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**Case Identifier:** bc15ece7-792d-5879-ab0f-baf871b2bce1
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-10-16
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 16.10.2020 C/16702/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-16702-2010_2020-10-16.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/16702/2010-CS DAS/173/2020 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU VENDREDI 16 OCTOBRE 2020 

 

Recours (C/16702/2010-CS) formé en date du 2 mai 2020 par Monsieur A______, 
domicilié ______, comparant en personne. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du    22 octobre 2020 à : 

- Monsieur A______ 
______, ______. 

- Madame B______ 
c/o Me Elisabeth GABUS-THORENS, avocate 
Boulevard des Philosophes 15, 1205 Genève. 

- Madame C______ 
Monsieur D______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 

 

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C/16702/2010-CS 

EN FAIT 

A. Par ordonnance DTAE/1806/2020 du 27 janvier 2020, notifiée à B______ le 
6 avril 2020 et aux autres parties le lendemain, le Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a rejeté la demande de 
révision de la décision du 22 mars 2017 et de reconsidération complète du 
dossier de procédure formée par A______ (ch. 1 du dispositif), réservé à 
A______ un droit de visite sur ses enfants E______ et F______ s'exerçant au 
sein du Centre H______ [centre de consultations familiales] selon un rythme à 
fixer d'entente entre les parties, les curateurs et ledit centre (ch. 2), imparti un 
délai au Service de protection des mineurs pour préaviser d'éventuels contacts 
supplémentaires entre les mineurs et leur père, en plus des courriers transitant 
par les curateurs (ch. 3), débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 4) 
et laissé les frais à la charge de l'Etat (ch. 5). 

B. a) Par acte expédié à la Chambre de surveillance de la Cour de justice le 
2 mai 2020, A______ forme un recours contre cette ordonnance, dont il sollicite 
l'annulation. 

Principalement, il conclut en substance à l'octroi d'un droit de visite semblable à 
celui dont il jouissait avant qu'il ne demande l'autorité parentale conjointe, à ce 
qu'il soit dit que ce droit de visite sera accompagné par la guidance infantile du 
Service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (ci-après : le SPEA) en vue 
du retour à une vie familiale, à ce qu'il soit dit qu'il existe des solutions pour 
réparer le mal fait aux enfants et à leur père, à ce que les parents soient invités à 
se respecter mutuellement, à ce qu'il soit constaté leur crainte de subir davantage 
les dysfonctionnement du système médico-socio-judiciaire, à ce qu'il soit dit que 
chacun des parents a le droit de recevoir des nouvelles des enfants et à ce que 
parents et justice soient exhortés à rétablir une relation dans l'intérêt des enfants 
E______ et F______ et dans le respect des droits humains. 

A l'appui de son recours, A______ produit divers documents, courriers et 
messages non soumis au premier juge.  

Dans le même acte, il requiert la récusation des juges actuels de la Chambre de 
surveillance de la Cour, comme celle d'anciens magistrats y ayant siégé, requête 
déclarée partiellement irrecevable et partiellement rejetée par décision de la 
délégation de la Cour en matière de récusation du 8 octobre 2020 
(DAS/163/2020). 

b) Dans leur réponse, les mineurs E______ et F______, représentés par leur 
mère, concluent principalement à l'irrecevabilité du recours et subsidiairement à 
son rejet, avec suite de frais judiciaires et dépens. 

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c) Invité à se déterminer, le Tribunal de protection n'a pas souhaité prendre 
position sur le recours. Il a transmis à la Chambre de surveillance copie de 
différents courriers échangés depuis le 18 mai 2020. 

d) A______ a répliqué par courrier du 30 juin 2020, persistant dans ses 
conclusions. 

e) Par courrier du greffe du 29 juin 2020, les parties ont été informées de ce que 
la cause serait gardée à juger à l'issue d'un délai de dix jours. 

C. Les faits pertinents suivants résultent du dossier : 

a) Les mineurs E______ et F______, nés respectivement les ______ 2007 et 
______ 2009, sont issus de la relation hors mariage entre B______ et A______, 
lequel a reconnu sa paternité. 

b) Par ordonnance du 15 octobre 2010, le Tribunal de protection a réservé à 
A______ un droit de visite s'exerçant un mercredi sur deux et tous les samedis, 
moyennant des modalités de passage des enfants. Une curatelle d'organisation et 
de surveillance des relations personnelles a également été instaurée. 

Les modalités d'exercice du droit de visite ont été progressivement élargies et 
fixées en dernier lieu, par décision de la Chambre de surveillance de la Cour de 
justice du 1er novembre 2012, à raison d'un mercredi sur deux de 8h30 à 18h00, 
d'un week-end sur deux, du vendredi soir 18h00 au dimanche soir 18h00, ainsi 
que durant la moitié des vacances scolaires, étant relevé que l'établissement du 
calendrier des visites s'était toujours fait dans la difficulté et était source de 
conflits et de malentendus entre les parents. 

c) Par requête adressée au Tribunal de protection le 25 novembre 2014, 
A______ a sollicité l'instauration de l'autorité parentale conjointe sur ses deux 
enfants. 

B______ s'est opposée à la demande, considérant celle-ci comme contraire à 
l'intérêt des mineurs au vu des mauvaises relations parentales, caractérisées par 
une absence totale de collaboration et de coopération. 

d) Dans un rapport daté du 17 juin 2015, le Service de protection des mineurs 
(ci-après : le SPMi) a donné un préavis négatif à l'instauration de l'autorité 
parentale conjointe, relevant notamment que les problèmes relationnels et 
communicationnels rencontrés par les parents mettaient en danger le bon 
développement des mineurs.  

e) Par ordonnance du 24 septembre 2015, le Tribunal de protection a ordonné 
l'exécution d'une expertise psychiatrique et familiale. Il a commis à cette fin une 

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médecin ______ à l'Unité de psychiatrie légale des Hôpitaux universitaires de 
Genève, ainsi que la collaboratrice de celle-ci. 

Le 25 novembre 2016, les expertes ont rendu un rapport de 52 pages indiquant 
que A______ était affecté d'un trouble sévère de la personnalité de type 
paranoïaque, se caractérisant par une sensibilité excessive aux échecs ou aux 
rebuffades, une tendance rancunière tenace, un caractère soupçonneux, une 
tendance envahissante à déformer les événements, un sens tenace et combatif de 
ses propres droits légitimes hors de proportion avec la situation réelle, présentait 
des traits manipulatoires dans sa relation à autrui, se manifestant par une 
communication peu claire, une esquive de questions, un contrôle, une 
victimisation, un manque d'empathie et une incapacité à se remettre en question, 
ce qui entravait ses capacités parentales, étant dans l'incapacité de se mettre à la 
place de ses enfants et adoptant une position autocentrée peu empathique ne lui 
permettant pas d'être dans un rapport stable et protecteur envers eux. Il 
impliquait les enfants, principalement son fils E______, dans sa relation propre 
avec leur mère. Les expertes ont préconisé de restreindre le droit de visite de 
A______ à une fois par mois pendant une heure, dans un premier temps, dans le 
cadre de "visites médiatisées" auprès du Centre [de consultations familiales] 
G______, puis deux fois par mois si l'évolution était favorable, en tenant compte 
de l'état de chacun des enfants. 

Le rapport indiquait en outre que l'enfant E______ souffrait d'un trouble 
émotionnel se caractérisant par de la tristesse, du désarroi, des ruminations 
anxieuses et des idées de mort passives, consécutif à la situation parentale 
conflictuelle dans laquelle il était pris de façon directe. Il présentait une 
dévalorisation de lui-même et peinait à se projeter dans le futur, se sentant 
impuissant et ne supportant plus de devoir faire face aux tensions entre ses 
parents. De plus, il était interpellé par le comportement de son père et prenait le 
rôle de s'occuper de sa sœur, ce qui ajoutait un poids supplémentaire de 
responsabilité. Le traumatisme familial ne permettait pas un apaisement de 
l'enfant, induisant des peurs et de l'anxiété. Quant à l'enfant F______, elle était 
décrite comme moins exposée que son frère et ayant un système de défense 
d'inhibition et d'évitement face aux tensions et aux conflits entre les parents. Elle 
se montrait peu expressive dans ses affects inhibés et entrait difficilement en 
confiance. Elle présentait une anxiété de séparation d'avec sa mère.  

Le rapport retenait enfin, par rapport aux besoins spécifiques des enfants, que 
ceux-ci devaient être préservés du conflit parental, ainsi que du fonctionnement 
psychique du père. Le maintien d'un lien entre les parents était délétère pour les 
enfants, ceux-ci faisant office d'intermédiaires dans la transmission des 
informations entre les parents. Ils étaient exposés aux remarques désobligeantes 
du père et pris à parti par lui. 

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f) Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 30 novembre 2016, le 
Tribunal de protection a restreint les relations personnelles entre A______ et ses 
enfants dans le sens de visites "médiatisées" à raison d'une fois par mois pendant 
une heure et confirmé la curatelle existante. 

g) Devant le Tribunal de protection, les expertes ont confirmé leur rapport et fait 
part de leurs doutes quant à une potentielle évolution favorable, à court ou 
moyen terme, des troubles de personnalité paranoïaque de A______. Elles ont 
confirmé que celui-ci avait une capacité d'empathie peu développée. L'enfant 
E______ présentait des traces traumatiques de la vie commune de ses parents. 
Pour apaiser les tensions, il fallait que les parents n'aient plus de contacts entre 
eux. S'agissant des enfants, certains moments de plaisir partagés avec leur père 
n'annihilaient pas la souffrance constatée chez eux. Le but des visites par le biais 
du Centre G______ était non seulement de les préserver, mais également 
d'améliorer leur état. La suspension des contacts téléphoniques était préconisée 
en raison du fait que chaque contact était susceptible de réactiver le processus 
dont il fallait protéger les enfants. Un élargissement des relations personnelles ne 
pourrait être envisagé que lorsque A______ entendrait que son fonctionnement 
avait un impact négatif sur ceux-ci. 

h) Par ordonnance du 22 mars 2017, le Tribunal de protection a notamment 
maintenu l'autorité parentale exclusive de B______ sur les mineurs E______ et 
F______, réservé à A______ un droit de visite limité s'exerçant à raison d'une 
heure par mois au sein du Centre G______, sous forme de visites médiatisées, 
étant précisé que les mineurs devraient être accompagnés par un tiers, et interdit 
tout autre contact entre les mineurs et leur père, à l'exception de courriers, 
lesquels devaient transiter par le SPMi, invité le SPMi à préaviser en temps utile 
une adaptation des relations personnelles et maintenu la curatelle d'organisation 
et de surveillance des relations personnelles.  

Simultanément, le Tribunal de protection a ordonné à A______ d'entreprendre 
un suivi de guidance parentale auprès du Centre G______ ainsi qu'un suivi 
thérapeutique individuel et de transmettre l'expertise familiale aux thérapeutes 
intervenants. Il a ordonné la poursuite des suivis thérapeutiques individuels des 
enfants et invité B______ à poursuivre son propre suivi thérapeutique.  

i) Par décision du 7 août 2017, la Chambre de surveillance a rejeté le recours 
formé par A______ contre cette ordonnance et confirmé la décision entreprise. 
Dans le cadre de l'instruction du recours, la Chambre de surveillance a 
notamment transmis à A______ les réponses des autres parties par courrier du 
10 juillet 2017, en l'informant que la cause était mise en délibération; le 21 juillet 
suivant, A______ a adressé à la Chambre une réplique spontanée, accompagnée 
d'un bordereau de pièces, qui a été transmise aux autres parties.  

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j) Par arrêt du 24 octobre 2017, le Tribunal fédéral a rejeté le recours en matière 
civile interjeté par A______ contre la décision susvisée. Il a considéré d'une part 
qu'aucune mesure moins incisive qu'un droit de visite temporairement surveillé 
ne permettait en l'état de préserver les enfants à la fois du conflit parental et du 
fonctionnement psychique de leur père et, d'autre part, que tout contact plus 
fréquent que celui préconisé par les expertes représentait à ce stade un danger 
pour leur développement. Le Tribunal fédéral a par ailleurs relevé que la mesure 
était limitée dans le temps et devait évoluer en fonction de la prise de conscience 
et du suivi thérapeutique attendus de A______. 

k) Le travail de reprise des relations personnelles prévu chez G______ n'a pas pu 
être entrepris. A______ s'est plaint à de très nombreuses reprises et auprès de 
multiples instances politiques, judiciaires et sanitaires du traitement réservé à sa 
situation, relevant une collusion générale entre les différents intervenants et 
appelant de ses vœux une révision globale de la procédure. 

l) Sur la base des courriers qui lui étaient adressés, le Tribunal de protection a 
convoqué les parties à une nouvelle audience, qui s'est tenue le 14 février 2019. 

A cette occasion, A______ a pris acte du fait que le Tribunal de protection 
n'allait pas modifier l'arrêt du Tribunal fédéral du 24 octobre 2017 ni procéder à 
une révision complète de la procédure, et que la seule issue possible pour rétablir 
un lien avec ses enfants se trouvait dans un lieu protégé et thérapeutique tel que 
[les centres de consultations familiales] G______ ou H______.  

Lors d'une seconde audience, tenue le 2 octobre 2019, A______ a exprimé sa 
déception que le Tribunal de protection n'ait pas organisé une rencontre avec ses 
enfants [au centre] G______ le 11 septembre 2019, anniversaire de F______, 
comme il l'avait pourtant demandé. Il a également sollicité une rencontre entre 
les enfants et sa propre mère, âgée de 83 ans, vivant seule et souffrante. 
Interrogé sur les faits nouveaux susceptibles de justifier la révision du dossier 
qu'il demandait encore, A______ a renvoyé le Tribunal de protection à ses écrits 
et précisé que ces faits étaient connus. Il a enfin déclaré rappeler qu'il 
poursuivait son travail d'enseignant, avec d'excellentes qualifications, au profit 
d'enfants du même âge que les siens. 

m) À la demande de A______, le Tribunal de protection a interpellé [le Centre] 
G______ le 15 octobre 2019, pour que ce centre propose au premier une 
rencontre en vue d'une reprise des relations personnelles avec ses enfants. [Le 
Centre] G______ a toutefois renoncé à ce mandat, après que A______ eut 
transmis à des journaux romands l'échange de mails qu'il avait eu avec la 
thérapeute et mis en doute l'indépendance de cette dernière pour effectuer ce 
travail. 

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n) Le Tribunal de protection a délibéré collégialement la cause le 
27 janvier 2020. 

o) Postérieurement à cette date, A______ a poursuivi ses envois de courriers en 
nombre aux instances politiques, judiciaires et sanitaires du canton, se présentant 
comme victime d'injustices multiples et répétées. Il a notamment sollicité du 
Tribunal de protection de pouvoir remettre un ordinateur à ses enfants et d'avoir 
un échange téléphonique avec ceux-ci. 

Consulté par le Tribunal de protection, le SPMi a donné le 14 avril 2020 un 
préavis négatif, estimant qu'au vu de la durée de la séparation et de l'absence de 
communication entre les mineurs et leur père, il n'était pas dans l'intérêt des 
enfants que la reprise de contact se fasse par téléphone, mais seulement dans le 
cadre de visites encadrées par [le Centre] H______, conformément aux 
dispositions prises par ordonnance du 27 janvier 2020. Concernant la remise 
d'un ordinateur, les enfants avaient tout ce qu'il fallait pour poursuivre leur 
scolarité dans le contexte du covid-19, de sorte qu'il n'était pas opportun de leur 
offrir un ordinateur supplémentaire. 

Par décision du 22 avril 2020, le Tribunal de protection a rejeté les demandes de 
A______, faisant siennes les motivations du SPMi. 

p) Le 7 mai 2020, le SPMi a indiqué au Tribunal de protection que A______ 
contrevenait aux dispositions prises par ordonnances des 22 mars 2017 et 
27 janvier 2020, en apposant notamment des autocollants sur la boîte aux lettres 
de B______. Ces transgressions déstabilisaient fortement les enfants et créaient 
un climat d'insécurité, de sorte que les dispositions en vigueur devaient être 
assorties de la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. 

Le 25 mai 2020, le SPMi a donné au Tribunal de protection un préavis négatif 
quant à d'éventuels contacts supplémentaires entre A______ et ses enfants, en 
dehors de visites dans le cadre du [Centre] H______ et des courriers transitant 
par le SPMi. Il serait perturbant pour les enfants de communiquer avec leur père 
par téléphone, par exemple, alors qu'ils n'avaient pas repris de contacts 
physiques avec lui, et ceci ne pouvait que générer de l'incompréhension de leur 
part. La reprise des visites au [Centre] H______ n'avait pas encore pu avoir lieu, 
en raison notamment du refus de A______ de communiquer à cette institution 
les coordonnées de son assurance-maladie. 

Par courrier du 28 mai 2020, le Tribunal de protection a communiqué ces 
éléments à A______, en l'invitant à entreprendre les démarches nécessaires 
auprès du [Centre] H______ et à prendre les dispositions qui s'imposaient pour 
la sauvegarde de sa santé psychique, dans la perspective d'une reprise de lien 
avec ses enfants. 

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D. Dans l'ordonnance entreprise, le Tribunal de protection a considéré qu'il 
n'existait pas de motif de révision de la procédure ayant conduit à l'ordonnance 
du 22 mars 2017, les éléments allégués par A______ pour dénoncer la crédibilité 
de l'expertise familiale du 25 novembre 2016 et de l'experte responsable de cette 
expertise, soit notamment des audits qui avaient pu être effectués ultérieurement, 
étant impropres à conduire à une telle conclusion. 

Pour le surplus, le droit de visite réservé à A______, prévu pour s'exercer dans 
un espace thérapeutique, n'avait jamais pu être mis en œuvre du fait que celui-ci 
en refusait les modalités. Ces modalités avaient cependant été choisies afin de 
préserver les enfants du conflit parental et du trouble psychique de l'intéressé. 
Désormais, la durée de la séparation entre les enfants et leur père justifiait 
également de recourir à un tiers spécialisé. Il ne s'agissait pas de stigmatiser le 
père, mais simplement de s'assurer que la reprise des relations se déroule 
conformément aux besoins et à l'intérêt des enfants. Il n'y avait dès lors pas lieu 
de modifier les modalités prévues pour la reprise des relations personnelles, si ce 
n'est que cette reprise devait avoir lieu auprès du [Centre] H______ et non plus 
[du Centre] G______, au vu du comportement adopté et des reproches formulés 
par A______ à l'encontre de cette dernière institution. 

EN DROIT 

1. 1.1 Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte et de l'enfant peuvent faire 
l'objet d'un recours devant le juge compétent qui, dans le canton de Genève, est la 
Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC; 53 al. 1 LaCC; 
126 al. 1 let. b LOJ). Ont qualité pour recourir les personnes parties à la procédure 
(art. 450 al. 2 ch. 1 CC). Le délai de recours est de trente jours à compter de la 
notification de la décision (art. 450b al. 1 CC; 53 al. 2 LaCC applicable par renvoi 
de l'art. 314 al. 1 CC). 

En l'espèce, l'ordonnance entreprise a été notifiée au recourant le 7 avril 2020. 
Adressé à la Chambre de surveillance le 2 mai 2020, et non le 11 mai 2020 
comme le soutiennent les mineurs, le recours a été formé dans le délai utile de 
trente jours et devant l'autorité compétente. Il est donc recevable à la forme. 

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

1.3 La requête de récusation ayant été tranchée (DAS/163/2020), l'examen du 
recours peut être repris. 

2. Sur le fond, le recourant reproche au Tribunal de protection de ne pas avoir admis 
l'existence d'un motif de révision et de ne pas avoir en conséquence repris ou 

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reconsidéré l'ensemble de la procédure ayant conduit à la restriction de son droit 
de visite, en particulier l'ordonnance du 22 mars 2017 confirmée par la Chambre 
de surveillance puis par le Tribunal fédéral. 

2.1 Selon l'art. 328 al. 1 let. a CPC, une partie peut demander la révision de la 
décision entrée en force lorsqu'elle découvre après coup des faits pertinents ou des 
moyens de preuve concluants qu'elle n'avait pu invoquer dans la procédure 
précédente, à l'exclusion des faits et moyens de preuve postérieurs à la décision. 

Seuls peuvent justifier une demande de révision les faits qui se sont produits 
jusqu'au moment où, dans la procédure principale, des allégations de faits étaient 
encore recevables (ATF 142 III 413 consid. 2.2.6; 134 IV 48 consid. 1.2 au sujet 
de la révision des arrêts du Tribunal fédéral).  

La partie qui invoque une ouverture à révision doit démontrer qu'elle ne pouvait 
pas invoquer le fait ou le moyen de preuve dans la procédure précédente malgré 
toute la diligence dont elle a fait preuve (arrêts du Tribunal fédéral 4F_7/2018 du 
23 juillet 2018 consid. 2.1.2; 4A_105/2012 du 28 juin 2012 consid. 2.3; 
4A_763/2011 du 30 avril 2012 consid. 3.1). 

2.2 En l'espèce, les motifs de révision dont se prévaut le recourant, soit 
notamment la conduite d'audits en 2018 et 2019 dans le service des Hôpitaux 
universitaires de Genève ayant effectué l'expertise litigieuse, ainsi que la 
couverture de ces audits dans les médias, constituent, en admettant qu'il s'agisse 
de faits notoires pouvant être retenus d'office, des faits postérieurs au prononcé de 
l'ordonnance du 22 mars 2017, qui ne sauraient dès lors donner lieu à une révision 
de cette décision conformément aux dispositions et principes rappelées ci-dessus.  

A supposer que certains des motifs invoqués par le recourant reposent sur des faits 
antérieurs au prononcé de l'ordonnance susvisée, le recourant n'expose en tous les 
cas pas les raisons pour lesquelles il n'aurait pas été en mesure de se prévaloir 
desdits faits dans le cadre du procès qui a précédé le prononcé de ladite 
ordonnance. Par conséquent, de tels éléments ne sauraient davantage donner lieu à 
une révision de cette décision et c'est à bon droit que le Tribunal de protection a 
débouté le recourant des fins de sa demande.  

Le recourant ne soutient par ailleurs pas que les dysfonctionnements et autres 
agissements "criminels" qu'il dénonce avec véhémence auraient donné lieu à une 
procédure pénale ou permettraient d'une autre manière de conclure que 
l'ordonnance du 22 mars 2017, en tant notamment qu'elle se fonde sur l'expertise 
familiale litigieuse, aurait été influencée par un crime ou un délit au sens de la loi 
pénale. La révision de l'ordonnance susvisée ne saurait davantage être envisagée 
pour ce motif (cf. art. 328 al. 1 let. b CPC). 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/142%20III%20413
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/134%20IV%2048
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/4A_105/2012

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Au surplus, le Tribunal de protection n'est pas habilité à reconsidérer 
formellement ses décisions en dehors du cas prévu à l'art. 450d al. 2 CC et à 
l'art. 53 al. 4 LaCC, soit lorsque la faculté lui en est donnée dans le cadre d'un 
recours dirigé précisément contre lesdites décisions. En l'occurrence, le Tribunal 
de protection n'a pas souhaité reconsidérer à l'époque sa position dans le cadre du 
recours formé par le recourant contre l'ordonnance du 22 mars 2017 et c'est à juste 
titre qu'il a estimé qu'il ne pouvait le faire aujourd'hui, dans le cadre de 
l'ordonnance entreprise du 27 janvier 2020.  

Le recours sera par conséquent rejeté en tant qu'il vise le premier chiffre du 
dispositif de cette ordonnance. 

3. Le recourant reproche également au Tribunal de protection de ne pas avoir rétabli 
le droit de visite dont il bénéficiait précédemment, avant que ne soit établie 
l'expertise familiale litigieuse, ainsi que d'avoir modifié le lieu d'encadrement 
prévu pour la reprise des relations personnelles avec ses enfants. 

3.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde, ainsi que 
l'enfant mineur, ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles 
indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 

Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle 
décisif dans le processus de sa recherche d'identité. Le droit de visite doit servir en 
premier lieu l'intérêt de l'enfant (ATF 127 III 295, consid. 4a). Le critère 
déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de visite est 
le bien de l'enfant (VEZ, Le droit de visite, problèmes récurrents in enfants et 
divorce 2006 p. 101 et ss 105).  

A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent le 
développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs 
obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe 
d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou 
retiré. Le droit de visite peut aussi être restreint. D'après la jurisprudence, il existe 
un danger pour le bien de l'enfant si son développement physique, moral ou 
psychique est menacé par la présence, même limitée, du parent qui n'a pas 
l'autorité parentale. La jurisprudence cite la maltraitance psychique ou physique 
(arrêt 5P_131/2006 du 25 août 2006, consid. 3).  

Quel que soit le motif du refus ou du retrait du droit de visite, la mesure ne doit 
être envisagée que si elle constitue l'ultime moyen d'éviter que le bien de l'enfant 
ne soit mis en péril. Un refus des relations personnelles doit ainsi respecter les 
principes de subsidiarité et de proportionnalité, et ne saurait être imposé que si 
une autre mesure d'encadrement ne suffit pas à écarter efficacement et 
durablement le danger. En revanche, si le risque engendré pour l'enfant par les 

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relations personnelles peut être limité grâce à d'autres mesures moins incisives tel 
que la présence d'un tiers ou l'exercice du droit en milieu protégé, le principe de la 
proportionnalité et le sens des relations personnelles interdisent la suppression 
complète de ce droit (ATF 122 III 404 consid. 3b, JT 1998 I 46). Le juge dispose 
d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de visite.  

3.2 En l'espèce, on ne peut que partager le point de vue du Tribunal de protection 
selon lequel la restriction du droit de visite du recourant et son exercice en milieu 
protégé demeure absolument nécessaire afin de préserver les enfants E______ et 
F______ du conflit parental et des troubles psychiques présentés par le recourant, 
sans qu'il s'agisse là de punir ou de stigmatiser ce dernier. Les événements récents 
décrits sous consid. B.o et B.p en fait ci-dessus montrent que le comportement du 
recourant présente toujours des débordements incontrôlés lorsqu'il s'agit de ses 
enfants et les mesures de restriction mises en place permettent précisément de 
protéger ces derniers de tels débordements, qui seraient néfastes à leur bien-être et 
à leur équilibre. Dans son dernier préavis, le SPMi s'oppose d'ailleurs encore à 
d'éventuels contacts supplémentaires entre le recourant et ses enfants. 

A cela s'ajoute que E______ et F______ n'ont en l'espèce plus eu de contact avec 
le recourant depuis plus de trois ans, en raison du refus de celui-ci de respecter les 
modalités mises en place par ordonnance du 22 mars 2017. Cette seule durée 
justifie aujourd'hui de restreindre le droit de visite réservé à celui-ci, afin que la 
reprise des relations personnelles soit progressive et perturbe le moins possible les 
enfants. La supervision d'un tiers qualifié demeure nécessaire pour les mêmes 
motifs et, à ce propos, la décision du Tribunal de protection de fixer la reprise et 
l'exercice des relations auprès du [Centre de consultations familiales] H______ 
plutôt que [du Centre] G______ apparaît pleinement justifiée, compte tenu du 
comportement adopté par le recourant à l'égard de cette dernière institution. Il n'y 
a pas lieu de lui substituer l'unité de guidance infantile du SPEA, comme le 
sollicite le recourant, dès lors que celle-ci est avant tout spécialisée dans l'accueil 
de jeunes enfants (jusqu'à 5 ans) et que E______ et F______ sont désormais plus 
âgés. 

Comme l'a relevé le Tribunal de protection, les mesures susvisées ont au surplus 
vocation à constituer une étape et n'excluent pas que les relations entre le 
recourant et ses enfants puissent évoluer à l'avenir, dans le sens d'un 
élargissement, pour autant que le recourant accepte dans un premier temps de 
respecter les modalités desdites mesures. 

Le recours sera par conséquent également rejeté en tant qu'il concerne le droit de 
visite réservé au recourant. 

3.3 Il n'y a au surplus pas lieu de d'examiner plus particulièrement les autres 
conclusions du recourant, de nature essentiellement constatatoire et formulées 

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C/16702/2010-CS 

pour la première fois devant la Chambre de surveillance. La recevabilité de telles 
conclusions apparaît douteuse et rien ne permet de retenir que les multiples 
constatations et injonctions requises seraient de nature à apaiser la situation 
familiale dans l'intérêt des enfants E______ et F______. Le recourant ne saurait 
de surcroît tenter de contourner par ce biais le fait qu'il ne possède pas l'autorité 
parentale. 

4. La procédure n'est pas gratuite (art. 77 LaCC). Les frais de la procédure de 
recours, arrêtés à 400 fr., seront intégralement mis à la charge du recourant, qui 
succombe (art. 106 al. 1 CPC). Ils seront compensés avec l'avance de frais d'ores 
et déjà versée, qui reste acquise à l'Etat (art. 111 al.1 CPC). 

* * * * * 

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C/16702/2010-CS 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 2 mai 2020 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/1806/2020 rendue par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant le 
27 janvier 2020 dans la cause C/16702/2010. 

Au fond : 

Rejette le recours. 

Déboute A______ de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires du recours à 400 fr., les met à la charge de A______ et les 
compense avec l'avance de frais d'ores et déjà versée, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.