# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** aa242aa1-9c6b-5cc2-8274-d17917f047dc
**Source:** Freiburg/Fribourg (FR)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-08-22
**Language:** fr
**Title:** Freiburg Kantonsgericht Sozialversicherungsgerichtshöfe 22.08.2018 605 2017 192
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/FR_Gerichte/FR_TC_011_605-2017-192_2018-08-22.pdf

## Full Text

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG

Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg

T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc

—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB

605 2017 192

Arrêt du 22 août 2018

Ie Cour des assurances sociales

Composition Président : Marc Boivin 
Juges : Marianne Jungo, Marc Sugnaux 
Greffière : Isabelle Schuwey 

Parties A.________, recourant, représenté par Me Charles Guerry, avocat

contre

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 

Objet Assurance-invalidité

Recours du 6 septembre 2017 contre la décision du 14 juillet 2017

Tribunal cantonal TC
Page 2 de 18

considérant en fait

A. A.________, né en 1964, marié, père de cinq enfants, est arrivé en Suisse en 1985 pour y 
exercer le métier d’ouvrier dans une entreprise de béton, jusqu’à son licenciement pour des 
raisons économiques en 2008.

Il a déposé une première demande de prestations de l’assurance-invalidité le 3 mars 2009, en 
raison de troubles physiques (ablation de la vésicule biliaire en 2004) et psychiques (état dépressif 
suite à son licenciement). 

B. Par décision du 23 novembre 2009, l’Office de l’assurance-invalidité du canton de Fribourg 
(OAI) a refusé de lui accorder une rente d’invalidité, se basant notamment sur deux expertises 
psychiatriques qui n’avaient retenu aucune atteinte psychique invalidante. 

Représenté par Me Charles Guerry, avocat à Fribourg, l’assuré a alors introduit un recours contre 
ce refus auprès du Tribunal cantonal, dans le cadre duquel il a produit une contre-expertise 
psychiatrique privée qui contredisait les deux expertises précédentes, de sorte que l’OAI a proposé 
la mise en œuvre d’un complément d’instruction.

Par arrêt du 14 avril 2011 (605 2009 430), la cause a ainsi été renvoyée à l’autorité intimée pour 
mise en œuvre d’une nouvelle expertise.

C. Un quatrième expert psychiatre, le Dr B.________, spécialiste en psychiatrie et 
psychothérapie, a été mandaté à ce titre. 

À son tour, cet expert n’a retenu la présence d’aucune atteinte psychique justifiant une incapacité 
de travail, de sorte que l’OAI a rendu une nouvelle décision de refus le 5 juin 2013. 

D. Saisie d’un recours contre cette décision, la Cour de céans a confirmé le refus de toute 
prestation par arrêt du 25 février 2015 (605 2013 136). Elle a notamment considéré les 
conclusions concordantes de trois expertises psychiatriques différentes et a ainsi écarté l’avis isolé 
de la contre-expertise favorable au recourant. La Cour a également souligné la présence de 
nombreux facteurs extra-médicaux, en particulier la perte de travail survenue en 2008. 

Cet arrêt a été confirmé par le Tribunal fédéral le 2 décembre 2015. 

E. En parallèle, le 21 janvier 2014, soit environ 8 mois après que la décision de refus a été 
rendue par l’OAI, A.________ a fait valoir une péjoration de son état de santé dès le mois de 
septembre 2013, en s’appuyant notamment sur l’avis de son nouveau psychiatre traitant, le 
Dr C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui attestait la persistance d’un état 
dépressif sévère avec idées suicidaires. 

Dans le cadre de l’instruction de cette nouvelle demande, l’OAI a requis un complément 
d’expertise du Dr B.________, qui a confirmé l’absence d’incapacité de travail justifiée sur le plan 
médical. 

Par décision du 14 juillet 2017, l’OAI a alors rejeté cette nouvelle demande.

Tribunal cantonal TC
Page 3 de 18

F. Contre cette dernière décision, A.________, continuant d’agir par l’intermédiaire de 
Me Charles Guerry, avocat à Fribourg, interjette recours auprès du Tribunal cantonal le 
6 septembre 2017. Il conclut, principalement, à l’octroi d’une rente d’invalidité entière dès le 
1er juillet 2014 et, subsidiairement, au renvoi de la cause à l’autorité intimée pour instruction 
complémentaire. En substance, il conteste la valeur probante de la dernière expertise 
psychiatrique du Dr B.________, en particulier s’agissant de la gravité du trouble dépressif. 

Il s’est acquitté d’une avance de frais de CHF 800.- le 22 septembre 2017. 

Dans ses observations du 20 octobre 2017, l’OAI propose le rejet du recours, en confirmant la 
valeur probante de l’expertise du Dr B.________, au contraire des rapports du psychiatre traitant. 

Le 12 mars 2018, le recourant produit une nouvelle contre-expertise privée, réalisée par le 
Dr D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et E.________, psychologue, mettant 
en lumière l’évolution de l’intensité du trouble dépressif. Sur cette base, il modifie ses conclusions, 
en ce sens qu’une rente d’invalidité entière lui soit allouée du 1er juillet 2014 au 31 mars 2017, puis 
à partir du 1er avril 2018 pour une durée indéterminée, correspondant aux périodes durant lesquels 
le trouble dépressif devait être qualifié de sévère et justifiait une incapacité de travail totale. 

Dans ses ultimes remarques du 20 avril 2018, l’OAI produit une détermination du Service médical 
régional (SMR) et relève que la nouvelle expertise ne constitue qu’une appréciation différente 
d’une même situation et ne permet pas de remettre en cause les conclusions concordantes de 
trois expertises psychiatriques. Il fait remarquer que l’aggravation alléguée au cours de la 
procédure de recours ne concerne pas la décision querellée, et informe la Cour du fait que le 
recourant a déposé, parallèlement à la présente procédure, une nouvelle demande de révision, 
formulée encore une fois 8 mois après la décision de refus, procédé systématique qu’il considère 
comme étant à la limite de la bonne foi. 

Par intervention spontanée du 25 juin 2018, l’OAI est revenu sur la demande de révision formée le 
12 mars 2018 par le recourant, et a produit une copie du rapport d’expertise déposé à l’appui de 
cette demande. 

Il n’a pas été ordonné d’autre échange d’écritures.

Il sera fait état du détail des arguments des parties dans les considérants de droit du présent arrêt, 
pour autant que cela soit utile à la solution du litige, considérants dans le cadre desquels seront 
par ailleurs examinés leurs moyens de preuve.

en droit

1.

Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente par un 
assuré directement touché par la décision attaquée et dûment représenté, le recours est 
recevable.

Tribunal cantonal TC
Page 4 de 18

2.

Aux termes de l'art. 8 al. 1 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales (LPGA ; RS 830.1), applicable par le biais de l'art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 
1959 sur l'assurance-invalidité (LAI ; RS 831.20), est réputée invalidité l'incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. 

Cette incapacité de gain résulte, selon l'art. 7 LPGA, d'une atteinte à la santé physique, mentale ou 
psychique.

Il n’y a toutefois incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable.

2.1. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une 
invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme 
des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en 
charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait 
empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être 
déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al. 2 2ème phrase LPGA ; ATF 141 V 281 
consid. 3.7.1; 102 V 165 ; VSI 2001 p. 223 consid. 2b et les références citées ; cf. également ATF 
127 V 294 consid. 4c i. f.). 

Selon cette jurisprudence, la reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique, de 
troubles somatoformes douloureux persistants ou de fibromyalgie suppose la présence d'un 
diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système 
de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; 130 V 396 consid. 5.3 et 6). 

Dans cet arrêt ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a abandonné la présomption qui prévalait 
jusqu'à ce jour, selon laquelle les syndromes du type troubles somatoformes douloureux et 
affections psychosomatiques assimilées peuvent être surmontés en règle générale par un effort de 
volonté raisonnablement exigible. Seule l'existence de certains facteurs déterminés pouvait, 
exceptionnellement, faire apparaître la réintégration dans le processus de travail comme n'étant 
pas exigible. Désormais, la capacité de travail réellement exigible des personnes concernées doit 
être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement des faits structurée et sur la base 
d'une vision d'ensemble, à la lumière des circonstances du cas particulier et sans résultat 
prédéfini. Cette évaluation doit se dérouler sur la base d'un catalogue d'indices qui rassemble les 
éléments essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique. La phase diagnostique 
devra mieux prendre en considération le fait qu'un diagnostic de "trouble somatoforme" 
présuppose un degré certain de gravité. Le déroulement et l'issue des traitements thérapeutiques 
et des mesures de réadaptation professionnelle fourniront également des conclusions sur les 
conséquences de l'affection psychosomatique. Il conviendra également de mieux intégrer la 
question des ressources personnelles dont dispose la personne concernée, eu égard en particulier 
à sa personnalité et au contexte social dans lequel elle évolue. Joueront également un rôle 
essentiel les questions de savoir si les limitations alléguées se manifestent de la même manière 
dans tous les domaines de la vie (travail et loisirs) et si la souffrance se traduit par un recours aux 
offres thérapeutiques existantes.

Le Tribunal fédéral a en revanche maintenu, voire renforcé, la portée des motifs d'exclusion aux 
termes desquels il y a lieu de conclure à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux 
prestations d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une 

Tribunal cantonal TC
Page 5 de 18

exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques 
d'un trouble somatoforme douloureux - respectivement d'une affection psychosomatique 
comparable - au sens de la classification sont réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; arrêt TF 
9C_16/2016 du 14 juin 2016 consid. 3.2 et les références). 

On conclura dès lors à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations 
d'assurance si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 
symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs 
décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques 
demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les 
informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très 
démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un 
environnement psychosocial intact) (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 ; 132 V 65 consid. 4.2.2 ; 131 V 
49 consid. 1.2). 

2.2. Enfin, les facteurs psychosociaux et socioculturels ne constituent à eux seuls pas des 
atteintes à la santé entraînant une incapacité de gain au sens de l'art. 4 LAI. 

Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire qu'un substrat médical pertinent entrave la 
capacité de travail (et de gain) de manière importante et soit à chaque fois mis en évidence par un 
médecin spécialisé. Plus les facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier 
plan et imprègnent l'anamnèse, plus le diagnostic médical doit préciser si l'atteinte à la santé 
psychique équivaut à une maladie. Il ne suffit donc pas que le tableau clinique soit constitué 
d'atteintes relevant de facteurs socioculturels ; il faut au contraire que celui-ci comporte d'autres 
éléments pertinents au plan psychiatrique tels qu'une dépression durable au sens médical ou un 
état psychique assimilable et non une simple humeur dépressive. 

En définitive, une atteinte psychique influençant la capacité de travail de manière autonome est 
nécessaire pour que l'on puisse parler d'invalidité. Tel n'est en revanche pas le cas lorsque l'expert 
ne relève pour l'essentiel que des éléments trouvant leur explication et leur source dans le champ 
socioculturel ou psychosocial (ATF 127 V 294 consid. 5a ; arrêt TF I 797/06 du 21 août 2007 
consid. 4). 

Dans le contexte des troubles somatoformes, le Tribunal fédéral a précisé que ces facteurs 
peuvent avoir des effets sur les ressources à disposition de l'assuré pour lui permettre de 
surmonter son atteinte à la santé (ATF 141 V 281 consid. 3.4.2.1).

3.

3.1. D'après une jurisprudence constante, ce n'est pas l'atteinte à la santé en soi qui est assurée, 
ce sont bien plutôt les conséquences économiques de celle-ci, c'est-à-dire une incapacité de gain 
qui sera probablement permanente ou du moins de longue durée (ATF 127 V 294).

L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins. La rente est échelonnée comme suit 
selon le taux de l'invalidité: un taux d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente ; 
lorsque l'invalidité atteint 50% au moins, l'assuré a droit à une demi-rente ; lorsqu'elle atteint 60% 
au moins, l'assuré a droit à trois quarts de rente et lorsque le taux d'invalidité est de 70% au moins, 
il a droit à une rente entière (cf. art. 28 LAI). 

Tribunal cantonal TC
Page 6 de 18

3.2. Le taux d'invalidité étant une notion juridique fondée sur des éléments d'ordre 
essentiellement économique, et pas une notion médicale, il ne se confond donc pas forcément 
avec le taux de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 122 V 418). 

Toutefois, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou le juge a besoin de 
documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche 
du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et 
pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales 
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; 115 V 133 consid. 2 ; 114 V 310 consid. 3c ; 105 V 
156 consid. 1).

3.3. Selon le principe de la libre appréciation des preuves, l'administration ou le juge apprécie 
librement les preuves, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation 
complète et rigoureuse. Dès lors, le juge doit examiner de manière objective tous les moyens de 
preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de 
porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne 
peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour 
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre (ATF 125 V 351).

En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, est déterminant le fait que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens 
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en 
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que l'exposition des relations médicales et l'analyse 
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(RAMA 1991 p. 311 ; VSI 1997 p. 121). En principe, n'est donc décisif, pour la valeur probatoire, ni 
l'origine, ni la désignation, comme rapport ou expertise, d'un moyen de preuve, mais bien son 
contenu (ATF 122 V 157 et références citées).

En outre, il y a lieu d'attacher plus de poids à l'opinion motivée d'un expert qu'à l'appréciation de 
l'incapacité de travail par le médecin traitant dès lors que celui-ci, vu la relation de confiance qui 
l'unit à son patient, est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour lui (ATF 125 V 
351 consid. 3b/cc et les références citées). Enfin, l'on ne saurait remettre en cause une expertise 
ordonnée par l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire (arrêt TF 9C_201/2007 du 
29 janvier 2008).

Ainsi, en cas de divergence d'opinion entre experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière 
générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports 
médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels 
(ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet 
égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un 
mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175 ; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 514/06 du 25 mai 2007 publié in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne saurait 
remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de 
nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion 
contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments 
objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 

http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=all&query_words=%22personnalit%E9+%E9motionnellement+labile%2C+type+borderline%22&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F125-V-351%3Afr&number_of_ranks=0#page351
http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=all&query_words=%22personnalit%E9+%E9motionnellement+labile%2C+type+borderline%22&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F124-I-170%3Afr&number_of_ranks=0#page170

Tribunal cantonal TC
Page 7 de 18

pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt TF 9C_876/2009 du 6 juillet 
2010 consid. 2.2).

4.

4.1. Selon l'art. 87 al. 4 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI ; RS 
831.201), lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité 
était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être 
examinée que si les conditions prévues à l'al. 3 sont remplies.

D'après ce dernier alinéa, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de 
façon plausible que l'invalidité ou l'impotence s'est modifiée de manière à influencer ses droits.

4.2. Dans le cadre de l'examen d'une nouvelle demande, il s'agira, par conséquent, d'appliquer 
par analogie les principes relatifs à l'examen de la révision de la rente au sens de l'art. 17 LPGA, 
lequel prévoit que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la 
rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en 
conséquence, ou encore supprimée (al. 1).

Tout changement important des circonstances, propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le 
droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci. La rente peut aussi être révisée non 
seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté 
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux 
habituels) ont subi un changement important (ATF 126 V 75 consid. 1b / VSI 2000 p. 314 ; VSI 
1996 p. 192 consid. 2d ; ATF 113 V 22 et les références).

Une simple appréciation différente d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé 
n'appelle en revanche pas à une révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b ; 
387 consid. 1b). 

Pour déterminer si la modification des faits (relatifs à l'état de santé ou à la situation économique) 
suffit à admettre le droit à la prestation litigieuse, il y a lieu de comparer les faits tels qu'ils se 
présentaient au moment de la décision de refus et les circonstances existant au moment du 
prononcé de la nouvelle décision (ATF 130 V 343 consid. 3.5).

5.

Est litigieux le rejet d’une nouvelle demande de rente, la deuxième.

La question déterminante en l’espèce est celle de savoir si le recourant a établi de manière 
plausible une éventuelle modification de son état de santé susceptible d'influencer ses droits, 
conformément à l'art. 87 al. 3 RAI (ci-dessus consid. 2.1).

5.1. Il s’agit de revenir sur le dossier afin de voir si et dans quelle mesure la situation médicale du 
recourant a évolué depuis la dernière décision de refus. 

5.1.1.Demande initiale du 3 février 2009

L’assuré, né au Kosovo en 1964, a travaillé depuis son arrivée en Suisse en 1985 comme maçon 
auprès de l’entreprise F.________ SA. 

Tribunal cantonal TC
Page 8 de 18

Suite à une restructuration de l’entreprise, il a été licencié et s’est trouvé en incapacité de travail 
dès le 28 août 2008 (dossier OAI, pièce 21). 

Le 6 février 2009, il a déposé une première demande de prestations AI, indiquant souffrir de 
dépression depuis 2004. La présence de « problèmes physiques » était également mentionnée 
(dossier OAI, pièce 2). 

5.1.2. Refus initial (décision de l’OAI du 23 novembre 2009) 

La première décision de refus, rendue par l’OAI le 23 novembre 2009, se fondait principalement 
sur deux expertises psychiatriques. 

La première, datée du 18 février 2009, avait été réalisée par le Dr G.________, spécialiste en 
psychiatrie et psychothérapie, sur mandat de l’assureur-maladie du recourant (dossier OAI, pièce 
21, p. 57-68). 

Ce dernier expliquait tout d’abord que les problèmes de l’assuré avaient vraisemblablement 
commencé en 2004, suite à l’ablation de sa vésicule biliaire (cholécystectomie), qu’il semblait avoir 
mal vécue, sans l’empêcher toutefois de travailler jusqu’à son licenciement en 2008 (expertise, 
p. 6). Il concluait à un état dépressif, sans en identifier réellement les symptômes objectifs et avait 
noté une mauvaise compliance médicamenteuse (expertise, p. 5). Il avait insisté sur le 
comportement d’invalide présenté par l’assuré et avait souligné l’importance des plaintes 
subjectives ainsi que la conviction qu’avait développée l’assuré d’être gravement malade, de sorte 
qu’il avait retenu une problématique de type somatoforme (expertise, p. 6). En conclusion, il avait 
retenu une diminution de la capacité de travail de 50%, uniquement pour une durée de quelques 
semaines et non sur le long terme (expertise, p. 8). 

La seconde expertise avait été réalisée dans le cadre de l’examen de la demande de rente le 
22 octobre 2009 par le Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie (dossier OAI, 
pièce 44).

Cette expertise revenait également sur la survenance des problèmes psychiques de l’assuré, plus 
ou moins contemporains de la perte de son emploi, ainsi que sur sa conviction d’être gravement 
malade (expertise, p. 6). L’expert ne dénotait, lui non plus, aucun signe apparent d’une atteinte 
psychiatrique et confirmait le développement d’un trouble somatoforme douloureux (expertise, 
p. 12). Un état dépressif installé sur la durée ne lui semblait en revanche pas cohérent, tant au 
regard de l’anamnèse que d’autres éléments rapportés sur un plan social (expertise, p. 13). Il ne 
retenait dès lors aucune comorbidité psychiatrique accompagnant le trouble somatoforme et 
donnant à penser que celui-ci devrait être considéré comme invalidant (expertise, p. 13). 

L’autorité intimée avait alors, par décision du 23 novembre 2009, refusé tout droit à des prestations 
de l’assurance-invalidité, au motif que l’assuré ne présentait aucune atteinte invalidante sur le plan 
psychiatrique ou somatique (dossier OAI, pièce 48). 

5.1.3. Recours, complément d’instruction et nouveau refus (décision de l’OAI du 5 juin 2013) 

Dans le cadre de son recours contre ce premier refus, l’assuré avait notamment fait valoir une 
contre-expertise psychiatrique privée, établie par le Dr I.________, spécialiste en psychiatrie et 
psychothérapie (rapport du 14 octobre 2010, dossier OAI, pièce 72, p. 231-624). 

Tribunal cantonal TC
Page 9 de 18

En substance, cette contre-expertise contredisait les deux précédents experts, en affirmant que les 
limitations survenues chez le recourant avant 2008 n’avaient pas été bien prises en compte et 
qu’elles avaient progressivement entraîné une décompensation totale (expertise, p. 12). Il avait 
posé le diagnostic d’un état dépressif sévère avec symptômes psychotiques (expertise, p. 13) et 
avait exclu toute capacité de travail résiduelle, même dans un milieu protégé (expertise, p. 14). 

Au vu de ce rapport, la Cour de céans avait renvoyé le dossier à l’autorité intimée pour instruction 
complémentaire et une nouvelle expertise avait été mise en œuvre auprès du Dr B.________, 
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. 

Dans son rapport du 19 janvier 2012 (dossier OAI, pièce 111), l’expert avait signalé la très faible 
collaboration du recourant (expertise, p. 2), de sorte que la plupart des examens s’étaient avérés 
impossibles à réaliser (expertise, p. 17). Il avait même envisagé une simulation (expertise, p. 23). 
Il n’avait reconnu aucune pathologie psychiatrique, mais avait évoqué une réaction probable suite 
au refus des prestations d’assurance (expertise, p. 23). 

Dans ce contexte, à défaut d’atteinte psychique établie pouvant justifier une incapacité de travail, 
l’OAI avait rendu une nouvelle décision de refus le 5 juin 2013. 

Saisie d’un nouveau recours contre cette décision, la Cour de céans l’a rejeté par arrêt du 
25 février 2015 (605 2013 136) et a confirmé le refus de toute prestation. 

Elle avait notamment constaté que trois experts psychiatriques différents (Drs G.________, 
H.________ et B.________) avaient exclu la présence d’atteinte invalidante, à défaut d’avoir pu 
identifier des symptômes psychiatriques objectifs (arrêt du 25 février 2015, consid. 3a, 3b et 3d). 
Ces experts avaient également insisté sur la conviction d’être invalide que semblait avait 
développée l’assuré (arrêt du 25 février 2015, consid. 3a, 3b et 3d) ainsi que sur sa non-
compliance (arrêt du 25 février 2015, consid. 3a) et sa faible collaboration lors des examens (arrêt 
du 25 février 2015, consid. 3c et 3d). 

La Cour avait par ailleurs mis en doute la valeur probante de la contre-expertise réalisée par le 
Dr I.________, en relevant que l’assuré n’avait semble-t-il pas prononcé un mot durant tout 
l’examen mais que ses filles qui s’étaient exprimées à sa place. En outre, l’expert ayant lui-même 
constaté l’impossibilité de tout examen psychologique structuré, il semblait difficile de pouvoir 
déceler la présence de symptômes psychotiques dans ces conditions (arrêt du 25 février 2015, 
consid. 3c). 

Les autres rapports médicaux au dossier, notamment ceux du Dr J.________ et de la 
Dresse K.________, attestant d’un épisode dépressif sévère, ne permettaient pas non plus de 
mettre en doute les conclusions des trois experts précités, dans la mesure où leur analyse 
semblait reposer sur les seules plaintes de l’assuré, tout en soulignant un contexte psychosocial 
manifestement défavorable (arrêt du 25 février 2015, consid. 3e). 

Les atteintes physiques n’avaient pas non plus été jugées invalidantes, dans la mesure où l’assuré 
avait pu continuer à travailler jusqu’à son licenciement pour motifs économiques (arrêt du 
25 février 2015, consid. 3g). 

La Cour avait enfin souligné la présence de nombreux facteurs extra-médicaux, en particulier la 
perte de travail survenue en 2008 (arrêt du 25 février 2015, consid. 3h). 

Tribunal cantonal TC
Page 10 de 18

Saisi d’un recours contre cet arrêt, le Tribunal fédéral l’a rejeté le 2 décembre 2015 (dossier OAI, 
pièce 180). 

En substance, le TF avait considéré qu’aucune incapacité de travail n’était médicalement établie, 
soulignant en particulier que l’impossibilité de procéder à l’examen psychiatrique d’un assuré 
(soulignée par les experts I.________ et B.________) ne saurait justifier de lui conférer un statut 
d’invalide. Il avait retenu que rien ne permettait de mettre en doute les conclusions du 
Dr G.________, selon lequel aucun diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de travail ne 
subsistait 6 à 8 semaines après son rapport du 18 février 2009. Enfin, il avait estimé qu’un 
éventuel complément d’instruction serait dépourvu de sens, dès lors que plusieurs experts 
s’accordaient à dire que tout examen psychologique ou psychiatrique structuré était impossible 
(arrêt du 2 décembre 2015, consid. 6.2). 

5.1.4. Deuxième demande du 21 janvier 2014 et décision querellée du 14 juillet 2017

Parallèlement à tout cela, l’assuré a demandé la révision de son dossier le 21 janvier 2014, soit 
environ 8 mois après la décision de refus, en invoquant l’aggravation de son état de santé attestée 
dès le mois de septembre 2013 par la Dresse L.________ (dossier OAI, pièce 155). 

Ce médecin, dans un rapport du 27 novembre 2013, a posé le diagnostic de « trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel sévère, sans symptômes psychotiques », et a signalé une péjoration de 
l’état de santé psychique en septembre 2013, ayant nécessité une hospitalisation psychiatrique 
suite à un tentamen par ingestion d’eau de javel et de médicaments (dossier OAI, pièce 148). 

Dans le cadre de l’instruction de la demande de révision, le Dr M.________, spécialiste en 
psychiatrie et psychothérapie, et la Dresse N.________, médecin assistante auprès de 
O.________, ont indiqué dans un rapport du 27 mai 2015 le diagnostic de « trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel sévère, sans symptôme psychotique » et ont retenu une incapacité de 
travail totale pour la pathologie psychique (dossier OAI, pièces 166-167). La Dresse P.________, 
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et la Dresse Q.________, médecin assistante auprès 
de R.________, ont formulé les mêmes observations dans un rapport du 19 novembre 2015 
(dossier OAI, pièces 178-179). 

L’assuré a en outre produit un rapport du 7 mars 2016 de son nouveau psychiatre traitant, le 
Dr C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui a posé le diagnostic de « trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec des symptômes psychotiques ». Il a considéré que 
ce trouble avait pour effet différentes limitations psychiques : « ralentissement psychomoteur, 
trouble de l’attention et de la concentration, trouble mnésique, agressivité et hostilité, ancrage 
aléatoire à la réalité et mode de pensée persécutoire » (dossier OAI, pièce 185). 

Dans un second rapport du 21 septembre 2016, ce médecin a attesté du fait qu’il suivait l’assuré à 
raison d’un entretien par mois et qu’il faisait preuve d’une compliance optimale avec un bon 
investissement. Il a confirmé que l’épisode dépressif actuel était toujours sévère « du fait de la 
présence prégnante d’idées suicidaires dans un contexte d’idées de dévalorisation, d’inutilité et de 
culpabilité ». Tout en confirmant les limitations précédemment évoquées, il a formé un « pronostic 
défavorable pour une activité même à 20% dans l’économie réelle » (dossier OAI, pièce 191). 

Le Dr B.________ a été à nouveau mandaté afin de réaliser une nouvelle expertise psychiatrique. 
Dans son rapport du 13 avril 2017 (dossier OAI, pièce 196), l’expert relève que l’assuré est cette 
fois « tout à fait collaborant » et « répond cette fois-ci de manière claire et précise aux questions 

Tribunal cantonal TC
Page 11 de 18

qui lui sont adressées ». Parallèlement à cela, il signale un manque d’authenticité : « Frappe 
surtout une attitude que l’on peut qualifier de théâtrale, avec clignement des paupières et un 
bégaiement très atypique, avec un assuré qui s’exprime d’une voix chuchotée, exclusivement en 
fin d’expirium, ce qui donne un sentiment d’inauthenticité manifeste » (expertise, p. 9). 

Après avoir passé en revue l’ensemble du dossier médical et assécurologique, l’expert relaie les 
dires de l’assuré quant à son histoire personnelle et sa situation actuelle (peur d’être pris pour un 
fou par son entourage, réveils nocturnes et cauchemars, irritabilité, frustration à l’égard de son 
épouse), ainsi que son sentiment subjectif d’être incapable de travailler. 

Les critères diagnostiques de la CIM-10 visant à déterminer le tableau clinique des troubles de 
l’humeur sont examinés de façon détaillée (le poids est stable, le sommeil est variable, la relation 
de l’assuré avec ses enfants semble investie et, malgré une situation conflictuelle, le couple a 
encore des rapports intimes occasionnels). Dans ces conditions, l’expert estime « difficile de parler 
d’une anhédonie ou d’un apragmatisme ». Sur cette base, l’expert parvient ainsi à la conclusion 
que le trouble dépressif récurrent diagnostiqué doit être qualifié « d’intensité légère » (expertise, 
p. 14-15). Ainsi, il retient les diagnostics d’« épisode dépressif majeur récurrent, de gravité légère, 
avec éléments d’amplification des symptômes » et de « fonctionnement de personnalité du registre 
histrionique » (expertise, p. 12). 

S’agissant d’une éventuelle aggravation de l’état de santé, il considère que « le tableau clinique 
est superposable à l’ensemble des expertises réalisées, à l’exception de celle du Dr I.________, 
mais qui se situait dans cette période charnière entre 2010 et 2011 où l’assuré ne pouvait formuler 
un mot ou donner des réponses même approximatives et était en grande partie inexaminable, ce 
qui manifestement n’est plus le cas actuellement » (expertise, p. 16).

Dès lors, il ne retient aucune modification majeure à sa précédente appréciation, si ce n’est une 
« évolution dite sinistrosique », soit « lorsque la contestation des décisions médicales et 
administratives prennent une place prédominante qui dépasse celle de la souffrance elle-même » 
(expertise, p. 16). Il relève que « la diminution des capacités fonctionnelles semble pour l’essentiel 
due à des facteurs non pris en compte par l’assurance, tels la durée de l’éloignement du monde du 
travail, la situation économique, l’âge et des éléments socio-culturels » et confirme l’absence de 
diagnostic ayant une influence sur la capacité de travail (expertise, p. 19). Partant, il considère que 
la capacité de travail est toujours entière dans toute activité (expertise, p. 22). 

Enfin, il souligne la « prise en charge dans les règles de l’art, mais avec absence de réponse à 
tous les traitements proposés. Il y a donc une mise en échec systématique des différentes prises 
en charge réalisées » (expertise, p. 20) et relève que « les éléments d’amplification ou de 
dramatisation (…) indiquent bien toute la difficulté pour le médecin traitant de pouvoir considérer 
avec une certaine objectivité les plaintes alléguées de cet assuré » (expertise, p. 13). 

Dans un troisième rapport du 26 juin 2017, le Dr C.________ a contesté l’avis de l’expert. Il signale 
différents éléments du contexte social (isolement social, incurie et clinophilie, crainte de la famille 
d’un passage à l’acte suicidaire) et de l’atteinte à la santé (ralentissement psychomoteur, 
épuisement, séquelles du tentamen par ingestion d’eau de javel, troubles de la mémoire) que 
l’expert aurait omis de prendre en considération. Il conteste l’estimation de l’intensité du trouble 
dépressif, considérant que cinq critères de la lettre C sont remplis en l’espèce, justifiant une 
qualification « d’intensité sévère » du trouble dépressif. En conclusion, il admet une capacité de 
travail de 30% au maximum dans une activité adaptée (dossier OAI, pièce 202). 

Tribunal cantonal TC
Page 12 de 18

Le dossier a été soumis au Dr S.________, spécialiste en anesthésiologie et médecin auprès du 
Service médical régional (SMR) de l’OAI. Ce dernier, dans son appréciation du 4 juillet 2017, a 
constaté la pleine valeur probante de l’expertise du Dr B.________, et en particulier son exposé 
des raisons médicales objectives qui justifient le diagnostic d’épisode dépressif léger plutôt que 
sévère. Il a en revanche estimé que le rapport du psychiatre traitant n’apportait aucun élément 
médical objectif nouveau en le qualifiant « d’appréciation de la situation de l’assuré par le 
psychiatre traitant, basée essentiellement sur les dires de l’assuré, sans élément objectif entrant 
en contradiction avec les observations de l’expert » (dossier OAI, pièce 204). 

C’est dans ce contexte que l’OAI a rendu la décision querellée de refus de rente, le 14 juillet 2017, 
en ne retenant la présence d’aucune atteinte invalidante au sens légal. 

5.1.5. Recours et éléments médicaux ultérieurs

A l’appui de son recours auprès de la Cour de céans, le recourant se réfère principalement à l’avis 
de son psychiatre traitant et conteste la valeur probante de l’expertise du Dr B.________. Il 
considère que l’analyse, par cet expert, du degré de sévérité du trouble dépressif dont il souffre, 
n’est pas suffisamment circonstanciée et ne répond pas aux exigences jurisprudentielles à ce 
propos, et critique tout particulièrement l’examen des critères de la CIM-10 par l’expert 
(investissement de la relation avec ses enfants, poids stable, sommeil variable et intérêt conservé 
pour la sexualité). 

Dans le cadre de l’échange d’écritures, le recourant a ensuite produit une nouvelle contre-
expertise privée, établie le 9 février 2018 par le Dr D.________, spécialiste en psychiatrie et 
psychothérapie, et par E.________, psychologue. 

Sur la base de l’examen du dossier et des déclarations du recourant, le rapport du 9 février 2018 
retient un « trouble dépressif récurrent sévère entre janvier 2010 et décembre 2011, de septembre 
2013 à décembre 2016 et de janvier 2018 à l’heure actuelle, entrecoupé de rémissions partielles 
dans le sens d’épisodes dépressifs légers de janvier 2012 à août 2013 et de janvier 2017 à 
décembre 2017 dans le contexte de traits de la personnalité histrionique » (expertise, p. 18). 

L’expert conteste le diagnostic posé par le Dr I.________ de « trouble dépressif récurrent avec 
symptômes psychotiques », et explique que le recourant ne présente qu’une « décompensation 
des traits de la personnalité histrionique qui aurait pu être prise pour des symptômes 
psychotiques ». Il confirme en revanche le diagnostic d’ « épisode dépressif léger sans limitations 
fonctionnelles significatives » posé par l’expert B.________ lors des expertises réalisées en 2012 
et 2017 (expertise, p. 18). 

A cet égard, il affirme ne pas disposer d’élément objectif pour « comprendre l’attitude des 
psychiatres traitants de ne pas retenir les améliorations de 2012 et 2017 ». En revanche, il ne 
comprend pas non plus « l’attitude du Dr B.________ de ne pas retenir l’existence d’épisodes 
dépressifs plus sévères que l’épisode dépressif léger, chez un assuré ayant nécessité une 
hospitalisation psychiatrique suite à une tentative de suicide par ingestion de toxiques. De plus, un 
autre expert reconnu, le Dr G.________, avait identifié un épisode dépressif moyen dans le passé, 
donc on ne peut pas supposer que l’assuré n’a présenté que des épisodes dépressifs légers. Dans 
ce contexte, on peut conclure à un trouble dépressif récurrent, parfois sévère, parfois moyen, 
parfois léger, mais dont la temporalité n’a pas été décrite jusqu’à présent, ni par les psychiatres 
traitants, ni par le dernier expert qui a rencontré l’assuré à deux reprises » (expertise, p. 18). 

Tribunal cantonal TC
Page 13 de 18

Dans le cadre de l’analyse des critères de la dépression selon la CIM-10, le contre-expert retient, 
sur la base de l’anamnèse, la réalisation de trois critères majeurs, soit une tristesse de degré 
anormal durant au moins deux semaines, une diminution marquée de l’intérêt ou du plaisir pour 
des activités normalement agréables, ainsi qu’une réduction de l’énergie ou augmentation de la 
fatigabilité (expertise, p. 28). 

Les critères mineurs de la dépression ont également été passés en revue (expertise, p. 28-29).

Le contre-expert a par ailleurs exclu la présence de toxicodépendance (p. 26), de symptômes 
psychotiques (p. 27), d’un trouble anxieux (p. 31), d’un trouble somatoforme douloureux (à défaut 
de plaintes sans substrat organique ; p. 33), ainsi que d’un trouble de l’adaptation (p. 34). 
En revanche, il confirme le diagnostic de « traits de la personnalité histrionique non décompensés 
actuellement » (p. 33).

En conclusion, le spécialiste pose le diagnostic de « trouble dépressif sévère récurrent sans 
symptôme psychotiques évoluant avec des hauts et des bas depuis 2010 au présent, et dernier 
épisode dépressif sévère depuis janvier 2018 au présent », ainsi que de « traits de la personnalité 
histrionique non décompensés actuellement » (p. 35). Il considère que la situation n’est pas 
stabilisée et devra être réévaluée après 12 mois, après mise en place d’un traitement adéquat 
(p. 43). 

Ainsi considère-t-il qu’il convient de retenir des limitations fonctionnelles psychiatriques 
significatives cliniquement durant les périodes durant lesquelles le trouble est qualifié de sévère 
(« tristesse intense, troubles de la concentration objectivables, idées suicidaires parfois avec des 
passages à l’acte, ralentissement psychomoteur sévère, aboulie, perte de l’élan vital, isolement 
social significatif et intolérance au stress »), ayant pour conséquence une capacité de travail nulle 
(expertise, p. 19 et 43). En revanche, lors des épisodes légers, seules des limitations 
fonctionnelles psychiatriques subjectives non significatives cliniquement sont retenues (« tristesse 
présente une partie de la journée, mais pas aussi intense qu’auparavant, troubles de la 
concentration subjectifs, fatigue subjective sans ralentissement psychomoteur, sans aboulie, sans 
anhédonie, sans isolement social significatif, et intolérance au stress ») ; durant ces périodes, la 
capacité de travail médico-théorique est de 100% sans baisse de rendement (expertise, p. 19 et 
43).

Il relève qu’ « au-delà des diagnostics susmentionnés et des limitations fonctionnelles citées, il 
existe une situation socio-économique défavorable, car l’assuré a du mal à trouver du travail à son 
âge, en plus d’un important déconditionnement » (p. 38). « L’assuré n’arrive pas à se projeter 
professionnellement. Sa précarité économique et son déconditionnement influencent négativement 
la situation, mais ne remettent pas en question les diagnostics susmentionnés » (p. 39). 

Finalement, le Dr D.________ exclut une exagération consciente des symptômes, mais souligne 
« des avantages primaires, en lien avec des traits de la personnalité histrionique qui 
décompensent ponctuellement » (p. 38), et ne retient aucune discordance entre le tableau clinique 
observé au moment de l’expertise, les plaintes de l’assuré et le dossier assécurologique (p. 42). 

Sur la base de cette contre-expertise, le recourant a modifié les conclusions de son recours, en ce 
sens qu’il conclut à l’octroi d’une rente d’invalidité entière dès le 1er juillet 2014 jusqu’au 31 mars 
2017, puis à partir du 1er avril 2018 pour une durée indéterminée (contre-observations du 12 mars 
2018). 

Tribunal cantonal TC
Page 14 de 18

Le Dr S.________ du SMR s’est déterminé sur cette contre-expertise le 19 avril 2018. Il considère 
que l’évaluation de la capacité de travail du recourant par le Dr D.________, s’agissant de la 
période de janvier 2010 à décembre 2011, ne constitue qu’une appréciation différente d’une même 
situation, laquelle a d’ores et déjà fait l’objet d’une décision validée par les autorités judiciaires 
successives. Il estime que ce rapport ne permet pas de remettre en cause la décision querellée du 
14 juillet 2017, mais au contraire de la confirmer, dans la mesure où le début de l’incapacité de 
travail actuelle alléguée est postérieur à la décision attaquée. En revanche, les incapacités de 
travail antérieures relèvent uniquement d’une appréciation différente d’une même situation 
médicale, solidement documentée par 3 expertises psychiatriques aux conclusions concordantes. 
Il indique enfin que l’état de santé de l’assuré n’étant pas stabilisé, une nouvelle demande de 
prestations de l’assurance-invalidité pourra être déposée en cas de persistance d’une atteinte 
incapacitante à l’issue du délai préconisé par l’expert (appréciation du 19 avril 2018 du 
Dr S.________ annexé aux ultimes remarques de l’OAI du 20 avril 2018)

5.2.

5.2.1. D’emblée, la Cour relève que le dossier comporte déjà 6 expertises psychiatriques, 
émanant de 5 spécialistes différents. 

Tous s’accordent sur l’existence d’un trouble dépressif récurrent, ce qui est également confirmé 
par l’ensemble des rapports médicaux au dossier. Les atteintes physiques, invoquées à l’époque 
de la première demande de rente, ne semblent en revanche plus avoir la moindre influence sur 
l’état de santé du recourant. 

Seule est ainsi litigieuse l’appréciation de la gravité du trouble dépressif, et plus précisément son 
aggravation depuis la dernière décision entrée en force reposant sur un examen matériel du droit à 
la rente, soit la décision de refus de prestations du 5 mai 2013, confirmée par le Tribunal cantonal 
le 25 février 2015 puis par le Tribunal fédéral le 2 décembre 2015. 

A cette époque, la situation médicale avait été évaluée principalement sous l’angle de 
4 expertises, soit celles des Dr G.________, H.________, I.________ et B.________. Lors de 
l’analyse du cas par les autorités judiciaires successives, les conclusions de l’expert B.________, 
concordantes avec celles des experts H.________ et G.________, avaient été considérées 
comme particulièrement convaincantes, alors que la valeur probante du rapport du Dr I.________ 
avait été mise en doute. 

5.2.2. Quant à la décision litigieuse, qui porte sur la nouvelle demande formulée le 21 janvier 
2014, elle a été rendue à la lumière de la seconde expertise réalisée par le Dr B.________ le 
21 septembre 2016. 

A cet égard, la Cour constate que pour rédiger son rapport, cet expert s'est fondé sur le dossier 
assécurologique complet du recourant – lui donnant une pleine connaissance de l’anamnèse et du 
contexte social, familial et économique – ainsi que sur un examen clinique réalisé le 19 octobre 
2016, en présence d’un interprète. A cette occasion, le recourant a pu décrire son histoire 
personnelle ainsi que sa situation actuelle et a été en mesure de s’exprimer sur son état psychique 
et moral actuel (journées passées chez lui, peur d’être pris pour un fou par son entourage, réveils 
nocturnes et cauchemars, irritabilité, frustration à l’égard de son épouse). Il appert ainsi que les 
plaintes du recourant ont été dûment prises en compte par l’expert. En outre, à l’occasion de cet 
entretien, l’expert a pu procéder à une analyse détaillée des critères diagnostiques de la CIM-10. 

Tribunal cantonal TC
Page 15 de 18

Il a en revanche renoncé à procéder à des tests psychométriques, étant précisé que de tels tests 
avaient été passés lors de sa précédente expertise, et dont les résultats s’étaient avérés 
« fortement pathologiques pour tous les facteurs », les rendant ainsi « totalement contradictoires » 
et susceptibles de « suggérer une tendance à la dramatisation ou à l’amplification des difficultés » 
(rapport d’expertise du 19 janvier 2012, dossier OAI, pièce 111, p. 16). A cet égard, outre qu'il 
appartient à chaque expert de décider de l'opportunité de tels tests (cf. arrêt TF I 117/07 du 
28 février 2008), on relèvera que ces tests peuvent être aisément exagérés ou minimisés par la 
personne qui les complète, qui plus est alors que les questions posées lors de ces tests sont 
aisément accessibles, ce qui facilite une éventuelle préparation. Cela est d'autant plus le cas 
lorsqu'un risque de simulation a été évoqué, comme en l'espèce. Au surplus, les observations et 
conclusions de l’expert sont décrites et motivées de manière détaillée. Ainsi, dans la mesure où ce 
rapport d'expertise est en tous points conformes aux réquisits jurisprudentiels, il a en soi pleine 
valeur probante. 

Les rapports émanant des médecins traitants du recourant ne permettent pas non plus de mettre 
en cause ces conclusions, dans la mesure où aucun d’eux n’établit une réelle péjoration de la 
situation par rapport à celle qui prévalait lors du précédent refus de rente. Tous semblent en effet 
reposer sur les seules plaintes du patient, tout comme les rapports des médecins traitants qui 
avaient été écartés à l’époque du premier refus de rente. 

Ainsi, la Dresse L.________, dans son rapport du 27 novembre 2013 produit par le recourant à 
l’appui de sa demande de révision, si elle relève une péjoration de l’état de santé suite au 
tentamen suicidaire de septembre 2013 ayant nécessité une hospitalisation, elle fait également 
état d’une absence d’évolution et confirme le diagnostic qui avait déjà été formulé par les 
médecins traitants à l’époque du précédent refus de rente.

Quant aux médecins de O.________ et de O.________, dans leurs rapports des 27 mai 2015 et 
19 novembre 2015, ils répètent à leur tour ce même diagnostic sans apporter d’élément nouveau 
qui permettrait d’établir une aggravation de l’état de santé. 

Enfin, s’agissant du nouveau psychiatre traitant, le Dr C.________, il retient un diagnostic contredit 
par tous les autres avis médicaux au dossier (présence de « symptômes psychotiques »). Par 
ailleurs, ses conclusions visant à qualifier de « grave » le trouble dépressif semblent se baser 
principalement sur les plaintes exprimées par le patient lui-même ainsi que sur les craintes 
formulées par sa famille (crainte d’un nouveau passage à l’acte suicidaire) et le contexte social 
défavorable. 

Il convient finalement de rappeler que son statut de psychiatre traitant le rend de facto enclin, en 
cas de doute à prendre parti pour son patient et à relayer ses plaintes, qui plus est dans un 
contexte de possible simulation, comme souligné par l’expert B.________. 

Au vu de tous ces éléments, il apparaît que l’autorité intimée était légitimée à retenir l’appréciation 
de l’expert plutôt que celle de ses médecins traitants, au moment où a été rendue la décision 
litigieuse. 

5.2.3. Il convient encore d’examiner si la contre-expertise produite par le recourant dans le cadre 
de la présente procédure de recours permet de remettre en cause cette appréciation. 

A titre liminaire, il convient de relever que celle-ci a été établie à la demande du recourant le 
9 février 2018, soit bien après la décision litigieuse. Dès lors, en tant que le Dr D.________ se 

Tribunal cantonal TC
Page 16 de 18

prononce sur la situation médicale postérieure à cette décision, son appréciation ne saurait être 
prise en considération dans le cadre de la présente procédure, étant donné que selon une 
jurisprudence constante, le juge n'a pas à prendre en considération les modifications du droit ou 
l'état de fait postérieurs à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 136 V 24 consid. 4.3 ; 
ATF 132 V 215 consid. 3.1.1 et les références citées). Partant, s’agissant de l’incapacité de travail 
alléguée pour la période postérieure à la décision du 14 juillet 2017, elle devra être examinée par 
l’autorité intimée, le cas échéant, dans le cadre de la nouvelle demande que le recourant a d’ores 
et déjà déposée, le 12 mars 2018. 

Par ailleurs, sur la période antérieure au 5 mai 2013, soit la date de la première décision de refus 
de l’autorité intimée, validée par la Cour de céans puis par le Tribunal fédéral, les conclusions de 
la contre-expertise ne sauraient pas non plus être retenues aujourd’hui, alors qu’elles viennent 
contredire celles de trois experts dont les arguments ont été validés par toutes les autorités 
judiciaires successives. Au contraire, il ne s’agit que d’une appréciation médicale différente d’une 
même situation, ce qui ne saurait constituer un motif de révision formelle de ce premier refus. 

Enfin, sur la période pertinente dans le cadre du présent recours, soit depuis l’aggravation 
invoquée dans la demande de révision déposée par le recourant le 21 janvier 2014, jusqu’au 
prononcé de la décision litigieuse, il convient tout d’abord de relever que la contre-expertise a été 
établie plus de 4 ans et demi après le début de l’aggravation alléguée, et que ses conclusions se 
fondent principalement sur les déclarations de l’assuré lui-même (« selon l’anamnèse réalisée au 
moment de l’expertise, l’assuré explique avoir présenté des moments de dépression profonde 
entre janvier 2010 et décembre 2011, de septembre 2013 à décembre 2016 et de janvier 2018 au 
présent avec des rémissions partielles de janvier 2012 à août 2013 et de janvier 2017 à décembre 
2017 » ; rapport, p. 17), ainsi que sur le contradictions constatées entres les différentes 
appréciations médicales figurant au dossier. 

En outre, force est de constater que la situation de l’assuré ne semble pas avoir réellement 
changée, mais semble au contraire totalement similaire à celle qui prévalait à l’époque de la 
première expertise du Dr B.________, par exemple en ce qui concerne le descriptif des journées 
par l’assuré lui-même : en 2012, l’expert B.________ relevait que « l’assuré estime qu’il n’est pas 
bien et ne peut pas travailler » et « passe sa journée couché à regarder la télévision » (dossier 
OAI, pièce 111, p. 13). En 2016, les déclarations du recourant sont similaires : il « estime qu’il ne 
peut pas travailler », il « ne se lève pas avant 10-11 heures. Il prend son café, mange un peu de 
pain. 

L’assuré passe ses journées à fumer sur le canapé et à regarder la télévision, mais sans faire de 
bruit. Il affirme ne jamais sortir de chez lui, ou très rarement (…) C’est son épouse qui s’occuperait 
de toutes les tâches ménagères et des repas » (dossier OAI, pièce 196, p. 8). Les déclarations 
faites au Dr D.________ en 2018 sont d’ailleurs similaires : « il se réveille, puis il prend le petit-
déjeuner. Il occupe le reste de son temps sur le canapé à ne rien faire. Parfois, il regarde la 
télévision mais sans suivre vraiment ce qui se passe, et il refuse de se promener avec ses enfants 
le samedi alors qu’auparavant il le faisait. Il conduisait la voiture sur de courts trajets en 2017, mais 
plus actuellement et il allait ponctuellement sur internet en 2017 » (contre-expertise, p. 21). 

Ainsi, dans un contexte similaire, les deux spécialistes formulent des conclusions différentes 
s’agissant d’une même période, sur la base d’observations identiques. On peut dès lors qualifier 
ce nouveau rapport de simple nouvelle appréciation médicale d’une situation qui n’a pas 

Tribunal cantonal TC
Page 17 de 18

fondamentalement changé. Partant, l’on ne saurait aujourd’hui privilégier ce nouvel avis, alors que 
le dossier médical, dans sa globalité, va dans le droit sens de l’appréciation de l’expert 
B.________, dont la première expertise avait été considérée comme particulièrement probante par 
les autorités judiciaires amenées à trancher les recours successifs interjetés par l’assuré contre le 
refus initial de rente. 

5.3. Au vu de tout ce qui précède, aucune aggravation de l’état de santé depuis la précédente 
décision de refus de rente ne peut être considérée comme établie au degré de la vraisemblance 
prépondérante.

On a en effet beaucoup de peine à croire que trois experts psychiatres n’aient pas réussi à 
identifier la présence d’une atteinte invalidante.

Il convient au contraire de retenir que l’aggravation alléguée ne constitue en réalité que 
l’ « évolution sinistrosique », ou névrose de rente, dans laquelle le recourant était déjà engagé à 
l’époque, qui avait déjà été relevée par plusieurs rapports médicaux dans le cadre du refus de 
rente initial et pour laquelle la responsabilité de l’assurance-invalidité, aujourd’hui encore, ne 
saurait être engagée.

A cela s’ajoute le fait que le recourant ne semble jamais avoir envisagé la moindre reprise d’une 
activité professionnelle, même durant les périodes durant lesquelles, aux dires mêmes de l’expert 
D.________, il se trouvait en « rémission » et bénéficiait d’une pleine capacité de travail, sans 
aucune diminution de rendement. 

Le fait que des demandes de révision matérielle soient systématiquement déposées quelques 
mois à peine après la notification du refus de rente par l’autorité intimée, ainsi que la multiplicité 
des expertises psychiatriques auxquelles le recourant s’est soumis, ne fait que confirmer cette 
recherche effrénée de reconnaissance assécurologique.

Un renvoi pour nouvelle expertise en vue de départager l’opinion des experts B.________ et 
D.________ serait dès lors manifestement dénué de tout sens, dans un tel contexte. 

6. 

Au vu de l'ensemble de ce qui précède, mal fondé, le recours doit être rejeté et la décision 
attaquée confirmée.

Des frais de justice sont mis à la charge du recourant qui succombe, par CHF 800.-. Ils sont 
compensés avec son avance de frais.

Il n’est enfin pas alloué d’indemnité de partie.

Tribunal cantonal TC
Page 18 de 18

la Cour arrête :

I. Le recours est rejeté.

II. Des frais de justice de CHF 800.- sont mis à la charge du recourant ; ils sont compensés 
avec l’avance de frais du 22 septembre 2017.

III. Il n’est pas alloué d’indemnité de partie.

IV. Notification.

Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.

Fribourg, le 22 août 2018/isc

Le Président : La Greffière :