# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 28ccccac-42ca-5d6b-bb45-3bce1291cde9
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2008-12-16
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 16.12.2008 A/1241/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1241-2008_2008-12-16.pdf

## Full Text

Siégeant : Doris WANGELER, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Norbert HECK, 

Juges assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/1241/2008 ATAS/1498/2008 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 1 

du 16 décembre 2008 
 

 

 

En la cause 

 

 

 

Monsieur R__________, domicilié au PETIT-LANCY, comparant 

avec élection de domicile en l'étude de Maître METZGER David 

recourant 

 

 

 

contre  

 

 

 

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 

de Lyon 97, GENEVE 

intimé 

 

 

 

 

 

A/1241/2008 

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EN FAIT 

1. Monsieur R__________, a déposé le 17 juin 1993 une demande auprès de 

l'OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après OCAI) 

visant à l'octroi de subsides pour la formation scolaire spéciale pour son fils, 

RA__________, né en 1983. 

2. Dans un rapport du 12 juillet 1993, le Dr A__________ du Service médico-

pédagogique a indiqué que l'enfant souffrait de troubles de la personnalité avec des 

troubles du comportement entraînant des difficultés au niveau des apprentissages 

scolaires ce depuis janvier 1991.  

3. L'enfant a été mis au bénéfice de mesures de formation scolaire spéciale dès le 30 

août 1993, la dernière a été accordée pour le Centre éducatif de formation 

professionnelle initiale (CEFI) de 1999 à 2001 afin de le préparer à une entrée sur 

le marché du travail (apprentissage en formation élémentaire). 

4. Le 20 janvier 2003, la Division de réadaptation professionnelle de l'AI a constaté 

que l'assuré n'avait plus donné de nouvelles depuis. Le dossier a dès lors été classé.  

5. L'assuré a déposé une nouvelle demande AI, le 29 mai 2006, de prise en charge 

d'une orientation professionnelle et à l'octroi d'une rente.  

6. La Dresse B__________ de la consultation de l'Unité de psychiatrie du 

développement mental, a retenu, dans un rapport du 17 juillet 2006, les diagnostics 

de retard mental léger et d'épisode dépressif moyen.  

7. Invitée à se déterminer, la Dresse C__________ du Service médical régional AI (ci-

après SMR) a relevé, le 24 avril 2007, que le retard mental léger ne constituait pas 

une atteinte invalidante à la santé, et qu'il n'existait pas d'élément en faveur d'un état 

dépressif, l'épisode dépressif moyen ne constituant pas non plus une atteinte 

invalidante à la santé. Aussi en a-t-elle conclu que l'assuré ne répondait pas aux 

critères d'invalidité au sens des art. 4 LAI et 8 LPGA.  

8. L'OCAI a transmis à l'assuré un projet de décision aux termes duquel sa demande 

était rejetée.  

9. Par courrier du 15 mai 2007, l'assuré a informé l'OCAI que le 6 juin 2005, sur 

conseil de l'Unité de psychiatrie du développement mental qui le suit toujours, il 

avait été engagé par l'association REALISE dans l'espoir d'une intégration 

professionnelle, que cette expérience avait duré huit mois jusqu'au 13 février 2006, 

mais avait été interrompue sur décision des responsables de l'association lesquels 

avaient constaté que ses compétences de travail étaient insuffisantes pour viser un 

poste dans le circuit économique normal. L'assuré demande ainsi la prise en charge 

d'une réadaptation professionnelle, voire d'une intégration dans un atelier protégé.  

 

 

 

 

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10. La Dresse B__________ a attesté, le 16 mai 2007, que l'assuré présentait un retard 

mental léger, qu'il est dépendant dans le quotidien, ce qui l'empêche d'avoir une vie 

autonome, qu'il a beaucoup de difficultés à s'organiser, à persévérer et de ce fait est 

incapable de travailler dans un circuit normal et d'exercer une activité 

professionnelle. Elle estime ainsi son incapacité de travailler à 100% et considère 

qu'il est nécessaire qu'il puisse bénéficier d'un cadre structuré dans les ateliers 

protégés adaptés à son handicap. Elle signale par ailleurs que ces dernières années, 

l'assuré a développé une dépendance (cyberdépendance) qui handicape également 

sa vie quotidienne, et pour laquelle il est suivi à l'association PHENIX.  

11. Dans une note du 19 juin 2007, la Dresse D__________ du SMR dit avoir été 

relativement surprise du fait qu'un retard mental léger avait été retenu alors que lors 

de l'examen psychologique en 2005, un QI verbal de 72, un QI performance de 73 

et un QI total de 70 avaient été déterminés. Or la définition même du retard mental 

léger correspond à un QI inférieur à 70. Elle ne comprend dès lors pas pour quelle 

raison l'assuré ne pourrait travailler que dans un atelier protégé tout en sachant qu'il 

a une intelligence à la limite inférieure et qu'il ne présente qu'un état dépressif 

moyen.  

12. La Dresse B__________, à nouveau interrogée, a rappelé le 9 juillet 2007 que son 

patient était atteint d'un retard mental léger congénital et d'une personnalité 

dépendante et anxieuse évidente depuis la petite enfance. Elle répète que 

l'incapacité de travailler est totale.  

Elle complète ses observations le 12 septembre 2007, précisant que : 

"Avec une prise en charge exhaustive et structurée (médecin, psychologue, 

assistant social) et l'introduction d'un traitement pharmacologique, le patient a pu 

être stabilité. Néanmoins l'évolution est stationnaire. Sans cette prise en charge il y 

aurait une péjoration de l'état clinique de l'assuré. Il présente un retard mental 

léger avec de grandes difficultés de concentration et d'attention, une anxiété 

exacerbée avec une perte de confiance en soi, un sentiment de dévalorisation qui 

engendre des perturbations émotionnelles, lesquelles qui se traduisent par des 

difficultés d'insertion sociales et perturbent énormément la vie professionnelle de 

ce patient. L'absence d'une activité en milieu protégé et structuré influencerait de 

manière négative sa capacité de travail. Il est important de souligner la nécessité 

d'un travail en milieu protégé". 

13. L'OCAI a demandé à la Dresse B__________ copie du rapport d'examen 

psychologique établi en 2005. 

L'assuré avait en effet été examiné par Madame S__________, psychologue, les 11 

mars, 11 avril et 15 avril 2005. Un rapport avait été établi selon lequel  

"l'assuré s'est montré d'emblée collaborant et intéressé par cette évaluation tout en 

exprimant une certaine inquiétude vis-à-vis de celle-ci. Il ressort que les 

 

 

 

 

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connaissances générales et les acquis scolaires sont d'un niveau moyen et qu'il 

présente une bonne adaptation aux aspects pratiques de la vie quotidienne et aux 

conventions sociales, son potentiel intellectuel de l'assuré se situe juste à la limite 

inférieure de la norme faible. Il bénéficierait cependant de s'ouvrir plus sur le 

monde extérieur en enrichissant ses activités et ses centres d'intérêts. Ainsi 

l'obtention d'un travail est importante pour lui aussi dans l'idée de le revaloriser 

sur ses compétences". 

Selon le Dr E_________ du SMR, ce rapport n'apporte aucun fait nouveau depuis 

le rapport SMR du 24 avril 2007 si ce n'est que les tests mis en place en 2005 

invalident le diagnostic de trouble du développement mental ou de retard mental 

léger au sens des classifications internationales des maladies telle la CIM-10 (note 

du 8 février 2008). 

14. Par décision du 25 février 2008, l'OCAI a informé l'assuré que sa demande était 

rejetée.  

15. L'assuré, représenté par Maitre David METZGER, a interjeté recours le 11 avril 

2008 contre ladite décision. Il reproche à l'OCAI une instruction lacunaire et une 

appréciation erronée des faits. Il conclut, préalablement, à la production du rapport 

de fin de stage de l'association REALISE et à ce que soit ordonnée une expertise 

psychiatrique judiciaire, et principalement, à l'annulation de la décision litigieuse et 

à ce qu'il soit dit et constaté qu'il a droit à une rente entière d'invalidité depuis le 1
er

 

mai 2006.  

16. Dans sa réponse du 29 mai 2008, se fondant sur un avis du SMR daté du 14 mai 

2008, l'OCAI a conclu au rejet du recours, étant précisé toutefois qu'il serait 

souhaitable d'obtenir des renseignements complémentaires de la Dresse 

F_________, "au cas où celle-ci parlerait d'autres choses que du bilan 

psychologique réalisé en 2005". 

17. Dans sa duplique du 19 juin 2008, l'assuré persiste dans ses conclusions. Il joint une 

attestation établie par la Dresse F_________ le 12 juin 2008, selon laquelle : 

 

"A son arrivée dans notre unité, l'assuré présente un état dépressif récurrent 

(épisode actuel moyen), associé à un retard mental léger congénital. Ce dernier est 

essentiellement basé sur la clinique tout en tenant compte des épreuves du WAIS. 

De ce fait, il n'a pas pu s'intégrer à l'école publique et a suivi un cursus spécialisé.  

A noter une personnalité dépendante et anxieuse avec de grandes difficultés de 

concentration et d'attention, une incapacité totale à prendre des décisions ou 

résoudre des problèmes seul ainsi que de grandes difficultés à gérer sa vie 

quotidienne de manière autonome.  

Suite à une prise en charge intensifiée, psychothérapeutique, médicamenteuse et 

sociale, son état a pu se stabiliser, raison pour laquelle il est nécessaire de 

 

 

 

 

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continuer cette prise en charge. Son arrêt peut provoquer une recrudescence des 

symptômes. 

Il a également été suivi par l'association PHENIX pendant plusieurs années en 

raison d'une cyberdépendance avec des difficultés d'insertion sociale.  

Au vu de ce qui précède, il est important que l'assuré puisse bénéficier d'une 

activité dans un milieu protégé et structuré, adapté à ses capacités de travail.  

A noter que l'assuré a été accepté à la fondation Trajet. Il est actuellement sur la 

liste d'attente. Dès qu'un poste se libère, il pourra en bénéficier. En cas de refus de 

l'AI, ce poste ne lui sera pas attribué et cela peut influencer son état clinique avec 

risque de compensation psychique avec comme conséquence des hospitalisations 

répétées et une désinsertion sociale". 

18. Invitée à se déterminer, la Dresse D__________ du SMR, a dans une note du 23 

juillet 2008, déclaré que les arguments développés par la Dresse F_________ 

étaient peu convaincants, qu'ils étaient toujours les mêmes et n'expliquaient pas 

pour quelle raison l'assuré ne pouvait travailler que dans un atelier protégé.  

19. Par courrier du 25 juillet 2008, l'OCAI a dès lors considéré que l'attestation 

médicale produite ne permettait pas de remettre en cause sa position.  

20. Par courrier du 2 septembre 2008, l'assuré verse à nouveau au dossier la copie d'un 

courrier de la Dresse F_________, daté du 18 août 2008. Ce courrier a été transmis 

à l'OCAI et la cause gardée à juger.   

   

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 

judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 

unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 

générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 

relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 

2000 (LPGA), entrée en vigueur le 1
er

 janvier 2003, entraînant la modification de 

nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales, 

s'applique.  

3. L'objet du litige porte sur le droit de l'assuré à des prestations AI. 

4. En vertu des art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI, est réputée invalidité l'incapacité de 

gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée et résultant d'une 

infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. Quant à l'incapacité de gain, 

 

 

 

 

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elle est définie à l'art. 7 LPGA comme la diminution de l'ensemble ou d'une partie 

des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré, si cette 

diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 

après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Il y a lieu de préciser 

que selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du droit des assurances 

sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences 

économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 

110 V 275 consid. 4a ; 105 V 207 consid. 2).  

5. Parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme les atteintes 

physiques, provoquer une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 

8 LPGA, on doit mentionner - à part les maladies mentales proprement dites - les 

anomalies psychiques qui équivalent à des maladies. On ne considère pas comme 

des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à 

prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain 

que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce 

qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible. Il faut donc 

établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son infirmité mentale, 

exercer une activité que le marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. 

Le point déterminant est ici de savoir quelle activité peut raisonnablement être 

exigée dans son cas. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par 

une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une 

activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre 

que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être 

raisonnablement exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société 

(ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références; cf. aussi ATF 127 V 

298 consid. 4c in fine). 

La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la 

présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis 

sur les critères d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 398 ss consid. 

5.3 et consid. 6).  

6. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 

de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 

l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à 

des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin 

doit lui fournir. L'appréciation des données médicales revêt ainsi une importance 

d'autant plus grande dans ce contexte. Lors de l'évaluation de l'invalidité, la tâche 

du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans 

quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, 

les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux 

on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261, consid. 4, et la 

jurisprudence citée). 

 

 

 

 

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Selon le principe de la libre appréciation des preuves, qui s'applique aussi bien en 

procédure administrative qu'en procédure de recours de droit administratif, 

l'administration ou le juge apprécie librement les preuves, sans être lié par des 

règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse de celles-

ci. Le juge doit examiner de manière objective tous les documents à disposition, 

quelle qu'en soit la provenance, puis décider si ceux-ci permettent de porter un 

jugement valable sur le droit litigieux (ATFA non publié du 21 mars 2006, 

I 247/05, consid. 1.2). 

En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant 

c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le 

rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération 

les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine 

connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation 

de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient 

dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante 

n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme 

expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 

consid. 1c et les références).  

Le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 

expertise médicale, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 

connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 

médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 

de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 

ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 

manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 

contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 

l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 

conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 

sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et 

les références). 

Il convient également de rappeler que, pour ce qui concerne la valeur probante des 

rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait 

que, selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, 

à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce 

dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus de poids aux constatations faites par un 

spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité de travail par le médecin de famille 

(ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 

consid. 2). 

7. En l'espèce, se fondant sur l'avis de la Dresse C__________ du 24 avril 2007, 

l'OCAI a considéré que le retard mental léger et l'état dépressif moyen ne 

 

 

 

 

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suffisaient pas pour constituer une atteinte invalidante et refusé toute prestation AI. 

Le diagnostic de retard mental léger a même finalement été nié par la Dresse 

D__________. 

La Dresse B__________, médecin traitant, a quant à elle, confirmé ce diagnostic et 

souligne que seule une activité dans le cadre des ateliers protégés était envisageable 

pour son patient. La dresse F_________ partage cet avis, au motif que l'assuré 

présente une personnalité dépendante et anxieuse avec de grandes difficultés de 

concentration et d'attention, une incapacité totale à prendre des décisions ou 

résoudre des problèmes seul ainsi que de grandes difficultés à gérer sa vie 

quotidienne de manière autonome. 

8. Il y a lieu de rappeler que toute diminution des facultés intellectuelles 

(oligophrénie, imbécillité, idiotie, démence) doit être quantifiée au moyen de séries 

de tests adéquats. Il est vrai que seul un quotient intellectuel inférieur à 70 peut 

s'accompagner d'une capacité de travail réduite. Il est toutefois nécessaire de 

procéder dans chaque cas particulier à une description objective des conséquences 

sur le comportement, l'activité professionnelle, les actes ordinaires de la vie et 

l'environnement social (chiffre 1011 de la Circulaire concernant l'invalidité et 

l'impotence de l'assurance-invalidité). 

Quant au diagnostic de dépression il est utile d'objectiver s'il s'agit d'un épisode 

dépressif transitoire ou d'un trouble affectif grave durable pour une évaluation de la 

capacité de travail. Des indictions sur le pronostic avec un traitement approprié sont 

indispensables (cf. chiffre 1015 de la circulaire précitée).  

C'est dès lors à juste titre que l'assuré reproche à l'OCAI une instruction lacunaire et 

une interprétation erronée des faits. 

9. Force est de constater que les médecins psychiatres traitants ont une opinion 

divergente quant aux diagnostics psychiatriques et à leurs répercussions sur la 

capacité de travail de l'assuré de celle des médecins du SMR, de sorte que le 

Tribunal de céans n'est pas en mesure de statuer en l'état actuel du dossier. 

L’instruction du dossier s'avérant incomplète et lacunaire, la cause sera renvoyée à 

l'OCAI afin qu'il procède dans les plus brefs délais à une instruction 

complémentaire, notamment à une expertise psychiatrique, et rende une nouvelle 

décision dûment motivée. 

 

 

 

 

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- 9/9 - 

PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L'admet et annule la décision du 25 février 2008. 

3. Renvoie la cause à l'OCAI pour instruction complémentaire dans le sens de 

considérants 

4. Condamne l’intimé à verser au recourant la somme de 1'000 fr., à titre de 

participation à ses frais et dépens 

5. Met un émolument de 200 fr. à la charge de l'intimé.  

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 

juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 

moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 

être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 

conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 

recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

Marie-Louise QUELOZ 

 La Présidente 

 

 

Doris WANGELER 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le