# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 1d60ebed-f8f7-55af-93e0-b2cc3ee3f254
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2010-10-28
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 28.10.2010 E-7488/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_E-7488-2010_2010-10-28.pdf

## Full Text

Cour V
E-7488/2010
{T 0/2}

A r r ê t  d u  2 8  o c t o b r e  2 0 1 0

Jean-Pierre Monnet, juge unique, 
avec l'approbation de Gérald Bovier, juge ;
Isabelle Fournier, greffière.

A._______ né le (...),
B._______, née le (...),
C._______, née le (...),
Kosovo,
représentés par (…),
Service d'Aide Juridique aux Exilé-e-s (SAJE), 
recourants,

contre

Office fédéral des migrations (ODM),
Quellenweg 6, 3003 Berne,
autorité inférieure.

Asile (non-entrée en matière) et renvoi ; 
décision de l'ODM du 14 octobre 2010 / (...).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

E-7488/2010

Vu

les  demandes  d'asile  déposées  en  Suisse,  le  31 octobre 2009,  par 
A._______ et son épouse B._______, 

la  naissance,  le  (...)  2010,  de leur enfant  C._______,  laquelle  a été 
intégrée dans la demande d'asile de ses parents,

la décision du 14 octobre 2010, par laquelle l'ODM, constatant que le  
Kosovo faisait  partie  des pays considérés par  le  Conseil  fédéral,  en 
application de l'art. 6a al. 2 let. a de la loi du 26 juin 1998 sur l'asile 
(LAsi,  RS 142.31), comme exempts de persécution (safe country),  et 
estimant que le dossier ne révélait pas d'indices de persécution, n'est  
pas  entré  en  matière  sur  la  demande  d'asile  des  intéressés, 
conformément à l'art. 34 al. 1 LAsi, a prononcé leur renvoi et ordonné 
l'exécution de cette mesure,

le recours interjeté le 20 octobre 2010 contre cette décision,

les pièces du dossier reçu de l'ODM le 22 octobre 2010, en particulier 
les  procès-verbaux  des  auditions  sommaires  des  recourants,  du 
4 novembre  2009  et  des  auditions  sur  leurs  motifs  d'asile,  du 
14 janvier 2010, 

l'écrit  des  recourants,  intitulé  "mémoire  complémentaire",  daté  du 
26 octobre 2010 et reçu par le Tribunal le 28 octobre 2010,

et considérant

que le Tribunal statue de manière définitive sur les recours contre les 
décisions, au sens de l'art. 5 de la loi fédérale du 20 décembre 1968 
sur la procédure administrative (PA, RS 172.021), rendues par l'ODM 
en  matière  d'asile  et  de  renvoi  (cf. art.  105  LAsi  en  relation  avec 
l'art. 33  let. d  de  la  loi  du  17 juin  2005  sur  le  Tribunal  administratif 
fédéral  [LTAF, RS  173.32] ; art. 83  let. d  ch. 1  de  la  loi  fédérale  du 
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral [LTF, RS 173.110]), 

qu'il  est  en  conséquence  compétent  pour  statuer  sur  la  présente 
cause,

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que les recourants ont qualité pour recourir (cf. art. 48 al. 1 PA),

que  leur  recours,  interjeté  dans  la  forme  (cf. art. 52  PA) et  le  délai 
(cf. art. 108 al. 2 LAsi) prescrits par la loi, est recevable,

que,  conformément  à  l'art. 6a  al. 2  let. a  LAsi,  le  Conseil  fédéral 
désigne les Etats d'origine ou de provenance sûrs, à savoir ceux dans 
lesquels il estime que le requérant est à l'abri de toute persécution,

qu'il soumet à un contrôle périodique les décisions qu'il prend sur ce 
point (cf. art. 6a al. 3 LAsi),

que si le requérant vient de l'un de ces Etats, l'office n'entre pas en 
matière  sur  sa  demande,  à  moins  qu'il  n’existe  des  indices  de 
persécution (cf. art. 34 al. 1 LAsi),

que la notion de persécution de l'art. 34 al. 1 LAsi correspond à celle 
de l'art. 18 LAsi,

qu'elle  comprend  les  préjudices,  subis  ou craints,  émanant  de  l'être 
humain, soit les sérieux préjudices au sens de l'art.  3 LAsi, les risques 
de violation des droits humains (art. 3 de la convention du 4 novembre 
1950  de  sauvegarde  des  droits  de  l’homme  et  des  libertés 
fondamentales  [CEDH,  RS 0.101]  et  art. 3  de  la  convention  du 
10 décembre 1984 contre  la  torture  et  autres  peines ou traitements 
cruels,  inhumains  ou  dégradants  [RS 0.105])  et  les  situations  de 
guerre,  de  guerre  civile  ou  de  violence  généralisée  menaçant  un 
individu  en  particulier,  à  l'exclusion  des  autres  empêchements  à 
l'exécution  du  renvoi  (cf. Jurisprudence  et  informations  de  la 
Commission suisse de recours en matière d’asile  [JICRA] 2004 n° 5 
consid. 4c/aa p. 35, JICRA 2003 n° 20 consid. 3c p. 130, JICRA 2003 
n° 19 consid. 3c p. 124 s., JICRA 2003 n° 18 p. 109 ss),

que,  le  6  mars  2009,  le  Conseil  fédéral  a  désigné,  avec  effet  au 
1er avril 2009, le Kosovo comme Etat exempt de persécutions, 

qu'il  convient  d'examiner si  c'est  à bon droit  que l'ODM a considéré 
que le  dossier  ne révélait  aucun fait  propre à établir  des indices de 
persécution, au sens large défini ci-dessus, 

que les  exigences relatives  au degré  de preuve sont  réduites  en la 
matière,

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que,  dès qu'un examen succinct  des faits  allégués laisse apparaître 
des signes tangibles, apparents et  probables de préjudices émanant 
de l'être humain quel qu'il soit (agent étatique ou particulier), il y a lieu 
d'entrer en matière sur la demande d'asile et de procéder à un examen 
matériel de celle-ci (quant au degré de preuve exigé, cf. JICRA 2004 
n° 35 p. 33 ss et juris. cit.),

qu'en  l'occurrence,  les  recourants  ont  principalement  conclu  à 
l'annulation de la décision attaquée, au motif qu'elle reposerait sur un 
état inexact et incomplet des faits pertinents, 

qu'ils font valoir que B._______ présente un risque aigu de thrombose 
suite à une grossesse et à un accouchement difficiles et nécessite un 
traitement médicamenteux ainsi qu'un suivi médical,

qu'en outre leur enfant présenterait un problème à la hanche et une 
différence  de  longueur  de  jambes  qui  nécessitera  probablement  un 
suivi et une rééducation appropriés,

qu'ils  en concluent  que ce cumul d'éléments  médicaux défavorables 
rendait  manifestement  indispensable  des  mesures  d'instruction 
complémentaires,

qu'ils observent que le fait même que la décision intervienne près d'un 
an après le dépôt de leur demande démontre la pertinence de leurs 
motifs médicaux,

qu'ils  déclarent,  en  conséquence,  contester  le  principe  même d'une 
décision de non-entrée en matière intervenant plus d'un an après le 
dépôt de leur demande d'asile et dans un contexte médical difficile, 

que cette argumentation n'est pas pertinente,

que, selon leurs déclarations, les recourants ont quitté le Kosovo pour 
les seuls motifs de prévenir une fausse couche, voire une interruption 
non volontaire de grossesse en cas d'hémorragie - motif n'étant plus 
d'actualité - et de trouver des conditions de vie meilleures, lesquels ne 
constituent  pas  des  indices  de  persécution,  selon  la  jurisprudence 
rappelée plus haut, 

que des obstacles à l'exécution du renvoi du type de ceux invoqués, 
ayant  trait  à  l'état  de  santé  des  intéressés,  ne  sont  pas  non  plus 

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assimilables  à  des  indices  de persécution,  étant  précisé  que,  d'une 
part,  les  recourants  n'ont  jamais  fait  valoir  que  l'accès  aux  soins 
pourrait  leur  être  rendu  plus  difficile  pour  des  motifs  politiques, 
ethniques ou analogues,  déterminants pour  la  reconnaissance de la 
qualité  de réfugié  et  que,  d'autre  part,  il  ne  ressort  aucunement  de 
leurs déclarations ou des rapports médicaux déposés que les motifs 
de santé allégués pourraient être d'une gravité telle que l'exécution du 
renvoi pourrait  s'avérer illicite au sens de la jurisprudence restrictive 
de la Cour européenne des droits de l'homme en la matière (JICRA 
2005 n° 23 p. 209 et jurisprudence citée),

qu'ainsi, dès lors que les allégués des intéressés n'ont pas trait à des 
indices  de  persécution,  au  sens  large,  l'état  de  fait  était  établi  à 
satisfaction pour que l'ODM prononce une décision de non-entrée en 
matière fondée sur l'art. 34 al. 1 LAsi,

que le seul fait que cet office ait statué plusieurs mois après le dépôt 
de la demande d'asile des recourants ne démontre aucunement que 
les  faits  allégués  auraient  constitué  des  indices  de  persécution  au 
sens large,

que la décision de l'ODM est en conséquence fondée, dans la mesure 
où elle prononce la non-entrée sur leur demande d'asile, au sens de 
l'art. 34 al. 1 LAsi,  

que  la  conclusion  en  annulation  de  la  décision  de  non-entrée  en 
matière  attaquée,  pour  instruction  insuffisante,  doit  dès  lors  être 
rejetée,

que  lorsqu'il  refuse  d'entrer  en  matière  sur  une  demande  d'asile, 
l'ODM  prononce  en  principe  le  renvoi  de  Suisse  et  en  ordonne 
l'exécution (cf. art. 44 al. 1 LAsi),

qu’aucune  des  conditions  de  l’art. 32  de  l'ordonnance  1  du  11 août 
1999  sur  l'asile  relative  à  la  procédure  (OA 1,  RS 142.311)  n’étant 
réalisée,  en  l'absence  notamment  d'un  droit  des  recourants  à  une 
autorisation de séjour ou d'établissement, l'autorité de céans est tenue 
de confirmer le renvoi (art. 44 al. 1 LAsi),

que,  pour  les  motifs  exposés  ci-dessus,  l'exécution  du  renvoi  des 
recourants doit  être considérée comme licite (cf. art. 44 al. 2 LAsi et 

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art. 83 al. 3  LEtr), aucun élément au dossier ne la faisant apparaître 
comme contraire au droit international,

que  les  recourants  font  valoir  que  cette  mesure  ne  serait  pas 
raisonnablement exigible, au sens de l'art. 83 al. 4 LEtr, en raison de 
l'état de santé de B._______ et de celui de leur enfant, 

que toutefois, selon la jurisprudence, l'exécution du renvoi ne devient 
inexigible,  au sens de cette disposition,  qui  si  les  troubles  de santé 
sont graves et que la personne risque d'être privée de soins essentiels 
en cas de retour dans son pays d'origine, de sorte que son état  de 
santé  se  dégraderait  très  rapidement  au  point  de  conduire  d'une 
manière  certaine à  la  mise en danger  concrète  de sa vie ou à une 
atteinte sérieuse, durable, et notablement plus grave de son intégrité 
physique ou psychique (JICRA 2003 no 24),

qu'en l'occurrence, les rapports médicaux versés au dossier de l'ODM 
ou produits à l'appui du recours n'établissent pas l'existence d'un tel  
risque,

que  B._______  souffre,  des  suites  de  sa  grossesse  et  de  son 
accouchement, d'une thrombose nécessitant, selon le rapport médical 
déposé  à  l'appui  du  recours,  daté  du  24  septembre  2010,  un 
traitement  médicamenteux  (anticoagulant),  probablement  jusqu'au 
mois de janvier 2011, ainsi que des contrôles sanguins réguliers,

que le pronostic actuel est bon, moyennant un suivi de ce traitement et 
le port de bas de contention,

qu'ainsi il n'apparaît pas que ses problèmes de santé sont de nature à 
faire obstacle à l'exécution du renvoi de la recourante, qui pourra le 
cas  échéant  poursuivre  son  traitement  dans  son  pays  d'origine, 
compte  tenu  également  de  l'aide  au  retour  pouvant  être  sollicitée 
(cf. ci-après),  et  étant  rappelé  que l'admission  provisoire,  prononcée 
pour  une  année  année  au  moins,  n'est,  en  tout  état  de  cause, 
accordée qu'en cas d'obstacle durable à l'exécution du renvoi,

qu'il  en  va  de  même  des  problèmes  de  santé  dont  serait  affecté 
l'enfant des recourants, 

qu'en effet, celui-ci semble présenter une différence de longueur des 
jambes, de sorte qu'un examen radiologique a été demandé,

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qu'il  n'est  pas  justifié,  compte  tenu  également  de  l'âge  de  l'enfant, 
d'impartir  aux  recourants  un  délai  pour  la  production  d'un  rapport  
complémentaire à la suite de cet examen, dès lors qu'il ne ressort pas 
des documents fournis à l'appui du recours que le problème constaté 
puisse être grave, dans le sens rappelé ci-dessus, à savoir de nature à 
mettre concrètement en danger l'enfant en cas de retour dans le pays 
d'origine, ni à bref délai ni même dans l'hypothèse où un suivi de sa 
croissance  et  de  son  développement,  voire  une  rééducation  ne 
seraient  pas  possibles  dans  la  même  mesure  et  selon  les  mêmes 
standards qu'en Suisse (cf. JICRA 2003 no 24 précitée), 

qu'au surplus, le Kosovo ne se trouve pas en proie à une guerre, une 
guerre civile ou une situation de violence généralisée, qui permettrait 
d'emblée - et  indépendamment  des circonstances du cas  d'espèce - 
de  présumer,  à  propos  de  tous  les  ressortissants  de  ce  pays, 
l'existence d'une mise en danger  concrète  au sens de l'art.  83  al. 4 
LEtr,

que  A._______,  d'ethnie  et  de  langue  albanaises,  est  jeune,  au 
bénéfice d'une formation (...), 

qu'il  n'a  pas  allégué  de  problème  grave  de  santé  entraînant  une 
incapacité de travail, 

que les difficultés socio-économiques auxquelles les recourants disent 
avoir été confrontés, en particulier en raison de la pénurie d'emplois,  
ne suffisent pas en soi à réaliser une mise en danger concrète au sens 
de  l'art. 83  al. 4  LEtr  (cf. ATAF 2008/34  consid. 11.2.2 ; JICRA 2003 
no 24 consid. 5e p. 159), 

qu'au surplus, même s'ils allèguent que les membres de leur famille 
vivent  dans  des  conditions  précaires,  les  recourants  disposent  au 
Kosovo d'un réseau familial et social qui représente, pour le moins, un 
point de chute et une possibilité d'hébergement à leur retour,

qu'ils  pourront  enfin  solliciter  auprès  des  autorités  cantonales 
compétentes  une  aide  au  retour  pour  faciliter,  s'il  y  a  lieu,  leur 
réinstallation  au  Kosovo  (cf. art. 93  LAsi  et  art. 73  à  78  de 
l'ordonnance 2 sur l'asile relative au financement du 11 août 1999 [OA 
2, RS 142.312]),

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qu'en  définitive  l'exécution  du  renvoi  doit  être  considérée  comme 
raisonnablement exigible, au sens de l'art. 83 al. 4 LEtr,

qu'elle  est  enfin  possible  (cf. art. 83  al. 2  LEtr ;  JICRA 1997  n°  27 
consid. 4a et b p. 207s., et jurisp. cit.), les recourants étant titulaires de 
cartes d'identité et au demeurant tenus de collaborer, si nécessaire, à 
l'obtention de documents de voyage leur permettant de retourner dans 
leur pays d'origine (cf. art. 8 al. 4 LAsi),

que le recours, en tant qu’il porte sur le renvoi et son exécution, doit 
ainsi également être rejeté,

que, s'avérant manifestement infondé, le recours est rejeté dans une 
procédure  à  juge  unique,  avec  l'approbation  d'un  second  juge 
(cf. art. 111 let. e LAsi),

qu'il  est  dès lors  renoncé à un échange d'écritures, le  présent  arrêt 
n'étant motivé que sommairement (cf. art. 111a al. 1 et 2 LAsi),

que la  demande des recourants,  tendant  à la  dispense des frais  de 
procédure,  doit  être  rejetée,  dès  lors  que  les  conclusions  de  leur 
recours étaient, d'emblée, vouées à l'échec (art. 65 al. 1 PA),

que, vu l’issue de la cause, il y a lieu de mettre les frais de procédure 
à la charge des recourants (cf. art. 63 al. 1 PA et art. 2 et 3 let. b du 
règlement  du  21 février  2008  concernant  les  frais,  dépens  et 
indemnités  fixés  par  le  Tribunal  administratif  fédéral  [FITAF, 
RS 173.320.2]),

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le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
La demande d'assistance judiciaire partielle est rejetée.

3.
Les frais de procédure, d'un montant de Fr. 600.-, sont mis à la charge 
des recourants. Ce montant doit être versé sur le compte du Tribunal 
dans les 30 jours dès l'expédition du présent arrêt. 

4.
Le présent arrêt est adressé à la mandataire des recourants, à l'ODM 
et à l'autorité cantonale compétente.

Le juge unique : La greffière :

Jean-Pierre Monnet Isabelle Fournier

Expédition : 

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