# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** b76e8320-fe72-59cb-b8c5-a8aa3ea943ce
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2010-09-09
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 09.09.2010 D-6325/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_D-6325-2010_2010-09-09.pdf

## Full Text

Cour IV
D-6325/2010/
{T 0/2}

A r r ê t  d u  9  s e p t e m b r e  2 0 1 0

Gérard Scherrer, juge unique, 
avec l'approbation de Jenny de Coulon Scuntaro, juge;
Yves Beck, greffier.

A._______, né le [...],
Kosovo,
recourant,

contre

Office fédéral des migrations (ODM),
Quellenweg 6, 3003 Berne,
autorité inférieure.

Asile (non-entrée en matière) et renvoi; décision de 
l'ODM du 30 août 2010 / [...].

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

D-6325/2010

Vu 

la  demande  d'asile  déposée  en  Suisse  par  A._______  en  date  du 
8 août 2010,

le document qui lui a été remis le même jour et dans lequel l'autorité 
compétente  attirait  son  attention,  d'une  part,  sur  la  nécessité  de 
déposer dans les 48 heures ses documents de voyage ou ses pièces 
d'identité  et,  d'autre  part,  sur  l'issue  éventuelle  de  la  procédure  en 
l'absence de réponse concrète à cette injonction,

les  procès-verbaux  des  auditions  des  13  et  24  août  2010,  lors 
desquelles il a déclaré être de religion musulmane, d'ethnie albanaise 
et provenir de B._______ dans la municipalité de Podujevë; que, de la 
maison familiale située a proximité immédiate de la frontière serbe, il  
aurait  bénéficié  d'une  vue  imprenable  sur  les  allées  et  venue  des 
contrebandiers; qu'en 2008,  quelques jours après leur  arrestation  et 
leur libération, dits contrebandiers l'auraient accusé, à tort, de les avoir  
dénoncé à la police; qu'ils l'auraient menacé de mort, auraient tiré des 
coups de feu sur la maison familiale et auraient bouté le feu à de la 
nourriture pour bétail lui appartenant; que le requérant aurait porté ces 
faits  à  la  connaissance de la  police,  qui  aurait  ouvert  une  enquête; 
qu'en 2010, à trois ou quatre reprises, la dernière fois durant le mois 
d'avril,  le  requérant  aurait  été  menacé  et  tabassé  par  dits 
contrebandiers;  qu'il  aurait  renoncé  à  porter  plainte;  que,  le  3  août 
2010,  craignant  pour  sa  sécurité,  il  aurait  quitté  son  pays d'origine,  
grâce à l'aide d'un passeur, pour rejoindre la Suisse,

la  décision du 30 août  2010,  par  laquelle  l'ODM, en se fondant  sur 
l'art. 32  al. 2  let. a  de  la  loi  du  26 juin  1998  sur  l'asile  (LAsi, 
RS 142.31),  n’est  pas  entré  en  matière  sur  la  demande  d'asile  de 
l'intéressé,  motif  pris  que  celui-ci  n'avait  produit  aucun  document 
d'identité  ou  de  voyage  et  qu'aucune  des  exceptions  visées  par 
l'art. 32 al. 3 LAsi n'était réalisée, a prononcé son renvoi de Suisse et 
a ordonné l'exécution de cette mesure,

le recours du 6 septembre 2010, par lequel A._______ a confirmé ses 
motifs d'asile; qu'il a conclu à l'annulation de la décision de l'ODM, au 
renvoi  de  la  cause  à  cette  autorité  pour  nouvelle  décision,  et  a 
demandé  à  être  dispensé  du  paiement  de  l'avance  des  frais  de  la 
procédure,

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la  réception  du  dossier  de  première  instance  par  le  Tribunal 
administratif fédéral (ci-après: le Tribunal), le 7 septembre 2010,

et considérant

que le Tribunal statue de manière définitive sur les recours contre les 
décisions, au sens de l'art. 5 de la loi fédérale du 20 décembre 1968 
sur la procédure administrative (PA, RS 172.021), rendues par l'ODM 
en  matière  d'asile  et  de  renvoi  (art.  105  LAsi  en  relation  avec  les 
art. 31  à  33  de  la  loi  du  17 juin  2005  sur  le  Tribunal  administratif 
fédéral  [LTAF, RS 173.32];  art.  83  let.  d  ch.  1  de  la  loi  fédérale  du 
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral [LTF, RS 173.110]), 

que le recourant a qualité pour recourir (cf. art. 48 al. 1 PA),

que,  présenté  dans  la  forme  (cf.  art. 52  PA)  et  le  délai  (cf. 
art. 108 al. 2 LAsi) prescrits par la loi, le recours est recevable,

que, saisi  d'un recours contre une décision de non-entrée en matière 
sur une demande d'asile, le Tribunal se limite à examiner le bien-fondé 
d'une telle décision  (cf. ATAF 2007/8 consid. 2.1 p. 73;  Jurisprudence 
et informations de la Commission suisse de recours en matière d’asile 
[JICRA] 2004 n° 34 consid. 2.1. p. 240 s., JICRA 1996 n° 5 consid. 3 
p. 39, JICRA 1995 n° 14 consid. 4 p. 127 s., et jurisp. cit.),

qu'en vertu de l'art. 32 al. 2 let. a LAsi, il n'est pas entré en matière sur 
une demande d'asile si le requérant ne remet pas aux autorités, dans 
un délai de 48 heures après le dépôt de sa demande, ses documents 
de voyage ou ses pièces d'identité,

que  cette  disposition  n'est  applicable  ni  lorsque  le  requérant  rend 
vraisemblable que, pour des motifs excusables, il ne peut pas le faire, 
ni  si  sa  qualité  de  réfugié  est  établie  au  terme  de  l'audition, 
conformément  aux  art. 3  et  7  LAsi,  ni  si  l'audition  fait  apparaître  la 
nécessité  d'introduire  d'autres  mesures  d'instruction  pour  établir  la 
qualité de réfugié ou pour constater l'existence d'un empêchement à 
l'exécution du renvoi (cf. art. 32 al. 3 LAsi),

que  selon  l'art.  1a  de  l'ordonnance 1  du  11 août  1999  sur  l’asile 
relative à la procédure (OA 1, RS 142.311), constitue un document de 

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voyage, tout document officiel autorisant l'entrée dans l'Etat d'origine 
ou dans d'autres Etats, tel qu'un passeport ou un document de voyage 
de  remplacement  (let.  b),  tandis  qu'est  considéré  comme  pièce 
d'identité  ou  papier  d'identité  tout  document  officiel  comportant  une 
photographie  délivré  dans  le  but  de  prouver  l'identité  du  détenteur 
(let. c),

qu'en l'espèce,  la copie de la  carte d'identité  du recourant  remise à 
l'ODM ne saurait  être qualifiée de document de voyage ou de pièce 
d'identité au sens de l'art. 1a OA 1 (cf. ATAF 2007/7 p. 55 ss), dès lors 
qu'elle peut être l'objet de toute sorte de manipulation,

que, cela étant, les motifs sont excusables, au sens de l'art.  32 al. 3 
let. a LAsi,  lorsque le requérant  d'asile rend vraisemblable qu'il  s'est 
rendu  en  Suisse  en  laissant  ses  papiers  d'identité  dans  son  pays 
d'origine et  qu'il  s'efforce immédiatement  et  sérieusement  de se les 
procurer dans un délai approprié (cf. ATAF 2010/2 spéc. consid. 6.2 p. 
28 s.),

qu'en  l'occurrence,  le  recourant  s'est  contredit  en  déclarant  lors  de 
l'audition sommaire qu'il avait sa carte d'identité "durant son voyage de 
venue  en  Suisse",  carte  que  le  passeur  avait  gardé,  alors  qu'il  a 
soutenu,  lors  de  sa  deuxième  audition,  avoir  en  réalité  changé  de 
passeur lors du voyage, et que sa carte d'identité avait été prise par le 
premier passeur,

que,  dans la  mesure où l'intéressé s'est  muni  de sa carte d'identité 
pour  entreprendre  son  voyage,  l'explication  selon  laquelle  ce 
document lui aurait été pris par le passeur parce qu'il ne s'avérait pas 
nécessaire n'est pas crédible,

qu'il  est  donc  probable  que  le  voyage  de  l'intéressé  ne  s'est  pas 
déroulé  comme  il  le  prétend,  et  qu'il  en  dissimule  les  véritables 
circonstances ainsi que les papiers d'identité utilisés à cette fin,

que le recourant n'a ainsi pas établi qu'il avait des motifs excusables 
de ne pas être à même de remettre aux autorités ses documents de 
voyage ou ses pièces d'identité dans un délai de 48 heures après le 
dépôt de sa demande d'asile (cf. art. 32 al. 3 let. a LAsi),

qu'au demeurant, ni l'une ni l'autre des exceptions prévues à l'art.  32 
al. 3 let. b et let. c LAsi n'est réalisée,

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qu'avec la réglementation prévue à l'art. 32 al. 2 let. a et al. 3 LAsi, le  
législateur a introduit une procédure sommaire au terme de laquelle – 
nonobstant la dénomination de "décision de non-entrée en matière" – 
il  est  jugé,  sur  le  fond,  sinon  de  l'existence,  du  moins  de  la  non-
existence de la qualité de réfugié,

qu'ainsi, selon cette disposition, il n'est pas entré en matière sur une 
demande  d'asile  si,  déjà  sur  la  base  d'un  tel  examen,  il  peut  être 
constaté que le requérant n'a manifestement pas la qualité de réfugié,

que le caractère manifeste de l'absence de la qualité de réfugié peut 
résulter de l'invraisemblance ou encore du manque de pertinence des 
allégués (cf. ATAF 2007/8 p. 71 ss),

qu'en  l'espèce,  la  qualité  de  réfugié  de l'intéressé  peut  être  exclue, 
sans que des actes d'instruction supplémentaires soient nécessaires, 
ainsi que cela ressort des considérants ci-dessous,

que, comme l'a relevé l’ODM, sans qu'il  soit besoin de se prononcer 
sur leur vraisemblance, les motifs avancés par A._______ ne sont pas 
pertinents au sens de l'art. 3 LAsi,

qu'en effet, s'il  aurait  certes dénoncé à la police les agissements de 
contrebandiers  dont  il  aurait  été  victime  en  2008,  force  est  de 
constater  que  le  recourant  a  renoncé  à  porter  plainte  contre  ceux 
subis  en  2010,  lesquels  auraient  pourtant  motivé  le  départ  de  son 
pays d'origine pour demander protection aux autorités suisses,

qu'en  conséquence,  il  lui  appartiendra,  d'abord,  de  demander  la 
protection des autorités kosovares, qui ne restent  pas sans réaction 
face aux menées telles que décrites, 

que sur ce point, force est encore de constater que la police kosovare 
avait ouvert une enquête, en 2008, suite à la plainte de l'intéressé, et 
qu'elle avait précédemment procédé, dans le cadre d'une affaire sans 
lien avec le recourant, à l'interpellation de contrebandiers, 

que, de surcroît, afin de ne plus être considéré comme un espion à la 
solde de la police et  ne plus subir  les affres des contrebandiers,  le 
recourant  pourra,  le  cas  échéant,  installer  son  domicile  à  un  autre 
endroit qu'à la frontière entre la Serbie et le Kosovo,

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qu'il n'a par ailleurs plus été importuné d'avril 2010, date à laquelle il  
aurait subi pour la dernière fois des mauvais traitements, jusqu'à son 
départ du pays, en août 2010,

que, dans ces conditions, il n'y a pas lieu de procéder à des mesures 
d'instruction  complémentaires  pour  établir  la  qualité  de  réfugié  du 
recourant  ou  pour  constater  l'existence  d'un  empêchement  à 
l'exécution  du  renvoi  sous  l'angle  de  la  licéité  (cf.  ATAF 2009/50 
consid. 6.4.1  à  8.4  p.  726 ss);  que  la  situation  telle  que  ressortant 
clairement des actes de la cause ne le justifie pas,

qu'en  effet,  l'intéressé  n'ayant  pas  établi  l'existence  d'un  risque  de 
sérieux préjudices au sens de l'art. 3 LAsi, il ne peut se prévaloir  de 
l'art. 5  al. 1  LAsi  qui  reprend  en  droit  interne  le  principe  de  non-
refoulement  généralement  reconnu  en  droit  international  public  et 
énoncé  expressément  à  l'art. 33  de  la  Convention  relative  au  statut 
des réfugiés du 28 juillet 1951 (Conv., RS 0.142.30),

que,  pour  les  mêmes  raisons,  il  n'a  pas  non  plus  établi  l'existence 
hautement probable d'un risque de traitement prohibé par l'art.  3 de la 
convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l’homme 
et des libertés fondamentales (CEDH, RS 0.101) ou par l'art.  3 de la 
Convention contre  la  torture  et  autres  peines  ou  traitements  cruels, 
inhumains  ou  dégradants  du  10 décembre 1984  (Conv.  torture, 
RS 0.105), imputable à l'homme, en cas de renvoi dans son pays,

qu'en particulier, une situation de guerre, de guerre civile, de troubles  
intérieurs graves ou de tension grave accompagnée de violations des 
droits  de  l'homme  ne  suffit  en  principe  pas  (hormis  des  cas 
exceptionnels de violence d'une extrême intensité) à justifier la mise 
en oeuvre de la protection issue de l'art. 3 CEDH, tant que la personne 
concernée  ne  peut  rendre  hautement  probable  qu'elle  serait  visée 
personnellement  –  et  non  pas  simplement  du  fait  d'un  hasard 
malheureux – par des mesures incompatibles avec la disposition en 
question (JICRA 1996 no 18 consid. 14b let. ee p. 186 s.; cf. également 
arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme en l'affaire F.H. 
c. Suède du 20 janvier 2009, requête no 32621/06, et en l'affaire Saadi 
c. Italie du 28 février 2008, requête no 37201/06),

qu’au vu de ce qui précède, c’est donc à juste titre que l’ODM n’est 
pas entré en matière sur la demande d’asile du recourant, si bien que,  

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sur ce point,  son recours doit  être rejeté et  la  décision de première 
instance confirmée,

qu’aucune  des  conditions  de  l’art. 32  OA 1  n’étant  réalisée,  en 
l'absence  notamment  d'un  droit  du  recourant  à  une  autorisation  de 
séjour ou d'établissement, le Tribunal est tenu de confirmer le renvoi 
(art. 44 al. 1 LAsi),

que,  comme  relevé  ci-dessus,  l'exécution  du  renvoi  s'avère  licite 
(cf. art. 83 al. 3  de la  loi  fédérale sur les étrangers du 16 décembre 
2005 [LEtr, RS 142.20]; JICRA 1996 n° 18 précitée, eodem loco),

qu'elle  est  également  raisonnablement  exigible  au  sens  de  l'art.  83 
al. 4  LEtr  (ATAF  2007/10  consid.  5.1  p.  111;  JICRA  2003  n°  24 
consid. 5 p. 157 s., et jurisp. cit.), 

qu'en effet,  le  Kosovo ne se trouve pas en proie à une guerre,  une 
guerre civile ou à une situation de violence généralisée sur l'ensemble 
de son territoire,

qu’en outre, le recourant est jeune, sans charge familiale et n’a pas 
allégué de graves problèmes de santé,

que l'exécution du renvoi est enfin possible au sens de l'art.  83 al. 2 
LEtr  (JICRA  2006  no 15  consid.  3.1  p.  163 s.,  JICRA 1997  no 27 
consid. 4a et b p. 207 s., et jurisp. cit.), le recourant étant tenu de col-
laborer  à  l'obtention  de  documents  de  voyage  lui  permettant  de 
retourner dans son pays d'origine (art. 8 al. 4 LAsi),

que le recours, en tant qu’il porte sur le renvoi et son exécution, doit 
ainsi également être rejeté,

que le recours s'avérant manifestement infondé, il est rejeté dans une 
procédure à juge unique, avec l'approbation d'un second juge (art. 111 
let. e LAsi),

qu'il  est  dès lors  renoncé à un échange d'écritures, le  présent  arrêt 
n'étant motivé que sommairement (art. 111a al. 1 et 2 LAsi),

que  la  demande  de  dispense  du  paiement  de  l'avance  de  frais  est 
sans objet, dans la mesure où il est statué immédiatement sur le fond,

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que, vu l'issue de la cause, il y a lieu de mettre les frais de procédure 
à la charge du recourant, conformément aux art. 63 al. 1 PA et 2 et 3 
let. b du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et 
indemnités  fixés  par  le  Tribunal  administratif  fédéral  (FITAF, 
RS 173.320.2),

(dispositif page suivante)

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le Tribunal administratif fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
La demande de dispense du paiement de l'avance des frais présumés 
de la procédure est sans objet.

3.
Les frais de procédure, d'un montant de Fr. 600.-, sont mis à la charge 
du recourant.  Ce montant  doit  être  versé sur  le  compte du Tribunal 
dans les 30 jours dès l'expédition du présent arrêt.

4.
Le présent arrêt est adressé:

- au recourant, [...] (annexe: bulletin de versement)
- à l'autorité inférieure (n° de réf. [...]), [...]
- au canton [...] (par télécopie)

Le juge unique: Le greffier:

Gérard Scherrer Yves Beck

Expédition: 

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