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**Case Identifier:** 4719a2fa-c5ce-532f-b847-fd2f59a56d2c
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-03-23
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 23.03.2015 C/3708/2012
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-3708-2012_2015-03-23.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/3708/2012-CS DAS/47/2015

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU LUNDI 23 MARS 2015 

 

Recours (C/3708/2012-CS) formé en date du 5 janvier 2015 par A______, domicilié 

______, ______ (Genève), comparant par Me Elisabeth GABUS-THORENS, avocate, 

en l'Etude de laquelle il élit domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du   24 mars 2015 à : 

- A______ 

c/o Me Elisabeth GABUS-THORENS, avocate 

Rue du Général-Dufour 11, 1204 Genève. 

- B______  

c/o Me Catherine CHIRAZI, avocate 

Boulevard Helvétique 30, 1207 Genève. 

- C______ 

D______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

 

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C/3708/2012-CS 

EN FAIT 

A. a) En date du 5 octobre 2011, B______, née le  

1982, a donné naissance, hors mariage, à la mineure E______. L'enfant a été 

reconnue en date du ______ 2011 par le père, A______. 

b) Par ordonnance du 6 mai 2013, le Tribunal de protection de l'adulte et de 

l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection), statuant sur mesures 

superprovisionnelles, a notamment retiré la garde de l'enfant à sa mère, ordonné 

son placement provisoire au Foyer 1______, et fixé les relations personnelles de 

chacun des parents. 

Par ordonnance du 11 juin 2013, le Tribunal de protection a, sur mesures 

provisionnelles, maintenu le retrait de garde de B______ sur sa fille ainsi que le 

placement de la mineure au foyer, fixé des relations personnelles en faveur de 

chacun des parents, maintenu les curatelles d'organisation et de surveillance des 

relations personnelles, instauré une curatelle aux fins d'organiser, de surveiller et 

de financer le placement, ainsi que pour faire valoir la créance alimentaire, 

instauré une curatelle d'assistance éducative et, sur le fond, ordonné une expertise. 

Par décision du 26 août 2013, confirmée par le Tribunal fédéral en date du  

11 décembre 2013, la Chambre de surveillance de la Cour de justice, statuant sur 

les recours respectifs de A______ et de B______, a levé le placement de la 

mineure au Foyer 1______ et ordonné son placement auprès de son père, réservé à 

B______ un droit de visite sur la mineure, s'exerçant une semaine sur deux, en 

alternance, la première semaine deux journées entre 9h00 et 18h00, puis la 

semaine suivante une journée entre 9h00 et 18h00 et le week-end, soit du vendredi 

soir 18h00 au dimanche 18h00, et a confirmé l'ordonnance pour le surplus. 

c) Depuis le 3 septembre 2013, la mineure est placée chez son père. Dans le cadre 

des relations personnelles, il a été prévu avec la curatrice, désignée au sein du 

Service de protection des mineurs, que A______ amènerait sa fille au domicile de 

sa mère et que cette dernière la ramènerait au domicile de son père.  

d) La Dresse F______ a rendu son rapport d'expertise le 3 décembre 2013 à la 

suite du mandat confié le 9 août 2013 par le Tribunal de protection. Il ressort de 

l'expertise que B______ présente un trouble de la personnalité de type mixte avec 

un mode de fonctionnement fragile, qui peut dans des situations vécues comme 

stressantes déclencher des réactions persécutoires et projectives, l'amenant à ne 

plus pouvoir se contrôler vraiment. Dans ces moments, il lui est alors impossible 

de tenir compte des besoins de son enfant et de la protéger de ses débordements 

émotionnels. De ce fait, ses capacités parentales  sont limitées. Etant exposée de 

manière permanente au fonctionnement de sa mère, qui n'est pas à même de la 

protéger de ses débordements psychiques et qui n'est pas toujours capable de tenir 

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compte de ses besoins d'enfant, E______ pourrait développer un trouble 

psychique, sous forme d'angoisse, qu'elle ne parviendrait pas à gérer seule. Ces 

constats ne remettent néanmoins pas en cause le fait que la mineure a des acquis 

antérieurs et qu'elle a pu développer de bonnes compétences dans l'entourage de 

sa mère.  

e) Dans son rapport du 7 janvier 2014, le Service de protection des mineurs, après 

avoir pris connaissance de l'expertise, a préavisé le maintien du retrait de la garde 

de la mineure à B______ et l'attribution de la garde de l'enfant à A______ avec la 

fixation d'un droit de visite à exercer selon les modalités fixées par la Cour de 

justice dans sa décision, avec passage par le Point rencontre. C______ (SPMi), 

curatrice, indiquait que les passages de la mineure restaient source de conflits ou 

du moins de tensions, qui pouvaient être défavorables à son bon développement 

ainsi qu'à la pérennité de liens apaisés entre ses parents. La mineure fréquentait 

régulièrement la garderie "2______" à ______, proche du domicile de son père, 

qu'elle avait totalement investi comme son lieu de vie. Ses grands-parents 

paternels l'accueillaient lorsqu'elle n'était pas avec son père ou en visite avec sa 

mère. Le service avait visité le nouveau domicile de B______, où E______ 

disposait d'un espace de vie agréable et adapté. Le processus de médiation dans 

lequel les parents s'étaient engagés avait été interrompu, à la demande du 

médiateur, en attente de la décision de justice, étant précisé que ces derniers 

étaient tous deux prêts à reprendre un tel travail, ce qu'ils ont également confirmé 

lors de leurs auditions respectives devant le Tribunal de protection. La curatrice a 

relevé que B______ s'était montrée très présente lors des différents entretiens 

fixés par le service depuis le retrait de garde, son investissement restant lié à une 

notion de "pouvoir", terme qu'elle utilisait régulièrement pour définir sa 

collaboration avec le service. Elle ne semblait pas encore avoir conscience des 

raisons qui avaient motivé les différentes mesures de protection prises dans 

l'intérêt de sa fille, les expliquant par le fait qu'elle s'était initialement opposée à 

l'intervention du service. Ce constat laissait supposer que B______ n'était pas 

encore en mesure de répondre aux attentes des différents intervenants et 

professionnels concernant la prise en charge de la mineure. 

f) L'experte a été entendue par le Tribunal de protection, en présence des parties, 

de leurs conseils et de C______, à deux reprises, en date des 6 février et 20 mars 

2014. L'experte a confirmé que la médiation pouvait contribuer à améliorer la 

communication des parents et la compréhension du rôle de chacun et aider 

B______ à voir A______ davantage comme un partenaire que comme une 

menace. Les difficultés de B______ à se remettre en question devaient être prises 

en charge. Le suivi pédopsychiatrique pour centrer le travail sur la parentalité 

serait bénéfique pour la mère dans sa relation avec sa fille et ce suivi pourrait 

s'envisager auprès de la Guidance infantile.  

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Une garde alternée était contre-indiquée selon l'experte, au vu des capacités 

parentales limitées de B______ et de la mésentente entre les deux parents, ce 

système de garde impliquant également que l'un et l'autre des parents puissent 

faciliter les passages de l'enfant à l'autre parent, ce qui n'était pas le cas de 

B______. 

L'experte a indiqué que B______ pouvait avoir dans sa représentation de sa 

relation avec sa fille une composante fusionnelle, mais que la relation au moment 

de l'expertise ne l'était pas, précisant toutefois qu'à défaut de tiers séparateur, la 

relation pourrait être fusionnelle. B______ a des capacités parentales mais elle 

montrait, dans son fonctionnement, certaines limites, notamment dans la 

possibilité de laisser à sa fille un accès à l'autre parent, de même qu'à préserver 

l'enfant de ses débordements émotionnels, même si elle pouvait répondre aux 

besoins de base de sa fille.  

g) L'experte a par ailleurs déclaré au Tribunal de protection que l'élargissement du 

droit de visite devait s'envisager en fonction de la manière dont se déroulait le 

passage de l'enfant et, de manière prépondérante, de la faculté du parent de laisser 

l'autre parent accéder à l'enfant. Selon l'âge de l'enfant, les périodes de vacances 

ne devaient pas dépasser quatre jours. Le fait que B______ ait entrepris un travail 

individuel était une mesure adéquate en vue d'améliorer ses capacités parentales, 

notamment en lien avec les difficultés qu'elle rencontrait.  

h) B______, enceinte dans le cadre d'une nouvelle relation, a produit des 

attestations établies par différents médecins, confirmant le fait qu'elle était suivie 

auprès du Département de gynécologie/obstétrique pour sa grossesse et qu'elle 

bénéficiait du soutien de l'équipe psycho-sociale des consultations prénatales et 

qu'elle avait par ailleurs entrepris un travail individuel auprès de la Dresse 

G______ depuis le 20 janvier 2014. Lors de son audition par le Tribunal de 

protection, B______ a indiqué qu'elle se rendait deux fois par semaine chez sa 

thérapeute et une fois par semaine auprès du pédopsychiatre. L'expertise l'avait 

motivée à entreprendre un travail personnel et à avoir un regard extérieur pour 

améliorer sa collaboration avec les services sociaux.  

i) E______ est suivie à la Guidance infantile depuis ______ 2013 à une fréquence 

plus ou moins mensuelle. Elle fréquentait la garderie trois fois par semaine, le 

lundi, le mercredi, le vendredi à raison d'une demi-journée. A______ a allégué 

que les retours du week-end étaient plus difficiles pour E______ mais qu'elle 

progressait sur ce point. B______ a expliqué, de son côté, qu'elle préparait sa fille 

au retour chez son papa en lui parlant dans la voiture mais que l'enfant pleurait et 

demandait à rester plus longtemps avec elle. Les parties ont évoqué la possibilité 

d'élargir le droit de visite du week-end de manière à ce que le passage de l'enfant 

se fasse à la crèche.  

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j) B______ a donné naissance en date du ______ 2014 au mineur H______, issu 

de son union avec I______, lequel a reconnu l'enfant.  

k) Dans son rapport du 3 juin 2014, le Service de protection des mineurs a indiqué 

au Tribunal de protection que selon les parents, le passage de E______ d'un parent 

à l'autre était à nouveau compliqué depuis la naissance du petit frère de la 

mineure.  

Selon A______, B______ ne créait pas les conditions nécessaires à rassurer sa 

fille, en allaitant son fils en même temps qu'elle lui explique qu'elle doit rester 

avec son père. B______ a expliqué les difficultés de retour par le fait que, d'après 

elle, l'enfant ne comprenait pas que son frère reste avec leur mère et pas elle. 

l) B______ a sollicité à plusieurs reprises de pouvoir voyager 3______ avec sa 

fille, pour la présenter à sa famille. Le Tribunal de protection a autorisé chacun 

des parents à passer des périodes de vacances avec l'enfant, sur préavis de la 

curatrice, pour une durée dépassant le droit de visite fixé par la Cour de justice, 

mais limitée à une semaine.  

m) En date du 23 juin 2014, B______ a déclaré par écrit qu'elle souhaitait 

partager l'autorité parentale conjointe avec A______ afin d'avoir un meilleur 

rapport parental et pour le bien de leur fille. Les parties ont à cet égard évoqué la 

possibilité de déposer une déclaration commune dès l'entrée en vigueur des 

nouvelles dispositions du Code civil en date du 1
er

 juillet 2014.  

n) En date du 1
er

 juillet 2014, A______ a adressé au Tribunal de protection une 

requête en attribution de l'autorité parentale conjointe, tout en précisant que 

malgré l'accord de principe des deux parents, ces derniers n'avaient pas pu se 

mettre d'accord sur l'ensemble des points, notamment sur la garde de l'enfant, que 

B______ refusait de confier à son père.  

o) Par courrier du 25 juillet 2014, B______ a informé le Tribunal de protection de 

ce que A______ avait déménagé et s'était installé dans un lieu de vie 

communautaire.  

Par courrier du 31 juillet 2014, le Service de protection des mineurs a confirmé 

que A______ allait déménager à la fin du mois. Les professionnels en charge du 

suivi de la mineure soulignaient l'évolution positive de son développement global 

et le fait que le déménagement ne semblait pas l'affecter. Dans un courrier du 5 

septembre 2014, la curatrice a informé le Tribunal de protection des nouvelles 

conditions de vie de l'enfant et de son père dans une grande maison, partagée avec 

deux autres familles, et que les conditions d'accueil de l'enfant étaient adéquates. 

Les heures de présence de l'enfant à la garderie avaient été modifiées, de sorte 

qu'elle y était accueillie les lundis et mercredis, le matin, et le vendredi l'après-

midi.  

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p) J______, psychologue à la Guidance infantile, en charge du suivi de l'enfant, a 

fait le constat que l'enfant allait bien, que son développement restait bon et qu'elle 

savait établir une relation adaptée avec l'adulte. Selon cette thérapeute, chacun des 

parents était assidu aux entretiens.  

q) Lors de l'audience du 2 octobre 2014, B______ a confirmé au Tribunal de 

protection être d'accord avec l'autorité parentale conjointe et a indiqué être 

consciente des conséquences que cela impliquait dans les décisions concernant 

l'enfant. A______ a confirmé son déménagement et décrit les conditions de son 

nouveau lieu de vie. Il avait adapté ses horaires de travail aux nouveaux temps 

d'accueil de sa fille à la garderie. B______ a indiqué qu'elle continuait à voir sa 

thérapeute deux fois par semaine et qu'elle se rendait toutes les semaines à la 

Guidance infantile en alternance avec E______ et H______. Elle a précisé que les 

passages de E______ étaient difficiles quand elle devait la ramener chez son père; 

en revanche, le passage par la garderie se passait bien.  

Les parties se sont accordées pour que le droit de visite de B______ s'exerce du 

vendredi après-midi à la sortie de la garderie jusqu'au lundi matin à la garderie. 

Les parents ont indiqué avoir mis en place un cahier de liaison pour s'informer de 

la journée ou du week-end de l'enfant.  

La curatrice a relevé que la situation s'était vraiment améliorée et que chacun des 

parents avaient évolué de manière positive.  

B. a) Par ordonnance du 2 octobre 2014, le Tribunal de protection a institué en 

faveur de A______ et de B______ l'autorité parentale conjointe sur la mineure 

E______ (ch. 1 du dispositif), attribué la garde et le droit de déterminer le lieu de 

résidence de la mineure à A______ (ch. 2), réservé à B______ un droit aux 

relations personnelles avec sa fille qui s'exercera, sauf accord entre les parties, en 

alternance, de la manière suivante : une semaine, du lundi après-midi après la 

garderie au mercredi à l'entrée à la garderie ainsi que du vendredi après-midi après 

la garderie au lundi à la garderie, l'autre semaine, du mercredi après la garderie au 

vendredi à la garderie (ch. 3), dit que les relations personnelles s'exerceront 

également à raison de la moitié des vacances, lesquelles seront fixées, d'entente 

entre les parents et la curatrice, avec une durée maximale d'une semaine, jusqu'à 

l'entrée de la mineure en scolarité obligatoire, étant précisé que pendant les 

vacances, l'enfant aura un contact téléphonique avec le parent avec lequel elle ne 

se trouve pas, charge à l'autre parent de prendre contact avec ce dernier (ch. 4), 

maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles 

ainsi que la curatelle d'assistance éducative instaurée en faveur de la mineure  

(ch. 5), fait instruction aux parents de poursuivre le suivi psychologique de la 

mineure auprès de la Guidance infantile (ch. 6), fait instruction à B______ de 

poursuivre son travail individuel en lien notamment avec les problématiques 

soulevées par l'expertise (ch. 7), levé la curatelle d'organisation et de surveillance 

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du lieu de placement (ch. 8), exhorté A______ et B______ à reprendre le 

processus de médiation (ch. 9), dit que les frais de procédure arrêtés à 6'806 fr. 95 

seront mis à concurrence de la moitié, soit 3'403 fr. 50, à charge des parties par 

moitié chacune, le solde étant laissé à la charge de l'Etat, étant précisé que 

B______ plaidait au bénéfice de l'assistance juridique (ch. 10) et dit que 

l'émolument de décision était arrêté à 300 fr. et mis à la charge des parties par 

moitié chacune (ch. 11).  

Cette ordonnance a été communiquée pour notification aux parties le  

4 décembre 2014.  

b) Par acte déposé le lundi 5 janvier 2015 au greffe de la Cour de justice, 

A______ a formé un recours contre cette ordonnance. Il a conclu à l'annulation du 

chiffre 3 du dispositif de l'ordonnance et à ce qu'il soit réservé à B______ un droit 

aux relations personnelles sur sa fille E______, s'exerçant, sauf accord contraire 

entre les parties, en alternance, de la manière suivante : une semaine, du mardi 

matin au mercredi matin à la garderie et/ou école, du vendredi soir après la 

garderie et/ou école au lundi matin à la garderie et/ou école; l'autre semaine, du 

mercredi à midi à la garderie au jeudi soir à 18h00. Il a conclu au surplus à la 

confirmation de l'ordonnance entreprise et au déboutement de B______ de toutes 

autres ou contraires conclusions, dépens compensés. A titre subsidiaire, il a 

demandé à prouver les faits allégués.  

En substance, il a fait valoir que le passage de l'enfant, seul moment où existaient 

des relations entre les parents, se passait mal, reprochant à B______ de ne pas 

créer les conditions nécessaires à un passage harmonieux. Il a reproché au 

Tribunal de protection d'avoir élargi le droit de visite de la mère pour en faire une 

garde alternée, alors même que l'expert avait indiqué qu'une telle garde serait 

contraire à l'intérêt de E______. Il a soutenu également qu'il était de notoriété 

publique que les petits enfants avaient besoin de stabilité. Or, la décision querellée 

avait pour conséquence que l'enfant ne passerait jamais plus de deux jours dans le 

même lieu.  

c) Par courrier du 23 janvier 2015, le Tribunal de protection a informé la Chambre 

de surveillance qu'il n'entendait pas faire usage des facultés prévues par 

l'art. 450d CC, applicable par renvoi de l'art. 314 CC.  

d) Par courrier du 13 février 2015, le Service de protection des mineurs a relevé 

que l'élargissement du droit de visite de B______ tel que défini dans l'ordonnance 

querellée n'était pas dans l'intérêt de la mineure, car il fractionnait le temps de 

présence de E______ chez chacun de ses parents, ce qui ne paraissait adapté ni à 

ses besoins, ni à son âge.  

Il a toutefois indiqué que depuis la décision du Tribunal de protection du 

26 août 2013 de placer E______ chez son père, B______ avait su respecter les 

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demandes, injonctions ou conseils qui lui avaient été soumis : elle était assidue 

aux entretiens de la Guidance parentale et respectait les conditions de son droit de 

visite. Elle s'était également engagée dans une thérapie individuelle et collaborait 

avec le SPMi dans le cadre de la curatelle d'assistance éducative. En revanche, le 

passage de E______ d'un parent à l'autre restait problématique. Tout imprévu ou 

demande particulière restait sujet à tensions ou à conflits. Tous les intervenants 

avaient noté la difficulté de travailler en commun avec les parents, et tout 

particulièrement avec B______, laquelle semblait être constamment en 

concurrence avec les personnes susceptibles de s'occuper de sa fille. Lors d'un 

entretien commun avec les deux parents le 12 janvier 2015, ceux-ci avaient 

verbalisé le fait qu'ils souhaitaient que la procédure en justice trouve son terme 

rapidement. Les parents se sont déclarés prêts, à cette occasion, à chercher "des 

outils afin d'améliorer leurs échanges".  

En résumé, le Service de protection des mineurs restait convaincu que le droit de 

visite de B______ devait être élargi, tout en maintenant les temps à la garderie des 

2______, qui restait un lieu de socialisation et d'épanouissement pour E______, 

de l'avis des parents et de tous les intervenants.  

Le Service de protection des mineurs a préavisé que B______ puisse bénéficier 

d'un droit de visite sur sa fille, qui s'exercerait, la première semaine, du dimanche 

soir au jeudi après-midi et la semaine suivante, du vendredi après la garderie au 

lundi matin avec le retour à la garderie.  

e) Dans sa réponse du 19 février 2015, B______ a conclu principalement au 

déboutement de A______ de toutes ses conclusions et à la confirmation de 

l'ordonnance querellée, frais à la charge de l'Etat et dépens compensés. A titre 

subsidiaire, elle a demandé l'annulation des chiffres 2 et 3 du dispositif de 

l'ordonnance querellée, à la restitution de la garde de E______ à elle-même et à la 

réserve à A______ d'un droit de visite sur sa fille qui s'exercerait, sauf accord 

contraire entre les parties, à raison d'un week-end sur deux, du vendredi soir au 

dimanche soir et une journée de plus durant les semaines où il ne verrait pas sa 

fille le week-end, frais à la charge de l'Etat et dépens compensés.  

En substance, B______ a critiqué l'expertise, en relevant que de nombreux 

spécialistes relevaient qu'un enfant en bas âge ne devait pas être séparé trop 

longtemps de chacun de ses parents et devait pouvoir dormir chez l'un comme 

chez l'autre. Elle a relevé que l'expertise datait de novembre 2013, soit de près 

d'un an avant la décision critiquée, de sorte qu'elle n'était plus d'actualité. D'autre 

part, tant le Tribunal de protection que la Chambre de surveillance avaient à 

plusieurs reprises souligné les progrès qu'elle avait effectués dans l'intervalle, 

notamment en matière de collaboration avec les services sociaux et le père de 

E______.  

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Depuis que l'expertise avait été rendue, les parents de l'enfant s'étaient engagés 

dans une procédure de médiation et chacun d'eux avait évolué de manière 

positive, ce qu'avait relevé le Service de protection des mineurs. Il se justifiait en 

conséquence de confirmer la décision querellée sur le droit de visite. Si la 

Chambre de surveillance devait décider qu'un droit de visite élargi n'était pas dans 

l'intérêt de E______, elle devrait alors examiner si la garde ne devait pas lui être 

restituée. En effet, il ressortait clairement de la décision querellée que le Tribunal 

de protection avait voulu sauvegarder le rapport entre la mère et son enfant, et ce 

également dans la perspective de pouvoir reconsidérer la situation dans le futur et 

éventuellement restituer la garde à la mère, selon l'évolution de la situation. Une 

nouvelle expertise était dès lors nécessaire.  

f) Par courriers des 24 et 27 février 2015 adressés à la Chambre de surveillance, 

les parties ont persisté dans leurs conclusions.  

EN DROIT 

1. 1.1 Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte et de l'enfant peuvent faire 

l'objet d'un recours devant le juge compétent, qui, dans le canton de Genève, est la 

Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC; art. 53  

al. 1 LaCC; art. 126 al. let. b LOJ). Ont qualité pour recourir les personnes parties 

à la procédure (art. 450 al. 2 ch. 1 CC). Le délai de recours est de trente jours à 

compter de la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC; art. 53 al. 2 LaCC 

applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC).  

1.2 En l'espèce, le recours a été formé par une partie à la procédure, dans le délai 

utile de trente jours et devant l'autorité compétente. Il est donc recevable à la 

forme.  

1.3 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 

sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 

pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC).  

2. Le recourant s'oppose à l'élargissement du droit de visite de la mère de l'enfant.  

2.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que 

l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles 

indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC).  

Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle 

décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 130 III 585 

consid. 2.2.2). Le droit aux relations personnelles est conçu à la fois comme un 

droit et un devoir des parents, mais aussi comme un droit de la personnalité de 

l'enfant. Le droit de visite doit servir en premier lieu l'intérêt de l'enfant (ATF 127 

III 295 consid. 4a). Lorsqu'on fixe l'étendue d'un droit de visite, il convient d'avoir 

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à l'esprit le but auquel tend la relation personnelle entre le parent titulaire du droit 

de visite et l'enfant et de voir ce que l'enfant est en mesure de supporter (ATF 120 

II 229, JdT 1996 I 331 consid. 4a). Si de telles relations compromettent le 

développement du mineur, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs 

obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe 

d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou 

retiré, ainsi que le prévoit l'art. 274 al. 2 CC.  

2.2 En l'espèce, il est exact que le droit de visite prévu dans l'ordonnance querellée 

occasionne de nombreux changements pour la mineure E______.  

Dans sa décision, le Tribunal de protection a relevé qu'au vu de l'évolution 

positive de la situation, il convenait de s'interroger si la garde de la mineure 

pouvait être restituée à sa mère ou devait être attribuée au père de l'enfant dans un 

premier temps, pour envisager ensuite, en fonction de l'évolution des 

circonstances, un partage de sa prise en charge.  

Le Tribunal de protection a considéré que si la mère de l'enfant pouvait se montrer 

attentive à certains moments à son enfant, qu'elle était à même d'assurer sa 

sécurité physique et que l'enfant pouvait partager des moments de plaisir avec elle 

et avait toujours montré un bon développement cognitivo-moteur, ses capacités 

parentales étaient limitées en ce sens qu'elle avait de la peine à se mettre à la place 

de son enfant et qu'il lui était plus facile de parler de son rôle de mère que de 

pouvoir s'imaginer les besoins de sa fille. La mère de l'enfant avait également des 

difficultés à pouvoir faciliter l'accès à l'autre parent, tant sur le plan physique que 

psychique. En revanche, le recourant avait su montrer de bonnes ressources 

internes et externes pour faire face aux difficultés qui étaient apparues dans la 

mise en place de sa relation avec sa fille. Il se préoccupait du bien-être de l'enfant, 

était attentif à ses besoins, se questionnait et cherchait à faire du mieux possible 

en s'appuyant sur l'extérieur et sur ses ressources internes. D'autre part, il avait la 

capacité de favoriser l'accès à l'autre parent, parlant librement à sa fille de sa mère, 

tout en la protégeant de ce qu'elle n'aurait pas à entendre, et en la préparant au 

retrouvailles avec sa mère. Les considérations du Tribunal de protection et son 

analyse des compétences parentales de chaque parent ne prêtent pas le flan à la 

critique.  

C'est ainsi à juste titre qu'il a été décidé que, malgré l'évolution positive de la 

situation et les progrès effectués par la mère dans sa prise en charge personnelle et 

dans sa collaboration avec le père de la mineure, les conditions d'un retour de 

E______ au sein du domicile maternel n'étaient pas remplies. L'attribution de la 

garde au père n'est donc pas critiquable. Les conclusions subsidiaires de la mère 

de la mineure, tendant à ce que la garde de l'enfant lui soit octroyée, doivent donc 

être rejetées.  

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C/3708/2012-CS 

Il convient de déterminer si, compte tenu de ce qui précède, l'élargissement du 

droit de visite de la mère est conforme à l'intérêt de l'enfant.  

2.3 Le Tribunal de protection a estimé qu'il était primordial de favoriser le lien 

fort existant entre la mère et l'enfant et de leur assurer davantage de moments de 

vie ensemble. Le recourant critique cet élargissement en rappelant que le passage 

de l'enfant se déroulait mal et que la mère ne créait pas les conditions nécessaires 

à un passage harmonieux. L'expert a d'autre part indiqué qu'une garde alternée 

serait contraire à l'intérêt de la mineure dans ces circonstances. Le morcellement 

du temps de vie de la mineure avait pour conséquences de multiplier les passages 

d'un lieu de vie à l'autre, alors qu'il était de notoriété publique que les petits 

enfants avaient besoin de stabilité.  

Dans son préavis du 13 février 2015, le Service de protection des mineurs a 

également relevé qu'il n'était pas dans l'intérêt de E______ de fractionner son 

temps de présence chez chacun de ses parents. Toutefois, il a relevé que la mère 

de la mineure avait su respecter les demandes, injonctions ou conseils qui lui 

avaient été donnés : elle était assidue aux entretiens de la Guidance parentale et 

respectait les conditions de son droit de visite; elle s'était par ailleurs engagée dans 

une thérapie individuelle et collaborait avec le service dans le cadre de la curatelle 

d'assistance éducative. Le Service de protection des mineurs a préconisé un 

élargissement du droit de visite de la mère de l'enfant selon les modalités 

suivantes : du dimanche soir au jeudi après-midi la première semaine et la 

semaine suivante, du vendredi après la garderie au lundi matin, avec retour à la 

garderie.  

Quant à la mère de la mineure, elle a conclu à la confirmation de la décision 

entreprise, mettant en doute que les conditions du retrait de garde soient réalisées. 

Elle s'est fondée notamment sur l'évolution positive de la situation et sur le fait 

que l'expertise avait été rendue plus d'une année avant que le Tribunal de 

protection ne statue.  

La Chambre de céans observe que tant que les passages de la mineure d'un parent 

à l'autre resteront problématiques, la situation ne sera pas idéale, quelle que soit la 

fréquence des changements. Cela étant, il convient d'observer, avec le Service de 

protection des mineurs, que la mère de la mineure a fait des progrès en ce sens 

qu'elle a su respecter les demandes, injonctions ou conseils qui lui ont été donnés. 

Elle s'est également montrée assidue aux entretiens de la Guidance parentale et 

s'est engagée dans une thérapie individuelle. Elle collabore également bien dans le 

cadre de la curatelle d'assistance éducative. D'autre part, il ressort du rapport du 

Service de protection des mineurs du 13 février 2015 que les deux parents ont 

verbalisé le fait qu'ils souhaitaient que la procédure en justice trouve son terme 

rapidement, chacun d'eux s'étant déclaré prêt à chercher des outils afin d'améliorer 

leurs échanges.  

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C/3708/2012-CS 

Dans ces conditions, la Chambre de céans retient que le principe d'un 

élargissement du droit de visite de la mère de la mineure est conforme à l'intérêt 

de l'enfant. En ce qui concerne les modalités de cet élargissement, malgré les 

réticences que l'on peut avoir par rapport au fractionnement décidé par le Tribunal 

de protection, il n'apparaît pas que les modalités décidées soient contraires à 

l'intérêt de l'enfant, compte tenu de la volonté affichée récemment par les parents 

de chercher des outils en vue d'améliorer leurs échanges. En effet, on peut espérer 

que les relations entre les parents s'améliorent, dès lors que les parties ont 

également un intérêt commun au développement harmonieux de leur enfant.  

Le droit de visite préconisé par le Service de protection des mineurs est également 

compatible avec l'intérêt de l'enfant. Les parties sont libres de l'adapter, puisque le 

droit de visite est prévu dans l'ordonnance entreprise, sauf accord contraire des 

parties.  

En résumé, la Chambre de surveillance considère que le droit de visite querellé  

est conforme à l'intérêt de l'enfant. Le Tribunal de protection pourra toujours le 

modifier en cas de nécessité ou de changement de circonstances.  

2.4 Le recours est donc infondé. L'ordonnance querellée sera donc confirmé. 

3. Le recourant, qui succombe dans ses conclusions, sera condamné au paiement des 

frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (art. 19 et 77 LaCC; art. 67A et B RTFMC). 

Ceux-ci seront partiellement compensés par l'avance de frais qu'il a versée, 

laquelle reste acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). 

Chaque partie supportera ses dépens (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

* * * * * 

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C/3708/2012-CS 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé par A______ contre l'ordonnance DTAE/5623/2014 

rendue le 2 octobre 2014 par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans la 

cause C/3708/2012-6. 

Au fond : 

Le rejette et confirme l'ordonnance querellée. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions.  

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires à 600 fr., les met à la charge de A______ et les compense 

partiellement avec l'avance de frais, qui reste acquise à l'Etat. 

Condamne A______ à verser 300 fr. aux Services financiers du Pouvoir judiciaire.  

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens.  

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Monsieur Jean-Marc STRUBIN et 

Madame Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

Le président : 

Cédric-Laurent MICHEL 

 
La greffière : 

Carmen FRAGA 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 

civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.