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**Case Identifier:** 0153e9ee-0d08-5a3e-96ee-8a93408274eb
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-02-29
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 29.02.2024 C/19690/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-19690-2021_2024-02-29.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 5 mars 2024. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/19690/2021 ACJC/284/2024 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU JEUDI 29 FÉVRIER 2024 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'un jugement rendu par la 

1ère Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 7 février 2023, 

représenté par Me Vanessa GREEN, avocate, GREEN AVOCATS, rue Ferdinand-

Hodler 9, 1207 Genève,  

et 

La mineure B______, représentée par sa mère, Madame C______, domiciliée ______, 

intimée, représentée par Me Nicolas MOSSAZ, avocat, OA LEGAL SA, place de 

Longemalle 1, 1204 Genève. 

 

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C/19690/2021 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/1891/2023 du 7 février 2023, reçu le lendemain par les parties, 
le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant sur mesures 

provisionnelles, a attribué à C______ la garde de la mineure B______ (chiffre 1 

du dispositif), réservé à A______ un droit de visite sur celle-ci devant s'exercer, à 

défaut d'accord, un weekend sur deux, du vendredi 18h00 au dimanche 18h00, et, 

jusqu'à l'été 2023, chaque mercredi de 18h00 à 20h00, puis, dès la rentrée scolaire 

2023/2024, chaque mercredi de 18h00 au lendemain 8h00 (ch. 2), ainsi que durant 

la moitié des vacances scolaires en alternance (ch. 3), sa prise en charge de 

l'enfant durant l'été 2023 ne devant pas excéder deux semaines consécutives 

(ch. 4), exhorté les parents à entreprendre une démarche de type guidance 

parentale (ch. 5), instauré une curatelle d'organisation et de surveillance de ce 

droit de visite, les frais y afférents devant être partagés par moitié entre les 

parents, transmis le jugement au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant 

pour la désignation d'un curateur (ch. 6), condamné A______ à verser en mains de 

C______, par mois et d'avance, à titre de contribution à l'entretien de l'enfant, 

3'300 fr. dès février 2023, 1'600 fr. dès août 2023 et 1'800 fr. dès décembre 2025 

(ch. 7), les allocations familiales devant être perçues par la mère (ch. 8), et 

renvoyé la question des frais à la décision sur le fond (ch. 9). 

 Statuant au fond, le Tribunal a attribué aux parents l'autorité parentale conjointe 

sur l'enfant (ch. 10), attribué à la mère la garde de celle-ci (ch. 11), prononcé les 

mêmes mesures que sur provisionnelles concernant le droit de visite du père, la 

démarche du type guidance parentale et la curatelle d'organisation et de 

surveillance dudit droit (ch. 12 à 16), condamné A______ à verser en mains de 

C______ 21'000 fr. à titre de contribution à l'entretien de l'enfant pour la période 

du 15 août 2021 au 31 octobre 2022 (ch. 17), puis 3'300 fr. par mois dès 

novembre 2022, 1'600 fr. dès août 2023 et 1800 fr. de décembre 2025 jusqu'à sa 

majorité, voire au-delà en cas de formation appropriée, sous déduction de ce qu'il 

avait versé depuis le 1er novembre 2022 à la mère, à l'assureur maladie de l'enfant 

et à l'école de celle-ci (ch. 18), les allocations familiales devant être perçues par la 

mère (ch. 19). 

 Le Tribunal a arrêté les frais judiciaires à 2'860 fr., mis à la charge des parents 

pour moitié chacun et compensés avec les avances fournies par A______, 

condamné, en conséquence, ce dernier et C______ à verser aux Services 

financiers du Pouvoir judiciaire 130 fr., respectivement 1'430 fr. (ch. 20), dit qu'il 

n'était pas alloué de dépens (ch. 21) et débouté les parties de toutes autres 

conclusions (ch. 22).  

B. a. Par acte déposé le 20 février 2023 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
formé appel de ce jugement, reçu le 8 février 2023, sollicitant l'annulation des 

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chiffres 7, 17 et 18 du dispositif. Cela fait, il a conclu, sur mesures 

provisionnelles, à ce que la Cour prenne acte de son engagement à verser, par 

mois et d'avance, 1'590 fr. à titre de contribution à l'entretien de l'enfant et 

compense les frais judiciaires et dépens d'appel.  

 Au fond, il a conclu à ce que la Cour prenne acte de son engagement de verser, 

par mois et d'avance, à titre de contribution à l'entretien de l'enfant, 1'590 fr. du 

15 août 2021 au 30 novembre 2025, 1'760 fr. du 1er décembre 2025 au 

30 novembre 2033 et 1'270 fr. dès sa majorité, constate et dise qu'à ce jour il 

s'était déjà acquitté d'un montant total de 32'010 fr. 20 à ce titre et que l'entretien 

de l'enfant avait été assuré depuis le 15 août 2021, de sorte qu'aucun montant 

n'était dû à titre rétroactif, et compense les frais judiciaires et dépens d'appel.  

 Il a produit des pièces nouvelles. 

 b. Dans sa réponse, la mineure B______, représentée par sa mère, a conclu au 
rejet de cet appel, tant sur mesures provisionnelles que sur le fond, sous suite de 

frais judiciaires et dépens.  

 Elle a produit des pièces nouvelles.  

 c. Dans leurs réplique et duplique, les parties ont persisté dans leurs conclusions et 
produit des pièces nouvelles.  

 d. Les parties se sont encore déterminées les 14 et 30 juin 2023. 

 e. Par avis du greffe de la Cour du 28 juillet 2023, les parties ont été informées de 
ce que la cause était gardée à juger.  

C. Les faits pertinents suivants résultent de la procédure : 

 a. A______, ressortissant hongrois, et C______, ressortissante britannique, sont 
les parents non mariés de la mineure B______, née le ______ 2015 à D______ 

(Royaume-Uni), et reconnue par son père à la naissance.  

A______ est également le père de E______, né le ______ 2011 d'une précédente 

union, qui vit à l'étranger avec sa mère depuis 2019. 

 b. A______ s'est installé à Genève en 2014 et C______ l'y a rejoint en février 
2017 avec B______. La mère détenait l'autorité parentale exclusive sur celle-ci. 

 c. Les parents vivent séparés depuis début août 2021. 

 d. Par requête du 11 mars 2022, A______ a saisi le Tribunal d'une "action 
alimentaire" et en fixation des droits parentaux, assortie de mesures 

provisionnelles. 

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 Sur mesures provisionnelles, il a notamment conclu à ce qu'il lui soit donné acte 

de son engagement de verser en mains de C______, par mois et d'avance, 880 fr. 

pour l'entretien de B______ et 608 fr. du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 à 

titre de participation aux frais d'écolage privé de celle-ci, à ce qu'il soit dit que 

moyennant accord préalable écrit annuel entre les parents sur la scolarisation 

privée de l'enfant, au plus tard le 31 décembre de chaque année, il prendrait en 

charge la moitié des frais d'écolage, à l'exclusion de tous autres frais, et à ce qu'il 

soit dit que les frais extraordinaires de B______ seraient partagés par moitié entre 

les parents, moyennant accord écrit sur le principe et la dépense.  

 Au fond, il a conclu à l'attribution de l'autorité parentale conjointe sur l'enfant, à 

ce qu'un large doit de visite lui soit réservé, à ce qu'il lui soit donné acte de son 

engagement de verser en mains de la mère, par mois et d'avance, 880 fr. pour 

l'entretien de B______ jusqu'à ses 10 ans, puis 1'080 fr. jusqu'à sa majorité, voire 

au-delà en cas d'études suivies et sérieuses, et il a également repris ses conclusions 

concernant l'accord préalable pour la scolarisation de l'enfant dans le privé et la 

prise en charge des frais y afférents.  

 Il a notamment allégué que C______ avait décidé seule d'inscrire leur fille dans 

une école privée. Il n'avait pas été consulté à ce propos et n'avait pas pu s'y 

opposer formellement, dès lors qu'il ne détenait pas l'autorité parentale. Les frais 

d'écolage y afférents avaient été partagés par moitié entre les parents. Dès juin 

2022, il refusait de participer à ces frais, les besoins de l'enfant ne justifiant pas 

qu’elle poursuive sa scolarité dans une école privée.   

 e. Dans sa réponse, la mineure, représentée par sa mère, a conclu, en dernier lieu, 
sur mesures provisionnelles et au fond, à ce que A______ soit condamné à verser, 

par mois et d'avance, 3'800 fr. pour son entretien dès le 1er août 2021. 

 La mère a notamment allégué que les parents souhaitaient que B______ poursuive 
une scolarité bilingue et un programme tant britannique que suisse, dans 

l'éventualité d'un retour au Royaume-Uni. A______ était en mesure de financer 

les frais de scolarité dans le privé. Depuis la séparation, elle parvenait à couvrir 

ses charges et celles de l'enfant grâce au soutien financier de ses proches, 

notamment du partenaire de sa mère, qui lui accordait des prêts.  

 f. Les parents ont été entendus sur la question du droit de visite du père lors des 
audiences du Tribunal des 1er juillet et 30 septembre 2022. 

 g. Le 18 juillet 2022, le Service d'évaluation et d'accompagnement de la 
séparation parentale a rendu un rapport, dans lequel il préconisait l'instauration de 

l'autorité parentale conjointe sur B______, l'attribution de la garde de celle-ci à sa 

mère et à ce qu'un large droit de visite soit réservé au père. 

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 h. Lors de l'audience du Tribunal du 3 novembre 2022, les parties ont plaidé et 
persisté dans leurs conclusions. A______ s'est toutefois engagé à contribuer à 

l'entretien de l'enfant à hauteur de 1'545 fr. par mois, allocations familiales non 

comprises.  

 A l'issue de l'audience, le Tribunal a gardé la cause à juger. 

D. La situation personnelle et financière des parties est la suivante : 

 a. A______ travaille à plein temps en qualité de "Manager service delivery". A 
teneur de son certificat de salaire 2021, il a perçu un revenu annuel net de 

152'964 fr., duquel ont été prélevés 26'585 fr. à titre d'impôt à la source, soit un 

revenu mensuel net de 10'531 fr. 60.  

 En appel, il a produit un avis de taxation de l'Administration fiscale cantonale (ci-

après : AFC) du 11 février 2023, selon lequel il devait être taxé conformément au 

barème "célibataire". Les montants de ses impôts 2021 s'élevaient ainsi à 

29'221 fr. 45 (ICC) et 5'293 fr. 95 (IFD), soit un total de 34'515 fr. 40. Il ressort 

également de cet avis qu'il n'avait déclaré qu'un montant annuel de 5'596 fr. à titre 

de contribution à l'entretien de B______.  

 Le Tribunal a retenu que ses charges mensuelles s'élevaient à 5'424 fr. 80, 

comprenant son entretien de base selon les normes OP (1'200 fr.), son loyer 

(2'975 fr.), ses primes d'assurance-maladie LAMal et LCA (441 fr. 85), ses frais 

de télécommunication (107 fr. 95), la contribution d'entretien pour son fils 

E______ (400 fr.), ses frais pour l'exercice de son droit de visite sur le précité 

(150 fr.) et B______ (150 fr.). Dès août 2023, il se justifiait d'augmenter le 

montant d'impôts prélevé sur son salaire à 32'925 fr. par an, soit 530 fr. 

supplémentaires par mois, la contribution fixée pour l'entretien de B______ 

diminuant. Son disponible mensuel se montait ainsi à 5'100 fr. jusqu'en juillet 

2023, puis à 4'570 fr. 

 Le Tribunal n'a notamment pas comptabilisé dans ses charges son assurance 

véhicule, soit le montant établi de 86 fr. 30 par mois, au motif que la nécessité 

d'un véhicule à l'exercice de son activité lucrative n'avait pas été démontrée, ainsi 

que ses cotisations au troisième pilier, soit le montant établi de 564 fr. par mois, 

lesquelles devaient être acquittées au moyen de l'excédent.  

 b. C______ travaille à 80% en qualité de collaboratrice scientifique aux F______ 
et perçoit un revenu mensuel net de 4'608 fr. 70. 

 Le Tribunal a retenu que ses charges mensuelles s'élevaient à 4'294 fr. 50, 

comprenant son entretien de base selon les normes OP (1'350 fr.), 80% de son 

loyer (2'288 fr.), ses primes d'assurance-maladie LAMal et LCA (438 fr. 20), ses 

frais médicaux non remboursés (119 fr. 30) et de télécommunication (99 fr.). Son 

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disponible mensuel s'élevait donc à environ 300 fr., ce qui n'est pas contesté en 

appel.  

 Le Tribunal a estimé sa charge fiscale à 8'550 fr. par an jusqu'en juillet 2023, puis 

à 3'415 fr., de sorte que la part de l'enfant sur celle-ci se montait à 310 fr. par 

mois, respectivement 83 fr.  

 c. B______ est actuellement âgée de 8 ans. 

 Dès la rentrée scolaire 2019/2020, elle a été inscrite à l'école privée G______.  

 Dans un courriel du 16 septembre 2019, A______ a indiqué à C______ que même 

s'il était d'accord que B______ fréquente cette école, il ne comprenait pas 

pourquoi ils devaient payer 3'680 fr. en moins d'un mois ("as much as I'm with 

B______ going to this school but not sure why we have to pay 3'680 in less than a 

month").  

 Entre juin 2020 et octobre 2021, A______ s'est acquitté de 15'020 fr. à titre de 

frais d'écolage. Le dernier paiement correspondait à la moitié desdits frais pour le 

1er trimestre 2021. C______ s'est acquittée de l'entier des frais d'écolage pour 

l'année scolaire 2022/2023. 

 Le Tribunal a considéré qu'aucun besoin spécifique de l'enfant ne requérait qu'elle 

demeure inscrite à l'école G______ contre la volonté du père. Partant, à compter 

de l'année scolaire 2023/2024, sans l'accord de ce dernier, B______ ne serait plus 

scolarisée en école privée et fréquenterait l'école publique. Compte tenu de la 

disparité entre les situations financières des parents, A______ devait financer 

l'entier de l'écolage privé de B______ jusqu'à la fin de l'année scolaire en cours, 

soit jusqu'en juillet 2023. 

 Le Tribunal a retenu que ses besoins mensuels se montaient à 3'300 fr. jusqu'en 

juillet 2023, puis à 1'530 fr. dès août 2023, comprenant son entretien de base selon 

les normes OP (400 fr.), sa participation au loyer de sa mère (20%; 595 fr.), ses 

primes d'assurance-maladie LAMal et LCA (170 fr. 10), ses frais de camps - la 

mère ne bénéficiant pas d'un nombre suffisant de jours de vacances, elle devait 

faire garder l'enfant durant deux semaines pendant l'été - (85 fr. 30), d'écolage 

privé (1'507 fr. jusqu'en juillet 2023), de cuisines scolaires (240 fr. jusqu'en juillet 

2023, puis 90 fr.) et de parascolaire (estimés à 115 fr. dès août 2023), ainsi que sa 

part à la charge fiscale de sa mère (310 fr. jusqu'en juillet 2023, puis 83 fr.). Après 

déduction des allocations familiales, le coût d'entretien de l'enfant s'élevait à 

3'000 fr. jusqu'en juillet 2023, puis à 1'230 fr. 

 Selon les conditions générales 2022/2023 du groupement intercommunal pour 

l'animation parascolaire, les frais de prise en charge des enfants à midi et durant 

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l’après-midi, quatre fois par semaine, s'élèvent à 170 fr. par mois (88 fr. + 116 fr. 
x 10 mois / 12 mois). 

 Les frais d'activités extrascolaires de B______ s'élèvent à un total de 325 fr. par 

mois (cours de natation, de cuisine et d'art). 

 En appel, C______ a produit une attestation, non datée, de la nounou de l'enfant, à 

teneur de laquelle celle-ci s'occupait de B______ à raison de quatre heures par 

mois pour un montant de 100 fr. 

 Le Tribunal a retenu qu’entre le 15 août 2021 et le 31 octobre 2022, A______ 
s'était déjà acquitté de la somme totale de 26'849 fr. 90 pour l'entretien de l'enfant, 

comprenant les versements effectués en main de la mère, le paiement des primes 

d'assurance-maladie de B______ et d'une partie des frais d'écolage, ce qui n'est 

pas contesté en appel.  

 Entre décembre 2022 et février 2023, A______ a versé à C______ 1'550 fr. par 

mois pour l'entretien de l'enfant et il s'est directement acquitté des primes 

d'assurance-maladie LAMal et LCA de celle-ci. 

E. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a considéré qu'il se justifiait de prononcer 
des mesures provisionnelles, « afin de mettre rapidement en place une 

réglementation, un appel sur mesures provisionnelles n'ayant pas d'effet suspensif 

automatique ». L'urgence était donnée, puisque la pension versée actuellement par 

le père était insuffisante et que la mère n'était pas en mesure d'assumer 

financièrement le déficit.  

 Sur les aspects financiers, seul point litigieux en appel, le Tribunal a retenu qu'il 
appartenait à A______ de contribuer financièrement à l'entretien de B______. 

Après couverture de ses charges et des besoins de l'enfant, le précité bénéficiait 

encore d'un disponible mensuel de 2'100 fr. (5'100 fr. - 3'000 fr.) jusqu'au 

31 juillet 2023. En répartissant cet excédent par "grandes et petites têtes" (2x pour 

A______, 1x pour E______ et 1x pour B______), celle-ci pouvait prétendre à un 

montant de 525 fr. Ledit montant apparaissait toutefois excessif, de sorte qu'il a 

été réduit à 300 fr. par mois, correspondant aux coûts des activités extrascolaires 

de l'enfant. En outre, A______ devait également assumer des frais de garde durant 

les vacances, ainsi que ses cotisations au troisième pilier. Il était ainsi condamné à 

contribuer à l'entretien de B______ à hauteur de 3'300 fr. du 15 août 2021 au 

31 juillet 2023, sous déduction de ce qu'il avait déjà versé à ce titre.  

 Dès la rentrée scolaire 2023/2024, après couverture de ses charges et des besoins 

de l'enfant, A______ bénéficiait encore d'un disponible de 3'340 fr. par mois 

(4'570 fr. - 1'230 fr.). B______ pouvait prétendre à un part de cet excédent 

s'élevant à 835 fr. (1/4 de 3'340 fr.). Ce montant étant excessif, il a été arrêté à 

370 fr. A______ était ainsi condamné à contribuer à l'entretien de B______ à 

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hauteur de 1'600 fr. par mois, du 1er août 2023 au 30 novembre 2025, puis de 

1'800 fr. dès le 1er décembre 2025, compte tenu de l'augmentation de l'entretien de 

base de l'enfant à ses dix ans.  

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les décisions statuant tant sur mesures 
provisionnelles que sur le fond (art. 308 al. 1 let. a et b CPC), dans les causes 

patrimoniales dont la valeur, au dernier état des conclusions de première instance, 

est de 10'000 fr. au moins (art. 308 al. 2 CPC). 

 En l'occurrence, l'appel, qui porte sur la contribution d'entretien due à une enfant 

mineure, est de nature patrimoniale. Compte tenu de la quotité de la pension 

contestée en première instance, la valeur litigieuse, capitalisée selon l'art. 92 

al. 2 CPC, est supérieure à 10'000 fr. La voie de l'appel est dès lors ouverte. 

 1.2 Interjeté dans le délai (art. 142 al. 1 et 3, 311 al. 1 et 314 al. 1 CPC) et selon la 
forme prescrits par la loi (art. 130, 131, 311 al. 1 CPC), l'appel est recevable.  

2. Le présent litige présente un élément d'extranéité en raison des nationalités 
britannique et hongroise des parties. 

 Au vu du domicile genevois de la mineure, les tribunaux suisses sont compétents 

pour statuer sur la contribution due à celle-ci (art. 79 al. 1 LDIP). Le droit suisse 

est applicable (art. 83 al. 1 LDIP et art. 4 de la Convention de La Haye du 

2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires).  

3. S'agissant d'une action qui n'est pas liée à une procédure matrimoniale, la 
procédure simplifiée s'applique (art. 295 CPC). 

 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC), dans la 

limite des griefs suffisamment motivés qui sont formulés (ATF 142 III 413 

consid. 2.2.4). 

 La cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en tant qu'elle 

concerne une enfant mineure (art. 296 al. 1 et 3 CPC). La Cour n'est liée ni par les 

conclusions des parties, ni par l'interdiction de la reformatio in pejus 

(ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_560/2009 du 

18 janvier 2010 consid. 3.1). La maxime inquisitoire ne dispense toutefois pas les 

parties de collaborer activement à la procédure et d'étayer leurs propres thèses; il 

leur incombe de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les 

moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 4.11 consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_762/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.1). 

  

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4. Les parties ont produit des pièces nouvelles devant la Cour. 

 4.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 

(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 

instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

 Lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire illimitée, les parties 
peuvent présenter des nova en appel même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC 

ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 

 4.2 En l'espèce, les pièces nouvelles produites par les parties, ainsi que les faits s'y 
rapportant, sont recevables, dès lors qu'ils concernent les situations personnelles et 

financières des parents, lesquelles sont susceptibles d'influencer la contribution 

d'entretien due à la mineure. 

5. Le Tribunal a condamné l'appelant, sur mesures provisionnelles et sur le fond, à 
verser des contributions à l'entretien de l'intimée de montants identiques et 

couvrant en partie la même période, soit dès le prononcé du jugement entrepris.  

 5.1 Selon l'art. 303 CPC, dans le cadre d'une demande d'aliments, le juge peut 
prendre des mesures provisionnelles pendant la durée du procès. A ce titre, si la 

filiation est établie, le défendeur peut être tenu de consigner ou d'avancer des 

contributions d'entretien équitables (art. 303 al. 1 CPC). 

 Le but de ces mesures est de couvrir l'entretien de l'enfant, déjà avant le jugement 

au fond, lorsque la demande d'aliments semble sérieusement bien fondée (STECK, 

in Basler Kommentar ZPO, 2017, n° 6 ad art. 303 CPC). 

 Dans le cas de la procédure concernant l'enfant mineur dont la filiation est établie, 

les mesures provisoires ordonnées constituent des mesures de réglementation, soit 

des mesures qui règlent provisoirement, pour la durée du procès, le rapport de 

droit durable existant entre les parties (ATF 137 III 586 consid. 1.2). 

 Les mesures provisionnelles déploient leurs effets jusqu'à l'entrée en force du 

jugement sur le fond. Les décisions qui les prononcent sont en principe 

assimilables aux décisions ordinaires en ce qui concerne leur force de chose jugée 

formelle, en ce sens qu'elles entrent formellement en force à l'expiration du délai 

de recours et ne peuvent être - sous réserve d'une révision - révoquées ou 

modifiées de manière rétroactive (ATF 141 III 376 consid. 3.3.4; arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_712/2021 du 23 mai 2022 consid. 7.3.2.1). La jurisprudence rendue en 

matière de divorce retient ainsi que lorsque des mesures provisionnelles ont été 

ordonnées pour la durée de la procédure de divorce, le juge du divorce ne peut 

fixer le dies a quo de la contribution d'entretien post-divorce à une date antérieure 

à l'entrée en force partielle du jugement de divorce et ainsi revenir rétroactivement 

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sur ces mesures (ATF 145 III 36 consid. 2.4; arrêt du Tribunal fédéral 

5A_712/2021 précité consid. 7.3.2.2). Ces principes sur l'absence de rétroactivité 

du jugement au fond lorsque des mesures provisionnelles ont été prononcées pour 

la durée de la procédure s'appliquent également dans le cadre d'une procédure 

portant sur une contribution d'entretien en faveur d'un enfant de parents non-

mariés. Il n'est en revanche pas pertinent, dans ce cadre, de faire de distinction 

entre l'entrée en force partielle du jugement et l'entrée en force de la 

réglementation sur les contributions d'entretien, comme cela est le cas en matière 

de divorce où le principe du divorce et les effets accessoires peuvent entrer en 

force à des moments différents (arrêt du Tribunal fédéral 5A_712/2021 précité 

consid. 7.3.2.3).  

 5.2 En l'occurrence, le procédé consistant à prononcer, dans un seul et unique 
jugement, des mesures provisionnelles couvrant une période incluse dans la 

condamnation au fond et portant sur des montants identiques est non seulement 

insolite, mais également contraire au but poursuivi par les mesures 

provisionnelles, qui visent à réglementer la situation des parties, dans l'attente du 

prononcé d’un jugement au fond.   

 Contrairement à ce qu'a retenu le premier juge, le fait qu'un éventuel appel sur 

mesures provisionnelles ne serait pas assorti d'un effet suspensif automatique ne 

justifie pas le prononcé de telles mesures à compter de la date du jugement au 

fond, étant relevé que la partie qui y a intérêt peut solliciter devant la Cour 

l'exécution anticipée d'un jugement au fond frappé d'appel (art. 315 al. 2 CPC), de 

même qu'il est possible de solliciter la restitution de l'effet suspensif lorsque 

l'appel ne déploie pas automatiquement un tel effet (art. 315 al. 4 et 5 CPC). 

 Par ailleurs, le jugement attaqué contrevient au principe de l'absence de 

rétroactivité du jugement au fond lorsque des mesures provisionnelles ont été 

prononcées, puisque les mesures provisionnelles ordonnées, portant sur le 

versement des contributions d'entretien, prennent effet dès février 2023, alors que 

sur le fond, l'appelant a été condamné à contribuer à l'entretien de la mineure dès 

le 15 août 2021. 

Il résulte par conséquent de ce qui précède que le chiffre 7 du dispositif du 

jugement attaqué, contraire au but poursuivi par les mesures provisionnelles, sera 

purement et simplement annulé.  

6. L'appelant conteste les montants des contributions d'entretien allouées à l'intimée. 
Il fait grief au Tribunal d'avoir mal apprécié certaines de ses charges, ainsi que 

celles de l'intimée, et de ne pas avoir correctement réparti l'excédent entre les 

parties.  

 6.1.1 Selon l'art. 276 al. 1 CC, l'entretien de l'enfant est assuré par les soins, 
l'éducation et des prestations pécuniaires, ces trois éléments étant considérés 

- 11/19 - 

 

C/19690/2021 

comme équivalents (ATF 147 III 265 consid. 5.5; arrêt du Tribunal fédéral 

5A_117/2021 du 9 mars 2022 consid. 4.2). Aux termes de l'art. 276 al. 2 CC, les 

parents contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable 

de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son 

éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger. 

 A teneur de l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien due à l'enfant doit 

correspondre aux besoins de celui-ci, ainsi qu'à la situation et aux ressources des 

père et mère, compte tenu de la fortune et des revenus de l'enfant. 

 En cas de garde exclusive attribuée à l'un des parents, la charge financière de 

l'enfant est en principe assumée entièrement par l'autre parent, la prise en charge 

en nature équivalant à la prise en charge financière (ATF 147 III 265 consid. 5.5; 

135 III 66 consid. 4; arrêts du Tribunal fédéral 5A_870/2020 du 7 mai 2021 

consid. 4.3 et 5A_450/2020 du 4 janvier 2021 consid. 5.3). 

 6.1.2 Selon la méthode de calcul uniforme des contributions d'entretien du droit de 
la famille fixée par le Tribunal fédéral (ATF 147 III 265, in SJ 2021 I 316;  

147 III 293 et 147 III 301), soit la méthode du minimum vital avec répartition de 

l'excédent (dite en deux étapes), il convient, d'une part, de déterminer les moyens 

financiers à disposition, à savoir les revenus effectifs ou hypothétiques et, d'autre 

part, de déterminer les besoins de la personne dont l'entretien est examiné 

(entretien convenable). Les ressources à disposition sont ensuite réparties entre les 

différents membres de la famille, selon un certain ordre de priorité, de manière à 

couvrir le minimum vital du droit des poursuites, respectivement en cas de 

moyens suffisants, le minimum vital du droit de la famille. Enfin, l'éventuel 

excédent est réparti par "grandes et petites têtes", soit à raison de deux parts par 

adulte et d'une part par enfant mineur, ou de manière équitable en fonction de la 

situation concrète, en tenant compte de toutes les circonstances entourant la prise 

en charge de l'enfant et des particularités du cas d'espèce (ATF 147 III 265 

consid. 7). Lorsque les parents ne sont pas mariés, deux réflexions entrent en 

considération au regard de la règle qui vient d'être rappelée. Soit, et c'est l'opinion 

de la doctrine majoritaire, la part à l'excédent de l'enfant demeure équivalente à 

une part de "petite tête" de l'excédent du parent débiteur, la part "fictive" de l'autre 

parent - qui n'a pas droit à une contribution d'entretien -, restant acquise au 

débiteur de l'entretien. Soit l'excédent du parent débiteur est réparti entre lui-

même et l'enfant dans un rapport de 2 à 1, certains auteurs estimant que cette 

solution est elle aussi envisageable (arrêt du Tribunal fédéral 5A_597/2022 du 

7 mars 2023 consid. 6.2). Dans cet arrêt, le Tribunal fédéral a jugé que le juge 

cantonal n'avait pas fait preuve d'arbitraire en attribuant le bénéfice du parent 

débiteur à raison d'1/4 en faveur de chacun de ses deux enfants (arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_597/2022 précité consid. 6.2). 

- 12/19 - 

 

C/19690/2021 

 L'entretien des enfants majeurs est limité au minimum vital du droit de la famille, 

y compris les frais d'éducation, mais sans participation à l'excédent 

(ATF 147 III 265 consid. 7.2 et 7.3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_52/2021 du 

29 octobre 2021 consid. 7.2 et 5A_1072/2020 du 25 août 2021 consid. 8.4). 

 Les besoins sont calculés en prenant pour point de départ les lignes directrices 

pour le calcul du minimum vital du droit des poursuites selon l'art. 93 LP, en y 

dérogeant s'agissant du loyer (participation de l'enfant au logement du parent 

gardien). Pour les enfants, les frais médicaux spécifiques, les frais de garde par 

des tiers, les frais scolaires doivent être ajoutés aux besoins de base. Lorsque les 

moyens financiers le permettent, l'entretien convenable doit être étendu au 

minimum vital du droit de la famille. Pour les parents, les postes suivants entrent 

généralement dans l'entretien convenable (minimum vital du droit de la famille) : 

les impôts, les forfaits de télécommunication, les assurances, les frais de 

formation continue indispensable, les frais de logement correspondant à la 

situation, les frais d'exercice du droit de visite, un montant adapté pour 

l'amortissement des dettes, et, en cas de circonstances favorables, les primes 

d'assurance-maladie complémentaires, ainsi que les dépenses de prévoyance 

privée des travailleurs indépendants. Chez l'enfant, le minimum vital du droit de la 

famille comprend une part des impôts, une part au logement du parent gardien et 

les primes d'assurance complémentaire (ATF 147 III 265 consid. 7.2).  

 Pour un salarié, les cotisations des assurances de troisième pilier n'ont pas à être 

prises en compte dans le calcul du minimum vital (arrêts du Tribunal fédéral 

5A_827/2022 du 16 mai 2023 consid. 4.2 et 5A_935/2021 du 19 décembre 2022 

consid. 5). En tant que ces assurances servent à la constitution d'une épargne, il 

peut néanmoins en être tenu compte au moment de répartir l'excédent (arrêts du 

Tribunal fédéral 5A_827/2022 précité consid. 4.2 et 5A_973/2021 du 8 août 2022 

consid. 4.2). 

 Lorsque le minimum vital de droit de la famille est pris en compte, les frais de 

véhicule peuvent s'ajouter aux charges des parties même s'ils ne sont pas 

strictement indispensables (arrêts du Tribunal fédéral 5A_6/2023 du 10 août 2023 

consid. 7 et 5A_703/2011 du 7 mars 2012 consid. 4.2). 

 Le choix de la scolarisation, telle que publique ou privée, est une décision qui 

requiert l'accord des deux parents détenteurs de l'autorité parentale 

(ATF 136 III 353 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_465/2017 du 

26 octobre 2017 consid. 5.1.2). Lorsque les moyens à disposition le permettent, 

les frais d'écolage dans une institution privée peuvent être inclus dans le minimum 

vital du droit de la famille (DE PORET BORTOLASO, Le calcul des contributions 

d'entretien, in SJ 2016 II p. 150). Les postes supplémentaires tels que les vacances 

et les loisirs doivent en revanche être financés par l'éventuel excédent; ils ne 

- 13/19 - 

 

C/19690/2021 

doivent pas être pris en compte dans le calcul du minimum vital du droit de la 

famille (ATF 147 III 265 consid. 7.2). 

 6.2.1 A teneur de son certificat de salaire 2021, l'appelant a perçu un revenu 
mensuel net de 10'531 fr. 60, soit un montant tenant compte d'un impôt mensuel 

directement prélevé à hauteur de 2'215 fr. (26'585 fr. / 12 mois).  

 Il ressort de l'avis de taxation de janvier 2023 que l'AFC a recalculé sa charge 

fiscale, avec effet rétroactif au 1er janvier 2021, en raison de l'application du 

barème "célibataire". Ses impôts ont ainsi été réévalués à 34'525 fr. 40 pour 

l'année 2021. Cela étant, pour cette même année, l'appelant n'a déclaré qu'un 

montant de 5'596 fr. par an à titre de contribution à l'entretien de l'intimée. Or, le 

coût d'entretien de celle-ci étant bien plus élevé (cf. consid. 5.2.5 infra), le 

montant des impôts de l'appelant s'en trouvera réduit. Ce montant peut être estimé, 

compte tenu des déductions usuelles à faire valoir (notamment ses cotisations au 

troisième pilier et les pensions dues à ses enfants), à environ 25'000 fr. par an 

jusqu'en juin 2023 (cf. consid. 5.2.3 infra), soit 2'083 fr. par mois, puis 31'000 fr. 

dès juillet 2023, soit 2'583 fr. par mois. Il y a donc lieu de réduire ces montants du 

revenu de l'appelant, en lieu et place de celui de 2'215 fr., qui se monte ainsi à 

10'660 fr. par mois jusqu'en juin 2023, puis 10'160 fr. (montants arrondis).  

 S'agissant de ses charges, l'appelant fait, à raison, valoir que ses frais de véhicule -

établis à hauteur de 86 fr. 30 par mois - peuvent être comptabilisés dans son 

budget, indépendamment de la nécessité d'une voiture à l'exercice de sa 

profession, les charges des parties étant établies selon le minimum vital élargi du 

droit de la famille et non selon celui strict du droit des poursuites. Ce montant sera 

donc retenu dans son budget.  

 L'appelant a allégué et établi cotiser 564 fr. par mois au troisième pilier et ce, déjà 

du temps de la vie commune des parents, ce qui n'est pas contesté. Le premier 

juge a, à juste titre, écarté cette charge de son budget, qui n'a pas à être prise en 

compte dans le calcul du minimum vital d'un salarié. En revanche, dans la mesure 

où de telles cotisations servent à la constitution de l'épargne, il y avait lieu, 

comme le soutient l'appelant, de retrancher le montant épargné à ce titre de 

l'excédent mensuel avant de répartir celui-ci entre les divers membres de la 

famille (cf. consid. 5.2.4 infra). 

 Pour le surplus, les autres charges mensuelles de l'appelant, telles que fixées par le 

Tribunal, ne sont pas contestées de manière motivée par les parties et seront donc 

confirmées. 

 Ses charges s'élèvent ainsi à 5'511 fr. 10 par mois, comprenant son entretien de 

base selon les normes OP (1'200 fr.), son loyer (2'975 fr.), ses primes d'assurance-

maladie LAMal et LCA (441 fr. 85), ses frais de télécommunication (107 fr. 95) 

et de véhicule (86 fr. 30), la contribution d'entretien pour son fils E______ 

- 14/19 - 

 

C/19690/2021 

(400 fr.), ses frais pour l'exercice de son droit de visite sur le précité (150 fr.) et 

l'intimée (150 fr.). 

 Il dispose ainsi d'un solde mensuel de 5'149 fr. jusqu'en juin 2023, puis 4'649 fr. 

dès juillet 2023 (10'660 fr., respectivement 10'160 fr., de revenus - 5'511 fr. 10 de 

charges). 

 6.2.2 La situation financière de la mère de l'intimée n'est pas remise en cause en 
appel.   

 Compte tenu des contributions d'entretien fixées pour l'intimée (cf. consid. 5.2.5 
infra.), de son revenu et des déductions usuelles à faire valoir (étant précisé qu'elle 

bénéficie du splitting), sa charge fiscale peut être estimée à environ 7'000 fr. par 

an jusqu'en juin 2023, de sorte que la part de l'intimée sur celle-ci sera arrêtée à 

300 fr. par mois. 

 Dès juillet 2023, la contribution d'entretien de l'intimée étant réduite, la charge 

fiscale de la mère peut être estimée à environ 3'000 fr. par an, de sorte que la part 

de l'intimée sur celle-ci sera arrêtée à 80 fr. par mois.  

 6.2.3 Le premier juge a retenu, à tort, 85 fr. 30 à titre de frais de camp dans les 
besoins mensuels de l'intimée, au motif que sa mère devait la faire garder deux 

semaines durant les vacances d'été. En effet, il s'agit de frais de loisirs et non de 

frais de garde récurrents, qui doivent être financés au moyen de l'excédent. Celui-

ci est d'ailleurs suffisant pour financer des camps durant deux semaines de 

vacances scolaires par année (cf. consid. 5.2.4 infra). 

 S'agissant des frais d'écolage privé de l'intimée, l'appelant reproche au premier 
juge de les avoir mis à son entière charge entre août 2021 et juillet 2023, alors que 

celle-ci avait été inscrite à l'école G______ contre son gré. Il ressort toutefois de 

son courriel du 16 septembre 2019 que l'appelant était d'accord pour que l'intimée 

soit scolarisée dans cette école durant la vie commune. Il est d'ailleurs établi qu'il 

a versé environ 15'000 fr. à l'école G______ entre juin 2020 et octobre 2021, soit 

la moitié des frais d'écolage y afférents. Le dernier paiement effectué par lui en 

octobre 2021, soit après la séparation des parents, correspond d'ailleurs à la moitié 

desdits frais pour le 1er trimestre 2021/2022. L'appelant s'est également engagé, 

dans sa requête du 11 mars 2022, à continuer cette prise en charge par moitié 

jusqu'à la fin de l'année scolaire en cours, soit jusqu'en juin 2022. Il se justifie 

donc que l'appelant s'acquitte de la moitié des frais d'écolage de l'intimée de la 

séparation des parents en août 2021 jusqu'à la fin de l'année scolaire 2022/2023 et 

ce, même s'il n'avait pas donné son accord pour une scolarité privée cette année-

là. En effet, comme retenu par le premier juge, l'intérêt de l'intimée commandait 

de ne pas la changer d'école en cours d'année scolaire, de sorte qu'il y avait lieu de 

tenir compte de ses frais de scolarisation privée jusqu'à la fin de l'année scolaire 

en cours, soit jusqu'en juin 2023 et non en juillet 2023, comme retenu dans le 

- 15/19 - 

 

C/19690/2021 

jugement entrepris. Un partage desdits frais par moitié entre les parents se justifie 

également par le fait que la mère de l'intimée a été en mesure d'assumer l'entier de 

ceux-ci de début 2022 jusqu'en juin 2023. A cet égard, elle a allégué avoir 

bénéficié de l'aide financière de ses proches, dont il n'est pas allégué, ni a fortiori 

établi, qu'elle devrait les rembourser.  

 Dès la rentrée scolaire 2023/2024, le premier juge a considéré que l'intimée 
fréquenterait l'école publique, ce qui n'est pas remis en cause en appel. Les frais 

de parascolaire y afférents seront toutefois arrêtés à 170 fr. par mois, pour une 

prise en charge à midi et l'après-midi, quatre jours par semaine, la mère travaillant 

à 80%.  

 Compte tenu du droit de visite actuel de l'appelant, comportant notamment une 

nuitée par semaine, les frais de nounou allégués par la mère de l'intimée, à raison 

d'une soirée par mois, ne seront pas comptabilisés dans les besoins de l'enfant. La 

pièce produite à cet égard en appel par la mère n'est de toute façon pas probante.  

 Les autres charges de l'intimée, telles qu'arrêtées par le Tribunal, correspondent 

aux pièces du dossier et ne sont pas remises en cause par les parties, de sorte 

qu'elles seront reprises par la Cour. 

 Ses besoins mensuels se montent ainsi à 3'212 fr. jusqu'en juin 2023, 1'245 fr. en 

juillet 2023, 1'505 fr. d'août 2023 à novembre 2025 et 1'705 fr. dès décembre 

2025, comprenant son entretien de base selon les normes OP (400 fr., puis 600 fr. 

dès décembre 2025), sa participation au loyer de sa mère (595 fr.), ses primes 

d'assurance-maladie LAMal et LCA (170 fr. 10), ses frais d'écolage privé 

(1'507 fr. jusqu'en juin 2023), de cuisines scolaires (240 fr. jusqu'en juin 2023, 

puis 90 fr. dès août 2023) et de parascolaire (170 fr. dès août 2023), ainsi que sa 

part à la charge fiscale de sa mère (300 fr. jusqu'en juin 2023, puis 80 fr.).  

 Pour des motifs d'équité et au regard des montants susvisés, il ne se justifie pas de 

fixer un palier à l'entretien de l'intimée pour l'unique mois de juillet 2023. Ainsi, 

après déduction des allocations familiales, le coût d'entretien de celle-ci s'élève à 

2'900 fr. jusqu'en juin 2023, 1'200 fr. de juillet 2023 à novembre 2025 et 1'400 fr. 

dès décembre 2025 (montants arrondis).  

 6.2.4 La garde de l'intimée ayant été confiée à sa mère, il appartient à l'appelant de 
contribuer financièrement à son entretien, ce qui n'est pas contesté, étant rappelé 

que seule la moitié des frais de scolarité privée sera due par lui, soit 875 fr. par 

mois (montant arrondi de 1'507 fr. + 240 fr. = 1'747 fr. / 2). 

 Après le paiement de ses charges et de celles de l'intimée, l'appelant bénéficie 
encore d'un solde de 3'124 fr. par mois jusqu'en juin 2023 (5'149 fr. de disponible 

- 2'025 fr. de besoins de l'intimée, après déduction de 875 fr.), 3'449 fr. de juillet 

2023 à novembre 2025 (4'649 fr. de disponible - 1'200 fr. de besoins de l'intimée) 

- 16/19 - 

 

C/19690/2021 

et 3'249 fr. dès décembre 2025 (4'649 fr. de disponible - 1'400 fr. de besoins de 

l'intimée). Il y a lieu de déduire de ces montants l'épargne réalisé par l'appelant, 

soit 564 fr. par mois. L'excédent mensuel à répartir entre l'appelant et ses deux 

enfants s'élève donc à 2'560 fr. jusqu'en juin 2023, 2'885 fr. de juillet 2023 à 

novembre 2025 et 2'685 fr. dès décembre 2025.  

 Contrairement à ce que fait valoir l'appelant, la répartition de l'excédent à raison 

d'1/4 pour chacun de ses deux enfants, telle qu'opérée par le premier juge, n'est 

pas contraire à la jurisprudence du Tribunal fédéral lorsque les parents ne sont pas 

mariés (cf. consid. 5.1.2 supra). Elle sera donc maintenue.  

 La part à l'excédent de l'intimée s'élève ainsi à 640 fr. par mois (2'560 fr. / 4) 

jusqu'en juin 2023, 721 fr. de juillet 2023 à novembre 2025 (2'885 fr. / 4) et 

671 fr. dès décembre 2025 (2'685 fr. / 4). Ces montants sont toutefois excessifs 

puisqu'il n'apparaît pas que l'intimée ait bénéficié d'un tel train de vie durant la vie 

commune des parents et qu'ils ne se justifient pas pour des motifs éducatifs. Par 

conséquent, un montant de 400 fr. par mois sera retenu à ce titre, celui-ci 

permettant de couvrir les activités extrascolaires de l'intimée, respectivement ses 

frais de camp. Il sera relevé que ce montant est inférieur à celui qui aurait été 

arrêté en appliquant la répartition de l'excédent à raison d'1/6 pour chacun des 

deux enfants, comme préconisé par l'appelant.  

 6.2.5 Le Tribunal a fixé le dies a quo du versement des contributions d'entretien 
au 15 août 2021, soit à la séparation des parents, ce qui n'est pas remis en cause et 

sera donc confirmé. 

 L'appelant sera ainsi condamné à contribuer à l'entretien de l'intimée, allocations 

familiales non comprises, à hauteur de 2'425 fr. par mois du 15 août 2021 au 

30 juin 2023 (2'025 fr. + 400 fr.), 1'600 fr. du 1er juillet 2023 au 30 novembre 

2025 (1'200 fr. + 400 fr.) et 1'800 fr. dès le 1er décembre 2025 (1'400 fr. + 400 fr.).  

 Contrairement à ce que soutient l'appelant, même si un enfant majeur ne peut pas 

prétendre à une part à l'excédent, il ne se justifie pas de prévoir un nouveau palier 

dès la majorité de l'intimée, ses éventuels frais de formation n'étant, en l'état, 

aucunement prévisibles.   

 Ces contributions d'entretien seront dues sous déduction des montants déjà 
acquittés à ce titre par l'appelant entre le 15 août 2021 et le 20 février 2023, soit 

32'010 fr. au total [26'849 fr. 90 + (1'550 fr. x 3 mois) + (170 fr. x 3 mois)].  

 6.2.6 Partant, les chiffres 17 et 18 du dispositif du jugement entrepris seront 
annulés et il sera statué à nouveau sur ces points dans le sens qui précède. 

7. 7.1 La modification du jugement entrepris ne commande pas de revoir la décision 
du Tribunal sur les frais de première instance (art. 318 al. 3 CPC), laquelle ne fait 

- 17/19 - 

 

C/19690/2021 

l'objet d'aucun grief motivé et est conforme aux normes applicables (art. 32 et 

33 RTFMC; art. 107 al. 1 let c CPC). 

 7.2 Les frais judiciaires d'appel seront arrêtés à 2'500 fr. (art. 32, 33 et 
35 RTFMC) et mis à la charge des parties à raison d'une moitié chacune, compte 

tenu de la nature familiale du litige et du sort de celui-ci (art. 106 al. 1 et 107 al. 1 

let. c CPC). Ils seront entièrement compensés avec l'avance de frais de même 

montant fournie par l'appelant, qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 

al. 1 CPC). L'intimée sera ainsi condamnée à verser 1'250 fr. à l'appelant.  

 Pour les mêmes motifs d'équité liés à la nature du litige, les parties conserveront à 

leur charge leurs propres dépens d'appel. 

* * * * * 

- 18/19 - 

 

C/19690/2021 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 20 février 2023 par A______ contre le jugement 

JTPI/1891/2023 rendu le 7 février 2023 par le Tribunal de première instance dans la 

cause C/19690/2021. 

Au fond : 

Annule les chiffres 7, 17 et 18 du dispositif de ce jugement et, statuant à nouveau sur le 

fond :  

Condamne A______ à verser en mains de C______, par mois et d'avance, allocations 

familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de la mineure B______, 

2'425 fr. du 15 août 2021 au 30 juin 2023, 1'600 fr. du 1er juillet 2023 au 30 novembre 

2025 et 1'800 fr. du 1er décembre 2025 jusqu'à sa majorité, voire au-delà en cas de 

formation appropriée, sous déduction de la somme de 32'010 fr. 

Confirme le jugement entrepris pour le surplus.  

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 2'500 fr., les met à la charge des parties pour moitié 

chacune et les compense entièrement avec l'avance fournie par A______, acquise à 

l'Etat de Genève. 

Condamne la mineure B______ à verser 1'250 fr. à A______ à titre de remboursement 

partiel de son avance. 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD,  

Madame Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Sandra CARRIER, greffière. 

Le président : 

Cédric-Laurent MICHEL 

 La greffière : 

Sandra CARRIER 

  

- 19/19 - 

 

C/19690/2021 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr. 

 

 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110