# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 1449ed4d-def0-52bd-856c-50039c81e681
**Source:** Freiburg/Fribourg (FR)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2019-07-09
**Language:** fr
**Title:** Freiburg Kantonsgericht Sozialversicherungsgerichtshöfe 09.07.2019 608 2017 11
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/FR_Gerichte/FR_TC_011_608-2017-11_2019-07-09.pdf

## Full Text

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG

Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg

T +41 26 304 15 00
tribunalcantonal@fr.ch
www.fr.ch/tc

—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB

608 2017 11

Arrêt du 9 juillet 2019

IIe Cour des assurances sociales

Composition Président : Johannes Frölicher 
Juges : Anne-Sophie Peyraud, Marc Sugnaux
Greffier-rapporteur : David Jodry 

Parties A.________, recourant, représenté par Me Séverine Monferini 
Nuoffer, avocate

contre

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 

Objet Assurance-invalidité

Recours du 30 janvier 2017 contre la décision du 15 décembre 2016

Tribunal cantonal TC
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considérant en fait

A. L'assuré, né en 1960, divorcé, sans enfants, a effectué un apprentissage de serrurier, 
achevé en 1980. Il exerce cette profession quelques années ensuite, avant d'être engagé, dès 
1986 et pour plus de 27 ans, auprès de la même entreprise en qualité d'employé au service des 
eaux/énergies (service d'exploitation et d'entretien des installations liées aux énergies, montage et 
modification d'installations). Il y a exercé également à partir de 2004 la fonction de remplaçant du 
chef du groupe d'énergie; et pendant une vingtaine d'années, il était pompier volontaire au sein de 
l'entreprise. Le 4 mars 1989, il a été à l'origine d'un accident de la circulation (AVP), avec 
alcoolisation, subissant un polytraumatisme (fracture du col de l'astragale droit, rupture de rate, 
etc.). Il a repris son activité à plein temps le 26 mars 1990, et le 1er août de cette année-là, il a été 
mis au bénéfice d'une demi-rente AI (degré d'invalidité de 50%) limitée au seul mois de mars 1990.

B. Le 22 octobre 2013, il subit un AVC sylvien. Le 9 décembre 2013, son entreprise tombant en 
faillite, il a été licencié. Il pose une nouvelle demande de prestations AI datée du 28 mai 2018 
auprès de l'Office de l'assurance-invalidité cantonal (ci-après: OAI), invoquant les atteintes 
résultant de l'accident et de la maladie précités. 

L'OAI le mettra au bénéfice de diverses mesures de réinsertion auprès d'un CEPAI, sur la période 
courant de septembre 2014 à septembre 2015, puis de mesures d'ordre professionnel en 
entreprise, sur celle de septembre 2015 au début juillet 2016.

Le 14 avril 2016, l'Office indique projeter l'octroi d'une demi-rente dès le 1er mars 2016. L'assuré y 
objecte le 24 juin 2016. Par décision du 15 décembre 2016, l'OAI le met au bénéfice d'une demi-
rente AI (degré d'invalidité de 50.2%) à partir du 1er décembre 2014, compte étant tenu, quant à ce 
droit, des périodes pendant lesquelles il a perçu des indemnités journalières de l'AI. Une activité 
légère dans l'industrie ou les services adaptée aux limitations retenues par les experts a été 
retenue à plein temps, avec une diminution de rendement de 30%. 

C. Contre cette décision, l'intéressé recourt le 30 janvier 2017, concluant à son annulation et à 
l'octroi d'une rente entière à partir du 1er décembre 2014, sous réserve des indemnités journalières 
AI qui lui ont été versées au-delà de cette date. A l'appui de ses conclusions, il remet en cause, en 
substance, d'abord le taux d'activité et la diminution de rendement retenus par l'administration, ce 
notamment en soutenant que les expertises menées n'ont pas valeur probante dès lors qu'il n'y a 
pas eu de consensus entre les deux médecins concernés pour fixer un taux d'incapacité global, 
que le point de départ de l'exigibilité de l'exercice d'une activité adaptée retenu n'est pas crédible, 
et qu'un diagnostic a été omis par l'expert-rhumatologue; de plus, les taux de capacité et de perte 
de rendement mentionnés par l'expert-neurologue ne sont pas fiables, sous-évalués, et 
témoignent de ses hésitations; en outre, une évaluation par un expert-psychiatre n'est pas 
intervenue. Sa perte de rendement totale est en réalité supérieure à 30%, ce qu'attestent les 
différentes autres pièces médicales, les rapports de stages et sa motivation indubitable; le taux de 
capacité de travail global moyen est en réalité de 45%. Le revenu de valide ainsi que celui 
d'invalide, et singulièrement, le taux d'abattement statistique, pris en compte par l'OAI sont 
critiqués également. C'est, au vu de tous ces griefs, un degré d'invalidité de 72.66% qui doit être 
retenu, impliquant une rente entière.

Le recourant a versé l'avance de frais de CHF 800.- dans le délai fixé pour ce faire. 

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Dans ses observations du 12 juillet 2017, l'Office conclut au rejet du recours. Toutefois, il retient un 
revenu de valide moindre que celui manifestement erroné, selon lui, de la décision attaquée 
(salaire statistique au lieu du revenu effectivement réalisé en 2013). Depuis septembre 2014, 
l'assuré est en mesure d'exercer une activité adaptée à 100%, avec une diminution de rendement 
de 30%; le revenu exigible d'invalide a été correctement fixé, le rabattement de 10% effectué 
n'étant en particulier pas critiquable. Le degré d'invalidité s'élève même à 41.7% si l'on tient 
compte du revenu sans atteinte à la santé nouvellement retenu, ce qui n'ouvre le droit qu'à un 
quart. Cela étant, l'autorité intimée ne propose pas pour autant de modifier la décision attaquée au 
détriment du recourant.

Dans ses contre-observations déposées à sa requête le 21 novembre 2017, celui-ci modifie ses 
conclusions ainsi: il est mis au bénéfice d'une rente entière dès le 1er décembre 2014, sous 
réserve des indemnités journalières versées jusqu'à cette date, ce jusqu'au 30 juin 2017; à partir 
du 1er juillet 2017, il lui est octroyé trois quarts de rente; en outre, il n'est pas perçu de frais, et une 
indemnité de partie lui est allouée. Il conteste le revenu de valide ainsi que la méthode utilisée 
pour l'obtenir par l'OAI dans ses observations, ce, respectivement, en reprenant, comme dans son 
recours, la moyenne de celui obtenu entre 2005 et 2010, en préconisant le niveau 3 du tableau 
2014 TA1_ skill_level, et en produisant des recherches pour un poste semblable effectuées auprès 
d'autres entreprises. S'agissant de la capacité de travail exigible, il dépose en particulier une 
expertise privée tri-disciplinaire (neurologique/neuropsychologique, psychiatrique et orthopédique), 
sur la base de laquelle il soutient ne pouvoir exercer qu'à 50% une activité adaptée. Enfin, il 
critique le revenu d'invalidité pris en compte par l'administration. En outre, de cette écriture et des 
pièces y annexées, il ressort qu'il a exercé une activité salariée successivement auprès de deux 
entreprises, ce à partir de la mi-décembre 2016, activité se poursuivant actuellement. S'il ne donne 
pas d'indication pour la première, pour la seconde, il allègue avoir été engagé comme aide-
monteur à 60% malgré un rendement diminué que connaissait déjà l'entreprise, tout en ne l'ayant 
pas évalué, de sorte que, au vu des expertises privées, son salaire de 60% doit être ici diminué de 
10% de salaire social, ce qu'aurait admis son employeur. 

Dans ses ultimes remarques du 1er mai 2018, l'assureur maintient sa proposition de rejet du 
recours. L'assuré travaille à 60% et il est donc bien en mesure de mettre en valeur une capacité de 
travail supérieure à celle de 45% annoncée dans le recours. Une baisse de rendement de 10% par 
rapport à ces 60%, qui correspondrait à un salaire social, comme soutenu par le recourant, ne peut 
être admise; l'expertise psychiatrique ne permet d'en tirer cette conclusion. 

Dans sa détermination spontanée du 24 mai 2018, le recourant soutient notamment que s'il 
travaille à 60% (taux de présence), sa capacité de travail effective est de 50% du fait, 
respectivement, de ralentissements et d'un rendement réduit (diminution de rendement de 10% 
résultant de la différence entre le taux d'activité [taux de présence] et celui de capacité globale 
retenu par les seconds experts), taux de 50% qu'il substitue à celui de son recours. Il présente en 
outre principalement et essentiellement des limitations orthopédiques et neurologiques; celles 
psychiatriques ne sont que très accessoires, n'ont pratiquement joué aucun rôle dans le taux 
global de 50% retenu par les experts privés. Il maintient intégralement ses conclusions. Il allègue 
de plus que sa première activité effectuée après la décision attaquée le fut entre 50 et 60%.

L'OAI se réfère, le 12 juin 2018, à un extrait du compte individuel de l'assuré, produit le 19 du 
même mois, constatant qu'il met en évidence notamment un revenu mensuel moyen supérieur à 
celui retenu dans la décision querellée. L'office n'a pas de remarques supplémentaires à faire. 

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Le fonds de prévoyance concerné de l'assuré avait renoncé, le 27 juillet 2017, à une prise de 
position. 

Aucun échange supplémentaire d'écritures n'interviendra.

Autant qu’utiles à la solution du litige, il sera fait état des arguments développés par les parties à 
l’appui de leurs conclusions respectives dans les considérants de droit du présent arrêt. 

en droit

1.

Interjeté en temps utile et dans les formes légales par un assuré directement touché par la 
décision attaquée et dûment représenté, le recours est recevable.

2.

2.1. Aux termes de l'art. 8 al. 1 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le biais de l'art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 
1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 4 al. 1 LAI, dite invalidité 
peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.

Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité 
au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 

Un taux d’invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente; de 50% au moins, à une 
demi-rente; de 60% au moins, à trois-quarts de rente; et de 70% au moins, à une rente entière (art. 
28 al. 2 LAI).

2.2. Il découle de la notion d'invalidité que ce n'est pas l'atteinte à la santé en soi qui est 
assurée; ce sont bien plutôt les conséquences économiques de celle-ci, c'est-à-dire une incapacité 
de gain qui sera probablement permanente ou du moins de longue durée (ATF 127 V 294). 
Le taux d’invalidité étant une notion juridique fondée sur des éléments d’ordre essentiellement 
économique, et pas une notion médicale, il ne se confond pas forcément avec le taux de 
l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 122 V 418). Toutefois, pour pouvoir calculer 
le degré d'invalidité, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin, 
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à 
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités 
l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile 
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 
256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 3c; 105 V 156 consid. 1).

L'administration ou le juge apprécie librement les preuves, sans être lié par des règles formelles, 
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse. Dès lors, le juge doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les 
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les 

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rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non 
pas sur une autre (ATF 125 V 351). 

Lorsque des expertises confiées à des médecins indépendants sont établies par des spécialistes 
reconnus, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier et que les experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne 
saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 122 V 157 consid. 1c et les références citées). Il importe, pour conférer pleine valeur 
probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude 
circonstanciée et fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en 
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la 
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées 
(ATF 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157). 

En outre, il y a lieu d'attacher plus de poids à l'opinion motivée d'un expert qu'à l'appréciation de 
l'incapacité de travail par le médecin traitant dès lors que celui-ci, vu la relation de confiance qui 
l'unit à son patient, est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour lui (ATF 125 V 
351 consid. 3b/cc et les références citées). Enfin, l'on ne saurait remettre en cause une expertise 
ordonnée par l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire (arrêt TF 9C_201/2007 du 
29 janvier 2008).

2.3. Pour satisfaire à l'obligation de réduire le dommage, l'assuré doit, conformément à l'art. 7 
al. 1 LAI, entreprendre tout ce qui peut être raisonnablement exigé de lui pour réduire la durée et 
l'étendue de l'incapacité de travail (art. 6 LPGA) et pour empêcher la survenance d'une invalidité 
(art. 8 LPGA). C'est la consécration du principe de la réadaptation par soi-même, laquelle prime 
notamment le droit à la rente. Dans cette mesure, l'assuré doit en particulier recourir à toutes les 
mesures médicales et thérapeutiques rendues nécessaires par son état de santé; il est tenu 
également de saisir toute possibilité de trouver, d'accepter ou de conserver une activité lucrative 
adaptée à son invalidité (cf. VALTERIO, Droit de l'assurance-vieillesse [AVS] et de l'assurance-
invalidité [AI], 2011, n. 1256 s.). Singulièrement, en cas d'incapacité de travail de longue durée, 
l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre 
domaine d'activité (cf. art. 6 al. 1 seconde phrase LPGA). 

En d'autres termes, dans le domaine de l'assurance-invalidité, le principe est qu'un invalide doit, 
avant de requérir des prestations, entreprendre de son propre chef tout ce qu'on peut 
raisonnablement attendre de lui, pour atténuer le mieux possible les conséquences de son 
invalidité (cf. arrêt TF 9C_36/2018 du 17 mai 2018 consid. 4.2 et les références); il n'a pas droit à 
une rente lorsqu'il serait en mesure, au besoin en changeant de profession, d'obtenir un revenu 
excluant une invalidité ouvrant droit à une rente; la réadaptation par soi-même est un aspect de 
l'obligation de diminuer le dommage et prime aussi bien le droit à une rente que celui à des 
mesures de réadaptation. Le point de savoir si une mesure peut être exigée d'un assuré doit être 
examiné au regard de l'ensemble des circonstances objectives et subjectives du cas concret. 
Par circonstances subjectives, il faut entendre en premier lieu l'importance de la capacité 
résiduelle de travail ainsi que les facteurs personnels tels que l'âge, la situation professionnelle 
concrète ou encore l'attachement au lieu de domicile. Parmi les circonstances objectives doivent 

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notamment être prises en compte l'existence d'un marché du travail équilibré et la durée prévisible 
des rapports de travail. 

3.

Le litige porte sur le droit de l'assuré à des prestations de l'AI. 

3.1. Dans son rapport d'expertise du 18 juin 2015 (cf. dos. OAI 85), le Dr B.________, 
spécialiste en rhumatologie et en médecine interne, retient, avec répercussion sur la capacité de 
travail, les diagnostics de status après arthrodèse de la cheville droite le 10 juin 2011 
consécutivement à un status après fracture du col de l'astragale droit le 4 mars 1989 traité par 
ostéosynthèse, et celui de status après AVC sylvien gauche le 22 octobre 2013 sur sub-occlusion 
de l'artère cérébrale moyenne avec anévrisme de l'artère communicante antérieure et sténose de 
l'artère vertébrale gauche, status après hémisyndrome facio-brachio-crural droit régressif d'un 
point de vue moteur et sensitif. Sans répercussion sur dite capacité, il mentionne un status après 
un polytraumatisme le 4 mars 1989 avec: un traumatisme cranio-cérébral (TCC), un traumatisme 
thoracique avec fractures de côtes en série de 1 à 7 à droite avec pneumothorax, un traumatisme 
abdominal avec rupture de rate et plaie hépatique, une fracture intra-articulaire sous capitale de 
l'humérus gauche, une fracture du cubitus gauche, une fracture ouverte du fémur gauche, et une 
fracture de l'astragale droit, qui ont amené un traitement par splénectomie, suture hépatique et 
drainage thoracique, ostéosynthèse du fémur et du cubitus et de l'astragale; un tabagisme 
chronique; et un status variqueux après cure d'hallux valgus gauche en 2012.

L'assuré présente les limitations fonctionnelles suivantes: pas d'activité qui nécessite des positions 
statiques debout en piétinement durant plus de 15 minutes, des efforts de marche, en particulier 
sur des terrains irréguliers, des échelles et des échafaudages, des ports de charge de plus de 
10 kg en position statique et de 5 kg en marche. En revanche, l'activité exercée devrait lui donner 
la possibilité d'alterner les positions assise et debout toutes les 30 à 45 minutes.   

Dans son activité habituelle de serrurier ou d'agent des eaux, qui n'est pas entièrement adaptée à 
ses limitations fonctionnelles, la capacité de travail est de 50%, baisse de rendement déjà intégrée 
dans ce taux. Du point de vue ostéo-articulaire seul, d'autres activités respectant les limitations 
fonctionnelles sont exigibles depuis septembre 2014, ce à 90%, pour tenir compte de la baisse de 
rendement de 10% induite par les limitations. 

Pour son appréciation, l'expert s'est fondé sur l'étude de l'ensemble du dossier assécurologique. 
La teneur d'autres rapports et examens médicaux a été mentionnée (cf. p. 2 ss et p. 7). Son 
rapport contient notamment un résumé du dossier, une anamnèse, ainsi que les plaintes, les 
données et indications subjectives de l'intéressée, ainsi que les observations cliniques réalisées. Il 
ne s'est pas contenté de considérer de manière abstraite la problématique. Les points litigieux ont 
ainsi fait l'objet d'une étude circonstanciée et méthodologique, le contexte et l'appréciation 
médicaux ont été décrits de manière claire. L'expert a en particulier pu livrer ses constatations 
objectives obtenues lors de l'examen clinique mené, à l'occasion duquel il a pu examiner 
personnellement l'assurée et observer son comportement. 

C'est de façon claire qu'il a apporté une conclusion à son expertise et répondu aux questions qui 
lui étaient posées. 

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En outre, dans sa détermination du 8 juillet 2016 (cf. dos. OAI p. 73), il a répondu également de 
façon suffisamment développée et précise aux objections de l'assuré, du 24 juin 2016 (cf. dos. OAI 
p. 89). 

Pour la Cour, ce rapport d'expertise ainsi que le complément précité sont parfaitement 
convaincants et probants au sens jurisprudentiel rappelé plus haut. L'expert s'est notamment 
prononcé relativement aux différentes affections rapportées et aux pièces médicales figurant au 
dossier. Il a dûment évalué et décrit les limitations fonctionnelles de l'assuré, et leur incidence tant 
dans l'activité habituelle que dans une autre adaptée à celles-ci. Il a en particulier relevé et 
souligné, outre la tuméfaction de la cheville droite et l'atrophie du mollet de ce côté-là, le fait que 
l'articulation sous-astragalienne droite est totalement bloquée, qu'aucune extension/flexion, 
inversion/éversion de la cheville ne peut intervenir, et que le pas ne peut pas être déroulé à droite, 
avec une démarche en pseudo-steppage (cf. p. 7 et p. 9 de l'expertise); seule demeure une 
mobilité de l'avant-pied. Loin d'ignorer cette affection, il lui a reconnu un "effet incapacitant" (cf. 
p. 9), le seul à devoir en définitive être pris en compte du point de vue ostéo-articulaire, les autres 
atteintes, notamment celles post traumatisme de 1989, n'entraînant pas de limitations 
fonctionnelles et étant asymptomatiques depuis plus de 20 ans. Un examen neurologique 
sommaire n'a pas permis de déceler de latéralisation; les réflexes sont plutôt normo-vifs et il y a 
absence de trouble sensitivo-moteur. 

Du point de vue ostéo-articulaire, l'assuré se plaint (cf. not. p. 5 et 9) de douleurs à la cheville 
droite, dépendant surtout de la marche notamment sur terrains irréguliers ou dans les escaliers, 
majorées aussi par les positions statiques debout prolongées et en piétinement, par le port de 
charges; elles apparaissent dès la mise en charge matinale ou dès un changement de position, 
notamment lorsqu'il se lève d'un siège ou après avoir été en cubitus dorsal; elles s'atténuent 
ensuite lors de ses activités. En outre, s'il dit avoir globalement bien récupéré de ses troubles 
moteurs au niveau de l'hémicorps droit, il a, occasionnellement, des mouvements involontaires du 
membre inférieur droit (MID), surtout lorsqu'il est fatigué, ressent parfois des troubles de l'équilibre 
notamment lorsqu'il se redresse trop vite d'un siège, et a moins de dextérité pour dérouler le pas. Il 
se dit occasionnellement fatigué, mais il a plutôt une intolérance globale à l'effort, plutôt en fin de 
journée, et son sommeil est réparateur. Il n'annonce aucune gêne ou difficulté notable dans la vie 
quotidienne, a pu sans peine reprendre la conduite automobile, avec usage des pédales, quelques 
mois après son AVC, fait sans trop de problème des balades à pied pendant une heure.

L'Autorité de céans considère qu'il n'y a motif à s'écarter ni des limitations fonctionnelles décrites, 
ni des taux de capacité de travail et de perte de rendement retenus par l'expert, soutenus 
notamment par son appréciation du dossier et par ses constatations objectives. Ces éléments 
tiennent compte au reste des indications données par l'assuré sur la nature et l'intensité de ses 
difficultés (récupération globalement bonne de ses troubles moteurs liés à l'AVC au niveau de 
l'hémicorps droit, y compris quant au membre inférieur, …). L'exercice d'une activité 
professionnelle exempte, notamment, de la nécessité de déplacements en terrains irréguliers et de 
longues stations debout apparaît non seulement objectivement possible dans la mesure fixée par 
l'expert, mais compatible avec les douleurs et plaintes exprimées par l'assuré. L'on peut aussi 
considérer que des précautions simples, comme éviter de se lever brusquement d'un siège, 
peuvent également aider. Apparait significatif à cet égard que l'assuré lui-même rapporte (cf. p. 3) 
n'avoir eu après son AVC nul traitement de physiothérapie, ergothérapie ou logopédie, ce qui 
témoigne d'une importance et d'une persistance des difficultés rencontrées (très) mesurée, à tout 
le moins sur le plan objectif. 

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3.2. Dans son rapport d'expertise du 8 octobre 2015 (dos. OAI p. 207), le Dr C.________, 
spécialiste en neurologie, diagnostique chez l'assuré, avec une répercussion sur sa capacité de 
travail, un status après AVC sylvien gauche sur occlusion de l'artère cérébrale moyenne, traitée 
par thrombectomie mécanique avec recanalisation, une atteinte sensitivo-motrice droite modérée 
séquellaire à l'AVC du 22 octobre 2013, ainsi que, depuis lors, des troubles neuropsychologiques 
modérés séquellaires à l'AVC (difficultés au niveau calcul et langage, difficultés d'apprentissage en 
modalité verbale, quelques difficultés au niveau des fonctions exécutives, faible rendement), ainsi 
qu'un status après polytraumatisme (1989) avec comme séquelle une atteinte au niveau de la 
cheville droite arthrodésée (cf. p. 14 s.; p. 19). L'hypertension artérielle actuellement non traitée, 
l'hypercholestrérolémie, le tabagisme à un demi-paquet par jour et l'état anxio-dépressif 
réactionnel sont sans répercussion sur cette capacité de travail. 

Sur le plan neurologique et neuropsychologique (cf. p. 18 s.), l'assuré doit exercer une activité 
légère, essentiellement sédentaire, ne nécessitant pas le port régulier de charges de plus de 5 à 
10 kg, ni de déplacements importants à pied notamment en terrain inégal et en déclivité (limitation 
sur le plan physique); il faut éviter aussi une activité astreignante sur le plan intellectuel, à savoir 
nécessitant un apprentissage important, une attention soutenue, une utilisation "pointue" du calcul 
et du langage, une activité nécessitant un travail relativement indépendant en programmation et 
des multitâches conjointes. Moyennant le respect de ces limitations fonctionnelles, la capacité de 
travail est de 90% (recte: 80%, cf. notamment la suite de la phrase et le complément) d'un plein 
temps (8 h/j), une baisse de rendement maximale de 20% comprise. 

En tenant compte aussi des limitations retenues par l'expert-rhumatologue, la capacité de travail 
est fixée, "après expertise consensuelle", à au moins 70% d'un plein temps, considération prise 
d'une diminution de rendement de 30% au maximum, ce à partir de septembre 2014, environ un 
an après l'AVC (cf. p. 18 ss). En principe, l'évolution neurologique et neuropsychologique devrait 
être suffisamment favorable pour maintenir cette capacité de travail de 70% au moins, voire 
l'augmenter (80-90%; p. 19), seule demeurant réservée à cet égard la question orthopédique, 
notamment l'apparition d'une arthrose majeure de la cheville entraînant des difficultés encore plus 
importantes de déplacement. S'agissant du système nerveux (p. 19 et 21), les conséquences de 
l'AVC peuvent uniquement avoir décompensé momentanément, pendant environ 6 à 12 mois, les 
difficultés liées au statut post-traumatique de la cheville droite; ensuite, ce sont à nouveau 
essentiellement les conséquences de l'accident de 1989 qui prédominent dans les difficultés 
fonctionnelles à la cheville droite, ledit accident ne jouant, lui, plus de rôle significatif dans les 
conséquences fonctionnelles de l'AVC. 

L'évolution des troubles après l'AVC a été tout à fait favorable sous le plan neurologique et 
neuropsychologique, avec une régression des troubles du langage ainsi que de l'hémisyndrome 
sensitivo-moteur droit, ce même si persistent des déficits (pas de disparition complète de l'atteinte; 
cf. p. 15 et 18). Parallèlement, suite à l'AVC et au licenciement peu après du fait de la faillite de 
son employeur, l'atteinte neurologique au niveau du membre inférieur droit s'est compliquée d'une 
décompensation du status après arthrodèse de la cheville et d'une réaction anxio-dépressive.

L'examen clinique montre une atteinte concernant plus la sensibilité que la motricité de l'hémicorps 
droit, prédominant toujours au niveau du membre inférieur droit (cf. p. 16 s.). Il n'y a en particulier 
pas de troubles de l'équilibre hormis une instabilité à la marche un pied devant l'autre, et à force 
brute, et si une aréflexie achilléenne droite est constatée, les épreuves de coordination du membre 
inférieur droit sont sans particularité. L'EEG réalisée est sans anomalie significative, si ce n'est une 

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tendance à la somnolence. Le bilan neuropsychologique mené par la psychologue spécialiste en 
neuropsychologie D.________ (cf. rapport du 20 septembre 2015, dos. OAI p. 231; extraits dans 
l'expertise, p. 13 s.) révèle une atteinte neurologique modérée avec de discrètes séquelles au 
niveau du calcul et du langage en modalité verbale, quelques difficultés au niveau des fonctions 
exécutives et un rendement relativement faible, troubles dans lesquels des facteurs anxio-
dépressifs jouent vraisemblablement un rôle, entraînant, selon la thérapeute, une diminution du 
rendement de l'ordre de 20-30% dans une activité exercée à plein temps. 

Subjectivement, l'assuré se plaint de difficultés de marche avec une instabilité, un blocage de la 
cheville droite, un manque de sensibilité surtout, essentiellement au niveau du membre inférieur 
droit, où il existe également une limitation fonctionnelle liée au status après arthrodèse de la 
cheville (cf. p. 10 s. et 16); il éprouve dès lors des difficultés pour se déplacer à pied, notamment 
en terrain inégal, pour monter des escaliers et des échelles. Il mentionne aussi des difficultés de 
mémoire de fixation. Le manque d'équilibre est tout particulièrement présent dans l'eau. C'est à la 
marche essentiellement que se produisent les difficultés, qui comportent une boiterie déjà présente 
préalablement à l'AVC et une faiblesse du membre inférieur droit secondaire à l'atteinte 
neurologique, avec également un possible manque de sensibilité au niveau de la main et du pied 
droits. Il n'éprouve pas de difficulté au niveau de la face et du membre supérieur hormis ces 
troubles sensitifs; la force et la dextérité sont conservées. Il n'a jamais eu de traitement de 
physiothérapie ou d'ergothérapie. 

Les objections de l'assuré ont fait l'objet également d'une détermination de l'expert, du 11 juillet 
2017 (cf. dos. OAI p. 65). 

La Cour considère que le rapport d'expertise et ce complément satisfont également parfaitement 
aux prescrits jurisprudentiels en la matière. Elle fait siennes leurs contenu et conclusions. L'expert 
s'est dûment prononcé non seulement sur la base, notamment, de son examen clinique et des 
indications subjectives de l'assuré, mais eu égard aussi aux autres pièces médicales au dossier, 
dont l'expertise rhumatologique susmentionnée. Il a fait en outre réaliser des examens 
supplémentaires, pris ensuite en compte dans son analyse de la situation médicale. En particulier, 
il y a intégré selon son art l'examen neuropsychologique réalisé. Il a proposé l'introduction d'un 
traitement de physiothérapie et d'ergothérapie pour améliorer subjectivement et objectivement la 
situation du membre inférieur droit, et notamment les difficultés de déplacement et la confiance en 
soi (cf. p. 18); il a indiqué qu'une prise en charge psychothérapeutique et éventuellement 
médicamenteuse pourrait avoir un sens. 

3.3 Le recourant soutient que contrairement aux vœux du SMR, il n'y a pas eu d'expertise 
bidisciplinaire munie de conclusions consensuelles, de sorte que les expertises précitées sont 
dépourvues de force probante. Il ne saurait être suivi. 

Relativement à la question déterminante, au regard de l'art. 16 LPGA, de la capacité de travail 
dans une activité adaptée, l'expert-neurologue a repris comme tels et intégrés dans son analyse 
les limitations fonctionnelles ainsi que les taux d'activité et de baisse de rendement retenus par 
l'expert-rhumatologue. Il n'a en particulier pas baissé ceux-ci, mais les a additionnés à ceux qu'il 
admettait pour sa spécialité. Dans ce sens a-t-il pu parler de consensus (cf. son complément 
précité). Pour sa part, le rhumatologue n'a jamais soutenu que ces limitations et taux qu'il avait 
fixés devaient être modifiés eu égard à l'expertise du neurologue. Pour la Cour, chacune de ces 
deux expertises a valeur probante et, en particulier, aucun motif ne justifie de s'écarter des 
conclusions relatives à la capacité de travail "globale" dans une activité adaptée telles que 

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formulées par l'expert neurologue (cf. ATF 143 V 124 consid. 2.4.4 relatif à l'expertise 
pluridisciplinaire). 

Au vu du dossier et de ce qui précède, la Cour retient dès lors qu'à partir du 1er septembre 2014, 
moyennant le respect des limitations fonctionnelles décrites ci-dessus, l'assuré bénéficiait d'une 
capacité de travail dans une activité adaptée de 100%, avec une baisse de rendement totale de 
30% au plus. 

3.4. Les autres pièces médicales pertinentes figurant au dossier ne modifient en rien ce qui 
précède: 

3.4.1. Dans son rapport du 26 juillet 2014 (dos. OAI p. 386), le Dr E.________, spécialiste en 
médecine interne générale, médecin traitant, retient, avec effet sur la capacité de travail, un status 
post polytraumatisme avec une arthrodèse cheville D le 10 juin 2011, un status post AVC sylvien, 
de tabagisme – hyperlipidémie, et un état anxio-dépressif réactionnel post AVC, post licenciement. 
Une tendance aux addictions (tabagisme, OH contrôlé) est mentionnée. Dès le 1er septembre 
2014, une activité adaptée est possible, soit une légère sans port de charges et évitant les 
déplacements et le stress, ce progressivement, 3-4 heures par jour, à 30-40%. Le 12 janvier 2015 
(cf. dos. OAI p. 332), alors que l'OAI a prévu dans le cadre de la mesure de réinsertion menée une 
augmentation de 50 à 100% du taux d'activité, le praticien certifie que son patient peut avoir une 
activité adaptée, ménageant son dos et sa cheville droite, pour une durée maximale de 5h, évitant 
notamment les ports de charges et les positions statiques d'une durée supérieure à 20 minutes 
ainsi que les positions extrêmes telles que se pencher en avant, se mettre à genoux, accroupi et le 
travail en dessus des épaules. Le 21 du même mois (cf. dos. OAI p. 328 et 330), il annonce une 
aggravation par rapport au rapport de juillet 2014, dans le sens d'une augmentation des douleurs 
de la cheville D, d'une fatigabilité plus prononcée avec des troubles de la concentration et une 
augmentation des mouvements involontaires du MID; il faut éviter la surcharge de la cheville D en 
raison de l'arthrose symptomatique à l'articulation sous astragale, pour laquelle l'indication 
éventuelle d'une arthrodèse sera discutée par les spécialistes. Une activité de plus de 5h par jour 
n'est pas envisageable, il y aurait risque de décompensation de l'arthrose qui nécessiterait cette 
nouvelle intervention. L'activité habituelle est encore exigible, pour cette durée maximum de 5h, 
avec en sus une diminution du rendement d'environ 30%; une activité adaptée, soit actuellement le 
stage d'observation, est possible dans ce cadre horaire de 5 h maximum, et dans cette mesure, 
avec une perte de rendement d'environ 30%. Dans ses rapports des 16 avril et 25 septembre 
2015, et du 24 mars 2016 (cf. pièces 4 à 6 du recours, destinés à l'assureur-accident pour une 
rechute annoncée en mars 2014), il relève que s'est développée une arthrose symptomatique 
dans l'articulation sous-astragalienne en présence de l'arthrodèse au niveau de la cheville de 
2011; tant le patient que les spécialistes ont opté pour une attitude d'attente à cet égard; mais 
l'intéressé continue de souffrir de douleurs au niveau de sa cheville, le limitant tant dans ses 
activités que dans ses déplacements; il marche avec une boiterie, sans déroulement du pas, il y a 
une enflure, une tuméfaction globale, et une déformation chroniques plus marquées en fin de 
journée, avec une douleur en augmentation; il faut ménager la cheville avec des précautions de 
type rhumatologique habituelles (antalgiques, surélévations régulières, chaussures adaptées). Une 
reprise du travail est prévue à 60% le 7 mars 2016. Le praticien renvoie pour le surplus au suivi 
"selon besoin" du Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, dont le rapport produit par 
le recourant (pce 3) date du 13 mars 2014. Enfin, dans son rapport du 21 mars 2016 destiné, à la 
demande du patient, à l'AI (cf. dos. OAI 152; rapport d'entretien avec la mandataire du 3 mai 2016, 
dos. OAI 143), le Dr E.________ atteste d'une incapacité totale de travail dans l'économie libre 

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jusqu'au 6 mars 2016; dès le lendemain, sa capacité de travail est de 60% dans une activité 
adaptée aux limitations qu'il décrit sur le plan rhumatologique, limitations qualitatives et 
quantitatives, ainsi que sur celui neurologique et neuropsychologique, en reprenant exactement le 
contenu des limitations retenues par chaque expert. Pour le reste, il indique que son patient vient 
d'effectuer un stage à 70% dans une activité légère adaptée à ses limitations fonctionnelles, qu'il 
était à la limite de ses forces sur le lieu de travail, et ne pouvait plus rien assumer en rentrant à la 
maison, ni tâches domestiques (hormis les repas lorsqu'il n'avait travaillé que la demi-journée), ni 
les loisirs (plus de motivation même le week-end; besoin constant de dormir, se reposer ou rester 
tranquille).

Pour la Cour, ces éléments ne justifient en aucune façon de revenir sur la capacité de travail dans 
une activité adaptée qu'elle retient. Les experts ont dûment apprécié les différents aspects 
évoqués par le médecin traitant, singulièrement la problématique liée à la cheville droite 
(tuméfaction, boiterie, défaut de déroulement du pied, articulation sous-astragalienne 
complètement bloquée, etc.). En revanche, de l'ensemble du dossier, de leurs constatations 
objectives, mais aussi des propres déclarations de l'assuré, confirmées au demeurant, même si 
non sur le plan médical, notamment par le déroulement de ses nombreux stages rapporté par des 
tiers, les experts ont tiré d'autres conclusions. A l'égard desquelles l'appréciation, que la 
jurisprudence convie à prendre avec une certaine réserve, différente du médecin traitant de la 
capacité de travail ne saurait créer un doute. A titre d'exemple, il apparaît peu convainquant de 
retenir en janvier 2015 une capacité de travail de 5h par jour (soit un peu plus de 60%), avec en 
sus une diminution du rendement de 30%, puis une de 60% dès mars 2016, sans perte de 
rendement mentionnée, ce sans explication sur l'amélioration ainsi intervenue. 

A noter en particulier que le Dr F.________ précité, consulté le 13 mars 2014 pour des douleurs à 
l'arrière-pied D presque 3 ans après l'arthrodèse de 2011, diagnostiquait notamment une arthrose 
symptomatique dans l'articulation sous-astragalienne D, avec une mobilité légèrement réduite et 
douloureuse, et relevait le fait que les clichés radiologiques du 14 mars 2013 (de nouveaux n'ont 
pas été jugés utiles par l'orthopédiste), antérieurs à l'AVC, mettaient (déjà) en évidence une 
arthrose avancée à ce niveau ainsi que des signes d'arthrose au niveau de l'articulation de 
Chopart côté dorsal, indolore. Eu égard encore au rapport du 18 décembre 2008 (dos. OAI 275) 
du Dr G.________, spécialiste en radiologie, également pris en compte par l'expert-rhumatologue 
(p. 3) qui mentionnait déjà la présence de lésions dégénératives de l'articulation sous-
astragalienne – même si nettement moins marquées que celles de l'articulation tibio-astragaienne 
–, mais aussi de petits fragments osseux corticalisés, principalement visibles en-dessous de la 
malléole interne, l'on peut considérer que l'atteinte sous-astragalienne était présente non 
seulement avant l'AVC, mais également avant l'arthrodèse de 2011. Pour autant, elle n'avait pas 
influencé la capacité de travail entière de l'assuré, qui, en sus, attesta au contraire de la nette 
amélioration de la situation douloureuse après dite arthrodèse, ce jusqu'à l'AVC. Dès lors, l'on 
peine, du point de vue objectif, à saisir pourquoi relativement en particulier au pied D, l'AVC aurait 
eu dès mars 2014, chez un assuré toujours en incapacité de travail totale, une telle influence 
délétère et permanente sur cette articulation. Ce d'autant moins que dans leur rapport du 3 mai 
2014, après avoir vu le patient le 4 avril, soit environ 5 mois et demi après l'AVC, la spécialiste en 
neurologie H.________ et de la médecin I.________ faisaient (p. 2 et 3; pas de prochain contrôle 
prévu chez elles, p. 1) déjà état d'un développement réjouissant, seule ressortant en définitive, sur 
plan clinique, une discrète parésie faciale centrale; les autres atteintes montrées par les examens 
effectués étaient décrites également comme ténues; dont notamment une discrète 

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palihypoesthésie ddc (5/6 à l'articulation métacarsophalangienne), un manque de réflexe du 
tendon d'Achille ddc, et une hypoesthésie circonscrite au niveau de l'articulation du pied droit. Ce 
tableau objectif très rassurant était confirmé par l'assuré, qui se plaignait uniquement d'une sorte 
de trouble de coordination au MID ("nach vorne sacken"), mais ni de problèmes de concentration, 
ni de fatigue accrue, ni de maux de têtes, ni de vertiges, et indiquait conduire la voiture à nouveau, 
et courir et nager régulièrement. Pour l'Autorité de céans, au vu du dossier et de ce qui précède, 
tout au plus peut-on admettre une "décompensation", un effet se poursuivant quelques mois après 
l'AVC (environ 6 mois), non déterminant quant à la capacité de travail et le droit à la rente. A noter 
également qu'il n'apparaît pas avoir été donné suite, à ce jour non plus, à la proposition 
d'infiltration faite par le Dr F.________; cela suggère, aussi, que l'atteinte à l'articulation, ses effets 
et la douleur qu'elle provoque ne sont pas telles que cette intervention ou une autre (arthrodèse) 
devait être mis en œuvre, et conforte également le taux de 10% uniquement de baisse de 
rendement retenu par le Dr B.________. De même relèvera-t-on que la crainte de manque de 
contrôle exprimée par l'assurée quant à son MID (un mouvement involontaire se ferait 
occasionnellement) n'est pas telle qu'elle l'ait jamais amené à renoncer à conduire.   

L'on ajoutera que de nombreuses pièces du dossier et notamment les premières appréciations du 
Dr E.________ pour l'assurance perte de gain (cf. dos. OAI 411 à 419) évoquent combien le 
licenciement de l'assuré en décembre 2013 suite à la faillite de l'entreprise dans laquelle il était 
actif depuis un peu moins de 30 ans avait joué un rôle négatif. Le médecin avait d'ailleurs, le 
16 décembre 2013 encore, attesté une capacité de travail de 50% (à l'essai) dès le 10 du même 
mois. Le 25 mars 2014, le pronostic demeurait plutôt favorable, malgré l'état anxio-dépressif, voire 
dépressif (reconnu par la famille), réactionnaire soit à l'AVC, soit au licenciement/faillite, ce dernier 
élément constituant une raison non médicale influençant la capacité de travail, n'ayant 
évidemment pas simplifié les choses; outre des paresthésies au MIG post AVC, il y a une 
recrudescence des douleurs à la cheville D, ce qui génère une anxiété pour la suite et influe 
négativement la thymie. Pour la Cour, cette circonstance du licenciement ne saurait en tout état de 
cause pas constituer une atteinte à la santé déterminante ici. 

A noter également la mention par le praticien des diagnostics avec effet sur la capacité de travail 
de tabagisme et d'hyperlipidémie, sans explication quant à leur influence sur la capacité de gain 
dont devrait répondre l'AI; et d'état anxio-dépressif réactionnel, pour lequel aucun suivi médical par 
un spécialiste n'est proposé, ni aucun traitement médicamenteux n'est mis en œuvre, seul un 
apprentissage de gestion du stress étant suggéré. L'on ajoutera que la seule attestation du 
médecin traitant, du 13 janvier 2017 (pce 2 du recours), selon laquelle le patient a eu de la peine à 
accepter son état de santé suite à son AVC et donc a toujours tendance à minimiser ses 
symptômes, ne saurait nullement enlever tout crédit aux indications données par celui-ci tant à 
différents médecins qu'à l'occasion de ses stages, indications premières qu'il faut préférer à 
d'autres ultérieures.  

En revanche, l'on observera que les limitations fonctionnelles retenues par les experts se 
superposent quasiment parfaitement à celles indiquées dès le début par le Dr E.________, et 
mêmes sont exactement celles qu'il prendra en compte dans son rapport du 21 mars 2016 précité, 
les faisant ainsi siennes. A noter également que le praticien retient la date du 1er septembre 2014 
pour une reprise de l'activité (de 30 à 40%), soit environ un an après l'AVC, à l'instar de ce qu'ont 
fait les experts, même si à un taux plus élevé, ce qui infirme aussi la critique du recourant quant à 
ce point de départ (cf. recours, p. 16 s.; expertise du neurologue, p. 19; lettre de sortie de l'Hôpital 

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universitaire de Berne, du 3 mai 2014, dos. OAI p. 392: du point de vue neurologique, la capacité 
de travail est donnée; le patient cours, nage, conduit sa voiture). 

3.4.2. Avec ses contre-observations du 21 novembre 2017, le recourant a déposé une expertise 
tri-disciplinaire privée. 

La Cour observe d'abord que l'assuré fut vu et les rapports d'expertise établis plusieurs mois après 
le 15 décembre 2016, date de la décision attaquée marquant en principe la fin de la période 
soumise au pouvoir d'examen de l'Instance de céans. De plus, la synthèse des experts ne 
comporte aucune indication quant au temps à partir duquel une activité adaptée, respectant les 
limitations fonctionnelles et le taux qu'ils retiennent, pouvait être exercée. L'on notera cependant 
que l'expert-psychiatre (p. 20) mentionne à l'instar des premiers experts une exigibilité dès le 
1er septembre 2014, moyennant le respect des limitations fonctionnelles orthopédiques, 
neurologiques et psychologiques. En outre, hormis peut-être dans l'expertise rhumatologique, il 
n'est pas expliqué (de façon suffisamment motivée) pourquoi il convient de s'écarter des taux 
retenus par les premiers experts. En outre, s'il était soutenu qu'une péjoration significative par 
rapport à la situation prise en compte par les premiers experts serait intervenue – mais depuis 
quand? –, il convenait cas échéant de demander une révision. Cela étant, il est retenu ce qui suit. 

3.4.2.1. Dans son rapport du 13 juillet 2017 (pce 11 du recours), le Dr J.________, spécialiste en 
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, pose, avec répercussion sur la 
capacité de travail (p. 5), les diagnostics de status post arthrose sous astragalienne, de status post 
arthrodèse dès juin 2011 et de status post AVC sylvien dès octobre 2013. La cheville et le pied D 
présentent une arthrose sous-astragalienne marquée, plus importante au niveau postérieur du 
pied avec un début d'arthrodèse probable, et une arthrose au niveau de l'astragalo-scaphoïdienne 
(p. 5). Des p. 7ss, ressortent les limitations fonctionnelles suivantes: alternation des positions 
assis-debout (sans précision quant à la durée; il est cependant dit qu'il ne peut rester debout plus 
de 30 min), sans port de charges (ailleurs, l'expert n'exclut pas toute charge, mais préconise 
uniquement l'absence ou la diminution de celles lourdes, sans plus de précision), sans pratique 
d'escaliers, échelles, etc., ni position accroupie ou à genoux. Une activité adaptée respectant cela 
peut être exercée immédiatement et "on pourrait imaginer une reprise à 75%" (p. 9; une incapacité 
"aux alentours de 25%", p. 13), sans perte de rendement. L'assuré peut (p. 7) marcher une heure 
à plat, a de la difficulté pour tout ce qui est en hauteur (escaliers, …), présente un œdème du MDI 
qui augmente au fur et à mesure du déroulement de la journée, pratique le vélo. L'AVC a provoqué 
une augmentation des douleurs, une diminution de la dextérité à la marche et des troubles de 
l'équilibre à la marche (p. 11). Il n'a pas de douleurs en position assise (p. 4).

La Cour souligne que ces constatations objectives, limitations exprimées, et indications de 
l'expertisé sont très largement superposables à celles ressortant des expertises précédentes, 
singulièrement de celle du rhumatologue – qui lui, précise la charge pouvant être portée, et limite à 
15 min, au lieu de 30 min, la position statique debout en piétinement. Ce dernier décrit mieux, pour 
l'Instance de céans, ses constats lors de l'examen clinique, notamment quant au pied D (cf. supra), 
que ne le fait l'expert J.________ (cf. p. 11). 

Pour s'écarter du taux de 10% d'incapacité dans une activité adaptée retenu par le rhumatologue, 
taux qu'il ne critique pas tel quel, pas davantage que les constats sur lesquels ils reposent, 
l'expert-orthopédiste se borne, dans ses réponses au questionnaire spécifique élaboré par 
l'assuré, à soutenir que contrairement à lui, l'expert-rhumatologue n'a pas mentionné dans ses 
diagnostiques le status post arthrose sous-astragalienne (cf. p. 5 et 11 ss), mésestimant 

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probablement, car non orthopédiste, cette atteinte ou ne comprenant pas les conséquence d'une 
arthrodèse tibio-astragalienne, savoir que cette articulation étant bloquée, toutes les contraintes 
vont se reporter au niveau de celle sous-jacente sous-astragalienne. La Cour ne voit pas en quoi 
l'expertise d'un chirurgien orthopédiste serait en soi, de principe, supérieure à celle d'un 
rhumatologue: ce dernier était parfaitement à même de se prononcer sur l'état de santé de 
l'appareil locomoteur de l'intéressé et ses conséquences sur la capacité de travail, étant rappelé 
que l'atteinte sous-astragalienne était présente à tout le moins dès 2008 et que l'arthrodèse est 
intervenue en juin 2011, qui, selon le Dr J.________ aussi, a permis de soulager les douleurs et 
dont l'évolution a été favorable, le patient reprenant le travail trois mois après (cf. p. 3 et 6). Ce qui 
est déterminant ici, ce n'est pas la question du ou des diagnostics posés, mais de savoir si l'état de 
santé et ses conséquences sur la capacité de travail ont été posés avec pertinence; or, tel est le 
cas s'agissant de l'expertise B.________. Qui n'a nullement ignoré cette atteinte à l'articulation 
sous-astragalienne: les troubles dégénératifs sous-astragaliens, notamment au niveau sous-talien 
postérieur, sont rapportés dans son anamnèse actuelle, p. 3, ce que reconnaît l'expert 
J.________, p. 11. Qui admet clairement que l'arthrose de l'articulation sous-astragalienne n'est 
pas une atteinte indépendante de l'état (status) après arthrodèse. Or, l'expert B.________ a bien 
diagnostiqué cette dernière et il apparaît clairement, puisque sa récupération s'est très bien faite, 
la capacité de travail étant à cet égard pleine et entière jusqu'à l'AVC à tout le moins, que ce sont 
bien les conséquences existant après l'arthrodèse, en particulier à l'articulation sous-astragalienne, 
qu'il a précisément prises en considération. A défaut, il n'aurait ni mentionné ce diagnostic comme 
ayant (encore) une répercussion sur la capacité de travail, mais l'aurait fait figurer, à l'instar du 
status après opération de 2012 au MIG, dans ceux sans cette influence; ni pris en compte une 
baisse de rendement du fait de l'atteinte à l'appareil locomoteur. Ce que confirme sa phrase, p. 9: 
"… seule le status après arthrodèse de la cheville droite entraîne un effet incapacitant…". A 
plusieurs reprises, le premier expert-neurologue indique au demeurant que c'est bien ainsi qu'il a 
compris l'évaluation du rhumatologue et la prise en compte dans son évaluation.

A noter en outre que l'arthrose est souvent liée au vieillissement des articulations, que celle sous-
astragalienne de l'assuré était déjà présente en 2008 (cf. supra; également expertise J.________, 
p. 3, relativement au Dr F.________), et que tant l'accident de 1989 (fracture de l'astragale) que 
les opérations subies après lui, la dernière en 2011, ont pu influer (trauma) aussi l'usure, le 
vieillissement des articulations concernées. Il n'apparaît dès lors aucunement que l'expert parle de 
l'âge de l'assuré et de la sénescence de ses articulations de façon incongrue (cf. expertise, p. 11; 
complément, p. 2). 

L'expert-orthopédiste n'explique pas pourquoi il ajoute un taux de 15% d'incapacité au taux de 
10% de baisse de rendement retenu par le Dr B.________, qu'il ne discute pas plus, et ce malgré 
des constats médicaux objectifs et des limitations semblables. Pour la Cour, ces 15% reprennent à 
l'évidence le taux de l'atteinte à l'intégrité selon la LAA pour une arthrodèse sous-astragalienne 
cité par l'orthropédiste, arthrodèse qui peut, selon lui, aisément être reliée à une arthrose à cet 
endroit (cf. p. 14). Pour l’Autorité de céans, cela n'est ni relevant ni admissible ici, en assurance-
invalidité, et surtout aucunement fondé au vu de l'ensemble du dossier.

Il se justifie d'autant mois de s'écarter des seuls 10% retenus par le rhumatologue que le 
Dr J.________ (cf. p. 9) considère que même dans l'activité habituelle précédente, moyennant 
adaptation du poste de travail et surtout du type de travail (diminution en grande partie des 
activités lourdes et en hauteur), et ce malgré une absence de mesures médicales et peu de 
moyens auxiliaires à proposer (port aux pieds de formes depuis 2011, cf. p. 4), une augmentation 

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du taux d'activité devrait pouvoir intervenir, qu'il ne chiffre pas, se bornant à écrire qu'une reprise à 
100% n'est probablement pas envisageable – probablement, mais pas même formellement exclue. 
Au vu précisément des limitations fonctionnelles qui pouvaient et devaient être respectées 
antérieurement déjà, et non uniquement dans le cadre d'une future reprise envisageable, le taux 
d'incapacité de 25% dans une activité adaptée retenu par l'expert-orthopédiste apparaît encore 
moins pertinent. 

A noter encore que le bien-fondé de l'expertise B.________ est également confirmé quant aux 
douleurs et difficultés de marche (équilibre) que l'assuré indique n'avoir connues qu'après son 
AVC et que reprend sans guère davantage d'explications ni de précisions quant à leur durée le 
Dr J.________: Alors que le premier expert a considéré que cette atteinte n'était pas déterminante 
pour la capacité de travail du point de vue physique, locomoteur, parlant notamment de péjoration 
subjective et de troubles de la marche transitoire (p. 11), et sachant les effets très positifs de 
l'arthrodèse de juin 2011 jusqu'à cet AVC (reprise totale du travail, du sport, et amendement des 
douleurs), l'on peut encore une fois soutenir que dès septembre 2014, avec une disparition des 
éventuelles difficultés moteur neurologiques, moyennant le respect des limitations et une 
diminution de rendement de 10%, l'activité adaptée était exigible à 100%. L'on notera d'ailleurs, 
outre la possibilité de la marche à plat pendant 1 heure et la conduite de voiture, la pratique du 
vélo, qui suppose que la problématique neurologique et de l'équilibre a disparu ou à tout le moins 
n'est plus handicapante. 

Enfin, il n'y a pas ici à prendre en compte une éventuelle péjoration de la situation future et une 
arthrodèse de l'articulation sous-astragalienne. On n'est pas en assurance-accidents. En outre, les 
faits déterminants sont ceux existant lorsque la décision attaquée a été rendue. Enfin, cette 
intervention n'a pas été réalisée. 

Il n'y a dès lors aucun motif de substituer l'appréciation du Dr J.________ à celle du 
Dr B.________.

3.4.2.2. Dans son rapport du 16 juillet 2017 (cf. pce 12 du recours), la Dresse K.________, 
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d'enfants et d'adolescents, pose (p. 17), avec effet sur 
la capacité de travail, les diganostics d'état anxio-dépressif réactionnel (F 34.1X-001), et de 
syndrome dépressif léger (F32.0), déjà repérés par le médecin traitant E.________ le 26 juillet 
2014; sans effet sur cette capacité, le tabagisme (1 paquet par jour). Les limitations (p. 18) 
physiques sont principalement d'ordre rhumatologique et neurologique, qui créent sur le plan 
psychiatrique pur de l'anxiété réactionnelle quand le recourant se trouve en situation de 
débordement du fait de sa fatigabilité; sur le plan psychique et mental, il y un syndrome dépressif 
assez léger, mais s'il est dépassé par un évènement stressant, il y a (trouble dépressif de 
l'adaptation) un sentiment d'oppression permanente et une perte partielle de spontanéité, ainsi 
qu'une perte de confiance en soi, avec un côté quelque peu désabusé, trouble pouvant limiter 
pendant une période donnée la capacité de travail en termes d'exécution et de durée de travail; 
lorsque la pensée est dominée par l'anxiété, la capacité de concentration et la flexibilité 
intellectuelle sont entravées, ce qui peut être à l'origine d'erreurs au travail et être démoralisante; 
sur le plan social, cette sensation d'oppression et de pessimisme peut être l'expression d'une 
adaptation non optimale à la situation. Une activité adaptée (p. 20 s.) est exigible dès septembre 
2014, en tenant compte de ce qu'il n'éprouve pas de difficulté à travailler le matin, mais ressent 
une grande fatigue et une certaine oppression ainsi qu'une anxiété lorsqu'il remarque un manque 
de contrôle de son MID, et de ce qu'il se plaint en outre de fatigabilité, le plus souvent en fin de 

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journée et surtout lorsqu'il n'a pas pu faire de sieste post prandiale au dîner. L'activité peut être 
exercée à 100%, avec un taux de rendement diminué de 10% compte tenu de la réaction 
psychologique à la gestion de ses problèmes de handicap post AVC et AVP; les gênes 
chroniques, liées à ceux-ci et différents facteurs cumulés amènent cette diminution du rendement. 

Du point de vue psychiatrique strict, il est en bonne santé, il n'y a pas trouble psychiatrique sévère, 
mais par contre il présente une dépression réactionnelle et quelques conduites addictives 
conjointes. Le côté oppressé et pessimiste observé peut porter atteinte à la capacité de travail 
exigible (après accident et maladie). Par le passé, des périodes d'anxiété ont été auto-soignées 
avec alcool et tabac. Depuis 6-8 mois, selon le Dr E.________, la consommation d'alcool serait en 
voie de forte amélioration (p. 15). Dans les conclusions consensuelles (cf. infra; p. 11 de celle-ci), il 
est indiqué qu'il est possible de considérer une amélioration de l'état anxio-dépressif avec le 
temps, avec la potentialité d'améliorer la capacité de travail très légèrement, mais probablement 
pas davantage que 5%.    

Pour la Cour, à nouveau, la situation psychologique de l'intéressé avait été déjà dûment appréciée 
dans le temps précédent la décision attaquée, singulièrement lors de l'examen 
neuropsychologique des 7 et 14 septembre 2015. Etant relevé que jusqu'à la décision attaquée, 
nul diagnostic émanant d'un psychiatre n'avait été posé, et que le recours à tel spécialiste n'avait 
pas été jugé nécessaire, le médecin traitant ne le proposant notamment pas. En outre, il n'a pas 
été allégué qu'un changement, une péjoration importants seraient intervenus sur le plan psychique 
depuis la décision attaquée. L'experte-psychiatre ne remet pas en cause le contenu du rapport du 
20 septembre 2015 de la psychologue D.________ retenu par le premier expert neurologue, mais 
le cite et le reprend à maints endroits. Elle se borne à relever (cf. p. 17) que la psychologue a 
surtout mis l'accent sur une symptomatologie anxieuse consécutive à l'AVC et non dépressive 
franche, et qu'à ce jour, sans autre précision quant au temps de la survenance de cette 
modification légère, le versant dépressif est plus important, l'état est plus marqué du côté 
dépression réactionnelle avec sentiment d'oppression et côté désabusé, avec toujours une 
symptomatologie anxieuse. 

Il n'est pas interdit de s'interroger quant à une influence toujours réactionnelle (état sur le 
psychisme de l'AVC et du licenciement de 2013), mentionnée dès mars 2014, chez un assuré 
ayant depuis effectué sans interruption rapportée des stages et repris une activité professionnelle; 
la survenance d'une certaine réaction négative à la décision entreprise ne paraît pas exclue (cf. 
p. 20: besoin d'une base sécure de la part des assurances, et p. 14: le litige avec l'OAI semble 
l'inquiéter beaucoup; p. 16: inquiétude financière du fait de la décision, ce alors que sa compagne 
connaît depuis quelque temps des difficultés à trouver un emploi, cf. p. 11; l'assuré a en outre été 
vu par la psychiatre plusieurs mois après la décision attaquée et le recours déposé). En d'autres 
termes, s'il est admissible que la survenance de l'AVC jointe, deux mois plus tard, à un 
licenciement pour cause de faillite de l'entreprise dans laquelle il était actif depuis 28 ans, a pu – à 
l'instar de la décision attaquée –, de façon réactionnelle, influencer le psychisme de l'assuré, pour 
autant, il n'y a pas d'éléments pour considérer que cela a une intensité et une durabilité ayant 
valeur de maladie couverte par l'assurance-invalidité.

Au demeurant, les plaintes de l'assuré, l'examen et les constations objectives cliniques permettent 
(cf. p. 14 et 17) de confirmer l'absence de syndrome dépressif franc; il n'y a pas de fatigue 
physique ou psychique excessive et permanente, etc., ni d'élément de stress post traumatique 
(PTSD; pas de trouble du sommeil, etc.). S'il indique supporter mal le bruit et ne pas apprécier de 

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converser avec plus d'une personne à la fois (cf. p. 14; pour l'experte, peut-être en lien avec les 
troubles post AVC), l'aspect social et des intérêts sont conservés (il est toujours dans une relation 
stable, n'évite pas certains lieux, continue de faire des vitraux chez lui, etc.; cf. p. 11 et 14). L'état 
de santé psychique, les difficultés que peut rencontrer (parfois) l'assuré, telles un sentiment 
d'oppression et un côté morose (cf. p. 14), ne constituent pas une atteinte à la santé durable et 
significative ayant valeur de maladie invalidante et influant de manière déterminante la capacité de 
travail, et donc de gain, au sens de l'assurance-invalidité. Ces éléments ont, en tout état de cause, 
suffisamment été appréciés par la psychologue et intégrées par l'expert neurologue C.________; il 
n'y a dès lors pas lieu de prendre en compte en sus la perte de rendement de 10% retenue par la 
psychiatre. Ce d'autant moins que celle-ci admet qu'"[e]n définitive, sur le plan psychiatrique strict, 
il n'y rien à dire hormis quelques comportements addictifs en rapport avec un terrain anxio-
dépressif réactionnel" (p. 15), savoir une consommation d'alcool, toujours présente malgré une 
amélioration alléguée (l'assuré "s'alcoolise beaucoup moins" depuis qu'il a une avocate, cf. p. 17) 
et un tabagisme (en augmentation). Or, l'effet que ces addictions sont susceptibles d'avoir, par 
exemple sur l'intolérance globale à l'effort en fin de journée et la fatigue occasionnellement 
ressentie alléguées, surtout s'il n'a pas fait de sieste post prandiale (cf. p. 13 et 20), n'a clairement 
pas valeur de maladie dont devrait répondre l'assurance-invalidité, étant relevé en sus que la 
consommation d'alcool n'est pas mentionnée dans les diagnostics de la psychiatre et que rien ne 
permet de retenir un aspect primaire de la dépendance. 

En outre, il importe ici d'examiner l'état de santé et son influence sur la capacité de travail avérée, 
non de prendre en compte d'hypothétiques péjorations futures (cf. p. 16 s.). Enfin, il est souligné 
l'absence de tout traitement médicamenteux et de tout suivi spécialisé, la psychiatre se limitant à 
dire qu'une psychothérapie permettrait de limiter les maux par les mots, de faire travail 
d'acceptation du handicap et de prévention de santé (p. 21). Or, conformément au principe de 
l'obligation de diminuer le dommage, qui prime notamment le droit à la rente, ce suivi, dans la 
mesure où il était/est nécessaire, aurait dû alors intervenir déjà auparavant. Selon la synthèse de 
l'expertise (cf. infra; p. 11), cela aurait permis une amélioration de l'état anxio-dépressif avec le 
temps induisant une amélioration probable de la capacité de travail sur le plan global, soit aussi 
neurologique/psychologique et orthopédique, de 5%. Pour ce motif aussi, le taux de 10% de 
baisse de rendement mentionné par la psychiatre ne saurait être admis. L'expertise ne justifie pas 
de s'écarter des taux des expertises pris en compte par la décision attaquée. 

Au reste, après avoir mis en exergue l'importance d'une atteinte psychique dans le recours, 
l'intéressé, dans son ultime détermination du 24 mai 2018, p. 2 et 5, soutient, en se fondant sur les 
conclusions consensuelles de l'expertise privée, qu'"elle a en fait une portée marginale, ne joue 
pratiquement aucun rôle", l'incapacité relevant surtout des aspects orthopédiques et 
neurologiques/neuropsychologiques. Le recourant rejoint ainsi la conception médicale à la base de 
la décision attaquée. 

3.4.2.3. Dans son rapport du 8 août 2017, le Dr L.________, spécialiste en neurologie, pose sur le 
plan neurologique, avec répercussion sur la capacité de travail (p. 8), le diagnostic d'infarctus 
cérébral sylvien gauche sur occlusion sylvienne en 2013, avec hémisyndrome droit séquellaire à 
prédominance sensitive et troubles cognitifs séquellaires discrets à prédominance exécutive-
attentionnelle, hémisyndrome qui limite les capacités de motilité fine, malgré l'absence d'atteinte 
motrice réellement significative au niveau du MID; cela a néanmoins une importance dans le cadre 
de l'activité de petite manutention mécanique et d'entretien que le patient effectue actuellement. 
L'atteinte cognitive est également limitante par rapport au rendement, avec un syndrome de 

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fatigue cérébrale séquellaire. Il n'y a pas d'autre limitation. L'atteinte de la motilité fine de la main 
droite associée aux troubles cognitifs attentionnels-exécutifs discrets et au syndrome de fatigue 
limite de 30% tant l'ancienne activité que la nouvelle au plan neurologique pur, ce qui inclut tout 
aspect de diminution de rendement, à condition que l'activité reste groupée sur les matinées, en 
raison de l'apparition du syndrome de fatigue en cours de journée. La capacité de travail résiduelle 
est ainsi de 70% en groupage horaire continu ("sur 5 matinées étendues", p. 9) à partir du début 
de la matinée. Depuis l'AVC de 2013, il y a eu une amélioration progressive, constatée notamment 
par l'amélioration du bilan neuropsychologique actuel. Le patient paraît bien adapté à sa nouvelle 
activité. Une autre activité ne serait pas exigible dans la mesure où les difficultés de manipulation 
de la main droite ainsi que ses troubles attentionnels-dysexécutifs se manifesteront de la même 
manière. 

La Cour relève d'abord que c'est bien au seul médecin neurologue qu'il est revenu de poser les 
diagnostics, les limitations fonctionnelles, les taux d'incapacité et de baisse de rendement, et, 
surtout, de décrire l'état de santé et ses effets sur la capacité de travail déterminants, ce en 
appréciant et intégrant dans son analyse les résultats de l'examen neuropsychologique qu'il a 
mené. La critique du recourant selon laquelle, en substance, les atteintes et les taux décrits par la 
psychologue (non médecin) lors de la première expertise neurologique représentaient une atteinte 
(déterminante) supplémentaire à celle purement neurologique est sans pertinence pour ce motif 
aussi. 

Les taux retenus au plan neurologique pur dans cette nouvelle expertise n'emportent nullement la 
conviction de la Cour et ne sauraient être préférés à ceux figurant dans la première expertise. A 
maints endroits, les atteintes décrites sont qualifiées de (très) légères, peu importantes, ou une 
absence de toute problématique est relevée (cf., par exemple, p. 4: discrète boiterie, attribuée par 
le patient à son AVC, et qui n'influence pas le test stabilisation posturale et d'équilibration; force 
motrice des membres conservée hormis pour les mouvements de flexion-extension des pieds, où 
discrète parésie de 10 à 15%, pas de mouvement anormal, etc.; p. 7: quelques difficultés légères 
exécutives, mnésiques et attentionnelles, dont certaines compatibles avec le niveau d'acquisition 
scolaire et donc non pertinentes ici). De surcroît, les troubles cognitifs se sont manifestement 
encore améliorés, conformément à ce qu'attendu, depuis l'évaluation de la psychologue et du 
premier neurologue (cf. p. 8 et 11). Si l'on ajoute à cela des constats objectifs très largement 
superposables à ceux du premier expert, notamment le fait que l'atteinte (légère, discrète) est 
surtout sensitive, la motricité n'étant quasiment pas affectée (cf. p. 8), on ne saurait suivre le 
second expert et retenir une perte de rendement plutôt conséquente de 30%, soit 10% de plus que 
ce qu'avait retenu "au maximum" le premier expert. L'on ne voit pas au demeurant pas comment 
ce taux de 70% de capacité, soit plus de 5h30 par jour, pourrait être exécuté en groupage horaire 
continu à partir du début de la matinée (cf. p. 8) sans que cela influe négativement sur le sentiment 
de fatigue (syndrome de fatigue en cours de journée) allégué. Une pause de midi, avec cas 
échéant une sieste d'une vingtaine de minutes – de sucroît, le domicile et le village où l'assuré 
exerce son activité actuelle sont les-mêmes –, paraît bien plus favorable à l'assuré à cet égard, 
permettant bien l'exercice d'une activité à plein temps. Si à cet égard, parce qu'il travaillerait 
l'après-midi aussi, l'assuré devait effectivement sortir davantage la voiture et monter des escaliers, 
ce qui lui serait très pénible (cf. expertise psychiatrique, p. 12), cela ne paraît pas un obstacle 
insurmontable et devant être pris en compte ici. 

3.4.2.4. Selon les conclusions consensuelles globales de l'expertise privée tridisciplinaire (cf. p. 10 
s.), les limitations incluent l'hémisyndrome séquellaire à prédominance sensitive au niveau de 

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l'hémicorps droit, avec une diminution de la motricité fine et des troubles neuropsychologiques 
séquellaires à prédominance exécutif-attentionnel, un état anxio-dépressif, et des séquelles 
d'arthrodèse de l'articulation tibio-astragalienne avec incapacité à s'accroupir, s'agenouiller, monter 
les escaliers, les échafaudages ou les échelles (ce dernier point depuis 2011, date de 
l'arthrodèse), et induisent, en tenant compte de leur superposition, une incapacité de 50% dans 
une activité adaptée, qui doit se faire en horaire continu du fait de l'installation du syndrome de 
fatigue d'origine cérébrale post-AVC (pas d'activité l'après-midi, siestes obligées, travaux 
privés/loisirs réduits au minimum). 

La Cour ne fera pas siennes ces conclusions, ce pour toutes les raisons exposées plus haut, dont 
le fait que la persistance objective et déterminante au sens de l'assurance-invalidité d'une atteinte 
physique (rhumatologique, orthopédique) au MID découlant de l'AVC de 2013 doit être accueillie 
avec circonspection, vu la (très) faible atteinte à la motricité demeurant. On ajoutera que non 
seulement les indications données par l'assuré, dont le déroulement d'une journée (p. 4: après une 
sieste, balade ou commission, que peu de ménage, mais parfois la cuisine le week-end, atelier 
privé de vitraux), mais aussi l'exercice, dans les faits, depuis décembre 2016 déjà d'une activité 
salariée à plus de 50%, à savoir à 60% (cf. not. expertise psychiatrique, p. 12: taux "parfait" selon 
l'intéressé et qu'il cherche toujours à avoir en 2017; feuilles du chômage et dernier contrat, pces 17 
et 13; dans la synthèse des expertises, p. 10, l'on se borne à dire que l'activité actuelle à ce taux 
paraît tout à fait "limite"), ne permettent pas non plus de substituer ces conclusions à celles des 
experts précédents. De plus, contrairement à ce qui paraît être retenu (p. 9), l'on rappellera que si 
l'activité actuelle d'aide monteur en ventilation (cf. contrat), dans les domaines du montage, de la 
petite mécanique et de l'entretien – pour une entreprise active dans l'assainissement et la 
récupération d'énergie (cf. site Internet) –, soit, en définitive, une activité avec nombre de points de 
ressemblance avec celle habituelle antérieure, dont la poursuite était jugée inappropriée 
notamment par l'expert B.________ (cf. pces précitées et celles de l'ancien employeur, dos. OAI 
409 et 419 s.), parce que, par exemple, elle ne serait pas assez sédentaire, trop en position 
debout, solliciterait (trop) la motilité fine, impliquerait trop de port de charges, etc., alors, elle n'est 
pas adaptée au sens de l'assurance-invalidité. Il est toutefois en ce cas attendu de l'assuré qu'il en 
change pour une autre respectant strictement ces limites, les taux d'activité et de rendement 
préconisés, et permettant l'acquisition d'un salaire d'invalide conforme à ces éléments et taux (cf. 
infra). 

3.5. Les conclusions quant à la capacité de travail (taux moyen de 45%) que déduit le recourant 
de sa lecture des rapports de stage sont sans pertinence ici. D'abord, il ne saurait rien tirer du fait 
que les premiers stages furent exécutés à titre de mesure de réinsertion. Celles-ci font partie de 
celles de réadaptation (cf. art. 8a LAI), et le Tribunal fédéral a rappelé plusieurs fois (cf. ATF 145 V 
2) que cette dernière primait sur l'octroi d'une rente. Que des mesures de réinsertion et d'ordre 
professionnel aient été mise rapidement (précocement) en œuvre, conformément au devoir de 
l'OAI, n'empêchait nullement les experts de se prononcer de façon objective et probante sur la 
capacité de travail et de retenir qu'elle existait telle que décrite dès septembre 2014, début des 
mesures. Ensuite, s'agissant toujours de la capacité de travail de l'assuré, il revenait bien aux 
médecins, singulièrement auxdits experts, de la fixer. Et leurs appréciations, comme le veut le 
principe, prévalent à celles faites par les organes d'observation professionnelle. D'autant plus ici 
que les stages furent effectués aux taux arrêtés, de façon non concluante pour la Cour, par le 
médecin traitant (hormis un temps à 70%), et que les appréciations (positives) des organes 
précités ne divergent pas sensiblement de celles des experts et ne sauraient en tout état de cause 

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justifier leur remise en cause. Ainsi, il ressort des rapports du CEPAI, des 9 décembre 2014, 
6 mars 2015 et 7 juin 2015, que l'intéressé ne fut jamais absent de façon injustifiée, même une 
heure, mais au contraire présent davantage que dû, d'une part, et que les différentes pièces 
relatives aux stages en entreprise, pendant lesquels, en sus, l'assuré indiqua avoir essentiellement 
fait des travaux debout, ne relatent que deux absences de deux heures chacune environ, la 
première due à la fatigue en cours de période d'adaptation au début du stage, la seconde, à une 
douleur à la jambe, peut être liée à l'activité menée alors (monter un chariot d'outils; problème de 
position?) soignée avec un M.________, et qui n'est pas revenue, l'activité étant reprise dès le 
lendemain (cf. dos. OAI 277, 322 et 338; dos. OAI 181 à 205; complément d'expertise, p. 1s.). 

4.

4.1. Pour fixer le revenu sans invalidité, il faut établir ce que la personne assurée aurait, au 
degré de la vraisemblance prépondérante, réellement pu obtenir au moment déterminant s'il n'était 
pas invalide. Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète possible, 
c'est pourquoi il se déduit en principe du salaire réalisé en dernier lieu par la personne assurée 
avant l'atteinte à la santé, en tenant compte de l'évolution des salaires. Ce n'est qu'en présence de 
circonstances particulières qu'il peut se justifier qu'on s'en écarte et qu'on recoure aux données 
statistiques résultant de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) éditée par l'Office 
fédéral de la statistique. Tel sera le cas lorsque l'on ne dispose d'aucun renseignement au sujet de 
la dernière activité professionnelle de la personne assurée, ou si le dernier salaire que celle-ci a 
perçu ne correspond manifestement pas à ce qu'il aurait été en mesure de réaliser, selon toute 
vraisemblance, en tant que personne valide; par exemple, lorsqu'avant d'être reconnu 
définitivement incapable de travailler, la personne assurée était au chômage, ou rencontrait déjà 
des difficultés professionnelles en raison d'une dégradation progressive de son état de santé, ou 
encore percevait une rémunération inférieure aux normes de salaire usuelles. On peut également 
songer à la situation dans laquelle le poste de travail de la personne assurée avant la survenance 
de l'atteinte à la santé n'existe plus au moment déterminant de l'évaluation de l'invalidité (cf. arrêt 
TF 9C_416/2010 du 26 janvier 2011 consid. 3.2 et les réf.).

Pour la Cour de céans, une disparition du poste de travail avant le moment déterminant de 
l'évaluation de l'invalidité du fait d'une faillite de l'employeur constitue un tel motif étranger à 
l'invalidité justifiant le recours aux salaires statistiques (cf. arrêts TF 9C_329/2014 du 1er juillet 
2014 consid. 5.3; 9C_501/2013 du 28 novembre 2013 consid. 4.2 et 4.3.2; en assurance-
accidents: 8C_741/2016 du 3 mars 2017 consid. 6 et les ref.; 8C_526/2014 du 10 novembre 2014 
consid. 3.2; 8C_255/2017 du 18 décembre 2017 consid. 5.1; 8C_462/2014 du 18 novembre 2014 
consid. 5.1; cette jurisprudence doit être préférée à celle de l'arrêt 9C_238/2008 du 5 janvier 2009 
consid. 4.1, antérieure et qui ne fut pas citée par le Tribunal fédéral par la suite; VALTERIO, 
Commentaire de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité [LAI], 2018, art. 28a LAI n. 45).

En l'espèce, l'AVC de l'assuré est survenu le 22 octobre 2013. Un peu plus d'un mois et demi 
après, le 9 décembre 2013, toujours en incapacité de travail, il a été licencié suite à la faillite de 
l'entreprise pour laquelle il travaillait. Le poste de travail qu'il occupait avant la survenance de 
l'atteinte à la santé n'existant plus au moment déterminant de l'évaluation de l'invalidité, il y a lieu 
de recourir aux données statistiques de l'ESS 2014. Ne sont dès lors pertinents ni le salaire moyen 
réalisé de 2005 à 2010, ni ceux donnés par les entreprises locales interrogées par la mandataire.

4.2. Si les parties s'accordent, au cas où il devait bien être recouru aux salaires ESS, pour se 
référer au tableau TA1_tirage_skill_ level, Total, et peuvent être suivies à cet égard, elles divergent 

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quant au niveau de compétences à prendre en considération: L'OAI, se fondant sur un rapport sur 
la réadaptation professionnelle du 11 juillet 2017, retient le niveau de compétences 2, le recourant, 
celui 3.

La version 2012 de l'ESS a introduit quatre niveaux de compétences définis en fonction du type de 
travail, de la formation nécessaire à la pratique de la profession et de l'expérience professionnelle 
(MOSER-SZELESS, in Commentaire romand, Loi sur la partie générale des assurances sociales, 
2018, art. 16 LPGA n. 35). Le niveau 1 est désormais le plus bas et correspond aux tâches 
physiques et manuelles simples, tandis que le niveau 4 est le plus élevé et regroupe les 
professions qui exigent une capacité à résoudre des problèmes complexes et à prendre des 
décisions fondées sur un vaste ensemble de connaissances théoriques et factuelles dans un 
domaine spécialisé (on y trouve par exemple les directeurs/trices, les cadres de direction et les 
gérant[e]s, ainsi que les professions intellectuelles et scientifiques). Entre ces deux extrêmes 
figurent les professions dites intermédiaires (niveaux 3 et 2). Le niveau 3 implique des tâches 
pratiques complexes qui nécessitent un vaste ensemble de connaissances dans un domaine 
spécialisé (notamment les techniciens, les superviseurs, les courtiers ou encore le personnel 
infirmier). Le niveau 2 réfère aux tâches pratiques telles que la vente, les soins, le traitement des 
données, les tâches administratives, l'utilisation de machines et d'appareils électroniques, les 
services de sécurité et la conduite de véhicules (voir les pages 11 et 12 de l'ESS 2012 consultable 
sur le site internet de l'OFS). L'accent est donc mis sur le type de tâches que l'assuré est 
susceptible d'assumer en fonction de ses qualifications mais pas sur les qualifications en elles-
mêmes (cf. arrêt TF 8C_46/2018 du 11 janvier 2019 consid. 4.4 et la réf.; 9C_901/2017 du 28 mai 
2018 consid. 3.3). 

En l'espèce, la Cour retient ceci: 

L'assuré a un CFC de serrurier et a été engagé à ce titre par l'employeur pour lequel il travaillera 
pendant plus de 27 ans. Toutefois, il a en réalité été intégré à l'atelier des énergies et s'occupera 
de son exploitation, de l'entretien et des modifications des installations d'énergie, de production de 
chaleur et de vapeur, de chauffage, climatisation et ventilation, de traitement des eaux, de 
production et de distribution d'air comprimé et de gaz techniques. Il s'est en outre spécialisé dans 
le montage d'installations en plastique et dans la révision de moteurs, pompes et ventilateurs. 
Depuis 2004, l'assuré était en sus remplaçant du chef du groupe énergies, organisant et 
supervisant, durant l'absence de celui-ci les travaux de ses collègues pour assurer le bon 
fonctionnement des installations et garantir la fourniture du site en énergies. 

L'assuré peut dès lors se prévaloir d'avoir accompli des tâches pratiques complexes qui 
nécessitent un vaste ensemble de connaissances dans un domaine spécifique. Quand bien même 
il n'a pas obtenu les diplômes y relatifs, sont toutefois désormais relevantes pour déterminer le 
niveau de compétences selon les salaires statistiques depuis 2012, bien plus la nature des tâches 
réalisées dans un domaine technique spécialisé et les capacités à les réaliser. Le recourant était 
manifestement susceptible d'assumer les tâches décrites, comme il l'a démontré à son employeur 
qui l'a gardé auprès de lui tout au long de 27 années. En outre, depuis 2004, il a suppléé son chef 
en son absence, ceci illustrant ses capacités à assumer des responsabilités et à prendre des 
décisions pour mener une équipe. Dans ces circonstances, en raison de la nature spécifiques des 
tâches accomplies et des responsabilités assumées par le recourant mais surtout au vu de sa très 
longue expérience en la matière, c'est le niveau 3 des compétences de l'ESS qui doit servir ici à 
fixer son revenu de valide. On doit admettre que, sur un marché équilibré du travail, il aurait en 

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effet pu faire bénéficier un nouvel employeur de ses vastes connaissances et expériences 
techniques spécifiques en la matière et réaliser un salaire en conséquence.  

Au vu de tout ce qui précède, le salaire de valide, déterminé selon l'ESS 2014 
TA1_tirage_skill_level, Total, niveau de compétences 3, s'élève à CHF 89'884.35 (CHF 7'185.-; 
par rapport à 41.7 heures de durée moyenne; x 12).  

4.3. Pour le salaire d'invalide, la Cour partira du revenu annuel à 100% déterminant pour 2014 
(cf. recours, p. 33; contre-observations, p. 17) selon le tableau TA1_ skill_level_2014, niveau 1, 
Total (et non secteur 2, production, comme indiqué dans la décision attaquée, mais avec, pour le 
montant et la durée hebdomadaire du travail, bien la référence au Total), et déduira de ce salaire 
statistique 30%, pour tenir compte d'une baisse de rendement, conformément à la capacité de 
travail qu'elle retient. Tout montant inférieur à ce 70% du salaire statistique ne peut être admis; il 
signifierait que l'assuré n'exploite pas entièrement sa capacité de travail résiduelle et/ou de façon 
non adaptée à ses limitations fonctionnelles. 

Sont dès lors sans pertinence ici toute l'argumentation (cf. not. contre-observations p. 17ss) du 
recourant relative à une réduction de 50% du salaire d'invalide fondée sur les conclusions 
d'expertises postérieures à la décision attaquée, non probantes et ne devant pas être substituées 
à celles des premiers experts. Il en va de même des développements sur le salaire social de 10% 
que percevrait l'assuré dans son activité à 60% depuis avril 2017 – pour autant que cette question 
entre dans l'objet de la contestation soumise à l'Autorité de céans –, de la conclusion qu'il fonde 
sur l'art. 88a al. 1 RAI (cf. contre-observations p. 19) et tendant à l'octroi de ¾ de rente, au lieu 
d'une rente entière, dès le 30 juin 2017.

4.4. S'agissant de l'abattement sur le salaire statistique, que le recourant demande d'être de 
20% au lieu des 10% figurant dans la décision attaquée, motivation prise qu'il ne pourrait exercer 
qu'une activité légère, avec des limitations physiques retenues par les premiers experts déjà 
nombreuses en soi et des troubles neuropsychologiques susceptibles de "retenir" un employeur,   
qu'il ne pourra travailler qu'à temps partiel, avec un rendement réduit, et de son âge de 56 ans, 
ceci: 

Le montant du salaire ressortant des données statistiques peut être réduit en fonction des 
empêchements propres à la personne de l'invalide. Toutefois, de telles déductions ne doivent pas 
être effectuées de manière schématique, mais tenir compte de l'ensemble des circonstances du 
cas particulier. Par ailleurs, il n'y a pas lieu de procéder à des déductions distinctes pour chacun 
des facteurs entrant en considération comme les limitations liées au handicap, l'âge, les années de 
service, la nationalité ou la catégorie de permis de séjour, ou encore le taux d'occupation. Il faut 
bien plutôt procéder à une évaluation globale, dans les limites du pouvoir d'appréciation, des effets 
de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas 
concret. Enfin, on ne peut procéder à une déduction globale supérieure à 25%, qui permet de tenir 
compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d’une activité lucrative  (cf. ATF 
126 V 75 consid. 5b/aa-cc). 

L'administration doit motiver brièvement la déduction opérée. Quant au juge, il ne peut, sans motif 
pertinent, lui substituer son appréciation (arrêt TF I 724/02 du 10 janvier 2003; ATF 126 V 75). En 
effet, le pouvoir d'examen de l'autorité judiciaire de première instance n'est pas limité dans ce 
contexte à la violation du droit mais s'étend à l'opportunité de la décision administrative. En ce qui 
concerne l'opportunité de la décision en cause, l'examen porte sur le point de savoir si une autre 

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solution que celle que l'autorité, dans un cas concret, a adoptée dans le cadre de son pouvoir 
d'appréciation et en respectant les principes généraux du droit, n'aurait pas été plus judicieuse 
quant à son résultat. A cet égard, le juge des assurances sociales doit s'appuyer sur des 
circonstances de nature à faire apparaître sa propre appréciation comme la mieux appropriée 
(arrêt TF 8C_227/2017 du 17 mai 2018 consid. 3.3). 

Par ailleurs, les critères d'abattement ne sauraient être utilisés à plusieurs reprises. Ainsi, 
lorsqu'une baisse de rendement en raison des limitations fonctionnelles de l'assuré est 
médicalement reconnue lors de la fixation de son revenu de base d'invalidité, ce dernier ne peut, 
sous l'angle du taux d'abattement, se voir une nouvelle fois diminuer pour cette même raison (arrêt 
TF 8C_490/2011 précité consid. 4.2). 

En l'espèce, l'assuré est capable de travailler à plein temps dans une activité adaptée, mais avec 
une baisse de rendement totale de 30%. Toutes les circonstances et les difficultés déterminantes, 
en lien avec les limitations fonctionnelles qui doivent être respectées, ont déjà été prises en 
considération dans l'évaluation de la capacité de travail résiduelle par les premiers experts, 
fondant cette diminution du rendement de 30 %. Elles ne peuvent en sus justifier un abattement 
salarial, ce qui équivaudrait à prendre, de façon non admissible, en considération les mêmes 
facteurs deux fois, et ce alors que les (premiers) experts n'ont clairement pas retenu que 
l'intéressé connaîtrait encore une perte de rendement dans cette capacité de travail résiduelle, 
dans ces 70% auxquels elle équivaut (cf. arrêts TF 8C_878/2014 du 27 janvier 2015 consid. 5.2.5; 
8C_498/2012 du 6 septembre 2012 consid. 3.1; 9C_759/2018 du 18 février 2019 consid. 3; 
8C_84/2018 du 1er février 2019 consid. 6.3 et les références). On relèvera en outre que les 
difficultés en lien avec les limitations fonctionnelles et la diminution de rendement en résultant 
n'ont pas un caractère exceptionnel et n'empêchent pas l'accès à tout un panel d'activité adaptées 
(légères), moyennant qu'elles évitent au maximum les déplacements, surtout en terrain irrégulier, 
etc., telles qu'on en retrouve dans le niveau 1 (activités simples et répétitives) des salaires 
statistiques. De plus, aucun empêchement supplémentaire ne peut être mis en évidence. L'âge de 
55 ans au moment des expertises n'est de loin pas celui qu'admet le Tribunal fédéral pour en tenir 
compte de quelque manière que ce soit, en particulier en lien avec le revenu d'invalide. Si le taux 
d'activité réduit donne droit à un abattement, cela étant, en réduisant de 10% le salaire statistique, 
l'OAI en a largement tenu compte, dès lors qu'on ne voit pas quel autre motif pourrait justifier une 
réduction supplémentaire. En particulier, la prise en compte d'un abattement (de 5 %) lié aux 
années de service ne se justifie pas dans le cadre du choix du niveau de compétences 1 de l'ESS 
2014, l'influence de la durée de service sur le salaire étant peu importante dans cette catégorie 
d'emplois qui ne nécessitent ni formation ni expérience professionnelle spécifique (cf. arrêts TF 
9C_611/2013 du 11 février 2014 consid. 3.2.2; 8C_103/2018 du 25 juillet 2018 consid. 5.2). Au 
demeurant, l'on observera que, depuis la fin décembre 2016, l'assuré a de fait exercé des activités 
professionnelles auprès de deux employeurs différents et que les salaires obtenus, sans discuter 
ici du prétendu salaire social actuel, n'apparaissent pas, de prime abord, témoigner d'un 
désavantage salarial. Aucune réduction supplémentaire ne sera dès lors consentie.

4.5. Au vu de tout ce qui précède, le calcul du degré d'invalidité s'opère ainsi: 

Le salaire de valide est de CHF 89'884.35.-. Le salaire d'invalide, de CHF 41'865.50 (Tableau TA1, 
tirage_skill_level 2014, Total, niveau 1, Hommes: CHF 5'312.-; par rapport à une durée de 41.7h et 
x 12 = CHF 66'453.10. Diminués de 30%, puis de 10%). Le degré d'invalidité s'élève à 53.42 %, 
ouvrant bien le droit à une demi-rente. 

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5.

Il s'ensuit que la décision attaquée doit être confirmée, et le recours, rejeté. 

La procédure n'étant pas gratuite, les frais de justice, fixés à CHF 800.-, doivent être mis à la 
charge du recourant, qui succombe. Ils seront prélevés sur son avance de frais d'un même 
montant. Il ne sera pas alloué de dépens.  

la Cour arrête :

I. Le recours est rejeté.

II. Les frais de procédure, fixés à CHF 800.-, sont mis à la charge du recourant et seront 
prélevés sur son avance de frais, d'un même montant.

III. Il n'est pas alloué de dépens.

IV. Notification,

Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.

Fribourg, le 9 juillet 2019/djo

Le Président : Le Greffier-rapporteur :