# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** c4d5eb74-3ae1-5eb6-b5fb-5d6a205390a2
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2009-10-07
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 07.10.2009 A/617/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-617-2008_2009-10-07.pdf

## Full Text

Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Christine LUZZATTO et Dana DORDEA, 

Juges assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/617/2008 ATAS/1235/2009 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 4 

du 7 octobre 2009 

 

En la cause 

Monsieur F__________, poste restante, GRAND-LANCY 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 

de Lyon 97, GENEVE 

intimé 

 

 

 

 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur F__________, né en 1975, célibataire, a effectué un apprentissage en 

mécanique de 1991 à 1993, sans obtenir de certificat fédéral de capacité (ci-après : 

le CFC). De 1993 à 1995, il a poursuivi un apprentissage de vendeur à l'issue 

duquel il obtiendra un CFC. Après avoir travaillé pendant trois ans comme vendeur 

chez X__________, l'intéressé a exercé quelques activités comme cuisinier. Depuis 

2000, l'assuré ne travaille plus et est aidé par l'Hospice Général.  

2. Le 13 janvier 2005, l'intéressé a déposé une demande de rente auprès de l'Office 

cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après OCAI), pour cause de maladie 

(toxicomanie et dépression). 

3. Dans un rapport du 18 avril 2005 établi à l'attention de l'OCAI, le Dr L__________, 

spécialiste FMH en médecine générale, de la Fondation Phénix, a posé les 

diagnostics d'état dépressif récurrent, épisode actuel sévère, depuis l'enfance, ainsi 

que de troubles mentaux et de troubles du comportement liés à l'utilisation de 

cocaïne (syndrome de dépendance, utilise actuellement la drogue depuis 2000), 

d'opiacés (syndrome de dépendance : suit actuellement un régime de maintenance 

ou de substitution, sous surveillance médicale, depuis 1990), et de sédatifs ou 

d'hypnotiques (syndrome de dépendance, utilise actuellement la drogue, depuis 

1990). Le praticien précise que l'intéressé a souffert d'une dépression à 

l'adolescence, qu'il aurait rencontré des problèmes scolaires avec des difficultés de 

concentration, des mauvaises notes, qu'il a redoublé la deuxième primaire pour 

défaut de motivation et qu'il a été suivi par un pédopsychiatre pendant trois ans. Le 

patient consomme de l'héroïne depuis 1990, soit dès l'âge de 14 ans, avec une 

dépendance rapide. Il a effectué une cure de méthadone à la rue Verte en 1996, puis 

à la Fondation Phénix depuis 1999. Il aurait été hospitalisé en milieu psychiatrique 

en 1997 et janvier 2005. Dans ses constatations, le médecin note un ralentissement 

psychomoteur important, une humeur dépressive avec baisse de l'énergie et tristesse 

marquée, ainsi qu'une aboulie. Le patient suit toujours régulièrement une cure de 

méthadone avec un traitement antidépresseur. L'incapacité de travail est de 100% 

depuis le 1
er

 mai 2000 et le pronostic chez ce patient présentant une toxicomanie 

très importante depuis l'âge de 14 ans est très sombre quant à une reprise de sa 

capacité de travail et aucune amélioration n'est prévue à long terme. 

Dans l'annexe au rapport médical concernant la réinsertion professionnelle, le Dr 

L__________ indique que la répercussion de l'atteinte à la santé sur l'activité 

exercée jusqu'ici est très importante, que cette activité n'est plus exigible et que la 

capacité de travail ne peut être améliorée. Dans le questionnaire en cas de 

toxicomanie, le médecin indique que la toxicomanie est la conséquence d'un état 

dépressif préexistant ainsi que d'un état anxieux et qu'elle existe depuis 1989. La 

polytoxicomanie est très importante (10 ans) et elle a causé un dommage mental 

 

 

 

 

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important sous forme d'une lésion cérébrale organique ou neurologique. Le patient, 

qui est sous traitement de substitution et médicamenteux, consomme 

occasionnellement de l'héroïne et de la cocaïne. Répondant au questionnaire 

complémentaire pour les troubles psychiques, le Dr L__________ indique que 

l'assuré présente un trouble psychique depuis l'enfance sous forme d'un état anxio-

dépressif chronique. Les troubles psychiques sont réactionnels à des difficultés 

familiales durant l'enfance. L'incapacité de travail est due à des affections physico-

mentales uniquement et l'incapacité de travail est de 100%.  

4. L'OCAI a ordonné une expertise psychiatrique de l'intéressé et a mandaté le Dr 

M__________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, de la Clinique 

CORELA, à cet effet. Dans son rapport du 13 août 2007, le Dr M__________ 

relève que le contact fut agréable, avec un assuré collaborant et la plupart du temps 

authentique. L'expertisé a évoqué six types de plaintes différentes (dépression, 

fatigue en lien avec une hépatite déclarée il y a cinq ans, polytoxicomanie, troubles 

sexuels, attouchements durant l'enfance, difficultés neurocognitives). L'examen 

neuropsychologique effectué le 4 juin 2007 est en tous points comparables avec 

l'évaluation neurocognitive du 12 septembre 2006 réalisée par Madame 

G__________. Le fonctionnement mnésique, le ralentissement idéomoteur, la 

précipitation, la difficulté à rentrer dans certaines consignes, les difficultés 

d'alternance et les signes d'impulsivité rentrent dans le carquois d'un 

dysfonctionnement sous-cortico-frontal. La consommation chronique de toxiques 

en est probablement la cause. Concernant les diagnostics, l'expert a indiqué que 

l'absence de symptômes psychiatriques majeurs ainsi que la confrontation du 

tableau clinique à son expérience médicale hors contexte assécurologique ne lui 

permettent pas de retenir un diagnostic psychiatrique invalidant au sens des 

manuels médicaux retenus, l'ICD-10. Ainsi, les diagnostics de troubles mentaux et 

troubles du comportement liés à l'utilisation d'opiacés (F 11.22), de dérivés du 

cannabis (F 12.24), de cocaïne (F 14.24), de stimulants (F 15.24), d'hallucinogènes 

(F16.24) et de tabac (F 17.24) sont sans conséquence sur la capacité de travail. 

S'agissant de la polytoxicomanie, l'expert indique que, selon la jurisprudence, il se 

doit d’évaluer la capacité de travail résiduelle comme si l'assuré était abstinent; or, 

en l'absence de consommation de substances illicites, sa capacité de travail 

résiduelle serait complète, raison pour laquelle on ne peut pas justifier d'une 

quelconque invalidité sur le plan psychique en lien avec les troubles constatés. Les 

troubles neuropsychologiques sont légers et si l'expertisé devenait abstinent, ils se 

résorberaient tout naturellement. Le Dr M__________ retient en définitive tout au 

plus une diminution de rendement de 5 % en raison du très léger ralentissement 

idéomoteur, en précisant que cette diminution de rendement ne tient pas compte de 

l'exigibilité d'abstinence. L'expertisé possède les ressources nécessaires pour 

pouvoir reprendre une activité lucrative. 

 

 

 

 

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5. Par avis du 5 octobre 2007, le Dr N__________, spécialiste FMH en chirurgie 

auprès du Service médical régional AI (ci-après SMR), s’est rallié aux conclusions 

du Dr M__________ et a retenu l’absence d’une atteinte incapacitante. 

6. L'OCAI a notifié à l'assuré un projet de refus de prestations en date du 31 octobre 

2007.  

7. Par courrier du 26 novembre 2007, l’assuré s'y est opposé, faisant valoir que de 

nombreux éléments de vie relatifs à son enfance n'avaient pas été pris en compte 

pour évaluer l'ensemble de ses problèmes, sachant que nombre d'entre eux étaient 

bien antérieurs à sa toxicomanie. Il a sollicité une réévaluation de sa demande de 

prestations et précisé qu'une expertise psychiatrique effectuée par le Dr 

O__________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie de la Fondation 

PHENIX, serait transmise dans les meilleurs délais.  

8. Par décision du 28 janvier 2008, l'OCAI a refusé toutes prestations à l'intéressé, au 

motif qu'il ne présentait pas d'atteinte à la santé invalidante.  

9. L'intéressé interjette recours en date du 26 février 2008, motif pris que nombre 

d'éléments n'ont pas été pris en compte pour évaluer l'ensemble de ses problèmes. Il 

se réfère au rapport détaillé du 26 février 2008 du Dr O__________ qui explique 

l'origine des troubles importants qui l'affectent aujourd'hui et qui constituent un réel 

handicap pour envisager une vie professionnelle normale. Ce médecin indique que 

des examens psychiatriques effectués en janvier 2008 mettent en évidence de 

nouvelles données anamnestiques, d'une part apportées par le patient, d'autre part 

issues des examens cliniques, qui montrent une toxico-dépendance grave, 

secondaire à des événements traumatiques d'ordre sexuel (viol subi dans l'enfance) 

et troubles psychiatriques sous forme d'un syndrome d'hyperactivité avec déficit de 

l'attention objectivé depuis l’enfance (THDA). A la suite de l'événement 

traumatique, le patient présentera une angoisse intense tout au long de son enfance 

et de son adolescence, qu'il a tenté de soulager avec une consommation de produits 

toxiques. Le Dr O__________ se réfère par ailleurs aux données épidémiologiques 

ressortant de la littérature et aux travaux scientifiques qui montrent le lien entre le 

syndrome d'hyperactivité et de déficit de l'attention non traité et le développement 

d'une toxicodépendance. Quant à la dépression, elle constitue une comorbidité 

primaire aux conduites addictives du patient. En conclusion, l'assuré est gravement 

malade, souffrant d'un poly-syndrome psychiatrique primaire et secondaire à la 

consommation de toxiques. La complexité du tableau clinique, la nature et 

l'évolution des troubles ne permettent pas d'être optimiste face au pronostic du 

patient, aussi bien sur le plan psychiatrique, toxicologique que professionnel. 

10. Dans sa réponse du 30 avril 2008, l'intimé conclut au rejet du recours pour les 

motifs indiqués dans la décision. Il rappelle que l’expertise du Dr M__________ 

n’a relevé aucun diagnostic psychiatrique invalidant. L’intimé explique avoir 

 

 

 

 

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soumis le rapport du Dr O__________ au SMR. La Dresse P__________ s’est 

prononcée dans un avis du 9 avril 2008, auquel l’intimé se réfère. Ce médecin 

relève que l’expertise du Dr M__________, fondée sur les renseignements 

anamnestiques très précis et les rapports médicaux présents au dossier, n’a retenu 

aucune atteinte à la santé psychique, ni de trouble psychique préexistant à la 

toxicomanie. Selon la Dresse P__________, il est hasardeux de poser des 

diagnostics à postériori. S’agissant de l’angoisse apparue suite au viol révélé par le 

Dr O__________, il est difficile de savoir si ce trouble a entraîné une atteinte 

psychique dès l’âge de 8 ans puisque l’assuré n’avait jamais été suivi sur le plan 

psychiatrique avant les éléments fondant sa demande AI. Ainsi, même si le 

recourant avait présenté des troubles dans l'enfance, ils ne l'avaient pas empêché 

d'obtenir un CFC de vendeur et de travailler par la suite.  

11. Par courrier du 20 mai 2008, le recourant, appuyé par le Dr O__________, conclut, 

au vu des divergences entre les médecins, à la mise en œuvre d'une expertise 

psychiatrique indépendante pouvant évaluer objectivement son état de santé.  

12. Une audience de comparution personnelle des parties a été fixée en date du 11 juin 

2008, à laquelle le recourant ne s'est pas présenté. Le Tribunal de céans a requis de 

l'OCAI la production des rapports médicaux cités dans le rapport d'expertise du Dr 

M__________. 

13. Le 4 juillet 2008, le recourant a produit un certificat médical attestant d'une 

hospitalisation aux Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après les HUG) du 27 

mai au 2 juin 2008. 

14. Le 7 juillet 2008, l'OCAI a communiqué au Tribunal de céans copie d'un courrier 

émanant de la Clinique CORELA, aux termes duquel les pièces requises ne peuvent 

pas être produites car leur procédure d'archivage ne prévoit pas de conserver le 

dossier médical des assurés. 

15. Le Tribunal de céans s'est procuré le rapport du 12 septembre 2006 de Madame 

H__________, neuropsychologue FSP. Le Dr L__________ n'a pu retrouver le 

rapport du 1
er

 mai 2007, mais a communiqué au Tribunal divers rapports médicaux. 

Les HUG ont communiqué au Tribunal copie du rapport de sortie daté du 13 avril 

2007 des Drs O__________, chef de clinique interniste, P__________, chef de 

clinique et Q__________, médecin interne, concernant le séjour du recourant au 

Seran, service d'abus de substances, du 12 mars au 12 avril 2007 (5
ème

 

hospitalisation). Il en résulte que l’assuré souffrait de troubles mentaux et du 

comportement liés à l’utilisation de cocaïne et d’opiacés ainsi que d’un épisode 

dépressif, épisode actuel moyen. A l’anamnèse, il est fait notamment état d’une 

enfance difficile et d’un abus sexuel à l’âge de 8 ans. 

16. Ces pièces ont été communiquées aux parties en date du 1
er

 septembre 2008. 

 

 

 

 

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17. Par écriture du 24 septembre 2008, l'OCAI a persisté dans ses conclusions et, se 

référant au nouvel avis de la Dresse P__________ du 15 septembre 2008, fait valoir 

que les pièces produites ne changent en rien les conclusions de l'expertise du Dr 

M__________. 

18. Après avoir donné la possibilité aux parties de formuler les questions destinées à 

l’expert et de faire part de leurs éventuels motifs de récusation, par ordonnance du 

28 novembre 2008, le Tribunal a mis en œuvre une expertise qu’il a confiée au Dr 

R__________, de la clinique de Belle-Idée, HUG, spécialiste FMH en psychiatrie 

et psychothérapie.  

19. Sur la base de quatre entretiens avec le recourant, l’étude du dossier médical, la 

consultation des pièces médicales auprès des HUG, et un examen 

neuropsychologique pratiqué le 13 février 2009 par Mmes I__________ 

(psychologue spécialiste en neuropsychologie FSP) et G__________ (psychologue 

diplômée FSP), le Dr R__________ a, dans son rapport du 4 mai 2009, 

diagnostiqué avec incidence sur la capacité de travail un syndrome de dépendance 

aux opiacés (F11.22, suit actuellement un régime de substitution sous surveillance 

médicale), un syndrome de dépendance à la cocaïne (F14.20, actuellement abstinent 

depuis novembre 2008), un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen 

(F33.0), un trouble hyperkinétique, sans précisions (F90.9) et des difficultés liées 

au logement et aux conditions économiques (Z59.-). Le recourant présentait 

également des troubles mixtes de la personnalité (F60.0, traits de personnalité 

anxieuse et dépendante) sans répercussion sur la capacité de travail.  

L’expert a notamment expliqué que le recourant souffre de troubles du 

comportement et de la personnalité remontant à l’enfance et à l’adolescence, à 

savoir un THDA et des traits de personnalité anxieux et dépendants, apparus très 

tôt. Il a relevé que la présence d’un THDA est difficile à diagnostiquer chez un 

sujet souffrant d’une toxicodépendance sévère et d’un état anxio-dépressif 

chronique. Chez l’expertisé, la présomption, forte, repose sur la présence de 

caractéristiques comportementales évocatrices (distractibilité et déficit attentionnel, 

agitation, turbulence, forte impulsivité), associées à des difficultés d’acquisition de 

la lecture. Ces troubles sont apparus bien avant la poly-toxicomanie et ils ont 

entraîné d’importants problèmes scolaires et d’apprentissage. L’expert a ajouté que 

l’expertisé a, par ailleurs, manifesté très jeune des traits de personnalité anxieuse : 

timidité, inhibition sociale, manque de confiance en soi, etc. Ces dispositions 

tempéramentales, amplifiées par le traumatisme de l’abus sexuel subi à l’âge de 

huit ans, ont contribué au développement de la toxicodépendance, la prise de 

substances psycho-actives pouvant être considérée comme une tentative, 

évidemment inappropriée, d’automédication. La consommation de toxiques avait 

commencé dès l’âge de 14 ans et avait rapidement pris la forme d’une dépendance 

sévère à de multiples substances.  

 

 

 

 

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Selon l’expert, le recourant souffre aujourd’hui de séquelles neuropsychiatriques 

dues à de longues années de consommation. L’apathie, le ralentissement psychique 

et moteur, la démotivation et la démoralisation sont parmi les manifestations 

cliniques et comportementales que l’on peut mettre en partie sur le compte de la 

toxicomanie, mais ce sont surtout les troubles cognitifs qui doivent lui être 

attribués. Le bilan neuropsychologique effectué en février 2009 a mis en évidence 

des troubles sévères de la mémoire épisodique, un déficit attentionnel sévère, un 

trouble modéré à sévère des fonctions exécutives, des troubles modérés de la 

mémoire de travail en modalité verbale et des déficits dans un test évaluant le 

raisonnement logique.  

L’expert a considéré que les limitations psychiques, mentales et sociales sont très 

importantes et entraînent une totale incapacité de travail. L’expertisé souffre en 

effet de troubles cognitifs sévères (mémoire, attention et concentration, 

raisonnement et prise de décision, etc.), d’une anxiété envahissante et invalidante, 

d’un important ralentissement psychomoteur, d’un manque de confiance en soi, 

d’apathie, de fatigue et d’épuisement de ses ressources psychiques. Cet état 

pathologique le rend absolument incapable d’exercer une quelconque activité 

lucrative. Selon l’expert, la date la moins contestable de la survenance de 

l’incapacité de travail totale et durable se situe dans le courant de l’année 2005, soit 

à partir du moment où l’expertisé a multiplié les séjours à Belle-Idée, qu’il a connu 

des états pathologiques liés à la consommation de fortes doses de cocaïne, ainsi que 

des états dépressifs attestés dans plusieurs rapports médicaux. Depuis cette époque, 

il est sans domicile fixe, dans une situation d’isolement affectif et social. L’expert 

ajoute qu’il serait prématuré d’engager aujourd’hui l’expertisé dans un processus de 

réadaptation professionnelle, une telle entreprise étant vouée à l’échec. Seule une 

prise en charge plurisdisciplinaire pourrait lui permettre de retrouver une capacité 

de travail et de réussir son insertion dans la vie professionnelle. Les mesures 

médicales seront à cet égard insuffisantes, si elles ne sont pas associées à un soutien 

psychologique et social. 

20. Par courrier du 29 mai 2009, le recourant a indiqué au Tribunal de céans que le 

rapport du Dr R__________ était conforme à la réalité. 

21. Par écriture du 17 juin 2009, l’intimé fait valoir que le rapport du Dr R__________ 

n’a pas de valeur probante et se rallie aux conclusions de la Dresse P__________, 

qui, dans un avis daté du 9 juin 2009, considère que le recourant présente une 

toxicomanie primaire qui ne l’a pas empêché de se former mais qui, lorsqu’elle est 

devenue plus importante, a entraîné des difficultés d’ordre professionnel et social. 

Cette praticienne relève que le trouble du comportement (THDA) est posé 20 ans 

plus tard par le Dr R__________, sur la seule base d’éléments anamnestiques, alors 

que l’expert fait justement état de troubles attentionnels et de difficultés dans 

l’anamnèse. Elle rappelle que le recourant a tout de même réussi un CFC de 

vendeur en 1996, ce qui va à l’encontre des diagnostics retenus par l’expert. Par 

 

 

 

 

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ailleurs, le recourant était toujours sous méthadone, ce qui peut également entraîner 

des symptômes anxio-dépressifs. De surcroît, l’expert avait indiqué que la présence 

d’un THDA est difficile à diagnostiquer chez un sujet souffrant de troubles tels que 

ceux du recourant. Pour la Dresse P__________, ce diagnostic est donc une pure 

supposition et ne repose sur aucun fait précis puisque, bien que l’assuré ait présenté 

des difficultés scolaires, il avait néanmoins réussi à obtenir un CFC en 1996. En 

outre, l’expert n’avait pas précisé dans quelles circonstances s’était installée la 

toxicomanie. Il n’a pas abordé l’aggravation de l’état de santé psychique du 

recourant en 2004 suite au viol de son amie. Par conséquent, l’expertise n’apporte 

pas les éclairages voulus pour déterminer l’étiologie de la toxicodépendance, de 

même que l’expert ne répond pas clairement sur l’évolution de l’état de santé. 

22. Après avoir adressé aux parties une copie du rapport d’examen neuropsychologique 

daté du 20 février 2009 établi par Mmes G__________ et I__________, le Tribunal 

de céans a gardé la cause à juger. 

 

EN DROIT 

1. Le Tribunal de céans a déjà examiné la question de sa compétence, de la 

recevabilité du recours, du droit applicable et de l’objet du litige dans l’ordonnance 

d’expertise du 28 novembre 2008 de sorte qu’il n’y a pas lieu de revenir sur ces 

points (ATAS/1388/2008). 

2. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 

ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 

accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 

diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 

marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 

d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 

et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Pour évaluer le taux 

d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est 

comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 

raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 

réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 

En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI (dans sa version dès le 1
er

 janvier 2004), l’assuré a 

droit à une rente entière s’il est invalide à 70% au moins, à un trois-quarts de rente 

s'il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, 

ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins. 

Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 

une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 

considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 

 

 

 

 

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comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 

diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 

de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 

objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 

références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). 

Parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme les atteintes 

physiques, provoquer une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, on doit mentionner 

- à part les maladies mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui 

équivalent à des maladies. La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé 

psychique suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert 

(psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification 

reconnu (ATF 130 V 398 ss. consid. 5.3 et consid. 6) qui ne constitue pas à lui seul 

une base suffisante pour conclure à une invalidité. En effet, on ne considère pas 

comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des 

affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la 

capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; 

la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que 

possible. Il faut donc établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son 

infirmité mentale, exercer une activité que le marché du travail lui offre, compte 

tenu de ses aptitudes. Le point déterminant est ici de savoir quelle activité peut 

raisonnablement être exigée dans son cas. Pour admettre l'existence d'une 

incapacité de gain causée par une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas 

décisif que l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se 

demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne 

peut, pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou qu'elle serait même 

insupportable pour la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 

références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). 

Selon la jurisprudence, la toxicomanie ne constitue pas, en soi, une invalidité au 

sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a 

provoqué une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique 

ou mentale, nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-même d'une atteinte 

à la santé physique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2; 

VSI 2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 2a, 321 consid. 1a et 325 consid. 

1a).  

L'expert médical appelé à se prononcer sur le caractère invalidant de troubles 

psychiques doit poser un diagnostic relevant d'une classification reconnue et se 

déterminer sur le degré de gravité de l'affection. Dans l'éventualité où des troubles 

psychiques ayant valeur de maladie sont finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer 

le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative par l'assuré, au besoin 

moyennant un traitement thérapeutique. A cet effet, il faut examiner quelle est 

l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour admettre l'existence 

 

 

 

 

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d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas 

décisif que l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se 

demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne 

peut, pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou qu'elle serait même 

insupportable pour la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 

références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). Ces principes sont valables, 

selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les altérations du développement 

psychique (psychische Fehlentwicklungen), l'alcoolisme, la pharmacomanie, la 

toxicomanie et pour les névroses (RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références). 

3. En ce qui concerne la preuve, le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf 

dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière 

irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent 

un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être 

considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait 

allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui 

paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les 

références; cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 

procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 

let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 

manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 

décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 

le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 

trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 

pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 

L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 

origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 

litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 

des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 

exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 

description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 

l'expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre 

appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes 

directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou 

de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3). 

Ainsi, le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions 

d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre 

ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les 

aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer 

une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des 

contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les 

 

 

 

 

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conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes 

émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence 

des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation 

divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction 

complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 

consid. 3b/aa). 

4. En l’occurrence, le Tribunal de céans a mandaté le Dr R__________, spécialiste 

FMH en psychiatrie et psychothérapie, qui a rendu un rapport daté du 4 mai 2009. 

Ce médecin a diagnostiqué avec incidence sur la capacité de travail un syndrome de 

dépendance aux opiacés (F11.22), un syndrome de dépendance à la cocaïne 

(F14.20), un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.0) ainsi qu’un 

trouble hyperkinétique, sans précisions (F90.9). En outre, le recourant souffre de 

séquelles neuropsychiatriques dues aux longues années de consommation, à savoir 

surtout des troubles cognitifs sévères (notamment mémoire, attention et 

concentration, raisonnement et prise de décision), ainsi qu’une apathie, un 

ralentissement psychique et moteur et une démotivation. L’expert a considéré que 

les limitations psychiques, mentales et sociales sont très importantes : les troubles 

cognitifs sévères (mémoire, attention et concentration, raisonnement et prise de 

décision, etc.), l’anxiété envahissante et invalidante, l’important ralentissement 

psychomoteur, le manque de confiance en soi, l’apathie, la fatigue et l’épuisement 

de ses ressources psychiques entraînent chez le recourant une totale incapacité de 

travail dans toute activité. Par ailleurs, le Dr R__________ a précisé que les 

troubles du comportement et de la personnalité dont souffre le recourant à savoir (le 

THDA et des traits de personnalité anxieux et dépendants) remontent à l’enfance et 

à l’adolescence, et que ces troubles sont apparus bien avant la poly-toxicomanie. 

Les traits de personnalité anxieuse, amplifiés par le traumatisme de l’abus sexuel 

subi à l’âge de huit ans, avaient contribué au développement de la 

toxicodépendance, la prise de substances psycho-actives pouvant être considérée 

comme une tentative, évidemment inappropriée, d’automédication.  

Le Tribunal de céans constate que l’expertise du Dr R__________ repose sur quatre 

entretiens avec le recourant, l’étude du dossier médical, la consultation des pièces 

médicales auprès des HUG et un examen neuropsychologique pratiqué le 13 février 

2009 par Mmes I__________ (psychologue spécialiste en neuropsychologie FSP) 

et G__________ (psychologue diplômée FSP). L’anamnèse (familiale, personnelle, 

professionnelle, médicale et psychiatrique) est détaillée et les plaintes du recourant 

ont été prises en considération. L’expertise est en outre très bien motivée 

puisqu’elle explique pourquoi l’expert a retenu les diagnostics précités et pourquoi 

il a admis une incapacité de travail entière. Notamment, l’expert expose de façon 

convaincante pourquoi il considère que les troubles psychiques du recourant ont 

favorisé le début de la consommation de toxiques, de sorte que ses conclusions sont 

dûment motivées. En outre, l’appréciation du Dr R__________ concorde avec 

 

 

 

 

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celles des Drs L__________ et O__________. Il y a donc lieu de reconnaître une 

valeur probante entière à son rapport d’expertise. 

L’intimé conteste la valeur probante du rapport d’expertise au motif que le 

diagnostic de trouble du comportement (THDA) a été posé sur la seule base 

d’éléments anamnestiques et que ce diagnostic ne serait, de l’avis du 9 juin 2009 de 

la Dresse P__________, qu’une pure supposition. Cette dernière fait valoir que le 

recourant a tout de même obtenu un CFC de vendeur en 1996, ce qui irait, selon ce 

médecin, à l’encontre du diagnostic posé par l’expert.  

Le Tribunal de céans relèvera tout d’abord que la critique du diagnostic de THDA 

émane d’un médecin généraliste qui ne saurait contester un diagnostic posé par un 

expert judiciaire psychiatre, de surcroît spécialiste en matière de THDA, par la 

simple affirmation que le diagnostic serait « une pure supposition ». Quoi qu’il en 

soit, le Tribunal de céans note qu’après avoir admis que la présence d’un THDA est 

difficile à diagnostiquer chez un sujet souffrant d’une toxicodépendance sévère et 

d’un état anxio-dépressif chronique, l’expert a de manière convaincante expliqué 

pour quelles raisons il retenait ce diagnostic chez le recourant, à savoir la présence 

de caractéristiques comportementales évocatrices (distractibilité et déficit 

attentionnel, agitation, turbulence, forte impulsivité), associées à des difficultés 

d’acquisition de la lecture. Ces troubles avaient en outre entraîné d’importants 

problèmes scolaires et d’apprentissage (cf. pt 5 du rapport d’expertise). 

Si, comme le fait valoir la Dresse P__________, le recourant a certes obtenu un 

CFC de vendeur, il n’en demeure pas moins que tous les rapports versés au dossier 

font état des difficultés scolaires rencontrées par le recourant dès son plus jeune 

âge : il a doublé la 2
ème

 primaire, puis la 8
ème

 et la 9
ème

, il n’a pas obtenu un CFC de 

mécanicien en raison de résultats insuffisants, et enfin, il a réussi à obtenir un CFC 

de vendeur après avoir préalablement subi un premier échec aux examens.  

Par ailleurs, selon la Dresse P__________, l’expert n’aurait pas précisé dans 

quelles circonstances s’était installée la toxicomanie et il ne répondrait pas 

clairement sur l’évolution de l’état de santé. Or, contrairement à ce que prétend la 

Dresse P__________, l’expert a dûment expliqué l’étiologie de la 

toxicodépendance  et l’évolution de l’état de santé du recourant. On rappellera que 

l’expert a en effet considéré que le recourant souffre de troubles du comportement 

et de la personnalité remontant à l’enfance et à l’adolescence, à savoir un THDA et 

des traits de personnalité anxieux et dépendants, apparus très tôt. L’expert a ajouté 

que l’expertisé a, par ailleurs, manifesté très jeune des traits de personnalité 

anxieuse : timidité, inhibition sociale,  manque de confiance en soi, etc. Ces 

dispositions tempéramentales, amplifiées par le traumatisme de l’abus sexuel subi à 

l’âge de huit ans, ont contribué au développement de la toxicodépendance. La 

consommation de toxiques avait commencé dès l’âge de 14 ans et avait rapidement 

pris la forme d’une dépendance sévère à de multiples substances. En 2004, l’état 

 

 

 

 

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psychique du recourant s’était progressivement détérioré, nécessitant la prise de 

neuroleptiques. A partir de 2005, le recourant a multiplié les séjours à Belle-Idée, il 

a connu des états pathologiques liés à la consommation de fortes doses de cocaïne, 

ainsi que des états dépressifs attestés par les rapports médicaux. 

En définitive, dans son rapport du 9 juin 2009, la Dresse P__________ s’est 

contentée d’exprimer une opinion différente de celle de l’expert judiciaire au 

moyen d’un avis médical insuffisamment motivé et peu convaincant, sans établir 

l’existence de données concrètes à cet effet.  

Quant au rapport d’expertise du Dr M__________ du 13 août 2007, dans son 

ordonnance d’expertise du 28 novembre 2008, le Tribunal de céans a jugé qu’il ne 

remplissait pas les critères jurisprudentiels relatifs à la valeur probante d’une 

expertise. 

Il apparaît ainsi qu’il n’existe aucune circonstance bien établie, susceptible 

d’ébranler sérieusement la crédibilité des conclusions de l’expert judiciaire. 

Au vu de ces conclusions, il convient de retenir que les troubles psychiques dont 

souffre le recourant depuis son enfance ont entraîné la consommation de substances 

toxiques. Force est donc de constater que la toxicomanie résulte de troubles 

psychiques, lesquels ont incontestablement valeur de maladie. 

En raison de ses troubles, l’expert a estimé que le recourant présente des limitations 

psychiques, mentales et sociales très importantes qui entraînent une totale 

incapacité de travail dans toute activité. Il s’ensuit que le degré d’invalidité du 

recourant se confond donc avec celui de l'incapacité de travail. 

En conséquence, le recourant doit se voir reconnaître un degré d'invalidité de 100% 

lui ouvrant droit à une rente entière d'invalidité à compter de janvier 2006, soit à 

l'issue du délai de carence d'une année (art. 29 al. 1 let. b LAI) à compter de janvier 

2005, date à partir de laquelle il a multiplié les séjours à Belle-Idée et s'est 

définitivement retrouvé dans l'incapacité totale de travailler (cf. pt 11 et page 6 du 

rapport d'expertise du Dr R__________).  

5. Compte tenu de ce qui précède, le recours sera admis, la décision du 28 janvier 

2008 est annulée et le dossier renvoyé à l’intimé pour calcul de la rente. L'intimé 

qui succombe sera condamné à un émolument de 1000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). 

 

 

 

 

 

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- 14/14 - 

PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

Au fond : 

1. Admet le recours et annule la décision rendue par l'OCAI en date du 28 janvier 

2008. 

2. Dit que le recourant a droit à une rente entière de l'assurance-invalidité à compter 

du 1
er

 janvier 2006. 

3. Renvoie la cause à l'OCAI à charge pour ce dernier de calculer le droit aux 

prestations du recourant.  

4. Met un émolument de 1000 fr. à la charge de l’OCAI. 

5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la Loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 

juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, 

motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son 

mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 

électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 

possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 

l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

 

 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 

 

 

 

 

Juliana BALDE 

 

La secrétaire-juriste : 

 

Amélia PASTOR 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le