# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 55bb5c60-1ea4-5251-8bb1-30446fce515a
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-02-14
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 14.02.2023 C/18414/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-18414-2020_2023-02-14.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 8 mars 2023, 
ainsi qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant le même jour. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/18414/2020 ACJC/285/2023 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 14 FEVRIER 2023 

 

Entre 

Madame A______, domiciliée ______, appelante et intimée sur appel croisé d'un 

jugement rendu par la 2ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 

29 juillet 2022, comparant par Me Sonia RYSER, avocate, Locca Pion & Ryser, 

promenade du Pin 1, case postale, 1211 Genève 3, en l'Étude de laquelle elle fait 

élection de domicile, 

et 

Monsieur B______, domicilié ______, intimé et appelant sur appel croisé, comparant 

par Me Sirin YÜCE, avocate, Charles Russell Speechlys SA, rue de la Confédération 5, 

1204 Genève, en l'Étude de laquelle il fait élection de domicile. 

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EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/9005/2022 du 29 juillet 2022, reçu par A______ le 2 août 
suivant et par B______ le 3 août suivant, le Tribunal de première instance (ci-
après : le Tribunal), statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, a 
donné acte aux époux et de ce qu'ils vivaient séparés depuis le mois d'octobre 
2020 et les y a autorisés en tant que de besoin (chiffre 1 du dispositif), attribué à 
A______ la jouissance exclusive du domicile conjugal ainsi que du mobilier le 
garnissant (ch. 2), maintenu l'autorité parentale conjointe des parties sur les 
enfants C______ né le ______ 2016 et D______ né le ______ 2018 (ch. 3), 
attribué leur garde à A______ (ch. 4) et réservé à B______ un droit aux relations 
personnelles avec ceux-ci s'exerçant, sauf accord contraire entre les parties, de la 
manière suivante (ch. 5) :  

- du jour du prononcé du jugement jusqu'au 30 septembre 2022, à raison d'un 
week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école, respectivement de la 
crèche, jusqu'au dimanche soir à 18h00;  

- dès le 1er octobre 2022 et jusqu'au 31 décembre 2022, à raison d'un week-end 
sur deux du vendredi à la sortie de l'école, respectivement de la crèche, 
jusqu'au dimanche soir à 18h00, ainsi qu'un mercredi sur deux dès la sortie de 
l'école, respectivement de la crèche, jusqu'au jeudi matin au retour à l'école, 
respectivement à la crèche, en alternance avec le week-end, ainsi que la moitié 
des vacances scolaires, à raison de périodes n'excédant pas une semaine;  

- dès le 1er janvier 2023, à raison d'un week-end sur deux du vendredi à la sortie 
de l'école, respectivement de la crèche, jusqu'au lundi matin au retour à l'école, 
respectivement à la crèche, ainsi qu'un mercredi sur deux dès la sortie de 
l'école, respectivement de la crèche, jusqu'au jeudi matin au retour à l'école, 
respectivement à la crèche, en alternance avec le week-end, ainsi que la moitié 
des vacances scolaires. 

Il était précisé qu'à compter de l'année 2023, les vacances scolaires ainsi que les 
jours fériés seraient, sauf accord contraire entre les parties, répartis de la manière 
suivante: 

- les années paires, B______ disposerait de la première moitié des vacances de 
Pâques, de l'Ascension, des deux premières semaines des mois de juillet et 
d'août, du Jeûne genevois, de la totalité des vacances d'octobre et de la 
deuxième semaine des fêtes de fin d'année, Nouvel An inclus; 

- les années impaires: B______ disposerait de la totalité des vacances de février, 
de la deuxième moitié des vacances de Pâques, du 1er mai, de la Pentecôte, des 

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deux dernières semaines des mois de juillet et d'août, ainsi que de la première 
semaine des fêtes de fin d'année, Noël inclus. 

Le Tribunal a également maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance 
des relations personnelles, à charge pour le curateur de s'assurer du bon 
déroulement du droit de visite et de préaviser l'étendue ultérieure des relations 
personnelles, transmis son jugement au Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant, pour instruction du curateur dans le sens des considérants qui 
précédaient, dit que les frais de la curatelle seraient mis à la charge de chacun des 
parents, à raison de moitié (ch. 6), et fait en tant que de besoin interdiction à 
B______ de consommer de l'alcool avant ou pendant l'exercice de son droit de 
visite (ch. 7). 

Sur le plan financier, il a condamné B______ à verser en mains de A______, par 
mois et d'avance, allocations familiales non comprises, 4'100 fr. à titre de 
contribution à l'entretien de C______ et 4'400 fr. à titre de contribution à 
l'entretien de D______, allocations familiales non comprises (ch. 8 et 9), dit que 
les allocations familiales en faveur des enfants seraient perçues par A______ 
(ch. 10) et que les parties ne se devaient réciproquement aucune contribution 
d'entretien (ch. 11). 

Il a pour le surplus prononcé ces mesures pour une durée indéterminée (ch. 12), 
mis les frais judiciaires, compensés avec les avances, à la charge des parties par 
moitié (ch. 13), compensé les dépens (ch. 14), condamné les parties à respecter et 
à exécuter les dispositions de son jugement (ch. 15) et débouté celles-ci de toutes 
autres conclusions (ch. 16). 

B. a.a Par actes déposés le 8 août et le 12 août 2022 au greffe universel du Pouvoir 
judiciaire, A______ appelle de ce jugement, requérant l'annulation des chiffres 5, 
6, 8, 9, 11 et 12 de son dispositif. 

Elle conclut, avec suite de frais et dépens, à ce que la Cour réserve à B______ un 
droit de visite sur les enfants s'exerçant un week-end sur deux du samedi matin à 
10h00 au dimanche soir 17h50, avec passage des enfants au Point Rencontre, 
ordonne à B______ de confier la mission de surveillance jusqu'alors exercée par 
Madame E______ à un tiers professionnel, de suivre un traitement thérapeutique 
pour remédier à ses troubles liés à sa consommation d'alcool et de se soumettre 
aux tests recommandés par les experts, soit les tests PEth et ETG cheveux, de 
façon à prouver une absence de consommation d'alcool excessive, puis de les 
adresser à son conseil, qui les remettra au conseil de son épouse, et ce pendant une 
durée de six mois, dise qu'en cas de traitement régulièrement suivi et de tests 
concluants pendant une période de six mois, le droit de visite sera élargi à un 
week-end sur deux, du samedi 10h00 au dimanche 18h00, ainsi qu'à un mercredi 
sur deux de 10h00 à 18h00 en alternance avec le week-end, puis, après une 

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période d'une année, à un week-end sur deux, du vendredi 18h00 au dimanche 
18h00, ainsi qu'à un mercredi sur deux de 10h00 à 18h00 en alternance avec le 
week-end, ainsi qu'à quatre semaines de vacances non consécutives par an. 

Sur le plan financier, elle conclut à ce que la Cour condamne B______ à lui 
verser, par mois et d'avance, dès l'introduction de sa requête et jusqu'à son départ 
du domicile conjugal, des contributions d'entretien de 4'860 fr. pour D______, de 
5'180 fr. pour C______, ainsi qu'une contribution d'entretien de 1'590 fr. par mois 
pour elle-même dès le 1er août 2022. Elle réclame en outre, pour la période allant 
du 1er octobre 2020 au 31 juillet 2022, des arriérés de contributions d'entretien de 
57'706 fr. pour C______ et de 64'746 fr. pour D______. 

Elle a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles en relation avec 
la situation personnelle et financière des parties. 

Elle a requis, à titre préalable, la suspension du caractère exécutoire du chiffre 5 
du dispositif de l'ordonnance querellée et la production par B______ de ses fiches 
de salaire 2022, ainsi que de sa déclaration fiscale 2020. 

a.b B______ s'est déterminée sur la requête de restitution d'effet suspensif par 
courrier du 15 août 2022, en produisant de nouvelles pièces. 

a.c Par arrêt ACJC/1052/2022 prononcé le 16 août 2022, la Cour a admis la 
requête de A______ tendant à suspendre le caractère exécutoire du chiffre 5 du 
dispositif du jugement entrepris et dit qu'il serait statué sur les frais liés à cette 
décision dans l'arrêt rendu sur le fond. 

a.d Dans sa réponse à l'appel, B______ a conclu, avec suite de frais et dépens, au 
déboutement de A______. 

Il a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles en relation avec la 
situation personnelle et financière des parties.  

a.e A______ a répliqué de manière spontanée le 22 septembre 2022, concluant à 
la condamnation de B______ à lui verser, par mois et d'avance, dès l'introduction 
de sa requête et jusqu'à son départ du domicile conjugal, des contributions 
d'entretien de 5'151 fr. pour D______ et de 5'151 fr. pour C______. Elle a persisté 
dans ses conclusions pour le surplus. 

Elle a produit de nouvelles pièces concernant la situation personnelle et financière 
des parties. 

a.f B______ a dupliqué le 28 septembre 2022 en se référant à ses écritures 
précédentes et en demandant que la cause soit gardée à juger rapidement. 

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a.g A______ a encore adressé des observations spontanées à la Cour le 21 octobre 
2022. 

b.a Par acte déposé le 15 août 2022 au greffe de la Cour, B______ a également 
formé appel du jugement susmentionné, requérant l'annulation des chiffres 8 et 9 
de son dispositif. 

Il a conclu, avec suite de frais, à ce que la Cour le condamne à verser en mains de 
A______, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, des 
contributions d'entretien de 2'970 fr. en faveur de C______ et de 3'180 fr. en 
faveur de D______ du 1er août 2022 au 31 juillet 2023, puis de 2'970 fr. à compter 
du 1er août 2023. 

Il a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles en relation avec les 
charges des enfants. 

b.b A______ a conclu, avec suite de frais, au déboutement de B______ de 
l'intégralité de ses conclusions. 

Elle a produit des pièces nouvelles en relation avec sa situation financière. 

b.c B______ a répliqué de manière spontanée le 20 septembre 2022. Il a modifié 
ses conclusions relatives à l'entretien des enfants en ce sens que la Cour le 
condamne à verser en mains de A______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, 2'970 fr. à titre de contribution à l'entretien de C______ 
et 2'970 fr., à titre de contribution à l'entretien de D______. Il a persisté dans ses 
conclusions pour le surplus.  

Il a produit une pièce nouvelle au sujet de la situation financière de A______. 

b.d A______ a dupliqué le 7 octobre 2022, concluant à la condamnation de 
B______ à lui verser, par mois et d'avance, dès l'introduction de sa requête et 
jusqu'à son départ du domicile conjugal, des contributions d'entretien de 5'280 fr. 
pour D______ et de 5'280 fr. pour C______, et persistant pour le surplus dans ses 
conclusions. 

Elle a allégué des faits nouveaux et produit de nouvelles pièces concernant le droit 
de visite et les charges des enfants. 

b.e Les parties ont encore adressé des observations spontanées à la Cour en date 
des 12 octobre, 4 novembre, 17 novembre et 5 décembre 2022, en persistant dans 
leurs conclusions. Elles ont allégué des faits nouveaux et produit une pièce 
nouvelle par rapport à la situation personnelle de B______. 

c. Les parties ont été informées par avis du 23 décembre 2022 de ce que la cause 
était gardée à juger. 

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C. Les éléments suivants résultent du dossier soumis à la Cour : 

a. Les époux A______, née le ______ 1982 à F______ (Royaume-Uni), de 
nationalité britannique, et B______, né le ______ 1975 à X______ (Iran), 
ressortissant autrichien, se sont mariés le ______ 2014 à G______ (GE). 

 b. Deux enfants sont issus de cette union, soit C______, né le ______ 2016, et 
D______, né le ______ 2018. 

 c. Durant la vie commune, les époux vivaient dans un appartement de quatre 
pièces sis ______, dont B______ est propriétaire. 

 d. Les époux vivent séparés depuis le 2 octobre 2020, date à laquelle B______ a 
quitté le domicile conjugal et intégré un logement de six pièces sis rue 2______ 
no. ______, à G______. 

 A______ allègue que cet appartement, dont le loyer s'élève à 4'566 fr. par mois, 
bénéficie d'un standing largement supérieur à l'ancien logement conjugal. Elle 
considère que son époux, qui vit seul et n'a pas la garde des enfants, pourrait se 
contenter d'un loyer de 3'000 fr. par mois. 

 B______ conteste ceci au motif que son appartement actuel mesure 122 m2, soit 
5m2 de plus que celui du chemin 1______. Il ne serait dès lors pas d'un standing 
excessif. Il disposerait en outre de trois chambres à coucher, soit une pour chacun 
des enfants. 

 e. Durant leur vie commune, les époux s'étaient accordés pour que leurs dépenses 
communes soient supportées à raison de deux tiers par B______ et d'un tiers par 
A______. 

 f. Par acte reçu au greffe du Tribunal de première instance le 22 septembre 2020, 
A______ a formé une requête en mesures protectrices de l'union conjugale. Elle a 
conclu notamment à ce que la garde sur les enfants lui soit attribuée, à l'octroi d'un 
droit de visite limité et surveillé à B______, subordonné à un suivi thérapeutique 
pour remédier à sa consommation d'alcool, ainsi qu'au versement de contributions 
d'entretien en faveur des enfants et d'elle-même. 

 Elle a notamment décrit une dégradation rapide de la relation de couple après le 
mariage du fait d'une consommation problématique d'alcool de son époux ainsi 
que du peu d'investissement de ce dernier dans la prise en charge des enfants. Elle 
a également relaté un épisode de violence physique à son égard de la part de son 
époux le 22 août 2020, qui l'aurait amenée à déposer une main courante et 
précipité la rupture du couple. 

 g. Les enfants étant demeurés auprès de leur mère, B______ a dans un premier 
temps exercé un droit de visite restreint et surveillé à raison de quelques heures à 

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quinzaine le samedi matin et le dimanche après-midi en présence de A______ ou 
de l'employée de maison de cette dernière. Cette organisation lui a été imposée par 
A______, qui disait craindre pour la sécurité des enfants. 

 h. Lors de l'audience de comparution personnelle des parties du 20 novembre 
2020, B______ a contesté souffrir d'un problème lié à l'alcool et a expliqué qu'il 
lui arrivait de boire le week-end, comme cela était d'usage, sans toutefois perdre le 
contrôle de lui-même. Il était ainsi opposé à ne pouvoir voir ses enfants qu'en 
milieu protégé, à suivre des traitements thérapeutiques ou à donner des garanties 
médicales à cet égard. Il a produit des analyses de sang établissant qu'il n'avait pas 
consommé d'alcool depuis plusieurs semaines. Il suivait par ailleurs un traitement 
auprès d'un psychiatre en lien avec ses problèmes d'anxiété.  

 i. Dans sa réponse du 8 janvier 2021, B______ s'est opposé aux conclusions prises 
par son épouse dans sa requête en mesures protectrices de l'union conjugale.  

 Il a expliqué qu'il n'avait pas vu ses enfants depuis un mois. Il a contesté souffrir 
d'une addiction à l'alcool, avoir été violent avec son épouse et avoir manqué 
d'intérêt pour ses enfants. Il a allégué que A______ avait recouru à de telles 
accusations pour entraver son droit aux relations personnelles avec ses enfants.  

 Il s'était soumis volontairement tous les lundis, depuis le 26 octobre 2020, à des 
analyses de sang et d'urine auprès d'un laboratoire d'analyses médicales 
(H______). Il résultait notamment des rapports produits qu'aucune présence 
d'éthanol n'avait été détectée dans son sang en date des lundis 26 octobre, 2, 9, 16, 
23 et 30 novembre, 7, 14 et 22 décembre 2020, et 4 janvier 2021. Il se soumettait 
par ailleurs, depuis le 28 décembre 2020, à de nouveaux tests urinaires et sanguins 
fondés sur la détection des biomarqueurs ETG et CDT, qui détectaient toute 
consommation d'alcool durant les quatre semaines précédant le prélèvement. Or, 
aucune trace d'éthylglucuronide (ETG) n'avait été détectée dans ses urines le lundi 
28 décembre 2020. A cette même date, son taux de carbohydrate déficient 
transferrine (CDT) était normal dans le sang.  

 B______ a produit un article paru en septembre 2010 dans la revue en ligne du 
laboratoire H______ sur les marqueurs biologiques de la consommation d'alcool. 
Selon cet article, l'éthanol ne peut être détecté dans le sang que pendant quelques 
heures, l'ETG dans l'urine jusqu'à trois jours et le CDT dans le sang pendant 10 à 
30 jours. 

 j. Le SEASP a rendu son rapport d'évaluation sociale le 27 mai 2021. 

 Etaient joints à celui-ci les derniers rapports d'analyses de H______ fournis par 
B______, dont il résultait qu'aucune trace d'ETG n'avait été détectée dans ses 
urines les lundis 11 et 25 janvier, 8 et 22 février, et 8 et 22 mars 2021, ni le mardi 

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6 avril 2021, ni les lundis 19 avril et 3 mai 2021. A ces mêmes dates, son taux de 
CDT était normal dans le sang. 

 Le SEASP a relaté les entretiens qu'il avait eus avec les parents et les 
professionnels, notamment avec la Dresse I______, pédopsychiatre de C______, 
et avec le Dr J______, psychiatre et psychothérapeute de B______. 

 La Dresse I______ suivait C______ depuis le mois de septembre 2020 dans le 
contexte de la séparation. Elle avait rencontré B______ et n'avait observé aucun 
signe d'intoxication à l'alcool ou de sevrage chez ce dernier. 

 Le Dr J______ suivait quant à lui B______ depuis le mois d'octobre 2020, dans 
un premier temps à un rythme hebdomadaire, puis de manière bimensuelle. Il 
n'avait observé aucune problématique d'alcool chez son patient, ni dans son récit, 
ni au travers de symptômes physiques. Celui-ci ne présentait pas non plus 
d'élément de psychopathologie et n'était pas entravé dans ses compétences 
parentales; il avait tout pour être un bon père et ne présentait de signe ni 
d'alcoolisme ni d'agressivité. 

Le Dr J______ avait prescrit à B______, à sa demande, des tests d'alcoolémie 
visant à prouver sa non-consommation et à exclure un diagnostic d'alcoolisme. 
Dans un premier temps, les tests portaient sur des périodes de 24 à 48 heures et 
étaient effectués le lundi afin de répondre aux accusations de A______ selon 
lesquelles B______ s'alcoolisait le week-end. Ces tests s'étaient révélés négatifs. 
B______ avait ensuite effectué des tests prouvant qu'il n'y avait pas de 
consommation sur des périodes plus longues et les résultats avaient également été 
probants. Passé un certain temps, le Dr J______, avait toutefois dû cesser les 
prescriptions: B______ ne présentant pas de problématique avec l'alcool, celles-ci 
ne pouvaient être justifiées médicalement. B______ les avait par conséquent 
ensuite financées lui-même afin de prouver sa bonne foi. 

 Dans son évaluation, le SEASP a notamment relevé que les mineurs se 
développaient bien, malgré un conflit de couple majeur entre les époux, et que 
pris séparément, chaque parent se montrait adéquat et investi dans sa prise en 
charge des enfants. Plus particulièrement, les relations personnelles avec B______ 
ne mettaient pas les enfants à mal, se déroulaient bien et le lien père-fils était de 
qualité.  

Le SEASP a souligné que l'inquiétude exprimée par A______ quant aux 
problèmes d'alcool de son époux et de leur impact sur la prise en charge des 
enfants avait été un point central de son évaluation. Cette question avait été 
évaluée à la lumière des éléments concrets, soit les informations données par les 
parents et leurs thérapeutes respectifs, ainsi que les tests réalisés par B______ 
entre octobre 2020 et mai 2021, dont une copie était jointe au rapport.  

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Il apparaissait que la question de la consommation d'alcool de B______ avait été 
évoquée par A______ dès 2015, lorsqu'elle avait sollicité un soutien 
psychologique pour y faire face. B______ n'avait toutefois pas montré de signe 
d'alcoolisation ou de sevrage dans un contexte extérieur à celui de la famille et 
pouvait s'abstenir de consommer de l'alcool de manière problématique pendant 
plusieurs mois d'affilée. Ceci laissait penser que les inquiétudes de A______ ne 
relevaient pas uniquement du conflit de couple suite à la séparation, puisqu'elles 
avaient été évoquées de nombreuses années auparavant, alors qu'une séparation 
n'était pas du tout d'actualité. Le sujet d'une consommation problématique d'alcool 
ne devait dès lors pas être nié et devait être surveillé dans le temps. Il ne justifiait 
toutefois pas les limitations et supervisions actuelles des relations personnelles 
père-fils. Il ressortait en outre de l'évaluation que B______ disposait des 
"compétences parentales attendues et sécures pour accueillir les enfants deux 
nuits consécutives rapidement". Il devait dès lors disposer au plus tôt d'un droit de 
visite d'un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir, ainsi que d'un 
mercredi sur deux de 10h à 18h, le jeune âge des enfants nécessitant que les 
contacts ne soient pas trop espacés. 

Le passage des enfants devrait néanmoins s'effectuer, durant les six premiers 
mois, au Point Rencontre, notamment afin de garantir le respect du cadre de visite 
par les deux parents et de s'assurer que la consommation maîtrisée d'alcool de 
B______ se confirme dans le temps. Le curateur pourrait toutefois demander en 
tout temps l'arrêt de cette mesure s'il ne la jugeait plus nécessaire. 

B______ devrait également confier la surveillance des enfants à un tiers 
professionnel plutôt qu'à leur nounou actuelle, cette dernière étant employée par la 
mère. Au vu des éléments recueillis, une supervision plus importante de 
l'ensemble du temps que B______ passait avec les enfants ne se justifiait en 
revanche pas.  

B______ devrait en outre pouvoir prendre les enfants pour une période d'une 
semaine de vacances à raison de quatre fois par année, pour autant que le curateur 
estime que le droit de visite se déroulait bien et ce après une période d'évaluation 
de trois mois. 

Il se justifiait également d'instaurer une curatelle d'organisation et de surveillance 
des relations personnelles, afin de garantir et de faire évoluer le droit de visite. En 
effet, si les premières visites sans supervision des enfants se déroulaient bien, le 
droit de visite pourrait être rapidement élargi, notamment afin d'inclure des 
périodes de vacances plus longues. La curatelle était également nécessaire au vu 
des accusations que les parents portaient l'un envers l'autre et de leur défiance 
mutuelle. Elle permettrait en outre de surveiller la "problématique d'alcool […] 
pour s'assurer que la situation actuelle perdure". 

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Le SEASP préconisait enfin que les parents entreprennent une thérapie familiale 
afin de se décentrer de leur conflit de couple et de mettre au centre de leurs 
interactions les besoins de leurs enfants. Ce cadre permettrait également à 
B______ d'aborder la question de la prise en charge des enfants et de la 
consommation d'alcool sans être sur la défensive et à A______ de sortir de sa 
position de contrôle. 

Le SEASP formulait ainsi les recommandations suivantes : 

- attribuer la garde de C______ et D______ à A______; 

- réserver à B______ un droit de visite à raison d'un week-end sur deux du 
vendredi soir au dimanche soir ainsi que d'un mercredi sur deux, de 10h00 à 
18h00, en alternance avec le week-end, avec passage au Point Rencontre, pour 
une période de six mois; 

- ainsi que quatre semaines non-consécutives de vacances par an, dès 
l'écoulement d'une période de trois mois, sous réserve de l'avis du curateur; 

- instaurer une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles; 

- exhorter les parents à entreprendre une thérapie de famille. 

Dans la mesure où aucun besoin de protection ne justifiait que la situation actuelle 
dure plus longtemps, le SEASP sollicitait que le droit de visite ainsi que la 
curatelle fassent l'objet de mesures urgentes à mettre en œuvre nonobstant recours. 

k. Les parties se sont déterminées sur le rapport du SEASP le 25 juin 2021. 

k.a B______ considérait en substance que les conclusions du SEASP étaient en 
contradiction avec les résultats de l'enquête qu'il avait conduite. Le SEASP avait 
en effet retenu que ses compétences parentales étaient adéquates et que les 
limitations drastiques ainsi que les supervisions imposées par son épouse aux 
relations personnelles qu'il entretenait avec C______ et D______ n'étaient 
justifiées par aucun besoin de protection. Par conséquent, ses conclusions ne 
semblaient pouvoir s'expliquer que par son positionnement sur les accusations 
infondées de son épouse concernant sa prétendue consommation problématique 
d'alcool.  

B______ a par ailleurs indiqué qu'il était prêt à entreprendre au plus vite une 
thérapie familiale avec son épouse et a réitéré son souhait relatif à l'instauration, à 
tout le moins à terme, d'une garde alternée. 

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Il a en outre pris des conclusions sur mesures provisionnelles, tendant en 
substance à l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles entre lui et ses enfants et à l'octroi d'un droit de visite. 

 k.b A______ s'est, en substance, opposée aux conclusions du SEASP quant au 
droit de visite du père. Selon elle, ce service n'avait pas pris la mesure de la 
dépendance à l'alcool de son époux et s'était uniquement fondé sur les tests 
sanguins produits par ce dernier. Or, ces tests ne permettaient de détecter l'alcool 
que pendant quelques heures, de sorte qu'ils n'étaient pas aptes à démontrer une 
réelle abstinence. Elle a ajouté que son époux voyait actuellement C______ et 
D______ toutes les deux semaines, sous la supervision de l'employée de maison, à 
raison de trois heures le samedi matin et de deux heures le dimanche après-midi. 
Il n'était pas dans l'intérêt des enfants de changer cette organisation, tant que son 
époux n'admettrait pas sa dépendance et ne prendrait pas des mesures pour se faire 
soigner. 

Le déni dans lequel se trouvait son époux en lien avec sa dépendance à l'alcool 
était en outre extrêmement préoccupant, puisque celui-ci avait refusé de lever le 
Dr K______, son médecin-traitant depuis plus de vingt ans, et le Dr L______, 
ayant suivi les époux lors d'une thérapie de couple, de leur secret médical, et 
s'était opposé à l'audition de la thérapeute de l'épouse. Il craignait en effet que 
ceux-ci attestent de sa dépendance à l'alcool et de ses problèmes de santé 
chroniques. Elle estimait indispensable que le Dr K______ soit entendu sur ce 
point. 

Elle a produit un courriel de B______ au Dr K______ du 23 juin 2019 dont le 
contenu était le suivant: "Dear Dr K______, I just wanted to ask if you can follow 
up with the detox Centre M______ [VD] as, to date, I haven't heard from them.". 
Ce courriel mentionnait le numéro de téléphone de [la clinique] N______ à 
M______, centre spécialisé dans le traitement des dépendances. 

Elle a reproché également au SEASP de s'être uniquement basé sur les tests 
produits par son époux sans chercher plus avant à établir leur fiabilité, notamment 
en auditionnant un professionnel. Or, selon la directrice générale de la Fondation 
Phénix, dont un échange de correspondance était produit à l'appui de l'écriture, les 
tests effectués sur le sang ne permettaient de détecter l'alcool que pendant 
quelques heures. Le seul moyen étant de se soumettre à des tests PEth, qui 
permettaient une détection à deux ou trois semaines, ou des tests ETG cheveux, 
qui permettaient une détection jusqu'à 6 mois. Un expert devait être entendu sur 
ces questions. 

Enfin, elle considérait que le rapport du SEASP faisait fi de l'organisation relative 
au droit de visite mise en place depuis la séparation des parties, soit depuis près de 
10 mois qui correspondait d'ailleurs au mode de vie des époux durant la vie 

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commune. Elle s'était toujours occupée des enfants, lesquels avaient souvent été 
délaissés par leur père, principalement en raison de sa consommation excessive 
d'alcool, n'étant que très peu souvent en état de s'en occuper. Elle se trouvait ainsi 
systématiquement seule pour faire des activités avec les enfants, ce qu'avaient 
attesté par écrit plusieurs personnes de leur entourage. Un changement si soudain 
et radical dans la prise en charge des enfants sans transition ni supervision, serait 
néfaste pour eux.  

En définitive, elle persistait donc à requérir la garde des enfants et la réserve d'un 
droit de visite au père identique à celui exercé depuis la séparation. Elle requérait 
l'audition du pédiatre des enfants (que le SEASP n'avait pas réussi à contacter), du 
médecin-traitant de B______, de tout expert apte à renseigner le Tribunal sur la 
fiabilité des tests effectués par le précité ainsi que sur les moyens aptes à prouver 
une abstinence effective, ainsi que l'audition de la rédactrice du rapport du 
SEASP. 

 k.c B______ a répliqué aux déterminations de son épouse, indiquant que sa 
consommation d'alcool avait été raisonnable et récréative. Il se soumettait par 
ailleurs, depuis le 28 décembre 2020, à de nouveaux tests urinaires et sanguins 
fondés sur la détection des biomarqueurs ETG et CDT, qui détectaient toute 
consommation d'alcool durant les quatre semaines précédant le prélèvement.  

 l. Dans ses déterminations du 12 juillet 2021, A______ a conclu au déboutement 
de son époux de ses conclusions sur mesures provisionnelles. Elle a en outre 
conclu, sur mesures provisionnelles, à l'octroi à ce dernier d'un droit de visite 
surveillé et limité sur les enfants ainsi qu'au versement de contributions d'entretien 
en faveur des enfants et d'elle-même. 

 m. Dans une attestation datée du 5 juillet 2021, le Dr J______ a indiqué avoir reçu 
B______ en consultation à différents jours de la semaine et périodes de la journée 
sans jamais constater d'états d'intoxication alcoolique aigüe. Il n'avait en outre 
jamais objectivé de troubles psychiques secondaires à une consommation 
excessive d'alcool – notamment des syndromes de sevrage ou de "delirium 
tremens" – ou neurologiques – tels que l'encéphalopathie de Wernicke ou le 
syndrome de Korsakoff. Il n'avait pas non plus constaté de récits – émis par des 
parties neutres vis-à-vis du conflit du couple – de troubles du comportement et/ou 
d'impulsivité ou de violence de la part de son patient. Les premiers signes 
objectifs connus associés à une consommation d'alcool excessive et régulière – 
notamment sur le plan hépatique et cardiaque – étaient enfin absents.  

Il constatait ainsi que les consommations d'alcool passées de son patient 
s'intégraient essentiellement dans un contexte social ou festif sans qu'il n'y ait 
jamais eu de troubles du comportement associés et objectivés par des parties 
neutres. Objectivement, son patient ne présentait pas de signes somatiques et/ou 

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psycho-neurologiques débutants associés à une consommation d'alcool excessive. 
Sur le plan socio-professionnel, son patient ne montrait pas non plus de séquelles 
d'un alcoolisme chronique. 

 n. Par ordonnance OTPI/600/2021 du 29 juillet 2021, le Tribunal de première 
instance, statuant sur mesures provisionnelles, a notamment attribué à A______ la 
garde exclusive de C______ et D______ (ch. 1), réservé à B______ un droit de 
visite sur ses fils devant s'exercer à raison d'un week-end sur deux du vendredi 
soir (sortie de l'école/crèche, ou dès 17h00 en période de vacances) au dimanche 
soir, 18h00, ainsi que d'un mercredi sur deux, de 10h00 à 18h00, avec passage des 
enfants au Point Rencontre (ch. 2), ordonné une curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles, à charge pour le curateur de s'assurer du 
bon déroulement du droit de visite et de préaviser l'extension de ce dernier à des 
semaines de vacances (ch. 3) et fait en tant que de besoin interdiction à B______ 
de consommer de l'alcool avant ou pendant l'exercice du droit de visite, sous peine 
de la révocation immédiate des mesures susmentionnées (ch. 4). 

A l'appui de sa décision, le Tribunal a retenu que B______ voyait ses enfants à 
quinzaine, à raison de trois heures le samedi matin et deux heures le dimanche 
après-midi, sous la supervision de l'employée de maison de A______ et ce sur 
décision unilatérale de cette dernière. Or, compte tenu de l'évaluation du SEASP 
et en application du principe de proportionnalité, il se justifiait sans plus attendre 
d'ordonner les mesures préconisées par le SEASP dans son rapport du 27 mai 
2021. 

o. Par arrêt ACJC/1454/2021 du 9 novembre 2021 prononcé à la suite l'appel 
formé par A______, la Cour de justice a annulé le chiffre 2 du dispositif de 
l'ordonnance susmentionnée et réservé à B______ un droit de visite sur ses fils 
devant s'exercer dès le prononcé de l'arrêt, à raison d'un week-end sur deux du 
samedi matin 10h00 au dimanche soir 18h00, ainsi qu'un mercredi sur deux de 
10h00 à 18h00, en alternance avec le week-end, avec passage des enfants au Point 
Rencontre. Elle a pour le surplus confirmé l'ordonnance entreprise. 

Aux termes de cet arrêt, la Cour a relevé qu'il résultait des attestations écrites de 
proches produites par A______, ainsi que des déclarations du nouveau médecin-
traitant de B______, que ce dernier consommait de l'alcool du temps de la vie 
commune (parfois en présence des enfants) et qu'il lui était arrivé, à certaines 
occasions, d'en consommer excessivement, sans toutefois que cela ait mis les 
enfants en danger. La thèse de A______, selon laquelle son époux souffrait d'une 
addiction à l'alcool, n'avait en revanche pas été étayée médicalement. Les 
médecins entendus par le SEASP n'avaient rien constaté de tel et aucun document 
médical n'avait permis d'établir une telle dépendance. Le simple doute induit par 
l'impossibilité d'entendre l'ancien médecin-traitant de B______ – imputable au 

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refus de ce dernier de délier ledit médecin de son secret médical – ne suffisait pas 
pour retenir le contraire.  

A l'inverse, le témoignage du nouveau médecin-traitant de B______ et les 
analyses fournies par ce dernier rendaient vraisemblable l'absence de 
consommation – à tout le moins excessive – d'alcool depuis la fin de l'année 2020. 
Sur ce dernier point, il était vrai que les tests hebdomadaires effectués par 
B______ d'octobre à décembre 2020 visant à détecter la présence d'éthanol dans le 
sang ne pouvaient établir l'absence de consommation d'alcool que durant quelques 
heures. A compter de la fin décembre 2020, le précité s'était en revanche soumis 
bimensuellement à deux autres types de tests, dont l'un avait révélé des taux 
normaux de CDT dans le sang dans les 10 à 30 jours avant les prélèvements. Les 
conclusions du Tribunal portant sur l'absence de consommation – excessive – 
d'alcool de fin décembre 2020 à début mai 2021 ne prêtaient dès lors pas le flanc à 
la critique. Dans la mesure où la dépendance à l'alcool de B______ n'avait pas été 
démontrée, la preuve d'une abstinence totale (même hors présence des enfants) 
n'était pas non plus nécessaire. Partant, le fait que le taux de CDT détecté dans son 
sang n'ait pas été nul n'était pas relevant. De la même manière, l'utilisation de tests 
capillaires – par hypothèse plus performants car permettant de détecter une 
consommation d'alcool dans les six mois précédent les prélèvements – n'était pas 
non plus requise. 

La Cour a encore relevé que la déclaration écrite émanant de la nounou des 
enfants devait être appréciée avec réserve. Elle émanait en effet d'une employée 
de l'appelante et l'on ignorait les circonstances dans lesquelles elle avait été 
rédigée. En tout état, elle évoquait plutôt des disputes entre les parents n'ayant pas 
impliqué les enfants. A______ n'avait en outre fourni aucun autre élément concret 
et actuel qui pourrait faire penser que les enfants seraient actuellement en danger 
avec leur père. 

En définitive, il ne pouvait être retenu que l'exercice d'un droit de visite sans 
surveillance mettrait en péril la sécurité des enfants. C'était dès lors à juste titre 
que le Tribunal avait considéré que leur intérêt commandait d'élargir le droit de 
visite de leur père, celui-ci ayant été restreint de manière disproportionnée depuis 
l'automne 2020. Compte tenu de leur jeune âge, du fait qu'ils étaient 
essentiellement pris en charge par leur mère du temps de la vie commune et que 
les contacts avec leur père avaient été restreints et surveillés pendant près d'une 
année, il paraissait toutefois préférable de ne pas prévoir d'emblée un droit aux 
relations personnelles impliquant deux nuits successives. Des visites à quinzaine, 
du samedi matin 10h00 au dimanche soir 18h00, ainsi qu'un mercredi sur deux de 
10h00 à 18h00, en alternance avec le week-end, paraissaient adéquates.  

Les mesures mises en place pour assurer le bon déroulement du droit de visite, à 
savoir le passage des enfants au Point Rencontre, l'interdiction faite à B______ de 

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consommer de l'alcool avant ou pendant l'exercice du droit de visite, sous peine de 
révocation immédiate des mesures provisionnelles, et l'instauration d'une curatelle 
d'organisation et de surveillance du droit de visite, paraissaient en outre 
suffisantes pour offrir aux enfants un cadre serein et rassurant. Il ne se justifiait 
pas d'aller plus loin.  

p. Par pli du 15 novembre 2021, le Service de protection des mineurs (SPMi) a 
relevé que le Point Rencontre ne pouvait pas assurer des passages pour les enfants 
le mercredi et le week-end au cours d'une même semaine. Un conflit parental avait 
par ailleurs éclaté en date du 6 novembre 2021, durant le premier week-end des 
mineurs chez leur père, lorsque A______ avait souhaité échanger par téléphone 
avec les enfants et que son époux s'y était opposé. 

Le SPMi a ainsi préconisé que le Tribunal: 

- réserve à B______ un droit de visite sur ses fils devant s'exercer les week-ends 
des semaines paires, du samedi à 10h00 au dimanche à 17h20 avec passages 
par le Point Rencontre, jusqu'au mois de février 2022; 

- réserve à B______, dès le mois de mars 2022, un droit de visite sur ses fils 
devant s'exercer à raison d'un week-end sur deux, du samedi 10h00 au 
dimanche 18h00, ainsi que d'un mercredi sur deux, de 10h00 à 18h00, en 
alternance avec le week-end, pour autant que B______ n'ait pas consommé 
d'alcool avant ou pendant l'exercice du droit de visite; 

- fasse interdiction à A______ d'appeler ses enfants durant leurs visites chez 
B______, jusqu'au mois de mai 2022. 

q. Dans ses déterminations finales du 21 janvier 2022, B______ a conclu, 
s'agissant des points litigieux au stade de l'appel, à l'attribution d'un droit aux 
relations personnelles étendu sur C______ et D______, s'exerçant à raison d'un 
week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l'école/de la crèche, jusqu'au lundi 
matin au retour à l'école/à la crèche, un mercredi sur deux dès la sortie de 
l'école/de la crèche, jusqu'au jeudi matin au retour à l'école/à la crèche, en 
alternance avec le week-end, ainsi que la moitié des vacances scolaires, la 
première moitié chez lui les années paires, la seconde moitié les années impaires, 
avec la précision que les enfants passeront en outre la veille de Noël chez lui les 
années paires et le 25 décembre chez lui les années impaires. 

Il a en outre conclu à l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance 
des relations personnelles, à ce que le Tribunal lui donne acte de son accord de 
verser, en mains de A______, par mois et d'avance, allocations familiales non 
comprises, 2'691 fr. pour l'entretien de C______ et 3'460 fr. pour l'entretien de 
D______ jusqu'à son entrée à l'école le 29 août 2022, puis 2'750 fr. à partir de 
cette date. 

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r. Dans ses déterminations finales du 11 février 2022, A______ a produit un 
courrier du 22 janvier 2022 du Dr O______, spécialiste en addictologie, dans 
lequel ce dernier expliquait - en substance - que les tests sanguins (éthanol) et 
urinaires (ETG) effectués par B______ renseignaient sur la consommation 
d'alcool, au mieux, des 48 dernières heures. Les tests urinaires qui lui avaient été 
fournis étaient, en l'espèce, tous négatifs. Les tests CDT effectués par B______ 
pouvaient renseigner, quant à eux, sur une consommation excessive durant les 
15 jours précédents mais manquaient de sensibilité; certains sujets pouvaient 
consommer une quantité importante d'alcool sans que leur CDT n'augmente. Les 
seuls tests aptes à renseigner la consommation d'un sujet sur les dernières 
semaines ou mois étaient les prélèvements capillaires ETG combinés à des tests 
sanguins PEth. Selon A______, ces explications corroboraient celles de la 
directrice générale de la Fondation Phénix produites à l'appui de son écriture du 
25 juin 2021. 

A______ a conclu, s'agissant des points litigieux au stade de l'appel, à ce que le 
Tribunal : 

- réserve à B______ un droit de visite sur les enfants s'exerçant un week-end sur 
deux du samedi matin à 10h00 au dimanche soir 17h50, avec passage des 
enfants au Point Rencontre; 

- ordonne à B______ de confier la mission de surveillance jusqu'alors exercée 
par l'employée de maison à un tiers professionnel; 

- fasse interdiction à B______ de consommer de l'alcool avant ou durant le droit 
de visite, sous peine de suspension immédiate du droit de visite; 

- ordonne à B______ de suivre un traitement thérapeutique pour remédier à ses 
troubles liés à sa consommation d'alcool et de se soumettre aux tests 
recommandés par les experts, soit les tests PEth et ETG cheveux, de façon à 
prouver une absence de consommation d'alcool excessive, puis de les adresser 
à son Conseil, qui les remettra au Conseil soussigné, et ce pendant une durée de 
six mois; 

- en cas de traitement régulièrement suivi et de tests concluants pendant une 
période de six mois, dise que le droit de visite de B______ sera élargi à un 
week-end sur deux, du samedi 10h00 au dimanche 18h00, ainsi qu'un mercredi 
sur deux de 10h00 à 18h00 en alternance avec le week-end, puis, après une 
période d'une année, à un week-end sur deux, du vendredi 18h00 au dimanche 
18h00, ainsi qu'un mercredi sur deux de 10h00 à 18h00 en alternance avec le 
week-end, ainsi qu'à quatre semaines de vacances non consécutives par an; 

- condamne B______ à lui verser, par mois et d'avance, dès l'introduction de sa 
requête et jusqu'à son départ du domicile conjugal, allocations familiales non 

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comprises, 8'835 fr. pour l'entretien de D______ et 8'100 fr. pour l'entretien de 
C______, puis, dès son départ, ainsi que celui des enfants, du domicile 
conjugal, 9'145 fr. pour l'entretien de D______ et 8'410 fr. pour l'entretien de 
C______; 

- condamne B______ à lui verser, d'avance et par mois, dès l'introduction de sa 
requête et jusqu'à son départ du domicile conjugal, une contribution d'entretien 
de 8'995 fr., puis de 9'660 fr. dès son départ du domicile conjugal; 

- condamne B______ à lui verser, pour la période allant du 1er septembre 2020 
au 30 juin 2022, des arriérés de contributions d'entretien de 126'705 fr. pour 
D______ et de 126'705 fr. pour C______; 

- condamne B______ à lui verser 142'670 fr. à titre d'arriérés de contributions 
dues à son propre entretien pour la période allant du 1er septembre 2020 au 
30 juin 2022. 

s. Dans son compte-rendu des visites daté du 26 avril 2022, le Point Rencontre a 
indiqué que B______ exerçait, de façon régulière et depuis le 24 octobre 2021, 
son droit de visite à raison du samedi 10h00-10h30 au dimanche 17h20-17h50, à 
quinzaine.  

Les intervenants du Point Rencontre ont relevé que, de manière générale, 
A______ était en demande de moments de transmissions avec son époux, afin de 
lui communiquer des informations relatives à la santé des enfants, ainsi qu'au 
retour pour être informée du déroulement du week-end.  

Les retrouvailles entre C______, D______ et leur père étaient chaleureuses et 
leurs interactions étaient dynamiques et joyeuses. Les activités proposées par 
B______ étaient adaptées à l'âge des enfants. B______ se montrait garant d'un 
cadre de jeu sécurisant et amusant. Il répondait avec aisance aux sollicitations 
ainsi qu'au besoin des enfants et se montrait à leur écoute. Il gérait également avec 
pédagogie les moments de tension entre les frères. 

Père et fils faisaient des retours positifs de leurs week-ends passés ensemble et 
racontaient volontiers de manière enjouée le programme ainsi que le déroulement 
de leurs activités. 

Compte tenu de ces observations, le Point Rencontre proposait qu'une rencontre 
soit prochainement organisée, afin d'évoquer les possibles perspectives 
d'évolution du droit de visite de B______. 

  

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D. La situation personnelle et financière des parties est la suivante : 

a.a A______ a effectué ses études universitaires au Royaume-Uni et y a exercé la 
profession de ______, avant de s'installer à Genève en 2014 et de poursuivre cette 
activité. 

Elle travaille actuellement à un taux d'activité d'environ 40% auprès de la clinique 
P______ et a perçu à ce titre un salaire mensuel net de 17'769 fr. en 2021 (non 
contesté en appel). 

En parallèle, elle effectue un doctorat en ______ et enseigne à l'Université de 
Genève à un taux d'activité de 20%. Elle perçoit à ce titre un salaire mensuel net 
de 1'526 fr. (non contesté en appel). Ses revenus mensuels nets s'élèvent donc à 
19'295 fr. (17'769 fr. + 1'526 fr.). 

a.b Le Tribunal a arrêté ses charges mensuelles admissibles à 6'379 fr., 
comprenant son montant de base OP (1'350 fr.), sa part de loyer (847 fr., soit 
70% de 1'210 fr., composés de 575 fr. d'intérêts hypothécaires, 560 fr. de charges 
de copropriété, 11 fr. d'assurance bâtiment et 64 fr. d'assurance RC-ménage), ses 
primes d'assurance-maladie LAMal et LCA (763 fr. 50), ses frais médicaux non 
remboursés (268 fr. 80), son abonnement TV et Internet (125 fr.), ses frais de 
téléphonie (125 fr. 80), sa redevance SERAFE (29 fr.) ses frais de transport 
(70 fr.) et ses impôts (estimés à 2'800 fr.). 

A teneur des faits allégués et des pièces produites en appel, non contestés, les frais 
de logement de A______ s'élèvent, depuis le 1er juillet 2022, à 1'263 fr. (1'097 fr. 
d'intérêts hypothécaires + 632 fr. de charges de copropriété + 11 fr. d'assurance 
bâtiment + 64 fr. d'assurance RC-ménage = 1'804 fr. x 70%). 

A______ allègue en outre, à titre de charges non retenues par le Tribunal, 51 fr. 
80 de prime d'assurance RC-ménage et 19 fr. 30 de prime d'assurance protection 
juridique.  

b.a B______ a travaillé auprès de [la banque] Q______ jusqu'au 31 août 2019. Il a 
réalisé, à ce titre, un revenu annuel net de 265'911 fr. en 2016 (22'159 fr. par 
mois), de 306'329 fr. en 2017 (25'527 fr. par mois), de 352'686 fr. en 2018 (29'390 
fr. par mois) et de 308'862 fr. en 2019 (38'608 fr. par mois), bonus et droits de 
participation compris.  

Depuis le 1er septembre 2019, il est employé en qualité de ______ par R______.  

Son contrat de travail prévoit un salaire fixe de 280'000 fr. brut par an, soit, à 
teneur du jugement entrepris, un montant mensuel net de l'ordre de 20'326 fr. 

A ce salaire fixe s'ajoutent deux types de primes, soit d'une part un bonus 
conditionnel, subordonné à la réalisation d'objectifs chiffrés ("Conditional Target 

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Award") et versé en début d'année pour l'année précédente, et d'autre part, une 
prime pour les années 2020 à 2022, correspondant à un programme de rachat 
d'actions Q______ ("Buy out Award"), dont le montant est arrêté à l'avance.  

Compte tenu des objectifs qu'il a atteints, B______ a ainsi perçu, au mois de mars 
2021, un Conditional Target Award de 97'500 fr. pour l'exercice 2020. 

Le Tribunal a en revanche considéré que les actions accumulées par B______ 
durant son précédent emploi auprès de Q______ représentaient une épargne. Il 
s'ensuivait que le Buy out Award prévu par son nouveau contrat de travail ne 
devait pas être pris en compte dans l'estimation de ses revenus.  

Le Tribunal a par conséquent arrêté les revenus mensuels nets de B______ à 
28'409 fr. (20'326 fr. + [97'000 fr. / 12]). 

Le contrat de travail de B______ prévoit, pour l'exercice 2021, un bonus minimal 
de 200'000 fr. brut en cas d'atteinte des objectifs. A______ allègue dès lors que 
son époux a réalisé, en 2021, des revenus mensuels nets de l'ordre de 36'992 fr. 
(20'326 fr. + [200'000 fr. / 12]), ce qu'elle offre de prouver par la production du 
certificat de salaire 2021 de l'intéressé. 

b.b Le Tribunal a arrêté les charges mensuelles admissibles de B______ à 
13'284 fr., comprenant son montant de base OP (1'200 fr.), son loyer (4'566 fr. 
charges comprises), ses primes d'assurance-maladie LAMal et LCA (741 fr. 45), 
ses frais médicaux non remboursés (179 fr. 50), ses frais de pharmacie 
(138 fr. 30), sa prime d'assurance RC et ménage (54 fr.), ses frais d'employée de 
maison (344 fr. 80), sa redevance SERAFE (29 fr.), son abonnement de téléphonie 
(136 fr.), son abonnement Internet et TV (125 fr.), son abonnement TPG (70 fr.) 
et ses impôts (estimés à 5'700 fr.). 

Devant le Tribunal, B______ avait allégué des frais de pharmacie en 655 fr. par 
mois, correspondant aux "achats en pharmacie payés comptant et dont le 
remboursement n'avait pas été ou ne pouvait pas être sollicité de l'assurance-

maladie" (réponse à l'appel, p. 15). A teneur du décompte produit, ces achats 
représentaient un montant total de 7'861 fr. 50 entre octobre 2019 et octobre 2020. 
Le Tribunal a admis ces frais à hauteur de 138 fr. 30 par mois. 

Le premier juge a en revanche écarté les frais de lunettes en 1'052 fr. allégués par 
B______ au motif qu'il s'agissait d'un achat ponctuel, dont le caractère récurrent 
n'avait pas été démontré. 

c.a Né en novembre 2016, C______ est aujourd'hui âgé de six ans et est inscrit 
auprès de [l'école privée] S______.  

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Le Tribunal a arrêté ses charges mensuelles à 4'337 fr. 90, comprenant son 
montant de base OP (400 fr.), sa part de loyer (181 fr. 50), ses primes d'assurance-
maladie LAMal et LCA (241 fr. 40), ses frais de garde (627 fr.), ses écolages 
(1'725 fr.) et sa part d'impôt (estimée à 1'163 fr.). Après déduction des allocations 
familiales en 300 fr., son minimum vital élargi s'élevait ainsi à 4'037 fr. 90 

Devant la Cour, les parties s'accordent sur le fait que la part de loyer de C______ 
s'élève en réalité à 270 fr. 60 (1'804 fr. x 15%).  

Elles conviennent également que ses écolages représentent un montant de 1'242 fr. 
par mois pour l'année scolaire 2022-2023, et non 1'725 fr. par mois comme retenu 
par le premier juge. 

c.b Né en novembre 2018, D______ est aujourd'hui âgé de quatre ans. Il est 
scolarisé à [l'école] S______ en 1ère primaire depuis le 29 août 2022.  

Le Tribunal a arrêté ses charges mensuelles à 4'660 fr. 90, comprenant son 
montant de base OP (400 fr.), sa part de loyer (181 fr. 50), ses primes d'assurance-
maladie LAMal et LCA (241 fr. 40), ses frais de garde (627 fr.), ses écolages 
(1'725 fr.) et sa part d'impôt (estimée à 1'486 fr.). Après déduction des allocations 
familiales en 300 fr., son minimum vital élargi s'élevait ainsi à 4'360 fr. 90. 

Devant la Cour, les parties s'accordent sur le fait que la part de loyer de D______ 
s'élève à 270 fr. 60 (1'804 fr. x 15%) et ses écolages à 1'242 fr. par mois. 

c.c B______ conteste en revanche la manière dont le Tribunal a réparti la charge 
fiscale de son épouse entre cette dernière et ses enfants. Les montants de 1'163 fr. 
et 1'486 fr. inclus dans les budgets mensuels des enfants seraient, à son sens, 
excessifs. Les contributions d'entretien devant être fixées à 2'970 fr. par mois et 
par enfant, les parts d'impôts y afférentes s'élèveraient, selon lui, à 696 fr. par 
mois. 

A______ fait pour sa part valoir que le Tribunal a sous-estimé ses impôts. Elle 
produit des simulations fiscales fondées sur la calculette mise en ligne par 
l'administration fiscale cantonale (ci-après l'AFC) et mentionnant une charge 
fiscale comprise entre 6'540 fr. et 7'935 fr. par mois pour elle-même, en fonction 
du montant des contributions d'entretien allouées. Compte tenu du ratio entre 
lesdites contributions et ses revenus, la participation de ses enfants à sa charge 
fiscale se situerait dès lors entre 1'046 fr. et 1'560 fr. par mois.  

c.d S'agissant des frais de garde, le Tribunal n'a comptabilisé dans les charges de 
chacun des enfants que la moitié du salaire versé à l'employée de maison des 
époux durant la vie commune, soit 627 fr. par mois (1'254 fr. / 2). Il résultait en 
effet des coupons adressés à T______ [entreprise sociale; déclaration de personnel 
de maison] de janvier à juillet 2020 et signés par A______ que ladite employée 

- 21/47 - 
 

C/18414/2020 

travaillait 65 heures par mois – soit 15 heures par semaine – pour un salaire 
mensuel net de 1'254 fr. D______ fréquentait en outre la crèche trois jours par 
semaine, de sorte que la nécessité d'employer une personne à plein temps n'était 
pas démontrée. 

A______ conteste ce point du jugement entrepris dans sa duplique. Elle rappelle 
avoir allégué, devant le Tribunal, que l'employée de maison du couple avait 
toujours travaillé à plein temps, et ce également du temps de la vie commune. 
Cette employée était ainsi indispensable à la vie quotidienne du couple, ce qui 
ressortait notamment d'un message adressé à cette dernière au mois d'avril 2020, 
avant la séparation ("Hi U______ [prénom], to confirm the 5 days salary 
CHF 3'334. We pay you during the times we are away in the summer and Xmas as 

normal"). Les revenus déclarés de ladite employée ne correspondaient toutefois 
pas à son salaire réel, une partie de ce dernier étant versée en espèces. La situation 
avait toutefois été régularisée depuis lors. 

Depuis la séparation, A______ continuait d'avoir besoin d'une aide pour s'occuper 
des enfants et du ménage, étant relevé que C______ finissait l'école à 15h30 et 
avait congé le mercredi après-midi et que D______ ne se rendait à la crèche que 
trois jours par semaine. En 2021, les salaires versés à cette employée avaient été 
adaptés au salaire minimum genevois (soit 23 fr./heure) et s'étaient élevés à 
54'478 fr., soit 4'540 fr. par mois, cotisations sociales incluses, comme en attestait 
le décompte de charges produit sous pièce 143 app. Les enfants étant désormais 
scolarisés, il se justifiait d'intégrer dans leurs budgets respectifs la moitié du 
salaire en question à titre de frais de garde, soit 1'135 fr. par mois par enfant 
(4'540 fr. / 2 / 2). 

 e. Depuis son départ du logement conjugal, B______ s'est acquitté des primes 
d'assurance-maladie de ses enfants et de son épouse, des frais de crèche et des 
écolages des enfants, ainsi que de l'intégralité des frais liés à l'ancien logement 
conjugal (intérêts hypothécaires, charges de copropriété, assurance RC/ménage, 
SIG et W______ [opérateur téléphonique]). 

Il allègue avoir ainsi réglé, d'octobre 2020 à début août 2022, un montant total de 
179'005 fr., pour l'entretien de sa famille (fait admis).  

A teneur des tableaux versés à la procédure, dont A______ ne conteste pas la 
teneur, il a pris à sa charge, outre les factures mentionnées ci-dessus, 
l'abonnement de fitness de son épouse. Il a également versé 200 fr. à 500 fr. par 
mois à titre d'épargne pour ses enfants et réglé diverses dépenses pour ces derniers 
(jouets, vêtements, etc.).  

  

- 22/47 - 
 

C/18414/2020 

E. Les éléments pertinents suivants résultent en outre des allégués et des pièces 
produites par les parties devant la Cour : 

 a. Par courriel du 15 septembre 2022, A______ a informé la curatrice de 
surveillance et d'organisation du droit de visite que B______ avait fait preuve 
d'une grande agressivité le samedi 10 septembre au Point Rencontre, y compris 
devant les enfants. Il semblait avoir consommé de l'alcool dès le matin pour lutter 
contre sa "gueule de bois", comme il le faisait durant la vie commune. Elle avait 
signalé ces faits au personnel. 

 La curatrice a répondu qu'elle allait prendre contact avec B______ et qu'elle 
demanderait au Point Rencontre de lui faire parvenir ses observations éventuelles. 

 b. Le samedi 24 septembre 2022, alors qu'il faisait ses courses avec ses enfants à 
l'occasion de son droit de visite, B______ a acheté 4 canettes de bière de 50 cl, et 
ce bien que le jugement du Tribunal lui fasse interdiction de consommer de 
l'alcool lorsque les enfants sont sous sa garde. Ceux-ci disaient en outre 
régulièrement à A______ que leur père buvait de la "apple juice beer" en 
montrant du doigt des canettes de bière au supermarché. 

EN DROIT 

1. 1.1 Le jugement entrepris concernant des mesures protectrices de l'union 
conjugale, il s'agit d'une décision sur mesures provisionnelles au sens de l'art. 308 
al. 1 let. b CPC (ATF 137 III 475 consid. 4.1). Il statue en outre sur une affaire 
dans son ensemble non pécuniaire, puisque portant notamment sur les droits 
parentaux (arrêt du Tribunal fédéral 5A_512/2017 du 22 décembre 2017 
consid. 2.1). La voie de l'appel est dès lors ouverte (art. 308 al. 2 CPC a 
contrario). 

Les appels émanant des deux parties ayant été interjetés auprès de l'autorité 
compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 
131 et 311 CPC) et dans le délai utile de dix jours (art. 142 al. 1 et 3, 271 et 
314 al. 1 CPC), ils sont par conséquent recevables. 

Dirigés contre le même jugement et comportant des liens étroits, il se justifie de 
les joindre et de les traiter dans un seul arrêt. 

Afin de respecter le rôle initial des parties, l'épouse sera désigné, ci-après, en 
qualité d'appelante et l'époux en qualité d'intimé. 

1.2 Sont également recevables les réponses des deux parties, déposées dans le 
délai légal (art. 312 al. 2 CPC). 

- 23/47 - 
 

C/18414/2020 

Conformément au droit inconditionnel de réplique, les déterminations spontanées 
et les pièces déposées postérieurement par les parties sont également recevables 
en tant que celles-ci s'y prononcent sur leurs écritures respectives (ATF 146 III 97 
consid. 3.4.1; 142 III 48 consid. 4.1.1) et que la cause n'avait pas encore été 
gardée à juger. 

2. 2.1 La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en 
tant qu'elle concerne les droits parentaux et la contribution d'entretien due à des 
enfants mineurs en vertu du droit de la famille (art. 296 al. 1 et 3 CPC;  
ATF 147 III 301 consid. 2.2). La Cour n'est donc pas liée par les conclusions des 
parties, ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 
consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_841/2018, 5A_843/2018 du 12 février 
2020 consid. 5.2). 

En tant qu'elle porte sur la contribution d'entretien en faveur du conjoint, la 
procédure est soumise à la maxime de disposition (ATF 128 III 411 consid. 3.2; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_831/2016 du 21 mars 2017 consid. 4.4) et à la 
maxime inquisitoire sociale (arrêt du Tribunal fédéral 5A_645/2016 du 18 mai 
2017 consid. 3.2.3 et les références). 

2.2 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen en fait et en droit 
(art. 310 CPC). Toutefois, les mesures protectrices de l'union conjugale étant 
soumises à la procédure sommaire, sa cognition est limitée à la simple 
vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit, l'exigence de célérité 
étant privilégiée par rapport à celle de sécurité (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb, in 
JdT 2002 I 352; arrêt du Tribunal fédéral 5A_823/2014 du 3 février 2015 
consid. 2.2). 

Que la cause soit soumise à la maxime des débats (art. 55 al. 1 CPC) ou à la 
maxime inquisitoire, il incombe à l'appelant de motiver son appel (art. 311 al. 1 
CPC), c'est-à-dire de démontrer le caractère erroné de la décision attaquée. La 
Cour applique certes le droit d'office (art. 57 CPC); cependant, elle ne traite en 
principe que les griefs soulevés, à moins que les vices juridiques soient tout 
simplement évidents (arrêts du Tribunal fédéral 4A_258/2015 du 21 octobre 2015 
consid. 2.4.3; 4A_290/2014 du 1er septembre 2014 consid. 3.1). 

3. En raison de la nationalité étrangère des parties, le litige présente un élément 
d'extranéité. 

Au vu de la résidence habituelle des mineurs, les tribunaux genevois sont 
compétents pour trancher le présent litige portant sur les droits parentaux (art. 85 
al. 1 LDIP ; art. 5 al. 1 de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 
concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la 
coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des 
enfants [RS 0.211.231.011 ; CLaH96]) ainsi que sur l'obligation alimentaire entre 

- 24/47 - 
 

C/18414/2020 

les époux et à l'égard de leurs enfants (art. 2 ch. 2 CL [RS 0.275.12], art. 2 et 
10 al. 1 let. a CPC). 

Le droit suisse est par ailleurs applicable (art. 49, 83 al. 1 et 85 al. 1 LDIP, art. 15 
al. 1 CLaH96, art. 4 al. 1 de la Convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la 
loi applicable aux obligations alimentaires [RS 0.211.213.01]). 

4. Les parties ont allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles en 
appel. L'appelante a en outre formulé de nouvelles conclusions. 

4.1 La Cour examine d'office la recevabilité des faits et moyens de preuve 
nouveaux ainsi que des conclusions nouvelles en appel (REETZ/HILBER, 
Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 3ème éd. 2016, n. 26 ad 
art. 317 CPC). 

4.1.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne 
sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b).  

L'art. 317 al. 2 CPC autorise une modification des conclusions en appel à la 
double condition que les conclusions modifiées soient en lien de connexité avec la 
prétention initiale ou que la partie adverse ait consenti à la modification, d'une 
part (art. 317 al. 2 let. a et 227 al. 1 CPC), et qu'elles reposent sur des faits ou 
moyens de preuve nouveaux, d'autre part (art. 317 al. 2 let. b CPC). 

Lorsque la cause concerne des enfants mineurs et que le procès est soumis à la 
maxime inquisitoire illimitée, les parties peuvent présenter des nova en appel 
même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF  
147 III 301 précité, ibidem).  

En raison de la grande interdépendance entre l'entretien du conjoint et celui de 
l'enfant qui découle de la méthode en deux étapes avec répartition de l'excédent, la 
jurisprudence admet désormais que les connaissances acquises pour l'entretien de 
l'enfant ne peuvent être occultées pour l'entretien du conjoint à fixer dans la même 
décision, ou en être séparées dans le cadre du calcul global à opérer. Les faits 
déterminés en application de la maxime inquisitoire illimitée, pour l'entretien de 
l'enfant, sont dès lors également pertinents pour fixer, dans la même décision, 
l'entretien du conjoint pendant le mariage ou après le divorce (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_112/2020 du 28 mars 2022 consid. 2.2 s., résumé et commenté par 
BASTONS BULLETTI in Newsletter CPC Online 2022-N 10; dans le même sens: 
ATF 147 III 301 consid. 2).  

 4.1.2 Lorsque la cause est soumise à la maxime d'office, le dépôt de conclusions 
nouvelles en appel est admissible jusqu'aux délibérations. Les restrictions posées 

- 25/47 - 
 

C/18414/2020 

par l'art. 317 al. 2 CPC n'entrent en effet pas en considération dans ce cadre 
(SCHWEIGHAUSER, in Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 
3ème éd. 2016, n. 3 ad art. 296 CPC; JEANDIN, in Commentaire romand, Code de 
procédure civile, 2ème éd., 2019, n. 18 ad art. 296 CPC). 

4.2 En l'espèce, les pièces nouvelles déposées par les parties devant la Cour dans 
le cadre de leurs appels, réponses, répliques et dupliques respectives permettent de 
déterminer leurs situations personnelles et financières et celles de leurs enfants, de 
sorte qu'elles sont pertinentes pour statuer sur l'attribution du droit de garde et le 
montant des contributions d'entretien en faveur des enfants. La maxime 
inquisitoire illimitée étant applicable, ces pièces sont par conséquent recevables, 
de même que les faits auxquels elles se rapportent. Conformément à la 
jurisprudence susmentionnée, elles devront notamment être prises en compte pour 
déterminer la capacité contributive de l'épouse. 

La fixation des contributions d'entretien en faveur des enfants étant soumise à la 
maxime d'office, les conclusions modifiées prises sur ce point par les parties en 
appel sont également recevables, indépendamment de la question de savoir si les 
conditions posées par l'art. 317 al. 2 CPC sont respectées ou non. 

5. L'appelante conclut préalablement à la production par l'intimé de ses fiches de 
salaire 2022 et de sa déclaration fiscale 2020. 

5.1 L'art. 316 al. 3 CPC autorise les parties à solliciter des actes d'instruction 
devant la Cour.  

Le droit à la preuve n'existe que s'il s'agit d'établir un fait pertinent, qui n'est pas 
déjà prouvé, par une mesure probatoire adéquate, laquelle a été régulièrement 
offerte selon les règles de la loi de procédure (ATF 135 I 187 consid. 2.2;  
133 III 295 consid. 7.1, SJ 2007 I 513; arrêt du Tribunal fédéral 5A_763/2018 du 
1er juillet 2019 consid. 2.1.1.1). 

 5.2 En l'espèce, l'appelante sollicite la production par l'intimé de ses fiches de 
salaire 2022 et de sa déclaration fiscale 2020, faisant valoir que les revenus du 
précité ont augmenté depuis la séparation et qu'elle peut prétendre à une 
contribution d'entretien pour elle-même, ainsi qu'à des contributions plus élevées 
en faveur de ses enfants. Ce faisant - comme cela sera exposé ci-après (cf. infra 
consid. 7) -, l'appelante perd toutefois de vue que les contributions d'entretien 
fixées en cas de séparation trouvent leur limite dans le niveau de vie que menaient 
les époux et les enfants durant la vie commune. Or, elle n'a pas rendu 
vraisemblable qu'elle ne parvient pas à maintenir ce niveau de vie à l'aide de ses 
revenus propres et qu'elle pourrait dès lors prétendre à une contribution d'entretien 
de la part de l'intimé, laquelle devrait, en sus, être calculée sur la base des revenus 
actuels du précité. Sa requête en production de pièces ne porte dès lors pas sur un 
fait pertinent. 

- 26/47 - 
 

C/18414/2020 

Les revenus que réalisait l'intimé au moment de la séparation suffisent en outre à 
assurer aux enfants des contributions d'entretien correspondant au train de vie qui 
était le leur durant la vie commune. Dès lors, il n'y a pas non plus lieu d'ordonner 
à l'intimé de produire ses dernières fiches de salaire ou sa déclaration fiscale 2020 
afin de fixer les contributions en question.  

L'appelante sera par conséquent déboutée de ses réquisitions de preuve. 

6. Sur le fond, l'appelante conteste en premier lieu les modalités du droit de visite 
fixées par le Tribunal. Elle fait en substance valoir que les élargissements 
successifs et conséquents du droit de visite prévus par le jugement entrepris 
seraient contraires aux besoins de stabilité des enfants et auraient été fixés à 
l'encontre des recommandations du SEASP. Elle s'oppose également à la 
suspension immédiate et dénuée de garde-fou du passage des enfants par le Point 
Rencontre. Elle fait à cet égard grief au premier juge d'avoir ignoré de nombreux 
arguments et pièces qu'elle avait versés au dossier. 

6.1 Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal a considéré que les parties 
disposaient chacune des capacités éducatives nécessaires pour assurer le bon 
développement de leurs enfants. Toutefois, l'appelante assumait l'essentiel de leur 
prise en charge, avec l'assistance d'une nourrice durant ses heures de travail. Elle 
constituait ainsi le parent de référence des mineurs, âgés de seulement 4 et 6 ans. 
Elle disposait par ailleurs de plus de temps libre que l'intimé et pouvait ainsi 
s'occuper personnellement d'eux. L'intérêt des mineurs commandait dès lors de 
confier leur garde à l'appelante, conformément aux recommandations du SEASP. 
Ce point n'est plus litigieux en appel. 

Concernant le droit de visite, le Tribunal a commencé par rappeler que le droit de 
visite préconisé par le SEASP, soit les mercredis en alternance avec les week-
ends, n'avait pas pu être instauré, le Point Rencontre ne pouvant offrir plusieurs 
passages par semaine. Le droit de visite de l'intimé avait dès lors dû être limité à 
un week-end sur deux, du samedi à 10h00 au dimanche à 17h20, avec passage des 
enfants au Point Rencontre, conformément aux recommandations du SPMi. Ces 
visites se déroulaient bien et avec régularité depuis le 24 octobre 2021, tel que 
l'avait relevé le Point Rencontre dans son compte-rendu du 26 avril 2022.  

En outre, aucun élément ne corroborait la thèse de l'appelante, selon laquelle 
l'intimé représenterait un danger pour ses enfants. Les analyses de sang et d'urine 
effectuées entre octobre 2020 et mai 2021 n'avaient révélé de traces ni d'éthanol, 
ni d'ETG. Son taux de CDT était par ailleurs normal. Or, si l'éthanol ne pouvait 
être détecté dans le sang que pendant quelques heures, l'ETG dans l'urine pouvait 
l'être pendant trois jours et le CDT dans le sang pendant 10 à 30 jours. Le 
Tribunal faisait ainsi entièrement siennes les considérants de l'arrêt de la Cour du 
9 novembre 2021 (cf. supra, En fait, let. C.n). Les médecins entendus par le 

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C/18414/2020 

SEASP n'avaient pas non plus constaté que l'intimé aurait un problème lié à 
l'alcool et aucun document médical n'avait permis d'établir une telle dépendance. 
La thèse d'une addiction de l'intimé n'avait donc pas été étayée médicalement. Tel 
que l'avait relevé la Cour dans son arrêt du 9 novembre 2021, les craintes de 
l'appelante à ce sujet n'avaient par conséquent pas été objectivées pour la période 
postérieure à la séparation et les problèmes rendus vraisemblables pour la période 
antérieure ne suffisaient pas à retenir que l'exercice d'un droit de visite, sans 
surveillance, mettrait en péril la sécurité des enfants.  

Compte tenu de ces observations, le Tribunal estimait que le droit de visite de 
l'intimé pouvait être étendu et se dérouler hors du Point Rencontre. Il convenait 
dès lors d'étendre ce droit de manière progressive, à un week-end sur deux du 
vendredi à la sortie de l'école/de la crèche jusqu'au dimanche soir à 18h00 
jusqu'au 30 septembre 2022, puis à un week-end sur deux du vendredi à la sortie 
de l'école/de la crèche jusqu'au dimanche soir à 18h00, ainsi qu'un mercredi sur 
deux dès la sortie de l'école/de la crèche jusqu'au jeudi matin au retour à l'école/à 
la crèche, en alternance avec le week-end, ainsi qu'à la moitié des vacances 
scolaires, à raison de périodes n'excédant pas une semaine, jusqu'au 31 décembre 
2022. A compter de 2023, ledit droit devait comprendre un week-end sur deux du 
vendredi à la sortie de l'école/de la crèche jusqu'au lundi matin au retour à 
l'école/à la crèche, ainsi qu'un mercredi sur deux dès la sortie de l'école/de la 
crèche, jusqu'au jeudi matin au retour à l'école/à la crèche, en alternance avec le 
week-end, ainsi que la moitié des vacances scolaires. 

6.2.1 En vertu de l'art. 273 al. 1 CC – auquel renvoie l'art. 176 al. 3 CC –, le père 
ou la mère qui ne détient pas la garde ainsi que l'enfant mineur ont 
réciproquement le droit d'entretenir des relations personnelles indiquées par les 
circonstances. Le droit aux relations personnelles est conçu comme un droit-
devoir réciproque qui sert en premier lieu les intérêts de l'enfant (ATF 142 III 617 
consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_874/2021 du 13 mai 2022 consid. 4.1.1 
et les arrêts cités). A cet égard, il est unanimement reconnu que le rapport de 
l'enfant avec ses deux parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans 
le processus de recherche d'identité de l'enfant (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2; 
127 III 295 consid. 4a; arrêt du Tribunal fédéral 5A_454/2019 du 16 avril 2020 
consid. 4.2.1). 

Les besoins d'un jeune enfant ne sont pas les mêmes que ceux d'un adolescent. En 
présence de jeunes enfants, des visites fréquentes et courtes sans nuit seraient 
idéales. En raison de la perception du temps chez les enfants de cet âge, les 
périodes durant lesquelles l'enfant est séparé de sa principale personne de 
référence ne devraient pas être trop longues ; de plus, les visites ne devraient pas 
être espacées de plus de 14 jours. En présence d'enfants en bas âge, le fait de voir 
régulièrement les parents, même pendant un court moment, est plus important que 

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C/18414/2020 

la possibilité de passer la nuit chez eux (arrêt du Tribunal fédéral 5A_125/2022 du 
22 août 2022 consid. 3.2.1 et les arrêts cités). 

L'établissement d'un droit de visite surveillé nécessite des indices concrets de mise 
en danger du bien de l'enfant ; il ne suffit pas que ce dernier risque abstraitement 
de subir une mauvaise influence pour qu'un tel droit de visite soit instauré. Il 
convient dès lors de faire preuve d'une certaine retenue lors du choix de cette 
mesure (ATF 122 III 404 consid. 3c; arrêt du Tribunal fédéral 5A_874/2021 
précité, ibidem). Le droit de visite surveillé tend à mettre efficacement l'enfant 
hors de danger, à désamorcer des situations de crise, à réduire les craintes et à 
contribuer à l'amélioration des relations avec l'enfant et entre les parents. Il 
constitue en principe une solution provisoire et ne peut donc être ordonné que 
pour une durée limitée. Il convient toutefois de réserver les cas où il apparaît 
d'emblée que les visites ne pourront pas, dans un proche avenir, être effectuées 
sans accompagnement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_874/2021 précité, ibidem). 

6.2.2 Aux fins de trancher la question du sort des enfants, le juge peut notamment 
avoir recours aux services de protection de l'enfance ou de la jeunesse pour 
demander un rapport sur la situation familiale, une enquête sociale pouvant avoir 
son utilité en cas de situation conflictuelle et de doute sur la solution adéquate 
pour les enfants ; il peut toutefois s'écarter des conclusions d'un rapport établi par 
un tel service à des conditions moins strictes que celles applicables lorsqu'il s'agit 
d'une expertise judiciaire (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_805/2019 du 27 mars 2019 consid. 4.1). 

6.3 En l'espèce, l'appelante formule plusieurs griefs à l'encontre du jugement 
entrepris.  

6.3.1 Elle reproche tout d'abord au Tribunal de n'avoir pas examiné de façon 
sérieuse la problématique de l'alcool, en se contentant de "faire siennes les 
observations de la Cour de justice (cf. ACJC/1454/2021)" sans traiter les pièces 
qu'elle avait produites par la suite, ni les arguments qu'elle avait développés dans 
ses écritures subséquentes des 3 décembre 2022 et 11 février 2022. Ce faisant, 
l'appelante ne prend toutefois pas la peine d'exposer, avec la précision requise au 
stade de l'appel, quels arguments et moyens de preuve le Tribunal aurait ignorés 
dans son jugement. Dénué de motivation, son grief ne saurait dès lors être 
examiné plus avant. 

6.3.2 L'appelante reproche ensuite au premier juge d'avoir considéré que sa thèse - 
selon laquelle l'intimé souffrait d'une addiction à l'alcool - n'avait pas été étayée 
médicalement, alors qu'aucune expertise n'avait été ordonnée et que l'intimé avait 
refusé de délier son ancien médecin-traitant, le Dr K______, de son secret 
médical. Le premier juge n'avait en outre tiré aucune conclusion de ce refus. Il 
avait également ignoré le fait que l'intimé avait contacté la Clinique N______ à 

- 29/47 - 
 

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M______, spécialisée dans le traitement des addictions, au mois de juin 2019, 
dans le but d'y entamer un suivi. Or, le SEASP avait lui-même estimé, dans son 
rapport, que la consommation d'alcool de l'intimé devait être surveillée dans le 
temps. Cette recommandation avait d'ailleurs conduit le premier juge à faire 
interdiction à l'intimé de consommer de l'alcool avant et pendant le droit de visite. 
Aucun moyen de contrôle n'avait pourtant été mis en place, étant rappelé que 
l'intimé ne s'était pas soumis aux tests ETG capillaires et PEth préconisés par les 
spécialistes. L'appelante estime dès lors que l'intérêt des enfants commande 
d'astreindre l'intimé à se soumettre à de tels tests s'il souhaitait bénéficier d'un 
droit de visite de plusieurs jours consécutifs.  

En l'occurrence, le refus de l'intimé de délier son ancien médecin-traitant du secret 
médical, ainsi que ses démarches effectuées en 2019 en vue d'entamer un 
traitement auprès d'une clinique spécialisée dans le traitement des dépendances, 
constituent des indices de ce qu'il souffrait, au moment de la vie commune, d'une 
forme de dépendance à l'alcool et qu'il en consommait régulièrement de manière 
excessive, ainsi que la Cour l'avait déjà relevé dans son arrêt du 9 novembre 2021. 
Ces éléments ne sauraient toutefois être considérés isolément et doivent être 
examinés à l'aune des déclarations - plus récentes - des professionnels. L'actuel 
médecin-traitant de l'intimé estime ainsi que ce dernier ne présente pas de signes 
somatiques et/ou psycho-neurologiques débutants associés à une consommation 
d'alcool excessive. 

Ainsi que la Cour l'a déjà relevé dans l'arrêt précité, l'intimé a en outre rendu 
vraisemblable l'absence d'une consommation d'alcool excessive entre la fin de 
l'année 2020 et le mois de mai 2021. Les tests ETG effectués durant cette période, 
permettant de détecter cette substance dans l'urine pendant trois jours, s'étaient 
révélés négatifs. Le taux de CDT de l'intéressé était en outre normal. Or, ce test 
permettait de détecter une consommation excessive d'alcool pendant 10 à 30 jours. 
Ces analyses effectuées en début de semaine rendent dès lors vraisemblable que 
l'intimé n'a, sur cette période, pas consommé d'alcool en excès. L'existence 
d'autres méthodes d'analyse permettant de restituer plus fidèlement la 
consommation d'un sujet - telles que les prélèvements CDT capillaires ou la 
méthode PEth - ne saurait ôter à ces résultats toute valeur probante. L'appelante 
est d'autant moins fondée à reprocher à l'intimé de ne pas avoir recouru à ces 
méthodes d'analyse qu'elle n'a formulé une demande en ce sens que dans ses 
écritures du 25 juin 2021. Or, l'intimé avait à ce moment déjà effectué des tests 
sur une période de huit mois et ne pouvait plus s'en faire prescrire par son 
médecin-traitant, compte tenu de l'absence de justification médicale. 

Au vu de ces éléments, les allégations de l'appelante quant à la persistance d'une 
consommation problématique d'alcool chez l'intimé depuis la séparation n'ont pas 
été rendues suffisamment vraisemblables. En l'absence d'indice sérieux et concret 
de mise en danger des enfants, le fait que le Tribunal n'ait ordonné, à ce stade, 

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C/18414/2020 

aucune expertise à ce sujet ne prête pas non plus le flanc à la critique, étant 
rappelé qu'une telle mesure d'instruction ne peut être ordonnée que de manière 
exceptionnelle dans le cadre de mesures protectrices de l'union conjugale (cf. 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_262/2019 du 30 septembre 2019 consid. 5.2; 
5A_280/2016 du 18 novembre 2016 consid. 3.3.2). 

Il résulte en outre du compte-rendu du Point Rencontre du 26 avril 2022 que 
depuis la fin du mois d'octobre 2021, l'intimé a exercé son droit de visite de 
manière régulière du samedi matin au dimanche soir, à quinzaine, et que ces 
rencontres se sont déroulées pour le mieux, père et fils ayant des interactions 
chaleureuses et relatant de manière positive les moments passés ensemble. 
L'appelante a certes allégué que l'intimé s'était montré agressif lors du passage des 
enfants au Point Rencontre le samedi 10 septembre 2022 et semblait avoir 
consommé de l'alcool dès le matin pour lutter contre sa "gueule de bois". Ces 
allégations ne sont toutefois corroborées par aucun autre élément du dossier et 
n'ont fait l'objet d'aucune observation de la part du personnel du Point Rencontre, 
alors même que la curatrice de surveillance et d'organisation du droit de visite a 
interpellé ledit personnel à ce sujet. Le seul fait que l'intimé ait acheté des 
cannettes de bières le samedi 24 septembre 2022, alors qu'il faisait ses courses 
avec ses enfants, ne permet pas non plus de retenir qu'il aurait consommé celles-ci 
en leur présence. 

L'appelante n'ayant fourni aucun autre élément concret qui pourrait faire penser 
que les enfants seraient actuellement en danger avec leur père et ce dernier 
exerçant son droit de visite de manière satisfaisante depuis plus de quinze mois, le 
Tribunal a estimé à bon droit qu'une surveillance des relations entre le précité et 
ses enfants n'était plus justifiée, étant rappelé qu'une telle mesure ne peut en 
principe être ordonnée que pour une durée limitée. Le jugement entrepris sera dès 
lors confirmé en tant qu'il retient que les visites doivent désormais pouvoir se 
dérouler en dehors du Point Rencontre. 

Pour ces mêmes motifs, il ne sera pas non plus donné suite à la conclusion de 
l'appelant tendant à ce que l'intimé se soumette à des tests PEth et ETG cheveux et 
les communique à son conseil pendant une durée de six mois de façon à prouver 
une absence de consommation d'alcool excessive durant ce laps de temps. 
L'intimé s'est en effet d'ores et déjà soumis avec succès à une mesure de 
surveillance similaire de décembre 2020 à mai 2021 et aucun élément du dossier 
ne permet d'affirmer que l'intérêt des enfants commanderait de l'ordonner à 
nouveau. 

Conformément aux recommandations du SEASP, la question de la consommation 
d'alcool de l'intimé ne saurait pour autant être entièrement mise de côté. Le 
jugement entrepris a retenu à cet égard qu'il convenait de faire interdiction à 
l'intimé, en tant que de besoin, de consommer de l'alcool avant ou pendant 

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l'exercice de son droit de visite. Cette mesure, qui n'est pas contestée par le 
principal intéressé, sera confirmée. 

Il sera rappelé, en tant que de besoin, que le curateur de surveillance et 
d'organisation du droit de visite pourra requérir du Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant la suspension immédiate du droit de visite dans l'hypothèse 
où l'intimé ne devrait pas se conformer à cette interdiction et qu'il en découlerait 
un risque de préjudice pour les enfants. 

6.3.3 Dans un dernier grief, l'appelante s'oppose aux élargissements successifs du 
droit de visite prévus par le Tribunal. Elle reproche au premier juge de s'être 
écarté des recommandations du SEASP en octroyant à l'intimé, dès le 1er octobre 
2022, un droit de visite à raison d'un week-end sur deux et d'un mercredi sur deux 
dès la sortie de l'école/de la crèche jusqu'au jeudi matin. Le SEASP préconisait en 
effet que les visites du mercredi se limitent à la journée, soit de 10h à 18h.  

L'appelante s'oppose également à ce que les visites du week-end durent jusqu'au 
lundi matin à partir du 1er janvier 2023 et s'étendent à la moitié des vacances 
scolaires. En tant que parent de référence, il serait en effet primordial que les 
enfants puissent bénéficier de sa présence le dimanche soir avant de retourner à 
l'école. Les enfants n'étaient en outre jamais partis en vacances avec leur père. 

Elle demande enfin que les élargissements du droit de visite soient préavisés par 
le curateur, conformément aux recommandations du SEASP. 

En l'espèce, l'intimé dispose, depuis la fin du mois d'octobre 2021, d'un droit de 
visite du samedi matin au dimanche soir, à quinzaine. Ces visites se déroulent de 
manière harmonieuse et aucun élément du dossier ne permet de retenir qu'une 
intensification des contacts serait préjudiciable aux enfants, désormais âgés de 4 et 
6 ans.  

Contrairement à l'avis du Tribunal, et dès lors qu'il peut être renoncé au passage 
par le Point Rencontre (cf. supra consid. 6.4.2), la Cour estime toutefois 
préférable de commencer par étendre le droit de visite de l'intimé à un mercredi 
sur deux, en alternance avec les week-ends, et de n'élargir les visites au vendredi 
soir qu'au terme d'une période de transition. Cette graduation - que la Cour avait 
déjà préconisée dans son arrêt du 9 novembre 2021 - tient mieux compte du jeune 
âge des enfants et du fait que ces derniers tirent davantage profit de contacts 
répétés avec leur père, que de longs week-ends espacés de deux semaines.  

L'intimé n'ayant pas bénéficié, jusqu'à ce jour, d'une semaine de vacances 
complète avec ses enfants, il convient également de limiter, dans un premier 
temps, le droit de visite à une semaine en période de vacances scolaires. A 
compter de l'année scolaire 2023-2024, l'intimé pourra en revanche bénéficier de 
deux semaines de vacances consécutives avec ses enfants. 

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Ces extensions du droit de visite apparaissant conformes à l'intérêt des enfants, il 
n'y a pas lieu de les soumettre au préavis du curateur d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles, ainsi que le requiert l'appelante. 

Compte tenu du jeune âge des enfants, du fait que l'appelante a toujours constitué 
leur parent de référence et du contexte particulièrement conflictuel dans lequel 
ceux-ci évoluent, la Cour juge en revanche prématuré d'étendre dès maintenant le 
droit de visite au mercredi soir et au dimanche soir. Il convient dès lors de 
renoncer à cet élargissement, lequel n'avait d'ailleurs pas été préconisé par le 
SEASP. 

En conclusion, le droit aux relations personnelles de l'intimé avec C______ et 
D______ s'exercera, sauf accord contraire entre les parties, de la manière suivante, 
dès le prononcé du présent arrêt : 

- Dès ce jour et jusqu'au 20 août 2023, à raison d'un week-end sur deux du 
samedi matin à 10h00 jusqu'au dimanche soir à 18h00, ainsi que d'un mercredi 
sur deux dès la sortie de l'école jusqu'à 18h00, en alternance avec le week-end. 
A cela s'ajoutera la moitié des jours fériés et des vacances scolaires, à raison de 
périodes n'excédant pas une semaine. 

- Dès le 21 août 2023, à raison d'un week-end sur deux du vendredi à la sortie de 
l'école, jusqu'au dimanche soir à 18h00, ainsi que d'un mercredi sur deux dès la 
sortie de l'école jusqu'à 18h00, en alternance avec le week-end. A cela 
s'ajoutera la moitié des jours fériés et des vacances scolaires. 

Il incombera pour le surplus au curateur de surveillance et d'organisation du droit 
de visite d'établir un calendrier afin de répartir les vacances scolaires et les jours 
fériés entre les parties conformément à ce qui précède, si cela s'avère nécessaire. 

Le chiffre 5 du dispositif du jugement entrepris sera réformé en ce sens. 

Il sera rappelé, à toutes fins utiles, que le curateur de surveillance et d'organisation 
du droit de visite pourra préaviser, le moment venu, une évolution des modalités 
d'exercice des relations personnelles, ainsi que le prévoit le chiffre 6 dudit 
dispositif. 

7. Les parties contestent toutes deux les contributions d'entretien fixées par le 
Tribunal en faveur des enfants. Elles critiquent les revenus et les charges admis 
par le premier juge, de même que la répartition de l'excédent. 

7.1 Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal a considéré que, dès lors que la 
garde des enfants était confiée à l'appelante, l'intimé devait assumer leur entretien 
financier. Etant donné la situation financière favorable du couple, leur entretien 
convenable devait correspondre à leur minimum vital élargi, à l'exclusion d'une 

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contribution de prise en charge, l'appelante parvenant à couvrir ses besoins vitaux. 
Ces points ne sont pas contestés devant la Cour. 

Selon le premier juge, il résultait du dossier que les charges de C______ 
s'élevaient à 4'037 fr. 90 par mois, allocations familiales déduites. Son entretien 
convenable devait dès lors être arrêté à 4'100 fr. Les charges mensuelles de 
D______ s'élevaient quant à elles à 4'360 fr. 90, allocations familiales déduites, si 
bien que son entretien convenable s'établissait à 4'400 fr. L'appelante gagnait 
environ 19'295 fr. par mois pour 6'379 fr. de charges. Son disponible s'élevait 
donc à environ 12'916 fr. L'intimé gagnait quant à lui 28'409 fr. par mois pour des 
charges de 13'284 fr. Son disponible ascendait dès lors à 15'125 fr. Il s'ensuivait 
qu'après avoir couvert l'entretien convenable des enfants, l'intimé disposait encore 
d'un excédent de 6'625 fr. (15'125 fr. – 4'100 fr. – 4'400 fr.).  

S'agissant de ce dernier montant, le premier juge a considéré qu'il se justifiait de 
déroger au principe de la répartition entre "petites et grandes têtes", tant pour des 
raisons éducatives vis-à-vis des enfants que d'équité entre les parents, compte tenu 
de leurs disponibles respectifs. Chaque époux conserverait dès lors son excédent 
et en ferait bénéficier les enfants lorsque ces derniers seraient sous sa garde. 
Partant, les contributions d'entretien dues par l'intimé devaient être fixées à 
4'100 fr. par mois pour C______ et 4'400 fr. pour D______, allocations familiales 
déduites. 

7.2.1 En cas de suspension de la vie commune, le juge fixe les contributions 
d'entretien à verser aux enfants mineurs, d'après les dispositions sur les effets de la 
filiation (art. 176 al. 1 ch. 1 et al. 3 CC). 

La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la 
situation et aux ressources des père et mère, compte tenu de la fortune et des 
revenus de l'enfant (art. 285 CC). Les allocations familiales font toujours partie 
des revenus de l'enfant et viennent en sus de la contribution d'entretien lorsqu'elles 
sont versées à la personne tenue de pourvoir à l'entretien de l'enfant (art. 285a 
al. 1 CC). 

La loi n'impose pas de méthode de calcul particulière pour arrêter la contribution 
d'entretien. Sa fixation relève de l'appréciation du juge, qui jouit d'un large 
pouvoir en la matière et applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; ATF 
140 III 337 consid. 4.2.2; 134 III 577 consid. 4; 128 III 411 consid. 3.2.2).  

7.2.2 Dans trois arrêts publiés récents (ATF 147 III 265, SJ 2021 I 316;  
147 III 293, JT 2022 II 107; 147 III 301), le Tribunal fédéral a posé, pour toute la 
Suisse, une méthode de calcul uniforme des contributions d'entretien du droit de la 
famille - soit la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent (dite en 
deux étapes) -, laquelle s'applique immédiatement (ATF 132 II 153 consid. 5.1; 
122 I 57 consid. 3c/bb).  

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Cette méthode implique de calculer dans un premier temps les moyens financiers 
à disposition, en prenant en considération tous les revenus du travail, de la fortune 
et les prestations de prévoyance, ainsi que le revenu hypothétique éventuel. Il faut 
inclure les prestations reçues en faveur de l'enfant (notamment les allocations 
familiales ou d'études). Ensuite, il s'agit de déterminer les besoins de l'enfant dont 
l'entretien est examiné, c'est-à-dire le montant de son entretien convenable. Celui-
ci dépend des besoins concrets de l'enfant et des moyens disponibles. Les 
ressources à disposition sont réparties entre les différents membres de la famille, 
dans un ordre déterminé : il faut tout d'abord couvrir le minimum vital du droit 
des poursuites ou, si les moyens le permettent, le minimum vital du droit de la 
famille de chaque partie. L'éventuel excédent est ensuite réparti en fonction de la 
situation concrète, en tenant compte de toutes les circonstances entourant la prise 
en charge de l'enfant (ATF 147 III 265 précité consid. 7.1).  

7.2.3 Dans le calcul des besoins, le point de départ est le minimum vital du droit 
des poursuites, comprenant l'entretien de base selon les normes d'insaisissabilité 
(NI 2021 - RS/GE E 3 60.04), auquel sont ajoutées les dépenses incompressibles, 
à savoir, pour l'enfant, les primes d'assurance-maladie obligatoire, les frais de 
formation, les frais médicaux non pris en charge par une assurance, une part des 
frais de logement du parent gardien et les frais de garde par des tiers. Dans la 
mesure où les moyens financiers le permettent, la contribution d'entretien doit être 
étendue au minimum vital du droit de la famille. Pour les parents, celui-ci 
comprend notamment les frais de logement réels et la charge fiscale, voire, dans 
des circonstances favorables, les primes d'assurances maladie privées et les 
dépenses de prévoyance des indépendants (ATF 147 III 265 précité consid. 7.2). 

Chez l'enfant, le minimum vital du droit de la famille inclut une part d'impôt 
correspondant à la part de la contribution d'entretien dans le revenu du parent 
auquel elle est versée (JUNGO/ARNDT, Barunterhalt der Kinder, FamPra.ch 2019, 
p. 758 n. 38), une part au logement du parent gardien (20% pour un seul enfant et 
30% pour deux enfants ; cf. BASTONS BULLETTI, L'entretien après le divorce : 
Méthodes de calcul, montant, durée et limites, in SJ 2007 II 77, p. 102, note 
marginale 140 ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_464/2012 du 30 novembre 2012 
consid. 4.6.3) et les primes d'assurance-maladie complémentaire (ATF 147 III 265 
précité consid. 7.2). Les postes supplémentaires tels que les vacances et les loisirs 
doivent en revanche être financés par l'éventuel excédent; ils ne doivent pas être 
pris en compte dans le calcul du minimum vital du droit de la famille (ATF  
147 III 265 précité, ibidem). 

La part d'impôt générée par la contribution à l'entretien de l'enfant se détermine en 
appliquant le rapport entre la contribution d'entretien en faveur de l'enfant et 
l'ensemble des revenus du foyer fiscal auquel il appartient à la charge fiscale dudit 
foyer fiscal (arrêt du Tribunal fédéral 5A_816/2019 du 25 juin 2021 consid. 
4.2.3.5). 

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Seules les charges effectives, dont le débirentier ou le crédirentier s'acquitte 
réellement doivent être prises en compte (ATF 140 III 337 consid. 4.2.3, arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_405/2019 du 24 février 2020 consid. 5.2 et les références). 
Les charges de logement d'un conjoint peuvent cependant ne pas être 
intégralement retenues lorsqu'elles apparaissent excessivement élevées au regard 
de ses besoins et de sa situation économique concrète (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_208/2022 du 4 octobre 2022 consid. 5.2.1). 

7.2.4 Lorsqu'il reste des ressources après la couverture du minimum vital de droit 
de la famille, l'entretien convenable de l'enfant peut inclure une participation à cet 
excédent (ATF 147 III 265 précité consid. 7.2). 

L'excédent doit en principe être réparti entre les parents et les enfants mineurs par 
"grandes têtes" et "petites têtes", la part d'un enfant correspondant à la moitié de 
celle d'un parent (ATF 147 III 265 précité consid. 7.3; BURGAT, Entretien de 
l'enfant, des précisions bienvenues; une méthode (presque) complète et obligatoire 
pour toute la suisse, Newsletter DroitMatrimonial.ch de janvier 2021, p. 17; 
VETTERLI/CANTIENI, in Kurzkommentar ZGB, 2e éd. 2018, n. 11 ad art. 125 CC; 
JUNGO/ARNDT, op. cit., p. 760).  

L'enfant ne peut pas prétendre, dans le cadre de la répartition de cet excédent, à un 
train de vie supérieur à celui dont il bénéficiait avant la séparation. Dans des 
situations particulièrement favorables, la part de l'excédent de l'enfant doit ainsi 
être arrêtée en fonction de ses besoins concrets et en faisant abstraction du train de 
vie mené par les parents; ceci se justifie également d'un point de vue éducatif. La 
décision fixant l'entretien doit exposer pour quels motifs la règle de répartition par 
grandes et petites têtes a été appliquée ou non (ATF 147 III 265 précité, ibidem).  

7.2.5 Pour calculer la contribution d'entretien, il convient en principe de se fonder 
sur le revenu effectif des parties (ATF 143 III 233 consid. 3.2; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_645/2020 du 19 mai 2021 consid. 5.2.1).  

Si certains éléments du revenu, dont font partie notamment les commissions ou 
les bonus, sont irréguliers ou de montants irréguliers ou même ponctuels, le 
revenu doit être qualifié de fluctuant. De jurisprudence constante, pour obtenir un 
résultat fiable dans ce cas, il convient de tenir compte du revenu net moyen réalisé 
durant plusieurs années, en principe trois (arrêt du Tribunal fédéral 5A_645/2020 
du 19 mai 2021 consid. 3.2 et les arrêts cités).   

7.3 En l'espèce, les parties ne contestent pas, à raison, l'application de la méthode 
du minimum vital avec répartition de l'excédent (dite en deux étapes) pour fixer 
les contributions d'entretien en faveur des enfants. Elles critiquent en revanche les 
montants des revenus et des charges retenus par le Tribunal. 

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7.3.1 L'appelante s'en prend tout d'abord au revenu de l'intimé. Elle estime que le 
premier juge aurait dû tenir compte du bonus 2021 de l'intéressé, d'un montant 
minimum de 200'000 fr. en cas d'atteinte des objectifs prévus par son contrat de 
travail, et arrêter ses revenus à 36'992 fr. par mois, ce qui correspondait au salaire 
qu'il percevait durant la vie commune, lorsqu'il était employé [chez] Q______.  

En l'occurrence, le premier juge a calculé la capacité contributive de l'intimé en se 
fondant sur le salaire fixe de 20'326 fr. net par mois que celui-ci réalisait auprès de 
R______ depuis le 1er septembre 2019, date à laquelle il avait rejoint cette banque. 
Il a ajouté à ce montant le bonus de 97'000 fr. (recte: 97'500 fr.) perçu par le 
précité au début de l'année 2021 en lien avec les résultats obtenus durant l'exercice 
2020, et a ainsi fixé ses revenus à 28'409 fr. par mois. Ces chiffres ne sont, en tant 
que tels, pas contestés par l'appelante. 

Cela étant, il résulte du dossier que le montant susmentionné est sensiblement 
inférieur aux salaires perçus par l'intimé au cours de ses deux dernières années 
auprès de [la banque] Q______, soit 29'390 fr. en 2018 et 38'608 fr. en 2019. Ce 
montant est également, selon toute vraisemblance, inférieur au salaire perçu par 
l'intimé en 2021 auprès de son nouvel employeur, compte tenu du bonus prévu par 
son contrat de travail en cas de réalisation de ses objectifs. Au regard du caractère 
irrégulier des revenus de l'intimé, le Tribunal aurait dès lors dû arrêter sa capacité 
contributive en fonction du revenu net moyen des trois années ayant précédé la 
séparation.  

Au vu de ce qui précède, les revenus de l'intimé seront arrêtés à 32'135 fr. net par 
mois (29'390 fr. + 38'608 fr. + 28'409 fr.). Le jugement entrepris sera donc corrigé 
sur ce point. 

7.3.2 S'agissant des charges de l'intimé, l'appelante conteste en premier lieu le 
loyer en 4'566 fr. admis par le Tribunal. Elle fait valoir que le logement de 
six pièces dans lequel l'intimé a emménagé après la séparation serait trop grand et 
d'un standing largement supérieur à l'ancien logement conjugal.  

En l'occurrence, le loyer de 4'566 fr. par mois dont l'intimé s'acquitte n'apparaît 
pas excessif par rapport aux revenus très confortables qu'il perçoit. Bien que son 
logement actuel bénéficie de deux pièces de plus que celui de l'appelante, il 
n'apparaît pas notablement plus grand que celui-ci. Il n'y a dès lors pas lieu de 
comptabiliser dans les charges de l'intimé un loyer inférieur à son loyer actuel. 

L'appelante s'oppose ensuite à la comptabilisation de frais de pharmacie en 
138 fr. 30 dans les charges de l'intimé. Elle fait valoir que ces dépenses auraient 
dû être incluses dans les fr