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**Case Identifier:** 1efbfd00-62c1-5447-89dd-76eadfcce931
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-07-04
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 04.07.2023 P/21282/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-21282-2021_2023-07-04.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/21282/2021 ACPR/518/2023 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du mardi 4 juillet 2023 

 

Entre 

A______, domicilié ______, comparant par Me Vincent LATAPIE, avocat, Yersin Lorenzi 

Latapie Alder, boulevard Helvétique 4, 1205 Genève, 

recourant, 

 

contre l'ordonnance de classement partiel rendue le 12 décembre 2022 par le Ministère 

public, 

 

et 

B______, domicilié ______, comparant par Me C______, avocate,  

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimés. 

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EN FAIT : 

A. a. Par acte expédié le 23 décembre 2022, A______ recourt contre l'ordonnance du 
12 décembre 2022, notifiée le 20 suivant, par laquelle le Ministère public a classé sa 
plainte pénale pour lésions corporelles simples. 

Le recourant conclut, sous suite de frais, à l'annulation de la décision attaquée et au 
renvoi de la procédure au Ministère public afin qu'il établisse un acte d'accusation, 
subsidiairement, qu'il rende une nouvelle ordonnance pénale, contre B______ du 
chef de lésions corporelles simples, plus subsidiairement, qu'il statue dans le sens des 
considérants. Il sollicite également, par pli séparé du 27 janvier 2023, l'octroi de 
l'assistance judiciaire pour la procédure de recours. 

b. Le recourant, au bénéfice de l'aide sociale, a été dispensé de l'avance de sûretés. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a. Le 23 septembre 2021, A______ a déposé plainte pénale contre B______ pour 
lésions corporelles simples.  

En substance, il a exposé s'être rendu à D______, le 18 septembre 2021, afin de 
discuter avec B______ qui y donnait un concert. Le ton était monté et le précité 
s'était avancé vers lui en sortant de sa sacoche un couteau suisse, avec lequel il lui 
avait donné un coup de poing. Celui-ci avait usé de la lame du couteau, laquelle 
dépassait de sa main droite, d'environ 2 cm entre le pouce et l'index. À la suite de ce 
coup, il avait abondamment saigné au niveau du visage. Il avait appelé la police, puis 
s'était rendu dans une permanence médicale pour y recevoir des soins. 

b. A______ a été examiné au centre médical de E______ [GE]. Au personnel 
soignant, il a expliqué avoir été agressé, le jour-même, vers 17h, par son ex, qui lui 
avait donné un coup de couteau à l'oreille gauche. L'examen clinique a mis en 
évidence une plaie d'environ 2 cm sur le devant de l'oreille gauche, qui avait dû être 
suturée [cinq points de suture]. Selon le constat médical, les lésions constatées 
pouvaient être compatibles avec les déclarations du patient.  

Le lendemain, soit le 19 septembre 2021, A______ s'est rendu aux urgences des 
Hôpitaux Universitaires de Genève (ci-après: HUG) pour faire constater ses 
blessures. Le constat médical établi à cette occasion fait notamment état d'une "plaie 
longitudinale suturée de 3 cm, 5 points [de suture] au-dessus du tragus oreille 
gauche" ainsi qu'une "[t]uméfaction au niveau de la tête en pré-auriculaire". 

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c. Entendu par la police le 29 septembre 2021, B______ a admis s'être énervé et 
avoir donné – impulsivement – un coup de poing au plaignant avec sa main droite. Il 
n'avait aucune arme sur lui. A______ le harcelait sur les réseaux sociaux et il ne 
voulait plus avoir de contact avec lui. 

d. L'organisateur de l'évènement [à] D______, F______, a été auditionné par la 
police en qualité de témoin.  Il a confirmé avoir vu B______ donner une claque ou 
un coup de poing à A______, lequel était très agité et insistait pour entrer, alors qu'il 
ne figurait pas sur la "guest list". Il n'y avait aucun couteau au moment des faits. 
D'ailleurs, les agents de sécurité fouillaient les sacs des participants à l'entrée. 

e. Selon le rapport de renseignements établi par la police, la patrouille intervenue 
sur place, à la suite de l'altercation, avait constaté que A______ saignait légèrement. 
Celui-ci n'avait pas fait mention de l'usage d'un couteau. Par ailleurs, la perquisition 
effectuée au domicile de B______ n'avait révélé aucun élément probant. 

f. Par ordonnance pénale du 17 novembre 2021, le Ministère public a déclaré 
B______ coupable de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 al. 1 CP) pour avoir, 
le 18 septembre 2021, "donné un coup de poing au visage de A______, le blessant de 
la sorte". L'usage d'un couteau était écarté. 

L'intéressé a fait opposition à l'ordonnance précitée. 

g. Entendu par le Ministère public à la suite de son opposition, B______ a 
confirmé ses précédentes déclarations. Pour le surplus, il contestait avoir causé une 
blessure à A______. Après le coup litigieux, il n'avait pas constaté de sang sur le 
visage du susnommé, à l'instar du témoin qui avait été auditionné. Il ne possédait pas 
de couteau, ni ne portait de bague ce jour-là. Il était hétérosexuel et n'avait jamais eu 
de relation avec le plaignant, qu'il avait rencontré "une seule fois dans sa vie, durant 
trente secondes". 

h. Par lettre du 28 juillet 2022, B______ a produit diverses photographies, prises 
lors du concert, attestant qu'il ne portait pas de bague le jour des faits. 

i. Le 29 septembre 2022, le Ministère public a condamné B______ par ordonnance 
pénale (sur opposition) du chef de voies de fait (art. 126 al. 1 CP) pour avoir, le 
18 septembre 2021, "donné un coup de poing au visage de A______". Au vu des 
éléments figurant au dossier, seule cette infraction pouvait être retenue.  

j. Par pli du 14 octobre 2022, A______, partie plaignante, a formé opposition à la 
décision précitée, contestant la qualification juridique retenue, i.e. voies de fait, en 
lieu et place de celle de lésions corporelles simples. 

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k. Par ordonnance du 2 novembre 2022, le Ministère public a maintenu son 
ordonnance pénale et transmis la cause au Tribunal de police, tout en mentionnant 
que l'ordonnance pénale tenait lieu d'acte d'accusation.  

l. Par ordonnance du 17 novembre 2022, le Tribunal de police a constaté 
l'irrecevabilité de l'opposition formée par A______ et a renvoyé la cause au 
Ministère public "charge à lui de rendre une ordonnance de classement formelle". 

En effet, en retenant que la plaie ayant dû être suturée n'était pas en relation de 
causalité naturelle avec le coup de poing donné par le prévenu, le Ministère public 
avait abandonné une partie des charges retenues contre B______ et avait donc 
prononcé, dans son ordonnance pénale (sur opposition) du 29 septembre 2022, un 
classement partiel implicite attaquable par la voie du recours.  

Ainsi, c'était à tort que le Ministère public n'avait pas rendu une ordonnance pénale 
et une ordonnance de classement, mais une ordonnance pénale qui contenait un 
classement implicite. La partie plaignante ne disposait pas d'un intérêt juridiquement 
protégé à la modification de l'ordonnance pénale, dans la mesure où le Tribunal, qui 
était lié par l'acte d'accusation, ne pouvait en tout état pas retenir qu'en donnant le 
coup de poing, le prévenu avait causé la lésion ayant dû être suturée. 

C. Dans sa décision querellée, le Ministère public considère que même s'il était établi – 
et non contesté – que le prévenu avait donné un coup de poing au plaignant, il n'était 
pas avéré que ce comportement avait causé la plaie subie par la victime. En effet, 
l'usage d'un couteau, tel que relaté par le plaignant, n'était pas confirmé par le témoin 
auditionné, de sorte qu'une telle utilisation, laquelle aurait éventuellement pu 
expliquer la lésion subie, ne pouvait être retenue. Il en allait de même du port d'une 
bague par le prévenu au moment des faits. Enfin, les déclarations du plaignant 
avaient varié au cours de la procédure. Ainsi il n'existait pas de soupçon justifiant 
une mise en accusation du chef de lésions corporelles simples. Un classement 
s'imposait donc.  

D. a. À l'appui de son recours, A______ fait valoir que le prévenu ne s'était jamais vu 
reprocher l'aggravante de l'arme ou de l'objet dangereux visés à  
l'art. 123 ch. 2 al. 2 CP, mais bien de s'être rendu coupable de violation de l'art. 123 
ch. 1 al. 1 CP, i.e. d'une infraction de résultat, dont on ne pouvait que constater la 
réalisation d'un point de vue objectif eu égard aux lésions qu'il avait subies. En effet, 
sous l'angle de la causalité, un coup de poing porté au visage était susceptible de 
causer une lésion au visage telle que celle endurée. D'ailleurs, ni l'autorité intimée ni 
le prévenu ne soutenaient qu'il se serait lui-même infligé la blessure constatée. En 
tout état, il n'était pas possible de retenir, à ce stade, qu'un acquittement était plus 
probable qu'une condamnation, le Ministère public n'ayant en particulier pas motivé 

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sa décision en lien avec la crédibilité des parties. Le principe in dubio pro duriore 
avait donc été violé. 

b. Dans ses observations, le Ministère public conclut au rejet du recours comme 
étant mal fondé. Il expose, préalablement, avoir retenu, dans son ordonnance pénale 
(sur opposition) du 29 septembre 2022, une qualification juridique différente de celle 
retenue dans sa première ordonnance pénale du 17 novembre 2021, de sorte qu'il 
n'avait pas rendu d'ordonnance de classement partiel s'agissant de l'infraction de 
lésions corporelles simples, mais uniquement une ordonnance pénale retenant une 
infraction à l'art. 126 al. 1 CP, au lieu de l'art. 123 ch. 1 al. 1 CP. 

S'agissant de la violation de la maxime "in dubio pro duriore" reprochée, seul un 
objet coupant - et non "un simple" coup de poing - était susceptible d'avoir causé la 
blessure présentée par le recourant. Or, aucun élément objectif au dossier n'établissait 
l'usage d'un tel objet. L'infraction de lésions corporelles simples ne pouvait, par 
conséquent, être retenue.  

Par ailleurs, aucun recours n'avait été formé contre l'ordonnance rendue le  
17 novembre 2022 par le Tribunal de police, laquelle constatait l'irrecevabilité de 
l'opposition formée par A______, faute d'intérêt juridiquement protégé de ce dernier. 
Partant, si l'intéressé estimait disposer d'un intérêt à contester la qualification 
juridique de l'état de faits, un recours contre cette décision semblait s'imposer. De 
plus, en l'absence d'opposition du prévenu à l'ordonnance pénale (sur opposition) du 
29 septembre 2022, cette décision était désormais définitive et exécutoire. Ainsi, en 
application du principe de l'autorité de la chose jugée, il ne pouvait pas rendre une 
nouvelle ordonnance pénale portant sur le même complexe de faits contre B______. 
C'était donc à tort que le recourant lui en faisait le reproche. 

c. B______ conclut au rejet du recours, sous suite de frais, et à l'octroi d'une 
indemnité équitable pour ses frais occasionnés par la présente procédure de recours. 
Un lien de causalité entre son comportement et la plaie subie par le recourant faisait 
manifestement défaut. Le recourant ne démontrait d'ailleurs pas comment un simple 
coup de poing aurait pu causer une plaie ouverte ayant dû être suturée. Au contraire, 
les versions contradictoires et incohérentes du recourant laissaient floue la cause de 
la lésion subie. En outre, les éléments au dossier avaient permis à l'autorité intimée 
d'écarter tout soupçon que la blessure subie par le recourant avait été causée par ses 
soins. C'était donc à juste titre que le Ministère public avait constaté qu'aucun 
soupçon ne justifiait une mise en accusation et avait partiellement classé la 
procédure, en tant qu'elle concernait l'infraction de lésions corporelles simples.  

d. Dans sa réplique, A______ persiste dans les termes de son recours sans formuler 
d'autres observations.  

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EN DROIT : 

1. 1.1. Le recours a été déposé selon la forme et dans le délai prescrits (art. 385 al. 1 et 
396 al. 1 CPP), concerne une ordonnance sujette à recours auprès de la Chambre de 
céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émane de la partie plaignante, partie à la procédure 
(art. 104 al. 1 let. b CPP). 

1.2. Encore faut-il que le recourant ait, en sus, un intérêt juridiquement protégé à la 
modification ou à l'annulation de la décision querellée. 

1.2.1. Selon l'art. 382 al. 1 CPP, toute partie qui a un intérêt juridiquement protégé à 
l'annulation ou à la modification d'une décision a qualité pour recourir contre celle-
ci. 

Cet intérêt doit être actuel et pratique. De cette manière, les tribunaux sont assurés de 
trancher uniquement des questions concrètes et non de prendre des décisions à 
caractère théorique. Ainsi, l'existence d'un intérêt de pur fait ou la simple perspective 
d'un intérêt juridique futur ne suffit pas. Une partie qui n'est pas concrètement lésée 
par la décision ne possède donc pas la qualité pour recourir et son recours est 
irrecevable (ATF 144 IV 81 consid. 2.3.1 et les arrêts cités). 

Il incombe à la partie recourante d'alléguer les faits qu'elle considère comme propres 
à fonder sa qualité pour recourir lorsque celle-ci n'est pas d'emblée évidente (arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_304/2020 du 3 décembre 2020 consid. 2.1). 

1.2.2. Lorsque le ministère public décide de ne pas poursuivre certains faits, il doit 
prononcer un classement (art. 319 CPP). Le CPP subordonne l'abandon de la 
poursuite pénale au prononcé d'une ordonnance formelle de classement mentionnant 
expressément les faits que le ministère public renonce à poursuivre, de manière à en 
définir clairement et formellement les limites. Dès lors que le classement doit faire 
l'objet d'un prononcé séparé, écrit et motivé, il ne saurait être glissé et mélangé au 
contenu d'une ordonnance pénale. Si le ministère public n'entend réprimer qu'une 
partie des faits dans le contexte d'une ordonnance pénale, il doit statuer 
conformément aux formes prévues par le CPP, c'est-à-dire prononcer simultanément 
une ordonnance pénale, d'une part, et une ordonnance de classement, d'autre part.  

Lorsque le ministère public omet de rendre deux décisions séparées, mais établit une 
ordonnance pénale contenant un classement implicite, la voie de recours ouverte à la 
partie plaignante pour contester ce classement est celle du recours ordinaire prévu à 
l'art. 322 al. 2 CPP, la voie de l'opposition à l'ordonnance pénale n'étant pas adaptée 
– celle-ci ne concernant que le cas où la partie plaignante se prévaut d'une 

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qualification juridique autre par rapport à un état de fait non contesté –  
(ATF 138 IV 241 consid. 2.4 à 2.6). 

1.2.3. L'autorité de chose jugée et le principe "ne bis in idem" requièrent qu'il y ait 
identité de la personne visée et des faits retenus, soit que les deux procédures ont 
pour origine des faits identiques ou des faits qui sont en substance les mêmes. La 
qualification juridique desdits faits n’est, en revanche, pas déterminante. 
L'interdiction de la double poursuite (art. 11 CPP) constitue un empêchement de 
procéder, dont il doit être tenu compte à chaque stade de la procédure  
(ATF 144 IV 362 consid. 1.3.2; arrêt du Tribunal fédéral 6B_303/2019 du 9 avril 
2019 consid. 2.1.1). 

1.3. En l'occurrence, par ordonnance du 17 novembre 2022, le Tribunal de police a 
constaté l'irrecevabilité – faute d'intérêt juridiquement protégé – de l'opposition 
formée par A______ contre l'ordonnance pénale (sur opposition) du  
29 septembre 2022 tout en renvoyant la cause au Ministère public "charge à lui de 
rendre une ordonnance de classement formelle", s'agissant de l'infraction de lésions 
corporelles simples, dont il estimait qu'elle avait été implicitement classée par cette 
autorité.  

La partie plaignante n'ayant pas recouru contre cette décision et le prévenu n'ayant 
lui-même pas formé opposition contre l'ordonnance pénale (sur opposition) du  
29 septembre 2022, cette dernière décision est, à ce jour, définitive et exécutoire. 

Or, elle retient que le prévenu s'est rendu coupable de voies de fait pour avoir donné 
un coup de poing à la partie plaignante, écartant que le prévenu ait pu causer la plaie 
subie par celle-ci, au vu des éléments au dossier. 

Dans son recours, l'intéressé soutient qu'en lui donnant ce même coup de poing, le 
prévenu lui aurait causé la plaie ayant dû être suturée. Il vise ainsi le même complexe 
de faits que celui retenu dans l'ordonnance pénale (sur opposition) du 29 septembre 
2022, désormais entrée en force. Ainsi, dans la mesure où les autorités pénales sont 
liées par le principe de l'autorité de la chose jugée, en vertu duquel la qualification 
juridique des faits n'est pas pertinente, il apparaît qu'une nouvelle décision qui 
retiendrait qu'en donnant le coup de poing litigieux – fait pour lequel le prévenu a 
déjà été condamné – l'intimé aurait causé la lésion ayant dû être suturée, ne pourrait, 
en tout état, pas être rendue.  

Dès lors, faute de discerner un intérêt juridiquement protégé, actuel et pratique, dont 
le recourant pourrait se prévaloir, la qualité pour recourir doit lui être déniée. 

Il s'ensuit que le recours est irrecevable. 

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Quoiqu'il en soit, eût-il été recevable que le recours aurait de toute manière dû être 
rejeté, au vu des considérations qui suivent. 

2. Le recourant estime qu'il existe des soupçons suffisants de lésions corporelles 
simples. 

 2.1. Aux termes de l'art. 319 al. 1 let. a CPP, le ministère public ordonne le 
classement de tout ou partie de la procédure notamment lorsqu'aucun soupçon 
justifiant une mise en accusation n'est établi. 

 La décision de classer la procédure doit être prise en application du principe "in 
dubio pro duriore", qui découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et art. 2 al. 
2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 al. 1 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 
p. 91). Ce principe vaut également pour l'autorité judiciaire chargée de l'examen 
d'une décision de classement. Il signifie qu'en règle générale, un classement ou une 
non-entrée en matière ne peut être prononcé par le ministère public que lorsqu'il 
apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la 
poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public et l'autorité de recours 
disposent, dans ce cadre, d'un certain pouvoir d'appréciation.  

La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable 
qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation 
apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, 
en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à 
l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il 
appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 p. 243 ; 138 IV 86 
consid. 4.1.2 p. 91 et les références citées). 

2.2. Selon l'art. 123 ch. 1 CP, celui qui, intentionnellement, aura fait subir à une 
personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte, puni d'une 
peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. Cette 
disposition concerne les lésions du corps humain ou de la santé qui ne peuvent être 
qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP. Elle protège l'intégrité corporelle et la 
santé tant physique que psychique. Sous l'effet d'un choc ou au moyen d'un objet, 
l'auteur dégrade le corps humain d'autrui, que la lésion soit interne ou externe ; il 
provoque une fracture, une foulure, une coupure ou toute autre altération constatable 
du corps humain (ATF 134 IV 189 consid. 1.1 p. 191 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_187/2015 du 28 avril 2015 consid. 2.1 et les références citées). 

Le comportement de l'auteur de l'infraction doit être la cause naturelle et adéquate 
des lésions corporelles simples subies par la victime (CORBOZ, Les infractions en 
droit suisse, vol. I, Berne 2002, no 16 ad art. 117 CP) et l'infraction est 
intentionnelle, cette intention devant porter sur tous les éléments constitutifs de 

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l'infraction, le dol éventuel étant toutefois suffisant (ATF 119 IV 1 consid. 5a; 
ATF 103 IV 65 consid. I.2). 

2.3. En l'espèce, il est constant que la plaie présentée par le recourant, établie par la 
documentation médicale produite, constitue une lésion corporelle simple. Il n'est 
toutefois pas établi que cette blessure serait directement la conséquence du 
comportement de l'intimé, car le dossier ne permet pas de retenir une action causale 
de celui-ci. Personne ne l'a en effet vu frapper le recourant avec un couteau ou une 
bague, comme celui-ci l’affirme sans aucun soutien au dossier. En outre, rien ne 
confirme que le recourant aurait abondamment saigné après le coup, les policiers 
intervenus après les faits ayant fait état d'un saignement léger. De plus, les 
déclarations du recourant ont fortement varié au cours de l'instruction, ce qui remet 
en cause leur crédibilité, à ce stade déjà. Dans ce contexte, il n'existe à la procédure 
aucun élément probant permettant d'étayer ou même de rendre vraisemblable que le 
coup de poing litigieux aurait été d'une violence suffisante pour causer une lésion 
telle que celle décrite dans les constats médicaux. Aucun autre acte d’enquête 
n’apparaît, de surcroît, susceptible de modifier ce constat. Le recourant n'en dit mot, 
d'ailleurs. 

Dans ces circonstances, l'on ne saurait retenir que les éléments à disposition du 
Ministère public permettaient de conduire au renvoi en jugement du prévenu pour 
lésions corporelles simples. 

3. Le recourant a requis le bénéfice de l’assistance judiciaire mais il n’y a pas droit, 
l'action civile étant manifestement vouée à l’échec (art. 136 al. 1 let. b CPP). 

4. Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui seront fixés en 
totalité à CHF 600.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03), étant précisé que la demande de refus 
de l'assistance judiciaire est rendue sans frais (art. 20 RAJ). 

5. L'intimé, prévenu, qui obtient gain de cause pour l'essentiel, conclut à l'allocation 
d'une indemnité équitable valant participation à ses frais d'avocat, pour la procédure 
de recours.  

 5.1.  En vertu de l'art. 436 al. 1 CPP, les prétentions en indemnité dans les procédures 
de recours sont régies par les art. 429 à 434 CPP. 

5.2.  L'art. 429 al. 1 let. a CPP prévoit que si le prévenu est acquitté totalement ou en 
partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à une indemnité 
pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure. 
En application de l'art. 429 al. 2 CPP, l'autorité de recours est tenue d’examiner cette 
question d’office. 

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Dans tous les cas, l'indemnité n'est due qu'à concurrence des dépenses occasionnées 
par l'exercice raisonnable des droits de procédure du prévenu (Message relatif à 
l'unification du droit de la procédure pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 1303, 
p. 1313).  

La Chambre de céans retient un tarif horaire de CHF 350.- pour un collaborateur 
(ACPR 889/2021 du 16 décembre 2021, consid. 3.3 et ACPR/320/2018 du 6 juin 
2018 consid. 8.2). 

5.3.  En l'espèce, l'intimé, assisté d'un avocat, a droit à une indemnité pour ses frais 
de défense relatifs à la procédure de recours, qu'il ne chiffre toutefois pas. Au vu du 
travail accompli, à savoir douze pages d'observations, dont une page de garde et deux 
pages et demi en droit, ainsi que du faible degré de difficulté des questions 
litigieuses, deux heures d'activité au tarif horaire de CHF 350.- apparaissent 
justifiées. Une indemnité de CHF 700.-, TVA de 7,7% en sus, lui sera ainsi allouée 
au titre de l'exercice raisonnable de ses droits de procédure, à charge de l'État. 

* * * * * 

  

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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

 
Déclare le recours irrecevable. 

Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 600.-. 

Alloue à B______, à la charge de l'État, une indemnité de CHF 753.90, TVA (7.7% 
incluse), pour ses frais de défense devant l'instance de recours. 

Notifie le présent arrêt, en copie, à A______, soit pour lui son conseil, B______, soit pour 
lui son conseil, et au Ministère public.  

Siégeant : 

Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et Madame 
Corinne CHAPPUIS BUGNON, juges; Monsieur Julien CASEYS, greffier. 

 

Le greffier : 

Julien CASEYS 

 La présidente : 

Daniela CHIABUDINI 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 

de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 

conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 

formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 

tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 

une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 

  

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P/21282/2021 

P/21282/2021 ÉTAT DE FRAIS   

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 20.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF      

- délivrance de copies (let. b) CHF      

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)   

- décision sur recours (let. c) CHF 505.00 

- demande sur récusation (let. b) CHF      

Total  CHF   600.00