# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 48c307e3-2316-5d85-8034-d834b9614699
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2008-10-14
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 14.10.2008 A/570/2005
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-570-2005_2008-10-14.pdf

## Full Text

Siégeant : Doris WANGELER, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Christine 

TARRIT-DESHUSSES, Juges assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/570/2005 ATAS/1146/2008 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 1 

du 14 octobre 2008 
 

 

 

En la cause 

 

 

 

Monsieur D__________, domicilié au  GRAND-LANCY, 

comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître BAIER 

Florian 

recourant 

 

 

 

contre 

 

 

 

WINTERTHUR SOCIETE SUISSE D'ASSURANCES, sise 

General-Guisan Strasse 40, 8400 WINTERTHUR, comparant  

avec élection de domicile en l'étude de Maître SCHWEIZER Jean-

Claude 

intimé 

 

 

 

 

 

A/570/2005 

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EN FAIT 

1. Monsieur D__________, né en  1951, a été mis au bénéfice d'une rente entière 

d'invalidité du 1
er

 avril au 30 septembre 1996 puis d'une demi-rente, à la suite d'un 

polytraumatisme doublé d'un traumatisme crânio-cérébral subi lors d'un accident de 

la circulation survenu le 24 mars 1992. Le 21 novembre 2000, il a déposé auprès de 

l'Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après OCAI) une nouvelle demande, 

alléguant une aggravation de son état de santé. L'OCAI a cependant refusé 

d'augmenter la demi-rente qui lui était versée, considérant qu'il pouvait travailler à 

70% dans une activité adaptée. Le Tribunal de céans, dans un arrêt du 22 novembre 

2005, a confirmé l'octroi d'une demi-rente.  

2. L'assuré a travaillé depuis le 1
er

 juin 2001 auprès de X__________ SA à 75% en 

qualité de vendeur; il était à ce titre assuré par la WINTERTHUR (ci-après 

l'assurance) contre les accidents professionnels, non professionnels et les maladies 

professionnelles.  

3. Son employeur a déclaré le 11 décembre 2001, qu'il était tombé d'une échelle le 4 

décembre et avait subi diverses contusions au genou gauche, au bas du dos et au 

pouce droit. Le Dr S_________ du centre médico-chirurgical LA COMBE NYON 

SA dans lequel l'assuré s'est rendu le lendemain, a diagnostiqué des contusions 

diverses et une déchirure du ménisque interne gauche de stade 3.  

Une résonance magnétique (IRM) pratiquée le 26 décembre 2001 a confirmé la 

déchirure de grade 3 du ménisque interne au genou gauche. 

L'assuré a subi une intervention chirurgicale de ce genou pratiquée par les 

Drs L__________ et M__________ le 11 mars 2002, soit une méniscectomie a 

minima au niveau de la corne postérieure du ménisque interne. Puis, il a repris le 

travail. 

4. L'employeur a déclaré le 10 juillet 2002 une rechute de l'accident du 4 décembre 

2001. L'assuré s'était effondré sur ses genoux, un "lâchage simultané des deux 

genoux" étant survenu. Il a cessé toute activité lucrative depuis. Il a été licencié en 

février 2003. 

Une nouvelle IRM du genou gauche effectuée le 17 juillet 2002, a montré des 

troubles dégénératifs modérés fémoro-tibiaux prédominants au niveau du 

compartiment interne. Il a été constaté un status post-méniscectomie partielle au 

niveau de la corne postérieure avec présence d'une nouvelle image de déchirure 

horizontale oblique atteignant la surface articulaire inférieure à proximité du bord 

libre. Une IRM dorso-lombaire datant du 22 juillet 2002 a, par ailleurs permis 

d'exclure toute hernie discale ou fibrose post-opératoire. 

 

 

 

 

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Dans son rapport du 21 août 2002 adressé à l'assurance, la Dresse N__________, 

spécialiste FMH en neurologie, médecin traitant, a indiqué qu'il y avait persistance 

de douleurs sciatalgiques sans hernie discale à l'IRM, qu'au niveau du genou on 

pouvait constater une déchirure horizontale oblique atteignant la surface articulaire. 

A la question de savoir si des circonstances sans rapport avec l'accident jouent un 

rôle dans l'évolution du cas, elle a répondu par l'affirmative s'agissant de l'ancienne 

opération de l'hernie discale due à un traumatisme précédent, mais par la négative 

s'agissant du genou.  

5. Une IRM du genou droit a été effectuée en septembre 2003, laquelle a mis en 

évidence une déchirure du ménisque interne de grade 3 également.  

6. Le Dr O_________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, mandaté par la 

SUVA, a rendu un rapport d'expertise le 22 décembre 2003. L'expert a posé les 

diagnostics suivants : 

• Status après contusions du genou gauche, du bassin, du pouce droit. 

• Lésion dégénérative du ménisque interne gauche et du ménisque interne droit. 

• Status après arthroscopie du genou gauche en mars 2002. 

• Troubles statiques modérés du rachis lombaire.  

Il a révélé que contrairement aux déclarations de l'assuré, celui-ci avait eu de 

nombreuses consultations en urgence à l'Hôpital depuis 1991, date à laquelle il 

avait été victime d'un premier accident. Il relève que dans sa déclaration d'accident 

du 11 décembre 2001, l'assuré ne fait pas allusion à son genou droit, la première 

mention en est faite lors de l'IRM pratiquée le 23 septembre 2003. Il considère dès 

lors que ce genou droit n'est en aucune manière concerné par l'accident du 

4 décembre 2001.  

Il indique que l'IRM faite le 25 décembre 2001 montre à l'évidence une lésion 

dégénérative oblique atteignant la surface inférieure du ménisque au niveau de la 

corne postérieure du ménisque interne gauche. Cette lésion dégénérative est 

confirmée lors de l'arthroscopie de mars 2002. Il en conclut qu'il ne s'agissait pas 

d'une déchirure post-traumatique mais bien d'une lésion dégénérative très 

vraisemblablement déjà présente avant l'accident de décembre 2001 comme du 

reste au niveau du genou droit. Selon lui, l'assuré n'a ainsi souffert que d'une 

contusion du genou gauche suite à une chute. Une contusion du genou gauche n'est 

pas un mécanisme provoquant une lésion telle que celle décrite et vue tant sur 

l'IRM que sur l'arthroscopie. En conséquence cette lésion était antérieure à 

l'accident et a été révélée par cet accident. Le médecin estime que le statu quo ante 

a été retrouvé deux mois après l'arthroscopie. La rechute annoncée en juillet 2002 

est le fait de cette lésion dégénérative et n'est pas en relation de causalité avec 

l'accident du 4 décembre 2001. 

 

 

 

 

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L'expert ajoute que sur un rachis opéré d'une hernie discale, la chute d'une échelle 

peut également péjorer un état antérieur évident. Il estime dès lors que le statu quo 

ante a été retrouvé également au niveau du rachis en mai 2002.  

En conclusion, le médecin déclare que les plaintes du patient "ne sont dues que 

d'une manière juste possible à l'événement du 4 décembre 2001", que s'agissant du 

rachis et du genou gauche, il y avait certainement un état antérieur et que cet état 

antérieur a été probablement péjoré par la chute de l'échelle, que s'agissant du 

genou droit, l'accident du 4 décembre 2001 n'est pas concerné, et qu'il n'y a 

actuellement pas d'incapacité de travail se rapportant directement à cet accident. 

7. L'assurance a informé l'assuré le 4 février 2004 qu'elle entendait cesser le 

versement de ses prestations dès le 1
er

 juin 2002, au motif que selon le rapport 

d'expertise du Dr O_________, les troubles constatés n'étaient plus en relation avec 

l'événement accidentel mais étaient la cause d'un état antérieur à celui-ci, que 

l'accident avait entraîné une aggravation passagère de cet état antérieur, que 

cependant la responsabilité de cet événement devait être limitée à six mois.  

8. Le 5 février 2004, l'assuré a contesté l'expertise du Dr O_________, reprochant à 

celui-ci d'être de parti pris et d'aller jusqu'à prétendre qu'il voulait prendre une 

retraite anticipée à l'étranger du fait qu'il était d'origine portugaise. Il affirme que 

lors de l'accident du 4 décembre 2001, ses deux genoux ont été abîmés et son dos, 

opéré en 1996, a été endommagé à nouveau.  

9. Le 26 avril 2004, Maître Florian BAIER, agissant au nom et pour le compte de 

l'assuré, s'est déterminé. Il conteste les conclusions du Dr O_________, point par 

point, plus particulièrement celles selon lesquelles le statu quo ante aurait été 

retrouvé après deux mois pour le genou gauche. Il relève que l'affirmation selon 

laquelle la rechute du 28 juin 2002 est le fait d'une lésion dégénérative est 

contredite par le rapport de la Dresse N__________ du 21 août 2002, et souligne 

qu'il est fort probable que l'accident ait provoqué des séquelles importantes au 

niveau de son dos, étant précisé que cette question peut être laissée ouverte dans la 

mesure où la cause principale de son incapacité de travail sont les lésions au niveau 

des genoux. Il considère enfin que le Dr O_________ n'a nullement démontré que 

l'accident ne serait pas concerné par la déchirure du ménisque interne du genou 

droit.  

10. Par décision du 10 mai 2004, l'assurance a supprimé tout droit aux prestations LAA 

à partir du 1
er

 juin 2002.  

11. L'assuré a formé opposition le 8 juin 2004. Il se réfère expressément à son courrier 

du 26 avril 2004 et ajoute que si l'assurance entendait contester les IRM des 27 

décembre 2001 et 17 juillet 2002, selon lesquelles il a souffert d'une déchirure 

méniscale au genou gauche, il lui appartenait d'agir de suite et non deux ans plus 

tard.  

 

 

 

 

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12. Par décision sur opposition du 17 décembre 2004, l'assurance a confirmé sa 

décision du 10 mai 2004. Elle se réfère expressément au rapport d'expertise du Dr 

O_________ selon lequel la déchirure au niveau gauche n'est pas de type post-

traumatique mais de type dégénératif, de même que celle du genou droit. Aussi le 

statu quo sine a-t-il été atteint après l'arthroscopie du 11 mars 2002. Le Dr 

O_________ a considéré que la rechute annoncée en juillet 2002 était en réalité une 

conséquence de l'état antérieur du genou. L'assurance a par ailleurs soumis le 

dossier à son médecin-conseil, le Dr P_________, dont elle a joint le rapport à la 

décision sur opposition. En substance, le Dr P_________ confirme selon elle les 

conclusions du Dr O_________.  

L'opposition est cependant admise partiellement en ce sens que l'existence d'un lien 

de causalité naturelle entre l'accident du 4 décembre 2001 et les troubles au genou 

gauche est admise jusqu'au 11 septembre 2002.  

13. L'assuré a interjeté recours le 10 mars 2005 contre ladite décision sur opposition. Il 

rappelle que selon les IRM des 27 décembre 2001 et 17 juillet 2002, l'accident du 

4 décembre 2001 a provoqué une déchirure méniscale de grade 3 au genou gauche. 

Selon lui, les Drs L__________ et Q_________ n'ont pas eu connaissance de la 

première IRM. Ils n'ont ainsi pas su, lorsqu'ils l'ont opéré le 11 mars 2002, qu'il y 

avait eu déchirure du ménisque, de sorte qu'ils ont assuré un suivi thérapeutique 

erroné, en l'encourageant plus particulièrement à reprendre son travail. C'est ainsi 

que la rechute intervenue en juin 2002 était inévitable. L'assuré s'indigne de ce que 

le Dr O_________ affirme qu'il a souffert d'une simple contusion au genou gauche 

alors que les IRM ont toutes objectivé une déchirure du ménisque interne de 

grade 3. Il allègue que le Dr P_________ en réalité s'est écarté des conclusions du 

Dr R_________, puisqu'il affirme que "la déchirure du ménisque est très 

vraisemblablement en relation de cause à effet avec lesdites altérations maladives". 

Il relève que le Dr P_________ lui-même reconnaît qu'on ne peut pas exclure qu'il 

y ait un lien de causalité entre l'accident et la déchirure méniscale.  

14. Invitée à se déterminer, l'assurance, représentée par Maître Jean-Claude 

SCHWEIZER, avocat à Neuchâtel, a fait part de ses observations par courrier du 2 

mai 2005. Elle considère que la question de savoir si la déchirure d'origine 

dégénérative du ménisque telle que diagnostiquée par les Drs S_________ et 

P_________ et la lésion dégénérative du ménisque diagnostiquée par les Drs 

Q_________, L__________ et O_________ sont des termes différents qui 

signifient la même chose ou s'il s'agit de diagnostics différents est une question 

médicale que le juriste n'est pas à même de résoudre. Elle conclut dès lors à la mise 

en œuvre d'une expertise médicale qui permettrait de déterminer si les lésions des 

genoux du recourant constituent des déchirures du ménisque au sens de l'art. 9 

OLAA ou si elles sont manifestement imputables à une maladie ou des phénomènes 

dégénératifs.  

 

 

 

 

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15. Par courrier du 23 juin 2005, considérant que les conditions de l'art. 9 al. 2 OLAA 

sont à l'évidence remplies en ce qui concerne le genou gauche, et que pour ce qui 

est du genou droit la question de la causalité entre l'accident du 4 décembre 2001 et 

la déchirure méniscale ne se pose pas, puisque le versement des indemnités 

journalières doit en tout état de cause être repris par l'assurance sur la base de la 

déchirure méniscale gauche, l'assuré s'oppose à ce que le Tribunal de céans ordonne 

une nouvelle expertise. 

16. Dans sa duplique du 22 août 2005, l'assurance rappelle que selon la jurisprudence 

du Tribunal fédéral des assurances (TFA), les lésions énumérées à l'art 9 al. 2 

OLAA sont assimilées à un accident aussi longtemps que leur origine maladive ou 

dégénérative ne peut être tenue pour manifeste. Or, l'origine dégénérative des 

lésions ne fait aucun doute. L'assurance persiste dès lors dans ses conclusions prises 

le 2 mai 2005.  

17. Reste à relever que le TFA, dans un arrêt du 25 septembre 2006, a rejeté le recours 

déposé par l'assuré contre le jugement du Tribunal de céans confirmant l'octroi 

d'une demi-rente AI.  

18. Par arrêt du 7 novembre 2006, statuant sur partie, le Tribunal de céans a constaté 

qu'aucun lien de causalité ne pouvait être mis en évidence entre la chute du 4 

décembre 2001 et les troubles dont souffre l'assuré au genou droit et au dos, et 

statuant préparatoirement, a mandaté le Dr T_________, spécialiste FMH en 

chirurgie orthopédique pour expertise.  

 Un délai au 4 septembre 2006 a été fixé aux parties pour produire leur liste de 

questions. 

 Celles-ci ont fait parvenir au Tribunal de céans la liste des questions demandée les 

1
er

 septembre et 4 septembre 2006. Ce faisant, l'assuré a toutefois fait part de son 

regret qu'une nouvelle expertise soit encore concédée à la WINTERTHUR, dans la 

mesure où elle est manifestement inutile.  

19. Par ordonnance du 4 décembre 2006, le Tribunal de céans a déterminé les questions 

à l'expert.  

Le mandat a toutefois été suspendu en raison du recours déposé par l'assuré auprès 

du Tribunal fédéral des assurances (TFA) le 5 décembre 2006. 

20. Dans son arrêt du 15 mars 2007, le TFA a déclaré le recours irrecevable, le 

jugement incident attaqué n'étant pas propre à faire naître un dommage irréparable. 

21. Le Dr T_________ a établi son rapport d'expertise le 17 octobre 2007. Il a retenu 

les diagnostics suivants:  

 

 

 

 

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• Lésion de III° de la corne postérieure et de la partie moyenne du ménisque 

interne du genou gauche. 

• Lésion de III° de la corne postérieure du ménisque interne du genou droit. 

• Lésion complète du ligament croisé antérieur du genou droit. 

• Status post-résection a minima de la corne postérieur du ménisque interne du 

genou gauche par arthroscopie pratiquée le 11 mars 2002 par le Dr 

L__________. 

Le patient présente des douleurs invalidantes à la face interne de son genou gauche 

associées à une boiterie et une nette diminution de son périmètre de marche à 20 

minutes. Ces douleurs sont tout à fait compatibles avec les anciens et récents bilans 

radiologiques ainsi qu'à l'examen clinique et à mettre sur le compte de la lésion du 

ménisque interne du genou gauche. Les douleurs au genou gauche sont dues à une 

déchirure du ménisque, elles sont expliquées par la persistance d'une déchirure de la 

partie moyenne et de la corne postérieure du ménisque interne du genou gauche 

persistantes aussi après l'intervention chirurgicale du 11 mars 2002. Cette déchirure 

n'est à son avis pas d'origine dégénérative. Il conclut sur la base de l'étude du 

dossier du bilan radiologique et de l'examen clinique et en l'absence de douleurs du 

genou gauche avant l'accident du 4 décembre 2001, qu'il y a un lien de causalité 

entre cet accident et les douleurs du genou gauche. Le rapport de causalité est pour 

le moins vraisemblable. Le bilan arthroscopique du 11 mars 2002 ainsi que le bilan 

radiologique ne permettent pas de conclure à une lésion dégénérative comme cause 

manifeste et exclusive des douleurs du genou gauche chez ce patient. Le Dr 

T_________ déclare ne pas pouvoir adhérer aux conclusions du Dr O_________, 

s'agissant du lien de causalité. Il considère que le Dr O_________ fait une 

interprétation en parlant d'une lésion dégénérative qui n'est ni retenue par le 

radiologue dans son rapport ni ne constitue un critère médical pour conclure à une 

lésion dégénérative chez ce patient.  

Le Dr T_________ propose enfin une nouvelle arthroscopie pour résection partielle 

de la partie moyenne et de la corne postérieure du ménisque interne du genou 

gauche, ceci dans le cadre légal des suites de l'accident du 4 décembre 2001. 

Concernant le genou droit, une stabilisation par plastie du ligament croisé antérieur 

par arthroscopie associée à une résection partielle de la corne postérieure du 

ménisque interne par arthroscopie est indiquée. Par contre ici la date de l'accident et 

à l'assureur responsable ne peut être déterminé avec certitude.  

22. Invité à se déterminer, l'assuré a, par courrier du 16 novembre 2007, persisté dans 

ses conclusions du 10 mars 2005.  

23. Quant à la WINTERTHUR, surprise par les conclusions du Dr T_________, elle a 

déclaré le 19 novembre 2007, qu'elle avait réexaminé l'ensemble du dossier pour 

 

 

 

 

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constater que ce médecin était déjà intervenu en qualité de médecin traitant de 

l'assuré puisqu'il avait signé en date du 19 avril 2002 un rapport destiné au Dr 

W________, l'un des médecins conseils de la WINTERTHUR. A l'époque, le Dr 

T_________ semblait privilégier une origine dégénérative des troubles dont 

souffrait l'assuré. La WINTERTHUR dit avoir dès lors soumis le cas au Dr 

U_________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, médecin conseil, et 

produit la réponse de ce médecin, lequel ne partage pas les conclusions du Dr 

T_________. En conséquence, la WINTERTHUR considère que l'expertise du Dr 

T_________ n'a pas valeur probante et sollicite la mise sur pied d'une nouvelle 

procédure d'expertise. 

24. Par courrier du 22 novembre 2007, l'assuré souligne que la WINTERTHUR ne 

saurait se prévaloir d'un motif de récusation après la reddition du rapport 

d'expertise, rappelle qu'en l'état trois expertises plus un rapport indépendant allant 

tous dans le même sens ont déjà été établis et sollicite du Tribunal de céans qu'il 

rende un jugement.  

25. Interrogé par le Tribunal de céans, le Dr T_________ a précisé le 3 avril 2008 que 

c'était en qualité de chef de clinique responsable pour le médecin assistant le Dr 

V________ qu'il avait rempli le certificat adressé à la WINTERTHUR en date du 

19 avril 2002, étant rappelé qu'il n'avait pas participé à l'intervention chirurgicale 

mais s'était borné à reprendre les termes du rapport opératoire, soit "lésion 

dégénérative de la corne postérieure du ménisque interne du genou gauche". Le Dr 

T_________ a souligné qu'à la page 7 de son expertise sous le point 7, il avait déjà 

indiqué que seule l'interprétation du chirurgien constatant la rupture sur le bord 

libre sous forme franges ne permettait à son avis pas de conclure à une maladie 

dégénérative.  

26. Les courriers ont été transmis aux parties et la cause gardée à juger.  

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 5 de la loi genevoise sur l'organisation 

judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 

unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 

générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 

relatives à la loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Aux termes de l’art. 118 al. 1
er

 LAA, les prestations d’assurances allouées pour les 

accidents qui sont survenus avant l’entrée en vigueur de la loi sont régies par 

l’ancien droit. L’accident ayant eu lieu le 29 novembre 2002, le présent litige sera 

en conséquence examiné à la lumière des dispositions de la LAA en vigueur 

 

 

 

 

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jusqu’au 31 décembre 2002. En revanche, les règles de procédure sont 

immédiatement applicables (art. 82 LPGA ; ATF 127 V 427 consid. 1). 

3. En ce qui concerne le délai de recours, l’art. 60 LPGA prévoit que le recours doit 

être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à 

recours. L’art. 106 LAA prévoit cependant qu’en dérogation à l’art. 60 LPGA, le 

délai est de trois mois pour les décisions sur opposition portant sur les prestations 

d’assurance. Déposé dans la forme imposée par la loi, le recours est donc recevable. 

4. Le litige porte sur le droit de l'assuré au versement de prestations au-delà du 11 

septembre 2002. 

5. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations sont allouées en cas d'accident 

professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. La 

responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les conséquences 

dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle et adéquate 

avec l'événement assuré.  

Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, 

portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la 

santé physique ou mentale (art. 2 al. 2 LAMal et 9 al. 1 OLAA, dans leur teneur en 

vigueur jusqu'au 31 décembre 2002, applicables en l'espèce, dès lors que le litige 

porte entièrement sur des faits survenus avant leur abrogation par la LPGA et ses 

dispositions d'application, le 1er janvier 2003 [cf. ATF 127 V 467 consid. 1, 

121 V 366 consid. 1b]; sur la notion d'accident, voir également ATF 122 V 232 

consid. 1 et les références). 

Par ailleurs, aux termes de l'art. 6 al. 2 LAA, le Conseil fédéral peut inclure dans 

l'assurance des lésions corporelles qui sont semblables aux conséquences d'un 

accident. En vertu de cette délégation de compétence, le Conseil fédéral a édicté 

l'art. 9 al. 2 OLAA, qui prévoit que les lésions suivantes sont assimilées à un 

accident, même si elles ne sont pas causées par un facteur extérieur de caractère 

extraordinaire:  

a) Les fractures, dans la mesure où elles ne sont pas  

 manifestement causées par une maladie;  

b) Les déboîtements d'articulations; 

c) Les déchirures du ménisque; 

d) Les déchirures de muscles; 

e) Les froissements de muscles; 

f) Les déchirures de tendons; 

g) Les lésions de ligaments; 

h) Les lésions du tympan. 

Cette liste est exhaustive (ATF 116 V 140 consid. 4a, 147 consid. 2b, et les références; 

Maurer, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, 2e éd., 1989, p. 202). 2.2 La 

 

 

 

 

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notion de lésion assimilée à un accident a pour but d'éviter, au profit de l'assuré, la 

distinction souvent difficile entre maladie et accident. Aussi les assureurs-accidents 

LAA doivent-ils assumer un risque qui, en raison de la distinction précitée, devrait 

en principe être couvert par l'assurance-maladie (ATF 123 V 44 sv. consid. 2b; 116 

V 147 sv. consid. 6c, 114 V 301 consid. 3c; RAMA 2001 no U 435 p. 332, 1988 

no U 57 p. 373 consid. 4b; Bühler, Die unfallähnliche Körperschädigung, in SZS 

1996 p. 84). 

 Dans ce cadre, les lésions mentionnées à l'art. 9 al. 2 OLAA sont assimilées à un 

accident même si elles ont, pour l'essentiel, une origine vraisemblablement 

maladive ou dégénérative, pour autant qu'une cause extérieure ait, au moins, 

déclenché les symptômes dont souffre l'assuré. En l'absence d'un tel facteur 

déclenchant, ces lésions seront, en revanche, manifestement imputables à une 

maladie ou à des phénomènes dégénératifs, de sorte qu'il appartiendra à l'assurance-

maladie d'en prendre en charge les suites (ATF 123 V 44 sv. consid. 2b; 116 V 147 consid. 2c, 

114 V 301 consid. 3c; RAMA 2001 U no 435 p. 332, 1988 U no 57 p. 373 consid. 

4b; Bühler, loc. cit., p. 87). 

 Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait 

de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les 

symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif 

antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il 

est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine; 

RAMA 1992 no U 142 p. 75, consid. 4b; FRESARD, L'assurance-accidents 

obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 

no 141). En principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore imputable à 

l'accident ou ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) sur le critère de la 

vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des 

assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2; RAMA 2000 no U 

363 p. 46). Toutefois, les lésions énumérées à l'art. 9 al. 2 OLAA seront assimilées 

à un accident aussi longtemps que leur origine maladive ou dégénérative, à 

l'exclusion d'une origine accidentelle, ne peut être tenue pour manifeste. Admettre, 

dans ce cadre, le retour à un statu quo ante ou l'évolution vers un statu quo sine en 

se fondant sur la vraisemblance prépondérante reviendrait à éluder cette disposition 

de l'OLAA; on se trouverait du reste à nouveau confronté, immédiatement après 

avoir admis l'existence de lésions assimilées à un accident, à la difficulté de 

distinguer entre l'origine dégénérative ou accidentelle de ces lésions. 

6. a) Une expertise a été ordonnée par le Tribunal de céans et confiée au Dr 

T_________, dès lors qu'il s'avérait impossible de déterminer si les conditions de 

l'art. 9 al. 2 OLAA étaient ou non réalisées, les rapports médicaux à disposition 

dans le dossier se contredisant. 

 

 

 

 

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L'assurance considère que le rapport d'expertise réalisé n'a pas valeur probante, 

puisque le Dr T_________ avait eu l'occasion en avril 2002 d'intervenir dans ce 

dossier en qualité de médecin traitant et avait à l'époque privilégié l'origine 

dégénérative des troubles dont se plaint l'assuré. Son médecin-conseil, le Dr 

U_________, ne partageait du reste pas les conclusions de l'expert. 

 b) La jurisprudence en matière de récusation d’un juge s’applique par analogie à la 

récusation d’un expert (cf. VSI 2001 page 111). Un expert passe pour prévenu 

lorsqu’il existe des circonstances propres à faire naître un doute sur son 

impartialité. Dans ce domaine, il s’agit toutefois d’un état intérieur dont la preuve 

est difficile à rapporter. C’est pourquoi, selon le Tribunal fédéral des assurances-

sociales (ci-après TFA), il n’est pas nécessaire de prouver que la prévention est 

effective pour récuser un expert, il suffit que les circonstances donnent l’apparence 

de la prévention et fassent redouter une activité partiale de l’expert. L’appréciation 

des circonstances ne peut pas reposer sur les seules impressions de l’expertisé, la 

méfiance à l’égard de l’expert doit au contraire apparaître comme fondée sur des 

éléments objectifs (ATF 125 V 353 ; RAMA 1999 n° U 332 page 193 ; ATFA du 

26 mars 2004 cause M6/03). 

Ainsi le simple fait que le médecin consulté est lié à l’assureur par un rapport de 

travail ne permet pas de douter a priori de l’objectivité de son appréciation, ni de 

soupçonner une prévention (cf. ATF 125 V 353). De même le fait qu’un médecin se 

soit déjà prononcé sur le cas de l’assuré ne constitue pas une circonstance de nature 

à susciter une apparence de prévention au sens de la jurisprudence précitée (cf. arrêt 

du 8 septembre 2000 cause U 291/99). Par ailleurs, il existe une présomption 

d’impartialité de l’expert, de sorte que l’assuré doit apporter la preuve du contraire 

permettant de renverser cette présomption (cf. arrêt du 27 août 2004 cause I 752/03 

et doctrine citée). 

L’expert doit être, d’une part, subjectivement impartial : il ne doit pas, par exemple, 

avoir fait des déclarations sur l’issue du litige, y avoir un intérêt personnel, être 

parent ou allié avec l’une des parties etc. Il doit, d’autre part, être objectivement 

impartial, dans le sens de la jurisprudence susmentionnée (cf. J. MEINE l’expert et 

l’expertise in l’expertise médicale…). 

 c) En l’espèce, force est de constater qu’aucun élément objectif ne permet de douter 

de l’impartialité du Dr T_________. Le fait qu'il se soit déjà prononcé sur le cas de 

l'assuré ne suffit pas à cet égard. Il a du reste expliqué dans quelles circonstances il 

a eu à le faire. Rien en particulier dans les propos de l’expert ne permettrait de 

conclure différemment.  

Son rapport d'expertise se fonde non seulement sur l'intégralité du dossier médical 

de l'assuré, mais également sur des examens personnels, cliniques et paracliniques, 

effectués le 19 janvier 2006. Il a été établi en pleine connaissance des anamnèses 

 

 

 

 

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(traumatique, systématique, professionnelle et sociale). Au plan médical, la 

description du contexte et l'appréciation de la situation sont claires. Les points 

litigieux ont fait l'objet d'une étude complète et fouillée. L'expert s'est référé à la 

doctrine médicale topique, a répondu aux questions posées par le Tribunal de céans 

et a pris position sur les divergences médicales. Ses conclusions sont dûment 

motivées et convaincantes. Enfin, ce rapport ne contient en réalité pas de 

contradictions. Il y a par conséquent lieu de lui accorder pleine force probante. 

Le Tribunal de céans considère ainsi que les critiques soulevées par la 

WINTERTHUR ne sont pas de nature à permettre de s'écarter des conclusions de 

cette expertise judiciaire. 

Il y a quoi qu'il en soit lieu de rappeler que par arrêt du 7 novembre 2006, statuant 

préparatoirement, le Tribunal de céans avait informé les parties qu'il entendait 

mandater le Dr T_________ pour expertise, que celui-ci n'a pas été récusé dans le 

délai légal de 10 jours à compter de la notification du jugement, qu'au contraire, 

l'assurance a, par courrier du 22 novembre 2006, expressément indiqué qu'elle 

n'avait pas de motif de récusation à faire valoir, que ce n'est qu'après avoir pris 

connaissance du rapport d'expertise qu'elle met en doute l'impartialité de l'expert et, 

partant, la valeur probante du rapport. 

7. Il ressort clairement du rapport d'expertise établi par le Dr T_________ que la 

déchirure du ménisque du genou gauche subie par l'assuré n'est pas d'origine 

dégénérative et qu'il y a un lien de causalité pour le moins vraisemblable entre 

l'accident du 4 décembre 2001 et les douleurs dont souffre l'assuré au genou 

gauche. Le Dr T_________ a plus particulièrement déclaré qu'il ne pouvait adhérer 

à l'interprétation faite par le Dr O_________ lorsque celui-ci retient une lésion 

dégénérative. 

8. Il convient dès lors de considérer que les conditions de l'art. 9 al. 2 OLAA sont 

réunies et d'admettre le lien de causalité naturelle.  

9. La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de 

la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est 

produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une 

telle circonstance (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). Toutefois, en 

présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la causalité adéquate ne 

se pose guère, car l'assureur-accidents répond aussi des complications les plus 

singulières et les plus graves qui ne se produisent habituellement pas selon 

l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a; 117 V 359 consid. 5d/bb et les 

références; FRESARD, L'assurance-accidents obligatoire, 1998, in : Schweizerisches 

Bundesverwaltungsrecht, n. 39). 

10. Aussi le recours doit-il être admis.  

 

 

 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. L'admet. 

3. Condamne l’intimé à verser au recourant la somme de 2'000 fr., à titre de 

participation à ses frais et dépens. 

4. Dit que la procédure est gratuite. 

5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 

juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 

moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 

être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 

conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 

recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

Marie-Louise QUELOZ 

 La Présidente 

 

 

Doris WANGELER 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

de la santé publique par le greffe le