# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 45310f3a-30d2-5dd4-b6e4-5dc1704f9c2e
**Source:** Bundesgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2000-03-16
**Language:** fr
**Title:** Bundesgericht Eidgenössisches Versicherungsgericht 16.03.2000 I 407/99
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BGer/CH_BGer_016_I-407-99_2000-03-16.html

## Full Text

[AZA] 

I 407/99 Rl 

 

    
  IIIe Chambre 
  
 

 

composée des Juges fédéraux Schön, Spira et Widmer; 

Decaillet, Greffier 

 

    
  Arrêt du 16 mars 2000 
  
 

 

dans la cause 

 

S.________, recourant, 

 

contre 

 

Office de l'assurance-invalidité du canton de Vaud, rue du 

Lac 37, Clarens, intimé, 

 

et 

 

Tribunal des assurances du canton de Vaud, Lausanne 

 

    A.- S.________ a travaillé en qualité de responsable 

de rayon au service de la société M.________. Le 6 octobre 

1991, il a été victime d'un accident de la circulation et a 

subi un traumatisme crânien, des plaies à la face, un 

hématome péri-oculaire, une fracture de l'os propre du nez 

et des contusions thoraciques. Le docteur Z.________, 

médecin traitant de l'assuré, a attesté une reprise du 

travail à 50 % depuis le 8 janvier 1992 et à 100 % depuis 

le 10 mars suivant. L'intéressé a donné son congé pour le 

31 mai 1992. Dans deux rapports des 4 mai et 14 juin 1993, 

le docteur Y.________, généraliste a constaté que, 

nonobstant des céphalées, l'assuré ne subissait plus aucune 

incapacité de travail. Le docteur D.________, neurologue, a 

confirmé cette opinion dans deux rapports des 21 mars et 

26 juin 1995. 

    Le 18 juillet 1995, S.________ a déposé une demande de 

prestations d'assurance-invalidité tendant à l'octroi d'une 

rente. Dans un rapport du 15 août 1995, le docteur 

D.________ a constaté un status après traumatisme crânio- 

-cérébral avec plaies au visage et atteinte de la branche 

terminale du nerf facial droit qui a récupéré, ainsi que 

des céphalées post-traumatiques. Il a attesté que son 

patient ne subissait aucune incapacité de travail. 

    Par décision du 13 novembre 1995, la CNA a nié le 

droit de l'assuré à une rente d'invalidité de l'assurance- 

accidents, ainsi qu'à une indemnité pour atteinte à l'inté- 

grité. Ensuite de l'opposition de l'assuré à cette déci- 

sion, la CNA a soumis celui-ci à une expertise confiée au 

docteur H.________, neurologue. Ce médecin a conclu à des 

céphalées post-traumatiques chroniques survenant à la suite 

d'un traumatisme crânien mineur. Il a précisé que chez son 

patient, le conflit assécurologique, ainsi que le sentiment 

de préjudice envers le corps médical, étaient des éléments 

qui contribuaient à la chronification des plaintes. Il a 

conclu que les céphalées précitées étaient suffisamment sé- 

vères pour entraîner l'incapacité de travail du patient 

(rapport du 15 octobre 1996). 

    Par décision du 15 janvier 1997, l'Office cantonal 

vaudois de l'assurance-invalidité (ci-après : l'office) a 

rejeté la demande de l'assuré. 

 

    B.- S.________ a recouru contre cette décision devant 

le Tribunal des assurances du canton de Vaud. Il a produit, 

notamment, une décision du 8 octobre 1997 par laquelle la 

CNA a rejeté son opposition à la décision du 13 novembre 

1995, deux lettres du docteur H.________ du 25 novembre 

1996 et 20 novembre 1998, un rapport du 20 avril 1998 des 

docteurs C.________ et A.________ de la division autonome 

de médecine psychosociale de X.________, ainsi qu'une 

lettre du 18 juin 1998 des docteurs N.________ et 

G.________ du service de neurologie de X.________. 

    Par jugement du 12 janvier 1999, la juridiction canto- 

nale a rejeté le recours. 

 

    C.- S.________ interjette recours de droit admin- 

istratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, 

en concluant implicitement à l'octroi d'une rente entière 

d'invalidité. 

    L'office a renoncé à présenter des observations. L'Of- 

fice fédéral des assurances sociales ne s'est pas détermi- 

né. 

 

    
  Considérant en droit 
  
 

 :  

 

    1.- Le litige porte sur le droit du recourant à une 

rente de l'assurance-invalidité. 

 

    2.- a) Le jugement entrepris expose correctement les 

dispositions légales et réglementaires, ainsi que les prin- 

cipes jurisprudentiels applicables en l'espèce, de sorte 

qu'il peut y être renvoyé (cf. consid. 4). Il faut y ajou- 

ter une référence à l'arrêt ATF 113 V 28 consid. 4a et les 

arrêts cités. 

 

    b) Les premiers juges ont principalement considéré que 

le recourant ne souffre pas de troubles psychiques ayant 

valeur de maladie et que les céphalées qu'il présente n'en- 

traînent pas une incapacité de travail significative. 

    Le recourant soutient de son côté que différentes at- 

teintes supplémentaires, tels une intolérance aux glucides, 

une hypertension et une apnée du sommeil compliquent les 

diagnostics. Il relève que ses besoins en sommeil sont de 

douze à seize heures par jour, de sorte qu'il est incapable 

de travailler à un rythme suivi. 

 

    3.- En l'occurrence, il résulte des constatations des 

docteurs Z.________, Y.________ et D.________ que 

nonobstant les céphalées dont il souffre le recourant ne 

subit plus d'incapacité de travail depuis le 10 mars 1992. 

De son côté le docteur H.________, a conclu dans son 

expertise du 15 octobre 1996, que les céphalées 

post-traumatiques affectant son patient sont suffisamment 

sévères pour entraîner une incapacité de travail 

relativement prolongée. Dans une lettre du 25 novembre 

suivant, il a toutefois précisé qu'une année après 

l'accident l'incapacité de travail découlait de céphalées 

chroniques liées à des troubles de la personnalité 

préexistants ou à l'apparition d'un état dépressif secon- 

daire qu'il conviendrait peut-être de faire évaluer par un 

spécialiste. Ce médecin a ainsi imputé la chronification 

des céphalées justifiant l'incapacité de travail de son pa- 

tient à des troubles d'ordre psychique. Or, le recourant a 

repris sans limitation son activité auprès de son ancien 

employeur le 10 mars 1992, avant de donner son congé pour 

le 31 mai suivant. Après avoir épuisé son droit aux 

indemnités de chômage, il a travaillé trois mois dans une 

entreprise de marquage de caisses de plastique, puis il a 

exercé l'activité de guide touristique à B.________, de 

juin à décembre 1994. Force est dès lors d'admettre que 

malgré les troubles qui l'affectent, le recourant peut 

exercer une activité que le marché du travail lui offre 

compte tenu de ses aptitudes, en faisant preuve de la bonne 

volonté raisonnablement exigible de sa part. On ne saurait 

donc admettre que les atteintes précitées provoquent une 

invalidité au sens de la loi (art. 4 LAI). Les médecins de 

X.________ n'ont du reste attesté aucune incapacité de 

travail. 

    Sur le vu de ce qui précède, le jugement attaqué n'ap- 

paraît pas critiquable et le recours se révèle mal fondé. 

 

    Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances 

 

    
  p r o n o n c e 
  
 

 :  

 

    
  I. Le recours est rejeté.
  
 

 

    
  II. Il n'est pas perçu de frais de justice.
  
 

 

    
  III. Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tri-
  
 

    bunal des assurances du canton de Vaud et à l'Office 

    fédéral des assurances sociales. 

 

 

Lucerne, le 16 mars 2000 

 

Au nom du 

Tribunal fédéral des assurances 

Le Président de la IIIe Chambre : 

 

Le Greffier :