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**Case Identifier:** 31aa1413-3781-5063-ac66-11a3e982ebb6
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2009-06-19
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 19.06.2009 C-69/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-69-2007_2009-06-19.pdf

## Full Text

Cour III
C-69/2007

{T 0/2}

A r r ê t  d u  1 9  j u i n  2 0 0 9

Vito Valenti (président du collège), Michael Peterli, 
Franziska Schneider, juges, 
Pascal Montavon, greffier.

A._______, 
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés 
résidant à l'étranger OAIE,
avenue Edmond-Vaucher 18, case postale 3100, 
1211 Genève 2,
autorité inférieure.

Assurance-invalidité (décision du 8 novembre 2006).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

C-69/2007

Faits :

A.
Le  ressortissant  espagnol  A._______,  né  en  1955,  a  travaillé  en 
Suisse en 1974 et de 1983 à 1997 notamment dans le nettoyage (pces 
2,  6,  52). De retour  en Espagne sa dernière  activité  à  partir  du  1er 

mars  2000  a  été  celle  d'ouvrier  agricole  (pce  12).  Le  17  novembre 
2003 il déposa une demande de prestations d'invalidité suisse auprès 
de l'Instituto Nacional de la Seguridad Social (INSS) qui la transmit à 
l'Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger 
(OAIE, pce 1). 

B.
Suite à la demande de prestations d'invalidité, l'OAIE porta au dossier 
divers documents médicaux datées de 1991 à 1996 (pce 15 à 31) et 
de 2002 (pce pce 32 à 36) faisant état notamment d'insuffisance car-
diaque congestive, de fibrillation auriculaire chronique, de cardiopathie 
ischémique  chronique,  d'hypertension  artérielle  (cf. pces  16-36).  Un 
rapport médical du 23 juin 2003 de l'Hôpital universitaire de [...], signé 
du Dr B._______, résume les atteintes à la santé de l'intéressé, relève 
un état de santé stabilisé, des dyspnées et note que l'intéressé doit 
éviter les activités demandant des efforts physiques et générant des 
tensions émotionnelles (pce 40). Un rapport du même hôpital daté du 
30 juin 2003 note une incapacité de travail totale pour son activité et 
relève  un  syndrome  ischémique  chronique  des  deux  membres 
inférieurs en raison d'occlusion artérielle, d'artériosclérose provoquant 
une claudication à courte distance (pce 41). Selon le rapport E 213 de 
la Sécurité sociale espagnole du 11 décembre 2003, l'intéressé a subi 
un infarctus aigu du myocarde en 1991, traité par une angioplastie, et 
fut  hospitalisé en 1993 pour une angine non stabilisée. Il  cessa son 
activité  le  24  juin  2002.  Il  est  posé  le  diagnostic  de  cardiopathie 
ischémique,  lésion  de  deux  vaisseaux,  dépression  de  fonction 
systolique  du  ventricule  gauche  (taux  d'éjection  de  45%),  d'in-
suffisance mitrale légère, d'hypertension artérielle, de fibrillation auri-
culaire chronique suivi par moment de réponses ventriculaires rapides, 
d'artériopathie avec claudication à courte distance, soit une incapacité 
pour toute activité demandant de minimes efforts physiques, ne per-
mettant que des travaux légers (pce 51).

Il appert du dossier que par décision du 10 décembre 2003 il fut mis 
au bénéfice d'une rente d'invalidité espagnole pour incapacité de tra-

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vail absolue pour tous types d'activité (pce 8) et que par acte du 11 fé-
vrier 2004 de la Sécurité sociale espagnole il fut reconnu en incapaci-
té à hauteur de 65% à compter du 8 octobre 2003 en raison d'une car-
diopathie  ischémique,  d'un  IAM,  de  la  maladie  de  deux  vaisseaux, 
d'une claudication intermittente, d'un déficit visuel (pces 5 et 62a). Un 
rapport médical du 5 mars 2004 note une hospitalisation pour ablation 
du foyer auriculoventriculaire et pose d'un stimulateur cardiaque (pce 
50).

C.
Invitée  à  se  déterminer  sur  la  documentation  médicale,  la  Dresse 
C._______ retint dans son rapport du 2 septembre 2004 le diagnostic 
de  cardiopathie  ischémique  chronique  sur  maladie  coronarienne 
relativement diffuse, status après infarctus inférieur transmuralysé et 
angioplastie de l'artère coronaire droite en décembre 1991, fibrillation 
auriculaire  paroxystique  diagnostiquée  devenue  chronique  en  juin 
2002,  alcoolisme  chronique,  insuffisance  artérielle  des  membres 
inférieurs  avec  claudication  intermittente,  status  après  ablation  du 
foyer  auriculaire  ectopique  et  pose  d'un  stimulateur  cardiaque  en 
février 2004. Elle indiqua que de son avis il était justifié de statuer sur 
une incapacité de travail de 80% comme ouvrier agricole dès juin 2002 
mais qu'à compter de cette même date, se référant au rapport du Dr 
B._______ du 23 juin 2003, une activité légère de concierge, gardien 
d'immeuble  ou  de  chantier  et  surveillant  de  parking  était  exigible  à 
50% (pces 52 et 54).

D.
L'OAIE effectua une évaluation économique de l'invalidité de l'assuré 
en date du 17 novembre 2004 et parvint au taux de 55% en comparant 
une activité horticole simple et répétitive exercée à 100% sur le mar-
ché suisse en 2002 avec les activités de substitution proposées par la 
Dresse C._______ exercées à 50% sous déduction d'une réduction de 
10% pour raison d'âge et de limitation à des travaux légers (pce 56).

E.
Par décision du 13 janvier 2005, l'OAIE alloua à l'intéressé une demi-
rente d'invalidité à compter du 1er juin 2003 lui reconnaissant une inca-
pacité de travail de 50% à compter du 24 juin 2002 déterminant une 
invalidité économique de 55% (pce 63).

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F.

F.a Par acte du 8 février 2005, l'intéressé forma opposition contre cet-
te décision. Il fit valoir une incapacité de travail de 65% reconnue par 
la Sécurité sociale espagnole et ses atteintes à la santé précitées, il 
souligna un éthylisme chronique, un syndrome ischémique des mem-
bres inférieurs et  l'implantation d'un stimulateur cardiaque. Il  conclut 
vu son âge et son défaut de formation à la reconnaissance d'un taux 
d'invalidité supérieur à 70%. Il joignit à son opposition ses médications 
actuelles (pce 64).

F.b Invitée à se déterminer, la Dresse C.________ confirma le 7 juin 
2005 sa prise de position antérieure, la nouvelle documentation médi-
cale ne contre-indiquant pas une activité légère à 50% (pce 69).

G.
Par décision sur opposition du 9 juin 2005, l'OAIE confirma son éva-
luation d'une incapacité  de travail  totale dans la dernière activité  de 
l'intéressé à compter de juin 2002 mais une capacité de travail à 50% 
à  compter  de  la  même  date  dans  une  activité  plus  légère  comme 
concierge,  gardien d'immeuble,  ou de chantier  et  surveillant  de par-
king.  Il  nota  que  les  documents  médicaux  présentés  en  procédure 
d'opposition n'étaient pas de nature à modifier la décision prise (pce 
70).

H.

H.a Contre cette décision sur opposition, l'intéressé interjeta recours 
le 22 juillet 2005 (cf. pce 74) directement auprès de l'INSS, lequel re-
cours  parvint  à  la  Commission  fédérale  de  recours  en  matière 
d'AVS/AI  pour  les  personnes  résidant  à  l'étranger  (pce  non  au 
dossier). Il fit valoir les mêmes griefs qu'en procédure d'opposition in-
diquant en plus la perte de la vision de l'oeil gauche et une diminution 
de l'acuité visuelle de l'oeil droit.

H.b Invité à se déterminer sur le recours, l'OAIE requit de la Dresse 
C._______ une nouvelle prise de position. Dans son rapport du 4 octo-
bre  2005 ce médecin  releva les  nouvelles atteintes à la  santé  invo-
quées et sollicita un rapport ophtalmologique (pce 72).

H.c Par réponse du 6 octobre 2005, l'OAIE proposa l'admission du re-
cours et l'annulation de la décision sur opposition attaquée afin qu'il 

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soit  procédé  au  complément  d'instruction  requis  par  la  Dresse 
C._______ (pce 73).

H.d La  Commission de recours  admit  le  recours  sur  proposition  de 
l'OAIE par jugement du 14 octobre 2005 et renvoya le dossier à l'admi-
nistration (pce 74).

I.
Par demande du 16 janvier 2006 l'OAIE requit de l'INSS un nouveau 
rapport E 213 et un rapport ophtalmologique (pce 75). Dans un rapport 
du  15  mars  2006,  le  Dr  D._______,  ophtalmologue,  attesta  d'une 
acuité visuelle de 7/10 avant et 8/10 après correction de l'oeil droit et 
de la perte de l'acuité visuelle de l'oeil gauche (pce 83). Le nouveau 
rapport E 213 du 30 mars 2006 reprit pour l'essentiel les données du 
précédent  rapport  E  213  complétées  par  l'indication  de  la  perte  de 
l'oeil  gauche  lors  d'un  accident  d'enfance,  d'un  excès  de  poids 
(160cm/91kg; BMI de 35.54), d'une limitation de travail pour les activi-
tés nécessitant une vision binoculaire et des efforts physiques, de la 
nécessité  d'éviter  les  terrains  accidentés  et  l'usage  d'escalier  et 
d'échelle, de la possibilité d'exercer de façon régulière des travaux mi-
lourds, mais de l'impossibilité pour l'assuré d'effectuer un travail même 
adapté (pce 85).

J.
Invitée  à  se  déterminer  sur  la  nouvelle  documentation  médicale,  la 
Dresse C._______ nota dans son rapport du 15 juin 2006 que le nou-
veau rapport E 213 et le rapport ophtalmologique n'étaient pas de na-
ture  à  modifier  sa  prise  de position  antérieure. Elle  souligna que la 
perte de l'acuité visuelle de l'oeil gauche remontait à l'enfance de l'as-
suré qui avait exercé depuis une activité d'ouvrier dans la construction 
puis d'ouvrier agricole sans limitation (pce 88).

K.

K.a Par projet  de décision du 3 juillet  2006,  l'OAIE informa l'assuré 
que son incapacité de travail pour sa profession était de 80% à comp-
ter du 24 juin 2002 mais qu'il  était  en mesure d'exercer une activité 
adaptée  à  son  état  de  santé  à  50% depuis  cette  date  comme par 
exemple concierge, gardien d'immeuble ou de chantier, surveillant de 
parking ou de musée déterminant  une diminution de sa capacité  de 
gain de 55% et fondant le droit à une demi-rente à compter du 1er juin 
2003 (pce 89).

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K.b Par acte du 10 août 2006, l'intéressé s'opposa au projet de déci-
sion, concluant à la reconnaissance d'une invalidité de 70% (pce 90). Il 
joignit  un  rapport  médical  du  Dr  E._______,  service  de  chirurgie 
vasculaire,  daté  du  27  juillet  2006,  notant  une  artériosclérose 
oblitérante  au  niveau  des  extrémités  inférieures  occasionnant  une 
claudication intermittente à courte distance (pce 84).

K.c Dans  un  rapport  du  13  octobre  2006,  la  Dresse  C._______ 
confirma sa prise de position du 15 juin 2006 (pce 92).

L.
Par décision du 8 novembre 2006, l'OAIE confirma l'octroi d'une demi-
rente à compter du 1er juin 2003 notant que la nouvelle documentation 
médicale reçue le 1er septembre 2006 soumise à son service médical 
n'avait pas permis de modifier sa position (pce 94).

M.
Par acte du 28 décembre 2006, l'intéressé interjeta recours contre cet-
te  décision  auprès  de  l'OAIE  qui  transmit  l'instance  au  Tribunal  de 
céans comme objet de sa compétence. L'intéressé fit valoir être recon-
nu en Espagne invalide  au taux  de 65%,  indiqua ses  atteintes  à  la 
santé et souligna souffrir d'éthylisme chronique, d'un syndrome isché-
mique chronique aux deux membres inférieurs, être porteur d'un sti-
mulateur cardiaque. Il conclut à la reconnaissance d'une invalidité de 
70%, subsidiairement d'un taux supérieur à 60% (pce TAF 1).

N.
Invité par le Tribunal de céans à se prononcer sur le recours, l'OAIE 
dans sa réponse du 20 juin 2007 conclut à son rejet et à la confirma-
tion de la décision attaquée. Il indiqua que le complément d'instruction 
requis relativement à l'acuité visuelle de l'assuré, qui avait motivé l'an-
nulation de la décision sur opposition du 9 juin 2005, avait démontré la 
perte  de  l'oeil  gauche  mais  une  acuité  visuelle  normale  à  droite  et 
qu'en conséquence il  n'y avait  pas lieu de retenir  une incapacité  de 
travail supplémentaire, laquelle était de 50% déterminant une invalidité 
économique de 55% après réduction du salaire statistique de substitu-
tion de 10% (pce TAF 5).

O.
Par réplique du 30 août 2007, l'intéressé conclut à la reconnaissance 
d'une rente entière, il fit valoir l'ensemble de ses atteintes à la santé 
dont un certain nombre d'aggravation, il  indiqua qu'en raison de ses 

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atteintes il  lui  était  impossible de trouver un emploi  dans un marché 
équilibré d'autant plus que son périmètre de marche était de 30 mè-
tres et qu'il était limité aux activités ne nécessitant que peu d'efforts, 
ce  qui  était  incompatible  avec  une  activité  nécessitant  un  minimum 
d'assiduité, de professionnalisme, d'efficacité et de rendement tout au 
long de la journée. Il nota avoir atteint les conditions requises pour une 
transplantation cardiaque et qu'il avait été hospitalisé ces six derniers 
mois à de multiples reprises. Il joignit à sa réplique une documentation 
médicale en partie déjà au dossier et en partie nouvelle dont notam-
ment: un rapport  médical  du Dr F._______, service de pneumologie, 
daté du 24 janvier 2007, faisant état de dyspnée; un rapport médical 
du  Dr  G._______,  daté  du  23  avril  2007,  faisant  état  d'une  cardio-
pathie  stabilisée  par  la  pose  d'un  stimulateur  cardiaque; un  rapport 
médical  du Complexe hospitalier  de Santiago de Compostelle,  signé 
du  Dr  H._______,  daté  du  25  avril  2007  posant  le  diagnostic  d'in-
fection et  insuffisance respiratoire, de cardiopathie ischémique, d'hy-
pertension artérielle, d'hyperlipémie, de la pose d'un stimulateur car-
diaque, d'angine stabilisée, d'EPOC, de probable SAOS, d'apendicec-
tomie, de cécité par accident de l'oeil gauche; un rapport médical du 
Dr I._______, service de cardiologie, daté du 28 mai 2007, posant le 
diagnostic de myocardiopathie ischémique, de dépression modérée de 
la  fonction  systolique,  de  maladie  des  coronaires  trivasculaire  non 
revascularisable,  de  re-synchronisation  cardiaque,  de  fibrillation 
auriculaire  permanente;  un  rapport  du  Dr  J._______,  service  de 
cardiologie,  daté  du  13  juillet  2007,  notant  une  cardiopathie 
ischémique en phase dilatée avec fraction de déjection modérément 
réduite à 38%, une athéromatose coronarienne diffuse avec atteinte 
sévère des trois vaisseaux, une ischémie coronarienne avec angor au 
moindre effort (classe 3 NYHA) et test d'effort positif à 2 METS, une fi-
brillation auriculaire permanente malgré l'ablation du noeud auriculo-
ventriculaire et la pose d'un stimulateur cardiaque biventriculaire, une 
hépatopathie chronique avec cirrhose child A sur alcoolisme, évoquant 
la possibilité d'une transplantation cardiaque; un rapport médical de la 
Dresse K._______, daté du 19 juillet 2007, rappelant les atteintes de 
l'intéressé  et  notant  une  cardiopathie  ischémique  chronique  sévère 
(pce TAF 8, notamment annexes 4 ss).

P.

P.a Invité à se déterminer, l'OAIE requit l'avis de la Dresse C._______ 
de son service médical qui, dans son rapport du 12 octobre 2007, nota 

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une  claire  détérioration  de  la  situation  médicale  de  l'assuré  depuis 
l'hospitalisation  du 13 avril  2007 pour  décompensation  cardiaque et 
respiratoire. Elle souligna la présence d'une cardiopathie ischémique 
non  revascularisable  avec  réapparition  d'une  fibrillation  auriculaire 
malgré la présence d'un stimulateur cardiaque d'action constante. Se 
référant au diagnostic posé par le Dr J._______ du 13 juillet 2007, elle 
conclut  à  une  incapacité  de  travail  de  80%  dans  toute  activité  de 
manière définitive dès l'hospitalisation du 13 avril 2007 mais maintint 
sa prise de position pour la période antérieure (pce 98).

P.b Par duplique du 5 novembre 2007, l'OAIE reconnut une aggrava-
tion de la situation médicale de l'assuré à la date de l'hospitalisation 
du 13 avril 2007 au sens d'une incapacité de travail de 80% pour toute 
activité. L'autorité inférieure indiqua que l'assuré devrait ainsi être mis 
au bénéfice d'une rente entière à compter du 1er juillet 2007 (art. 88a 
al. 2 du règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité [RAI, 
RS 831.201]). Pour le reste, confirmant sa prise de position pour la pé-
riode antérieure, il proposa le rejet du recours et, en application de la 
jurisprudence dont à ATF 117 V 287 consid. 4, le renvoi de la cause 
pour le prononcé sur l'aggravation de l'état de santé dans une nouvelle 
décision sujette à recours (pce TAF 11).

Q.
Par décision incidente du 16 novembre 2007 (notifiée le 22 novembre 
2007; cf. avis de réception), le Tribunal de céans requit de l'intéressé, 
dans un délai de 14 jours dès notification de ladite décision incidente, 
le versement d'une avance de frais de Fr. 300.-, montant dont il s'ac-
quitta le 4 décembre 2007 (pces TAF 12-14).

R.
Par ordonnance du 15 août 2008, le Tribunal de céans informa l'inté-
ressé de la  nouvelle composition de la  Cour appelée à statuer (pce 
TAF 15). Elle ne fut pas contestée.

Droit :

1.

1.1 Sous réserve des exceptions – non réalisées en l'espèce  – pré-
vues à l'art. 32 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fé-
déral  (LTAF, RS 173.32),  le  Tribunal  de  céans,  en  vertu de  l'art. 31 
LTAF en relation avec l'art. 33 let. d LTAF et l'art. 69 al. 1 let. b de la loi 

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fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité  (LAI,  RS 831.20), 
connaît des recours interjetés par les personnes résidant à l'étranger 
contre les décisions prises par l'OAIE.

1.2 En vertu de l'art. 3 let. dbis PA la procédure en matière d'assuran-
ces sociales n'est pas régie par la PA dans la mesure où la loi fédérale 
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances so-
ciales (LPGA, RS 830.1) est applicable. Selon l'art. 2 LPGA, les dispo-
sitions de ladite  loi  sont  applicables aux assurances sociales régies 
par la législation fédérale si et dans la mesure où les lois spéciales sur 
les  assurances  sociales  le  prévoient.  En  application  de  l'art. 1  al. 1 
LAI,  les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-invalidité 
(art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la LAI ne déroge à la LPGA. 

1.3 Selon l'art. 59 LPGA, quiconque est touché par la décision ou la 
décision sur opposition et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle 
soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir. Ces conditions sont 
remplies en l'espèce.

1.4 Déposé  en  temps  utile  et  dans  les  formes  requises  par  la  loi 
(art. 60 LPGA et 52 PA), le recours est recevable.

2.

2.1 L'accord  entre  la  Suisse  et  la  Communauté  européenne  et  ses 
Etats membres sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999 
(ALCP, RS 0.142.112.681) est entré en vigueur le 1er juin 2002. A cette 
date sont également entrés en vigueur son annexe II qui règle la coor-
dination  des  systèmes  de  sécurité  sociale,  le  règlement  (CEE) 
n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 relatif à l'application des régi-
mes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non 
salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur 
de la  Communauté  (RS 0.831.109. 268.1),  s'appliquant  à toutes les 
rentes dont le droit prend naissance au 1er juin 2002 et ultérieurement 
et se substituant à toute convention de sécurité sociale liant deux ou 
plusieurs  Etats  (art. 6  du  règlement),  et  enfin  le  règlement  (CEE) 
n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relatif à l'application du règle-
ment (CEE) n° 1408/71 (RS 0.831.109.268.11). Selon l'art. 3 du règle-
ment  (CEE)  n° 1408/71 les  ressortissants  des  Etats  membres de la 
Communauté européenne et les ressortissants suisses bénéficient de 
l'égalité de traitement. Selon l'art. 20 ALCP, sauf disposition contraire 
découlant de l'annexe II, les accords de sécurité sociale bilatéraux en-

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tre  la  Suisse et  les  Etats  membres de la  Communauté  européenne 
sont  suspendus dès  l'entrée en  vigueur  du présent  accord,  dans la 
mesure où la même matière est régie par le présent accord. Dans la 
mesure où l'accord, en particulier son annexe II qui régit la coordina-
tion des systèmes d'assurances sociales (art. 8 ALCP) ne prévoit pas 
de disposition contraire, l'organisation de la procédure de même que 
l'examen des conditions à l'octroi d'une rente d'invalidité suisse ressor-
tissent au droit interne suisse. 

2.2 L'art. 80a LAI  rend  expressément  applicables  dans  la  présente 
cause, s'agissant d'un ressortissant de l'Union européenne, l'ALCP et 
les règlements (CEE) n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 et (CEE) 
n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relativement à l'application du 
règlement (CEE) n° 1408/71. 

2.3 De jurisprudence constante l'octroi d'une rente étrangère d'invali-
dité ne préjuge pas l'appréciation de l'invalidité selon la loi suisse (ar-
rêt du Tribunal fédéral I 435/02 du 4 février 2003 consid. 2; Revue à 
l'intention  des  caisses  de  compensation  [RCC]  1989  p. 330).  Même 
après l'entrée en vigueur de l'ALCP, le degré d'invalidité d'un assuré 
qui  prétend une rente  de l'assurance-invalidité  suisse est  déterminé 
exclusivement d'après le droit suisse (ATF 130 V 253 consid. 2.4).

3.

3.1 L'examen du droit à des prestations selon la LAI est régi par la te-
neur de la LAI au moment de la décision entreprise eu égard au princi-
pe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au mo-
ment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 
V 445 consid. 1.2 et les références). Les dispositions de la 5ème révi-
sion de la LAI entrées en vigueur le 1er  janvier 2008 ne sont donc pas 
applicables et  les dispositions citées ci-après sont  celles en vigueur 
jusqu'au 31 décembre 2007.

3.2 Le  recourant  a  présenté  sa  demande de  rente  le  17  novembre 
2003. En dérogation à l'art. 24 LPGA, l'art. 48 al. 2 LAI prévoit que si 
l'assuré présente sa demande de rente plus de douze mois après la 
naissance du droit, les prestations ne sont allouées que pour les dou-
ze mois précédant  le dépôt  de la  demande. En l'espèce,  le  Tribunal 
peut se limiter à examiner si le recourant avait droit à une rente le 17 
novembre 2002 ou si le droit à une rente était né entre cette date et le 
8  novembre  2006,  date  de  la  décision  attaquée  marquant  la  limite 

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dans le temps du pouvoir d'examen de l'autorité de recours (ATF 129 
V 1 consid. 2.1 et ATF 121 V 362 consid. 1b). Par ailleurs, on notera 
que la documentation médicale ultérieure au 8 novembre 2006 ne peut 
être prise en compte que dans la mesure où elle devait permettre une 
meilleure  compréhension des  atteintes  à la  santé  du recourant  à  la 
date de la décision attaquée.

4.
Selon les normes applicables, tout  requérant,  pour avoir  droit  à une 
rente de l'assurance-invalidité suisse, doit remplir cumulativement les 
conditions suivantes:

- être invalide au sens de la LPGA et de la LAI (art. 8 LPGA, art. 4, 
28, 29 al. 1 LAI);

- compter  une  année  entière  au  moins  de  cotisations  (art. 36  al. 1 
LAI).

Le recourant a versé des cotisations à l'AVS/AI pendant plus d'une an-
née au total et remplit donc la condition de la durée minimale de coti-
sations. Il reste à examiner s'il est invalide.

5.

5.1 Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de 
gain  totale  ou partielle  qui  est  présumée permanente  ou de longue 
durée. L'art. 4 LAI précise que l’invalidité peut résulter d’une infirmité 
congénitale,  d’une  maladie  ou  d’un  accident.  L'al. 2  de  cette  dispo-
sition mentionne que l’invalidité est réputée survenue dès qu’elle est, 
par  sa  nature  et  sa  gravité,  propre  à  ouvrir  droit  aux  prestations 
entrant en considération.

5.2  L'assuré a droit  à  un quart  de rente  s'il  est  invalide à 40% au 
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50%, à trois-quarts de rente 
s'il est invalide à 60% et à une rente entière s'il est invalide à 70% au 
moins (art. 28 al. 1 LAI). Antérieurement au 1er  janvier 2004, l'assuré 
avait droit à un quart de rente dès une invalidité de 40%, à une demi-
rente  dès  une  invalidité  de  50%  et  à  une  rente  entière  dès  une 
invalidité  de 66.66%. Suite  à l'entrée en vigueur  le  1er juin  2002 de 
l'accord  bilatéral  entre  la  Suisse  et  la  Communauté  européenne,  la 
restriction  prévue  à  l'art. 28  al. 1ter LAI  -  selon  laquelle  les  rentes 
correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50% ne sont versées 
qu'aux  assurés  qui  ont  leur  domicile  et  leur  résidence habituelle  en 

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Suisse (art. 13 LPGA) -  n'est  pas applicable lorsque l'assuré est  un 
ressortissant suisse ou un ressortissant de l'UE et y réside.

5.3  Conformément  à  l'art. 29  al. 1  LAI,  le  droit  à  une  rente  prend 
naissance  au  plus  tôt  à  la  date  dès  laquelle  l’assuré  présente  une 
incapacité de gain durable de 40% au moins (lettre a), ou l’assuré a 
présenté,  en  moyenne,  une  incapacité  de  travail  de  40% au  moins 
pendant  une  année  sans  interruption  notable  (lettre  b).  D'après  la 
jurisprudence  constante  du Tribunal  fédéral,  la  lettre  a  s'applique  si 
l'état  de  santé  de  l'assuré  est  stabilisé  et  a  acquis  un  caractère 
essentiellement  irréversible  affectant  la  capacité  de  gain  dans  une 
mesure suffisamment  grave pour  justifier  l'octroi  d'une rente  (art. 29 
RAI]),  la  lettre  b si  l'état  de  santé est  labile,  c'est-à-dire susceptible 
d'une amélioration ou d'une aggravation (ATF 111 V 21 consid. 2). Une 
atteinte  labile  peut  être  considérée  comme  relativement  stabilisée 
seulement lorsque son caractère a clairement évolué de manière que 
l'on  puisse  prévoir  que  pratiquement  aucun  changement  notable 
n'interviendra dans un avenir prévisible (ATF 119 V 102 consid. 4a et 
les références; arrêt  du Tribunal  fédéral  I 342/05 du 27 juillet  2005). 
Une incapacité de travail  de 20 % doit  être prise en compte pour le 
calcul de l'incapacité de travail moyenne selon l'art. 29 al. 1 let. b LAI 
(Jurisprudence et pratique administrative des autorités d'exécution de 
l'AVS/AI [Pratique VSI] 1998 p. 126 consid. 3c).

5.4 Par incapacité de travail on entend toute perte, totale ou partielle, 
résultant d’une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique, de 
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine 
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui. En cas 
d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée 
de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine 
d’activité (art. 6 LPGA). L'incapacité de gain est définie à l'art. 7 LPGA 
et  consiste dans toute diminution de l’ensemble ou d’une partie  des 
possibilités de gain de l’assuré, sur un marché du travail équilibré, si 
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou 
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles.

6.

6.1 L'assuré a exercé en Suisse une activité dans le nettoyage. De re-
tour en Espagne, il a exercé une activité agricole du 1er mars 2000 jus-
qu'à son interruption pour raisons de santé au mois de juin 2002 (pces 

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1 p. 2, 12 et 51 p. 2). C'est en regard de cette dernière activité exercée 
pendant plus de deux ans que son degré d'invalidité doit être détermi-
né. 

6.2 La  notion  d'invalidité,  dont  il  est  question  à  l'art. 8  LPGA  et  à 
l'art. 4 LAI est de nature économique/juridique, établissant une incapa-
cité de gain permanente ou probablement de longue durée, et non mé-
dicale (ATF 127 V 294 consid. 4b)bb, ATF 116 V 246 consid. 1b; So-
zialversicherungsrecht Rechtsprechung [SVR] 2009 IV n° 8 p. 16). En 
d'autres  termes,  l'assurance-invalidité  suisse  couvre  seulement  les 
pertes économiques liées à une atteinte à la santé physique ou psy-
chique, qui peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou 
d'un accident, et non la maladie en tant que telle. Pour évaluer le taux 
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas inva-
lide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité 
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures  de  réadaptation  sur  un  marché  du travail  équilibré  (art. 16 
LPGA).

6.3 Selon la jurisprudence, bien que l'invalidité soit une notion juridi-
que et économique les données fournies par les médecins constituent 
néanmoins un élément utile pour apprécier les conséquences de l'at-
teinte à la santé et pour déterminer quels travaux peuvent être encore 
raisonnablement exigés de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 
133 consid. 2 et ATF 114 V 310 consid. 3c; arrêt du Tribunal fédéral 
I 599/2004 du 28 juillet 2005 consid. 1.2).

7.

7.1 En l'espèce,  l'intéressé présente  notamment,  principalement  de-
puis 2002, une cardiopathie ischémique chronique sur maladie coro-
narienne  relativement  diffuse,  une  fibrillation  chronique,  une  insuffi-
sance artérielle des membres inférieurs avec claudication à courte dis-
tance,  un  status  après  pose  d'un  stimulateur  cardiaque  en  février 
2004, un éthylisme chronique.

7.2 A défaut d'un état de santé stabilisé, la lettre a de l'art. 29 al. 1 LAI 
est inapplicable; seule peut entrer en considération la lettre b de cette 
disposition légale prévoyant une période d'attente d'une année à partir 
du début de l'incapacité de travail relevante pour la détermination du 
début du droit à la rente.

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8.

8.1 Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans 
le  domaine  des  assurances  sociales  (art. 43  LPGA),  l'administration 
est tenue de prendre d'office les mesures d'instruction nécessaires et 
de recueillir les renseignements dont elle a besoin. En particulier, elle 
doit  mettre en oeuvre une expertise lorsqu'il  apparaît  nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a). 

8.2 Si  l'administration  ou  le  juge,  se  fondant  sur  une  appréciation 
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles 
ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits présen-
tent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesu-
res probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est su-
perflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preu-
ves;  UELI KIESER,  ATSG-Kommentar,  2ème éd.,  Zurich  2009,  art. 42 
n° 19  p.  536  et  les  références;  ATF 130  II  425  consid.  2.1  et  les 
références;  arrêt  du  Tribunal  fédéral  9C_859/2007  du  16  décembre 
2008 consid. 5).  Une telle manière de procéder ne viole pas le droit 
d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n° 10 p. 28). 

9.

9.1 Le  juge  des  assurances  sociales  doit  examiner  de  manière 
objective  tous  les  moyens  de  preuve,  quelle  que  soit  leur 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent 
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Avant de conférer 
pleine  valeur  probante  à  un  rapport  médical,  il  s'assurera  que  les 
points  litigieux  ont  fait  l'objet  d'une  étude  circonstanciée,  que  le 
rapport  se fonde sur des examens complets, qu'il  prend également 
en considération les plaintes exprimées par la  personne examinée, 
qu'il  a  été  établi  en  pleine  connaissance  de  l'anamnèse,  que  la 
description  du  contexte  médical  et  l'appréciation  de  la  situation 
médicale  sont  claires  et  enfin  que  les  conclusions  de l'expert  sont 
dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a et les références).

9.2 La  jurisprudence  a  posé  des  lignes  directrices  en  ce  qui 
concerne  la  manière  d'apprécier  certains  types  d'expertise  ou  de 
rapports  médicaux. Ainsi,  le  juge ne s'écarte  en  principe pas  sans 
motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, 
la tâche de l'expert  étant précisément de mettre ses connaissances 
spéciales  à  la  disposition  de  la  justice  afin  de  l'éclairer  sur  les 

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aspects  médicaux  d'un  état  de  fait  donné  (ATF  125  V  351  cons. 
3b/aa). Au sujet des rapports établis par les médecins traitant, le juge 
peut et doit  tenir  compte du fait  que selon l'expérience, le  médecin 
traitant  est  généralement  enclin,  en  cas  de  doute,  à  prendre  parti 
pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce 
dernier  (ATF  125  V  351  consid.  3b/cc  et  les  références).  Cette 
constatation  s'applique  de  même  aux  médecins  non  traitant 
consultés  par  un  patient  en  vue  d'obtenir  un  moyen  de  preuve  à 
l'appui de sa requête. Toutefois le simple fait qu'un certificat médical 
est  établi  à  la  demande  d'une  partie  et  est  produit  pendant  la 
procédure ne justifie pas en soi  des doutes quant  à sa valeur pro-
bante (ATF 125 V 351 consid. 3b/dd et les références citées).

10.

10.1 En l'espèce,  l'intéressé souffre depuis 1991 d'insuffisances car-
diaques congestives, de fibrillation auriculaire chronique, de cardiopa-
thie ischémique chronique, d'hypertension artérielle. En 2002 ces at-
teintes se sont sensiblement aggravées. Deux rapports médicaux de 
l'Hôpital  universitaire de [...]  de  juin  2003 attestent  de ces maladies 
impliquant  pour  l'intéressé  d'éviter  les  efforts  physiques,  des 
limitations  importantes  du  périmètre  de  marche  en  raison  de 
claudication,  concluant  à une incapacité  de travail  totale de l'assuré 
dans  son  activité  professionnelle.  Le  rapport  E  213  de  la  Sécurité 
sociale espagnole du 11 décembre 2003 confirme le diagnostic retenu 
notant  une  incapacité  pour  toute  activité  demandant  de  minimes 
efforts  physiques,  ne  permettant  que des travaux légers. La  Dresse 
C._______ de l'OAIE, retenant les diagnostics précités conclut à une 
incapacité de 80% à compter de juin 2002 pour l'activité agricole de 
l'intéressé mais retint une capacité de travail de 50% dans des activi-
tés adaptées à compter de juin 2002 également. Elle nota la possibilité 
pour  l'intéressé  d'exercer  une  activité  légère  de  concierge,  gardien 
d'immeuble ou de chantier et surveillant de parking. De ces activités le 
Tribunal  de  céans  retient  celles  de  gardien  d'immeuble  et  de  sur-
veillant de parking et encore de musée. Les activités de concierge et 
de surveillant de chantier ne paraissent pas adaptées aux limitations 
de mobilité de l'intéressé. Le Tribunal de céans peut confirmer la pos-
sibilité de l'assuré d'exercer une activité à 50% légère adaptée à ses 
limitations à compter du 1er juin 2002 fondant pour l'assuré le droit à 
des  prestations  de  l'AI  à  compter  du  1er juin  2003.  Les  rapports 
médicaux  de  l'Hôpital  universitaire  de  [...]  ont  en  effet  retenu 

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l'impossibilité  pour  l'assuré  d'exercer  son  activité  agricole  mais  non 
toute activité. Le rapport E 213 du 11 décembre 2003 ne se prononce 
pas  sur  la  capacité  résiduelle  de l'assuré  de  travailler  mais  note  la 
possibilité  de  travaux  légers.  Or,  des  activités  de  surveillance 
d'immeuble,  de  parking,  de  musée  sont  tout  à  fait  adaptées  aux 
limitations de l'intéressé qui peut exercer celles-ci à 50%.

10.2 Dans le cadre de la procédure, l'intéressé fit  valoir une diminu-
tion d'acuité visuelle de l'oeil droit et la perte de son oeil gauche. Des 
investigations ophtalmologiques ont permis de clarifier une acuité vi-
suelle avant et après correction de l'oeil droit de respectivement 7/10 
et 8/10 et ont confirmé la perte de l'oeil gauche remontant à l'enfance 
de l'assuré. Or, comme il appert du dossier, l'intéressé s'est habitué à 
une vision monoculaire tant dans ses activités professionnelles dans 
le nettoyage que dans ses activités agricoles ultérieures. L'acuité vi-
suelle restreinte de l'assuré ne saurait dès lors être retenue comme in-
validante.

10.3 Dans le rapport E 213 du 30 mars 2006 il appert que l'intéressé 
accuse un important excès de poids déterminant un BMI de 35.54, une 
claudication à courte distance en raison comme précédemment d'in-
suffisances artérielles des membres inférieurs,  occlusions artérielles 
et artériosclérose. Ses affections lui imposent d'éviter les terrains acci-
dentés et l'usage d'escaliers et d'échelles, plus généralement, selon le 
rapport E 213, elles ne lui permettent plus d'exercer un travail même 
adapté (mais selon ce rapport E 213 [cf. p. 8 n° 9], l'assuré demeure 
quant même capable d'exercer de façon régulière des activités mi-lour-
des). Cette appréciation médicale fut également complétée par un rap-
port médical du 27 juillet 2006 du Dr E._______, service de chirurgie 
vasculaire,  notant  une  artériosclérose  oblitérante  au  niveau  des 
extrémités  inférieures  occasionnant  une  claudication  intermittente  à 
courte  distance.  Le  service  médical  de  l'OAIE  a  toutefois  confirmé 
l'appréciation selon laquelle une capacité de 50% dans l'exercice d'ac-
tivités de substitution plus légères était encore possible (cf. prises de 
position du 15 juin 2006 et du 10 octobre 2006; pce 88 et 92). Certes, 
dans ses prises de position,  la  Dresse C._______ n'a pas explicite-
ment  cité  le  certificat  du  Dr. E._______ du 27 juillet  2006. Cela  ne 
signifie toutefois pas nécessairement qu'elle n'en a pas tenu compte. 
Quoi qu'il en soit, le Tribunal de céans constate que dans le certificat 
du  27  juillet  2006  le  médecin  s'est  exprimé  exclusivement  sur 
l'incapacité du recourant à exercer sa dernière activité agricole, et non 

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toute activité légère adaptée à l'état de santé de l'assuré. Par ailleurs, 
et comme retenu à juste titre par la Dresse A. C._______ du service 
medical  de l'OAIE,  les documents de date postérieure à celle  de la 
décision attaquée produits par le recourant au stade du recours par 
devant  le  Tribunal  de  céans  ne  démontrent  pas  une  aggravation 
notable de l'état de santé du recourant intervenue antérieurement à la 
prise  de  la  décision  attaquée.  Ils  ne  contiennent  pas  non  plus  des 
indices  suffisants  justifiant  d'ultérieures  mesures  d'instruction  à  ce 
sujet.

10.4 Au vue de l'ensemble des circonstances, il n'y a pas de raison de 
s'écarter de l'appréciation du service medical  de l'OAIE selon lequel 
les atteintes à la santé du recourant détermine à partir du mois de juin 
2002 une incapacité de travail  de 80% dans son précédent travail et 
de 50% dans une activité légère adaptée à ses conditions. Il sied par 
ailleurs encore de relever que la  modification de l'état  de fait  posté-
rieure à la décision litigieuse devra être examinée dans le cadre d'une 
nouvelle procédure, comme justement proposé par l'OAIE (cf. ATF 117 
V 287 consid. 4). Il  incombera par conséquent à l'autorité inférieure, 
d'une  part,  de  considérer  les  allégations  de  la  réplique  concernant 
l'aggravation de l'état de santé du recourant postérieurement à la déci-
sion litigieuse comme demande de revision et,  d'autre  part,  d'entre-
prendre le cas échéant l'instruction encore nécessaire avant de statuer 
dans une nouvelle décision (comme d'ailleurs proposé par l'OAIE lui-
même; cf. duplique du 5 novembre 2007).

11.

11.1 Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu 
que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec 
celui  qu'il  pourrait  obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnable-
ment être exigée de lui, après les traitements et les mesures de réa-
daptation, sur un marché du travail équilibré. 

11.2 Le gain d'invalide est une donnée théorique, même s'il est évalué 
sur la base de statistiques. Ces données servent à fixer le montant du 
gain que l'assuré pourrait obtenir, sur un marché équilibré du travail, 
en mettant pleinement à profit sa capacité résiduelle de travail dans un 
emploi adapté à son handicap (arrêt du Tribunal fédéral I 85/05 du 5 
juin 2005 consid. 6 et arrêt du Tribunal fédéral I 222/05 du 13 octobre 
2005 consid. 6). Ce gain doit  être comparé au moment déterminant 
avec celui que la personne valide aurait  effectivement pu réaliser au 

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degré de la vraisemblance prépondérante si elle était en bonne santé 
(ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). Le gain de personne valide doit  être 
évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu'il convient, 
en règle générale, de se référer au dernier salaire que l'assuré a obte-
nu avant l'atteinte à la santé, ou, à défaut de salaire de référence, au 
salaire théorique qu'il  aurait  pu obtenir  selon les salaires théoriques 
statistiques disponibles.

La comparaison de revenus doit  s'effectuer sur le même marché du 
travail (ATF 110 V 273 consid. 4b; arrêt du Tribunal fédéral I 222/05 du 
13 octobre 2005 consid. 6.1). S'agissant d'assurés résidant à l'étran-
ger,  en  raison  de  la  disparité  des  niveaux  de  rémunération  et  des 
coûts de la vie généralement entre la Suisse et leur pays de résiden-
ce, on ne saurait retenir le montant du dernier salaire obtenu par l'inté-
ressé dans son Etat de résidence pour être comparé avec un revenu 
théorique statistique suisse. Dans ces situations, les rémunérations re-
tenues par les enquêtes suisses sur la structure des salaires peuvent 
aussi servir à fixer le montant des revenus que l'assuré aurait pu obte-
nir s'il n'était pas invalide. 

L'administration doit de plus tenir compte pour le salaire d'invalide de 
référence d'une diminution de celui-ci, cas échéant, pour raison d'âge, 
de limitations dans les travaux dits légers ou de circonstances particu-
lières. La jurisprudence n'admet à ce titre pas de déduction globale su-
périeure à 25% (ATF 126 V 75 consid. 5). 

11.3 En l'espèce il y a lieu de procéder à une évaluation de l'invalidité 
selon  la  méthode  générale  par  une  comparaison  de  revenus  entre, 
d'une part, le salaire mensuel moyen d'un salarié affecté à des servi-
ces  simples  et  répétitifs  (niveau  4)  dans  l'horticulture  en  Suisse  en 
2002,  soit,  selon  l'Enquête  suisse  sur  les  salaires  2002,  Fr. 3'951.- 
pour 40 h./sem. et Fr. 4'267.08 pour 43.2 h./sem. selon le temps de 
travail usuel dans la branche de l'horticulture, avec, d'autre part, un re-
venu théorique 2002 pour des activités de substitution simples et légè-
res  des  secteurs  collectifs  et  personnels,  soit  Fr. 4'139.-  pour  40 
h./sem.  et  Fr. 4'304.56  pour  41.6  h./sem.  selon  le  temps  de  travail 
usuel de ces branches, sous déduction de 10% pour raison d'âge et 
de  limitations  dans les  travaux légers,  soit  Fr. 3'874.10 dont  le  50% 
pour  une  activité  à  mi-temps  soit  Fr. 1'937.05.  Or,  on  constate  que 
l'assuré, du fait de son invalidité, subit une diminution de sa capacité 
de gain de 54.60%, soit 55% ([4'267.08 – 1'937.05] : 4'267.08 x 100 = 

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54.60).  L'abattement  du  revenu  avec  invalidité  pris  en  compte  pour 
raison d'âge et de mobilité réduite a été de 10% selon l'appréciation 
de l'OAIE. Cet abattement peut être confirmé, étant précisé que même 
un abattement de 20% ne permettrait pas d'atteindre le seuil de 60%. 
Par ailleurs, même les montants retenus valeurs 2002 indexés 2006 
compte tenu de la date de la décision attaquée, selon les hausses de 
revenus  intervenues  par  secteurs  d'activités,  ne  permettraient  pas, 
dans le cadre de la comparaison précitée, d'atteindre le seuil de 60%.

12.
Il appert de ce qui précède que le recours doit être rejeté et la déci-
sion attaquée confirmée.

13.

13.1 Vu l'issue de la cause, les frais de procédure, fixé par la Tribunal 
de céans à Fr. 300.--, sont mis à la charge du recourant débouté (art. 
69 al. 1bis et al. 2 LAI en relation avec l'art. 63 al. 1 PA et l'art. 3 let. b 
du règlement  du 21 février  2008 concernant  les  frais,  dépens et  in-
demnités  fixés  par  le  Tribunal  administratif  fédéral  [FITAF,  RS 
173.320.2]. Ce montant est compensé par l'avance de frais fournie du 
même montant.

13.2 Il n'est pas alloué de dépens (art. 64 al. 1 PA a contrario en rela-
tion avec les art. 7 ss FITAF).

(dispositif sur la page suivante)

Page 19

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais de procédure, d'un montant de Fr. 300.-, sont mis à la charge 
du recourant. Ce montant est compensé par l'avance de frais déjà ver-
sé de Fr. 300.-.

3.
Il n'est pas alloué de dépens.

4.
Le présent arrêt est adressé : 

- au recourant (Recommandé avec accusé de réception)
- à l'autorité inférieure (n° de réf. )
- à l'Office fédéral des assurances sociales.

Le président du collège : Le greffier :

Vito Valenti Pascal Montavon

Indication des voies de droit :

La  présente  décision  peut  être  attaquée  devant  le  Tribunal  fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en matière 
de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification (art. 82 
ss, 90 ss et 100 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral [LTF, 
RS 173.110]). Le mémoire doit indiquer les conclusions, les motifs et 
les  moyens  de  preuve,  et  être  signé.  La  décision  attaquée  et  les 
moyens de preuve doivent être joints au mémoire, pour autant qu'ils 
soient en mains de la partie recourante (voir art. 42 LTF).

Expédition : 

Page 20