# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 6dccccf7-5d76-5b73-8702-986bdbb21475
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2025-05-06
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 06.05.2025 C/26813/2022
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-26813-2022_2025-05-06.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/26813/2022-CS DAS/88/2025 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU MARDI 6 MAI 2025 

 

Recours (C/26813/2022-CS) formé en date du 27 janvier 2025 par Monsieur 

A______, domicilié ______ (Genève). 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    12 mai 2025 à : 

- Monsieur A______ 

______, ______. 

- Madame B______ 

c/o Me Lya MATTANA, avocate. 

Boulevard des Philosophes 11, 1205 Genève. 

- Madame C______ 

Monsieur D______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 

Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

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C/26813/2022-CS 

EN FAIT 

A. a) B______ et A______, tous deux de nationalité suisse, ont donné naissance, 

hors mariage, à E______, le ______ 2019 et à F______, le ______ 2022. 

Ils sont titulaires de l'autorité parentale conjointe sur les deux mineurs. 

b) Dans un rapport du 4 septembre 2024 adressé au Tribunal de protection de 

l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection), le Service de protection 

des mineurs (SPMi) a préconisé le retrait aux deux parents du droit de déterminer 

le lieu de résidence des mineurs, ceux-ci devant être placés dans tout lieu 

susceptible de répondre à leurs besoins et de garantir leur bon développement et 

leur sécurité, soit en l'espèce le foyer G______; il convenait en outre d'instaurer 

une curatelle éducative, ainsi que d'organisation et de surveillance des relations 

personnelles entre les enfants et leurs parents; le droit de visite devait être fixé 

selon des modalités à convenir d'entente entre ces derniers, le lieu de vie des 

enfants et le curateur. 

Selon ce qui ressort de ce rapport, B______ avait contacté le SPMi à la fin du 

mois de mai 2024 afin de lui faire part des difficultés qu'elle rencontrait avec 

A______: celui-ci était violent à son égard (ce qu'elle a ensuite nié), consommait 

de la cocaïne et souffrait de problèmes psychiques. Par la suite, B______ a annulé 

plusieurs rendez-vous que lui avait fixés le SPMi, indiquant que l'intervention de 

ce service n'était plus nécessaire. 

A la fin du mois d'août 2024, une personne proche de B______, souhaitant garder 

l'anonymat, a également contacté le SPMi afin de lui faire part de son inquiétude. 

Le couple B______/A______ s'était séparé au mois de janvier 2024. A______ 

était consommateur de cocaïne depuis l'âge de dix-huit ans; quant à B______, elle 

consommait également régulièrement depuis le mois d'août 2023 et de manière 

excessive depuis la séparation. Le conflit parental était important. L'état de 

l'appartement de B______ était lamentable et celle-ci, sous l'emprise de 

stupéfiants, peinait à s'occuper de ses enfants; elle avait en outre hébergé chez elle 

un consommateur d'héroïne. La grand-mère maternelle des mineurs, qui était "une 

bonne ressource", commençait à ressentir de la fatigue. 

A______ a été entendu par le SPMi. Il a confirmé consommer de la cocaïne 

quotidiennement depuis août 2023 et régulièrement, à raison d'une à deux fois par 

semaine, depuis l'âge de 18 ans. Il bénéficiait d'un suivi thérapeutique. Il a 

également confirmé la consommation quotidienne de B______ depuis le mois 

d'août 2023. Il avait quitté le domicile familial en avril 2024 et s'était installé chez 

sa propre mère. Depuis lors, il voyait les enfants durant le week-end. Il 

revendiquait la garde des enfants, considérant être plus à même que la mère de 

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s'en occuper. Il logeait en l'état chez un ami, lequel était parti en voyage jusqu'en 

décembre 2024.  

B______ a été entendue par le SPMi le 3 septembre 2024. Elle a admis 

consommer quotidiennement de la cocaïne. Au début, cela lui donnait de 

l'énergie; elle ne parvenait toutefois plus à arrêter sa consommation et cela 

péjorait ses compétences parentales. Elle avait été hospitalisée à deux reprises à la 

Clinique H______, mais avait recommencé à consommer après sa sortie. Elle 

reconnaissait ne plus être en mesure de prendre en charge ses enfants. La grand-

mère maternelle, qui s'était beaucoup occupée des mineurs, n'était plus en capacité 

de le faire.  

Selon les conclusions du SPMi, l'intégrité et le bon développement des enfants 

n'étaient plus garantis et il était nécessaire de les mettre en sécurité, le temps que 

les parents traitent leur addiction et les difficultés engendrées par celle-ci.  

c) Par décision rendue sur mesures superprovisionnelles le 4 septembre 2024, le 

Tribunal de protection a donné suite aux recommandations du SPMi et a par 

conséquent retiré aux deux parents le droit de déterminer le lieu de résidence des 

mineurs E______ et F______, leur placement ayant été ordonné.  

d) Tant B______ que A______ ont manifesté auprès du Tribunal de protection 

leur opposition à cette décision. Tous deux ont mentionné leur intention 

d'entreprendre une cure afin de mettre un terme à leur consommation. 

e) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 17 octobre 2024. 

B______ a indiqué qu'elle se trouvait à la Clinique H______ depuis dix jours; à sa 

sortie, elle serait suivie par le Centre ambulatoire d'addictologie psychiatrique du 

I______ (CAAP); elle était disposée à faire des tests pendant au minimum six 

mois et à en transmettre les résultats au Tribunal de protection. Elle avait pris 

conscience du fait que sans aide, elle ne parviendrait pas à cesser sa 

consommation de stupéfiants. Elle avait une formation d'employée de commerce 

mais ne travaillait plus depuis cinq ans et avait fait une demande auprès de 

l'assurance invalidité. Sa relation avec sa mère s'était péjorée et celle-ci ne voulait 

plus qu'elle revienne, après sa sortie de clinique, dans la maison familiale de 

J______ qu'elle occupait auparavant, de sorte qu'elle envisageait d'intégrer un 

foyer.  

A______ considérait pour sa part "avoir un mental d'acier". Il consommait de la 

cocaïne depuis l'âge de 18 ans. Il avait été diagnostiqué hyperactif et la cocaïne le 

calmait. Il était hospitalisé à la Clinique K______ depuis le 7 octobre 2024. Il 

n'exerçait plus le métier de policier depuis 2022 et n'était pas parvenu à se 

réorienter professionnellement. Une fois sorti de clinique, il avait l'intention de 

reprendre une mesure de réinsertion. Jusqu'en décembre 2024, il pourrait 

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bénéficier d'un appartement mis à sa disposition par un ami et sa mère, retraitée, 

était disponible pour l'aider à s'occuper des enfants. Il n'avait pas l'intention de 

reprendre un suivi psychiatrique après sa sortie de clinique, souhaitant "appliquer 

sa technique", mais il demeurait ouvert à solliciter à nouveau l'aide du psychiatre 

qui le suivait précédemment si nécessaire. Il n'avait plus de contact avec B______. 

Selon la représentante du SPMi, à leur arrivée au foyer G______ les enfants ne 

montraient pas beaucoup d'émotions. Les éducateurs avaient constaté qu'ils 

avaient besoin de soins au niveau de l'hygiène. Depuis le 13 septembre 2024, ils 

étaient placés au sein du foyer L______. E______ se rendait à l'école avec un 

transporteur et était pris en charge par le parascolaire à midi. Son enseignante 

n'avait pas observé de changements dans son comportement. F______ fréquentait 

la crèche le mercredi et le vendredi et s'y rendait également avec un transporteur. 

Les retours de l'éducatrice étaient positifs. Les visites des parents avaient été 

compliquées à mettre en place et B______ n'avait pas revu les enfants depuis leur 

placement, contrairement à A______. Des visites devaient toutefois débuter au 

sein de M______ [lieu de médiation pour familles]. La grand-mère maternelle 

avait formulé une demande afin d'accueillir les enfants chez elle, à N______, mais 

souhaitait un cadre clair et ne voulait pas être envahie par le conflit. A______ a 

indiqué au Tribunal de protection accepter une telle solution. 

Au terme de l'audience, la cause a été gardée à juger. 

B. Par ordonnance DTAE/8766/2024 du 17 octobre 2024, le Tribunal de protection, 

statuant sur mesures provisionnelles, a maintenu le retrait à B______ et A______ 

de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence des mineurs E______ et 

F______ (ch. 1 du dispositif), ordonné leur placement au sein du foyer L______ 

(ch. 2), réservé un droit aux relations personnelles aux parents devant s'exercer 

selon des modalités à convenir d'entente entre le père, la mère, le foyer et les 

curateurs (ch. 3), maintenu la curatelle d'assistance éducative (ch. 4), 

d'organisation et de surveillance des relations personnelles (ch. 5), d'organisation, 

de surveillance et de financement du lieu de placement, ainsi que pour faire valoir 

la créance alimentaire des mineurs (ch. 6), de gestion de l'assurance-maladie et 

des frais médicaux (ch. 7), confirmé deux intervenants en protection de l'enfant 

dans leurs fonctions de curateurs (ch. 8), invité les curateurs à lui adresser un 

point de situation dans un délai de quatre mois dès la notification de la décision, 

en vue de modifier les mesures de protection et/ou les modalités des relations 

personnelles en fonction de l'évolution des circonstances (ch. 9), pris acte de 

l'engagement de la mère de fournir régulièrement des tests toxicologiques au 

Tribunal de protection et, en tant que nécessaire, le lui a ordonné (ch. 10) et enfin 

a réservé le sort des frais judiciaires avec la décision au fond (ch. 11). 

Le Tribunal de protection a retenu, en substance, que compte tenu de la 

consommation de toxiques par les deux parents et les conséquences de celle-ci sur 

leurs compétences parentales, le développement des mineurs était mis en danger; 

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la mère avait d'ailleurs admis ne pas être apte à les prendre en charge en l'état. 

Une prise en charge par le père ne semblait pas non plus indiquée. Son discours 

était ambigu: bien qu'il ait eu besoin d'être hospitalisé, il contestait que sa 

consommation soit problématique, ce qui démontrait une absence de remise en 

question et de responsabilisation. Au moment où l'audience avait eu lieu devant le 

Tribunal de protection, son lieu de vie n'était pas stabilisé et ses projets 

professionnels encore en construction. Il avait enfin nié avoir besoin d'un suivi 

après son hospitalisation. Il convenait par conséquent de confirmer le placement 

des deux mineurs. 

C. a) Le 27 janvier 2025, A______ a formé recours auprès de la Chambre de 

surveillance de la Cour de justice (ci-après: la Chambre de surveillance) contre 

cette ordonnance, reçue le 16 janvier 2025, concluant à son annulation et à la mise 

en place d'une mesure alternative, "comme une surveillance éducative renforcée", 

pour garantir le retour des enfants au sein de la famille; il a également conclu au 

versement de dommages et intérêts à hauteur de 30'000 fr. 

Le recourant a précisé avoir quitté le domicile familial au début du mois d'avril 

2024 et non au mois de mai 2024, contrairement à ce que le Tribunal de protection 

avait retenu. B______ avait proféré à son encontre des accusations calomnieuses, 

avant de se rétracter, ce qui n'avait pas été suffisamment pris en considération. Il 

n'avait été informé des contacts entre B______ et le SPMi que trois mois plus 

tard, ce qui avait limité sa capacité à présenter ses observations en temps utile. Les 

enfants ayant été placés trois mois après les premiers contacts entre B______ et le 

SPMi, cela démontrait qu'il n'y avait aucune urgence à intervenir. Selon lui, la 

procédure avait été initiée par son ancienne compagne uniquement dans le but de 

lui nuire et le Tribunal de protection n'avait pas suffisamment pris en compte le 

trouble de la personnalité dont elle souffrait et dont il avait fait état. Aucune 

enquête détaillée n'avait été menée avant la décision de retrait de garde et la 

structure d'accueil des enfants était inadaptée; ceux-ci s'étaient blessés à plusieurs 

reprises et F______ était tombée sur la tête en basculant de son lit, ce qui n'était 

jamais arrivé lorsqu'il s'occupait des deux mineurs. Le Tribunal de protection 

avait refusé l'audition de témoins en sa faveur, ce qui contrevenait au Code de 

procédure civile. Enfin, il avait entrepris des démarches pour se sevrer, avant 

même l'intervention du SPMi; par ailleurs, les effets sur lui de la cocaïne, en 

raison de son trouble de l'attention, étaient différents et n'avaient jamais entravé ni 

son discernement, ni sa capacité parentale ou professionnelle. S'il avait décidé de 

ne pas suivre une thérapie spécifique liée à la cocaïne, c'était parce que le simple 

fait d'en parler pourrait relancer l'envie de consommer, l'effet psychologique de 

cette drogue étant particulier. Pour le surplus, le recourant a allégué une violation 

du principe de célérité et la violation de la présomption d'innocence (sic) et a fait 

grief au SPMi et au Tribunal de protection de ne pas avoir répondu à ses requêtes. 

Il a par ailleurs indiqué avoir été hospitalisé du 7 octobre au 8 novembre 2024 à la 

Clinique K______ et ne plus consommer de stupéfiants; le 1er mars 2025, il allait 

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emménager dans un appartement de quatre pièces à O______, de sorte que rien ne 

s'opposait à ce que ses enfants lui soient rendus. S'agissant de sa conclusion 

portant sur l'allocation en sa faveur de dommages-intérêts, il a allégué que la 

procédure avait eu de graves conséquences sur sa santé physique et mentale. Il 

avait perdu dix-huit kilos et souffrait d'une dépression sévère, ce qui avait eu un 

impact direct sur sa capacité à retrouver un emploi.  

b) Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de l'ordonnance attaquée. 

c) B______ a indiqué que "dans l'absolu" elle aurait souhaité pouvoir récupérer la 

garde de ses enfants, mais elle doutait encore de ses capacités, raison pour laquelle 

elle ne s'opposait pas à la décision de maintien de leur placement. 

d) Le SPMi a transmis à la Chambre de surveillance copie d'un rapport du 

13 février 2025 adressé au Tribunal de protection. 

Les enfants E______ et F______ avaient trouvé leur place au sein du foyer 

L______. B______ les avait vus le 21 octobre 2024 et s'était déclarée abasourdie 

par l'évolution du langage de F______; selon elle, E______ s'exprimait pour sa 

part encore mieux qu'avant et avait adopté de très bonnes habitudes de vie. 

F______ était tombée entre son lit, qu'elle avait escaladé, et celui de son frère. 

Elle avait été soignée par une éducatrice, laquelle avait appelé les urgences. 

L'enfant n'avait présenté aucun symptôme et avait pu se rendre à la crèche le 

lendemain. Quelques jours plus tard, l'enfant avait trébuché lors d'une promenade 

et s'était blessée à la lèvre et au nez; des soins lui avaient été prodigués par 

l'infirmière présente dans l'équipe. Pour le surplus, une visite chez la pédiatre 

avait été organisée; l'enfant était en bonne santé et dans la norme s'agissant de sa 

croissance. Elle avait du plaisir à se rendre à la crèche. E______ pour sa part avait 

parfois de la peine à être en lien avec les éducateurs et était un peu renfermé, ce 

que l'école avait également constaté. Il avançait bien dans sa scolarité, même s'il 

présentait une certaine lenteur.  

Les enfants rencontraient leurs parents une fois par semaine au sein de M______. 

Ils avaient passé le 24 décembre 2024 dans leur famille maternelle et le lendemain 

dans la famille paternelle, la présence des grands-mères ayant été une condition à 

l'octroi de ce droit de visite. S'agissant de la prise en charge des enfants par leur 

grand-mère maternelle, celle-ci avait changé d'avis au début de l'année 2025, 

indiquant vouloir être là exclusivement "pour dépanner" en cas de besoin. Durant 

les visites, les enfants étaient heureux de retrouver leurs parents, lesquels s'étaient 

montrés adéquats et ponctuels. Lors d'une rencontre, en novembre 2024, une 

éducatrice avait fait remarquer à A______ le fait qu'il sentait l'alcool; il avait 

expliqué avoir bu une bière avant la visite. A une occasion, l'équipe éducative 

avait dû annuler au dernier moment la visite avec B______, puisqu'il avait été 

constaté qu'elle sentait l'alcool, qu'elle semblait avoir consommé des stupéfiants et 

qu'elle paraissait dépassée par ses émotions. 

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B______ avait quitté la Clinique de H______ le 15 novembre 2024 et avait 

emménagé dans l'appartement de sa mère à N______, cette dernière ayant repris 

la maison de J______. Elle alléguait ne plus consommer de stupéfiants depuis son 

hospitalisation et effectuait des tests hebdomadaires. Selon elle, un trouble de 

l'attention lui avait été diagnostiqué; elle avait fait des démarches auprès de 

l'assurance invalidité et était prise en charge financièrement par sa mère.  

A______ avait quitté la Clinique K______ le 8 novembre 2024 et était retourné 

vivre dans l'appartement prêté par un ami jusqu'au mois de décembre 2024; il 

s'était ensuite installé chez ses parents et avait obtenu une réponse positive pour la 

location d'un logement dès le mois de mars 2025. Il faisait des recherches 

d'emploi. Il s'était déclaré d'accord de fournir des tests toxicologiques afin de 

prouver son abstinence.  

La relation entre les parents était variable.  

Selon le SPMi, la situation des deux parents demeurait fragile.  

e) Le recourant a répliqué. Il a persisté dans ses précédentes conclusions et a 

également conclu à ce qu'une réunion soit organisée dans les plus brefs délais 

avec l'ensemble des parties, à ce qu'un nouveau projet de sortie des enfants du 

foyer soit élaboré devant tenir compte de sa nouvelle situation et à ce qu'une 

communication régulière et transparente soit établie avec le SPMi. 

f) B______ a également répliqué et s'est opposée à ce que la garde des enfants soit 

attribuée à leur père.  

g) Le SPMi a transmis des informations supplémentaires à la Chambre de 

surveillance le 17 mars 2025.  

Une rencontre avait eu lieu le 3 mars 2025, en présence de l'équipe éducative du 

foyer L______ et des intervenants de M______. La possibilité d'augmenter le 

nombre de rencontres parents-enfants avait été abordée. S'agissant de la possibilité 

d'organiser des visites durant les week-ends, le SPMi avait expliqué aux deux 

parents le besoin d'obtenir des garanties s'agissant de leur abstinence (toxiques et 

alcool). B______ avait indiqué avoir recommencé à effectuer des tests et vouloir 

continuer à en envoyer les résultats au Tribunal de protection. Quant à A______, 

il avait affirmé que ses capacités parentales ne pouvaient être altérées par la 

consommation de cocaïne, de sorte que le retrait de garde n'était pas justifié. Il 

était disposé à effectuer des tests toxicologiques, mais pas à ses frais. Une autre 

rencontre de tous les intervenants, avec les parents, avait été fixée au 9 mai 2025. 

h) Par avis du greffe de la Chambre de surveillance du 15 avril 2025, les parties et 

autres intervenants ont été informés de ce que la cause était gardée à juger. 

  

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EN DROIT 

1. 1.1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 

sont applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 

Les décisions de l'autorité de protection sur mesures provisionnelles peuvent faire 

l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice 

(art. 450 al. 1 CC et 53 al. 1 LaCC) dans un délai de dix jours à compter de leur 

notification (art. 445 al. 3 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par 

écrit auprès du juge (art. 450 al. 3 CC). 

1.1.2 Interjeté par le père des mineurs, directement concerné par l'ordonnance 

attaquée, dans le délai utile et selon la forme prescrite, le recours est recevable.  

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 

sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 

pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

2. Le recourant a sollicité l'audition de témoins. 

 2.1 En principe, il n'y a pas de débats devant la Chambre de surveillance de la 

Cour de justice, sauf en matière de placement à des fins d'assistance (art. 53 

al. 5 LaCC). 

 2.2 Dans le cas d'espèce, les éléments qui ressortent de la procédure sont 

suffisants et permettent de statuer sans besoin d'actes d'instruction 

complémentaires, lesquels ne seraient pas de nature, pour les raisons explicitées 

ci-dessous, à influencer la décision à rendre. 

3. Le recourant a pris des conclusions portant sur l'allocation de dommages-intérêts, 

ainsi que sur diverses instructions qui devraient être données, selon lui, au SPMi. 

 Le pouvoir d'examen de la Chambre de surveillance, qui statue sur recours, est 

strictement limité aux seuls points traités dans le dispositif de la décision attaquée, 

contestés devant elle. Il n'appartient par conséquent pas à la Chambre de céans de 

donner des instructions au SPMi, dont elle n'est pas l'autorité de surveillance. Pour 

le surplus et s'agissant de la demande en dommages-intérêts, il appartient au 

recourant, s'il s'estime fondé à le faire, d'agir en responsabilité contre l'Etat de 

Genève conformément à la Loi sur la responsabilité de l'Etat et des communes 

(LREC – A 2 40) devant le Tribunal de première instance (art. 7 al. 1 LREC), 
autorité compétente en la matière. 

4. Le recourant se plaint de la durée de la procédure, sans former formellement un 

recours pour déni de justice. Il fait également grief au Tribunal de protection 

d'avoir rendu sa décision sans instruction suffisante de la cause et d'avoir violé la 

présomption d'innocence. 

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 4.1.1 En cas d'urgence particulière, l'autorité de protection peut prendre des 

mesures provisionnelles sans entendre les personnes parties à la procédure. En 

même temps, elle leur donne la possibilité de prendre position; elle prend ensuite 

une nouvelles décision (art. 445 al. 2 CC).  

 4.1.2 L'autorité de protection de l'adulte établit les faits d'office (art. 446 al. 1 CC, 

applicable par analogie aux mineurs par le biais de l'art. 314 al. 1 CC). Elle 

procède à la recherche et à l'administration des preuves nécessaires. Elle peut 

charger une tierce personne ou un service d'effectuer une enquête. Si nécessaire, 

elle ordonne un rapport d'expertise (art. 446 al. 2 CC). 

 4.2 En l'espèce, le Tribunal de protection a ordonné le placement des enfants à 

titre superprovisionnel par décision du 3 septembre 2024, dont il sera démontré ci-

dessous qu'elle était fondée. Tant B______ que le recourant ont pu ensuite faire 

part au Tribunal de protection de leurs observations et ont été convoqués à une 

audience un peu plus d'un mois plus tard, soit dans un délai raisonnable. La 

décision sur mesures provisionnelles a été notifiée dans le courant du mois de 

janvier 2025, de sorte que le grief de violation du principe de célérité n'est pas 

fondé.  

 Le Tribunal de protection a par ailleurs rendu sa décision, étant rappelé qu'elle est 

de nature provisionnelle, après une instruction suffisante, soit sur la base du 

rapport du SPMi du 4 septembre 2024, ainsi que de la prise de position des 

parents, de leur audition et de celle d'une représentante du SPMi. L'instruction de 

la cause se poursuit sur le fond et le recourant pourra, s'il l'estime utile, solliciter 

de nouveaux actes d'instruction auprès du Tribunal de protection. 

 Pour le surplus, le recourant se méprend en invoquant la présomption d'innocence, 

qui est une notion de droit pénal et non de droit civil. Le retrait aux parents de la 

garde d'un mineur doit être prononcée lorsque ceux-ci ne sont pas en mesure, 

quelles qu'en soient les raisons et même sans aucune faute de leur part, de les 

prendre en charge de manière adéquate. Il ne saurait donc être question de 

culpabilité ou d'innocence.  

 Les griefs du recourant, repris ci-dessus, sont par conséquent sans consistance. 

5. Le recourant conteste le maintien du placement de ses deux enfants, considérant 

que leur garde devrait lui être attribuée.  

 5.1.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne 

soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et 

mère et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe 

ainsi au Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur 

et choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 

2012 consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par 

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les mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la 

mesure doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou 

moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il 

vit. Les raisons de cette mise en danger du développement importent peu : elles 

peuvent être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le 

comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de 

l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 5A_729/2013 du 11 décembre 2013 

consid. 4.1; 5A_835/2008 du 12 février 2009 consid. 4.1).  

 A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 

composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 

citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 

proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 

consid. 4.2). 

 5.1.2 Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant 

nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui 

dans la prise en charge de l'enfant (art. 308 al. 1 CC). 

 5.2.1 En l'espèce, il sera tout d'abord relevé que postérieurement à la séparation 

des parties, intervenue il y a environ une année, la garde des enfants, avant leur 

placement, était exercée par la mère; le recourant bénéficiait pour sa part d'un 

droit de visite durant le week-end exclusivement, de sorte qu'il ne s'est jamais 

occupé durablement des mineurs au quotidien. Il est par ailleurs établi qu'au 

moment où la décision superprovisionnelle de placement des mineurs a été 

rendue, la mère n'était plus en mesure de les prendre en charge de manière 

adéquate en raison de sa consommation quotidienne de stupéfiants. La prise en 

charge problématique a été confirmée par les éducateurs du foyer G______, qui 

ont constaté que les deux enfants présentaient des problèmes au niveau de 

l'hygiène. Peu de temps après le placement de ses enfants, B______ a été 

hospitalisée jusqu'au 15 novembre 2024. A la même période, soit au moment où le 

placement a été ordonné, le recourant consommait également des stupéfiants 

quotidiennement et disposait d'un logement provisoire. Il a par ailleurs été 

hospitalisé peu après, soit du 7 octobre au 8 novembre 2024. Il est par conséquent 

suffisamment établi qu'aucun des parents n'aurait été en mesure, durant cette 

période, de s'occuper des deux enfants, de sorte que leur placement s'imposait, la 

grand-mère maternelle ayant fait part de sa fatigue face à cette situation. Au vu de 

ce qui précède, il ne saurait être reproché au Tribunal de protection d'avoir 

ordonné le placement des deux mineurs, de manière superprovisionnelle, au début 

du mois de septembre 2024. 

 5.2.2 Il reste à déterminer si c'est à raison que ce même Tribunal de protection a 

maintenu le placement des enfants sur mesures provisionnelles. Tel est le cas.  

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 B______, qui n'a pas recouru contre l'ordonnance du 17 octobre 2024, a admis ne 

pas se sentir encore prête à récupérer la garde de ses enfants. 

 Le recourant pour sa part semble considérer être en mesure de prendre en charge 

ses enfants à plein temps, alors même qu'il ne l'a jamais fait auparavant, de sorte 

que ses capacités parentales n'ont pas pu être réellement évaluées. Il ne fournit par 

ailleurs pas le moindre renseignement utile sur la manière dont il entend s'occuper 

concrètement des deux mineurs (sous réserve de l'aide que pourrait lui apporter sa 

mère, retraitée, dont il n'est pas établi qu'elle serait disposée à s'occuper 

quotidiennement des enfants), alors qu'il est à la recherche d'un emploi et 

susceptible dès lors de débuter à tout moment une nouvelle activité professionnelle. 

Cocaïnomane depuis l'âge de 18 ans, il consommait quotidiennement de la drogue 

avant son hospitalisation, qui a duré d'octobre à novembre 2024. Si le recourant 

allègue désormais ne plus consommer de drogue, son positionnement est pour le 

moins ambivalent, comme l'a relevé le SPMi. Le recourant considère en effet que 

sa consommation, même quotidienne, n'a aucune conséquence négative sur ses 

capacités parentales, bien au contraire, puisqu'elle a selon lui un effet calmant. Au 

vu de cette prise de position, l'on comprend mal les motifs qui l'ont poussé à 

solliciter son hospitalisation pour un sevrage à la fin de l'année 2024 et son 

attitude apparaît dès lors contradictoire. Quoiqu'il en soit, le recourant ne paraît 

pas réellement convaincu de la nécessité de cesser toute consommation et semble 

peu enclin à procéder à des tests réguliers visant à permettre de vérifier son 

abstinence. C'est dès lors à raison que le Tribunal de protection a maintenu le 

placement des mineurs. Alors que ceux-ci se sont bien intégrés au sein du foyer 

L______ et qu'ils évoluent de manière positive tout en voyant régulièrement leurs 

parents, l'on ne saurait prendre le risque de les confier à leur père sans que celui-ci 

ait démontré son abstinence complète sur le long terme et sa volonté de sortir du 

milieu néfaste dans lequel il évolue depuis de nombreuses années. En effet et 

contrairement à ce que semble penser le recourant, la prise en charge adéquate de 

très jeunes enfants et leur éducation s'accommodent mal de la prise de stupéfiants 

et de la fréquentation d'un milieu toxique. La profonde dépression dans laquelle le 

recourant allègue être plongé n'est pas davantage de nature à rassurer sur sa capacité 

à s'occuper durablement de ses enfants.  

 La Maison L______, internat d'accueil d'urgence accueillant des enfants âgés de 0 

à 5 ans, est, contrairement à ce que soutient le recourant, un établissement adéquat 

et le seul fait que la mineure F______ soit tombée à deux reprises, ce qui est 

fréquent à son âge, n'est pas de nature à remettre en cause cette adéquation.  

 Aucune mesure moins incisive que le placement des mineurs n'apparaît par 

ailleurs adéquate en l'état. Le recourant a mentionné dans son recours une 

"surveillance éducative renforcée", sans expliquer concrètement ce qu'il entend 

par là. Or, une curatelle éducative, au sens de l'art. 308 al. 1 CC, qui offre un 

simple appui et des conseils aux parents en difficulté, serait insuffisante à garantir, 

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au quotidien et sur le long terme, une prise en charge adéquate des deux enfants 

compte tenu de la toxicomanie du recourant. 

 Les autres griefs du recourant sont sans la moindre portée. Peu importe en effet de 

savoir si les parties se sont séparées en avril ou en mai 2024, ce détail étant sans 

pertinence sur la capacité actuelle du recourant à s'occuper de ses enfants. Peu 

importe également que B______ ait retiré ses propos s'agissant des violences 

qu'elle prétendait avoir subies de la part du recourant, cette prétendue violence 

n'ayant joué aucun rôle dans la décision de placer les mineurs.  

 Au vu de ce qui précède, le recours, infondé, sera rejeté. 

6. La procédure, qui porte sur des mesures de protection de mineurs, est gratuite 

(art. 81 al. 1 LaCC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé par A______ contre l'ordonnance DTAE/8766/2024 

rendue le 17 octobre 2024 par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans la 

cause C/26813/2022. 

Au fond : 

Le rejette. 

Dit que la procédure est gratuite. 

Siégeant : 

Madame Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, présidente; Madame  

Paola CAMPOMAGNANI et Madame Stéphanie MUSY, juges; Madame  

Jessica QUINODOZ, greffière. 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.