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**Case Identifier:** 36189de9-551b-5095-a67a-f722a61527a6
**Source:** Bern Gerichte (BE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-06-19
**Language:** fr
**Title:** Bern Obergericht Beschwerdekammer in Strafsachen 19.06.2023 BK 2023 93
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/BE_ZivilStraf/BE_OG_008_BK-2023-93_2023-06-19.pdf

## Full Text

Cour suprême
du canton de Berne

Chambre de recours pénale 

Obergericht
des Kantons Bern

Beschwerdekammer in 
Strafsachen

Décision
BK 23 93

Hochschulstrasse 17
Case postale
3001 Berne
Téléphone +41 31 635 48 13
Fax +41 31 634 50 55
coursupreme-penal.berne@justice.be.ch
www.justice.be.ch/coursupreme Berne, le 19 juin 2023

Composition Juges d’appel Bähler (Président), Schmid et Gerber
Greffière Rubin-Fügi

Participants à la procédure A.________
représenté par Me B.________
prévenu 1/recourant

C.________
prévenu 2

D.________
prévenu 3

E.________
prévenu 4

F.________
prévenu 5

G.________
prévenu 6

H.________
prévenu 7

I.________
prévenu 8

2

Parquet général du canton de Berne, Nordring 8, 3001 Berne

J.________
partie plaignante demandeur au civil 1

K.________
partie plaignante demanderesse au civil 2

Objet refus d'une audition de conciliation
procédure pénale pour atteinte à l'honneur

recours contre l'ordonnance du Ministère public Jura bernois-
Seeland du 23 février 2023 (BJS 20 29322)

3

Considérants:

1.

1.1 Le 9 novembre 2021, le Ministère public Jura bernois-Seeland (ci-après : le 
Ministère public) a ouvert une instruction pénale contre neuf prévenus dont 
A.________ (ci-après : recourant ou prévenu) pour atteinte à l’honneur en lien avec 
le communiqué du 14 novembre 2020 de l’association L.________ suite à la plainte 
pénale déposée le 28 décembre 2020 par J.________ et K.________. En date du 
12 février 2021, le prévenu a à son tour déposé plainte pénale contre J.________ 
pour atteinte à l’honneur en lien avec un article du Journal du Jura publié le 
17 novembre 2020. Une instruction a dès lors été ouverte contre J.________ pour 
calomnie et diffamation. Dans le cadre de cette procédure pénale, le prévenu a 
sollicité de manière répétée la tenue d’une audience de conciliation par-devant le 
Ministère public, par courriers des 1er septembre 2022, 1er décembre 2022, 
6 décembre 2022 et 9 février 2023. Par ordonnance du 23 février 2023, le Ministère 
public a, en application de l’art. 316 al. 1 du Code de procédure pénale (CPP ; 
RS 312.0), rejeté la demande du prévenu, par son mandataire, tendant à la tenue 
d’une audience de conciliation par-devant ladite Autorité. 

1.2 Par mémoire du 9 mars 2023 (remis à la poste le même jour), le recourant a, par 
l’intermédiaire de ses défenseurs privés Me M.________ et Me B.________, formé 
recours contre l’ordonnance précitée du 23 février 2023. Il a conclu, sous suite de 
frais et dépens, à l’admission du recours, à l’annulation de l’ordonnance du 
23 février 2023 et au renvoi de la cause au Ministère public, en lui ordonnant de 
citer les parties à une audience de conciliation au sens de l’art. 316 CPP. A titre 
incident, de manière superprovisionnelle, puis provisionnelle, le recourant a 
également conclu à ce qu’il soit ordonné au Ministère public de suspendre les 
procédures en cours (BJS 20 29322 et BJS 21 7427) jusqu’à droit connu sur le 
présent recours. 

1.3 Par ordonnance du 14 mars 2023 (reçue le 16 mars 2023), le Ministère public a 
ordonné la suspension de la procédure pénale BJS 21 7427 ouverte contre 
J.________, jusqu’à droit connu sur la présente procédure de recours.

1.4 Par ordonnance du 20 mars 2023, le Président de la Chambre de recours pénale a 
ouvert une procédure de recours et a pris et donné acte de la remise par le 
Ministère public du dossier BJS 20 29322 (1 classeur) à la Chambre de céans. Il a 
rejeté dans la mesure de sa recevabilité la requête du recourant tendant à la 
suspension des procédures BJS 20 29322 et BJS 21 7427 ainsi qu’imparti un délai 
de 20 jours au Parquet général du canton de Berne (ci-après : le Parquet général) 
ainsi qu’aux parties plaignantes pour prendre position sur le recours. S’agissant de 
la suspension des procédures précitées, le Président de la Chambre de recours 
pénale a motivé son refus par le fait que la procédure BS 21 7427 avait déjà été 
suspendue et, s’agissant de la procédure BJS 20 29322, qu’il n’était pas de sa 
compétence de statuer en premier lieu sur cette question, mais celle du Ministère 
public en application de l’art. 314 al. 1 let. b CPP. Les conditions pour prononcer 
une telle suspension par des mesures provisionnelles n’étaient de plus pas 
remplies. 

4

1.5 Dans son courrier du 4 avril 2023 (reçu le 5 avril 2023), J.________ a en substance 
indiqué s’en remettre à justice s’agissant des procédures en cours et, comme il 
l’avait déjà fait savoir à la Procureure, qu’il n’allait plus retirer sa plainte pénale. Par 
courrier du 5 avril 2023 (reçu le 6 avril 2023), K.________ a indiqué renoncer à 
prendre position au sujet du recours qu’elle estimait être « une énième manœuvre 
dilatoire » du recourant se « situant à la limite de la bonne foi ». Dans sa prise de 
position du 21 avril 2023 (reçue le 21 avril 2023), le Parquet général a conclu au 
rejet du recours et à ce que les frais de procédure soient mis à la charge du 
recourant. 

1.6 Par ordonnance du 24 avril 2023, le Président de la Chambre de recours pénale a 
pris et donné acte de la prise de position des parties plaignantes ainsi que du 
Parquet général et a renoncé à ordonner un second échange d’écritures. En date 
du 26 avril 2023, le recourant, par Me B.________, a notamment requis l’octroi d’un 
délai au 16 mai 2023 pour déposer une réplique spontanée, ce qui a été rejeté par 
ordonnance du Président de la Chambre de céans du 27 avril 2023. Dans le délai 
prolongé au 24 mai 2023 pour retourner le dossier de la cause, le recourant, par 
Me B.________, a fait des remarques finales tout en concluant à la confirmation 
des conclusions prises dans son recours. Il en a été pris et donné acte par 
ordonnance du Président de la Chambre de recours pénale le 26 mai 2023.

2.

2.1 Les décisions du Ministère public peuvent faire l’objet d’un recours écrit et motivé 
auprès de la Chambre de recours pénale dans un délai de 10 jours dès leur 
notification (art. 393 al. 1 let. a CPP en relation avec l’art. 396 al. 1 CPP, art. 35 de 
la loi sur l’organisation de autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM; RSB 
161.1] en relation avec l’art. 29 al. 2 du règlement d’organisation de la Cour 
suprême [ROr CS; RSB 162.11]). En outre, selon l’art. 382 al 1 CPP, toute partie 
qui a un intérêt juridiquement protégé à l’annulation ou à la modification d’une 
décision a qualité pour recourir contre celle-ci. 

2.2 Le prévenu est directement lésé par l’ordonnance du Ministère public du 23 février 
2023 et donc légitimé à recourir (art. 382 CPP). Il y a partant lieu d’entrer en 
matière sur son recours déposé dans les formes et les délais (art. 396 al. 1 CPP).

3.

3.1 Dans l’ordonnance querellée du 23 février 2023, le Ministère public a rejeté la 
demande du recourant tendant à la tenue d’une audience de conciliation, au motif 
qu’aucune circonstance ne permettait de retenir que les parties concernées, à 
savoir le prévenu et les parties plaignantes, étaient disposées à trouver un accord 
permettant d’aboutir au retrait de leurs plaintes pénales mutuelles. Il a en 
substance relevé que les plaintes pénales déposées de part et d’autre par les 
parties, qui étaient en proie à un conflit depuis plusieurs années en lien avec les 
divers clubs O.________, l’avaient été dans ce contexte tendu et que les tentatives 
d’apaisement menées par divers acteurs dont P.________ avaient toutes 
échouées. A cela s’ajoutait que le Ministère public avait interpellé les parties 
plaignantes afin de savoir si un arrangement était possible et que celles-ci avaient 

https://www.swisslex.ch/doc/aol/04ddaf08-bcce-4305-a845-f63d04f3f0e8/315c575f-b12a-4355-a1ad-3474409d0494/source/document-link

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répondu à quelles conditions un éventuel retrait de leurs plaintes pénales était 
envisageable. Or, malgré les longs délais sollicités par le prévenu pour tenter de 
trouver un accord, les discussions entamées et la récente constitution d’un seul 
grand club de O.________, les parties n’étaient pas parvenues à un arrangement, 
comme le prévenu l’en avait informé le Ministère public le 9 février 2023. Le 
Ministère public a ainsi constaté qu’une volonté conciliatrice et consensuelle de la 
part des parties faisait manifestement défaut et que rien ne laissait penser qu’en 
cas de citation à une audition de conciliation telle que requise, celle-ci aboutirait à 
un accord. Enfin, le Ministère public a souligné que, de par la situation complexe et 
le conflit originel dépassant largement le contexte de la présente procédure pénale, 
il ne lui appartenait pas d’intervenir au-delà de sa qualité d’autorité de poursuite 
pénale. 

3.2 Dans son recours, le recourant invoque une violation du droit et la constatation 
incomplète ou erronée des faits ainsi que l’inopportunité. Il a tout d’abord relevé, en 
se référant à la jurisprudence du Tribunal fédéral (arrêt 1B_77/2012 du 
1er novembre 2012, consid. 2.8) ainsi qu’à la doctrine, qu’en cas d’infractions 
poursuivies sur plainte, comme c’était le cas en l’espèce, le Ministère public était 
tenu d’organiser une audience de conciliation au sens de l’art. 316 CPP, à moins 
qu’une réconciliation ne paraisse d’emblée impossible. S’il n’a pas contesté que les 
parties n’étaient pas « encore » parvenues à trouver un arrangement sans le 
concours du Ministère public dans les délais sollicités, il a fait valoir que le 
Ministère public avait toutefois retenu à tort que les parties n’étaient pas disposées 
à trouver un arrangement entre elles, le recourant faisant valoir sa volonté 
conciliatrice affichée, par le fait qu’il avait sans cesse préconisé une conciliation et, 
à cette fin, sollicité des délais afin de pouvoir discuter avec les parties plaignantes 
dans le but de trouver une solution à l’amiable visant au retrait mutuel des plaintes 
pénales. Quant aux parties plaignantes, celles-ci avaient certes maintenu leurs 
plaintes pénales, mais n’avaient pour autant exclu la possibilité d’un accord et 
n’avaient certainement pas accepté la suspension de la procédure pendant 
plusieurs mois sans but de concilier. Il a ajouté que le Ministère public minimisait 
l’impact d’une telle audience sur les chances d’aboutir à un accord, puisque le côté 
cadrant, neutre et rassurant de la Procureure ne pouvait que favoriser un terrain 
d’entente entre les parties. Partant, les circonstances démontraient qu’un 
arrangement était possible, mais que le concours de l’autorité compétente 
s’imposait à cette fin. En outre, il a indiqué qu’aucune circonstance ne s’opposait 
en l’espèce à la tenue d’une audience de conciliation au sens de 
l’art. 316 al. 1 CPP, une conciliation étant au contraire un moyen d’éviter à un 
tribunal pénal une lourde procédure avec de nombreux protagonistes, soulignant 
que le contexte dans lequel s’inscrivait le conflit, qui dépassait la présente 
procédure pénale, devait nécessairement être examiné par le Ministère public au 
moment de déterminer la suite à donner aux procédures. Il a ainsi sollicité 
l’annulation de l’ordonnance attaquée et le renvoi de la cause au Ministère public 
pour l’organisation d’une audience de conciliation.

3.3 Dans sa prise de position du 21 avril 2023, le Parquet général s’est entièrement 
rallié à la décision attaquée ainsi qu’à sa motivation, priant la Chambre de recours 
pénale de bien vouloir s’y référer intégralement. Pour le surplus, il a fait valoir que 

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le cas ayant fait l’objet de la jurisprudence citée par le recourant n’était pas 
similaire à celui à trancher en l’espèce. Il a en effet relevé que, contrairement à 
l’arrêt cité, plusieurs tentatives de conciliation entre les parties avaient eu lieu et 
qu’aucune n’avait abouti jusqu’ici, précisant que le litige entre les parties durait 
depuis de nombreuses années et que la Procureure avait indiqué aux parties son 
intention de condamner les prévenus par ordonnance pénale et non de procéder à 
un classement. A cela s’ajoutait que de nombreux éléments au dossier donnaient à 
penser que les parties continueraient de camper sur leurs positions et qu’aucun 
accord ne pourrait être trouvé. Il a souligné à cet égard que les parties plaignantes 
avaient maintenu leurs plaintes pénales, faute d’accord intervenu malgré 
l’écoulement du temps conséquent depuis les plaintes et les conditions auxquelles 
elles avaient formulé un éventuel retrait de leurs plaintes. Le Parquet général a 
ainsi considéré qu’il n’appartenait pas au Ministère public d’attendre éternellement 
un changement d’attitude de l’une ou l’autre partie et que son rôle était de 
continuer à instruire, respectivement de rendre une décision dans un délai 
raisonnable, notamment au regard de la prescription pénale. Il a de plus considéré 
que le recourant avait eu largement le temps de trouver une solution avec les 
parties, vu la durée du conflit et la création du grand club O.________ remontant à 
septembre 2022 déjà. Finalement, le Parquet général a opposé au recourant que la 
charge de travail des tribunaux n’était pas une condition de mise en œuvre de 
l’art. 316 CPP et qu’une conciliation pouvait du reste être tentée par un juge en cas 
de renvoi du dossier au tribunal ou de manière extrajudiciaire dans l’intervalle. 

3.1 Le 24 mai 2023, le recourant, par Me B.________, a fait parvenir ses remarques 
finales. Il a vivement contesté la prise de position du Parquet général et relevé que 
ce dernier minimisait clairement le rôle que le Ministère public pouvait jouer afin 
d’amener les parties à un accord. Il a de plus relevé que les parties plaignantes 
n’avaient pas indiqué dans leurs déterminations respectives être opposées à une 
conciliation. En conclusion, le recourant a confirmé les conclusions de son recours.

4.

4.1 Il sied dès lors d’examiner, si au vu des circonstances du cas d’espèce, une 
audition de conciliation par-devant le Ministère public s’imposait ou non.

4.2 Aux termes de l’art. 316 al. 1 CPP, dans le cas où la procédure préliminaire porte 
exclusivement sur des infractions poursuivies sur plainte, le ministère public peut 
citer le plaignant et le prévenu à une audience dans le but d’aboutir à un 
arrangement à l’amiable. Cette disposition confère une faculté – non une obligation 
– au ministère public (Kann-Vorschrift), l’idée poursuivie par le législateur étant que 
le ministère public doit, par principe, faire usage de cette possibilité, à moins 
qu’une réconciliation ne paraisse d’emblée impossible (Message du Conseil fédéral 
du 21 décembre 2005 relatif à l’unification du droit de la procédure pénale, 
FF 2006, p. 1251 ; MOREILLON/PAREIN-REYMOND, PC CPP, 2e éd. 2016, art. 316 
n. 2 ; LANDSHUT / BOSSHARD, in : DONATSCH ET AL. [éd.], Kommentar zur 
Schweizerischen Strafprozessordnung, 2e édition, Zurich 2014, art. 316 n. 5; 
MICHEL RIEDO, Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, 
art. 316 n. 8; NIKLAUS SCHMID, Handbuch des schweizerischen Strafprozessrechts, 

https://app.legalis.ch/legalis/document-view.seam?documentId=m5pwg4dql5yf6ylsorptgmjw

7

2e éd. 2013, n. 1241). La procédure de conciliation peut, selon la doctrine et la 
jurisprudence, intervenir à tous les stades de la procédure, au moment où les 
autorités pénales le jugent opportun – dans le respect du principe de célérité 
(PERRIER/DEPEURSINGE, Commentaire romand, Code de procédure pénale, n. 18 
ad art. 316 CPP et références citées). 

4.3 Il s'agit donc d'une disposition « potestative » qui laisse au Ministère public le soin 
de décider si des audiences de conciliation doivent être organisées ou non. Le 
Ministère public devrait certes en principe faire usage de cette possibilité, mais 
c'est précisément dans les cas clairs où une conciliation n'entre pas en ligne de 
compte qu'il peut s'abstenir d'en organiser une. Pour estimer si une audience de 
conciliation a des chances d’aboutir, le Ministère public a ainsi tout intérêt à 
« préparer le terrain » en entendant les parties au préalable pour estimer si une 
audience de conciliation a des chances d’aboutir (RUTSCHMANN JONATHAN, L’article 
53 du Code pénal, La réparation comme motif d'opportunité des poursuites et des 
peines : étude de droit suisse et comparé, Berne, 2022, p. 291-292). La 
jurisprudence du Tribunal fédéral citée par le recourant ne dit d’ailleurs pas autre 
chose, puisque dans l’arrêt 1B_77/2012 du 1er novembre 2012, consid. 2.8, la 
Haute-Cour a considéré qu’une procédure de conciliation par-devant le Ministère 
public s’imposait car il y avait des chances manifestes de parvenir à un accord 
dans ce cas d’espèce, la partie plaignante ayant déclaré être prête à renoncer à 
toute action en justice contre les intimés à la condition que ceux-ci présentent des 
« excuses appropriées ». Ainsi, contrairement à ce qu’a soutenu le recourant, une 
audience de conciliation par le Ministère public ne s’imposait pas du seul fait que 
les infractions en cause sont poursuivies exclusivement sur plainte, mais 
nécessitait au contraire qu’elle ne soit d’emblée pas dénuée de toute chance 
d’aboutir à un accord.

4.4 Or, s’agissant justement des chances de succès d’un accord entre les parties, il 
ressort du dossier que le Ministère public a interpellé les parties plaignantes par 
courrier du 31 mai 2022 afin de savoir si un arrangement extrajudiciaire pouvait 
entrer en ligne de compte et qu’en réponse à cette missive, J.________ a 
clairement indiqué le 15 juin 2022 à quelles conditions cela était envisageable, soit 
un démenti des accusations portées à son encontre par le comité et les entraîneurs 
de L.________ et la prise en charge de ses frais de défense par la partie adverse. 
K.________ a quant à elle fait valoir des exigences similaires par courrier du 
13 juin 2022, relevant que celles-ci étaient sine qua non à un éventuel retrait de 
plainte. S’en sont alors suivis des pourparlers extrajudiciaires entre les parties à la 
procédure en vue de trouver un accord, pendant lesquels la Procureure en charge 
du dossier a suspendu la procédure une première fois jusqu’au 
1er septembre 2022, puis à plusieurs reprises, sur demandes expresses du 
prévenu, impartissant à ce dernier un ultime délai au 30 janvier 2023 pour lui 
communiquer le résultat des pourparlers. Bien que le prévenu a réitéré être 
disposé à trouver un accord conduisant à un retrait mutuel des plaintes pénales et 
rester persuadé qu’un tel arrangement était réalisable, notamment car il était 
question d’une fusion entre les différents clubs de O.________, force est de 
constater que par courrier du 6 juillet 2022, K.________ informait déjà le Ministère 
public qu’elle confirmait le maintien de sa plainte pénale ainsi que ses prétentions 

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civiles. A la date butoir impartie par la Procureure, le prévenu a de plus fait part à la 
Procureure qu’aucun arrangement n’avait pu être trouvé entre les parties, ce qui a 
été confirmé par J.________ en date du 30 janvier 2023, lequel a déclaré confirmer 
le maintien de sa plainte pénale. 

4.5 Ainsi, il ne peut être fait reproche au Ministère public, qui a toujours maintenu ne 
pas vouloir intervenir dans les discussions entre les parties ni tenir une séance de 
conciliation et vouloir statuer par le biais de l’ordonnance pénale en cas d’échec 
des pourparlers, d’avoir considéré qu’il n’y avait pas lieu d’ordonner la tenue d’une 
audience de conciliation entre les parties à l’issue de l’ultime délai imparti au 
recourant à cet égard. Bien au contraire, ainsi que l’a motivé la Procureure dans 
l’ordonnance du 23 février 2023, pas même le temps, les longs délai impartis, ni la 
création d’un seul et grand club de O.________ n’ont permis aux protagonistes de 
cette affaire de s’entendre au sujet d’un retrait mutuel de leurs plaintes pénales. De 
l’aveux même du prévenu dans son courrier du 9 février 2023 au Ministère public, 
cet échec s’expliquerait par la « lassitude » de toutes les parties qui aurait son 
origine par le temps écoulé, – étant relevé que le conflit dure depuis près de trois 
ans –, mais également par la constitution d’un unique club de O.________ dont 
une partie des protagonistes au litige ne fait plus partie. Dans ces conditions, la 
Chambre de céans peine donc à entrevoir en quoi une séance de conciliation entre 
ces mêmes parties pouvait revêtir une quelconque utilité dans le cas d’espèce, 
même s’il est indéniable qu’un accord eût été profitable tant pour l’institution 
judiciaire que les parties et qu’il n’est pas ignoré que, de manière générale, le 
concours de l’autorité judiciaire dans la recherche d’un terrain d’entente revêt un 
poids certain dans son succès. Au vu de la volonté clairement exprimée par les 
parties plaignantes, et encore réaffirmée sans équivoque dans la présente 
procédure, rien ne laissait toutefois présager que du simple fait de l’intervention de 
la Procureure, l’issue des pourparlers aurait pu être différente. C’est donc à raison 
que le Ministère public a refusé d’ordonner une audience de conciliation entre les 
parties à la procédure, les circonstances du cas d’espèce lui permettant 
raisonnablement de considérer qu’une réconciliation était impossible. A cela 
s’ajoute, à l’instar du Parquet général, qu’il faut constater que la procédure dure 
depuis maintenant près de deux ans et demi et que la prescription de l’action 
pénale pour les délits contre l’honneur est de quatre ans (art. 178 al. 1 CPP), de 
sorte que le Ministère public était tenu d’agir avec tout la célérité voulue. Il n'y a 
partant pas lieu d’annuler l’ordonnance attaquée et d’ordonner au Ministère public 
de citer les parties à une telle audience.  

4.6 Au vu de ce qui précède, le recours est rejeté. 

5.

5.1 Les frais de la procédure de recours, comprenant un émolument global de 
CHF 1'200.00 sont mis à la charge du recourant qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).

5.2 Selon une jurisprudence bien établie, la décision sur les frais préjuge de la question 
de l'indemnisation (cf. ATF 144 IV 207 consid. 1.8.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_373/2019 du 4 septembre 2019 consid. 1.2), de sorte qu’aucune indemnité ne 
peut être versée au recourant dans la procédure de recours. 

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5.3 Il n’appert pas que la procédure ait causé aux parties plaignantes, qui ne sont pas 
représentées et n’ont que brièvement pris position dans la présente procédure de 
recours, respectivement ont fait part qu’elles y renonçaient, des dépenses 
susceptibles d’être indemnisées. A cela s’ajoute que même si tel était le cas, les 
parties plaignantes n’ont de toute manière pas requis l’octroi d’une quelconque 
indemnité, de sorte qu’aucune ne lui est allouée dans la procédure de recours. 

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La Chambre de recours pénale décide:

1. Le recours est rejeté.

2. Les frais de la procédure de recours, comprenant un émolument global de 
CHF 1'200.00, sont mis à la charge recourant, A.________.  

3. Il n’est pas alloué d’indemnité de partie pour la procédure de recours.  

4. A notifier:
- au prévenu 1/recourant, par Me B.________ (par courrier recommandé)
- au Parquet général (par coursier)
- à la partie plaignante demandeur au civil 1 (par courrier recommandé)
- à la partie plaignante demanderesse au civil 2 (par courrier recommandé)

A communiquer:
- au Ministère public Jura bernois-Seeland, Procureure N.________ (avec le 

dossier – par colis recommandé)
- aux prévenus 2-8 (par courrier A)

Berne, le 19 juin 2023 Au nom de la Chambre de recours 
pénale
Le Président :

Bähler, Juge d'appel

La Greffière :

Rubin-Fügi

Voies de recours
Un recours en matière pénale selon les art. 39 ss, 78 ss et 90 ss de la loi du 17 juin 1995 sur le Tribunal 
fédéral (LTF; RS 173.110) peut être déposé auprès du Tribunal fédéral (Av. du Tribunal fédéral 29, Case 
postale, 1000 Lausanne 14) contre la présente décision dans les 30 jours qui suivent sa notification. Le 
recours doit respecter les exigences de l’art. 42 LTF.

Remarques :
Les envois par fax et par e-mail ordinaire ne sont pas valables et ne sauvegardent pas les délais.
Les envois peuvent se faire à certaines conditions par voie électronique. Vous trouverez des précisions à ce 
propos sur le site internet de la Cour suprême (www.justice.be.ch/coursupreme).
Le numéro du dossier doit figurer sur les envois (BK 23 93).