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**Case Identifier:** 81297292-d9b9-5a30-a2cd-3cdf55f419ac
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-12-18
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 18.12.2014 C/8810/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-8810-2010_2014-12-18.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés, ainsi qu'au Tribunal 

de protection de l'adulte et de l'enfant et au Service de protection des mineurs le 

7.1.2015. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/8810/2010 ACJC/1607/2014 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU JEUDI 18 DECEMBRE 2014 

 

Entre 

A______, domiciliée ______, ______, requérante suivant requête de mesures 
provisionnelles déposée au greffe de la Cour de céans le 3 juin 2014, comparant par  

Me Karin Etter, avocate, 72, boulevard Saint-Georges, 1205 Genève, en l'étude de 

laquelle elle fait élection de domicile aux fins des présentes, 

et 

1) B______, domicilié ______, ______ (GE), cité, comparant en personne, 

2) L'enfant mineure C______, domiciliée chez sa mère A______, ______, ______ 
(GE), 

3) L'enfant mineur D______, domicilié au Foyer 1______, ______, ______ Genève, 

tous deux représentés par Me Q______, curatrice, 8-10, rue de Hesse, 1204 Genève, 

autres cités, comparant en personne. 

 

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C/8810/2010 

EN FAIT 

A. a. A______ (précédemment : ______, ci-après : A______), née ______ le ______ 
1963, et B______, né le ______ 1971, se sont mariés le ______ 1998 à ______ 

(Genève). 

 Les enfants suivants sont issus de cette union : 

- C______ (ci-après : C______), née le ______ 1999 et 

- D______ (ci-après : D______), né le ______ 2001. 

b. A______ est également mère de deux enfants, aujourd'hui majeurs, et issus d'un 
premier mariage avec E______ : 

- F______, née le ______ 1985, elle-même mère de deux enfants et 

- G______, né le ______ 1988. 

c. Le divorce d'A______ et de B______ a été prononcé le ______ 2008 (cf. infra 
E.b). 

d. Le ______ 2008, A______ s'est remariée avec H______. Elle a été autorisée à 
vivre séparée de lui par jugement du Tribunal de première instance (ci-après : le 

Tribunal) du 9 décembre 2013 (C/19574/2013, JTPI/16571/2013), à la suite de 

mesures protectrices qu'elle avait requises le 10 septembre 2013. 

Elle est titulaire d'un CFC de ______ (cf. expertise judiciaire du 29 juin 2012, pp. 

18 et 19), mais n'exerce pas d'activité lucrative et perçoit une rente d'invalidité. 

A la naissance de D______ en 2001, elle était ______. Elle ______ a été 

hospitalisée aux HUG durant trois jours. En ______ 2003, ______ elle a été 

hospitalisée et les deux enfants ont été placés en famille d'accueil durant un peu 

plus d'une semaine (cf. expertise judiciaire du 29 juin 2012, p. 20). 

e. B______ vit seul. Il exerce la profession ______ à Genève. 

B. Les 28 mai et 9 juin 2003, A______ a requis des mesures protectrices de l'union 
conjugale par devant le Tribunal. 

 Par jugement du 1er mars 2004 (JTPI/2708/2004), A______ et B______ ont été 
autorisés à vivre séparés (ch. 1 du dispositif), la jouissance exclusive du domicile 

conjugal a été attribuée à A______ (ch. 2), ainsi que la garde sur les enfants 

C______ et D______ (ch. 3), avec un droit de visite en faveur du père (ch. 4). Une 

mesure de curatelle d'appui éducatif et de surveillance de l'exercice du droit de 

visite a été ordonnée (ch. 5 et 6) et il a été donné acte à B______ de son 

engagement à verser à A______ la somme de 2'160 fr. par mois et d'avance, 

allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de la 

famille, dès le 1
er

 avril 2004 (ch. 7). 

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C. L'attribution de l'autorité parentale des enfants au père, le retrait de la garde aux 
parents et leur placement au Foyer 2______ (Genève) ont été prononcés par 

jugement du Tribunal tutélaire du 2 décembre 2004, alors qu'ils étaient âgés 

respectivement de cinq ans ______ mois et de trois ans et ______ mois. Ces 

dispositions ont été motivées par la ______ de la mère, le fait que les enfants 

n'étaient pas ______ et de ______. 

D. Par décision du 12 décembre 2005, le Tribunal tutélaire a instauré une mesure 
d'interdiction volontaire en faveur d'A______, en raison ______. 

Par ordonnance du Tribunal tutélaire du 28 avril 2008, cette mesure a été levée et 

remplacée par une curatelle volontaire, à la suite de l'amélioration de son état 

______, constatée par son médecin (______). 

E. a. Le 30 avril 2007, B______ a formé une requête unilatérale en divorce par 
devant le Tribunal. 

 b. Par jugement du 17 janvier 2008 (JTPI/150/2008), le Tribunal a prononcé le 
divorce des parties (ch. 1 du dispositif), a attribué au père l'autorité parentale sur 

C______ et D______ (ch. 2), a ordonné le maintien de leur placement au Foyer 

2______ (ch. 3), a réservé au père un droit de visite à raison d'un jour par semaine 

dans les locaux du foyer, d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances 

scolaires (ch. 4) et à la mère un droit de visite en fonction de son état de santé, à 

raison d'un jour par semaine dans les locaux du foyer, d'un week-end sur deux et 

de la moitié des vacances scolaires, celles-ci étant limitées à des périodes d'une 

semaine maximum (ch. 5), a maintenu la mesure de curatelle d'organisation et de 

surveillance du droit de visite instaurée par le jugement de mesures protectrices de 

l'union conjugale du 1
er

 mars 2004, cette curatelle ayant également pour objet 

d'organiser le placement, de surveiller et de financer ce placement ainsi que pour 

faire valoir la créance alimentaire des deux enfants à l'égard de leurs parents, et a 

levé la mesure de curatelle d'appui éducatif (ch. 6), a donné acte au père de son 

engagement à verser, à titre de contribution d'entretien, pour chacun des enfants, 

par mois et d'avance, les sommes de 400 fr. jusqu'à l'âge de 8 ans révolus, 500 fr. 

jusqu'à l'âge de 12 ans révolus, 600 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans révolus et 650 fr. 

jusqu'à la majorité, voire au-delà, mais au maximum jusqu'à 25 ans en cas de 

formation professionnelle ou d'études sérieuses et régulières, avec l'indexation 

(ch. 7 et 9), a donné acte aux parties de leur renonciation à se réclamer une 

contribution d'entretien (ch. 8) et de la liquidation à l'amiable leur régime 

matrimonial (ch. 10), a ordonné le partage par moitié de leurs avoirs de 

prévoyance professionnelle accumulés durant le mariage (ch. 11) et a attribué à la 

mère la jouissance exclusive du logement conjugal (ch. 12). 

 La contribution d'entretien des enfants avait été fixée en fonction du disponible 
mensuel de B______ de 2'141 fr. 65, compte tenu de son revenu mensuel net 

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(6'207 fr. 25) et de ses charges (4'065 fr. 80, soit base mensuelle d'entretien : 

1'100 fr., loyer : 1'788 fr., prime d'assurance maladie : 432 fr. 80, transport : 70 fr. 

et impôts : 675 fr.). 

F. a. Le 14 juillet 2008, A______ a demandé au Tribunal tutélaire l'élargissement de 
son droit de visite pour qu'il ne soit plus limité à des périodes d'une semaine 

maximum. 

 b. Par ordonnance du 11 décembre 2008, le Tribunal tutélaire a modifié le droit de 
visite de la mère, qu'il a fixé, sauf accord contraire et selon l'état de santé de celle-

ci, à évaluer avant les vacances, à raison d'un jour par semaine au Foyer 2______, 

d'entente avec le responsable du foyer, d'un week-end sur deux et de la moitié des 

vacances scolaires. 

G. a. Le 12 novembre 2008, B______ a requis du Tribunal tutélaire la garde de ses 
deux enfants. 

b. Par ordonnance du Tribunal tutélaire du 2 mars 2009, le Tribunal tutélaire a 
restitué la garde des enfants à leur père (ch. 1 du dispositif), a levé leur placement 

au Foyer 2______ dès le 30 juin 2009 (ch. 2), fixé le droit de visite de la mère 

(conformément aux modalités de l'ordonnance susindiquée du 11 décembre 2008, 

ch. 3) et maintenu la curatrice uniquement dans son mandat d'organisation et de 

surveillance des relations personnelles entre les enfants et leur mère (ch. 4 et 5). 

 Le Tribunal tutélaire a considéré qu'il avait toujours été question d'un projet de 

retour au domicile paternel pour C______ et D______, que leur père se montrait 

adéquat et posait un cadre structurant pour eux. Le SPMi y était favorable et ce 

contexte de vie répondait aux besoins des mineurs. 

H. a. Par courrier du 20 avril 2009, B______ a informé le Tribunal tutélaire qu'il 
avait trouvé un nouveau travail et qu'il ne pouvait pas s'occuper de ses enfants, 

sollicitant la non-entrée en vigueur des mesures prévues par l'ordonnance du 

2 mars 2009 et le maintien de ses enfants au Foyer 2______. 

 b. Par ordonnance du 18 juin 2009, le Tribunal tutélaire a annulé les ch. 1, 2 et 5 
de son ordonnance du 2 mars 2009 et confirmé le placement des enfants au Foyer 

2______ (ch. 1 du dispositif), modifié le ch. 3 de son ordonnance du 2 mars 2009 

et fixé un droit de visite à la mère d'un mercredi après-midi sur deux, d'un week-

end sur deux et de la moitié des vacances scolaires (ch. 2). 

 c. Le revirement du père a causé une grande déception à ses enfants. 

Il s'en est suivi une situation difficile pour eux dès la rentrée 2009, qui s'est 

aggravée en 2010 au point que les professionnels qui les encadraient ne pouvaient 

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plus faire face à l'ensemble des problèmes (tém. I______, assistante sociale au 

SPMi, p.-v. d'enq. du 17 novembre 2010, p. 2). 

 En raison de l'instabilité prononcée des enfants et de la nécessité de mettre une 

certaine distance entre eux et leurs parents, un changement de placement était 

devenu indispensable (tém. I______, p.-v. d'enq. du 17 novembre 2010, p. 2). 

Le SPMi, en concertation avec le Foyer 2______, a proposé leur placement au 

Foyer 3______, proposition qui a été accueillie favorablement par le père, mais 

non par la mère (cf. expertise judiciaire du 29 juin 2012, p. 12). 

I. Le 8 avril 2010, A______ a sollicité et obtenu du Tribunal tutélaire la levée de la 
mesure de curatelle instituée en sa faveur, par ordonnance du 23 avril 2010. 

J. a. Le 29 avril 2010, A______ a formé une action en modification de jugement de 
divorce par devant le Tribunal, assortie de mesures préprovisoires urgentes. 

 Sur mesures préprovisoires urgentes, elle a sollicité la modification du ch. 3 du 
jugement du 17 janvier 2008 (JTPI/150/2008) et a conclu au maintien du 

placement de ses enfants au Foyer 2______ durant toute la durée de la procédure 

au fond. Ce chef de conclusions visait à empêcher leur transfert au sein du foyer 

3______. 

 Principalement, elle a sollicité la modification des ch. 2 à 7 du jugement du 

17 janvier 2008 (JTPI/150/2008) et a conclu à l'attribution de l'autorité parentale 

sur C______ et D______ conjointement avec B______, à l'attribution à elle-même 

de la garde des enfants, à la levée de leur placement, à l'attribution d'un large droit 

de visite à B______ (soit un mercredi par mois, selon ses horaires de travail, un 

week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires, sauf accord contraire des 

parties), au prononcé d'une mesure de curatelle d'appui éducatif et à ce qu'il soit 

ordonné à B______ de payer en mains de son ex-épouse la pension alimentaire 

fixée sous le ch. 7 du jugement du 17 janvier 2008. 

 Subsidiairement, elle a sollicité l'attribution exclusive de l'autorité parentale. 

 b. Sur mesures préprovisoires, A______ a fait valoir la péjoration de son droit de 
visite en raison du déplacement prévu des enfants dès août 2010 dans un foyer 

situé ______. Elle s'est toutefois déclarée prête à les accueillir si leur séjour au 

Foyer de 2______ n'était plus possible. 

 Sur le fond, elle a exposé qu'elle avait connu des problèmes de santé consécutifs à 

sa séparation d'avec B______, mais qu'à la suite de son remariage, elle disposait 

d'un cadre de vie stable. Elle suivait une thérapie à raison d'une consultation 

mensuelle auprès de J______ et prenait des médicaments. Elle se considérait apte 

à gérer ses finances. Elle relevait avoir obtenu par ordonnance du 18 juin 2009 un 

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droit de visite équivalent à celui du père, sans qu'il soit fait référence à son état de 

santé. 

 c. B______ s'est opposé à la demande en modification de jugement de divorce. 

d. Par ordonnance du Tribunal sur mesures préprovisoires du 7 juin 2010, le 
Tribunal a levé le placement des enfants au Foyer 2______ (Genève) et ordonné 

celui-ci au Foyer 3______ (______, ch. 1 et 2 du dispositif), a réservé au père un 

droit de visite d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires 

(ch. 3) et à la mère un droit de visite d'un week-end sur deux du samedi 10h au 

dimanche 16h, de la moitié des vacances scolaires et, durant le mois d'été qui lui 

revenait, de deux semaines en alternance (à savoir une semaine au foyer, une 

semaine avec la mère, une semaine en foyer et une semaine avec la mère, en 

accord avec le foyer et le curateur, ch. 4), maintenu l'ensemble des curatelles 

mises en place en faveur des enfants (ch. 5 et 6) et modifié dans cette mesure le 

jugement de divorce du 17 janvier 2008 (ch. 7). 

Le Tribunal, se référant à un rapport du SPMi du 28 mai 2010, a retenu que l'état 

des enfants au retour des week-ends chez leur mère s'était aggravé entre janvier et 

mars 2010 (______), que le Foyer avait signalé des difficultés à les encadrer et 

qu'ils nécessitaient un à deux jours pour se calmer. En mai 2010, _______. Le 

______ mai 2010, il avait été ______. Les enseignants de l'école, les éducateurs 

du foyer et les psychologues de l'Office médico-pédagogique étaient préoccupés 

par leur état ______. La mère ne parvenait pas à se différencier de ses enfants ni à 

reconnaître leurs besoins individuels. Elle ______. Selon un bilan intermédiaire 

dressé par le Foyer 2______ le 27 mai 2010, le SPMi et les enfants étaient 

favorables à un changement de foyer. 

Le droit de visite des parents a été adapté afin de tenir compte de l'éloignement du 

Foyer de 3______ (______). 

e. Les enfants ont emménagé au Foyer 3______ (______) au début de l'année 
scolaire 2010/2011 (tém. I______, p.-v. d'enq. du 17 novembre 2010, p. 2). 

 f. Le droit de visite d'A______ sur ses enfants au Foyer 3______ (______) a été 
élargi par jugement du 6 décembre 2010 (JTPI/21314/2010), afin qu'elle puisse 

bénéficier des facilités de transports organisées par ce foyer. 

 g. Par ordonnance du 19 avril 2011, le Tribunal a nommé un curateur aux enfants 
pour les représenter dans le cadre de la présente procédure en modification du 

jugement de divorce. 

 h. Le 16 février 2012, le Tribunal a ordonné une expertise judiciaire confiée à 
K______, psychologue FSP (ci-après : l'experte) et supervisée par ______ 

L______, qui a été déposée le 29 juin 2012. 

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 L'experte, invitée par le Tribunal à décrire la personnalité ______ d'A______, a 

indiqué qu'elle était posée, claire dans ses propos et déterminée à récupérer la 

garde de ses enfants. Elle semblait toutefois anxieuse et sur la défensive par 

rapport à la situation judiciaire et au refus du père d'entrer en matière pour toutes 

questions concernant les enfants, se sentant évincée de son rôle de mère et 

inquiète pour eux, qui séjournaient depuis presque huit ans en institution. Elle 

parvenait à écouter les conseils des professionnels dans l'intérêt des mineurs. Dans 

sa vie quotidienne, elle semblait être bien organisée ______ (cf. expertise 

judiciaire du 29 juin 2012, pp. 30 et 31, réponse no 1). 

S'agissant de ______. Ses médecins l'avaient déclarée apte à assumer l'autorité 

parentale et la garde de ses enfants. Elle était attentive à leur bien-être et 

démontrait des capacités maternelles durant l'exercice de son droit de visite (cf. 

expertise judiciaire du 29 juin 2012, p. 31, réponse no 2). 

Au sujet de l'état ______ des enfants, des mesures éventuellement nécessaires 

pour son amélioration et leur protection, l'experte a dépeint D______ comme étant 

un enfant vif, avec de bonnes capacités cognitives. Toutefois, il vivait 

difficilement la séparation avec ses parents, était triste et se désinvestissait de ses 

activités scolaires. Il vivait négativement son placement, s'opposait aux règles 

institutionnelles et ______. Anxieux, il craignait l'échec de la perspective 

d'intégrer le domicile maternel. L'experte a recommandé la prise en charge 

thérapeutique de celui-ci pour lui permettre de s'exprimer dans un lieu neutre (cf. 

expertise judiciaire du 29 juin 2012, p. 31, réponse no 3, §1). 

 C______ disposait de bonnes capacités cognitives, était consciencieuse et 

autonome dans sa vie quotidienne. Elle souffrait d'être séparée de ses parents et de 

la mise à distance de sa mère par son père, exprimant le besoin d'être proche de 

celle-là. Elle avait ______. Elle ______. Sa prise en charge thérapeutique était en 

cours et elle devait aborder les questions de ______ dans ce cadre-là (cf. expertise 

judiciaire du 29 juin 2012, p. 31, réponse no 3, §1). 

 En réponse à la question de savoir si l'exercice de l'autorité parentale et/ou de la 

garde étaient rendus plus difficiles en raison de la durée exceptionnelle du 

placement des enfants en institution, l'experte a recommandé un retour progressif 

au domicile maternel, au moyen de leur passage dans un foyer proche du lieu de 

résidence de leur famille et un élargissement du droit de visite de la mère. 

A moyen terme, si le bilan de leur retour progressif s'avérait positif, ils pouvaient 

retourner vivre chez leur mère. Elle a précisé qu'une prolongation du placement 

actuel éloigné de Genève, dont les enfants ne comprenaient pas les raisons, serait 

néfaste à leur équilibre et à leur développement futur et susceptible d'amplifier 

leur souffrance liée aux ruptures de lien avec leurs parents (cf. expertise judiciaire 

du 29 juin 2012, p. 32, réponse no 4). 

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 L'experte a recommandé une démarche de médiation pour les parents et une prise 

en charge psychologique des enfants (cf. expertise judiciaire du 29 juin 2012, 

p. 32, réponse no 4). 

En raison de leur volonté de vivre chez leur mère et de se rapprocher de leur 

famille vivant dans ce canton, l'experte a préconisé le placement des enfants dans 

une institution plus proche de Genève dès que possible, soulignant que les longs 

trajets les privaient de temps passé auprès du parent exerçant le droit de visite 

(cf. expertise judiciaire du 29 juin 2012, p. 33). 

 Une mesure d'accompagnement éducatif, assurée par les professionnels du foyer, 

était nécessaire pour préparer les enfants à leur retour à la maison et évaluer leurs 

besoins et devait se poursuivre au domicile maternel dans l'intérêt des enfants. 

Dans cette éventualité, il était indiqué qu'A______ encourage les relations 

régulières entre les enfants et le père (cf. expertise judiciaire du 29 juin 2012, 

p. 33). 

 Si le retour progressif au domicile maternel se déroulait bien, l'experte préconisait 

d'attribuer la garde des enfants à leur mère et d'envisager une action éducative en 

milieu ouvert pour soutenir ses compétences parentales. L'éducateur en charge de 

celle-ci pouvait aussi se rendre au domicile paternel pour soutenir B______ dans 

la gestion de ses conflits avec ses enfants et veiller à l'amélioration des conditions 

de dialogue entre les membres de la famille (cf. expertise judiciaire du 29 juin 

2012, p. 33). 

 L'autorité parentale conjointe était souhaitable, afin que les parents puissent 

apprendre à se concerter et prendre des décisions communes dans l'intérêt de leurs 

enfants. Cela était important pour qu'A______ puisse s'exprimer au sujet de la vie 

quotidienne et l'éducation de ses enfants (cf. expertise judiciaire du 29 juin 2012, 

p. 33). 

 Il était indispensable qu'A______ poursuive son suivi médical ______ pour être 

capable de remplir son rôle de parent responsable à plein temps (cf. expertise 

judiciaire du 29 juin 2012, p. 33). 

 Un mandat de curatelle d'assistance éducative devait être mis en place en faveur 

des enfants pour soutenir les parents dans leurs capacités éducatives de co-

parentalité. Dans l'intérêt des enfants, elle a recommandé l'évaluation régulière du 

fonctionnement de la famille par le curateur et qu'il soit chargé de veiller au bon 

respect de leurs suivis thérapeutiques et d'aviser l'Autorité judiciaire si nécessaire. 

A moyen terme, il devrait être attentif au bon déroulement de la vie des enfants 

chez leurs deux parents (cf. expertise judiciaire du 29 juin 2012, p. 33). 

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 Enfin, quelle que soit la décision relative à l'attribution de la garde, il était 

souhaitable que les enfants aient un large accès à leurs deux parents (cf. expertise 

judiciaire du 29 juin 2012, p. 33). 

 L'experte a confirmé le rapport d'expertise et ses conclusions lors de son audition 

du 12 septembre 2012. Elle a précisé que l'exercice de l'autorité parentale 

conjointe serait une solution idéale, pour autant que la médiation aboutisse. Sinon, 

il était à son sens prématuré de se prononcer sur l'exercice exclusif de celle-ci par 

la mère. 

 i.a. Le 24 juillet 2012, A______ a requis des mesures préprovisoires urgentes et 
des mesures provisoires afin que les enfants soient transférés dans un foyer à 

Genève dès le 27 août 2012, date de la rentrée scolaire. La requête de mesures 

préprovisoires a été rejetée par ordonnance du 24 juillet 2012. 

 i.b. Par jugement du 20 septembre 2012 (JTPI/12985/2012), le Tribunal, statuant 
sur mesures provisoires, a donné acte aux parties de leur engagement 

d'entreprendre une médiation familiale (ch. 1 à 3 du dispositif), ordonné la 

suspension de l'instruction de la cause durant ce processus (ch. 4), dit que le droit 

de visite des parties pouvait être élargi immédiatement, dans les limites des règles 

du Foyer de 3______ (______), puis du foyer à Genève, à raison de repas, 

participation à des activités récréatives ou familiales ou occasions similaires 

(ch. 6), a instauré, respectivement confirmé, la curatelle d'appui éducatif pour les 

deux parents, ainsi que la curatelle d'organisation et de surveillance du droit de 

visite et confirmé la curatelle de financement du placement (ch. 7 à 9), prescrit à 

A______ de poursuivre scrupuleusement sa psychothérapie et de prendre tout 

médicament pouvant lui être prescrit par son thérapeute (ch. 10), ordonné un suivi 

psychologique en faveur des enfants (ch. 11) et chargé la curatrice de 

représentation d'informer les enfants de la portée de ce jugement et du type de 

comportement que le processus de retour à Genève, puis, si possible, au domicile 

maternel, requerrai de leur part (ch. 12). 

 j. L'instruction de la cause a été reprise par jugement du 6 mai 2013 
(JTPI/6286/2013), à la suite de l'échec du processus de médiation. 

 k. Dans son rapport du 23 mai 2013, le SPMi a indiqué que le placement au foyer 
de 3______ (______) prendrait fin au plus tard le 21 juin 2013, avec une entrée au 

Foyer 1______ à Genève, qui est intervenue le ______ 2013. 

 Le Dr K______, psychiatre, avait confirmé qu'A______ se rendait très 

régulièrement et à raison d'une fois par semaine à sa consultation depuis au moins 

un an, qu'elle était ______ et gérait de manière adéquate son traitement, qu'elle 

devait poursuivre. Il n'avait pas d'inquiétudes concernant le retour des enfants 

chez leur mère, qui devait se faire de manière progressive, ______. 

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 Le placement des enfants à 3______ (______), ainsi que la collaboration avec les 

parents montraient que la mère avait besoin de rattraper ces années-là. Elle était 

très en demande d'avoir davantage de temps avec eux. Elle sollicitait un soutien à 

la parentalité, avait besoin de conseils et était capable de demander de l'aide. 

Elle semblait encore rencontrer des difficultés à leur poser des limites, ayant peur 

de toute confrontation. C______ n'osait pas encore s'opposer à sa mère, préférant 

céder aux désirs de celle-ci, quitte à accumuler de l'agressivité. D______ était 

davantage proche de sa mère et cédait plus facilement aux aspirations de celle-ci. 

l. Par courrier du 29 novembre 2013 adressé au Tribunal, le SPMi a indiqué 
notamment que la situation de D______ était inquiétante, car il était devenu 

______ et son état s'était péjoré de semaine en semaine. Il avait été vu ______. Il 

était peu collaborant avec les éducateurs et rencontrait des difficultés ______. Il 

était suivi par le Dr N______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie 

d'enfants et d'adolescents. Il n'avait pas de difficultés scolaires. 

D______ rencontrait sa mère tous les jours et la situation était devenue ingérable 

au point que son transfert au Foyer 1______ à ______ (Genève) avait été envisagé 

dans un premier temps. Finalement, le droit de visite de la mère avait été élargi à 

une nuit par semaine et les enfants avaient "plus en lien" avec leurs éducateurs. 

Le Dr K______ avait confirmé au SPMi le 28 novembre 2013 qu'A______ était 

"______" et se montrait "compliante [sérieuse] par rapport à son traitement". Il 

estimait que la séparation d'avec son mari – H______ – était un élément 

stabilisant pour elle. 

m. Par courrier du 29 novembre 2013, le SPMi a signalé au Tribunal une baisse 
de l'investissement scolaire des enfants. 

Selon le Dr N______, D______ était catégorique quant à sa volonté de rentrer 

chez sa mère, mais son comportement devait à son sens être un minimum adéquat 

au foyer pour imaginer une augmentation du droit de visite chez elle. 

B______ était du même avis, suggérant un retour progressif de C______ auprès 

de sa mère et un placement hors du canton pour son fils. 

A______ s'est opposée fermement à un retour différent pour les enfants, craignant 

une réaction très vive de son fils. 

n. Lors de leur audition par le Tribunal le 5 décembre 2013, les parents ont 
confirmé la dégradation de la situation personnelle de leurs enfants et de D______ 

en particulier au Foyer 1______. 

o.a. Par courrier du 19 décembre 2013, B______ a avisé le Tribunal que la 
situation de ses enfants était devenue ingérable. Le ______ 2013, il avait ______. 

- 11/27 - 

 

C/8810/2010 

 o.b. Par lettre du 14 janvier 2014, O______, directeur du Foyer 1______, a alerté 
le Tribunal sur l'évolution délétère du placement et de l'impossibilité de veiller au 

bien-être du préadolescent au point que ledit placement allait à l'encontre de 

l'objectif recherché. D______ adoptait ______. ______. La collaboration avec 

A______ s'avérait très difficile, parce qu'elle les tenait pour responsables de l'état 

de son fils. 

 Le directeur est arrivé à la conclusion qu'il ne pouvait que constater l'effet négatif 

du placement sur D______ et il estimait qu'il n'était plus possible de continuer la 

prise en charge dans ces conditions. ______ et il devenait urgent de trouver une 

autre solution pour lui. 

p. Les 8 et 15 janvier 2014, le Tribunal a entendu D______ et C______, qui ont 
affirmé ne pas se plaire au Foyer 1______ et exprimé leur désir de vivre auprès de 

leur mère. 

 q. Dans ses dernières conclusions de première instance, A______ a sollicité 
l'attribution exclusive de l'autorité parentale, vu l'impossibilité de collaborer avec 

B______, ainsi qu'une mesure d'assistance éducative en milieu ouvert. 

 B______ a renoncé à demander un changement de foyer pour son fils, en raison 

de l'amélioration du comportement de ce dernier. Il a sollicité un élargissement du 

droit de visite pour sa fille, mais non pour son fils. Il s'est opposé à ce qu'A______ 

obtienne l'autorité parentale exclusive sur les enfants, estimant qu'elle ne pourrait 

pas gérer le plan financier, et a revendiqué d'être exclusivement investi de 

l'autorité parentale. 

 Les enfants, par l'intermédiaire de leur curatrice de représentation, ont conclu à 

leur maintien au Foyer 1______ jusqu'à septembre 2014, à l'attribution de 

l'autorité parentale à leur père, à leur retour progressif au foyer maternel d'ici 

septembre 2014 par l'élargissement du droit de visite de leur mère, avec un droit 

de visite élargi du père et le maintien de leur suivi psychologique. Pour la période 

postérieure à septembre 2014, ils ont sollicité le maintien de l'autorité parentale au 

père, l'attribution de leur garde à leur mère, sous condition d'un préavis positif du 

SPMi, avec un large droit de visite à leur père (un soir par semaine, après les 

cours jusqu'au lendemain matin, un week-end sur deux et la moitié des vacances 

scolaires), le maintien de la démarche thérapeutique de leur mère, à charge pour 

elle de transmettre une attestation tous les trois mois, le maintien de leur suivi 

psychologique et la confirmation de la curatelle éducative. 

K. Par jugement du 18 mars 2014, notifié le même jour aux parties, le Tribunal a 
modifié le jugement de divorce JTPI/150/2008 du 17 janvier 2008 en la cause 

C/8960/2007 en ce sens qu'il a confié à A______ la garde de C______, mis fin à 

son placement au Foyer 1______, réservé au père un droit de visite (à raison d'une 

nuit par semaine, d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires), 

- 12/27 - 

 

C/8810/2010 

instauré une action éducative en milieu ouvert en faveur de C______, dit que son 

traitement psychothérapeutique devait se poursuivre le temps nécessaire selon 

l'appréciation du thérapeute, que la contribution d'entretien telle que fixée par le 

jugement du 17 janvier 2008 pour C______ devait être versée par son père en 

mains de sa mère, allocations familiales en plus, et déclaré le jugement exécutoire 

nonobstant recours dans la mesure où il modifiait le jugement du 17 janvier 2008 

(ch. 1 du dispositif), rejeté la demande pour le surplus et confirmé, en tant que de 

besoin, le jugement du 17 janvier 2008 (ch. 2), chargé la curatrice de 

représentation de la tâche d'expliquer aux enfants le sens du jugement (ch. 3), 

laissé les frais de la procédure à la charge de l'assistance juridique dont la mère 

bénéficiait, y compris les honoraires de la curatrice de représentation qui devaient 

être taxés par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ch. 4), condamné 

les parties, en tant que de besoin, à respecter et exécuter le jugement (ch. 5) et 

débouté celles-ci de toutes autres conclusions (ch. 6). 

 Le Tribunal a refusé d'attribuer à la mère l'autorité parentale exclusive sur les 

enfants et a maintenu le père dans cette prérogative, en raison du défaut de 

collaboration de la mère avec les services sociaux et les responsables du Foyer et 

parce que l'experte avait déclaré ne pas pouvoir se prononcer à cet égard. 

 Il a considéré que la garde de C______ pouvait être attribuée à la mère, car elle 

était âgée de quinze ans, réussissait sa scolarité obligatoire, était déterminée à 

choisir son orientation professionnelle et son comportement était satisfaisant selon 

les intervenants du Foyer 1______. 

 Il en allait différemment de D______, deux ans plus jeune que sa sœur, qui avait 

posé des problèmes de comportement ______, lesquels traduisaient notamment 

______. En outre, ______. Enfin, son investissement scolaire satisfaisant n'était 

pas suffisant pour envisager un retour au domicile maternel, au vu des problèmes 

sus-évoqués. 

L. a.a. Par acte expédié le 2 mai 2014 au greffe de la Cour de justice, A______ (ci-
après aussi : l'appelante) appelle des chiffres 2, 4, 5 et 6 du dispositif de ce 

jugement. 

 Elle conclut à la modification des chiffres 2 à 7 du jugement du 17 janvier 2008 et 

sollicite l'attribution de l'autorité parentale et de la garde sur C______ et 

D______, la levée du placement de son fils au Foyer 1______, avec un large droit 

de visite au père - à raison d'une nuit par semaine, d'un week-end sur deux et de la 

moitié des vacances scolaires, sauf accord contraire des parties - le prononcé d'une 

mesure éducative en milieu ouvert en faveur de son fils et qu'il soit ordonné au 

père de payer en mains d'A______ la pension alimentaire pour son fils fixée par le 

ch. 7 du jugement du 17 janvier 2008. Elle demande la confirmation de ce 

- 13/27 - 

 

C/8810/2010 

jugement pour le surplus, ainsi que des chiffres 1 et 3 du jugement entrepris, avec 

suite de frais et dépens. 

 Elle produit un nouveau chargé de pièces. 

 a.b. A l'appui de son appel, l'appelante invoque la levée de sa tutelle en 2008 et sa 
capacité à s'occuper de ses enfants, au vu de son état de santé médicalement 

attesté par le Dr K______ et l'expertise judiciaire. Elle reproche au Tribunal de 

s'être écarté des recommandations de cette expertise en n'ordonnant pas le prompt 

retour de ses enfants au domicile maternel et en séparant la fratrie. Elle ajoute que 

la curatrice de représentation avait conclu au retour de son fils auprès d'elle, qu'il 

s'agit de l'intérêt de celui-là et qu'il va mal au foyer. 

 L'appelante réfute tout refus de sa part de collaborer avec le SPMi, expliquant que 

seul le père était l'interlocuteur de ce service en sa qualité de détenteur de 

l'autorité parentale. Elle sollicite l'autorité parentale sur ses deux enfants, parce 

qu'elle est apte à l'assumer, s'occupe d'eux au quotidien et que la mésentente avec 

l'intimé rend la situation inextricable. 

 b. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 3 juin 2014, l'appelante a 
requis des mesures provisionnelles, sollicitant la garde sur D______ et la levée de 

son placement, avec un large droit de visite du père, le prononcé d'une mesure 

éducative en milieu ouvert en faveur de son fils et le versement en ses mains de la 

pension alimentaire due à ce dernier. 

 Elle s'est prévalue du courrier du 26 mai 2014 adressé par le directeur du Foyer 

1______ au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant pour l'aviser de 

l'évolution inquiétante de D______ et demander qu'il soit placé chez sa mère, 

démarche qui était approuvée par le SPMi, le père de l'enfant et son médecin, le 

Dr N______. En mai 2014, D______ avait été conduit à deux reprises par son 

père ______ (______). 

 Elle produit un certificat médical du Dr K______ du 6 mai 2014 confirmant la 

stabilité de sa symptomatologie, l'évolution favorable de sa santé et sa 

collaboration au traitement. 

 c. Par réponse du 4 juin 2014 à l'appel, B______ (ci-après aussi : l'intimé) conclut 
au maintien de l'autorité parentale sur les enfants à lui-même, à l'attribution de la 

garde de ceux-ci à l'appelante, avec un droit de visite en sa faveur d'un week-end 

sur deux et de la moitié des vacances scolaires, à la poursuite du traitement 

psychologique de son fils auprès du Dr N______, ainsi qu'à l'instauration d'une 

action éducative en milieu ouvert pour son fils. Il produit des pièces nouvelles. 

 Il soutient que son fils doit impérativement être placé chez sa mère, puisque son 

état s'aggravait au Foyer 1______ et qu'un changement de foyer serait destructeur 

- 14/27 - 

 

C/8810/2010 

pour l'enfant. Il demande à rester investi de l'autorité parentale sur ses enfants 

pour gérer les aspects organisationnels et financiers (écolage, primes d'assurance-

maladie, factures diverses). 

 d. Par courrier du 5 juin 2014, le SPMi a proposé la restitution de la garde du fils 
à sa mère et le maintien des mandats instaurés. 

 Le SPMi a fait part de son inquiétude ______. La relation ______. C______ avait 

toutefois ______. A______ entretenait une relation différente avec chacun de ses 

enfants, ______. Un suivi psychologique pour chacun des enfants était essentiel, 

en sus d'une intervention à domicile de type action éducative en milieu ouvert. 

C______ rencontrait ______. 

 e.a. C______ et D______ ont expédié leur réponse le 11 juin 2014 au greffe de la 
Cour de justice et formé un appel joint. 

S'en rapportant à justice sur la recevabilité de l'appel, ils concluent au 

déboutement de l'appelante de ses conclusions en annulation des chiffres 2 et 4 du 

jugement entrepris relatifs à l'attribution exclusive de l'autorité parentale sur eux à 

leur mère et aux frais de la procédure. Ils sollicitent la confirmation des ch. 1, 3 et 

4 du jugement entrepris. Ils concluent à l'admission partielle de l'appel en ce sens 

que les ch. 2, 5 et 6 du jugement entrepris sont annulés en tant qu'ils confirment le 

jugement du 17 janvier 2008 et modifiés en ce sens que la garde sur D______ soit 

confiée à l'appelante, qu'il soit mis fin au placement de ce dernier et qu'un large 

droit de visite sur celui-ci soit réservé au père, à raison d'une nuit par semaine, 

d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires, sauf accord 

contraire des parties. Ils demandent l'instauration d'une action éducative en milieu 

ouvert pour D______ et le versement de sa contribution d'entretien en mains de 

l'appelante. 

 Sur appel joint, C______ et D______ concluent à l'annulation des ch. 2, 5 et 6 du 
dispositif du jugement entrepris. Ils demandent le maintien de l'autorité parentale 

à leur père et appuient les conclusions prises par leur mère relatives à l'attribution 

de leur garde à celle-ci, le droit de visite du père, l'instauration d'une mesure 

d'assistance éducative en milieu ouvert en faveur de D______, la poursuite de son 

traitement psychothérapeutique et la contribution d'entretien. 

 e.b. C______ et D______ produisent des pièces nouvelles, dont des attestations de 
la Dresse P______ du 26 mai 2014, pédiatre de D______, et du Dr N______ du 

10 juin 2014. 

 Selon la Dresse P______, D______ a été choqué par le jugement entrepris qu'il a 

ressenti comme une grande injustice et l'a enfermé dans une non-communication 

difficile au foyer, exprimant son mal-être ______. Il se sentait très seul sans sa 

sœur. Ce médecin a exprimé son inquiétude ______. Elle recommandait de 

- 15/27 - 

 

C/8810/2010 

reconsidérer rapidement un retour à domicile de D______, avec le maintien de 

son suivi thérapeutique. 

 Selon le Dr N______, le comportement de D______ était très réactif à la suite de 

la lassitude intense éprouvée par dix ans de placement en foyer. Compte tenu de 

son âge, il n'y avait guère de risque à ce qu'il soit confié à sa mère. Leur relation 

était certes par moments peu différenciée, mais il travaillait ce point en thérapie. Il 

ne voyait aucune raison majeure suffisante d'empêcher D______ de vivre chez sa 

mère si des soutiens éducatifs et thérapeutiques étaient mis en place. Cette 

dernière ______. Il était nécessaire que les parents reprennent une relation 

parentale correcte. Il lui semblait inconfortable et difficilement fonctionnel, vu 

l'absence de dialogue entre eux, que les enfants habitent chez leur mère et que ce 

soit le père qui en assume seul l'autorité. D______ nécessitait encore quelques 

mois de thérapie et il recommandait l'instauration d'une mesure d'assistance 

éducative en milieu ouvert pour assurer la mise en route adéquate d'un cadre au 

quotidien. 

 f. Par ordonnance du 7 juillet 2014, la Cour de justice, statuant sur mesures 
provisionnelles, a attribué à l'appelante la garde de D______ et mis fin à son 

placement au Foyer 1______, a réservé au père un large droit de visite à raison 

d'une nuit par semaine, d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances 

scolaires, a instauré une mesure d'assistance éducative en milieu ouvert en faveur 

de D______ et ordonné la poursuite de son traitement psychothérapeutique le 

temps nécessaire selon l'appréciation du thérapeute et condamné l'intimé à verser 

en mains de l'appelante la contribution d'entretien due pour D______ telle qu'elle 

avait été fixée par le jugement du 17 janvier 2008, allocations familiales en plus. 

La curatrice de représentation a été chargée d'expliquer à D______ le sens de cette 

ordonnance. 

 g.a. Par réponse du 8 août 2014 à l'appel joint formé par ses enfants, l'appelante a 
conclu à leur déboutement en tant qu'ils demandent le maintien de l'autorité 

parentale au père et la confirmation du ch. 4 du jugement entrepris, relatif aux 

frais de procédure. Elle conclut à l'admission de leur appel joint pour le surplus. 

 g.b. Par réplique expédiée le 31 juillet 2014, l'intimé a consenti à verser les 
pensions alimentaires de ses enfants en mains de l'appelante. 

 Par courrier expédié le 1
er

 septembre 2014, l'intimé a accepté l'octroi de l'autorité 

parentale à l'appelante. Il a expliqué que les communications étaient quasi-

inexistantes avec elle depuis fin août 2014, qu'il était las de se battre pour ses 

enfants et qu'il consentait à céder cette forme d'autorité à son ex-épouse, qu'elle 

n'avait cessé de réclamer. 

 h. Par réplique déposée le 4 septembre 2014, C______ et D______ ont persisté à 
demander que leur père soit seul investi de l'autorité parentale. 

- 16/27 - 

 

C/8810/2010 

 i. Par duplique déposée le 26 septembre 2014, l'appelante a pris acte de l'accord de 
l'intimé à ce qu'elle soit investie de l'autorité parentale sur leurs enfants et a 

produit des pièces nouvelles. 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel et l'appel joint sont recevables contre les décisions finales de première 
instance (art. 308 al. 1 let. a et 313 al. 1 CPC). 

Tel est le cas en l'espèce, étant précisé que les conclusions relatives à l'autorité 

parentale sur les enfants et sur les mesures de protection de ceux-ci ne présentent 

pas de valeur patrimoniale (cf. art. 308 al. 2 CPC). 

L'appel et l'appel joint ont été formés dans le délai et selon la forme prescrite par 

la loi (art. 130, 131, 142, 145 al. 1 let. a, 308 al. 1 let. a, 311 al. 1, 313 al. 1 CPC). 

Ils sont ainsi recevables. 

Par économie de procédure, les deux appels seront traités dans le même arrêt 

(cf. art. 125 CPC). 

S'agissant du sort d'un enfant mineur, les maximes inquisitoire illimitée et d'office 

régissent la procédure (art. 296, art. 55 al. 2 et 58 al. 2 CPC) et s'appliquent à tous 

les stades de celle-ci (ATF 137 III 617 consid. 4.5.2 et les références citées), de 

sorte que la Cour n'est pas liée par les conclusions des parties sur ces points 

(art. 296 al. 3 CPC; ATF 128 III 411 consid. 3.1). 

2. Les parties ont déposé des pièces nouvelles. 

2.1 La Cour examine, en principe, d'office la recevabilité des pièces produites en 
appel (REETZ/HILBER, Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 

2ème éd., 2013, n. 26 ad art. 317 CPC). 

Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris 

en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 

s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 

que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, dans 

lesquelles les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent, la Cour de 

céans admet tous les novas (arrêts publiés ACJC/480/2014 du 11 avril 2014 

consid. 1.4; ACJC/473/2014 du 11 avril 2014 consid. 2.1; ACJC/384/2014 du 

28 mars 2014 consid. 1.3.2). 

2.2 En l'espèce, les pièces nouvelles produites par les parties sont recevables, 
celles-ci étant de nature à influer sur les questions relatives à un enfant mineur. 

- 17/27 - 

 

C/8810/2010 

3. L'appelante, s'exprimant principalement avant l'entrée en vigueur des nouvelles 
dispositions régissant les effets de la filiation, sollicite l'autorité parentale 

exclusive sur ses deux enfants et la garde de son fils, y compris dans ses écritures 

du 8 août 2014 dans lesquelles elle se réfère aux nouvelles dispositions régissant 

les effets de la filiation, tandis que les enfants demandent le maintien de l'autorité 

parentale à leur père et acceptent l'attribution de leur garde à la mère. L'intimé 

accepte l'attribution de l'autorité parentale à l'appelante. 

3.1 Les nouvelles dispositions régissant les effets de la filiation, entrées en 
vigueur le 1

er
 juillet 2014, soit pendant la procédure d'appel, sont applicables en 

l'espèce (arrêt du Tribunal fédéral 5A_92/2014 du 25 juillet 2014 consid. 2.1). 

3.1.1 Selon l'art. 133 al. 1 CC, le juge règle les droits et les devoirs des père et 
mère conformément aux dispositions régissant les effets de la filiation. Cette 

réglementation porte notamment sur l’autorité parentale (ch. 1), la garde de 

l’enfant (ch. 2), les relations personnelles (art. 273) ou la participation de chaque 

parent à la prise en charge de l’enfant (ch. 3) et la contribution d’entretien (ch. 4). 

Le juge tient compte de toutes les circonstances importantes pour le bien de 

l’enfant; il prend en considération une éventuelle requête commune des parents et, 

autant que possible, l’avis de l’enfant (al. 2). Il peut fixer la contribution 

d’entretien pour une période allant au-delà de l’accès à la majorité (al. 3). 

A la requête du père ou de la mère, de l’enfant ou de l’autorité de protection de 

l’enfant, l’attribution de l’autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits 

nouveaux importants l’exigent pour le bien de l’enfant (art. 134 al. 1 CC). 

Les conditions se rapportant à la modification des autres droits et devoirs des père 

et mère sont définies par les dispositions relatives aux effets de la filiation (al. 2). 

En cas d’accord entre les père et mère, l’autorité de protection de l’enfant est 

compétente pour modifier l’attribution de l’autorité parentale et de la garde ainsi 

que pour ratifier la convention relative à l’entretien de l’enfant. Dans les autres 

cas, la décision appartient au juge compétent pour modifier le jugement de 

divorce (al. 3; art. 315b al. 1 ch. 2 CC). Lorsqu’il statue sur la modification de 

l’autorité parentale, de la garde ou de la contribution d’entretien d’un enfant 

mineur, le juge modifie au besoin la manière dont les relations personnelles ou la 

participation de chaque parent à sa prise en charge ont été réglées; dans les autres 

cas, l’autorité de protection de l’enfant est compétente en la matière (al. 4). 

Toute modification dans l'attribution de l'autorité parentale suppose que la 

nouvelle réglementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant en raison de la 

survenance de faits nouveaux essentiels. En d'autres termes, une nouvelle 

réglementation de l'autorité parentale, respectivement de la garde, ne dépend pas 

seulement de l'existence de circonstances nouvelles importantes; elle doit aussi 

être commandée par le bien de l'enfant (arrêts du Tribunal fédéral 5A_63/2011 du 

1
er

 juin 2011 consid. 2.4.1; 5A_697/2009 du 4 mars 2010 consid. 3; 5C.63/2005 

- 18/27 - 

 

C/8810/2010 

du 1
er

 juin 2005 consid. 2 non publié aux ATF 131 III 553). La modification ne 

peut être envisagée que si le maintien de la réglementation actuelle risque de 

porter atteinte au bien de l'enfant et le menace sérieusement; la nouvelle 

réglementation doit ainsi s'imposer impérativement, en ce sens que le mode de vie 

actuel nuit plus au bien de l'enfant que le changement de réglementation et la perte 

de continuité dans l'éducation et les conditions de vie qui en est consécutive 

(arrêts du Tribunal fédéral 5A_483/2011 du 31 octobre 2011 consid. 3.2, 

5A_63/2011 du 1
er

 juin 2011 consid. 2.4.1 et 5C.32/2007 du 10 mai 2007 consid. 

4.1). 

3.1.2 En l'espèce, il se justifie d'entrer en matière sur la demande en modification 
de jugement de divorce formée par l'appelante, au vu des faits dont elle se prévaut 

nouvellement, relatifs à ______ son état ______ depuis 2008, la levée de sa 

curatelle intervenue le 23 avril 2010 et l'aggravation du comportement de son fils 

au Foyer 1______, au point que sa prise en charge par cette institution n'était plus 

envisageable selon son directeur. 

3.2 L'autorité parentale sert le bien de l’enfant (art. 296 al. 1 CC). L’enfant est 
soumis, pendant sa minorité, à l’autorité parentale conjointe de ses père et mère 

(al. 2). 

Dans le cadre d’une procédure de divorce, le juge confie à l’un des parents 

l’autorité parentale exclusive si le bien de l’enfant le commande (art. 298 al. 1 

CC). Lorsqu’aucun accord entre les parents ne semble envisageable sur ce point, 

le juge peut aussi se limiter à statuer sur la garde de l’enfant ainsi que sur les 

relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge 

(al. 2). Il invite l’autorité de protection de l’enfant à nommer un tuteur si aucun 

des deux parents n’est apte à assumer (al. 3). 

L'autorité parentale est le pouvoir légal des parents de prendre les décisions 

nécessaires pour l'enfant mineur en matière de soins, d'éducation, de représen-

tation de celui-ci, d'administration de ses biens et du choix de son lieu de 

résidence (cf. art. 301 à 306 CC; ATF 136 III 353 consid. 3.1; arrêts du Tribunal 

fédéral 5A_369/2012 du 10 août 2012 consid. 3.1, 5A_497/2011 du 5 décembre 

2011 consid. 2.1.2 et 5A_467/2011 du 3 août 2011 consid. 5.1; MEIER/STETTLER, 

Droit de la filiation, 5
ème

 éd., 2014, n
o
 448). 

Avant la révision législative du 21 juin 2013 entrée en vigueur le 1
er

 juillet 2014, 

la notion du "droit de garde", conçue comme une composante de l'autorité 

parentale (ATF 128 III 9), comprenait la compétence de déterminer le lieu de 

résidence et celle de définir la nature de l'encadrement quotidien de l'enfant 

(MEIER/STETTLER, op. cit., n
o
 461). 

A la suite de cette révision, la notion du "droit de garde" a été remplacée par celle 

du "droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant", de sorte que le terme de 

- 19/27 - 

 

C/8810/2010 

"la garde" s'est réduit à la seule dimension de la garde de fait, à savoir le fait de 

vivre en communauté domestique avec l'enfant et de lui donner ce dont il a besoin 

au quotidien pour se développer harmonieusement sur les plans physique, affectif 

et intellectuel (soins et éducation au sens large; MEIER/STETTLER, op. cit., n
os

 466, 

467, 886 et 1291). 

3.3 Lorsqu’elle ne peut éviter autrement que le développement de l’enfant ne soit 
compromis, l’autorité de protection de l’enfant retire l’enfant aux père et mère ou 

aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). 

A la demande des père et mère ou de l’enfant, l’autorité de protection de l’enfant 

prend les mêmes mesures lorsque les rapports entre eux sont si gravement atteints 

que le maintien de l’enfant dans la communauté familiale est devenu 

insupportable et que, selon toute prévision, d’autres moyens seraient inefficaces 

(al. 2). 

La cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, 

intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le 

milieu de ses père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé. Les raisons de la 

mise en danger du développement importent peu : elles peuvent être liées au 

milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement inadéquat de 

celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage. Le fait que les parents 

soient ou non responsables de la mise en danger ne joue pas non plus de rôle 

(arrêts du Tribunal fédéral 5A_378/2014 du 30 juin 2014 consid. 4.2 et 

5A_212/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.1 et les références citées). 

Cette mesure de protection a pour effet que l'autorité détermine le lieu de 

résidence de l'enfant et choisit son encadrement. Le danger doit être tel qu'il soit 

impossible de le prévenir par les mesures moins énergiques (cf. art. 307 et 308 

CC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_378/2014 du 30 juin 2014 consid. 4.2 et les 

références citées). 

Lors de faits nouveaux, les mesures prises pour protéger l’enfant doivent être 

adaptées à la nouvelle situation (art. 313 al. 1 CC). 

L'application de ces mesures est régie par le principe de la proportionnalité et 

suppose une pesée des intérêts au vu de l'ensemble des circonstances (arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_621/2014 du 11 novembre 2014 consid. 8.1), de sorte qu'elles 

doivent être levées dès que le besoin de protection n'existe plus ou être remplacées 

par une mesure plus légère si l'évolution de la situation le permet. 

Les modifications qui s'imposent sont prises d'office ou à la requête de tout 

intéressé (art. 313 al. 1 CC; ATF 120 II 384 consid. 4d; arrêt du Tribunal fédéral 

5A_196/2010 du 10 mai 2010 consid. 6.1). 

- 20/27 - 

 

C/8810/2010 

3.4.1 En l'espèce, la mesure de placement de D______ en foyer ne répond plus à 
son intérêt car au lieu d'y trouver un milieu neutre, stable et sécurisant, il s'est 

révolté contre l'institution et ses éducateurs, ______. 

Par conséquent, il est dans son intérêt de mettre fin à son placement, comme l'a 

recommandé son médecin, le directeur du foyer et le SPMi. 

3.4.2 L'autorité parentale conjointe n'est pas envisageable en l'espèce en 
dérogation au principe général de l'art. 296 CC, parce que l'échec du processus de 

médiation a démontré que la capacité et la volonté des parents de communiquer et 

de coopérer au sujet de leurs enfants n'existe plus (cf. arrêt du Tribunal fédéral 

5A_199/2013 du 30 avril 2013 consid. 2.2), ce qui est susceptible de nuire au bien 

des enfants. Ceux-ci doivent être préservés, au vu des circonstances, des conflits 

entre leurs parents qui pourraient être néfastes pour leur stabilité et leur réinsertion 

dans leur cadre familial. Dans l'intérêt des enfants, seule l'attribution de l'autorité 

parentale exclusive à l'un des parents peut, dès lors, être envisagée. 

La mère est aujourd'hui apte à s'occuper de ses enfants. En effet, ______, qui avait 

justifié à l'époque le placement de ceux-ci, ______, ce que son médecin et 

l'experte judiciaire ont confirmé. La levée des mesures de tutelle le 28 avril 2008 

et de curatelle le 23 avril 2010 dénote que l'appelante est en mesure de ______. 

Elle est en outre réceptive aux conseils des professionnels dans l'intérêt des 

mineurs, selon l'experte judiciaire. 

Les enfants ont par ailleurs maintes fois exprimé la nécessité et l'envie de se 

rapprocher de leur mère et cela va dans le sens préconisé par l'expertise judiciaire 

du 29 juin 2012, le SPMi le 5 juin 2014, la Dresse P______ le 26 mai 2014 et le 

Dr N______ le 10 juin 2014. 

Il est par conséquent dans l'intérêt des enfants de retourner vivre auprès de leur 

mère. 

Le maintien de l'autorité parentale en mains du père, comme les enfants l'ont 

exprimé par l'intermédiaire de leur curatrice, tandis que celui-là ne s'oppose plus à 

son transfert à l'appelante, ne sert pas le bien des enfants, car il est nécessaire que 

la mère, qui s'occupe d'eux au quotidien, puisse prendre seule les décisions qui les 

concernent en matière de soins, d'éducation, de représentation, d'administration de 

leurs biens et du choix du lieu de leur résidence (cf. MEIER/STETTLER, op. cit., 

n
o
 448). 

Le ch. 2 du dispositif du jugement entrepris sera dès lors modifié en ce sens que 

l'autorité parentale sur les enfants sera attribuée à l'appelante, y compris sur 

C______, contrairement à ce qu'a prévu le jugement attaqué, dans la mesure où il 

ne se justifie pas de traiter différemment les enfants à cet égard. 

- 21/27 - 

 

C/8810/2010 

Conformément à l'art. 275a al. 1 CC, le père demeurera informé des événements 

particuliers survenant dans la vie de ses enfants et sera entendu avant la prise de 

décisions importantes pour le développement de ceux-ci. Il pourra, tout comme le 

détenteur de l'autorité parentale, recueillir auprès de tiers qui participent à la prise 

en charge de ses enfants, notamment auprès de ses enseignants ou de son 

médecin, des renseignements sur leur état et leur développement (al. 2 CC). 

4. 4.1 L'appelante et les enfants concluent à la fixation d'un droit de visite en faveur 
du père d'une nuit par semaine, d'un week-end sur deux et de la moitié des 

vacances scolaires, tandis que le père sollicite un droit de visite d'un week-end sur 

deux et de la moitié des vacances scolaires. 

4.2.1 Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit 

d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 

Le droit aux relations personnelles est considéré comme un droit de la 

personnalité de l'enfant qui doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci 

(ATF 131 III 209 consid. 5; 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b); dans 

chaque cas, la décision doit donc être prise de manière à répondre le mieux 

possible à ses besoins (ATF 117 II 353 consid. 3; 115 II 206 consid. 4a et 317 

consid. 2), l'intérêt des parents étant relégué à l'arrière-plan. Le rapport de l'enfant 

avec ses deux parents est essentiel et joue un rôle décisif dans le processus de sa 

recherche d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2 et les références; arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_105/2014 du 6 juin 2014 consid. 5.2.1). 

4.2.2 En l'espèce, l'experte a recommandé un large accès des enfants à leurs deux 
parents et le droit de visite du père sur sa fille comprend une nuit hebdomadaire, 

selon le ch. 1 du dispositif du jugement, non attaqué. Comme il est primordial que 

le fils ne désinvestisse pas la relation avec son père et qu'il bénéficie des mêmes 

relations personnelles avec lui que sa sœur, il convient de fixer le droit de visite à 

une nuit par semaine, un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires, 

sauf accord contraire des parties. 

Le ch. 2 du dispositif du jugement entrepris sera ainsi modifié dans ce sens. 

4.3.1 Selon l'art. 308 al. 2 CC, lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de 
protection de l'enfant – respectivement le juge dans le cadre d'une procédure de 

divorce, selon l'art. 315a al. 1 CC – peut conférer à un curateur la surveillance des 

relations personnelles. 

La curatelle de surveillance prévue à l'art. 308 al. 2 CC fait partie des modalités 

auxquelles peut être soumis le droit de visite. Le rôle du curateur est, dans ce cas, 

proche de celui d'un intermédiaire et d'un négociateur. Ce dernier n'a pas le 

pouvoir de décider lui-même de la réglementation du droit de visite, mais le juge 

- 22/27 - 

 

C/8810/2010 

peut lui confier le soin d'organiser les modalités pratiques de ce droit dans le cadre 

qu'il aura préalablement déterminé (arrêt du Tribunal fédéral 5A_670/2013 du 8 

janvier 2014 consid. 4.1 et les références citées). 

Ces modalités comprennent la fixation d'un calendrier, les arrangements liés aux 

vacances, le lieu et le moment de l'accueil de l'enfant, la garde-robe à fournir à 

l'enfant, le rattrapage des jours tombés ou la modification mineure des horaires 

fixés en fonction des circonstances du cas (MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 

5
ème

 éd., 2014, p. 844, n° 1287). 

4.3.2 En l'espèce, la situation conflictuelle entre les parents justifie l'instauration 
d'une curatelle de surveillance du droit de visite afin de permettre aux enfants de 

rencontrer leur père dans de bonnes conditions et d'éviter d'inutiles tensions au 

sein de la famille. 

La cause sera dès lors transmise au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant 

pour la désignation du curateur en charge de cette mesure. 

Le ch. 2 du dispositif du jugement entrepris sera modifié dans ce sens. 

5. 5.1 L'appelante, l'intimé et les enfants sollicitent le prononcé d'une mesure 
éducative en milieu ouvert en faveur de D______. 

 5.2.1 Selon l'art. 308 al. 1 CC, lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de 
protection de l'enfant – respectivement le juge dans le cadre d'une procédure de 

divorce, selon l'art. 315a al. 1 CC - nomme à l'enfant un curateur qui assiste les 

père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant. 

La curatelle d'assistance éducative prévue par cette disposition implique que le 

curateur ne se limite pas à exercer une surveillance, mais intervient lui-même 

activement (ATF 108 II 372 consid. 1; arrêt 5C.109/2002 du 11 juin 2002 consid. 

2.1 publié in FamPra.ch 2002). L'institution d'une telle curatelle suppose d'abord, 

comme pour toute mesure protectrice (cf. art. 307 al. 1 CC), que le développement 

de l'enfant soit menacé (ATF 108 II 372 consid. 1; arrêt 5C.109/2002 du 11 juin 

2002 consid. 2.1 publié in FamPra.ch 2002), que ce danger ne puisse être prévenu 

par les père et mère eux-mêmes (cf. art. 307 al. 1 CC), ni par les mesures plus 

limitées de l'art. 307 CC (principe de subsidiarité; arrêt 5C.109/2002 du 11 juin 

2002 consid. 2.1 publié in FamPra.ch 2002 p. 851; cf. ATF 114 II 213 consid. 5; 

108 II 92 consid. 4), et que l'intervention active d'un conseiller apparaisse 

appropriée pour atteindre ce but (principe de l'adéquation; arrêt 5C.109/2002 du 

11 juin 2002 consid. 2.1 publié in FamPra.ch 2002 p. 851; arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_840/2010 consid. 3.1.1). 

L'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) est un soutien de proximité 

offert aux jeunes et à leurs familles rencontrant des difficultés éducatives. 

- 23/27 - 

 

C/8810/2010 

Elle vise à préserver, voire restaurer les relations entre parents et enfants, 

réhabiliter l'autorité parentale et l'exercice des responsabilités (cf. site internet 

<http://www.ge.ch/>). 

5.2.2 En l'espèce, il se justifie d'instaurer une curatelle d'appui éducatif afin que le 
curateur mette en œuvre la mesure d'assistance éducative en milieu ouvert 

préconisée par toutes les parties, laquelle a été recommandée par l'experte le 

29 juin 2012 (p. 33), le SPMi et le Dr N______ respectivement les 5 et 10 juin 

2014. Cette mesure répond à l'intérêt de D______, dès lors qu'elle lui permet 

d'être accompagné durant cette phase de transition et d'adaptation auprès de sa 

mère et offre à cette dernière la possibilité de solliciter et de recevoir des conseils 

dans la prise en charge de ses enfants. 

 La cause sera dès lors transmise au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant 

pour la désignation du curateur et la mise en œuvre de l'assistance éducative en 

milieu ouvert. 

 Le ch. 2 du dispositif du jugement entrepris sera ainsi modifié dans ce sens. 

 5.3 L'intimé et ses enfants, à savoir son fils en particulier, demandent à ce que ce 
dernier poursuive son traitement psychologique le temps nécessaire selon 

l'appréciation du thérapeute. 

 En l'espèce, D______ a noué une relation de confiance avec son thérapeute, 

laquelle lui permet de s'exprimer dans un milieu neutre et d'être accompagné dans 

ses difficultés liées à la complexité de sa situation familiale. La poursuite de son 

traitement, recommandée par l'experte le 29 juin 2012 (p. 33), par le SPMi le 

5 juin 2014 et par son thérapeute le 10 juin 2014, sera ainsi ordonnée le temps 

nécessaire selon l'appréciation de ce dernier. 

 La mission du curateur d'appui éducatif comprendra celle de veiller au suivi 

thérapeutique de D______. 

 Il convient de préciser que la mesure d'assistance éducative en milieu ouvert 

ordonnée par le Tribunal pour C______ comprendra également la mission de 

veiller au suivi thérapeutique de cette dernière. 

 Le ch. 2 du dispositif du jugement entrepris sera dès lors modifié dans ce sens. 

6. 6.1 L'appelante et D______, par l'intermédiaire de sa curatrice, sollicitent le 
paiement de la contribution d'entretien due par le père à son fils en mains de la 

mère, sans remettre en cause son montant mensuel actuel de 600 fr. L'intimé 

acquiesce à ce chef de conclusions, y compris quant à son montant. 

 6.2 En l'espèce, l'attribution de l'autorité parentale à la mère, les conclusions 
concordantes des parties et le fait qu'elle perçoive déjà en ses mains la 

- 24/27 - 

 

C/8810/2010 

contribution d'entretien due à sa fille justifient qu'il en aille de même pour la 

pension due à son fils. Il n'y a pas lieu de revoir le montant prévu par le jugement 

de divorce, qui est adéquat pour couvrir les besoins des enfants, sans entamer le 

minimum vital du père. 

Il sera ainsi donné acte à l'intimé de son engagement de verser ladite contribution 

d'entretien telle qu'elle a été fixée par jugement du 17 janvier 2008, allocations 

familiale en plus. Il y sera condamné en tant que de besoin. 

Le ch. 2 du dispositif du jugement entrepris sera ainsi modifié dans ce sens. 

7. L'appelante critique la mise des frais de la procédure de première instance, 
comprenant les honoraires de la curatrice de représentation, à la charge de 

l'assistance juridique dont elle émarge. Elle explique être astreinte à verser 80 fr. 

par mois à titre de participation juridique. Elle soutient que l'intimé doit contribuer 

aux frais de la curatrice et d'expertise, ce d'autant plus qu'il n'a pas obtenu 

entièrement gain de cause sur ses conclusions. 

 L'intimé soutient que l'appelante doit assumer tous les frais de la procédure qu'elle 

a initiée. 

Les enfants s'en rapportent à justice. 

7.1.1 Lorsque l'autorité d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 

 Cette question s'examine selon l'ancien droit de procédure applicable (aLPC), 
puisque la procédure en première instance a été régie par celui-ci jusqu'à la clôture 

de l'instance (art. 404 al. 1 CPC). 

Selon l'art. 176 aLPC, tout jugement doit condamner aux dépens la partie qui 

succombe (al. 1). Le juge peut toujours compenser les dépens entre époux, ascen-

dants et descendants, frères et sœurs, alliés aux mêmes degrés et associés, ainsi 

que lorsque l'équité le commande (al. 3). 

 Selon l'art. 386 aLPC, relatif à la représentation de l'enfant en justice par un 

curateur, le juge détermine, dans le jugement au fond, qui supporte les frais de la 

curatelle (al. 2). La rémunération due au curateur est fixée par le Tribunal tutélaire 

(actuel Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, al. 3, 1
ère

 phr.). 

7.1.2 En l'espèce, vu leur nature, les frais de curatelle pour la représentation des 
enfants en première instance seront répartis par moitié entre les parents et la cause 

sera transmise au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant afin qu'il 

détermine le montant des honoraires de la curatrice des enfants pour la procédure 

de première instance. 

- 25/27 - 

 

C/8810/2010 

Le litige en modification de jugement de divorce concerne des ex-époux, dont leur 

qualité particulière justifie la compensation des dépens de première instance au 

sens de l'art. 176 al. 3 aLPC. 

L'appel est partiellement fondé sur ce point, de sorte que le ch. 4 du dispositif du 

jugement entrepris sera modifié dans ce sens. 

7.2.1 S'agissant des frais judiciaires d'appel, qui comprennent les frais de 
représentation de l'enfant de seconde instance (art. 95 al. 2 let. e CPC), la Cour 

statue sur ceux-ci et les répartit d'office (art. 104 et 105 CPC). Ces frais sont en 

règle générale mis à la charge de la partie succombante (art. 106 al. 1 CPC). 

Toutefois, lorsque le litige relève du droit de la famille, le juge peut s'écarter des 

règles générales sur la répartition des frais (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

7.2.2 Les frais judiciaires des appels seront fixés à 2'700 fr. (1'250 fr. pour chacun 
des appels et 200 fr. d'émolument forfaitaire de décision à la suite des mesures 

provisionnelles ordonnées par la Cour de céans dans son arrêt du 7 juillet 2014, 

art. 30, 31 et 35 du du Règlement genevois du 22 décembre 2010 fixant le tarif 

des frais en matière civile, RTFMC, E 1 05.10). 

L'appelante étant au bénéfice de l'assistance judiciaire, ses frais seront 

provisoirement laissés à la charge de l'Etat. L'intimé sera, pour sa part, condamné 

à payer la somme de 1'350 fr. auprès des Services financiers du Pouvoir judiciaire 

(art. 95, 104 al. 1, 105, 106 al. 1 CPC). 

Les honoraires de la curatrice de représentation des enfants pour la procédure 

d'appel doivent être fixés (art. 95 al. 2 let. e CPC). 

La curatrice n'a pas produit de note d'honoraires au terme de la procédure de 

seconde instance. Son activité comprend un mémoire de réponse à l'appel et appel 

joint du 11 juin 2014 (12 p.), accompagné d'un chargé de huit pièces, d'une 

détermination sur mesures provisionnelles du 2 juillet 2014 (2 p.) et d'une réplique 

du 4 septembre 2014 (5 p.), activité qui peut être estimée en équité à 4'000 fr. 

compte tenu de l'ampleur de la procédure de seconde instance. 

Ces frais de représentation seront répartis à parts égales entre les parents, eu égard 

à la nature du litige et à leur devoir d'entretien envers leurs enfants (art. 95 al. 2 

let. e, 107 al. 1 let. c CPC et 276 al. 1 CC), qui seront ainsi condamnés chacun à 

verser 2'000 fr. à Me Q______. 

Le litige relevant du droit de la famille, chaque partie supportera ses propres 

dépens (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

* * * * * 

- 26/27 - 

 

C/8810/2010 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevables l'appel et l'appel joint interjetés respectivement par A______ contre 

les ch. 2, 4, 5 et 6 du dispositif du jugement JTPI/3767/2014 et par C______ et 

D______ contre les ch. 2, 5 et 6 dudit jugement rendu le 18 mars 2014 par le Tribunal 

de première instance dans la cause C/8810/2010-1. 

Au fond : 

Annule les ch. 2 et 4 du dispositif du jugement entrepris et statuant à nouveau : 

Modifie comme suit le jugement de divorce n
o
 JTPI/150/2008 rendu par le Tribunal de 

première instance le 17 janvier 2008 dans la cause C/8960/2007 : 

- Attribue à A______ l'autorité parentale sur C______ et D______. 

- Met fin au placement de D______ au Foyer 1______. 

- Réserve à B______ un droit de visite sur D______, lequel s'exercera à raison d'une 

nuit par semaine, d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires, sauf 

accord contraire des parties. 

- Instaure une curatelle d'appui éducatif et de surveillance des relations personnelles, 

ainsi qu'une mesure d'assistance éducative en milieu ouvert en faveur de D______ et 

communique le présent arrêt au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant en vue 

de la désignation du curateur en charge de ces mesures pour D______ et C______. 

- Ordonne la poursuite du traitement psychothérapeutique de D______ le temps 

nécessaire selon l'appréciation du thérapeute et dit que le curateur en charge de 

l'assistance éducative devra veiller au suivi des traitements psychothérapeutiques des 

deux enfants. 

- Donne acte à B______ de son engagement à verser en mains d'A______ la 

contribution d'entretien due pour D______ telle qu'elle a été fixée par le jugement du 

17 janvier 2008, allocations familiales en plus. 

L'y condamne en tant que de besoin. 

Condamne A______ et B______ à payer chacun la moitié du montant de la 

rémunération due à Me Q______, avocate, pour son activité de curatrice de 

représentation en première instance, les frais d'A______ étant provisoirement laissés à 

la charge de l'Etat. 

- 27/27 - 

 

C/8810/2010 

Transmet la cause au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant afin qu'il arrête le 

montant de la rémunération due à la curatrice pour son activité en première instance. 

Dit que chaque partie conserve ses propres dépens de première instance. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais d'appel : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 2'700 fr. et les met à la charge d'A______ et de 

B______ par moitié chacun, l'Etat de Genève supportant provisoirement la part de la 

première, soit 1'350 fr. 

Condamne en conséquence B______ à verser la somme de 1'350 fr. aux Services 

financiers du Pouvoir judiciaire. 

Arrête les frais d'appel de la curatrice à 4'000 fr. et les met par moitié à la charge de 

chaque partie. 

Condamne par conséquent A______ et B______ à payer chacun 2'000 fr. à 

Me Q______. 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Madame Florence KRAUSKOPF, présidente; Monsieur Laurent RIEBEN et Monsieur 

Ivo BUETTI, juges; Madame Nathalie DESCHAMPS, greffière. 

 

La présidente : 

Florence KRAUSKOPF 

 La greffière : 

Nathalie DESCHAMPS 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Les conclusions sont de nature non pécuniaire.