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**Case Identifier:** a779a4e5-125e-5c65-bbd4-231c65d5d1c9
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-05-12
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 12.05.2020 A/3823/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3823-2019_2020-05-12.pdf

## Full Text

Siégeant : Doris GALEAZZI, Présidente; Andres PEREZ et Christine TARRIT-
DESHUSSES, Juges assesseurs 

  

 

R É P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  

G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

A/3823/2019 ATAS/361/2020 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 12 mai 2020 

1ère Chambre 
 

 

En la cause 

Monsieur A_______, domicilié chemin B_______, ONEX, 
représenté par ASSUAS Association suisse des assurés 

 

recourant 

 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

  

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EN FAIT 

1. Monsieur A_______ (ci-après : l’assuré), né en 1976, a été employé à plein temps 
en qualité de bagagiste-voiturier à l’hôtel C_______ (ci-après : l’employeur) du 15 
décembre 2002 au 30 septembre 2015, date de la fin des rapports de travail suite à 
son licenciement.  

2. L'assuré a été mis en arrêt de travail total à compter du 6 octobre 2014.  

3. Mandaté par l’assureur perte de gain maladie, le docteur D_______, spécialiste 
FMH en médecine interne générale et en rhumatologie, a, dans son rapport du 26 
février 2015, posé les diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, de talalgies 
inférieures bilatérales ; de suspicion d’état dépressif ; et de status variqueux du 
membre inférieur droit, avec status après cinq interventions vasculaires. Sans 
répercussion sur la capacité de travail, l’assuré présentait un status après lombalgies 
et cervicalgies mécaniques, ainsi qu’un status après douleurs de l’épaule gauche, 
probablement liées à une tendinopathie. Il convenait de réévaluer la situation après 
l’intervention orthopédique prévue prochainement. Une activité exercée 
essentiellement en position assise pour limiter les positions orthostatiques et les 
déplacements à pied était exigible sur le plan somatique.  

4. Le 14 avril 2015, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l'office 
cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après : l’OAI), invoquant une fasciite plantaire 
bilatérale sur éperon calcanéen, résistante au traitement, ainsi que des varices.  

5. Dans un questionnaire du 6 mai 2015, l’employeur a indiqué que le revenu AVS de 
l’assuré s’élevait à CHF 53'404.- depuis le 1er octobre 2014.  

6. Par décision du 13 juin 2016, l’OAI a mis l’assuré au bénéfice d’une rente entière 
d’invalidité de durée limitée, du 1er octobre 2015 au 29 février 2016, soit trois mois 
après l’amélioration de la capacité de gain.  

Cette décision reposait notamment sur un avis du 23 mars 2016, dans lequel le 
service médical régional AI pour la Suisse romande (SMR), qui a retenu comme 
atteinte à la santé au sens de l’AI les talalgies bilatérales, a relevé que le rapport 
d’expertise du 22 juin 2015, établi à la demande de l’assureur perte de gain 
maladie, concluait à une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle et entière 
dans une activité adaptée après l’opération du talon droit, qui avait été réalisée le 
15 juin 2015. Sur cette base, le SMR a considéré que l’aptitude à la réadaptation 
débutait le 1er décembre 2015 (le dernier certificat d’arrêt de travail attestait d’une 
capacité de travail entière à partir du 1er décembre 2015 ; l’assuré, qui s’était inscrit 
au chômage, recherchait un taux d’activité de 100%, et un délai-cadre 
d’indemnisation avait été ouvert en sa faveur dès cette date). L’assuré devait éviter 
la position debout, ainsi que les déplacements à pied.  

7. Le 4 octobre 2017, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations, en 
invoquant une fasciite plantaire bilatérale sur éperon calcanéen, une dépression, et 
une prostatite. Il y a joint notamment les documents suivants :  

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− une imagerie par résonnance magnétique (IRM) du pied gauche du 6 juillet 
2017, concluant à un signe d’enthésopathie aponévrotique à l’insertion de 
l’aponévrose plantaire sur une épine calcanéenne avec anomalie de signal du 
muscle abducteur du petit orteil et des parties molles au contact d’allure 
réactionnelle ;  

− un certificat d’arrêt de travail total, établi par le docteur E_______, spécialiste 
FMH en médecine interne générale, pour la période du 14 août au 4 septembre 
2017 ;  

− un compte-rendu opératoire du 21 septembre 2017 rédigé par les Hôpitaux 
universitaires de Genève (HUG), posant le diagnostic de fasciite plantaire avec 
raccourcissement gastrocnémien à gauche, pour lequel une intervention 
chirurgicale avait été pratiquée le 4 septembre 2017; 

− un certificat d’arrêt de travail total établi par les HUG pour la période du 
4 septembre au 4 octobre 2017 ;  

− un rapport du 19 septembre 2017 du docteur F_______, spécialiste FMH en 
urologie, indiquant suivre l’assuré depuis mars 2017 en raison de douleurs 
testiculaires, ainsi que de pollakiurie, dysurie, avec urgences mictionnelles et 
incontinence ;  

− un rapport du 27 septembre 2017 du Dr E_______, dans lequel il attestait d’une 
aggravation de l’état de santé de l’assuré (fasciite plantaire du pied gauche, 
ayant résisté à tout traitement conservateur, finalement opérée début septembre 
2017 ; douleurs au pied droit malgré l’intervention chirurgicale ; douleurs de 
l’épaule gauche, résistantes au traitement conservateur ; sinusite chronique avec 
obstruction nasale permanente ; état dépressif réactionnel), conduisant à une 
incapacité de travail totale à l’heure actuelle.  

8. Par communication du 6 février 2018, l’OAI a informé l’assuré qu’aucune mesure 
de réadaptation n’était possible actuellement en raison de son état de santé.  

9. Par avis du 12 avril 2018, le SMR a retenu que l’aggravation de l’état de santé était 
rendue plausible.  

10. Dans un rapport du 30 avril 2018, le docteur G_______, spécialiste FMH en oto-
rhino-laryngologie, a indiqué que l’assuré, qui avait subi une septoplastie en 2004, 
se plaignait d’une obstruction nasale, d’une respiration buccale, et de troubles du 
sommeil avec un syndrome d’apnées du sommeil léger, sans répercussion sur la 
capacité de travail sur le plan strictement ORL.  

11. Dans un rapport du 21 mai 2018, le docteur H_______, spécialiste FMH en 
rhumatologie, a retenu avec répercussion sur la capacité de travail les diagnostics 
de talalgies inférieures bilatérales dues à des aponévrosites plantaires ; une 
tendinopathie de la coiffe des rotateurs avec une bursite sous-acromio-deltoïdienne 
de l’épaule gauche ; et des lombalgies chroniques récidivantes. Les restrictions 
fonctionnelles étaient : l’impossibilité de rester debout longtemps, la marche 

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prolongée, le port de charges de plus de 5 à 10 kg et en hauteur, les travaux en 
hauteur avec le membre supérieur gauche, les mouvements répétitifs du rachis 
lombaire en flexion/extension/rotations, le travail en porte-à-faux lombaire, et la 
montée sur une échelle/un escabeau. La capacité de travail était nulle dans l’activité 
habituelle, et de 50% dans une activité adaptée (position assise, avec possibilité 
d’alterner les positions) depuis l’automne 2014 (à l’exception des périodes post-
opératoires immédiates et durant les semaines suivantes).  

12. Dans un rapport du 30 mai 2018, le Dr E_______ a posé les diagnostics, avec 
incidence sur la capacité de travail, de fasceite plantaire bilatérale depuis 2009 ; 
d’état anxio-dépressif avec attaques de panique ; d’épaule gauche en investigation ; 
et de varices du membre inférieur droit récidivantes malgré plusieurs interventions. 
Sans incidence sur la capacité de travail, l’assuré présentait une hypertension 
artérielle traitée et une rhinosinusite chronique. Le pronostic était réservé. Une 
réadaptation professionnelle était nécessaire. Celui-ci était en incapacité de travail 
totale depuis 2009 dans son activité habituelle, sans recouvrement de sa capacité de 
travail dans une activité adaptée pour l’instant. Les stages qu’il avait effectués 
pendant sa période de chômage avaient mis en évidence des handicaps fonctionnels 
persistants. Un expert pourrait se prononcer sur la capacité de travail de l’assuré 
dans une activité adaptée en tenant compte de l’ensemble des atteintes à la santé.  

13. Dans un rapport du 13 juin 2018, le docteur I_______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, qui suivait l'assuré depuis le 7 octobre 2014, a posé 
les diagnostics de trouble de l’adaptation avec réaction dépressive prolongée 
(F43.22) débuté courant 2014 ; et de phobies spécifiques (F40.2) associées à un 
trouble panique (F41.0) depuis fin 2016. Les entretiens étaient axés sur les 
nombreux rendez-vous et examens médicaux qui étaient de nature anxiogène. 
L’assuré relatait avec tristesse la chute ressentie à tous les niveaux en raison de ses 
souffrances somatiques (professionnel, financier, santé, apparence physique, liens 
sociaux et familiaux). Il disait avoir totalement perdu confiance en lui et dans son 
avenir. Il avait peur d’avoir un cancer de la prostate et des poumons. De ce fait, il 
déclarait présenter des attaques de panique, présentes surtout le soir. Il en avait 
développé une phobie de dormir seul chez lui, une claustrophobie des ascenseurs, 
des transports publics, des sous-sols, et des examens avec IRM. En l’état, l’assuré, 
trop soucieux de sa santé, ne pouvait s’engager dans une activité nécessitant 
concentration et engagement.  

14. Par avis du 30 janvier 2019, le SMR a résumé les rapports médicaux et indiqué que, 
sur le plan rhumatologique, la capacité de travail serait de 50% en tenant compte 
des limitations fonctionnelles décrites par le Dr H_______. Sur le plan psychique, 
afin de déterminer la sévérité de l’atteinte et ses répercussions sur la capacité de 
travail, une expertise bidisciplinaire avec volets psychiatrique et orthopédique était 
indispensable.  

15. Cette expertise, mise en place auprès du Bureau d’expertise médicales (BEM), a été 
réalisée les 20 et 22 mai 2019 par les docteurs J_______, spécialiste en chirurgie 

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orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, et K_______, spécialiste en 
psychiatrie et psychothérapie.  

Dans leur rapport du 3 juin 2019, les experts ont posé, sur le plan somatique, les 
diagnostics de fasciotomie per cutanée droite associée à une exostosectomie per 
cutanée de l’éperon calcanéen droit le 17 (recte: 15) juin 2015 pour talalgies 
chroniques ; d’allongement des gastrocnémiens sous endoscopie et d’allongement 
du fascia plantaire sous endoscopie de la jambe et du pied gauche le 5 (recte: 4) 
septembre 2017 pour talalgies chroniques ; de persistance de talalgies chroniques, 
sans substrat objectif en particulier inflammatoire ; de dorso-lombalgies 
fonctionnelles modérées intermittentes, sans substrat objectif ; et de cervicalgies 
avec probable tendinite intermittente de la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche, 
modérée, non limitative.  

Aucun de ces diagnostics n’avait une incidence sur la capacité de travail de 
l’assuré, en l’absence de lésion orthopédique objectivée, notamment sur les 
dernières IRM effectuées fin 2018, qui étaient rassurantes. La capacité de travail 
était ainsi jugée totale dans toute activité depuis toujours, avec tout au plus une 
baisse de rendement de 10% dans l’activité habituelle pour que l’assuré puisse se 
reposer. Le Dr J_______ admettait toutefois que, compte tenu des deux 
interventions au niveau des talons, une activité essentiellement en position debout 
n’était pas appropriée. L’assuré pouvait exercer une activité essentiellement en 
position assise, et devait éviter les déplacements fréquents sur des sols durs ou 
irréguliers, la montée et descente régulière des escaliers, des pentes et/ou des 
échelles, ainsi que le port de charges supérieures à 10-15 kg de manière répétitive.  

Sur le plan psychique, les experts ont retenu les diagnostics de troubles de 
l’adaptation avec réaction dépressive prolongée (F43.22); de trouble panique 
d’intensité légère à modérée (F41.0) ; et de phobies spécifiques des lieux clos 
(avion, IRM ; F40.2).  

Aucune fatigabilité ou ralentissement psychomoteur ni de signe d’anxiété ou 
d’attaque de panique n’avait été objectivé à l’examen. L'évaluation selon l'échelle 
de Hamilton avait abouti à un score de 15, correspondant à une dépression légère.  

Des traits narcissiques et abandonniques étaient présents en relation avec le vécu de 
l’assuré (séparation des parents lorsque ce dernier avait six ans ; éducation par ses 
grands-parents maternels, sans qu’il ne noue un lien investi avec sa mère ; 
bisexualité non assumée ; famille éclatée ; − facteurs qui n’avaient cependant pas 
empêché l’assuré de travailler dans divers pays et de se former dans le domaine de 
l’hôtellerie). Des déviations graves de la pensée, de conflits relationnels à 
répétition, de conduites addictives ou de trouble des conduites n’étaient pas relevés, 
permettant ainsi d’exclure un trouble de la personnalité.  

Les limitations fonctionnelles étaient : réduction des capacités adaptatives, perte de 
confiance, retrait social, difficultés à établir des relations avec les autres et à 
évoluer au sein d’un groupe.  

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La capacité de travail était évaluée à 75% dans l’activité habituelle depuis octobre 
2014 et à 100% dans une activité adaptée avec peu de contacts sociaux, nécessitant 
peu de capacité adaptative, depuis toujours, ce qui a été repris dans l’appréciation 
consensuelle du cas.  

16. Par avis du 13 juin 2019, le SMR s’est prononcé sur cette expertise. Contrairement 
à l’expert orthopédiste, il a considéré que les talalgies bilatérales opérées étaient 
totalement incapacitantes dans l’activité habituelle depuis décembre 2015. Le 
Dr J_______ retenait d’ailleurs des limitations fonctionnelles en lien avec les 
talalgies. Le SMR a alors retenu comme atteintes principales à la santé 
incapacitantes : des talalgies bilatérales chroniques, un status post-fasciotomie 
droite avec exosectomie de l’éperon calcanéen le 17 (recte : 15) juin 2015, un status 
post-allongement des gastrocnémiens et allongement du fascia plantaire gauche  le 
5 (recte : 4) septembre 2017, date du début de l’incapacité de travail durable; et à 
titre d’autres atteintes : un trouble de l’adaptation avec réaction dépressive 
prolongée, un trouble panique, des dorso-lombalgies modérées sans substrat 
objectif, ainsi que des cervicalgies avec probable tendinite de la coiffe des rotateurs 
de l’épaule gauche modérée. Dans une activité adaptée aux limitations 
fonctionnelles (pas de travail debout prolongé, poste assis, pas de port de charges 
supérieures à 10 kg, pas de marche prolongée ou en terrain irrégulier, difficulté de 
relation avec autrui, diminution du seuil à l’anxiété, retrait social), la capacité de 
travail était entière.  

17. Dans un projet de décision du 14 juin 2019, l'OAI a rejeté la demande de 
prestations de l’assuré. Il a retenu que la capacité de travail de celui-ci, nulle dans 
son activité habituelle depuis le 5 septembre 2017 (début du délai d’attente d’un 
an), était totale dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles dès cette 
date. Le revenu annuel avec invalidité arrêté à CHF 60'392.- (correspondant au 
salaire d’un homme travaillant dans une activité de niveau 1 [tâches physiques ou 
manuelles simples], tous secteurs confondus [total] selon l’Enquête Suisse sur la 
Structure des Salaires [ci-après : ESS] 2016, tableau TA1, indexé en 2017, et tenant 
compte d’un abattement de 10% du fait des limitations fonctionnelles) étant 
supérieur au revenu annuel sans invalidité de CHF 54'102.- (soit un revenu annuel 
de CHF 53’404.- en 2014 selon les données communiquées par l’employeur, 
réactualisé en 2017), l’assuré ne subissait aucune perte de gain.  

18. Par pli du 3 juillet 2019, complété le 15 août 2019, l’assuré, sous la plume de son 
conseil, a contesté ce projet de décision. Il a joint en particulier la feuille établie par 
l’Université ouvrière de Genève enregistrant les présences/absences de l’assuré aux 
cours qu’il suivait pour la période du 12 novembre 2018 au 24 juin 2019, ainsi que 
le rapport du 5 août 2019 du Dr I_______, aux termes duquel ce dernier maintenait 
son appréciation ressortant de son rapport du 13 juin 2018. Le médecin se ralliait 
aux limitations fonctionnelles retenues par l’experte psychiatre, et ajoutait que 
l’assuré était encore en phase de deuil des incessantes atteintes subies dans sa santé 
physique et psychique, de ses liens avec sa famille restante, d’une profession 

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valorisante, et d’un statut social en lien avec un train de vie correspondant à un 
revenu confortable. Celui-ci semblait las et désabusé. Son discours tournait 
principalement autour des nombreux rendez-vous médicaux agendés, et de sa 
difficulté à gérer le stress des cours. Il avait perdu tout espoir. Son trouble anxieux 
était certainement à mettre en relation avec la mise à mal de ses défenses 
narcissiques. Le médecin ne l’imaginait pas travailler, même dans une activité 
adaptée, compte tenu de son atteinte à la santé physique, de ses douleurs 
somatiques, de sa sensibilité au stress, de sa résilience actuellement modérée, et de 
son désespoir dans sa capacité de trouver une activité adaptée et de pouvoir s’y 
adapter, en l’absence de soutien de son entourage. Le Dr I_______ ne retenait pas 
un trouble de personnalité, ni un trouble somatoforme douloureux. L’assuré 
présentait une assez bonne capacité d’attention et de concentration proportionnelles 
au degré de stress auquel il était soumis. Celui-ci déclarait cependant qu’il 
n’arrivait pas à maintenir sa concentration et son attention sur de longues périodes 
comme lors des cours de mathématiques ou de langues.  

19. Par avis du 28 août 2019, le SMR a relevé que les diagnostics retenus par l’expert 
étaient globalement les mêmes que ceux posés par le Dr I_______. Les limitations 
fonctionnelles psychiques n’interféraient pas dans une activité adaptée selon 
l’experte. Le psychiatre traitant procédait à une interprétation différente d’un même 
état de fait. Le SMR a conclu que le rapport du 5 août 2019 ne modifiait pas ses 
conclusions antérieures.  

20. Par décision du 2 octobre 2019, l’OAI a confirmé son projet de décision.  

21. Par acte du 14 octobre 2019, l’assuré, a, par l’intermédiaire de son conseil, interjeté 
recours contre cette décision, concluant, sous suite de frais et dépens, 
principalement, à son annulation et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité, 
subsidiairement, à l’octroi de mesures professionnelles, et plus subsidiairement, au 
renvoi du dossier à l’intimé pour instruction complémentaire.  

Il reproche au SMR de s’être, par avis du 13 juin 2019, écarté, sans indiquer les 
motifs, de son précédent avis du 30 janvier 2019, dans lequel, s’appuyant sur le 
rapport du Dr H_______ du 21 mai 2018, il retenait sur le plan somatique une 
capacité de travail de 50% dans une activité adaptée, et ne sollicitait une expertise 
que pour déterminer les répercussions de l’atteinte psychique sur la capacité de 
travail.  

Le recourant considère ensuite que les Drs I_______ et E_______, dans leurs 
rapports du 5 août 2019, respectivement du 30 mai 2018, émettaient des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l’experte. Aussi convient-il de suivre les conclusions de ses médecins traitants et 
retenir qu’en raison de ses limitations psychiques, sa capacité de travail est nulle 
dans toute activité.  

Le recourant nie également la valeur probante du rapport d’expertise, au motif qu’il 
retenait une activité adaptée assise, alors que celui-ci s’était plaint de douleurs dans 

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cette position et qu’il avait dû renoncer aux cours de mathématiques précisément 
pour cette raison. En outre, d’autres limitations fonctionnelles que celles admises 
auraient dû être retenues, afin de tenir compte suffisamment de ses troubles 
paniques et de ses phobies, puisque même dans le cadre d’une activité peu 
stressante avec diminution du seuil à l’anxiété, ces troubles, par définition 
irrationnels, sont susceptibles d’apparaître et de le perturber. Le Dr I_______ 
relevait à cet égard que son patient ne pouvait pas se concentrer sur son travail, car 
il craignait d’être atteint d’un cancer. De plus, selon le recourant, ses troubles 
mictionnels mixtes sur hyperplasie prostatique et col vésical serré ont des 
répercussions sur sa capacité de travail, dès lors qu’il doit souvent quitter son poste 
de travail pour aller aux toilettes, ayant pour effet une perte de temps importante, 
ainsi qu’une obligation de se lever, et donc des douleurs aux talons. Par ailleurs, 
l’expert n’avait pas pris en compte les troubles du sommeil.  

Enfin, le recourant est d’avis qu’il n’existe sur le marché du travail aucune activité 
permettant simultanément la position assise et l’évitement des contacts sociaux, de 
sorte que l’exercice d’une activité adaptée n’est pas exigible. Le choix d’une 
profession est en outre considérablement limité en raison de sa fatigue et des 
douleurs importantes qu’il éprouverait s’il devait rester debout dans les transports 
publics surchargés.  

22. Dans sa réponse du 11 novembre 2019, l’intimé a conclu au rejet du recours.  

Il estime que les différents rapports médicaux ont dûment été discutés et que le 
SMR a tenu compte de l’ensemble des documents au dossier pour fonder, dans son 
avis du 13 juin 2019, son appréciation sur la capacité de travail du recourant. Ainsi, 
le dossier a été instruit à satisfaction de droit, et une instruction complémentaire ne 
se justifie pas.  

L’intimé ajoute que le recourant ne peut prétendre à l’octroi de mesures de 
reclassement en l’absence d’une diminution de la capacité de gain de 20%.  

Il relève enfin que le marché équilibré du travail offre une palette suffisamment 
large d’activités non qualifiées et adaptées aux limitations du recourant.  

23. Dans sa réplique du 3 décembre 2019, le recourant a persisté dans ses conclusions.  

Il répète que le rapport d’expertise du BEM n’est pas probant et que le SMR n’a 
pas expliqué les motifs pour lesquels il s’était fondé sur l’expertise plutôt que sur le 
rapport du Dr H_______. Il indique que le SMR s’était d’ailleurs écarté de 
l’appréciation du Dr J_______ qui retenait contradictoirement des limitations sur le 
plan orthopédique, mais une capacité de travail totale dans l’activité habituelle.  

Le recourant s’étonne ensuite que le SMR n’ait reconnu aucune incapacité de 
travail dans une activité adaptée, alors que les limitations fonctionnelles qu’il 
admettait étaient sensiblement les mêmes que celles qu’avait retenues le 
Dr H_______, auxquelles s’ajoutaient les limitations fonctionnelles qu’entraînaient 
les atteintes psychiques.  

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24. Dans sa duplique du 8 janvier 2020, l’intimé a persisté dans ses conclusions.  

Il expose que le recourant se limite à mentionner les divergences d’opinion 
relatives à l’appréciation de la capacité résiduelle de travail, sans relever d’éléments 
concrets susceptibles de remettre en cause les conclusions des experts et du SMR.  

L’intimé ne voit pas pour quelles raisons les limitations fonctionnelles retenues par 
le SMR dans son avis du 13 juin 2019, sur la base du rapport d’expertise, contre-
indiqueraient l’exercice d’une acticité adaptée à plein temps, dès lors que les 
experts ont nié toute baisse de rendement.  

Il réitère enfin que la pratique d’une activité adaptée à 100% est objectivement 
exigible, compte tenu des nombreuses activités légères adaptées aux limitations 
fonctionnels du recourant et accessibles sans aucune formation particulière sur le 
marché du travail équilibré.  

25. Sur quoi, la cause a été gardée à juger.  

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 

3. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la de loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté dans la 
forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 
62 ss LPA). 

4. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité et à des mesures 
professionnelles, étant précisé que par décision du 13 juin 2016, entrée en force, 
celui-ci avait été mis au bénéfice d’une rente entière limitée du 1er octobre 2015 au 
29 février 2016.  

5. Quand l'administration entre en matière sur une nouvelle demande (art. 87 al. 3 du 
règlement sur l'assurance-invalidité du 17 janvier 1961 [RAI - RS 831.201]), elle 

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doit examiner la cause sur le fond et déterminer si la modification du degré 
d'invalidité rendue plausible par l'assuré a effectivement eu lieu. En cas de recours, 
cet examen matériel incombe au juge (ATF 117 V 198 consid. 3a).  

Selon la jurisprudence, l'administration doit procéder de la même manière que dans 
les cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 133 V 545 consid. 6), c'est-
à-dire comparer les circonstances existant lorsque la nouvelle décision est prise 
avec celles qui existaient lorsque la dernière décision reposant sur un examen 
matériel du droit à la rente est entrée en force (ATF 133 V 108 consid. 5), pour 
apprécier si dans l'intervalle est intervenue une modification sensible du degré 
d'invalidité justifiant désormais l'octroi d'une rente. C'est en effet la dernière 
décision qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation 
des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus 
conformes au droit qui constitue le point de départ temporel pour l'examen d'une 
modification du degré d'invalidité lors d'une nouvelle révision de la rente (ATF 133 
V 108 consid. 5.4 ; 130 V 343 consid. 3.5.2). 

Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré 
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de 
l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain (ou sur l'accomplissement des travaux 
habituels) ont subi un changement important (cf. ATF 130 V 343 consid. 3.5 ; arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances I 526/01 du 6 mai 2002 consid. 1a). 

Une nouvelle demande déposée après l'allocation d'une rente temporaire à titre 
rétroactif doit satisfaire aux conditions de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 133 V 263 
consid. 6).  

6. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). 
Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de 
la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si 
celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 
2008). 

7. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. En vertu des art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend 
naissance au plus tôt à la date dès laquelle l'assuré a présenté une incapacité de 

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travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne pendant une année sans 
interruption notable et qu'au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 
40% au moins, mais au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de 
la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à 
l'art. 29 al. 1 LPGA. 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 
LAI). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1).  

8. a. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c; ATF 102 V 165 
consid. 3.1; VSI 2001 p. 223 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 

La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanent d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM ou 
le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 et 141 V 281 consid. 2.2 et 3.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_841/2016 du 30 novembre 2017 consid. 4.5.2).  

Dans sa jurisprudence récente (ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7 du 30 novembre 2017), le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors 
de l'examen du droit à une rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La 
jurisprudence développée pour les troubles somatoformes douloureux, selon 
laquelle il y a lieu d'examiner la capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la 
personne concernée dans le cadre d'une procédure structurée d'administration des 
preuves à l'aide d'indicateurs (ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les 
maladies psychiques, y compris troubles dépressifs de degré léger ou moyen 
(ATF 143 V 409 consid. 4.5.1). En effet, celles-ci ne peuvent en principe être 
déterminées ou prouvées sur la base de critères objectifs que de manière limitée. 

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b. La capacité de travail réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une 
procédure d'établissement des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant 
de mettre en regard les facteurs extérieurs incapacitants d’une part et les ressources 
de compensation de la personne d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). Il 
n'y a plus lieu de se fonder sur les critères de l'ATF 130 V 352, mais sur une grille 
d’analyse comportant divers indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels 
propres aux troubles de nature psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). Dans 
ce cadre, il convient d'évaluer globalement, sur une base individuelle, les capacités 
fonctionnelles effectives de la personne concernée en tenant compte, d'une part, des 
facteurs contraignants extérieurs limitant les capacités fonctionnelles et, d'autre 
part, les potentiels de compensation (ressources).  Les indicateurs pertinents sont 
notamment l'expression des constatations et des symptômes, le recours aux 
thérapies, leur déroulement et leurs effets, les efforts de réadaptation 
professionnelle, les comorbidités, le développement et la structure de la 
personnalité, le contexte social de la personne concernée ainsi que la survenance 
des restrictions alléguées dans les différents domaines de la vie (travail et loisirs ; 
cf. ATAS/676/2019 du 26 juillet 2019 consid. 10a ; ATAS/856/2019 du 
12 septembre 2019 consid. 6).  

9. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un 
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit 
aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments 
médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin consiste à 
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour 
quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales 
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, 
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; ATF 115 V 133 
consid. 2; ATF 114 V 310 consid. 3c; arrêt du Tribunal fédéral 8C_442/2013 du 
4 juillet 2014 consid. 2). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 

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description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI; ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 
consid. 5; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 9C_371/2018 
du 16 août 2018 consid. 4.3.1).  

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 

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plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). 

10. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

11. a. En l’occurrence, il convient d’examiner si la situation du recourant s’est péjorée 
depuis l’octroi d’une rente entière limitée du 1er octobre 2015 au 29 février 2016. 
Pour ce faire, il y a lieu de comparer les faits tels qu’ils se présentaient lors de la 
décision du 13 juin 2016 à ceux prévalant au moment de la décision querellée du 
2 octobre 2019.  

Dans le cadre de sa première décision, l’intimé a considéré, s’appuyant sur l’avis du 
SMR du 23 mars 2016, lui-même basé sur un rapport d’expertise du 22 juin 2015, 
que le recourant, qui souffrait de talalgies inférieures bilatérales, et qui avait subi 
une opération de son pied droit le 15 juin 2015, présentait une incapacité de travail 
totale dans toute activité d’octobre 2014 à décembre 2015, date à compter de 
laquelle sa capacité de travail était entière dans une activité adaptée à ses 
limitations fonctionnelles (éviter la position debout et les déplacements à pied). À 
cette époque, le recourant présentait également une atteinte psychiatrique (trouble 
de l’adaptation avec réaction dépressive prolongée), ainsi que des lombalgies 
intermittentes et des douleurs de l’épaule gauche intermittentes liées à une 
tendinopathie. Ces atteintes-ci n’étaient toutefois pas invalidantes.  

Suite à la nouvelle demande de prestations déposée le 4 octobre 2017, l’intimé a 
retenu, dans sa décision du 2 octobre 2019, que la capacité de travail du recourant 
est nulle dans son activité habituelle depuis le 5 septembre 2017, mais entière dans 
une activité adaptée, soit une activité assise qui évite le travail debout prolongé, le 

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port de charges supérieures à 10 kg, la marche prolongée ou en terrain irrégulier, 
qui tient compte de la difficulté de relation avec autrui, de la diminution du seuil à 
l’anxiété, et du retrait social dès cette date. L’intimé s’est fondé sur les conclusions 
du rapport d’expertise bidisciplinaire du 3 juin 2019 (avec volets orthopédique et 
psychiatrique), ainsi que sur l’avis du SMR des 13 juin et 28 août 2019.  

b. Le recourant nie la valeur probante dudit rapport.  

b/aa. La chambre de céans constate que, sur la forme, ce rapport comprend les 
données objectives du dossier − soit les pièces médicales, y compris le bilan des 
analyses réalisées sur le sang lors de l’expertise, ainsi que les imageries récentes 
effectuées en septembre 2018. Il prend également en compte les données 
subjectives du recourant, l’anamnèse, l’examen somatique et psychiatrique, ainsi 
que la discussion consensuelle du cas.  

Sur le fond, les experts se sont prononcés quant à la capacité de travail du recourant 
et à ses limitations fonctionnelles sur la base de leurs observations.  

b/bb. Du point de vue somatique, le Dr J_______ a constaté que la marche 
s’effectuait avec une petite boiterie du membre inférieur gauche, et de temps en 
temps, le déroulement du pas était incomplet des deux côtés (cf. rapport 
d’expertise, p. 38). La palpation plantaire du calcanéum et la compression latérale 
des « calcanéi » étaient douloureuses. Il n’y avait aucune rougeur ou tuméfaction au 
niveau des deux pieds. Les dernières IRMs effectuées fin 2018 étaient rassurantes 
(p. 43). En ce qui concernait le rachis, le recourant se plaignait de douleurs en barre 
de la charnière lombo-sacrée, mais l’expert relevait que les seuls points légèrement 
sensibles étaient les épines iliaques postéro-supérieures et la pointe inférieure des 
deux scapulas (p. 40). Les IRMs de la colonne lombaire ne mettaient pas en 
évidence de troubles dégénératifs, autres que quelques petites séquelles de maladie 
de Scheuermann banale (p. 41 et 43). S’agissant de l’épaule gauche, la 
tendinopathie n’était pas gênante, dans la mesure où les amplitudes articulaires 
étaient quasiment dans les normes (p. 43).  

Le Dr J_______ a posé les diagnostics de fasciotomie per cutanée droite associée à 
une exostosectomie per cutanée de l’éperon calcanéen droit le 15 juin 2015 pour 
talalgies chroniques; d’allongement des gastrocnémiens sous endoscopie et 
d’allongement du fascia plantaire sous endoscopie de la jambe et du pied gauche le 
4 septembre 2017 pour talalgies chroniques; de persistance de talalgies chroniques, 
sans substrat objectif en particulier inflammatoire; de dorso-lombalgies 
fonctionnelles modérées intermittentes, sans substrat objectif; et de cervicalgies 
avec probable tendinite intermittente de la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche, 
modérée, non limitative. 

Certes l’appréciation du Dr J_______, selon laquelle la capacité de travail du 
recourant est de 100% dans son activité habituelle de bagagiste-voiturier − en 
position essentiellement debout −, avec une baisse de rendement de 10%, est-elle 
contradictoire et invraisemblable. Toutefois, ce médecin admet que, compte tenu 

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des opérations des deux talons, une activité en position debout n’est pas appropriée, 
ce qui revient à dire – du reste de l’avis unanime des médecins traitants et du SMR 
− que la capacité de travail dans l’activité habituelle est nulle.  

La chambre de céans retiendra donc que la capacité de travail du recourant est nulle 
dans son activité habituelle.  

Il importe maintenant de vérifier si l’appréciation de l’expert quant à la capacité de 
travail du recourant dans une activité adaptée emporte la conviction. 

Tel est bien le cas.  

L’expert a considéré que dans une telle activité, exercée essentiellement en position 
assise, respectant les limitations fonctionnelles (soit éviter les déplacements 
fréquents sur des sols durs ou irréguliers, la montée/descente régulière des escaliers, 
des pentes et/ou des échelles – étant relevé que le jour de l’expertise, le recourant 
avait monté à pieds les escaliers jusqu’au deuxième étage (p. 29) −, et le port de 
charges supérieures à 10 kg de manière répétitive), la capacité de travail est totale, 
sans baisse de rendement.  

C’est à tort que le recourant reproche à l’expert d’avoir retenu la possibilité de 
pratiquer une activité adaptée assise. En effet, le Dr J_______ a constaté que le 
recourant était resté assis durant l’entretien, sans avoir manifesté dans cette position 
de douleurs aux pieds, au rachis ou aux épaules (p. 38). Du reste, dans leurs 
rapports du 21 mai 2018, respectivement du 17 avril 2019 (dont l’expert a fait 
mention en pages 23 et 37 de son rapport), les Drs H_______ et L_______, 
spécialiste FMH en médecine physique et réadaptation, sont également d’avis que 
le recourant peut travailler dans une activité assise.  

Ensuite, contrairement à ce que semble croire le recourant, dans son avis du 
30 janvier 2019, le SMR n’a pas retenu que la capacité de travail de celui-ci est de 
50% sur le plan somatique, puisqu’il a employé le conditionnel (i.e « la capacité de 
travail serait de 50% ») et jugé nécessaire la mise en œuvre d’une expertise 
bidisciplinaire comportant également le volet orthopédique. Par ailleurs, dans la 
mesure où, dans son rapport du 21 mai 2018, le Dr H_______ n'a pas fait état 
d'élément objectivement vérifiable qui aurait été ignoré par l’expert, lequel a pris en 
compte ce document (p. 15-16), on ne peut remettre en cause l'appréciation de 
l’expert du seul fait que le Dr H_______ évalue la capacité de travail du recourant à 
50% dans une activité adaptée, ce d’autant moins que le médecin traitant prend 
également en considération les lombalgies et les douleurs de l’épaule gauche, qu’il 
estime incapacitantes, à l’inverse de l’expert, qui, sur la base de ses observations et 
des imageries, conclut de manière convaincante que ces deux atteintes ne sont pas 
importantes au point de justifier une incapacité de travail et des limitations 
fonctionnelles significatives.  

En outre, contrairement à ce que prétend le recourant, on ne saurait admettre que 
ses affections urologiques ont des répercussions sur sa capacité de travail, dès lors 

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A/3823/2019 

qu’aucun médecin n’a attesté que ces affections sont incapacitantes et entraînent 
des limitations (raison pour laquelle l’intimé n’a pas mis sur pied une expertise de 
médecine interne/urologie). Or, l’administration ou le juge, en cas de recours, doit 
pouvoir s’appuyer sur des rapports médicaux pour pouvoir établir le droit à des 
prestations.  

b/cc. Du point de vue psychique, l’experte psychiatre, qui a pris en considération 
les indicateurs déterminants applicables aux troubles psychiques, développés par la 
nouvelle jurisprudence en lien avec les troubles somatoformes douloureux, a 
considéré que si, dans son activité habituelle, la capacité de travail du recourant est 
de 75% dans son activité habituelle depuis octobre 2014, date à compter de laquelle 
celui-ci est suivi par le Dr I_______, psychiatre traitant, en revanche, dans une 
activité adaptée (avec peu de contacts sociaux, nécessitant peu de capacité 
adaptative), la capacité de travail est entière depuis toujours.  

Il y a lieu de déterminer si l’application de la nouvelle jurisprudence du Tribunal 
fédéral (ATF 143 V 409, ATF 143 V 418, ATF 141 V 281) au cas d’espèce permet 
effectivement de nier le caractère invalidant des diagnostics psychiques.  

En ce qui concerne l’atteinte à la santé, l’experte psychiatre a retenu les mêmes 
diagnostics que ceux posés par le Dr I_______ et a précisé leur intensité/gravité, 
soit les diagnostics de troubles de l’adaptation avec réaction dépressive prolongée 
(F43.22); de trouble panique d’intensité légère à modérée (F41.0); et de phobies 
spécifiques des lieux clos (F40.2). Elle a également complété son examen clinique 
par le test de Hamilton, qui révélait une dépression légère.  

Contrairement aux dires du recourant, l'experte a tenu compte des troubles du 
sommeil (p. 27, 47, 56) et du fait qu'il se plaignait de difficultés de concentration 
(p. 29, 46). Elle a toutefois constaté que le recourant était tonique, vif, prolixe, que 
ses fonctions cognitives étaient préservées et elle n'a objectivé aucune fatigabilité 
ou ralentissement psychomoteur (p. 53).  

Ensuite, c'est à tort que le recourant reproche à l'experte de ne pas avoir retenu des 
limitations fonctionnelles en lien avec ses troubles paniques et ses phobies. La 
Dresse K_______ n'a en effet observé aucun signe d'anxiété ou d'attaque de 
panique durant l'entretien (p. 53). Le recourant a du reste déclaré que ses attaques 
de panique, présentes en fin de journée, surtout le soir (cf. rapport du Dr I_______ 
du 13 juin 2018) – c'est-à-dire après les heures de travail –, sont jugulées par la 
prise de benzodiazépines (cf. rapport d'expertise, p. 56). Quant aux phobies, elles 
sont spécifiques aux lieux clos (avion, IRM [p. 56]; ascenseur, sous-sols, transports 
publics, dormir seul à la maison [cf. rapport précité du Dr I_______]. Or, le 
recourant ne doit pas exercer une activité adaptée dans de tels lieux, étant de 
surcroît relevé que celui-ci, qui conduit une voiture manuelle, utilise néanmoins les 
transports publics, bien qu'il n'apprécie pas qu'ils soient surchargés (p. 52).  

S'agissant du « succès du traitement et de la réadaptation », le recourant consulte 
deux fois par mois son psychiatre traitant et ses troubles n'ont jamais nécessité une 

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hospitalisation en milieu psychiatrique (p. 58). L'experte a recommandé la prise 
d'autres médicaments – permettant un sevrage progressif des benzodiazépines – et 
des taux sériques réguliers afin de s'assurer notamment de la compliance de 
l'expertisé, dans la mesure où ceux effectués le jour de l'expertise avaient montré un 
taux bas pour la dose de Fluoxétine (compatible avec une adhésion 
médicamenteuse fluctuante ou un métabolisme rapide, p. 56-57). Elle a relevé que 
les possibilités de traitement n'étaient pas épuisées (p. 57). Force est de constater 
que les affections psychiques du recourant peuvent encore être traitées 
médicalement. 

S'agissant de la « comorbidité », si le recourant présente également des troubles 
somatiques concomitantes, encore faut-il examiner si l'interaction de ces troubles 
ayant valeur de maladie prive l'assuré de certaines ressources (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_756/2018 du 17 avril 2019 consid. 5.2.3). Tel n'est toutefois pas le cas 
en l'occurrence. Comme exposé plus haut, les troubles somatiques n'empêchent pas 
la pratique d'une activité adaptée à plein temps. 

S'agissant du complexe de « la personnalité », ni le psychiatre traitant ni l'experte 
ne retiennent un trouble spécifique de la personnalité au sens d'une classification 
diagnostique reconnue.  

Pour ce qui est du « contexte social », certes, les affections du recourant ont 
entraîné une rupture affective (p. 45) et amicale (p. 51). Celui-ci garde néanmoins 
des contacts avec sa mère, en rémission de son cancer (avec laquelle il vit du reste – 
celle-ci prévoit de retourner vivre au Portugal dans le courant de l'année 2020; 
p. 26), ainsi que ponctuellement avec un oncle qui réside à Aigle (p. 45).  

En ce qui concerne la catégorie « cohérence », les atteintes à la santé ne limitent pas 
le recourant dans l’exécution de ses travaux habituels, puisqu’il est autonome dans 
les fonctions de la vie quotidienne. En effet, il cuisine, fait ses commissions, gère 
seul (p. 52) les tâches ménagères et ses divers paiements. Il regarde également la 
télévision, lit le journal et vote régulièrement (p. 28). Son hygiène personnelle est 
en outre conservée. Le jour de l'expertise, alors qu'il évoquait des douleurs 
constantes, il n'avait pris aucun antalgique ni anti-inflammatoire (p. 59). Il s'était 
inscrit à des cours de mathématiques, auxquels il avait renoncé en raison de sa 
fatigue et des trajets en transports publics (p. 52). Or, le recourant peut se déplacer 
en voiture (il conduit une voiture manuelle) ou solliciter une place assise dans les 
transports publics. Dans ses rapports, le psychiatre traitant n'a pas indiqué avoir 
observé une fatigabilité/fatigue, et fin mars 2019, le recourant avait suivi quatre 
mois de cours intensifs et obtenu un certificat B2 en français (p. 52). Ces éléments 
tendent à démontrer que les symptômes et limitations invoqués par le recourant ne 
sont pas uniformes dans tous les domaines de la vie et rendent le comportement du 
recourant peu cohérent.  

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Au vu de l'analyse des indicateurs, on doit admettre avec l'experte psychiatre que le 
recourant dispose d'une capacité de travail entière dans une activité adaptée à ses 
limitations fonctionnelles.  

Contrairement à ce que fait valoir le recourant, des activités en position assise avec 
peu de contacts sociaux existent sur le marché général du travail (par ex.: caissier, 
ouvrier en industrie qui travaille assis pour coller du ruban adhésif sur des pièces), 
étant relevé que l'experte n'a pas retenu que celui-ci doit éviter tout contact humain. 
Par ailleurs, du 4 août 2016 au 31 janvier 2017, le recourant avait effectué un stage 
aux HUG comme brancardier. Il avait souhaité poursuivre dans ce domaine ou 
comme aide-soignant, mais aucun poste ne s'était avéré disponible (p. 58). C'est 
dire que le recourant, qui s'était également inscrit à des cours par la suite, est tout de 
même en mesure d'interagir avec d'autres personnes. 

Enfin, contrairement à ce que prétend le recourant, les Drs I_______ et E_______, 
dans leurs rapports du 5 août 2019, respectivement du 30 mai 2018, n'ont pas mis 
en évidence d'éléments que la Dresse K_______ aurait ignorés, mettant en doute la 
pertinence de l'appréciation de l'experte psychiatre. Le premier, qui se réfère à son 
rapport du 13 juin 2018, rapporte dans ces deux documents essentiellement les 
indications subjectives du recourant. Le second, qui indiquait qu'une reconversion 
professionnelle était nécessaire, préconisait une expertise pour déterminer la 
capacité de travail de celui-ci dans une activité adaptée. 

c. Au vu des développements qui précèdent, il s'avère que le recourant a présenté 
une aggravation de son état de santé depuis la décision du 13 juin 2016, en 
particulier, depuis le 14 août 2017, date à laquelle son incapacité de travail est nulle 
en raison de ses talalgies bilatérales, pour lesquelles il a été opéré du pied gauche le 
4 septembre 2017. Dans la mesure où les HUG ont établi un arrêt de travail total 
jusqu’au 4 octobre 2017, il y a lieu de retenir, au degré de la vraisemblance requis, 
que, durant la phase de récupération post-opératoire, la capacité de travail du 
recourant était nulle dans toute activité jusqu’à cette date, puis entière dans une 
activité adaptée, tant sur le plan somatique que psychique.  

12. Reste à déterminer le degré d'invalidité du recourant.  

13. Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une 
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu réaliser s'il 
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 8 al. 1 et art. 16 
LPGA). 

La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi 
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un 
avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode 
générale de comparaison des revenus; ATF 128 V 29 consid. 1; ATF 104 V 135 
consid. 2a et 2b).  

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Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de 
la naissance du droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être 
déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus 
susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'au moment où la 
décision est rendue doivent être prises en compte (ATF 129 V 222 et ATF 128 V 
174).  

Pour fixer le revenu sans invalidité, il faut établir ce que l'assuré aurait – au degré 
de la vraisemblance prépondérante – réellement pu obtenir au moment déterminant 
s'il n'était pas invalide (ATF 139 V 28 consid. 3.3.2 et ATF 135 V 297 consid. 5.1). 
Ce revenu doit être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu’il 
convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l'assuré a obtenu 
avant l'atteinte à la santé, en tenant compte de l'évolution des circonstances au 
moment de la naissance du droit à la rente et des modifications susceptibles 
d'influencer ce droit survenues jusqu'au moment où la décision est rendue 
(ATF 129 V 222 consid. 4.1; arrêt du Tribunal fédéral 9C_869/2017 du 4 mai 2018 
consid. 2.2).  

Quant au revenu d'invalide, il doit être évalué avant tout en fonction de la situation 
professionnelle concrète de l'intéressé (ATF 135 V 297 consid. 5.2). Lorsque 
l'assuré n'a pas repris d'activité, ou aucune activité adaptée lui permettant de mettre 
pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait 
raisonnablement exigible de sa part, le revenu d'invalide peut être évalué sur la base 
de données statistiques, telles qu'elles résultent de l’ESS (ATF 126 V 75 
consid. 3b/aa et bb). Dans ce cas, il convient de se fonder, en règle générale, sur les 
salaires mensuels indiqués dans la table ESS TA1, à la ligne «total secteur privé» 
(ATF 124 V 321 consid. 3b/aa). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts 
standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale (ATF 124 V 
321 consid. 3b/bb). La valeur statistique - médiane - s'applique alors, en principe, à 
tous les assurés qui ne peuvent plus accomplir leur ancienne activité parce qu'elle 
est physiquement trop astreignante pour leur état de santé, mais qui conservent 
néanmoins une capacité de travail importante dans des travaux légers. Pour ces 
assurés, ce salaire statistique est suffisamment représentatif de ce qu'ils seraient en 
mesure de réaliser en tant qu'invalides dès lors qu'il recouvre un large éventail 
d'activités variées et non qualifiées (branche d'activités), n'impliquant pas de 
formation particulière, et compatibles avec des limitations fonctionnelles peu 
contraignantes (cf. arrêts du Tribunal fédéral 9C_603/2015 du 25 avril 2016 
consid. 8.1 et 9C_242/2012 du 13 août 2012 consid. 3). 

La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits, 
dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas 
particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service, 
nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et résulte d'une 
évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. Une déduction globale 
maximum de 25% sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents 

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http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&subcollection_mI35=on&insertion_date=&query_words=DPT&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%253A%252F%252F126-V-75%253Afr&number_of_ranks=0#page76
https://intrapj/perl/decis/124%2520V%2520321

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éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 
consid. 5b/aa-cc). 

14. a. En l'espèce, on peut se demander si l'art. 29bis RAI trouve application, disposition 
à teneur de laquelle si la rente a été supprimée du fait de l’abaissement du degré 
d’invalidité et que l’assuré, dans les trois ans qui suivent, présente à nouveau un 
degré d’invalidité ouvrant le droit à la rente en raison d’une incapacité de travail de 
même origine, on déduira de la période d’attente que lui imposerait l’art. 28 al. 1 
let. b LAI, celle qui a précédé le premier octroi.  

On rappellera qu’à l'époque, quand bien même le recourant avait été opéré du pied 
droit, c'étaient les talalgies inférieures bilatérales qui avaient donné lieu à une rente 
entière d'invalidité du 1er octobre 2015 au 29 février 2016. Dès le 14 août 2017, la 
nouvelle incapacité de travail découle de la même affection, bien que le recourant 
ait cette fois-ci été opéré du pied gauche.  

Quoi qu'il en soit, en cas de rechute selon l’art. 29bis RAI, la rente ne peut être 
allouée au plus tôt qu’à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à 
laquelle l'assuré a fait son droit aux prestations conformément à l'art. 29 al. 1 LAI 
(cf. chiffre 4004 de la circulaire sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance- 
invalidité du 1er janvier 2015 [CIIAI] et la référence).  

En l’occurrence, le recourant a déposé sa nouvelle demande de prestations le 
4 octobre 2018, de sorte qu'un droit éventuel à une rente d'invalidité ne pourrait 
naître qu'en avril 2018.  

Or, à ce moment, le recourant disposait d'une capacité de travail entière sur le plan 
somatique et psychique dans une activité adaptée à ses limitations, et comme 
exposé ci-après, son degré d'invalidité n'atteignait pas le seuil de 40% ouvrant droit 
à une rente. Par conséquent, la question de savoir si on est en présence au sens de 
l'art. 29bis RAI d'une rechute, intervenant (le 14 août 2017) dans les trois ans suivant 
la suppression (le 13 juin 2016) de la rente précédemment octroyée, peut rester 
ouverte. 

b. Il convient maintenant d’examiner le degré d’invalidité.  

b/aa. Dès lors que le changement important de la capacité de travail du recourant 
ayant une incidence sur sa capacité de gain remonte au 5 octobre 2017, date à 
compter de laquelle il a présenté une amélioration de son état de santé 
(cf. consid. 11c. ci-dessus), il convient de se placer en 2017 pour procéder à la 
comparaison des revenus.  

b/bb. Il y a lieu de se référer aux données communiquées par l’employeur le 6 mai 
2015 pour déterminer le revenu sans invalidité, selon lequel le salaire annuel du 
recourant s’élevait à CHF 53'404.- depuis octobre 2014. Réactualisé à 2017 selon 
l’indice suisse des salaires nominaux pour les hommes publié par l’office fédéral de 
la statistique (ISS ; en 2014 : 2220 et en 2017 : 2249), ce revenu est de 
CHF 54'102.- (53'404 × 2249/ 2220 = 54'101.61). 

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b/cc. Quant au revenu avec invalidité, il y a lieu de se fonder sur les salaires 
résultant de l’ESS, dès lors que le recourant n’a pas repris d’activité lucrative.  

En ce qui concerne l'année de référence des tableaux statistiques à appliquer, l'ESS 
2018 n'était pas encore publiée au moment déterminant de la décision du 2 octobre 
2019. Aussi convient-il de se référer à la version 2016 (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_655/2016 du 4 août 2017 consid. 6.3).  

Le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant 
des activités physiques ou manuelles simples (niveau de compétence 1) dans le 
secteur privé. Vu que le marché du travail offre un éventail suffisamment large 
d'activités légères, il y a lieu d’admettre qu'un nombre significatif sont adaptées aux 
limitations du recourant et accessibles sans aucune formation particulière (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_279/2008 du 16 décembre 2008 consid. 4). Il n’est pas 
irréaliste de retenir qu'il existe, parmi la large palette d'activités considérées, un 
emploi adapté à la situation du recourant sur un marché du travail équilibré. Cette 
notion est certes théorique et abstraite mais elle est inhérente au système et trouve 
son fondement à l'art. 16 LPGA (arrêt du Tribunal fédéral 8C_771/2011 du 
15 novembre 2012 consid. 4.2). 

D’après l’ESS 2016, le revenu statistique tiré d’activités physiques ou manuelles 
simples s’élève à CHF 5’340.- par mois (tableau TA1_tirage_skill_level, niveau 1, 
total, homme, part au 13ème salaire comprise) ou à CHF 64’080.- par année (5’340 × 
12). Ce salaire hypothétique se base toutefois sur une durée hebdomadaire de 
travail de 40 heures, inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises. Il 
convient dès lors de l’ajuster à la durée hebdomadaire normale de travail en 2016, 
laquelle est de 41,7 heures (tableau « Durée normale du travail dans les entreprises 
selon la division économique » de l’office fédéral de la statistique), ce qui porte le 
salaire annuel à CHF 66’803.- (64’080 × 41,7/ 40 = 66'803.40). Après adaptation 
de ce montant à l'évolution des salaires nominaux pour les hommes en 2017 − 
année déterminante pour la comparaison des revenus − (ISS; en 2016: 2239 et en 
2017: 2249), le revenu avec invalidité est de CHF 67’102.- ([66’803× 2249/ 2239] 
= 67'101.76) pour un plein temps. 

Même en opérant une réduction maximale de 25% à ce salaire, le revenu d'invalide, 
qui s'élèverait alors à CHF 50'326.50 (67'102 – 16'775.50 [67'102 × 25/ 100 = 
16'775.50]), comparé avec le revenu sans invalidité de CHF 54'102.-, donnerait un 
degré d'invalidité de 6,97% ([54'102 – 50'326.50] / 54'102 × 100), arrondi à 7% 
(ATF 130 V 121 consid. 3.2), qui reste inférieur au taux de 40% (art. 28 al. 2 LAI).  

c. Le recourant ne peut donc prétendre à une rente d'invalidité. 

15. Reste enfin à examiner si le recourant a droit à une mesure d’ordre professionnel.  

16. Selon l'art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 
LPGA) ont droit à des mesures de réadaptations pour autant que ces mesures soient 
nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou 

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leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions 
d'octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI 
dispose que les mesures de réadaptation comprennent les mesures d’ordre 
professionnel (orientation professionnelle, formation professionnelle initiale, 
reclassement, placement, aide en capital).  

Pour déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à améliorer la capacité 
de gain d'un assuré, il convient d'effectuer un pronostic sur les chances de succès 
des mesures demandées (ATF 132 V 215 consid. 3.2.2 et les références). Celles-ci 
ne seront pas allouées si elles sont vouées à l'échec, selon toute vraisemblance 
(arrêt du Tribunal fédéral I 388/06 du 25 avril 2007 consid. 7.2). Le droit à une 
mesure de réadaptation suppose en outre qu'elle soit appropriée au but de la 
réadaptation poursuivi par l'assurance-invalidité, tant objectivement en ce qui 
concerne la mesure que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de 
l'assuré (VSI 2002 p. 111 consid. 2 et les références). 

17. En l’espèce, lors de l’expertise, le recourant a déclaré qu’il n’envisageait pas 
d’exercer une activité professionnelle et ne souhaitait pas une réadaptation 
professionnelle (cf. rapport d’expertise, p. 52). Force est ainsi de constater que, sur 
le plan subjectif, le recourant n’est pas apte à la réadaptation. Il ne peut donc pas 
avoir droit à des mesures d’ordre professionnel. Quoi qu’il en soit, une mesure de 
reclassement, plus particulièrement, ne pourrait être envisagée à défaut d’un degré 
d’invalidité d’au moins 20% (ATF 124 V 108 consid. 2b et les arrêts cités).  

18. Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté.  

Étant donné que depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 
al. 1bis LAI), il y a lieu de condamner le recourant au paiement d'un émolument, 
arrêté en l’espèce à CHF 200.-. 

  

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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. Le rejette.  

3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans 
un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 

La greffière 
 
 
 
 

Nathalie LOCHER 

 La présidente 
 
 
 
 

Doris GALEAZZI 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le