# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** cd9275f7-825e-5102-bcad-28fd8c8b57a3
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-04-16
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 16.04.2015 A/1001/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1001-2013_2015-04-16.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Diane BROTO et Christine LUZZATTO, Juges 

assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1001/2013 ATAS/281/2015 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 16 avril 2015  

3
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, représenté par 
CARITAS GENÈVE recourant 

 

contre  

OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE intimé 

 

 

 

 

 

 
 
 

 

A/1001/2013 

- 2/14 -

 

EN FAIT 

 

1. En avril 2009, Monsieur A______ (ci-après l’assuré), né en 1958, aide-jardinier de 
profession, a été victime d’un accident : il chuté d’une camionnette, sur la tête, et a 
souffert d’un traumatisme crânien. 

2. Le scanner n’a mis en évidence aucune lésion cérébrale et l’examen otho-rhino-
laryngologique (ORL) a montré une fonction vestibulaire normale. Malgré tout, des 
céphalées ont persisté, accompagnées de nausées, de troubles de l’équilibre, d’une 
intolérance à la lumière et au bruit, d’acouphènes, de vertiges, parfois de confusion, 
avec des difficultés d’exécution des actes simples de la vie quotidienne, et de 
troubles de l’humeur (cf. rapport du docteur B______, spécialiste en neurologie, du 
31 juillet 2009) 

3. Le 31 juillet 2009, le Dr B______ indiquait à l’assureur-accidents que l’assuré était 
dans l’incapacité totale de travailler. Le pronostic était réservé. Le médecin 
indiquait n’avoir pas revu le patient depuis mai 2009. L’évolution semblait difficile.  

Le médecin joignait à sa prise de position le dossier de l’assuré dans lequel figurait 
notamment un courrier adressé le 11 mai 2009 au docteur C______, médecin-
traitant. Il y évoquait la possibilité d’un syndrome cérébelleux d’origine post-
traumatique, majeur, à confirmer par une imagerie cérébrale par résonnance 
magnétique (IRM). Le médecin disait avoir constaté une astasie majeure, des 
troubles de la coordination importants (le patient ne pouvait tenir debout ni assis 
sans appui) une manœuvre indexée en zigzag et une hypotonie. 

Une IRM pratiquée le 14 mai 2009 avait révélé un kyste de la fissure choroïdale 
droite, de multiples foyers à la limite de la substance blanche et de la substance 
grise évoquant une encéphalopathie vasculaire (démyélinisation ischémique de 
grade II).  

4. Le 3 septembre 2009, l’assuré a fait l’objet auprès de l’office cantonal de 
l’assurance-invalidité (ci-après OAI) d’une annonce de détection précoce, puis, le 
23 octobre 2009, il a déposé une demande formelle de prestations. 

5. Dans un rapport du 11 novembre 2009, le Dr B______ a conclu à une totale 
incapacité de travail à compter du 27 avril 2009 en raison de céphalées post-
traumatiques et d’un état dépressif.  

6. La doctoresse D______, cheffe de clinique du service de neurologie des Hôpitaux 
universitaires de Genève (HUG), a indiqué dans un bref rapport du 3 novembre 
2009 n’avoir pas revu le patient depuis sa sortie ; il souffrait alors de céphalées et 
d’un état anxio-dépressif post-traumatique et se plaignait de troubles de l’équilibre 
sans déficit neurologique, vu l’IRM normale. 

 
 
 

 

A/1001/2013 

- 3/14 -

7. Il ressort du rapport d’employeur parvenu à l’OAI le 18 novembre 2009 que 
l’assuré a travaillé de mai 1994 à décembre 2009, pour l’entreprise de Parcs et 
jardins. Quant au rassemblement de ses comptes individuels AVS, il a montré qu’en 
2007, l’assuré avait réalisé un revenu de CHF 57'857.- en tant que jardinier, auquel 
s’est ajouté un revenu d’appoint de CHF 6'808.-. 

8. Le 8 février 2010, le Dr B______ a rendu un nouveau rapport aux termes duquel il 
a confirmé la totale incapacité de travail depuis le 27 avril 2009 en raison de 
troubles de la concentration, d’un état vertigineux, d’une photophobie et d’un état 
dépressif. Pour le reste, il a indiqué qu’une reprise de l’activité professionnelle 
n’était pas envisageable pour l’instant, mais s’est référé à cet égard à l’avis du 
psychiatre traitant. 

9. Celui-ci, le docteur E______, a rendu un rapport en date du 19 mars 2010.  

Il y a retenu le diagnostic d’épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique 
depuis novembre 2009.  

Il a indiqué que lorsque le patient l’avait consulté en novembre 2009, la 
symptomatologie était la suivante : humeur abaissée, fatigue, perte de l’élan vital, 
tendance à ne sortir que très peu, ralentissement psychomoteur, faciès dépressif, 
hygiène personnelle négligée, troubles du sommeil, troubles de la concentration et 
de la mémoire, tendance à l’hyperphagie (prise de 8 kg en sept mois), pessimisme 
associé à des idées de mort passives, anxiété, sensibilité aux bruits, irritabilité.  

Etaient également mentionnés les symptômes somatiques suivants : persistance de 
céphalées et de vertiges, présence de tremblements occasionnels.  

Le psychiatre a précisé que les symptômes énumérés étaient toujours présents et 
avaient même tendance à se péjorer lentement.  

Il a émis l’avis que l’assuré se trouvait pris dans un cercle vicieux associant 
symptômes physiques, perte de confiance en soi, repli sur soi, sentiments 
d’inutilité, crainte pour l’avenir et dépression, cette dernière influençant à son tour 
négativement les symptômes physiques.  

Le médecin en a tiré la conclusion qu’il était essentiel que l’assuré, qui s’était 
toujours grandement investi dans son travail et qui devait assumer le rôle de père de 
famille nombreuse, soit accompagné vers une reprise progressive d’une activité afin 
de sortir de cette spirale. Dans le cas contraire, il existait un risque majeur de 
chronicisation de son état, avec invalidité sur le long terme. En conséquence, le 
psychiatre traitant a insisté sur la nécessité d’une intervention en termes de 
réadaptation professionnelle.  

Pour le reste, il a attesté d’une totale incapacité de travail depuis le 13 novembre 
2009, date à laquelle il a commencé à suivre le patient, se référant pour la période 
antérieure à l’avis du médecin-traitant. 

 
 
 

 

A/1001/2013 

- 4/14 -

10. Le 31 mars 2010, une expertise a été réalisée à la demande de l’assureur-accidents 
auprès du centre d’expertises médicales (CEMed). Les docteurs F______, 
spécialiste FMH en neurologie et G______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie ont conclu à l’absence de limitations fonctionnelles tant au plan 
psychique qu’au plan neurologique. 

Il a été relaté que lors de son accident, l’assuré était tombé du pont d’un camion sur 
le sol, sa tête heurtant le béton. Il avait brièvement perdu connaissance et avait 
signalé une amnésie circonstancielle de plusieurs heures. 

Les experts ont relevé que le rapport de sortie des HUG mentionnait un score de 
Glasgow de 15 à l’entrée, l’absence de déficit neurologique, de troubles de 
l’équilibre, un CT-scan cérébral et cervical normal et un status oto-rhino-
laryngologique en ordre. 

L’assuré avait néanmoins continué à se plaindre de céphalées importantes et de 
troubles de l’équilibre majeurs pour lesquels il avait consulté le Dr B______, qui 
avait mis en évidence des troubles de l’équilibre et de la coordination majeurs 
auxquels une IRM cérébrale n’avait pourtant pas apporté d’explications claires. 

Un bilan clinique et complémentaire extensif avait été pratiqué par le service de 
neurologie des HUG, qui avait conclu à des troubles de l’équilibre sans substrat 
somatiques et à des céphalées tensionnelles dans un contexte de probable état 
anxio-dépressif. 

Lors du séjour de l’assuré en neurologie, en juin 2009, l’examen avait mis 
principalement en évidence un ralentissement psychomoteur, des difficultés 
mnésiques dans un contexte d’hypothymie ainsi qu’un trouble d’adaptation avec 
réaction mixte anxieuse et dépressive. 

Sur le plan neurologique, l’expert a relaté que le patient continuait à se plaindre de 
céphalées presque quotidiennes, pouvant s’accompagner de bourdonnements 
d’oreille et de larmoiements, ainsi que de troubles de l’équilibre constants, plus ou 
moins prononcés, entraînant des difficultés majeures de déplacement et l’obligeant 
à prendre appui sur sa femme, sur les murs ou les objets. Il évoquait aussi quelques 
dorsolombalgies. 

A l’examen, l’expert a dit se trouver devant un sujet « apparemment collaborant » 
mais présentant des signes majeurs de majoration des troubles : il se déplaçait avec 
un manque d’équilibre apparemment important mais parvenait ensuite à mettre son 
pantalon en se tenant sur une jambe et à se tenir pieds joints sans appui ni instabilité 
significative ; à l’examen des membres supérieurs, l’expert a relevé un 
ralentissement des mouvements rapides, des phénomènes de lâchages étagés et 
surtout une dysmétrie, qualifiée de « caricaturale », aux épreuves de coordination et 
ce, alors que le signe du rebond était négatif et l’épreuve des marionnettes 
correctement effectuée ; l’examen de la sensibilité révélait également des anomalies 
atypiques.  

 
 
 

 

A/1001/2013 

- 5/14 -

En conclusion, l’examen clinique était caractérisé par des troubles totalement 
atypiques ne pouvant correspondre, selon l’expert, à un substrat somatique, même 
partiellement. L’expert a par ailleurs relevé que, malgré des céphalées qualifiées de 
majeures par le patient, le dosage médicamenteux montrait une absence totale de 
compliance. 

Sur le plan psychique il a été indiqué que l’assuré rapportait essentiellement des 
douleurs et des vertiges, des troubles cognitifs, des angoisses à la marche et une 
réduction de la capacité à éprouver du plaisir. A l’examen, l’expert a observé une 
certaine tristesse, mais pas de ralentissement psychique marqué ni de traits de 
fatigue. Il s’est étonné que le monitoring thérapeutique ne montre que des taux 
indétectables de Paracétamol et de Miancérine, malgré la description d’une 
amélioration de l’endormissement avec la Miancérine.  

L’expert psychiatre a considéré que les plaintes de l’assuré pouvaient s’inscrire 
dans le cadre d’un syndrome post-commotionnel. Il a estimé que la description du 
caractère très atypique de la symptomatologie, avec des aspects démonstratifs, 
parlait en faveur d’une majoration des symptômes physiques pour raisons 
psychologiques, d’autant qu’un comportement un peu théâtral avait été observé, 
avec l’expression d’une forte émotivité, qui avait rapidement cessé pour ne plus 
réapparaître ensuite. Comme cette affection rendait compte de l’état psychique 
observé, l’expert n’a finalement pas retenu de syndrome post-commotionnel. Il a 
conclu à une dysthymie entrant dans le cadre d’un trouble de l’adaptation 
secondaire à la chute et jugé qu’on ne pouvait retenir d’épisode dépressif franc. 
Quant au trouble cognitif décrit dans le bilan neuropsychologique des HUG, 
l’expert a indiqué qu’il ne s’expliquait pas par le status psychologique actuel, les 
symptômes, tant dépressifs qu’anxieux, n’étant pas sévères. 

En conclusion, les experts ont estimé que l’assuré avait présenté vraisemblablement 
un status de syndrome post-commotionnel avec céphalées et sensations 
vertigineuses suite à l’accident, tableau qui, pour des raisons non somatiques, avait 
évolué vers la situation actuelle, soit des céphalées à caractère clairement tensionnel 
et des troubles neurologiques comportant au premier plan un pseudo syndrome 
cérébelleux mais également des troubles moteurs et sensitifs ne pouvant être 
attribués à une cause somatique. 

11. Interpellé par l’OAI, le Dr E______ a précisé en date du 11 août 2010 que les 
limitations fonctionnelles étaient les suivantes : céphalées, vertiges avec troubles de 
la marche et nausées, insécurité, perte de confiance en soi, fatigue diurne, 
fatigabilité accrue, résistance au stress très amoindrie, troubles de la concentration 
et de la mémoire, anxiété, manque de force et sensibilité au bruit.  

Il a estimé qu’eu égard à ces limitations, la capacité de travail de son patient était 
nulle, quelle que soit l’activité envisagée.  

 
 
 

 

A/1001/2013 

- 6/14 -

Il a ajouté qu’une réadaptation professionnelle n’apparaissait pas possible mais 
restait une option à considérer si la capacité de travail devait évoluer à moyen ou 
long terme.  

12. Au vu des contradictions entre les conclusions du CEMed et celles du médecin-
traitant, l’OAI a mandaté le bureau romand d’expertises médicales (BREM). 

13. Une expertise neurologique et psychiatrique a été effectuée par les docteurs 
H______, spécialiste FMH en neurologie et I______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, qui ont rendu leur rapport en date du 3 mars 2012 
(pièce 59 intimé). 

A l’issue de leur examen, les médecins n’ont retenu aucun diagnostic ayant une 
répercussion sur la capacité de travail. En revanche, ils ont mentionné des céphalées 
et troubles de l’équilibre survenus après une chute et une commotion cérébrale, des 
vertiges d’origine multifactoriels, un status après contusions patellaires droites 
survenues en mai 2011, une dysthymie présente depuis mi-2009 et une majoration 
des symptômes physiques pour raisons psychologiques depuis la même époque. 

Les experts ont relevé que l’examen neurologique objectif était normal. Ils ont 
souligné plusieurs éléments évocateurs d’une majoration (dysmétrie très importante 
à l’épreuve index/nez, ne se modifiant pas à l’occlusion des yeux alors que le 
patient se montrait parfaitement capable de se boutonner et de mettre une attelle 
sans aucune aide extérieure ainsi que d’attacher ses souliers ; idem pour le testing 
de la force ; la marche était bien meilleure lorsque l’assuré était observé à son insu, 
bien qu’elle ne soit toutefois pas normale en raison du traumatisme du genou droit 
survenu en mai 2011).  

Les experts ont conclu que l’assuré avait souffert d’un traumatisme cranio-cérébral 
avec commotion cérébrale sans atteinte neurologique concomitante, puisqu’à 
l’arrivée aux urgences, l’examen neurologique s’était révélé normal, avec un 
Glasgow à 15 et qu’il n’y avait par ailleurs aucune évidence d’une lésion 
neurologique surajoutée sur les scanners alors effectués.  

Considérant que les phénomènes vertigineux étaient sans relation de causalité avec 
l’accident, puisque survenus trois semaines après celui-ci, l’expert neurologue a 
retenu le diagnostic différentiel d’attaque de panique ou de phénomène 
neurovégétatif hyperventilatoire. Il a indiqué qu’il lui était impossible de se 
prononcer de façon absolue quant à l’existence d’une majoration de ces éléments. Il 
a toutefois relevé la normalité de plusieurs examens neurologiques, des  
investigations auto-neurologiques extensives et l’absence d’amélioration dans le 
temps - à laquelle on aurait pu s’attendre à la suite d’une lésion traumatique.  

En conséquence, d’un point de vue purement neurologique, l’expert a conclu à 
l’absence de limitations fonctionnelles, relevant que ses conclusions rejoignaient 
celles de l’expertise du Dr F______. 

 
 
 

 

A/1001/2013 

- 7/14 -

Sur le plan psychiatrique, l’expert n’a pas relevé de manque d’énergie vitale, de 
manque d’appétit ou de perte pondérale, de sentiments de culpabilité ou de 
dévalorisation, d’idéations suicidaires franches, de difficultés à soutenir l’attention 
ou à se concentrer. Il a certes observé une humeur dépressive, associée à des 
ruminations et à des troubles du sommeil, mais a souligné que le comportement de 
l’assuré montrait une majoration, tant au niveau psychique que somatique. La 
sociabilité avec la famille était bien présente, les enfants passant régulièrement à 
domicile. La recherche d’une anxiété généralisée, d’un état de stress post-
traumatique ou d’une psychose était restée vaine. Quant à l’abaissement de la 
thymie, la diminution de la confiance en soi, les ruminations et les troubles du 
sommeil, l’expert a estimé qu’ils correspondaient tout au plus à une dysthymie telle 
que décrite par le Dr G______.  

Finalement, l’expert psychiatre a conclu à une capacité de travail demeurée entière, 
la majoration de symptômes physiques pour raisons psychologiques et la dysthymie 
n’entraînant pas de limitations. 

14. Ayant eu connaissance de ce rapport d’expertise, le psychiatre traitant a adressé le 
8 juin 2012 un courrier à l’OAI.  

Il a indiqué relever les mêmes symptômes que ceux mentionnés dans l’expertise 
mais en tirer des conclusions différentes, alléguant que l’assuré réunissait tous les 
critères permettant de conclure à un état dépressif. En effet, leur intensité et leur 
constance justifiaient selon lui ce diagnostic plutôt que celui de dysthymie.  

Il a ajouté que la situation psychosociale de l’assuré avait eu un fort impact sur sa 
santé et avait participé à l’installation de l’état dépressif. Il a argué que la 
majoration des symptômes mentionnés par les experts s’inscrivait à son sens dans 
un besoin de reconnaissance, avec une composante culturelle d’expression de la 
maladie mais a exclu toute simulation. 

A l’appui de sa position, le psychiatre traitant a produit les conclusions d’un 
examen neuropsychologique effectué en janvier 2011 par Madame J______, 
psychologue et neuropsychologue, qui concluait que, comparativement à un bilan  
effectué en juin 2009, l’examen avait mis en évidence une aggravation de la 
symptomatologie anxio-dépressive, des signes de dysmétrie plus marqués au niveau 
des deux mains, un ralentissement psychomoteur désormais sévère et des troubles 
de la mémoire épisodique verbale. Etait au surplus apparue une altération des 
capacités d’abstraction sur matériel verbal et des difficultés à percevoir un dessin 
complexe au trait. L’aggravation de la symptomatologie, dominée par un 
ralentissement psychomoteur sévère, d’importants troubles mnésiques et des signes 
de dysmétrie, était, selon elle, à mettre en lien vraisemblablement avec l’état 
anxiodépressif majeur. 

15. Le 14 août 2012, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision dont il ressortait 
qu’il se proposait de lui nier le droit à toute prestation. 

 
 
 

 

A/1001/2013 

- 8/14 -

16. Le 31 août 2012, les docteurs C______, B______ et E______ ont établi un bref 
rapport médical.  

Ils ont rappelé que l’assuré avait souffert d’un syndrome post-commotionnel, suite 
à son accident en 2009, qu’il avait développé progressivement un état dépressif 
moyen à sévère, caractérisé par une humeur abaissée, une anhédonie, une perte 
d’élan vital, un pessimisme avec idées de mort passives, des troubles du sommeil, 
un ralentissement psychomoteur et une perte d’estime et de confiance en soi 
entraînant une aggravation des symptômes post-commotionnels qui avaient eux-
mêmes participé à la chronicisation du symptôme dépressif.  

Les médecins ont attesté que ces pathologies entraînaient des limitations dans la vie 
quotidienne, avec un repli sur soi marqué et une diminution des activités sociales et 
ménagères, rapportés par l’assuré lui-même mais également par ses enfants.  

En conséquence, ils ont conclu à une incapacité de travail totale sur la base 
d’éléments cliniques confirmant les observations de la famille et ont émis l’avis que 
l’octroi d’une rente mériterait d’être réexaminé à la lumière d’une évaluation des 
capacités et limitations du patient dans son milieu et/ou en milieu professionnel. 

17. Par décision du 22 février 2013, l’OAI a nié à l’assuré le droit à toute prestation. 

Se référant plus particulièrement aux expertises des 11 mai 2011 et 3 mars 2012, 
l’OAI a estimé que l’assuré avait conservé une capacité de travail totale dans toute 
activité.  

18. Par écriture du 25 mars 2013, l’assuré a interjeté recours contre cette décision en 
concluant à l’octroi d’une rente entière, subsidiairement à la mise sur pied d’une 
expertise judiciaire.  

Le recourant reproche à l’OAI de s’être basé exclusivement sur le rapport 
d’expertise du BREM - lequel a écarté bon nombre de symptômes au profit d’une 
majoration des troubles pour raisons psychologiques - et d’avoir ignoré l’avis de ses 
médecins traitants, notamment celui du Dr E______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, qui a conclu à un état dépressif moyen à sévère. Il 
fait remarquer que l’ensemble des médecins consultés s’accorde sur l’existence de 
céphalées, de troubles de l’équilibre et de vertiges et fait grief aux experts du 
BREM d’avoir nié l’origine neurologique de ses symptômes tout en les ignorant 
dans le cadre de l’analyse psychique.  

En définitive, le recourant, se référant aux avis des Drs E______, C______ et 
B______, conclut à sa totale incapacité de travail en raison d’un état dépressif 
moyen et d’un syndrome post-commotionnel. 

19. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 22 mai 2013, a conclu au rejet 
du recours.  

L’intimé relève en premier lieu s’être fondé non pas seulement sur l’expertise du 
BREM mais également sur celle du CEMed.  

 
 
 

 

A/1001/2013 

- 9/14 -

Il soutient que le BREM a motivé les raisons pour lesquelles il a conclu à une 
simple dysthymie, diagnostic également retenu par le CEMed en 2010, tout comme 
celui de majoration de symptômes physiques pour raisons psychologiques.  

L’OAI se réfère pour le reste à l’avis de la doctoresse K______, du SMR, qui, le 
21 mai 2013, a relevé que l’anamnèse contenue dans l’expertise du BREM était 
précise et superposable à celle du CEMED. La Dresse K______ souligne que les 
deux expertises, effectuées à environ une année d’intervalle, convergent quant aux 
atteintes retenues et à la capacité de travail admises. Elle en tire la conclusion que 
l’appréciation du Dr E______, psychiatre traitant, ne constitue qu’une appréciation 
différente d’un même état de fait, appréciation influencée par la relation de 
confiance avec son patient. Au demeurant, le Dr E______ n’apporterait pas 
d’éléments objectifs susceptibles de remettre de douter des conclusions des 
expertises.  

20. Par écriture du 24 juin 2013, le recourant a persisté dans ses conclusions.  

Il se réfère à l’avis de son psychiatre traitant, du 13 mars 2013.  

Celui-ci relève que l’anamnèse et le status de l’expertise du BREM constatent la 
présence de trois symptômes cardinaux dans l’état dépressif (abaissement de 
l’humeur, diminution de l’intérêt et du plaisir et réduction de l’énergie) et de quatre 
à cinq symptômes complémentaires (diminution de l’estime de soi et de la 
confiance en soi, idées de dévalorisation, attitude morose et pessimisme face à 
l’avenir, idées de mort, perturbations du sommeil), ce qui devrait permettre de 
retenir le diagnostic d’épisode dépressif moyen. Il s’étonne dès lors que seul celui 
de dysthymie ait été retenu. Il reproche aux experts de s’être finalement écartés 
d’une anamnèse et d’un status pourtant sévères sans en indiquer les raisons.  

21. Par écriture du 29 juillet 2013, l’intimé a également persisté dans sa position. 

22. Entendue par la Cour de céans le 30 janvier 2014, la Dresse I______, spécialiste 
FMH en psychiatrie et psychothérapie, a contesté avoir objectivé autant de 
symptômes que le disait le psychiatre traitant. Elle a fait remarquer qu’il fallait 
distinguer entre, d’une part, les plaintes du patient, d’autre part, les symptômes 
florides, c’est-à-dire ceux qui peuvent être objectivés à l’examen. 

Au nombre de ceux-ci, elle n’avait retenu qu’un abaissement de l’humeur, une perte 
de plaisir, une réduction de la confiance en soi et, éventuellement, les troubles du 
sommeil dont se plaint le patient, qu’elle n’a pu objectiver. Cela représente donc 
tout au plus quatre symptômes, ce qui, selon la CIM-10, ne permet pas même de 
conclure à un épisode dépressif léger.  

Certes, l’assuré se plaint de fatigue et d’un ralentissement psychomoteur, mais le 
témoin a indiqué n’avoir pu les observer. Au contraire, le patient s’était montré 
vigile, réactif, répondant sans hésitation.  

 
 
 

 

A/1001/2013 

- 10/14 -

S’agissant par ailleurs des idées noires et ruminations, le témoin a expliqué qu’elles 
sont fréquentes, même en cas de dysthymie. Elles sont à distinguer des idées 
suicidaires. 

Le témoin a expliqué que le fait de retenir le diagnostic de majoration des douleurs 
ne revient pas à nier l’existence de douleurs mais simplement à constater que tout 
substrat organique a été écarté par l’examen physique. Ce n’est qu’après celui-ci 
qu’un tel diagnostic peut être retenu.  

Le témoin a ajouté avoir hésité avec le diagnostic de trouble somatoforme 
douloureux mais avoir finalement écarté celui-ci en raison du fait qu’en 
l’occurrence, ce n’étaient pas tant les douleurs qui étaient mises en avant mais les 
vertiges.  

23. Entendu à son tour, le Dr E______, psychiatre-traitant de l’assuré depuis novembre 
2009 a confirmé conclure quant à lui à un état dépressif moyen à sévère et à un 
syndrome post-commotionnel. 

Il a expliqué que pour retenir le premier diagnostic, selon la CIM-10, il s’est basé 
sur la présence de deux à trois symptômes principaux : l’abaissement de l’humeur, 
la diminution de l’intérêt et du plaisir et la réduction de l’énergie. Ces symptômes 
sont objectivés par la tendance au repli sur soi de l’assuré, qui tend à se confiner à 
domicile, mis à part quelques promenades avec son épouse, et qui se contente de 
rester la plupart du temps couché, sans activité, pas même celles de regarder la 
télévision ou de lire. Il y a donc une modification de son comportement, lui qui 
aimait voir du monde, sortir et s’occuper de travaux administratifs. Ce changement 
a été confirmé par les membres de la famille.  

S’ajoutent à ces symptômes principaux au moins quatre symptômes 
supplémentaires : les troubles du sommeil (avec un réveil matinal précoce, des 
troubles de l’endormissement et des réveils nocturnes, aux dires du patient), une 
baisse de l’estime de soi, des idées de mort passives (non pas suicidaires, mais 
l’assuré accueillerait la mort dans l’indifférence), un pessimisme et des troubles de 
la mémoire et de la concentration. Les troubles de la mémoire lui ont été rapportés 
par le patient et des membres de sa famille. Quant à ceux de la concentration, il en a 
eu un bref aperçu en consultation, sous la forme d’un léger ralentissement 
psychomoteur indiquant que le patient avait du mal à rassembler ses idées. Le 
témoin a relevé que ces troubles avaient fait l’objet de bilans neuropsychologiques 
aux HUG en 2009 et 2011. 

Il a émis l’avis que la capacité de travail de l’assuré est nulle car celui-ci est 
enfermé dans plusieurs cercles vicieux : celui des interactions entre ses problèmes 
physiques et psychiques, d’une part, celui des contradictions entre ses différents 
rôles (mari, père, travailleur), d’autre part. Pour y remédier, le médecin a préconisé 
de redonner un peu de dignité à l’assuré par le biais d’une activité professionnelle, 
même en milieu protégé. Il a également souligné la motivation de son patient pour 
une réadaptation. 

 
 
 

 

A/1001/2013 

- 11/14 -

Le témoin a exclu le diagnostic de dysthymie dont il a expliqué qu’il se définit par 
des symptômes dépressifs qui ne sont pas suffisamment marqués dans leur acuité et 
leur durée pour conclure à un état dépressif, ce qui ne correspond pas à ce qu’il peut 
observer chez son patient : chez lui, les symptômes se répercutent de manière 
importante non seulement sur sa vie professionnelle, mais également sociale, 
familiale et sur son appréhension du plaisir ; sa vie actuelle est totalement différente 
de ce qu’elle était lorsqu’il travaillait. 

24. Dans ses conclusions après enquêtes du 27 février 2014, l’intimé a considéré qu’il 
n’y avait pas lieu de modifier son appréciation. 

A l’appui de sa position, l’intimé a produit un avis de la Dresse K______. 
S’agissant des déclarations du Dr E______, celle-ci estime qu’elles ne comportent 
pas d’éléments cliniques objectifs. Au contraire, le psychiatre-traitant se réfère à 
des éléments relevant du domaine psychosocial. Par ailleurs, le psychiatre traitant 
conclut à une capacité de travail nulle dans toute activité tout en préconisant une 
activité professionnelle même en milieu protégé. 

Quant aux rapports d’examens neuropsychologiques effectués en juin 2009 et 
janvier 2011, la Dresse K______ s’étonne que Madame J______ ait conclu à une 
aggravation des troubles neuropsychologiques alors que chaque aire de la sphère 
cognitive, analysée séparément, ne permet pas d’aboutir à une telle conclusion. En 
effet, la compréhension en situation reste préservée, l’écriture reste bonne, le calcul 
est décrit comme parfait, le volet programmation des tests est satisfaisant de sorte 
qu’il n’y a pas d’aggravation clairement objectivée. 

Quant au courrier adressé par la Dresse L______ au Dr B______, le Dr K______ 
relève que ce médecin n’a vu l’assuré qu’à deux reprises et qu’il conclut que pour 
essayer de sortir de l’impasse médico-psycho-sociale dans laquelle se trouve le 
patient, il conviendrait de réunir tous les intervenant. Le Dr K______ en tire la 
conclusion que des éléments d’ordre social et psychologique, donc non médicaux 
ont pris le relai. 

25. Le recourant, quant à lui, a également persisté dans ses conclusions en date du 
6 février 2014. 

26. La Cour de céans a informé les parties qu’elle envisageait de mettre sur pied une 
expertise judiciaire qu’elle confierait au Dr M______, psychiatre, et les a invitées à 
lui faire parvenir la liste des questions qu’elles souhaitaient lui voir poser et à faire 
valoir d’éventuels motifs de récusation.  

27. Par écriture du 16 mai 2014, l’intimé a indiqué ne pas voir la nécessité d’une telle 
expertise. Il s’est néanmoins prononcé quant aux questions à poser à l’expert et a 
indiqué ne pas avoir de motifs de récusation à faire valoir.  

28. Par écriture du 16 juin 2014, le recourant s’est exprimé en indiquant qu’il 
souhaiterait que l’expert soit particulièrement interrogé sur l’impact de la 

 
 
 

 

A/1001/2013 

- 12/14 -

symptomatologie sur la capacité de travail et sur la nécessité d’une observation 
professionnelle.  

29. Le 16 septembre 2014, la Cour de céans a considéré que si les atteintes somatiques 
avaient été suffisamment investiguées, la question de l’impact des atteintes 
psychiques sur la capacité de travail de l’intéressé restait en revanche douteuse : en 
particulier, les différents experts s’étant prononcés ne s’étaient pas déterminés de 
manière détaillée sur les bilans neuropsychologiques effectués en 2009 et 2011 et 
sur l’aggravation des symptômes mise en évidence - selon Mme J______. En 
conséquence, la Cour a ordonné une expertise, qu’elle a confiée au Dr M______ 
(ATAS/1001/2014). 

30. Celui-ci a rendu son rapport en date du 10 décembre 2014.  

Au terme d’une discussion extrêmement détaillée, l’expert est parvenu à la 
conclusion que les deux expertises déjà versées au dossier n’étaient pas probantes.  

En résumé, l’expert a retenu à titre principal les diagnostics de trouble dépressif 
majeur, isolé, en rémission partielle, de gravité moyenne et de trouble de 
conversion mixte. Il a également mentionné celui de personnalité fruste, 
décompensée. Il a en revanche écarté ceux de syndrome post-traumatique, de 
trouble panique avec agoraphobie et de trouble factice.  

L’expert a ensuite expliqué pour quelles raisons les atteintes retenues se 
traduisaient par des limitations fonctionnelles importantes, ajoutant que l’assuré ne 
disposait pas des ressources adaptatives pour actualiser une capacité de travail, qu’il 
a évaluée à 0% et ce, de manière durable, quelle que soit l’activité envisagée.  

31. Invité à se déterminer suite à cette expertise, l’intimé, par écriture du 3 mars 2015 
et après avoir recueilli l’avis de son SMR, a admis l’existence d’une comorbidité 
psychiatrique de gravité, d’acuité et de durées suffisamment importantes pour être 
considérée comme invalidante, raison pour laquelle il a proposé l’admission du 
recours et l’octroi d’une rente entière d’invalidité à compter du 1er avril 2010 (soit 
un an après le début de l’incapacité de travail).  

32. Par écriture du 20 mars 2015, le recourant a informé la Cour de céans que la 
proposition de l’intimé lui donnait pleine  satisfaction.   

 

EN DROIT 

 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
9 octobre 2009 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur depuis le 1er janvier 2011, la Cour de 
justice, Chambre des assurances sociales, connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20).  

 
 
 

 

A/1001/2013 

- 13/14 -

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie;  

2. Selon l'art. 53 al. 3 LPGA, l'assureur peut reconsidérer une décision sur opposition 
contre laquelle un recours est formé jusqu'à l'envoi de son préavis.  

En l'occurrence, l'intimé a ainsi proposé l'admission du recours, sans rendre de 
décision formelle en ce sens puisqu’il s’était déjà exprimé à plusieurs reprises au 
cours de la procédure.  

Il convient dès lors de rendre un jugement dans le sens proposé.  

Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit au remboursement de ses frais et 
dépens ainsi que de ceux de son mandataire. 

 

 
 
 

 

A/1001/2013 

- 14/14 -

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant d’accord entre les parties 

 

1. Donne acte à l’intimé de son accord de reconnaître au recourant le droit à une rente 
entière d’invalidité à compter du 1er avril 2010.  

2. L’y condamne en tant que de besoin.  

3. Lui renvoie la cause pour calcul des prestations dues.   

4. Condamne l’intimé à verser au recourant la somme de CHF 5'000.- à titre de 
participation à ses frais et dépens. 

5.  Renonce à percevoir l’émolument.  

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Marie-Catherine SECHAUD 

 La présidente 
 
 
 
 

Karine STECK 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le