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**Case Identifier:** 05a49958-a296-5ff6-9a48-534ddcc73109
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-09-14
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 14.09.2023 A/1915/2022
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1915-2022_2023-09-14.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, présidente; Michael BIOT et Claudine CORTHAY, juges 
assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 
. 1  C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1915/2022 ATAS/684/2023 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 14 septembre 2023 

Chambre 3 

 

En la cause 

A______ 

représenté par Me Sacha CAMPORINI, avocat  

 

recourant 

contre  

 

SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN 
CAS D'ACCIDENTS 

 

 

 

intimée 

 

  

 
 
 

 

A/1915/2022 

- 2/14 - 

 

EN FAIT 

 

 Monsieur A______ (ci-après : l'assuré), né en 1979, a travaillé à plein temps en A.      a.
qualité de peintre en bâtiment au service de la société B______ (ci-après : 
l'employeur) du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2022, date pour laquelle son contrat 
de travail a été résilié. Il était, à ce titre, assuré obligatoirement contre le risque 
d'accident et de maladie professionnelle auprès de la Caisse nationale suisse 
d'assurance en cas d'accidents (ci-après : la SUVA).   

b. L'assuré a traversé plusieurs périodes d'incapacité de travail totale dès le 
5 octobre 2020.  

c. Une déclaration de sinistre du 13 novembre 2020 fait état d'une suspicion de 
maladie professionnelle en relation avec une affection pulmonaire.  

d. La SUVA a recueilli divers rapports des médecins traitants, y compris les 
documents d'imagerie, qu'elle a soumis, pour appréciation, à sa division de 
médecine du travail, et obtenu de l'employeur les fiches de données de sécurité 
des produits chimiques utilisés.  

e. En particulier, dans un rapport du 17 mars 2021, le docteur C______, 
spécialiste en médecine du travail à la SUVA, qui avait examiné l'assuré le 11 
mars 2021, a conclu que l'anamnèse, les fonctions pulmonaires et le scanner 
thoracique du 7 octobre 2020 évoquaient un diagnostic de bronchite chronique, 
sans qu'il ne soit possible de retenir un diagnostic de bronchopneumopathie 
chronique obstructive (BPCO), vu l'absence de syndrome obstructif. L'anamnèse 
professionnelle retrouvait une exposition probable à des poussières ou des vapeurs 
irritantes dans le cadre de l'activité de peintre, sans exposition 
extraprofessionnelle notable (pas de consommation tabagique).  

f. Dans un rapport du 17 mai 2021, le docteur D______, spécialiste FMH en 
médecine du travail à la SUVA, s'est également prononcé sur les rapports 
médicaux au dossier. Il a considéré que, même si certains facteurs évoquaient 
fortement une possible origine professionnelle aux problèmes respiratoires de 
l'assuré, le diagnostic n'était pas clair. En l'absence d'obstruction bronchique 
démontrée, le diagnostic de BPCO ne pouvait être confirmé, pas plus que celui 
d'asthme bronchique. L'emphysème de stade II que l'assuré aurait développé ne 
permettait pas d'expliquer à lui seul les symptômes.  

g. À la demande du Dr D______, le cas a été soumis à la doctoresse E______, 
spécialiste FMH en pneumologie à la SUVA, qui a rendu son rapport le 17 juin 
2021, dans lequel elle a exclu le diagnostic de BPCO, tout en relevant que le 
dossier devait encore être instruit.  

 
 
 

 

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h. Le 25 novembre 2021, le Dr D______ a effectué un test de provocation à la 
méthacholine. Dans un rapport du même jour, ce médecin a mentionné que, 
quand bien même l'assuré ne travaillait plus, il se plaignait encore de symptômes 
respiratoires dont l'origine était peu claire. Le résultat négatif du test de 
provocation à la méthacholine excluait une hyperréactivité bronchique ou une 
maladie asthmatique. Le seul élément objectif était la présence d'un emphysème 
chez une personne non fumeuse et dont le dosage de l'alpha-1-antitrypsine était 
normal. Le Dr D______ proposait de soumettre à nouveau le cas à la 
Dre E______ et invitait le médecin traitant à envisager des investigations 
complémentaires sur le plan digestif, en relation avec le reflux gastro-œsophagien 
qui pourrait jouer un rôle non négligeable dans les symptômes de l'assuré.  

i. Dans un rapport du 24 décembre 2021, la Dre E______ a indiqué que l'assuré se 
plaignait depuis plusieurs années d'une symptomatologie de toux sèche ; seul un 
emphysème pulmonaire était objectivé à l'imagerie ; l'examen du Dr D______ 
avait révélé une pléthysmographie corporelle normale ; le test de broncho-
provocation à la méthacholine n'avait mis en lumière aucun signe d'une 
hyperréactivité bronchique ; l'assuré, non-fumeur, ne présentait aucun signe de 
BPCO ou d'asthme bronchique, mais une rhinite saisonnière et une sensibilisation 
à divers pollens de plantes ; la toux était vraisemblablement à mettre en relation 
avec une symptomatologie de reflux gastro-œsophagien (ou un écoulement post-
nasal). La Dre E______ expliquait que les principales causes du développement 
d'un emphysème pulmonaire étaient la BPCO ou un déficit en alpha-1-
antitrypsine, tous deux non objectivables chez l'assuré. Un emphysème pouvait 
toutefois aussi se développer en inhalant des poussières respirables durant 
plusieurs années (tel pouvait être le cas des travailleurs des mines de charbon ou 
de l'industrie textile, céréalière et du bois, qui étaient exposés quotidiennement à 
la poussière). Les pressions exercées sur les poumons pouvaient également 
entraîner un emphysème en raison d'une distension des alvéoles, par exemple 
chez les musiciens professionnels (instruments à vent) ou les souffleurs de verre. 
Il convenait d'interroger l'assuré sur ses loisirs ou occupations accessoires. En 
l'état, sur la base des indications au dossier, la Dr E______ n'identifiait, au degré 
de la vraisemblance prépondérante, aucune cause professionnelle à la 
symptomatologie de toux ou à l'apparition d'un emphysème pulmonaire.  

j. Dans un rapport du 13 janvier 2022, le Dr D______ a fait siennes les 
conclusions de la Dre E______.  

 Par décision du 23 février 2022, la SUVA a nié à l'assuré le droit à des B.      a.
prestations d'assurance, motif pris que les troubles pulmonaires ne relevaient pas 
d'une maladie professionnelle. 

b. Par pli du 28 mars 2022, l'assuré s'est opposé à cette décision.  

Il a produit notamment la fiche de données de sécurité du produit 
SHELLSOL D 70, en alléguant que l'employeur avait omis de la transmettre à la 

 
 
 

 

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SUVA, ainsi qu'un rapport du docteur F______, spécialiste FMH en oto-rhino-
laryngologie (ORL), allergologie et immunologie clinique.  

c. Le 9 mai 2022, le Dr D______ s'est déterminé sur ces pièces.  

d. Par décision du 13 mai 2022, la SUVA a rejeté l'opposition de l'assuré, au 
motif qu'aucun élément objectif ne permettait de contredire les appréciations 
convaincantes des Drs D______ et E______.  

 Par acte du 10 juin 2022, l'assuré a interjeté recours auprès de la Cour de céans C.      a.
en concluant, sous suite de frais et dépens, préalablement, à la mise en œuvre 
d'une expertise judiciaire tendant à déterminer la cause de l’atteinte à sa santé, 
principalement, à l'octroi des prestations d'assurance en relation avec sa maladie 
professionnelle, subsidiairement, au renvoi de la cause à la SUVA (ci-après : 
l'intimée) pour instruction complémentaire et nouvelle décision.  

Le recourant allègue n’avoir ni pratiqué d’instrument à vent, ni soufflé de verre 
durant ses loisirs. Il ajoute qu’il est toujours dans l’incapacité totale de travailler, 
tout en étant au bénéfice de mesures d'orientation professionnelle mises en place 
par l'Office de l'assurance-invalidité.  

Il produit en particulier une fiche de données de sécurité du 15 mai 2019 relative 
au produit SHELLSOL D 70. Selon lui, l'aspiration de ce produit dans les 
poumons peut être à l'origine d'une pneumopathie chimique gravissime.  

Il constate que les appréciations des Drs D______ et F______ sont contradictoires 
et estime qu’en conséquence, une expertise est nécessaire pour déterminer la 
cause de son état, qui, d’après son médecin traitant, est due vraisemblablement 
aux substances nocives auxquelles il a été exposé. 

Il relève que l'emphysème pulmonaire dont il est atteint demeure inexpliqué.  

Il en tire la conclusion que l'instruction de son dossier est incomplète.  

b. Invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 28 juin 2022, a conclu au 
rejet du recours. 

L’intimée considère avoir dûment établi que l'origine des troubles du recourant ne 
réside pas dans une maladie professionnelle, puisque les appréciations des 
Drs D______ et E______, dont elle estime qu’elles doivent se voir reconnaître 
pleine valeur probante, écartent l'existence d'une cause professionnelle auxdits 
troubles. Cela suffit, en ce sens qu’il ne lui revient pas de rechercher la cause non 
professionnelle à ces troubles.   

L’intimée fait remarquer que le Dr F______ n'attribue pas, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, l'origine des troubles à une cause professionnelle, 
mais évoque une simple possibilité. Aucun rapport médical au dossier ne permet 
de considérer que la symptomatologie du recourant serait due exclusivement ou 
de manière prépondérante (à plus de 50%) à une cause professionnelle.  

 
 
 

 

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c. Dans sa réplique du 1er septembre 2022, le recourant s’étonne qu’alors que ni 
l'intimée, ni ses médecins traitants ne sont parvenus à identifier la cause de ses 
symptômes pulmonaires, la première, paradoxalement, affirme qu’elle n’est pas 
professionnelle.  

d. Dans sa duplique du 14 septembre 2022, l'intimée a persisté dans ses 
conclusions.  

e. Le 2 février 2023, s’est tenue une audience de comparution personnelle des 
parties.  

Le recourant, assisté d'une interprète en langue albanaise, a expliqué avoir 
travaillé vingt ans dans le bâtiment. Depuis 2015, des problèmes respiratoires, une 
toux, des maux de tête associés, ainsi que de la fatigue sont apparus, qu'il attribue 
aux produits utilisés. Il a parfois porté un masque, parfois non. La situation 
s'améliorait sous traitement, mais sa capacité respiratoire restait réduite de 40%.  

Le recourant a entrepris depuis neuf mois un stage de responsable d'immeuble. En 
fin de journée, il éprouve toujours des difficultés à respirer, même s'il n'utilise 
plus de produits toxiques. Malgré cette non-exposition, il rencontre toujours des 
problèmes, dès qu'il se met en mouvement.  

Il n'a jamais fumé, ni joué d'instrument à vent, ni soufflé de verre. À ses yeux, le 
lien de causalité est donc clair entre l'utilisation des produits et son état de santé. 
D’ailleurs, lors de sa dernière IRM, le radiologue lui a demandé s'il fumait, car il y 
avait « un brouillard » dans le poumon droit.  

A l’issue de l’audience, les parties ont persisté dans leurs conclusions respectives. 

f. Les autres faits seront repris - en tant que de besoin - dans la partie « en droit » 
du présent arrêt.   

 

EN DROIT 

 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la Chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 
1981 (LAA - RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

3. Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Dans la mesure où le recours (du 10 juin 2022) a été interjeté 

 
 
 

 

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postérieurement au 1er janvier 2021, il est soumis au nouveau droit (cf. art. 82a 
LPGA a contrario). 

4. Le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 25 septembre 2015 de 
la LAA. Dans la mesure où la maladie professionnelle dont le recourant se plaint 
s'est déclarée après cette date (le traitement médical a eu lieu pour la première fois 
en 2019 et où l'incapacité de travail remonte au 5 octobre 2020 (cf. art. 9 al. 3 
LAA ; dossier intimée pièces 1, 2, 9, 15), le droit aux prestations d'assurance est 
soumis au nouveau droit (cf. al. 1 des dispositions transitoires relatives à la 
modification du 25 septembre 2015 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_662/2016 du 
23 mai 2017 consid. 2.2). Les dispositions légales seront donc citées ci-après dans 
leur teneur en vigueur à compter du 1er janvier 2017. 

5. Le délai de recours est de trente jours (art. 60 al. 1 LPGA ; art. 62 al. 1 let. a de la 
loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]).  

Interjeté dans la forme (art. 61 let. b LPGA) et le délai prévus par la loi, le recours 
est recevable. 

6. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l'assurance-accidents, 
au titre de maladie professionnelle, pour les troubles pulmonaires dont il souffre. 

7.  

7.1 Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas 
d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie 
professionnelle. 

7.2 Selon l'art. 9 al. 1 LAA, sont réputées maladies professionnelles les maladies 
(art. 3 LPGA) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice 
de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux ; le 
Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et 
des affections qu'ils provoquent. Se fondant sur cette délégation de compétence - à 
laquelle renvoie l'art. 14 de l'ordonnance sur l'assurance-accidents du 20 décembre 
1982 (OLAA - RS 832.202) -, le Conseil fédéral a dressé à l'annexe I de l'OLAA 
la liste des substances nocives, d'une part, et la liste de certaines affections, ainsi 
que des travaux qui les provoquent, d'autre part. Ces substances et travaux, ainsi 
que les affections dues à ceux-ci, sont énumérés de manière exhaustive. Selon la 
jurisprudence, l'exigence d'une relation prépondérante requise par l'art. 9 al. 1 
LAA est réalisée lorsque la maladie est due pour plus de 50% à l'action d'une 
substance nocive mentionnée à l'annexe 1 de l'OLAA (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_626/2021 du 19 janvier 2022 consid. 3.2 et les références).   

7.3 Aux termes de l'art. 9 al. 2 LAA, sont aussi réputées maladies professionnelles 
les autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont été causées exclusivement ou de 
manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle. Il 
s'agit là d'une clause générale visant à combler les lacunes qui pourraient résulter 
de ce que la liste dressée par le Conseil fédéral à l'annexe 1 de l'OLAA ne 

 
 
 

 

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mentionne pas soit une substance nocive qui a causé une maladie, soit une 
maladie qui a été causée par l'exercice de l'activité professionnelle (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_516/2020 du 3 février 2021 consid. 3.2.1 et les références).   

7.3.1 Selon la jurisprudence, la condition d'un lien exclusif ou nettement 
prépondérant au sens de l'art. 9 al. 2 LAA - parfois appelé causalité qualifiée - 
n'est réalisée que si la maladie a été causée à 75% au moins par l'exercice de 
l'activité professionnelle. Le Tribunal fédéral a précisé que ce taux de 75% 
signifie, pour certaines affections qui ne sont pas typiques d'une profession 
déterminée, qu'il doit être démontré, sur la base des statistiques épidémiologiques 
ou des expériences cliniques, que les cas de lésions pour un groupe professionnel 
déterminé sont quatre fois plus nombreux que ceux enregistrés dans la population 
en général (arrêt 8C_516/2020 précité consid. 3.2.2 et les références).   

7.3.2 Le Tribunal fédéral a relevé que, compte tenu du caractère empirique de la 
médecine, lorsqu'une preuve directe ne peut pas être apportée à propos d'un état de 
fait médical, il est nécessaire de procéder à des comparaisons avec d'autres cas 
d'atteinte à la santé, soit par une méthode inductive ou par l'administration de la 
preuve selon ce mode. Dans ce cadre, la question de savoir si et dans quelle 
mesure la médecine peut, au regard de l'état des connaissances dans le domaine 
particulier, donner ou non d'une manière générale des informations sur l'origine 
d'une affection médicale joue un rôle décisif dans l'admission de la preuve dans un 
cas concret. S'il apparaît comme un fait démontré par la science médicale qu'en 
raison de la nature d'une affection particulière, il n'est pas possible de prouver que 
celle-ci est due à l'exercice d'une activité professionnelle, il est hors de question 
d'apporter la preuve, dans un cas concret, de la causalité qualifiée (arrêt 
8C_516/2020 précité consid. 3.2.3 et les références).   

7.3.3 Il découle de ce qui précède (cf. consid. 7.3.2 supra) que, dans la mesure où 
la preuve d'une relation de causalité qualifiée (proportion d'au moins 75%) selon 
l'expérience médicale ne peut pas être apportée de manière générale (par exemple 
en raison de la propagation d'une maladie dans l'ensemble de la population, qui 
exclut la possibilité que la personne assurée exerçant une profession particulière 
soit affectée par une maladie au moins quatre fois plus souvent que la population 
moyenne), l'admission de celle-ci dans le cas particulier est exclue. En revanche, 
si les connaissances médicales générales sont compatibles avec l'exigence légale 
d'une relation causale nettement prépondérante, voire exclusive entre une 
affection et une activité professionnelle déterminée, il subsiste alors un champ 
pour des investigations complémentaires en vue d'établir, dans le cas particulier, 
l'existence de cette causalité qualifiée (arrêt 8C_516/2020 précité consid. 3.2.4 et 
les références).   

7.4 Ces principes valent pour l’examen de la relation de causalité exclusive ou 
(nettement) prépondérante sous l’angle de l’al. 1 comme de l’al. 2 de l’art. 9 LAA. 
Pour le lien de causalité entre une maladie et les substances nocives ou les travaux 
en cause au sens du premier alinéa, est cependant déterminante la mesure dans 

 
 
 

 

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laquelle le risque d’être atteint par la maladie en raison de l’exposition à certaines 
substances nocives est augmenté compte tenu des données épidémiologiques. Il 
convient de se fonder sur le risque relatif (r-1), c’est-à-dire sur le rapport de 
probabilité de tomber malade entre des personnes exposées et celles qui ne le sont 
pas au sein d’une population déterminée, pour une période de temps délimitée. 
Dès lors que la cause prépondérante au sens de l’art. 9 al. 1 LAA n’est réalisée 
que si les substances nocives participent à plus de 50% de l’ensemble des causes à 
la survenance de la maladie, le risque relatif doit être supérieur à 2 (Jean-Maurice 
FRÉSARD / Margrit MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents obligatoire in 
Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], 3ème éd., 2016, n. 165).  

7.5 Selon la jurisprudence, l'aggravation d'un état maladif antérieur par des 
substances ou des travaux figurant sur la liste établie par le Conseil fédéral 
conformément à l'art. 9 al. 1 LAA ou par l'exercice de l'activité professionnelle au 
sens de l'art. 9 al. 2 LAA est assimilée à une affection provoquée par ces mêmes 
causes (ATF 117 V 354 ; cf. ATF 108 V 158). 

8.  

8.1 Pour constater l'existence d'une atteinte à la santé en lien avec l'exercice d'une 
activité professionnelle, le juge doit se fonder sur des rapports médicaux auxquels 
on peut attribuer un caractère probant suffisant selon la jurisprudence (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_800/2019 du 18 novembre 2020 consid. 3.2 et les références). 

8.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 
médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante 
d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À 
cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 
consid. 3). 

8.3 Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 
V 351 consid. 3b). 

 
 
 

 

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8.3.1 Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises 
établis par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci 
aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement 
motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice 
concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le 
médecin consulté est lié à l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore 
de douter de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une prévention à 
l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières que les 
doutes au sujet de l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme 
objectivement fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux 
dans le droit des assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences 
sévères quant à l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 

Lorsqu'un cas d'assurance est réglé sans avoir recours à une expertise dans une 
procédure au sens de l'art. 44 LPGA, l'appréciation des preuves est soumise à des 
exigences sévères : s'il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité 
des constatations d'un médecin de l'assurance, il y a lieu de procéder à des 
investigations complémentaires (ATF 145 V 97 consid. 8.5 et les références ; 
ATF 142 V 58 consid. 5.1 et les références ; ATF 139 V 225 consid. 5.2 et les 
références ; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). En effet, si la 
jurisprudence a reconnu la valeur probante des rapports médicaux des médecins-
conseils, elle a souligné qu'ils n'avaient pas la même force probante qu'une 
expertise judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans 
une procédure selon l'art. 44 LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). 

Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère 
probant laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la 
pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur 
l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un 
médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise 
judiciaire (ATF 139 V 225 consid. 5.2 et les références ; ATF 135 V 465 
consid. 4).  

8.3.2 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge 
peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52 ; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 

 
 
 

 

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un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

9. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b et les références ; ATF 125 V 193 
consid. 2 et les références ; cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les 
références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe 
selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de 
l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 

10. Le juge des assurances sociales doit procéder à des investigations supplémentaires 
ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux 
griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Il ne peut 
ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils 
n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, il doit 
mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects 
médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I.751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque le juge 
des assurances sociales constate qu'une instruction est nécessaire, il doit en 
principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il considère que l'état de 
fait médical doit être élucidé par une expertise ou que l'expertise administrative 
n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à 
l’administration reste possible, notamment quand il est fondé uniquement sur une 
question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un 
point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément 
à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151 
consid. 3.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 

11.  

11.1 En l'espèce, il ressort du dossier que le recourant, qui souffre d'un 
emphysème pulmonaire (dossier intimée pièces 29, 101, 113), présente une toux 
sèche (pièces 29, 50, 113).  

Dans son appréciation du 23 novembre 2021, le Dr D______, médecin du travail à 
la SUVA, a relevé que le recourant était exposé à des poussières de chantier et à 
des peintures dans le cadre de son travail (dossier intimée pièce 101). Dans la 
mesure où le recourant n'a pas effectué des travaux dans les poussières de coton, 
de chanvre, de lin, de céréales et de leurs farines, d'enzymes, de moisissures et 

 
 
 

 

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autres poussières organiques lors de son activité auprès de l'entreprise assurée, le 
cas ne relève pas du ch. 2 let. b annexe 1 OLAA.  

Par contre, dans son appréciation du 17 mars 2021, le Dr C______, également 
médecin du travail à la SUVA, a, sur la base des fiches de données de sécurité des 
produits chimiques utilisés au sein de l'entreprise assurée, mentionné que le 
recourant, dans le cadre de son activité professionnelle, manipulait des colles et 
des liants à base de plâtre (sulfate de calcium) ou de carbonate de calcium, et des 
peintures siloxanes, alkydes ou acryliques (peinture en phase aqueuse ou solvant ; 
dossier intimée pièce 50 p. 2). Il s'avère donc que le recourant a été exposé, dans 
son activité professionnelle, à des substances dont certaines sont énumérées dans 
la liste des substances nocives dressée par le Conseil fédéral, telles que l'acide 
sulfurique, ses sels (sulfates) et esters (ch.1 annexe I OLAA).  

Par conséquent, le cas relève à la fois de l'al. 1 et de l'al. 2 de l'art. 9 LAA. Pour 
qu'on puisse admettre l'existence d'une maladie professionnelle, il faut dès lors 
que l'affection présentée par le recourant ait été provoquée, ou, cas échéant 
aggravée, pour plus de 50% par l'action des substances nocives de la liste en cause 
ou pour plus de 75% par l'exercice de l'activité professionnelle en relation avec les 
autres substances en question.  

Dans son appréciation du 24 décembre 2021 (dossier intimée pièce 113), sur 
laquelle se fonde la décision litigieuse, la Dre E______, médecin du travail et 
pneumologue à la SUVA, exclut, en s'appuyant sur les pièces médicales au 
dossier, l'existence d'une hyperréactivité bronchique, d'une BPCO et d'un asthme 
bronchique. Elle considère que la symptomatologie de toux sèche est imputable le 
plus vraisemblablement au reflux gastro-œsophagien (ou à un écoulement post-
nasal). Elle explique que les principales causes d'un emphysème pulmonaire sont 
la BPCO ou un déficit en alpha-1-antitrypsine, lesquels n'ont cependant pas été 
objectivés chez le recourant, non-fumeur. Selon elle, ce dernier, qui n'a pas 
travaillé dans les mines de charbon, l'industrie textile, céréalière et du bois, n'a pas 
pu développer l'emphysème en inhalant les poussières dans ces milieux durant 
plusieurs années. Elle relève que les musiciens professionnels qui jouent des 
instruments à vent ou les souffleurs de verre peuvent présenter un emphysème en 
raison d'une distension des alvéoles due aux pressions exercées sur les poumons.  

Ceci dit, dans son rapport du 25 novembre 2021, le Dr D______ avait fait part de 
la nécessité d'investigations complémentaires sur le plan digestif en relation avec 
le reflux gastro-œsophagien ‒ qui n'ont pas été réalisées ‒, tout en employant le 
conditionnel pour qualifier le lien de causalité entre la maladie digestive et la 
symptomatologie de toux sèche (« le reflux gastro-œsophagien "pourrait" jouer un 
rôle non négligeable dans les symptômes de l'assuré »). Le Dr F______, médecin 
ORL traitant, a également utilisé le conditionnel pour conclure que le reflex 
gastro-œsophagien ne « pourrait » pas à lui seul expliquer complètement la 
symptomatologie du recourant (rapport du 25 mars 2022). C'est dire qu'on ignore 
sur la base de quel élément objectif médical la Dre E______ parvient à établir, au 

 
 
 

 

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degré de la vraisemblance prépondérante, un lien entre le reflux gastro-
œsophagien et la toux sèche du recourant. D'autant plus que, vu l'absence de 
diagnostic précis pouvant expliquer les plaintes du recourant, le Dr D______ avait 
invité la Dre E______ à examiner l'opportunité de faire procéder à un scanner en 
coupes fines, à la recherche d'une pathologie plus rare au niveau pulmonaire 
(rapport du 25 novembre 2021 ; dossier intimée pièce 108). Or, la Dre E______ 
ne s'est pas prononcée à ce sujet, tout en reconnaissant que l'emphysème 
pulmonaire a été objectivé, sans avoir toutefois donné une indication précise sur 
son étiologie. En particulier, elle ne s'est nullement déterminée quant à l'incidence 
ou non sur les troubles du recourant des substances chimiques qu'il a utilisées 
dans son activité.  

Certes, le Dr F______ a fait état d'une origine multifactorielle de l'affection, 
aggravée par l'environnement professionnel (rapport du 25 mars 2022 ; dossier 
intimée pièce 136) ; le recourant présente une réaction positive pour l'olivier, le 
frêne, le noisetier et les acariens, ainsi qu'un reflux gastro-œsophagien (dossier 
intimée pièces 12, 74, 107). Cela étant, même en présence d'une affection 
endogène et d'une disposition atopique, il y a lieu d'examiner si une aggravation 
de l'état de santé a été causée essentiellement ou d'une manière prépondérante par 
les substances en cause ou l'activité professionnelle exercée (soit si l'aggravation 
est due pour plus de 50% à l'action des substances nocives, respectivement pour 
plus de 75% à cette activité ; cf. arrêt du Tribunal fédéral U.35/05 du 12 janvier 
2006 conid. 4.2). Or, le dossier ne contient aucun avis circonstancié sur ce point.  

C'est le lieu de relever que l'affection du recourant, non-fumeur, qui ne joue pas 
d'un instrument à vent, ni ne souffle de verre (dossier intimée pièce 136 ; procès-
verbal de comparution personnelle des parties du 2 février 2023), a régressé 
pendant l'arrêt de travail (dossier intimée pièces 29, 50,136). Or, la Dre E______ 
n'a pas tenu compte de ce facteur.  

Enfin, la Dre E______ n'a pas indiqué s'il existe des données épidémiologiques 
qui permettraient de considérer que l'exposition aux substances chimiques par le 
recourant a entraîné pour lui un risque deux fois, voire quatre fois plus important 
de développer l'affection pulmonaire.  

Il ressort de ce qui précède que la Dre E______ n'a pas procédé à une étude 
fouillée du cas.   

11.2 En conséquence, son appréciation ne répond pas aux exigences de la 
jurisprudence relative à la valeur probante d'un tel document sur le point ici 
déterminant du caractère de maladie professionnelle de la pathologie dont souffre 
le recourant.  

Si, en l'état du dossier, l'existence d'une maladie professionnelle ne peut être 
établie au degré de la vraisemblance prépondérante, on ne saurait pourtant nier 
d'emblée tout caractère professionnel à l'affection dont souffre le recourant. Il est 
dès lors nécessaire de recourir à une expertise indépendante (art. 44 LPGA) pour 

 
 
 

 

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déterminer si et dans quelle mesure cette affection a été contractée par le recourant 
dans l'exercice de son travail. À cette fin, la cause est renvoyée à l'intimée pour 
complément d'instruction et nouvelle décision. Un renvoi à l'administration se 
justifie d'autant plus que l'intimée a insuffisamment instruit le dossier. 

L'expert qui sera mandaté est invité à répondre de manière circonstanciée aux 
questions ici en suspens.  

12. Au vu de ce qui précède, le recours est partiellement admis, la décision litigieuse 
annulée, et la cause renvoyée à l'intimée afin qu'elle procède conformément aux 
considérants.  

Le recourant, représenté par un avocat, obtenant partiellement gain de cause, une 
indemnité lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 
let. g LPGA; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en 
matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]), fixée en l'espèce à 
CHF 3'000.-. 

Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. fbis LPGA a contrario). 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. L'admet partiellement.  

3. Annule la décision sur opposition du 13 mai 2022. 

4. Renvoie la cause à l'intimée pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision.  

5. Alloue au recourant une indemnité de CHF 3'000.- à titre de dépens, à la charge de 
l'intimée.  

6. Dit que la procédure est gratuite. 

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 

Christine RAVIER 

 La présidente 
 
 
 

Karine STECK 
 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le