# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 728857a9-ff9e-5c64-8e5e-ffd521345ab0
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-06-30
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 30.06.2017 P/19835/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-19835-2015_2017-06-30.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENÈVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/19835/2015 ACPR/447/2017 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du vendredi 30 juin 2017 

 

Entre 

A______, domicilié ______, comparant par Me Jérôme PICOT, avocat, Picot & Associés, 

Route de Suisse 100, case postale 110, 1290 Versoix, 

recourant 

 

contre l'ordonnance de classement partiel rendue le 8 février 2017 par le Ministère public, 

 

et 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimé 

 

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EN FAIT : 

A. a. Par acte expédié au greffe de la Chambre de céans le 20 février 2017, A______ 
recourt contre l'ordonnance du 8 février 2017, notifiée le 10 suivant, par laquelle le 
Ministère public a classé sa plainte pénale contre B______. 

Le recourant conclut à l'annulation de l'ordonnance précitée et au renvoi de la cause 
au Ministère public pour qu'il prenne des réquisitions contre B______ du chef 
d'infractions aux art. 122 et 123 CP. 

b. Le recourant étant au bénéfice de l'assistance juridique, il a été dispensé de la 
fourniture de sûretés (art. 136 al. 2 let. a et 383 CPP). 

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a. Le 21 octobre 2015, A______ a déposé plainte pénale contre B______.  

Il a expliqué s'être trouvé, la veille au soir, chez un ami, C______, à Onex. Alors 
qu'il était à la fenêtre, il avait entendu un individu, dans la rue, crier des insultes. Il 
lui avait demandé à qui il s'adressait et ce dernier lui avait fait un doigt d'honneur. Il 
était donc descendu pour le rejoindre. En le voyant, l'inconnu avait pris la fuite et il 
lui avait couru après. Arrivé à sa hauteur, il avait vu l'individu se baisser pour 
ramasser quelque chose. Il avait alors reconnu le dénommé B______ et lui avait 
demandé ce qu'il faisait. Ce dernier l'avait insulté et, en s'éloignant, lui avait lancé 
l'objet en bois qu'il venait de ramasser. Il l'avait reçu dans l'œil gauche, avait 
commencé à saigner et s'était assis sur un banc,  où une personne lui avait prêté 
assistance et l'avait ramené ensuite à son domicile pour appeler les secours.  

A______ a contesté avoir donné un ou des coups à B______. Il ne l'avait ni menacé 
ni ne lui avait pris son téléphone portable. 

b. B______, a expliqué à la police que, ce 20 octobre 2015, il faisait son jogging et 
que, passant devant un immeuble de ______, il avait insulté un ancien ami, 
"D______", en le traitant de sale drogué. A______, qui se trouvait dans l'appartement 
avec le précité, s'était mis à la fenêtre et lui avait demandé de rester sur place. Puis il 
était descendu et lui avait donné un coup de poing. Ils s'étaient "un peu battus" ; lui-
même avait donné deux coups de poing à A______, au niveau des épaules et de la 
poitrine. Soudain, A______ avait sorti un couteau et l'avait menacé. Il s'était alors 
enfui mais, dans sa fuite, avait perdu son téléphone portable. Il s'était arrêté pour le 
ramasser, mais son agresseur avait été plus rapide et avait refusé de lui rendre 
l'appareil. A______ avait continué de le menacer avec le couteau. Pour se défendre, 
il avait ramassé ce qu'il avait trouvé au sol, soit, dans un premier temps, un caillou, 

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puis un bâton, qu'il avait lancés sur A______. Il se trouvait à environ 5 mètres 
lorsqu'il avait lancé ces objets.  

B______ a précisé s'être déjà battu avec A______, huit mois auparavant, et que ce 
dernier avait, à l'époque, déjà sorti un couteau. 

c. E______, également présent le jour des faits, chez C______, a déclaré que 
A______ avait soudainement quitté l'appartement pour se rendre dans la rue. Lorsque 
lui-même l'avait rejoint, il l'avait trouvé avec un œil en sang. Un jeune homme criait 
à ses côtés : "rends-moi mon téléphone". Il avait raccompagné A______ chez lui et 
avait appelé les secours. A______ lui avait dit avoir pris le téléphone de l'agresseur et 
lui avait demandé de le lui rendre. Il était alors ressorti et avait été interpellé par la 
police, en possession de l'appareil. 

d. B______ a été prévenu par le Ministère public de lésions corporelles simples, 
voire graves. Entendu par le Procureur, il a précisé avoir ramassé une pierre en 
courant, pour la jeter sur A______ dans le but de l'éloigner. Après avoir perdu son 
téléphone portable, il s'était arrêté et avait demandé à A______ de le lui rendre. Ce 
dernier avait recommencé à courir dans sa direction, avec le couteau. Après être 
tombé au sol, il avait vu A______ "gesticul[er] près de [lui] avec le couteau". Il 
avait alors ramassé une branche et l'avait lancée contre son agresseur. Il avait eu peur 
et c'était l'instinct qui avait pris le dessus ; il avait voulu mettre de la distance entre 
lui et son agresseur, qui portait un couteau. 

e. Les bandes de vidéosurveillance d'un magasin situé à ______ ont été saisies. On y 
voit (séquence 20:04:15) B______ surgir, en courant, dans l'angle droit de la caméra, 
se retourner, jeter un objet en direction de l'endroit d'où il est arrivé – l'angle de la 
caméra ne permettant pas de voir s'il y avait quelqu'un –, reprendre la fuite, 
trébucher, se retourner, s'arrêter pour regarder dans la direction où il a lancé l'objet, 
se diriger en marchant de l'autre côté de la route, pour finalement revenir sur ses pas 
et retourner en direction d'où il a surgi. L'image ne permet pas d'identifier l'objet que 
tient B______, mais il ne paraît pas volumineux. 

f. Il ressort des analyses toxicologiques effectuées sur le prévenu et le plaignant que 
tous deux étaient positifs au cannabis et à la cocaïne, le second présentant  également 
des traces de méthadone et de benzodiazépine dans les limites des valeurs 
thérapeutiques. 

g. Lors de la confrontation du 3 février 2016, A______ a confirmé la présence de 
E______, avec lui, dans l'appartement de C______ le soir des faits. Lorsqu'il avait 
entendu les insultes en albanais proférées par un individu depuis la rue, il avait quitté 
l'appartement "comme une fusée", pour voir qui avait une dent contre lui. Lorsque 
l'individu l'avait vu arriver, il s'était mis à courir, s'était retourné et lui avait lancé une 

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pierre, qui avait atteint son thorax. L'individu avait ensuite repris sa course et 
trébuché sur un buisson. C'est là qu'il avait reconnu B______. Ce dernier avait 
arraché une branche et voulu le frapper avec elle-ci ; il avait mis son bras gauche 
devant son visage [pour se protéger]. B______ s'était relevé et avait recommencé à 
courir, avec la branche dans la main. Il l'avait suivi, en courant après lui. Le prévenu 
s'était retourné, en courant, et lui avait lancé la branche. Il l'avait visé dans l'œil, mais 
il ne savait pas s'il l'avait fait exprès. Ensuite, B______ avait fait tomber son 
téléphone portable et lui-même l'avait ramassé. E______ était alors intervenu pour 
l'aider.  

A______ a contesté avoir frappé le prévenu et avoir sorti un couteau. Il ne pouvait 
expliquer pourquoi B______ s'était mis à courir en le voyant. 

h. Lors de cette même confrontation, B______ a réaffirmé que lorsque A______ était 
sorti, ils s'étaient empoignés. A______ avait sorti un couteau et c'était pour ce motif 
qu'il s'était mis à courir, puis avait lancé la pierre. Avec la branche, il n'avait pas visé 
l'œil, son but était de faire fuir son agresseur, car il avait peur. Au départ, ce n'était 
pas A______ qu'il avait voulu insulter, mais C______. 

i. L'expertise rendue le 24 février 2016 par les médecins légistes du Centre 
universitaire romand de médecine légale conclut que les lésions au niveau de la 
région orbitaire gauche de A______ (notamment des fractures du massif facial au 
niveau de la partie interne de la région orbitaire gauche et du côté gauche des os 
propres du nez) étaient la conséquence d'un traumatisme contondant, porté avec une 
certaine force. Ces lésions étaient toutefois trop peu spécifiques pour que les 
médecins puissent se prononcer sur leur origine précise. Cependant, compte tenu des 
résultats du CT-scan du massif facial, elles pouvaient avoir été provoquées par un 
objet en bois.  

Les ecchymoses constatées au niveau du thorax, de l'abdomen et de la jambe droite 
avaient été provoquées par un mécanisme contondant. Par leur morphologie, elles 
étaient compatibles avec des lésions provoquées par un objet contondant de forme 
allongée. Elles n'étaient pas compatibles avec les dires de l'expertisé, à savoir un seul 
coup reçu au niveau de l'abdomen avec une pierre. 

Les lésions constatées n'avaient pas mis en danger la vie de A______. 

j. Après que le Ministère public a informé les parties, par avis du 25 mai 2016, de 
son intention de classer la plainte de A______, ce dernier a requis des actes 
d'instruction, notamment l'audition de témoins. Il a, par ailleurs, et pièces à l'appui, 
informé le Ministère public avoir subi, lors des faits, une fracture des os propres du 
nez déplacé, une fracture de la paroi médiale de son orbite gauche et l'ouverture de la 
paupière. Il avait dû être opéré à deux reprises, les 11 et 18 novembre 2015. Par suite 

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de ces événements, il avait perdu 80 % de la visibilité de son œil gauche. Il souffrait 
en outre de douleurs chroniques à la tête, entendait des sifflements, ne dormait pas et 
son œil gauche pleurait sans cesse. 

k. Lors de son audition par le Ministère public, C______ a confirmé avoir été 
présent, le soir des faits, dans son appartement lorsqu'un inconnu – il avait su après-
coup qu'il s'était agi de B______, qu'il connaissait un peu – avait crié, dans la rue : 
"vos gueules bande de drogués". A______ s'était précipité à la fenêtre et l'autre lui 
avait dit quelque chose en albanais. A______ était alors immédiatement sorti de 
l'appartement. E______ l'avait suivi, environ une minute après. Lui-même n'avait pas 
vu la suite, car il est resté chez lui. Selon lui, A______ n'était pas porteur d'un 
couteau le soir en question car en principe, ce dernier vidait ses poches, en arrivant, 
et posait le contenu sur la table. Il ne s'était pas non plus emparé d'un couteau avant 
de sortir. 

l. E______ a confirmé ses précédentes déclarations. Il n'avait pas vu A______ vider 
le contenu de ses poches sur la table ce soir-là. Il ne savait pas s'il était en possession 
d'un couteau. A______ était parti "comme une fusée" de l'appartement après avoir 
entendu les insultes en albanais. Lui-même avait suivi, mais plus lentement car il 
était blessé à une cheville, soit environ 5 à 6 minutes. Il avait retrouvé A______ avec 
l'oeil en sang et B______ surexcité ; ils s'insultaient encore.  

C. Dans sa décision querellée, le Ministère public a retenu la version la plus favorable 
au prévenu, à savoir qu'il avait jeté un bâton en direction du plaignant dans le but de 
le faire fuir, puisque ce dernier le poursuivait. En effet, le plaignant avait donné pas 
moins de trois versions différentes des faits et ses déclarations ne pouvaient donc être 
retenues. Les médecins-légistes avaient également considéré que les explications 
fournies par le plaignant lors du constat des lésions traumatiques ne pouvaient 
expliquer celles-ci. Par ailleurs, les déclarations du prévenu étaient confirmées en 
partie par les bandes de vidéosurveillance, sur lesquelles on pouvait le voir tomber au 
sol alors qu'il courait, comme s'il fuyait un danger, et jeter un objet en direction dudit 
danger. 

 Ainsi, le prévenu n'avait pas l'intention de blesser le plaignant, mais de le faire fuir et 
les éléments constitutifs des infractions de lésions corporelles graves ou de lésions 
corporelles simples n'étaient pas réunis, faute d'élément intentionnel. Le classement 
devait donc être ordonné, conformément à l'art. 319 al. 1 let. b CPP. 

 Il n'était au surplus pas nécessaire de se pencher sur la commission d'éventuelles 
lésions corporelles par négligence. En effet, le prévenu avait expliqué avoir agi pour 
se défendre d'une attaque imminente, étant poursuivi par le plaignant, éventuellement 
muni d'un couteau, ce dernier l'ayant déjà frappé auparavant. Quand bien même le 

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prévenu aurait excédé la légitime défense, il se trouvait dans un état excusable 
d'excitation causé par l'attaque. 

D. a. Dans son recours, A______ estime que les conditions de l'infraction de lésions 
corporelles graves étaient remplies, au vu des blessures et séquelles subies. Le 
Ministère public avait retenu à tort l'absence d'intention de la part du prévenu. Ce 
dernier avait en effet lancé la branche "à pleine force et à très brève distance, à la 
manière d'une arme". En adoptant ce geste, le précité ne pouvait ignorer qu'il allait le 
blesser, de sorte que le dol éventuel était à tout le moins réalisé. D'ailleurs, le 
prévenu ne présentait aucune blessure, au contraire de lui-même, qui, en plus d'avoir 
subi plusieurs fractures au visage, avait perdu 80 % de la visibilité d'un œil. Les 
conditions de l'art. 122 CPP, subsidiairement 123 CP, étaient donc manifestement 
réalisées. 

b. A réception du recours, la cause a été gardée à juger, sans échange d'écritures ni 
débats. 

EN DROIT : 

1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la partie 
plaignante qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, 
ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la 
décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 

2. La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 
al. 2 et 5 a contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations 
qui suivent. 

3. Le recourant reproche au Ministère public d'avoir retenu que le prévenu n'avait pas 
l'intention de lui causer des lésions corporelles, graves ou simples. 

3.1. L'art. 319 al. 1 CPP prévoit que le Ministère public ordonne le classement de 
tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation 
n'est établi (let. a) ou lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas 
réunis (let. b).  

Cette disposition doit être appliquée conformément à l'adage in dubio pro duriore. 
Celui-ci, qui découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en 
relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et qui 
s'impose également à l'autorité de recours, signifie qu'en principe, un classement ou 

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une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés que lorsqu'il apparaît clairement 
que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne 
sont pas remplies. Un soupçon, même impropre à fonder un verdict de culpabilité, 
suffit donc, s'il présente quelque solidité, à justifier la poursuite de l'enquête et à 
exclure un classement sur la base de l'art. 319 al. 1 let. a CPP (ATF 138 IV 86 
consid. 4.1.2; A. KUHN / Y. JEANNERET (éds), Commentaire romand : Code de 
procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 5 ad art. 319; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_588/2007 du 11 avril 2008 consid. 3.2.3, publié in Praxis 2008 n. 123). 

Le Ministère public jouit dans ce cadre d'un large pouvoir d'appréciation et doit se 
demander si une condamnation semble plus vraisemblable qu'un acquittement. Cette 
question est particulièrement délicate lorsque les probabilités d'un acquittement ou 
d'une condamnation apparaissent équivalentes. Dans de tels cas, pour autant qu'une 
ordonnance pénale n'entre pas en considération (art. 352 al. 1 CPP), le ministère 
public est en principe tenu de mettre le prévenu en accusation, en application de l'art. 
324 CPP, en particulier en présence d'infractions graves (ATF 138 IV 86 consid. 
4.1.2; ATF 138 IV 186 consid. 4.1). 

3.2. L'art. 122 CP réprime notamment le comportement de celui qui, 
intentionnellement, aura mutilé le corps d'une personne, un de ses membres ou un de 
ses organes importants ou causé à une personne une incapacité de travail, une 
infirmité ou une maladie mentale permanentes, ou aura intentionnellement fait subir 
à une personne toute autre atteinte grave à l'intégrité corporelle ou à la santé 
physique ou mentale. Sont considérés comme des membres importants au sens de 
l'art. 122 al. 2 CP avant tout les extrémités, soit les bras et les jambes, ainsi que les 
mains et les pieds (M. NIGGLI / H. WIPRÄCHTIGER, Basler Kommentar 
Strafrecht II : Art. 111-392 StGB, 2e édition, Bâle 2007, n. 11 ad art. 122 ; A. 
DONATSCH, Strafrecht III : Delikte gegen den Einzelnen, 9e édition, 
Zurich/Bâle/Genève 2008, p. 39). Un organe ou un membre important est inutilisable 
lorsque ses fonctions de base sont atteintes de manière significative. Une atteinte 
légère ne suffit en revanche pas, même lorsqu'elle est durable et qu'il ne peut y être 
remédié (ATF 129 IV 1 consid. 3.2 p. 3 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_405/2012 du 
7 janvier 2013 consid. 3.2.1 et 6B_26/2011 du 20 juin 2011 consid. 2.4.1). 

3.3. L'art. 123 CP réprime les lésions du corps humain ou de la santé qui ne peuvent 
être qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP. Cette disposition protège l'intégrité 
corporelle et la santé tant physique que psychique. Les lésions corporelles sont une 
infraction de résultat qui implique une atteinte importante aux biens juridiques ainsi 
protégés (ATF 134 IV 189 consid. 1.1 p. 191 ; ATF 135 IV 152 consid 2.1.1 p. 154). 

3.4. Selon l'art. 12 al. 1 CP est seul punissable, sauf disposition expresse et contraire 
de la loi, l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement.  

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Agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et 
volonté. L'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la 
réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se produirait (art. 12 al. 2 CP). 

Il y a dol éventuel lorsque l'auteur, qui ne veut pas le résultat dommageable pour lui-
même, envisage le résultat de son acte comme possible et l'accepte au cas où il se 
produirait (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4 ; ATF 133 IV 9 = JdT 2007 I 573 consid. 
4.1 p. 579 ; 131 IV 1 consid. 2.2 p. 4 s. ; 130 IV 58 consid. 8.2 p. 61). Le dol 
éventuel peut aussi être retenu lorsque l'auteur accepte par indifférence que le danger 
créé se matérialise ; le dol éventuel implique ainsi l'indifférence de l'auteur quant à la 
réalisation de l'état de fait incriminé (Ph. GRAVEN / B. STRÄULI, L'infraction 
pénale punissable, 2e éd., Berne 1995, n. 156 p. 208). 

Pour déterminer si l'auteur s'est accommodé du résultat au cas où il se produirait, il 
faut se fonder sur les éléments extérieurs, faute d'aveux. Parmi ces éléments figurent 
l'importance du risque – connu de l'intéressé – que les éléments constitutifs objectifs 
de l'infraction se réalisent, la gravité de la violation du devoir de prudence, les 
mobiles, et la manière dont l'acte a été commis (ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 252). 
Plus la survenance de la réalisation des éléments constitutifs objectifs de l'infraction 
est vraisemblable et plus la gravité de la violation du devoir de prudence est 
importante, plus sera fondée la conclusion que l'auteur s'est accommodé de la 
réalisation de ces éléments constitutifs, malgré d'éventuelles dénégations (ATF 138 
V 74 consid. 8.4.1 p. 84). Ainsi, le dol éventuel peut notamment être retenu lorsque 
la réalisation du résultat devait paraître suffisamment vraisemblable à l'auteur pour 
que son comportement ne puisse raisonnablement être interprété que comme une 
acceptation de ce risque (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4 ; 133 IV 222 consid. 5.3 p. 
226 et les arrêts cités). 

Cette interprétation raisonnable doit prendre en compte le degré de probabilité de la 
survenance du résultat de l'infraction reprochée, tel qu'il apparaît à la lumière des 
circonstances et de l'expérience de la vie (ATF 133 IV 1 consid. 4.6 p. 8). La 
probabilité doit être d'un degré élevé car le dol éventuel ne peut pas être admis à la 
légère (ATF 133 IV 9 consid. 4.2.5 p. 19 ; arrêt du Tribunal fédéral 6S.127/2007 du 6 
juillet 2007 consid. 2.3 – relatif à l'art. 129 CP – avec la jurisprudence et la doctrine 
citées). 

3.5. En l'espèce, la question de savoir si le recourant a subi des lésions corporelles 
simples ou graves n'a pas à être tranchée, la condition de l'intention, au sens de 
l'art. 12 CP, étant requise tant pour l'art. 123 CP que pour l'art. 122 CP. 

Il est établi que le recourant, après s'être considéré insulté par le prévenu, qui se 
trouvait devant l'immeuble, a quitté précipitamment l'appartement dans lequel il se 
trouvait pour rejoindre l'auteur des propos, dont il dit avoir ignoré l'identité. Peu 

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importe que, une fois dans la rue, les protagonistes se soient empoignés ou non, 
puisqu'il est constant que le prévenu s'est senti menacé et a pris la fuite et qu'il a 
effectivement été pourchassé par le recourant – muni ou non d'un couteau.  

Il est par ailleurs non contesté que le prévenu a, dans sa fuite, ramassé, en premier 
lieu, une pierre qu'il a lancée sur son poursuivant, l'atteignant au thorax, puis, 
toujours poursuivi, et après avoir chuté, a ramassé un bout de branche, qu'il a 
également lancé en direction du recourant, objet qui a atteint son visage et provoqué 
les lésions constatées, en particulier à son œil gauche. 

Les versions des protagonistes divergent quant à l'intention du prévenu, au moment 
où il a lancé le bout de branche, de blesser ou non son poursuivant, subsidiairement 
sur le degré d'acceptation de cette éventualité. Le recourant estime que le prévenu a 
forcément voulu le blesser, ou s'est à tout le moins accommodé de ce résultat, 
puisqu'il avait lancé la branche "à pleine force et à très brève distance, à la manière 
d'une arme". Le prévenu nie, quant à lui, avoir eu une quelconque intention de 
blesser, mais avoir seulement voulu éloigner ou ralentir le recourant, lancé à ses 
trousses. 

Le seul élément concret dont on dispose pour trancher est la bande de 
vidéosurveillance versée au dossier, où l'on voit le prévenu lancer le bout de branche. 
S'il n'est pas possible de déterminer, sur la base de ces images partielles de la scène, à 
quelle distance le recourant se trouvait derrière le prévenu, la vidéo établit clairement 
que celui-ci fuyait, vivement, et qu'il s'est retourné pour lancer l'objet qu'il tenait à la 
main. Au vu du geste effectué pour lancer le bout de branche, il paraît clair que le 
recourant se tenait à une certaine distance du prévenu. Ainsi, même si la manœuvre 
paraît vive, et avoir impliqué une certaine force, le prévenu n'a nullement frappé le 
recourant à bout portant, comme semble le suggérer ce dernier. De plus, une fois 
l'objet lancé, le prévenu s'est immédiatement remis à courir, a même trébuché, puis 
s'est retourné, probablement pour voir où était son poursuivant. Là, il s'est arrêté. 
Voyant l'absence de menace – le recourant s'étant lui-même arrêté, en raison de sa 
blessure – le prévenu est revenu sur ses pas, et on sait par le témoin E______ qu'il 
s'est dirigé vers le recourant, blessé, et que tous deux ont encore échangé des propos. 

On doit ainsi conclure de cet enchaînement et des gestes effectués par le prévenu à 
teneur des images de la vidéosurveillance, que ce dernier n'a nullement frappé son 
poursuivant avec un bout de branche à courte distance, mais que, poursuivi, il s'est 
retourné pour lancer l'objet dans sa direction. On doit donc retenir que la version du 
prévenu, qui n'a cessé d'alléguer qu'il avait, à l'aide d'une pierre d'abord, puis d'un 
bout de bois, tenté de ralentir, voire décourager, son poursuivant, apparaît bien plus 
plausible. 

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Dans de telles circonstances, on ne peut pas non plus considérer que le prévenu avait 
envisagé de causer des lésions corporelles, qui plus est d'une telle ampleur, ou de s'en 
être accommodé. On peut d'autant moins le tenir pour établi que, au début de sa fuite, 
il avait lancé une première pierre, laquelle avait atteint le torse du recourant, sans que 
cela n'empêche ce dernier de continuer de le poursuivre. Rien ne permet donc de 
retenir que le prévenu avait envisagé qu'avec un bout de banche il pourrait blesser 
son poursuivant. 

On ne peut pas non plus reprocher au prévenu la violation grave d'un devoir de 
prudence. En l'occurrence, la taille de la branche – que l'on ne discerne au demeurant 
pas sur les images au dossier, ce qui permet de penser qu'elle n'était pas très grande – 
n'était pas telle qu'elle la rendait d'emblée objectivement propre à causer des 
blessures. La probabilité qu'un tel objet, lancé en pleine course pour ralentir un 
poursuivant, à quelques mètres, atteigne son visage, est plutôt faible, à moins que 
l'auteur ne soit un lanceur entraîné, ce qui n'est ici ni allégué ni établi.  

La version du prévenu, selon laquelle il a lancé une pierre, puis un bout de bois, 
trouvés au sol, sur son poursuivant pour l'éloigner ou le ralentir, sans aucune 
intention de le blesser ni d'acceptation de cette issue, doit donc être retenue comme 
étant la plus plausible, au vu des éléments au dossier, de sorte qu'il n'existe pas de 
soupçon suffisamment solide pour envisager un verdict de culpabilité de lésions 
corporelles causées volontairement ou par dol éventuel. 

Quant aux ecchymoses constatées par les médecins légistes sur le thorax, l'abdomen 
et la jambe droite du recourant, ce dernier n'a à aucun moment évoqué vouloir 
poursuivre le prévenu pour celles-ci, de sorte qu'il y a lieu de retenir que la plainte 
pénale ne portait pas sur ces lésions (art. 30 CP), ou que ce grief n’a pas été soumis à 
l’autorité de recours (art. 385 al. 1 let. a CPP). 

4. Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 

5. Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui comprendront un 
émolument de CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif 
des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). Peu importe, à cet égard, qu'il ait 
obtenu l'assistance judiciaire et la dispense de sûretés, au sens de l'art. 383 CPP. 
L'autorité de recours est en effet tenue de dresser un état de frais pour la procédure de 
recours, sans égard à l'obtention de l'assistance judiciaire (arrêt du Tribunal fédéral 
1B_203/2011 du 18 mai 2011 consid. 4). 

* * * * * 

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P/19835/2015 

PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

 
Rejette le recours. 

Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, qui comprennent un émolument 
de CHF 900.-. 

Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant (soit pour lui son conseil) et au 
Ministère public. 

Siégeant : 

Monsieur Christian COQUOZ, président; Mesdames Daniela CHIABUDINI et Alix 
FRANCOTTE CONUS, juges; Monsieur Julien CASEYS, greffier. 

 

Le greffier : 

Julien CASEYS 

 Le président : 

Christian COQUOZ 

 

 

 

 

 

Voies de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 

de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 

conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 

formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 

tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 

une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 

  

- 12/12 - 

P/19835/2015 

P/19835/2015 ÉTAT DE FRAIS   

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 20.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF       

- délivrance de copies (let. b) CHF       

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)   

- décision sur recours (let. c) CHF 900.00 

-  CHF       

Total  CHF  995.00