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**Case Identifier:** b6de7a93-0b5c-5ad2-b82b-f3b2e984e3eb
**Source:** Jura (JU)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-05-08
**Language:** fr
**Title:** Jura Tribunal Cantonal Chambre pénale des recours 08.05.2020 CPR 2020 13
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/JU_Gerichte/JU_TC_004_CPR-2020-13_2020-05-08.pdf

## Full Text

RÉPUBLIQUE ET CANTON DU JURA

TRIBUNAL CANTONAL

CHAMBRE PÉNALE DES RECOURS

CPR 13 / 2020
AJ 14 - 15 / 2020

Président :  Daniel Logos
Juges :  Sylviane Liniger Odiet et Philippe Guélat
Greffière :  Lisiane Poupon

DECISION DU 8 MAI 2020

statuant sur le recours formé par

A.________,
- représenté par Me Gwenaël Ponsart, avocat à Moutier,

prévenu - recourant,

contre

l'ordonnance du Ministère public du 19 mars 2020 (mandat d’expertise de crédibilité).

Intimée :
AB.________, agissant par ses représentants légaux, 
- représentée par Me Baptiste Allimann, avocat à Delémont.

______

Vu l’instruction ouverte le 19 juin 2019 à l’encontre de A.________, né en 1967 (ci-après : le 
prévenu) pour actes d’ordre sexuel avec des enfants, commis dans des circonstances à 
déterminer, sur l’enfant AB.________, née en 2011, infractions commises à R.________, dès 
le 1er janvier 2018 ;

Vu les actes d’enquête effectués durant l’instruction et la décision de la Chambre de céans du 
9 septembre 2019 rejetant le recours du prévenu formé contre la décision de rejet de sa 
demande de libération de la détention provisoire, détention remplacée par plusieurs mesures 
de substitution auxquelles le prévenu doit se soumettre jusqu’au 19 juin 2020, selon décisions 
des 19 septembre et 19 décembre 2019 du juge des mesures de contrainte ;

Vu les faits déjà relevés par la Chambre de céans dans la décision précitée du 9 
septembre 2019 auxquels il peut être renvoyé, soit en particulier les déclarations de la mère 
de AB.________, entendue par la police, le 19 juin 2019, qui a relaté que celle-ci avait déclaré, 
le 12 juin 2019, avoir subi des attouchements sur ses parties intimes de la part du prévenu, 
lorsqu’elle allait jouer chez son copain C.________, le fils de ce dernier ; AB.________ a en 

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outre déclaré avoir été filmée par le prévenu, alors qu’il lui touchait les parties intimes ; avoir 
avisé la compagne du prévenu, D.________, de ce qui s’était passé ; avoir eu peur du 
prévenu, car il lui aurait dit que si elle parlait, elle serait punie, et avoir été attachée avec du 
scotch par le prévenu ; ces premières déclarations de AB.________ ont été filmées par sa 
sœur BB.________ ; CB.________ a encore ajouté que, depuis décembre 2018, 
AB.________ souffrait de cystites, de maux de tête et de ventre à répétition et ne voulait plus 
se rendre à l’école ni s’habiller correctement, si bien qu’elle a été suivie par divers spécialistes 
sans qu’aucun ne trouve la cause de son mal-être ; la mère de AB.________, qui avait appris, 
en sa qualité de membre de la Commission d’école, que le prévenu avait déjà été condamné 
et avait l’interdiction d’avoir des enfants mineurs dans sa maison, avait alors demandé à sa 
fille de se rendre moins souvent chez C.________ en inventant une histoire de bisous ; à la 
fin de l’année 2018, BB.________, quant à elle, avait reçu les confidences de G.________, 
fils du prévenu, qui lui avait notamment dit que son père était un récidiviste pédophile ; à la 
suite de cette révélation, BB.________ - la confidente de AB.________ - avait pris peur que 
le prévenu s’en prenne à celle-ci ; depuis ce moment-là, AB.________ n’avait plus le droit 
d’aller au domicile du prévenu ; outre les déclarations que AB.________ a faites à table, en 
famille, elle lui a également confié, le soir, alors qu’elle se trouvait seule avec elle, qu’elle avait 
peur du prévenu ; elle n’arrêtait pas de pleurer, se demandant pourquoi le prévenu avait fait 
cela avec elle, ajoutant qu’à chaque fois, il lui disait qu’il avait une surprise qu’il devait lui 
montrer ; elle avait encore précisé qu’il lui avait enlevé sa culotte et qu’il frottait fort avec ses 
doigts, que cela lui faisait mal et qu’elle lui disait d’arrêter ; AB.________ a également déclaré 
être allé manger les crêpes chez le prévenu, courant octobre 2018, et qu’à cette occasion, il 
lui avait mis sa main sur le pantalon, entre les jambes, ce qu’elle avait dit à D.________ qui 
aurait alors demandé au prévenu d’aller prendre l’air 5 minutes ; la mère de AB.________ a 
précisé se rappeler que cette dernière était allée manger des crêpes en octobre 2018 et que 
c’est le prévenu qui avait ramené AB.________ à la maison, en voiture ; elle a encore ajouté 
qu’au moment de la conduire à la police, AB.________ était paniquée, lui disant avant de partir 
qu’elle ne savait plus ce qui s’était passé ; sur le moment, elle s’est demandée si c’était sa 
façon à elle de montrer son stress, d’oublier ou si elle avait menti ; AB.________ dort toujours 
mal et fait des cauchemars ;

Vu les déclarations du 12 juin 2019 dans lesquelles AB.________ relate notamment plusieurs 
actes d’ordre sexuel imputés au prévenu, donne certains détails, tels que ses propres propos 
et ceux du prévenu lors des faits ou encore qu’il se taisait lorsqu’il lui mettait la main au « cul-
cul », qu’elle lui disait d’arrêter, mais qu’il lui répondait que c’est trop bien de faire ça ;

Vu la première audition LAVI de AB.________, le 27 juin 2019, lors de laquelle elle a réitéré 
ses déclarations, soit notamment que le prévenu lui touchait « la petite fleur », qu’il l’a 
également filmée, en lui touchant le « cul-cul », avec un téléphone muni d’une coque noire, 
qu’il l’a aussi attachée à une chaise, les mains ligotées au dos de la chaise avec du scotch, 
de couleur gris-argenté, sur la bouche, lui disant d’obéir car sinon, il allait appeler la police, 
qu’il lui a coupé un peu les cheveux avec des ciseaux, qu’il l’enfermait dans la chambre, 
attachée sur le lit, que lorsqu’elle était attachée sur le lit, C.________ s’était caché, mais ils 
avaient réussi à partir quelque part les deux, sans que le prévenu ne les voie, qu’il y a une 
cachette dans la chambre du prévenu, cachette dans laquelle elle ne s’est jamais rendue, mais 
qu’elle a vue, avec C.________, à travers le trou de la serrure, que le prévenu s’était caché 

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sous le lit dans la chambre de C.________, alors qu’elle jouait avec ce dernier et lui a ensuite 
touché le « cul-cul », qu’il a menacé de la garder chez lui, lui a donné une gifle et tiré les 
cheveux ; elle a ajouté que le prévenu avait aussi fait « ça » à sa copine H.________, 
« l’amoureuse à C.________ » ; elle a par ailleurs notamment décrit la manière dont le 
prévenu procédait à ses attouchements en la filmant avec un téléphone noir ; à l’issue de son 
audition, elle a déclaré que toute cette histoire était triste et qu’elle souhaitait l’oublier ; selon 
le rapport du 1er juillet 2019 de la psychologue, spécialiste LAVI, il n’a pas été fait usage de 
questions suggestives lors de cette audition, qui s’est déroulée de manière conforme aux 
exigences de la LAVI et aucun signe susceptible d’engendrer une seconde victimisation n’a 
été observé ;

Vu les auditions du prévenu des 1er juillet 2019 et 17 septembre 2019, lors desquelles il a 
toujours contesté les faits dénoncés ; il ne s’est jamais trouvé en face de AB.________ à son 
domicile, sinon deux fois en présence d’adultes, notamment lors d’une soirée crêpes, et que 
les seules conversations qu’il a eues avec elle, c’était pour lui dire de faire attention lorsqu’elle 
venait en vélo attendre C.________ et lorsqu’il l’a ramenée chez elle en voiture, sur demande 
de sa compagne, alors qu’il pleuvait ;

Vu l’audition du 5 juillet 2019, par la police, de D.________, née en 1986, selon laquelle le 
prévenu a pu se trouver en présence de AB.________ à son domicile, mais elle-même était 
alors toujours présente et elle n’a jamais vu de gestes déplacés de la part de ce dernier ;
 
Vu que le 2 juillet 2019, l’enseignante de C.________ et de AB.________, I.________, a relaté 
que cette dernière présente des troubles de l’attention, qu’elle se plaignait souvent dans le 
courant de l’automne 2018 de maux de tête et de ventre et qu’elle avait eu deux ou trois fois 
des infections urinaires, dans le courant du printemps ; elle lui a notamment relaté : « son papa 
[de C.________] il a fait des choses et moi j’ai rien dit parce que je ne voulais pas que les 
adultes se grondent. Il a touché ma fleur et il me faisait mal, je lui ai dit mais il ne m’a pas 
écouté … j’ai dit à D.________ mais elle m’a dit que c’était rien … ça me faisait mal quand il 
pressait. Ma petite fleur était toute rouge. Il m’a mis du scotch aux jambes et aux mains et 
même une fois sur la bouche. Il a dit qu’il aimait faire mal aux petites filles. Il me touchait les 
fesses et même des fois quand C.________ était là dans sa chambre. Une fois il s’est mis 
sous le lit pour me toucher les fesses, parce que D.________ ne voulait pas qu’il vienne dans 
la chambre. Une fois D.________ est venue et lui a dit d’arrêter, mais A.________ lui a dit 
d’aller se calmer dehors. Il a dit que je ne devais rien dire à mes parents … » ; selon cette 
enseignante AB.________ n’est pas une élève qui raconte « des choses complètement à la 
rue » ;

Attendu que la psychologue-psychothérapeute J.________ a communiqué, le 22 juillet 2019, 
avoir reçu AB.________ en consultation dans le but de l’aider à s’exprimer ; cette dernière a 
parlé des agressions dont elle était victime, expliquant que le père d’un de ses camarades de 
classe l’avait attirée plusieurs fois chez lui et lui avait touché sa « fleur », les fesses, pincé les 
seins et filmé son sexe ; il l’attachait à son lit ou sur une chaise et la bâillonnait ; parfois il lui 
détachait une main et lui tapait dessus avec un marteau ; ces actes s’accompagnaient 
d’invectives, de paroles très grossières à caractère sexuel ; il lui a mis un couteau sous la 
gorge et avait failli la tuer, ce qu’elle n’avait pas encore révélé à ses parents ; il lui disait qu’il 

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adorait faire du mal aux petites filles ; afin qu’elle garde le silence, il a menacé de la garder 
toute sa vie chez lui ; les faits se déroulaient l’après-midi au domicile de l’auteur qui s’enfermait 
dans sa chambre avec AB.________ ; il l’aurait également emmenée dans une sorte de 
grande cabane où se trouvaient aussi des amis du prévenu et celui-ci aurait touché 
AB.________ devant eux, avec leur encouragement ; AB.________ évoque la présence d’une 
personne handicapée menacée de strangulation par l’un des participants (le récit est plus 
flou) ; à la suite de cette consultation, la psychologue relate avoir rencontré une fillette 
profondément choquée, victime d’un traumatisme qui semble envahie et débordée par les 
souvenirs déplaisants ; son récit amène d’autres souvenirs et son agitation peut parfois 
l’amener à dramatiser la situation, mais les faits ne semblent pas être le résultat d’une 
affabulation ; le 9 octobre 2019, cette spécialiste a attesté que AB.________ est encore très 
vulnérable et présente toujours de nombreux symptômes réactionnels, dont un état anxieux ; 
le travail thérapeutique est destiné à apaiser ses peurs et à retrouver progressivement plus de 
sécurité ;

Vu l’audition par le Ministère public de CB.________, le 26 septembre 2019, lors de laquelle 
elle a confirmé ses précédentes déclarations faites à la police ; elle ignore à quelle cabane fait 
allusion AB.________ lorsqu’elle parle d’une cabane dans laquelle le prévenu l’aurait 
emmenée ; AB.________ leur parle tout le temps de H.________ mais ils ignorent de qui il 
s’agit. ; c’est C.________ qui aurait parlé de H.________ qui aurait subi la même chose que 
AB.________ de la part du prévenu ; AB.________ parle tout le temps des faits en cause ; 
elle a peur et ne dort plus ; deux semaines auparavant, ils se sont rendus à la déchetterie et 
AB.________ leur a dit que le prévenu lui avait baissé sa culotte et toucher le « cul cul » à cet 
endroit ; AB.________ ne leur a en revanche pas parlé d’abus commis par la concubine du 
prévenu ; elle leur a seulement dit que cette dernière lui aurait mis une claque ; la témoin a 
ajouté être rassurée du fait que le procureur envisageait d’ordonner une expertise de 
crédibilité ; 

Vu le courrier du 2 octobre 2019 du procureur informant les parties qu’il envisage de mettre 
en œuvre une expertise de crédibilité des déclarations de la victime par K.________, 
psychologue spécialiste FSP en psychothérapie, à Genève, et invitant les parties à 
communiquer leurs éventuels motifs de récusation à l’encontre de l’expert proposé ;

Vu la réquisition de preuves des 3 et 14 octobre 2020 formulée par le prévenu, tendant à une 
nouvelle audition contradictoire d’BB.________ et de AB.________, cette dernière audition 
devant intervenir avant que ne débute l’expertise de crédibilité envisagée ;

Vu que le prévenu a communiqué, le 8 octobre 2019, n’avoir aucun motif de récusation à faire 
valoir à l’encontre de l’expert K.________, contestant toutefois la légalité de la mise en œuvre 
d’une expertise de crédibilité tant que AB.________ n’aura pas été entendue de manière 
contradictoire et qu’il n’aura pas eu la possibilité de lui faire poser des questions ; le 28 février 
2020, le procureur a informé le prévenu que, dès réception du rapport écrit relatif à la seconde 
audition LAVI, le mandat d’expertise sera confié ; le 4 mars 2020, le prévenu a invité le 
Ministère public à motiver ledit mandat et à le lui notifier, se réservant le droit de s’y opposer ;

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Vu l’audition du 21 novembre 2019 de L.________, voisine de la famille B.________, lors de 
laquelle cette témoin a notamment relaté que sa fille, âgée de 8 ans, fréquente la même école 
que AB.________ ; en juillet/août 2019 sauf erreur, lors d’une promenade avec sa fille et 
AB.________ sur un chemin vicinal, cette dernière s’est mise tout à coup à pleurer et était 
paniquée ; elle tremblait et a commencé à lui parler de choses que lui aurait faites le prévenu ; 
sa fille n’étant pas au courant, elle a dit à AB.________ qu’elle devait en parler à ses parents ; 
AB.________ a ajouté qu’elle ne voulait pas se rendre en forêt, car le prévenu la touchait en 
forêt ; la témoin a coupé court et, finalement, AB.________ s’est calmée ; début septembre 
2019, elle s’est en outre rendue à la déchetterie avec AB.________ et sa fille ; tout à coup, en 
passant près d’un chemin, AB.________ a dit que « A.________ » l’amenait là à moto, sur le 
chemin qui se trouve en dévers, et la mettait ensuite sur des billes de bois ; la témoin n’a pas 
voulu poser de questions et a calmé AB.________ ; 

Vu le courrier du Ministère public du 20 décembre 2019 communiquant au prévenu les 
modalités de la seconde audition de AB.________, en particulier qu’il aura la possibilité de 
proposer des questions au cours de cette audition ;

Vu la seconde audition LAVI de AB.________, le 28 janvier 2020, sur mandat du Ministère 
public auquel étaient jointes les questions que souhaitait poser le prévenu à cette occasion ; 
dite audition est intervenue en présence notamment du mandataire du prévenu ; à cette 
occasion, AB.________ a, à nouveau, déclaré qu’une personne handicapée avait été tuée en 
présence d’une prénommée E.________ ; le prévenu l’a étranglée de ses deux mains ; un 
jour, quelqu’un a amené cette personne handicapée au cimetière de R.________ où elle a été 
enterrée ; elle a également réitéré que le prévenu lui a mis la pointe d’un couteau sous le 
menton alors qu’ils étaient dans la chambre de ce dernier ; il l’a attachée avec du scotch et l’a 
enfermée dans la chambre, alors que C.________ était sous le lit ; ils ont trouvé la clé de la 
porte et elle a pu rentrer à la maison ; il l’a fait boire dans une cabane dans laquelle il y avait 
des jouets ; D.________ lui a donné des claques et lui a tiré les cheveux parce qu’elle ne 
voulait pas monter sur une moto ; à une occasion, alors qu’il pleuvait, elle était allée chercher 
des œufs chez le prévenu qui s’en est alors pris à un bébé et D.________ l’a accusée que 
c’est elle qui lui avait fait du mal et elle l’a tapée ; son amie H.________ a également été 
touchée au « cul cul » par le prévenu ; elle a décrit où habitait H.________ qui était la meilleure 
amie de C.________ ; alors qu’elle était assise à côté du prévenu, celui-ci lui a touché sa 
« petite fleur » par-dessus ses vêtements, tout en filmant avec son téléphone muni d’une 
coque noire qu’il avait mis « bas » ; il l’a aussi touchée plusieurs fois par-dessous ses 
vêtements dans la chambre de C.________ ; elle lui disait d’arrêter, mais il ne l’écoutait pas ; 
« toutes ces choses » lui font mal au cœur ; elle en a marre, car elle rêve « de A.________ » 
toutes les nuits ; selon le rapport du 30 janvier 2020 de la psychologue, spécialiste LAVI, cette 
audition s’est déroulée de manière conforme aux exigences LAVI ; 

Vu le courrier du 29 janvier 2020 du prévenu à la suite de la seconde audition LAVI de 
AB.________, par lequel il invite le Ministère public à renoncer à la mise en œuvre d’une 
expertise de crédibilité, à défaut, de rendre une ordonnance susceptible de recours justifiant 
ladite expertise, requête réitérée le 4 mars 2020 ;

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Vu le courrier du 28 février 2020 adressé au prévenu l’informant que dès réception du rapport 
écrit relatif à la seconde audition LAVI de AB.________, le mandat d’expertise sera confié au 
psychologue K.________ ;

Vu l'ordonnance du procureur en charge de l’instruction du 19 mars 2020 désignant 
K.________, en qualité d’expert, avec mandat d’effectuer une expertise de crédibilité des 
déclarations de AB.________ ;

Vu la lettre du 24 mars 2027 du prévenu requérant du Ministère public de lui faire parvenir la 
seconde audition vidéo de AB.________ ainsi qu’une copie du rapport y relatif ;

Vu le recours interjeté par le prévenu le 2 avril 2020, dont les conclusions tendent, 
principalement, à l’annulation de la décision du 23 (recte : 19) mars 2020 du Ministère public 
et à ce qu’il soit ordonné à celui-ci de renoncer à une telle expertise, subsidiairement, à 
l’annulation de ladite décision et au renvoi de l’affaire au Ministère public pour qu’il rende une 
nouvelle décision dans le sens des considérants de l’arrêt à rendre, sous suite des frais et 
dépens, sous réserve des dispositions en matière d’assistance judiciaire gratuite, dont l’octroi 
est requis dans le cadre de la présente procédure de recours ; le prévenu se prévaut d’une 
part de la violation de son droit d’être entendu, le mandat confié à K.________ de procéder à 
une expertise de crédibilité étant dépourvu de motifs justifiant une telle démarche, lourde de 
conséquences tant au regard de la durée de la procédure que des frais engagés par l’Etat, et 
qui semble avoir été prise sans même que le procureur ne visionne la seconde audition LAVI 
de AB.________, au vu de la réponse faite à son courrier du 24 mars 2020, aux termes de 
laquelle le CD en question se trouvait en mains de la police judiciaire ; de la sorte, il lui est 
impossible de contester les motifs justifiant le mandat attaqué ; de plus, le procureur ne lui a 
pas donné un accès libre et complet au dossier, puisqu’il n’a pas pu visionner une nouvelle 
fois l’audition de AB.________, faute d’avoir reçu une copie du CD précité dans le délai de 
recours ; d’autre part, le prévenu se prévaut de la violation du droit, dans la mesure où les 
conditions pour ordonner une expertise de crédibilité ne sont pas remplies ; se référant à la 
précédente procédure de recours, il rappelle avoir déjà relevé dans cette dernière toute une 
série de propos totalement incohérents et invraisemblables de la part de AB.________, ainsi 
que le contexte très particulier dans lequel les premières déclarations de celle-ci ont été faites, 
circonstances imposant de douter d’emblée de leur crédibilité ; les premières déclarations de 
AB.________ du 12 juin 2019 au sein de sa famille n’étaient en rien spontanées, étaient 
incohérentes et manquaient totalement de vraisemblance ; celles faites lors des auditions LAVI 
du 27 juin 2019 et du 28 janvier 2020 témoignent d’une absence manifeste de crédibilité, étant 
absolument invraisemblables ; de plus, le récit de AB.________ diffère fondamentalement sur 
bon nombre de points entre chacune de ses déclarations et elle aggrave les faits dénoncés au 
fil de ses auditions, allant jusqu’à l’accuser de meurtre et à accuser également D.________ 
ainsi qu’à faire état de personnes imaginaires ; AB.________ avait 7 ans, respectivement 8 
ans, au moment de ses auditions ; elle comprend parfaitement les questions posées, elle sait 
ce que signifie « dire la vérité », rien ne laisse supposer qu’elle souffrirait d’un trouble 
psychique et ses déclarations ne sont ni fragmentaires, ni difficiles à interpréter ; il en résulte 
que les autorités de poursuite pénale doivent apprécier elles-mêmes ces déclarations, sous 
peine de se soustraire à leur devoir de libre appréciation des preuves ; le procureur admet 
d’ailleurs lui-même implicitement que les déclarations de AB.________ ne sont pas crédibles 

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dans la mesure où il n’a pas étendu les poursuites pénales à la suite des différentes 
déclarations de AB.________ ;

Vu la prise de position du 14 avril 2020 du procureur en charge de l’instruction, concluant au 
rejet du recours ; il relève notamment que lors de son audition LAVI du 27 juin 2019, 
AB.________ a confirmé que le prévenu lui avait touché les parties intimes, tout en évoquant 
de façon désordonnée différents épisodes au cours desquels les faits se sont déroulés ; la 
psychologue J.________ a par ailleurs relevé dans son rapport du 22 juillet 2019 que 
AB.________ était une enfant choquée, victime d’un traumatisme et semblant « envahie et 
débordée par les souvenirs déplaisants » ; à la suite de la seconde audition LAVI de 
AB.________, le 28 janvier 2020, le mandat d’expertise attaqué a été confié à l’expert 
K.________, le 19 mars 2020 ; les conditions pour ordonner une expertise de crédibilité des 
déclarations de la victime sont données au cas d’espèce ; les déclarations de AB.________, 
âgée de 7 ans, ont été constantes sur le fait qu’elle aurait subi des attouchements sur ses 
parties intimes de la part du prévenu (premières déclarations aux membres de sa famille, 
auditions LAVI, audition par la psychologue J.________) ; elle a mimé les faits à plusieurs 
reprises dans ses déclarations filmées par sa famille et lors des deux auditions LAVI ; le 
témoignage L.________ relatant les réactions de AB.________ lors d’une promenade en forêt 
et lors d’un passage proche de la déchetterie du village tend à confirmer que AB.________ 
pourrait avoir vécu des événements douloureux à différents endroits et en dehors du domicile 
du prévenu ; à cela s’ajoutent les révélations faites par l’enseignante de AB.________ ; en 
l’état, le procureur constate que certains faits décrits par la victime (ceux en présence de 
nombreuses personnes dans une cabane en forêt, la mort d’une personne handicapée, une 
autre victime du prévenu prénommée H.________, mais non identifiée) sont peu cohérents, 
désordonnés, peu compatibles avec une situation réelle et, par conséquent, peu crédibles ; en 
revanche, l’existence d’un trouble chez l’enfant, lié au traumatisme dont elle aurait été victime, 
tel que relevé par la psychologue J.________, pourrait expliquer ses difficultés à distinguer les 
faits réels de ceux sortant de son imaginaire ; lors de sa seconde audition LAVI, AB.________ 
a d’ailleurs déclaré spontanément qu’elle en avait marre, parce que toutes les nuits, elle rêve 
de A.________, situation qui pourrait expliquer sa confusion entre des faits vécus et des faits 
non vécus ; dans une telle situation et en présence de déclarations d’une enfant de 7 ans, 
vraisemblablement troublée psychiquement par un traumatisme, confrontées à celles d’une 
personne adulte, un magistrat ne peut faire une appréciation objective des preuves sans avoir 
l’avis d’un spécialiste ; il s’agit d’un cas typique dans lequel une expertise de crédibilité se 
justifie ; concernant le grief du prévenu de violation de son droit d’être entendu, le procureur 
rappelle que son mandataire a participé à la seconde audition LAVI de AB.________ et a pu 
proposer des questions ; il a eu connaissance du rapport d’audition, étant précisé que le CD 
contenant la vidéo de cette audition était disponible au greffe du Ministère public ; c’est par 
souci de simplification, qu’il a été demandé à la police de transmettre deux copies de la vidéo 
afin que les parties puissent les consulter sans se déplacer ;

Vu la prise de position de l’intimée du 21 avril 2020, concluant au rejet du recours, dans la 
mesure où il est recevable, sous suite des frais et dépens, sous réserve des dispositions en 
matière d’assistance judiciaire gratuite, dont l’octroi est requis dans le cadre de la présente 
procédure de recours ;

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Vu la détermination du recourant du 30 avril 2020 confirmant en substance les conclusions et 
motifs de son recours ;

Attendu que la compétence de la Chambre pénale des recours découle des articles 393 al. 1 
let. a CPP et 23 let. b LiCPP ; 

Attendu que le recours a été introduit dans les forme et délai légaux, l’ordonnance attaquée 
ayant été notifiée au prévenu le 23 mars 2020 (art. 396 al. 1 CPP) ; ce dernier a qualité pour 
recourir, dans la mesure où il dispose d’un intérêt juridiquement protégé à l'annulation ou à la 
modification du mandat ordonnant une expertise telle que celle envisagée au cas présent ; un 
recours au sens de l’art. 393 al.1 let. a CPP aux fins de contester le principe même de la mise 
en œuvre d'une expertise est recevable, dans la mesure où il se justifie de pouvoir faire vérifier 
immédiatement si une expertise est pertinente dans le cas d'espèce et/ou si son prononcé 
respecte le principe de proportionnalité, étant par ailleurs contraire au principe d'économie de 
procédure, tant sur le plan des frais que sur celui du temps, de faire effectivement réaliser une 
expertise, puis d'attendre la décision sur la pertinence de cette mesure de la part du juge du 
fond (TF 1B_242/2018 du 6 septembre 2018 consid. 2.4 ; CR CPP-VUILLE, 2019, art. 182 
N 31) ;

Attendu qu’il convient à titre préalable d’examiner le grief de violation de son droit d’être 
entendu, formulé par le prévenu, aux motifs que le procureur n’a pas motivé le mandat 
d’expertise attaqué, ne lui a pas donné l’occasion de visionner une nouvelle fois la seconde 
audition LAVI de AB.________ dans le délai de recours et aurait pris sa décision sans même 
avoir visionné cette audition ;

Attendu que la jurisprudence a notamment déduit du droit d'être entendu, tel qu'il est garanti 
par l'article 29 al. 2 Cst., le droit d'exiger, en principe, qu'un jugement ou une décision 
défavorable à sa cause soit motivé ; cette garantie tend à donner à la personne touchée les 
moyens d'apprécier la portée du prononcé et de le contester efficacement, s'il y a lieu, devant 
une instance supérieure ; elle tend aussi à éviter que l'autorité ne se laisse guider par des 
considérations subjectives ou dépourvues de pertinence, contribuant ainsi à prévenir une 
décision arbitraire ; l'objet et la précision des indications à fournir dépendent de la nature de 
l'affaire et des circonstances particulières du cas ; en règle générale, il suffit néanmoins que 
l'autorité mentionne au moins brièvement les motifs qui l'ont guidée et sur lesquels elle a fondé 
sa décision ; elle peut se limiter à l'examen des questions décisives pour l'issue du litige ; il 
suffit que le justiciable puisse apprécier correctement la portée de la décision et l'attaquer à 
bon escient (ATF 138 IV 81 consid. 2.2 et réf. ; TF 9C_439/2016 du 6 janvier 2017 consid. 2 
et réf. ; TF 8C_109/2016 du 17 août 2016 consid. 2.3 et réf.) ; 

Attendu, en particulier, que lorsqu'il prend la décision de mandater un expert, le juge devra 
également motiver son prononcé dans le respect du droit d'être entendu des parties ; la 
motivation de la décision peut toutefois demeurer succincte ; le juge n'a pas à expliquer dans 
les moindres détails les raisons qui l'ont conduit à mandater un expert ; le Tribunal fédéral a 
par exemple considéré que la motivation de la décision d'ordonner une expertise de crédibilité, 
qui consistait uniquement à indiquer que les faits étaient contestés et que leur appréciation 
exigeait des connaissances spéciales, pouvait être suffisante, bien que très succincte, dans la 

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mesure où les questions posées à l'expert permettaient de renseigner les parties sur les points 
que le juge souhaitait voir élucidés (Pierre-André CHARVET, L'expertise de crédibilité, in 
Jusletter 31 mars 2014, Rz 37 et réf) ;

Attendu que la motivation du mandat d’expertise du 19 mars 2019 est certes très sommaire : 
« effectuer une expertise de crédibilité des déclarations de l’enfant AB.________, née en 
2011 » ; il n’est en particulier pas exposé les faits justifiant une telle mesure ; 

Attendu que le mandat tel que confié à l’expert est néanmoins suffisant au cas d’espèce, dans 
la mesure où il permet tant à ce dernier qu’aux parties de comprendre la tâche attendue de la 
part de l’expert ;

Attendu, s’agissant des motifs au sujet desquels le mandat d’expertise est muet, qu’ils 
résultent clairement de la situation personnelle de la victime et de ses diverses auditions 
effectuées durant l’instruction, en particulier des auditions LAVI ; le prévenu relève lui-même 
dans son recours le jeune âge de AB.________ (7 ans au moment des faits dénoncés) et une 
aggravation dans ses déclarations au fil des auditions dont il en déduit qu’en raison du 
caractère invraisemblable desdites déclarations, les conditions posées à la mise en œuvre 
d’une expertise de crédibilité ne sont pas réalisées ;

Attendu qu’il en résulte que le prévenu a parfaitement été en mesure de motiver son recours, 
étant relevé que son mandataire a participé à la seconde audition LAVI de AB.________ et a 
pu lui poser des questions par l’intermédiaire de l’inspectrice menant cette dernière, condition 
qu’il estimait au demeurant indispensable préalablement à la mise en œuvre d’une expertise 
de crédibilité ; il a par ailleurs pu faire valoir ses éventuels motifs de récusation à l’encontre de 
l’expert K.________ ; l’occasion lui a enfin été donnée de présenter librement ses griefs à la 
suite de la prise de position motivée du Ministère public du 14 avril 2020 ; il en résulte qu’il doit 
être constaté que le droit d’être entendu du prévenu, devrait-il être considéré comme ayant 
été violé antérieurement à la présente procédure, devrait, en tout état de cause, être considéré 
comme réparé devant la Chambre de céans, jouissant d’une pleine cognition en fait et en droit 
(art. 393 al. 2 CPP) ;

Attendu, au surplus, que si le prévenu estimait nécessaire de visionner la seconde audition 
LAVI de AB.________ pour être en mesure de motiver son recours, il ne suffit pas, pour justifier 
d’une violation de son droit d’être entendu, de se référer à sa requête du 24 mars 2020 tendant 
à l’envoi par le greffe du Ministère public de cette audition vidéo et de se plaindre ensuite que 
dite requête est demeurée sans suite dans le délai de recours ; d’une part, le jour-même, le 
greffe a transmis au prévenu une copie du rapport du 6 mars 2020 (recte : 5 février 2020) 
comportant l’essentiel des déclarations de AB.________ faites le 28 janvier 2020 et l’a informé 
qu’une copie du CD relatif à cette audition avait été requise auprès de la police judiciaire, copie 
qui lui serait transmise dès réception ; d’autre part, contrairement à ce que laisse entendre le 
prévenu, au moment de rendre son mandat d’expertise, le procureur disposait déjà au dossier 
d’une copie de l’audition du 28 janvier 2020, le courriel de son greffe du 24 mars 2020 
informant expressément le prévenu que le CD en question se trouvait à page X du dossier ; 
si, réellement, le visionnement de cette audition lui était indispensable pour compléter son 

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recours, le prévenu avait dès lors la possibilité, avant l’échéance du délai de recours, de se 
rendre au greffe du Ministère public pour procéder à ce visionnement ;

Attendu qu’il résulte de ce qui précède que la motivation du mandat d’expertise attaqué est 
certes sommaire, mais le recourant a néanmoins été en mesure d’exposer les motifs de son 
recours sur plusieurs pages ; le grief de violation du droit d'être entendu doit ainsi être rejeté, 
étant rappelé que ce droit n'est pas une fin en soi ; il constitue un moyen d'éviter qu'une 
procédure judiciaire ne débouche sur un jugement vicié en raison de la violation du droit des 
parties de participer à la procédure ; lorsqu'on ne voit pas quelle influence la violation du droit 
d'être entendu a pu avoir sur la procédure, il n'y a pas lieu d'annuler la décision attaquée (not. 
TF 4A_200/2016 du 5 octobre 2017 consid. 2 et réf.) ;

Attendu, au cas présent, que le recourant conteste par ailleurs le mandat confié à l’expert 
K.________ de réaliser une expertise de crédibilité, dont il estime que les conditions pour sa 
mise en œuvre ne sont pas réalisées, aux motifs, en substance, que les déclarations 
accusatoires de AB.________ sont manifestement insensées et imaginaires, si bien qu’il 
convient d’emblée de renoncer à une telle expertise, coûteuse et de nature à prolonger 
inutilement la procédure ;

Attendu, selon l’art. 139 CPP, que les autorités pénales mettent en œuvre tous les moyens de 
preuves licites qui, selon l’état des connaissances scientifiques et l’expérience, sont propres 
à établir la vérité (al. 1) ; il n’y a pas lieu d’administrer des preuves sur des faits non pertinents, 
notoires, connus de l’autorité pénale ou déjà suffisamment prouvés (al. 2) ; 

Attendu que le ministère public et les tribunaux ont recours à un ou plusieurs experts lorsqu’ils 
ne disposent pas des connaissances et des capacités nécessaires pour constater ou juger un 
état de fait (art. 182 CPP) ; l’expertise judiciaire est une mesure d’instruction nécessitant des 
connaissances spéciales ou des investigations complexes, confiée par le juge à un ou 
plusieurs spécialistes pour qu’il l’informe sur des questions de fait excédant sa compétence 
technique ou scientifique ; l’expert assiste ainsi les autorités pénales dans la détermination 
des faits importants pour la cause et aide celles-ci à tirer des conclusions à partir de certaines 
constatations ; le rôle de l’expert est précisément de donner son appréciation d’un état de fait, 
appréciation éclairée par ses compétences spécialisées et son expérience ; l’expert a un rôle 
fondamental à jouer en ce qu’il permet à l’autorité de poursuite pénale de concrétiser la 
maxime d’office en investiguant des faits qu’elle ne serait pas capable d’investiguer seule ; ce 
faisant, le recours à l’expert garantit une saine application de la présomption d’innocence, 
puisque se basant sur une connaissance optimale des faits ; l’autorité peut renoncer à nommer 
un expert lorsque l’expérience générale de la vie suffit à constater ou apprécier un état de fait ; 
l’autorité jouit à cet égard d’une certaine marge de manœuvre ; dans tous les cas, on ne peut 
pas nommer un expert si la mesure n’est pas proportionnée dans le contexte du cas d’espèce 
(CR CPP-VUILLE, 2019, art. 182 N 1, 5 et 26) ;

Attendu, par ailleurs, conformément à l’art. 10 al. 2 CPP et au principe de la libre appréciation 
des preuves, que l'appréciation de la crédibilité des divers moyens de preuve relève en premier 
lieu de la compétence du juge du fait et aucun moyen de preuve ne s'impose à lui ; 

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Attendu, s’agissant d’allégations d’un enfant, qu’elles peuvent intentionnellement être fausses, 
c'est-à-dire que l'enfant ment délibérément, ce qui est rarement le cas lors d'allégations d'abus 
sexuels, du moins lorsque le dévoilement est spontané ; elles sont plus fréquemment non 
intentionnelles : l'enfant profère de fausses accusations sans s'en rendre compte ; ce cas de 
figure peut survenir notamment lorsque l'enfant est interrogé de manière suggestive, par 
exemple par un adulte convaincu de la réalité des abus ; avant l'âge de 10 à 12 ans, les 
capacités d'expression et de compréhension du langage de l'enfant sont limitées et les enfants 
en âge préscolaire sont particulièrement vulnérables lors d'auditions conduites de manière 
suggestive ; ce phénomène diminue vers l'âge de 10 à 11 ans ; l'une des causes de ce 
phénomène est que le jeune enfant peut avoir tendance à vouloir plaire à l'adulte en donnant 
la réponse qui, selon lui, est attendue ; les facteurs pouvant influencer l'enfant sont ainsi 
multiples et divers et il est capital d'en tenir compte tant lors de l'audition de l'enfant que lors 
de l'analyse de ses déclarations ; c'est pour cette raison que les policiers qui procèdent à la 
première audition de l'enfant en cas d'allégations d'abus sexuels sont spécialement formés à 
cet effet et accompagnés d'un psychologue ; c'est également pour cette raison que le juge 
devra parfois recourir à des experts en crédibilité (CHARVET, op.cit., Rz 9, 13 et 17 et réf.) ;

Attendu que l’expertise de crédibilité est celle par laquelle le magistrat soumet l’évaluation de 
la valeur des déclarations d’un témoin ou de la victime à un spécialiste ; elle doit permettre de 
déterminer si les déclarations qui sont analysées peuvent trouver leur fondement dans les faits 
reprochés ou si, au contraire, elles relèvent de la pure fantaisie ; elle a pour but de trancher la 
question de la crédibilité des déclarations, leur validité et non la véracité des faits incriminés ; 
la véracité des faits reprochés reste de la responsabilité du magistrat au regard de toutes les 
pièces au dossier ; il s’agit d’une exception dans le cadre de l’appréciation des preuves qui, 
en principe, doit être effectuée par le magistrat (Xavier COMPANY / Gloria CAPT, Exigences et 
pratique judiciaire de l’expertise de crédibilité in Jusletter du 27 avril 2015, Rz 1 et 7 et réf.) ;

Attendu, s'agissant d'allégations d'abus sexuels rapportées par un enfant, que l'expertise de 
crédibilité doit ainsi permettre au juge d'estimer la valeur des déclarations de l'enfant, en 
s'assurant qu'il n'est pas suggestible, que son comportement trouve son origine dans un abus 
sexuel, qu'il n'a pas une autre cause, que l'enfant n'a pas subi une influence externe et que 
son comportement ne relève pas de la pure fantaisie ; cette expertise permettra également 
d'évaluer la validité des méthodes de recueil des déclarations de l'enfant par les divers 
intervenants, en particulier la police (CHARVET, op. cit., Rz 19 et réf.) ;

Attendu que le juge ne saurait toutefois se soustraire à son devoir de libre appréciation en 
exigeant, sans nuance et quasi automatiquement, qu'une expertise de crédibilité soit ordonnée 
dès que des déclarations sont contestées, contiennent quelques imprécisions ou des 
contradictions mineures ou manquent de clarté sur des points secondaires (TF 6B_204/2019 
du 15 mai 2019 consid. 2.1 et réf.) ; l'objet de l'expertise de crédibilité est exclusivement la 
crédibilité des accusations portées par l'enfant, mais non de déterminer la réalité des faits 
poursuivis ; ainsi, même si les déclarations de la victime sont globalement crédibles, cela ne 
signifie pas encore que les faits se sont déroulés de la manière décrite (TF 6B_276/2018 du 
24 septembre 2018 consid. 1.4.6 et réf.) ;

12

Attendu que le juge ne doit ainsi recourir à une expertise de crédibilité qu'en présence de 
circonstances particulières ; s'agissant de l'appréciation d'allégations d'abus sexuels, les 
expertises de crédibilité s'imposent surtout lorsqu'il s'agit de déclarations d'un petit enfant qui 
sont fragmentaires ou difficilement interprétables, lorsqu'il existe des indices sérieux de 
troubles psychiques, ou lorsque des éléments concrets font penser que la personne interrogée 
a été influencée par un tiers (TF 6B_204/2019 précité consid. 2.1 et réf.) ; il faut prendre en 
considération, selon les circonstances spécifiques du cas, un certain nombre d'éléments parmi 
lesquels le degré de compréhensibilité, de cohérence et de crédibilité des dépositions à 
examiner ; il faut également observer dans quelle mesure les déclarations en cause sont 
compatibles avec les autres éléments de preuve recueillis ; l'âge de l'auteur de la déposition, 
son degré de développement et son état de santé psychique de même que la portée de ses 
déclarations eu égard à l'ensemble des preuves administrées entrent également en 
considération (TF 6B_58/2017 du 21 août 2017 consid. 2.1 et réf) ; l'exigence d'une expertise 
de crédibilité suppose dès lors l'existence de doutes sérieux quant à la capacité de déposer 
du témoin en raison de particularités constatées dans sa personne ou son développement et 
que l'appréciation de la qualité de son témoignage ne puisse se faire sans des connaissances 
psychologiques ou psychiatriques (ATF 118 Ia 28 consid. 1c ; 128 I 81 = JdT 2004 IV 55 
consid. 2) ; 

Attendu qu’il résulte de ce qui précède que, si les déclarations de l'enfant sont claires et 
compréhensibles, sans que des connaissances psychologiques spécifiques soient 
nécessaires à leur interprétation, le juge ne devra pas mettre en œuvre une expertise de 
crédibilité ; une expertise de crédibilité peut en revanche être ordonnée en présence 
notamment d'indices d'influence de tiers sur le témoin ; de même, la gravité des faits ou la 
différence d'âge entre le prévenu et la supposée victime (plus la différence est grande, plus le 
juge aura tendance à ordonner l'expertise) peuvent également justifier qu’il soit procédé à une 
telle expertise (CHARVET, op. cit., Rz 24, 26, 29 et réf) ; 

Attendu qu’une partie de la doctrine s’interroge sur le sort à donner aux auditions qui 
paraissent d’emblée dépourvues de toute crédibilité (notamment du fait de la situation 
personnelle du témoin et d’un éventuel suivi psychologique antérieur) ; en suivant la logique 
de la jurisprudence qui affirme que le magistrat ne doit pas se soustraire à son devoir de libre 
appréciation des preuves, un témoignage qui apparaîtrait comme totalement non crédible 
devrait être écarté sans qu’une expertise de crédibilité ne soit ordonnée ; il convient donc, au 
cas par cas, d’examiner si le témoignage est clairement non crédible, ou simplement s’il y a 
de forts doutes sur sa crédibilité, auquel cas une expertise devra être ordonnée ; le rejet d’une 
audition, sans expertise, au motif qu’elle est dépourvue de toute crédibilité ne devrait intervenir 
que dans les situations claires qui ne souffrent d’aucune contestation ; l’inverse mènerait à se 
priver d’une preuve essentielle dans le cadre de la procédure sans fondement suffisant (Xavier 
COMPANY / Gloria CAPT, op. cit, Rz 11 et réf.) ;

Attendu qu’il a déjà été relevé que dans la motivation de son recours, le prévenu lui-même 
relève le jeune âge de AB.________ (7 ans au moment des faits dénoncés) et une aggravation 
dans ses déclarations au fil des auditions ;

13

Attendu que certaines des déclarations de AB.________, empreintes parfois de confusion, 
faisant état en particulier d’un meurtre d’une personne handicapée en présence d’une tierce 
personne non identifiée, d’actes d’ordre sexuel au préjudice d’une autre fillette prénommée 
H.________ également non identifiée, sont certes de nature à faire naître certains doutes au 
sujet de sa crédibilité ; il n’en demeure pas moins toutefois que AB.________ a également 
dénoncé des actes sexuels prétendument commis à son préjudice par le prévenu ; les faits 
rapportés à ce propos sont décrits constamment de manière similaire, sans contradictions 
majeures lors des diverses auditions de AB.________ ; lors de sa seconde audition, elle donne 
de nombreux détails en relation avec les faits qu’elle dénonce, reprend l’inspectrice à diverses 
occasions pour la corriger dans ses remarques sur certains faits et réaffirme les faits litigieux 
en dépit des doutes dont lui fait part l’inspectrice et de ses rappels de dire la vérité ;

Attendu qu’il sied également de rappeler les déclarations faites par AB.________ à son 
enseignante, I.________, ainsi que celles faites par la témoin L.________, relatant les 
réactions de AB.________ lors d’une promenade en forêt en été 2019 et lors d’un passage 
proche de la déchetterie du village en septembre 2019, témoignages de nature à conforter les 
accusations portées à l’encontre du prévenu ; il en va de même de l’appréciation portée par la 
psychologue J.________ qui suit AB.________, selon laquelle celle-ci apparaît comme une 
fillette profondément choquée, victime d’un traumatisme et semblant envahie et débordée par 
les souvenirs déplaisants ;

Attendu que la personnalité, le trouble psychiatrique (trouble de la préférence sexuelle 
pédophilique) et les antécédents du prévenu, tels que déjà relevés par la Chambre de céans 
dans sa décision du 9 septembre 2019, doivent également être pris en considération pour 
apprécier la mesure dans laquelle les accusations portées par AB.________ peuvent a priori 
être qualifiées de crédibles ou de totalement fantaisistes ; 

Attendu, au vu de ces motifs, que les circonstances concrètes du cas, appréciées globalement, 
mènent à la conclusion que des doutes au sujet de la crédibilité de AB.________ sont certes 
établis en l’état ; que cela ne permet pas encore de conclure de manière péremptoire, comme 
le fait le prévenu, que les accusations qu’elle porte seraient entièrement fantaisistes ; outre les 
motifs précités, le trouble que présente AB.________, relevé dans le rapport de la 
psychologue J.________ -qui au demeurant remarque également une certaine tendance à 
dramatiser, sans toutefois retenir une affabulation de sa part - ainsi que la remarque faite par 
AB.________ lors de sa seconde audition, soit qu’elle rêve du prévenu toutes les nuits, sont 
susceptibles, ainsi que le relève le Ministère public, d’expliquer les difficultés de la victime à 
distinguer les faits réels de ceux sortant de son imaginaire, circonstance que l’expert 
K.________ doit précisément être en mesure d’apprécier ;

Attendu qu’il résulte de ce qui précède que c’est à juste titre que le Ministère public a décidé 
de mandater un expert aux fins d’apprécier la crédibilité des déclarations de AB.________ ; 
dite expertise s’impose d’autant plus au vu de la différence d’âge importante entre le prévenu 
et AB.________ (44 ans) et du fait que les déclarations de celle-ci ont été formulées en premier 
lieu dans un contexte familial, soit un contexte qui n’est pas exempt de possibles influences 
susceptibles de « contaminer » les déclarations de la victime, circonstance que l’expert devra 
également prendre en compte dans son appréciation, avant de poser ses conclusions ; 

14

Attendu que ce moyen de preuve décidé par le Ministère public est pour le surplus tout à fait 
proportionné à la gravité des faits dénoncés ; enfin, le fait que le procureur n’ait pas prononcé, 
en l’état, d’extension des poursuites pénales ne saurait justifier de renoncer à la mise en œuvre 
d’une expertise de crédibilité ;

Attendu, en conséquence, que le recours doit être rejeté, les frais étant mis à la charge du 
prévenu qui succombe (art. 428 al. 1 CPP) ;

Attendu que les conditions de l’art. 132 al. 1 let. b CPP relatives à la défense d’office et celles 
de l’art. 136 CPP relatives à l’assistance judiciaire en faveur de la plaignante sont réunies, si 
bien que tant le prévenu que l’intimée doivent en bénéficier pour la présente procédure de 
recours ; il en résulte que l’intimée n’a pas droit à des dépens fondée sur l’art 433 CPP (TF 
6B_1292/2016 du 2 octobre 2017 consid. 3.1 s. et réf.) ; il convient de taxer les honoraires des 
mandataires d’office conformément à l’ordonnance fixant le tarif des honoraires d’avocats 
(RSJU 188.61) ; 

PAR CES MOTIFS 
LA CHAMBRE PÉNALE DES RECOURS

admet

les requêtes d’assistance judiciaire des parties ; 

désigne

Me Gwenaël Ponsart, en qualité de défenseur d’office du recourant, respectivement 
Me Baptiste Allimann, en qualité de conseil juridique gratuit de l’intimée, pour la présente 
procédure ; pour le surplus,

rejette

le recours ;

met

les frais de la présente procédure, par CHF 3'326.85 (dont frais judiciaires : CHF 700.-, plus 
frais imputables aux défenses d’office) à la charge du prévenu ; 

15

taxe

- les honoraires du défenseur d’office du prévenu pour la présente procédure de recours à 
CHF 1'410.90 (dont débours : CHF 50.- ; TVA : CHF 100.90) ; 

- les honoraires du conseil juridique gratuit de l’intimée pour la présente procédure de recours 
à CHF 1'215.95 (dont débours : CHF 49.- ; TVA : CHF 86.95) ; 

informe

les parties des voie et délai de recours selon avis ci-après ;

ordonne

la notification de la présente décision :
 au prévenu, par son mandataire, Me Gwenaël Ponsart, avocat à Moutier ;
 à l’intimée, par son mandataire, Me Baptiste Allimann, avocat à Delémont, avec une copie 

du courrier du recourant du 30 avril 2020 ;
 au Ministère public, M. le procureur Daniel Farine, Le Château, 2900 Porrentruy, avec une 

copie du courrier du recourant du 30 avril 2020 ;

Porrentruy, le 8 mai 2020 

AU NOM DE LA CHAMBRE PÉNALE DES RECOURS
Le président : La greffière :

Daniel Logos Lisiane Poupon

Communication concernant les moyens de recours :

Un recours en matière pénale peut être déposé contre la présente décision auprès du Tribunal fédéral, 
conformément aux dispositions de la loi sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), en particulier aux art. 42 ss, 78 
ss et 90 ss LTF, dans un délai de 30 jours dès la notification du jugement. Ce délai ne peut pas être prolongé (art. 
47 al. 1 LTF). Le mémoire de recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Il doit être rédigé 
dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. Les motifs 
doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit. Un exemplaire de la décision attaquée doit par 
ailleurs être joint au recours.