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**Case Identifier:** 9e384a73-38f5-5430-ae9e-87936d47358c
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-09-30
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 30.09.2016 C/19842/2009
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-19842-2009_2016-09-30.pdf

## Full Text

R É P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENÈVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/19842/2009-CS DAS/230/2016

DÉCISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU VENDREDI 30 SEPTEMBRE 2016 

 

Recours (C/19842/2009-CS) formé en date du 11 juillet 2016 par Madame A______, 
domiciliée ______, (GE), comparant en personne. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du    3 octobre 2016 à : 

- Madame A______. 

- Monsieur B______ 
c/o ______, Genève. 

- ______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 

 

 

 

 

 

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C/19842/2009-CS 

 
EN FAIT 

A. Par ordonnance DTAE/2860/2016 du 28 avril 2016, notifiée à la recourante le  
10 juin 2016, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le 
Tribunal de protection) a institué l'autorité parentale conjointe sur l'enfant 
C______ en faveur de A______ et B______ (ch. 1 du dispositif), donné acte à 
B______ de son engagement à assurer le suivi des traitements prescrits en faveur 
de la mineure, le lui ordonnant en tant que de besoin (ch. 2), maintenu la curatelle 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles (ch. 3), ainsi que 
D______ dans son mandat de curatelle (ch. 4), et attribué à A______ la totalité de 
la bonification pour tâches éducatives (ch. 5). 

 Pour le surplus, le Tribunal de protection a mis l'émolument de décision, fixé à 
600 fr., à la charge des parties pour moitié chacune et dit que les frais dus par 
A______ seraient laissés provisoirement à la charge de l'Etat (ch. 6), déboutant les 
parties de toutes autres conclusions (ch. 7). 

B.  a) Par courrier valant recours déposé le 11 juillet 2016, A______ conteste cette 
décision. Elle s'oppose à l'instauration de l'autorité parentale conjointe, à 
l'élargissement du droit de visite de B______ et au maintien de D______ en tant 
que curatrice. 

 Elle fait valoir que B______ n'est pas en mesure d'accompagner leur fille dans son 
quotidien, compte tenu des difficultés scolaires qu'elle rencontre et des différents 
aménagements qui sont instaurés pour sa santé et son éducation. Elle le décrit 
comme un très bon père pour les moments récréatifs, mais incapable de s'investir 
lorsqu'il s'agit d'imposer un cadre strict de prise en charge de l'enfant, faisant 
preuve de graves négligences, notamment sur le plan sanitaire. Concernant la 
curatrice, elle lui reproche un manque de transparence et des comportements 
inadéquats constitutifs d'abus d'autorité, rendant la poursuite de la collaboration 
très difficile. 

 A l'appui de son recours, A______ produit une série de pièces complémentaires.  

 b) B______ conteste l'ensemble des arguments avancés par A______.  

 c) Le Tribunal de protection a indiqué à la Chambre de surveillance qu'il 
n'entendait pas revoir sa décision. 

 d) Par courrier du 29 août 2016, le Service de protection des mineurs (ci-après : le 
SPMi) a conclu au maintien de la curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles et de la curatrice dans ses fonctions, considérant que ces 
mesures étaient adéquates et nécessaires.  

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C/19842/2009-CS 

 Il s'est étonné des reproches formulés à l'encontre de la curatrice en charge du 
dossier et a indiqué que la collaboration avec A______ s'était fortement détériorée 
depuis novembre 2015, période où un courrier qui lui avait été envoyé au sujet de 
l'élargissement des visites entre C______ et son père avait été intercepté par la 
grand-mère maternelle de l'enfant, laquelle était fermement opposée à ce que 
B______ s'investisse davantage dans la vie de sa petite fille. Sachant qu'il était 
difficile pour A______ de s'affirmer vis-à-vis de sa propre mère, le SPMi a émis 
l'hypothèse que la procédure actuellement en cours était intimement liée à cet 
évènement. 

 e) Le 15 septembre 2016, les parties ont été informées de ce que la cause était 
mise en délibération. 

C.  Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure. 

 a) A______, de nationalité suisse, et B______, de nationalité britannique, sont les 
parents de l'enfant C______, née hors mariage le ______ 2008 à Genève. 

 B______ a reconnu l'enfant par acte d'état civil du ______ 2008. 

 A______ est également mère d'une autre enfant, E______, née le ______ 2013 
d'une autre relation. Cette dernière vit chez son père. 

 b) Par ordonnance du 8 juin 2011, confirmée par arrêt de la Cour de justice du  
13 mars 2012, le Tribunal tutélaire (devenu le Tribunal de protection de l'adulte et 
de l'enfant) a réservé à B______ un droit de visite sur sa fille s'exerçant à raison 
de deux heures par semaine, puis de trois heures par semaine, avec passage de 
l'enfant au lieu d'accueil parents-enfants Le Cerf-Volant, et a instauré une 
curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles. 

 c) Au vu du bon déroulement des rencontres père-fille et de la bonne évolution de 
leur relation, les modalités du droit de visite ont été étendues, par décision du  
31 août 2012, à une journée par semaine de 9h00 à 20h00, puis, par ordonnance 
du 7 mars 2013, à raison d'un weekend sur deux, du vendredi soir à 18h00 au 
dimanche soir à 18h00, et de la moitié des vacances scolaires, sauf accord 
contraire des parties. 

 d) Dans un rapport d'évaluation du 19 janvier 2015, le SPMi a relevé qu'en dépit 
de la relation très instable des parents, la présence du père constituait un réel 
soutien pour la prise en charge quotidienne de C______ et permettait de pallier 
tant les difficultés de la mère que ses fragilités. Malgré certaines tensions et 
divergences éducatives apparentes, les parents de C______ avaient toujours fait le 
nécessaire pour s'accorder dans l'intérêt de leur fille. Il n'était dès lors pas 
nécessaire d'instaurer une quelconque mesure de protection supplémentaire.  

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 e) Dans son rapport périodique couvrant la période du 8 juin 2013 au 8 juin 2015, 
le SPMi a encore constaté que les parents se montraient collaborants dans 
l'organisation du droit de visite du père et parvenaient à venir ensemble aux 
rendez-vous. Les tensions semblaient s'être apaisées, chacun d'entre eux essayant 
de faire preuve de souplesse pour que les choses se déroulent au mieux pour leur 
fille. A______ laissait toutefois par moments interférer sa propre mère dans 
l'organisation des visites, ce qui s'avérait très problématique, raison pour laquelle 
il était important de maintenir la curatelle.  

 f) Par requête adressée le 29 juin 2015 au Tribunal de protection, B______ a 
sollicité l'instauration de l'autorité parentale conjointe. 

 g) A______ s'est opposée à cette requête, au motif que B______ n'avait pas 
régularisé sa situation vis-à-vis des autorités administratives. De plus, il n'avait 
pas de logement personnel, ni d'emploi stable et ne contribuait pas à l'entretien de 
sa fille. Elle a également invoqué une relation parentale conflictuelle, alléguant 
avoir été victime de nouvelles violences au mois de novembre 2014.  

 h) Invité à se déterminer sur cette question, le SPMi a préavisé favorablement 
l'instauration de l'autorité parentale conjointe au terme de son rapport d'évaluation 
du 13 novembre 2015.  

 Il a relevé que, selon les déclarations des parents, C______ voyait son père un 
weekend sur deux et durant la moitié des vacances scolaires, conformément à 
l'ordonnance du 7 mars 2013, ainsi qu'un mardi soir sur deux et, depuis peu, 
pendant la journée du mercredi. De par cette nouvelle organisation, B______ avait 
eu l'occasion d'accompagner régulièrement sa fille chez la logopédiste les 
mercredis matins. L'enfant avait beaucoup de plaisir à voir son père, avec lequel 
elle entretenait une excellente relation. Concernant la communication parentale, 
A______ a assuré discuter de manière cordiale et sereine avec B______, qu'elle 
voyait régulièrement afin d'échanger au sujet de leur enfant. Elle regrettait 
toutefois que celui-ci interrompe toute forme d'échange dès qu'un sujet le 
contrariait.  

 Selon la curatrice d'organisation et de surveillance des relations personnelles, les 
parents parvenaient à s'entendre quant à l'organisation de la prise en charge de 
l'enfant et entretenaient des relations cordiales dans l'intérêt de cette dernière. Elle 
n'avait pas d'inquiétude quant aux compétences parentales du père, lequel était 
présent et représentait une ressource importante dans le quotidien de l'enfant. De 
plus, il se montrait collaborant avec le SPMi et à l'écoute des conseils qui lui 
étaient fournis. Concernant la mère, la curatrice a relevé qu'elle projetait 
régulièrement ses propres angoisses sur l'enfant et, de ce fait, avait tendance à 
amplifier de manière négative toutes les difficultés survenant dans la vie de 
C______.  

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 L'enseignante de l'enfant a indiqué avoir croisé B______ à diverses reprises, mais 
que les entretiens formels se faisaient essentiellement avec A______ qui se 
montrait soucieuse et impliquée dans la scolarité de sa fille.  

 La psychologue en charge du suivi de l'enfant a constaté d'importants progrès tant 
chez l'enfant que chez la mère. La professionnelle n'avait pas d'inquiétude quant à 
la bonne évolution du développement de l'enfant, le maintien du suivi 
psychologique étant toutefois nécessaire. 

 Malgré les divergences entre les parents quant aux suivis médicaux et aux 
difficultés scolaires, B______ s'était engagé à ne pas mettre un terme aux suivis 
mis en place pour C______. Dans ce contexte, le SPMi a conclu que l'instauration 
de l'autorité parentale conjointe permettrait de favoriser les échanges des parents 
autour des difficultés de l'enfant, ce qui pourrait s'avérer bénéfique pour chacun en 
ce sens que cela permettrait aussi, à terme, à A______ d'ajuster ses perceptions 
quant à la bonne évolution de C______. 

 i) Dans ses écritures du 8 décembre 2015, A______ s'est opposée aux 
constatations faites par le SPMi et à ses conclusions. Elle a conclu au rejet de 
l'instauration de l'autorité parentale conjointe et au maintien des modalités de 
visite, telles que fixées par l'ordonnance du 7 mars 2015, alléguant ne jamais avoir 
donné son accord pour un élargissement du droit de visite. 

 j) Lors de l'audience qui s'est tenue le 28 avril 2016 devant le Tribunal de 
protection, A______ a indiqué que C______ avait été diagnostiquée dyslexique, 
avec une dyspraxie, une dysgraphie et un syndrome TDAH (trouble de déficit 
d'attention avec ou sans hyperactivité). Un nouveau traitement à base de 
"Strattera" avait été prescrit à l'enfant et devait être administré de manière 
régulière. A______ avait informé B______ de ces décisions et ils s'étaient 
entretenus à ce sujet. Inquiet des effets secondaires, B______ avait été rassuré 
après en avoir discuté avec la Dresse F______.  

 Concernant le droit de visite, la curatrice a exposé qu'un projet avait été mis en 
place afin que le père puisse prendre en charge C______, une semaine sur deux, 
du mardi soir au jeudi matin. Par la suite, elle avait été interpellée par la 
grand-mère maternelle qui avait intercepté un courrier et qui s'opposait à ce que le 
père de l'enfant voie davantage sa fille. Du coup, le droit de visite était resté fixé 
selon l'ordonnance du Tribunal de protection avec des arrangements ponctuels 
entre les parents. B______ a confirmé voir sa fille en général un weekend sur 
deux et parfois après l'école pour le goûter. 

 B______ a ajouté avoir obtenu son permis B fin 2015 et qu'il disposait 
actuellement d'une chambre, comprenant deux grands lits, un bureau et un espace 
de jeux pour C______.  

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 A______ a maintenu son opposition à l'autorité parentale conjointe.  

EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 

 Les décisions du Tribunal de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance (art. 450 al. 1 CC; art. 53 al. 1 LaCC; art. 126 al. 1 
let. b LOJ). Ont qualité pour recourir les personnes parties à la procédure, en 
particulier les père et mère du mineur concerné (art. 450 al. 2 ch. 1 CC et 35 let. b 
LaCC). Le délai de recours est de trente jours à compter de la notification de la 
décision (art. 450b al. 1 CC; art. 53 al. 2 LaCC). 

 Interjeté par la mère de l'enfant, dans le délai utile et selon la forme prescrite, 
devant l'autorité compétente, le recours est recevable. 

 1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

 1.3 Les pièces nouvellement déposées devant la Chambre de céans sont 
recevables, dans la mesure où l'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les 
actes accomplis par les parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC  
(art. 450 f CC cum art. 31 al. 1 let. c et let. d a contrario LaCC) ne prévoit aucune 
restriction en cette matière. 

2. Les nouvelles dispositions du Code civil relatives à l'autorité parentale sont 
entrées en vigueur le 1er juillet 2014. 

 2.1.1 Selon l'art. 296 al. 1 CC, l'autorité parentale sert le bien de l'enfant.  

 Aux termes de l'art. 298a al. 1 CC, si la mère n'est pas mariée avec le père et que 
le père reconnaît l'enfant (…), les parents obtiennent l'autorité parentale conjointe 
sur la base d'une déclaration commune. Lorsqu'un parent refuse de déposer une 
déclaration commune, l'autre parent peut s'adresser à l'autorité de protection de 
l'enfant du lieu de domicile de l'enfant (art. 298b al. 1 CC). L'al. 2 de cette 
disposition prévoit que l'autorité de protection de l'enfant institue l'autorité 
parentale conjointe, à moins que le bien de l'enfant ne commande que la mère 
reste seule détentrice de l'autorité parentale ou que cette dernière soit attribuée 
exclusivement au père. 

 Dès le 1er juillet 2014, le principe est, en Suisse, que l'autorité parentale s'exerce 
conjointement entre le père et la mère. Par conséquent, il ne peut être dérogé à ce 
principe que dans des cas exceptionnels, s'il est démontré que l'autorité parentale 

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conjointe est incompatible avec le bien de l'enfant, celui-ci étant le seul critère 
déterminant (art. 296 al. 1 CC). 

 Selon la nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral sur la question, les critères 
pour l'attribution, respectivement le maintien, à un seul des parents de l'autorité 
parentale ne sont pas les mêmes que ceux prévalant pour son retrait, dans la 
mesure où les conditions sont différentes (ATF 141 III 472 consid. 4.6 et 4.7). En 
particulier, de graves conflits parentaux permanents ou une incapacité durable de 
communication entre eux peut justifier l'attribution exclusive de l'autorité 
parentale à l'un des deux parents, s'il en découle des conséquences négatives pour 
le bien de l'enfant, seul critère à prendre en considération. Il est toutefois 
indispensable que le conflit ou l'impossibilité de communication soit 
particulièrement important et chronique. L'attribution exclusive de l'autorité 
parentale doit rester une exception tout à fait limitée (ATF 141 III 472 consid. 4.6 
et 4.7 et 142 III 1 consid. 3.3). 

 2.1.2 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir des relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 

 2.2 En l'espèce, le père de C______ a montré, tout au long de la procédure, qu'il 
désirait s'investir pour sa fille et avoir le droit de faire part de son avis quant aux 
décisions à prendre la concernant. Il est acquis que l'enfant rencontre 
d'importantes difficultés dans l'apprentissage et nécessite des suivis réguliers tant 
sur le plan scolaire que sur le plan de la santé. Cela étant, contrairement à ce que 
soutient la recourante, aucun élément concret ne permet de retenir que l'intimé ne 
serait pas en mesure d'accompagner sa fille dans son encadrement. Au contraire, il 
ressort de la procédure que la présence du père constitue un réel soutien pour la 
prise en charge quotidienne de l'enfant et permet de pallier certaines difficultés de 
la mère. L'intimé a, par ailleurs, eu l'occasion d'accompagner à plusieurs reprises 
sa fille chez la logopédiste durant son droit de visite exercé temporairement les 
mercredis, sans qu'aucun incident ne soit à déplorer. Il se maintient informé 
auprès des professionnels de la santé et se montre favorable à la poursuite des 
divers suivis de C______ malgré ses réticences, s'étant au demeurant engagé à 
respecter les mesures mises en place. 

 Les graves négligences dans les soins de l'enfant invoquées par la recourante ne 
sont corroborées par aucun élément du dossier. Aucun professionnel, que ce soit 
l'enseignante, la psychologue ou encore la curatrice, n'a remarqué des signes de 
fatigue particuliers chez l'enfant, dus à un éventuel manque de sommeil. Quant 
aux problèmes dentaires, ils ne sauraient être imputés entièrement au père, dans la 
mesure où ce dernier prend en charge sa fille un weekend sur deux et, 
occasionnellement, un jour dans la semaine. Enfin, les inquiétudes quant à la 
gestion du suivi médical peuvent être relativisées, l'intimé s'étant entretenu avec la 
Dresse ayant suivi C______ et ayant approuvé le traitement, dès lors qu'il était 

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prescrit par un médecin. Par ailleurs, l'intimé se montre collaborant et à l'écoute 
des conseils et recommandations qu'il reçoit des intervenants sociaux entourant 
l'enfant, lesquels ne remettent d'ailleurs pas en cause ses compétences parentales. 
Dans ces circonstances, et au vu de son engagement à respecter les suivis mis en 
place pour sa fille, le comportement de l'intimé ne constitue pas un danger pour 
l'enfant qui s'opposerait à l'attribution de l'autorité parentale conjointe.  

 Enfin, rien ne permet de retenir l'existence d'un conflit parental aigu au point qu'il 
serait contraire à l'intérêt de l'enfant que l'autorité parentale soit exercée en 
commun. Les parents ont en effet réussi à maintenir des contacts réguliers et 
cordiaux et communiquent sereinement, malgré certaines divergences ou 
contrariétés. Ils parviennent ainsi à surmonter leurs tensions pour échanger autour 
de l'enfant et se montrent collaborants dans l'organisation du droit de visite, se 
rendant même ensemble aux rendez-vous du SPMi. La recourante a du reste 
informé spontanément l'intimé des derniers résultats médicaux de C______ ainsi 
que du changement de traitement. Ils en ont discuté librement, sans intervention 
de tiers, et sont parvenus à s'entendre à ce sujet. Ainsi, leurs divergences sur le 
plan de l'éducation et de la santé ne font pas obstacle à l'exercice de l'autorité 
parentale conjointe, celles-ci n'ayant pas de répercussions négatives sur le 
bien-être de l'enfant. 

 Au vu de ce qui précède, l'institution de l'autorité parentale conjointe n'est pas 
contraire au bien de l'enfant. Conforme au principe légal rappelé ci-dessus, 
l'ordonnance querellée doit être confirmée sur ce point. 

 2.3 Comme l'a constaté le Tribunal de protection, il n'y a pas lieu de statuer sur la 
modification des relations personnelles dès lors que ce point n'est pas litigieux. 
Dans sa requête initiale du 29 juin 2015, l'intimé n'a pris aucune conclusion 
relative à son droit de visite. Les modalités fixées en dernier lieu par l'ordonnance 
du Tribunal de protection du 7 mars 2015 restent par conséquent en vigueur. Elles 
sont d'ailleurs appliquées actuellement dans la mesure où le père, après avoir 
bénéficié, d'entente entre les parties, temporairement d'un droit de visite plus 
large, a repris le rythme d'un weekend sur deux avec des arrangements ponctuels 
durant la semaine. L'élargissement du droit de visite auquel s'oppose la recourante 
n'est donc plus d'actualité, la situation étant redevenue conforme à l'ordonnance 
du Tribunal de protection du 7 mars 2015, qui demeure applicable. Aucune 
modification des modalités fixées par cette ordonnance n'ayant été requise, il n'y a 
pas lieu de trancher ce point.  

3. La recourante s'oppose au maintien de la curatrice en charge de l'organisation et la 
surveillance des relations personnelles dans ses fonctions. Elle lui reproche de 
minimiser ses inquiétudes et de valoriser les interventions de l'intimé. En 
particulier, elle lui fait grief de l'avoir dissuadée de porter plainte contre l'intimé 
en novembre 2014 et d'avoir participé à une réunion scolaire, tenue en dehors de 
sa présence, faisant ainsi preuve de manque de transparence et d'abus d'autorité. 

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 3.1 A teneur de l'art. 400 al. 1 CC, l'autorité de protection nomme curateur une 
personne physique qui possède les connaissances et les aptitudes nécessaires à 
l'accomplissement des tâches qui lui sont confiées, qui dispose du temps 
nécessaire et qui les exécute en personne. Plusieurs personnes peuvent être 
désignées, si les circonstances le justifient. Celles-ci peuvent accomplir cette tâche 
à titre privé, être membre d'un service social privé ou public, ou exercer la 
fonction de curateur à titre professionnel. La loi, à dessein, n'établit pas de 
hiérarchie entre les personnes pouvant être désignées, le critère déterminant étant 
celui de leur aptitude à accomplir les tâches confiées. La complexité de certaines 
tâches limite d'ailleurs le recours à des non-professionnels, même si ceux-ci sont 
bien conseillés et accompagnés dans l'exercice de leur fonction (Message du  
28 juin 2006 concernant la révision du code civil suisse [Protection de l'adulte, 
droit des personnes et droit de la filiation], FF 2006 p. 6635 ss, p. 6682/6683). 

 A teneur de l'art. 423 CC, l'autorité de protection de l'adulte libère le curateur de 
ses fonctions s'il n'est plus apte à remplir les tâches qui lui sont confiées (al. 1  
ch. 1) ou s'il existe un autre motif de libération (al. 1 ch. 2). La personne 
concernée ou l'un de ses proches peut demander que le curateur soit libéré de ses 
fonctions (al. 2). 

  L'art. 423 CC permet la libération du mandataire indépendamment de sa volonté. 
Comme pour l'art. 445 al. 2 aCC, c'est la mise en danger des intérêts de la 
personne à protéger qui est déterminante et non le fait qu'il y ait eu un dommage 
ou non (ROSCH, in Commentaire du droit de la famille, Protection de l'adulte, 
2012, ad art. 423 CC). 

  L'autorité de protection dispose d'un pouvoir d'appréciation étendu aussi bien 
lorsqu'elle examine l'aptitude du mandataire (art. 400 CC) que lorsqu'elle le libère 
pour inaptitude. La notion d'aptitude est relative et doit être appréciée par rapport 
aux tâches du mandataire. Le mandataire peut aussi être libéré de ses fonctions sur 
la base d'un autre juste motif. Dans ce cas également, l'accent sera mis sur les 
intérêts de la personne à protéger. Il sera aussi tenu compte de motifs axés plus 
nettement sur la confiance envers l'administration, comme le devoir de fidélité 
dans les rapports de service de droit public (ROSCH, op. cit., ibidem). 

 L'application de l'art. 423 CC est gouvernée par le principe de proportionnalité. 
Les autorités de protection doivent exiger une sérieuse mise en danger des intérêts 
ou du bien-être de la personne protégée pour prononcer la libération du curateur. 
Dans le cadre de l'application de l'art. 423 al. 1 ch. 2 CC, on pense notamment à la 
grave négligence dans l'exercice du mandat, à l'abus dans l'exercice de sa 
fonction, à l'indignité du mandataire et de son comportement, à son défaut de 
paiement en particulier. Tous ces motifs doivent avoir pour résultante la 
destruction insurmontable des rapports de confiance ("unüberwindbare Zerrüttung 
des Vertrauensverhältnisses") (FASSBIND, Erwachsenenschutz, 2012, p. 273). 

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 3.2 En l'espèce, les reproches faits par la recourante à la curatrice ne sont pas 
démontrés. En particulier, il ne ressort d'aucune pièce que la recourante se soit 
entretenue personnellement avec la curatrice sur les violences qu'elle aurait subies 
au mois de novembre 2014 et a fortiori que cette dernière l'aurait dissuadée de 
porter plainte contre l'intimé. Par ailleurs, la recourante était à l'époque 
représentée par avocat, de sorte qu'elle disposait, ou du moins pouvait disposer, de 
tous les renseignements juridiques nécessaires dont elle avait besoin. Aucune 
faute ne peut dès lors être retenue à l'endroit de la curatrice. Ce constat s'impose 
avec d'autant plus de force que la recourante a ensuite retiré la plainte déposée 
contre l'intimé. S'agissant de la réunion scolaire prévue avec les différents 
professionnels entourant l'enfant, il ressort des courriels figurant au dossier que la 
curatrice a été très claire et transparente avec les intervenants, indiquant 
expressément qu'elle ne pouvait participer à la rencontre que si les parents de 
l'enfant étaient d'accord. Compte tenu de l'opposition de la recourante, la curatrice 
n'a pas participé à ladite réunion, respectant ainsi la position de la recourante. 
Aucun élément du dossier ne justifie, en l'état, de remettre en cause l'activité de la 
curatrice, qui s'évertue à concilier les positions de chacun dans l'intérêt de l'enfant. 
De surcroît, il n'existe aucun indice de mise en danger des intérêts de l'enfant de 
par le maintien de la curatrice dans ses fonctions. 

 Infondé en tous points, le recours sera en conséquence rejeté.  

4.  La procédure n'est pas gratuite (art. 77 LaCC). Les frais de la procédure, arrêtés à 
400 fr., seront mis à la charge de la recourante qui succombe (art. 106 al. 1 CPC) 
et entièrement compensés avec l'avance de frais du même montant, laquelle reste 
acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC).  

 Eu égard à la nature du litige, chaque partie supportera ses dépens (art. 107 al.1 
let. c CPC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 11 juillet 2016 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/2860/2016 du 28 avril 2016 rendue par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant dans la cause C/19842/2009-6. 

Au fond : 

Le rejette et confirme l'ordonnance querellée. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires du recours à 400 fr. et les met à la charge de A______. 

Dit qu'ils sont entièrement compensés par l'avance de frais effectuée, qui reste acquise à 
l'Etat de Genève. 

Dit que chaque partie supporte ses dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Monsieur Jean-Marc STRUBIN et 
Madame Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

Le président : 

Cédric-Laurent MICHEL 

 La greffière : 

Carmen FRAGA 

 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 

civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.