# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 1bcd50d2-19f8-55a5-8fb9-11db6a044788
**Source:** Freiburg/Fribourg (FR)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-06-14
**Language:** fr
**Title:** Freiburg Kantonsgericht Sozialversicherungsgerichtshöfe 14.06.2017 605 2016 26
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/FR_Gerichte/FR_TC_011_605-2016-26_2017-06-14.pdf

## Full Text

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG

Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg

T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc

—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB

605 2016 26

Arrêt du 14 juin 2017

Ie Cour des assurances sociales

Composition Président: Marc Boivin 
Juges: Marc Sugnaux, Yann Hofmann 
Greffier: Alexandre Vial

Parties A.________, recourant, représenté par Me Christian Bacon, avocat 

contre

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée  

Objet Assurance-invalidité; révision, suppression de rente

Recours du 1er février 2016 contre la décision du 11 décembre 2015

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considérant en fait

A. A.________, né en 1965, domicilié à B.________, sans formation professionnelle, a travaillé 
comme ouvrier dans la production de compact discs, monteur de meubles, chauffeur-livreur et en 
dernier lieu installateur de machines à bière. Il a été licencié en mars 1993. 

B. Le 30 août 1993, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l'Office de 
l'assurance-invalidité du canton de Vaud (ci-après: OAI-VD), en raison de myalgies sur 
polyinsertionite, d’un problème psycho-social et d’une probable maladie de Bechterew débutante. 

Par décision du 12 décembre 1994, l’OAI-VD lui a octroyé une rente entière d’invalidité à partir du 
1er décembre 1993 (dossier AI pce p. 27). 

C. Son droit à la rente entière a par la suite été confirmé, par communications du 18 septembre 
1996 par l’OAI-VD, du 28 mai 2001 par l'Office de l'assurance-invalidité du canton du Valais et des 
30 septembre 2004, 2 novembre 2006 et 4 avril 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité du 
canton de Fribourg (ci-après: OAI-FR) (dossier AI pces p. 65, 105 s., 223 s., 268 s., 348 s.). 

D. En avril 2012, à réception d’une lettre de dénonciation anonyme, l’OAI-FR a diligenté une 
expertise bi-disciplinaire, rhumatologique et psychiatrique, auprès des Drs C.________ et 
D.________. 

Par communication du 27 décembre 2012, l’OAI-FR, au vu des conclusions de cette expertise, a 
derechef confirmé le droit à la rente entière de l’assuré (dossier AI pce p. 430 s.). 

E. Par décision du 9 octobre 2013, après avoir reçu diverses photographies de E.________ SA, 
institution de prévoyance professionnelle de l’assuré, l’OAI-FR a suspendu avec effet immédiat 
son droit à la rente (dossier AI pce p. 447 à 449). 

L’assuré a interjeté recours (605 2013 237) à l’encontre de cette dernière décision le 11 novembre 
2013. Par arrêt du 21 mars 2014, le Tribunal cantonal a admis le recours et annulé la décision de 
suspension de rente querellée (dossier AI pce p. 514 à 520).

F. L’OAI-FR a dès lors organisé une expertise psychiatrique auprès du Dr F.________. 

Par décision du 11 décembre 2015, l’OAI-FR, en se fondant sur les conclusions de cette expertise, 
a retenu que l’assuré disposait d’une pleine et entière capacité de travail. Comparant dès lors ses 
revenus de valide de CHF 66'155.05 (salaire statistique ESS 2012, TA1 Tirage Skill Level, total, 
niveau 1, + 1.5% d’indexation) et d’invalide de CHF 66'155.05 (idem), l’office a abouti à un taux 
d’invalidité de 0%. Il a dès lors supprimé la rente entière dont bénéficiait l’assuré, avec effet au 
premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision (dossier AI pce p. 662 à 665).

G. Contre cette décision, A.________, représenté par Me Christian Bacon, avocat, interjette 
recours de droit administratif le 1er février 2016 auprès du Tribunal cantonal. Il conclut à 
l’annulation de la décision litigieuse et au maintien de son droit à la rente entière; il requiert, dans 
la même écriture, la restitution de l’effet suspensif au recours (dossier n° 605 2016 27). Le 
recourant soutient en substance que des photographies le montrant en train d’exercer des travaux 
physiques relativement lourds en apparence ont influencé de manière défavorable l’appréciation 
qui a été faite de lui et de son degré d’invalidité. Au demeurant, il considère que le rapport 
d’expertise du Dr F.________ a un caractère asymétrique par rapport à l’ensemble de son dossier 
et qu’il ne respecterait pas les nouvelles exigences jurisprudentielles en matière de troubles non-
objectivables. 

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Une avance de frais de CHF 800.- a été versée le 26 février 2016. 

Dans ses observations du 17 juin 2016, l'autorité intimée propose le rejet du recours. Elle souligne 
que les photographies litigieuses ont été retirées du dossier et n’ont pas été transmises au 
Dr F.________. En outre, elle estime que le rapport d’expertise de ce dernier a une pleine valeur 
probante. 

Par décision incidente du 3 août 2016, le greffier-rapporteur délégué à l’instruction a rejeté la 
requête de restitution de l’effet suspensif déposée par le recourant.

Appelée en cause, E.________ SA a, par courrier du 9 janvier 2017, déclaré se rallier aux motifs 
exposés par l’OAI-FR dans des observations du 17 juin 2016. 

H. Aucun autre échange d'écritures n'a été ordonné entre parties.

Il sera fait état des arguments des parties, développés par elles à l'appui de leurs conclusions, 
dans les considérants en droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du 
litige.

en droit

1. Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente 
par un assuré directement touché par la décision attaquée et dûment représentée, le recours est 
recevable.

2. a) Aux termes de l'art. 8 al. 1 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le biais de l'art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 
1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 4 al. 1 LAI, dite invalidité 
peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.

D’après une jurisprudence constante, ce n’est pas l’atteinte à la santé en soi qui est assurée, ce 
sont bien plutôt les conséquences économiques de celle-ci, c’est-à-dire une incapacité de gain qui 
sera probablement permanente ou du moins de longue durée (ATF 127 V 294).

b) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas 
comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre 
en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait 
empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être 
déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al. 2 2ème phrase LPGA; ATF 141 V 281 
consid. 3.7.1; 102 V 165; VSI 2001 p. 223 consid. 2b et les références citées; cf. également ATF 
127 V 294 consid. 4c i. f.). 

aa) Selon cette jurisprudence, la reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé 
psychique, de troubles somatoformes douloureux persistants ou de fibromyalgie, suppose la 
présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères 
d'un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1; 130 V 396 consid. 5.3 
et 6). Dans le cadre des douleurs de nature somatoforme, la Haute Cour a souligné que l’analyse 

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doit tenir compte des facteurs excluant la valeur invalidante à ces diagnostics (ATF 141 V 281 
consid. 2.2, 2.2.1 et 2.2.2). On conclura dès lors à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le 
droit aux prestations d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une 
exagération des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre 
les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences 
entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des 
plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps 
malgré un environnement psychosocial intact) (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1; 132 V 65 consid. 
4.2.2; 131 V 49 consid. 1.2).

Dans cet arrêt ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a en revanche abandonné la présomption qui 
prévalait jusqu'à ce jour, selon laquelle les syndromes du type troubles somatoformes douloureux 
et affections psychosomatiques assimilées peuvent être surmontés en règle générale par un effort 
de volonté raisonnablement exigible. Seule l'existence de certains facteurs déterminés pouvait, 
exceptionnellement, faire apparaître la réintégration dans le processus de travail comme n'étant 
pas exigible. Désormais, la capacité de travail réellement exigible des personnes concernées doit 
être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement des faits structurée et sur la base 
d'une vision d'ensemble, à la lumière des circonstances du cas particulier et sans résultat 
prédéfini. Cette évaluation doit se dérouler sur la base d'un catalogue d'indices qui rassemble les 
éléments essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique. La phase diagnostique 
devra mieux prendre en considération le fait qu'un diagnostic de « trouble somatoforme » 
présuppose un degré certain de gravité. Le déroulement et l'issue des traitements thérapeutiques 
et des mesures de réadaptation professionnelle fourniront également des conclusions sur les 
conséquences de l'affection psychosomatique. Il conviendra également de mieux intégrer la 
question des ressources personnelles dont dispose la personne concernée, eu égard en particulier 
à sa personnalité et au contexte social dans lequel elle évolue. Joueront également un rôle 
essentiel les questions de savoir si les limitations alléguées se manifestent de la même manière 
dans tous les domaines de la vie (travail et loisirs) et si la souffrance se traduit par un recours aux 
offres thérapeutiques existantes.

bb) Enfin, les facteurs psychosociaux et socioculturels ne constituent pas des atteintes à la 
santé entraînant une incapacité de gain au sens de l'art. 4 LAI. Pour qu'une invalidité soit 
reconnue, il est nécessaire qu'un substrat médical pertinent entrave la capacité de travail (et de 
gain) de manière importante et soit à chaque fois mis en évidence par un médecin spécialisé. Plus 
les facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus le diagnostic médical doit préciser si l'atteinte à la santé psychique équivaut à 
une maladie. Il ne suffit donc pas que le tableau clinique soit constitué d'atteintes relevant de 
facteurs socioculturels; il faut au contraire que celui-ci comporte d'autres éléments pertinents au 
plan psychiatrique tels qu'une dépression durable au sens médical ou un état psychique 
assimilable et non une simple humeur dépressive. En définitive, une atteinte psychique influençant 
la capacité de travail de manière autonome est nécessaire pour que l'on puisse parler d'invalidité. 
Tel n'est en revanche pas le cas lorsque l'expert ne relève pour l'essentiel que des éléments 
trouvant leur explication et leur source dans le champ socioculturel ou psychosocial (ATF 127 V 
294 consid. 5a; arrêt TF I 797/06 du 21 août 2007 consid. 4). Dans le contexte des troubles 
somatoformes, le Tribunal fédéral a précisé que ces facteurs peuvent avoir des effets sur les 
ressources à disposition de l’assuré pour lui permettre de surmonter son atteinte à la santé (ATF 
141 V 281 consid. 3.4.2.1).

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3. L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes : a. sa capacité de gain ou sa capacité 
d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des 
mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; b. il a présenté une incapacité de travail (art. 
6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable; c. au terme de 
cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).

La rente est échelonnée comme suit selon le taux de l’invalidité: un taux d’invalidité de 40% au 
moins donne droit à un quart de rente; lorsque l’invalidité atteint 50% au moins, l’assuré a droit à 
une demi-rente; lorsqu’elle atteint 60% au moins, l’assuré a droit à trois quarts de rente et lorsque 
le taux d’invalidité est de 70% au moins, il a droit à une rente entière (art. 28 al. 2 LAI).

Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter 
de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29 al. 1 
LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18ème anniversaire de l'assuré (art. 29 al. 1 LAI).

4. a) Le taux d'invalidité étant une notion juridique fondée sur des éléments d'ordre 
essentiellement économique, et pas une notion médicale, il ne se confond donc pas forcément 
avec le taux de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 122 V 418). Toutefois, pour 
pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 3c; 105 V 156 consid. 1).

b) En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant, c'est 
que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la 
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description 
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la 
valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme 
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351; arrêt TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011). 
La durée d'un examen n'est pas un critère permettant en soi de juger de la valeur d'un rapport 
médical (arrêts TF 9C_382/2008 du 22 juillet 2008 et 9C_514/2011 du 26 avril 2012). La question 
de savoir si l’expertise est en soi complète et convaincante dans son résultat est en première ligne 
déterminant (arrêt TF 9C_55/2009 du 1er avril 2009 consid. 3.3 et les références citées). 

aa) Il y a lieu d’attacher plus de poids à l’opinion motivée d’un expert qu’à l’appréciation de 
l’incapacité de travail par le médecin traitant dès lors que celui-ci, vu la relation de confiance qui 
l’unit à son patient, est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour lui (ATF 125 V 
351 consid. 3b/cc et les références citées). Un rapport médical ne saurait toutefois être écarté pour 
la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant (arrêt TF I 81/07 du 8 janvier 2008 
consid. 5.2).

bb) Conformément à la jurisprudence constante du Tribunal fédéral (ATF 141 V 281 consid. 
2.1 et 2.1.1; 130 V 352 consid. 2.2.5), une expertise psychiatrique est en principe nécessaire 
quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacité de travail que des troubles somatoformes 
douloureux sont susceptibles d'entraîner. Une telle appréciation psychiatrique n'est toutefois pas 
indispensable lorsque le dossier médical comprend suffisamment de renseignements pour exclure 
l'existence d'une composante psychique aux douleurs de l'assuré qui revêtirait une importance 

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déterminante au regard de la limitation de la capacité de travail. Le Tribunal fédéral a ainsi retenu 
que des éclaircissements de la part d'un médecin psychiatre n'étaient pas nécessaires lorsqu'il 
n'existait aucun indice que l'assuré présentât une problématique psychique invalidante (arrêts TF 
9C_699/2011 du 21 mai 2012 consid. 4.2 et 4.3; I 761/01 du 18 octobre 2002, in SVR 2003 IV 
n° 11 p. 31).

cc) Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus 
que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures 
probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres 
preuves (appréciation anticipée des preuves; ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et les références citées). 

5. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification 
notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite 
en conséquence, ou encore supprimée. 

a) Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et 
donc le droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement 
en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le 
même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) 
ont subi un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2; 105 V 29 et 
les références citées, VSI 1996 p. 188 consid. 2d). Une simple appréciation différente d’un état de 
fait, qui pour l’essentiel est demeuré inchangé, n’appelle en revanche pas une révision au sens de 
l’art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b). Une simple réévaluation des conditions relatives à 
l’invalidité ne suffit certes pas pour réduire une rente par voie de révision; cette conception repose 
toutefois sur la condition que la première fixation de la rente soit intervenue sur la base d’un 
dossier approfondi en ce qui concerne les faits. Le point de savoir si un tel changement s'est 
produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient lorsque la décision initiale 
de rente a été rendue avec les circonstances régnant à l'époque du prononcé de la décision 
litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 3.5.2; 125 V 369 consid. 2 et la référence citée; voir également 
ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). En revanche, si l’administration a alloué une rente 
sur la base d’un dossier incomplet (par exemple en se référant à un traitement médical encore en 
cours), l’art. 17 LPGA n’exclut pas une instruction ultérieure plus approfondie de la situation et, sur 
la base des résultats de cette instruction, une nouvelle décision sur le droit actuel aux prestations 
(arrêt TF 9C_342/2008 du 20 novembre 2008 consid. 3.2). 

Le point de départ temporel pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une 
révision correspond à la dernière décision qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, 
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des 
revenus conformes au droit (ATF 133 V 108 consid. 5.4 cité par la juridiction cantonale).

b) Dans certains cas très particuliers, lorsque la rente a été allouée de façon prolongée, la 
jurisprudence a considéré qu'il n'était pas opportun de supprimer la rente, malgré l'existence d'une 
capacité de travail médicalement documentée, avant que les possibilités théoriques de travail 
n'aient été confirmées avec l'aide de mesures médicales de réhabilitation et/ou de mesure d'ordre 
professionnel. Il convient dans chaque cas de vérifier que la personne assurée est concrètement 
en mesure de mettre à profit sa capacité de gain sur le marché équilibré du travail (art. 7 al. 1 
LPGA en corrélation avec l'art. 16 LPGA). Il peut en effet arriver que les exigences du marché du 
travail ne permettent pas l'exploitation immédiate d'une capacité de travail médicalement 
documentée; c'est le cas lorsqu'il ressort clairement du dossier que la personne assurée n'est pas 

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en mesure - pour des motifs objectifs et/ou subjectifs liés principalement à la longue absence du 
marché du travail - de mettre à profit par ses propres moyens les possibilités théoriques qui lui ont 
été reconnues et nécessite de ce fait l'octroi d'une aide préalable (arrêt TF 9C_152/2013 du 
3 septembre 2013, consid. 3.2.2).

Il existe deux situations dans lesquelles il y a lieu d'admettre, à titre exceptionnel, que des 
mesures d'ordre professionnel préalables devaient être considérées comme nécessaires, malgré 
l'existence d'une capacité de travail médicalement documentée. Il s'agit des cas dans lesquels la 
réduction ou la suppression, par révision ou reconsidération, du droit à la rente concerne un 
assuré qui est âgé de 55 ans révolus ou qui a bénéficié d'une rente depuis plus de quinze ans. 
Cela ne signifie cependant pas que ces assurés peuvent faire valoir des droits acquis dans le 
contexte de la révision (art. 17 al. 1 LPGA), respectivement de la reconsidération (art. 53 al. 2 
LPGA); on admet seulement qu'une réadaptation par soi-même ne peut pas être exigée d'eux en 
raison de leur âge ou de la longue durée de la rente (arrêt TF 9C_228/2010 du 26 avril 2011 
consid. 3.3 et 3.5).

6. Est litigieuse la suppression de la rente entière.

Le différend porte sur l’évolution du taux d'invalidité de l'assuré, singulièrement sur l’évolution de 
sa capacité de gain. Il s’agit dès lors de comparer son état de santé au moment de la dernière 
décision ayant matériellement examiné son droit à la rente (cf. supra 5) avec son état de santé au 
moment de la décision de révision portée céans, ce qui relève d’une appréciation médicale de sa 
situation. 

Dans la présente occurrence, la dernière décision ayant procédé à un examen matériel du droit à 
la rente est la communication du 27 décembre 2012. Attendu toutefois que – comme nous le 
verrons – cette communication est fondée sur un rapport d’expertise bidisciplinaire qui a déjà 
constaté une certaine amélioration de l’état de santé du recourant et que les révisions précédentes 
n’ont pas été fondées sur des examens matériels, il sera utile d’exposer la situation ayant prévalu 
à l’époque de la décision du 12 décembre 1994 qui lui a octroyé la rente entière d’invalidité. 

a) aa) Pour prendre sa décision du 12 décembre 1994 et allouer une rente entière 
d’invalidité à l’assuré, l’OAI-VD s’est fondé sur les rapports suivants:

- Le rapport médical du 7 octobre 1993 du Dr G.________, médecin spécialiste FMH en médecine 
générale, qui a diagnostiqué des myalgies diffuses (nuque, épaules, région lombaire) sur 
polyinsertionite, une maladie de Bechterew débutante, une hyperlipidémie, une dysprotéinémie, 
ainsi qu’un problème psychosocial. Une incapacité de travail totale a été attestée depuis le 
11 décembre 1992 pour une durée indéterminée (dossier AI pce p. 15 s.).

- Le rapport médical du 1er mars 1994 du Dr H.________, médecin spécialiste FMH en médecine 
interne, qui a retenu les diagnostics de fibromyalgies diffuses ainsi que de troubles somatoformes 
dans le cadre d'une personnalité borderline avec intelligence limite. Il a estimé qu’une rente devrait 
être attribuée à l’assuré (dossier AI p. 615).

- La lettre du 17 mars 1994 du Dr I.________, médecin spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, qui a constaté des douleurs psychogènes et estimé qu’une rente d’invalidité à 
100% pourrait lui être allouée (dossier AI p. 615).

- Le rapport d'expertise médicale du 28 avril 1994 du Dr J.________, médecin spécialiste FMH en 
neurologie, qui a noté des douleurs musculaires tensionnelles liées à un désordre de la 
personnalité. Le médecin a exposé qu’il était certain que l'assuré était totalement incapable de 

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travailler depuis le moment où les douleurs sont devenues trop importantes, à savoir au mois de 
décembre 1992 (dossier AI p. 615). 

bb) Pour prendre sa décision du 27 décembre 2012 et confirmer le droit de l’assuré à une 
rente entière d’invalidité, l’OAI-FR s’est basé sur les rapports d’expertise respectifs des 
21 septembre et 8 octobre 2012 du Dr C.________, médecin spécialiste FMH en rhumatologie et 
médecine interne générale, et du Dr D.________, médecin spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie. 

Sur le plan psychique, l’expert psychiatre a retenu, comme diagnostic avec répercussion sur la 
capacité de travail, un trouble somatoforme douloureux, sans précision (F45.9), et une 
personnalité émotionnellement labile (F61.30); il a expressément exclu l’existence d’une 
symptomatologie dépressive significative, d’une décompensation psychotique et d’une anxiété 
généralisée incapacitante. L’expert a en particulier exposé qu’« actuellement, on doit admettre que 
les troubles psychiques n'ont qu'une faible valeur incapacitante et on peut exiger de l'assurée qu'il 
fasse un effort pour surmonter ses troubles dans la perspective d'une activité rémunérée. Le 
pronostic est pourtant réservé, l'intéressé ayant assimilé un statut d'invalide dont il sera difficile de 
l'affranchir. Nous pouvons envisager une exigibilité de traitement avec monitoring des 
consultations psychiatriques auprès d'un psychiatre senior, ainsi que monitoring mensuel de 
dosages plasmatiques d'un traitement médicamenteux psychotrope (visant à réduire l'impulsivité) 
avec consultations mensuelles et révision à dix-huit mois pour envisager les effets de ce 
traitement ». La capacité de travail de l’assuré a été estimée à 0% dans toute activité.

Sur le plan somatique, l’expert rhumatologue a retenu, comme diagnostic avec répercussion sur la 
capacité de travail, des omalgies droites persistantes d’origine mixte –tendinopathie du sus-
épineux et polyinsertionite– et, comme diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail, un 
syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent (fibromyalgie) –diminution du seuil de 
déclenchement de la douleur–, des lombopygialgies récurrentes chroniques sans signe radiculaire 
irritatif ou déficitaire –discopathie L5-S1 modeste–, des cervico-brachialgies récurrentes –
discopathie C5-C6 modeste–, une obésité morbide, ainsi que des gonalgies diffuses sans substrat 
radiologique (surcharge physique). La capacité de travail de l’assuré a été estimée à 70% dans 
une activité adaptée, en raison des omalgies. 

D’un point de vue interdisciplinaire, les experts ont conclu à une incapacité de travail totale de 
l’assuré dans toute activité. Ils ont suggéré une réévaluation 18 mois plus tard, une fois la prise en 
charge préconisée par l’expert psychiatre achevée (dossier AI pces p. 401 à 407 et 410 à 422). 

cc) Après avoir reçu diverses photographies de l’institution de prévoyance de l’assuré, l’OAI 
a, par décision du 9 octobre 2013, suspendu le droit à la rente de l’assuré avec effet immédiat en 
retenant un soupçon quant à des rentes perçues indûment. L’office s’est alors fondé sur la prise de 
position du 4 septembre 2013 du Dr K.________, du service médical régional de l’assurance-
invalidité (SMR), qui a considéré que les photographies démontraient que l’assuré était apte à 
exercer des travaux physiques relativement lourds, plus lourds que ceux correspondants aux 
limitations fonctionnelles retenues à son égard. En outre, ces faits tendraient à démontrer que 
l’assuré serait tout à fait apte à surmonter ses douleurs somatoformes. Le médecin en a conclu 
que soit son état de santé s’était amélioré soit les plaintes et limitations alléguées étaient 
amplifiées dès le début (dossier AI pce p. 445). 

Dans sa lettre du 11 novembre 2013, le Dr L.________, médecin spécialiste FMH en médecine 
générale, qui a estimé que son patient ne devait pas rester complètement inactif, pour son bien-
être physique et psychique (dossier AI pce p. 469). 

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Par arrêt du 21 mars 2014, le Tribunal cantonal a annulé la décision de suspension de rente de 
l’autorité intimée. Il a en particulier été retenu que le SMR n’avait tiré ses conclusions qu’à partir de 
photographies dont on ne pouvait à ce stade exclure l’illicéité, sans examiner personnellement 
l’assuré, alors qu’un rapport d’expertise bidisciplinaire récent concluait à une incapacité de travail 
totale dans toute activité; l’office avait par ailleurs procédé sans avertir l’assuré et respecter son 
droit d’être entendu. 

Ont été produits depuis lors: 

- Le rapport médical du 23 juin 2014 du Dr M.________, médecin spécialiste FMH en psychiatrie 
et psychothérapie, qui a diagnostiqué des fibromyalgies diffuses chez une personnalité borderline 
et d'intelligence limite, des difficultés liées à une difficulté psychosociale (Z65), un trouble mixte de 
la personnalité (personnalité borderline et pain-prone disorder; F60), une discopathie L5-S1 et C5-
C6 avec tendinopathie du sus-épineux (Z61), des difficultés liées à une enfance malheureuse, un 
retard mental léger (F70.0), des troubles de l'adaptation avec réaction dépressive (F43.2), ainsi 
que d’autres troubles du développement psychologique (F88). Le médecin a conclu que à une 
incapacité de travail total de son patient depuis que les douleurs sont devenues trop importantes, 
soit depuis le mois de décembre 1992 (dossier AI pce p. 552 à 556).

- Le rapport d’expertise du 7 juillet 2015 du Dr F.________, médecin spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, qui n’a pas retenu d’affection atteignant le seuil diagnostique. Il a, 
en conséquence, conclu à une capacité de travail entière dans toute activité, « depuis la période 
qui a suivi l’expertise psychiatrique du 8 octobre 2012, et probablement, depuis toujours ». Il a fait 
état d’un pronostic globalement favorable et exposé que l’expertisé ne s’estimait lui-même pas 
souffrant d’une affection psychique. Dans son appréciation, l’expert a expressément exclu 
l’existence d’un trouble de la personnalité, d’un trouble de l’adaptation, d’un trouble de la mémoire 
et de la concentration, d’une personnalité émotionnellement labile, type borderline, d’un retard 
mental ou d’un fonctionnement intellectuel limite, ainsi que d’autres troubles du développement 
psychologique. Il a en outre relevé qu’« un diagnostic de syndrome douloureux somatoforme 
persistant (F45.4) ne doit pas non plus être posé. En effet, les douleurs que présente [l’assuré] ne 
peuvent pas être qualifiées d'intenses. Ainsi, il a aidé à la transformation d'une partie de son 
terrain en une place de jeux pour ses enfants, il se rend à l'entraînement de football et assiste aux 
matchs de football trois fois par semaine, de même que l'assuré a aidé dans la réfection de sa 
maison. A l'observation clinique, si [l’assuré] change de position sur la chaise, il n'y a pas d'autres 
signes de douleurs (absence de grimaces, de soupirs, de déambulations dans la pièce, de prise 
d'appui avec les bras sur le bureau; il se déplace librement). Enfin, l'assuré indique que s'il réduit 
ses activités, cela est à cause du fait qu'il ne veut pas être dénoncé par autrui, et plus 
particulièrement par ses voisins, avec qui il est en conflit; il n'invoque pas les douleurs. Le fait que 
[l’assuré] a cessé toute médication antalgique depuis une dizaine d'années a tendance à confirmer 
l’absence de douleurs marquées. L'assure ne montre pas de détresse dans le cadre des douleurs 
qu'il pourrait ressentir, de même qu'il n'apparaît pas que les douleurs constituent en permanence 
sa préoccupation essentielle (le quotidien de [l’assuré] n'est pas organisé en fonction des douleurs 
qu'il ressent) » (dossier AI pce p. 587 à 618).

- La prise de position du 9 décembre 2015 du Dr K.________, du SMR, qui a considéré que « sur 
le fond médical, une recherche approfondie d'une pathologie psychiatrique au sens des 
classifications internationales reconnues a été menée méticuleusement. Au terme de cette 
démarche, aucune affection psychiatrique n'a pu être retenue. La prise de position de l'expert sur 
les avis médicaux divergents au dossier repose sur une argumentation tout-à-fait pertinente sur le 
plan médical. La conclusion concernant la capacité de travail est en parfaite cohérence avec les 

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données médicales objectives rapportées par l'expert. Ce rapport remplit entièrement les critères 
de qualité requis d'une expertise médicale » (dossier AI pce p. 659 s.). 

Dans le cadre de la présente procédure de recours, le recourant a encore versé au dossier les 
pièces suivantes: 

- Le certificat médical du 14 janvier 2016 du Dr N.________, médecin spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique, qui a retracé succinctement l’histoire médicale de son patient. 

- L’attestation médicale du 21 janvier 2016 du Dr L.________, qui a essentiellement noté que « s'il 
est vrai que le patient a pu aménager, malgré ces problèmes de santé, une vie se déroulant 
surtout dans la « gestion » partielle de la vie de famille, son activité est limitée par les douleurs et 
son état psychique influençant l'élan vital. En conclusion, je ne peux que confirmer les diagnostics 
que j'ai déjà cités dans d'autres rapports, notamment à l'AI et je m'associe à ceux du rapport Al de 
O.________ de 2014. L'expertise psychiatrique récente du Dr F.________ s'appuie 
malheureusement que sur l'état d'une seule journée dans un contexte particulier d'expertise et ne 
semble pas tenir compte de l'évolution du patient dans les 30 dernières années. Leur texte frappe 
par un ton professoral citant de nombreuses fois des textes de la littérature en voulant les 
appliquer méthodiquement au cas du patient sans les interpréter au vu du développement 
particulier de ses pathologies. Je suis d’avis qu’il puisse continuer à bénéficier d’une rente AI à 
100% ».

b) aa) En l’occurrence, il sied de retenir qu’initialement, en 1994, la rente entière avait été 
octroyée au recourant à cause de douleurs d’origine psycho-somatique, qui étaient devenues trop 
importantes depuis le mois de décembre 1992. A l’époque, l’existence de ces douleurs et leur 
impact sur la capacité de travail du recourant avaient été unanimement constatés par tous les 
spécialistes sollicités. Ainsi – contrairement à une hypothèse émise par le Dr F.________ – il n’y a 
aucune raison de mettre en doute qu’à l’époque de l’octroi de la rente le recourant souffrait de 
douleurs importantes et que celles-ci entrainaient une incapacité de travail totale.

En 2012, une très nette amélioration a été constatée par les experts psychiatre et rhumatologue 
sollicités: Ils ont en effet estimé que les troubles psychiques présentés par le recourant étaient 
dorénavant surmontables et que les douleurs diffuses ressenties n’étaient plus incapacitantes; en 
définitive, seules les omalgies entraînaient une incapacité de travail de 30%. Cette nette 
amélioration de l’état de santé du recourant est d’ailleurs confirmé par le fait que ce dernier a 
cessé toute médication antalgique depuis plus de dix ans. Les experts ont certes considéré que la 
reprise d’une activité lucrative n’était pas encore exigible du recourant, mais cela non pas en 
raison d’un quelconque trouble physique, psychique ou psychosomatique, mais au seul motif que 
le recourant s’était installé dans son statut d’invalide; aussi ont-ils suggéré qu’à titre transitoire un 
suivi psychiatrique soit mis sur pied et que le recourant soit réévalué dix-huit mois plus tard. C’est 
le lieu de noter que les rapports d’expertise psychiatrique et rhumatologique de 2012 respectent 
parfaitement les critères jurisprudentiels en matière d’expertise, qu’ils ont dès lors une pleine 
valeur probante et qu’ils n’ont fait l’objet d’aucune critique de la part du recourant ou de son 
médecin traitant. 

Le 28 janvier 2014, le recourant a été sommé d’entreprendre une thérapie au plan psychiatrique, 
ce qu’il a bien fait, puisqu’il a été à tout le moins mensuellement suivi depuis le 17 mars 2014; la 
prise en charge préconisée par le Dr D.________ dans son rapport d’expertise a ainsi bien été 
effectuée. 

En 2016, le Dr F.________ a confirmé la nette amélioration de l’état de santé constatée en 2012 et 
plus encore. L’expert psychiatre sollicité a en effet exposé qu’aucun des troubles constatés 

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n’atteignait le seuil diagnostique, que les douleurs ressenties étaient surmontables et que la 
capacité de travail de l’assuré était plein et entière.  

Les expertises rhumatologique et psychiatriques de 2012 et 2016 démontrent ainsi clairement que 
l’état de santé du recourant s’est notablement amélioré depuis 1994.

bb) Contrairement à l’avis du recourant, l’expertise effectuée par le Dr F.________ ne perd 
pas d'emblée toute valeur probante au motif qu’elle a été rédigée avant le changement de 
jurisprudence relative aux troubles somatoformes douloureux (cf. supra 2.b.aa). En l’espèce, 
l’expert ne s’est manifestement pas fondé sur la présomption – abandonnée – selon laquelle les 
syndromes du type troubles somatoformes douloureux peuvent être surmontés en règle générale 
par un effort de volonté raisonnablement exigible. Tout au contraire, puisqu’il a, par le truchement 
d’examens concrets, tels que des tests psychométriques, exclu toute atteinte à la santé psychique. 

L’expert s’est, au demeurant, appuyé sur ses observations cliniques. Il a en particulier noté que 
l’expertisé ne présentait pas aucun signe de douleur lors de l’entretien, qu’il se déplaçait tout à fait 
librement et qu'il n’organisait pas son quotidien en fonction des douleurs ressenties. 

Ses conclusions sont d’ailleurs confirmées par les propres déclarations du recourant, desquelles il 
ressort notamment qu’il ne s’estimait lui-même pas atteint d’une affection psychique et qu’il a pu 
procéder à la transformation d'une partie de son terrain en une place de jeux pour ses enfants 
ainsi que travaillé à la réfection de sa maison. L'assuré a, de plus, indiqué qu'il ne réduit ses 
activités que parce qu’il ne veut pas être dénoncé par ses voisins, ce qui relève évidemment de 
facteurs extérieurs à l’assurance-invalidité (cf. supra 2.b.bb). 

De surcroît, il ne fait aucun doute que le rapport d’expertise du Dr F.________ respecte les 
exigences formelles générales de la jurisprudence en matière d’expertise (cf. supra 4.b): Ils se 
fondent en effet sur des examens complets et ont été établis en pleine connaissance du dossier, 
après que le médecin ait personnellement reçu le recourant. Il prend également en considération 
les plaintes exprimées par le patient et les points litigieux importants ont fait l'objet d'une étude 
fouillée. Enfin, l'appréciation médicale est claire et les conclusions des médecins sont dûment 
motivées. Le fait que l’expert ait utilisé un ton qualifié de professoral par le Dr L.________ ne lui 
retire en rien sa valeur probante. La qualité de ladite expertise a d’ailleurs été mise en avant par le 
Dr K.________, du SMR, dans sa prise de position du 9 décembre 2015. 

Enfin, comme nous l’avons vu, les conclusions du Dr F.________ ne font que confirmer celles 
prises par les experts psychiatre et rhumatologues sollicités en 2012. 

cc) Il n’y a en l’espèce pas lieu de donner la préséance à l’appréciation des Drs M.________ 
et L.________, médecins traitants de l’assuré, dès lors que leurs rapports, par trop succincts, ne 
se fondent pas sur des examens aussi précis que ceux réalisés par l’expert psychiatre sollicité, 
notamment les tests psychométriques. 

De plus, en tant que généraliste, le Dr L.________ n’est spécialisé ni en psychiatrie ni en 
rhumatologie (sur les spécialisations des médecins appelés à examiner les demandes de 
prestations dans l'assurance-invalidité, cf. les arrêts TF 9C_341/2007 du 16 novembre 2007, 
I 211/06 du 22 février 2007 consid. 5.4.1 et I 1098/06 du 29 novembre 2007 consid. 9.2). 

Il faut par ailleurs tenir compte du fait que les médecins traitants, vu la relation de confiance qui les 
unit à leur patient, sont généralement enclins, en cas de doute, à prendre parti pour lui (cf. supra 
4.b.aa). A noter, à ce propos, que, dans son attestation médicale du 21 janvier 2016, le 
Dr L.________ ne s’est pas contenté de se déterminer sur l’état de santé de son patient, mais a de 

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surcroît requis qu’une rente entière lui soit accordée, ce qui dénote un certain manque 
d’objectivité. 

dd) S’agissant de l’argumentation soutenue par le recourant en lien avec des photographies 
qui auraient été obtenues illicitement par l’autorité intimée, il faut constater qu’elles ont apparu 
après que les Drs C.________ et D.________ se soient prononcés, qu’elles ont été retirées du 
dossier suite à l’arrêt du 21 mars 2014 du Tribunal cantonal et n’ont pas été transmises au 
Dr F.________ qui n’a donc pas pu être influencé par elles. Ladite argumentation tombe donc à 
faux. 

ee) Les preuves figurant au dossier, constituées essentiellement de pièces médicales, ont 
permis à la Cour de céans de se convaincre que l'état de fait est établi de manière satisfaisante, 
au degré de la vraisemblance prépondérante, sans qu'il soit nécessaire de procéder à une 
expertise complémentaire, ainsi que l’a sollicité à titre subsidiaire le recourant (appréciation 
anticipée des preuves, cf. supra 4.b.cc).

ff) En définitive, la Cour de céans fait siennes les conclusions de l’autorité intimée, 
reconnaissant une amélioration notable de l’état de santé du recourant, qui dispose, au plus tard 
depuis le 16 juin 2015 (date de l’examen du Dr F.________), d’une pleine et entière capacité de 
travail dans toute activité professionnelle. 

7. a) C’est dès lors à bon droit que l’autorité intimée a supprimé la rente entière du recourant. 

Cela étant, le fait que dite rente ait été octroyée depuis de nombreuses années ne devrait pas 
ouvrir en l’espèce de droit aux mesures professionnelles qu’il y aurait encore lieu de mettre sur 
pied avant d’envisager sa suppression effective.

D’une part, celles-ci ont été proposées au recourant au cours d’un entretien (dossier OAI p. 635) et 
il les a refusées (dossier OAI, p. 646). Son refus va au demeurant dans le sens de l’impression 
qu’il a pu donner en réalisant des travaux lourds : même si ce fait n’a pas été formellement pris en 
compte dans la nouvelle appréciation de sa capacité de travail, qui ressort d’une analyse des 
rapports médicaux, le recourant doit tout de même se laisser imputer la présomption que, agissant 
très probablement ainsi, il s’est en quelque sorte déjà ré-entrainé au travail et il apparaît 
concrètement en mesure de mettre à profit une capacité de gain.

D’autre part, il a été provisoirement suivi par un psychiatre durant 18 mois, laps de temps durant 
lequel il a également pu se faire à l’idée que sa rente allait être supprimée.

Partant, le recours doit être rejeté et la décision litigieuse de suppression de rente confirmée, sans 
un renvoi de la cause pour examen du droit aux mesures de réadaptation.

b) Les frais de justice, fixés à CHF 800.-, sont mis à la charge du recourant qui succombe 
et compensés avec l'avance du même montant.

c) Eu égard au sort du litige, il n’est pas alloué de dépens.

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la Cour arrête:

I. Le recours est rejeté.

II. Les frais de justice, fixés à CHF 800.-, sont mis à la charge de A.________ et compensés 
avec l'avance du même montant.

III. Il n’est pas alloué de dépens.

IV. Communication.

Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.

Fribourg, le 14 juin 2017/ yho

Président Greffier