# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 9d5b2652-3393-5a27-a4cf-e1930812e313
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-08-27
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 27.08.2018 A/3757/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3757-2016_2018-08-27.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente. 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

CANTON DE GENÈVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
A/3757/2016 ATAS/734/2018 

 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Ordonnance d’expertise du 27 août 2018  

3
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié rue à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Pierre STASTNY recourant 

 

contre 

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE intimé 

 

 

 

 

  

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A/3757/2016 

 

EN FAIT 

 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né le ______ 1958, sans formation 
professionnelle certifiée, a travaillé à compter de 1988 en qualité de serveur dans un 
hôtel à Genève.  

2. Le 12 juillet 2011, il a déposé une demande de prestations auprès de l’office 
cantonal de l’assurance-invalidité de Genève (ci-après : l’OAI), en invoquant des 
douleurs testiculaires chroniques et invalidantes, en lien avec une opération 
« ratée » des varicocèles pratiquée en janvier 2011. 

3. L’assuré a été licencié avec effet au 1er octobre 2011. 

4. Dans un rapport du 1er novembre 2011, le docteur B______, médecin généraliste 
traitant, a confirmé la persistance d’un varicocèle droit et de douleurs chroniques 
invalidantes à la suite d’une opération (bilatérale) des varicocèles. Exacerbées par 
chaque mouvement, les douleurs rendaient toute position inconfortable chez un 
patient jugé travailleur et non plaintif. En raison de la symptomatologie, une 
activité professionnelle paraissait impossible. 

5. Une expertise psychiatrique a été réalisée le 28 février 2012 par le docteur 
C______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, et Madame D______, 
psychologue, à la demande de l’assureur perte de gain maladie.  

Les experts ont retenu les diagnostics de trouble de l’adaptation avec réaction 
anxieuse et dépressive, actuellement en rémission ([CIM-10] F43.22) et de facteurs 
psychologiques ou comportementaux associés à des troubles ou maladies classés 
ailleurs versus syndrome douloureux somatoforme persistant (F54). Ils ont 
également mentionné, en précisant qu’ils étaient sans répercussion sur la capacité 
de travail, des difficultés liées à l’emploi (Z56) et des traits de personnalité 
anxieuse (Z73.1).  

L’anamnèse, les tests psychométriques et l’examen clinique ne permettaient pas de 
diagnostiquer un épisode dépressif, raison pour laquelle les experts ont conclu à un 
trouble de l’adaptation avec réaction anxieuse et dépressive, réactionnel à une 
douleur testiculaire chronique et à des tensions familiales transitoires.  

La question de savoir si les douleurs de l’assuré s’expliquaient par un substrat 
organique demeurait indécise. Dans l’affirmative, il convenait de retenir le 
diagnostic de facteurs psychologiques ou comportementaux associés à des troubles 
ou maladies classés ailleurs ; dans l’hypothèse contraire, celui de syndrome 
douloureux somatoforme persistant.  

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Du point de vue psychiatrique, les experts ont conclu à une capacité de travail nulle 
du 18 janvier 2011 au 31 mars 2012, puis entière dès le 1er avril 2012, dans toute 
activité. 

6. Dans un rapport du 18 juillet 2012, le Centre multidisciplinaire de traitement de la 
douleur des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) a indiqué qu’aucune lésion à 
l’origine des douleurs de l’assuré n’avait été mise en évidence, mais que des 
douleurs neurogènes à caractère irritatif (sans lésion) ne pouvaient être exclues. Un 
suivi à long terme par une personne de confiance et un traitement conservateur 
étaient préconisés.  

7. Le 30 septembre 2015, le Dr B______ a indiqué que son patient souffrait toujours 
de douleurs testiculaires chroniques et invalidantes, surtout du côté droit, mais 
également d’une hypertension artérielle stade II, d’une anémie, d’un syndrome 
inflammatoire d’étiologie indéterminée, d’une intolérance au glucose et d’une 
dyslipidémie mixte. Les traitements antalgiques et « TENS » (neurostimulation 
électrique transcutanée) n’avaient pas amené d’amélioration. En raison des 
douleurs, l’assuré ne pouvait ni rester assis, ni porter de charges, et le maintien de la 
position debout était limité à 20-30 minutes. Sa capacité de travail restait nulle.  

8. Mandatée par l’OAI, la Policlinique médicale universitaire de Lausanne (PMU) a 
réalisé une expertise pluridisciplinaire.  

Dans leur rapport du 1er mars 2016, les docteurs E______, F______, spécialistes 
FMH en médecine interne, G______, spécialiste FMH en urologie, H______, 
spécialiste FMH en psychiatrie-psychothérapie, et I______, spécialiste FMH en 
neurologie, ont retenu les diagnostics de syndrome douloureux chronique de la 
région inguino-scrotale (N50.8) et de status post cure chirurgicale de varicocèle en 
2011 (I 86). Ils ont également mentionné, en précisant qu’elle était sans effet sur la 
capacité de travail, une réaction dépressive (F43.22).  

Il a été relaté que l’assuré avait souffert d’une insuffisance cardiaque et d’un 
accident vasculaire cérébral en relation avec une hypertension artérielle et une 
pathologie des glandes surrénales, mais une adaptation de son traitement avait 
permis de résoudre ces complications cardiaques, lesquelles ne justifiaient que des 
incapacités de travail transitoires. En outre, l’assuré avait subi en septembre 2015 
une ablation de la glande surrénale droite, laquelle n’avait entraîné qu’une 
incapacité de travail de quelques semaines.  

Au plan neurologique, aucun substrat anatomique aux douleurs alléguées n’avait pu 
être mis en évidence. Aucune anomalie n’avait été décelée, hormis une possible 
hypodysesthésie testiculaire bilatérale. Faute de pathologie objectivée, l’expert en 
neurologie ne retenait ni limitation fonctionnelle, ni incapacité de travail. 

Au plan psychiatrique, la thymie paraissait légèrement dépressive, mais sans 
trouble de la pensée. Bien qu’aucune étiologie organique ne permette d’expliquer 

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les douleurs, les experts ont écarté le diagnostic de trouble somatoforme douloureux 
persistant, au motif que les douleurs n’étaient pas généralisées mais circonscrites, 
d’une part, qu’elles ne trouvaient pas leur origine dans des conflits émotionnels 
majeurs ou des problèmes psychosociaux, d’autre part. Les experts ont souligné que 
les plaintes de l’assuré paraissaient sincères et que les douleurs occasionnaient 
quotidiennement chez lui un sentiment de honte, compte tenu de leur localisation et 
des gestes de soulagement qu’il devait effectuer régulièrement à la vue de tous 
(tirer sur son slip ou son pantalon au niveau de l’entrejambe). L’assuré avait par 
ailleurs adhéré aux traitements invasifs qui lui avaient été proposés, ce qui 
témoignait d’un authentique vécu douloureux. Pour autant, il ne souffrait, selon les 
experts, d’aucune pathologie psychiatrique limitant sa capacité de travail. 

En conclusion, les experts ont conclu que le syndrome douloureux chronique, non 
associé à une pathologie psychiatrique, était à l’origine d’un retentissement 
fonctionnel important chez un assuré ne paraissant ne disposer que de faibles 
ressources pour le surmonter. L’assuré décrivait des douleurs exacerbées lorsqu’il 
mobilisait ses membres inférieurs et avait besoin de souvent remettre en place son 
sous-vêtement, raison pour laquelle il convenait de privilégier une activité exercée 
en position assise, lui permettant de se lever et d’éviter les marches prolongées, 
ainsi que les contacts visuels avec le public. La capacité de travail était nulle depuis 
le 18 janvier 2011 dans l’activité habituelle de serveur, mais entière dans toute 
activité adaptée aux limitations. 

9. Le 13 mai 2016, l’OAI a transmis à l’assuré un projet de décision, dont il ressortait 
qu’il envisageait de lui nier le droit à toute prestation. 

10. Le 21 juin 2016, l’assuré a manifesté son désaccord, en reprochant notamment aux 
experts d’avoir omis d’examiner s’il souffrait d’un « syndrome douloureux 
chronique avec facteurs somatiques et psychiques ». 

À l’appui de son opposition, l’assuré a transmis un rapport du Dr B______, dans 
lequel son médecin traitant reproche aux experts de ne pas avoir tenu compte des 
conséquences fonctionnelles de la douleur elle-même, à savoir une fatigabilité 
importante, une irritabilité, un retrait social, ainsi qu’une diminution des capacités 
de concentration, de résistance au stress et d’adaptation. Le Dr B______ y concluait 
une fois encore à une totale incapacité de travail dans toute activité et préconisait la 
mise en œuvre d’un complément d’expertise. 

11. L’OAI a alors interpellé les experts qui se sont déterminés comme suit : 
«  1. Comment vous positionnez-vous par rapport à l’avis du Dr B______ ? 

Les experts ont retenu le diagnostic de syndrome douloureux chronique sans cause 
organique objectivée. Dans ce contexte, c’est pour tenir compte des faibles 
ressources de l’expertisé pour faire face à ce syndrome douloureux que des 
limitations fonctionnelles ont cependant été retenues en prenant en compte les 
situations décrites par [l’assuré] comme aggravant la douleur ou à l’origine du 
stress. Une activité adaptée tient compte de ces situations et la capacité de travail 

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dans une activité respectant les limitations fonctionnelles est donc estimée entière 
et sans diminution de rendement. 

2. Y a-t-il d’autres limitations fonctionnelles à prendre en compte, si oui lesquelles 
et avec quelles répercussions sur la capacité de travail ? Si non, merci de motiver. 

Comme rappelé ci-dessus, les conséquences fonctionnelles du syndrome 
douloureux de [l’assuré] ont été prises en compte, nous n’en avons donc pas à en 
rajouter ». 

12. Par décision du 3 octobre 2016, l’OAI a nié à l’assuré le droit à toute prestation.  

L’OAI a considéré que l’intéressé avait conservé une pleine capacité de travail dans 
toute activité adaptée. Le taux d’invalidité, de 11%, était insuffisant pour ouvrir 
droit à une rente d’invalidité ou une mesure de reclassement.  

13. Le 3 novembre 2016, l’assuré a interjeté recours contre cette décision en concluant, 
sous suite de frais et dépens, à l’octroi d’une rente entière assortie de rentes 
complémentaires dès le 1er janvier 2012, subsidiairement à l’octroi de mesures 
d’ordre professionnel. 

En substance, le recourant fait grief aux experts de la PMU de ne pas avoir examiné 
s’il existait des limitations fonctionnelles induites par ses douleurs, ce qu’il estime 
contraire à la jurisprudence fédérale relative aux atteintes sans étiologie claire et à 
la littérature médicale. 

Il déplore par ailleurs que les experts n’aient pas discuté du diagnostic de 
« syndrome douloureux chronique avec facteurs somatique et psychique ». 

Enfin, il juge insuffisamment motivées les réponses données par la PMU aux 
questions complémentaires de l’OAI. 

14. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 30 novembre 2016, a conclu au 
rejet du recours. 

L’intimé considère que les experts ont dûment tenu compte des limitations 
fonctionnelles du recourant pour évaluer sa capacité de travail. 

Il rappelle que les douleurs sont, par définition, subjectives et ne suffisent pas à 
justifier une totale incapacité de travail. 

Enfin, il observe que le recourant ne se prévaut d’aucun élément objectivement 
vérifiable, susceptible de remettre en cause les conclusions de l’expertise. 

15. Par écriture du 15 décembre 2016, le recourant a persisté dans ses conclusions. 

16. Entendu par la Cour de céans en date du 6 avril 2017, le Dr B______, qui suit 
l’assuré depuis 2004, a déclaré ne pas partager l’opinion des experts quant aux 
limitations fonctionnelles retenues, qui lui paraissent insuffisantes, et au diagnostic 
de maladie psychosomatique, auquel il préfère celui de douleurs neurogènes. 

Le témoin a expliqué que si les consultations étaient initialement très épisodiques, 
elles se sont multipliées depuis l’intervention chirurgicale, à raison d’une ou deux 

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par mois. C’est en effet depuis cette opération que l’assuré souffre de douleurs 
testiculaires invalidantes. Celles-ci sont décrites comme prédominant du côté droit, 
permanentes et exacerbées par chaque mouvement, ce qui empêche la marche 
prolongée et les positions debout ou assise statiques. L’assuré se plaint par ailleurs 
d’une grande fatigue, de troubles du sommeil et d’une humeur dépressive, qui s’est 
récemment péjorée. Depuis l’expertise du Dr C______, en 2012, son état de santé 
psychique s’est détérioré au point qu’il consulte depuis février 2017 un psychiatre, 
le docteur BOSS, qui a diagnostiqué un état dépressif sévère et lui a prescrit du 
Cymbalta. Il est trop tôt pour juger du résultat du traitement. Le témoin a expliqué 
que si la prise en charge psychiatrique n’a débuté que tardivement, c’est parce que 
cela revenait pour l’assuré à admettre que son problème se situait au niveau 
psychique et non physique. 

Le témoin s’est dit convaincu de la sincérité de son patient dont il souligne qu’il ne 
retire aucun bénéfice de la situation. Le médecin n’a jamais constaté de discordance 
entre le discours et le comportement de l’assuré.  

Objectivement, l’assuré paraît de plus en plus fatigué et déprimé. Son entourage 
rapporte de fréquents pleurs ; il s’est progressivement replié sur lui-même et ne 
s’adonne plus au moindre loisir. Depuis que les douleurs sont apparues, il ne peut 
plus rien faire. Il est de plus en plus irritable, impatient et supporte mal les contacts, 
le stress et le bruit. De surcroît, il doit en permanence se réajuster, ce qui est gênant 
en société. Au-delà de sa faible résistance au stress, il présente également une 
baisse de ses facultés d’adaptation, ce qui s’explique notamment par le manque de 
ressources personnelles décrit dans l’expertise. 

Le médecin traitant explique qu’après avoir tenté des traitements conventionnels 
(Dafalgan), l’assuré s’est tourné vers le Lyrica (jusqu’à 600 mg par jour), lequel n’a 
pas entraîné d’amélioration mais, au contraire, une sédation importante. En raison 
d’un problème de la glande surrénale et d’une forte hypertension, les anti-
inflammatoires n’entrent pas en considération. La Consultation de la douleur des 
HUG a par ailleurs déconseillé, toujours en raison de l’hypertension, la prise d’un 
antidépresseur à visée antalgique. L’assuré a donc pris de la morphine (jusqu’à trois 
fois 20 mg par jour), sans plus de succès, avec une sédation encore plus importante, 
de sorte qu’il y a été renoncé. Une stimulation électrique cutanée a été pratiquée, là 
encore sans succès. Finalement, la Consultation de la douleur à préconisé de 
renoncer à tout traitement invasif qui pourrait aggraver davantage la situation. 

L’assuré a tenté une reprise du travail, qui s’est soldée par un échec immédiat.  

En définitive, le témoin a réitéré qu’à son avis, depuis l’intervention de 2011, 
l’assuré est totalement incapable d’exercer une activité professionnelle. 

17. La Cour de céans a invité les experts de la PMU à répondre par écrit à diverses 
questions, auxquelles ils ont répondu de la manière suivante.  

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a. Par courrier du 14 mars 2017, les Drs F______ et E______, experts en 
médecine interne, ont expliqué que si l’expert principal n’avait pas jugé nécessaire 
de prendre contact avec les experts en neurologie et en urologie, c’était parce qu’il 
avait considéré que leurs conclusions étaient claires, concordantes et cohérentes 
avec le dossier médical.  

Par ailleurs, si les experts avaient jugé l’assuré capable d’exercer une activité 
adaptée dès la date de son opération des varicocèles, c’est parce qu’une telle 
intervention ne peut entraîner qu’une incapacité de travail de quelques jours à un 
mois selon les cas et qu’en l’occurrence, la reprise d’une activité professionnelle 
était envisageable après quelques jours.  

S’agissant des limitations fonctionnelles, ils ont admis que les douleurs du scrotum 
semblent entraîner des limitations dans la vie quotidiennes, puisque l’assuré dit 
éviter les loisirs et les contacts sociaux. Les experts précisent avoir tenu compte de 
ces limitations « selon les recommandations de l’ATF 141 V 281 […], parce 
qu’elles sont plausibles avec le syndrome douloureux verbalisé ». Ils ont également 
tenu compte du fait que la marche accentue les douleurs (frottement) et de la 
nécessité pour l’assuré de fréquemment remettre en place ses sous-vêtements ; ces 
limitations sont incompatibles avec l’activité de serveur, qui nécessite des 
déplacements et des contacts avec les clients.  

Si les experts ne se sont pas référés à la méthode « Mini-ICF-AFP », c’est parce 
qu’elle est destinée à évaluer les limitations psychiques et qu’en l’occurrence, 
aucune pathologie psychiatrique n’a été retenue, hormis un syndrome apparenté.  

S’agissant des limitations évoquées par le Dr B______, les experts ont répondu que 
le seul élément cliniquement objectivable est une hypersensibilité testiculaire à la 
pression et au frottement. Après l’échec des thérapies destinées à traiter 
d’éventuelles douleurs d’origine neurogène, l’assuré n’a été traité qu’avec des 
antalgiques de palier I (Dafalgan), ce qui n’évoque pas des douleurs intenses et 
« insomniantes ».  

S’agissant de la thymie dépressive, ni l’expert-psychiatre de la PMU, ni le 
Dr C______ n’ont retenu de répercussions de « l’humeur basse » sur la capacité de 
travail. D’ailleurs, le Dr B______ n’a pas prescrit de traitement antidépresseur ou 
hypnotique et les experts n’ont pas mis en évidence de trouble cognitif ou de retrait 
social ; l’assuré a surtout décrit un sentiment de honte par rapport à la localisation 
de ses douleurs. Il mentionne dans le déroulement de sa journée qu’il va 
régulièrement boire un café avec des amis et conserve par ailleurs de bonnes 
relations familiales.  

Au vu de l’ensemble des éléments, les limitations fonctionnelles entraînent tout au 
plus une diminution de rendement de 10%, selon les experts. 

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b.  Par courrier du 27 juillet 2017, le Dr H______, expert-psychiatre, a indiqué 
que si le diagnostic de « syndrome douloureux somatoforme persistant » (F45.4) 
avait été écarté au profit de celui de « syndrome douloureux chronique de la région 
inguinale » (N50.8), c’était, d’une part, parce que l’utilisation d’antalgiques de 
palier 1 ne permet pas de suspecter des douleurs intenses, d’autre part, parce que le 
syndrome n’est pas survenu dans un contexte de conflits émotionnels et de 
problèmes psychosociaux suffisamment importants pour en constituer la cause 
essentielle.  

Il a été admis qu’il fallait éviter tout travail au contact du public, puisque les gestes 
de soulagement de l’assuré paraissent inconciliables avec la nécessité de 
s’entretenir fréquemment avec des clients.  

S’agissant des limitations énoncées par le Dr B______, l’expert a relevé que le 
diagnostic retenu de « réaction dépressive » (F.43.22) implique effectivement une 
irritabilité, mais souligné que l’expertise n’avait pas mis en évidence de troubles du 
sommeil.  

Enfin, l’expert-psychiatre a rappelé qu’aucun diagnostic psychiatrique incapacitant 
n’avait été retenu et qu’en fait, la plupart des limitations résultent des mouvements 
que l’assuré effectue pour soulager ses douleurs.  

c.  Par pli du 7 août 2017, le Dr I______, expert en neurologie, a confirmé qu’en 
l’absence d’atteinte des structures nerveuses périphériques et centrales, il ne 
pouvait retenir l’existence de douleurs neurogènes ou de limitations fonctionnelles 
sur ce plan. 

18. Invité à se déterminer, le recourant, par écriture du 18 septembre 2017, a requis 
derechef la mise en œuvre d’une expertise judiciaire. 

Il considère que l’expertise ne satisfait pas aux réquisits jurisprudentiels et qu’il 
appartient à la juridiction cantonale d’en ordonner une permettant de se prononcer 
sur les indicateurs relatifs aux atteintes sans étiologie claire. 

Il reproche notamment aux experts en médecine interne et à l’expert-psychiatre de 
ne pas avoir répondu à la question de savoir si des limitations ou une diminution de 
rendement peuvent résulter de la douleur elle-même. Quant à l’expert en 
neurologie, il a écarté toute limitation au moyen de « formules lapidaires », sans 
tenir compte du fait qu’une lésion n’est pas nécessaire pour générer une douleur, 
selon la littérature médicale récente. 

19. Par écriture spontanée du 18 décembre 2017, le recourant a fait valoir que, selon un 
récent arrêt du Tribunal fédéral, il convient d’évaluer les répercussions sur la 
capacité de travail de toute atteinte d’ordre psychique selon les principes édictés en 
matière de trouble somatoforme douloureux, d’où la nécessité, selon lui, de mettre 
en œuvre une expertise judiciaire. 

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20. Informé par la Cour de céans de son intention de mettre sur pied une expertise 
judiciaire, l’intimé a répondu, par écriture du 2 juillet 2018, qu’une telle expertise 
ne se justifiait pas à son avis.  

21. Par écriture du 17 août 2018, le recourant s’est déterminé à son tour en suggérant 
un certain nombre de questions complémentaires.  

 

EN DROIT 

 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la Chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 
et 60 LPGA; art. 89B de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 
1985 - [LPA-GE - E 5 10]).  

3. Le litige porte sur le droit de l’assuré à des prestations de l’assurance-invalidité.  

4. L’assuré a droit à une rente lorsqu’il a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption 
notable et qu’au terme de cette année, il est invalide (art.8 LPGA) à 40% au moins 
(cf. art. 28 al. 1 let. b et c LAI, en sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 2008 – 
5ème révision AI). En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente 
entière s’il est invalide à 70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 
60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de 
rente s’il est invalide à 40% au moins. 

5. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

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Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 

6. Selon la jurisprudence ayant cours jusqu’à récemment, les syndromes sans 
pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit organique n'entraînaient 
pas, en règle générale, une limitation de longue durée de la capacité de travail 
pouvant conduire à une invalidité (ATF 130 V 352 consid. 2.2.3).  

Toutefois, dans un arrêt rendu le 3 juin 2015 (ATF 141 V 281), le Tribunal fédéral 
a abandonné la présomption qui prévalait jusqu’à ce jour, selon laquelle les 
syndromes du type troubles somatoformes douloureux et affections 
psychosomatiques assimilées pouvaient en règle générale être surmontés par un 
effort de volonté raisonnablement exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité). Il a 
introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs en lieu et place de 
l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt cité). Dans un arrêt subséquent, il 
a considéré que dans la mesure où les difficultés d'objectivation et de preuve étaient 
communes à toutes les affections psychiques, le catalogue d’indicateurs découlant 
de l'ATF 141 V 281 devait être étendu également à ces affections, y-compris aux 
dépressions légères à moyennes (ATF 143 V 409 consid. 4.2.1). Ces modifications 
jurisprudentielles ne changent cependant rien à la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 
2 LPGA, qui requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte à la 
santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que le 
fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 
consid. 3.7). En d’autres termes, la reconnaissance d'un taux d'invalidité fondant le 
droit à une rente ne sera admise que si, dans le cas d'espèce, les répercussions 
fonctionnelles de l'atteinte à la santé médicalement constatée sont établies de 
manière concluante et exempte de contradictions, et avec (au moins) un degré de 
vraisemblance prépondérante à l'aide des indicateurs standards. À défaut, c'est à la 
personne assurée de supporter les conséquences de l'absence de preuve (consid. 6 
de l’arrêt cité). 

La preuve d’un trouble somatoforme douloureux suppose, en premier lieu, que 
l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art, en tenant compte 
en particulier du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et en faisant référence 
aux limitations fonctionnelles constatées. En effet, la définition de cette atteinte 
mentionne comme « plainte essentielle », une « douleur persistante, intense, 
s’accompagnant d’un sentiment de détresse ». En outre, ce trouble assure 
habituellement au patient une aide et une sollicitude accrues de la part de 

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l’entourage et des médecins (ch. F 45.40 de la CIM [Classification internationale 
des maladies]-10 2014). Le diagnostic doit également résister à des motifs 
d’exclusion ; il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la santé 
ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées à l’exercice 
d’une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation 
semblable, et ce même si les caractéristiques d'un trouble somatoforme douloureux 
au sens de la classification sont réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 8.2). 

7. Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail exigible doit être examinée au 
moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas 
particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 
consid. 4.1.1).  

Ces indicateurs sont classés comme suit : 

I. Catégorie «  degré de gravité fonctionnelle » 

Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l’instrument de base de 
l’analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, résister à un 
examen de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 

 A. Axe « atteinte à la santé » 

1. Expression des éléments pertinents pour le diagnostic et des symptômes 

Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l’atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 

cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le degré 

de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable compte 

tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour le 
diagnostic. Par exemple, sur le plan étiologique, la caractéristique du syndrome 

somatoforme douloureux persistant est, selon la CIM-10 F45.5, qu’il survient dans 
un contexte de conflits émotionnels ou de problèmes psycho-sociaux. En revanche, 

la notion de bénéfice primaire de la maladie ne doit plus être utilisée 

(consid.  4.3.1.1). 

2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 

Ce critère est un indicateur important pour apprécier le degré de gravité. L’échec 
définitif d’un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un assuré qui coopère de 
manière optimale, permet de conclure à un pronostic négatif. Si le traitement ne 

correspond pas ou plus aux connaissances médicales actuelles ou paraît inapproprié 

dans le cas d’espèce, on ne peut rien en déduire s’agissant du degré de gravité de la 
pathologie. Les troubles psychiques sont invalidants lorsqu'ils sont graves et ne 

peuvent pas ou plus être traités médicalement. Des déductions sur le degré de gravité 

d’une atteinte à la santé peuvent être tirées non seulement du traitement médical 
mais aussi de la réadaptation. Si des mesures de réadaptation entrent en 

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considération après une évaluation médicale, l’attitude de l’assuré est déterminante 
pour juger du caractère invalidant ou non de l’atteinte à la santé. Le refus de l'assuré 
d'y participer est un indice sérieux d'une atteinte non invalidante. À l’inverse, une 
réadaptation qui se conclut par un échec en dépit d’une coopération optimale de la 
personne assurée peut être significative dans le cadre d’un examen global tenant 
compte des circonstances du cas particulier (consid. 4.3.1.2). 

3. Comorbidités 

La comorbidité psychique ne joue plus un rôle prépondérant de manière générale, 

mais ne doit être prise en considération qu’en fonction de son importance concrète 
dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive l’assuré de ressources. Il 
est nécessaire de procéder à une approche globale de l’influence du trouble 
somatoforme douloureux avec l’ensemble des pathologies concomitantes. Un trouble 
qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant en tant que tel (cf. consid. 

4.3.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 9C_98/2010 du 28 avril 2010, consid. 2.2.2, in : 

RSAS 2011 IV n° 17, p. 44) n’est pas une comorbidité (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_1040/2010 du 6 juin 2011, consid. 3.4.2.1, in : RSAS 2012 IV n° 1, p. 1) mais 

doit à la rigueur être pris en considération dans le cadre du diagnostic de la 

personnalité (ATF 141 V 281 consid. 4.3.2). Ainsi, un trouble dépressif réactionnel 

au trouble somatoforme ne perd pas toute signification en tant que facteur 

d’affaiblissement potentiel des ressources, mais doit être pris en considération dans 
l’approche globale (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3). 

B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 

Il s’agit d’accorder une importance accrue au complexe de personnalité de l’assuré 
(développement et structure de la personnalité, fonctions psychiques fondamentales). Le 

concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du Moi » (conscience de soi et 
de l’autre, appréhension de la réalité et formation du jugement, contrôle des affects et 
des impulsions, intentionnalité et motivation) entre aussi en considération. Comme les 

diagnostics relevant des troubles de la personnalité sont, plus que d’autres indicateurs, 
dépendants du médecin examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement 

élevées (consid. 4.3.2). 

C. Axe « contexte social » 

Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, 

elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le contexte de vie de 

l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par exemple par le biais de son 
réseau social. Il faut toujours s’assurer qu’une incapacité de travail pour des raisons de 
santé ne se confond pas avec le chômage non assuré ou avec d’autres difficultés de vie 
(consid. 4.3.3). 

II. Catégorie « cohérence » 

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Cette seconde catégorie comprend les indicateurs liés au comportement de l’assuré. 
(consid. 4.4). 

A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines comparables de 

la vie 

Il s’agit ici de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière semblable 
dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux habituels et dans les 
autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait social utilisé jusqu’ici doit 
désormais être interprété de telle sorte qu’il se réfère non seulement aux limitations 
mais également aux ressources de l’assuré et à sa capacité à les mobiliser. Dans la 
mesure du possible, il convient de comparer le niveau d’activité sociale de l’assuré 
avant et après la survenance de l’atteinte à la santé (consid. 4.4.1). 

B. Poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de la 
réadaptation 

La prise en compte d’options thérapeutiques, autrement dit la mesure dans laquelle les 
traitements sont mis à profit ou alors négligés, permet d’évaluer le poids effectif des 
souffrances. Tel n’est toutefois pas le cas lorsque le comportement est influencé par la 
procédure assécurologique en cours. Il ne faut pas conclure à l’absence de lourdes 
souffrances lorsque le refus ou la mauvaise acceptation du traitement recommandé est la 

conséquence d’une incapacité (inévitable) de l’assuré à reconnaître sa maladie 
(anosognosie). Les mêmes principes s’appliquent pour les mesures de réadaptation. Un 
comportement incohérent de l'assuré est là aussi un indice que la limitation 

fonctionnelle est due à d’autres raisons que l'atteinte à la santé assurée (consid. 4.4.2). 

8. Selon le Tribunal fédéral, le changement de jurisprudence ne justifie pas en soi de 
nier toute valeur probante aux expertises rendues à l’aune de l’ancienne 
jurisprudence. Il y a lieu d’examiner dans chaque cas si les expertises 
administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies, le cas échéant en les 
mettant en relation avec d’autres rapports médicaux, permettent ou non une 
appréciation concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_716/2015 du 30 novembre 2015 consid. 4.1). 

9. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 

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des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

Lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances I.244/05 du 3 mai 2006 consid. 2.1). 

10. En l’espèce, l’intimé a fait siennes les conclusions du rapport d’expertise de la 
PMU, à teneur duquel le recourant dispose d’une capacité de travail entière dans 
toute activité exercée en position assise, lui permettant de se lever et d’éviter les 
marches prolongées, ainsi que les contacts visuels avec le public. 

Pour sa part, le recourant s’estime incapable d’exercer toute activité 
professionnelle. En substance, il reproche aux experts, d’une part, d’avoir retenu le 
diagnostic de « syndrome douloureux chronique de la région inguino-scrotale » 
(N50.8) plutôt que celui de « syndrome douloureux chronique avec facteurs 
somatique et psychique » (F.45.41), d’autre part, d’avoir omis de prendre en 
considération diverses limitations psychiques induites par ses douleurs, telles 
qu’énumérées par son médecin traitant dans un rapport de juin 2016 (fatigabilité, 
irritabilité, retrait social, diminution des capacités de concentration, de résistance au 
stress et d’adaptation). Il demande à la juridiction cantonale de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. 

11. Afin de se prononcer sur la capacité de travail, il convient d’examiner la valeur 
probante des rapports versés au dossier. 

a. La Cour de céans constate que les conclusions de l’expertise réalisée par la PMU 
en 2016 entrent partiellement en contradiction avec sa motivation, dans la mesure 
où les experts y ont considéré que l’assuré était pleinement capable d’exercer une 
activité adaptée tout en soulignant dans leur appréciation, notamment : 

- que « l’entretien et l’anamnèse permett[ai]ent avec un degré de vraisemblance 
élevé d’écarter une simulation ou une exagération chez un homme qui [avait] 
enduré ces cinq dernières années aussi bien la honte liée à l’emplacement des 

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douleurs que les traitements proposés auxquels il s’[était] soumis et qui, pour 
certains, [avaient] pu être pénibles » (p.15) ; 

- que « le syndrome douloureux a[vait] un impact sur la capacité de travail, sur 
l’insertion sociale et sur le climat relationnel avec les proches » (p.15) ; 

- que « la compliance aux traitements invasifs qui [avaient] été proposés par le 
centre antidouleur [allait] également dans le sens d’un authentique vécu 
douloureux que l’absence d’étiologie objectivable ne [pouvait] totalement 
exclure » (p. 17) ; 

- que « malgré l’absence d’étiologie somatique retrouvée, le syndrome douloureux 
chronique, non expliqué par une pathologie psychiatrique associée, [était] (…) à 
l’origine d’un retentissement fonctionnel important chez un expertisé semblant 
présenter peu de ressources pour le surmonter » (p.17). 

Par ailleurs, force est d’admettre que l’expertise de la PMU ne permet pas 
d’apprécier la capacité de travail conformément aux indicateurs déterminants 
prescrits par la nouvelle jurisprudence relative aux atteintes sans étiologie claire 
(ATF 141 V 281), qu’il convient d’appliquer au cas d’espèce à défaut de substrat 
organique permettant d’expliquer les plaintes de l’assuré. On cherche notamment 
en vain dans cette expertise une évaluation motivée des ressources personnelles de 
l’assuré, ainsi que la détermination des experts sur une éventuelle limitation 
uniforme des niveaux d’activité dans tous les domaines comparables de la vie 
(consid. 4.4.1 de l’arrêt cité). On regrette également que les experts ne se soient pas 
livrés à une comparaison du niveau d’activité sociale avant et après l’opération 
chirurgicale de 2011 (ibidem), ni n’aient fourni la moindre indication quant au 
complexe de personnalité de l’assuré (diagnostic, développement et structure de la 
personnalité, fonctions complexes du moi, cf. consid. 4.3.2 de l’arrêt cité). Enfin, 
on constate que le diagnostic posé par les experts de « syndrome douloureux 
chronique de la région inguino-scrotale » ne figure pas sous cette dénomination 
dans la Classification internationale des maladies éditée par l'Organisation 
mondiale de la santé (CIM-10, 10ème révision). En effet, le code N50.8 auquel ils se 
réfèrent correspond aux « autres affections précisées des organes génitaux de 
l'homme ». Aussi doit-on admettre que l’expertise de la PMU ne revêt qu’une 
valeur probante limitée. 

b. Bien qu’elle ne soit pas totalement exempte de renseignement à ce propos, 
l’expertise réalisée par le Dr C______ en 2012 ne contient pas non plus une 
évaluation complète et détaillée des ressources de l’assuré au regard d’une 
éventuelle limitation des niveaux d’activité dans tous les domaines comparables de 
la vie, étant rappelé que l’analyse devrait comprendre, dans la mesure du possible, 
une comparaison du niveau d’activité sociale avant et après l’atteinte à la santé. 
Cette expertise est également peu diserte s’agissant du complexe de personnalité de 
l’assuré, alors que la nouvelle jurisprudence a renforcé les exigences de motivation 

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sur ce point (cf. consid. 4.3.2 de l’arrêt cité). Enfin, l’expert C______ a laissé 
ouverte la question du diagnostic, en mentionnant deux hypothèses, soit celles d’un 
trouble somatoforme douloureux persistant ou de « facteurs psychologiques ou 
comportementaux associés à des troubles ou des maladies classées ailleurs », que 
des investigations supplémentaires sur l’étiologie des douleurs étaient censées 
permettre de départager. Toutefois, l’expertise subséquente de la PMU, bien que 
confirmant l’absence de substrat organique, ne permet pas véritablement de clarifier 
la question puisqu’aucun de ces diagnostics n’y est retenu. Au vu de ce qui précède, 
des investigations médicales supplémentaires demeurent nécessaires afin que la 
chambre de céans puisse statuer sur la capacité de travail et le degré d’invalidité, 
partant sur le droit éventuel à des prestations de l’assurance-invalidité. 

12. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; 
arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). 
Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a modifié sa jurisprudence en ce sens 
que lorsque les instances cantonales de recours constatent qu'une instruction est 
nécessaire, parce que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise, elles 
sont en principe tenues de diligenter une expertise judiciaire si les expertises 
médicales ordonnées par l'OAI ne se révèlent pas probantes (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3). Un renvoi à l'administration pour mise en œuvre d'une nouvelle 
expertise reste possible, même sous l'empire de la nouvelle jurisprudence, 
notamment lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par 
l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 
4.4.1.3 et 4.4.1.4; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 

13. En l’espèce, dans la mesure où deux expertises figurent déjà dans le dossier de 
l’administration, mais que des doutes subsistent sur leur valeur probante, il se 
justifie de mettre en œuvre une expertise judiciaire en médecine interne, urologie, 
neurologie et psychiatrie, laquelle sera confiée au Bureau d’expertises médicales de 
Vevey (BEM). 

 

*** 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant préparatoirement 

1. Ordonne une expertise judiciaire en médecine interne, urologie, neurologie et 
psychiatrie. 

2. Commet à ces fins les docteurs J______, psychiatre, J______, rhumatologue, 
K______, neurologue, et L______, urologue.  

3. Dit que la mission d’expertise sera la suivante : 

a) prendre connaissance du dossier de la cause;  
b) si nécessaire, prendre tout renseignement auprès des médecins ayant 

traité l’assuré;  
c) examiner et entendre l’assuré - voire son épouse et ses proches, si vous 

l’estimez utile -, après s’être entouré de tous les éléments utiles, au 
besoin  d’avis d’autres spécialistes; 

d) si nécessaire, ordonner d’autres examens. 

4. Charge les experts d’établir un rapport détaillé et de répondre aux questions 
suivantes : 

1. Anamnèse détaillée. 

2. Plaintes et données subjectives de l’assuré. 

3. Status clinique et constatations objectives. 

4. Diagnostics selon la classification internationale. 

Précisez quels critères de classification sont remplis et de quelle 
manière (notamment l’étiologie et la pathogenèse).  

Veuillez indiquer s’il existe des diagnostics par défaut, dans 
l’hypothèse où les critère de classification ne permettent pas clairement 
de retenir un diagnostic particulier. Qu’en est-il en particulier du 
diagnostic F.45.41 ?  

5. Depuis quand les différentes atteintes sont-elles présentes ? Quelle a été 
l’évolution des diverses atteintes et quelle est l’évolution habituelle en 
pareil cas ?  

6. Les plaintes sont-elles objectivées ?  

Les processus de « sensibilisation centrale » de la douleur et les 
douleurs « neurogènes » suspectés par la Consultation de la douleur des 
HUG peuvent-ils être objectivés et si oui, par quels moyens ?  

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Des défauts enzymatiques sont-ils responsables de l’absence de réponse 
ou de l’intolérance de l’assuré à certains traitements ?  

7. Dans quelle mesure les atteintes diagnostiquées limitent-elles les 
fonctions nécessaires à la gestion du quotidien ? 

Dans quelle mesure la douleur en elle-même influe-t-elle sur les 
fonctions nécessaires à la gestion du quotidien ?  

8. Y a-t-il exagération des symptômes ou constellation semblable 
(discordance substantielle entre les douleurs décrites et le 
comportement observé ou l’anamnèse, allégation d'intenses douleurs 
dont les caractéristiques demeurent vagues, absence de demande de 
soins médicaux, plaintes très démonstratives laissant insensible l'expert, 
allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact) ? 

9. Dans l’affirmative, la majoration peut-elle être elle-même le symptome 
d’une atteinte diagnostiquée ou d’une comorbidité ?  

10. Considérez-vous que la majoration des symptômes suffit à exclure une 
atteinte à la santé significative ? 

11. Quels ont été les traitements entrepris et avec quel succès (évolution et 
résultats des thérapies) ? Veuillez également mentionner les traitement 
« hétérodoxes » tentés par l’assuré (cure thermale ou médecines 
parallèlles).  

12. L’assuré a-t-il fait preuve de résistance à l’égard des traitements 
proposés ? La compliance est-elle bonne ? 

13. Indiquer si d’autres traitements que ceux en cours sont envisageables et 
le cas échéant, quelle serait leur influence sur la capacité de travail.  

Quelles sont les probabilités de succès des éventuelles options 
thérapeutiques et quels sont les risques et/ou effets secondaires ? 
Combien de temps dureraient les mesures proposées ?  

14. Les limitations du niveau d’activité sont-elles uniformes dans tous les 
domaines de la vie (activité lucrative, ménage, loisirs et activités 
sociales) ? Quel est le niveau d’activité sociale et comment a-t-il évolué 
depuis la survenance de l’atteinte à la santé ? Veuillez comparer avec le 
niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. 

15. Dire quelles sont les limitations fonctionnelles, 

a) dans l’activité habituelle (cf. descriptif du poste de travail remis par 
l’employeur),  

b) dans une activité adaptée. 

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16. Mentionner les conséquences des divers diagnostics retenus sur la 
capacité de travail de l’assuré, en pourcent, 

a) dans l’activité habituelle  

b) dans une activité adaptée. 

17. Dater la survenance de l’incapacité de travail durable, le cas échéant 
décrire son évolution et indiquer comment son taux a évolué. 

18. Évaluer l'exigibilité, en pourcent, d'une activité lucrative adaptée. Le 
cas échéant, indiquer depuis quand une telle activité est exigible et quel 
domaine d'activité vous paraît adapté. 

19. Dire s'il y a une diminution de rendement et la chiffrer. 

20. Discuter les avis des experts s’étant déjà prononcés, des médecins de 
l’assuré et indiquer pour quelles raisons ces avis sont confirmés ou 
écartés. 

21. Formuler un pronostic global. 

22. Toute remarque ou proposition utile des experts. 

5. S'agissant plus particulièrement des troubles psychiques, charge 
l’expert-psychiatre de répondre également aux questions suivantes : 

a) Quel est le degré de gravité de chacun des troubles diagnostiqués (faible, 
moyen, grave) ? 

b) Les troubles psychiques constatés nécessitent-ils une prise en charge 
spécialisée ? 

c) Existe-t-il un trouble de la personnalité ou une altération des capacités 
inhérentes à la personnalité ?  

Quelles sont ses répercussions fonctionnelles (conscience de soi et de l’autre, 
appréhension de la réalité et formation du jugement, contrôle des affects et des 
impulsions, intentionnalité, motivation, notamment) sur la capacité à gérer le 
quotidien, à travailler et/ou en termes d’adaptation ? Veuillez motiver.  

d) De quelles ressources mobilisables l’assuré dispose-t-il ? Veuillez motiver. 

e) Quel est le contexte social ? L’intéressé peut-il compter sur le soutien de ses 
proches ?  

f) Pour le cas où il y aurait refus ou mauvaise acceptation d’une thérapie 
recommandée et accessible : cette attitude doit-elle être attribuée à une 
incapacité de l’assurée à reconnaître sa maladie ?  

g) Dans l’ensemble, le comportement de l’expertisé vous semble-t-il cohérent ? 
Pourquoi ?  

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h) Veuillez expliquer pourquoi vous confirmez ou écartez les limitations 
psychiques énumérées par le Dr B______, soit : 

- fatigabilité 

- irritabilité 

- retrait social 

- diminution des facultés d’adaptation 

- diminution des capacités de concentration et de résistance au stress. 

i) L’état psychique de l’assuré s’est-il aggravé ? Si oui, quand, dans quelle 
mesure et de quelle façon ? 

6. Invite les experts à faire une appréciation consensuelle du cas s’agissant de 
toutes les problématiques ayant des interférences entre-elles, notamment 
l’appréciation de la capacité résiduelle de travail. 

7. Invite les experts à déposer dans les meilleurs délais un rapport en trois 
exemplaires auprès de la chambre de céans. 

8. Fixe aux parties un délai de 10 jours dès réception de la présente pour une 
éventuelle récusation des experts nommés. 

9. Réserve le fond. 

 

La greffière 
 
 

Marie-Catherine SECHAUD 

 La présidente 
 
 

Karine STECK 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties le