# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 360ab9ae-fe49-58d2-bf6f-ff73215b6459
**Source:** Bern Gerichte (BE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-06-04
**Language:** fr
**Title:** Bern Obergericht Strafkammern 04.06.2024 SK 2023 514
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/BE_ZivilStraf/BE_OG_005_SK-2023-514_2024-06-04.pdf

## Full Text

Cour suprême
du canton de Berne

2e Chambre pénale

Obergericht
des Kantons Bern

2. Strafkammer

Jugement 
SK 23 514 (appel)
SK 23 515 (révocation du sursis)

Hochschulstrasse 17
Case postale
3001 Berne
Téléphone +41 31 635 48 13
Fax +41 31 634 50 55
coursupreme-penal.berne@justice.be.ch
www.justice.be.ch/coursupreme

Berne, le 4 juin 2024
(Expédition le 17 juin 2024)

Composition Juge d’appel Geiser (Président e.r.), Juge d’appel suppléant Lüthi 
et Juge d’appel Niklaus
Greffier Croisier

Participants à la procédure A.________
représenté d'office par Me B.________
prévenu/appelant

Parquet général du canton de Berne, Nordring 8, 3001 Berne
appelant

C.________
représentée d'office par Me D.________
partie plaignante demanderesse au pénal et au civil

Préventions actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de 
discernement ou de résistance, subsidiairement tentative d'actes 
d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de 
discernement ou de résistance

Objet appel contre le jugement du Tribunal régional Jura 
bernois-Seeland (juge unique) du 28 août 2023 (PEN 2023 198)

procédure de révocation du sursis octroyé par jugement du 
Tribunal régional Jura bernois-Seeland du 19 juin 2020 
(PEN 2023 532)

2

Considérants

I. Procédure
Note : la signification des abréviations générales employées est décrite sur la dernière page du 

présent jugement. Les autres abréviations utilisées seront explicitées dans le texte du 
jugement.

1. Mise en accusation

1.1 Par acte d’accusation du 27 mars 2023 (ci-après également désigné par AA), le 
Ministère public du canton de Berne, Région Jura bernois-Seeland, a demandé la 
mise en accusation de A.________ (ci-après également : le prévenu) pour les faits 
et infractions suivants (dossier [ci-après désigné par D.], pages 188a-188e) :
I. Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de 

résistance (art. 191 CP) ; subsidiairement tentative d'actes d'ordre sexuel commis sur 
une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 et 22 al. 1 CP).

Infraction commise le 23 avril 2022 vers 11h30 à P.________ (lieu), au préjudice de 
C.________, dans les circonstances suivantes :

Au cours de la soirée du 22 au 23 avril 2022, C.________ s'est rendue en compagnie de 
E.________ dans l'établissement public K.________ à Q.________ (lieu), où se déroulait 
une fête. Sur place, elles ont rencontré tout d'abord F.________ puis A.________. Ces 
personnes ont discuté et consommé librement et sans contrainte de l'alcool dans 
l'établissement public, jusqu'à la fermeture de celui-ci.

A.________, F.________, E.________ et C.________ se sont ensuite rendus au domicile de 
A.________, sur invitation de ce dernier, où ces personnes ont consommé encore de la 
nourriture et de l'alcool, ensemble, librement et sans contrainte, tout en discutant de tout et 
de rien.

Auparavant, C.________ avait convenu avec A.________, qu'elle connaissait de longue 
date, qu'elle-même et son amie E.________ pourraient dormir au domicile de A.________.

Plus tard dans la nuit, entre 3 et 6 heures du matin, E.________ s'est couchée, 
complètement habillée, sur un des deux canapés du salon et s'est endormie.

F.________ a quitté l'appartement de A.________ entre 9 et 10 heures du matin, pour 
rentrer chez lui.

C.________ s'est couchée sur le second canapé du salon, complètement habillée, et s'est 
endormie.

Plus tard, vers 11h30 du matin environ, A.________ s'est approché de 
C.________ qui dormait en position ventrale sur le canapé, sachant ou à tout le moins ne 
pouvant ignorer que C.________ était extrêmement fatiguée et encore sous l'effet de 
l'alcool1 puisque, tout comme lui2, elle avait passé toute la nuit et la matinée (jusqu'au départ 
de F.________ au moins) à consommer de l'alcool sans dormir.

A.________ a baissé son pantalon et son boxer jusqu'aux genoux et a partiellement 
déshabillé C.________ en tirant le pantalon et le string de celle-ci vers le bas, au moins 
jusque sous les fesses, lui mettant ainsi les fesses à l'air. Les parties génitales des deux 
personnes étaient donc entièrement dénudées.

1 Taux d'alcoolémie entre 1,34 ‰ et 2,36 ‰ selon les calculs de l'Institut de médecine légale basés sur une 
prise de sang effectuée le 23.04.2022 à 16h00. Selon ses déclarations du 23.04.2022, 
C.________a consommé plusieurs bières Guinness à K.________ puis chez le prévenu.

2 Taux d'alcoolémie entre 2,57 ‰ et 3,71 ‰ selon les calculs de l'Institut de médecine légale basés sur une 
prise de sang effectuée le 23.04.2022 à 15h40. Selon ses déclarations du 24.04.2022 A.________ a 
consommé plusieurs bières Guinness à K.________ puis à son domicile. Selon les déclarations du 
26.04.2022 de F.________, le prévenu avait beaucoup bu (I. 67), dont une bière Guinness et du whisky à 
son domicile (I. 242-246). Selon les déclarations du 23.04.2022 de E.________, le prévenu a bu des bières 
et du whisky à K.________ et à son domicile (I. 138-139). 

3

A.________ a caressé le vagin et éventuellement l'anus de 
C.________ avec ses mains et/ou avec son pénis, éventuellement en érection, avec 
l'intention de la pénétrer par la suite.

C.________ s'est alors réveillée, s'est retournée et a vu A.________ debout, le pantalon et le 
boxer à la hauteur des genoux, réalisant simultanément que son pantalon et son string 
avaient été baissés. C.________ a crié, réveillant à cette occasion E.________, et a 
demandé à A.________ ce qu'il avait fait. A.________ a répondu que c'était normal, qu'elle 
était d'accord, qu'il était chez lui et faisait ce qu'il voulait. Surprise, choquée et fâchée, 
C.________ lui a dit qu'elle n'était absolument pas d'accord et que ce n'était pas parce 
qu'elle avait dormi chez lui qu'elle était d'accord pour un quelconque acte d'ordre sexuel avec 
lui.

C.________ a ensuite appelé la police pour signaler ce qui s'était produit.

Au moment des faits, A.________ savait, ou ne pouvait ignorer, que 
C.________ était incapable de résistance en raison de son déficit de sommeil, de son 
importante consommation d'alcool durant les heures précédentes et du fait qu'elle n'avait 
absolument pas réagi lorsqu'il lui a baissé son pantalon et son string, avant de caresser le 
vagin et éventuellement l'anus de C.________ avec ses mains et/ou son pénis, 
éventuellement en érection. Ainsi, A.________ a profité de l'état d'impuissance de 
C.________ pour commettre les faits décrits ci-dessus.

subsidiairement

Au cours de la soirée du 22 au 23 avril 2022, C.________ s'est rendue en compagnie de 
E.________ dans l'établissement public K.________ à Q.________(lieu), où se déroulait une 
fête. Sur place, elles ont rencontré tout d'abord F.________ puis A.________. Ces 
personnes ont discuté et consommé librement et sans contrainte de l'alcool dans 
l'établissement public, jusqu'à la fermeture de celui-ci.

A.________, F.________, E.________ et C.________ se sont ensuite rendus au domicile de 
A.________, sur invitation de ce dernier, où ces personnes ont consommé encore de la 
nourriture et de l'alcool, ensemble, librement et sans contrainte, tout en discutant de tout et 
de rien.

Auparavant, C.________ avait convenu avec A.________, qu'elle connaissait de longue 
date, qu'elle-même et son amie E.________ pourraient dormir au domicile de A.________.

Plus tard dans la nuit, entre 3 et 6 heures du matin, E.________ s'est couchée, 
complètement habillée, sur un des deux canapés du salon et s'est endormie.

F.________ a quitté l'appartement de A.________ entre 9 et 10 heures du matin, pour 
rentrer chez lui.

C.________ s'est couchée sur le second canapé du salon, complètement habillée, et s'est 
endormie.

Plus tard, vers 11h30 du matin environ, A.________ s'est approché de 
C.________ qui dormait en position ventrale sur le canapé, sachant ou à tout le moins ne 
pouvant ignorer que C.________ était extrêmement fatiguée et encore sous l'effet de 
l'alcool3 puisque, tout comme lui4, elle avait passé toute la nuit et la matinée (jusqu'au départ 
de F.________ au moins) à consommer de l'alcool sans dormir.

A.________ a baissé son pantalon et son boxer jusqu'aux genoux et a partiellement 
déshabillé C.________ en tirant le pantalon et le string de celle-ci vers le bas, au moins 
jusque sous les fesses, lui mettant ainsi les fesses à l'air. Les parties génitales des deux 
personnes étaient donc entièrement dénudées.

A.________ a agi ainsi avec l'intention de caresser le vagin et éventuellement l'anus de 
C.________ avec ses mains et/ou avec son pénis, éventuellement en érection, et avec 
l'intention de la pénétrer par la suite.

3 Taux d'alcoolémie entre 1,34 ‰ et 2,36 ‰ selon les calculs de l'Institut de médecine légale basés sur une 
prise de sang effectuée le 23.04.2022 à 16h00. Selon ses déclarations du 23.04.2022, 
C.________a consommé plusieurs bières Guinness à K.________ puis chez le prévenu.

4 Taux d'alcoolémie entre 2,57 ‰ et 3,71 ‰ selon les calculs de l'Institut de médecine légale basés sur une 
prise de sang effectuée le 23.04.2022 à 15h40. Selon ses déclarations du 24.04.2022 A.________ a 
consommé plusieurs bières Guinness à K.________ puis à son domicile. Selon les déclarations du 
26.04.2022 de F.________, le prévenu avait beaucoup bu (I. 67), dont une bière Guinness et du whisky à 
son domicile (I. 242-246). Selon les déclarations du 23.04.2022 de E.________, le prévenu a bu des bières 
et du whisky à K.________ et à son domicile (I. 138-139). 

4

C.________ s'est alors réveillée, s'est retournée et a vu A.________ debout, le pantalon et le 
boxer à la hauteur des genoux, réalisant simultanément que son pantalon et son string 
avaient été baissés. C.________ a crié, réveillant à cette occasion E.________, et a 
demandé à A.________ ce qu'il avait fait. A.________ a répondu que c'était normal, qu'elle 
était d'accord, qu'il était chez lui et faisait ce qu'il voulait. Surprise, choquée et fâchée, 
C.________ lui a dit qu'elle n'était absolument pas d'accord et que ce n'était pas parce 
qu'elle avait dormi chez lui qu'elle était d'accord pour un quelconque acte d'ordre sexuel avec 
lui.

C.________ a ensuite appelé la police pour signaler ce qui s'était produit.

Au moment des faits, A.________ savait, ou ne pouvait ignorer, que 
C.________ était incapable de résistance en raison de son déficit de sommeil, de son 
importante consommation d'alcool durant les heures précédentes et du fait qu'elle n'avait 
absolument pas réagi lorsqu'il lui a baissé son pantalon et son string. Ainsi, A.________ a 
profité de l'état d'impuissance de C.________ pour commettre les faits décrits ci-dessus.

2. Première instance

2.1 Pour la description des différentes étapes de la procédure préliminaire et de 
première instance, il est renvoyé aux motifs du jugement du 28 août 2023 
(D. 324-327). 

2.2 Par jugement du 28 août 2023 (D. 304-308), le Tribunal régional Jura 
bernois-Seeland a :
I.

- reconnu A.________ coupable de tentative d’actes d’ordre sexuel commis sur une 
personne incapable de discernement ou de résistance, infraction commise le 
23.04.2022, à Bienne, au préjudice de C.________ ;

II.

- condamné A.________ :

1. à une peine privative de liberté de 10 mois ;

la détention provisoire de 1 jour a été imputée à raison de 1 jour sur la peine 
privative de liberté prononcée ;

2. au paiement des frais de procédure afférents à la condamnation, composés de 
CHF 7'900.00 d'émoluments et de CHF 17'903.30 de débours (y compris les 
honoraires de la défense d'office), soit un total de CHF 25'803.30 (honoraires de la 
défense d'office et de l’AJ de la partie plaignante non compris : CHF 12'850.45) ;

3. à verser à la partie plaignante demanderesse au pénal et au civil 
C.________ un montant de CHF 500.00 (TTC) à titre d’indemnité pour ses 
dépenses occasionnées par la procédure ;

III.

1. révoqué le sursis à l’exécution de la peine de 30 jours-amende à CHF 30.00, accordé à 
A.________ par jugement du Tribunal régional Jura bernois-Seeland du 19.06.2020 ;

2. mis les frais de la procédure de révocation, fixés à CHF 300.00, à la charge de 
A.________ ;

5

IV.

1. fixé comme suit les honoraires de Me B.________, défenseur d'office de 
A.________ :

Tarif
Indemnité du défenseur d'office 28.00 200.00 CHF 5’600.00

CHF 117.80
TVA 7.7% de CHF 5’717.80 CHF 440.25

CHF 6’158.05

28.00 270.00 CHF 7’560.00
CHF 117.80

TVA 7.7% de CHF 7’677.80 CHF 591.20
Total CHF 8’269.00

Montant à rembourser ultérieurement par le prévenu CHF 2’110.95

Nbre heures

Débours soumis à la TVA

Frais soumis à la TVA

Total à verser par le canton de Berne

Indemnité du défenseur privé

dit que le canton de Berne indemnise Me B.________ de la défense d’office de A.________ 
par un montant de CHF 6'158.05 ;

dit que dès sa situation financière le permet, A.________ est tenu de rembourser d'une part 
au canton de Berne la rémunération allouée pour sa défense d'office, d'autre part à 
Me B.________ la différence entre cette rémunération et les honoraires que celui-ci aurait 
touchés comme défenseur privé (art. 135 al. 4 CPP) ;

2. fixé comme suit les honoraires de Me D.________, mandataire d'office de C.________ :

Tarif
Indemnité pour le conseil juridique gratuit 28.00 200.00 CHF 5’600.00
Supplément en cas de voyage CHF 300.00
Frais de déplacement CHF 125.60

CHF 283.40
TVA 7.7% de CHF 6’309.00 CHF 485.80

CHF 6’794.80

28.00 250.00 CHF 7’000.00
Supplément en cas de voyage CHF 300.00
Frais de déplacement CHF 125.60

CHF 283.40
TVA 7.7% de CHF 7’709.00 CHF 593.60
Total CHF 8’302.60

Montant à rembourser ultérieurement par le prévenu CHF 1’507.80

Nbre heures

Débours soumis à la TVA

Frais soumis à la TVA

Total à verser par le canton de Berne

Indemnité du mandataire privé

- dit que le canton de Berne indemnise Me D.________ du mandat d’office de C.________ par 
un montant de CHF 6'794.80 ;

- dit que A.________ est tenu de rembourser au canton de Berne la rémunération allouée 
pour le mandat d'office de C.________ s’il bénéficie d’une bonne situation financière 
(art. 138 al. 2 en relation avec l'art. 426 al. 4 CPP) ;

- dit que A.________ est tenu de rembourser à C.________, à l’attention de Me D.________, 
la différence entre cette indemnité et les honoraires que 
celle-ci aurait touchés comme mandataire privée, soit un montant de CHF 1'507.80 
(art. 433 al. 1 CPP) ; Me D.________ ayant le droit d’exiger un remboursement ultérieur de la 
part de sa clientèle (art. 42a LA) ;

V.

- sur le plan civil :

1. renvoyé la partie plaignante demanderesse au pénal et au civil 
C.________ à agir par la voie civile, vu ses conclusions non chiffrées (art. 126 al. 2 lettre b 
CPP) ;

2. mis les frais de procédure afférents au jugement de l’action civile, fixés à CHF 800.00, à la 
charge de A.________ ;

6

3. compensé les dépenses occasionnées par les conclusions civiles ;

VI.

- ordonné :

1. que l’effacement du profil d’ADN et des données signalétiques prélevés sur la personne de 
A.________ et répertorié sous le numéro PCN ________ soit effectué à l’expiration du délai 
légal par l’office fédéral compétent (art. 354 al. 4 CP en relation avec l’art. 16 al. 2 let. b de la 
Loi sur les profils d’ADN) ;

2. la notification (…) ;

3. la communication (…).

2.3 Par courrier du 29 août 2023 (D. 310), Me B.________ a annoncé l'appel pour 
A.________. Par courrier du 4 septembre 2023 (D. 316), le Ministère public du 
canton de Berne, Région Jura bernois-Seeland, a annoncé l'appel. 

2.4 Le Tribunal régional Jura bernois-Seeland a rendu la motivation du jugement 
précité le 8 novembre 2023 (D. 322-356).

3. Deuxième instance

3.1 Par mémoire du 4 décembre 2023 (D. 364-365), Me B.________ a déclaré l'appel 
pour A.________ et requis à titre de preuves complémentaires les auditions du 
prévenu, de C.________ (ci-après également : la partie plaignante) ainsi que 
d’E.________. Cet appel n’est pas limité. Par mémoire du 4 décembre 2023 
(D. 366-368), le Parquet général du canton de Berne a déclaré l'appel, qui est 
limité à la question de la quotité de la peine.

3.2 Suite à l’ordonnance du 6 décembre 2023 (D. 369-370), le Parquet général a 
renoncé à déclarer un appel joint et à présenter une demande de non-entrée en 
matière (courrier du 22 décembre 2023, D. 374-375). S’agissant des réquisitions de 
preuve formulées par la défense, le Parquet général ne s’est pas opposé aux 
auditions complémentaires du prévenu et de la partie plaignante, mais a conclu au 
rejet de la réquisition de preuve tendant à l’audition complémentaire d’E.________ 
en appel.

3.3 Dans son courrier du 27 décembre 2023, Me D.________, pour C.________, a 
indiqué renoncer à déclarer un appel joint et à présenter une demande de non-
entrée en matière ainsi que ne pas avoir d’objection quant aux réquisitions de 
preuve déposées par la défense (D. 376).

3.4 Par courrier du 29 décembre 2023 (D. 380-381), Me B.________, pour 
A.________, a motivé sa réquisition de preuve tendant à l’audition complémentaire 
d’E.________ en appel.

3.5 Dans son courrier du 26 janvier 2024 (D. 394-395), Me B.________, pour 
A.________, a demandé que G.________, amie du prévenu, puisse assister à 
l’audience des débats fixée le 29 mai 2024 et au prononcé du jugement dans le 
public.

3.6 Par décision et ordonnance du 15 février 2024 (D. 401-404), les réquisitions de 
preuve déposées par Me B.________, pour A.________, ont été admises 

7

s’agissant des auditions complémentaires du prévenu et de la partie plaignante et 
rejetées s’agissant de l’audition complémentaire de la témoin E.________.

3.7 Par courrier du 6 mars 2024 (D. 411) et dans le délai prolongé, Me D.________, 
pour C.________, s’est opposée à ce que G.________ puisse assister à l’audience 
des débats fixée le 29 mai 2024 et au prononcé du jugement dans le public.

3.8 Par décision et ordonnance du 15 mars 2024 (D. 412-414), le huis clos a été 
ordonné pour l’audience de débats fixée le 29 mai 2024, à l’exception des 
journalistes accrédités. Il a été précisé que les éventuelles lecture et motivation 
orales du jugement n’étaient pas concernées par ce huis clos.

3.9 Un nouvel extrait du casier judiciaire suisse a été requis (D. 419-421).

3.10 En vue des débats en appel, il a été ordonné la comparution personnelle du 
prévenu, de son mandataire, de C.________ et du Parquet général (voir la citation, 
D. 423-426). La défense a été invitée à faire parvenir jusqu’au 20 mai 2024 tout 
document qu’elle souhaiterait produire en lien avec les faits à juger ainsi que les 
documents nécessaires à établir la situation personnelle de A.________, si cette 
dernière s’était modifiée par rapport à ce qui figure dans les documents déjà 
produits et versés au dossier (D. 424). Dans le même délai, le Parquet général et 
Me D.________, pour C.________, ont été invités à produire toutes les pièces dont 
ils entendaient se prévaloir en procédure d’appel et ont été rendus attentifs aux 
éventuelles conséquences en matière de frais en cas de non-respect du délai. Un 
délai au 20 mai 2024 a été fixé à la défense pour le dépôt d’éventuelles réquisitions 
de preuve, le prévenu et Me B.________ ayant également été rendus attentifs aux 
éventuelles conséquences en matière de frais en cas de non-respect du délai. 
C.________ a été invitée à demander la 
non-confrontation avec le prévenu immédiatement, si elle le souhaitait. Me 
D.________ a été invitée à transmettre sa note d’honoraires par courrier jusqu’au 
20 mai 2024, si elle renonçait à participer à l’audience des débats en appel.

3.11 Par courrier du 17 mai 2024 (D. 441-447), Me B.________, pour A.________, a 
remis des documents relatifs à la mise à jour de la situation personnelle du 
prévenu.

3.12 Un extrait du registre des poursuites concernant le prévenu a été joint au dossier 
(D. 439), de même qu’un courriel du service social contenant des informations 
relatives à ses dettes auprès des services sociaux (D. 449-450), un courriel du 
service des finances de la Cour suprême du canton de Berne contenant des 
informations relatives à ses dettes auprès de la justice bernoise (D. 436-438) ainsi 
que la décision de levée du traitement ambulatoire de la Section de la probation et 
de l'exécution des sanctions pénales (ci-après également ; la SPESP) du 
7 septembre 2023 (D. 454-457).

3.13 Le dossier de A.________ auprès de la SPESP a été édité.

3.14 Par courrier du 21 mai 2024 (D. 452), Me D.________, pour C.________, a indiqué 
qu’elle n’avait à ce stade aucune pièce à produire en procédure d’appel et a 
annoncé qu’elle allait participer à l’audience des débats fixée le 29 mai 2024.

8

3.15 Par ordonnance du 24 mai 2024 (D. 458-460), il a été pris et donné acte des 
courriels, des courriers, de l’extrait ainsi que des entretiens téléphoniques 
susmentionnés.

3.16 Lors de l’audience des débats en appel les 29 mai et 4 juin 2024, les parties ont 
retenu les conclusions finales suivantes, étant rappelé qu’il est conforme au droit 
fédéral de faire plaider la partie appelante en premier (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_532/2012 du 8 avril 2013 consid. 2.2) :

Me B.________ pour A.________ (D. 488-489) :
1. Réformer le jugement de première instance du Tribunal régional Jura bernois-Seeland du 

28.08.2023 et partant ;

Sur le plan pénal :

2. Libérer A.________ d'actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou 
de résistance (art. 191 CP), y compris sous l'angle de la tentative, infraction prétendument 
commise le 23.04.2022 à Biel/Bienne au préjudice de C.________ et partant, prononcer son 
acquittement total ;

3. Renoncer dans tous les cas à la révocation du sursis à l'exécution de la peine pécuniaire de 
30 jours-amende à CHF 30.00 accordé à A.________ par jugement du Tribunal régional Jura 
bernois-Seeland du 19.06.2020 ;

4. Fixer les frais de la procédure pénale de première et seconde instance, y compris la 
rémunération de la défense d'office et la procédure de révocation de sursis, et les mettre à la 
charge du canton de Berne (art. 423 CPP) ;

5. Ne pas allouer d'indemnité pour ses dépenses de première et seconde instance à la partie 
plaignante C.________ ;

6. Allouer à A.________ une indemnité de CHF 3'000.00 TTC à titre de réparation du tort moral 
subi en raison d'une atteinte particulièrement grave à sa personnalité (art. 429 al. 1 let. c 
CPP) ;

7. Ordonner l'effacement du profil ADN et données signalétiques biométriques prélevés sur la 
personne de A.________ dans le délai légal ;

Sur le plan civil :

8. Rejeter les éventuelles conclusions civiles de C.________, sous suite de frais et dépens de 
première et seconde instance, et sous réserve des dispositions relatives à la défense d'office 
et à l'assistance judiciaire.

Le Parquet général (D. 490-491) :
1. Constater que le jugement du Tribunal régional Jura bernois-Seeland du 24 octobre 2022 

(PEN 2022 213 et 451) est entré en force dans la mesure où :

- il fixe l'indemnité pour la défense d'office et les honoraires de Maître B.________, 
défenseur d'office de A.________, à un montant de CHF 6'158.05 ;

- il fixe l'indemnité pour le mandat d'office et les honoraires de Maître D.________, 
mandataire d'office de C.________, à un montant de CHF 6'794.80 ;

2. Pour le surplus, reconnaître A.________ coupable de tentative d'actes d'ordre sexuel 
commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, infraction commise 
le 23.04.2022, à Bienne, au préjudice de C.________ ;

3. Partant, condamner A.________ à une peine privative de liberté de 18 mois, sous déduction 
de la détention provisoire déjà subie ;

4. Révoquer le sursis à l'exécution de la peine pécuniaire de 30 jours-amende à CHF 30.00, 
accordé à A.________ par jugement du Tribunal régional Jura bernois-Seeland du 
19.06.2020 et mettre les frais de la procédure de révocation à la charge du prévenu ;

5. Mettre les frais de procédure de première et de seconde instance à la charge du prévenu ;

6. Régler le plan civil ;

7. Rendre les ordonnances d'usage (honoraires, ADN, données signalétiques biométriques, 
communications).

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9

(Le Parquet général se propose de fixer l'émolument selon l'art. 21 DFP à CHF 500.00)

Me D.________ pour C.________ (D. 492-493) :
I. Die Berufung von A.________ vom 29. August 2023 resp. vom 4. Dezember 2023 sei 

abzuweisen und das erstinstanzliche Urteil des Regionalgerichts Berner Jura-Seeland vom 
28. August 2023 sei in allen Punkten zu bestätigen ;

II. A.________ sei in Anwendung der einschlägigen Gesetzesartikel zu verurteilen :

1. Zur Bezahlung einer Genugtuung in gerichtlich zu bestimmender Höhe, zzgl. Zins zu 5% seit 
23. April 2022, innert 10 Tagen ab Rechtskraft des Urteils, an C.________ ;

2. Zur Bezahlung einer Entschädigung für Zugtickets für Einvernahmen, 
Gerichtsverhandlungen, Gesundheitschecks im Inselspital, etc. in der Höhe von pauschal 
CHF 500.00, innert 10 Tagen ab Rechtskraft des Urteils, an C.________ ;

3. Zur Bezahlung einer Entschädigung für Anwaltskosten (Interventionskosten) im 
erstinstanzlichen Verfahren in der Höhe von CHF 7'387.15 inkl. MWST gemäss eingereichter 
Honorarnote von Rechtsanwältin D.________ vom 22. August 2023, innert 10 Tagen ab 
Rechtskraft des Urteils, an C.________ ;

4. Zur Bezahlung einer Entschädigung für Anwaltskosten (Interventionskosten) im 
oberinstanzlichen Verfahren in der Höhe von CHF 3'269.70 inkl. MWST gemäss 
eingereichter Honorarnote von Rechtsanwältin D.________ vom 28. Mai 2024, innert 10 
Tagen ab Rechtskraft des Urteils, an C.________ ;

5. Zur Bezahlung der oberinstanzlichen Verfahrenskosten ;

III. Weiter sei zu verfügen :

1. Die Entschädigung der unentgeltlichen Rechtsbeiständin für das oberinstanzliche Verfahren 
sei gemäss eingereichter Honorarnote vom 28. Mai 2024 gerichtlich zu bestimmen ;

2. Die weiteren Verfügungen seien von Amtes wegen zu treffen ;

unter Kosten- und Entschädigungsfolgen inkl. MWST.

Prenant la parole en dernier, A.________ a déclaré qu’il n’avait rien à ajouter.

4. Objet du jugement de deuxième instance

4.1 La 2e Chambre pénale limitera son examen aux points qui ont été attaqués. 

4.2 En l’espèce, la défense conteste l’entier du jugement de première instance, à 
savoir le verdict de culpabilité retenu, ainsi que, par voie de conséquence, la peine, 
la révocation du sursis, les prétentions civiles ainsi que la répartition des frais et 
dépens. Les modalités d’effacement prévues pour le profil ADN et les données 
signalétiques biométriques ne sont pas susceptibles d’entrer en force 
indépendamment des peines et mesures prononcées et devront donc aussi être 
revues. Le Parquet général conteste quant à lui uniquement la fixation de la peine. 
Au surplus, l'obligation de remboursement liée à la rémunération des mandats 
d'office est susceptible d'être modifiée, de même que la répartition des frais de 
première instance.

5. Maxime d’instruction, pouvoir de cognition et pouvoir d’examen

5.1 Lorsqu’elle rend sa décision, la 2e Chambre pénale n’est pas liée par les motifs 
invoqués par les parties ni par les conclusions des parties, sauf lorsqu’elle statue 
sur une action civile (art. 391 al. 1 CPP).

5.2 Dans la présente procédure, elle est partiellement liée par l’interdiction de modifier 
le jugement en défaveur (reformatio in peius) de A.________ en vertu de l’art. 391 
al. 2 CPP. Vu l’appel limité interjeté par le Parquet général, la 2e Chambre pénale 

https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a391
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a391

10

peut modifier le jugement en faveur (reformatio in melius) ou en défaveur 
(reformatio in peius) de A.________ (NIKLAUS SCHMID/DANIEL JOSITSCH, 
Schweizerische Strafprozessordnung, Praxiskommentar, 3e éd. 2018, no 5 ad 
art. 391 CPP) dans les limites des points attaqués du jugement par le Parquet 
général, à savoir la fixation de la peine.

5.3 La 2e Chambre pénale jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points 
attaqués du jugement (art. 398 al. 2 CPP). L’appel peut être formé pour violation du 
droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le 
retard injustifié, pour constatation incomplète ou erronée des faits ou pour 
inopportunité (art. 398 al. 3 CPP).

6. Renvoi aux motifs du jugement de première instance

6.1 Conformément à l’art. 82 al. 4 CPP, lors de la procédure d’appel, la 
2e Chambre pénale peut, s’agissant de l’appréciation en fait et en droit des faits 
faisant l’objet de l’accusation, renvoyer à l’exposé des motifs du jugement du 
Tribunal régional Jura bernois-Seeland. Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, 
la possibilité de renvoyer à l’exposé des motifs de l’autorité inférieure doit 
cependant être utilisée avec réserve. Un renvoi n’entre en considération, lorsque 
l’état de fait ou l’application du droit est contesté, que lorsque l’autorité de 
deuxième instance fait (totalement) siennes les considérations de l’autorité 
précédente (ATF 141 IV 244 consid. 1.2.3). Les arguments de la partie appelante 
doivent en outre être traités avant une éventuelle confirmation du premier jugement 
concernant l’appréciation en fait et en droit (arrêt du Tribunal fédéral 6B_731/2015 
du 14 avril 2016 consid. 1.4).

6.2 Sur la base de cette jurisprudence, la 2e Chambre pénale ne renverra aux motifs 
de première instance susceptibles d’être confirmés qu’après avoir traité les 
arguments soulevés par la défense et le Parquet général en procédure d’appel. 
Elle désignera les pages auxquelles il est renvoyé et indiquera en outre si des 
corrections ou compléments doivent être apportés et, le cas échéant, sur quels 
points précis.

II. Faits et moyens de preuve

7. Résumé des faits et moyens de preuve dans le jugement de première 
instance

7.1 Les motifs du jugement de première instance contiennent un résumé complet des 
divers moyens de preuve (D. 327-329). La défense et le Parquet général n’ayant 
pas contesté ce résumé et étant donné qu’il n’y a pas d’intérêt à réécrire les 
mêmes développements en d’autres termes, la 2e Chambre pénale renvoie 
intégralement à cet exposé. 

8. Moyens de preuve administrés en procédure d’appel

8.1 De nouveaux moyens de preuve ont été administrés en procédure d’appel. Un 
extrait actualisé du casier judiciaire (D. 419-421) a été requis. La situation 

https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a398
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a398
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a82
http://relevancy.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=BGE-141-IV-244&lang=fr&zoom=&system=
http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=all&query_words=6B_731%2F2015&rank=1&azaclir=aza&highlight_docid=aza%3A%2F%2F14-04-2016-6B_731-2015&number_of_ranks=1

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financière du prévenu, en particulier ses dettes auprès de l’Office des poursuites, 
des services sociaux et de la justice bernoise, a été actualisée (D. 436-440, 
449-450). Le dossier du prévenu auprès de la SPESP a également été édité. La 
défense a transmis par courrier du 27 mai 2024 un certificat de stage du prévenu 
rectifié ainsi qu’une lettre de convocation à des examens CFC (D. 462-464). Lors 
de l’audience des débats en appel, la partie plaignante (D. 471-473) et le prévenu 
(D. 476-481) ont été entendus. 

III. Appréciation des preuves

9. Règles régissant l’appréciation des preuves

9.1 En ce qui concerne l’approche légale de l’appréciation des preuves et le principe 
de la libre appréciation des preuves (art. 10 al. 2 CPP), la 2e Chambre pénale se 
réfère aux motifs de première instance (D. 329-333), sans les répéter.

9.2 Lorsqu’elle procède à l’analyse de déclarations quand deux versions s’opposent, la 
2e Chambre pénale se fonde sur cinq critères d’appréciation principaux (sur 
l’analyse de déclarations et de leur contenu en général voir ATF 129 I 49 
consid. 5 ; ROLF BENDER/ARMIN NACK/WOLF-DIETER TREUER, Tatsachenfeststellung 
vor Gericht, 4e éd. 2014, p. 121-133). Le premier est celui de la genèse des 
déclarations qui consiste notamment en l’examen des circonstances des premières 
déclarations et des motifs ayant pu en être à la base, ainsi que de la proximité des 
déclarations avec les faits et des sources possibles d’altération des déclarations. 
Le deuxième réside dans la manière dont l’information est rapportée et consiste 
notamment en l’examen de l’expression corporelle (ce critère étant de moindre 
importance) et du ton utilisé par la personne auditionnée, ainsi que d’éventuelles 
exagérations dans la manière de charger l’adverse partie ou d’apprécier les 
qualités personnelles de cette dernière. Le troisième critère concerne la manière 
dont la personne auditionnée se comporte vis-à-vis de l’information donnée : il 
consiste notamment à examiner les réflexions propres de la personne auditionnée 
par rapport aux faits, une éventuelle auto-incrimination, ainsi que les sentiments 
exprimés, par exemple de culpabilité ou d’indifférence. Le quatrième critère est le 
plus important : il s’agit du contenu des déclarations. Il consiste en l’examen :

- du vocabulaire utilisé ;

- des signaux de réalité ou au contraire de fantaisie et de mensonge 
(éléments insolites dans les déclarations) ;

- de la richesse en détails (notamment des détails originaux qui ne s’inventent 
pas) ;

- de l’homogénéité (si plusieurs éléments du récit se complètent et/ou se 
confirment ou si la perception relevant de plusieurs sens s’avère 
concordante) ;

- de la constance des déclarations, en particulier concernant la description du 
noyau des faits (Kerngeschehen), du rôle de la personne entendue, des 
autres personnes immédiatement impliquées, du lieu des faits, d’un 

https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a10
http://relevancy.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=BGE-129-I-49&lang=fr&zoom=&system=

12

éventuel moyen de transport, des objets immédiatement liés aux faits ou 
encore de l’état de la luminosité (s’il faisait jour ou nuit) à l’emplacement des 
faits ; il sied de rappeler que de menues divergences concernant des détails 
ou actions périphériques, des personnes non directement impliquées, la 
date, l’heure, la chronologie, la répétition ou la durée des événements ou 
encore des positions corporelles précises ou des perceptions sensitives 
(douleurs et autres) sont normales avec l’écoulement du temps ; il sied 
également de tenir compte de la manière dont les questions ont été posées 
et dont le procès-verbal a été tenu pour juger d’éventuelles divergences ;

- de la manière qu’a la personne auditionnée de compléter des lacunes, en 
particulier si des lacunes sont comblées spontanément ou si les 
compléments apportés s’intègrent facilement aux précédentes déclarations ; 
il sied également d’examiner de quelle manière la personne entendue laisse 
certaines questions sans réponse, par exemple si elle ne connaît pas la 
réponse ou ne se souvient plus de tel ou tel événement.

9.3 Le dernier critère s’attache à la mise en relation des déclarations avec les autres 
moyens de preuve à disposition (moyens de preuve objectifs, autres déclarations).

9.4 En raison de conditions propres à la psychologie de la mémoire, la première 
déclaration revêt une importance décisive (ATF 129 I 49 consid. 6.1). De ce fait, en 
cas de déclarations contradictoires d’une même personne au cours de la 
procédure, il y a lieu d’appliquer la règle d’appréciation des preuves selon laquelle 
les premières déclarations spontanées sont en général exemptes de prévention et 
plus fiables que les déclarations subséquentes, ces dernières pouvant être 
influencées de manière consciente ou inconsciente par des réflexions postérieures, 
notamment au sujet de leur portée et de leurs conséquences (ATF 115 V 133 
consid. 8.c ; ATF 121 V 45 consid. 2.a). 

10. Arguments des parties

10.1 Dans sa plaidoirie en appel, Me B.________ est essentiellement revenu sur les 
déclarations de la partie plaignante et a soulevé des éléments dénotant une faible 
crédibilité de celles-ci. Premièrement, il a relevé que la partie plaignante avait fait 
des déclarations inconstantes sur sa position durant son sommeil ainsi que sur 
l’état du sexe du prévenu. Deuxièmement, Me B.________ a souligné que la partie 
plaignante avait déclaré ne jamais s’être sentie menacée par le prévenu, qu’elle 
avait indiqué qu’elle aurait éventuellement consenti à une relation sexuelle avec le 
prévenu et lui avait payé à boire lorsqu’ils s’étaient revus après les faits, ce qui 
constitueraient une attitude peu réaliste et atypique d’une victime d’infraction 
sexuelle. Pour le reste, Me B.________ a reproché à la première Juge de ne pas 
avoir tenu compte du taux d’alcoolémie très élevé du prévenu pouvant expliquer la 
réticence avec laquelle il s’était exprimé d’une part, et d’avoir tenu pour établi que 
le jeans de la partie plaignante était « stretch », à défaut d’éléments au dossier 
permettant de le retenir, d’autre part. Il a encore soutenu que l’absence de moyen 
de preuve objectif au dossier corroborait les déclarations du prévenu.

10.2 Dans son réquisitoire en appel, le Parquet général s’est rallié à la motivation du 
jugement de première instance. S’agissant des déclarations de la partie plaignante, 

http://relevancy.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=BGE-129-I-49&lang=fr&zoom=&system=
http://relevancy.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=BGE-115-V-133&lang=fr&zoom=&system=
http://relevancy.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=BGE-121-V-45&lang=fr&zoom=&system=

13

le Parquet général a considéré que ses explications en appel venaient renforcer la 
crédibilité de ses déclarations en général et, en particulier, annihiler la thèse du 
complot avancée par le prévenu. Selon le Parquet général, les quelques 
imprécisions contenues dans les déclarations de la partie plaignante, qui pourraient 
s’expliquer par son état de fatigue et d’alcoolisation, viennent renforcer la crédibilité 
de ses déclarations sur le cœur des faits, qui sont également corroborées par les 
déclarations de la témoin direct, E.________. Le comportement de la partie 
plaignante dénote, de l’avis du Parquet général, qu’elle n’a ni cherché à charger le 
prévenu ni à lui nuire. Enfin, il a estimé que la partie plaignante avait fourni des 
explications convaincantes et éclairantes à la 2e Chambre pénale s’agissant de ses 
précédentes déclarations en lien avec son éventuel consentement à une relation 
sexuelle avec le prévenu. Quant aux déclarations de ce dernier, le Parquet général 
a souligné qu’il avait, de façon générale, louvoyé et fait des déclarations 
incohérentes notamment sur son habillement au moment du réveil de la partie 
plaignante ainsi que sur son altercation avec F.________. 

10.3 Me D.________ pour la partie plaignante a en substance rejoint le Parquet général 
et retenu que le jugement de première instance était correct en tout point, 
soulignant la bonne crédibilité des déclarations de la partie plaignante et l’absence 
de crédibilité de celles du prévenu.

11. Remarques préalables

11.1 Il n’est pas contesté que le prévenu, la partie plaignante, 
E.________ et F.________ se sont rendus ensemble dans l’appartement du 
prévenu situé P.________ (lieu), après avoir passé la soirée puis la nuit du 22 au 
23 avril 2022 dans un bar à proximité. Il n’est également pas contesté que 
F.________ avait quitté ledit appartement précédemment au différend entre le 
prévenu et la partie plaignante ayant mené à l’intervention de la police, ni que le 
prévenu, la partie plaignante et E.________ se trouvaient dans le salon jusqu’à ce 
différend. Il est établi que le prévenu et la partie plaignante ont consommé des 
quantités importantes d’alcool durant cette soirée (D. 81-85 ; D. 91-95) et que la 
partie plaignante s’est annoncée téléphoniquement à la police cantonale bernoise 
le 23 avril 2022 à 12:29 heures. Le prévenu a été provisoirement arrêté suite à 
l’intervention la police à son domicile (D. 12-13).

11.2 En revanche, ce qu’il s’est déroulé dans le salon de l’appartement du prévenu 
préalablement au différend précité est contesté. A ce stade, il convient déjà de 
relever que les éléments objectifs figurant au dossier, notamment les examens et 
analyses effectuées par l’Institut de médecine légale de l’Université de Berne 
(ci-après également : IML) (D. 74-79 ; D. 96-99 ; D. 123-128 ; D. 183-188), ne 
permettent pas de conclure d’un point de vue forensique à ce que le prévenu et la 
partie plaignante ont eu un rapport sexuel, respectivement que leurs organes 
génitaux sont entrés directement en contact avec l’autre personne. Pour analyser 
l’ensemble des faits renvoyés au ch. I. AA, il est nécessaire de procéder à 
l’appréciation des autres moyens de preuve figurant au dossier, soit analyser les 
déclarations. A des fins de clarté, il sera procédé in globo à la mise en relation des 

14

déclarations avec les autres moyens de preuve à disposition 
(voir ch. 16 ci-dessous).

12. Analyse des déclarations de C.________ 

12.1 La partie plaignante C.________ a été auditionnée à quatre reprises en qualité de 
personne appelée à donner des renseignements, à savoir le 23 avril 2022 par la 
police (D. 21-27), le 20 décembre 2022 par le Ministère public (D. 28-35), le 24 
août 2023 par la première Juge (D. 236-239) et le 29 mai 2024 par la 2e Chambre 
pénale (D. 471-473).

12.2 S’agissant premièrement de la genèse des déclarations, elle a été interrogée par la 
police cantonale bernoise quelques heures après les faits (D. 21-27), soit le 
23 avril 2022 à 15:24 heures suite à sa dénonciation téléphonique et à l’audition 
d’E.________. Elle a donné des explications détaillées, chronologiques et réalistes 
sur le déroulement de la soirée, dans un discours libre et aisé à suivre (D. 22 l. 46 
– D. 23 l. 96). La partie plaignante a indiqué en tout début d’audition que sa 
démarche était motivée par sa « volonté de comprendre » (D. 22 l. 35 et 39), 
qu’elle a explicitée lors de ses auditions ultérieures 
(D. 32 l. 154-166 ; D. 33 l. 200 ; D. 238 l. 9-29) et qui explique le fait qu’elle n’ait 
pas immédiatement appelé la police à son réveil, mais initialement cherché à 
obtenir des explications de la part du prévenu. Rien au dossier ne permet de retenir 
que la dénonciation précitée aurait été motivée par des raisons extérieures aux 
faits dénoncés ou par une quelconque animosité préalable envers le prévenu. 
L’estime que portait la partie plaignante au prévenu et à sa famille tend plutôt à 
admettre qu’il est exclu qu’elle ait agi sans motif grave (voir ch. 12.3 et 
12.4 ci-dessous), étant encore relevé que le prévenu n’a à aucun moment soulevé 
de motif ayant pu la pousser à le dénoncer, cela même lorsque la question lui a été 
posée directement (voir D. 244 l. 9-10). Par conséquent et à ce stade du 
raisonnement, la Cour ne discerne rien dans la genèse des déclarations de 
C.________ qui pourrait jeter le discrédit sur ce qu’elle a décrit. 

12.3 Quant à la manière de rapporter les faits, il ressort des auditions de la partie 
plaignante qu’elle s’est contentée de décrire les différents évènements sans 
chercher à charger le prévenu plus que nécessaire, lui reconnaissant par ailleurs 
de nombreuses qualités. Elle a en particulier relevé qu’elle le connaissait très bien 
(D. 24 l. 108), le considérait comme un ami à qui elle faisait confiance (D. 26 l. 259) 
et qu’elle avait déjà dormi chez lui par le passé (D. 24 l. 111 ; D. 30 l. 82-83 ; 
D. 472 l. 54-57). La partie plaignante a déclaré qu’il n’avait été ni verbalement ni 
physiquement menaçant envers elle (D. 24 l. 123, 126), qu’il ne l’avait pas 
contrainte après son réveil (D. 26 l. 219) et qu’elle ne s’était à aucun moment 
sentie menacée (D. 24 l. 132), ce qui démontre qu’elle n’a pas voulu le charger. 
Elle a encore fait part de l’aide qu’il lui avait fournie pour établir son curriculum vitae 
(D. 33 l. 202) et des bons moments passés avec lui et sa famille (D. 33 l. 202-203, 
207 ; voir aussi D. 472 l. 72-74). Elle s’est exprimée de manière réfléchie et 
nuancée sur ce qu’elle avait elle-même observé et s’est même plusieurs fois mise 
à la place du prévenu (D. 23 l. 79-81 ; D. 26 l. 247-249 ; D. 32 l. 153-157 ; 
D. 472 l. 76-80), ce qui n’est pas anodin. Depuis les faits, la partie plaignante a dit 

15

l’avoir uniquement revu de façon inopinée lors de fêtes ou rencontres à l’occasion 
desquelles plusieurs de leurs amis communs se sont trouvés (D. 33 l. 173ss ; D. 
239 l. 10-13). Ces éléments penchent en faveur d’une très bonne crédibilité des 
déclarations de C.________.

12.4 Concernant le troisième critère, relatif à la manière dont la personne se comporte 
vis-à-vis de l’information donnée, il sied de remarquer que la partie plaignante a fait 
état à plusieurs reprises de sentiments d’incrédulité (D. 22 l. 35, 39 ; D. 26 l. 260 ; 
D. 33 l. 200 ; D. 238 l. 9-29, 37), de culpabilité (D. 32 l. 154-155 ; D. 35 l. 249-253 ; 
D. 238 l. 16-18) et de saleté (D. 34 l. 215-216) que l’on retrouve chez la plupart des 
victimes d’infraction en matière sexuelle. Elle a en outre vertement contesté les 
déclarations et accusations de complot émises par le prévenu (notamment 
D. 34 l. 223ss ; D. 237 l. 3-8 ; D. 238 l. 15-29 ; D. 239 l. 1-3 ; D. 471 l. 28-34), sans 
s’offusquer. La partie plaignante a fait part de réflexions propres, à savoir qu’une 
condamnation du prévenu ne la laisserait pas indifférente (D. 33 l. 206-208) et que 
les faits dont il est question ici avaient eu des répercussions sur sa relation avec 
son petit-ami (D. 34 l. 212-218). Elle a encore relevé à plusieurs reprises son 
incompréhension quant aux raisons qui auraient pu amener le prévenu à penser 
qu’elle souhaitait qu’ils aient une relation sexuelle (D. 23 l. 79-81 ; 
D. 26 l. 247-249 ; D. 32 l. 153-157 ; D. 472 l. 76-80). Enfin, la partie plaignante a 
expliqué de façon convaincante et sincère les motifs à l’origine de sa dénonciation, 
à savoir l’absence de reconnaissance et d’excuses de la part du prévenu, ce qui 
concorde avec le reste de ses déclarations (D. 23 l. 79-81, 94-95 ; 
D. 32 l. 149-150 ; D. 33 l. 200-208 ; D. 239 l. 1-3 ; D. 472 l. 54-67) et le fait qu’elle 
n’a ni demandé un montant déterminé à titre d’indemnité pour tort moral (D. 19 ; 
D. 260 ; D. 269-270) ni effectué de suivi psychologique (D. 239 l. 6). De telles 
réflexions sont en phase avec le récit et les faits relatés, la Cour y voit l’expression 
d’un phénomène d’intégration et d’appropriation des événements, signe que le 
discours de la partie plaignante est basé sur la réalité et n’a pas été préparé.

12.5 S’agissant du contenu des déclarations de la partie plaignante, il est premièrement 
noté que sa description du noyau dur des faits est restée constante et cohérente 
tout au long de la procédure. Alors qu’elle dormait habillée sur le canapé à 
proximité de celui sur lequel dormait E.________, la partie plaignante a senti un 
poids sur elle et quelque chose entre ses jambes (D. 23 l. 75 ; D. 24 l. 140-141, 
144-150 ; D. 30 l. 75-76 ; D. 31 l. 105 ; D. 237 l. 16-18, 20-21, 
25-27 ; D. 238 l. 1-3) au niveau des fesses (D. 25 l. 158-159 ; D. 238 l. 2-3). En se 
réveillant, elle a constaté que son pantalon et ses dessous, tout comme ceux du 
prévenu, étaient baissés (D. 23 l. 75-76 ; D. 24 l. 146-147 ; D. 30 l. 76-79 ; 
D. 31 l. 129 ; D. 237 l. 25-26, 30-36) et que ce dernier se trouvait debout à côté du 
canapé en train de se rhabiller (D. 23 l. 75-76 ; D. 24 l. 141-142, 146-147 ; 
D. 25 l. 170 ; D. 31 l. 112-113 ; D. 32 l. 139-14 ; D. 237 l. 14, 19). Tant devant la 
police que devant le Ministère public, elle a librement expliqué ce qui précède 
(D. 22 l. 46-D. 23 l. 96 ; D. 30 l. 62-83 ; D. 32 l. 149-171) dans un récit homogène, 
logique et réaliste. Il peut déjà être relevé que si le discours de la partie plaignante 
a varié sur certains éléments périphériques (voir ch. 12.5.3 ci-dessous), ceux qui 
précèdent, qui constituent indéniablement le cœur des faits, sont restés constants 

16

et figurent dans leur intégralité dans ses récits libres devant la police et le Ministère 
public. 

12.5.1 Le contenu des premières déclarations de C.________ mérite de s’y attarder à plus 
d’un titre. D’emblée, elle a clairement et strictement distingué ce qu’elle avait 
directement vu ou perçu de ses suppositions et de ce dont elle ne se souvenait pas 
(notamment D. 23 l. 66-73, 74 ; D. 22 l. 46-D. 23 l. 96). Parmi les rares éléments 
dont elle a indiqué ne pas être sûre en raison de son état de fatigue avancé, 
figurent les positions exactes dans lesquelles E.________ et le prévenu avaient 
dormi (D. 23 l. 67, 69) ainsi que l’heure à laquelle elle s’était endormie (D. 23 l. 71). 
Ces premières déclarations spontanées (D. 22 l. 46-D. 23 l. 96) englobent l’entier 
du noyau dur des faits (voir ch. 12.5 ci-dessus) et contiennent des éléments de 
vécu. En particulier, elle a eu recours à de nombreuses reprises au discours direct 
(D. 22 l. 49-50, 51 ; D. 23 l. 58-59, 77-78, 80, 84, 88 ; voir aussi D. 24 l. 108-109 ; 
D. 25 l. 204, 207-208) et a dit avoir crié puis immédiatement appelé une personne 
de confiance, à savoir son petit-ami (D. 23 l. 82). Son second récit libre devant le 
Ministère public (D. 30 l.62-82), fait près de 8 mois après les faits, a confirmé en 
tout point et de façon plus concise le récit détaillé qu’elle avait livré à la police le 
jour des faits. 

12.5.2 En réponse aux questions lui ayant été posées, C.________ n’a pas cherché à 
combler certaines lacunes, distinguant et indiquant promptement les éléments 
auxquels elle n’était pas en mesure de répondre. Lors de sa première audition déjà 
(D. 24 l. 145 ; D. 25 l. 181 ; D. 26 l. 212) puis devant le Ministère public (D. 32 l. 
135), elle avait insisté sur le fait qu’en raison de la « vitesse » à laquelle s’était 
déroulée les faits, elle ne pouvait pas répondre de façon affirmative à certaines 
questions (relatives notamment à une éjaculation du prévenu, respectivement s’il 
avait fait usage de ses mains ou de son sexe pour la toucher ; D. 24 l. 145s ; D. 25 
l. 184, 200 ; D. 238 l. 1-3). Ce qui précède, en plus de s’expliquer par le fait qu’elle 
se trouvait dans un état de fatigue et d’alcoolisation avancé (D. 23 l. 66, 72 ; D. 83), 
découle de la nature même de la prévention renvoyée et des constats de la partie 
plaignante se limitant forcément à ce qu’elle a pu percevoir immédiatement après 
son réveil. Sa description insolite en lien avec la posture du prévenu se doit 
également d’être relevée : « Il était derrière moi debout, le pantalon et le boxer sur 
les genoux, les mains sur les hanches et il me regardait avec la tête un peu 
penchée de côté » (D. 31 l. 129-130). Cette description est difficilement inventable 
et ne revêt par ailleurs d’aucune utilité dans l’hypothèse de fausses accusations. 
Les éléments qui précèdent témoignent d’un vécu et d’une volonté indéniable 
d’objectivité, la partie plaignante ayant pour rappel déclaré : « Ça va me faire 
vraiment mal s’il est condamné par rapport à ça. Je connais sa famille, j’ai toujours 
passé de bons moments avec lui, avec sa femme et ses enfants. C’est à vous de 
juger. Je ne veux pas le condamner. » (D. 33 l. 206-208). Pour le reste, ses 
réponses ne contiennent aucun signe de fantaisie ou de mensonge et s’insèrent 
sans peine dans son récit des faits.

12.5.3 S’agissant des légères variations qu’il est possible de relever dans les déclarations 
de C.________, elles sont mineures et ne contredisent pas ses récits libres mais 

17

font suite aux questions lui ayant été posées, renforçant ainsi d’autant plus la 
crédibilité de ses déclarations spontanées (voir ch. 12.5.1 ci-dessus). 

- Pour ce qui est de sa position durant son sommeil, elle a d’abord indiqué à la 
police qu’elle s’était « endormie sur son côté droit » (D. 23 l. 70), qu’elle dormait 
« sur le côté en position recroquevillée » (D. 25 l. 158), avant de déclarer au 
Ministère public qu’elle dormait sur le ventre (D. 30 l. 76 ; D. 31 l. 101), ce 
qu’elle a confirmé devant la première Juge (D. 237 l. 17). Ces éléments ne 
remettent nullement en cause le noyau dur des faits, étant rappelé qu’il est 
évident qu’on ne saurait se souvenir de la position exacte dans laquelle on dort, 
puisqu’on est par définition inconscient pendant son sommeil et que l’on bouge 
forcément au cours des heures. De plus, la partie plaignante a, dès le départ, 
été formelle sur le fait que c’est un poids « sur elle » qui l’a réveillée 
(D. 23 l. 75 ; D. 24 l. 140 ; D. 30 l. 76 ; D. 31 l. 105-106) et que lorsqu’elle a 
repris ses esprits, le prévenu se trouvait debout au bout du canapé 
(D. 25 l. 170 ; D. 30 l. 77 ; D. 237 l. 14, 19 ; voir aussi D. 31 l. 110-113 et 
D. 101). Ces dernières affirmations, indissociables de ses déclarations relatives 
aux positions des personnes impliquées et de la configuration du mobilier du 
salon du prévenu (D. 101), rendent la variation précitée, même à l’admettre, 
insignifiante et ne permet nullement de retenir une contradiction jetant le doute 
sur la crédibilité des déclarations de C.________. Au contraire, lorsqu’elles sont 
remises dans le contexte de réveil soudain auxquelles elles appartiennent, ces 
déclarations démontrent que le discours de la partie plaignante n’a pas été 
préparé et qu’il ne saurait être considéré comme stéréotypé, venant ainsi 
renforcer sa crédibilité. 

- S’agissant de ses déclarations relatives à l’état du sexe du prévenu lors qu’elle 
s’est retournée et l’a vu debout, la partie plaignante a d’abord indiqué devant la 
police l’avoir vu en érection (D. 25 l. 177-178) avant de déclarer qu’elle n’en 
était plus sûre devant le Ministère public (D. 32 l. 135-136) et la première Juge 
(D. 237 l. 43-44). Cet aveu, qui peut d’une part s’expliquer en raison de 
l’écoulement du temps et d’autre part par le (très) court instant durant lequel la 
partie plaignante a pu, à son réveil, voir le sexe le prévenu avant qu’il ne 
remonte ses habits, reste en tout état de cause un élément accessoire n’ayant 
pas à être établi au regard des faits renvoyés (ch. I. AA, 10e et 23e paragraphe). 
Il doit à cet égard encore être souligné que la partie plaignante avait, et ce dès 
sa première audition, indiqué qu’elle n’était pas en mesure de dire si le prévenu 
avait usé de ses mains ou de son sexe pour l’attoucher (D. 24 l. 144-150 ; 
D. 238 l. 1-3), indépendamment du fait qu’il se soit trouvé en érection. Vu ce 
que précède, la 2e Chambre pénale relève que l’aveu précité, qui revient par 
ailleurs simplement à tempérer ses premières déclarations sans entièrement 
les dénier, peut tout autant constituer un gage de sincérité à mettre au crédit de 
la partie plaignante. Ceci vaut d’autant plus à la lecture de ses déclarations 
quelque peu surprenantes, mais franches, quant à ses attentes en lien avec la 
présente procédure (D. 33 l. 200-208) ainsi que son éventuelle réponse si le 
prévenu lui avait ouvertement fait des avances (D. 32 l. 149-152, 155-157). Sur 
ce dernier point et à l’instar du Parquet général, la Cour considère que les 
explications fournies spontanément par la partie plaignante en audience des 

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débats en appel sont éclairantes et viennent confirmer le fait que, pour 
C.________, il n’a jamais été question d’une relation sexuelle entre elle et le 
prévenu : « je lui ai dit que s’il voulait coucher avec moi, il fallait me le 
demander. Si je voulais coucher avec lui, je lui aurais dit oui, si je ne le veux 
pas, je ne veux pas. » D. 472 l. 64-66). La 2e Chambre pénale retient qu’elle a 
souhaité rester transparente et objective dans les informations livrées aux 
autorités de poursuite pénale, ce qui est un gage de crédibilité. 

- Quant à ses déclarations relatives à une altercation entre le prévenu et 
F.________, elle a d’abord répondu à la police qu’aucune dispute n’avait eu 
lieu dans l’appartement (D. 27 l. 263) avant de minimiser celle-ci et d’ajouter 
qu’elle ne connaissait pas les raisons de cette dispute, mais qu’aucun coup 
n’avait été échangé (D. 27 l. 266-270). Devant le Ministère public, elle n’a 
abordé cette altercation ni dans son récit libre ni en réponse aux questions. 
Devant la première Juge, elle a confirmé ses premières déclarations 
(D. 236 l. 28-41), en distinguant là aussi clairement ce qu’elle a directement 
perçu de ce qu’elle n’a pas vu ou ne se souvient pas, sans chercher à combler 
des lacunes. Dans la mesure où la partie plaignante a toujours indiqué qu’elle 
n’avait pas été impliquée dans une éventuelle dispute entre le prévenu et 
F.________ et qu’elle n’avait pas vu de coup échangé entre eux, cet 
évènement est un élément périphérique qui explique aisément la sobriété de 
ses déclarations à ce sujet et dénote, une fois de plus, qu’elle n’a pas cherché 
à charger le prévenu.

12.5.4 Ainsi, les menues variations qui peuvent être relevées dans les déclarations de la 
partie plaignante concernent toutes des éléments accessoires ou périphériques 
aux faits renvoyés et ne viennent pas ternir sa crédibilité. La Cour y voit au 
contraire le sceau de déclarations sincères qui n’ont pas été préparées, ce d’autant 
qu’elle a fait état à de nombreuses reprises de manière spontanée d’éléments dont 
elle ne se souvenait plus, tout en restant catégorique sur le cœur de ses 
déclarations. Dès lors et au vu de tout ce qui précède, le contenu des déclarations 
de C.________ parle en faveur d’une excellente crédibilité de ses déclarations.

12.6 Au vu de ce qui précède, en particulier du discours clair et détaillé de C.________ 
s’agissant du noyau dur des faits, les déclarations de cette dernière doivent être 
qualifiées de hautement crédibles lorsqu’elles sont analysées pour elles-mêmes 
(voir aussi ch. 16 ci-dessous).

13. Analyse des déclarations d’E.________ 

13.1 E.________ a été auditionnée à deux reprises, soit le 23 avril 2022 par la police, en 
qualité de personne appelée à donner des renseignements (D. 65-69) et le 24 août 
2023 par la première Juge en qualité de témoin (D. 249-253). Elle a indiqué qu’elle 
ne connaissait ni le prévenu ni F.________ avant la soirée des faits, mais qu’elle 
était amie de longue date avec la partie plaignante (D. 66 l. 33-34, 36).

13.2 Sur le critère de la genèse de ses déclarations, elle a été interrogée par la police 
quelques heures après les faits et a fait les toutes premières déclarations en 
procédure (D. 65ss). Elle a décrit de façon libre, logique et chronologique ses 

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souvenirs du déroulement de la soirée (D. 66 l. 30-D. 67 l. 50). Ce critère n’amène 
pas d’autres remarques particulières.

13.3 Pour ce qui est de la manière dont les faits ont été rapportés, il est constaté qu’elle 
n’a pas fait usage d’exagération ni cherché à charger le prévenu plus que 
nécessaire. En effet, elle s’est contentée de décrire ce qu’elle avait perçu et ce 
dont elle se souvenait, en déclarant notamment que le prévenu était calme, qu’il 
avait l’air sympa, (D. 69 l. 146) et qu’il les avait bien accueillis chez lui (D. 67 l. 43) 
avant d’essayer de la séduire (D. 67 l. 48-56). Elle a encore déclaré qu’elle ne 
connaissait pas le prévenu et ne l’avait pas rencontré auparavant (D. 66 l. 33 ; 
D. 250 l. 14 ; voir aussi D. 241 l. 28). Ces éléments prouvent qu’elle n’avait aucun 
a priori négatif ni motif préexistant d’accuser le prévenu.

13.4 S’agissant de la manière dont la personne se comporte vis-à-vis de l’information 
donnée, il sied de remarquer qu’elle a fait état à plusieurs reprises de sentiments, à 
savoir de dégoût (D. 69 l. 156), de peur (D. 69 l. 166-167 ; D. 250 l. 31, 39 ; 
D. 253 l. 9-13) et de colère (D. 251 l. 12, 46 ; D. 252 l. 29). A l’issue de sa première 
audition, elle a spontanément déclaré qu’elle ne souhaitait pas que ses 
coordonnées soient connues du prévenu (D. 69 l. 166-167). Elle a encore indiqué 
que la partie plaignante avait pleuré juste avant l’arrivée de la police (D. 68 l. 113) 
et que celle-ci n’arrêtait pas de lui répéter qu’elle avait honte de ce qui allait se dire 
au sein de leur communauté (D. 69 l. 159). Il est noté que ce dernier élément vient 
s’ajouter et renforcer ceux précités en lien avec l’intégration des événements dont il 
est question ici dans la vie de la partie plaignante (voir ch. 12.4 ci-dessus). 

13.5 S’agissant du contenu des déclarations, force est d’admettre que ses déclarations 
faites par-devant la première Juge ne sont pas exemptes de toute incohérence et 
inconstance. En particulier, ses explications quant à d’autres procédures 
pendantes l’impliquant (D. 249 l. 15-17, 34-39) ainsi qu’aux menaces et chantages 
desquels elle serait victime (D. 249 l. 13-17 ; D. 253 l. 1-3) et sur lesquels elle a 
fermement refusé de s’épancher, par peur pour sa sécurité 
(D. 253 – dernier paragraphe), sont difficiles à suivre. Ces éléments ne sont 
toutefois d’aucune pertinence pour les faits de la présente cause. S’agissant de ces 
derniers, la Cour relève qu’E.________ est restée claire et intangible sur le 
déroulement de la soirée du 22 au 23 avril 2022 lors de ses deux auditions. A son 
réveil suite aux cris de la partie plaignante (D. 68 l. 105 ; D. 250 l. 31), elle se 
rappelle avoir vu le prévenu debout remettre son boxer (D. 68 l. 110-111, 117-118 ; 
D. 250 l. 43, 46) et la partie plaignante levée avec la braguette et le bouton de son 
pantalon ouverts (D. 68 l. 117, 121-122 ; D. 251 l. 9, 40) en pleine dispute autour 
des accusations de viol de cette dernière (D. 68 l. 106-107 ; D. 250 l. 34-36). Elle a 
précisé qu’à son réveil, le prévenu lui tournait le dos (D. 68 l. 125 ; D. 251 l. 3) et 
que, par conséquent, elle n’a pas pu affirmer qu’il était en érection (D. 68 l. 128 ; 
D. 253 l. 29-30). Ces déclarations portant sur le cœur des faits corroborent celles 
de la partie plaignante (voir 12.5 ci-dessus) ainsi que le contenu du rapport 
d’observation de police du 23 avril 2022 (D. 9-10). De plus, elle n’a pas cherché à 
combler les lacunes figurant dans son discours, qui sont par ailleurs explicables par 
son état de fatigue et d’alcoolisation avancés prévalant durant sa présence chez le 
prévenu (voir D. 23 l. 72 ; D. 37 l. 40 ; D. 38 l. 109 ; D. 62 l. 254-258). Pour le reste, 

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elle a fréquemment eu recours au discours direct (D. 67 l. 84-85 ; D. 68 l. 106-112) 
et le vocabulaire utilisé n’amène aucune remarque particulière. Ainsi et en temps 
qu’elles portent sur le déroulement de la soirée et les faits pertinents à la présente 
procédure, l’analyse du contenu des déclarations d’E.________ conduit à retenir 
une bonne crédibilité de ses déclarations (voir aussi ch. 16 ci-dessous). 

14. Analyse des déclarations de F.________ 

14.1 F.________ a été auditionné par la police, en qualité de personne appelée à 
donner des renseignements le 26 avril 2022 (D. 56-64). Ses déclarations ont une 
portée très limitée concernant l’établissement des faits contestés dans la mesure 
où il est établi qu’il est parti avant que ceux-ci se produisent (voir ch. 11 ci-dessus) 
et n’a pu faire des déclarations sur ceux-ci que par discours rapporté. Elles sont 
toutefois d’une utilité certaine à établir le contexte et l’ambiance dans lesquels s’est 
déroulée ladite soirée et à la mise en relation avec les autres déclarations au 
dossier. Aussi, seuls quelques points relevant essentiellement de l’examen du 
contenu des déclarations méritent d’être soulignés, les autres critères de l’analyse 
de crédibilité étant superflus.

14.2 F.________ est un ami de longue date de la partie plaignante (D. 57 l. 22), il ne 
connaissait ni le prévenu ni E.________ (D. 57 l. 32-33 ; D. 59 l. 110-113 ; D. 241 l. 
28). Dans un long récit libre (D. 58 l. 36-87) il a donné sa version du déroulement 
de la soirée du 22 au 23 avril 2022. Ce récit chronologique est clair, détaillé et 
facile à suivre. Il contient des éléments très réalistes, en particulier les propos 
rapportés de la partie plaignante l’ayant amené à regretter d’avoir laissé cette 
dernière et son amie E.________ seules avec le prévenu (D. 61 l. 229-231). Il a lui 
aussi fréquemment eu recours au discours direct (D. 58 l. 51, 63-64, 66) et fait état 
de sentiments de peur (D. 58 l. 54, 57 ; D. 59 l. 101, 133 ; D. 60 l. 149). 
F.________ a distingué entre ce qu’il avait lui-même perçu durant la soirée de ce 
qui lui avait été rapporté par la partie plaignante (D. 61 l. 204-227), précisant 
encore ne pas avoir voulu dormi chez le prévenu en raison de ses craintes envers 
ce dernier (D. 59 l. 133). Pour le reste, les propos de la partie plaignante qu’il a 
rapportés (D. 61 l. 204-231) correspondent aux déclarations de cette dernière 
(voir aussi ch. 12.5 ci-dessus). Ses déclarations en lien avec l’état de santé du 
prévenu, qu’il juge préoccupant (D. 59 l. 90-91), sa surprise lorsqu’il a entendu pour 
la première fois les accusations dont il est question ici (D. 59 l. 128 ; D. 61 l. 234-
238) ainsi que l’absence de jugement qu’il a déclaré pouvoir porter sur la personne 
du prévenu (D. 62 l. 267-268) démontrent qu’il n’avait aucun parti pris contre ce 
dernier et qu’il ne l’a pas chargé inutilement (D. 62 l. 267). Enfin, il est intéressant 
de relever que F.________ a indiqué que le prévenu lui avait demandé, lorsqu’ils 
se trouvaient au bar en début de soirée, s’il entretenait une relation avec la partie 
plaignante (D. 58 l. 39-40 ; D. 60 l. 187s ; voir aussi ch. 16.4 ci-dessous).

14.3 Au vu de ce qui précède, la 2e Chambre pénale accorde une haute crédibilité aux 
déclarations de F.________, en rappelant que celles-ci n’ont toutefois qu’une 
portée limitée pour l’établissement du cœur des faits renvoyés 
(voir aussi ch. 16 ci-dessous).

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15. Analyse des déclarations de A.________ 

15.1 Le prévenu a été auditionné à quatre reprises, le 24 avril 2022 par la police 
(D. 36-47), le 20 décembre 2022 par le Ministère public (D. 48-55), le 24 août 2023 
par la première Juge (D. 240-246) et le 29 mai 2024 par la 2e Chambre pénale 
(D. 476-481).

15.2 S’agissant de la genèse des déclarations, la première audition du prévenu a été 
effectuée à l’issue de son arrestation provisoire (D. 5 ; D. 45) le lendemain des 
faits. Dans la mesure où les raisons de son arrestation lui étaient connues, il a eu 
le temps de réfléchir aux informations qu’il allait donner aux autorités de poursuite 
pénale. En début d’audition, il a spontanément fait des déclarations (D. 37 l. 37-
D. 38 l. 68) sur le déroulement de la soirée. Ce récit, peu détaillé et très peu 
contextualisé, n’est pas aisé à suivre tant dans sa chronologie que dans son 
contenu. Pour le reste et pour des raisons de clarté, il sera revenu plus en détail 
sur certains éléments tirés de ses premières déclarations dans le cadre de 
l’analyse du contenu de ses déclarations (ch. 15.4.1 ci-dessous).

15.3 Concernant les critères de la manière de rapporter les faits et de la manière dont la 
personne se comporte vis-à-vis de l’information donnée, l’analyse de ces derniers 
n’est pas chose aisée dans la mesure où le prévenu s’est en grande partie limité à 
nier les faits reprochés et à contester bon nombre de déclarations rapportées par la 
partie plaignante et E.________ (voir aussi ch. 15.4 ci-dessous). Quand le prévenu 
a pour la première fois évoqué les accusations de viol de la partie plaignante, il a 
indiqué ne pas les avoir initialement prises au sérieux et cru à une blague (D. 37 l. 
55-58). Lorsque l’inconsistance et la retenue marquée de ses toutes premières 
déclarations (D. 37 l. 37-D. 41 l. 265) sont mises en perspective avec ses 
explications alambiquées au moment où il a été concrètement confronté aux 
accusations de la partie plaignante (D. 42ss), une forte impression d’esquive et de 
louvoiement saute aux yeux (voir aussi ch. 15.4.1 ci-dessous). Pour le reste, alors 
que le prévenu n’avait initialement pas présenté la partie plaignante sous une 
lumière défavorable (D. 38 l. 75, 85), il lui a par la suite prêté des comportements 
de séduction (D. 54 l. 210) et des intentions conspiratrices (D. 245 l. 29-31). Enfin, 
il n’a à aucun moment fait état de sentiments propres ni de regrets envers la partie 
plaignante qu’il avait tout de même déclaré considérer comme une amie 
(D. 38 l. 75 ; D. 241 l. 24). Ces éléments ne sont pas des signes de crédibilité.

15.4 Pour ce qui est du contenu des déclarations, les remarques suivantes s’imposent 
s’agissant de ses déclarations pertinentes pour l’établissement des faits renvoyés.

15.4.1 Tout d’abord, il convient de relever que le discours du prévenu est marqué du 
sceau de l’incertitude dès sa première audition, qui s’est pour rappel déroulée à 
peine 24 heures après les faits (D. 5 ; D. 45). Tant le contenu de ses réponses que 
le vocabulaire incertain et élusif utilisé interpellent. En effet, le prévenu a 
notamment déclaré ne pas se souvenir de l’heure de rentrée à son domicile ni de 
celle à laquelle F.________ en est parti, ou encore de celle à laquelle il se serait 
couché (D. 39 l. 115, 118, 124-125, 128-129 ; D. 40 l. 167-168). Le prévenu a 
encore indiqué qu’il ne savait pas si quelqu’un avait dormi (D. 40 l. 178 ; 
D. 41 l. 223-225) et nié toute dispute ou éclat de voix avec F.________ (D. 39 l. 

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137-138, 145-146). Même lorsqu’il lui a été demandé s’il était sûr de ce qu’il venait 
d’affirmer, il a tempéré ses déclarations et joué sur les mots : « Je suis sûr de ça, je 
ne pense pas avoir baissé le pantalon, ni quoi que ce soit. » (D. 42 l. 273), « Peut-
être qu’elle s’est assoupie, on était tous fatigués, ça s’est sûr. On était vraiment 
très très fatigués, c’est sûr qu’elle s’est assoupie, moi aussi d’ailleurs » (D. 41 l. 
224). Il est frappant de constater que jusqu’au moment où les accusations de la 
partie plaignante lui ont été opposées (D. 41 l. 267ss et surtout D. 42 l. 294ss), le 
prévenu a donné l’impression de marcher sur des œufs, prenant garde à ne rien 
affirmer comme s’il attendait à ce qu’on lui présente les déclarations de la partie 
plaignante avant de donner sa version des faits. Par la suite, il a nié en demi-teinte 
l’ensemble des faits lui étant reprochés et la prévention d’actes sexuels sur une 
personne incapable de discernement ou de résistance, déclarant notamment : « … 
mais aller jusque-là, je ne pense pas. Je pense qu’elle ment. » (D. 44 l. 377). 

15.4.2 Force est de constater que la pause ordonnée au milieu de la première audition du 
prévenu, sur initiative de son mandataire (D. 44 l. 390ss), a marqué un tournant 
abrupt dans ses déclarations. Alors qu’il niait catégoriquement une érection 
(D. 42 l. 308), il a tenté d’expliquer celle-ci par des suppositions (D. 44 l. 399-401). 
Alors qu’il indiquait penser que personne n’avait dormi dans son salon 
(D. 40 l. 178 ; D. 41 l. 223-225) et que la partie plaignante et lui-même se 
trouvaient assis côte à côte sur le canapé (D. 40 l. 192-204 ; D. 46), il a finalement 
révélé qu’ils avaient dormi en se « retrouvant » en position de la petite cuillère 
(D. 44 l. 397-407 ; D. 47), sous-entendant ainsi un comportement somnambule ou 
un accord de la partie plaignante à ce qu’il se rapproche physiquement d’elle. A la 
toute fin de cette première audition, juste après qu’il lui eut été rappelé que les 
résultats d’analyses des traces prélevées sur lui et la partie plaignante allaient 
prochainement être exploitées (D. 42 l. 320-322 ; D. 43 l. 367-368), le prévenu n’a 
pas catégoriquement nié avoir eu un acte sexuel avec la partie plaignante : « Je ne 
pense pas avoir eu des relations sexuelles, enlevé la culotte, faire l’amour, coucher 
avec elle, pénétration, ça non, je ne me souviens pas, je ne pense pas. » 
(D. 44 l. 422-426). Devant le Ministère public, soit plus de 8 mois après les faits et 
alors qu’il avait déclaré à la police qu’il ne « pensait » pas avoir baissé son 
pantalon ni celui de la partie plaignante (D. 42 l. 270, 273), il a déclaré : « … mais 
je sais qu’il n’y avait pas de pantalon descendu, de son côté ou du mien. » 
(D. 49 l. 27-28) et qu’il avait bien son slip et son pantalon à la hauteur de sa taille 
(D. 49 l. 31). Alors qu’il avait déclaré à la police qu’aucune dispute ni éclat de voix 
avait éclaté entre lui et F.________ et que ce dernier était parti de son propre chef 
(D. 39 l. 134, 137-138, 145-146), il a par la suite fait état de discussions à voix 
haute et d’énervements (D. 52 l. 168, D. 53 l. 174-176) avant d’indiquer qu’il avait 
demandé à F.________ de partir de son appartement (D. 53 l. 175). Devant la 
première Juge, soit 16 mois après les faits, il a essentiellement confirmé ses 
déclarations faites devant le Ministère public, ajoutant que la raison pour laquelle il 
se trouvait au bout du canapé au moment du réveil de la partie plaignante était qu’il 
se dirigeait vers sa chambre à coucher pour aller s’allonger (D. 243 l. 12-14), alors 
que devant la police il n’avait pas su donner de réponse à ce sujet et avait à 
nouveau prétexté un acte qui pourrait s’expliquer par du somnambulisme (D. 42 
l. 277-281, 317-318, 322 ; D. 44 l. 411-416). Il a encore précisé que la partie 

23

plaignante n’avait, à aucun moment, donné son consentement à une relation 
sexuelle (D. 243 l. 35, 42).

15.4.3 Les déclarations du prévenu concernant le cœur des faits, en particulier sur les 
actions des personnes impliquées au moment de ceux-ci, leur position et leur 
habillement, ont considérablement varié en constance et consistance tout en 
présentant des lacunes béantes. Il ressort par ailleurs de la lecture attentive de ses 
auditions que les évolutions précitées font suite à l’opposition au prévenu des 
différents moyens de preuve au dossier. Ses réponses sont allées en s’affirmant, 
sa version des faits se précisant et ses absences de souvenirs se raréfiant malgré 
l’écoulement du temps qui voudrait logiquement tendre vers l’inverse. Il en découle 
une impression d’absence totale de franchise et de déclarations stratégiquement 
échafaudées pour les besoins de la cause. Quant à la manière avec laquelle il a 
tenté de combler certaines lacunes de son récit, ses déclarations relatives à sa 
dispute avec F.________ méritent particulièrement d’être abordées, étant relevé 
que A.________ s’est bien gardé de s’épandre sur le cœur des faits renvoyés, se 
contentant de nier ceux-ci, respectivement de prétexter l’amnésie pour le surplus. 
En effet, alors qu’il avait initialement nié toute altercation avec F.________ et 
prétendu ne se souvenir de rien (D. 39 l. 145-146), il a fourni devant le Ministère 
public des explications qui correspondaient bien trop étrangement avec les 
déclarations de ce dernier (D. 52 l. 161-163, 169), comme s’il avait cherché à 
« se caler » sur la version lui ayant été présentée. Ses réponses élusives 
(notamment D. 39 l. 127-134 et D. 50 l. 86-91), ses explications saugrenues (D. 43 
l. 358 et D. 44 l. 411-414, 422-426), qu’il a lui-même semblé finalement admettre 
comme telles (D. 243 l. 4-6) ainsi que son positionnement soudain en tant que 
victime (D. 242 l. 20-23) sont d’autres éléments faisant douter de la crédibilité de 
ses déclarations. Enfin, on ne parvient pas à expliquer les raisons pour lesquelles 
le prévenu a déclaré à quatre reprises que l’ensemble des personnes présentes 
dans son appartement s’étaient rendues plusieurs fois aux toilettes (D. 41 l. 264 ; 
D. 42 l. 291 ; D. 43 l. 414 ; D. 49 l. 49), autrement qu’à des fins disculpatoires.

15.5 Lors de l’audience des débats en appel, le prévenu a laissé une impression très 
mitigée à la Cour, niant en bloc les faits et refusant de s’exprimer sur ceux-ci ainsi 
que sur le complot qui aurait été fomenté contre lui. Il a néanmoins assuré n’avoir 
« jamais » baissé son pantalon ou son boxer durant la soirée (D. 478 l. 103, 107), 
alors que, devant la police, il n’avait pas été en mesure de donner une réponse 
définitive à ce sujet (D. 44 l. 411-416). 

15.6 Au vu de ce qui précède, notamment des explications de circonstance fournies par 
A.________ et des trop nombreuses inconstances et inconsistances contenues 
dans ses déclarations, la Cour retient une crédibilité pratiquement nulle des 
déclarations du prévenu en lien avec le cœur des faits qui lui sont reprochés.

16. Appréciation globale de la 2e Chambre pénale

16.1 En procédant à la mise en relation entre les différentes déclarations, les éléments 
objectifs figurant au dossier n’étant pour rappel pas aptes à établir les faits 
contestés (voir ch. 11.2 ci-dessus), il appert que les explications de C.________, 
celles d’E.________ ainsi que, dans une moindre mesure, celles de F.________, 

24

se recoupent s’agissant du rôle des personnes impliquées dans la soirée, de leurs 
attitudes durant celle-ci ainsi que de leur position et habillement au moment des 
faits. Ces déclarations, auxquelles la Cour a conféré une haute (ch. 12.6 et 14.3 ci-
dessus), respectivement bonne crédibilité (ch. 13.5 ci-dessus), s’opposent à celles 
du prévenu dont la crédibilité est pratiquement nulle (ch. 15.6 ci-dessus). 

16.2 La partie plaignante a laissé une très bonne impression à la 2e Chambre pénale. 
Tout au long de la procédure, elle a fait des déclarations crédibles, catégoriques et 
constantes sur les éléments se trouvant au cœur des faits (voir ch. 12.5 ci-dessus), 
qui ont été corroborées par E.________ 
(voir ch. 13.5 ci-dessus) et font écho aux premières observations des policiers 
contenues dans leur rapport d’observation du 23 avril 2022 (D. 9-10). Les quelques 
inconstances déjà relevées ont pour rappel attrait à des éléments accessoires ou 
périphériques aux faits renvoyés (voir ch. 12.5.3-12.5.4 ci-dessus) et sont 
concrètement venues renforcer une impression d’explications spontanées et non-
préparées.

16.3 S’agissant de l’habillement du prévenu au moment des faits, la partie plaignante a 
indiqué qu’il portait un boxer et un pantalon (D. 23 l. 75-76 ; D. 24 l. 146-147 ; 
D. 30 l. 77-78 ; D. 31 l. 129 ; D. 237 l. 30-36) ainsi qu’un t-shirt ou une chemise 
(D. 23 l. 76 ; D. 32 l. 143), tandis qu’E.________ a déclaré qu’il ne portait qu’un 
boxer (D. 68 l. 110-111, 117-118 ; D. 250 l. 43). Prises pour elles-mêmes, ces 
divergences peuvent être considérées comme accessoires, étant précisé que les 
personnes précitées ont été claires et constantes sur le fait que le prévenu se 
trouvait debout en train de remonter son boxer lorsqu’elles se sont réveillées à 
quelques secondes d’intervalle. Cette divergence pourrait en outre naturellement 
s’expliquer par une confusion due au laps de temps très court entre leur réveil et la 
constatation de ce qui précède, par la faible luminosité régnant dans le salon, à 
suivre les déclarations du prévenu (D. 40 l. 169, 183 ; D. 243 l. 21) ainsi que par les 
effets de la fatigue et de l’alcool. Au regard de l’ameublement dudit salon (D. 47) et 
de la position debout du prévenu en bordure gauche du canapé noir et de celle 
d’E.________ sur l’autre canapé, tête côté bordure droit du canapé noir, cette 
différente perception pourrait s’expliquer par le fait qu’elle n’a pas pu voir le 
pantalon du prévenu, qui se trouvait plus bas que son boxer selon les déclarations 
de la partie plaignante (D. 237 l. 35-36) et potentiellement caché du champ de 
vision d’E.________ par le canapé noir. Ainsi et même sur ce point accessoire, les 
déclarations de la partie plaignante et  d’E.________ ne sauraient s’exclure.

16.4 S’agissant des déclarations de F.________, elles concordent avec celles de la 
partie plaignante et d’E.________ s’agissant du contexte et de l’ambiance 
précédant les faits incriminés. En particulier, ces trois personnes ont été unanimes 
quant à l’existence d’une altercation entre le prévenu et F.________ à l’origine du 
départ de ce dernier (D. 27 l. 268-269 ; D. 58 l. 51-77 ; D. 60 l. 172-174 ; D. 67 l. 
63-67 ; D. 69 l. 98-99) et du comportement déplacé du prévenu envers E.________ 
dans l’appartement (D. 23 l. 58-60 ; D. 58 l. 61-62 ; D. 60 l. 168-171 ; 
D. 67 l. 53-61). En outre, ils ont tous fait état de l’attitude autoritaire et intimidante 
du prévenu passé le pas de porte de son appartement (D. 23 l. 77-81 ; D. 58 l. 48, 
54, 57 ; D. 59 l. 101, 133 ; D. 60 l. 149 ; D. 62 l. 259 ; D 68 l. 111-112 ; D. 69 l. 166-

25

167 ; D. 250 l. 31, 39 ; D. 253 l. 9-13), étant relevé que le besoin de dominance du 
prévenu, de surcroît en lien avec la position de la femme dans la sexualité, avait 
déjà été abordé aux pages 45 et 62 de l’expertise psychiatrique réalisée le 
31 juillet 2018. Il doit encore être rappelé que tant F.________ qu’E.________ ont 
fait part à plusieurs reprises de sentiment de peur envers le prévenu (D. 58 l. 54 ; 
D. 59 l. 101, 133 ; D. 69 l. 166-167 ; D. 253 l. 9-13), alors qu’ils ne l’avaient jamais 
rencontré avant cette soirée, tout comme F.________ a déclaré que le prévenu lui 
avait signifié son attirance pour la partie plaignante (D. 58 l. 39-40 ; D. 60 l. 187s), 
ce que ce dernier n’a pas nié (D. 43 l. 324-331). Bien que le prévenu ait réfuté en 
bloc tous les éléments qui précèdent (D. 39 l. 121-125, 137-138, 142 ; D. 43 l. 358-
360 ; D. 51 l. 130-132 ; D. 52 l. 167-170 ; D. 53 l. 172-184), les déclarations de 
toutes les autres personnes présentes lors de la soirée convergent pour retenir que 
A.________ avait des vues en matière sexuelle sur les deux femmes présentes à 
son domicile lors de cette soirée et qu’il a recouru à une attitude sournoise pour 
parvenir à ses fins. 

16.5 Aucun élément ne permet d’accorder de crédibilité aux propos évolutifs tenus par 
A.________ (voir ch. 15.6 ci-dessus). Il s’est contredit à plusieurs reprises, a 
invoqué à outrance des oublis et a maladroitement tenté de s’appuyer sur les 
éléments au dossier lui étant dévoilés au fur et à mesure de ses auditions. La 
posture qu’il a adoptée après avoir été confronté aux accusations de la partie 
plaignante (D. 42ss) et s’être entretenu avec son mandataire (D. 44 l. 390ss) porte 
extrêmement à caution (voir ch. 15.4.2-15.4.3 ci-dessus). Elle dénote une mémoire 
sélective selon que l’élément est à charge ou à décharge. En tout état de cause, 
ses déclarations ne sont corroborées par aucun autre élément au dossier, tant sur 
le cœur des faits que sur bon nombre d’éléments périphériques à ceux-ci 
(voir ch. 15.4.2-15.4.3 ci-dessus). Il est noté que la défense n’avait pas remis en 
cause les éventuels constats d’absence de crédibilité du prévenu lors de sa 
plaidoirie devant la première instance (D. 263). 

16.6 Quant à la thèse d’un éventuel complot mené contre le prévenu (D. 242 l. 20-25 ; 
D. 250 l. 1-11), il est relevé que ce dernier l’a soulevée pour la première fois devant 
l’instance précédente, soit à l’occasion de sa troisième audition et suite à un 
échange téléphonique avec la témoin E.________ une semaine avant l’audience 
des débats (D. 275-276). Ces circonstances décrédibilisent complètement cette 
allégation et font planer un soupçon de collusion. Les déclarations de la témoin 
précitée devant la première Juge (notamment D. 249 l. 22, 33-43 ; D. 250 l. 1-11) 
viennent renforcer ces dernières impressions, dans la mesure où elle a fait part, de 
façon quelque peu confuse mais indéniablement reconnaissable, du lien entre le 
prévenu et les « attaques » et « menaces » dont elle serait victime (D. 249 l. 19, 
22 ; D. 253 l. 1), respectivement qu’il pourrait directement ou indirectement influer 
sur celles-ci. En effet, elle a indiqué avoir contacté le prévenu pour « comprendre 
ce qui se passait » (D. 249 l. 42-43), que « cette histoire de viol, pas viol, ça fait 
bizarre pour moi. […] Pour moi, ça me fait bizarre. Parce que je connais qui il 
fréquente. » (D. 250 l. 1-4). Quand la question lui a été posée de telle manière à 
rendre impossible une esquive ou invoquer une confusion, la témoin a finalement 
répondu clairement qu’un éventuel complot contre le prévenu ne concernait pas 
« l’histoire de C.________ » (D. 251 l. 37). Ainsi, il ne saurait ainsi être retenu 

26

qu’E.________ aurait indiqué qu’un complot avait été fomenté contre le prévenu 
dans la présente procédure. Il convient bien plus de retenir que ses déclarations 
devant la première Juge, qui sont nettement plus réservées que celles qu’elle a 
données à la police (D. 65-69), font suite aux attaques et menaces qu’elle aurait 
reçues et qu’elle lie d’une manière inexpliquée au prévenu. Quant à ce dernier, 
après avoir soulevé ladite thèse du complot, il a maintenu être en bons termes 
avec la partie plaignante et déclaré que cette dernière n’avait aucun motif de 
vouloir se venger de lui (D. 244 l. 9-10). Devant la 2e Chambre pénale, il n’a fourni 
aucune explication lorsqu’il a été interpellé à ce sujet (D. 476 l. 27-28 ; D. 478 l. 
115). C.________ a balayé cette thèse sans la commenter ou s’en offusquer (D. 
239 l. 1-3 ; D. 471 l. 28). En résumé, la Cour ne discerne aucun élément venant 
accréditer la thèse fantaisiste d’un complot (voir aussi ch. 12.2-12.3 ci-dessus). Il 
apparait ainsi que le prévenu avait pertinemment connaissance de son influence 
intimidante sur E.________ et qu’il a voulu, dans le meilleur des cas par 
opportunisme, en profiter dans la présente procédure. 

16.7 Ce qui précède vaut ceteris paribus s’agissant des déclarations du prévenu en lien 
avec l’attitude décomplexée et aguichante qu’aurait eue la partie plaignante lors 
d’une de leurs rencontres à l’occasion de soirées auxquelles des connaissances 
communes se sont retrouvées (D. 53 l. 196-D. 54 l. 221). Il doit être précisé que la 
partie plaignante n’a à aucun moment nié des rencontres fortuites lors desdites 
soirées ni le fait qu’elle avait pu payer un verre au prévenu dans le cadre d’une 
tournée (D. 33 l. 174-197 ; D. 236 l. 20-21 ; D. 472 l. 49-51). Elle a expliqué, de 
façon logique et convaincante, qu’aucun rapprochement physique ni discussion 
entre quatre yeux avait eu lieu avec A.________ et que son comportement envers 
lui s’était limité à des actes de stricte courtoisie dictés par le contexte social de 
soirées auxquelles leurs cercles d’amis participaient (D. 33 l. 174-177, 183, 186-
187, 192-193 ; D. 34 l. 223-227 ; D. 239 l. 9-13). Au vu de ces éléments, la 2e 
Chambre pénale est persuadée que le prévenu a forcé le trait dans sa description 
des actes de la partie plaignante aux occasions précitées, ces prétendus 
comportements ne consistant en tout état de cause qu’en de pures allégations que 
la partie plaignante a contestées. Ainsi, il apparait que la mention de ces 
évènements par le prévenu, qui sont au demeurant dénués de toute pertinence en 
relation avec les faits en cause, a été faite dans le seul but de donner une image 
négative de la partie plaignante, respectivement indigne de l’attitude qu’une victime 
d’infraction sexuelle devrait adopter selon lui (voir D. 262 ; D. 483). La même chose 
vaut s’agissant de l’argument tiré par la défense du fait que la partie plaignante 
avait déclaré ne pas s’être sentie menacée par le prévenu lors de la soirée en 
question.

16.8 A l’issue de l’appréciation des moyens de preuve au dossier tels que relevés plus 
haut, la 2e Chambre pénale est convaincue de la crédibilité des déclarations de 
C.________, d’E.________ et de F.________ et des informations qu’ils ont 
fournies en lien avec le cœur des faits, respectivement les heures qui ont précédé 
ces derniers. Les dénégations du prévenu et ses déclarations empreintes 
d’éléments très peu crédibles ne sauraient susciter le moindre doute à ce sujet. La 
Cour est ainsi convaincue que le prévenu est bien l’auteur de la variante 
subsidiaire des faits renvoyés (ch. I. AA, pages 3-4), en précisant qu’il a voulu 

27

caresser avec son pénis, et éventuellement aussi avec ses mains, le vagin et/ou 
l’anus de la partie plaignante. Il savait parfaitement que cette dernière était 
incapable de résistance en raison de son état d’endormissement, de son 
importante consommation d'alcool durant les heures précédentes et du fait qu'elle 
n'avait absolument pas réagi lorsqu'il lui a baissé son pantalon et son string. Il est 
relevé, à l’attention de la défense, que la question d’une éventuelle inélasticité du 
pantalon de la partie plaignante n’est pas pertinente au regard des faits renvoyés et 
ne saurait, en tout état de cause, empêcher de retenir ce qui précède. A l’instar de 
la première Juge (D. 339), la Cour considère que puisque le prévenu a non 
seulement dénudé les parties intimes de la partie plaignante, mais également les 
siennes, il ne fait aucun doute qu’il voulait que leurs sexes entrent en contact. Dans 
la mesure où l’interdiction de la reformatio in peius s’applique à ce stade du 
raisonnement (voir ch. I.4.2-I.5.2 ci-dessus), la question de savoir si le prévenu a 
effectivement ou non caressé le vagin et/ou l’anus de la partie plaignante ainsi que 
celle de savoir s’il a effectivement voulu la pénétrer doit rester ouverte (voir aussi 
ch. IV.18.2 et IV.18.3 ci-dessous). 

IV. Droit

17. Arguments des parties

17.1 Dans sa plaidoirie en appel, Me B.________ a conclu à l’acquittement sans 
développer substantiellement la question de la qualification juridique. Il a toutefois 
reproché à la première instance de n’avoir pas tenu compte, à ce stade du 
raisonnement, du taux d’alcoolémie important du prévenu devant, selon la défense, 
mener à l’examen d’une éventuelle irresponsabilité pénale totale.

17.2 Dans son réquisitoire en appel, le Parquet général n’a pas développé la question 
de la qualification juridique, en relevant que la défense s’était abstenue de remettre 
en cause le raisonnement opéré par la première Juge.

17.3 Me D.________, pour la partie plaignante, s’est référée au jugement de première 
instance.

18. Tentative d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de 
discernement ou de résistance

18.1 Pour ce qui est de la description des éléments constitutifs de l’infraction d’actes 
d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de 
résistance au sens de l’art. 191 du Code pénal suisse (CP ; RS 311.0) et la notion 
de tentative (art. 22 CP), ainsi que de la doctrine et de la jurisprudence y relatives, 
il peut être renvoyé aux motifs pertinents de la première instance (D. 339-342).

18.2 Pour rappel, la Cour de céans n’examinera pas la question d’un degré de 
réalisation de l’infraction d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne 
incapable de discernement ou de résistance allant au-delà du stade de la tentative 
en raison de l’appel limité du Parquet général et de l’interdiction de la reformation in 
peius (ch. I.4.2-I.5.2 ci-dessus). 

https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19370083/index.html

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18.3 En l’espèce, C.________ était endormie et fortement sous l’emprise de l’alcool au 
moment où le prévenu a baissé son propre pantalon et son propre boxer et l’a 
partiellement déshabillée en tirant son pantalon et son string sans qu’elle ne le 
remarque, si bien qu’elle était incapable de résistance au sens de l’art. 191 CP. En 
outre et au regard du fait qu’il avait dénudé ses parties intimes ainsi que celles de 
C.________, A.________ a voulu toucher le vagin et/ou l’anus de la partie 
plaignante avec son sexe, éventuellement avec ses mains, ce qui constitue a 
minima un acte d’ordre sexuel. Enfin, le prévenu a voulu profiter du fait que la 
partie plaignante était endormie et enivrée pour parvenir à ses fins, ce que le réveil 
de celle-ci a empêché. Sur le plan subjectif, le prévenu a manifestement agi avec 
intention. Quant au degré de réalisation de l’infraction, la 2e Chambre pénale retient 
une tentative simple, dans la mesure où le prévenu n’a pas poursuivi l’activité 
punissable jusqu’à son terme non pas de sa propre initiative, mais en raison du 
réveil et des cris de la partie plaignante (voir ch. III.16.8 ci-dessus).

18.4 Tous les éléments constitutifs étant remplis, le prévenu doit être reconnu coupable 
de tentative d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de 
discernement ou de résistance au sens de l’art. 191 CP.

V. Peine

19. Arguments des parties

19.1 Dans sa plaidoirie en appel, Me B.________ a essentiellement formulé des 
remarques en lien avec la situation personnelle du prévenu, qu’il a estimée 
positive. Il a notamment mentionné la formation actuellement suivie par le prévenu 
et le stage qu’il effectue dans le cadre de celle-ci, l’exercice de son droit de visite 
sur ses enfants de façon dorénavant non-surveillée, sa relation de couple avec 
G.________ ainsi que la décision de levée de la mesure thérapeutique du 7 
septembre 2023 rendue par la SPESP. Selon la défense, les éléments précités 
attestent d’une prise de conscience, d’une stabilité ainsi que d’une absence de 
risque de récidive du prévenu. Pour le reste, la défense a avancé que la partie 
plaignante n’avait subi aucun préjudice et que la diminution de responsabilité 
opérée par la première instance était trop faible au regard du taux d’alcoolémie du 
prévenu au moment des faits. 

19.2 Dans son réquisitoire en appel, le Parquet général a essentiellement relevé des 
éléments relatifs à l’auteur qu’il a jugé défavorables. En particulier, il est revenu sur 
les antécédents du prévenu, sur ses nombreuses dettes, sur l’absence de repentir 
et d’excuses formulés à l’encontre de la partie plaignante ainsi que sur la situation 
professionnelle du prévenu qualifiée d’instable. Le Parquet général a encore 
avancé que les déclarations du prévenu en lien avec sa situation familiale et 
professionnelle avaient été faites pour les besoins de la cause. S’agissant de la 
question d’une diminution de responsabilité en raison de l’alcoolisation du prévenu, 
le Parquet général a relevé que son influence sur la peine devrait être prise en 
compte de façon réduite au regard des observations sur le comportement du 
prévenu figurant dans les rapports de police et du contenu du rapport d’expertise.

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20. Droit applicable

20.1 Dans la présente cause, la pénalité prévue pour l’infraction dont la Cour a à 
connaître n’a pas changé dans la révision du Code pénal et des loi spéciales 
(selon la loi fédérale sur l’harmonisation des peines) entrée en vigueur le 
1er juillet 2023.

21. Règles générales sur la fixation de la peine 

21.1 Selon l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d’après la culpabilité de l’auteur. Il prend en 
considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que 
l’effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité 
de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère 
répréhensible de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la mesure 
dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu 
de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).

21.2 La culpabilité de l’auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments 
objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de 
la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution 
(« objektive Tatkomponente ») ; du point de vue subjectif, sont pris en compte 
l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur 
(« subjektive Tatkomponente »). A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter 
les facteurs liés à l'auteur lui-même (« Täterkomponente »), à savoir les 
antécédents (judiciaires et non judiciaires), la réputation, la situation personnelle 
(état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de 
récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après 
l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1).

21.3 Parmi les éléments objectifs ayant trait à l’acte, entrent aussi en ligne de compte le 
résultat obtenu par l’activité délictueuse, le mode d’exécution choisi par l’auteur, 
l’importance du préjudice causé volontairement, la répétition ou la durée des actes 
délictueux, le rôle joué au sein d’une bande. Sur le plan subjectif, le juge doit 
examiner les circonstances qui ont mené l’auteur à agir, les motifs de son acte 
(mobiles), l’intensité de sa volonté délictueuse ou la gravité de la négligence, 
l’absence de scrupules, la persistance à commettre des infractions en dépit d’une 
ou de plusieurs condamnations antérieures, les troubles psychologiques ou les 
difficultés personnelles qui ont influencé le délinquant, l’existence ou l’absence de 
repentir après l’acte, la volonté de s’amender (ATF 118 IV 25 consid. 2b).

21.4 Les autres éléments déterminants concernent la personne de l’auteur. Parmi 
ceux‑ci, il y a lieu de prendre en considération les antécédents de l’intéressé, qui 
comprennent sa situation familiale et professionnelle, l’éducation reçue et la 
formation scolaire suivie, son intégration sociale, les éventuelles peines 
antérieures, d’une manière générale sa réputation. Doivent également être pris en 
considération le comportement du délinquant après l’acte et au cours de la 
procédure pénale, ainsi que sa sensibilité à la sanction.

21.5 Dans sa décision, le juge doit exposer les éléments essentiels - relatifs à l'acte et à 
l'auteur - qu'il prend en compte (art. 50 CP). Ainsi, le condamné doit connaître les 

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aspects pertinents qui ont été pris en considération, et comment ils ont été 
appréciés. Le juge peut passer sous silence les éléments qui, sans abus du 
pouvoir d'appréciation, lui paraissent non pertinents ou d'une importance mineure. 
La motivation doit justifier la peine prononcée, en permettant de suivre le 
raisonnement adopté. Cependant, le juge n'est nullement tenu d'exprimer en 
chiffres ou en pourcentage l'importance qu'il accorde à chacun des éléments qu'il 
cite (ATF 134 IV 17 consid. 2.1).

21.6 Lorsque l’infraction retenue a été commise au degré de réalisation de la tentative, 
le juge doit d’abord fixer la peine hypothétique pour l’infraction consommée, puis la 
réduire en raison de la tentative (arrêt du Tribunal fédéral 6B_865/2009 du 
25 mars 2010 consid. 1.6.1).

22. Genre de peine

22.1 Manière de déterminer le genre de peine

22.1.1 Selon la loi et la jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF 138 IV 120 consid. 5.2), il 
sied d’examiner pour chaque infraction retenue le genre de peine à privilégier. Il 
faut donc se demander ce qui aurait été fait s’il n’y avait que telle ou telle infraction 
à juger.

22.1.2 Le choix concret de la sanction dépend de plusieurs facteurs et doit être opéré en 
tenant compte au premier chef de l’adéquation de la peine, de ses effets sur 
l’auteur et sur sa situation sociale, ainsi que de son efficacité du point de vue de la 
prévention (ATF 134 IV 82 consid. 4.1 ; ATF 134 IV 97 consid. 4.2).

22.1.3 La peine pécuniaire constitue la sanction principale dans le domaine de la petite et 
moyenne criminalité, les peines privatives de liberté ne devant être prononcées que 
lorsque l'État ne peut garantir d'une autre manière la sécurité publique. Lorsque 
tant une peine pécuniaire qu'une peine privative de liberté entrent en considération 
et que toutes deux apparaissent sanctionner de manière équivalente la faute 
commise, il y a en règle générale lieu, conformément au principe de la 
proportionnalité, d'accorder la priorité à la première, qui porte atteinte au patrimoine 
de l'intéressé et constitue donc une sanction plus clémente qu'une peine privative 
de liberté, qui l'atteint dans sa liberté personnelle (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 
p. 317; 134 IV 97 consid. 4.2.2 p. 100 s.).

22.2 Appli