# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** f44adae8-b3c1-58ab-9ec1-944d7816344b
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-12-13
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 13.12.2018 A/3806/2017
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3806-2017_2018-12-13.pdf

## Full Text

Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3806/2017 ATAS/1165/2018 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 13 décembre 2018 

5ème Chambre 

 

En la cause 

Madame A_______, domiciliée à GENÈVE, représentée par le 
Service de protection de l’adulte - SPAD 

 

recourante 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Madame A_______ est née le ______ 1988. Après la fin de sa scolarité, elle a été 
pendant de très courtes périodes employée comme vendeuse à la confiserie 
B_______ à l'aéroport de Genève et comme commis de buffet dans un restaurant. 

2. Du 21 novembre 2008 au 29 janvier 2009, elle a séjourné à la clinique La Métairie 
où le diagnostic principal de schizophrénie a été posé. Le motif d’hospitalisation 
était des symptômes anorexiques de type restrictif, évoluant depuis six mois. Dans 
l’anamnèse, il est mentionné que ses parents décrivaient depuis deux ans un 
changement progressif de sa personnalité avec un retrait et un repli progressif sur 
soi avec diminution des relations sociales. Depuis quelques mois, ses parents la 
surprenaient régulièrement seule, en pleurs. Leur fille restait des heures assise sur 
une chaise. Sur le plan scolaire, la patiente avait réalisé un parcours scolaire normal 
jusqu’à l’obtention d'un diplôme de commerce, puis avait échoué à l’examen oral 
lors des examens de maturité professionnelle commerciale. Ensuite, elle avait 
débuté une école de viniculture, qu’elle avait rapidement abandonnée, et commencé 
une école d’esthétique qu’elle a dû abandonner au bout de quelques jours à la suite 
d’un incident en classe. Lors du séjour hospitalier, il y avait une évolution 
pondérale rapide avec gain de poids, associée à un comportement alimentaire 
inadapté. On observait aussi des troubles du cours de la pensée avec troubles de 
l’association et réponses à côté. Malgré un traitement neuroleptique, il n’y avait pas 
de changement significatif des symptômes de la lignée psychotique. Un projet de 
sortie avait été élaboré avec ses parents, à savoir un accompagnement psychosocial 
à l’hôpital de jour et en hébergement de nuit à l’institut Maïeutique à Lausanne. La 
conclusion de l’examen psychologique effectué le 23 décembre 2008 était un 
tableau évocateur d’un aménagement de personnalité psychotique franc, caractérisé 
par le recours à la défense par le déni et l’intellectualisation contre une angoisse 
paranoïde. 

3. Une intervention psychiatrique d’urgence a eu lieu le 7 novembre 2012. Le 
diagnostic était un désordre dépressif. Dans les éléments anamnestiques et de crise 
sont mentionnés que la patiente vivait depuis deux ans en couple. Elle avait obtenu 
le diplôme d’esthéticienne depuis une année et effectué de petits jobs, notamment 
un poste de vendeuse à l’aéroport. Avec l’aide de sa mère, elle avait trouvé un bail 
d’une cabine de soins dès le mois d’octobre pour travailler comme esthéticienne. 
Toutefois, elle avait décidé de rendre la clé au bailleur. Suite à une dispute avec sa 
mère, elle s’était effondrée en pleurant après s’être énervée. Elle avait alors accepté 
de venir aux urgences. Outre une relation conflictuelle avec ses parents, elle 
entretenait une relation compliquée avec son compagnon qui lui demanderait de 
l’argent et la menacerait physiquement, lorsqu’elle le lui refusait.  

4. Suite à cette intervention d’urgence, l’intéressée a séjourné jusqu'au 12 novembre 
2012 en entrée volontaire à l’unité d’observation et d’évaluation du centre d’accueil 
et d’urgences des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) où le diagnostic de 
probable trouble de la personnalité non spécifié a été posé. A la sortie, l’assurée 

 
 
 

 

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était calme, collaborante et souriante. La thymie était neutre, mais il y avait 
une bizzarerie de contact. Le discours était peu informatif avec quelques réponses à 
côté et une interprétativité sub-délirante et parfois un sentiment de méfiance ou de 
jalousie. Elle avait par ailleurs des difficultés à organiser sa journée et à planifier 
ses activités. Les soignants étaient frappés par l’incongruence majeure entre affect 
et humeur, la patiente souriant tout au long des entretiens, quand bien même les 
sujets abordés étaient de nature très triste. Elle avait par ailleurs fait montre d’une 
forte impulsivité, mais également d’une certaine labilité et d’un caractère clivant. 
Le trouble de la personnalité probable avait des traits d’allure psychotique.  

5. En décembre 2012 et janvier 2013, un examen neuropsychologique a été effectué. 
L'intéressée avait de faibles performances aux tests d’apprentissage verbaux et 
visuo-spatiaux qui semblaient relever d’un manque d’organisation du matériel à 
retenir. Les réponses fournies à l’épreuve du vocabulaire pouvaient refléter un 
manque de hiérarchisation des informations à donner pour compléter la tâche le 
plus efficacement possible. La planification des réponses dans le mode visuo-
spatial semblait constituer une charge cognitive importante pour l’assurée, 
nécessitant de longs temps de réponse. Dans les tâches complexes, cette charge 
pouvait s’avérer trop importante pour que les tâches pussent être réalisées avec 
succès. Cela suggérait une faiblesse des fonctions neuropsychologiques dites 
frontales. Au vu de ces résultats, l’assurée pourrait reprendre une activité 
professionnelle dans un cadre dont la demande organisationnelle était limitée. 
Toutefois, les résultats de l’examen ne pouvaient être complètement détachés du 
contexte de vie, lequel pouvait demander à la patiente de solliciter beaucoup de 
ressources cognitives et représenter une charge notable.  

6. Par demande reçue le 29 août 2013, l’assurée a requis des prestations de 
l’assurance-invalidité.  

7. Dans son rapport du 20 septembre 2013, le Dr C_______, psychiatre-
psychothérapeute FMH, a retenu le diagnostic d'autre trouble spécifié de la 
personnalité, tout en précisant qu’il était difficile de retenir un diagnostic avec 
certitude. L'assurée suivait deux consultations hebdomadaires depuis décembre 
2012 chez ce médecin. Après son diplôme de commerce, elle avait eu des 
difficultés à trouver une activité. Elle avait travaillé après son séjour à la clinique 
La Métairie comme vendeuse dans une chocolaterie, emploi qui s’était mal passé. 
Puis, elle avait suivi une formation d’esthéticienne qu’elle a peut-être obtenue. Elle 
a ensuite travaillé dans un centre d’esthétique. Ses tentatives de travailler comme 
serveuse dans un pub et dans un café-restaurant s’étaient très rapidement soldées 
par des échecs. L’assurée était actuellement en incapacité de travail totale. Dans les 
limitations fonctionnelles, le psychiatre traitant a mentionné que son attitude fort 
aimable, engagée et souriante cachait d’importantes difficultés pour tout ce qui était 
horaires, engagements, parole donnée, etc. Cela se manifestait par des contre-
attitudes de ses employeurs, parents et amis qui pouvaient se révéler être 
extrêmement agressives. Seul un travail dans un environnement 

 
 
 

 

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professionnellement pas trop exigent et non plus masculin, sans pression pour le 
rendement et l’efficacité entrait en ligne de compte. L’assurée devait aussi éviter les 
activités de responsabilité et de gestion de l’argent des autres. 

8. Le 24 novembre 2013 a eu lieu une nouvelle intervention psychiatrique d’urgence, 
en raison d’une crise d’angoisse de l’assurée avec pleurs. Elle a rapporté avoir subi 
des violences de son ex-compagnon. Lors de l’entretien, l’assurée présentait un 
contact bizarre avec des sourires inadéquats. Elle se disait très angoissée. Son 
discours était très dispersé avec des plaintes multiples non cohérentes. Se sentant 
beaucoup mieux après l’entretien, l’assurée était retournée au domicile.  

9. Le 26 novembre 2013, l’assurée s’est présentée aux urgences pour un abri pour la 
nuit, car elle n’avait pas bien dormi la veille. Elle a fait part de ses problèmes 
conjugaux (recte de couple) avec violences de la part de son compagnon, ainsi que 
de problèmes familiaux avec ses parents et sa sœur. Elle se plaignait également de 
céphalées chroniques depuis plusieurs mois. Finalement, l’assurée était d’accord de 
retourner à son domicile, se sentant mieux après l’entretien. 

10. Dans son rapport reçu à l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève 
(OAI) le 27 novembre 2013, le docteur D_______, généraliste FMH, a posé les 
diagnostics de troubles spécifiques de la personnalité, de personnalité schizoïde et 
de personnalité dyssociale. Dans l’anamnèse, il a mentionné que l'assurée avait été 
hospitalisée pour une anorexie sévère dont elle avait récupéré. Elle avait ensuite 
suivi une formation d’esthéticienne et exercé cette profession pendant une courte 
période. Actuellement, elle était sans emploi et dépendait de ses parents. Les 
emplois s'étaient soldés par des échecs en raison des troubles de la personnalité. Ils 
rendaient également sa vie relationnelle difficile, tant vis-à-vis de son ami que sa 
famille, lesquels étaient mis à bout de leur résistance. Dans les symptômes actuels, 
le Dr D_______ a fait état d’un dysfonctionnement profond du comportement de 
l’assurée, alliant passivité et indifférence face à la réalité, et une agressivité 
lorsqu’elle n’obtenait pas immédiatement satisfaction de ses besoins. Elle affichait 
une apparente bonne humeur et une joie de vivre malgré une situation peu 
satisfaisante. Il y avait un évitement et une fuite de la réalité. Socialement, elle était 
isolée et avait des difficultés à se concentrer plus de quelques heures sur une tâche. 
Objectivement, l’assurée n’avait pas conscience des troubles de la personnalité et se 
plaignait surtout de l’attitude de son entourage familial. Il y avait un déni de la 
réalité et une somatisation, l’assurée consultant fréquemment pour des problèmes 
physiques. La capacité de travail était nulle.  

11. Dans un rapport du 29 janvier 2014, le Dr C_______ a indiqué que l’état de 
l’assurée était stationnaire. Ses difficultés d’insertion professionnelle, le conflit 
avec ses parents et son ami, ainsi que d’autres difficultés personnelles, notamment 
pour gérer son argent ou pour respecter un horaire ou chercher du travail, restaient 
fortement liées aux manifestations de son trouble de la personnalité. Elle avait 
investi le traitement et elle était ponctuelle. Elle s’était inscrite à des cours d’anglais 
qu’elle semblait suivre régulièrement. La capacité de travail actuelle était peu 

 
 
 

 

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importante. La compliance était optimale et il y avait une bonne concordance entre 
les plaintes et l’examen clinique. 

12. Le 11 février 2014, l’assurée a demandé à l’unité d'accueil et d'urgences 
psychiatriques (UAUP) des HUG de passer la nuit à l’hôpital, étant seule à la 
maison. Après l’entretien, elle est retournée à son domicile. 

13. Suite à une crise clastique à la maison, la patiente a été amenée à l’unité d'accueil  
des urgences psychiatriques (ci-après: UAUP) par la police le 13 février 2014, puis 
hospitalisée jusqu'au 18 suivant à l’unité d’investigations et de traitements brefs 
psychiatriques (UITB) des HUG. Les docteurs E______ et F______ ont posé les 
diagnostics de personnalité émotionnellement labile, type borderline. Les entretiens 
de famille ont permis de comprendre les raisons de la crise actuelle, à savoir 
l’inquiétude et les difficultés rencontrées par l'assurée dans un projet professionnel, 
ainsi que sa violence lorsqu’elle venait demander de l’argent à ses parents. 

14. Le 2 octobre 2014, la mère de l’assurée a téléphoné à l’OAI pour lui faire part que 
sa fille refusait tout contact avec ses parents et pour répondre au courrier de l’OAI. 

15. Le 14 avril 2015, la mère a informé l’OAI que sa fille avait disparu. 

16. L’OAI ayant mandaté le docteur G______ comme expert psychiatre, celui-ci l’a 
informé le 11 mai 2015 qu’il avait essayé de joindre l’assurée à plusieurs reprises 
sans succès. Selon sa mère, sa fille avait disparu à l’étranger.  

17. Le 13 octobre 2015, le Dr D_______ a attesté que l’état de santé était resté 
stationnaire.  

18. Par ordonnance du 14 octobre 2015, le Tribunal de protection de l’adulte et de 
l’enfant a institué une mesure de curatelle de représentation avec gestion en faveur 
de l’assurée et a désigné à cet effet Madame H______ et Madame I______ en tant 
que curatrices. 

19. Du 23 octobre au 4 novembre 2015, l’assuré a été hospitalisé à l'UAUP où le 
diagnostic de personnalité émotionnellement labile, type impulsif, a été posé. Il 
s’agissait d’une hospitalisation en placement à des fins d’assistance, ordonnée par 
son médecin, l'assurée présentant une grossesse à haut risque avec mauvaise 
compliance aux soins et anosognosie quant au risque concernant sa grossesse. En 
février 2015, elle avait soudainement quitté la clinique de La Métairie pour les 
Etats-Unis où elle avait vécu trois mois, sans en avertir ses parents. A son retour en 
Suisse, elle avait annoncé à ses parents sa grossesse. Elle avait interrompu le suivi 
chez le Dr C_______ depuis environ un an. Depuis début 2015, elle était de plus en 
plus angoissée. Le 14 octobre 2015, l’assurée s’était présentée aux urgences 
gynécologiques du centre hospitalier universitaire du canton de Vaud (CHUV) où 
elle avait été hospitalisée pour maturation pulmonaire et surveillance fœtales. Le 16 
octobre 2015, elle avait présenté une agitation et des propos incohérents, 
nécessitant l’introduction d’un traitement par Haldol, ainsi qu’une surveillance 
permanente par un Sécuritas. L’assurée banalisait sa situation et ses problèmes de 

 
 
 

 

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santé, notamment les risques liés à sa grossesse. Le 26 octobre, l’assurée a été 
transférée au service des urgences gynécologiques pour une césarienne d’urgence et 
a accouché d’un garçon de 540 gr. L’assurée était d’accord avec la mise en place 
d’une curatelle pour l’enfant dès la naissance. Après l’intervention, l’assurée était 
restée hospitalisée en gynécologie. Elle montrait encore une anosognosie 
importante en lien avec sa grossesse, demandant à rentrer directement chez elle. Vu 
l’amélioration clinique et le fait que l’assurée allaitait son bébé, il avait été mis 
progressivement fin au traitement par Haldol et Temesta. Par la suite, l’état avait 
bien évolué, l’assurée étant restée stable sur le plan thymique, était plus organisée 
et cohérente au niveau de sa pensée. 

20. Le Dr G______ ayant résilié le mandat d’expertise, l’OAI a mandaté le docteur 
J______, psychiatre-psychothérapeute FMH, en tant qu’expert. Sur la base de trois 
entretiens en mars, avril et mai 2016, l’expert a retenu, dans son rapport du 19 mai 
2016, les diagnostics de trouble schizotypique, trouble de la personnalité, à 
caractère sévère et émotionnellement labile de type borderline, de précarité 
psychique et sociale ayant un lien et des répercussions directes bien fragilisantes sur 
la sévérité des troubles de la personnalité mixte dyssociale et émotionnellement 
labile de type borderline, perturbant la vie quotidienne de l’expertisée depuis 
l’adolescence. Le trouble schizotypique et le trouble de la personnalité 
émotionnellement labile de type borderline rendaient l’état psychique de l’assurée 
très fragile. Les phénomènes éventuels de dépersonnalisation pour le trouble 
schizotypique et les états de stress extrême pour le trouble de personnalité 
borderline amenaient un risque élevé que l’assurée ne pût gérer les relations 
interpersonnelles. Elle pouvait ainsi mettre en danger un projet professionnel ou 
une place de travail. Ses troubles étaient susceptibles d’être traités par une 
psychothérapie à long terme et un éventuel traitement pharmacologique. Toutefois, 
l’assurée n’en voyait pas la nécessité pour l’instant. Le pronostic de l’évolution du 
trouble était dès lors réservé, notamment en raison des éléments ressortant du 
dernier séjour psychiatrique aux HUG. Toutefois, progressivement, certains 
éléments du cadre avaient contribué à améliorer l’état de santé de l’assurée au point 
que la médication psychotrope mise en place pendant le séjour avait été stoppée 
vers la fin au vu de la bonne évolution. La capacité de travail était de 50 % avec un 
horaire fractionné en demi-journées. L'assurée pourrait travailler dans le domaine 
du secrétariat, mais uniquement dans des tâches simples n’exigeant pas des tâches 
d’organisation et de planification complexes, où en tant qu’esthéticienne. L’assurée 
présentait en effet des difficultés cognitives frontales dans la planification des 
tâches, comme les examens neuropsychologiques l’avaient mis en évidence. 
Parallèlement, il était important que l’assurée pût adhérer à un traitement de type 
psychothérapie sur le long terme, afin de l’aider à un meilleur fonctionnement de 
ses relations interpersonnelles et se donner de meilleures chances de réussir dans 
différents domaines de sa vie. Dans les difficultés fonctionnelles psychiques, 
l’expert a mentionné que l’assurée ne se rendait pas compte que son comportement 
pouvait provoquer des malentendus fréquents, de l’énervement ou la rupture des 

 
 
 

 

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liens relationnels, considérant que les autres personnes ne la comprenaient pas. Son 
fonctionnement psychique l’amenait à une attitude de type projectif, à savoir que 
les autres devaient modifier leur attitude ou leur manière de penser afin de mieux la 
comprendre. Ce fonctionnement se répétait également avec les membres de la 
famille, ses parents ou sa fratrie. Les difficultés de l’assurée à prendre du recul 
étaient sévères. Lorsqu’elle avait travaillé en tant qu’indépendante, elle n’avait pas 
eu beaucoup de succès à cause de l’absence d’un cadre journalier, ayant besoin de 
se sentir rassurée par des repères professionnels. Dans le cadre d’un emploi, il y 
avait souvent du stress que l’assurée ne semblait pas gérer sur le moyen et long 
terme. La seule expérience professionnelle à 100 % en tant que vendeuse avait été 
un échec, l’assurée arrivant au travail souvent au retard, sans être capable de 
modifier son comportement. L’assurée aurait besoin d’un accompagnement 
professionnel sur le moyen et le long terme pour mieux percevoir les repères 
valables pour tout le monde. De l’anamnèse, il ressort que le père de son enfant se 
trouvait aux Etats-Unis. Depuis mai 2015, l'assurée était aidée par l’Hospice 
général. Elle vivait en couple depuis août 2015 n’arrivait toujours pas à gérer les 
affaires administratives. L’enfant bénéfice également d’une curatelle, demandée par 
les parents, en raison de la fragilité psychique importante. L’enfant était accueilli 
pour l’instant chez la demi-sœur maternelle de l’assurée. Début 2015, l’assurée était 
partie aux Etats-Unis du jour au lendemain sans avoir des contacts sûrs à l’étranger. 
Elle disait être partie « à l’aventure » et y avoir rencontré un homme qui était gentil 
et l’avait aidée financièrement sans aucune contrepartie. Elle avait rencontré dans 
une liaison assez courte de quelques semaines le futur père de son enfant, qui 
n’avait pas voulu venir en Suisse accompagner l’assurée et reconnaître l’enfant. 
L'assurée pouvait sortir se promener et rentrer le soir pour dormir sans avoir mangé. 
Elle s’occupait du ménage de façon irrégulière et attendait son compagnon pour les 
courses. 

21. Le 25 juillet 2016, l’expert a complété son rapport et a précisé que l’assurée 
présentait une capacité de travail de 50 % dès le 5 novembre 2015, à savoir le 
lendemain de sa sortie de l’hôpital psychiatrique. Un travail psychothérapeutique 
sur le long terme pourrait améliorer l’état de santé psychique et permettre des 
améliorations progressives de la capacité de travail à 70 %. Il serait souhaitable de 
refaire une expertise psychiatrique dans cinq ans pour préciser l’évolution et le 
pronostic.  

22. Dans son avis du 27 septembre 2016, le docteur K______ du Service médical 
régional de l'assurance-invalidité pour la Suisse romande (SMR) a constaté que 
l’assurée avait une incapacité de travail totale d’avril 2012 au 4 novembre 2015 et 
une capacité de travail de 50 % dès cette date. Les limitations fonctionnelles étaient 
des difficultés interpersonnelles, des difficultés à organiser le travail et à respecter 
les horaires. Le médecin du SMR a enfin considéré que l'expertise psychiatrique 
était convaincante. 

 
 
 

 

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23. Le 23 janvier 2017, l’OAI a fait savoir à l’assurée qu’il avait l’intention de lui 
octroyer une rente d’invalidité entière de février 2014 à février 2016 et, dès mars 
2016, une demi-rente. Ce faisant, il a considéré que son état de santé s’était 
amélioré le 5 novembre 2015. 

24. Par courrier du 1er mars 2017, l’assurée, représentée par sa curatrice, a contesté le 
projet de décision, en ce qu’il était fondé sur une capacité de travail de 50 % dès le 
5 novembre 2015. Ce faisant, elle s'est fondée sur un rapport de la doctoresse 
L______, généraliste, qui suivait l’assurée depuis environ une année, et une 
attestation du Centre de psychothérapie de recherche et de prévention de la violence 
(ci-après: M______). L’état de santé de l’assurée ne s’était jamais amélioré. Son 
parcours professionnel chaotique en témoignait. Elle n’avait par ailleurs jamais 
réussi à s’investir dans une thérapie de manière durable. L’absence de compliance 
était démontrée par une hospitalisation non-volontaire aux HUG du 23 octobre au 
4 novembre 2015. L’équipe soignante avait alors constaté une anosognosie 
importante. Au demeurant, l’expert a admis que ce séjour avait mis en évidence la 
complexité et la sévérité des troubles psychiques ayant un impact direct sur le 
quotidien et les différents domaines de la vie de l’assurée. Plusieurs médecins ont 
mentionné la difficulté à suivre l'assurée, dès lors qu'elle ne se rendait pas aux 
séances ou se mettait en rupture de consultation, comme cela ressortait aussi de 
l’expertise. L’expert lui-même avait indiqué que l’assurée était arrivée avec 60 
minutes de retard au rendez-vous prévu et qu’elle minimisait cette situation. 
L’expert avait également mis en évidence cinq éléments des manifestations du 
trouble schizotypique, alors que trois étaient suffisants pour poser ce diagnostic. En 
dépit de cela, il avait conclu de façon surprenante à une capacité de travail de 50% 
dès le 5 novembre 2015 alors que l’assurée n’avait jamais été en mesure de garder 
un emploi plus de deux mois, même à temps partiel, et sans que l'expert expliquât 
en quoi son état de santé s'était amélioré.  

25. A son opposition au projet de décision, la curatrice a annexé le courrier du 
20 février 2017 que lui a adressé M______, selon lequel l’assurée s’était adressée 
de manière spontanée à cette association. Les psychologues, Mesdames N______ et 
O______, ont constaté les grandes difficultés de l’assurée à structurer sa pensée et à 
se représenter les espaces et le temps. De ce fait, son suivi avait été très irrégulier, 
avec plusieurs rendez-vous annulés, déplacés et des absences non excusées. Elles 
ont néanmoins maintenu un lien, principalement par contact téléphonique en raison 
de la grande désorganisation et la fragilité psychique de l’assurée.  

26. Selon le courrier du 24 février 2017 de la Dresse L______ à l’OAI, annexé à 
l'opposition, l’assurée souffrait d’une pathologie d’ordre psychotique qui affectait 
beaucoup son quotidien et ses relations sociales. Malgré une apparence de 
normalité, elle avait une grande difficulté à établir des relations avec sa famille et 
dans le domaine professionnel. Elle était dans le déni complet de sa pathologie. Son 
incapacité de travail était totale en raison du manque d’organisation, de l’incapacité 
à respecter les horaires et les rendez-vous, le manque de concentration et de 

 
 
 

 

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résistance au stress. Par conséquent, il y avait lieu de lui reconnaître le droit à une 
rente d’invalidité entière.  

27. Dans son avis médical du 26 mai 2017, la doctoresse P______ du SMR a considéré 
que l’attestation de la Dresse L______ n’amenait pas d’éléments cliniques 
nouveaux, si bien qu’il n’y avait pas lieu de modifier la prise de position du SMR. 

28. Par décision du 10 août 2017, l’OAI a confirmé son projet de décision précité, en se 
fondant sur l’expertise et l’avis du SMR.  

29. Par acte du 14 septembre 2017, l’assurée a formé recours contre cette décision, par 
l’intermédiaire de ses curateurs, en concluant à son annulation et, implicitement, à 
l’octroi d’une rente d’invalidité entière sans limite dans le temps. A titre préalable, 
les curateurs ont conclu à la mise en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique. 
Ils ont allégué que les conclusions de l’expert n’étaient pas convaincantes, au vu de 
la sévérité des diagnostics psychiatriques posés. L’expert avait lui-même qualifié le 
trouble de la personnalité de sévère. Concernant le trouble schizotypique, cinq 
manifestations de ce trouble étaient présentes, alors que trois étaient suffisantes 
pour poser le diagnostic. L’expert avait aussi admis que les difficultés psychiques 
avaient un impact réel, direct et sévère sur la conservation d’une place de travail à 
long terme, et que les phénomènes de dépersonnalisation transitoire pouvaient 
réellement mettre en danger les relations interpersonnelles, amenant l’assurée en 
conflit avec ses collègues et la hiérarchie de travail. Certes, la recourante devrait 
s’investir dans la thérapie. Toutefois, comme cela était indiqué dans l’expertise, elle 
ne voyait pas la nécessité de s’y investir, étant anosognosique de son état. Enfin, 
l’expert n'avait pas motivé l'amélioration de l'état de santé avec la récupération 
d’une capacité de travail de 50 %.  

30. Dans sa réponse du 13 novembre 2017, l’intimé a conclu au rejet du recours, en se 
fondant sur l’expertise psychiatrique et en considérant que l’ensemble des atteintes 
à la santé de la recourante avait été pris en compte. La recourante ne faisait pas état 
dans ses écritures d’une atteinte ou d’éléments médicaux objectivement vérifiables 
qui auraient été ignorés dans le cadre de l’instruction. Cela étant, la mise en valeur 
d’une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée était objectivement 
exigible.  

31. Par écriture du 14 décembre 2017, la recourante a persisté dans ses conclusions, en 
contestant la valeur probante de l’expertise du Dr J______. Outre le fait que cette 
expertise n’était pas convaincante, voire contradictoire, elle était contredite par les 
rapports de la Dresse L______ du 24 février 2017 et de l’association M______ du 
20 février 2017.  

32. Par ordonnance du 8 février 2018, la chambre de céans a mis en œuvre une 
expertise psychiatrique judiciaire et a mandaté pour ce faire la doctoresse Q______, 
psychiatre et psychothérapeute FMH.  

33. Dans son rapport reçu le 21 septembre 2018, l’experte a posé le diagnostic de 
schizophrénie simple. Les limitations fonctionnelles étaient une hypoactivité, un 

 
 
 

 

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retrait social, un appauvrissement de la pensée, des troubles mnésiques, une 
diminution des facultés d’apprentissage, une anosognosie et un déni. Ces 
limitations se manifestaient de façon uniforme dans tous les domaines de sa vie 
(personnelle, sociale, professionnelle et loisirs). La capacité de travail était nulle et 
la mise à profit de la capacité de travail ne serait pas supportable pour un 
employeur ou la société. Cette capacité ne s’était pas améliorée depuis le 5 
novembre 2015, à savoir depuis la sortie de la recourante de l’Unité psychiatrique 
des HUG. Un soutien psychothérapeutique était par ailleurs nécessaire, la 
recourante étant fragile sur le plan psychique. La psychothérapie était toutefois 
destinée à soutenir la recourante et non à la guérir. Au demeurant, la recourante 
était régulièrement suivie par un psychiatre. Il s’agissait en outre d’un trouble qui 
répondait mal aux traitements médicamenteux. La maladie était chronique à 
pronostic réservé, selon l’état actuel des connaissances médicales. Concernant 
l’expertise du Dr J______, l’experte judiciaire s’est étonnée que ce médecin eût 
conclu à une capacité résiduelle de travail. Elle a ensuite discuté les diagnostics 
retenus par cet expert et expliqué pourquoi elle s'en écartait. Les symptômes 
s’étaient clarifiés avec le temps dans le sens d’un trouble qui allait au-delà d’un 
trouble de la personnalité sur le plan du fonctionnement dans tous les domaines de 
l’existence de la recourante. Quant aux différents types de schizophrénie, le 
diagnostic était souvent posé non pas au bout de quelques mois, mais au bout de 
quelques années, avec le recul. Actuellement la recourante souffrait d’un trouble 
psychotique franc, chronique et invalidant sur tous les plans. L’experte a à cet égard 
relevé que la recourante était arrivée en retard au premier rendez-vous, puis était 
venue à un rendez-vous qui avait été annulé et déplacé. Peu avant le rendez-vous 
suivant, elle avait demandé à l’experte l’adresse exacte du cabinet médical et lui 
avait confié de ne pas avoir mémorisé celle-ci. Elle avait également manqué le 
premier rendez-vous aux tests neuropsychologiques. Lors des entretiens, une 
impression générale de « floutage » s’installait, la recourante étant incapable de 
répondre avec précision, dès qu’on entrait dans les détails, quel que soit le domaine 
évoqué. À la question de savoir pourquoi son fils était placé en famille d’accueil, 
elle avait répondu en souriant qu’elle n’en savait rien, puis, que les HUG pensaient 
qu’elle ferait du mal à son enfant, tout en affirmant qu’elle était en mesure de s’en 
occuper et qu’elle voulait récupérer le droit de garde.  Elle désirait fonder une 
famille avec son ami, avoir d’autres enfants et mener une vie normale. Sur le plan 
professionnel, elle considérait qu’elle ne posait aucun problème à ses employeurs. 
Si elle ne travaillait pas, c’était à cause d’événements extérieurs sur lesquels elle 
n’avait pas de prise (restructuration professionnelle, conflits avec d’autres employés 
qui étaient caractériels etc.). Elle-même n’avait aucun problème. Petit à petit, 
l’experte était gagnée par un sentiment de bizarrerie, la recourante abordant des 
sujets importants tels que la garde de son fils dans une totale non-conscience des 
aspects pratiques y liés et étant déconnectée d’une partie de la réalité. Il n’y avait 
cependant pas d’élément en faveur d’hallucinations visuelles, auditives ou 
cénesthésiques, de vol de la pensée, d’automatisme mental, d’idées de référence, de 

 
 
 

 

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croyances bizarres ou magiques, ainsi que de perceptions bizarres. Elle relatait des 
épisodes de tristesse et d’angoisse dans sa vie, sans mettre ces épisodes au premier 
plan. Une tristesse n’était pas non plus perceptible pendant les entretiens ni une 
dévalorisation excessive. Elle n’avait pas confiance dans les gens mais la confiance 
en elle était bonne. Parfois elle se sentait si bien qu’elle dépensait et voyageait. Il y 
avait une bonne compréhension des questions et une bonne collaboration. La 
recourante était souriante mais son regard trahissait un certain état d’angoisse. Il y 
avait une bizarrerie de contact, sans évitement. La concentration était fluctuante 
avec des troubles mnésiques, des éléments biographiques flous et des dates peu 
précises. L’experte a également constaté une non-congruence entre le contenu du 
discours et les affects exprimés, lorsque la recourante avait raconté son agression à 
Rome en souriant. Elle avait banalisé cet événement et en était apparemment 
détachée.  

34. Au cours de l’expertise, la recourante a également fait l’objet d’un bilan 
neuropsychologique, lequel a conclu à un défaut de la mémoire épisodique verbale 
et non-verbale (apprentissage et stockage de l’information). Cliniquement, Madame 
R______, neuropsychologue a également noté un possible manque d’organisation 
dans le fonctionnement au quotidien, la patient étant arrivée très tard au rendez-
vous et ayant manqué le premier rendez-vous. L’efficience intellectuelle se situait 
dans la zone dite moyenne faible. 

35. Dans ses écritures du 14 novembre 2018, la recourante a persisté dans ses 
conclusions sur la base de l’expertise judiciaire.  

36. Dans un avis médical du 13 novembre 2018, la doctoresse S______ a relevé que le 
status psychiatrique n’avait pas mis en évidence des éléments de sévérité, hormis 
des troubles de la concentration et des troubles mnésiques. Les éléments de gravité 
de la schizophrénie, notamment hallucinations et désorganisation de la pensée 
n’étaient pas retrouvés, ce qui ne permettait pas de parler d’un trouble psychotique 
franc comme retenu par l’experte judiciaire. Elle ne justifiait pas la sévérité des 
diagnostics retenus et n’argumentait pas pourquoi elle s’écartait du diagnostic du 
Dr J______ et des conclusions de ce dernier sur la capacité de travail. 
Contrairement à ce que l’experte avait indiqué, l’assurée n’était pas limitée dans 
tous les domaines de la vie, puisqu’elle conservait des loisirs sous forme de 
voyages planifiés en dernière minute de sorte à pouvoir toujours assister aux visites 
hebdomadaires de son fils. Cela parlait en défaveur d’une désorganisation de la 
pensée et d’un trouble anxieux. Par ailleurs, le bilan neuropsychologique effectué le 
19 juin 2018 était meilleur que celui du 7 janvier 2013, dès lors qu’il n’y avait pas 
de difficulté exécutive contrairement à ce qui avait été mis en évidence en 2013. 
L’état de santé était ainsi presque amélioré. L’incapacité de travail totale retenue 
n’était en outre motivée à aucun endroit dans le rapport d’expertise, alors que le Dr 
J______ avait repris des éléments objectifs pour qualifier la sévérité des troubles et 
fixer la capacité de travail à 50 %, en faisant le lien entre les diagnostics et les 
répercussions sur la vie quotidienne et professionnelle. 

 
 
 

 

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37. Par écritures du 15 novembre 2018, l’intimé a également persisté dans ses 
conclusions sur la base de l’avis du SMR précité. Il a dénié une valeur probante à 
l’expertise de la Dresse Q______ en raison des incohérences, discordances entre les 
diagnostics retenus et la gravité effectivement constatée cliniquement, ainsi que de 
l’absence de conclusions dûment motivées. 

38. Par écriture du 30 novembre 2018, la recourante a requis l'audition de l'experte 
judiciaire, tout en persistant dans ses conclusions. 

39. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable, compte 
tenu de la suspension des délais entre le 15 juillet et le 15 août inclusivement (art. 
38 al. 4 let. b et 56ss LPGA). 

3. Est litigieux en l’occurrence le droit à une rente d’invalidité de la recourante. 

4. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(Ulrich MEYER-BLASER, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 1997, p. 
8). 

 
 
 

 

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5. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70 % au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est 
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 2 LAI). 

6. Dans sa jurisprudence récente (ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7), le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l'examen du droit 
à une rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence 
développée pour les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu 
d'examiner la capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne 
concernée dans le cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à 
l'aide d'indicateurs (ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les maladies 
psychiques, en particulier aux dépressions légères à moyennes. En effet, les 
maladies psychiques ne peuvent en principe être déterminées ou prouvées sur la 
base de critères objectifs que de manière limitée. La question des effets 
fonctionnels d'un trouble doit dès lors être au centre. La preuve d'une invalidité 
ouvrant le droit à une rente ne peut en principe être considérée comme rapportée 
que lorsqu'il existe une cohérence au niveau des limitations dans tous les 
domaines de la vie. Si ce n'est pas le cas, la preuve d'une limitation de la capacité 
de travail invalidante n'est pas rapportée et l'absence de preuve doit être supportée 
par la personne concernée. Selon la jurisprudence rendue jusque-là à propos des 
dépressions légères à moyennes, les maladies en question n'étaient considérées 
comme invalidantes que lorsqu'on pouvait apporter la preuve qu'elles étaient 
«résistantes à la thérapie » (ATF 140 V 193 E. 3.3 p. 197; arrêts du Tribunal 
fédéral 9C_841/2016 du 8 février 2017 consid. 3.1; 9C_13/2016 du 14 avril 2016 
consid. 4.2). Selon la nouvelle  jurisprudence, il importe plutôt de savoir, si la 
personne concernée peut objectivement apporter la preuve d'une incapacité de 
travail et de gain invalidante. Le fait qu'une dépression légère à moyenne est en 
principe traitable au moyen d'une thérapie, doit continuer à être pris en compte 
dans l'appréciation globale des preuves, dès lors qu'une thérapie adéquate et suivie 
de manière conséquente est considérée comme raisonnablement exigible.Dans son 
arrêt du 3 juin 2015 publié aux ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a abandonné 
la présomption prévalant à ce jour, selon laquelle les symptômes du type trouble 
somatoforme douloureux et affections psychosomatiques assimilées peuvent être 
surmontés en règle générale par un effort de volonté raisonnablement exigible. 
Néanmoins, l’analyse doit tenir compte d’indicateurs excluant la valeur 
invalidante de ces diagnostics (arrêt op.cit. consid. 2.2, 2.2.1 et 2.2.2).  

Dorénavant, la capacité de travail réellement exigible des personnes souffrant 
d’une symptomatologie douloureuse sans substrat organique doit être évaluée 
dans le cadre d’une procédure d’établissement des faits structurée et sur la base 
d’une vision d’ensemble, à la lumière des circonstances du cas particulier et sans 
résultat prédéfini. L’évaluation doit être effectuée sur la base d’un catalogue 
d’indicateurs de gravité et de cohérence. 

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7. S’agissant du caractère invalidant d’un trouble somatoforme douloureux, la 
capacité de travail réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une 
procédure d'établissement des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant 
de mettre en regard les facteurs extérieurs incapacitants d’une part et les 
ressources de compensation de la personne d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 
3.6 et 4). Il n'y a plus lieu de se fonder sur les critères de l'ATF 130 V 352, mais 
sur une grille d’analyse comportant divers indicateurs qui rassemblent les 
éléments essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique (ATF 141 V 
281 consid. 4). 

Dans ce cadre, il convient d'évaluer globalement, sur une base individuelle, les 
capacités fonctionnelles effectives de la personne concernée en tenant compte, 
d'une part, des facteurs contraignants extérieurs limitant les capacités 
fonctionnelles et, d'autre part, les potentiels de compensation (ressources). Les 
indicateurs pertinents sont notamment l'expression des constatations et des 
symptômes, le recours aux thérapies, leur déroulement et leurs effets, les efforts 
de réadaptation professionnelle, les comorbidités, le développement et la structure 
de la personnalité, le contexte social de la personne concernée ainsi que la 
survenance des restrictions alléguées dans les différents domaines de la vie 
(travail et loisirs). 

8.  a. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données 
médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut 
encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 

b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 
61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner 
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, 
puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement 
valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge 
ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les 
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une 
autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni 
son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 

 
 
 

 

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les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 
133 V 450 consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

En principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée 
à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les 
aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer 
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des 
contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les 
conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes 
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la 
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une 
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, 
une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale 
(ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références). 

d. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

9. En l’occurrence, l’experte judiciaire pose le diagnostic de schizophrénie et estime 
que la capacité de travail est nulle. Dans les limitations fonctionnelles, elle 
mentionne une hypoactivité, un retrait social, un appauvrissement de la pensée, des 
troubles mnésiques, diminution des facultés d’apprentissage, anosognosie et déni. 
La mise à profit de la capacité de travail ne serait pas supportable pour un 
employeur et la société. Il n’y a par ailleurs pas non plus d’amélioration de l’état de 
santé depuis novembre 2015. Il s’agit d’une maladie chronique répondant mal aux 

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traitements médicamenteux et à pronostic réservé, selon l’état actuel des 
connaissances médicales. 

10. a. Cette expertise remplit en  principe les critères jurisprudentiels pour lui 
reconnaître une pleine valeur probante. En effet, elle a été établie en connaissance 
du dossier médical complet, prend en considération les plaintes de la recourante, et 
repose sur un examen clinique approfondi, ainsi que des entretiens avec les 
médecins traitants et la mère de cette dernière. Enfin, l'expertise contient des 
conclusions motivées et cohérentes. 

b. L’intimé reproche toutefois à cette expertise des incohérences, des discordances 
entre les diagnostics retenus et la gravité effectivement constatée cliniquement, 
ainsi qu’un manque de motivation des conclusions. Selon le SMR, il ne ressort du 
status psychiatrique pas d’éléments de sévérité hormis des troubles de la 
concentration et des troubles mnésiques. Notamment les éléments de gravité de la 
schizophrénie, telles que des hallucinations et une désorganisation de la pensée font 
défaut. La recourante ne présente donc pas un trouble psychotique franc comme 
l'admet l’experte judiciaire. Celle-ci n’explique pas non plus pourquoi elle s’écarte 
du diagnostic du Dr J______, ainsi que de ses conclusions sur la capacité de travail. 
Par ailleurs, dès lors que l’experte judiciaire n’a pas retrouvé les éléments du 
trouble de la personnalité borderline, cela pourrait constituer un indice pour une 
compensation de ce trouble. La recourante n’est pas non plus limitée dans tous les 
domaines de la vie, puisqu’elle conserve des loisirs sous forme de voyages planifiés 
en dernière minute et de sorte à pouvoir toujours assister aux visites hebdomadaires 
de son fils. Cela parle en défaveur d’une désorganisation de la pensée et d’un 
trouble anxieux. Enfin, le bilan neuropsychologique effectué le 11 juin 2018 est 
meilleur que celui de janvier 2013, dès lors que seul un défaut de la mémoire 
épisodique verbale et non verbale est retrouvé. Le SMR considère dès lors que 
l’état de santé ne s’est pas péjoré depuis l’expertise du Dr J______. 

c. En premier lieu, il convient de relever que le diagnostic de schizophrénie a déjà 
été posé par la clinique La Métairie où la recourante a séjourné fin 2008 et début 
2009. Au demeurant, la qualification précise de la maladie psychique de la 
recourante peut rester ouverte, seule étant déterminante sa répercussion sur la 
capacité de travail. 

Une bizarrerie de contact et une interprétativité sub-délirante, ainsi que des 
difficultés à organiser la journée et à planifier les activités sont constatées 
également lors de l’hospitalisation de la recourante en novembre 2012. Les 
soignants sont frappés par une incongruence majeure entre affect et humeur, la 
recourante souriant tout au long des entretiens, même lorsque les sujets abordés 
sont de nature très triste. Il y a également une forte impulsivité. Au demeurant, 
pendant cette hospitalisation sont évoqués des traits d’allure psychotique, ce qui va 
aussi dans le sens d'une schizophrénie. Lors du bilan neuropsychologique de janvier 
2013, la recourante arrive systématiquement en retard aux séances et a de la 
difficulté à tenir compte des temps de déplacements.  

 
 
 

 

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Le Dr C_______ relève, dans son rapport du 20 septembre 2013, que l’assurée a 
d’importantes difficultés pour tout ce qui est horaire, engagements et parole 
donnée, ce qui se manifeste par des contre-attitudes de ses employeurs, parents et 
amis. Selon ce médecin, seul un travail dans un environnement professionnellement 
pas trop exigeant, sans pression pour le rendement et sans responsabilités est 
possible. 

Lors d’une intervention psychiatrique en date du 24 novembre 2013, une bizarrerie 
de contact avec des sourires inadéquats est constatée. Les discours de la recourante 
sont très dispersés avec des plaintes multiples non-cohérentes.  

Dans son rapport de novembre 2013, le Dr D_______ fait état d’un 
dysfonctionnement profond du comportement, alliant passivité, indifférence face à 
la réalité et agressivité lorsque la recourante n’obtient pas immédiatement 
satisfaction de ses besoins. Elle affiche une apparente bonne humeur malgré une 
situation peu satisfaisante. Le Dr D_______ constate aussi un évitement, une fuite 
de la réalité et une anosognosie. La capacité de travail est nulle selon ce médecin.  

À la suite d’une crise clastique, la recourante est hospitalisée le 13 février 2014 aux 
HUG. Il est fait état de sa violence lorsqu’elle demande de l’argent à ses parents 
sans obtenir satisfaction.  

Lors de son hospitalisation du 23 octobre au 4 novembre 2015 aux HUG, il est 
mentionné qu’elle présente une agitation et des propos incohérents, nécessitant 
l’introduction d’un traitement par Haldol. La recourante banalise sa situation et ses 
problèmes de santé, notamment les risques liés à la grossesse. Après la naissance de 
l'enfant, il est mis progressivement fin au traitement par Haldol et Temesta, au vu 
de l’amélioration clinique et du fait qu’elle allaite son bébé. Par la suite, l’assurée 
est restée stable sur le plan clinique, plus organisée et cohérente au niveau de la 
pensée. Pendant ce séjour, les médecins constatent aussi des troubles psychotiques 
tels qu’une incongruence psycho-affective (la recourante souriant et rigolant quand 
la possibilité de complications neurologiques chez son enfant ou le risque pour la 
vie sont évoqués), une interprétativité et une projectivité. Il y a aussi des 
perturbations importantes au niveau de son raisonnement et une grande immaturité. 
Enfin, durant son hospitalisation elle est mise sous curatelle. 

Il est également à noter que l’expertise du Dr J______ mentionne que les 
phénomènes éventuels de dépersonnalisation et les états de stress extrêmes amènent 
un risque élevé que l’assurée ne puisse plus gérer les relations interpersonnelles. Au 
demeurant, le pronostic de cet expert est réservé, notamment en raison des éléments 
ressortant du dernier séjour psychiatrique aux HUG. Les difficultés de la recourante 
à prendre du recul sont sévères, si bien qu’elle met en danger les chances de réussir 
les relations affectives ou sociales ou sur le plan professionnel. Les tensions à ce 
niveau deviennent rapidement fortes, la recourante ayant beaucoup de peine à 
prendre le point de vue de l’autre. Lors de sa seule expérience professionnelle à 100 
% en tant que vendeuse, elle arrivait souvent en retard, sans être capable de 

 
 
 

 

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modifier son comportement. Selon le Dr J______, elle aurait ainsi besoin d’un 
accompagnement professionnel à moyen et long terme. Par ailleurs, son enfant est 
mis sous curatelle, en raison de la fragilité psychique de la recourante. Enfin, 
l’assurée est arrivée avec soixante minutes de retard au rendez-vous de cet expert.  

La Dresse L______ atteste le 17 février 2017 que la recourante souffre d’une 
pathologie d’ordre psychotique qui affecte beaucoup son quotidien et ses relations 
sociales. Elle présente une grande difficulté à établir des relations avec sa famille, 
ainsi que dans le domaine professionnel et est dans le déni complet de sa 
pathologie. Son incapacité de travail est totale en raison du manque d’organisation, 
de l’incapacité à respecter les horaires et les rendez-vous, le manque de 
concentration et de résistance au stress. Son incapacité de travail est dès lors totale 
selon ce médecin. 

Il ressort de ces rapports médicaux et expertises que le dysfonctionnement social et 
professionnel de la recourante est sévère, dès lors qu'elle entre rapidement en 
conflit avec ses employeurs et n'arrive pas à respecter des horaires, si bien qu'elle 
n'a jamais réussi à garder un emploi durablement. Au demeurant, elle est sous 
curatelle, ainsi que son enfant, étant incapable de gérer sa vie et de s’occuper de son 
enfant. Par ailleurs, il est étonnant que le Dr J______ considère que les troubles 
sont susceptibles d’être traités par une psychothérapie à long terme. En effet, de 
l’avis unanime des médecins, la recourante est anosognosique et n’arrive pas à 
respecter les rendez-vous médicaux. Elle est aussi arrivée très en retard au premier 
entretien de l’expertise judiciaire, ainsi qu’avec la neuropsychologue et a manqué le 
premier rendez-vous avec cette dernière. Dans ces conditions, une thérapie suivie 
semble impossible. En tout état de cause, s’agissant de troubles psychotiques, il ne 
pourrait s’agir que d’une psychothérapie de soutien, de tels troubles n’étant en 
principe pas guérissables. 

Il est pour le surplus étrange que le Dr J______ retienne une amélioration durable 
de la santé après l’hospitalisation non volontaire de la recourante aux HUG du 23 
octobre au 4 novembre 2015. S’il est vrai que son status à la sortie était amélioré, 
elle présentait toujours une incongruence idéo-affective évidente et une 
anosognosie partielle. Rien ne permettait de considérer que la recourante était alors 
capable de reprendre une activité professionnelle à 50 %, après avoir été traitée 
pour des troubles psychiques graves qui ne pouvaient être considérés comme 
guéris. Par ailleurs, si le traitement neuroleptique a été interrompu durant cette 
hospitalisation, cela tenait uniquement au fait que la recourante voulait allaiter son 
enfant. À noter également que cet expert a lui-même relevé dans son expertise, en 
le mettant en gras et en le soulignant, après avoir résumé le rapport de sortie des 
HUG relatif à l'hospitalisation en 2015, 

« Ce dernier séjour en psychiatrie de [la recourante] met en évidence la complexité 
et la sévérité des troubles psychiques ayant un impact direct sur son quotidien et sur 
différents domaines de sa vie, à savoir, conjugal, personnel, interpersonnel, son 

 
 
 

 

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incapacité de trouver un travail depuis de nombreux mois, isolement social 
également. » (expertise J______ p. 12). 

Il ressort en outre du rapport de M______ du 20 février 2017, que la recourante a 
toujours de grandes difficultés à structurer sa pensée et à se représenter les espaces 
et le temps. Un suivi régulier est impossible, plusieurs rendez-vous ayant dû être 
annulés et déplacés. Les absences ne sont souvent pas excusées. La Dresse 
L______ atteste également le 24 février 2017 que la recourante a toujours une 
grande difficulté à établir des relations avec sa famille et dans le domaine 
professionnel. Elle est dans le déni complet de sa pathologie et incapable de 
travailler en raison en particulier du manque d’organisation, de l’incapacité de 
respecter les horaires et les rendez-vous, le manque de concentration et de 
résistance au stress. 

Il est toutefois vrai que la recourante est capable d'acheter des billets d'avion sur 
internet et de partir dans différents pays, et donc de respecter les horaires des 
avions, ainsi que de s'organiser pour ne partir qu'entre deux visites hebdomadaires 
de son fils. Il ne semble pas non plus qu'elle soit en retard lors de ces visites. Il n'en 
demeure pas moins que lorsqu'elle manque de motivation, pour se rendre chez le 
médecin ou au travail, la recourante est incapable de respecter des horaires, comme 
cela a été mis en exergue par tous les médecins et les neuropsychologues, sans que 
l'on puisse imputer son comportement à un manque de volonté. De surcroît, le fait 
d'entreprendre seule de nombreux voyages en avion, décidés en dernière minute en 
fonction du prix des billets, ne peut être considéré comme un loisir « normal ». 

Il appert de ce qui précède que le Dr J______ est, avec le SMR, le seul médecin à 
considérer que la recourante présente une capacité de travail résiduelle. La chambre 
de céans ayant jugé cette conclusion incohérente au vu des dysfonctionnements 
majeurs de la recourante et de plusieurs hospitalisations, elle a estimé nécessaire de 
mettre en œuvre une expertise judiciaire. En ce qui concerne le médecin du SMR, il 
convient de relever qu’il n’est pas spécialiste en matière de psychiatrie et qu'il a en 
réalité substitué son appréciation à celle de l’experte judiciaire. 

Enfin, les indicateurs jurisprudentiels pour juger du caractère invalidant des 
atteintes psychiatriques sont en l'occurrence à l'évidence remplis, de sorte qu'il peut 
être renoncé à les examiner dans les détails. 

Ainsi, il convient de constater que les conclusions de l’expertise psychiatrique sont 
cohérentes et convaincantes, si bien qu’une incapacité de travail totale doit être 
retenue. 

11. Cela étant, il convient de reconnaître à la recourante le droit à une rente d’invalidité 
entière sans limite dans le temps, six mois après la réception de sa demande le 
29 août 2013 (cf. art. 29 al. 1 LAI), soit dès février 2014. 

12. Le recours sera ainsi admis, la décision annulée et la recourante mise au bénéfice 
d’une rente d’invalidité entière dès février 2014. 

 
 
 

 

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13. Dès lors que l’intimé succombe, un émolument de justice de CHF 200.- est mis à sa 
charge. 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet. 

3. Annule la décision du 10 août 2017. 

4. Met la recourante au bénéfice d’une rente d’invalidité entière à compter de février 
2014. 

5. Condamne l’intimé à un émolument de justice de CHF 200.-. 

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Diana ZIERI 

 La présidente 
 
 
 
 

Maya CRAMER 

 

 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le