# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** eb98c32a-737a-5fff-9c61-a69e6dc7d8e8
**Source:** Bundesgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2023-11-06
**Language:** fr
**Title:** Bundesgericht IV. Öffentlich-rechtliche Abteilung (II. Sozialrechtliche Abteilung) 06.11.2023 9C 512/2023 (9C_512/2023)
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BGer/CH_BGer_009_9C-512-2023_2023-11-06.html

## Full Text

Bundesgericht 

Tribunal fédéral 

Tribunale federale 

Tribunal federal 

 

               
  
  
 

 

 

    
  9C_512/2023
  
 

 

 

    
  Arrêt du 6 novembre 2023
  
 

 

    
  IIIe Cour de droit public
  
 

 

Composition 

M. le Juge fédéral Parrino, Président. 

Greffier : M. Bürgisser. 

 

Participants à la procédure 

A.________, 

recourant, 

 

    
  contre
  
 

 

Office de l'assurance-invalidité du canton de Neuchâtel, 

rue Chandigarh 2, 2300 La Chaux-de-Fonds, 

intimé. 

 

Objet 

Assurance-invalidité (condition de recevabilité), 

 

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel du 26 juillet 2023 (CDP.2022.97-AI). 

 

 

    
  Vu :
  
 

le recours du 29 août 2023 (timbre postal) contre l'arrêt du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Cour de droit public, du 26 juillet 2023, 

l'ordonnance du 31 août 2023, par laquelle le Tribunal fédéral a informé A.________ qu'il avait la possibilité de remédier avant l'échéance du délai de recours aux irrégularités que son écriture semblait présenter (motifs et conclusions), 

l'écriture de l'intéressé du 16 septembre 2023 (timbre postal), ainsi que la transmission d'un rapport d'expertise psychiatrique l'accompagnant, 

 

 

    
  considérant :
  
 

que selon l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le recours doit indiquer, entre autres exigences, les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, en exposant succinctement en quoi l'acte attaqué est contraire au droit, 

que pour satisfaire à son obligation de motiver, la partie recourante doit discuter les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi elle estime que l'autorité précédente a méconnu le droit; il n'est pas indispensable qu'elle indique expressément les dispositions légales - le numéro des articles de loi - ou qu'elle désigne expressément les principes de droit qui auraient été violés (ATF 142 I 99 consid. 1.7.1 et les références), 

que la transmission, par le recourant, du rapport d'expertise psychiatrique et du mémoire complémentaire susmentionnés ne peuvent pas être pris en considération car ils sont postérieurs au délai de recours, 

qu'en l'occurrence, le recours ne contient pas de conclusions, ni de motivation suffisante, 

que le recourant se limite à invoquer qu'il serait "en dépression" et qu'il "n'arrive[rait] rien à faire", 

que, ce faisant, il ne démontre pas que et en quoi la juridiction cantonale aurait violé le droit fédéral au sens de l'art. 95 let. a LTF ou constaté les faits de façon manifestement inexacte (ou arbitraire, cf. ATF 134 V 53 consid. 4.3) au sens de l'art. 97 al. 1 LTF, 

que, partant, le recours ne répond pas aux exigences de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, 

qu'il doit être déclaré irrecevable et traité selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 al. 1 let. b LTF, 

qu'en application de l'art. 66 al. 1, 2
  ème phrase, LTF, il convient de renoncer à la perception des frais judiciaires,
 

 

 

    
  par ces motifs, le Président prononce :
  
 

 

 

    
  1. 
 

Le recours est irrecevable. 

 

    
  2. 
 

Il n'est pas perçu de frais judiciaires. 

 

 

    
  3. 
 

Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Cour de droit public, et à l'Office fédéral des assurances sociales. 

 

 

Lucerne, le 6 novembre 2023 

 

 

Au nom de la IIIe Cour de droit public 

du Tribunal fédéral suisse 

 

Le Président :    Parrino 

 

Le Greffier :    Bürgisser