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**Case Identifier:** 51336f55-2921-50ea-bc57-130c476961a3
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2008-04-23
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre d'accusation 23.04.2008 P/11288/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_012_P-11288-2007_2008-04-23.pdf

## Full Text

Communiqué l’ordonnance aux parties en date du 24 avril 2008 

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

P/11288/2007 OCA/96/2008 

ORDONNANCE 

DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION 

Audience du mercredi 23 avril 2008 

Statuant sur le recours déposé par : 

 

F______, actuellement détenu à la Prison de Champ-Dollon, 22, chemin de Champ-
Dollon, 1226 Thônex/GE, recourant comparant par Me Olivier JORNOT, avocat, 

Grand-Rue 25, case postale 3200, 1211 Genève 3, en l’Etude duquel il fait élection de 

domicile, 

contre la décision de soit-communiqué du Juge d'instruction rendue le 8 février 2008 

Intimés : A______, comparant par Me Marco CRISANTE, avocat, rue du Conseil-
Général 18, 1205 Genève, en l’Etude duquel elle fait élection de domicile, 

LE PROCUREUR GÉNÉRAL de la République et canton de Genève, en son Parquet, 
Palais de justice, place du Bourg-de-Four à Genève. 

 

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P/11288/2007 

EN FAIT 

A. Par acte expédié au greffe de la Chambre d'accusation le 21 février 2008, F______ 
recourt contre l'ordonnance rendue par le Juge d'instruction le 8 février 2008 et reçue 

le 12 du même mois, par laquelle ce magistrat a communiqué le dossier au Procureur 

général et refusé de procéder aux actes d'instruction requis par le recourant. 

B. Les faits pertinents suivants résultent de la procédure : 

 a) Le 25 juillet 2007, la Centrale de police a reçu deux alertes téléphoniques 
d'urgence, signalant des appels à l'aide provenant d'un appartement, sis au 1

er
 étage 

du 2 rue X______ à Genève. 

 Le premier appel, effectué à 13h28, provenait du téléphone fixe de T______, 

locataire dudit appartement, laquelle avait fait mention de "coups de couteau". 

 Le deuxième appel, effectué à 13h31, provenait du téléphone portable de R______, 

témoin ayant entendu les appels au secours. 

Ces alertes ont immédiatement été répercutées au poste de police du Bourg-de-Four 

et les gendarmes D______ et M______ se sont rendus sur place. 

 C'est le lieu de préciser que, le même jour, lesdits gendarmes avaient reçu un 

précédent appel téléphonique d'une habitante du même immeuble, se plaignant d'être 

importunée par son ami, "un ressortissant africain vêtu d'un T-shirt vert militaire". 

 Alors qu'ils se rendaient sur les lieux, les gendarmes ont croisé un individu 

correspondant à ce signalement, lequel a été identifié par la suite comme étant 

F______, qui leur a immédiatement affirmé que son amie avait tenté de se suicider 

avec un couteau. Ils ont alors emmené F______ avec eux dans l'appartement précité. 

 Sur place, sont arrivés ou se trouvaient déjà : 

 - le personnel du Cardiomobile, qui apportait les premiers soins à la victime, 

A______; 

 - deux témoins, qui ont été entendus par la suite dans le cadre de la procédure, soit 

R______ et V______; 

 - les inspecteurs de la Brigade criminelle et ceux de la Brigade de police technique 

et scientifique (BPTS); 

 - les Dresses W______ et B______, de l'Institut universitaire de médecine légale 

(IUML). 

 b) L'enquête de police a rapidement permis d'établir que A______, née en 1977, 
divorcée et domiciliée à Genève, avait déjà fait appel à la police à de nombreuses 

reprises par le passé, notamment en raison du comportement violent de son ami 

intime, F______. 

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 La Centrale de police avait en particulier fait l'objet d'appels de sa part les 3, 17, 20, 

24 et 25 juillet 2007. A______ avait également appelé SOS Médecins, le 18 juillet 

2007, pour coups et blessures causés par son ami. 

 c) Les témoignages recueillis peuvent être résumés comme suit : 

 - T______, seul témoin direct des faits, est née en 1956, est divorcée et vit seule dans 

un appartement, certes peu ordré, sis à la rue X______ à Genève, depuis de 

nombreuses années; 

 - Elle a été entendue par la police le 25 juillet 2007 et a expliqué que A______ et 

F______ avaient emménagé dans son appartement environ trois semaines 

auparavant. Après un début de séjour sans histoire, la situation avait dégénéré et 

F______ était devenu très agressif, verbalement et physiquement, à l'encontre de son 

amie, à plusieurs reprises et notamment sous l'emprise de l'alcool. 

 La veille des faits, F______ avait enfoncé la porte de l'appartement et endommagé la 

serrure. Le 25 juillet au matin, elle l'avait rencontré dans la rue et, comme il lui 

paraissait calme, lui avait demandé de remplacer la serrure le ramenant dans ce but à 

son appartement. Sur place, elle s'était immédiatement rendue compte de son erreur, 

car A______ s'était énervée, ne voulant pas voir son ami, avait renversé du sirop sur 

lui pour le faire quitter l'appartement, puis, peu après, l'avait frappé sur les fesses 

avec un morceau de bois, ce qui semblait ne pas faire réagir F______; ce dernier 

s'était toutefois rendu dans la cuisine, s'était emparé d'un grand couteau avec un 

manche noir, était revenu dans le salon et avait poignardé A______ à plusieurs 

reprises. T______ l'avait vu donner à la précitée "au moins un coup dans la jambe, 

un coup dans le bras et plusieurs coups dans le dos ou les fesses". F______ ne 

cessait de répéter "Je vais te tuer, je vais te saigner". Elle avait tenté de les séparer, 

sans succès, puis avait pris F______ par son T-shirt et l'avait mis à la porte. 

 A______ hurlait qu'elle avait mal, qu'elle allait mourir, et un homme et une femme, 

alertés par les cris, s'étaient présentés dans l'appartement, l'homme s'étant occupé de 

A______ en lui posant un garrot. 

 - R______, assistante sociale auprès de Y______, dont les locaux sont situés à 

proximité immédiate du lieu de l'agression, a déclaré qu'elle avait entendu, par la 

fenêtre, les cris d'une femme qui hurlait : "Au secours, aidez-moi !". 

 En compagnie de V______, qui était venu la consulter avec un ami, dans les locaux 

de Y______, elle s'était laissée guider par les cris et était arrivée devant la porte d'un 

appartement situé au 1
er

 étage du 2, rue X______. Elle avait appelé la police, pendant 

que V______ pénétrait dans cet appartement. 

 Lorsqu'elle y était entrée, elle avait constaté qu'une femme se trouvait allongée sur le 

sol, avec une plaie au bras et à la jambe, et qu'elle saignait beaucoup. Elle avait 

essayé de discuter avec la victime, laquelle lui avait dit "Il va revenir, il m'a plantée, 

j'ai mal". Une autre femme était présente et lui avait dit avoir appelé les secours. 

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R______ avait néanmoins rappelé la police, avant d'assister à l'arrivée des 

gendarmes. 

 Elle a encore précisé que, selon elle, la victime devait avoir des problèmes 

psychiatriques. 

 - V______ a confirmé qu'alors qu'il se trouvait en entretien avec R______, en 

compagnie d'un ami, il avait entendu une femme appeler au secours. En se rendant 

dans l'appartement d'où venaient les cris, il avait croisé, au bas de l'immeuble, un 

individu de type africain; 

 Arrivé devant la porte de cet appartement, il avait entendu des voix féminines et avait 

dialogué à travers cette porte avec une femme, qui lui avait dit qu'elle allait mourir. 

Une autre femme lui avait finalement ouvert la porte et il avait vu la victime allongée 

à terre, qui baignait dans son sang. Il l'avait questionnée et elle lui avait répondu que 

"c'était son ex-ami qui était venu à l'appartement, avait défoncé la porte et lui avait 

infligé des coups de couteau". Il lui avait alors prodigué des soins en lui faisant un 

garrot. Finalement, la police était arrivée sur place, avec l'individu africain qu'il avait 

croisé peu avant dans la rue; 

 - U______, ami de T______, a été entendu le 26 juillet 2007. Il a déclaré que, le jour 

des faits, vers 13h30, il avait contacté celle-ci par téléphone et, qu'à un certain 

moment, il avait entendu, en arrière fond, une voix qu'il avait identifiée comme étant 

celle de A______, criant "Il me plante, il me plante, je saigne, appelle le 144 ! … je 

vais mourir". T______ avait alors subitement coupé le téléphone; 

 - Entendu le 25 juillet 2007, F______ a tout d'abord expliqué qu'il avait connu 

A______ huit mois auparavant. Il a précisé qu'elle consommait de la cocaïne, ce qu'il 

désapprouvait, qu'elle avait déjà menacé de se suicider s'il la quittait, et avait même, 

à une reprise, pris des doses importantes de médicaments pour mettre fin à ses jours. 

 S'agissant des faits proprement dits, il a déclaré que, peu après son arrivée dans 

l'appartement, A______ s'était mise à pleurer, sans raison apparente. Elle était partie 

à la cuisine, disant qu'elle allait se suicider, car elle pensait qu'il la trompait. Alors 

que T______ et lui étaient assis sur un canapé, A______ avait pris un couteau. Elle 

avait les yeux exorbités et était "comme folle". Il avait eu très peur et lui avait dit de 

ne pas faire de bêtises. Elle avait alors commencé à se donner des coups de couteau 

sur la poitrine. Elle hurlait "qu'elle allait se suicider, que nous étions tous des 

salopards et qu'elle en avait marre". Craignant pour sa propre vie, il avait pris la 

fuite et appelé la police. 

 d) Le 26 juillet 2007, A______ a pu être entendue par la police, après sa sortie de 
l'hôpital. 

 Elle a expliqué avoir fait la connaissance de F______ en novembre 2006, leur 

relation ayant été bonne, avant de dégénérer car F______ "délirait fréquemment et 

buvait beaucoup"; elle pensait également qu'il se droguait. Elle a admis être,  

elle-même, consommatrice de cocaïne, ainsi que de marijuana. 

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 Par le passé, elle avait été victime de plusieurs actes de violence de la part de 

F______, et, la veille de l'agression, il avait forcé la porte de l'appartement et s'était 

jeté sur elle, avant que T______ ne puisse le sortir de force des lieux. 

 Le 25 juillet 2007, il y avait pénétré, une première fois, vers 10h00, en forçant la 

porte d'entrée, qui était barrée par un canapé, puis était revenu plus tard, vers midi ou 

13h00, alors qu'il était ivre. Il avait insulté son amie et lui avait dit qu'elle "allait 

mourir". A______ avait alors pris une canette contenant du sirop et l'avait frappé 

avec cet objet, car il était menaçant. Cinq minutes plus tard, il était allé dans la 

cuisine et s'était emparé d'un couteau. Sentant le danger, elle l'avait frappé à la tête 

avec une petite bombonne de gaz servant à recharger des briquets. Après cette 

nouvelle dispute, F______ s'était précipité dans la cuisine pour se saisir d'un couteau 

plus grand, tout en affirmant "Je suis un militaire, je tue qui je veux". Elle avait alors 

saisi un bâton en bois pour se défendre, ce qui l'avait fait rire. A sa sortie de la 

cuisine, il s'était immédiatement précipité sur elle, avait levé son arme et, alors 

qu'elle se trouvait sur le lit et avait eu le réflexe de rouler sur son côté droit pour 

tenter de lui échapper, il avait planté la lame du couteau dans son biceps gauche. 

Tout était ensuite allé très vite et il l'avait, à nouveau, "plantée" avec ce couteau à 

plusieurs reprises, alors qu'elle tentait de se défendre et de prendre la fuite en roulant 

par terre. 

 Il lui avait finalement dit "Tu vas mourir, je te tue, je vais te saigner", tandis qu'elle 

appelait à l'aide. T______ s'était finalement interposée et avait réussi à éloigner 

F______. A______ était tétanisée et avait pensé qu'elle allait mourir, étant encore 

précisé qu'elle avait constaté que F______ était sous l'emprise de substances toxiques 

ou d'alcool ce jour-là. 

 e) Le 26 juillet 2007, F______ a été inculpé de tentative de meurtre par le Juge 
d'instruction, pour avoir, à Genève, le 25 juillet vers 13h 30, asséné plusieurs coups 

de couteau en divers endroits du corps de son amie intime, A______, tout en lui 

disant "je vais te tuer, je vais te saigner". 

 L'inculpé a contesté les faits qui lui étaient reprochés, notamment d'avoir donné un 

quelconque coup de couteau à A______, affirmant que c'était elle "qui avait 

commencé à se planter le couteau dans tout le corps". Il a aussi contesté les 

déclarations de T______ le mettant en cause, précisant que cette dernière était 

"bourrée" et qu'elle avait "fumé". 

 f) Le 22 août 2007, le Juge d'instruction a procédé à une confrontation entre 
A______ et F______. 

 A______ a confirmé sa plainte et s'est constituée partie civile. Elle a, pour l'essentiel, 

confirmé ses déclarations à la police. 

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 Elle a précisé avoir demandé à F______, le jour des faits, comment il comptait lui 

rembourser une somme de 400 fr. qu'il lui devait. Sur le conseil du précité, elle avait 

appelé le patron de ce dernier, qui lui avait dit employer F______ pour des 

"dépannages" et ne rien pouvoir faire pour ce remboursement. Immédiatement après 

cette conversation téléphonique, F______ avait "viré", était allé à la cuisine, avait 

pris un couteau, l'avait insultée et, alors qu'elle tentait de se défendre, l'avait 

"plantée" à neuf reprises avec ledit couteau. 

 Sur question du Juge, elle a formellement contesté s'être donné elle-même les coups 

de couteau en cause, précisant qu'elle "en avait marre" de ces "accusations bidon". 

 A______ a aussi indiqué qu'elle consommait du cannabis depuis 15 ans, qu'elle avait, 

par le passé, consommé un peu de cocaïne, que, quelques jours avant l'agression, elle 

était entrée à la Clinique de Belle-Idée de manière volontaire car elle était "perturbée 

dans sa tête à cause de ses problèmes d'alcool et des agressions verbales" et ayant 

peur d'attenter à ses jours, en précisant encore qu'elle se mutilait depuis l'âge de 

quinze ans. 

 F______ a persisté, de son côté, à contester les faits qui lui étaient reprochés. 

 g) Selon le rapport de l'IUML du 3 septembre 2007, l'analyse ADN d'un prélèvement 
effectué sur le manche du couteau de cuisine se trouvant sur le lit a mis en évidence 

un profil de mélange, avec un profil principal correspondant à celui de F______, la 

fraction mineure de ce profil de mélange n'étant pas interprétable. 

 h) Entendue à l'Instruction le 11 septembre 2007, T______ a, pour l'essentiel, 
confirmé sa déclaration à la police. Elle a précisé que c'était après l'appel 

téléphonique de A______ au patron de l'inculpé que celui-ci était devenu "comme 

fou", était allé à la cuisine, y avait pris un grand couteau et était revenu poignarder 

A______, dans le bras, dans le dos et dans la jambe. Elle a précisé qu'à aucun 

moment, A______ n'avait elle-même saisi ce couteau dans ses mains et qu'elle avait 

seulement tenté de se protéger avec un appareil décodeur Canal-plus. Elle a, enfin, 

confirmé avoir eu, à ce moment-là, un entretien téléphonique avec U______, lequel, 

après qu'elle eut mal raccroché le téléphone, avait entendu quelqu'un dire "On me 

plante, on me plante". 

 S'agissant de la consommation de stupéfiants de A______, T______ a affirmé que 

cette dernière mélangeait de la cocaïne avec une base de bicarbonate, qu'elle fumait 

ce mélange avec une paille et qu'elle consommait, de temps en temps, un joint, de la 

cocaïne, de la "beu" ou du shit, mais pas beaucoup. 

 i) Entendu comme témoin lors de la même audience, U______ a confirmé que 
T______ l'avait appelé, le 25 juillet 2007, et qu'il avait entendu, au téléphone, une 

voix, qu'il avait reconnue comme étant celle de A______, criant "Au secours, il me 

plante, je saigne, je vais mourir, appelle …", la ligne ayant ensuite été coupée. 

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 j) Entendu par la police le 14 septembre 2007, G______, un ami de A______, a 
déclaré que F______ avait un problème d'alcool et consommait occasionnellement de 

la cocaïne. Quant à la précitée, elle avait également un problème d'alcool, 

consommait toutes sortes de drogues, notamment des drogues douces, et prenait 

occasionnellement de la cocaïne, sans pour autant y être "accro". 

 k) Entendue le même jour, M______, sœur de la victime, a déclaré que le couple 
F_____/A______ avait, auparavant, logé chez elle, au 4, avenue C______, où elle 

avait été le témoin de scènes de violence, F______, alcoolisé, ayant frappé sa sœur 

au point que celle-ci avait dû se rendre à l'hôpital pour se faire soigner. Elle avait 

également entendu l'inculpé injurier sa sœur et la menacer de mort. 

 Elle a précisé que la précitée avait fait plusieurs tentatives de suicide et que les 

médecins de Belle-Idée lui avaient expliqué que sa sœur était "borderline aggravée". 

 l) A la suite d'une ordonnance de perquisition et de saisie du 11 septembre 2007, le 
dossier médical de A______ a été versé à la procédure. 

 Il contenait, notamment, un rapport du Professeur S______ du 17 octobre 2007, 

mentionnant que la patiente avait été prise en charge par le Dr T______ à son arrivée 

au service des Urgences des HUG et que le bilan avait mis en évidence : 

 " - une plaie profonde du membre supérieur gauche, d'une taille d'environ 10 cm; 

  - une plaie profonde basithoracique gauche avec un pneumothorax secondaire 

nécessitant la mise en place d'un drain thoracique; 

  - des plaies multiples au niveau de la cuisse gauche, de la fesse gauche, de la fesse 

droite et de la cuisse droite." 

 m) Selon le rapport de la Brigade de police technique et scientifique du 12 octobre 
2007, l'enquête technique avait permis d'établir les points suivants :  

 " - la porte d'entrée de l'appartement a été fracturée par épaulée et coup de pied; 

  - le couteau retrouvé sur le lit dans le salon possède des traces de sang à 

l'extrémité de sa lame; 

  - le profil ADN du sang retrouvé sur la lame de ce couteau correspond à la victime, 

Mme A______; 

  - la fraction majeure de l'ADN présent sur le manche de ce même couteau est celui 

du suspect, M. F______. La fraction mineure correspond à la victime." 

 n) Entendu par le Juge d'instruction à l'audience du 13 novembre 2007, le Dr 
T______ a confirmé le rapport médical établi le 17 octobre 2007 par le Professeur 

S______, en précisant toutefois que la patiente n'avait pas eu de pneumothorax. Il n'a 

pas pu confirmer que les plaies constatées étaient compatibles avec une 

automutilation. 

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 A la même audience, F______ a persisté à contester avoir donné des coups de 

couteau à A______, précisant qu'il n'avait pas beaucoup de force dans la main droite, 

dont il avait été opéré. 

 o) Selon un nouveau rapport de l'IUML du 19 novembre 2007, l'échantillon de sang 
prélevé le 25 juillet 2007 à 14h50 sur A______ ne contenait pas d'alcool. En 

revanche, les analyses toxicologiques de ses échantillons de sang et d'urine avaient 

montré la présence de morphine, de cocaïne, de cannabis et de divers médicaments. 

 p) Le 25 janvier 2008, le Dr H______, médecin adjoint au sein de l'IUML, a déposé 
son rapport d'expertise, d'où il ressort que : 

 " Les caractéristiques des plaies (localisation, axe) observées sur Mme A______ sont 

évocatrices de l'intervention d'une tierce personne (…); 

  Les blessures constatées n'ont pas été de nature à mettre concrètement en danger la 

vie de Mme A______. Cependant, la lésion située au niveau du flanc gauche aurait 

pu être de nature à entraîner un décès si elle avait été plus profonde." 

 q) Le Dr H______ a confirmé les conclusions de ce rapport à l'audience d'instruction 
du 5 février 2008 et a réaffirmé que les lésions datant du 25 juillet 2007 n'étaient pas 

évocatrices d'automutilation, dans la mesure où certaines se trouvaient à des endroits 

du corps difficilement accessibles pour la victime; elles étaient, au contraire, 

significatives de l'intervention d'une tierce personne. 

 r) Dans son ordonnance de soit-communiqué du 8 février 2008, le Juge d'instruction 
a refusé de donner suite aux requêtes de F______, lesquelles étaient toutes motivées 

par sa thèse, consistant à dire que la victime s'était automutilée en raison de son état 

psychique et de ses consommations de substances toxiques. Le Juge d'instruction a 

relevé que cette thèse était contredite par les déclarations de la victime, par celles du 

témoin assermenté T______, par les traces de son ADN sur le couteau qui avait 

blessé la victime et par les résultats de l'expertise du Dr H______ qui écartaient 

l'hypothèse d'une automutilation. 

C. a) A l'appui de son recours, F______ fait valoir que la procédure a permis d'établir 
que A______ et T______ souffraient de troubles mentaux et comportementaux, de 

même qu'elles consommaient des stupéfiants; par ailleurs, leurs déclarations à la 

police, puis au Juge d'instruction, étaient incohérentes. 

 Il conclut au retour du dossier à ce dernier, en vue de l'examen de A______ et 

T______ par un expert, aux fins de déterminer leur état psychologique général, leurs 

habitudes de consommation d'alcool et de stupéfiants, ainsi que l'impact de cette 

consommation sur leur capacité à appréhender et à restituer la réalité, enfin, 

l'incidence des troubles "borderline" de A______ sur son comportement, à savoir, en 

particulier, sur l'ampleur des risques d'aliénation et d'auto-agression qu'ils 

impliquent. 

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 b) Le 3 mars 2008, le Juge d'instruction a persisté dans les termes de sa décision de 
soit-communiqué et de refus de procéder à des actes d'instruction supplémentaires. 

 c) Dans ses observations du 10 mars 2008, A______ a conclu au rejet de toutes les 
conclusions du recourant et à la confirmation de la décision de  

soit-communiqué rendue par le Juge d'instruction. 

 Elle a relevé que l'enquête avait permis de mettre en évidence un grand nombre de 

preuves démontrant une prévention suffisante à l'encontre de F______. C'était, par 

ailleurs, à juste titre que le Juge d'instruction avait estimé que seule nécessitait un 

avis d'expert, la question de savoir si les blessures infligées à A______ pouvaient 

provenir d'une automutilation, expert qui avait conclu que les lésions constatées 

étaient évocatrices de l'intervention d'une tierce personne. Pour le reste, aucun 

élément ne justifiait de s'intéresser à l'état psychique de A______ et de T______, 

ainsi qu'à leur consommation de substances toxiques. 

 d) Dans ses observations du 17 mars 2008, le Ministère Public a fait siens les motifs 
invoqués par le Juge d'instruction, tant dans l'ordonnance querellée que dans ses 

observations. Partant, il a conclu au rejet du recours. 

D. La cause a été gardée à juger à l'issue de l'audience d'appel des causes du 2 avril 
2008. 

EN DROIT 

1. Le recours a été interjeté dans la forme et le délai prescrits par la loi (art. 192 CPP); il 
a pour objet une décision sujette à recours auprès de la Chambre d'accusation (art. 

190A et 198 CPP) et émane de l'inculpé, qui a qualité pour agir (art. 23 CPP). Partant 

le recours est recevable. 

2. 2.1. L'instruction préparatoire a pour but de recueillir les indices, de rassembler les 
preuves à charge et à décharge et de faire toutes les recherches qui peuvent conduire 

à la découverte de la vérité (art. 118 al. 1 CPP). 

 L'objet de l'instruction est de déterminer, sur la base des pièces du dossier, s'il y a 

prévention suffisante qu'une infraction a été commise et que l'inculpé paraît bien en 

être l'auteur. Le Juge d'instruction fera ainsi porter son enquête, à charge et à 

décharge, sur les faits pertinents en relation avec l'infraction poursuivie, c'est-à-dire 

les éléments constitutifs objectifs et subjectifs de l'infraction. Instruire à décharge ne 

signifie toutefois pas se substituer à l’autorité de jugement en abordant les faits sous 

l’angle de l’art. 64 CP (HARARI/ROTH/STRAULI, Chronique de procédure pénale 

genevoise 1986-1989, SJ 1990 p. 433 no 2.2). Les parties à la procédure ne peuvent 

exiger du Juge d'instruction qu'il fasse porter son enquête sur d'autres points 

(DINICHERT/BERTOSSA/GAILLARD, Procédure pénale genevoise, SJ 1986  

p. 474 no 3.6). 

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 L'art. 164 CPP précise que le Juge d'instruction a recours à tous les moyens de 

preuve prévus par le code de procédure pénale, dans la mesure où ils apparaissent 

utiles à la vérité. 

 2.2. Le droit d'être entendu, garanti de manière générale par l'art. 29 al. 2 Cst. féd., 
permet au justiciable de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur le 

sort du litige (ATF 118 Ia 329 consid. 2a et les arrêts cités). Il ne s'ensuit pas, 

cependant, lorsque l'instruction préparatoire a dûment porté sur l'ensemble des faits 

pertinents en relation avec les infractions poursuivies, que toutes les demandes 

d'actes d'instruction complémentaires doivent être satisfaites. 

 Le Juge doit mettre un terme à l'instruction lorsque les preuves déjà administrées lui 

ont permis de forger sa propre conviction et que - par une appréciation anticipée des 

preuves qui lui sont encore proposées - il parvient à la certitude que celles-ci ne 

pourraient pas modifier cette conviction (HEYER/MONTI, Procédure pénale 

genevoise, Chambre d'accusation, SJ 1999 II p. 178). 

 Un inculpé ne dispose en effet pas d'un droit au complètement de l'information 

préalable, ce qui ne le prive pas de la faculté de rapporter la preuve, devant la 

juridiction de jugement, de faits susceptibles de l'exculper ou de l'excuser 

(DINICHERT/BERTOSSA/GAILLARD, op. cit., p. 496 et 497 no 11.5). 

3. 3.1. D'une manière générale, c'est avant tout au tribunal qu'il appartient d'examiner la 
validité du témoignage et de se prononcer sur la crédibilité de dépositions (ATF 129 

I 49 cons. 4; Andreas DONATSCH in : DONATSCH/SCHMID, Kommentar zur 

Strafprozessordnung des Kantons Zürich, § 147, notes 1 ss). Ce n'est que dans des 

circonstances particulières qu'on a recours à des expertises (ATF 129 IV 49, JT 2005 

VI 141; JT 2004 IV 55; RJJ 2003 p. 69). 

 3.2. Selon la jurisprudence, le juge ne peut se fonder sur une déposition que s'il est 
établi que le témoin avait la volonté et la capacité de dire la vérité. Les témoignages à 

charge doivent être accueillis avec une prudence particulière. Pour apprécier la 

crédibilité du témoin, il importe de tenir compte de son état psychique et corporel. 

Des circonstances telles que la fatigue, l'émotion ou des troubles psychiques doivent 

évidemment être prises en considération. La mémoire des faits et la capacité d'en 

rendre compte entrent en ligne de compte au nombre des qualités requises. Les 

personnes souffrant de troubles mentaux ne sont aptes à témoigner que dans la 

mesure où ces troubles n'affectent pas leur capacité de déposer valablement. Il faut 

aussi tenir compte, le cas échéant, de l'influence des stupéfiants sur le comportement 

du témoin. Une réserve particulière s'impose à l'égard des toxicomanes dépendants 

en état de manque. Dans cette situation, l'intéressé peut présenter des troubles de 

compréhension, de concentration et d'expression (ATF 118 Ia 28 consid. 1c p. 31; 

ATF 6P.97/2006 du 22 septembre 2006). 

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4. 4.1. A teneur de l'art. 65 CPP, si des questions de fait revêtant un caractère technique 
ou exigeant des recherches particulières se posent, le juge d'instruction peut prendre 

l'avis d'experts. 

 Ainsi, il convient d'ordonner une expertise chaque fois qu'il s'agit de déterminer ou 

d'évaluer un fait et que le juge ne possède pas lui-même les connaissances techniques 

indispensables à cette détermination ou à cette évaluation (PIQUEREZ, Traité de 

procédure pénale suisse, 2ème éd., 2006, no 793 p. 501; ATF 101 Ia 102; 106 Ia 

161). 

 4.2. L'expertise de crédibilité sert à établir l'état des faits, à savoir à rechercher la 
vérité dans une procédure pénale (ATF 1P. 637/2002, du 19 février 2003, cons. 6). 

Elle ne se justifie que lorsque le juge, en raison de circonstances spéciales, doit 

recourir à des connaissances supplémentaires qu'il ne possède pas lui-même, d'ordre 

médical ou psychologique, afin d'évaluer la crédibilité de personnes entendues (ATF 

1P. 674/2002, du 9 avril 2003). 

 Une expertise de crédibilité est ordonnée afin de permettre au juge d'évaluer la 

crédibilité de témoins (DONATSCH, loc. cit.) ou de personnes plaignantes. La 

doctrine relève qu'un expert ne doit pas être appelé afin d'apprécier pénalement les 

faits qui sont soumis au juge. Il n'est ainsi pas admissible de l'inviter à répondre à des 

questions de droit (iura novit curia), ni de le charger de tâches qui appartiennent à 

l'évidence au juge, telle l'appréciation de la crédibilité de prévenus adultes et 

normaux (SCHMID, Strafprozessrecht, 3e édition, note 662 cité in RJJ 2003 p. 73). 

 4.3. Enfin, une victime, n'est, en cette qualité, pas tenue de déposer sur les faits qui 
concernent sa sphère intime et, a fortiori, de se soumettre à une expertise 

psychiatrique (art. 7 al. 2 LAVI; TAcc., Dos Santos, 20 octobre 1998, ATF 120 IV 

217 , JdT 1996 IV 104 ; Corboz, Les droits procéduraux découlant de la LAVI, SJ 

1996, pp. 53 ss, spéc. p. 70, TAcc., Komann, 21 septembre 1995). 

5. En l'espèce, F______ requiert une expertise de A______ et T______, soit de deux 
personnes adultes, aux fins de déterminer leur état psychologique et leur 

consommation de stupéfiants pouvant entraîner leur défaut de capacité de déposer 

valablement, ce qui revient à demander une expertise de crédibilité des deux 

précitées. 

 5.1. Selon les éléments ressortant de la procédure, A______ consomme plusieurs 
types de stupéfiants, connaît, depuis plusieurs années, des problèmes psychiatriques, 

et a déjà été hospitalisée pour ces troubles, notamment de manière volontaire. Elle 

admet avoir, parfois, des envies suicidaires et des tendances à l'automutilation, ce qui 

a pu être confirmé par le Dr H______. 

 La Chambre d'accusation relèvera toutefois que ses déclarations dans le cadre de la 

présente procédure sont globalement constantes, relativement claires et dénuées de 

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contradictions apparentes. Même si elle a affirmé qu'elle était dans un état "entre le 

coma et l'éveil" au moment de sa déclaration-plainte du 26 juillet 2008 à la police, il 

faut tenir compte du fait qu'elle a été entendue le lendemain des événements en 

cause, en outre après une intervention chirurgicale, et qu'elle se trouvait 

vraisemblablement en état de choc, mais pas sous l'influence de l'alcool ni de 

stupéfiants. Elle ne semblait souffrir d'aucun trouble de la compréhension, de 

concentration ou d'expression. 

 Par ailleurs, les dires de A______, selon lesquels elle a été poignardée par le 

recourant, sont corroborés par de nombreux éléments du dossier, soit notamment : 

 - les déclarations de T______ à la police puis au Juge d'instruction; 

 - les déclarations de U______, lequel a entendu la victime dire "On me plante …", 

alors qu'il conversait au téléphone avec T______; 

 - les déclarations de R______ et V______, lesquels ont entendu les cris de 

A______ et ses appels à l'aide; 

 - les constatations de l'expert H______, lequel a affirmé que les plaies constatées 

sur cette dernière étaient "significatives de l'intervention d'une tierce personne"; 

 - les conclusions de l'IUML, selon lesquelles le profil ADN de F______ a été 

retrouvé sur le couteau ayant servi à l'agression. 

Compte tenu de ces autres éléments de la procédure, les déclarations de A______ 

n'apparaissent ni incohérentes, ni contradictoires, ni viciées par de prétendus troubles 

de la personnalité de la précitée. 

 Au surplus, il sera relevé que l'expertise demandée constituerait, selon les principes 

rappelés ci-dessus et au regard de la LAVI, une atteinte à la personnalité de 

A______. 

 5.2. Quant à T______, elle paraît mener une vie normale et n'est pas apparue sous 
l'influence de stupéfiants ou d'alcool lors des faits ou de ses dépositions, qui 

apparaissent, tout comme celles de A______, absolument conformes, en de 

nombreux points, aux autres éléments du dossier, ci-dessus énumérés. 

6. Pour tous ces motifs, il n'y a donc pas lieu de soumettre A______ et/ou T______ à 
une expertise de crédibilité. 

7. En tant qu'il succombe, le recourant supportera les frais envers l'Etat, ainsi que les 
dépens sollicités par l'intimée (art. 101A al. 1 CPP). 

* * * * * 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE D’ACCUSATION : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours interjeté par F______ contre la décision de 

soit-communiqué rendue le 8 février 2008 par le Juge d’instruction dans la procédure 

P/11288/2007. 

Au fond : 

Le rejette. 

Condamne F______ aux frais du recours qui s'élèvent à 1'095 fr., y compris un émolument 

de 1'000 fr., ainsi qu'à une indemnité de 1'000 fr. à titre de participation aux honoraires du 

Conseil de A______. 

Siégeant : 

Madame Valérie LAEMMEL-JUILLARD, présidente; Madame Carole BARBEY, 

Madame Isabelle CUENDET, juges; Monsieur Jacques GUERTLER, greffier. 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 

matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 

par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Il connaît également des recours constitutionnels 

subsidiaires; la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 

par les art. 113 à 119 et 90 ss LTF. Dans les deux cas, le recours doit être formé dans les 

trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. L'art. 

119 al. 1 LTF prévoit que si une partie forme un recours ordinaire et un recours 

constitutionnel, elle doit déposer les deux recours dans un seul mémoire. 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.