# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 8dbfa9b8-f21d-50fb-964e-11281265bedc
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2009-06-23
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 23.06.2009 C-8355/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-8355-2007_2009-06-23.pdf

## Full Text

Cour III
C-8355/2007
{T 0/2}

A r r ê t  d u  2 3  j u i n  2 0 0 9

Vito Valenti (président du collège), Franziska Schneider 
et Beat Weber, juges, 
Yannick Antoniazza-Hafner, greffier.

A._____,
représenté par Maître Philippe Zimmermann, 
65, rue de Lausanne, case postale 1507, 1951 Sion,
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés 
résidant à l'étranger OAIE,
avenue Edmond-Vaucher 18, case postale 3100, 
1211 Genève 2,
autorité inférieure.

Assurance-invalidité (décision du 8 novembre 2007).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

C-8355/2007

Faits :

A.
Le ressortissant portugais A._______ a travaillé en Suisse en qualité 
de maçon de 1986 à 1991 (pces 38 AI p. 1 et 150 AI p. 18; rapport de 
la  Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents [ci-après: 
CNA] du 10 septembre 1991 signé par l'assuré [pce SUVA p. 37]). Le 2 
août  1990  il  est  victime  d'un  accident  de  chantier  (chute  dans  une 
fouille d'une hauteur d'environ 2 m 50 avec douleurs dans la fesse et 
le mollet  droits)  entraînant  un arrêt  de travail  jusqu'au 26 août  1990 
(rapport  d'examen  du  16  octobre  1991  signé  par  le  Dr  B._______, 
médecin  d'arrondissement  de  la  CNA  à  R._______  [pce  SUVA  p. 
34 ss]; rapport de la CNA du 10 septembre 1991 [pce SUVA p. 38]). Le 
1er juillet  1991,  il  tombe  d'un  échafaudage  d'environ  50  cm  avec 
réception sur le pied droit  ce qui provoque des lombalgies aiguës et 
des  douleurs  au  niveau  de  la  hanche  droite.  Il  cesse  dès  lors  de 
travailler  (rapport  d'examen  du  16  octobre  1991  signé  par  le  Dr 
B._______,  médecin d'arrondissement  de la  CNA à R._______ [pce 
SUVA  p. 34];  rapport  d'examen  du  26  avril  1993  signé  par  le  Dr 
C._______, médecin d'arrondissement de la CNA à R._______ [pce 
SUVA  p. 25  ss]).  En  date  du  16  décembre  1991,  il  dépose  une 
demande  de  prestation  de  l'assurance-invalidité  auprès  de  l'Office 
cantonal  de  l'assurance-invalidité  du  Valais  (ci-après:  Office  AI  VS; 
pce 1 AI).

B.  
Par décision provisoire du 23 novembre 1993 (non versée au dossier, 
cf. pce 26 AI) s'appuyant sur un prononcé du 21 septembre 1993 (cf. 
pce 15 AI [communication du prononcé]), l'Office AI VS retient un taux 
d'invalidité de l'assuré de 68% et octroie à ce dernier une rente entière 
d'invalidité  pour  une durée illimitée à partir  du 1er juillet  1992. Dans 
une lettre datée du 1er octobre 1993, il  signale toutefois à l'intéressé 
qu'une  activité  légère  et  adaptée,  sans  port  de  charges  et  avec 
positions  assis-debout  alternées,  est  exigible  de  sa  part  dans  un 
premier temps à la demi-journée, puis progressivement à la journée 
entière. Il demande à l'assuré de tout faire pour trouver un tel emploi et 
l'informe que, s'il ne se soumet pas à cette injonction, les prestations 
seront suspendues (pce 22 AI). 

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C.

C.a Dans  des  examens  médicaux  du  2  novembre  1993  (pce  SUVA 
p. 52 ss)  et  du  7  avril  1994  (pce  SUVA p. 45 ss),  le  Dr B._______, 
médecin  d'arrondissement  de  la  CNA  à  R._______,  retient  une 
capacité de travail  médico-théorique de l'intéressé de 50% pour une 
profession adaptée (cette appréciation est par ailleurs confirmée par le 
rapport médical final du 29 mars 1995 établi par les Drs B._______ et 
C._______ [pce SUVA p. 68 ss]; cf. aussi la décision de la CNA du 14 
juillet 1995 [pce SUVA p. 4], le rapport médical du 3 février 1994, dans 
lequel  les  Drs  B._______  et  C._______  concluent  que  le  recourant 
présente une capacité de travail d'au moins 50% mais qu'il ne devrait 
plus  atteindre  un  rendement  économique  de  100%  [pce  SUVA 
p. 48 ss] et l'expertise du 6 août 1993 effectuée à l'hôpital P._______ 
par  les  Drs  D._______  et  E._______  selon  lesquels  l'assuré  n'était 
plus  à  même  d'exercer  des  travaux  lourds  mais  qu'une  activité 
professionnelle plus légère était alors exigible de l'assuré à 50% [pce 
38 AI p. 4 et 6]).

C.b Par  décision  du  11  octobre  1994  (pce  26  AI),  l'Office  AI  VS 
confirme la  décision  provisoire  du 23 novembre 1993 constatant  un 
degré  d'invalidité  de l'assuré  de 68% et  octroyant  à  ce  dernier  une 
rente entière d'invalidité. 

D.

D.a
Par  décision  du  25  octobre  1995  (pce  54  et  53  AI),  l'Office  AI  VS 
retient  que,  selon  les  pièces  en  sa  possession,  une  activité  légère 
dans différents secteurs de l'industrie, en positions assis – debout est 
exigible de l'assuré  à plein  temps depuis  août  1995 au plus tard. Il 
souligne que l'intéressé peut exercer un emploi  par exemple en tant 
que surveillant de machines ou ouvrier d'usine pour travaux légers et 
obtenir  ainsi  Fr. 35'112.-,  soit  60% du revenu qui serait  le sien sans 
atteinte  à  la  santé,  à  savoir  Fr. 58'520.50.  Il  s'ensuit  que  l'assuré 
présente un taux d'invalidité de 40% ne lui donnant plus droit qu'à une 
demi rente AI à partir du 1er décembre 1995 étant donné qu'il remplit 
les conditions du cas pénible conformément à l'art. 88bis al. 2 let. a 
RAI. 

D.b L'assuré  a  interjeté  un  recours  contre  cette  décision  (cf.  pces 
55 AI  à  58 AI)  qu'il  retirera  le  5  juin  1997  suite  aux  explications  du 

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Tribunal  cantonal  des assurances du canton du Valais  du 10 février 
1997 (cf. à  ce sujet  pces 63 AI  et  64 AI; aucun document versé au 
dossier  ne  donne  des  informations  quant  au  contenu  de  ces 
explications).

E.
L'intéressé dépose une demande de révision en date du 16 septembre 
1996 (pce 60 AI). 

F.
Par décision du 25 juin 1998 (pce 66 AI), s'appuyant sur un prononcé 
du  20  mars  1998  (pce 60  AI),  l'Office  AI  VS  constate  que  le  degré 
d'invalidité de l'ayant-droit a augmenté. Il retient un taux d'invalidité de 
70% dès le 1er octobre 1996.

G.
Par communication du 29 janvier 1999, l'Office AI VS informe l'assuré 
que son degré d'invalidité  a été examiné et qu'il  n'a  pas changé au 
point d'influencer son droit à la rente (pce 68 AI).

H.
Le dossier est par la suite transmis à l'Office de l'assurance-invalidité 
pour les assurés résidant à l'étranger (OAIE) pour compétence suite 
au déménagement de l'assuré au Portugal (pce 70 AI). 

I.
Par  acte  du  7  juin  2001,  l'OAIE ouvre  une  nouvelle  procédure  de 
révision et transmet le dossier au Dr F._______ pour prise de position. 
Dans son rapport du 4 mars 2002 (pce 92 AI), celui-ci retient que l'état 
de  santé  de  l'assuré  s'est  plutôt  détérioré  suite  à  l'apparition  de 
cervico-brachialgies et conclut à une incapacité de travail  inchangée 
de l'intéressé. Par communication du 5 mars 2002, l'OAIE fait savoir à 
l'assuré  que  son  droit  à  une  rente  d'invalidité  a  été  réexaminé  et 
qu'aucune modification du taux d'invalidité n'a été constatée (pce 93 
AI).

J.

J.a Dans le cadre d'une nouvelle procédure de révision qui a abouti à 
la décision dont est recours, l'Office verse les documents suivants au 
dossier:

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• un rapport médical du 11 juin 2003 (pce 109 AI),

• un rapport E 213 du 27 mars 2006 faisant notamment part de 
spondylose  lombaire,  d'un  canal  vertébral  lombaire  étroit,  de 
hernie  discale  C4-L5  et  d'une  proéminence  discale  C5-C6; 
selon  ce  rapport  l'assuré  présente  une  incapacité  totale  de 
travail  (pce  116  AI  p. 10);  on  y  apprend  également  que 
l'intéressé a subi une laminectomie en L4-L5 en 1999 (pce 116 
AI p. 2),

• un  questionnaire  à  l'assuré  du  16  mai  2006  dans  lequel 
l'intéressé  indique  qu'il  n'exerce  pas  d'activité  lucrative  (pce 
108 AI),

J.b L'autorité  inférieure  transmet  le  dossier  au  Dr  G._______, 
médecin  de  son  service  médical,  pour  prise  de  position.  Dans  son 
rapport  du  13  octobre  2006  (pce  115  AI),  ce  dernier  conclut  que, 
depuis  l'ouverture  du  dossier,  aucun  élément  ne  permettait  de 
prétendre que l'intéressé ne pût pas exercer une activité légère jusqu'à 
l'âge de la retraite et conseille à l'OAIE de soumettre l'assuré à une 
expertise à un Centre d'Observation Médicale de l'Assurance Invalidité 
(COMAI). 

J.c Donnant suite à cet avis, l'autorité inférieure requiert du COMAI à 
Q._______  une  expertise  de  l'assuré  (pce  117  AI).  L'intéressé  est 
examiné le 8 février 2007 par la Dresse H._______, Rhumatologue, et 
le  Dr  I._______,  Psychiatre-thérapeute.  Les  experts  retiennent  le 
diagnostic  de  syndrôme  lombo-vertébral  et  radiculopathies 
séquellaires  modérées selon L5 et  S1 à  droite  sur  (1)  status  après 
cure de hernie discale L4-L5 droite en 1992, (2) status après cure de 
hernie  discale  L5-S1  droite  en  1996,  (3)  status  après  reprise  et 
élargissement  de  laminectomie  en  L4-L5  droite  en  1999  et  (4) 
spondylodiscarthrose, de cervicarthrose débutante, sans répercussion 
radiculaire ni  médullaire et  de  trouble  somatoforme douloureux (pce 
150  p. 34).  Ils  relèvent,  entre  autres,  que,  depuis  son  retour  au 
Portugal, l'état de santé de l'assuré est stationnaire voire discrètement 
amélioré au plan des aptitudes physiques. Ils ajoutent par ailleurs que 
des phénomènes adaptatifs  aux handicaps fonctionnels  se  sont  mis 
progressivement  en place permettant  la  reprise d'un certain nombre 
d'activités (pce 150 AI p. 36). Ils observent, entre autres, que l'assuré 
ne  démontre,  dans  ses  gestes  spontanés,  aucune  épargne 
rachidienne, qu'il adopte même des mouvements qui sont en principe 

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délétères  pour  un  rachis  instable  ou  discopathique;  par  ailleurs,  il 
présente  une  musculature  harmonieuse,  une  expression  gestuelle 
sans aucun signe de déconditionnement au niveau du comportement 
ainsi que des callosités aux mains et une hyperkératose des genoux 
assez  marquée  suggérant  une  activité  physique  certaine  régulière 
(pce 150 AI p. 21, 26, 27, 29 s). Les experts concluent à l'exigibilité à 
temps  complet  d'une  activité  légère  évitant  les  charges  répétitives 
supérieures à 5-8 kg, permettant les alternances de position, évitant 
les  positions  en  porte-à-faux,  les  terrains  accidentés,  les  échelles, 
l'utilisation  d'engins  à  vibrations  ou  la  nécessité  de  faire  de  longs 
déplacements en véhicule.

J.d Le dossier est transmis à nouveau au Dr G._______ pour prise de 
position. Dans son rapport du 22 mai 2007 (pce 142 AI), celui-ci retient 
le diagnostic de syndrome vertébral lombaire après chirurgie dorsale 
lombaire répétée L4/L5/S1 (92, 96, 99), de spondylarthrose lombaire, 
de  cervicarthrose  légère,  de  trouble  somatoforme  douloureux  et  de 
dystymie.  Il  constate  que,  selon  les  médecins  du  COMAI,  l'état  de 
santé de de l'assuré ne se serait pas notablement amélioré par rapport 
aux  appréciations  antérieures.  Il  ajoute  toutefois  que  les  experts 
mandatés  ont  hésité  sur  ce  point  et  que,  selon  lui,  si  l'on  part 
aujourd'hui de l'idée que l'assuré travaille en réalité à plein temps dans 
une  activité  adaptée,  on  peut  tout  à  fait  admettre  que  son  état  de 
santé a connu une amélioration depuis la dernière opération effectuée 
en  1999;  sur  le  plan  médical,  son  état  doit  par  conséquent  être 
considéré comme instable jusque à cette intervention. Par ailleurs, il 
relève que la décision du 25 juin 1998 de l'Office AI VS accordant une 
rente entière à l'assuré a été prise sur la base d'une documentation 
insuffisante en ce sens qu'une étude comparative des revenus avec et 
sans invalidité n'a pas été effectuée et que l'administration a omis de 
procéder  à  une  expertise  psychiatrique  de  l'intéressé  quand  bien 
même de nombreux éléments au dossier indiquaient une discordance 
entre les plaintes et la clinique. Selon lui, il appert ainsi que l'Office AI 
VS a changé le taux d'invalidité de l'assuré de façon inexacte en se 
basant sur un état instable et postopératoire de ce dernier. Pour cette 
raison,  le  Dr  G._______ propose en première ligne de reconsidérer 
cette  décision.  Il  ajoute  par  ailleurs  que  le  rapport  du  COMAI,  en 
relatant les observations faites sur l'assuré, démontre avec une grande 
clarté et plausibilité que ce dernier est sans autre à même d'effectuer 
une activité de substitution à plein temps. Il fixe l'exigibilité d'une telle 

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activité au 8 février 1997 [recte: 2007, date de l'expertise médicale au 
COMAI?]. 

J.e Par  acte  du  10  juillet  2007  (pce  143  AI),  l'OAIE  effectue  une 
évaluation de l'invalidité de l'intéressé en s'appuyant sur l'enquête de 
l'Office fédéral  de la  statistique portant  sur la  structure des salaires 
suisses  en  2004  (cf.  http://www.bfs.admin.ch/bfs/portal/fr/ 
index/themen/03/04.html; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1). Comparant un 
salaire sans invalidité de Fr. 5'585.71 à un salaire avec invalidité de 
Fr. 4'7512.41, il retient un taux d'invalidité de 14.94%. Le calcul est le 
suivant: ([5585.72 – 4751.41] x 100) : 5585.72 = 14.94%. 

Par note interne du 12 juillet  2007 (pce 145 AI),  l'autorité  inférieure 
relève  toutefois  que  le  revenu  avec  invalidité  de  l'assuré  doit  être 
diminué  de  10%  (4751.41  –  475.14  =  4'276.27)  vu  son  âge,  ses 
limitations résultant de l'atteinte à la santé et le fait qu'il a été inactif 
pendant  un  long  laps  de  temps.  Le  taux  d'invalidité  est  ainsi 
nouvellement fixé à 23.44%.

J.f Le 11 juillet  2007,  l'OAIE informe l'intéressé de son intention de 
supprimer le droit à sa rente en se basant sur les art. 17 LPGA et 88a 
al. 1  RAI  (pce  144  AI).  Il  retient  que  sa  capacité  de  gain  s'est 
améliorée et que l'exercice d'une activité lucrative plus légère, mieux 
adaptée  à  son  état  de  santé  serait  exigible  de lui  et  permettrait  de 
réaliser plus de 60% du revenu qui pourrait être obtenu sans invalidité. 
L'assuré  s'y  oppose par  acte  du 6  août  2007 en soulignant  que sa 
condition  physique  s'est  détériorée  depuis  son  arrivée  au  Portugal 
(pce 146) et fait parvenir à l'autorité inférieure un rapport médical du 
24 juillet 2007 établi  par le Dr J._______ (pce 151 AI) et un rapport 
médical du 6 août 2007 signé par le Dr K._______, orthopédiste (pce 
152 AI).

J.g Appelé à se déterminer sur les documents produits en procédure 
d'audition,  le  Dr  G._______,  dans  sa  prise  de  position  du  1er 

septembre 2007 (pce 153 AI), ne décèle aucun motif  de modifier sa 
détermination antérieure.

J.h Par acte  du 19 septembre 2007 (pce 148 AI),  l'OAIE soumet le 
dossier à la Dresse L._______ pour deuxième avis médical. Dans sa 
prise de position du 11 octobre 2007 (pce 154 AI), celle-ci, se référant 
à  l'expertise  multidisciplinaire  du COMAI  de Q._______,  relève  que 
sur  le  plan  psychiatrique,  l'assuré  ne  présente  aucune  pathologie 

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invalidante, même si un diagnostic de trouble somatoforme douloureux 
a été retenu et  que sur le plan ostéoarticulaire, il  est  mentionné un 
discret  syndrome  lombovertébral  avec  atteintes  radiculaires 
séquellaires  sensitives  L5-S1  et  motrices  L5.  Elle  souligne  que  la 
situation  globale  est  considérée  par  les  experts  mandatés  comme 
stationnaire  voire  discrètement  améliorée  au  plan  des  aptitudes 
physiques. Elle relève toutefois que certaines observations faites par 
les médecins du COMAI quant aux mouvements et à l'état de santé de 
l'assuré  démontrent  l'apparition  de  phénomènes  adaptatifs  aux 
handicaps  fonctionnels,  ce  qui  permet  de  conclure  à  une  légère 
amélioration et surtout à une adaptation à la maladie. Selon elle, on 
peut ainsi admettre qu'une activité adaptée est exigible sans limitation 
de l'intéressé. 

J.i  Par décision du 8 novembre 2007 (pce 157 AI), l'OAIE supprime la 
rente d'invalidité de l'assuré à partir du 1er janvier 2008 en constatant 
que  l'assuré  serait  de  nouveau  en  mesure  d'exercer  une  activité 
lucrative  adaptée  à  son  état  de  santé  et  que  cette  activité  lui 
permettrait  de réaliser  plus de 60% du gain qu'il  pourrait  obtenir  s'il 
n'était pas devenu invalide. L'autorité inférieure relève par ailleurs que 
la documentation médicale jointe en procédure d'audition confirmerait 
les atteintes à la santé déjà connues et n'apporterait par conséquent 
pas d'éléments nouveaux.

K.
Par acte du 10 décembre 2007 (pce TAF 1), l'intéressé, représenté par 
Me Ph. Zimmermann,  interjette  recours contre  cette  décision  auprès 
du Tribunal administratif fédéral concluant sous suite de dépens à son 
annulation. Il fait valoir que la décision attaquée est arbitraire et donc 
nulle, en ce sens qu'elle ne mentionne pas les éléments de fait comme 
de droit sur lesquels elle se fonde.

L.

L.a Invité à se déterminer sur le recours, l'OAIE, par acte du 14 mars 
2008 (pce TAF 7), relève qu'une expertise portant aussi bien sur l'état 
physique que psychique de l'intéressé a été effectuée en février 2007 
à Q._______ afin d'évaluer la capacité de travail du recourant et qu'il 
ressort  de  cette  expertise  et  des  prises  de  position  de  son  service 
médical du 13 octobre 2006, du 22 mai 2007 et du 11 octobre 2007 
qu'une activité de substitution adaptée à l'état de santé du recourant, 
soit avec changement de position possible et ne surchargeant pas la 

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colonne  lombaire,  serait  à  nouveau  exigible  à  100%  du  fait  que 
l'assuré s'est adapté à ses limitations et présente un bon état général. 
Il  ajoute  qu'après  une  comparaison  de  revenus  effectuée  en 
application de l'art. 16 LPGA le recourant ne subirait plus, des suites 
de son atteinte à la santé, qu'une atteinte de sa capacité de gain de 
15% [recte: 23.44%; cf. pce 145 et supra J.e et L.c], ce qui ne donne 
plus droit à une rente d'invalidité. Il conclut ainsi au rejet du recours et 
à la confirmation de la décision attaquée.

L.b Par réplique du 5 mai 2008 (pce TAF 10), le conseil du recourant 
relève que le dossier produit par l'autorité inférieure avec sa réponse 
au recours du 14 mars 2008 ne correspond pas à celui que l'OAIE lui 
avait transmis, à sa demande, le 3 janvier 2008. Il fait notamment grief 
à l'autorité inférieure d'avoir changé l'ordre de classement des pièces, 
ce qui lui a fait perdre un temps considérable. Sur le fonds, il met en 
doute  la  fiabilité  de  l'expertise  du  8  février  2007,  en  relevant  que 
l'équipe d'experts était composée d'un spécialiste en médecine interne 
et  en  rhumatologie  et  d'un  spécialiste  en  psychiatrie  et 
psychothérapie, alors que, au vu des atteintes à la santé du recourant, 
la  présence  d'un  neurologue  aurait  été  indispensable  pour  juger 
valablement de la cause, notamment quant à la question de savoir si 
les  douleurs  dont  se  plaint  l'intéressé  ont  une  cause  somatique, 
spécialement  en  considérant  les  opérations  subies  et  les  limitations 
fonctionnelles  constatées  objectivement.  Il  fait  également  valoir  que 
les  experts  mandatés  auraient  exprimé  leurs  doutes  et  hésitations 
avant de retenir le diagnostic de trouble somatoforme douloureux. En 
particulier,  il  serait  selon  lui  difficilement  compréhensible,  voire 
contradictoire,  que le  diagnostic  de trouble  somatoforme douloureux 
soit  retenu au lieu  de celui  de majoration  de symptômes physiques 
pour  des  raisons  psychologiques. Par  ailleurs,  il  souligne que  le  Dr 
G._______,  dans  sa  prise  de  position  du  10  décembre  2007, 
n'explique pas  pourquoi  le  cas devrait  être  nouvellement  traité  sous 
l'aspect  du trouble somatoforme douloureux. Le changement objectif 
de l'état de santé du recourant allégué par le médecin de l'Office se 
baserait ainsi uniquement sur le nombre d'années écoulées et à venir, 
ce qui ne saurait être retenu. De plus, le conseil du recourant fait valoir 
que  l'appréciation  du  Dr  G._______,  selon  laquelle  le  recourant 
travaillerait aujourd'hui à plein temps dans une activité adaptée, n'est 
nullement fondé sur les pièces du dossier; que ce point de vue est en 
totale  contradiction  avec  le  constat  selon  lequel  l'état  de  santé  du 
recourant ne s'est pas ou que très peu amélioré depuis 1996, époque 

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à laquelle il a été jugé qu'il n'était pas à même d'exercer une activité 
quelconque et qu'il est patent que les petites activités agricoles que le 
recourant  exerce  chez  lui  n'ont  rien  à  voir  avec  une  activité 
permanente  et  non  limitée.  Le  conseil  du  recourant  conclut  que  la 
décision  entreprise  revêt  un  caractère  arbitraire  vu  sa  motivation 
incohérente et incompréhensible.

L.c Par  duplique  du  2  juin  2008  (pce  TAF 12),  l'autorité  inférieure 
confirme que le taux d'invalidité du recourant doit être fixé à 23% et 
pas 15% comme mentionné par erreur dans son préavis. Pour le reste, 
elle constate que le recourant n'apporte pas d'éléments nouveaux ou 
pertinents dans sa réplique qui lui permettraient de s'écarter de ses 
conclusions antérieures.

M.
Par  décision  incidente  du  17  décembre  2007,  le  Tribunal  de  céans 
requiert du recourant une avance sur les frais de procédure présumés 
de Fr. 400.-  (pce TAF 2) dont  il  s'acquitte  dans le délai  imparti  (pce 
TAF 4).

N.
Par courrier du 18 novembre 2008, le conseil du recourant demande 
au Tribunal de céans dans quel délai il sera statué dans la présente 
cause  (pce  TAF  16).  Par  lettre  du  1er décembre  2008,  le  Tribunal 
administratif fédéral informe l'intéressé qu'un arrêt sera rendu en tous 
les cas avant juin 2009 (pce TAF 17).

O.
Par ordonnance du 17 décembre 2007 et du 25 août 2008, le Tribunal 
administratif fédéral informe le recourant de la composition du collège 
(pces TAF 2 et 14). Celles-ci ne seront pas contestées.

Droit :

1.

1.1 Sous réserve des exceptions – non réalisées en l'espèce  – pré-
vues à l'art. 32 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fé-
déral  (LTAF, RS 173.32),  le  Tribunal  de  céans,  en  vertu de  l'art. 31 
LTAF en relation avec l'art. 33 let. d LTAF et l'art. 69 al. 1 let. b de la loi 
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité  (LAI,  RS 831.20), 

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C-8355/2007

connaît des recours interjetés par les personnes résidant à l'étranger 
contre les décisions prises par l'OAIE.

1.2 En vertu de l'art. 3 let. dbis PA la procédure en matière d'assuran-
ces sociales n'est pas régie par la PA dans la mesure où la loi fédérale 
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances so-
ciales  (LPGA,  RS  830.1)  est  applicable.  Selon  l'art. 2  LPGA,  les 
dispositions  de  ladite  loi  sont  applicables  aux  assurances  sociales 
régies  par  la  législation  fédérale  si  et  dans  la  mesure  où  les  lois 
spéciales sur les assurances sociales le prévoient. Or, l'art. 1 al. 1 LAI 
mentionne que les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la LAI ne déroge à la 
LPGA. 

1.3 Selon l'art. 59 LPGA, quiconque est touché par la décision ou la 
décision sur opposition et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle 
soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir. Ces conditions sont 
remplies en l'espèce.

1.4 Déposé  en  temps  utile  et  dans  les  formes  requises  par  la  loi 
(art. 60 LPGA et 52 PA), le recours est recevable.

2.

2.1 Le  recourant  est  citoyen  d'un  Etat  membre  de  la  Communauté 
européenne. Par conséquent est applicable, en l'espèce, l'Accord sur 
la libre circulation des personnes du 21 juin 1999, entré en vigueur le 
1er juin  2002,  entre  la  Confédération  suisse,  d'une  part,  et  la 
Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part  (ALCP, 
RS  0.142.112.681),  dont  l'Annexe  II  règle  la  coordination  des 
systèmes de sécurité sociale (art. 80a, de la Loi fédérale du 19 juin 
1959  sur  l'assurance-invalidité  [LAI,  RS  831.20]).  Conformément  à 
l'art. 3 al. 1 du Règlement (CEE) N° 1408/71 du Conseil  du 14 juin 
1971,  les  personnes  qui  résident  sur  le  territoire  de  l'un  des  Etats 
membres et auxquelles les dispositions du règlement sont applicables, 
sont  soumises  aux  obligations  et  sont  admises  au  bénéfice  de  la 
législation de tout  Etat  membre dans les mêmes conditions que les 
ressortissants  de  celui-ci,  sous  réserve  de  dispositions  particulières 
contenues dans ledit règlement. Comme avant l'entrée en vigueur de 
l'ALCP, le  degré d'invalidité  d'un  assuré qui  prétend à une rente de 
l'assurance-invalidité  suisse  est  déterminé  exclusivement  d'après  le 

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droit  suisse  (art.  40  par.  4  du  Règlement  1408/71;  ATF 130  V  257 
consid. 2.4).

2.2 L'examen du droit  à des prestations selon la LAI est régi  par la 
teneur de la LAI au moment de la décision sur opposition entreprise 
eu égard au principe selon lequel les règles applicables sont celles en 
vigueur  au  moment  où  les  faits  juridiquement  déterminants  se  sont 
produits (ATF 130 V 445 et les références). La présente procédure est 
ainsi régie par la teneur de la LAI modifiée par la novelle du 21 mars 
2003 (4ème révision). Les dispositions de la 5ème révision entrées en vi-
gueur le 1er janvier 2008 ne sont pas applicables.

3.

3.1 L'invalidité  au sens de la  LPGA et  de la  LAI  est  l'incapacité  de 
gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue du-
rée,  qui  peut  résulter  d'une  infirmité  congénitale,  d'une  maladie  ou 
d'un accident (art. 8 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 7 LPGA, est 
réputée  incapacité  de  gain  toute  diminution  de  l'ensemble  ou  d'une 
partie  des  possibilités  de  gain  de  l'assuré  sur  un  marché du  travail 
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une 
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. En cas 
d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée 
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine 
d'activité (art. 6 LPGA).

3.2 L'assuré  a  droit  à  un  quart  de  rente  s'il  est  invalide  à  40% au 
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50%, à trois-quarts de rente 
s'il est invalide à 60% et à une rente entière s'il est invalide à 70% au 
moins (art. 28 al. 1 LAI). Il est le lieu de préciser que, avant l'entrée en 
vigueur de la 4ème révision de la LAI,  le droit  à la rente entière était 
donné avec un taux d'invalidité de 662/3% au moins, la demi-rente avec 
un taux d'invalidité de 50% au moins et le quart de rente avec un taux 
de  40%  au  moins  (cf.  art. 28  al. 1  LAI  dans  sa  teneur  en  vigueur 
jusqu'au 31 décembre 2003).

3.3 La  notion  d'invalidité,  dont  il  est  question  à  l'art. 8  LPGA  et  à 
l'art. 4 LAI est de nature économique/juridique et non médicale (ATF 
116 V 246 consid. 1b). En d'autres termes, l'assurance-invalidité suis-
se couvre seulement les pertes économiques liées à une atteinte à la 
santé physique ou psychique, qui peut résulter d'une infirmité congéni-

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tale, d'une maladie ou d'un accident, et non la maladie en tant que tel-
le. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu ob-
tenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obte-
nir  en exerçant  l'activité qui peut  raisonnablement être exigée de lui 
après les traitements et les mesures de réadaptation sur un marché du 
travail équilibré (art. 16 LPGA). Le Tribunal fédéral a néanmoins jugé 
que les données fournies par les médecins constituent un élément uti-
le pour déterminer quels travaux peuvent encore être exigés de l'assu-
ré (ATF 125 V 256 consid. 4, ATF 115 V 133 consid. 2, ATF 114 V 310 
consid. 3c, ATF 105 V 156 consid. 1).

4.

4.1 Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans 
le  domaine  des  assurances  sociales  (art. 43  LPGA),  l'administration 
est tenue de prendre d'office les mesures d'instruction nécessaires et 
de recueillir les renseignements dont elle a besoin. En particulier, elle 
doit  mettre en oeuvre une expertise lorsqu'il  apparaît  nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a). 

Si  l'administration ou le  juge,  se fondant  sur une appréciation cons-
ciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils 
doivent  procéder d'office,  sont  convaincus que certains faits  présen-
tent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesu-
res probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est su-
perflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preu-
ves; UELI KIESER, ATSG-Kommentar, Zurich 2009, art. 42 n° 19 p. 536 ; 
ATF 130 II 425 consid. 2.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_859/2007 du 16 décembre 2008 consid. 5). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. 
(Sozialversicherungsrecht  Rechtsprechung  [SVR]  2001  IV  n°  10  p. 

28). 

4.2 Le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déter-
minants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires 
et  les apprécie librement. Selon la  jurisprudence,  le  juge qui  estime 
que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix 
entre  deux  solutions:  soit  renvoyer  la  cause  à  l'administration  pour 
complément d'instruction, soit  procéder lui-même à une telle instruc-
tion complémentaire. Un renvoi à l'administration, lorsqu'il  a pour but 
d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité 
de la procédure, ni  le principe inquisitoire. Il  en va cependant autre-

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ment quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, 
lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou 
une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état de fait), ou si 
un renvoi apparaît en général disproportionné dans le cas particulier. 
A l'inverse, le renvoi à  l'administration apparaît  en général  justifié si 
celle-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribu-
nal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (arrêt du Tribu-
nal fédéral 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3. et les références 
citées).

5.

5.1 Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objecti-
ve tous les moyens de preuve, quelle que soit leur provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un juge-
ment valable sur le droit litigieux. Avant de conférer pleine valeur pro-
bante à un rapport médical, il s'assurera que les points litigieux ont fait 
l'objet  d'une  étude  circonstanciée,  que  le  rapport  se  fonde  sur  des 
examens complets, qu'il prend également en considération les plaintes 
exprimées  par  la  personne  examinée,  qu'il  a  été  établi  en  pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical 
et l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que les 
conclusions de l'expert sont dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 
3a et les références).

5.2 La jurisprudence a posé des lignes directrices en ce qui concerne 
la manière d'apprécier certains types d'expertise ou de rapports médi-
caux. Ainsi, le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs 
des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'ex-
pert  étant  précisément  de  mettre  ses  connaissances  spéciales  à  la 
disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un 
état de fait donné (ATF 125 V 351 cons. 3b/aa; 118 V 290 consid. 1b et 
les références). Au sujet des rapports établis par les médecins traitant, 
le juge peut et doit tenir compte du fait que selon l'expérience, le mé-
decin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre par-
ti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce 
dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références). Cette consta-
tation s'applique de même aux médecins non traitant consultés par un 
patient en vue d'obtenir un moyen de preuve à l'appui de sa requête. 
Toutefois le simple fait qu'un certificat médical est établi à la demande 
d'une partie et est produit pendant la procédure ne justifie pas en soi 

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des doutes quant à sa valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3b/dd 
et les références citées).

6.

6.1

6.1.1 Selon  l'art. 17  LPGA  (v.  aussi  l'ancien  art. 41  LAI;  arrêt  du 
Tribunal fédéral  I 561/05 du 31 mars 2006), si  le taux d'invalidité du 
bénéficiaire  de la  rente  subit  une modification  notable,  la  rente  est, 
d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou 
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Le deuxième alinéa de 
la même règle prévoit que toute prestation durable accordée en vertu 
d'une  décision  entrée  en  force  est,  d'office  ou  sur  demande, 
augmentée ou réduite  en conséquence,  ou encore supprimée si  les 
circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.

6.1.2 La révision a lieu d'office lorsqu'en prévision d'une modification 
importante possible du taux d'invalidité,  du degré d'impotence ou du 
besoin de soins découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au mo-
ment de l'octroi de la rente ou de l'allocation pour impotent, ou lorsque 
des organes de l'assurance ont  connaissance de faits ou ordonnent 
des  mesures  qui  peuvent  entraîner  une  modification  importante  du 
taux d'invalidité, du degré d'impotence ou du besoin de soins décou-
lant  de l'invalidité  (art. 87  al. 2  du règlement  du 17 janvier  1961 sur 
l’assurance-invalidité (RAI, RS 831.201).

6.1.3 L'art. 88a al. 1 RAI prévoit que, si la capacité de gain de l'assuré 
s'améliore ou que son impotence s'atténue, il  y a lieu de considérer 
que ce changement supprime, le cas échéant,  tout ou partie de son 
droit aux prestations dès que l'on peut s'attendre à ce que l'améliora-
tion constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va 
de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, 
sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à 
craindre. Quant à l'art. 88bis al. 2 let. a RAI, il dispose que la diminution 
ou la suppression de la rente ou de l'allocation pour impotent prend ef-
fet, au plus tôt, le premier jour du deuxième mois qui suit la notification 
de la décision.

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6.2 En  l'espèce,  l'autorité  inférieure  a  jugé  que  les  conditions  pour 
effectuer  une  révision  de  la  rente  du  recourant  au sens de  l'art. 17 
LPGA étaient remplies. Elle s'est fondée à cet effet principalement sur 
l'expertise multidisciplinaire du 8 février 2007 effectuée au COMAI de 
Q._______ (pce 150 AI). Le recourant met en question les conclusions 
des  experts  et  fait  notamment  grief  à  l'autorité  d'avoir  modifié  le 
dossier en cours de procédure de recours et de ne pas avoir motivé de 
façon suffisante la décision litigieuse.

7.
Il convient tout d'abord de mettre en évidence plusieurs vices d'ordre 
formel. 

7.1

7.1.1 Selon  l'art. 46  LPGA  l'assureur  enregistre  de  manière 
systématique tous les documents qui peuvent être déterminants. Il en 
découle  que  le  dossier  doit  former  un  tout  complet  et  cohérent  au 
moment  où  la  décision  est  rendue  (cf.  BERNHARD WALDMANN/MAGNUS 
OESCHGER,  in:  BERNHARD WALDMANN/PHILIPPE WEISSENBERGER [Hrsg.], 
Praxikommentar VwVG, Zurich Bâle Genève 2009, art. 26 n° 37). Cette 
exigence  est  d'une  part  le  corollaire  obligé  du  droit  de  consulter  le 
dossier (art 29 al. 2 Cst); elle sert d'autre part à garantir les prises de 
décisions conformes au droit (KIESER, op. cit.,  art. 46 n° 2; ATF 130 II 
473 consid. 4.1; arrêt du Tribunal fédéral 9C_231/2007 du 5 novembre 
2007 consid. 3). 

7.1.2 En  l'espèce,  il  appert  que  l'autorité  a  remanié  le  dossier  et 
notamment  changé  l'ordre  de  classement  des  pièces  après  que  la 
décision  a  été  rendue,  ce  qui  a  inutilement  compliqué  la  tâche  du 
recourant  (pce  TAF  9).  Par  ailleurs,  il  sied  de  souligner  que  le 
classement  des  actes  de  la  cause  est  à  plusieurs  endroits  très 
insatisfaisant. On trouve par exemple dans le dossier des doublons (cf. 
pces 87 et 88 AI), deux documents en relation l'un avec l'autre mais 
qui  sont  dispersés dans le dossier  sans aucune note explicative (cf. 
pce 91 et 75 AI) et des pièces non classées par ordre chronologique 
sans  qu'un  tel  choix  apparaisse  être  justifié  (cf.  notamment  la  pce 
150 AI datée du 8 février 2007 et la pce 142 AI datée du 22 mai 2007).

7.1.3 Il sied également de souligner que le dossier remis par l'autorité 
inférieure n'est pas complet à plus d'un titre.

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7.1.3.1 Il manque en particulier le rapport médical relatif à l'opération 
de l'intéressé en 1999 (cf. pce 150 AI p. 13 où il est fait mention d'un 
rapport  du  Dr  M._______  du  7  décembre  1999)  et  les  rapports  du 
neurologue-consultant en relation avec le séjour à l'hôpital N._______ 
(cf. le certificat médical y relatif du 24 mars 1995 [pce 80] où il est fait 
mention de ces documents). 

7.1.3.2 En  outre,  l'expertise  du  COMAI  mentionne  deux  autres 
rapports  médicaux  qui  n'ont  pas  été  versés  au  dossier,  à  savoir  le 
certificat du 6 février 2007 signé par le Dr K._______ (pce 150 AI p. 8) 
et  celui  de  la  Dresse  O._______  daté  du  29  janvier  2007  (cf.  pce 
150 AI p. 8). 

7.1.3.3 Finalement,  le  Tribunal  de  céans  constate  qu'aucune 
comparaison des revenus n'a été versée au dossier en rapport  avec 
l'octroi  de  la  rente  entière  accordée  par  décision  du  25  juin  1998 
(pce 66 AI) et confirmée par la suite par communications du 29 janvier 
1999 (pce 68 AI) et du 5 mars 2002 (pce 93 AI; cf. supra consid. F à I). 
Il  appert  toutefois que, lors de la prise de décision du 25 juin 1998, 
l'Office  AI  VS  s'est  référé  à  la  comparaison  des  revenus  établie 
précédemment dans la décision du 25 octobre 1995 (pce 53 AI) pour 
nouvellement  conclure  à  un  degré  d'invalidité  de  70%. En  effet,  on 
obtient  un  tel  taux si  l'ont  diminue de 50% le salaire avec invalidité 
retenu  lors  de  cette  comparaison  des  revenus  antérieure  (soit 
Fr. 35'112.-; cf  supra  D.a)  comme le  recommande le  Dr  M._______ 
dans son rapport médical du 13 août 1997 qui retient une capacité de 
travail à mi-temps pour l'exercice d'une activité adaptée (pce 81 AI; cf. 
également supra consid. C.a).

7.2 Il appert également que l'autorité inférieure n'a pas respecté son 
devoir de motiver la décision dont est recours.

7.2.1 L'obligation pour l'autorité administrative de motiver sa décision 
découle  de  manière  générale  de  l'art.  29  al.  2  Cst.  (ATF 129  I  232 
consid. 3.2),  mais  également,  en  matière  d'assurances  sociales,  de 
l'art. 49 al. 3 LPGA (arrêt du Tribunal fédéral I 581/06 du 25 mai 2007 
consid.  3.2).  La  motivation  d'une  décision  doit  être  telle  qu'elle 
permette au destinataire de celle-ci de la comprendre et de l'attaquer 
utilement s'il y a lieu, et à l'autorité de recours d'exercer son contrôle. 
Cela  suppose  que  tant  le  destinataire  que  l'autorité  de  recours 
puissent saisir la portée de la décision en cause. Cela n'est possible 
que  si  l'autorité  de  jugement  mentionne,  au  moins  brièvement,  les 

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motifs qui l'ont guidée et sur lesquels elle a fondé sa décision, même 
si  elle  n'a  pas  l'obligation  d'exposer  et  de  discuter  tous  les  faits, 
moyens de  preuve et  griefs  invoqués  par  les  parties,  mais  peut  au 
contraire se limiter à ceux qui lui apparaissent pertinents. L'étendue de 
la  motivation dépend au demeurant  de la  liberté  d'appréciation dont 
jouit l'autorité et de la gravité des conséquences de sa décision (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_546/2007 consid. 5.1; ATF 112 Ia 107, consid. 
2b). En  l'occurrence l'administration  a  notamment  supprimé la  rente 
entière  d'invalidité  de l'intéressé  après  lui  avoir  reconnu un tel  droit 
pendant  plus  de  10  ans.  Elle  a  ainsi  modifié  de  façon  sensible  la 
situation  juridique  du recourant  de  sorte  qu'il  y  a  lieu,  compte  tenu 
également des particularités du cas d'espèce, de poser des exigences 
plus  sévères  quant  à  l'étendue  de  la  motivation  de  l'acte  dont  est 
recours. Sous  cet  angle,  la  décision  litigieuse  est  critiquable  à  plus 
d'un titre.

7.2.2 Le Tribunal de céans constate en premier lieu que l'OAIE, dans 
son  projet  de  décision  du  11  juillet  2007  (pce  144  AI)  et  dans  la 
décision entreprise du 8 novembre 2007 (pce 157 AI),  s'est  limité à 
informer le recourant que « selon des nouveaux documents reçus » il 
serait  à  même d'exercer  à plein  temps une activité  adaptée,  ce  qui 
justifierait la suppression du droit à la rente en application des art. 17 
LPGA et 88a al. 1 RAI. Dans la réponse au recours du 14 mars 2008 
(pce TAF 7), l'Office a ensuite précisé le numéro des pièces versées 
au  dossier  ayant  servi  principalement  de  base  à  sa  décision  sans 
toutefois  prendre  position  sur  leur  contenu.  Or,  il  appert  que  les 
différents  documents  cités  par  l'autorité  inférieure  contiennent  des 
appréciations en partie divergentes sur l'état de santé du recourant (cf. 
pce  150  AI  p.  36  ch.  9  où  il  est  fait  mention  d'un  état  de  santé 
stationnaire  voire  discrètement  amélioré  au  plan  des  aptitudes 
physiques et pce 142 AI p. 1 où le Dr G._______ semble retenir que 
l'état de santé de l'intéressé s'est amélioré de façon notable). Certes, 
l'autorité  inférieure  a  aussi  retenu dans  sa réponse  au recours  que 
l'assuré « s'est en effet bien adapté à ses limitations et [qu']il présente 
un  bon  état  général »  (pce  TAF  7  p. 1).  Toutefois,  dans  une 
constellation  aussi  complexe  que  dans  le  cas  d'espèce, 
l'administration ne pouvait se contenter de simplement mentionner des 
rapports  médicaux  et  de  limiter  la  motivation  de  sa  décision  à  des 
affirmations pour le moins laconiques. Bien plus, elle devait de surcroît 
expliquer  de  façon  claire  quelles  conclusions  elle  partageait  et 
lesquelles  elle  rejetait  en  indiquant  les raisons à  la  base des choix 

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retenus  (cf.  FELIX UHLMANN/ALEXANDRA SCHWANK,  in:  WALDMANN 
BERNHARD/PHILIPPE WEISSENBERGER,  Praxiskommentar VwVG, Zurich Bâle 
Genève 2009, art. 35 N 13; VPB 65 [2001] n° 68 E. 4).

7.2.3 On observe ensuite  que l'OAIE n'a pas pris  position  quant  au 
point  de  départ  retenu  pour  déterminer  si  le  degré  d'invalidité  de 
l'intéressé a  connu une modification  notable  jusqu'au moment  où la 
décision  litigieuse  a  été  rendue.  Cette  question  constitue  l'un  des 
points à examiner lors d'une procédure de révision au sens de l'art. 17 
LPGA et ne pouvait être passée sous silence par l'autorité inférieure 
vu les particularités de la présente cause. On rappelle que, selon la 
jurisprudence du Tribunal fédéral, la dernière décision entrée en force, 
examinant matériellement le droit à la rente, fondée sur une instruction 
des  faits,  une  appréciation  des  preuves  et  une  comparaison  des 
revenus conforme au droit constitue le point de départ pour examiner 
si le degré de l'invalidité s'est modifié de manière à influencer le droit 
aux  prestations  (ATF  133  V  108  consid.  5.4;  ATF  109  V  262, 
consid. 4a).  On  note  également  qu'une  simple  communication  au 
recourant  confirmant  le  droit  à  la  rente  peut,  le  cas  échéant,  être 
considérée comme une décision si elle suit une procédure de révision 
conforme  aux  exigences  exposées  par  la  jurisprudence 
susmentionnée  (voire  arrêt  du  Tribunal  fédéral  9C_860/2008  du  19 
février 2009 consid. 3.1).

7.3 Il appert ainsi que le dossier de la cause n'est pas complet et que, 
par ailleurs, l'OAIE a enfreint son devoir de motiver la décision dont est 
recours.  Étant  donné  que  – comme  cela  sera  démontré  dans  les 
considérants suivants – le  dossier  doit  de toute façon être complété 
par  une  instruction  complémentaire  sur  le  plan  médical,  l'autorité 
inférieure devra remédier à ces vices de procédure lorsqu'elle prendra 
une  nouvelle  décision  suite  au  renvoi  de  la  cause  conformément  à 
l'art. 61 al. 1 PA.

8.

8.1 Pour  déterminer  l'état  de  santé  du  recourant  au  moment  de  la 
décision  entreprise,  l'OAIE  se  réfère  en  premier  lieu  à  l'expertise 
multidisciplinaire du 8 février 2007 effectuée au COMAI de Q._______ 
(pce  150  AI).  Les  experts  retiennent  que,  depuis  son  retour  au 
Portugal,  l'assuré  présente  un  état  de  santé  stationnaire,  voire 
discrètement  amélioré au plan des aptitudes physiques. Ils  estiment 
toutefois  que  le  recourant  s'est  progressivement  adapté  à  son 

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handicap de sorte qu'une activité de substitution peut être exigée de 
lui à plein temps (pce 150 AI p. 35 s). Le Tribunal de céans ne peut se 
rallier sans autre à ces conclusions pour les raisons suivantes.

8.2 On relève en premier lieu que, dans son courrier du 7 novembre 
2006,  l'autorité  inférieure  a  mandaté  le  COMAI  de  procéder  à  un 
examen  orthopédique,  psychiatrique  et  neurologique  du  recourant 
(pce 117 AI  p. 2). Malgré ces indications,  l'expertise a été effectuée 
uniquement  par  la  Dresse  H._______,  rhumatologue,  et  le  Dr 
I._______, psychiatre-psychothérapeute. Ni  les experts  mandatés,  ni 
l'autorité  inférieure  n'expliquent  pour  quelles  raisons  l'intervention 
d'un  orthopédiste  et  d'un  neurologue,  pourtant  présents  au  centre 
multidisciplinaire  en  charge  de  l'expertise,  n'a  pas  été  jugée 
nécessaire. Le Tribunal de céans estime par conséquent, compte tenu 
aussi de la complexité du cas, qu'il  n'y avait aucune raison plausible 
de  renoncer  à  ce  que  chaque  examen  demandé  par  l'autorité 
inférieure soit effectué par un spécialiste en la matière.

8.3

8.3.1 Il convient ensuite de relever que les experts du COMAI fondent 
l'amélioration  de  la  capacité  de  gain  de  l'assuré  non  pas  sur  une 
amélioration  de  son  état  de  santé  mais  sur  une  adaptation  à  son 
handicap. Ils justifient leurs conclusions avec des observations faites 
sur  l'assuré  lors  de  l'examen  médical,  à  savoir  un  développement 
musculaire athlétique et harmonieux, un comportement sans signe de 
déconditionnement,  des  marques corporelles  telles  que callosités  et 
hyperkératose  assez  marquée  indiquant  que  ce  dernier  exerce  des 
activités  physiques  et  une  gestuelle  sans  épargne  radiculaire  peu 
compatible avec les maux dont se plaint l'assuré (pce 150 AI p. 20 s, 
26 s et 30).

8.3.2 Selon  la  jurisprudence  une  rente  peut  être  révisée  non 
seulement  en  cas  de  modification  sensible  de  l'état  de  santé  d'un 
ayant droit, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que  ses  conséquences  sur  la  capacité  de  gain  (ou  d'exercer  ses 
travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 130 V 343 
consid. 3.5;  THOMAS LOCHER, Revision der Invalidenrente – Diskussion 
aktueller  Fragestellungen  [materiellrechtliche  und  formellrechtliche 
Aspekte],  in:  RENÉ SCHAFFHAUSER/UELI KIESER,  Invalidität  im Wandel,  St 
Gallen 2005, p. 125). KIESER parle dans ce contexte de modification de 
la  capacité  de travail  médico-théorique d'un  assuré (« Änderung der 

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medizinisch-theoretischen  Arbeitsfähigkeit »;  KIESER,  op.  cit.,  art. 17 
n° 18). Il  est  toutefois  le  lieu de rappeler  qu'un motif  de révision au 
sens  de  l'art. 17  LPGA  doit  ressortir  clairement  du  dossier.  La 
réglementation  sur  la  révision  ne  saurait  en  effet  constituer  un 
fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente 
(cf. arrêt du Tribunal fédéral I 111/07 du 17 septembre 2007 consid.3; 
voire également LOCHER, op. cit., p. 125 et KIESER, op. cit., art. 17 n° 18 
et 21 qui émettent des réserves quant à la modification d'une rente sur 
la base d'une amélioration de la capacité de travail médico-théorique 
lorsque  l'état  de  santé  de  l'assuré  ne  s'est  pas  amélioré  de  façon 
significative).

8.3.3 Au vu de cette jurisprudence, le Tribunal de céans est d'avis que 
les  indices  relatés  dans l'expertise  du 8  février  2007 ne permettent 
pas de rendre suffisamment plausible une amélioration notable de la 
capacité de travail médico-théorique du recourant. En particulier, le fait 
que l'intéressé présente une musculature harmonieuse, des callosités 
et une hyperkératose assez marquée ne signifie pas forcément que sa 
capacité  de  travail  pour  l'exercice  d'une  activité  de  substitution  est 
nouvellement passée en 2007 de 50% à 100%. En effet, il paraît tout à 
fait  possible que l'évolution corporelle  observée chez l'assuré ait  pu 
avoir lieu suite à des activités répétées mais effectuées au rythme de 
l'intéressé et  selon un horaire très limité. Dans ce contexte, on note 
que le recourant allègue travailler régulièrement à l'entretien de cages 
pour petit  bétail  et  des alentours de sa maison; cf. pce 150 p. 21 et 
27). En l'état du dossier, l'Office aurait dû en tous les cas vérifier les 
appréciations des experts en complétant l'instruction par toute mesure 
utile permettant de déterminer de façon plus précise, à savoir dans le 
sens  de  la  vraisemblance  prépondérante,  la  capacité  de  travail  du 
recourant,  comme  par  exemple  une  enquête  économique  ou  une 
observation dans un atelier (cf. arrêt du Tribunal fédéral I 798/04 du 4 
novembre 2005 consid. 2.2). 

8.3.4 Il sied ensuite de relever que le Dr G._______, dans sa prise de 
position du 22 mai 2007, laisse entrevoir que, selon lui, l'état de santé 
du recourant était instable jusqu'en 1999 et que, par la suite, il s'est 
amélioré de façon importante. Il s'exprime concrètement comme suit: 
« Wenn man sich auf den Standpunkt stellt,  dass vp [die versicherte 
Person]  heute  effektiv  voll  arbeitet,  so  muss eine  Verbesserung des 
Gesundheitszustandes  zumindest  nach  der  letzten  Operation  1999 
sehr  wohl  angenommen  werden.  Der  Zustand  muss  bis  dann  als 

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medizinisch  instabil  (Behandlungsphasen)  bezeichnet  werden »  (pce 
142  AI  p. 1).  Au  vu  de  cette  appréciation  et  nonobstant  les  avis 
contraires des experts du COMAI et de la Dresse S._______ (pce 154 
AI),  le  Tribunal  de  céans estime qu'il  subsiste  des  doutes  quant  au 
point de savoir si l'état de santé de l'intéressé a effectivement connu 
une amélioration notable dans l'intervalle déterminant à fixer selon la 
jurisprudence  pertinente  en  la  matière  (cf.  considérant  7.2.3  du 
présent arrêt).

8.4 Il  y  a  également  lieu  de  relever  que  les  experts  du  COMAI 
commettent une inadvertance, lorsque, dans leurs conclusions finales 
à  la  p. 34  de  l'expertise,  ils  ne  retiennent  pas  le  diagnostic  de 
dystymie, alors qu'ils avaient conclu à la présence d'une telle affection 
auparavant (cf. pce 150 AI p. 32).  

9.
Au  vu  de  ce  qui  précède,  le  Tribunal  de  céans  conclut  que  ni 
l'expertise  du 8  février  2007 ni  les autres  actes  de la  cause réunis 
dans  le  dossier  soumis  au  Tribunal  administratif  fédéral  constituent 
une  base  suffisante  pour  statuer  valablement  sur  une  éventuelle 
amélioration  de la  capacité  de travail  du recourant. Il  se justifie  dès 
lors, en application de l'art. 61 PA, de renvoyer la cause à l'OAIE pour 
instruction  complémentaire  comprenant  une  nouvelle  expertise 
médicale  pluridisciplinaire  (avec  également  l'intervention  d'un 
orthopédiste/neurologue  comme demandé  par  l'OAIE  par  acte  du  7 
novembre 2006 [pce 117 AI])  et,  si  cela  devait  s'avérer  nécessaire, 
toute  mesure  utile  à  déterminer  la  capacité  de  travail  effective  du 
recourant (par exemple enquête économique ou observation dans un 
atelier).  L'ensemble  du  dossier  sera  par  la  suite  soumis  au  service 
médical  de  l'OAIE  pour  examen.  Enfin,  une  nouvelle  décision  sera 
prise  sur  la  base  d'un  dossier  complété  conformément  aux 
considérants  du présent  arrêt. Dans le  cas où l'autorité  conclurait  à 
nouveau à une révision de la rente, elle veillera notamment à ce que la 
décision y relative comprenne toutes les informations nécessaires se 
rapportant au point de départ retenu pour la comparaison des faits.

10.
Le recourant ayant eu partiellement gain de cause obligeant le renvoi 
du  dossier  à  l'autorité  inférieure,  il  n'est  pas  perçu  de  frais  de 
procédure  (art.  63  PA)  et  le  montant  de  Fr.  400.-  versé  à  titre 
d'avance de frais lui est restitué.

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11.
Le  recourant  ayant  agi  en  étant  représenté,  il  lui  est  alloué  une 
indemnité  de  dépens  de  Fr. 2'500.-  (art. 64  al. 1  PA et  art. 7  ss  du 
règlement  du  21  février  2008  concernant  les  frais,  dépens,  et 
indemnités  fixés  par  le  Tribunal  administratif  fédéral  [FITAF,  RS 
173.320.2]; cf. également ATF 132 V 215 consid. 6.2).

(dispositif à la page suivante)

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est partiellement admis en ce sens que la décision du 8 
novembre  2007  est  annulée  et  la  cause  renvoyée  à  l'OAIE  pour 
instruction  complémentaire  au  sens  des  considérants  et  nouvelle 
décision.

2.
Il n'est pas perçu de frais de procédure. Le montant de Fr. 400.- payé 
par le recourant à titre d'avance de frais lui est restitué.

3.
Un montant de Fr. 2'500.- est alloué au recourant à titre d'indemnité de 
dépens, à charge de l'autorité inférieure.

4.
Le présent arrêt est adressé : 

- au  recourant  (Acte  judiciaire;  annexe :  formulaire  pour  le 
remboursement)

- à l'autorité inférieure (n° de réf. )
- à l'Office fédéral des assurances sociales

L'indication des voies de droit se trouve à la page suivante.

Le président du collège : Le greffier :

Vito Valenti Yannick Antoniazza-Hafner

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Indication des voies de droit :

La  présente  décision  peut  être  attaquée  devant  le  Tribunal  fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en matière 
de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification (art. 44 
ss, 82 ss, 90 ss et 100 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral 
[LTF,  RS  173.110]).  Le  mémoire  doit  indiquer  les  conclusions,  les 
motifs et les moyens de preuve, et être signé. La décision attaquée et 
les  moyens  de  preuve  doivent  être  joints  au  mémoire,  pour  autant 
qu'ils soient en mains de la partie recourante (voir art. 42 LTF).

Expédition : 

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