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**Case Identifier:** d7b0bfbe-f945-5237-8f84-499dd10351c6
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-05-11
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre administrative 11.05.2021 A/3442/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_013_A-3442-2019_2021-05-11.pdf

## Full Text

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
A/3442/2019-FPUBL ATA/490/2021  

COUR DE JUSTICE 

Chambre administrative  

Arrêt du 11 mai 2021 

 

   dans la cause 

 

Monsieur A______  
représenté par Me Robert Assael, avocat  

contre 

DÉPARTEMENT DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE, DE LA FORMATION ET 
DE LA JEUNESSE 
 

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A/3442/2019 

EN FAIT 

1)  Monsieur A______, né le ______ 1961, a été engagé en qualité d’enseignant 
d’éducation physique au collège B______ le 1er septembre 1994. Il a été nommé 
fonctionnaire le 1er septembre 1999. 

2)  Dès 1997, M. A______ a travaillé en qualité de maître d’éducation physique 
pour l’école de culture générale C______, le centre de formation professionnelle 
(CPF) arts, le cycle d’orientation de D______, ainsi qu’à la direction générale de 
l’enseignement secondaire II. Il a également exercé des activités extra-
professionnelles en relation avec le sport, comme entraîneur responsable jeunesse 
et sport au C______ et arbitre de la fédération suisse de M______ entre autres. 

3)  Le 28 janvier 2004, M. A______ a fait l’objet d’un blâme pour violation de 
son devoir d’enseignant ayant, tenu des propos à caractère discriminatoire envers 
la religion. Le 18 mai 2007, il a été sanctionné par une diminution de quatre 
annuités pour propos à caractère sexuel inadéquats. Il lui avait été précisé à cette 
occasion que tout nouveau comportement professionnel inadéquat amènerait le 
département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (ci-après : 
DIP) à proposer la résiliation des rapports de service.  

4)  Le 28 novembre 2017, Madame E______, doyenne au collège de D______, 
a reçu la plainte d’un élève pour des paroles à connotation raciste prononcées lors 
du cours d’éducation physique de M. A______ du 27 novembre 2017. Cette élève 
s’est également plainte de propos à connotation sexuelle que M. A______ tenait 
très régulièrement pendant ses cours. Entre le 15 décembre 2017 et le 9 janvier 
2018, plusieurs élèves ont été auditionnés et ont confirmé que M. A______ aurait 
tenu des propos racistes concernant les juifs lors de son cours du 27 novembre 
2017, ainsi qu’il tenait régulièrement des propos à connotation sexuelle 
inappropriés. 

5)  Un entretien de service a été tenu le 27 mars 2018 en présence de 
M. A______, de Monsieur F______, directeur du collège de D______, et de 
Madame G______, responsable des ressources humaines. À cette occasion, M. 
A______ a exposé qu’en ce qui concernait les propos à connotation raciste, étant 
lui-même d’origine juive, son intention n’était nullement de porter des insultes 
antisémites. Il n’a par ailleurs pas nié avoir tenu les propos relatés par les élèves, 
soit « mon père c’est un arnaqueur, un escroc, un juif quoi ! » mais a voulu les 
replacer dans un contexte particulier et expliqué les avoir tenus sous la forme de 
l’humour.  

  Il n’a pas nié avoir tenu les propos à connotation sexuelle. M. A______ a 
toutefois expliqué que, devant gérer des comportements d’adolescents de 14 à 17 

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ans, il les utilisait souvent pour faire de l’humour au deuxième degré ou pour 
aborder des thématiques proches des adolescents. M. A______ a tenu à préciser 
qu’il voulait entretenir une relation de proximité avec ses élèves, mais a admis et 
réalisé qu’il était allé trop loin dans ses propos. Il a également regretté 
sincèrement que ses paroles aient pu être mal interprétées et aient pu blesser 
certains élèves.  

  Par ailleurs, M. A______ a également admis avoir tenu des propos 
insultants à l’encontre de ses élèves tout en relativisant ceux-ci par le fait que les 
élèves eux-mêmes s’insultaient régulièrement entre eux en utilisant notamment le 
terme de « pédé ». Il a également admis avoir traité un élève de « menteur » car il 
avait oublié ses chaussures de sport et ensuite prétexté faussement qu’elles étaient 
dans son casier.  

  À l’issue de cet entretien, invité à se prononcer sur la libération provisoire 
de son obligation de travailler, M. A______ a dit avoir pleinement compris les 
enjeux et s’est engagé à ne plus tenir des propos insultants ou à connotation 
sexuelle ou raciste auprès de ses élèves. Il souhaitait poursuivre ses cours dès le 
lendemain. 

  M. F______ lui alors annoncé sa libération provisoire de l’obligation de 
travailler, afin de prendre en compte l’intégrité psychique des élèves qui avaient 
témoigné. 

6)  Par décision du 17 mai 2018 de la conseillère d’État en charge du DIP, 
M. A______ a été éloigné de son lieu de travail, aussi bien du collège de D______ 
que de l’ECG C______ et du N______, son traitement ayant été maintenu.  

7)  Par la suite, une procédure de reclassement a été ouverte. Le 8 avril 2019, 
trois postes correspondant à ses compétences dans le domaine du sport ont été 
proposés à M. A______, qui a toutefois renoncé à postuler.  

8)  Par décision du 13 juin 2019, le DIP a informé M. A______ que la 
procédure de reclassement était terminée et qu’après un délai de trente jours 
pendant lequel il pouvait faire parvenir ses observations, la procédure de 
résiliation des rapports de service allait suivre son cours.  

9)  Par courrier du 15 juillet 2019, M. A______ a contesté présenter des 
insuffisances de prestations ainsi qu’une inaptitude à remplir les exigences du 
poste et a contesté l’existence de motifs fondés de résiliation des rapports de 
service. À 58 ans, il serait quasiment impossible pour lui de trouver un travail. Les 
postes proposés n’étaient pas conformes à sa formation et impliqueraient une 
diminution conséquente de son salaire.  

10)  Par décision du 29 juillet 2019, la conseillère d’État responsable du DIP a 
résilié les rapports de service entre le département et M. A______ pour motifs 

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fondés, le délai de congé de trois mois venant à échéance au 30 novembre 2019. 
Cette décision rappelait que M. A______ avait été sanctionné à plusieurs reprises 
pour des motifs similaires, qu’il n’avait pas tiré les conséquences de ses deux 
avertissements et que son comportement n’était pas acceptable au vu de ses 
devoirs d’enseignant, ce comportement s’étant répété dans le temps, de sorte que 
les insuffisances de prestation et l’inaptitude à remplir les exigences du poste 
étaient bien réalisées.  

11)  En raison d’un arrêt maladie le délai de congé a été prolongé jusqu’au 
31 mai 2020. 

12)  Par acte déposé le 16 septembre 2019 devant la chambre administrative de 
la Cour de justice (ci-après : la chambre administrative), M. A______ a fait 
recours contre la décision du DIP du 29 juillet 2019. Il a conclu à son annulation 
et à ce que sa réintégration soit ordonnée.  

  Après la plainte déposée par un élève le 28 novembre 2017, il avait continué 
à enseigner normalement, même suite à l’audition de cinq autres élèves et ceci 
jusqu’à l’entretien de service du 27 mars 2018. Il avait expliqué à cet entretien que 
concernant les propos à connotation raciste, étant lui-même d’origine juive, il ne 
pouvait pas être antisémite et qu’à aucun moment il n’avait voulu blesser qui que 
ce soit. Les élèves s’insultaient mutuellement de façon régulière et qu’il 
intervenait en tenant les mêmes propos pour leur faire comprendre l’inadéquation 
de leurs paroles. Pour les propos à connotation sexuelle, il avait également 
expliqué que s’agissant d’adolescents de 14 à 17 en pleine puberté, il avait essayé 
de les comprendre et de rebondir sur leurs remarques et comportements plutôt que 
de sanctionner ses élèves. Ce n’était que six mois après la leçon incriminée et 
deux mois après l’entretien de service que M. A______ avait fait l’objet de 
mesures provisoires d’éloignement de son lieu de travail. S’il lui était arrivé 
d’utiliser les mêmes termes que ses élèves, notamment de les insulter, c’était pour 
leur faire prendre conscience de l’inadéquation de ces mots. Il avait toutefois pris 
conscience que cette approche était critiquable et qu’il devait faire preuve de 
modération. Il n’avait fait l’objet d’aucune sanction depuis 2007, de sorte que la 
résiliation était infondée et disproportionnée, notamment car il était à quelques 
années de la retraite.  

13)  Dans sa réponse du 31 octobre 2019, le DIP a conclu au rejet du recours de 
M. A______.  

  Cet enseignant avait déjà été sanctionné en 2003 et 2007. À cette deuxième 
occasion, il avait admis avoir tenu des propos à caractère sexuel totalement 
inadéquats, de sorte que la sanction avait consisté en une réduction de quatre 
annuités. Concernant la plainte de l’élève pour le cours du 27 novembre 2017, cet 
élève avait confirmé au directeur de l’établissement et à la doyenne que 
M. A______ avait dit notamment « les filles se font sodomiser, vous avez le droit 

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de le faire entre mecs, c’est bien d’être un hétéro curieux » ; « le catch, c’est 
quand il y en a un qui est à quatre pattes avec un autre derrière » ou « un homme 
de 30 ans avec sa testostérone, il vous viole tous », l’élève ayant déclaré que de 
tels propos se répétaient à quasiment toutes les leçons. Un autre élève avait 
confirmé que M. A______ tenait régulièrement ce genre de propos. Par ailleurs, 
lors de l’entretien de service du 27 mars 2018, il avait été précisé à M. A______ 
que la situation était susceptible de conduire à la résiliation des rapports de 
service. M. A______ n’avait pas souhaité apporter d’observations écrites suite à 
cet entretien et avait été libéré immédiatement de son obligation de travailler au 
cours de cet entretien. Par ailleurs, M. A______ avait été en incapacité de travail à 
100 % à compter du 24 septembre 2019.  

  En résumé, M. A______ n’avait pas nié avoir tenu les propos reprochés. Il 
s’agissait de la troisième fois que des tels faits lui étaient reprochés, ce qui 
démontrait qu’il n’avait pas pris conscience de la gravité de la problématique. Par 
ailleurs, avant de prononcer la résiliation des rapports de service, le DIP avait 
donné l’occasion à M. A______ de participer à la procédure de reclassement afin 
de trouver un autre poste. Il ne s’était pas rendu à quatre entretiens. Il avait 
finalement refusé deux postes, l’un de gardien de parc et l’autre de gardien de 
piscine qui correspondaient à son profil professionnel. Dès lors, le principe de la 
proportionnalité avait été respecté.  

14)  Dans sa réplique du 24 janvier 2020, M. A______ a rappelé qu’il n’avait pas 
été suspendu immédiatement après la plainte de l’élève pour les faits du 27 
novembre 2017 et qu’il avait pu continuer à enseigner pendant plusieurs mois. Il a 
produit plusieurs attestations d’anciens élèves, d’anciens collègues, de personnes 
ayant collaboré avec lui dans le cadre sportif. Tous témoignaient de son 
dévouement à sa profession, de son engagement pour l’éducation physique et de 
sa motivation pour son travail. 

15)  Lors de la comparution personnelle du 6 mars 2020, M. A______ a répété 
qu’il ne contestait pas les paroles prononcées et figurant dans le procès-verbal du 
7 décembre 2017 établi à la suite de la plainte de l’élève en question, mais qu’il en 
contestait l’interprétation faite par le département. Il admettait avoir été 
sanctionné en 2007 pour des propos à caractère sexuel inadéquats et n’avoir pas 
pris conscience qu’il fallait qu’il fasse très attention à ses propos, de sorte qu’il 
aurait fallu la troisième sanction pour qu’il prenne conscience de ce que ses 
propos étaient inadéquats. Après son entretien de service du 27 mars 2018, il était 
tombé « en sidération », avait été voir plusieurs psychiatres pour faire un travail 
sur lui-même, s’étant rendu compte des conséquences de ses propos. Sa 
spontanéité pouvait aller parfois trop loin, de sorte qu’il avait des rapports de 
« copain » avec les élèves plus que de professeur, qu’il était tellement centré sur 
lui-même qu’il n’était pas arrivé à se rendre compte que ses propos étaient 
inadéquats et qu’il avait une relation très forte avec ses élèves. Il avait toutefois 

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travaillé sur cet aspect des choses et pensait désormais avoir compris où étaient les 
limites. Il avait finalement pris conscience qu’il avait blessé des personnes, qu’on 
lui avait déjà donné deux chances et qu’il avait oublié quel comportement il fallait 
avoir afin de ne pas être trop proche de ses élèves. Grâce à sa thérapie, il s’était 
rendu compte que ses propos étaient inadéquats.  

16)  Les 1er octobre et 3 décembre 2020 des enquêtes ont eu lieu.  

 a. Madame H______, médecin spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a 
établi un rapport le 30 septembre 2020. Entendue à ce sujet, elle a expliqué avoir 
commencé à suivre M. A______ en août 2018. Il avait entamé un long processus 
de remise en question ayant abouti à la compréhension et à l’assimilation de ses 
actes. Elle avait diagnostiqué un profil hyperactif et un QI élevé chez son patient. 
Cela le portait à une hyper empathie à l’égard de l’autre. Ce zèle dans 
l’engagement auprès de ses élèves s’était toutefois avéré parfois contreproductif 
car il n’instaurait pas toujours la distance nécessaire avec eux et brouillait le 
rapport du statut élève-professeur. Sa communication très directe lui permettait de 
créer un lien de confiance avec les élèves, mais cette attitude de proximité était 
parfois inappropriée et mal perçue par d’autres élèves. Sa suspension au printemps 
2018 l’avait plongé dans un épisode dépressif majeur l’amenant à une apathie 
totale. Après une analyse rétrospective, il était actuellement complètement sorti de 
cet état, avait retrouvé son énergie et son goût pour la vie et était prêt à exercer le 
métier qu’il lui tenait tant à cœur. 

  M. A______ étant passionné par son métier, cela accentuait le manque de 
distance. Après deux ans de thérapie, M. A______ avait effectué un changement 
significatif, en particulier dans la relation avec les autres, était beaucoup plus 
calme et posé et continuait de consulter. Ils avaient beaucoup travaillé sur les 
propos qu’il avait tenus et notamment sur sa propre logique, M. A______ s’étant 
enfin rendu compte qu’elle n’était pas courante. Le genre de propos tenus par M. 
A______ était dû à la très grande proximité avec ses élèves, ce qui l’avait amené à 
utiliser le même langage que les adolescents.  

 b. Monsieur I______ a confirmé connaître M. A______ depuis très longtemps, 
l’avoir revu dans l’enseignement en 1987, notamment ayant travaillé dans le 
même cycle d’orientation. M. A______ était un très bon professeur de 
gymnastique, il était énergique et s’entendait bien avec ses élèves. Il n’avait 
jamais assisté à l’intégralité des leçons de M. A______ et n’avait jamais entendu 
de propos inadéquats de sa part. Les autres professeurs d’éducation physique ne 
lui avaient jamais rien rapporté de négatif sur à la façon d’enseigner de 
M. A______ et n’avaient pas constaté qu’il n’avait pas la bonne distance avec les 
élèves. Il considérait M. A______ comme quelqu’un de bienveillant, toutefois un 
peu volubile et dont les mots dépassaient sa pensée. Depuis que celui-ci avait été 
suspendu, le témoin avait continué de le fréquenter. Il l’avait revu en été 2020 et 
l’avait trouvé changé, notamment plus calme. M. I______ n’était pas le supérieur 

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hiérarchique de M. A______ et il n’avait pas effectué de contrôles de classes 
pendant ses cours. Il y avait eu un problème avec un parent d’élève, de sorte que 
M. A______ avait changé son attitude pendant une période, mais il n’avait pas 
pris toute la mesure de la sanction.  

 c. Monsieur J______ a confirmé avoir connu M. A______ en 1989 dans le 
cadre d’activités communes, en particulier celle de l’enseignement du frisbee. À 
deux reprises, il avait demandé à M. A______ d’intervenir dans le cadre de 
l’enseignement organisé par Jeunesse et Sport pour des modules de 
perfectionnement à l’attention des maîtres de sport et avoir animé pendant 
plusieurs années des camps pour les jeunes autour du frisbee. Selon le témoin, M. 
A______ était quelqu’un d’engagé dans sa relation avec les jeunes, soignant sa 
relation avec les autres et qui avait un bon contact avec ces jeunes. Ses propos 
avec les élèves avaient toujours répondu aux standards demandés quant au respect 
de la personne et son langage était adapté aux classes d’âge auxquelles il 
enseignait. Il était plus réservé avec les plus jeunes et faisait plus d’humour avec 
les adolescents. Il n’avait pas entendu M. A______ tenir des propos inadéquats ni 
des propos sexuels ou antisémites et ne l’avait jamais entendu insulter des élèves. 
Depuis quelques mois, M. A______ était beaucoup plus calme ayant pris du recul. 
Lui-même n’avait jamais été présent en classe lors des cours que M. A______ 
donnait au cycle de D______.  

17)  Par une nouvelle écriture du 2 novembre 2020, le DIP a persisté dans ses 
conclusions. M. A______ entendait faire amende honorable, table rase du passé et 
reprendre son activité. C’était toutefois omettre les faits reprochés et faire passer 
son intérêt privé sur celui du DIP à s’assurer que les élèves ne soient plus 
confrontés à ces types d’actes et de propos. Ses actes avaient détruit la confiance 
que la collectivité avait placée en lui et étaient clairement constitutifs 
d’insuffisance de prestations, de sorte qu’il y avait bien un motif fondé de 
résiliation des rapports de service. 

18)  Le 11 décembre 2020, le recourant a sollicité l’audition de deux témoins 
supplémentaires.  

19)  La cause a été gardée à juger le 15 décembre 2020, ce dont les parties ont 
été informées.  

 

 

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EN DROIT 

1)  Interjeté en temps utile devant la juridiction compétente, le recours est 
recevable (art. 132 de la loi sur l'organisation judiciaire du 26 septembre 2010 - 
LOJ - E 2 05 ; art. 62 al. 1 let. a de la loi sur la procédure administrative du 
12 septembre 1985 - LPA - E 5 10). 

2)  Le recourant a sollicité dans ses dernières écritures un complément 
d’enquêtes. 

 a. Tel qu’il est garanti par l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la 
Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst. - RS 101), le droit d’être entendu 
comprend notamment le droit pour l’intéressé d’offrir des preuves pertinentes, de 
prendre connaissance du dossier, d’obtenir qu’il soit donné suite à ses offres de 
preuves pertinentes (ATF 137 IV 33 consid. 9.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 
2C_265/2016 du 23 mai 2016 consid. 5.1 et les arrêts cités), de participer à 
l’administration des preuves essentielles ou à tout le moins de s’exprimer sur son 
résultat, lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 142 II 
218 consid. 2.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 2C_58/2018 du 29 juin 2018 consid. 3.1 
et les arrêts cités). Le droit de faire administrer des preuves n’empêche cependant 
pas le juge de renoncer à l’administration de certaines preuves offertes et de 
procéder à une appréciation anticipée de ces dernières, en particulier s’il acquiert 
la certitude que celles-ci ne l’amèneront pas à modifier son opinion ou si le fait à 
établir résulte déjà des constatations ressortant du dossier (ATF 140 I 285 consid. 
6.3.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 1C_487/2017 du 5 juillet 2018 consid. 2.1. ; 
ATA/799/2018 du 7 août 2018). 

 b. En l’espèce, la chambre de céans a procédé à des enquêtes lors de deux 
audiences. À l’issue de celles-ci, le recourant a sollicité encore l’audition de 
MM. K______ et L______. Le premier devait pouvoir témoigner de sa 
collaboration avec le recourant lors du tournoi scolaire de C______ pour l’école 
primaire, lequel réunissait chaque année plus de 1'500 élèves dans un esprit 
convivial basé sur le respect.  

  Le second, collègue du recourant, devait pouvoir attester de sa passion pour 
le métier d’enseignant, de son soutien aux jeunes collègues et surtout de 
l’attention qu’il portait à la transmission aux élèves des valeurs de respect et 
d’écoute.  

  Les deux précités ont versé à la procédure des attestations, respectivement 
les 12 et 14 janvier 2020, détaillant à l’attention de la chambre de céans les 
éléments qu’ils souhaitaient porter à sa connaissance. De surcroît, les faits relatés 
ne sont pas déterminants pour l’issue du litige.  

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  Enfin, la chambre de céans est en possession d’un dossier complet qui lui 
permet de trancher le litige sur la base des pièces produites, l’audition des deux 
témoins précités n’étant pas à même d’en modifier l’issue.  

  Il ne sera dès lors pas donné suite à la demande d’actes d’instruction 
complémentaires.  

3)  Le recourant considère que les motifs invoqués par le département pour 
résilier les rapports de service ne seraient pas suffisants pour retenir un motif 
fondé au sens de l’art. 141 al. 3 de la loi sur l’instruction publique du 
17 septembre 2015 (LIP - C 1 10), condition reprise à l’art 64 al. 2 du règlement 
fixant le statut des membres du corps enseignant primaire, secondaire et tertiaire 
ne relevant pas des hautes écoles du 12 juin 2002 (RStCE - B 5 10.04) et que la 
décision querellée violerait le principe de la proportionnalité. 

4) a.  À teneur de l'art. 123 LIP, les membres du personnel enseignant doivent 
observer dans leur attitude la dignité qui correspond aux missions, notamment 
d'éducation et d'instruction qui leur incombe (al. 1) ; ils sont tenus au respect de 
l'intérêt de l'État et doivent s'abstenir de tout ce qui peut lui porter préjudice  
(al. 2). Cette règle est reprise à l'art. 20 RStCE, qui prévoit qu'ils doivent observer 
dans leur attitude la dignité qui correspond aux responsabilités leur incombant, 
tandis que l'art. 21 al. 1 RStCE rappelle qu'ils se doivent de remplir tous les 
devoirs de leur fonction consciencieusement et avec diligence. L'enseignant doit 
jouir d'une bonne réputation (art. 45 let. b RStCE). 

  Par ailleurs, l'art. 114 al. 1 LIP prévoit que, dans le cadre scolaire, chaque 
élève a droit à une protection particulière de son intégrité physique et psychique et 
au respect de sa dignité. 

  Les devoirs de service du corps enseignant sont en règle générale de même 
contenu que ceux prévus pour les membres du personnel régis par la LPAC, à 
savoir, notamment, le devoir de respecter l'intérêt de l'État.  

 b.  En tant que membre du corps enseignant, l'enseignant est chargé d'une 
mission d'éducation dont les objectifs sont énoncés à l'art. 10 LIP. Son rôle est 
ainsi de contribuer au développement intellectuel, manuel et artistique des élèves, 
à leur éducation physique mais aussi à leur formation morale à une période 
sensible où les élèves passent de l'adolescence à l'état de jeune adulte. Dans ce 
cadre, l'enseignant constitue, à l'égard des élèves, à la fois une référence et une 
image qui doivent être préservées. Il lui appartient donc, dès qu'il se trouve hors 
de sa sphère privée, d'adopter en tout temps un comportement auquel ceux-ci 
puissent s'identifier. À défaut, il détruirait la confiance que la collectivité, et en 
particulier les parents et les élèves, ont placée en lui. Ce devoir de fidélité 
embrasse l'ensemble des devoirs qui lui incombent dans l'exercice de ses activités 
professionnelles et extra-professionnelles. Dès que ses actes sont susceptibles 

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d'interagir avec sa fonction d'éducateur, le devoir de fidélité impose à l'enseignant 
la circonspection et une obligation de renoncer, sauf à prendre le risque de violer 
ses obligations (ATA/1086/2020 du 3 novembre 2020 consid. 5b ; 
ATA/1619/2019 du 5 novembre 2019 consid. 4c ; ATA/585/2015 du 9 juin 2015 
consid. 11 ; ATA/605/2011 du 27 septembre 2011 consid. 8). 

  Les devoirs spécifiques liés à la mission éducative s'imposent parfois même 
hors service, compte tenu de l'ascendant que les membres du corps enseignant 
exercent sur leurs élèves en raison de leur position d'autorité à leur égard 
(ATA/1086/2020 précité consid. 5b ; ATA/715/2018 du 10 août 2018 ; 
ATA/892/2016 du 25 octobre 2016 consid. 4c et les références citées). 

 c. Le Conseil d’État peut, pour motif fondé, résilier les rapports de service 
d’un membre du corps enseignant. Il peut déléguer cette compétence au conseiller 
d’État chargé du département agissant d’entente avec l’office du personnel de 
l’État. La décision est motivée (al. 1). L’autorité compétente est tenue, 
préalablement à la résiliation, de proposer des mesures de développement et de 
réinsertion professionnels et de rechercher si un autre poste au sein de 
l’administration cantonale correspond aux capacités de l’intéressé. Les modalités 
sont définies par règlement (al. 2).  

  Il y a motif fondé lorsque la continuation des rapports de service n’est plus 
compatible avec le bon fonctionnement de l’administration scolaire, soit 
notamment en raison de l’insuffisance des prestations (art. 141 al. 3 let. a LIP). Le 
délai de résiliation est de trois mois pour la fin d’un mois (art. 141 al. 4 LIP). 
Lorsque l’intérêt des élèves l’exige, le conseiller d’État chargé du département 
agissant d’entente avec l’office du personnel de l’État peut prendre des mesures 
provisoires et en particulier éloigner le membre du corps enseignant de son lieu de 
travail. Ces mesures ne peuvent entraîner une diminution de traitement de 
l’intéressé (art. 141 al. 5 LIP). L’art. 64 RStCE a la même teneur que l’art. 141 
LIP. 

  L’intérêt public au bon fonctionnement de l’administration cantonale, 
déterminant en la matière, sert de base à la notion de motif fondé, lequel est un 
élément objectif indépendant de la faute du membre du personnel. La résiliation 
pour motif fondé, qui est une mesure administrative, ne vise pas à punir mais à 
adapter la composition de la fonction publique dans un service déterminé aux 
exigences relatives au bon fonctionnement dudit service (ATA/1471/2017 du 
14 novembre 2017 ; ATA/674/2017 du 20 juin 2017 ; MGC 2005-2006/XI A 
10420). 

  Des manquements dans le comportement de l’employé ne peuvent 
constituer un motif de licenciement que lorsqu’ils sont reconnaissables également 
pour des tiers. Il faut que le comportement de l’employé perturbe le bon 
fonctionnement de l’entreprise ou qu’il soit propre à ébranler le rapport de 

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confiance avec le supérieur (arrêt du Tribunal administratif fédéral A-897/2012 du 
13 août 2012 consid. 6.3.2 ; Valérie DÉFAGO GAUDIN, Conflits et fonction 
publique : instruments, in Jean-Philippe DUNAND/ Pascal MAHON [éd.], 
Conflits au travail, 2015, p. 161-162). 

 d. À titre d’exemple, le TF a retenu que les propos d’« adolescente attardée », 
tenus par un enseignant à l’encontre d’une collègue, par écrit et donc dans un 
mode d'expression permettant une certaine réflexion avant l'émission du message, 
étaient inadmissibles, blessants et parfaitement déplacés. Ils sont clairement 
incompatibles avec l'obligation de l'intimé d'entretenir des relations dignes et 
respectueuses avec ses collègues et supérieurs et de renforcer la considération et la 
confiance dont l'administration, en l’espèce communale, devaient être l'objet (arrêt 
du Tribunal fédéral 8D_4/2020 du 27 octobre 2020). 

 e. La chambre de céans a récemment jugé que les termes tels que « casse-toi ! 
», « dégage ! », « volée de merde » qu’un enseignant reconnaissait avoir employés 
à l’égard de ses élèves étaient inadmissibles. Ces écarts de langage n'avaient pas 
été des épisodes isolés. Le licenciement, notamment pour ces faits, avait été 
confirmé (ATA/79/2021 du 26 janvier 2021 consid. 4). 

5)  Bien qu’il ait tenté de minimiser la gravité de ses propos, d’abord lors de 
l’entretien de service du 27 mars 2018, puis dans sa prise de position du 15 juillet 
2019, le recourant a fini par admettre lors de l’audience de comparution 
personnelle qu’il avait prononcé les mots figurant au procès-verbal de l’audition 
du 7 décembre 2017 de l’élève ayant déposé plainte pour les faits du 27 novembre 
2017, ainsi que de celles des autres élèves des 8 décembre et 15 décembre 2017. 
Ces propos, notamment ceux d’ordre sexuel, sont clairement inadéquats, voire 
choquants dans la bouche d’un professeur pendant un cours. Par ailleurs, un des 
élèves a dit clairement avoir été choqué au point qu’il avait noté ces mots dans un 
carnet. Le même élève a confirmé que ces propos étaient tenus à quasiment toutes 
les leçons, de sorte qu’il y avait lieu de tenir pour établis les faits concernant les 
propos d’ordre sexuel, de même que les insultes prononcées par ce professeur en 
présence ou adressées à ses élèves. Lors de la même audience de comparution 
personnelle, le recourant a également confirmé qu’en 2017, il avait eu une 
diminution de quatre annuités pour des propos à caractère sexuel inadéquats, mais 
n’avait pas pris conscience de la gravité de ses propos, de sorte qu’il avait fallu la 
troisième sanction, sous forme de licenciement, soit la plus grave, pour qu’il en 
prenne conscience. Le recourant a également admis avoir eu des rapports de 
« copain » avec ses élèves plus que d’élève à professeur. Il a concédé avoir été 
trop loin, avoir utilisé le terme de « pédé » à l’égard de certains élèves, avoir pris 
conscience de ce qu’il avait pu blesser des personnes et que ce n’était que suite à 
sa psychothérapie qu’il s’était rendu compte que ses propos étaient inadéquats. 

  Par ailleurs, l’audition de la Dresse H______, ainsi que le certificat médical 
produit datant du 30 septembre 2020 permet de retenir pour les raisons expliquées 

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par cette psychologue, que le recourant n’avait pas, avant sa mise à pied, la 
capacité de comprendre la gravité de ses propres propos, ceci malgré les deux 
sanctions déjà intervenues dans le passé, et que son profil psychologique ne lui 
permettait pas d’instaurer la distance nécessaire avec les élèves. Ce n’est qu’après 
deux ans de travail sur le plan personnel et psychologique, soit à fin 2020, que le 
recourant paraît avoir enfin compris que son attitude était inadéquate.  

  Il en résulte que la gravité des faits reprochés au recourant est établie et 
justifie en tant que telle la résiliation des rapports de service, d’autant plus que cet 
enseignant avait déjà eu deux opportunités de changer de comportement et ne les 
avait pas saisies.  

  Par ailleurs, il ne s’agit pas uniquement de tenir compte des faits du 
27 novembre 2017, mais d’une répétition de ses actes pendant une longue période. 

  Concernant la proportionnalité de la mesure, il est également rappelé que le 
département a respecté la procédure de reclassement et a proposé des postes qui 
paraissaient adéquats au recourant qui les a toutefois refusés.  

  Au vu de l’ensemble de ces circonstances, la résiliation des rapports de 
service est conforme au droit et ne consacre aucun excès ni abus du pouvoir 
d’appréciation malgré le fait que le recourant soit considéré comme un enseignant 
compétent.  

  Mal fondé, le recours sera rejeté. 

6)  Vu l’issue du litige, un émolument de CHF 1’000.- sera perçu (art. 87 
al. 1 LPA). Aucune indemnité de procédure ne sera allouée (art. 87 al. 2 LPA).  

 

* * * * * 

PAR CES MOTIFS 

LA CHAMBRE ADMINISTRATIVE 

à la forme : 

déclare recevable le recours interjeté le 16 septembre 2019 par Monsieur A______ 
contre la décision du département de l'instruction publique, de la formation et de la 
jeunesse du 29 juillet 2019 ; 

au fond : 

le rejette ; 

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met à la charge de Monsieur A______ un émolument de CHF 1’000.- ;  

dit qu’il n’est pas alloué d’indemnité de procédure ; 

dit que, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du  
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours 
qui suivent sa notification par-devant le Tribunal fédéral ; 

- par la voie du recours en matière de droit public, s'il porte sur les rapports de travail 
entre les parties et que la valeur litigieuse n'est pas inférieure à CHF 15'000.- ; 

- par la voie du recours en matière de droit public, si la valeur litigieuse est inférieure à 
CHF 15'000.- et que la contestation porte sur une question juridique de principe ; 

- par la voie du recours constitutionnel subsidiaire, aux conditions posées par les 
art. 113 ss LTF, si la valeur litigieuse est inférieure à CHF 15'000.- ; 

le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et 
porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal 
fédéral, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par voie postale ou par voie électronique 
aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi ; 

communique le présent arrêt à Me Robert Assael, avocat du recourant, ainsi qu'au 
département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse. 

Siégeant : M. Mascotto, président, Mmes Krauskopf, Payot Zen-Ruffinen, Lauber et 
Tombesi, juges. 

Au nom de la chambre administrative : 

le greffier-juriste : 
 
 

F. Scheffre 
 

 le président siégeant : 
 
 

C. Mascotto 
 

 

Copie conforme de cet arrêt a été communiquée aux parties. 

 

Genève, le   la greffière : 
 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/JmpLex/RS%20173.110