# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** d5c5a2d8-ed66-54a8-91d4-ea3cdedc8327
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-05-28
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 28.05.2020 A/3482/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3482-2019_2020-05-28.pdf

## Full Text

Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Christine LUZZATTO et Larissa 
ROBINSON-MOSER, Juges assesseures 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3482/2019 ATAS/419/2020 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 28 mai 2020 

4
ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à ROQUEMAURE, France 

 

 

recourant 

 

contre 

SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, Division juridique, sise Fluhmattstrasse 1, 
LUZERN 

 

 

intimée 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1986 et 
ressortissant français, était employé de B______ (ci-après : l’employeuse), à 
Genève, du 3 juillet 2017 au 30 juin 2018 comme monteur en ventilation, lorsqu’il 
a subi un accident sur un chantier le 20 février 2018. En portant avec des collègues 
de travail une pièce de 150 à 200 kg, il a été déséquilibré, a trébuché sur un rebord 
et a ressenti un craquement au genou gauche.  

2. Le sinistre a été annoncé à la caisse nationale d’assurance en cas d’accidents à 
Genève (ci-après : la SUVA ou l’intimée) le 3 juillet 2018. 

3. Le 6 juillet 2018, la SUVA a informé l’assuré qu’elle lui allouait les prestations 
d’assurance légales pour les suites de son accident professionnel du 20 février 
2018. 

4. Le 6 juillet 2018, la SUVA a demandé à l’employeuse de l’assuré pour quel motif 
l’accident du 20 février 2018 lui avait été annoncé tardivement. 

5. Le 9 juillet 2018, l’employeuse de l’assuré a informé la SUVA que le cas avait 
d’abord été déclaré à l’assurance-maladie (Axa) et que c’était suite aux documents 
médicaux qu’il avait été déclaré comme accident. 

6. Le 10 juillet 2018, le docteur C______, médecine et biologie du sport, du Centre de 
consultation du Genevois, à Annemasse, a certifié que l’état de santé de l’assuré 
nécessitait un arrêt des activités physiques et professionnelles durant 30 jours dès le 
jour-même, sauf complications, à réévaluer. 

7. Le 10 juillet 2018, le Dr C______ a encore attesté avoir réalisé un arthroscanner du 
genou gauche de l’assuré et une infiltration. L’assuré souffrait d’une douleur post-
traumatique évoluant depuis fin février 2018, avec des craquements douloureux et 
une instabilité lors de la marche sans contrainte. 

8. À teneur d’un entretien d’un gestionnaire de la SUVA avec l’assuré du 19 juillet 
2018, celui-ci avait indiqué qu’il était en bonne santé habituelle et qu’il n’avait rien 
de particulier à signaler. Le 20 février 2018, il se trouvait sur un chantier, dans le 
cadre de son activité de monteur en ventilation. Il devait déplacer un amortisseur 
cubique de bruit métallique mesurant 1,75 m par 1,20 m et 1,50 m, d’environ 200 
kg. Il portait la charge par-dessous d’un côté avec deux collègues. À un certain 
moment, l’un de ces derniers avait dû lâcher prise et cela avait provoqué un brusque 
déséquilibre. La charge était venue contre lui et, sous l’effet du poids, avait 
provoqué une subite torsion de sa jambe gauche. Sur le moment, son genou gauche 
avait craqué et il avait eu une violente douleur à cette articulation. Les premiers 
soins avaient été donnés au Centre hospitalier Alpes Léman à Contamine sur Arve. 
Il avait suivi un traitement avec le docteur D______, à Bonneville, puis avec le 
docteur E______, à Marignier, et enfin avec le Dr C______, à Annemasse. Il avait 
été traité par des médicaments et des séances de physiothérapie. Une infiltration 
avait eu lieu trois semaines auparavant, sans grand résultat. Par la suite l’évolution 

 
 
 

 

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avait été bonne, mais il avait encore des douleurs au genou gauche. Il devait passer 
un arthroscanner le 30 juillet 2018. En attendant, il boitait et portait une attelle. 
Souvent, son genou gauche se bloquait et il avait tendance à enfler. L’assuré était 
toujours en incapacité de travail totale pour une période indéterminée. Depuis juillet 
2017, il était en mission indéterminée pour une entreprise à Genève en tant que 
monteur en ventilation. Les tâches étaient passablement physiques sur les chantiers. 
Il était marié, père de deux enfants et au bénéfice d’un permis de travail G. 

9. Le docteur F______, du Centre d’imagerie médicale du Faucigny, a procédé à une 
IRM du genou gauche de l’assuré et conclu à un épanchement intra-articulaire 
isolé.  

10. Le 31 juillet 2018, le Dr C______ a indiqué avoir revu l’assuré en consultation, en 
raison de gonalgies post-traumatiques évoluant depuis fin février 2018. Il y avait 
une bonne évolution clinique à quatre semaines après infiltration. Le patient 
semblait avoir une nette amélioration dans la vie de tous les jours. Cependant, il 
persistait des craquements douloureux pluriquotidiens, avec des sensations 
d’instabilité lors de la moindre marche prolongée et une mise en charge plus 
importante. L’examen clinique était nettement amélioré avec une absence 
d’épanchement intra-articulaire. Il n’y avait quasiment plus de douleurs au niveau 
de l’interligne articulaire interne. Cependant, on retrouvait des douleurs au niveau 
peri-patellaire externe avec un craquement audible en rapport avec le cartilage 
patellaire, probablement associé à un ressaut des tissus périphériques. Le Dr 
C______ prévoyait un arthroscanner complémentaire et une nouvelle infiltration 
d’ici quelques semaines afin de mieux étudier la surface cartilagineuse et éliminer 
une lésion chondrale et un corps étranger intra-articulaire. L’assuré était invité à 
prendre rendez-vous auprès d’un orthopédiste pour les suites. 

11. La SUVA a soumis le cas au docteur G______, chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l’appareil locomoteur FMH, médecin d’arrondissement, qui a 
indiqué, le 6 août 2018, qu’au regard des suites de l’accident, l’incapacité de travail 
qui avait débuté le 26 février 2018 pouvait être imputée, au moins au degré de la 
vraisemblance prépondérante, à l’événement. Les troubles du genou étaient en 
relation de causalité probable avec l’événement. Il fallait revoir l’assuré à fin août, 
mais il n’y avait pas de lésion définie et une reprise était attendue à la fin du mois 
d’août. Une incapacité de travail était toujours médicalement justifiée pour les 
seules suites accidentelles. Une reprise était attendue pour le début du mois de 
septembre, sauf éléments nouveaux. 

12. Le 3 septembre 2018, l’assuré a demandé des prestations d’assurance-invalidité 
pour adulte. 

13. Le 26 septembre 2018, l’assuré a informé la SUVA qu’il allait devoir se faire 
opérer et qu’il avait rendez-vous avec le Dr C______ le 1er octobre 2018.  

14. Le 27 septembre 2018, le docteur H______, du Centre d’imagerie médicale du 
Léman, à Annemasse, a indiqué, après avoir procédé à une IRM du genou gauche 

 
 
 

 

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de l’assuré pour bilan d’une lésion méniscale latérale, qu’il y avait une discrète 
lésion fissuraire radiaire du bord libre du segment moyen du ménisque latéral et pas 
de déplacement évident d’une languette méniscale. 

15. Le 1er octobre 2018, le docteur I______, chirurgie orthopédique et traumatologique 
de la hanche et du genou, a indiqué avoir revu le jour-même l’assuré qui présentait 
des gonalgies gauches évoluant depuis février 2018. Il y avait eu deux infiltrations 
avec des améliorations, mais les douleurs avaient persisté avec des impressions 
d’accrochages en regard du ménisque externe. L’examen clinique retrouvait un 
point douloureux méniscal externe franc avec des blocages. Les douleurs irradiaient 
dans l’ensemble du genou. Un arthroscanner avait confirmé une lésion du ménisque 
externe et la dernière IRM retrouvait une amputation du bord libre du ménisque 
externe avec une possible lésion radiaire associée. Dans la situation actuelle, le 
patient ne pouvait pas travailler et il était justifié de lui proposer une arthroscopie, 
qui aurait lieu le 26 octobre 2018. 

16. Le 2 octobre 2018, le Dr G______ a considéré que l’intervention proposée par le Dr 
I______ pouvait être imputée au moins au degré de la vraisemblance prépondérante 
à l’événement. On pouvait s’attendre à une reprise dans l’ancienne activité 
professionnelle. Il fallait revoir l’assuré deux mois après l’opération. 

17. Le 2 octobre 2018, la SUVA a admis sa responsabilité pour l’intervention prévue 
par le Dr I______ et indiqué qu’elle prendrait en charge les frais de l’hospitalisation 
en division commune (forfait LAA), selon les conventions en vigueur (SwissDRG).  

18. Selon un compte rendu opératoire du 26 octobre 2018, il avait été procédé à une 
arthroscopie du genou gauche de l’assuré pour une lésion du ménisque interne et 
externe. L’intervention avait été satisfaisante avec une infiltration intra-articulaire. 

19. Le 26 octobre 2018, le Dr I______ a indiqué avoir opéré, comme convenu, l’assuré 
d’une arthroscopie du genou gauche, qui présentait une minime lésion du bord libre 
du ménisque interne et une lésion complexe de l’ensemble de la partie centrale du 
ménisque externe hemicirconférentielle. Il avait réséqué ce tissu méniscal en 
préservant au maximum les fibres périphériques. Le reste du tissu méniscal était 
particulièrement stable et ne nécessitait pas de sutures complémentaires. Le patient 
avait été pris en charge en chirurgie ambulatoire. 

20. Le 17 décembre 2018, la SUVA a pris contact avec l’assuré, car elle avait adressé 
trois rappels au Dr C______ sans réponse à ce jour. Elle lui demandait de prendre 
contact avec ce médecin pour que celui-ci lui fasse parvenir son rapport dans les 
plus brefs délais. 

21. Le 17 décembre 2018, l’assuré a relevé que c’était le Dr I______ qui l’avait opéré. 
Il devait revoir ce dernier car l’état de son genou ne s’améliorait pas. Il ne pouvait 
rien porter et pas monter les escaliers ni s’accroupir. 

 
 
 

 

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22. L’assuré a informé la SUVA, le 17 décembre 2018, que le Dr C______ était en 
vacances et qu’il ne serait de retour que le 9 janvier 2019. Il avait pris rendez-vous 
à cette date pour obtenir un rapport. 

23. Le 3 janvier 2019, le Dr G______ a été consulté par la SUVA, qui l’a informé du 
fait qu’elle avait envoyé quatre rappels au Dr C______ sans réponse à ce jour et qui 
lui demandait comment il appréciait la capacité de travail de l’assuré en terme de 
durée, étant rappelé que celui-ci était en incapacité de travail jusqu’au 9 janvier 
2019.  

24. Le médecin d’arrondissement a répondu que l’assuré avait dû revoir le Dr I______ 
à six semaines postopératoires. Il fallait demander à l’assuré ou au Dr I______ la 
communication de sa visite postopératoire. Il ne fallait rien attendre du médecin 
traitant, car c’était le chirurgien qui faisait le suivi. À deux mois postopératoires sur 
une double lésion méniscale et en l’absence d’avis contraire, plus rien ne justifiait 
l’arrêt de travail. 

25. La gestionnaire de la SUVA a demandé au Dr I______ son rapport postopératoire à 
six semaines.  

26. Le secrétariat du Dr I______ a répondu le 3 janvier 2019 que le patient n’avait pas 
été revu en postopératoire. Il n’était pas venu au rendez-vous. Un autre rendez-vous 
avait été prévu le 4 février 2019. 

27. Le 3 janvier 2019, la SUVA a informé l’assuré que de l’avis de son médecin-
conseil et au vu des renseignements médicaux en sa possession, une capacité de 
travail partielle dans son activité professionnelle avant l’accident (monteur en 
ventilation) était possible dès ce jour. Dès lors, la SUVA le considérait comme apte 
à travailler à 50% dès le 10 janvier 2019, puis à 100% dès le 11 février 2019. 
L’indemnité journalière serait donc allouée en conséquence. Sur demande, elle 
rendrait une décision susceptible de recours. 

28. Selon une notice téléphonique du 10 janvier 2019, l’assuré a informé la SUVA qu’il 
lui était impossible de reprendre le travail. Il avait vu son médecin le jour précédent 
et devait refaire une IRM. L’assuré avait été informé que sans élément 
supplémentaire, le dossier ne pourrait pas être soumis au médecin-conseil.  

29. Par courriel du 10 janvier 2019 adressé à la SUVA, l’assuré a confirmé qu’il ne 
pensait pas pouvoir reprendre son travail, car il avait une très forte douleur au 
genou et n’arrivait pas à porter, ni à forcer avec ses bras, car cela sollicitait son 
genou. Il devait revoir le Dr I______ au début du mois de février et faire une IRM 
de contrôle le 23 janvier. Il ressentait une grosse pression, car il avait une douleur 
au genou qui l’empêchait de travailler et même de participer aux tâches du 
quotidien. Le Dr C______ confirmait qu’il ne pouvait pas reprendre le travail, car il 
sortait d’une grosse opération et avait un problème aux deux ménisques. Il se 
sentait persécuté par le courrier de la SUVA et lui demandait de trouver une 
solution, car il n’avait pas voulu cette situation.  

 
 
 

 

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L’assuré a transmis à la SUVA en annexe de son courriel : 

- un certificat établi par le Dr C______ le 9 janvier 2019 certifiant que l’état de 
santé de l’assuré nécessitait un arrêt des activités physiques et professionnelles 
pour trente jours dès le 9 janvier 2019 ; 

- une prescription établie le 9 janvier 2019 pour une IRM de contrôle au genou 
gauche après ablation du ménisque en octobre 2018 avec douleurs importantes ; 

- un rapport établi le 9 janvier 2019 par le Dr C______ indiquant avoir revu le 
patient le même jour concernant des gonalgies post-chirurgicales du ménisque 
externe opéré fin octobre 2018. Il y avait une nette amélioration clinique avec 
une amplitude plus importante sans douleur d’environ 90°. Il y avait également 
une nette régression concernant l’hémarthrose. Il persistait des douleurs 
articulaires importantes lors de la mise en charge en poids du corps avec des 
douleurs, maintenant péri-articulaires, notamment au niveau du tendon rotulien, 
probablement en conséquence d’efforts de marche sans aide. En rééducation, 
l’assuré effectuait a priori du travail sur presse douloureux. Le réveil 
quadricipital était satisfaisant, puisqu’il pouvait réaliser la manœuvre de 
l’écrase-coussin avec une extension quasi complète. Cependant, il y avait une 
amyotrophie importante avec une impossibilité de soulever le poids de la jambe. 
Le médecin conseillait à l’assuré de continuer à adapter les activités de marche 
avec une aide à la marche. Il prescrivait à nouveau de la kinésithérapie et avait 
montré à l’assuré des exercices d’auto-éducation qu’il pouvait commencer lui-
même de manière adaptée. Il l’avait informé sur les longs délais de rééducation 
et lui avait expliqué à nouveau les principes de rééducation sans douleur. 

30. Le 10 janvier 2019, le Dr G______ a indiqué que l’assuré avait fait une 
complication et qu’il fallait se donner un mois de plus. Il fallait obtenir le résultat 
de l’IRM et demander à l’assuré de revoir son chirurgien avec le résultat de l’IRM. 

31. Le 10 janvier 2019, la SUVA a informé l’assuré qu’après réexamen de la situation, 
elle reprenait ses prestations et annulait son courrier du 3 janvier 2019. L’indemnité 
journalière lui serait donc versée en conséquence. 

32. Par courriel du 10 janvier 2019, l’assuré a informé la SUVA qu’il avait oublié son 
rendez-vous avec le Dr I______. Il avait changé de numéro de téléphone et n’avait 
pas reçu le message de rappel concernant ce rendez-vous. Un nouveau rendez-vous 
avait été fixé au 4 février 2019. 

33. Le docteur J______, du Centre d’imagerie médicale du Léman, a conclu, le 23 
janvier 2019, après avoir procédé à une IRM du genou gauche de l’assuré, qu’il y 
avait une absence d’anomalie décelable pouvant expliquer les douleurs.  

34. Le 24 janvier 2019, la SUVA a demandé à l’assuré de lui faire parvenir le rapport 
de l’examen IRM du 23 janvier 2019 dans les plus brefs délais.  

35. Selon une notice téléphonique du 24 janvier 2019, l’assuré avait informé la SUVA 
qu’il devait refaire une arthro-IRM et qu’il allait consulter le docteur K______, 

 
 
 

 

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chirurgien orthopédique FMH. Il souhaitait trouver un chirurgien sur Genève pour 
avoir un autre avis. 

36. Le 25 janvier 2019, l’assuré a informé la SUVA avoir consulté le Dr K______. 
Selon ce dernier, soit le nerf était touché, ce qui provoquait des problèmes 
d’équilibre, soit il y avait un problème au niveau de la rotule. Pour cela, il souhaitait 
voir l’IRM du 29 mars 2018. La SUVA allait faire graver un CD que l’assuré 
viendrait chercher à la réception. 

37. Le 28 janvier 2019, la SUVA a demandé au Dr I______ de lui adresser un rapport 
médical intermédiaire au plus vite.  

38. À teneur d’un rapport médical intermédiaire du 10 février 2019, rempli 
probablement par le Dr I______ (signature illisible), le diagnostic était une lésion 
du ménisque interne et externe du genou gauche. Les douleurs persistaient, mais le 
pronostic était favorable dans les prochains mois. Il n’y avait pas de circonstances 
particulières ayant influencé l’évolution du traitement (par exemple antécédents 
médicaux, accidents ou conditions de vie). L’assuré avait fait une IRM de contrôle 
qui était normale. La durée prévisible du traitement était de deux-trois mois. Il n’y 
avait pas lieu d’intervenir auprès de l’employeuse pour une affectation à un poste 
de travail approprié, ni s’attendre à la persistance d’un problème. L’assuré n’était 
pas venu au rendez-vous du suivi post-opération. Il n’avait pas compris qu’un suivi 
était organisé. 

39. Le 10 février 2019, le Dr G______ a estimé nécessaire de procéder à un examen 
médical de l’assuré à l’agence pour déterminer si l’incapacité de travail était 
toujours justifiée, au vu des éléments en possession de la SUVA, pour les seules 
suites de l’accident. 

40. Le 14 février 2019, le Dr K______ a diagnostiqué une entorse du genou gauche de 
l’assuré avec possible « mot illisible » cicatricielle. L’assuré avait été vu une fois le 
25 janvier 2019. La rubrique reprise du travail était barrée, sans commentaire. 

41. Dans son rapport du 13 mars 2019, le Dr G______ a résumé les pièces médicales 
du dossier et rapporté les déclarations de l’assuré. Il a ensuite décrit ses 
constatations puis les examens d’imagerie. Il a posé les diagnostics au genou 
gauche de : 

- lésion du ménisque externe à type de fente radiaire ; 

- méniscectomie partielle laissant 80% du ménisque externe ; 

- petite lésion du bord libre de la jonction corne antérieure-segment moyen 
minime ; 

et de sciatalgies gauches apparues très récemment. 

Sous appréciation, le médecin a indiqué qu’il s’agissait d’un homme jeune avec un 
métier exigeant sur le plan physique qui, à bientôt cinq mois d’une chirurgie du 
ménisque externe, avait toujours des difficultés de rééducation avec le constat d’une 

 
 
 

 

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tendinite du tendon rotulien. Toutefois, il y avait une évolution avec un genou qui 
« plie supérieure à 90° » et une absence d’élément faisant évoquer un SDRC. Le 
médecin ne retenait aucune causalité en ce qui concernait la lésion méniscale 
interne et l’événement traumatique initial, de même en ce qui concernait la 
sciatique actuelle tronquée et la prise en charge qui allait nécessiter une IRM le 
1er avril 2019. L’arrêt actuel était motivé par le Dr C______ essentiellement par le 
tableau de sciatique tronquée étiquetée L3-L4 et L4-L5, « mais difficile de 
précision sans examen complémentaire ». Toutefois, compte tenu de l’intervalle 
libre de maintenant un an entre la survenue de ces éléments et la déclaration d’une 
pathologie lombaire, celle-ci n’entrait pas en causalité de niveau prépondérant et 
probable avec l’événement initial. 

Par contre, en ce qui concernait le genou, il existait une tendinopathie rotulienne et 
la poursuite d’une rééducation adaptée de deux - trois séances par semaine 
paraissait absolument nécessaire encore pendant deux mois. Compte tenu du métier 
de l’assuré, de son jeune âge et du handicap allégué, un séjour à la Clinique 
romande de réadaptation (ci-après : la CRR) paraissait nécessaire pour sortir du 
long épisode de prise en charge. En effet, le handicap présentait des éléments 
discordants par rapport aux constatations objectives. 

42. Par rapport signé le 29 mai 2019 par le docteur L______, spécialiste en neurologie 
FMH, et le docteur M______, spécialiste en médecine interne générale et 
rhumatologique FMH, de la CRR, l’assuré avait séjourné dans cet établissement du 
27 au 29 mai 2019. Le rapport contient un résumé du dossier, les données fournies 
par le patient sur l’accident et l’évolution de son état de santé ainsi qu’une 
anamnèse familiale et socioprofessionnelle. Les experts ont procédé à un examen 
physique. Il était constaté, de manière générale, que l’assuré avait été ponctuel et 
qu’il avait maintenu la position assise pendant les 40 minutes de l’anamnèse, sans 
donner l’impression d’une souffrance prégnante. Il avait un habitus particulier avec 
le crâne rasé et une longue barbe. Il avait répondu avec profusion aux questions 
dans une anamnèse qui avait dû être cadrée. Il se déplaçait avec une boiterie 
d’appui gauche, qui avait varié en intensité pendant l’examen. En dehors du champ 
de l’observation, la boiterie s’estompait et le patient était capable de monter sur un 
trottoir à pas alternés en s’appuyant sur son membre inférieur gauche. Il s’était 
soumis aux tests avec certaines hésitations lorsqu’il s’était agi de solliciter les 
membres inférieurs. Sous appréciation et discussion, les médecins ont notamment 
indiqué qu’ils n’avaient trouvé aucun élément suggérant un SDRC. Il n’y avait pas 
d’épanchement ni d’instabilité. On retrouvait des douleurs non spécifiques à la 
palpation de la pointe de la rotule et du compartiment fémoro-tibial externe. À ce 
stade, étaient retenues des gonalgies persistantes, après résection partielle du 
ménisque externe le 26 octobre 2018. L’assuré n’avait collaboré que très 
partiellement à l’évaluation des capacités fonctionnelles. Le score de 46 atteint au 
PACT donnait à penser qu’il ne pouvait même pas s’employer au plus léger des 
efforts. Le niveau de performance généralement considéré comme minimal n’était 

 
 
 

 

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que partiellement atteint. Sur un effort de marche rapide de 3 minutes, le patient 
franchissait 170 m, mais avec deux pauses et une fréquence cardiaque basse, loin de 
sa fréquence cardiaque maximale théorique. Par ailleurs, il n’était pas capable de 
lever horizontalement une caisse d’un poids relativement faible (7,5 kg). Il opposait 
alors une boiterie importante. Dans ces conditions, la volonté de donner le 
maximum était jugée insuffisante et le niveau de cohérence faible. Finalement, il 
n’avait pas été possible de réaliser une évaluation des capacités fonctionnelles 
traduisant les aptitudes réelles de l’assuré. Les allégations de handicap en regard 
des données médicales objectives et l’autodépréciation des aptitudes soulevaient 
clairement la question de la participation de singularités psychiques. L’assuré était 
entré en relation sans réticence au cours de l’entretien psychiatrique, sauf qu’il avait 
refusé de serrer la main de la psychiatre, au motif qu’il souffrait d’une gastro-
entérite. La thymie était maintenue. Il n’était ni triste ni abattu, mais déstabilisé par 
un sentiment de perte de contrôle. Il n’y avait pas de signe d’anxiété ni d’indice 
orientant vers un trouble panique ou un trouble anxieux généralisé. Une estime de 
soi fluctuante sur un fond d’anxiété était néanmoins relevée. Il y avait des traits 
obsessionnels avec une difficulté à tolérer l’incertitude, une préoccupation 
excessive pour l’ordre et un certain manque de souplesse adaptative. Ces 
singularités n’atteignaient pas le seuil d’un trouble psychique stricto sensu. 

Le pronostic d’un retour sur la place de travail était à l’évidence hypothéqué. Sur le 
plan organique, on était dans une impasse. Le traumatisme du 20 février 2018 avait 
sans doute provoqué une lésion intra-articulaire, comme l’attestait l’épanchement 
visible sur la première IRM. On avait hésité plusieurs mois avant d’admettre une 
lésion méniscale externe très discrète. Les suites opératoires avaient sans doute été 
laborieuses avec une hémarthrose, puis une importante décharge dont témoignait 
encore un certain degré d’atrophie musculaire de la cuisse et du mollet. L’examen 
physique actuel était toutefois rassurant. L’IRM post-opératoire l’était également. 
On ne comprenait médicalement ni l’intensité de la douleur actuelle, ni 
l’autolimitation au cours des tests standardisés, ni l’autodépréciation massive de ses 
propres aptitudes fonctionnelles. On était certes face à un sujet soucieux, avec 
certains traits obsessionnels et une probable fragilité narcissique, entreprenant des 
objectifs personnels ambitieux qu’il peinait à atteindre et qui avait développé un 
sentiment d’insécurité depuis son accident. Il n’y avait cependant pas de troubles 
psychiques caractérisés permettant d’expliquer le handicap décrit. 

Ce qui complexifiait la prise en charge, c’était que l’assuré restait sourd aux 
explications et aux mesures de réassurance répétées, qu’il restait campé dans sa 
certitude d’une lésion ayant échappé au monde médical et qu’il se montrait réticent 
à toute proposition de reprendre le cours de ses activités habituelles. Il fallait 
également relever qu’il avait refusé une prise en charge stationnaire. Les médecins 
ne voyaient pas qu’une nouvelle arthro-IRM, telle qu’il le demandait, puisse 
déboucher sur un traitement spécifique. Il semblait, au contraire, qu’il était 
maintenant temps de démédicaliser la situation. On pouvait s’attendre à ce que 

 
 
 

 

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l’assuré entre dans une procédure de litige et s’oppose de façon véhémente à toute 
décision limitant les prestations d’assurance. Dans ce contexte, les médecins ne 
voyaient pas quelles mesures médicales étaient susceptibles d’améliorer son état de 
santé. 

Le rapport précité se fondait notamment : 

- sur une évaluation psychiatrique du 28 mai 2019 établie par la doctoresse 
N______, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie FMH ; 

- un rapport établi le 28 mai 2019 par le Dr L______ indiquant, que l’examen 
neurologique des membres inférieurs était rassurant, sans évidence de signe 
d’atteinte radiculaire ou tronculaire, raison pour laquelle il n’avait pas d’indication 
à proposer des examens complémentaires. En position debout, le Dr L______ avait 
constaté une attitude de genou varum à gauche modérée. Il laissait au Dr M______ 
avec lequel il avait discuté de cela, s’il convenait d’adapter un support plantaire 
pour corriger cette attitude qui pourrait éventuellement participer à l’exacerbation 
des douleurs au genou de l’assuré ;  

- un rapport établi par Madame O______, physiothérapeute diplômée. 

43. Le 3 juin 2019, le Dr C______ a certifié que l’état de santé de l’assuré nécessitait 
un arrêt des activités physiques et professionnelles d’une durée de trente jours à 
compter du 3 juin 2019. À réévaluer. 

44. Le 5 juin 2019, la SUVA a informé l’assuré que les médecins de la CRR avaient 
estimé que son incapacité de travail à 100% n’était plus justifiée médicalement pour 
les seules suites de son accident du 20 février 2018. Il était capable de travailler à 
100% à partir du 11 juin 2019. L’indemnité journalière prendrait donc fin le 
10 juin 2019. Il n’y avait plus lieu de poursuivre un traitement médical. 

45. Par courrier du 11 juin 2019, l’assuré a contesté la décision de la SUVA. Il niait ne 
pas avoir fait d’efforts à la CRR et avoir refusé toute proposition de celle-ci. Il avait 
donné son maximum durant le séjour, à tel point qu’à la fin, il avait eu mal au 
genou. Il avait fait de son mieux aux tests sportifs et de neurologie. Le neurologue 
avait découvert une anomalie qui n’était pas citée dans le rapport médical, à savoir 
que sa rotule gauche n’était pas parallèle à sa rotule droite, et il lui avait indiqué 
que c’était pour cela qu’il avait une douleur qui le relançait en permanence. Le 
Dr C______ confirmait qu’il était incapable de toute activité physique. Depuis 
l’accident, il ressentait une grosse pression de la SUVA ainsi qu’une 
incompréhension de sa part. Il s’était senti rabaissé et humilié. Il demandait en 
conséquence une contre-expertise médicale et une reprise de ses droits. 

46. Le 11 juin 2019, l’assuré a transmis à la SUVA un certificat établi par le 
Dr I______ le 11 juin 2019 indiquant que l’état de santé de l’assuré nécessitait un 
arrêt de travail à 100% jusqu’au 18 août 2019 inclus. 

47. Le 13 juin 2019, le Dr I______ a indiqué avoir revu en consultation l’assuré, qui 
avait été opéré d’une arthroscopie du genou gauche au mois d’octobre 2018 pour 

 
 
 

 

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une lésion biméniscale. Actuellement, l’évolution était lentement favorable, mais le 
patient conservait des douleurs plutôt antérieures du genou. L’examen clinique 
retrouvait une sensibilité à la palpation du ménisque externe sans réelle douleur. En 
revanche, il existait une douleur franche à la palpation du tendon rotulien. Dans ce 
contexte, il avait fait réaliser un nouveau bilan d’imagerie associant un 
arthroscanner, pour éliminer toute récidive de lésions méniscales, à une 
échographie du genou. Il reverrait le patient avec les résultats. 

48. Le 20 juin 2019, le Dr G______ a indiqué dans une appréciation médicale qu’il 
ressortait de l’ensemble des pièces transmises jusqu’au 13 juin 2019 que les 
allégations subjectives de l’assuré étaient en contradiction avec les données 
objectives et en particulier cliniques. La demande de nouveaux examens par le 
Dr I______ paraissait inutile, compte tenu des résultats de l’IRM du 23 janvier 
2019. L’examen étant par ailleurs invasif, il ne pouvait qu’aboutir à une 
remédicalisation de l’assuré, ce qui était néfaste. 

Quant à l’échographie, elle était inférieure au niveau de la pertinence pour une 
tendinite rotulienne à ce que pouvait retrouver une IRM. Aucun élément de type 
chute ou qui pouvait entraîner en vraisemblance prépondérante une nouvelle lésion 
méniscale externe n’était survenu depuis la réalisation de cette IRM du 23 janvier 
2019 et donc aucune lésion n’avait pu être créée qui pourrait valablement être 
considérée comme une nouvelle lésion en rapport avec les faits qui avaient justifié 
la prise en charge de la SUVA. Les éléments apportés au dossier ne modifiaient en 
conséquence pas la prise de position du 5 juin 2019. L’arrêt de travail à 100% 
n’était pas justifié jusqu’au 18 août 2019. Les examens médicaux demandés étaient 
inutiles dans le cadre de la prise en charge et du suivi de l’événement déclaré 
initialement. Il serait utile de communiquer l’ensemble de l’évaluation faite à la 
CRR au Dr I______, pour une dernière appréciation. 

49. Par décision du 28 juin 2019, la SUVA a informé l’assuré qu’elle le considérait 
comme pleinement apte à exercer son activité professionnelle à 100% dès le 11 juin 
2019. 

50. Le 28 juin 2019, la SUVA a adressé au Dr I______ le rapport de sortie de la CRR 
et l’appréciation de son service médical. 

51. Le 19 juillet 2019, l’assuré a contesté la décision de la SUVA. Il n’était pas capable 
de reprendre le travail. Le Dr I______ avait confirmé qu’il ne pouvait pas le faire 
en raison de ses fortes douleurs. Il contestait les conclusions de la CRR. Il se 
retrouvait dans une grande difficulté physique et financière. Sa vie devenait un 
cauchemar. Il ne se sentait pas écouté. 

L’assuré a transmis à la SUVA un rapport établi le 31 juillet 2019 par le 
Dr I______ indiquant que celui-ci conservait des douleurs suite à son opération. Il 
s’agissait de douleurs antérieures du genou en rapport avec une tendinopathie 
rotulienne. Ces douleurs l’empêchaient actuellement de reprendre ses activités 

 
 
 

 

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complètes de la vie courante et professionnelle. Le patient poursuivait la 
rééducation et devait revoir le médecin du sport prochainement. 

52. Le 2 août 2019, l’assuré a appelé la SUVA en colère au sujet de la CRR, qui avait 
mentionné dans son rapport qu’il avait un habitus particulier avec le crâne rasé et 
une longue barbe. Il considérait que c’était une phrase raciste et se demandait si 
c’était pour cette raison que la SUVA mettait fin à ses prestations. Il relevait 
d’autres éléments négatifs dans le rapport, par exemple le fait qu’il avait refusé de 
serrer la main de la psychiatre, alors que c’était juste parce qu’il avait eu un épisode 
de gastro-entérite. 

53. Le 6 août 2019, le Dr G______ a indiqué que l’opposition de l’assuré ainsi que les 
éléments apportés par le Dr I______ ne modifiaient pas son appréciation du 20 juin 
2019.  

54. Par décision sur opposition du 28 août 2019, la SUVA a rejeté l’opposition en se 
référant au rapport d’évaluation de la CRR ainsi qu’à l’appréciation médicale 
détaillée du Dr G______ du 20 juin 2019. L’assuré avait mentionné dans son 
opposition que les médecins de la CRR avaient constaté qu’il avait un problème 
avec son genou et qu’il était dans l’impossibilité de reprendre son travail, ce que le 
Dr I______ attestait aussi. Depuis l’opération du genou, le 26 octobre 2018, de 
nombreux examens médicaux avaient été pratiqués afin de cerner l’origine des 
douleurs de l’assuré. L’évaluation de trois jours pratiquée à la CRR au printemps 
2019 n’avait pas permis de mettre en évidence des causes organiques rapportables à 
l’accident assuré pouvant expliquer l’intensité des plaintes de l’assuré. De plus, lors 
des tests et des exercices, la CRR avait constaté qu’il était difficile d’évaluer ses 
capacités réelles, des incohérences ayant été constatées. Dans son appréciation 
médicale du 20 juin 2019, le médecin d’arrondissement s’était prononcé de façon 
détaillée sur les conclusions du 13 juin 2019 du Dr I______ et sur la demande du 
chirurgien de pratiquer de nouveaux examens. Dans un avis subséquent, le 
Dr G______ avait estimé que le rapport du 31 juillet 2019 du Dr I______ ne 
modifiait en rien son évaluation précédente. Dans ces conditions, il n’y avait pas 
lieu de revenir sur sa décision reconnaissant l’assuré apte à reprendre le travail au 
11 juin 2019. 

55. Le 20 septembre 2019, l’assuré a formé recours contre la décision précitée auprès 
de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice, faisant valoir qu’il 
avait encore des douleurs au genou et un claquement de la rotule. À chaque 
C______ mouvement, il avait plus de douleur au ménisque. Il contestait le rapport 
de la CRR, qui contenait des propos racistes. Il s’était senti humilié. 

56. Le 26 septembre 2019, l’assuré a complété son recours. Il demandait l’aide de la 
chambre des assurances sociales, car il était père de deux enfants et bientôt de trois. 
Il avait des problèmes financiers. Il ne pouvait pas travailler à cause de ses 
douleurs, car son genou n’était pas guéri. Il ne pouvait pas s’inscrire à Pôle emploi 

 
 
 

 

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en France, car il ne pouvait pas travailler. Il ne savait plus quoi faire. Il avait été 
rabaissé, humilié et abandonné. 

57. Par réponse du 19 novembre 2019, l’intimée a conclu au rejet du recours. Le 
rapport de la CRR ne prêtait pas le flanc à la critique. L’indication « crâne rasé avec 
une longue barbe » faisait partie de la description clinique du recourant. L’arthro-
IRM réclamée avait été refusée au recourant, car il en avait déjà passé deux. La 
CRR clôturait ses évaluations par un débriefing qui permettait aux assurés de 
s’exprimer. Dans ces conditions, en l’absence de rapports médicaux contredisant de 
manière circonstancielle le rapport de la CRR et les avis du médecin 
d’arrondissement de l’intimée, celle-ci était fondée à reconnaître le recourant apte à 
reprendre le travail au 11 juin 2019. 

58. Par réplique du 10 décembre 2019, le recourant a contesté le rapport de la CRR et 
notamment le fait qu’il y soit indiqué qu’il avait le « crâne rasé avec une longue 
barbe ». Il était un humain comme tout le monde, n’avait jamais eu de problèmes 
avec la justice, était serviable et respectait toute personne. Il avait toujours été un 
employé irréprochable. Dans le rapport de la CRR, il était retenu qu’il avait certains 
traits obsessionnels avec une probable fragilité narcissique. Le recourant avait 
l’impression qu’on voulait ainsi le faire passer pour un déséquilibré. La CRR l’avait 
dénigré. Le Dr M______ n’avait pas pris le temps de lui donner des explications. 
Pour avoir un avis supplémentaire, il avait consulté le docteur P______, chirurgien 
orthopédiste à Genève, qui lui avait demandé de refaire une IRM. Le Dr P______ 
lui avait expliqué qu’il devait faire de la rééducation intensive et que cela prendrait 
du temps, car son genou était fragile et qu’il ressortait d’une opération. Le 
recourant estimait que la SUVA avait fait preuve d’un grand manque de 
professionnalisme. 

À l’appui de son écriture, le recourant a produit : 

- un rapport établi par le docteur Q______, du centre d’imagerie médicale Jean-
Violette, le 19 novembre 2019, qui concluait, suite à une IRM du genou gauche 
du recourant, à un minime clivage horizontal de la corne postérieure du 
ménisque interne sans atteinte de la surface articulaire et à une minime lésion 
radiaire avec amputation du bord libre au niveau du segment moyen du 
ménisque externe ; 

- un certificat médical établi par le Dr P______ le 4 novembre 2019 attestant 
d’une incapacité de travail du recourant à 100% du 1er au 25 novembre 2019 ; 

- un certificat médical établi par le Dr C______ le 2 octobre 2019 certifiant que 
l’état de santé du recourant nécessitait un arrêt des activités physiques et 
professionnelles de trente jours ; 

- un rapport établi par le Dr C______ le 2 octobre 2019 attestant que les suites 
des douleurs au genou survenues lors de l’accident de février 2018 étaient liées 
au traumatisme initial et qu’il y avait une récupération difficile du genou malgré 
une amélioration après la prise en charge chirurgicale et la rééducation ; 

 
 
 

 

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- un rapport établi par le Dr C______ le 2 octobre 2019 à l’attention du docteur 
R______, de Marignier en France, indiquant qu’il avait revu le patient 
concernant des douleurs d’évolution chronique de son genou gauche. L’examen 
clinique était inchangé. Il y avait toujours des déficits musculaires importants 
des muscles stabilisateurs de hanche et du genou et une souffrance fémoro-
tibiale externe, fémoro-patellaire, associée à une tendinopathie rotulienne. Il 
avait donné des conseils au patient pour des exercices d’auto-rééducation et 
renouvelait l’ordonnance de kinésithérapie, qui lui semblait plus efficace de 
manière encadrée. 

- un certificat médical établi par le Dr C______ le 9 décembre 2019 attestant que 
l’état de santé du recourant nécessitait un arrêt des activités physiques et 
professionnelles d’une durée de trente jours ; 

- un rapport établi le 9 décembre 2019 par le Dr C______ indiquant que 
l’évolution était stable et que le recourant avait toujours des douleurs 
articulaires, mais surtout patellaires, et une tendinopathie rotulienne dans un 
contexte de déficit de force important. 

59. Dans un rapport établi le 17 décembre 2019, le Dr P______ a indiqué avoir vu le 
recourant à sa consultation et avoir effectué une nouvelle résonnance magnétique, 
qui confirmait un genou en excellent état, avec quelques séquelles postopératoires 
au niveau méniscal, mais sans nouvelle déchirure. Il pensait que les douleurs et la 
gêne que le patient ressentait étaient purement fonctionnelles et nécessitaient une 
prise en charge de type physiothérapie intensive avec renforcement et mobilisation 
intensive, si possible dans un centre de rééducation du sport avec un suivi par un 
médecin rééducateur. Il n’y avait absolument aucune lésion anatomique pour 
expliquer les symptômes du patient et aucune indication à faire un quelconque geste 
chirurgical à l’heure actuelle. Il n’avait pas proposé de nouveau rendez-vous au 
patient, mais restait à disposition. 

60. Le 27 mars 2020, le recourant a transmis à la chambre de céans de nouvelles 
écritures reprenant en détail les faits de la cause et les arguments du recourant. 

61. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 

EN DROIT  

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 
1981 (LAA - RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

 
 
 

 

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2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

3. Le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 25 septembre 2015 de 
la LAA. Dans la mesure où l'accident est survenu avant cette date, le droit du 
recourant aux prestations d'assurance est soumis à l'ancien droit (cf. dispositions 
transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_662/2016 du 23 mai 2017 consid. 2.2). Les dispositions légales seront 
citées ci-après dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2016. 

4. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la de loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté dans la 
forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 
62 ss LPA). 

5. Le litige porte sur le bien-fondé de la décision de l’intimée de cesser le versement 
de ses prestations au recourant au-delà du 10 juin 2019, au motif qu’il était capable 
de travailler à 100% depuis lors et qu’il n’y avait plus lieu de poursuivre le 
traitement médical. 

6. a. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas 
d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 
LPGA; ATF 129 V 402 consid. 2.1, ATF 122 V 230 consid. 1 et les références). 

La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
(ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate 
avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 

b. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la 
cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé: il suffit qu'associé 
éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire 
qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 
consid. 1). 

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 

 
 
 

 

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entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, ATF 119 V 335 
consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 

Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance 
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet 
accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré 

c. Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la 
vraisemblance prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque 
l'accident ne constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit 
lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le 
cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait 
immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou 
tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine) 
(RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b). 
En principe, on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable à l’accident 
ou ne l’est plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la 
vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des 
assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b; ATF 125 V 195 consid. 2; RAMA 
2000 n° U 363 p. 46). 

d. En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de 
frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont 
pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. 
Si un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu 
sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés par 
l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade 
où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade 
d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine) (RAMA 1992 
n° U 142 p. 75 consid. 4b; arrêt du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 
consid. 3.2). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas 
rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif 
préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident (arrêts du 
Tribunal fédéral 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.2 et 8C_552/2007 
du 19 février 2008 consid. 2). 

7. Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un 
lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est 
adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 

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circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et ATF 125 V 456 consid. 5a et les 
références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 
ATF 117 V 359 consid. 5d/bb; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 
du 14 février 2006 consid. 3.2).  

8. a. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux 
prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux 
fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 

b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 
V 351 consid. 3b). 

c.a. Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

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c.b. Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee).  

Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant 
laisse subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette 
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de 
ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant 
selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 
consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 9C_301/2013 du 4 septembre 2013 consid. 3). 

Les appréciations médicales des médecins de la SUVA ou des cliniques de 
réhabilitation de la SUVA (telles que la CRR) n'ont que la valeur d'un médecin 
interne à l'assurance (versicherungsinterner ärztlicher Feststellungen). Aussi, de 
légers doutes sur leur fiabilité et leurs conclusions nécessitent des éclaircissements 
complémentaires (ergänzende Abklärungen) (ATF 145 V 97; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_661/2019 du 23 janvier 2020). 

c.c. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C/973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 

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plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; 
SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée 
par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_751/2010 du 20 juin 2011 consid. 2.2).  

9. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

10. a. La procédure dans le domaine des assurances sociales est régie par le principe 
inquisitoire d'après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés 
d'office par l'assureur (art. 43 al. 1 LPGA) ou, éventuellement, par le juge (art. 61 
let. c LPGA). Ce principe n'est cependant pas absolu. Sa portée peut être restreinte 
par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire. Celui-ci comprend 
en particulier l'obligation de ces dernières d'apporter, dans la mesure où cela peut 
être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature du litige 
et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les 
conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2; VSI 1994, p. 220 
consid. 4). Si le principe inquisitoire dispense les parties de l'obligation de prouver, 
il ne les libère pas du fardeau de la preuve, dans la mesure où, en cas d'absence de 
preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un droit d'en supporter les 
conséquences, sauf si l'impossibilité de prouver un fait peut être imputée à la partie 
adverse. Cette règle ne s'applique toutefois que s'il se révèle impossible, dans le 
cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de la libre 
appréciation des preuves, d'établir un état de fait qui correspond, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, à la réalité (ATF 139 V 176 consid. 5.2 et les 
références). 

b. Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon 
laquelle le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du 
droit (RAMA 2000 n° U 363 p. 46), entre seulement en considération s'il n'est pas 

http://intrapj/perl/decis/125%20V%20351
http://intrapj/perl/decis/9C_369/2008
http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&subcollection_mI35=on&insertion_date=&top_subcollection_aza=any&query_words=%22fardeau+de+la+preuve%22&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F125-V-193%3Afr&number_of_ranks=0#page195
https://www.bger.ch/ext/eurospider/live/fr/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=soz&query_words=%22La+proc%E9dure+est+r%E9gie+par+le+principe+inquisitoire%2C+d%27apr%E8s+lequel+les+faits+pertinents+de+la+cause+doivent+%EAtre+constat%E9s+d%27office+par+le+juge.+Mais+ce+principe+n%27est+pas+absolu.&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F139-V-176%3Afr&number_of_ranks=0#page176

 
 
 

 

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possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une 
appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance 
prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b et les 
références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas 
être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins 
question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, qu'aucune atteinte à la 
santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. 
Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte à la santé 
ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêt 
du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.3). 

11. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances sociales 
doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a 
suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou 
aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs pertinents 
invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés 
(VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, ils doivent mettre en œuvre une 
expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas 
(ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). 

12. a. Le juge des assurances sociales doit procéder à des investigations 
supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour le faire, 
eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Il ne 
peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison 
qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, il doit 
mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects 
médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque 
le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est nécessaire, il doit en 
principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il considère que l'état de 
fait médical doit être élucidé par une expertise ou que l'expertise administrative n'a 
pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à 
l’administration reste possible, notamment quand il est fondé uniquement sur une 
question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un 
point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément à 
l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, 
consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 

b. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 

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ATF 122 II 464 consid. 4a, ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b, ATF 122 V 157 consid. 1d). 

13. En l’espèce, la décision querellée est principalement fondée sur l’évaluation 
interdisciplinaire de la CRR. Selon le rapport signé par les Drs L______ et 
M______, le recourant souffrait encore, au jour de leur examen, de gonalgies 
persistantes après la résection partielle du ménisque externe du 26 octobre 2018. Le 
recourant n’avait collaboré que très partiellement à l’évaluation de ses capacités 
fonctionnelles, qui n’avaient pu être déterminées. Le traumatisme du 20 février 
2018 avait provoqué une lésion intra-articulaire et une lésion méniscale externe très 
discrète. Les suites opératoires avaient sans doute été laborieuses avec une 
hémarthrose, puis une importante décharge dont témoignait encore un certain degré 
d’atrophie musculaire de la cuisse et du mollet. L’examen physique actuel était 
toutefois rassurant. L’IRM post-opératoire l’était également. On ne comprenait 
médicalement ni l’intensité de la douleur actuelle, ni l’autolimitation au cours des 
tests standardisés, ni l’autodépréciation massive de ses propres aptitudes 
fonctionnelles. 

Ce rapport ne détermine pas de manière claire la capacité de travail du recourant, ni 
le retour au statu quo sine vel ante. Les experts semblent avoir considéré que 
l’intensité des douleurs dont le recourant se plaignait encore n’était plus en lien de 
causalité naturelle avec l’accident, faute de données médicales objectives justifiant 
le handicap allégué, sans dater ni justifier le retour au statu quo sine vel ante. Les 
experts ont relevé que les suites opératoires avaient sans doute été laborieuses avec 
une hémarthrose, puis une importante décharge, dont témoignait encore un certain 
degré d’atrophie musculaire de la cuisse et du mollet, admettant ainsi que les suites 
de l’opération avaient été plus longues qu’attendues. Ils n’ont pas expliqué pour 
quelles raisons, au jour de leur examen, les douleurs du recourant ne pouvaient plus 
être mises en lien avec l’opération du 26 octobre 2018, étant rappelé que l’intimée 
n’avait pas contesté que cette opération était en lien avec l’accident, puisqu’elle a 
accepté de prendre en charge les frais liés à celle-ci le 2 octobre 2018.  

Le rapport de la CRR n’est ainsi pas convaincant et il ne peut, dès lors, se voir 
reconnaître une pleine valeur probante. Il est en outre remis en cause par les 
rapports des médecins traitants du recourant. 

En effet, dans son rapport médical du 10 février 2019, le Dr I______ a posé le 
diagnostic de lésion du ménisque interne et externe du genou gauche du recourant 
et relevé que les douleurs persistaient, mais que le pronostic était favorable dans les 
prochains mois. Il n’y avait pas de circonstances particulières ayant influencé 
l’évolution du traitement (par exemple antécédents médicaux, accidents ou 
conditions de vie). Le recourant avait fait une IRM de contrôle qui était normale. La 
durée prévisible du traitement était de deux à trois mois. Il n’y avait pas lieu 

 
 
 

 

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d’intervenir auprès de l’employeuse pour une affectation à un poste de travail 
approprié, ni s’attendre à la persistance d’un problème.  

Il en résulte qu’en février 2019 déjà, l’IRM de contrôle était normale et que cela n’a 
pas empêché l’intimée de prendre en charge le cas par décision du 5 juin 2019. 

Selon le rapport établi le 31 juillet 2019 par le Dr I______, suite à son opération, le 
recourant conservait des douleurs qui l’empêchaient de reprendre le travail. Ce 
médecin ne semblait ainsi pas remettre en cause le fait que les douleurs étaient 
encore liées à l’opération subie, même si elles avaient duré plus longtemps qu’il ne 
l’avait prévu le 10 février 2019. 

Même si le Dr P______ a conclu, le 17 décembre 2019, à l’absence de lésion 
anatomique pour expliquer les symptômes du recourant, il semblait considérer que 
l’opération du 26 octobre 2018 avait encore des conséquences sur l’état de santé du 
recourant, puisqu’il faisait état de séquelles postopératoires au niveau méniscal, 
selon l’IRM, et estimait nécessaire une prise en charge de type physiothérapie 
intensive avec renforcement et mobilisation intensive. 

Ainsi, il apparaît vraisemblable qu’au-delà du 10 juin 2019, l’incapacité de travail 
et les soins médicaux dispensés au recourant étaient encore, au moins partiellement, 
en lien de causalité naturelle avec l’accident du 20 février 2018. 

Faute de rapports établissant, au degré de la vraisemblance prépondérante, que les 
causes accidentelles de l’atteinte à la santé du recourant ne jouaient plus de rôle 
dans ses douleurs et l’incapacité de travail dès le 11 juin 2019, attestée par ses 
médecins traitants, l’intimée ne pouvait pas cesser le versement de ses prestations 
dès cette date, étant rappelé que le fardeau de la preuve lui appartient dans le 
contexte de la suppression du droit à des prestations. 

14. Il se justifie en l'occurrence d'annuler la décision entreprise et de renvoyer la cause 
à l'intimée pour prise en charge des suites de l’accident au-delà du 10 juin 2019 ou 
mise en œuvre d'une expertise, conformément à l’art. 44 LPGA, et nouvelle 
décision. Il n'appartient en effet pas à la chambre de céans d'ordonner elle-même 
une expertise judiciaire, dès lors que l’intimée s'est fondée sur un dossier 
insuffisamment instruit.  

15. Il ne sera pas alloué de dépens au recourant qui obtient partiellement gain de cause, 
car il a agi sans l'assistance d'un avocat et n’en a pas demandés (art. 61 let. g 
LPGA). 

16. Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA).  

  

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement. 

3. Annule la décision sur opposition rendue par l’intimée le 28 août 2019. 

4. Renvoie la cause à l’intimée au sens des considérants. 

5. Dit que la procédure est gratuite. 

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 
 
 

Catherine TAPPONNIER 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office 
fédéral de la santé publique par le greffe le