# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 64717ce1-ad76-5dbe-93be-fa727d81da25
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2011-08-16
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 16.08.2011 A/1080/2009
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1080-2009_2011-08-16.pdf

## Full Text

Siégeant : Doris GALEAZZI-WANGELER, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et 

Christine TARRIT-DESHUSSES, Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1080/2009 ATAS/733/2011 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 16 août 2011 

1
ère

 Chambre  

 

En la cause 

Madame R__________, domiciliée au GRAND-LANCY, 
représentée par PATRONATO - INCA Monsieur S__________ 

recourante 

 

contre  

 

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, GENEVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Madame R__________ (ci-après : l’assurée), née en 1959 et de nationalité 
italienne, a travaillé à partir du 1er avril 1984 pour le compte de la SOCIETE 
X__________ en tant qu’employée au service clients et caissière, d'abord à temps 
partiel à raison de 35 heures par semaine, puis à temps complet dès le 1er janvier 
2002 (41 heures par semaine).  

2. Dans un rapport du 13 mars 2008, le Professeur A__________, médecin-cheffe de 
service du Centre multidisciplinaire d’étude et de traitement de la douleur aux 
HÔPITAUX UNIVERSITAIRES DE GENÈVE (ci-après : HUG), a diagnostiqué 
des cervicalgies chroniques, un trouble dépressif récurrent - épisode actuel moyen, 
une hypertension artérielle traitée, un status post otite tuberculeuse avec pose 
d’implant cochléaire en 1983 et 2004, un status post phlébite du sein droit et un 
status post ovariectomie gauche en 1979 pour ovaire polykystique. Elle a précisé 
que l'assurée présentait des douleurs cervicales occasionnelles depuis plus de 10 ans 
mais qu'un bilan radiologique initial n'avait mis en évidence que des troubles 
dégénératifs banals. En été 2006, l'assurée avait observé une extension de sa 
douleur au rachis dorsal avec apparition de douleurs abdominales, céphalées et 
douleurs cervicales intenses irradiant en direction des épaules principalement à 
droite. Une IRM cervicale et dorsale, pratiquée en décembre 2007, avait révélé une 
fusion de C5-C6 congénitale et des troubles dégénératifs étagés avec une réduction 
modérée du calibre des trous de conjugaison, sans compression radiculaire. La 
Dresse B__________, spécialiste FMH en rhumatologie, avait examiné la patiente 
et retenu un diagnostic de fibromyalgie en décembre 2007. L'instauration d'un 
traitement de tramadol avait amené une diminution des douleurs de 50%. Depuis le 
23 janvier 2008, l'assurée était en incapacité de travail à 50%  en raison de 
l'augmentation de ses douleurs. Elle décrivait une symptomatologie dépressive 
récurrente depuis sa tuberculose auriculaire, en 1983, actuellement traitée par 
citalopram mais elle n'était pas favorable à un soutien psychothérapeutique. 

3. Par certificat du 18 mars 2008, le Dr C__________, spécialiste en médecine interne 
FMH, a attesté d'une incapacité de travail entière dès le 19 mars 2008. 

4. Le 19 mai 2008, l'assurée a déposé une demande de rente auprès de l'OFFICE 
D'ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après l'OAI). 

5. Dans un questionnaire rempli le 3 juin 2008, l'employeur de l'assurée a indiqué que 
celle-ci était employée au service clients et caissière depuis le 1er mai 1984 pour un 
revenu mensuel de 4'565 fr. versé 13 fois l'an pour 41 heures par semaine.  

6. Dans un rapport du 27 juin 2008, la Dresse B__________ a diagnostiqué avec effet 
sur la capacité de travail, des rachialgies chroniques existant depuis plusieurs 
années, des polyarthralgies (genoux, coudes, poignets), un syndrome douloureux 

 
 
 

 

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chronique diffus, un état dépressif chronique et des acouphènes. Elle a mentionné 
une hypertension artérielle traitée, des allergies médicamenteuses, un status post 
phlébite au sein droit en 2006 et un status post otite tuberculeuse avec implant 
cochléaire en 1983 et 2004, ces atteintes étant sans effet sur la capacité de travail. 
Sa patiente se plaignait de douleurs diffuses invalidantes, de fatigabilité et 
d'acouphènes. Objectivement, elle présentait un état dépressif et n'arrivait plus à 
assumer son travail. L'activité exercée jusqu'ici n'était plus exigible. L'assurée 
pouvait peut-être travailler à 50% mais elle présentait des limitations dans tous les 
travaux, sauf les activités permettant d’alterner les positions, celles qui impliquaient 
de monter les escaliers et le port de charges limitées à un à deux kilos.  

7. Dans un certificat du 1er juillet 2008, le Dr D__________, spécialiste FMH en oto-
rhino-laryngologie, a indiqué que l'assurée avait bénéficié en 1983 d'une 
tympanoplastie gauche et qu'elle présentait déjà à l'époque une surdité sévère. Elle 
l'avait récemment consulté en raison d'un acouphène à type craquement, évoluant 
par périodes de plusieurs minutes et évoquant un clonus musculaire.  

8. Dans un rapport du 23 juillet 2008, le Dr C__________ a posé les diagnostics de 
cervico-dorsalgies chroniques depuis plus de dix ans, de trouble dépressif récurrent 
depuis une quinzaine d'année et de tinnitus chronique, ces atteintes ayant des 
répercussions sur la capacité de travail de l'assurée. Celle-ci souffrait également 
d'hypertension artérielle, de status post phlébite du sein droit en 2007 et de status 
post ovariectomie gauche en 1979, sans incidence sur sa capacité de travail. 
L'assurée était globalement fragilisée depuis 20 ans par un tinnitus secondaire à une 
otite tuberculeuse à gauche. Depuis une dizaine d'années, elle souffrait de 
cervicalgies devenant chroniques et ayant tendance à s'étendre au niveau du dos, 
avec un état dépressif concomitant. Elle éprouvait également des difficultés à se 
concentrer. L'examen clinique et les plaintes étaient concordants, et le pronostic 
était réservé. Aucune activité n'était exigible.  

9. Les Drs E_________, spécialiste FMH en rhumatologie et F_________, spécialiste 
FMH en psychiatrie, médecins auprès du SERVICE MÉDICAL RÉGIONAL DE 
L'ASSURANCE-INVALIDITÉ (SMR) ont examiné l'assurée le 21 juillet 2008. 
Dans leur rapport daté du lendemain, ils ont retracé l'anamnèse de l'assurée et ont 
résumé son dossier médical. Ils ont également rapporté les plaintes de l'assurée 
comme suit: elle souffrait d’une hypoacousie gauche suite à une otite moyenne 
tuberculeuse et d’acouphènes gauches sévères depuis une vingtaine d'années. Elle 
avait par la suite présenté des douleurs musculo-squelettiques généralisées touchant 
plus spécialement la région des deux membres supérieurs, les épaules, la nuque et 
dans une certaine mesure la région lombaire et les genoux. Récemment, une 
symptomatologie douloureuse supplémentaire s'était installée dans les régions du 
crâne à gauche ainsi que la région de l'oreille gauche, pouvant irradier à l'ensemble 
du crâne sous forme de douleurs particulièrement violentes et intermittentes. Au 
plan psychique, elle déclarait que ses acouphènes et ses douleurs étaient difficiles à 

 
 
 

 

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supporter et faisait état d'une dépression chronique de l'humeur et de fatigabilité. A 
l'issue de l'examen clinique, les Drs E_________ et F_________ ont posé les 
diagnostics de rachialgies communes (M 54.9) avec répercussion sur la capacité de 
travail, et de fibromyalgie, d'hypoacousie gauche appareillée avec acouphènes 
chroniques, de sclérodermie en bande latéro-thoracique droite, de status après 
maladie de Mondor du sein droit, de troubles statiques plantaires et de dysthymie 
(F. 34.1) sans incidence sur la capacité de travail. Ils ont relevé qu'au plan oto-
rhino-laryngologique, l'assurée était correctement appareillée et n'éprouvait aucune 
gêne tant dans sa vie sociale que professionnelle. Les acouphènes restaient un 
problème gênant, mais elle en souffrait depuis plus de 20 ans et leur intensité 
n'avait pas augmenté, même si leur caractère s'était peut-être modifié. Cette 
problématique otologique n’entraînait pas d'incapacité de travail. Cliniquement, 
l'examen était normal au plan général et neurologique périphérique. Il existait un 
substrat anatomo-pathologique cohérent pour les plaintes rachidiennes, alors que les 
plaintes douloureuses ostéoarticulaires périphériques et les céphalées relevaient 
d'une problématique fonctionnelle entrant dans le cadre de la fibromyalgie. Les 
atteintes rachidiennes objectivées déterminaient des limitations fonctionnelles, au 
contraire de la fibromyalgie qui, en l'absence de comorbidité incapacitante 
significative et de critères de sévérité, n'était pas considérée comme une atteinte à la 
santé incapacitante. Au plan psychiatrique, l'examen clinique mettait en évidence 
une dépression chronique de l'humeur dont la sévérité était insuffisante pour 
justifier actuellement un diagnostic de trouble dépressif récurrent léger, puisque 
seule une tristesse avec fatigabilité était avancée comme symptôme anamnestique. 
Le diagnostic de trouble dépressif récurrent envisagé par le Professeur 
A__________ ne pouvait être retenu, les critères évoqués par ce médecin à l'appui 
de ce diagnostic ne correspondant d'ailleurs pas à ceux établis par la CIM-10. Les 
limitations fonctionnelles impliquaient la nécessité d’alterner la position assise et la 
position debout deux fois par heure et excluaient le port régulier de charges d'un 
poids supérieur à sept kilos (ou cinq kilos au-dessus de l'horizontale) et le travail 
dans un environnement bruyant permanent. La capacité de travail exigible était 
entière depuis toujours, tant dans l'activité habituelle que dans une activité adaptée. 

10. Dans un avis du 19 août 2008, la Dresse G_________, médecin au SMR, a relevé 
que l'assurée pouvait parfaitement reprendre son activité antérieure, car elle avait 
les ressources nécessaires pour surmonter ses douleurs comme l'avait démontré 
l'examen des Drs E_________ et F_________. 

11. Par projets de décision des 14 et 21 novembre 2008, l'OAI a rejeté la demande au 
motif que, selon les médecins du SMR, l'assurée présentait une capacité de travail 
entière, tant dans son activité habituelle que dans une activité adaptée. 

12. Par courrier du 5 décembre 2008, le Dr H_________ a demandé à l'OAI de revoir 
son projet de décision, dès lors que sa patiente souffrait d'un état dépressif 
chronique depuis environ 25 ans, aggravé par un tinnitus permanent, ainsi que de 

 
 
 

 

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douleurs musculo-tendineuses avec une notion de sciatalgie L5-S1. L’aggravation 
progressive des douleurs et de l'état dépressif avait nécessité une augmentation des 
traitements, qui étaient devenus incompatibles avec la poursuite d'une activité 
professionnelle. Le problème ORL n'était toujours pas résolu, puisque les 
acouphènes devenaient de plus en plus gênants. 

13. Par courrier du 11 décembre 2008, l'assurée a contesté le projet de décision, en 
indiquant souffrir de graves problèmes de santé. Elle a joint à son envoi un 
certificat de la Dresse B__________ faisant état d'une capacité de travail nulle 
depuis le 19 mars 2008 et rappelant les diagnostics déjà posés, un compte-rendu de 
l'intervention de fenestration du sinus maxillaire droit et drainage réalisée le 
21 novembre 2008 par le Dr I_________ du Service de chirurgie maxillo-faciale 
des HUG, ainsi qu'un rapport du 1er décembre 2008 de la Dresse J________, 
médecin adjoint au Service d'oto-rhino-laryngologie des HUG, qui concluait à un 
déficit auditif bilatéral à gauche et notait que l'assurée était satisfaite de l'appareil 
qu'elle portait continuellement et qui lui procurait une très bonne récupération.   

14. Dans un rapport du 9 janvier 2009 demandé par l'assurance d'indemnités 
journalières en cas de maladie, le Dr K________, spécialiste FMH en médecine 
interne et hématologie, a observé qu'il fallait distinguer entre un problème d'algies 
chroniques généralisées, d'aspect musculo-squelettiques, prédominant au niveau 
cervical, qui évoquait un trouble somatoforme douloureux ou une fibromyalgie et, 
plus récemment, des douleurs focalisées dans la sphère ORL, au niveau de 
l'hémisphère gauche. Somatiquement, il n'y avait aucun élément à ajouter à ceux 
relevés dans l'examen très complet des médecins du SMR. Des investigations 
radiologiques avaient mis en évidence une sinusite maxillaire droite chronique 
associée à un aspergillome. Le 21 novembre 2008, l'assurée avait subi une 
fenestration de ce sinus ainsi qu'un drainage en ORL aux HUG. Il a diagnostiqué un 
trouble somatoforme douloureux, un status post fenestration du sinus maxillaire 
droit et drainage, en raison d'une sinusite chronique ainsi que d’un aspergillome. Il 
a considéré que le trouble somatoforme douloureux interférait certainement en 
partie avec sa capacité de travail. Il a estimé qu'il fallait lui reconnaître une 
incapacité de travail partielle de l’ordre de 50% afin de reconnaître l’authenticité de 
ses plaintes et d'éviter une évolution en sinistrose. En revanche, il existait une 
exigibilité sans restriction médicale particulière pour le 50% restant. Une incapacité 
de travail totale était justifiée du 21 novembre au 31 décembre 2008, en raison de 
l'intervention chirurgicale.  

15. Dans un avis médical du 23 février 2009, la Dresse L________, médecin au SMR, 
a relevé que l'expertise du Dr K________ était incomplète, faute de comporter un 
status. En outre, le seul élément médical nouveau concernait l’intervention ORL qui 
aurait nécessité un arrêt de travail limité dans le temps. L'estimation de la capacité 
de travail de l'assurée se basait sur des arguments non médicaux. Les documents 

 
 
 

 

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médicaux communiqués n'étaient pas susceptibles de modifier les conclusions du 
rapport médical SMR du 19 août 2008. 

16. Par décision du 12 mars 2009, l'OAI a confirmé la teneur de son projet en relevant 
que les nouveaux rapports médicaux n'amenaient aucun élément nouveau. 

17. Par acte du 25 mars 2009, l’assurée (ci-après la recourante) a recouru contre la 
décision de l'OAI (ci-après l'intimé) auprès du Tribunal cantonal des assurances 
sociales, alors compétent. Elle allègue suivre un traitement psychiatrique et produit 
un rapport du 24 mars 2009 de la Dresse  M________, spécialiste FMH en 
psychiatrie, qui diagnostique un trouble dépressif récurrent – épisode actuel de 
degré moyen à sévère, et fait état d’un suivi à son cabinet à partir du 20 mars 2009. 

18. Dans son complément de recours du 17 avril 2009, la recourante conclut, sous suite 
de dépens, à l’octroi d’une rente entière à partir de mai 2008. Elle produit un 
nouveau rapport du 14 avril 2009 du Dr H_________, rappelant que les conclusions 
du Dr K________ ne tenaient pas compte des troubles psychiques et précisant que 
la reprise du travail à 50%, sous pression de l’assurance perte de gain, était 
difficilement gérable et qu’une poursuite de son activité, même à ce taux, lui 
semblait complètement illusoire. Elle produit également un rapport d’observation 
de son employeur, établi le 14 avril 2009, qui notait que la reprise du travail à 50 % 
n'était pas concluante et qu'elle ne peut rester seule à son poste de travail. Au vu des 
rapports médicaux au dossier, elle allègue avoir droit à une rente entière 
d’invalidité. Subsidiairement, elle requiert la mise en œuvre d’une expertise 
judiciaire pluridisciplinaire pour déterminer sa capacité de travail dans son activité, 
respectivement dans un emploi léger de substitution. 

19. Le 7 mai 2009, la recourante a communiqué au Tribunal cantonal des assurances 
sociales un nouveau rapport de la Dresse M________ du 4 mai 2009. Dans ledit 
rapport, le psychiatre traitant a précisé qu’un trouble somatoforme avait été exclu et 
qu’une modification du traitement antidépresseur n’avait apporté qu'une faible 
amélioration clinique, consistant en une diminution de la labilité émotionnelle et 
une régression de l’idée suicidaire. La résistance aux facteurs de stress restait très 
faible, notamment en raison d’une persistance de l’hypersensibilité au bruit. Les 
capacités de concentration perturbées de la recourante et sa fatigabilité accrue ne lui 
permettaient d’assumer des journées de travail à 50% qu’avec grande difficulté. 
Toute exigence d’augmentation de sa capacité de travail ou de sa rentabilité ne se 
ferait qu’au détriment de son processus de guérison. 

20. Dans sa réponse du 19 mai 2009, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il allègue 
que le rapport d'examen SMR du 22 juillet 2008 a une pleine valeur probante et que 
sur cette base, il y a lieu de retenir une pleine capacité de travail. Elle produit un 
nouveau rapport de la Dresse L________, établi le 4 mai 2009, relevant que le Dr 
H_________ n’apportait pas d’élément médical nouveau, alors que la Dresse 

 
 
 

 

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M________ ne se prononçait pas sur la capacité de travail, n’établissait aucune 
anamnèse, ne décrivait aucun status psychiatrique et ne motivait pas la récurrence 
du trouble dépressif. Par conséquent, sur le plan somatique, il n’y avait aucune 
affection médicale nouvelle susceptible de modifier les conclusions du SMR Il en 
allait de même sur le plan psychiatrique, au vu du caractère succinct des rapports du 
psychiatre traitant. 

21. Le 23 juin 2009, la recourante a communiqué au Tribunal cantonal des assurances 
sociales un nouveau rapport de la Dresse M________ du 16 juin 2009 posant un 
nouveau diagnostic de trouble dépressif récurrent, dont l’épisode actuel était sévère, 
et faisant état d’une aggravation de l’humeur dépressive, après une légère 
amélioration de courte durée et malgré un traitement anti-dépresseur puissant. En 
raison d’un risque auto-agressif persistant et d’un risque hétéro-agressif plus récent, 
sa patiente n’était plus en mesure d’assumer son travail, même à temps partiel. Elle 
a attesté d'une incapacité de travail entière à partir du 17 juin 2009, pour une durée 
probable d’un mois. 

22. Dans son écriture du 6 août 2009, l’intimé a proposé au Tribunal cantonal des 
assurances sociales de demander un rapport médical détaillé à la 
Dresse M________ contenant une anamnèse, un status, une énumération des 
limitations fonctionnelles psychiatriques et un diagnostic selon la CIM-10. Il a joint 
un rapport de la Dresse L________ du 28 juillet 2009 observant qu’au vu des 
éléments manquants dans le rapport du psychiatre traitant, elle ne pouvait pas 
conclure à une éventuelle aggravation sans faire examiner la recourante. 

23. La recourante a séjourné du 11 au 24 août 2009 dans le Service de neurologie des 
HUG, en raison d’une suspicion de polyneuropathie. Dans un rapport du 
8 septembre 2009, le Professeur N________, médecin adjoint agréé, a diagnostiqué 
un syndrome sensitif mal systématisé d’origine peu claire, probablement dans un 
contexte psychique, une discopathie de la colonne cervicale d’origine indéterminée 
sans signe d’atteinte radiculaire claire et sans myélopathie associée, une anxio-
dépression chronique sévère et résistante au traitement, une selle turcique vide sans 
dysfonctionnement hypophysaire ni hypertension intercrânienne ainsi que des 
kystes radiculaires bilatéraux étagés prédominant à l’étage dorsolombaire. Il a 
expliqué qu’après avoir demandé une électroneuromyographie, un bilan hormonal, 
une consultation en rhumatologie et en endocrinologie, la symptomatologie ne 
pouvait être expliquée que par des atteintes de la colonne cervicale et que la 
fibromyalgie semblait être une étiologie très probable compte tenu de la non 
systématisation des plaintes, de l’examen clinique et la recherche vaine de lésions. 
Par conséquent, il a exclu une étiologie neurologique. 

24. Le 22 septembre 2009, le Tribunal cantonal des assurances sociales a procédé à 
l’audition de la Dresse M________. Celle-ci a déclaré que la recourante souffrait 
d’un état dépressif, probablement depuis une dizaine d’années, et que le Dr 

 
 
 

 

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H_________ lui prescrivait déjà des antidépresseurs. A la lecture du status 
psychiatrique décrit par le Dr F_________ lors de son examen du 21 juillet 2008, 
elle a confirmé son diagnostic d’état dépressif moyen à sévère. Elle a considéré 
comme possible que sa patiente ait été examinée par ce médecin lors d’une phase 
de rémission. Elle a indiqué que, par état dépressif chronique, on entendait que le 
patient souffrait de dépression la plupart du temps. Elle a contesté que la recourante 
présente des traits histrioniques, car les critères de ces traits n’étaient pas réalisés. 
Elle a rappelé que la recourante avait très souvent des idées suicidaires et qu’elle 
souffrait de divers maux somatiques bien réels, qui entraînaient des douleurs et du 
stress, et a exclu catégoriquement une simulation. L’aggravation entre mai et juin 
2009 avait été provoquée par des pressions de plus en plus importantes au travail. 
Le pronostic à plus ou moins long terme était plutôt favorable en ce sens que la 
recourante pourrait travailler à mi-temps. Toutefois, il convenait de soigner son état 
dépressif avant de penser à la remettre au travail. La reprise du travail avait 
constitué à l’évidence un facteur de décompensation, ce qui pourrait expliquer une 
aggravation depuis juillet 2008. Elle a posé un diagnostic d’épisode dépressif 
moyen à sévère (F 33.2) et a précisé que le diagnostic de trouble dépressif 
récurrent, qui ne pouvait être posé qu’après deux ans, pouvait être retenu sur la base 
de l’anamnèse. A l’issue de l’audience, elle a communiqué le rapport du 
Prof. N________ du 8 septembre 2009, établi à sa demande. 

25. Dans son écriture du 12 octobre 2009 après enquête, l’intimé a proposé la mise en 
œuvre d’une expertise psychiatrique judiciaire afin de déterminer si la recourante 
présentait une atteinte invalidante et/ou une comorbidité psychiatrique dans le cadre 
de la fibromyalgie. Il a précisé que l’expert devrait procéder à un monitoring des 
médicaments prescrits et déterminer s’il y avait lieu d’adapter le traitement ou de 
changer de molécule, et a produit un avis du 25 septembre 2009 de la Dresse  
O________, médecin au SMR. Cette dernière s'est prononcée sur les précisions 
apportées par la Dresse M________ et le rapport du Professeur N________ en 
observant qu’aucun élément anamnestique précis ne confirmait le caractère 
récurrent ou sévère du trouble dépressif et qu’il n’y avait aucune preuve objective 
de la compliance. S'agissant du nouveau diagnostic de selle turcique vide, il n’avait 
pas de répercussion sur la capacité de travail. 

26. Dans son écriture du 16 octobre 2009, la recourante a donné son accord à la 
proposition de l’intimé d’ordonner une expertise judiciaire psychiatrique. 

27. Dans leur rapport du 26 novembre 2009, les Drs P________ et Q________, 
médecins au Département de psychiatrie des HUG, ont posé les diagnostics de 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques 
(double dépression) (F 33.2), de probable dysthymie (F F 34.1), de troubles 
mentaux et du comportement liés à l'utilisation de sédatifs ou d'hypnotiques avec 
utilisation nocive pour la santé (F 13.1) et de possible trouble de la personnalité du 
Cluster B avec des traits de personnalité émotionnellement labile de type borderline 

 
 
 

 

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(F 60). Les Drs P________ et Q________ ont procédé à une anamnèse et un status 
de la recourante, ainsi qu'à certains examens complémentaires. Ils ont relevé que 
l'anamnèse, les questionnaires et les examens paracliniques permettaient de 
conclure à un trouble dépressif récurrent avec un épisode actuel d'intensité sévère. 
En dehors des épisodes dépressifs, le diagnostic semblait être une dysthymie. La 
recourante présentait plusieurs facteurs de maintien de la dépression, dont une 
situation de couple difficile, des problèmes somatiques et une situation sociale 
compliquée.  

28. Par ordonnance du 12 mars 2010, le Tribunal cantonal des assurances sociales a 
chargé le Dr T________, spécialiste FMH en psychiatrie, de procéder à l'expertise 
de l'assurée.  

29. Celui-ci a rendu son rapport d'expertise le 4 octobre 2010. Se fondant sur l'étude du 
dossier, trois entretiens avec la recourante et un échange de courriels avec la Dresse 
M________, il a établi l'anamnèse de la recourante en indiquant que celle-ci aurait 
fait plusieurs tentatives de suicide, dont une par absorption d'eau de Javel en 1994. 
Elle se plaignait d'acouphènes, de fourmillements dans la tête, de vertiges, de 
fatigue, de douleurs dans la nuque et les épaules, de perte de sensibilité transitoire 
dans un membre et se sentait le plus souvent triste et abattue, nerveuse et tendue, 
éprouvant un sentiment de vide. L'expert a constaté une humeur triste et accablée, 
la recourante étant souvent en pleurs. Son ralentissement psychomoteur était 
marqué. Elle présentait des lésions de grattage jusqu'au sang. L'expert a posé les 
diagnostics d'épisode dépressif moyen, avec syndrome somatique (F 32.11), et de 
syndrome douloureux somatoforme persistant (F 45.4) et de traits de personnalité 
borderline. L'état dépressif était moyen à sévère. Il entraînait une totale incapacité 
de travail en été 2010. Le Dr T________ a considéré qu'une incapacité de travail 
durable était présente depuis le début de l'année 2009, et persistait depuis cette date. 
La dépression était patente à l'examen clinique (tristesse et pleurs, accablement 
moral, ralentissement idéique et moteur) et se reflétait dans les propos de la 
recourante et la description de son état subjectif, avec perte d'intérêt et de plaisir, 
fatigue, perte d'espoir, sentiment de dévalorisation, inhibition de la pensée, 
difficultés de concentration, perte totale de la libido et troubles du sommeil. Le 
syndrome douloureux chronique participait à la pérennisation de cet état clinique et 
à sa résistance au traitement pharmacologique. Le Dr T________ a ainsi confirmé 
l'existence d'un trouble douloureux somatoforme persistant, car certaines douleurs 
n'étaient pas expliquées, auquel s'associait une comorbidité psychiatrique sous 
forme d'un état dépressif moyen à sévère, qui était d'évolution chronique et avait en 
tant que tel valeur de maladie. Les problèmes otologiques récurrents et les 
acouphènes pouvaient de plus être considérés comme des affections corporelles 
chroniques. Il a qualifié l'état psychique de la recourante de cristallisé, celle-ci étant 
dominée par un sentiment d'impuissance, de résignation, et étant focalisée sur ses 
douleurs. Elle ne subissait pas de perte d'intégration sociale, car elle était bien 
entourée par son mari et sa fille. Du fait de son état dépressif et du syndrome 

 
 
 

 

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douloureux, elle avait toutefois cessé de fréquenter ses amies et s'était peu à peu 
retirée des formes de vie sociale qu'elle appréciait auparavant. Au plan psychique, 
les traitements psychopharmacologiques et psychothérapeutiques n'avaient pas 
permis d'obtenir une rémission symptomatique, bien que ceux-ci aient été conduits 
dans les règles de l'art et que les taux plasmatiques, contrôlés à plusieurs reprises, 
se soient révélés plutôt élevés et compatibles avec la posologie prescrite. L'expert 
jugeait que la recourante ne disposait pas des ressources nécessaires à surmonter ses 
douleurs car elle était épuisée par sa lutte contre ses douleurs et les acouphènes et 
ses ressources psychiques étaient très amoindries. Il n'avait aucun élément amenant 
à penser que la recourante exagérait ses plaintes ou les manifestations de ses 
douleurs. La résistance au stress de la recourante était sévèrement réduite et il lui 
arrivait, dans de telles situations, de perdre la capacité de s'exprimer et de réagir 
adéquatement. Le Dr T________ a conclu que la recourante n'était plus en mesure 
d'exercer une activité lucrative. Les chances de réadaptation professionnelle étaient 
nulles et le pronostic sombre, tant sur le plan médical qu'en ce qui concernait la 
capacité de travail. L'expert a terminé son rapport en indiquant qu'il ne lui était pas 
possible de déterminer s'il s'agissait d'une dépression récurrente ou d'un épisode 
dépressif qui se serait installé progressivement et serait devenu chronique et plus 
sévère avec le temps. La recourante était assurément depuis des années dans un état 
dépressif, traité par des antidépresseurs qui lui avaient longtemps permis de 
conserver un état compatible avec une activité professionnelle. Au jour de 
l'expertise, ce n'était plus le cas en raison de l'aggravation de la symptomatologie 
dépressive et douloureuse et de l'épuisement des ressources psychiques.  

30. La recourante s'est déterminée sur le rapport d'expertise en concluant à l'admission 
du recours par écriture du 15 octobre 2010. 

31. Dans son avis du 28 octobre 2010, la Dresse O________ a commenté l'expertise en 
indiquant que la comorbidité psychiatrique ne causait en principe pas d'incapacité 
de travail de longue durée. Les autres critères de gravité n'étaient que partiellement 
remplis. De plus, l'expertise ne contenait aucun élément permettant de remettre en 
cause les conclusions de l'examen rhumato-psychiatrique du SMR de 2008. Le Dr 
T________ n'avait en outre pas indiqué si la recourante souffrait d'une dépression 
récurrente ou d'un épisode dépressif alors que le pronostic et les répercussions sur 
la capacité de travail étaient différentes pour ces deux diagnostics.  

32. Dans ses observations du 4 novembre 2010, l'intimé a persisté dans ses conclusions. 
Il retient que le Dr T________ n'a pas indiqué s'il suivait ou non les conclusions 
des Drs E_________ et F_________, alors qu'il lui incombait de se prononcer sur 
ce rapport en tant qu'expert. Il n'a en outre pas précisé si la recourante souffrait 
d'une dépression récurrente ou d'un épisode dépressif, alors que le pronostic et les 
répercussions sur la capacité de travail sont différentes pour ces deux diagnostics. 
Ses conclusions ne sont pas suffisamment motivées pour déterminer concrètement 
l'évolution de l'état de santé de la recourante depuis l'examen par les médecins du 

 
 
 

 

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SMR en 2008, et on ignore si l'expert adhère ou non à leurs conclusions. L'intimé a 
de plus rappelé que le diagnostic de trouble somatoforme douloureux n'est pas 
suffisant selon la jurisprudence pour conclure à une invalidité si des facteurs 
déterminés n'empêchaient pas l'assuré de fournir l'effort de volonté nécessaire pour 
surmonter ses douleurs. En l'espèce, l'épisode dépressif moyen avec syndrome 
somatique ne constitue pas une comorbidité psychiatrique grave au sens de la 
jurisprudence, et il est manifeste que les autres conditions posées par la 
jurisprudence ne sont pas réalisées, la recourante ne subissant pas de perte 
d'intégration sociale.       

33. La recourante s'est déterminée par écriture du 11 février 2011, en rappelant 
l'intensité de ses souffrances qui rend impossible l'exercice d'une activité lucrative 
et en sollicitant l'audition de son psychiatre et de son médecin traitant. Elle souligne 
que le mandat d'expertise confié au Dr T________ ne lui demandait pas de se 
prononcer sur les diagnostics posés en 2008. Elle allègue qu'une dépression 
récurrente ou un état dépressif chronique ont les mêmes conséquences sur la 
capacité de travail, et rappelle que parmi tous les psychiatres consultés, seul le Dr 
F_________ n'a pas diagnostiqué de syndrome dépressif moyen à sévère. Ces 
éléments permettant de remettre en cause les conclusions de l'intimé, la recourante 
a persisté dans ses conclusions.  

34. Une audience s'est tenue devant la Cour de céans le 3 mai 2011, à laquelle le 
Dr T________, dûment convoqué, ne s'est pas présenté. A cette occasion, la 
recourante a fait état d'une aggravation de son état de santé depuis février-mars 
2010, nécessitant des injections hebdomadaires de procaïne dans les muscles des 
épaules. Elle a produit un rapport de la Dresse U________, spécialiste FMH en 
anesthésiologie, faisant état d'une douleur et de raideur de toute la musculature 
cervicale postérieure et antérieure, d'une induration des régions cicatricielles 
apparues suite à la sclérodermie et à la phlébite du sein droit, d'un manque de 
mobilité de la ceinture scapulaire et d'une sensibilité à la palpation de la 
musculature et du tissu sous-cutané. Cette spécialiste a indiqué que ces 
transformations tissulaires peuvent être à l'origine de la fatigabilité progressive et 
influencer l'état psychique de la recourante, et qu'un lien entre les affections de la 
tête avec interventions chirurgicales à répétition et les paresthésies de cette région 
sont possibles. Malgré l'aggravation transitoire que peuvent entraîner dans un 
premier temps les traitements tels que les injections, la Dresse U________ a 
préconisé leur poursuite.  

35. Par courrier du 5 mai 2011, la Cour de céans a demandé au Dr T________ 
d'indiquer si la symptomatologie présentée par la recourante devait être dissociée 
du trouble somatoforme douloureux, de déterminer si la recourante présentait un 
trouble dépressif récurrent ou un épisode dépressif, en se fondant sur l'anamnèse et 
ses observations. Il a également été demandé à l'expert de préciser les suites de la 
tentative de suicide par absorption d'eau de Javel en 1994, et de dire si la recourante 

 
 
 

 

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avait subi une aggravation de sa santé psychique depuis l'examen par le SMR en 
2008, ou si les conclusions de l'expertise reposaient sur une appréciation différente 
d'un tableau clinique identique.  

36. Le Dr T________ a répondu par courrier du 10 mai 2011 que les critères d'un état 
dépressif majeur étaient tous présents chez la recourante au moment de l'examen, 
certains étant marqués. La symptomatologie constatée allait au-delà du sentiment 
de détresse rencontré dans le trouble somatoforme douloureux persistant, mais l'état 
dépressif avait des liens étroits avec le trouble somatoforme douloureux de sorte 
qu'il n'y aurait aucun sens à le considérer comme dissocié de celui-ci du point de 
vue médical. Au point de savoir si la recourante présentait un trouble dépressif 
récurrent ou un épisode dépressif, l'expert a souligné qu'il avait déjà indiqué qu'il 
n'était pas possible de trancher la question sans disposer d'informations précises sur 
l'évolution du trouble depuis sa première manifestation. Il était possible, compte 
tenu des données résultant de l'anamnèse, que la recourante souffre en permanence 
depuis de très nombreuses années d'une dysthymie ou de symptômes dépressifs 
résiduels présents à des degrés d'intensité variable. On pourrait parler de dépression 
récurrente si elle avait connu une rémission symptomatique totale et durable entre 
des épisodes bien distincts les uns des autres, mais ce n'était pas ce que la 
recourante avait rapporté. S'agissant des suites de la tentative de suicide par 
ingestion d'eau de Javel, il ne disposait pas d'informations mais la recourante aurait 
à la suite de ce geste séjourné à la clinique de Montana. La comparaison entre les 
observations cliniques rapportées par le Dr F_________ et celles de l'expert 
amenait ce dernier à conclure à une nette aggravation de l'humeur, tout en notant 
que le rapport du Professeur A__________ faisait déjà état d'une importante 
symptomatologie dépressive et que les psychiatres des HUG avaient diagnostiqué 
plus tard une dépression sévère.  

S'agissant de son absence à l'audience du 3 mai 2011, le Dr T________ a prié la 
Cour de céans de l'en excuser, expliquant que "le courrier m'y convoquant s'est 
probablement égaré en interne et ne m'est pas parvenu". 

37. Dans son avis du 6 juin 2011, la Dresse O________ a estimé qu'il n'y avait pas de 
motif de considérer le trouble dépressif moyen de façon indépendante du trouble 
somatoforme douloureux car il n'était pas apparu avant. Elle relève que la 
description faite à l'expert par la recourante du déroulement des journées met en 
avant ses douleurs, dont découlent ses limitations qui ne sont pas imputables à des 
restrictions psychiques autonomes. Elle conteste que les constatations objectives de 
l'expert permettent, selon les critères exigés par la CIM-10, de conclure à un 
épisode dépressif moyen. La recourante avait admis trouver du plaisir à voir ses 
petits-enfants, son appétit était conservé et elle n'éprouvait ni culpabilité, ni trouble 
de la concentration ou mnésique. La Dresse O________ a conclu que les 
répercussions du trouble de l'humeur ne pouvaient être appréciées indépendamment 
de celles du trouble douloureux.  

 
 
 

 

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38. L'intimé a persisté dans ses conclusions dans son écriture du 8 juin 2011, se référant 
à l'avis du SMR et rappelant l'argumentation développée dans ses précédentes 
écritures.  

39. Par écriture du 30 juin 2011, la recourante a également persisté dans ses 
conclusions, alléguant qu'un effort de volonté n'était pas suffisant pour surmonter 
ses douleurs, car elle souffrait de nombreuses affections corporelles. 

40. Copie de cette écriture a été adressée à l'intimé par la Cour de céans le 1er juillet 
2011.  

41. Sur ce, la cause a été gardée à juger.  

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
22 novembre 1941 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2010 (aLOJ; RS E 2 05), le 
Tribunal cantonal des assurances sociales connaissait, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 

Dès le 1er janvier 2011, cette compétence revient à la Chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice, laquelle reprend la procédure pendante devant le 
Tribunal cantonal des assurances sociales (art. 143 al. 6 de la LOJ du 26 septembre 
2010). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable au cas d’espèce. 

3. Interjeté dans la forme et le délai prescrits par la loi, le recours est recevable 
(art. 56ss LPGA).  

4. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d’invalidité, plus 
particulièrement sur sa capacité de gain. 

5. Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 6 LPGA, 
est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de 
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, 
l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un 
autre domaine d'activité. En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain 
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré 

 
 
 

 

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sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution 
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Pour évaluer le taux 
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est 
comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 

En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 

6. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF I 786/04 du 19 janvier 2006, consid. 3.1; 
ATF 102 V 165). La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes 
douloureux persistants suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un 
expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de 
classification reconnu (ATF 130 V 398, consid. 5.3). Comme pour toutes les autres 
atteintes à la santé psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux 
persistants ne constitue pas encore une base suffisante pour conclure à une 
invalidité. Au contraire, il existe une présomption que les troubles somatoformes 
douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté 
raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la réintégration dans le 
processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et 
leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans 
un tel cas, en effet, l’assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre 
ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies 
doit être tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan 
figure la présence d’une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son 
acuité et sa durée (ATF I 1093/06 du 3 décembre 2007, consid. 3.2). D’autres 
critères peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections corporelles 
chroniques, d’un processus maladif s’étendant sur plusieurs années sans rémission 
durable (symptomatologie inchangée ou progressive), d’une perte d’intégration 
sociale dans toutes les manifestations de la vie, d’un état psychique cristallisé, sans 
évolution possible au plan thérapeutique, résultant d’un processus défectueux de 
résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique 
(profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l’échec de traitements 
ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l’art (même avec différents 

 
 
 

 

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types de traitement), cela en dépit de l’attitude coopérative de la personne assurée 
(ATF 130 V 352, consid. 2.2.3). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les 
constatations médicales, moins on admettra l’exigibilité d’un effort de volonté 
(Ulrich MEYER-BLASER, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine 
Bedeutung in der Sozialversicherung, in : Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 
2003, p. 77). 

7. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou l'instance de 
recours a besoin de documents que le médecin ou d'autres spécialistes doivent lui 
fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 256, consid. 4; ATF 115 V 133, consid. 2).  

b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical 
n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il convient 
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du 
dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et 
enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 125 V 351, 
consid. 3; ATF 122 V 157, consid. 1c). 

c) Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, lorsqu'au 
stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351, consid. 3b/bb).  

d) S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 

 
 
 

 

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généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc et les 
références). Au surplus, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins font état d'éléments objectivement vérifiables 
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents 
pour remettre en cause les conclusions de l'expert (ATF 9C_405/2008 du 
29 septembre 2008, consid. 3.2). 

e) Dès lors qu'en l'absence de résultats sur le plan somatique le seul diagnostic de 
troubles somatoformes douloureux ne suffit pas pour justifier un droit à des 
prestations d'assurance sociale, il incombe à l'expert psychiatre, dans le cadre large 
de son examen, d'indiquer à l'administration (et au juge) si et dans quelle mesure un 
assuré dispose de ressources psychiques qui - eu égard également aux critères 
pertinents - lui permettent de surmonter ses douleurs. Les prises de position 
médicales sur la santé psychique et sur les ressources dont dispose l'assuré 
constituent une base indispensable pour trancher la question (juridique) de savoir si 
et dans quelle mesure on peut exiger de celui-ci qu'il mette en œuvre toute sa 
volonté pour surmonter ses douleurs et réintégrer le monde du travail. Dans le cadre 
de la libre appréciation dont ils disposent, l'administration et le juge ne sauraient ni 
ignorer les constatations de fait des médecins, ni faire leur les estimations et 
conclusions médicales relatives à la capacité (résiduelle) de travail, sans procéder à 
un examen préalable de leur pertinence du point de vue du droit des assurances 
sociales. Cela s'impose en particulier lorsque l'expert atteste une limitation de la 
capacité de travail fondée uniquement sur le diagnostic de troubles somatoformes 
douloureux. Dans un tel cas, il appartient aux autorités administratives et judiciaires 
d'examiner avec tout le soin nécessaire si l'estimation médicale de l'incapacité de 
travail prend en considération également des éléments étrangers à l'invalidité (en 
particulier des facteurs psychosociaux et socio-culturels) qui ne sont pas pertinents 
du point de vue des assurances sociales, ou si la limitation (partielle ou totale) de la 
capacité de travail est justifiée par les critères juridiques déterminants 
(ATF I 648/03 du 18 septembre 2004, consid. 5.1.3 et 5.1.4). 

8. En l'espèce, l'expertise réalisée par le Dr T________ satisfait aux réquisits 
développés par la jurisprudence citée et doit dès lors se voir reconnaître une pleine 
valeur probante. L'expert a en effet étudié le dossier médical de la recourante, établi 
l'anamnèse, recensé ses plaintes et s'est entretenu avec sa psychiatre. Il a également 
procédé à un examen clinique et a pris des conclusions claires, qu'il a pris soin de 
motiver de manière convaincante.  

 
 
 

 

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Les critiques formulées par le SMR à l'égard de l'expertise tombent à faux. 
S'agissant du grief selon lequel le Dr T________ ne s'est pas prononcé sur le 
rapport des Drs E_________ et F_________ et ne contient pas d'élément permettant 
de le remettre en cause, il faut souligner d'une part que le mandat d'expertise ne 
contenait aucune question expresse sur ce point. De plus, dans la mesure où le 
Dr T________ retient une incapacité de travail dès début janvier 2009 et où les 
médecins du SMR ont conclu à une capacité de travail totale lors de leur examen de 
juillet 2008, leurs conclusions ne sont pas contradictoires et il n'était dès lors pas 
nécessaire que l'expert discute les conclusions du rapport de juillet 2008 de manière 
détaillée en expliquant pour quelles raisons il s'en écartait. Quant à la distinction 
entre dépression récurrente et épisode dépressif, il sied de souligner ce qui suit. Il 
est exact qu'un épisode dépressif et une dépression récurrente ont en général des 
incidences différentes sur la capacité de travail d'un assuré, comme le relève la 
Dresse O________ dans son avis du 28 octobre 2010. Cependant, le Dr T________ 
a exposé, tant dans son rapport d'expertise que dans ses explications 
complémentaires du 10 mai 2011, les difficultés à poser un diagnostic certain sur ce 
point, en indiquant que les critères permettant de conclure à une dépression 
récurrente n'étaient pas réunis en l'espèce, à défaut de guérison complète entre 
plusieurs épisodes dépressifs. L'expert a cependant précisé que la différence entre 
ces deux diagnostics est avant tout théorique, puisque la recourante souffre en 
réalité d'un état dépressif qui s'est aggravé et chronicisé au fil des ans, dont les 
répercussions actuelles sur la capacité de travail de la recourante sont établies. La 
qualification d'épisode dépressif moyen à sévère par l'expert est également 
contestée par le médecin du SMR, selon laquelle les critères de la CIM-10 ne 
seraient pas remplis. Selon cette classification, les épisodes dépressifs (F 32) sont 
ceux  lors desquels le sujet présente un abaissement de l’humeur, une réduction de 
l’énergie et une diminution de l’activité. Il existe une altération de la capacité à 
éprouver du plaisir, une perte d’intérêt, une diminution de l’aptitude à se 
concentrer, associées couramment à une fatigue importante, même après un effort 
minime. On observe habituellement des troubles du sommeil, et une diminution de 
l’appétit. Il existe presque toujours une diminution de l’estime de soi et de la 
confiance en soi et, fréquemment, des idées de culpabilité ou de dévalorisation, 
même dans les formes légères. L’humeur dépressive ne varie guère d’un jour à 
l’autre ou selon les circonstances, et peut s’accompagner de symptômes dits 
"somatiques", par exemple d’une perte d’intérêt ou de plaisir, d’un réveil matinal 
précoce plusieurs heures avant l’heure habituelle, d’une aggravation matinale de la 
dépression, d’un ralentissement psychomoteur important, d’une agitation, d’une 
perte d’appétit, d’une perte de poids et d’une perte de la libido. Le nombre et la 
sévérité des symptômes permettent de déterminer trois degrés de sévérité d’un 
épisode dépressif : léger, moyen et sévère. Un épisode dépressif léger (F 32.0) 
suppose que deux ou trois des symptômes cités plus haut soient habituellement 
présents. Dans les épisodes dépressifs moyens (F 32.1), au moins quatre de ces 
symptômes sont habituellement présents et le sujet éprouve des difficultés 

 
 
 

 

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considérables à poursuivre ses activités usuelles. Le diagnostic d’épisode dépressif 
sévère sans symptômes psychotiques (F 32.2) implique que plusieurs des 
symptômes dépressifs mentionnés soient présents. En l'occurrence, l'expert a fait 
état chez la recourante de tristesse, de pleurs, d'un accablement moral, d'un 
ralentissement idéique et moteur, d'une perte d'intérêt et de plaisir, de fatigue, de 
perte d'espoir, d'un sentiment de dévalorisation, d'inhibition de la pensée, de 
difficultés de concentration, de perte totale de la libido et de troubles du sommeil. 
Ainsi, ce sont à l'évidence plus de quatre des symptômes recensés par la CIM-
10 qui ont été observés chez la recourante, de sorte que l'avis du SMR est 
manifestement erroné. On soulignera également que la Dresse M________, les 
Drs V________ et Q________ ainsi que l'expert s'accordent tous à reconnaître que 
la recourante présente un épisode dépressif moyen, voire sévère. De plus, 
contrairement à la Dresse O________, ces praticiens sont spécialisés en psychiatrie. 
Pour ces motifs également, leurs conclusions doivent l'emporter sur celles du 
médecin du SMR.  

Quant à la valeur de maladie en tant que telle de la symptomatologie dépressive, il 
y a lieu de rappeler que si selon la doctrine médicale, les états dépressifs constituent 
des manifestations réactives d'accompagnement des troubles somatoformes 
douloureux, si bien qu'ils ne sauraient en principe faire l'objet d'un diagnostic 
séparé, tel n'est pas le cas lorsqu'ils présentent des caractères de sévérité 
susceptibles de les distinguer d'un tel trouble (ATF I 176/06 du 26 février 2007, 
consid. 5.1). Le Dr T________ a en l'espèce souligné que si le trouble somatoforme 
douloureux interagissait avec la dépression, cette atteinte dépassait les symptômes 
habituels dans le cadre de troubles somatoformes douloureux, raison pour laquelle 
elle était en soi suffisante à entraîner une incapacité de travail. L'anamnèse révèle 
que les troubles dépressifs sont apparus avant les douleurs de la recourante, ce que 
confirme entre autres documents le rapport du Dr H_________ du 23 juillet 2008. 
Par conséquent, contrairement à ce que soutient la Dresse O________ dans son avis 
du 6 juin 2011, la symptomatologie dépressive est antérieure au trouble 
somatoforme douloureux et ne peut donc avoir été causée par ce dernier. Il convient 
donc, en se fondant sur les conclusions de l'expert, d'admettre que la seule 
dépression a un caractère invalidant.   

Par surabondance, même s'il fallait admettre que la symptomatologie dépressive ne 
constitue pas une comorbidité suffisamment grave pour entraîner une incapacité de 
travail, les critères déterminants selon la jurisprudence pour conclure à 
l'impossibilité de l'assuré de fournir un effort de volonté pour surmonter ses 
douleurs sont largement réalisés dans le cas de la recourante, comme cela ressort 
des indications détaillées de l'expert. L'intimé affirme que tel n'est pas le cas en 
relevant que la recourante éprouve du plaisir à voir ses petits-enfants, ce qui 
l'amène à conclure qu'elle ne subit pas de perte d'intégration sociale. A cet égard, il 
convient de rappeler que le critère de perte d'intégration sociale a pour fonction de 
déterminer si un trouble somatoforme douloureux est effectivement invalidant en 

 
 
 

 

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décelant des inconsistances dans le comportement de l'assuré. Si un trouble 
somatoforme douloureux constitue un obstacle à la reprise du travail par l'assuré 
mais ne l'empêche pas de continuer à entretenir des relations personnelles, 
familiales et sociales dans la même mesure qu'avant sa survenance, si l'assuré 
consacre son temps libre et ses vacances aux mêmes activités qu'auparavant, qu'il 
poursuit ses loisirs et ses activités non lucratives, il n'y a pas lieu de reconnaître le 
caractère incapacitant de cette atteinte. A l'inverse, si un assuré est dans une 
situation de retrait social, s'isole, renonce à des activités qui lui plaisaient en raison 
de ses douleurs, on doit admettre qu'il s'agit-là d'un indice important que ses 
douleurs ne peuvent être surmontées (MEYER-BLASER, op. cit., pp. 84-85). En 
l’espèce, la recourante continue certes à voir ses petits-enfants. Il est néanmoins 
faux de déclarer qu’elle ne subit pas de perte d’intégration, puisqu’elle a cessé de 
voir ses amies et ne participe plus aux activités sociales auxquelles elle s’adonnait 
auparavant. Ainsi, ses douleurs ont également une incidence non négligeable sur sa 
vie sociale, ce qui constitue au sens de la doctrine précitée un indice important 
qu’elle n’est pas en mesure de les surmonter par un effort de volonté. Partant, les 
critères jurisprudentiels permettant de reconnaître à la fibromyalgie un caractère 
invalidant sont également réunis dans le cas de la recourante. 

Compte tenu de ce qui précède, il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions de 
l’expert, qui reconnaît une incapacité de travail totale dans toute activité depuis 
début 2009. Partant, la recourante a droit à une rente complète d’invalidité à l’issue 
du délai de carence d’une année prévu par l’art. 28 al. 1er LAI, soit dès le 1er janvier 
2010.  

9. Le recours sera ainsi partiellement admis. 

L’intimé versera à la recourante, qui obtient partiellement gain de cause, une 
indemnité de dépens fixée à 2'000 fr. (art. 61 let. g LPGA). Il supporte également 
l’émolument de 1'000 fr. 

 

 
 
 
 

  

 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

 
 
 

 

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A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet en ce sens que la recourante a droit à une rente entière d'invalidité dès le 
1er janvier 2010. 

3. Annule la décision de l’intimé du 12 mars 2009. 

4. Renvoie la cause à l’intimé pour calcul de la rente.  

5. Condamne l’intimé à verser au recourant une indemnité de 2'000 fr. à titre de 
dépens. 

6. Met un émolument de 1’000 fr. à la charge de l’intimé.  

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 

 
Nathalie LOCHER 

 La présidente 
 

 
 

Doris GALEAZZI-
WANGELER 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le