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**Case Identifier:** ae95c898-72c6-57b0-8df1-7f7b4329265a
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2009-07-14
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 14.07.2009 C-3500/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-3500-2007_2009-07-14.pdf

## Full Text

Cour III
C-3500/2007/coo

{T 0/2}

A r r ê t  d u  1 4  j u i l l e t  2 0 0 9

Elena Avenati-Carpani (présidente du collège), 
Vito Valenti, Madeleine Hirsig, juges, 
Oliver Collaud, greffier.

A._______,
représenté par Bergantiños Convenios Internacionales, 
Marcelino Freire Nión, c/ Barcelona 22-24, Entresuelo, 
ES-15100 Carballo,
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés 
résidant à l'étranger OAIE,
avenue Edmond-Vaucher 18, case postale 3100, 
1211 Genève 2,
autorité inférieure.

Assurance-invalidité, décision sur opposition du 27 mars 
et 10 avril 2007.

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

C-3500/2007

Faits :

A.
Après avoir travaillé en Suisse de 1969 à 1970 ainsi qu'en 1974, 1975 
et  1978 (pce OAIE 43),  A._______, ressortissant  espagnol  né le en 
1951, est retourné dans son pays d'origine où il a repris une activité 
lucrative jusqu'au début de l'année 2001, époque à laquelle il  œuvrait 
comme maçon et ouvrier de construction indépendant, en ayant connu 
des problèmes de santé depuis 1996 (pces OAIE 16 et 17).

B.
Le prénommé a sollicité,  en date du 24 octobre 2003 (pce OAIE 2, 
p. 4),  des prestations de l'assurance-invalidité  suisse par  l'entremise 
des autorités espagnoles compétentes. Dans le cadre de l'instruction 
de  cette  demande,  les  pièces  suivantes  ont  été,  entre  autres, 
produites:

- le questionnaire à l'invalide et le questionnaire pour indépendants 
que l'intéressé a datés  et  signés du 27 décembre 2004 à  teneur 
desquels il a déclaré avoir réduit son temps de travail de huit à six 
heures par jour du 3 septembre 1996 au 23 octobre 2001 puis avoir 
cessé totalement toute forme d'activité lucrative dès cette dernière 
date (pces OAIE 16 et 17);

- le rapport de « révision générale » établi par le Dr B._______ le 14 
février 1995 (recte: 1996) concluant à une cardiopathie ischémique, 
status après infarctus du myocarde de type inférieur, à un angor, à 
une hépatopathie en attente de diagnostic, à une dyslipidémie de 
type  IV,  probablement  secondaire  à  l'hépatopathie,  à  une 
hyperglycémie bien contrôlée et à une obésité modérée (pce OAIE 
20);

- le  rapport  de  sortie  du  22  avril  1996  établi  par  le  Complexo 
Hospitalario Juan Canalejo A Coruña (ci-après: l'Hôpital Canalejo) 
suite à l'hospitalisation de A._______ du 18 au 22 avril 1996 pour 
douleur  épigastrique  sans  suspicion  d'accident  cardiaque  (pce 
OAIE 22);

- un rapport  d'examen hémodynamique et  angiocardiographique du 
15  octobre  1996  établi  par  le  Dr  C._______  faisant  état  d'une 
double atteinte des vaisseaux, d'une hypokinésie antéro-apicale et 

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d'une  fonction  systolique  légèrement  diminuée  dans  le  ventricule 
gauche  non  dilaté  avec  une  zone  akinétique  inférieure  et  le  bon 
résultat initial d'une ACTP (pce OAIE 23);

- le compte-rendu de consultation cardiologique de l'Hôpital Canalejo 
du 2 avril 1996 (pce OAIE 24);

- le rapport de sortie du service des urgences de l'Hôpital Canalejo 
établi le 13 mars 1997 qui est en grande partie illisible (pce OAIE 
25);

- le rapport de sortie du service de cardiologie de l'Hôpital Canalejo 
en rapport avec une hospitalisation du 10 au 18 octobre 1996 pour 
la  réalisation  d'un  cathétérisme  et  faisant  notamment  état  d'une 
cardiopathie ischémique avec nécrose ancienne et  angor de type 
mixte ainsi qu'une bonne fonction ventriculaire (pce OAIE 26);

- les  bilans  sanguins  du  26  février  1996,  des  2  juin  et  27  octobre 
1997, du 19 mai 1999, du 15 octobre 2001, du 31 mai 2002 et du 
24 novembre 2003 (pce OAIE 21, 28, 29, 30, 36, 37 et 40);

- le  rapport  de  sortie  du service  de médecine interne de l'Hospital 
Virxeda Xunqueira suite à l'hospitalisation de l'intéressé du 29 juillet 
au 1er août 1999 pour douleurs épigastriques (pce OAIE 31);

- le rapport médical établi par le Dr D._______ en date du 27 janvier 
2000 et faisant état d'un diabète de type II, sans complication, mais 
dont  le  contrôle  pourrait  s'avérer  difficile  en  raison  d'une 
hépatopathie (pce OAIE 32);

- le rapport  de sortie du service de chirurgie cardiaque de l'Hôpital 
Canalejo suite à l'hospitalisation du 9 mars au 5 avril 2001 pour une 
intervention  consistant  en  un  pontage  artéro-coronarien  et  une 
angioplastie,  réalisée  le  30  mars  2001  et  sans  complication 
périopératoire (pce OAIE 34 et 33);

- le  rapport  de  sortie  du service  de médecine interne de l'Hospital 
Virxeda Xunquiera  établi  suite  à  l'hospitalisation  du 27 avril  au  3 
mai  2001  sur  suspicion  de  thrombose  veineuse  profonde  du 
membre  inférieur  gauche  (douleur  et  tuméfaction)  et  faisant  était 
d'une maladie thromboembolique du membre inférieur gauche (pce 
OAIE 35);

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- le rapport  du 10 juin 2002 établi  par le service d'angiologie et de 
chirurgie  cardiaque  de  l'Hospital  Modelo  et  posant  le  diagnostic 
d'artériopathie distale avec une possible composante femoro-poplité 
du  membre  inférieur  gauche  (grade  IIb)  et  une  possible  sténose 
subclinique de la veine sous-clavière gauche (pce OAIE 38);

- le  rapport  du  27  septembre  2002  du  service  des  urgences  de 
l'Hospital  Virxeda  Xunqueira  qui  est  pour  l'essentiel  illisible  (pce 
OAIE 39);

- le rapport E 213 établi le 3 décembre 2003 par la Drsse E._______ 
qui  a  retenu,  à  titre  de  diagnostic,  une  revascularisation  du 
myocarde  avec  un  pontage  aorto-coronarien  en  mars  2001,  une 
thrombose  veineuse  profonde  des  veines  poplitée  et  fémorale 
supérieures gauche en avril 2001 indiquant une artéropathie distale 
fémoro-poplitée de grade IIb ainsi qu'une akinésie inférieure et une 
hypokinésie  postérieure  et  septalo-postérieure  selon  un 
échocardiogramme réalisé en juin 2002; cette praticienne a conclu, 
relevant que A._______ claudiquait après cinquante mètres et qu'il 
était  limité  à  des  efforts  physiques  légers,  à  une  incapacité  de 
travail totale, même dans une activité de substitution adaptée, et a 
noté  que l'intéressé avait  été reconnu pleinement invalide par les 
autorités espagnoles en juin 2002 (pce OAIE 41);

- le  rapport  médical  du  19  décembre  2003  établi  par  service  de 
médecine interne de l'Hospital Virxeda Xunqueira faisant état d'une 
cardiopathie  ischémique  avec  infarctus  du  myocarde  en  1997  et 
mars 2001, d'un double pontage en avril 2001, d'une hypertension 
artérielle,  d'un  diabète  de  type  II,  d'un  ulcère  peptique,  d'une 
thrombose  veineuse  profonde  au  membre  inférieur  gauche  en 
février  2001 avec un syndrome post-phlébitique et  d'une hépatite 
chronique probablement autoimmune (pce OAIE 42);

- le  rapport  d'examen par  échocardiographie  établi  le  10 juin  2002 
par le service de cardiologie de l'Hospital Modelo concluant à une 
dilatation  du  ventricule  gauche  et  à  une  fonction  systolique 
diminuée globalement et par segment (pce OAIE 57).

Dans son appréciation médicale du 27 mai 2005 (pce OAIE 45), le Dr 
F._______ du Service médical de l'OAIE a relevé que A._______ était 
certainement  dans  l'incapacité  totale  d'effectuer  un  activité  lourde 
depuis son deuxième infarctus (mars 2001), mais qu'il n'y avait, de ce 

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point de vue, aucune contre-indication concernant des travaux légers 
à moyennement lourds compte tenu de l'absence de diminution de la 
fraction d'éjection. Ce médecin a relevé que l'état actuel des fonctions 
hépatiques  n'était  pas  connu,  de  sorte  qu'on  ne  pouvait  pas  se 
prononcer sur une éventuelle diminution de la capacité de travail que 
cette  atteinte  pourrait  engendrer. Selon  le  Dr  F._______,  les  autres 
atteintes à la santé n'avaient aucune influence sur ladite capacité.

C.
Conformément à l'avis du Dr F._______, l'OAIE a demandé, en date 
du 8 juin 2005, que A._______ soit soumis à de nouveaux examens 
médicaux  dans  la  mesure  où  la  documentation  à  disposition  ne 
permettait  pas  de  prendre  une  décision.  Suite  à  cette  requête,  les 
pièces suivantes ont été versées au dossier:

- le bilan sanguin du 23 mai 2005 et l'analyse d'urine du 6 juillet 2005 
(pce OAIE 58);

- le  certificat  médical  de  la  Drsse  G._______  du  11  juillet  2005 
faisant  état,  en  sus  des  affections  connues,  d'une  hypertrophie 
prostatique, d'une gonalgie et d'une stéatose hépatique (pces OAIE 
59 et 60);

- le  résultat  d'une  série  d'examens  hématologique,  biochimique, 
immunologique  (éléctrophorèse  des  protéines  sériques)  et 
échographique  abdominal  réalisés  le  21  juillet  2005  à  l'Hospital 
Modelo et  faisant  notamment état  d'une stéatose hépatique et de 
kystes rénaux bilatéraux (pce OAIE 61);

- le  rapport  E  213  établi  le  23  août  2005  par  le  Dr  H._______ 
reprenant le diagnostic de cardiopathie ischémique, status après un 
pontage  aorto-coronarien,  de  diabète  de  type  II  mal  contrôlé  en 
l'état, d'une stéatose hépatique et de kystes rénaux bilatéraux; ce 
médecin  a  précisé  que  l'état  de  santé  nécessitait  un  suivi 
spécialisé,  que  A._______  devait  éviter  les  efforts 
cardiovasculaires, que la démarche de l'intéressé était  détériorée, 
et  qu'on ne pouvait  exiger  de  lui  aucune  activité  lucrative,  quelle 
qu'elle soit (pce OAIE 62).

Dans son appréciation médicale du dossier  du 9 janvier  2006 (pces 
OAIE 51 et 43 p.2), le Dr I._______ du Service médical de l'OAIE a 
retenu  les  diagnostics  de  cardiopathie  coronariennne  chronique, 

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status  après  deux  infarctus  du  myocarde  et  après  pontage  aorto-
coronarien, un diabète insulinodépendant secondaire de type II et une 
hépatopathie chronique. Ce médecin a relevé que le premier infarctus 
avait justifié une baisse du taux d'activité et, le second, un arrêt des 
travaux physiquement  pénibles, mais  qu'en l'état,  des travaux légers 
restaient exigibles car ils n'occasionnaient aucun problème significatif 
du  point  de  vue  de  l'appareil  circulatoire.  Quand  à  la  condition 
hépatique chronique,  le  Dr  I._______ a observé  qu'il  s'agissait  d'un 
« foie  gras »  (i.e.  « Fettleber »)  qui  n'avait  aucune  influence  sur  la 
capacité de travail. Le médecin du Service médical de l'OAIE a conclu 
à une incapacité de travail  de 25%, dès le 4 septembre 1996, et de 
80%, dès le  9 mars 2001,  dans l'activité  habituelle,  et  à  une pleine 
capacité  dans  une  activité  de  substitution  adaptée  comme,  par 
exemple, surveillant de musée, la vente par correspondance, vendeur 
de  billets,  standardiste,  téléphoniste,  la  saisie  de  données  ou  le 
scannage.

D.
En date du 2 mars 2006, l'OAIE a procédé à l'évaluation de l'invalidité 
de A._______ en application de la méthode générale (pce OAIE 53). 
Comparant un salaire sans invalidité de Fr. 5'585.72 (salaire mensuel 
moyen  en  Suisse  en  2004  d'un  salarié  avec  des  connaissances 
professionnelles  spécialisées  dans  la  construction  pour  un  horaire 
usuel  de  41.7  heures  par  semaines)  à  un  salaire  d'invalide  de  Fr. 
3'766.62 (moyenne avec un abattement de 15% des salaires mensuel 
moyen  en  Suisse  en  2004  dans  des  activités  semblables  à  celles 
proposées par le Dr I._______), l'office a retenu une perte de gain de 
25% à compter  du  4  septembre  1996 et  de  32.57% dès le  9  mars 
2001.

Par  décision  du  17  mars  2006,  l'OAIE  a  rejeté  la  demande  de 
prestations de l'assurance-invalidité présentée par A._______ au motif 
qu'une  activité  de  substitution  était  exigible  dans  une  mesure 
suffisante pour exclure le droit à une rente (pce OAIE 54).

E.
Par  écrit  fait  le  21  avril  2006  et  remis  le  même  jour  aux  autorités 
espagnoles de sécurité sociale, A._______ a formé opposition auprès 
de l'OAIE à l'endroit de la décision du 17 mars 2006 (pce OAIE 56). En 
annexe à cet acte, l'intéressé a produit:

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- le  rapport  d'examen  radiologique  du  4  avril  2006  de  la  colonne 
cervico-lombaire et  du thorax réalisé à l'Hospital  Modelo  et  qui  a 
mentionné  une  altération  dégénérative  en  L5-S1  ainsi  que  des 
altérations post-chirurgicales au thorax (pce OAIE 63);

- le  rapport  médical  établi  le  12  avril  2006  par  le  Dr  J._______ 
mentionnant,  entre  autres,  que  le  diabète  de  A._______  était 
difficilement contrôlable et avait des répercussions nephrologiques, 
qu'à  la  suite  de  la  thrombose  veineuse  profonde,  l'intéressé 
présentait  un syndrome chronique postphlébique avec douleurs et 
oedèmes,  que  l'hépatopathie  chronique  montrait  des  signes  de 
nécrose  hépatocellulaire  et  que  l'assuré  souffrait  de 
spondylarthrose L5-S1 (pce OAIE 64).

Dans son appréciation du cas du 17 janvier 2007, le Dr I._______ du 
Service  médical  de  l'OAIE  a  observé  qu'au  vu  de  l'ensemble  du 
tableau clinique présenté par A._______, il se justifiait de retenir une 
incapacité de 20% dans une activité de substitution adaptée à l'état de 
santé (pce OAIE 66). Pour le surplus, il a maintenu l'avis qu'il avait pu 
exprimer auparavant.

F.
En date du 1er mars 2007, l'OAIE a procédé à une nouvelle évaluation 
de l'invalidité de A._______ selon la méthode générale (pce OAIE 67), 
comparant  une  salaire  sans  invalidité  de  Fr.  5'585.72  à  un  salaire 
moyen d'invalide de Fr. 3'766.62 diminué de 20%, soit Fr. 3'013.30. La 
perte  de  gain  de  l'assuré  a  ainsi  été  établi  à  25% à  compter  du  4 
septembre 1996 et à 46% dès le 9 mars 2001.

Par  décision  sur  opposition  du  27  mars  et  10  avril  2007,  l'OAIE  a 
partiellement admis l'opposition de A._______, en ce sens qu'un quart 
de  rente,  ainsi  que  les  rentes  complémentaires  auxquelles  il  avait 
droit, lui étaient octroyées, et ce à compter du 1er octobre 2002 compte 
tenu de la tardiveté de la demande (pce OAIE 71).

G.
Agissant au nom de A._______ par courrier daté du 15 mai 2007 et 
remis  aux  services  postaux  espagnols  le  lendemain,  Bergantiños 
Convenios Internacionales a saisi le Tribunal administratif fédéral d'un 
recours dirigé contre la décision sur opposition du 27 mars et 10 avril 
2007.  Concluant  à  l'annulation  de  la  décision  entreprise,  à  la 
reconnaissance en sa faveur d'un degré d'invalidité d'au moins 50% et 

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à l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidité en fonction de ce taux, le 
recourant  a  allégué,  en  premier  lieu,  que  les  autorités  espagnoles 
avaient décidé, le 27 juin 2002, qu'il était en incapacité permanente et 
absolue suite à l'évolution défavorable de la cardiopathie ischémique. 
Ensuite, l'intéressé avance que la Xunta de Galicia de A Coruña lui 
avait  reconnu  un  degré  de  handicap  de  52% à  compter  du  10  mai 
2005, comformément à la copie du certificat qu'il produisait en annexe 
au recours. Finalement,  le  recourant  soutient  qu'il  présente  avec sa 
cardiopathie ischémique un haut risque cardiovasculaire en raison des 
facteurs  aggravants  suivants:  hyperlipidémie,  diabète 
insulinodépendant  difficile  à  contrôler,  antécédents  d'infarctus  et  de 
thrombose veineuse profonde. En annexe à son mémoire de recours, 
A._______ a produit, entre autres, le certificat médical établi le 2 mai 
2007 par la Drsse G._______ et répertoriant l'ensemble des atteintes 
dont souffre l'intéressé.

H.
Par décision incidente du 6 juin 2007, le Tribunal administratif fédéral a 
transmis  les  dossier  de  la  cause  à  l'autorité  intimée  afin  qu'elle 
réponde  au recours,  a  annoncé la  composition  du collège appelé  à 
statuer sur le fond de la cause ainsi que le greffier designé et a invité 
le recourant à verser, dans un délai de quatorze jours dès réception, 
une avance de Fr. 300 sur les frais de procédure présumés, faute de 
quoi son recours serait déclaré irrecevable. 

A._______ a versé Fr. 288.--, valeur au 20 juin 2007, sur le compte du 
Tribunal administratif fédéral.

I.
Dans le cadre de l'échange d'écritures, l'OAIE a soumis le dossier au 
Dr I._______ de son service médical. Dans sa prise de position du 29 
janvier 2008, ce médecin a observé que le status médical décrit par la 
Drsse  G._______  dans  son  certificat  du  2  mai  2007  ne  contenait 
aucune atteinte à la santé qui n'était  déjà connue. Il  a en particulier 
relevé que la fonction cardiaque de l'assuré devait être décrite comme 
normale  et  qu'elle  lui  permettait  d'exercer  pleinement  une  activité 
lucrative assise, que, dans ce cadre où l'effort physique était absent, le 
diabète n'imposait aucune autre limitation et que les atteintes au dos 
et l'hypertension artérielle impliquaient une diminution de la capacité 
de l'ordre de 20% dans une activité de substitution légère adaptée à 
l'état de santé de l'intéressé.

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Dans sa réponse au recours du 15 février 2008, l'OAIE a proposé le 
rejet du pourvoi. L'autorité intimée a, pour l'essentiel, repris les motifs 
avancés dans la décision entreprise ainsi que l'avis exprimé par le Dr 
I._______  dans  ses  différentes  prises  de  position.  Elle  a  en  outre 
relevé que les décisions de la  Sécurité  sociale espagnole ne liaient 
pas l'assurance-invalidité suisse.

J.
Par ordonnance du 25 février 2008, le Tribunal de céans a transmis la 
réponse au recours à A._______, lui impartissant un délai au 16 avril 
2008 pour produire ses éventuelles observations accompagnées des 
moyens de preuve correspondants.

Par acte fait le 15 avril 2008 et remis aux services postaux espagnols 
le  lendemain,  A._______,  agissant  par  l'entremise  de  Bergantiños 
Convenios Internacionales, a produit une réplique à teneur de laquelle 
le recourant a maintenu les conclusions avancées dans son mémoire.

Invitée à se prononcer sur la réplique du recourant, l'autorité intimée a 
simplement réitéré les conclusions de sa réponse au recours dans sa 
duplique du 28 mai 2008.

Par ordonnance du 5 juin 2008, le Tribunal de céans a communiqué la 
duplique de l'OAIE au recourant pour prise de connaissance.

Par ordonnance du 16 mars 2009,  le Tribunal  administratif  fédéral  a 
annoncé des changements dans la composition du collège et dans la 
designation du greffier.

Droit :

1.

1.1 Sous  réserve  des  exceptions  –  non  réalisées  en  l'espèce  – 
prévues à l’art. 32 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif 
fédéral (LTAF, RS 173.32), le Tribunal administratif fédéral, en vertu de 
l’art. 31  LTAF, connaît  des  recours  contre  les  décisions  au  sens  de 
l’art.  5  de  la  loi  fédérale  du  20  décembre  1968  sur  la  procédure 
administrative (PA, RS 172.021) prises par les autorités mentionnées à 
l'art.  33  LTAF.  En  particulier,  les  décisions  rendues  par  l'OAIE 
concernant  l'assurance-invalidité  peuvent  être  contestées  devant  le 

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Tribunal administratif fédéral conformément à l’art. 69 al. 1 let. b de la 
loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20), 
celui-là étant dès lors compétent pour connaître de la présente cause.

1.2 En  vertu  de  l'art. 3  let. dbis PA  la  procédure  en  matière 
d'assurances sociales n'est pas régie par la PA dans la mesure où la 
loi  fédérale  du  6  octobre  2000  sur  la  partie  générale  du  droit  des 
assurances sociales (LPGA, RS 830.1) est applicable. En application 
de  l'art. 1  al. 1  LAI,  les  dispositions  de  la  LPGA  s'appliquent  à 
l'assurance-invalidité (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la LAI ne 
déroge à la LPGA.

1.3 Selon l'art. 59 LPGA, quiconque est touché par la décision ou la 
décision sur opposition et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle 
soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir. Le recourant remplit 
manifestement ces conditions.

1.4 Déposé  en  temps  utile  et  dans  les  formes  requises  par  la  loi 
(art. 60 LPGA et 52 PA), le recours est recevable.

2.

2.1 Selon l'art. 2 LPGA, les dispositions de ladite loi sont applicables 
aux assurances sociales régies par la législation fédérale si et dans la 
mesure où les lois spéciales sur les assurances sociales le prévoient.

2.2 L'examen du droit  à des prestations selon la LAI est régi  par la 
teneur de cette loi au moment de la décision entreprise eu égard au 
principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 
130 V 445 et réf. cit.). Les dispositions de la 5ème révision de la LAI et 
les modifications de la LPGA, toutes entrées en vigueur le 1er janvier 
2008, ne sont dès lors pas applicables en l'espèce.

3.

3.1 L'Accord  entre  la  Suisse  et  la  Communauté  européenne  et  ses 
Etats membres sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999 
(ALCP, RS 0.142.112.681) est entré en vigueur le 1er juin 2002. A cette 
date  sont  également  entrés  en  vigueur  son  Annexe  II  qui  règle  la 
coordination  des  systèmes de sécurité  sociale,  le  Règlement  (CEE) 
n° 1408/71  du  Conseil  du  14  juin  1971  relatif  à  l'application  des 

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régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs 
non  salariés  et  aux  membres  de  leur  famille  qui  se  déplacent  à 
l'intérieur  de  la  Communauté  (RS  0.831.109.  268.1),  s'appliquant  à 
toutes  les  rentes  dont  le  droit  prend  naissance  au  1er juin  2002  et 
ultérieurement et se substituant à toute convention de sécurité sociale 
liant  deux  ou  plusieurs  Etats  (art. 6  du  Règlement),  et  enfin  le 
Règlement  (CEE)  n° 574/72  du  Conseil  du  21  mars  1972  relatif  à 
l'application du Règlement (CEE) n° 1408/71 (RS 0.831.109.268.11). 
Selon l'art. 3 du Règlement (CEE) n° 1408/71 les ressortissants des 
Etats membres de la Communauté européenne et  les ressortissants 
suisses  bénéficient  de  l'égalité  de  traitement.  Selon  l'art. 20  ALCP, 
sauf  disposition  contraire  découlant  de  l'Annexe  II,  les  accords  de 
sécurité sociale bilatéraux entre la Suisse et les Etats membres de la 
Communauté européenne sont suspendus dès l'entrée en vigueur du 
présent accord, dans la mesure où la même matière est régie par le 
présent accord. Dans la mesure où l'ALCP, en particulier son Annexe II 
qui  régit  la  coordination  des  systèmes  d'assurances  sociales  (art. 8 
ALCP)  ne  prévoit  pas  de  disposition  contraire,  l'organisation  de  la 
procédure de même que l'examen des conditions à l'octroi d'une rente 
d'invalidité suisse ressortissent au droit interne suisse.

3.2 L'art. 80a LAI  rend  expressément  applicables  dans  la  présente 
cause, s'agissant d'un ressortissant de l'Union européenne, l'ALCP et 
les Règlements (CEE) n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 et (CEE) 
n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relativement à l'application du 
Règlement (CEE) n° 1408/71.

3.3 Par  ailleurs,  de  jurisprudence  constante,  l'octroi  d'une  rente 
étrangère d'invalidité ne préjuge pas l'appréciation de l'invalidité selon 
la  loi  suisse  (arrêt  du  Tribunal  fédéral  des  assurance I 435/02  du 4 
février  2003  consid.  2;  Revue  à  l'intention  des  caisses  de 
compensation [RCC] 1989 p. 330). Même après l'entrée en vigueur de 
l'ALCP,  le  degré  d'invalidité  d'un  assuré  qui  prétend  une  rente  de 
l'assurance-invalidité  suisse  est  déterminé  exclusivement  d'après  le 
droit suisse (ATF 130 V 257 consid. 2.4).

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4.

4.1 Selon les normes en vigueur  à la date de la  décision  attaquée, 
tout  requérant  doit  remplir  cumulativement  les  conditions  suivantes 
pour avoir droit à une rente de l'assurance invalidité suisse :

- être invalide au sens de la LPGA/LAI et

- avoir versé des cotisations à l'AVS/AI durant une année au moins 
(art. 36 al. 1 LAI).

4.2 En l'occurrence,  le  recourant  a  versé des cotisations  à  l'AVS/AI 
pendant plus d'une année au total et remplit, partant, la condition de la 
durée  minimale  de  cotisations.  Il  reste  dès  lors  à  examiner  si 
l'intéressé est invalide au sens de la LAI.

5.

5.1 L'invalidité  au sens de la  LPGA et  de la  LAI  est  l'incapacité  de 
gain  totale  ou partielle  qui  est  présumée permanente  ou de longue 
durée, qui peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou 
d'un  accident  (art. 8  LPGA et  4  al. 1  LAI).  Selon  l'art. 7  LPGA,  est 
réputée  incapacité  de  gain  toute  diminution  de  l'ensemble  ou  d'une 
partie  des  possibilités  de gain  de l'assuré  sur  un marché du travail 
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une 
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. En cas 
d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée 
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine 
d'activité (art. 6 LPGA).

5.2 Aux termes de l'art. 28  al. 1  LAI,  l'assuré  a  droit  à  un quart  de 
rente s'il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide 
à  50% au moins,  à  trois  quarts  de rente  s'il  est  invalide  à  60% au 
moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins. Toutefois, 
les  rentes  correspondant  à  un degré  d'invalidité  inférieur  à  50% ne 
sont  versées qu'aux  assurés  qui  ont  leur  domicile  et  leur  résidence 
habituelle en Suisse (art. 28 al. 1ter LAI). Depuis l’entrée en vigueur de 
l'ALCP,  les  ressortissants  d'un  Etat  membre  de  la  Communauté 
européenne qui présentent un degré d’invalidité de 40% au moins, ont 
droit à un quart de rente en application de l’art. 28 al. 1 LAI s’ils ont 
leur domicile et leur résidence habituelle sur le sol d'un Etat membre.

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5.3 Conformément  à  l'art.  29  al.  1  LAI,  le  droit  à  une  rente  prend 
naissance  au  plus  tôt  à  la  date  dès  laquelle  l'assuré  présente  une 
incapacité  de  gain  durable  d'au  moins  40%  (let.  a),  ou  l'assuré  a 
présenté,  en  moyenne,  une  incapacité  de  travail  de  40% au  moins 
pendant  une  année  sans  interruption  notable  (let.  b).  D'après  la 
jurisprudence constante  du Tribunal  fédéral,  l'art. 29  al. 1  let. a  LAI 
s'applique si  l'état  de santé  de l'assuré  est  stabilisé  et  a  acquis  un 
caractère essentiellement irréversible, l'art. 29 al. 1 let. b LAI si l'état 
de santé est labile, c'est-à-dire susceptible d'une amélioration ou d'une 
aggravation (ATF 121 V 264, 111 V 21 consid. 2b). Une incapacité de 
travail  de 20% doit  être  prise  en compte  pour  l'incapacité  de travail 
moyenne  selon  l'art.  29  al.  1  let.  b  LAI  (Jurisprudence  et  pratique 
administrative des autorités d'exécution de l'AVS/AI [VSI] 1998 p. 126 
consid. 3c).

6.

6.1 La  notion  d'invalidité,  dont  il  est  question  à  l'art. 8  LPGA  et  à 
l'art. 4 LAI est de nature économique/juridique et non médicale (ATF 
116  V  246  consid.  1b).  En  d'autres  termes,  l'assurance-invalidité 
suisse couvre seulement les pertes économiques liées à une atteinte 
à  la  santé  physique  ou  psychique,  qui  peut  résulter  d'une  infirmité 
congénitale, d'une maladie ou d'un accident, et non la maladie en tant 
que telle. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait 
pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait 
obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigé de lui 
après les traitements et les mesures de réadaptation sur un marché du 
travail équilibré (art. 16 LPGA).

6.2 Selon une jurisprudence constante, bien que l'invalidité  soit  une 
notion juridique et économique les données fournies par les médecins 
constituent  néanmoins  un  élément  utile  pour  apprécier  les 
conséquences de l'atteinte à la santé et pour déterminer quels travaux 
peuvent  être encore raisonnablement exigés de l'assuré (ATF 115 V 
133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c ; RCC 1991 p. 329 consid. 1c).

6.3 L'art. 69 du règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité 
(RAI,  RS  831.201)  prescrit  que  l'Office  AI  réunit  les  pièces 
nécessaires,  en  particulier  sur  l'état  de  santé  du  requérant,  son 
activité,  sa capacité de travail  et  son aptitude à être réadapté, ainsi 
que  sur  l'indication  de  mesures  déterminées  de  réadaptation;  à  cet 
effet  peuvent  être  exigés  ou  effectués  des  rapports  ou  des 

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renseignements,  des  expertises  ou  des  enquêtes  sur  place,  il  peut 
être  fait  appel  aux  spécialistes  de  l'aide  publique  ou  privée  aux 
invalides.

Le tribunal des assurances doit  examiner de manière objective tous 
les moyens de preuve, quelle que soit leur provenance, puis décider si 
les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur  le  droit  litigieux. Avant  de  conférer  pleine  valeur  probante  à  un 
rapport  médical,  il  s'assurera  que  les  points  litigieux  ont  fait  l'objet 
d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens 
complets,  qu'il  prend  également  en  considération  les  plaintes 
exprimées  par  la  personne  examinée,  qu'il  a  été  établi  en  pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical 
et l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que les 
conclusions  de  l'expert  sont  dûment  motivées  (ATF  125  V  352 
consid. 3a et réf. cit.).

7.
Selon la décision entreprise, les médecins de l'OAIE ont estimé que 
l'intéressé  pouvait  se  prévaloir  d'une  incapacité  de  travail  de  25%, 
dans son activité  habituelle,  dès le  4  septembre 1996,  date de son 
premier  infarctus. A  compter  du  9  mars  2001,  date  de  son  second 
infarctus,  A._______ eût  bénéficié  d'une capacité  résiduelle  de 25% 
dans son activité habituelle et d'une capacité de travail de 80% dans 
les activités énumérées par le Dr I._______ dans sa prise de position 
du  9  janvier  2006.  Ces  points  sont  contestés  par  le  recourant  qui 
allègue subir  une incapacité  durable et  absolue,  conformément  à  la 
décision des autorités espagnoles compétentes.

7.1 Le recourant a été victime de deux infarctus du myocarde, l'un le 4 
septembre 1997 et l'autre le 9 mars 2001, dont il apparaît, à la lecture 
du  dossier,  qu'il  s'est  remis  sans  complication  notable.  La  fonction 
cardiaque  apparaît  néanmoins  comme étant  durablement  perturbée, 
mais  ces  troubles  ne  péjorent  pas  la  fraction  d'expulsion  qui  est 
décrite  comme  étant  conservée.  La  cardiopathie  coronarienne 
chronique qui est à l'origine de ces deux infarctus interdit  à l'assuré 
l'exercice d'une activité demandant des efforts physiques importants. 
De  même,  le  syndrome  chronique  postphlébique  dont  est  atteint 
A._______ cause une claudication importante qui rend toute activité 
lourde impossible. Quant au diabète insulinodépendant secondaire de 
type  II  et  l'hépatopathie  chronique,  il  convient  d'observer  qu'ils 

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n'occasionnent pas de limitations fonctionnelles. 

Dans sa prise  de position du 17 janvier  2007 (pce OAIE 66),  le  Dr 
I._______ du Service médical de l'OAIE a estimé qu'à compter du 4 
septembre 1996,  l'intéressé pouvait  se prévaloir  d'une incapacité  de 
travail de 25% dans son activité d'ouvrier de chantier, en raison de la 
cardiopathie coronarienne chronique naissante, puis à compter du 9 
mars 2001, d'une incapacité de 80% dans cette même activité, due à 
l'aggravation  de  ladite  cardiopathie.  Selon  ce  médecin,  bien  que  la 
condition  cardiaque en  elle-même permettrait  à  l'assuré  d'exercer  à 
plein  temps  une  activité  de  substitution  adaptée,  légère  à 
moyennement  lourde,  il  convenait  néanmoins  de  reconnaître  à 
A._______  une  incapacité  de  20% dans  une  telle  activité  dès  le  9 
mars 2001, compte tenu de l'ensemble des autres atteintes (syndrome 
chronique  postphlébique,  hépatopathie,  diabète  type  II)  qui  prises 
chacune isolément  ne  seraient  toutefois  pas  relevantes  du point  de 
vue  de  la  capacité  d'exercer  une  activité  légère  à  moyennement 
lourde.

7.2 A._______  fait  valoir  que  son  incapacité  après  son  deuxième 
infarctus  serait  absolue  et  permanente,  dans  toute  activité  quelle 
qu'elle soit, sans avancer pour autant d'arguments d'ordre médical ni 
produire d'attestation ou certificat médical  allant dans ce sens, si ce 
n'est la décision des autorités espagnoles de sécurité sociale. Or, le 
contenu  de  cette  décision  est  insuffisante,  au  regard  de  la 
jurisprudence  du  Tribunal  fédéral  (ATF 125  V  352  consid. 3a  et  réf. 
cit.),  pour  être  pris  en  compte  dans  l'évaluation  de  l'invalidité  du 
recourant. Par ailleurs, comme il a été relevé ci-dessus, une décision 
d'une autorité étrangère ne lie aucunement l'autorité suisse et, dans le 
cadre d'une demande introduite  devant  cette autorité,  le droit  à  une 
rente se détermine uniquement d'après le droit suisse.

Le  Tribunal  administratif  fédéral  observe  qu'en  l'occurrence  le  Dr 
I._______  du  Service  médical  de  l'OAIE  a  examiné  les  pièces 
médicales  qui  ont  été  versées  au  dossier  et  a  établi  une  prise  de 
position qui répond aux exigences posées par la jurisprudence en la 
matière.  Le  recourant,  qui  conteste  les  conclusions  de  la  prise  de 
position du 17 janvier 2007, n'expose pas en quoi cet avis ne devrait 
pas  être  admis  par  le  Tribunal  de  céans ni,  par  exemple,  en  quelle 
façon  son  état  de  santé  s'est  modifié  depuis  lors  de  manière 
suffisamment importante pour justifier un nouvel examen. A cet égard, 

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il convient de relever qu'aucune pièce démontrant une aggravation de 
la situation n'a été produite en cours de procédure. De même, aucune 
pièce  versée  au  dossier  ne  permet  de remettre  en cause  de façon 
déterminante  le  taux  de  capacité  de  80%  pour  des  activités  de 
substitution retenu par le service médical de l'OAIE.

7.3 Force est de constater que le recourant présente une incapacité 
de travail  d'au moins 80% dans l'activité habituelle et ce depuis son 
son second infarctus, l'incapacité ayant été de 25% après le premier. 
Toutefois,  l'autorité  de  céans  ne  voit  pas  en  quoi  A._______  serait 
empêché  d'accomplir  à  80%  une  activité  adaptée  à  sa  condition, 
comme celles indiquées par le Dr I._______ (pce OAIE 43 p. 2). Au vu 
des  tâches  qu'implique  le  travail  dans  les  activités  de  substitution 
proposées par le médecin de l'OAIE et des limitations fonctionnelles 
qu'a indiquées le Dr I._______, on peut retenir qu'il  s'agit  d'activités 
adaptées à la condition du recourant.

7.4 Dans le cas présent, en tenant compte d'une incapacité de travail 
de 25% dès le 4 septembre 1996 et de 80% dès le 9 mars 2001, il 
appert  que  c'est  dès  le  16  juin  2001  que  A._______  pouvait  se 
prévaloir  d'une  incapacité  de  travail  moyenne  de  40%  durant  une 
année au sens de l'art. 29 al. 1 let. b LAI (cf. supra consid. 5.3).

8.
L'invalidité  –  dont  il  convient  de  rappeler  qu'il  s'agit  d'une  notion 
économique  et  non  pas  médicale  –  est  évaluée  en  comparant  le 
revenu que l'intéressé pourrait obtenir en exerçant une activité qu'on 
peut raisonnablement attendre avec le revenu qu'il aurait eu s'il n'était 
pas devenu invalide (art. 16 LPGA).

En  ce  qui  concerne  plus  spécifiquement  la  détermination  de 
l'incapacité de gain des travailleurs indépendants, le Tribunal fédéral a 
établi que l'invalidité doit être évaluée, dans l'activité exercée, d'après 
l'incidence  de  la  capacité  de  rendement  amoindrie  sur  la  situation 
économique concrète (ATF 128 V 29 consid. 1). Sur la base de cette 
méthode, dite extraordinaire, on constate d'abord l'empêchement dû à 
l'atteinte à la santé, puis on examine les effets de cet empêchement 
sur  la  capacité  de  gain  (VSI  2/1998  p.  121;  Droit  des  assurances 
sociales – Jurisprudence SVR 1996 IV n° 74 consid. 2b). Toutefois, si 
l'intéressé  a  cessé  toute  activité  indépendante,  on  peut  renoncer  à 
l'application  de  la  méthode de calcul  extraordinaire,  la  comparaison 

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des  activités  exercées  avant  et  après  la  survenance  de  l'invalidité 
n'étant plus possible dans un tel cas (Assurance-maladie et accidents, 
Jurisprudence et pratique administrative [RAMA] 1995 p. 107).

Le revenu de la personne valide se détermine en établissant au degré 
de  la  vraisemblance  prépondérante  ce  qu'elle  aurait  effectivement 
réalisé au moment déterminant si elle était en bonne santé (ATF 129 V 
224 consid. 4.3.1). A ce titre, il convient en général de se référer au 
dernier salaire que l'assuré a obtenu avant l'atteinte à la santé.

En l'absence d'un revenu effectivement réalisé après la survenance de 
l'atteinte  à  la  santé,  le  Tribunal  fédéral  admet  pour  le  calcul  de 
l'invalidité le recours aux données statistiques suisses telles qu'elles 
ressortent de l'Enquête sur la structure des salaires (ESS) publiée par 
l'Office fédéral de la statistique (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb).

En l'occurrence, le recourant n'a ni présenté de chiffre concernant un 
éventuel  salaire  qu'il  réaliserait  dans  une  activité  adaptée  à  son 
handicap ni même allégué avoir une telle activité. Dès lors, le fait de 
se référer à l'ESS pour déterminer le revenu résultant d'une activité 
qu'on peut raisonnablement attendre du recourant en considération de 
son état de santé n'est pas critiquable. Dans ce contexte, il  convient 
également de se fonder sur l'ESS pour établir le revenu de l'intéressé 
sans invalidité. En effet, en ce qui concerne l'évaluation de l'invalidité 
qui s'effectue en comparant le revenu d'invalide à celui sans invalidité, 
il importe que les deux termes de la comparaison soient effectivement 
commensurables et qu'ils se rapportent donc à un même marché du 
travail et soient issus d'une même base.

8.1 En l'espèce, le recourant ayant diminué dès 1996 et  puis cessé 
totalement son activité indépendante depuis le mois d'octobre 2001, il 
convient de procéder à une évaluation de l'invalidité selon la méthode 
générale par une comparaison de revenus entre le salaire théorique 
que  l'assuré  aurait  pu  gagné  en  Suisse  comme  salarié  avec  des 
connaissances professionnelles  spécialisées  dans  la  construction  et 
un  revenu  théorique  selon  les  activités  de  substitution  légères  à 
moyennement lourdes proposées par le Service médical de l'OAIE. Vu 
les circonstances, il s'agit de comparer les revenus en fonction de ce 
qu'ils étaient, ou auraient pu être, en 2001.

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8.1.1 En  se  référant  au  Tableau  TA1  relatif  aux  salaires  bruts 
standardisés de l'ESS 2000 de l'Office fédéral de la statistique, valeur 
dans  le  domaine  de  la  construction,  pour  un  homme  avec  des 
connaissances professionnelles  spécialisées  (niveau  de  qualification 
3), on retient pour le recourant un revenu statistique mensuel moyen 
de Fr. 5'065.-- qu'il  convient d'augmenter à Fr. 5'207 compte tenu de 
l'évolution des salaires de 2.8% dans ce domaine entre 2000 et 2001 
(La  Vie  économique  9-2006,  B 10.2).  Après  adaptation  au  nombre 
d'heures  de  travail  hebdomadaires  effectuées  en  2001  en  moyenne 
dans  le  secteur  de  la  construction,  à  savoir  42  heures  (La  Vie 
économique  12-2008,  B 9.2),  par  rapport  aux  40  heures 
hebdomadaires  standardisées  de  l'ESS,  on  obtient  un  revenu  sans 
invalidité de Fr. 5'467.--.

8.1.2 Les activités de substitution proposées par le Dr I._______ du 
Service médical de l'OAIE (pce OAIE 43 p. 2), exigibles à 80%, sont 
des  activités  légères  à  moyennement  lourdes  comparables  à  des 
activités simples et  répétitives,  de niveau de qualification 4 selon le 
Tableau TA1, dans les domaine des services collectifs et personnels 
(revenu  mensuel  selon  l'ESS  2000:  Fr.  3'900.--),  du  commerce  de 
détail  (Fr. 4'097.--) ou des services aux entreprises (Fr. 4'333.--). En 
raison  de  l'évolution  des  salaires  entre  2000  et  2001  (La  Vie 
économique  9-2006,  B 10.2),  il  convient  encore  d'augmenter  ces 
revenus de 2.1% (d'où Fr. 3'982.--), de 2.4% (d'où Fr. 4'195.--) et de 
3.1%  (d'où  Fr.  4'467.--)  respectivement.  Ces  revenus,  adaptés  au 
nombre  d'heures  hebdomadaires  effectuées  en  moyenne  en  2001 
dans chaque secteur (41.7 [d'où Fr. 4'151.--], 42.1 [d'où Fr. 4'415.--] et 
41.8  [d'où  Fr.  4'668.--]  heures  par  semaine  respectivement;  La  Vie 
économique  12-2008,  B 9.2),  correspondent  en  moyenne  à 
Fr. 4'411.--. Compte tenu de l'âge de l'assuré, de son handicap, et du 
fait qu'il ne peut exercer que des activités adaptées à temps partiel, il 
se  justifie  d'opérer,  à  l'instar  de  l'OAIE,  une  réduction  du  salaire 
d'invalide de 15% (d'où Fr. 3'749.--), étant entendu qu'un abaissement 
de 25% pour raison d'âge et de handicap est l'abaissement maximal 
admis  par  la  jurisprudence  (ATF  126  V  728  consid.  5).  Le  salaire 
d'invalide théorique dans les activités de substitution proposées par le 
Dr I._______ du Service médical de l'OAIE, exigibles à 80%, s'établit 
donc à Fr. 2'999.--.

8.2 La comparaison du revenu sans invalidité de Fr. 5'467.-- au revenu 
d'invalide de Fr. 2'999.--  fait  apparaître un préjudice  économique de 

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45% (45.14%). Le recourant subit donc une perte de gain de 45% dès 
le 16 juin 2001.

9.
Le  recourant  a  présenté  le  24  octobre  2003  sa  demande  de 
prestations de l'assurance-invalidité.

9.1 En dérogation à l'art. 24  LPGA,  l'art. 48 al. 2  LAI  prévoit  que si 
l'assuré présente sa demande de rente plus de douze mois après la 
naissance  du  droit,  les  prestations  ne  sont  allouées  que  pour  les 
douze mois  précédant  le  dépôt  de la  demande. Elles  sont  allouées 
pour une période antérieure si  l'assuré ne pouvait pas connaître les 
faits donnant droit à prestations et qu'il présente sa demande dans les 
douze mois à compter du moment où il en a connaissance.

Par « faits donnant droit à prestations », il faut entendre l'atteinte à la 
santé  physique  et  mentale  qui  entraîne  une  incapacité  de  gain 
présumée permanente ou de longue durée ou qui gêne l'assuré dans 
l'accomplissement de ses travaux habituels s'il n'exerce pas d'activité 
lucrative. Il ne s'agit pas de la faculté subjective de l'assuré de se faire 
une idée de son état, mais plutôt de savoir si les faits ouvrant droit à 
prestations  peuvent  objectivement  être  constatés  ou  non  (arrêt  du 
Tribunal  fédéral  I  296/2004 du 21 août  2005; ATF 100 V 120; RCC 
1984 p. 419).

9.2 En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que le recourant avait 
manifestement connaissance de l'atteinte à la santé qu'il  avait subie, 
au moins en raison de la cardiopathie coronarienne chronique, étant 
entendu  qu'il  avait  introduit  une  demande  de  pension  auprès  des 
autorités espagnoles de sécurité sociale et cessé son activité lucrative 
en 2001 déjà.

9.3 Le Tribunal administratif fédéral conclut donc que c'est à juste titre 
que l'OAIE a accordé un quart de rente au recourant à compter du 1er 

octobre 2002, soit une année avant le dépôt de sa demande. En outre, 
à l'examen, il  apparaît  que le calcul  du montant de la rente effectué 
par la Caisse suisse de compensation est conforme aux dispositions 
légales applicables.

10.
Finalement,  il  est  encore  utile  de  relever  que,  selon  un  principe 
générale  valable  en  assurances  sociales,  l'assuré  a  l'obligation  de 

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diminuer le dommage et doit entreprendre de son propre chef tout ce 
qu'on peut raisonnablement attendre de lui afin d'atténuer autant que 
possible les conséquences de son invalidité (ATF 123 V 96 consid. 4c, 
115  V  53,  114  V  285  consid.  3,  11  V  239  consid.  2a;  ULRICH 
MEYER-BLASER,  Zum  Verhältnismässigkeitsgrundsatz  im  staatlichen 
Leistungsrecht, thèse, Berne 1985, p. 131).

Dans ce contexte il convient de souligner que ni l'âge, ni la situation 
familiale  ou  économique,  en  particulier  un  marché  de  l'emploi  local 
restreint, un arrêt prolongé de l'activité professionnelle ne constituent 
un  critère  relevant  pour  l'octroi  d'une  rente  d'invalidité.  Ces 
circonstances bien que pouvant compromettre la reprise d'une activité 
ne peuvent être prises en considération dans l'évaluation de l'invalidité 
(arrêt  du Tribunal fédéral  I 175/04 du 28 janvier  2005 consid. 3; VSI 
1999 p. 247 consid. 1, 1998 p. 296 consid. 3b).

11.
Le  recours  est  par  conséquent  rejeté  et  la  décision  entreprise 
confirmée.

12.
Les  frais  de  procédure,  fixés  à  Fr. 300.--,  sont  mis  à  la  charge  du 
recourant (art. 69 al. 1bis LAI et art. 63 al. 1 PA, applicable par renvoi 
de l'art. 37 LTAF). Ils sont en partie compensés par l'avance de frais 
dont le recourant s'est acquitté au cours de l'instruction. Le paiement 
du solde de Fr. 12.--  doit  être effectué sur le compte du Tribunal de 
céans dans les trente jours qui  suivent  l'entrée en force du présent 
arrêt.

Vu l'issue du litige,  il  n'est  pas alloué d'indemnité à titre  de dépens 
(art. 7  règlement du 21 février  2008 concernant  les frais,  dépens et 
indemnités  fixés  par  le  Tribunal  administratif  fédéral  [FITAF,  RS 
173.320.2]).

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C-3500/2007

Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les  frais  de  procédure,  d'un  montant  de  Fr.  300.--,  sont  mis  à  la 
charge du recourant. Ce montant est en partie compensé par l'avance 
de frais versée le 20 juin 2007. Le paiement du solde de Fr. 12.-- doit 
être effectué sur le compte du Tribunal administratif  fédéral dans les 
trente jours qui suivent l'entrée en force du présent arrêt.

3.
Le présent arrêt est adressé : 

- au recourant (Recommandé + AR)
- à l'autorité inférieure (n° de réf. ***.**.***.***)
- à l'Office fédéral des assurances sociales.

L'indication des voies de droit se trouve à la page suivante.

La présidente du collège : Le greffier :

Elena Avenati-Carpani Oliver Collaud

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C-3500/2007

Indication des voies de droit :

La  présente  décision  peut  être  attaquée  devant  le  Tribunal  fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en matière 
de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification (art. 82 
ss, 90 ss et 100 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral [LTF, 
RS 173.110]). Le mémoire doit indiquer les conclusions, les motifs et 
les  moyens  de  preuve,  et  être  signé.  La  décision  attaquée  et  les 
moyens de preuve doivent être joints au mémoire, pour autant qu'ils 
soient en mains de la partie recourante (art. 42 LTF).

Expédition :

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