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**Case Identifier:** 68f85606-0412-5aa2-afe4-fcf896530e88
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-05-18
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 18.05.2021 A/1739/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1739-2020_2021-05-18.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente. 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1739/2020 ATAS/464/2021 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Ordonnance d’expertise du 18 mai 2021 
3

ème
 Chambre 

 

En la cause 

Madame A______, domiciliée ______, à TROINEX, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître Michael 
RUDERMANN  recourante 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE intimé 

 

  

 
 
 

 

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EN FAIT 

 

1. Madame A______ (ci-après l’assurée), née en ______ 1978, ayant exercé l’activité 
d’éducatrice en crèche à 100% depuis 2001, en arrêt de travail depuis le 25 octobre 
2013 en raison d’une dépression sévère, a déposé une première demande de 
prestations en juin 2015, rejetée par l'Office de l'assurance-invalidité du canton de 
Genève (ci-après l'OAI) par décision du 5 juin 2015, à l’issue d’une instruction 
ayant permis de recueillir, notamment, les éléments suivants : 

- un rapport du docteur B______du 30 juin 2014, concluant à un état dépressif 
consécutif à un divorce compliqué ayant entraîné une totale incapacité de travail 
du 21 mai au 1er août 2013 ; 

- un rapport d’employeur faisant mention de nouvelles incapacités de travail de 
100% du 25 octobre 2013 au 5 janvier 2014, de 50% du 6 janvier au 30 mars 
2014, puis à nouveau de 100% du 31 mars au 31 juillet 2014 ; 

- un rapport du docteur C______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, du 31 juillet 2014, concluant à l’existence d’un trouble affectif 
bipolaire et à une anxiété généralisée ; le médecin expliquait que sa patiente 
souffrait d’un trouble bipolaire de type II depuis de nombreuses années, surtout 
sur un mode dépressif majeur ; lorsqu’il l’avait évaluée pour la première fois, en 
octobre 2013, elle traversait un épisode dépressif majeur caractérisé par une 
humeur dépressive et anxieuse, une anhédonie avec baisse de l’élan vital et de 
la motivation, une désafférentation sociale, des troubles de la concentration et 
de l’attention, une fatigue quasi constante et des troubles du sommeil ; au vu de 
la sévérité des symptômes anxio-dépressifs, elle avait beaucoup de difficultés à 
accomplir les tâches professionnelles et avait dû être mise en arrêt maladie ; 
suite à l’introduction d’un traitement antidépresseur, la patiente s’était 
progressivement améliorée et avait pu reprendre une activité à 50% avant que 
son état clinique ne se péjore à nouveau en février 2021 (humeur dépressive 
avec symptômes cognitifs importants ayant pour conséquence des difficultés à 
s’organiser et à gérer son quotidien ; le médecin escomptait une reprise de 
l’activité professionnelle à 50% à compter d’octobre ou novembre 2014 ; 

- un rapport d’expertise établi le 16 septembre 2014 par le docteur D______, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, à l’attention de l’assurance 
perte de gain, concluant à un épisode dépressif récurrent sévère sans symptômes 
psychotiques en rémission partielle pouvant désormais être qualifié de 
légèrement symptomatique ; étaient également mentionnés à titre de diagnostic 
sans répercussion sur la capacité de travail des accentuations de certains traits 
de la personnalité (traits de personnalité anxieuse non décompensés) et des 
troubles hyperkinétiques avec déficit de l’attention traités ; tenant compte de 

 
 
 

 

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l’ensemble du tableau clinique - y compris du déconditionnement de l’assurée -, 
l’expert arrivait à la conclusion que la capacité de travail médico-théorique dans 
l’activité habituelle serait de 0% jusqu’au 14 octobre 2014, de 20% du 15 au 31 
octobre 2014, de 50% du 1er au 30 novembre 2014, puis de 100%, sans 
diminution de rendement, à compter du 1er décembre 2014 ; en cas de rechute 
dépressive sévère malgré une bonne compliance au traitement antidépresseur, 
des arrêts maladie pourraient être poursuivis et le traitement antidépresseur 
changé ; la prise en charge actuelle lui semblait adéquate, vu l’amélioration de 
l’état psychique de la patiente ; 

- l’avis émis par le Service médical régional de l’AI (ci-après : SMR) le 
21 janvier 2015, après mise en place de mesures de coaching, notant que, 
contrairement  au psychiatre traitant, l’expert D______ ne retenait pas le 
diagnostic de trouble bipolaire au vu des  résultats des tests psychométriques et 
de l’anamnèse ; l’assurée ne bénéficiait d’ailleurs d’aucun traitement 
stabilisateur de l’humeur ; l’expert n’avait pas retenu non plus le diagnostic de 
trouble anxieux, vu l’évaluation clinique et psychométrique ; d’ailleurs 
l’assurée ne prenait pas non plus de traitement anxiolytique ; l’évolution de la 
thymie avait été progressivement favorable ; il restait cependant des limitations 
fonctionnelles (fatigabilité et ralentissement psychomoteur discret) nécessitant 
une reprise progressive de l’activité habituelle - adaptée - à compter d’octobre 
2014 ; cette amélioration permettait d’établir un pronostic psychiatrique 
favorable et de retenir une pleine capacité de travail à compter du 1er décembre 
2014 ; au vu de la nature de la psychopathologie, une rechute dépressive n’était 
cependant pas à exclure. 

2. Le 2 juillet 2015, l’intéressée a interjeté recours avant de se dédire, ce dont la Cour 
de céans a pris acte le 8 septembre 2015 (ATAS/676/2015). 

3. Une nouvelle demande a été déposée le 24 novembre 2016 par l’assurée. 

Ont alors été versés au dossier : 

- le dispositif d’une ordonnance du Tribunal de protection de l’adulte et de 
l’enfant (TPAE) du 15 avril 2016, instituant une curatelle de représentation avec 
gestion du patrimoine en faveur de l’assurée et lui désignant deux co-curateurs 
afin de la représenter dans ses rapports avec les tiers, en particulier en matière 
d’affaires administratives et juridiques et de logement, pour gérer ses revenus et 
biens, ainsi que pour administrer ses affaires courantes ; 

- un certificat établi le 30 septembre 2016 par le professeur E______, médecin 
aux Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG), responsable de l’unité 
de la régulation émotionnelle, expliquant que l’assurée souffrait d’un trouble 
dépressif récurrent de longue date qui avait atteint une intensité sévère depuis 
octobre 2015, se manifestant par d’importants troubles de la concentration, un 
manque d’élan vital, une forte anhédonie, une tristesse avec un sentiment de 
dévalorisation et de culpabilité et une incapacité à tolérer le moindre stress, des 

 
 
 

 

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idées suicidaires importantes ; ces symptômes conduisaient à une incapacité 
totale de travail ; malgré le traitement antidépresseur et celui appliqué pour un 
trouble du déficit de l’attention-hyperactivité (TDA-H) comorbide, la patiente 
restait incapable d’exercer la moindre activité lucrative en raison de son 
hypersensibilité aux stress environnementaux et de la fragilité de sa thymie ; 

- un rapport du Prof. E______ du 26 avril 2017, retenant les diagnostics de 
perturbation de l’activité et de l’attention présente depuis l’enfance et de trouble 
dépressif récurrent désormais en rémission, présent depuis 2006 ; le médecin 
précisait que, bien que l’état dépressif soit en rémission, la patiente restait 
extrêmement vulnérable à la reprise d’une activité lucrative et à toute remise en 
situation professionnelle normale ; l’état dépressif était resté d’intensité sévère 
de 2014 à début 2016, date à laquelle la patiente avait commencé à répondre au 
traitement médicamenteux de manière adéquate, avec une rémission à partir de 
mi-2016 ; persistaient toutefois une difficulté à tolérer le stress et une fragilité 
l’exposant à une rechute en cas de reprise du travail ; s’y ajoutait un TDA-H qui 
fragilisait les capacités de l’intéressée à tolérer les situations stressantes : les 
déficits d’attention et la difficulté de planification et gestion des tâches 
rendaient difficile le travail au long court dans une activité lucrative normale ; 
l’incapacité était totale dans l’activité habituelle, éventuellement de 50% dans 
une activité adaptée, c’est-à-dire permettant de minimiser le stress et les 
contacts avec la hiérarchie, ainsi que de pouvoir adapter les horaires à la 
pathologie ; cette activité devrait prendre en compte les déficits d’attention, les 
difficultés de planification et de gestion, l’intolérance au stress et pourrait alors 
être envisagée à raison de quatre heures par jour ; 

- un avis émis par le SMR en date du 12 janvier 2018 indiquant que l’on pouvait 
admettre une incapacité de travail totale depuis octobre 2016 dans l’activité 
habituelle et une capacité réduite à 50% dans une activité adaptée ; 

- un calcul du degré d’invalidité effectué le 19 janvier 2018 concluant, après 
comparaison du revenu avant invalidité (CH 68'329.-) au revenu d’invalide 
(CHF  23'307.- [Enquête suisse sur la structure des salaires 2012 
TA1_tirage_skill_level = 4'112.- CHF/mois pour 40 h./sem. en 2012 = 4'287.- 
CHF/mois pour 41,7 h./sem. en 2012 = 51'441.- CHF/an en 2012 = 51'793.- 
CHF/an en 2013 = CHF 23'307.- à mi-temps, après réduction supplémentaire de 
10% pour tenir compte du fait que seule une activité partielle est possible]), à 
un degré d’invalidité de 65,89% ; 

- un rapport détaillé du Prof. E______ du 23 novembre 2018 répondant à diverses 
questions de l’OAI et confirmant les diagnostics déjà énumérés précédemment ; 
le médecin indiquait que, depuis son dernier rapport, sa patiente avait essayé de 
reprendre une activité dans un contexte protégé auprès des Etablissements 
publics pour l’intégration (EPI) ; cette expérience avait été un échec complet, 
l’intéressée n’ayant pas supporté le stress, même dans une structure adaptée ; 
cela avait conduit à une recrudescence d’affects anxio-dépressifs majeurs ayant 

 
 
 

 

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conduit à stopper la mesure en raison du risque de rechute dans une dépression 
sévère ; la thymie était triste, avec une difficulté à se projeter dans l’avenir, un 
sentiment de dévalorisation et de culpabilité, une recrudescence du trouble 
dépressif récurrent ; s’y ajoutaient des symptômes en lien avec le TDA-H, à 
savoir un discours fluide, mais très digressif, avec une difficulté à rester en 
place et d’importants troubles de l’attention ; l’intéressée était souvent débordée 
par le simple fait de devoir s’occuper de son domicile et de son enfant ; elle 
était extrêmement susceptible au moindre changement dans son quotidien, avait 
de la peine à s’organiser, à planifier les tâches de base comme le ménage, les 
loisirs ou les activités sociales ; elle était passablement isolée, vite débordée, ce 
qui pouvait aboutir à des stress majeurs et à une recrudescence des symptômes 
anxio-dépressifs ; elle disposait de très peu de ressources et isolée socialement ; 
bien qu’elle présentât une aptitude à la communication plus ou moins 
satisfaisante et se montrât motivée aux changements, elle disposait 
d’extrêmement peu de ressources pour supporter des stress, même dans des 
structures adaptées comme les EPI ; la capacité de travail restait de 0% depuis 
2014 en raison des difficultés d’organisation et de planification des tâches en 
lien avec le TDA-H, situation péjorée par la succession d’épisodes dépressifs 
désormais en rémission ; persistaient néanmoins des symptômes résiduels se 
manifestant par une difficulté de gestion du stress ou de répondre à des 
demandes très précises ; l’observance thérapeutique était tout à fait 
satisfaisante ;  

- un rapport des EPI du 26 novembre 2018 indiquant un taux de présence de 21% 
(7 jours sur 33) et, durant ce laps de temps, notant que l’assurée s’était 
retrouvée en difficulté lors d’exercices complexes (erreurs fréquentes, rythme 
de travail allant en diminuant, fatigue, perte d’attention) ; 

- un avis du SMR du 24 juin 2019, suggérant la mise sur pied d’une expertise 
psychiatrique avec un bilan neuropsychologique et des tests de validation des 
symptômes, afin de déterminer les répercussions sur la capacité de travail 
raisonnablement exigible depuis la décision du 5 juin 2015 ; 

- l’assurée s’étant opposée à ce que cette expertise soit confiée au Dr D______, 
c’est le docteur F______ qui a été désigné ; 

- un rapport d’examen neuropsychologique du 20 janvier 2020 de Madame 
G______, psychologue spécialiste en neuropsychologie FSP, rappelant que 
l’assurée avait effectué une scolarité obligatoire sans souci particulier, avant 
d’obtenir un diplôme de l’Ecole de culture générale, puis de travailler plusieurs 
années à plein temps et d’obtenir en 2010 un diplôme d’éducatrice de la petite 
enfance ; en 2013, elle avait souffert d’un premier épisode dépressif, puis d’un 
second, en 2016 ; l’examen neuropsychologique mettait en évidence une 
collaboration satisfaisante avec une mobilisation irrégulière des ressources et 
divers signes de majoration de symptômes ; les observations cliniques 
montraient une certaine désorganisation dans les activités de la vie quotidienne 

 
 
 

 

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et une légère impatience motrice en fin d’examen qui, associées aux plaintes, 
pouvaient évoquer un léger trouble déficitaire de l’attention présent depuis 
l’enfance ; cependant les troubles mnésiques mis en évidence manquaient de 
cohérence et ne pouvaient être retenus face à l’échec de plusieurs mesures de 
validation de symptômes évoquant une majoration probable de ceux-ci ; les 
troubles neuropsychologiques étaient peu spécifiques, mais le diagnostic de 
léger trouble déficitaire de l’attention présent depuis l’enfance restait 
vraisemblable ; en définitive, la neuropsychologue retenait le diagnostic de 
trouble minime à léger au sens des critères de l’association suisse de 
neuropsychologie, sans répercussion significative sur la capacité de travail chez 
une assurée n’ayant consulté aucun spécialiste durant l’enfance et ayant réussi 
sa scolarité et sa formation, y compris une formation en cours d’emploi et une 
bonne douzaine d’années de travail à plein temps sans difficulté particulière, 
pouvant tout au plus et dans des conditions exigeantes sur le plan attentionnel, 
justifier une légère baisse de rendement de 10% ;  

- le rapport d’expertise du Dr F______ du 30 janvier 2020 concluant que le 
trouble dépressif récurrent était désormais en rémission et récusant le diagnostic 
de TDA-H en se référant aux conclusions de Mme G______ ; selon l’expert, 
l’hyperactivité est considérée comme un trouble central purement 
neurobiologique et curable par psychostimulants ; qui plus est, les troubles 
dépressifs et anxieux dans leur phase aiguë vont toujours de paire avec des 
troubles attentionnels ; l’expert ajoutait que, dans la règle, l’évolution naturelle 
du TDA-H va vers l’atténuation des symptômes avec l’âge et qu’il ne serait dès 
lors pas vraisemblable qu’une pathologie neurobiologique sans incidence 
majeure sur la scolarité et la formation professionnelle devienne soudain 
incapacitante à l’approche des 40 ans de l’assurée ; en revanche, l’expert a 
retenu le diagnostic de personnalité avec des traits dépendants et anxieux non 
incapacitant ; selon lui, la perte d’attention n’était pas conséquente et la fatigue 
pas objectivement suffisante pour justifier une baisse objectivable du 
fonctionnement professionnel ; dès lors la capacité de travail était de 100% 
depuis avril 2016, mais en tout cas depuis avril 2017 dans toute activité adaptée 
aux compétences et à la motivation de l’intéressée, avec une réduction de 
rendement de 10% ; 

- un nouvel avis du SMR du 5 mars 2020 se ralliant à l’avis de l’expert, dont il 
estimait qu’il avait expliqué les raisons pour lesquelles il divergeait de 
l’appréciation du Prof. E______ ; le SMR relevait que le diagnostic de TDA-H 
posé par ce dernier ne reposait pas sur un bilan neuropsychologique qui 
constituait pourtant l’examen spécifique pour retenir un tel diagnostic, que 
l’assurée avait pu mener à bien des études, obtenir un diplôme d’éducatrice et 
travailler jusqu’en 2013 sans difficultés notables, qu’elle évoquait d’ailleurs 
pour justifier son arrêt de travail, non pas des troubles attentionnels mais des 
soucis liés à la santé de son fils, un divorce difficile et des problèmes 

 
 
 

 

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économiques ; en conséquence, dans une activité répétitive, sans grandes 
responsabilités et sans travail sur écran, l’assurée pouvait exercer à plein temps 
avec une diminution de rendement de 10%. 

4. Le 6 mars 2020, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision dont il ressortait 
qu’il se proposait de lui nier tout droit à des prestations, faute d’atteinte à la santé 
invalidante. 

5. Le 18 mars 2020, ce projet a été contesté par le Dr E______ qui s’en est déclaré 
extrêmement surpris et a maintenu que sa patiente était incapable d’exercer la 
moindre activité lucrative en raison de symptômes attentionnels, hyperactifs et 
impulsifs. 

6. Dans un bref avis émis le 16 avril 2020, le SMR, consulté, a répondu que le 
diagnostic de TDA-H avait été clairement discuté par l’expert. 

7. Par décision du 20 mai 2020, l’OAI a nié le droit à toute prestation à l’assurée en se 
référant à l’expertise du Dr F______. 

8. Le 8 juin 2020, le Prof. E______ a adressé un courrier à l’OAI dans lequel il a fait 
part de son étonnement sur plusieurs points de l’expertise effectuée par le 
Dr F______, dont il a estimé qu’il méconnaissait de toute évidence le TDA-H et 
n’avait pas les compétences pour mener une expertise à ce titre.  

Le médecin conteste n’avoir retenu ce diagnostic que sur la base de la seule 
anamnèse de l’assurée, avoir négligé le fait qu’elle n’avait pas redoublé d’année, 
avait pu terminer sa formation sans difficultés et travailler sans arrêt jusqu’en 2013. 
Ceci témoigne selon lui de la méconnaissance du trouble par l’expert. Le 
Prof. E______ explique que le TDA-H est avant tout et essentiellement un trouble 
qui doit être diagnostiqué sur la base d’une anamnèse. Selon lui, un test 
neuropsychologique n’est d’aucune utilité chez l’adulte. Ceci a été étayé par de 
nombreux articles de revues. Ce n’est pas parce qu’un patient a réussi durant son 
enfance à traverser les années scolaires sans difficultés que cela permet d’exclure 
un TDA-H. 

Le médecin répète qu’en aucun cas un test neuropsychologique ne peut l’informer 
sur la capacité de la patiente à effectuer une tâche ou activité lucrative. Selon lui, 
l’assurée est de toute évidence incapable de travailler en raison d’un trouble 
objectivé par ses soins dans un centre spécialisé. Il souligne qu’elle suit une 
thérapie spécifique pour ce trouble et suggère de mandater un autre expert ayant des 
connaissances en matière de TDA-H afin de procéder une réévaluation du cas. 

9. Par écriture du 19 juin 2020, l’assurée a interjeté recours contre la décision du 
20 mai 2020 en concluant préalablement à l’audition du Dr E______, à la mise sur 
pied d’une expertise auprès d’un spécialiste du TDA-H et, quant au fond, à l’octroi 
d’une rente. 

La recourante constate que l’expert a conclu à l’absence de troubles incapacitants, à 
la différence de son propre psychiatre. Elle déplore que le diagnostic de TDA-H, 

 
 
 

 

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pourtant mis en évidence par un spécialiste du domaine, n’ait absolument pas été 
investigué, pas plus que ses répercussions sur sa capacité de travail et ce, alors 
même qu’elle suit une thérapie destinée aux patients les plus sévères. La recourante 
conclut à une divergence irréconciliable entre l’avis de l’expert mandaté par l’OAI 
et l’expert du TDA-H qu’est son psychiatre traitant. 

10. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 13 juillet 2020, a conclu au rejet 
du recours.  

Il estime que le rapport du Dr F______ doit se voir reconnaitre pleine valeur 
probante et s’appuie à cet égard sur l’avis émis par le SMR en date du 6 juillet 
2020. 

11. Dans sa réplique du 24 juillet 2020, la recourante a persisté dans ses conclusions en 
reprenant les arguments développés par son psychiatre traitant en juin 2020.  

Elle rappelle que le Prof. E______ est un éminent spécialiste du TDA-H et note 
qu’il a expliqué en détail les raisons pour lesquelles l’expertise du Dr F______ ne 
pouvait se voir reconnaître pleine valeur probante et que son avis ne saurait être 
négligé au seul motif qu’il émane d’un médecin traitant. 

12. Informées par la Cour de céans de son intention de mettre sur pied une expertise et 
de la confier au docteur H______, les parties se sont exprimées en dates des 4 et 11 
mai 2021. L’intimé s’est étonné de cette mesure d’instruction complémentaire et 
s’y est opposé par principe. Aucune des parties n’a fait valoir de motif de 
récusation à l’encontre de l’expert. Le SMR a suggéré une question supplémentaire.  

 

EN DROIT 

 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA ; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 

 
 
 

 

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3. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la de loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté dans la 
forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56ss LPGA et 
62ss LPA). 

4. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l'assurance-
invalidité, plus particulièrement sur sa capacité de travail depuis juin 2015.  

5. Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou 
mentale et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (al 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en 
compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a 
incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en 
vigueur dès le 1er janvier 2008). Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que 
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait 
obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les 
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré 
(art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 

6. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1).  

Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont admis, il 
y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative par 
l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. A cet effet, il faut 
examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour 
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé 
mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294 
consid. 4c, ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces 
principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les 
altérations du développement psychique (psychische Fehlentwicklungen), 
l'alcoolisme, la pharmacomanie, la toxicomanie et pour les névroses 

 
 
 

 

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(RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 237/04 du 30 novembre 2004 consid. 4.2). 

7. La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes douloureux persistants 
suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et 
s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu 
(ATF 130 V 396 consid. 5.3). 

Le diagnostic d'un trouble douloureux somatoforme doit être justifié médicalement 
de telle manière que les personnes chargées d’appliquer le droit puissent vérifier 
que les critères de classification ont été effectivement respectés. En particulier, 
l’exigence d’une douleur persistante, intense et s’accompagnant d’un sentiment de 
détresse doit être remplie. Un tel diagnostic suppose l’existence de limitations 
fonctionnelles dans tous les domaines de la vie (tant professionnelle que privée). 
Les médecins doivent en outre prendre en considération les critères d’exclusion de 
ce diagnostic retenus par la jurisprudence (ATF 141 V 281 consid. 2.1.1. et 2.2). 
Ainsi, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération 
des symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au 
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (ATF 131 V 49 consid. 1.2). 

Une expertise psychiatrique est, en principe, nécessaire quand il s'agit de se 
prononcer sur l'incapacité de travail que les troubles somatoformes douloureux sont 
susceptibles d'entraîner (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2 et 5.3.2). Une telle 
appréciation psychiatrique n'est toutefois pas indispensable lorsque le dossier 
médical comprend suffisamment de renseignements pour exclure l'existence d'une 
composante psychique aux douleurs qui revêtirait une importance déterminante au 
regard de la limitation de la capacité de travail. 

8. Dans sa jurisprudence récente (ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7), le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l'examen du droit à 
une rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence développée 
pour les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu d'examiner la 
capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne concernée dans le 
cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à l'aide d'indicateurs 
(ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les maladies psychiques. En effet, 
celles-ci ne peuvent en principe être déterminées ou prouvées sur la base de critères 
objectifs que de manière limitée. La question des effets fonctionnels d'un trouble 
doit dès lors être au centre. La preuve d'une invalidité ouvrant le droit à une rente 
ne peut en principe être considérée comme rapportée que lorsqu'il existe une 

 
 
 

 

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cohérence au niveau des limitations dans tous les domaines de la vie. Si ce n'est pas 
le cas, la preuve d'une limitation de la capacité de travail invalidante n'est pas 
rapportée et l'absence de preuve doit être supportée par la personne concernée. 

Même si un trouble psychique, pris séparément, n'est pas invalidant en application 
de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en considération dans l'appréciation 
globale de la capacité de travail, qui tient compte des effets réciproques des 
différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise séparément, n'est pas invalidante, 
mais peut l'être lorsqu'elle est accompagnée d’un trouble de la personnalité notable. 
Par conséquent, indépendamment de leurs diagnostics, les troubles psychiques 
entrent déjà en considération en tant que comorbidité importante du point de vue 
juridique si, dans le cas concret, on doit leur attribuer un effet limitatif sur les 
ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 

9. L'évaluation des syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de 
déficit organique ne fait pas l'objet d'un consensus médical (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_619/2012 du 9 juillet 2013 consid. 4.1). Pour ces motifs, la 
jurisprudence a dégagé un certain nombre de principes et de critères normatifs pour 
permettre d'apprécier - sur les plans médical et juridique - le caractère invalidant de 
ce genre de syndromes. Selon la jurisprudence ayant cours jusqu’à récemment, 
ceux-ci n'entraînaient pas, en règle générale, une limitation de longue durée de la 
capacité de travail pouvant conduire à une invalidité (ATF 130 V 352 consid. 
2.2.3). Il existait une présomption que de tels syndromes ou leurs effets pouvaient 
être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V 49 
consid. 1.2). Le Tribunal fédéral a toutefois reconnu qu'il existait des facteurs 
déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendaient la personne incapable 
de fournir cet effort de volonté, et a établi des critères permettant d'apprécier le 
caractère invalidant de ces syndromes (cf. ATF 130 V 352 consid. 2.2. et ATF 131 
V 49 consid. 1.2). Au premier plan figurait la présence d'une comorbidité 
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. D'autres critères 
pouvaient être déterminants, tels que des affections corporelles chroniques, un 
processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable 
(symptomatologie inchangée ou progressive), une perte d'intégration sociale dans 
toutes les manifestations de la vie, un état psychique cristallisé, sans évolution 
possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus défectueux de résolution du 
conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire 
tiré de la maladie, fuite dans la maladie), l'échec de traitements ambulatoires ou 
stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types de 
traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée (ATF 132 
V 65 consid. 4.2). En présence de tels syndromes, la mission d'expertise consistait 
surtout à porter une appréciation sur la vraisemblance de l'état douloureux et, le cas 
échéant, à déterminer si la personne expertisée disposait des ressources psychiques 
lui permettant de surmonter cet état. Eu égard à la mission confiée, les experts 
failliraient à celle-ci s'ils ne tenaient pas compte des différents critères mis en 

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évidence par le Tribunal fédéral dans le cadre de leur appréciation médicale 
(ATF 132 V 65 consid. 4.2 et 4.3). 

Dans un arrêt récent (ATF 141 V 281), le Tribunal fédéral a abandonné la 
présomption qui prévalait jusqu’à ce jour, selon laquelle les syndromes du type 
troubles somatoformes douloureux et affections psychosomatiques assimilées 
peuvent être surmontés en règle générale par un effort de volonté raisonnablement 
exigible (ATF 132 V 65; ATF 131 V 49; ATF 130 V 352). Désormais, la capacité 
de travail réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure 
d'établissement des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant de mettre 
en regard les facteurs extérieurs incapacitants d’une part et les ressources de 
compensation de la personne d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). Il n'y a 
plus lieu de se fonder sur les critères de l'ATF 130 V 352, mais sur une grille 
d’analyse comportant divers indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels 
propres aux troubles de nature psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). Ces 
indicateurs concernent deux catégories, à savoir celle du degré de gravité 
fonctionnelle et celle de la cohérence. 

Ces indicateurs sont classés comme suit : 

I. Catégorie «  degré de gravité fonctionnelle » 

Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l’instrument de base de 
l’analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, résister 
à un examen de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 

A. Axe « atteinte à la santé » 

1. Expression des éléments pertinents pour le diagnostic et des symptômes 

Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l’atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 
cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le 
degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable 
compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour 
le diagnostic. Par exemple, sur le plan étiologique, la caractéristique du syndrome 
somatoforme douloureux persistant est, selon la CIM-10 F45.5, qu’il survient dans 
un contexte de conflits émotionnels ou de problèmes psycho-sociaux. En revanche, 
la notion de bénéfice primaire de la maladie ne doit plus être utilisée 
(consid.  4.3.1.1). 

2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 

Ce critère est un indicateur important pour apprécier le degré de gravité. L’échec 
définitif d’un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un assuré qui coopère de 
manière optimale, permet de conclure à un pronostic négatif. Si le traitement ne 
correspond pas ou plus aux connaissances médicales actuelles ou paraît inapproprié 
dans le cas d’espèce, on ne peut rien en déduire s’agissant du degré de gravité de la 
pathologie. Les troubles psychiques sont invalidants lorsqu'ils sont graves et ne 

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peuvent pas ou plus être traités médicalement. Des déductions sur le degré de 
gravité d’une atteinte à la santé peuvent être tirées non seulement du traitement 
médical mais aussi de la réadaptation. Si des mesures de réadaptation entrent en 
considération après une évaluation médicale, l’attitude de l’assuré est déterminante 
pour juger du caractère invalidant ou non de l’atteinte à la santé. Le refus de 
l'assuré d'y participer est un indice sérieux d'une atteinte non invalidante. À 
l’inverse, une réadaptation qui se conclut par un échec en dépit d’une coopération 
optimale de la personne assurée peut être significative dans le cadre d’un examen 
global tenant compte des circonstances du cas particulier (consid. 4.3.1.2). 

3. Comorbidités 

La comorbidité psychique ne joue plus un rôle prépondérant de manière générale, 
mais ne doit être prise en considération qu’en fonction de son importance concrète 
dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive l’assuré de ressources. Il 
est nécessaire de procéder à une approche globale de l’influence du trouble 
somatoforme douloureux avec l’ensemble des pathologies concomitantes. Un 
trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant en tant que tel (cf. 
consid. 4.3.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 9C_98/2010 du 28 avril 2010, consid. 
2.2.2, in : RSAS 2011 IV n° 17, p. 44) n’est pas une comorbidité (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_1040/2010 du 6 juin 2011, consid. 3.4.2.1, in : RSAS 2012 IV n° 1, 
p. 1) mais doit à la rigueur être pris en considération dans le cadre du diagnostic de 
la personnalité (ATF 141 V 281 consid. 4.3.2). Ainsi, un trouble dépressif 
réactionnel au trouble somatoforme ne perd pas toute signification en tant que 
facteur d’affaiblissement potentiel des ressources, mais doit être pris en 
considération dans l’approche globale (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3). 

Dans l’ATF 143 V 418, le Tribunal fédéral a examiné dans quelle mesure des 
troubles psychiques en tant que comorbidités d'un TSD, doivent être pris en 
considération pour examiner le caractère invalidant du TSD. Il a précisé que même 
si ces troubles psychiques, pris séparément, ne sont pas invalidants en application 
de la nouvelle jurisprudence publiée aux ATF 141 V 281, ils sont relevants dans 
l'appréciation globale de la capacité de travail d'une personne atteinte d'un TSD. En 
effet, cette appréciation doit tenir compte des effets réciproques des différentes 
atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise séparément, n'est pas invalidante, mais peut 
l'être lorsqu'elle est accompagnée un trouble de la personnalité notable. Par 
conséquent, indépendamment de leurs diagnostics, les troubles psychiques entrent 
déjà en considération en tant que comorbidité importante du point de vue juridique 
si, dans le cas concret, on doit leur attribuer un effet limitatif sur les ressources. 

B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 

Il s’agit d’accorder une importance accrue au complexe de personnalité de l’assuré 
(développement et structure de la personnalité, fonctions psychiques 
fondamentales). Le concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du Moi » 
(conscience de soi et de l’autre, appréhension de la réalité et formation du 

 
 
 

 

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jugement, contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) entre 
aussi en considération. Comme les diagnostics relevant des troubles de la 
personnalité sont, plus que d’autres indicateurs, dépendants du médecin 
examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement élevées (consid. 
4.3.2). 

C. Axe « contexte social » 

Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut toujours s’assurer qu’une 
incapacité de travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage 
non assuré ou avec d’autres difficultés de vie (consid. 4.3.3). 

II. Catégorie « cohérence » 

Cette seconde catégorie comprend les indicateurs liés au comportement de l’assuré. 
(consid. 4.4). 

A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines comparables 
de la vie 

Il s’agit ici de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social utilisé jusqu’ici doit désormais être interprété de telle sorte qu’il se réfère non 
seulement aux limitations mais également aux ressources de l’assuré et à sa 
capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de comparer le 
niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de l’atteinte à la 
santé (consid. 4.4.1). 

B. Poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de la 
réadaptation 

La prise en compte d’options thérapeutiques, autrement dit la mesure dans laquelle 
les traitements sont mis à profit ou alors négligés, permet d’évaluer le poids effectif 
des souffrances. Tel n’est toutefois pas le cas lorsque le comportement est influencé 
par la procédure assécurologique en cours. Il ne faut pas conclure à l’absence de 
lourdes souffrances lorsque le refus ou la mauvaise acceptation du traitement 
recommandé est la conséquence d’une incapacité (inévitable) de l’assuré à 
reconnaître sa maladie (anosognosie). Les mêmes principes s’appliquent pour les 
mesures de réadaptation. Un comportement incohérent de l'assuré est là aussi un 
indice que la limitation fonctionnelle est due à d’autres raisons que l'atteinte à la 
santé assurée (consid. 4.4.2). 

Le juge vérifie librement si l’expert médical a exclusivement tenu compte des 
déficits fonctionnels résultant de l’atteinte à la santé et si son évaluation de 

 
 
 

 

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l’exigibilité repose sur une base objective (consid. 5.2.2; ATF 137 V 64 consid. 1.2 
in fine).  

10. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 
l'instruction de faits d'ordre médical (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le 
droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments 
médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin consiste à 
porter un jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour 
quelles activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les 
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on 
peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

Les principes jurisprudentiels développés en matière de troubles somatoformes 
douloureux sont également applicables à la fibromyalgie (ATF 132 V 65 
consid. 4.1), au syndrome de fatigue chronique ou de neurasthénie (ATF 139 V 
346; arrêt du Tribunal fédéral 9C_662/2009 du 17 août 2010 consid. 2.3 in SVR 
2011 IV n° 26 p. 73), à l'anesthésie dissociative et aux atteintes sensorielles (arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances I 9/07 du 9 février 2007 consid. 4 in SVR 2007 
IV n° 45 p. 149), à l’hypersomnie (ATF 137 V 64 consid. 4) ainsi qu'en matière de 
troubles moteurs dissociatifs (arrêt du Tribunal fédéral 9C_903/2007 du 30 avril 
2008 consid. 3.4), de traumatisme du type « coup du lapin » (ATF 141 V 574 
consid. 5.2 et ATF 136 V 279 consid. 3.2.3) et d’état de stress post-traumatique 
(ATF 142 V 342 consid. 5.2). En revanche, ils ne sont pas applicables par analogie 

 
 
 

 

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à la fatigue liée au cancer (cancer-related Fatigue) (ATF 139 V 346 consid. 3; arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_73/2013 du 2 septembre 2013 consid. 5). 

Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

Dès lors qu'en l'absence de résultats sur le plan somatique, le seul diagnostic de 
troubles somatoformes douloureux ne suffit pas pour justifier un droit à des 
prestations d'assurance sociale, il incombe à l'expert psychiatre, dans le cadre large 
de son examen, d'indiquer à l'administration (et au juge) si et dans quelle mesure un 
assuré dispose de ressources psychiques qui - eu égard également aux critères 
pertinents - lui permettent de surmonter ses douleurs. Les prises de position 
médicales sur la santé psychique et sur les ressources dont dispose l'assuré 
constituent une base indispensable pour trancher la question (juridique) de savoir si 
et dans quelle mesure on peut exiger de celui-ci qu'il mette en œuvre toute sa 
volonté pour surmonter ses douleurs et réintégrer le monde du travail. Dans le cadre 
de la libre appréciation dont ils disposent, l'administration et le juge ne sauraient ni 
ignorer les constatations de fait des médecins, ni faire leur les estimations et 
conclusions médicales relatives à la capacité (résiduelle) de travail, sans procéder à 
un examen préalable de leur pertinence du point de vue du droit des assurances 
sociales. Cela s'impose en particulier lorsque l'expert atteste une limitation de la 
capacité de travail fondée uniquement sur le diagnostic de troubles somatoformes 
douloureux. Dans un tel cas, il appartient aux autorités administratives et judiciaires 
d'examiner avec tout le soin nécessaire si l'estimation médicale de l'incapacité de 
travail prend en considération également des éléments étrangers à l'invalidité (en 
particulier des facteurs psychosociaux et socio-culturels) qui ne sont pas pertinents 
du point de vue des assurances sociales, ou si la limitation (partielle ou totale) de la 
capacité de travail est justifiée par les critères juridiques déterminants (arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I.648/03 du 18 septembre 2004 consid. 5.1.3 et 
5.1.4). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances I.244/05 du 3 mai 2006 consid. 2.1). S'il est vrai 
que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin traitant 
peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 consid. 
3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute sur 

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la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la violation 
du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C/973/2011 du 4 mai 2012 
consid. 3.2.1). 

11. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a modifié sa 
jurisprudence en ce sens que lorsque les instances cantonales de recours constatent 
qu'une instruction est nécessaire parce que l'état de fait médical doit être élucidé par 
une expertise, elles sont en principe tenues de diligenter une expertise judiciaire si 
les expertises médicales ordonnées par l'OAI ne se révèlent pas probantes 
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3). Cela étant, un renvoi à l'administration pour mise 
en œuvre d'une nouvelle expertise reste possible, même sous l'empire de la nouvelle 
jurisprudence, notamment quand il est fondé uniquement sur une question restée 
complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de 
l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément à l'expert 
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; 
arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 

12. Les expertises mises en œuvre selon les anciens standards de procédure ne perdent 
cependant pas d’emblée toute valeur probante. Il convient bien plutôt de se 
demander si, dans le cadre d’'un examen global, et en tenant compte des spécificités 
du cas d’espèce et des griefs soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les 
éléments de preuve existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d'examiner 
dans chaque cas si les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires 
recueillies - le cas échéant en les mettant en relation avec d’autres rapports 
médicaux - permettent ou non une appréciation concluante du cas à l’aune des 
indicateurs déterminants. Selon l’étendue de l'instruction déjà mise en œuvre, il 
peut s’avérer suffisant de requérir un complément d’instruction sur certains points 
précis (ATF 141 V 281 consid. 8; arrêt du Tribunal fédéral 9C_797/2017 du 
22 mars 2018 consid. 4.2). 

Lorsqu’une expertise ne permet pas une appréciation concluante du cas à l'aune des 
indicateurs déterminants développés par la nouvelle jurisprudence en lien avec les 
troubles somatoformes douloureux et d’autres syndromes somatiques dont 
l'étiologie est incertaine, un renvoi à l’administration pour instruction 
complémentaire et nouvelle décision est possible (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_219/2015 du 12 octobre 2015 consid. 5.4). 

 
 
 

 

A/1739/2020 

- 18/21 - 

En l’espèce, l’intimé, dans sa décision du 20 mai 2020, se rangeant à l'avis du 
Dr F______, a considéré qu'à compter d’avril 2017, l’assurée disposait d’une 
capacité de travail réduite de 10% seulement, au motif que le TDA-H n’était pas 
invalidant, ce que conteste le spécialiste qui suit l’intéressée.  

Il convient en premier lieu d'examiner la valeur probante à accorder aux 
conclusions du Dr F______.  

Son rapport est détaillé et comporte une anamnèse, ainsi qu'un résumé des plaintes 
subjectives de la recourante. 

L’expert explique effectivement les raisons pour lesquelles il s’écarte de l’avis du 
professeur. Il s’appuie sur les conclusions du rapport d’examen neuropsychologique 
de Mme G______, rappelle que l’assurée a effectué une scolarité sans problème 
particulier, qu’elle a obtenu plusieurs diplômes et travaillé durant des années. Il 
argue que l’hyperactivité est considérée comme un trouble central purement 
neurobiologique et curable par psychostimulants. Il ajoute qu’en général, le TDA-H 
s’atténue avec l’âge et qu’il n’est dès lors pas vraisemblable qu’une pathologie 
neurobiologique sans incidence majeure sur la scolarité et la formation 
professionnelle devienne soudain incapacitante à la quarantaine.  

Force est cependant de constater que les arguments invoqués par le Dr F______ – 
dont il n’est pas contesté qu’il n’est pas spécialiste du TDA-H – sont réfutés par le 
Prof. E______, dont c’est justement le domaine de spécialisation. Selon lui, le test 
neuropsychologique ne serait en l’état pas pertinent, le fait que sa patiente ait 
« fonctionné » sans problème durant des années non plus.  

Il n’appartient pas à la Cour de céans de trancher ce débat entre praticiens.  

S’y ajoute le fait que la recourante a dû être mise au bénéfice d’une curatelle en 
bonne et due forme, ce qui apparaît pour le moins contradictoire avec la modicité 
des troubles retenus par l’expert et la neuropsychologue.  

Dès lors, il apparaît nécessaire de procéder à des investigations complémentaires 
sur le plan psychique et de mettre sur pied une expertise judiciaire, laquelle sera 
confiée au docteur H______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie et 
au bénéfice d’une expérience dans le domaine du TDA-H. 

 

*** 

  

 
 
 

 

A/1739/2020 

- 19/21 - 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant préparatoirement 

1. Ordonne une expertise psychiatrique.  

2. Commet à ces fins le docteur H______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie. 

3. Dit que la mission d’expertise sera la suivante : 

a) prendre connaissance du dossier de la cause ;  
b) si nécessaire, prendre tous renseignements auprès des médecins ayant 

traité l’assurée ;  
c) examiner et entendre l’assurée, après s’être entourée de tous les éléments 

utiles, au besoin  d’avis d’autres spécialistes ; 
d) si nécessaire, ordonner d’autres examens. 

4. Charge l'expert d’établir un rapport détaillé et de répondre aux questions suivantes : 

1. Anamnèse détaillée. 

2. Plaintes et données subjectives de la personne. 

3. Status clinique et constatations objectives. 

4. Diagnostics selon la classification internationale. 

Précisez quels critères de classification sont remplis et de quelle manière 
(notamment l’étiologie et la pathogénèse).  

5. Depuis quand les différentes atteintes sont-elles présentes ?  

6. Les plaintes sont-elles objectivées ?  

7. Dans quelle mesure les atteintes diagnostiquées limitent-elles les fonctions 
nécessaires à la gestion du quotidien ? (N’inclure que les déficits 
fonctionnels émanant des observations qui ont été déterminantes pour le 
diagnostic de l’atteinte à la santé, en confirmant ou en rejetant des 
limitations fonctionnelles alléguées par l’assurée). 

8. Y a-t-il exagération des symptômes ou constellation semblable 
(discordance substantielle entre les douleurs décrites et le comportement 
observé ou l’anamnèse, allégation d'intenses douleurs dont les 
caractéristiques demeurent vagues, absence de demande de soins 
médicaux, plaintes très démonstratives laissant insensible l'expert, 
allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact) ? 

9. Dans l’affirmative, considérez-vous que cela suffise à exclure une atteinte 
à la santé significative ? 

 
 
 

 

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- 20/21 - 

10. Quels ont été les traitements entrepris et avec quel succès (évolution et 
résultats des thérapies) ?  

11. L’assurée a-t-elle fait preuve de résistance à l’égard des traitements 
proposés ? La compliance est-elle bonne ? Si la recourante suit un 
traitement antidépresseur, prière d’évaluer la compliance par un dosage 
sanguin. 

12. Dans quelle mesure les traitements ont-ils été mis à profit ou négligés ? 

13. Les limitations du niveau d’activité sont-elles uniformes dans tous les 
domaines (professionnel mais aussi personnel) ? Quel est le niveau 
d’activité sociale et comment a-t-il évolué depuis la survenance de 
l’atteinte à la santé ?  

14. Mentionner, pour chaque diagnostic posé, les limitations fonctionnelles 
qu’il entraîne, 

a) dans l’activité habituelle (impliquant une interaction avec de jeunes 
enfants et la gestion de plusieurs classes d’une vingtaine d’élèves 
chacune, avec les exigences administratives y relatives et l’organisation 
d’évènements ponctuels) 

b) dans une activité adaptée (cas échéant, spécifier quelles activités 
seraient adaptées aux limitations fonctionnelles de l’assurée) 

15. Mentionner globalement les conséquences des divers diagnostics retenus 
sur la capacité de travail de l’assurée, en pourcent, 

a) dans l’activité habituelle  

b) dans une activité adaptée. 

16. Dater la survenance de l’incapacité de travail durable, le cas échéant, 
indiquer l'évolution de son taux et décrire son évolution. 

17. Évaluer l'exigibilité, en pourcent, d'une activité lucrative adaptée, indiquer 
depuis quand une telle activité est exigible et quel est le domaine d'activité 
adapté. 

18. Dire s'il y a une diminution de rendement et la chiffrer. 

19. Évaluer la possibilité d'améliorer la capacité de travail par des mesures 
médicales. Indiquer quelles seraient les propositions thérapeutiques et leur 
influence sur la capacité de travail.  

20. Commenter et discuter les avis médicaux du SMR, des expert et 
neuropsychologue s’étant déjà prononcés, ainsi que des médecins traitants 
et indiquer - cas échéant - pour quelles raisons ces avis sont confirmés ou 
écartés.  

21. Confirmez-vous l’allégation selon laquelle un test neuropsychologique 
n’est pas déterminant pour poser le diagnostic de TDA-H chez un adulte ?  

 
 
 

 

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- 21/21 - 

5. S'agissant plus particulièrement des troubles psychiques : 

a) Quel est le degré de gravité de chacun des troubles diagnostiqués (faible, 
moyen, grave) ? 

b) Les troubles psychiques constatés nécessitent-ils une prise en charge 
spécialisée ? 

c) Existe-t-il un trouble de la personnalité ou une altération des capacités 
inhérentes à la personnalité ?  

Quelles sont ses répercussions fonctionnelles (conscience de soi et de 
l’autre, appréhension de la réalité et formation du jugement, contrôle des 
affects et des impulsions, intentionnalité, motivation, notamment) sur la 
capacité à gérer le quotidien, à travailler et/ou en termes d’adaptation ? 
Motiver votre position.  

d) De quelles ressources mobilisables l’assurée dispose-t-elle ?  

e) Quel est le contexte social ? L’intéressée peut-elle compter sur le soutien 
de ses proches ?  

f) Pour le cas où il y aurait refus ou mauvaise acceptation d’une thérapie 
recommandée et accessible : cette attitude doit-elle être attribuée à une 
incapacité de l’assurée à reconnaître sa maladie ?  

g) Dans l’ensemble, le comportement de l’expertisée vous semble-t-il 
cohérent ? Pourquoi ?  

h) Cas échéant, comment expliquer que les troubles psychiques présents 
depuis l'enfance – qui n'ont empêché l'assurée ni d'étudier, ni de travailler 
plusieurs années – soient désormais invalidants ?  

6. Formuler un pronostic global. 

7. Toute remarque utile et proposition. 

8. Invite l'expert à déposer à sa meilleure convenance un rapport en trois exemplaires 
à la Cour de céans. 

9. Réserve le fond. 

 
La greffière 

 
 
 

Marie-Catherine SÉCHAUD 

 La Présidente 
 
 
 

Karine STECK 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le