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**Case Identifier:** 8ce58a36-a37e-5931-aef8-59e2516c1909
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-10-13
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 13.10.2020 C/18715/2018
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-18715-2018_2020-10-13.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 5 novembre 

2020. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/18715/2018 ACJC/1487/2020 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 13 OCTOBRE 2020 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'un jugement rendu par la  
8ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 21 avril 2020, 

comparant par Me Aurélie Arpagaus, avocate,  Esplanade de Pont-Rouge 4, case 

postale, 1211 Genève 26, en l'étude de laquelle il fait élection de domicile, 

et 

Madame B______, domiciliée ______, intimée, comparant par Me Roxane Sheybani, 
avocate, rue de Chantepoulet 1, 1201 Genève, en l'étude de laquelle elle fait élection de 

domicile. 

 

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C/18715/2018 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/4642/2020 du 21 avril 2020, reçu par A______ le 24 avril 
2020, le Tribunal  de première instance a notamment dissout par le divorce le 

mariage contracté par les époux B______ et A______ (chiffre 1 du dispositif), 

maintenu l'autorité parentale conjointe sur l'enfant C______, née le ______ 2014 

(ch. 2), attribué la garde sur C______ à B______ (ch. 3), accordé à A______ un 

droit de visite sur C______ devant s'exercer, sauf accord contraire entre les 

parties, du mercredi à 14 heures au jeudi à l'entrée de l'école, un week-end sur 

deux, du samedi à 9 heures au dimanche à 17 heures, ainsi que la moitié des 

vacances scolaires, le passage du week-end devant continuer à se faire par le biais 

du Point Rencontre (ch. 4), dit que les appels téléphoniques entre l'enfant et ses 

parents se limiteraient aux périodes de vacances uniquement et ce à raison d'une 

fois par semaine et selon les demandes de C______ (ch. 5), maintenu la curatelle 

éducative et d'organisation et de surveillance des relations personnelles, à charge 

notamment pour le curateur de s'assurer de la continuité, de la régularité et du bon 

déroulement des visites (ch. 6) et dispensé A______ de payer toute contribution à 

l'entretien de C______ au vu de sa situation financière actuelle (ch. 9 à 11).  

B. a. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 25 mai 2020, A______ 
appelle de ce jugement, sollicitant l'annulation du chiffre 4 de son dispositif. 

Il conclut à ce que la Cour lui accorde un droit de visite sur sa fille C______ 

devant s'exercer, sauf accord contraire entre les parties, du mardi soir à la sortie de 

l'école au jeudi matin à l'entrée de l'école, un week-end sur deux du vendredi soir 

à la sortie de l'école au lundi matin à l'entrée de l'école et la moitié des vacances 

scolaires, à ce que le jugement querellé soit, pour le surplus, confirmé et à ce que 

les dépens soient compensés. 

b. B______ conclut au rejet de l'appel. Elle allègue des faits nouveaux et produit 
deux pièces nouvelles. 

c. A______ a répliqué, persistant dans ses conclusions.  

d. Le greffe de la Cour a transmis cette réplique à B______ par pli du 17 juillet 
2020, reçu le 20 juillet 2020, en lui impartissant un délai de 20 jours pour 

dupliquer. 

e. Par courrier du 10 août 2020, transmis pour information aux parties le 12 août 
suivant, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (TPAE) a communiqué 

à la Cour le compte-rendu du Point Rencontre du 6 août 2020 sur le déroulement 

du droit de visite. 

f. B______ a expédié sa duplique au greffe de la Cour le 14 septembre 2020. 

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g. Par ordonnance préparatoire du 18 septembre 2020, la Cour a constaté que le 
délai pour dupliquer était arrivé à échéance le 4 septembre 2020, sans qu'aucune 

prolongation n'ait été sollicitée, de sorte que la duplique expédiée le 14 septembre 

2020 était tardive. Elle a dès lors retourné celle-ci à B______ et gardé la cause à 

juger. 

C. Les faits pertinents suivants résultent de la procédure : 

a. A______, né le ______ 1962 à K______ (Liban), de nationalité suisse, et 
B______, née [B______] le ______ 1971 à L______ (Liban), de nationalité 

libanaise, ont contracté mariage le ______ 2012 à M______ (Liban). 

b. De cette union est issue l'enfant C______, née le ______ 2014 à Genève (GE). 

c. A______ est le père de quatre autres enfants, issus d'une précédente union, 
aujourd'hui majeurs. 

d. Les époux vivent séparés depuis le 12 août 2016, date à laquelle B______ a 
quitté le domicile conjugal avec C______, à l'issue d'une dispute conjugale, suite 

à laquelle les époux ont chacun déposé plainte pénale pour voies de faits et 

injures. 

B______ a provisoirement séjourné avec C______ dans un foyer. A______ a 

continué à occuper le domicile conjugal avec ses quatre enfants. 

e. B______ a allégué avoir été victime de violences verbales et physiques durant 
la vie commune.  

f. Il résulte de l'attestation établie le 17 octobre 2018 par D______, intervenante 
sociale auprès de l'association E______, que B______ a bénéficié d'un suivi 

psychosocial de fin 2015 à fin 2017 en lien avec les violences psychologiques 

(brimades, insultes, cris) et physiques qu'elle affirmait avoir subies de la part de 

son époux. Elle avait également fait état de menaces et d'insultes lorsque son 

époux venait chercher C______ au foyer pour exercer son droit de visite, ce qui 

avait nécessité un accompagnement par les éducateurs. 

Entendue par le Tribunal comme témoin, D______ a confirmé le contenu de 
l'attestation susmentionnée. A son sens, il y avait une cohérence entre l'état 

psychologique constaté chez B______ et les actes de violence évoqués. Elle 

n'avait toutefois assisté à aucune violence de la part de A______ envers son 

épouse ou sa fille; l'ensemble des faits lui avaient été rapportés.  

Le témoin F______ a déclaré, à cet égard, qu'elle avait résidé dans le même foyer 

que B______. Elle avait assisté à une violente altercation verbale en arabe entre 

les époux lors d'un passage de l'enfant. A______ s'était montré très agressif, avait 

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pris l'enfant dans ses bras et refusé de la rendre à sa mère; l'enfant avait été 

apeurée. 

g. Par jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale JTPI/3679/2017 du 
10 mars 2017, le Tribunal a notamment maintenu l'autorité parentale conjointe sur 

C______, attribué à B______ la garde sur C______ et réservé à A______ un droit 

de visite devant s'exercer de manière progressive, à raison de 4 heures par 

semaines jusqu'à fin mars 2017, puis une journée par semaine dès le mois d'avril 

2017, puis une journée et une nuit par semaine dès le mois de juin 2017, puis, dès 

la rentrée scolaire 2017, les mercredis de 14h à 18h, un week-end sur deux du 

samedi à 9h au dimanche à 17h, ainsi que la moitié des vacances scolaires. 

h. Par arrêt ACJC/662/2017 du 9 juin 2017, la Cour de Justice a modifié le droit 
de visite susmentionné et dit que, dès la rentrée scolaire 2017, A______ exercerait 

son droit de visite du mercredi à 14h au jeudi à 9h, un week-end sur deux du 

samedi à 9h au dimanche à 17h, ainsi que la moitié des vacances scolaires. 

i. Par décision DTAE/2328/2018 du 7 mai 2018, le Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant (TPAE) a confirmé le droit de visite de A______, dit que le 

passage de l'enfant durant les week-ends se ferait au Point Rencontre, limité les 

appels téléphoniques entre l'enfant et ses parents aux périodes de vacances 

uniquement et ce à raison d'une fois par semaine selon les demandes de l'enfant, et 

instauré une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite.  

j. Le 13 août 2018, A______ a formé une demande en divorce unilatérale, 
concluant notamment à ce que le Tribunal maintienne l'autorité parentale 

conjointe sur C______, dise que la garde sur C______ sera partagée entre ses 

parents à raison d'une semaine chacun, l'échange se faisant le vendredi à l'école et 

dise que le domicile légal de C______ sera auprès de son père. 

k. Dans sa réponse, B______ a notamment conclu à ce que le Tribunal lui attribue 
l'autorité parentale et la garde exclusive sur C______, accorde à A______ un droit 

de visite supervisé par le Service de protection des mineurs (SPMi), déterminé en 

fonction des besoins de l'enfant et des recommandations du SPMi, nomme un 

curateur de surveillance et d'organisation des relations personnelles et fixe le 

domicile légal de C______ auprès de sa mère. 

l. Dans son compte-rendu du 9 janvier 2019, le Point Rencontre a constaté que 
C______ transitait aisément d'un parent à l'autre et manifestait du plaisir à 

retrouver son père. Il relevait toutefois que "lors des interventions avec A______, 

le conflit parental prenait une place importante", ce qui suscitait de l'inconfort 

chez C______. 

m. Par ordonnance du 12 février 2019, le TPAE a instauré une curatelle 
d'assistance éducative en faveur de C______. Il a retenu que le conflit parental 

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s'était intensifié et empiétait désormais sur la prise en charge quotidienne de 

l'enfant. Les parents ne parvenaient en outre pas à préserver leur fille de leurs 

mésententes, de sorte que celle-ci se trouvait dans un conflit de loyauté qui 

menaçait son développement. 

n. Dans son rapport d'évaluation sociale du 24 mai 2019, le Service d'évaluation et 
d'accompagnement de la séparation parentale (SEASP) a considéré qu'il était 

conforme à l'intérêt de C______ de maintenir l'autorité parentale conjointe, 

d'attribuer la garde de fait à la mère, d'octroyer un droit de visite au père, devant 

s'exercer à raison du mercredi à 14h au jeudi à l'entrée de l'école, un week-end sur 

deux, du samedi à 9h au dimanche à 17h, ainsi que la moitié des vacances 

scolaires, les passages du week-end se faisant par le biais du Point Rencontre. Il a 

également préconisé de limiter les appels téléphoniques entre C______ et ses 

parents aux périodes de vacances, et ce à raison d'une fois par semaine et selon les 

demandes de C______, de maintenir les curatelle d'assistance éducative, 

d'organisation et de surveillance des relations personnelles et d'inviter chacun des 

parents à entreprendre une thérapie individuelle. 

Le SEASP a relevé que, selon ses parents et son enseignante, C______ évoluait 

favorablement au niveau scolaire et dans sa santé. D'importantes inquiétudes 

persistaient toutefois quant à la capacité de chacun des parents à prendre en 

considération les besoins de leur fille et à préserver celle-ci des dénigrements 

mutuels. La curatrice de C______ dépeignait en effet la relation parentale comme 

extrêmement conflictuelle : les parents ne parvenaient à aucun consensus sans 

l'aide de tiers; ils s'affrontaient et se dénigraient lors des transitions de l'enfant. 

Ceci avait nécessité une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 

personnelles, ainsi qu'un passage au Point Rencontre.  

La curatrice avait entretenu des contacts réguliers avec la doctoresse qui suivait 

C______ au sein de la Guidance infantile. Celle-ci était également inquiète. Elle 

estimait que C______ était exposée à un sérieux risque de conflit de loyauté, voire 

d'aliénation parentale. Elle considérait comme indispensable qu'elle continue 

d'être suivie et que les parents entreprennent chacun une thérapie.  

Ces inquiétudes avaient incité la curatrice à solliciter la mise en place d'une 

curatelle d'assistance éducative, laquelle avait été ordonnée au mois de février 

2019. La curatrice avait indiqué à cet égard que les parents, bien qu'en accord 

avec cette mesure de protection et preneurs de l'aide des professionnels, la 

sollicitaient très fréquemment pour de nombreux actes du quotidien, p. ex. pour 

une pièce d'identité, un habit. Elle s'interrogeait dès lors sur leur capacité à 

prendre en compte les besoins de leur fille et à parvenir à des décisions communes 

à son sujet.  

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La curatrice estimait que, à ce stade, le maintien de l'organisation actuelle autour 

de C______ n'était pas contraire à son intérêt; la priorité était que les parents 

prennent conscience des besoins de leur fille et la préservent de leurs 

appréciations respectives. Au vu du caractère conflictuel et non fonctionnel de la 

relation parentale, une modification de la prise en charge de C______, telle qu'une 

garde alternée, était en revanche prématurée. 

Il ressort pour le surplus du rapport d'évaluation sociale que les parents n'étaient 

pas parvenus à un accord quant à la prise en charge de C______ : le père sollicitait 

une garde alternée au motif que C______ se portait mieux chez lui et qu'elle 

rechignait à rentrer chez sa mère, qui la surprotégeait; il pensait également que 

c'était plus positif qu'elle voie ses parents à part égale. La mère souhaitait, pour sa 

part, continuer à assumer la garde de C______ comme elle le faisait depuis sa 

naissance; elle s'opposait à la garde alternée au motif que C______ n'allait pas 

bien lorsqu'elle passait plusieurs jours consécutifs chez son père; elle demandait 

également que le droit de visite soit réduit. Selon le SEASP, ces critiques 

n'avaient toutefois pas pu être objectivées. 

Au terme de son évaluation, le SEASP a relevé que C______ paraissait attachée à 

chacun de ses parents et que tous deux étaient investis. Elle se portait globalement 

bien et l'organisation actuelle n'était pas contraire à son intérêt. Les parents ne 

parvenant pas à s'entendre sans la curatrice, une modification de sa prise en charge 

paraissait en revanche prématurée; la priorité était que les parents prennent 

conscience des besoins de leur fille et la préservent des dénigrements mutuels. La 

curatelle d'assistance éducative avait en outre été instaurée récemment; il 

convenait dès lors que la famille laisse s'écouler un certain temps afin de ressentir 

les bénéfices de cette mesure. Il n'était par conséquent pas contraire à l'intérêt de 

l'enfant d'attribuer la garde de fait à la mère et de maintenir les relations 

personnelles père-fille telles qu'en vigueur depuis juin 2017. Il convenait 

également de maintenir les curatelles d'assistance éducative, d'organisation et de 

surveillance des relations personnelles, afin de veiller à la bonne évolution de la 

situation familiale. Pour l'heure, le passage par le Point Rencontre lors du week-

end devait également être maintenu.  

o. Lors des audiences de débats principaux des 13 juin et 3 octobre 2019, le 
Tribunal a entendu, cinq témoins, y compris ceux déjà mentionnés ci-dessus.  

Les témoins G______, connaissance de l'époux, H______, autre connaissance de 

l'époux, et I______, fille de l'époux, ont déclaré, en substance, que ce dernier était 

proche de ses enfants. H______ avait, pour sa part, constaté qu'il pouvait être 

colérique. Elle avait également assisté à des scènes de violence verbale entre 

époux, mais jamais de violence physique. Aucun des témoins n'avait constaté que 

C______ ait subi des violences. 

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I______ a ajouté que C______ s'entendait bien avec ses demi-sœurs et son demi-
frère. 

p. Dans son compte-rendu du 22 juillet 2019, transmis aux parties par plis du 
3 juillet 2019, le Point Rencontre a indiqué avoir pris des mesures afin d'éviter 

que les parents se croisent lors des passages de C______. La mère approuvait 

cette organisation. Le père s'interrogeait en revanche sur celle-ci, dans la mesure 

où des passages avaient également lieu en dehors du Point Rencontre. Une 

réflexion avait dès lors été initiée avec la mère dans le but de rendre les parents 

autonomes sur ce point. 

Les retrouvailles entre C______ et son père étaient en outre joyeuses. Celle-ci 

avait exprimé, séparément auprès de chacun de ses parents, son souhait de passer 

davantage de temps avec son père. 

q. Lors de l'audience de comparution personnelle et de plaidoiries finales du 
28 janvier 2020, A______ a expliqué que son droit de visite se passait bien, mais 

qu'il souhaitait consacrer plus de temps à sa fille. Celle-ci souhaitait aussi passer 

plus de temps avec ses demi-sœurs et son demi-frère. Il considérait que le passage 
de C______ d'un parent à l'autre se passait mieux et même bien. 

B______ a expliqué communiquer avec son époux par l'intermédiaire de sa sœur, 
car elle ne parvenait pas à le contacter sur son téléphone. C______ allait rarement 

au parascolaire et aux cuisines scolaires, et uniquement en cas d'urgence, si elle-

même ne pouvait pas la prendre en charge.  

r. Sur les questions encore litigieuses en appel, A______ a conclu, en dernier lieu, 
à l'instauration d'une garde partagée en dépit de la relation difficile des parents. 

Subsidiairement, il a conclu à un élargissement du droit de visite du mardi soir au 

jeudi matin toutes les semaines, ainsi qu'un week-end sur deux du vendredi soir au 

lundi matin et la moitié des vacances scolaires.  

B______ a conclu à l'attribution de l'autorité parentale exclusive et de la garde de 

C______, ainsi qu'à l'octroi d'un large droit de visite au père, avec passage de 

l'enfant au Point Rencontre.  

s. Le Tribunal a gardé la cause à juger à l'issue de l'audience du 28 janvier 2020. 

 t. Dans son compte-rendu du 22 janvier 2020, reçu par le Tribunal le 29 janvier 
2020, le Point Rencontre a constaté que C______ continuait de transiter aisément 

d'un parent à l'autre. Le père avait indiqué qu'il était d'accord de croiser à nouveau 

la mère. Celle-ci souhaitait à l'inverse que le temps de battement soit maintenu. Le 

père avait dès lors proposé d'autres solutions, comme le passage via l'école. Le 

Point Rencontre proposait dès lors d'effectuer un bilan afin de réfléchir à la suite 

de l'accompagnement.  

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 u. Dans son préavis du 12 février 2020, transmis aux parties le 21 février 2020, le 
SPMi a exposé que la Guidance infantile n'avait pas considéré nécessaire de 

poursuivre le suivi pédopsychiatrique de C______ et que celui-ci avait dès lors 

pris fin d'un commun accord au mois d'octobre 2019. La Guidance infantile avait 

relevé la bonne évolution de C______. Alors qu'elle s'était initialement montrée 

"évitante", "fermée" et très attentive aux réaction des adultes, notamment de ses 

parents, C______ avait fini par "s'affirmer" et avait pu "trouver sa place". Elle 

transitait avec facilité d'un parent à l'autre et semblait avoir "trouvé un bon rythme 

de croisière". La Guidance infantile avait toutefois recommandé à C______ d'être 

suivie par un pédopsychiatre privé, suivi qui avait débuté au mois de janvier 2020 

auprès de J______, psychologue spécialiste en psychothérapie FSP. 

Les parents continuaient cependant de solliciter régulièrement le SPMi car ils 

s'inquiétaient de la manière dont l'autre parent prenait C______ en charge. Ils ne 

parvenaient en outre pas à dialoguer et à se transmettre des informations 

importantes pour la prise en charge de C______. Pendant plusieurs semaines, le 

père n'était ainsi pas parvenu à obtenir le nom de la nouvelle pédopsychiatre de 

C______. Quant à la mère, elle contactait le SPMi lorsque C______ était malade, 

afin que celui-ci rappelle au père de la soigner. Le SPMi estimait dès lors 

nécessaire que les parents entament un travail thérapeutique de coparentalité, étant 

précisé que la mère refusait d'entamer un tel travail mais que le père souscrivait à 

cette proposition.  

v. Par courrier du 31 mars 2020, le SPMi a informé le TPAE qu'une altercation 
était survenue entre les parents de C______ le 29 mars 2020 au Point Rencontre, 

en présence de leur fille. Le SPMi demandait dès lors au TPAE d'instaurer un 

temps de battement lors des passages au Point Rencontre, ce que le TPAE a 

autorisé.  

w. Le 27 mai 2020, alors qu'il circulait en scooter avec C______ comme 
passagère, A______ a perdu la maîtrise de son véhicule lors d'un freinage et 
chuté. Il a subi une fracture du tibia et C______ une légère dermabrasion au bras 

droit.  

Lors de cet accident, C______ a été prise en charge par la précédente épouse de 

A______.  

C______ a informé elle-même sa mère de cet accident, A______ ne l'ayant pas 

fait. 

x. Dans son attestation du 26 juin 2020, J______, psychologue, a exposé qu'elle 
rencontrait régulièrement C______ depuis le mois de janvier 2020, soit 

individuellement, soit conjointement avec sa mère. C______ était une petite fille 

vive, curieuse, espiègle, énergique, dotée d'un fort tempérament. D'après les 

investigations cliniques, elle avait de bonnes ressources cognitives, sur lesquelles 

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elle s'appuyait afin de se distancer de l'anxiété générée par le conflit parental. Elle 

mettait en œuvre des stratégies d'évitement et de négation du conflit et de l'anxiété 
que celui-ci suscitait. Elle se montrait tiraillée entre ses parents, dans une identité 

partagée entre les deux, et manifestait un désir de résolution positive et apaisante 

de leur conflit. Celui-ci persistant, elle restait toutefois exposée à des tensions et 

des violences qui nuisaient à sa santé psychique et à son bien-être général. Une 

utilisation aliénante de l'enfant par les parents était par ailleurs à craindre. Il était 

dès lors primordial d'encadrer C______ et de contrôler les pratiques éducatives, 

afin de garantir le respect de son intégrité et d'éviter qu'elle ne soit impliquée dans 

le conflit en question. Une expertise psychiatrique familiale devait en outre être 

effectuée.  

y. Dans son compte-rendu du 6 août 2020, le Point Rencontre a constaté que 
C______ continuait d'exprimer du plaisir et de revenir souriante des visites avec 

son père. Entre le 7 juin et le 5 juillet 2020, C______ avait transité d'un parent à 

l'autre avec l'aide de la fille aînée de A______, celui-ci ne pouvant pas se déplacer 

en raison d'un accident. Estimant qu'il ne se justifiait pas de maintenir sa 

prestation en regard de la relation père/fille, le Point Rencontre proposait 

d'organiser une réunion avec le SPMi afin de débattre des perspectives 

d'évolution. Il encourageait également les parents à initier un travail sur leur 

coparentalité. 

EN DROIT 

1. 1.1 Interjeté dans le délai utile de trente jours (art. 145 al. 3, 311 al. 1 CPC), 
suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 311 al. 1 CPC), à l'encontre 

d'une décision finale de première instance (art. 308 al. 1 let. a CPC), statuant sur 

une affaire dans son ensemble non pécuniaire, puisque portant notamment sur les 

droits parentaux (arrêt du Tribunal fédéral 5A_512/2017 du 22 décembre 2017 

consid. 2.1), l'appel est recevable. 

1.2 Sont également recevables la réponse de l'intimée ainsi que la réplique de 
l'appelant, déposées dans les délais légaux, respectivement imparti à cet effet 

(art. 312 al. 2, 316 al. 1 CPC).  

1.3 La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en 
tant qu'elle concerne l'enfant mineur des parties (art. 296 al. 1 et al. 3 CPC). Sur 

ce point, la Cour n'est liée ni par les conclusions des parties (art. 296 al. 3 CPC) ni 

par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_562/2009 du 18 janvier 2010 consid. 3.1).  

2. En raison de la nationalité libanaise de l'intimée, le litige présente un élément 
d'extranéité. 

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Au vu des domiciles et de la résidence habituelle des parties et de leur enfant, les 

tribunaux genevois sont compétents pour trancher le présent litige portant sur le 

droit aux relations personnelles entre l'appelant et sa fille (art. 85 al. 1 LDIP; art. 5 

al. 1 de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la compétence, 

la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de 

responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants 

[RS 0.211.231.011; CLaH96]). 

Le droit suisse est par ailleurs applicable (art. 85 al. 1 LDIP; art. 15 al. 1 

CLaH96). 

3. L'intimée a allégué des faits nouveaux et déposé des pièces nouvelles dans le 
cadre de la procédure d'appel.  

3.1 La Cour examine d'office la recevabilité des faits et moyens de preuve 
nouveaux ainsi que des conclusions nouvelles en appel (REETZ/HILBER, 

Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 3
ème

 éd. 2016, n. 26 ad 

art. 317 CPC). 

Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont pris 

en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 

s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 

que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b).  

Lorsque la cause concerne des enfants mineurs et que le procès est soumis à la 

maxime inquisitoire illimitée, l'application de l'art. 317 al. 1 CPC n'est cependant 

pas justifiée. Le juge d'appel doit en effet rechercher lui-même les faits d'office et 

peut, pour ce faire, ordonner d'office l'administration de tous les moyens de 

preuve propres et nécessaires à établir les faits pertinents pour rendre une décision 

conforme à l'intérêt de l'enfant (art. 296 al. 1 CPC). Les parties peuvent dès lors 

présenter des nova en appel même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont 

pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1).  

3.2 En l'espèce, les pièces nouvelles produites par l'intimée devant la Cour, à 
savoir l'attestation établie par la psychologue de C______ le 26 juin 2020 et la 

fiche de renseignements établie par la Police cantonale au sujet de l'accident de la 

route du 27 mai 2020, sont potentiellement pertinentes pour statuer sur le droit de 

visite de l'appelant. Cette question étant soumise à la maxime inquisitoire 

illimitée, ces pièces sont recevables, de même que les allégués qui s'y rapportent. 

4.  Le Tribunal a exposé qu'il ressortait du dossier que la communication et les 
relations entre les parties étaient mauvaises et que leur capacité de collaboration 

était extrêmement limitée. L'organisation de vie actuelle était conforme au bien de 

C______ qui évoluait de manière satisfaisante et avait un accès régulier à son 

père. Il n'y avait pas lieu de s'écarter des recommandations du SEASP, dans la 

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mesure où l'intérêt de l'enfant commandait de maintenir la stabilité dans son 

quotidien afin de ne pas mettre en péril l'équilibre difficilement trouvé et encore 

fragile. Le Tribunal faisait dès lors siens les arguments et conclusions du SEASP, 

en ce sens qu'il convenait de confier la garde de l'enfant à sa mère et de fixer les 

relations personnelles avec son père du mercredi à 14h au jeudi à l'entrée de 

l'école, du samedi à 9h au dimanche à 17h un week-end sur deux, ainsi que la 

moitié des vacances scolaires, le passage du week-end devant se faire au Point 

Rencontre.  

L'appelant reproche au Tribunal d'avoir fait siennes les conclusions du rapport du 

SEASP sans prendre en compte ses conclusions subsidiaires tendant à élargir son 

droit aux relations personnelles. Le Tribunal ne s'était pas non plus penché sur le 

compte-rendu du Point Rencontre du 22 juillet 2019, selon lequel C______ avait 

exprimé le souhait de passer davantage de temps avec son père. L'élargissement 

du droit de visite sollicité par l'appelant permettrait à l'enfant d'éviter le passage au 

Point Rencontre et à ses parents de ne pas se croiser puisque le passage de l'enfant 

se ferait à l'école. Le fait que le droit de visite en semaine s'exerçait en dehors du 

Point Rencontre attestait de ce que l'intervention de celui-ci n'était pas nécessaire. 

4.1.1 L'art. 273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit 

d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Autrefois 

considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations personnelles 

de l'art. 273 al. 1 CC est désormais conçu comme un droit-devoir réciproque qui 

sert en premier lieu les intérêts de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5; arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_454/2019 du 16 avril 2020 consid. 4.2.1). A cet égard, il est 

unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel 

et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de recherche d'identité de 

l'enfant (ATF 127 III 295 consid. 4a; arrêt du Tribunal fédéral 5A_454/2019 

précité, ibidem). Il s'ensuit que, lorsque les conditions le permettent, le droit de 

visite doit être progressivement élargi (arrêt du Tribunal fédéral 5A_627/2016 du 

28 août 2017 consid. 6.3 et l'arrêt cité). 

Le choix des modalités de l'exercice des relations personnelles ne peut pas être 

décrit de manière objective et abstraite, mais doit être décidé dans chaque cas 

d'espèce, selon le pouvoir d'appréciation du tribunal (art. 4 CC; arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_288/2019 du 16 août 2019 consid. 5.2 et l'arrêt cité). La décision doit 

être prise de manière à répondre le mieux possible aux besoins de l'enfant, l'intérêt 

des parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêts du 

Tribunal fédéral 5A_669/2019 et 5A_684/2019 du 7 février 2020 consid. 6.3).  

Lorsque les rapports entre le parent bénéficiaire du droit de visite et l'enfant sont 

bons, les conflits opposant les parents ne sauraient conduire à des restrictions du 

droit de visite (ATF 130 III 585 consid. 2.2.1; arrêts du Tribunal fédéral 

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5A_306/2019 du 29 janvier 2020 consid. 4.4; 5A_111/2019 du 9 juillet 2019 

consid. 2.5). L'existence d'un tel conflit justifie en revanche de réglementer le 

droit de visite de manière aussi précise que possible (arrêt du Tribunal fédéral 

5A_922/2017 du 2 août 2018 consid. 6.2), par exemple en astreignant le parent à 

raccompagner l'enfant au Point Rencontre à l'issue des visites (arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_498/2019 du 6 novembre 2019 consid. 4.3). 

4.1.2 Pour trancher la question du sort des enfants, le juge peut notamment avoir 
recours aux services de protection de l'enfance ou de la jeunesse pour demander 

un rapport sur la situation familiale, une enquête sociale pouvant avoir son utilité 

en cas de situation conflictuelle et de doute sur la solution adéquate pour les 

enfants (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_382/2019 et 

5A_502/2019 du 9 décembre 2019 consid. 4.2.2 et les références). Le juge peut 

toutefois s'écarter des conclusions d'un rapport établi par un tel service à des 

conditions moins strictes que celles applicables lorsqu'il s'agit d'une expertise 

judiciaire (arrêts du Tribunal fédéral 5A_382/2019 et 5A_502/2019 précités, 

ibidem). 

4.1.3 Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. impose au juge de 
motiver sa décision, permettant ainsi au justiciable d'exercer son droit de recours 

en connaissance de cause et à l'autorité de recours d'exercer un contrôle efficace 

(ATF 136 I 229 consid. 5.2; arrêt du Tribunal fédéral 4A_215/2017 du 15 janvier 

2019 consid. 3.2). Il suffit que le juge mentionne au moins brièvement les motifs 

qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision. Il n'est pas tenu d'exposer et 

de discuter tous les faits, moyens de preuve et arguments invoqués par les parties, 

mais peut se limiter aux éléments qui peuvent être tenus pour pertinents (ATF 142 

III 433 consid. 4.3.2; arrêt du Tribunal fédéral 4A_215/2017 précité, ibidem). Du 

moment que le lecteur peut discerner les motifs ayant guidé la décision de 

l'autorité, le droit à une décision motivée est respecté, même si la motivation 

présentée est erronée. La motivation peut d'ailleurs être implicite et résulter des 

différents considérants de la décision (arrêt du Tribunal fédéral 4A_215/2017 

précité, ibidem).  

4.2 En l'espèce, contrairement à ce que soutient l'appelant, le Tribunal a 
suffisamment motivé sa décision concernant la garde et le droit de visite sur 

l'enfant, même s'il l'a fait de manière succincte. 

L'on comprend en effet de ses considérants que, à l'instar du SEASP, il a estimé 

que les conflits entre les parents, qui se dénigraient mutuellement et peinaient à 

prendre en compte les besoins de C______, étaient susceptibles de porter atteinte 

au bon développement de celle-ci et qu'il convenait de maintenir les modalités de 

prise en charge de l'enfant telles qu'exercées actuellement puisqu'il ressortait du 

dossier que celles-ci convenaient à l'enfant qui, après avoir subi des difficultés de 

développement, allait maintenant bien. En entérinant les propositions du SEASP, 

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le Tribunal a ainsi retenu que le droit de visite préconisé par celui-ci était plus 

approprié pour le bien de C______ que celui requis par l'appelant. 

Ce faisant, le Tribunal, a apprécié la situation de manière conforme à la loi. 

En effet, il ressort du dossier que, depuis la séparation des parties, leurs relations 

ont été conflictuelles, émaillées de querelles et d'épisodes de violence. Ces 

difficultés ont eu un impact sur le bien-être de C______, dans la mesure où les 

parents entretiennent l'un à l'égard de l'autre une méfiance mutuelle et se dénigrent 

réciproquement concernant leurs capacités de prise en charge de leur fille. 

En dépit du temps écoulé depuis la séparation, la situation n'est pas allée en 

s'améliorant de manière régulière. En effet, alors que les parties sont séparées 

depuis août 2016, il ressort de l'ordonnance du TPAE du 12 février 2019 que leur 

conflit s'est intensifié en 2019, de manière à empiéter significativement sur la 

prise en charge au quotidien de l'enfant, dont le développement s'est trouvé 

menacé. 

A ce jour, un certain équilibre a pu être atteint, grâce notamment aux mesures 

mises en place par les services sociaux et à l'intervention des curateurs et 

thérapeutes qui entourent cette famille, puisque C______ va maintenant 

globalement bien. Comme l'a relevé à juste titre le Tribunal, cette amélioration 

reste cependant encore à consolider, dans la mesure où les parents ne sont pas à 

même de gérer la situation de manière autonome et qu'ils sollicitent régulièrement 

leur curatrice pour différents actes de la vie quotidienne. 

Le fait qu'une altercation entre les parties soit encore survenue en mars 2020 lors 

d'un passage de l'enfant confirme les difficultés rencontrées par les parents dans 

l'exercice du droit de visite et la nécessité d'un encadrement de celui-ci. Ce qui 

précède est confirmé par la teneur de l'attestation de la psychologue de l'enfant, 

datée du 26 juin 2020. La psychologue de C______ confirme notamment le fait 

que celle-ci reste exposée à des tensions et violences qui nuisent à sa santé 

psychique et à son bien-être et qu'un encadrement social est indispensable. 

Contrairement à ce que fait valoir l'appelant, les comptes rendus du Point 

Rencontre des 22 juillet 2020 et 6 août 2020, lesquels relèvent notamment que 

C______ exprime du plaisir à voir son père et revient souriante des visites, ne 

modifient pas ce constat.  Ces comptes rendus confirment que l'enfant entretient 

une bonne relation avec son père, ce qui ressort d'ailleurs des différents rapports 

versés à la procédure. La proposition du Point Rencontre d'initier une réflexion 

sur la nécessité de maintenir le passage au Point Rencontre ne permet cependant 

pas de conclure qu'un élargissement du droit de visite se justifie en l'état actuel 

des choses. 

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Compte tenu du jeune âge de l'enfant, le fait que celle-ci ait exprimé son souhait 

de passer davantage de temps avec son père ne justifie pas non plus, à lui seul, la 

modification immédiate d'une organisation qui, selon l'ensemble des éléments 

recueillis lors de l'instruction de la cause, convient bien pour le développement de 

C______. A cet égard, la constatation du SEASP selon laquelle il est nécessaire 

de consolider les acquis avant d'envisager d'élargir le droit de visite paraît 

conforme au bien de l'enfant. 

L'appelant n'explique d'ailleurs pas concrètement en quoi un droit de visite plus 

large serait dans l'intérêt de sa fille. Le simple fait "d'éviter le passage au Point 

Rencontre" n'est pas décisif. Il en va de même du fait que cette requête ne soit pas, 

selon les termes de l'appelant, "extravagante" ni "déraisonnable". 

Le fait que le passage de l'enfant se fasse hors Point Rencontre en semaine n'est 

pas non plus un motif de renoncer entièrement aux services de celui-ci. L'incident 

qui s'est produit entre les parents le 29 mars 2020 atteste d'ailleurs de la nécessité 

de prévoir une transition dans un environnement serein, en présence de personnes 

formées pour ce type de situation, ce qui n'est pas le cas du personnel enseignant. 

A cet égard, les modalités instaurées par le Tribunal permettent de manière 

proportionnée de diminuer les risques de conflits. 

A cela s'ajoute le fait que l'élargissement du droit de visite souhaité par l'appelant 

aurait pour effet que C______ passerait tous ses mercredis chez son père, ainsi 

que deux nuits de plus qu'actuellement, un week-end sur deux. Il s'agit là d'un 

changement significatif par rapport au rythme actuel et un tel élargissement paraît 

prématuré en l'état compte tenu du jeune âge de l'enfant et de la mauvaise 

collaboration parentale. Il est en outre préférable que C______ puisse dormir à 

son lieu de vie principal le dimanche soir, pour se préparer à la rentrée du lundi. 

Il ressort de ce qui précède que les modalités du droit de visite prévues par le 

Tribunal, en accord avec les recommandations du SEASP, sont adéquates. 

Le chiffre 4 du dispositif du jugement querellé doit par conséquent être confirmé. 

5. Les frais de la procédure d'appel seront arrêtés à 800 fr. (art. 3 et 35 RTFMC).  
Compte tenu de la nature familiale du litige, ils seront répartis par moitié entre les 

parties, soit 400 fr. chacune (art. 106 al. 2, 107 al. 1 let. c CPC). 

Les parties plaidant au bénéfice de l'assistance juridique, ces montants 

demeureront provisoirement à la charge de l'Etat de Genève, lequel pourra en 

exiger ultérieurement le remboursement auprès d'elles (art. 122 al. 1 let. b, 123 

al. 1 CPC). 

Chaque partie supportera ses propres dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

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* * * * * 

  

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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté par A______ le 25 mai 2020 contre le chiffre 4 du 

dispositif du jugement JTPI/4642/2020 rendu le 21 avril 2020 par le Tribunal de 

première instance dans la cause C/18715/2018-8. 

Au fond : 

Confirme le chiffre 4 du dispositif du jugement querellé. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais d'appel : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 800 fr. 

Met lesdits frais à la charge de A______ à hauteur de 400 fr. et à la charge de B______ 

à hauteur de 400 fr. 

Dit que la part de frais due par chacune des parties demeure provisoirement à la charge 

de l'Etat de Genève. 

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens d'appel. 

Siégeant : 

Monsieur Laurent RIEBEN, président; Monsieur Patrick CHENAUX, Madame  

Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Madame Sophie MARTINEZ, greffière. 

 

Le président : 

Laurent RIEBEN 

 La greffière : 

Sophie MARTINEZ 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF;  

RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification 

avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du 

recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF indéterminée. 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110