# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** d3075b00-3334-5f6f-9ea2-6ecaa788bbb1
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-01-26
**Language:** fr
**Title:** Genf Tribunal pénal 26.01.2023 P/7257/2018
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_TP_001_P-7257-2018_2023-01-26.pdf

## Full Text

Siégeant : Mme Dania MAGHZAOUI, Présidente, Mme Alessandra ARMATI et 
M. Antoine HAMDAN, Juges, Mme Nathalie SIEGRIST, Greffière-juriste 
délibérante, Mme Céline DELALOYE JAQUENOUD, Greffière  

P/7257/2018  

RÉPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENÈVE  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E   
 

JUGEMENT  

DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL  

 

Chambre 5 

 
26 janvier 2023  

 

MINISTÈRE PUBLIC  

A______, partie plaignante, assisté de Me D______ 
 
B______, partie plaignante, assistée de Me D______ 

contre  

X______, née le ______1983, domiciliée ______, prévenue, assistée de Me C______ 

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CONCLUSIONS FINALES DES PARTIES : 

Le Ministère public conclut au prononcé d'un verdict de culpabilité des chefs 
d'homicide par dol éventuel et de lésions corporelles graves par dol éventuel. Il conclut 
au prononcé d'une peine privative de liberté d'ensemble de 7 ans, ainsi qu'au prononcé 
d'une interdiction fondée sur l'art. 67 al. 2 CP d'une durée de 10 ans. Il conclut au 
prononcé d'une expulsion d'une durée de 5 ans. L'entier des frais de la procédure devra 
être mis à la charge de la prévenue. Enfin, il s'agira de faire droit aux conclusions civiles 
des parties plaignantes.  

Subsidiairement, si le Tribunal devait ne pas retenir l'homicide par dol éventuel, il 
s'agira de condamner la prévenue du chef d'homicide par négligence, d'exposition et de 
lésions corporelles graves. Il s'agira alors de prononcer une peine privative de liberté 
d'ensemble de 4 ans, d'une interdiction fondée sur l'art. 67 al. 2 CP d'une durée de 10 
ans et une expulsion d'une durée de 5 ans. L'entier des frais de la procédure devra être 
mis à la charge de la prévenue. Enfin, il s'agira de faire droit aux conclusions civiles des 
parties plaignantes.  

Me D______, conseil de B______ et A______, conclut au prononcé d'un verdict de 
culpabilité des chefs de meurtre et de lésions corporelles graves. Il conclut à ce qu'il soit 
fait bon accueil aux conclusions civiles déposées en lien avec un tort moral et un 
dommage matériel, ainsi qu'à la demande d'indemnisation pour les dépenses obligatoires 
causées par la procédure. 

Me C______, conseil d'X______, ne s'oppose pas à un verdict de culpabilité du chef 
d'homicide par négligence. Il conclut à l'acquittement de sa mandante pour toutes les 
autres infractions visées par l'acte d'accusation. Il conclut au prononcé d'une peine 
compatible avec un sursis complet. Il s'oppose au prononcé d'une mesure d'interdiction 
fondée sur l'art. 67 CP. Il s'oppose au prononcé d'une expulsion. Il s'en rapporte à 
l'appréciation du Tribunal s'agissant des conclusions civiles et de la demande 
d'indemnisation des frais de défense.  

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EN FAIT 

A. a.a. Par acte d'accusation du 28 septembre 2022, il est reproché à X______, 
gardienne d'enfants diplômée de E______ depuis le 5 décembre 2017, d'avoir, au 
domicile de l'enfant, le 12 avril 2018, entre 10h et 11h – alors qu'il avait précédemment 
vomi, qu'elle venait de le sortir de la baignoire, dans laquelle elle l'avait placé pour le 
nettoyer, qu'elle l'avait enveloppé dans une serviette et qu'elle avait constaté qu'il faisait 
un malaise – saisi sous les aisselles et intentionnellement secoué violemment d'avant en 
arrière à plusieurs reprises tout en l'appelant par son prénom, étant relevé que par la 
suite il n'a présenté aucune réaction, ne tenant plus son corps et sa tête, et qu'il a 
souffert, suite aux secousses infligées, d'un hématome sous-dural aigu des deux 
convexités cérébrales, de part et d'autre de la faux du cerveau, de la tente du cervelet et 
de la base du crâne au niveau du pôle temporal droit, d'une rupture avec thrombose de 
veines ponts, de discrètes lésions axonales aigües bilatérales de la substance blanche 
para-sagittale frontale et du cingulum, d'une encéphalopathie post-anoxique aigüe 
sévère avec œdème cérébral, des suffusions hémorragiques aiguës des tissus mous situés 
derrière l'articulation atlanto-axiale à gauche (entre C1 et C2), d'infiltrations 
hémorragiques à l'origine des nerfs optiques bilatéralement ainsi qu'au sein des muscles 
oculo-moteurs supérieur et interne de l'œil droit, d'hémorragies rétiniennes multifocales 
et bilatérales s'étendant à la périphérie et à la chambre antérieure, prédominant à gauche, 
de quatre ecchymoses en région frontale, pariétale et rétro-auriculaire gauches, 
associées à des infiltrations hémorragiques sous-jacentes et quelques ecchymoses du 
thorax, des genoux et de la cuisse droite associées à des infiltrations hémorragiques 
sous-jacentes, une suffusion hémorragique de la pointe de la langue et des traces d'un 
ancien hématome sous-dural des deux côtés, symptômes d'un traumatisme crânio-
cérébral non accidentel par secouement, soit un syndrome du bébé secoué, conduisant à 
son décès le 15 avril 2018 à 16h52 aux services des soins intensifs de la pédiatrie des 
Hôpitaux Universitaires de Genève (ci-après : HUG), à tout le moins par dol éventuel, 
envisageant et acceptant de la sorte le risque de le tuer, étant relevé qu'elle connaissait 
parfaitement l'existence du syndrome du bébé secoué, voire ne pouvait l'ignorer, en sa 
qualité de garde d'enfant diplômée d'un certificat d'aptitude professionnelle en petite 
enfance et qu'elle lui avait déjà fait subir des secousses lors d'un premier épisode entre 
janvier et avril 2018, faits qualifiés de meurtre au sens de l'art. 111 CP (rubrique 1.1 de 
l'acte d'accusation). 

a.b.  Il lui est en outre reproché d'avoir, au domicile de l'enfant, alors qu'elle 
connaissait parfaitement l'existence du syndrome du bébé secoué, voire ne pouvait 
l'ignorer en sa qualité de garde d'enfants diplômée, secoué violemment d'avant en 
arrière à plusieurs reprises E______, entre le mois de janvier et le 12 avril 2018, lui 
causant intentionnellement de la sorte à tout le moins des lésions traumatiques 
cérébrales, soit un hématome sous-dural bilatéral, dont des traces ont pu être constatées 
dans le rapport d'autopsie de l'enfant du 18 octobre 2018 (rubrique 1.2.2 de l'acte 
d'accusation) et, le mardi 9 janvier 2018, vers 12h, cogné E______ au niveau de la 
région orbitaire gauche contre un objet contendant, acceptant à tout le moins par dol 
éventuel de lui causer de la sorte une ecchymose du bout du nez, un hématome en 

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monocle de l'œil gauche et des lésions traumatiques cérébrales soit un hématome sous-
dural bilatéral dont des traces ont pu être constatées dans le rapport d'autopsie de 
l'enfant du 18 octobre 2018, étant relevé qu'X______ a expliqué les lésions causées par 
une chute dans les escaliers avec l'enfant dans les bras (rubrique 1.2.3 de l'acte 
d'accusation), faits qualifiés de lésions corporelles graves au sens de l'art. 122 CP 
(rubrique 1.2. de l'acte d'accusation). 

Dans le même acte d'accusation, le Ministère public a présenté l'accusation subsidiaire 
suivante :  

b.a.  Il est subsidiairement reproché à X______ d'avoir, dans les circonstances 
décrites sous lettre a.a. ci-dessus, en secouant violemment E______ d'avant en arrière à 
plusieurs reprises, intentionnellement accepté d'exposer celui-ci, alors âgé de 10 mois et 
incapable de se protéger lui-même, à un danger grave, imminent et concret pour sa vie, 
à tout le moins pour sa santé et son intégrité corporelle, sous la forme du syndrome du 
bébé secoué, en dépit du devoir de veiller sur lui qui lui incombait en sa qualité de garde 
d'enfant diplômée d'un certificat d'aptitude professionnelle en petite enfance et du fait 
qu'elle connaissait parfaitement le syndrome du bébé secoué, voire ne pouvait l'ignorer, 
faits qualifiés d'exposition au sens de l'art. 127 CP (rubrique 1.3. de l'acte d'accusation). 

b.b.  Il lui est en outre reproché d'avoir, dans les circonstances décrites sous lettre a.a., 
tandis qu'elle gardait et veillait en sa qualité de garde d'enfant diplômée d'un certificat 
d'aptitude professionnelle en petite enfance sur l'enfant E______, âgé de 10 mois, qui lui 
avait été confié par ses parents, enfreint de manière fautive les règles élémentaires de la 
prudence qui imposent de ne jamais secouer un bébé, alors qu'elle connaissait 
parfaitement, voire ne pouvait l'ignorer, en sa qualité de garde d'enfant diplômée, le 
syndrome du bébé secoué et les précautions à prendre pour l'éviter, qu'elle avait 
conscience ou aurait pu avoir conscience du danger de mort lié à ses gestes et aurait pu 
et dû prévoir que son comportement cause la mort de l'enfant, faits qualifiés d'homicide 
par négligence au sens de l'art. 117 CP (rubrique 1.4. de l'acte d'accusation). 

b.c.  Il lui est également reproché d'avoir, dans les circonstances décrites sous chiffre 
1.2.3. de l'acte d'accusation, en secouant violemment E______ d'avant en arrière à 
plusieurs reprises, intentionnellement accepté d'exposer l'enfant, âgé de 10 mois et 
incapable de se protéger lui-même, à un danger grave, imminent et concret pour sa vie, 
à tout le moins pour sa santé et son intégrité corporelle, sous la forme du syndrome du 
bébé secoué, en dépit du devoir de veiller sur lui qui lui incombait en sa qualité de garde 
d'enfant diplômée d'un certificat d'aptitude professionnelle en petite enfance, faits 
qualifiés d'exposition au sens de l'art. 127 CP (rubrique 1.5. de l'acte d'accusation). 

b.d.  Il lui est finalement reproché d'avoir, dans les circonstances décrites sous lettre 
a.b. ci-dessus, tandis qu'elle gardait et veillait en sa qualité de garde d'enfant diplômée 
sur l'enfant E______ âgé de 8 mois qui lui avait été confié par ses parents, enfreint de 
manière fautive les règles élémentaires de la prudence qui imposent de ne jamais 
secouer un bébé, étant précisé qu'elle connaissait ou aurait dû connaître, en sa qualité de 
titulaire d'un certificat d'aptitude professionnelle en petite enfance, le syndrome du bébé 
secoué et les précautions à prendre pour l'éviter et qu'elle avait conscience ou aurait pu 

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avoir conscience du danger de lésions graves lié à ses gestes, si bien qu'elle aurait pu et 
dû prévoir que son comportement cause les lésions graves subies par l'enfant E______, 
faits qualifiés de lésions corporelles graves par négligence au sens de l'art. 125 al. 2 CP 
(rubrique 1.6. de l'acte d'accusation). 

B.  Il ressort de la procédure et de l'audience de jugement par-devant le Tribunal les 
éléments pertinents suivants : 

I. Contexte général 

Profil et parcours professionnel d'X______ 

a.a.  X______ est née le ______ 1983. Elle est de nationalité française. Elle est 
mariée à F______ depuis 2008 et mère de deux enfants nés en 2009 et 2015.  

a.b.  S'agissant de sa formation professionnelle, selon ses déclarations, elle a achevé 
en 2000 un Brevet d'études professionnelles (ci-après : BEP) dans le domaine des 
services à la personne. En parallèle de cette formation, elle a effectué des stages, l'un 
dans la crèche "G______", à H______, avec pour tâche le service des repas, et l'autre 
dans une maison de retraite. Passionnée par la petite enfance, elle s'est tournée vers ce 
domaine et a continué à travailler dans la crèche "G______", étant en charge du service 
des repas. Durant la même période, elle a suivi des cours par correspondance et obtenu 
le 3 juillet 2003 un certificat d'aptitude professionnelle (ci-après : CAP). Grâce à ce 
diplôme, elle a pu devenir aide éducatrice et a travaillé pendant trois ans dans la crèche 
précitée, d'abord dans le groupe des bébés, lequel comprenait des enfants âgés de 3 mois 
à 1 an, puis dans le groupe des enfants âgés de 3 à 4 ans. Par la suite, elle a travaillé au 
sein de la I______, un foyer où les enfants âgés de 3 à 16 ans étaient accueillis à la suite 
d'une décision judiciaire, en premier lieu durant une année en qualité de veilleuse de 
nuit et, en second lieu, durant deux ou trois ans, comme éducatrice. Dans ce cadre, elle a 
côtoyé des enfants ayant eu des enfances très difficiles et pour lesquels la gestion des 
crises était un défi. Désirant découvrir de nouvelles méthodes de travail dans d'autres 
pays, elle a également travaillé pendant deux ans au sein de la crèche J______, dans le 
quartier des Pâquis, à Genève, avec un groupe d'enfants âgés de 1 à 2 ans. En 2008, elle 
est revenue travailler à la I______. Elle a accouché de son premier enfant en 2009 et a 
repris son emploi au sein de la I______ après son congé maternité. Cela étant, vu les 
difficultés des enfants dont elle s'occupait et son nouveau statut de maman, elle a 
éprouvé le besoin de faire une pause dans cette activité. Elle a alors commencé à 
travailler en tant qu'aide à domicile pour des personnes âgées et handicapées. En 2013, 
elle a travaillé en tant qu'assistante dentaire. Elle a commencé une formation qu'elle n'a 
pas achevée, étant précisé que le cabinet qui l'employait a finalement dû fermer ses 
portes. Elle a occupé un poste de caissière durant sa seconde grossesse et a pris un 
congé parental de deux ans après son accouchement, jusqu'à fin 2016. A ce moment-là, 
se sentant suffisamment solide pour garder des enfants seule, attirée par le travail chez 
les particuliers et les horaires qui cadraient avec sa vie de mère de famille, elle a déposé 
son dossier de candidature auprès de K______, une agence de placement à Genève, 
spécialisée dans les gardes d'enfant à domicile. Ses tâches étaient plus variées 
puisqu'elle pouvait être amenée à aller chercher les enfants à l'école, les amener à des 

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anniversaires ou encore faire plein d'activités avec eux le mercredi. Ce travail lui avait 
permis un contact plus rapproché avec les parents et un lien plus fusionnel avec les 
enfants. Elle a travaillé à temps partiel, du 9 janvier au 30 juin 2017, pour une première 
famille de trois enfants âgés entre 2 et 13 ans, puis, à partir du 5 décembre 2017, à 
raison de deux jours par semaine au sein de la famille L______, la fin de la mission 
étant prévue le 28 juin 2018. Après le décès de E______, le 15 avril 2018, elle n'avait 
plus ce qu'il fallait pour se retrouver seule en charge d'un enfant. Elle a cessé son 
activité au sein de l'agence de placement K______ et s'est posée la question de 
continuer ou non à travailler avec des enfants. Elle a effectué un suivi psychologique et 
a conclu qu'elle ne pouvait pas renoncer à travailler avec ceux-ci, si bien qu'elle est 
retournée travailler entre juillet 2018 et septembre 2021 en équipe auprès d'enfants, âgés 
de 3 à 8 ans, au sein de la I______. A cette époque, ne se sentant plus capable d'assumer 
des dossiers émotionnellement compliqués, préférant une activité sans charge mentale et 
désirant se consacrer à la présente procédure pénale, elle a commencé un emploi de 
vendeuse en boulangerie qu'elle a occupé jusqu'au début du mois de décembre 2022 (C-
2ss, audience de jugement).  

a.c.  Figurent au dossier le certificat d'aptitude professionnelle dans le domaine de la 
petite enfance délivré par le Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la 
recherche à X______ le 3 juillet 2003, ainsi qu'une fiche de renseignements de 
l'association K______ contenant des informations très générales sur l'expérience 
d'X______ dans la garde d'enfants. Sous l'intitulé "vérification des références", trois 
"expériences" sont mentionnées très brièvement. La première se réfère à un certificat de 
travail pour une activité du 9 janvier au 30 juin 2017 duquel il ressort que "Mme 
X______ [leur] a toujours donné pleine et entière satisfaction aussi bien dans son 

travail que par son attitude, C'est une personne [qu'ils recommandaient] 

chaleureusement". Un contact avec un chef de service en date du 13 septembre 2016 
avait permis de savoir que celui-ci la recommandait "tout à fait" et qu'il lui confierait 
ses propres enfants, étant précisé qu'il n'était fait état ni du travail effectivement exercé 
ni de la période concernée. A l'occasion d'un échange avec une directrice de crèche le 
13 septembre 2016, il était apparu qu'X______ était à l'aise avec les enfants et qu'elle 
effectuait beaucoup d'animations variées. Cette directrice la recommandait, ajoutant 
même qu'elle la réengagerait si elle disposait d'un poste. L'appréciation de K______ 
était en définitive la suivante: "Mme X______ a changé de voie en 2013 pour faire une 
formation d'assistante dentaire, mais le contact avec les enfants lui manque. Elle 

souhaite travailler en famille afin de disposer d'un suivi personnalisé avec eux. Elle a 

travaillé 8 ans en institution et dispose d'un savoir-faire en collectivité qu'elle souhaite 

vivement mettre à disposition d'une famille. D'une nature joviale et ayant gardé une 

âme d'enfant tout en étant responsable, elle nous a semblé à même de satisfaire aux 

demandes de familles" (B-95, B-96, C-15). 

Etat de santé de E______ 

b.  E______, né le ______ 2017, était le fils de B______ et A______. 

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c.a.  La Dre M______, pédiatre, a suivi E______ depuis sa naissance. Il ressort du 
dossier médical qu'il était, de manière générale, en bonne santé, qu'il présentait une 
évolution favorable et qu'il éprouvait des difficultés de sommeil. Entendue par-devant le 
Ministère public, la Dre M______ a précisé que c'était un enfant "souriant, joyeux et 
tonique. Il se développait normalement". Elle n'avait pas constaté un état léthargique ou 
apathique. A une reprise, alors qu'il était fébrile et malade, elle avait constaté qu'il était 
amorphe et plus calme, ce qui n'était pas inquiétant. Entre les 15 et 24 mars 2018, 
E______ avait souffert d'épisodes de vomissements et d'un manque d'énergie. Il avait 
perdu du poids. Il était hautement probable qu'il ait eu une infection virale qui, le 22 
mars 2018, était en voie d'amélioration et qui était guérie quatre jours après. Le 6 avril 
2018, il avait été pesé et avait bien repris du poids. Elle ignorait la survenance des 
épisodes des 21 décembre 2017 et 9 janvier 2018. Elle avait constaté un épuisement des 
parents et un peu d'énervement face au sommeil compliqué de leur fils. Dans un courrier 
du 1er février 2018 adressé à la Dre N______, spécialiste du sommeil, elle avait indiqué 
que "la maman en particulier [était] excédée par son enfant" (B-256 ss, C-156 ss). 

c.b. La Dre N______ a été consultée les 27 février 2018 et 19 mars 2018 en relation 
avec les problèmes de sommeil rencontrés par l'enfant. Elle avait posé le diagnostic de 
"troubles du sommeil sur habitudes" (B-275). 

c.c. Aux termes du rapport de consultation du service d'accueil et des urgences 
pédiatriques du 16 mars 2018, l'anamnèse évoquait le fait que E______ présentait 
depuis une semaine une baisse de l'état général avec de la fièvre par intermittence. Lors 
de la consultation, le 15 mars 2018 à 22h02, il était davantage apathique, s'endormait 
dans les bras de ses parents et avait vomi à deux reprises. Le diagnostic posé était celui 
d'une angine aigüe, d'une alcalose respiratoire et d'une anémie normochrome (B-249 ss). 

c.d. Le 29 mars 2018, les parents de E______ ont consulté un autre pédiatre, le Dr 
O______, de sorte à obtenir un second avis. Il ressort des notes de consultation qu'il 
avait perçu chez l'enfant une gastrite persistante et qu'il avait notamment recommandé 
une diète enrichie (B-287). 

c.e. Selon la lettre de décès des HUG du 15 avril 2018, laquelle reprend les 
déclarations des parents, E______ était en relativement bonne santé. Son 
développement était normal. Il avait présenté des coliques importantes durant les quatre 
premiers mois de vie, avec des difficultés à faire ses nuits, mais son comportement était 
normal durant le jour. Il avait une bonne prise pondérale jusqu'à six mois de vie. Il avait 
eu un retard de prise pondérale entre 6 et 9 mois, avec la prise d'environ 500 grammes 
seulement. Depuis la chute dans les escaliers avec sa nounou en janvier 2018, leur fils 
s'était réveillé chaque nuit en hurlant. Il avait fait cinq nuits entières depuis la naissance. 
Dès le 6 mars 2018, il avait présenté un état fébrile par intermittence et était plus 
fatigué, mais il gardait bon appétit. Dès le 15 mars, il avait souffert de vomissements 
chaque deux ou trois jours, à tout moment de la journée, qui avaient motivé plusieurs 
consultations aux urgences et chez la pédiatre. Début avril, ces symptômes s'étaient 
résolus, E______ avait repris du poids et son comportement s'était amélioré. Le 8 avril 

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2018, il avait montré un nouvel état fébrile avec l'apparition d'une toux grasse et 
rhinorrhée (C-10'063 ss). 

Garde de E______ - relations entre les époux L______ et X______ 

d.  Un contrat de travail a été conclu le 23 novembre 2017 entre B______ et 
A______, d'une part, et X______, d'autre part, portant sur la garde d'enfant et les 
travaux ménagers en lien avec celui-ci. Les rapports de travail devaient commencer le 5 
décembre 2017, à raison de deux jours par semaine, les mardis et jeudis durant la 
journée, pour un total hebdomadaire de 19h00, au domicile de l'enfant, sis ______. La 
fin de la mission était prévue le 28 juin 2018 (B-97 ss).  

e. Si les mardis et jeudis E______ était confié à X______, c'étaient les membres de 
sa famille qui s'occupaient de lui les autres jours de la semaine, puisque le lundi, il était 
gardé par son père A______, le mercredi par sa mère B______ - hormis entre 18h00 et 
19h30 où il était confié à ses grands-parents paternels - et le vendredi par ses grands-
parents maternels (B-67, B-77). 

f.  X______ (sous l'alias "______"), B______ et A______ échangeaient par le biais 
de l'application WhatsApp, dans des discussions individuelles et dans un groupe intitulé 
"Nounou de E______ ". Ces échanges permettaient de se coordonner et de transmettre 
des informations au sujet de l'enfant. X______ envoyait en outre des clichés de celui-ci 
à ses parents. Le flux de discussion contient en particulier les extraits suivants (NB: 
textuellement; C-61 ss): 

22 décembre 2017 dès 09h25: 

X______: Bonjour B______. J'espère que la soirée père/fils c'est bien passée! Et aussi 
que le bleu de E______ n'a pas empiré ? (…) 

B______:  Coucou, oui tout s'est bien passé. Papa a oublié de signaler le bleu à maman 

qui a pris peur ce matin au réveil de E______…Ah ces papas ! (…) 

9 janvier 2018 dès 22h09: 

B______:  Bonsoir X______, j'espère que tu es bien rentrée et que tu n'as pas trop de 

douleurs. E______ va toujours bien (…) 

X______: Bonsoir, tant mieux si E______ va bien. Tu me donneras tout de même des 

petites nouvelles demain…Moi ça va, d'après une copine kiné, j'aurais une 
petite foulure de 4eme oreille…j'irais faire vérifier demain mais c'est rien du 
tout !!! 

10 janvier 2018 dès 10h30: 

X______:  Bonjour ! E______ à passé une bonne nuit ? 

B______:  Coucou, oui la nuit a été bonne. C'est un peu moins enflé mais un peu plus 

bleu. Il n'a pas l'air d'avoir mal. Et toi ? 

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X______:  Bon, je suis rassuré !! Dommage pour la couleur mais si il n'a pas mal, c'est 

génial ! Pourvu que ça dure ! Moi, l'orteil est féle. Mais alors rien de grave 

comparé à ton bout de choux. Ce n'est rien ! Merci pour ces nouvelles ! 

B______:   Soigne bien ton orteil fêlé. Est-ce que ça ira pour demain ? 

X______:   Oui Oui !!!! Ça ira ! A demain ! 

11 janvier 2018 dès 12h49: 

A______:  Très bien pour les câlins, ça prouve bien qu'il n'est pas fâché ! Bravo E______ 

d'avoir tout mangé, tu deviens un grand garçon. 

X______:  Oui !!! Il est gentil avec sa nounou et pas rancunier ! 

11 avril 2018 dès 13h17: 

X______: Hello ! J'ai oublié de vous dire que je vous ai ramené un petit fromage de 

chèvre d'Ardèche. Il est au frigo. Si vous aimez ça…régalez vous. E______ va 
bien ? A demain !! Bisous. 

B______: Coucou, merci bien, c'est très gentil ! E______ avait un peu de fièvre hier soir 

mais plus aujourd'hui. Il tousse et a le nez très bouché mais bon ça devrait 

passer. A demain. Bises 

12 avril 2018 à 10h33: 

X______: Coucou les parents! Après une nouvelle activité de patouille eau/maïzena, un 

bon biberon, nous sortons prendre le soleil !! 

13 avril 2018 à 21h19: 

X______: Désolé, je ne veux vraiment pas être intrusive, mais si vous aviez des petites 

nouvelles…parce que je vis les choses difficilement aussi. Grosses pensées. 

14 avril 2018 à 00h02: 

A______:  Bonsoir, les nouvelles ne sont pas très bonnes. E______ est toujours aux soins 

intensifs, dans un état critique. On ne connaît toujours pas la cause du malaise, 

ils sont encore en train de chercher. Nous sommes là pour lui et nous sommes 

entourés. Courage à toi. Merci. 

15 avril 2018 à 20h11: 

X______: Cette nuit, une bougerie brillera à H______ pour montrer à E______ que je 

l'accompagne. Je vous envoie tout le courage possible ! Restez fort comme il 

vous à toujours vu l'être. Je suis de tout cœur avec vous. Enormes bisous. 
"Nounou". 

g.  Figurent en outre au dossier deux cahiers de liaison alimentés principalement par 
X______ et dans lesquels elle raconte les journées passées avec E______ (humeur, 
repas, siestes, activités ou encore selles) jusqu'au 10 avril 2018 (B-100 ss). 

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Le 21 décembre 2017, X______ a notamment indiqué ce qui suit: "Dodo de 13h30 à 
15h50. Sein à 16h30". A côté de ces propos a été inscrite, avec une autre écriture, la 
mention suivante: "16h00 cube rouge me tombe sur l'œil droit" (B-111 ss). 

Le 9 janvier 2018, X______ a notamment indiqué ce qui suit: "Réveil à 8h50. Papa est 
encore là. Ouf car j'appréhendais un peu les retrouvailles… Et puis E______ m'a fais 
comprendre que je me suis inquiété pour rien. Biensur qu'il est heureux de revoir sa 

nounou". Sur la même page, a été inscrite, avec une autre écriture, la mention suivante: 
"12h05 - Chute dans les escaliers, œil gauche enflé mais sans gravité" (B-113 ss). 

Le 16 janvier 2018, X______ a notamment indiqué ce qui suit: "Toilette et habillage 
rapide tout de même car la colère n'est pas loin. (Je remarque une griffure ?) (…) 
Après ce repas engloutie vite fait, nous nous installons sur le canapé pour danser avec 

le livre que je lui offre (pour me faire définitivement pardonné…)" (B-117 ss). 

h. B______ et A______ ont délivré, le 20 mai 2018, un certificat de travail à 
X______ attestant du fait qu'elle avait travaillé à temps partiel, à raison de deux jours 
par semaine, pour un total de 19 heures, du 5 décembre 2017 au 19 mai 2018. Pour 
l'essentiel, sa teneur est la suivante : "Souriante et discrète avec son entourage, Madame 
X______ est une personne qui s'investit dans son travail qu'elle accomplit avec sérieux. 

C'est quelqu'un sur qui l'on pouvait compter et à qui nous avons toujours fait confiance. 

Elle remplissait un cahier de liaison chaque jour de travail, ce qui permettait une 

transparence entre nous. Elle a toujours su s'adapter au contexte familial proche. Nous 

avons aussi pu constater que dans des situations délicates, elle maitrisait les différents 

gestes de premiers secours, tout en gardant son calme. Madame X______ nous a 

toujours donné pleine et entière satisfaction aussi bien dans son travail que par son 

attitude. C'est une personne de confiance que nous recommandons chaleureusement" 
(C-16).  

II. Faits survenus le 12 avril 2018 

Engagement des secours 

i.  Il ressort des divers appels passés entre les centrales 118, 144, de la REGA et la 
Centrale d'engagement, de coordination et d'alarme de la police genevoise (ci-après : 
CECAL), de même que des rapports de renseignements de la police (B-2), ainsi que du 
courrier du Dr P______ et de Q______, du Département de médecine communautaire 
de premier recours et des urgences des HUG (B-163) que, le 12 avril 2018, à 11h14, la 
centrale SIS 118 a effectué un premier appel à la centrale 144 et tenté de lui transférer 
l'appel d'X______, en vain. La centrale 144 a alors tenté de joindre la centrale 118 et 
X______ à 11h15, sans y parvenir. A 11h16, la centrale 144 est parvenue à 
communiquer avec la centrale 118, laquelle l'a informée que la nounou avait signalé à 
son interlocuteur que l'enfant dont elle s'occupait avait vomi par le nez et la bouche, 
qu'il ne respirait plus et qu'il était mort. A 11h17, la centrale 144 est parvenue à 
communiquer durant plus de onze minutes avec X______ qui l'avait rappelée. Celle-ci a 
alors expliqué qu'elle avait essayé de laver l'enfant dont elle s'occupait, âgé de 10 mois, 
après qu'il avait vomi, puis perdu connaissance. Elle a signalé à plusieurs reprises que 

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l'enfant avait vomi par la bouche et par le nez, qu'il ne respirait plus, que son cœur ne 
battait plus et qu'il était mort. Elle a ajouté qu'il était "tout blanc" et avait demandé 
plusieurs fois "mais qu'est-ce qu'il a eu ?", "que s'est-il passé ?", "mais qu'est-ce qu'il a 
eu bordel ?", "putain mais c'est pas possible mais qu'est-ce qu'il a eu ?" (sic !) ou 
encore "mais qu'est-ce qu'il a eu ce bébé ? il faut que ça arrive avec moi", tout en 
effectuant les gestes de réanimations indiqués par son interlocutrice. Celle-ci a indiqué à 
plusieurs reprises qu'un hélicoptère de la REGA et une patrouille de police étaient 
engagés et allaient arriver. A 11h19, la centrale 144 a annoncé à la CECAL qu'un 
hélicoptère de la REGA était en train d'intervenir au domicile de E______, découvert en 
arrêt cardiorespiratoire par sa puéricultrice. A 11h56, la centrale 144 a informé les 
urgences pédiatriques que l'hélicoptère de la REGA s'apprêtait à se poser aux urgences 
adultes avec à son bord un bébé qui avait fait un arrêt cardiorespiratoire avec 
récupération de pouls. Selon les informations fournies par la nounou et relayées par le 
144, l'enfant avait vomi par la bouche et le nez et fait un arrêt cardiorespiratoire par la 
suite. Ni chute ni trauma n'avaient été évoqués. Il ressort de l'appel échangé entre le 144 
et la REGA que l'équipe médicale intervenue supposait, à ce stade, que l'enfant avait 
vomi et bronchoaspiré. Les policiers étaient en train de masser, à l'arrivée sur les lieux 
de l'équipe médicale. Selon les informations obtenues par celle-ci, la nounou, laquelle 
s'occupait de l'enfant, l'avait massé et ventilé suite à un malaise. Celui-ci avait été 
"récupéré", mais demeuraient désormais inconnues les lésions neurochirurgiques. Le 
144 ignorait à quel moment la nounou avait entamé les premières mesures de 
réanimation, le contact ayant pris, au départ, du temps à s'établir. Par la suite, E______ 
avait été conduit aux urgences adultes, puis aux soins intensifs de pédiatrie des HUG, où 
ses parents s'étaient rendus après avoir été avisés. 

Eléments médicaux 

j.a. Il ressort du dossier médical des HUG que E______ a été emmené aux urgences 
adultes par la REGA en raison d'un arrêt cardio-respiratoire. A son arrivée, l'enfant était 
inconscient, ses pupilles étaient peu réactives, il souffrait d'une hypotonie axiale et 
périphérique et n'effectuait pas de mouvement spontané. Il était pâle, marbré, bien 
hydraté et afébrile. Le diagnostic posé d'emblée était un arrêt cardio-respiratoire, une 
bronchoaspiration et un ileus paralytique (C-10'023 ss). 

j.b. Selon la lettre de décès du 15 avril 2018 établie par les Doctoresses R______, 
S______ et T______, du Service de néonatalogie et des soins intensifs pédiatriques, la 
première nommée s'était entretenue par téléphone avec X______. Il ressort des 
explications rapportées par celle-ci qu'avant de prendre son biberon à 10h00, E______ 
s'était comporté comme à son habitude. Elle l'avait placé dans la douche pour le laver. Il 
avait eu un comportement normal et avait joué avec le jet de la douche. Elle en avait 
profité pour laver le body souillé. L'enfant n'avait pas pu avaler ou aspirer d'eau dans la 
baignoire. Après la douche, alors qu'elle était en train de le sécher, il s'était crispé en 
gémissant soudainement, avait contracté ses bras en flexion sur son torse avec un regard 
anormal, puis était devenu flasque et blanc avant de perdre connaissance. Il avait eu une 
respiration lente et très ample par la suite. Puis, elle avait essayé de le secouer et de le 
gifler pour le stimuler. Elle avait tenté de l'asseoir sur sa chaise haute, mais il n'avait pas 

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tenu. Elle l'avait couché par terre. Elle avait tenté d'appeler les parents, sans succès. 
E______ avait cessé de respirer. Elle avait joint le 118, puis le 144. Elle avait 
commencé le massage cardiaque et la ventilation jusqu'à l'arrivée de l'équipe médicale, 
soit durant en tout cas quatorze minutes. Elle estimait à cinq minutes le temps écoulé 
entre la perte de connaissance et l'appel au 144.  

A son admission, E______ avait un hématome frontal gauche, sans notion de chute, la 
nounou pensant qu'elle avait dû le cogner en essayant de le stimuler. La réalisation d'un 
"total body scan" n'avait pas montré d'atteinte cérébrale aigüe. Sur le plan 
hémodynamique, les médecins étaient frappés par la réanimation, dès lors qu'il était peu 
commun de récupérer un rythme sinusal après deux minutes de massage et de 
ventilation par des professionnels, si l'arrêt était cardiaque. Cela se produisait plutôt 
suite à des problèmes respiratoires et donc hypoxiques.  

Le 13 avril 2018, E______ avait présenté un nouvel épisode d'arrêt cardio-respiratoire. 
Sur le plan respiratoire, il avait été ventilé du 12 au 15 avril 2018, à 16h30. Les 
sédations de midazolam et de dexmedetomidine avaient été stoppées, respectivement, 
les 12 et 13 avril 2018, après le second arrêt cardio-respiratoire. L'IRM cardiaque 
effectuée le 13 avril 2018 avait mis en évidence une altération sévère de la fonction 
ventriculaire gauche et modérée de la fonction ventriculaire droite. Le 14 avril 2018, le 
statut neurologique demeurait identique. Une IRM cérébrale avait été réalisée. Le 
radiologue de garde indiquait ne pas avoir trouvé de signes pouvant expliquer l'arrêt 
cardio-respiratoire. Il avait mis en évidence un œdème cortical généralisé et une petite 
lésion ischémique cérébelleuse. Aucun fond de l'œil ou radiographie des os longs n'avait 
été réalisé. Au vu du second arrêt cardiorespiratoire et du risque supplémentaire de 
lésion neurologique, avec un pronostic sombre, une redirection de soin avait été décidée 
le 14 avril 2018 et les traitements avaient été progressivement arrêtés. Les parents 
avaient été mis en relation avec les pédopsychiatres et un aumônier pour bénéficier d'un 
soutien. La Doctoresse R______ avait vu les proches et contacté la pédiatre ainsi que la 
nounou. E______ était décédé le 15 avril 2018 à 16h52, auprès de ses parents (C-10'067 
ss). 

j.c. La Doctoresse T______ a délivré un constat de décès le 15 avril 2018 (B-4). 

j.d. Selon l'ordonnance relative à la personne décédée concernant E______, établie 
le 15 avril 2018 par l'Officier de police de service pour le compte du Ministère public, 
l'enquête préliminaire écartait l'hypothèse de maltraitance. Les éléments médicaux 
n'avaient pas déterminé l'origine du problème, mais c'était surtout l'hypothèse d'un 
problème médical qui était retenue. Aucun traumatisme n'avait été révélé lors des 
examens. En conséquence, la levée de corps et la remise de celui-ci à la famille avaient 
été ordonnées (B-5). 

j.e. Si le compte-rendu du scanner cérébral pratiqué le 12 avril 2018 faisait 
initialement état d'une absence d'hémorragie intracrânienne, de thrombose veineuse 
intracrânienne et de syndrome de masse intracrânienne, une mention avait ensuite été 
ajoutée. En effet, la revue du cas effectuée le 16 avril 2018 avec la Professeure T______ 
avait révélé un hématome sous-dural de la faux du cerveau à prédominance droite 

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remontant en frontal gauche et des hémorragies sous arachnoïdiennes pariétales 
gauches. Le tout était hautement évocateur de lésions de maltraitance (syndrome du 
bébé secoué) (C-11'181 ss). Le résumé du 16 avril 2018 de l'IRM cérébrale pratiquée le 
14 avril 2018 mentionnait en outre que les hémorragies sous arachnoïdiennes 
évoquaient une thrombose des veines ponts, expliquant les lésions ischémiques 
corticales étendues bilatéralement (C-10'226). 

j.f. A teneur de l'ordonnance relative à la personne décédée concernant E______, 
établie le 16 avril 2018 par l'Officier de police de service pour le compte du Ministère 
public, la Doctoresse R______ avait indiqué qu'un autre radiologue avait interprété les 
images "comme hautement susceptibles d'être le résultat d'un cas de maltraitance à 
l'inverse de ce que ses collègues avaient interprété jusque-là". Le Ministère public avait 
ainsi ordonné la mise en sûreté du corps de E______ aux fins d'autopsie (B-6).  

j.g.  A teneur du rapport d'examen neuropathologique du 26 juin 2018 établi par les 
Docteurs ______ et ______, du Service de pathologie clinique des HUG, le diagnostic 
neuropathologique a mis en évidence, au niveau du système nerveux central, une 
encéphalopathie post-anoxique aiguë sévère avec un œdème cérébral diffus, un 
hématome sous-dural aigu des deux convexités  cérébrales et, de part et d'autre de la 
faux du cerveau, des discrètes lésions axonales aiguës de la substance blanche 
parasagittale frontale et du cingulum, une suffusion hémorragique aiguë des tissus mous 
situés derrière l'articulation atanto-axiale gauche, ainsi que des traces d'un ancien 
hématome sous-dural bilatéral. Les lésions aiguës avaient contribué au décès et étaient 
compatibles avec un évènement survenu deux jours avant le décès (B-204 ss). 

j.h. Le rapport médical sur la cause du décès établi le 27 juin 2018 par la Doctoresse 
R______ mentionne un arrêt cardio-respiratoire suite à des séquelles neurologiques 
graves postérieurement à arrêt cardio-respiratoire à domicile demeurant inexpliqué (C-
10'049 ss). 

k.a.  Entendue par le Ministère public le 7 mars 2019, la Doctoresse R______, 
évoquant la prise en charge de E______ au services des urgences, a indiqué que le 
diagnostic différentiel, très large, était fondé sur les éléments transmis par les 
urgentistes, qu'il n'y avait pas d'explication claire à ce stade et que trois grandes pistes 
avaient été évoquées, soit la piste neurologique, la piste cardiaque et la piste 
métabolique. Les premiers examens effectués ne faisaient pas penser à un problème 
cardiaque et au final, aucun problème de cette nature n'avait été trouvé chez E______. 
Ce qui avait été présenté à l'anamnèse était précis, mais ne permettait pas d'expliquer ce 
qu'il s'était passé. A ce stade, il n'y avait pas d'éléments évocateurs de maltraitance, 
étant toutefois précisé qu'ils ne les avaient pas cherchés. Le rapport du 16 avril 2018 
faisait état d'informations supplémentaires, soit de signes évocateurs de maltraitance 
(syndrome du bébé secoué), lesquels étaient déjà présents le 12 avril 2018, étant relevé 
que les conclusions et les explications des scanners et des IRM étaient parvenues 
postérieurement au décès de E______. Les éléments du 16 avril 2018 avaient donné une 
explication à ce qu'il s'était passé. Il était très dommage de ne pas avoir pu poser le 
diagnostic dans les premières 24 heures, car l'incertitude était très difficile pour les 

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parents et la famille. En définitive, cela n'aurait rien changé aux chances de survie de 
E______, vu les atteintes déjà très sévères qu'il présentait dès le départ. La prise en 
charge médicale n'aurait pas été différente. En revanche, les explications données et la 
prise en charge des parents auraient été adaptées (C-46 ss). 

k.b. Lors de la même audience, la Doctoresse T______ a confirmé le questionnement 
des médecins, en relation avec des hypothèses de type cardiaque, respiratoire, 
neurologique et traumatique. Dans la mesure où ils n'avaient rien trouvé, dans l'histoire, 
qui pouvait expliquer ce qu'il s'était passé, le diagnostic différentiel était vraiment très 
large. Le pronostic vital de l'enfant était engagé depuis le début de la prise en charge (C-
52 ss). 

k.c. La Doctoresse V______, cheffe de clinique en radiologie, a expliqué par-devant 
le Ministère public qu'elle avait rendu un premier rapport provisoire faisant état d'une 
première interprétation et que ledit rapport avait été revu par la Professeure T______ le 
16 avril 2018. Elle avait eu des doutes sur les images et avait préféré confirmer avec 
cette dernière. Elle se souvenait avoir vu des lésions ischémiques lors de l'imagerie. Le 
scanner pratiqué le 12 avril 2018 faisait état d'un saignement, information qu'elle avait 
lue dans la correction ultérieure (C-55 ss). 

k.d. Entendue le 20 mars 2019 par-devant le Ministère public, la Professeure 
T______ a déclaré qu'en revoyant, le lundi matin, les imageries effectuées le week-end, 
elle avait constaté la présence d'une hémorragie, soit un hématome sous-dural de la faux 
du cerveau et des hémorragies sous-arachnoïdiennes. Un hématome sous-dural était un 
hématome situé dans les différentes couches du cerveau, soit entre la dure-mère et 
l'arachnoïde et en tant que tel, un hématome sous-dural n'était "pas quelque chose de 
grave, mais [c'était] lorsqu'il [était] associé à quelque chose d'autre" qu'il l'était, ce qui 
était le cas en l'espèce. Dès lors qu'il s'agissait d'un saignement, la datation précise 
n'était pas possible, seule une fourchette l'était, étant précisé qu'il ne s'agissait pas d'un 
"saignement qui date d'il y a 3 mois". Ces lésions étaient hautement évocatrices d'un 
traumatisme non accidentel, soit de lésions de maltraitance ou du syndrome du bébé 
secoué. Pour un radiologue, cela signifiait qu'il y avait des signes de 85% à 90% que la 
tête de l'enfant avait été secouée d'avant en arrière. Chez un enfant de moins de deux 
ans, le cerveau était plus petit que la boîte crânienne et il bougeait plus facilement. Elle 
avait fait corriger les rapports à sa cheffe de clinique et avait informé les cliniciens en 
charge de l'enfant. La cheffe de clinique qui avait interprété les images le 12 avril 2018 
n'avait pas vu les signes évocateurs de maltraitance qui étaient présents (C-151 ss). 

III. Investigations 

Autopsie 

l.a. Les Doctoresses W______ et Y______ de l'Unité Romande de Médecine 
Forensique ont procédé à l'autopsie du corps de E______ le 17 avril 2018.  

l.b.  Elles ont rendu un rapport préliminaire le 20 avril 2018, qui décrit leurs 
constatations, à savoir:  

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- des hématomes sous-duraux bilatéraux, avec foyers multifocaux en regard de la 
faux du cerveau des deux côtés, et extension en région pariétale bilatérale, au 
pôle temporal droit et à la tente du cervelet; 

- des hémorragies rétiniennes multifocales et bilatérales, plus importantes à 
gauche; 

- des infiltrations hémorragiques des nerfs optiques; 
- une infiltration hémorragique au sein des muscles oculo-moteurs supérieurs et 

internes de l'œil droit; 
- trois ecchymoses en région frontale, pariétale et rétro-auriculaire gauches, 

associées à des infiltrations hémorragiques sous-jacentes; 
- quelques ecchymoses des cuisses et du genou droit, associées à des infiltrations 

hémorragiques sous-jacentes; 
- des signes d'intervention médicale. 

Ces constatations étaient compatibles avec un décès consécutif à un traumatisme 
cérébral non accidentel (syndrome du bébé secoué) (B-7).  

l.c.  Selon le rapport d'autopsie du 16 octobre 2018 dressé par les Médecins légistes 
W______et Y______, et approuvé par le Docteur Z______, les constatations faites au 
cours des examens d'imagerie forensique, de l'autopsie, de l'examen des globes 
oculaires, de l'examen neuropathologique et des examens histologiques et 
immunohistochimiques concernaient essentiellement des constatations en lien avec un 
traumatisme non accidentel par secousses en présence d'un hématome sous-dural 
multifocal et bilatéral, de ruptures avec thromboses de veines ponts, de discrètes lésions 
axonales aiguës bilatérales de la substance blanche, d'infiltrations hémorragiques des 
nerfs optiques, des muscles oculomoteurs supérieurs et internes de l'œil droit, 
d'hémorragies rétiniennes  multifocales et bilatérales, s'étendant à la périphérie et à la 
chambre antérieure, prédominant à gauche, des suffusions hémorragiques aigües des 
tissus mous situés derrière l'articulation atlanto-axiale à gauche (entre les 1ère et 2ème 
vertèbres cervicales), ainsi que d'une encéphalopathie post-anoxique aiguë sévère. 
Plusieurs lésions traumatiques d'aspect frais à récent, sous forme de quatre ecchymoses 
au niveau de la tête à gauche (front, région pariétale et rétro-auriculaire), des genoux et 
de la cuisse gauche avaient été mises en évidence, de même que d'autres lésions 
traumatiques à caractère plus ancien, sous forme de traces d'un ancien hématome sous-
dural bilatéral.  

Compte tenu de l'ensemble du tableau lésionnel présenté par E______ et de l'absence de 
pathologie associée et préexistante pouvant favoriser sa venue spontanée (trouble de la 
coagulation sanguine, trouble métabolique), les hémorragies intracrâniennes, 
rétiniennes, de la charnière crânio-cervicale et les lésions axonales cérébrales constatées 
devaient être considérées comme étant d'origine traumatique. Le diagnostic de 
traumatisme crânien non accidentel par secouement était certain dans trois 
configurations alternatives, soit en cas i) d'hématomes sous-duraux plurifocaux avec 
caillots à la convexité traduisant la rupture des veines ponts ou ii) d'hématomes sous-
duraux plurifocaux et hémorragies rétiniennes quelles qu'elles soient ou encore 
iii) d'hématomes sous-duraux unifocal avec lésions cervicales et/ou médullaires.  

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Le syndrome du bébé secoué était une forme de maltraitance infantile intéressant dans 
la majorité des cas des enfants dès leur premier mois de vie jusqu’à un an, alors qu’ils 
ne tenaient pas encore leur tête. L’enfant était alors saisi par les bras ou par le thorax, 
pour être ensuite secoué à plusieurs reprises d’une façon très rapide et violente. Ce 
traumatisme pouvait typiquement entraîner des lésions intracrâniennes, telles que des 
hémorragies cérébrales, et des hémorragies rétiniennes à la suite des forces 
d’accélération et de décélération subies lors des secousses. Les ruptures des veines 
ponts avec développement d’hémorragies sous-durales, les hémorragies rétiniennes et 
les lésions hypoxiques cérébrales, et les lésions cervicales étaient typiquement 
observées dans ce type de mécanisme. S'agissant du cas d'espèce, les quelques 
ecchymoses constatées au niveau de la tête à gauche n'entraient pas en contradiction 
avec le diagnostic. Il s'agissait de lésions traumatiques contuses n'expliquant pas 
directement le tableau lésionnel intracrânien constaté. Elles pouvaient toutefois être en 
relation avec des secousses indépendantes et consécutives à d'autres traumatismes. Par 
ailleurs, les signes d'anciens saignements intracrâniens pouvaient entrer 
chronologiquement en lien avec le traumatisme de janvier 2018, soit la chute dans les 
escaliers décrite par X______, étant relevé que ces lésions pouvaient également être 
survenues précédemment ou ultérieurement. Ainsi, "l'ensemble des données […] 
réunies permet de rapporter le décès de l'enfant E______, âgé de 10 mois et 10 jours, à 

un traumatisme crânio-cérébral non accidentel par secouement (syndrome du bébé 

secoué)". Un dossier photographique de E______ était joint audit rapport (B-172ss, B-
217ss). 

Expertise et auditions des experts 

m.a. Les Docteurs Z______, W______ et AA______ ont ont établi un rapport 
d'expertise le 18 septembre 2020 (C-229 ss). Ils ont commenté ledit rapport et fourni des 
indications complémentaires principalement lors de l'audience d'instruction du 9 mars 
2021 (C-308 ss). Il en ressort notamment les éléments suivants: 

 s'agissant des événements du 21 décembre 2017:  

En relation avec les explications données par X______ en lien avec la chute d'un cube 
en plastique que E______ tenait dans la main à hauteur de son bras et qui lui aurait 
provoqué des lésions à l'œil, les experts ont déclaré qu'au vu de la multiplicité des 
lésions visibles, de la répartition de ces lésions sur différentes régions du visage 
(paupière supérieure et région zygomatique) et de la hauteur de la chute de l'objet 
proposé, il semblait très peu probable que le mécanisme évoqué par la nounou puisse 
être à l'origine de telles lésions. Ils émettaient l'hypothèse que ces lésions avaient 
probablement été causées par des traumatismes contondants, conséquences d'un 
(plusieurs) heurt(s) du corps contre un (des) objet(s), un (des) objet(s) contre le corps ou 
encore de pression(s) ferme(s), étant précisé qu'étant toutefois trop peu spécifiques, il 
n'était pas possible de se prononcer sur l'origine précise de ces lésions (C-272 ss). Si les 
explications d'X______ leur semblaient peu probables, dès lors qu'il aurait fallu que 
l'objet rebondisse à trois reprises sur le visage de l'enfant, il n'était toutefois pas possible 
de les exclure formellement (C-311, C-317). 

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 s'agissant des événements du 9 janvier 2018: 

En relation avec les explications données par X______ en lien avec une chute dans les 
escaliers en portant E______, les experts ont en premier lieu exposé que la pointe du 
nez était une zone saillante, ce que l'orbite n'était pas. En cas de chute sur une surface 
plane, la région orbitaire (œil et paupières) était en général indemne de lésion, de par ce 
facteur de protection. Il s'agissait d'une région plutôt lésée en cas de coup(s) porté(s). 
Au vu de la configuration des lieux présentée, il était difficile d'imaginer comment 
l'enfant aurait pu se blesser le bout du nez et l'œil gauche alors qu'il était porté dans les 
bras, sans se blesser d'autres zones saillantes du corps ou l'arrière de la tête en premier 
lieu, si bien que le bilan lésionnel présenté par l'enfant semblait très difficilement 
compatible avec les allégations d'X______ (C-275 ss). Les explications de celle-ci 
n'étaient pas en adéquation avec les lésions subies par E______ et elles leur semblaient 
peu probables, même s'il n'était pas possible de les exclure formellement (C- 311). 
L'ecchymose à l'œil était plutôt située dans une face protégée, ce qui tendrait à dire que 
la face saillante aurait dû recevoir un impact, à tout le moins sur une surface plane, étant 
précisé que, sur une surface irrégulière, cela pouvait être différent (C-317). Les causes 
possibles des lésions étaient des traumatismes contondants, étant précisé qu'elles étaient 
trop peu spécifiques pour se prononcer sur une origine précise (C-277). Alors que, à 
l'audience du 9 mars 2021, X______ avait fourni d'autres indications ("je tenais l'enfant 
dans mes bras, la tête au-dessus de mon bras et je suis tombée dans l'escalier. Je ne me 

suis pas cognée à la rambarde, mais je suis tombée réellement en avant. Je me suis 

d'ailleurs tapé le genou et fait mal au doigt de pied, ce que les parents de E______ 

savent. Je n'ai pas lâché E______, je l'ai tenu très fort, je suis tombée en amortissant sa 

chute"), l'expert Z______ a constaté que cette nouvelle explication, différente de ce qui 
avait été proposé dans la procédure, lui semblait possible (C-317 ss). Sur un plan 
médical, il était possible qu'en dépit de chocs différents allégués, les lésions subies le 21 
décembre 2017 à l'œil droit soient identiques à celles subies le 9 janvier 2018 à l'œil 
gauche (C-277). Elles n'étaient pas des conséquences de secousses, étant relevé que 
dans un mécanisme de secousses, il était possible qu'un enfant heurte un objet. Les 
lésions observées pouvaient être la conséquence d’un coup porté ou d’un heurt contre 
un objet (C-311). 

 s'agissant du profil de risque, en lien avec le syndrome du bébé secoué: 

Sur le plan épidémiologique, les enfants les plus à risque sont ceux remplissant 
plusieurs facteurs, parmi lesquels le fait d'être de sexe masculin, d'avoir des épisodes de 
pleurs inconsolables et de présenter des difficultés alimentaires. Ces trois facteurs ont 
été mis en évidence en lien avec E______ (C-257). Les enfants faisant face à des pleurs 
inconsolables ou à des troubles du sommeil sont perçus comme étant difficiles, par les 
personnes qui les secouent. Une telle personne ne souhaite pas nuire à l'enfant, mais elle 
perd le contrôle à la suite d'une accumulation de fatigue ou de facteurs de stress qui 
peuvent par exemple être provoqués par des pleurs inconsolables, par plusieurs nuits 
sans sommeil ou par le refus de se nourrir, ce qui est difficile pour la personne en charge 
de l'enfant, laquelle peut être la mère, le père, un membre de la famille ou un 

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professionnel (C-318). A la connaissance des experts, il n'existait pas, dans la littérature, 
de cas de secousses provoquées par une personne en panique (C-321). 

 s'agissant des problèmes rencontrés par E______ dans les mois ayant précédé son 
décès:  

Les experts ont considéré que les périodes d'apathie et les problèmes de poids observés 
chez cet enfant depuis début 2018 pouvaient découler d'une lésion cérébrale, surtout en 
étant accompagnés de vomissements, mais il s'agissait de symptômes aspécifiques dont 
les causes les plus fréquentes étaient d'origine digestive ou infectieuse. Il était possible 
que le retard de la prise pondérale de E______ ait été la conséquence d'une atteinte 
neurologique grave. Les difficultés de sommeil auxquelles E______ avait dû faire face 
étaient extrêmement fréquentes chez les nourrissons de moins d'une année. Il était 
possible que ces difficultés aient été la conséquence d'une atteinte neurologique subie 
lors d'un épisode de secousses, mais d'autres diagnostics plus fréquents entraient 
également en ligne de compte. Des vomissements pouvaient être un signe d'une atteinte 
neurologique grave, mais d'autres diagnostics plus fréquents pouvaient provoquer des 
vomissements. Il était possible que les vomissements de E______ aient été la 
conséquence d'une atteinte neurologique grave (C-270 ss). 

 s'agissant des événements du 15 mars 2018 (consultation aux urgences 
pédiatriques): 

Les vomissements, l'apathie et la somnolence pouvaient être évocateurs de maltraitance, 
mais ils pouvaient aussi être expliqués par le contexte infectieux présenté par l'enfant. 
Selon les experts, le diagnostic posé d'infection virale était justifié. La coexistence d'un 
syndrome du bébé secoué était possible, mais aucun élément à l'anamnèse ni au status 
ne permettait de faire suspecter un syndrome du bébé secoué dans ce contexte 
infectieux. Il était toutefois possible que E______ souffrait déjà d'un syndrome du bébé 
secoué en mars 2018 (C-278 ss). S'il était possible de dire cela, les experts ne pouvaient 
en revanche pas évaluer la probabilité. Cela restait une hypothèse, ils ne pouvaient pas 
l'affirmer avec certitude, comme pour les événements aigus. Chaque symptôme constaté 
pouvait s'expliquer en lui-même par une autre cause, causes qui ne sont pas rares. Un 
virus pouvait par exemple expliquer les vomissements (C-311).  

 s'agissant des diagnostics différentiels et autres hypothèses écartés: 

Le diagnostic différentiel principal est le traumatisme crânien accidentel, or une chute 
de moins de 1m50 ne peut provoquer ni hématome sous-dural plurifocal ni hémorragie 
rétinienne diffuse et/ou bilatérale. Une telle chute ne cause aucune lésion conséquente 
dans la majorité des cas. Une chute d'une faible hauteur peut être exceptionnellement à 
l'origine d'un hématome sous-dural isolé, localisé en regard du site d'impact, avec 
contusion du cuir chevelu et éventuel trait de fracture en regard. En cas de chute dans 
les escaliers, on peut observer des lésions multiples en regard de diverses régions du 
corps en relation avec plusieurs impacts, or le bilan lésionnel attendu (ecchymoses, 
contusions, fractures) est différent du tableau lésionnel présenté par E______. Une 
chute du lit parental aux alentours du mois de février 2018 ne devrait pas entraîner 

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d'hématome sous-dural multifocal de nature à expliquer les traces de saignement ancien 
détectées lors de l'autopsie, si la hauteur du lit est inférieure à 60 cm ou moins de 1.2-
1.8 mètre (C-260 ss, C-268 ss, C-288, C-315). L'ensemble du tableau lésionnel présenté 
par E______ ne pouvait pas s'expliquer par des actes de réanimation, même inadaptés 
(C-268, C-289). L'hypothèse de la présence d'un hématome sous-dural chronique ne 
pouvait pas être retenue en l'espèce et aucun élément parlant en faveur de la survenue 
d'un re-saignement n'avait été constatée (C-263, C-285). Des lésions telles qu'un 
hématome sous-dural, une thrombose des veines ponts et des lésions ischémiques 
corticales massives pourraient trouver leur origine, de manière générale, par un 
traumatisme à haute énergie à l'origine d'une accélération ou décélération importante, 
comme par exemple en cas de chute d'une hauteur importante ou d'un accident de la 
circulation (C-268 ss). Dans le cas particulier, le diagnostic différentiel crédible serait 
un accident de la circulation routière ou la chute d'une hauteur importante, ce qui ne 
ressortait toutefois pas du dossier (C-315). En l'espèce, les diagnostics différentiels 
pouvant être à l'origine de l'ensemble du tableau lésionnel avaient été exclus (C-262, C-
265). 

 s'agissant du diagnostic de traumatisme crânien non accidentel (TCNA) par 
secouement: 

Selon les recommandations de la Haute Autorité de Santé française, après exclusion des 
diagnostics différentiels, un tel diagnostic de traumatisme crânien non accidentel était 
certain, chez un nourrisson, en présence d'hématomes sous-duraux pluri-focaux avec 
caillots à la convexité (vertex), traduisant la rupture des veines ponts ou d'hémorragies 
sous-durales plurifocales et d'hémorragies rétiniennes quelles qu'elles soient ou d'un 
hématome sous-dural unifocal avec lésions cervicales et/ou médullaires (C-259, C-314). 
Il fallait relever l'absence d'intervalle libre entre le secouement et les symptômes, 
puisque dans tous les cas de victimes de traumatisme crânien non accidentel avec 
lésions entraînant le décès, les symptômes survenaient immédiatement après le 
secouement (C-258, C-266). Chez le nourrisson, le dommage du tissu cérébral, 
provoqué pendant les secousses, était immédiat, sans latences pouvant expliquer 
l'intervalle libre (C-317). Les symptômes étaient la conséquence des secousses et 
survenaient après le secouement (C-266). Le fait de secouer un enfant était un geste 
d'une grande violence, totalement différent des gestes du quotidien et des maladresses 
de la vie quotidienne, insuffisantes à provoquer ce type de tableau lésionnel (C-267). 
Des secousses violentes lors desquelles la tête est projetée d'avant en arrière 
représentent un acte de violence infligée mettant la vie de l'enfant en danger (C-289). 

 s'agissant des événements du 12 avril 2018: 

Les symptômes décrits par X______ - regard "vide", contraction des membres, absence 
de pleurs, perte de connaissance, renvoi par le nez, absence de colonne vertébrale, bébé 
mou comme une "poupée de chiffon", absence de respiration hormis entre deux et cinq 
grandes respirations saccadées et absence de pouls - étaient des symptômes d’un état 
comateux avec dysfonction cardio-respiratoire et évocateurs d'une souffrance cérébrale, 
avec respiration agonale. Typiquement, tous ces symptômes survenaient immédiatement 

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après les secousses, sans intervalle libre, dans le cadre du syndrome du bébé secoué. La 
symptomatologie présentée par E______ le 12 avril 2018 correspondait à la présentation 
clinique aigue typique d'un traumatisme crânien non accidentel avec un secouement 
suffisamment intense pour créer les lésions observées à l'intérieur du crâne, les 
hémorragies rétiniennes et rachidiennes cervicales. Les secousses à l'origine du tableau 
lésionnel constaté étaient violentes, étant relevé que, de manière générale, il n'était pas 
possible de déterminer si la gravité des lésions était la conséquence de la force des 
secousses, puisque cela dépendait aussi de la résistance individuelle de l’enfant (C-310). 
Les lésions intracrâniennes provoquées par le secouement violent de l’enfant avaient 
causé la perte de connaissance puis le décès de E______ (C-291). 

 s'agissant de l'hypothèse de la survenance d'un malaise: 

Un malaise spontané d’une autre origine, sans cause décelable par les investigations et 
examens médicaux, suivi de secousses, semblait fortement improbable aux experts, 
alors que la survenue de secousses expliquait l’ensemble du tableau clinique (C-289). 
Ils ne disposaient pas d'élément pouvant leur permettre d'identifier une cause de perte de 
connaissance avant les secousses et ignoraient sur quelle base le fait de vomir pouvait 
provoquer une perte de connaissance, sans compter que E______ n'avait pas perdu 
connaissance par le passé (C-319). Les causes de perte de connaissance chez un enfant 
pouvaient être multiples (lésion cérébrale, malformation, crise d'épilepsie, malformation 
cardiaque, éléments traumatiques ou malaise vagal). Chez un enfant de moins d'un an, 
une telle perte de connaissance était rare (C-320). Un malaise vagal suite à un 
vomissement n'expliquait pas les autres symptômes rapportés par X______, soit la 
contraction des membres et le plafonnement du regard. Ces éléments étaient 
symptomatiques d'une lésion cérébrale grave et étaient nécessairement intervenus après 
que l'enfant ait été secoué. Ces symptômes étaient incompatibles avec un malaise vagal 
suite à un vomissement (C-321). 

 s'agissant de la datation de la survenance des lésions décrites dans le rapport 
d'autopsie: 

Les experts étaient d'avis que les lésions crâniennes en lien avec un traumatisme non 
accidentel par secousses étaient compatibles avec un événement survenu deux jours 
avant le décès, que l'ancien hématome sous-dural bilatéral devait être considéré comme 
remontant au moins à plus d'un mois avant le décès, que la datation des hémorragies 
rétiniennes était difficile, mais qu'elles pouvaient être considérées comme "fraîches" et 
que l'aspect macroscopique des ecchymoses à la tête parlait en faveur de lésions 
"fraîches". En conclusion, l'ensemble des données à disposition évoquait un mécanisme 
lésionnel concomitant dont la survenance était compatible avec un traumatisme localisé 
survenu peu avant l'admission de l'enfant aux HUG. Au niveau des membres inférieurs, 
les lésions traumatiques contuses aux cuisses et genoux avaient un caractère "frais", leur 
apparition devant théoriquement se situer dans les 24 à 48 heures avant le décès, mais 
ces ecchymoses pouvaient également être survenues peu avant ce laps de temps ou peu 
avant ou pendant l'hospitalisation de l'enfant du 12 avril 2018. Les traces de saignement 
ancien autour de la gaine du nerf optique se rapportaient à un épisode de saignement 

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remontant à au moins plus de cinq jours auparavant. En définitive, l'ensemble des 
constatations évoquait des lésions traumatiques fraîches compatibles avec des 
événements survenus le 12 avril 2018 ainsi qu'un ou plusieurs épisodes de traumatisme 
ancien, survenu(s) plus d'un mois avant le décès (C-282 ss). Les traces de saignement 
ancien autour de la gaine du nerf optique ne correspondaient pas forcément à un autre 
épisode que celui ayant conduit au décès, étant précisé qu'au microscope, ils avaient 
constaté des traces d'anciens saignements (petites cicatrices) au niveau de la dure-mère 
qu'il était possible de remonter à au moins plus d'un mois et des cellules de l'œil qu'ils 
avaient pu dater à au moins cinq jours. Il était possible qu'il s'agisse d'un même 
événement, mais cela ne voulait pas dire qu'il y avait eu un seul épisode ou que le même 
événement ait provoqué les deux lésions (C-310). Il était possible que les lésions plus 
anciennes datent d'un mois ou plus avant le décès, étant précisé qu'il s'agissait d'une 
estimation non précise au jour près (C-311). 

 s'agissant de l'origine des lésions constatées: 

Pour les experts, toutes les lésions fraîches observées avaient été causées par le 
secouement, mais pour ce qui était des lésions anciennes, il y avait moins de certitude, 
en ce sens qu'elles pouvaient avoir d'autres origines, notamment par exemple en lien 
avec l'accouchement. Il s'agissait de lésions traumatiques pouvant être observées en cas 
d'accouchement difficile avec forceps ou ventouse (C-310). Certains saignements 
intracrâniens étaient décrits dans le contexte de l'accouchement et, dans ce cas, les 
lésions sous-durales n'étaient pas liées à des impacts, mais plutôt à des phénomènes de 
compression statique. Un hématome sous-dural asymptomatique pouvait se rencontrer 
précocement après un accouchement, le plus souvent après une naissance par 
ventouse/forceps ou par césarienne. Ces hématomes sous-duraux, souvent plurifocaux, 
se résolvaient spontanément en moins d'un mois (C-287). Les lésions traumatiques à 
caractère plus ancien (signes d'anciens saignements intracrâniens), décrites dans 
l'autopsie comme pouvant "entrer chronologiquement en lien avec le traumatisme décrit 
en janvier 2018 (chute dans les escaliers, selon la version de la nounou)" et comme 
pouvant "également être survenues précédemment ou ultérieurement", pourraient 
correspondre à un autre épisode de secouement, par exemple. Un autre événement que 
la chute dans les escaliers, comme un secouement avec impact ou un traumatisme à 
haute énergie, à une autre date, aurait pu causer ces lésions traumatiques, mais ce n'était 
pas le cas d'une chute du lit parental aux alentours du mois de février 2018. Ces traces 
d'anciens saignements sous-duraux bilatéraux étaient compatibles avec au moins un 
épisode de traumatisme par secousses préexistant aux événements du 12 avril 2018. Il 
était possible que ces lésions plus anciennes soient la conséquence de secousses subies, 
par hypothèse, le 21 décembre 2017, le 9 janvier 2018 et/ou le 15 mars 2018 (C-287 ss). 
Un secouement antérieur pouvait ne pas laisser de traces externes (C-310). En 
définitive, ces traces d'anciens saignements à différents endroits pouvaient correspondre 
à un autre épisode de secouement, à un épisode avec impact, à un traumatisme à haute 
énergie ou à une suite d'accouchement (C-309). Si l'autopsie de l'enfant avait montré la 
présence de traces de saignements anciens dans l'espace sous-dural, l'examen 
neuropathologique complet du cerveau fixé n'avait montré aucun signe d'une lésion 

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cérébrale décelable préexistante ou antérieure aux événements du 12 avril 2018 (C-286, 
C-309). Enfin, l'ancien saignement à l'œil pouvait avoir une autre cause, comme par 
exemple un traumatisme à l'œil (C-310). 

m.b.  Lors de l'audience du 17 novembre 2021 par-devant le Ministère public, pour 
l'essentiel consacrée à une reconstitution des faits du 12 avril 2018, l'appréciation des 
experts a évolué une tenant compte des explications fournies par X______ à cette 
occasion. 

X______ a indiqué que E______ était fatigué depuis le début de la journée et qu'il avait 
vomi après avoir ingurgité son biberon. Il avait le nez bouché et était inconfortable, 
mais il n'avait pas spécialement pleuré. Elle l'avait laissé sur sa chaise haute pour le cas 
où il continuerait à vomir et en attendant qu'elle nettoie la cuisine. Elle lui avait ôté ses 
vêtements et était montée à la salle de bain, à l'étage, avec l'enfant en body dans ses 
bras. Elle l'avait dévêtu et lui avait fait une rapide douche dans la baignoire. Après 
l'avoir rincé, elle l'avait pris dans ses bras avec une serviette pour l'essuyer. Ils s'étaient 
regardés dans le miroir et E______ avait eu "les yeux inversés". Il était "tombé dans les 
pommes". Il avait eu le regard un peu vide et était "parti tout mou dans [ses] bras". Elle 
avait paniqué, hurlé son prénom et l'avait secoué pour le faire revenir à lui et tenter une 
réaction de sa part.  

X______ a ensuite procédé à la reconstitution des faits, en les mimant avec un poupon. 
Les propos tenus dans le film réalisé à cette occasion peuvent être retranscrits comme 
suit: 

"Vu qu'il avait vomi, je voulais lui laver le visage, on est passés dans sa chambre sur la 
table à langer, je l'ai déshabillé. Je lui avais enlevé la couche sur moi, je l'avais posée 
sur le coin de la baignoire.  

[le poupon est placé comme s'il était dans une baignoire] 

En fait, il tenait assis, là il tient pas, mais il était assis. Moi j'étais à genoux à côté de lui 
et c'est moi qui avais le pommeau de douche dans la main. Comme le visage était déjà 
fait, je lui ai mis de l'eau un peu partout sur son dos. 

Lui il tenait assis, moi j'avais mes deux mains, j'avais le body, l'eau coulait, en fait 
j'avais mis le pommeau vers son dos et en même temps, avec l'eau qui coulait, bon 
j'avais mes deux mains par contre, il était assis, l'eau qui coulait. 

Il était bien, en même temps je lui parlais, on discutait, j'ai juste rincé un petit peu le 
body qui était un peu souillé. En même temps j'arrosais E______. Ça n'a pas duré très 
longtemps. 

Après, une fois qu'il était tout propre, je l'ai savonné, il était tout propre, je l'ai pris, je 
l'ai emballé dans la serviette que j'étais allée chercher dans la chambre de ses parents, je 
l'avais emballé, il était assis sur moi comme ça, donc je le séchais. 

Là c'est le lavabo, il y a le miroir qui est là, une fois qu'il était sec, j'ai posé la serviette, 
on était comme ça, il était sur moi, on se regardait dans le miroir, on jouait un petit peu, 
on se regardait, je chantais des petites chansons qu'il avait l'habitude de son livre et puis 

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en fait, je voyais dans le miroir, c'était son regard qui était pas pareil, qui était comme 
vitreux, dans le vide, il était pas comme d'habitude, son visage était comme ça, il avait 
un peu moins de réaction. 

Et puis d'un coup, j'ai senti que ça devenait plus lourd en fait, ses membres étaient 
lourds, je sentais beaucoup de poids dans mon bras, et puis sa tête et ses yeux qui ont 
tourné et après ses yeux se sont fermés, toujours dans mes bras, et là je le regardais, je 
fais "E______ qu'est-ce qui se passe, E______ qu'est-ce qui se passe". 

Là en fait, je l'ai regardé comme ça, il était lourd, et sa tête ne tenait plus, elle s'est 
penchée sur le côté comme ça, donc là, je l'ai pris comme ça [devant elle], j'ai regardé, 
j'avais aucune réaction, j'avais l'impression qu'il respirait plus, vu qu'il était nu, je voyais 
plus sa poitrine bouger.  

Et puis là ben du coup c'est là que j'ai paniqué, j'ai hurlé dans la salle de bains.  

[gestuelle: elle tient le bébé devant elle, par le torse, en hauteur et elle secoue] 

"E______ respire, respire, qu'est-ce qu'il y a, E______ respire" et puis j'avais aucune 
réaction, sa tête qui était toujours comme ça, il était lourd, il est devenu blanc, mais 
aussi blanc que le poupon, donc là je savais plus quoi faire, j'ai hurlé dans cette salle de 
bains, [mots incompréhensibles] aucune réaction, sa tête, il y avait un peu de vomi qui 
ressortait plus par la bouche, mais par le nez, il n'avait aucune réaction, il bougeait plus, 
là je suis descendue avec E______ dans les bras, non je crois que c'est là, après voilà il a 
fait des grandes respirations, des immenses respirations comme ça, ça redescendait pas, 
ça bloquait, ça a fait 3/4 fois comme ça, là je saurais plus vous dire dans quel ordre, 
qu'est-ce qu'il a fait, il a fait une espèce de gazouillis, il s'est rétracté et après il n'a plus 
rien eu. 

[La Procureure indique ce qu'elle mentionne au procès-verbal et demande à X______ si 
elle arrive à dire combien de secousses elle a fait, ce à quoi l'intéressée hoche de la tête 

négativement, puis la Procureure lui demande si elle peut au moins mimer, ce que fait 

X______, étant précisé qu'elle secoue à au moins cinq reprises] 

J'hurlais en même temps " E______ respire, respire E______", sa tête était pas comme 
ça, sa tête elle tenait plus, il y avait plus rien, il avait plus aucun tonus, plus rien du tout, 
il était lourd, sa tête bougeait parce qu'elle ne tenait plus du tout, elle était pas du tout 
comme ça, elle était là sur son menton, sur sa poitrine". 

Après la reconstitution, X______ a encore indiqué ne plus se rappeler dans quel ordre 
s'étaient produits les événements, mais que E______ avait eu les mains qui s'étaient 
rétractées, qu'il avait les yeux fermés et rétractés et qu'il avait pris trois ou quatre 
grandes respirations qui s'étaient coupées et avaient repris. Il avait eu un petit 
gémissement très court, sans rouvrir les yeux. Il n'avait pas de tonus et pesait très lourd 
dans les bras. Il avait perdu connaissance dans ses bras après avoir fermé ses yeux.  

L'expert Z______ a confirmé que la description des faits mimés par X______ était 
compatible avec le bilan lésionnel décrit. Il a ajouté, qu'au niveau de l'intensité des 
secousses produites par celle-ci, elles avaient dû être plus intenses, étant relevé qu'une 

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seule secousse était suffisante pour provoquer les lésions et que, selon ses souvenirs, 
celle-ci avait dit avoir secoué E______ environ cinq fois. L'expert Z______ a perçu 
qu'X______ avait décrit une situation légèrement différente de ce qu'elle avait 
précédemment indiqué: "Mme X______ décrit avant les secousses une perte de 
connaissance de l'enfant qui me semble banale et les symptômes après les secousses. 

J'explique que la déviation du regard, le trouble de la respiration et la crispation ou 

contraction des membres décrites avant les secousses par Mme X______ étaient 

contestées, car nous n'avions pas trouvé de lésion pour cela, à part les lésions 

provoquées par les secousses. En revanche, aujourd'hui Mme X______ décrit une perte 

de connaissance, une perte de tonus musculaire, soit un malaise avant les secousses. 

Cela est tout à fait possible qu'un enfant fasse ce type de malaise sans substrat 

pathologique au préalable.  L'experte W______ a appuyé le positionnement de son 
confrère, indiquant ce qui suit: "je confirme qu'aujourd'hui on a un tableau clinique 
différent s'agissant de ce qui s'est passé avant les secousses. Je confirme que ce tableau 

clinique, soit la déviation du regard, les anomalies respiratoires, la contraction des 

membres, qui évoquent des lésions cérébrales graves sont compatibles avec ce qu'on a 

retrouvé soit le tableau lésionnel et qui sont issus des secousses". Enfin, l'expert 
Z______ a ajouté les propos suivants: "j'explique qu'il y a des pertes de connaissance 
qui n'ont pas de cause chez les bébés. Cela est possible. Cela s'appelle "brief resolved 

unexplained events". Il s'agit d'une perte de connaissance très brève de moins d'une 

minute […]. Ces événements étaient transitoires, soit au moment où les enfants étaient 
amenés aux urgences, il n'y avait plus rien. Cela est donc possible d'avoir une perte de 

connaissance chez un enfant sain". Il a pour le surplus fourni une copie d'un article de 
l'American Academy of Pediatrics du 5 mai 2016 à ce sujet. (C-329ss, C-339ss). 

m.c.  Lors de l'audience de jugement par devant le Tribunal, les experts ont confirmé 
la teneur et les conclusions de leur rapport d'expertise du 18 septembre 2020 ainsi que 
leurs déclarations à la procédure. S'agissant de l'épisode du 9 janvier 2018, la 
particularité des lésions était qu'il y en avait une à la pointe du nez, qui était une partie 
saillante, et l'autre au niveau de l'orbite, soit une partie protégée. Un impact sur une 
surface irrégulière, tel un escalier avec des marches, pouvait expliquer de telles lésions, 
mais pas sur une surface lisse ou plate. Ainsi, la blessure était compatible avec les 
lésions constatées si la chute avait eu lieu sur le coin d'une marche.  

En lien avec la question de savoir s'il était possible d'évaluer la probabilité que les 
lésions traumatiques à caractère plus ancien constatées sur E______ aient pour origine 
la chute dans les escaliers du 9 janvier 2018, selon la version de la prévenue, ou un 
éventuel épisode de secouement qui serait intervenu le 9 janvier 2018 ou à une autre 
date entre janvier et avril 2018, selon la thèse soutenue par le Ministère public, les 
experts ont évoqué un tableau que l'on pouvait observer en lien avec un épisode de 
secouement, mais il y avait également des diagnostics différentiels. Typiquement, un 
accident de la circulation pourrait expliquer ces anciens saignements. Il était peu 
probable que cela soit issu d'une chute à hauteur d'homme. Le mécanisme décrit du bébé 
qui tombe avec la nounou, laquelle le protège dans sa chute, ne pouvait pas expliquer 
les anciens saignements sous-duraux et au niveau des yeux qui dataient de plus de cinq 

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jours avant l'autopsie dès lors que l'énergie en jeu n'était pas suffisante. Ainsi, la chute 
dans les escaliers ne pouvait pas être à l'origine des traces d'anciens saignements. Seule 
la durée minimale de la datation d'anciennes lésions était possible à définir. Dans le 
présent cas, il était possible de déterminer que les saignements au niveau des yeux 
avaient au moins cinq jours, tandis que le reste des anciens saignements au niveau du 
crâne au moins un mois. Il était toutefois impossible de déterminer s'il s'agissait d'un 
seul ou de plusieurs événements distincts. En outre E______ avait pu subir des 
secousses qui avaient causé des saignements, mais pas des lésions cérébrales 
préexistantes, si bien que le tissu cérébral n'avait pas été abîmé. Les lésions anciennes 
n'avaient à leur connaissance pas pu être cachées par de nouvelles lésions. Il manquait 
des investigations radiologiques pour confirmer l'hypothèse du syndrome du bébé 
secoué en lien avec les symptômes observés sur E______ au mois de mars 2018, soit 
l'apathie, la diminution de la réactivité, le manque d'appétit, les vomissements ou encore 
la perte de poids. A cette époque, il avait certes une infection, mais également des 
symptômes qui étaient tout à fait compatibles avec des secousses. A la question de 
savoir si les anciens saignements pouvaient correspondre à une suite d'accouchement, il 
a été expliqué que les accouchements qui se passaient difficilement, soit par exemple 
avec l'utilisation de la ventouse, étaient associés à un taux élevé de petites hémorragies 
sous-durales qui disparaissaient en quelques semaines, de sorte que selon une experte, 
après l'âge de 2 mois, il n'y avait plus de traces d'hémorragies sous-durales en cas 
d'accouchement difficile. Dans le cas présent, ce n'était ainsi pas une option, si bien que 
lesdites traces des anciens saignements étaient la conséquence de secousses ou d'un ou 
de plusieurs traumatismes à haute énergie. Un expert a toutefois précisé ne pas être sûr 
que 10 mois après la naissance, on ne retrouve aucune trace d'anciens saignements à 
l'autopsie. Il ne pouvait pas exclure qu'on retrouve de telles traces à l'autopsie. 

Dans la littérature, le mécanisme du bébé secoué était souvent répété. Il n'y avait pas de 
profil-type de personnes qui secouaient les bébés à plusieurs reprises, notamment sur le 
plan socio-économique ou par rapport au statut de la personne vis-à-vis de l'enfant. Ce 
geste ne pouvait être le fait de tout un chacun, dès lors que pour une personne qui 
connaissait ses limites, il n'était pas naturel de secouer un enfant. Il s'agissait souvent de 
personnes qui devaient faire face à une situation de grande frustration ou un épuisement 
en lien avec un bébé qui ne se nourrissait pas ou qui pleurait. La personne perdait le 
contrôle de ses émotions et secouait l'enfant. Elle souhaitait rarement nuire à l'enfant. 
Elle faisait face à une perte de contrôle et de moyens, à une situation de détresse ou 
encore de débordement émotionnel, étant relevé que l'enfant cessait de pleurer lorsqu'il 
était secoué. Ainsi, ce mécanisme renforçait la répétition puisqu'il s'agissait d'un geste 
qui, en apparence, fonctionnait. La littérature ne contenait par ailleurs aucune 
description d'un scénario semblable à celui qui était proposé dans le cas d'espèce, à 
savoir que la personne paniquait et secouait l'enfant pour le réanimer. Les lésions 
pouvaient être rattachées à un geste, mais pas à une motivation. Dans la prévention, 
l'apprentissage consistait à connaître ses limites en terme de fatigue et d'intolérance à la 
frustration pour être apte à demander de l'aide et éviter de commettre des gestes 

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maltraitants. Toute personne témoin de ce geste maltraitant se rendait compte que 
l'enfant était en danger de mort. Ce n'était pas un geste anodin.  

La déviation du regard et la crispation des membres étaient des symptômes qui ne 
pouvaient s'être produits qu'après une manœuvre de secousses. Cela s'expliquait par des 
lésions neurologiques graves. Les experts avaient modifié leur position en lien avec la 
possibilité d'un éventuel malaise ayant précédé les secousses en raison du fait que le 
récit d'X______ avait changé, celle-ci ayant d'abord expliqué que le bébé s'était crispé, 
qu'il avait eu une déviation du regard, des mouvements respiratoires saccadés, et qu'elle 
l'avait ensuite secoué, ce qui n'était pas possible selon les experts, puis, que l'enfant 
avait perdu connaissance et était devenu flasque et pâle, ce qui faisait référence à un 
malaise bénin, qui dure 20 ou 30 secondes, comme cela pouvait arriver à un enfant sain 
de cet âge, hypothétiquement après un vomissement ou une régurgitation. Si auparavant 
ce malaise était qualifié de "Near-missed sudden infant death syndrom" et que ce 
phénomène était considéré comme dangereux, aujourd'hui les médecins savaient que tel 
n'était pas le cas. Cela se produisait rarement et les causes demeuraient à ce jour 
inexpliquées. La personne pouvait avoir l'impression que l'enfant était mort pendant 
quelques secondes. En réalité, face à un tel malaise, le comportement à avoir aurait été 
de parler à l'enfant et de le toucher. Sans le secouement, le bébé aurait rouvert les yeux 
et repris sa respiration normalement.  

IV. Déclarations des parties plaignantes et conclusions civiles  

n.a. Par courrier de leur conseil du 5 novembre 2018, B______ et A______ se sont 
constitués parties plaignantes au pénal et au civil, suite à la réception des conclusions du 
rapport d'autopsie du 16 octobre 2018, dont la teneur leur avait été expliquée par la 
Doctoresse R______ (A-1). 

Déclarations de B______ 

n.b.a. Entendue par la police le 20 avril 2018, B______ a indiqué que la garde de son 
fils s'organisait de la manière suivante : le lundi, il était avec son papa, le mardi et le 
jeudi avec X______, le mercredi avec elle à l'exception de la tranche horaire 18h00-
19h30 durant laquelle il était avec ses grands-parents paternels et le vendredi avec ses 
grands-parents maternels. En apprenant qu'ils ne disposeraient ni de place en crèche ni 
de nounou par le biais de l'association AB______, son mari et elle-même avaient 
recherché une nounou à domicile à travers l'association K______. Ils avaient été pressés 
par le temps et avaient retenu le dossier d'X______, celle-ci leur ayant fait bonne 
impression et bénéficiant de recommandations élogieuses. Ils avaient également eu le 
sentiment que "ça collait bien avec E______". Ils lui avaient toujours fait confiance. A 
ce jour, ils étaient d'avis qu'elle avait sauvé leur fils. Ils étaient toujours dans l'attente 
des conclusions médicales pour leur permettre de comprendre ce qu'il s'était passé, 
espérant qu'il s'agisse d'un décès naturel et non d'une négligence de la nounou ou de l'un 
de leurs parents, eux-mêmes n'ayant jamais maltraité leur fils. Elle avait une confiance 
totale en son conjoint. Depuis sa naissance, E______ n'avait dormi que cinq nuits 
complètes. Son mari et elle-même ignoraient pour quelle raison il dormait si mal. Ils 
avaient consulté la Doctoresse M______ et la Doctoresse N______. Ils avaient 

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commencé un protocole pour apprendre à leur fils à se rendormir seul en cas de réveil. 
L'objectif était de remplacer les contacts physiques par la voix, avant de le laisser 
complètement seul. Ils n'avaient pas eu le temps d'achever le protocole, E______ étant 
tombé malade dix jours après son commencement. A partir du 6 mars 2018 et durant les 
trois jours qui avaient suivi, son fils avait été fiévreux. Le 15 mars, E______ avait passé 
la journée avec sa nounou. Il "n'avait pas de fièvre mais était complètement apathique". 
Il avait dormi entre son retour du travail à 17h00 et 20h00, s'étant brièvement réveillé 
pour prendre son biberon aux alentours de 19h00. Constatant que E______ n'était pas 
dans son état normal, elle avait demandé à sa mère de l'aider. Elles étaient inquiètes et 
avaient décidé de se rendre aux HUG. Vers 20h30, il avait vomi une quantité 
"astronomique" correspondant aux repas de la journée. Il était "très pâle" et s'était 
immédiatement rendormi. Elles étaient arrivées aux urgences pédiatriques vers 22h00. 
E______ avait été gardé en observation durant toute la nuit. Elle était restée avec lui. 
Les médecins avaient estimé que son fils devait avoir attrapé un virus un peu virulent. 
Le 16 mars, vers 12h00, son mari les avait rejoints à l'hôpital et ils étaient rentrés chez 
eux. E______ allait mieux, mais il était "éteint" par rapport à son habitude. Aux 
alentours de 18h00, il avait à nouveau vomi. Ils avaient été contactés par les urgences 
pour refaire une prise de sang en raison d'un échange qui avait précédemment eu lieu 
avec les analyses d'un autre enfant. Après un bref retour aux HUG, aucune erreur de 
résultat n'avait finalement été décelée. E______ avait encore vomi vers 21h00. Les 
médecins n'avaient pas prescrit de traitement. L'état de E______ s'était peu à peu 
amélioré les jours qui avaient suivi. Depuis leur retour de l'hôpital, il n'avait plus vomi. 
Ils lui avaient donné un peu d'Algifor les samedi 17 et dimanche 18 mars 2018. Les 
mercredi 21 et jeudi 22 mars 2018, son fils avait à nouveau eu des épisodes de 
vomissements. Le 22 mars 2018, en compagnie d'X______, elles avaient consulté la 
Doctoresse M______, laquelle avait également conclu à un virus. Cette dernière avait 
conseillé de "chouchouter" E______, d'être souple sur les horaires et les repas et de le 
prendre dans les bras la nuit. E______ avait repris des forces et son état s'était amélioré. 
Les mardi 27 et mercredi 28 mars 2018, il avait à nouveau eu des épisodes de 
vomissements. Elle avait contacté sa pédiatre qui lui avait suggéré de diminuer les doses 
de lait. Dubitative, elle avait sollicité un deuxième avis médical auprès du Docteur 
O______, lequel avait pesé son fils et constaté qu'il était redescendu au poids de ses six 
mois. Il avait prescrit des anti-vomitiques et conseillé un régime un peu plus riche. 
Pendant les vacances de Pâques, du 29 mars au 7 avril 2018, son époux et elle-même 
étaient en congé et s'étaient occupés de E______, lequel n'avait plus vomi et avait repris 
du poids. Il avait toutefois continué à mal dormir. Entre les 2 et 6 avril 2018, ils avaient 
consulté un homéopathe pour les problèmes de sommeil de leur fils. Dès le 8 avril 2018, 
E______ avait commencé à tousser. La nuit du 11 au 12 avril 2018 avait été 
compliquée. Son fils s'était réveillé à plusieurs reprises en raison de la toux, si bien que 
vers 23h00, elle l'avait pris dans le lit conjugal pour la nuit et qu'il avait dormi sur son 
ventre. Vers 03h30, elle avait essayé de le remettre dans son lit, mais il s'était réveillé à 
04h00. Son époux avait repris leur fils dans leur lit et l'avait mis sur son ventre. Il s'était 
rendormi jusqu'à 06h30-06h45. Aux alentours de 07h30, elle avait quitté son fils pour se 
rendre au travail, à trois minutes du domicile familial, soit à l'école de Bellevue, où elle 

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était enseignante. A 10h33, elle avait reçu un message d'X______ qui l'informait que 
son fils avait bien pris son biberon et qu'ils s'apprêtaient à sortir. A midi, alors qu'elle 
était au travail, elle avait constaté que la nounou avait tenté de la joindre à six reprises 
et, au même moment, elle avait reçu un appel de son époux. Paniqué, il lui avait 
demandé de rentrer immédiatement à leur domicile, puis de rester à l'école où quelqu'un 
viendrait la chercher. Elle avait compris que l'urgence concernait son fils. Son mari lui 
avait indiqué que la police et l'hélicoptère étaient présents et que E______ allait être 
emmené à l'hôpital. Elle avait commencé à crier et pleurer. Un collègue de son mari les 
avait emmenés aux urgences adultes des HUG. En route, son mari lui avait annoncé que 
E______ avait eu un malaise, qu'il avait été réanimé et qu'il avait été héliporté aux 
HUG. Sur place, elle avait dû attendre un moment avant de pouvoir retrouver son fils 
qui, en dépit de son arrêt cardiaque, avait retrouvé ses constantes normales. Elle avait 
parlé à la nounou qui avait été emmenée par la police aux HUG vers 16h00. Celle-ci 
leur avait expliqué qu'aux alentours de 10h30, E______ avait bu son biberon dans sa 
chaise haute pendant qu'elle était en train de faire la vaisselle. Elle avait compris que 
son fils avait vomi tandis qu'il se trouvait assis sur sa chaise haute. X______ avait 
ajouté qu'elle avait placé E______ dans la baignoire pour le déshabiller et le laver. 
Tandis qu'elle avait nettoyé son body dans la baignoire, il avait joué avec ses jouets de 
bain. Elle l'avait sorti de la baignoire pour l'habiller et il s'était alors "contracté". Il avait 
pris trois grandes respirations, avant de se relâcher complétement. Elle avait cru qu'il 
était mort. Elle avait pris E______ et l'avait appelé [il est précisé dans le procès-verbal 
que B______ mime la nounou avec son fils dans les bras en secouant légèrement les 
avant-bras]. Lorsqu'X______ leur avait mimé la scène, elle avait montré son fils couché 
horizontalement dans ses bras, avec une main sous la nuque et une autre sous les fesses. 
Elle avait remis E______, lequel était "tout mou et totalement inconscient", dans sa 
chaise haute pour appeler les secours, puis l'avait déplacé pour le poser par terre. 
Finalement, elle avait suivi les instructions de réanimation dictées par son interlocuteur 
du 144. Par la suite, en discutant avec la Doctoresse R______ à l'hôpital, ils avaient 
compris que leur fils allait s'éteindre et que son cerveau était complètement abîmé, si 
bien qu'ils avaient pris la décision de le laisser partir. Ils avaient autorisé la doctoresse à 
appeler la nounou pour l'informer de l'état de E______ et lui indiquer qu'elle pouvait 
venir le voir si elle le souhaitait. C'était ainsi que le samedi 14 avril 2018, aux alentours 
de 21h00, X______ était venue aux HUG et la première parole qu'elle avait dite à son 
mari et elle-même était "vous savez, avant de faire son malaise, E______ jouait bien. Il 
n'a pas souffert", puis elle avait répété à plusieurs reprises "il n'a pas souffert". La 
nounou ne semblait toutefois pas savoir ou accepter que E______ allait mourir, lui 
demandant plusieurs fois de se réveiller. E______ était décédé dans ses propres bras le 
15 avril 2018 peu avant 17h00, en la seule présence de son mari et d'elle-même. Par 
ailleurs, deux accidents impliquant E______ s'étaient produits précédemment en 
compagnie d'X______. Le 21 décembre 2017, en rentrant du travail, elle avait constaté 
que son fils avait deux bleus, l'un au-dessus et l'autre au-dessous de l'œil droit. La 
nounou lui avait rapporté qu'en jouant couché sur le dos, E______ s'était lâché un cube 
de jeu en plastique sur l'œil. L'hématome s'était résorbé en une à deux semaines. 
Le 9 janvier 2018, elle avait reçu un appel à 14h55 de son époux qui l'avait informée 

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qu'X______ était tombée avec E______ , qu'il n'y avait rien de grave mais qu'elle 
devrait rentrer à 16h00 après le travail. Arrivée chez elle, elle avait aperçu que E______ 
avait "un œil poché". Selon les explications d'X______, l'œil avait déjà bien dégonflé. 
Celle-ci lui avait expliqué qu'elle avait été surprise par le chat en montant les escaliers 
alors qu'elle portait E______ dans les bras et avait trébuché, entraînant l'enfant dans sa 
chute, lequel s'était cogné le visage au niveau de l'œil gauche. Elle n'avait pas su lui dire 
si son propre coude avait heurté le visage de E______ en tentant de se rattraper ou si la 
tête de son fils avait heurté le poteau de la rambarde, en haut de l'escalier. Elle avait 
ajouté qu'elle avait été dans un tel état de choc qu'elle s'était immédiatement rendue 
après la chute chez les grands-parents de E______ dans la maison voisine. Elle y était 
restée le temps de reprendre ses esprits. X______ avait en outre expliqué que les 
grands-parents l'avaient dissuadée de les appeler, elle ou son mari. Ce dernier n'avait 
ainsi été informé qu'à 14h50 des événements qui s'étaient produits. Avec son mari, ils 
avaient signalé à ses beaux-parents qu'ils n'étaient pas d'accord avec la manière de 
procéder. Le jour même, elle avait appelé la pédiatre qui l'avait rassurée en lui disant de 
ne pas s'inquiéter si son fils mangeait et s'il avait un comportement normal. Le 
lendemain, pour se rassurer, elle l'avait emmené consulter les assistantes de la 
Doctoresse M______, lesquelles l'avaient rassurée (B-59 ss). 

n.b.b.  Entendue le 4 février 2019 par-devant le Ministère public, B______ a confirmé 
ses précédentes déclarations. Pour le surplus, elle a indiqué que E______ était en bonne 
santé. "C'était un enfant très souriant, joyeux, curieux, qui aimait sortir et découvrir le 
monde". Son époux et elle-même étaient parvenus à gérer les nuits compliquées. 
"Chaque journée avec E______ était pour [son mari et elle-même] un cadeau. C'était 
un enfant tellement souriant que lorsque le matin il [leur] souriait, cela effaçait la 

mauvaise nuit qu'il avait passée". Ils avaient un bon rapport avec X______, en qui ils 
avaient confiance. S'agissant des événements du 21 décembre 2017, elle a ajouté que sur 
le moment les explications données par X______ leur avaient parues cohérentes, même 
s'ils les avaient trouvées étranges compte tenu du fait qu'à ce moment-là E______ 
n'arrivait pas à saisir correctement les cubes avec ses mains. Pour ce qui était des 
événements du 9 janvier 2018, elle avait compris en rentrant à la maison que les faits 
s'étaient produits à midi alors qu'elle avait toujours cru que ceux-ci s'étaient passés entre 
14h15 et 14h30. Elle n'avait pas saisi les raisons pour lesquelles elle n'avait pas été 
prévenue, dès lors qu'elle ne travaillait pas entre 12h00 et 14h00 et que son lieu de 
travail se trouvait à cinq minutes à pied de son domicile. Elle avait fait part de son 
étonnement à la nounou s'agissant du fait qu'elle ne les avait pas prévenus plus tôt et 
celle-ci avait répondu que les grands-parents l'en avaient empêchée, ce qui avait été 
contredit par ces derniers. X______ n'avait d'ailleurs pas rapporté ces deux événements 
dans le cahier de liaison, c'était elle-même qui les avaient rédigés. S'agissant des faits du 
12 avril 2018, elle a ajouté qu'à aucun moment durant l'hospitalisation de E______, les 
médecins des HUG ne les avaient orientés sur le syndrome du bébé secoué. Suite au 
décès de son fils, elle avait repris son travail à la rentrée scolaire 2018. A l'annonce des 
résultats de l'autopsie, elle avait été remise en arrêt. Elle s'apprêtait à reprendre de 
manière thérapeutique en présence d'un tiers dans la classe, après les vacances de février 

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2019. Elle était suivie par une psychiatre. Ils étaient "loin d'être au bout du chemin". Ils 
avaient entrepris des démarches pour vendre leur maison, laquelle était pleine de 
souvenirs, et souhaitaient prendre un nouveau départ (C-20 ss). 

n.b.c.  Lors de l'audience de jugement, B______ a confirmé la teneur de sa plainte 
pénale et ses précédentes déclarations. E______ était "très vivant, très souriant, très 
solaire". Près de cinq ans après le décès de celui-ci, elle n'allait pas bien. C'était très 
compliqué de se rendre compte à présent qu'il avait autant souffert. Elle avait dû avoir 
un arrêt de travail partiel, suite à la réception de l'acte d'accusation et des dates de 
l'audience de jugement. Cela avait "remué tellement de choses". Le soutien de leurs 
filles et de leurs proches les aidait à traverser les événements. " E______, de là-haut, 
[leur donnait] beaucoup de courage". Ils avaient essayé de ne pas entraîner leurs filles 
dans la tourmente de la procédure, ce qui avait été un "vrai challenge émotionnel". Pour 
l'aînée, E______ était un "grand frère ange qui était au ciel". Ils emmenaient leurs filles 
au cimetière. Une photo de E______ était exposée dans leur maison accompagnée d'une 
bougie allumée presque constamment. La procédure pénale avait été longue et cela les 
avait énervés. Ils avaient eu l'impression que cela avait été fait exprès pour les faire 
souffrir. L'audience de jugement était "un aboutissement douloureux", qui leur 
permettrait de s'adonner à présent à la prévention. Leur rôle consistait désormais à faire 
passer un message. Sur question du Tribunal qui souhaitait savoir si l'accouchement de 
E______ avait été ou non difficile, elle a indiqué avoir accouché naturellement de 
E______, sans avoir été provoquée. Elle avait dû pousser longtemps, car le cordon 
ombilical était court, mais cela ne les avait pas mis en danger, E______ et elle. A la 
toute fin, les médecins avaient un tout petit peu aidé le travail avec la ventouse, dès lors 
qu'elle commençait à fatiguer et qu'ils voulaient éviter que l'accouchement ne dure trop 
longtemps.  

Déclarations de A______ 

n.c.a. Entendu le 20 avril 2018 par la police, A______ a confirmé les déclarations de 
son épouse, notamment au sujet des difficultés de son fils en matière de sommeil. Il a 
expliqué qu'au travers de l'association K______, ils avaient fait la connaissance 
d'X______ et avaient "eu un bon feeling". Ils n'avaient pas contacté ses précédents 
employeurs, mais ils avaient eu accès à son dossier et aux évaluations de familles auprès 
desquelles elle avait travaillé. L'association avait effectué toutes les démarches en vue 
de régulariser la situation de la nounou en Suisse. E______ était tombé malade à partir 
du 6 mars 2018. La semaine du 12 mars 2018, il était parti en camp avec des élèves et 
avait été contacté le jeudi 15 mars par son épouse, qui lui avait signalé que " E______ 
était dans un état bizarre, qu'il était tout patraque, qu'il avait de la fièvre et qu'il était 

posé sur son épaule". En raison de vomissements, son épouse et sa belle-mère l'avaient 
emmené aux urgences, où il était resté durant la nuit. Il les avait rejoints le lendemain. 
Les médecins avaient suspecté une mononucléose ou un autre virus. Le soir-même, pour 
une raison de mélange d'analyses sanguines, ils avaient dû retourner aux HUG, où 
E______ avait à nouveau vomi, si bien que le diagnostic du virus avait été confirmé. Ils 
avaient pu rentrer chez eux. Le lundi suivant, ils s'étaient rendus chez leur pédiatre pour 
un contrôle et celui-ci avait confirmé que "tout lui semblait normal", étant relevé que 

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E______ était en-dessous de la courbe de poids, n'ayant pris que 500 grammes entre ses 
6 et 9 mois. Jusqu'au 28 mars 2018, son fils avait eu plusieurs épisodes de fièvre et de 
vomissements. Sur conseil de leur pédiatre, ils lui avaient donné un autre type de lait. 
Les 29 mars et 4 avril 2018, ils avaient consulté un autre pédiatre po