# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 42371ba8-3e52-5d97-9ddc-1321d0045422
**Source:** Bundesgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2026-01-23
**Language:** fr
**Title:** 4A_510/2024 23.01.2026
**Docket/Reference:** 4A_510/2024
**URL:** https://www.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F23-01-2026-4A_510-2024&print=yes&zoom=

## Full Text

Bundesgericht
Tribunal fdral
Tribunale federale
Tribunal federal
4A_510/2024 et 4A_512/2024
Arrt du 23 janvier 2026
Ire Cour de droit civil
Composition
MM. et Mmes les Juges fdraux
Hurni, prsident, Kiss, Denys, Redi et May Canellas.
Greffier: M. O. Carruzzo.
Participants la procdure
4A_510/2024
Jordan Chiles,
reprsente par Mes Gabrielle Nater-Bass, Stefanie Pfisterer, Richard G. Allemann et Frdric Fitzi, avocats,
Hardstrasse 201, 8005 Zurich,
requrante,
contre
1. Fdration Roumaine de Gymnastique, Vasile Conta n. 16, 020954 Bucarest,
Roumanie, reprsente par Me Madalina Diaconu, avocate,
rue du Trsor 9, 2000 Neuchtel,
2. Ana Maria B ă rbosu,
reprsente par Me Sabin Gherdan, avocat, Calea Turzii 30, Cluj-Napoca 400193,
Roumanie,
3. Fdration Internationale de Gymnastique, avenue de la Gare 12A, 1003 Lausanne,
reprsente par Mes Vincent Jggi et Riccardo Coppa, avocats,
place Saint-Franois 1, 1003 Lausanne,
intimes,
1. USA Gymnastics,
1099 N. Meridian Street, 46204 Indianapolis IN,
tats-Unis d'Amrique,
reprsente par Mes Elliott Geisinger, Benjamin Gottlieb et Anne-Carole Cremades, avocats, rue des Alpes 15bis, 1201 Genve,
2. Donatella Sacchi,
p.a. Fdration Internationale de Gymnastique, avenue de la Gare 12A, 1003 Lausanne,
parties intresses,
et
4A_512/2024
USA Gymnastics,
1099 N. Meridian Street, 46204 Indianapolis IN,
tats-Unis d'Amrique,
reprsente par Mes Elliott Geisinger, Benjamin Gottlieb et Anne-Carole Cremades, avocats, rue des Alpes 15bis, 1201 Genve,
requrante,
contre
1. Fdration Roumaine de Gymnastique, Vasile Conta n. 16, 020954 Bucarest,
Roumanie,
reprsente par Me Madalina Diaconu, avocate, rue du Trsor 9, 2000 Neuchtel,
2. Ana Maria B ă rbosu,
reprsente par Me Sabin Gherdan, avocat,
rue Calea Turzii 30, Cluj-Napoca 400193,
Roumanie,
3. Fdration Internationale de Gymnastique, avenue de la Gare 12A, 1003 Lausanne,
reprsente par Mes Vincent Jggi et Riccardo Coppa, avocats,
place Saint-Franois 1, 1003 Lausanne,
intimes,
1. Jordan Chiles,
reprsente par Mes Gabrielle Nater-Bass, Stefanie Pfisterer, Richard G. Allemann et Frdric Fitzi, avocats,
Hardstrasse 201, 8005 Zurich,
requrante,
2. Donatella Sacchi,
p.a. Fdration Internationale de Gymnastique, avenue de la Gare 12A, 1003 Lausanne,
parties intresses.
Objet
arbitrage international en matire de sport,
demandes de rvision de la sentence rendue le 10 aot 2024 par la Chambre ad hoc du Tribunal Arbitral du Sport (CAS OG 24-15).
Faits :
A.
La finale de l'preuve fminine individuelle de gymnastique artistique au sol s'est droule le 5 aot 2024 sur un praticable de l'Accord Arena, Bercy, dans le cadre des Jeux Olympiques d't organiss Paris du 26 juillet au 11 aot 2024. La comptition en question, place sous l'gide de la Fdration Internationale de Gymnastique (ci-aprs: la FIG), dont le sige est Lausanne, a eu pour protagonistes neuf gymnastes, dont les gymnastes roumaines Ana Maria Bărbosu et Sabrina Maneca-Voinea ainsi que la gymnaste amricaine Jordan Chiles. Le jury suprieur, charg notamment de se prononcer sur les ventuelles rclamations et d'tablir les notes finales attribues aux gymnastes, tait prsid par Donatella Sacchi. La mdaille d'or a t remporte par la gymnaste brsilienne Rebecca Andrade, tandis que la gymnaste amricaine Simone Biles s'est classe deuxime. Ces deux places sur le podium ne sont pas contestes. Tel n'est en revanche pas le cas de la mdaille de bronze.
Ana Maria Bărbosu a t la cinquime gymnaste s'lancer. l'issue de sa prestation, elle a obtenu un score total de 13.700 rsultant de l'addition de la note de difficult (ci-aprs: la note D) - laquelle a pour but d'apprcier la complexit des mouvements prsents par la gymnaste - de 5.800 et de la note d'excution (ci-aprs: la note E) - qui vise valuer la qualit de la prestation ralise - de 8.000 dont dduire une pnalit de 0.1.
Sabrina Maneca-Voinea a t la huitime entrer en lice. Ralisant, elle aussi, un score de 13.700 (addition de la note D de 5.900 et de la note E de 7.900 dont dduire une pnalit de 0.1 pour tre sortie des limites du praticable), elle a contest la note D qui lui a t attribue, mais sa rclamation a t rejete. Elle n'a en revanche pas remis en cause la pnalit qui lui avait t inflige.
La note E tant dcisive en cas d'galit du score total, Sabrina Maneca-Voinea a t relgue la quatrime place du classement provisoire, derrire sa compatriote Ana Maria Bărbosu.
Jordan Chiles a t la neuvime et dernire gymnaste concourir. Elle a obtenu un score total de 13.666, pour une note D de 5.800 et une note E de 7.866. la suite d'une rclamation dpose par son entraneur, Ccile Canqueteau-Landi, et accepte par le jury suprieur, sa note D a t augmente 5.900, son score total tant dsormais fix 13.766. Jordan Chiles a ainsi relgu Ana Maria Bărbosu la quatrime place et s'est vu dcerner la mdaille de bronze.
Les circonstances exactes entourant le dpt de la rclamation forme au nom de la gymnaste amricaine constituent l'une des pommes de discorde de la prsente affaire.
B.
B.a. Le 6 aot 2024, 10h04 (heure de Paris; sauf indication contraire, les heures mentionnes ci-aprs correspondent celles de la capitale franaise), la Fdration Roumaine de Gymnastique (FRG) a saisi la Chambre ad hoc du Tribunal Arbitral du Sport (TAS), mise sur pied lors des Jeux Olympiques de Paris 2024, de deux demandes spares formes en son nom et pour le compte des deux gymnastes roumaines contre Donatella Sacchi. Dans ses deux demandes, elle a dsign exclusivement le Comit Olympique et Sportif Roumain (" Romanian Olympic and Sports Committee "; ci-aprs: le ROSC) en tant que partie intresse.
Le mme jour, 17h01, la Chambre ad hoc du TAS a notifi les deux demandes Donatella Sacchi et au ROSC. Elle a identifi d'office comme parties intresses Jordan Chiles, le Comit Olympique et Paralympique Amricain (" United States Olympic & Paralympic Committee "; ci-aprs: l'USOPC) et la Fdration Amricaine de Gymnastique (" USA Gymnastics "; ci-aprs: l'USAG) et leur a transmis les demandes d'arbitrage par voie lectronique.
Par courrier lectronique expdi le 7 aot 2024 10h42, la Chambre ad hoc du TAS a inform les participants la procdure qu'elle avait dcid de joindre les deux procdures (CAS OG 24-15 [FRG et Ana Maria Bărbosu contre Donatella Sacchi] et CAS OG 24-16 [FRG et Sabrina Maneca-Voinea contre Donatella Sacchi]) conformment l'art. 11 du Rglement d'arbitrage pour les Jeux Olympiques (ci-aprs: le RAJO). Elle a galement indiqu aux parties que le litige serait tranch par une formation arbitrale (ci-aprs: la Formation) compose de Hamid Gharavi, prsident, ainsi que de Philippe Sands et de Song Lu. cette occasion, les parties ont t rendues attentives la rvlation faite par le prsident de la Formation dans sa dclaration d'indpendance - document annex au courriel en question - selon laquelle il assurait la dfense des intrts de la Roumanie dans trois arbitrages d'investissement devant le Centre international pour le rglement des diffrends relatifs aux investissements (CIRDI).
La dsignation de Hamid Gharavi en tant que prsident de la Formation n'a suscit aucune objection des parties durant la procdure arbitrale.
Le 7 aot 2024, 11h05, la Chambre ad hoc du TAS a imparti la dfenderesse Donatella Sacchi ainsi qu'aux parties intresses un dlai chant le mme jour, 17h00, pour se dterminer sur les demandes d'arbitrage.
La dfenderesse a formul de brves observations sur les demandes d'arbitrage le 7 aot 2024, 16h50.
Quelques minutes plus tard, la Chambre ad hoc du TAS a reu une communication manant du nouveau mandataire professionnel de la FRG et des gymnastes Ana Maria Bărbosu et Sabrina Maneca-Voinea. Le conseil en question a soumis une demande modifie (" Amended Application ") dans laquelle il a requis la modification de la dsignation des parties la procdure, en y ajoutant Ana Maria Bărbosu et Sabrina Maneca-Voinea comme demanderesses et la FIG (dfenderesse).
La Chambre ad hoc du TAS a indiqu que la demande modifie serait transmise aux autres participants la procdure afin qu'ils puissent formuler d'ventuelles observations ce sujet. Elle a en outre octroy toutes les parties une prolongation de dlai jusqu' 21h00 pour se dterminer sur les demandes.
La FIG a dpos son mmoire d'
amicus curiae 20h42. Elle a notamment sollicit le renvoi de l'affaire la Chambre arbitrale d'appel du TAS en vertu de l'art. 20 du RAJO.
Le 8 aot 2024, 14h59, la FRG, Ana Maria Bărbosu et Sabrina Maneca-Voinea ont conclu au rejet de la requte tendant transmettre la cause la Chambre arbitrale d'appel du TAS.
Le 8 aot 2024, 21h17, la FRG, Ana Maria Bărbosu et Sabrina Maneca-Voinea se sont dtermines sur le mmoire d'
amicus curiae de la FIG. Elles ont notamment requis la production de l'intgralit des images permettant de dterminer si l'entraneur de Jordan Chiles s'tait conform aux rgles et si la rclamation avait t forme dans les 60 secondes prvues par la rglementation applicable ("the complete footage showing whether the accredited coach complied with the rules and whether the challenge was lodged within the 60 seconds provided by the rules").
Le 9 aot 2024, 00h12, la Chambre ad hoc du TAS a invit les autres parties la procdure se dterminer sur la nouvelle criture dpose par la FRG, Ana Maria Bărbosu et Sabrina Maneca-Voinea ainsi que sur la rquisition de preuve prsente par celles-ci.
Le 9 aot 2024, 9h02, la Chambre ad hoc du TAS, se rfrant l'art. 8.5 des Rgles Techniques dictes par la FIG ("Technical Regulations"; dition 2024) - teneur duquel la personne dsigne pour recevoir une rclamation verbale doit enregistrer le moment de sa rception, soit par crit soit par voie lectronique, ce qui marque le dbut de la procdure -, a invit la FIG lui communiquer les informations relatives l'identit de la personne en question (i) ainsi que les preuves manant de cette personne (ou d'autres) tablissant l'enregistrement par celle-ci, soit par crit soit lectroniquement, de l'heure prcise laquelle avait t reue la rclamation verbale forme par l'entraneur de Jordan Chiles (ii) ("provide information on [i] identity of the " person designated to receive the verbal inquiry " and [ii] evidence from that person [or others] of their recording of the " time of receivi[the verbal inquiry], either in writing or electronically " ").ng
Constatant qu'elle n'avait reu aucune criture de la part de Jordan Chiles, de l'USAG et de l'USOPC, la Chambre ad hoc du TAS a pri la FIG de lui communiquer davantage de prcisions au sujet des coordonnes de l'USAG aux fins de s'assurer que les parties amricaines avaient connaissance de la prsente procdure.
Le 9 aot 2024, 9h02, la Chambre ad hoc du TAS a indiqu qu'elle avait dcid d'inclure le Comit International Olympique (CIO) dans la procdure en tant que partie intresse et a invit ce dernier dposer un mmoire d'
amicus curiaeet se prononcer sur le renvoi ventuel de l'affaire la Chambre arbitrale d'appel du TAS. Le CIO a fait savoir qu'il n'entendait pas prsenter d'observations ce stade et qu'il tait prfrable et conforme l'objectif assign la Chambre ad hoc du TAS qu'un litige en lien avec un vnement survenu durant les Jeux Olympiques soit rsolu par cette dernire avant la fin des Jeux Olympiques.
Le mme jour, 10h23, la Chambre ad hoc du TAS a pris contact avec un reprsentant de l'USOPC (Chris McCleary) afin de vrifier si Jordan Chiles, l'USAG et l'USOPC avaient reu tous les documents changs dans le cadre de la procdure arbitrale. Elle lui a galement transmis une copie de son dossier. Il est alors apparu que ni Jordan Chiles, ni l'USAG ni l'USOPC n'avaient reu les prcdentes communications de la Chambre ad hoc du TAS et des autres participants la procdure.
Soulignant n'avoir pas reu les critures dposes depuis le dbut de la procdure, l'USAG a sollicit le 9 aot 2024, 14h44, conjointement avec l'USOPC, l'octroi d'une prolongation de dlai aux fins de pouvoir examiner les critures et les preuves prsentes durant la procdure et se dterminer en connaissance de cause. Dans son courrier lectronique, elle a confirm en avoir obtenu des copies auprs d'autres parties ("[c]opies were secured circuitously from other parties").
Le 9 aot 2024, 15h51, la Chambre ad hoc du TAS a prolong le dlai en question jusqu' 20h00 et prcis que les parties auraient tout loisir d'exposer leurs positions respectives lors de l'audience prvue le lendemain matin qui ne serait en aucun cas reporte.
17h29, la FIG a dpos de nouvelles observations. Elle a annex son criture un rapport (ci-aprs: le rapport Omega) tabli par le chronomtreur officiel des Jeux Olympiques (i.e. la socit Omega) mentionnant l'heure laquelle avaient t enregistres les diverses rclamations formes durant la finale de l'preuve fminine de gymnastique artistique au sol.
19h57, Jordan Chiles et l'USAG, reprsentes par leur conseil amricain Paul Greene, ont transmis leurs observations au TAS.
20h38, la Chambre ad hoc du TAS a observ que la FIG ne lui avait pas communiqu les informations et pices requises prcdemment, raison pour laquelle elle lui a octroy une prolongation de dlai pour s'excuter.
22h21, la FIG a rpondu que la personne charge de recevoir les rclamations en vertu de l'art. 8.5 des Rgles Techniques n'tait pas l'un de ses officiels et n'avait pas t choisie par elle. Son nom n'apparaissait ainsi pas dans les documents officiels de la FIG, tant donn qu'elle ne revtait pas la qualit officielle de juge.
Le 10 aot 2024, 00h26, la Chambre ad hoc du TAS a accus rception des prcisions apportes par la FIG et inform les parties que ce point serait examin plus en dtail lors de l'audience. Elle a en outre invit les parties se prononcer sur les points suivants au cours de l'audience:
- une rclamation forme aprs l'chance du dlai d'une minute prvu l'art. 8.5 des Rgles Techniques peut-elle tre accepte par le jury suprieur dans la mesure o celui-ci disposerait selon la FIG d'une marge de tolrance pour admettre les rclamations tardives ?
- un litige ayant trait la dcision du jury suprieur d'admettre la rclamation de Jordan Chiles, bien que celle-ci ait t prsente aprs l'expiration du dlai d'une minute figurant l'article 8.5 des Rgles Techniques, entre-t-il dans le champ des exceptions de la doctrine du terrain de jeu ("field of play doctrine") ?
Le 10 aot 2024, 8h30, la Formation a tenu une audience par visioconfrence. Tant au dbut qu' la fin de l'audience, les parties prsentes ou reprsentes ont confirm qu'elles n'avaient pas d'objection formuler propos de la constitution de la Formation ni quant la manire dont la procdure arbitrale avait t conduite.
Le 10 aot 2024, la Formation a communiqu aux parties le dispositif de sa sentence, ainsi formul:
"CAS OG 24/15
1. The application filed by Federation Romanian Gymnastics and Ms. Ana Bărbosu on 6 August 2024, in its amended version of 8 August 2024, is partially upheld.
2. The inquiry submitted on behalf of Ms. Jordan Chiles in the Final of the Women's Floor exercise was raised after the conclusion of the one minute deadline provided by Article 8.5 of the 2024 FIG Technical Regulations and is determined to be without effect.
3. The initial score of 13.666 given to Ms. Jordan Chiles in the Final of the Women's Floor exercise shall be reinstated.
4. The Fdration Internationale de Gymnastique shall determine the ranking of the Final of the Women's Floor exercise and assign the medal (s) in accordance with the above decision.
5. All other requests are dismissed.
CAS OG 24/16
1. The application filed by Federation Romanian Gymnastics and Ms. Sabrina Maneca-Voinea on 6 August 2024, in its amended version of 8 August 2024, is dismissed."
La sentence motive a t notifie aux parties le 14 aot 2024. Les motifs qui tayent cette dcision peuvent tre rsums comme il suit.
B.b. Aprs avoir dcrit les circonstances factuelles de la cause en litige (sentence, n. 4-11) et relat le droulement de la procdure conduite sous l'autorit de la Chambre ad hoc du TAS (sentence, n. 12-47), la Formation expose de manire dtaille les positions respectives des parties et leurs arguments (sentence, n. 48-86). Aprs quoi, elle constate sa comptence - qu'elle dduit de la rgle 61.2 de la Charte Olympique et de l'art. 1 du RAJO - pour statuer sur les demandes telles que modifies en cours de procdure en tant qu'elles visent la FIG, mais se dclare incomptente vis--vis de la dfenderesse Donatella Sacchi (sentence, n. 88-95). Pour trancher le litige divisant les parties, elle indique qu'elle tiendra compte de la Charte Olympique, des rglements applicables, savoir le Code de pointage 2022-2024 de la FIG (ci-aprs: le Code de pointage) et les Rgles Techniques, ainsi que des principes gnraux du droit et des rgles de droit dont elle jugera l'application approprie, la procdure arbitrale tant quant elle rgie par le RAJO, lequel confre aux arbitres le pouvoir d'tablir les faits pertinents (sentence, n. 96-99).
Passant l'examen des mrites des arguments antagonistes qui lui ont t soumis (sentence, n. 100-147), la Formation souligne que la doctrine du terrain de jeu ("field of play doctrine") est bien tablie et reconnue de longue date par la jurisprudence du TAS comme tant un principe fondamental en matire sportive. En vertu du principe en question, une dcision prise sur le terrain de jeu par un juge, un arbitre ou un autre officiel charg d'appliquer les rgles d'un sport dtermin ne doit pas tre revue ultrieurement par une formation arbitrale. Ce principe vise viter qu'une formation arbitrale soit amene substituer son jugement celui d'un juge, d'un arbitre ou d'un autre officiel propos d'une dcision prise au cours d'une comptition relativement une activit sportive rgie par des rgles propres un sport dtermin. L'ide sous-jacente est que les formations arbitrales ne connaissent pas suffisamment les rgles caractrisant tel ou tel sport et ne bnficient pas de l'avantage de pouvoir assister elles-mmes l'vnement sportif concern. Toute contestation relative l'valuation de la difficult d'une performance sportive, l'apprciation d'une prestation d'un point de vue artistique ou au regard de la qualit de l'excution ainsi qu'aux scores attribus aux athltes relve de la doctrine du terrain de jeu. N'importe quel litige se rapportant des fautes commises par des sportifs lors de l'excution de leurs prestations fait appel l'expertise et au jugement des spcialistes du domaine concern qui oeuvrent sur le terrain de jeu. Si un enregistrement vido a permis de rendre une dcision sur le terrain de jeu, son utilisation ne peut pas faire l'objet d'un examen ultrieur (sentence, n. 103-106).
La Formation observe, par ailleurs, que les dfenderesses se rfrent une affaire juge par le TAS (CAS 2004/A/704) dans laquelle celui-ci a refus de corriger les rsultats d'une comptition organise par la FIG en dpit de l'erreur qu'un officiel avait admis avoir commise, sous peine de remettre en cause la doctrine du terrain de jeu. Autrement dit, une erreur identifie
a posteriori, qu'elle soit reconnue ou non, ne peut constituer un motif suffisant pour infirmer le rsultat d'une comptition. La Formation souligne toutefois que la doctrine du terrain de jeu n'est pas absolue, puisqu'elle connat certaines exceptions. En particulier, si l'existence d'une fraude, d'un parti pris, d'un cas d'arbitraire, de corruption ou de mauvaise foi ou d'une violation de ce genre est tablie, l'affaire est susceptible d'tre examine par le TAS, la charge de prouver que l'on se trouve en prsence d'une telle exception incombant la partie demanderesse (sentence, n. 107-109).
Appliquant ces principes au cas concret, la Formation considre que la dcision de pnaliser la gymnaste Sabrina Maneca-Voinea de 0,1 point tombe sous le coup de la doctrine du terrain de jeu, raison pour laquelle elle est soustraite son examen. La question de savoir si la sanction inflige l'athlte pour tre sortie des limites du praticable tait justifie ou non ne peut ds lors pas tre revue. Un motif supplmentaire conduit les arbitres rejeter la demande forme par la sportive. L'entraneur de cette gymnaste aurait en effet pu contester la pnalit prononce l'encontre de sa protge sur la base des art. 3.1 et 4.1 du Code de pointage, ce qu'il n'a pas fait, alors mme que la dduction de point inflige l'athlte pour tre sortie des limites du praticable avait t annonce sur le tableau d'affichage durant la comptition. Enfin, la Formation estime qu'il n'y a pas lieu de faire exception l'application de la doctrine du terrain de jeu et constate, cet gard, que l'arbitre Donatella Sacchi a agi en tout temps avec intgrit et de bonne foi. Au vu de ce qui prcde, elle juge que la requte doit tre rejete en tant qu'elle concerne Sabrina Maneca-Voinea (sentence, n. 110-114).
Poursuivant son analyse, la Formation estime que le point de savoir si la rclamation de Jordan Chiles a t forme en temps utile au regard de l'art. 8.5 des Rgles Techniques ne tombe pas dans le champ d'application de la doctrine du terrain de jeu. Elle rejette l'objection des parties dfenderesses selon laquelle les demanderesses ne peuvent pas - eu gard au membre de phrase "A NF [National Federation] is not allowed to complain against a gymnast from another NF" figurant l'art. 8.5 des Rgles Techniques - se plaindre de ce que la rclamation de Jordan Chiles aurait t dpose tardivement. Selon la Formation, cette restriction empche uniquement une fdration nationale de dposer une rclamation aux fins de remettre en cause la note attribue une athlte affilie une autre fdration, mais ne la prive pas du droit de contester la recevabilit d'une rclamation forme par une telle athlte, notamment s'agissant du respect du dlai d'une minute vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques (sentence, n. 115 s.).
La Formation constate que, selon les termes clairs de l'art. 8.5 des Rgles Techniques ("For the last gymnast or group of a rotation, this limit is one [1] minute after the score is shown on the scoreboard"), la dernire gymnaste s'lancer dans la comptition, comme c'tait le cas de Jordan Chiles, ne dispose que d'un dlai d'une minute aprs la publication de son score au tableau d'affichage pour dposer une rclamation verbale en vue de contester sa note D. Selon la Formation, ce dlai est clair et il ne souffre aucune exception. Son non-respect entrane le rejet de la rclamation comme le prvoit expressment l'art. 8.5 des Rgles Techniques ("Late verbal inquiries will be rejected"). Il n'existe aucune marge d'apprciation cet gard. L'objectif vis est de garantir une clture rapide et dfinitive de la comptition, afin d'viter qu'une incertitude prolonge quant au classement final des gymnastes ne rgne, dans l'intrt du public et des sportives concernes. Au cours de l'audience, la Formation constate que l'entraneur de Jordan Chiles a confirm qu'il connaissait bien ce dlai d'une minute vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques et que chaque chef d'quipe avait assist des sances de formation avant les Jeux Olympiques, au cours desquelles l'existence et l'importance de cette rgle avaient t mises en avant. Elle voit un signe supplmentaire du rle crucial de ce dlai dans le fait que l'art. 8.5 des Rgles Techniques prvoit un mcanisme particulier pour en contrler le respect, puisqu'il dispose que la personne dsigne pour recevoir la rclamation orale doit enregistrer le moment de sa rception soit par crit soit sous forme lectronique (sentence, n. 117-120).
Selon la Formation, les parties n'ont pas contest durant l'audience le fait que la rclamation de Jordan Chiles avait t forme une minute et quatre secondes aprs l'annonce officielle de son score au tableau d'affichage. Elles ont accept que le rapport Omega revtait un caractre clair et dterminant. La Formation reconnat elle-mme l'exactitude dudit rapport. Elle prend galement note des dterminations des parties dfenderesses indiquant que le dpt de la rclamation a ncessit une minute et quatre secondes. Elle constate aussi que l'entraneur de Jordan Chiles a confirm, lors de l'audience, que sa rclamation avait t traite par une personne qui l'avait enregistre immdiatement par voie lectronique (sentence, n. 121-125).
La Formation s'tonne toutefois de ce que la FIG n'ait pas t en mesure d'identifier la personne qui avait saisi les informations relatives au moment du dpt de la rclamation et de ce qu'aucun mcanisme clair et tabli n'ait apparemment t mis en place pour assurer le respect du dlai vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques. Au cours de l'audience qui a dur plus de quatre heures, Donatella Sacchi a confirm n'avoir pas vrifi durant la comptition si le dlai d'une minute avait t respect puisqu'elle tait partie de l'ide que la rclamation de Jordan Chiles avait t forme en temps utile. Elle a prcis que la personne charge d'enregistrer la rclamation en vertu de l'article 8.5 des Rgles Techniques avait saisi la demande de manire lectronique et ne s'tait pas assure du respect du dlai d'une minute. Elle a soulign ne pas connatre le nom de la personne qui avait enregistr la rclamation de Jordan Chiles. Donatella Sacchi a indiqu que, d'aprs ses connaissances, le systme utilis durant les Jeux Olympiques de Paris n'tait pas conu pour contrler l'observation du dlai d'une minute. Elle a reconnu qu'elle aurait pu vrifier directement dans ledit systme si la rclamation avait t forme en temps utile, mais elle n'avait discern aucune raison d'agir ainsi. Selon la Formation, les reprsentants de la FIG n'ont pas fourni d'informations permettant d'identifier la personne charge de dterminer si la rclamation faite au nom de Jordan Chiles avait t soumise temps ni t en mesure de rpondre aux questions visant savoir si un dispositif avait t mis en place en vue de s'assurer du respect du dlai d'une minute. Donatella Sacchi a confirm que si elle avait su que la rclamation avait t forme aprs l'chance du dlai d'une minute, elle se serait sentie mal l'aise de l'accepter et ne l'aurait pas fait (sentence, n. 126-133).
Sur la base des preuves dont elle dispose, la Formation juge qu'elle n'est pas en mesure de conclure que la FIG avait mis en place un dispositif visant garantir le respect de la rgle d'une minute. La rclamation faite au nom de Jordan Chiles a t examine par Donatella Sacchi en partant du principe qu'elle avait t dpose en temps utile, sans que cette question n'ait t examine. Il n'existait en l'occurrence aucun systme de contrle permettant l'arbitre de savoir si une rclamation avait t prsente dans le respect du dlai. Dans ces conditions, la Formation estime qu'il tait tout fait raisonnable que Donatella Sacchi agisse comme elle l'a fait, en partant du principe qu'un dispositif de contrle tait en place et que, faute de notification d'une rclamation introduite tardivement, elle devait la prendre en considration. Selon la Formation, la responsabilit d'une telle dfaillance dans le systme est imputable la FIG, et non Donatella Sacchi ni l'entraneur de Jordan Chiles. Eu gard aux circonstances singulires de la prsente affaire, la Formation considre que la question qu'elle est amene trancher ne relve pas de la doctrine du terrain de jeu, comme l'a reconnu la FIG durant la procdure, puisque les arbitres n'ont pas substituer leur jugement l'apprciation d'un arbitre du terrain ni interfrer avec une dcision prise par un officiel sur le praticable. Il lui appartient plutt de statuer sur un manquement de la FIG, laquelle a omis de mettre en place un dispositif permettant de vrifier le respect d'une rgle importante destine servir les intrts des athltes et du public. La Formation observe que, sur la base des preuves produites devant elle, il n'est pas contest que le dlai d'une minute vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques n'a pas t respect ("On the basis of the evidence before it, which was accepted by all the Parties to the proceedings, it is not disputed that the one-minute rule... was violated."; sentence, n. 137). En l'espce, cette rgle a t totalement ignore, puisqu'il n'existait aucun dispositif ou mcanisme permettant de vrifier si le dlai avait t respect. Il s'ensuit que la rclamation de Jordan Chiles doit tre considre comme sans effet. Au demeurant, mme s'il fallait admettre que le fait de ne pas avoir contrl si la rclamation avait t forme en temps utile puisse tre considr comme une dcision tombant dans le champ d'application de la doctrine du terrain de jeu, la Formation souligne qu'elle aboutirait au mme rsultat car les circonstances exceptionnelles de la cause en litige commanderaient de faire exception l'application de cette doctrine, tant donn que la FIG a omis de mettre en place un systme lui permettant d'assurer le respect de la rgle d'une minute adopte par elle (sentence, n. 134-138).
titre superftatoire, la Formation souligne que les critiques touchant la manire dont Donatella Sacchi a apprci les mrites de la rclamation forme par Jordan Chiles relvent du champ d'application de la doctrine du terrain de jeu, raison pour laquelle elle ne peut pas les examiner. Quoi qu'il en soit, les parties demanderesses n'ont fourni aucune preuve matrielle au soutien de leur allgation selon laquelle Donatella Sacchi aurait fait preuve de partialit et/ou agi de mauvaise foi. cet gard, le simple fait que l'examen de la rclamation de la gymnaste amricaine ait ncessit seulement quinze secondes n'est pas dcisif selon la Formation, tant donn que l'apprciation de la performance d'une gymnaste s'effectue en temps rel et que le jury suprieur, lorsqu'il est saisi d'une telle rclamation, n'examine que l'lment contest de la prestation ralise, ce qui ne prend que quelques secondes. Au vu de ce qui prcde, la Formation carte les reproches formuls l'encontre de Donatella Sacchi (sentence, n. 139-142).
La Formation rejette aussi la proposition des parties demanderesses, fonde sur le principe du "fair play", tendant l'attribution de trois mdailles de bronze aux gymnastes Jordan Chiles, Sabrina Maneca-Voinea et Ana Maria Bărbosu, faute d'accord entre les parties. Elle observe par ailleurs que la FIG a refus de conclure une sentence d'accord-parties qui aurait permis d'attribuer deux mdailles de bronze, l'une Jordan Chiles, l'autre Ana Maria Bărbosu (sentence, n. 143-145).
En conclusion, la Formation admet que le dlai d'une minute vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques n'a pas t respect, raison pour laquelle la rclamation forme par Jordan Chiles est rejete, son score initialement obtenu de 13.666 tant rtabli. Interroges sur le point de savoir quelles seraient les consquences d'une telle dcision, les parties sont convenues que la gymnaste Ana Maria Bărbosu se classerait la troisime place de la comptition et qu'il appartiendrait la FIG d'en tirer les consquences qui s'imposent s'agissant du classement officiel et de l'attribution des mdailles. Tout en tant consciente de la dception ressentie par Jordan Chiles et Sabrina Maneca-Voinea compte tenu de leurs performances remarquables, la Formation souligne que sa tche consiste uniquement appliquer le droit sur la base des preuves qui lui ont t prsentes. Si elle avait t autorise statuer en quit, elle reconnat qu'elle aurait certainement attribu une mdaille de bronze chacune des trois gymnastes concernes, compte tenu de leurs performances, de leur bonne foi ainsi que de l'injustice et de la souffrance dont elles ont t victimes, dans des circonstances o la FIG n'avait pas prvu de mcanisme visant assurer la mise en oeuvre de la rgle d'une minute figurant l'art. 8.5 des Rgles Techniques. Si la FIG avait mis en place un tel dispositif, beaucoup de souffrances auraient pu tre vites. La Formation espre que la FIG tirera les consquences qui s'imposent de cette affaire, afin qu'une telle situation ne se reproduise plus jamais l'avenir (sentence, n. 146 s.).
C.
C.a. Le 24 aot 2024, la FRG et Sabrina Maneca-Voinea ont saisi le Tribunal fdral d'un recours en matire civile aux fins d'obtenir l'annulation partielle de la sentence querelle (annulation du dispositif de la dcision entreprise concernant l'affaire CAS OG 24-16; cause 4A_438/2024).
Le Tribunal fdral n'a pas requis le dpt de rponses.
C.b. Le 16 septembre 2024, Jordan Chiles a form un recours en matire civile, rdig en langue allemande, en tte duquel elle a conclu l'annulation de la sentence dfre en tant qu'elle se rapporte l'affaire CAS OG 24-15 (cause 4A_494/2024). Elle a galement demand au Tribunal fdral de prononcer la rcusation du prsident de la Formation.
Par ordonnance du 19 septembre 2024, la Juge prsidant la I re Cour de droit civil du Tribunal fdral a indiqu que la procdure fdrale serait conduite en franais dans la mesure o la cause connexe 4A_438/2024 tait dj mene dans cette langue.
Le 7 novembre 2024, l'USAG a dpos une criture dans laquelle elle a soutenu la position de la gymnaste amricaine.
Au terme de son criture du 27 novembre 2024, la FIG a indiqu s'en remettre formellement justice s'agissant du sort rserver au recours form par Jordan Chiles.
Dans leur rponse commune du 27 novembre 2024, la FRG et Ana Maria Bărbosu ont conclu au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit.
Dans ses observations du 27 novembre 2024, le TAS a fait valoir que les griefs invoqus par la partie recourante taient infonds.
Le 7 janvier 2025, Jordan Chiles a dpos une rplique.
Le 29 janvier 2025, l'USAG a indiqu une nouvelle fois soutenir le recours form par l'athlte amricaine.
Le 19 fvrier 2025, la FRG et Ana Maria Bărbosu, d'une part, le TAS, d'autre part, ont formul des observations supplmentaires.
En date du 9 mars 2025, la partie recourante a encore dpos, spontanment, une triplique laquelle la FRG et Ana Maria Bărbosu ont rpondu le 14 mars 2025.
C.c. Le 24 septembre 2024, Jordan Chiles a form une demande de rvision, rdige en allemand, en vue d'obtenir l'annulation de la sentence du 10 aot 2024, en tant qu'elle concerne l'affaire CAS OG 24-15, et le renvoi du dossier au TAS pour qu'il rende une nouvelle dcision (cause 4A_510/2024). Elle a requis la jonction de cette cause avec l'affaire 4A_494/2024.
Par ordonnance du 27 septembre 2024, la Juge prsidant la I re Cour de droit civil du Tribunal fdral a prcis que la procdure serait conduite en franais car les deux autres procdures fdrales connexes (causes 4A_438/2024 et 4A_494/2024) taient dj menes dans cette langue. Elle a rejet en l'tat la requte de jonction des causes 4A_494/2024 et 4A_510/2024 tout en soulignant que l'instruction des deux procdures serait coordonne.
Le 7 novembre 2024, l'USAG a indiqu appuyer la demande de rvision de la gymnaste amricaine qui tait en tout point conforme celle qu'elle avait elle-mme dpose le 24 septembre 2024 (cause 4A_512/2024).
Au pied de son criture du 27 novembre 2024, la FIG a indiqu s'en remettre formellement justice s'agissant du sort rserver la demande de rvision prsente par Jordan Chiles.
Dans leur rponse commune du 27 novembre 2024, la FRG et Ana Maria Bărbosu ont conclu au rejet de la demande de rvision dans la mesure de sa recevabilit.
Le 27 novembre 2024, le TAS a prcis que la Formation renonait se dterminer sur la demande de rvision de la gymnaste amricaine et invitait le Tribunal fdral se rfrer la sentence attaque.
Le 7 janvier 2025, Jordan Chiles a rpliqu.
Le 29 janvier 2025, l'USAG a indiqu une nouvelle fois soutenir la demande de rvision de la gymnaste amricaine.
Le 19 fvrier 2025, la FRG et Ana Maria Bărbosu ont dupliqu.
Le mme jour, le TAS a formul des observations supplmentaires.
Le 9 mars 2025, Jordan Chiles a encore dpos, spontanment, une triplique laquelle la FRG et Ana Maria Bărbosu ont rpondu le 14 mars 2025.
C.d. Le 24 septembre 2024, l'USAG a prsent une demande de rvision en tte de laquelle elle a conclu l'annulation de la sentence prcite en tant qu'elle concerne l'affaire CAS OG 24-15 (cause 4A_512/2024).
Le 7 novembre 2024, Jordan Chiles a prcis soutenir la demande de rvision de l'USAG.
Le 27 novembre 2024, la FIG a indiqu s'en remettre formellement justice s'agissant du sort rserver la demande de rvision introduite par l'USAG.
Dans leur rponse commune dpose le mme jour, la FRG et Ana Maria Bărbosu ont conclu au rejet de la demande de rvision dans la mesure de sa recevabilit.
Le 27 novembre 2024, le TAS a fait savoir que la Formation renonait se dterminer sur la demande de rvision de l'USAG et invitait le Tribunal fdral se rfrer la sentence attaque.
Le 7 janvier 2025, l'USAG a rpliqu.
Le 19 fvrier 2025, la FRG et Ana Maria Bărbosu ont dupliqu.
Le mme jour, le TAS a formul des observations supplmentaires.
C.e. Le 14 novembre 2024, Sabrina Maneca-Voinea a saisi le Tribunal fdral d'une demande de rvision, rdige en anglais, en vue d'obtenir l'annulation de la sentence prcite, en tant qu'elle concerne l'affaire CAS OG 24-16, et le renvoi du dossier la Chambre ad hoc du TAS afin qu'elle statue nouveau (cause 4A_594/2024).
Le Tribunal fdral n'a pas requis le dpt de rponses.
Considrant en droit :
1.
Le Tribunal fdral est saisi, en l'espce, de deux recours et de trois demandes de rvision connexes dirigs contre la mme sentence arbitrale et qui se rapportent tous un seul et mme vnement, savoir la finale de l'preuve fminine individuelle de gymnastique artistique au sol des Jeux Olympiques de Paris 2024. Dans ce genre de situations, il traite gnralement en priorit les recours, mais cette rgle n'est pas absolue (ATF 129 III 727 consid. 1; arrt 4A_318/2020 du 22 dcembre 2020 consid. 2 non publi in ATF 147 III 65).
En l'occurrence, les trois gymnastes qui apparaissent dans cinq causes formellement distinctes ont chacune un intrt propre au sort qui sera rserv aux recours et demandes de rvision formant lesdites causes. Elles ne tirent du reste pas toutes la mme corde. Les deux gymnastes roumaines, qui ont ralis un score de 13.700 chacune, ont certes intrt ce que le recours et la demande de rvision dposs par Jordan Chiles, ainsi que la demande de rvision forme par l'USAG, soient rejets si elles entendent conserver, respectivement obtenir la mdaille de bronze parce que, sinon, la gymnaste amricaine pourrait retrouver
in fine sa troisime place. Cependant, Ana Maria Bărbosu ne pourrait que se rjouir du rejet du recours et de la demande de rvision forms par Sabrina Maneca-Voinea, car le rsultat inverse conduirait cette dernire sur la troisime marche du podium au dtriment, non seulement de la gymnaste amricaine, mais encore de sa compatriote. On comprend aussi pourquoi Jordan Chiles requiert, tant dans sa demande de rvision que dans son recours, que l'annulation du dispositif de la sentence attaque soit restreinte la procdure CAS OG 24-15 et ne s'tende donc pas la procdure CAS OG 24-16 concernant Sabrina Maneca-Voinea. En effet, si, du fait de l'admission du recours de la gymnaste amricaine - qui dnonce notamment une composition irrgulire de la Formation -, les chefs du dispositif de ladite sentence concernant les deux procdures prcites venaient tre annuls, sans que le recours et la demande de rvision de Sabrina Maneca-Voinea aient t examins, le risque existerait que la nouvelle formation arbitrale dsigne admette la demande au fond de cette partie. Or, dans cette hypothse, Sabrina Maneca-Voinea, avec une note de 13.800, obtiendrait la mdaille de bronze, mme si Jordan Chiles se voyait rattribuer sa note de 13.766.
Comme toutes les cinq causes s'imbriquent, la Cour de cans estime qu'il se justifie, dans l'intrt bien compris de tous les protagonistes de cette affaire, de traiter simultanment l'ensemble des moyens de droit soumis au Tribunal fdral. Elle considre toutefois qu'il n'est pas opportun de joindre formellement les cinq causes pour qu'elles fassent l'objet d'un seul et mme arrt, tant donn notamment que cette solution pourrait nuire la lisibilit d'une telle dcision. Cependant, les causes 4A_510/2024 et 4A_512/2024 seront jointes pour tre traites dans un seul et mme arrt, conformment l'art. 24 de la loi sur la procdure civile fdrale du 4 dcembre 1947 (PCF; RS 273), applicable par analogie en vertu du renvoi de l'art. 71 de la loi sur le Tribunal fdral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110). Les deux demandes de rvision formes respectivement par Jordan Chiles et l'USAG soulvent en effet des questions identiques. Dans ses dterminations du 7 novembre 2024 sur la demande de rvision de la gymnaste amricaine, l'USAG indique que ladite criture est "en tout point conforme" sa propre demande de rvision. Dans ces conditions, il parat opportun, du point de vue de l'conomie de la procdure, de joindre ces deux causes et de statuer dans un seul arrt.
2.
D'aprs l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal fdral rdige son arrt dans une langue officielle, en rgle gnrale dans la langue de la dcision attaque. Lorsque cette dcision a t rendue dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal fdral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant le TAS, celles-ci se sont servies de l'anglais, tandis que, dans les mmoires qu'elles ont adresss au Tribunal fdral, Jordan Chiles et l'USAG ont employ respectivement l'allemand et le franais respectant ainsi l'art. 42 al. 1 LTF en liaison avec l'art. 70 al. 1 de la Constitution fdrale de la Confdration suisse (Cst.; RS 101; ATF 142 III 521 consid. 1).
En l'occurrence, la procdure d'instruction devant le Tribunal fdral a t conduite en franais dans les cinq causes connexes. La Cour de cans rendra, par consquent, son arrt en franais, quand bien mme la gymnaste amricaine a rdig sa demande de rvision en allemand.
3.
Le sige de la Chambre ad hoc du TAS se trouve Lausanne (art. 7 du RAJO). L'une des parties au moins n'avait pas son domicile en Suisse au moment dterminant. Les dispositions du chapitre 12 de la loi fdrale sur le droit international priv du 18 dcembre 1987 (LDIP; RS 291) sont donc applicables (art. 176 al. 1 LDIP).
4.
Toute loi de procdure prvoit un moment partir duquel les dcisions de justice sont dfinitives, qu'elles manent d'autorits tatiques ou de tribunaux privs. Effectivement, il arrive toujours un moment o la vrit matrielle, si tant est qu'elle puisse tre tablie, doit s'effacer devant la vrit judiciaire, quelque imparfaite qu'elle soit. Il est cependant des situations extrmes o le sentiment de la justice et de l'quit requiert imprativement qu'une dcision en force ne puisse pas prvaloir, parce qu'elle est fonde sur des prmisses vicies. C'est prcisment le rle de la rvision que de permettre d'y remdier (ATF 142 III 521 consid. 2.1 et les rfrences cites).
tant donn son caractre exceptionnel, la rvision est une arme manier avec prudence parce que la gnralisation de son usage mettrait en pril la scurit du droit. Il convient donc d'examiner avec une certaine rigueur les conditions lgales de son application (ATF 151 III 62 consid. 7.5).
5.
Depuis le 1er janvier 2021 (RO 2020 p. 4184), la LDIP contient des dispositions relatives la rvision des sentences arbitrales internationales.
Le Tribunal fdral est l'autorit judiciaire comptente pour connatre d'une demande de rvision visant une sentence arbitrale internationale et la procdure est rgie par l'art. 119a LTF (art. 191 LDIP). Selon l'art. 119a al. 2 LTF, la procdure de rvision est rgie par les art. 77 al. 2biset 126 LTF. Si le Tribunal fdral admet la demande de rvision, il annule la sentence et renvoie la cause au tribunal arbitral pour qu'il statue nouveau, ou fait les constatations ncessaires (art. 119a al. 3 LTF).
6.
La recevabilit d'un recours ou d'une demande de rvision au Tribunal fdral visant une sentence rendue dans le cadre d'un arbitrage international en matire de sport suppose que le tribunal arbitral ait statu sur des questions juridiques et non pas uniquement sur l'application de rgles du jeu, celles-ci tant en principe soustraites tout contrle juridictionnel (ATF 119 II 271 consid. 3c; 118 II 15 consid. 2; 108 II 19 consid. 3; 103 Ia 412 consid. 3b; arrt 4A_206/2017 du 6 octobre 2017 consid. 2.1). Dans plusieurs anciens arrts, la IIe Cour de droit civil du Tribunal fdral a toutefois jug que la distinction entre rgles de jeu et rgles de droit est dnue de pertinence en cas d'atteinte aux droits de la personnalit (ATF 120 II 369; arrt 5C.248/2006 du 23 aot 2007 consid. 3 non publi in ATF 134 III 193).
6.1. Le TAS a dvelopp de longue date une pratique, qualifie de "field of play doctrine" (ci-aprs: la doctrine FOP) - que l'on peut traduire littralement par la doctrine du terrain de jeu -, en vertu de laquelle il s'abstient de "rviser les dcisions prises sur le terrain de jeu par les arbitres ou autres officiels chargs d'appliquer les rgles du jeu, moins qu'il n'existe des preuves que ces rgles ont t applique de manire arbitraire ou de mauvaise foi" (FRANCK LATTY, Oracles et prospective: Les grandes dcisions de la Chambre ad hoc du TAS pour les Jeux Olympiques de Paris 2024, Les Cahiers de l'arbitrage 2024/1, Numro spcial JO, p. 61 et les rfrences cites). La doctrine FOP, rige en "principe fondamental de lex sportiva, se justifie par le besoin de prserver le caractre final et la certitude des rsultats sportifs relevant de l'autorit des arbitres des vnements sportifs, le manque d'expertise technique des membres des tribunaux d'arbitrage, le besoin d'viter l'interruption des comptitions et la ncessit de limiter le risque de laisser le terrain juridique inond par un flux de demandes de rvision et rcriture des rsultats sportifs" (MAVROMATI/REEB, The Code of the Court of Arbitration for Sport: Commentary, Cases and Materials, 2me d. 2025, n o 80 ad art. R27 du Code de l'arbitrage en matire de sport [ci-aprs: le Code TAS] et les rfrences cites; LATTY, op. cit., p. 61 et les rfrences cites). Selon plusieurs affaires tranches par le TAS, il apparat en outre que d'ventuelles exceptions l'applicabilit de la doctrine FOP ne sont accueillies qu'avec une certaine retenue, d'une part, et que c'est celui qui invoque une exception l'applicabilit de la doctrine FOP l'appui de sa demande d'annulation de la dcision litigieuse qu'il incombe de l'tablir, d'autre part (MAVROMATI/REEB, op. cit., n o 83 ad art. R27 du Code TAS et les rfrences cites).
6.2. En l'occurrence, la Formation a considr que le point de savoir si le jury suprieur avait correctement apprci la difficult de l'exercice au sol prsent par la gymnaste amricaine lorsqu'il avait d examiner la rclamation forme pour le compte de cette dernire tait une question qui relevait du champ d'application de la doctrine FOP (sentence, n. 141). En revanche, elle a estim que le fait de dterminer si l'entraneur de la gymnaste concerne avait respect ou non le dlai de rclamation de 60 secondes dont il disposait pour contester le score attribu par les juges du terrain ne tombait pas sous le coup de ladite doctrine (sentence, n. 115). Pour justifier pareille solution, les arbitres ont expos qu'ils n'avaient pas en l'espce substituer leur jugement l'apprciation des juges du terrain ni interfrer avec une dcision prise par un officiel sur le praticable, mais qu'il leur appartenait en ralit de statuer sur le problme considr en raison d'un manquement imputable la FIG, laquelle avait omis de mettre sur pied un dispositif permettant de vrifier le respect du dlai de rclamation (sentence, n. 135). Ils ont galement relev que la FIG avait reconnu deux reprises, au cours de l'audience, le droit pour les demanderesses de contester l'observation de cette rgle, vu l'absence de systme susceptible de permettre le contrle du respect du dlai de rclamation (sentence, n. 136). titre superftatoire, la Formation a considr que, s'il fallait assimiler l'absence de vrification, par les arbitres du terrain, du respect du dlai de rclamation une dcision tombant sous le coup de la doctrine FOP, il y aurait lieu d'admettre alors l'existence d'une exception l'applicabilit de cette doctrine, la FIG ayant omis de mettre en place un dispositif mme d'assurer la vrification du respect dudit dlai (sentence, n. 138).
6.3. Comme le Tribunal fdral a dj eu l'occasion de le souligner plusieurs reprises, la distinction entre rgle de droit et rgle du jeu est floue (ATF 118 II 12 consid. 2a; 103 Ia 410 consid. 3b; arrt 4C.47/1995 du 10 octobre 1995 consid. 4c non publi in ATF 121 III 350). Ceci provient notamment du fait que les dispositions contenues dans les rglements sportifs visent des objectifs trs divers (ATF 118 II 12 consid. 2a). Certaines d'entre elles se rapportent aux rgles de jeu au sens strict, savoir celles qui prescrivent son droulement technique. D'autres visent les dcisions prises au plan sportif pour sanctionner la violation de telles rgles, qu'elles manent d'un arbitre ou d'un commissaire, voire de l'organe sportif appel contrler les dcisions prises par ces derniers. Il en est, enfin, qui concernent le fonctionnement de la communaut sportive et ses rapports internes, l'organisation des comptitions, l'valuation des rsultats, etc. (ATF 118 II 12 consid. 2a). C'est pourquoi le Tribunal fdral tend dvelopper en la matire une jurisprudence souple, permettant de trancher les situations de cas en cas (arrt 4C.47/1995, prcit, consid. 4c non publi in ATF 121 III 350). La Cour de cans a par exemple estim que les rgles contre le dopage, qui tendent principalement au prononc de sanctions, sortent gnralement du cadre des simples rgles de jeu (arrt 4P.267/2002, prcit, consid. 2.1 non publi in ATF 129 III 445 et la rfrence cite). En outre, la suspension de comptitions internationales va bien au-del de simples sanctions destines assurer le droulement correct du jeu; constituant une vritable peine statutaire qui porte atteinte aux intrts juridiques de celui qu'elle touche, elle peut, de ce fait, tre soumise un contrle judiciaire (ATF 119 II 271 consid. 3c et les rfrences cites; arrt 4P.267/2002, prcit, consid. 2.1 non publi in ATF 129 III 445). Par contre, le Tribunal fdral a considr que le point de savoir si une gymnaste a mis ou non une partie de l'un de ses pieds en dehors de la surface du praticable au cours d'une comptition de gymnastique, si bien qu'elle encourt la pnalit prvue de ce chef, est une dcision entrant dans la catgorie des rgles du jeu, raison pour laquelle une telle dcision est soustraite son contrle et le recours au Tribunal fdral est irrecevable (arrt 4A_438/2024 du 23 janvier 2026 consid. 4.4).
Sur un plan plus gnral, le Tribunal fdral considre que la retenue prconise par plusieurs formations arbitrales du TAS dans l'admission d'exceptions l'applicabilit de la doctrine FOP est tout fait justifie. cet gard, il faut bien voir que les buts poursuivis par ladite doctrine, savoir notamment la ncessit de prserver le caractre final et la certitude des rsultats sportifs et de pallier le risque de voir le terrain juridique inond par un flux de demandes de rvision et de rcriture des rsultats sportifs, constituent des objectifs parfaitement lgitimes qui rpondent non seulement aux intrts des athltes, mais aussi ceux du monde sportif et du public en gnral. De ce point de vue, la description extrmement large de l'exception l'applicabilit de la doctrine FOP, telle qu'elle apparat parfois dans la pratique du TAS, peut susciter certaines interrogations. En effet, dire qu'une telle exception est susceptible d'entrer en ligne de compte en cas de "fraud, bias, arbitrariness, corruption or equivalent mischief or error of law" (sentence attaque, n. 108 et les rfrences cites) peut permettre d'vacuer la doctrine FOP sous le couvert de notions juridiques indtermines comme l'arbitraire ou l'erreur de droit. Une interprtation trop extensive de tels concepts aux contours incertains pourrait aboutir des rsultats insatisfaisants. Une formation arbitrale, par exemple, pourrait se sentir autorise revenir sur le rsultat d'un match de football au motif que l'arbitre du terrain aurait ni arbitrairement l'existence d'un hors-jeu. Une telle solution ne serait gure souhaitable.
En l'espce, on peut se demander si le choix opr par la Formation, sur la base des circonstances particulires de la cause en litige ("case specific circumstances"; sentence, n. 135), d'extraire de la doctrine FOP la question de savoir si Jordan Chiles a respect ou non le dlai de rclamation de 60 secondes dont elle disposait l'issue de son exercice au sol pour contester la note D qui lui avait t attribue par les juges du terrain se justifiait ou non au regard des principes qui viennent d'tre noncs. Il s'agit en effet d'une dcision qui a t prise par les arbitres du terrain dans le cadre de la procdure applicable pour permettre de fixer le score de la recourante, une dcision qui tait donc lie intrinsquement celle portant valuation de la prestation de la gymnaste amricaine, cette valuation tombant sans conteste sous le coup de l'interdiction de rexaminer l'application des rgles du jeu. Il sied toutefois d'observer que la Formation a jug bon d'intervenir pour pallier l'absence, imputable la FIG, de tout mcanisme susceptible de permettre la vrification du respect du dlai de rclamation, c'est--dire pour la mise en oeuvre d'une rgle importante visant protger les athltes et le public (sentence, n. 135). Du reste, la FIG a elle-mme reconnu le droit des athltes concernes de contester la dcision prise propos de l'observation dudit dlai ("if the default is part of the system you have the right to challenge"; sentence, n. 136).
Eu gard aux circonstances tout fait singulires de la cause en litige, la Cour de cans est prte admettre, sous l'angle de la doctrine FOP et de la dlimitation entre rgles de jeu et rgles de droit, que la dcision litigieuse puisse exceptionnellement faire l'objet d'un contrle juridique, compte tenu de la grave ngligence de la FIG qui a omis de mettre sur pied un dispositif susceptible de permettre aux juges du terrain de vrifier durant la comptition le respect du dlai de rclamation vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques. Elle observe, au demeurant, qu'aucune des parties au litige ne reproche au TAS d'avoir examin la question litigieuse. Les parties ne soutiennent pas davantage que le problme controvers serait soustrait au contrle juridique du Tribunal fdral, motif pris de ce que la Formation aurait statu exclusivement sur l'application de rgles du jeu. Par consquent, les demandes de rvision soumises l'examen de la Cour de cans ne se rvlent pas irrecevables pour ce motif.
7.
La rvision d'une sentence arbitrale internationale peut tre demande pour l'un des motifs noncs limitativement l'art. 190a LDIP.
7.1. Invoquant l'art. 190a al. 1 let. a LDIP, Jordan Chiles et l'USAG indiquent avoir dcouvert, le 11 aot 2024, un nouvel enregistrement audio et vido de la finale fminine individuelle de gymnastique artistique au sol des Jeux Olympiques de Paris, enregistrement ralis par les quipes de la socit amricaine Religion of Sports (ci-aprs: RoS) dans le cadre du tournage d'un reportage, intitul "Simone Biles: Rising", destin tre diffus sur la plateforme Netflix, consacr la gymnaste amricaine Simone Biles, star mondiale de la gymnastique. Selon elles, l'enregistrement en question (ci-aprs: l'enregistrement RoS) constitue un moyen de preuve concluant au sens de la disposition cite.
Le 11 aot 2024, soit le jour mme o elles affirment avoir dcouvert l'enregistrement RoS, Jordan Chiles et l'USAG prcisent avoir immdiatement sollicit l'autorisation de la Chambre ad hoc du TAS de produire ledit enregistrement comme moyen de preuve additionnel et la reconsidration du dispositif de la sentence querelle qui leur avait t notifi la veille. Le lendemain, la Chambre ad hoc du TAS a refus d'accder leurs requtes, motif pris de ce que la sentence avait dj acquis force de chose juge, quand bien mme les motifs de cette dcision n'avaient pas t communiqus aux parties.
7.2. Jordan Chiles et l'USAG font valoir qu'il existe une incertitude dans la doctrine et la jurisprudence sur la question de savoir si une sentence arbitrale internationale devient dfinitive compter de la communication de son seul dispositif ou compter de la communication de ses motifs, incertitude que l'on retrouverait tant sous le rgime de la LDIP que sous celui du RAJO. Selon la gymnaste amricaine, cette incertitude l'a conduite dposer la fois un recours en matire civile fond sur la violation de son droit d'tre entendue (art. 190 al. 2 let. d LDIP) et une demande de rvision en rapport avec l'enregistrement RoS produit le 11 aot 2024: le premier moyen de droit, pour le cas o la sentence serait devenue dfinitive le 14 aot 2024, date de la communication de ses motifs aux parties, parce que, selon elle, le refus d'admettre la preuve produite en cours de procdure (le 11 aot 2024) aurait port atteinte dans ce cas son droit d'tre entendue; la demande de rvision, parce que, si la sentence tait devenue dfinitive le 10 aot 2014 dj, la preuve en question, produite aprs la fin de la procdure devant la Chambre ad hoc du TAS, ne pourrait justifier que le dpt d'une demande de rvision fonde sur l'art. 190a al. 1 let. a LDIP.
7.3. Statuant dans la cause connexe 4A_494/2024 (consid. 7), le Tribunal fdral a considr que la sentence attaque est devenue dfinitive compter de la communication de son seul dispositif, soit le 10 aot 2024. Par consquent, il a rejet le moyen tir de la violation de l'art. 190 al. 2 let. d LDIP faute de ralisation de l'une des conditions cumulatives du droit la preuve, savoir le dpt en temps utile de la demande tendant obtenir la permission de produire l'enregistrement RoS devant la Chambre ad hoc du TAS.
Jordan Chiles et l'USAG sont ds lors en droit, sur le principe, de faire valoir l'enregistrement RoS l'appui de leurs demandes de rvision respectives, sauf tablir la ralisation des conditions d'application de l'art. 190a al. 1 let. a LDIP pour pouvoir obtenir l'annulation partielle de la sentence litigieuse.
8.
8.1. La demande de rvision doit tre dpose devant le Tribunal fdral, sous peine de dchance, dans les 90 jours qui suivent la dcouverte du motif de rvision, compte tenu de la suspension de ce dlai lgal dans les hypothses prvues l'art. 46 LTF (art. 190a al. 2 LDIP; arrts 4A_69/2022 du 23 septembre 2022 consid. 4.2.1 non publi in ATF 148 III 436; 4A_247/2014 du 23 septembre 2014 consid. 2.3). S'agissant de l'hypothse vise par l'art. 190a al. 1 let. a LDIP, la dcouverte du motif de rvision implique que la partie requrante a une connaissance suffisamment sre du fait nouveau pour pouvoir l'invoquer, mme si elle n'est pas en mesure d'en apporter une preuve certaine; une simple supposition ne suffit pas (arrt 4A_69/2022, prcit, consid. 4.2.1 non publi in ATF 148 III 436). Quant au moyen de preuve concluant, le requrant doit pouvoir disposer d'un titre l'tablissant ou en avoir une connaissance suffisante pour en requrir l'administration (ATF 149 III 277 consid. 4.1.2; arrts 4A_46/2024 du 17 avril 2025 consid. 5.1.2 non publi in ATF 151 III 471; 4A_69/2022, prcit, consid. 4.2.1 non publi in ATF 148 III 436; 4A_666/2012 du 3 juin 2012 consid. 5.1). Il appartient la partie requrante d'tablir les circonstances dterminantes pour la vrification du respect du dlai (ATF 149 III 277 consid. 4.1.2 et les rfrences cites; arrt 4A_528/2024 du 26 juin 2025 consid. 3.4 non destin la publication).
En l'occurrence, Jordan Chiles et l'USAG - qui allguent, preuves l'appui, avoir dcouvert l'enregistrement RoS le 11 aot 2024 et reviennent en dtail sur les circonstances dans lesquelles elles ont effectu pareille dcouverte - ont dpos leurs demandes de rvision le 24 septembre 2024. Elles ont ds lors respect le dlai vis par l'art. 190a al. 2 LDIP, tant rappel ici que la sentence querelle a t rendue le 10 aot 2024. Le point de savoir si elles auraient pu et d invoquer cet enregistrement avant la clture de la procdure d'arbitrage en faisant preuve de la diligence requise est une question relevant du fond qui sera examine plus loin.
8.2. La recevabilit d'une demande de rvision est subordonne l'existence d'un intrt digne de protection la modification de la sentence entreprise (arrts 4A_654/2024 du 8 octobre 2025 consid. 6.2; 4A_572/2023 consid. 5.1 non publi in ATF 151 III 62). L'intrt digne de protection consiste dans l'utilit pratique que l'admission de la demande de rvision apporterait son auteur, en lui vitant de subir un prjudice de nature conomique, idale, matrielle ou autre que la dcision attaque lui occasionnerait (ATF 137 II 40 consid. 2.3; arrts 4A_152/2024 du 23 octobre 2024 consid. 5.2.2; 4A_56/2018 du 30 janvier 2019 consid. 4.1).
En l'espce, l'intrt digne de protection de la gymnaste amricaine l'admission de sa demande de rvision ne fait gure de doute. Pour justifier sa dmarche autonome, l'USAG fait valoir que, selon ses statuts, elle a pour but de dfendre et de promouvoir les intrts de ses athltes affilies, telle Jordan Chiles. Elle expose en outre que son financement dpend, entre autres choses, du succs obtenu par ses gymnastes aux Jeux Olympiques. Selon l'USAG, le nombre de mdailles dcroches par les gymnastes amricains aux Jeux Olympiques contribue renforcer son aura et attirer de nouveaux talents qui brilleront peut-tre l'avenir dans cette discipline. L'USAG soutient ainsi qu'elle a un intrt personnel obtenir l'annulation de la sentence entreprise, dans la mesure o l'admission de sa demande de rvision pourrait avoir une incidence sur le nombre de mdailles attribues aux gymnastes amricains aux Jeux Olympiques de Paris 2024. Sur le vu des explications fournies par l'USAG, laisses intactes par ses adversaires, il y a lieu de reconnatre cette fdration sportive un intrt digne de protection distinct de celui de la gymnaste amricaine, intrt que les intimes ne contestent pas.
8.3. Les autres conditions de recevabilit sont galement satisfaites. Rien ne s'oppose ds lors ce que le Tribunal fdral entre en matire sur les demandes de rvision formes par Jordan Chiles et l'USAG. Demeure toutefois rserv l'examen de la recevabilit des critiques formules par les requrantes au soutien de leurs demandes de rvision.
9.
Invoquant l'art. 190a al. 1 let. a LDIP, les requrantes prtendent avoir dcouvert, aprs la reddition de la sentence querelle, un nouveau moyen de preuve concluant, savoir l'enregistrement RoS, qu'elles n'avaient pas pu invoquer durant la procdure d'arbitrage bien qu'elles aient fait preuve de la diligence requise. Selon elles, l'enregistrement RoS dmontrerait que la rclamation verbale effectue par Ccile Canqueteau-Landi au nom de Jordan Chiles est intervenue avant l'expiration du dlai de 60 secondes fix l'art. 8.5 des Rgles Techniques, et non pas 64 secondes aprs l'annonce du score au tableau d'affichage, c'est--dire tardivement, comme le TAS l'a retenu dans la sentence entreprise sur la base des preuves sa disposition. titre subsidiaire, pour le cas o le Tribunal fdral tiendrait pour acquis, sur le vu de la sentence, que l'allgation du prtendu dpt tardif de la rclamation verbale tait demeure inconteste devant la Formation, Jordan Chiles invoque la dcouverte d'un fait nouveau, savoir que la rclamation verbale a t faite dans la minute suivant la publication du rsultat de son exercice au sol.
9.1. Aux termes de l'art. 190a al. 1 let. a LDIP, une partie peut demander la rvision d'une sentence si elle dcouvre aprs coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu'elle n'a pu invoquer dans la procdure prcdente bien qu'elle ait fait preuve de la diligence requise; les faits ou moyens de preuve postrieurs la sentence sont exclus. Une demande de rvision fonde sur l'art. 190a al. 1 let. a LDIP obit aux mmes conditions que celle introduite sur la base de l'art. 123 al. 2 let. a LTF. En effet, la formulation de l'art. 190a al. 1 let. a LDIP correspond, en substance, celle de l'art. 123 al. 2 let. a LTF. Aussi peut-on se rfrer la jurisprudence relative la disposition prcite de la LTF (ATF 149 III 277 consid. 4.1.1 et les rfrences cites; arrt 4A_46/2024, prcit, consid. 5.1.1 non publi in ATF 151 III 471).
9.1.1. La demande de rvision fonde sur la dcouverte de preuves concluantes suppose la runion de cinq conditions cumulatives: 1 les preuves doivent porter sur des faits antrieurs (pseudo-nova); 2 elles doivent tre concluantes, c'est--dire propres entraner une modification de la dcision dans un sens favorable la partie requrante; 3 elles doivent avoir dj exist lorsque la dcision a t rendue (plus prcisment jusqu'au dernier moment o elles pouvaient encore tre introduites dans la procdure principale); 4 elles doivent avoir t dcouvertes seulement aprs coup; 5 la partie requrante n'a pas pu les invoquer, bien qu'elle ait fait preuve de la diligence requise, dans la procdure prcdente (ATF 147 III 238 consid. 4.2; arrts 4A_654/2024, prcit, consid. 6.3.2; 4A_406/2024 du 30 septembre 2024 consid. 4.2; 4A_606/2021 du 28 avril 2022 consid. 3.2.2). Une rvision fonde sur un moyen de preuve postrieur la sentence attaque est exclue (ATF 151 III 471 consid. 6; 149 III 277 consid. 4.3; arrt 4A_654/2024, prcit, consid. 6.3.2).
Il n'y a pas motif rvision du seul fait que le tribunal parat avoir mal interprt des faits connus dj lors de la procdure principale. L'apprciation inexacte doit tre, bien plutt, la consquence de l'ignorance ou de l'absence de preuve de faits essentiels pour la dcision (arrts 4A_406/2024, prcit, consid. 4.2; 4A_606/2021, prcit, consid. 3.2.2). Selon la jurisprudence, il faut conclure un manque de diligence lorsque la dcouverte d'lments nouveaux rsulte de recherches qui auraient pu et d tre effectues dans la procdure prcdente (arrts 4A_606/2021, prcit, consid. 3.2.1; 4A_422/2021 du 14 octobre 2021 consid. 4.4.1; 4A_36/2020 du 27 aot 2020 consid. 3.2.1 et les rfrences cites). On admettra avec retenue l'existence de motifs excusables, car la rvision ne doit pas servir remdier aux omissions de la partie requrante dans la conduite du procs (arrts 4A_606/2021, prcit, consid. 3.2.1; 4A_464/2021 du 31 janvier 2022 consid. 6.2.2; 4A_36/2020, prcit, consid. 3.2.1 et les rfrences cites).
9.1.2. Quant au motif tir de la dcouverte de faits nouveaux, celui-ci suppose galement la ralisation de cinq conditions: 1 la partie requrante invoque un ou des faits; 2 ce ou ces faits sont "pertinents", dans le sens d'importants, c'est--dire qu'ils sont de nature modifier l'tat de fait qui est la base de la dcision et conduire une solution diffrente en fonction d'une apprciation juridique correcte; 3 ces faits existaient dj lorsque la dcision a t rendue: il s'agit de pseudo-nova, c'est--dire de faits antrieurs la dcision ou, plus prcisment, de faits qui se sont produits jusqu'au moment o, dans la procdure principale, des allgations de fait taient encore recevables; 4 ces faits ont t dcouverts aprs coup; 5 le requrant n'a pas pu, malgr toute sa diligence, invoquer ces faits dans la procdure prcdente (ATF 147 III 238 consid. 4.1 et les rfrences cites; arrts 4A_654/2024, prcit, consid. 6.3.1; 4A_606/2021, prcit, consid. 3.2.1).
9.2. Avant d'examiner si les conditions d'application de l'art. 190a al. 1 let. a LDIP sont ralises en l'espce, il convient d'exposer les positions respectives des parties. Pour mieux saisir le sens des explications qui vont suivre, il sied, avant toute chose, de reproduire le texte de l'art. 8.5 des Rgles Techniques.
9.3. En tant qu'elle intresse la prsente procdure, la disposition cite nonce ce qui suit dans sa version originale rdige en anglais:
"Art. 8.5 Inquiries of the Score
Inquiries for the Difficulty score are allowed, provided that they are made verbally immediately after the publication of the score or at the very latest before the score of the following gymnast/athlete or group is shown.
In case two (2) categories/apparatus are judged alternatively (by two (2) panels or one single panel) the inquiry must be made before the score of the following gymnast or group of the same category/apparatus is shown.
For the last gymnast or group of a rotation, this limit is one (1) minute after the score is shown on the scoreboard. The person designated to receive the verbal inquiry has to record the time of receiving it, either in writing or electronically, and this starts the procedure.
Only the accredited coaches in the competition area are entitled to submit an inquiry.
An area where the coach of the competing gymnast can observe the exercise must be designated.
Late verbal inquiries will be rejected. A NF [National Federation] is not allowed to complain against a gymnast from another NF.
Inquiries for all other scores (Execution, Artistic,...) are not allowed.
The inquiry must be confirmed as soon as possible in writing or electronically, but within four (4) minutes at the latest after the verbal inquiry... Should the inquiry not be confirmed in writing within four (4) minutes, the procedure becomes obsolete.
The inquiries must be examined by the Superior Jury and a final decision (which may not be appealed) must be taken at the very latest:
- If possible, at the end of the rotation (or group) for the Qualifications, the Team Final, and the All-Around Final.
- before the score of the following gymnast or group of the same panel is shown for the finals (...).
After review of the routine the score is either changed (risen or lowered) or unchanged.
(...) ".
9.4.
9.4.1. Dans leurs demandes de rvision respectives, les requrantes font valoir que l'enregistrement RoS vise prouver un fait antrieur la reddition de la sentence du 10 aot 2024, savoir le pseudo-novum que constitue le moment exact du dpt de la rclamation verbale faite le 5 aot 2024 par Ccile Canqueteau-Landi.
La gymnaste amricaine prcise que la procdure de rclamation rgle l'art. 8.5 des Rgles Techniques se droule en deux tapes. Dans un premier temps, la rclamation verbale doit tre effectue par un entraneur accrdit dans la minute suivant l'annonce du rsultat au tableau d'affichage lorsqu'il s'agit de contester la note D attribue la dernire gymnaste s'lancer dans la comptition. Elle doit tre faite auprs de la personne dsigne cet effet, celle-ci tant tenue d'enregistrer, par crit ou sous forme lectronique, le moment du dpt de la rclamation verbale. Dans un second temps, la rclamation verbale doit tre confirme, soit par crit soit lectroniquement, aussi vite que possible, mais au plus tard dans les quatre minutes suivant le dpt de la rclamation verbale. Jordan Chiles prcise que, lors des Jeux Olympiques de Paris 2024, la confirmation de la rclamation verbale s'effectuait oralement auprs de la personne charge d'enregistrer les rclamations. Elle expose galement que la Fdration Franaise de Gymnastique a recrut plusieurs personnes, qualifies de "responsables techniques nationaux", qui avaient notamment pour mission d'enregistrer les rclamations formes pour le compte des gymnastes durant les comptitions. La FIG n'a toutefois pas consign par crit le nom de ces personnes, raison pour laquelle elle a n'a pas t en mesure, durant la procdure d'arbitrage, de communiquer la Chambre ad hoc du TAS l'identit de la personne qui avait enregistr la rclamation litigieuse (ci-aprs: l'assistante technique). Jordan Chiles indique en outre que le chronomtreur officiel des Jeux Olympiques de Paris 2024 a mis disposition des arbitres du terrain un systme informatique (ci-aprs: le systme Omega) qui leur permettait d'enregistrer manuellement les rclamations, l'aide d'une tablette lectronique. Une fois saisie dans le systme, la rclamation tait transmise automatiquement au jury suprieur afin qu'il puisse en examiner les mrites. Le systme Omega n'tait toutefois muni d'aucun dispositif permettant de contrler, en temps rel, si une rclamation avait t effectue avant l'expiration du dlai.
Jordan Chiles et l'USAG soulignent que l'instant dcisif pour apprcier si une rclamation verbale a t faite dans le respect du dlai vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques est celui o elle a t formule oralement, et non pas le moment de son enregistrement manuel dans le systme Omega par l'officiel affect cette tche. Selon elles, le rapport Omega produit par la FIG n'est pas dcisif pour rsoudre la question du respect du dlai de rclamation verbale, savoir dterminer l'instant o a t formule oralement cette rclamation, puisqu'il n'atteste que le moment o celle-ci a t enregistre dans le systme informatique, tant prcis que ces deux moments ne concident pas ncessairement. Jordan Chiles fait aussi valoir que son conseil Paul Greene a insist, durant l'audience, sur le fait qu'il n'existait pas de preuves tangibles au dossier permettant de constater si le dlai d'une minute pour effectuer une rclamation verbale avait t respect ou non, raison pour laquelle il fallait se montrer prudent avant de retenir que la rclamation litigieuse avait t faite tardivement. Elle ajoute que la preuve du dpt prtendument tardif de sa rclamation incombait aux trois demanderesses dans la procdure d'arbitrage, c'est--dire la FRG et les deux gymnastes roumaines.
Les requrantes soutiennent que l'enregistrement RoS constitue un moyen de preuve concluant, dans la mesure o il dmontre clairement qu'une rclamation verbale a t effectue par Ccile Canqueteau-Landi au nom de Jordan Chiles 49 secondes aprs l'annonce du score de la gymnaste amricaine au tableau d'affichage, puis ritre 57 secondes aprs ce moment-l, si bien que le dlai vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques a t respect. L'enregistrement RoS, que Jordan Chiles et l'USAG ont produit respectivement sous pices 11 et 32, regroupe des squences vido filmes le 5 aot 2024 en parallle par cinq camras appartenant trois entits diffrentes - savoir les images captes par les trois camras de RoS (camras A, B et C), la retransmission en direct par la chane de tlvision amricaine NBC et l'enregistrement ralis par le diffuseur officiel des Jeux Olympiques, Olympic Broadcasting Services (OBS) - ainsi qu'une squence audio issue du microphone de revers port par Ccile Canqueteau-Landi ce jour-l pendant qu'elle assistait la finale fminine de gymnastique artistique au sol, le tout accompagn d'un chronomtre. Exposant en dtail les circonstances entourant le dpt de la rclamation litigieuse la lumire de l'enregistrement RoS, Jordan Chiles indique que celui-ci permet de constater que, 41 secondes aprs l'annonce de son score, Ccile Canqueteau-Landi pose la question suivante son poux Laurent Landi qui entrane lui aussi plusieurs gymnastes amricaines:
"What about Jordan ? Do you want to try ? 5.8"
Laurent Landi lui rpond: "Vas-y! Fais-le!"
Selon les requrantes, 47 secondes aprs la publication du rsultat obtenu par Jordan Chiles, Ccile Canqueteau-Landi disparat du champ de vision de la camra d'OBS pour se rendre la table des rclamations qui se situe quelques mtres du lieu o elle se trouvait jusqu'alors. Les requrantes font valoir que, 49 secondes aprs l'annonce du score de la gymnaste amricaine, on entend distinctement Ccile Canqueteau-Landi - qui n'est pas visible sur les crans - prononcer les mots suivants: "Inquiry for Jordan". Selon leurs explications, la prnomme renouvelle sa rclamation 57 secondes aprs l'affichage du score de Jordan Chiles en ces termes: "Inquiry for Jordan!", avant de rpter deux secondes plus tard: "For Jordan". Quelques secondes aprs, Ccile Canqueteau-Landi rapparat l'cran, puisque les images filmes par la camra C la montrent en train d'effectuer le chemin inverse depuis la table des rclamations. Deux secondes plus tard, l'assistante technique assise la table des rclamations aux cts d'une autre personne se lve de sa chaise et interpelle Ccile Canqueteau-Landi, laquelle se retourne et rebrousse chemin. On entend alors l'assistante technique indiquer ce qui suit Ccile Canqueteau-Landi: "Il faut nous donner la note de dpart en fait". Cette dernire rpond: "5.9" et l'on aperoit l'assistante technique pianoter sur sa tablette lectronique.
Au terme de leur expos chronologique, les requrantes soutiennent que l'enregistrement RoS tablit que le dlai de rclamation d'une minute vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques a t respect. Elles font valoir que ce moyen de preuve revt assurment un caractre concluant, puisque la Formation, si elle en avait eu connaissance avant de statuer, aurait certainement rendu une sentence diffrente, plus favorable la gymnaste amricaine.
Les requrantes prtendent aussi que la troisime condition d'application de l'art. 190a al. 1 let. a LDIP est ralise, puisque les prises de vues et de son figurant dans l'enregistrement RoS existaient dj au moment o la sentence a t rendue, ayant t ralises le jour mme de la finale de gymnastique artistique au sol, soit le 5 aot 2024.
Jordan Chiles et l'USAG soutiennent n'avoir dcouvert l'enregistrement RoS qu'aprs avoir reu le dispositif de la sentence attaque, le 10 aot 2024. L'USAG expose, preuves l'appui, que sa responsable des communications, Jill Geer, a pris contact ce jour-l avec Sarah Hugues, reprsentante de la chane de tlvision NBC, aux fins de savoir si cette dernire possdait des squences vido supplmentaires de la finale qui montreraient, sous diffrents angles, les dplacements de Ccile Canqueteau-Landi aprs l'affichage du score de Jordan Chiles et le temps qui s'tait coul entre l'annonce du rsultat et le dpt de la rclamation verbale litigieuse. Le 11 aot 2024, Sarah Hugues a redirig Jill Geer vers son collgue Joe Gesue. Jill Geer a immdiatement envoy un message ce dernier, qui lui a demand de l'appeler, ce qu'elle a fait. la suite de cette conversation tlphonique, elle a envoy un nouveau message Joe Gesue afin de lui demander si Ccile Canqueteau-Landi portait un microphone sur elle durant la comptition. Joe Gesue lui a rpondu qu'il fallait contacter Katie Walsh ce sujet, laquelle n'est autre que la ralisatrice du documentaire "Simone Biles: Rising". Jill Geer a alors contact Katie Walsh aux fins de savoir si elle avait quip Ccile Canqueteau-Landi d'un microphone au cours de la comptition et si elle disposait d'une squence audio permettant de dterminer le laps de temps qui s'tait coul entre la publication du score de Jordan Chiles et le moment du dpt de la rclamation verbale. Jordan Chiles allgue aussi que Ccile Canqueteau-Landi a eu des contacts avec Katie Walsh le 11 aot 2024 et qu'elle lui a demand de lui fournir tous les enregistrements audio et vido des minutes qui avaient suivi la prestation de la gymnaste amricaine. Katie Walsh a rpondu Jill Geer qu'elle avait eu des contacts avec Ccile Canqueteau-Landi et qu'elle allait leur envoyer un enregistrement vido et audio. Par courrier lectronique expdi le 11 aot 2024 16h36, Katie Walsh a transmis l'enregistrement RoS Jill Geer et Ccile Canqueteau Landi. L'USAG a ensuite communiqu l'avocat Paul Greene le lien permettant d'accder l'enregistrement RoS. Au cours de la soire du 11 aot 2024, le conseil de Jordan Chiles et de l'USAG a sollicit la reconsidration de la sentence rendue la veille, en produisant l'enregistrement RoS tout en prcisant les raisons pour lesquelles ce moyen de preuve n'avait pas pu tre soumis auparavant la Chambre ad hoc du TAS. Le lendemain, la Formation a refus d'entrer en matire sur la demande de reconsidration, motif pris de ce que sa sentence avait acquis force de chose juge formelle.
Dans leurs demandes de rvision respectives, les requrantes font valoir qu'elles n'ont pas pu invoquer l'enregistrement RoS au cours de la procdure d'arbitrage bien qu'elles aient fait preuve de la diligence requise. cet gard, elles rappellent qu'elles n'ont t informes de l'existence de la procdure arbitrale que le 9 aot 2024, au lieu du 6 aot 2024 comme les autres participants la procdure, en raison des erreurs de notification rptes commises par la Chambre ad hoc du TAS. Elles s'tonnent du reste de ce que le TAS ne se soit pas rendu compte plus rapidement de sa mprise, dans la mesure o l'envoi de courriels des adresses lectroniques qui n'existent pas gnre un message d'erreur chez l'expditeur comme le dmontre leur tentative, documente par pices, d'envoyer un courriel aux adresses lectroniques utilises par la Chambre ad hoc du TAS. Selon elles, nonobstant cette notification tardive imputable au TAS, et au mpris du principe d'galit des parties, la Chambre ad hoc du TAS ne leur a accord qu'une prolongation de dlai jusqu'au soir mme du 9 aot 2024, 20h00, tout en prcisant que l'audience fixe le lendemain ne serait en aucun cas reporte. Compte tenu du dcalage avec les tats-Unis d'Amrique - soit respectivement 6 et 7 heures de moins que l'heure de Paris selon les fuseaux horaires "Eastern Standard Time" (EST) et "Central Standard Time" (CST) -, l'USAG indique qu'elle n'a appris l'existence de la procdure d'arbitrage qu'au milieu de la nuit et n'a bnfici ainsi que de quelques heures, cheval sur la nuit amricaine et le dbut de journe dans ce pays, pour prendre connaissance du dossier, trouver un avocat immdiatement disponible, laborer sa ligne de dfense, runir des preuves et dposer une criture dans le dlai imparti. Jordan Chiles souligne, par ailleurs, que la FIG a produit le rapport Omega le 9 aot 2024, par courrier lectronique expdi 17h29 seulement, courriel qui n'a au demeurant pas t envoy l'avocat Paul Greene, ce qui n'a pas permis aux requrantes, vu le peu de temps qui leur restait avant l'audience, de prouver le caractre non concluant dudit rapport.
Les requrantes insistent aussi sur le fait que leur avocat amricain n'a dispos que de quelques heures supplmentaires pour prparer l'audience qui s'est tenue le 10 aot 8h30, soit en plein coeur de la nuit pour leur conseil qui y a particip depuis les tats-Unis d'Amrique. Vu le temps extrmement bref leur disposition et nettement plus court que celui dont ont bnfici les autres parties la procdure, les requrantes soutiennent que, malgr toute la diligence dont elles ont fait preuve, elles n'taient pas en mesure de produire l'enregistrement RoS avant la communication du dispositif de la sentence. Elles rfutent galement l'assertion selon laquelle elles auraient prtendument reconnu, durant la procdure d'arbitrage, que la rclamation verbale litigieuse avait t effectue une minute et quatre secondes aprs l'annonce du rsultat de Jordan Chiles. Elles se rfrent cet gard aux dclarations faites par Paul Greene et Ccile Canqueteau-Landi au cours de l'audience, cette dernire ayant notamment indiqu qu'il ne lui avait pas fallu une minute pour se rendre la table des rclamations. Jordan Chiles souligne par ailleurs que l'art. 15 let. d al. 1 du RAJO rserve certes la possibilit pour une partie de requrir, aprs l'audience d'arbitrage, une mesure probatoire supplmentaire qu'elle n'tait lgitimement pas en tat de solliciter l'audience. Cela tant, elle fait valoir que seules quatre heures et demie s'taient coules entre la fin de ladite audience et l'envoi du dispositif de la sentence querelle, raison pour laquelle l'enregistrement RoS ne pouvait pas tre produit avant la clture de la procdure arbitrale. De plus, elle expose que les parties ont poursuivi, durant ce court laps de temps, les discussions transactionnelles qu'elles avaient entames l'issue de l'audience, sans que celles-ci ne puissent finalement aboutir.
Sur la base des explications qui prcdent, les requrantes en dduisent que le motif de rvision vis par l'art. 190a al. 1 let. a LDIP est ralis, si bien que leurs demandes de rvision doivent tre admises.
9.4.2. Dans leurs deux mmoires de rponse du 27 novembre 2024, les intimes roumaines prtendent qu'au moins trois conditions d'application de l'art. 190a al. 1 let. a LDIP ne sont pas satisfaites. Selon elles, l'enregistrement RoS n'existait pas lorsque le dispositif de la sentence a t communiqu aux parties. Ledit moyen de preuve constitue une compilation audiovisuelle, autrement dit une oeuvre composite au sens dfini par la Socit Suisse des Auteurs (SSA), qui consiste en un montage (ou un "collage") effectu le 11 aot 2024 par un employ de RoS partir de squences vido filmes le 5 aot 2024 en parallle par cinq camras qui ont t juxtaposes et d'une squence audio issue du microphone de revers port par Ccile Canqueteau-Landi ce jour-l pendant qu'elle assistait la finale fminine de gymnastique artistique au sol, le tout affich sur un fond d'cran noir avec ajout d'un grand chronomtre de couleur blanche plac au milieu de l'cran. Les intimes roumaines observent, par ailleurs, que la dure et la taille de l'enregistrement ne sont pas identiques si l'on compare les donnes du fichier produit respectivement sous pice 11 par Jordan Chiles (6 minutes et 51 secondes/134.403 mgaoctets [Mo]) et sous pice 32 par l'USAG (6 minutes et 53 secondes/195.986 Mo). Selon elles, les indications techniques (dont certaines auraient t effaces) figurant sous l'onglet "Proprits" des deux fichiers dmontrent que l'on a affaire deux crations audiovisuelles distinctes datant de septembre 2024 et dont il existerait plusieurs versions successives. Autrement dit, il ne s'agirait pas de l'enregistrement initial cr le 11 aot 2024. Les intimes roumaines font galement remarquer que l'enregistrement RoS, qui a t cr par une entreprise amricaine pour les besoins de la cause, n'a pas t expertis.
Les intimes roumaines prtendent, par ailleurs, que l'enregistrement RoS n'est pas concluant dans la mesure o, en plus de ne pas tre un moyen de preuve fiable, il n'tablit pas que Ccile Canqueteau-Landi a dpos la rclamation verbale pour Jordan Chiles dans le dlai rglementaire d'une minute. Sur ce point, elles reconnaissent certes que, si l'on se fie l'horloge visible sur l'enregistrement RoS, on entend une voix fminine crier "Inquiry for Jordan!" 49 secondes aprs l'annonce du score obtenu par Jordan Chiles. En revanche, il n'existe aucune image permettant de confirmer qu'il s'agirait bien de la voix de Ccile Canqueteau-Landi et de dterminer o cette personne se trouvait ce moment-l. Selon les intimes roumaines, on peut raisonnablement penser que Ccile Canqueteau-Landi n'tait pas encore arrive la table des rclamations cet instant-l, puisqu'elle rpte son exclamation "Inquiry for Jordan" 57 secondes aprs l'annonce du rsultat de la gymnaste amricaine, puis encore une fois "For Jordan" deux secondes aprs si l'on en croit l'horloge visible l'cran, signe trs clair de ce que les deux personnes charges d'enregistrer les rclamations ne l'avaient pas entendue auparavant. Les intimes roumaines font galement remarquer que Ccile Canqueteau-Landi a d parcourir une dizaine de mtres environ pour arriver la table des rclamations alors mme qu'un vacarme provoqu par plusieurs milliers de spectateurs rgnait dans la salle de Bercy. Ce qui est clair selon les intimes roumaines, c'est que Ccile Canqueteau-Landi avait pu dposer sa rclamation 66 secondes aprs l'affichage du score obtenu par Jordan Chiles, puisqu'on la voit quitter la table des rclamations et commencer rebrousser chemin; cela vient corroborer l'information figurant dans le rapport Omega selon laquelle la rclamation litigieuse a t enregistre dans le systme Omega une minute et quatre secondes aprs l'annonce du rsultat de la gymnaste amricaine. Les intimes roumaines soulignent galement que Ccile Canqueteau-Landi a dclar, au cours de l'audience, que sa rclamation avait t enregistre immdiatement par l'assistante technique. Elles soutiennent en outre que l'enregistrement RoS dmontre que la rclamation verbale tait incomplte, puisque Ccile Canqueteau-Landi avait oubli de mentionner la "note de dpart" de Jordan Chiles, raison pour laquelle elle a t interpelle ce sujet par l'assistante technique. Selon les intimes roumaines, il est vident que la rclamation n'a pas t effectue avant l'expiration du dlai d'une minute car, si tel avait t le cas, l'assistante technique apparaissant l'image aurait ragi plus tt.
Les intimes roumaines reprochent par ailleurs aux requrantes d'avoir manqu de diligence pendant la procdure arbitrale. Selon elles, Jordan Chiles et Ccile Canqueteau-Landi taient parfaitement au courant du tournage des deux derniers pisodes du documentaire intitul "Simone Biles: Rising", ralis par RoS, documentaire qui a t visionn par plusieurs millions de tlspectateurs. Grce au concours actif du CIO, qui a coproduit ledit documentaire, les quipes de RoS ont pu accder certains lieux normalement inaccessibles durant les Jeux Olympiques de Paris 2024 et filmer l o les camras externes ne sont en principe pas autorises afin de respecter les droits du diffuseur officiel des Jeux Olympiques. Elles ont aussi suivi Simone Biles et son entourage, notamment les autres membres de l'quipe amricaine de gymnastique artistique, en dehors des comptitions, dans des endroits "exclusifs" tels que le village olympique. Les intimes roumaines prcisent que le tournage de RoS ne se focalisait pas uniquement sur l'exercice au sol de Simone Biles, mais couvrait toutes les preuves auxquelles elle devait participer. Elles soulignent que Ccile Canqueteau-Landi - qui est galement l'entraneur de Simon Biles - avait t longuement filme et interviewe lors du tournage des deux premiers pisodes du documentaire en question, disponibles sur la plateforme Netflix partir de mi-juillet 2024. Elles font aussi valoir que Ccile Canqueteau-Landi portait rgulirement un microphone de revers depuis 2021, la demande des quipes de RoS, durant les comptitions de gymnastique. Elles soutiennent en outre que Ccile Canqueteau-Landi et Jordan Chiles connaissaient bien Katie Walsh et observent qu'elles apparaissent plusieurs reprises dans le documentaire consacr Simone Biles dont le tournage a dbut en 2019 dj. Selon les intimes roumaines, Ccile Canqueteau-Landi savait non seulement que les quipes de tournage de RoS - et en particulier Katie Walsh qui maniait la camra B durant la finale du 5 aot 2024 - avaient obtenu l'autorisation exceptionnelle de filmer les comptitions de gymnastique aux Jeux Olympiques de Paris 2024, mais aussi qu'elles lui vouaient une attention toute particulire puisqu'elles lui avaient demand de porter un microphone de revers durant la finale de l'preuve fminine individuelle de gymnastique artistique au sol. Selon elles, Jordan Chiles et l'USAG ne pouvaient pas davantage ignorer la prsence des quipes de RoS lors des finales olympiques de gymnastique. Elles auraient donc d s'attendre ce que le matriel audiovisuel collect par RoS contnt aussi des preuves qui auraient pu tre utiles la cause de Jordan Chiles et susceptibles d'tre disponibles en trs peu de temps.
Les intimes roumaines soutiennent ainsi qu'il aurait t parfaitement possible pour les requrantes, en faisant preuve d'un minimum de diligence, de se procurer les squences vido invoques l'appui de leurs demandes de rvision avant le prononc de la sentence, tant prcis que les images et le son capts par les quipes de RoS taient rapidement dits et disponibles en quelques heures seulement. cet gard, elles jugent infond l'argument selon lequel les requrantes n'auraient pas dispos du temps ncessaire durant la procdure arbitrale pour rechercher la preuve audiovisuelle invoque par elles au soutien de leurs demandes de rvision. Elles insistent sur le fait que le rapport Omega a t transmis simultanment toutes les parties la procdure par courriel expdi le 9 aot 2024 17h29, raison pour laquelle celles-ci ont t places sur un pied d'galit et ont bnfici du mme temps de prparation pour l'audience fixe le lendemain, soit environ quinze heures. Le simple fait que ledit courriel n'ait pas t transmis l'avocat Paul Greene s'explique par le fait qu'il n'avait pas encore annonc la Chambre ad hoc du TAS que Jordan Chiles et l'USAG lui avaient confi la dfense de leurs intrts. Les intimes roumaines rappellent, par ailleurs, que les procdures conduites par la Chambre ad hoc du TAS obissent des exigences toutes particulires en termes de clrit, tant prcis qu'une dcision doit en principe tre rendue dans un dlai de 24 heures compter du dpt de la demande en vertu de l'art. 18 du RAJO. Elles estiment que les diffrences de fuseaux horaires existant entre les litigants ne constituent pas un lment prendre en considration. Elles font en outre remarquer que le conseil Paul Greene connaissait dj les circonstances factuelles de la cause en litige lorsqu'il a t constitu avocat puisqu'il a reconnu, durant l'audience, avoir assist la finale de l'preuve fminine individuelle de gymnastique artistique au sol. Elles soulignent enfin que l'avocat Paul Greene jouit d'une grande exprience en matire d'arbitrage sportif et qu'il connat les spcificits des procdures conduites par la Chambre ad hoc du TAS puisqu'il a reprsent diverses parties devant cet organe juridictionnel.
9.4.3. Dans ses observations du 27 novembre 2024, la FIG s'attarde sur la mission assigne la Chambre ad hoc du TAS et expose certaines spcificits de la procdure conduite sur la base du RAJO, en mettant l'accent sur le fait qu'il s'agit d'une procdure acclre. Elle rappelle que l'art. 20 let. a du RAJO prvoit la possibilit, pour la Chambre ad hoc du TAS, de ne pas rendre elle-mme une sentence finale, eu gard l'ensemble des circonstances de la cause, mais de renvoyer le litige l'arbitrage ordinaire devant la Chambre arbitrale d'appel du TAS. Bien qu'elle y ait t invite par la FIG, la Formation a refus de le faire. Selon la FIG, "en tranchant le litige dans les dlais extrmement brefs... et sans tre en possession de tous les moyens de preuve ncessaires, [la Chambre ad hoc du TAS] a pris le risque de rendre une dcision matriellement incorrecte et qui prive injustement une athlte de sa mdaille olympique".
La FIG estime que l'enregistrement RoS constitue, sur le principe, un moyen de preuve concluant au sens de l'art. 190a al. 1 let. a LDIP. Toutefois, elle s'en remet formellement l'apprciation du Tribunal fdral quant au point de savoir si ledit moyen de preuve justifie d'admettre les deux demandes de rvision. Elle indique galement ne pas pouvoir dterminer si les requrantes taient en mesure d'invoquer l'enregistrement RoS durant la procdure d'arbitrage.
La FIG prcise vouloir mettre en vidence un certain nombre d'lments. Elle souligne tout d'abord que les parties ont en l'occurrence t soumises "des contraintes temporelles extrmement contraignantes" lies la nature des procdures conduites devant la Chambre ad hoc du TAS, contraintes qui ont eu un impact important sur leur capacit fournir les moyens de preuve ncessaires dans les dlais impartis. La FIG estime ensuite qu'un renvoi de l'affaire la Chambre arbitrale d'appel du TAS sur la base de l'art. 20 let. a du RAJO s'imposait en l'espce pour plusieurs raisons. Premirement, il n'y avait aucune urgence statuer, puisque la crmonie de remise des mdailles avait dj eu lieu l'issue de la finale du 5 aot 2024. Deuximement, le litige soulevait des questions juridiques complexes dont la rsolution aurait command d'offrir davantage de temps aux parties pour faire valoir leurs arguments. Troisimement enfin, une dcision de renvoi s'imposait dans la mesure o la Chambre ad hoc du TAS s'est rendu compte, la veille de l'audience, de ce que les parties amricaines n'avaient pas connaissance de la procdure d'arbitrage en raison d'une erreur de notification.
La FIG souligne, par ailleurs, que plusieurs preuves essentielles faisaient dfaut lorsque la Formation a tenu audience le 10 aot 2024. Tout d'abord et "crucialement", l'assistante technique qui avait enregistr la rclamation litigieuse n'a pas t entendue. Selon la FIG, la Formation aurait pu demander au Comit organisateur des Jeux Olympiques - qui avait dsign la personne en question - de lui rvler l'identit de cette personne ou, tout le moins, demander aux parties de contacter ledit comit afin d'obtenir cette information, dmarche qui aurait ncessit de leur accorder davantage de temps pour s'excuter. La FIG fait ensuite remarquer que la Formation ne disposait que de trs peu d'images des faits pertinents lorsqu'elle a statu. Les seules squences vido en possession des arbitres ne fournissaient qu'un clairage partiel sur les faits litigieux et taient dpourvues de son. La FIG observe que la Formation n'a nullement cherch savoir, durant l'audience, s'il existait d'autres squences vido ni mme interpell les parties ce sujet.
La FIG insiste aussi sur le fait que la Formation a elle-mme estim que le rapport Omega n'tait pas pleinement concluant ("not fully responsive to the information the Panel had sought"; sentence, n. 125). Elle rappelle avoir soulign au cours de la procdure d'arbitrage, l'instar de Donatella Sacchi, que le rapport Omega ne permettait pas de rsoudre la question litigieuse lie au respect du dlai d'une minute puisqu'il attestait uniquement le moment de l'enregistrement de la rclamation dans le systme Omega, alors que l'instant dcisif est celui o la rclamation verbale est effectue. Selon la FIG, il est pour le moins paradoxal que la Formation ait indiqu que les preuves recueillies n'taient pas compltement concluantes, avant de considrer, dans sa conclusion gnrale, qu'elles taient "limpides" ("crystal clear"; sentence, n. 147). En dfinitive, la FIG soutient que la Formation disposait de moyens de preuve trs limits qu'elle n'a pas pu apprcier correctement vu les contraintes de temps auxquelles elle tait soumise. Selon elle, la solution adquate en l'espce aurait consist transmettre la cause la Chambre arbitrale d'appel du TAS.
9.4.4. Dans leurs rpliques respectives, Jordan Chiles et l'USAG s'emploient rfuter les arguments avancs par les intimes roumaines.
L'USAG fait valoir que si le Tribunal fdral ordonne la rvision de la sentence querelle, cela aura simplement pour effet d'offrir l'ensemble des parties la possibilit d'exposer tous leurs moyens de fait et de droit et de permettre aux arbitres de les apprcier en toute srnit. Elle prtend que le critre dcisif pour apprcier l'antriorit d'un moyen de preuve par rapport la dcision faisant l'objet de la demande de rvision est, non pas la date du support par lequel ce moyen de preuve devient disponible, mais la date du moyen de preuve sous-jacent lui-mme. Les requrantes citent galement l'arrt 4P.102/2006 du 29 aot 2006 dans lequel le Tribunal fdral a admis la rvision d'une sentence sur la base de documents antrieurs la sentence mais dont le contenu tait dcrit dans un affidavit postrieur au prononc de la sentence. Elles se rfrent en outre l'arrt 8F_9/2012 du 6 novembre 2012 dans lequel le Tribunal fdral a ordonn la rvision d'un jugement suite la soumission d'un nouveau rapport d'expertise mdical, certes postrieur audit jugement, mais qui tait bas sur des examens et documents mdicaux et anamnestiques qui taient dj disponibles au moment du jugement. Elles soulignent que les squences audiovisuelles figurant dans l'enregistrement RoS ont, l'vidence, t ralises le jour mme de la finale, le 5 aot 2024, soit avant le prononc de la sentence, ce que ne contestent du reste pas les intimes. Selon l'USAG, le moyen de preuve invoqu au soutien de sa demande de rvision n'est pas la compilation audiovisuelle cre par RoS le 11 aot 2024, mais les enregistrements sous-jacents, vido et audio, raliss par cette socit le 5 aot 2024 et qui sont devenus disponibles seulement aprs la sentence. Prtendre, comme le font les intimes roumaines, qu'en raison du travail d'assemblage ou de juxtaposition ralis le 11 aot 2024 par RoS, le moyen de preuve nouveau serait, en fait, postrieur la sentence attaque heurterait le bon sens en croire l'USAG. Selon cette dernire, il est notoire qu'un enregistrement audiovisuel ralis par un professionnel contient trs souvent des images filmes par une ou plusieurs camras et une prise de son indpendante capte par un microphone, ces lments devant toujours tre assembls. Autrement dit, sauf dans les cas o un enregistrement est ralis l'aide d'un seul et mme dispositif (par exemple, un tlphone portable ou un camscope) et o il n'est pas ncessaire d'assembler les images et le son, les prises de vue et la bande sonore doivent toujours tre assembles. Pour illustrer ses explications, l'USAG prend l'exemple d'une interview ralise l'aide de plusieurs camras, avec une prise de son indpendante. Selon elle, dans l'hypothse o le montage audiovisuel de ladite interview et sa diffusion interviendraient deux semaines aprs la reddition de la dcision dont la rvision est requise, il ne viendrait l'esprit d'aucune personne (raisonnable) d'affirmer qu'il s'agirait d'un moyen de preuve postrieur au prononc de la dcision attaque.
Les requrantes s'emploient galement rfuter la thse de leurs adversaires selon laquelle l'enregistrement litigieux aurait t cr en septembre 2024 seulement et serait une version ultrieure de la squence audiovisuelle ralise initialement par RoS, laquelle ne figurerait prtendument pas au dossier. Elles expliquent que les fichiers contenant l'enregistrement RoS (pices 11 et 32 produites respectivement par Jordan Chiles et l'USAG) prsentent des spcifications techniques diffrentes car il s'agit en ralit de deux enregistrements d'cran ("screen recording") - raliss en septembre 2024 par leurs tudes d'avocats respectives - d'un mme lien vido accessible sur la plateforme Vimeo sur laquelle il n'est pas possible de tlcharger une copie de l'enregistrement RoS original.
Contrairement ce que prtendent les intimes roumaines, les requrantes soutiennent n'avoir pas manqu de diligence durant la procdure d'arbitrage. Selon l'USAG, le fait que le rapport Omega ait t transmis toutes les parties au mme moment, soit le 9 aot 2024 17h29, n'implique pas que les parties amricaines aient dispos du mme temps que les autres pour rechercher les preuves ncessaires leur dfense, ni qu'elles aient bnfici du temps indispensable pour effectuer pareille recherche. cet gard, l'USAG fait remarquer que la question du caractre potentiellement tardif de la rclamation litigieuse a t souleve pour la premire fois par la FRG et les deux gymnastes roumaines dans leur rplique du 8 aot 2024 21h17, c'est--dire un moment o les parties amricaines n'avaient pas encore t informes de l'existence de la procdure d'arbitrage. Aussi est-il fallacieux selon l'USAG d'affirmer que tous les participants la procdure arbitrale auraient t placs sur un pied d'galit la suite de la rception du rapport Omega, puisque les parties amricaines ont bnfici de nettement moins de temps que leurs adversaires (au minimum 16 heures de moins d'aprs l'USAG) pour runir des preuves susceptibles d'tablir que la rclamation litigieuse avait t effectue en temps utile. L'USAG souligne en outre que ledit rapport a t produit seulement deux heures et demie avant l'expiration du dlai qui avait t imparti aux parties amricaines pour prendre position par crit sur l'ensemble des questions souleves par leurs adversaires. Le temps extrmement rduit dont les requrantes disposaient ne leur permettait pas, leur avis, de fournir les moyens de preuve ncessaires leur dfense. L'USAG rappelle en outre que la charge de prouver l'allgation selon laquelle la rclamation litigieuse avait t forme tardivement incombait la FRG et aux deux gymnastes roumaines.
Les requrantes soutiennent que la question pertinente n'est pas de savoir si elles taient au courant du tournage d'un documentaire consacr Simone Biles, mais de dterminer si elles pouvaient subodorer l'existence de squences vido et/ou audio prises dans la minute ayant suivi l'annonce du score obtenu par Jordan Chiles. Or, tel n'est pas le cas selon elles. L'USAG affirme qu'elle ignorait, avant la clture de la procdure d'arbitrage, que Ccile Canqueteau-Landi avait parfois port un microphone en vue de la ralisation dudit documentaire. Elle prcise que Ccile Canqueteau-Landi n'est pas employe par elle et que RoS n'a jamais sollicit son autorisation pour quiper la prnomme d'un microphone. Les requrantes relvent en outre que le documentaire en question portait exclusivement sur Simone Biles. Elles observent au demeurant que celle-ci avait dj achev son exercice et obtenu son score final lorsque Jordan Chiles est entre en lice le 5 aot 2024, si bien qu'il n'tait nullement vident que RoS puisse disposer d'un enregistrement vido ou audio de la rclamation verbale effectue par Ccile Canqueteau-Landi pour le compte de Jordan Chiles. Celle-ci prcise aussi que le tournage de RoS s'est concentr avant tout sur la finale de la comptition par quipes et sur celle du concours gnral individuel, et non pas sur celle de l'preuve de gymnastique artistique au sol. Selon l'USAG, c'est une "chance inoue" que le microphone de Ccile Canqueteau-Landi, laquelle n'tait enregistre qu'en raison de sa qualit d'entraneur de Simone Biles, ait continu fonctionner durant toute cette priode, alors que les camras de RoS avaient soit cess de filmer, soit filmaient le public de manire intermittente. Selon les requrantes, le fait que lesdites camras n'taient pas braques sur Jordan Chiles ni sur Ccile Canqueteau-Landi confirme qu'il tait loin d'tre acquis que RoS dispost d'un enregistrement audiovisuel qui pourrait se rvler utile. Les requrantes soulignent du reste que les coquipires de Simone Biles n'apparaissent que de manire sporadique dans le documentaire consacr cette dernire. Elles rfutent, par ailleurs, la thse selon laquelle les quipes de RoS auraient bnfici d'un accs sans prcdent des lieux inaccessibles et observent qu'elles n'ont en particulier pas pu filmer depuis la zone rserve aux gymnastes et leurs entraneurs lors de la finale qui s'est droule le 5 aot 2024.
Les requrantes soutiennent, par ailleurs, qu'il n'appartient pas au Tribunal fdral de se prononcer, au stade du rescindant, sur la fiabilit ou la force probante de l'enregistrement RoS, mais uniquement sur son caractre concluant, l'examen des autres aspects devant tre renvoy au rescisoire et incombant uniquement aux arbitres. Quoi que soutiennent leurs adversaires, elles estiment que le visionnage de l'enregistrement RoS montre qu'il s'agit d'un moyen de preuve concluant. Les requrantes font encore valoir que les deux intimes roumaines n'avancent aucun lment de preuve de nature remettre srieusement en doute l'authenticit des squences audiovisuelles figurant dans l'enregistrement RoS. Aussi n'y a-t-il pas lieu de douter de l'authenticit de ce moyen de preuve, quand bien mme il n'a pas t expertis. Les requrantes soulignent en outre que l'enregistrement RoS tablit clairement que la rclamation verbale litigieuse a t effectue en temps utile, nonobstant les dngations de leurs adversaires. Elles insistent aussi sur le fait que l'art. 8.5 des Rgles Techniques ne conditionne nullement la validit d'une rclamation la mention par l'entraneur de la "note de dpart", si bien que la rclamation forme par Ccile Canqueteau-Landi n'tait pas incomplte.
Les requrantes dplorent enfin la prcipitation injustifie et dommageable avec laquelle la Chambre ad hoc du TAS a tranch le litige et soutiennent, l'instar de la FIG, que l'affaire aurait du tre transmise la Chambre arbitrale d'appel du TAS.
9.4.5. Dans ses observations du 19 fvrier 2025, le TAS met en vidence les spcificits de la procdure propre aux litiges tranchs durant les Jeux Olympiques par sa Chambre ad hoc. Insistant sur le fait qu'il s'agit d'une procdure acclre, une dcision devant tre prise sauf exceptions dans les 24 heures compter du dpt de la demande, il souligne que cet tat de choses entrane de fortes contraintes temporelles non seulement pour toutes les parties mais aussi pour sa Chambre ad hoc. En rgle gnrale, toujours selon le TAS, la procdure est mise en oeuvre aprs le dpt d'une demande d'arbitrage, sans que le dpt d'une rponse soit requis, et toutes les parties sont convoques brve chance une audience pouvant avoir lieu de jour comme de nuit, en prsence des parties ou virtuellement, toutes les preuves testimoniales ou autres tant administres sance tenante. l'issue de l'audience, les arbitres entrent immdiatement en dlibration et rendent une sentence sommairement motive sur le sort de la demande. Le TAS prcise qu'il est dans l'intrt des athltes, de leur entourage, des comits olympiques nationaux et du public que les litiges en lien avec les Jeux Olympiques soient tranchs rapidement.
Soulignant que les litiges concernant l'attribution des mdailles sont typiquement ceux qui doivent tre soumis aux procdures acclres de sa Chambre ad hoc, le TAS soutient que la dcision de ne pas renvoyer l'affaire l'arbitrage ordinaire sur la base de l'art. 20 let. a du RAJO tait justifie au regard de l'ensemble des circonstances. Il critique ensuite son tour les ngligences imputes la FIG dans l'organisation de la finale de l'preuve fminine de gymnastique artistique au sol et lui reproche notamment de ne pas avoir t en mesure de divulguer l'identit de l'assistante technique qui avait enregistr la rclamation litigieuse dans le systme Omega.
Nonobstant les dngations des requrantes, le TAS soutient que la Formation a reconnu la clart et l'exactitude du rapport Omega et fait valoir que les parties n'ont pas contest l'allgation selon laquelle la rclamation litigieuse avait t effectue une minute et quatre secondes aprs l'annonce du score obtenu par Jordan Chiles. Il observe, par ailleurs, que les parties n'ont pas sollicit l'octroi d'un dlai supplmentaire, l'issue de l'audience, pour rechercher d'ventuels autres moyens de preuve. Selon lui, les parties auraient d entreprendre elles-mmes les dmarches ncessaires aux fins d'obtenir l'identit de l'assistante technique qui avait enregistr la rclamation litigieuse.
9.4.6. Dans leurs dupliques du 19 fvrier 2025, les intimes roumaines soutiennent que les critiques formules par la FIG, laquelle a pris leur avis
de facto parti pour les requrantes, sont irrecevables, car elles revtent un caractre appellatoire et visent en ralit la motivation de la sentence entreprise et l'apprciation des preuves opre par les arbitres. Selon elles, la dcision de la Chambre ad hoc du TAS de ne pas se dessaisir de l'affaire tait justifie, puisqu'elle disposait de preuves suffisantes pour trancher le litige divisant les parties. Les intimes roumaines reprochent en outre la FIG de vouloir faire supporter la Formation, de manire inadmissible, les consquences de sa propre incurie dans l'organisation de la finale de l'preuve fminine de gymnastique artistique au sol et durant la procdure d'arbitrage.
S'employant rfuter les objections formules par les requrantes dans leurs rpliques respectives, les intimes roumaines prtendent que leurs adversaires n'ont pas fait preuve de la diligence requise au cours de la procdure d'arbitrage. cet gard, elles soulignent que la vritable question que les requrantes auraient d se poser, en vertu de leur devoir de diligence, tait de savoir si RoS, qui avait notoirement obtenu l'autorisation exceptionnelle du CIO de filmer lors de la finale de gymnastique artistique au sol, aurait raisonnablement pu dtenir des enregistrements vido et/ou audio utiles leur cause. Or, la rponse cette question est forcment affirmative les en croire. Les intimes roumaines font galement remarquer, rfrences l'appui, que c'est seulement partir du 10 aot 2024 au soir, aprs l'annonce de la dcision par le TAS, que les parties amricaines ont commenc rechercher activement d'ventuelles preuves audiovisuelles utiles leur cause et que, ds ce moment-l, elles ont pu se procurer en trs peu de temps lesdites preuves, sans compter qu'elles auraient pu, tout le moins, se rserver cette possibilit et demander la Formation un bref dlai pour le dpt de celles-ci. Selon elles, la pression temporelle extraordinaire allgue par les requrantes ne constitue pas un motif susceptible d'expliquer leur passivit durant la procdure d'arbitrage. cet gard, les intimes roumaines soulignent, exemples l'appui, que les parties peuvent tre rgulirement amenes devoir rechercher des preuves audiovisuelles aux fins de contester les rsultats d'une preuve olympique dans le cadre des procdures acclres conduites devant la Chambre ad hoc du TAS, pareille recherche devant tre effectue avant la fin de la procdure arbitrale dont la dure n'excde en principe pas 24 heures selon l'art. 18 du RAJO. Elles font valoir que leurs adversaires - reprsentes par un avocat chevronn en droit du sport qui travaille aux cts de spcialistes de ce domaine - ont bnfici en l'espce de plus de 20 heures pour prparer leur dfense, ce qui n'a rien d'exceptionnel en soi eu gard la dure ordinaire des procdures arbitrales menes devant la Chambre ad hoc du TAS. Selon elles, si les requrantes n'ont pas procd aux recherches qu'elles auraient pu et d effectuer, c'est parce qu'elles taient certainement parties du principe que la requte d'arbitrage serait de toute faon rejete sur la base de la doctrine FOP.
Les intimes roumaines maintiennent, par ailleurs, que l'enregistrement RoS n'existait pas avant la reddition de la sentence querelle, car il s'agit d'une "cration audiovisuelle nouvelle, distincte des fichiers qui la composent". Elles font valoir que l'auteur de la compilation litigieuse ne s'est pas content de juxtaposer cinq squences vido, puisqu'il a aussi intgr un fichier audio et ajout un chronomtre. Elles soutiennent galement que le fichier audio n'a jamais t dpos en procdure, alors qu'il est le seul potentiellement probant avec le chronomtre, car aucune camra n'a film Ccile Canqueteau-Landi pendant la procdure de rclamation verbale.
Selon les intimes roumaines, seules deux thories permettraient d'infirmer les donnes chronomtriques fournies par le systme Omega, socit dont la fiabilit des instruments est mondialement reconnue. La premire hypothse est celle d'une erreur imputable l'assistante technique qui aurait saisi la rclamation litigieuse dans le systme Omega plusieurs secondes aprs le moment effectif du dpt de la rclamation verbale. Les intimes roumaines estiment que cette possibilit doit tre exclue puisque Ccile Canqueteau-Landi a indiqu, lors de l'audience, que sa rclamation avait t enregistre "immdiatement". La seconde hypothse est celle d'un problme de chronomtrage affectant le systme Omega. Or, les intimes roumaines prtendent que de srieux doutes subsistent quant l'authenticit (intgrit) et la fiabilit de l'enregistrement RoS qui vise infirmer le chronomtrage officiel du systme Omega. Elles produisent une expertise prive cense dmontrer le manque de fiabilit de l'enregistrement RoS (pice 42). cet gard, elles observent que l'expert mandat par elles a notamment indiqu qu'il n'existe aucune information sur les fichiers vido sources ni sur la bande-son, que la source du chronomtre apparaissant sur l'enregistrement RoS n'est pas identifiable, que l'insertion chronomtrique "peut ne pas avoir t calibre avec prcision par rapport au temps rel" et que la vitesse de dfilement de l'enregistrement RoS "a pu tre retouche", une rduction minime de cette vitesse "n'tant pas visible l'oeil nu".
Les intimes roumaines citent aussi une jurisprudence voulant que, lorsqu'une partie conteste l'authenticit du moyen de preuve sur lequel se fonde la demande de rvision, la partie qui invoque ledit moyen doit en prouver l'authenticit, sous peine de voir sa demande de rvision rejete (arrt 4A_662/2018 du 14 mai 2019 consid. 3.2.2). Au demeurant et contrairement aux requrantes, elles estiment que l'examen de ces aspects s'impose dj au stade du rescindant et ne doit donc pas tre renvoy celui du rescisoire. Enfin, elles contestent que l'enregistrement RoS, qui ne serait qu'une compilation audiovisuelle prive non expertise et non accompagne des fichiers originaux, puisse tre qualifi de preuve concluante et oppos ainsi au chronomtrage officiel de l'entreprise Omega auquel, du reste, le TAS a toujours donn la priorit selon elles.
9.4.7. Dans sa triplique du 9 mars 2025, Jordan Chiles fait valoir que plusieurs arguments avancs pour la premire fois au stade de la duplique par les intimes roumaines et le TAS sont irrecevables et, en tout tat de cause, non pertinents.
9.4.8. Dans leurs observations du 14 mars 2025, les intimes roumaines concluent l'irrecevabilit de la triplique, motif pris de ce que toutes les parties ont eu suffisamment l'occasion de se dterminer comme l'a soulign le Tribunal fdral dans son ordonnance du 26 fvrier 2025.
9.5. Les positions respectives des parties ayant t exposes, il convient d'examiner si les conditions d'application de l'art. 190a al. 1 let. a LDIP sont ralises.
9.5.1. En l'occurrence, il n'est pas contest, ni contestable du reste, que le moyen de preuve produit l'appui des deux demandes de rvision, c'est--dire l'enregistrement RoS, vise tablir un fait antrieur la reddition de la sentence du 10 aot 2024, savoir le pseudo-novum que constitue le moment exact du dpt de la rclamation verbale faite le 5 aot 2024 par Ccile Canqueteau-Landi. La premire condition est ds lors remplie.
9.5.2. La deuxime condition d'application de l'art. 190a al. 1 let. a LDIP suppose que la preuve invoque soit concluante, c'est--dire propre entraner une modification de la dcision entreprise dans un sens favorable la partie requrante. Il ressort de la sentence querelle que, pour la Formation, le point de savoir si la rclamation litigieuse avait t effectue dans le dlai d'une minute vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques tait dterminant pour l'issue du litige. Il apparat en outre que les arbitres ont manifestement attach une importance dcisive au rapport Omega pour aboutir la conclusion que Ccile Canqueteau-Landi avait effectu sa rclamation verbale 64 secondes aprs l'annonce du score obtenu par Jordan Chiles, soit tardivement. Or, la Formation a elle-mme soulign que le rapport Omega ne rpondait pas totalement aux informations recherches par elle ("not fully reponsive to the information the Panel had sought"; sentence, n. 125). Le rapport Omega ne permet en effet pas lui seul de rsoudre la question du respect du dlai de rclamation verbale, savoir le moment prcis o la rclamation litigieuse a t effectue oralement, puisqu'il n'atteste que le moment o celle-ci a t enregistre dans le systme Omega, tant prcis que ces deux moments ne concident pas ncessairement. La Formation a certes observ que, au dire de Ccile Canqueteau-Landi, la rclamation avait t enregistre immdiatement par la personne affecte cette tche, mais elle a relev, dans la foule, que la FIG n'avait pas t en mesure de lui communiquer la moindre information permettant d'identifier cette personne, laquelle aurait certainement pu fournir un clairage utile sur les circonstances factuelles litigieuses de la cause. Elle a en outre soulign que la FIG avait totalement nglig de mettre en place un dispositif susceptible de permettre la vrification du respect du dlai de rclamation. Aussi la porte de l'affirmation faite par les arbitres sous n. 137 de leur sentence, selon laquelle il n'tait pas contest par les parties que le dlai d'une minute vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques n'avait pas t respect - affirmation dont les requrantes contestent la vracit dans leurs critures -, doit-elle tre relativise car semblable observation ne repose que sur les rares moyens de preuve dont disposait la Formation lorsqu'elle a statu ("On the basis of the evidence before it... it is not disputed that the one-minute rule... was violated").
En l'espce, les membres de la Cour de cans et le greffier soussign se sont runis le 13 janvier 2026 aux fins de visionner l'enregistrement RoS. Au terme de ce visionnage valant consultation du dossier et aprs avoir examin minutieusement les arguments antagonistes des parties sur le problme considr, le Tribunal fdral considre que le moyen de preuve invoqu revt un caractre concluant, puisqu'il est de nature entraner une modification de la sentence entreprise dans un sens favorable aux parties requrantes. En effet, l'enregistrement RoS permet d'entendre distinctement Ccile Canqueteau-Landi dire deux reprises "Inquiry for Jordan" moins d'une minute et quatre secondes aprs l'affichage du score de Jordan Chiles, soit respectivement 49 et 57 secondes aprs ce moment-l si l'on se fie l'horloge apparaissant l'cran. Le moyen de preuve invoqu par les requrantes pourrait ainsi amener la Formation revoir sa position et considrer que la rclamation litigieuse avait bien t effectue en temps utile.
Les intimes roumaines soutiennent certes que l'enregistrement RoS ne serait pas fiable et qu'il ne permettrait pas de prouver que Ccile Canqueteau-Landi a effectivement dpos la rclamation verbale pour Jordan Chiles dans le dlai rglementaire d'une minute. Cela tant, l'examen de ces questions ne s'impose en l'occurrence pas dj au stade du rescindant, mais doit tre renvoy celui du rescisoire. Il n'appartient en effet pas la Cour de cans d'apprcier la force probante de l'enregistrement RoS ni, partant, de dterminer si ledit moyen de preuve suffit infirmer les donnes chronomtriques mentionnes dans le rapport Omega, non plus que de juger si la rclamation litigieuse a t effectue en temps utile. Il n'incombe pas davantage au Tribunal fdral de trancher la question de savoir si la rclamation litigieuse tait incomplte, motif pris de ce que Ccile Canqueteau-Landi n'avait pas communiqu d'emble la "note de dpart" l'assistante technique, ni de dcider, le cas chant, si seule une rclamation verbale "complte" tait propre interrompre le cours du dlai rglementaire. S'agissant du prtendu manque de fiabilit de l'enregistrement RoS, les intimes roumaines citent une jurisprudence voulant que, lorsqu'une partie conteste l'authenticit du moyen de preuve sur lequel se fonde la demande de rvision, la partie qui invoque ledit moyen doit en prouver l'authenticit, sous peine de voir sa demande de rvision rejete (arrt 4A_662/2018, prcit, consid. 3.2.2). Les circonstances de ce prcdent ne sont toutefois pas comparables avec celles de la prsente cause. Dans l'affaire en question, la partie intime avait en effet avanc toute une srie d'arguments en vue de remettre en cause l'authenticit de la copie d'un courriel produite l'appui de la demande de rvision, en faisant notamment tat de plusieurs indices laissant supposer que ledit document avait t modifi
a posteriori. En l'espce, les intimes roumaines ne semblent pas vritablement contester l'authenticit de l'enregistrement RoS, mais bien plutt sa fiabilit pour apprcier si le dlai d'une minute vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques a t respect. Or, pour rpondre cette question, il conviendra de pousser l'analyse plus avant et peut-tre de faire examiner la fiabilit de l'enregistrement RoS, en particulier la question de la synchronisation des images et du son ou celle de la vitesse de dfilement de l'enregistrement, par un expert neutre, tche qu'il y a lieu de rserver la Formation appele rendre une ventuelle sentence rescisoire. Au vu de ce qui prcde, il y a lieu d'admettre, au stade actuel du rescindant, que la deuxime condition d'application de l'art. 190a al. 1 let. a LDIP est galement remplie.
9.5.3. Il ressort clairement du texte de l'art. 190a al. 1 let. a LDIP qu'une partie ne peut pas se prvaloir de faits ou de moyens de preuve postrieurs la sentence attaque. Autrement dit, une rvision fonde sur un moyen de preuve postrieur la sentence rviser est exclue (ATF 151 III 471 consid. 6.3; 149 III 277 consid. 4.3; arrts 4A_654/2024, prcit, consid. 6.5.1; 4A_406/2024, prcit, consid. 5.2; 4A_69/2022, prcit, consid. 4.4 non publi in ATF 148 III 436).
Il est vrai que, sous l'empire de la loi fdrale d'organisation judiciaire du 16 dcembre 1943 (OJ) qui a t abroge par l'art. 131 al. 1 LTF, le Tribunal fdral avait laiss indcise la question de l'admissibilit d'une demande de rvision fonde sur des preuves qui n'existaient pas encore au moment o la dcision dont la rvision est requise a t rendue mais qui taient destines tablir des faits antrieurs cette dcision (arrt 4P.76/1997 du 9 juillet 1997 consid. 4c; cf. aussi ATF 151 III 471 consid. 6.3; arrt 4A_318/2020, prcit, consid. 5.2 non publi in ATF 147 III 65). Cela tant, on ne peut rien tirer de la jurisprudence rendue dans le domaine de la rvision sur la base de l'art. 137 aOJ, puisque la lettre de cette disposition n'excluait pas expressment les faits et moyens de preuve postrieurs la dcision attaque, contrairement aux art. 123 al. 2 let. a LTF et 190a al. 1 let. a LDIP (ATF 151 III 471 consid. 6.3).
La jurisprudence relative l'art. 123 al. 2 let. a LTF a en revanche prcis que l'exclusion des moyens de preuve postrieurs la dcision attaque vaut galement l'gard de ceux qui visent tablir des faits survenus avant la reddition de ladite dcision (arrts 8F_1/2024 du 12 dcembre 2024 consid. 4.5 et les nombreuses rfrences cites; 4F_18/2017 du 4 avril 2018 consid. 3.3.1). Dans un arrt publi rcemment (ATF 151 III 471), le Tribunal fdral a considr en substance qu'il ne saurait en aller diffremment en ce qui ce concerne le motif de rvision vis par l'art. 190a al. 1 let. a LDIP (consid. 6.3). Aussi y a-t-il lieu de confirmer ici le principe selon lequel un moyen de preuve postrieur la sentence rviser ne saurait tre invoqu au soutien d'une demande de rvision, quand bien mme il vise prouver un fait survenu avant le prononc de la sentence attaque. Par souci de compltude, il sied de relever que l'arrt 8F_9/2012 cit par les requrantes, au terme duquel la rvision d'une dcision a t admise sur la base d'un rapport d'expertise mdical tabli aprs la reddition du jugement querell, a t ultrieurement qualifi par le Tribunal fdral d'inexact, respectivement de dpass (arrt 8F_3/2022 du 1er juin 2022 consid. 3; cf. aussi ATF 151 III 471 consid. 6.3).
En l'occurrence, il est certes tabli que diverses prises de vues ainsi qu'un enregistrement sonore ont t assembls et compils dans un seul fichier, respectivement sur un mme support, le 11 aot 2024, soit postrieurement au prononc de la sentence entreprise. Ce qui est toutefois dcisif en l'espce selon la Cour de cans, c'est qu'il est incontest que toutes les squences audiovisuelles figurant dans l'enregistrement RoS ont t ralises le jour mme de la finale de l'preuve fminine individuelle de gymnastique artistique au sol qui s'est droule le 5 aot 2024. Autrement dit, toutes les squences vido et audio figurant dans l'enregistrement RoS - c'est--dire le contenu matriel de celui-ci - visant prouver que la rclamation litigieuse a t effectue en temps utile durant la comptition existaient dj lorsque la sentence a t rendue le 10 aot 2024. Partant, si lesdites squences audiovisuelles avaient t produites indpendamment les unes des autres, supposer que cela ft possible d'un point de vue technique, nul ne contesterait que les preuves en question existaient dj lorsque la sentence entreprise a t rendue. Dans les circonstances tout fait singulires de la cause en litige, le Tribunal fdral considre ds lors que l'on ne saurait nier la ralisation de la troisime condition d'application de l'art. 190a al. 1 let. a LDIP du seul fait des oprations de montage et de compilation effectues le 11 aot 2024 par les quipes de RoS.
9.5.4. Sur le vu des explications circonstancies des requrantes, tayes par de nombreuses pices, il est indniable que la quatrime condition d'application de l'art. 190a al. 1 let. a LDIP est aussi remplie, puisque les squences audiovisuelles compiles dans l'enregistrement RoS ont t dcouvertes aprs coup, soit en l'occurrence le 11 aot 2024, date laquelle l'enregistrement RoS a t communiqu aux reprsentants des requrantes.
9.5.5. Aprs avoir examin attentivement les positions respectives des parties sur la question litigieuse, la Cour de cans considre, eu gard l'ensemble des circonstances du cas concret, qu'on ne saurait conclure un manque de diligence de la part des requrantes motif pris de ce qu'elles n'ont pas invoqu l'enregistrement RoS avant la clture de la procdure d'arbitrage.
Pour aboutir pareille solution, le Tribunal fdral juge important de souligner qu'il n'a pas affaire en l'espce une procdure arbitrale classique conduite devant la Chambre arbitrale d'appel du TAS en application des art. R47 ss du Code TAS, mais une procdure spciale s'tant droule devant la Chambre ad hoc du TAS conformment aux dispositions du RAJO. Or, la description des spcificits de cette procdure tout fait singulire effectue par le TAS n'est pas sans intrt pour apprcier les tenants et aboutissants de la prsente cause, en particulier les contraintes temporelles extrmes auxquelles ont t exposes les parties. Aussi ne peut-on pas raisonner ici comme si l'on se trouvait en prsence d'une cause d'appel ordinaire pour la rsolution de laquelle le TAS et dispos de plusieurs mois, sinon d'annes. Il convient bien plutt d'apprcier le comportement adopt par les requrantes sous la pression extraordinaire du temps laquelle elles ont t confrontes. Il sied galement de garder l'esprit que la dure des procdures conduites devant la Chambre ad hoc du TAS n'excde, sauf exceptions, pas 24 heures (art. 18 RAJO). Or, la procdure arbitrale a dur en l'occurrence plus de quatre jours, ce qui dmontre, s'il fallait encore en douter, son caractre exceptionnel. Il apparat en outre que la FIG a vainement sollicit le renvoi du litige l'arbitrage ordinaire du TAS en vertu de l'art. 20 let. a du RAJO, ce qui sous-entend qu'au moins l'un des protagonistes de cette affaire estimait que la procdure acclre conduite devant la Chambre ad hoc du TAS n'tait peut-tre pas la solution la plus approprie pour faire toute la lumire sur les circonstances litigieuses entourant la finale de l'preuve fminine individuelle de gymnastique artistique au sol du 5 aot 2024.
Il convient galement de souligner qu'une erreur majeure et rpte de notification imputable au TAS a non seulement provoqu un dsquilibre entre les parties, mais surtout sensiblement aggrav les contraintes temporelles pesant sur l'USAG et Jordan Chiles. Contrairement aux autres parties, les requrantes n'ont en effet t informes de l'existence de la procdure arbitrale que le 9 aot 2024, c'est--dire trois jours aprs le dpt des deux requtes d'arbitrage. Elles ont ainsi bnfici de trois jours de moins que leurs adversaires pour assurer la dfense de leurs intrts. Comme le souligne juste titre l'USAG, il appert aussi que la question du caractre prtendument tardif de la rclamation litigieuse a t souleve par les parties roumaines dans leur rplique du 8 aot 2024 21h17, c'est--dire un moment o les parties amricaines n'avaient pas encore t informes de l'existence de la procdure d'arbitrage. Lorsqu'elles ont enfin appris le 9 aot 2024 qu'une procdure susceptible de priver la gymnaste amricaine de sa mdaille de bronze avait t ouverte trois jours auparavant, il ne restait aux requrantes plus que quelques heures pour mandater un avocat, prendre connaissance de l'intgralit du dossier de la cause, laborer leur ligne de dfense, rdiger une prise de position crite avant l'chance du dlai prvue le soir mme, rechercher d'ventuels moyens de preuve utiles leur cause et prparer l'audience fixe le lendemain matin Paris 8h30, soit au milieu de la nuit pour leur conseil amricain Paul Greene. Il apparat en outre que le rapport Omega n'a t transmis aux parties que le 9 aot 2024 17h29, soit seulement deux heures et trente-et-une minutes avant la fin du dlai imparti aux requrantes pour se dterminer sur le fond de l'affaire. Dans ces circonstances tout fait exceptionnelles, la Cour de cans estime qu'il n'est pas possible de reprocher aux requrantes de n'avoir pas entrepris, durant les quelques heures dont elles disposaient, de recherches qui leur auraient ventuellement permis de dcouvrir les squences audiovisuelles figurant dans l'enregistrement RoS. Au demeurant, si les requrantes savaient ncessairement qu'un documentaire consacr Simone Biles tait en cours de tournage pendant la priode des Jeux Olympiques de Paris, elles ne pouvaient pas forcment en conclure qu'il devait probablement exister des prises de vues et/ou un enregistrement sonore en lien avec les vnements survenus dans la minute ayant suivi l'annonce du score obtenu par une autre gymnaste amricaine, savoir Jordan Chiles.
Il sied galement de ne pas perdre de vue qu'il incombait en principe aux parties roumaines, qui revtaient la qualit de demanderesses dans la procdure arbitrale, de prouver que la rclamation litigieuse avait t effectue tardivement, tant rappel ici que c'est elles qui avaient formul semblable allgation. Autrement dit, il n'appartenait a priori pas aux parties amricaines d'tablir le respect du dlai de rclamation, dans la mesure o la rclamation forme pour le compte de Jordan Chiles avait t examine durant la comptition et admise. Dans ses observations du 27 novembre 2024, la FIG prcise aussi que, lorsqu'elle a produit le rapport Omega le 9 aot 2024, elle a attir l'attention de la Chambre ad hoc du TAS sur le fait qu'il pouvait exister un cart de temps dans le systme Omega entre le moment o un entraneur effectue une rclamation verbale et celui o la rclamation est enregistre dans ledit systme. Dans ces conditions, on ne saurait reprocher aux parties amricaines de n'avoir pas recherch, durant le peu de temps qui leur restait avant l'audience, d'ventuelles squences audiovisuelles supplmentaires de la finale de l'preuve fminine individuelle de gymnastique artistique au sol susceptibles de dmontrer que la rclamation verbale avait t forme avant l'expiration du dlai d'une minute, ce d'autant que la FIG, soit la fdration sportive qui avait dict l'art. 8.5 des Rgles Techniques, avait elle-mme reconnu que le jury suprieur pouvait de toute manire tolrer un retard de quelques secondes lors du dpt d'une rclamation.
Il apparat enfin que la FIG, par ses agissements, a sensiblement compliqu la tche des autres parties. Alors mme que la Chambre ad hoc du TAS lui avait demand le 9 aot 2024, 9h02, de lui communiquer l'identit de l'assistante technique qui avait saisi la rclamation litigieuse dans le systme Omega et de lui fournir des preuves manant de cette personne (ou d'autres) quant au moment prcis auquel avait t reue ladite rclamation, la FIG s'est contente d'indiquer le soir mme, 22h21 seulement, aprs avoir t relance ce sujet par la Formation, qu'elle ignorait le nom de l'assistante technique car elle ne l'avait pas dsigne elle-mme. De plus, la procdure d'instruction conduite par la Formation a rvl, lors de l'audience tenue le 10 aot 2024, que la FIG avait nglig de mettre en place un mcanisme permettant la vrification du respect du dlai de rclamation, empchant ainsi les membres du jury suprieur de contrler si la rclamation forme pour le compte de Jordan Chiles l'avait t en temps utile.
Sur le vu de l'ensemble des circonstances et, singulirement, de la grossire erreur de notification commise par le TAS, d'une part, et de la grave ngligence imputable la FIG, laquelle a omis de mettre sur pied un dispositif permettant d'assurer le contrle du respect du dlai de rclamation durant la comptition, d'autre part, il y a lieu d'admettre que la cinquime condition d'application de l'art. 190a al. 1 let. a LDIP est aussi remplie en l'espce.
9.5.6. Il suit de l que les deux demandes de rvision fondes sur la dcouverte d'un moyen de preuve concluant doivent tre admises puisque toutes les conditions d'application de l'art. 190a al. 1 let. a LDIP sont ralises. Point n'est ds lors besoin d'examiner l'argumentation subsidiaire de Jordan Chiles qui invoque l'existence d'un fait pertinent au sens de l'art. 190a al. 1 let. a LDIP.
10.
Au vu de ce qui prcde, il convient d'annuler la sentence attaque en tant qu'elle concerne l'affaire CAS OG 24-15 et de renvoyer la cause au TAS afin qu'il statue nouveau en prenant en considration l'enregistrement RoS.
Les requrantes obtiennent gain de cause puisque la sentence entreprise par elles est annule en tant qu'elle vise l'affaire CAS OG 24-15. Les frais affrents aux deux demandes de rvision seront ds lors mis solidairement la charge des intimes roumaines (i.e. Ana Maria Bărbosu et la FRG), puisqu'elles ont conclu au rejet, dans la mesure de leur recevabilit, des demandes de rvision formes respectivement par Jordan Chiles et l'USAG ( art. 66 al. 1 et 5 LTF ). Ana Maria Bărbosu et la FRG seront galement condamnes, solidairement entre elles, verser chacune des requrantes une indemnit titre de dpens ( art. 68 al. 1 et 2 LTF ).
L'USAG et Jordan Chiles n'ont pas droit des dpens pour les procdures de rvision o elles ne revtent pas la qualit de partie requrante, puisqu'elles se sont contentes, dans ce cadre-l, de se soutenir mutuellement sans dposer d'observations sur le fond.
La FIG, qui a indiqu s'en remettre justice, n'est pas tenue de supporter les frais affrents aux deux procdures de rvision et n'a pas droit des dpens.
Par ces motifs, le Tribunal fdral prononce :
1.
Les causes 4A_510/2024 et 4A_512/2024 sont jointes.
2.
Les deux demandes de rvision sont admises. La sentence rendue le 10 aot 2024 par la Chambre ad hoc du Tribunal Arbitral du Sport dans les causes jointes CAS OG 24-15 (Fdration Roumaine de Gymnastique et Ana Maria Bărbosu contre Donatella Sacchi et Fdration Internationale de Gymnastique) et CAS OG 24-16 (Fdration Roumaine de Gymnastique et Sabrina Maneca-Voinea contre Donatella Sacchi et Fdration Internationale de Gymnastique) est annule en tant qu'elle concerne l'affaire CAS OG 24-15, l'affaire tant renvoye au Tribunal Arbitral du Sport afin qu'il statue nouveau.
3.
Les frais affrents la procdure 4A_510/2024, arrts 5'000 fr., sont mis solidairement la charge de Ana Maria Bărbosu et de la Fdration Roumaine de Gymnastique.
4.
Les frais affrents la procdure 4A_512/2024, arrts 5'000 fr., sont mis solidairement la charge de Ana Maria Bărbosu et de la Fdration Roumaine de Gymnastique.
5.
Ana Maria Bărbosu et la Fdration Roumaine de Gymnastique sont condamnes solidairement verser Jordan Chiles une indemnit de 6'000 fr. titre de dpens.
6.
Ana Maria Bărbosu et la Fdration Roumaine de Gymnastique sont condamnes solidairement verser USA Gymnastics une indemnit de 6'000 fr. titre de dpens.
7.
Le prsent arrt est communiqu aux mandataires des requrantes et des intimes, Donatella Sacchi, la Chambre ad hoc du Tribunal arbitral du Sport, Sabrina Maneca-Voinea, au Comit International Olympique et au Comit olympique et paralympique des tats-Unis et au Comit Olympique et Sportif Roumain.
Lausanne, le 23 janvier 2026
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fdral suisse
Le Prsident : Hurni
Le Greffier : O. Carruzzo