# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** c597e645-737a-5bdb-b8e8-d2be0dc8bfcd
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2015-11-04
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 04.11.2015 E-7031/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_E-7031-2015_2015-11-04.pdf

## Full Text

B u n d e s v e rw a l t u ng s g e r i ch t  

T r i b u n a l  ad m i n i s t r a t i f  f éd é r a l  

T r i b u n a l e  am m in i s t r a t i vo  f e d e r a l e  

T r i b u n a l  ad m i n i s t r a t i v  fe d e r a l  

 
 
    
 
 

 

  

 
 Cour V 

E-7031/2015 

 

 
 

 
 A r r ê t  d u  4  n o v e m b r e  2 0 1 5   

Composition 
 Sylvie Cossy, juge unique,  

avec l'approbation de Hans Schürch, juge ; 

Sofia Amazzough, greffière. 

   

Parties 
 A._______, né le (…), 

alias B._______, né le (…),  

Afghanistan,  

(…) 

recourant,  

 
 

 
contre 

 
 Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM), 

Quellenweg 6, 3003 Berne, 

autorité inférieure. 

   

Objet 
 Asile (non-entrée en matière / procédure Dublin) et renvoi ; 

décision du SEM du 23 octobre 2015 / N (…). 

 

 

 

E-7031/2015 

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Vu 

la demande d'asile déposée en Suisse par A._______ le 2 octobre 2015, 

les investigations entreprises par le SEM sur la base d'une comparaison 

dactyloscopique avec l'unité centrale du système « Eurodac », desquelles 

il ressort que l'intéressé a déposé une demande d'asile en Allemagne, le 

30 septembre 2015, 

la requête aux fins de reprise en charge, introduite en application de 

l'art. 18 par. 1 pt b du règlement (UE) n° 604/2013 du Parlement européen 

et du Conseil du 26 juin 2013 établissant les critères et mécanismes de 

détermination de l'Etat membre responsable de l'examen d'une demande 

de protection internationale introduite dans l'un des Etats membres par un 

ressortissant de pays tiers ou un apatride, JO L 180/31 du 29.06.2013 

(ci-après : règlement Dublin III), adressée par le SEM aux autorités 

allemandes compétentes, le 7 octobre 2015,  

l'audition sur les données personnelles du recourant, le 8 octobre 2015,  

le droit d'être entendu accordé, le même jour, à A._______ sur le prononcé 

éventuel d'une décision de non-entrée en matière à son encontre, ainsi que 

sur son éventuel transfert vers l'Allemagne, pays potentiellement 

responsable pour traiter sa demande d'asile, 

la réponse positive des autorités allemandes, le 9 octobre 2015, à la 

requête aux fins de reprise en charge adressée par le SEM, le 7 octobre 

2015, 

la décision du 23 octobre 2015, notifiée le 28 octobre 2015, par laquelle le 

SEM, se fondant sur l'art. 31a al. 1 let. b LAsi (RS 142.31), n'est pas entré 

en matière sur cette demande d'asile, a prononcé le renvoi 

(recte : transfert) de l'intéressé vers l'Allemagne et a ordonné l'exécution 

de cette mesure, constatant l'absence d'effet suspensif à un éventuel 

recours, 

le recours interjeté, le 2 novembre 2015, contre cette décision, 

la réception du dossier de première instance par le Tribunal administratif 

fédéral (ci-après : le Tribunal), le 4 novembre 2015, 

 

 

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et considérant 

que le Tribunal, en vertu de l'art. 31 LTAF, connaît des recours contre les 

décisions au sens de l'art. 5 PA prises par les autorités mentionnées à 

l'art. 33 LTAF, 

qu'en particulier, les décisions rendues par le SEM concernant l'asile 

peuvent être contestées devant le Tribunal, lequel statue alors 

définitivement, sauf demande d'extradition déposée par l'Etat dont le 

requérant cherche à se protéger (art. 33 let. d LTAF, applicable par renvoi 

de l'art. 105 LAsi, et art. 83 let. d ch. 1 LTF), exception non réalisée en 

l'espèce, 

que le Tribunal est donc compétent pour statuer sur la présente cause, 

que la procédure devant le Tribunal est régie par la PA, pour autant que ni 

la LTAF (art. 37 LTAF) ni la LAsi (art. 6 LAsi) n'en disposent autrement, 

que l'intéressé a qualité pour recourir (art. 48 al. 1 PA, applicable par renvoi 

de l'art. 37 LTAF), 

que le recours, interjeté dans la forme (art. 52 al. 1 PA) et le délai (art. 108 

al. 2 LAsi) prescrits par la loi, est recevable, 

que, dans le cas d'espèce, il y a lieu de déterminer si le SEM était fondé à 

faire application de l'art. 31a al. 1 let. b LAsi, disposition en vertu de 

laquelle il n'entre pas en matière sur une demande d'asile lorsque le 

requérant peut se rendre dans un Etat tiers compétent, en vertu d'un 

accord international, pour mener la procédure d'asile et de renvoi, 

qu'avant de faire application de la disposition précitée, le SEM examine la 

compétence relative au traitement d'une demande d'asile selon les critères 

fixés dans le règlement Dublin III, 

que, s'il ressort de cet examen qu'un autre Etat est responsable du 

traitement de la demande d'asile, le SEM rend une décision de non-entrée 

en matière après que l'Etat requis a accepté la prise ou la reprise en charge 

du requérant d'asile, ou s'est abstenu de répondre dans un certain délai 

(art. 22 par. 7 et art. 25 par. 2 du règlement Dublin III), 

qu'aux termes de l'art. 3 par. 1 du règlement Dublin III, une demande de 

protection internationale est examinée par un seul Etat membre, celui-ci 

étant déterminé selon les critères fixés à son chapitre III, 

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que la procédure de détermination de l'Etat responsable est engagée, 

aussitôt qu'une demande d'asile a été déposée pour la première fois dans 

un Etat membre (art. 20 par. 1 du règlement Dublin III), 

que dans une procédure de prise en charge (« take charge »), les critères 

énumérés au chapitre III du règlement (art. 8-15) doivent être appliqués 

successivement (principe de l'application hiérarchique des critères de 

compétence, art. 7 par. 1 du règlement Dublin III), 

que pour ce faire, il y a lieu de se baser sur la situation existant au moment 

du dépôt de la première demande dans un Etat membre (principe de 

pétrification ; art. 7 par 2 du règlement Dublin III ; ATAF 2012/4 consid. 3.2 ; 

CHRISTIAN FILZWIESER/ANDREA SPRUNG, Dublin III-Verordnung, Das 

Europäische Asylzuständigkeitssystem, Vienne 2014, pt 4 sur l'art. 7), 

qu'en revanche, dans une procédure de reprise en charge (« take back »), 

il n'y a en principe aucun nouvel examen de la compétence selon le 

chapitre III (ATAF 2012/4 consid. 3.2.1 et réf. cit.), 

qu'en vertu de l'art. 3 par. 2 du règlement Dublin III, lorsqu'il est impossible 

de transférer un demandeur vers l'Etat membre initialement désigné 

comme responsable parce qu'il y a de sérieuses raisons de croire qu'il 

existe dans cet Etat membre des défaillances systémiques dans la 

procédure d'asile et les conditions d'accueil des demandeurs, qui 

entraînent un risque de traitement inhumain ou dégradant au sens de 

l'art. 4 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, 

JO C 364/1 du 18.12.2000, (ci-après : CharteUE), l'Etat procédant à la 

détermination de l'Etat responsable poursuit l'examen des critères fixés au 

chapitre III afin d'établir si un autre Etat peut être désigné comme 

responsable, 

que lorsqu'il est impossible de transférer le demandeur vers un Etat 

désigné sur la base de ces critères ou vers le premier Etat auprès duquel 

la demande a été introduite, l'Etat membre procédant à la détermination 

devient l'Etat responsable, 

que l'Etat responsable de l'examen d'une demande de protection 

internationale en vertu du règlement est tenu de reprendre en charge –

dans les conditions prévues aux art. 23, 24, 25 et 29 – le demandeur dont 

la demande est en cours d'examen et qui a présenté une demande auprès 

d'un autre Etat membre ou qui se trouve, sans en avoir reçu la permission, 

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sur le territoire d'un autre Etat membre (art. 18 par. 1 pt b du règlement 

Dublin III),  

que, sur la base de l'art. 17 par. 1 du règlement Dublin III (clause de 

souveraineté), chaque Etat membre peut décider d'examiner une demande 

de protection internationale qui lui est présentée par le ressortissant d'un 

pays tiers ou un apatride, même si cet examen ne lui incombe pas en vertu 

des critères fixés dans le règlement, 

qu'il doit le faire lorsque le refus d'entrer en matière heurte la CEDH ou 

d'autres engagements de la Suisse,  

qu'il peut également entrer en matière sur une demande, en application 

des art. 17 par. 1 du règlement Dublin III et 29a al. 3 de l'ordonnance 1 du 

11 août 1999 sur l'asile relative à la procédure (OA 1, RS 142.311), à 

teneur desquels le SEM peut, pour des raisons humanitaires, également  

traiter la demande lorsqu'il ressort de l'examen qu'un autre Etat est 

compétent,  

que, lorsque le requérant invoque des circonstances qui font apparaître 

son transfert comme problématique en raison de sa situation personnelle 

et / ou de celle régnant dans le pays de destination du transfert, le SEM 

doit examiner s'il y a lieu d'appliquer la clause de souveraineté ; qu'il 

dispose à cet égard d'un pouvoir d'appréciation qu'il est tenu d'exercer 

conformément à la loi (ATAF 2015/9 consid. 6-8), 

qu'en l'occurrence, les investigations entreprises par le SEM ont révélé, 

après consultation de l'unité centrale du système européen « Eurodac », 

que A._______ avait déposé une demande d'asile en Allemagne, le 

30 septembre 2015, 

que le 7 octobre 2015, le SEM a dès lors soumis aux autorités allemandes 

compétentes, dans les délais fixés aux art. 23 par. 2 et art. 24 par. 2 du 

règlement Dublin III, une requête aux fins de reprise en charge, fondée sur 

l'art. 18 par. 1 pt b du règlement Dublin III, 

que, le surlendemain, lesdites autorités ont expressément accepté de 

reprendre en charge le requérant, sur la base de cette même disposition, 

que l'Allemagne a ainsi reconnu sa compétence pour traiter la demande 

d'asile de l'intéressé, 

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que le recourant conteste ce point au motif qu'il désirait, dès le départ, 

rejoindre la Suisse pour y déposer une demande d'asile, souhait dont il 

aurait fait part aux autorités allemandes, lesquelles lui auraient laissé la 

liberté de quitter le territoire,  

que le règlement Dublin III ne confère pas aux demandeurs d'asile le droit 

de choisir l'Etat membre offrant, à leur avis, les meilleures conditions 

d'accueil comme Etat responsable de l'examen de leur demande d'asile 

(ATAF 2010/45 consid. 8.3, auquel il y a lieu de se référer par analogie), 

que le souhait du recourant de voir sa demande d'asile traitée en Suisse 

ne remet nullement en cause la compétence de l'Allemagne, qui reste l'Etat 

responsable du traitement de sa demande d'asile, 

que le recourant fait valoir, dans son mémoire de recours, que les autorités 

allemandes sont surchargées en raison d'un afflux de requérants d'asile,  

qu'il n'y a aucune sérieuse raison de croire qu'il existe, en Allemagne, des 

défaillances systémiques dans la procédure d'asile et les conditions 

d'accueil des demandeurs, qui entraînent un risque de traitement inhumain 

ou dégradant au sens de l'art. 4 de la CharteUE (art. 3 par. 2 2ème alinéa 

du règlement Dublin III), 

qu'en effet, ce pays est lié par cette Charte, signataire de la CEDH, de la 

Convention du 10 décembre 1984 contre la torture et autres peines ou 

traitements cruels, inhumains ou dégradants (Conv. torture, RS 0.105), de 

la Convention du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés 

(Conv. réfugiés, RS 0.142.30), ainsi que du Protocole additionnel du 

31 janvier 1967 (Prot., RS 0.142.301) et, à ce titre, en applique les 

dispositions, 

que, dans ces conditions, cet Etat est présumé respecter la sécurité des 

demandeurs d'asile, en particulier leur droit à l'examen, selon une 

procédure juste et équitable, de leur demande, et leur garantir une 

protection conforme au droit international et au droit européen (directive 

no 2013/32/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 

relative à des procédures communes pour l'octroi et le retrait de la 

protection internationale, [ci-après : directive Procédure] ; directive 

no 2013/33/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 

établissant des normes pour l'accueil des personnes demandant la 

protection internationale, [ci-après : directive Accueil]), 

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que le recourant n'a allégué aucun élément de nature à remettre en cause 

cette appréciation,  

que, dans ces conditions, l'application de l'art. 3 par. 2 2ème alinéa du 

règlement Dublin III ne se justifie pas, 

que le recourant s'oppose également à son transfert en faisant valoir que 

les autorités allemandes auraient durci de manière excessive leur pratique 

à l'égard des requérants d'asile d'origine afghane, ce qui constituerait une 

violation du principe de non-refoulement,  

que, dans le cas particulier, l'intéressé n'a pas démontré l'existence d'un 

risque concret que les autorités allemandes refuseraient de le reprendre 

en charge et de mener à terme l'examen de sa demande de protection, en 

violation de la directive Procédure, 

que la crainte du recourant que les autorités allemandes n'examinent pas 

sa demande d'asile est une simple allégation ne reposant sur aucun indice 

objectif, concret et sérieux, 

qu'il n'a fourni aucun élément concret susceptible de démontrer que 

l'Allemagne ne respecterait pas le principe du non-refoulement, et faillirait 

à ses obligations internationales en le renvoyant dans un pays où sa vie, 

son intégrité corporelle ou sa liberté seraient sérieusement menacées, ou 

encore d'où il risquerait d'être astreint à se rendre dans un tel pays, 

que les articles cités par l'intéressé dans son mémoire de recours ne 

sauraient remettre en cause cette appréciation, dès lors qu'ils ne le 

concernent pas personnellement,  

que, pour le reste, l'intéressé n'a pas non plus apporté d'indices objectifs, 

concrets et sérieux qu'il serait privé durablement de tout accès aux 

conditions matérielles minimales d'accueil prévues par la directive Accueil, 

que, dans ces conditions, le transfert du recourant vers ce pays est 

conforme aux engagements de droit international de la Suisse, 

qu'il n'a pas fait valoir d'autres éléments qui auraient nécessité du SEM un 

examen plus détaillé de sa demande sous l'angle des raisons humanitaires 

au sens de l'art. 29a al. 3 OA 1, 

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Page 8 

qu'au vu des pièces du dossier, le Tribunal constate que le SEM a exercé 

correctement son pouvoir d'appréciation, en relation avec la disposition 

précitée, 

qu'il a notamment dûment motivé sa décision et n'a pas fait preuve 

d'arbitraire dans son appréciation ni violé le principe de la proportionnalité 

ou de l'égalité de traitement, 

que le Tribunal précise qu'il ne peut plus, en la matière, substituer son 

appréciation à celle de l'autorité inférieure, son contrôle étant limité à 

vérifier que celle-ci a constaté les faits pertinents de manière exacte et 

complète et qu'elle a exercé son pouvoir d'appréciation conformément à la 

loi (ATAF 2015/9 consid. 8), 

que le recourant n'ayant apporté aucun moyen de preuve ni élément 

concret et pertinent, au stade du recours, il n'y a pas lieu de remettre en 

cause l'appréciation du SEM, 

qu'au vu de ce qui précède, la décision entreprise est conforme au droit 

fédéral et ne constitue pas un abus du pouvoir d'appréciation (ATAF 2015/9 

consid. 6 à 8), 

que, dans ces conditions, c'est à bon droit que le SEM n'est pas entré en 

matière sur sa demande d'asile, en application de l'art. 31a al. 1 let. b LAsi,  

que, cela étant, les questions relatives à l'existence d'un empêchement à 

l'exécution du renvoi (ou transfert) pour des raisons tirées de l'art. 83 al. 2 

à 4 LEtr (RS 142.20) ne se posent plus séparément, dès lors qu'elles sont 

indissociables du prononcé de la non-entrée en matière (ATAF 2010/45 

précité consid. 10), 

qu'au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté, 

que, s'avérant manifestement infondé, il est rejeté dans une procédure à 

juge unique, avec l'approbation d'un second juge (art. 111 let. e LAsi), 

qu'il est dès lors renoncé à un échange d'écritures, le présent arrêt n'étant 

motivé que sommairement (art. 111a al. 1 et 2 LAsi), 

que, vu l'issue de la cause, il y a lieu de mettre les frais de procédure à la 

charge du recourant, conformément aux art. 63 al. 1 PA et art. 2 et 3 let. a 

du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et indemnités 

fixés par le Tribunal administratif fédéral (FITAF, RS 173.320.2),  

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Page 9 

le Tribunal administratif fédéral prononce : 

1.  

Le recours est rejeté. 

2.  

Les frais de procédure, d'un montant de 600 francs, sont mis à la charge 

du recourant. Ce montant doit être versé sur le compte du Tribunal dans 

les 30 jours dès l'expédition du présent arrêt. 

3.  

Le présent arrêt est adressé au recourant, au SEM et à l'autorité cantonale. 

 

La juge unique : La greffière : 

  

Sylvie Cossy Sofia Amazzough