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**Case Identifier:** 28179d23-100d-5856-911f-5486955c38fd
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2004-03-16
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 16.03.2004 A/1845/2002
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1845-2002_2004-03-16.pdf

## Full Text

Siégeant : Mme Juliana BALDE, Présidente, Mme Isabelle DUBOIS, Mme Karine 

STECK, juges  

R E P U B L I Q U E  E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

A/1845/2002 ATAS/134/2004 

ARRÊT 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 

du 17 MARS 2004 

4ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur L__________, comparant par Me Gilbert BRATSCHI en 
l’étude duquel il élit domicile recourant 

 

contre 

OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, rue de 
Lyon 97, 1211 GENEVE 3 intimé 

 

 

 

 

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A/1845/2002 

EN FAIT 

 

1. Monsieur L__________, né en juin 1965, marié et père de deux enfants, a exercé 
le travail de maçon auprès de l’entreprise X__________ SA de mai 1998 à 
septembre 2000 à raison de 40 heures par semaine. A ce titre, son salaire s’élevait 
à 54'080 fr., 13ème salaire y compris. Il travaillait également en tant que nettoyeur 
auprès de l’entreprise Y__________ SA à raison de 10 heures par semaine pour 
un salaire horaire de 15 fr. 70. 

2. Le 10 mars 2000, l’assuré a été en incapacité totale de travailler suite à 
d’importantes lombalgies, raison pour laquelle il a consulté le docteur 
A__________, son médecin traitant. Sur requête de ce dernier, le docteur 
B__________, spécialiste FMH en médecine interne et cardiologie, a examiné 
l’intéressé et a procédé à une echocardiographie le 17 avril 2000. Ce praticien a 
diagnostiqué une sténose aortique d’un degré modéré datant de 1997. 

3. Le 11 mai 2000, le docteur C__________, spécialiste en radiologie, a effectué une 
CT lombaire et a diagnostiqué une hernie discale foraminale et extra-foraminale 
droite en L3-L4, une petite hernie discale médiane et para-médiane droite en L4-
L5 ainsi qu’une protrusion discale L5-S1. 

4. Le 28 septembre 2000, le docteur A__________ a rédigé un certificat attestant des 
affections chroniques dont souffrait l’assuré, ce qui contre-indiquait une activité 
de maçon. Un changement d’activité professionnelle lui semblait indiqué de telle 
sorte que l’assuré puisse éviter les activités exigeant des flexions fréquentes du 
torse ainsi que le port de charges lourdes. 

5. Le 18 octobre 2000, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-
invalidité auprès de l’OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE 
(ci-après l’OCAI). Il souhaitait bénéficier d’une orientation professionnelle, d’un 
reclassement dans une nouvelle profession et éventuellement d’une rente pour le 
cas où il ne trouverait pas de métier en rapport avec ses capacités actuelles. 

6. Le 1er novembre 2000, le docteur A__________ a rédigé un rapport dans lequel il 
a diagnostiqué des lombalgies chroniques en rapport avec des discopathies étagées 
ainsi qu’une sténose aortique. L’assuré devait alterner les positions assise et 
debout, éviter de se baisser ainsi que de porter des charges de plus de 10 kilos. 
L’incapacité de travail étant totale dans son activité de maçon, un reclassement 

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professionnel lui paraissait nécessaire. Selon le médecin, l’intéressé pouvait 
travailler à 100 % dans d’autres professions dans l’horlogerie, l’emballage ou en 
tant que magasinier. 

7. Suite à un entretien avec l’assuré en date du 10 mai 2001, la division de 
réadaptation professionnelle de l’OCAI a rédigé un rapport dans lequel elle 
proposait à l’assuré un stage d’orientation professionnelle OSER au Centre 
d’intégration professionnel (CIP) pour une durée de trois mois, soit du 27 août 
2001 au 25 novembre 2001. Les mesures de réadaptation étaient indiquées et 
l’intéressé s’était montré motivé pour un reclassement professionnel. 

8. Le 22 mai 2001, le docteur D__________, spécialiste en neurologie, a procédé à 
une électroneuromyographie. Cet examen ne montrait pas de signes d’atteintes 
tronculaires distales aux membres inférieurs examinés ni de signes lésionnels 
radiculaires L3-L4 à droite. Il lui permettait d’exclure une atteinte neurogène dans 
cette situation. Le docteur D__________ a diagnostiqué un syndrome douloureux 
lombaire chronique, voire persistant. Il a préconisé la reprise d’une activité 
professionnelle, sans charges lourdes. 

9. Le 17 décembre 2001, les responsables du CIP ont rédigé un rapport OSER suite 
au stage effectué par l’assuré du 27 août 2001 au 25 novembre 2001. Ils ont 
conclu à la possibilité théorique de réadapter l’assuré dans le circuit économique 
normal, dans une activité professionnelle légère, en position assise avec possibilité 
d’alterner, à plein temps (ouvrier d’usine, sertisseur, monteur électronique, 
ouvrier après-vente), avec un rendement exigible normal. Le manque 
d’engagement et de détermination de l’intéressé les avaient conduit à proposer 
uniquement une évaluation théorique du dossier. La mise en œuvre d’une mesure 
de réadaptation leur apparaissait actuellement inefficace en raison de l’attitude 
plaintive de l’assuré qui s’estimait inapte au travail. Les sept premières semaines 
de stage à OSER, destinées à effectuer le bilan CAM de l’assuré, avaient permis 
de démontrer que celui-ci s’estimait tout à fait apte à recevoir une formation dans 
le domaine de l’électronique alors même que les résultats des exercices théoriques 
effectués permettaient de déterminer que l’intéressé n’était pas à la hauteur 
espérée en vue d’une telle formation. L’assuré avait montré un caractère 
envahissant laissant parfois peu d’espace aux explications des maîtres pour tirer 
des conclusions précipitées et souvent inexactes. Il avait témoigné d’une estime de 
soi assez élevée par rapport à ses capacités véritables. Nonobstant ce fait, l’assuré 
pouvait être formé dans les domaines de l’électrotechnique, du service après-vente 
et dans le sertissage (formation en entreprise). Les dernières semaines du stage ont 
fait l’objet d’un rapport ESPACE, dans le but d’appréhender les réelles capacités 

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de l’assuré lors d’un stage en entreprise. L’élément principal ressortant de la 
seconde partie de l'observation était la détermination de l’intéressé à vouloir être 
reconnu comme inapte à la reprise d’une activité professionnelle dans le circuit 
économique normal. L’assuré avait été absent dix-huit jours sur trente et avait 
demandé à de nombreuses reprises qu’une expertise médicale soit effectuée. 

10. Le 18 décembre 2001, la division de réadaptation professionnelle de l’OCAI a mis 
en demeure l’assuré de se présenter à l’office le 24 janvier 2002 avec vingt 
preuves de recherches d’emplois sur la base des conclusions du stage OSER. 

11. Le 25 janvier 2002, la division de réadaptation professionnelle de l’OCAI a 
procédé au calcul du degré d’invalidité de l’assuré, lequel s’élevait à 37 %. En ce 
qui concernait les mesures professionnelles, elle proposait de les refuser pour 
manque de coopération, l’assuré s’étant présenté à l’entretien du 24 janvier sans 
avoir effectué aucune recherche d’emploi et en prétextant une aggravation de son 
état de santé. Après avoir pris contact par téléphone avec le médecin traitant, 
celui-ci avait indiqué qu’aucun changement dans l’état de santé n’était intervenu. 

12. Par projets de décision du 1er février 2002, l’OCAI a refusé toutes mesures de 
réadaptation professionnelle à l’assuré en raison de son manque de coopération 
ainsi que toute rente, son taux d’invalidité s’élevant à 37 %. 

13. Le 18 février 2002, le docteur E__________, médecin adjoint de la division de 
rhumatologie du département de médecine interne des Hôpitaux Universitaires de 
Genève (HUG) et la doctoresse F__________, médecin assistante, ont 
diagnostiqué un syndrome douloureux chronique ainsi qu’une maladie aortique 
modérée, après avoir vu l’assuré en consultation les 20 décembre 2001, 31 janvier 
et 14 février 2002. Selon ces praticiens, les rachialgies diffuses de l’intéressé 
avaient un caractère mécanique. Les signes de non organicité selon Waddell et la 
discordance entre l’intensité des plaintes et l’examen clinique évoquaient en 
premier lieu le diagnostic de syndrome douloureux chronique. Le bilan biologique 
ne mettait pas en évidence de syndrome inflammatoire, de dysthyroïdie ou encore 
d’anomalie du bilan phosphocalcique. Les signes d’hernie pouvaient expliquer 
une partie de la symptomatologie. Sur les 18 points de fibromyalgie, seuls cinq 
étaient positifs. 

14. Le 6 mars 2002, l’assuré a déclaré s’opposer aux projets de décision parce qu’il 
s’estimait incapable de travailler, n’étant pas en mesure d’exercer un emploi léger 
en position assise et étant dans l’impossibilité de trouver une activité qui 
alternerait les positions dans un circuit économique normal. 

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15. Le 20 mars 2002, l’OCAI a rendu deux décisions en tous points conformes aux 
projets du 1er février 2002 et a refusé tant les mesures de réadaptation 
professionnelle que la rente. 

16. Le 3 avril 2002, l’assuré a interjeté recours contre ces décisions en arguant du fait 
qu’il n’avait jamais eu d’attitude négative envers des mesures de réadaptation 
professionnelle mais que, bien au contraire, il était demeuré disposé à faire toute 
démarche ou mesure utile dans le cadre d’une réadaptation en tenant compte de 
son état de santé. En outre, son degré d’invalidité s’élevait à 43 % selon ses 
propres calculs et non pas à 37 %, ce qui lui ouvrait le droit à un quart de rente. 

17. Par préavis du 30 mai 2002, l’OCAI a proposé le rejet du recours en soulignant 
que tant le rapport OSER que l’avis des médecins étaient unanimes et qu’ils 
concluaient à une pleine capacité de travail dans une activité légère. Après 
recalcul du taux d’invalidité, l’OCAI a fixé celui-ci à 39,3 %, ce taux demeurant 
insuffisant pour ouvrir à l’assuré le droit à la rente. 

18. Le 25 juillet 2002, le recourant a répliqué par l’intermédiaire de son avocat et a 
produit un rapport de la doctoresse G__________ du 28 juin 2002, spécialiste 
FMH en médecine interne et rhumatologie. Celle-ci a expliqué qu’à son avis, 
l’assuré était en mesure d’exercer des activités résiduelles légères avec alternance 
de position debout et assise, mais sans devoir travailler longtemps dans une 
position penchée en avant ni porter des charges. Un poste de gardien ou de portier 
par exemple, lui permettrait de travailler plus ou moins à 100 %. En tant 
qu’ouvrier, même dans une usine avec une activité légère, sa capacité de travail et 
de rendement serait probablement légèrement diminuée, de 30 à 40 %. Le 
recourant s’est opposé au point de vue de l’OCAI en contestant la capacité de 
travail de 100 % retenue dans le rapport OSER, alors même que ce rapport avait 
fait état des diverses limitations physiques dont il était l’objet, notamment au 
niveau des positions incluant une inclinaison du buste. Une diminution d’au moins 
30 à 40 % sur sa capacité de travail devait être retenue. Le recourant a encore fait 
valoir que c’était à tort que l’OCAI lui avait adressé le courrier du 18 décembre 
2001 lui reprochant un manque de détermination dans la recherche d’une solution 
professionnelle, dans la mesure où il avait plusieurs fois spécifié qu’il ne s’était 
jamais opposé ni ne s’opposait à des mesures professionnelles, à condition que 
l’on tienne compte de son handicap réel. En outre, il a contesté le calcul du taux 
d’invalidité tel qu’effectué par l’OCAI, celui-ci s’étant basé sur des salaires 
erronés. Même en travaillant à plein temps, la comparaison des revenus permettait 
de déterminer que son taux d’invalidité oscillait entre 42,98 % et 55,11 %, selon 
le type de métier dans lequel il pourrait être réadapté. Le recourant concluait à 

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l’octroi d’une demi-rente au minimum et, subsidiairement, à la mise en œuvre 
d’une expertise médicale complémentaire. 

19. Le 25 septembre 2002, l’OCAI a dupliqué en faisant valoir que la doctoresse 
G__________ ne connaissait l’assuré que depuis 2002 et que, dans la mesure où 
une évaluation précise des capacités de l’assuré avait été effectuée par une 
observation professionnelle, il fallait privilégier un avis basé sur une observation 
prolongée. En outre, les conclusions du CIP étant parfaitement claires, il n’y avait 
aucune raison de les mettre en doute. 

20. Pour le surplus, les faits et allégués pertinents des parties seront repris, en tant que 
besoin, dans la partie « en droit » ci-après. 

 

 

 

EN DROIT 

1. La loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 
2000 (LPGA ; 830.1) est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant de 
nombreuses modifications dans le domaine de l’assurance-invalidité. Le cas 
d’espèce demeure toutefois régi par les dispositions en vigueur jusqu’au 
31 décembre 2002, eu égard au principe selon lequel le juge des assurances 
sociales n’a pas à prendre en considération les modifications du droit ou de l’état 
de fait postérieures à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 127 V 
467, consid. 1, 121 V 386, consid. 1b ; cf. également dispositions transitoires, art. 
82 al. 1 LPGA). Le présent litige sera en conséquence examiné à la lumière des 
dispositions de la loi sur l’assurance-invalidité (LAI ; 831.20) et de son règlement 
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2002 (RAI ; 831.201). Les dispositions légales 
seront dès lors citées dans leur ancienne teneur. 

2. La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ ; E 2 05) a été modifiée et a 
institué, dès le 1er août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales. 
Conformément à l’article 3 alinéa 3 des dispositions transitoires, les causes 
introduites avant l’entrée en vigueur de la loi et pendantes devant la Commission 
cantonale de recours en matière d’assurance-invalidité ont été transmises d’office 
au Tribunal cantonal des assurances sociales, statuant en instance unique, sur les 

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contestations en matière d’assurance-invalidité notamment (cf. article 56V LOJ). 
La compétence du Tribunal de céans est ainsi établie pour juger du cas d’espèce. 

3. Interjeté en temps utile, le recours est à cet égard recevable conformément aux 
articles 69 aLAI et 84 de la loi fédérale sur l’assurance-vieillesse et survivants 
(aLAVS ; 831.10) alors applicables. 

4. Le litige porte essentiellement sur le point de savoir quelle diminution de sa 
capacité de gain le recourant subit en raison d’une atteinte à sa santé physique. La 
question du calcul du taux d’invalidité sera également examinée, dans la mesure 
où cette question demeure litigieuse entre les parties. 

5.a L’article 4 alinéa 1 LAI stipule que l’invalidité est la diminution de la capacité de 
gain, présumé permanente ou de longue durée, qui résulte d’une atteinte à la santé 
physique, ou mentale provenant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou 
d’un accident. Pour qu’une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque 
cas, qu’un diagnostic médical pertinent soit posé par un spécialiste et que soit 
mise en évidence une diminution importante de la capacité de travail (et de gain) 
(ATF 127 V 299). La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de 
santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est 
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 
105 V 158 consid. 1). 

En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est 
déterminant, c’est que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude 
fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical soit 
claire et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 122 V 
160 ; Pratique VSI 3/2000, p.154).  

Selon le chiffre 6007 de la Circulaire sur la procédure dans l’assurance-invalidité 
(ci-après CPAI), on fait appel aux services du Centre d’observation 
professionnelle de l’AI (ci-après COPAI) dans des cas particuliers, pour l’examen 
pratique de la capacité de travail d’un(e) assuré(e). L’examen effectué par le 
COPAI concerne avant tout les catégories d’assuré(e)s suivantes : les assurés qui 
se déclarent incapables de travailler et prétendent à une rente mais pour lesquels 
une réadaptation dans l’économie libre paraît exécutable, compte tenu d’une 
atteinte à la santé relativement faible et les assurés qui ont une capacité résiduelle 

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de travail (médicalement attestée), mais que l’office AI n’est pas en mesure 
d’objectiver pour un domaine particulier (p.ex. un domaine voisin de l’activité 
précédemment exercée). 

5.b En l’espèce, c’est en vain que le recourant critique le point de vue de l’Office 
intimé en tant qu’il retient une capacité résiduelle de travail de 100 % dans une 
activité légère, en position assise, avec possibilité d’alterner les positions assises 
et debout. Non seulement tous les praticiens consultés sont d’avis que le recourant 
est en mesure de reprendre une activité légère à plein temps, mais encore le stage 
d’observation professionnelle effectué au CIP a-t-il confirmé ces appréciations 
médicales. Le docteur A__________, son médecin traitant, a souligné que, si 
l’incapacité de travail était totale dans son activité de maçon, le recourant pouvait 
cependant travailler à 100 % dans d’autres professions, telles que l’horlogerie, 
l’emballage ou en tant que magasinier. Le docteur D__________ quant à lui a 
préconisé la reprise d’une activité professionnelle sans port de charges lourdes. 
Quant à la doctoresse G__________, elle a également estimé que le recourant était 
en mesure d’exercer des activités résiduelles légères avec alternance de position 
assise et debout, mais sans devoir travailler longtemps dans une position penchée 
en avant ni porter des charges. Dans cette mesure, il pouvait travailler à plus ou 
moins 100 %. Le fait que cette praticienne ait ensuite expliqué que le rendement 
du recourant serait diminué de 30 à 40 % en cas de travail en usine n’est pas 
déterminant dès lors que le stage d’observation professionnelle a démontré le 
contraire. 

 En ce qui concerne le stage OSER, contrairement à ce que prétend le recourant, 
les responsables ont tenu compte des limitations inhérentes à l’affection dont il 
souffre et ont conclu que les capacités physiques de l’assuré étaient compatibles 
avec un emploi léger, en position assise avec possibilité d’alterner, à plein temps 
et rendement normal, dans le circuit économique. Ils ont effectivement signalé 
deux limitations, soit la position debout sur une courte durée ainsi que le port de 
charges lourdes. Le rapport OSER ne contient aucune contradiction, bien au 
contraire. Il décrit de manière convaincante et avec précision les différentes étapes 
ayant conduit à l’appréciation théorique finale de la capacité résiduelle de travail 
de l’assuré. Il en ressort par ailleurs que le recourant était déterminé à vouloir être 
reconnu comme inapte à la reprise d’une activité professionnelle dans le circuit 
économique normal lors de la phase ESPACE (stage en entreprise). Les 
responsables du stage ont alors souligné que les nombreux bémols mis en 
évidence en ateliers (partie affectivité de la courbe CAM) avaient été confirmés, 
voire accentués lors de la période du stage. 

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 Au vu de ces divers éléments, c’est à juste titre que l’office intimé a retenu une 
capacité résiduelle de travail de 100 % dans une activité adaptée au handicap du 
recourant. Cela étant, il convient d'examiner dans quelle mesure le recourant subit 
une diminution de sa capacité de gain en exerçant une activité adaptée à l'atteinte 
à sa santé. 

6.a L’article 28 alinéa 1 aLAI prévoit que l'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 
40 pour cent au moins. La rente est d’un quart si l’assuré présente une invalidité 
de 40 pour cent, d’une demie pour une invalidité de 50 pour cent au moins et 
entière dès 66 2/3 % au moins d’invalidité.  

 Chez les assurés actifs, le degré d’invalidité doit être déterminé sur la base d’une 
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu du travail que l’invalide pourrait 
obtenir en exerçant l’activité que l’on peut raisonnablement attendre de lui, après 
exécution éventuelle de mesures de réadaptation et compte tenu d’une situation 
équiblibrée du marché du travail, est comparé au revenu qu’il aurait pu obtenir s’il 
n’était pas invalide (art. 28 al 2 aLAI). La comparaison des revenus s’effectue, en 
règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces 
deux revenus et en les confrontant l’un avec l’autre, la différence permettant de 
calculer le taux d’invalidité (méthode générale de comparaison des revenus ; ATF 
128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 2b). 

 Sont déterminants, lors de la comparaison des revenus au sens de l'article 28 
alinéa 2 aLAI, les rapports existant au moment de l'ouverture du droit à une 
éventuelle rente, ainsi que les modifications significatives des données 
hypothétiques déterminantes survenues jusqu'au moment de la décision qui ont 
des conséquences sur le droit à la rente (ATF 128 V 174; ATFA non publiés du 18 
octobre 2002 en la cause I 761/01, ATFA non publié du 22 août 2002 en la cause I 
440/01). Le revenu sans invalidité se détermine en général d’après le dernier 
salaire que l’assuré a obtenu avant l’atteinte à sa santé (RCC 1991 page 332 ). 

Pour chiffrer le revenu d’invalide, on peut se référer, selon la jurisprudence, à ce 
que l’on appelle des tableaux de salaires. Cette possibilité est retenue en 
particulier lorsque l’assuré n’a repris, après la survenance de l’atteinte à la santé, 
aucune activité lucrative du tout ou aucune activité lucrative pouvant être 
raisonnablement attendue de lui (ATF 124 V 322 ; Pratique VSI 2000 p. 85). En 
ce qui concerne les tableaux de salaires, les statistiques de l’OFS, qui distinguent 
les salaires selon le niveau de qualification, le domaine d’activité et le sexe 
constituent une source d’information fiable. On se référera alors à la statistique 
des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur 

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centrale (ATF 124 V 323, Pratique VSI 1999 p. 182). Pour les barèmes, on tiendra 
néanmoins compte du fait que les personnes atteintes dans leur santé et 
handicapées, même pour l’accomplissement de tâches auxiliaires légères, sont 
désavantagées en ce qui concerne leur rémunération par rapport aux salariés 
totalement productifs et pouvant être employés pour le même travail. Aussi, le 
taux de salaire sera généralement inférieur à la moyenne. Selon l’expérience, on 
peut dans de tels cas, réduire de 10 à 25 % le salaire indiqué dans le tableau 
(Pratique VSI 1998 p. 179, p. 296). La déduction de 25 % n’intervient cependant 
pas de manière générale et dans chaque cas. Il faut au contraire examiner sur la 
base de l’ensemble des circonstances du cas concret particulier si et dans quelle 
mesure le revenu hypothétique doit être réduit. Dans ce contexte, il s’agit aussi de 
prendre en considération le fait que les étrangers ne gagnent pas toujours le même 
salaire que la moyenne de tous les travailleurs étrangers et suisses (Pratique VSI 
2000 p. 85). 

6.b En l’espèce, en ce qui concerne le revenu sans invalidité, le recourant pouvait 
réaliser en 2001, selon l’attestation du 27 février 2002 de l’assurance « LA 
BÂLOISE », assureur en cas de maladie de l’entreprise X__________ SA, un 
gain annuel correspondant à 64'610 fr. A cela s’ajoute la somme de 8’398 fr. 
correspondant au revenu que le recourant pouvait réaliser dans le cadre des 
nettoyages (16 fr. 15 de l’heure + 8, 33 % de vacances, 40 heures par mois). Le 
revenu sans invalidité s’éleve ainsi à 73'008 fr. 

Quant au salaire d’invalide, le salaire mensuel auquel pouvait prétendre les 
hommes effectuant des activités simples et répétitives dans l’industrie 
manufacturière dans le secteur privé en 2000 était de 4'618 fr. par mois compte 
tenu d’un horaire de travail de 40 heures par semaine (ESS 2000 p. 5, TA1, 
industries manufacturières 15-37, niveau de qualification 4). Il doit être porté à 
4'814 fr. (soit 4'618 fr. : 40 x 41,7), soit 57'771 fr. par an, dès lors que la moyenne 
usuelle de travail dans les entreprises en 2001 était de 41,7 heures (La Vie 
Economique 12/2002 p. 88, tableau B 9.2). Ce salaire hypothétique doit encore 
être augmenté de 2,5 % (La Vie Economique 12/2002 p. 89, tableau B 10.2) pour 
obtenir le niveau du même salaire en 2001, soit 59'215 fr.  

La déduction à apporter à ce montant peut être fixée en se référant à la 
jurisprudence du Tribunal fédéral rendue dans des cas similaires. Ainsi, dans le 
cas d’une personne sans formation professionnelle, n’ayant pas exercé d’activité 
depuis plusieurs années et souffrant de diverses atteintes à la santé (important 
déconditionnement musculaire et cardio-vasculaire, troubles du comportement, 
personnalité borderline, troubles du dos et de la hanche), un abattement de 10% a 

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été retenu (ATFA non publié du 8 juillet 2003 I 9/03). Dans un autre cas, le 
Tribunal fédéral des assurances a procédé à un abattement de 15% pour tenir 
compte en particulier de la nationalité étrangère du recourant et de l’empêchement 
à effectuer des travaux lourds ou de la nécessité d'alterner les positions 
assis/debout (ATFA non publié du 30 novembre 2001 I 422/01). Enfin, dans un 
arrêt du 23 octobre 2000 (ATFA non publié en la cause I 177/00), le Tribunal 
fédéral a indiqué qu’il n’y avait pas lieu de retenir un abattement de 10 % en 
raison de la limitation à des activités légères dans le cadre d’activités simples et 
répétitives que recouvrent les secteurs de la production et des services, car au 
regard du large éventail d'activités que recouvre cette catégorie, on doit convenir 
qu'un nombre significatif de ces activités sont légères et permettent l'alternance 
des positions et sont donc adaptées aux handicaps des assurés qui ne peuvent plus 
effectuer de travaux lourds et doivent éviter les positions statiques prolongées. 

Compte tenu des limitations que présente le recourant (travail en position assise, 
avec alternance des positions assise et debout, emploi léger, manque de formation 
en entreprise, âge, nationalité), seul un abattement de 20 % lié au handicap selon 
la jurisprudence se justifie (et non de 25 % ainsi que l'a retenu l’OCAI), ce qui 
porte le revenu annuel exigible à 47’372 fr. 

Le taux d’invalidité ressortant de la comparaison de ces deux revenus est de 35 % 
(73'008 fr.– 47’372 fr.x 100 : 73'008 fr.).  

Ce taux étant insuffisant pour ouvrir le droit à une rente, c’est à juste titre que 
l’office intimé a refusé cette prestation au recourant. Au demeurant, il sied de 
préciser que, même s’il l’on retenait un abattement maximal de 25 % comme l’a 
fait l’Office intimé, le taux d’invalidité ne serait que de 39,16 % (73'008 fr. – 
44'411 fr. x 100 : 73'008 fr.), taux également insuffisant pour ouvrir le droit à la 
rente. Le recours doit ainsi être rejeté sur ce point.  

Il convient en dermier lieu d’étudier le droit de l’assuré aux mesures de 
réadaptation, notamment son droit au reclassement. 

7.a Aux termes de l’article 8 alinéa 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une 
invalidité imminente ont droit aux mesures de réadaptation qui sont nécessaires et 
de nature à rétablir leur capacité de gain, à l’améliorer, à la sauvegarder ou à en 
favoriser l’usage. Ce droit est déterminé en fonction de toute la durée d’activité 
probable. L’article 17 alinéa 1 LAI précise que l’assuré a droit au reclassement 
dans une nouvelle profession si son invalidité rend nécessaire le reclassement et si 
sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être sauvegardée ou 
améliorée de manière notable. Est ainsi invalide au sens de cet article, l'assuré qui 

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n'est pas suffisamment réadapté parce que son état de santé est tel qu'il ne permet 
plus d'exiger l'exercice, en tout ou partie, de l'activité antérieure. Il faut alors que 
l'invalidité soit d'une certaine gravité. Selon la jurisprudence, cette condition est 
donnée lorsque l'assuré subit dans l'activité encore exigible sans autre formation 
professionnelle, une perte de gain durable ou permanente de quelque 20 %. En 
outre, l’assuré n’a pas droit à la prise en charge de la meilleure mesure de 
réadaptation possible, mais uniquement à celle qui est nécessaire et suffisante ; il 
doit encore exister une proportion raisonnable entre le succès prévisible d’une 
mesure et son coût (ATF 124 V 110 consid. 1b et les références ; ATFA non 
publié du 10 juillet 2003 I 148/03). 

 En outre, le chiffre 4013 de la Circulaire concernant les mesures de réadaptation 
d’ordre professionnel (ci-après CMRP) édictée par l’OFAS précise que le 
reclassement n’est pas nécessaire, du point de vue de l’invalidité, si la personne 
assurée a été réadaptée de manière suffisante et acceptable ou s’il est possible de 
lui offrir, sans formation supplémentaire, un poste de travail approprié et dont on 
peut attendre d’elle qu’elle l’accepte. 

7.b En l’espèce, le taux d’invalidité du recourant est de 35 %, ce qui lui ouvre 
théoriquement le droit au reclassement, au vu de la jurisprudence susmentionnée. 
Les responsables du CIP ont toutefois souligné l’attitude plaintive du recourant, 
celui-ci s’estimant inapte au travail, raison pour laquelle la mise en œuvre d’une 
mesure de réadaptation serait inefficace. Force est de se rallier à ce point de vue à 
la lecture complète et approfondie du rapport OSER, lorsque l’on constate que, 
sitôt mis en stage d’entreprise, le recourant a développé une attitude négative et 
revendicatrice. Malgré ses dénégations réitérées, il n’en demeure pas moins que, 
sommé de se présenter à l’OCAI muni de vingt recherches d’emploi, le recourant 
s’est rendu à ce rendez-vous sans avoir pris la peine au préalable de remplir cette 
exigence. Le recourant fait principalement valoir à maintes reprises dans son 
recours qu’il s’était toujours montré disposé aux mesures de réadaptation, à 
condition qu’il soit tenu compte des limitations liées à son handicap. A ce propos, 
il soutient qu’il lui est absolument impossible de travailler à plein temps, même 
dans des activités légères avec positions alternées, contredisant par ces assertions 
non seulement les avis médicaux, mais encore les conclusions issues du rapport 
OSER. Il semblerait que par «  limitations liées au handicap », le recourant entend 
définir lui-même ses propres limitations, en attendant que son entourage en tienne 
compte alors même qu’il est d’un avis contraire. Il apparaît évident qu’il ne 
saurait en être question et qu’il y a lieu de se tenir aux conclusions des médecins 
et des responsables du stage OSER. 

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 Au vu de ces éléments, d’éventuelles mesures de réadaptation seraient vouées à 
l’échec, raison pour laquelle il se justifie de n’en point octroyer. 

 Pour tous ces motifs, le recours doit être rejeté et les décisions de l’OCAI du 20 
mars 2002 confirmées. 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable ; 

Au fond : 

2. Le rejette ; 

3. Informe les parties de ce qu'elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au 
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois 
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit : a) indiquer 
exactement qu'elle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la 
décision attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette 
autre décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire 
ne contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le 
Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu'il 
devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens 
de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l'enveloppe dans 
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ). 

 

Le greffier : 

Walid BEN AMER 

 
La Présidente : 

Juliana BALDE 

La secrétaire-juriste :  Flore PRIMAULT 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe