# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 92118e54-2d76-5227-b601-353bd5ee193b
**Source:** Vaud (VD)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-01-01
**Language:** fr
**Title:** Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 268
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/VD_FindInfo/VD_TC_013_268-----------_nodate.html

## Full Text

TRIBUNAL
CANTONAL

	
 

 

 

 

268

 

PE21.021678-CPB

 

 

CHAMBRE
DES RECOURS PENALE

__________________________________________

Arrêt du
30 mars 2023

__________________

Composition
:               Mme             
Byrde,
présidente

             
              Mme             
Fonjallaz et M. Perrot, juges 

Greffière             
:              Mme              
Fritsché

 

 

*****

 

Art.
221 al. 1 let. a et b et 237 al. 2 CPP

 

             
Statuant sur le recours interjeté le 23 mars 2023 par T.________
contre l’ordonnance rendue le 15 mars 2023 par le Tribunal des mesures de contrainte dans la cause
n° PE21.021678-CPB,
la Chambre des recours pénale considère :

             

             
En fait :

 

A.             
a)
Le 13 décembre 2021, le Ministère public cantonal Strada (ci-après : Ministère public)
a ouvert une instruction pénale notamment contre T.________, [...], pour lésions corporelles
simples, vol, brigandage, utilisation frauduleuse d’un ordinateur, menaces, contravention à
la loi fédérale sur les épidémies, contravention à la loi fédérale
sur la protection contre le tabagisme passif et contravention à la loi fédérale sur les
stupéfiants. 

 

             
b)
Le 13 janvier 2022, T.________, qui faisait l’objet d’un signalement au RIPOL, s’est
présenté à l’Hôtel de police de Lausanne. Il a été appréhendé
à 17h53. 

             

             
c)
Par ordonnance du 16 janvier 2022, le Tribunal des mesures des contraintes a ordonné la détention
provisoire de T.________ (I), a fixé la durée maximale de la détention provisoire à
3 mois, soit au plus tard jusqu’au 13 avril 2022 (II), et a dit que les frais de cette ordonnance,
par 300 fr. suivaient le sort de la cause (III). 

 

             
d)
Par ordre du 1er
février 2022, la procureure a ordonné la relaxe de T.________ au 2 février 2022.

 

             
e)
Il ressort du procès-verbal des opérations du 25 février 2022 que « Le
procureur de garde (JON) est informé par l'Insp. [...] de la police de sûreté qu'[...]
est impliqué dans un brigandage avec deux autres comparses ([...], né le [...] et [...], né
le [...]). Le prévenu et [...] auraient frappé [...] et dérobé son téléphone
portable le 23 février 2022 à Morges. [...] serait resté en retrait. Le procureur décide
de décerner un mandat d'amener et un mandat de perquisition contre [...], afin qu'il soit entendu
rapidement par la police en présence d'un avocat. Un dossier séparé est ouvert contre
les deux autres prévenus (PE22.003670-JON) ».

 

             
f)
Le 16 mars 2022, la police n’ayant pas pu atteindre T.________, la procureure a ordonné le
signalement de ce dernier au RIPOL (PV des opérations du 16 mars 2022 p. 7).

 

             
g)
T.________ a été interpellé par la police le 12 mai 2022 à la gare d’Yverdon-les-Bains.
Son audition d’arrestation par la procureure a eu lieu le même jour.             

 

             
h)
Par ordonnance du 13 mai 2022, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la détention
provisoire de T.________ (I), a fixé la durée maximale de cette détention provisoire à
trois mois, soit jusqu’au 12 août 2022 (II), et a dit que les frais de cette ordonnance, par
600 fr., suivaient le sort de la cause (III). Le Tribunal a considéré que les risques de fuite
et de collusion étaient concrets. Par ailleurs, aucune mesure de substitution n’était
susceptible de parer aux risques retenus. Enfin, au vu des charges pesant sur le prévenu, le principe
de proportionnalité était respecté.

 

             
La détention provisoire de l’intéressé a été prolongée à plusieurs
reprises, la dernière fois par ordonnance du Tribunal des mesures de contrainte du 25 janvier 2023
rejetant la demande de mise en liberté de la détention provisoire de T.________ et ordonnant
la prolongation de sa détention pour une durée d’un mois, soit jusqu’au 10 mars
2023, cette autorité considérant que les risques de fuite et de collusion étaient toujours
concrets.

 

             
i)
Par ordonnance du 28 février 2023, le Tribunal des mesures de contrainte a rejeté la demande
de libération provisoire déposée le 16 février 2023 par T.________, toujours en raison
de l’existence des risques de fuite et de collusion. Le 7 mars 2023, le prénommé a déposé
un recours auprès de la Chambre des recours pénale contre cette ordonnance. Ce recours a été
déclaré sans objet par arrêt du 24 mars 2023 de la Cour de céans (CREP 24 mars 2023/266).

             

             
j)
Par acte du 3 mars 2023, le Ministère public a engagé l’accusation devant le Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de Lausanne contre T.________, prévenu de vol, brigandage,
subsidiairement lésions corporelles simples, et vol, dommages à la propriété, utilisation
frauduleuse d’un ordinateur d’importance mineure, tentative d’utilisation frauduleuse
d’un ordinateur, menaces, violation simple et grave des règles de la circulation routière,
violation des devoirs en cas d’accident, vol d’usage d’un véhicule, conduite d’un
véhicule sans être titulaire du permis de conduire, contravention à la loi fédérale
sur la lutte contre les maladies transmissibles de l’homme, contravention à la Loi fédérale
sur les stupéfiants. Il lui est reproché les faits suivants :

             
« 1. A Lausanne, entre le 3 mars 2020,
les faits antérieurs étant prescrits, et le mois d'octobre 2021, le prévenu [...] a consommé
quotidiennement de la marijuana, à raison d'un ou deux joints par jour.

(…)

 

             
2. A Lausanne, Rue du Grand-Chêne, le 15 octobre 2021 vers 5h45, alors que [...], qui était
fortement alcoolisé et qui avait consommé une pilule d'ecstasy, se rendait à la gare après
avoir passé la soirée en discothèque, le prévenu [...], accompagné de [...],
mineur déféré séparément, a profité de l'état dans lequel se trouvait
[...] pour lui dérober son portemonnaie, qui contenait notamment un billet de CHF 50.- et une carte
de crédit RAIFFEISEN, et qui se trouvait dans la poche arrière droite de son pantalon. Afin
de conserver leur butin, le prévenu et son comparse ont violemment frappé [...], notamment
au visage, le faisant chuter au sol.

 

             
A Lausanne, Bussigny, Ecublens et Yverdon-les-Bains notamment, le même jour, un peu plus tard, [...]
et son comparse ont effectué frauduleusement plusieurs achats avec la carte bancaire dérobée
à [...], pour un montant total de CHF 182.50.

 

             
[...] a souffert d'une fracture du crâne au-dessus de l'arcade sourcilière droite, d'une petite
fracture de la pommette droite et d'un gros hématome au niveau de la mâchoire, du côté
gauche.

 

             
Les images de vidéosurveillance de la Rue du Grand-Chêne attestent du fait qu'une altercation
a éclaté entre [...], [...] et [...], avant que ce dernier ne tombe par terre suite à
un coup reçu de l'un des individus. [...] et [...] ont ensuite pris la fuite, alors que [...] demeurait
immobile au sol.

 

             
[...] a déposé plainte le 25 octobre 2021.

(...)

 

             
3. A Bussigny, Gare CFF, dans un train, le 23 octobre 2021 entre 7h10 et 7h15, alors que [...] et [...]
s'étaient endormis dans le train, le prévenu [...] a dérobé le téléphone
portable SAMSUNG S10e appartenant à [...] et son comparse, [...], mineur déféré séparément,
a dérobé le sac à main d'[...], qui contenait un lisseur pour les cheveux, un pull et
un téléphone portable.

 

             
[...] a été identifié sur la base des images de vidéosurveillance du train.

 

             
[...] a déposé plainte et s'est constitué partie civile le 25 octobre 2021. Il a chiffré
le montant de ses prétentions civiles à CHF 300.-.

 

(…)

 

             
4. A Bussigny notamment, Gare CFF, le 23 octobre 2021, alors qu'il voyageait dans un espace fermé
d'un wagon CFF, le prévenu [...] n'a pas porté de masque facial, malgré les règles
en vigueur relatives à la lutte contre le COVID-19. Le prévenu a également fumé une
cigarette à l'intérieur du wagon alors qu'il est interdit d'y fumer.

 

(…) 

 

             
5. A Morges, gare CFF, le 23 février 2022, suite à un litige familial, le prévenu [...],
avec [...] et [...], déférés séparément, s'en est pris physiquement à [...].
Pour ce faire, [...] a donné un coup de poing au visage de [...], qui a tenté de se défendre,
avant qu'[...] ne le plaque au sol. [...] a ensuite donné des coups à [...] pendant que ce
dernier était au sol. Au terme de la bagarre, [...] a dérobé le téléphone portable
d’[...], qui était tombé au sol, avant de quitter les lieux avec ses comparses. Durant
l’altercation, [...] a menacé [...] de lui « mettre une balle dans la tête »
et de le « planter » tout en précisant : « tu me connais pas, je vais te planter,
tu vas voir, on va revenir et tous vous exploser ». En outre, [...] a menacé [...] en lui disant
: « on va venir chez toi, on va t’enculer ; on va te frapper ». 

 

             
[...] a reçu un coup à la mâchoire gauche ainsi qu'à l'œil droit. En outre,
il a souffert de blessures sur les mains, ainsi que de douleurs et de marques au niveau de la clavicule
droite.

 

[...] a déposé
plainte et s'est constitué partie civile le 23 février 2022. Il n'a toutefois pas chiffré
le montant de ses prétentions civiles.

 

(…)

 

             
6. A Forel, Passage du Cerf d’Or 3, entre le 3 et le 4 mars 2022, le prévenu [...] a pénétré
dans le garage souterrain de l’immeuble situé à l’adresse précitée, puis
a pénétré dans le véhicule appartenant à [...] et a forcé une caisse RAKO
pour y dérober deux cycles et un couteau. 

 

             
Le profil ADN de [...] a été retrouvé sur un mégot de cigarette retrouvé sur
les lieux. 

 

             
[...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 4 mars 2022. Il n’a
toutefois pas chiffré le montant de ses prétentions civiles. 

 

(…)

 

             
7. A Forel, Route de Mollie-Margot 5A, entre le 3 et le 4 mars 2022, le prévenu [...], accompagné
de [...], mineur déféré séparément, a pénétré dans le véhicule
de [...], qui n’était pas verrouillé, et y a dérobé une sacoche noire contenant
un permis biocide, des documents AI, un porte-monnaie noir, un permis de conduire, divers documents,
des photographies et environ CHF 250.-. 

 

             
La sacoche a été retrouvée dans un buisson situé à proximité, avec tout
son contenu, hormis la somme d’argent. 

 

             
[...] a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 4 mars 2022. Elle n’a
toutefois pas chiffré le montant de ses prétentions civiles.

 

(…).

 

             
8. A Forel, Les Perrières 18, entre le 3 et le 4 mars 2022, le prévenu [...], accompagné
de [...], mineur déféré séparément, a pénétré dans le garage
souterrain de l’immeuble situé à l’adresse précitée, puis a pénétré
dans le véhicule appartenant à [...] et y a dérobé une télécommande de
garage. 

 

             
La perquisition du domicile clandestin du prévenu a permis de retrouver une télécommande
de garage ouvrant le garage souterrain précité. 

 

             
[...] a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 19 mars 2022. Elle n’a
toutefois pas chiffré le montant de ses prétentions civiles. 

(…)

 

             
9. A Forel, Route de Vevey 3, le 12 mars 2022, le prévenu [...] a dérobé le véhicule
appartenant à [...], qui était resté ouvert et dont les clés avaient été
laissées dans l’accoudoir central, et a circulé au volant de cette voiture alors qu’il
n’était pas titulaire d’un permis de conduire. Le prévenu a en outre dérobé
le montant de CHF 60.- qui se trouvait dans la voiture. 

 

             
Peu après, [...] a perdu la maîtrise du véhicule et a heurté un objet indéterminé
avec l’arrière du véhicule de [...] endommageant ainsi cette voiture. Le prévenu
a alors quitté les lieux sans aviser la police. 

 

             
A Echallens, Route de Moudon, le 12 mars 2022 à 4h07, [...] a circulé au volant du véhicule
appartenant à [...] à une vitesse de 69 km/h, alors même que la vitesse était limitée
à 60 km/h à l’endroit concerné. 

 

             
A Mézières, Route de Servion, le 12 mars 2022 à 4h56, [...] a circulé au volant du
véhicule appartenant à [...] à une vitesse de 94 km/h, alors même que la vitesse
était limitée à 60 km/h à l’endroit concerné. 

 

             
[...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 13 avril 2022. Il n’a
toutefois pas chiffré le montant de ses prétentions civiles. 

(…) .

 

             
10. A Forel, Les Jardins Forellois A, entre le 15 et le 16 mars 2022, le prévenu [...], accompagné
de [...], mineur déféré séparément, a pénétré dans le véhicule
appartenant à [...] et y a dérobé CHF 140.-, une carte bancaire, une carte de crédit
VISA et une carte de crédit CEMBRA, ainsi qu’une télécommande du garage de l’immeuble.

 

             
A Mézières, au Mont-sur-Lausanne et à Lausanne, le 16 et le 17 mars 2022, [...], accompagné
de [...], mineur déféré séparément, a effectué et tenté d’effectuer
frauduleusement des achats avec les cartes bancaires dérobées à [...], pour un montant
total de CHF 173.50.

 

             
Lors de la perquisition du domicile clandestin du prévenu, il a été retrouvé une
télécommande de garage. 

 

             
[...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 16 mars 2022. Il n’a
toutefois pas chiffré le montant de ses prétentions civiles. 

(…)

 

             
11. A Forel, Les Jardins Forellois A, le 16 mars 2022, le prévenu [...], accompagné de [...],
mineur déféré séparément, a pénétré dans le véhicule appartenant
à [...] et y a dérobé une carte bancaire appartenant à la [...]. 

 

             
A Lausanne et à Epalinges, le 16 mars 2022, [...], accompagné de [...], mineur déféré
séparément, a effectué frauduleusement des achats avec la carte bancaire dérobée
[...], pour un montant total de CHF 288.55. 

 

             
La [...], par sa représentante qualifiée [...], a déposé plainte et s’est constituée
partie civile le 15 mars 2022. Cette société n’a toutefois pas chiffré le montant
de ses prétentions civiles. 

(...) ».

 

B.             
Le 3 mars 2023, parallèlement à l’acte d’accusation précité, le Ministère
public a adressé au Tribunal des mesures de contrainte une demande de détention de T.________
pour des motifs de sûreté, invoquant un risque de fuite et un risque de collusion.

 

             
Le procureur a relevé que quand bien même T.________ était au bénéfice d’un
permis C, il n’avait pas de domicile fixe, qu’il avait de la famille au Kosovo, pays dans
lequel il avait passé l’entier de ses vacances scolaires d’été 2021, qu’il
entretenait ainsi des liens étroits avec le Kosovo, que suite à sa relaxation et aux nouveaux
faits qui lui avaient été reprochés, la police ne l’avait pas trouvé auprès
de sa famille et qu’elle avait dû établir un signalement au RIPOL, qu’il ne répondait
pas aux sollicitations des autorités et que, compte tenu de la gravité des faits qui lui étaient
reprochés, il existait un risque concret qu’il se soustraie aux poursuites pénales engagées
contre lui en tombant dans la clandestinité ou en quittant la Suisse. Quant au risque de collusion,
le procureur a rappelé que T.________ était fortement soupçonné d’avoir commis
de nombreuses infractions, dont deux brigandages avec [...] et le second avec [...] et [...], qu’il
contestait toutefois la majeure partie des faits qui lui étaient reprochés, que ses déclarations
ne concordaient pas avec celles des plaignants et qu’une libération pourrait lui permettre
de faire pression sur les parties plaignantes et sur ses comparses afin qu’ils reviennent sur leurs
mises en cause, ce qui mettrait très sérieusement en péril l’instruction. La procureure
mentionne encore le risque de réitération, se fondant sur un antécédant de 2021 et,
surtout, sur le fait que quelques jours après avoir été relaxé dans le cadre de la
présente procédure, il n’avait pas hésité à commettre un nouveau brigandage
avec deux comparses, ainsi que de nombreuses autres infractions, malgré ses promesses de trouver
un emploi et de changer de fréquentations.

 

            
              Par courrier du 23 février
2023 (recte 9 mars 2023),
la défense s’est déterminée. Elle s’est référée aux arguments
contenus dans son précédent recours. Elle a également ajouté que le prévenu
était durablement installé en Suisse, qu’il entendait aller vivre chez ses parents, également
titulaires de permis d’établissement et que la longue détention suffisait à le dissuader
de commettre de nouvelles infractions.

 

             
Par ordonnance du 15 mars 2023, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la détention
pour des motifs de sûreté de T.________ (I), a fixé la durée maximale de la détention
pour des motifs de sûreté à 4 mois, soit au plus tard jusqu’au 2 juillet 2023 (II),
et a dit que les frais de cette ordonnance, par 225 fr., suivaient le sort de la cause (III).

 

             
              Cette autorité a
notamment retenu l’existence d’un risque de fuite et de collusion en se référant
aux développements faits par le Ministère public dans sa demande de prolongation de la détention
du 3 mars 2023. Elle a par ailleurs fixé la durée maximale de la prolongation à quatre
mois, conformément à la jurisprudence fédérale.

 

             
Enfin, le Tribunal des mesures de contrainte a considéré qu’aucune mesure de substitution
n’était à même de pallier véritablement les risques constatés, au vu de
leur intensité, et que la durée de la détention subie à ce jour, même majorée
de la présente détention, restait proportionnée au vu des nombreux faits reprochés
au prévenu, lequel était renvoyé devant un tribunal correctionnel.

 

C.             
Par acte du 23 mars 2023, T.________, par l’intermédiaire
de son défenseur de choix, a recouru contre cette ordonnance en concluant, sous suite de frais et
dépens, principalement à son annulation et à sa libération immédiate. Subsidiairement
il a conclu à sa libération immédiate assortie de mesure(s) de substitution que l’autorité
de céans dira à titre de l’art. 273 al. 2 CPP.

 

             
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.

 

             
En droit
:

 

1.             
              Interjeté
dans le délai légal (art. 396 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre
2007 ; RS 312.0]), contre une décision du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu
par le CPP (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP), et par un détenu qui a la qualité pour recourir
(art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.

 

2.

2.1             
              Selon
l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté
ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir
commis un crime ou un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se
soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite
(let. a), qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence
sur des personnes ou en altérant des moyens de preuve (let. b) ou qu’il compromette sérieusement
la sécurité d’autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà
commis des infractions du même genre (let. c). En outre, la détention peut être ordonnée
s’il y a sérieusement lieu de craindre qu’une personne passe à l’acte après
avoir menacé de commettre un crime grave (art. 221 al. 2 CPP).

 

2.2            
              Le
recourant ne conteste pas l’existence de soupçons suffisants de la commission d’une
infraction, à juste titre, l’acte d’accusation rendu le 3 mars 2023 par le Ministère
public fondant des soupçons suffisants d’infractions.             

 

3.

3.1             
Le recourant conteste en revanche l’existence d’un risque de fuite. Il rappelle qu’il
est au bénéfice d’un permis C comme toute sa famille, que le fait qu’il entretienne
effectivement des liens avec le Kosovo ne changerait rien à son envie de rester en Suisse, que même
s’il se rend parfois dans son pays d’origine durant l’été, ses attaches avec
sa famille en Suisse sont plus importantes. Il n’aurait aucun intérêt à retourner
au Kosovo, bien au contraire, le niveau de vie n’étant pas comparable à celui de la Suisse.
Enfin, un emploi l’attendrait à sa sortie de prison. 

 

3.2             
Selon la jurisprudence, le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères,
tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec
l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger, qui font apparaître le risque
de fuite non seulement possible, mais également probable. La gravité de l'infraction ne peut
pas, à elle seule, justifier le placement ou le maintien en détention, même si elle permet
souvent de présumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le prévenu
est menacé (ATF 145 IV 503 consid. 2.2). Le risque de fuite s'étend également au risque
de se soustraire à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en tombant
dans la clandestinité à l'intérieur du pays (ATF 143 IV 160 consid. 4.3).

 

3.3             
En l’occurrence, le
recourant tente vainement de minimiser le risque
de fuite qu’il présente.
De nationalité kosovare, T.________ est au
bénéfice d’un permis C. Il entretient toutefois des liens réguliers avec son pays
d’origine dans lequel il ne conteste pas être retourné fréquemment, parfois pour
d’assez longues périodes. En outre, au début de l’enquête, soit le 2 février
2022, l’intéressé avait été relaxé après plusieurs jours de détention.
A la suite de faits nouveaux, la police avait tenté d’entrer en contact avec lui en se rendant
au domicile familial où il était censé se trouver. Or, celui-ci avait disparu, sans aucun
moyen de contact, raison pour laquelle un signalement au RIPOL avait dû être établi (P.
23). Le fait que T.________ affirme aujourd’hui vouloir vivre chez ses parents n’est ainsi
pas suffisant puisque c’est précisément lorsqu’il avait dit y séjourner qu’il
n’avait pas été trouvé. En outre, le fait que l’intéressé prétende
être bénéfice d’un contrat de travail daté du 20 janvier 2023 n’a
pas d’influence sur le risque de fuite, étant rappelé qu’il n’a pas de formation
professionnelle, qu’il a déclaré qu’il avait, au terme de l’école, directement
travaillé avec son père en qualité de serrurier (cf. PV aud. du 13 janvier 2022 R.
4), et que cela ne l’avait pas empêché de commettre des infractions et de disparaitre
dans la clandestinité. Enfin, le fait que le niveau de vie soit plus élevé en Suisse n’est
pas déterminant, sachant qu’il existe également un risque que le recourant disparaisse
dans la clandestinité. En définitive, les éléments ci-dessus et la peine conséquente
prévisible en cas de condamnation sont autant d’éléments laissant craindre que,
s’il était libéré, T.________ quitte très probablement le territoire suisse
ou disparaisse dans la clandestinité. Les moyens du recourant doivent être rejetés.

 

             
Au vu des éléments qui précèdent, le risque de fuite est concret et la détention
de T.________ se justifie pour assurer sa présence aux débats, lesquels seront prochainement
fixés par le tribunal saisi.

 

4.             
 Les hypothèses prévues par l'art. 221 al. 1 CPP étant alternatives et non cumulatives
(TF 1B_160/2018 du 19 avril 2018 consid. 3.3 ; TF 1B_242/2016 du 21 juillet 2016 consid. 5 ; TF 1B_242/2013
du 5 août 2013 consid. 3), l’existence manifeste d’un risque de fuite suffit à
justifier le maintien en détention provisoire du recourant et dispense la Cour de céans d’examiner
celle d’un risque de collusion ou de récidive.

 

5.

5.1             
A supposer qu’il remplisse les conditions de la détention provisoire, le recourant propose
plusieurs mesures de substitution en lieu et place de celle-ci, soit l’obligation de se présenter
à une poste de police une fois par semaine, la saisie de ses papiers d’identité ou d’autres
documents officiels.

 

5.2

5.2.1             
Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst. ; pour la procédure
pénale, cf. art. 197 al. 1 let. c CPP), il convient d'examiner les possibilités de mettre en
œuvre d'autres solutions moins dommageables que la détention (règle de la nécessité),
qui représente l'ultima ratio (ATF 140 IV 74 consid. 2.2, JdT 2014 IV 289). Cette exigence est concrétisée
par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures
moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour
des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention
(ATF 145 IV 503 consid. 3.3.1 ; TF 1B_383/2020 du 13 août 2020 consid. 5.1).

 

             
              En vertu de l'art. 237
al. 2 CPP, font notamment partie des mesures de substitution la fourniture de sûretés (let.
a), la saisie des documents d'identité et autres documents officiels (let. b), l'assignation à
résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble (let. c), l'obligation
de se présenter régulièrement à un service administratif (let. d), l'obligation d'avoir
un travail régulier (let. e), l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou
à des contrôles (let. f) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes
(let. g). Du fait que les mesures de substitution – énumérées de manière non
exhaustive à l'art. 237 al. 2 CPP (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire, Code de procédure
pénale, 2e éd., Bâle 2016, n. 12 ad art. 237 CPP) – sont un succédané
à la détention provisoire, le tribunal doit les prononcer à la place de la détention
provisoire ou pour des motifs de sûreté si elles permettent d'empêcher la concrétisation
du risque (ATF 142 IV 367 consid. 2.1, SJ 2017 I 233 ; ATF 133 I 270 consid. 2.2 ; Coquoz, Commentaire
romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019, n. 2 ad art. 237 CPP).

 

5.2.2             
Selon l’art. 212 al. 3 CPP, la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté
ne doit pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible. La proportionnalité
de la détention provisoire doit être examinée au regard de l’ensemble des circonstances
concrètes du cas d’espèce (ATF 139 IV 270 consid. 3.1 ; ATF 133 I 168 consid. 4.1). Le
juge peut dès lors maintenir la détention provisoire aussi longtemps qu'elle n'est pas très
proche de la durée de la peine privative de liberté à laquelle il faut s'attendre concrètement
en cas de condamnation (ATF 145 IV 179 consid. 3.1 ; ATF 143 IV 168 consid. 5.1 ; ATF 139 IV 270 précité).

 

5.3             
 En l’espèce, outre le fait que les mesures de substitution proposées ne reposeraient
que sur la bonne volonté du recourant de s’y soumettre, il est manifeste que celles-ci permettraient
uniquement de constater a posteriori
que le risque de fuite s’est concrétisé et non de le prévenir de manière efficace.
Dans le cas particulier, il n’existe d’ailleurs aucune mesure susceptible d’atteindre
le même but que la détention. Pour les motifs déjà exposés, le fait que le prévenu
déclare avoir pris conscience de ses actes et être au profit d’un contrat de travail
n’y changent rien. Les moyens du recourant doivent être rejetés.

 

6.      
              Compte tenu de la gravité
des multiples actes reprochés et des nombreux antécédents du recourant, la durée
de la détention subie, même augmentée de la présente détention, reste proportionnée.
Par ailleurs, la durée de quatre mois est en l’espèce acceptable, une telle durée
entre le renvoi et le jugement étant admissible, même en l’absence de difficultés
particulières de la cause (cf. TF 1B_585/2019 du 30 décembre 2019 consid. 3.2). Le principe
de proportionnalité (art. 212 al. 3 CPP) est ainsi pleinement respecté.

 

7.             
En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans échange
d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance entreprise confirmée.

 

             
Les frais de la procédure de recours, fixés à 1’430 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif
des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ;
BLV 312.03.]), seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).             
              

 

Par
ces motifs,

la
Chambre des recours pénale

prononce
:

 

             
I.             
Le recours est rejeté.

             
II.             
L’ordonnance du 15 mars 2023 est confirmée.

             
III.             
Les frais d’arrêt, par 1’430 fr. (mille quatre cent trente francs), sont mis à
la charge de T.________.

             
IV.             
L’arrêt est exécutoire.

 

La
présidente :               La greffière
:

 

             
Du 

 

             
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

-             
Me Albert Habib, avocat (pour T.________),

-             
Ministère public central,

 

             
et communiqué à :

‑             
Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,

-             
Mme la Procureure cantonale Strada,

-             
Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne,

-             
Service de la population,

 

             
par l’envoi de photocopies.

 

             
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).

 

 

 

             
La greffière :