# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** cbd798c0-6102-55f0-844b-5b228a01da36
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-07-24
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 24.07.2018 P/931/2017
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-931-2017_2018-07-24.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/931/2017 AARP/226/2018 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale d'appel et de révision 

Arrêt du 24 juillet 2018 

 

Entre 

A______, domiciliée ______ Genève, comparant par Me H______, avocat, ______ Genève, 

appelante, 

 

contre le jugement JTDP/139/2018 rendu le 1er février 2018 par le Tribunal de police, 

 

et 

 

B______, domiciliée ______, comparant par sa curatrice Me C______, avocate, ______ 

Genève, 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimés.

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EN FAIT : 

A. a. Par courrier électronique sécurisé expédié le 6 février 2018, A______ a annoncé 
appeler du jugement du 1er février précédent, dont les motifs lui ont été notifiés le 20 
mars 2018, par lequel le Tribunal de police l'a déclarée coupable de tentative de 
lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 al. 1 et 22 du Code pénal suisse du 21 
décembre 1937 [CP - RS 311.0]) s'agissant des faits du 21 novembre 2016, d'injure 
(art. 177 al. 1 CP) et de voies de fait (art. 126 al. 1 CP) s'agissant des faits du 15 
janvier 2017, l'a condamnée à une peine pécuniaire de 20 jours-amende à CHF 100.- 
l'unité, sous déduction de deux jours-amende, correspondant à deux jours de 
détention avant jugement, assortie du sursis, délai d'épreuve de deux ans, à une 
amende de CHF 300.- (peine privative de liberté de substitution de trois jours), à 
payer CHF 2'000.-, plus intérêts à 5% dès le 21 novembre 2016, à B______, à titre de 
tort moral, et les frais de la procédure, s'élevant à CHF 2'182.-, y compris un 
émolument global de jugement de CHF 1'500.-. 

Le Tribunal de police a renoncé à révoquer le sursis octroyé le 10 juillet 2015 par le 
Ministère public et levé les mesures de substitution ordonnées le 16 janvier 2017 par 
le Tribunal des mesures de contrainte. 

 b. Par acte du 9 avril 2018 adressé par messagerie sécurisée au greffe de la Cour 
pénale d'appel et de révision (CPAR), A______ forme la déclaration d'appel prévue à 
l'art. 399 al. 3 du code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (CPP -
 RS 312.0) et conclut à son acquittement, à son indemnisation en application de l'art. 
429 CPP, au rejet de toute conclusion civile à son encontre et à être libérée des frais 
de la procédure. 

 c. Selon ordonnance pénale du 8 août 2017, valant acte d'accusation, il est reproché à 
A______ d'avoir, au domicile familial, sis ______, Genève : 

-  le 21 novembre 2016, aux environs de 02h00, frappé au moyen d'une béquille la 
cheville plâtrée droite de sa fille, B______, née le _____ 2001 ; 

-  le 15 janvier 2017, aux environs de 20h30, saisi B______ par son t-shirt à deux 
reprises et par les cheveux et lui avoir asséné plusieurs coups de poing au sommet de 
son crâne et des bras, tout en l'insultant et en lui disant "va te faire foutre". 

 

 

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

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 a. La police a été requise au domicile de la famille A______ le 15 janvier 2017 à 
20h44. A l'arrivée des agents, D______ a indiqué que son épouse frappait leur fille, 
ce que ceux-là avaient constaté en se rendant à l'étage, la trouvant en train de tenir les 
cheveux de leur fille et de tirer ses habits. Les agents avaient dû lui faire une clé de 
poignet et un balayage pour la maîtriser. B______ n'avait pas été blessée par les 
coups portés par sa mère mais se plaignait de légers maux de tête.  

Son frère, E______, âgé de neuf ans, était également présent. 

La police était déjà intervenue au domicile de la famille A______, le 29 septembre 
2012 pour des violences conjugales et le 6 mai 2013 pour un conflit sans violence.  

A______ présentait un taux d'alcool dans l'haleine de 0.65 mg/l.  

b.a. B______ a déposé plainte en raison de ces faits. Sa mère était rentrée à la 
maison vers 20h30, visiblement ivre, à savoir les yeux rouges et s'exprimant mal. 
Alors qu'elle-même faisait ses devoirs dans sa chambre, sa mère l'avait accusée de lui 
avoir tu que son père et son frère étaient allés skier lorsqu'elle lui avait posé la 
question plus tôt dans la journée. Sa mère lui avait ordonné de lui remettre 
l'ordinateur avec lequel elle faisait ses devoirs, ce que B______ avait refusé. Sa mère 
s'était énervée, mise à crier et lui avait demandé de se rendre au salon pour parler 
avec son père, ce qu'elle avait également refusé de faire et qui avait davantage énervé 
sa mère. B______ avait alors voulu sortir de sa chambre pour rejoindre son père mais 
sa mère avait tenté de l’en empêcher en tirant sur son t-shirt, lui donnant un coup 
avec le plat de la main sur le bras gauche. B______ était partie en courant au salon 
où se trouvaient son père et son frère. Sa mère l’avait suivie en se moquant d'elle et 
en l'imitant car elle pleurait. Alors que ses parents discutaient, elle s'était réfugiée 
dans sa chambre, mais en était ressortie pour s'interposer lorsqu’elle avait entendu sa 
mère crier contre son petit-frère. Sa mère l’avait insultée et lui avait dit à trois 
reprises "va te faire foutre" avant de la saisir par les cheveux et, alors qu'elle essayait 
de se défendre, de la frapper sur le sommet du crâne avec ses poings, de la saisir par 
le t-shirt et de lui donner des coups sur les bras. La police était intervenue à ce 
moment-là. Elle avait mal à la tête et se rendrait chez le médecin si la douleur était 
encore présente le lendemain.  

C'était la deuxième fois que sa mère s'en prenait physiquement à elle. Au mois de 
novembre 2016, cette dernière lui avait donné plusieurs coups avec une béquille sur 
son pied droit plâtré.  

Sa mère se comportait de façon étrange depuis cinq ou six mois, rentrant souvent très 
tôt le matin, très alcoolisée. B______ ignorait ce qui se passait mais trouvait la 
situation très pénible et voulait que sa mère arrête de lui causer des problèmes et se 
soigne.  

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b.b. Devant le premier juge, B______ a confirmé les déclarations faites à la police. 
Elle trouvait aberrant que sa mère ne se souvienne pas de certains faits, pourtant très 
clairs.  

Le 21 novembre 2016, sa mère était rentrée vers une heure du matin et l'avait 
réveillée de sorte qu'elle était sortie de sa chambre mécontente. Cela ne justifiait 
toutefois pas que sa mère lui frappât le pied avec une béquille. Elle avait un plâtre 
pour soigner une entorse à la cheville consécutive à une blessure au football. Après 
que sa mère l'eut ainsi frappée, elle avait hurlé et son père était venu et lui avait dit de 
se coucher. Son père s'était ensuite occupé de sa mère, qui s'était blessée à la cheville 
en rentrant à la maison, et l'avait aidée à se coucher. B______, en raison de ces faits, 
avait raté un examen le lendemain matin et avait dû porter un plâtre dix jours 
supplémentaires, puis une attelle.  

Le 15 janvier 2017, sa mère avait commencé à insulter son père en montant les 
escaliers. B______ avait eu très peur pour son frère cadet, dont elle avait toujours été 
très proche. A la suite des coups reçus, elle avait eu mal à la tête ainsi que des 
marques rouges sur son bras, mais n'était pas allée chez un médecin.  

La période qui avait suivi avait été très difficile pour elle. Ses notes avaient baissé et 
elle était en échec scolaire. Elle avait vu une psychologue durant quelques mois 
seulement dans la mesure où cela ne l'aidait pas. Elle n'avait plus aucun contact avec 
sa mère. Elle avait toujours eu une bonne relation avec son père. Ses grands-parents 
maternels avaient rapidement pris le parti de sa mère et n'avaient jamais vraiment 
apprécié son père. Elle allait désormais bien dans la mesure où la situation s'était 
apaisée depuis le départ de sa mère du domicile et dès lors qu'elle avait l'opportunité 
de dire ce qu'elle avait à dire à l'audience. Elle attendait de la procédure que sa mère 
admette ce qu'elle avait fait. Elle ne souhaitait pas reprendre contact avec elle ni 
initier une thérapie familiale, ses actes l'ayant profondément blessée. 

c.a. D______, qui a également déposé plainte le 15 janvier 2017, a expliqué qu'il 
rencontrait des problèmes avec son épouse depuis le mois d'août 2016, laquelle 
rentrait toutes les nuits entre 01h00 et 04h00, alcoolisée. Elle faisait alors beaucoup 
de bruit et gênait les enfants qui dormaient et allaient à l’école le lendemain.  

Le 15 janvier 2017, son épouse était rentrée dans cet état aux environs de 20h30 et 
avait cherché le conflit avec leur fille B______ qui était dans sa chambre. Il avait 
entendu des cris avant que sa fille ne le rejoigne en courant en lui expliquant que sa 
mère avait cherché à l'agresser. Son épouse s'en était alors prise à lui en le traitant de 
"connard" et en le menaçant de le "foutre dans la merde". Leur fille en avait profité 
pour se réfugier à nouveau dans sa chambre, mais son épouse l’avait suivie. Il avait 
appelé la police. Il avait vu son épouse tirer les cheveux de B______ avec la main 

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gauche et la frapper sur la tête de la main droite, paume ouverte, à de multiples 
reprises. La police était alors arrivée. 

Le 21 novembre 2016, son épouse avait déjà frappé leur fille à la cheville, alors 
plâtrée, avec une béquille. Il y avait également eu des épisodes violents dans leur 
couple, mais il ne se souvenait pas exactement des faits, sinon que son épouse lui 
avait lancé une bouteille dans le dos deux ans plus tôt. Son épouse le menaçait de 
temps à autre en lui disant qu'elle allait le tuer. Les enfants ne s'entendaient pas avec 
leur mère. Leur fils avait peur d'elle.  

c.b. La plainte de D______ a fait l'objet d'une ordonnance de classement du 
Ministère public du 8 août 2017 contre laquelle il n'a pas recouru. 

c.c. Lors de l'audience de confrontation, D______ a indiqué qu'il ne pouvait pas dire 
que son épouse l'avait menacé de mort, mais de le "foutre dans la merde". Elle avait 
toujours eu des problèmes d'alcool, qu'elle avait "violent", mais cela avait empiré au 
cours des derniers mois. Il n'avait connaissance que des deux épisodes de violences 
physiques sur leur fille mentionnés dans sa plainte. En revanche, son épouse 
menaçait souvent leur fille de la frapper et l'insultait en la traitant de "grosse merde", 
"conne", "débile", "clocharde". Leur fils recevait souvent des claques de sa mère. 
D______ suivait un traitement pour des problèmes de violence dont l'origine 
remontait à un traumatisme crânien d'origine accidentelle. Il avait lui-même proféré 
des insultes contre son épouse qu’il comparait des fois à des toilettes publiques, ce 
dont il rigolait avec son fils. 

d.a. Devant la police, A______ a expliqué avoir subi des violences de la part de son 
époux par le passé, de sorte que la police était déjà intervenue au domicile familial. 
Elle n'avait pas porté plainte pénale contre lui. Le couple était en crise depuis 
longtemps et avait décidé d'entamer une procédure de séparation.  

Le 21 novembre 2016, elle se souvenait qu'elle était énervée contre sa fille et avait 
saisi sa béquille. En "gesticulant", elle avait touché la cheville de sa fille, 
accidentellement, mais non dans le but de lui faire mal.  

Dans la soirée du 15 janvier 2017, elle avait mangé avec une amie et bu "pas mal" de 
verres de vin blanc. En rentrant à la maison "c'était un peu flou". Elle ne se rappelait 
"plus trop" ce qui s'était passé. Elle croyait qu'elle était montée dans la chambre de sa 
fille, qu'une dispute avait éclaté et que sa fille l'avait insultée. Elle se trouvait dans sa 
chambre lorsque les gendarmes étaient intervenus. Elle ne se souvenait pas avoir 
insulté ou menacé sa fille, lui avoir tiré les cheveux ou l’avoir frappée à la tête.  

d.b. Lors de son audition devant le Ministère public, A______ a ajouté qu'il lui 
arrivait souvent de boire de l'alcool, mais pas tous les jours et pas fréquemment au 

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point de ne pas se souvenir de ce qu'elle faisait. Elle buvait pour ne pas penser à ses 
problèmes, tout en considérant que cela était "complètement ridicule".  

Elle était une personne sans histoires. Pour son mari, cela tombait bien car il y avait 
une procédure de séparation. Il lui avait dit quelques jours plus tôt qu'il déposerait 
plainte contre elle pour pouvoir immédiatement divorcer sans passer par une 
séparation, ce qu'elle refusait. Le discours de sa fille était calqué sur celui de son 
mari. 

Le 15 janvier 2017, elle ne se souvenait pas si elle avait frappé sa fille. Il lui semblait 
qu'elle l'avait saisie par les cheveux, mais elle n'en était pas sûre. Il s'agissait peut-
être d'une illusion.  

Le 21 novembre 2016, elle avait jeté une béquille mais sans viser la jambe de sa fille. 
Elle ne s'était pas rendu compte que cela lui avait fait mal et s'était excusée. 

A l'issue de cette audience, des mesures de substitution ont été ordonnées, dont 
l'obligation d'entreprendre un traitement psychothérapeutique en lien avec son 
addiction à l'alcool. 

d.c. Lors de l'audience de confrontation devant le Ministère public, A______ a 
indiqué qu'elle n'avait aucun souvenir des faits du 15 janvier 2017. En novembre 
2016, sa fille lui avait "crié dessus", lui reprochant d'être rentrée tard, et l'avait 
provoquée. A______ ne lui avait pas asséné de coup avec la béquille mais l'avait 
jetée. Sa fille calquait son discours sur celui de son père.  

d.d. En première instance, A______ a contesté l'ensemble des faits, retenus dans 
l'ordonnance pénale, repris un par un par le juge, dont elle ne se rappelait pas. Elle 
avait comme "un gros trou". Elle se souvenait être montée dans la chambre de sa fille 
et lui avoir tiré les cheveux avant que deux policiers ne la maîtrisent, ce qui lui avait 
fait mal.  

Ses souvenirs des événements du 21 novembre 2016 étaient également vagues. Il lui 
semblait qu'elle s'était disputée avec sa fille et avait lancé une béquille pour y mettre 
fin, sans avoir l'intention de lui faire du mal, ni viser sa jambe. Celle-ci se trouvait 
dans son lit, "pleurait et criait déjà tout le long", de sorte qu'elle-même n'avait pas 
perçu de réaction après lui avoir lancé la béquille. Elle n'avait jamais dit que sa fille 
mentait. Il fallait replacer les évènements dans leur contexte. Toutes deux voyaient 
certainement les choses différemment. Elle se rappelait que sa fille avait porté un 
plâtre pendant longtemps, puis une attelle, mais en ignorait les raisons car c'était son 
époux qui l'avait accompagnée chez le médecin.  

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Entre novembre 2016 et janvier 2017 elle avait eu de très mauvaises relations avec 
son mari, se faisant insulter constamment, même devant les enfants. C'était un 
calvaire inexplicable. Elle rentrait peu chez elle en raison de ce conflit. Ses relations 
avec sa fille s'étaient détériorées. Elle l'avait "laissée seule". 

Elle avait vu sa fille pour la dernière fois le 15 janvier 2017 puis avait essayé 
vainement d'avoir de ses nouvelles. Les grands-parents maternels de B______ 
n'avaient depuis lors plus de relation avec leur petite-fille, dont ils étaient auparavant 
très proches. A______ souhaitait reconstruire la relation avec sa fille et divorcer au 
plus vite.  

Sa fille avait le droit de demander une indemnité pour tort moral, reconnaissant 
qu'elle avait dû souffrir. Elle ne pensait pas que "cela se chiffrait". Elle-même avait 
beaucoup souffert de ne pas avoir pu voir ses enfants pendant un an et de ne pas 
savoir que faire pour reconstruire leur relation.  

e.a. Par attestation du 9 juin 2017, le Dr F______, médecin du Service d'addictologie 
des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG), a indiqué que A______ ne présentait 
pas de syndrome de dépendance à l'alcool. Il posait un diagnostic d'utilisation 
d'alcool nocive pour la santé, avec altérations hépatiques. Les valeurs de gamma 
glutamyl transpeptidase (GGT) étaient supérieures à la norme, mais les valeurs de 
carbohydrate deficient transferrin (CDT), plus fiables, étaient compatibles avec une 
consommation d'alcool modérée. Aucun traitement pharmacologique n'avait été 
prescrit. 

e.b. Devant le premier juge, le même médecin, suivant A______ dans le cadre des 
mesures de substitution, a confirmé son diagnostic. Il avait ainsi constaté une atteinte 
de la fonction hépatique mais pas de syndrome de dépendance à l'alcool. D'un point 
de vue uniquement addictologique, il n'estimait pas qu'un suivi thérapeutique fût 
pertinent. 

f. Les parties ont produit plusieurs documents relatifs à la séparation du couple 
A/D______ et un rapport du Service de protection des mineurs (SPMi) concluant, 
dans l'intérêt des enfants, à ce que leur garde soit confiée à leur père, sans droit de 
visite pour la mère. Il convenait également d'exhorter les parents à entreprendre une 
médiation et un travail thérapeutique mère-enfants.    

g. La curatrice de B______ a déposé en première instance des conclusions civiles – 
non motivées, ni étayées – tendant au versement en sa faveur de CHF 2'000.- plus 
intérêts "moyens" à 5% dès le 21 novembre 2016, à titre de tort moral. 

C. a. La procédure écrite a été ordonnée par la CPAR, avec l'accord de l'appelante et du 
Ministère public. 

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b. Au terme de son mémoire du 24 mai 2018, A______ persiste dans les conclusions 
de sa déclaration d'appel et chiffre à CHF 3'958.- l'indemnité requise sur la base de 
l'art. 429 al. 1 let. a CPP correspondant, selon note d'honoraires jointe, à 490 minutes 
d'activité déployée entre le 6 février et le 24 mai 2018, au tarif horaire de CHF 450.-. 

S'agissant de l'infraction qualifiée de lésions corporelles simples, le juge de première 
instance donnait aux déclarations de la partie plaignante une valeur particulière en 
faisant abstraction du contexte. Ainsi lesdites déclarations n'étaient pas crédibles 
dans la mesure où, âgée de 16 ans, B______ se trouvait en conflit de loyauté 
manifeste entre ses parents, situation au demeurant correctement décrite dans le 
jugement attaqué. Elle n'avait vécu qu'avec son père, n'ayant plus de contact avec sa 
mère, entre la date des faits en janvier 2017 et celle de l'audience de jugement le 1er 
février 2018. Le père avait pourtant des antécédents violents dans le cadre familial et 
un comportement injurieux envers l'appelante en présence des enfants. Les 
déclarations de la jeune fille n'étaient pas constantes dès lors qu'elle avait évoqué 
pour la première fois, lors de ladite audience, le port d'un plâtre pour une plus longue 
durée que prévue en raison de l'incident du mois de novembre 2016, élément non 
étayé par une quelconque pièce médicale. Quand bien même ces déclarations étaient 
corroborées par le père de B______, tous deux ayant d'ailleurs eu un conseil commun 
en début de procédure qui s'était "évanoui sans explication", le premier juge n'avait 
pas tenu compte du contexte sus-rappelé. Selon A______, il s'agissait d'un accident, 
excluant tout élément intentionnel de faire du mal à sa fille, et ses déclarations 
n'étaient en substance pas moins crédibles que celles de la partie plaignante. Il 
subsistait ainsi un doute quant au for intérieur de A______ in actu, lequel devait lui 
profiter. 

En disant à sa fille "d'aller se faire foutre" le 15 janvier 2017, A______ n'avait pas 
porté atteinte à son honneur. Dans le langage courant, cette expression, certes 
vulgaire, consistait à dire à quelqu'un de s'en aller, ce qui n'avait rien d'attentatoire à 
l'honneur ni d'injurieux En tout état de cause, aucune jurisprudence claire ne 
soutenait cette qualification pour ces termes. Quand bien même tel serait le cas, il 
fallait tenir compte du contexte des faits, notamment de l'échange d'injures courant 
entre les époux A/D______. Par ailleurs, dans le cadre des altercations mère-fille, il 
n'était pas douteux que la seconde ne craignait pas de manier l'injure à l'endroit de sa 
mère, suivant en cela l'exemple de son père. Il s'imposait, par identité de motif, de 
classer cet élément de la procédure de la même manière que la plainte de D______ 
l'avait été.  

La souffrance de B______ était en lien direct avec la séparation conflictuelle de ses 
parents, les tensions familiales généralisées et la déchirure relationnelle physique 
entre fille et mère. Elle était également pour bonne part de la responsabilité du père, 
de nature à rompre le lien de causalité s'il en était une. Cette souffrance ne pouvait en 
effet être rattachée aux incidents de novembre 2016 et janvier 2017. Vu les 
conclusions prises en appel, dans la mesure où il ne subsisterait un verdict que pour 

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voies de fait, le degré nécessaire de gravité pour octroyer une indemnisation pour tort 
moral n'existerait pas. Octroyer un montant à ce titre ne pourrait qui plus est 
qu'alimenter le conflit familial actuel et jouerait un rôle malsain dans la reprise des 
relations mère-fille. 

En appel, l'assistance d'un conseil restait indispensable à A______ pour lui assurer 
une défense effective, notamment du fait que l'on se trouvait dans un cas de défense 
obligatoire. 

c. B______ conclut au rejet de l'appel et à la mise à charge de A______ des frais de 
la procédure. 

En retenant sa version s'agissant du déroulement des faits du 21 novembre 2016, le 
premier juge avait pleinement tenu compte du contexte de la situation. Il fallait se 
pencher sur le comportement d'une mère envers sa fille et déterminer s'il était 
conforme au droit ou non. La première déclaration de B______ à la police remontait 
au 15 janvier 2017, alors que sa mère vivait toujours à la maison et pouvait voir ses 
enfants à sa guise. Celle-là avait alors déjà clairement décrit le geste de sa mère avec 
la béquille et pas seulement après avoir passé des mois à vivre avec son père, sans 
voir sa mère. A______ essayait vainement de détourner la vraie problématique des 
violences infligées en revenant sur des événements non pertinents, tels les échanges 
d'injures au sein de son couple. Sa crédibilité était nulle dans la mesure notamment 
où elle avait répondu à huit reprises ne pas se souvenir des faits du 21 novembre 
2016, puis, à la lecture des déclarations de sa fille, qu'elle ne pouvait pas dire ni 
n'avait dit que celle-ci mentait pour enfin indiquer avoir jeté cet objet sur B______, 
cherchant à placer ce geste dans une scène de dispute. 

Dire à sa fille d'aller "se faire foutre", ce que A______ reconnaissait, était bien une 
injure à teneur de la jurisprudence du Tribunal fédéral, étant relevé qu'en l'espèce des 
gestes, des moqueries et des signes d'un mépris grave et ostentatoire avaient 
accompagné cette phrase. Les injures échangées au sein du couple ne permettait pas 
à la mère d'insulter sa fille mineure. Il était au demeurant choquant qu'elle prétende 
avoir été insultée par cette dernière, ce que rien ne démontrait au dossier. 

Enfin, le comportement violent et injurieux de A______ était bien la cause des 
souffrances psychologiques de sa fille et non celui du père qui s'occupait au 
quotidien des enfants depuis la séparation. La souffrance de B______ avait refait 
surface de manière si forte qu'elle avait dû être hospitalisée à deux reprises, la 
dernière fois du 11 au 30 mai 2018, comme l'attestait le certificat médical produit. 
Habituellement une excellente élève, elle avait raté son année scolaire. Le fait que sa 
mère assume ses actes et reconnaisse son problème d'alcool aurait certainement 
permis à sa fille d'aller mieux.  

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Il n'y avait aucune place pour l'indemnisation des frais de défense de l'appelante 
d'autant plus qu'elle déclarait un revenu annuel de CHF 100'000.-. Sa requête était 
d'autant plus inadéquate qu'elle n'avait pas à assumer les honoraires du conseil de sa 
fille, sous curatelle. Elle multipliait par ailleurs les démarches juridiques à la limite 
du téméraire. 

 d. Le Ministère public et le Tribunal pénal concluent au rejet de l'appel et à la 
confirmation du jugement entrepris. 

 Selon le Ministère public, les allégations de A______ apparaissaient pour le moins 
farfelues, contrairement aux déclarations hautement crédibles et constantes de la 
jeune B______, ainsi que celles de son père. Tous deux n'avaient nullement cherché 
à exagérer les faits reprochés à l'appelante, indiquant principalement qu'ils voulaient 
qu'elle se soigne. 

e. Aux termes de sa réplique du 9 juillet 2018, à laquelle les autres parties n'ont pas 
réagi, A______ relève en substance que sa fille avait de bonnes notes, n'avait aucun 
problème de santé et ne se trouvait pas en surpoids durant toute la vie commune. Les 
difficultés n'avaient commencé pour elle que du moment où elle s'était retrouvée sous 
la seule responsabilité de son père. 

D. A______, née le ______ 1977 à ______, est de nationalité suisse. Mère de deux 
enfants mineurs, elle est séparée de son époux D______ et s'est constituée un 
nouveau domicile.  

Elle travaille à plein temps chez G______, en qualité de ______, pour un salaire 
annuel brut de CHF 100'000.-. Son loyer s'élève à CHF 2'260.- et ses primes 
d'assurance-maladie à CHF 350.-. Elle a des dettes fiscales à hauteur de 
CHF 60'000.- et s'acquitte d'arriérés de carte de crédit à concurrence d'environ 
CHF 2'000.- par mois. Elle est copropriétaire avec son époux d'une villa sise à 
______ [Genève]. 

Selon l'extrait du casier judiciaire suisse, A______ a été condamnée le 10 juillet 
2015, par le Ministère public, à 180 jours-amendes à CHF 240.- l'unité, avec sursis et 
délai d'épreuve de trois ans, ainsi qu'à une amende de CHF 10'000.-, pour violation 
grave des règles de la circulation routière.  

EN DROIT : 

1. L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 CPP). 

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 La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 

2. 2.1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et 
des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 (CEDH ; RS 0.101) et, sur le plan 
interne, par les art. 32 al. 1 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 
18 avril 1999 (Cst. ; RS 101) et 10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de la preuve 
que l'appréciation des preuves. 

En tant que règle sur le fardeau de la preuve, ce principe signifie qu'il incombe à 
l'accusation d'établir la culpabilité de l'accusé, et non à ce dernier de démontrer son 
innocence. Il est violé lorsque le juge rend un verdict de culpabilité au seul motif que 
l'accusé n'a pas prouvé son innocence ; lorsqu'il résulte du jugement que, pour être 
parti de la fausse prémisse qu'il incombait à l'accusé de prouver son innocence, le 
juge l'a condamné parce qu'il n'avait pas apporté cette preuve (ATF 127 I 38 consid. 
2a p. 40 et les arrêts cités) ou encore lorsque le juge condamne le prévenu au seul 
motif que sa culpabilité est plus vraisemblable que son innocence (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_1145/2014 du 26 novembre 2015 consid. 1.2 et 6B_748/2009 du 2 
novembre 2009 consid. 2.1). 

Comme principe présidant à l'appréciation des preuves, la présomption d'innocence 
est violée si le juge du fond se déclare convaincu de faits défavorables à l'accusé sur 
lesquels, compte tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au 
contraire dû, objectivement, éprouver des doutes. Il ne doit pas s'agir de doutes 
abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant 
être exigée. Ces principes sont violés lorsque l'appréciation objective de l'ensemble 
des éléments de preuve laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à la 
culpabilité de l'accusé, autrement dit lorsque le juge du fond retient un état de fait 
défavorable à l'accusé alors qu'il existe un doute raisonnable quant au déroulement 
véritable des événements (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82 ; ATF 127 I 38 consid. 2a p. 
41 ; ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 87 s. ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1015/2016 du 
27 octobre 2017 consid. 4.1). 

2.1.2. Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves 
(ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40). Confronté à des versions contradictoires, il forge 
sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. 
L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble et l'état de fait 
déduit du rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments 
corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut être justifiée de 
façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction 
(ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_1230/2015 du 22 avril 

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2016 consid. 2 ; 6B_109/2014 du 25 septembre 2014 consid. 2.1 et 6B_398/2013 du 
11 juillet 2013 consid. 2.1). 

Les cas de "déclarations contre déclarations", dans lesquelles celles de la présumée 
victime en tant que principal élément à charge et les déclarations contradictoires de la 
personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement ou seulement très 
vraisemblablement, sur la base du principe in dubio pro reo, conduire à un 
acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des participants incombe au 
juge du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3 = JdT 2012 IV p. 79 ; M. NIGGLI / M. 
HEER / H. WIPRÄCHTIGER [éds], Strafprozessordnung / 
Jugendstrafprozessordnung, Basler Kommentar StPO/JStPO, 2ème éd., Bâle 2014, 
n. 83 ad art. 11). 

3. 3.1.1. L'art. 123 CP réprime les lésions du corps humain ou de la santé qui ne 
peuvent être qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP. Cette disposition protège 
l'intégrité corporelle et la santé tant physique que psychique. Les lésions corporelles 
sont une infraction de résultat qui implique une atteinte importante aux biens 
juridiques ainsi protégés (ATF 134 IV 189 consid. 1.1 p. 191 ; ATF 135 IV 152 
consid 2.1.1 p. 154). A titre d'exemples, la jurisprudence cite l'administration 
d'injections, la tonsure totale et tout acte qui provoque un état maladif, l'aggrave ou 
en retarde la guérison, comme les blessures, les meurtrissures, les écorchures ou les 
griffures, sauf si ces lésions n'ont pas d'autres conséquences qu'un trouble passager et 
sans importance du sentiment de bien-être (ATF 134 IV 189 consid. 1.1 p. 191 ; ATF 
107 IV 40 consid. 5c p. 42 ; ATF 103 IV 65 consid. 2c p. 70). Un coup de poing dans 
la figure ayant provoqué un hématome doit être sanctionné en application de l'art. 
123 CP, parce qu'un hématome est la conséquence de la rupture d'un vaisseau 
sanguin, dommage qui est une lésion du corps humain, même si celle-ci est 
superficielle et de peu d'importance (ATF 119 IV 25 consid. 2a p. 27). 

La distinction entre lésions corporelles et voies de fait peut s'avérer délicate, 
notamment lorsque l'atteinte s'est limitée à des contusions, meurtrissures, des 
écorchures ou des griffures. Ainsi, une éraflure au nez avec contusion a été 
considérée comme une voie de fait ; de même une meurtrissure au bras et une 
douleur à la mâchoire sans contusion. En revanche, un coup de poing au visage 
donné avec une violence brutale propre à provoquer d'importantes meurtrissures, 
voire une fracture de la mâchoire, des dents ou de l'os nasal, a été qualifié de lésion 
corporelle ; de même de nombreux coups de poing et de pied provoquant chez l'une 
des victimes des marques dans la région de l'œil et une meurtrissure de la lèvre 
inférieure et chez l'autre une meurtrissure de la mâchoire inférieure, une contusion 
des côtes, des écorchures de l'avant-bras et de la main (ATF 134 IV 189 consid. 1.3 
p. 191 s. ; 119 IV 25 consid. 2a p. 26/27). La question peut parfois être résolue de 
manière satisfaisante par l'application de l'art. 123 ch. 1 al. 2 CP, qui permet une 
atténuation libre de la peine dans les cas de peu de gravité (cf. ATF 119 IV 25 
consid. 2a p. 27). 

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Dans les cas limites, il faut tenir compte de l'importance de la douleur provoquée, 
afin de déterminer s'il s'agit de lésions corporelles simples ou de voies de fait. Les 
contusions, meurtrissures, écorchures ou griffures constituent des lésions corporelles 
simples si le trouble qu'elles apportent, même passager, équivaut à un état maladif, 
notamment si viennent s'ajouter au trouble du bien-être de la victime un choc 
nerveux, des douleurs importantes, des difficultés respiratoires ou une perte de 
connaissance. Par contre, si les contusions, meurtrissures, écorchures ou griffures en 
cause ne portent qu'une atteinte inoffensive et passagère au bien-être du lésé, les 
coups, pressions ou heurts dont elles résultent ne constituent que des voies de fait 
(ATF 119 IV 25 consid. 2a p. 26 ; 107 IV 40 consid. 5c p. 42 ; 103 IV 65 consid. II 
2c p. 70 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 6S.474/2005 du 27 février 2006 
consid. 7.1). 

Comme les notions de voies de fait et d'atteinte à l'intégrité corporelle, qui sont 
décisives pour l'application des art. 123 et 126 CP, sont des notions juridiques 
indéterminées, une certaine marge d'appréciation est reconnue. 

3.1.2. Selon l'art. 12 al. 2 CP, agit intentionnellement quiconque commet un crime ou 
un délit avec conscience et volonté. L'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il 
tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se 
produirait. 

Il y a dol éventuel lorsque l'auteur, qui ne veut pas le résultat dommageable pour lui-
même, envisage le résultat de son acte comme possible et l'accepte au cas où il se 
produirait (ATF 133 IV 9 consid. 4.1, in JdT 2007 I 573 ; ATF 131 IV 1 consid. 2.2 ; 
ATF 130 IV 58 consid. 8.2). Le dol éventuel peut aussi être retenu lorsque l’auteur 
accepte par indifférence que le danger créé se matérialise (Ph. GRAVEN / B. 
STRÄULI, L’infraction pénale punissable, 2e éd., Berne 1995, n° 156 p. 208). 

Le dol éventuel est une forme d'intention, qui se distingue de la négligence 
consciente sur le plan volitif, non pas cognitif. Dans les deux cas, l'auteur est 
conscient que le résultat illicite pourrait se produire, mais, alors que celui qui agit par 
négligence consciente escompte qu'il ne se produira pas, celui qui agit par dol 
éventuel l'accepte pour le cas où il se produirait (ATF 133 IV 9 ; 125 IV 242 consid. 
3c ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_1189/2014 du 23 décembre 2015 consid. 5.2 et 
6B_109/2009 du 9 avril 2009 consid. 2.2). 

3.1.3. Selon l'art. 22 CP, le juge peut atténuer la peine si l'exécution d'un crime ou 
d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la 
consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire. Dans 
ce cas, ce sont des circonstances extérieures qui viennent faire échec à la 
consommation de l'infraction, de sorte que l'atténuation de la peine n'est que 
facultative. Toutefois, selon la jurisprudence, si le juge n'a pas l'obligation de sortir 

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du cadre légal, il devrait tenir compte de cette circonstance atténuante en application 
de l'art. 47 CP, la mesure de l'atténuation dépendant de la proximité du résultat et des 
conséquences effectives des actes commis (ATF 121 IV 49 consid. 1b ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_553/2014 du 24 avril 2015 consid. 3.5.1). En d'autres termes, la 
réduction devra être d'autant plus faible que le résultat était proche et ses 
conséquences graves. Cette réduction peut en outre être compensée par une 
augmentation de la peine s'il existe des circonstances aggravantes, celles-ci pouvant 
de la sorte neutraliser les effets de circonstances atténuantes (ATF 127 IV 101 
consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_42/2015 du 22 juillet 2015 consid. 2.4.1). 

3.2. Se rend coupable d'injure celui qui aura, par la parole, l'écriture, l'image, le geste 
ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son honneur (art. 177 al. 1 CP). Cette 
infraction est subsidiaire par rapport à la diffamation (art. 173 CP) ou à la calomnie 
(art. 174 CP). 

Les art. 173 ss CP protègent la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire 
de se comporter comme une personne digne à coutume de le faire selon les 
conceptions généralement reçues. Il faut donc que l'atteinte fasse apparaître la 
personne visée comme méprisable, qu'il s'agisse d'un être humain ou d'une entité 
juridique (ATF 114 IV 14 consid. 2a et les arrêts cités).  

Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas 
sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective 
selon le sens qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui 
attribuer (ATF 133 IV 308 consid. 8.5.1 ; 119 IV 44 consid. 2a ; 117 IV 27 consid. 
2c et les arrêts cités).  

L'injure consiste en des jugements de valeur, adressés à des tiers ou à la victime. La 
notion de jugement de valeur doit être comprise dans un sens large ; il s'agit d'une 
manifestation directe de mésestime ou de mépris, au moyen de mots blessants, de 
gestes ou de voies de fait. L'honneur protégé correspond alors à un droit au respect 
formel, ce qui conduit à la répression des injures dites formelles, tels une expression 
outrageante, des termes de mépris ou des invectives (ATF 128 IV 53 consid. f/aa et 
les références citées ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_794/2007 du 14 avril 2008 
consid. 3.1 et 6B_811/2007 du 25 février 2008 consid. 4.2). La marque de mépris 
doit revêtir une certaine gravité, excédant ce qui est acceptable (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_229/2016 du 8 juin 2016 consid. 2.1.2 et 6B_557/2013 du 12 septembre 
2013 consid. 1.1 et les références citées). Traiter quelqu'un de "mongol", de "bande 
de salauds" ou de "petit con" constitue des jugements de valeur injurieux (ATF 117 
IV 270 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_602/2009 du 29 septembre 2009 
consid. 2.3). 

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Du point de vue subjectif, il suffit que l'auteur ait eu conscience du caractère 
attentatoire à l'honneur de ses propos et qu'il les ait proférés néanmoins. Il n'est pas 
nécessaire qu'il ait eu la volonté de blesser la personne visée (ATF 119 IV 44 consid. 
2a ; 117 IV 270 consid. 2b). 

L'art. 177 al. 3 CP permet au juge d'exempter de toute peine l'auteur d'une injure qui 
a riposté immédiatement à une injure, voire les deux protagonistes. 

4. 4.1. L'appelante conteste en appel l'intégralité des faits qui lui sont encore reprochés. 
Elle a avancé, au fil de la procédure, la thèse du complot en ce sens que son mari 
pouvait, par l'instrumentation de leur fille, du fait de la procédure pénale, déposer 
directement une demande de divorce sans passer par l'étape de la séparation, ce 
qu'elle refusait. En appel, elle estime que sa fille est au centre d'un conflit de loyauté 
– se rangeant du côté de son père dans la mesure où elle ne voit plus sa mère depuis 
longtemps – et que son père est l'exemple que celle-ci a suivi s'agissant en particulier 
d'échanges d'injures entre mère et fille.  

En l'espèce, tous complexes de faits reprochés confondus, les déclarations de 
l'intimée A______ jouissent, globalement, d'une plus grande crédibilité que celles de 
l'appelante et sont pour certaines corroborées par divers documents et témoignages. 
La jeune fille a expliqué, sur la période des faits, souffrir du changement de 
comportement de sa mère depuis quelques mois, rentrant au petit matin alcoolisée, et 
de son souhait de la voir se soigner, ce qui ne correspond pas à une tentative de 
l'accabler au-delà de ce qu'elle dit avoir vécu, mais trahit bien une volonté que la 
situation s'améliore.  

À l'inverse, l'appelante a varié dans ses explications au demeurant nullement étayées 
et argue de l'absence de souvenir pour majeure partie des faits. L'amnésie partielle 
qu'elle manifeste lui permet assurément de se soustraire à sa culpabilité sans 
convaincre pour autant. 

4.2.1. La CPAR considère pour établi, sur la base des déclarations de la victime, de 
son père et des observations de police que le 15 janvier 2017, aux environs de 20h30, 
celui-ci a requis l'intervention des forces de l'ordre au domicile familial car son 
épouse s'en prenait physiquement à leur fille, âgée de 15 ans et quatre mois. A leur 
arrivée dans la chambre, les gendarmes ont observé l'appelante, dans la chambre de 
sa fille au 1er étage du logement, en train de tirer les cheveux de l'intimée et ses 
habits. Les policiers ont dû effectuer une clé de poignet et un balayage pour maîtriser 
l'appelante et la menotter. L'intimée a indiqué aux policiers ne pas avoir été blessée, 
mais souffrir sur le moment de maux de tête. 

Dans un récit détaillé et constant tout au long de la procédure, la jeune fille a 
expliqué que sa mère, rentrée ivre vers 20h30 et alors qu'elle-même faisait ses 

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devoirs dans sa chambre, lui a fait le reproche de ne pas lui avoir dit que son père et 
son frère étaient allés skier. Sa mère voulant injustement confisquer son ordinateur, 
elle s'est refusée à le lui remettre, ce qui a énervé l'appelante qui s'est mise à crier et 
s'est encore davantage emportée lorsque sa fille n'a pas accepté de descendre au salon 
pour discuter de l'incident avec son père. Alors qu'elle avait décidé de rejoindre son 
père au salon, sa mère l'a saisie par le t-shirt pour la retenir dans sa chambre avant de 
frapper son bras gauche du plat de la main. Parvenue malgré tout à gagner le salon où 
se trouvaient son père et son petit frère, l'appelante s'est moquée de l'intimée en 
l'imitant alors qu'elle pleurait et trouvait réconfort auprès de son père. L'intimée est 
retournée dans sa chambre. Entendant que sa mère s'en prenait à son petit frère sur 
lequel elle hurlait, l'intimée est ressortie de sa chambre pour s'interposer et le 
protéger. L'intimée refusant de regagner sa chambre comme le lui demandait sa 
mère, cette dernière lui a dit plusieurs fois "va te faire foutre" avant de la saisir par 
les cheveux, de lui asséner plusieurs coups de poing sur le sommet du crâne, de la 
tenir par son t-shirt et de la frapper sur les bras. L'intimée n'a de son côté pas frappé 
sa mère et s'est bornée à essayer de retenir son bras. La police est arrivée à ce 
moment-là. 

Le père de l'adolescente a confirmé le déroulement de ces faits, également de 
manière constante. Il l'a vue tirer les cheveux de celle-ci de sa main gauche tout en la 
frappant de sa main droite, paume ouverte, sur le crâne, à plusieurs reprises. 

Père et fille ont fait état du changement de comportement de l'appelante depuis 
qu'elle abusait de l'alcool. 

L'appelante a quant à elle été peu convaincante, faisant des déclarations successives 
inconstantes et se réfugiant derrière une prétendue amnésie partielle. 

L'ensemble de ces éléments conduit à retenir que les évènements se sont bien 
déroulés comme décrits par la victime. 

4.2.2. Les violences sont à la limite des voies de fait et des lésions corporelles 
simples de peu de gravité. En effet, le fait d'asséner des coups de poing ou avec le 
plat de la main sur le bras d'une jeune fille et sur son crâne à plusieurs reprises est de 
nature à lui causer des hématomes, quand bien même sa constitution lui a permis de 
ne souffrir que de maux de tête passagers et de marques rouges sur les bras. 

La condamnation de l'appelante pour voies de fait, chef d'infraction retenu par le 
Ministère public et le premier juge, en raison de ces coups sera confirmée. 

4.2.3. Le fait de dire plusieurs fois à sa fille âgée de 15 ans "d'aller se faire foutre", 
sans avoir besoin d'entrer dans les détails de ce que cela signifie et qui va au-delà de 

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lui demander de quitter les lieux, est assurément injurieux de sorte que la 
condamnation de l'appelante pour injure sera également confirmée. 

Que des échanges d'injures aient pu intervenir entre les époux n'autorisait pas la mère 
à se montrer insultante vis-à-vis de sa fille. Il est par ailleurs nullement démontré que 
l'intimée se serait montrée injurieuse vis-à-vis de sa mère, laquelle au demeurant 
aurait dans ces conditions dû se cantonner à donner un exemple positif attendu d'un 
père ou d'une mère et ne pas répondre dans le même registre. 

4.3.1. Entendue par la police immédiatement après les évènements du 15 janvier 
2017, l'intimée a mentionné l'épisode du 21 novembre 2016 au cours duquel, une 
nouvelle fois sous l'emprise de l'alcool, sa mère s'est saisie de l'une de ses béquilles 
et lui en a asséné un coup à la cheville droite. 

Cet épisode a été corroboré tant par le père de la victime que par l'appelante, laquelle 
cherche toutefois à minimiser la portée et l'intention de son action. 

Comme dit précédemment, il n'existe pas d'éléments à la procédure permettant de 
douter de la véracité des déclarations de l'intimée, partiellement admises par 
l'appelante. Ainsi, la version de cet épisode tel que décrit par l'intimée sera retenu et 
le verdict de tentative de lésions corporelles simples confirmé dans la mesure où, 
effectivement, le fait que ce coup de béquille aurait entraîné des lésions 
supplémentaires à la cheville de la victime, respectivement une prolongation des 
soins nécessaires à son rétablissement, ce qui n'est au demeurant pas décrit dans 
l'acte d'accusation, n'est aucunement étayé. Il n'en reste pas moins que par un tel 
geste, l'appelante a, à tout le moins sous la forme du dol éventuel, envisagé et accepté 
de causer de telles lésions à sa fille, alors sur son lit. 

La condamnation de l'appelante pour tentative de lésions corporelles simples sera 
partant confirmée. 

5. 5.1.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi 
que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la 
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le 
caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la 
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte 
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 

 La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 

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volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1 p. 147 ; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 p. 66 s. ; ATF 
136 IV 55 consid. 5 p. 57 ss ; ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 ss ; ATF 129 IV 6 
consid. 6.1 p. 20).  

5.1.2. Les nouvelles dispositions sur le droit des sanctions sont entrées en vigueur le 
1er janvier 2018. En l'espèce, l'application de l'ancien ou du nouveau droit ne conduit 
pas à une solution différente s'agissant des critères de fixation et d'atténuation de la 
peine. La nouvelle mouture de l'art. 34 al. 1 CP, qui prévoit que la peine pécuniaire 
ne peut excéder 180 jours-amende, n'emporte pas conséquence in casu. La novelle 
n'étant pas plus favorable à l'appelante (lex mitior), l'ancien droit s'applique (art. 2 
CP). 

L'art. 106 CP traitant de l'amende n'a quant à lui pas été modifié. 

 5.1.3. Conformément à l'art. 34 aCP, la peine pécuniaire est fixée en jours-amende 
dont le tribunal fixe le nombre en fonction de la culpabilité de l'auteur (al. 1). Un 
jour-amende est de CHF 3'000.- au plus. Le juge en arrête le montant selon la 
situation personnelle et économique de l'auteur au moment du jugement, notamment 
en tenant compte de son revenu et de sa fortune, de son mode de vie, de ses 
obligations d'assistance, en particulier familiales, et du minimum vital (al. 2). 

5.1.4. À teneur de l'art. 106 CP, sauf disposition contraire de la loi, le montant 
maximum de l'amende est de CHF 10'000.- (al. 1). 

Celle-ci, de même que la peine privative de liberté de substitution, doit être fixée en 
tenant compte de la situation de l'auteur afin que la peine corresponde à la faute 
commise (al. 3). À l'instar de toute autre peine, l'amende doit donc être fixée 
conformément à l'art. 47 CP (arrêts du Tribunal fédéral 6B_337/2015 du 5 juin 2015 
consid. 4.1 ; 6B_988/2010 du 3 mars 2011 consid. 2.1 et 6B_264/2007 du 19 
septembre 2007 consid. 4.5). Le juge doit ensuite, en fonction de la situation 
financière de l'auteur, fixer la quotité de l'amende de manière qu'il soit frappé dans la 
mesure adéquate (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 in JdT 2005 IV p. 215 ; 119 IV 330 
consid. 3 p. 337). La situation économique déterminante est celle de l'auteur au 
moment où l'amende est prononcée (arrêt du Tribunal fédéral 6B_547/2012 du 26 
mars 2013 consid. 3.4 et les références citées). 

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Un jour de peine privative de liberté de substitution (art. 106 al. 2 CP) correspond 
schématiquement à CHF 100.- d'amende (R. ROTH / L. MOREILLON [éds], Code 
pénal I : art. 1-100 CP, Bâle 2009, n. 19 art. 106). 

5.1.5. D'après l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur 
remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la 
peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. En 
revanche, lorsque la loi pénale ne prévoit pas le même genre de peine pour toutes les 
infractions, l'art. 49 al. 1 CP ne s'applique pas et les peines doivent être prononcées 
cumulativement (ATF 137 IV 57 consid. 4.3 p. 58 ss). Il y a plusieurs peines 
identiques lorsque le tribunal prononce dans le cas d'espèce, pour chaque norme 
violée, des peines du même genre (méthode concrète) (ATF 138 IV 120 consid. 5.2 
p. 122 ss). 

 5.2. En l'espèce, l'appelante ne critique pas spécifiquement la peine prononcée en 
première instance. 

Elle s'en est pris par deux fois, avec violence, à sa fille encore jeune, provoquant une 
dispute alors que celle-ci était, en novembre 2016, en train de dormir et en janvier 
2017, à vaquer à ses devoirs, soit autant de comportements qui ne sauraient lui être 
reprochés. À l'inverse, l'appelante s'est montrée sous son plus mauvais jour en 
rentrant à la maison à plusieurs reprises alcoolisée, au point, à tout le moins 
s'agissant de l'épisode de janvier 2017, de ne plus se souvenir de l'ampleur de ses 
débordements. Elle s'en est injustement prise à sa fille, encore adolescente en la 
frappant par deux fois et en l'injuriant. Elle a de la sorte porté atteinte à son intégrité 
physique et à son honneur. 

La faute de l'appelante est importante. 

Sa pleine responsabilité est présumée, le taux d'alcoolémie détecté lors de son 
interpellation du 15 janvier 2017 (0.65 mg/l) n'entrant pas en compte comme facteur 
de réduction au sens de la jurisprudence du Tribunal fédéral, ce qu'elle ne plaide au 
demeurant pas. 

Ses alcoolisations répétées, déplorées tant par son mari que par sa fille, sont au 
contraire un facteur à charge, dans la mesure où elle était en mesure de comprendre 
qu'elle pouvait commettre dans cet état des actes préjudiciables aux intérêts de sa 
fille comme aux siens propres, à l'image de ceux du mois de novembre 2016 où, 
avant de s'en prendre à celle-ci, elle s'était blessée à la cheville en rentrant chez elle 
au petit matin. Elle avait conscience de consommer de l'alcool en excès au point de 
souffrir ensuite de "trous noirs" et ce nonobstant a perduré dans ce comportement 
jusqu'à son interpellation en janvier 2017. 

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Sa collaboration à l'enquête a été moyenne, cherchant à faire supporter ses propres 
agissements à son époux et à sa fille, accusant le premier d'un complot pour divorcer 
aisément et la seconde de lui prêter main forte en calquant son discours sur celui de 
son père, donc sans remettre fondamentalement en question son fonctionnement et 
ses débordements ce, jusqu'en appel.  

Il y a concours d'infractions s'agissant de la tentative de lésions corporelles simples et 
des injures, justifiant une augmentation de la peine la plus grave dans une juste 
proportion. 

La peine sera atténuée pour tenir compte du fait que les lésions corporelles simples 
sont restées au stade de la tentative. 

La peine de pécuniaire de 20 jours-amende, dont à déduire deux jours de détention 
avant jugement, prononcée par le premier juge tient adéquatement compte de tous 
ces paramètres et sera confirmée. Elle peut même être tenue pour clémente vu la 
qualité de la victime. La quotité du jour-amende, fixée à CHF 100.-, tient également 
justement compte de la situation personnelle et financière de l'appelante, en 
particulier de ses revenus et charges. 

Le sursis lui est acquis (art. 391 al. 2 CPP), à l'instar du délai d'épreuve de deux ans 
de nature à la dissuader de la commission de nouvelles infractions. 

Enfin, l'amende sanctionnant l'infraction de voies de fait, de CHF 300.-, doit 
également être confirmée et s'avère même clémente compte tenu du nombre et de la 
violence des coups infligés par l'appelante à sa propre fille en janvier 2017. Le 
prononcé d'une peine privative de liberté de substitution de trois jours, au demeurant 
non discutée, est conforme aux principes rappelés supra. 

6. 6.1. Aux termes de l'art. 49 CO, celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a 
droit à une somme d’argent au titre de réparation morale, pour autant que la gravité 
de l’atteinte le justifie et que l’auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. 

L'ampleur de la réparation morale dépend des circonstances du cas concret, en 
particulier le genre et l'importance de l'atteinte subie et le degré de gravité de la faute 
de l'auteur du préjudice (ATF 112 II 131 et 108 II 422 consid. 5), mais avant tout de 
la gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte subie par 
la victime – compte tenu notamment de l'intensité et de la durée de ses conséquences 
sur sa personnalité – et de la possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement 
d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte. Sa détermination relève du 
pouvoir d'appréciation du juge ; en raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, 
qui est destinée à réparer un dommage qui ne peut que difficilement être réduit à une 
simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de 

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sorte que son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites ; l'indemnité 
allouée doit toutefois être équitable (ATF 125 III 269 consid. 2a). Contrairement à ce 
que laisse entendre le texte de l'art. 49 al. 1 CO, ce n'est pas la gravité "de l'atteinte" 
qui est décisive, mais la gravité de la souffrance qui a résulté de cette atteinte ; une 
atteinte en soi grave peut en effet n'avoir que des répercussions psychiques modestes, 
notamment en raison de la personnalité de la victime (ACJC/1327/2006 du 17 
novembre 2006 consid. 4.2.1 ; H. DESCHENAUX / P.-H. STEINAUER, Personnes 
physiques et tutelle, 4e éd., 2001, n. 623 ; ATF 120 II 97).  

6.2. B______ a demandé l'octroi d'un montant de CHF 2'000.- au titre de son tort 
moral.  

Elle a allégué avoir vécu une situation très pénible en raison des alcoolisations de sa 
mère, souhaitant que celle-ci se soigne. En première instance, plus d'une année après 
les faits de janvier 2017, elle a réitéré la pénibilité de la période écoulée, avec comme 
conséquence une baisse de ses notes jusqu'à se trouver en échec scolaire et la 
nécessité de recourir à l'aide d'une psychologue durant quelques mois seulement, 
sans expliquer clairement pour quel motif elle a cessé de consulter. En appel, elle 
produit un certificat médical attestant d'une hospitalisation de 19 jours en mai 2018, 
certes en service de psychiatrie, mais sans que les raisons n'y soient indiquées. 

La partie plaignante n'a ainsi pas prouvé, alors que le fardeau de la preuve lui 
incombait, avoir subi une atteinte particulièrement grave du fait des deux épisodes de 
violence imputables à sa mère. La procédure ne comprend aucun document ou 
élément s'y référant expressément. Son état de santé psychologique et le lien de 
causalité avec l'atteinte subie ne sont pas suffisamment établis pour déterminer la 
gravité de l'atteinte et l'éventuelle indemnité qui en découle. En application de l'art. 
126 al. 2 let. b CPP, elle sera renvoyée à agir par la voie civile. 

Le jugement de première instance sera modifié sur ce point. 

7. L'appelante, qui succombe pour majeure partie en appel, supportera les 7/8èmes des 
frais de la procédure envers l'État comprenant un émolument de CHF 2'000.- (art. 
428 CPP). 

 La partie plaignante qui, en appel, a échoué dans la défense de l'allocation de son tort 
moral, se verra condamnée au 1/8ème restant. 

* * * * *  

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P/931/2017 

 

PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

 

Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/139/2018 rendu le 1er février 
2018 par le Tribunal de police dans la procédure P/931/2017. 

L'admet très partiellement. 

Annule ce jugement dans la mesure où il condamne A______ à payer à B______ CHF 
2'000.-, plus intérêts à 5% dès le 21 novembre 2016, à titre de réparation du tort moral. 

Et statuant à nouveau : 

Renvoie B______ à agir par la voie civile s'agissant de ses conclusions en indemnisation 
du tort moral. 

Confirme pour le surplus le jugement entrepris. 

Rejette les conclusions de A______ fondées sur l'art. 429 al. 1 let. a CPP. 

Condamne A______ aux 7/8èmes des frais de la procédure d'appel, qui comprennent un 
émolument de CHF 2'000.-. 

Condamne B______ au 1/8ème des frais de la procédure d'appel. 

Notifie le présent arrêt aux parties. 

Le communique, pour information, au Tribunal de police, au Service d’application des 
peines et des mesures et au Service des contraventions. 

 

 

 

 

- 23/24 - 

P/931/2017 

Siégeant : 

Madame Valérie LAUBER, présidente ; Monsieur Pierre BUNGENER, juge ; Monsieur 
Jacques DELIEUTRAZ, juge suppléant. 

 

La greffière : 

Florence PEIRY 

 La présidente : 

Valérie LAUBER 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le 

présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète 

(art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière 

pénale. 

  

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P/931/2017 

P/931/2017 ÉTAT DE FRAIS AARP/226/2018 

 

 COUR DE JUSTICE  

 

Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 

 

 

Total des frais de procédure du Tribunal de police : 

Condamne A______ aux frais de procédure de 1
ère

 instance. 

CHF 2'182.00 

Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision   

Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) CHF 0.00 

Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) CHF 380.00 

Procès-verbal (let. f) CHF 0.00 

État de frais CHF 75.00 

Émolument de décision CHF 2'000.00 

Total des frais de la procédure d'appel :  CHF 2'455.00 

Total général (première instance + appel) :  CHF 4'637.00