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**Case Identifier:** d79944ad-23d1-5396-b805-98e80f8ed48c
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-08-29
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 29.08.2016 A/1683/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1683-2013_2016-08-29.pdf

## Full Text

Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Maria Esther SPEDALIERO et Jean-
Pierre WAVRE, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1683/2013 ATAS/689/2016 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 29 août 2016 

9ème Chambre 

 

En la cause 

Madame A______, domiciliée à THÔNEX, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Dov GABBAÏ  

 

 

recourante 

 

contre 

SWICA ASSURANCES SA, sise Römerstrasse 37, 
WINTERTHUR 

 

 

intimée 

 

 
 
 

 

A/1683/2013 

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EN FAIT 

1. Madame A______ (ci-après l’assurée ou la recourante), née en 1963, travaille en 
tant que vendeuse auprès de B______ SA (ci-après l'employeur) à Genève. A ce 
titre, elle était assurée contre les accidents et les maladies professionnelles, jusqu’au 
31 décembre 2010 auprès de Generali Assurances Générales SA (ci-après la 
Generali), puis dès le 1er janvier 2011 auprès de Swica Assurances SA (ci-après 
l’assureur ou l’intimée). 

2. Le 28 janvier 2011, l’assurée a subi un accident sur son lieu de travail. En rangeant 
le stock, elle a voulu débloquer une barre de fer et s’est blessée au bras gauche. 

3. Cet événement a fait l’objet d’une déclaration d’accident-bagatelle adressée le 
même jour à la Generali.    

4. Une échographie de l’épaule gauche a été réalisée le 25 juin 2012 par le docteur 
C______, spécialiste FMH en radiologie, en raison de la persistance d’une douleur 
de l’épaule sans antécédent de périarthrite calcifiante connu. Le médecin a conclu à 
une périarthrite de l’épaule calcifiante, principalement localisée au niveau du 
tendon supra-épineux et près de sa convergence avec le tendon infra-épineux et à 
une bursite sous-acromio-deltoïdienne, sans rupture tendineuse démontrée.  

5. Le 29 juin 2012, le docteur D______, spécialiste FMH en radiologie, a réalisé une 
échographie des deux coudes en raison d’une douleur cubitale des deux côtés. Le 
coude droit présentait un status post-transposition antérieure du nerf ulnaire au 
niveau du tunnel cubital. Le nerf interosseux postérieur restait épaissi, 
hypoéchogène, irrégulier avec une perte de la structure fasciculaire au niveau de 
l’arcade de Frohse. Il n’y avait pas d’hyperhémie locale au Doppler couleur. Quant 
au coude gauche, il révélait également un épaississement significatif du nerf ulnaire 
avec une perte totale de la structure fasciculaire au niveau du tunnel cubital. Le nerf 
montrait un aspect hypoéchogène au niveau de l’arcade de Frohse mais sans 
importante hyperhémie au Doppler couleur. Il existait des deux côtés un 
épaississement du nerf interosseux postérieur au niveau de l'arcade de Frohse avec 
aspect hypoéchogène. Présence d'une enthésopathie calcifiante du tendon conjoint 
des muscles extenseurs à l’insertion sur la pointe de l’épicondyle latéral. La 
calcification mesurait environ 2 à 3 mm. Les deux tendons ne montraient pas 
d’hyperhémie ni de déchirure. Les articulations des coudes ne présentaient pas 
d’altération significative. Il n’y avait ni épanchement articulaire, ni hypertrophie de 
la membrane synoviale articulaire, ni hyperhémie significative locale au Doppler 
couleur.   

6. Le 11 juillet 2012, l’employeur a annoncé à l’assureur l’événement du 28 janvier 
2011. Il était précisé que l’assurée avait une inflammation au bras gauche et qu’elle 
avait déjà eu un accident au bras droit en 2007 avec une rechute en 2009. Ces 
événements avaient été pris en charge par un autre assureur. 

7. Selon une note téléphonique du 8 août 2012, l’assurance d’indemnités journalières 
en cas de maladie a signalé à l’assureur que l’assurée avait été en incapacité de 

 
 
 

 

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travail totale pour cause de maladie depuis le 20 juin 2012 et à 50 % dès le 2 juillet 
2012. L’assurée devait subir une opération chirurgicale au bras gauche le 16 août 
2012 à la suite de l’évènement du 28 janvier 2011. 

8. Le docteur E______, spécialiste FMH en chirurgie de la main, a mentionné dans 
son protocole opératoire du 16 août 2012 une neuropathie compressive radiale et 
une épicondylite chronique du coude gauche. L’intervention avait consisté en une 
dénervation de l’épicondyle externe gauche, une ténotomie en filet d’avancement 
des épicondyliens et une neurolyse du nerf radial à l’arcade de Frohse. Ce médecin 
a en outre relevé s’agissant de l’indication opératoire que l’assurée était tombée sur 
son coude quelques mois auparavant et qu’elle présentait depuis des douleurs 
permanentes.  

9. Dans un questionnaire rempli le 28 août 2012, l’assurée a précisé que le 28 janvier 
2011, elle avait essayé de débloquer une barre en fer qui s'était coincée. En forçant 
un peu trop, elle s’était blessée à l’épaule et au coude (coup). Elle avait reçu un 
coup au coude. En raison du déblocage de la barre, elle avait eu mal en continuité.  

10. A la même date, le Dr D______ a effectué une échographie de l’épaule gauche avec 
infiltration en raison d’une bursite sous-acromiale. 

11. Le 27 septembre 2012, le Dr E______ a répondu à un questionnaire médical que la 
Generali lui a adressé. A la question « Dans le protocole de l’intervention du 
16 août 2012, vous parlez d’une chute intervenue il y a quelques mois. 
L’employeur nous a annoncé une rechute d’un cas d’accident d’août 2007. S’agit-il 
réellement d’une rechute ou est-ce un nouvel accident ? », le médecin a répondu 
qu’il s’agissait d’un nouvel accident car l’assurée lui avait déclaré le 31 juillet 2012 
un choc sur le coude gauche remontant à mi-2011. 

12. Dans son rapport du 29 septembre 2012, le Dr E______ a diagnostiqué une 
épicondylite au coude gauche et une neuropathie radiale. L’évolution était bonne. 
Aucune circonstance sans rapport avec l’accident ne jouait de rôle. Il n’y avait plus 
de traitement en cours. La reprise du travail était prévue le 10 octobre 2012 à 50 %. 
Sans l’intervention du 16 août 2012, l’assurée aurait été en incapacité de travail 
totale en raison de l’augmentation des douleurs.  

13. Dans son certificat du 3 octobre 2012, le Dr E______ a attesté une incapacité de 
travail totale du 16 août au 14 octobre 2012 et de 50 % du 15 au 27 octobre 2012. 

14. A la demande de l’assureur, le docteur F______, chirurgien orthopédiste à clinique 
CORELA, a examiné l’assurée le 26 novembre 2012. Après avoir pris connaissance 
des rapports d’échographie du 29 juin et du 29 août 2012, du compte-rendu 
opératoire du Dr E______ et du rapport de ce dernier du 29 septembre 2012, 
l’expert a, par rapport du 11 décembre 2012, posé les diagnostics de tendinite 
calcifiante du supraspinatus ; discrète enthésopathie du tendon subscapulaire sans 
déchirure ; d’arthrose acromio-claviculaire, en phase stabilisée. Ces diagnostics 
avaient des répercussions sur  la capacité de travail. L’assurée présentait également 
une bursite sous-acromiale débutante sans incidence sur sa capacité de travail. Ces 

 
 
 

 

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atteintes étaient sans lien de causalité au moins vraisemblable avec l’événement du 
28 janvier 2011. En ce qui concernait le coude gauche de l’assurée, l’expert a 
retenu les diagnostics sans incidence sur la capacité de travail de contusion du 
coude gauche ; de neuropathie ulnaire focale ; d’épicondylite chronique avec 
neuropathie compressive radiale ; et aux deux coudes d’enthésopathie calcifiante du 
tendon conjoint des muscles extenseurs à l’insertion sur la pointe de l’épicondyle 
latérale. La contusion était survenue à la suite de la chute de la barre de fer sur le 
coude et était donc en lien de causalité certain avec l’accident du 28 janvier 2011. 
En revanche, pour les autres diagnostics, le lien de causalité avec l’accident était de 
moins de 50%. La cure chirurgicale du 16 août 2012 n’était pas à la charge de 
l’assurance-accidents, la neuropathie compressive radiale qui l’avait motivée 
n’étant pas en lien de causalité vraisemblable avec l’événement du 28 janvier 2011. 

L’assurée lui a notamment indiqué qu’elle avait été victime d’une chute en août 
2007 avec traumatisme du coude droit et de la cheville, qui avait entraîné une 
opération du coude droit pratiquée par le Dr E______ début 2008, puis en 2009. 
S’agissant de l’événement du 28 janvier 2011, l’assurée a précisé qu’elle avait 
voulu décoincer une barre de fer et qu’elle avait à cette fin essayé de la décoincer 
de force en un mouvement vers le haut, ce qui avait provoqué une douleur au 
niveau de l’épaule gauche. Comme elle n’y parvenait pas, elle avait pris une autre 
barre métallique avec laquelle elle avait tapé sur l’objet coincé, qui était alors 
tombé directement sur son coude gauche. Il n’y avait pas eu un impact direct sur 
l’épaule gauche, mais cette épaule avait été douloureuse lors du mouvement forcé 
pour décoincer la barre. L’assurée estimait le poids de cette barre à quelques 
kilogrammes. Ce traumatisme n’avait pas entraîné d’arrêt de travail. L’assurée avait 
traité sans consultation médicale ses lésions du bras gauche par l’application d’une 
pommade et la prise de médicaments. Devant la persistance des symptômes et leur 
aggravation, elle avait consulté un médecin en 2012, lequel avait ordonné une 
échographie des deux coudes. Elle a en outre précisé que l’indication du 
Dr E______, selon laquelle elle était tombée sur son coude gauche, était inexacte. 
Après l’intervention, elle avait repris son travail selon l’horaire habituel (soit 83 %) 
le 28 octobre 2012.  

Il a précisé qu’une contusion était par définition un traumatisme n’ayant entraîné ni 
fracture, ni lésions ligamentaires. Les lésions touchaient dans ces cas 
essentiellement les fibres musculaires et les vaisseaux capillaires, entraînant un 
hématome plus ou moins important dans la zone de l’impact. Dans la majorité des 
cas, les symptômes disparaissaient au bout de quelques semaines, au plus tard un 
mois. Les épicondylalgies pouvaient avoir plusieurs origines : une atteinte de 
l’articulation huméro-radiale du coude, une compression du nerf radial au niveau de 
l’arcade de Frohse ou une inflammation de l’origine des muscles permettant 
l’extension du poignet et des doigts ainsi que la supination. Dans la grande majorité 
des cas, l’inflammation de ces tendons ou de l’épicondylite était responsable des 
épicondylalgies. La compression du nerf radial à l’arcade de Frohse ne représentait 

 
 
 

 

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qu’environ 5 % des épicondylalgies. Dans le cas de la pathologie du coude, on 
retrouvait des enthésopathies calcifiantes au niveau des épicondylites et sur 
l’olécrane. La neuropathie du nerf cubital ou ulnaire au niveau du coude pouvait 
avoir plusieurs origines : une cause intrinsèque en raison d’une hypermobilité du 
nerf cubital ou une compression de ce nerf par une structure fibro-musculaire. Les 
symptômes pouvaient être de nature sensitive ou motrice dans les cas les plus 
avancés. En l’espèce, la contusion était en rémission totale. La neuropathie ulnaire 
focale était également en rémission, à l’instar de l’épicondylite chronique du coude 
gauche associée à une neuropathie compressive radiale. Quant aux diagnostics 
d’enthésopathie calcifiante et d’épaississement du nerf, ils étaient en phase de 
maintenance.  

Le lien de causalité naturelle ne pouvait pas être retenu entre l’accident et les 
diagnostics au coude gauche, hormis la contusion, étant donné que le délai entre le 
traumatisme du 28 janvier 2011 et le premier diagnostic posé en date du 29 juin 
2012 était de dix-sept mois. Durant ce laps de temps il n’y avait pas eu de soins ou 
de consultation. De plus, l’origine des épicondylites du coude était principalement 
liée à l’utilisation par microtraumatismes répétés. Une cause traumatique était 
certes possible mais n’était pas l’origine la plus fréquente. Dans le cadre d’une 
origine traumatique, les plaintes initiales étaient de nature à donner lieu à des 
consultations et à des examens complémentaires relativement rapides. L’aspect 
bilatéral de l’épaississement du nerf interosseux postérieur plaidait contre une 
origine traumatique unilatérale. L’enthésopathie calcifiante révélée par 
l’échographie était de plus une pathologie d’origine non traumatique. Au vu de 
l’incision, l’assurée avait bénéficié en 2008 d’une intervention sur la face latérale 
du coude droit. Il s’agissait a priori d’une intervention de désinsertion de l’origine 
des tendons épicondyliens pour épicondylalgie chronique, pathologie qui était 
retrouvée en 2012 sur le coude gauche. Le caractère bilatéral de la pathologie 
inflammatoire des tendons épicondyliens plaidait également contre l’origine 
traumatique. Les autres pathologies existantes n’étaient pas accidentelles. L’assurée 
n’avait pas de douleurs au coude mais ressentait des paresthésies principalement le 
matin dans tous les doigts de la main gauche. Ces paresthésies étaient transitoires et 
disparaissaient rapidement durant la matinée. En fin de journée ou en cas de travail 
particulièrement lourd, elle avait des douleurs disparaissant rapidement à la prise 
d’un antalgique. La contusion du coude gauche avait évolué vers la guérison, au 
plus tard un mois après l’accident, soit dès le 28 février 2011. Pour les autres 
atteintes, l’évolution consécutive à l’intervention était favorable, avec une gêne 
dégressive. Dans son rapport du 29 septembre 2012, le Dr E______ avait déjà 
déclaré que l’assurée allait bien et qu’elle n’avait plus besoin de traitement. La 
rémission significative était donc intervenue à cette période. Quant à la rémission 
complète, elle pouvait être prévue six mois après l’intervention, soit dès le 
16 février 2013. En conclusion, le Dr F______ a considéré qu’il n’y avait aucune 
incapacité de travail en lien avec l’accident. Une discrète baisse de rendement de 10 
% due à la difficulté de la manutention lourde pouvait être retenue jusqu’au 16 

 
 
 

 

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février 2013. En synthèse, l’expert a rappelé que l’évolution des pathologies non 
traumatiques étaient favorables et qu’il persistait simplement une petite sensibilité 
sur l’épicondyle gauche. L’état actuel de l’épaule et du coude gauches était 
satisfaisant. Aucun traitement n’était nécessaire. Il n’y avait pas d’atteinte à 
l’intégrité, étant donné la présence d’une récupération intégrale des amplitudes 
articulaires normales au niveau du coude comme de l’épaule gauche. De plus, il n’y 
avait aucun diagnostic actuellement retenu ni de limitation fonctionnelle en rapport 
avec le traumatisme du 28 janvier 2011, ni d’incapacité de travail en lien avec les 
conséquences de l’accident.  

15. Par décision du 28 janvier 2013, l’assureur s’est référé aux conclusions du 
Dr F______ et a nié un lien de causalité entre la neuropathie ulnaire du coude 
gauche, les diagnostics d’épicondylite chronique, de neuropathie compressive 
radiale et l’accident du 28 janvier 2011. Les atteintes de l’épaule gauche n’étaient 
pas non plus d’origine traumatique. Partant, le traitement et l’incapacité de travail 
de 2012 n’étaient pas à sa charge. L'assureur a notamment relevé que le 28 janvier 
2011, alors que l'assurée rangeait le stock, elle avait essayé de débloquer une barre 
en fer qui était coincée. En forçant un peu trop, elle s'était blessée à l'épaule et au 
coude gauche. Aucune consultation médicale en rapport avec ce traumatisme 
n'avait eu lieu durant l'année 2011. L'échographie du 29 juin 2012 avait mis en 
évidence des lésions d'allure dégénérative intéressant les deux coudes.  

16. Par courrier du 31 janvier 2013, l’assurée s’est opposée à la décision. Elle a soutenu 
que son accident était bien la cause de ses souffrances et invitait l’assureur à 
s’adresser à son médecin traitant, le docteur G______, médecin praticien, qui 
pouvait lui confirmer qu’elle n’avait jamais eu auparavant de pathologie articulaire 
au membre supérieur gauche. 

17. Lors d’un entretien téléphonique avec le Dr G______ en date du 27 février 2013, ce 
dernier a indiqué à l’assureur que c’était en réalité son confrère, le docteur 
H______, médecin praticien, qui avait examiné l’assurée. Dès lors que ce médecin 
ne travaillait plus au centre médical, l’assureur a prié le Dr G______ de lui faire 
parvenir un rapport établi sur la base du dossier médical.  

18. Dans un rapport du 28 mars 2013 portant le timbre du Dr H______, il est indiqué 
que les premiers soins consécutifs à l’accident du 28 janvier 2011 avaient été 
administrés le 10 février 2011. L’assurée, en manipulant une barre métallique, 
s'était blessée avec un impact sur le coude et le bras gauche. Elle présentait une 
discrète tuméfaction du membre supérieur gauche avec des douleurs au coude et à 
l’avant-bras gauches. La mobilité était diminuée sans impotence fonctionnelle. Il y 
avait une douleur de l’épicondyle externe gauche. Le diagnostic était celui de 
contusion du coude gauche prédominant sur épicondyle externe. Le traitement 
prescrit consistait en des anti-inflammatoires non stéroïdiens (ci-après AINS), de la 
glace, du repos et une bretelle antalgique. Le traitement était terminé depuis le 
28 février 2011.  

 
 
 

 

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19. Le 17 avril 2013, lors d'un entretien téléphonique avec l'assureur, l'assurée l'a 
informé que l'annonce de l'accident du 28 janvier 2011 avait été faite auprès de la 
Generali. Elle lui a adressé une copie de la déclaration. 

20. Par décision du 24 avril 2013, l’assurance a écarté l’opposition en reprenant les 
conclusions du Dr F______. 

21. Par écriture du 27 mai 2013, complétée le 13 juin 2013, l’assurée a interjeté recours 
contre la décision de l’intimée. Elle a conclu, sous suite de dépens, préalablement, à 
l’audition des Drs E______, G______ et H______ et à sa comparution, et au fond, 
à l’annulation de la décision et à l’octroi des prestations légales en raison de 
l'accident survenu le 28 janvier 2011. Elle a allégué qu’un lien de causalité tant 
naturelle qu’adéquate devait être reconnu entre l’accident et les troubles développés 
et que l’intimée avait sous-estimé l’impact de l’événement du 28 janvier 2011. Elle 
s’est référée aux certificats des Drs H______ et E______ et a affirmé que 
l’expertise ne tenait pas suffisamment compte de son anamnèse, notamment du fait 
qu’elle n’avait jamais éprouvé de douleurs au bras gauche avant l’événement du 
28 janvier 2011 et que la cause la plus probable des douleurs était bien cet 
événement. De plus, le diagnostic d’épicondylite chronique retenu par l’expert était 
invraisemblable selon le Dr E______. Si ce diagnostic avait été correct, 
l’intervention aurait été sans effet. L’expertise n’était pas non plus crédible 
lorsqu’elle retenait, en se fondant sur des considérations générales, que l’assurée 
avait recouvré une capacité de travail complète dès le 28 février 2011. L’expertise 
de la clinique CORELA, dont la réputation était d’ailleurs douteuse, n’avait pas de 
valeur probante. Il semblait d’ailleurs que le Dr F______ ne soit pas autorisé à 
exercer la médecine à Genève. 

La recourante a notamment produit les documents suivants à l’appui de son 
recours : 

- un questionnaire du Dr H______ du 9 mai 2013, faisant état d’une contusion du 
coude gauche prédominante sur l’épicondyle externe sans fracture, suite au 
choc contre une barre de fer; l’évolution ayant été marquée par la persistance de 
douleurs épicondyliennes gauches et le développement d’une épicondylite 
latérale secondaire. Le médecin a indiqué que les lésions constatées étaient très 
probablement dues à l’accident étant donné la chronologie des événements et 
l’absence de troubles avant le 28 janvier 2011. Il n’existait pas d’autres 
maladies influençant l’état de santé. On pouvait considérer que l’état était 
stabilisé depuis le 28 octobre 2012;  

- un questionnaire rempli par le Dr E______ le 21 mai 2013, aux termes duquel 
les diagnostics retenus à la suite de l'accident étaient une neuropathie du nerf 
radial du coude gauche et une épicondylite chronique du coude gauche, le 
médecin indiquant que les suites de l’opération avaient été favorables avec 
toutefois deux récidives des inflammations, l’état de santé étant consolidé 
depuis le 14 novembre 2012. La reprise de l'activité à 100% avait eu lieu le 

 
 
 

 

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28 octobre 2012. Le spécialiste a qualifié de certain le lien de causalité entre les 
lésions et l’accident, la recourante n’ayant pas eu de douleurs avant l’accident, 
et a en outre exclu toute maladie ou état antérieur influençant l’état de santé. 

22. Par courriel du 25 juillet 2013 à l'intimée, la Generali a expliqué que dans la mesure 
où l'employeur n'était plus assuré auprès d'elle à compter du 1er janvier 2011, elle 
avait refusé, par téléphone, la déclaration d'accident établie le 28 janvier 2011 
concernant la recourante. 

23. Par réponse du 26 juillet 2013, l’intimée a conclu au rejet du recours. Elle a soutenu 
qu’il n’y avait pas de lien de causalité entre l’accident du 28 janvier 2011 et la 
pathologie de l’épaule gauche, conformément aux conclusions de l’expert. Tel était 
également le cas de la neuropathie ulnaire focale, de l’épicondylite chronique et de 
la neuropathie compressive radiale du coude gauche. Suite à l'événement du 
28 janvier 2011, la recourante avait de plus poursuivi le travail au même taux et 
avait traité ses lésions, sans consulter de médecin, par l'application d'une pommade 
et la prise d'automédication. Il n’y avait pas lieu de retenir une compression du nerf 
radial traumatique, comme le prétendait le Dr E______, puisqu’une compression du 
nerf ne représentait en effet que 5 % des épicondylalgies. L’absence de toute 
consultation, même initiale, pendant dix-sept mois entre le traumatisme du 
28 janvier 2011 et le diagnostic posé le 29 juin 2012 était un argument contre une 
origine traumatique. La contusion au coude était en lien de causalité avec l’accident 
mais la date de la rémission pouvait être fixée un mois après les faits. Enfin, le seul 
fait que la recourante n’ait pas eu de douleurs avant l’accident ne suffisait pas à 
reconnaître un lien de causalité entre l’accident et ses troubles, conformément à la 
jurisprudence. Le rapport de l’expert remplissait en tous points les exigences 
jurisprudentielles pour avoir pleine valeur probante et le Dr F______ était bien au 
bénéfice d’une autorisation de pratiquer à Genève. Partant, l’audition des médecins 
de la recourante était inutile. Si la chambre de céans en décidait autrement, il y 
aurait toutefois lieu d’entendre l’expert. Le traitement médical dispensé en 2012 et 
l'incapacité de travail y faisant suite n'était donc pas à la charge de l'intimée.  

24. Par réplique du 13 septembre 2013, la recourante a persisté dans sa demande 
d’audition des témoins. 

25. Le 8 novembre 2013, la chambre de céans a interpellé les trois médecins cités par la 
recourante afin qu’ils se déterminent sur le rapport d’expertise et précisent les 
points et les motifs de désaccord. 

26. Le 22 novembre 2013, les Drs G______ et H______ ont indiqué qu’ils se ralliaient 
aux conclusions de l’expert. Après lecture et analyse de ce rapport détaillé, le lien 
de causalité entre l’accident de 2011 et les diagnostics ne pouvait être établi de 
façon raisonnable. En qualité de médecins traitants, les Drs G______ et H______ 
avaient le devoir d’être à l’écoute de leurs patients et de tenir compte de leurs griefs 
lorsque ces derniers estimaient qu’une décision les concernant était injuste. Cela ne 
voulait pas pour autant dire qu’ils partageaient leur avis sur leur situation médicale, 

 
 
 

 

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car ils ne disposaient en général pas d’une expérience suffisante pour se distancer 
d’une expertise pratiquée par des spécialistes.  

27. Par courrier du 26 novembre 2013, le Dr E______ s’est à son tour déterminé. Il a 
contesté l’absence de lien de causalité entre l’accident et l’épicondylite chronique 
associée à la neuropathie compressive du nerf radial au coude gauche. 
L’affirmation de l’expert, selon laquelle la compression du nerf radial à l’arcade de 
Frohse ne représentait que 5 % des épicondylalgies était peut-être juste quinze ans 
auparavant, mais ne l’était plus à la lumière de la littérature actuelle. Le fait que 
l’expert reconnaisse la relation de causalité entre l’accident et la contusion 
épicondylienne mais pas avec l’épicondylite et la neuropathie radiale représentait 
une contradiction flagrante qui témoignait de la méconnaissance clinique de ce 
praticien. Une contusion osseuse pouvait être mise en évidence à l’IRM sous la 
forme d’un hyper signal, qui pouvait persister jusqu’à une année après la contusion 
suivant l’importance de celle-ci. Il était ainsi aisément compréhensible qu’une 
contusion osseuse était un phénomène entraînant des modifications vasculaires et 
inflammatoires locales évoluant sur une longue période et parfois conséquentes. 
Ces modifications traduisaient des phénomènes de cicatrisation, qui en pathologie 
représentaient les phases de l’inflammation. En d’autres mots, il s’agissait ici 
effectivement d’une inflammation de longue durée qui s’apparentait donc aux 
inflammations chroniques retrouvées dans les épicondylalgies. Le Dr E______ a 
affirmé que la littérature moderne, qu’il a citée, démontrait que les lésions 
neurologiques du nerf interosseux postérieur à l’arcade de Frohse, soit ici la 
névralgie du nerf radial au coude, étaient secondaires à une compression prolongée 
du nerf radial entre la musculature épicondylienne. Aussi, une neuropathie se 
développait sur plusieurs mois dans le cadre d’une inflammation chronique. Ainsi, 
le délai de dix-sept mois entre l’accident et les soins n’était pas déterminant. En 
effet, l’assurée avait poursuivi son activité professionnelle malgré la présence d’une 
inflammation chronique qui n’avait jamais pu guérir du fait de l’activité physique 
quotidienne; aucune immobilisation n'avait pu être respectée pour une période 
minimum de quatre semaines comme cela est préconisé en cas d'inflammation 
aiguë post-contusionnelle. La recourante se plaignait de n'avoir jamais vu 
disparaître ses douleurs depuis le traumatisme, mais elle avait tenu à poursuivre son 
activité au vu de ses antécédents chirurgicaux similaires survenus cinq ans 
auparavant. Quant à la remarque de l’expert, selon laquelle l’aspect bilatéral 
plaidait contre une origine traumatique unilatérale, il s’agissait d’une manipulation 
grossière. Ce dernier admettait en effet que la recourante avait bénéficié d’une 
intervention au coude droit en 2009 mais avait sciemment oublié de mentionner que 
le nerf radial au coude droit présentait une dilatation massive de 5,3 mm en avril 
2009, ce qui avait alors motivé une intervention de neurolyse à ce niveau-là à cette 
époque. En effet, la recourante avait déjà dû recourir à la chirurgie suite à une chute 
sur son coude droit en août 2007. La persistance d’un épaississement du nerf radial 
au coude droit était donc prévisible et compatible avec un status post-opératoire 
favorable puisque cette dilatation avait diminué de plus de moitié entre les status 

 
 
 

 

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pré-opératoire et post-opératoire, ce que l’expert de la clinique CORELA avait 
« bien entendu oublier de mentionner ». Enfin, le fait que le Dr F______ évoque le 
caractère bilatéral des interventions chirurgicales sans en connaître l’étendue pour 
le côté droit montrait bien le caractère superficiel et orienté de ses conclusions. En 
effet, le status opératoire et l’inflammation à droite étaient secondaires à une cause 
accidentelle. Enfin, la recourante n’avait jamais présenté de douleurs de son coude 
gauche durant les cinq années qui avaient précédé sa consultation du 31 juillet 
2012, alors que le Dr E______ l’avait vue à vingt reprises entre 2008 et cette date. 
Le Dr E______ a également énuméré une série de références à la littérature 
médicale.  

28. Dans ses observations du 16 décembre 2013, la recourante a requis la mise en 
œuvre d’une expertise. Elle a affirmé que les explications du Dr E______ étaient 
suffisamment précises et argumentées pour remettre en cause l’expertise de la 
clinique CORELA. Quant aux médecins traitants, on voyait mal comment ils 
pouvaient se rallier aux conclusions du Dr F______ dès lors qu’ils n’en 
comprenaient pas le sens, puisqu’ils disaient ne pas disposer d’une expérience leur 
permettant de s’écarter d’une expertise.  

29. Par écriture du 20 janvier 2014, l’intimée s’est déterminée en rapportant les 
observations suivantes des Drs F______ et I______ au sujet du rapport du 26 
novembre 2013 du Dr E______. Selon ceux-ci, l’affirmation du Dr E______ sur la 
contusion osseuse pouvant perdurer une année, appelait des commentaires. En 
l’occurrence, la recourante n’avait souffert d’aucune fracture du coude. Par ailleurs, 
aucune imagerie à résonnance magnétique (ci-après IRM) n’avait jamais démontré 
l’existence d’une atteinte osseuse de type hyper signal évoquée par le Dr E______. 
En outre, on voyait mal comment la recourante aurait eu une contusion osseuse 
supposant un choc violent sans rapporter des hématomes cutanés et une atteinte 
musculaire. En cas de contusion osseuse, les patients rapportaient au moins une 
modification de couleur de la peau. Partant, sans lésions anatomiques associées et 
sans IRM, de surcroît bilatéralement alors que la contusion osseuse est rare et 
essentiellement décrite au niveau des genoux, les arguments du Dr E______ 
n’étaient pas convaincants. Il n’y avait cependant aucune preuve d’une contusion 
osseuse, encore moins d’une fracture osseuse entraînée par une telle contusion. Or, 
les causes accidentelles n’étaient pas mentionnées dans les articles de revues 
médicales, alors que les microtraumatismes l’étaient. Le Dr F______ s’est référé à 
cet égard à un article de 1983. L’analyse du Dr E______, selon laquelle la 
recourante avait subi deux traumatismes des coudes, qui avaient entraîné des 
enthésopathies et une épicondylite, n’était pas compatible avec les preuves 
scientifiques. Les arguments du Dr E______ étaient la taille du nerf, les algies, et 
un choc sur un coude. Ces arguments ne signifiaient pas qu’il y avait une cause 
accidentelle. L’inflammation était le phénomène au centre de l’épicondylite. Une 
inflammation impliquait une augmentation de la taille des tissus et donc une 
compression des nerfs au niveau local. Cette compression nerveuse n’était pas 

 
 
 

 

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forcément la cause de la douleur, la simple inflammation musculaire et tendineuse 
pouvant suffire. Le seul élément que l’on ait à disposition allant dans le sens d’une 
inflammation était non pas l’inflammation des tissus locaux mais celle du nerf 
radial en 2009. En effet, le Dr E______ affirmait que le nerf radial avait alors grossi 
pour atteindre 5.3 mm, avant de diminuer de moitié après neurolyse et 
décompression chirurgicale. Ce raisonnement laissait perplexe. En effet, il n’y avait 
pas de preuves objectives d’imagerie pour attester de cette diminution de diamètre, 
et le Dr F______ suggérait « vivement aux personnes intéressées de les obtenir et 
d’en faire une analyse par un spécialiste ». L’expert a ajouté que « la taille d’un 
nerf comme élément diagnostique de son inflammation [avait] échappé à [ses] 
recherches dans des revues spécialisées ». Le chirurgien traitant n’évoquait par 
ailleurs pas l’inflammation des tissus adjacents ni de leur structure. Or, on voyait 
mal comment un nerf seul pourrait avoir doublé de volume, mais pas les éléments 
adjacents. En outre, les articles cités par le Dr E______ ne révélaient pas de rapport 
entre la structure échographique d’un nerf et son inflammation. En d’autres termes, 
l’inflammation donnait tout au plus des épicondylites et non une atteinte radiale. Le 
Dr F______ a encore cité des auteurs qui évoquaient des causes telles que les 
mouvements répétitifs et l’activité physique des poignets. En conclusion, le 
Dr F______ se ralliait à la revue de littérature, selon laquelle l’enthésopathie était 
une maladie due sur le long terme à des traumatismes chroniques.  

30. Par écriture spontanée du 20 mars 2014, la recourante a derechef sollicité une 
expertise, à confier au docteur J______. Elle a proposé que le Dr D______ soit 
auditionné en qualité d’expert pour déterminer la possibilité de constater des lésions 
par imagerie médicale. Elle a ajouté que si l’intimée semblait faire grand cas de ce 
qu’aucune IRM n’avait été réalisée, une échographie, plus précise encore, avait 
bien eu lieu. Partant, les sous-entendus des experts tombaient à faux.  

31. Le Dr E______ s’est adressé à la chambre de céans le 21 mars 2014. Il s’est référé à 
l’écriture de l’intimée reprenant les commentaires des Drs F______ et  I______. Il a 
qualifié cette écriture d’offensante à son endroit et a affirmé qu’elle cherchait à 
entretenir la confusion sur ses propos. Il n’entendait pas prolonger la controverse 
mais informait la chambre de céans qu’en tant que membre de la commission de 
surveillance des professions de la santé et des droits des patients, il était 
actuellement en charge d’instruire une affaire impliquant le docteur I______ ainsi 
que la clinique CORELA. Il existait dès lors un conflit d’intérêt entre les experts et 
lui-même. Le Dr E______ suggérait dès lors le recours à un expert neutre.  

32. Après en avoir informé les parties, la chambre de céans a, par ordonnance du 
9 juillet 2014, mis en œuvre une expertise et l'a confiée au docteur K______, 
spécialiste FMH en chirurgie de la main. La chambre de céans a notamment 
constaté que l'expertise du Dr F______ ne pouvait se voir reconnaître une pleine 
valeur probante dans la mesure où ce médecin n'avait pas bénéficié de l'intégralité 
du dossier de la recourante. A l'appui de sa thèse, il avait ainsi relevé que la 
recourante n'avait pas eu recours à un médecin pendant dix-sept mois après son 

 
 
 

 

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accident, alors que le Dr H______ avait attesté que la recourante l'avait consulté en 
février 2011, moins de deux semaines après la survenance de l'accident et qu'il avait 
rapporté la présence d'une tuméfaction. Enfin, le Dr E______ avait avancé plusieurs 
arguments qui semblaient remettre en cause les conclusions du Dr F______ 
(ATAS/853/2014). 

33. En date du 4 janvier 2015, le Dr K______ a rendu son rapport, fondé sur l'examen 
de la recourante le 28 octobre 2014 et l'étude de son dossier, dont notamment celui 
du centre médical de Chêne-Bourg mis à disposition par le Dr H______. A titre de 
diagnostics, l'expert a noté des douleurs résiduelles après décompression du nerf 
radial et dénervation de l'épicondyle pour épicondylite chronique après contusion le 
28 janvier 2011 et intervalle sans médication confirmée jusqu'à mi-2012; une 
épaule douloureuse résiduelle après élongation dans un contexte de péritendinite 
calcifiante bilatérale; un status après transposition antérieure du nerf ulnaire au 
coude droit et un status après dénervation du coude droit. 

Après avoir résumé les faits, listé les ordonnances remises par la patiente, daté les 
visites dans le centre médical de Chêne-Bourg, en précisant que les copies du 
dossier de ce centre étaient extrêmement difficiles à lire, voire impossibles pour la 
plupart, l'expert a établi une anamnèse. Il a indiqué qu'il était important de préciser 
qu'il s'agissait d'un traumatisme en deux temps: une douleur induite par l'effort dans 
l'épaule gauche, sans qu'il y ait à ce propos un traumatisme réel, mais une douleur 
liée à l'effort de levage. Cette douleur ne semblait pas avoir été accompagnée d'un 
claquage ou d'un sentiment de rupture. Puis le choc lié à la barre de fer 
soudainement libérée. La percussion s'était faite directement sur l'épicondyle, ce 
que l'expertisée montrait avec précision. Il y avait donc eu un traumatisme tout 
d'abord de l'os de l'humérus avec par la suite une contusion de la partie dorso-
radiale de l'avant-bras, probablement moins importante.  

La recourante n'avait effectivement pas arrêté de travailler. Par contre, dire qu'elle 
avait traité « sans consultations médicales » ses lésions du bras gauche par 
l'application de pommade et la prise d'anti-inflammatoires qu'elle avait à disposition 
ne correspondait qu'à une partie de la vérité puisqu'elle avait été régulièrement 
traitée en 2011. Le problème était qu'il n'était pas possible de savoir en quoi 
consistaient les traitements de mars 2011 à janvier 2012. En d'autres termes, il n'y 
avait pas d'intervalle libre formel, mais pas d'évidence que les consultations 
concernaient le coude. Ce qui était certain, c'est qu'en janvier 2012, le besoin 
d'examen et de traitement était clairement noté dans son dossier par « Rx, EMG, 
E______ ».  

L'accident n'avait très probablement rien à voir avec la dilatation du nerf 
interosseux, vu qu'il n'y avait pas eu de contusion primaire à ce niveau. Les 
calcifications à l'insertion de l'épicondyle radial étaient plus délicates à interpréter. 
Le fait qu'elles soient bilatérales en excluait certainement l'origine traumatique. Par 
contre, un traumatisme pouvait déstabiliser un équilibre qui paraissait stable et 
conduire à des douleurs qui ne seraient pas apparues sans ledit traumatisme. En 

 
 
 

 

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l'occurrence, après le traumatisme, une période de plus de huit mois sans traitement 
spécifique démontré était établie. Il était donc peu probable que l'on puisse rendre 
formellement le traumatisme responsable de la décompensation apparue 
progressivement au début 2012.  

Selon l'expert, il y avait deux pathologies:  

- l'épicondylite pré-existante traumatisée, traitée spécifiquement pendant trois 
mois, puis un intervalle libre de dix mois minimum, pendant lequel aucun 
traitement spécifique n'avait pu être démontré; 

- une sténose en regard de l'arcade de Frohse avec compression du nerf radial; 
difficile à mettre en relation directe avec un traumatisme, vu que l'impact 
primaire ne s'était pas produit à ce niveau, que le problème est bilatéral et 
qu'une sténose aussi prononcée ne peut pas apparaître en aussi peu de temps. 
L'importance de la sténose plaidait pour un processus évolutif lent et progressif, 
ce qui rendait improbable l'hypothèse d'une cause traumatique. Il n'y avait pas 
de relation immédiate entre les symptômes liés au nerf radial et le traumatisme. 
L'intervalle libre suggérait très fortement que l'œdème au niveau de l'arcade de 
Frohse fut minime et sans conséquence immédiate. Sinon, des douleurs 
importantes seraient apparues immédiatement ou très peu de temps après le 
traumatisme. Ici, les symptômes étaient apparus plus de douze mois après 
l'accident, ce qui semblait exclure un œdème en regard de l'arcade de Frohse 
d'importance clinique. 

L'expert a relevé que l'analyse par diagnostic faite par le Dr F______ le laissait 
songeur, car il parlait de la pathologie en soi, sans la mettre dans son contexte 
traumatique. Pour le coude, il était clairement établi qu'il y avait eu une atteinte 
plus ou moins violente de l'épicondyle, dans une région déjà altérée par une 
modification de la structure tissulaire, asymptomatique jusqu'au jour de l'accident. 
Il y avait donc une cause traumatique claire pouvant induire un déséquilibre local, 
déséquilibre susceptible d'induire une douleur. Ce qui était patent, c'est qu'avant 
l'accident, cette pathologie était asymptomatique. Les symptômes étant apparus 
après l'accident, le traumatisme avait donc clairement modifié un équilibre local. 
L'intensité des douleurs appartenait au vécu du patient et ne pouvait être objectivée. 
La non-prise de médicaments n'était pas une preuve d'absence de douleurs puisque 
l'équilibre nécessaire était rendu possible grâce au contexte social (aide permanente 
des collègues). Ceci aussi était impossible à démontrer, d'autant plus que la patiente 
n'avait pas pris de médication ordonnée par un médecin pendant une période de 
plus de douze mois avant l'intervention. On ne pouvait donc pas démontrer que 
l'intervention était directement liée au traumatisme bien que le traumatisme soit un 
facteur déclenchant déterminant.  

Il était aussi patent que la dilatation du nerf radial (suite à la sténose de l'arcade de 
Frohse) ne pouvait être que l'expression d'une très longue évolution qui dépassait 
largement le laps d'une année. A l'évidence, il y avait deux pathologies ayant débuté 

 
 
 

 

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bien avant le traumatisme, l'une sans contusion, étant restée peu symptomatique, 
l'autre ayant conduit à un œdème local passager qui avait rendu ce coude sensible à 
l'effort. En d'autres termes, la contusion avait induit un déséquilibre induisant un 
cercle vicieux lentement progressif.  

Prétendre qu'il n'y avait aucune relation entre le traumatisme et la décompensation 
n'était pas possible stricto sensu. Mais prétendre qu'il y avait une relation directe de 
cause à effet non plus puisqu'il s'agissait de phénomènes subtils, difficiles à 
démontrer clairement dans un contexte évolutif variable, lent et combiné à des 
symptômes aussi variés qu'imprévisibles. Vouloir prétendre qu'il y avait une 
relation patente était impossible, car il manquait les preuves formelles d'une 
relation médicale et/ou médicamenteuse continue entre l'accident et l'intervention 
du Dr E______. Ce qui était clair sur le plan médical n'était pas évident sur le plan 
juridique. Par conséquent, on pouvait affirmer qu'il y avait une relation entre la 
symptomatologie du coude et l'accident, mais en l'absence de preuves formelles, on 
ne pouvait dépasser sur le plan juridique les 50% de probabilité. En d'autres termes, 
l'appréciation médicale ne faisait pas toujours bon ménage avec l'appréciation 
juridique, ce qui rendait ce genre d'interprétation aussi difficile.  

L'expert a répondu ainsi aux questions posées: 

Il semblait difficile de nier toute relation de cause à effet. Sur le plan médical, cette 
relation était indéniable. Après le traumatisme, il y avait eu des consultations 
régulières jusqu'en mars 2011. Le point fondamental était que la patiente devait 
bénéficier d'un contexte social favorable pour pouvoir travailler « normalement ». Il 
n'était pas possible d'affirmer formellement qu'il n'y avait pas eu de douleurs 
pendant toute la période comprise entre l'accident et le diagnostic formel 
d'épicondylite posé par le Dr E______. Mais des symptômes non traités et non 
documentés n'étaient pas expressément démontrables. 

A la question de savoir si la recourante présentait un état maladif antérieur, et si 
oui, lequel, l'expert a répondu que le coude présentait des altérations anatomiques 
certainement asymptomatiques. 

A la question de savoir si l'accident était la cause unique ou partielle des atteintes à 
la santé et si le lien de causalité avec l'accident est seulement possible (moins de 
50%), probable (plus de 50%) ou certain (100%), l'expert a donné deux réponses, 
soit aux let. b et g de son rapport. 

Il a expliqué, à la let. b, qu'il était certain que sans l'accident, les douleurs au coude 
ne seraient devenues symptomatiques que plus tard, mais définir une date était 
impossible. Néanmoins, le contexte était délicat, car aucune médication ne semblait 
nécessaire depuis l'accident jusqu'à mi-2012, du moins aucune médication 
prouvable. Ainsi, dire que l'accident était responsable à 100% de l'état actuel était 
impossible sur le plan juridique. L'état actuel était lié à l'accident, ce dernier ayant 
déclenché les symptômes traités objectivement jusqu'en février 2011, mais vu le 
délai « sans symptômes ou traitement objectivables », l'expert ne pouvait dépasser, 

 
 
 

 

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sur le plan juridique, les 50%. L'expert a également expliqué, à la let. g, qu'en se 
basant sur l'anamnèse, la pathologie démontrée chez la recourante était devenue 
symptomatique après le traumatisme, le coude étant indolore avant l'accident. Sans 
l'accident, la patiente serait probablement restée asymptomatique (condition sine 
qua non). Mais affirmer avec certitude que cela serait resté ainsi n'était pas possible. 
Le degré de relation entre les douleurs du coude et le traumatisme était de 50% au 
minimum, sans spécifier l'origine des douleurs, la patho-physiologie de ces 
douleurs étant extrêmement complexe.  

L'expert a ensuite donné deux réponses à la question de savoir si les troubles ayant 
nécessité l'intervention du 16 août 2012 étaient dus à l'accident d'une façon 
possible, probable ou certaine. Sous la let. c, l'expert a indiqué qu’à son avis, 
l'atteinte du nerf radial, soit son altération, ne pouvait être liée à l'accident lui-
même, car une telle sténose demandait des années pour s'installer sans symptômes. 
Par contre, une sténose de cette importance pouvait rapidement décompenser en cas 
d'œdème même minime (augmentation de volume des tissus suite à une 
inflammation). Or, tout traumatisme induisait une telle augmentation de volume. 
L'intervention sur le nerf radial, altéré de longue date, donc bien avant l'accident, 
était justifiée par l'épicondylite secondaire. Sous la let. h, l'expert a indiqué avoir 
bien précisé que la pathologie, muette avant l'accident, était devenue 
symptomatique après. Il était donc patent que l'intervention s'adressait à ce que l'on 
voyait et à ce que l'on savait du traitement de ce type de pathologie, non à la 
douleur en soi. Répondre à la question était par définition impossible en soi. 
Démontrer que c'était le traumatisme qui avait induit un cercle vicieux progressif 
était impossible, même si l'expérience clinique le suggérait. Médicalement, l'expert 
estimait que c'était l'accident qui était l'élément prépondérant. 

A la question de savoir si les atteintes de l'épaule et au coude étaient d'origine 
dégénératives ou si l'accident avait joué un rôle dans la survenance de l'atteinte, 
l'expert a également donné deux réponses, soit aux let. d et i. A la let. d, il a 
expliqué qu’en l'occurrence, l'accident n'était certainement pas à l'origine des 
altérations constatées. Il était à l'origine d'une décompensation primaire. A la let. i, 
l'expert a répondu qu'il était patent que la pathologie était préexistante, car 
l'accident n'aurait pas pu en si peu de temps provoquer de telles altérations. Par 
contre, le traumatisme avait provoqué une rupture d'équilibre, ce qui avait conduit 
aux douleurs ressenties. Ainsi, l'accident avait été un facteur déclenchant. Il n'avait 
donc pas induit la pathologie présente, il l'avait rendue symptomatique. 

L'expert a ensuite répondu aux let. e et j à la question de savoir quels étaient les 
facteurs étrangers à l'accident ayant contribué, avec l'accident, aux lésions 
constatées. Les lésions étaient présentes avant l'accident, elles étaient simplement 
devenues symptomatiques avec l'accident, puis était apparu un intervalle libre (let. 
e). Les lésions étaient préexistantes, l'accident n'était pas la cause des lésions 
constatées. En d'autres termes, on était en présence d'un état dégénératif normal 
traumatisé (let. j). 

 
 
 

 

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A la question de savoir si l'accident avait déclenché un processus qui serait de toute 
façon survenu sans cet événement, l'expert a répondu sous les let. f et k. Il a 
expliqué qu'il était impossible de répondre à cette question avec précision. Il n'y 
avait pas de relation directe entre un examen objectif et un symptôme. Cela rendait 
l'analyse de la situation de la recourante extrêmement délicate. En résumé, il était 
certain qu'il y avait des altérations anatomiques avant l'accident, mais elles étaient 
muettes (let. f). A la let. k, l'expert a expliqué que la réponse était d'autant plus 
difficile qu'il n'y avait pas de relation directe entre une altération physique et un 
symptôme. Il y avait deux pathologies étroitement liées, qui pouvaient survenir de 
concert ou séparément, dont l'évolution spontanée était très différente. A la limite, 
on pouvait dire que l'épicondylite aurait dû guérir spontanément après un an 
(réponse statistique) et le radial devenir symptomatique avec le temps (mais 
quand?). Cette réponse était théorique, mais correspondait à la réalité. On pouvait 
l'accepter malgré la complexité de l'étiopathogénie de ces affections. 

A la question de savoir à partir de quand les facteurs étrangers étaient 
manifestement devenus les seules causes influentes sur l'état de santé ("status quo 
sine" ou "status quo ante" atteint), l'expert a expliqué que le status quo sine avait été 
atteint dès la décompression du nerf radial (let. l). 

Par ailleurs, l'expert a indiqué qu'il était pratiquement impossible, sans observation 
en temps réel, de mentionner pour chaque diagnostic, ses conséquences sur la 
capacité de travail de la recourante. C'était le temps perdu à demander de l'aide qui 
définissait l'incapacité de travail. S'agissant de l'évolution du taux d'incapacité de 
travail depuis le 28 janvier 2011, l'expert était dans l'incapacité de répondre dès lors 
que la recourante avait continué son travail au taux de son engagement. Les taux 
définis par ses médecins faisaient foi et on ne pouvait plus imputer à l'accident une 
diminution de rendement.  

Enfin, l'expert a relevé que le Dr E______ n'apportait aucun élément fondamental à 
la discussion. Il raisonnait comme un médecin, d'où sa conclusion qu'il y avait une 
relation directe entre l'accident et la pathologie opérée. Ses arguments se basaient 
sur une littérature n'apportant aucun élément déterminant.  

S'agissant du Dr F______, son argumentation ne tenait compte ni du contexte ni de 
la complexité de la pathophysiologie des épicondylalgies et se basait de façon trop 
schématique sur la littérature, avant tout rhumatologique dont l'expérience n'était 
pas superposable à celle du chirurgien. En d'autres termes, l'interprétation des faits 
était plus une question de bon sens que d'ordre médical et la décision finale était 
purement juridique.  

34. Par pli du 22 janvier 2015, la recourante a notamment fait valoir que l'expertise 
appelait de nombreux commentaires, dès lors qu'elle contenait de nombreuses 
contradictions et confusions. La question 5b de la mission était traitée dans 
l'expertise sous les let. b et g et à la même question l'expert apportait des réponses 
différentes, voire contradictoires. La même remarque valait pour la question 5c à 

 
 
 

 

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laquelle l'expert répondait sous les let. c et h. L'expert tentait des appréciations 
juridiques, n'avait pas répondu rigoureusement et uniquement d'un point de vue 
médical aux questions posées. La recourante requérait donc qu'il soit rappelé à 
l'expert les rôles respectifs des juges et des experts et que l'expert soit invité à 
apporter des réponses plus claires. La recourante se réservait toutefois la possibilité 
de requérir une nouvelle expertise judiciaire. Vu l'expertise rendue par le 
Dr K______, la recourante sollicitait d'ores et déjà son audition, ainsi que celles de 
ses collègues de travail et du Dr E______. 

35. Par écriture du 28 janvier 2015, l'intimée a notamment relevé que sans réelle 
motivation ou explication sur la persistance des douleurs, les réponses de l'expert 
apparaissaient dictées par le principe "post hoc ergo propter hoc". Or, admettre 
l'existence d'un lien de causalité au seul motif que les symptômes sont apparus 
après l'accident ne permet pas de retenir l'existence d'un tel lien. Si l'intimée 
comprenait bien le Dr K______, le lien de causalité ne pouvait pas dépasser les 
50%, par conséquent il ne permettait pas la prise en charge des prestations par 
l'intimée. Il ressortait également de son texte qu'il existait une latence et un 
intervalle libre sans médication. La notion d'une décompensation à bas bruit d'une 
pathologie, sans constat médical, ni investigation durant des mois, ne permettait pas 
de retenir une causalité naturelle selon le degré de la vraisemblance prépondérante. 
Enfin, le Dr F______ avait pris position en qualité de chirurgien orthopédique et 
non de rhumatologue comme le prétendait l'expert. 

36. Par écriture du 27 février 2015, la recourante a notamment relevé que les 
pathologies concernant son épaule gauche pouvaient être laissées de côté dès lors 
que l'intervention pratiquée par le Dr E______, dont la prise en charge était 
contestée, ne concernait que son coude gauche. Selon la recourante, l'expert avait 
conclu qu'il était impossible de prouver la présence d'un intervalle libre. Selon lui, 
prétendre qu'il n'y avait aucune relation entre le traumatisme et la décompensation 
n'était pas possible stricto sensu, car en l'absence de traumatisme, la pathologie 
serait restée asymptomatique. Le degré de relation entre les douleurs au coude et le 
traumatisme était de 50% au minimum et donc sans accident, la patiente serait très 
probablement restée asymptomatique. Selon l'expert, sans traumatisme, aucune 
intervention n'aurait été justifiée, le traumatisme avait été un facteur déclenchant 
déterminant, de sorte qu'il était prépondérant par rapport à des altérations 
anatomiques préexistantes. Il était donc indubitablement établi que l'accident était 
le facteur déclencheur des douleurs et qu'il était la condition sine qua non de 
l'atteinte à la santé de la recourante. L'expertise démontrait ainsi que l'atteinte était 
soudaine, qu'elle constituait une cause extérieure extraordinaire, laquelle avait 
déclenché les douleurs justifiant l'intervention chirurgicale. L'expertise ne pouvait 
donc qu'être comprise dans ce sens. Si la chambre de céans devait en faire une autre 
interprétation, il convenait de demander à l'expert de compléter et préciser son 
expertise. Enfin, la recourante renonçait à solliciter l'audition du Dr E______. 

 
 
 

 

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37. Par courrier du 4 juin 2015, la chambre de céans a interrogé à nouveau l'expert, en 
lui faisant remarquer que cinq questions de la mission d'expertise avaient fait l'objet 
de deux réponses de sa part et que certaines contradictions semblaient exister. 

38. Par rapport du 1er juillet 2015, l'expert a répondu à la question de savoir quelles 
atteintes présentait la recourante au coude gauche en 2011 et si elles étaient en lien 
de causalité naturelle possible, probable ou certain avec l'accident du 28 janvier 
2011, qu'au moment de l'accident, la recourante présentait déjà une modification 
structurelle du nerf radial en regard de l'arcade de Frohse et du nerf ulnaire en 
regard du coude. Il était impossible que les modifications structurelles décrites par 
le Dr D______ en 2012 aient été causées directement par l'accident, car elles 
concernaient les deux coudes et des nerfs différents. L'entésopathie calcifiante 
bilatérale ne pouvait pas non plus avoir été causée par l'accident, puisqu'elle était 
bilatérale et qu'une calcification de ce genre ne se développait pas du jour au 
lendemain. De même que pour les altérations des nerfs, il s'agissait d'un processus 
évolutif lent. Il était donc patent que la contusion avait atteint un membre déjà 
clairement altéré par des affections chroniques et progressives. Ces altérations 
préexistantes ne provoquaient pas de symptômes majeurs puisque la recourante ne 
se plaignait pas et n'était pas traitée au moment de l'accident. 

A la question de savoir quelles atteintes présentait la recourante au coude gauche en 
2012 et si elles étaient en lien de causalité naturelle possible, probable ou certain 
avec l'accident du 28 janvier 2011, l'expert a relevé que les symptômes s'étaient en 
grande partie amendés après la décompression du nerf radial, nerf fortement altéré 
en 2011 déjà, mais asymptomatique jusqu'à l'accident. Par conséquent, il fallait 
admettre, sur le plan pathophysiologique, que les conséquences de l'accident 
avaient conduit à un déséquilibre local progressif, avec pour conséquence 
l'apparition de symptômes douloureux. La décompression du nerf avait supprimé un 
cercle vicieux et permis un amendement des douleurs. Si l'expert mettait "ceci" en 
relation directe avec l'accident, c'était par expérience, mais il ne pouvait le 
démontrer que par la pathophysiologie, à savoir une altération aggravée par 
l'accident. Sans accident, cette intervention ne serait pas devenue nécessaire. Il lui 
était impossible d'affirmer péremptoirement que sans accident, cette intervention 
n'aurait pas eu lieu dans l'année, même s'il estimait cette hypothèse comme 
improbable. Il affirmait simplement que la décompression du nerf radial avait 
supprimé le cercle vicieux, ce qui démontrait que son raisonnement 
pathophysiologique se tenait. Il se fondait sur ses observations de plus de trente ans 
d'expérience pour affirmer qu'il y avait une relation de cause à effet entre la 
décompression du nerf radial et l'accident, mais sans pouvoir le démontrer par des 
publications scientifiques.  

A la question de savoir si l'accident du 28 janvier 2011 avait déclenché, de manière 
possible, probable ou certaine, une symptomatologie douloureuse au coude gauche 
dont s'est plainte la recourante en 2012, étant relevé au préalable que l'expert avait 
retenu un intervalle libre dans son rapport d'expertise, le Dr K______ a répondu 

 
 
 

 

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que l'on était en présence d'une pathologie préexistante et qu'un rien pouvait 
modifier cet équilibre et conduire à une déstabilisation avec des symptômes 
importants nécessitant une intervention. Si l'on admettait que l'accident avait induit 
une rupture d'équilibre et conduit aux symptômes, la relation entre l'accident et 
l'intervention devenait prépondérante. Si on ignorait la pathophysiologie et le 
décours naturel d'une affection, il était clair qu'une telle relation serait niée. Ainsi, 
selon la formation, l'analyse et l'expérience du spécialiste, les conclusions 
pouvaient être diamétralement opposées. Il était évident pour l'expert que 
l'intervention avait coupé le cercle vicieux, ce qui était une preuve indirecte de ses 
affirmations. Le Dr E______ semblait être du même avis, mais l'expert avouait 
n'avoir pas compris son argumentation. En conclusion, l'accident avait déclenché la 
décompensation d'une situation précaire. Grâce à l'intervention chirurgicale, 
laquelle était parfaitement appropriée, le retour au statu quo sine avait été atteint, 
étant précisé qu'il fallait compter en moyenne quatre à cinq mois pour reprendre 
une activité normale. L'incapacité de travail totale du 16 août au 14 octobre 2012 et 
de 50% du 15 au 27 octobre 2012 était donc justifiée. C'était à partir de la reprise 
du travail après la décompression du nerf radial que les facteurs étrangers à 
l'accident étaient devenus, au degré de la vraisemblance prépondérante, les seules 
causes influentes sur l'état de santé de la recourante.  

A la question de savoir pour quelles raisons l'expert retenait, d'une part, qu'il était 
peu probable que l'on puisse rendre formellement le traumatisme responsable de la 
décompensation apparue progressivement début 2012 vu la période de plus de huit 
mois sans traitement spécifique, et, d'autre part, que l'on devait admettre que 
l'intervention chirurgicale avait mis fin aux conséquences que l'on pourrait imputer 
au traumatisme, l'expert a expliqué être en présence de deux notions totalement 
différentes, l'une juridique et assécurologique réductrice et l'autre purement 
pathophysiologique qui tenait compte de la variabilité extrême des symptômes d'un 
individu à l'autre.  

A la question de savoir pourquoi il retenait que la contusion avait induit un 
déséquilibre induisant un cercle vicieux lentement progressif, alors qu'il estimait 
qu'il était impossible de démontrer que le traumatisme avait induit un cercle vicieux 
progressif, l'expert a expliqué notamment qu'une démonstration scientifique 
nécessitait d'avoir des données pré-accident pour pouvoir déterminer exactement ce 
que l'accident avait produit, ce qui était impossible. Par ailleurs, s'il avait indiqué ne 
pas pouvoir contester formellement les conclusions du Dr F______, c'était parce 
qu'elles se basaient sur des arguments purement assécurologiques. Il ne pouvait pas 
les cautionner, car elles ne tenaient pas compte de la pathophysiologie telle qu'il 
l'avait décrite. Le Dr F______ n'avait pas tenu compte des altérations préexistantes, 
des réactions inflammatoires que la contusion avait induites et des conséquences 
cicatricielles sur des tissus déjà altérés. L'accident avait donc conduit à une série 
d'événements qui ne se seraient pas produits spontanément. L'expert ne pouvait 
donc pas être d'accord avec les conclusions du Dr F______.  

 
 
 

 

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Enfin, l'expert était d'accord avec le Dr F______ pour dire qu'il n'y avait qu'une 
relation possible entre la neuropathie ulnaire du coude gauche et l'accident, vu 
l'absence d'une contusion locale. Par contre, il n'était pas d'accord pour dire que 
l'épicondylite chronique avec neuropathie compressive radiale étaient en lien de 
causalité seulement possible avec l'accident : la contusion s'était faite, d'une part, 
sur l'épicondyle, d'autre part, sur la région de l'arcade de Frohse où le nerf radial 
était déjà en souffrance. La contusion directe de cette région avait induit des 
altérations ayant conduit à la rupture d'équilibre, celle-ci nécessitant l'intervention 
du Dr E______ en vue de rétablir le status quo sine.  

39. Par écriture du 14 août 2015, la recourante a observé que l'expert était explicite sur 
la valeur probante très relative qu'il convenait d'accorder au rapport de la clinique 
CORELA dont il convenait de ne pas tenir compte. S'agissant de savoir si l'accident 
avait déclenché la symptomatologie douloureuse au coude gauche, l'expert 
répondait par l'affirmative, expliquant que l'accident avait déclenché la 
décompensation d'une situation précaire et que l'intervalle libre de traitement n'était 
en soi pas déterminant. En l'espèce, il ne s'agissait nullement de la découverte d'un 
état maladif préexistant sans relation avec l'accident. En effet, l'expert affirmait 
expressément que sans ce dernier, l'intervention ne serait pas devenue nécessaire. 
Aussi, les lésions découlaient de l'accident et donc l'assurance accidents devait 
prendre en charge le traitement médical approprié. 

40. Par écriture du 15 septembre 2015, l'intimée a relevé que l'expert retenait que la 
causalité était donnée, car il n'existait pas de plainte auparavant. L'expert retenait 
une contusion des tissus avec une modification de la structure de ceux-ci sous 
forme de fibrose, soit un envahissement par des fibres des tissus normaux. Or, cet 
argumentaire était fondé sur des constats théoriques qui n'étaient pas retrouvés lors 
du protocole opératoire. En effet, le praticien ne parlait pas d'inflammation des 
tissus adjacents ni de leur structure. 

41. Après en avoir informé les parties, la chambre de céans a, par ordonnance 
d’expertise du 6 novembre 2015, mis en œuvre une nouvelle expertise et l’a confiée 
au docteur L______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie, 
FMH en chirurgie de la main, chirurgie des nerfs périphériques. La chambre de 
céans a notamment constaté qu'en l'absence d'une appréciation claire de la situation 
médicale, d'explications exemptes de contradictions et de conclusions dûment 
motivées, l’expertise établie par le Dr K______ n’emportait pas la conviction, de 
sorte qu’elle ne pouvait se voir accorder valeur probante (ATAS/841/2015). 

42. Par rapport du 23 mars 2016, le Dr L______ a, sur la base du dossier médical de la 
recourante et d'un examen clinique réalisé le 18 décembre 2015, diagnostiqué au 
coude gauche un status après neurolyse du nerf interosseux postérieur et cure 
d'épicondylite par dénervation et ténotomie du tendon conjoint à gauche le 16 août 
2012, une discrète épicondylalgie résiduelle et un status après contusion à la face 
externe du coude gauche. L'expert a notamment estimé que l'accident du 28 janvier 

 
 
 

 

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2011 avait causé de manière probable l'épicondylite et la lésion du nerf interosseux 
postérieur au coude gauche.  

S'agissant de l'épicondylite, il était pratiquement certain que le choc de la barre de 
fer sur la face latérale du coude avait conduit à une contusion (diagnostiquée le 
10 février 2011 par le Dr G______) dans la région de l'origine du muscle court 
extenseur radial du carpe, ce qui représentait un cas classique d'épicondylalgie 
d'origine traumatique.  

La relation entre l'accident et la lésion du nerf interosseux postérieur était moins 
certaine. La localisation de l'atteinte tendineuse (épicondylalgie) était différente de 
l'atteinte neurologique (muscle supinateur), ces deux sites lésionnels étaient distants 
de quelques centimètres. La zone de l'impact, telle que déterminée par l'expertise, 
correspondait à l'origine du tendon court extenseur radial du carpe, mais également 
à l'endroit du muscle supinateur. L'expert estimait que l'impact du choc de la barre 
de fer avait conduit non seulement à une contusion tendineuse responsable de 
l'épicondylalgie « tendineuse », mais également à une modification tissulaire de la 
musculature située plus distalement, entre autre le muscle supinateur. Ceci avait 
probablement conduit à une décompensation d'une zone anatomiquement à risques, 
soit à la neuropathie du nerf interosseux postérieur.  

L'expert a expliqué qu'au jour de l’accident, il n'existait pas d'état maladif 
préexistant et rien ne permettait d’affirmer que la lésion du nerf interosseux 
postérieur se serait manifestée sans l’accident. Par ailleurs, le traitement auquel 
s'était soumis la recourante et l'intervention du 16 août 2012 avaient été appropriés 
et l'incapacité de travail totale du 16 août au 14 octobre 2012 et de 50% du 15 au 
27 octobre 2012 était justifiée. 

Enfin, l'expert a exposé pour quelles raisons il ne partageait pas l'avis du 
Dr F______. Il était d'accord avec l'avis du Dr E______, son diagnostic et le 
traitement instauré étaient cohérents. 

43. Par écriture du 25 mai 2016, l'intimée s'est référée à un avis du Dr F______ du 19 
mai 2016, dont on ne pouvait écarter les conclusions au profit du Dr L______. 
Selon le Dr F______, en substance, la survenue d'un accident n'était pas nécessaire 
pour créer une compression et le Dr L______ n'avait pas pu prouver le lien de 
causalité naturelle. L'intervalle libre de 17 mois excluait une causalité directe, car 
l'épicondylite d'origine traumatique devait suivre immédiatement le traumatisme et 
être plutôt maximale au début. Le diagnostic le plus probable restait donc une 
constitution anatomique particulière avec des arcades de Frohse fibreuses, avec 
contusion simple non documentée, suivie d'une épicondylite chronique banale 
amenant à consulter 17 mois plus tard. L'atteinte était d'origine chronique 
idiopathique par hyper-utilisation du bras et non traumatique.  

44. Par écriture du 31 mai 2016, la recourante a fait valoir que le Dr L______ avait 
confirmé que l'accident avait entraîné une épicondylite tendineuse et, avec une 
certaine latence, une lésion du nerf interosseux postérieur. Il estimait également 

 
 
 

 

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qu'il n'y avait pas de facteurs étrangers à l'accident. Par conséquent, le lien de 
causalité naturelle était admis.  

45. Après avoir adressé une copie de cette écriture à l'intimée, la chambre de céans a 
gardé la cause à juger.  

EN DROIT 

1. La compétence de la chambre de céans et la recevabilité du recours ont déjà été 
examinées dans l'ordonnance d'expertise du 9 juillet 2014, de sorte qu'il n'y a pas 
lieu d'y revenir ici (ATAS/853/2014). 

2. Le litige porte sur le lien de causalité entre l'accident du 28 janvier 2011 et les 
troubles présentés par la recourante au coude gauche, étant précisé que la décision 
querellée n’est pas contestée en tant qu’elle concerne les atteintes à l’épaule gauche 
de la recourante. 

3. a. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas 
d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 
LPGA; ATF 129 V 402 consid. 2.1; ATF 122 V 230 consid. 1 et les références). 

La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
(ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate 
avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 

b. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit 
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait 
provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 
présente comme la condition sine qua non de celle-ci. 

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 

 
 
 

 

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l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1; ATF 119 V 335 
consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 

c. Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 

d. Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence 
d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité 
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et ATF 125 V 456 consid. 5a et les 
références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 
ATF 117 V 359 consid. 5d/bb; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U.351/04 
du 14 février 2006 consid. 3.2). 

4. a. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). 

b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

 
 
 

 

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c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 
V 351 consid. 3b). 

Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 
les références). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 

5. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

6. En l’occurrence, la chambre de céans a mandaté le Dr L______ qui a rendu son 
rapport le 23 mars 2016. Ce médecin a diagnostiqué au coude gauche de la 
recourante, un status après neurolyse du nerf interosseux postérieur et cure 
d'épicondylite par dénervation et ténotomie du tendon conjoint à gauche le 16 août 
2012, une discrète épicondylalgie résiduelle et un status après contusion à la face 
externe du coude gauche. L'expert a notamment estimé que l'accident du 28 janvier 
2011 avait causé de manière probable une épicondylite tendineuse et une lésion du 
nerf interosseux postérieur au coude gauche.  

La chambre de céans constate que l’expertise du Dr L______ repose sur un examen 
de la recourante et sur l’étude de son dossier médical. L’anamnèse est détaillée et 
les plaintes de la recourante ont été prises en considération. L’expertise est en outre 

 
 
 

 

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très bien motivée puisqu’elle explique pourquoi les diagnostics précités sont en lien 
de causalité avec l’accident. Enfin, il a dûment expliqué et motivé son point de vue 
eu égard notamment aux avis des Drs F______ et E______. Ses conclusions sont 
ainsi dûment motivées. Il y a donc lieu de reconnaître une valeur probante entière à 
son rapport d’expertise. 

Il convient encore d’examiner si d’autres spécialistes ont émis des opinions 
contraires aptes à mettre en doute les conclusions de l’expert. 

L'intimée fait valoir que l'appréciation du Dr F______, concluant à une atteinte 
d’origine chronique et non traumatique, doit être prise en compte. 

Il y a lieu de rappeler que s’agissant des conclusions émises par le Dr F______, la 
chambre de céans a jugé, dans son ordonnance d’expertise du 9 juillet 2014, 
qu’elles ne pouvaient se voir reconnaître une pleine valeur probante 
(ATAS/853/2014).  

Au demeurant, le Dr L______ a dûment exposé les raisons pour lesquelles il y avait 
lieu de s’écarter de l’avis du Dr F______. Il a notamment relevé que le Dr F______ 
estimait que l’accident n’avait causé qu’une contusion au coude. A cet égard, 
l’expert judiciaire a indiqué que le rapport opératoire du Dr E______ mentionnait la 
présence de tissus inflammatoires dans la zone opérée, ce qui était probablement 
une séquelle à long terme du choc subi à cet endroit (rapport d'expertise pp. 10 et 
11). Le Dr L______ a également mentionné que le Dr F______ était d’avis qu’un 
état pathologique bilatéral du nerf radial à l’échographie était un argument massif 
contre une origine traumatique. A ce propos, l'expert judiciaire a souligné que le 
diagnostic échographique des lésions du système nerveux périphérique était une 
technique encore récente, pour laquelle des données fiables permettant de 
différencier entre une situation normale et une situation pathologique faisaient 
encore défaut. La présence d’un épaississement du nerf interosseux postérieur à 
l’échographie ne pouvait en aucun cas exclure une compression dans une zone 
adjacente, ni une origine traumatique (rapport d'expertise p. 11).  Enfin, alors que le 
Dr F______ retenait le diagnostic d’enthésiopathie calcifiante bilatérale des 
tendons, le Dr L______ a relevé que le dossier médical ne permettait pas de 
retrouver de calcification dans le coude (rapport d’expertise p. 11). 

Dans son avis du 19 mai 2016, le Dr F______ conclut à une atteinte d’origine 
chronique au motif en particulier, que la survenue d’un accident n’est pas 
nécessaire pour créer une compression du nerf  et que l’on pouvait exclure une 
causalité directe de l’accident. 

La chambre de céans constate que le Dr L______ admet également que la 
compression du nerf interosseux postérieur puisse exister en l’absence d’un 
traumatisme. Cette pathologie était cependant assez rare et rien ne permettait dans 
le cas de l’expertisée, d’affirmer qu’elle se serait manifestée sans l’accident. 
L'expert judiciaire a exposé qu’en l’occurrence, le choc de la barre de fer sur la face 
latérale du coude avait conduit non seulement à une contusion tendineuse 

 
 
 

 

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responsable de l’épicondylalgie « tendineuse », mais également à une modification 
tissulaire de la musculature située plus distalement, entre autre le muscle 
supinateur. Ceci avait probablement conduit à une décompensation d’une zone 
anatomiquement à risques, soit à la neuropathie du nerf interosseux postérieur 
(rapport d’expertise pp. 7 et 8).  

Par ailleurs, le raisonnement du Dr F______ sur l'absence d'une atteinte 
traumatique du fait de l'exclusion d'une causalité directe de l'accident, repose sur 
une notion erronée de la causalité naturelle. On rappellera en effet que l'admission 
d'un rapport de causalité naturelle entre une atteinte à la santé et un accident assuré 
n'implique pas, en effet, que cet accident soit une cause prépondérante ou exclusive 
de l'atteinte à la santé, ni qu'il en soit une cause directe; il suffit que l'accident ait 
contribué, avec d'autres facteurs, à la survenance de l'atteinte à la santé (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_433/2008 du 11 mars 2009 consid. 5.1 et les références citées). 

Ainsi, les conclusions du Dr F______ ne sauraient écarter l'appréciation du Dr 
L______. 

Enfin, comme constaté dans l'ordonnance d'expertise du 6 novembre 2015, en 
l'absence d'explications exemptes de contradictions et de conclusions motivées, le 
rapport du Dr K______ ne pouvait se voir accorder valeur probante 
(ATAS/841/2015). 

Il apparaît ainsi qu’il n’existe aucune circonstance bien établie, susceptible 
d’ébranler sérieusement la crédibilité des conclusions du Dr L______.  

Compte tenu de ce qui précède, il y a lieu de retenir que la recourante a présenté 
une épicondylite tendineuse et une lésion du nerf interosseux postérieur au coude 
gauche en lien de causalité naturelle avec l'accident du 28 janvier 2011. 

Partant, c'est à tort que l'intimée a nié le lien de causalité entre ces atteintes au 
coude gauche de la recourante et l’accident assuré. 

7. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis et la décision de l'intimée du 24 avril 
2013 sera annulée en tant qu’elle nie le droit aux prestations pour les atteintes au 
coude gauche de la recourante et confirmée pour le surplus. Il sera dit que 
l’épicondylite tendineuse et la lésion du nerf interosseux postérieur au coude 
gauche de la recourante sont en lien de causalité avec l’accident du 28 janvier 2011 
et la cause renvoyée à l'intimée pour détermination des prestations légales dues et 
nouvelle décision. 

8. La recourante obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 4'500.- lui sera 
accordée à titre de participation à ses frais et dépens [art. 61 let. g LPGA ; art. 89 H 
de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10); 
art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure 
administrative du 30 juillet 1986 (RFPA - E 5 10.03)].  

9. Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 

 
 
 

 

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10. a. Il convient encore de statuer sur le sort des frais de l'expertise judiciaire mise en 
œuvre par la chambre de céans, à hauteur de CHF 5'600.- pour le rapport du 
Dr L______.  

b. Selon la jurisprudence, les frais découlant de la mise en œuvre d’une expertise 
judiciaire mono ou pluridisciplinaire peuvent, le cas échéant, être mis à la charge de 
l’assureur (ATF 137 V 210 consid. 4.1et 4.4.1.4). Encore faut-il que l'autorité 
administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des 
insuffisances caractérisées et que l'expertise judiciaire serve à pallier les 
manquements commis dans la phase d'instruction administrative. Il doit ainsi 
exister un lien entre les défauts de l'instruction administrative et la nécessité de 
mettre en œuvre une expertise judiciaire (ATF 137 V 210 consid. 4.4.2 p. 265). Tel 
sera notamment le cas lorsque l'autorité administrative aura laissé subsister, sans la 
lever par des explications objectivement fondées, une contradiction manifeste entre 
les différents points de vue médicaux rapportés au dossier (ATF 135 V 465 consid. 
4.4; voir également ATF 139 V 225 consid. 4 et arrêt du Tribunal fédéral 
8C_71/2013 du 27 juin 2013 consid. 2), lorsqu'elle aura laissé ouverte une ou 
plusieurs questions nécessaires à l'appréciation de la situation médicale ou 
lorsqu'elle aura pris en considération une expertise qui ne remplissait 
manifestement pas les exigences jurisprudentielles relatives à la valeur probante de 
ce genre de documents (ATF 125 V 351 consid. 3a).  

c. En l’occurrence, dans la mesure où le Dr F______ n'a pas bénéficié de 
l'intégralité du dossier médical de la recourante et que des éléments au dossier, en 
possession de l'intimée, étaient propres à mettre en doute les explications fournies 
par cet expert (tel que le rapport du Dr H______ du 28 mars 2013), l'intimée ne 
pouvait se fonder sur les conclusions de l’expert mandaté, sans procéder à une 
instruction complémentaire avant de rendre sa décision litigieuse. La chambre de 
céans n’ayant pas eu d’autre alternative que de mettre en œuvre une expertise 
judiciaire afin de pouvoir statuer sur le présent litige, il se justifie de mettre les frais 
de l’expertise judiciaire réalisée par le Dr L______ à charge de l’intimée. 

 
 
 

 

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- 28/28 -

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L'admet. 

3. Annule la décision de l'intimée du 24 avril 2013 en tant qu'elle nie le droit aux 
prestations pour les atteintes au coude gauche de la recourante. 

4. La confirme pour le surplus. 

5. Dit que l’épicondylite tendineuse et la lésion du nerf interosseux postérieur au 
coude gauche de la recourante sont en lien de causalité avec l’accident du 
28 janvier 2011. 

6. Renvoie la cause à l'intimée pour détermination des prestations légales dues à la 
recourante et nouvelle décision. 

7. Condamne l'intimée à verser à la recourante CHF 4'500.- à titre de dépens.  

8. Met les frais de l’expertise judiciaire à hauteur de CHF 5’600.- à charge de 
l'intimée. 

9. Dit que la procédure est gratuite. 

10. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 

Irene PONCET 

 La présidente 
 

 
 

Catherine TAPPONNIER 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le