# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** de92ad9a-29c4-5b0d-bd8c-2f6197d439a3
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-06-11
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 11.06.2014 A/2884/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2884-2013_2014-06-11.pdf

## Full Text

Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Rosa GAMBA et Olivier LEVY, Juges 

assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2884/2013 ATAS/705/2014 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 11 juin 2014 

4ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à MEYRIN, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Diane BROTO 

 

 

recourant 

 

contre 

SUVA,  CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN 
CAS D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Olivier 
DERIVAZ 

 

 

intimé 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après l’assuré ou le recourant), né le ______ 1953, titulaire 
d’un certificat fédéral de monteur-électricien, travaillait comme employé de bureau 
auprès de l’entreprise B______ SA (ci-après l’employeur) depuis le 1er décembre 
2009. À ce titre, il était assuré contre les accidents professionnels et non 
professionnels auprès de la SUVA, Caisse nationale suisse en cas d’accidents (ci-
après la SUVA ou l'intimée). 

2. Le 25 octobre 2012, l’employeur a annoncé un accident survenu le 19 octobre 
2012. En installant un câble électrique afin d’alimenter une tente de cuisine pour 
l’organisation d’une course de côte, l’assuré s’était pris le pied dans un trou et était 
« tombé sur les genoux de travers », de sorte qu’il avait ressenti une forte douleur. 
La partie du corps atteinte était le genou gauche et le type de lésion, une déchirure. 
L’assuré avait cessé de travailler le 24 octobre 2012. 

3. Le 2 novembre 2012, la SUVA a informé l’employeur qu’elle prenait en charge les 
suites de l’accident professionnel du 19 octobre 2012. Elle a mis l’assuré au 
bénéfice des indemnités journalières de l’assurance-accident dès le 24 octobre 
2012. 

4. Par rapport du 9 novembre 2012, le docteur C______, médecin auprès de l’Hôpital 
de la Tour, a indiqué avoir dispensé les premiers soins à l’assuré le 24 octobre 
2012. Il a posé le diagnostic d’entorse du genou gauche. Il avait constaté une 
tuméfaction, une douleur à la palpation du ligament latéral interne, un épanchement 
important, et sur le plan radiologique, une arthrose importante. Il n’y avait en 
revanche pas d’instabilité ni de fracture visible. Le processus de guérison pouvait 
être influencé de manière défavorable par un status post entorse du genou gauche 
intervenue trois ans auparavant, et ses constatations concordaient avec l’événement 
déclaré par l’assuré. Il préconisait un traitement antalgique et du repos. L’incapacité 
de travail était totale du 24 octobre au 2 novembre 2011. 

5. Par certificats médicaux des 24, 31 octobre et 15 novembre 2012, les Drs C______ 
et D______, médecin interne à l’Hôpital de la Tour, ont confirmé la persistance 
d’une incapacité de travail totale jusqu’au 6 décembre 2012. 

6. Dans un rapport intermédiaire du 30 novembre 2012, la Dresse D______ a 
diagnostiqué une entorse du ligament latéral interne. Elle a indiqué que la douleur 
persistait principalement « à la charge », que son pronostic était moyen et que 
l’obésité pouvait influencer négativement le processus de guérison de l’assuré. Ce 
dernier était suivi à raison d’un entretien toutes les trois semaines et bénéficiait 
d’un traitement antalgique et physiothérapeutique. Elle ignorait quand il pourrait 
reprendre le travail et préconisait une intervention auprès de l’employeur pour 
l’attribution d’un travail approprié. Un trouble dégénératif demeurerait 
probablement chez l’assuré, compte tenu de son obésité et de son âge.    

7. L’assuré a repris le travail à 50% le 15 janvier 2013 et à 100% dès le 1er février 
2013. 

 
 
 

 

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8. Une imagerie par résonnance magnétique (ci-après une IRM) du genou gauche de 
l’assuré a été réalisée le 18 janvier 2013 à l’Hôpital de la Tour. Selon le rapport de 
la Dresse E______, spécialiste FMH en radiologie, cet examen a mis en évidence 
un œdème fémoro-tibial interne prédominant au niveau du condyle fémoral interne, 
centré par des zones de micro impactions sous-chondrales, posant en premier le 
diagnostic différentiel de fracture sous-chondrale au vu du traumatisme […], une 
importante chondropathie fémoro-patellaire avec anomalie ostéochondrale de la 
rotule, une chondropathie plus modérée du condyle fémoral interne, une lésion de 
grade II de la corne postérieure du ménisque interne, une irrégularité de la surface 
méniscale supérieure et postérieure, un œdème pré-rotulien et un petit épanchement 
intra-articulaire. 

9. Dans son certificat médical du 21 février 2013, le Dr F______, spécialiste FMH, 
service de médecine du sport à l’Hôpital de la Tour, a attesté d’une incapacité de 
travail totale du 21 février au 17 mars 2013. Le praticien a prolongé ensuite 
l’incapacité de travail totale jusqu’au 23 septembre 2013.   

10. Par message électronique du 26 février 2013, l’employeur a informé la SUVA que 
l’assuré avait repris son travail à 100% le 1er février 2013, puis qu’il l’avait 
licencié. Il a ajouté que l’incapacité de travail attestée du 21 février au 17 mars 
2013 était potentiellement injustifiée, puisqu’elle concernait apparemment un 
problème de genou, mais que l’assuré lui avait fait part de problèmes intestinaux. 

11. Par courrier du 26 février 2013, la SUVA a informé l’assuré qu’elle formulait des 
réserves au sujet de ses troubles du genou gauche et suspendait ses prestations dès 
le 21 février 2013. 

12. Dans son rapport intermédiaire du 6 mars 2013, le Dr F______ a indiqué suivre 
l’assuré à raison d’une consultation par mois. Il a diagnostiqué une contusion du 
compartiment interne et fémoro-patellaire du genou gauche. L’évolution était 
défavorable, car il avait constaté une récidive de douleur aigue lors de la 
consultation du 21 février 2013, et son pronostic était moyen. Il confirmait une 
incapacité de travail totale depuis le 21 février 2013 et recommandait une 
intervention auprès de l’employeur pour l’attribution d’un travail approprié. Il avait 
prescrit au recourant un traitement d’auto-rééducation, des cannes et une 
genouillère. Il fallait s’attendre à ce qu’un dommage demeure, sous forme 
d’arthrose du genou gauche. 

13. Selon une note d’entretien téléphonique du 12 mars 2013, l’employeur a déclaré à 
la SUVA qu’il avait croisé l’assuré dans un garage Honda, vêtu de son équipement 
de motard et se tenant debout normalement. Il ne souhaitait pas que des indemnités 
journalières soient versées à l’assuré, qui était en pleine forme et faisait de la moto. 

14. Le 26 mars 2013, la SUVA a soumis le dossier et le rapport du Dr F______ à son 
médecin d’arrondissement remplaçant, le Dr G_____, spécialiste FMH en chirurgie. 
Ce médecin a répondu par l’affirmative à la question de savoir si l’incapacité de 
travail intervenue dès le 21 février 2013 était au moins en relation de causalité 

 
 
 

 

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probable avec les suites de l’accident. Par ailleurs, il indiquait qu’il effectuerait un 
examen médical si l’assuré ne reprenait pas son travail d’ici au 15 avril 2013, 

15. Par message électronique du 12 avril 2013, l’employeur a décrit le poste de travail 
de l’assuré. En qualité d’employé de bureau, celui-ci s’occupait de diverses tâches 
administratives, soit ouvrir le courrier, établir les factures des fournisseurs et les 
rappels, les suivre et rédiger la correspondance. Il travaillait sur un bureau équipé 
d’un ordinateur et d’une imprimante, et avait accès à des armoires de classement. Il 
allait chercher le courrier dans une boîte aux lettres située à une vingtaine de mètres 
de sa place de travail,  les toilettes étant situées à environ cinq mètres de celle-ci. Il 
travaillait huit heures par jour à son bureau et bénéficiait de pauses à 9h00, 12h00 et 
15h00. Il avait occasionnellement aidé son employeur à tirer des câbles et à 
effectuer d’autres tâches simples, sans contrainte physique, il y a bien longtemps 
déjà. 

16. Le 17 avril 2013, l’assuré a été auditionné par la SUVA. Il a expliqué avoir subi un 
accident non professionnel en 2009, pris en charge par la SUVA, lors duquel il 
s’était blessé au genou gauche. Il avait bien récupéré et ne ressentait plus de 
douleur, mais souffrait d’arthrose du genou gauche. Il possédait un CFC de 
monteur-électricien et avait toujours exercé cette profession. Le 1er décembre 2009, 
il avait été engagé par l’entreprise B______ SA comme employé administratif, mais 
avait été amené occasionnellement à effectuer des dépannages durant le week-end 
et les vacances. L’accident du 19 octobre 2012 était intervenu dans l’exercice de sa 
profession de monteur-électricien, alors qu’il tirait des câbles pour alimenter une 
tente dans le cadre de la course de côte de VERBOIS. En reculant, il avait mis le 
pied dans un trou, était tombé et avait immédiatement ressenti une forte douleur au 
genou gauche. Il avait interrompu son activité et un collègue l’avait conduit à son 
domicile. L’évolution de l’atteinte avait été bonne jusqu’au 21 février 2013 et il 
avait repris le travail à 100% le 1er février 2013. Le 19 février 2013, il avait aidé un 
collègue à tirer des câbles et avait dû régulièrement monter et descendre d’une 
échelle et forcer sur ses jambes, si bien que son genou avait notablement enflé, qu’il 
se bloquait lorsqu’il pliait la jambe et qu’il n’arrivait plus à la tendre. Il était rentré 
chez lui en voiture (automatique), puis comme la tuméfaction et la douleur 
persistaient, avait consulté le Dr F______ le 21 février 2013, qui lui avait prescrit 
des cannes, une genouillère et un arrêt de travail complet. Depuis lors, l’évolution 
était bonne et le genou n’était plus tuméfié, sauf en cas de marche prolongée. Son 
genou lui faisait mal lors d’épisodes de tuméfaction et parfois sans raison 
apparente. Il ne pouvait pas monter et descendre des escaliers, car sa flexion était 
limitée. Le 15 avril 2013, une IRM avait été réalisée et sur la base de celle-ci, le Dr 
F______ avait estimé que la situation s’améliorait malgré la présence de micro-
fractures au niveau de la rotule. Selon l’assuré, une reprise de son activité 
professionnelle n’était pas envisageable, compte tenu de ses fortes douleurs lors de 
la marche. Le déplacement vers son travail en bus ou en voiture impliquait en effet 
un trajet à pied pénible et il ne pouvait pas conduire sa moto pour le moment.  

 
 
 

 

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17. Par message électronique du 17 avril 2013, l’employeur a informé la SUVA que 
l’assuré ne travaillait pas lors de son accident car il avait pris congé pour préparer la 
course de côte de VERBOIS. L’assuré faisait en effet partie du club de moto qui 
organisait cette manifestation. 

18. Dans un rapport intermédiaire du 25 avril 2013, le Dr F______ a exposé qu’il ne 
constatait pas d’amélioration clinique mais une bonne évolution des troubles sur 
l’IRM, ainsi qu’une diminution de l’œdème fémoral. Son pronostic était moyen et 
devait être réévalué. Le traitement actuel consistait en une diminution de l’activité 
générant la douleur et une auto-rééducation. Une reprise du travail à temps complet 
était prévue le 15 mai 2013. 

19. Par message électronique du 26 avril 2013, l’employeur a indiqué à la SUVA avoir 
découvert sur Facebook que l’assuré proposait une sortie à moto le 13 avril 2013. 
Ce dernier trompait tout le monde en prétendant ne pas pouvoir se déplacer et en 
bénéficiant d’un arrêt de travail. 

20. La SUVA a invité le Dr G_____ à se déterminer sur l’incapacité de travail de 
l’assuré. Dans son rapport du 30 avril 2013, ce médecin a estimé que la reprise 
d’une activité professionnelle dans le domaine administratif ne nécessitant pas de 
longs et fréquents déplacements à pied ni le port de charge supérieures à 5 kg 
pouvait être envisagée dès le 21 février 2013, compte tenu des constatations 
cliniques du Dr F______ et des examens radiologiques. 

21. Par décision du 2 mai 2013, se fondant sur l’appréciation du Dr G_____, la SUVA 
a retenu que l’assuré bénéficiait d’une pleine capacité de travail dès le 21 février 
2013 et a mis fin au versement des indemnités journalières dès cette date. En effet, 
le Dr G_____ avait considéré que la poursuite de l’incapacité de travail pour les 
suites du traumatisme du 19 octobre 2012 n’était plus justifiée, si bien qu’une 
reprise du travail à 100% était exigible dès le 21 février 2013. 

22. Par courrier adressé à la SUVA en date du 13 mai 2013, l’assureur maladie 
obligatoire de l’assuré a exposé que la décision du 2 mai 2013 ne le concernait pas, 
car elle se limitait à fixer une pleine capacité de travail dès le 21 février 2013 sans 
mettre un terme à la prise en charge des frais médicaux. Elle ne fixait pas de statu 
quo sine et d’un point de vue médical, la relation de causalité entre l’accident et les 
troubles médicaux du genou gauche était ininterrompue, si bien que la prise en 
charge d’éventuels frais médicaux était toujours à charge de la SUVA. 

23. Par acte du 15 mai 2013 et son complément du 3 juin 2013, l’assuré, représenté par 
un conseil, a formé opposition contre la décision du 2 mai 2013, concluant à son 
annulation, à la constatation qu’il était en incapacité totale de travail du 21 février 
2013 jusqu’à ce jour, à la constatation que cette incapacité de travail devait être 
traitée comme séquelle de l’accident du 19 octobre 2012, ainsi qu’au versement des 
indemnités journalières depuis le 21 février 2013. Il soutenait que la rechute 
intervenue le 21 février 2013 avait engendré une incapacité de travail totale, 
laquelle avait été attestée par le Dr F______. Le lien de causalité entre l’accident et 

 
 
 

 

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cette incapacité de travail était confirmé par les avis médicaux, notamment le 
rapport du Dr G_____ du 26 mars 2013 et la dernière demande d’examen 
radiologique du Dr F______. Partant, la décision du 2 mai 2013 était injustifiée. En 
outre, il apparaissait que la SUVA s’était fondée aveuglément sur les dénonciations 
mensongères de son employeur pour nier son droit aux prestations. En effet, cette 
dernière l’avait informé des réserves qu’elle formulait le 26 février 2013, date à 
laquelle elle avait reçu un courriel de l’employeur laissant entendre que l’arrêt de 
travail était injustifié, et sa décision du 2 mai 2013 était intervenue moins d’une 
semaine après la réception d’un autre courriel dans lequel l’employeur déclarait « il 
trompe bien tout le monde en étant en arrêt accident ».   

24. Par message électronique du 27 mai 2013, l’employeur a indiqué à la SUVA que 
l’assuré s’était présenté à son bureau pour y récupérer des affaires. Il n’estimait pas 
normal que l’assuré soit toujours en arrêt de travail alors qu’il se portait bien. Par 
message électronique du 1er juin 2013, l’employeur a indiqué à la SUVA que 
l’assuré était revenu à son bureau pour y rendre des affaires, équipé de sa veste de 
moto, et que celui-ci « se portait à merveille ». 

25. Selon le rapport du 5 juillet 2013 de la Dresse H_____, spécialiste FMH en 
radiologie, une deuxième IRM a été réalisée le 15 avril 2013, à la demande du Dr 
F______. Cet examen a mis en évidence une disparition quasiment complète de 
l’œdème et de la fracture sous-chondrale […], des rebords articulaires fémoro-
tibiaux d’aspect acérés, une chondropathie fémoro-patellaire et fémoro-tibiale 
interne de grade IV, rétro-patellaire externe de grade II, de petites anomalies sous-
chondrales rotuliennes, une lésion de grade III de la corne postérieure méniscale 
interne, des prémices de gonarthrose et de bursite pré-patellaire, et une lame 
liquidienne intra-articulaire. 

26. Suite à l’opposition de l’assuré, la SUVA a soumis une nouvelle fois le dossier à 
son médecin d’arrondissement, la Dresse I_____, spécialiste FMH en chirurgie. Par 
rapport du 9 juillet 2013, elle a exposé que l’IRM réalisée en avril 2013 avait mis 
en évidence une disparition quasiment complète de l’œdème et de la fracture sous-
chondrale […], étant précisé que persistaient des aspects dégénératifs de 
chondropathie, d’anomalies sous-chondrales rotuliennes et de lésions de la corne 
postérieure du ménisque interne, de même qu’une lame liquidienne intra-articulaire. 
L’évolution était favorable sur le plan objectif, ce que confirmait l’IRM d’avril 
2013. En outre, aucune amyotrophie liée à une non utilisation du membre supérieur 
gauche n’avait été signalée. Par conséquent, elle estimait qu’en dépit des plaintes de 
l’assuré, celui-ci devait pouvoir exercer un travail administratif ainsi que se rendre 
à son travail en transports publics, si nécessaire avec l’aide d’une canne. Il devait 
toutefois éviter les montées et descentes d’escaliers fréquentes ainsi que le port de 
charges. Au vu des rapports médicaux, les lésions mises en évidences par les IRM, 
en particulier celle du 15 avril 2013, ne justifiaient pas une incapacité de travail 
totale à long terme dans un poste administratif. 

 
 
 

 

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27. Par décision du 10 juillet 2013, la SUVA, se fondant notamment sur le rapport de la 
Dresse I_____, a admis partiellement l’opposition de l’assuré et accepté de prendre 
en charge l’incapacité de travail totale attestée par le Dr F______ du 21 février au 
15 avril 2013, date à laquelle l’IRM démontrait une quasi disparition de l’œdème. 
Au-delà de cette date, une incapacité de travail n’était pas justifiée sur le plan 
objectif, étant rappelé qu’il incombait à l’assuré d’entreprendre tout ce qu’on 
pouvait attendre de lui pour atténuer les conséquences de son accident. En outre, le 
Dr F______ n’expliquait pas pour quels motifs il avait prolongé l’arrêt de travail 
jusqu’au 17 juillet 2013. 

28. Par acte du 10 septembre 2013, l’assuré a interjeté recours, concluant, sous suite de 
frais et dépens, préalablement à l’audition du Dr F______, principalement à 
l’annulation de la décision litigieuse et à la constatation de son droit à l’indemnité 
journalière dès le 21 février 2013. Il soutenait que la SUVA avait procédé à une 
instruction insuffisante de sa capacité de travail, se fondant uniquement sur un 
rapport d’IRM démontrant la bonne évolution de ses lésions, sans tenir compte de 
l’incapacité de travail totale attestée par le Dr F______ jusqu’au 17 juillet 2013. En 
outre, elle s’était contentée de soutenir que son médecin n’expliquait pas pourquoi 
il avait prolongé l’arrêt de travail jusqu’au 17 juillet 2013, alors qu’elle aurait 
facilement pu l’interpeller à ce sujet. 

À l’appui de ses écritures, le recourant a notamment joint :  

- un rapport du Dr F______ daté du 22 juillet 2013, selon lequel il s’était entretenu 
avec le recourant le jour même et le suivait pour des douleurs post-traumatiques du 
genou gauche depuis le 12 septembre 2012. Il confirmait le diagnostic de contusion 
du compartiment interne et fémoro-patellaire du genou gauche intervenue suite à 
une entorse le 19 octobre 2012. Il énumérait divers antécédents, soit un status post 
chirugie du ménisque interne du genou gauche en 1976, un status post toilette 
articulaire des genoux droit et gauche en 1994 et en 1996, un status post bypass 
gastrique en 2012, un surpoids et une hypertention artérielle traitée. Il expliquait 
que la douleur du genou gauche persistait, qu’elle empêchait le recourant de 
reprendre son travail et que l’évolution n’était pas favorable. À l’examen clinique, 
il constatait une légère atrophie du quadriceps, une mobilité réduite en flexion à 
environ 130 degrés, ainsi qu’une douleur du compartiment interne à la palpation et 
aux tests méniscaux internes. Pour le médecin, les douleurs du genou gauche étaient 
liées à l’entorse du 19 octobre 2012, car elles n’étaient pas présentes auparavant. En 
outre, même si les IRM démontraient une évolution plutôt favorable, on ne pouvait 
pas affirmer que les lésions liées à l’accident étaient guéries, si bien qu’il avait 
adressé le recourant aux Hôpitaux Universitaires de Genève pour un avis 
chirurgical. Ce dernier ne pouvait pas encore reprendre son travail comme 
électricien, vu la persistance de ses douleurs, de sorte que le Dr F______ avait 
prolongé l’arrêt de travail jusqu’au 18 août 2013, date de leur prochain entretien. 

 
 
 

 

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- un certificat du Dr F______ daté du 26 août 2013, attestant que le recourant ne 
pouvait pas marcher sur une distance supérieure à 500 mètres pour des raisons 
médicales. 

29. Dans sa réponse du 4 octobre 2013, l’intimée a conclu au rejet du recours. 
L’incapacité de travail attestée par le Dr F______ jusqu’au 17 juillet ne se justifiait 
pas dans le travail administratif de l’assuré, vu l’évolution favorable sur le plan 
objectif et les renseignements médicaux en sa possession, notamment l’IRM du 15 
avril 2013. Le recourant n’était pas empêché d’exercer une tâche purement 
administrative ne nécessitant ni montée, ni descente d’escaliers, ni port de charges, 
et son déplacement vers son lieu de travail était exigible. Pour le surplus, le cas 
avait été suffisamment instruit, puisque l’assuré ne fournissait pas lui-même 
d’explication convaincante sur la pertinence de l’avis divergent de son médecin 
traitant. 

30. Par réplique du 24 octobre 2013, le recourant a persisté intégralement dans ses 
conclusions.  

31. Lors de l’audience d’enquêtes du 27 novembre 2013, la chambre de céans a 
entendu le Dr F______. Ce dernier a confirmé suivre le recourant pour ses 
problèmes de genou depuis décembre 2012, à raison d’une consultation par mois. 
En octobre 2012, le patient avait subi un traumatisme suite à une entorse en chutant 
dans un trou. Il avait consulté les urgences et souffert de douleurs aiguës, puis deux 
mois plus tard, il lui avait été adressé en raison de la persistance des douleurs. Le 
Dr F______ avait constaté une tuméfaction du genou gauche ainsi que des douleurs 
du compartiment interne et fémoro-patellaires. À ce moment, le recourant ne 
pouvait pas travailler comme électricien vu l’impotence de son genou. En janvier 
2013, une IRM avait montré une importante contusion osseuse du fémur, ce qui 
signifiait qu’il y avait eu un impact violent sur le genou. En raison d’une 
amélioration, une reprise du travail avait été tentée à 50%, puis à 100% dès le 1er 
février 2013, mais par la suite, il avait dû remettre le recourant en arrêt de travail, 
car ses douleurs persistaient et son genou se bloquait occasionnellement. En avril 
2013, il avait effectué une nouvelle IRM montrant une évolution favorable de la 
contusion osseuse, mais les douleurs persistaient et le recourant n’avait pas pu 
reprendre son travail. Cette IRM n’expliquait pas tout, car le recourant souffrait 
également d’une arthrose, auparavant asymptomatique, qui avait été décompensée 
par l’accident. L’accident avait touché le compartiment interne, le cartilage et le 
ménisque du genou, qui présentaient des lésions arthrosiques sévères. Lors de la 
dernière consultation du 16 octobre 2013, la douleur était supportable. Comme il 
n’y avait plus d’épanchement, une reprise du travail à temps complet avait été fixée 
dès le 24 septembre 2013. À son sens, une activité d’électricien était difficilement 
envisageable et impliquait une diminution de rendement, alors qu’une activité 
d’employé de bureau était actuellement adaptée. Il a confirmé la teneur de son 
certificat du 22 août 2013, selon lequel le recourant ne pouvait à l’époque pas 

 
 
 

 

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marcher plus de 500 mètres, et a expliqué que lors d’une contusion osseuse de ce 
genre, il fallait parfois entre 12 et 24 mois pour récupérer entièrement.  

Questionné par la chambre de céans, le Dr F______ a indiqué ignorer qu’une 
entorse du genou gauche était survenue en 2009, de sorte qu’il ne pouvait pas se 
prononcer sur l’état arthrosique de ce genou après décembre 2009. Il était très 
difficile de répondre à la question de savoir quelles étaient les parts respectives de 
la cause arthrosique et de la cause traumatique dans l’évaluation de la capacité de 
travail jusqu’en juillet 2013, mais il était certain qu’un patient âgé mettait plus de 
temps à récupérer qu’un jeune dans des circonstances semblables. Il a confirmé 
avoir toujours évalué la capacité de travail du recourant en tant qu’électricien et non 
comme employé de bureau, car il pensait qu’il était électricien. Il a répondu par 
l’affirmative à la question de savoir s’il était possible que le recourant emprunte les 
transports publics et marche pour se rendre à son travail. Le traitement avait 
consisté en des infiltrations du mur méniscal, la prescription d’anti-inflammatoires 
et de la physiothérapie. Il a admis que son rapport n’abordait pas les antécédents du 
genou gauche et confirmé que les personnes en surpoids avaient plus de risque de 
développer de l’arthrose, ce qui influençait le temps de guérison. Selon le Dr 
F______, en février 2013, le recourant aurait pu reprendre une activité 
professionnelle adaptée, telle qu’une activité de bureau. Enfin, le patient pouvait 
conduire, car cela ne nécessitait pas trop de flexions du genou. 

32. Dans ses conclusions après enquête du 18 décembre 2013, l’intimée s’est référée 
une nouvelle fois à l’avis de son médecin d’arrondissement et a maintenu ses 
conclusions. Il ressortait de l’audition du Dr F______, d’une part, que l’état actuel 
du genou pouvait découler de plusieurs causes, notamment l’accident intervenu en 
2009, sans qu’il soit possible d’imputer à l’événement de 2012 une importance 
prépondérante, d’autre part que le recourant pouvait exercer une activité de bureau 
et se rendre au travail en transports publics. Enfin, le Dr F______ n’avait pas tenu 
compte dans ses rapports de la première entorse de 2009. 

33. Le recourant, dans son écriture du 18 décembre 2013, a conclu, sous suite de frais 
et dépens, à la constatation de son droit à l’indemnité-journalière de l’assurance-
accident du 21 février au 23 septembre 2013 inclusivement, et demandé à la 
chambre de céans de donner acte à l’intimée qu’elle avait accepté de le mettre au 
bénéfice de l’indemnité journalière du 21 février au 15 avril 2013. Il a persisté à 
soutenir que l’accident du 19 octobre 2012 était intervenu alors qu’il effectuait une 
activité d’électricien pour son employeur, qu’il exerçait régulièrement à côté de son 
activité d’employé de bureau quand bien même son contrat de travail n’évoquait 
que cette dernière activité. L’employeur avait menti en déclarant qu’il avait pris 
congé lors de l’accident et ses courriels contenaient des allégations mensongères 
quant à son état de santé. La rechute du 21 février 2013 avait entraîné une 
incapacité de travail totale jusqu’au 24 septembre 2013, date à laquelle il avait 
recommencé à travailler. L’IRM effectuée en avril 2013 avait montré une évolution 
favorable, mais la persistance des douleurs justifiait une incapacité de travail totale. 

 
 
 

 

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Cette persistance n’avait rien d’exceptionnel, car une contusion osseuse nécessitait 
parfois entre 12 et 24 mois pour se résorber, comme l’avait expliqué le Dr F______. 
En outre, même si ce médecin avait fait état de lésions arthrosiques, il avait précisé 
que l’arthrose était devenue douloureuse parce que l’accident l’avait décompensée. 
Par ailleurs, le Dr F______ avait certes apprécié sa capacité de travail comme 
électricien et non comme employé de bureau, mais il réitérait avoir travaillé 
régulièrement comme électricien. Enfin, son employeur avait confirmé son 
licenciement oral par courrier du 21 mars 2013, et manifesté dès le 26 février 2013 
l’intention de ne plus lui confier de travail, de sorte que le Dr F______ n’aurait pas 
pu vérifier s’il était apte à reprendre son travail dans une activité administrative. 
Face à ce flou, le Dr F______ avait déclaré possible qu’il ait pu reprendre une 
activité adaptée telle qu’une activité de bureau en février 2013, mais il n’existait 
aucune certitude à ce sujet. 

À l’appui de ses écritures, le recourant a joint un courrier du 3 avril 2013, dans 
lequel l’employeur confirmait son licenciement du 21 mars 2013 et corrigeait une 
erreur concernant le délai de congé, si bien que les rapports de travail avaient pris 
fin au 31 mai 2013. 

34. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

3. Le délai de recours est de 30 jours. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la 
loi, le recours est recevable (art. 56 et 60 al. 1 LPGA ; art. 89B de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 – LPA ; RS/GE E 5 10). 

4. Le litige porte sur le point de savoir si l’intimée était fondée à mettre fin aux 
indemnités journalières au 15 avril 2013.  

5. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. La 
responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 

 
 
 

 

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(ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate 
avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 

Les prestations d'assurance sont également allouées en cas de rechutes et de 
séquelles tardives (art. 11 de l’ordonnance sur l'assurance-accidents, du 20 
décembre 1982 - OLAA ; RS 832.202). Selon la jurisprudence, les rechutes et les 
séquelles tardives ont ceci en commun qu'elles sont attribuables à une atteinte à la 
santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée comme 
guérie. Il y a rechute lorsque c'est la même atteinte qui se manifeste à nouveau. On 
parle de séquelles tardives lorsqu'une atteinte apparemment guérie produit, au cours 
d'un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui 
conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a, 
ATF 118 V 293 consid. 2c et les références).  

Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par définition à un événement 
accidentel effectif. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation de 
l'assureur-accidents (initial) de verser des prestations que s'il existe un lien de 
causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de l'intéressé et l'atteinte 
à la santé causée à l'époque par l'accident assuré (ATF 118 V 296 consid. 2c et les 
références; RAMA 2006 n° U 570 p. 74 consid. 1.5.2; Arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances U 80/05 du 18 novembre 2005, consid.1.1). 

6. L'assuré totalement ou partiellement incapable de travailler au sens de l’art. 6 
LPGA à la suite d'un accident a droit à une indemnité journalière (art. 16 al. 1 
LAA). Le droit naît le troisième jour qui suit celui de l'accident; il s'éteint dès que 
l'assuré a recouvré sa pleine capacité de travail, dès qu'une rente est versée ou dès 
que l'assuré décède (art. 16 al. 2 LAA).  

Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de 
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à la santé 
physique, mentale ou psychique (art. 6, 1ère phrase, LPGA). 

La notion d'incapacité de travail est la même dans toutes les branches des 
assurances sociales: une personne est considérée comme incapable de travailler 
lorsque, pour cause d'atteinte à la santé physique, mentale ou psychique, elle ne 
peut plus exercer son activité habituelle ou ne peut l'exercer que d'une manière 
limitée ou encore seulement avec le risque d'aggraver son état. Elle s'apprécie en 
principe sur la base de données médicales et en fonction de la profession exercée 
jusque-là par l'assuré. Toutefois, en cas d'incapacité durable dans l'ancienne 
profession, l'assuré est tenu, en vertu de son devoir de diminuer le dommage, 
d'utiliser dans un autre secteur sa capacité fonctionnelle résiduelle (Arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances U 460/05 consid. 3.2 ; FRESARD / MOSER-
SZELESS, L'assurance-accidents obligatoires, SBVR, 2ème éd., n. 152 p. 895).  

Compte tenu de la formulation de l’art. 6 LPGA (utilisation des termes « résulter » 
en français et « bedingt » en allemand), un lien de causalité entre l’atteinte à la 

 
 
 

 

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santé et l’incapacité de travail doit exister (Ueli KIESER, Schweizerisches 
Sozialversicherungsrecht, 2008, n° 43, p. 164 et ATSG-Kommentar, 2009, n° 6 ad 
Art. 6).  

7. a) La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

b) Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 
V 351 consid. 3b). 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee).  

De plus, on rappellera que la jurisprudence n'exige pas obligatoirement la 
réalisation d'un examen personnel de l'assuré pour admettre la valeur probante d'un 

 
 
 

 

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document médical dès lors que le dossier sur lequel se fonde un tel document 
contient suffisamment d'appréciations médicales établies sur la base d'un examen 
concret (cf. arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 492/00 du 31 juillet 2001, in 
RAMA 2001 n° U 438 p. 345 consid. 3d). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 

8. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

9. En l’espèce, il convient de déterminer si le recourant a recouvré sa pleine capacité 
de travail dans son activité après le 15 avril 2013, nonobstant l’incapacité de travail 
attestée par le Dr F______. 

L’intimée considère que tel est le cas, se fondant notamment sur l’appréciation de la 
Dresse I_____, médecin d’arrondissement, ainsi que sur le rapport relatif à l’IRM 
du 15 avril 2013. 

La chambre de céans relève que le rapport de la Dresse I_____ du 10 juillet 2013 
intègre un résumé de tous les rapports médicaux antérieurs, de sorte qu’il a été 
établi en pleine connaissance du dossier. Les conclusions de la Dresse I_____, 
selon lesquelles le recourant peut, au vu de l’IRM  du 15 avril 2013, exercer ses 
tâches dans un travail administratif et se rendre au travail en transports publics, si 
nécessaire avec l’aide d’une canne, sont claires et dépourvues de contradictions. 
Elles sont également motivées, puisqu’elles tiennent compte des limitations 
fonctionnelles retenues ainsi que d’une évolution favorable de l’atteinte sur le plan 
objectif, notamment de la disparition pratiquement complète, selon l’IRM du 15 
avril 2013, de l’œdème et de la fracture sous-chondrale à la zone portante 
condylienne fémorale externe. En outre, les limitations fonctionnelles décrites, soit 
les montées et descentes d’escaliers fréquentes et le port de charges, apparaissent 
compatibles avec une activité professionnelle de type administratif.  

Au vu de ce qui précède, ce rapport doit se voir reconnaître pleine valeur probante 
au sens de la jurisprudence. Le fait que le médecin conseil n’a pas examiné le 
recourant n’a pas d’incidence sur sa valeur probante, puisqu’il se fonde sur un 
nombre suffisant d’appréciations médicales consécutives à un tel examen, émanant 

 
 
 

 

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notamment des médecins du recourant (arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 
492/00 du 31 juillet 2001, in RAMA 2001 n° U 438 p. 345 consid. 3d). 

De surcroît, les conclusions de la Dresse I_____ sont corroborées par celles du Dr 
G_____, qui a retenu que le recourant pouvait reprendre une activité 
professionnelle administrative en respectant certaines limitations fonctionnelles dès 
le 21 février 2013 déjà. Ces conclusions sont également appuyées par les 
déclarations du recourant du 17 avril 2013, qui a fait état d’une bonne évolution 
depuis sa rechute, son genou n’étant plus tuméfié sauf en cas de marche prolongée 
(20 minutes), malgré des douleurs occasionnelles et une limitation de la flexion (cf. 
rapport du 26 avril 2013 ; procès-verbal d’audition du 17 avril 2013). 

Les rapports divergents du Dr F______ ne permettent pas de s’écarter des 
conclusions de la Dresse I_____, dès lors qu’ils sont peu motivés et ne mettent pas 
en exergue d’élément dont cette dernière n’aurait pas tenu compte.  

Il sied de rappeler que selon la jurisprudence, l’incapacité de travail doit être 
appréciée en fonction de la profession exercée jusqu’alors par l'assuré. Or, en 
l’espèce, le Dr F______ a reconnu avoir apprécié l’incapacité de travail du 
recourant dans une activité d’électricien, alors que celui-ci travaillait jusqu’à sa 
rechute comme employé de bureau. Dans une activité adaptée telle qu’une activité 
de bureau, le médecin n’a pas exclu que le recourant aurait pu reprendre le travail 
dès février 2013, précisant encore qu’il pouvait conduire (cf. notamment procès-
verbal d’enquêtes du 27 novembre 2013 ; rapport du 22 juillet 2013). Par 
conséquent, les conclusions du Dr F______, qui ne se rapportent pas à l’activité 
professionnelle réellement exercée, ne peuvent être retenues. 

Contrairement à ce que soutient le recourant, on relèvera qu’il ne travaillait pas 
régulièrement comme électricien, ses tâches étant essentiellement de nature 
administrative, au vu notamment de son contrat de travail et de la description du 
poste effectuée par son employeur.  

Compte tenu de ce qui précède, le rapport de la Dresse I_____ du 10 juillet 2013 
emporte la conviction de la chambre de céans. Par conséquent, l’intimée était 
fondée à considérer que le recourant avait recouvré une pleine capacité de travail 
dans une activité professionnelle adaptée de type administratif après le 15 avril 
2013 et, partant, à nier son droit aux indemnités journalières postérieurement à cette 
date.   

Pour le surplus, le point de vue de l’employeur quant à l’incapacité de travailler du 
recourant n’a pas été pris en compte par l’intimée, à l’instar de la chambre de céans, 
les documents médicaux étant suffisants à cet égard. 

10. Le recours, mal fondé, doit ainsi être rejeté.  

11. Le recourant, qui succombe, n’a pas droit à une indemnité de dépens. Pour le 
surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a et g LPGA). 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Dit que la procédure est gratuite. 

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 
 
 

Juliana BALDE 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le