# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 7893893b-63be-58c4-ae49-efcaa9d87457
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-03-11
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 11.03.2016 C/25863/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-25863-2014_2016-03-11.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 14 mars 2016. 

 
 

R É P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENÈVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/25863/2014 ACJC/334/2016 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 11 MARS 2016 

 

Entre 

A______, domicilié c/o B______, 1______, Genève, appelant et intimé d'un jugement 
rendu par la 9ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 15 octobre 
2015, comparant par Me Gérald Benoît, avocat, rue des Eaux-Vives 49, case postale 
6213, 1211 Genève 6, en l'étude duquel il fait élection de domicile, 

et 

C______, domiciliée ______, (GE), intimée et appelante au susdit jugement, comparant 
par Me Ninon Pulver, avocate, route de Florissant 64, 1206 Genève, en l'étude de 
laquelle elle fait élection de domicile. 

 

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C/25863/2014 

EN FAIT 

A. Par jugement du 15 octobre 2015, reçu le 21 octobre 2015 par A______ et 
C______, le Tribunal de première instance, statuant sur mesures protectrices de 
l'union conjugale, a autorisé les époux ______ à vivre séparés (ch. 1 du dispositif), 
attribué à C______ la jouissance exclusive du domicile conjugal sis à ______ 
(Genève, ch. 2), ainsi que la garde sur leurs trois enfants (ch. 3), réservé à 
A______ un droit aux relations personnelles sur ses trois enfants, devant s'exercer 
d'entente entre lui et les enfants (ch. 4), condamné A______ à payer en mains de 
C______, à titre de contribution à l'entretien des trois enfants, par mois, d'avance 
et par enfant, allocations familiales non comprises, la somme de 450 fr. à compter 
du prononcé du jugement (ch. 5), prononcé la séparation de biens (ch. 6), réparti 
les frais judicaires, arrêtés à 400 fr., par moitié entre les parties et dit qu'il seraient 
provisoirement supportés par l'Etat de Genève (ch. 8), renoncé à l'allocation de 
dépens (ch. 9) et condamné en tant que de besoin les parties à respecter et à 
exécuter les dispositions du jugement (ch. 10). 

B. Par actes expédiés le 2 novembre 2015 au greffe de la Cour de justice, A______ 
appelle des ch. 4 et 5 et C______ appelle du ch. 5 du dispositif de ce jugement, 
dont ils sollicitent l'annulation, avec suite de frais et dépens. 

 a.a. A______ conclut à l'octroi d'un droit de visite progressif sur ses trois enfants, 
sous la surveillance du Service de protection des mineurs (SPMi) dans le cadre 
d'une curatelle au sens de l'art. 308 al. 2 CC selon les modalités suivantes : 

- un jour toutes les deux semaines durant deux mois 
- une nuit toutes les deux semaines les deux mois suivants et 
- un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires. 

Il conclut en outre à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement de payer en 
mains de C______, à titre de contribution d'entretien de ses trois enfants, par 
mois, d'avance et par enfant, allocations familiales non comprises, la somme de 
150 fr., soit un total de 450 fr. 

 a.b. Par réponse du 20 novembre 2015, C______ conclut au rejet de l'appel de son 
époux, avec suite de frais et dépens. 

 b.a. Dans le cadre de son appel, C______ conclut à ce que l'autorité parentale 
exclusive sur les enfants lui soit attribuée. 

Elle sollicite le versement d'une contribution pour l'entretien de la famille de 
2'400 fr., allocations familiales non comprises, depuis le 12 décembre 2014. 

 Subsidiairement, elle conclut à la condamnation de A______ à verser en ses 
mains, par mois et d'avance, depuis le 12 décembre 2014, 650 fr. de contributions 

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pour chaque enfant, allocations familiales non comprises, et 450 fr. pour son 
propre entretien. 

 Plus subsidiairement, elle conclut à la condamnation d'A______ à verser, en ses 
mains, par mois et par avance, depuis le 12 décembre 2014, 450 fr. de 
contributions pour chaque enfant, allocations familiales non comprises, et 950 fr. 
pour son propre entretien. 

 b.b. Par réponse du 20 novembre 2015, A______ conclut principalement au rejet 
de l'appel, avec suite de frais et dépens. 

 Subsidiairement, il sollicite une expertise familiale ou un rapport du SPMi sur la 
question de l'attribution de l'autorité parentale. 

 c. Par réplique du 4 décembre 2015, C______ a persisté dans ses conclusions. 

 A______ a renoncé à dupliquer. 

 d. Les parties ont produit des pièces nouvelles à l'appui de leurs écritures. 

C. a. A______, né le ______ 1962 à ______ (______) et C______, née le ______ 
1970 à ______ (______), tous deux de nationalité ______, se sont mariés le 
______ 1999 à Genève. 

 Trois enfants nés à Genève sont issus de cette union : 

- D______, née le ______ 2000; 
- E______, née le ______ 2001 et 
- F______, né le ______ 2013. 

Les époux se sont séparés le ______ 2014. C______ est restée dans l'appartement 
familial de ______ avec les enfants, tandis que l'époux a emménagé dans un 
appartement sis 1______ (Genève). 

b. Le 12 décembre 2014, l'époux a déposé une requête en mesures protectrices de 
l'union conjugale. 

Le 28 janvier 2015, l'épouse à quant à elle déposé une requête de mesures 
superprovisionnelles tendant à la condamnation de son époux à verser une 
contribution à l'entretien de la famille. Cette requête a été rejetée par ordonnance 
du 29 janvier 2015. 

c. A______ exerce la profession de chauffeur de taxi indépendant. 

D'après les comptes qu'il a produit, son revenu mensuel net moyen représente 
2'488 fr. arrondis (étant précisé qu'il en sera de même pour les autres montants 
mentionnés ci-après), compte tenu de ses bénéfices nets de 2011 à 2014 totalisant 

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119'414 fr. et sous déduction de ses cotisations sociales (2011 : 31'346 fr.; 2012 : 
32'248 fr.; 2013 : 30'289 fr. et 2014 : 25'531 fr.). 

 Les charges mensuelles d'A______ totalisent 2'690 fr., soit : 

- Base mensuelle d'entretien : 1'200 fr. 
- Loyer, charges comprises : 1'090 fr. 
- Prime d'assurance-maladie de base, subside déduit : 400 fr. 

Aucun montant ne doit être retenu au titre de frais de transports car ceux-ci sont 
déjà inclus dans la comptabilité professionnelles de l'époux (cf. carburants, 
entretien, réparation, assurances véhicules, parking, TCS, vignette). 

L'épouse soutient que A______ vit en colocation car il a produit un récépissé de 
paiement au nom de B______. Il ressort cependant du contrat de sous-location 
conclu avec ce dernier le 15 septembre 2014 que l'époux sous-loue un 
appartement meublé. 

A______ a allégué payer une prime d'assurance-maladie de 400 fr. par mois après 
déduction du subside (réponse à l'appel du 20 novembre 2015, p. 5 Ad 34), ce qui 
résulte partiellement des pièces qu'il a nouvellement produites (nos 7 et 8 de son 
chargé du 20 novembre 2015), dont l'épouse n'a pas critiqué le montant. 

L'époux a allégué avoir des dettes, devant être incluse dans ses charges. Il a à cet 
égard obtenu le 19 novembre 2014 de G______ un arrangement pour régler 
1'385 fr. 80 de primes arriérées pour septembre à décembre 2014 par le versement 
de six acomptes de 231 fr., la première fois le 30 novembre 2014. 

Une amende lui a en outre a été infligée, payable par acomptes de 200 fr. par mois 
d'août à novembre 2015. 

A______ dispose d'un compte auprès de H______, dont les soldes étaient de 
15'234 fr. le 31 décembre 2013, respectivement de 1'536 fr. le 1er décembre 2014. 

d. C______ est employée à temps partiel par I______ et a perçu un revenu 
mensuel net moyen de 2'270 fr. en 2014. 

Ses charges mensuelles totalisent 2'458 fr., soit : 

- Base mensuelle d'entretien pour un parent gardien : 1'350 fr. 
- 60% du loyer de 1'180 fr. (loyer : 1'445 fr. plus charges : 152 fr. - allocation 

mensuelle de logement : 417 fr.) : 708 fr. 
- Prime d'assurance-maladie (420 fr.), subside déduit (90 fr.) : 330 fr. 
- Frais de transport : 70 fr. 

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e. Des allocations familiales sont allouées mensuellement à D______ (300 fr.), 
E______ (300 fr.) et F______ (400 fr.). 

Les charges mensuelles des trois enfants totalisent 2'410 fr., soit : 

- Bases mensuelles d'entretien (600 fr. x 3) : 1'800 fr. 
- 40% du loyer : 472 fr. 
- Solde de prime d'assurance-maladie pour D______ après déduction du 

subside : 3 fr. 
- Frais de transport (45 fr. x 3) : 135 fr. 

De ce montant doivent être déduites les allocations familiales en 1'000 fr., soit des 
charges de 1'410 fr. au total. 

f. A______ a déclaré devant le Tribunal, en juin 2015, qu'il n'avait plus vu 
D______ depuis le ______ janvier 2015, respectivement E______ depuis octobre 
2014. Il rencontrait F______ une à deux fois par semaine à la sortie de son école. 

g. D______, E______ et F______, entendus par le Tribunal, ont déclaré que leur 
père frappait leur mère et chacun d'entre eux. Il les insultait, les rabaissait, criait 
sur eux, était souvent violent et toujours stressé, même sans raison apparente. 

Lorsqu'il rentrait à la maison, il ne s'occupait ni d'eux ni de leur évolution scolaire. 

La famille avait dû se contenter de manger des pâtes durant un mois selon 
D______, leur père ne faisant les courses que lorsqu'il n'y avait plus rien à manger 
selon E______. Il y avait toutefois suffisamment à manger selon F______. 

La fratrie déplorait ne jamais recevoir de cadeaux de la part de leur père, tandis 
qu'il en offrait à ses amis et aux enfants de ceux-là. 

D______, âgée alors de ______ ans, avait dit à son père que lorsqu'elle serait 
grande, elle aurait un bon travail et l'aiderait à payer les factures. Il lui a répondu 
qu'elle était "une merde" et qu'elle ne réussirait jamais. D______ a expliqué avoir 
convaincu sa mère de divorcer car elles pouvaient se débrouiller sans lui, 
maintenant que les enfants avaient grandi. 

A______ imposait sa présence à E______, en tentant de la voir chez elle ou à 
F______, en se rendant à son école et en l'obligeant de rester avec lui, ce qui lui 
déplaisait. 

Les trois enfants ont exprimé leur volonté de ne pas revoir leur père. 

Ils ont précisé que cette décision n'était pas influencée par l'attitude de leur mère, 
laquelle ne dénigrait pas leur père. 

D. L'argumentation juridique des parties sera reprise ci-après dans la mesure utile. 

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EN DROIT 

1. 1.1 Les appels formés par chacun des époux sont recevables pour avoir été 
interjetés auprès de l'autorité compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans les délai 
et forme utiles (art. 130, 131, 142 al. 3, 248 let. d, 271 let. a, 311 et 314 al. 1 CPC) 
à l'encontre d'une décision sur mesures provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b CPC) 
qui statue sur des prétentions tant patrimoniales (contributions à l'entretien de la 
famille) que non patrimoniales (autorité parentale et droit de visite), soit sur une 
affaire non pécuniaire dans son ensemble (arrêt du Tribunal fédéral 5A_765/2012 
du 19 février 2013 consid. 1.1). 

1.2 Par économie de procédure, les deux appels seront traités dans le même arrêt 
(art. 125 CPC). 

1.3 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). Dans 
la mesure des conclusions prises en appel (art. 315 al. 1 CPC), elle établit les faits 
d'office (art. 272 CPC). 

Les mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 à 179 CC) étant ordonnées 
à la suite d'une procédure sommaire (271 let. a CPC), la cognition du juge est 
limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_973/2013 du 9 mai 2014 consid. 2.2). 

2. Les parties ont produit des pièces nouvelles à l'appui de leurs écritures 
respectives. 

2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas l'être devant la première instance bien que la partie 
qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

Dans les causes de droit matrimonial concernant des enfants mineurs, dans les-
quelles les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent, la Cour admet 
tous les novas (ACJC/244/2015 du 6 mars 2015 consid. 3.3.1, ACJC/798/2014 du 
27 juin 2014 consid. 2.2; ACJC/480/2014 du 11 avril 2014 consid. 1.4; dans le 
même sens : TREZZINI, in Commentario al Codice di diritto processuale civile 
svizzero (CPC), COCCHI/TREZZINI/BERNASCONI [éd.], 2011, p. 1394; TAPPY, Les 
voies de droit du nouveau code de procédure civile, in JdT 2010 III p. 139). 

 2.2 En l'espèce, l'ensemble des pièces nouvelles produites par les parties sont 
recevables, car elles concernent leurs situations financières et personnelles, 
lesquelles sont susceptibles d'influencer la contribution d'entretien mensuelle de la 
famille. 

3. 3.1 Le Tribunal a maintenu l'autorité parentale conjointe des époux sur leurs 
enfants au motif qu'aucun élément justifiant un retrait de l'autorité parentale au 

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père n'était allégué. En outre, l'épouse, qui était d'accord pour le maintien de 
l'autorité parentale conjointe dans un premier temps, avait changé par la suite de 
position sans en expliquer les motifs. 

 3.2 L'épouse estime qu'elle aurait dû être interpelée par le Tribunal sur les motifs 
de son refus du maintien de l'autorité parentale conjointe; son conseil avait plaidé 
l'absence de communication entre les parties, l'abandon de la famille par l'époux, 
la charge financière et de l'éducation assumés par elle seule; elle se faisait injurier 
ou menacer à chaque demande qu'elle adressait à son époux et avait peur de lui; le 
refus des enfants de le rencontrer rendait vraisemblable la survenance de 
problèmes à chaque demande importante les concernant; l'autorité parentale 
conjointe n'était pas dans l'intérêt des enfants. 

3.2.1 Selon l'art. 56 CPC, le Tribunal interpelle les parties lorsque leurs actes ou 
déclarations sont peu claires, contradictoires, imprécis ou manifestement 
incomplets et leur donne l'occasion de les clarifier et de les compléter. 

Une violation du droit d'être entendu au sens de l'art. 29 Cst peut être réparée, 
pour autant qu'elle ne soit pas particulièrement grave, lorsque l'intéressé a la 
possibilité de s'exprimer devant une autorité de recours disposant du même 
pouvoir d'examen que l'autorité inférieure (arrêt du Tribunal fédéral 5A_540/2013 
du 3 décembre 2013 consid. 3.1.1 non publié in ATF 140 III 1). 

3.2.2 En l'espèce, l'épouse soutient avec raison qu'elle aurait dû être interpelée en 
première instance pour expliciter les raisons qui l'avaient amenée à s'opposer à 
l'autorité parentale conjointe sur ses enfants (art. 56 CPC). Cela étant, elle ne se 
prévaut pas, à juste titre, d'une violation de son droit d'être entendue, puisqu'elle a 
admis que son conseil avait pu faire valoir ses arguments lors des plaidoiries. En 
tout état de cause, son argumentation va être réexaminée ci-dessous par la Cour, 
avec un plein pouvoir d'examen. 

3.3 L'époux sollicite une expertise familiale ou un rapport du SPMi concernant 
l'attribution de l'autorité parentale; l'autorité parentale conjointe servait le bien des 
enfants; l'épouse n'avait fait état ni de blocages ni de difficultés éprouvées dans 
l'exercice de ses droits parentaux; il ne voulait pas être évincé de son rôle de père 
en raison de la stratégie de son épouse de rompre tout contact avec lui et de le 
dénigrer auprès de ses enfants. 

3.3.1 L'instance d'appel peut administrer des preuves (art. 316 al. 3 CPC), 
lorsqu'elle estime opportun de renouveler leur administration ou de donner suite à 
une offre que l'instance inférieure a refusé d'accueillir, de procéder à l'administra-
tion d'un moyen nouveau ou d'instruire à raison de conclusions et/ou de faits 
nouveaux (arrêt du Tribunal fédéral 4A_229/2012 du 19 juillet 2012 consid. 4; 
JEANDIN, in CPC, Code de procédure civile commenté, BOHNET/HALDY/JEANDIN/ 
SCHWEIZER/TAPPY [éd.], 2011, n. 5 ad art. 316 CPC). 

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3.3.2 En l'espèce, les enfants des parties ont été entendus par le Tribunal et cette 
audition a fait l'objet de procès-verbaux détaillés. 

Les éléments figurant au dossier sont suffisants pour établir les faits pertinents, de 
sorte que la cause est en état d'être jugée. En particulier, l'établissement d'un 
rapport d'évaluation sociale par le SPMi n'est pas utile et retarderait de manière 
excessive l'issue de la procédure, étant rappelé que les mesures protectrices, régies 
par la procédure sommaire, doivent rester une procédure simple et rapide, dans le 
cadre de laquelle les question ne sont tranchées qu'au stade de la vraisemblance. 

3.4.1 Selon art. 176 al. 3 CC relatif à l'organisation de la vie séparée, lorsque les 
époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires, 
notamment s'agissant de l'autorité parentale, d'après les dispositions sur les effets 
de la filiation (cf. art. 273 et ss CC). 

L'autorité parentale sert le bien de l'enfant (art. 296 al. 1 CC). L'enfant est soumis, 
pendant sa minorité, à l'autorité parentale conjointe de ses père et mère (al. 2). 

L'autorité parentale est le pouvoir légal des parents de prendre les décisions 
nécessaires pour l'enfant mineur en matière de soins, d'éducation, de représen-
tation de celui-ci, d'administration de ses biens et du choix de son lieu de 
résidence (cf. art. 301 à 306 CC; ATF 136 III 353 consid. 3.1; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_369/2012 du 10 août 2012 consid. 3.1, 5A_497/2011 du 5 décembre 
2011 consid. 2.1.2 et 5A_467/2011 du 3 août 2011 consid. 5.1; MEIER/STETTLER, 
op. cit., 5ème éd., 2014, n° 448). 

Selon l'art. 301 al. 1 bis CC, le parent qui a la charge de l'enfant peut prendre seul 
les décisions courantes ou urgentes (ch. 1) ou d'autres décisions, si l'autre parent 
ne peut être atteint moyennant un effort raisonnable (ch. 2). 

Dans le cadre d'une procédure de protection de l'union conjugale, le juge confie à 
l'un des parents l'autorité parentale exclusive si le bien de l'enfant le commande 
(art. 298 al. 1 CC). Seules des circonstances importantes pour le bien de l'enfant 
permettent de s'en écarter (Message du Conseil fédéral du 16 novembre 2011 
concernant une modification du Code civil suisse [Autorité parentale], FF 2011 
8315, p. 8339 et 8340). De telles circonstances peuvent être liées à l'âge, au sexe, 
à la religion, au degré de maturité de l'enfant, mais également aux capacités 
éducatives des parents (MEIER/STETTLER, op. cit., n° 499 ss). Un dysfonction-
nement parental ou un conflit parental aigu peuvent également rendre l'autorité 
parentale conjointe préjudiciable à l'enfant (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_202/2015 du 26 novembre 2015 consid. 3.3; MEIER/STETTLER, op. cit., 
n  510).  

Les conditions d'attribution de l'autorité parentale à un seul parent (art. 298b al. 2 
CC) sont moins restrictives que les conditions du retrait de l'autorité parentale 

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selon l'art. 311 CC (inexpérience, maladie, infirmité, absence du parent, violence, 
parents qui ne se soucient pas de l'enfant ou qui manquent gravement à leurs 
devoirs envers lui). En particulier, un conflit sérieux et durable entre les parents 
ou une incapacité persistante à communiquer l'un avec l'autre peut justifier 
l'attribution à un seul parent, à condition que le conflit ou l'incapacité à 
communiquer ait des conséquences négatives sur l'enfant et qu'une telle décision 
soit susceptible d'améliorer la situation (arrêts du Tribunal fédéral 5A_926/2014 
du 28 août 2015 consid. 3.3 et 5A_923/2014 du 27 août 2015 consid. 4 destiné à 
la publication). 

La violence domestique remet en question non seulement l'autorité parentale 
conjointe, mais aussi la capacité de chacun des parents d'exercer l'autorité 
parentale (Message du Conseil fédéral du 16 novembre 2011 concernant une 
modification du Code civil suisse [Autorité parentale] du la modification du CC 
du 16 novembre 2011, in FF 2011 8315 p. 8342). 

Le parent qui ne veut pas de l'autorité parentale conjointe doit démontrer le bien-
fondé de sa position (arrêt du Tribunal fédéral 5A_985/2014 du 25 juin 2015 
consid. 3.1). 

3.4.2 En l'espèce, il résulte de l'audition des trois enfants que leur père s'est 
montré violent tant à l'égard de leur mère qu'à leur encontre, qu'il les frappait, les 
insultait et les rabaissait. 

Aucun élément résultant du dossier ne permet de penser qu'ils mentent tous les 
trois. Leurs affirmations, qui son concordantes, paraissent au contraire crédibles.  

Contrairement à ce qu'allègue l'époux, la mère des enfants n'a fait aucune 
déclaration dans le cadre de la procédure de laquelle il pourrait être inféré qu'elle 
monte les enfants contre leur père. Ceux-ci ont d'ailleurs expressément relevé que 
leur mère ne dénigrait pas leur père.  

Cette dernière a d'ailleurs indiqué, sur la question des relations personnelles entre 
le père et les enfants, qu'elle ne s'opposait pas à ce que les enfants voient leur père. 

A cela s'ajoute le fait, relevé par les enfants, que leur père ne s'occupait pas d'eux 
lorsqu'il rentrait à la maison le soir et qu'il ne s'intéressait pas à leur vie 
quotidienne, ni à leur travail scolaire, ce qui permet de penser qu'il se souciait peu 
de leur évolution. 

Dans la mesure où les actes de violence sont spécifiquement prévus la loi comme 
étant un motif de ne pas maintenir l'autorité parentale conjointe, il se justifie de 
faire droit aux conclusions de l'épouse sur ce point. Cela permettra en outre 
d'éviter que des tensions entre les enfants et leur père ne surgissent lors de la prise 
de décisions importantes les concernant. 

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L'autorité parentale exclusive sur les trois enfants sera ainsi attribuée à leur mère 
et le ch. 10 dispositif du jugement entrepris modifié dans ce sens. 

4. 4.1 Le Tribunal a réservé un droit de visite au père soumis à l'accord de ses 
enfants, au motif qu'ils avaient exprimé leur refus de le rencontrer, souhait qui 
devait être pris en considération en raison de leurs âges respectifs (15, 14 et 
12 ans). Le Tribunal a ainsi renoncé à imposer aux enfants des modalités 
contraignantes de visite. 

4.2 L'époux sollicite un droit de visite progressif et surveillé sur ses enfants, dans 
le cadre d'une curatelle. 

Selon lui, la fixation d'un droit de visite s'exerçant d'entente avec ses enfants est 
contraire à leur intérêt et violait le principe de la proportionnalité. Ces derniers 
n'avaient pas la maturité nécessaire pour apprécier l'utilité de maintenir un contact 
avec lui et étaient instrumentalisés par leur mère. 

4.3.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas 
l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le 
droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 
(art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 
445 consid. 3b; arrêt du Tribunal fédéral 5A_833/2010 du 3 mars 2011 
consid. 5.1.1). 

La réglementation du droit de visite ne saurait dépendre seulement de la volonté 
de l'enfant (arrêt du Tribunal fédéral 5A_160/2011 du 29 mars 2011 consid. 4, 
publié in FamPra.ch 2011 p. 740; arrêt du Tribunal fédéral 5A_459/2015 du 
13 août 2015 consid. 6.2.2 et les références citées). Le bien de l'enfant ne se 
détermine pas seulement en fonction de son point de vue subjectif selon son bien-
être momentané, mais également de manière objective en considérant son 
évolution future (arrêt du Tribunal fédéral 5A_459/2015 du 13 août 2015 
consid. 6.2.2 et les références citées). Pour apprécier le poids qu'il convient 
d'accorder à l'avis de l'enfant, son âge et sa capacité à se forger une volonté 
autonome, ce qui est en règle générale le cas aux alentours de 12 ans révolus, ainsi 
que la constance de son avis sont centraux (arrêt du Tribunal fédéral 5A_459/2015 
du 13 août 2015 consid. 6.2.2 et les références citées). 

Lorsque l'enfant adopte une attitude défensive envers le parent qui n'en a pas la 
garde, il faut, dans chaque cas particulier, déterminer les motivations de l'enfant et 
si l'exercice du droit de visite risque réellement de porter atteinte à son intérêt. Il 
est en effet unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents 
est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le processus de sa recherche 

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C/25863/2014 

d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2; 127 III 295 consid. 4a; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 6.2.2). 

Si un enfant capable de discernement refuse de manière catégorique et répétée, sur 
le vu de ses propres expériences (ATF 126 III 219 consid. 2b [in casu : 
violences]), d'avoir des contacts avec l'un de ses parents, il faut les refuser en 
raison du bien de l'enfant; en effet, face à une forte opposition, un contact forcé 
est incompatible avec le but des relations personnelles ainsi qu'avec les droits de 
la personnalité de l'enfant (arrêt du Tribunal fédéral 5C.250/2005 du 3 janvier 
2006 consid. 3.2.1, publié in FamPra.ch 2006 p. 751; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 6.2.2). 

D'après la jurisprudence, l'établissement d'un droit de visite surveillé nécessite, 
comme le retrait ou le refus du droit aux relations personnelles selon l'art. 274 
al. 2 CC, des indices concrets de mise en danger du bien de l'enfant. Il ne suffit 
pas que ce dernier risque abstraitement de subir une mauvaise influence pour 
qu'un droit de visite surveillé soit instauré (ATF 122 III 404 consid. 3c; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_833/2010 du 3 mars 2011 consid. 5.1.1 et les références 
citées). 

4.3.2 En l'espèce, D______, E______ et F______, âgés respectivement de 15, 14 
et 12 ans, ont clairement exprimé devant le juge de première instance leur refus de 
revoir leur père. Leurs raisons résultent de la procédure : ils ont été frappés par ce 
dernier, lequel a aussi violenté leur mère. Ils ont d'une manière générale souffert 
d'être délaissés et rabaissés par son attitude et par ses remarques. 

Au regard de ces éléments, et compte tenu de l'âge des enfants, qui ont la maturité 
suffisante pour exprimer un avis dont il doit être tenu compte, c'est à juste titre 
que le Tribunal a retenu qu'il n'est pas possible de contraindre les enfants à voir 
leur père s'ils ne le souhaitent pas. Des visites forcées seraient en effet contraires 
aux droits de la personnalité des enfants. 

L'appelant fait valoir que la formulation du droit de visite telle que fixée par le 
Tribunal est trop large et que ce droit ne pourra pas concrètement s'exercer 
puisque les enfants refusent de le voir. Il soutient que ceux-ci n'ont pas la maturité 
nécessaire pour apprécier l'utilité de maintenir un contact avec lui et qu'ils sont 
instrumentalisés. 

Son grief sur ce point est partiellement fondé, en ce sens qu'il n'est pas approprié, 
compte tenu en particulier du fait que des violences verbales et physiques ont été 
exercées par le passé sur les enfants, de laisser à ceux-ci la responsabilité de 
décider des modalités d'exercice du droit de visite. En effet, il est à craindre 
qu'une telle réglementation ne conduise l'un ou l'autre des parents à exercer des 
pressions injustifiées sur les enfants, ce qui pourrait les placer dans un conflit de 
loyauté. 

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C/25863/2014 

Dans la mesure où, en l'état, il ressort du dossier que fixer des visites forcées 
reviendrait à violer les droits de la personnalité des enfants, il est préférable de 
suspendre pour le moment l'exercice du droit de visite. 

La question des relations personnelles pourra être revue à l'avenir, en fonction de 
l'évolution de la situation. 

Compte tenu du fait qu'il est renoncé à fixer un droit de visite, il n'y a pas lieu 
d'instaurer de curatelle de surveillance des relations personnelles. 

5. 5.1 Le Tribunal a condamné l'époux à verser une contribution d'entretien de 
450 fr. par enfant dès le prononcé du jugement. Il a refusé d'allouer une 
contribution d'entretien à l'épouse, laquelle avait conclu à un montant mensuel de 
2'500 fr. pour la famille, sans individualiser ses conclusions. 

 Le premier juge a imputé un revenu de 4'500 fr. à l'époux, en sa qualité de 
chauffeur de taxi indépendant. 

5.2 L'époux estime son revenu mensuel moyen à 2'500 fr. selon sa comptabilité, 
confirmée selon lui par les kilomètres parcourus annuellement (soit 24'000 km, 
estimés à partir des disques tachygraphes des 1er et 28 octobre 2015, dont à 
déduire 5'000 km pour ses déplacements privés, et au tarif de 2 fr. 40 le km pour 
tenir compte des déplacements à vide). Il conteste le revenu de 4'500 fr. qui lui a 
été imputé. La concurrence de J______ avait eu une incidence sur la capacité de 
gain des chauffeurs de taxis et il avait résilié son affiliation à la centrale K______ 
depuis le ______ février 2015. Il persiste à invoquer la prise en considération de 
ses dettes, soit l'amende et l'arriéré de primes d'assurance-maladie. Il sollicite que 
des frais de transport (70 fr.) soit inclus dans ses charges. 

L'épouse persiste à demander une contribution d'entretien globale pour la famille 
de 2'400 fr. par mois, allocations familiales non comprises, subsidiairement de 
650 fr. pour chacun des enfants et de 450 fr. pour elle, plus subsidiairement de 
450 fr. pour chacun des enfants et de 950 fr. pour elle. 

L'épouse soutient que son époux vit avec un colocataire, au vu du récépissé de 
paiement du loyer au nom de B______. Si tel n'était pas le cas, son époux aurait, 
selon elle, produit une attestation du précité selon laquelle il vivait seul. 

5.3.1 Si la suspension de la vie commune est fondée, le juge fixe la contribution 
pécuniaire à verser par l'une des parties à l'autre d'après les dispositions 
applicables à l'entretien de la famille (art. 163 ss CC; ATF 130 III 537 consid. 3.2, 
SJ 2004 I 529). 

La possibilité de fixer une contribution globale pour l'ensemble de la famille 
n'aboutit pas à un résultat arbitraire. Cependant, compte tenu du fait que les 
fondements de la contribution due au conjoint et de celle due à l'enfant sont 

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C/25863/2014 

différents (art. 163 CC et 176 al. 1 ch. 1 CC pour le conjoint, et art. 176 al. 3 et 
276 ss CC pour l'enfant), la contribution pour la famille doit être arrêtée de 
manière différenciée pour le conjoint, d'une part, et les enfants, d'autre part (arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_65/2013 du 4 septembre 2013 consid. 7; 5A_906/2012 du 
18 avril 2013 consid. 6.1.1, publié in FamPra.ch 2013 p. 713; 5A_743/2012 du 
6 mars 2013 consid. 6.2.2).  

5.3.2 En l'espèce, il n'y a pas lieu de refuser d'emblée d'octroyer une contribution 
d'entretien à l'épouse au seul motif qu'elle n'a pas individualisé ses conclusions 
devant le Tribunal. 

Le montant alloué à l'épouse doit toutefois être spécifié, en application de la 
jurisprudence sus-évoquée. 

5.4.1 Le principe et le montant de la contribution d'entretien se déterminent en 
fonction des facultés économiques et des besoins respectifs des époux (ATF 121 I 
97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b; arrêts du Tribunal fédéral 5A_757/2013 14 
du juillet 2014 consid. 5.1; 5A_304/2013 du 1er novembre 2013 consid. 4.1). 

La loi n'impose pas au juge de méthode de calcul particulière pour fixer la quotité 
de la contribution. La détermination de celle-ci relève du pouvoir d'appréciation 
du juge, qui applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC). Pour déterminer 
une telle contribution d'entretien, l'une des méthodes considérées comme confor-
mes au droit fédéral est celle dite du minimum vital avec répartition de l'excédent 
(ATF 126 III 8, SJ 2000 I 95; arrêt du Tribunal fédéral 5C.100/2002 du 11 juillet 
2002 consid. 3.1). Les charges incompressibles du débiteur doivent être arrêtées 
selon les normes d'insaisissabilité (RS/GE E 3 60.04) et tenir notamment compte 
du loyer, des cotisations d'assurance-maladie et des impôts. Cependant, lorsque 
les ressources disponibles ne permettent pas de couvrir les besoins essentiels de la 
famille, il doit être fait abstraction de la charge fiscale du débirentier (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_732/2007 du 4 avril 2008 consid. 2.1). Le minimum vital du 
débirentier doit dans tous les cas être préservé (ATF 135 III 66, JdT 2010 I 167; 
127 III 68 consid. 2, SJ 2001 I 280; arrêt du Tribunal fédéral 5A_662/2013 du 
24 juin 2014 consid. 3.2.1). 

La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la 
situation et aux ressources des père et mère, compte tenu de la fortune et des 
revenus de l'enfant, de même que de la participation de celui de ses parents qui n'a 
pas la garde de l'enfant à la prise en charge de ce dernier (art. 285 al. 1 CC).  

Le juge doit en principe tenir compte des revenus effectifs ou réels des parties lors 
de la fixation de la contribution d'entretien. Il peut toutefois imputer un revenu 
hypothétique à l'une des parties, dans la mesure où celle-ci pourrait le réaliser en 
faisant preuve de bonne volonté et en accomplissant l'effort qui peut être 
raisonnablement exigé d'elle (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 et les références; 

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arrêts du Tribunal fédéral 5A_564/2014 du 1er octobre 2014 consid. 5.1 et 
5A_662/2013 du 24 juin 2014 consid. 3.2.2 et les références). 

Il est notoire à Genève que le mode de rémunération des chauffeurs de taxis ne 
reflète que le revenu imposable et non le revenu effectif, qui est plus élevé en 
raison des pourboires et des taxes de bagages (ACJC/131/2015 du 6 février 2015 
consid. 5.4.1). La Cour a en particulier déjà relevé qu'il existe un écart entre le 
montant déclaré par l'employeur, admis par l'Administration fiscale, et celui qui 
est annoncé aux assureurs pour la couverture du risque d'immobilisation du 
véhicule en cas d'accidents (ATF 4/77 du 25 janvier 1977 et ACJC/438/1988; 
ACJC/578/2003 du 22 mai 2003 consid. 5). Il a ainsi été admis, en 1998, qu'un 
chauffeur de taxi travaillant normalement et sérieusement disposait de revenus 
nets d'au moins 3'500 fr. par mois, la moyenne se situant autour de 4'000 fr., 
montant qui doit être actualisé à 4'500 fr. en raison de l'augmentation des tarifs 
des taxis depuis lors (ACJC/131/2015 du 6 février 2015 consid. 5.4.1; 
ACJC/1115/2013 du 13 septembre 2013 consid. 3.4.1; ACJC/298/2013 du 8 mars 
2013 consid. 3.3; ACJC/604/2012 du 27 avril 2012 consid. 3.1.1; ACJC/578/2003 
du 22 mai 2003 consid. 5). 

Depuis l'arrivée de J______ à Genève, les centrales de taxis n'ont pas rendu 
vraisemblable qu'elles auraient perdus des abonnés, enregistré une diminution des 
appels reçus ou auraient subi une diminution de leurs chiffres d'affaires 
(ACJC/230/2015 du 27 février 2015 consid. 4.5.3 disponible sur le site internet 
Cour <http://ge.ch/justice/dans-la-jurisprudence>). 

 Les allocations familiales doivent être retranchées du coût de l'enfant (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 29 juillet 2014 consid. 4.4.3; ATF 128 III 305 
consid. 4b). 

5.4.2 En l'espèce, aucun des éléments avancés par l'époux ne permet de s'écarter 
de la jurisprudence précitée, selon laquelle il convient de retenir que le revenu 
mensuel net effectif d'un chauffeur de taxi doit être fixé à 4'500 fr., compte tenu 
des pourboires et des taxes de bagages. 

L'influence de J______ sur une éventuelle diminution de la capacité de gain des 
chauffeurs de taxi indépendants n'a pas été rendue vraisemblable. On ignore en 
outre quelles seront les répercussions sur sa situation financière de la résiliation de 
son affiliation auprès de la centrale d'appel. Enfin, le mode de rémunération selon 
les kilomètres parcourus n'est pas suffisamment précis pour servir de base de 
calcul à sa rémunération mensuelle. 

En tout état de cause, même à supposer que le montant de 4'500 fr. ne reflète pas 
le revenu effectif de l'époux, ce montant devrait être retenu à titre de revenu 
hypothétique. En effet, compte tenu de son âge et de son expérience 
professionnelle, l'époux a la possibilité, en exerçant au besoin une activité 

- 15/19 - 
 

C/25863/2014 

professionnelle autre que celle de chauffeur de taxi indépendant, comme voiturier 
par exemple, de gagner un revenu de 4'500 fr. par mois au minimum afin de 
contribuer à l'entretien de sa famille. 

L'époux a produit le contrat de sous-location de son appartement et il n'en ressort 
pas qu'il vit en colocation et partage le loyer avec un tiers. L'épouse n'a fourni 
aucun élément démontrant le contraire. 

Les charges mensuelles incompressibles de l'époux ne comprennent pas l'amende, 
laquelle a dû être payée entièrement au 4 novembre 2015, ni l'arriéré de primes 
d'assurance-maladie, dont la sixième mensualité a dû être acquittée en avril 2015. 
En tout état de cause, l'obligation d'entretien du droit de la famille a la priorité sur 
les autres dettes. 

Les revenus de la famille totalisent 6'770 fr. par mois (4'500 fr. + 2'270 fr.), étant 
précisé que les prestations complémentaires perçues par l'épouse ne sont pas un 
revenu, car elles sont subsidiaires à l'obligation d'entretien due par l'époux.  

Les charges mensuelles de la famille se sont élevées à 6'558 fr. (2'690 fr. + 
2'458 fr. + 1'410 fr.). Le disponible mensuel est de 212 fr., à répartir à raison de 
4/5èmes, soit 170 fr., pour l'épouse et les enfants, ce qui représente 42 fr. (arrondis) 
par personne. 

Il résulte de ce qui précède que les contributions mensuelles d'entretien de 
l'épouse, respectivement des enfants, seront de 230 fr. pour la première (2'458 fr. 
+ 42 fr. - 2'270 fr.) et de 1'500 fr. pour les seconds, soit 500 fr. par enfant 
(1'410 fr. + [42 fr. x 3 = 126 fr.] = 1'536 fr. ./. 3 enfants = 512 fr., arrêtés à 
500 fr.). 

5.5.1 L'épouse sollicite le versement de contributions d'entretien avec effet 
rétroactif au 12 décembre 2014. 

Le Tribunal a refusé l'effet rétroactif au motif que la charge financière que cela 
représentait risquait de rendre difficile le paiement des contributions d'entretien 
courantes. 

L'intimé s'oppose à la fixation des contributions avec effet rétroactif. Il soutient 
avoir participé aux charges du ménage et produit nouvellement des "lots de 
factures" d'achats alimentaires, d'achats de vêtements et de réparations d'appareils 
électroniques. Parmi celles-ci figure un récépissé de paiement de 300 fr., du 
24 janvier 2015, à titre de cotisations au club ______ de F______. 

Selon l'épouse, l'époux a effectué quelques achats pour la famille durant la 
procédure. Leur montant n'était toutefois pas établi et son époux ne pouvait pas les 
déduire de la pension alimentaire due. 

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C/25863/2014 

5.5.2 Selon l'art. 173 al. 3 CC, applicable dans le cadre de l'organisation de la vie 
séparée selon l'art. 176 CC (ATF 115 II 201 consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 3.1), les contributions pécuniaires 
fixées par le juge en procédure de mesures protectrices de l'union conjugale 
peuvent être réclamées pour l'avenir et pour l'année qui précède l'introduction de 
la requête. Il ne se justifie que si l'entretien dû n'a pas été assumé en nature ou en 
espèces ou dès qu'il a cessé de l'être (arrêt du Tribunal fédéral 5A_372/2015 du 
29 septembre 2015 consid. 3.1). 

5.5.3 En l'espèce, la prise d'effet au 28 janvier 2015, date du dépôt par l'épouse de 
sa requête en mesures superprovisionnelles se justifie, puisque le budget mensuel 
de l'épouse et des enfants était déficitaire.  

De plus, le revenu mensuel net imputé à l'époux correspond à l'estimation du 
montant qu'il a effectivement perçu avec les pourboires et les taxes de bagages et 
non pas à un revenu hypothétique. Enfin, il savait qu'à partir du 28 janvier 2015 
son épouse sollicitait le versement d'une contribution mensuelle d'entretien pour la 
famille, de sorte qu'il devait compter avec la possibilité d'être redevable d'une 
contribution d'entretien depuis cette date. 

Parmi les lots de tickets de caisse produit, l'époux n'a pas rendu vraisemblable 
dans quelle mesure ces achats ont été effectués pour sa famille, hormis le 
paiement de la cotisation au club ______ de 300 fr. qui sera pris en considération. 

L'appel de l'épouse est dès lors fondé sur ce point, en ce sens que les contributions 
d'entretien doivent être allouées avec effet rétroactif. 

L'époux fait valoir qu'il doit être autorisé à déduire certains montants des 
contributions dues pour le passé. 

Pour la période de janvier à avril 2015, l'époux avait obtenu un arrangement pour 
régler ses arriérés de primes d'assurance-maladie. 

Une dette peut être prise en considération dans le calcul du minimum vital lorsque 
celle-ci a été assumée avant la fin du ménage commun aux fins de l'entretien des 
deux époux, mais non lorsqu'elle a été assumée au profit d'un seul des conjoints, à 
moins que tous deux n'en répondent solidairement (ATF 127 III 289 consid. 2a/bb 
et les références). De surcroît, seules les charges effectives, dont le débirentier 
s'acquitte réellement, doivent être prises en compte (ATF 121 III 20 consid. 3a; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_65/2013 du 4 septembre 2013 consid. 3.2.1). 

Cet arriéré de primes d'assurance-maladie ne concerne que l'époux et son épouse 
n'en répond pas solidairement. Il n'a pas rendu vraisemblable qu'il payait la 
somme due selon l'arrangement de paiement. Enfin, il disposait sur son compte 
bancaire de 1'536 fr. au 1er décembre 2014, qui lui auraient permis de régler cette 

- 17/19 - 
 

C/25863/2014 

dette sans prétériter l'entretien dû à son épouse et à ses enfants. Le montant de 
1'155 fr. (5 acomptes de 231 fr.) ne sera dès lors pas déduit des contributions 
d'entretien. 

La contribution d'entretien de l'épouse (230 fr.) et celle des enfants (1'500 fr. au 
total) prendront ainsi effet à partir du 28 janvier 2015. L'époux pourra déduire de 
ces contributions un montant unique de 300 fr. 

6. 6.1 Les parties ne remettent pas en cause les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. par 
le Tribunal, ni leur répartition à parts égales entre elles, ceux-ci ayant été laissés 
provisoirement à la charge de l'Etat, en raison de l'octroi de l'assistance juridique 
aux parties. 

6.2.1 La Cour statue sur les frais judiciaires et les répartit d'office (art. 104  
et 105 CPC). Ces frais sont en règle générale mis à la charge de la partie succom-
bante (art. 106 al. 1 CPC). Toutefois, lorsque le litige relève du droit de la famille, 
le juge peut s'écarter des règles générales sur la répartition des frais (art. 107 al. 1 
let. c CPC). 

Lorsque l'autorité d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de pre-
mière instance (art. 318 al. 3 CPC). 

6.2.2 En l'espèce, les frais de première instance et leur répartition, conformes aux 
normes précitées et non contestés, seront confirmés. 

Les frais judiciaires des appels sont fixés à 1'600 fr. (soit 800 fr. pour chacun des 
appels; art. 96 CPC et 31 et 35 du Règlement fixant le tarif des frais en matière ci-
vile [RTFMC - E 1 05.10], art. 111 al. 1 CPC). 

 Dans la mesure où les parties plaident au bénéfice de l'assistance juridique, les 
frais judiciaires seront provisoirement supportés par l'Etat. 

 Il sera rappelé que les bénéficiaires de l'assistance juridique sont tenus au 
remboursement des frais judiciaires mis à la charge de l'Etat dans la mesure de 
l'art. 123 CPC.  

 Pour des motifs d'équité liés à la nature du litige, ces frais seront répartis à parts 
égales entre chacune des parties, lesquelles conserveront à leur charge leur 
propres dépens (art. 104 al. 1, 105 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC). 

7. La cause étant de nature non pécuniaire, le recours en matière civile au Tribunal 
fédéral est ouvert indépendamment de la valeur litigieuse et aux conditions de 
l'art. 98 LTF (arrêt du Tribunal fédéral 5A_263/2013 du 13 août 2013 consid. 1.1 
et 1.2). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevables les appels interjetés le 2 novembre 2015 par A______ et C______ 
contre le dispositif du jugement JTPI/12155/2015 rendu le 15 octobre 2015 par le 
Tribunal de première instance dans la cause C/25863/2014-9. 

Au fond : 

Annule les chiffres 4, 5 et 10 du dispositif du jugement entrepris et, cela fait, statuant à 
nouveau : 

Attribue à C______ l'autorité parentale exclusive sur les enfants D______, E______ et 
F______. 

Dit qu'il n'y a pas lieu de fixer un droit de visite en faveur d'A______ sur ses enfants 
D______, E______ et F______. 

Condamne A______ à verser en main de C______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, à compter du 28 janvier 2015 les contributions d'entretien 
suivantes : 

- 230 fr. en faveur de son épouse; 
- 500 fr. en faveur de D______; 
- 500 fr. en faveur d'E______; 
- 500 fr. en faveur d'F______. 

Dit qu'A______ est autorisé à déduire de ces contributions un montant unique de 300 fr. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires de la procédure d'appel à 1'600 fr. et les met à la charge 
d'A______ et de C______ à parts égales entre eux. 

Dit que ces frais sont provisoirement supportés par l'Etat de Genève. 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Monsieur Jean-Marc STRUBIN, président; Monsieur Laurent RIEBEN et Madame 
Fabienne GEISINGER-MARIÉTHOZ, juges; Madame Anne-Lise JAQUIER, greffière. 

 

Le président : 

Jean-Marc STRUBIN 

 La greffière : 

Anne-Lise JAQUIER 

 

- 19/19 - 
 

C/25863/2014 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 

civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.