# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** dd7491cb-0b85-5bce-a557-f5c7b512f10d
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2016-10-07
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 07.10.2016 B-159/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_B-159-2014_2016-10-07.pdf

## Full Text

B u n d e s v e rw a l t u ng s g e r i ch t  

T r i b u n a l  ad m i n i s t r a t i f  f éd é r a l  

T r i b u n a l e  am m in i s t r a t i vo  f e d e r a l e  

T r i b u n a l  ad m i n i s t r a t i v  fe d e r a l  

 
 
    
 
 

 

  

 

 Cour II 

B-159/2014 

 

 
 

  A r r ê t  d u  7  o c t o b r e  2 0 1 6  

Composition 
 Pietro Angeli-Busi (président du collège), 

Maria Amgwerd et Hans Urech, juges, 

Pierre-Emmanuel Ruedin, greffier. 
 

 
 

Parties 
 Vino Vintana AG, 

[…], 

représentée par Maître Daniel Agten, 

[…], 

recourante, 

 
 

 
contre 

 
 Polmos Zyrardów sp. z o.o., 

[…], 

représentée par Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 

[…], 

intimée, 

 

Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle IPI, 

Stauffacherstrasse 65, 3003 Berne, 

autorité inférieure. 

 
 

 
 

Objet 
 Procédure d’opposition n

o 12783 

IR 348'878 A "BELVEDERE" /  

CH 634'752 "CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)". 

 

B-159/2014 

Page 2 

Faits : 

A.  

A.a Déposée le 23 juillet 2012 par Vino Vintana AG (ci-après : 

défenderesse ou recourante) et publiée le 2 octobre 2012 dans Swissreg 

(<https://www.swissreg.ch>), la marque suisse no 634'752 

"CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)" (ci-après : marque attaquée) est 

enregistrée pour les produits suivants : 

Classe 33 : "Weine mit der traditionellen Bezeichnung ‘Amarone’." 

Elle se présente ainsi : 

 

A.b Par mémoire du 28 décembre 2012, Polmos Zyrardów sp. z o.o. (ci-

après : opposante ou intimée) forme opposition totale contre cet 

enregistrement auprès de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle 

(IPI ; ci-après : autorité inférieure). L’opposition (no 12783) se fonde sur 

l’enregistrement international no 348'878 A "BELVEDERE" (ci-après : 

marque opposante) enregistré le 10 octobre 1968 pour les produits 

suivants : 

Classe 33 : "Vins, spiritueux." 

Dans la réponse qu’elle dépose devant l’autorité inférieure le 11 mars 

2013, la défenderesse fait notamment valoir le non-usage de la marque 

opposante (sauf pour la vodka). 

B-159/2014 

Page 3 

L’opposante présente une réplique le 10 mai 2013 et la défenderesse une 

duplique le 12 août 2013. 

A.c Par décision du 22 novembre 2013 (ci-après : décision attaquée 

[pièce 11 du dossier de l’autorité inférieure]), l’autorité inférieure admet 

l’opposition (no 12783), révoque l’enregistrement de la marque attaquée, 

déclare que la taxe d’opposition de Fr. 800.– reste acquise à l’autorité 

inférieure et met à la charge de la défenderesse le paiement à l’opposante 

de Fr. 2'800.– à titre de dépens (y compris Fr. 800.– à titre de 

remboursement de la taxe d’opposition). 

En raison du fait que la défenderesse n’a pas fait valoir le défaut d’usage 

pour ce produit, l’autorité inférieure commence par retenir l’usage de la 

marque opposante pour le seul produit "vodka". Elle conclut ensuite à la 

similarité des produits, à savoir des vins, d’une part, et de la vodka, d’autre 

part et admet la similarité des signes en cause. Se fondant sur un degré 

d’attention moyen des consommateurs des produits concernés ainsi que 

sur une force distinctive normale de la marque opposante, l’autorité 

inférieure considère enfin qu’il existe un risque de confusion – tant direct 

qu’indirect – entre les signes en cause. 

B.  

Par mémoire du 13 janvier 2014, la défenderesse dépose auprès du 

Tribunal administratif fédéral un recours dont les conclusions sont les 

suivantes : 

1. Der Entscheid vom 22. November 2013 des Instituts für geistiges 

Eigentum [décision attaquée] sei vollumfänglich aufzuheben und der 

Widerspruch vom 28. Dezember 2012 der Widersprecherin sei 

vollumfänglich abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. 

2. Unter Kosten- und Entschädigungsfolge zu Lasten der Beschwerde-

gegnerin und Widersprecherin. 

La recourante indique tout d’abord que, du fait que l’usage de la marque 

opposante pour des produits isolés ne vaut pas comme usage pour la 

catégorie générale à laquelle appartiennent ces produits, la protection de 

la marque opposante doit en l’espèce être niée pour l’ensemble des 

produits "Weine und Spirituosen der Klasse 33". Elle soutient ensuite que 

seule une similarité éloignée peut être admise entre les vins et la vodka et 

que les signes en cause ne doivent pas être considérés comme similaires. 

Elle estime dès lors qu’il n’y a pas de risque de confusion entre les marques 

en cause. 

B-159/2014 

Page 4 

C.  

C.a Dans sa réponse du 7 mars 2014, l’intimée demande au Tribunal 

administratif fédéral de confirmer la décision attaquée "en ce qu’elle fait 

droit à l’opposition no 12783 et prononce la révocation de l’enregistrement 

no 634 752". 

L’intimée soutient en substance que la recourante a expressément reconnu 

l’usage de la marque opposante en Suisse pour la vodka, qu’il n’y a dès 

lors pas lieu de le démontrer et que, en tout état de cause, l’usage de la 

marque opposante est confirmé par les documents qu’elle a produits 

devant l’autorité inférieure. En ce qui concerne la similarité des signes et 

le risque de confusion, l’intimée s’en tient aux conclusions de la décision 

attaquée. 

C.b Egalement invitée à se prononcer sur le recours, l’autorité inférieure 

répond le 7 avril 2014 en concluant au rejet du recours et à la mise des 

frais à la charge de la recourante. Elle transmet en outre son dossier au 

Tribunal administratif fédéral. 

L’autorité inférieure relève que, les documents produits étant insuffisants 

pour admettre la vraisemblance de l’usage pour les produits restants, elle 

a examiné l’opposition uniquement sur la base du produit "vodka", pour 

lequel la recourante a expressément reconnu l’usage de la marque 

opposante. Elle répète par ailleurs que les produits "vodka" et "Weine mit 

der traditionellen Bezeichnung ‘Amarone’" sont similaires. 

D.  

Dans sa réplique du 15 septembre 2014, la recourante confirme les 

conclusions et les motifs de son recours. 

La recourante est d’avis que les produits qu’il convient de prendre en 

considération sont la "vodka", d’une part, et les "Weine mit der 

traditionellen Bezeichnung ‘Amarone’", d’autre part, entre lesquels il 

n’existe qu’une similarité éloignée. Elle soutient par ailleurs que les 

marques en cause ne sont pas similaires et que tout risque de confusion 

est donc à exclure. 

E.  

E.a Dans sa duplique du 16 octobre 2014, l’intimée confirme les 

conclusions de sa réponse du 7 mars 2014. 

B-159/2014 

Page 5 

E.b L’autorité inférieure ne dépose quant à elle pas de duplique. 

F.  

Les autres éléments du dossier et les arguments avancés par les parties 

au cours de la procédure seront repris plus loin dans la mesure nécessaire. 

 

Droit : 

1.  

1.1 Le Tribunal administratif fédéral examine d’office et librement la 

recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATAF 2007/6 consid. 1). 

1.2 Le Tribunal administratif fédéral est compétent pour statuer sur le 

présent recours (art. 31, 32 et 33 let. e de la loi du 17 juin 2005 sur le 

Tribunal administratif fédéral [LTAF, RS 173.32] ; art. 5 al. 2 de la loi 

fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative [PA, 

RS 172.021]). 

1.3 La qualité pour recourir doit être reconnue à la recourante (art. 48 al. 1 

PA). 

1.4 Les dispositions relatives à la représentation (art. 11 PA), au délai de 

recours (art. 50 al. 1 PA), au contenu et à la forme du mémoire de recours 

(art. 52 al. 1 PA) et à l’avance de frais (art. 63 al. 4 PA) sont par ailleurs 

respectées. 

1.5 Le présent recours est ainsi recevable. 

2.  

2.1  

2.1.1  

2.1.1.1 Le droit à la marque prend naissance par l’enregistrement (art. 5 

de la loi fédérale du 28 août 1992 sur la protection des marques et des 

indications de provenance [Loi sur la protection des marques, LPM, 

RS 232.11]) et confère au titulaire le droit exclusif d’en faire usage pour 

distinguer les produits ou les services enregistrés et d’en disposer (art. 13 

al. 1 LPM). 

B-159/2014 

Page 6 

2.1.1.2 La protection est accordée pour autant toutefois que la marque soit 

utilisée en relation avec les produits ou les services enregistrés (art. 11 

al. 1 LPM). Si, à compter de l’échéance du délai d’opposition ou, en cas 

d’opposition, de la fin de la procédure d’opposition, le titulaire n’a pas utilisé 

la marque en relation avec les produits ou les services enregistrés, pendant 

une période ininterrompue de cinq ans, il ne peut plus faire valoir son droit 

à la marque, à moins que le défaut d’usage ne soit dû à un juste motif 

(art. 12 al. 1 LPM). 

2.1.1.3 Si le défendeur invoque le non-usage de la marque antérieure en 

vertu de l’art. 12 al. 1 LPM dans sa première réponse à l’opposition, 

l’opposant doit rendre vraisemblable l’usage de sa marque ou l’existence 

de justes motifs pour son non-usage (art. 32 LPM et art. 22 al. 3 de 

l’ordonnance du 23 décembre 1992 sur la protection des marques [OPM, 

RS 232.111]). La vraisemblance doit se rapporter à une période de cinq ans 

à compter rétroactivement à partir de la date à laquelle le défendeur fait 

valoir, dans sa première réponse à l’opposition, le défaut d’usage de la 

marque antérieure (cf. arrêt du TAF B-7439/2006 du 6 juillet 2007 consid. 4 

"KINDER/kinder Party [fig.]"). Le non-usage de la marque antérieure ne 

peut être invoqué avant l’échéance du délai de carence de cinq ans prévu 

à l’art. 12 al. 1 LPM (cf. ERIC MEIER, in : de Werra/Gilliéron [éd.], Propriété 

intellectuelle, Commentaire romand, 2013, art. 12 LPM no 8 ; arrêt du TF 

4C.258/2004 du 6 octobre 2004 consid. 3.1 "YELLO/Yellow Access AG"). 

Vu l’art. 22 al. 3 OPM, il est tardif de faire valoir le non-usage de la marque 

antérieure après la première réponse à l’opposition devant l’autorité 

inférieure (arrêt du TAF B-5389/2014 du 1er décembre 2015 consid. 4.2-4.3 

"STREET-ONE/STREETBELT.CH"). 

2.1.2  

2.1.2.1 En l’espèce, la date de l’inscription de la marque opposante (date 

de notification à partir de laquelle commence à courir le délai pour émettre 

un refus de protection) est le 31 octobre 1968. Etant donné que la Suisse 

a été désignée selon l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement 

international des marques révisé à Stockholm le 14 juillet 1967 

(RS 0.232.112.3), le délai de carence de cinq ans prévu à l’art. 12 al. 1 

LPM a commencé à courir une année après cette date, c’est-à-dire le 

31 octobre 1969 (cf. décision attaquée, p. 3), et a pris fin le 31 octobre 

1974. 

2.1.2.2 Dans la présente procédure d’opposition no 12783, c’est dans la 

réponse qu’elle a déposée le 11 mars 2013 devant l’autorité inférieure 

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(pièce 5 du dossier de l’autorité inférieure), c’est-à-dire à temps (art. 22 

al. 3 OPM), que la recourante a fait valoir le défaut d’usage de la marque 

opposante (sauf pour le produit "vodka" [classe 33] ; cf. consid. 2.2.3.1.1-

2.2.3.1.2). Il appartient dès lors à l’intimée de rendre vraisemblable l’usage 

de la marque opposante ou l’existence de justes motifs pour son non-

usage entre le 12 mars 2008 et le 11 mars 2013 (cf. arrêt du TAF 

B-6986/2014 du 2 juin 2016 consid. 3.1 et 4.2 "ELUAGE/YALUAGE und 

Yaluage [fig.]"). 

2.2  

2.2.1 L’opposant ne doit pas démontrer l’usage de sa marque, mais 

uniquement le rendre vraisemblable (art. 32 LPM). Le juge doit non 

seulement considérer l’usage comme possible, mais également comme 

probable, en se basant sur une appréciation objective des preuves. Il ne 

doit pas être persuadé que la marque est utilisée ; il suffit que la véracité 

des faits allégués soit plus élevée que leur inexactitude (cf. arrêts du TAF 

B-5732/2009 du 31 mars 2010 consid. 5 "[fig.]/AVIATOR [fig.]" et 

B-7500/2006 du 19 décembre 2007 consid. 4 "Diva Cravatte [fig.]/DD 

DIVO DIVA [fig.]"). 

Les moyens de preuve admissibles pour rendre vraisemblable l’usage 

d’une marque peuvent consister en des pièces justificatives (factures, 

bulletins de livraison, etc.) et des documents (étiquettes, échantillons, 

emballages, catalogues, prospectus, etc.). Les preuves d’usage doivent se 

rapporter à la période de référence et doivent, par conséquent, être datées. 

Les preuves non datées sont toutefois admissibles lorsqu’elles peuvent 

être mises en relation avec d’autres preuves datées (cf. arrêts du TAF 

B-2910/2012 du 20 janvier 2014 consid. 5.3 "ARTELIER/ARTELIER" et 

B-7449/2006 du 20 août 2007 consid. 4 "EXIT [fig.]/EXIT ONE"). 

2.2.2  

2.2.2.1 Dans la décision attaquée, l’autorité inférieure indique que les 

moyens de preuve déposés par l’intimée "sont insuffisants pour démontrer 

l’usage de la marque opposante pour des spiritueux, du vin ou de la vodka". 

Elle retient néanmoins l’usage de la marque opposante pour la vodka 

(comprise dans la catégorie générale de "spiritueux"), en raison du fait que 

la recourante n’a pas fait valoir le défaut d’usage en lien avec ce produit. 

Dans sa réponse, l’autorité inférieure répète que la recourante a 

expressément reconnu l’usage de la marque opposante pour le produit 

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"vodka". Elle relève en outre que, les documents produits étant insuffisants 

pour admettre la vraisemblance de l’usage pour les produits restants, elle 

a examiné l’opposition uniquement sur la base du produit "vodka". Elle 

ajoute que la question de savoir si l’usage reconnu pour le produit "vodka" 

est également juridiquement pertinent pour les produits "vins, spiritueux" 

peut rester ouverte, la similarité des signes étant déjà à admettre sur la 

base de l’usage reconnu pour le produit "vodka" et la reconnaissance d’un 

usage plus étendu n’ayant pas d’effet sur l’appréciation du risque de 

confusion. 

2.2.2.2 Dans son recours, la recourante affirme que, du fait que l’usage de 

la marque opposante pour des produits isolés ne vaut pas comme usage 

pour la catégorie générale à laquelle appartiennent ces produits, la 

protection de la marque opposante doit en l’espèce être niée pour 

l’ensemble des produits "Weine und Spirituosen der Klasse 33". 

Dans sa réplique, la recourante indique notamment que l’intimée n’a pas 

établi d’usage sérieux de la marque opposante. Elle soutient par 

conséquent que les produits qu’il convient de prendre en considération 

sont la "vodka", d’une part, et les "Weine mit der traditionellen Bezeichnung 

‘Amarone’", d’autre part. Elle ajoute que l’intimée n’a ni fait valoir ni rendu 

vraisemblable un élargissement à d’autres produits appartenant aux 

catégories générales "Vins, spiritueux." revendiquées par la marque 

opposante. Selon elle, l’usage de la marque opposante pour de la vodka 

ne peut d’ailleurs pas être étendu à d’autres produits compris dans les 

catégories générales "Vins, spiritueux.", car tous ces produits sont trop 

différents. La recourante affirme enfin qu’il n’y a pas lieu de reconnaître 

l’usage de la marque opposante pour les produits "Vins, spiritueux.", 

contredisant ainsi l’affirmation de l’autorité inférieure selon laquelle la 

question de savoir si l’usage reconnu pour le produit "vodka" est également 

juridiquement pertinent pour les produits "vins, spiritueux" peut rester 

ouverte. 

2.2.2.3 Dans sa réponse, l’intimée affirme quant à elle que, dans la 

réponse qu’elle a déposée devant l’autorité inférieure, la recourante 

indiquait que la marque opposante n’avait été utilisée en Suisse qu’en 

relation avec de la vodka et non pas en lien avec des vins et des spiritueux, 

de sorte que "son droit sur la marque à l’exception de la vodka d[eva]it être 

considéré comme déchu". Se référant à la décision attaquée, elle indique 

que, la recourante ayant expressément reconnu l’usage de la marque 

opposante en Suisse pour la vodka, il n’y a pas lieu de le démontrer. Elle 

soutient enfin que, en tout état de cause, l’usage de la marque opposante 

B-159/2014 

Page 9 

est confirmé par les documents qu’elle a produits devant l’autorité 

inférieure. 

2.2.3  

2.2.3.1  

2.2.3.1.1  

2.2.3.1.1.1 Il convient tout d’abord de relever que, tant dans la réponse 

qu’elle dépose le 11 mars 2013 devant l’autorité inférieure (pièce 5 du 

dossier de l’autorité inférieure, p. 2) que dans la duplique qu’elle dépose le 

12 août 2013 devant l’autorité inférieure (pièce 9 du dossier de l’autorité 

inférieure, p. 2), la recourante prend notamment la conclusion suivante : 

2. Es sei festzustellen, dass der schweizerische Anteil der internationalen 

Marke Nr. 348 878A hinsichtlich der Waren der Klasse 33 mit Ausnahme 

von Wodka infolge Nichtgebrauchs untergegangen ist. 

La recourante indique par ailleurs que "[e]s muss somit als glaubhaft 

gemacht erachtet werden, das die Widersprecherin [intimée] ihre Marke 

BELVEDERE nicht im Zusammenhang mit Weinen und Spirituosen, 

sondern nur im Zusammenhang mit Wodka in der Schweiz verwendet hat. 

Somit ist ihr diesbezügliches Markenrecht mit Ausnahme von Wodka 

untergegangen" (pièce 5 du dossier de l’autorité inférieure, p. 3 in fine). 

2.2.3.1.1.2 En outre, bien que ses prises de position ne soient pas d’une 

grande clarté, la recourante ne semble pas affirmer, dans son recours et 

dans sa réplique, qu’elle conteste l’usage de la marque opposante pour le 

produit "vodka" (classe 33). 

2.2.3.1.2 Il doit dès lors être retenu que la recourante n’a pas fait valoir le 

défaut d’usage de la marque opposante en lien avec le produit "vodka" 

(classe 33). Quoi qu’il en soit, du fait qu’elle n’a pas fait valoir le défaut 

d’usage de la marque opposante dans sa première réponse devant 

l’autorité inférieure (cf. art. 22 al. 3 OPM), elle n’a plus la possibilité de le 

faire dans le cadre de la présente procédure d’opposition no 12783 

(cf. consid. 2.1.1.3). 

Qualifié d’eau-de-vie (Le Petit Robert de la langue française, version 

numérique, <http://pr.bvdep.com>, consulté le 02.09.2016) de 40 degrés 

(<https://fr.wikipedia.org/wiki/Vodka>, consulté le 02.09.2016 ; cf. <https://

de.wikipedia.org/wiki/Belvedere_(Wodka)>, consulté le 02.09.2016), le 

B-159/2014 

Page 10 

produit "vodka" appartient clairement à la catégorie générale "spiritueux" 

(c’est-à-dire "[q]ui contient une forte proportion d’alcool" [Le Petit Robert 

de la langue française, version numérique, <http://pr.bvdep.com>, consulté 

le 02.09.2016 ; cf. Larousse, Dictionnaire de français, <http://www.

larousse.fr/dictionnaires/francais-monolingue>, consulté le 02.09.2016 ]) 

revendiquée par la marque opposante (cf. également : annexe 1 de la 

pièce 7 du dossier de l’autorité inférieure [cf. consid. 2.2.3.2.1] ; décision 

attaquée, p. 4). 

L’intimée, qui n’est pas tenue de rendre vraisemblable l’usage de la marque 

opposante en lien avec la partie de la catégorie générale de produits pour 

laquelle la recourante ne fait pas valoir le non-usage de la marque 

opposante (arrêt du TAF B-5871/2011 du 4 mars 2013 consid. 2.4 

"GADOVIST/GADOGITA" ; cf. également : IPI, Directives en matière de 

marques, version 1er juillet 2014, Partie 5, ch. 6.6.2 ; arrêt du TAF 

B-5732/2009 du 31 mars 2010 consid. 4 "[fig.]/AVIATOR [fig.]"), peut par 

conséquent valablement fonder son opposition sur la marque opposante 

en lien (au moins) avec le produit "vodka" (classe 33).  

2.2.3.2  

2.2.3.2.1 Dans le but de rendre vraisemblable l’usage de la marque 

opposante, l’intimée joint à la réplique qu’elle dépose le 10 mai 2013 

devant l’autorité inférieure (pièce 7 du dossier de l’autorité inférieure), les 

documents suivants : 

– Annexe 1 : - Définition de "SPIRITUEUX" (Petit Larousse illustré 1989) 

- Règlement (CE) no 110/2008 du Parlement européen et du 
Conseil du 15 janvier 2008 concernant la définition, la 
désignation, la présentation, l’étiquetage et la protection des 
indications géographiques des boissons spiritueuses et 
abrogeant le règlement (CEE) no 1576/89 du Conseil (JO 
L 39/16 du 13.02.2008) 

- Extraits de "différents sites Internet qui présentent la vodka 
dans la catégorie des produits spiritueux" 

– Annexe 2 : - "Extraits du site Internet schubiweine.ch datés du 7 mai 

2013" 

- "Extrait du site Internet spiritsandmore.ch daté du 7 mai 

2013" 

- "Extrait du site Internet swissluxuryshop.ch daté du 7 mai 

2013" 

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- "Extrait du site Internet globus.ch daté du 7 mai 2013" 

- "Extrait du site Internet drink-shop.ch daté du 7 mai 2013" 

- "Extrait du site Internet alexander-weine.ch daté du 7 mai 

2013" 

- Photographies non datées "de la communication faite autour 
de la marque BELVEDERE" dans "de nombreux clubs et 
boîtes de nuit (« Le Palace Genève » / « Java Club »)" 

2.2.3.2.2 Il s’avère que ces documents ont pour seuls buts d’établir la 

définition du terme "spiritueux" (annexe 1 de la pièce 7 du dossier de 

l’autorité inférieure) et de rendre vraisemblable l’usage de la marque 

opposante pour le seul produit "vodka" (annexe 2 de la pièce 7 du dossier 

de l’autorité inférieure). Ces moyens de preuve ne sauraient par 

conséquent permettre à l’intimée de fonder son opposition sur la marque 

opposante en lien avec d’autres produits que le produit "vodka" (classe 33). 

2.2.3.3  

2.2.3.3.1 Selon la jurisprudence, si une marque est enregistrée pour une 

catégorie générale de produits ou de services, cette marque est utilisée 

valablement non seulement en lien avec les produits ou les services de 

cette catégorie générale pour lesquels l’usage est concrètement rendu 

vraisemblable, mais également en lien avec les produits ou les services de 

cette catégorie générale pour lesquels, dans la perspective des cercles de 

consommateurs déterminants, l’utilisation de la marque est rendue 

probable par l’usage de la marque déjà concrètement rendu vraisemblable 

(arrêts du TAF B-6378/2011 du 15 août 2013 consid. 3.2 "FUCIDERM/

FUSIDERM", B-1686/2012 du 9 avril 2013 consid. 2.3 "CAMILLE BLOCH 

MON CHOCOLAT SUISSE [fig.]/my swiss chocolate.ch [fig.]" et 

B-5871/2011 du 4 mars 2013 consid. 2.3-2.4 "GADOVIST/GADOGITA"). 

Il faut bien relever ici que, si le non-usage de la marque n’est pas invoqué 

en lien avec certains produits ou services d’une catégorie générale, la 

marque ne peut être considérée comme valablement utilisée en lien avec 

d’autres produits ou services de cette catégorie générale que si le titulaire 

de la marque rend malgré tout activement vraisemblable, par le dépôt de 

moyens de preuve, l’usage de la marque pour les produits ou les services 

en lien avec lesquels le non-usage de la marque n’est pas invoqué (arrêt 

du TAF B-5871/2011 du 4 mars 2013 consid. 2.4 "GADOVIST/

GADOGITA"). 

B-159/2014 

Page 12 

2.2.3.3.2 En l’espèce, les seuls documents déposés par l’intimée destinés 

à rendre vraisemblable l’usage de la marque opposante en lien avec le 

produit "vodka" (annexe 2 de la pièce 7 du dossier de l’autorité inférieure) 

sont des extraits de divers sites Internet datés du 7 mai 2013 et des 

photographies non datées (cf. consid. 2.2.3.2.1). 

Il suffit d’observer que ces moyens de preuve ne peuvent pas être 

rattachés à la période à prendre en considération, qui s’étend du 12 mars 

2008 au 11 mars 2013 (cf. consid. 2.1.2.2), et qu’ils ne permettent 

notamment pas de déterminer quelle quantité du produit "vodka" a été 

vendue, pour conclure que l’intimée ne rend pas activement vraisemblable 

l’usage de la marque opposante en lien avec le produit "vodka" (classe 33). 

Il est dès lors exclu de considérer que la présente opposition se fonde sur 

la marque opposante en lien avec d’autres produits de la catégorie 

générale "spiritueux" (classe 33) que le produit "vodka" (classe 33), pour 

lequel la recourante ne fait pas valoir le non-usage de la marque opposante 

(cf. consid. 2.2.3.1.1-2.2.3.1.2). 

2.2.3.4 En conclusion, le Tribunal administratif fédéral retient que la 

présente opposition no 12783 se fonde sur la marque opposante en lien 

avec le seul produit "vodka" (classe 33). 

3.  

L’art. 3 al. 1 let. c LPM exclut de la protection les signes similaires à une 

marque antérieure et destinés à des produits ou services identiques ou 

similaires, lorsqu’il en résulte un risque de confusion. 

4.  

4.1 Dans la mise en œuvre de l’art. 3 al. 1 let. c LPM, il s’agit tout d’abord 

de définir à quels consommateurs les produits et/ou les services en cause 

sont destinés (consid. 4.1.1) ainsi que le degré d’attention dont ces 

consommateurs font preuve (consid. 4.1.2). 

C’est en effet sur la base de la perception des personnes concernées que 

doivent être examinées les questions de la similarité des produits et/ou des 

services (consid. 5), de la force distinctive de la marque opposante 

(consid. 6), de la similarité des signes (consid. 7) et, au final, du risque de 

confusion entre les marques en cause (consid. 8) (cf. arrêts du TAF 

B-3310/2012 du 11 mars 2013 consid. 4 "RODOLPHE/RODOLPHE [fig.]" 

B-159/2014 

Page 13 

et B-8006/2010 du 12 mars 2012 consid. 3 "viva! [fig.]/viva figurstudios für 

frauen [fig.]"). 

4.1.1 Sont déterminants les cercles de consommateurs auxquels 

s’adressent les produits et/ou les services concernés par la marque 

opposante et la marque attaquée. Dans l’examen de la force distinctive de 

la marque opposante (consid. 6) et de la similarité des signes (consid. 7), 

ce sont les cercles de consommateurs des produits et/ou des services 

revendiqués par la marque opposante auxquels il convient de se référer 

(cf. arrêt du TAF B-5119/2014 du 17 mars 2016 consid. 4.1 "VISUDYNE/

VIVADINE" ; RAPHAEL NUSSER, Die massgeblichen Verkehrskreise im 

schweizerischen Markenrecht, 2015, p. 145-146). Par ailleurs, si le non-

usage de la marque opposante a été invoqué en vertu de l’art. 12 al. 1 LPM 

(art. 32 LPM), seuls entrent en ligne de compte les produits et/ou les 

services en relation avec lesquels l’usage de la marque opposante a été 

rendu vraisemblable (cf. arrêt du TAF B-5119/2014 du 17 mars 2016 

consid. 4.1 "VISUDYNE/VIVADINE"). 

4.1.2 S’agissant du degré d’attention des consommateurs, il faut prendre 

en considération toutes les circonstances, en particulier la capacité de 

perception des destinataires et leur comportement effectif lorsqu’ils sont 

mis en situation concrète de se procurer le produit ou le service sur un 

certain marché. S’il s’agit de produits de consommation courante, on se 

fondera sur la capacité de souvenir du consommateur moyen. Si on est en 

présence de produits ou de services pour lesquels il est d’usage de faire 

preuve d’une attention accrue lors de leur acquisition, on devra en tenir 

compte et admettre moins facilement l’existence d’un risque de confusion. 

Si le public est composé de spécialistes dont on peut attendre une attention 

particulière lors de l’achat, on devra faire preuve de retenue avant 

d’admettre le risque de confusion (cf. arrêt du TAF B-6770/2007 du 9 juin 

2008 consid. 7.2 "Nasacort/Vasocor" ; IVAN CHERPILLOD, Le droit suisse 

des marques, 2007, p. 110 ; EUGEN MARBACH, Markenrecht, in : von 

Büren/David [éd.], Schweizerisches Immaterialgüter- und Wettbewerbs-

recht, vol. III/1, 2e éd. 2009 [ci-après : MARBACH, SIWR], nos 995 ss). 

4.2  

4.2.1  

4.2.1.1 En l’espèce, bien que la marque opposante soit enregistrée pour 

les produits "Vins, spiritueux." (classe 33), seul entre en considération le 

produit "vodka" (classe 33) (cf. consid. 2.2.3.4), c’est-à-dire l’unique 

B-159/2014 

Page 14 

produit en lien avec lequel la recourante ne fait pas valoir le non-usage de 

la marque opposante (cf. consid. 2.2.3.1.2). 

4.2.1.2 La marque attaquée est quant à elle destinée aux produits "Weine 

mit der traditionellen Bezeichnung ‘Amarone’." (classe 33). 

4.2.2 Les boissons alcoolisées de la classe 33 sont destinées tant à leurs 

consommateurs finaux suisses (cf. arrêt du TAF B-1297/2014 du 

7 novembre 2014 consid. 4.1 "TSARINE/CAVE TSALLIN" et B-7312/2008 

du 27 mars 2009 consid. 4 "IMPERATOR Special Old French Brandy [fig.]/

ИМПЕРАТОР [fig.]") de plus de 16 ans (cf. art. 11 al. 1 de l’ordonnance du 

23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires et les objets usuels 

[ODAlOUs, RS 817.02]) ou, pour les boissons distillées (cf. art. 2 de la loi 

fédérale du 21 juin 1932 sur l’alcool [Lalc, RS 680]), de plus de 18 ans 

(cf. art. 41 al. 1 let. i Lalc), qu’aux personnes qui, pour des raisons 

professionnelles (notamment les intermédiaires et les commerces de la 

branche) ou privées, les achètent pour des tiers (arrêts du TAF 

B-1297/2014 du 7 novembre 2014 consid. 4.1 "TSARINE/CAVE TSALLIN", 

B-5530/2013 du 6 août 2014 consid. 5.1 in fine [vin] "MILLESIMA/

MILLEZIMUS", B-4637/2012 du 10 juin 2014 consid. 7.1 "ARTIC [fig.]/

ARCTIC VELVET NOTHING COCKTAIL", B-531/2013 du 21 octobre 2013 

consid. 3.2 [vin] "GALLO/Gallay [fig]" et B-8055/2008 du 8 septembre 2010 

consid. 3 [spiritueux et liqueurs (classe 33)] "RED BULL/DANCING 

BULL" ; cf. arrêt du TAF B-4297/2012 du 10 juin 2014 consid. 7.1 "ARTIC 

[fig.]/ARCTIC VELVET TRÖPFLI"). 

4.2.3  

4.2.3.1 Bien que l’appréciation doive en principe se faire selon la 

perception du groupe de destinataires le plus faible et le plus enclin à être 

induit en erreur, le degré d’attention des cercles de destinataires plus 

spécialisés doit également être pris en considération (arrêts du TAF 

B-234/2014 du 5 juillet 2015 consid. 4.1 "Juke/Jook Video [fig.]", 

B-332/2013 du 6 décembre 2013 consid. 4.2 "CC [fig.]/GG Guépard [fig.]" 

et B-8006/2010 du 12 mars 2012 consid. 3 "viva! [fig.]/viva figurstudios für 

frauen [fig.]"). 

4.2.3.2 Les boissons sans alcool (classe 32) sont des biens de 

consommation courante destinés au grand public, qui fait preuve d’un 

degré d’attention relativement faible ("geschwächte[r] Aufmerksamkeits-

grad") (arrêt du TAF B-6099/2013 du 28 mai 2015 consid. 3.2 "CARPE 

B-159/2014 

Page 15 

DIEM/carpe noctem" ; cf. arrêt du TAF B-2766/2013 du 28 avril 2014 

consid. 3.3 "RED BULL/BULLDOG"). 

En revanche, tout comme les habits, les spiritueux (tels que la vodka) ne 

sont pas des articles de masse que le public consomme quotidiennement 

et achète avec une attention moindre. Il apparaît en effet que le public 

concerné apporte un certain soin lorsqu’il choisit de tels produits, ce qui 

tend à réduire les risques de confusion (arrêts du TAF B-1427/2007 du 

28 février 2008 consid. 4 "KREMLYOVSKAYA/КРЕМЛЕВКА" et 

B-1698/2007 du 26 février 2008 consid. 4 "MOSKOVSKAYA et 

moskovskaya [fig.]/МОСКОВСКИЙ [fig.]"). L’attention du grand public reste 

toutefois plutôt superficielle (arrêt du TAF B-5530/2013 du 6 août 2014 

consid. 5.1 in fine "MILLESIMA/MILLEZIMUS"; cf. arrêt du Kantonsgericht 

LU 1A 11 4 du 17 août 2015, sic! 2016, p. 19, consid. 4.4.2 in fine "Cristal/

Cristalino"). 

4.2.4 Il s’agit dès lors de retenir que les produits en cause s’adressent au 

grand public (cf. arrêt du TAF B-5120/2011 du 17 août 2012 consid. 5.2 in 

fine "BEC DE FIN BEC [fig.]/FIN BEC [fig.]") suisse âgé de plus de 16 ans, 

respectivement 18 ans – qui fait preuve d’un degré d’attention moyen, mais 

plutôt superficiel – sans perdre de vue le fait qu’ils sont également destinés 

au spécialiste de la branche – qui fait preuve d’un degré d’attention accru 

(arrêts du TAF B-4637/2012 du 10 juin 2014 consid. 7.2 "ARTIC [fig.]/

ARCTIC VELVET NOTHING COCKTAIL", B-4297/2012 du 10 juin 2014 

consid. 7.2 "ARTIC [fig.]/ARCTIC VELVET TRÖPFLI" et B-531/2013 du 

21 octobre 2013 consid. 3.3 "GALLO/Gallay [fig]" ; cf. SCHLOSSER/

MARADAN, in : de Werra/Gilliéron [éd.], Propriété intellectuelle, 

Commentaire romand, 2013 [ci-après : SCHLOSSER/MARADAN, CR], art. 3 

LPM no 38). 

5.  

Il convient maintenant d’examiner, du point de vue des cercles de 

consommateurs déterminants (cf. consid. 4.2.2-4.2.4), s’il existe une 

similarité entre les produits en cause. 

5.1 Des produits ou des services sont similaires lorsque les cercles de 

consommateurs concernés peuvent être amenés à penser que les produits 

vendus ou les services offerts sous des marques identiques ou similaires 

proviennent de la même entreprise ou seraient, du moins, produits ou 

offerts sous le contrôle du titulaire de la marque par des entreprises liées. 

Sont des indices en faveur de la similarité de produits les mêmes lieux de 

production, le même savoir-faire spécifique, des canaux de distribution 

B-159/2014 

Page 16 

semblables, les cercles de consommateurs semblables, un but d’utilisation 

semblable, la substituabilité des produits, un champ d’application 

technologique semblable de même que le rapport entre accessoire et 

produit principal. Il convient encore de comparer les produits ou les 

services concernés à la lumière du lien et de la complémentarité qui 

existent entre eux. Tous ces éléments sont habituellement retenus comme 

indices par la doctrine et la jurisprudence, mais aucun n’est en soi 

déterminant et suffisant, chaque cas devant être examiné séparément. 

Enfin, l’appartenance des produits revendiqués à la même classe 

internationale selon la Classification de Nice ne suffit pas pour les déclarer 

similaires, mais constitue néanmoins un indice à prendre en compte (arrêts 

du TAF B-1494/2011 du 2 mai 2012 consid. 3.2 "Marcuard Heritage", 

B-3064/2010 du 26 octobre 2010 consid. 5 "[fig.]/[fig.]", B-137/2009 du 

30 septembre 2009 consid. 4 "DIAPASON", B-8105/2007 du 17 novembre 

2008 consid. 4.2 "ACTIVIA" et B-3268/2007 du 25 janvier 2008 consid. 3 

"MBR/MR [fig.]" ; MARBACH, SIWR, nos 817 ss ; LUCAS DAVID, Kommentar 

zum schweizerischen Privatrecht, Markenschutzgesetz, Muster- und 

Modellgesetz, 2e éd. 1999, art. 3 LPM nos 8 et 35). Hormis les cas où le 

défaut d’usage a été invoqué avec succès, les produits et services figurant 

dans la liste de la marque antérieure sont déterminants pour l’examen de 

l’identité ou de la similarité (cf. arrêts du TAF B-4260/2010 du 21 décembre 

2011 consid. 6.2.1 "Bally/BALU [fig.]", B-317/2010 du 13 septembre 2010 

consid. 5.2 "Lifetex/LIFETEA" et B-7500/2006 du 19 décembre 2007 

consid. 7 "Diva Cravatte [fig.]/DD DIVO DIVA [fig.]" ; MARBACH, SIWR, 

no 1173). 

5.2  

5.2.1 Dans la décision attaquée et dans sa réponse, l’autorité inférieure 

considère que les produits "vodka" et "Weine mit der traditionellen 

Bezeichnung ‘Amarone’" sont similaires. 

5.2.2 Dans son recours, la recourante conteste la similarité des produits en 

relevant que la vodka et les vins ne proviennent pas des mêmes sites de 

production et ne sont pas produits de la même manière. Elle invoque en 

particulier l’art. 2 Lalc, qui exclut les vins de son champ d’application. Elle 

ajoute que les vins peuvent être consommés dès 16 ans, alors que la 

vodka ne peut être consommée qu’à partir de 18 ans. Elle arrive à la 

conclusion, qu’elle reprend d’ailleurs dans sa réplique, que seule une 

similarité éloignée peut être admise entre les vins et la vodka. 

B-159/2014 

Page 17 

5.2.3 Dans sa duplique, l’intimée affirme quant à elle que les produits en 

cause, même s’ils ne sont pas strictement identiques, sont similaires du fait 

notamment qu’ils relèvent tous de la catégorie générale des boissons 

alcooliques. 

5.3  

5.3.1  

5.3.1.1 Le Tribunal administratif fédéral a jugé que les spiritueux et liqueurs 

(classe 33) étaient similaires aux autres boissons alcoolisées (à l’exception 

de la bière) qui entrent dans la classe 33 (arrêt du TAF B-8055/2008 du 

8 septembre 2010 consid. 4 in fine "RED BULL/DANCING BULL"). Il a en 

outre estimé que les "Brandies" (classe 33) étaient au moins très similaires 

aux "Boissons alcoolisées (à l’exception des bières)" (classe 33) (arrêt du 

TAF B-7312/2008 du 27 mars 2009 consid. 5 "IMPERATOR Special Old 

French Brandy [fig.]/ИМПЕРАТОР [fig.]"). Il a enfin retenu que la "vodka de 

provenance russe" (classe 33) et l’"eau-de-vie d’appellation d’origine 

contrôlée ‘Cognac’" (classe 33) étaient deux groupes de spiritueux 

différents. Il a à cet égard indiqué que le fait qu’une vodka provienne de la 

même distillerie qu’un cognac était peut-être imaginable, mais en tout cas 

inhabituel et serait par conséquent inattendu pour un consommateur 

expérimenté. Il en a conclu que "la similarité des produits en présence ne 

[pouvait] être qualifiée que de faible ou d’éloignée (entfernte 

Warengleichartigkeit ; […])" (arrêt du TAF B-1698/2007 du 26 février 2008 

consid. 6 "MOSKOVSKAYA et moskovskaya [fig.]/МОСКОВСКИЙ [fig.]"). 

5.3.1.2 Le Tribunal administratif fédéral s’est par ailleurs prononcé à 

plusieurs reprises au sujet de la question de savoir si la bière était similaire 

à d’autres boissons alcooliques. 

Il a ainsi retenu que la bière (classe 32) était similaire aux boissons 

alcoolisées (à l’exception de la bière) qui entrent dans la classe 33 (arrêt 

du TAF B-4159/2009 du 25 novembre 2009 consid. 3.2 "EFE [fig.]/EVE"). 

Il a en outre jugé que la bière et le vin étaient des produits similaires 

(cf. arrêts du TAF B-531/2013 du 21 octobre 2013 consid. 4.2 "GALLO/

Gallay [fig]" et B-1396/2011 du 3 janvier 2012 consid. 3.1 "TSARINE/Cave 

Tsalline [fig.]"). Dans un arrêt du 28 mai 2015, relevant qu’il existait une 

certaine substituabilité entre ces produits, le Tribunal administratif fédéral 

a qualifié la similarité entre la bière et le vin d’éloignée ("entfernte 

Gleichartigkeit") (arrêt du TAF B-6099/2013 du 28 mai 2015 consid. 4.2.3 

"CARPE DIEM/carpe noctem"). Dans ce même arrêt, il a laissé ouverte la 

B-159/2014 

Page 18 

question de savoir s’il existait aussi une similarité éloignée entre la bière et 

les autres boissons alcoolisées, telles que les boissons distillées 

("gebrannte Wasser") (arrêt du TAF B-6099/2013 du 28 mai 2015 

consid. 4.2.3 in fine "CARPE DIEM/carpe noctem"). 

Il convient encore de relever que le Tribunal administratif fédéral a jugé que 

les bières et les boissons non alcoolisées (classe 32) étaient similaires aux 

boissons alcoolisées (classe 33) (arrêt du TAF B-531/2013 du 21 octobre 

2013 consid. 4.2 "GALLO/Gallay [fig]" ; cf. SCHLOSSER/MARADAN, CR, 

art. 3 LPM no 153). Il a par ailleurs retenu qu’il n’existait qu’une similarité 

éloignée entre les bières et les boissons non alcooliques (classe 32), d’une 

part, et les "[a]lkoholische Mischgetränke […] mit Aufputschmitteln wie 

Koffein oder Taurin" (classe 33), d’autre part. Le Tribunal administratif 

fédéral a en effet estimé que tant les spiritueux que les boissons 

énergisantes étaient consommés à des occasions plutôt différentes que la 

bière et que, au surplus, tous ces produits étaient fabriqués de manière 

différente. Toutefois, pour le Tribunal administratif fédéral, il existe entre 

ces produits suffisamment de liens et de possibilités de substitution, de 

sorte que, en présence de signes très similaires, un risque de confusion 

pourrait être admis (arrêt du TAF B-1085/2008 du 13 novembre 2008 

consid. 5.2 in fine "RED BULL und BULL/STIERBRÄU"). 

5.3.2  

5.3.2.1 Le Tribunal administratif fédéral doit en l’espèce déterminer s’il 

existe une similarité entre le produit "vodka" (classe 33) revendiqué par la 

marque opposante (cf. consid. 4.2.1.1) et les produits "Weine mit der 

traditionellen Bezeichnung ‘Amarone’." (classe 33) revendiqués par la 

marque attaquée (cf. consid. 4.2.1.2). 

5.3.2.2 Il s’agit tout d’abord de mettre en évidence le fait que, bien qu’ils 

puissent être soumis à des législations différentes (cf. notamment : art. 2 

al. 2 Lalc [cf. recours, p. 6]), tant les boissons spiritueuses (tels que la 

vodka [cf. consid. 2.2.3.1.2]) que le vin sont des boissons alcooliques au 

sens de l’art. 4 al. 1 let. r ODAlOUs (et de l’art. 1 al. 1 de l’ordonnance du 

DFI du 29 novembre 2013 sur les boissons alcooliques [RS 817.022.110]). 

S’ils sont différents, les méthodes de production et le savoir-faire 

nécessaires à la production de spiritueux, d’une part, et de vins, d’autre 

part, n’en présentent pas moins une certaine parenté (fermentation, 

affinage). Il n’est d’ailleurs pas exclu, contrairement à ce que soutient la 

B-159/2014 

Page 19 

recourante (recours, p. 5), que ces boissons alcooliques aient les mêmes 

lieux de production. 

S’il existe des commerces qui ne se consacrent qu’aux spiritueux ou qu’aux 

vins (des caves, par exemple), il n’est pas rare que des magasins, 

notamment des grandes surfaces, offrent à la fois des spiritueux et des 

vins. A noter que, dans les grandes surfaces, ces produits, s’ils ne sont en 

principe pas mélangés, sont présentés dans des secteurs contigus. 

En outre, le cercle des consommateurs de spiritueux se recoupe assez 

largement avec celui de vins (cf. consid. 4.2.2-4.2.4). Contrairement à ce 

que soutient la recourante (cf. consid. 5.2.2), le fait que les vins ne doivent 

pas être remis aux personnes de moins de 16 ans alors que les boissons 

distillées ne doivent pas être remises à des personnes de moins de 18 ans 

(cf. consid. 4.2.2) ne saurait être considéré comme déterminant. 

Quant aux buts d’utilisation des produits, ils sont relativement semblables. 

Si, en Suisse, ce sont des vins plutôt que des spiritueux qui sont 

généralement servis pendant un repas, tant des vins que des spiritueux 

sont proposés aussi bien avant un repas, notamment en apéritif, qu’après 

un repas, que ce soit par exemple en guise de dessert ou de digestif. Ces 

produits sont ainsi en partie substituables. 

Enfin, même si ce n’est là aussi qu’à titre d’indice, il convient de tenir 

compte du fait que les spiritueux et les vins appartiennent à la même classe 

internationale selon la Classification de Nice (classe 33 : "Boissons 

alcoolisées (à l’exception des bières)." [Classification de Nice, éd. 10-2016, 

<http://web2.wipo.int/nicepub>, consulté le 02.09.2016]). 

5.3.2.3 En conclusion, vu la jurisprudence (qui admet en particulier une 

similarité entre la bière [classe 32] – et, même, les bières et les boissons 

non alcoolisées [classe 32] – et les boissons alcoolisées [classe 33] ; 

cf. consid. 5.3.1.2) et les nombreux points communs qui peuvent être mis 

en évidence entre ces produits (cf. consid. 5.3.2.2), il convient de retenir 

une certaine similarité entre le produit "vodka" (classe 33) revendiqué par 

la marque opposante et les produits "Weine mit der traditionellen 

Bezeichnung ‘Amarone’." (classe 33) revendiqués par la marque attaquée. 

Toujours conformément à la jurisprudence (cf. consid. 5.3.1.1-5.3.1.2), 

cette similarité doit être qualifiée de relativement éloignée. Les spiritueux 

et les vins se distinguent en effet notamment par leur degré d’alcool, leur 

but d’utilisation et leur lieu de fabrication, qui peuvent, dans certains cas, 

B-159/2014 

Page 20 

être très différents. Est en revanche sans réelle portée en l’espèce le fait 

que le type (provenance) des vins en question soit précisément déterminé. 

Les vins portant la mention traditionnelle "Amarone" 

(cf. consid. 7.3.2.3.1.2) n’en demeurent en effet pas moins des vins 

(cf. arrêt du TAF B-1698/2007 du 26 février 2008 consid. 6 "MOSKOVSKA-

YA et moskovskaya [fig.]/МОСКОВСКИЙ [fig.]" ; décision de l’ancienne 

Commission fédérale de recours en matière de propriété intellectuelle 

[CREPI] MA-WI 38/00 du 31 août 2001, sic! 2001, p. 741, consid. 4 in fine 

"Pastis 5 1 [fig.]/Cachaça 51 [fig.]"). 

6.  

En vue de l’examen du risque de confusion entre les marques en cause, il 

convient également de déterminer l’étendue du champ de protection de la 

marque opposante "BELVEDERE". 

6.1  

6.1.1 Le champ de protection d’une marque dépend de sa force distinctive. 

Il est plus restreint pour les marques faibles que pour les marques fortes 

et des différences modestes suffiront alors à créer une distinction 

suffisante. Sont en particulier faibles les marques dont les éléments 

essentiels sont banals ou dérivent d’indications descriptives utilisées dans 

le langage courant (cf. arrêt du TF 4A_207/2010 du 9 juin 2011 consid. 5.1 

"R RSW Rama Swiss Watch [fig.]/RAM Swiss Watch AG" ; MARBACH, 

SIWR, no 981). Sont en revanche fortes les marques imaginatives ou ayant 

acquis une notoriété dans le commerce. Les marques fortes, résultant d’un 

acte créatif ou d’un travail patient pour s’établir sur le marché, doivent 

bénéficier d’une protection élargie et accrue contre les signes similaires, 

car elles sont spécialement exposées à des essais de rapprochement 

(cf. ATF 122 III 382 consid. 2a "Kamillosan" ; arrêt du TAF B-1077/2008 du 

3 mars 2009 consid. 6 "Sky/SkySIM"). 

6.1.2 Pour juger si un signe est descriptif (et donc faible), il convient de 

déterminer la signification de chacun de ses éléments et d’examiner 

ensuite si leur combinaison donne un sens logique pouvant être compris 

par les milieux intéressés, sans effort intellectuel ou imaginatif particulier, 

comme une dénomination générique. Des associations d’idées ou des 

allusions qui n’ont qu’un rapport éloigné avec le produit ou le service 

concerné ne sont donc pas suffisantes pour admettre qu’une désignation 

est descriptive (arrêts du TAF B-5467/2011 du 20 février 2013 

consid. 7.1.1-7.1.2.2 "NAVITIMER/Maritimer" et B-1700/2009 du 

11 novembre 2009 consid. 6.1 "OSCILLOCOCCINUM/Anticoccinum"). 

B-159/2014 

Page 21 

6.1.3 La protection offerte par la LPM ne s’étend pas aux éléments de 

marques appartenant au domaine public en tant que tels. Dans le cadre de 

l’examen du risque de confusion, de tels éléments ne sauraient toutefois 

être ignorés. Ils doivent en effet être pris en considération dans l’examen 

de l’impression générale qui se dégage de la marque car, même s’ils sont 

– considérés isolément – dénués de force distinctive, ils sont susceptibles 

d’exercer une influence sur la force distinctive de la marque dans son 

ensemble (arrêts du TAF B-6821/2013 du 25 février 2015 consid. 7.3 

"CLINIQUE/Dermaclinique Beauty Farm [fig.]", B-5467/2011 du 20 février 

2013 consid. 7.1.1 "NAVITIMER/Maritimer" et B-7346/2009 du 

27 septembre 2010 consid. 2.5 "Murolino/Murino"). 

6.2  

6.2.1 Dans la décision attaquée (p. 6), l’autorité inférieure indique que la 

marque opposante n’a pas de signification directe en lien avec les produits 

en cause et qu’elle est par conséquent dotée d’une force distinctive et d’un 

champ de protection normaux. 

6.2.2 Dans son recours (p. 8-9), la recourante soutient que l’élément 

"BELVEDERE" ne jouit que d’une force distinctive faible, car, en Suisse, le 

public déterminant (au moins italophone) le comprend ("schöne Aussicht") 

et sait que de nombreux bâtiments portent ce nom. 

6.3  

6.3.1  

6.3.1.1 La marque opposante "BELVEDERE" est un signe purement 

verbal, formé du seul élément "BELVEDERE" (cf. consid. 7.3.1.1). 

6.3.1.2 Que ce soit en français, en allemand, en italien ou encore en 

anglais, l’élément "BELVEDERE" se rapporte principalement à une 

"[c]onstruction établie en un lieu élevé, et d’où la vue s’étend au loin" et, 

par extension, il a la signification suivante : "[l]ieu, terrasse, plateforme d’où 

la vue est étendue" (Le Petit Robert de la langue française, version 

numérique, <http://pr.bvdep.com> [belvédère], consulté le 30.08.2016 ; 

cf. Larousse, Dictionnaire de français, <http://www.larousse.fr/

dictionnaires/francais-monolingue> [belvédère], consulté le 01.09.2016 ; 

DUDEN ONLINE-WÖRTERBUCH, <http://www.duden.de/woerterbuch> 

[Belvedere], consulté le 01.09.2016 ; PONS Online-Wörterbuch, <http://de.

pons.com> [Belvedere], consulté le 01.09.2016 ; Corriere della Sera, 

B-159/2014 

Page 22 

Dizionario di Italiano, <http://dizionari.corriere.it/dizionario_italiano> 

[belvedere], consulté le 01.09.2016 ; Oxford English Dictionary, <http://

www.oed.com> [belvedere], consulté le 01.09.2016 ; cf. également : 

recours, p. 8-9). L’élément "BELVEDERE" désigne ainsi notamment divers 

châteaux et palais (cf. <https://fr.wikipedia.org/wiki/Belv%C3%A9d

%C3%A8re>, consulté le 30.08.2016), par exemple à Vienne (<https://fr.

wikipedia.org/wiki/Palais_du_Belv%C3%A9d%C3%A8re_(Vienne)>, con-

sulté le 30.08.2016). 

6.3.1.3 Il convient dès lors d’admettre que les cercles de consommateurs 

déterminants (cf. consid. 4.2.4) mettent la marque opposante 

"BELVEDERE" en relation avec une construction et/ou un point de vue. 

6.3.2  

6.3.2.1 Il est clair que le signe "BELVEDERE" ne peut pas être considéré 

comme descriptif du produit "vodka" (classe 33) auquel il est destiné. 

6.3.2.2 Il n’est pas rare que, pour diverses raisons, les noms de boissons 

alcooliques contiennent des références à des bâtiments (pour les 

spiritueux, par exemple : chartreuse [cf. Le Petit Robert de la langue 

française, version numérique, <http://pr.bvdep.com>, consulté le 

16.09.2016] ; pour les vins, par exemple : Domaine Hôpital Pourtalès, 

Château d’Allaman, châteauneuf-du-pape, crozes-hermitage, moulin-à-

vent ; pour les bières, par exemple : La Trappe [cf. <https://fr.wikipedia.org/

wiki/La_Trappe>, consulté le 09.09.2016]). Il est bien entendu très fréquent 

que des noms géographiques forment le nom de boissons alcooliques ou 

y figurent (pour les vins, par exemple : Neuchâtel, Ticino, Vully, 

Bourgogne). Il arrive en outre que la désignation d’une particularité 

géographique soit utilisée (pour les vins, par exemple : côte-de-beaune, 

côtes-du-rhône, coteaux-du-lyonnais). 

En l’espèce, le signe "BELVEDERE" pourrait dès lors éventuellement faire 

référence au lieu de fabrication du produit "vodka" (classe 33). Toutefois, 

sans adjonction, par exemple, d’un nom de lieu, qui permettrait une 

localisation plus précise, le seul élément "BELVEDERE" ne peut guère, 

sans effort intellectuel ou imaginatif particulier, être considéré comme 

descriptif d’un lieu de production. 

6.3.3 Comme le relève la recourante (réplique, p. 3), l’intimée ne fait pas 

valoir le fait que la marque opposante jouirait d’un champ de protection 

accru en raison du fait qu’elle serait particulièrement connue. Il convient 

B-159/2014 

Page 23 

dès lors de reconnaître à la marque opposante "BELVEDERE" une force 

distinctive moyenne. 

Contrairement à ce que semble soutenir la recourante (cf. consid. 6.2.2), 

le fait que la marque opposante ait une signification pour les cercles de 

consommateurs ne permet pas, à lui seul, de conclure qu’elle n’est dotée 

que d’une force distinctive faible. Encore faut-il en effet que, en lien avec 

les produits ou les services revendiqués, cette signification soit descriptive, 

ce qui n’est pas le cas en l’espèce. 

7.  

Il s’agit maintenant de déterminer s’il existe une similarité entre le signe 

"BELVEDERE" (marque opposante), d’une part, et le signe 

"CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)" (marque attaquée), d’autre part. 

7.1  

7.1.1 La similarité entre deux signes est déterminée par l’impression 

d’ensemble laissée au public (cf. ATF 128 III 441 consid. 3.1 

"Appenzeller"). Dès lors que le consommateur ne perçoit en général pas 

les deux signes simultanément et que celui des deux qu’il voit ou entend 

s’oppose dans sa mémoire au souvenir plus ou moins effacé de l’autre 

perçu auparavant, il convient d’examiner les caractéristiques susceptibles 

de subsister dans sa mémoire imprécise (cf. ATF 121 III 377 consid. 2a 

"Boss" ; MARBACH, SIWR, no 867). Cette impression d’ensemble sera 

principalement influencée par les éléments dominants d’une marque ; il 

s’agit en général des éléments les plus distinctifs (cf. arrêt du TAF 

B-2380/2010 du 7 décembre 2011 consid. 7.1.1 "lawfinder/LexFind.ch 

[fig.]" ; SCHLOSSER/MARADAN, CR, art. 3 LPM no 30). Les éléments d’une 

marque qui sont faibles ou qui appartiennent au domaine public ne doivent 

cependant pas être purement et simplement exclus de l’examen de la 

similarité des signes. En effet, de tels éléments peuvent, eux aussi, 

influencer l’impression d’ensemble d’une marque (arrêt du TF 4C.258/2004 

du 6 octobre 2004 consid. 4.1 "YELLO/Yellow Access AG" ; cf. arrêt du 

TAF B-38/2011, B-39/2011 et B-40/2011 du 29 avril 2011 consid. 7.1.2 

"IKB/ICB [fig.], IKB/ICB et IKB/ICB BANKING GROUP" ; SCHLOSSER/

MARADAN, CR, art. 3 LPM no 60). Il convient, dès lors, de prendre en 

considération et de pondérer chacun des éléments selon son influence 

respective sur l’impression d’ensemble, sans cependant les dissocier et 

décomposer le signe (cf. arrêt du TAF B-7442/2006 du 18 mai 2007 

consid. 4 "FEEL ‘N LEARN/SEE ‘N LEARN" ; MARBACH, SIWR, no 866 ; 

B-159/2014 

Page 24 

GALLUS JOLLER, in : Noth/Bühler/Thouvenin [éd.], Markenschutzgesetz 

[MSchG], 2009 [ci-après : SHK], art. 3 LPM nos 122 s.). 

7.1.2 Dans le cas d’une collision entre des signes combinant des éléments 

verbaux et figuratifs, il n’existe pas de règles absolues permettant d’établir 

lesquels de ces éléments l’emportent sur les autres dans le cadre de 

l’examen de l’impression d’ensemble qui se dégage des signes. Il s’agit 

donc de déterminer dans chaque cas l’élément qui a le plus d’influence sur 

le signe concerné (MARBACH, SIWR, no 930 ; cf. arrêt du TAF 

B-531/2013 du 21 octobre 2013 consid. 2.4 in fine "GALLO/Gallay [fig.]"). 

Une similarité des éléments caractéristiques – verbaux ou figuratifs – ne 

peut être compensée par une dissemblance entre des composantes peu 

originales ; à l’inverse, lorsque la similarité ne porte que sur des éléments 

secondaires du point de vue de l’impression d’ensemble, une différence 

claire entre les éléments caractéristiques respectifs est apte à éviter une 

similarité des signes. En présence d’éléments caractéristiques tant 

verbaux que figuratifs, une ressemblance au niveau de l’une de ces 

composantes peut suffire à fonder une similarité des signes (cf. MARBACH, 

SIWR, no 931 ; arrêt du TAF B-1618/2011 du 25 septembre 2012 

consid. 4.1 "EIFFEL/GUSTAVE EIFFEL [fig.]"). L’impression d’ensemble 

qui se dégage d’une marque combinée est caractérisée par les éléments 

verbaux lorsque les éléments graphiques ne sont pas particulièrement 

originaux et qu’ils ne sont pas en mesure de conférer à la marque une 

image facile à retenir (cf. arrêt du TAF B-4159/2009 du 25 novembre 2009 

consid. 2.4 "EFE [fig.]/EVE" ; SCHLOSSER/MARADAN, CR, art. 3 LPM 

no 105). 

7.1.3 Pour déterminer si deux marques verbales, respectivement les 

éléments verbaux de deux marques, se ressemblent au sens de l’art. 3 

al. 1 let. c LPM, il y a lieu de prendre en compte leur effet auditif, leur 

représentation graphique et leur contenu sémantique (cf. ATF 127 III 160 

consid. 2b/cc "Securitas", ATF 121 III 377 consid. 2b "Boss"). La similarité 

des marques doit en principe déjà être admise lorsque des similitudes se 

manifestent sur la base de l’un de ces trois critères (cf. MARBACH, SIWR, 

no 875 ; DAVID, op. cit., art. 3 LPM no 17). La sonorité découle en particulier 

du nombre de syllabes, ainsi que de la cadence et de la succession des 

voyelles, tandis que l’image de la marque dépend de la longueur du mot et 

des particularités des lettres employées. Le début du mot et sa racine, de 

même que sa terminaison – surtout lorsque celle-ci reçoit une accentuation 

– suscitent plus l’attention que les syllabes intermédiaires non accentuées 

(cf. ATF 127 III 160 consid. 2b/cc "Securitas", ATF 122 III 382 consid. 5a 

"Kamillosan" ; SCHLOSSER/MARADAN, CR, art. 3 LPM no 62). 

B-159/2014 

Page 25 

7.1.4 Enfin, la reprise d’une marque antérieure ou de son élément 

prépondérant conduit la plupart du temps à une similarité importante entre 

les signes (arrêts du TAF B-6137/2013 du 18 juin 2015 consid. 5.1 

"TERRA/VETIA TERRA", B-3310/2012 du 11 mars 2013 consid. 6.1 in fine 

"RODOLPHE/RODOLPHE [fig.]" et B-7430/2008 du 5 mai 2010 

consid. 6.1 "SKY/skylife [fig.]" ; JOLLER, in : SHK, art. 3 LPM no 127 ; 

MARBACH, SIWR, no 869). 

7.2  

7.2.1 Dans la décision attaquée, l’autorité inférieure admet la similarité des 

signes en cause en raison de la présence de l’élément "BELVEDERE" dans 

chacun d’entre eux. 

7.2.2 Dans son recours, la recourante considère que les signes présentent 

de nombreuses différences sur les plans visuel et sonore, qui empêchent 

d’admettre leur similarité. Elle ajoute que, vu l’importance de ses éléments 

graphiques, la marque attaquée ne saurait être réduite au seul élément 

verbal "BELVEDERE". La recourante conteste en outre que la présence de 

l’élément "BELVEDERE" entraîne une similarité sur le plan sémantique. 

Elle indique que, même s’il devait être fait abstraction de la conception 

graphique de la marque attaquée, l’importance, dans l’impression 

d’ensemble, de l’élément "CA’", placé devant l’élément "BELVEDERE", ne 

saurait être négligée. Elle considère dès lors que l’élément "BELVEDERE" 

ne peut être qualifié de dominant dans le souvenir du public déterminant, 

ce d’autant qu’il ne jouit que d’une force distinctive faible. La recourante 

soutient enfin que, vu les divers éléments marquants contenus dans la 

marque attaquée, l’élément "BELVEDERE" perd son individualité et n’est 

plus perçu comme un élément indépendant, de sorte que les signes en 

cause ne doivent pas être considérés comme similaires. 

7.3  

7.3.1  

7.3.1.1 Le signe "BELVEDERE" (marque opposante ; cf. consid. A.b) est 

un signe purement verbal, formé de la suite de lettres majuscules 

"BELVEDERE". 

7.3.1.2 Quant à lui, le signe "CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)" (marque 

attaquée ; cf. consid. A.a) combine des éléments verbaux 

("CA’BELVEDERE" et "AMARONE" [repris à huit reprises], en lettres 

B-159/2014 

Page 26 

majuscules) et figuratifs (l’élément verbal "CA’BELVEDERE" et la 

représentation d’un bâtiment qui le surmonte apparaissent sur un rectangle 

noir bombé sur le dessus ; au-dessous, sur un rectangle noir de même 

largeur, mais près de trois fois plus haut, l’élément "AMARONE" est repris 

à huit reprises, l’un en dessous de l’autre, un élément à l’endroit alternant 

à chaque fois avec un élément en miroir selon quatre axes horizontaux ; 

les éléments verbaux apparaissent en gris dans une police de caractères 

banale). 

7.3.2 Il convient tout d’abord de limiter l’analyse aux signes en tant que 

tels. Ce n’est que dans un second temps (cf. consid. 7.3.3) que l’examen 

tiendra en outre compte des produits revendiqués par chacun des signes. 

7.3.2.1  

7.3.2.1.1  

7.3.2.1.1.1 Sur le plan visuel, l’élément "AMARONE" occupe une place 

importante dans le signe "CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)". Il y figure en 

effet à huit reprises, formant un bloc qui couvre plus des deux tiers de la 

surface de la marque attaquée. Bien que, selon des axes horizontaux, 

quatre des huit éléments "AMARONE" apparaissent en miroir par rapport 

aux quatre autres, les huit reproductions de l’élément "AMARONE" n’en 

restent pas moins tout à fait visibles, ce d’autant que les lettres "O" et "E" 

ne subissent guère de transformation dans leur reprise en miroir. Au 

surplus, depuis le haut, ce n’est que le deuxième (puis le quatrième, le 

sixième et le huitième) élément "AMARONE" de l’empilement des huit 

éléments "AMARONE" qui apparaît en miroir, de sorte que c’est un élément 

"AMARONE" parfaitement lisible qui se situe au sommet de l’empilement 

et attire le regard. 

L’élément "BELVEDERE" paraît quant à lui quelque peu en retrait par 

rapport à l’élément "AMARONE" : d’une part, sa police de caractères est 

légèrement plus petite et, d’autre part, il est précédé de l’élément "CA’". 

7.3.2.1.1.2 De son côté, la marque opposante est formée du seul élément 

verbal "BELVEDERE". 

7.3.2.1.2 Si l’élément "BELVEDERE" n’occupe qu’une place restreinte 

dans le signe "CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)", il n’en demeure pas 

moins clairement perceptible. Le Tribunal administratif fédéral retient dès 

lors que les signes en cause sont similaires sur le plan visuel. 

B-159/2014 

Page 27 

7.3.2.2  

7.3.2.2.1  

7.3.2.2.1.1 Bien que, sur le plan visuel, les éléments "CA’" et 

"BELVEDERE" du signe "CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)" paraissent 

quelque peu en retrait par rapport à l’élément "AMARONE", ils entrent 

clairement en ligne de compte si la marque est exprimée oralement. Sur le 

plan sonore, les trois éléments verbaux du signe "CA’BELVEDERE 

AMARONE (fig.)" doivent dès lors être pris en considération et, vu leur 

position dans le signe, il convient d’admettre qu’ils sont prononcés dans 

l’ordre suivant : "CA’" – "BELVEDERE" – "AMARONE". 

Comme sur le plan visuel, l’élément "BELVEDERE" a tendance, sur le plan 

sonore, à être légèrement en retrait. Pris entre les éléments "CA’" et 

"AMARONE", il n’a en effet pas autant d’importance que s’il figurait au 

début, voire à la fin du signe (cf. consid. 7.1.3 in fine). Par ailleurs, du fait 

qu’il figure immédiatement avant l’élément "BELVEDERE", l’élément "CA’" 

n’est pas écarté, mais, au contraire, reçoit une accentuation particulière, 

qui provient tant de sa consonne percutante "C" et de sa voyelle sonore 

"A" que du fait qu’il précède un élément "BELVEDERE" à la prononciation 

plus douce. 

7.3.2.2.1.2 Quant à lui, le signe "BELVEDERE" implique la prononciation 

de son seul élément (verbal) "BELVEDERE", qui figure également dans la 

marque attaquée. 

7.3.2.2.2 Contrairement à ce que soutient la recourante (recours, p. 7), il 

n’y a aucune raison de penser que la prononciation de la marque 

opposante "BELVEDERE" diffère fondamentalement de celle de l’élément 

"BELVEDERE" contenu dans la marque attaquée "CA’BELVEDERE 

AMARONE (fig.)". Par ailleurs, même si, à l’oral, il n’occupe pas une 

position dominante dans le signe "CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)", 

l’élément "BELVEDERE" reste absolument perceptible. Le Tribunal 

administratif fédéral doit dès lors conclure à la similarité des signes en 

cause sur le plan sonore également. 

7.3.2.3  

7.3.2.3.1  

7.3.2.3.1.1 Présent dans chacun des deux signes, l’élément 

"BELVEDERE" désigne une construction et/ou un point de vue 

B-159/2014 

Page 28 

(cf. consid. 6.3.1.2-6.3.1.3). Ceci est d’autant plus vrai pour l’élément 

"BELVEDERE" du signe "CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)", l’élément 

"CA’BELVEDERE" étant directement surmonté par le dessin stylisé d’un 

bâtiment. 

7.3.2.3.1.2 Dans le signe "CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)", l’élément 

"AMARONE" se réfère à l’"Amarone della Valpolicella" ou, simplement, 

"Amarone" (cf. <https://de.wikipedia.org/wiki/Amarone_della_Valpolicel

la>, consulté le 05.09.2016), qui est un vin rouge sec italien produit en 

Vénétie avec des raisins séchés (cf. <https://fr.wikipedia.org/wiki/

Amarone_della_Valpolicella>, consulté le 05.09.2016). Comme le relève 

l’autorité inférieure (décision attaquée, p. 5), "Amarone" est une mention 

traditionnelle protégée pour les produits vitivinicoles originaires de l’Union 

européenne (en l’occurrence d’Italie) par l’Accord du 21 juin 1999 entre la 

Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges 

de produits agricoles (RS 0.916.026.81). 

7.3.2.3.1.3 Il est peu probable que les cercles de consommateurs 

francophones et germanophones attribuent une signification claire à 

l’élément "CA’" du signe "CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)". 

Il ne fait en revanche aucun doute que cet élément "CA’" est compris des 

cercles de consommateurs italophones comme une forme abrégée du mot 

italien "casa" (Il Boch, Dizionario francese-italiano / italiano-francese, di 

Raoul Boch, 5e éd. 2007 [ca’] ; Le Robert & Signorelli, Dictionnaire 

français-italien / italien-français, 2003 [ca’ et casa] ; Lo Zingarelli, 12e éd. 

2004 [ca’] ; cf. <https://fr.wikipedia.org/wiki/Ca%27_d%27Oro>, consulté le 

08.09.2016 ; recours, p. 7), qui signifie "maison" en français (Corriere della 

Sera, Dizionario di Francese, <http://dizionari.corriere.it/dizionario_

francese>, consulté le 05.09.2016), aussi bien dans le sens d’"habitation" 

que dans le sens d’"entreprise" (cf. arrêt du TAF B-3508/2008 du 9 février 

2009 consid. 8.1 in fine et 9.2 "KaSa K97 [fig.]/biocasa [fig.]"). 

7.3.2.3.2 L’élément "BELVEDERE" est présent tant dans la marque 

opposante que dans la marque attaquée. A priori, il n’y a aucune raison de 

penser que les autres éléments du signe "CA’BELVEDERE AMARONE 

(fig.)" amènent les cercles de consommateurs déterminants à comprendre 

l’élément "BELVEDERE" différemment dans chacun des signes en cause. 

Une similarité entre ces signes doit dès lors être admise sur le plan 

sémantique également. 

B-159/2014 

Page 29 

7.3.2.4 Le Tribunal administratif fédéral retient à ce stade que, en raison 

de la reprise intégrale du signe "BELVEDERE" (marque opposante) dans 

le signe "CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)" (marque attaquée), il existe 

une similarité entre ces signes sur les plans visuel, sonore et sémantique. 

7.3.3 Il s’agit maintenant d’affiner l’analyse de la similarité en tenant en 

outre compte des produits revendiqués par chacun des signes et, par 

conséquent, de la force distinctive des divers éléments des signes en 

cause. 

7.3.3.1  

7.3.3.1.1 L’élément "AMARONE" du signe "CA’BELVEDERE AMARONE 

(fig.)" se réfère au type de vin "Amarone" (cf. consid. 7.3.2.3.1.2). 

En lien avec les produits "Weine mit der traditionellen Bezeichnung 

‘Amarone’." (classe 33) revendiqués par la marque attaquée, 

expressément décrits comme des vins de type "Amarone", l’élément 

"AMARONE" ne peut être qualifié autrement que de descriptif. En tant que 

tel, il ne jouit dès lors que d’une force distinctive faible. 

Dans le signe "CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)", l’élément "AMARONE" 

apparaît certes à huit reprises et fait l’objet d’un traitement graphique par 

lequel il occupe, en un seul bloc, plus des deux tiers de la surface de la 

marque (cf. consid. 7.3.2.1.1.1). Bien que présentant un certain degré 

d’originalité (cf. recours, p. 7), cette mise en scène ne permet toutefois 

guère de faire passer à l’arrière-plan la signification – descriptive – de 

l’élément "AMARONE", qui reste clairement perceptible sur les plans visuel 

(cf. consid. 7.3.2.1.1.1) et sonore (cf. consid. 7.3.2.2.1.1). 

Il convient dès lors de ne reconnaître à l’élément "AMARONE (fig.)" qu’une 

force distinctive relativement faible, ce que semble d’ailleurs admettre la 

recourante (réplique, p. 2). 

7.3.3.1.2 L’élément "CA’" du signe "CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)" est 

compris des cercles de consommateurs italophones comme une forme 

abrégée du mot italien "casa", aussi bien dans le sens d’"habitation" que 

dans le sens d’"entreprise" (cf. consid. 7.3.2.3.1.3 in fine). 

7.3.3.1.2.1 Il s’agit tout d’abord d’indiquer que, en lien avec les produits 

"Weine mit der traditionellen Bezeichnung ‘Amarone’." (classe 33) 

revendiqués par la marque attaquée, l’élément "CA’" en tant que tel doit 

avant tout être rattaché à sa signification économique d’"entreprise" 

B-159/2014 

Page 30 

(cf. arrêt du TAF B-3508/2008 du 9 février 2009 consid. 8.1 in fine et 9.2 

"KaSa K97 [fig.]/biocasa [fig.]"). Pour les cercles de consommateurs 

italophones, l’élément "CA’" appartient dès lors au domaine public (cf. arrêt 

du TAF B-3508/2008 du 9 février 2009 consid. 9.2 "KaSa K97 [fig.]/biocasa 

[fig.]") et jouit d’une force distinctive faible. 

7.3.3.1.2.2 Il convient par ailleurs de relever que, en Suisse italienne et en 

Italie, il est fréquent que le nom d’habitations d’une certaine importance – 

comme les grandes villas, les manoirs ou les petits châteaux – soit précédé 

de l’élément "CA’" (par exemple : Ca’ di Ferro à Minusio [<http://www.swiss

castles.ch/Tessin/ferro.html>, consulté le 08.09.2016], Ca’ d’Oro à Venise 

[<https://fr.wikipedia.org/wiki/Ca%27_d%27Oro>, consulté le 08.09.2016], 

Ca’ del Lago à Cerea [<https://it. wikipedia.org/wiki/Villa_Dionisi>, consulté 

le 08.09.2016]). Il n’est en outre pas rare que le nom d’entreprises soit 

précédé de l’élément "CA’" (par exemple : Ca’ del Bosco [<http://www.ca

delbosco.com>, consulté le 28.09.2016]), Ca’ di Rajo [<http://shop.cadi

rajo.it>, consulté le 28.09.2016]). 

Il ne fait dès lors aucun doute que, pour les cercles de consommateurs 

italophones, l’élément "CA’BELVEDERE" de la marque attaquée forme un 

tout et est compris "MAISON BELVEDERE" ou "HAUS [ou : FIRMA] 

BELVEDERE". Sous cet angle également, contrairement à ce que soutient 

la recourante (réplique, p. 2), l’élément "CA’" n’est doté que d’une force 

distinctive faible. Bien qu’il le précède (cf. recours, p. 8 et 9), il se limite en 

effet à indiquer que l’élément "BELVEDERE" désigne soit une habitation 

soit une entreprise qui porte le nom "BELVEDERE". Le consommateur 

italophone dirigera par conséquent son attention avant tout sur l’élément 

"BELVEDERE" et n’accordera que peu d’importance à l’élément "CA’". 

7.3.3.1.3 De même, seule une force distinctive faible peut être reconnue à 

la représentation d’un bâtiment qui figure au sommet du signe 

"CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)". Située immédiatement au-dessus de 

l’élément "CA’BELVEDERE", cette image se limite en effet à l’illustrer, qui 

plus est d’une manière stylisée, qui n’attire pas particulièrement l’attention 

(cf. SCHLOSSER/MARADAN, CR, art. 3 LPM no 105). Il convient d’ailleurs de 

rappeler ici qu’il n’est pas rare que les noms de boissons alcooliques 

contiennent des références à des bâtiments (cf. consid. 6.3.2.2). Il est en 

outre fréquent que les étiquettes de bouteilles de boissons alcooliques 

portent des représentations de bâtiments. 

B-159/2014 

Page 31 

7.3.3.1.4 Enfin, présent dans chacun des signes en cause, l’élément 

"BELVEDERE" désigne une construction et/ou un point de vue 

(cf. consid. 7.3.2.3.1.1). 

En lien avec les produits concernés (tant ceux de la marque opposante que 

ceux de la marque attaquée), il est doté d’une force distinctive moyenne 

(cf. consid. 6.3.2-6.3.3). 

7.3.3.2  

7.3.3.2.1  

7.3.3.2.1.1 Considéré dans son ensemble, le signe "CA’BELVEDERE 

AMARONE (fig.)" laisse certes une place importante – sur le plan visuel, 

voire sur le plan sonore – à l’élément "AMARONE (fig.)". Or, seule une 

force distinctive relativement faible peut être reconnue à cet élément 

(cf. consid. 7.3.3.1.1). L’élément "BELVEDERE" n’est par ailleurs entouré 

que d’éléments faibles, que ce soit l’élément "CA’" qui le précède 

(cf. consid. 7.3.3.1.2.1-7.3.3.1.2.2) ou la représentation d’un bâtiment qui 

le surmonte (cf. consid. 7.3.3.1.3 ; cf. arrêt du Handelsgericht ZH 

HG020030 du 20 avril 2004, sic! 2004, p. 871, consid. II.3.3.b "Johanniter 

[fig.]/Johanniter"). Dès lors, bien qu’il n’occupe qu’une surface réduite dans 

le signe "CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)" (cf. consid. 7.3.2.1.1.1 in fine) 

et qu’il soit légèrement en retrait sur le plan sonore (cf. consid. 7.3.2.2.1.1 

in fine), l’élément "BELVEDERE", qui jouit d’une force distinctive moyenne 

(cf. consid. 7.3.3.1.4), doit être considéré comme prédominant 

(cf. SCHLOSSER/MARADAN, CR, art. 3 LPM no 105). Contrairement à ce 

qu’affirme la recourante (recours, p. 7), le fait que le signe 

"CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)" contiennent plus de lettres (et de 

voyelles) que le signe "BELVEDERE" est dès lors dépourvu de pertinence. 

7.3.3.2.1.2 Quant à lui, le signe purement verbal "BELVEDERE" ne 

contient que l’élément "BELVEDERE" (cf. consid. 7.3.1.1). 

7.3.3.2.2 Il convient par conséquent de retenir l’existence d’une grande 

similarité entre le signe "BELVEDERE" (marque opposante) et le signe 

"CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)" (marque attaquée). 

8.  

Le Tribunal administratif fédéral se doit enfin de déterminer s’il existe un 

risque de confusion entre les marques en cause. 

  

B-159/2014 

Page 32 

8.1  

8.1.1 La marque est un signe propre à distinguer un produit ou un service 

d’offres identiques ou similaires, de manière à ce qu’une individualisation 

de ce produit ou de ce service, voire de leur provenance commerciale, soit 

rendue possible. Il y a dès lors un risque de confusion lorsqu’un signe plus 

récent porte atteinte à la fonction distinctive d’une marque antérieure. 

Une telle atteinte existe lorsqu’il faut craindre que les milieux intéressés 

soient induits en erreur par la ressemblance des signes et que les offres 

portant l’un ou l’autre signe soient associées au faux détenteur de la 

marque (risque de confusion direct). Une telle atteinte existe aussi lorsque 

le public distingue les deux signes mais présume, en raison de leur 

ressemblance, de l’existence de rapports qui n’existent pas, notamment en 

pensant à des marques de série qui désignent différentes lignes de 

produits ou de services provenant de la même entreprise ou d’entreprises 

économiquement liées entre elles (risque de confusion indirect) (cf. ATF 

128 III 441 consid. 3.1 "Appenzeller", ATF 119 II 473 consid. 2c "Radion" et 

ATF 122 III 382 consid. 1 "Kamillosan"). 

8.1.2 L’appréciation du risque de confusion ne s’effectue pas en comparant 

abstraitement les signes, mais en tenant compte de toutes les 

circonstances du cas concret (cf. ATF 122 III 382 consid. 1 "Kamillosan"). 

Il convient ainsi de prendre en considération la similarité aussi bien des 

signes (consid. 7) que des produits ou des services pour lesquels ils sont 

enregistrés (consid. 5). Ces deux éléments s’influencent réciproquement, 

en ce sens que les produits ou les services doivent d’autant plus se 

différencier que les signes sont similaires et vice versa (cf. arrêt du TAF 

B-4260/2010 du 21 décembre 2011 consid. 5.1 "Bally/BALU [fig.]" ; DAVID, 

op. cit., art. 3 LPM no 8). Entrent également en ligne de compte le degré 

d’attention dont font preuve les destinataires des produits en cause 

(consid. 4 ; cf. JOLLER, in : SHK, art. 3 LPM nos 49 ss ; arrêt du TAF 

B-7352/2008 du 17 juin 2009 consid. 6.1-6.2 "TORRES/TORRE 

SARACENA") et l’étendue du champ de protection de la marque 

opposante (consid. 6). 

8.2  

8.2.1 Dans la décision attaquée, se fondant sur un degré d’attention moyen 

des consommateurs des produits concernés ainsi que sur une force 

distinctive normale de la marque opposante, l’autorité inférieure considère 

B-159/2014 

Page 33 

qu’il existe un risque de confusion – tant direct qu’indirect – entre les signes 

en cause. Elle relève notamment le fait que la marque opposante est 

entièrement reprise dans la marque attaquée et que, dans la marque 

attaquée, "la partie la plus distinctive est constituée notamment par 

« BELVEDERE » du fait que « AMARONE » fait référence à une mention 

traditionnelle protégée et que la représentation stylisée de maison ou de 

château peut faire allusion à un domaine viticole (château ou domaine)" 

(décision attaquée, p. 6). 

8.2.2 Dans son recours, en vue de nier le risque de confusion entre les 

marques en cause, la recourante insiste sur la similarité éloignée entre les 

produits, les différences suffisantes entre les signes (malgré la reprise de 

la marque opposante dans la marque attaquée) et le degré d’attention 

accru dont font preuve les consommateurs concernés. Elle soutient que, 

sans compter les autres éléments de la marque attaquée, l’adjonction de 

l’élément "CA’" suffit déjà à écarter tout risque de confusion, vu la faible 

force distinctive de la marque opposante. La recourante conteste en 

particulier l’existence d’un risque de confusion indirect, car elle ne voit pas 

comment il pourrait être considéré que du vin de provenance italienne 

appartienne à une ligne de vodka polonaise. 

Dans sa réplique, la recourante affirme que, par la présence des éléments 

"AMARONE" (même faible) et "CA’", ainsi que son graphisme, la marque 

attaquée se distingue fondamentalement de la marque opposante. Elle en 

conclut que les marques en cause ne sont pas similaires et que tout risque 

de confusion est donc à exclure. Elle ajoute que l’élément "AMARONE" 

peut être intégré dans la marque attaquée, car la liste des produits et des 

services exclut tout risque de tromperie des consommateurs. 

8.2.3 Dans sa réponse, l’intimée s’en tient essentiellement aux conclusions 

de la décision attaquée en ce qui concerne la similarité des signes et le 

risque de confusion. 

Dans sa duplique, elle répète que, en tant qu’indication protégée par 

l’Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté 

européenne relatif aux échanges de produits agricoles (RS 0.916.026.81), 

l’élément "AMARONE" contenu dans la marque attaquée est dépourvu de 

caractère distinctif et doit dès lors n’être considéré qu’à titre éminemment 

subsidiaire et mineur dans l’analyse du risque de confusion entre les 

marques. Elle estime qu’il en va de même de l’élément "CA’", dont elle 

ajoute qu’il est clairement moins perceptible que le terme "BELVEDERE", 

élément distinctif et dominant de la marque attaquée. Elle indique encore 

B-159/2014 

Page 34 

que, contrairement à ce qu’affirme la recourante, le terme "BELVEDERE" 

ne saurait être compris comme une indication d’origine des produits 

revendiqués par la marque opposante, à l’inverse du terme "AMARONE" 

pour les produits revendiqués par la marque attaquée. 

8.3  

8.3.1  

8.3.1.1 Un risque de confusion doit être admis dès le moment où il existe 

dans l’une des langues nationales suisses (arrêts du TF 4A.14/2006 du 

7 décembre 2006 consid. 3.3.1 "Champ" et 4C.34/2002 du 24 septembre 

2002 consid. 2.1 in fine "SCHLUMPAGNER und SCHLUMPENOISE" ; 

SCHLOSSER/MARADAN, CR, art. 3 LPM nos 76 et 78 ; MARBACH, SIWR, 

no 952). 

8.3.1.2 Il se justifie par conséquent de ne retenir en l’espèce que la 

perception des consommateurs italophones, puisque le seul point sur 

lequel elle diverge de la perception des consommateurs francophones et 

germanophones – à savoir la compréhension de l’élément "CA’" du signe 

"CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)" – est de nature à accroître le risque de 

confusion (cf. consid. 7.3.3.1.2-7.3.3.1.2.2). Peu importe dès lors que 

l’élément "CA’" ne se voie pas attribuer de signification claire par les cercles 

de consommateurs francophones et germanophones (cf. consid. 

7.3.2.3.1.3 in limine) et qu’il puisse de ce fait être considéré comme un 

élément relativement distinctif dans le signe "CA’BELVEDERE AMARONE 

(fig.)". 

8.3.2 En conclusion, la marque opposante "BELVEDERE" est dotée d’une 

force distinctive moyenne (cf. consid. 6.3.3). Bien que la similarité entre les 

produits en cause soit relativement éloignée (cf. consid. 5.3.2.3), il existe 

une grande similarité entre le signe "BELVEDERE" et le signe 

"CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)" (cf. consid. 7.3.3.2.2). Dans ces 

conditions, il convient d’admettre un risque de confusion entre la marque 

opposante et la marque attaquée. 

Même si les cercles de consommateurs déterminants font preuve d’un 

certain degré d’attention, qui reste toutefois plutôt superficiel 

(cf. consid. 4.2.4), il est en effet fort probable que, face à la marque 

attaquée "CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)", (notamment) les consom-

mateurs italophones fassent abstraction de l’élément "CA’", portent avant 

B-159/2014 

Page 35 

tout leur attention sur l’élément "BELVEDERE" et en viennent à confondre 

les marques en cause. 

8.3.3  

8.3.3.1 A noter encore que, selon la jurisprudence et la doctrine, la reprise 

des éléments caractéristiques principaux d’une marque antérieure – qui 

conduit déjà en principe à une similarité importante entre les signes en 

cause (cf. consid. 7.1.4) – est en général de nature à créer un risque de 

confusion (arrêts du TAF B-6137/2013 du 18 juin 2015 consid. 5.1 

"TERRA/VETIA TERRA", B-3310/2012 du 11 mars 2013 consid. 7.2.1 

"RODOLPHE/RODOLPHE [fig.]", B-4151/2009 du 7 décembre 2009 

consid. 8.3 "GOLAY/Golay Spierer [fig.]" et B-8011/2007 du 24 octobre 

2008 consid. 6.4 "emotion/e motion [fig.]" ; SCHLOSSER/MARADAN, CR, 

art. 3 LPM no 51 ; CHERPILLOD, op. cit., p. 112 ; MARBACH, SIWR, no 963). 

Un tel risque de confusion peut exceptionnellement être exclu si l’élément 

repris perd son individualité au sein de la nouvelle marque pour n’en former 

qu’un élément secondaire (arrêts du TAF B-6137/2013 du 18 juin 2015 

consid. 5.1 "TERRA/VETIA TERRA" et B-5616/2012 du 28 novembre 2013 

consid. 4.2 "VZ VermögensZentrum/SVZ Schweizer VorsorgeZentrum" ; 

arrêt du Kantonsgericht LU 1A 11 4 du 17 août 2015, sic! 2016, p. 19, 

consid. 4.4.4 "Cristal/Cristalino" ; cf. SCHLOSSER/MARADAN, CR, art. 3 LPM 

no 51), si le sens du signe est modifié par l’élément ajouté (décisions de 

l’ancienne CREPI MA-WI 05/99 du 7 février 2000, sic! 2000, p. 303, 

consid. 4 "Esprit/L’esprit du dragon" et MA-WI 11/98 du 19 avril 1999, sic! 

1999, p. 418, consid. 5 "Koenig/Sonnenkönig") ou si l’élément repris 

constitue un signe faible auquel un autre élément est ajouté, des 

différences plus modestes étant dans ce cas suffisantes pour distinguer les 

marques en présence (arrêts du TAF B-3310/2012 du 11 mars 2013 

consid. 7.2.1 "RODOLPHE/RODOLPHE [fig.]", B-8006/2010 du 12 mars 

2012 consid. 5.5 "viva! [fig.]/viva figurstudios für frauen [fig.]" et 

B-5440/2008 du 24 juillet 2009 consid. 7.4.2 "Jump/Jumpman [fig.]" ; arrêt 

du TF 4C.3/1999 du 18 janvier 2000, sic! 2000, p. 194, consid. 4c 

"Campus/Liberty Campus"). 

8.3.3.2 Cette jurisprudence permet en l’espèce de confirmer l’existence 

d’un risque de confusion. La marque opposante est en effet intégralement 

reprise dans la marque attaquée (cf. consid. 7.3.2.4) et, dans la marque 

attaquée, seuls des éléments (relativement) faibles sont ajoutés à l’élément 

"BELVEDERE" (cf. consid. 7.3.3.2.1.1). Il ne saurait dès lors notamment 

être considéré que l’élément "BELVEDERE", doté d’une force distinctive 

B-159/2014 

Page 36 

moyenne (cf. consid. 6.3.3), perd son individualité ou prend une autre 

signification au sein de la marque attaquée (cf. consid. 7.3.3.2.1.1 ; 

cf. SCHLOSSER/MARADAN, CR, art. 3 LPM no 52). 

9.  

9.1  

9.1.1  

9.1.1.1 L’intimée soutient que la marque attaquée "associe le terme 

BELVEDERE à la représentation d’une bâtisse dont les caractéristiques se 

rapprochent fortement de celle apposée sur les bouteilles de marque 

[opposante] BELVEDERE" (réponse de l’intimée, p. 3). Elle ajoute que les 

caractères employés par la marque attaquée, ainsi que leur 

positionnement et leur taille, se rapprochent très fortement de ceux sous la 

forme desquels la marque opposante est exploitée. 

9.1.1.2 Quant à elle, la recourante affirme que, du fait que la marque 

opposante "BELVEDERE" est utilisée en lien avec une image du Palais du 

Belvédère de Varsovie, elle n’est dotée que d’une force distinctive faible 

(cf. réplique, p. 2-3 ; cf. également : recours, p. 8). 

9.1.2 De telles considérations, qui se réfèrent à la manière dont la marque 

opposante "BELVEDERE" est effectivement utilisée sur le marché, ne 

sauraient toutefois être prises en compte. En procédure d’opposition, c’est 

en effet sur la base des marques telles qu’elles sont enregistrées et non 

pas telles qu’elles sont utilisées que le risque de confusion est apprécié 

(arrêts du TAF B-6099/2013 du 28 mai 2015 consid. 7.1 "CARPE DIEM/

carpe noctem" et B-3310/2012 du 11 mars 2013 consid. 6.3.2.1 in fine 

"RODOLPHE/RODOLPHE [fig.]" ; cf. SCHLOSSER/MARADAN, CR, art. 3 

LPM nos 26-28). 

9.2  

9.2.1 Par ailleurs, vu l’art. 31 al. 1 LPM, seuls les motifs relatifs d’exclusion 

(prévus à l’art. 3 al. 1 LPM) peuvent être examinés dans le cadre d’une 

procédure d’opposition, à l’exclusion notamment des motifs absolus 

d’exclusion (prévus à l’art. 2 LPM) et de questions ne relevant pas du droit 

des marques, mais d’autres domaines juridiques, tels que le droit au nom. 

Les décisions sur opposition sont par conséquent susceptibles d’être 

différentes de celles qui émaneraient d’un juge civil (arrêts du TAF 

B-4362/2012 du 3 décembre 2013 consid. 7.1.2.3.1-7.1.2.3.2 "WINSTON/

B-159/2014 

Page 37 

WICKSON et Wilton", B-3310/2012 du 11 mars 2013 consid. 8 

"RODOLPHE/RODOLPHE [fig.]", B-3556/2012 du 30 janvier 2013 

consid. 9 "TCS/TCS", B-7367/2010 du 9 décembre 2011 consid. 3.3 

"HÖFER FAMILY-OFFICE [fig.]/HOFER" et B-4151/2009 du 7 décembre 

2009 consid. 8.4 "GOLAY/Golay Spierer [fig.]" ; MARBACH, SIWR, nos 1162 

et 1164). 

9.2.2 Dans le cadre de la présente procédure d’opposition, la présence de 

l’élément "AMARONE" dans la marque attaquée ne saurait dès lors être 

examinée ni sous l’angle de l’art. 2 let. c LPM ni sous l’angle de l’art. 2 let. d 

LPM. Les arguments des parties à ce sujet (cf. réponse de l’intimée, p. 2 ; 

réplique, p. 2), notamment en lien avec le fait que l’élément "AMARONE" 

est une mention traditionnelle protégée par une convention internationale 

(cf. consid. 7.3.2.3.1.2), ne doivent donc pas être pris en considération. 

10.  

Il ressort de ce qui précède que, vu l’art. 3 al. 1 let. c et l’art. 33 LPM, 

l’opposition (no 12783) formée à l’encontre de la marque attaquée 

"CA’BELVEDERE AMARONE (fig.)" doit être admise. C’est ainsi à juste 

titre que l’autorité inférieure a rendu la décision attaquée et a notamment 

révoqué l’enregistrement de la marque attaquée. 

Partant, mal fondé, le présent recours est rejeté. 

11.  

11.1 Les frais de procédure – comprenant l’émolument judiciaire et les 

débours – sont mis à la charge de la partie qui succombe (art. 63 al. 1 PA 

et art. 1 al. 1 du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens 

et indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral [FITAF, 

RS 173.320.2]). 

L’émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de 

l’ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties 

et de leur situation financière (art. 2 al. 1 et art. 4 FITAF). 

Dans les procédures de recours en matière d’opposition, il y a lieu 

d’évaluer l’intérêt de l’opposant à la radiation de la marque attaquée, 

respectivement l’intérêt du défendeur au maintien de cette marque. 

Toutefois, le fait d’exiger dans chaque cas les preuves concrètes de ces 

dépenses irait trop loin et pourrait avoir un effet dissuasif par rapport aux 

frais relativement peu élevés de la procédure de première instance. Faute 

B-159/2014 

Page 38 

d’autres pièces pertinentes quant à la valeur litigieuse, l’ampleur du litige 

doit être fixée selon des valeurs empiriques, soit entre Fr. 50'000.– et 

Fr. 100'000.– (ATF 133 III 490 consid. 3.3 "Turbinenfuss [3D]"). 

11.2 En l’espèce, les frais de procédure, qu’il se justifie d’arrêter à 

Fr. 4'000.–, doivent être mis à la charge de la recourante, qui succombe. 

Ce montant est compensé par l’avance de frais de Fr. 4'000.– versée par 

la recourante le 27 janvier 2014. 

12.  

12.1 La partie qui obtient entièrement ou partiellement gain de cause a 

droit aux dépens pour les frais nécessaires causés par le litige (art. 64 al. 1 

PA en relation avec l’art. 7 al. 1 et 2 FITAF). 

Les dépens comprennent les frais de représentation et les éventuels autres 

frais nécessaires de la partie (art. 8 FITAF). Les frais de représentation 

comprennent notamment les honoraires d’avocat ou l’indemnité du 

mandataire professionnel n’exerçant pas la profession d’avocat (art. 9 al. 1 

let. a FITAF), lesquels sont calculés en fonction du temps nécessaire à la 

défense de la partie représentée (art. 10 al. 1 FITAF). Le tarif horaire des 

avocats est de Fr. 200.– au moins et de Fr. 400.– au plus, pour les 

mandataires professionnels n’exerçant pas la profession d’avocat, il est de 

Fr. 100.– au moins et de Fr. 300.– au plus ; ces tarifs s’entendent hors TVA 

(art. 10 al. 2 FITAF). Selon l’art. 14 al. 1 FITAF, les parties qui ont droit aux 

dépens doivent faire parvenir au Tribunal administratif fédéral, avant le 

prononcé de la décision, un décompte de leurs prestations. Le tribunal fixe 

les dépens sur la base du décompte ; à défaut de décompte, il fixe 

l’indemnité sur la base du dossier (art. 14 al. 2 FITAF). 

12.2  

12.2.1 L’intimée, qui obtient gain de cause et qui est représentée par un 

mandataire, a droit à des dépens. 

La procédure de recours ne comportait pas de questions de fait ou de droit 

inhabituelles ou exceptionnellement ardues. L’intervention du mandataire 

de l’intimée s’est, pour l’essentiel, limitée au dépôt d’une réponse 

(cf. consid. C.a) et d’une duplique (cf. consid. E.a). A défaut de décompte 

fourni par l’intimée, il se justifie, sur la base du dossier, de fixer au total à 

Fr. 1'000.– le montant des frais de représentation nécessaires à la défense 

de ses intérêts et de mettre cette somme à la charge de la recourante. 

B-159/2014 

Page 39 

Ce montant n’est pas soumis à la TVA, car cet impôt n’est perçu que sur 

les prestations que les assujettis fournissent à titre onéreux sur le territoire 

suisse et par conséquent pas dans le cas d’espèce, dans lequel les 

services du mandataire ont été fournis en faveur de l’intimée, dont le siège 

se situe à l’étranger (art. 1 al. 1 et 2, art. 8 al. 1 et art. 18 al. 1 de la loi 

fédérale du 12 juin 2009 régissant la taxe sur la valeur ajoutée [Loi sur la 

TVA, LTVA, RS 641.20], en relation avec l’art. 9 al. 1 let. c FITAF ; cf. arrêts 

du TAF B-6099/2013 du 28 mai 2015 consid. 8.7 "CARPE DIEM/carpe 

noctem", B-5024/2013 du 18 février 2015 consid. 7.2 "Strela" et 

B-418/2012 du 18 avril 2013 consid. 7.2 "DERMACYTE"). 

12.2.2 Vu qu’elle succombe, la recourante n’a pas droit à des dépens 

(cf. art. 64 al. 1 PA et art. 7 al. 1 FITAF). 

12.2.3 Quant à l’autorité inférieure, elle n’a pas non plus droit aux dépens 

(art. 7 al. 3 FITAF). 

13.  

Le recours en matière civile au Tribunal fédéral n’étant pas recevable 

contre les décisions en matière d’opposition à l’enregistrement d’une 

marque, le présent arrêt est définitif (art. 73 de la loi fédérale du 17 juin 

2005 sur le Tribunal fédéral [LTF, RS 173.110]). 

 

  

B-159/2014 

Page 40 

Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce : 

1.  

Le recours est rejeté. 

2.  

Les frais de la procédure de recours, arrêtés à Fr. 4'000.–, sont mis à la 

charge de la recourante. Ce montant est compensé par l’avance de frais 

de Fr. 4'000.– versée par la recourante. 

3.  

Des dépens pour la procédure de recours, d’un montant de Fr. 1'000.–, 

sont alloués à l’intimée et mis à la charge de la recourante. 

4.  

Le présent arrêt est adressé : 

– à la recourante (recommandé ; annexe : pièce en retour) ; 

– à l’intimée (recommandé) ; 

– à l’autorité inférieure (no de réf. 12783 ; recommandé ; annexe : 

dossier en retour). 

 

 

Le président du collège : Le greffier : 

  

Pietro Angeli-Busi Pierre-Emmanuel Ruedin 

 

 

Expédition : 13 octobre 2016