# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** b05fefab-3661-5aeb-a671-342244a69f36
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-10-29
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 29.10.2018 P/8886/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-8886-2016_2018-10-29.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/8886/2016 AARP/351/2018 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale d'appel et de révision 

Arrêt du 29 octobre 2018 

 

A______ et B______, domiciliés ______, comparant par Me Laura SANTONINO, avocate, 

SWDS Avocats, rue du Conseil-Général 4, case postale 5422, 1211 Genève 11, 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

case postale 3565, 1211 Genève 3, 

 

appelants, 

 

contre le jugement JTDP/342/2018 rendu le 16 mars 2018 par le Tribunal de police, 

 

et 

 

C______, domicilié ______, comparant par Me Q______, avocat, ______,  

intimé. 

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EN FAIT : 

A. a. Par courriers expédiés les 16 et 20 mars 2018, A______ et B______ et le 
Ministère public (ci-après : MP) ont annoncé appeler du jugement du 16 mars 2018, 
dont les motifs leur ont été notifiés le 17 mai 2018, par lequel le Tribunal de police a 
notamment acquitté C______ d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 
du code pénal suisse du 21 décembre 1937 [CP - RS 311.0]), l'a déclaré coupable de 
pornographie (art. 197 al. 5 CP) et l'a condamné à une peine pécuniaire de 60 jours-
amende, sous déduction de 52 jours-amende, correspondant à 52 jours de détention 
avant jugement, à CHF 100.- l'unité, avec sursis (délai d'épreuve de deux ans).  

Le Tribunal a débouté B______ et A______ de leurs conclusions civiles et rejeté leur 
demande d'indemnisation. Il a alloué à C______ CHF 25'806.90 à titre d'indemnité 
pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure 
et CHF 5'000.- à titre d'indemnité pour la réparation du tort moral subi (art. 429 al. 1 
let. c CPP), l'a condamné aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 20'168.70, 
arrêtés à CHF 3'363.- (art. 426 al. 1 du code de procédure pénale du 5 octobre 2007 
[CPP - RS 312.0]) mais mis à la charge de A______ et B______ l'émolument 
complémentaire de jugement fixé à CHF 600.-.  

 b.a. Par acte du 18 mai 2018, le MP forme la déclaration d'appel prévue à l'art. 
399 al. 3 CPP et conclut à la condamnation de C______ pour actes d'ordre sexuel 
avec des enfants à une peine privative de liberté de huit mois, avec sursis, délai 
d'épreuve de trois ans, sous déduction de la détention avant jugement, ainsi qu'à son 
astreinte, pendant le délai d'épreuve, à un traitement de type psychothérapeutique et 
sexologique ambulatoire, assorti d'une assistance de probation avec délégation au 
Service de probation et d'insertion.  

b.b. Par acte expédié à la Chambre d'appel et de révision (ci-après : CPAR) le 5 juin 
2018, A______ et B______ forment appel et demandent la condamnation de 
C______ pour acte d'ordre sexuel avec des enfants. Ils concluent à l'octroi de  
CHF 7'000.-, pour le compte de leur fille D______, à titre de tort moral, avec intérêts 
à 5 % dès le 6 avril 2016, ainsi que de plusieurs montants à titre de dommage 
matériel lié aux frais de suivi thérapeutique et d'avocat pour l'ensemble de la 
procédure. 

 c. Selon l'acte d'accusation du 13 décembre 2017, il était reproché à C______ de 
s'être, le 6 avril 2016, aux alentours de 19h30, à E______ [Genève], au chemin 
_____, au volant d'un véhicule automobile de marque F______, arrêté, vitres 
baissées, à la hauteur de l'enfant D______, âgée de 11 ans, de lui avoir demandé où 
se trouvait le stade de football de E______ et, alors que D______ lui indiquait, par 
deux fois, la voie à suivre, de s'être masturbé devant elle, avant de poursuivre sa 
route en direction dudit stade. 

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Il lui était également reproché d'avoir, à tout le moins le 29 avril 2016, partagé avec 
des collègues, téléchargé et détenu sur son téléphone portable et son ordinateur 
plusieurs images et vidéos mettant en scène des actes d'ordre sexuel avec des 
excréments et des animaux (une moule, un chien, un serpent, un cheval, un âne, une 
poule, une carpe, etc.). 

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

a. Le 6 avril 2016, A______, mère de la jeune D______, a déposé plainte pénale 
contre inconnu. Le même jour, vers 19h30, sa fille âgée de 11 ans lui avait raconté 
avoir été interpellée par un individu qui circulait au volant de sa voiture. Il lui avait 
demandé où se trouvait le stade de football de E______. Durant cette conversation, 
l'homme avait son sexe à l'air et se masturbait. Sa braguette était ouverte mais son 
pantalon n'était pas baissé. Grâce aux indications de sa fille, elle avait repéré le 
véhicule aux abords du stade et relevé le numéro d'immatriculation, soit 1______. 

b. C______ était le propriétaire de la voiture (F______) immatriculée 1______. Le 
17 avril 2016, D______ et A______ l'ont identifié sur une planche photographique 
comme l'auteur des faits. Sur les portraits, seul C______ était porteur de lunettes 
optiques. 

Le 1er septembre 2016, dans les bureaux du Ministère public, A______ a reconnu 
C______ comme étant l'homme ayant pris place dans le véhicule F______ précité. 
D______, le jour de sa seconde audition à la police, a répondu "C'est lui" à la 
question de savoir si elle reconnaissait quelqu'un, alors qu'un line up lui était montré, 
tout en désignant C______. 

c. Il ressort de la procédure que C______ et sa famille étaient très impliqués dans le 
milieu du football E______, lui-même ayant eu des fonctions d'entraîneur pendant  
14 ans. À tout le moins en 2016, les lundis et mercredis, les enfants du couple 
s'entraînaient aux stades de E______ et G______, tandis que C______ donnait un 
entraînement les mardis. Les samedis et dimanches, il assistait avec son épouse aux 
matchs des enfants. Leur fils aîné, H______, dirigeait l'entraînement d'une équipe de 
juniors les mercredis au stade de E______, de 17h30 à 19h00, fréquenté par l'un de 
ses frères cadets et le jeune frère de D______. 

Les époux C______/K______ lavaient les équipements de football pendant les 
rencontres mais également les mercredis et parfois le lundi soir, où seul C______ 
était présent, dans un local destiné à cet effet, qui avait été en rénovation jusqu'en 
mars 2016 à la suite d'un incendie. Il se situait près de l'école, en bas d'une rampe où 
étaient sis les vestiaires des joueurs. I______, un entraîneur, n'avait jamais entendu 
de problèmes auxquels C______ aurait été lié. Il n'avait pas non plus entendu de 
plaintes de la part de tiers. Au contraire, ses "indications" avaient toujours été bonnes 

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et il s'occupait très bien des équipements de football. Selon J______, ancien 
président du club de football E______, C______ était une personne de confiance, 
consciencieuse et loyale. Il n'avait jamais eu à lui reprocher un travail mal effectué. Il 
n'y avait jamais eu de problèmes avec lui. Son épouse lavait les équipements de tout 
le club dans les vestiaires. 

d. Devant le stade de E______, C______ se garait toujours au même endroit, à 
savoir le long de la haie, au début du chemin ______, qui est perpendiculaire au 
stade, débutant presque en face du local des machines à laver, et pratiquement 
parallèle à la partie du chemin ______, où se sont produits les faits reprochés. Le lieu 
de stationnement est distant de 30 ou 40 mètres de l'entrée de la rampe selon les 
déclarations de C______ en appel. 

e. Le fonctionnement des époux C______/K______ est de type fusionnel, ainsi que 
l'épouse, K______, l'évoque, son mari et elle-même se disant tout (C 375). Des 
proches le confirment, tel L______, le frère de K______, selon lequel C______ et sa 
femme s'entendaient bien. Ils étaient complices et n'avaient jamais eu de souci. Ils 
étaient très proches et passaient beaucoup de temps ensemble et en famille. Selon 
H______, ses parents ne "s'engueulaient" jamais et étaient toujours ensemble, sauf 
quand il y avait "foot" ou lorsqu'ils travaillaient. 

f. Le dépôt de la plainte de A______ a conduit à l'ouverture d'une instruction portant 
également sur d'anciennes affaires, datant des années 2010 et 2015, impliquant un 
homme en scooter exhibant son sexe ou se masturbant devant des filles âgées d'une 
dizaine d'années, dans les environs de E______.  

Des recherches soutenues, tendant notamment à la production de pièces 
justificatives, ont démontré une impossibilité matérielle à la présence de C______ 
sur les lieux des délits.  

Selon ce qui ressort de l'expertise du 17 janvier 2017, l'épouse de C______ aurait 
d'une manière générale cherché jour et nuit à se souvenir du lieu où ils se trouvaient 
au moment des actes d'exhibitionnisme reprochés en 2010. Elle s'appuyait sur le fait 
que le couple passait la plupart du temps libre ensemble, ce qui tendait à disculper 
son mari.  

Une nuit, elle s'était souvenue qu'une des dates correspondait à l'anniversaire de son 
frère. Par une recherche dans l'ordinateur de ce dernier, elle avait retrouvé des photos 
de cette fête familiale d'anniversaire, où C______ était présent, la photo portant la 
date et l'heure de la prise de vue, à une heure qui ne lui permettait pas d'être présent 
sur les lieux du délit. 

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Elle avait de plus sollicité du pouvoir médical une attestation établissant que son 
mari n'était pas en mesure physiquement de conduire un scooter en septembre 2015 
avec un bras dans le plâtre. 

Dès lors, ces occurrences ont fait l'objet d'une ordonnance de classement par le 
Ministère public (dénonciations de 2010), qui était persuadé que l'auteur était le 
même, ou d'un acquittement par le premier juge (dénonciation de septembre 2015). 

g. Déclarations de la jeune D______, selon le protocole EVIG (Ndlr : la 
reproduction des paroles de l'enfant se veut la plus fidèle, même si l'orthographe et la 
syntaxe ont été adaptées pour une bonne compréhension de ses déclarations). 

g.a. Les faits 

i. Audition du 18 juillet 2016 

Elle marchait avec ses chiens en direction du stade lorsqu'un homme, qu'elle n'avait 
pas vu venir, était arrivé en voiture derrière elle. Il s'était arrêté, avait ouvert la 
fenêtre et lui avait demandé où était le terrain de foot, alors qu'il était presque visible 
depuis où ils étaient. Le trottoir où elle se trouvait était côté passager. Pendant qu'il 
s'adressait à elle, il se masturbait. Il avait une main sur son sexe et une main sur 
l'accoudoir central. Elle l'avait vu se masturber, se toucher. Selon son impression, 
peut-être qu'il s'était caressé ou qu'il avait fait un geste de haut en bas, au niveau de 
son entrejambe. Sa mère lui avait dit qu'elle avait mimé un tel geste quand elle lui 
avait raconté les faits. Elle avait regardé un moment puis elle avait observé son 
visage, ne voulant pas continuer à regarder. Il n'était pas tout nu mais habillé, seul 
son pénis sortait de la braguette de son pantalon. Il n'était pas gêné et n'avait rien fait 
dès le moment où elle avait vu qu'il se masturbait. En fait, elle n'était même sûre qu'il 
se fût rendu compte qu'elle l'avait vu. Il avait fait comme si de rien n'était et avait 
continué. 

Elle lui avait indiqué le stade, ce qu'elle n'aurait "pas trop" dû faire. Il lui avait dit 
qu'il n'avait pas compris, alors elle lui avait une nouvelle fois expliqué. Après il 
l'avait remerciée et il était parti. Elle n'avait pas eu peur car elle était avec ses chiens. 

i.i. Audition du 27 juin 2017 

Elle ne se souvenait pas de l'heure. Elle finissait l'école à 16h00. Elle pensait que les 
faits s'étaient passés aux alentours de 17h00, sans en être sûre. Elle ne voulait 
cependant pas "dire de bêtises" car elle ne s'en souvenait pas très bien. Elle était 
arrivée au stade une demi-heure ou 45 minutes avant la fin de l'entraînement de foot 
de son frère (Ndlr : 19h00).  

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Après l'école, elle était sortie avec ses deux chiennes et avait pris la route pour aller 
au terrain de foot. L'homme s'était arrêté à côté d'elle, avait ouvert la fenêtre et lui 
avait demandé où était le stade, qu'elle lui avait indiqué. Il lui avait redemandé où 
était le terrain. Pendant ce temps, il se masturbait devant elle. Elle l'avait vu et enlevé 
son regard de "ça". Sa main était sur le volant, avait-elle l'impression, et il utilisait 
l'autre pour se masturber. Il n'avait pas descendu son pantalon mais ouvert "un peu" 
sa braguette. Elle lui avait une nouvelle fois expliqué où se trouvait le terrain, puis il 
était parti. Il était allé à gauche et après, elle ne savait pas. Peut-être s'était-il garé, 
mais elle ne le savait pas. 

g.b. Description de l'homme et de sa voiture 

i. Audition du 18 juillet 2016 

L'homme était au volant et à côté de lui, il y avait un sac "normal", pour faire des 
courses, "un truc comme ça". Il avait un bouc, les cheveux courts et était assez gros. 
Il portait un jeans. Sa voix n'avait pas l'air menaçant "du tout". Sa voiture était noire 
et assez grande, soit une cinq places. Les vitres arrière étaient teintées. Les fenêtres 
avant étaient ouvertes. Elle se rappelait du logo, car c'était la première chose qu'elle 
avait regardé, soit un rond avec un trait dedans et deux jambes (Ndlr : l'insigne 
distinctif des véhicules de marque F______). 

i.i. Audition du 27 juin 2017 

L'homme avait un bouc et "un petit peu" de ventre. Il avait des cheveux, bruns ou 
noirs. Il n'avait rien sur la tête. Aucune lunette. Il avait un gros ventre, enfin "un peu 
de ventre". Sa voiture était noire, à cinq portes, dont un coffre à l'arrière, et les vitres 
arrière teintées. Les sièges étaient noirs, comme la couleur de la voiture. Elle ne se 
souvenait plus de la marque et ne voulait pas "dire de bêtises". Elle ne se souvenait 
pas s'il y avait un sac comme elle l'avait dit lors de la première audition. C'était 
possible. 

g.c. Ce que D______ a vu et fait après sa rencontre avec son abuseur 

i. Audition du 18 juillet 2016 

Il [l'automobiliste] s'était garé devant le terrain et était allé parler avec quelqu'un 
qu'elle ne connaissait pas. Au stade, son frère jouait au foot. Elle avait attendu que 
l'entraînement se termine et lui avait tout raconté. Son frère lui avait dit de faire de 
même auprès de leur mère.  

 

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i.i. Audition du 27 juin 2017 

Au stade, son frère suivait son entraînement. Quand elle était passée, sans savoir si 
c'était "tout de suite" après, elle avait vu l'homme discuter avec le père d'une amie. 
Elle avait fait un tour avec ses chiennes à côté du terrain de foot puis elle était venue 
s'asseoir dans les gradins pour regarder l'entraînement. Elle regardait son frère et 
surtout pas à droite où l'homme se situait. Il parlait avec "I______". Elle ne savait pas 
s'il avait parlé "tout de suite ou après" mais il y avait un moment où ils avaient parlé 
ensemble. Sa mère était passée et lui avait demandé comment elle allait. Elle lui avait 
dit qu'elle avait quelque chose à lui dire mais ce n'était pas le moment. Elle avait "un 
peu peur" de le dire à voix haute. Sur le chemin en rentrant, elle ne voulait plus 
raconter à sa mère. Son frère lui avait dit que si ce n'était pas elle qui le faisait, il s'en 
chargerait. À la maison, elle avait raconté à sa mère ce qui s'était passé. 

g.d. Retour aux abords du terrain de football de E______ avec sa mère 

i. Audition du 18 juillet 2016 

Après, elles étaient allées au terrain de foot et elles avaient pris son numéro de 
plaque car il était "heureusement encore là". 

i.i. Audition du 27 juin 2017 

Avec sa mère, elles étaient remontées "assez rapidement". Sa mère lui avait dit : 
"Euh…c'est quelle voiture ?". C'était facile de reconnaitre la voiture. Elle l'avait vue 
elle et l'homme deux heures ou juste un moment auparavant. Ce n'était ainsi pas très 
compliqué pour elle de la "cibler", surtout qu'elle savait qu'il était encore là. Elles 
l'avaient vu tout de suite et elle-même l'avait tout de suite reconnu. Il y avait sa 
voiture, une femme et lui à l'intérieur. Elles avaient noté le numéro de plaque. 

g.e. Les jours qui ont suivi 

i. Audition du 18 juillet 2016 

La journée d'après, elle était un peu déprimée. Par rapport à tout ça, elle ne se sentait 
pas très bien. Elle n'aimait pas en parler. Elle pouvait maintenant passer à autre chose 
mais ce n'était pas facile. Elle l'avait revu beaucoup plus tard au bord du terrain. Elle 
l'avait reconnu malgré la distance. Elle avait vraiment eu peur et était partie. Elle 
l'avait revu par la suite à plusieurs reprises. 

Elle n'avait pas pensé que c'était grave et n'avait pas voulu porter plainte.  

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i.i. Audition du 27 juin 2017 

Elle avait revu l'homme plusieurs fois. Elle était sûre que c'était le même. Autrement, 
son corps n'aurait pas réagi de cette façon. Et sur la planche photo, elle l'avait 
reconnu tout de suite. Elle le désignait une nouvelle fois sur le line-up. 

Elle n'avait pas eu l'impression que c'était quelque chose de grave. Elle savait que 
c'était quelque chose qu'il n'avait pas le droit de faire mais pas au point d'aller au 
poste de police. Elle avait été bouleversée. Elle avait "beaucoup, beaucoup" 
d'images. Elle avait dû "beaucoup, beaucoup" travailler pour essayer de les enlever. 
Rien n'avait changé dans sa famille ou avec ses amis. A l'école, elle avait eu 
beaucoup d'oublis au début, mais ça allait mieux maintenant. Elle attendait que 
l'auteur soit puni et emprisonné, pour tout ce qu'il avait commis et fait endurer à sa 
famille. Elle avait beaucoup de haine. 

h. Déclarations de la mère de D______ 

En rentrant du travail, elle avait salué au stade sa fille qui lui avait dit qu'elle avait 
quelque chose à lui raconter. Il n'était pas encore 19h00, car l'entraînement de son fils 
n'était pas terminé. Il devait être environ 18h45. 

Plus tard, sa fille lui avait raconté qu'en allant voir son frère au terrain de foot, une 
voiture s'était arrêtée à sa hauteur. Ce ne pouvait être 17h30, car il s'agissait de 
l'heure de début de l'entraînement de son fils et D______ l'avait rejoint en cours de 
route. Le conducteur avait baissé la vitre pour lui demander un renseignement. 
Lorsqu'il parlait, il avait son sexe en dehors de son pantalon et il faisait un geste de 
va-et-vient avec sa main du haut vers le bas. Il n'avait pas l'air de comprendre ses 
explications et lui avait demandé une nouvelle fois où se trouvait le stade. Sur place, 
D______ avait revu l'homme à proximité des vestiaires qui discutait "comme si de 
rien n'était" avec le père de M______, qui était l'une de ses copines. 

Ses deux enfants étaient rentrés ensemble de l'entraînement. Le temps que D______ 
lui raconte les faits, il s'était passé 5 à 10 minutes avant qu'elles se rendent au stade. 
À leur arrivée, D______ était assez agitée. Elle avait désigné, sans aucune hésitation, 
C______, qui montait au même moment dans la voiture, où une femme était sur le 
siège passager. Elle avait relevé le numéro de plaques de la voiture. Elle se souvenait 
avoir clairement dit à la police que sa fille avait pu lui désigner l'auteur des faits, 
contrairement à ce qui figurait dans le procès-verbal. À la réflexion, elle ne savait 
plus si D______ avait d'abord désigné C______ ou sa voiture. Il était assez 
corpulent, pas très grand, avec des lunettes et un bouc. Il portait un pantalon. Lors de 
la présentation de la planche photographique, sa fille avait d'abord identifié C______. 
Puis elle avait aussi désigné le même homme qui était celui entrant dans la voiture. 
Elle ne l'avait jamais vu et n'avait jamais eu affaire à lui auparavant. Elle n'avait pas 

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remarqué que le seul individu qui portait des lunettes sur la planche photo était 
C______, mais avec sa fille, elles n'avaient eu aucune hésitation, lunettes ou pas 
lunettes. 

La semaine suivante, le samedi après-midi, D______ et son frère étaient allés voir un 
match au stade de E______. Cinq minutes après être partie, sa fille était revenue à la 
maison. Elle était "hyper mal" car elle avait vu l'auteur des faits à l'emplacement 
réservé pour les entraîneurs au bord du terrain de foot avec le t-shirt du club. Elle-
même s'était rendue au stade et avait reconnu C______. Elle n'avait eu aucun doute 
sur sa personne. 

Les jours qui avaient suivi le 6 avril 2016, D______ était très angoissée. Elle ne 
voulait pas qu'on lui pose de questions et ne voulait plus en parler. Elle craignait 
d'être reconnue grâce aux chiens et que l'auteur ne recommence ou qu'il s'en prenne à 
elle vu le dépôt de plainte. Elle avait fait des cauchemars la période qui avait suivi, 
ce qui était inhabituel. Elle avait évité de fréquenter le stade de foot alors qu'elle y 
allait régulièrement auparavant pour voir les entraînements et matchs de son frère. 
Elle ne souhaitait plus se rendre seule dans divers lieux mais cela allait mieux à ce 
jour. Elle manifestait des moments de préoccupation quant à l'affaire et demandait 
régulièrement des nouvelles.  

Elle avait rencontré une psychologue la première fois le 19 juillet 2016. 

D______ n'avait pas l'habitude de raconter des histoires. C'était quelqu'un de très 
loyal, capable de garder des secrets avec un sens de la justice assez prononcé. 

Au cours de l'audience devant le MP, A______ a réalisé un croquis des lieux. Elle a 
placé la voiture de C______, au moment où elle l'a aperçue, à l'angle de la rue 
______, l'avant du véhicule dirigé vers le giratoire du chemin ______. 

i. Déclarations du père de D______ 

Alors qu'il arrivait du travail, sa femme l'avait informé que leur fille, en allant au 
stade, avait été interpellée par un homme au volant de sa voiture. Il lui avait demandé 
l'emplacement du terrain de foot de E______. Elle s'était approchée pour lui donner 
l'information et avait vu que l'homme se masturbait. Son épouse et D______ s'étaient 
rendues sur les lieux. Elles avaient vu l'homme monter dans une voiture, dans 
laquelle se trouvait une femme assise. D______ avait reconnu la voiture et l'homme 
qui rentrait dans la voiture. Son épouse avait ensuite relevé le numéro de plaque. 

Il était à la maison lorsque la police était venue présenter une planche 
photographique. D______ n'avait pas eu d'hésitation et avait immédiatement désigné 

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du doigt l'auteur des faits. Son épouse, qui se trouvait à côté de leur fille, avait 
confirmé que c'était effectivement lui sur la planche.  

Lorsque sa fille avait dit que les faits n'étaient pas très graves, elle n'avait aucune 
idée de leur impact réel. Elle avait tendance à "les" protéger et à rationaliser les faits 
sans que cela ait un rapport avec le véritable impact émotionnel. 

D______ suivait une thérapie centrée sur le traumatisme subi. La procédure avait 
favorisé l'éruption d'images. Les faits litigieux n'avaient pas eu d'incidence sur ses 
résultats scolaires, bien qu'elle eût présenté des épisodes d'inattention à l'école. Elle 
avait également eu des difficultés lorsque le système de reproduction masculin avait 
été abordé en cours de biologie. 

j. Chronologie selon C______, son épouse, leur fils H______, I______ et éléments 
factuels recueillis au cours de l'instruction 

Les auditions à la police de K______ et de H______, épouse et fils aîné de C______, 
ont eu lieu les 12 et 14 septembre 2016. Tous deux ont été entendus avec le statut de 
prévenu (pornographie pour l'une et consultation et détention de vidéo illicite pour 
l'autre). Leurs auditions ont eu lieu durant la période de détention de C______  
 (22 août au 12 octobre 2016). 

Au cours de l'instruction, le conseil de C______ a versé à la procédure les captures 
d'écran tirées de l'application du téléphone portable de K______ qui indiquent la 
distance qu'elle a parcourue le 6 avril 2016 de 16h00 à 23h30, de près d'un kilomètre 
entre 16h30 et 17h46, près de 900 mètres entre 17h51 et 19h13 et un peu plus de 100 
mètres de 19h14 à 23h34. 

 Déclarations de C______ Déclarations de 

K______  

Autres éléments 

factuels 

  
 K______ était le  

6 avril 2016 en 
béquilles, selon ses 
déclarations, celles de 
son entourage et 
l'ordonnance du  
23 mars 2016 pour des 
cannes, ainsi que son 
renouvellement les 4 et 
12 avril 2016. 

 
Il portait ses lunettes, comme 
tous les jours. Il n'utilisait 

 I______ : C______ 
portait en permanence 

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jamais de lentilles et n'en 
avait jamais portées (TP 
13.03.2018). 

des lunettes de vue, 
même lors des 
entraînements. 

16h00-
17h00 

Ils avaient quitté la maison 
plus tôt que d'habitude, entre 
16h20 et 16h30 (MP 
27.06.2017), ou vers 
16h15/20 (TP 13.03.2018). 
Son épouse et lui avaient 
conduit les enfants à leur 
entraînement de football 
respectif (TP 13.03.2018). 

Ce jour-là, ils étaient 
partis comme 
d'habitude à 16h40 de 
la maison. 

 

17h00-
18h00 

Vers 17h00/10, ils avaient 
déposé N______ au stade 
G______ (police 29.04.2016; 
MP 22.08.2016 ; TP 

13.03.2018) ou entre 16h50 
et 17h (MP 27.06.2017). 
Ensuite, ils s'étaient rendus 
au stade E______ pour 
amener O______ à son 
entraînement, donné par 
H______. 

Vers 17h00/10, ils 
avaient déposé 
N______ au G______. 
Au E______, ils 
avaient déposé 
O______. 
 

 

17h00-
18h00 

Première visite au local 
Ils étaient arrivés au stade de 
E______ vers 17h20 (MP 
22.08.2016) ou 17h05 (MP 
27.06.2017 ; TP 13.03.2018). 
Ils étaient descendus au local 
des machines à laver et y 
étaient restés dix minutes 
environ (MP 22.08.2016 ; TP 
13.03.2018). Même si son 
épouse était en béquilles, et 
que "cela avait pris du 
temps", il avait voulu lui 
montrer comment le local 
avait été retouché à la suite 
d'un incendie (MP 
27.06.2017 ; TP 13.03.2018). 

 
Ils étaient allés vers les 
machines à laver. 
Comme ils étaient à 
jour avec les lessives, 
ils avaient bu un café et 
fumé une cigarette 
dans la pièce de lavage. 
 

 

- 12/28 - 

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 Déplacement en France 
Dans la mesure où il n'y avait 
pas de lessive à effectuer (TP 
13.03.2018), ils étaient partis 
en France avec son épouse 
(MP 01.09.2016), vers 
17h25, ce qu'ils avaient dit à 
leurs enfants avant le début 
de l'entraînement (MP 
27.06.2017 ; TP 13.03.2018). 
Ils étaient passés en caisse à 
18h07, comme l'attestait le 
ticket (TP 13.03.2018). 
 

 
Ils étaient partis vers 
17h30 en France pour 
faire des courses à 
______. Il y avait eu 
des bouchons sur la 
route. Dans ses 
souvenirs, ils avaient 
fait des courses pour 
EUR 139.98 et payé à 
18h07. 

 
H______ : 
Ses parents étaient 
partis en France faire 
des courses à 
Intermarché. Sur 
question de la police, il 
avait effectivement 
une bonne mémoire. 

Un ticket de ______ à 
______ du 6 avril 2016 
atteste le paiement d'  
EUR 139.98 à 18h07. 

18h00-
19h00 

Deuxième visite au local 

À 18h20, les courses étaient 
dans le coffre. Il les avait 
rangées une fois de retour 
chez lui, vers 19h30/40 (MP 
27.06.2017). Ils étaient de 
retour au terrain de E______ 
vers 18h30. Sa femme était 
restée en haut, tandis que lui 
était allé ranger une partie 
des courses dans la nouvelle 
pièce. Il était remonté 2-3 
minutes plus tard (TP - 
13.03.2018). 

 
De retour à E______, 
ils étaient descendus 
"aux machines" et 
avaient rangé quelques 
provisions dans leur 
local. 
 

 

18h00-
19h00 

Fin de l'entraînement 

Ils étaient revenus vers 
18h40/45 des courses pour 
récupérer les enfants (MP - 
22.08.2016 ; MP - 

01.09.2016) ou vers 
18h20/30 (MP - 27.06.2017). 
Ils avaient discuté avec une 
connaissance au bord du 
terrain (MP - 22.08.2016), 
I______, également 
entraîneur, qui venait de 
sortir de l'hôpital (MP - 

 
Ils s'étaient ensuite 
"posés" au bord du 
terrain et avaient 
regardé la fin des 
entraînements. Un 
autre entraîneur était 
venu et ils avaient 
discuté ensemble 
jusqu'à la fin de la 
session. 
 

 
I______  
Il s'était rendu au stade 
de football et y était 
demeuré de 17h30 -
18h00 jusqu'à 19h00 
environ, dont "une 
bonne heure" en 
compagnie de 
C______ et de son 
épouse, qui ne s'étaient 
jamais absentés.  
 

- 13/28 - 

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01.09.2016 ; MP - 27.06. 

2017 ; TP - 13.03.2018), 
pendant plus d'une trentaine 
de minutes (MP - 27.06. 
2017). Ils étaient derrière le 
stade de foot, sur les marches 
(MP - 01.09.2016). Ils étaient 
demeurés les trois ensemble 
jusqu'à la fin de l'entraîne-
ment (TP - 13.03.2018). 

K______ se déplaçait, 
comme lui, à l'aide de 
béquilles. 

19h00-
20h00 

Vers 19h05/10, ils avaient 
récupéré O______ (MP - 
22.08.2016 ; MP - 01.09. 

2016). 
L'aîné de ses fils était rentré 
en moto (TP - 13.03.2018). 

 I______  
À la fin de l'entraîne-
ment, il avait vu le 
couple quitter les lieux 
en voiture, tandis que 
leur fils aîné était parti 
en moto.  

k. Véhicule automobile immatriculé 1______ 

Le véhicule incriminé a été vendu par C______ le 29 juin 2017. Celui-ci a sollicité 
de l'acheteur des photographies du véhicule. Une série d'images a ainsi été versée à la 
procédure, munie d'une attestation de l'acheteur de leur conformité avec l'aspect du 
véhicule à son achat. Les photographies montrent une voiture F______ de couleur 
foncée dont les vitres arrière sont teintées. La garniture intérieure est rouge (sièges en 
cuir, capitonnage des portières, tableau de bord et levier de vitesse). La partie 
supérieure du tableau de bord est noire de même que le volant et les tapis. 

l. Aucune image mettant en scène des enfants n'a été découverte dans les appareils 
électroniques saisis chez C______. Ont en revanche été mises en évidence près de 
380 vidéos pornographiques sur un total de 4'250 dont celles mettant en scène des 
animaux pour lesquelles C______ a été mis en prévention. 

m.a. Expertise psychiatrique 

L'examen clinique et l'anamnèse de C______ n'ont mis en évidence aucune 
pathologie psychiatrique et aucune paraphilie. Des comportements sexuels 
anormaux, voire des fantasmes pédophiles ou exhibitionnistes n'avaient pas pu être 
mis à jour. En outre, C______ ne semblait souffrir d'un manque d'estime ou de 
frustrations particulières qui pourraient induire à chercher des excitations 
"compensatoires" de type "jouissance immédiate" avec le besoin impérieux de 
décharger rapidement un trop plein d'excitation sexuelle mal canalisée. Au contraire, 
il apparaissait davantage comme un homme non impulsif et ni lui ni son épouse ne 

- 14/28 - 

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rapportaient de comportement immature-infantile, comme chez la plupart des 
exhibitionnistes.  

Lors de l'examen clinique, aucun attrait sexuel pédophile n'avait été identifié chez 
l'expertisé, plus exactement aucun attrait particulier pour des fillettes en âge 
prépubère. Toutefois l'exploration clinique avait ses limites. L'expert n'avait pas un 
accès direct aux fantasmes du sujet, qui pouvaient être niés, refoulés, clivés du reste 
de la personnalité (ou cachés volontairement), tout comme aussi bien demeurer 
inconnus d'une partenaire lorsqu'ils étaient soigneusement cachés ou massivement 
refoulés (ou clivés/niés), la partenaire pouvant également les nier, volontairement ou 
inconsciemment. 

Au vu de ce qui précédait, un diagnostic de paraphilie ne pouvait être posé que si 
l'expertisé devait être reconnu comme étant l'auteur des faits. En effet, seule sa 
condamnation sur des preuves irréfutables déterminerait par elle-même un diagnostic 
psychiatrique, qui n'avait pas été mis en évidence dans l'investigation expertale. Si 
l'expertisé était bien l'auteur des faits reprochés, un risque de récidive pourrait être 
élevé, de par une paraphilie sous-jacente que les experts n'auraient pas détectée au 
cours de l'examen clinique. Il en allait de même s'agissant de sa responsabilité qui 
serait faiblement restreinte. 

m.b. L'experte a confirmé la teneur de son expertise en audience contradictoire. Ses 
conclusions reposaient sur l'entretien clinique de l'expertisé, sur ses dires et sur ceux 
de sa femme. Dans ce cadre, elle avait cherché à savoir si l'expertisé avait des aspects 
immatures ou infantiles ou si le couple présentait d'éventuels troubles de la sexualité, 
notamment si l'expertisé était excité uniquement par des enfants. La limite de 
l'entretien clinique était que l'expertisé disait ce qu'il avait envie. Il ne pouvait être 
exclu que C______ puisse avoir des comportements en parallèle d'une vie sexuelle 
conjugale active et épanouie. 

C. a. Devant la CPAR, C______ conclut à la confirmation du jugement entrepris et à 
son indemnisation pour ses frais de défense liés à la procédure d'appel. 

L'intimé a retracé à la demande de la CPAR la chronologie de ses déplacements du 
6 avril 2016 en fin d'après-midi. Il a ainsi exposé être parti, vers 16h15/20, en voiture 
avec son épouse et leurs deux enfants mineurs. Ils avaient déposé N______ sur le 
terrain G______ vers 16h50 puis le cadet, O______, un peu après 17h00 sur le 
terrain de E______. Avec son épouse, ils étaient descendus dans le local du matériel 
qui avait été refait après un incendie pour voir s'il y avait du linge à laver. Il devait 
être 17h10/17h15 ou vers 17h05. Ils étaient restés une dizaine de minutes avant de 
partir en voiture pour faire les courses en France, à ______. Sa femme l'avait 
accompagné, même si elle marchait avec des béquilles. Cela ne l'avait pas gênée de 
venir même s'il était apte à faire les courses seul. Il n'était pas dans leurs habitudes de 

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faire leurs achats comme cela avait été le cas le 6 avril 2018. Ils avaient eu des visites 
le samedi et l'appareil frigorifique était un peu vide. Le ticket de caisse versé à la 
procédure était horodaté de 18h07. Ils étaient revenus à E______ vers 18h20/25. Ils 
avaient déposé une partie de la marchandise achetée dans le local et avaient ensuite 
rencontré I______ derrière les buts vers 18h30/40, lequel avait discuté avec eux en 
étant resté sur son scooter. Ils avaient quitté le stade vers 19h05/10. 

Interrogé sur ce point, l'intimé a dit ignorer le degré de pente exact de la rampe 
menant à la buanderie mais il pouvait dire qu'elle était assez raide. La distance 
séparant la voiture stationnée à l'endroit habituel de la rampe d'accès au local était de 
20 à 30 mètres, auxquels il fallait ajouter une dizaine de mètres pour descendre au 
local. 

Il venait en voiture généralement depuis le giratoire visible sur la carte (C 40). Il 
empruntait la rue qui longeait le stade et garait son véhicule au tout début du chemin 
______, après le virage, le long de la haie.  

La photo prise sous C 503 avait modifié la couleur de l'intérieur de la voiture en 
orange en raison du soleil. La véritable couleur des sièges était bien le rouge vif de la 
garniture des sièges figurant sur les autres photos de la procédure. 

Il avait respecté les mesures de substitution même si ça avait été dur à accepter 
notamment en lien avec son engagement à l'égard du club de E______. Depuis le 
jugement du 16 mars 2018, il n'avait pas repris ses activités au sein du club. Son 
épouse avait pris le relais, aidée en ce sens par son propre père. 

b. Le MP persiste dans ses conclusions. 

Le premier juge avait à juste titre considéré que les déclarations de D______ étaient 
crédibles. Elle n'avait pas varié entre le récit des faits rapportés à son frère, ses 
parents et, à deux reprises, à la police. Elle avait été constante sur le descriptif de la 
voiture, de son conducteur et des faits, sans jamais exagérer. 

L'argumentation du Tribunal de police, selon laquelle la jeune fille avait 
potentiellement identifié une mauvaise voiture, se fondait sur une hypothèse très 
abstraite et un doute théorique. En effet, d'après les déclarations de l'enfant, la voiture 
était la première chose qu'elle avait regardée puis vue se garer devant le stade. Elle 
avait pu facilement pu la cibler car elle en avait été proche seulement deux heures 
auparavant. 

Il en était de même s'agissant de la prétendue erreur d'identification de D______ en 
raison de son jeune âge. Tant le code de procédure pénale que la jurisprudence 
permettaient d'utiliser les déclarations d'un enfant, lesquelles avaient une force 

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probante que l'on ne pouvait simplement balayer. Le premier juge ne pouvait d'un 
côté retenir que l'enfant était mature et crédible puis relever d'un autre, qu'en raison 
de son jeune âge, elle ne l'était plus. 

Comme tout enfant confronté à un tel acte, elle n'avait pas regardé le visage de 
l'auteur et avait cherché à éviter son regard. La jeune fille avait davantage été 
marquée par ses gestes que par son physique. Lors de sa première audition, elle 
n'avait pas parlé des lunettes car ce n'était pour elle pas un élément important. Avec 
le temps, elle avait opéré un tri et, quatorze mois plus tard, elle ne se souvenait que 
de l'acte et de l'apparence globale de l'auteur, à savoir la longueur de ses cheveux, le 
port d'un bouc et sa corpulence, et non des détails à l'instar de lunettes ou d'un sac sur 
le siège passager. Le fait qu'elle ait décrit dans sa seconde audition l'auteur sans 
lunettes n'affaiblissait pas ses déclarations. Quoiqu'il en soit, alors qu'il portait des 
lunettes sur les planches photographiques, elle l'avait désigné comme l'auteur des 
faits. 

L'indication de la mauvaise couleur des sièges de la voiture ne suffisait également 
pas pour douter de la version de D______. Lors de sa première audition, elle ne 
l'avait pas mentionnée, contrairement à la seconde, où, un peu poussée par la 
policière, elle avait indiqué que les sièges étaient noirs. Or elle n'avait pas dû 
apercevoir "grand-chose". Il était difficile de voir à l'intérieur d'une voiture et un sac 
de courses était posé sur le siège passager. Avec la lumière du jour, le rouge était 
moins vif. 

Ainsi, l'absence d'évocation de lunettes, l'intérieur de la voiture et le jeune âge de 
D______ ne pouvaient remettre en cause sa crédibilité et ne laissaient pas de place au 
doute. Elle devait être crue lorsqu'elle mettait en cause C______, qui avait eu le 
temps de commettre les actes reprochés entre 18h25 et 18h40, après avoir déposé son 
épouse au stade. 

c. A______ et B______ persistent dans leurs conclusions et demandent la 
condamnation de C______ à leur verser CHF 3'286.- à titre de remboursement du 
dommage matériel lié aux frais de suivi thérapeutique au 12 septembre 2018, les 
prétentions pour le dommage futur étant réservées, CHF 23'102.50 à titre de 
remboursement de leurs frais d'avocat pour la procédure de première instance et  
CHF 2'082.20 au même titre mais pour la procédure d'appel sous réserve d'un 
complément lors de l'audience de jugement. Ils produisent une attestation de la 
psychologue de D______, selon laquelle elle avait vu cette dernière de manière 
régulière depuis le 22 novembre 2016 pour un état de stress post-traumatique.  

D'après leur conseil, l'identification de l'auteur par D______ était fiable. Elle était 
équilibrée et ne souffrait d'aucun trouble. Contrairement à ce que le premier juge 
avait retenu, elle n'était ni un témoin visuel ni en bas âge. Elle était une victime et 

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avait vécu les faits à un degré supérieur qu'un simple témoin. Son âge n'avait pas eu 
d'influence sur sa mémoire. Elle avait 11 ans lors des faits et entrait dans 
l'adolescence. Non seulement la capacité de discernement était présumée dès l'âge de 
12 ans, d'où D______ était très proche, mais selon l'ouvrage Accompagner en justice 
l'enfant victime de maltraitance ou d'accident, rédigé sous la direction de la Dresse 
P______, vers 10-11 ans, la mémoire de l'enfant fonctionnait de façon similaire à 
celle de l'adulte.  

L'échange avec son abuseur avait duré à tout le moins 30 secondes, ce qui avait 
permis à D______, positionnée juste à côté du véhicule, de voir le visage de l'auteur 
et de l'ancrer dans sa mémoire. Elle en avait donné une description très précise, qui 
n'était pas "générique". En particulier, le port du bouc était un élément très 
spécifique. Elle l'avait ainsi vu de longues secondes, puis l'avait aperçu se garer et 
avoir une discussion au bord du terrain, ce qui devait être considéré comme un 
déroulement continu. Elle l'avait vu à deux reprises avant de retourner sur les lieux 
en compagnie de sa mère et savait qu'il y était encore. À ce moment-là, bien que 
surprise par les faits, elle ne les considérait pas graves. Elle n'avait dès lors pas 
cherché à désigner absolument quelqu'un, même s'il était innocent. Vu l'absence 
d'enjeux, elle aurait pu dire à sa mère si elle avait eu un doute, mais elle avait été 
catégorique et avait désigné C______. 

Lors de sa première audition, elle n'avait pas mentionné les lunettes. Soit celles-ci ne 
l'avaient pas marquée, soit l'auteur les avait retirées pendant les faits selon un geste 
machinal fréquent chez les porteurs de lunettes. Quoiqu'il en soit, D______ avait 
immédiatement identifié C______ sur la planche photographique alors qu'il était le 
seul à porter des lunettes. Ceci aurait pu l'induire en erreur ou elle aurait pu l'exclure 
car il en portait, mais le contraire s'était passé. Lors de sa seconde audition, elle avait 
dit que l'auteur n'en portait pas, ce qui pouvait s'expliquer par l'écoulement du temps 
susceptible de provoquer une altération de ses souvenirs, comme elle avait pu oublier 
le logo ou le sac de courses sur le siège passager. Il n'y avait rien de surprenant à 
oublier de tels éléments périphériques. 

Non seulement elle l'avait désigné lui, mais elle avait apporté d'autres précisions, 
comme la marque de la voiture, sa couleur et sa taille. Pour elle, les lunettes et la 
couleur du siège n'avaient aucune importance, contrairement au reste. Elle s'était 
exprimée sur la couleur des sièges de la voiture 14 mois après les faits. La valeur 
probante était plus faible vu l'écoulement du temps. Il n'était pas surprenant qu'elle 
ait décrit en noir l'intérieur de la voiture, tout comme la couleur extérieure ou les 
vitres teintées. Sur les photos, personne n'y figurait. Or, si C______ était assis à la 
place du conducteur et qu'un sac reposait sur l'autre siège, le rouge n'était pas si 
flagrant. On voyait beaucoup de noir. 

- 18/28 - 

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Ses réactions physiques en le voyant postérieurement aux faits étaient un indice 
supplémentaire que C______ était bien l'auteur.  

Il n'avait pas de sosie. Il ne pouvait s'agir d'une autre personne, avec le même 
véhicule, se garant à la même place et ayant discuté avec I______. Il s'agissait d'un 
cas de quasi flagrant délit, étant relevé qu'il était rare d'avoir autant d'éléments 
permettant de reconnaitre un auteur. 

C______ avait varié dans ses déclarations. Il avait voulu donner de lui l'image d'un 
homme tranquille, respectueux des règles et bien intégré. Or, derrière son image de 
"façade", il avait un autre visage, celui d'un homme grand consommateur de sites et 
vidéos pornographiques, ce qu'il avait préalablement admis puis nié devant l'experte. 
Il était capable de mentir et de chercher à lisser son image, à l'instar de son épouse 
qui cherchait à le protéger.  

K______ était peu crédible. Se déplaçant en béquilles ce jour-là, il n'existait aucune 
raison pour elle d'accompagner son mari pour les courses. Elle avait pu, étant très 
attachée à lui, penser de bonne foi avoir été avec lui ou s'être convaincue qu'il n'avait 
pas pu faire cela. Il n'était en tous les cas pas établi qu'elle l'ait accompagné pendant 
cette fin d'après-midi du 6 avril 2016. Les faits s'étaient passés entre 17h30 et 19h00, 
plus précisément après les courses, soit vers 18h30, ce qui correspondait parfaitement 
à l'heure estimée par D______. 

La question n'était pas de savoir si C______ était ou non pédophile mais s'il souffrait 
d'exhibitionnisme. L'experte n'avait pas accès aux fantasmes de C______. Ce dernier 
n'ayant pas évoqué sa sexualité standard, notamment sa consommation de sites 
pornographiques, il n'y avait que peu de chances qu'il lui ait parlé de ses fantasmes 
illégaux.  

d.a. Par la voix de son conseil, C______ a relevé que la description de l'auteur par 
D______ était très générique. Il était d'avis, à l'instar des parties plaignantes, que 
D______ avait vu l'auteur de nombreuses secondes. Or il était établi qu'il portait en 
permanence des lunettes. Lors de sa première audition, quand on lui avait demandé 
de décrire l'auteur, elle n'avait pas évoqué le port des lunettes, qui étaient pourtant un 
signe distinctif. D______ avait affirmé que les sièges de la voiture de l'auteur étaient 
de couleur noire. Or elle était honnête, objective et avait toujours été très claire, 
précisant lorsqu'elle ne se souvenait pas. La couleur rouge vif des sièges était 
"criante" et très inhabituelle. Il s'agissait d'un détail qu'on ne pouvait ignorer. 

Ce n'était ainsi ni lui, ni sa voiture que D______ avait décrit. Le fait qu'elle l'ait 
désigné plus tard n'était pas une preuve irréfutable. Elle l'avait reconnu lui plutôt que 
l'auteur des faits. 

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Lui-même avait rapporté une chronologie constante de sa fin de journée du 6 avril 
2016, avec de légères fluctuations, minimes et insignifiantes, s'expliquant par la 
fréquence et la régularité de ses activités. Les faits rapportés par D______ s'étaient 
déroulés 30 à 40 minutes avant la fin de l'entraînement, soit lorsqu'il était en France. 
Les époux étaient ensemble, ce que confirmaient K______ et I______. Il avait 
apporté une collaboration sans faille, ayant même tenté d'obtenir ses rétroactifs et 
ceux de son épouse. Il avait tout mis en œuvre pour démontrer son innocence. Il ne 
contestait pas regarder des films pornographiques, mais aucun à teneur 
pédopornographique. Il n'avait pas un comportement infantile ou ne souffrait pas 
d'un manque d'estime. Ce n'était pas un homme impulsif. Il était loin de porter un 
masque tel que le soutenaient les parties plaignantes. 

Il n'était dès lors pas l'auteur des actes qu'avait subis D______. 

d.b. C______ a produit pour la procédure d'appel une note d'honoraire de son conseil 
d'un montant de CHF 7'691.-, correspondant à 19h15 d'activité à 350.-/heure  
 (CHF 6'737.50) et CHF 404.25 de frais, TVA en sus, dont 2h30 consacrées à 
"[l']examen jugement TPol et établissement note de dossier avec éléments favorables 
au client retenus dans le jugement", 1h00 à la rédaction d'un "Schéma récapitulatif 
(chronologie faits de D______)", 1h00 de diverses recherches juridiques, 3h00 
"[d']examen intégralité procédure en vue rédaction plaidoirie", 2h00 de "Début 
rédaction plaidoirie" et 4h00 de "Suite et fin rédaction plaidoirie". 

e. Avec l'accord des parties, la cause a été gardée à juger à l'issue des débats d'appel. 

EN DROIT : 

1. Les appels sont recevables pour avoir été interjetés et motivés selon la forme et dans 
les délais prescrits (art. 398 et 399 CPP).  

La partie qui attaque seulement certaines parties du jugement est tenue d'indiquer 
dans la déclaration d'appel, de manière définitive, sur quelles parties porte l'appel, à 
savoir (art. 399 al. 4 CPP) : la question de la culpabilité, le cas échéant en rapport 
avec chacun des actes (let. a) ; la quotité de la peine (let. b) ; les prétentions civiles 
ou certaines d'entre elles (let. d) ; les conséquences accessoires du jugement (let. e) ; 
les frais, les indemnités et la réparation du tort moral (let. f). 

La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 

2. C______ n'a pas contesté sa condamnation du chef de pornographie, qui paraît 
fondée en fait et en droit, partant non critiquable. Ce point du premier jugement sera 
confirmé. 

- 20/28 - 

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3. 3.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et 
des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 (CEDH ; RS 0.101) et, sur le plan 
interne, par les art. 32 al. 1 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 
18 avril 1999 (Cst. ; RS 101) et 10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de la preuve 
que l'appréciation des preuves. 

Comme principe présidant à l'appréciation des preuves, la présomption d'innocence 
est violée si le juge du fond se déclare convaincu de faits défavorables à l'accusé sur 
lesquels, compte tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au 
contraire dû, objectivement, éprouver des doutes. Il ne doit pas s'agir de doutes 
abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant 
être exigée (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82 ; ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41 ; ATF 124 
IV 86 consid. 2a p. 87 ss.; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1015/2016 du 27 octobre 
2017 consid. 4.1). 

3.2. Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves (ATF 
120 Ia 31 consid. 4b p. 40). Confronté à des versions contradictoires, il forge sa 
conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. 
L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble et l'état de fait 
déduit du rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments 
corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut être justifiée de 
façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction 
(ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_324/2017 du 8 mars 
2018 consid. 1.1 ; 6B_1183/2016 du 24 août 2017 consid. 1.1 ; 6B_445/2016 du 5 
juillet 2017 consid. 5.1). 

Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans 
l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les 
apprécier librement (arrêts du Tribunal fédéral 6B_942/2017 du 5 mars 2018 consid. 
2.1.2 ; 6B_614/2012 du 15 février 2013 consid. 3.2.5).  

3.3. L'art. 187 ch. 1 al. 3 CP punit d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus 
ou d'une peine pécuniaire celui qui aura mêlé un enfant de moins de 16 ans à un acte 
d'ordre sexuel. 

L'infraction réprimée à l'art. 187 ch. 1 al. 3 CP suppose que l'auteur rende l'enfant 
spectateur ou auditeur d'un acte d'ordre sexuel accompli par l'auteur ou un tiers. Il 
doit être utilisé comme un élément du jeu sexuel (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_61/2010 du 27 juillet 2010 consid. 3.1). Sont notamment ici visés les cas où 
l'auteur se masturbe devant l'enfant (arrêt du Tribunal fédéral 6B_324/2017 du 8 
mars 2018 consid. 2.1 et les références). 

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3.4. En l'espèce, il est acquis que D______ a été victime d'un acte d'ordre sexuel, 
dans la mesure où elle a rapporté d'une manière constante et crédible avoir vu un 
homme se masturber dans une voiture alors qu'il lui demandait des renseignements. 
Rien ne permet de douter de la réalité de l'épreuve vécue. Elle s'est en effet exprimée 
de façon claire, précise et nuancée sur les faits. Elle n'a pas cherché ni à en inventer 
ni à exagérer leur description, dès lors qu'elle n'a pas hésité à faire savoir quand elle 
ne savait ou ne se souvenait plus de détails, plutôt que de les répéter machinalement.  

La question centrale n'est donc pas de savoir si la jeune D______ a été victime d'un 
acte d'ordre sexuel mais bien de savoir si l'intimé en est l'auteur. 

3.4.1.  L'enfant l'a désigné à trois reprises comme tel, dont la première fois en 
présence de sa mère. Lors des faits, afin d'éviter d'observer l'acte d'ordre sexuel, la 
jeune fille a indiqué avoir regardé le visage de l'auteur, qu'elle a ainsi pu mémoriser 
et décrire. Elle n'avait aucun intérêt à désigner n'importe qui pour satisfaire sa mère 
car pour elle l'acte était sans gravité, ainsi qu'elle l'a dit dans sa déclaration initiale. 
Ses parents ont confirmé que sa reconnaissance a été immédiate et sans hésitation. 
D______ a par ailleurs désigné l'intimé sur la planche photographique, malgré une 
apparence qui aurait pu la détourner de la photo puisqu'il portait des lunettes 
contrairement à ses souvenirs.  

Les indices sont ainsi forts en faveur de la culpabilité de l'intimé, ce d'autant qu'il 
paraît assez surprenant qu'un tiers légèrement bedonnant et portant un bouc, qui plus 
est conducteur d'un véhicule automobile de couleur foncée, aux vitres arrière teintées 
et de marque F______, demande son chemin à une jeune fille aux abords du stade en 
même temps que l'intimé y stationne sa voiture, tous deux présentant les mêmes 
caractéristiques. 

3.4.2.  Les apparences, fussent-elles troublantes, ne suffisent toutefois pas à asseoir 
une culpabilité. 

Doivent ainsi être relevés un certain nombre d'éléments susceptibles de porter 
ombrage aux indices susmentionnés. La planche photographique présentée à la police 
ne manque pas d'étonner, l'intimé étant le seul à porter des lunettes sur les six 
portraits soumis à reconnaissance. Cet élément peut être considéré à décharge mais, 
comme analysé précédemment, le contraire peut aussi être soutenu. L'étonnement est 
renforcé par les précisions apportées par la victime lors de sa seconde déposition à la 
police, dans la mesure où elle décrit le conducteur de la voiture comme n'ayant pas 
de lunettes, alors même qu'elle a précisé avoir bien observé son visage pour "enlever 
son regard de ça". La thèse plaidée par le conseil des appelants ("l'intimé a 
parfaitement pu ôter ses lunettes pendant qu'il se masturbait") ne repose sur aucun 
élément factuel, outre qu'elle est contredite par son entourage selon lequel il est 
contraint à les porter en permanence.  

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La victime a précisé, à l'insistance de la police lors de sa seconde déposition, que les 
sièges de la voiture incriminée étaient noirs. Certes, il est regrettable que la question 
n'ait été abordée que 14 mois après les faits. Il est possible au demeurant que la jeune 
fille n'ait pas prêté attention à ce qui pourrait passer pour un détail pour elle, tant son 
attention a été attirée par le geste de l'abuseur et son visage. Elle a pu répondre 
logiquement que l'intérieur de la garniture était noir en se référant à la couleur de la 
carrosserie. Il reste que le rouge des sièges, du tableau de bord et du levier de vitesse 
saute aux yeux de tout observateur extérieur, certes non soumis au stress inhérent à la 
situation traumatisante vécue par la victime. Il est ainsi surprenant que celle-ci n'en 
ait pas fait état lors de sa première déposition à la police alors que son souvenir 
devait être meilleur, même si le conducteur en position assise et le possible sac sur le 
siège passager étaient de nature à masquer une partie de la couleur de l'intérieur de la 
voiture.  

Peut-être aurait-il été opportun que le MP reconstitue les faits avec une photographie 
de l'intérieur du véhicule incriminé, vitres baissées, avec le regard posé à la hauteur 
des yeux de la victime. Il est probable qu'un tel acte d'instruction n’a pas été opéré en 
raison d'une prémisse erronée. En substance, il n'a pas été jugé utile de procéder à 
des investigations complémentaires dès lors que la victime et sa maman avaient 
reconnu en l'intimé le conducteur de la voiture. En réalité, tel n'a pas été le cas au-
delà des apparences. 

3.4.3. Contrairement à ce que soutiennent les appelants, il est peu probable que la 
victime ait pu voir le véhicule conduit par l'abuseur se garer aux abords du stade. La 
jeune D______ n'a d'ailleurs jamais dit pouvoir voir le terrain de football depuis 
l'endroit où elle a été accostée, utilisant le terme de "presque visible". L'emplacement 
désigné par la mère, où l'intimé avait l'habitude de stationner sa voiture, était au 
surplus caché du regard de la jeune fille, le chemin ______  marquant un coude à cet 
endroit, de sorte que l'intersection avec la rue ______ n'était pas visible pour la 
victime selon l'appréciation qu'on peut tirer du plan Google Map figurant à la 
procédure. Comme la jeune D______ n'a pas pu suivre la trajectoire de la voiture de 
l'abuseur, celle stationnée au débouché de la rue ______  pouvait être aussi bien celle 
de l'abuseur que celle de l'intimé, voire celle de l'intimé auteur des abus. Mais ce cas 
de figure n'est pas établi par ce qu'a pu observer la victime, nonobstant sa première 
déposition à la police ("Il s'est garé devant le terrain de foot (…)."). 

Une hypothèse doit à ce stade être mentionnée, celle d'une confusion née de ce qui 
s'est passé au retour de D______ et de sa mère, aux alentours de 19h00. Selon la 
victime, la question de sa maman a été : "Euh…c'est quelle voiture ?", ce que 
l'appelante a confirmé à la police en affirmant que, sur les indications de sa fille, 
"[elle avait] repéré le véhicule" dont elle avait relevé le numéro d'immatriculation. 
L'appelante a réitéré ses propos en première instance ("Quand je suis arrivée au 
stade, D______ m'a montré la voiture" [P-V du Tribunal de police p. 7]). Certes, 

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l'appelante a ensuite nuancé la teneur de ses propos qui auraient été mal protocolés 
par la police en ce sens qu'elle avait reconnu l'auteur après que sa fille l'avait désigné 
comme celui "qui montait au même moment dans sa voiture" (C- 76). L'hésitation 
entre la reconnaissance de l'auteur par le véhicule ou par son conducteur est 
certainement alimentée par la simultanéité de l'observation, mère et fille oscillant 
systématiquement entre les deux pôles, au point de faire hésiter l'appelante elle-
même devant le Tribunal de police ("je ne sais plus si elle [D______] désigne 
d'abord la voiture ou [l'intimé]" [P-V p. 7]). La jeune fille est d'ailleurs assez 
ambivalente à cet égard, mêlant les deux observations simultanément sans qu'il ne 
soit possible de distinguer laquelle était prioritaire dans son esprit ("…y avait sa 
voiture qui était parquée, lui dedans avec quelqu'un à côté (…) [C – 489], "c'était 
facile [de reconnaitre la voiture] (…). J'avais vu l'Monsieur même pas deux heures 
avant". "Donc c'était pas trop compliqué de cibler la voiture, surtout que j'savais 

qu'il était encore là". "On l'a vu [le monsieur] tout de suite, je l'ai tout d'suite 
reconnu" [C – 490]). Cette ambivalence se retrouve dans le témoignage de l'appelant 
qui a mentionné les propos rapportés par sa femme à son arrivée au domicile 
conjugal ("[sa femme] avait vu l'homme monter dans une voiture dans laquelle se 
trouvait une femme assise. D______ (…) avait reconnu la voiture et l'homme qui 
rentrait dans la voiture (…) [C – 88]).  

En d'autres termes, il convient de ne pas écarter l'idée selon laquelle la 
reconnaissance de la personne de l'abuseur a pu s'opérer à partir des caractéristiques 
de sa voiture. Et comme l'intimé et son épouse montaient dans la voiture au même 
moment, le pas a pu être franchi, en ce sens que de la voiture incriminée l'on est 
passé à la personne de son conducteur. L'amalgame étant ainsi réalisé, toutes les 
reconnaissances à venir de l'intimé se seraient faites à l'aune d'une confusion 
originelle. Dans cette hypothèse, la victime dit vrai quand elle reconnaît l'intimé dans 
les jours ou semaines qui suivent. Elle le reconnaît comme conducteur de la voiture 
qui ressemble à s'y méprendre au véhicule de l'abuseur. De là vient la conclusion que 
l'intimé est l'abuseur qu'elle reconnaît. 

3.4.4. Le raisonnement qui précède peut certes paraître artificiel. C'est pourtant la 
seule explication raisonnable s'il est établi que l'épouse de l'intimé l'a accompagné le 
6 avril 2016 en fin d'après-midi. Il ne peut en effet être ignoré que, dans ce cas de 
figure, l'intimé ne peut pas s'être retrouvé seul assez longtemps pour faire un tour en 
voiture et se masturber devant la victime entre 17h30 et 19h00. 

L'intimé est resté relativement constant sur son emploi du temps. Sa version est 
globalement corroborée par son épouse, sous réserve du retour des courses à 
E______ ("Ma femme est restée en haut [de la rampe menant au local]. J'ai été 
ranger les courses dans la nouvelle pièce" [P-V du Tribunal de police – p. 4] vs 
"Nous sommes descendus aux machines et nous avons rangé quelques provisions 

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dans notre local" [C - 240], encore que l'intimé a rectifié le tir devant la CPAR 
"Nous avons déposé un peu de marchandise achetée dans le local" [P-V p. 3]).  

La clé de la culpabilité de l'intimé repose en définitive sur la crédibilité qu'il faut 
accorder aux dires de son épouse au sujet de leurs courses en France voisine. Elle a 
fourni des explications sur leur emploi du temps alors qu'elle avait le statut de 
prévenue et qu'elle n'avait pas l'obligation de déposer ni de dire la vérité (art. 113 
al. 1 1ère et 2ème phrases CPP ; ATF 144 IV 28 consid. 1.3.3 = JdT 2018 IV 139), ce 
qui représente un élément à prendre en considération. Une autre réalité est qu'elle n'a 
eu de cesse de venir au secours de son mari, notamment en recherchant des preuves 
susceptibles de le disculper pour les occurrences de 2010 et 2015, ce qui a d'ailleurs 
fini par convaincre le MP et le juge de première instance. Son engagement pour 
démontrer l'innocence de son mari a pu suivre un prolongement naturel pour la 
journée du 6 avril 2016, dans le sens où elle a tout fait, inconsciemment ou non, pour 
éviter la situation où il se serait retrouvé seul au volant.  

Divers indices plaident en faveur de cette thèse. On peut tout d'abord s'étonner qu'une 
personne en béquilles ne s'impose pas quelque répit, notamment pour faire des 
courses, exercice fatigant et à risque de bousculade, ou pour descendre la rampe 
assez pentue menant au local. Cet effort semble d'autant moins justifié que l'intimé a 
assuré pouvoir personnellement assumer ces tâches. Rien ne permet d'affirmer que 
les données tirées des captures d'écran de l'application de l'épouse mesurant les 
distances parcourues émanent bien du téléphone portable qu'elle portait sur elle. Au 
demeurant, les longues distances parcourues (près de deux kilomètres en un peu 
moins de deux heures) sont bien peu compatibles avec l'usage de béquilles, sauf à 
être particulièrement à l'aise dans cet exercice.  

Faut-il pour autant, ainsi que l'ont plaidé les parties plaignantes, en tirer la conclusion 
péremptoire que l'intimé est allé seul faire ses courses en France voisine ? Une telle 
conclusion peut certes reposer sur des hypothèses, voire sur un scénario 
envisageable. Mais point sur une certitude. Or, on ne saurait se contenter de 
conjectures pour asseoir un verdict de culpabilité. La réalité est que les dires des 
époux C______/K______ trouvent leur assise dans le témoignage de leur fils aîné, 
alors qu'il n'était certes pas tenu de dire la vérité, lequel a soutenu qu'ils étaient partis 
ensemble faire des courses. L'épouse accompagnait son mari quand la discussion 
s'est engagée avec le témoin I______ aux alentours de 18h30, et en tout état au retour 
des courses dont le passage en caisse est intervenu à 18h07. Ce timing, ajouté à la 
présence à ses côtés de sa femme, ne laisse que peu de place à l'accomplissement par 
l'intimé des actes qui lui sont reprochés, sinon dans un scénario qui ne tient pas 
compte de réalités matérielles incontournables. 

3.4.5. Aussi un doute sérieux et insurmontable existe, sans que cette conclusion 
signifie un affaiblissement des déclarations probantes de la jeune D______. La 

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démonstration a été faite que la culpabilité de l'intimé se heurte à une impossibilité 
matérielle que rien ne permet d'écarter, laquelle tient probablement sa source dans la 
possible confusion originelle susmentionnée. Il y a en conséquence lieu de confirmer 
le jugement de première instance, ce qui implique le rejet des appels du MP et des 
parents de la victime. 

4. Vu la confirmation de l'acquittement de l'intimé, les appelants seront déboutés de 
leurs conclusions civiles. Le jugement entrepris sera également confirmé sur ce 
point. 

5. L'issue de la procédure est telle que l'intégralité des frais, dont la moitié aurait pu être 
mise à la charge des parties plaignantes (art. 428 al. 1 CPP), sera laissée à celle de 
l'Etat. Le fait que l'infraction dénoncée soit punissable d'office, ajouté aux 
circonstances particulières du cas d'espèce, justifie une telle décision. 

6. 6.1. La question de l'indemnisation du prévenu (art. 429 CPP) doit être traitée en 
relation avec celle des frais (art. 426 CPP). La question de l'indemnisation devant 
être tranchée après la question des frais, la décision sur les frais préjuge de la 
question de l'indemnisation (arrêts du Tribunal fédéral 6B_620/2016 du 17 mai 2017 
consid. 2.2.2 et 6B_203/2015 du 16 mars 2016 consid. 1.2 et 1.6). Si l'Etat supporte 
les frais de la procédure pénale, le prévenu dispose d'un droit à une indemnité pour 
ses frais de défense et son dommage économique ou à la réparation de son tort moral 
selon l'art. 429 CPP; dans ce cas, il ne peut être dérogé au principe du droit à 
l'indemnisation qu'à titre exceptionnel (ATF 137 IV 352 consid. 2.4.2 p. 357 ; arrêt 
6B_262/2015 du 29 janvier 2016 consid. 1.2). 

6.2. L'art. 429 al. 1 let. a CPP prévoit que si le prévenu est acquitté totalement ou en 
partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à une indemnité 
pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure. 

6.3. Les démarches superflues, abusives ou excessives ne sont pas indemnisées (cf. 
ATF 115 IV 156 consid. 2d ; M. NIGGLI / M. HEER / H. WIPRÄCHTIGER, 
Schweizerische Strafprozessordnung – Jugendstrafprozessordnung, Basler 
Kommentar StPO/JStPO, 2e éd Bâle 2014, n. 16 ad art. 429). Le juge, qui dispose 
d'une marge d'appréciation à cet égard, devrait ne pas se montrer trop exigeant dans 
l'appréciation rétrospective qu'il porte sur les actes nécessaires à la défense du 
prévenu et, s'il s'écarte notablement de la note d'honoraires présentée, en motiver les 
raisons (M. NIGGLI / M. HEER / H. WIPRÄCHTIGER, op. cit., n. 18 et 19  
ad art. 429). 

6.4. En l'espèce, les honoraires réclamés par le conseil de l'intimé doivent être tenus 
pour inadaptés. En particulier, 6h30 pour l'examen du dossier, la prise de 
connaissance du jugement et l'établissement d'un tableau sont excessifs, dans la 

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mesure où le dossier était connu du conseil de l'intimé pour l'avoir déjà plaidé en 
première instance. Ces heures, qui faisaient partie du même poste ("Examen de la 
procédure"), seront ramenées à 3h00. La même argumentation vaut pour le temps de 
rédaction de la plaidoirie, qui, au lieu de 6h00, sera réduit de moitié, 3h00 étant 
largement suffisantes au vu de la connaissance préalable du dossier et de la nature du 
jugement attaqué. Pour le reste, les honoraires réclamés par le conseil paraissent 
globalement justifiés. 

L'intimé se verra par conséquent allouer le montant de CHF 5'147.25, correspondant 
à 12h45 d'activité au tarif horaire de CHF 350.- (CHF 4'375) et CHF 404.25 de frais, 
TVA au taux de 7.7 % en sus (CHF 368.-), pour ses frais de défense occasionnés par 
la procédure. 

7. Vu l'issue de la procédure, les parties plaignantes ne peuvent prétendre à une juste 
indemnité pour leurs dépenses obligatoires occasionnées par la procédure. Leur 
conclusion sur ce point sera partant rejetée. 

* * * * *  

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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

 

Reçoit les appels formés par le Ministère public, B______ et A______ contre le jugement 
JTDP/342/2018 rendu le 16 mars 2018 par le Tribunal de police dans la procédure 
P/8886/2016. 

Les rejette. 

Laisse les frais de la procédure d'appel à la charge de l'État. 

Alloue à C______ une somme de CHF 5'147.25, TVA comprise, au titre de l’indemnité 
due pour ses dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure 
en appel. 

Notifie le présent arrêt aux parties. 

Le communique, pour information, au Tribunal de police (Chambre 12) et au Service des 
contraventions. 

Siégeant : 

Monsieur Jacques DELIEUTRAZ, juge suppléant et président ; Madame Alessandra 
CAMBI FAVRE-BULLE et Monsieur Pierre BUNGENER, juges ; Madame Nina 
SCHNEIDER, greffière-juriste. 

 

La greffière : 

Florence PEIRY 

 Le président : 

Jacques DELIEUTRAZ 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral 

(1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale. 

  

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P/8886/2016 ÉTAT DE FRAIS AARP/351/2018 

 

 COUR DE JUSTICE  

 

Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 

 

 

Total des frais de procédure du Tribunal de police : 

Condamne C______ aux frais de procédure de 1
ère

 instance arrêtés à 

CHF 3'363.- et B______ et A______ au paiement de l'émolument complémentaire 

de CHF 600.-. 

CHF 3'963.00 

Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision   

Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) CHF 0.00 

Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) CHF 520.00 

Procès-verbal (let. f) CHF 60.00 

État de frais CHF 75.00 

Émolument de décision CHF 0.00 

Total des frais de la procédure d'appel : 

Laisse les frais de procédure d'appel à la charge de l'Etat. 

CHF 

 

 655.00 

 

Total général (première instance + appel) :  CHF 4'618.00