# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** a81828f0-f253-54f0-9f50-990fd823a332
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2022-05-02
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 02.05.2022 P/14104/2018
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-14104-2018_2022-05-02.pdf

## Full Text

Siégeant : Monsieur Gregory ORCI, Président ; Madame Alessandra CAMBI 
FAVRE-BULLE et Monsieur Vincent FOURNIER, juges ; Madame 
Manon CLAUS, greffière-juriste délibérante. 

 

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/14104/2018 AARP/136/2022 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale d'appel et de révision 

Arrêt du 2 mai 2022 

 

Entre 

A______, domiciliée ______, ESPAGNE, comparant par Me B______, avocate,  

appelante, 

 

contre le jugement JTCO/23/2021 rendu le 11 mars 2021 par le Tribunal correctionnel, 

 

et 

 

C______, domicilié ______ [GE], comparant par Me Yaël HAYAT, avocate, HAYAT & 

MEIER, place du Bourg-de-Four 24, case postale 3504, 1211 Genève 3, 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimés.

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EN FAIT : 

A. a. En temps utile, A______ appelle du jugement du 11 mars 2021, par lequel le 
Tribunal correctionnel (TCO) a reconnu C______ coupable d'injure et l'a exempté de 

toute peine. Les premiers juges l'ont acquitté de lésions corporelles simples (art. 123 

ch. 1 al. 1 du Code pénal suisse [CP]), de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP), de 

contrainte (art. 181 CP) et de séquestration (art. 183 al. 1 CP). Ils ont ordonné la 

restitution à C______ du D______ [portable], du E______ [smartphone] et de la 

carte SIM figurant sous chiffres 1 à 3 de l'inventaire n° 1______ (art. 69 CP). 

Le TCO a débouté A______ de ses conclusions civiles et condamné l'Etat de Genève 

à verser à C______ CHF 32'200.- à titre d'indemnité pour la réparation du tort moral 

subi (art. 429 al. 1 let. c du Code de procédure pénale suisse [CPP]). 

A______ entreprend partiellement ce jugement, concluant à la condamnation de 

C______ pour injure, lésions corporelles simples, contrainte sexuelle, contrainte et 

séquestration, au paiement par celui-ci de CHF 30'000.-, avec intérêts à 5% à 

compter du 14 juillet 2018, au titre d'indemnité pour tort moral, de CHF 182.-, avec 

intérêts à 5% à compter du 18 octobre 2018, au titre de remboursement de frais 

médicaux et de CHF 969.-, avec intérêts à 5% à compter du 15 décembre 2018, au 

titre de remboursement des frais engendrés par la procédure pendant l'année 2018, de 

CHF 135.90, avec intérêts à 5% à compter du 22 janvier 2019, au titre de 

remboursement de frais médicaux pendant l'année 2019 et de CHF 510.35, avec 

intérêts à 5% à compter du 17 février 2021, au titre de remboursement des frais 

engendrés par la procédure pendant l'année 2021. Elle conclut également à la 

condamnation de C______ au paiement d'éventuelles conclusions civiles 

complémentaires d'appel ainsi qu'à sa condamnation aux frais et dépens de la 

procédure de première instance et d'appel. Subsidiairement, elle demande le renvoi 

de la cause au TCO pour nouvelle décision.  

b. Selon l'acte d'accusation du 22 octobre 2020, il est reproché ce qui suit à C______: 

b.a. le 14 juillet 2018, en milieu d'après-midi, à Genève, après une dispute avec 
A______, il l'a obligée à se brûler au niveau du pubis, à même la peau, au moyen 

d'une cigarette qu'il était en train de fumer. Pour ce faire, il l'a menacée de, 

notamment, rompre définitivement avec elle et de la faire souffrir en diffusant sur les 

réseaux sociaux, chez son employeur et dans son Université, des vidéos intimes. Il 

lui a laissé le choix entre se brûler ou accepter la sodomie qu'il savait être une 

pratique qui lui causait des douleurs et qu'elle n'aimait pas, ce afin de la punir et/ou 

de lui prouver qu'elle tenait à lui. 

b.b. Après ces faits (b.a.), il a répété à réitérées reprises à A______ qu'elle allait 
devoir se laisser sodomiser sans quoi il la quitterait définitivement au profit d'une 

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femme ayant les mêmes goûts en matière sexuelle que lui et/ou qu'il ne quitterait pas 

les lieux avant qu'elle se soit exécutée, en la menaçant de diffuser largement des 

photos et vidéos d'elle si elle ne se laissait pas faire. Il a pousuivi le rapport anal 

malgré les plaintes de A______, qui avait mal et voulait arrêter, et s'est interrompu 

uniquement parce qu'il ne parvenait physiologiquement pas à continuer. 

b.c. N'ayant pas joui, C______ a tenté d'obliger A______ à lui prodiguer une 
fellation et à avaler son sperme, maintenant ses menaces de diffusion de contenu 

intime. Face au refus de cette dernière, il s'est masturbé devant elle et a éjaculé sur sa 

poitrine sans qu'elle y ait consenti, précisant qu'elle devrait tôt ou tard lui prodiguer 

une fellation et avaler son sperme mais acceptant néanmoins qu'elle se repose avant 

de s'exécuter. 

b.d. Le même jour, il a touché A______ à réitérées reprises au niveau de la poitrine, 
sans qu'elle y ait consenti, alors qu'il s'était collé nu contre elle dans le lit et qu'elle 

lui tournait le dos. 

b.e. le 15 juillet 2018 au matin, il a réitéré sa demande de fellation, que A______ a, 
dans un premier temps, refusée puis, s'étant vu confirmer qu'il quitterait 

l'appartement et la laisserait tranquille si elle s'exécutait, il lui a éjaculé dans la 

bouche et l'a obligée à avaler son sperme, une fois la fellation prodiguée. 

b.f. Entre les 14 et 15 juillet 2018, il a traité A______ de "pute" et lui a craché au 
visage, à plusieurs reprises. 

b.g. Après avoir effrayé A______ par son comportement et ses menaces répétées 
(b.a. à b.f.), il l'a, en usant de l'ascendant qu'il avait sur elle, obligée à effacer un 
enregistrement sonore qu'elle avait effectué au moyen de son téléphone portable afin 

de détenir une preuve des propos qu'il tenait à son égard et de ses agissements à son 

encontre. 

b.h. Entre le 14 juillet 2018 dans l'après-midi et le 15 juillet 2018 en début d'après-
midi, à Genève, alors que A______ avait peur qu'il ne s'en prenne physiquement à 

elle et qu'il mette ses menaces à exécution, C______ l'a empêchée de quitter son 

logement en la retenant physiquement par le bras ou les poignets, la suivant dans tous 

ses déplacements, lui disant qu'il la surveillait, éloignant d'elle durant un temps son 

téléphone portable, puis surveillant ce qu'elle faisait dans les moments où elle avait 

son téléphone dans les mains, lui disant que si elle partait sans avoir exécuté les 

pratiques sexuelles qu'il lui avait demandées (b.b.), il diffuserait des photos et vidéos 
intimes d'elle comme il l'en avait maintes fois menacée et qu'il ne quitterait pas les 

lieux avant qu'elle ait obtempéré. 

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b.i. Le 15 juillet 2018 en début d'après-midi, à Genève, il a manifesté son intention 
de partir et proposé à A______ d'aller se balader en voiture, ce que celle-ci a accepté 

de peur de sa réaction, tout en lui précisant qu'elle souhaitait rester sur le territoire 

suisse. Il a toutefois emmené A______ en voiture jusqu'à la frontière franco-suisse 

qu'il a traversée pour entrer sur le territoire français, ne laissant descendre celle-ci de 

son véhicule, malgré ses supplications, qu'à F______, en France. 

c. Lors de l'audience de jugement, le TCO a informé les parties que les faits visés 
sous lettre b.a. seraient également examinés sous l'angle de l'art. 181 CP.  

B.     Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

1.        Contexte 

a.a. A______ et C______ se sont rencontrés en septembre 2016, à l'université. Après 
deux mois de fréquentation, les disputes sont devenues récurrentes. De leurs 

déclarations communes, leur relation était toxique. Ils étaient en proie à une 

dépendance affective et sexuelle mutuelle qui les avait conduits à la commission et à 

l'acceptation de certains agissements et humiliations. Après chaque disputes, 

C______ exigeait des preuves d'amour et de pardon, étant lui-même allé jusqu'à se 

brûler avec une cigarette lors d'un voyage à G______ [Espagne]. Ainsi, pour 

démontrer à A______ qu'il était "le plus fort", il lui demandait de se mettre à genoux, 
de lécher le sol, de se laisser injurier, cracher ou uriner dessus. Lorsqu'il arrivait que 

cette dernière réponde par des injures, crachats ou gifles, il y avait rupture. Las de 

ces disputes, le couple avait rompu en janvier 2018, et chacun avait consulté des 

psychologues ayant conseillé de stopper toute relation. Ils avaient eu d'autres 

fréquentations puis s'étaient réconciliés en avril 2018, A______ ayant repris contact 

par messages. C______ avait accepté de reprendre leur relation, moins sérieuse, si 

A______ acceptait le sexe anal comme sanction pour avoir connu d'autres hommes 

au cours des trois derniers mois.  

 

a.b. A______ a ajouté que C______ la faisait se sentir inutile, l'humiliait et la faisait 
culpabiliser par rapport à ses relations passées en la traitant de "pute". Elle subissait 
des violences psychologiques et du chantage émotionnel, mais aucune violence 

physique, exceptée une torsion de doigt et une gifle. Durant leur relation, ils 

pratiquaient uniquement des pénétrations vaginales. Elle appréciait alors que 

C______ éjacule sur elle.  

Lorsque C______ souhaitait la punir, il l'obligeait à lui prodiguer des fellations et à 

avaler son sperme en lui faisant du chantage émotionnel, notamment en menacant de 

la quitter, mais sans la forcer physiquement. Il en allait de même de la sodomie, 

pratique qu'elle détestait. Elle acceptait ces comportements afin d'éviter une dispute, 

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voire la rupture. Dans un second temps, elle a admis qu'elle n'avait "pas de 
problème" avec les fellations qu'elle était forcée de pratiquer uniquement lorsque le 
couple était fâché. 

a.c. C______ a expliqué que A______ avait tendance à s'attarder sur ses défauts, à le 
comparer à d'autres garçons et à ne pas toujours bien se comporter avec lui. Il a 

admis qu'elle devait lui dire être prête à tout pour ne pas le perdre. Il lui avait uriné 

dessus avec son accord et, si elle ne l'avait pas accepté, il ne se serait pas remis avec 

elle. Durant leur relation, ils avaient pratiqué le sexe anal une vingtaine ou une 

trentaine de fois. Les rapports n'étaient pas complets car il devait s'interrompre, cette 

pratique ne plaisant pas à A______ et lui procurant de l'inconfort. Elle l'acceptait 

toutefois pour lui faire plaisir. En revanche, elle aimait lui prodiguer des fellations. Il 

a par la suite déclaré que A______ n'avait plus eu mal dès la deuxième ou troisième 

sodomie. Finalement, il a expliqué qu'ils pratiquaient la sodomie de manière naturelle 

une à deux fois par mois ; au début, A______ n'appréciait pas particulièrement cette 

pratique, puis y avait été indifférente avant de lui dire qu'elle avait éprouvé du plaisir. 

Ainsi, elle acceptait cela plus souvent qu'elle ne refusait. Il lui avait demandé des 

choses qui lui faisaient du bien pour compenser le mal qu'elle lui avait fait. Il n'avait 

pas agi ainsi pour détruire sa confiance en elle. Lorsqu'il avait tort, il l'appelait pour 

s'excuser et inversement. Il faisait beaucoup plus que de s'excuser avec des mots.  

b. A______ ayant déménagé à Genève le 28 juin 2018 pour un stage à la Mission 
H______, le couple avait planifié d'y passer le week-end. C______ est arrivé le 13 

juillet 2018. Avant son arrivée, A______ lui avait envoyé un selfie d'elle nue. Ils ont 
eu plusieurs relations sexuelles protégées et consenties, par pénétration vaginale. Le 

samedi 14 juillet 2018 en fin d'après-midi, une violente dispute s'est produite, en 

plein acte sexuel, lorsque C______ a appris que A______ avait entretenu une relation 

sexuelle non protégée pendant leur séparation, alors qu'elle lui avait affirmé le 

contraire.  

b.a. S'en est suivi un déroulement de faits sur lesquels s'accordent les parties : 
A______ s'est brûlée au niveau du pubis avec une cigarette puis le couple s'est rendu 

à la I______ afin d'acheter des préservatifs et de la vaseline. A leur retour, les 

protagonistes ont entretenu un rapport anal de quelques minutes, interrompu en 

raison de douleurs ressenties par A______. C______ a alors sollicité une fellation 

que cette dernière lui a refusée. Il s'est donc masturbé et a éjaculé sur le lit et sur sa 

compagne. Le couple s'est ensuite endormi sur le lit, dans la position de la cuillère, et 

C______ a caressé la poitrine de A______. Le dimanche 15 juillet 2018 au matin, 

A______ a prodigué une fellation à C______ qui a éjaculé dans sa bouche. A______ 

a profité de ce que C______ était dans la salle de bain pour effectuer un 

enregistrement de celui-ci en l'interrogeant sur le sort qu'il allait réserver à ses vidéos 

et photographies intimes. Cet enregistrement a été effacé. Par la suite, A______ a 

raccompagné C______ à sa voiture au P+R de l'Etoile en transports publics genevois 

(TPG). Le véhicule récupéré, le couple s'est à nouveau rendu au domicile de 

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A______ et celle-ci a préparé un repas, alors que C______ entretenait une 

conversation téléphonique avec une dénommée Inès. Après une énième dispute, 

C______ a quitté l'appartement pour revenir quelques minutes plus tard chercher sa 

compagne. Le couple est monté à bord de la voiture de C______ et, après avoir fait 

un arrêt à une station service où A______ a payé le plein d'essence, C______ a 

conduit jusqu'à F______, en France. Une dernière dispute a eu lieu et C______ a 

laissé A______ sur le bord de la route, sans argent et sans documents d'identité, 

avant de partir en direction de J______, en Italie. A______ a quant à elle pris un taxi 

pour rentrer à son domicile genevois.  

b.b. Le récit des parties diverge sur des détails et l'interprétation des évènements.  

2.    Déclarations des parties 

C______ 

c.a. C______ a déclaré qu'après que A______ lui ait avoué avoir eu des rapports non 
protégés avec d'autres, il était prêt à partir. Il était parvenu à l'entrée de l'appartement 

quand elle l'avait fait venir à la cuisine pour s'excuser d'avoir menti et fumer une 

cigarette. Il avait menacé de la quitter mais elle l'avait imploré de rester, lui disant 

être prête à tout pour lui. Il avait alors requis qu'elle lui demande pardon à genoux, 

l'autorise à lui donner une petite tape sur la joue comme elle l'avait fait avec lui, 

entretienne du sexe anal et se brûle avec une cigarette comme lui à G______, pour 

tatouer leurs cicatrices. Elle avait accepté. A 17h15, ils étaient allés à la I______ 

acheter d'autres préservatifs et de la vaseline, que A______ avait payés.  

De retour chez elle, après avoir fait l'amour, elle avait accepté une pénétration anale. 

Après environ deux à quatre minutes de rapport, elle avait insisté pour aller aux 

toilettes. Il lui avait demandé si elle pouvait encore tenir 30 secondes ou une minute. 

Vu sa réponse négative, il s'était retiré doucement alors qu'il était encore en érection. 

Elle ne s'était pas débattue et n'avait ni crié, ni pleuré. Elle s'était rendue aux toilettes 

d'où elle était revenue après cinq à sept minutes. Il avait proposé de reprendre où ils 

en étaient, ce qu'elle avait refusé. Il lui avait alors demandé une fellation, précisant 

qu'elle devait avaler son sperme, mais elle avait répondu ne pas en avoir envie et 

avait proposé de le masturber. Après une vingtaine de minutes de discussion, elle 

l'avait finalement masturbé, sans conviction. Il s'était alors "fini" lui-même, en 
jouissant sur sa poitrine, ce qu'elle avait toujours apprécié. Elle l'avait regardé d'un 

air dégoûté, lui demandant un mouchoir, ce qu'il n'avait pas compris. Dans un second 

temps, il a expliqué qu'après le retour de A______ de la salle de bain et son refus de 

continuer la sodomie, il lui avait proposé un rapport vaginal qu'elle avait décliné 

mais qu'elle avait spontanément proposé de le masturber. Il s'était "fini" lui-même, 
étant donné qu'elle avait mal au bras et était fatiguée. Après qu'il eût éjaculé "sans 
viser", elle était plutôt ennuyée que dégoutée, car elle devait nettoyer. Par la suite, 

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A______ avait explosé, lui disant qu'il était un "con". Il lui avait répondu. Puis, alors 
qu'ils se rhabillaient, elle lui avait donné une forte gifle et il lui avait craché au 

visage. Elle lui avait demandé de partir de chez elle, avant d'accepter qu'il reste, 

précisant qu'il devait dormir sur le sol. Il avait refusé et s'était mis au lit. Elle avait 

parlé avec sa mère au téléphone puis il s'était mis contre elle, en cuillère, et elle 

l'avait alors poussé. Ils avaient recommencé à se disputer, A______ l'insultant en 

espagnol de "merde". Il lui avait dit que s'il en était vraiment une, il aurait fait 
comme beaucoup d'étudiants de leur université, à savoir diffuser des vidéos intimes 

de leurs conjoints sur internet. Il l'avait insultée à son tour. Elle s'était mise à pleurer. 

Il lui avait demandé d'enlever son haut de pyjama pour la caresser et s'était ensuite 

tourné pour s'endormir. Avant cela, il lui avait murmuré des insultes, telles que 

"pute", mais ne l'avait pas touchée au niveau du sexe ou des seins. Il a par la suite 
modifié ses déclarations. Après la fin de tous les rapports sexuels, A______ lui avait 

déclaré que les italiens étaient trop possessifs, machos et difficiles à gérer dans une 

relation. Il lui avait dit que s'il était comme les autres garçons espagnols, il aurait 

diffusé les vidéos. Elle lui avait ensuite dit des choses blessantes. Lorsqu'il avait 

répondu, elle l'avait giflé fort. En retour, il lui avait craché dessus. Excepté à ce 

moment-là, elle ne lui avait pas demandé de partir et de quitter son appartement. Elle 

avait ensuite accepté qu'il dorme sur place. Il lui avait dit des choses qui l'avaient 

faite pleurer. Il avait donc essayé de la calmer, en lui posant la main en dessus de la 

poitrine. Comme elle l'avait repoussé verbalement, il s'était tourné dos à elle et s'était 

endormi. Il a encore expliqué que A______ l'avait traité de "salaud" durant le week-
end et qu'il lui avait répondu que s'il l'était, il aurait diffusé le contenu intime d'elle à 

ses connaissances et collègues de l'université.  

Le dimanche matin, il avait dit à A______ qu'il allait rentrer chez lui. Elle lui avait 

pris le bras en l'attirant vers elle et lui avait dit "non, reste dormir encore un peu avec 
moi". Ils s'étaient embrassés et caressés un peu les parties génitales, avant de 
s'endormir à nouveau. A leur réveil, A______ avait dit qu'elle avait fait une erreur et 

qu'il devait partir. Il l'avait traité de folle de lui avoir demandé de rester, pour ensuite 

lui dire de partir. Ils avaient alors eu une discussion, lors de laquelle il avait 

mentionné son entêtement à ne pas vouloir lui faire une fellation la veille au soir. 

Elle avait répondu qu'elle lui en ferait une, à condition qu'il se taise et qu'après, il 

parte. Alors qu'il était assis sur le lit, elle s'était penchée sur lui pour la lui prodiguer. 

Elle avait pris un air dégoûté, mais n'avait pas failli vomir. Il a par la suite déclaré 

que lors de cette fellation, A______ n'avait pas montré de dégoût ou de désaccord, 

étant précisé qu'il ne pouvait pas voir son visage. Il ne se souvenait pas où il avait 

éjaculé.  

Il était ensuite allé se préparer dans la salle de bain. Elle lui avait demandé d'effacer 

les vidéos intimes. Il ne souhaitait pas le faire, le sexe étant la seule belle chose qui 

avait existé dans leur relation. Elle avait continué en disant que la veille, il lui avait 

dit qu'il allait envoyer ces vidéos à des amis et souhaitait donc savoir ce qu'il 

comptait en faire. Il avait répondu ne pas avoir dit cela, avait tapoté l'écran du 

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téléphone de A______ posé sur la table de chevet et s'était aperçu de ce que ses 

propos avaient été enregistrés. Celle-ci avait dit l'avoir fait pour se protéger et 

disposer d'une preuve au cas où il aurait envoyé ses vidéos. Elle avait ensuite effacé 

d'elle-même cet enregistrement et s'était excusée.  

Par la suite, il avait demandé à A______ de le raccompagner à la voiture. Durant le 

trajet, ils avaient fait la paix. Ils étaient revenus chez elle et, alors qu'elle cuisinait, il 

avait reçu un message d'Inès, une amie que A______ détestait et qu'il avait appelée. 

A______ avait fait une crise de jalousie. Il lui avait dit qu'ils ne pouvaient pas être 

ensemble cinq minutes sans se disputer et était donc parti à sa voiture. Après 

réflexion, ne voulant pas que leur histoire se termine de cette manière, il était 

retourné à l'appartement. Ils avaient discuté, mais ils commençaient à s'échauffer de 

nouveau et il lui avait proposé de sortir pour changer d'air. Il a par la suite expliqué 

que lorsqu'il était remonté dans l'appartement, ils avaient discuté et décidé d'aller voir 

un match à F______. Ils avaient rejoint sa voiture, mais A______ préférait marcher ; 

il l'avait prise par le poignet en lui disant de venir. Elle lui avait demandé de ne pas la 

toucher et il avait retiré sa main en levant les bras. Ils étaient montés en voiture et 

s'étaient arrêtés à une station-essence afin de faire le plein. Ils s'étaient ensuite dirigés 

vers F______, en passant la frontière au pas, étant précisé que A______ était 

d'accord de s'y rendre. Ils avaient recommencé à se disputer. Elle voulait rompre et il 

en était de même pour lui. Il avait alors cherché la gare d'F______. Avant de se 

quitter, il lui avait dit qu'il réfléchirait encore au sujet de la suppression des vidéos 

intimes. Si elle avait le moindre problème pour rentrer, elle devait l'appeler, car il ne 

l'aurait pas laissée sans la raccompagner. Il a par la suite expliqué qu'en raison d'une 

nouvelle dispute sur le chemin, il ne souhaitait plus perdre son temps avec A______. 

Il l'avait donc déposée à la gare en lui disant de prendre un train. Comme elle ne 

voulait pas descendre, il lui avait dit être prêt à effacer les vidéos intimes et lui avait 

proposé de faire une capture d'écran pour preuve, afin qu'elle le laisse tranquille, et il 

était parti. A peine deux minutes plus tard, A______ l'avait appelé pour lui dire qu'il 

n'y avait ni train, ni bus. Il lui avait répondu qu'elle s'était montrée égoïste à son 

égard et que c'était à son tour de le faire. Une dizaine de minutes plus tard, il avait 

tenté de l'appeler à plusieurs reprises et lui avait envoyé des messages, en vain. Le 

16 juillet 2018 au matin, il avait envoyé un message sur Facebook lui indiquant qu'il 

conserverait les vidéos intimes car elle ne l'avait pas laissé tranquille et ne lui avait 

pas envoyé de message pour lui indiquer qu'elle était bien rentrée. Ce message faisait 

également référence à une discussion lors de laquelle il lui avait dit qu'elle se rendrait 

compte qu'il allait lui manquer et qu'elle souhaiterait retourner avec lui, sans qu'il 

s'agisse de menaces. Il a par la suite également précisé qu'il avait parlé du karma car 

elle avait payé EUR 200.- son taxi pour rentrer à Genève, mais elle lui devait bien 

plus d'argent.  

Il regrettait les actes dégradants qu'il avait pu commettre, même si au départ, 

A______ les avait acceptés. Elle l'avait aussi humilié ; ils étaient ainsi quittes. Elle 

était prête à tout pour se faire pardonner. Il était conscient qu'elle avait pu souffrir et 

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ne savait pas à l'époque qu'elle était dépendante. Tout ce qui s'était passé durant le 

week-end, en bien ou en mal, avait été consenti. Finalement, il regrettait et était 

désolé pour tout ce qui avait été dit sur leur relation et ce qui s'était passé. Il ne s'était 

jamais excusé auparavant, car il était difficile de faire une autocritique alors que l'on 

était accusé injustement et frustré en raison de la prison.  

A______ 

c.b. Le samedi 14 juillet 2018 après-midi, suite à leur dispute, C______ avait dit à 
A______ qu'il la quittait. Elle s'était excusée de lui avoir menti mais il avait 

commencé à lui faire du chantage en la menacant de diffuser des vidéos et 

photographies intimes d'elle sur les réseaux sociaux, à la Mission H______ et à son 

université. Vu l'état dans lequel il se trouvait, elle l'en croyait capable et avait très 

peur, encore actuellement puisqu'elle savait qu'il pouvait enregistrer ses 

photographies sur son ordinateur ou sur le Cloud. Il lui avait ensuite demandé de se 

brûler au pubis avec la cigarette qu'il était en train de fumer. Elle l'avait supplié de ne 

pas la forcer et il lui avait donné une autre option, soit le sexe anal, en sachant que 

cela serait encore pire pour elle. Elle lui avait répondu qu'elle préférait se brûler. Il 

avait rétorqué qu'elle devait faire les deux. Il lui avait également donné une petite 

gifle et lui avait craché sur les yeux et le visage à plusieurs reprises. Elle lui avait 

demandé de partir mais il l'avait à nouveau menacée de diffuser son contenu intime 

s'il n'obtenait pas ce qu'il lui avait demandé. Il l'avait fait culpabiliser en lui disant 

qu'elle le méritait. C______ l'empêchait de quitter l'appartement, la retenant par les 

bras. A un moment, il l'avait prise de force pour l'emmener dans la chambre. Il l'avait 

saisie par les poignets et jetée sur le lit. Il lui avait également pris son téléphone qu'il 

gardait avec lui ou posait sur un meuble. Confrontée aux déclarations de C______, 

elle s'est souvenue être sortie à la I______ avec lui à 19h00 pour acheter des 

préservatifs ainsi que de la vaseline et avoir payé la marchandise. Elle n'avait pas 

pensé à s'enfuir, voire à rester à la I______, pour éviter le sexe anal, sinon C______ 

aurait diffusé ses photographies et vidéos intimes. Vers 22h00, elle s'était dit qu'elle 

devait se laisser sodomiser. Elle ne se souvenait pas d'une pénétration vaginale au 

préalable, ni si C______ avait utilisé de la vaseline. Elle essayait de ne pas bouger, 

lui disait que cela lui faisait mal et lui avait demandé d'arrêter. Il lui avait répondu 

qu'il continuerait jusqu'à ce qu'il le décide, lui précisant "encore une minute" ou 
"encore 30 secondes". A cause de la douleur, elle bougeait et essayait de crier, mais 
il avait placé la main sur sa bouche. Il s'était arrêté uniquement parce qu'il n'en 

pouvait plus, et non pas car elle avait mal. Elle s'était dirigée aux toilettes pour voir si 

elle saignait, ce qui n'était pas le cas. A son retour dans la chambre, il lui avait dit que 

cela n'était pas terminé car il n'avait pas joui et qu'elle devait lui prodiguer une 

fellation et avaler son sperme, ce qu'elle avait refusé. Il avait alors recommencé à la 

menacer avec les vidéos et les photographies, puis s'était masturbé et avait éjaculé 

sur sa poitrine, sans son accord, alors qu'elle était couchée sur le lit. Ils s'étaient 

couchés nus dans le lit. C______ l'avait coincée contre le mur, l'enlaçant avec ses 

bras pour l'empêcher de partir. Il la retenait physiquement l'empêchant de bouger, 

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sans toutefois utiliser la force, ni lui faire mal car elle s'était laissée faire. Il lui 

murmurait des injures et menaces à l'oreille, tout en se moquant d'elle. Il l'embrassait, 

lui léchait le visage et le cou, tel un psychopathe. Il l'avait également touchée au 

niveau du sexe et des seins.  

Le dimanche 15 juillet 2018 au réveil, C______ lui avait demandé de lui prodiguer 

une fellation, ce qu'elle avait accepté, désorientée. Finalement, après avoir repris ses 

esprits et réfléchi, elle lui avait demandé de partir en lui disant qu'elle ne la lui ferait 

pas. Comme il l'avait à nouveau menacée, elle avait pensé à l'enregistrer sur son 

téléphone qu'elle avait réussi à récupérer, C______ la laissant parfois l'utiliser sous 

surveillance. Elle l'avait ainsi questionné sur ce qu'il comptait faire avec les fichiers 

compromettants et il lui avait répondu "tu verras bien". Il s'était rendu compte qu'elle 
l'enregistrait et lui avait demandé son téléphone, puis l'avait obligée à mettre son 

code de déverrouillage et à effacer le fichier. Enfin, réalisant qu'elle avait tout à 

perdre, elle avait décidé de lui prodiguer une fellation mais, avant, elle lui avait 

demandé si, ensuite, il partirait et la laisserait tranquille, ce à quoi il avait acquiescé. 

Elle avait commencé à lui faire une fellation, alors qu'il était couché sur le lit, puis il 

s'était masturbé car elle n'avait plus de force pour poursuivre et avait failli vomir à 

plusieurs reprises. Il avait éjaculé dans sa bouche et l'avait obligée à avaler son 

sperme.  

Pour qu'il se calme et parte, elle l'avait raccompagné à sa demande en bus jusqu'au 

parking P+R 2______, où il avait laissé sa voiture. Ils étaient ensuite revenus chez 

elle où elle avait accepté de lui faire à manger, précisant qu'il devait ensuite partir car 

elle avait peur, C______ étant très "exalté". Une nouvelle dispute avait éclaté et elle 
avait demandé à C______ de partir mais elle l'avait laissé revenir dans l'appartement 

cinq minutes plus tard car il criait son nom dans les escaliers. Il l'avait ensuite 

obligée, en la tenant par la main, à l'accompagner en voiture. Alors qu'ils étaient dans 

le véhicule, elle lui avait proposé d'aller manger à l'extérieur, en indiquant souhaiter 

rester à Genève. En arrivant à la douane, elle lui avait demandé de la laisser 

descendre, mais il avait refusé. Il s'était également auparavant arrêté à une station-

service. Elle n'avait pas tenté à ce moment-là de s'enfuir, ou de descendre devant les 

gardes-frontière, car elle n'avait pas ses papiers d'identité et avait peur de C______ 

qui était toujours en possession de son contenu intime. En chemin, elle l'avait prié à 

plusieurs reprises de faire demi-tour et de la ramener à Genève, ou de la laisser 

descendre, en vain. Lorsqu'elle avait pris son téléphone dans la main, C______ s'en 

était emparé. Sous son insistance, il l'avait finalement laissée à F______. Avant cela, 

il voulait un pacte : si elle ne disait rien à personne, il effacerait ses vidéos et ses 

photographies. Elle lui avait alors demandé de le faire devant elle, mais il avait 

refusé. Il lui avait rendu son téléphone et elle avait enfin pu sortir de la voiture, se 

trouvant seule et effondrée dans la rue, uniquement en possession de son téléphone. 

Elle s'était rendue à la gare, sans pouvoir prendre de train, faute d'argent. Elle avait 

appelé C______ mais il lui avait dit qu'il était déjà loin. Elle avait finalement pu 

rentrer à Genève en taxi.  

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La différence, entre les précédentes disputes et le week-end, était qu'à Genève, elle 

s'était opposée à lui et lui avait dit "non" de manière générale. Elle avait eu peur de 
lui pour la première fois car il était particulièrement exalté. Le message envoyé le 

dimanche soir par C______ était pour elle une menace de diffusion de ses images 

intimes. 

Elle n'avait pas indiqué avant la confrontation qu'ils étaient sortis à plusieurs reprises 

durant le week-end car, à ce moment-là, elle était sous le choc et n'y avait pas pensé. 

Elle avait beaucoup de difficultés à se souvenir de ce qui s'était passé et avait de 

nombreux blancs, comme un blocage. Elle n'avait ainsi pas mentionné qu'elle avait 

effectivement parlé à sa mère durant le week-end, sans se souvenir exactement 

quand. Sa mère ne savait pas qu'elle était avec C______, lequel lui ordonnait ne pas 

dire ce qui était en train de se passer. Il la contrôlait à tout moment. 

Elle essayait de bloquer le souvenir des faits car cela la rendait anxieuse. Elle gardait 

comme un grand traumatisme tout ce qui était lié au sexe anal. Elle avait très mal 

vécu cette procédure et pris l'engagement d'aller jusqu'à la fin dès le premier jour, 

même si cela devait prendre des années. C'était très compliqué pour elle de devoir 

raconter plusieurs fois les faits. Elle avait bénéficié d'un suivi psychologique en 

Espagne. Avant les audiences, elle y était peut-être allée une dizaine de fois. Par la 

suite, elle avait résidé à la Haye et avait suspendu les séances. A Genève, elle avait 

également eu une série de rendez-vous avec une psychologue. 

3.  Déclarations des témoins 

d.a. K______ a expliqué que A______ lui avait raconté être restée en contact avec 
son ex qui la manipulait. Le lundi 16 juillet 2018 à 09h00 au travail, elle avait vu sa 

collègue en pleurs et en état de choc. Cette dernière lui avait expliqué que C______ 

était venu passer le week-end chez elle. Le samedi 14 juillet 2018, le couple avait 

discuté d'une relation que A______ avait eue durant leur rupture, ce qui avait rendu 

fou C______. Il lui avait arraché son téléphone portable et demandé de faire des 

choses pour se faire pardonner, comme se brûler le pubis avec une cigarette. 

A______ avait été violée et il l'avait obligée à se faire sodomiser afin de se sentir 

spécial. Elle n'avait pas pu appeler à l'aide, ni utiliser son téléphone. Elle n'avait pas 

tenté de quitter l'appartement ayant très peur qu'il ne devienne encore plus violent 

avec elle. A______ avait pu récupérer son téléphone et avait tenté d'enregistrer leur 

conversation, ce qu'il avait remarqué et il l'avait giflée. A un certain moment, sa 

collègue avait réalisé qu'elle devait acquiescer à tout ce que son compagon voulait 

pour arrêter cette violence. Le dimanche, C______ lui avait dit qu'il partirait si elle 

l'accompagnait à sa voiture. Elle était montée dans le véhicule à sa demande, mais 

sans ses effets personnels. Ils avaient passé la frontière et il l'avait abandonnée en 

France, refusant de la raccompagner à Genève malgré son appel. Par la suite, elle 

avait reçu un message de C______ "the best has yet to come", qui faisait référence à 

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des fichiers compromettants avec lesquels il lui avait fait du chantage. Elle avait très 

peur qu'ils soient publiés ou qu'il en garde une copie.  

d.b. L______ a indiqué que A______ était en couple avec un garçon qui la traitait 
mal et qui devait venir lui rendre visite à Genève. Le 15 juillet 2018 à 14h27, elle 

avait reçu les messages suivants de son amie : "Tu avais raison, je suis une idiote. 
J'ai passé le pire week-end de ma vie. Maintenant je suis en France sans argent et je 
ne sais même pas quel bus je dois prendre". Elle l'avait alors appelée. Elle était 
hystérique et n'arrêtait pas de pleurer. Plus tard, en la voyant, elle avait remarqué que 

son amie était très affectée, pleurait beaucoup et était en état de choc. Elle lui avait 

raconté que C______ l'avait obligée à pratiquer le sexe anal ainsi qu'une fellation en 

avalant le sperme. Il ne l'avait pas laissée utiliser son téléphone portable. Durant la 

nuit, il la serrait pour l'empêcher de partir, lui maintenant fermement les poignets. Il 

l'avait également giflée à deux reprises afin qu'elle se taise et lui avait craché dessus. 

A un moment, A______ avait tenté d'enregistrer C______ à son insu, ce dont ce 

dernier s'était aperçu et il l'avait obligée à effacer l'enregistrement. Il lui avait fait des 

sous-entendus et du chantage à propos de ses vidéos et photographies intimes. Elle 

n'avait pas quitté l'appartement, ayant très peur qu'il publie son contenu intime. Le 

dimanche, A______, apeurée, était rentrée dans le jeu de son compagnon pour éviter 

que la situation ne dégénère davantage et pour qu'il parte. Elle était montée dans sa 

voiture pour ne pas le contrarier. Il avait passé la frontière et l'avait laissée à 

F______, sans argent. Désespérée, elle l'avait rappelé et lui avait demandé de la 

ramener à Genève, ce qu'il avait refusé. Le lundi, après en avoir parlé à leur chef, 

elles s'étaient rendues au poste de police puis à l'hôpital où elle avait appris que 

A______ s'était brûlée avec une cigarette.  

d.c. Selon M______, mère de A______, sa fille lui racontait que les choses se 
passaient bien au début de sa relation avec C______ mais qu'ils se fâchaient et se 

disputaient fréquemment, celui-ci attendant certaines attentions de sa part. Elle avait 

vu sa fille triste, absente et pleurer à plusieurs reprises. Celle-ci n'était pas libre d'agir 

comme elle le voulait et avait toujours peur des disputes, ce qui provoquait chez elle 

de l'anxiété et de l'angoisse. Il s'agissait d'une relation étrange, toxique et difficile, 

qui avait profondément marqué la jeune femme, très amoureuse. Lorsque sa fille était 

à Genève, elle essayait de la contacter tous les jours. Elle se souvenait l'avoir appelée 

la nuit durant le week-end en question, sans toutefois se rappeler de leur 

conversation. Il s'agissait d'un appel habituel. Elle avait tenté de la rappeler à 

plusieurs reprises, sans succès. Lorsque sa fille décrochait, elle coupait 

immédiatement la communication. Cette dernière avait fini par lui dire avoir été 

violée analement par C______ le week-end du 14 juillet 2018. Les agissements du 

prévenu avaient eu pour but de la punir d'être sortie avec d'autres garçons. Elle avait 

reçu des crachas. Sa fille, voyant C______ très excité, avait eu peur pour sa vie. Elle 

savait qu'à un moment, il l'avait empêchée de sortir de l'appartement, l'avait violée et 

dérangée durant toute la nuit. Le lendemain, il l'avait obligée à sortir de 

l'appartement, puis l'avait laissée à F______. C______ avait menacé à plusieurs 

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reprises de divulguer les photographies et vidéos intimes de sa fille qui lui avait 

demandé d'effacer tout ce matériel, ce qu'il avait refusé de faire, souhaitant le garder 

pour son usage personnel. A______ avait déjà déposé plainte lorsqu'elle l'avait 

rejointe à Genève en août 2018. Elle avait été surprise par sa maturité et sa force. Il y 

avait eu un "avant" et un "après" sa relation avec C______. Après plusieurs mois, sa 
fille avait commencé à reprendre petit à petit son caractère d'antant et allait un peu 

mieux. Elle n'arrivait pas encore à dialoguer avec elle à propos de cette situation. Sa 

fille était très affectée et se sentait encore très mal lorsqu'elles abordaient celle-ci.  

d.d. N______ a expliqué avoir rencontré C______ en juin 2020. Ils avaient 
commencé à être amis et étaient désormais plus intimes. Elle pouvait envisager une 

relation sérieuse avec lui, étant convaincue qu'il était innocent. Il lui avait expliqué 

faire l'objet d'une procédure pour abus sexuels, menaces et enlèvement. Il lui avait 

mentionné quelques actes, comme le fait que A______ s'était mise à genoux. Il 

faisait des cauchemars et était stressé par cette situation difficile à vivre pour lui. La 

procédure avait également eu une influence sur ses rapports avec les femmes. Par 

exemple, il souhaitait que leur relation évolue lentement, ne voulant rien de sérieux 

avant le verdict. Lorsqu'il avait une copine, il faisait des photographies pour qu'elle 

ne puisse pas l'accuser de l'avoir mal traitée. Il regrettait qu'une personne qu'il avait 

tant aimée et qui l'avait aimé en retour ait autant de haine à son égard et que cette 

haine se soit transformée en fausses accusations. Sa détention avait été très dure. Il se 

savait innocent. Il était une personne très gentille et attentionnée.  

4.  Eléments objectifs 

e.a.a. Suite à sa plainte pénale, A______ a été examinée au Centre universitaire 
romand de médecine légale (CURML) le lundi 16 juillet 2018 dès 14h35.  

e.a.b. Le constat indique que l'examen gynécologique n'a pas montré de lésion 
traumatique, ce qui ne permettait ni d'affirmer, ni d'infirmer la survenue d'une 

pénétration pénienne annale. Le pubis montrait une brûlure au premier degré en voie 

de guérison, peu spécifique, mais compatible avec une brûlure de cigarette. La 

patiente avait précisé que l'ecchymose constatée sur sa cuisse droite n'était pas liée 

aux événements. 

e.a.c. Il ressort par ailleurs du constat établi le même jour que A______ a eu avec le 
médecin des déclarations similaires à celles tenues par la suite devant les différentes 

juridictions.  

Elle a notamment expliqué que le samedi 14 juillet 2018, dans l'après-midi, elle avait 

eu une discussion avec son compagon concernant des vidéos intimes qu'il possédait 

d'elle. Ce dernier lui avait dit qu'il les effacerait pour autant qu'elle accepte de faire 

ce qu'il voulait et sans rien dire à la police. Elle a également indiqué qu'au cours des 

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évènements, C______ l'avait forcée à rester au lit pour lui parler. Il l'avait attrapée 

dans ses bras pour la maintenir, l'avait saisie aux avant-bras et lui avait également 

donné des claques sur les deux joues. Elle lui avait demandé d'arrêter, en vain. Elle 

n'avait émis aucune résistance car elle était effrayée, et lorsqu'elle essayait de crier, il 

lui couvrait la bouche. Des faits similaires s'étaient déjà déroulés par le passé. Son 

compagnon, qui lui avait déjà fait du chantage aux vidéos, à deux reprises, lui faisait 

surtout du chantage psychologique.  

f.  Le matériel électronique des intéressés a été analysé. 

f.a. A______ a reçu deux appels téléphoniques du correspondant enregistré sous 
"Mama" : le premier le 14 juillet à 11h52, d'une durée d'environ 10 minutes, puis, le 
second, à 23h41, d'une durée de 7 minutes et 57 secondes.  

f.b. Les messages suivants, notamment audio, ont été échangés entre C______ et son 
ami O______, entre les 14 et 15 juillet 2018 :  

-       14.07.2018/19h25 : "Laisse tomber, j'ai découvert des autres choses. On en 
parle quand je rentre, puis, dans la semaine on va manger chez P______, ok?" de 
C______ ; 

-       14.07.2018/19h42 : "Je vois que tu es vraiment mal....... Si besoin appelle moi." 
de O______ ; 

-       14.07.2018/19h42 : "J'ai découvert qu'ils ont dit beaucoup de conneries je ne 
sais pas si je rentre ce soir ou demain ou après-demain, je ne sais pas, de toute façon 
merci pour le soutien, je t'aime" de C______ ; 

-       15.07.2018/15h45 : "De toute façon elle voulait avoir super raison, alors à un 
certain point, va chier, je suis beaucoup plus relaxé, et tout le reste vraiment et je 
suis content de m'être mal comporté parce que sinon elle aurait gagné. L'avoir trahie 
etc." "Ce que tu disais, si j'étais con ou si j'étais tellement malin pour la traiter 
comme une conne, franchement je n'ai pas encore compris mais avec moi elle s'est 
trompée de personne et maintenant je suis très bien, et avant de trouver quelqu'un 
d'autre vraiment j'attends, je m'occupe de mes affaires, et à 9 heures je suis à la 
maison et je vais regarder le match de football" de C______. 

f.c. C______ et A______ ont, via l'application Q______, essentiellement échangé 
des messages d'amour. Les 19 et 22 juillet 2017, A______ a envoyé des vidéos d'elle 

dénudée, en train de se caresser le sexe et de se masturber.  

f.d. Le 19 août 2017, C______ a interrogé A______ sur ses précédentes relations et 
insisté pour qu'elle compare ses performances sexuelles et les caractéristiques 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/07.2018/19
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/07.2018/19
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/07.2018/19
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/07.2018/15

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esthétiques de son pénis avec celles de ses ex-partenaires. Au cours de ce long 

échange, A______ lui demande de cesser ses questions, puis finit par lui répondre en 

le rassurant, lui expliquant notamment que la taille du pénis compte moins que le 

ressenti et qu'elle a toujours été satisfaite et heureuse avec lui.  

f.e. Le matériel électronique de C______ contenait également des photographies et 
vidéos intimes de A______.  

g. A______ a transmis à la police l'échange de messages suivant du dimanche 
15 juillet au lundi 16 juillet 2018 :  

-       "I will not delete the videos, I rethought of it" (C______) ; 

-       "You are the meanest person on earth", "Yesterday i spent 200 francs in a taxi 
for going back home", "Dont even write me anymore in your life!" (A______) ; 

-       "After all the money you owe me? This is Karma!" "And trust me, the best has 
yet to come for you [smiley pleurant de rire]" (C______). 

h.a. C______ a fait l'objet d'une expertise psychiatrique diligentée par les 
Drs R______ et S______, auteurs du rapport du 8 juillet 2019. 

C______ présentait un trouble de personnalité narcissique et un trouble du 

développement psychosexuel au moment des faits. La faculté d'apprécier le caractère 

illicite de ses actes n'était pas altérée. En revanche, ces troubles constituaient une 

contrainte interne qui impactait légèrement la faculté de l'expertisé de se déterminer. 

Ainsi, au moment des faits, la responsabilité de C______ était faiblement restreinte. 

Si les faits qui lui étaient reprochés étaient avérés, l'expertisé présenterait alors un 

risque de récidive moyen à élevé de commettre des infractions contre l'intégrité 

sexuelle d'autrui.  

Un traitement ambulatoire sous la forme d'une psychothérapie d'au moins trois ans 

paraissait nécessaire et était susceptible de diminuer le risque de récidive, un tel 

traitement étant compatible avec l'exécution d'une peine privative de liberté. 

h.b. Par-devant le Ministère public, les experts ont confirmé les conclusions de leur 
rapport d'expertise. C______ leur avait parlé de dépendance amoureuse. Il avait lui-

même employé le terme "toxique" pour décrire ce que la relation était devenue. 
C______ était une personne auto-centrée qui présentait un manque d'empathie et 

estimait normal que sa compagne accepte de faire des choses pour lui prouver son 

amour. 

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i. A______ a produit deux attestations de psychologues. 

i.a. Selon le rapport du 12 janvier 2019 de T______, psychologue à Genève 
consultée du 13 septembre au 13 décembre 2018, sa patiente présentait un état de 

stress post-traumatique se manifestant par un état d'alerte et d'insécurité quotidienne, 

des pensées intrusives sur son vécu, des troubles anxieux et un état d'hypervigilance, 

des troubles du sommeil et une fatigue démesurée, un vécu d'impuissance exprimé 

par un sentiment de dévalorisation de soi et de perte de confiance dans les relations 

humaines, un état de confusion, une tendance à éviter de lieux ou personnes 

rappelant la situation traumatique ainsi qu'une perte de mémoire et une incapacité de 

concentration.   

i.b. Selon le rapport du 7 décembre 2018 de U______, psychologue consultée en 
Espagne en décembre 2018, A______ présentait des souvenirs récurrents et intrusifs 

de l'épisode vécu, des sentiments irrationnels de culpabilité, un état d'esprit 

dysphorique et négatif, de l'anhédonie, des troubles du sommeil, une amnésie 

dissociative, une augmentation de l'appétit avec une prise de poids importante, une 

difficulté à se concentrer, une fatigue, une bradykinésie, une hypervigilance, une 

irritabilité et une diminution des comportements d'attachement avec un sentiment 

d'insécurité. L'inconfort généré par ces symptômes était très important et une 

intervention thérapeutique rapide était nécessaire pour fournir à la patiente les 

ressources psychologiques indispensables pour surmonter le traumatisme émotionnel 

et physique vécu. 

j. A la suite de son interpellation en Espagne, C______ a subi 85 jours de détention 
extraditionnelle, 74 jours de détention provisoire, puis a été soumis à des mesures de 

substitution comprenant notamment le dépôt de CHF 100'000.- à titre de sûretés, 

l'obligation de se soumettre à une expertise psychiatrique, l'interdiction de contacter 

A______ et un certains nombre de personnes de son entourage familial, amical et 

professionnel, enfin l'obligation de résider à son domicile genevois tout en devant se 

présenter au Poste de police des V______ une fois par semaine, ceci durant 

753 jours.   

C. a.a. Devant la CPAR, C______ a confirmé ses déclarations. A______ et lui avaient 
une dépendance affective et sexuelle réciproque bien qu'ils s'étaient séparés à 

plusieurs reprises. Il n'avait plus accès aux photographies et vidéos intimes de sa 

compagne, son matériel informatique ayant été saisi par la police, et il n'avait pas de 

compte sur le Cloud. Lors de leur sortie à la I______, ils n'étaient plus fâchés et 

s'était embrassés à la caisse. Il n'avait pas touché A______ à réitérées reprises au 

niveau de la poitrine contre sa volonté. Il avait posé sa main quelques secondes sur 

elle et l'avait immédiatement retirée lorsque A______ le lui avait demandé. Il ne se 

souvenait pas l'avoir forcée à avaler son sperme lors de la fellation du dimanche 

matin car cette pratique ne changeait rien pour lui qui avait déjà joui. Il pensait que 

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A______ avait porté plainte car elle avait beaucoup de rancune à son encontre. Il 

vivait très mal ces accusations qui le déshonorait, avait des difficultés relationnelles 

et du mal à "s'ouvrir". A cause de cette procédure, il avait perdu une fille à laquelle il 
tenait.   

a.b. Par la voix de son conseil, C______ persiste dans ses conclusions. 

L'immaturité sexuelle et le trouble narcissique dont il souffrait relevait d'une perte de 

confiance. Aucun trouble pervers ou sadique n'avait été constaté. Il fallait juger les 

actes reprochés en tenant compte de l'historique du couple qui avait vécu une relation 

sentimentale tumultueuse au cours de laquelle il avait souffert. Lors du week-end en 

question, A______ avait vécu un abandon qui avait été un déclencheur et avait 

réveillé chez elle le sentiment d'avoir été salie. Son consentement devait toutefois 

s'analyser de façon contemporaine et non pas rétrospectivement. Il existait une 

présomption du consentement tant qu'il n'y avait pas l'expression d'un refus. Il n'y 

avait pas de variation majeure dans les déclarations de C______, alors même qu'il 

n'avait pas encore eu accès au dossier lors de ses deux premières auditions. A______ 

avait quant à elle caché plusieurs éléments dont elle n'avait parlé qu'en audience de 

confrontation. Il existait également des incohérences dans son discours lorsque celle-

ci expliquait avoir eu peur de l'intéressé mais ne pas avoir voulu le laisser partir ni 

avoir tenté de s'enfuir. Elle avait accepté diverses choses pour le plaisir de C______ 

car elle en était amoureuse et non parce qu'elle était sous son emprise. Elle jouait à 

égalité avec le précité, répondant à ses crachats et à ses insultes. Il n'était pas 

important de savoir si A______ appréciait les différents comportements pratiqués au 

sein du couple mais si elle avait été contrainte de les subir. A______ avait accepté 

ces pratiques par le passé et n'avait pas dit à C______ qu'elle ne les souhaitait plus. 

Ce dernier s'était arrêté lors de la sodomie lorsque A______ avait manifesté son 

inconfort. D'ailleurs, l'examen médical des organes génitaux de la jeune femme était 

sans particularités. La peur ressentie par A______ que C______ la quitte en cas de 

refus de pratiquer une sodomie ne pouvait pas être retenue comme une contrainte. La 

diffusion des vidéos et photos intimes était le seul élément qui pouvait confiner à une 

menace et, comme le TCO l'avait relevé, il existait un doute très clair sur cette 

menace. A______ n'avait pas parlé de diffusion des photos mais d'effacement aux 

médecins-légistes, tout comme dans ses messages à C______ à l'issue du week-end. 

Elle s'était volontairement brûlée avec la cigarette. Il n'y avait donc pas eu de 

contrainte. Elle avait eu une conversation téléphonique de huit minutes avec sa mère, 

elle était allée à la I______ avec C______ et l'avait accompagné en bus jusqu'à sa 

voiture. Le couple était alors revenu à l'appartement de A______ qui avait cuisiné. Il 

n'y avait ainsi pas eu de séquestration. Il ne pouvait pas être retenu une infraction 

d'injure dans la mesure où A______ avait répondu à celles de C______. De plus, les 

faits dataient de quatre ans et l'infraction était prescrite. Concernant l'infraction de 

contrainte sexuelle, le Tribunal fédéral avait jugé que la menace de diffusion de 

clichés intimes pour obtenir des relations sexuelles n'était pas une pression d'ordre 

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psychique suffisamment importante pour retenir une contrainte (arrêt du Tribunal 

fédéral 6B_981/2019 du 12 novembre 2020). 

b.a. A______ a confirmé ses précédentes déclarations.  

C______ l'avait obligée à faire certaines choses pour obtenir son pardon. Pour sa 

part, elle ne lui avait jamais demandé de se faire du mal. C______ savait qu'elle 

haïssait le sexe anal et il utilisait toujours cette pratique pour la punir. Elle l'acceptait 

car elle était amoureuse et dépendante de lui. Quand ils s'étaient rendus à la I______, 

C______ "faisait du théâtre", lui demandait de sourire et l'avait embrassée. C______ 
avait touché sa poitrine alors qu'il savait qu'elle n'était pas d'accord, elle-même étant 

en pleurs. Le dimanche matin, elle avait essayé de le convaincre d'effacer ses photos 

et de s'en aller, ce qu'il avait refusé. Plus tard, elle avait accepté de monter dans la 

voiture de C______ afin de l’éloigner de chez elle. Ils avaient prévu d'aller voir un 
match de foot sur grand écran à Genève mais leur plan avait changé suite à leur 

dispute et il lui avait indiqué vouloir faire un tour en voiture dans la ville. Sans la 

consulter, il avait pris la direction d'F______. Il l'avait finalement laissée sur le bord 

de la route et elle avait dû prendre un bus pour se rendre à la gare. Le chauffeur avait 

accepté de la laisser monter alors qu'elle n'avait pas d'argent car elle était en pleurs. A 

la gare, elle n'avait pas pu monter dans un train, faute d'argent. Deux mois avant 

l'audience devant le TCO, elle avait consulté une psychologue puis trois fois avant 

l'audience d'appel. Le fait de revivre les faits la faisait souffrir. Avec du temps, elle 

pensait parvenir à surmonter ces évènements bien qu'aujourd'hui elle se sentait mal.  

 b.b. Par la voix de son conseil, A______ persiste dans ses conclusions, précisant 
requérir la condamnation de C______ au paiement de CHF 1'214.85, avec intérêts à 

5% dès le 24 mai 2021, au titre de remboursement des frais engendrés par la 

procédure durant l'année 2021 et de CHF 83.30, avec intérêts dès le 6 décembre 

2021, au titre de remboursement de ses frais médicaux pour l'année 2021. 

 Les déclarations de A______ avaient été cohérentes et crédibles durant toute la 
procédure. Les quelques imprécisions ou contradictions relevées n'entachaient pas sa 

crédibilité mais étaient au contraire normales pour une victime souffrant de stress 

post-traumatique, attesté par certificat médical. Ses collègues de travail avaient 

indiqué qu'elle avait peur et qu'elle avait été "obligée" de faire certaines choses 
subissant un "chantage". La menace de diffusion de ses photos et vidéos intimes était 
la raison pour laquelle A______ n'avait pas appelé à l'aide ou tenté de fuir, 

notamment lors de son passage à la I______. Aujourd'hui, elle voyait un psychologue 

pour se reconstruire. Une telle souffrance psychique ne pouvait pas être feinte et elle 

n'avait aucun intérêt à mentir. C______ était un individu narcissique, imbu de lui-

même, victime selon lui de la malveillance de A______. L'expertise psychiatrique 

relevait qu'il souffrait d'un trouble narcissique et du développement sexuel. Il avait 

manipulé A______ de manière graduelle, commençant par des remarques et 

- 19/46 - 

P/14104/2018 

reproches, une interdiction de sortir à sa guise, des insultes, des crachats, puis avait 

utilisé de la violence physique et sexuelle, accompagnée de menaces. Quand 

A______ avait décidé de se libérer de l'emprise de C______, de ne plus accepter 

notamment certaines pratiques sexuelles, celui-ci avait présumé son consentement 

puisque les pratiques avaient été acceptées auparavant. Il était passé d'un 

consentement escroqué - A______ acceptant par exemple de subir une sodomie dans 

le seul but de lui faire plaisir et de ne pas être quittée - à une contrainte sexuelle. Il 

avait menti pour discréditer la victime par exemple en indiquant que leurs disputes 

étaient souvent dûes à des comparaisons que celle-ci faisait concernant la taille du 

sexe de ses différents partenaires, alors que les messages saisis dans le matériel 

informatique révélaient au contraire qu'elle rassurait l'intéressé qui l'interrogeait à ce 

sujet. C______ avait également été incohérent dans ses propos, faisant évoluer son 

récit en permanence en fonction des déclarations de A______ sur lesquelles il se 

basait mais en leur donnant un sens différent.  

b.c. A______ a produit un rapport de suivi du 4 décembre 2021 de Madame 
U______, psychologue, selon lequel elle souffrait d'un syndrome de stress post-

traumatique, de symptomes anxio-dépressifs dérivés des évènements et d'une 

amnésie dissociative l'empêchant de se souvenir avec exactitude et précision de 

certains événements survenus lors de l'épisode de violences subies et de les situer 

chronologiquement dans le temps. Ces symptômes attestaient de l'intensité de la 

réaction de peur éprouvée par la patiente qui avait perçu un danger et une menace 

réelle pour son intégrité physique et psychologique. Ces symptômes généraient 

également encore un malaise intense dans tous les domaines de la vie de la patiente 

et il était important qu'elle continue son parcours thérapeutique afin de réduire les 

séquelles découlant des évènements vécus. 

c. Le MP persiste dans ses conclusions. 

A______ avait demandé à C______ de la rejoindre à Genève pour le week-end et 

souhaitait entretenir une relation sexuelle avec lui. En revanche, elle n'avait pas été 

d'accord de se brûler, d'être sodomisée, de lui prodiguer une fellation, d'avaler son 

sperme et de se faire éjaculer sur la poitrine. Elle avait le droit de refuser ces 

pratiques quand bien même elle les avait acceptées par le passé. A______ s'était 

confiée auprès de ses collègues, en larmes. Ces dernières avaient retenu qu'elle avait 

été contrainte de subir des choses durant le week-end sous la menace de diffusion de 

photos intimes. La relation des intéressés était compliquée, ponctuée par des 

séparations et des demandes de pardon. Pendant le week-end en question, C______ 

avait souhaité faire souffrir A______, avec laquelle il ne se considérait plus en 

couple. Elle avait pris très au sérieux les menaces de diffusion de ses photos et 

vidéos intimes vu leur répétition et l'état d'exaltation de C______. En raison de cette 

crainte, elle avait eu des comportements surprenants comme le fait de préparer à 

manger au précité ou de ne pas chercher à s'enfuir de la voiture. C______ avait 

reconnu certains actes mais précisé que A______ était consentante ou l'avait été par 

- 20/46 - 

P/14104/2018 

le passé. Il existait de nombreuses contradictions dans ses propos comme lorsqu'il 

avait déclaré au TCO ne pas avoir demandé à la jeune femme d'avaler son sperme, 

alors qu'il avait admis le contraire durant l'instruction. Les déclarations de A______ 

avaient été constantes et cohérentes, les problèmes de chronologie et ses blancs 

s'expliquant par son état de choc après les évènements et le stress post-traumatique 

vécu et attesté par certificat médical. Elle était mesurée dans ses propos et n'avait pas 

chargé l'intéressé. Elle s'était présentée à chaque audience et avait ainsi dû se livrer et 

revivre à chaque fois les événements. Ses déclarations, crédibles, emportaient 

conviction. Lorsqu'elle s'était brûlée avec la cigarette, elle n'avait pas de liberté 

d'action et avait été le bras armé de C______ contre elle-même. A______ savait 

qu'elle ne pouvait pas refuser les demandes de C______, sous la contrainte de la 

menace de diffusion de son contenu intime, qui constituait une pression psychique 

d'une certaine intensité, même si elle n'était pas complètement incapable de résister. 

D. a. C______, de nationalité italienne, est né le ______ 1996 à W______ [France]. Ses 
parents vivent en Italie. Il est célibataire, sans enfant. Il a effectué une année d'étude 

préparatoire en Angleterre, avant de se rendre à X______, en Espagne, pour y étudier 

______. Sa dernière année a été interrompue en raison de la procédure. Après sa 

détention extraditionnelle et préventive, il a poursuivi ses études à Y______ à 

Genève et a obtenu un bachelor, mention très bien. Il est actuellement inscrit à la 

Faculté ______ de l'Université de Genève en vue de l'obtention d'une maîtrise 

universitaire en ______, financée par Z______ au sein de laquelle il a été engagé 

depuis le 1er juillet 2021 pour une durée de 18 mois et un salaire mensuel brut de 

CHF 4'200.-. Il souhaite s'installer en Suisse, obtenir la nationalité de ce pays et y 

effectuer le service militaire. 

Il éprouve de la honte et du regret en repensant aux évènements et estime qu'il aurait 

dû agir autrement, même si A______ était consentante et qu'il n'avait rien fait 

"d'illégal". Il souffre beaucoup de cette procédure, d'entendre qu'il serait "un 
monstre" alors qu'il n'est pas un criminel. 

b. Selon l'extrait de son casier judiciaire suisse, C______ est sans antécédent.  

E. Me B______, conseil juridique gratuit de A______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, 30 heures d'activité de cheffe 

d'étude, dont 28 heures de préparation à l'audience d'appel, 25h18 d'activité de 

collaborateur, dont 48 minutes de recherches juridiques, 12 minutes de rédaction de 

l'annonce d'appel, 30 minutes de lecture du jugement du TCO, 1h18 de rédaction de 

la déclaration d'appel, 1 heure de verdict du TCO et 11h30 de préparation à 

l'audience d'appel, ainsi que 2h42 d'activité de stagiaire, dont 30 minutes pour 

l'élaboration du bordereau de pièces des conclusions civiles, hors débats d'appel, 

lesquels ont duré 9h25. 

- 21/46 - 

P/14104/2018 

En première instance, elle a été indemnisée à hauteur de plus de 83 heures d'activité. 

EN DROIT : 

1. L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 CPP). 

 La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 

al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 

2. 2.1.1. Le principe in dubio pro reo découle de la présomption d'innocence, garantie 
par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés 

fondamentales (CEDH) et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 Cst. et 10 al. 3 

CPP. Il concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens 

large (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; 127 I 28 consid. 2a). 

Ce principe signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à 

l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. La présomption d'innocence est 

violée lorsque le juge rend un verdict de culpabilité au seul motif que le prévenu n'a 

pas prouvé son innocence ou encore lorsqu'une condamnation intervient au seul 

motif que sa culpabilité est plus vraisemblable que son innocence. En revanche, 

l'absence de doute à l'issue de l'appréciation des preuves exclut la violation de la 

présomption d'innocence en tant que règle sur le fardeau de la preuve. Le juge ne doit 

pas non plus se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, 

d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe 

peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours 

possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes 

sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de 

la situation objective (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3 ; 127 I 38 consid. 2a). 

2.1.2. Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves 
(ATF 120 Ia 31 consid. 4b). Confronté à des versions contradictoires, il forge sa 

conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. Les 

preuves doivent être examinées dans leur ensemble et l'état de fait déduit du 

rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments 

corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut être justifiée de 

façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction 

(ATF 129 I 8 consid. 2.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_324/2017 du 8 mars 2018 

consid. 1.1). 

Les cas de "déclarations contre déclarations", dans lesquelles les déclarations de la 
victime en tant que principal élément à charge et les déclarations contradictoires de la 

personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du principe 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/144%20IV%20345
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/127%20I%2028
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/144%20IV%20345
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/127%20I%2038
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/120%20Ia%2031
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/129%20I%208
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_324/2017

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in dubio pro reo, conduire à un acquittement. L'appréciation définitive des 
déclarations des participants incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 

consid. 3.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_59/2021 du 12 novembre 2021 

consid. 1.1). 

Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans 

l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les 

apprécier librement (arrêts du Tribunal fédéral 6B_942/2017 du 5 mars 2018 

consid. 2.1.2 ; 6B_614/2012 du 15 février 2013 consid. 3.2.5). Conformément à ce 

principe, le juge peut fonder sa condamnation sur les seules déclarations de la 

victime (arrêt du Tribunal fédéral 6B_626/2010 du 25 novembre 2010 consid. 2.2), 

de sorte que le fait que celles-ci, en tant que principal élément à charge, s'opposent 

aux déclarations contradictoires de la personne accusée, ne doit pas nécessairement 

conduire à un acquittement (arrêt du Tribunal fédéral 6B_942/2017 du 5 mars 2018 

consid. 2.1.2). 

2.2. Les faits reprochés se sont déroulés dans un contexte de huis clos, sans témoin, 
de sorte que l'on se trouve dans une situation de "déclarations contre déclarations". 
Le récit de l'intimé s'oppose à celui de la partie plaignante s'agissant de son 

comportement et du caractère consenti des actes sexuels reprochés – sodomie, 
fellation, masturbation, attouchements – et de la brûlure de cigarette. Il convient dès 
lors de procéder à un examen de leurs propos respectifs en lien avec les autres 

éléments versés au dossier et d'évaluer leur crédibilité. 

2.2.1. La plaignante a de manière constante donné une version précise des 
évènements survenus au cours du week-end du 14 juillet 2018. Son récit devant les 

autorités pénales correspond globalement aux déclarations faites devant les médecins 

et ses collègues, ce qui est un gage de sincérité. Elle a d'emblée indiqué avoir été 

menacée de la diffusion de ses photos et vidéos intimes, humiliée, injuriée et 

pénétrée analement.  

Elle a décrit de manière détaillée les différents évènements survenus au cours du 

week-end. Elle a expliqué que la peur engendrée par les menaces du prévenu de 

diffusion de son contenu intime l'avait conduite à se laisser faire et à adopter certains 

comportements contradictoires, comme l'accompagner à sa voiture, payer l'essence 

ou lui préparer à manger. C'était sous cette menace constante, et avec la peur que 

l'intéressé devienne violent, qu'elle avait accepté de se brûler et de se soumettre aux 

différents actes d'ordre sexuel sollicités. Elle avait toutefois dans un premier temps 

montré son désaccord par la parole, des pleurs, des insultes. Par exemple, elle avait 

manifesté son refus de la sodomie en demandant à l'intimé d'arrêter, en criant de 

douleur et en bougeant, ce qui ne pouvait lui avoir échappé. Le message envoyé par 

l'intimé à l'un de ses amis à l'issue du week-end, dans lequel il indiquait "je suis 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/137%20IV%20122
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_59/2021
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_942/2017
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_614/2012
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_626/2010
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_942/2017

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content de m'être mal comporté sinon elle aurait gagné" accrédite les déclarations de 
la plaignante. 

C'est aussi de manière constante que l'appelante a détaillé le fonctionnement de leur 

relation toxique et a admis avoir déjà subi des humiliations et des rapports anaux par 

le passé, qu'elle avait acceptés. Elle a toutefois expliqué que le week-end en question, 

elle avait opposé à l'intimé un "non" général et avait eu peur de lui suite à ses 
premières menaces, en particulier après qu'il l'avait obligée à se brûler avec une 

cigarette.  

Sa vive réaction à son retour au travail le lundi 16 juillet 2018 plaide indubitablement 

pour la survenance d'évènements traumatisants. Il ressort en effet des témoignages de 

ses collègues que la plaignante se trouvait alors en état de choc et en pleurs. 

L______, qui l'avait eu au téléphone le dimanche, l'a décrite comme "hystérique" et 
n'arrêtant pas de pleurer.  

Les menaces de diffusion de contenus intimes de la plaignante sont accréditées par 

les déclarations de ses collègues qui ont témoigné du "chantage" subi par celle-ci et 
de la peur qui l'avait poussée à tout accepter et à ne pas quitter l'appartement. 

M______ a également fait mention de ces menaces de diffusion dans ses 

déclarations. Il ressort encore du rapport médical du CURML que la plaignante avait 

mentionné des discussions avec son compagnon concernant la diffusion de contenus 

intimes. Enfin, à l'issue du week-end, l'intimé a envoyé un message à l'appelante 

indiquant qu'il n'effacerait pas les vidéos de celle-ci, ce qui est compatible avec la 

version de la partie plaignante à cet égard. 

La crédibilité de la plaignante est en outre renforcée par le fait qu'une psychologue, 

consultée à plusieurs reprises, a attesté de la persistance chez elle de symptômes 

compatibles avec le syndrome de stress-post-traumatique ainsi que d'une amnésie 

dissociative et un développement de symptômes anxio-dépressifs.  

Le fait de ne pas avoir accablé le prévenu dans ses déclarations, par exemple lors de 

son examen médical en expliquant que l'ecchymose présente sur sa cuisse droite 

n'était pas liée aux évènements, plaide également en faveur de sa crédibilité. 

Les éléments qui précèdent sont autant d'indices attestant du traumatisme vécu en 

lien avec les faits subis et ne correspondent nullement à la description qui en a été 

faite par l'intimé. 

On ne saurait en particulier reprocher à la plaignante d'avoir omis de parler de l'achat 

de la vaseline à la I______ ou de l'appel téléphonique de sa mère. Ces imprécisions 

ne diminuent pas la force probante de son récit pris dans sa globalité et peuvent 

s'expliquer par son état psychologique. 

- 24/46 - 

P/14104/2018 

2.2.2. Le récit de l'intimé a évolué en fonction des déclarations de la plaignante. Il a 
en effet reconnu les différents épisodes évoqués par elle mais leur a donné un sens 

différent. Par exemple, lorsque la plaignante s'est plainte d'avoir été maintenue dans 

le lit par l'intimé qui la bloquait dans ses bras, en position de la cuillère, il a expliqué 

l'avoir enlacée tendrement. Selon lui, l'appelante avait été consentante durant tout le 

week-end et l'avait d'ailleurs toujours été par le passé. Il a fait des déclarations 

contradictoires au sujet de la sodomie. Il a indiqué que cette pratique faisait partie 

des habitudes sexuelles du couple mais qu'il devait à chaque fois s'interrompre dans 

la mesure où la plaignante ne l'aimait pas, souffrait d'inconfort et ne l'acceptait que 

pour lui faire plaisir. Il a ensuite expliqué que l'appelante n'avait plus souffert après 

environ deux rapports anaux et les acceptaient pour lui faire plaisir. Finalement, il a 

argué qu'ils pratiquaient la sodomie de manière naturelle une à deux fois par mois, 

qu'initialement la plaignante n'aimait pas particulièrement cette pratique vis-à-vis de 

laquelle elle était indifférente mais qu'elle avait fini par y prendre du plaisir.  

Son récit varie encore concernant la suite des évènements. Il a dans un premier temps 

indiqué qu'au retour des toilettes de la plaignante, il lui avait proposé de reprendre 

leurs relations sexuelles là où celles-ci s'étaient arrêtées. Face à son refus, il lui avait 

demandé une fellation, précisant qu'elle devait avaler son sperme. Elle avait refusé et 

proposé de le masturber. Vu son manque de conviction, il s'était "terminé" tout seul 
et avait joui sur la poitrine de la plaignante qui avait eu un air dégoûté. Dans une 

deuxième version, il a indiqué que suite au refus de l'appelante de reprendre la 

sodomie ou d'entretenir un rapport vaginal, celle-ci avait spontanément proposé de le 

masturber. Il s'était "terminé" lui-même, avait éjaculé "sans viser" et l'appelante avait 
eu l'air plutôt ennuyée que dégoutée car elle devait nettoyer.  

Une troisième divergence est relevée concernant le moment où le couple s'était 

couché samedi le 14 juillet 2018. L'intimé indique que la plaignante avait accepté 

qu'il reste dormir mais sur le sol. Selon ses dires, il avait refusé et s'était couché sur 

le lit, derrière elle. Il l'avait insultée et elle s'était mise à pleurer. Il lui avait alors 

demandé d'enlever son haut de pyjama afin de la caresser et lui avait murmuré des 

insultes à l'oreille. Il a par la suite indiqué qu'alors qu'il était allongé sur le lit derrière 

la plaignante, il lui avait dit des choses qui l'avait blessée et faite pleurer. Il avait 

alors posé sa main sur sa poitrine pour tenter de la calmer. L'appelante lui avait 

demandé de la laisser tranquille, ce qu'il avait fait en se tournant dos à elle.  

Enfin, l'intimé a donné trois versions différentes concernant la menace de diffusion 

d'images de la plaignante. Dans un premier temps, il a indiqué que lors d'une dispute 

avant de se coucher le samedi soir, la plaignante lui avait dit qu'il était une "merde" 
et il avait répondu que si tel était le cas, il ferait comme beaucoup d'étudiants en 

diffusant ses photos et vidéos intimes sur internet. Dans un second temps, il a 

expliqué que, lors de cette même dispute, la plaignante lui avait dit que les italiens 

étaient machos et trop possessifs. Il avait alors rétorqué que s'il était comme les 

garçons espagnols, il aurait diffusé son contenu intime. Enfin, plus tard dans la 

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procédure, il a donné une troisième version, expliquant que durant le week-end, la 

plaignante l'avait traité de "salaud" et qu'il avait répondu que si tel était le cas, il 
aurait diffusé son contenu intime à ses connaissances et collègues de l'université.  

Le rapport d'expertise psychiatrique renforce la version donnée par l'appelante au vu 

du diagnostic posé, soit un trouble de la personnalité narcissique et un trouble du 

développement psychosexuel. Il en ressort que l'intimé est une personne auto-centrée 

qui présente un manque d'empathie et estime normal que sa compagne se soumette et 

soit avilie pour lui prouver son amour. 

2.2.3. Au vu de ce qui précède, les déclarations constantes et circonstanciées de 
l'appelante sont crédibles et les dénégations de l'intimé n'emportent pas conviction. 

La Cour tient ainsi pour établis les faits tels que décrits par la plaignante et qui 

résultent de l'acte d'accusation. 

CULPABILITÉ 

3.  3.1.1. L'art. 189 al. 1 CP réprime la contrainte sexuelle, soit l'action de celui qui, 
notamment en usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur 

elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, l'aura 

contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel. 

L'art. 189 CP tend à protéger la libre détermination en matière sexuelle, en réprimant 

l'usage de la contrainte aux fins d'amener une personne à faire ou à subir, sans son 

consentement, l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel. Il s'agit d'un délit de 

violence, qui doit être considéré principalement comme un acte d'agression physique 

(ATF 131 IV 107 consid. 2.2). Il en résulte que toute pression ou tout comportement 

conduisant à un acte sexuel non souhaité ne saurait être qualifié de contrainte (ATF 

133 IV 49 consid. 4).  

3.1.2. La menace suppose que l'auteur ait volontairement fait redouter à sa victime la 
survenance d'un préjudice, au sens large (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). Elle 

constitue un moyen de pression psychologique consistant à annoncer un dommage 

futur dont la réalisation est présentée comme dépendante de la volonté de l'auteur, 

sans toutefois qu'il soit nécessaire que cette dépendance soit affective (ATF  

117 IV 445 consid. 2b p. 448 ; ATF 106 IV 125 consid. 2a p. 128), ni que l'auteur ait 

réellement la volonté de réaliser sa menace (ATF 105 IV 120 consid. 2a p. 122). La 

réalisation d'un dommage doit cependant être présentée par l'auteur comme un 

événement dépendant, directement ou indirectement, de sa volonté (arrêt du Tribunal 

fédéral 6B_1428/2016 du 3 octobre 2017 consid. 2.1 et les références). 

3.1.3. En introduisant la notion de "pressions psychiques", le législateur a voulu viser 
les cas où la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/131%20IV%20107
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/133%20IV%2049

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P/14104/2018 

l'auteur ait recouru à la force physique ou à la violence (ATF 131 IV 107 

consid. 2.2 ; ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb). Les pressions d'ordre psychique visent 

les cas où l'auteur provoque chez la victime des effets d'ordre psychique, tels que la 

surprise, la frayeur ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres à la faire 

céder (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb ; ATF 122 IV 97 consid. 2b). En cas de 

pressions d'ordre psychique, il n'est pas nécessaire que la victime ait été mise hors 

d'état de résister (ATF 124 IV 154 consid. 3b). La pression exercée doit néanmoins 

revêtir une intensité particulière, comparable à celle d'un acte de violence ou d'une 

menace (ATF 133 IV 49 consid. 6.2). Au vu des circonstances du cas et de la 

situation personnelle de la victime, on ne doit pas pouvoir attendre d'elle de 

résistance, ni compter sur une telle résistance, de sorte que l'auteur peut parvenir à 

son but sans avoir à utiliser de violence ou de menace (ATF 131 IV 167 consid. 3.1). 

S'il n'est pas nécessaire que l'auteur recoure à la violence ou à la menace (FF 1985 II 

1091), la victime doit néanmoins être contrainte, ce qui présuppose un moyen 

efficace, autrement dit que celle-ci se trouve dans une situation telle qu'il soit 

possible d'accomplir l'acte sans tenir compte du refus ; il suffit en définitive que, 

selon les circonstances concrètes, la soumission de la victime soit compréhensible 

(arrêts du Tribunal fédéral 6B_1150/2014 du 19 novembre 2015 consid. 2.4 et 

6B_71/2015 du 19 novembre 2015 consid. 2.1.2). Tel est le cas lorsque la victime est 

placée dans une situation telle qu'il serait vain de résister physiquement ou d'appeler 

du secours ou que cela entraînerait un préjudice disproportionné, de sorte que l'auteur 

parvient à ses fins, en passant outre au refus, sans avoir nécessairement à employer la 

violence ou la menace (ATF 119 IV 309 consid. 7b ; arrêt du Tribunal fédéral 

6B_71/2015 du 19 novembre 2015 consid. 2.1.2). 

3.1.4. Sur le plan subjectif, la contrainte sexuelle est une infraction intentionnelle, le 
dol éventuel étant suffisant. L'auteur doit savoir que la victime n'est pas consentante 

ou, du moins, en accepter l'éventualité, et il doit vouloir ou, à tout le moins, accepter 

qu'elle soit contrainte par le moyen qu'il met en œuvre ou la situation qu'il exploite 
(arrêts du Tribunal fédéral 6B_1306/2017 du 17 mai 2018 consid. 2.1.2 ; 

6B_35/2017 du 26 février 2018 consid. 4.3). Déterminer ce qu'une personne a su, 

envisagé ou accepté relève de l'établissement des faits (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3). 

L'élément subjectif se déduit d'une analyse des circonstances permettant de tirer, sur 

la base des éléments extérieurs, des déductions sur les dispositions intérieures de 

l'auteur (arrêt du Tribunal fédéral 6B_267/2016 du 15 février 2017 consid. 5.2). 

3.2. Au vu de ce qui précède (cf. 2.2.), la CPAR retient que les parties entretenaient 
une relation toxique empreinte de dépendance affective. Il est toutefois relevé que 

cette relation avait la particularité de voir souffrir physiquement uniquement la 

plaignante, les punitions ne concernant pas l'intimé. En effet, aucun élément au 

dossier ne permet de retenir le contraire, étant précisé que la brûlure de cigarette que 

l'intimé avait décidé de s'infliger ne peut pas être imputée à l'appelante.   

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/131%20IV%20107
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/128%20IV%20106
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/128%20IV%20106
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/122%20IV%2097
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/124%20IV%20154
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/133%20IV%2049
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/131%20IV%20167
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/1985%20II%201091
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/1985%20II%201091
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_1150/2014
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_71/2015
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_1306/2017
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_35/2017
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/137%20IV%201
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_267/2016

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Le week-end des faits, les évènements se déroulaient sans encombre jusqu'à la 

dispute du samedi 14 juillet 2018 durant l'après-midi après que l'intimé n'apprenne 

que la plaignante avait entretenu une relation sexuelle non protégée durant leur 

précédente séparation. Cette dispute a été l'élément déclencheur de la suite des 

évènements, l'intimé ayant été particulièrement énervé suite à ces révélations. Ce 

dernier a ainsi souhaité la punir. Selon les déclarations des parties et les conclusions 

de l'expertise psychiatrique, l'intimé est coutumier de ce genre de pratiques ayant 

déjà à plusieurs reprises humilié la partie plaignante en lui crachant dessus, en 

urinant sur elle, en lui demandant de lécher le sol afin d'assoir sa supériorité et son 

emprise sur elle. Durant ce week-end, il est toutefois noté une gradation dans les 

punitions infligées à la plaignante par l'intimé qui, comme l'a relevé la plaignante, 

était particulièrement "exalté", ce qui n'avait pas manqué de l'effrayer. Ainsi, quand 
l'intéressé l'avait menacée de diffuser du contenu intime si elle ne lui obéissait pas, 

elle n'avait pas douté de ses propos. Elle craignait une telle diffusion en raison de 

l'impact que celle-ci aurait eue sur ses relations amicales et professionnelles. 

L'appelante a opposé un refus aux punitions ordonnées par le prévenu mais les 

menaces réitérées de diffusion de contenus intimes ont mis fin à toutes contestations 

de sa part.  

Les menaces de diffusion constituent une pression psychique suffisante dans la 

mesure où la plaignante s'est trouvée dans une situation telle que sa soumission était 

compréhensive et que l'intimé pouvait ainsi accomplir les divers actes sexuels sans 

tenir compte de son refus. Dans cette situation, il était vain de résister au risque 

d'entraîner un préjudice disproportionné, soit la diffusion de contenus intimes de 

l'appelante.  

Pour le surplus, l'intimé argue que le TF a jugé que la menace de diffusion de clichés 

intimes pour obtenir une relation sexuelle ne peut pas être considérée comme une 

pression d'ordre psychique d'une intensité suffisante pour consister en une contrainte. 

Au contraire, le TF explique dans cet arrêt que les photographies peuvent être 

considérées comme un moyen de contrainte, et la menace de les diffuser comme une 

pression psychique suffisante, mais remet en l'espèce en question l'existence des 

clichés au moment où la plaignante avait accepté de subir la relation sexuelle (arrêt 

du TF 6B_981/2019 du 12 novembre 2020 consid. 2.6.3).  

Les comportements qui peuvent apparaître irrationnels de l'appelante doivent ainsi 

être examinés dans ce contexte, soit qu'elle n'avait plus son libre arbitre, lequel avait 

été anihilé par la menace d'un dommage sérieux. Il faut de plus ne pas perdre de vue 

que les protagonistes vivaient une relation toxique depuis de nombreux mois, durant 

lesquels l'appelante avait été notamment humiliée et injuriée, élément important de la 

pression psychique subie. La plaignante a ainsi accepté de se rendre à la I______ afin 

de retarder le moment où elle devrait se soumettre à l'intimé et subir une sodomie. 

Elle a accompagné celui-ci à sa voiture, est revenue avec lui dans son appartement 

pour lui préparer à manger, est montée dans sa voiture, a payé le plein d'essence car 

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sous la menace de voir son contenu intime diffusé. Elle a ainsi agi sous l'emprise de 

l'intimé, n'étant plus libre de se déterminer comme elle le souhaitait et pour éviter à 

tout prix qu'il ne mette ses menaces à exécution. 

Par le passé, l'appelante avait accepté de subir diverses punitions pour éviter que 

l'intimé ne la quitte ou n'entretienne des rapports sexuels avec une autre partenaire. 

Toutefois, on ne saurait en déduire que la plaignante était consentante durant le 

week-end du 14 juillet 2018. L'intimé ne pouvait ignorer que cette dernière ne 

souhaitait pas subir de sodomie, lui prodiguer de fellation et avaler son sperme, qu'il 

lui touche la poitrine ni qu'il éjacule sur elle. Lors de la sodomie le samedi en début 

de soirée, la plaignante avait en effet tenté de crier mais l'intimé l'en empêchait de sa 

main ; elle lui disait ne plus en pouvoir et commençait à bouger. Après ce rapport 

anal, il a indiqué avoir dû discuter avec elle une vingtaine de minutes pour qu'elle 

accepte de le masturber, ce qu'elle avait fait sans "conviction". Il a ajouté que 
lorsqu'il avait éjaculé sur sa poitrine, elle avait eu un air dégoûté. Plus tard, lorsqu'il 

la tenait contre lui dans le lit, elle était en pleurs. Enfin, concernant la fellation du 

dimanche matin, il a admis que la plaignante lui avait indiqué la lui prodiguer s'il 

acceptait de partir ensuite et qu'elle avait à nouveau eu l'air dégoûtée. 

La partie plaignante a aussi refusé les actes sexuels incriminés parce que cela lui 

faisait mal et la dégoûtait, sans pour autant parvenir à s'y opposer plus activement 

craignant que son refus n'entraîne la diffusion de contenu intime. La partie plaignante 

a ainsi clairement exprimé son refus mais l'intimé a fait totalement fi de cette 

opposition. 

L'intimé sera ainsi reconnu coupable de contrainte sexuelle au sens de l'art. 189 al. 1 

CP.  

4.  4.1.1. Se rend coupable de contrainte selon l'art. 181 CP celui qui, en usant de 
violence envers une personne ou en la menaçant d'un dommage sérieux, ou en 

l'entravant de quelque autre manière dans sa liberté d'action, l'aura obligée à faire, ne 

pas faire ou à laisser faire un acte. 

Alors que la violence consiste dans l'emploi d'une force physique d'une certaine 

intensité à l'encontre de la victime, la menace est un moyen de pression 

psychologique consistant à annoncer un dommage futur dont la réalisation est 

présentée comme dépendante de la volonté de l'auteur, sans toutefois qu'il soit 

nécessaire que cette dépendance soit effective ni que l'auteur ait réellement la volonté 

de réaliser sa menace. La loi exige un dommage sérieux, c'est-à-dire que la 

perspective de l'inconvénient présenté comme dépendant de la volonté de l'auteur 

soit propre à entraver le destinataire dans sa liberté de décision ou d'action. La 

question doit être tranchée en fonction de critères objectifs, en se plaçant du point de 

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vue d'une personne de sensibilité moyenne (arrêt du Tribunal fédéral 6B_153/2017 

du 28 novembre 2017 consid. 3.1 et les références citées).  

4.1.2. Sur le plan subjectif, il faut que l'auteur ait agi intentionnellement, c'est-à-dire 
qu'il ait voulu contraindre la victime à adopter le comportement visé en étant 

conscient de l'illicéité de son comportement ; le dol éventuel suffit (ATF 120 IV 17 

consid. 2c p. 22). 

4.2.1. L'art. 123 CP réprime les lésions du corps humain ou de la santé qui ne 
peuvent être qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP. Cette disposition protège 

l'intégrité corporelle et la santé tant physique que psychique. Elle implique une 

atteinte importante. A titre d'exemples, la jurisprudence cite les blessures, les 

meurtrissures, les écorchures ou les griffures, sauf si ces lésions n'ont pas d'autres 

conséquences qu'un trouble passager et sans importance du sentiment de bien-être 

(ATF 134 IV 189 consid. 1.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_826/2019 du 21 janvier 

2020 consid. 3.1). 

4.2.2. L'auteur médiat est celui qui se sert d'une autre personne comme d'un 
instrument dénué de volonté ou du moins agissant sans intention coupable, afin de lui 

faire exécuter l'infraction projetée (ATF 138 IV 70 consid. 1.4 p. 76). L’auteur 
médiat occupe une position dominante par rapport à son instrument humain, d’un 
avantage cognitif ou volitif qu’il utilise pour lui faire commettre l’infraction projetée. 
L’infériorité de l’instrument humain se traduira souvent par un déficit au niveau des 
conditions générales de sa punissabilité, son comportement se révélant 

(objectivement ou subjectivement) atypique, justifié ou non culpeux (B. STRAÜLI, 

in L. MOREILLON / A. MACALUSO / N. QUELOZ / N. DONGOIS [éds], Code 
pénal I : art. 1-110 CP, 2e éd., Bâle 2021, n. 36-37 ad intro aux art. 24-27). 

Dans sa forme la plus brutale, l’emprise de l’auteur médiat résulte d’une infraction à 
l'art. 181 CP (contrainte stricto sensu) commise envers l’instrument humain, le cas 
échéant en parallèle avec notamment des atteintes à l’intégrité corporelle. 
Qualitativement, la contrainte doit prendre la forme psychique de la vis compulsiva, à 
laquelle il est possible en soi de résister quand bien même le prix à payer serait très 

élevé. Quantitativement, la contrainte (psychique) doit atteindre une intensité telle 

que l’individu qui en fait l’objet accomplit un acte justifié (CP 17) ou excusé (CP 18 
II) par l’état de nécessité (B. STRAÜLI, op. cit., n. 39). 

Les principes dégagés ci-dessus s’appliquent mutatis mutandis dans l’hypothèse d’un 
instrument humain forcé de porter atteinte à ses propres biens juridiques, par 

exemple de mutiler son corps. Pour qu’un tel agissement, intrinsèquement atypique, 
puisse être imputé à celui qui exerce ou exploite la contrainte psychique, cette 

dernière doit ici aussi s’avérer à ce point intense que l’acte, s'il avait été commis au 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_153/2017
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/120%20IV%2017
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/134%20IV%20189
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_826/2019
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/138%20IV%2070
https://app.legalis.ch/legalis/document-view.seam?documentId=m5ptgmjrl4yf6ztsl5yf6ylsorptcny
https://app.legalis.ch/legalis/document-view.seam?documentId=m5ptgmjrl4yf6ztsl5yf6ylsorptcoa

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détriment d’un tiers, aurait été justifié ou excusé par l’état de nécessité 
(B. STRAÜLI, op. cit., n. 42). 

4.2.3. Les infractions contre la vie ou l’intégrité corporelle (art. 122, 123, 125 et 126 
CP) l’emportent sur la contrainte lorsque celle-ci est purement accessoire à la 
commission de ces infractions ; toutefois, lorsque la contrainte peut être considérée 
comme un comportement suffisamment distinct de l’infraction d’atteinte à l’intégrité 
corporelle pour être réprimée séparément, notamment en raison de sa durée ou de son 

intensité, il y a concours entre les deux infractions (M. DUPUIS et al., Petit 
commentaire, Code pénal, 2ème éd., n. 42 ad art. 181). 

4.3.1. En l'espèce, la plaignante s'est brûlée au moyen d'une cigarette au niveau du 
pubis. Elle a effectué ce geste sous la menace de voir ses vidéos et photos intimes 

diffusées par l'intimé et dans le but d'éviter une sodomie que celui-ci voulait lui 

imposer. Comme vu précédemment (cf. 3.2), la plaignante, qui a agi le week-end du 
14 juillet 2018 sous la menace et la pression psychique de l'intimé, n'était plus libre 

de se déterminer comme elle le souhaitait. 

Il est ainsi retenu que l'intimé a, en usant de contrainte, exercé son emprise sur 

l'appelante afin de lui faire exécuter l'infraction projetée, agissant à titre d'auteur 

médiat. 

L'intimé est ainsi reconnu coupable de lésions corporelles simples. 

4.3.2. L'intimé a surpris la plaignante en train de l'enregistrer sur son téléphone 
portable. Il a dès lors récupéré le téléphone afin d'effacer l'enregistrement. Pour se 

faire, l'appelante a dû taper son code d'accès. Il sera retenu que celle-ci agissait 

toujours dans la crainte que l'intimé mette ses menaces de diffusion à exécution, qu'il 

lui a répétées à de nombreuses reprises, ou souhaite la punir d'une autre façon. 

N'ayant d'autre choix, elle a été contrainte de dévérouiller son téléphone. 

L'intimé sera dès lors reconnu coupable de contrainte au sens de l'art. 181 CP.  

5.  5.1.1. Aux termes de l'art. 183 ch. 1 CP, celui qui, sans droit, aura arrêté une 
personne, l'aura retenue prisonnière, ou l'aura, de toute autre manière, privée de sa 

liberté (al. 1) ou qui, en usant de violence, de ruse ou de menace, aura enlevé une 

personne (al. 2) sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une 

peine pécuniaire. 

La séquestration consiste à retenir une personne en l'obligeant, par un moyen de 

contrainte, à rester où elle se trouve (ATF 119 IV 216 consid. 2 f ; arrêt du Tribunal 

fédéral 6B_448/2012 du 22 novembre 2012 consid. 3.2). L'entrave doit être d'une 

certaine intensité et d'une certaine durée. Les exigences en matière de durée ne sont 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/119%20IV%20216
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_448/2012

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cependant pas très élevées, quelques minutes peuvent suffire (M. DUPUIS et al., op. 
cit., n. 8 ad art. 183). Le moyen qu'utilise l'auteur pour atteindre le résultat n'est pas 
déterminant. Par exemple, une personne peut être séquestrée par le recours à la 

menace ou à la violence, par la soustraction des moyens dont elle a besoin pour partir 

ou encore en étant placée dans des conditions telles qu'elle se sent dans 

l'impossibilité de s'en aller (ibid., n. 9 ad art. 183).  

Peu importe en outre le lieu dans lequel la personne est séquestrée. Elle peut 

notamment l'être en plein air, dans une pièce ou encore dans un véhicule (ibid., n. 10 
ad art. 183).  

Pour que l'infraction soit consommée, il n'est pas nécessaire que la victime soit 

totalement privée de sa liberté. Il suffit qu'elle se trouve dans une situation dans 

laquelle il est difficile ou risqué pour elle de tenter de recouvrer sa liberté (ibid., n. 17 
ad art. 183).  

5.1.2. L'infraction est intentionnelle ; le dol éventuel suffit. L'auteur de l'infraction 
doit savoir ou accepter qu'il prive une personne de sa liberté d'aller et venir dans des 

circonstances qui rendent cette privation illicite (B. CORBOZ, Les infractions en 
droit suisse, 3ème éd., n. 40 ad art. 183 et 184). 

5.2. En l'espèce, la plaignante a expliqué qu'à partir de l'épisode de la brûlure, elle 
avait eu peur de l'intimé et dans un premier temps souhaité quitter l'appartement, ce 

que celui-ci l'avait empêché de faire en la retenant par les poignets et en l'emmenant 

de force dans la chambre, tout en la jetant sur son lit. Il suivait chacun de ses 

déplacements et lui avait également pris son téléphone portable. Les rares fois où il 

lui avait laissé la possibilité de le reprendre, il la surveillait.  

L'intimé rappelle que dans la soirée du samedi 14 juillet 2018, ils étaient sortis de 

l'appartement pour aller effectuer des achats à la I______. Le lendemain, ils étaient 

allés récupérer sa voiture en prenant un bus des TPG. A leur retour, la plaignante 

avait cuisiné pour eux deux. Plus tard, elle était montée à bord de sa voiture et avait 

payé le plein d'essence lors d'un passage à la station service. Il argue que ces 

éléments le disculpent d'une quelconque séquestration dans la mesure où la 

plaignante était en mesure de s'enfuir ou d'appeler à l'aide si tel avait été le cas.  

Or, la plaignante a adopté ce comportement, qui peut sembler irrationnel, à cause des 

menaces de l'intimé, réitérées à chaque nouvelle demande de sa part. Elle a agi sous 

l'emprise de ce dernier et dans la crainte de le voir mettre ses menaces à exécution 

(cf. 3.2.).  

En conclusion, l'intimé a, par la contrainte, privé l'appelante de sa liberté se rendant 

ainsi coupable de séquestration au sens de l'art. 183 ch. 1 CP.  

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6. 6.1.1. Se rend coupable d'injure celui qui aura, par la parole, l'écriture, l'image, le 
geste ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son honneur (art. 177 al. 1 CP). 

6.1.2. L'art. 177 al. 3 CP permet au juge d'exempter de toute peine les auteurs ou 
seulement l'un deux d'une injure si l'injurié a riposté immédiatement. Cette 

disposition vise à permettre au juge de renoncer à la peine lorsque les antagonistes se 

sont fait justice eux-mêmes, sur-le-champ, et que le litige est de si peu d'importance 

que l'intérêt public n'exige pas d'autre sanction (ATF 82 IV 181 consid. 2 p. 181) ou 

lorsque les causes et l'enchaînement d'une altercation ne peuvent être que 

difficilement et partiellement reconstitués (B. CORBOZ, op. cit., n. 35 ad art. 177). 
Cette disposition ne constitue qu'un simple motif facultatif d'exemption de peine 

(ATF 109 IV 39 consid. 4a) et confère un large pouvoir d'appréciation au juge (arrêt 

du Tribunal fédéral 6B_517/2008 du 27 août 2008 consid. 4.2). 

6.1.3. L'action pénale se prescrit par quatre ans (art. 178 al. 1 CP). La prescription de 
l'action pénale cesse définitivement de courir dès qu'un jugement de première 

instance a été rendu (art. 97 al. 3 CP) qu'il s'agisse d'un jugement de condamnation 

ou d'acquittement, même si celui-ci peut ultérieurement être réformé ou annulé à la 

suite d'un appel (ATF 139 IV 62 consid. 1.5.2, JdT 2014 IV 44, SJ 2013 I 95).  

6.2. En l'espèce, c'est à juste titre que le TCO a retenu que l'infraction d'injure était 
réalisée, l'intimé ayant admis avoir traité la plaignante à tout le moins de "pute" et lui 
avoir craché dessus.  

La CPAR ne saurait en revanche suivre le TCO et l'intimé en l'exemptant de peine 

dans la mesure où l'appelante avait répondu à ses injures. Cette dernière a en effet 

admis avoir pu lui cracher dessus à deux ou trois reprises, en échange de ses propres 

crachats ou l'avoir giflé en réponse à ses insultes. Elle a toutefois précisé avoir 

rarement agi de la sorte, alors que les insultes et crachats de l'intimé avaient été 

constants tout au long du week-end. L'exemption de peine figurant à l'al. 3 de l'art. 

177 CP est facultative et destinée à s'appliquer dans les cas de peu de gravité. Or, il 

sied de remettre ces nombreuses injures dans leur contexte, à savoir le week-end du 

14 juillet 20