# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 11678bbc-3c31-5865-9ac6-507eca07dbbf
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-10-07
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 07.10.2020 A/1376/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1376-2016_2020-10-07.pdf

## Full Text

Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente ; Dana DORDEA et Christine 
LUZZATTO, juges assesseures 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1376/2016 ATAS/845/2020 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 7 octobre 2020 

4ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié ______ à GENÈVE, représenté par 
APAS - association pour la permanence de défense des patients et 
des assurés 

 

 

recourant 

 

contre 

SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE 

 

 

intimée 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Le 27 octobre 2014, Monsieur A______ (ci-après l’assuré ou le recourant), né 
______ 1973, au bénéfice de prestations du chômage depuis 2013, a glissé dans sa 
baignoire et s’est blessé au dos et au genou gauche. Une incapacité de travail à 
100% s'en est suivie. 

2. La SUVA, caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident (ci-après l'assureur 
ou l'intimée) a pris l’accident en charge. 

3. Par rapport du 20 novembre 2014, le docteur B______, spécialiste FMH en 
radiologie, a constaté à l'imagerie à résonnance magnétique (ci-après IRM) des 
13 et 18 novembre 2014 au genou gauche de l’assuré de multiples ulcérations 
cartilagineuses mettant à nu l'os sous-chondral sur le tiers moyen et supérieur de la 
crête de la rotule, associées à un œdème sous-chondral en regard, une ulcération 
cartilagineuse occupant les deux tiers de l'épaisseur du versant postérieur du plateau 
tibial externe sur une zone de 6 mm et à une discrète altération de signal sous-
chondral en regard ainsi qu’un œdème du coin supéro-interne du plateau tibial 
interne, pouvant constituer une zone de contusion osseuse post-traumatique, à 
confronter néanmoins à la présentation clinique. 

4. Le 16 février 2015, l’assuré a indiqué à un collaborateur de la SUVA que le 
27 octobre 2014, il avait glissé et était tombé en arrière dans sa baignoire alors qu’il 
prenait une douche. Sa tête avait heurté la baignoire et il avait perdu connaissance 
quelques minutes. Il avait très mal dans la région lombaire et au genou gauche. 

5. Par rapport du 23 mars 2015, le docteur C______, spécialiste FMH en radiologie, a 
indiqué que la radiographie du genou gauche de l’assuré avait mis en évidence une 
subluxation latérale de la rotule gauche sans signe de dysplasie trochléaire ou de 
patella alta et une discrète gonarthrose fémoro-tibiale interne et fémoro-patellaire.  

6. Par rapport du 24 mars 2015, le Dr C______ a indiqué qu’une IRM du genou 
gauche avait révélé une importante ulcération cartilagineuse avec mise à nu de la 
crête patellaire à son versant médial, associée à un remodelage oedémateux et 
géodique sous-chondral, une chondropathie focale de grade IV au niveau de la 
partie postérieure du plateau tibial externe ainsi qu'un hypersignal hétérogène au 
niveau de la corne postérieure du ménisque interne, sans atteinte de la surface 
articulaire (lésion de grade II).  

7. Le 28 avril 2015, un scanner des deux membres inférieurs a été effectué. La 
« TAGT » du côté droit était de 13 mm et celle du côté gauche de 14 mm. La 
torsion jambière à droite et à gauche était de 4°. La torsion fémorale était une 
antétorsion de 12° à droite et de 10° à gauche (rapport du Dr B______ du 1er mai 
2015).  

8. À l’issue d’un examen du 8 juin 2015, le docteur D______, spécialiste en chirurgie 
orthopédique, médecin d’arrondissement de l’assureur, a diagnostiqué des lésions 
cartilagineuses au niveau de l'articulation fémoro-patellaire survenant dans un 

 
 
 

 

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tableau de subluxation congénitale de rotule bilatérale. Il existait, avant 
l’événement du 27 octobre 2014, un état antérieur marqué sur le genou gauche, de 
type chondropathie fémoro-patellaire. L’événement initial avait consisté en une 
simple chute dans une baignoire et l'IRM du 13 novembre 2014 avait confirmé un 
discret œdème du plateau tibial interne. Des multiples ulcérations cartilagineuses 
mettaient à nu l’os sous-chondral sur la crête de la rotule. Celles-ci étaient dues à la 
subluxation rotulienne importante mise en évidence sur les clichés standards 
ultérieurement. Vu la simple chute sans lésion fracturaire associée, on était en 
présence d’une aggravation temporaire de l’état antérieur. 

9. Le 9 novembre 2015, les docteurs E______, chef de clinique au département de 
chirurgie des F______ (ci-après G______), et H______, médecin adjointe, ont 
pratiqué une arthroscopie diagnostique du genou gauche et un débridement 
articulaire (facette médiale rotulienne). Une lésion cartilagineuse facette médiale 
rotule gauche grade IV et une dysplasie trochléenne type B ont été diagnostiquées 
(rapport du 13 novembre 2015). 

10. Par rapport du 13 janvier 2016, les doctoresses I______, spécialiste FMH en 
chirurgie, et J______, spécialiste FMH en chirurgie générale et traumatologie, 
auprès de l'assureur, ont estimé qu'il n'existait pas de lien de causalité entre la lésion 
cartilagineuse de la rotule gauche ayant motivé l'intervention du 9 novembre 2015 
et le traumatisme du 27 octobre 2014, lequel n'avait pas laissé d'atteinte séquellaire 
du point de vue organique. La lésion cartilagineuse rotulienne était d'origine 
maladive, due à une anomalie congénitale de la trochlée fémorale. L'accident avait 
entraîné une aggravation temporaire d'un état préexistant et le statu quo sine avait 
été atteint deux mois après l'événement assuré. 

11. Par décision du 13 janvier 2016, l'assureur, se fondant sur l’appréciation des 
Dresses I______ et J______, a mis fin au droit aux prestations au 8 novembre 2015. 

12. L’assuré a formé une opposition orale contre la décision de la SUVA. 

13. Par rapport du 11 février 2016 à l'assureur, la Dresse H______ a indiqué que le cas 
de l'assuré relevait d'un accident. Il avait subi une chute dans sa baignoire avec un 
traumatisme direct antérieur du genou gauche, avec une lésion chondrale de la 
facette rotulienne interne. A priori, il ne s'était jamais luxé la rotule puisque le 
ligament fémoro-patellaire interne était intact. Il présentait toujours des douleurs 
très importantes. Des investigations allaient être effectuées.  

14. Le 7 mars 2016, la Dresse H______ a indiqué qu'une transplantation ostéo-
chondrale au niveau de la rotule était préconisée.  

15. Par décision du 24 mars 2016, l'assureur a rejeté l’opposition, se référant à 
l’appréciation orthopédique chirurgicale des Dresses I______ et J______. 

16. Par acte du 3 mai 2016, l’assuré, représenté par un mandataire, a interjeté recours 
contre cette décision, concluant, principalement, à la reconnaissance de son droit 
aux prestations au-delà du 8 novembre 2015. 

 
 
 

 

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17. Dans sa réponse du 14 septembre 2016, l’intimée a conclu au rejet du recours.  

18. Par réplique du 20 octobre 2016, le recourant a fait valoir que le Dr E______, par 
rapport détaillé du 7 octobre 2016, avait précisé que la lésion cartilagineuse de la 
facette interne rotulienne ne pouvait pas être liée à un maltracking rotulien. Selon 
ce médecin, à l'IRM du 13 novembre 2014, des oedèmes sous-chondraux de la 
rotule sans contrecoup au niveau du fémur avaient été mis en évidence. Ce type de 
lésion cartilagineuse et osseuse au niveau de la rotule était seulement possible après 
une luxation de la rotule ou un choc axial sur la rotule en flexion. La doctoresse 
K______, spécialiste FMH en radiologie aux G______, partageait cet avis. Une 
subluxation rotulienne ne pouvait pas créer une lésion cartilagineuse de la facette 
interne de la rotule. En l'occurrence, il n'y avait aucun argument pour une luxation 
rotulienne. Par contre, l'accident avec un choc direct sur la rotule correspondait à un 
traumatisme adéquat pour le type de lésion constatée à l'IRM. En conclusion, la 
lésion cartilagineuse était strictement liée au traumatisme du 27 octobre 2014. 

19. La chambre de céans a, par ordonnance du 28 juin 2017, mis en œuvre une 
expertise qu’elle a confiée au docteur L______, spécialiste FMH en orthopédie, 
chirurgie reconstructive du genou (ATAS/569/2017). Au vu des avis et conclusions 
contradictoires émis par les médecins-conseils de l’intimée et les Drs H______ et 
E______, elle considérait nécessaire de clarifier les aspects médicaux afin de 
déterminer si les atteintes au genou gauche du recourant étaient en lien avec 
l’événement accidentel du 27 octobre 2014. 

20. Le 27 novembre 2017, le Dr L______ a rendu son rapport qui était fondé sur un 
examen du recourant effectué le 27 septembre 2017. Il a notamment estimé que les 
caractéristiques de la lésion chondrale visibles sur l'IRM du 13 novembre 2014 
évoquaient une lésion préexistante à l'événement et que les atteintes ayant nécessité 
l'intervention du 9 novembre 2015 étaient dues à l'accident d’une façon tout au plus 
possible (moins de 50%). L’intervention précitée était justifiée de manière 
prépondérante par l’indication pathologique. Le statu quo sine ne pouvait être 
déterminé avec précision. L'expert proposait douze mois. Le statu quo ante n'allait 
probablement jamais être atteint.  

21. Par ordonnance du 28 février 2019, la chambre de céans, considérant que les 
conclusions du Dr L______ manquaient de clarté et apparaissaient contradictoires, 
a ordonné une nouvelle expertise orthopédique du recourant qu’elle a confiée au 
docteur M______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de 
l’appareil locomoteur. 

22. Le rapport d’expertise du Dr M______ du 4 décembre 2019 se fonde sur deux 
examens cliniques, le dossier et l’imagerie médicale mis à disposition de l’expert 
ainsi que sur des pièces complémentaires requises par celui-ci. Le rapport contient 
une anamnèse détaillée, les constats de l’expert lors de son examen clinique, des 
considérations générales nécessaires à la compréhension de la situation et le résumé 
des radiographies. 

 
 
 

 

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Sous synthèse et discussion, l’expert a indiqué : 

« Lésion du cartilage : 

L'imagerie par IRM initiale évoque la présence d'une lésion du cartilage avec des 
marges arrondies et localisées dans la zone centrale de la rotule avec extension dans 
la facette interne. Il y a également un œdème marqué de l'os sous-chondral en zone 
centrale et médiale de la rotule. 

Le fait que les bords soient arrondis implique que l'origine de la lésion ne peut être 
donnée précisément. Une origine traumatique doit être envisagée et acceptée, car un 
defect focal (comme celui visualisé à l'IRM) est décrit le plus souvent comme 
d'origine traumatique, d'autant plus que le genou opposé ne présente pas de lésion 
de l'épaisseur complète du cartilage. Par contre et étant donné que les bords de cette 
lésion ne sont pas nets mais arrondis, la survenue de cette lésion ne peut pas être 
datée avec précision mais a dû être présente d'une façon ou d'une autre avant le 
dernier traumatisme. 

En revanche, cette même imagerie lorsque corrélée à celle visualisée sur le genou 
opposé (asymptomatique) parle en faveur d'une lésion chronique et d'usure, 
également déjà présente avant le traumatisme, d'autant plus que la localisation de 
cette dernière (genou gauche) est présente dans la zone centrale de la rotule (cette 
localisation est retrouvée dans 2/3 des cas d'usure fémoro-patellaire dans un 
contexte de mauvais guidage ou maltracking). Plusieurs publications ont du reste 
confirmé l'usure précoce de l'articulation fémoro-patellaire en cas de dysplasie de 
cette articulation même si la genèse exacte de cette usure n'est pas clairement 
définie. 

L'anamnèse ne met pas en évidence de luxation ou de subluxation latérale de la 
rotule et ceci ne s'est jamais produit chez le patient. Une atteinte du cartilage n'a pas 
pu se faire sous cette forme. 

Étant donné que la symptomatologie a débuté après un traumatisme, ce dernier a 
indiscutablement joué un rôle dans la problématique fémoro-patellaire. La lésion du 
cartilage précédemment citée peut et doit donc être reliée au traumatisme direct qui 
lui a été délivré lors d'une chute avec choc contre la facette interne de la rotule. 
L'énergie délivrée lors de ce mécanisme est relativement faible mais a dans ce cas 
précis été suffisante pour faire décompenser une atteinte déjà préexistante. Vu le 
manque de documentation suite aux deux premiers accidents de ce genou, il n'est 
pas possible d'affirmer quel était le degré de l'atteinte du cartilage de la facette 
interne de la rotule avant le dernier traumatisme du 27 octobre 2014. 

Sur le plan chirurgical, l'arthroscopie réalisée une année après l'accident a permis de 
retirer des fragments de cartilage instable sur le côté interne de la rotule 
(débridement). Les opérateurs ont décrit la lésion de stade 4 selon la classification 
d'Outerbridge modifiée. La description de la lésion du cartilage dans le compte-
rendu opératoire ne permet pas de se prononcer formellement quant à son origine. Il 
y a donc une différence significative dans l'altération cartilagineuse entre les 

 
 
 

 

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deux rotules, la gauche présentant une lésion de toute l'épaisseur du cartilage alors 
que celle du genou droit reste dans l'épaisseur du cartilage. 

Morphométrie fémoro-patellaire : 

L'analyse morphométrique du membre inférieur et du genou gauche met en 
évidence plusieurs facteurs d'instabilité tels que : 

- Signe du J à l'examen clinique 

- Trochlée type A (Dejour) 

- Rotule type 2 (Wiberg) 

Toutefois, l'essentiel des autres mesures morphométriques du membre inférieur 
sont dans les limites de la norme (TAGT, antétorsion fémorale, varus du membre 
inférieur, rotation externe du genou, hauteur rotulienne). 

Mis en relation avec l'anamnèse et le bilan clinique, toute la discussion qui 
concerne l'instabilité fémoro-patellaire sous forme de luxation ou subluxation 
avérée ne rentre pas en compte. En l'occurrence, le patient n'a jamais ressenti de tels 
phénomènes et ne peut donc pas être considéré comme présentant une instabilité 
franche de la rotule. En revanche, il présente une imagerie avec des signes de 
dysplasie fémoro-patellaire modérés associés à un bilan clinique qui met en 
évidence un signe du J. Ceci confirme qu'il y a bien une guidance de la rotule qui 
ne se fait pas de façon optimale et qu'une usure prématurée du cartilage peut bien 
survenir. Toutefois, il n'est pas possible de distinguer un élément (dysplasie, 
hauteur de la rotule, etc) comme étant responsable de l'usure, car les auteurs ne 
s'accordent pas pour expliquer la genèse de cette usure (répartition irrégulière des 
pressions sur le cartilage ou subluxations frustres répétées). 

Impression globale 

Dans la situation de (l’expertisé), il y a de façon concomitante une altération 
chronique de la facette articulaire centrale et médiale de la rotule gauche 
(asymptomatique) et une atteinte de cette même articulation (symptomatique) suite 
à un traumatisme précis et bien défini. L'anamnèse, la séquence des atteintes de ce 
genou, l'examen clinique, l'absence d'imagerie préalable, l'imagerie du genou 
opposé vont mener aux réflexions suivantes : 

Si l'on considère la chronologie du genou de (l’expertisé), il y a eu trois épisodes de 
traumatismes importants en regard de ce genou dont un par écrasement. Le dernier, 
même d'énergie mineure, a suffi à décompenser une situation qui restait non 
symptomatique et stable. L'accident doit donc être incriminé comme la source 
primaire de la symptomatologie. 

Suite à la prise en charge dans sa globalité, depuis 2014 jusqu'à la dernière 
chirurgie de mai 2019, il y a eu finalement une résolution de la symptomatologie. 
Cela va dans le sens des suivis cliniques liés à un traumatisme avec récupération de 
la fonction articulaire après un certain temps. 

 
 
 

 

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Si l'on considère des atteintes de type arthrosique, la symptomatologie a plutôt 
tendance à persister avec des périodes douloureuses dont l'intensité peut varier dans 
le temps ». 

Sous réponses aux questions, l’expert a indiqué : 

« Diagnostic précis 

1. État après un accident par compression directe du genou, zone fémoro-patellaire, 
versant interne (27.10.2014)  

2. Lésion cartilagineuse focale au tiers central rotule s'étendant sur le bord latéral de 
la facette interne de la rotule 

3. Oedème osseux sous-chondral d'origine post-traumatique 

4. Dysplasie modérée de l'articulation fémoro-patellaire 

5. Oedème central sous-chondral chronique dont l'origine peut ne pas être 
incriminée au traumatisme 

6. État après double traumatisme direct sur chute d'une hauteur avec impact genou 
gauche  

(…) 

Les atteintes présentes chez le recourant qui ont généré la symptomatologie 
douloureuse et qui ont mené aux prises en charge chirurgicale décrites au préalable 
sont présentes depuis l'accident du 27 octobre 2014. Il s'agit de lésions 
cartilagineuses patellaires associées à un œdème de l'os sous-chondral. L'évolution 
de ces lésions a été défavorable sous traitement conservateur et les diverses IRM 
effectuées par la suite n'ont pas mis en évidence de cicatrisation spontanée. Au 
contraire, il y a eu une persistance de lacunes cartilagineuses sur la zone d'impact. 

La prise en charge chirurgicale, d'une part par arthroscopie à but diagnostic, a 
confirmé l'atteinte cartilagineuse visualisée à l'IRM et a, par la suite, mené à un 
transfert d'un cylindre ostéo-chondral de façon à recréer une surface cartilagineuse 
sur une zone patellaire impliquée dans la distribution des charges entre l'articulation 
de la rotule et de la trochlée. Malgré cette chirurgie, une symptomatologie 
douloureuse a persisté et a mené à une nouvelle chirurgie de libération des 
adhérences. Suite à cette dernière chirurgie, la symptomatologie a évolué 
favorablement et (l’expertisé), examiné en contrôle le 9 septembre 2019, ne 
présentait qu'une gêne légère au pourtour du genou. 

À signaler qu'avant l'accident du 27 octobre 2014, mis à part les deux traumatismes 
ressentis sur ce genou, le patient était libre dans tous ses mouvements sans 
présenter de phénomène de subluxation ou de luxation latérale de la rotule que ce 
soit sur son travail de chantier ou dans les activités récréatives. Il a toujours 
effectué un travail lourd avec port de charges lourdes et travaillé dans des 
conditions difficiles (accroupi, montée et descente d'échelles etc.). 

 
 
 

 

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Il n'est pas possible de juger de l'évolution des atteintes chroniques, car elles sont 
restées quiescentes jusqu'au traumatisme. Une participation de la forme de la 
trochlée et de celle de la rotule ainsi que des traumatismes précédents à l'usure 
articulaire est indéniable. En témoigne également le genou opposé qui présente un 
œdème osseux sans être symptomatique (…). 

Une partie de la lésion cartilagineuse diagnostiquée à la facette médiale et du tiers 
central de la rotule ainsi qu'une partie de l'œdème osseux sont imputables à 
l'accident du 27 octobre 2014. 

Une partie de l'œdème osseux n'a pas été liée au traumatisme direct et a pu être déjà 
présente avant l'accident. Il n'est toutefois pas possible de dire précisément à quel 
degré cet œdème a été lié au mauvais guidage fémoro-patellaire. En effet, le patient 
n'a jamais eu d'instabilité fémoro-patellaire proprement dite. Un œdème résiduel, 
présent au préalable, a pu être lié à l'un ou l'autre des deux accidents vécus par le 
patient par le passé. Étant donné l'absence d'imagerie, il n'est pas possible de se 
prononcer à ce sujet (…). 

En ce qui concerne le compartiment fémoro-tibial interne ou externe de la rotule, il 
n'y a aucune atteinte méniscale ou cartilagineuse préexistante. 

En ce qui concerne l'articulation fémoro-patellaire, l'imagerie montre une forme 
d'altération de l'articulation fémoro-patellaire qui peut être imputée à l'usure 
(localisation centrale, œdème osseux présent dans les 2 rotules, guidage rotulien 
avec dysplasie). En revanche, il n'y aucun signe de luxation récent ou ancien de la 
rotule (…). 

Les limitations fonctionnelles sont en lien avec l'articulation incriminée, à savoir la 
fémoro-patellaire. En ce sens toute activité excentrique ou concentrique va générer 
une symptomatologie douloureuse. Il s'agit typiquement de la montée ou descente 
d'escaliers ou d'échelles. Le port de charges lourdes et le passage de la position 
accroupie à debout vont également être limités. Le travail en position accroupie ou 
à genou sera une source de gêne. 

Les diagnostics correspondant à une lésion corporelle figurant à l'art. 9 al. 2 de 
l'assurance LAA étaient la lésion focale, chondrale, d'épaisseur totale peut être 
imputée un traumatisme.  

S'agissant des diagnostics qui, au genou gauche correspondent à une lésion 
corporelle figurant à l'art 9 al. 2 aOLAA :  

Les altérations cartilagineuses et de l'os sous-chondral décrites ne sont pas d'origine 
exclusivement dégénérative. 

La lésion décrite comme focale, associée à la réaction osseuse sous-chondrale sous-
jacente, correspond à une atteinte traumatique d'autant plus lorsque cela est corrélé 
à l'anamnèse présentée par le patient. 

 
 
 

 

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La réaction osseuse plus diffuse et en chapelet, s'étendant sur une surface plus 
grande de la rotule, doit être associée avec une lésion plus ancienne étant donné le 
passé traumatique de cette articulation et de la morphométrie dysplasique de 
l'articulation fémoro-patellaire. Au vu de la présence d'un œdème osseux en regard 
de la rotule contra latérale, la nature dégénérative de cette lésion ne peut pas être 
occultée. En effet, la zone œdématiée de la rotule controlatérale correspond à celle 
présente sur le genou accidenté. 

La différence réside dans la taille de la lésion du cartilage puisque le genou opposé 
ne présente pas de lésion cartilagineuse focale (…). 

L'accident du 27 octobre a joué un rôle dans la survenue de l'atteinte ostéochondrale 
et focale patellaire. Un choc direct a pu générer cette symptomatologie sachant que 
le genou avait déjà été traumatisé. Dans cette situation, un traumatisme d'énergie 
moindre est suffisant pour faire décompenser la situation préalable (…). 

En ce qui concerne la lésion cartilagineuse focale de la rotule, il est probable (à plus 
de 50%) qu'elle soit due à l'accident du 27 octobre. Cette probabilité tient compte 
des anciens accidents subis par ce genou. L'accident a fait décompenser un état 
préalablement altéré. Une probabilité plus grande n'est pas envisageable d'un point 
de vue objectif étant donné la présence des imageries en chapelet assez diffuses 
comme décrites précédemment et qui sont plus en lien avec une lésion ancienne 
dont l'origine peut être aussi bien accidentelle que dégénérative. 

L'intervention chirurgicale reste toutefois liée de façon prépondérante à une 
indication d'origine traumatique (…). 

L'analyse de l'anamnèse ainsi que de la situation clinique chez le patient, confrontée 
à l'imagerie radiologique, sont des éléments qui parlent en faveur d'une origine 
traumatologique et liés à l'accident du 27 octobre 2014. Il est toutefois important de 
préciser que les accidents anciens ont certainement joué un rôle dans l'atteinte de 
cette articulation, mais il n'est pas possible de préciser de quels types de lésions 
souffrait le patient avant l'événement du 27 octobre. 

Les autres possibilités (j'imagine que la question évoque les éléments liés au 
tracking et à la dysplasie fémoro-patellaire) ont eu un rôle dans l'apparition d'une 
usure cartilagineuse. Je les retiens comme élément entrant raisonnablement en 
considération au vu des valeurs morphométriques et l'IRM controlatérale (…). 

Il y a certainement eu des facteurs étrangers liés à cette lésion focale. À ce titre, il 
faut évoquer les traumatismes dans les antécédents comme une cause à la situation 
précédant l'accident. La configuration morphométrique de l'articulation fémoro-
patellaire joue également un rôle défavorable dans l'évolution ostéo-chondrale 
fémoro-patellaire (…). 

Au vu des antécédents de traumatisme de l'articulation du genou à gauche ainsi que 
de la morphométrie fémoro-patellaire, il est vraisemblable qu'une évolution vers 
une usure prématurée de cette articulation se développe. Toutefois, ceci n'est que 

 
 
 

 

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corroboré par l'imagerie par IRM sans que le patient en ait ressenti une quelconque 
symptomatologie. Dès lors, dire à partir de quand ceci pourrait se déclencher n'est 
pas possible. 

L'accident n'a pas fait que de déclencher un processus douloureux, il a 
vraisemblablement précipité l'atteinte cartilagineuse pré-existante en accentuant sa 
dégradation (…). 

Il n'est pas possible de déterminer clairement à partir de quand ces phénomènes 
morphométriques deviennent les seules causes influant sur l'état de santé. Il n'y a 
pas non plus de corrélation possible entre l'examen clinique et l'imagerie 
radiologique. Le fait qu'une structure osseuse apparaisse comme œdématiée à l'IRM 
ne donne pas d'information sur la survenue de symptôme clinique. 

Au vu de l'anamnèse ainsi que des diverses chirurgies réalisées, le statu quo ante 
peut être considéré comme atteint trois mois après la dernière chirurgie. Il est 
également possible de considérer qu'une partie de la symptomatologie et de la 
lésion cartilagineuse imputée aux troubles de guidance, a pu être stoppée par le 
transfert ostéo-chondral et a permis également de maintenir une hauteur 
cartilagineuse plus saine que sans cette chirurgie (…). Le fait que le patient ait 
trouvé un travail sans port de charges lourdes, sans position accroupie ou 
agenouillée et sans montée et descente d'escaliers ou échelle a certainement aussi 
diminué le risque de récidive de la symptomatologie pour les années à venir. 

S'agissant des diagnostics ne correspondant pas à une lésion corporelle figurant à 
l'art. 9 al. 2 OLAA, l'accident du 27 octobre reste la cause probable (>50%) des 
lésions visualisées surtout à cause de l'apparition de la symptomatologie présentée 
par le patient suite à l'accident. Les traumatismes anciens décrits peuvent être 
considérés comme cause possible (<50%) étant donné qu'ils ont dû avoir un impact 
défavorable sur cette articulation. La morphométrie (dysplasie, tracking 
fémoropatellaire) a également joué un rôle mais il n'est pas possible de la quantifier 
(côté opposé altéré mais asymptomatique). 

Comme décrit précédemment, les lésions cartilagineuses dans un contexte de 
maltracking sont présentes dans la localisation qui est retrouvée chez ce patient 
(tiers central, facette interne). Néanmoins, le lien entre la survenue de lésions de 
cette localisation et le maltracking n'est pas clairement établi. Les auteurs 
suspectent des phénomènes de subluxation répétée. Étant donné que le patient n'a 
jamais ressenti ces phénomènes, je ne peux pas impliquer le maltracking comme 
étant une cause majeure dans la survenue de cette lésion. En revanche, les accidents 
répétés peuvent être inclus dans la survenue de cette lésion ostéocartilagineuse en 
ayant fragilisé la structure ostéo-cartilagineuse (…). 

Les facteurs étrangers à l'accident du 27 octobre 2014, et par ordre d'importance, 
sont certainement les traumatismes anciens exprimés sur ce genou suivi de la 
morphométrie de l'articulation. À nouveau, la dysplasie, sans phénomène de 
subluxation ou luxation de la rotule, n'a que peu d'impact sur la dégénérescence 

 
 
 

 

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cartilagineuse de cette articulation. La majorité des patients développant une 
arthrose avancée fémoro-patellaire et symptomatique a présenté lors de l'anamnèse 
un historique d'instabilités, de luxations ou de chirurgies de réaxation de l'appareil 
extenseur du genou. Ceci n'étant pas retrouvé chez le patient, la morphométrie ne 
peut pas être considérée comme une cause majeure et prépondérante dans cette 
situation (…). 

L'accident du 27 octobre a déclenché un processus lésionnel propre à cet accident. 
Le fait qu'il y ait eu une fragilité de cette articulation au préalable a certainement 
joué un rôle. De dire à partir de quand cette fragilité aurait pu devenir 
symptomatique n'est pas possible (…). 

Je m'écarte des appréciations et conclusions des Drs D______, I______et J______ 
quant à la causalité et du statu quo ante chez le patient. 

Lors des divers courriers que j'ai pu lire, je ne retrouve pas d'éléments de la 
littérature scientifique décrivant qu'il est nécessaire d'avoir une force correspondant 
à une chute libre de 4 m de hauteur pour générer une atteinte cartilagineuse. 

Comme décrit, le cartilage a un faible taux de cicatrisation mais offre une 
excellente résistance aux forces de cisaillement ou de compression dans les diverses 
articulations. Ce qui va générer une lésion ou non est non seulement la force de 
l'impact mais également la morphométrie individuelle ainsi que la force musculaire 
du tronc et des membres inférieurs qui pourront absorber plus ou moins d'énergie 
délivrée lors du traumatisme. 

La lésion cartilagineuse ne peut pas être exclusivement liée à une instabilité 
fémoro-patellaire ainsi que la dysplasie de la trochlée comme exprimé par les 
Drs I______ et J______ dans leur rapport de janvier 2016. À nouveau, l'absence de 
phénomène d'instabilité ressenti par le patient ainsi que l'absence de luxation avérée 
ne parle pas en faveur d'un maltracking majeur. Le fait qu'il y ait eu des accidents 
au préalable joue un rôle plus important par rapport à cette pathologie (…). Je 
rejoins l'appréciation des Drs H______ et E______ (…). 

Un maltracking fémoro-patellaire peut à moyen et long terme générer une lésion 
cartilagineuse au niveau de la facette interne ou tiers central de la rotule. Il s'agit 
dans ce cas d'une pathologie de l'engagement entre 0 et 30°. La rotule n'est pas 
guidée et elle fait des ressauts pour revenir à sa place. 

Il n'est pas vraiment possible de dire qu'une usure peut se produire sans phénomène 
de luxation ou subluxation. 

Chez ce patient, le maltracking est effectivement présent au vu des différentes 
mesures retrouvées sur l'analyse morphométrique (Tilt patellaire, angle 
patellofémoral de Lorrain, latéralisation de la rotule). Étant donné que le genou 
controlatéral présente des lésions cartilagineuses sans notion de traumatisme et en 
présence du même type de morphométrie que le genou gauche, une partie des 
lésions du cartilage présentées par le patient sont d'origine dégénérative. 

 
 
 

 

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La littérature présentée par les médecins de la SUVA est pratiquement 
essentiellement germanophone et se concentre sur la classification de l'articulation 
fémoro-patellaire sans prendre en compte la morphométrie plus spécifique, telle 
que Tilt patellaire, angle patello-fémoral de Lorrain ou du bisect off-set index. Cette 
littérature tient surtout compte des patients présentant des luxations latérales et ne 
s'appuie pas vraiment sur la morphométrie de la dysplasie fémoro-patellaire. 

Pour la littérature citée par les médecins des G______, les références sont celles 
citées de façon générale pour l'analyse des dysplasies fémoro-patellaires et du 
tracking fémoro-patellaire (…). 

La littérature citée par les médecins de la SUVA s'applique plutôt à la catégorie de 
patients ayant présenté une ou plusieurs luxations latérales de la rotule. 

La littérature citée par les médecins du CHUV est tout à fait pertinente car elle 
décrit la survenue de lésions cartilagineuses fémoro-patellaires sur des cas de 
dysplasie ou maltracking. Elle est particulièrement intéressante, car elle n'implique 
pas les éléments de luxation de la rotule. En ce sens, elle correspond davantage à la 
situation morphométrique chez (l’expertisé). 

Toute remarque utile et proposition de l'expert 

D'un point de vue général, la situation présentée par (l’expertisé) doit être 
considérée selon les aspects suivants : 

Traumatisme du 27 octobre 2014 générant un choc direct sur la partie médiale de 
l'articulation fémoro-patellaire. 

Présence de deux antécédents traumatiques générant une lésion traumatique du 
genou à gauche localisée (énergie moyenne à haute). 

Dysplasie fémoro-patellaire et maltracking fémoro-patellaire. 

Le but dece travail a été d'expliquer la physiologie du cartilage, du tracking fémoro-
patellaire et d'intégrer la notion d'accident dans la genèse de l'atteinte 
ostéochondrale mentionnée. 

Le rôle de l'accident est prépondérant dans la genèse de la lésion ostéo-chondrale 
diagnostiquée suite à l'IRM de novembre 2014. Néanmoins, cet accident seul ne 
peut pas être incriminé comme générant une atteinte telle que celle visualisée à 
l'IRM. 

La difficulté est de savoir quelle est l'influence la plus défavorable dans cette 
situation entre les anciens traumatismes, celui du 27 octobre 2014 ou de la 
dysplasie modérée de cette articulation. Les phénomènes de luxation latérale de la 
rotule n'ont aucun rôle à jouer dans cette situation. 

Le fait que le patient ait subi deux accidents au préalable de ce genou alors qu'il 
effectuait un travail de force a certainement généré une atteinte ostéochondrale de 
l'articulation fémoro-patellaire. Le fait qu'il y ait eu une symptomatologie 
spontanément résolutive par le passé suite à ces deux accidents ne veut pas dire 

 
 
 

 

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qu'ils n'ont pas laissé des séquelles. Ces séquelles, de façon vraisemblable, ont dû 
être progressivement péjorées par le maltracking et la dysplasie présentés par le 
patient comme cela a été démontré. Il n'est pas possible de se prononcer quant à 
l'étendue de la lésion du cartilage de l'articulation fémoro-patellaire au préalable en 
l'absence de documentation radiologique avant l'événement du 27 octobre 2014. 

Le fait aussi que le patient n'ait pas été symptomatique ne veut pas dire qu'il n'y ait 
pas eu de lésion visible par exemple à l'IRM. 

Une partie de l'œdème sous-chondral notamment cette image décrite en chapelet et 
assez diffuse dans l'os sous-chondral doit plus être liée aux accidents du passé et 
entretenu ou péjoré par les phénomènes de dysplasie. 

L'absence de fragment cartilagineux libre dans le genou à l'imagerie de novembre 
2015 est un facteur allant dans le sens de l'absence d'une lésion cartilagineuse de 
grande taille fraîche. 

En effet, lorsqu'il y a un traumatisme direct qui décolle une partie du cartilage, soit 
ce dernier reste accolé à l'os sous-chondral, soit il flotte sous forme de structure 
libre dans l'articulation et se détériore au cours du temps. Le fait que l'IRM réalisée 
un mois après ne le retrouve pas va dans le sens qu'il n'y a pas eu une grande 
surface détachée au moment de l'accident. 

La lésion cartilagineuse se présente d'aspect focal et les lésions cartilagineuses liées 
exclusivement à une dysplasie ou à un maltracking sont plutôt diffuses et ne 
présentent pas un rebord net, même émoussé, comme décrit sur les documentations 
IRM. Les derniers éléments ici exprimés incluent la dysplasie et le maltracking 
comme ayant un rôle non négligeable dans la détérioration de l'articulation fémoro-
patellaire. Néanmoins, la séquence traumatique adressée à cette articulation doit 
être considérée comme prépondérante par rapport aux atteintes morphométriques 
chez ce patient. » 

23. Le 14 janvier 2020, le recourant a observé que l’expertise était convaincante et qu’il 
fallait en conséquence considérer que l’intervention chirurgicale du 9 novembre 
2015 était de manière prépondérante liée à une indication d’origine traumatique. Le 
statu quo ante devait être considéré comme atteint trois mois après la dernière 
chirurgie du 15 mai 2019. 

24. Le 10 février 2020, l’intimée a sollicité un complément d’expertise, considérant, sur 
la base d’un rapport établi le 7 février 2020 par la Dresse J______, que la réponse à 
la question relative à la correspondance d'un des diagnostics retenus à une lésion 
assimilée était erronée. L'expert retenait une lésion focale et chondrale pouvant être 
imputée à un traumatisme. En opérant de la sorte, il ne répondait pas à la question. 
Au surplus, la lésion à laquelle il faisait référence au vu des diagnostics retenus, soit 
la lésion cartilagineuse, n'appartenait pas à la liste exhaustive de l'art. 9 al. 2 
aOLAA. Cette réponse n'était donc pas satisfaisante. Elle l’était d'autant moins qu'il 
en découlait toute une série de questions qui n’avaient donc pas de pertinence. Pour 

 
 
 

 

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le surplus, des doutes subsistaient quant à l'existence d'une atteinte du genou gauche 
chez l’assuré d'origine le plus probable traumatique. 

25. Dans un complément d’expertise du 20 mai 2020, le Dr M______ a indiqué que les 
diagnostics énumérés dans son rapport du 4 décembre 2019 qui correspondaient à 
une lésion assimilée au sens des art. 9 al. 2 aOLAA étaient : 

- État après un accident par compression directe du genou, zone fémoro-
patellaire, versant interne (27.10.2014) ; 

- Lésion cartilagineuse focale au tiers central de la rotule s'étendant sur le bord 
latéral de la facette interne de la rotule ; 

- Oedème osseux sous-chondral d'origine post-traumatique. 

Il retenait ces diagnostics comme faisant suite à un traumatisme par compression 
directe étant donné qu’à l'imagerie IRM du 13 novembre 2014 [(p. 14) « sur la 
coupe 14/24, visualisation d'une perte de la ligne sous-chondrale qui évoque un 
petit enfoncement »], il y avait une atteinte de l'os sous-chondral et un œdème 
osseux d'accompagnement. Le fait d'avoir de façon concomitante un enfoncement 
de la ligne sous-chondrale, une perte de cartilage et un œdème sous-chondral 
pouvait parfaitement correspondre à un traumatisme par compression. Il s'agissait 
dans ce cas d'une lésion assimilable à une fracture. 

Les trois diagnostics précités étaient imputables à une origine traumatique. Les 
diagnostics complémentaires étaient les suivants : 

- dysplasie modérée de l'articulation fémoro-patellaire ;  

- oedème central sous-chondral chronique dont l'origine pouvait ne pas être 
incriminée au traumatisme ; 

- état après double traumatisme direct sur chute d'une hauteur avec impact 
genou gauche. 

Ces derniers diagnostics étaient en lien avec une guidance patellaire qui n'était pas 
totalement physiologique, même si elle ne répondait pas aux critères stricts 
d'instabilité fémoro-patellaire.  

L’expert revenait encore une fois sur la thématique de cette expertise qui devait 
considérer une origine traumatique à la symptomatologie décrite dans un contexte 
de lésion fémoro-patellaire préexistante dont il n’était pas possible de quantifier la 
teneur, mais dont il fallait accepter qu'elle était parfaitement compensée 
puisqu’asymptomatique avant l'accident. 

Même si le fait que l'assuré ne présentait aucune symptomatologie avant l'accident 
ne suffisait pas à conclure à une origine accidentelle, l'accident constituait 
néanmoins une cause partielle du dommage. Dans le cas de cette cause partielle, il y 
avait une vraisemblance prépondérante à une origine accidentelle. 

 
 
 

 

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L'accident avait décompensé une atteinte préexistante au degré de la vraisemblance 
prépondérante. Cette décompensation, confirmée par l'imagerie IRM, avait été 
traitée de façon conservatrice puis chirurgicale. L'évolution clinique avait 
clairement montré une amélioration jusqu'à une résolution de la symptomatologie 
survenue lors de la dernière intervention de mars 2019. Dès lors, le statu quo sine 
vel ante pouvait être considéré comme atteint en septembre 2019.  

À ce sujet, il était également important de constater que si cette lésion ne devait être 
imputée qu’à un processus dégénératif, il ne pourrait y avoir eu une amélioration à 
ce point significative, sachant qu'aucun des paramètres de mauvaise guidance ou 
dysplasie n’avait été corrigé durant la prise en charge de l’expertisé. 

26. Le 9 juin 2020, l’intimée a estimé que le nouveau rapport du Dr M______ 
confirmait les lacunes de son expertise, qui ne pouvait pas se voir reconnaître une 
pleine valeur probante, sur la base d’un rapport établi le 8 juin 2020 par la 
Dresse J______.  

Cette dernière a estimé que la réponse donnée par l’expert à la question de savoir 
lesquels des diagnostics énumérés sous ch. 5.4 d son expertise du 4 décembre 2019 
correspondaient à une lésion assimilée au sens de l’art. 9 al. 2 OLAA, dénotait 
d’une méconnaissance de la liste prévue par cette disposition qui était exhaustive. 
Ni l'atteinte cartilagineuse, ni l'œdème osseux n’appartenait à cette liste. Les trois 
diagnostics évoqués par le Dr M______ n’étaient pas en soi des diagnostics, mais 
des descriptions anamnestiques et des constations radiologiques. 

S’agissant de la question de savoir si les diagnostics correspondant à une lésion 
assimilée étaient manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes 
dégénératifs, la Dresse J______ peinait à suivre l’expert lorsque, sans le moindre 
argument médical à l'appui, il arguait que les trois diagnostics cités dans sa 
première réponse étaient imputables à une origine traumatique et qu’il fallait 
simplement accepter que la lésion fémoro-patellaire était parfaitement compensée, 
puisqu’elle était asymptomatique avant l'accident. Ce raisonnement était dicté par le 
principe « après l'accident, donc à cause de l'accident », qui n’était pas considéré 
comme un moyen de preuve suffisant pour permettre d'établir un lien de causalité 
naturelle entre un accident et des plaintes. 

S’agissant de la question de savoir si l’assuré présentait d’autres troubles en lien de 
causalité avec l’accident du 27 octobre 2014, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, l’expert ne répondait pas à la question posée. La Dresse J______ ne 
pouvait pas à la lumière de la documentation à disposition établir quelle était 
l'importance de l'atteinte cartilagineuse préexistant à l'accident, faute d'imagerie 
antérieure à disposition. De plus, l'atteinte cartilagineuse visualisée sur l'imagerie 
présentait des bords émoussés et usés, « signes en défaveur d'une atteinte 
aiguë/récente - bords nets et acérés, voire d'une aggravation ». Cela restait une fois 
de plus du domaine du possible que l'événement avait entraîné même partiellement 

 
 
 

 

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une décompensation déterminante - aggravation - de l'atteinte préexistante, mais 
sûrement pas au degré de vraisemblance prépondérante. 

S’agissant de la question de savoir si l'accident avait, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, passagèrement décompensé des atteintes préexistantes et, si oui, 
quand le statu quo sine vel ante avait été atteint, la Dresse J______ s’accordait avec 
le Dr M______ sur le fait que l'accident avait décompensé une atteinte 
cartilagineuse préexistante. Le Dr M______ ne qualifiait pas cette décompensation, 
de passagère, ni de déterminante. Il alléguait que cette décompensation avait été 
confirmée par l'IRM. La Dresse J______ peinait à le suivre, puisqu'il n'y avait pas 
d'imagerie antérieure comme comparatif, et surtout, sur l’IRM du genou gauche 
réalisée le 20 novembre 2014, le seul signe pouvant évoquer une atteinte 
accidentelle était un oedème du coin supéro-interne du plateau tibial interne, 
pouvant constituer une zone de contusion osseuse post-traumatique. La localisation 
de cette contusion osseuse n'était de loin pas en contact avec les atteintes 
cartilagineuses décrites - rotule et plateau tibial postérieur. Pour rappel, l'atteinte 
cartilagineuse sur l'IRM ne se présentait pas à l'emporte-pièce comme on devrait 
s’y attendre lors d'une atteinte récente/aiguë, les bords étant émoussés et usés. Cette 
IRM avait été réalisée à moins d’un mois de l'événement. Quant aux dires du 
Dr M______, selon lesquels qu’il ne pourrait y avoir eu une amélioration à ce point 
significative, la Dresse J______ ne pouvait tout d'abord que s’étonner du fait que 
l'amélioration retenue était « à ce point significative », car dans son rapport du 
4 décembre 2019, en page 5, sous la rubrique anamnèse actuelle, celui-ci 
mentionnait « En règle générale, elle est située entre 3-4/10. Il parvient à faire des 
déplacements en continuité de 5-10 minutes avant de ressentir une augmentation de 
la symptomatologie. Il ne décrit pas d'instabilité fonctionnelle, lâchage ou blocage 
de ce genou. La marche en montée et en descente d'escalier se révèle 
symptomatique. Il ressent, lors d'une position assise prolongée, une 
symptomatologie en région péri-patellaire et doit alors procéder à la mobilisation de 
cette articulation. [...]. Occasionnellement, cette douleur le réveille la nuit ». Après 
la dernière intervention du 15 mai 2019 : « Il a décrit une amélioration de la 
situation avec disparition pratiquement complète des douleurs et n'envisage pas de 
suite particulière pour l'instant, car il est satisfait du résultat. Il peut se déplacer sans 
boiterie et ne présente pas de lâchage ou instabilité fonctionnelle. La montée et 
descente d'escaliers occasionnent parfois une gêne mais nettement moindre 
qu’avant la dernière chirurgie ». La Dresse J______ constatait que l’assuré souffrait 
principalement de douleurs ayant (recte : avant) l'opération, pas d'instabilité 
fonctionnelle, lâchage ou blocage de ce genou. 

Après l'intervention, le Dr M______ parlait de disparition pratiquement complète 
des douleurs, qui étaient évaluées avant l'intervention sur l'échelle EVA en général 
à 3-4/10. Ces douleurs étaient donc plutôt mineures. Il était bien dommage qu'après 
l'intervention, les douleurs n’aient pas également été chiffrées sur l'échelle EVA. 
Toujours après l'opération, le Dr M______ relevait que « La montée et descente 

 
 
 

 

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d'escalier occasionnent parfois une gêne mais nettement moindre que avant la 
dernière chirurgie », donc l’assuré n'était pas asymptomatique. De plus, en se 
référant une fois de plus à son expertise du 4 décembre 2019, force était de 
constater que les constations cliniques du genou gauche étaient identiques à 
l'exception du fait que l’« articulation fémoro-patellaire présente un crépitus et une 
symptomatologie douloureuse plutôt dans sa portion médiale » et « l'articulation 
fémoro-patellaire est peu symptomatique, présente un léger crépitus non 
douloureux », respectivement les 20 mai et 9 septembre 2019. Le terme 
« significative » utilisé par le Dr M______ n’informait pas de façon précise et 
prêtait à l'interprétation, surtout en relation avec le contenu de son expertise du 4 
décembre 2019. 

En conclusion, les conclusions de l'expert n’étaient pas convaincantes quant à une 
atteinte du genou gauche traumatique chez l’assuré. Au vu des erreurs et 
incohérences relevées, ses conclusions ne pouvaient être validées au plan médico-
assécurologique. 

27. Le 17 juin 2020, le recourant a estimé que les explications de l’expert étaient claires 
et qu’elles répondaient aux questions de l’intimée. Sur la base de l’expertise, le 
statu quo sine avait été atteint en septembre 2019. L’intimée devait prendre en 
charge les frais médicaux et les indemnités journalières jusqu’à cette date. La cause 
devait être renvoyée à l’intimée pour qu’elle statue sur son droit à une rente 
d’invalidité et à une indemnité pour atteinte à l’intégrité. Les dépens devaient être 
mis à la charge de l’intimée. 

28. Le 13 août 2020, le recourant a encore fait valoir que les critiques de l’intimée 
étaient insuffisantes pour remettre en cause la valeur probante de l’expertise du 
Dr M______. Si la chambre des assurances sociales en doutait, il demandait une 
audience de confrontation avec les Drs J______, M______ et E______. 

29. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 

EN DROIT 

1. a. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, 
du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la 
loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 
2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 
mars 1981 (LAA - RS 832.20). 

2. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 60 
al. 1 LPGA; art. 89B de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 
– LPA - RS/GE E 5 10). 

3. Le litige porte sur le bien-fondé du refus de prise en charge par l’intimée des suites 
de l’événement du 27 octobre 2014 au-delà du 8 novembre 2015. 

 
 
 

 

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4. Le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 25 septembre 2015 de 
la LAA. Dans la mesure où l'accident est survenu avant cette date, le droit du 
recourant aux prestations d'assurance est soumis à l'ancien droit (cf. dispositions 
transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_662/2016 du 23 mai 2017 consid. 2.2). Les dispositions légales seront 
citées ci-après dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2016. 

5. Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, l'assureur-accidents verse des prestations à l'assuré 
en cas d'accident professionnel ou non professionnel. Par accident, on entend toute 
atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une 
cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou 
psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA). 

Une glissade et une chute répondent à la notion d’un accident (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_827/2017 du 18 mai 2018 consid. 3.1). 

6. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la 
cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé : il suffit qu'associé 
éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire 
qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 
consid. 1). 

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, ATF 119 V 335 consid. 
1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 

Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance 
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet 
accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc »; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 

7. Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un 
lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est 
adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 

 
 
 

 

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considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et ATF 125 V 456 consid. 5a et les 
références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 
ATF 117 V 359 consid. 5d/bb; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 
du 14 février 2006 consid. 3.2).  

8. Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la vraisemblance 
prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque l'accident ne 
constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit lorsque ce 
dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas 
lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement 
avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou tard même sans 
l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine) (RAMA 1994 n° 
U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b). En principe, on 
examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable à l’accident ou ne l’est plus 
(statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la vraisemblance 
prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances sociales 
(ATF 126 V 360 consid. 5b; ATF 125 V 195 consid. 2; RAMA 2000 n° U 363 p. 
46). 

9. En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de 
frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont 
pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. 
Si un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu 
sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés par 
l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade 
où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade 
d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine) (RAMA 1992 n° U 
142 p. 75 consid. 4b; arrêt du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 
consid. 3.2). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas 
rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif 
préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident (arrêts du 
Tribunal fédéral 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.2 et 8C_552/2007 
du 19 février 2008 consid. 2). 

10. L’art. 6 al. 2 LAA a conféré au Conseil fédéral la compétence d’étendre la prise en 
charge par l’assurance-accidents à des lésions assimilables à un accident. Aux 
termes de l'art. 9 al. 2 aOLAA, adopté sur la base de cette disposition, pour autant 
qu’elles ne soient pas manifestement imputables à une maladie ou à des 
phénomènes dégénératifs, les lésions corporelles suivantes, dont la liste est 
exhaustive, sont assimilées à un accident, même si elles ne sont pas causées par un 

 
 
 

 

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facteur extérieur de caractère extraordinaire : des fractures (let. a), des déboîtements 
d'articulation (let. b), des déchirures du ménisque (let. c), des déchirures de muscles 
(let. d), des élongations de muscles (let. e), des déchirures de tendons (let. f), des 
lésions de ligaments (let. g) et des lésions du tympan (let. h).  

Si l’atteinte est imputable à un événement accidentel, au sens de l'art. 4 LPGA, 
l'assureur-accidents est tenu de verser des prestations jusqu'à ce que l'accident ne 
représente plus la cause naturelle et suffisante, c'est-à-dire que l’atteinte à la santé 
est fondée uniquement et exclusivement sur des causes autres qu’accidentelles. Si 
tous les critères de la définition de l'accident au sens de l'art. 4 LPGA ne sont pas 
remplis, l'assureur-accidents peut être responsable pour une lésion assimilée au sens 
de l’art. 9 al. 2 aOLAA.  

11. a. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 consid. 
11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

b. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 
V 351 consid. 3b).  

c. Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 

 
 
 

 

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sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 
les références). 

d. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C/973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 

12. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

13. Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon laquelle 
le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit 
(RAMA 2000 n° U 363 p. 46), entre seulement en considération s'il n'est pas 
possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une 
appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance 
prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b et les 
références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas 
être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins 
question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, qu'aucune atteinte à la 
santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. 
Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte à la santé 
ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêt 
du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.3). 

14. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 

 
 
 

 

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simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 p. 
240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est 
nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 
4.4.1.3 et 4.4.1.4). 

15. En l’espèce, l’événement dont le recourant a été victime le 27 octobre 2014 doit 
être qualifié d’accident, au sens de l’art. 6 al. 1 LAA. Il s’est en effet blessé au 
genou en chutant dans sa baignoire. Partant, la condition du facteur extérieur 
extraordinaire est donnée, tout comme les autres conditions fixées par 
l’art. 4 LPGA. Il n’y a donc pas lieu d’examiner si l’intimée doit prendre en charge 
les suites de l’événement en cause sous l’angle de l'art. 9 al. 2 aOLAA, puisque 
cette disposition ne s’applique qu’à défaut de facteur extérieur de caractère 
extraordinaire.  

16. Pour déterminer si les lésions au genou du recourant ayant nécessité les opérations 
des 9 novembre 2015 et 15 mai 2019 étaient encore en relation de causalité avec 
l'accident du 27 octobre 2014, il convient d’examiner, en premier lieu, la valeur 
probante de l’expertise du Dr M______. 

Le rapport de celui-ci est complet et détaillé. Il remplit a priori les exigences fixées 
par la jurisprudence en matière de valeur probante des rapports médicaux.  

L’intimée est toutefois d’un avis contraire.  

Ses critiques sur les diagnostics posés par l’expert en lien avec l'art. 9 al. 2 aOLAA 
ne sont pas de nature à remettre sérieusement en cause la valeur probante de son 
expertise, dès lors que cette disposition ne s’applique pas au cas d’espèce.  

Contrairement à ce qu’a fait valoir l’intimée, le raisonnement de l’expert n’est pas 
seulement dicté par le principe « après l'accident, donc à cause de l'accident », car 
celui-ci a analysé la situation dans son ensemble et de façon détaillée, en 
s’appuyant notamment sur l’IRM et l’évolution clinique. 

L’appréciation de la Dresse J______ ne répond pas aux réquisits pour se voir 
reconnaître une pleine valeur probante, dès lors que son rapport ne contient pas 
d’anamnèse et qu’il n’est pas fondé sur un examen du recourant. Elle se borne à 
exposer une opinion divergente, sans faire état d’éléments objectivement vérifiables 
ayant été ignorés dans le cadre de l’expertise et suffisamment pertinents pour en 
remettre en cause les conclusions. 

En conclusion, l’expertise du Dr M______ doit se voir reconnaître une pleine 
valeur probante.  

 
 
 

 

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17. Sur cette base, l’intimée doit prendre en charge les suites de l’événement du 
27 octobre 2014 jusqu’au 31 août 2019, dès lors qu’elles étaient encore en lien de 
causalité avec celui-ci jusqu’à cette date.  

18. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis et la décision querellée sera 
réformée en ce sens. 

19. a. Selon la jurisprudence, les frais d'expertise font partie des frais de procédure 
(cf. SVR 2013 IV n° 1 p. 1 [9C_13/2012] consid. 3; consid. 3 non publié aux ATF 
139 V 225 de l'arrêt 8C_984/2012 du 6 juin 2013). Aux termes de l'art. 45 al. 1 
LPGA, les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les 
mesures; à défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures 
indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées 
ultérieurement.  

Les coûts de l'expertise peuvent être mis à la charge de l'assureur social (ATF 137 
V 210 consid. 4.4.2), si l'autorité administrative a procédé à une instruction 
présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que l'expertise judiciaire 
a servi à pallier les manquements commis dans la phase d'instruction 
administrative. En d'autres termes, il doit exister un lien entre les défauts de 
l'instruction administrative et la nécessité de mettre en oeuvre une expertise 
judiciaire. En revanche, lorsque l'autorité administrative a respecté le principe 
inquisitoire et fondé son opinion sur des éléments objectifs convergents ou sur les 
conclusions d'une expertise qui répondait aux exigences jurisprudentielles, la mise à 
sa charge des frais d'une expertise judiciaire ordonnée par l'autorité judiciaire de 
première instance, pour quelque motif que ce soit (à la suite par exemple de la 
production de nouveaux rapports médicaux ou d'une expertise privée), ne saurait se 
justifier (ATF 139 V 496 consid. 4.4 p. 502 et les références). 

b. En l’espèce, il se justifie de mettre les frais d’expertise du Dr L______ à la 
charge de l’intimée, dès lors que cette expertise a dû être ordonnée du fait que 
l’intimée avait statué sur la base d’un dossier insuffisamment instruit.  

20. Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 2'500.- lui sera 
accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA; art. 6 du 
règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 
30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 

21. Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 

  

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet. 

3. Réforme la décision sur opposition rendue par l’intimée le 24 mars 2016, en ce sens 
qu’elle doit prendre en charge les suites de l’événement du 27 octobre 2014 
jusqu’au 31 août 2019. 

4. Met les frais de l’expertise du Dr L______, de CHF 2'750.15, à la charge de 
l’intimée. 

5. Alloue au recourant, à la charge de l’intimée, une indemnité pour ses dépens de 
CHF 2'500.-. 

6. Dit que la procédure est gratuite. 

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 

Isabelle CASTILLO 
 

 La présidente 
 
 
 

Catherine TAPPONNIER 
 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office 
fédéral de la santé publique par le greffe le