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**Case Identifier:** 246f21c3-023d-5016-b001-77705f93190c
**Source:** Bern Gerichte (BE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-01-13
**Language:** fr
**Title:** Bern Verwaltungsgericht 13.01.2024 200 2022 650
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/BE_Verwaltungsgericht/BE_VG_001_200-2022-650_2024-01-13.pdf

## Full Text

200.2022.650.AI
N° AVS 
BEP/EGC

Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française

Jugement du 13 janvier 2024

Droit des assurances sociales

C. Tissot, président
G. Zürcher et A.-F. Boillat, juges
Ph. Berberat, greffier

A.________
représenté par Me B.________
recourant

contre

Office AI Berne
Scheibenstrasse 70, case postale, 3001 Berne
intimé

relatif à une décision de ce dernier du 27 septembre 2022

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 janvier 2024, 200.2023.650.AI, page 2

En fait:

A.

A.________, né en 1968, sans formation professionnelle certifiée, a 
travaillé dans divers emplois de manœuvre. Le 23 septembre 2010, il a 
subi une opération de hernie discale lombaire L4/L5. A la suite d'un 
accident professionnel, il n'a plus repris d'activité lucrative. Il bénéficie des 
prestations de l'aide sociale depuis juillet 2012. Le 2 mars 2011, il a déposé 
une première demande de prestations de l'assurance-invalidité (AI) pour 
adultes. Par décision du 5 juin 2015, sur la base de diverses mesures 
d'instruction, une rente entière d'invalidité limitée dans le temps a été 
octroyée à l'assuré pour la période allant du 1er septembre 2011 au 31 mai 
2013. Par la suite, l'assuré a déposé deux nouvelles demandes de 
prestations les 8 juin 2016 et 30 novembre 2017. Elles ont toutes deux été 
déclarées irrecevables par décisions respectives de l'Office AI Berne des 
3 octobre 2016 et 23 mai 2018.

B.

Le 16 mars 2021, une nouvelle demande de prestations déposée par 
l'assuré est parvenue à l'Office AI Berne, complétée le 24 mars 2021 et 
assortie de divers certificats médicaux. L'office est entré en matière et a 
procédé à l'instruction de la demande, recueillant divers avis médicaux, 
ainsi qu'un rapport du service social régional compétent. Sur 
recommandation du 6 mai 2021 du Service médical régional de l'AI 
Berne/Fribourg/Soleure, l'Office AI Berne a encore organisé une expertise 
psychiatrique de l'assuré afin d'éclaircir la situation. L'expert mandaté à cet 
effet a produit son rapport en date du 30 août 2021. Le 22 septembre 2021, 
sur le vu de cette expertise, l'Office AI Berne a enjoint l'assuré à se prêter à 
une abstinence totale à l'alcool et à débuter un sevrage alcoolique, en vertu 
de son obligation de réduire le dommage. Le 20 octobre 2021, l'avocat 
mandaté par l'assuré a fait savoir à l'Office AI Berne que son client avait fait 
nouvellement l'objet de multiples infiltrations et qu'il avait un problème à un 
œil, traité dans une clinique spécialisée. Après que le cas eut été soumis 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 janvier 2024, 200.2023.650.AI, page 3

une nouvelle fois au SMR, qui a considéré qu'il était exigible de l'assuré 
d'exercer à plein temps une activité légère adaptée, avec une diminution de 
rendement de 20%, l'Office AI Berne a informé l'assuré qu'il entendait 
rejeter sa demande de rente d'invalidité, par un préavis du 22 juillet 2022. 
Nonobstant les objections émises contre ce préavis le 14 septembre 2022 
par l'avocat mandaté par l'assuré, l'Office AI Berne a confirmé son refus de 
rente par décision du 27 septembre 2022.

C.

Le 27 octobre 2022, l'assuré, toujours représenté par le même mandataire, 
a recouru contre la décision de l'Office AI Berne du 27 septembre 2022 
auprès du Tribunal administratif du canton de Berne. Sous suite de frais et 
dépens, outre à l'assistance judiciaire, il a en substance conclu à 
l'annulation de la décision contestée et, principalement, à ce que l'Office AI 
Berne soit condamné à lui verser une rente d'invalidité entière; 
subsidiairement, il a conclu au renvoi du dossier à l'autorité précédente, 
afin que celle-ci statue conformément aux considérants du présent 
jugement. Dans son mémoire de réponse du 5 décembre 2022, l'Office AI 
Berne a conclu au rejet du recours. Le 13 décembre 2022, le mandataire 
du recourant a produit sa note d'honoraires.

En droit:

1.

1.1 La décision de l'intimé du 27 septembre 2022 représente l'objet de 
la contestation. Elle ressortit au droit des assurances sociales et nie le droit 
du recourant à une rente d'invalidité. L'objet du litige porte quant à lui sur 
l'annulation de cette décision et, principalement, sur l'octroi d'une rente 
d'invalidité ainsi que, subsidiairement, sur le renvoi du dossier de la cause 
à l'intimé pour instruction supplémentaire et nouvelle décision. Est 

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particulièrement critiquée par le recourant l'appréciation de sa capacité de 
travail faite par l'intimé.

1.2 Interjeté en temps utile et dans les formes prescrites, auprès de 
l'autorité compétente, par une partie disposant de la qualité pour recourir, 
représentée par un mandataire dûment légitimé, le recours est recevable 
(art. 56 ss de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du 
droit des assurances sociales [LPGA, RS 830.1]; art. 69 al. 1 let. a de la loi 
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI, RS 831.20]; art. 15 
et 74 ss de la loi cantonale du 23 mai 1989 sur la procédure et la juridiction 
administratives [LPJA, RSB 155.21]).

1.3 Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue 
française du Tribunal administratif dans sa composition ordinaire de trois 
juges (art. 54 al. 1 let. c et 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur 
l'organisation des autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 
161.1]).

1.4 Le Tribunal examine librement la décision contestée et n'est pas lié 
par les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 
et 84 al. 3 LPJA).

2. 

2.1 La modification du 19 juin 2020 de la LAI (développement continu 
de l'AI; RO 2021 705) est entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Sur le plan 
temporel, sont en principe applicables – sous réserve d'une règle contraire 
de droit transitoire – les dispositions en vigueur au moment où les faits 
juridiquement déterminants se sont produits ou à l'époque de l'état de fait 
ayant des conséquences juridiques (ATF 148 V 162 c. 3.2.1, 144 V 210 
c. 4.3.1). En l'espèce, dans la mesure où un éventuel droit à une rente 
pourrait prendre naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six 
mois à compter de la date à laquelle le recourant a introduit sa demande de 
prestations (art. 29 al. 1 LAI) et que celle-ci a été déposée en mars 2021, 
les dispositions en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 sont applicables au 
présent litige (voir également la circulaire de l'Office fédéral des assurances 

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sociales [OFAS] sur l'invalidité et les rentes dans l'assurance-invalidité 
[CIRAI] du 1er janvier 2022, ch. 9100 s.).

2.2 Si l'administration accepte d'entrer en matière sur une nouvelle 
demande de rente, elle doit examiner la cause quant au fond (examen 
matériel) et vérifier si la modification du degré d'invalidité alléguée par 
l'assuré s'est réellement produite; elle procédera alors d'une manière 
analogue à celle qui est applicable à un cas de révision selon 
l'art. 17 al. 1 LPGA (SVR 2011 IV n° 2 c. 3.2). Si elle constate que le degré 
d'invalidité ne s'est pas modifié depuis la décision précédente passée en 
force, elle rejette la nouvelle demande. Sinon, elle examine d'abord si la 
modification constatée suffit pour admettre, cette fois, une invalidité ouvrant 
droit à une rente et rend une décision en conséquence. En cas de recours, 
la même obligation d'examiner l'affaire quant au fond incombe aussi au 
juge (ATF 117 V 198 c. 3a; SVR 2008 IV n° 35 c. 2.1). Lorsqu'une 
modification notable de l'état de fait est donnée, le droit à la rente doit être 
examiné tant sous l'angle des faits que du droit de manière complète, c'est 
à-dire en tenant compte du spectre entier des éléments déterminant le droit 
à la prestation, ainsi qu’avec un regard neuf et sans être lié à de 
précédentes estimations de l’invalidité (ATF 141 V 9 c. 2.3, 117 V 198 
c. 4b; SVR 2021 IV n° 36 c. 3.1).

2.3 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est 
présumée permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre 
en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et 
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Contrairement à 
l’incapacité de travail, est déterminante ici, non pas l’aptitude de la 
personne assurée à accomplir un travail dans son domaine professionnel, 
mais la capacité de gain qui, après l’application des mesures de traitement 
et de réadaptation, subsiste, pour elle, dans une profession quelconque 
entrant en ligne de compte sur un marché équilibré du travail. La perte ou 
la réduction de cette capacité est considérée comme une incapacité de 
gain (ATF 130 V 343 c. 3.2.1). Seules les conséquences de l’atteinte à la 

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santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de 
gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas 
objectivement surmontable (art. 7 al. 2 LPGA).

2.4 Hormis les atteintes à la santé mentale et physique, les atteintes à 
la santé psychique peuvent également entraîner une invalidité (art. 8 en 
relation avec l'art. 7 LPGA). Le point de départ de l'examen du droit aux 
prestations selon l'art. 4 al. 1 LAI, ainsi que les art. 6 ss LPGA, et en 
particulier l'art. 7 al. 2 LPGA, est l'ensemble des éléments et constatations 
médicales. Une limitation de la capacité d'exécuter une tâche ou une action 
ne peut fonder le droit à une prestation que si elle est la conséquence 
d'une atteinte à la santé qui a été diagnostiquée de manière indiscutable 
par un médecin de la discipline concernée (ATF 145 V 215 c. 5.1; 
SVR 2020 IV n° 48 c. 8.1.1). Le seul diagnostic d'une atteinte à la santé ne 
suffit pas pour admettre que cette dernière a un caractère invalidant. Selon 
le texte clair de la loi, c'est l'influence de l'atteinte à la santé sur la capacité 
de travail et de gain qui est déterminante. La question cruciale réside dans 
le fait de savoir si l'on peut exiger de la personne assurée, au vu de la 
souffrance éprouvée, qu'elle travaille à temps plein ou à temps partiel. 
Ainsi, il convient de procéder à un examen de l'exigibilité en tenant compte 
exclusivement des conséquences de l'atteinte à la santé 
(ATF 142 V 106 c. 4.4). Le point déterminant est ici de savoir si et dans 
quelle mesure la personne assurée, pratiquement, conserve une capacité à 
exercer une activité sur le marché du travail qui lui est ouvert au regard de 
ses capacités, nonobstant les douleurs qu'elle ressent, et si cela n'apparaît 
pas insupportable pour la société (ATF 136 V 279 c. 3.2.1).

2.5 Une atteinte à la santé psychique importante et pertinente en droit 
de l'assurance-invalidité n'existe que si le diagnostic, lors d'un examen sur 
un premier niveau, résiste aussi aux motifs d'exclusion selon 
l'ATF 131 V 49. Il n'existe en général aucune atteinte à la santé assurée 
lorsque la limitation de la capacité d'exécuter une tâche ou une action 
repose sur une exagération ou une manifestation analogue (ATF 127 V 294 
c. 5a). Partant, dans une telle situation, un droit à une rente doit être exclu, 
même si les critères de classification d'un trouble psychique sont réalisés 
(voir art. 7 al. 2 phr. 1 LPGA). Si une atteinte à la santé psychique assurée 

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doit être reconnue même sous l'angle des motifs d'exclusion, il y a lieu 
alors de procéder sur un second niveau, à l'aide d'une grille d'évaluation 
normative et structurée fondée sur un catalogue d'indicateurs, à une 
évaluation symétrique sans résultat prédéfini de la capacité de travail 
raisonnablement exigible de la personne assurée, en tenant compte d'une 
part des facteurs de contrainte restreignant la capacité de travail et du 
potentiel de compensation (ressources) d'autre part (ATF 141 V 281 c. 3.6). 
En règle générale, il convient de prendre en considération des indicateurs 
standards classés selon leurs caractéristiques communes (c. 4.1.3), qui 
sont répartis dans les catégories "degré de gravité fonctionnel" (c. 4.3) et 
"cohérence" (c. 4.4). La grille d'évaluation présentée est de nature juridique 
(c. 5). La reconnaissance d'un taux d'invalidité fondant le droit à une rente 
ne sera admise que si, dans le cas d'espèce, les répercussions 
fonctionnelles de l'atteinte à la santé médicalement constatée sont établies 
de manière concluante et exempte de contradictions, et avec (au moins) un 
degré de vraisemblance prépondérante, à l'aide des indicateurs standards. 
Si tel n'est pas le cas, c'est à la personne assurée de supporter les 
conséquences de l'absence de preuve (c. 6). Cela vaut pour l'ensemble 
des troubles psychiques (ATF 143 V 418 c. 7.2). 

2.6 Selon l'art. 28 al. 1 LAI, a droit à une rente l'assuré dont la capacité 
de gain ou la capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être 
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a), qui a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable (let. b) et qui, au terme de cette année, est invalide 
(art. 8 LPGA) à 40% au moins (let. c). Selon l'ancien art. 28 al. 2 LAI (dans 
sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021: RO 2007 5129), l'assuré 
a droit à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins et à trois quarts 
de rente s'il est invalide à 60%. Pour un degré d'invalidité de 50% au 
moins, l'assuré a droit à une demi-rente et pour un degré d'invalidité de 
40% au moins, il a droit à un quart de rente.

2.7 Pour pouvoir évaluer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 
juge, en cas de recours) a besoin de documents que le médecin, et 
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du 

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médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer 
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données fournies par le médecin constituent un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore exiger de 
l'assuré (ATF 140 V 193 c. 3.2, 132 V 93 c. 4; SVR 2021 IV n° 54 c. 2.3). Il 
incombe tout d’abord au médecin (expert) d’évaluer l’état de santé et, si 
nécessaire, de décrire son évolution dans le temps, c’est-à-dire de réunir 
les résultats des investigations en procédant à un examen médical selon 
les règles de l’art, en tenant compte des plaintes subjectives, puis de poser 
un diagnostic en se fondant sur ces résultats. En cela, l’expert accomplit sa 
tâche spécifique, pour laquelle l’administration et les tribunaux ne sont pas 
compétents. Le médecin n’a en revanche pas la compétence de statuer en 
dernier ressort sur les conséquences de l’atteinte à la santé sur la capacité 
de travail. Il se contente bien plus de prendre position sur l’incapacité de 
travail, à savoir de procéder à une évaluation qu’il motive de son point de 
vue le plus substantiellement possible. En fin de compte, les données 
fournies par le médecin constituent un élément important pour 
l'appréhension juridique de la question des travaux pouvant encore être 
exigés de l’assuré. Au besoin, afin de déterminer la capacité 
économiquement exploitable, il convient, de recourir, en complément du 
dossier médical, aux spécialistes de l’intégration et du conseil 
professionnels (ATF 140 V 193 c. 3.2; SVR 2017 IV n° 75 c. 4.1.1).

2.8 Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des 
assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner 
l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils 
permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En 
particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux 
contradictoires, sans avoir examiné l'ensemble des preuves disponibles et 
sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt 
qu'un autre (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 125 V 351 c. 3a).

2.9 L'administration en tant qu'autorité de décision et le juge, en cas de 
recours, ne peuvent considérer un fait comme établi que lorsqu'ils sont 
convaincus de son existence. En droit des assurances sociales, pour 
autant que la loi n'en dispose pas autrement, le juge doit fonder sa décision 

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sur les faits qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. La 
simple possibilité de l'existence d'un fait ne suffit pas. Le juge doit bien plus 
retenir les éléments qui, parmi les faits possibles, lui paraissent les plus 
probables (ATF 144 V 427 c. 3.2).

3.

3.1 En l'espèce, l'Office AI Berne est entré en matière sur la nouvelle 
demande de prestations déposée par le recourant en date du 
16 mars 2021. Elle a ainsi admis que celui-ci avait rendu plausible une 
péjoration de son état de santé par rapport à l'état de fait ayant prévalu lors 
de la décision du 5 juin 2015, qui limitait son droit à une rente entière 
d'invalidité au 31 mai 2013 (dernière décision entrée en force reposant sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits 
médicaux pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison 
des revenus conformes au droit; ATF 133 V 108 c. 5.4; SVR 2019 IV n° 68 
c. 2).

3.2 Dans sa décision contestée du 27 septembre 2022, l'intimé a nié le 
droit du recourant à une rente d'invalidité en retenant que celui-ci serait en 
mesure, d'un point de vue médical somatique, d'assumer des activités 
légères à moyennement lourdes avec un taux d'occupation de 100% et une 
diminution de rendement de 20%. L'intimé a par ailleurs considéré qu'il n'y 
avait pas à prendre en compte l'aspect psychiatrique de l'atteinte à la santé 
du recourant, estimant qu'un profil d'exigibilité ne pouvait pas être défini sur 
ce plan. Il a justifié cette manière de faire en déclarant que la capacité de 
travail et le rendement du recourant étaient altérés par sa consommation 
d'alcool et que celle-ci persistait malgré la demande d'obligation de réduire 
le dommage. Pour ce faire, l'intimé s'est essentiellement basé sur 
l'expertise psychiatrique du 30 août 2021 ainsi que sur le rapport du SMR 
du 14 juillet 2022.

3.3 Le recourant se réfère lui aussi à l'expertise psychiatrique du 
30 août 2021 et aux diagnostics qui y figurent. Il déclare en substance qu'il 
découle des conclusions de l'expertise qu'il souffre d'une addiction à 
l'alcool depuis des dizaines d'années et que, sur le plan psychiatrique, il 

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existe de nombreux facteurs interférentiels médicaux psychopathologiques, 
voire une atteinte cérébrale organique. Il souligne que cette atteinte 
cérébrale n'a jamais été explorée et que le rapport d'expertise fait état de 
nombreuses incertitudes liées à un défaut de documentation médicale au 
dossier. Le recourant fait aussi valoir que selon l'expert, une tentative de 
sevrage en quelques mois ne peut changer sa conduite et n'a pas d'impact 
sur les atteintes iatrogènes à sa santé. Finalement, il invoque que l'expert a 
relevé qu'il subsistait une certaine incertitude qui ne permettait pas 
d'apprécier correctement l'évolution des traitements et des programmes de 
soins qu'il avait subis, ce qui conduisait à un facteur significatif d'erreur 
dans l'appréciation assécurologique de son cas et de son potentiel 
d'employabilité à l'avenir. Selon lui, il sied dès lors de reconnaître qu'il ne 
lui était pas possible en l'espèce de prouver une abstinence à l'alcool en si 
peu de temps, de décembre 2021 à mai 2022, dès lors qu'il présentait une 
dépendance à l'alcool depuis une dizaine d'années, accompagnée d'un 
trouble mental et du comportement.

4.

Le dossier révèle les principaux éléments suivants, postérieurs à la 
décision matérielle, entrée en force, du 5 juin 2015 (dossier [dos.] AI 62):

4.1 Le rapport relatif à un examen par résonance magnétique (IRM) du 
15 septembre 2016, adressé au généraliste traitant le recourant 
(dos. AI 75/2), a constaté une hernie discale au niveau L5/S1 sous forme 
d'un bombement discal central bilatéral avec léger conflit disco-radiculaire à 
gauche, une importante sclérose des facettes articulaires au niveau L4/L5 
et L5/S1 avec signe de lésion dégénérative active, une réaction 
ostéophytaire au bord antérieur de tous les corps vertébraux, ainsi que des 
signes de dégradation de tous les disques intervertébraux et un cône 
médullaire intact sans pathologie. Le rapport en question a encore relevé 
un déséquilibre de la statique de la colonne vertébrale lombaire en forme 
d'une hyperlordose lombaire et d'une position horizontale de l'os sacrum, la 
hauteur des corps vertébraux et des disques intervertébraux étant bien 
conservée.

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 janvier 2024, 200.2023.650.AI, page 11

4.2 Appelé à prendre position par l'Office AI Berne sur la base du 
dossier, un spécialiste du SMR en médecine nucléaire, dans un rapport du 
22 décembre 2017 (dos. AI 77), a posé les diagnostics influençant la 
capacité de travail de status après décompression, microdiscectomie 
L4/L5, récessectomie et neurolyse L5 à gauche le 23 septembre 2010, de 
status après re-décompression et fusion intervertébrale lombaire L5/S1 et 
spondylodèse le 6 janvier 2012, ainsi que d'ostéochondrose L2/3 et L3/4 
avec spondylose et spondylarthrose de degré moyen comprenant un 
épaississement de ligament et une limatose épidurale. Il a constaté que 
d'après l'expertise neurochirurgicale de 2014, il était exigible de l'assuré 
d'effectuer des travaux physiques légers à moyennement lourds – ces 
derniers étant limités à 50% – impliquant des charges variées, à raison de 
8,5 heures par jour pendant cinq jours par semaine, avec un rendement 
diminué de 10 à 20%. Le spécialiste a déclaré que l'assuré souffrait d'une 
pathologie de l'appareil locomoteur central, qu'il avait été opéré pour cette 
raison à trois reprises entre 2010 et 2012 et qu'il y avait lieu de s'attendre à 
ce qu'il ne dispose plus que d'une capacité de fonctionnement restreinte de 
la colonne lombaire. Il conclut néanmoins qu'il n'était pas possible de 
retenir une péjoration de l'état de santé et de la capacité de travail fondée 
uniquement sur un examen IRM datant de plus d'une année.

4.3 Le 22 mai 2019, le recourant a été opéré à la colonne vertébrale 
lombaire d'une sténose dégénérative symptomatique L3/4 et d'une sténose 
foraminale L5/S1 gauche, découvertes lors d'un examen par résonance 
magnétique effectué le 5 mars 2019. Dans son rapport du 10 mai 2019 
préalable à l'opération (dos. AI 107/34) et adressé au généraliste traitant, le 
neurochirurgien consulté a indiqué que le patient souffrait de lombalgies et 
lombo-sciatalgies chroniques depuis plusieurs années malgré plusieurs 
opérations L4/5 et L5/S1 avec stabilisations, ainsi que de lombo-cruralgies 
progressives à prédominance gauche avec lâchages et difficultés à la 
marche. Le praticien a souligné que ces douleurs étaient progressives 
depuis plusieurs mois sous traitement conservateur et que le patient ne 
pouvait plus se mobiliser librement, se tenant penché en avant et ne 
pouvant plus se redresser. Dans le rapport post-opératoire du 27 mai 2019 
(dos. AI 107/27), le même spécialiste a déclaré que l'intervention 
chirurgicale s'était déroulée sans complication, l'évolution neurologique 

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subséquente étant sans particularité, les lomboischialgies ayant nettement 
régressé et le patient ayant pu être mobilisé sans problème avec l'aide de 
la physiothérapie. Il a cependant relevé que le recourant avait dû être 
transféré le 27 mai 2019 au service d'urgence d'un hôpital universitaire 
après un épisode de délirium sur fond d'éthylisme. Il y a séjourné jusqu'au 
30 mai 2019. Les psychiatres qui y ont traité le recourant ont diagnostiqué, 
sur le plan psychique, des troubles mentaux et troubles du comportement 
liés à l'utilisation d'alcool (ch. F10.2 CIM-10; rapport de l'hôpital en question 
du 25 juin 2019, dos. AI 107/17).

4.4 Dans un rapport de consultation ambulatoire du 29 mai 2020 de 
l'unité de neurochirurgie spinale du département des neurosciences 
cliniques d'un hôpital universitaire (dos. AI 98/5), le spécialiste consulté a 
déclaré en substance que, selon le patient, après ses multiples opérations, 
les douleurs dorsales restaient toujours très importantes et qu'il n'avait 
jamais vraiment été soulagé. La situation est décrite comme étant 
constante avec des douleurs allant jusqu'à 8/10 au niveau lombaire et 
persistant toute la journée après ne pas avoir été présentes le matin au 
réveil, mais apparaissant quelques heures plus tard. Le spécialiste a 
notamment relevé que le patient avait bénéficié, en novembre 2019, d'une 
infiltration au niveau de l'articulation sacro-iliaque gauche, qui avait soulagé 
une bonne partie des douleurs, mais que des douleurs importantes 
persistaient au niveau lombaire, qui n'avaient pas été soulagées par cette 
infiltration. Il a précisé que le patient était aussi connu pour des troubles 
sensitifs, des dysesthésies avec hypoesthésies diffuses au niveau des 
membres inférieurs, séquellaires des anciennes chirurgies, ainsi qu'une 
faiblesse du quadriceps gauche avec une boiterie marquée. Le spécialiste 
a aussi indiqué que le status était superposable avec un patient qui était 
toujours très limité dans l'antéflexion du dos et qui avait des douleurs très 
importantes également quand il essayait de redresser le dos. Il a 
mentionné les différentes imageries ainsi que l'IRM et les radiographies 
effectuées en 2019 et noté un matériel bien en place, les dernières 
imageries en post-opératoire ne montrant pas de signes d'instabilités non 
plus. Le praticien a conclu qu'après discussion du dossier du patient dans 
l'unité spinale, il ne voyait pas de bénéfice d'une nouvelle intervention 
chirurgicale qui pourrait améliorer les douleurs du patient et qu'il ne pouvait 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 janvier 2024, 200.2023.650.AI, page 13

proposer une prise en charge intensive et multidisciplinaire pour la 
rééducation de la musculature du bas du dos et de la ceinture abdominale.

4.5 Dans un rapport de sortie du 1er décembre 2020 à la suite de 
l'hospitalisation du recourant du 6 au 16 novembre 2020 dans un service 
hospitalier psychiatrique (dos. AI 106) en vue d'une poursuite volontaire 
d'un sevrage d'alcool, les médecins ont diagnostiqué des troubles mentaux 
et du comportement liés à l'utilisation d'alcool, syndrome de dépendance 
(ch. F10.2 de la Classification statistique internationale des maladies et des 
problèmes de santé connexes [CIM-10] de l'Organisation mondiale de la 
santé [OMS]). Ils ont relevé en substance une évolution clinique favorable 
sous suivi et sous traitement de sevrage, le patient présentant une 
meilleure thymie, ayant retrouvé son appétit, ne verbalisant ni tristesse ni 
symptôme de manque d'alcool et observant son abstinence de toute 
consommation d'alcool.

4.6 Consulté une nouvelle fois par l'intimé, le SMR, par un spécialiste 
en médecine du travail et en médecine générale, dans un rapport du 
7 mai 2021 (dos. AI 112), a retenu les diagnostics de trouble psychique du 
comportement dû à un syndrome de dépendance à l'alcool, de status après 
décompression spinale L3/4 des deux côtés et L5/S1 à gauche, 
discectomie L3/4 et prolongation de stabilisation L3/S1, opéré le 
23 mai  2019 et de rétinopathie sérieuse à gauche avec vision limitée à 
10% à gauche. Le médecin du SMR a déclaré qu'il s'agissait d'une 
évolution classique d'une dépendance à l'alcool existant depuis des 
dizaines d'années, avec un pronostic défavorable. Il n'a pas trouvé 
d'inconsistance dans le dossier et a estimé que les appréciations des 
médecins ayant traité l'assuré étaient plausibles et correspondaient à 
l'expérience de la science médicale. En ce qui concerne les ressources, le 
profil et les limitations de l'assuré, il a déclaré que la dernière activité en 
tant que maçon n'était plus exigible, entre autres à cause du danger de 
chute sous l'influence de l'alcool, mais qu'une activité à plein temps avec 
un rendement diminué de 20% devrait être exigible dans une activité légère 
au cours de l'année suivante en cas d'abstinence, en tenant compte de la 
vision limitée à un seul œil et des limitations dues à la colonne vertébrale. 
Toujours d'après lui, il y aurait lieu d'éviter les positions immobiles durables 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 janvier 2024, 200.2023.650.AI, page 14

de la colonne vertébrale cervicale et lombaire, les mouvements stéréotypés 
de la tête, les rotations en position assise ou debout avec des charges, le 
soulèvement de charges loin du corps ou au-dessus de la poitrine de 
manière répétitive, les travaux au-dessus de la tête, l'accroupissement 
répétitif, le fait de se pencher en avant, les mouvements répétitifs et 
stéréotypes de la colonne lombaire, les activités chargeant les bras au-
dessus du ventre, ainsi que monter sur des échelles ou des échafaudages. 
Dans des cas exceptionnels, le médecin du SMR a retenu la possibilité de 
soulever et porter des charges de 10 à 15 kg, mais uniquement jusqu'à 
hauteur du ventre et de manière non répétitive. Il a considéré qu'en l'état 
actuel, en raison de la problématique de l'alcool, l'assuré ne pouvait 
travailler que tout au plus dans un environnement protégé dans le 
deuxième marché du travail. Enfin, il a recommandé de procéder à une 
expertise psychiatrique respectant les indicateurs applicables, afin 
d'évaluer le rendement en rapport avec le problème d'alcool de l'intéressé.

4.7 Dans le rapport d'expertise psychiatrique du 30 août 2021 
(dos. AI 130.1), organisée par l'intimé sur recommandation du SMR des 
6 et 7 mai 2021 (dos. AI 110 et 112), le diagnostic de suspicion de trouble 
résiduel tardif cognitif persistant post-alcoolique (ch. F10.74 CIM-10) a été 
retenu par l'expert avec une influence sur la capacité de travail de l'assuré. 
L'expert a en outre posé, sans influence sur la capacité de travail, les 
diagnostics de trouble mental et du comportement lié à l'utilisation de 
tabac, intoxication aiguë et dépendance (ch. F17.02/24 CIM-10), de status 
post-trouble mental et du comportement lié à l'utilisation de vin, 
dépendance (ch. F10.201 CIM-10) et de suspicion de majoration psychique 
modérée de symptômes physiques (ch. F60.8 CIM-10). L'expert a conclu à 
une capacité de travail du recourant actuellement nulle sur le marché libre 
de l'emploi, précisant que celui-ci ne pouvait travailler qu'au maximum dans 
un cadre protégé sur le deuxième marché de l'emploi à cause de son 
problème d'alcool. Il a déclaré que le pronostic était réservé et conditionné 
d'une part au sevrage alcoolique et d'autre part à l'objectivation des 
atteintes cognitives compte tenu du passé allégué. Dans une activité 
adaptée, le psychiatre est d'avis que l'assuré pourrait prendre un travail à 
plein temps dans le courant de l'année qui suit, avec une diminution de 
rendement de 20%, à condition d'être abstinent d'alcool et en tenant alors 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 janvier 2024, 200.2023.650.AI, page 15

compte de la perte de vision d'un œil et des limitations fonctionnelles de la 
colonne vertébrale, le levage et le port de charges de 10-15 kg étant 
possibles exceptionnellement et de façon non répétitive. Il a néanmoins 
relativisé son estimation en déclarant qu'il ne disposait pas de données 
claires quant au rendement récent de l'assuré ni d'informations pour baser 
raisonnablement et plus objectivement une réponse à cet égard. S'agissant 
des mesures médicales et des thérapies ayant un impact sur la capacité de 
travail, l'expert a indiqué qu'un sevrage alcoolique était actuellement requis, 
afin que l'assuré puisse prendre une activité légère adaptée et que cela 
puisse lui permettre d'endiguer son usage alcoolique, facteur de 
déstabilisation mentale et vraisemblablement cognitif. Selon l'expert, une 
telle mesure paraissait exigible de la part de l'assuré, mais il ne serait pas 
possible de préciser de date pour le succès de cette mesure, ni même de 
prédire l'évolution la plus probable en raison du grand nombre de facteurs 
interférentiels médicaux. On soulignera encore que l'expert psychiatre a 
expressément déclaré raisonnables et plausibles les réserves formulées 
par le médecin du SMR ayant rédigé le rapport du 7 mai 2021 (dos. AI 112) 
et qu'il les a fait siennes. Du point de vue psychiatrique, ces réserves 
consistaient à observer dans quelle mesure l'assuré pourra rester abstinent 
et à tenir compte du fait que celui-ci ne pouvait travailler actuellement au 
maximum que dans un cadre protégé sur le deuxième marché de l'emploi à 
cause de son problème d'alcool.

4.8 Un rapport d'une clinique ophtalmique du 2 décembre 2021 
(dos. AI 141), établi à la suite d'une consultation du recourant du 
30 novembre 2021, a posé chez celui-ci les diagnostics généraux de 
pseudophakie des deux côtés et de rétinopathie à l'œil gauche. 
L'ophtalmologue consultée a indiqué qu'après au moins deux consultations 
préalables, l'œil gauche ne présentait pas encore de stabilité ni de 
déshydratation et qu'un intervalle de consultation toutes les quatre 
semaines devait être maintenu.

4.9 Invité à prendre encore une fois position sur l'ensemble du dossier 
du recourant, le spécialiste en médecine du travail et en médecine 
générale du SMR, dans son avis médical du 14 juillet 2022 (dos. AI 155), a 
confirmé son estimation de la capacité de travail émise le 7 mai 2021.

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 janvier 2024, 200.2023.650.AI, page 16

5.

Il s'agit tout d'abord d'examiner la valeur probante de l'expertise 
psychiatrique du 30 août 2021, sur laquelle l'Office AI Berne s'est 
principalement fondé pour nier le droit du recourant à une rente d'invalidité.

5.1 La valeur probante d'un rapport médical dépend du fait que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte 
médical soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien 
motivées. Ainsi, ni la provenance du moyen de preuve, ni l'appellation du 
mandat confié au médecin (rapport ou expertise) ne sont déterminantes 
pour la force probante d'un tel document (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 
134 V 231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a).

5.2 Au cas particulier, sur le plan formel, l'expertise du 30 août 2021 
répond aux exigences posées par la jurisprudence, s'agissant de la valeur 
probante des documents médicaux. Les qualifications de l'expert psychiatre 
ne prêtent pas flanc à la critique. L'expert a procédé à un examen 
personnel du recourant et tenu compte de ses plaintes subjectives, après 
avoir restitué de façon détaillée l'anamnèse (familiale, personnelle, sociale 
et professionnelle). Il a résumé l'ensemble des documents médicaux 
antérieurs recueillis par l'intimé. Il a aussi fait minutieusement état de ses 
constatations médicales et des conséquences de celles-ci, tant sur le plan 
de l'état de santé global que de la capacité de travail et des activités 
exigibles. Pour ce faire, il a également évalué ses constatations médicales 
à la lumière des indicateurs standards définis par la jurisprudence 
(cohérence, plausibilité, ressources) concernant le caractère invalidant des 
troubles psychiques (voir c. 2.5 ci-dessus). Dans ces circonstances, force 
est de constater que les résultats de l'expertise ont été arrêtés en pleine 
connaissance des éléments médicaux déterminants. Ses conclusions, du 
point de vue médical, ne laissent pas apparaître d'élément permettant de 
soupçonner des lacunes lors de la genèse de l'expertise; elles sont par 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 janvier 2024, 200.2023.650.AI, page 17

ailleurs motivées et compréhensibles. Elles répondent ainsi aux exigences 
formelles fixées par la jurisprudence.

5.3 Sur le plan matériel, les tâches spécifiques et exclusives incombant 
aux experts médicaux impliquent essentiellement qu'ils posent un 
diagnostic et décrivent l'incidence des atteintes à la santé constatées sur la 
capacité de travail (voir TF 9C_618/2019 du 16 mars 2020 c. 7.1). 
S'agissant plus particulièrement de troubles psychiques, les experts doivent 
motiver le diagnostic de telle manière que l'organe d'application du droit 
puisse comprendre si les critères de classification sont effectivement 
remplis (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 141 V 281 c. 2.1.1). En l'occurrence, sur 
le plan de l'appréciation matérielle de l'expertise psychiatrique du 30 août 
2021, il convient de relever ce qui suit, au vu de son contenu exposé plus 
haut (c. 4.7).

5.4 L'évaluation de l'expert psychiatre résiste à l'examen des 
indicateurs développés par le Tribunal fédéral en cas d'atteinte à la santé 
psychique. L'expert n'a retenu aucun motif d'exclusion. S'agissant de la 
gravité fonctionnelle de l'atteinte à la santé psychique du recourant, il a 
surtout constaté la longue durée de celle-ci, soulignant notamment que le 
patient avait bénéficié de soins psychiatriques de manière quasi continue 
depuis 2019, en rapport, entre autres, avec sa consommation d'alcool. A la 
suite de cette évolution, il a aussi indiqué sa crainte de l'existence de 
conséquences somatiques et psychiques délétères qui n'étaient, à ses 
yeux, pas suffisamment documentées au dossier pour permettre des 
conclusions formelles, et insisté sur le fait que cette carence de 
documentation médicale était préjudiciable à l'établissement de conclusions 
définitives dans le cadre de sa mission. En ce qui concerne la cohérence et 
la plausibilité de l'évolution de l'atteinte à la santé de l'assuré, l'expert a 
déclaré que son observation clinique était, sinon similaire, du moins 
cohérente avec celles des autres praticiens ayant examiné l'intéressé, tout 
en craignant des atteintes physiques et psychiques sous-jacentes qui se 
découvriraient à l'occasion d'explorations fugitives. Enfin, quant aux 
capacités et ressources de l'assuré, l'expert s'est rallié à l'avis exprimé par 
le médecin du SMR dans son rapport du 7 mai 2021 (voir c. 4.6 ci-dessus).

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 janvier 2024, 200.2023.650.AI, page 18

5.5 En conséquence, il faut conclure que l'expert psychiatre a exposé 
de façon convaincante son analyse diagnostique et l'évolution de l'atteinte 
à la santé du recourant au niveau psychique. Il n'en va néanmoins pas de 
même en ce qui concerne la capacité de travail, dans l'évaluation de 
laquelle il se contente de se rallier aux conclusions du rapport du SMR du 
7 mai 2021 précité. En effet, l'expert a exprimé dans l'ensemble de son 
rapport de nombreuses réserves, décrites plus haut, relatives aux aspects 
somatiques et psychiques, à leurs interactions et aux conséquences qui 
s'ensuivent; en particulier, il a souligné l'insuffisance de documentation à 
cet égard au dossier médical du recourant pour lui permettre d'en tirer des 
conclusions formelles, insuffisance qui l'a amené à soupçonner 
expressément une atteinte cognitive incapacitante (ch. 7 de l'expertise), qui 
n'a jamais été investiguée par un médecin spécialiste auparavant. Il est dès 
lors permis de s'étonner, au vu de cette constatation, que l'expert fasse tout 
de même sienne l'estimation de la capacité de travail opérée par le SMR. 
Force est de reconnaître que cette incohérence indéniable entre les doutes 
et les réserves émises par l'expert et son appréciation de la capacité de 
travail de l'expertisé a pour conséquence de jeter le trouble sur la crédibilité 
de cette appréciation. Au surplus, comme l'a laissé entendre l'expert à 
plusieurs reprises, les troubles somatiques du recourant sont également 
susceptibles d'avoir des conséquences durables sur la capacité de travail 
et de rendement. Or, ce dernier aspect sort du domaine de compétence de 
l'expert. En définitive, faute d'explications circonstanciées permettant de 
lever les incertitudes et contradictions mises en évidence ci-dessus, la 
conclusion de l'expertise aboutissant à une capacité de travail du recourant 
à plein temps dans une activité adaptée, dans le courant de l'année qui 
suit, avec une diminution de rendement de 20% et à condition d'être 
abstinent à l'alcool, ne saurait, en l'état, être tenue pour établie au degré de 
la vraisemblance prépondérante. L'expertise est à cet égard incohérente et 
ne saurait par conséquent être qualifiée de probante sur son aspect 
matériel.

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 janvier 2024, 200.2023.650.AI, page 19

6.

6.1 Sur le vu de ce qui précède, il apparaît qu'à ce stade, les rapports 
médicaux versés au dossier ne permettent pas de statuer de manière 
fiable, au degré de preuve de la vraisemblance prépondérante 
(ATF 144 V 427 c. 3.2), sur la capacité de travail et de gain du recourant et 
l'évolution de celles-ci depuis la décision du 5 juin 2015. En rendant une 
décision en l'état du dossier, notamment sur la seule base des 
appréciations du SMR des 7 mai 2021 et 14 juillet 2022, ainsi que de 
l'expertise psychiatrique du 30 août 2021, que l'on doit qualifier d'imprécise 
et de non probante matériellement, au vu des considérations émises ci-
dessus (c. 5.5), l'intimé a violé le devoir d'instruction qui lui incombait (voir 
l'art. 43 LPGA). En particulier, au vu de l'ensemble des avis médicaux 
figurant au dossier, il faut souligner que la capacité de travail actuelle du 
recourant ne semble de loin pas subir des limitations uniquement d'origine 
psychiatrique et en rapport avec la dépendance à l'alcool, mais que des 
effets à long terme de des atteintes somatiques de l'assuré au niveau de la 
colonne vertébrale lombaire n'apparaissent pour le moins pas exclus (voir 
notamment à cet égard les constatations médicales qui ressortent du 
rapport du 29 mai 2020 de l'unité de neurochirurgie spinale du département 
des neurosciences cliniques d'un hôpital universitaire [dos. AI 98/5], cité 
plus haut [c. 5.2]). Il en va de même d'éventuels troubles cognitifs, évoqués 
par l'expert psychiatre, et neurologiques, qui n'ont aucunement été 
investigués en détail, ni pour ce qui est de leur consistance, ni concernant 
leurs répercussions sur la capacité de travail. Sur ce point, il faut souligner 
à l'attention de l'intimé que l'interdépendance entre de tels troubles et la 
dépendance à l'alcool doit être examinée du point de vue médical et ne 
peut être d'emblée qualifiée de non déterminante en arguant un refus du 
recourant de se prêter à un sevrage, en tant que mesure de réduction du 
dommage, au sens de l'art. 21 al. 4 LPGA. En effet, il n'est nullement 
évident, sans investigation médicale plus approfondie, qu'en présence 
d'une dépendance à l'alcool de longue durée, comme la présente le 
recourant, une abstinence puisse suffire à faire disparaître définitivement 
les séquelles cognitives et neurologiques de l'alcoolisme acquises pendant 
des années.

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 janvier 2024, 200.2023.650.AI, page 20

6.2 Enfin, s'agissant de la mesure d'abstinence à l'alcool en elle-même, 
on rappellera à l'intimé que d'après la jurisprudence désormais applicable 
en la matière, on ne peut d'emblée nier tout caractère invalidant, au sens 
du droit de l'assurance-invalidité, aux syndromes de dépendance et aux 
troubles consécutifs à la consommation de substances, lorsque ceux-ci ont 
été diagnostiqués sans équivoque par des médecins spécialistes, comme 
en l'espèce. Dans de tels cas, il y a bien plus lieu – à l'instar de toutes les 
autres maladies psychiques – d'établir au moyen d'une procédure 
probatoire structurée si et, le cas échéant, dans quelle mesure un 
syndrome de dépendance diagnostiqué dans les règles de l'art par un 
médecin spécialiste a des conséquences sur la capacité de travail de la 
personne assurée concernée (ATF 147 V 234 c. 2.2, 145 V 215 c. 5.3.3 et 
c. 7; TF 9C_618/2019 du 16 mars 2020 c. 8.1.2.1).

6.3 En conclusion, seule une expertise médicale pluridisciplinaire, 
englobant notamment les disciplines de la médecine générale, de 
l'orthopédie/chirurgie orthopédique, de la neurologie, de la psychiatrie et de 
l'ophtalmologie s'avère en mesure de clarifier la situation médicale 
complexe du recourant, ainsi que son évolution et ses répercussions sur sa 
capacité de travail et de gain, et ce, depuis la dernière décision du 
5 juin 2015, qui avait limité son droit à une rente entière d'invalidité au 
31 mai 2013 (voir c. 3.1 ci-dessus). L'intrication des diverses atteintes à la 
santé subies depuis de nombreuses années par le recourant est en effet 
telle que leurs conséquences somatiques et psychiques sont imbriquées et 
interdépendantes. Il appartiendra aux experts médicaux désignés 
d'examiner minutieusement l'état de santé du recourant et son évolution 
depuis le 6 juin 2015 dans chacune de leurs disciplines respectives, ainsi 
que les répercussions sur la capacité de travail, en tenant compte des 
indicateurs prescrits par la jurisprudence (voir c. 2.5 ci-dessus), puis de 
faire une synthèse interdisciplinaire en mesure d'établir clairement l'état de 
fait en tenant compte de tous les éléments médicaux, en fonction de leur 
évolution et de leur imbrication. Les résultats de ce complément 
d'instruction, qui inclura également une discussion consensuelle, devront 
permettre d'établir la capacité (ou l'incapacité) de travail du recourant dans 
une activité adaptée, en tenant compte de ses éventuelles fluctuations. Sur 
cette base, l'intimé procédera à une nouvelle évaluation de l'invalidité 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 janvier 2024, 200.2023.650.AI, page 21

jusqu'à la date de sa décision à venir. Dans le cas d'espèce, un renvoi de 
la cause à l'intimé – d'ailleurs requis dans les conclusions du recours – se 
justifie pleinement, dès lors qu'il se rapporte à des points litigieux qui n'ont 
pas été suffisamment, voire même pas du tout, investigués en procédure 
administrative (ATF 137 V 210 c. 4.4.1.4). Ce n'est qu'après avoir procédé 
à ce complément d'instruction que l'Office AI Berne sera en mesure de se 
prononcer en connaissance de cause sur l'existence d'un motif de révision 
et sur l'éventuel droit du recourant à des prestations de l'AI pour la période 
couverte par la nouvelle demande introduite le 16 mars 2021. Il lui 
incombera de rendre une nouvelle décision à cet égard.

7.

7.1 En conclusion, le recours est admis et la décision du 
27 septembre 2022 annulée. La cause est renvoyée à l'intimé pour 
instruction complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision.

7.2 Les frais de la procédure devant le TA, fixés forfaitairement à 
Fr. 800.-, sont mis à la charge de l'intimé qui succombe 
(art. 61 let. fbis LPGA, art. 69 al. 1bis LAI et 108 al. 1 LPJA; JAB 2009 p. 186 
c. 4).

7.3 Le renvoi de la cause à l’administration pour complément d’enquête 
et nouvelle décision, dans un litige concernant une rente AI, est considéré 
comme un gain de cause pouvant donner droit à l’octroi de dépens au sens 
de l’art. 61 let. g LPGA (ATF 137 V 57 c. 2.1, 132 V 215 c. 6.2). Cette règle 
s’applique indépendamment de la question de savoir si la partie recourante 
a conclu au renvoi ou si sa conclusion au renvoi a été prise à titre principal 
ou à titre subsidiaire (SVR 2017 KV n° 9 c. 9.1). Assisté d’un avocat 
agissant à titre professionnel, le recourant a ainsi droit au remboursement 
de ses dépens pour la procédure devant le Tribunal administratif 
(art. 61 let. g LPGA; art. 104 al. 1 et 108 al. 3 LPJA). La note d'honoraires 
produite comprend toutefois en partie des activités antérieures au prononcé 
de la décision litigieuse. Ces travaux ne peuvent être pris en considération 
pour la fixation judiciaire du montant des honoraires par le tribunal 
(ATF 114 V 83 c. 4b). En tenant compte de cette correction, on obtient ainsi 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 janvier 2024, 200.2023.650.AI, page 22

9,25 heures à un tarif horaire de Fr. 280.-, ce qui ne prête pas à discussion 
compte tenu de l’importance et de la complexité de la procédure judiciaire, 
ainsi que de la pratique du Tribunal administratif dans des cas 
comparables. Les dépens sont ainsi fixés à Fr. 2'835.75 (honoraires de 
Fr. 2'590.-, débours de Fr. 43.- et TVA de Fr. 202.75).

7.4 Compte tenu de l'issue de la procédure, la requête d'assistance 
judiciaire et de désignation d'un mandataire d'office, devenue sans objet, 
doit être rayée du rôle du Tribunal administratif.

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 janvier 2024, 200.2023.650.AI, page 23

Par ces motifs:

1. Le recours est admis et la décision attaquée annulée. La cause est 
renvoyée à l'intimé pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision.

2. Les frais judiciaires, fixés forfaitairement à Fr. 800.-, sont mis à la charge 
de l'Office AI Berne.

3. L'Office AI Berne versera au recourant la somme de Fr. 2'835.75 
(débours et TVA compris) à titre de dépens pour la procédure judiciaire.

4. La requête d'assistance judiciaire et de désignation d'un mandataire 
d'office déposée pour la procédure de recours est rayée du rôle du 
Tribunal administratif.

5. Le présent jugement est notifié (R):
- au recourant, par son mandataire,
- à l'intimé,
- à l'Office fédéral des assurances sociales.

Le président: Le greffier:

Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification de ses considérants, le présent jugement peut 
faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du Tribunal fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss et 90 ss de la loi 
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110).