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**Case Identifier:** 1e921595-b19c-521d-9b78-9970e6ed8329
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-02-22
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre des prud'hommes 22.02.2021 C/29395/2018
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_003_C-29395-2018_2021-02-22.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 23 février 2021. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/29395/2018-4 CAPH/36/2021 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre des prud'hommes 

DU 22 FEVRIER 2021 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______, Genève, appelant d'un jugement rendu par le 
Tribunal des prud'hommes le 27 février 2020 (JTPH/70/2020), comparant par Me Pascal 
TOURETTE, avocat, boulevard des Philosophes 17, case postale 507, 1211 Genève 4, 
en l'Étude duquel il fait élection de domicile, 

  

et 

B______ SA, sise ______, Genève, intimée, comparant par Me Serge FASEL, avocat, 
FBT Avocats SA, rue du 31-Décembre 47, case postale 6120, 1211 Genève 6, en 
l'Étude duquel elle fait élection de domicile. 

  

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EN FAIT 

A. Par jugement JTPH/70/2020 du 27 février 2020, reçu le 28 février 2020 par 
A______, le Tribunal des prud'hommes (ci-après: le Tribunal), statuant par voie 
de procédure ordinaire, a, à la forme, déclaré recevable la demande formée le 7 
février 2019 par A______ à l'encontre de B______ SA (chiffre 1 du dispositif). 
Au fond, il a débouté A______ de toutes ses conclusions (ch. 2) et les parties de 
toute autre conclusion (ch. 3), arrêté les frais de la procédure à 3'825 fr. (ch. 4), les 
a mis à la charge de A______ (ch. 5) et compensés avec l'avance de frais de 3'825 
fr. effectuée par lui, laquelle restait acquise à l'Etat de Genève (ch. 6), dit qu'il 
n'était pas alloué de dépens (ch. 7) et débouté les parties de toute autre conclusion 
(ch. 8). 

B. a. Par acte expédié le 23 mars 2020 au greffe de la Cour de justice, A______ 
appelle de ce jugement, dont il sollicite l'annulation. Il conclut, sous suite de frais, 
à la condamnation de B______ SA à lui verser les montants bruts de 191'250 fr., 
avec intérêts à 5% l'an dès le 1er avril 2016, de 38'250 fr. avec intérêts à 5% l'an 
dès le 1er octobre 2016 et de 153'000 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 30 
septembre 2017. 

b. B______ SA conclut au déboutement de A______ de toutes ses conclusions et 
à la confirmation du jugement entrepris, avec suite de frais judiciaires. 

c. Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions 
respectives. 

d. Par avis du 8 juillet 2020, les parties ont été informées de ce que la cause était 
gardée à juger. 

C. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure: 

a. B______ SA (ci-après: "B______" ou "la Banque") est une société anonyme 
ayant son siège à Genève et dont le but est l'exploitation d'une banque pour une 
clientèle privée, commerciale et institutionnelle, suisse et étrangère. 

Auparavant, elle existait notamment sous la raison sociale C______ SA. 

b. Le 1er mai 2000, A______ est entré au service de D______ (SUISSE) SA, 
devenue par la suite E______ (SUISSE) SA, en qualité de gestionnaire de fortune 
avec le titre d'adjoint à la Direction. 

Le 12 mai 2001, E______ (SUISSE) SA a fusionné avec C______ SA, laquelle 
est devenue l'employeuse de A______. Ce dernier était alors sous-directeur et 
percevait un salaire annuel brut de 194'750 fr. 

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A______ faisait partie du Comité de direction de la Banque et était, au moment où 
il a quitté son emploi, responsable de la zone F______. 

c. B______ a édicté une directive relative à la politique de rémunération de ses 
employés et destinée à ces derniers, laquelle prévoyait, dans sa version du 17 
décembre 2014, que la rémunération globale au sein de la Banque était constituée 
de la rémunération fixe - comprenant le salaire de base annuel, les frais de 
représentation, le treizième salaire et d'autres rémunérations fixes - et de la 
rémunération variable - comprenant un bonus cash, des primes ou un 
intéressement, un bonus différé ainsi qu'un bonus différé lié aux actions. Il était 
précisé que le principe et le montant de la rémunération variable étaient 
entièrement discrétionnaires (art. 3.1). 

Selon l'art. 3.1.2 de cette directive, "[l]'attribution d'une rémunération variable 
individuelle [était] une gratification au sens de l'art. 322d CO et [était] par 

principe entièrement discrétionnaire tant dans son principe que dans sa quotité. 

Elle ne constitu[ait] jamais un droit acquis et [était] décidée librement par [la 

Banque] chaque année dans le respect de la politique de rétribution de l'année 

considérée au regard des capacités financières de [la Banque] et du Métier 

correspondant, ainsi que des performances individuelles. De ce fait, même si une 

telle rémunération variable [avait] été accordée plusieurs années consécutives à 

un collaborateur, ce dernier ne pou[vait] en déduire aucun droit pour les années 

suivantes, ni dans son principe ni dans son montant".  

d. Par courrier du 20 février 2013, la Banque a récapitulé à son employé la 
rémunération qu'il avait perçue pour l'année 2012, soit un salaire annuel brut de 
450'000 fr., comprenant les frais forfaitaires, un bonus au titre de l'année 2012 
versé en 2013 de 380'000 fr. bruts, dont 46'840 fr. versés sur le Fonds de pension, 
et un bonus au titre de l'année 2012 différé, payable en 2016, d'un montant brut de 
175'000 fr. 

Elle lui a également communiqué sa rémunération pour l'année 2013, soit un 
salaire annuel brut de 450'000 fr ainsi qu'un bonus différé au titre de l'année 2009 
et payable en 2013 d'un montant brut de 200'000 fr. 

Sous le titre "Bonus", le courrier précisait ce qui suit: "[l]a partie variable de 
votre rémunération dépend notamment des résultats de [B______] et du Groupe 

ainsi que de votre contribution personnelle. La décision d'allouer un bonus à un 

collaborateur et la fixation du montant de chaque bonus individuel sont laissées à 

l'entière discrétion de [B______]. De ce fait, même si un bonus a été accordé 

plusieurs années consécutives à un collaborateur, ce dernier ne peut en déduire 

aucun droit pour les années futures, ni dans son principe ni dans son montant".   

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e. Selon son certificat de salaire 2013, A______ a perçu un salaire annuel brut de 
424'619 fr., un bonus différé de 200'000 fr. bruts ainsi qu'une rémunération 
variable de 333'159 fr. bruts. 

f. Par courrier du 10 mars 2014 à A______, B______ a récapitulé la rémunération 
que ce dernier avait perçue pour l'année 2013, soit un salaire annuel brut de 
450'005 fr., comprenant les frais forfaitaires, un bonus au titre de l'année 2013 
versé en 2014 de 350'000 fr. bruts, dont 42'837 fr. versés sur le Fonds de pension, 
et un bonus au titre de l'année 2013 différé, payable en 2017, de 150'000 fr. bruts. 

Elle a également communiqué sa rémunération pour l'année 2014, soit un salaire 
annuel brut de 450'005 fr. ainsi qu'un bonus différé au titre de l'année 2010 et 
payable en 2014 d'un montant brut de 200'000 fr. 

Les réserves contenues dans le courrier du 20 février 2013 au sujet du bonus 
figuraient également dans ce document. 

g. Selon son certificat de salaire 2014, A______ a perçu un salaire annuel brut de 
424'619 fr., un bonus différé de 200'000 fr. bruts ainsi qu'une rémunération 
variable de 307'162 fr. 

h. Par courrier du 9 mars 2015 à A______, la Banque a récapitulé la rémunération 
qu'il avait perçue pour l'année 2014, soit un salaire annuel brut de 450'005 fr., 
comprenant les frais forfaitaires, un bonus au titre de l'année 2014 versé en 2015 
de 255'000 fr. bruts, dont 24'488 fr. versés sur le Fonds de pension, et un bonus au 
titre de l'année 2014 différé d'un montant de 170'000 fr. bruts, payable à 
concurrence de 1/3 en 2016, 1/3 en 2017 et 1/3 en 2018. 

Elle lui a également communiqué sa rémunération pour l'année 2015, soit un 
salaire annuel brut de 450'005 fr. ainsi qu'un bonus différé au titre de l'année 2011 
et payable en 2015 d'un montant brut de 200'000 fr. 

Les réserves contenues dans le courrier du 20 février 2013 relatives au bonus 
figuraient également dans ce courrier. 

i. Suite à la visite d'un client se plaignant de l'état de ses comptes le vendredi 18 
décembre 2015, la Banque a découvert que G______, collaboratrice placée sous 
les ordres de A______, avait commis une grave fraude en prélevant de l'argent sur 
des comptes appartenant à différents clients de B______ et le déposant ensuite sur 
un compte ouvert au nom d'une société dont son frère était l'ayant-droit 
économique. 

j. Selon son certificat de salaire 2015, A______ a perçu un salaire annuel brut de 
424'619 fr., un bonus différé de 200'000 fr. bruts ainsi qu'une rémunération 
variable de 188'012 fr. bruts. 

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k. Par courrier du 1er février 2016, B______ a informé son employé qu'il faisait 
partie des collaborateurs régulés ("preneurs de risque") au sens du règlement 
français CRBF 97-02, de sorte qu'au-delà d'un seuil de rémunération variable de 
plus de 120'000 EUR, une partie de celle-ci devait être acquise progressivement 
sur trois ans sous condition de performance et devait être versée en actions 
H______ SA ou en numéraire indexé sur le cours de l'action H______ SA. De 
plus, un suivi spécifique des comportements professionnels à risque devait être 
réalisé par les fonctions "Risque et Conformité" de I______ en concertation avec 
les Ressources Humaines. 

l. Par courriel du 30 mars 2016, J______, membre de la Direction générale de la 
Banque, a informé A______ que si la Banque ne faisait pas face à la fraude 
interne qu'il connaissait, sa rémunération variable globale pour l'année 2015 serait 
composée d'un bonus discrétionnaire au titre de l'année 2015 de 191'250 fr., dont 
21'652 fr. versés sur le Fonds de pension, d'un bonus discrétionnaire au titre de 
l'année 2015 différé de 38'250 fr. payable en septembre 2016 et d'un bonus 
discrétionnaire au titre de l'année 2015 différé de 153'000 fr. payable à 
concurrence de 1/3 en septembre 2017, 1/3 en septembre 2018 et 1/3 en septembre 
2019. En raison de cette fraude, l'attribution de ces bonus était gelée jusqu'à ce 
que les conclusions des investigations de l'Inspection générale de la Banque et de 
l'enquête conduite par le Ministère public genevois soient rendues. 

m. Par courrier du 24 novembre 2016, B______ a informé A______ que 
l'investigation interne menée par l'Inspection générale de la Banque se poursuivait 
encore, de même que l'enquête conduite par le Ministère public. Il ressortait 
toutefois des premiers résultats de l'investigation interne que G______, placée 
sous sa responsabilité, avait pu commettre des actes délictueux pendant plusieurs 
années, faute d'avoir été supervisée et encadrée par lui de façon adéquate et 
professionnelle. Les évaluations qu'il avait effectuées de sa collaboratrice 
démontraient qu'il ne les avait pas effectuées avec sérieux puisqu'elles indiquaient 
toujours le niveau "expert", soit le plus haut niveau avec de très brefs 
commentaires. De plus, une fois au courant de la réclamation du client lésé, il 
avait tardé à en informer la hiérarchie ainsi que le Comité fraude et avait, contre 
tout bon sens, contacté G______, laquelle se trouvait en congé dans son pays 
d'origine, au risque qu'elle y demeure. Enfin, la Banque avait été dans l'obligation 
de dédommager certains clients lésés et d'autres réclamations de clients pour des 
montants importants étaient encore en cours de traitement, de sorte qu'elle avait 
décidé de ne pas lui octroyer de part variable discrétionnaire pour l'année 2015, y 
compris la partie différée. En revanche, elle acceptait de lui verser les parts 
variables discrétionnaires à long terme pour les années 2012 et 2014, soit les 
sommes de 175'000 fr., exigible en mars 2016, respectivement de 36'267 fr., 
exigible en septembre 2016. 

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n. Selon son certificat de salaire 2016, A______ a ainsi perçu un salaire annuel 
brut de 424'619 fr., un bonus différé 2012 de 175'000 fr. ainsi qu'un bonus différé 
2014 de 36'267 fr. 

o. Par courrier du 22 mai 2017, A______ a contesté avoir commis une quelconque 
faute professionnelle, que ce soit dans ses compétences managériales vis-à-vis de 
G______ ou dans son intervention lors de la découverte de la fraude. S'il avait 
contacté sa collaboratrice lors de la découverte de la fraude, c'était en raison du 
fait qu'il n'avait pas de raisons de croire les dires d'un client qu'il ne connaissait 
pas, plutôt que ceux de sa collaboratrice avec laquelle il travaillait depuis de 
nombreuses années et en qui il avait entièrement confiance. De plus, il avait 
immédiatement pris les choses en mains en tentant de clarifier la situation avec le 
client, en collaboration avec le coordinateur compliance de son équipe ainsi 
qu'avec les collègues directs de G______. Il avait fini par obtenir les aveux de 
cette dernière en fin de matinée du 22 décembre 2015 et avait alors informé son 
supérieur hiérarchique, avec lequel il avait décidé le même jour d'établir un 
rapport circonstancié, qu'il avait transmis le jour-même. Il contestait dès lors tout 
manque de clairvoyance dans son intervention et a invité la Banque à revoir sa 
décision. 

p. Par courrier recommandé du 27 juillet 2017, la Banque a répondu qu'elle 
n'entendait pas revenir sur sa position. 

q. A______ a donné sa démission pour le 30 septembre 2017. 

r. Le 10 avril 2018, il a réclamé de son ancienne employeuse qu'elle lui verse sa 
rémunération variable pour l'année 2015. 

Le 7 mai 2018, B______ l'a renvoyé à son courrier du 27 juillet 2017, qui n'avait 
pas été retiré à la Poste, et a confirmé sa position. 

s. Dans les courriers ultérieurs échangés par le biais de leurs conseils, les parties 
ont maintenu leurs positions respectives.  

D. a. Par requête déposée le 17 décembre 2018 en conciliation, déclarée non 
conciliée le 22 janvier 2019 et introduite le 7 février 2019 auprès du Tribunal des 
prud'hommes, A______ a assigné B______ en paiement des sommes de 191'250 
fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 1er avril 2016, de 38'250 fr. avec intérêts à 5% l'an 
dès le 1er octobre 2016 et de 153'000 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 30 
septembre 2017, tous trois à titre de rémunération variable pour l'année 2015, sous 
suite de frais. 

A l'appui de sa demande, A______ a notamment expliqué que la Banque n'avait 
jamais remis en question le fait que sa rémunération variable pour l'année 2015 lui 
était due, tant dans son principe que dans sa quotité, au regard du courriel qu'elle 

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lui avait adressé en date du 30 mars 2016. Or, elle refusait de lui verser cette 
rémunération en raison d'une prétendue violation de ses obligations contractuelles, 
à savoir un manque de supervision des actes accomplis par sa collaboratrice. La 
Banque n'avait toutefois pas pu démontrer une quelconque responsabilité de sa 
part dans les agissements illicites de G______, de sorte que sa rémunération 
variable pour l'année 2015 lui était due. 

b. B______ a conclu au déboutement de A______ de toutes ses conclusions, avec 
suite de frais judiciaires. 

Selon elle, la rémunération variable était entièrement discrétionnaire. Tant son 
principe que son montant avait été réservés chaque année par la Banque dans ses 
courriers annonçant cette rémunération ainsi que dans sa directive du 17 décembre 
2014. Par ailleurs, les prestations de travail de l'employé étaient prises en compte 
pour l'octroi ou non de cette rémunération variable, ce qui était typique d'une 
gratification. Or, A______ avait failli dans sa mission de supervision et 
d'encadrement de G______, laissant libre cours aux activités frauduleuses de 
celle-ci. Le bonus pour l'année 2015 n'était ainsi pas justifié au regard de sa 
performance individuelle.  

c. Le Tribunal a entendu les parties et procédé à l'audition de témoins. Les faits 
pertinents suivants ressortent de leurs déclarations. 

c.a. A______ a déclaré qu'il avait étroitement travaillé durant quinze ans avec 
G______, laquelle avait seize ans de plus que lui et plus d'expérience 
professionnelle. Bien qu'il entretenait des relations de confiance avec G______, il 
contrôlait ses activités, plus concrètement, il vérifiait les opérations qu'elle 
effectuait, visionnait les rapports journaliers mensuels et trimestriels, contrôlait la 
qualité des dossiers clients, assistait aux réunions avec des clients importants et 
vérifiait les dossiers crédits dans lesquels ses clients étaient impliqués. Il procédait 
régulièrement à une revue des portefeuilles clients avec sa collaboratrice, au 
moins une fois par année, et vérifiait avec elle les portefeuilles quand le besoin se 
manifestait. Il avait effectué ces contrôles avec les moyens techniques, 
informatiques et autres que la Banque lui mettait à disposition, étant précisé que le 
département compliance disposait d'autres moyens de contrôle auxquels il n'avait 
pas accès. Il n'avait jamais détecté des signaux d'alerte sur l'activité illégale de 
G______. Personne n'avait attiré son attention sur un quelconque soupçon 
d'irrégularité de la part de sa collaboratrice, ni sur le fait qu'elle ne travaillait pas 
conformément aux procédures de la Banque. 

Pendant les douze dernières années, les clients dont il était responsable 
personnellement avaient généré des revenus pour la Banque aux alentours de 
90'000'000 fr. à 100'000'000 fr. Durant les dix-sept années qu'avaient duré ses 
rapports de travail, sa rémunération s'était toujours composée d'une part fixe et 

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d'une part variable importante. En 2013 et 2014, son département avait eu plus de 
travail en raison de la situation géo-politique difficile de la région qu'il traitait. 
Toute son équipe avait eu beaucoup plus de travail administratif à accomplir. 
Malgré cette surcharge administrative, ils avaient réussi à boucler l'année avec un 
résultat positif. 

c.b. B______, représentée par K______, a notamment déclaré que A______ était 
le supérieur hiérarchique de G______ et qu'il lui incombait de contrôler et de 
superviser les activités de cette dernière. Celui-ci n'avait pas reçu de courrier lui 
attribuant un bonus pour l'année 2015, dans la mesure où il n'avait pas assumé son 
rôle de manager pendant de nombreuses années et où son manque de diligence et 
de supervision avait permis à G______ de frauder sous ses yeux. De plus, il avait 
mené une enquête personnelle lors de la découverte de cette fraude durant 
plusieurs jours avant d'avertir sa hiérarchie, ce qui constituait également une faute 
professionnelle en tant qu'il avait pris le risque d'avertir d'éventuels complices de 
G______ ou que cette dernière ne revienne pas en Suisse à la fin de ses vacances. 

Les bonus versés étaient de nature discrétionnaire et prenaient en compte 
plusieurs aspects. Dans le cas de A______, il y avait l'activité de banquier propre, 
soit la gestion de fortune et l'acquisition de clients, mais aussi le management de 
l'équipe et sa surveillance. Lorsqu'elle avait décidé de geler l'attribution du bonus 
à A______, elle avait échangé plusieurs courriels avec ce dernier et lui avait 
régulièrement répété qu'il s'agissait d'un bonus discrétionnaire conformément aux 
directives et règlements internes qui lui étaient applicables. 

Représentée par L______, B______ a encore déclaré que A______ était 
responsable d'une vingtaine de personnes. En tant que manager, il avait la 
responsabilité du suivi, de l'encadrement et de la supervision de son équipe. En 
cette qualité, il était impliqué dans les discussions concernant les bonus des 
collaborateurs de son équipe et était donc au courant de la nature discrétionnaire 
des bonus attribués. La politique de la Banque à ce sujet était très claire et 
ressortait notamment du règlement du personnel, des lettres d'information sur le 
versement d'un bonus et des diverses directives internes. Au printemps 2016, la 
Banque n'avait pas remis à A______ de lettre d'information annonçant le 
versement d'un bonus relatif à l'année 2015 en raison de son manque de 
clairvoyance dans la gestion de la fraude commise par G______ ainsi que de 
fautes de management, d'encadrement et de supervision, fautes qui avaient été 
révélées par le résultat des investigations. 

c.c. M______, employée de banque entendue en qualité de témoin, a déclaré 
qu'elle avait travaillé auprès de B______ du 1er octobre 2010 au 31 juillet 2017 en 
tant que coordinatrice compliance. Le jour où le client, dont le compte était géré 
par G______, s'était plaint de l'état de son compte, elle avait rapidement eu une 
discussion avec A______ afin d'identifier d'où provenait la fraude. Cela avait pu 

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être élucidé le jour-même, voire la semaine suivante. Elle connaissait le principe 
des directives à suivre en cas de réclamation d'un client et pour l'identification de 
fraudes. Elle avait eu des formations à ce sujet. Toutefois, l'équipe de A______ ne 
s'était pas référée à la directive interne en cas de fraude. En début de semaine 
suivante, elle avait eu une discussion avec lui et avait décidé d'en informer la 
hiérarchie. Le précité avait alors informé Monsieur N______ ou J______. 

d. Les parties ont plaidé et persisté dans leurs conclusions respectives à l'issue de 
l'audience du 4 décembre 2019, après quoi le Tribunal a gardé la cause à juger. 

E. Dans le jugement querellé, le Tribunal a notamment retenu que les parties 
admettaient que la rémunération variable ne constituait pas un élément du salaire, 
mais une gratification. 

A______ n'avait pas droit au versement de cette rémunération variable, dès lors 
que la directive relative à la politique de rémunération des employés ainsi que les 
lettres d'information sur le versement du salaire et la rémunération variable 
indiquaient clairement que celle-ci était entièrement discrétionnaire, tant dans son 
principe que dans sa quotité, et qu'elle devait être considérée comme une 
gratification au sens de l'art. 322d CO. Le versement d'une telle gratification 
dépendait par ailleurs de plusieurs facteurs, dont l'appréciation subjective du 
travail de l'employé par B______, de sorte que le montant du bonus n'était pas 
objectivement déterminable. De même et bien que A______ avait perçu des bonus 
chaque année durant près de dix-sept ans, son attention avait systématiquement 
été attirée sur le caractère discrétionnaire de cette rémunération variable, si bien 
qu'il ne pouvait prétendre de bonne foi que la Banque lui avait versé chaque année 
une gratification sans émettre de réserve.  

S'agissant du courriel du 30 mars 2016, la Banque avait indiqué à A______, en 
prenant soin d'utiliser le conditionnel, qu'il aurait pu percevoir un bonus, mais que 
ce versement était gelé en attendant les résultats de l'enquête interne qu'elle 
menait, ce qui démontrait que le versement d'un tel bonus était à l'entière 
discrétion de l'employeur. Il importait dès lors peu que les reproches invoqués 
pour refuser le versement de la gratification soient fondés ou non, celle-ci étant 
entièrement discrétionnaire. La Banque n'avait ainsi pas à prouver que A______ 
avait commis une infraction pénale ou avait violé ses obligations contractuelles 
pour justifier sa décision. 

Enfin, le salaire de A______ constituait un très haut revenu, en tant qu'il était 
supérieur à cinq fois le salaire annuel médian, fixé pour l'année 2014 à 84'504 fr. 
Dans un tel cas, le bonus constituait toujours une gratification, laissée au bon 
vouloir de l'employeur, de sorte que l'employé n'y avait pas droit pour ce motif 
également. 

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EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales et incidentes de première 
instance lorsque, dans les affaires patrimoniales, la valeur litigieuse au dernier état 
des conclusions est de 10'000 fr. au moins (art. 308 al. 1 let. a et al. 2 CPC). 

En l'espèce, la valeur litigieuse est supérieure à 10'000 fr., de sorte que la voie de 
l'appel est ouverte. 

1.2 Déposé dans le délai utile de trente jours et selon la forme prescrite par la loi 
(art. 130, 131 et 311 CPC), l'appel est recevable. 

1.3 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen en fait et en droit 
(art. 310 CPC). 

Dans la mesure où la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr., les maximes des 
débats (art. 55 al. 1 et 247 al. 2 let. b ch. 2 CPC) et de disposition (art. 58 al. 1 
CPC) sont applicables. La présente cause est en outre régie par la procédure 
ordinaire (art. 243 al. 1 et 2 a contrario CPC). 

2. L'appelant fait tout d'abord valoir qu'il serait au bénéfice d'une reconnaissance de 
dette, dès lors que l'intimée aurait expressément reconnu, dans son courriel du 30 
mars 2016, qu'elle lui devait une rémunération variable pour l'année 2015. 

2.1 La reconnaissance de dette est une déclaration par laquelle un débiteur 
manifeste au créancier qu'une dette déterminée existe (arrêts du Tribunal fédéral 
4A_201/2018 du 12 février 2019 consid. 3.1; 5A_70/2018 du 23 octobre 2018 
consid. 3.3.1.3). 

2.2 En l'espèce, l'intimée a indiqué à l'appelant quel serait le montant de sa 
rémunération variable pour l'année 2015 si elle ne faisait pas face à la fraude 
interne qu'il connaissait. Au vu de l'emploi du conditionnel dans son courriel, il ne 
peut être retenu que l'intimée a manifesté à l'appelant qu'une dette relative au 
bonus existait, son attribution ayant été gelée. Le courriel du 30 mars 2016 ne peut 
dès lors pas être considéré comme une reconnaissance de dette. 

3. L'appelant conteste la qualification de sa rémunération variable opérée par le 
Tribunal.  

3.1 Le droit suisse ne contient aucune disposition qui définit et traite 
spécifiquement du bonus (ATF 141 III 407 consid. 4.1), lequel peut constituer, 
suivant les cas, un élément du salaire (art. 322 s. CO) ou une gratification 
(art. 322d CO). 

Le Tribunal fédéral a résumé dans plusieurs arrêts récents l'ensemble de sa 
jurisprudence relative aux bonus. Il en résulte qu'il faut bien distinguer entre les 

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trois cas suivants: (1) le salaire - variable -, (2) la gratification à laquelle l'employé 
a droit et (3) la gratification à laquelle il n'a pas droit (arrêts du Tribunal fédéral 
4A_327/2019 du 1er mai 2020 consid. 3.1; 4A_430/2018 du 4 février 2019 
consid. 5). 

3.1.1 On se trouve dans le cas n° 1 lorsqu'un montant (même désigné comme 
bonus ou gratification) est déterminé ou objectivement déterminable, c'est-à-dire 
qu'il a été promis par contrat dans son principe et que son montant est déterminé 
ou doit l'être sur la base de critères objectifs prédéterminés comme le bénéfice, le 
chiffre d'affaires ou une participation au résultat de l'exploitation, et qu'il ne 
dépend pas de l'appréciation de l'employeur; il doit alors être considéré comme un 
élément variable du salaire, que l'employeur est tenu de verser à l'employé 
(art. 322 s. CO; arrêts du Tribunal fédéral 4A_327/2019 précité consid. 3.1.1; 
4A_430/2018 précité consid. 5.1). 

En revanche, on se trouve en présence d'une gratification - dans les cas nos 2 et 3 - 
lorsque le bonus est indéterminé ou objectivement indéterminable, c'est-à-dire que 
son versement dépend du bon vouloir de l'employeur et que sa quotité dépend 
pour l'essentiel de la marge de manœuvre de celui-ci (arrêts du Tribunal fédéral 
4A_327/2019 précité consid. 3.1.2; 4A_78/2018 du 10 octobre 2018 
consid. 4.3.2). La jurisprudence reconnaît à l'employeur un tel pouvoir 
d'appréciation lorsque le montant du bonus ne dépend pas seulement de l'atteinte 
d'un certain résultat d'exploitation, mais aussi de l'appréciation subjective de la 
prestation du travailleur; le bonus doit alors être qualifié de gratification (ATF 142 
III 381 consid. 2.1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_327/2019 précité consid. 3.1.2). 

3.1.2 Il y a un droit à la gratification - cas n° 2 - lorsque, par contrat, les parties 
sont tombées d'accord sur le principe du versement d'un bonus et n'en ont réservé 
que le montant; il s'agit d'une gratification que l'employeur est tenu de verser, 
mais il jouit d'une certaine liberté dans la fixation du montant à allouer. De même, 
lorsqu'au cours des rapports contractuels, un bonus a été versé régulièrement sans 
réserve de son caractère facultatif pendant au moins trois années consécutives, il 
est admis qu'en vertu du principe de la confiance, il est convenu par actes 
concluants (tacitement), que son montant soit toujours identique ou variable: il 
s'agit donc d'une gratification à laquelle l'employé a droit, l'employeur jouissant 
d'une certaine liberté dans la fixation de son montant au cas où les montants 
étaient variables (arrêts du Tribunal fédéral 4A_327/2019 précité consid. 3.1.3.1 
et les arrêts cités; 4A_430/2018 précité consid. 5.2.1.). 

Il n'y a pas de droit à la gratification – cas n° 3 – lorsque, par contrat, les parties 
ont réservé tant le principe que le montant du bonus; il s'agit alors d'une 
gratification facultative; le bonus n'est pas convenu et l'employé n'y a pas droit, 
sous réserve de l'exception découlant de la nature de la gratification (principe de 
l'accessoriété; cf. infra consid. 3.1.3). De même, lorsque le bonus a été versé 

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d'année en année avec la réserve de son caractère facultatif, il n'y a en principe pas 
d'accord tacite: il s'agit d'une gratification qui n'est pas due. Toutefois, il a été 
admis par exception que, en dépit de la réserve (sur le principe et sur le montant), 
un engagement tacite peut se déduire du paiement répété de la gratification 
pendant des décennies (jahrzehntelang), lorsque l'employeur n'a jamais fait usage 
de la réserve émise, alors même qu'il aurait eu des motifs de l'invoquer, tels 
qu'une mauvaise marche des affaires ou de mauvaises prestations de certains 
collaborateurs: il s'agit alors d'une gratification à laquelle l'employé a droit (ATF 
129 III 276 consid. 2.3). Il en va de même lorsque la réserve du caractère 
facultatif n'est qu'une formule vide de sens (c'est-à-dire une clause de style sans 
portée) et qu'en vertu du principe de la confiance, il y a lieu d'admettre que 
l'employeur montre par son comportement qu'il se sent obligé de verser un bonus 
(arrêts du Tribunal fédéral 4A_327/2019 précité consid. 3.1.3.2; 4A_430/2018 
précité consid. 5.2.2). 

3.1.3 Lorsque l'employeur a réservé le caractère facultatif du bonus, dans son 
principe et dans son montant (cas n° 3), et que l'employé n'a donc pas un droit 
contractuel au versement du bonus (qui est une gratification), il faut encore 
examiner si le bonus a un caractère accessoire par rapport au salaire de base. La 
gratification, qui doit rester un élément accessoire du salaire de base, ne peut aller 
au-delà d'un certain pourcentage de ce salaire de base convenu. Le besoin de 
protection du travailleur doit l'emporter sur la liberté contractuelle des parties; 
l'application du principe de l'accessoriété peut enlever toute portée à la réserve et 
le bonus peut devoir être requalifié en salaire (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_327/2019 précité consid. 3.2 et les arrêts cités; 4A_463/2017 du 4 mai 2018 
consid. 3.1.4).  

Le critère de l'accessoriété, en vertu duquel le bonus doit être requalifié en salaire, 
ne s'applique toutefois que pour les salaires modestes et les salaires moyens à 
supérieurs. Pour les très hauts revenus, le Tribunal fédéral a considéré que le 
principe de la liberté contractuelle doit primer, car il n'y a pas dans ce cas de 
besoin de protection du travailleur qui justifierait une requalification du bonus ou 
d'une part du bonus en salaire en vertu du principe de l'accessoriété. Le bonus est 
donc une gratification facultative à laquelle l'employé n'a pas droit (arrêts du 
Tribunal fédéral 4A_327/2019 précité consid. 3.2 et les arrêts cités; 4A_463/2017 
précité consid. 3.1.4.1 et 3.1.4.2). 

Le Tribunal fédéral a fixé le seuil du très haut revenu à un montant équivalent à 
cinq fois le salaire médian suisse dans le secteur privé (arrêts du Tribunal fédéral 
4A_463/2017 précité consid. 3.1.4.2; 4A_714/2016 du 29 août 2017 
consid. 3.3.1). 

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Il résulte des données mises à disposition sur le site internet de l'Office fédéral de 
la statistique que le salaire médian suisse (secteur privé) était de 6'189 fr. en 2014 
et de 6'502 fr. en 2016. 

3.2.1 En l'espèce, il convient d'examiner en premier lieu si la rémunération 
variable à laquelle prétend l'appelant était déterminée ou objectivement 
déterminable.  

Il ressort de la directive relative à la politique de rémunération des employés de 
l'intimée - dont l'application aux rapports contractuels de l'appelant n'est pas 
contestée - et des lettres d'annonce du bonus que la rémunération variable était 
entièrement discrétionnaire, tant dans son principe que dans son montant, et 
dépendait notamment des résultats de la Banque et du Groupe ainsi que des 
performances individuelles de l'employé. Or, l'appelant, qui supporte le fardeau de 
la preuve sur ce point, n'a pas démontré comment le bonus aurait pu être 
objectivement déterminé par rapport aux critères précités. Il ne soutient en 
particulier pas que le bonus était déterminé en fonction d'une proportion précise 
du résultat de l'intimée, ni que ses performances individuelles étaient mesurées de 
manière purement quantitative en fonction d'objectifs prédéfinis, étant relevé qu'il 
assumait notamment une fonction de manager et était, dans ce cadre, responsable 
du suivi, de l'encadrement et de la supervision de son équipe, éléments qui 
s'apprécient de manière qualitative. L'octroi de la rémunération variable dépendait 
ainsi de l'appréciation de l'employeuse, à tout le moins partiellement. 

L'appelant ne saurait être suivi lorsqu'il affirme que le montant des bonus 
prouverait que celui-ci est déterminé suite à un calcul précis des différents 
facteurs objectifs précités, dans la mesure où, contrairement à ce qu'il soutient, ces 
montants sont largement arrondis (380'000 fr. et 175'000 fr. en 2012, 350'000 fr. 
et 150'000 fr. en 2013, 255'000 fr. et 170'000 fr. en 2014, 168'750 fr. et 56'250 fr. 
en 2016, 191'250 fr., 38'250 fr. et 153'000 fr. réclamés pour 2015), et non fixés 
"au centime près", ni même "au franc près". 

Par ailleurs, le fait que l'intimée ait indiqué à l'appelant le montant précis du bonus 
auquel il aurait eu droit pour l'année 2015 si la Banque n'avait pas dû faire face à 
la fraude de l'une de ses employées, ne change pas le fait que la rémunération 
variable n'était pas déterminée à l'avance, ni objectivement déterminable.  

Faute de remplir cette caractéristique, la rémunération variable ne constitue pas un 
élément du salaire, mais une gratification. 

3.2.2 Il convient d'examiner si les parties ont convenu du principe du versement 
de la rémunération variable individuelle, ne réservant que le montant de celle-ci, 
ou si elles ont réservé tant son principe que son montant. 

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En l'occurrence, la directive relative à la politique de rémunération des employés 
de l'intimée prévoit expressément que la rémunération variable individuelle était 
une gratification au sens de l'art. 322d CO et était entièrement discrétionnaire, tant 
dans son principe que dans sa quotité. Cette réserve était par ailleurs 
systématiquement rappelée dans les lettres annonçant la perception d'un bonus. Il 
apparaît dès lors que la rémunération variable n'était pas convenue dans son 
principe. 

Contrairement à ce que soutient l'appelant dans un grief peu intelligible, le fait 
qu'une part variable du salaire soit mentionnée dans tous les courriers récapitulant 
sa rémunération et annonçant l'attribution de bonus ne saurait signifier que le 
principe même du versement d'une composante variable du salaire lui était 
promise contractuellement, dans la mesure où le caractère discrétionnaire de celle-
ci y était explicitement réservé. De plus, la rémunération annoncée pour l'année en 
cours ne comprenait que le salaire fixe et le bonus dont le versement différé 
intervenait cette année-là, à l'exclusion de tout bonus relatif à l'année en question, 
ce qui confirme que le principe du versement de la rémunération variable n'était 
pas convenu contractuellement.  

L'appelant soutient par ailleurs qu'il n'aurait pas exercé son activité au profit de la 
Banque si les montants substantiels dont il faisait profiter cette dernière ne 
devaient pas donner lieu à une rémunération variable correspondante, qui lui était 
promise au moins dans son principe. Cette allégation n'est toutefois étayée par 
aucun élément du dossier, de sorte qu'elle ne saurait à elle seule remettre en cause 
le texte clair et non équivoque de la réserve du caractère discrétionnaire de la 
gratification. 

L'appelant ne saurait davantage se prévaloir du courriel du 30 mars 2016 de 
l'intimée pour en déduire que le principe du versement du bonus était convenu, 
dès lors que ce message est rédigé au conditionnel et ne saurait dès lors fonder un 
droit au versement d'une gratification.  

Au vu de ce qui précède, le versement d'une rémunération variable n'était pas 
convenu contractuellement dans son principe, de sorte que l'appelant n'y a en 
principe pas droit.  

3.2.3 Il convient encore d'examiner si une des exceptions prévues par la 
jurisprudence entre en ligne de compte en l'espèce. 

Si le bonus a effectivement été versé chaque année pendant seize ans sans que 
l'intimée ne fasse usage de la réserve de son caractère facultatif, il n'est pas établi 
qu'elle aurait eu des raisons de l'invoquer, l'allégation de l'appelant quant aux 
mauvais résultats de 2013 et 2014 n'étant nullement étayée. Au contraire, celui-ci 
a déclaré en audience que malgré la surcharge de travail engendrée en 2013 et 
2014 par la situation géo-politique difficile de la région dont il avait la charge, son 

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équipe avait réussi à boucler l'année avec un résultat positif. Un droit à la 
gratification ne peut dès lors être retenu sur cette base. 

L'appelant soutient enfin qu'au regard des montants importants dont il faisait 
bénéficier la Banque par son activité, l'intimée se sentait obligée en vertu du 
principe de la confiance de lui verser une rémunération variable, qui représentait 
souvent plus de la moitié de sa rémunération totale, de sorte que la réserve émise 
par elle n'était qu'une formule vide de sens. L'appelant n'a toutefois apporté aucun 
élément permettant de corroborer ce qui précède, étant relevé que la proportion du 
bonus par rapport à sa rémunération totale n'entre pas en ligne de compte ici, dans 
la mesure où il n'est pas contesté que l'appelant bénéficiait d'un revenu supérieur à 
cinq fois le salaire médian suisse, soit d'un "très haut revenu" excluant toute 
application du principe de l'accessoriété selon la jurisprudence susmentionnée (cf. 
supra consid. 3.1.3). 

3.2.4 Aucune des exceptions prévues par la jurisprudence n'étant remplie, la 
rémunération variable constitue une gratification facultative, à laquelle l'appelant 
n'a pas droit. Dans ces conditions, et comme retenu à juste titre par le Tribunal, il 
n'est pas utile d'examiner si les motifs invoqués par l'intimé pour refuser son 
attribution sont fondés, de sorte que les griefs de constatation inexacte des faits y 
relatifs seront écartés. 

Au vu de ce qui précède, le jugement entrepris sera confirmé. 

4. Les frais judiciaires d'appel seront arrêtés à 2'500 fr. (art. 95, 96, 104 al. 1 et 105 
al. 1 CPC; art. 19 al. 3 let. d LaCC; art. 5 et 71 RTFMC), mis à la charge de 
l'appelant qui succombe (art. 106 al. 1 CPC) et entièrement compensés avec 
l'avance de frais de même montant fournie par lui, laquelle reste acquise à l'Etat 
de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 

Il n'est pas alloué de dépens (art. 22 al. 2 LaCC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre des prud'hommes, groupe 4 : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel formé le 23 mars 2020 par A______ contre le jugement 
JTPH/70/2020 rendu le 27 février 2020 par le Tribunal des prud'hommes dans la cause 
C/29395/2018. 

Au fond : 

Confirme ce jugement. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais d'appel : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 2'500 fr., les met à la charge de A______ et les 
compense entièrement avec l'avance de frais fournie par lui, laquelle reste acquise à 
l'Etat de Genève. 

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Jean REYMOND, président; Monsieur Olivier GROMETTO, juge 
employeur; Monsieur Thierry ZEHNDER, juge salarié; Madame Chloé RAMAT, 
greffière. 

 

 

 

 

Indication des voies de recours et valeur litigieuse : 

 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

15'000  fr.