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**Case Identifier:** 02f7e476-2fc2-51ed-9da4-b568852facad
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-05-20
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 20.05.2016 C/13786/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-13786-2014_2016-05-20.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés ainsi qu'au Tribunal 

de protection de l'adulte et de l'enfant le 25 mai 2016. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/13786/2014 ACJC/711/2016 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 20 MAI 2016 

 

Entre 

Madame A______, domiciliée ______, appelante d'un jugement rendu par la 4ème 
chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 2 décembre 2015, comparant 

par Me Corinne Nerfin, avocate, 7, rue Versonnex, 1207 Genève, en l'étude de laquelle 

elle fait élection de domicile, 

et 

Monsieur B______, domicilié ______, intimé, comparant par Me Magda Kulik, 
avocate, 14, rue De-Candolle, 1205 Genève, en l'étude de laquelle il fait élection de 

domicile. 

 

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C/13786/2014 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/______ du 2 décembre 2015, notifié aux parties le lendemain, 
le Tribunal de première instance, statuant sur mesures protectrices de l'union 

conjugale, a autorisé les époux A______ et B______ à vivre séparés (ch. 1 du 

dispositif), attribué à A______ la jouissance exclusive du domicile conjugal (ch. 

2), confié à celle-ci la garde de C______(ch. 3) en réservant à B______ un droit 

de visite s'exerçant, sauf accord contraire des parties, au minimum tous les 

mercredis de 18h30 jusqu'au jeudi matin, un week-end sur deux, du vendredi 

18h30 au dimanche 18h30, et durant la moitié des vacances scolaires (ch. 4), 

attribué à B______ la garde de D______ (ch. 5) en réservant à A______ un droit 

de visite s'exerçant, sauf accord contraire des parties, au minimum un week-end 

sur deux, du vendredi soir au dimanche soir, et durant la moitié des vacances 

scolaires (ch. 6) et dit que l'évolution de la garde de D______ vers une garde 

alternée d'une semaine sur deux chez chacun des parents est réservée dès le 

moment où le curateur la préconiserait (ch. 7), prononcé la garde alternée de 

E______ (ch. 8), instauré une curatelle d'assistance éducative et d'organisation 

ainsi que de surveillance du droit de visite (ch. 9) et a transmis le jugement au 

Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant aux fins de désignation du curateur 

(ch. 10). 

 Le Tribunal a, en outre, condamné B______ à verser à son épouse, dès le 1er 

février 2015, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la somme 

de 2'580 fr. à titre de contribution à l'entretien de C______(ch. 11), condamné 

A______ à verser à son époux, dès le 1er février 2015, par mois et d'avance, 

allocations familiales non comprises, la somme de 300 fr. à titre de contribution à 

l'entretien de D______ (ch. 12), réparti, dès le 1er février 2015, l'entretien de 

E______ entre les parties à raison de 300 fr. à la charge de A______ et 3'688 fr. à 

la charge de B______ (ch. 13) et dit qu'il n'était plus dû de contribution d'entretien 

entre les conjoints dès le 1er février 2015 (ch. 13 bis, ajouté sur requête en 

rectification). 

 Pour le surplus, le Tribunal a prononcé les mesures pour une durée indéterminée 

(ch. 14), condamné les parties à respecter et à exécuter les dispositions du 

jugement (ch. 15), arrêté les frais judiciaires à 3'000 fr., les a partiellement 

compensés avec l'avance de frais fournie et les a mis à la charge des parties par 

moitié chacune, condamnant A______ et B______ à verser 500 fr. chacun à l'Etat 

de Genève et B______ à verser 1'000 fr. à son épouse à titre de remboursement 

partiel de l'avance fournie (ch. 16), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 17) et 

débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 18).  

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C/13786/2014 

B.  a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 14 décembre 2015, A______ 
appelle de ce jugement, dont elle sollicite l'annulation des chiffres 2, 4 à 10, 12, 

13 et 17. 

 Elle conclut à ce que le domicile conjugal lui soit attribué à titre gratuit, à 

l'instauration de la garde partagée sur D______, à ce que la garde exclusive de 

E______ lui soit confiée, en réservant à B______ un large droit de visite, et à ce 

que le droit de visite de B______ sur C______ soit élargi à tous les mercredis de 

11h30 jusqu'au jeudi matin, un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de 

l'école au lundi matin retour à l'école, en plus de la moitié des vacances scolaires. 

Elle sollicite une contribution à son entretien de 6'000 fr. par mois pour la période 

du 3 mai 2014 au 30 mai 2015, puis de 2'000 fr. par mois dès le 1er juin 2015. Elle 

conclut, en outre, au paiement de 2'000 fr. par mois, allocations familiales non 

comprises, dès le 3 mai 2014, à titre de contribution à l'entretien de D______, 

E______ et C______ et à ce que son époux soit condamné à payer, en sus, les 

frais de scolarité privée de C______ et de E______. Enfin, elle sollicite une 

provisio ad litem de 10'000 fr. 

 b. Dans sa réponse, B______ conclut au déboutement de son épouse de toutes ses 
conclusions.  

 c. A l'appui de leurs écritures, les parties produisent des pièces nouvelles 
concernant l'organisation du droit de visite, leur situation financière ainsi que le 

budget des enfants. 

 d. A______ n'a pas fait usage de son droit à la réplique. 

C. Les faits suivants ressortent du dossier : 

 a. A______ et B______ se sont mariés le ______ 1998 à ______ (Genève), sous 
le régime de la séparation de biens. 

 Ils sont les parents de D______, né le ______1998, E______, né le ______ 2001, 

et C______, né le ______ 2010. 

 b. Durant la vie commune, A______ s'est consacrée aux soins et à l'éducation des 
enfants. Elle a cessé son activité professionnelle, sous réserve de quelques 

mandats ou contrats temporaires, B______ subvenant aux besoins du ménage 

notamment en versant mensuellement 10'000 fr. sur le compte commun du couple 

pour l'entretien de la famille. 

 c. Les parties vivent séparées depuis le 3 mai 2014, date à laquelle B______ a 
quitté le domicile conjugal. 

 

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C/13786/2014 

 Dans un premier temps, il s'est installé dans un appartement appartenant à ses 
parents, puis a emménagé dans une maison sise 1______ à Genève. A______ est 

restée vivre avec les trois enfants dans l'appartement familial, propriété de son 

époux, pour lequel elle bénéficie d'un droit d'habitation. 

 d. Depuis la séparation, B______ a continué à subvenir aux besoins de sa famille 
en assumant les frais de scolarité des enfants et les frais liés à l'appartement 

familial et en versant à son épouse divers montants pour l'entretien global de la 

famille. Il a ainsi versé 6'500 fr. par mois de juin 2014 à novembre 2014, 5'500 fr. 

par mois entre décembre 2014 et avril 2015, 6'200 fr. en mai 2015, 2'900 fr. par 

mois de juin à août 2015 et finalement 3'400 fr. par mois jusqu'en décembre 2015. 

 e. Dans le cadre d'une médiation familiale, les parties sont parvenues à un accord 
au sujet de la prise en charge des enfants selon lequel, au vu des relations 

extrêmement conflictuelles entre D______ et E______, ces derniers passaient, de 

manière séparée, une semaine sur deux avec chacun de leurs parents (garde 

alternée différenciée). Quant à C______, il est resté chez sa mère sous réserve 

d'un jour par semaine et d'un week-end sur deux qu'il  passait chez son père. 

 f. En janvier 2015, A______, considérant que le mode de garde alternée avait un 
impact négatif sur E______ dont les notes avaient chuté depuis son instauration, a 

sollicité la garde exclusive des trois enfants. E______ et C______ sont ainsi 

retournés vivre chez leur mère. D______ s'y est en revanche opposé et est resté 

auprès de son père. 

 g. Le 3 février 2015, E______ a intégré un internat scolaire compte tenu de son 
comportement indiscipliné qui n'était plus gérable. Il a toutefois réintégré l'école 

F______ qu'il fréquentait avant l'internat à la rentrée scolaire 2015/2016. 

D.  a. Par acte du 23 juillet 2015, A______ a requis des mesures protectrices de 
l'union conjugale. Elle a notamment conclu à ce que le Tribunal lui attribue la 

garde des trois enfants et fixe une contribution d'entretien globale de la famille de 

12'000 fr. par mois, avec effet rétroactif au 3 mai 2014. 

 b. B______ a pour sa part sollicité l'instauration d'une garde alternée sur les trois 
enfants, en s'engageant à prendre en charge les coûts fixes de ces derniers 

(assurance maladie de base et complémentaire, frais médicaux non remboursés, 

frais de transport TPG, deux activités sportives ou culturelles par enfants, frais de 

scolarité, voyages d'étude). Il a proposé de verser 3'000 fr. par mois pour 

l'entretien de son épouse. 

 c. Saisi d'une requête de mesures provisionnelles, le Tribunal a, par ordonnance 
du 4 mars 2015, attribué à A______ la garde des trois enfants, réservé un large 

droit de visite au père, s'exerçant, au minimum un jour et une nuit par semaine, un 

week-end sur deux et durant la moitié des vacances scolaires. Il a en outre 

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condamné B______ à verser à son épouse, dès le 27 novembre 2014, par mois et 

d'avance, 1'200 fr. pour l'entretien de D______, 1'200 fr. pour l'entretien de 

E______, 1'000 fr. pour l'entretien de C______ et 2'800 fr. pour l'entretien de son 

épouse. 

 En dépit de cette décision, D______ est resté vivre chez son père. 

 d. Le 11 mars 2015, le Service de protection des mineurs (ci-après : le SPMi) a 
rendu son rapport d'évaluation sociale, après avoir entendu seuls et séparément 

D______ et E______. Il a relevé que les enfants avaient été en souffrance depuis 

la séparation des parties. A______ n'était pas parvenue à entendre le souhait de 

D______, malgré l'âge de ce dernier et son degré de maturité, de passer plus de 

temps avec son père, ce qui avait conduit à un conflit relationnel important entre 

la mère et son fils. Bien que D______ soit très bon élève, la situation de rupture 

avec sa mère pouvait, à terme, être préjudiciable à son développement affectif et à 

son besoin de sécurité. Quant à E______, il rencontrait des difficultés majeures 

d'ordre scolaire, de comportement et relationnel avec chacun de ses parents, qui 

ont amené ces derniers à l'impossibilité de continuer à l'accueillir et à lui trouver 

un internat. Enfin, en dépit d'une amélioration, C______ avait d'ores et déjà 

développé des symptômes qui démontraient des difficultés psychologiques, 

notamment une angoisse importante. 

 Le SPMI a constaté que A______ et B______ partageaient tous deux le souci du 

bien-être de leurs trois enfants, qu'ils étaient adéquatement impliqués dans le suivi 

de ceux-ci et qu'ils avaient tous deux des capacités parentales suffisantes pour s'en 

occuper. Ils n'avaient toutefois pas réussi à imposer aux enfants un cadre de prise 

en charge clair, de sorte que ces derniers avaient adopté des positions radicales ou 

des comportements inappropriés. 

 D______ a déclaré vouloir rester vivre auprès de son père, où il a le sentiment de 

pouvoir mieux travailler, l'ambiance étant plus calme. E______ a émis le souhait 

de faire "vraiment moitié moitié" entre ses parents, comme cela s'était passé 

durant l'automne 2014. 

 Dans ce contexte, le SPMi a préconisé d'instaurer une garde alternée pour 

D______ et E______, qui pour ce dernier s'effectuerait dès son retour d'internat, 

et d'attribuer la garde exclusive de C______ à la mère, avec un large droit de 

visite au père d'au minimum un jour et un soir par semaine, d'un week-end sur 
deux et de la moitié des vacances scolaires. Le SPMi a également recommandé la 

mise en place d'une mesure de curatelle d'assistance éducative afin de soutenir les 

parents dans la remise en place de la garde alternée et de les accompagner dans 

l'établissement de règles très claires et ainsi favoriser la prise en charge des 

enfants.  

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 e. Lors de l'audience du Tribunal du 21 avril 2015, A______ n'a pas contesté les 
développements du SPMi, mais s'est opposée à ses conclusions. Elle a consenti à 

la garde alternée sur D______ mais a requis la garde exclusive de E______ et de 

C______. 

 B______ a acquiescé à l'ensemble des conclusions du SPMi. 

 Les parties ont convenu de fixer le droit de visite de C______, dont l'attribution de 

la garde à la mère n'était pas litigieuse, du mercredi après l'école au jeudi matin au 

retour à l'école, chaque semaine, et du vendredi 18h30 jusqu'au lundi au  retour à 

l'école, un week-end sur deux.  

 A______ a déclaré avoir repris une activité professionnelle à plein temps depuis le 

1er mai 2015. 

E.  a. A______ travaille depuis le 1er mai 2015 en qualité de collaboratrice 
scientifique auprès du G______ pour une rémunération mensuelle brute, treizième 

salaire compris, de 8'016 fr., soit un revenu net de 6'894 fr. 

 Ses charges mensuelles, telles qu'arrêtées en première instance, comprennent ses 

frais de logement (750 fr. [3/4 x 1'000 fr., le quart restant représentant les frais de 

logement de C______ qui vit avec elle]), son assurance maladie de base et 

complémentaire (526 fr. 20 + 190 fr. 50), ses frais médicaux non remboursés 

(37 fr. 50), ses impôts (2'000 fr.), les frais de garde de C______(1'375 fr.), les 

frais d'assurance du personnel de maison + AVS (255 fr.) et son entretien de base 

OP (1'350 fr.), totalisant un montant de 6'484 fr. 20 (et non 5'734 fr. 20 comme 

mentionné par erreur par le Tribunal). 

 Selon les déclarations fiscales 2013 et 2014 des parties, A______ dispose d'une 

fortune mobilière de l'ordre de 270'000 fr. Elle détient en outre deux assurances-

vie, dont la valeur totale de rachat est de 172'124 fr. 

 b. B______ est avocat et associé au sein de l'Etude H______. Il exerce par ailleurs 
diverses activités indépendantes et dépendantes, telles qu'arbitre agréé, médiateur, 

juge suppléant et enseignant. 

 En parallèle de son activité d'avocat, B______ a développé une activité 

immobilière, notamment au moyen d'avances d'hoirie constituées de plusieurs 

biens immobiliers. 

 Dans le cadre de ses activités immobilières, B______ collaborait principalement 

avec l'agence immobilière I______ ainsi que l'un de ses animateurs principaux, 

J______. En 2012, cette collaboration s'est cependant interrompue à la suite d'un 

important différend. 

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 B______ est également détenteur de participations et actifs dans de nombreuses 

sociétés notamment dans le domaine de l'agence et la promotion immobilière. En 

particulier, il occupe la fonction d'administrateur avec pouvoir de signature 

individuelle et détient la majorité des parts (environ 90%) de K______, une 

société appelée à déployer des activités dans l'immobilier, qui n'est pour l'heure 

propriétaire que de la maison mise à disposition de B______ comme logement. 

Les 10% restant sont détenus par la société L______, société qui appartient aussi à 

B______ et à un tiers. 

 Se fondant sur les déclarations fiscales des époux, le Tribunal a considéré que 

B______ avait perçu des revenus annuels totaux pour l'ensemble de ses activités, 

qui se sont élevés, après déductions liées à l'activité professionnelle et aux charges 

immobilières (entretien et intérêts hypothécaires), à 224'617 fr. en 2010, 266'814 

fr. en 2011, 237'228 fr. en 2012, soit un salaire mensuel moyen de 20'240 fr. Pour 

2013, le Tribunal a retenu que B______ avait réalisé des revenus nets de 562'297 

fr. comprenant un produit extraordinaire de 360'000 fr. tiré d'opérations 

immobilières conduites par sa collaboration avec J______, aujourd'hui éteinte. 

 Sur cette base, ses revenus nets ont été arrêtés à 18'000 fr. en moyenne par mois. 

 Ses charges mensuelles, telles qu'arrêtées en première instance, comprennent ses 

frais de logement (2'625 fr. [3/4 du loyer allégué de 3'500 fr., le quart restant 

représentant les frais de logement de D______ qui vit avec lui]), les frais de 

chauffage (400 fr.), son assurance maladie de base et complémentaire (655 fr. 50), 

ses frais médicaux non remboursés (126 fr.), ses impôts (6'083 fr.) et son entretien 

de base OP (1'350 fr.), totalisant un montant de 11'239 fr. 50 par mois (et non 
10'839 fr. 50 comme mentionné par erreur par le Tribunal). 

 B______ détient une fortune mobilière estimée à 1'133'350 fr. en 2014 (692'650 

fr. d'avoirs en banque et de créances + 5'000 fr. de valeurs en titres + 435'700 fr. 

de valeurs en  participations). Sa fortune immobilière a été estimée en 2014 à près 

de 6'500'000 fr., comprenant un engagement hypothécaire de 3'600'000 fr., ce qui 

représente une fortune nette de 2'900'000 fr. 

 c. Le Tribunal a arrêté les charges mensuelles de D______ à 2'065 fr., comprenant 
ses frais de logement (875 fr. [1/4 de 3'500 fr.], son assurance maladie de base et 

complémentaire (114 fr. 30 + 42 fr. 20), ses frais médicaux non remboursés 

(251 fr.), ses frais de transport (45 fr.), les frais liés au ski (100 fr.), les cours de 

kickboxing (37 fr. 50) et son entretien de base OP (600 fr.). 

 Il a fixé les charges de E______ à 3'899 fr. 35 par mois, comprenant ses frais de 

logement (875 fr. [1/4 de 3'500 fr.], son assurance maladie de base et 

complémentaire (114 fr. 30 + 42 fr. 20), ses frais médicaux non remboursés 

(185 fr. 85), ses frais  de transport (45 fr.), les frais liés au ski (126 fr.), les cours 

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de voile (145 fr.), les cours de magie (75 fr.), les frais de scolarité (1'691 fr.) et 

son entretien de base OP (600 fr.).  

 Pour C______, elles ont été fixées à 2'880 fr. 40 et comprennent ses frais de 
logement (250 fr. [1/4 de 1'000 fr.], son assurance maladie de base et 

complémentaire (114 fr. 30 + 72 fr. 80), ses frais médicaux non remboursés 

(186 fr. 65), ses frais  de transport (324 fr. 15), les frais liés au ski (47 fr. 50), les 

cours "bébé nageur" (88 fr.), les frais de scolarité (1'397 fr.) et son entretien de 

base OP (400 fr.). 

 Les allocations familiales s'élèvent à 400 fr. pour D______ et à 300 fr. chacun 

pour E______ et C______ (art. 8 al. 2 de la loi genevoise sur les allocations 

familiales; LAF J5 10). 

F. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a constaté que la solution retenue sur 
mesures provisionnelles, qui se fondait sur la situation prévalant fin 2014, n'était 

plus adéquate vu les modifications survenues depuis lors, à savoir le refus de 

D______ de retourner chez sa mère depuis janvier 2015 et le séjour de E______ 

en internat. Des modalités différenciées pour chaque enfant étaient en l'état 

souhaitables, compte tenu du contexte familial et des recommandations du SPMi. 

En ce qui concerne l'entretien de la famille, le Tribunal a appliqué la méthode du 

minimum vital élargi, dans la mesure où les revenus globaux des époux, bien que 

confortables, ne leur permettaient pas de maintenir complètement leur niveau de 

vie antérieur à la séparation. Il convenait dès lors d'établir leur budget en écartant 

certaines dépenses qui ne pouvaient plus être couvertes, sans toutefois les réduire 

au minimum vital d'existence. Considérant que le disponible du père n'était pas 

suffisant pour couvrir l'entier de l'entretien des enfants, le Tribunal a réparti le 

coût de ces derniers entre les parents en proportion de leurs revenus respectifs. 

L'entier du disponible des parents étant attribué à l'entretien des enfants, l'épouse 

ne pouvait prétendre à une contribution pour son propre entretien. 

G. L'argumentation des parties devant la Cour sera reprise ci-après dans la mesure 
utile à la solution du litige. 

EN DROIT 

1. 1.1 Contre une décision en matière de mesures protectrices de l'union conjugale, 
qui constitue une décision finale (art. 308 al. 1 let. a CPC), la voie de l'appel, écrit 

et motivé (art. 309 a contrario et 311 al. 1 CPC), interjeté dans un délai de 

10 jours (art. 271 let. a et 314 al. 1 CPC), est ouverte. 

  Déposé dans le délai et selon la forme prescrits, l'appel est recevable. 

 1.2 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen, tant en fait qu'en 
droit (art. 310 CPC). Sa cognition est cependant limitée dans le cadre des mesures 

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protectrices de l'union conjugale à la simple vraisemblance des faits et à un 

examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à 

celle de sécurité (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb, in JdT 2002 I 352; arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_823/2014 du 3 février 2015 consid. 2.2). 

 1.3 Selon l'art. 296 CPC, les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent 
lorsque le juge est saisi de questions relatives aux enfants dans les affaires de droit 

de la famille, ce qui a pour conséquence que la Cour n'est pas liée par les 

conclusions des parties (ATF 129 III 417 consid. 2.1.2; 128 III 411 consid. 3.2.2; 

arrêt du Tribunal fédéral 5A_132/2014 du 20 juin 2014 consid. 3.1.3). 

 En ce qui concerne la contribution due au conjoint, les maximes inquisitoire 

simple et de disposition sont applicables (art. 58 al. 1 et 272 CPC; arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 6.1.1). 

2. Les parties produisent toutes deux des pièces nouvelles en appel. 

 2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. 

a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance 

bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

 Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, tous les 

nova sont admis en appel, selon la jurisprudence de la Cour de céans 

(ACJC/408/2016 du 18 mars 2016 consid. 1.3; ACJC/244/2015 du 6 mars 2015 

consid. 3.3.1; dans le même sens : TREZZINI in Commentario al Codice di diritto 

processuale civile svizzero (CPC), 2011, p. 1394; TAPPY, Les voies de droit du 

nouveau Code de procédure civile, JdT 2010 III p. 115 ss, p. 139). 

 2.2 En l'espèce, les pièces produites par les parties se réfèrent soit à des questions 
liées aux enfants mineurs, soit à la situation financière des époux susceptible 

d'influencer la contribution d'entretien en faveur des enfants.  

 En conséquence, elles sont toutes recevables. 

3. L'appelante critique les modes de garde instaurés par le Tribunal, reprochant à ce 
dernier d'avoir séparé la fratrie. Elle réclame la garde alternée de D______ et la 

garde exclusive de E______, aux côtés de celle de C______.   

 3.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation de la vie séparée, lorsque 
les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires, dont 

le droit de garde, d'après les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss 

CC). 

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 3.1.1 Le principe fondamental en ce domaine est l'intérêt de l'enfant, celui des 
parents étant relégué à l'arrière-plan. Au nombre des critères essentiels, entrent en 

ligne de compte les relations personnelles entre parents et enfants, les capacités 

éducatives respectives des parents, leur aptitude à prendre soin de l'enfant 

personnellement, à s'en occuper, ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre 

parent; il faut choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce, est la 

mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaires à un 

développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et 

intellectuel. En cas de capacités d'éducation et de soin équivalentes des parents, le 

critère de la stabilité des relations, selon lequel il est essentiel d'éviter des 

changements inutiles dans l'environnement local et social des enfants propres à 

perturber un développement harmonieux (ATF 136 I 178 consid. 5.3; 114 II 200 

consid. 5a; arrêts du Tribunal fédéral 5A_46/2015 du 26 mai 2015 consid. 4.4.2; 

5A_105/2014 du 6 juin 2014 consid. 4.2.1).  

 Le désir d'attribution exprimé par l'enfant doit être également pris en 

considération s'il s'avère, compte tenu de l'âge et du développement de l'enfant, 

qu'il s'agit d'une ferme résolution de sa part et que ce souhait est le reflet d'une 

relation affective étroite avec le parent en question (ATF 122 III 401 consid. 3b 

arrêts du Tribunal fédéral 5A_719/2013 du 17 octobre 2014 consid. 4.4; 

5A_452/2013, 5A_453/2013 du 2 décembre 2013 consid. 3.1).  

 Le bien de l'enfant ne se détermine cependant pas seulement en fonction de son 

point de vue subjectif selon son bien-être momentané, mais également de manière 

objective en considérant son évolution future. Pour apprécier le poids qu'il 

convient d'accorder à l'avis de l'enfant, son âge et sa capacité à se forger une 

volonté autonome, ce qui est en règle générale le cas aux alentours de 12 ans 

révolus, ainsi que la constance de son avis sont centraux (arrêt du Tribunal fédéral 

5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 6.2.2 et les références citées). 

 Lorsque l'enfant adopte une attitude défensive envers le parent qui n'en a pas la 

garde, il faut, dans chaque cas particulier, déterminer les motivations de l'enfant et 

si l'exercice du droit de visite risque réellement de porter atteinte à son intérêt. 

Il est en effet unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux 

parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le processus de sa recherche 

d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2; 127 III 295 consid. 4a). Si un enfant 

capable de discernement refuse de manière catégorique et répétée, sur le vu de ses 

propres expériences (ATF 126 III 219 consid. 2b), d'avoir des contacts avec l'un 

de ses parents, il faut les refuser en raison du bien de l'enfant; en effet, face à une 

forte opposition, un contact forcé est incompatible avec le but des relations 

personnelles ainsi qu'avec les droits de la personnalité de l'enfant (arrêts du 

Tribunal fédéral 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 6.2.2; 5C.250/2005 du 

3 janvier 2006 consid. 3.2.1, publié in FamPra.ch 2006 p. 751). 

- 11/28 - 
 

C/13786/2014 

 3.1.2 Dans la mesure du possible, le juge veillera à ne pas séparer une fratrie 
(ATF 115 II 317 consid.  2; 115 II 206 consid. 4a). En fonction des circonstances, 
notamment lorsque la volonté de l'enfant doit être prise en considération et que les 

autres critères sont équivalents entre les deux parents, une séparation de fratrie 

peut néanmoins se justifier (DE WECK-IMMELE, Droit matrimonial, Fond et 

procédure, commentaire pratique, Bâle, 2016, n. 204 ad art. 176 CC, se référant 

aux arrêts du Tribunal fédéral 5A_452/2013 et 5A_453/2013 du 2 décembre 2013 

et 5A_834/2012 du 26 février 2013).  

 3.1.3 La garde alternée est la situation dans laquelle les parents exercent en 
commun l'autorité parentale, mais se partagent la garde de l'enfant de manière 

alternée pour des périodes plus ou moins égales (arrêts du Tribunal fédéral 

5A_345/2014 du 4 août 2014 consid. 4.2 et 5A_866/2013 du 16 avril 2014 

consid. 5.2). Dans ce cadre, le juge doit examiner, nonobstant et indépendamment 

de l'accord des parents, si elle est compatible avec le bien de l'enfant, ce qui 

dépend essentiellement des circonstances du cas particulier, telles que l'âge de 

l'enfant, la proximité des logements parentaux entre eux et avec l'école, ainsi que 

la capacité de coopération des parents (arrêts du Tribunal fédéral 5A_46/2015 du 

26 mai 2015 consid. 4.4.5; 5A_928/2014 du 26 février 2015 consid. 4.3; 

5A_345/2014 du 4 août 2014 consid. 4.2).  

 Le juge doit examiner dans quelle mesure l'instauration d'un tel mode de garde est 

possible et conforme au bien de l'enfant. Le seul fait que l'un des parents s'oppose 

à un tel mode de garde et l'absence de collaboration entre les parents qui peut en 

être déduite ne suffit ainsi pas pour l'exclure. Le juge doit donc examiner, 

nonobstant et indépendamment de l'accord des parents quant à une garde alternée, 

si celle-ci est compatible avec le bien de l'enfant, ce qui dépend essentiellement 

des circonstances du cas particulier, telles que l'âge de l'enfant, la proximité des 

logements parentaux entre eux et avec l'école (arrêts du Tribunal fédéral 

5A_46/2015 du 26 mai 2015 consid. 4.4.5; 5A_345/2014 du 4 août 2014 consid. 3 

et 4.3). 

 3.2 En l'espèce, les enfants sont aujourd'hui âgés de 17, 14 et 5 ans. 

 3.2.1 En ce qui concerne D______, contrairement à ce que laisse supposer 
l'appelante, le fait que les parties aient pris des conclusions communes tendant à 

une garde alternée au terme de la procédure de première instance n'est pas 

déterminant dès lors que le juge, appliquant les maximes d'office et inquisitoire 

illimitée, n'est pas lié par les conclusions qui lui sont soumises, l'intérêt de l'enfant 

étant prioritaire. 

 L'appelante soutient que le souhait de D______ de rester auprès de son père 
résulterait d'un "coup de tête" et qu'une séparation entre elle et son fils, dont elle 

s'était occupée de manière prépondérante durant la vie commune, risquerait d'être 

- 12/28 - 
 

C/13786/2014 

préjudiciable au développement affectif et au besoin de sécurité de l'enfant, tel 

que l'avait relevé le SPMi. 

 Certes, le SPMi a relevé que la rupture entre D______ et sa mère pouvait, à terme, 

porter préjudice à son développement. Il ressort toutefois également du rapport 

d'évaluation que les difficultés relationnelles que rencontre la mère avec son fils 

aîné sont importantes et persistantes, l'appelante ne parvenant pas à entendre les 

besoins de son fils, qui consistent notamment à passer plus de temps auprès de son 

père. Elle peine à envisager un point de vue différent du sien et persiste dans ses 

positions, malgré les tentatives de D______ de discuter avec elle de la situation. 

Cela a conduit au conflit existant aujourd'hui entre elle et son fils, lequel refuse de 

retourner au domicile conjugal, étant précisé qu'il vit depuis janvier 2015 auprès 

de son père. A cet égard, D______ a clairement exprimé son souhait devant le 

SPMi de vouloir rester chez son père avec lequel il s'entend bien et où il a le 

sentiment de pouvoir mieux travailler, l'ambiance y étant plus calme. 

Les déclarations de D______ s'avèrent ainsi réfléchies, constantes et reflètent une 

résolution ferme de sa part. Dans ce contexte, son refus de retourner vivre auprès 

de sa mère ne saurait être considéré comme étant un simple "coup de tête". 

 Par ailleurs, l'appelante se méprend dans sa lecture du jugement entrepris. 

Le premier juge a partagé l'avis du SPMi quant à la solution d'une garde alternée à 

terme, mais a considéré qu'il ne convenait pas de l'imposer avec effet immédiat 

pour ne pas rompre l'équilibre positif qui s'était créé autour de l'enfant qui évoluait 

bien et suivait une excellente scolarité. Il a ainsi confié la garde de l'enfant au 

père, avec évolution vers une garde alternée. Ce faisant, le premier juge a instauré 

une phase intermédiaire afin de permettre une reprise des relations entre l'enfant et 

sa mère. Au vu de l'ampleur de la rupture et du temps écoulé depuis lors, un retour 

de l'enfant trop brutal auprès de l'appelante et contre sa volonté est en effet 

susceptible non seulement de troubler celui-ci et de porter atteinte à sa stabilité, 

mais également d'attiser davantage les tensions avec sa mère et manquer ainsi 

l'effet escompté. Dans la mesure où D______ vit depuis janvier 2015 chez son 

père, il convient de réinstaurer les relations avec l'appelante de manière 

progressive pour qu'une relation de confiance puisse être reconstruite sur des 

bases sereines et non pas imposées comme par le passé. 

 Le palier intermédiaire mis en place par le premier juge s'avère ainsi approprié et 

adéquat, de sorte qu'il sera confirmé. Il appartiendra au curateur de favoriser le 

retour à la garde alternée et de préconiser ce mode dès le moment opportun. 

 3.2.2 S'agissant de E______, l'appelante sollicite la garde exclusive au motif 
qu'elle s'en est occupée de manière prépondérante depuis sa naissance et qu'elle 

souhaite continuer à s'investir pleinement pour ce dernier. 

- 13/28 - 
 

C/13786/2014 

 D'après l'enseignant de l'enfant et l'évaluation sociale du SPMi, E______ présente 
des problèmes de discipline très importants, ne supportant aucune forme 

d'autorité. Il rencontre des difficultés majeures de comportement et relationnelles 

avec chacun de ses parents. Sa prise en charge est dès lors difficile et nécessite 

une attention et des ressources particulières. Bien qu'elle se soit consacrée aux 

enfants durant la vie commune, l'appelante ne semble pas plus apte que son époux 

à canaliser le comportement de E______ et à maîtriser son indiscipline. Le SPMi 

a en effet relevé qu'elle rencontrait des difficultés à offrir un cadre clair aux 

enfants de manière sereine. Or, il est acquis et non contesté que E______ 

nécessite un encadrement soutenu, ce qui ne peut lui être apporté par sa mère 

uniquement, ce d'autant plus que celle-ci a désormais repris une activité 

professionnelle à plein temps. 

 Ainsi, la solution préconisée par le SPMi et ratifiée par le Tribunal d'instaurer une 

garde alternée permet de partager la prise en charge de l'adolescent et les 

ressources qu'elle implique entre les deux parents, chacun s'occupant à son tour de 

l'adolescent. Par ailleurs, elle permet de satisfaire le besoin de l'enfant de passer 

du temps avec son père et de se confronter au cadre et au modèle qu'il peut lui 

offrir.    

 Par conséquent, la décision du Tribunal d'instaurer une garde alternée concernant 

E______ apparaît conforme à l'intérêt de celui-ci, et correspond au demeurant à sa 

volonté. Elle sera dès lors confirmée. 

 3.2.3 Les parties s'entendent sur la garde de C______, qui a été confiée à la mère 
compte tenu du jeune âge de l'enfant et de son besoin de stabilité.  

 L'appelante conclut cependant à ce que le droit de visite de l'intimé sur C______ 
soit élargi à tous les mercredis de 11h30 (au lieu de 18h30) jusqu'au jeudi matin, 

un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école (au lieu de 18h30) au lundi 

matin à l'école (au lieu de dimanche soir 18h30). 

 Bien que les parties ne discutent pas ce point dans leurs écritures respectives, il 

ressort de la procédure qu'elles s'étaient mises d'accord sur les modalités requises 

lors de l'audience de débats du 21 avril 2015 devant le Tribunal (cf. consid. D. e, 

p. 6 supra). Il apparaît également, selon les écritures d'appel, que l'intimé prend 

actuellement en charge l'enfant selon ces modalités, sans qu'aucun problème 

particulier ne soit à constater. 

Dans la mesure où ce droit de visite élargi résulte de l'accord entre les parties et 

qu'il permet à l'enfant d'entretenir des relations soutenues avec son père, cet 

élargissement paraît conforme à l'intérêt de C______, de sorte qu'il convient de 

l'approuver. 

 Le jugement sera donc réformé en ce sens.  

- 14/28 - 
 

C/13786/2014 

 3.2.4 Les circonstances d'espèce, en particulier l'âge des enfants, les antagonismes 
entre les frères aînés et les relations conflictuelles entre D______ et sa mère, sont 
autant de critères qui justifient la séparation de la fratrie. Cette solution, 

recommandée par le SPMi, s'inscrit dans l'intérêt premier des enfants. Les parties 

avaient d'ailleurs instauré spontanément une garde alternée différenciée après leur 

séparation, ce qui démontre la nécessité de la mesure. 

4. L'appelante conteste le montant des contributions d'entretien fixées par le 
Tribunal. Invoquant une constatation erronée des faits, elle reproche au premier 

juge d'avoir mal établi la situation financière des parties, en particulier les revenus 

et les charges de son époux, ses propres charges ainsi que le budget des enfants. 

 4.1.1 Si la suspension de la vie commune est fondée, le juge fixe la contribution 
pécuniaire à verser par l'une des parties à l'autre d'après les dispositions 

applicables à l'entretien de la famille (art. 163 ss CC; ATF 130 III 537 consid. 3.2, 

SJ 2004 I 529). 

 La contribution d'entretien doit être arrêtée de manière différenciée pour le 
conjoint, d'une part, et chaque enfant, d'autre part (art. 163 CC et 176 al. 1 ch. 1 

CC pour le conjoint, et 176 al. 3 et 276 ss CC pour l'enfant; arrêts du Tribunal 

fédéral 5A_757/2013 du 14 juillet 2014 consid. 2.1; 5A_65/2013 du 4 septembre 

2013 consid. 7). 

 Le principe et le montant de la contribution d'entretien due au conjoint se 
déterminent en fonction des facultés économiques et des besoins respectifs des 

époux (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b ; arrêt du Tribunal fédéral 

5A_304/2013 du 1er novembre 2013 consid. 4.1). 

  La contribution d'entretien due à l'enfant doit correspondre aux besoins de celui-ci 

ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère, compte tenu de la fortune 

et des revenus de l'enfant, de même que de la participation de celui de ses parents 

qui n'a pas la garde de l'enfant à la prise en charge de ce dernier (art. 285 al. 1 

CC). 

 4.1.2 Dans un cas comme dans l'autre, la loi ne prescrit pas de méthode de calcul 
particulière pour arrêter la contribution d'entretien. Sa fixation relève de 

l'appréciation du juge, qui jouit d'un large pouvoir d'appréciation et applique les 

règles du droit et de l'équité (art. 4 CC). 

 L'une des méthodes préconisées par la doctrine et considérée comme conforme au 

droit fédéral est celle dite du minimum vital, avec répartition de l'excédent. 

Elle consiste à évaluer d'abord les ressources des époux, puis à calculer leurs 

charges en se fondant sur le minimum vital de base du droit des poursuites (art. 93 

LP), élargi des dépenses incompressibles (arrêt du Tribunal fédéral 5P.428/2005 

du 17 mars 2006, consid. 3.1). La contribution d'entretien est ensuite calculée sur 

- 15/28 - 
 

C/13786/2014 

cette base de telle manière que les deux époux bénéficient dans une égale mesure 

du disponible total restant après couverture de leurs charges respectives (ATF 114 

II 26; arrêts non publiés 5P.103/2004 du 7 juillet 2004, consid. 5.1.1, et 

5P.333/2002 du 19 décembre 2002, consid. 3.1.1). 

 Lorsque la situation financière des parties le permet, il est justifié d'ajouter au 

minimum vital du droit des poursuites certains suppléments, tels que les impôts et 

certaines primes d'assurances non obligatoires (RC privée, ménage, 

complémentaires d'assurance maladie) (BASTONS BULLETTI, L'entretien après 

divorce : méthodes de calcul, montant, durée et limites, in SJ 2007 p. 77 ss, note 

140 p. 90). 

 Lors de la fixation de la contribution à l'entretien, le juge doit en principe tenir 

compte des revenus effectifs. Lorsque les revenus sont fluctuants, il convient de 

tenir compte, pour obtenir un résultat fiable, du revenu net moyen réalisé durant 

plusieurs années (arrêts du Tribunal fédéral 5A_621/2013 du 20 novembre 2014 

consid. 3.3.1; 5A_396/2013 du 26 février 2014 consid. 3.2.1; 5A_246/2009 du 

22 mars 2010 consid. 3.1 publié in FamPra.ch 2010 678 et les références; 

5A_687/2011 du 17 avril 2012 consid. 5.1.1) : plus les fluctuations de revenus 

sont importantes et les données fournies par l'intéressé incertaines, plus la période 

de comparaison doit être longue (arrêt du Tribunal fédéral 5A_246/2009 précité 

consid. 3.1 et la référence). 

 Seules les charges effectives, dont le débirentier ou le crédirentier s'acquitte 

réellement, doivent être prises en compte (ATF 140 III 337 consid. 4.2.3, 121 III 

20 consid. 3a; arrêts du Tribunal fédéral 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 

consid. 3.3; 5A_266/2015 du 24 juin 2015 consid. 7.2.2.3). 

 Si l'un des parents est propriétaire d'un immeuble, les charges immobilières, 

comprenant les intérêts hypothécaires (sans l'amortissement), les taxes de droit 

public et les coûts (moyens) d'entretien, doivent être ajoutées au montant de base à 

la place du loyer (Normes d'insaisissabilité pour l'année 2016, ch. II.1; RS/GE 

E 3 60.04). 

 Les frais de véhicule ne peuvent être pris en considération que si celui-ci est 

indispensable au débiteur personnellement ou nécessaire à l'exercice de sa 

profession (ATF 110 III 17 consid. 2b; arrêts du Tribunal fédéral 5A_65/2013 du 

4 septembre 2013 consid. 3.1.2; 5A_837/2010 du 11 février 2011 consid. 3.2).  

 Les frais médicaux non pris en charge par l'assurance maladie obligatoire liés à 

des traitements ordinaires, nécessaires, en cours ou imminents, doivent en 

principe être pris en compte dans le calcul du minimum d'existence (ATF 129 III 

242 consid. 4.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_991/2014 du 27 mai 2015 

consid. 2.1 et les références citées). 

- 16/28 - 
 

C/13786/2014 

 4.1.3 Les prestations pour l'entretien des enfants intègrent leur participation à 
leurs frais de logement, de sorte que le loyer imputé à l'époux attributaire doit être 

diminué dans cette mesure (arrêts du Tribunal fédéral 5A_464/2012 du 

30 novembre 2012 consid. 4.6.3; 5P.370/2004 du 5 janvier 2005 consid. 4). A cet 

égard, la part du loyer du logement familial peut être fixée à 20% pour un enfant 

et à 30% pour deux enfants (BASTONS BULLETTI, op. cit., p. 102). 

 Les allocations familiales doivent être retranchées du coût de l'enfant puisque, 

selon la jurisprudence, ces prestations sont destinées exclusivement à son 

entretien (ATF 128 III 305 consid. 4b; arrêt du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 

29 juillet 2014 consid. 4.4.3). 

 Les besoins non couverts doivent être répartis entre les père et mère en fonction 

de leur capacité contributive respective. Si la capacité contributive de l'un des 

parents est sensiblement plus importante que celle de l'autre, il n'est pas 

critiquable de laisser à celui qui est économiquement mieux placé la charge 

d'entretenir les enfants (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc; arrêts du Tribunal fédéral 

5A_892/2013 du 29 juillet 2014 consid. 4.4.3; 5A_186/2012 du 28 juin 2012 

consid. 6.2.1; 5A_49/2008 du 19 août 2008 consid. 4.5). 

 En tous les cas, le minimum vital du débirentier doit être préservé (ATF 137 III 59 

consid. 4.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_182/2012 du 24 septembre 2012 

consid. 5.1).  

 4.2 En l'espèce, l'appelante ne remet pas en cause la méthode du minimum vital 
élargi, appliquée à juste titre par le Tribunal. En revanche, elle critique la manière 

dont celui-ci a arrêté sa situation financière et celle de son époux, ainsi que le 

budget des enfants, de sorte qu'il convient au préalable d'examiner la situation de 

chacun avant d'aborder les contributions d'entretien. 

 4.2.1 Les revenus de l'appelante, non contestés, s'élèvent à 6'894 fr. nets par mois. 
Ses charges mensuelles ont été arrêtées à 6'484 fr. en première instance, 

comprenant ses frais de logement (750 fr.), ses assurances maladie (526 fr. 20 + 

190 fr. 50), ses frais médicaux (37 fr. 50), ses impôts (2'000 fr.), les frais de garde 

d'C______(1'375 fr.), les frais d'assurance personnel de maison + AVS (255 fr.) et 

son entretien de base OP (1'350 fr.). Les frais de garde de C______ doivent être 

comptabilisés dans les coûts d'entretien de l'enfant. Les frais de l'appelante 

s'élèvent ainsi à 5'109 fr. par mois (6'484 fr. – 1'375 fr.). 

En premier lieu, l'appelante reproche au premier juge d'avoir retenu à sa charge 

des frais de logement en faveur de son époux alors qu'elle bénéficie, à titre gratuit, 

d'un droit d'habitation sur l'appartement familial. Or, les frais mis à sa charge 

comprennent les frais de chauffage et de copropriété, lesquels constituent des frais 

accessoires d'utilisation du bien qui se distinguent de l'indemnité à verser en 
contrepartie du droit d'habitation concédé. Partant, le fait que l'appelante est au 

- 17/28 - 
 

C/13786/2014 

bénéfice d'un droit habitation octroyé à titre gratuit ne la libère par pour autant des 

frais d'utilisation du bien. C'est donc à juste titre que le Tribunal a retenu ces frais 

et les a répartis entre l'appelante et C______, qui vit avec elle. 

Pour les mêmes raisons, la conclusion de l'appelante tendant à ce que le domicile 

conjugal lui soit attribué à titre gratuit sera rejetée. 

En deuxième lieu, l'appelante allègue que son assurance maladie est passée à 

823 fr. 95 (555 fr. 95 + 268 fr.) depuis le 1er janvier 2016. Cette augmentation, qui 

représente 107 fr. 25, est documentée par pièces et au demeurant non contestée 

par l'intimé, de sorte qu'elle sera admise. 

En troisième lieu, elle soutient que ses frais médicaux non couverts seraient bien 

supérieurs à ceux retenus par le Tribunal. Tel est le cas, dès lors qu'il ressort des 
extraits de frais de santé 2013 et 2014 que l'appelante a supporté des frais non 

remboursés à hauteur de 1'511 fr. 25 en 2013 (608 fr. 45 de participation et 

franchise + 902 fr. 80 de coûts non assurés) et de 1'236 fr. 95 en 2014 (786 fr. 70 

de participation et franchise + 450 fr. 25 de coûts non assurés). Les frais liés à la 

physiothérapie seront en revanche écartés, la nécessité d'un tel traitement n'étant 

pas rendue vraisemblable. 

Ainsi, les frais médicaux non couverts seront admis à concurrence de 114 fr. 50 

par mois ([1'511 fr. 25 + 1'236 fr. 95] / 2 / 12), ce qui représente une augmentation 
de 77 fr. par rapport au montant arrêté en première instance (114 fr. 50 –              

37 fr. 50). 

Les frais d'assurance-ménage, écartés par le Tribunal, peuvent également être pris 

en compte, la situation des parties étant suffisamment favorable pour couvrir ces 

frais. Le montant mensuel de 57 fr. 15 sera donc intégré dans le budget de 

l'appelante.  

L'appelante fait aussi valoir des frais de transport privé. Ces frais ont été à juste 

titre écartés par le Tribunal, faute pour l'appelante d'avoir rendu vraisemblable la 

nécessité d'un véhicule privé. C______ bénéficie du transport en bus organisé par 

son école. Il n'est pas rendu vraisemblable que l'appelante véhicule 

personnellement les aînés, âgés de 17 et 14 ans. Pour le surplus, l'appelante 

n'allègue pas avoir besoin d'un véhicule à des fins professionnelles, ni être 

empêchée pour des raisons de santé d'employer les transports publics. Seuls seront 

ainsi admis 70 fr. correspondant au prix de l'abonnement des transports publics 

dans le budget de l'appelante. 

L'appelante invoque encore des frais liés à la constitution d'un 3ème pilier. Or, ces 

frais représentent une forme d'épargne qui ne peut être admise que si la situation 

des parties le permet, ce qui n'est pas le cas en l'occurrence. Au demeurant, 

contrairement à l'avis de l'appelante, ces cotisations n'apparaissent pas 

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C/13786/2014 

indispensables dans la mesure où celle-ci a repris une activité lucrative par 

laquelle elle cotise à la prévoyance professionnelle et dispose déjà de deux 

assurances-vie d'une valeur de rachat totale de l'ordre de 170'000 fr. ainsi que 

d'une fortune mobilière de 270'000 fr. 

Enfin, l'appelante allègue des frais de vacances et des frais d'entretien du logement 

à hauteur de 250 fr. et 343 fr. par mois. Dans la mesure où ces frais excèdent le 

standard de vie que peuvent couvrir les revenus des parties compte tenu des frais 

liés à la constitution de deux ménages, ils ne seront pas pris en compte. 

L'appelante se méprend sur les critères de la méthode du minimum vital élargi ici 

appliquée, lorsqu'elle prétend que les frais de vacances doivent être admis au seul 

motif qu'ils correspondent au train de vie mené par les parties durant la vie 

commune, et perd de vue que les suppléments ajoutés au minimum vital ne 

peuvent être pris en considération que dans la mesure où la situation financière 

des parties le permet. 

 Au vu de ce qui précède, les charges mensuelles de l'appelante seront arrêtées à 

5'420 fr. (5'109 fr. + 107 fr. 25 +  77 fr. + 57 fr. 15 + 70 fr.).  

 Par conséquent, celle-ci dispose d'un solde de 1'474 fr. par mois (6'894 fr. – 

5'420 fr.). 

 4.2.2 L'appelante considère que les revenus de l'intimé seraient en réalité 
largement supérieurs à ceux retenus par le premier juge, reprochant à son époux 

d'avoir refusé de collaborer sur ce point. Selon elle, les revenus arrêtés en 

première instance ne sont pas vraisemblables, compte tenu des nombreuses 

activités de l'intimé, dont certaines n'ont pas été prises en compte, faute d'en avoir 

eu connaissance. 

 Afin d'établir ses revenus, l'intimé a produit, entre autres, ses déclarations 

d'impôts 2010 à 2014, le bilan et le compte pertes et profits de son étude, ainsi que 

diverses attestations émanant des sociétés dans lesquelles il est actif. Il a par 

ailleurs fourni des explications détaillées quant à ses activités, de sorte qu'on ne 

saurait lui reprocher un défaut de collaboration, étant rappelé la nature sommaire 

de la présente procédure et l'administration restreinte des moyens de preuve. 

 L'intimé reconnaît avoir collaboré au sein des sociétés nouvellement alléguées  
suivantes, en plus de celles mentionnées par le premier juge : M______, 

N______, O______ et P______. Cela étant, il n'est pas démontré, même sous 

l'angle de la vraisemblance, que l'activité déployée dans ce cadre, essentiellement 

en qualité d'administrateur, ait procuré à l'intimé des revenus supplémentaires à 

ceux déclarés dans les déclarations fiscales. Il ressort en effet des pièces produites 

que l'intimé ne percevait pas systématiquement des honoraires d'administrateur et 

que lorsqu'il en touchait, ceux-ci étaient versés en faveur de son étude et entraient 

- 19/28 - 
 

C/13786/2014 

donc dans le chiffre d'affaires de celle-ci, ensuite reporté dans les déclarations 

d'impôts. 

 C'est donc à juste titre que le Tribunal s'est fondé sur les déclarations fiscales des 

époux pour arrêter les revenus globaux de l'intimé. 

 Il ressort de ces déclarations fiscales que les parties ont perçu des revenus totaux, 

après déductions liées à l'activité professionnelle, y compris les primes 

d'assurance maladie, et aux charges immobilières, de 224'617 fr. en 2010, 

266'814 fr. en 2011, 237'228 fr. en 2012. En 2013, l'intimé a réalisé des revenus 

nets de 562'297 fr. comprenant un gain de 360'000 fr. tiré d'opérations 

immobilières conduites par sa collaboration avec J______, aujourd'hui terminée. 

En 2014, ses revenus annuels se sont élevés à 235'711 fr. 

 Ces montants comprennent toutefois les revenus de l'appelante issus de ses 

activités ponctuelles, qui, bien que modestes, doivent être déduits. En outre, il 

convient d'écarter les déductions liées aux primes d'assurance maladie, celles-ci 

n'étant pas un élément du revenu et étant comptabilisées dans les charges de 

chacun. 

 Quant au gain de 360'000 fr., c'est à juste titre que le premier juge a considéré 

qu'il s'agissait d'un gain extraordinaire, étant donné qu'il provient de la 

collaboration de l'intimé avec I______ et J______, laquelle n'existe plus à ce jour. 

Par comparaison, le résultat 2013 de l'intimé dépasse d'ailleurs considérablement 

celui des exercices précédents ou ultérieurs, puisqu'il est plus de deux fois 

supérieur à la moyenne établie pour les autres années. Le fait que l'intimé ait 

plusieurs activités diverses ne change rien à ce constat.  

 Ainsi, les revenus annuels nets de l'intimé peuvent être estimés à 244'817 fr. pour 

2010, (224'617 fr. – 4'340 fr. [revenu appelante] + 24'540 fr. [primes assurance 

maladie déduites]), à 264'251 fr. pour 2011 (266'814 fr. – 29'894 fr. [revenu 

appelante] + 27'331 fr. [primes assurance maladie déduites]), à 265'324 fr. pour 

2012 (237'228 fr. + 28'096 fr. [primes assurance maladie déduites]), à 229'827 fr. 

en 2013 (562'297 fr. – 360'813 fr. [produit extraordinaire] + 28'343 fr. [primes 

assurance maladie déduites]) et à 259'918 fr. en 2014 (235'711 fr. – 4'708 fr. 

[revenu appelante] + 28'915  fr. [primes assurance maladie déduites]). 

 En moyenne, cela représente un revenu mensuel net de 17'068 fr. ([244'817 fr. + 

264'251 fr. +  265'324 fr. + 229'827 fr. + 259'918 fr.] / 5 /12). L'intimé ne 

contestant pas le montant de 18'000 fr. arrêté en première instance, ce dernier 

chiffre sera par conséquent retenu. 

 4.2.3 L'appelante conteste également une partie des charges de l'intimé, à savoir 
les frais de logement et de chauffage, les frais médicaux non remboursés ainsi que 

les impôts.   

- 20/28 - 
 

C/13786/2014 

 Le Tribunal a retenu un montant de 3'500 fr. à titre de loyer sur la base des 
déclarations de l'intimé. Or, l'intimé étant propriétaire de la maison qu'il occupe 

par l'intermédiaire des sociétés K______ et L______, seuls les intérêts 

hypothécaires, les taxes de droit public et les coûts (moyens) d'entretien, peuvent 

être pris en considération, à l'exclusion de l'amortissement. Il ressort des pièces 

figurant au dossier, en particulier de la confirmation de financement hypothécaire 

du 29 octobre 2014, que la maison en question a été financée notamment par un 

emprunt hypothécaire de 910'000 fr. au taux d'intérêts de 2.15%, voire de 2.68% 

en fonction de la durée du contrat qui restait encore à déterminer. Ainsi, les frais 

hypothécaires s'élèvent au maximum à 2'032 fr. par mois (910'000 x 2.68% / 12). 

Il n'y a dès lors pas lieu de retenir le loyer allégué de 3'500 fr., lequel n'est au 

demeurant étayé par aucun élément probant du dossier, l'extrait de compte "loyer" 

établi à cet égard par K______ devant être considéré avec circonspection dans la 

mesure où dite société appartient majoritairement à l'intimé, qui occupe de 

surcroît la position d'administrateur avec signature individuelle. Les frais de 

logement seront donc réduits à 2'032 fr. par mois. 

 Le premier juge a arrêté les frais de chauffage à 400 fr. par mois selon une 
estimation. Ce montant est désormais étayé par les factures des SIG produites 

devant la Cour par l'intimé, lesquelles confirment des charges accessoires (eau, 

gaz, électricité) de 5'290 fr. pour l'année 2015, ce qui représente une moyenne de 

440 fr. par mois. Contrairement à l'avis de l'appelante, le chauffage et les charges 

accessoires du logement constituent un supplément qui peut être ajouté au 

montant d'entretien de base mensuel (Normes d'insaisissabilité 2016, ch. II.2). 

Par ailleurs, les charges accessoires ayant été intégrées dans le budget de 

l'appelante, il convient d'en faire de même pour l'intimé par souci d'équité entre 

les époux. Partant, c'est à bon droit que le Tribunal a retenu cette charge. 

 L'intimé admet que ses frais médicaux peuvent être ramenés à 44 fr. 90 par mois 

au lieu des 126 fr. retenus en première instance. 

 Enfin, en ce qui concerne les impôts de l'intimé, l'appelante ne fait qu'opposer sa 

propre version des faits à celle du premier juge, sans démontrer en quoi le 

montant de 6'083 fr. retenu par celui-ci serait erroné. Le Tribunal s'est à juste titre 

fondé sur les récapitulatifs des revenus et état locatif établis par la régie en charge 

de la gestion des biens immobiliers de l'intimé. Ces documents établissent la 

situation de ce dernier de manière précise et détaillée, en particulier son revenu 

imposable net ainsi que les estimations d'impôts 2010 à 2013. Ainsi, le montant de 

6'083 fr. qui résulte de la moyenne des impôts 2010 à 2012, l'exercice 2013 ayant 

été exclu compte tenu du revenu exceptionnel, est justifié. En outre, l'intimé 

produit devant la Cour l'estimation fiscale pour l'année 2014 qui fait état d'un 

impôt total de 101'089 fr. (84'127 fr. ICC + 16'962 fr. IFD), soit environ 8'400 fr. 

par mois. Dès lors, le montant mensuel de 6'083 fr. retenu par le premier juge 

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C/13786/2014 

n'apparaît pas excessif, compte tenu en particulier de la fortune considérable de 

l'intimé. 

 Enfin, par souci d'équité avec son épouse, il sera également tenu compte de son 

assurance-ménage, alléguée à hauteur de 57 fr. 15 par mois. 

 Les charges de l'intimé s'élèvent donc à 10'114 fr. par mois, comprenant ses frais 

de logement 1'524 fr. ([3/4 x 2'032 fr.]), les charges accessoires (400 fr.), ses frais 

d'assurance maladie, non contestés (655 fr. 50), ses frais médicaux non couverts 

(44 fr. 90), son assurance ménage (57 fr. 15), ses impôts (6'083 fr.) et son 

entretien de base OP (1'350 fr.). 

 Le premier juge a retenu sans être contesté que les charges de l'intimé étaient en 

réalité supportées à concurrence de 1'000 fr. par mois par l'étude dans le cadre de 

déductions de frais opérées dans la comptabilité (transport, nourriture, téléphone). 

 En conséquence, les charges mensuelles effectives de l'intimé seront arrêtées à 

9'114 fr. (10'114 fr. – 1'000 fr.), ce qui lui laisse un disponible mensuel de 

8'886 fr. (18'000 fr. – 9'114 fr.). 

 4.3.1 Les charges mensuelles de D______ ont été fixées en première instance à 
2'065 fr., comprenant ses frais de logement (875 fr. [1/4 x 3'500 fr.]), ses frais 

d'assurance maladie (156 fr. 50), ses frais médicaux non couverts (251 fr.), ses 

frais de transport (45 fr.), les frais liés aux activités extrascolaires (137 fr. 50) et 

son entretien de base OP (600 fr.).  

 L'appelant allègue une nouvelle prime d'assurance maladie de l'enfant pour 2016 
d'un montant de 165 fr. 95 (122 fr. 95 + 43 fr.). Bien que l'augmentation, qui 

représente 9 fr. 45 par mois (165 fr. 95 – 156 fr. 50), s'avère négligeable, il en sera 

tenu compte afin d'actualiser au mieux la situation de l'enfant. 

 Concernant les frais de logement, le Tribunal a retenu une participation de 25% du 

coût de logement, ce qui est conforme à la jurisprudence (cf. consid. 4.1.3, p. 16 

supra). Toutefois, le montant des frais de logement de l'intimé ayant été revu à la 

baisse, la participation de l'enfant sera réduite en conséquence à 508 fr. (1/4 x 

2'032 fr.), ce qui représente une diminution de 367 fr. (875 fr. – 508 fr.). 

Contrairement à ce que soutient l'appelante, c'est à juste titre que le premier juge a 

retenu cette charge dans le budget de l'enfant en diminuant dans une mesure 

équivalente le loyer de l'intimé, dès lors que ce dernier a actuellement la charge de 

l'enfant. Il n'est en effet pas rendu vraisemblable que D______ soit retourné chez 

sa mère et qu'une garde partagée soit actuellement effective. 

 S'agissant des vacances, le même raisonnement que celui tenu précédemment pour 

l'appelante s'applique (cf. consid. 4.2.1., p. 18 supra).  Dès lors que la situation 

- 22/28 - 
 

C/13786/2014 

des parties, après la constitution de deux ménages, n'est pas suffisante pour 

couvrir ces frais, c'est à juste titre que le Tribunal n'en a pas tenu compte.  

 Les autres charges n'étant pas critiquées, le coût d'entretien de D______ s'élève 

ainsi à 1'707 fr. 45, arrondis à 1'700 fr. (2'065 fr. + 9 fr. 45 – 367 fr.). De ce 

montant, il convient encore de  retrancher les allocations familiales, ce qu'a omis 

de faire le Tribunal.  

 Le coût d'entretien de D______ s'élève donc à 1'300 fr. par mois (1'700 fr. – 

400 fr.). 

 4.3.2 E______ a réintégré l'école F______ depuis septembre 2015, son séjour en 
internat n'ayant duré que quelques mois. Les frais de scolarité s'élèvent désormais 

à 2'269 fr. 35 en lieu et place de 1'691 fr., ce qui est admis par l'intimé. Ces frais 

seront donc intégrés dans le budget de l'enfant. 

 L'appelante remet en cause les frais de logement de E______, lesquels ont été 
fixés à à 875 fr. correspondant à 25% du loyer de l'intimé. Dans la mesure où la 

garde alternée sur E______ est confirmée, celui-ci sera pris en charge de manière 

égale par ses parents. Ainsi, il se justifie de ne pas tenir compte de la charge de 

loyer le concernant, chacun des parents contribuant en nature à cet égard en 

mettant son propre logement à disposition. 

 L'appelante critique les frais mensuels de santé de E______, faisant valoir une 

nouvelle prime d'assurance maladie de 165 fr. 95 (122 fr. 95 + 43 fr.) à la place de 

156 fr. 50 (114 fr. 30 + 42 fr. 20), ainsi que des frais médicaux de 192 fr. 38 à la 

place des 185 fr. 85 retenus par le premier juge. Dès lors que ces frais sont 

documentés, ils seront admis. 

 Pour les mêmes motifs que ceux précédemment exposés, il ne sera pas tenu 

compte des frais de vacances invoqués par l'appelante. 

 En conséquence, les charges mensuelles de E______ seront fixées à 3'618 fr. 70, 

comprenant les frais de scolarité (2'269 fr. 35), ses primes d'assurance maladie 

(165 fr. 95), les frais médicaux non remboursés (192 fr. 38), les frais de transport 

(45 fr.), les frais liés aux activités extra scolaires (126 fr. + 145 fr. + 75 fr.) et son 

minimum vital (600 fr.). 

 Déduction faite des allocations familiales, le coût d'entretien de l'enfant s'élève à 

3'318 fr., arrondis à 3'300 fr. par mois (3'618 fr. – 300 fr.). 

 4.3.3 Les frais relatifs à C______ ont été arrêtés à 2'880 fr. 40 par le premier juge, 
comprenant ses frais de logement 250 fr. ([1/4 x 1'000 fr.]), ses frais d'assurance 

maladie (187 fr. 10), ses frais médicaux non couverts (186 fr. 65), ses frais de 

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C/13786/2014 

transport (324 fr. 15), les frais liés aux activités extrascolaires (135 fr. 50), les 

frais de scolarité (1'397 fr.) et son entretien de base OP (600 fr.). 

 Il convient d'ajouter à ce montant les frais de garde de 1'375 fr., qui ont 
été comptabilisés en première instance dans les charges de l'appelante   

(cf. consid. 4.2.1, p. 16 supra). 

 Dans la mesure où la garde exclusive de l'enfant est confiée à la mère, la 

participation de loyer à hauteur de 25% des coûts de logement de celle-ci effectué 

par le premier juge ne prête pas le flanc à la critique. 

 L'appelante relève à juste titre que les frais médicaux non couverts s'élèvent selon 

les pièces produites à 190 fr. 40 et non à 186 fr. 65. Bien que minime, cette hausse 

de 3 fr. 75 sera intégrée au budget de l'enfant afin de tenir compte de ses charges 

réelles actuelles. 

 L'appelante persiste à invoquer des frais de vacances supplémentaires, lesquels 

seront rejetés pour les mêmes motifs que ceux évoqués plus haut pour les autres 

membres de la famille. 

 Les autres charges n'étant pas contestées, elles seront confirmées. 

 Ainsi, les charges mensuelles de C______ s'élèvent, après déduction des 

allocations familiales, à 3'959 fr. 15, arrondis à 3'960 fr. (2'880 fr. 40 + 1'375 fr. + 

3 fr. 75 – 300 fr.). 

 4.4 Au vu des considérants qui précèdent, le coût d'entretien mensuel des enfants 
s'élève à 1'300 fr. pour D______, 3'300 fr. pour E______ et à 3'960 fr. pour 

C______, soit 8'560 fr. au total. 

 Compte tenu de de la capacité contributive de l'intimé, qui est considérablement 
plus élevée que celle de son épouse, et de la répartition traditionnelle des tâches 

durant la vie commune, l'intimé ayant subvenu seul aux besoins de la famille, ce 

dernier sera condamné à supporter l'entier des besoins des enfants, dès lors que 

son disponible nouvellement calculé le permet. 

 L'appelante, qui fournit un effort considérable en reprenant une activité 

professionnelle à plein temps malgré la garde exclusive d'un enfant en bas âge, 

sera ainsi dispensée de toute contribution d'entretien. Par souci d'équité, elle 

s'acquittera néanmoins des frais courants liés à l'exercice de la garde alternée de 

E______ et de D______, dès que celle-ci sera mise en place, lorsque ces derniers 

se trouvent avec elle. Pouvant être estimés à la moitié du minimum vital des 

enfants, soit 300 fr. par enfant, la situation financière de l'appelante, qui lui laisse 

un disponible mensuel de 1'474 fr., est par conséquent suffisante pour couvrir ces 

frais. 

- 24/28 - 
 

C/13786/2014 

 En définitive, les besoins actuels de D______ s'élèvent à 1'300 fr. et seront pris en 

charge par le père qui en a actuellement la garde. Dès que la garde alternée sera 

mise en place, chacun des deux parents assumera à part égale les besoins courants 

de l'enfant, de sorte que les besoins résiduels de ce dernier seront de 700 fr. 

(1'300 fr. – [2 x 300 fr.]) et demeureront à la charge de l'intimé. Il en va de même 

concernant E______, dont les besoins courants sont assurés à part égale par les 

deux parents, compte tenu de la garde partagée déjà effective. Ses besoins 

résiduels seront donc fixés à 2'700 fr. (3'300 fr. – [2 x 300 fr.]) et mis à la charge 

du père. Il appartiendra aux parties de s'organiser pour que les factures des deux 

enfants parviennent à l'intimé pour qu'il s'en acquitte. Enfin, l'intimé sera 

condamné à verser en mains de son épouse la contribution à l'entretien de 

C______ de 3'960 fr., dès lors que cette dernière en a la garde exclusive. 

 En conséquence, les chiffres 11 à 13bis du dispositif  du jugement entrepris seront 

réformés en ce sens. 

 4.5 Dès lors que le disponible de l'intimé est consacré à l'entretien des enfants, ce 
dernier ne disposant plus que de quelques centaines de francs après couverture de 

ses propres charges et de celles de ses fils, point n'est besoin d'examiner une 

éventuelle contribution d'entretien en faveur de l'épouse, sous peine de porter 

atteinte au minimum vital de l'intimé. L'appelante est au demeurant en mesure de 

subvenir à son propre entretien, compte tenu de sa reprise d'emploi. 

5. L'appelante sollicite que les contributions d'entretien mises à la charge de l'intimé 
soient dues à partir du 3 mai 2014, remettant ainsi en cause leur dies a quo. 

 5.1 En matière de mesures protectrices de l'union conjugale, le moment 
déterminant dès lequel la contribution d'entretien doit être versée se situe en règle 

générale au jour du dépôt de la requête (BÜHLER/SPÜHLER, Berner Kommentar, 

Kommentar zum schweizerischen Privatrecht, n. 124 ad art. 145 aCC; cf. arrêt du 

Tribunal fédéral 5P.442/2006 du 8 août 2007 consid. 3.2, concernant le prononcé 

de mesures provisoires). La contribution d'entretien peut toutefois être demandée 

à compter du jour de la séparation effective des conjoints, mais au maximum pour 

l'année précédant l'introduction de la requête, sous imputation des avances 

d'entretien éventuellement effectuées par le débirentier pendant cette période 

(cf. art. 173 al. 3 CC; HAUSHEER/REUSSER/GEISER, Berner Kommentar, 

Kommentar zum schweizerischen Privatrecht, n. 23ss ad art. 173 et n. 28 ad 

art. 176 CC). 

 5.2 En l'espèce, l'appelante a déposé sa requête en mesures protectrices de l'union 
conjugale le 23 juillet 2015, sollicitant une contribution d'entretien pour elle et les 

enfants à compter du 3 mai 2014, date de la séparation des époux. 

 Par ordonnance du 4 mars 2015, le Tribunal a prononcé des mesures 

provisionnelles à teneur desquelles l'intimé a été condamné à verser à son épouse 

- 25/28 - 
 

C/13786/2014 

6'200 fr. par mois, dont 2'800 fr. étaient destinés à couvrir l'entretien de 

l'appelante, dès le 27 novembre 2014. Dans la mesure où l'intimé a spontanément 

continué à subvenir à l'entretien de sa famille après leur séparation, en versant 

précisément 6'500 fr. de juin 2014 à novembre 2014 (cf. consid. C. d, p. 4 supra), 

il n'y a pas lieu de prononcer une contribution d'entretien pour cette période. Par la 

suite, les mesures provisionnelles sont entrées en vigueur, sans être remises en 

cause, de sorte qu'il n'a y pas lieu d'y revenir.  

 Le premier juge a mis un terme aux mesures provisionnelles avec effet au 

1er février 2015, en prononçant les contributions d'entretien des enfants 

nouvellement arrêtées dès cette date. L'intimé n'ayant pas une capacité 

contributive suffisante pour continuer, en sus, à s'acquitter de la contribution 

d'entretien de son épouse, telle que fixée sur mesures provisionnelles, celle-ci a 

été supprimée dès le 1er février également. Or, l'appelante ne disposait d'aucune 

ressource propre jusqu'au mois de mai 2015, moment où elle a repris une activité 

professionnelle. Par conséquent, elle subit un déficit qui n'est couvert par aucune 

contribution d'entretien ni aucun revenu propre de février à avril 2015. 

 Au vu de la situation générale des parties, on ne saurait suivre le raisonnement du 

Tribunal imposant à l'appelante de puiser dans sa fortune personnelle, laquelle est 

au demeurant considérablement moins importante que celle de son époux, pour 

couvrir ses propres besoins durant cette période. 

 Dans ces circonstances, il convient de fixer le dies a quo des contributions 

d'entretien telles qu'arrêtées ci-avant au 1er mai 2015, afin que l'intimé subvienne à 

l'entretien de son épouse jusqu'à ce que celle-ci dispose de moyens suffisants pour 

assurer elle-même son entretien. 

 Par conséquent, les contributions d'entretien seront prononcées dès le 1er mai 

2015. 

 Il conviendra d'imputer de la contribution que l'intimé doit acquitter en mains de 

l'appelante les montants déjà versés à ce titre depuis cette date. Selon les éléments 

du dossier, celui-ci a versé à son épouse les sommes mensuelles de 6'200 fr. en 

mai 2015, 2'900 fr. de juin à août 2015 et de 3'400 fr. de septembre à décembre 

2015, soit un total de 28'500 fr. (6'200 fr. + [2'900 fr. x 3] + [3'400 fr. x 4]).  

 6. Dans un ultime grief, l'appelante sollicite une provisio ad litem de 10'000 fr.  

 6.1 Une provisio ad litem est due à l'époux qui ne dispose pas lui-même des 
moyens suffisants pour assumer les frais du procès (arrêt du Tribunal fédéral 

5A_448/2009 du 25 mai 2010 consid. 8.1). La fixation de cette provision par le 

juge nécessite ainsi la réalisation de deux conditions, à savoir l'incapacité du 

conjoint demandeur de faire face par ses propres moyens aux frais du procès, 

d'une part, et, d'autre part, l'existence de facultés financières suffisantes du 

- 26/28 - 
 

C/13786/2014 

défendeur, qui ne doit pas être lui-même placé dans une situation difficile par 

l'exécution de cette prestation (SJ 1981 p. 126). Le versement d'une provisio ad 

litem interviendra lorsque la partie qui la requiert ne pourrait pas assumer les frais 

d'un procès sans recourir à des moyens qui lui seront nécessaires pour couvrir son 

entretien courant. La situation de besoin peut être admise même lorsque les 

revenus excèdent de peu les besoins courants (FamPra.ch 2008, n. 101, p. 965). 

 6.2 En l'espèce, ainsi que cela ressort des considérants 4.2.1 et 4.4 supra, 
l'appelante dispose d'un solde mensuel de 1'474 fr., ainsi que d'avoirs en banque 

pour un montant de 270'000 fr., lui permettant d'assumer elle-même ses frais de 

justice. 

 En conséquence, le grief de l'appelante sera rejeté. 

7. Lorsque l'autorité d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 

 A défaut de grief motivé et au vu de l'issue du litige, les frais judiciaires de 
première instance, non contestés par les parties et conformes au Règlement fixant 

le tarif des frais en matière civile (RTFMC - E 1 05.10), seront confirmés tant 

dans leur quotité que dans leur répartition. 

  Les frais d'appel seront arrêtés à 3'000 fr. (art. 31 et 37 RTFMC) et mis à la charge 
des parties pour moitié chacune, compte tenu de la nature familiale et de l'issue du 

litige (art. 95 et 107 al. 1 let. c CPC).  Les parties seront en conséquence condam-

nées à verser chacune 1'500 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services 

financiers du Pouvoir judicaire. 

 Pour les mêmes motifs, chaque partie supportera ses propres dépens (art. 107 al. 1 

let c. CPC). 

* * * * * * 

  

- 27/28 - 
 

C/13786/2014 

 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre les chiffres 2, 4 à 10, 12, 13, 

13bis et 17 du dispositif du jugement JTPI/______ rendu le 2 décembre 2015 par le 

Tribunal de première instance dans la cause C/13786/2014-4. 

Au fond : 

Annule les chiffres 4, 11, 12, 13 et 13bis du dispositif du jugement entrepris et statuant 

à nouveau sur ces points : 

Réserve à B______ un droit de visite sur C______ s'exerçant, sauf accord contraire 

entre les parties, au minimum tous les mercredis de 11h30 jusqu'au jeudi matin au retour 

à l'école, un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école au lundi matin au 

retour à l'école, ainsi que la moitié des vacances scolaires. 

Condamne B______ à verser à A______, dès le 1er mai 2015, par mois et d'avance, 

allocations familiales non comprises, la somme de 3'960 fr. à titre de contribution à 

l'entretien de l'enfant C______, sous imputation du montant de 28'500 fr. versé entre le 

1er mai 2015 et le 31 décembre 2015. 

Condamne B______ à prendre en charge les frais de D______, arrêtés à 1'300 fr. par 

mois dès le 1er mai 2015. 

Condamne B______ à prendre en charge les frais de D______ à concurrence de 700 fr. 

par mois dès l'instauration de la garde alternée et dit que chaque partie assumera les 

frais courants de l'enfant liés au partage de la garde à hauteur de 300 fr. par mois 

chacun. 

Condamne B______ à prendre en charge les frais de E______ à concurrence de 2'700 fr. 

par mois dès le 1er mai 2015 et dit que chaque partie assumera les frais courants de 

E______ liés au partage de la garde à hauteur de 300 fr. par mois chacun. 

Dit qu'il n'est plus dû de contribution d'entretien entre les conjoints dès le 1er mai 2015. 

Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

 

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C/13786/2014 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 3'000 fr., et les met pour moitié à la charge de 

B______ et pour moitié à la charge de A______. 

Condamne en conséquence B______ et A______ à verser chacun le montant de 1'500 

fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire. 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Madame Florence KRAUSKOPF, présidente; Madame Sylvie DROIN, Monsieur Ivo 

BUETTI, juges; Madame Marie NIERMARECHAL, greffière. 

 

La présidente : 

Florence KRAUSKOPF 

 La greffière : 

Marie NIERMARECHAL 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.