# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 982b6802-ef74-5536-8d6a-ae6f3aed8dab
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2013-12-23
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 23.12.2013 A/4501/2011
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-4501-2011_2013-12-23.pdf

## Full Text

Siégeant : Laurence CRUCHON, Présidente suppléante; Michael BIOT et Pierre-

Bernard PETITAT, Juges assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/4501/2011 ATAS/1303/2013 

 

COUR DE JUSTICE 

 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt 

du 23 décembre 2013 

8
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur C____________, p.a. Monsieur D____________, à 

GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître 

Jacques EMERY  

 

 

recourant 

 

contre  

ALLIANZ SUISSE SOCIETE D’ASSURANCES SA, p.a. et 

représentée par son centre de sinistres, sise avenue du Bouchet 12, 

intimée 

 

 

 

 

A/4501/2011 

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GENEVE 

 

EN FAIT 

1. Monsieur C____________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1960, a 

travaillé en qualité de cuisinier pour le restaurant X____________, à Genève, 

depuis le 1
er

 septembre 2003. A ce titre, il était assuré contre les accidents 

professionnels et non professionnels auprès de ALLIANZ SUISSE SOCIETE 

D’ASSURANCES SA (ci-après : ALLIANZ). 

2. Par déclaration d’accident du 31 octobre 2003, son employeur a annoncé à 

ALLIANZ qu’en date du 30 septembre 2003, l’assuré avait glissé dans la 

cuisine, à son lieu de travail, en se blessant à la jambe droite, ce qui avait 

provoqué une déchirure du ligament. Depuis cette date, il était en arrêt de travail. 

Les premiers soins avaient été prodigués par le Dr L____________, alors que la 

suite du traitement avait été assurée par la Dresse M____________, tous deux 

médecins généralistes auprès de la Permanence de Cornavin. 

3. Une imagerie par résonance magnétique (IRM) du genou droit, effectuée le 

5 novembre 2003 par le Dr  N____________, spécialiste FMH en radiologie, a 

mis en évidence une chondropathie rotulienne modérée, une déchirure complexe 

de grade III des cornes postérieure et moyenne du ménisque interne avec 

dégénérescence de la corne antérieure, une déchirure, également de grade III, 

des cornes moyenne et postérieure du ménisque externe, un status après 

ancienne rupture du ligament croisé antérieur, une chondropathie condylienne 

modérée dans sa partie centrale et des épines tibiales acérées entrant dans le 

cadre d’une gonarthrose. 

4. Un rapport médical LAA, établi le 7 novembre 2003 par le Dr O____________, 

spécialiste FMH en chirurgie orthopédique auprès de la Permanence de 

Cornavin, indique que l’assuré avait consulté le jour de son accident, à la suite 

d’une glissade avec chute et entorse à la cheville et au genou droit. Une lésion 

méniscale interne du genou droit et une entorse à la cheville droite avaient été 

diagnostiquées, ces lésions étant en relation directe avec l’accident. L’assuré 

devait subir une arthroscopie et une méniscectomie au genou droit. Il était en 

incapacité de travail à 100 % dès le 30 septembre 2003, la durée probable du 

traitement étant de 4 semaines. 

5. Par courrier du 27 novembre 2003, le Dr P____________, spécialiste FMH en 

médecine générale et médecin conseil auprès d’ALLIANZ, a demandé au 

Dr O____________ des précisions concernant le status orthopédique de son 

patient. Il ressortait en effet d’une enquête que l’assuré avait eu un accident, 

 

 

 

 

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environ vingt ans auparavant, qui avait entraîné une instabilité antéropostérieure 

du genou, susceptible d’engendrer une gonarthrose, dont les signes étaient 

visibles à l’IRM du 5 novembre 2003. Il indiquait que son travail consistait à 

faire la part des choses entre la nécessité des soins pour une entorse bénigne, 

moyenne ou grave, qui serait survenue le 30 septembre 2003, et un état antérieur 

évoluant vers une gonarthrose. 

6. Par courrier du 4 décembre 2003, le Dr O____________ a répondu que 

l’examen clinique avait mis en évidence une douleur diffuse avec une effusion et 

suspicion de lésion méniscale interne du genou, avec ébauche positive de signes 

de MAC MURRAY et palpation de l’interligne articulaire interne positive. Le 

« squatting » était impossible. Une IRM avait confirmé la présence d’une lésion 

méniscale interne et d’une rupture chronique du croisé antérieur, sans pouvoir le 

certifier. Le médecin indiquait qu’il était raisonnable d’admettre que cette lésion 

méniscale interne, voire même externe, soit survenue lors de l’incident décrit par 

le patient le 30 septembre 2003. Toutefois, celui-ci décrivait clairement une 

glissade avec chute et entorse du genou qui était quasiment asymptomatique 

avant l’accident. Dès lors, il était raisonnable d’admettre qu’il y avait tout à fait 

une possibilité de relation de cause à effet entre l’incident du 30 septembre 2003 

et la présence de lésions méniscales internes. 

7. Dans un rapport LAA du 4 décembre 2004, le Dr L____________ a indiqué 

avoir constaté un genou droit et une cheville droite enflés et douloureux et 

diagnostiqué une entorse du genou droit et de la cheville droite. Lors de 

l’anamnèse, l’assuré avait indiqué avoir eu précédemment mal de temps en 

temps à l’arrière du genou droit, sans que cela ne l’empêche de travailler à plein 

temps comme cuisinier. Il n’avait jamais eu mal à la cheville droite avant 

l’accident. Suite à la glissade, il avait également eu mal à l’épaule droite et à la 

colonne lombaire, ces douleurs ayant disparu en quelques jours. Il était incapable 

de travailler à 100 % depuis le 30 septembre 2003, la durée du traitement 

probable étant de 3 à 4 semaines. 

8. Le 18 décembre 2003, le Dr O____________ a établi un rapport opératoire suite 

à une arthroscopie du genou droit, avec méniscectomie partielle des cornes 

antérieure et moyenne du ménisque externe et des cornes postérieure, moyenne 

et antérieure du ménisque interne, pratiquée sur l’assuré le même jour. Le 

Dr O____________ a constaté à cette occasion une lésion qui paraissait 

relativement fraîche, en anse de sceau, déchiquetée, des cornes antérieure et 

moyenne du ménisque externe. Il a également constaté une vieille lésion du 

croisé avec résorption quasi complète des fibres de celui-ci. Le traitement 

postopératoire ordonné envisageait la reprise de la marche, en charge selon la 

douleur, dès le soir de l’intervention, suivie de physiothérapie de musculation et 

de rééducation de la cuisse droite, dès le premier jour après l’opération.  

 

 

 

 

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9. Dans un courrier adressé au Dr P____________ le 15 janvier 2004, la Dresse 

M____________ a indiqué que lors de la consultation du 30 septembre 2003, 

l’assuré s’était plaint de douleurs au niveau de l’épaule droite et de la région 

lombaire, de sorte qu’une radiographie pratiquée le 7 octobre 2003 avait été 

ordonnée, mais n’avait montré aucune particularité. L’assuré avait dû marcher 

en décharge avec des cannes, à cause de sa lésion méniscale opérée le 18 

décembre 2003. Les lombalgies étant de plus en plus importantes et ne cédant 

pas au traitement analgésique et physiothérapeutique, elle sollicitait 

l’organisation d’une expertise médicale pour décider de la suite des 

investigations à faire. Le Dr O____________ avait indiqué une reprise de travail 

à 100 % dès le 19 janvier 2004, l’arrêt de travail étant prolongé dans l’attente de 

la décision du Dr P____________. 

10. Dans un rapport médical intermédiaire LAA du 4 février 2004, la Dresse 

M____________ a confirmé les diagnostics d’entorse à la cheville droite et de 

lésions méniscales interne et externe du genou droit. Elle a indiqué que la 

physiothérapie et les soins pratiqués après l’arthroscopie avaient donné une 

bonne évolution du genou, mais que des lombalgies étaient toujours présentes. 

L’assuré suivait un traitement d’analgésique, de myorelaxant et de 

physiothérapie. Une expertise médicale était proposée pour déterminer la suite à 

donner à la prise en charge de l’assuré. La durée du traitement devait être 

déterminée par l’expertise, la reprise de travail n’étant pas envisagée. 

11. Le 2 mars 2004, le Dr Q____________, spécialiste FMH en rhumatologie, 

médecine physique et réhabilitation, ainsi que médecine manuelle, consulté par 

l’assuré sur conseil de la Dresse M____________, a indiqué avoir diagnostiqué 

des lombalgies post-traumatiques, une gonalgie droite, avec un status après 

méniscectomie interne du genou droit suite à une lésion méniscale d’origine 

traumatique (accident du 30 septembre 2003), de même qu’une lésion chronique 

du croisé antérieur. S’agissant du genou droit, une bonne trophicité musculaire et 

une bonne mobilité du genou avaient été constatées sur le plan clinique, sans 

signe d’instabilité ou de souffrance méniscale significative. Les douleurs 

mécaniques à la marche après un périmètre d’environ un kilomètre étaient 

probablement à mettre en relation avec une arthrose débutante, liée à un status 

après ancienne rupture du ligament croisé antérieur, méniscectomie et 

chondropathie condylienne modérée. Aucune proposition thérapeutique ne 

pouvait être effectuée, si ce n’était une éventuelle visco-supplémentation. 

S’agissant des lombalgies, une bonne mobilité de la colonne lombaire avait été 

constatée sur le plan clinique. Il existait une palpation douloureuse en L4-L5 

para-vertébrale droite et au niveau des ligaments illio-lombaires. Une possible 

lésion de la capsule postérieure ou un étirement des ligaments illio-lombaires 

post-traumatique pouvaient être évoqués. Le port de cannes anglaises avait 

probablement maintenu des surcharges localisées à ce niveau. Il proposait de 

faire un scanner ou une IRM lombaire, principalement à but assécurologique et 

 

 

 

 

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selon les résultats, de discuter d’une éventuelle infiltration facettaire L4-L5 

droite. 

12. Une IRM de la colonne lombaire a été effectuée le 9 mars 2004, laquelle a mis 

en évidence des séquelles d’une maladie de Scheuermann, des dégénérescences 

discales étagées par discarthrose modérée en L4-L5 et L5-S1, une hernie discale 

en L4-L5, partiellement luxée vers le bas, de localisation médiane et 

paramédiane gauche, entrant en conflit avec la racine L5 gauche, une ébauche 

d’hernie discale en L5-S1 de localisation médiane, mais sans image d’hernie ni 

effet compressif sur les racines, une arthrose intrapophysaire postérieure 

prédominante en L4-L5 et provoquant un rétrécissement modéré du canal dans le 

sens latéral. 

13. A la demande d’ALLIANZ, le Dr R____________, spécialiste FMH en 

chirurgie orthopédique, a examiné l’assuré le 23 mars 2004 et établi un rapport 

d’expertise en date du 30 mars 2004. Dans le cadre de l’anamnèse, l’assuré a 

indiqué avoir été victime d’un traumatisme au genou droit durant son service 

militaire au Portugal, lequel n’aurait pas eu de suite. L’assuré avait toujours pu 

travailler normalement. Il vivait en Suisse depuis le mois de février 2003, ayant 

été licencié deux mois après l’accident du 30 septembre 2003. Sur le plan 

médical, il se plaignait de douleurs lombaires et au genou depuis l’accident. 

Suite à l’arthroscopie du genou droit pratiquée le 18 décembre 2003, l’assuré 

avait dû marcher avec des cannes anglaises durant la période post opératoire. Il 

ne prenait pas de médicament et ne suivait plus de séance de physiothérapie. 

Quant aux douleurs lombaires, les radiographies effectuées le 7 octobre 2003 

n’avaient montré aucune lésion traumatique. L’assuré se plaignait toutefois que 

la marche à l’aide de cannes avait aggravé la symptomatologie douloureuse. Une 

infiltration antalgique effectuée le 21 mars 2004 avait apporté un soulagement 

des douleurs, de sorte que d’autres infiltrations étaient prévues. Afin de 

compléter son examen du 23 mars 2004, le Dr R____________ a effectué des 

radiographies de contrôle du genou droit, de face et de profil. Les clichés 

montraient des épines tibiales proéminentes, ce qui traduisait des phénomènes 

dégénératifs, un discret aplatissement du condyle fémoral externe, les rapports 

fémoro-tibiaux étant corrects, aucune nécrose visible, une bonne minéralisation 

osseuse. Selon le Dr R____________, le status post-méniscectomie du genou 

était calme et on pouvait considérer que les suites de cette opération étaient 

terminées. Persistait une discrète laxité ligamentaire antéro-postérieure, en 

rapport avec une ancienne déchirure du ligament croisé antérieur, mais sans 

rapport avec l’événement du 30 septembre 2003. Au niveau de la colonne 

lombaire, certains phénomènes dégénératifs étaient présents, ainsi qu’une hernie 

discale L4-L5, objectivés par l’IRM du 9 mars 2004, lesquels étaient 

préexistants à l’événement du 30 septembre 2003. La chute du 30 septembre 

2003 avait toutefois pu déclencher une symptomatologie douloureuse lombaire 

transitoire, qu’on pouvait qualifier d’aggravation passagère d’un état antérieur. 

 

 

 

 

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Cependant, pour la colonne lombaire, le statu quo ante/sine était atteint le 

23 mars 2004, date de l’examen du Dr R____________. En ce qui concernait le 

genou droit, on devait admettre une aggravation probable de l’état antérieur, 

sous forme d’une lésion méniscale. Cette lésion était guérie. Le genou droit étant 

le siège de phénomènes dégénératifs préexistants, sous forme de chondropathie, 

d’un tissu méniscal fortement dégénératif et d’un status après rupture du 

ligament croisé antérieur, la chute du 30 septembre 2003 n’avait pas aggravé cet 

état dégénératif et le statu quo ante/sine au genou droit était atteint à la date de 

l’examen du 23 mars 2004. Une pleine capacité de travail était dès lors reconnue 

à l’assuré. 

14. Suite à l’expertise du Dr R____________, ALLIANZ a informé son assuré 

qu’elle entendait mettre un terme aux prestations d’assurance avec effet au 23 

mars 2004. Un délai de 30 jours lui était accordé pour prendre position à cet 

égard. 

15. Le 26 avril 2004, le Dr Q____________ s’est prononcé sur les lombalgies 

chroniques sur discopathies L4-L5 et L5-S1 et sur la hernie discale L4-L5 

diagnostiquée, indiquant que ces lésions étaient probablement à mettre en lien de 

causalité avec l’accident. En ce qui le concernait, le traitement, infiltrations 

facettaires et foraminales L4-L5, était terminé depuis le 5 avril 2004. Les suites 

de traitement et l’incapacité de travail devaient être évaluées avec le médecin 

traitant. 

16. Par courrier adressé à ALLIANZ le 5 mai 2004, ayant pris connaissance du 

rapport d’expertise du Dr R____________, la Dresse M____________ a indiqué 

avoir continué à suivre l’assuré une fois par semaine en tant que médecin 

traitant. Par des efforts d’information, elle avait essayé de lui faire accepter que 

les lombalgies dont il souffrait ne constituaient qu’une aggravation passagère 

d’un état antérieur et lors de la consultation, le 30 avril 2004, elle avait clos le 

dossier.  

17. Par l’intermédiaire du syndicat industrie et bâtiment, l’assuré a fait valoir, le 

6 mai 2004, que la décision de mettre un terme aux prestations d’assurance à 

compter du 23 mars 2004 était sans fondement juridique et pour le moins 

prématurée, comme le démontrait le courrier de la Dresse M____________ du 5 

mai 2004. 

18. Par décision du 27 mai 2004, ALLIANZ a confirmé à l’assuré que les 

prestations d’assurance n’étaient plus servies depuis le 23 mars 2004, le statu 

quo ante/sine ayant été atteint à cette date. L’assureur relevait que la Dresse 

M____________ ne faisait état, s’agissant des lombalgies, que d’une 

aggravation passagère d’un état antérieur et qu’elle avait clos le dossier à l’issue 

de la consultation du 30 avril 2004. Quant au Dr R____________, il avait 

 

 

 

 

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précisé que le statu quo ante/sine avait été atteint le 23 mars 2004, ce point de 

vue n’ayant pas été contesté par la position de la Dresse M____________ du 5 

mai 2004. 

19. Par courrier du 11 juin 2004, la Dresse M____________ a indiqué que l’état de 

l’assuré s’était aggravé et qu’une prise en charge était nécessaire, de sorte 

qu’elle lui avait conseillé d’aller revoir le Dr Q____________. 

20. Suite à une IRM du genou droit effectuée le 22 juin 2004, le Dr S____________ 

s’est adressé le 23 juin 2004 au Dr Q____________, lui indiquant que le 

ménisque interne souffrait d’un aspect irrégulier mal défini de la corne 

postérieure, traduisant une lésion de grade III, le ménisque externe étant d’aspect 

normal, sans évidence de déchirure. Le ligament croisé antérieur et le ligament 

croisé postérieur étaient d’aspect normal, de même que le ligament latéral 

externe et interne. Les éléments recueillis par l’IRM étaient compatibles avec 

une lésion de grade III de la corne postérieure du ménisque interne. 

21. Par l’intermédiaire de son conseil, l’assuré a formé opposition, en date du 

1
er

 juillet 2004, contre la décision du 27 mai 2004 d’ALLIANZ. Principalement, 

il a conclu à l’octroi d’indemnités journalières postérieures au 23 mars 2004, sur 

la base d’un taux d’incapacité de travail de 100 %, ainsi qu’à l’octroi d’une rente 

d’invalidité entière et d’une indemnité pour atteinte à l’intégrité, le tout avec 

intérêts à 5 % l’an dès le 30 septembre 2004. Subsidiairement, il a sollicité la 

mise en place d’une expertise par le service de rhumatologie de l’Hôpital 

cantonal de Genève. Il a fait valoir que l’expertise du Dr R____________ était 

contradictoire dans la mesure où elle retenait que l’activité de cuisinier pouvait 

être reprise sans restriction dès le 23 mars 2004, alors qu’elle admettait la 

persistance de la symptomatologie douloureuse au niveau de la colonne 

lombaire. Par ailleurs, contrairement à l’avis de l’expert, les déchirures 

dégénératives du genou droit s’étaient aggravées après l’accident. Dès lors, les 

conclusions de l’expertise étaient en contradiction avec les données de la 

dernière IRM du 22 juin 2004, ce qui n’était pas compatible avec la guérison des 

lésions méniscales au genou droit, évoquées par l’expert. Le Dr R____________ 

se trompait en outre lorsqu’il constatait l’existence d’une déchirure du ligament 

croisé antérieur, survenue avant l’accident. Enfin, au niveau lombaire, l’assuré 

souffrait de lombalgies droites, alors que la hernie discale entrait en conflit avec 

la racine L5 gauche, ce qui laissait penser que les douleurs étaient post-

traumatiques.  

22. A la demande de la Dresse M____________, l’assuré a été examiné par le Dr 

T___________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, lequel a établi un 

rapport le 16 juillet 2004. Selon l’examen pratiqué par ce médecin, le genou 

droit ne présentait qu’un épanchement articulaire mineur, une amyotrophie de 

1.5 cm au niveau de la cuisse droite, la rotule étant sans particularité. L’examen 

 

 

 

 

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des ligaments croisés était rendu extrêmement difficile, car le patient était trop 

crispé et les tests étaient presque impossibles. Le patient réagissait à chaque 

mouvement de la jambe avec des sursauts. Le médecin avait quand même réussi 

à déterminer que le test de LACHMANN était négatif, avec l’arrêt un peu 

retardé, probablement suite à une distension du ligament croisé antérieur. Quant 

au ligament croisé postérieur, il était sans particularité. Les tests méniscaux 

étaient incertains. Il n’y avait pas de laxité latérale. Sur la base de clichés d’une 

IRM, on constatait une fente dans le ménisque interne, ces images étant toujours 

difficiles à interpréter après une intervention chirurgicale, car il pouvait s’agir 

effectivement d’une nouvelle déchirure ou d’un artefact. Il pensait dès lors que 

l’assuré devrait subir une nouvelle arthroscopie du genou droit.  

23. Une IRM du genou droit a été effectué le 28 octobre 2004 par le Dr 

U___________, radiologue auprès du centre de diagnostic radiologique de 

Carouge, les données de l’examen parlant en faveur d’une déchirure des deux 

ménisques, d’une déchirure ancienne du ligament croisé antérieur et d’une 

arthrose fémoro-tibiale et d’une chondropathie fémoro-patellaire externe. Ce 

médecin a indiqué qu’il avait constaté une déchirure complète d’allure ancienne 

du ligament croisé antérieur.  

24. Par courrier du 28 octobre 2004, le Dr V___________ s’est adressé au Dr  

W___________, chef du service d’orthopédie de l’Hôpital cantonal de Genève, 

pour faire valoir qu’il ne comprenait pas pour quelle raison l’assuré n’était pas 

pris en charge de manière plus agressive, la consultation de poly-orthopédie 

s’étant bornée à lui prescrire de continuer la réhabilitation du genou. Indiquant 

avoir fait pratiquer ce même jour une IRM du genou qui montrait une lésion des 

deux ménisques ainsi qu’une déchirure plus ancienne du ligament croisé 

antérieur, il préconisait une plastie de ce ligament croisé antérieur avec 

réparation simultanée des deux ménisques, les possibilités thérapeutiques 

conservatrices étant à son avis épuisées. Il fallait éviter que le patient n’entre 

dans un état de sinistrose chronique. 

25. Le 2 décembre 2004, ALLIANZ s’est adressée au Dr R____________ pour lui 

soumettre les rapports médicaux et l’IRM établis suite à son expertise du 

30 mars 2004, lesquels faisaient état de lésions de grade III de la corne 

postérieure du ménisque interne ainsi que d’une déchirure des deux ménisques. 

L’assureur présentait également les critiques formulées par l’assuré dans son 

opposition au sujet des contradictions contenues dans l’expertise et demandait au 

Dr R____________ si ces nouveaux éléments étaient de nature à modifier ses 

conclusions. 

26. Le 16 décembre 2004, le Dr R____________ a répondu en indiquant qu’il 

convenait de faire une distinction entre l’aggravation, suite à l’accident, de la 

déchirure méniscale dégénérative et l’aggravation de l’état dégénératif du genou. 

 

 

 

 

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Seule la première était possiblement en lien avec l’accident, ce qui n’entrait pas 

en ligne de compte pour la seconde. S’agissant des images dégénératives des 

deux ménisques du genou droit, ressortant des IRM effectuées en 2004, elles ne 

faisaient que confirmer un état déjà observé lors de la première IRM du 

5 novembre 2003 et objectivé lors de l’arthroscopie du 18 décembre 2003. Ces 

images pouvaient ainsi correspondre soit à des images post-opératoires 

résiduelles, soit à des déchirures lentes, spontanées et en rapport avec l’état 

dégénératif prononcé des ménisques. Cela confirmait son appréciation contenue 

dans l’expertise, à savoir que, depuis le début, il s’était agi de ménisques 

dégénérés et que les déchirures étaient d’origine dégénératives. S’agissant des 

troubles à la colonne lombaire, l’IRM pratiquée le 9 mars 2004, objectivant une 

hernie discale de localisation médiane et paramédiane gauche, ne pouvait être 

mise en lien avec l’accident, dans la mesure où les radiographies de la colonne 

lombaire, effectuées le 7 octobre 2003, soit une semaine après cet accident, ne 

montraient aucune lésion traumatique objectivable. Le type d’hernie 

diagnostiquée pouvait donner des douleurs du côté droit comme du côté gauche, 

de sorte que le fait que l’assuré fasse état de lombalgies droites ne signifiait pas 

qu’une hernie discale d’origine traumatique soit apparue de ce côté. L’accident 

de septembre 2003 avait pu déclencher des douleurs, mais n’était pas 

responsable de l’état dégénératif, ni de la hernie discale, les hernies traumatiques 

étant par ailleurs rarissimes. Dès lors, six mois d’évolution étaient à cet égard 

suffisants pour atteindre le statu quo ante/sine. La capacité de travail de l’assuré, 

en relation avec l’accident du 30 septembre 2003, était par conséquent entière 

au-delà du 23 mars 2004. Si l’assuré s’estimait incapable de travailler, du fait de 

douleurs de sa colonne lombaire et de douleurs au genou droit, cette incapacité 

n’était pas à mettre en rapport avec l’accident survenu le 30 septembre 2003, 

mais avec l’état dégénératif préexistant. 

27. Le 2 mars 2005, le Dr W___________ s’est adressé au conseil de l’assuré, 

indiquant connaître le patient depuis le 19 janvier 2005, celui-ci lui ayant été 

adressé par le Dr A___________ de l’Hôpital de Beau Séjour, pour la prise en 

charge de ses problèmes de genoux. Il se trouvait incapable de dire si les lésions 

post-traumatiques des deux genoux étaient des séquelles du seul accident du 

30 septembre 2003. L’arthroscopie du genou droit n’avait en tout cas pas permis 

de régler entièrement le problème. L’assuré souffrait toujours d’une lésion 

ligamentaire post-traumatique aux deux genoux, une reconstruction chirurgicale 

du ligament n’étant en soi pas interdite, bien que la surcharge pondérale du 

patient fût un mauvais pronostic pour ce genre d’intervention. En conclusion, il 

pensait que le cas de l’assuré relevait de l’assurance-accidents. 

28. Par décision sur opposition du 4 avril 2005, ALLIANZ a confirmé sa décision 

du 27 mai 2004. Les conclusions du Dr R____________ étaient convaincantes et 

n’étaient au demeurant contredites par aucun des médecins consultés. En 

particulier, le Dr O____________ avait lui-même affirmé que la relation de 

 

 

 

 

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cause à effet entre l’accident et la lésion méniscale interne, voire externe, n’était 

que possible. Quant au Dr W___________, il avait admis être dans l’incapacité 

de dire si les lésions étaient les séquelles de l’accident.  

29. Par acte du 19 mai 2005, posté le lendemain, l’assuré a formé recours contre la 

décision sur opposition du 4 avril 2005, concluant principalement à l’octroi 

d’indemnités journalière au-delà du 23 mars 2004, au versement d’une rente 

d’invalidité entière et à l’obtention d’une indemnité pour atteinte à l’intégrité. 

Subsidiairement, il a sollicité la mise en place d’une expertise judiciaire. Il a fait 

valoir que les lésions méniscales observées après l’accident et qui avaient justifié 

l’opération du mois de décembre 2003 étaient toujours présentes, une année 

après l’accident. Par ailleurs, en raison de l’échec de l’opération du genou droit, 

le recourant s’était appuyé sur le genou gauche, ce qui avait entraîné des lésions 

ligamentaires nécessitant une nouvelle intervention. Dès lors, ALLIANZ était 

tenue de verser des prestations d’assurance au-delà du 23 mars 2004. Par 

ailleurs, l’IRM du 5 novembre 2003 avait mis en évidence une dégénérescence 

de la corne antérieure, alors que l’IRM du 23 juin 2004 signalait une lésion de 

grade III de la corne postérieure du ménisque interne. Partant, ALLIANZ ne 

pouvait pas de bonne foi affirmer que les troubles observés en juin 2004 

n’étaient que le reflet de l’évolution dégénérative déjà observée en novembre 

2003. 

 Etait joint à son recours, notamment, un courrier du Dr W___________ au 

Dr P____________, du 12 avril 2005, indiquant avoir été amené à pratiquer une 

arthroscopie du genou droit le 1
er

 février 2005 devant la persistance des 

symptômes après la première intervention de décembre 2003. En raison d’un 

nouvel accident subi en juin 2004, il avait aussi pratiqué une arthroscopie du 

genou gauche, le 29 mars 2005, laquelle avait montré une déchirure en anse de 

sceau des deux ménisques, dont l’un était luxé. A son sens, les deux accidents 

étaient clairement établis, même si le ligament croisé antérieur droit était 

déficient déjà en 2003. L’état du patient s’améliorait et il espérait pouvoir le 

remettre au travail prochainement.  

30. Par courrier du 9 juin 2005, le Dr P____________ a informé le Dr 

W___________ qu’ALLIANZ n’assurait que les suites de l’accident du 30 

septembre 2003, l’assuré ne faisant plus partie du cercle des assurés au mois de 

juin 2004. La question qui se posait était donc celle de savoir si l’intervention 

pratiquée le 1
er

 février 2005 au genou droit présentait un lien de causalité 

possible, vraisemblable ou certain avec l’accident du 30 septembre 2003. 

31. Par courrier du 14 juin 2005, le Dr W___________ a répondu au Dr 

P____________ qu’il était certain que l’arthroscopie du 1
er

 février 2005 avait un 

lien avec l’accident du 30 septembre 2003, dans la mesure où le patient se 

plaignait de douleurs importantes et persistantes depuis l’accident et la première 

 

 

 

 

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arthroscopie. Par ailleurs, une IRM du 28 octobre 2004 avait montré des signes 

compatibles avec une déchirure des deux ménisques. Selon le compte rendu 

opératoire, aucune nouvelle déchirure du ménisque n’avait été trouvée mais une 

lésion cartilagineuse de stade II sur le condyle interne. Le lavage effectué avait 

permis d’améliorer les symptômes douloureux du patient. Au dernier contrôle 

clinique du 13 juin 2005, il avait constaté que le genou droit ne montrait plus 

d’état inflammatoire et le patient admettait que ses douleurs avaient diminué.  

32. Le 7 juillet 2005, le Dr P____________ s’est adressé à ALLIANZ pour lui 

indiquer qu’il pensait qu’il existait un lien de causalité entre la nécessité des 

nouvelles arthroscopies pratiquées par le Dr W___________ et l’accident du 30 

septembre 2003. Vu l’absence de lésion persistante constatée, on pouvait 

considérer une incapacité de travail théorique d’une semaine après 

l’intervention.  

33. Dans sa réponse au recours du 12 août 2005, ALLIANZ a conclu à son rejet et à 

la confirmation de la décision attaquée. Le genou droit devait être considéré 

comme rétabli au 23 mars 2004. L’entorse intervenue au mois de septembre 

2003 ayant pu aggraver l’état dégénératif de ce genou, le statu quo ante/sine 

avait été atteint six mois plus tard. Lors de la nouvelle intervention pratiquée par 

le Dr W___________, ce dernier avait constaté que le soupçon d’une 

redéchirure du ménisque interne du genou droit n’était pas fondé, l’arthroscopie 

ayant mis en évidence une lésion cartilagineuse de stade II sur le condyle 

interne. Quant au nouvel accident au genou gauche, il était du ressort de la 

SUVA. Les lésions ligamentaires n’étaient pas en relation avec l’accident. 

S’agissant de la hernie discale, son origine devait être tenue pour dégénérative. 

Dès lors, il fallait partir de l’idée que l’accident n’avait pu que participer à une 

aggravation transitoire et limitée dans le temps et non définitive. 

34. Au mois de septembre 2005, l’assuré a déposé une demande en vue de percevoir 

des prestations de rente d’invalidité. 

35. Une audience de comparution personnelle des parties a eu lieu le 9 novembre 

2005. A cette occasion, le recourant a déclaré avoir eu un premier accident à 

l’âge de 20 ans, lors de son service militaire au Portugal, ayant alors subi une 

déchirure du ligament croisé antérieur du genou droit, traité par infiltrations, 

lasers, vapeur et massages. Au bout de trois semaines, la situation était à 

nouveau normale, il avait repris le service militaire, n’avait plus eu aucun 

traitement et avait pu continuer son activité dans l’hôtellerie comme indépendant 

par la suite. Le genou ne le gênait pas sauf lorsqu’il pratiquait du football et qu’il 

faisait des efforts, il ressentait alors une petit douleur. Le 30 septembre 2003, il 

avait glissé sur le sol couvert de gras de la cuisine, alors qu’il travaillait. Sa 

cheville droite s’était tordue et tout le reste de la jambe avait suivi. Il avait 

ressenti un choc électrique, était tombé en arrière. Il avait consulté la 

 

 

 

 

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Permanence de Cornavin, en la personne du Dr L____________, en urgence, le 

jour même. Un mois plus tard, il avait consulté le Dr O____________ à la 

Permanence, lequel avait suspecté un problème de ménisque et pratiqué une 

IRM le 5 novembre 2003, puis une intervention le 18 décembre 2003. Le 9 

janvier 2004, son genou avait quasiment triplé de volume à trois semaines de 

l’intervention mais le Dr O____________ lui avait remis un certificat de reprise 

de travail à 100 % pour le 1
er

 février et lorsqu’il s’était plaint, lui avait indiqué 

que s’il n’était pas content de son travail, il n’avait qu’à rentrer chez lui. Il 

contestait avoir de l’arthrose au genou droit. En descendant du bus, le 10 juin 

2004, il s’était tordu le genou gauche et était tombé. Un mois plus tard, il s’était 

rendu aux HUG pour un problème lié aux deux genoux. 

36. En date du 13 février 2006, le Dr B___________, spécialiste FMH en 

anesthésiologie et en thérapie neurale auprès du Centre médical de Meyrin, a 

indiqué dans un rapport suivre l’assuré depuis le 16 novembre 2005, date à 

laquelle il avait consulté en raison de douleurs insupportables de la tête, de la 

nuque et des bras, irradiant dans tout le dos et dans les jambes. Le diagnostic 

retenu était une décompensation chronique du rachis, prédominant au niveau 

cervico- brachial et datant d’au moins plusieurs mois en raison de l’importance 

de la fibrose sous cutanée. On pouvait suspecter que cette décompensation était 

une suite de la marche en décharge prolongée avec cannes ou du moins, avait été 

aggravée par l’utilisation des cannes anglaises. Un traitement mixte de thérapie 

neurale locale et générale avait été entrepris, ainsi que des traitements manuels, 

dont la durée était impossible à prévoir. 

37. Le 15 février 2006, le Dr L____________ a été entendu en enquêtes. Il a indiqué 

avoir prodigué les premiers soins le 30 septembre 2003 et soigné le recourant 

jusqu’au 3 octobre 2003. Dans un premier temps, immédiatement après 

l’accident, les douleurs paravertébrales et lombaires étaient prédominantes, 

raison pour laquelle les douleurs au genou n’avaient été investiguées que dans 

un deuxième temps. L’assuré avait ensuite été pris en charge par la Dresse 

M____________. Lorsqu’il avait revu le recourant le 2 janvier 2004, celui-ci se 

plaignait de douleurs au genou droit qui était enflé depuis la récente intervention, 

ce qui n’était pas anormal. Il adhérait en grande partie aux conclusions de l’IRM, 

à savoir que le patient souffrait d’une chondropathie dégénérative chronique. 

C’était très probablement l’accident du 30 septembre 2003 qui avait causé une 

rupture supplémentaire du ménisque sur un genou déjà fragilisé. La lésion 

ancienne du ligament croisé antérieur, constatée à l’arthroscopie, avait pu aussi 

être aggravée par l’accident. S’agissant du ménisque interne, la déchirure de la 

partie antérieure était probablement ancienne. S’agissant du ménisque externe, il 

s’agissait d’une nouvelle lésion. S’agissant de la dégénérescence de la corne du 

ménisque, il était difficile de dire avec certitude si la déchirure était nouvelle ou 

pas. Il était probable que la déchirure du ménisque interne avait été causée par 

l’événement du 30 septembre 2003. Il s’agissait d’une aggravation. Le facteur 

 

 

 

 

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poids était également un élément aggravant, de même que la tension du genou et 

la chute. La convalescence après une intervention par arthroscopie était plus 

longue en présence d’éléments dégénératifs mais il ne pouvait pas se prononcer 

sur la durée de l’incapacité de travail. 

38. Entendue le même jour, la Dresse M____________ a indiqué avoir soigné le 

patient du 13 octobre 2003 au 13 juillet 2004, de nombreux autres spécialistes 

étant intervenus à sa demande durant cette période. Le recourant présentait lors 

de la première consultation un genou droit légèrement gonflé avec limitation des 

mouvements. Il se plaignait de douleurs à la cheville droite et au pied droit ainsi 

qu’au niveau paralombaire. Elle avait adressé le patient au Dr O____________ 

qui l’avait examiné le 30 octobre 2003, fait effectuer une IRM au mois de 

novembre et pratiqué une arthroscopie en décembre 2003. Au mois de janvier 

2004, elle avait constaté une évolution non favorable du genou droit et de la 

colonne. En particulier, le genou était toujours enflé, tuméfié et douloureux à la 

palpation. Lorsqu’elle avait pris connaissance de l’expertise du Dr 

R____________, elle avait été surprise de la date de la fin de la prise en charge 

fixée au 23 mars 2004, raison pour laquelle elle avait écrit à l’assureur le 5 mai 

2004, en proposant une prise en charge jusqu’au 30 avril 2004. Bien qu’elle ait 

fait état d’une évolution plutôt aggravée le 11 juin 2004, elle maintenait que le 

traitement était terminé le 30 avril 2004, de son point de vue de médecin 

généraliste. 

39. A l’audience d’enquêtes du 15 mars 2006, le Dr V___________ a indiqué avoir 

examiné le recourant le 13 septembre 2004 et l’avoir immédiatement adressé au 

Dr W___________, après avoir constaté un genou droit instable, avec des signes 

d’inflammation et de rupture du ligament croisé antérieur, ainsi qu’une petite 

enflure postérieure. Le genou présentait un discret blocage en flexion. Avec de 

tels symptômes, le recourant était incapable de travailler dans son métier. Il 

n’avait pas constaté de signe d’arthrose à l’examen clinique. Il avait également à 

disposition le compte tenu opératoire du Dr O____________ qui ne mentionnait 

pas d’arthrose. Il avait adressé le patient au Dr W___________ dans l’idée qu’il 

procède à une intervention car du point de vue thérapeutique, ils étaient arrivés 

au bout des possibilités. Pour sa part, il avait attribué l’état du genou droit à la 

rupture du ligament croisé antérieur, hypothèse qui paraissait la plus plausible. 

Lors d’une arthroscopie, seule la partie déchirée du ménisque était enlevée. Il 

était dès lors fort possible de subir d’autres déchirures du ménisque restant. Il 

était possible que l’on constate à l’IRM une déchirure qui était passée quasiment 

inaperçue cliniquement. Lors de son examen, en septembre 2004, le genou 

gauche ne présentait pas de particularité. Le patient ne lui avait pas parlé d’un 

événement accidentel concernant le genou gauche. D’après le rapport opératoire 

du Dr O____________, une méniscectomie partielle avait été pratiquée, de sorte 

qu’il restait encore une partie du ménisque intact. De son point de vue, si le 

genou demeurait enflé, c’était parce qu’il y avait un phénomène de rabot : le 

 

 

 

 

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genou n’était plus retenu par le ligament croisé, mais par la musculature. 

Lorsqu’il avait vu le patient en septembre 2004, il avait constaté qu’il était 

déprimé, découragé, parce qu’il n’était pas guéri et que son genou ne 

fonctionnait pas. Dans ce cas, il s’agissait d’éviter un état de sinistrose, car après 

un an d’incapacité de travail, il était souvent difficile de remettre les patients au 

travail. En signalant deux déchirures des deux ménisques, il ne pouvait pas 

affirmer qu’elles étaient postérieures à l’opération effectuée par le Dr 

O____________ et il n’était pas possible de dater ces déchirures. Dans la mesure 

où l’IRM de 2003 faisait mention de deux déchirures, cela lui paraissait en 

contradiction avec le rapport opératoire. Ce qui était contradictoire aussi, c’était 

que l’IRM parlait d’arthrose, alors que le rapport opératoire n’en parlait pas. 

40. Entendu le même jour, le Dr O____________ a expliqué qu’il avait initialement 

prévu que le traitement se terminerait après 4 semaines, car il s’agissait du temps 

normal dans les cas de déchirures du ménisque. Le recourant présentait une 

lésion chronique du ligament croisé antérieur, ce qui développait souvent des 

déchirures du ménisque qui pouvaient passer inaperçues, même en l’absence 

d’un événement traumatique. Il n’était donc pas possible d’affirmer que les deux 

lésions méniscales observées chez le patient trouvaient nécessairement leur 

origine dans l’accident, étant précisé qu’il ne savait pas quel était l’état du genou 

avant le 30 septembre 2003. S’agissant de la reprise du travail prévue pour le 

19 janvier 2004 dans l’activité de cuisinier, il avait estimé que les plaintes du 

patient étaient disproportionnées par rapport au status clinique à l’intervention et 

au status périopératoire. Lors de l’arthroscopie, la lésion du ménisque externe 

était clairement fraîche, alors que celle du ménisque interne paraissait plutôt 

ancienne. La déchirure du ménisque interne n’avait pas forcément été aggravée 

par l’accident. C’était plutôt la déchirure du ménisque externe qui avait entraîné 

les douleurs ressenties par le patient. Une déchirure de grade III atteignait la 

surface du ménisque et nécessitait presque toujours une intervention chirurgicale 

si elle était symptomatique. Lors de l’arthroscopie, il n’avait pas constaté 

d’arthrose. Au mois de janvier 2004, le genou de l’assuré était bien, ne 

présentant pas de tuméfaction, nonobstant les plaintes du patient. Dans la mesure 

où la méniscectomie qu’il avait pratiquée était partielle, il avait enlevé la partie 

déchirée du ménisque, mais il restait évidemment une fente dans le ménisque qui 

était toujours présent, ce qui expliquait qu’à l’IRM du 22 juin 2004, le 

radiologue avait constaté une déchirure méniscale de grade III. Cependant, 

l’IRM mentionnait un ligament croisé antérieur intact. Or, ce ligament n’existait 

plus, donc on ne pouvait pas le décrire comme intact. Le ligament du patient 

était en effet résorbé, avec les années. Durant l’intervention du 18 décembre 

2003, il ne s’était rien passé de particulier. Après l’intervention, il avait posé un 

drain. Il était possible que le patient ait saigné ce qui avait expliqué le genou 

enflé et l’impression de blocage. Il n’avait pas le souvenir que lors de la 

consultation de janvier 2004, le genou du patient soit encore enflé. Après 

 

 

 

 

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l’intervention, dans les 24 à 48 heures, le patient avait le genou enflé, ce qui 

n’était pas anormal. Lorsqu’il y avait une complication ou un incident durant 

l’intervention, il le notait dans son rapport opératoire. Les infirmières tenaient 

pour leur part des notes qui figuraient dans le dossier médical du patient à la 

clinique. Il mettait toujours des drains, pour le confort du patient, ayant demandé 

aux infirmières que le drain draine bien le sang. Même si le genou était enflé, 

avec le temps, l’hématome se résorbait. Selon le rapport d’arthroscopie du mois 

de février 2005, pratiquée par le Dr W___________, il était fait mention d’un 

ligament croisé antérieur absent, sans lésion résiduelle des deux ménisques. Une 

usure du compartiment interne de grade II était décrite. L’arthroscopie avait eu 

pour but de poser un diagnostic, sans qu’il n’ait été pratiqué de geste chirurgical. 

Cet examen était superposable au status de genou à la fin de l’intervention de 

décembre 2003, si ce n’était pour la petite lésion de grade II. Selon lui, le patient 

était apte à exercer une activité lucrative dans son métier ou dans un autre.  

41. Le Dr R____________, également entendu comme témoin, a signalé qu’à 

l’anamnèse, le patient avait une déchirure du ligament croisé antérieur, lésion 

qui, traitée ou non, aboutissait toujours à moyen ou long terme à une arthrose du 

genou. Une entorse banale avait pu provoquer une lésion, sans qu’il soit possible 

de déterminer exactement laquelle. On pouvait partir du principe qu’il pouvait y 

avoir une aggravation, sans qu’une entorse banale ne puisse entraîner une 

déchirure complexe des deux ménisques. Une instabilité chronique liée à la 

déchirure du ligament croisé antérieur entraînait un laminage des ménisques et 

de la structure cartilagineuse. Cette instabilité pouvait donc conduire à des 

déchirures méniscales progressives complexes, par l’usure. La complexité de ces 

déchirures était liée plutôt à l’état préexistant d’instabilité chronique. Dans le cas 

d’espèce, les suites opératoires avaient été simples, de sorte qu’il avait fixé le 

statu quo ante/sine au 30 mars 2004. Lors de son examen, il avait constaté que 

les deux genoux étaient symétriques, qu’il n’y avait pas d’atrophie du genou 

droit. Dans la mesure où le genou avait récupéré l’état préexistant, le patient 

pouvait reprendre l’activité qu’il avait exercée auparavant, sans problème. Des 

déchirures complexes n’étaient pas des déchirures fraîches, étant précisé que si 

le chirurgien ne constatait pas d’arthrose lors de l’intervention, ce n’était pas en 

contradiction avec l’IRM, ni avec la radiographie standard : la radiographie 

standard décrit en effet des épines très pointues, ce qui signifie le début d’une 

situation arthrosique. De plus, le chirurgien ne voyait qu’en surface et non pas en 

profondeur, comme le radiologue. Lorsqu’il constatait qu’il n’y avait pas de 

chondromalacie, cela signifiait seulement que le cartilage avait une consistance 

relativement bonne. Le patient se plaignait de douleurs quasi permanentes du 

genou droit, accompagnées de tuméfactions. Cependant, ainsi qu’il l’avait décrit, 

à l’examen clinique, il avait constaté un genou droit calme et sec, les signes 

méniscaux étant négatifs et sans point douloureux à la palpation. Au vu de 

l’IRM, le ménisque présentait un état dégénératif, ce qui expliquait que 

 

 

 

 

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l’intervention du Dr O____________ s’était résumée à une méniscectomie 

partielle. En effet, sur un ménisque présentant de telles caractéristiques, on ne 

pouvait jamais effectuer de coupe franche. Dès lors, la partie du ménisque qui 

subsistait pouvait très bien se fendiller, comme avant l’accident du 30 septembre 

2003. De telles déchirures étaient liées à l’état dégénératif préexistant du 

ménisque et constituait des déchirures d’usure ou de fatigue. Elles n’étaient 

nullement liées à l’accident ou à une intervention mal faite. Pour éviter toute 

déchirure du ménisque, il faudrait en enlever la totalité, ce qui ne se faisait pas 

puisqu’on enlevait que la partie déchirée. Dans le cas d’espèce, c’était l’état 

préexistant de l’ensemble du genou qui était dominant. 

42. Lors de l’audience d’enquêtes du 17 mai 2006, le Dr A___________ a exposé 

avoir repris le dossier du Dr Q____________, son prédécesseur, depuis le 

10 novembre 2004. Il avait délivré des certificats d’incapacité de travail à 

100 %, eu égard à sa profession de cuisinier, dans laquelle, la position debout et 

statique était contre indiquée, en raison de ses douleurs des membres inférieurs, 

prédominant au genou droit. A son avis, dans la mesure où le patient n’avait pas 

d’antécédent particulier, les lésions au ménisque constatées après l’accident 

étaient nouvelles. Des IRM successives avaient démontré des problèmes 

d’articulation, plus particulièrement du ménisque. Pour sa part, il avait surtout 

constaté un genou globalement douloureux, avec une réaction inflammatoire. 

S’agissant du ligament croisé, le genou douloureux était un tableau 

supplémentaire, dès lors qu’avant la chute, ce genou fonctionnait normalement. 

Le patient avait fait état de plaintes au genou gauche dès juin 2004, sans qu’il se 

rappelle des circonstances dans lesquelles ces plaintes étaient intervenues. Deux 

arthroscopies avaient été pratiquées, le 1
er

 février 2005 au genou droit et le 

30 mars 2005 au genou gauche. S’agissant du premier, l’évolution 

postopératoire n’avait pas été favorable et le patient présentait des séquelles 

fonctionnelles et liées aux douleurs. Sur le genou gauche, un problème de 

ménisque avait été constaté, mais l’évolution était plus favorable. La capacité de 

travail dans la profession de cuisinier était extrêmement limitée en raison des 

problèmes de flexion, appuis dus aux séquelles du genou droit. Ayant testé le 

patient dans les ateliers à Beau-Séjour, il était apparu que cette activité n’était 

pas compatible avec les séquelles qu’il présentait, en raison de douleurs 

chroniques du genou droit et par le fait qu’après une heure à une heure et demi 

de travail debout, le patient présentait un gonflement du genou. Il pourrait 

cependant exercer une activité assise, en alternant les positions, à plein temps, 

sans que le patient ait été testé dans une activité de ce type. Pour sa part, à 

l’examen clinique, il trouvait plus d’éléments concernant les ménisques mais pas 

d’instabilité consécutive aux ligaments croisés, que ce soit à droite ou à gauche.  

43. Le Dr W___________, également entendu comme témoin lors de cette audience, 

a indiqué avoir personnellement vu le patient en début de l’année 2005. Il avait 

pratiqué sur lui deux arthroscopies, une au genou droit en février 2005, sans 

 

 

 

 

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geste chirurgical à part le lavage articulaire, une autre sur le genou gauche en 

mars 2005, pour une lésion traumatique, à savoir deux déchirures en anse du 

ménisque interne et externe. Lors de l’arthroscopie de février 2005, il avait 

constaté une lésion cartilagineuse qui n’avait pas été décrite lors de la première 

intervention pratiquée par le Dr O____________. Il s’agissait d’une lésion 

récente apparue postérieurement à la première arthroscopie. Une arthroscopie 

pouvait provoquer une lésion cartilagineuse, ce qui était un risque inhérent à une 

telle intervention, une lésion de ce type ne pouvant apparaître spontanément. 

Lors de l’anamnèse, le patient avait affirmé que les deux genoux avaient été 

victimes d’un phénomène de torsion lors du premier événement accidentel. Un 

nouvel accident était survenu en été 2004, sur le genou gauche, selon le patient. 

Les suites de l’intervention pratiquée au genou gauche étaient normales. En 

revanche, les suites postopératoires du genou droit n’avaient pas évolué 

favorablement, sans qu’il soit possible de dire pour quelle raison. A son avis, le 

genou droit avait évolué lentement mais favorablement. D’autres plaintes 

s’étaient surajoutées, sous forme de douleurs musculaires du dos qui avaient été 

traitées par d’autres médecins. Il n’y avait pas de preuve scientifique évidente de 

relation entre les douleurs musculaires et les interventions pratiquées. 

Cependant, il était connu qu’après des limitations de la mobilité, un 

retentissement pouvait avoir lieu sur le rachis. Lorsqu’il avait vu le patient la 

dernière fois en hiver 2006, l’ensemble de la problématique qu’il présentait ne 

permettait pas une reprise de travail, en tout cas pas dans son activité de 

cuisinier. Une reprise d’activité avait été envisagée à 50 % dans son métier de 

cuisinier à la fin de l’automne 2005, qui ne s’était pas avérée possible, en raison 

de décompensation par le patient d’autres syndromes douloureux. D’après les 

constatations faites au genou droit lors de l’arthroscopie, les surfaces 

cartilagineuses étaient en bon état, sauf au niveau du condyle fémoral interne qui 

comportait une lésion. Il n’était cependant pas possible de parler d’un état 

dégénératif du genou droit. Le patient avait effectivement subi une vingtaine 

d’année plus tôt des entorses des genoux avec des lésions ligamentaires. De 

telles lésions pouvaient entraîner des troubles dégénératifs pouvant aboutir à de 

l’arthrose. A ce moment-là, les données à l’examen radiologique, à l’IRM et lors 

de l’arthroscopie seraient différentes. Des lésions ligamentaires qui entraînent 

une instabilité du genou pouvaient donner des signes progressifs d’usure sur le 

cartilage, le ménisque et l’os. Un ménisque qui présentait des signes dégénératifs 

était effiloché, ce qui n’avait pas été constaté. Seule la lésion cartilagineuse avait 

été observée. Il avait de la peine à adhérer aux conclusions de l’expertise du Dr 

R____________. De son point de vue, l’état du genou droit s’était aggravé de 

manière régulière, de sorte qu’il était étonnant que du point de vue clinique, un 

état satisfaisant du genou droit ait pu être constaté. L’état du patient s’améliorait 

à petite vitesse et une demande AI avait été effectuée dans le sens d’obtenir des 

mesures de réadaptation professionnelle. S’agissant de la capacité de travail par 

rapport à la lésion du genou droit, le patient n’avait pas retrouvé sa fonction du 

 

 

 

 

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genou droit, du point de vue de la mobilité. Le genou présentait une 

inflammation et des épanchements récidivants. Une activité en position assise 

était sûrement compatible avec son état de santé. Certains patients ne se 

remettaient jamais d’une méniscectomie. Une entorse du genou pouvait entraîner 

une déchirure complexe des deux ménisques. Le patient présentait des genoux à 

risque, mais eu égard aux ligaments croisés antérieurs lésés dans le passé, il avait 

suffi d’une entorse pour entraîner une déchirure méniscale. Des lésions des 

ligaments n’entraînaient pas toujours une instabilité du genou. Il était exact 

qu’une instabilité chronique des genoux liée à des lésions des ligaments croisés 

entraînait à plus ou moins long terme une usure des ménisques et des cartilages. 

Elle pouvait aussi causer des déchirures méniscales qui n’étaient toutefois pas 

celles que l’on avait décrites chez ce patient.  

44. Dans ses conclusions du 15 juin 2006, ALLIANZ a conclu à la confirmation de 

la décision entreprise. Le statu quo ante/sine avait été atteint à la date de 

l’expertise du Dr R____________, aucun des médecins consultés 

postérieurement n’ayant en effet établi l’existence de lésions méniscales 

postérieurement à l’expertise. Au contraire, l’arthroscopie effectuée par le Dr 

W___________ en février 2005 avait permis de constater que les lésions 

méniscales avaient été réparées par le Dr O____________. 

45. Dans sa détermination après enquêtes du 16 juin 2006, le recourant a persisté 

dans ses conclusions. La première arthroscopie n’avait pas permis de guérir les 

lésions observées et de soulager ses douleurs. Bien au contraire, elle avait 

provoqué une lésion cartilagineuse conduisant à un dommage handicapant.  

46. Dans un rapport médical du 19 octobre 2006, la Dresse LA___________, 

spécialiste FMH en anesthésiologie et thérapie neurale auprès du Centre médical 

de Meyrin, a indiqué que les traitements entrepris depuis la première 

consultation du 16 novembre 2005, par injections d’un anesthésique local et des 

traitements manuels avaient amélioré la situation, une très grande fatigue liée au 

disfonctionnement du rachis et du système neurovégétatif persistant toutefois. 

L’assuré était suivi par une psychothérapeute. La Dresse LA___________ 

indiquait que l’évolution et le status actuel étaient compatibles avec les suites 

d’un traumatisme dû en partie à des torsions de l’appareil locomoteur. Le 

disfonctionnement des vertèbres qui restaient en lésion et ne pouvaient être 

facilement repositionnées en raison de la rigidification tissulaire, associée à un 

disfonctionnement neurovégétatif, entraînait une augmentation constante de la 

symptomatologie, si le processus ne pouvait pas être inversé. Il ne devrait 

s’arrêter que si le rachis retrouvait une position et un fonctionnement 

physiologiques. Au stade actuel du traitement, les douleurs étaient importantes et 

les traitements désagréables en raison de l’hypersensibilité du système nerveux 

périphérique et du disfonctionnement du système neurovégétatif. Les tentatives 

de repositionnement des vertèbres, de la ceinture scapulaire et des os du bassin 

 

 

 

 

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- 19/56 -

ne pouvaient être envisagées que progressivement. Il serait nécessaire de 

poursuivre le traitement par fasciathérapie qui avait été interrompu car 

l’assurance en avait refusé la prise en charge et le patient n’avait pas les moyens. 

Des séances d’ostéopathie ou de médecine manuelle étaient également 

indiquées. Les autres thérapies entreprises : physiothérapie, massages, natation, 

aidaient le patient à garder une activité physique mais n’avaient pas les mêmes 

impacts que la fasciathérapie avec défibrosage. La prise en charge de telles 

lésions était longue, pénible pour le patient, mais permettait certes d’espérer 

obtenir un résultat. La collaboration du patient était optimale. 

47. En parallèle à son rapport du 19 octobre 2006, la Dresse LA___________ s’est 

adressée au conseil de l’assuré pour répondre à certaines questions posées par ce 

dernier. Elle a indiqué que les lésions constatées étaient dues à des 

disfonctionnements du rachis et du système neurovégétatif. L’état de santé 

s’était détérioré depuis la première intervention chirurgicale du genou droit, le 

18 décembre 2003. Les lésions constatées entraînaient une incapacité de travail, 

en l’état de 100 %. S’il était possible de reprendre une activité d’ici quelques 

mois, celle-ci devrait être progressive et s’adapter à la capacité de rester dans la 

station debout ou assise. Il y avait un lien de causalité naturelle entre ces lésions 

et l’accident du 30 septembre 2003. 

48. Par arrêt ATAS/1088/2006 du 20 novembre 2006, le Tribunal cantonal des 

Assurances sociales a admis le recours, annulé la décision sur opposition du 

4 avril 2005 et condamné l’intimée à prendre en charge les suites de l’événement 

accidentel du 30 septembre 2003 jusqu’à une semaine après l’arthroscopie du 

1
er

 février 2005. L’assureur n’avait pas pu démontrer que le genou droit était 

parfaitement guéri en date du 23 mars 2004, ni que les douleurs au genou droit 

observées après cette date n’étaient que la conséquence d’un état maladif ou 

dégénératif manifeste. Le recourant avait présenté une incapacité de travail 

totale, attestée par de nombreux médecins, dans l’activité de cuisinier, devant 

être mise en relation avec l’accident du 30 septembre 2003 au-delà du 23 mars 

2004 et ce, jusqu’à une semaine après l’arthroscopie au genou droit pratiquée le 

1
er

 février 2005, conformément à l’avis exprimé par le Dr P____________, 

médecin conseil d’ALLIANZ, en date du 7 juillet 2005. Au-delà du 1
er

 février 

2005, un lien de causalité naturelle entre l’accident, somme toute de peu de 

gravité, et l’incapacité de travail de l’assuré pour les affections au genou droit 

n’entrait plus en ligne de compte. S’agissant des lombalgies, le fait de retenir 

tout au plus des lombalgies post-traumatiques passagères et de fixer à fin mars 

2004 le statu quo ante-sine, soit environ à 6 mois après l’accident, ne prêtait 

pas le flanc à la critique.  

49. Par courrier du 18 janvier 2007 adressé au Dr P____________, le Dr 

W___________ se permettait de revenir sur le courrier du précédent du 7 juillet 

2005 concernant l’assuré et, se référant au 3
ème

 paragraphe, dans lequel le Dr 

 

 

 

 

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- 20/56 -

P____________ affirmait que « les douleurs et l’incapacité de travail sont de 

façon prépondérante la conséquence des lésions méniscales du genou gauche », 

indiquait que cette affirmation était pour le moins curieuse dans la mesure où 

c’était le genou droit qui posait problème depuis le 18 décembre 2003. La gêne 

fonctionnelle du genou droit avait entraîné un cortège de plaintes du patient mais 

le problème du genou gauche avait été rapidement réglé et ne saurait être 

considéré comme la cause prépondérante des douleurs et de l’incapacité de 

travail. Malheureusement, le Tribunal cantonal des Assurances avait reconnu 

une pleine capacité de travail à l’assuré après l’arthroscopie du genou droit du 1
er

 

février 2005, ce qui ne correspondait pas et de loin, à la réalité. Le problème du 

patient n’était pas réglé et la gêne fonctionnelle du genou droit demeurait au 

centre des préoccupations actuelles. 

50. En date du 29 janvier 2007, l’assuré a formé recours auprès du Tribunal fédéral 

contre l’ATAS/1088/2006, en tant qu’il avait mis fin au droit aux prestations au 

8 février 2005. Il a sollicité l’annulation de l’arrêt entrepris en ce sens 

qu’ALLIANZ soit condamnée à prendre en charge les suites de l’événement 

accident du 30 septembre 2003 sur la base d’une incapacité de travail de 100 % 

au-delà du 8 février 2005 et sans limitation de temps, à ce que l’arrêt du Tribunal 

cantonal des Assurances sociales du 26 décembre 2006 soit confirmé au surplus 

et à ce qu’ALLIANZ soit condamnée aux dépens. Il a soulevé le fait que 

l’expertise du Dr R____________ avait contredit les constatations faites par les 

Drs M____________, Q____________, LB___________, V___________, 

W___________ et A___________. En effet, les médecins entendus par le TCAS 

avaient indiqué que les suites postopératoires du genou droit n’avaient pas 

évolué favorablement et que le patient présentait des séquelles fonctionnelles et 

également liées aux douleurs, de sorte qu’il ne pouvait pas avoir recouvré sa 

capacité de travail. Dès lors que le lien de causalité naturelle était une question 

de fait et qu’aucun des médecins traitants n’avait estimé que ce lien avait été 

rompu une semaine après l’arthroscopie du 1
er

 février 2005, le TCAS ne pouvait 

pas s’écarter de ces avis médicaux concordants. En tout état de cause, les 

médecins intervenus après l’intervention du mois de février 2005 avaient tous 

relevé qu’un traitement médical était nécessaire et qu’un changement d’activité 

dans une profession compatible n’était pas envisageable en l’état compte tenu 

des complications survenues à la suite de l’opération, question qui n’avait pas 

été examinée par le TCAS.  

51. ALLIANZ a conclu au rejet du recours. 

52. En date du 5 octobre 2007, le Dr LC___________, mandaté par le Service 

médical régional AI de Suisse romande (ci-après : SMR) a établi un rapport dont 

il ressort qu’à cette date, en ce qui concerne le genou gauche, l’assuré se 

déclarait asymptomatique. Quant à son genou droit, il indiquait qu’il souffrait de 

gonalgie et que son genou droit et sa jambe droite devenaient tuméfiés lorsqu’il 

 

 

 

 

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marchait plus de 1 kilomètre. Il avait des douleurs nocturnes qui le réveillaient 

presque toutes les nuits. Il avait aussi des gonalgies lorsqu’il restait en position 

debout plus de 45 minutes et de fortes douleurs lorsqu’il montait les escaliers. 

L’assuré se plaignait aussi d’avoir des douleurs à son épaule droite depuis son 

accident de septembre 2003 qui persistaient malgré un traitement conservateur 

sous forme de physiothérapie, infiltrations sous acromiales et des séances de 

thérapie neurale. Depuis septembre 2003 également, l’assuré se plaignait de 

douleurs lombaires d’intensité 10/10 à caractère continuel irradiant au regard de 

la fesse droite et de la cuisse droite. Il se plaignait aussi de cervicalgies qui 

irradiaient vers la région occipitale et de dorsalgies. L’appréciation du cas 

effectuée par le Dr LC___________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique 

et traumatologie, révélait qu’après un examen attentif du patient, il y avait une 

discordance frappante entre l’intensité des douleurs exprimées et un examen 

clinique plutôt rassurant. Les genoux avaient une bonne mobilité, ne présentant 

aucun signe inflammatoire malgré une laxité antéropostérieure exagérée. Au 

niveau de la colonne vertébrale, il n’y avait pas de contracture de la musculature 

paravertébrale et une mobilité satisfaisante. Des signes de non organicité avaient 

été mis en évidence à l’examen clinique. En conclusion, s’agissant de la capacité 

de travail exigible de l’assuré, le Dr LC___________ se prononçait en faveur 

d’une reprise du travail à 100 % dans une activité autre que celle de cuisinier qui 

n’était pas adaptée aux limitations fonctionnelles et ce, à deux semaines après 

son intervention sur le genou gauche, c’est-à-dire à partir d’avril 2005.  

53. Dans un courrier adressé le 12 février 2008 au conseil de l’assuré, la Dresse 

LD___________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, indiquait 

suivre l’assuré depuis le 20 avril 2006 pour un épisode dépressif moyen qui avait 

évolué progressivement depuis cette date mais était toujours présent. L’état 

dépressif se caractérisait en l’état par une apathie, une perte de goût et d’intérêt 

pour quoi que ce soit, une fatigabilité. Le patient souffrait également d’idées 

hypocondriaques, pensant qu’il souffrait d’une grave maladie. La Dresse 

LD___________ considérait qu’il serait utile de faire une expertise 

psychiatrique.  

54. Par arrêt du 23 juin 2008 rendu dans la cause U 47/07, le Tribunal fédéral a 

admis le recours, annulant l’arrêt entrepris et renvoyant la cause à l’intimée pour 

instruction complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision. Le 

Tribunal fédéral a considéré, en se fondant sur les avis exprimés par les 

Drs W___________ et A___________, qu’il n’était pas établi que les suites de 

l’accident du 30 septembre 2003 ne jouaient plus de rôle dans l’état de santé du 

recourant dès le 8 février 2005, l’assureur-accidents répondant en effet des 

complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisaient 

habituellement pas selon l’expérience médicale. La documentation médicale 

figurant au dossier n’apparaissant pas suffisante pour permettre de trancher de 

façon sûre la question litigieuse de savoir si, et, le cas échéant, à compter de 

 

 

 

 

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quelle date l’intimée était fondée à supprimer le droit du recourant à des 

prestations pour les suites de l’accident du 30 septembre 2003, de même qu’au 

regard de la complexité du cas, les symptômes présentés par l’assuré au genou 

droit s’intégrant notamment dans un tableau clinique plus diffus, comprenant des 

douleurs du rachis ou de l’épaule, et de l’imprécision des données médicales 

recueillies, il s’imposait de procéder à un complément d’instruction sous la 

forme d’une nouvelle expertise médicale. L’arrêt entrepris devait être donc 

réformé en ce sens que la cause serait renvoyée à l’intimée à cet effet.  

55. Dans le cadre de la procédure fédérale, il n’a nullement été question de troubles 

psychologiques ou psychiques présentés par le recourant. 

56. Par courrier du 9 juillet 2008, ALLIANZ a informé le mandataire du recourant 

qu’elle entendait mettre en œuvre une expertise auprès du Dr R____________, 

suite à l’arrêt du Tribunal fédéral. 

57. Par l’intermédiaire de son mandataire, le recourant s’est opposé à ce qu’une 

expertise soit à nouveau confiée au Dr R____________ et a également contesté 

la mission d’expertise. Il a proposé qu’une expertise soit confiée au Professeur 

LE___________, chef du service de chirurgie orthopédique des Hôpitaux 

Universitaires de Genève, relevant par ailleurs qu’au vu de la complexité du cas, 

une expertise pluridisciplinaire devrait être mise sur pied et confiée à trois  

experts indépendants spécialistes en orthopédie, psychiatrie et anesthésiologie. 

58. Par courrier du 21 août 2008, l’assureur-accidents a fait part de son appréciation 

divergente de l’arrêt du Tribunal fédéral et informé le recourant qu’il mandatait 

le Dr LF___________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, et lui a 

communiqué copie de la mission d’expertise. 

59. Les parties ont par la suite échangé de nombreux courriers afin de tenter de 

parvenir à un accord, tant sur le contenu de la mission d’expertise que sur les 

experts à mandater. Le conseil de l’assuré a sollicité à plusieurs reprises une 

décision formelle de l’assureur-accidents, afin de former opposition et, cas 

échéant, recours, en vain.  

60. Suite à la demande de prestations déposée par l’assuré, l’OFFICE DE 

L’ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE (ci-après l’OAI), 

par décision du 24 juillet 2008, l’a mis au bénéfice d’une rente entière 

d’invalidité du 1
er

 septembre 2004 au 31 juillet 2005 et du 1er janvier au 

30 novembre 2006, vu notamment l’aggravation momentanée de l’état de santé 

de janvier à fin août 2006, en raison d’un épisode dépressif d’intensité moyenne. 

61. L’assuré a formé recours contre cette décision. 

 

 

 

 

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62. Par courrier adressé le 31 octobre 2008 au conseil de l’assuré, la Dresse 

LD___________ a indiqué suivre l’assuré depuis le 24 avril 2006 pour un 

épisode dépressif moyen (CIM-10 F 32.10), survenu après un accident et 

intervention chirurgicale en décembre 2003 et pour troubles somatoformes. 

L’état psychique actuel du patient se caractérisait par l’humeur dépressive, une 

diminution de l’attention et de la concentration, ainsi que de l’intérêt et du 

plaisir, et une augmentation de la fatigabilité. En outre, le patient verbalisait 

l’existence de diminution de l’estime de soi et des idées de dévalorisation. Elle 

signalait que les idées d’allure délirante étaient de plus en plus présentes dans les 

entretiens. A son avis, il existait une péjoration de l’état psychique, le patient 

ayant épuisé toutes ses ressources nécessaires pour faire face à la maladie et 

verbalisant de plus en plus souvent les idées de la mort. Malgré le traitement 

adéquat, aucun résultat thérapeutique satisfaisant n’avait pu être obtenu, 

situation frustrante tant pour le patient que pour les médecins. Elle relevait que 

dans la littérature, il était mentionné que dans les comorbidités, en cas de 

dépression, la rémission était parfois difficile à obtenir.  

63. Par courrier adressé au mandataire de l’assuré le 11 novembre 2008, le 

Dr B___________ indiquait avoir été très surpris de la discordance entre l’IRM 

pratiquée le 5 novembre 2003, où le Dr N____________ pouvait suivre le 

ligament croisé antérieur sur toute sa longueur et le rapport opératoire du 18 

décembre 2003 du Dr O____________, lequel affirmait la résorption complète 

de ce même ligament. On était en effet en droit de se demander comment ce 

ligament avait pu disparaître en moins de 6 semaines et éventuellement suspecter 

un éventuel problème péri-opératoire. De plus, l’assuré mentionnait avoir 

souffert d’une hémorragie importante dans les premières heures post opératoires, 

les infirmières ayant dû changer à plusieurs reprises les flacons de drainage. Il 

était sorti de la clinique avec un genou très gonflé, vraisemblablement à cause 

d’un hématome sur hémorragie. En fonction du type de flacon de drainage 

utilisé, l’hémorragie aurait pu avoir atteint 1’500 ml dans le pire des cas, ce qui 

était nettement inadmissible après une arthroscopie du genou. En tant que 

médecin anesthésiste, il ne se considérait cependant pas compétent pour affirmer 

qu’il y avait eu une erreur chirurgicale dans ce contexte, ne pouvant que 

confirmer que les hémorragies post opératoires étaient rares après arthroscopie 

du genou et qu’en fonction de leur importance, une révision chirurgicale était 

très souvent indiquée, ce qui n’avait pas été effectué dans ce cas.  

64. Par courrier adressé le 24 novembre 2008 au Dr A___________, le Dr 

LG___________, spécialiste en radiologie, lui indiquait s’être penché sur les 

IRM réalisées en 2003 et en 2004, afin de fournir son avis quant à une attitude 

thérapeutique et à l’interprétation de ces deux examens. L’IRM de 2003, réalisée 

par le Dr N____________, montrait une lésion des deux ménisques avec grade 

III et fissure complexe de la corne postérieure du ménisque interne de grade II, 

avec fissure longitudinale de la corne moyenne et postérieure du ménisque 

 

 

 

 

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externe, sans épanchement intra articulaire sévère. L’étude des ligaments croisés 

retrouvait l’intégrité du ligament croisé postérieur ainsi que du ligament croisé 

antérieur. Celui-ci était visualisé en coupe de 4.5 mm, homogène, normalement 

visualisé dans ces 2/3 supérieurs. Aucune chondropathie rotulienne ou 

souffrance osseuse n’était décelée. Dans l’IRM réalisée en 2004, on retrouvait 

une modification du signal du triangle graisseux de HOFFA, en rapport avec les 

antécédents d’arthroscopie, laquelle n’était pas présente avant 2003 ; l’étude des 

ménisques révélait une fissure de grade II du ménisque externe, une fissure juste 

coronale de la corne postérieure du ménisque interne, avec révision méniscale 

interne postérieure, le ménisque allant vers le mieux ; aucun épanchement intra 

articulaire n’était présent. Le ligament croisé postérieur était normalement 

visualisé. Le ligament croisé antérieur n’était plus visualisé en proximalité 

comme en distalité.  

65. Par courrier du 23 février 2009, le Dr O____________, interpelé par ALLIANZ, 

a fourni des précisions, suite à un courrier reçu du mandataire de l’assuré, daté 

du 19 novembre 2008, lequel faisait état d’une atteinte au cartilage durant 

l’opération du mois de décembre 2003 notamment. Il a confirmé que le patient 

présentait une rupture chronique connue du ligament croisé antérieur, précédant 

l’accident, donc qui n’était absolument pas en relation avec l’accident. 

L’arthroscopie opératoire qu’il avait pratiquée avait mis en évidence une 

déchirure en anse de seau de la corne antérieure et moyenne du ménisque 

externe, ainsi qu’une déchirure en anse de seau de la corne moyenne, antérieure 

et postérieure, du ménisque interne. Etant donné la nature de cette dernière 

lésion, il lui avait semblé qu’il s’agissait d’une lésion ancienne, probablement 

précédant l’accident. Figurait également dans son rapport opératoire la 

description de la lésion chronique du ligament croisé antérieur avec résorption 

complète de celui-ci. Il ne comprenait pas ce que signifiaient les déclarations de 

l’assuré comme quoi il aurait « atteint le cartilage ». Quant au saignement post-

opératoire, il était possible qu’il ait existé, car malgré l’insertion d’un redon dans 

la période post opératoire immédiate, enlevé d’habitude entre 24 et 48 heures, il 

arrivait que certains patients, après ablation du redon, continuent à saigner 

légèrement, ce qui était tout à fait dans la norme et n’avait rien d’exceptionnel. 

La quantité de saignement invoquée par l’assuré, à savoir 1'500 ml était 

complètement farfelue.  

66. Par courrier adressé le 6 novembre 2009 au mandataire de l’assuré, la Dresse 

LD___________ indiquait que l’état dépressif du patient avait évolué 

progressivement depuis une nouvelle intervention chirurgicale de décembre 

2009. Il se caractérisait par apathie, humeur dépressive, perte de goût et d’intérêt 

pour quoi que ce soit, tendance à la dévalorisation. Le patient verbalisait 

toujours l’existence d’idées d’allure hypocondriaque. A nouveau, la doctoresse 

se déclarait en faveur d’une expertise psychiatrique.  

 

 

 

 

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67. Par acte du 19 novembre 2009, l’assuré a interjeté recours auprès du Tribunal 

cantonal des Assurances sociales, reprochant à l’assureur un déni de justice et 

concluant à ce qu’une expertise pluridisciplinaire soit ordonnée. 

68. Dans sa réponse du 14 janvier 2010, ALLIANZ a conclu au rejet du recours, 

contestant qu’un retard puisse lui être reprochée et faisant valoir que ce n’était 

qu’en raison du défaut de collaboration du recourant qu’une décision n’avait pu 

être rendue, ce dernier ayant été invité à plusieurs reprises à se soumettre à 

l’expertise.  

69. Par arrêt ATAS/131/2010 rendu le 10 février 2010, le Tribunal cantonal des 

Assurances sociales a déclaré irrecevable les conclusions du recours portant sur 

l’ordonnance d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire et rejeté le recours dans 

le sens des considérants. Il a relevé que l’assureur n’avait pas à rendre de 

décision lors de la mise en œuvre de l’expertise, dès lors que l’assuré n’avait pas 

fait valoir de motif de récusation, qu’il avait pris connaissance de la mission 

d’expertise et avait pu compléter les questions à poser à l’expert. Le fait qu’il 

considérait qu’une expertise pluridisciplinaire s’imposait ne lui permettait pas 

d’exiger une telle décision. Ce qui était décisif, c’était que l’expertise permette 

de répondre à toutes les questions utiles et nécessaires compte tenu de la 

complexité du cas, ainsi que le Tribunal fédéral l’avait relevé. Si l’expertise mise 

en œuvre ne devait pas correspondre à toute les questions utiles pour statuer sur 

ce cas complexe, il incomberait alors à l’intimée d’ordonner un complément 

d’expertise. 

70. Le 21 septembre 2010, E___________, physiothérapeute et ostéopathe, a 

confirmé avoir suivi en traitement de physiothérapie l’assuré depuis 2004, pour 

des pathologies intéressant la cheville, la jambe et le genou droit, le genou 

gauche et des contractures musculaires au niveau du dos. De 2005 à 2008, 

malgré des soins continus, la situation s’était aggravée. En l’état, l’assuré 

souffrait toujours de la cheville et du genou droit, la jambe droite étant toujours 

enflammée et les contractures dorsolombaires ayant augmenté. 

71. Suite à l’arrêt ATAS/131/2010, l’assuré a accepté de se soumettre à l’expertise 

du Dr LF___________, tout en soulignant, par courrier de son mandataire du 24 

mars 2010, qu’il émettait toute réserve quant à la valeur probante de l’expertise, 

dont l’assureur avait fixé la mission par courrier du 28 août 2008 et qui 

paraissait, vu les faits de la cause, manifestement incomplète. 

72. Des échanges sont intervenus entre les parties, en particulier s’agissant de la 

mission d’expertise que l’assureur souhaitait confier au Dr LF___________. Par 

l’intermédiaire de son mandataire, l’assuré a sollicité des corrections, ainsi que 

l’insertion d’une question supplémentaire rédigée par ses soins et l’assureur a 

accepté de compléter le dossier, s’agissant de l’erreur médicale soulevée par 

 

 

 

 

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l’assuré, prétendument commise par le Dr O____________ lors de l’intervention 

du 18 décembre 2003. 

73. Le 27 août 2010, le Dr LF___________ a établi son expertise, fondée sur un 

entretien du 16 août 2010, de 13 à 15 h. 15, avec le patient, le status et les 

radiographies effectués le même jour, complétés par le volumineux dossier 

transmis par l’assureur, quelques documents fournis par le patient et tout le 

dossier radiologique amené par ce dernier. 

 Revenant sur les antécédents personnels du patient, l’expert a effectué une 

anamnèse socioprofessionnelle, puis une anamnèse actuelle, reprenant la 

problématique médicale liée à l’accident du 30 septembre 2003 en détail, avec 

un examen complet des rapports contenus dans le dossier et notamment du 

dossier infirmier établi dans le cadre de l’arthroscopie du 18 décembre 2003. Il 

ressortait de ce dossier que le patient avait saigné de son genou au total 250 cc 

durant les 48 heures de pose du redon postopératoire. Il avait reçu différents 

calmants contre la douleur. Nulle part il n’était mentionné que le patient se fût 

plaint de manière particulière, contrairement à ce qu’il avait affirmé lors de 

l’expertise, soutenant qu’il aurait abondamment saigné dans son genou durant 

son séjour, souffert de douleurs très importantes et que malgré qu’il n’arrivait 

pas à marcher et ne voulait pas rentrer à domicile, on l’avait obligé à le faire. 

 L’expert a également repris le contenu des enquêtes qui ont eu lieu en 2006 

devant le Tribunal cantonal des Assurances sociales, en particulier les 

déclarations des témoins, médecins.  

 Il a ensuite repris les plaintes actuelles du patient, soulignant le fait que sa 

plainte majeure n’est en fait pas une plainte douloureuse, mais une impression 

d’avoir été mal pris en charge par le Dr O____________, étant convaincu que ce 

dernier lui avait rompu son ligament croisé antérieur, soit durant l’opération, soit 

que ce ligament s’est rompu juste après, suite à une hémorragie importante. Sur 

insistance de l’expert, le patient a décrit avoir tout de même des plaintes au 

niveau du compartiment interne de son genou droit, présentes à la marche, et qui 

le limiteraient aux alentours de 20 minutes. Il a dit aussi avoir de la peine à 

monter et à descendre les pentes ou les escaliers. Il n’a pas fait vraiment mention 

de douleurs de repos ou nocturnes, en ce qui concernait le genou droit. Par 

contre, il avait l’impression d’avoir un remaniement du tissu sous-cutané depuis 

le genou, remontant sur toute la face intérieure de la cuisse et, toujours sur le 

membre inférieur droit, l’impression d’avoir des douleurs de type sciatalgique, 

partant de la fesse et irradiant jusqu’au pied. S’agissant de la colonne vertébrale, 

il a décrit des douleurs diffuses généralisées, concernant le bord des omoplates 

mais également la ceinture scapulaire et les membres supérieurs, de manière plus 

marquée à droite, douleurs qui l’obligeaient parfois à dormir dans sa baignoire 

remplie d’eau chaude pour se soulager. 

 

 

 

 

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 Un status a ensuite été effectué par l’expert qui a relevé que durant l’entretien, 

lequel avait duré plus d’une heure, le patient était resté sans problème et sans 

rechercher de posture antalgique particulière, que ce soit au niveau du rachis ou 

des membres inférieurs. Lorsqu’il se levait et marchait, le patient ne démontrait 

pas de boiterie ni d’asymétrie et était capable de se déshabiller sans problème. 

Les deux membres inférieurs étaient calmes, sans rougeur, chaleur ou 

tuméfaction visible et malgré les allégations du patient, la palpation du tissu 

cutané en particulier de la face interne de la cuisse droite ne montrait pas de 

différence par rapport au côté opposé. 

 L’examen de l’expert a porté sur les pieds, les chevilles, les mollets, les genoux, 

les cuisses, les hanches et le dos, puis un status neurologique et vasculaire a été 

effectué. 

 S’agissant de l’IRM du genou droit, effectué le 5 novembre 2003, l’expert a 

constaté que le ligament croisé antérieur ne pouvait pas être visualisé sur tout 

son trajet et qu’il semblait en rester un reliquat dans la région du plateau tibial, la 

partie fémorale de ce ligament ne semblant pas être habitée. 

 Quant à l’IRM du genou droit du 28 octobre 2004, le ligament croisé antérieur 

semblait avoir toujours un petit reliquat au niveau du plateau tibial, sans qu’on 

puisse le suivre jusqu’à sa facette du condyle externe. 

 L’expert a posé comme diagnostic : un status après entorse grave avec déchirure 

probable du ligament croisé antérieur du genou droit, en 1980 au Portugal ; un 

status après glissade sur le membre inférieur droit, puis chute ayant entraîné une 

entorse bénigne de la cheville droite et une entorse du genou droit, associées à 

une contusion lombaire le 30 septembre 2003 ; un status après mise en évidence 

d’une déchirure en anse de seau de la corne antérieure moyenne du ménisque 

externe, d’une déchirure en anse de seau de la corne antérieure, moyenne et 

postérieure du ménisque interne, associée à une lésion chronique du ligament 

croisé antérieur avec résorption complète de celui-ci à l’arthroscopie du genou 

droit du 18 décembre 2003, ayant abouti à une méniscectomie partielle des trois 

cornes du ménisque interne et de la corne antérieure et moyenne du ménisque 

externe ; un status après nouvelle arthroscopie du genou droit pour douleurs 

persistantes n’ayant pas mis en évidence de nouvelles lésions méniscales 

complémentaires, mais uniquement une chondrite stade II de 5 x 5 mm en regard 

du condyle interne, plutôt en zone de charge, le 1
er

 février 2005 ; des gonalgies 

droites persistantes d’origine indéterminée ; un status après résection méniscale 

partielle de deux anses de seau du ménisque interne et externe par arthroscopie 

du genou gauche en mars 2005 ; des lombalgies chroniques sur phénomène 

dégénératif de la colonne lombaire et une hernie discale L4-L5, décompensées 

par le traumatisme du 30 septembre 2003 ; un status après entorse bénigne de la 

cheville droite suite à l’événement du 30 septembre 2003, guérie sans séquelle ; 

 

 

 

 

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un état dépressif et probable fibromyalgie secondaire aux problèmes 

psychosociaux ; une obésité (BMI 40).  

 S’agissant du fait de savoir si les troubles subjectifs présentés par le patient 

pouvaient être fondés par des constatations objectives, le Dr LF___________ a 

répondu qu’il n’y avait pas d’explication médicale au fait que l’état actuel du 

patient induisait des troubles subjectifs majeurs, sous forme de douleurs et de 

limitation fonctionnelle, comme il le laissait entendre. Au jour de l’expertise, le 

genou droit n’était pas tuméfié, n’avait pas d’épanchement intra articulaire, ne 

présentait aucune limitation fonctionnelle, ne montrait pas d’évolution vers une 

gonarthrose secondaire, radiologiquement, était tout-à-faire symétrique à l’autre 

genou, ne montrait pas de signe d’instabilité majeure et n’entraînait pas de 

boiterie ou de flexum lors de la marche.  

 Les atteintes à la santé constatées au niveau du genou droit après l’arthroscopie 

du 1
er

 février 2005, montraient un status après résection méniscale relativement 

importante interne et plus modérée externe, associée à une absence de ligament 

croisé antérieur et à l’apparition d’un début de chondrite stade II du condyle 

fémoral interne. Tout ceci pouvait très bien être expliqué uniquement par une 

insuffisance chronique du ligament croisé antérieur et l’évolution habituelle 

qu’on rencontrait dans plus de la moitié des cas après une telle lésion 

ligamentaire centrale. Elles n’étaient donc pas les conséquences directes de 

l’événement du 30 septembre 2003. Cet accident avait révélé un état antérieur 

préexistant majeur et avait tout au plus aggravé partiellement les atteintes 

méniscales qui devaient déjà être préexistantes, vu leur complexité, ainsi que 

l’avait constaté le premier chirurgien le 18 décembre 2003. Dès lors, la causalité 

naturelle des lésions mises en évidence le 1
er

 février 2005 avec l’événement du 

30 septembre 2003 n’était que possible. 

 Pour répondre à la question de savoir si les interventions chirurgicales étaient 

une conséquence de l’accident du 30 septembre 2003 de façon certaine, 

vraisemblable ou possible, l’expert a souligné que lors d’un état antérieur 

préexistant, il était extrêmement difficile d’affirmer qu’un nouvel événement 

accidentel n’avait pas induit une aggravation au moins transitoire de cet état. 

C’est pourquoi, dans le cas d’espèce, on ne pouvait ni affirmer, ni infirmer que 

toutes les lésions méniscales internes ou externes constatées lors de 

l’intervention du 18 décembre 2003 étaient déjà présentes. Ainsi, cette 

intervention devait au moins à but diagnostic être à la charge de l’assureur LAA. 

Cependant, une fois le bilan du genou effectué et compte tenu de la lésion 

préexistante au niveau du ligament croisé antérieur, il était clair qu’un statu quo 

sine pouvait être défini. Selon l’expert, ce statu quo sine était survenu au plus tôt 

à ce qui aurait dû être la reprise théorique du travail le 19 janvier 2004 et au plus 

tard, à l’expertise du Dr R____________. Au vu de ce qui précédait, la seconde 

intervention chirurgicale qui avait eu lieu au niveau du genou droit n’était pas à 

 

 

 

 

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la charge de l’assureur LAA, puisque cette opération n’avait pas mis en évidence 

de redéchirure méniscale mais simplement l’apparition d’une petite chondrite 

condylienne interne qui était la suite logique de l’évolution d’un genou après 

résorption complète du ligament croisé antérieur et ablation partielle des 

ménisques. 

 S’agissant de savoir si des facteurs étrangers à l’accident avaient joué un rôle, 

l’expert a répondu que le facteur principal dans le cas d’espèce était la 

préexistence d’une déchirure complète du ligament croisé antérieur avant 

l’accident du 30 septembre 2003, une insuffisance de ce ligament entraînant 

toujours une instabilité rotatoire qui allait aboutir souvent secondairement à des 

lésions méniscales plus ou moins importantes et qui pouvait aller jusqu’à 

l’apparition de chondropathies et plus tardivement d’une gonarthrose globale. 

Cette complication tardive survenait apparemment dans 50 % des cas au moins, 

selon une récente littérature. Cette lésion à elle seule était susceptible d’entraîner 

des complications tardives, risques qui étaient même vraisemblablement plus 

élevés, compte tenu de l’obésité du patient.  

 A la problématique du genou s’était cumulé une problématique lombaire de 

troubles dégénératifs sous forme de discopathie et arthrose articulaire postérieure 

associées à une hernie discale L4-L5 en partie foraminale gauche. L’événement 

du 30 septembre 2003 ne pouvait pas non plus l’avoir induite, puisque ce genre 

d’atteinte apparaissait progressivement au long cours. Une telle pathologie du 

rachis permettait d’envisager un statu quo sine qui se situait en général entre 3 à 

6 mois après le début de la symptomatologie. Aussi, la date du statu quo fixée à 

l’expertise du Dr R____________ au 23 mars 2004 paraissait tout à fait correcte. 

 Le Dr LF___________ a ajouté avoir l’impression lors de l’entretien qu’il avait 

eu avec le patient que des facteurs psychosociaux avaient également contribué à 

une chronicisation de l’état général, avec sentiment hypocondriaque décrit par le 

psychiatre. 

 A la question de savoir si l’accident du 30 septembre 2003 avait entraîné une 

aggravation des facteurs étrangers à l’accident de façon sensible et durable ou 

seulement de façon passagère, l’expert a répondu qu’il s’agissait d’une 

aggravation passagère, que ce fut au niveau du rachis lombaire ou du membre 

inférieur droit. Il était cependant difficile, vu le délai écoulé depuis l’événement 

accidentel, de pouvoir fixer une date précise quant au statu quo ante au statu quo 

sine. Cependant, la proposition du premier expert de fixer le statu quo sine à la 

date de son expertise, laquelle avait eu lieu à peu près 6 mois après l’événement, 

paraissait tout à fait raisonnable et défendable. 

 Le Dr LF___________ s’est prononcé contre une diminution de la capacité de 

travail de l’assuré dans son activité de cuisinier, puisqu’un statu quo sine avait 

 

 

 

 

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pu être défini. Il a expliqué que s’il y avait vraiment une diminution de la 

capacité dans l’activité de cuisinier, celle-ci était éventuellement due à un 

sentiment d’instabilité liée à l’ancienne lésion du ligament croisé antérieur qui 

était à la charge par subsidiarité de l’assurance maladie, puisque cet événement 

avait eu lieu alors que le patient se trouvait au Portugal. Quant à la possibilité 

d’améliorer la capacité de travail par une orientation vers une activité 

professionnelle adaptée, l’expert indiquait que sur le plan orthopédique, les 

lésions du genou droit ainsi que la colonne vertébrale contre indiquaient au long 

cours la profession de cuisinier, cette dernière se pratiquant essentiellement en 

position debout et en flexion antérieure du tronc. Dès lors, ainsi que l’avait déjà 

mentionné le Dr R____________, un reclassement professionnel dans une 

activité semi-assise, sans port de charge et sans déplacements trop fréquent serait 

une bonne solution si l’on s’en tenait au plan strictement orthopédique. Si l’on 

tenait compte uniquement des suites de l’accident du 30 septembre 2003, le 

patient aurait à même d’effectuer des travaux en position assise, avec possibilité 

d’alterner la position, tels que travaux de petite mécanique, d’horlogerie ou de 

contrôle en usine, de gestion de stock sur informatique. Toutefois, cette question 

devenait sans objet compte tenu qu’un statu quo sine a été défini. 

 Pour l’expert, il n’existait aucune atteinte à l’intégrité consécutive à l’accident 

du 30 septembre 2003. 

 Sur question complémentaire posée par l’assuré, l’intervention chirurgicale du 

18 décembre 2003, à savoir une arthroscopie du genou, n’entraînait pas de 

problème majeur au niveau du rachis lombaire ou cervical. Si le patient gardait 

des plaintes majeures au niveau du genou, cela induisait souvent une diminution 

du périmètre de marche, mais pas de problème du rachis. Dès le moment où le 

patient faisait moins d’effort physique et restait plus longtemps assis, il ne 

pouvait pas décompenser son rachis. Aussi, l’intervention chirurgicale du 

18 décembre 2003 n’avait pas provoqué, au degré de la vraisemblance 

prépondérante, une décompensation chronique de la colonne. 

 Pour ce qui était de l’intervention pratiquée le 18 décembre 2003 par le 

Dr O____________, au sujet de laquelle l’impression subjective du patient était 

différente de celle de l’opérateur, l’expert a indiqué qu’il apparaissait surprenant 

de tenir pour responsable le Dr O____________ de la déchirure du ligament 

croisé antérieur, puisque le patient lui-même avait affirmé auprès du TCAS que 

son ligament était déjà déchiré suite à l’événement plus ancien survenu durant 

son service militaire au Portugal. De plus, le volume de sang perdu suite à 

l’intervention, bien qu’il paraissait un peu supérieur à ce que l’on pourrait 

s’attendre après une bi-méniscectomie, n’était cependant pas particulièrement 

exagéré et l’on ne pouvait pas parler d’une hémorragie massive. Quant à la 

tuméfaction persistante après l’opération, le genou semblait avoir été encore un 

peu tuméfié le 2 janvier 2004, lors de l’examen du Dr L____________, ce qui 

 

 

 

 

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n’était plus le cas lors du contrôle suivant auprès du Dr O____________. 

D’autres médecins avaient décrit plus tard l’impression d’une tuméfaction, alors 

que le Dr R____________ avait trouvé un genou tout à fait calme, sans signe 

inflammatoire ou épanchement intra articulaire, avec une mobilité symétrique 

des genoux et sans atrophie de la musculation des cuisses ou des jambes, d’un 

côté par rapport à l’autre. Dans ces conditions, on ne pouvait pas affirmer que 

les suites postopératoires avaient véritablement été difficiles, avec un net 

épanchement perdurant pendant plusieurs semaines, voire plusieurs mois. Quant 

à la technique opératoire, les critiques faites au Dr O____________ ne 

semblaient pas justifiées. En effet, lorsque le Dr W___________ avait repris le 

genou en effectuant une deuxième arthroscopie en 2005, il n’avait pas constaté 

de redéchirure des restes méniscaux. Ce qu’il avait mis en évidence était 

seulement l’apparition d’une petite lésion ostéochondrale du condyle interne 

stade II en zone de charge, ce qui paraissait tout à fait banal et était fréquemment 

rencontré dans les suites d’une méniscectomie, surtout lorsque le ligament croisé 

antérieur n’était plus fonctionnel. L’absence d’un stabilisateur ligamentaire et 

d’une partie des deux amortisseurs allaient mécaniquement forcément surcharger 

le genou et logiquement entraîner une progression de l’apparition de lésions 

cartilagineuses. C’est pourquoi, l’expert était d’accord avec le Dr 

O____________ pour dire qu’il s’agissait d’une évolution relativement 

habituelle dans la situation du cas d’espèce et non pas d’un problème 

iatrogénique lors de la première intervention, comme semblait l’affirmer le Dr 

W___________.  

 S’agissant des plaintes subjectives présentées par le patient, lesquelles étaient 

très importantes, il convenait d’indiquer que le jour de l’expertise, aucune 

atrophies de la cuisse ou de la jambe n’avaient pu être observées à droite par 

rapport à la gauche et que la mobilité était symétrique. Ceci ajouté à l’absence de 

troubles dégénératifs significatifs apparus aux radiographies, les plaintes 

semblaient surévaluées. Aucune diminution de la masse musculaire n’avait pu 

être constatée, ni boiterie, ni limitation fonctionnelle d’accompagnement. Dans 

ces conditions, l’expert indiquait que l’évolution subjective des plaintes au 

niveau du genou droit devait très vraisemblablement amener à rechercher une 

autre pathologie pour les justifier.  

 En conclusion, en ce qui concernait la pathologie du genou droit, l’expert 

considérait vraisemblable que l’accident du 30 septembre 2003 avait révélé une 

ancienne lésion du ligament croisé antérieur qui était en train d’aboutir à des 

troubles dégénératifs méniscaux secondaires. Que cet événement ait un peu 

aggravé la situation pouvait être acceptable, mais il était clair que cette 

aggravation n’avait pas été durable ou déterminante selon le status actuel. Cela 

impliquait qu’un statu quo sine pouvait être défini, la date choisie par le 

Dr R____________ au 23 mars 2004 apparaissant tout à fait correcte. Ceci 

 

 

 

 

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impliquait que les traitements qui avaient perduré sur le genou droit, y compris 

la deuxième arthroscopie, n’incombaient pas à la charge de l’assureur LAA. 

 En ce qui concernait le rachis lombaire, si l’événement du 30 septembre 2003 

avait décompensé la colonne en raison de la chute, il n’avait pas induit 

d’aggravations durables ou déterminantes. Les investigations effectuées par la 

suite et en particulier l’IRM du 9 mars 2004 avaient montré que le patient 

souffrait non seulement des séquelles de la maladie de SCHEUERMANN, mais 

qu’il avait des dégénérescences discales pluriétagées avec discarthrose modérée 

en L4-L5 et L5-S1, associées à une hernie discale en L4-L5 partiellement luxée 

vers le bas de localisation médiale et paramédiale gauche, entrant en conflit avec 

la racine L5 gauche. Dans ce contexte, un statu quo sine pouvait également être 

défini à 6 mois post accident, raison pour laquelle la date choisie par le 

Dr R____________, au 23 mars 2004, paraissait également tout à fait 

acceptable. 

 L’expert a précisé que l’entorse de la cheville droite signalée au début de la 

chronologie n’avait été qu’un épiphénomère, dont le patient avait rapidement 

récupéré, une IRM de cette articulation effectuée quelque temps plus tard ayant 

confirmé l’absence de lésions traumatiques. Dans ces conditions, le statu quo 

ante à ce niveau avait même été retrouvé vraisemblablement bien avant le statu 

quo défini pour le genou et la colonne lombaire. 

74. En date du 27 septembre 2010, le Dr A___________ a établi un certificat 

médical, reprenant la chronologie des événements concernant la situation de 

l’assuré depuis l’accident de 2003 et indiquant que le tableau douloureux 

chronique, par définition instable et constant, touchant aussi bien le genou, que 

le dos, la nuque et les deux bras, rendait toute réinsertion socioprofessionnelle 

aléatoire.  

75. Par courrier adressé le 30 septembre 2010 au mandataire de l’assuré, la Dresse 

LA___________ indiquait que malgré les traitements, la situation de l’assuré 

présentait toujours des douleurs et œdèmes du genou droit, des douleurs de la 

cuisse droite, une douleur et de la rigidité de la cheville droite, des douleurs 

lombaires et de la région fessière, ainsi qu’une douleur dorsale haute, irradiant 

vers l’épaule droite. Malgré une évolution lentement favorable, les douleurs de 

disfonctionnement des différentes régions précitées gardaient un impact 

important sur les capacités physiques du patient. 

76. Sollicité pour donner son point de vue en vertu du droit d’être entendu, l’assuré a 

répondu par l’intermédiaire de son mandataire le 6 octobre 2010 pour se 

prononcer sur l’expertise du Dr LF___________. Il considérait que celle-ci 

violait clairement l’autorité de la chose jugée qu’il convenait d’accorder à l’arrêt 

du TCAS du 29 novembre 2006 et à l’arrêt du Tribunal fédéral du 23 juin 2008, 

 

 

 

 

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dans le cadre desquels le lien de causalité naturelle et adéquate après l’accident 

du 30 septembre 2003 et l’incapacité de travail de l’assuré jusqu’au 1
er

 février 

2005 avaient été établis de façon définitive. Par ailleurs, en référence à l’analyse 

du Dr LG___________ du 24 novembre 2008, ayant porté sur les IRM réalisées 

en novembre 2003 par le Dr LH___________