# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 548a254e-e9f0-547e-a851-c533de9fa480
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2025-09-29
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 29.09.2025 A/3158/2024
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3158-2024_2025-09-29.pdf

## Full Text

Siégeant : Valérie MONTANI, présidente ; Christine WEBER-FUX et Yda ARCE, 
juges assesseures. 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

    C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3158/2024 ATAS/731/2025 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 29 septembre 2025 

Chambre 6 

 

En la cause 

 

A______ 

 

recourant 

contre  

 

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE   

 

intimé 

 

 
 
 

 

A/3158/2024 

- 2/16 - 

EN FAIT 

 

 A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1964, est titulaire d’un 
bachelor en informatique délivré en 1995 par l’EPFL et d’un certificat en 
management de projets de la HEC de Genève obtenu en 2005.  

b. L’assuré a travaillé en dernier lieu en tant qu’ERP (enterprise resource 
planning) senior manager jusqu’à son licenciement en mars 2015, à la suite d’une 
restructuration de la société qui l’employait. 

 Le 1er février 2019, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de 
l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI ou 
l’intimé), mentionnant une incapacité de travail complète depuis le 1er juillet 2017 
– hormis en octobre 2017, mois durant lequel sa capacité de travail était de 50%. 
Il a invoqué une instabilité de son diabète entraînant la diminution de son 
endurance, ainsi que des difficultés d’attention, de concentration et de mémoire. 

b. Dans un rapport du 4 avril 2019, la docteure B______, spécialiste en 
endocrinologie-diabétologie et médecine interne, a fait état d’une incapacité de 
travail dès le 14 avril 2015. L’assuré était connu pour un diabète de type 1 depuis 
l’âge de 17 ans, aux valeurs stables durant de nombreuses années. Cependant, 
plusieurs épisodes d’hypo- et d’hyperglycémie s’étaient nettement intensifiés 
depuis 2015, à la suite de son divorce et de son licenciement. Les valeurs 
glycémiques étaient de plus en plus difficiles à contrôler. Ceci avait conduit à un 
état dépressif sévère. Les complications en lien avec son diabète étaient une 
rétinopathie proliférative ainsi qu’une cataracte bilatérale opérée. Il persistait une 
baisse importante de l’acuité visuelle. Des troubles mnésiques et des malaises s’y 
étaient ajoutés. Compte tenu de la longue évolution du diabète, des complications 
chroniques et de la baisse de l’acuité visuelle, l’assuré n’était pas en mesure de 
reprendre à plein temps son activité d’informaticien. L’état dépressif chronique 
était aussi un obstacle réel à une reprise d’activité. Après la stabilisation de cet 
état dépressif, il pourrait potentiellement reprendre une activité professionnelle à 
temps partiel, par exemple quatre heures par jour. Cette activité devrait être 
adaptée à l’acuité visuelle et aux douleurs des membres supérieurs. 

c. Dans un rapport du 12 avril 2019, la docteure C______, spécialiste en 
psychiatrie, a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel 
moyen, avec syndrome somatique (F 33.11) et d’anxiété généralisée. Depuis le 
début de l'année 2015, l’assuré observait des variations de l'humeur, avec des 
périodes de ralentissement, une perte d'énergie, un manque de plaisir dans ses 
loisirs et une baisse de participation dans la vie. Malgré sa compliance, l’évolution 
était instable, avec plusieurs rechutes dépressives en 2017 et 2018, chaque fois en 
lien avec des problèmes de santé et sa situation familiale. L’assuré se sentait 
perdu, sans beaucoup d'espoir d'améliorer sa vie, souvent démotivé et sans 
repères. Il s'estimait dans une impasse totale et en échec professionnel. La 

 
 
 

 

A/3158/2024 

- 3/16 - 

psychiatre observait que l’assuré était soucieux en raison de sa santé, souvent 
triste, exprimant des anticipations anxieuses. Il était hypersensible 
émotionnellement et dépassé par ses souffrances. Il était aboulique, avec des 
fluctuations d'énergie et d'élan vital, probablement liées aussi aux troubles du 
sommeil et aux ruminations observées dernièrement. L’humeur était triste, 
l’assuré étant facilement en proie à des pensées noires et parfois culpabilisantes 
sur ses capacités à assumer dans sa vie. Sur le plan cognitif, il se plaignait d’une 
baisse de l'attention et de se sentir dispersé et rapidement épuisé dans ses activités 
quotidiennes, nécessitant de longs moments de repos après les périodes 
d’hypoglycémie. La concentration était satisfaisante pendant les entretiens, mais 
l'endurance était souvent limitée et l’assuré se plaignait d'être fatigué même après 
50 minutes d'un entretien peu stressant, et d'avoir des vertiges et d'autres 
somatisations douloureuses. Le sommeil était irrégulier, les journées souvent 
déstructurées et les soirées solitaires. L’assuré manquait de ressources matérielles 
et ses activités sociales étaient de plus en plus restreintes. Pour tenir son ménage, 
il devait procéder par étapes et se faisait aider par une aide à domicile. Ses seuls 
moments de détente consistaient à marcher seul dans le parc, écouter de la 
musique, et faire de la peinture et du dessin. Il avait une mauvaise image de ses 
capacités et craignait de ne pouvoir reprendre une activité professionnelle dans 
son domaine. Ses contacts étaient limités à ses amis proches, plus rarement avec 
sa famille d'Algérie. Il n’avait plus de plaisir à rencontrer ses connaissances, 
restant cloitré chez lui. Le trouble de l'anxiété généralisée avait peu d’impact sur 
la capacité de travail, mais l’épisode dépressif moyen avait des répercussions. Au 
plan psychiatrique, la capacité de travail de l’assuré était de 30 à 40% au plus 
depuis 2018 dans toute activité. Les limitations relevaient d’une diminution des 
fonctions cognitives, surtout de l'attention, de la concentration et de 
l’organisation. La baisse de rendement et la fatigue étaient observées depuis le 
début du suivi.   

d. Dans un rapport du 4 octobre 2019, la Dre C______ a mentionné une 
aggravation depuis cinq à six semaines. Depuis deux à trois mois (sic), on assistait 
à une lente et préoccupante dégradation de l’état de santé de l’assuré, avec des 
hypoglycémies nocturnes, des malaises dans la rue après des efforts physiques, et 
des troubles du rythme cardiaque. Il était difficile d’évaluer les symptômes 
dépressifs, car les plaintes étaient centrées sur les limitations et les symptômes 
somatiques. La psychiatre concluait à une incapacité de travail totale. Le pronostic 
à court terme était peu encourageant. 

e. Dans un rapport du 5 novembre 2019, le docteur D______, spécialiste en 
ophtalmologie, a exclu tout diagnostic ophtalmologique avec une incidence sur la 
capacité de travail. Il a indiqué à l’OAI le 17 décembre 2019 que l’assuré avait été 
opéré d’une cataracte secondaire le 25 novembre 2019, et qu’il n’y avait pas de 
rétinopathie diabétique visualisée au fond de l’œil dilaté. Le 6 avril 2020, ce 
médecin a encore précisé à l’OAI que l’assuré ne présentait pas de complications 

 
 
 

 

A/3158/2024 

- 4/16 - 

ophtalmologiques consécutives au diabète. Il avait été opéré de la cataracte aux 
deux yeux en 2017.   

f. Dans un rapport du 29 novembre 2019, la Dre B______ a mentionné une 
aggravation de l’état de santé de l’assuré, avec une baisse de la vision de l’œil 
gauche depuis six mois. La capacité de travail était nulle dans l’activité 
d’informaticien.  

g. L’OAI a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire, qu’il a confiée au centre 
CEMEDEX, soit pour lui les docteurs E______, F______ et G______, 
respectivement spécialistes en rhumatologie, endocrinologie et psychiatrie, et à 
H______, neuropsychologue, après avoir communiqué à l’assuré la mission 
d’expertise et les noms des experts pressentis par courriers des 10 et 21 août 2020.  

Ceux-ci ont rendu leur rapport le 9 décembre 2020, I______ remplaçant H______ 
pour le volet neuropsychologique. Dans leur évaluation consensuelle, ils ont 
retenu les diagnostics suivants avec ou sans incidence sur la capacité de travail : 
diabète de type 1 depuis 1981 avec développement d'anticorps anti-insulines 
animales et amélioration de l'équilibre du diabète depuis l'utilisation d'insulines 
humaines (E 10.6), complications du diabète : rétinopathie ayant nécessité au 
moins une fois un traitement laser (H 36.0), polyneuropathie modérée (G 63.2), 
probable neuropathie autonome (G 99.0), trouble dépressif récurrent, épisode 
actuel moyen, avec syndrome somatique (F 33.11), capsulite rétractile de l'épaule 
gauche (M 75.0), syndrome fémoro-patellaire du genou gauche (M 22.2), status 
après intervention chirurgicale pour ténosynovite du tendon fléchisseur du 2e doigt 
de la main gauche, et douleurs lombaires intermittentes, l’examen clinique étant 
parfaitement normal lors de l’expertise.  

Sur le plan de l'endocrinologie, le diabète de type 1 empêchait une activité 
nécessitant des efforts physiques importants ou irréguliers, ainsi que des 
changements brusques de position, en raison de la neuropathie autonome. Ces 
limitations étaient compatibles avec l'activité d'informaticien. Du point de vue 
rhumatologique, les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : pas de 
position à genoux ou accroupie, pas d'utilisation répétée des escaliers, pas de 
travail en hauteur (escabeau, échelle, échafaudage, tabouret), pas d'effort du bras 
gauche, pas de mouvement de l'épaule gauche en-dessus de la ligne des épaules, 
pas de rotation externe du bras, coude au corps, au-delà de 20°. Le poste de travail 
devait être équipé d'un repose-pied avec un siège permettant un soutien lombaire. 
Ces limitations étaient elles aussi compatibles avec l'activité d'informaticien. Sur 
le plan psychiatrique, le travail devrait être répétitif, peu sollicitant d'un point de 
vue intellectuel, sans nécessité de contact avec les autres.  

La capacité de travail était surtout limitée pour des raisons psychiatriques. Elle 
était passée de 100% à 70% en avril 2015 dans l’activité d’informaticien, en 
raison d’une baisse de rendement de 30% sur un plein temps. Du point de vue 
psychique, une activité adaptée, c'est-à-dire répétitive et sollicitant peu l’assuré 

 
 
 

 

A/3158/2024 

- 5/16 - 

intellectuellement, permettrait une légère amélioration du rendement par rapport à 
l’activité d'informaticien, avec une capacité de travail de 80% (soit 100% avec 
une baisse de rendement de 20%). La capacité de travail sur le plan endocrinien 
était de 90% depuis l'arrivée en Suisse jusqu'en décembre 2019, date à laquelle 
elle avait diminué à 80% en raison d’une baisse de rendement de 20% sur un 
temps plein. Ces baisses de rendement ne s’additionnaient pas. La capacité de 
travail était complète aux plans neuropsychologique et rhumatologique. 

h. Dans un avis du 21 décembre 2020, le service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : SMR) s’est rallié aux conclusions des experts et a repris les 
limitations fonctionnelles définies par ceux-ci. Il a retenu un début de la 
réadaptation en avril 2015. 

i. Le 7 janvier 2021, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision niant le droit 
à une rente ou à des mesures d’ordre professionnel, l’assuré présentant une 
capacité de travail de 70% dans son activité habituelle dès avril 2015. 

j. La Dre B______ s’est adressée à l’OAI le 3 mars 2021. Elle a indiqué que la 
capacité de travail retenue de 70% ne lui paraissait pas correcte. L’assuré 
présentait une aggravation tout à fait claire de son état général en lien avec des 
hypoglycémies à répétition, et le temps de récupération après une telle crise était 
nettement prolongé, avec un malaise pouvant durer plusieurs heures. Ces épisodes 
étaient inévitables. La position assise était difficile, compte tenu des lombalgies. 
L’assuré avait en outre des problèmes de concentration en lien avec un sommeil 
de mauvaise qualité et un état dépressif. Elle estimait la capacité de travail à 50%. 

k. Le 4 mars 2021, l’assuré a contesté le projet de décision de l’OAI, décrivant ses 
troubles. 

l. Dans un avis du 15 mars 2021, le SMR a maintenu ses conclusions, le rapport 
de la Dre B______ n’amenant aucun élément ignoré par les experts.  

m. Par décision du 16 mars 2021, l’OAI a confirmé les termes de son projet.  

Cette décision est entrée en force, faute de recours.  

 L’assuré a suivi un stage ARVA (mesure visant à réaliser un bilan des 
capacités et aptitudes sociales par l’observation), mis en œuvre par l’Hospice 
général du 28 juin au 17 septembre 2021, puis un stage prévu à mi-temps durant 
six mois aux Établissements publics pour l’intégration (EPI), auquel l’assuré a 
toutefois mis un terme le 1er décembre 2022, car il ne se sentait pas en mesure de 
le poursuivre. Selon les EPI, ce second stage confirmait les précédentes 
observations durant la mesure ARVA, à savoir un éloignement du marché de 
l'emploi pour des raisons essentiellement physiques et des limites rendant la 
capacité de travail résiduelle inexploitable, avec un rendement diminué sur un 
taux de présence moyen de 30%. 

b. Le 12 avril 2023, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations auprès 
de l’OAI, invoquant une instabilité persistante du diabète les trois dernières 

 
 
 

 

A/3158/2024 

- 6/16 - 

années, lui ayant imposé dernièrement le changement de pompe à insuline, et les 
limites dans sa concentration, sa mémoire de travail et son endurance constatées 
lors des stages suivis.  

c. Un bilan neuropsychologique a été réalisé à l’unité de neuropsychologie des 
Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG) le 27 avril 2023. Il a révélé 
un déficit cognitif léger, conduisant au diagnostic de trouble cognitif 
neurocognitif mineur amnésique domaine multiple (exécutif) (sic). La capacité 
fonctionnelle n’était pas restreinte au quotidien, mais elle était limitée dans les 
tâches à niveau d’exigences élevé. Les performances cognitives pouvaient être 
affectées par la symptomatologie anxio-dépressive.  

d. Dans un rapport du 28 avril 2023, la Dre C______ a rappelé l’anamnèse de 
l’assuré. Elle a précisé avoir constaté entre 2018 et 2019 de multiples 
complications métaboliques ou digestives et des fluctuations de la fonction 
cardiaque et circulatoire, nécessitant des traitements permanents, des soins 
pluridisciplinaires et des traitements médicamenteux sans cesse en adaptation. En 
2020 et 2021, l’impact du COVID-19 avait encore renforcé le repli de l’assuré, 
qui se consacrait uniquement à ses soins. 

e. La Dre C______ a établi un nouveau rapport le 28 janvier 2024. Elle a indiqué 
que l’assuré était depuis plusieurs mois très marqué par l’aggravation de l'état de 
santé de son fils cadet, liée au début d'un diabète insulinodépendant. Depuis son 
dernier rapport, l’assuré se plaignait de son mauvais fonctionnement général, de la 
baisse de ses capacités cognitives et de son endurance dans ses activités 
ordinaires, manquements bien observables durant les stages. Il signalait 
fréquemment de mauvais jours, lors desquels il restait alité avec des vertiges, des 
troubles digestifs, parfois des douleurs musculaires et d'autres somatisations. Le 
bilan pour une maladie d’Alzheimer avait été négatif. 

f. Dans un rapport du 25 avril 2024, la Dre B______ a attesté une incapacité de 
travail totale. L’assuré était connu pour un diabète de type 1 compliqué d’une 
rétinopathie diabétique et d’une polyneuropathie périphérique avec des 
paresthésies et hypoesthésies aux deux pieds. Il était également connu pour un état 
anxio-dépressif. Il avait des douleurs aux deux épaules ayant nécessité des 
infiltrations à répétition, celles-ci étant toutefois en amélioration et sans incidence 
sur sa capacité de travail. L’assuré présentait des valeurs tensionnelles fluctuantes 
avec une hypotension orthostatique, en lien avec une dysautonomie sur 
polyneuropathie autonome. Les diagnostics avec incidence sur la capacité de 
travail étaient des difficultés de concentration, un manque d’endurance et un état 
dépressif en lien avec son diabète. Depuis le début du suivi par ce médecin en 
2015, des complications chroniques étaient apparues au fil des années. Elle 
doutait que l’assuré puisse travailler, même à temps partiel.  

 
 
 

 

A/3158/2024 

- 7/16 - 

g. Dans un avis du 30 mai 2024, le SMR a considéré qu’il n’y avait pas de 
nouvelles atteintes à la santé et que l’état de santé de l’assuré était resté 
stationnaire depuis le 21 décembre 2020. 

h. Le 31 mai 2024, l’OAI adressé à l’assuré un projet de décision lui refusant une 
rente d’invalidité et des mesures professionnelles. Son état de santé étant 
stationnaire depuis la dernière décision, le degré d’invalidité restait de 30 %. 

i. Par décision du 3 septembre 2024, l’OAI a confirmé les termes de son projet.   

 Le 25 septembre 2024, l’assuré a interjeté recours contre la décision de l’OAI 
auprès de la chambre de céans. Il a rappelé son parcours, en exposant les 
évènements survenus depuis 2013, notamment sa séparation, puis son 
licenciement en 2015. La décision de l’intimé ne tenait pas compte de son diabète, 
dont il a détaillé les complications. Le recourant a également mentionné des 
douleurs à l’épaule droite, au bas du dos et au genou gauche, une chute survenue 
en 2020, et des vertiges lorsqu’il se mettait debout. Il a également fait état de sa 
dépression. Il a évoqué ses problèmes familiaux et financiers, ainsi que l’état du 
marché de l’emploi dans son domaine. Il a contesté l’expertise réalisée par le 
CEMEDEX, dont l’appréciation divergeait de celle de ses médecins traitants, et 
qui avait été établie après une seule consultation. Il a en particulier contredit les 
conclusions de la neuropsychologue et a rappelé le contenu des rapports des 
stages. Il a reproché à l’intimé de ne pas lui avoir proposé de mesure de 
réadaptation qui lui permettraient de réintégrer le marché du travail. Au vu de son 
âge, il lui était impossible de retrouver un emploi. 

b. Dans sa réponse du 13 novembre 2024, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il 
a en substance fait valoir que l’expertise du CEMEDEX était probante, et que le 
recourant ne faisait valoir aucun élément qui n’aurait pas été pris en compte dans 
le cadre de cette expertise. 

c. Dans sa réplique du 10 février 2025, le recourant a déclaré persister dans ses 
conclusions, soit l’octroi d’une rente d’invalidité entière et subsidiairement le 
renvoi à l’intimé, qui n’avait procédé à aucune instruction de son état de santé 
depuis sa dernière décision. Il a produit un rapport du 24 janvier 2025 de la 
Dre C______, laquelle mentionnait un trouble dépressif récurrent, épisode actuel 
moyen avec syndrome somatique, en rémission. La psychiatre a derechef rapporté 
les plaintes du recourant et ses préoccupations, en ajoutant que ses compétences 
en matière informatique n’étaient plus d’actualité et que ses capacités cognitives 
ne lui permettraient pas de combler ses lacunes afin d’exercer une activité dans ce 
domaine. Elle concluait à une incapacité de travail totale. 

d. Le 25 février 2025, le SMR s’est déterminé sur le nouveau rapport de la 
Dre C______, relevant que celle-ci indiquait que le trouble dépressif était en 
rémission. Ce rapport n’était pas de nature à modifier ses conclusions du 30 mai 
2024, dès lors qu’il n’apportait pas d’élément objectif nouveau. 

 
 
 

 

A/3158/2024 

- 8/16 - 

e. Dans sa duplique du 11 mars 2025, l’intimé s’est rallié à l’avis du SMR et a 
persisté dans ses conclusions. 

f. La chambre de céans a transmis copie de cette écriture au recourant le 14 mars 
2025. 

g. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 

 

EN DROIT 

1.  

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire 
du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de 
la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 
2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 
juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

1.2 Interjeté en temps utile, le recours est recevable (art. 60 al. 1 LPGA). 

2. Le litige porte sur le degré d’invalidité du recourant, plus précisément sur le point 
de savoir s’il s’est modifié dans une mesure déterminante pour le droit à la rente 
depuis la décision de l’intimé du 16 mars 2021. 

3. Selon l’art. 8 al. 1er LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité 
(art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures 
soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de 
gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les 
conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). Le droit aux 
mesures de réadaptation n’est pas lié à l’exercice d’une activité lucrative 
préalable. Lors de la fixation de ces mesures, il est tenu compte de la durée 
probable de la vie professionnelle restante. L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les 
mesures de réadaptation comprennent notamment des mesures de réinsertion 
préparant à la réadaptation professionnelle et les mesures d’ordre professionnel, 
lesquelles englobent l’orientation professionnelle, la formation professionnelle 
initiale, le reclassement, le placement et l’aide en capital. 

4. La LAI a connu une novelle le 19 juin 2020, entrée en vigueur le 1er janvier 2022. 
Dans ce cadre, le système des quarts de rente jusque-là applicable a été remplacé 
par un système linéaire de rentes (Message concernant la modification de la loi 
fédérale sur l'assurance-invalidité [Développement continu de l'assurance-
invalidité], FF 2017 2442). 

L’art. 28b LAI en vigueur depuis le 1er janvier 2022 dispose que la quotité de la 
rente est fixée en pourcentage d’une rente entière (al. 1). Pour un taux d’invalidité 

 
 
 

 

A/3158/2024 

- 9/16 - 

compris entre 50 et 69%, la quotité de la rente correspond au taux d’invalidité 
(al. 2). Pour un taux d’invalidité supérieur ou égal à 70%, l’assuré a droit à une 
rente entière (al. 3). L’al. 4 détaille les taux de rente correspondant aux degrés 
d’invalidité entre 40% et 50%. 

5. L’art. 16 LPGA prévoit que, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que 
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il 
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui 
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du 
travail équilibré. Il s'agit là de la méthode dite de comparaison des revenus 
(ATF 128 V 29 consid. 1). 

5.1 Le revenu sans invalidité se détermine en établissant au degré de la 
vraisemblance prépondérante ce que l’intéressé aurait effectivement pu réaliser au 
moment déterminant s’il était en bonne santé (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). Ce 
revenu doit être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu’il 
convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l’assuré a obtenu 
avant l’atteinte à sa santé, en tenant compte de l’évolution des salaires. En effet, 
selon l’expérience générale, la dernière activité aurait été poursuivie sans atteinte 
à la santé. Les exceptions à ce principe doivent être établies au degré de la 
vraisemblance prépondérante (ATF 139 V 28 consid. 3.3.2 ; arrêt du Tribunal 
fédéral  8C_934/2015 du 9 mai 2016 consid. 2.2). Selon la jurisprudence 
constante du Tribunal fédéral, un tel cas d'exception se présente par exemple 
lorsque le poste de travail que l'assuré occupait avant la survenance de l'atteinte à 
la santé n'existe plus au moment de l'évaluation de l'invalidité, ou lorsqu'il n'aurait 
pas pu conserver son poste en raison des difficultés économiques, en cas de faillite 
ou de restructuration de l'entreprise (arrêt du Tribunal fédéral 8C_746/2023 du 
7 juin 2024 consid. 4.2). 

5.2 Pour déterminer le revenu d'invalide de l'assuré, il faut en l'absence d'un 
revenu effectivement réalisé se référer aux données salariales, telles qu'elles 
résultent des Enquêtes suisses sur la structure des salaires (ESS) (ATF 148 V 
174 consid. 6.2). L’art. a26bis al. 3 du règlement sur l’assurance-invalidité du 
17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201), dans sa teneur du 1er janvier 2022 au 
31 décembre 2023, disposait que si, du fait de l’invalidité, les capacités 
fonctionnelles de l’assuré au sens de l’art. 49 al. 1bis, ne lui permettent de 
travailler qu’à un taux d’occupation de 50% ou moins, une déduction de 10% pour 
le travail à temps partiel est opérée sur la valeur statistique. Le Tribunal fédéral a 
jugé que cette disposition n’interdisait pas de concéder un abattement allant 
au-delà de cette réduction forfaitaire réglementaire de 10% en fonction des 
critères dégagés par la jurisprudence (arrêt du Tribunal fédéral 8C_823/2023 du 8 
juillet 2024 consid. 10.6). 

5.3 Lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui se trouve proche de l'âge 
donnant droit à la rente de vieillesse, il faut procéder à une analyse globale de la 
situation et se demander si, de manière réaliste, cet assuré est en mesure de 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/8C_934/2015
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/8C_746/2023
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/8C_823/2023

 
 
 

 

A/3158/2024 

- 10/16 - 

retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail. Cela revient à déterminer, 
dans le cas concret, si un employeur potentiel consentirait objectivement à 
engager l'assuré, compte tenu notamment des activités qui restent exigibles de sa 
part en raison d'affections physiques ou psychiques, de l'adaptation éventuelle de 
son poste de travail à son handicap, de son expérience professionnelle et de sa 
situation sociale, de ses capacités d'adaptation à un nouvel emploi, du salaire et 
des contributions patronales à la prévoyance professionnelle obligatoire, ainsi que 
de la durée prévisible des rapports de travail. Le moment où la question de la mise 
en valeur de la capacité (résiduelle) de travail pour un assuré proche de l'âge de la 
retraite sur le marché de l'emploi doit être examinée correspond au moment 
auquel il a été constaté que l'exercice (partiel) d'une activité lucrative était 
médicalement exigible, soit dès que les documents médicaux permettent d'établir 
de manière fiable les faits y relatifs (ATF 145 V 2 consid. 5.3.1, arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_497/2024 du 8 avril 2025 consid. 5.1.1). Le seuil à partir duquel on 
peut exclure une possibilité réaliste d'exploiter la capacité résiduelle de travail sur 
un marché du travail supposé équilibré a été considéré comme non atteint pour 
des assurés âgés de 58 ans (arrêts du Tribunal fédéral 9C_695/2010 du 15 mars 
2011 consid. 6.2 et 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009 consid. 3.3), ainsi que pour un 
assuré âgé de 60 ans au moment de la décision litigieuse (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_651/2008 du 9 octobre 2009 consid. 6.2.2.2).  

6. L’art. 17 LPGA dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2022 dispose que la 
rente d’invalidité est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir 
augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré : subit 
une modification d’au moins 5 points de pourcentage (let. a), ou atteint 100% 
(let. b). De même, toute prestation durable accordée en vertu d’une décision entrée 
en force est, d’office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou 
encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent 
notablement (al. 2). 

6.1 Tout changement dans la situation concrète depuis l’octroi de la rente qui est 
de nature à modifier le droit justifie une révision de la rente (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_142/2023 du 18 septembre 2023 consid. 3.3.2). La rente peut être 
révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais 
aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la 
capacité de gain ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1). 
Toute modification dans les faits ne suffit pas pour une révision du droit à la rente. 
Un diagnostic nouveau ou qui au contraire n'existe plus n'est donc pas en soi un 
motif de révision, puisque l'élément quantitatif de l'amélioration ou de la 
détérioration important de l'état de santé n'est pas nécessairement donné (ATF 141 
V 9 consid. 5.2). Une simple appréciation différente d'un état de fait, qui, pour 
l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle en revanche pas à une révision au sens 
de l'art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_99/2025 du 19 août 2025 consid. 4.2). La base de comparaison déterminante 

http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&type=show_document&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=all&query_words=&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F145-V-2%3Ade&number_of_ranks=0#page2
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_695/2010
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_1043/2008
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_651/2008
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/8C_142/2023
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/112%20V%20371

 
 
 

 

A/3158/2024 

- 11/16 - 

dans le temps pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une 
révision de la rente est constituée par la dernière décision entrée en force qui 
repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits 
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus 
conformes au droit (ATF 133 V 108 consid. 4.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_486/2022 du 17 août 2023 consid. 3.2). 

6.2 Aux termes de l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de révision est 
déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou 
l’étendue du besoin de soins ou du besoin d’aide découlant de l’invalidité de 
l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits.  

Lorsque l’administration est entrée en matière sur une nouvelle demande, il y a 
lieu de distinguer deux étapes. La première consiste à analyser s’il existe un motif 
de révision déterminant pour le droit à la rente. Si tel n’est pas le cas, l’examen est 
clos. Il convient de s’en tenir à la situation juridique actuelle, et une nouvelle 
évaluation de l’invalidité n’est pas nécessaire. Si un motif de révision est 
démontré, il y a en revanche lieu de procéder à un nouvel examen du droit à la 
rente (Thomas FLÜCKIGER, in Basler Kommentar, Allgemeiner Teil des 
Sozialversicherungs-rechts, 2020, n. 18 ad art. 17 LPGA). 

L’examen matériel en cas de nouvelle demande de prestations au sens de l’art. 87 
al. 2 RAI s’opère de manière analogue à celui d'un cas de révision au sens de 
l'art. 17 al. 1 LPGA (arrêt du Tribunal fédéral 9C_899/2015 du 4 mars 2016 
consid. 4.1). Ainsi, en cas d’entrée en matière sur une demande de révision, 
l’autorité doit comparer les circonstances prévalant lors de la nouvelle décision 
avec celles existant lors de la dernière décision entrée en force et reposant sur un 
examen matériel du droit à la rente pour déterminer si une modification du taux 
d'invalidité justifiant la révision du droit est intervenue (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_573/2013 du 29 juillet 2014 consid. 2.2). Lorsqu’il existe un motif de 
révision, le droit à la rente doit être examiné sous tous ses aspects factuels et 
juridiques, sans référence à des évaluations antérieures de l'invalidité (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_289/2019 du 18 septembre 2019 consid. 3.1). Dans un tel cas, 
le degré d'invalidité doit être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de 
manière correcte et complète (arrêt du Tribunal fédéral 9C_718/2016 du 14 février 
2017 consid. 6.2). 

L’examen du droit à la rente s’effectue au regard du droit en vigueur au moment 
de la révision (Margit MOSER-SZELESS / Jenny CASTELLA in Commentaire 
romand LPGA, 2e éd. 2025, n. 28 ad art. 17 LPGA). 

7. Pour trancher le droit aux prestations, le juge a besoin de documents que le 
médecin ou d'autres spécialistes doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste 
à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour 
quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données 
médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_573/2013
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/8C_289/2019
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_718/2016

 
 
 

 

A/3158/2024 

- 12/16 - 

encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; 115 V 
133 consid. 2). Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c 
LPGA), le tribunal apprécie librement les preuves médicales qu'il a recueillies, 
sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et 
rigoureuse des preuves. Le tribunal doit examiner objectivement tous les 
documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider s'ils 
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis 
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour 
lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre (ATF 143 V 
124 consid. 2.2.2). En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce 
qui est déterminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude 
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il 
ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte 
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément 
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa 
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu 
(arrêt du Tribunal fédéral 9C_453/2017 du 6 mars 2018 consid. 4.2).   

En 2015, le Tribunal fédéral a établi une nouvelle procédure pour déterminer la 
capacité de travail réellement exigible dans les cas de syndromes du type troubles 
somatoformes douloureux et affections psychosomatiques assimilées, nécessitant 
désormais un établissement des faits structuré et sans résultat prédéfini, 
permettant de mettre en regard les facteurs extérieurs incapacitants d’une part et 
les ressources de compensation de l’assuré d’autre part. Il n'y a plus lieu de se 
fonder sur les critères ressortant de la jurisprudence rendue jusque-là, mais sur 
une grille d’analyse comportant des indicateurs rassemblant les éléments 
essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique, concernant les 
catégories du degré de gravité fonctionnelle et celle de la cohérence (ATF 141 V 
281 consid. 3.6). Ces indicateurs sont les éléments pertinents pour le diagnostic et 
les symptômes, le succès du traitement et de la réadaptation ou la résistance à ces 
derniers, les comorbidités, les diagnostics de la personnalité et les ressources 
personnelles, le contexte social, le comportement de l’assuré, la limitation 
uniforme du niveau des activités dans tous les domaines comparables de la vie, et 
le poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de 
la réadaptation (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4). 

Notre Haute Cour a par la suite étendu cette jurisprudence à toutes les maladies 
psychiques (ATF 143 V 409 consid. 4.5). Ainsi, le caractère invalidant d'atteintes 
à la santé psychique doit être établi dans le cadre d'un examen global, en tenant 
compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les 
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le 
critère de la résistance du trouble psychique à un traitement conduit dans les 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/125%20V%20256
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/115%20V%20133
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/115%20V%20133
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/143%20V%20124
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/143%20V%20124
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_453/2017
https://intrapj/perl/decis/141%20V%20281
https://intrapj/perl/decis/141%20V%20281
https://intrapj/perl/decis/141%20V%20281
https://intrapj/perl/decis/143%20V%20409

 
 
 

 

A/3158/2024 

- 13/16 - 

règles de l'art (arrêt du Tribunal fédéral 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 
consid. 4.1). 

8. En l’espèce, l’intimé est entré en matière sur la demande de prestations, de sorte 
qu’il se justifie d’examiner au fond si une aggravation s’est produite depuis la 
décision du 16 mars 2021, laquelle se fondait sur les conclusions de l’expertise du 
CEMEDEX.   

On observera que dans la présente procédure, les critiques du recourant portent 
essentiellement sur le rapport des experts de ce centre, dont il conteste la validité. 
Or, de tels griefs ne sauraient être pris en compte dans le cadre de sa nouvelle 
demande. En effet, en raison de la force obligatoire de la décision (initiale) 
concernant le droit à une rente, un nouvel examen de ce droit n’a pas à être 
effectué aussi longtemps que les faits pertinents qui ont fait l’objet d’une 
appréciation à l’époque ne se sont pas modifiés (MOSER-SZELESS / 
CASTELLA, op. cit., n. 46 ad art. 17 LPGA). En d’autres termes, la révision du 
droit à la rente au sens de l’art. 17 LPGA ne peut pas conduire à une nouvelle 
appréciation des éléments sur lesquels repose la décision initiale. Si le recourant 
entendait contester la valeur probante de l’expertise du 9 décembre 2020, il lui 
appartenait de le faire valoir en interjetant recours à l’encontre de la décision 
rendue sur la base de cette expertise (cf. dans un cas similaire arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_629/2020 du 6 juillet 2021 consid. 4.2). 

Par surabondance, il convient de souligner que ladite expertise satisfait aux 
réquisits jurisprudentiels rappelés ci-dessus. Les médecins et la neuropsychologue 
du CEMEDEX ont en effet pris connaissance de l’intégralité du dossier du 
recourant, dont ils ont rapporté les plaintes. Ils ont également établi une anamnèse 
fouillée. Leurs status cliniques sont détaillés, leurs diagnostics clairs et leurs 
conclusions motivées. Le Dr G______ s’est en outre prononcé de manière 
convaincante sur les indicateurs de gravité applicables. Sur le plan 
neuropsychologique en particulier, Mme I______ a relaté des résultats non 
proportionnels à ceux attendus, marqués par de nombreuses incohérences dans un 
contexte de réponses inhabituelles et de performances atypiques, avec notamment 
des temps de réaction visuels extrêmement ralentis qui, s’ils étaient véridiques, ne 
permettraient pas de conduire de manière sûre – alors que le recourant conduit. 
Aux tests de mémoire, les résultats étaient ceux d'une personne amnésique qui 
serait totalement incapable de vivre seule et de venir seule de Genève au centre 
d’expertise à Fribourg en transports publics en se présentant à l'heure au rendez-
vous. Les résultats aux tests de validation des performances confirmaient 
l'absence de participation, dès lors qu’ils correspondaient à un dysfonctionnement 
neurocognitif simulé certain au sens de la littérature. Pour ces raisons, les résultats 
du bilan neuropsychologique ne pouvaient pas être considérés comme valides. 
L’expert psychiatre a du reste lui aussi décrit des atteintes cognitives surévaluées, 
qu'il mettait en rapport avec une tendance à la victimisation. 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_629/2020

 
 
 

 

A/3158/2024 

- 14/16 - 

Force est de constater que les atteintes mises en avant par la Dre C______ dans 
ses rapports à l’appui de la nouvelle demande de prestations ne sont pas nouvelles, 
mais sont celles déjà signalées dans ses premiers rapports, dont les experts ont 
tenu compte dans l’appréciation de la capacité de travail du recourant. Cette 
psychiatre a notamment confirmé le trouble dépressif récurrent dans son rapport 
du 28 janvier 2024, que le Dr G______ a également retenu et en raison duquel il a 
conclu à une capacité de travail diminuée. Elle a pour le surplus admis qu’il n’y 
avait pas de pathologie psychiatrique nouvelle dans son rapport du 28 avril 2023, 
dans lequel elle décrit notamment l’évolution en 2019 et les complications 
somatiques que le recourant aurait rencontrées, soit des éléments antérieurs à la 
première décision de l’intimé, et qui sortent au demeurant de son domaine de 
compétence. Si on peut concevoir que l’apparition d’un diabète chez le fils du 
recourant peut entraîner une inquiétude chez celui-ci, la Dre C______ ne décrit 
pas dans son rapport du 28 janvier 2024 de symptômes nouveaux relevant d’une 
maladie en lien avec cette découverte. Elle a certes mentionné dans ce même 
rapport que l’assuré se plaignait d’un manque d’énergie, d’un épuisement, avec un 
sommeil très perturbé par un endormissement tardif, biaisé par de longues 
ruminations. Ces plaintes ne sont cependant pas nouvelles. Le manque d’énergie a 
déjà été rapporté par cette psychiatre le 15 mai 2020. Les troubles du sommeil ont 
été rapportés au Dr G______ dans le cadre de l’évaluation MADRS par cet expert. 
Quant aux difficultés liées au fait que les compétences du recourant dans le 
domaine informatique seraient obsolètes, relatées dans le rapport du 24 janvier 
2025 par la psychiatre traitante, elles sont étrangères à l’invalidité. Enfin, on 
relève une incohérence dans ce dernier rapport, puisqu’il indique que le trouble 
dépressif récurrent qui entraînerait une pleine incapacité de travail serait en 
rémission.  

Au plan somatique, la Dre B______ n’a pas non plus fait état d’une pathologie 
nouvelle, les atteintes mentionnées dans son rapport du 25 avril 2024 étant 
connues, et leur incidence sur la capacité de travail ayant déjà été analysée par les 
experts du CEMEDEX. Il faut aussi noter que ce rapport énumère uniquement des 
diagnostics d’ordre psychique avec incidence sur la capacité de travail.  

On ajoutera encore s’agissant des observations des maîtres professionnels lors des 
stages, dont le recourant se prévaut pour démontrer la gravité de ses troubles 
cognitifs, que les appréciations des médecins l'emportent sur les constatations qui 
peuvent être faites à l'occasion de tels stages, susceptibles d'être influencées par 
des éléments subjectifs liés au comportement de l'assuré pendant le stage (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_291/2023 du 30 janvier 2024 consid. 5.3). On notera du reste 
que le rapport des EPI révèle que le recourant a lui-même mis un terme à ce stage, 
car il se disait lassé, estimant avoir fait le tour de ce qu’il pouvait apporter, et très 
fatigué. Ses conclusions quant à une capacité de travail résiduelle inexploitable ne 
reposent ainsi pas sur des éléments médicaux objectifs, mais sur l’appréciation par 
le recourant de son aptitude à poursuivre le stage.  

 
 
 

 

A/3158/2024 

- 15/16 - 

Compte tenu de ce qui précède, aux plans psychique et somatique, on ne peut 
retenir d’aggravation de l’état de santé du recourant depuis la décision de l’intimé 
du 16 mars 2021. Toutefois, il existe bien un élément nouveau, soit le diagnostic 
de trouble neurocognitif posé par les spécialistes des HUG en avril 2023. Ceux-ci 
ne se sont certes pas expressément prononcés sur l’incidence sur la capacité de 
travail de ce trouble, mais ils ont conclu à une capacité fonctionnelle limitée dans 
les activités à niveau d’exigence élevée. On ne peut ainsi exclure que l’activité 
d’informaticien – exigible à 70% selon la décision du 16 mars 2021 – ne soit plus 
possible, ou à tout le moins à un taux plus bas. Le SMR ne donne aucune 
explication sur les motifs qui lui permettent d’écarter d’éventuelles répercussions 
de ce trouble sur la capacité de travail résiduelle dans l’activité d’informaticien 
qu’il avait retenue dans son avis du 21 décembre 2020.   

Dans ces conditions, il convient de renvoyer la cause à l’intimé, à charge pour 
celui-ci d’instruire plus avant le volet neuropsychologique, soit en sollicitant des 
renseignements complémentaires auprès de l’unité de neuropsychologie des HUG 
sur la capacité de travail sur ce plan tant dans l’activité habituelle que dans une 
activité adaptée, soit en mettant en œuvre un nouvel examen neuropsychologique. 
Il appartiendra ensuite à l’intimé de procéder cas échéant à un calcul du degré 
d’invalidité, avant de rendre une nouvelle décision sur le droit à des mesures 
d’ordre professionnel et à la rente.  

9. Le recours est partiellement admis. 

L’intimé supporte l’émolument de procédure de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI).  

 

 

 

 

 

 
 
 

 

A/3158/2024 

- 16/16 - 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2.  L’admet partiellement. 

3. Annule la décision de l’intimé du 3 septembre 2024. 

4. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision au 
sens des considérants.  

5. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé.  

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Adriana MALANGA 

 La présidente 
 
 
 
 

Valérie MONTANI 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le