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**Case Identifier:** 52012a2e-228b-5fe8-9f0b-22730ce15254
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-04-24
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 24.04.2015 C/21203/2011
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-21203-2011_2015-04-24.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 27.04.2015. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/21203/2011 ACJC/444/2015 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 24 AVRIL 2015 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ (GE), appelant d'un jugement rendu par la 2ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 17 juin 2014, comparant par 
Me François Canonica, avocat, rue François-Bellot 2, 1206 Genève, en l'étude duquel il 
fait élection de domicile, 

et 

B______, ayant son siège ______ Genève, intimée, comparant par Me Alexandre de 
Weck, avocat, rue Jargonnant 2, case postale 6045, 1211 Genève 6, en l'étude duquel 
elle fait élection de domicile. 

 

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EN FAIT 

A. Par jugement du 17 juin 2014, notifié aux parties le 19 juin suivant, le Tribunal de 
première instance (ci-après : le Tribunal) a débouté A______ de sa demande en 
paiement du 11 mai 2012 (ch. 1 du dispositif), mis à sa charge les frais judiciaires 
arrêtés à 65'500 fr. (ch. 2 et 3) et l'a condamné à payer à B______ 65'000 fr. TTC 
au titre de dépens (ch. 4). Le Tribunal a au surplus débouté les parties de toutes 
autres conclusions (ch. 5). 

B. a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 20 août 2014, A______ 
appelle de ce jugement et sollicite son annulation. Il conclut, préalablement, à ce 
que soient ordonnées, d'une part, la production par B______ des rapports de visite 
établis à la suite des entretiens entre lui-même et C______ et, d'autre part, une 
expertise en vue d'établir le montant du dommage qu'il a subi. Il demande 
également à être autorisé à augmenter, le cas échéant, ses conclusions. Sur le fond, 
A______ conclut à la condamnation de B______ à lui verser 1'571'328 fr. avec 
intérêts à 5% l'an dès le 30 novembre 2008, avec suite de frais de première 
instance et d'appel, comprenant les honoraires de son Conseil selon état de frais 
joint à son écriture. 

A______ produit, outre le jugement querellé (pièce n° 42), une note de synthèse 
de l'Autorité des marchés financiers française du 4 décembre 2008 (pièce n° 43), 
une décision de la Commission des sanctions de l'autorité précitée du 21 octobre 
2011 ainsi qu'un commentaire de cette décision de D______ paru à la Revue 
trimestrielle de droit commercial (pièces nos 44 et 45), une décision de ladite 
Commission du 20 décembre 2012 (pièce n° 46), un arrêt de la Cour d'appel de 
Paris de la même date (pièce n° 48) et un arrêt de la Chambre pénale de recours de 
la Cour de justice du 26 mai 2014 dans une cause à laquelle des tiers sont parties 
(pièces n° 47). 

b. B______ conclut au rejet de l'appel avec suite de frais. 

c. Dans leurs réplique et duplique, les parties persistent dans leurs conclusions.  

d. Lors de l'audience devant la Cour du 2 mars 2015, les parties ont persisté dans 
leurs conclusions. A______ a produit à cette occasion une facture de son conseil 
portant sur la période du 4 août 2010 au 2 mars 2015. 

C. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure. 

a. A______ est un ______ français né en 1940. 

B______ est une société inscrite au Registre du commerce de Genève ayant pour 
but notamment l'acquisition, la gestion et l'administration de toutes participations 

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dans toutes sociétés ou entreprises financières. C______ en est l'administrateur et 
le directeur. 

B______ fait partie du groupe E______, auquel appartient également F______ 
(ci-après : F______).  

Elle est membre de l'Association suisse des gérants de fortune. 

b. Le groupe E______ détient notamment les fonds de placement G______, 
H______ et I______.  

Le fonds G______ disposait d'un compte d'investissement auprès de la société 
X______ (ci-après : X______) animée par Y______ depuis 1994, ainsi que d'un 
compte de dépôts auprès de ______ (Luxembourg). La stratégie de X______ 
consistait à acheter des paniers d'actions ayant pour caractéristique d'être liquides, 
cotées sur les marchés boursiers et émises par les 100 plus grandes sociétés 
américaines. Elle protégeait ce panier par des options, ce qui donnait au fonds un 
caractère stable avec des performances modérées. 

Les fonds H______ et I______, dont les monnaies de référence sont 
respectivement le franc suisse et l'euro, ont été créés pour permettre aux clients 
d'investir dans l'une de ces deux monnaies dans le fonds G______, en dollars 
américains.  

La société F______ était le gérant des fonds G______, H______ et I______. Elle 
avait pour tâche d'effectuer les contrôles habituels, soit notamment de vérifier la 
conformité et le prix des opérations réalisées par X______ sur la base des relevés 
transmis par cette dernière. 

X______ était soumise à des contrôles des autorités américaines, soit la Securities 
and Exchange Commission (SEC), la National Association of Securities Dealers 
Automated Quotations (NASDAQ) et la Financial Industry Regulations Authority 
(FINRA). 

c. En 1999, A______ a décidé de confier la gestion de ses fonds à C______ et 
signé, le 12 janvier de cette année, un mandat de gestion avec B______, portant 
sur ses avoirs déposés auprès de J______.  

Le 4 septembre 2001, il a transféré lesdits avoirs sur le compte n° 1______ ouvert 
auprès de la banque K______, entité distincte de B______, sous le pseudonyme 
de L______.  

A______ a alors conclu un deuxième mandat de gestion avec B______ et signé 
une procuration autorisant cette dernière à donner à la banque toutes instructions 
relatives à la gestion de l'intégralité des avoirs déposés sur le compte. 

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d. A la suite de la reprise des activités de la banque K______ par une banque 
membre du groupe M______, les fonds de A______ déposés sur le compte 
L______ ont été transférés sur trois comptes auprès d'N______, respectivement en 
euros, dollars américains et francs suisses. 

e. Par un troisième mandat signé le 27 janvier 2005, A______ a confié à B______ 
la gestion de tous ses avoirs déposés auprès d'N______. 

e.a A______ a choisi le profil "croissance" parmi les trois options proposées 
(conservateur, équilibré ou croissance), soit le plus exposé aux risques du marché. 
Le mandat précisait que la gestion serait effectuée selon le libre jugement de 
B______, tout en restant dans le cadre de la politique de placement convenue. Le 
mandat serait rempli au mieux de l'expérience et des connaissances du gérant, 
toutefois sans responsabilité de ce dernier quant aux résultats. La politique du 
gérant visait la performance absolue, privilégiant des investissements dans des 
fonds d'investissement alternatifs (hedge funds).  

B______ s'engageait au surplus à renseigner son client périodiquement et au 
minimum une fois par année sur sa gestion.  

Elle prélevait des honoraires de gestion trimestriels de 0.125% sur la valeur du 
portefeuille ainsi que, annuellement, des honoraires de performance de 5% sur la 
plus-value de l'ensemble des avoirs gérés. Si les avoirs confiés étaient en partie ou 
entièrement investis dans des instruments de gestion collective associés au groupe 
E______, qui comportaient leur propre rémunération, les honoraires trimestriels 
fixes de 0.125% ne seraient pas facturés sur la partie des avoirs ainsi investis; les 
honoraires de performance annuels seraient en revanche prélevés sur l'ensemble 
du portefeuille. 

e.b Selon les conditions générales de B______, jointes au contrat de mandat et 
signées par A______, le contenu des communication du gérant, y compris 
l'estimation du portefeuille, était considéré comme accepté, ratifié et reconnu par 
le client s'il n'était pas contesté dans les 30 jours (art. 4).  

En ce qui concernait les risques liés à la gestion, le client confirmait qu'il avait 
connaissance de ceux qui étaient inhérents aux investissements que pouvait 
exécuter la société dans le cadre du mandat de gestion, s'inscrivant dans la 
philosophie de gestion alternative du groupe, et qu'il acceptait de les encourir. Il 
prenait en particulier note que certains des fonds et véhicules de placement 
collectifs dans lesquels B______ investissait pouvaient procéder à des opérations 
complexes et utiliser, entre autres, des investissements dérivés de toute nature, 
effectuer des opérations terme et également agir sur marge avec effet de levier. 
Ces opérations visaient à accroître le potentiel de rentabilité du portefeuille des 
clients. Elles pouvaient toutefois également exposer le cours de ces fonds et 
soumettre l'investissement à une volatilité accrue. Les performances enregistrées 

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par le passé n'étaient nullement garantes d'une évolution semblable à l'avenir (art. 
9). 

Il était précisé que les véhicules de placement collectifs pouvaient être sujets à une 
liquidité restreinte, notamment lorsqu'ils ne faisaient pas l'objet d'un marché 
régulier et imposaient des délais de remboursement pouvant aller jusqu'à plusieurs 
mois. Certains d'entre eux prévoyaient également des suspensions temporaires de 
remboursement lors de circonstances particulières (idem).  

Les conditions générales indiquaient en outre que le client comprenait que 
certains investissements pouvaient être effectués dans des véhicules de placement 
collectifs réservés à la clientèle de B______, des fonds ou des sociétés 
d'investissement associés au groupe ou dans lequel ledit groupe exerçait une 
influence prédominante (idem). 

f. Les avoirs sous gestion de A______ ont été investis dans plusieurs fonds et 
produits de diverse nature (equity funds, equity long/short funds, low volatility 
funds, multi-strategy funds, precious metals & equiv, cash). 

Ils ont en particulier été investis dans les fonds G______ puis H______. A______ 
a reçu les prospectus y relatifs, détaillant la nature desdits fonds ainsi que sa 
stratégie de placement. Celui du fonds H______ indique que H______ investit 
principalement dans des parts du fonds G______, mais également dans d'autres 
fonds ou placements. Le prospectus concernant G______ indique quant à lui, 
concernant sa politique d'investissement, que le fonds a confié ses avoirs à un 
gérant basé aux Etats-Unis qui recourt à une stratégie d'investissement appelée 
"split-strike conversion" qui consiste, en substance, à acheter un panier de 
35 actions figurant dans l'indice S&P 100. 

Afin de disposer d'un effet de levier, A______ a par ailleurs obtenu des crédits, 
notamment de 1'800'000 EUR en 2003, de 2'000'000 EUR en 2004 et de 500'000 
fr. en 2004, en nantissant une partie de ses avoirs. 

g. A la demande de A______, B______ lui transmettait tous les mois une 
estimation de son compte, comportant le détail des investissements en cours, leur 
répartition, la performance réalisée et l'historique des résultats précédents. 

A______ avait en outre des contacts réguliers avec C______. 

h. Les performances du portefeuille de A______ ont été positives jusqu'en 2007, 
s'étant élevées en particulier, en tenant compte de leur valeur en francs suisses, à 
17.4% en 2005, à 13.5% en 2006 et à 11% en 2007.  

En ce qui concernait les investissements dans le fonds H______, ils étaient 
estimés à 565'200 fr. au 31 décembre 2005, à 448'836 fr. au 31 décembre 2006 et 

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à 475'316 fr. au 31 décembre 2007, représentant, respectivement, 4.8, 3.4 et 3.3 % 
de la valeur du portefeuille. 

i. Les 3 et 10 mars 2008, A______ a eu de courtes conversations téléphoniques 
avec C______. Il n'allègue plus devant la Cour qu'à cette occasion, il avait donné 
instruction de vendre toutes ses positions, ce que B______ avait contesté. 

j. Au 31 mars 2008, A______ détenait 33'100 parts du fonds H______, évaluées à 
477'302 fr. et représentant 3.9% du portefeuille. 

Les 8 octobre et 10 novembre 2008, B______ a acquis des parts supplémentaires 
du fonds H______, portant leur nombre à 66'300, puis à 102'300, respectivement 
évaluées à 1'004'445 fr. et à 1'571'328 fr. Ces parts représentaient 10.8% et 16.6% 
de la valeur du portefeuille.  

Au 30 novembre 2008, les avoirs de A______ étaient au surplus répartis dans 13 
autres positions. 

k. Les 13 et 20 novembre 2008, sur instruction de A______, C______ a donné 
l'ordre à N______ de vendre tous les titres de ce dernier, en particulier les 102'300 
parts du fonds H______. 

l. Une procédure pénale américaine ouverte le 11 décembre 2008 a révélé une 
vaste escroquerie réalisée par Y______, par l'intermédiaire de sa société X______, 
laquelle a, en conséquence, affecté les fonds G______, H______ et I______. 

m. Le 22 décembre 2008, C______ a informé A______ que B______ avait été 
touchée par la fraude Y______ et que celle-ci était malheureusement intervenue 
avant que la décision qu'il avait prise le 20 novembre précédent de vendre toutes 
les positions n'ait été exécutée. Le portefeuille de A______ avait perdu la somme 
de 1'448'404 fr., dont C______ pensait qu'il ne pourrait rien récupérer.  

n. Durant l'année 2008, le portefeuille de A______ a perdu 44.04% de sa valeur. 

Les parts de ce dernier dans le fonds H______ en particulier étaient estimées, au 
31 décembre 2008, à 102 fr., alors que leur valeur d'achat s'élevait à 1'448'404 fr. 

o. Le 5 février 2009, A______ a mis un terme au mandat de gestion confié à 
B______. 

p. Le 12 juin 2009, A______ a déposé une plainte pénale pour gestion déloyale 
aggravée à l'encontre des organes dirigeants de B______. 

p.a Le 7 décembre 2009, le juge d'instruction en charge du dossier a refusé de 
procéder à une inculpation pour gestion déloyale.  

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p.b Sa décision a été confirmée, sur recours, par ordonnance de la Chambre 
d'accusation du 24 février 2010. 

Après avoir rappelé la notion de gestion déloyale, les juges pénaux n'ont pas 
examiné l'éventuelle violation du devoir de diligence de B______ dans le cadre de 
ses investissements dans les fonds Y______, soit si le gérant avait pris les 
précautions nécessaires et mis en place des contrôles adéquats. Ils ont par ailleurs 
considéré que la question de la violation des instructions de vendre donnée par 
A______ ressortissait essentiellement au droit civil, ladite violation n'étant pas 
flagrante au vu des circonstances, notamment des déclarations contradictoires des 
parties à cet égard et du style de gestion choisi par le client. 

Examinant ensuite la réalisation de l'élément subjectif de l'infraction de gestion 
déloyale, la Chambre d'accusation a constaté que le gestionnaire du fonds 
G______ prélevait un montant de 1% au titre de frais de gestion, mais que le 
fonds H______ n'en percevait pas. B______ recevait des honoraires de gestion et 
de performance ainsi que des rétrocessions de la banque dépositaire usuels dans le 
domaine de la gestion de fortune. Il résultait au surplus des déclarations des 
personnes interrogées à ce sujet que B______ n'avait pas reçu de commissions 
directement de Y______ ou de X______.  

En outre, en ce qui concernait le contrôle et la décision d'investir dans le fonds 
Y______, celle-ci avait été prise sous l'impulsion de feu O______ en 1995-96, 
après qu'il eut rencontré Y______ et obtenu des renseignements sur lui par divers 
acteurs financiers de la place. Les mis en cause n'avaient pas été associées à la 
décision initiale d'investir dans le fonds Y______. Il n'apparaissait pas qu'ils 
avaient délibérément renoncé à effectuer un contrôle sur la réalité des placements 
y relatifs, mais plutôt que ce contrôle avait été effectué de manière défaillante par 
les personnes qui en étaient responsables.  

Enfin, relativement à l'exposition du portefeuille de A______ au fonds Y______, 
portée à 10.8% en octobre 2008 puis à 16.6% en novembre 2008, les juges pénaux 
ont relevé que le plaignant avait choisi une gestion de type "croissance", signifiant 
par là qu'il entendait privilégier un rendement élevé de ses avoirs. 

D. a. Par demande du 28 mars 2012, rectifiée le 11 mai 2012 à la demande du 
Tribunal, A______ a assigné B______ en paiement de la somme de 4'552'474 fr. 
avec intérêts à 5% l'an dès le 31 mars 2008 et suite de frais. 

A titre préalable, il a notamment requis la production par B______ des rapports de 
visite établis à la suite des entretiens avec C______ ainsi qu'une expertise en vue 
d'établir le montant du dommage subi. 

A______ a reproché principalement à B______ de ne pas avoir suivi les 
instructions qu'il avait communiquées à C______ le 3 mars 2008 de vendre toutes 

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ses positions. Il a fait également grief à son gérant d'avoir, sans l'en informer, par 
le biais du fonds H______, procédé à des investissements hasardeux dans les 
fonds Y______, sur lesquels il n'avait aucun contrôle et qui consistaient dès lors 
en une délégation de la gestion de ses fonds, contrairement à ce qu'exposait le 
prospectus y relatif. Il considérait en particulier que B______ avait acquis de 
nouvelles parts du fonds H______ à la fin de l'année 2008 pour répondre aux 
demandes pressantes de Y______ et ainsi continuer à percevoir d'importantes 
rémunérations de ce dernier, au détriment de ses intérêts. 

b. B______ a conclu au rejet de la demande, avec suite de frais. 

c. Dans le cadre des débats, les parties ainsi qu'un témoin ont été entendus. 

c.a A______ a expliqué qu'en signant le mandat de gestion de 2005, il avait choisi 
un profil "croissance" qui n'était pas différent du profil précédent et dont il était 
conscient qu'il comportait un certain risque. Il avait cherché à obtenir le 
rendement raisonnable obtenu jusque-là de 4 à 7% environ. Il ne souhaitait pas de 
pertes et n'en avait pas envisagé dans la mesure où il n'en avait jamais subi depuis 
que ses fonds étaient gérés en Suisse. Son seul interlocuteur avait toujours été 
C______. 

Il avait été satisfait de la gestion de ses avoirs par B______. Il ne se souvenait pas 
de la raison exacte pour laquelle il avait demandé à cette dernière de vendre toutes 
ses positions en mars 2008. Il devait rembourser des lignes de crédit notamment à 
cette époque. Il savait en outre que la situation économique se modifiait. C______ 
lui avait indiqué que la vente de ses positions prendrait du temps et il lui avait 
répondu ne pas être pressé.  

Il avait été régulièrement tenu au courant des résultats de son portefeuille, mais ne 
savait pas précisément en quoi ses investissements consistaient, n'en connaissant 
pas le langage. Il ignorait ce qu'était le fonds H______ et n'avait jamais instruit 
son gérant d'acheter des parts dudit fonds, ni de procéder à un autre type 
d'investissement spécifique.  

Il avait décidé de résilier son mandat de gestion en février 2009, moment auquel il 
avait mandaté une avocate qui avait effectué cette démarche pour lui. Il ne l'avait 
pas fait avant car il avait eu des discussions avec C______ qui espérait obtenir des 
fonds des assurances de B______. 

Il n'avait jamais eu besoin de signer d'ordre au vu de la nature discrétionnaire du 
mandat de gestion. On ne lui avait jamais mentionné le nom de Y______ et il n'en 
avait entendu parler qu'à la fin 2008. 

c.b C______, entendu en qualité de représentant de B______, a expliqué que la 
spécialité de la société était la gestion alternative, mais qu'ils s'adaptaient aux 

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besoins de leurs clients. L'objectif de A______ était d'accroître son portefeuille, 
raison pour laquelle une gestion de type "croissance" avait été convenue, ce 
depuis le début. Il avait régulièrement expliqué en détail à A______ en quoi et 
comment ses fonds étaient investis. Il ignorait si ce dernier comprenait ses 
explications, mais il avait l'impression que tel était le cas. Il avait des contacts 
réguliers avec son client lors desquels ils discutaient des investissements et des 
relevés mensuels lui étaient envoyés, en plus de ceux de la banque. 

A______ suivait régulièrement l'activité de ses gérants, ayant mis sur pied un 
système informatique permettant de réconcilier toutes les données qu'il recevait 
dès les années 2000. 

A quelques rares reprises, A______ lui avait demandé de procéder à des 
investissements particuliers dont il avait entendu parler, ce qu'il avait refusé car 
B______ n'investissait que dans ses produits. 

C______ a contesté avoir reçu l'ordre de A______ de vendre la totalité de ses 
positions en mars 2008. Il avait reçu un tel ordre en novembre 2008 et l'avait 
exécuté. Il fallait toutefois attendre un mois avant que la vente ne soit réalisée. 

Au début de l'année 2008, il n’y avait pas eu de modification dans la gestion du 
portefeuille. A l'automne, l'objectif avait été de protéger au maximum les 
investissements des clients en achetant des parts du fonds H______ en francs 
suisses car leurs sous-jacents étaient des obligations d'Etat américaines cotées 
AAA. La part de fonds Y______ était de 10% environ et avait été augmentée à ce 
moment-là. Cette stratégie leur avait semblé la meilleure option pour protéger 
leurs clients contre le risque de faillite bancaire, en particulier de M______, dont 
on parlait alors, car dans un tel cas, le liquide déposé sur les comptes bancaires 
partait dans la faillite, alors que les ayants-droit des titres étaient protégés. Il avait 
acquis des parts de fonds H______ à deux reprises, sans ordre écrit dans la mesure 
où il agissait dans le cadre d'un mandat de gestion discrétionnaire.  

Des frais étaient facturés à A______ pour la gestion de son portefeuille. Il existait 
également une commission sur les parts du fonds H______ (1%). Mais les 
commissions des fonds étaient déduites de la facture globale adressée au client, de 
sorte qu'il n'y avait pas de double facturation. Le groupe E______ n'avait jamais 
encaissé de rétrocession d'aucun sous-jacent compris dans ses fonds. 

S'exprimant au sujet du fonds H______, de son fonctionnement et de ses 
administrateurs, C______ a expliqué que F______ avait pour rôle de gérer les 
différents fonds proposés à la clientèle, ainsi que de gérer les fonds de ses clients 
directs. F______ contrôlait la documentation provenant de la société de Y______. 
Une dizaine de personnes étaient employées à cet effet. Ce contrôle était 
également effectué par ______ et la SEC. Cela n'était par contre pas le rôle de 
B______. Lui-même ne savait pas qui étaient les administrateurs de X______. 

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Les administrateurs du fonds H______ s'étaient déplacés à New York pour 
prendre connaissance de toute la documentation relative aux fonds Y______ et 
avaient été convaincus de la réalité de ce qui leur était présenté. Ils avaient analysé 
les sous-jacents qui étaient essentiellement des obligations d'Etat américaines. Ils 
avaient reçu des documents à ce sujet, qui s'étaient avérés faux par la suite. 

Lui-même avait investi entre 2 et 2.5 millions de francs suisses dans les fonds 
Y______ et il avait tout perdu. Il en allait de même de ses associés pour des 
montants plus importants. Ils croyaient en ces produits. 

c.c P______, entendu en qualité de témoin, est directeur des opérations de 
B______ à Genève et administrateur des fonds G______, H______ et I______. 

Selon lui, la stratégie de X______ était clairement décrite dans le prospectus du 
fonds G______.  

Le manager dudit fonds, soit F______, avait notamment pour activité de faire des 
contrôles habituels pour de tels fonds. L'organisation Y______ transmettait un 
relevé des transactions qui était vérifié chaque jour durant la première année, et 
ensuite sur dix jours en fin et début de mois pour établir la valeur d'inventaire. Les 
vérifications consistaient en un contrôle de la conformité et du prix des 
opérations. Ils recevaient également un relevé de compte complet en fin de chaque 
mois permettant de calculer la valeur nette d'inventaire.  

P______ a expliqué que durant les premières années, il avait vérifié lui-même les 
relevés de compte et des opérations, notamment si le prix appliqué sur l'opération 
correspondait au prix du marché, si l'heure à laquelle l'ordre était passé 
correspondait à une heure d'ouverture du marché, si la valeur d'inventaire 
correspondait, mais aussi si les actionnaires étaient bien enregistrés, si les 
souscriptions et rachats étaient bien inscrits auprès de M______. Il avait suivi 
dans les premières années de manière complète l'administration du fonds et cette 
activité avait par la suite été déléguée à F______. 

Un audit externe avait également été effectué sur les performances de X______ 
par le réviseur du fonds, soit PWC, et la société de Y______ avait en outre été 
régulièrement auditée par la SEC. 

Y______ avait un programme d'investissement qui s'étalait sur 20 à 46 jours. Les 
actions étaient vendues dans ce laps de temps et le cash réinvesti en bons du 
trésor. Les positions en bons du trésor, surtout en 2008, étaient importantes. 

Lui-même n'avait pas fait de visite sur le site de Y______, cela ne relevant pas de 
sa responsabilité au titre d'administrateur. Le contrôleur attitré du groupe l'avait 
certainement fait et l'administrateur du groupe, O______, connaissait 
personnellement Y______. 

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Le fonds G______ percevait 1% de frais par an sur les actifs, rémunération se 
situant au bas de l'échelle dans la mesure où il s'agissait d'un fonds mono-gérant. 
Ce n'était pas le cas des fonds H______ et I______, investis dans le fonds 
G______, car il n'était pas opéré de double rémunération. Il était clairement 
indiqué dans le contrat de gestion que lorsque le client investissait dans des fonds 
du groupe, aucune commission de gestion n'était perçue, en sus de la rémunération 
du fonds proprement dit. Il s'agissait d'une politique du groupe de ne pas percevoir 
une double rémunération. 

Le groupe E______ n'avait pas été sollicité par Y______ ou son entourage en 
automne 2008 pour que des fonds supplémentaires soient placés auprès de son 
entité. Il n'avait pas reçu de rétrocession de la part de Y______ ou de son groupe 
via le fonds G______. 

Dans le prospectus du fonds G______, le nom de Y______ n'était pas mentionné, 
mais sous-entendu par la mention "US based investment manager". Un 
investisseur spécialisé savait qu'il s'agissait de Y______. Il était courant de ne pas 
donner le nom du gérant du fonds mais Y______ ne faisait pas interdiction de 
mentionner son nom. 

d. Lors de l'audience de plaidoiries finales du 31 janvier 2014, les parties ont 
persisté dans leurs conclusions, sur quoi le Tribunal a gardé la cause à juger. 

e. Dans le jugement querellé, le Tribunal a tout d'abord rejeté le grief selon lequel 
B______ avait violé l'instruction prétendument donnée par A______ les 3 et 10 
mars 2008 de vendre toutes ses positions. Il résultait du dossier que le demandeur 
avait eu des contacts ces jours-là avec son gestionnaire, mais il n'avait pas 
démontré avoir donné un tel ordre.  

De plus, B______ n'avait pas failli à son devoir d'information en relation avec les 
fonds G______, ayant en particulier remis à son client le prospectus y relatif, 
décrivant clairement la nature du fonds ainsi que la stratégie de placement y 
attachée. A______ n'avait pas démontré qu'il se serait à l'époque opposé aux 
placements en cause en sachant qu'ils étaient confiés à Y______, qui jouissait 
d'une réputation de gestionnaire visionnaire. B______ n'avait en outre pas à 
effectuer personnellement des vérifications concernant la société de Y______, dès 
lors qu'elle s'était renseignée et avait consulté les différents organismes de 
surveillance à laquelle cette dernière était soumise.  

Le Tribunal a par ailleurs rejeté le grief de A______ selon lequel B______ n'avait 
pas suffisamment diversifié son portefeuille et trop investi les avoirs sous gestion 
dans le fonds H______ au motif que le portefeuille du demandeur se composait de 
13 positions en fonds de placement ou en instruments de gestion alternative et 
qu'en novembre 2008, la part d'investissement dans le fonds H______ était de 
16.6%, soit bien en-deça du seuil de concentration de 32% considéré comme 

- 12/23 - 
 

C/21203/2011 

admissible par la jurisprudence pour un portefeuille dynamique. La participation 
dans un tel fonds n'apparaissait en outre pas comme une opération déraisonnable 
au vu de la composition et de la réputation dudit fonds ainsi que de la sécurité 
qu'il représentait dans le contexte de crise de l'automne 2008.  

Le Tribunal a enfin considéré que B______ n'avait pas augmenté les 
investissements dans le fonds H______ dans le but de bénéficier d'honoraires et 
de profits propres, dès lors qu'elle ne percevait pas la rémunération de 0.125% sur 
les avoirs investis dans les instruments de gestion collective associés au groupe 
E______, qui comportaient leur propre rémunération, ce de manière à éviter une 
double facturation. Il n'était au surplus pas établi que B______ avait, d'une autre 
manière, privilégié ses propres intérêts en lésant ceux de A______. 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est dirigé contre une décision finale de première instance dans le cadre 
d'un litige portant sur une valeur litigieuse supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 
let. a et al. 2 CPC). Il a été introduit dans les 30 jours à compter de la notification 
de la décision motivée, interrompu du 15 juillet au 15 août (art. 145 al. 1  
let. b CPC), et il respecte la forme prescrite (art. 311 al. 1 CPC).  

L'appel est ainsi recevable. 

1.2 L'appel peut être formé pour violation du droit et/ou constatation inexacte des 
faits (art. 310 CPC). Le juge d'appel dispose d'un pouvoir de cognition complet et 
revoit librement les questions de fait comme les questions de droit. En particulier, 
il contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée par le juge de première 
instance et vérifie si celui-ci pouvait admettre les faits qu'il a retenus (ATF 138 III 
374 consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_153/2014 du 28 août 2014 
consid. 2.2.3). 

2. L'appelant produit des pièces nouvelles devant la Cour. 

2.1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte que s'ils sont 
invoqués ou produits sans retard et s'ils ne pouvaient être invoqués ou produits 
devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la 
diligence requise (art. 317 al. 1 CPC). 

Sont toutefois admis, pour autant qu'ils soient produits dans le délai de recours, les 
précédents et avis de droit visant uniquement à renforcer et à développer le point 
de vue d'une partie (arrêt du Tribunal fédéral 4A_332/2010 du 22 février 2011 
consid. 3; 6B_638/2012 du 10 décembre 2012 consid. 2; ATF 126 I 95 consid. 4b 
et 108 II 69 consid. 1), étant relevé que le droit étranger ne relève, en principe, pas 
du fait, mais du droit de sorte qu'une interdiction de présenter des moyens de 
preuve nouveaux ne s'y applique pas (cf. ATF 138 III 232 consid. 4.2.4). 

- 13/23 - 
 

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2.2 L'appelant produit, en sus du jugement querellé, des décisions de l'Autorité 
des marchés financiers française, la doctrine y relative, un arrêt de la Cour d'appel 
de Paris et un arrêt de la Chambre pénale de la Cour du 26 mai 2014. Dans la 
mesure où il s'agit de précédents et d'avis de droit produits par l'appelant afin 
d'étoffer son argumentaire, ils sont recevables. 

3. L'appelant reproche au Tribunal d'avoir exclu la responsabilité de l'intimée en 
relation avec les pertes subies par ses avoirs sous gestion à la fin de l'année 2008. 
Il réduit ses conclusions en paiement en appel et réclame à ce titre des dommages-
intérêts de 1'571'328 fr. 

3.1 Le client d'une banque qui souhaite procéder à des placements dispose 
globalement de trois constructions juridiques: le simple dépôt bancaire avec ordre 
donné par le client, le conseil en placements ou le mandat de gestion (cf. ATF 133 
III 97 consid. 7.1).  

Il n'est pas contesté en l'espèce que la relation entre les parties doit être qualifiée 
de mandat de gestion. 

3.1.1 Dans le mandat de gestion, le gérant s'oblige à gérer, dans les termes du 
contrat, tout ou partie de la fortune du mandant, en déterminant lui-même les 
opérations boursières à effectuer, dans les limites fixées par le client (arrêts du 
Tribunal fédéral 4A_336/2014 du 18 décembre 2014 consid. 4.1; 4A_90/2011 du 
22 juin 2011 consid. 2.2.1; 4A_168/2008 du 11 juin 2008 consid. 2.1 publié in SJ 
2009 I p. 13). 

Le mandat de gestion est un mandat au sens des art. 394 ss CO, au moins en ce 
qui concerne les devoirs et la responsabilité du gérant (ATF 132 III 460 
consid. 4.1 et 124 III 155 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral 4A_90/2011 du 
22 juin 2011 consid. 2.2.2).  

3.1.2 Selon l'art. 398 al. 1 CO, la responsabilité du mandataire est soumise, d'une 
manière générale, aux règles régissant la responsabilité du travailleur dans les 
rapports de travail, soit l'art. 321e CO. Cette disposition prévoit que le travailleur 
est responsable du dommage qu'il cause à l'employeur intentionnellement ou par 
négligence et elle détermine la mesure de la diligence requise. 

En cas d'inexécution ou de mauvaise exécution de son obligation de diligence, le 
mandataire est tenu de réparer le dommage qui en résulte, à moins qu'il ne prouve 
qu'aucune faute ne lui est imputable (art. 97 al. 1 CO). La responsabilité du 
mandataire suppose la réunion de quatre conditions, soit une violation du contrat 
(sous la forme de l'inexécution ou de la mauvaise exécution d'une obligation), une 
faute (qui est présumée), un rapport de causalité (naturelle et adéquate) et un 
dommage. Le fardeau de la preuve incombe au client (art. 8 CC), qui doit prouver 
les faits permettant de constater que les conditions de la responsabilité du gérant 

- 14/23 - 
 

C/21203/2011 

sont réunies, à savoir qu'un contrat a été conclu, que le gérant l'a mal exécuté, 
qu'un dommage est survenu et qu'il existe un rapport de causalité entre la 
mauvaise exécution et le dommage. Le gérant peut, pour sa part, apporter la 
preuve qu'il n'a pas commis de faute ou établir des faits libératoires, par exemple 
que le client a donné de nouvelles instructions ou qu'il a ratifié après coup les 
opérations effectuées (arrêt du Tribunal fédéral 4A_90/2011 du 22 juin 2011 
consid. 2.2.2). 

3.1.3 Le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle 
exécution du mandat (art. 398 al. 2 CO).  

Le gérant a un devoir de diligence qui doit être examiné de manière objective. Il 
doit déployer la diligence due, mais il ne garantit aucun résultat (arrêt du Tribunal 
fédéral 4A_90/2011 du 22 juin 2011 consid. 2.2.2). 

Le gérant de fortune doit déployer la diligence requise dans le choix des 
opérations, la surveillance du marché et l'administration du portefeuille (arrêt du 
Tribunal fédéral 4C.171/2000 du 6 décembre 2000 consid. 2a). Lorsque le pouvoir 
de gestion est défini de manière large, le gérant ne répond que des pertes résultant 
d'opérations déraisonnables, c'est-à-dire d'opérations qu'un professionnel n'aurait 
raisonnablement et objectivement pas entreprises (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_90/2011 du 22 juin 2011 consid. 2.2.3). 

Les règles de l'art généralement reconnues et les règles déontologiques serviront 
de référence pour définir la diligence requise, étant précisé que, lesdites règles 
n'ayant pas force de loi, les parties ont la liberté d'y déroger (ATF 133 III 121 
consid. 3.1 en relation avec les médecins; WERRO, Commentaire romand CO I, 
2012, n. 14 ad art. 398 CO; LOMBARDINI, Droit bancaire suisse, 2ème éd., 2008, 
p. 803, en relation avec les directives de l'Association Suisse des Banquiers). On 
peut en particulier se référer au Code suisse de conduite de l'Association suisse 
des gérants de fortune (ci-après : Code ASG) au titre de règles reconnues en 
relation avec les opérations autorisées (BRETTON-CHEVALLIER, Le gérant de 
fortune, 2002, p. 79). 

3.2 L'appelant ne reproche pas à l'intimée d'être sortie du type de gestion souhaité 
en effectuant un investissement non autorisé, étant relevé que le contrat de gestion 
du 27 janvier 2005 est de nature discrétionnaire et vise en particulier des 
investissements dans des fonds alternatifs, ou d'avoir violé une instruction 
spécifique. L'appelant n'allègue en particulier plus devant la Cour avoir donné à 
l'intimée l'instruction de vendre toutes ses positions le 8 mars 2008.  

Il considère en revanche que l'intimée, en acquérant des parts du fonds H______, 
a violé son obligation de diligence à plusieurs égards. 

4. L'appelant soutient en premier lieu que l'intimée a violé son devoir d'information. 

- 15/23 - 
 

C/21203/2011 

4.1 Dans le cadre d'un mandat discrétionnaire, le gérant détermine lui-même les 
opérations à effectuer, dans les limites fixées par le client. Le gérant assume alors 
un devoir étendu d'informer son client, en particulier sur les chances et les risques 
liés aux placements opérés (ATF 124 III consid. 3a et 119 II 333 consid. 5a; arrêt 
du Tribunal fédéral 4C.171/2000 du 6 décembre 2000 consid. 2a). 

Lors de la conclusion du mandat, le gérant doit expliquer au client la situation qui 
sera la sienne, en particulier les risques de la stratégie de gestion envisagée, son 
coût et la rémunération qu'elle entend percevoir. Plus la stratégie est risquée, plus 
le devoir de renseigner est rigoureux. Durant le mandat, le gérant doit répéter 
l'information s'il s'aperçoit que le client ne l'a pas comprise. Pour le surplus, il doit 
le renseigner sur les éléments qui peuvent l'amener à modifier ses instructions, 
voire à résilier le mandat. Le gérant n'a par contre pas à donner une information 
détaillée au sujet de chaque acquisition et des risques y relatifs, dès lors qu'il 
prend lui-même la décision d'achat ou de vente et que les instruments en cause 
correspondent au profil de risque du client (LOMBARDINI, op.cit., pp. 809 et 810; 
BRETTON-CHEVALLIER, op. cit., pp. 95 à 98). 

Le Code ASG prévoit une obligation d'informer le client des risques particuliers 
liés aux prestations convenues (art. 6 let. b Code ASG). En particulier, pour les 
opérations dont le potentiel de risque dépasse celui qui est habituellement lié à 
l'achat, à la vente et à la détention de valeurs mobilières, le gérant de fortune peut 
respecter son obligation d'information de manière standardisée (par ex. au moyen 
d'un document d'information sur les risques) ou individualisée. Si le client a opté 
pour une information individualisée, il détermine le degré d'expérience des 
affaires du client en faisant preuve de la diligence requise par les circonstances et 
adapte en conséquence les informations fournies (art. 6 n. 22 Code ASG). Le 
gérant de fortune n'a pas d'obligation d'informer sur les risques liés à des 
opérations particulières si le client atteste dans une déclaration écrite distincte 
qu'il connaît les risques liés à ces opérations, lesquelles doivent être désignées 
avec précision, et qu'il renonce à des informations complémentaires (art. 6 n. 23 
Code ASG). 

4.2  
4.2.1 En l'espèce, il est établi que l'appelant a été informé de la nature des produits 
dans lesquels ses avoirs seraient investis lors de la conclusion du contrat, celui-ci 
indiquant que la politique du gérant visait la performance absolue, privilégiant des 
investissements dans des fonds d'investissement alternatifs (hedge funds). 
L'appelant a également choisi un profil "croissance" et il a déclaré qu'il était 
conscient qu'il comportait un certain risque. 

L'appelant a en outre reçu le prospectus relatif aux fonds H______ et G______ 
détaillant la nature et la stratégie d'investissement de ces derniers. L'appelant 
conteste ce point devant la Cour. Il n'a cependant pas allégué devant le Tribunal 

- 16/23 - 
 

C/21203/2011 

ne pas avoir pas reçu les prospectus précités, de sorte qu'une telle allégation, 
nouvelle, est irrecevable et, en tout état de cause, peu crédible puisqu'il a lui-
même produit lesdits prospectus devant le Tribunal. 

L'appelant recevait au surplus tous les mois les relevés détaillés de son 
portefeuille et rencontrait régulièrement C______, qui lui expliquait en quoi et 
comment ses fonds étaient investis. 

4.2.2 L'appelant reproche à l'intimée de ne pas l'avoir informé du fait que le gérant 
des fonds de X______, auxquels il participait par le truchement des fonds 
H______ et G______, était Y______.  

Il ne résulte certes pas de la procédure que le nom de Y______ a été mentionné à 
l'appelant, celui-ci n'apparaissant pas dans le prospectus des fonds H______ ou 
G______ et aucun autre élément ne démontre que l'identité du précité lui a été 
communiquée. La responsabilité de l'intimée n'est cependant pas engagée de ce 
simple fait pour les deux raisons suivantes.  

En premier lieu, le devoir d'information du gérant vis-à-vis de son client, dans le 
cadre d'une gestion discrétionnaire, ne s'étend pas, en cours de mandat, aux détails 
de chaque investissement, en particulier à l'identité précise du gérant du fonds 
dans lequel il est investi. Cela pour autant que l'investissement en cause ne 
dépasse pas le cadre du mandat. Or, tel n'est pas le cas en l'espèce, n'étant pas 
contesté que le fonds H______ entre dans la catégorie des fonds alternatifs visés 
par le mandat.  

En deuxième lieu, l'appelant n'allègue pas, et il n'est pas établi, qu'il n'aurait pas 
acheté des parts du fonds H______ s'il avait été informé que ses avoirs étaient 
investis dans des fonds qui étaient confiés à la société de Y______. Il a indiqué 
qu'il n'avait jamais entendu le nom de ce dernier avant la fin de l'année 2008, de 
sorte qu'on ne voit pas pour quel motif il aurait renoncé à l'investissement qui lui 
était proposé si ce nom lui avait été mentionné. Il n'existerait ainsi pas de lien de 
causalité entre la prétendue violation du devoir d'information que l'appelant 
impute à l'intimée et le dommage invoqué en l'espèce. 

4.2.3 L'appelant considère ne pas avoir été informé de ce que les avoirs investis 
dans le fonds H______ étaient confiés à X______, de sorte que leur gestion 
échappait à l'intimée, ce qui représentait un risque particulièrement élevé.  

Ce procédé est pourtant inhérent au type d'investissement que l'appelant a autorisé 
dans le mandat du 27 janvier 2005, soit l'achat de participations à des fonds 
d'investissement alternatifs ou hedge funds. Il ne peut être qualifié de sous-
délégation de la gestion confiée à l'intimée dans la mesure où cette dernière n'a 
pas abandonné à un tiers les décisions de gestion consistant à acheter ou vendre 
des positions figurant dans le portefeuille de l'appelant, en particulier les parts du 

- 17/23 - 
 

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fonds H______. Les conditions générales du mandat, dans lesquelles l'appelant a 
confirmé avoir pris connaissance des risques y relatifs, précisaient la nature des 
investissements auxquels ces fonds étaient susceptibles de procéder pour accroître 
la rentabilité du portefeuille du client ainsi que la volatilité accrue qui pouvait en 
découler. L'appelant a ainsi souscrit un mandat visant en particulier des 
investissements dans des fonds alternatifs. Il s'entretenait au surplus régulièrement 
avec son gérant, respectivement était continuellement informé de l'évolution de 
son portefeuille et donc de sa participation dans le fonds H______. 

4.3 Au vu de ce qui précède, le grief de l'appelant tiré d'une violation de l'intimée 
de son devoir d'information est infondé.  

L'absence de manquement sur ce point de l'intimée, respectivement de lien de 
causalité avec le dommage allégué, résulte des éléments versés au dossier. Il n'est 
en conséquence pas nécessaire d'ordonner à l'intimée de produire les rapports de 
visite établis à la suite des entretiens avec C______, si tant est que ceux-ci 
existent, ce qui n'est pas établi. 

5. L'appelant reproche à l'intimée de ne pas avoir effectué les contrôles nécessaires 
pour s'assurer de la réalité et de la qualité des investissements de X______. 

5.1 Même s'il se substitue au client, le gérant ne peut pas entreprendre n'importe 
quelle prestation pour son compte (LOMBARDINI, op. cit., p. 811). 

Il ne peut proposer au client que des instruments et un type de gestion qu'il 
comprend et dont il est à même d'identifier et de maîtriser les risques. Il ne peut 
pas simplement suivre une mode, en se lançant par exemple dans la gestion 
alternative, sans être à même d'identifier les placements qui peuvent être 
intéressants pour ses clients, comprendre leurs caractéristiques et suivre leur 
évolution (LOMBARDINI, op. cit., p. 811). 

Le gérant fonde ses décisions et ses conseils sur des sources d'informations sûres 
et une analyse approfondie et, le cas échéant, recourt au conseil de spécialistes. Il 
ne peut pas suivre sans autre examen les recommandations d'achat que lui 
transmettent les banques dépositaires. En pratique, le gérant indépendant n'a pas 
toujours les ressources humaines et matérielles nécessaires pour procéder à sa 
propre analyse. Il est contraint de s'appuyer sur les analyses reçues des banques et 
des négociants. Le gérant indépendant ne viole pas son obligation de diligence si 
les analyses financières qu'il consulte proviennent de sources fiables et si leur 
lecture attentive ne permet pas d'y déceler d'erreur manifeste d'appréciation 
(BRETTON-CHEVALLIER, op. cit., pp. 90 et 91). 

5.2 L'intimée soutient que l'appelant n'avait pas allégué devant le Tribunal qu'elle 
n'avait pas procédé aux contrôles nécessaires, de sorte que son argumentation se 
fonde sur un fait nouveau et que, partant, elle est irrecevable. 

- 18/23 - 
 

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L'appelant le conteste et fait valoir que ce fait ressortait de ses allégations selon 
lesquelles l'intimée aurait procédé à des investissements "hasardeux" et 
"irresponsables", qu'elle avait abandonné la gestion des avoirs à Y______, que le 
devoir de renseignement dont elle invoquait la violation impliquait le devoir de 
l'intimée de se renseigner elle-même et que la question des vérifications effectuées 
avait été au centre des débats, notamment lors des auditions de C______ et de 
P______. 

Il ressort des procès-verbaux que les déclarations de C______ et le témoignage de 
P______ ont porté sur la question des contrôles effectués en relation avec les 
opérations effectuées par X______, sans que l'intimée ne s'y soit opposée au motif 
que cette question sortirait du cadre des débats. Elle ne peut dès lors, en vertu du 
principe de la bonne foi applicable en procédure civile  
(art. 52 CPC), s'opposer en appel que le débat porte sur ce point. Les parties ont 
en outre eu l'occasion de s'exprimer sur cette question lors des plaidoiries finales 
devant le Tribunal, puis devant la Cour, de sorte que leur droit d'être entendues a 
été respecté.  

Il y a dès lors lieu d'examiner le grief soulevé par l'appelant à cet égard. 

5.3 C______ a expliqué qu'à l'origine de la relation entre B______ et X______, 
des représentants de la première s'étaient rendus à New-York auprès de la seconde 
pour contrôler la réalité de ce qui leur était présenté.  

Il est rappelé à cet égard que l'appréciation du caractère raisonnable ou 
déraisonnable d'une opération doit s'effectuer ex ante et qu'il ne peut être tenu 
compte des éléments apparus à la suite de la découverte, en décembre 2008, des 
malversations réalisées par Y______, par l'intermédiaire de sa société X______, 
pour juger du comportement de l'intimée. 

Il résulte en outre des déclarations de P______, entendu en qualité de témoin, que 
même si la gestion de X______ était soumise à la surveillance des autorités 
américaines ainsi que de son propre auditeur, le manager des fonds G______, 
H______ et I______, soit F______, effectuait un contrôle de la gestion desdits 
fonds investis auprès de la société X______. En substance, il contrôlait les relevés 
de compte et des opérations transmis par cette dernière, afin de vérifier, d'une part, 
la conformité et le prix desdites opérations et, d'autre part, la valeur des positions 
acquises. P______ avait procédé lui-même à ce contrôle durant les premières 
années. 

Aucun élément figurant à la procédure ne permet de retenir que l'intimée aurait dû 
savoir, au moment où elle a effectué les investissements litigieux, en procédant 
aux contrôles qui lui incombaient, que les agissements de Y______ et de sa 
société étaient frauduleux. L'appelant cite, sans la détailler, une série de 29 indices 
objectifs, exposés dans un article d'Harry MARKOPOLOS du 7 novembre 2005 

- 19/23 - 
 

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intitulé "The world's Largest Hedge Fund is a Fraud", qui auraient dû, selon lui, 
alerter l'intimée. Or, indépendamment du bien-fondé de cet article, il n'est pas 
allégué ni établi qu'il a fait l'objet d'une publicité telle qu'il devait être connu d'un 
gestionnaire diligent et le fait que l'intimée n'a pas renoncé à sa stratégie de 
placement à la suite de cet article ne peut être considéré comme une violation de 
ses obligations contractuelles. Il apparaît d'ailleurs que les autorités américaines, 
telle la SEC, n'avaient pas connaissance des indices évoqués ou, à tout le moins, 
qu'elles ne les ont pas jugé suffisants ou pertinents pour remettre en cause le 
sérieux des opérations menées par Y______. 

L'appelant invoque encore des décisions de l'Autorité française des marchés 
financiers. Cette autorité publique française de régulation mentionne cependant 
des critères détaillés de sélection des fonds quant aux moyens techniques et 
humains mis en œuvre par la société qui gère les fonds sous-jacents, au type de 
gestion mis en œuvre et à l'organisation du processus décisionnel ou aux 
dispositifs de contrôle, dont le strict respect n'est, en l'état, pas exigé par la 
jurisprudence du Tribunal fédéral. Il ne peut par ailleurs être tiré d'enseignements 
de l'arrêt de la Chambre pénale de recours genevoise produite devant la Cour, 
rendue en matière pénale, dans une cause à laquelle des tiers étaient parties et dont 
le complexe de fait était nécessairement différent. 

En définitive, l'appelant n'a pas démontré que l'intimée se serait contentée de se 
fier à la réputation de Y______, respectivement au fait que la société de ce dernier 
était soumise à la surveillance de son auditeur et des autorités américaines 
compétentes - qui possédaient pourtant des moyens de contrôle nécessairement 
plus développés que ceux auxquels l'intimé pouvait recourir -, sans effectuer de 
contrôles propres au sujet de la gestion du fonds H______. Le simple fait que 
l'intimée ne connaisse pas le nom de la personne qui a en particulier effectué ces 
contrôles au sein de F______ ne suffit pas à remettre en cause la réalité de ceux-
ci. Il n'est pas non plus établi qu'au vu desdits rapports, un élément aurait dû 
l'amener à renoncer à investir dans ledit fonds les avoirs de ses clients.  

Le grief de l'appelant concernant un manque de contrôle de la fiabilité du fonds 
H______ par l'intimée doit ainsi être rejeté. 

6. L'appelant fait grief à l'intimée de n'avoir pas suffisamment diversifié 
l'investissement de ses avoirs. Il considère que l'intimée a violé son devoir d'éviter 
une concentration excessive d'investissement dans un seul titre en portant à 16.5% 
l'exposition de son portefeuille aux fonds Y______. Selon son interprétation du 
Code ASB, l'investissement dans un fonds doit se situer entre 3 et 10% "en 
fonction de la taille des dossiers, du profil d'investissement et de l'information 
fournie au client". 

6.1 Le gérant doit éviter une concentration excessive sur un seul titre (arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_90/2011 du 22 juin 2011 consid. 2.2.3). 

- 20/23 - 
 

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La gestion doit en effet respecter le principe de la répartition des risques de sorte à 
ce que les investissements ne soient pas concentrés dans des catégories d'actifs 
semblables ou au sein de ces catégories dans les mêmes actifs. La répartition des 
risques doit se faire par émetteurs, géographiquement, par monnaie, par type 
d'investissement et par branche économique (LOMBARDINI, op. cit., p. 815; 
BRETTON-CHEVALLIER, op. cit., p. 91). 

Le Code ASG dispose également que dans l'exercice de son pouvoir 
discrétionnaire, le gérant de fortune doit éviter les risques liés à une concentration 
inhabituelle des investissements sur un nombre de produits trop limités (art. 7 
n. 28 Code ASG). 

Le Tribunal fédéral a par exemple reconnu que, pour un portefeuille de 578'425 fr. 
comportant 1'200 actions d'une certaine société d'une valeur de 78'492 fr. et 
représentant plus de 40% de la part "actions et fonds d'actions", respectivement 
plus de 13% du total du portefeuille, l'acquisition de 1'000 actions 
supplémentaires de la même société représentait un risque important en raison 
d'une concentration excessive sur ce titre (arrêt du Tribunal fédéral 4C.385/2006 
du 2 avril 2007 consid. 5.2). Il en va de même du cas où, pour un portefeuille de 
7 millions d'euros, dont 13.6% d'obligations, 10.5 millions supplémentaires sont 
investis pour acquérir des obligations émises par une même société (arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_444/2012 du 10 décembre 2012 consid. 3.3). L'étendue du 
principe de la répartition des risques dépend cependant également du type de 
gestion choisie. Le gérant contrevient par exemple audit principe si, dans le cadre 
d'un mandat de gestion de nature conservatrice, il porte l'exposition "actions" du 
portefeuille à 70% avec des concentrations de risques sur certaines sociétés par 
des investissements de plus de 15% ou même de 20%. Une telle concentration est 
incompatible avec un profil pondéré et représente plutôt un profil agressif (arrêt 
du Tribunal fédéral 4A_351/2007 du 15 janvier 2008 consid. 2.3.3).  

6.2 En l'espèce, les parts de l'appelant du fonds H______ ont varié entre 3.3% et 
4.8% entre 2005 et septembre 2008, avant que, les 8 octobre et 3 novembre 2008, 
l'intimée n'acquière des parts supplémentaires augmentant l'exposition du 
portefeuille au fonds H______ à 16.6 %. 

C______ a expliqué que cette acquisition était fondée sur la nécessité de protéger 
l'appelant contre le risque de faillite bancaire. L'augmentation de la participation 
au fonds H______ lui avait paru être une bonne solution compte tenu de ses sous-
jacents en obligations d'Etat américaines réputées sûres.  

Il ne ressort pas des éléments figurant à la procédure que cette stratégie était 
inapte, dans le contexte dans lequel elle a été adoptée et au vu des éléments 
connus à l'époque, à atteindre le but recherché. 

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En outre, dans la mesure où le portefeuille de l'appelant comportait 13 autres 
positions, de nature variée, et qu'il avait choisi un profil de gestion exposé, 
augmenter une position de 4% à 16%, soit passer d'une exposition faible à 
moyenne, ne viole pas le principe de diversification, au vu du fait que l'intimée 
n'avait aucune raison à ce moment de douter de la solidité du fonds H______. 

Aucune violation de l'obligation du gérant de répartir les risques ne peut donc être 
retenue. 

7. L'appelant reproche à l'intimée d'avoir violé son devoir d'éviter les conflits 
d'intérêts. Il soutient que l'acquisition des parts du fonds H______ était motivée 
par le fait que l'intimée "en retirait une contribution financière importante". Elle 
aurait perçu de F______ une rémunération de 13'000'000 USD en 2008 au titre 
d'honoraires de "conseils". L'intimée aurait en outre acquis pour le compte de 
l'appelant des parts supplémentaires du fonds H______ à la fin de l'année 2008 
pour répondre à la demande pressante de Y______ en ce sens et ainsi soigner sa 
relation avec ce dernier. 

7.1 L'obligation de fidélité du gérant implique une prise en compte et une 
sauvegarde des intérêts du client. On en déduit le devoir d'éviter des situations de 
conflits d'intérêts, soit de faire primer les intérêts du client lorsqu'ils sont en 
conflit avec les siens propres et, en cas de conflits entre les intérêts des différents 
clients, une obligation de respecter le principe de la neutralité ou de l'égalité des 
intérêts des différents clients (BRETTON-CHEVALIER, op. cit., pp. 99 et 100).  

Le devoir de fidélité oblige le gérant de s'abstenir de toute démarche qui pourrait 
nuire aux intérêts de son client. Il doit éviter tout agissement qui cause un 
préjudice à ce dernier. Ainsi, il ne peut pas entreprendre des placements inutiles 
dans le seul but de débiter à ce dernier des commissions pour les transactions 
effectuées. Il ne peut effectuer des mouvements dans le portefeuille du client qui 
ne se justifient nullement au vu des intérêts de celui-ci, mais qui ont pour unique 
but de fonder des commissions, ce que la pratique qualifie de "churning" ou 
barattage (ATF 137 III 393 consid. 2.3). 

7.2 Le fait que l'intimée aurait perçu 13'000'000 USD de F______ en relation avec 
les fonds H______ et G______ est contesté et n'est en rien étayé, tout comme le 
fait que l'achat de parts supplémentaires à la fin de l'année 2008 aurait répondu à 
une demande pressante de la part de Y______ à l'intimée. 

De plus, l'intimée percevait, outres les rétrocessions usuelles des banques 
dépositaires, uniquement les honoraires de gestion de ses clients. Elle n'encaissait 
aucune commission des fonds H______, G______ ou I______, ni directement de 
X______, respectivement de Y______. Au reste, le fonds G______ facturait 
certes des frais de gestion de 1%, mais les honoraires de base dus par le client 

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étaient réduits en conséquence pour éviter une double facturation, de sorte que 
l'intimée n'en retirait aucun avantage financier. 

Il n'est ainsi pas établi que l'intimée a acheté des parts supplémentaires du fonds 
H______ pour le compte de l'appelant à la fin de l'année 2008 dans le seul but de 
sauvegarder ses propres intérêts. 

8. Au vu de ce qui précède, la responsabilité de l'intimée ne peut pas être engagée en 
rapport avec les investissements des avoirs de l'appelant dans le fonds H______, 
aucune violation de son devoir de diligence en rapport de causalité avec le 
dommage invoqué ne pouvant lui être imputée. 

Les conclusions de l'appelant seront dès lors rejetées et le jugement entrepris sera 
confirmé, sans examen des autres conditions de la responsabilité de l'intimée, en 
particulier de l'existence et de la quotité du dommage. Il ne sera en conséquence 
pas donné suite à la demande d'expertise de l'appelant au sujet du calcul dudit 
dommage. 

9. L'appelant, qui succombe entièrement, supportera les frais judiciaires du présent 
appel, arrêtés à 30'000 fr. (art. 94 al. 2, 95, 106 al. 1 et CPC; art. 5, 17 et 35 du 
Règlement fixant le tarif des frais en matière civile [RTFMC - E 1 05.10]). Les 
frais sont compensés par l'avance opérée par l'appelant, qui reste acquise à l'Etat 
(111 al. 1 CPC). 

L'appelant sera également condamné aux dépens d'appel de son adverse partie, 
arrêtés à 14'000 fr., débours et TVA compris (art. 95, 104 al. 1, 105 et 106 CPC; 
art. 25 et 26 al. 1 LaCC; art. 25 al. 1 LTVA; art. 84, 85 et 90 RTFMC).  

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 20 août 2014 par A______ contre le jugement 
JTPI/7338/2014 rendu le 17 juin 2014 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/21203/2011-2. 

Au fond : 

Confirme le jugement entrepris. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 30'000 fr., les met à la charge de A______ et les 
compense avec l'avance opérée par ce dernier, qui reste acquise à l'Etat. 

Condamne A______ à verser à B______ 14'000 fr. au titre de dépens d'appel. 

Siégeant : 

Monsieur Jean-Marc STRUBIN, président; Monsieur Laurent RIEBEN et Madame 
Fabienne GEISINGER-MARIÉTHOZ, juges; Madame Anne-Lise JAQUIER, greffière. 

 

Le président : 

Jean-Marc STRUBIN 

 La greffière : 

Anne-Lise JAQUIER 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 

civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.