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**Case Identifier:** 81d03a95-65c8-50f2-8e57-7d1c1d75b7bf
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2019-05-29
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 29.05.2019 A/61/2017
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-61-2017_2019-05-29.pdf

## Full Text

Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Rosa GAMBA et Larissa 
ROBINSON-MOSER, Juges assesseurs 

  

  
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/61/2017 ATAS/470/2019 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 29 mai 2019 

4ème Chambre 

 

En la cause 

Madame A______, domiciliée à SATIGNY, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Emilie CONTI MOREL  

 

 

recourante 

 

contre 

AXA ASSURANCES SA, sise General-Guisan-Strasse 40, 
WINTERTHUR, comparant avec élection de domicile en l'étude de 
Maître Didier ELSIG  

 

 

intimée 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Madame A______ (ci-après : l’assurée), née le ______1979, a été engagée par le 
B______ SA (ci-après : l’employeur), en qualité d’assistante de direction, à partir 
du 7 juin 2013 et était, à ce titre, assurée auprès d’AXA Assurances SA (ci-après : 
AXA) contre le risque d’accidents professionnels et non professionnels. 

2. Le 22 mai 2014, l’assurée a été victime d’un accident de la circulation. Selon le 
rapport de police du 17 juillet 2014, elle avait effectué un freinage d’urgence au 
guidon de son motocycle afin d’éviter d’entrer en collision avec un véhicule qui lui 
avait coupé la route, avait dérapé sur la route mouillée et chuté au sol et s’était ainsi 
grièvement blessée à la cheville gauche, à l’épaule gauche, à la hanche et au 
sacrum. 

3. Le 23 mai 2014, l’assurée a consulté les urgences de l’Hôpital de la Tour, où un 
examen clinique et des investigations radiologiques ont été réalisés. Il ressort des 
rapports établis les 25 et 26 août 2014 par la doctoresse C______, spécialiste FMH 
en médecine interne générale, que celle-ci a posé les diagnostics d’entorse et de 
foulure du rachis cervical, d’entorse et de foulure de la cheville gauche et de lésions 
traumatiques superficielles multiples. Lors de l’auscultation du 23 mai 2014, 
l’intéressée s’était plainte de céphalées ainsi que de douleurs de la nuque, de 
l’épaule gauche, du bassin, du sacrum, de la hanche gauche, de la cheville gauche et 
sous-acromiales postérieures. Ont été constatées une ecchymose en regard de la 
crête iliaque supérieure gauche avec des douleurs à la palpation du grand trochanter 
et de la région rétro-trochantérienne gauche, une tuméfaction à la cheville gauche 
avec un épanchement articulaire, une dermabrasion au niveau du coup de pied ainsi 
que des inversion, éversion et flexion dorsales douloureuses. L’assurée présentait 
des douleurs au bassin depuis une chute à ski en hiver. Elle bénéficiait d’un 
traitement d’antalgie et d’immobilisation et son incapacité de travail avait été de 
100% à compter du 23 mai 2014 et serait de 50% du 3 au 18 juin 2014. Le 
traitement pouvait être considéré comme terminé à la fin du mois de juin 2014.  

4. Dans un rapport du 18 août 2014, le docteur D______, spécialiste FMH en 
radiologie, a conclu que l’IRM de la colonne lombaire, réalisée en raison de 
lombalgies invalidantes persistantes, mettait en exergue une légère discopathie non 
inflammatoire en L4-L5 avec une petite protrusion discale postéro-médiane non 
sténosante, une sacralisation bilatérale de L5 et un disque rudimentaire en L5-S1. Il 
n’y avait aucune lésion osseuse. 

5. Par rapport du 1er décembre 2014, le docteur E______, spécialiste FMH en 
médecine interne générale, en médecine physique et réadaptation, a indiqué suivre 
l’assurée depuis le 8 août 2014. Suite à son accident, elle souffrait encore de 
douleurs lombaires basses. Suite au traitement, l’évolution était spontanément 
favorable au niveau des deux chevilles, mais avec une gêne et un manque 
d’endurance en fonction du terrain emprunté. Les différentes investigations 
effectuées avaient révélé la présence d’une discopathie L4-L5 et L5-S1, aggravée 

 
 
 

 

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par rapport à un examen antérieur à l’accident, sous forme de petite hernie distale 
L5-S1 principalement du côté gauche. L’IRM de la colonne cervicale du 
22 septembre 2014 avait révélé des discopathies étagées, avec une inversion de 
lordose physiologique lombaire cervicale, très probablement préexistante au 
traumatisme. L’assurée poursuivait un travail de physiothérapie sous forme de 
réentraînement musculaire et de gainage, à raison de trois séances par semaine. La 
situation devrait être stabilisée à un an du traumatisme. 

6. Le 16 mars 2015, le Dr E______ a indiqué à AXA qu’il persistait une douleur et 
une gêne cervicale, principalement à la position assise prolongée, pouvant être 
exacerbée par le port de charges. Le travail sur ordinateur aggravait les symptômes. 
Au niveau lombaire bas gauche, était relevée une douleur à la station assise 
prolongée ainsi qu’au décubitus latéral. S’agissant de la cheville gauche, en 
fonction du terrain et de son irrégularité, il existait une douleur prédominant du côté 
externe et, par moments, des lancées séquellaires de l’algodystrophie. L’assurée 
poursuivait son travail de renforcement de la musculature tronculaire ainsi que des 
inter-scapulaires. Un programme de proprioception était également entrepris.  

7. Par avis du 19 mai 2015, le docteur F______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, médecin-conseil d’AXA, a 
relevé que l’IRM de la cheville gauche du 11 août 2014 laissait suspecter un 
syndrome régional diffus de type 1 (maladie de Sudeck), pour lequel l’assurée était 
en traitement. Il existait encore, surtout au niveau de la cheville gauche, un 
potentiel de traitement mais le statu quo ante pouvait être fixé à une année post-
traumatique, soit à la fin du mois de mai 2015.  

8. Dans un rapport du 23 juin 2015, la doctoresse G______, spécialiste FMH en 
radiologie, a conclu, suite à une IRM du bassin, à la présence de minimes géodes 
sous-chondrales de la partie antérieure du cotyle gauche ainsi que d’un minime 
œdème adjacent au grand trochanter des deux côtés pouvant traduire une minime 
bursite pertrochantérienne. Sinon, il n’y avait pas d’anomalie de signal de l’os, pas 
d’épanchement coxo-fémoral significatif, pas d’anomalie significative à l’insertion 
des tendons des muscles moyen et petit fessier sur les grands trochanters des deux 
côtés. 

9. Mandaté par AXA, le docteur H______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique, a rendu un rapport d’expertise le 3 février 2016, fondé sur un examen 
de l’assurée du 8 janvier 2016, le dossier médical d’AXA, quelques pièces 
complémentaires et le dossier radiologique. 

L’expert a posé les diagnostics de status après un accident de la voie publique le 
22 mai 2014, ayant entraîné une entorse avec une contusion osseuse de la cheville 
gauche sans déchirure ligamentaire, une contusion de la hanche gauche, une 
contusion lombaire et une entorse cervicale de stade II sur un status dégénératif 
douloureux préexistant, de cervicalgies intermittentes essentiellement sous stress 
professionnel liées à des troubles dégénératifs (discopathie et uncarthrose modérée) 

 
 
 

 

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et préexistantes à l’événement accidentel, de douleurs de la hanche gauche, 
vraisemblablement sur une tendinite proximale du droit antérieur, secondaires à une 
mauvaise démarche post-raideur de la chaîne musculaire postérieure et à une 
entorse de la cheville gauche, et d’inflammation persistante à l’effort péri- 
malléolaire externe possiblement en relation avec un CRPS frustre. 

Les plaintes actuelles de l’assurée se situaient principalement au niveau de la 
hanche gauche et de la cheville gauche. S’agissant de la hanche, elle relatait une 
douleur du pli inguinal et postérieure dans la fesse, lorsqu’elle essayait de courir, 
lorsqu’elle était assise ou essayait de faire de l’équitation et ceci, après une à deux 
heures. Par contre, elle n’avait pas de douleur nocturne, matinale de déverrouillage, 
au repos ou lors de ses déplacements habituels. Quant à la cheville, elle était 
asymptomatologique dans la vie de tous les jours, mais si l’assurée tentait de courir, 
elle voyait à nouveau apparaître une tuméfaction dans la région péri-malléolaire 
externe. 

Concernant les plaintes actuelles de la cheville, on ne pouvait pas démontrer qu’il y 
avait encore une relation de causalité naturelle vraisemblable avec l’événement 
accidentel et un statu quo sine pouvait être défini au plus tard à la date de 
l’expertise.  

S’agissant de la hanche gauche qui était encore symptomatique en flexion et lors 
des efforts, le même raisonnement pouvait être appliqué. Les investigations 
n’avaient pas révélé d’atteinte majeure durable dans cette zone. Les petites géodes 
ostéo-sous-chondrales antérieures n’étaient pas inflammatoires et étaient 
probablement bénignes et présentes depuis longtemps. De plus, les rares 
inflammations modérées constatées étaient une bursite rétro-trochantérienne des 
deux côtés et une insertionite proximale des ischio-jambiers qui allaient dans le 
sens d’une mauvaise utilisation des membres inférieurs liée à la raideur postérieure. 
Pour ces raisons, le statu quo sine pouvait également être établi au plus tard à 
l’expertise.  

Concernant le rachis lombaire, il n’y avait plus aucune plainte franchement 
limitative et la situation était stabilisée. Les plaintes cervicales étaient de nouveau 
intermittentes et modérées, quasiment superposables à celles avant le sinistre. 
Ainsi, le statu quo sine pouvait être posé au plus tôt six mois après l’accident, au 
plus tard à la date de l’expertise.  

En l’état actuel, il n’y avait aucune lésion orthopédique objectivable qui justifiait 
encore une prise en charge par l’assureur-accidents. Tous ces faits étaient 
également étayés par la scintigraphie du 14 janvier 2016, qui confirmait l’absence 
de toute lésion. 

10. Dans un courrier du 10 février 2016, AXA a informé l’assurée qu’elle considérait, 
sur la base du rapport du Dr H______, que ses douleurs à la cheville et à la hanche 
gauches ainsi qu’aux cervicales n’avaient plus de rapport avec l’accident depuis la 
date de l’expertise, le 8 janvier 2016. 

 
 
 

 

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11. Le 1er mars 2016, l’assurée a contesté la position d’AXA et lui a transmis les 
observations de son médecin traitant, qui était en désaccord avec l’expert sur de 
nombreux points.  

12. Dans ce rapport du 26 février 2016, le Dr E______ a relevé que sa patiente ne 
souffrait pas d’une tendinite proximale du droit antérieur, mais d’une lésion 
traumatique intra articulaire de l’articulation coxofémorale gauche, décompensée 
par la boiterie et provoquée avec une très haute probabilité par le traumatisme. 
Cette lésion était responsable de la douleur, dans la mesure où l’assurée avait très 
bien répondu à l’injection de corticoïde intra articulaire du 24 août 2015. Il a en 
outre contesté la « légèreté » du traumatisme au niveau de la cheville évoquée par 
le Dr H______, en notant que de nombreuses fractures étaient méconnues sur les 
radiographies standards alors qu’elles pouvaient être retrouvées lors d’examens 
complémentaires. Les remarques en lien avec la démarche de l’assurée relevaient 
de la subjectivité de l’examinateur. Aucune preuve tangible ne permettait d’exclure 
l’origine traumatique des géodes sous chondrales, dans la mesure où l’examen avait 
été réalisé en juin 2015, soit longtemps après le traumatisme, raison pour laquelle 
les géodes n’étaient pas d’allure inflammatoire. Mais il n’était pas possible de 
réfuter l’origine accidentelle quant à leur présence. Puisque toutes les 
décompensations étaient liées au traumatisme, la prise en charge du traitement 
préconisé incombait à l’assureur-accidents. La patiente présentait au jour du rapport 
une symptomatologie douloureuse de la hanche gauche dont l’origine était liée à 
l’accident avec une certitude proche de 100%.  

13. Dans un avis du 11 mars 2016, le Dr F______ a confirmé les conclusions du 
Dr H______ quant au statu quo sine retenu qu’il existait manifestement des 
éléments de type maladif ayant une influence sur l’évolution au niveau de la hanche 
gauche. 

14. Par décision du 14 juin 2016, AXA a mis un terme à ses prestations avec effet au 
8 janvier 2016, renonçant à exiger le remboursement des prestations déjà versées.  

15. Le 16 août 2016, l’assurée a formé opposition à la décision précitée et contesté que 
le statu quo sine ait été atteint au 8 janvier 2016. Le Dr E______ était d’avis que les 
troubles dont elle souffrait étaient en lien de causalité avec l’accident assuré.  

Elle a joint à son opposition, un avis établi le 22 juin 2016 par le Dr E______, 
lequel considérait que les conclusions des Drs H______ et F______ constituaient 
de simples suppositions et que ces médecins peinaient à réfuter l’origine 
traumatique ou la probabilité élevée de l’occurrence due à la lésion en rapport avec 
le traumatisme. Il maintenait que sa patiente ne présentait pas de tendinite 
consécutive à un déplacement sur des cannes, mais bien une lésion traumatique 
intrinsèque à l’articulation. Il confirmait sa conclusion quant au lien de causalité 
entre le traumatisme et la lésion de la hanche et relevait que l’existence de troubles 
dégénératifs était une condition incontournable de la biologie de l’être humain. Nier 
l’existence d’un traumatisme sous prétexte qu’il existait des lésions dégénératives 

 
 
 

 

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revenait à refuser à toute personne de plus de 35 ans l’éventualité de séquelles 
traumatiques en cas d’accident puisqu’il était communément admis que celle-ci 
présentait déjà des lésions d’allure dégénérative. Les Drs H______ et F______ 
étaient des spécialistes en chirurgie orthopédique, de sorte qu’ils n’étaient pas les 
plus adaptés pour proposer un traitement de réadaptation ou suggérer l’origine des 
douleurs sur la base d’une boiterie, contrairement à lui, qui pratiquait la rééducation 
depuis plus de 20 ans, 

16. Par décision sur opposition du 21 novembre 2016, AXA a rejeté l’opposition de 
l’assurée, considérant, sur la base des rapports des Drs H______ et F______, que la 
relation de causalité entre le traumatisme et les plaintes pouvait être formellement 
exclue au 8 janvier 2016, que les troubles de l’assurée étaient manifestement 
d’origine dégénérative et que l’avis divergent du Dr E______ n’était pas 
scientifiquement prouvé.  

17. Par acte du 9 janvier 2017, l’assurée a interjeté recours contre la décision sur 
opposition du 21 novembre 2016 et conclu, sous suite de dépens, préalablement, à 
l’audition des parties et des Drs H______ et E______ ainsi qu’à la mise en œuvre 
d’une expertise. Principalement, elle concluait à l’annulation de la décision 
entreprise, à ce qu’il soit dit que ses troubles encore présents au niveau de la hanche 
gauche étaient en rapport de causalité naturelle et adéquate avec l’accident du 
22 mai 2014 et à ce que l’intimée soit condamnée à la prise en charge des 
prestations légales de l’assurance-accidents. La recourante niait toute valeur 
probante au rapport du Dr H______ concernant ses troubles de la hanche gauche, 
soulignant que ce document se limitait à relever le diagnostic de contusion lors de 
l’accident, puis à évoquer des causes non traumatiques qui pourraient expliquer les 
douleurs persistantes. Le Dr H______ se bornait à envisager une autre étiologie qui 
lui paraissait possible, sans expliquer pourquoi l’origine traumatique devrait être 
niée ou n’aurait pas une vraisemblance prépondérante. La mauvaise démarche 
évoquée par ce médecin n’était pas confirmée par les investigations radiologiques 
présentes au dossier. Ses conclusions n’étaient pas motivées à satisfaction et 
l’appréciation de la situation médicale n’était pas claire. De plus, l’avis du 
Dr H______ était remis en cause par le Dr E______, qui retenait un lien de 
causalité entre ses troubles à la hanche gauche et l’accident, dans ses rapports des 
22 février et 16 juin 2016. L’appréciation de ce médecin se fondait sur des 
constatations médicales factuelles, à savoir les effets positifs de l’infiltration intra-
articulaire sur les douleurs. Partant, le point de vue de l’intimée selon lequel un 
statu quo sine pouvait être fixé au 8 janvier 2016 n’était pas justifié. En outre, le Dr 
F______ avait indiqué qu’il existait des éléments de type maladif qui influençaient 
sur l’évolution au niveau de la hanche, admettant ainsi que l’accident revêtait un 
caractère causal, qui était complété par des éléments de type maladif. Ce n’était que 
si les troubles étaient exclusivement dus à des causes étrangères à l’accident 
qu’aucune prestation n’était due et non l’inverse. Partant, un statu quo sine ne 

 
 
 

 

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pouvait être fixé au 8 janvier 2016 et l’intimée devait continuer à lui accorder ses 
prestations.  

18. Dans sa réponse du 7 mars 2017, l’intimée a conclu au rejet du recours, considérant 
qu’il n’existait pas de motif de s’écarter des conclusions convaincantes de l’expert. 

19. Le 28 mars 2017, la recourante a persisté dans ses conclusions. L’expert avait sous-
estimé la lésion au niveau de la hanche et avait donc procédé à une mauvaise 
appréciation des faits. Son atteinte au niveau de la hanche gauche correspondait à 
une déchirure du ménisque, au sens de l’art. 6 al. 2 LAA, comme attesté par le 
Dr E______. Ce type d’atteinte était à la charge de l’assurance-accidents, pour 
autant qu’elle ne soit pas due de manière prépondérante à l’usure ou à une maladie, 
ce qui n’était pas le cas en l’espèce. Aucune maladie affectant sa hanche gauche 
n’avait été diagnostiquée. Ses douleurs à la hanche étaient apparues dans les suites 
immédiates de l’accident, ce qui tendait à prouver qu’elles n’étaient pas dues de 
manière prépondérante à l’usure ou à la maladie et devaient donc être prises en 
charge par l’intimée.  

La recourante a produit les pièces suivantes : 

- un courriel du Dr E______ du 21 mars 2017 aux termes duquel la lésion 
traumatique intra articulaire de l’articulation coxo-fémorale gauche pouvait être 
assimilée à une déchirure de ménisque. 

- des certificats d’arrêt de travail émis par l’Hôpital de la Tour attestant d’une 
incapacité de travail à 100% du 23 mai au 2 juin 2014, 50% du 3 juin au 17 juin 
2014, 50% du 10 au 30 juin 2014, 100% du 23 au 29 juillet 2014, 50% du 
30 juillet au 10 août, 100% du 11 au 12 août 2014, 50% du 13 au 28 août 2014, 
100% le 29 août 2014, 20% du 22 septembre au 12 octobre 2014, 50% du 13 au 
19 octobre 2014, 20% du 20 octobre au 13 novembre 2014. 

20. Par écriture du 19 avril 2017, l’intimée a également maintenu ses conclusions. 
S’agissant en particulier de la hanche gauche, l’expert n’avait pas ignoré les 
plaintes de la recourante et avait clairement mis en exergue le fait que le sinistre 
assuré avait eu pour seule conséquence une contusion de cette articulation. Aucune 
des investigations faites n’avait révélé d’atteinte majeure durable dans cette zone. 
Seul un discret trouble dégénératif simple avait été retenu. L’appréciation des 
documents par l’expert ne pouvait être qualifiée de manifestement inexacte ou 
d’arbitraire, puisqu’il avait discuté les pièces principales du dossier et que son 
analyse s’attardait longuement sur l’examen des documents indispensables pour 
l’expertise. Il n’existait aucun élément déterminant permettant de douter du bien-
fondé de l’avis de l’expert. 

21. Par ordonnance du 1er février 2018, la chambre de céans a ordonné une expertise 
orthopédique qu’elle a confiée au docteur I______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur. Elle estimait que le rapport 
d’expertise du 3 février 2016 du Dr H______, relatif au diagnostic de douleurs de la 
hanche gauche et au retour du statu quo sine au jour de son expertise n’emportait 

 
 
 

 

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pas conviction. Une instruction complémentaire s’avérait nécessaire pour clarifier 
les troubles dont souffrait la recourante au niveau de la hanche gauche et 
déterminer si des facteurs étrangers à l’accident assuré avaient contribué, avec le 
sinistre en question, à ses atteintes, et cas échéant, dans quelle mesure.  

22. À teneur du rapport d’expertise du 12 septembre 2018, signé par les Drs I______ et 
J______, l’expertisée a été examinée par ces derniers le 4 avril 2018. Elle est 
arrivée à l’heure convenue au rendez-vous et s’est exprimée clairement et sans 
difficultés. L’expertise a été rendue sur la base de cette consultation, de l’étude de 
l’ensemble du dossier médical de l’assurée et du bilan radiologique.  

Sous anamnèse, il est indiqué que l’assurée avait précisé, en préambule, que 
l’accident dont elle avait été victime le 22 mai 2014 avait détruit sa vie. Depuis 
lors, elle signalait des douleurs à la hanche et à la cheville gauches, avec 
gonflement intermittent, ainsi que des cervicalgies et lombalgies et, depuis peu, des 
douleurs du pied gauche. L’expertisée rapportait ne plus faire de sport depuis 
l’accident, en particulier l’équitation, sport qu’elle pratiquait depuis 15 ans, avoir 
pris 20 kg et avoir été traitée pour une dépression, qui avait nécessité un suivi 
psychiatrique de quelques séances à partir d’un an après l’accident. L’expertisée 
avait également signalé une fracture du sacrum en 2010 avec une gêne 
occasionnelle persistante ainsi que des douleurs du bassin à la suite d’une chute à 
ski le 10 mars 2014. 

Le rapport liste ensuite les pièces examinées et la chronologie du dossier médical et 
d’imagerie et mentionne les plaintes de la recourante. Au niveau de la hanche 
gauche, celle-ci signalait que les douleurs n’étaient actuellement pas au premier 
plan et qu’elles n’étaient pas présentes avant le traumatisme. Elle avait effectué 
deux à trois infiltrations au niveau de sa hanche gauche, qui avaient été suivies 
d’éruptions au visage. Elle signalait des douleurs, gênes et blocages localisés au 
niveau du pli inguinal gauche, survenant uniquement à l’effort après une longue 
marche, par exemple de plusieurs dizaines de minutes, de survenue aléatoire, avec 
peu ou pas de gêne durant la vie quotidienne et ne l’empêchant pas de travailler. 
Globalement, l’assurée indiquait, à ce jour, une assez bonne évolution, précisant 
toutefois avoir adapté ses activités à ses douleurs et ses gênes. Elle ne faisait plus de 
sport et ne ressentait plus de douleurs. L’expert a ensuite exposé ses constatations 
objectives et relevé que la démarche s’effectuait sans boiterie. Il n’y avait pas de 
douleurs à la palpation du pli inguinal gauche, de l’épine iliaque antéro-supérieure 
ni au grand trochanter des deux côtés. Il y avait des douleurs lombaires basses, 
paravertébrales gauches et sacro-iliaques gauches à la palpation. Le bassin était 
indolore à la compression. La mise sur les pointes et sur les talons ainsi que la 
position accroupie étaient effectuées sans difficulté. Il n’y avait pas d’attitude 
scoliotique évidente, mais une diminution de la mobilité de la nuque vers la droite.  

Le diagnostic était : coxodynies intermittentes gauches sur lésion labrale antéro-
supérieure et troubles dégénératifs débutants. Les lésions étaient symptomatiques 
depuis le traumatisme. En l’absence d’imagerie, on ne pouvait affirmer avec 

 
 
 

 

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certitude qu’elles avaient été causées par l’accident du 22 mai 2014. Elles 
pouvaient avoir été présentes avant le traumatisme et décompensées par celui-ci. 

L’IRM lombaire effectuée le 23 avril 2014, était, par définition, non spécifique 
pour la visualisation précise de l’articulation coxo-fémorale et ne permettait pas 
d’établir si les lésions étaient préexistantes à l’événement ou non. Ces lésions 
pouvaient survenir dans le cadre des troubles dégénératifs, mais également dans un 
contexte traumatique. 

Il était néanmoins probable que les atteintes de la hanche gauche aient été causées 
par l’accident, du moins partiellement. Il était possible que des lésions 
dégénératives préexistantes aient contribué avec l’accident à la survenance des 
atteintes étant restées jusqu’alors asymptomatiques. 

Il était possible que l’accident du 22 mai 2014 ait déclenché un processus qui serait 
de toute façon intervenu sans cet événement, mais cependant avec un intervalle de 
temps probablement plus long. Comme pour tout autre patient, les articulations de 
la recourante étaient soumises à une usure progressive entraînant des troubles 
dégénératifs pouvant s’exprimer sous forme de symptômes douloureux. Le statu 
quo sine était atteint le 4 avril 2018, jour de l’expertise. 

S’agissant du rapport d’expertise du Dr H______ du 3 février 2016, le diagnostic 
retenu de contusion de la hanche paraissait justifié, au vu des plaintes présentées 
par la patiente, de l’examen clinique pratiqué et des résultats des examens 
complémentaires à disposition. La contusion de la hanche était un diagnostic qui 
concernait l’atteinte des tissus mous autour de l’articulation. Cependant, une lésion 
articulaire de la hanche gauche ne pouvait être exclue. L’examen d’imagerie 
effectué plus d’un an après le traumatisme, le 23 juin 2015, ne permettait pas une 
analyse précise de l’articulation coxo-fémorale, car celui-ci avait été réalisé sans 
injection de produit de contraste intra-articulaire. Rien ne permettait d’affirmer la 
date de survenue des géodes sous-chondrales de la partie antérieure de l’acétabulum 
gauche, en l’absence d’examen complémentaire antérieur permettant de les 
objectiver. Celle-ci pouvait correspondre à des séquelles de lésions traumatiques, 
mais pouvaient également être survenues dans un contexte dégénératif, comme 
décrit par l’article scientifique publié en 2009 par GROH et HERRERA dans la 
Revue de littérature des lésions labrales.  

S’agissant des rapports du Dr E______, le soulagement de la patiente après 
l’injection intra-articulaire coxo-fémorale gauche parlait effectivement en faveur 
d’une lésion intra-articulaire. Le Dr E______ apparentait la lésion labrale de la 
hanche à une lésion méniscale du genou. Leur mécanisme lésionnel était en effet 
partiellement identique. Dans le cadre du genou, les lésions méniscales pouvaient 
être d’origine purement traumatique ou avoir une origine dégénérative et rester 
asymptomatiques jusqu’à ce qu’elles soient décompensées par un événement 
traumatique. En accord avec le Dr F______, rien ne permettait d’affirmer avec 
certitude l’origine traumatique des lésions visualisées.  

 
 
 

 

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Selon le Dr I______, l’origine traumatique des lésions était probable, mais ne 
pouvait être affirmée avec certitude, car la composante dégénérative pouvait être 
d’origine post-traumatique ou non.  

23. Le 8 novembre 2018, la recourante a observé que l’expert I______ avait indiqué 
que les lésions avaient pu être causées par le traumatisme ou avoir été 
décompensées par celui-ci. Dans les deux cas, le lien de causalité était donné. Un 
lien de causalité probable suffisait pour que la condition du lien de causalité soit 
réalisée. Le Dr E______ avait confirmé, le 18 octobre 2018, que l’accident était en 
rapport de causalité avec ses troubles, mais estimait que le statu quo sine ne serait 
jamais atteint, dès lors qu’on admettait que l’accident avait causé l’atteinte à la 
hanche gauche.  

La recourante était actuellement prise en charge par l’assurance-invalidité, qui avait 
admis une diminution de la capacité de gain pour différents motifs, notamment les 
séquelles de l’accident. Une mesure professionnelle était en cours auprès de la 
société Prima. Les indemnités journalières avaient été fixées sur la base du salaire 
réalisé avant l’accident, admis comme point de départ de la diminution durable de 
la capacité de travail.  

La recourante demandait la mise en place d’une expertise complémentaire 
rhumatologique, afin d’établir le lien de causalité entre ses atteintes au niveau de la 
colonne lombaire et l’accident et souhaitait être entendue par la chambre des 
assurances sociales.  

La recourante a transmis à la chambre de céans le rapport établi par le Dr E______ 
le 18 octobre 2018, dont il ressort que ce médecin était d’accord avec le diagnostic 
posé par l’expert. Ce dernier relevait avec justesse qu’il était difficile d’établir avec 
certitude un lien de causalité avec l’accident. Toutefois, avant l’accident, la patiente 
pratiquait l’alpinisme qu’elle avait dû stopper en raison du traumatisme et elle ne 
présentait pas de douleur au niveau de la hanche gauche. L’arthro IRM du 
23 octobre 2017 avait mis en évidence des lésions d’allure dégénérative. Ces 
lésions pouvaient être vues en cas d’usure naturelle, mais pouvaient aussi être 
consécutives à un traumatisme. De telles images, si elles devaient être antérieures 
au sinistre, auraient dû provoquer une gêne et empêcher la patiente de pratiquer 
l’équitation ou une autre activité sportive. La patiente ayant été asymptomatique 
avant l’accident, on pouvait admettre que cet événement avait été la condition sine 
qua non de la survenue de ses plaintes. L’expert admettait que les infiltrations intra 
articulaires réalisées au niveau de la hanche gauche avaient permis une disparition 
totale des douleurs pendant plusieurs semaines, ce qui parlait en faveur d’une 
origine intra-articulaire de ces symptômes. Le Dr E______ admettait également que 
la lésion labrale pouvait être assimilée à une lésion méniscale et que le mécanisme 
lésionnel de cette lésion était partiellement identique à celui d’un ménisque. Les 
lésions méniscales étaient par ailleurs considérées comme des lésions assimilées au 
sens de l’art. 26 al. 2 LAA. Pour ces raisons, il était plausible d’admettre que les 
lésions décrites aux différents examens pouvaient être imputées à des séquelles de 

 
 
 

 

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l’accident avec une vraisemblance prépondérante élevée. Enfin le diagnostic de 
l’expert mentionnait bien que ces lésions étaient débutantes, ce qui permettait aussi 
de ne pas considérer qu’elles aient pu être antérieures au traumatisme. Certaines 
lésions dégénératives préexistantes pouvaient être asymptomatiques et être 
décompensées par un accident. Cependant, l’accident en lui-même avait participé à 
l’apparition de ses douleurs. Si on admettait que l’accident avait causé l’atteinte 
dégénérative de la hanche gauche, en l’absence de preuve pour un élément 
antérieur, il fallait admettre que le statu quo sine ne serait jamais atteint. La 
probabilité que l’accident ait pu causer cette atteinte était élevée. Par conséquent, 
on ne pouvait pas se prononcer quant à l’évolution de la hanche en l’absence 
d’accident et déterminer ainsi un statu quo sine. On devait également admettre que 
l’accident avait provoqué l’apparition des géodes sous-chondrales (usure de 
l’articulation). Il était en effet très improbable que l’existence de ces atteintes avant 
le traumatisme n’ait pas été symptomatique, même si l’expert précisait qu’en 
l’absence d’imagerie comparative pré-traumatique, on ne pouvait affirmer avec 
certitude que ces lésions étaient imputables à l’accident.  

S’agissant de la colonne lombaire, de manière purement factuelle, le Dr E______ 
pouvait dire qu’une IRM lombaire et sacro-iliaque, qui avait été réalisée avant 
l’accident le 23 avril 2014, révélait une discrète saillie postérieure isolée du disque 
L5-S1, sans image de hernie discale. Une IRM lombaire réalisée le 18 août 2014, 
soit trois mois après l’accident, avait révélé une péjoration de la discopathie avec 
l’apparition d’une petite protrusion discale postérieure médiale et non sténosante. 
S’agissant d’une atteinte lombaire, il était difficile de déterminer si un accident 
pouvait être à l’origine de cette symptomatologie. L’accident avait ainsi très bien 
pu péjorer cette image discale de manière durable et être ainsi la cause de cette 
modification de l’image radiologique et donc des symptômes de la patiente. 
S’agissant d’un statu quo à déterminer et en présence de deux images différentes 
réalisées à quatre mois d’intervalle, on pouvait admettre qu’un statu quo sine 
pourrait être discuté. Le Dr E______ laissait à l’appréciation du conseil de la 
recourante le soin de décider de la pertinence d’une évaluation rhumatologique 
concernant cette atteinte. Au sujet de la cheville gauche, il ne voyait pas l’utilité 
d’un autre regard compte tenu des atteintes. Il serait difficile de déterminer un lien 
de causalité en rapport avec les plaintes, surtout en l’absence d’une image 
évocatrice d’un traumatisme. Le rapport mentionnait un discret œdème osseux 
diffus pouvant être la conséquence d’une atteinte traumatique, sans pouvoir le 
certifier, ou des stigmates de déminéralisation d’immobilisation, versus 
d’algodystrophie, diagnostic pouvant être post-traumatique. Compte tenu de 
l’examen clinique de l’imagerie, le statu quo ante serait déterminé entre six et 
douze mois post accident. 

24. Le 9 novembre 2018, l’intimée a relevé que l’expert n’était pas en mesure de 
déterminer si les plaintes relatives à la hanche avaient été causées par l’événement 
du 22 mai 2014 ou avaient seulement été décompensées par celui-ci. En l’absence 

 
 
 

 

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d’imagerie précédant cet événement, il n’était pas possible de déterminer, au degré 
de la vraisemblance prépondérante, si les lésions de la hanche gauche étaient 
survenues dans le cadre de troubles dégénératifs ou dans un contexte traumatique. 
En l’occurrence, les investigations avaient toujours permis d’exclure une fracture 
du bassin. Dans le cas d’espèce, il n’avait jamais été possible d’objectiver autre 
chose que des contusions. Les rares inflammations modérées allaient dans le sens 
d’une mauvaise utilisation des membres inférieurs liée à la raideur postérieure. 
Selon le Dr I______, rien ne permettait d’affirmer la date de survenue des géodes 
sous-chondrales de la partie antérieure de l’acétabulum gauche. Ses observations 
étaient parfaitement superposables à celles faites deux ans auparavant par le 
Dr H______. Ce dernier avait en revanche procédé à une analyse circonstanciée de 
la situation de l’assurée tandis que le Dr I______ s’était contenté de répondre aux 
questions qui lui étaient posées sans jamais étayer ses affirmations par des 
constatations scientifiques. Il n’avait pas davantage commenté les rapports des 
différents médecins, ni même discuté les explications contenues dans l’expertise du 
Dr H______. L’expertise du Dr I______ contenait des contradictions dans la 
mesure où on ignorait comment il parvenait à la conclusion que les séquelles de 
l’accident du 22 mai 2014 étaient en relation de causalité vraisemblablement 
prépondérante avec ce sinistre, alors même qu’il admettait qu’il était impossible de 
déterminer si celui-ci était la cause unique ou partielle des atteintes à la hanche 
gauche, ni même si les plaintes de la recourante avaient une origine accidentelle. 
Finalement la différence d’appréciation entre les experts semblait se limiter à la 
prise en compte des plaintes de l’assurée. Or, on devait relever à ce propos que la 
recourante avait indiqué à tort au Dr I______ qu’elle était totalement 
asymptomatique avant son traumatisme. Sur ce point les déclarations de la 
recourante étaient inexactes, dans la mesure où la Dresse K______ avait eu 
l’occasion de préciser, dès la première consultation du 23 mai 2014, que la 
recourante se plaignait à cette époque déjà de douleurs au bassin depuis une récente 
chute à ski. Le Dr H______ avait quant à lui correctement rapporté l’existence 
d’une fracture du sacrum sur chute en 2010. Le rapport du Dr I______ était au 
demeurant lacunaire, puisqu’il ne faisait aucun cas de la symptomatologie 
douloureuse consécutive à une mauvaise utilisation du corps en raison d’une 
raideur importante de la chaîne musculaire postérieure, telle que rapportée par les 
Drs F______ et H______. Le Dr I______ n’expliquait pas les raisons pour 
lesquelles il convenait d’admettre un statu quo sine à la date de son expertise, sans 
avoir pu confirmer une origine accidentelle, à défaut d’éléments objectifs et en 
l’absence d’imagerie pré-traumatique. Il n’existait en définitive aucun motif de 
s’écarter des conclusions du Dr H______ dont les conclusions apparaissaient 
convaincantes. En conséquence, l’intimée maintenait ses conclusions en rejet du 
recours. 

25. Le 4 décembre 2018, l’intimée a encore fait valoir que le raisonnement de la 
recourante n’était pas convaincant dans la mesure où elle procédait à une 
interprétation personnelle des termes utilisés par l’expert. Le rapport du Dr I______ 

 
 
 

 

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ne permettait pas de retenir, avec un degré de vraisemblance prépondérante, que les 
plaintes relatives à la hanche gauche avaient été causées par l’événement du 22 mai 
2014. En réalité, l’expert faisait montre dans son expertise d’une grande 
circonspection. Le mot « probable » était davantage l’expression d’une probabilité 
que d’une vraisemblance, que l’expert ne se hasardait en tous les cas jamais à 
qualifier de prépondérante. Les éléments mis en exergue par l’expert ne 
permettaient pas de lever l’incertitude médicale sur l’origine des plaintes de la 
recourante. Lorsque le Dr I______ expliquait que les lésions labrales avaient pu 
être causées par le traumatisme ou présentes avant le traumatisme et décompensées 
par celui-ci, il admettait en réalité qu’il n’était pas en mesure d’opérer un choix 
parmi les hypothèses envisagées. Ses explications complémentaires ne permettaient 
pas de résoudre cette question, dans la mesure où il était tour à tour relevé que les 
lésions de la hanche gauche pouvaient survenir dans le cadre de troubles 
dégénératifs, mais également dans un contexte traumatique, qu’il était impossible 
de déterminer si l’accident du 22 mai 2014 était une cause unique ou partielle des 
atteintes à la hanches ou bien encore que l’origine traumatique des lésions était 
probable mais ne pouvait être affirmée avec certitude, car la composante 
dégénérative pouvait être d’origine post-traumatique ou non. Force était d’admettre 
enfin que l’indication d’un lien de causalité partiellement probable ne levait pas 
davantage les incertitudes sur la chaîne causale. 

Il n’y avait pas d’élément objectif qui permettait d’appuyer l’hypothèse d’un lien de 
causalité entre l’événement du 22 mai 2014 et les plaintes concernant la hanche 
gauche. Sur ce point, l’expert reconnaissait que le diagnostic de contusion de 
hanche retenu par le Dr H______ paraissait justifié, au vu des plaintes présentées à 
l’époque par la recourante notamment. L’expert admettait par ailleurs qu’il n’avait 
jamais été possible d’objectiver autre chose que des contusions. Il fallait également 
relever que l’expert ne faisait pas mention de la scinti-SPECT-CT du 14 janvier 
2016 qui avait pourtant confirmé l’absence de toute atteinte traumatique et 
l’existence d’un discret trouble dégénératif simple de la hanche gauche, ou bien 
encore d’une raideur importante de la chaîne musculaire postérieure pourtant 
dûment rapportée par les Drs F______ et H______. Ainsi, à défaut d’éléments 
concrets, il fallait admettre que l’origine traumatique des lésions ne dépassait pas le 
stade de la simple possibilité. Le fait que les lésions de la hanche puissent avoir une 
origine traumatique reposait en définitivement uniquement sur le postulat post hoc 
ergo propter hoc, ce qui n’était pas suffisant pour établir le rapport de causalité 
naturelle.  

Les explications du Dr E______ n’avaient pas valeur d’expertise et confirmaient 
qu’il était difficile d’établir avec certitude un lien de causalité avec l’accident, 
qu’une arthro-IRM du 23 octobre 2017 avait mis en évidence des lésions d’allure 
dégénérative et que la recourante était asymptomatique avant l’accident. Le 
raisonnement du médecin traitant était toutefois biaisé, dans la mesure où il 
concluait à une origine accidentelle de la lésion dégénérative préexistante au motif 

 
 
 

 

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que les douleurs seraient apparues après le sinistre. Or, indépendamment du fait que 
c’était le propre d’une lésion asymptomatique, il s’agissait là également d’un 
raisonnement de type post hoc ergo propter hoc. 

Les pièces au dossier permettant de statuer en pleine connaissance de cause sur le 
présent litige pour lequel la question litigieuse se révélait finalement d’ordre 
médical exclusivement, l’audition de la recourante s’avérait en conséquence 
superflue.  

26. Le 4 décembre 2018, la recourante a informé la chambre de céans ne pas avoir 
d’observations complémentaires sur la dernière écriture de l’intimée. 

27. Sur ce, la cause a été gardée à juger.  

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 
1981 (LAA - RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 

3. Le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 25 septembre 2015 de 
la LAA. Dans la mesure où l'accident est survenu avant cette date, le droit de la 
recourante aux prestations d'assurance est soumis à l'ancien droit (cf. dispositions 
transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_662/2016 du 23 mai 2017 consid. 2.2). Les dispositions légales seront 
citées ci-après dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2016. 

4. Le délai de recours est de trente jours (art. 60 al. 1 LPGA; art. 62 al. 1 let. a de la loi 
sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Lorsque le 
délai échoit un samedi, un dimanche ou un jour férié selon le droit fédéral ou 
cantonal, son terme est reporté au premier jour ouvrable qui suit (art. 38 al. 3  
1ère phrase LPGA). Les délais en jours ou en mois fixés par la loi ou par l'autorité 
ne courent pas du 18 décembre au 2 janvier inclusivement (art. 38 al. 4 let. c 
LPGA).  

 
 
 

 

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Compte tenu de la suspension du délai et du report précités, le recours du lundi 
9 janvier 2017 contre la décision du 21 novembre 2016, interjeté dans les forme et 
délai prescrits par la loi, est recevable (art. 56 et 60 LPGA; art. 89B LPA). 

5. L’objet du litige porte ainsi sur le bien-fondé de la décision de l’intimée de mettre 
un terme aux prestations accordées à la recourante au 8 janvier 2016. 

6. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par 
accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au 
corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé 
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA ;  
ATF 129 V 402 consid. 2.1 ; ATF 122 V 230 consid. 1 et les références). 

La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
(ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate 
avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 

7. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la 
cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé : il suffit qu'associé 
éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire 
qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 
consid. 1). 

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; ATF 119 V 335 
consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 

Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance 
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet 
accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc» ; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb ; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 

http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&subcollection_mI35=on&insertion_date=&query_words=%22s%E9quelles+tardives%22+%2B%22fracture+de+la+cheville%22&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F129-V-177%3Afr&number_of_ranks=0#page181
http://intrapj/perl/decis/119%20V%20335

 
 
 

 

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8. Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la vraisemblance 
prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque l'accident ne 
constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit lorsque ce 
dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas 
lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement 
avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou tard même sans 
l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine) (RAMA 1994 
n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b). En principe, 
on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable à l’accident ou ne l’est 
plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la vraisemblance 
prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances sociales 
(ATF 126 V 360 consid. 5b; ATF 125 V 195 consid. 2; RAMA 2000 n° U 363 
p. 46). 

S’il s’agit d’un accident sans lésions structurelles au squelette, il y a lieu de 
considérer que la chronicisation des plaintes doit être de plus en plus attribuée à 
d’autres facteurs (étrangers à l’accident). Des plaintes consécutives à une simple 
contusion durant longtemps doivent en effet souvent être attribuées à un trouble de 
l’adaptation ou de graves perturbations (Fehlentwicklung) (arrêt du Tribunal fédéral 
des assurances U 354/04 du 11 avril 2005 consid. 2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances U 60/02 du 18 septembre 2002 et ses références). 

En présence d’une boiterie ou d’un raccourcissement de la jambe, on ne peut nier le 
lien avec les douleurs, en cas de mauvais point d’appui, sans examen du cas concret 
et en se référant seulement aux études scientifiques. En effet, il existe des cas où il 
est prouvé qu’un mauvais point d’appui dû à un accident peut entraîner des 
douleurs lombaires comme cela a été jugé à plusieurs reprises par le Tribunal 
fédéral des assurances (voir RAMA 2003 n° U 38/01 p. 337 consid. 5.5.2). 

9. Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un 
lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est 
adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et ATF 125 V 456 consid. 5a et les 
références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 
ATF 117 V 359 consid. 5d/bb; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 
du 14 février 2006 consid. 3.2).  

10. Si le rapport de causalité avec l’accident est établi avec la vraisemblance requise, 
l’assureur n’est délié de son obligation d’octroyer des prestations que si l’accident 
ne constitue plus la cause naturelle et adéquate de l’atteinte à la santé. De même 
que pour l’établissement du lien de causalité naturelle fondant le droit à des 

http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&subcollection_mI35=on&insertion_date=&query_words=%22causalit%E9+ad%E9quate%22+%2B%22physique%22&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F129-V-177%3Afr&number_of_ranks=0#page181
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prestations, la disparition du caractère causal de l’accident eu égard à l’atteinte à la 
santé de l’assuré doit être établie au degré habituel de la vraisemblance 
prépondérante requis en matière d’assurances sociales. La simple possibilité que 
l’accident n’ait plus d’effet causal ne suffit pas. Dès lorsqu’il s’agit dans ce 
contexte de la suppression du droit à des prestations, le fardeau de la preuve 
n’appartient pas à l’assuré mais à l’assureur (RAMA 2000 n° U 363 p. 45 
consid. 2). Toutefois, dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, 
la règle selon laquelle le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la 
suppression du droit, entre seulement en considération s'il n'est pas possible, dans le 
cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une appréciation des preuves 
un état de fait qui au degré de vraisemblance prépondérante corresponde à la réalité 
(ATF 117 V 264 consid. 3b et les références). La preuve de la disparition du lien de 
causalité naturelle ne doit pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à 
l'accident. Il est encore moins question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve 
négative, qu'aucune atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne assurée 
est dorénavant en parfaite santé. Est seul décisif le point de savoir si les causes 
accidentelles d'une atteinte à la santé ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être 
considérées comme ayant disparu (cf. arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
U 359/04 du 20 décembre 2005 consid. 2). 

11. a. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux 
prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux 
fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 consid. 3). 

 
 
 

 

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b. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux 
(ATF 125 V 351 consid. 3b). 

Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 
les références). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée 
par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_751/2010 du 20 juin 2011 consid. 2.2).  

12. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 

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http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&subcollection_mI31=on&insertion_date=&query_words=%22toxicomanie%22+%2B%22trouble+anxieux%22&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F125-V-351%3Afr&number_of_ranks=0#page352
http://intrapj/perl/decis/125%20V%20351
http://intrapj/perl/decis/9C_369/2008

 
 
 

 

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sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

13. Le juge des assurances sociales doit procéder à des investigations supplémentaires 
ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux 
griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Il ne peut ignorer 
des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient 
pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). 

14. En l’espèce, le rapport d’expertise du Dr I______ est fondé sur un entretien avec la 
recourante et son examen par l’expert ainsi que sur l’ensemble de son dossier 
médical et d’imagerie. Il contient une anamnèse détaillée et les données subjectives 
de la recourante. Ses conclusions sont brièvement motivées, mais elles apparaissent 
claires et suffisantes. 

L’expert a retenu qu’il était probable que les atteintes de la hanche gauche aient été 
causées par l’accident, du moins partiellement, sans pouvoir préciser si les lésions 
provenaient de l’accident uniquement ou s’il s’agissait de troubles dégénératifs 
préexistants qui avaient été décompensés par l’accident. 

Le Dr E______ a confirmé le diagnostic retenu par l’expert, mais considère, pour sa 
part, que le statu quo sine ne sera jamais atteint, du fait que la probabilité que 
l’accident ait pu causer l’atteinte dégénérative dont souffre la recourante est élevée. 
Il allègue à ce sujet que si la recourante avait des lésions dégénératives avant 
l’accident, celles-ci auraient dû provoquer une gêne et empêcher la patiente de 
pratiquer l’équitation ou une autre activité sportive, ce qui n’est pas convaincant, 
car il est notoire que des lésions dégénératives peuvent être totalement 
asymptomatiques.  

L’expert I______ a retenu, pour sa part, un retour au statu quo sine au jour de son 
expertise. Dans la mesure où il n’est pas possible d’établir si l’accident a causé 
l’atteinte à la hanche de la recourante ou a seulement décompensé un état 
préexistant, l’on ne peut retenir qu’il est établi, au degré de la vraisemblance requis, 
que l’accident a causé l’atteinte et par conséquent que le statu quo sine ne sera 
jamais atteint, comme le soutient le Dr E______. Il ne s’agit là que d’une 
possibilité. L’appréciation du Dr E______ ne remet ainsi pas sérieusement en cause 
les conclusions de l’expert. 

Selon l’intimée, l’expertise du Dr I______ contient des contradictions, dans la 
mesure où on ignorait comment il parvenait à la conclusion que les séquelles de 
l’accident du 22 mai 2014 étaient en relation de causalité vraisemblablement 
prépondérante avec le sinistre, alors même qu’il admettait qu’il était impossible de 
déterminer si celui-ci était la cause unique ou partielle des atteintes à la hanche 
gauche, ni même si les plaintes de la recourante avaient une origine accidentelle.  

Il faut relever à cet égard que le fait qu’on ignore si l’accident est la cause unique 
ou partielle des atteintes à la hanche gauche de la recourante ne conduit pas à 
exclure un lien de causalité, puisqu’un tel lien existe dans les deux cas, étant 

 
 
 

 

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rappelé que l’accident a clairement eu un impact sur la hanche de la recourante, 
celle-ci s’étant immédiatement plainte de douleurs à cet endroit, où une ecchymose 
a été constatée, le lendemain de l’accident.  

Par ailleurs, contrairement à ce qu’allègue l’intimée, le Dr I______ n’a pas ignoré 
que la recourante avait subi une fracture du sacrum en 2010 occasionnant une gêne 
occasionnelle persistante ainsi que des douleurs au bassin depuis une chute à ski le 
10 mars 2014, puisqu’il a mentionné ce fait dans l’anamnèse. 

Contrairement à ce qu’allègue encore l’intimée, il a commenté les rapports des 
Drs H______, E______ et F______.  

L’expertise du Dr I______ peut ainsi se voir reconnaître pleine valeur probante. Sur 
cette base, il doit être retenu que les troubles à la hanche de la recourante ont été en 
lien de causalité naturelle avec l’événement du 22 mai 2014 jusqu’au 4 avril 2018, 
étant précisé qu’un lien de causalité probable suffit à retenir que le lien de causalité 
est établi au degré de la vraisemblance prépondérante requis, selon la jurisprudence 
(ATF 129 V 177 consid. 3.1; ATF 119 V 335 consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 
1b et les références). La décision querellée sera donc réformée, en ce sens que 
l’obligation de prester de l’intimée a cessé le 4 avril 2018, et non le 8 janvier 2016. 

15. La recourante a uniquement fait valoir dans son recours que ses troubles encore 
présents à la hanche gauche étaient en rapport de causalité avec son accident du 
22 mai 2014. Ce n’est que suite à l’expertise du Dr I______ qu’elle a demandé une 
expertise complémentaire rhumatologique, afin d’établir le lien de causalité entre 
ses atteintes au niveau de la colonne lombaire et l’accident. Elle fondait cette 
demande sur un rapport établi le 18 octobre 2018 par le Dr E______, qui relevait, 
en comparant des résultats des IRM effectuées avant et après l’accident, qu’il en 
ressortait, s’agissant de sa colonne lombaire, une péjoration de la discopathie avec 
l’apparition d’une petite protrusion discale postérieure médiale et non sténosante 
trois mois après l’accident. Le Dr E______ précisait toutefois qu’il était difficile de 
déterminer si un accident pouvait être à l’origine de cette atteinte, que l’accident 
avait pu être la cause de cette modification de l’image radiologique et donc des 
symptômes de la patiente et qu’on pouvait admettre qu’un statu quo sine pourrait 
être discuté. Il laissait à l’appréciation du conseil de la recourante le soin de décider 
de la pertinence d’une évaluation rhumatologique concernant cette atteinte. Le 
Dr E______ ne soutenait ainsi pas de manière convaincante l’hypothèse que la 
recourante souffrirait encore de troubles au niveau de la colonne lombaire liés à 
l’accident. 

Au vu des considérations qui précèdent, la chambre de céans rejettera la demande 
d’expertise rhumatologique de la recourante, considérant qu’il n’existe pas de motif 
suffisant pour y donner suite. 

16. Les pièces au dossier étant suffisantes pour trancher la question litigieuse, la 
chambre de céans ne procédera pas à l’audition de la recourante.  

 
 
 

 

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17. La recourante obtenant partiellement gain de cause et étant représentée, une 
indemnité de CHF 2'500.- lui sera accordée à titre de participation à ses frais et 
dépens (art. 61 let. g LPGA; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et 
indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 

18. La procédure est gratuite. 

  

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement. 

3. Réforme la décision sur opposition rendue par l’intimée le 21 novembre 2016, en ce 
sens que l’obligation de prester de l’intimée a cessé le 4 avril 2018 et non le 
8 janvier 2016. 

4. Condamne l’intimée à verser une indemnité de CHF 2’500.- à la recourante, à titre 
de dépens.  

5. Dit que la procédure est gratuite. 

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 
 
 

Catherine TAPPONNIER 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le