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**Case Identifier:** 61534f8e-656c-5710-bd26-42321687c536
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-08-02
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile (Sommaires) 02.08.2017 C/17335/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_002_C-17335-2016_2017-08-02.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 11 août 2017. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/17335/2016 ACJC/964/2017 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MERCREDI 2 AOÛT 2017 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______, recourant contre un jugement rendu par la 
21ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 9 mars 2017, 

comparant par Me Olivier Brunisholz, avocat, cours des Bastions 5, 1205 Genève, en 

l'étude duquel il fait élection de domicile, 

et 

B______, sise ______, intimée, comparant par Me Patrick Eberhardt, avocat, rue du 
Marché 20, 1204 Genève, en l'étude duquel elle fait élection de domicile. 

 

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C/17335/2016 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/3380/2017 rendu le 9 mars 2017, notifié aux parties le 13 mars 
2017 et reçu par A______ le lendemain, le Tribunal de première instance a 

prononcé la mainlevée provisoire de l'opposition formée au commandement de 

payer poursuite n° 1______ par A______ à concurrence de 1'653'885 fr. 77 plus 

intérêts à 5% l'an dès le 3 mai 2016 (ch. 1 du dispositif), arrêté les frais judiciaires 

à 1'500 fr. qu'il a compensés avec l'avance fournie par la B______ , les a mis à la 

charge de A______ (ch. 2) et a condamné ce dernier à les rembourser à B______. 

Le Tribunal a finalement condamné A______ à payer à B______ 2'000 fr. au titre 

de dépens (ch. 3). 

 En substance, le Tribunal a retenu que les deux billets à ordre produits par 

B______, avalisés par A______, des 5 mai et 6 octobre 2015, constituaient des 

titres de mainlevée provisoire pour les sommes de USD 1'450'000.- et 

USD 750'000.-, soit des montants suffisants à couvrir la créance en poursuite de 

1'653'885 fr. 77 et que les moyens libératoires dont se prévalait le débiteur 

n'avaient pas été rendus vraisemblables. Au surplus, ceux-ci, soit le dol, voire 

l'erreur, requerraient une analyse qui dépassait le cadre limité de l'examen du juge 

dans une procédure sommaire de mainlevée provisoire, axée sur le caractère 

exécutoire de la créance invoquée. A______ n'avait pas non plus démontré que 

B______ aurait renoncé à l'exigence de fourniture d'une garantie personnelle de sa 

part ni qu'elle se serait remboursée par le biais de la vente du matériel financé. 

B.  a. Par acte expédié à la Cour de justice le 24 mars 2017, A______ recourt contre 
ce jugement dont il demande l'annulation et le déboutement de B______ avec 

suite de frais judiciaires et dépens; subsidiairement, il conclut à l'annulation du 

jugement entrepris et au renvoi de la cause au Tribunal de première instance pour 

nouvelle décision au sens des considérants, également avec suite de frais 

judiciaires et dépens. 

 b. Dans sa réponse du 20 avril 2017, B______ conclut, avec suite de frais et 
dépens, au rejet du recours. 

 c. A______ a répliqué en date du 4 mai 2017. B______ a répondu le 19 mai 
suivant en remarquant que la réplique ne comportait aucun argument nouveau et 

en persistant dans ses conclusions. 

 d. Les parties ont été informées le 22 mai 2017 de ce que la cause était gardée à 
juger. 

C. Les faits pertinents suivants résultent de la procédure de première instance : 

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C/17335/2016 

 a. A______, ressortissant suisse domicilié à Genève, a été l'administrateur unique 
de C______ depuis son inscription au Registre du commerce de Genève le 9 mars 

2001. C______, active dans le commerce international de matières premières et de 

produits, a été déclarée en faillite par jugement du Tribunal de première instance 

du 15 septembre 2016 (JTPI/2______), à l'issue d'une poursuite pour effet de 

change initiée par B______ (cf. infra ad l.). 

 b. Depuis de nombreuses années, B______ finançait les activités de C______ et 
d'une autre société gérée par A______, D______ . 

 c. Les comptes de ces sociétés présentaient un important solde débiteur, de l'ordre 
de USD 1'617'712.- à fin mars 2015, C______ ayant rencontré des difficultés 

durant l'hiver précédent. 

 d. A______ et B______ ont engagé des négociations concernant le refinancement 
de la dette et la mise à disposition de nouvelles liquidités durant ledit hiver. 

C______ souhaitait obtenir un crédit supplémentaire de USD 800'000.- et 

B______ acceptait d'entrer en matière à ce sujet pour autant qu'elle obtienne une 

garantie personnelle de A______ pour l'ensemble de la dette. Selon un courrier du 

conseil de ce dernier du 24 mars 2015, ses sociétés étaient prêtes à reconnaitre un 

découvert de USD 1'617'619.-, pour autant que B______ accepte de poursuivre le 

financement des opérations selon les modalités alors en cours. Il était également 

précisé dans ce courrier qu'une garantie personnelle était "résolument exclue". 

 e. Lors des échanges de courriels subséquents et des diverses rencontres entre les 
parties, A______, sans le concours de son avocat, s'est opposé à produire une 

garantie personnelle; cependant la banque n'y a jamais renoncé. 

 f. Par courriel du 13 avril 2015, B______ indiquait ceci : “In this respect and once 
again because your current facility being nil and void because of the financing 

breach terms and conditions, we pointed out that if we would accept to grant you 

an extra US$ 0'8 Mio on top of the current US$ 1'6 Mio matured outstanding, the 

sine qua non KEY condition which is a must to respong [sic] to our external 

auditors demand [Note de la Cour : souligné et en gras dans le courriel de B______] 

(among others already detailed in our various e-mail exchanges) would be to get 

a personal guarantee from your part to cover the new total maximum granted 

facility i.e. US$ 2'4 Mio. Once again and responding to your deep concerns and 

worries about the personal guarantee and related implication, we have also tried 

to ease the matter by asking you to sign only promissory notes, which is a quite 

standard and usual legal document claimed by banks in such “abnormal” 

circumstances”, avant d'ajouter “In this respect, kindly also note that any other 

guarantee we would be in position to accept shuold cover the full new total 

granted facility amounting to US$ 2'4 Mio and not only the additional US$ 0'8 

Mio which you have requested to the bank to help you (on top of extra one year 

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term) to repay the full debt currently registered in our book” (pièce 20 recourant). 

Un délai au 15 avril 2015 était accordé à A______ pour sa décision finale. 

 g. Dans sa réponse immédiate, A______ a refusé d'accorder à la banque une 
garantie personnelle totale, mais accepté d'en fournir une à hauteur de 

USD 900'000.-. 

 h. Le 5 mai 2015, A______, B______, C______ et D______, agissant sans le 
concours de son avocat, ont conclu un “Rescheduling agreement“ dont l'art. 3 

prévoit ce qui suit :  

 “As security for the Borrowers' commitments to B______ under this Mutual 

Agreement, Borrowers and Mr. A______ irrevocably undertake to give the 

following Promissory Notes to the Bank : 

 -          Borrower-1> A Promissory Note of USD 1'450'000.-, with the personal 

aval of Mr. A______, maturing on 30.04.2016, 

 -          Borrower-2> A Promissory Note of USD 1'050'000.-, with the personal 

aval of Mr. A______, maturing on 30.04.2016, 

 -          Mr. A______: an updated, complete and signed Wealth statement. 

 It is agreed that the aval of Mr. A______, exclusively limited to the present 

agreement and to the amounts mentioned herein, which will be reduced 

accordingly i.e. in consideration of any partial or total reimbursement of the 

bank; it will be, besides, effective only in the case of an incomplete reimbursement 

of the bank on April 30th 2016”. 

 i. Ce même 5 mai 2015, C______ et D______ ont émis deux billets à ordre à 
concurrence, respectivement, de USD 1'450'000.- et de USD 1'050'000.-, sans 

protêt, échéant le 2 mai 2016. A______ les a aussitôt signés pour le compte des 

deux sociétés, ainsi qu'en son nom propre sous la mention “Avalised in favour of 

…” comportant aussi le montant en cause et son adresse privée. 

 j. Le 6 octobre 2015, les parties ont conclu un avenant au “Rescheduling 
agreement“ du 5 mai 2015 afin de transférer le solde négatif du compte de 

D______ à C______, annulant par conséquent le billet à ordre de USD 1'050'000.- 

émis par D______ et le remplaçant par un nouveau billet à ordre émis par 

C______, d'un montant de USD 750'000.-, sans protêt, échéant aussi le 2 mai 

2016. A______ a signé cet avenant pour le compte des deux sociétés ainsi qu'en 

son nom propre. Il a également signé en tant qu'aval personnel, sous la mention 

“Avalised in favour of C______”, le nouveau billet à ordre. Le solde débiteur de 

C______ à la date de l'avenant n'a pas été contesté.  

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 k. A l'échéance des deux billets à ordre, le 2 mai 2016, aucun remboursement n'est 
intervenu. 

 l. B______ a fait notifier un commandement de payer à C______ le 27 mai 2016, 
à concurrence de 1'653'885 fr. 77, contrevaleur des débits en compte de 

USD 1'255'384.53 et 415'105.92, avec intérêts à 6% l'an à compter du 3 mai 2016. 

La procédure engagée à la suite de l'opposition de C______ s'est terminée par le 

prononcé de la faillite de cette dernière, selon jugement du 15 septembre 2016 

(JTPI/2______). 

 m. B______ a fait notifier un commandement de payer poursuite n° 1______ à 
A______ le 2 juin 2016 pour la somme de 1'653'885 fr. 77 avec intérêts à 6% l'an 

à compter du 3 mai 2016. Les titres évoqués étaient le billet à ordre avalisé du 

5 mai 2015 pour un montant effectif de USD 1'450'000.- et le billet à ordre avalisé 

du 6 octobre 2015 pour un montant effectif de USD 750'000.-. 

 A______ y a fait opposition totale le même jour, avec l'indication que le dol était 

notamment invoqué. 

 n. Par acte expédié au greffe du Tribunal le 6 septembre 2016, B______ a requis 
la mainlevée provisoire de l'opposition susvisée. La requête, qui présentait un vice 

de forme initial affectant les signatures, a été ensuite dûment corrigée. A l'appui 

de ses écritures, B______ a produit notamment les billets à ordre avalisés ainsi 

que des "statement of account" des comptes n° 3______ (intitulé "USD C______ 

current account" [pièce 5 intimée]) et n° 4______ (intitulé "USD C______ RUB. 

New Financings current account" [pièce 9 intimée]) de C______ à différentes 

dates, notamment au 15 octobre 2015 et au 2 mai 2016. A cette dernière date, les 

débits respectifs desdits comptes s'élevaient à USD 1'255'384.53 et USD 

415'105.92. 

 Le compte n° 4______ a été actif dès le 10 juin 2015 et mentionne un certain 

nombre de transferts dont notamment des crédits importants, soit USD 498'598.13 

le 10 août 2015 et USD 419'075.22 le 2 octobre 2015. La balance de ce compte 

s'est révélée systématiquement débitrice, atteignant notamment USD 827'324.26 

le 2 octobre 2015. Le solde débiteur de ce compte était de USD 415'105.92 au 

31 mars 2016. 

 o. Par mémoire réponse du 23 janvier 2017, A______ a conclu à l'irrecevabilité de 
la requête, subsidiairement à son rejet, avec suite de frais et dépens. A la forme, la 

requête n'était pas signée par des représentants autorisés de B______ et, sur le 

fond, les billets à ordre produits ne comportaient aucune mention d'intérêts. Par 

ailleurs, les rapports d'aval étaient contestés et les extraits de comptes mentionnant 

le solde allégué comme étant dû n'avaient aucune valeur juridique. 

 p. Dans sa réplique du 10 février 2017, B______ a persisté dans ses conclusions. 

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 q. A______ a produit le 23 février 2017 une duplique contenant 80 allégués de 
faits qui ne figuraient pas dans son mémoire-réponse, accompagnée d'un 

bordereau de 28 pièces nouvelles. Il a en outre conclu à la production par 

B______ de toutes pièces relatives à la détention, directe ou indirecte et/ou à la 

vente, par la banque, de ferraille d'acier acquise sur fondement de financement de 

l'activité de C______ (soit encore détenue et/ou vendue par la banque, en garantie 

de tout financement de cette activité). Au surplus, il a persisté dans les 

conclusions de son mémoire-réponse, invoquant l'invalidation par courrier de son 

conseil de tout aval ou autre garantie personnelle donnée à la banque, B______ lui 

ayant, notamment par son courriel du 13 avril 2015, faussement indiqué qu'elle 

renonçait à exiger la fourniture d'une garantie personnelle et ne lui ayant pas 

expliqué la signification de l'aval dans les billets à ordre qu'il avait signés. 

Les pièces dont il requérait la production étaient de nature à démontrer que 

B______ s'était intégralement remboursée par le biais de la vente du matériel 

financé. 

 r. B______ a sollicité en vain un délai de trois semaines pour se déterminer au 
sujet de cette duplique. 

 s. Par ordonnance du 2 mars 2017, le Tribunal a informé les parties de ce que la 
cause était gardée à juger. 

EN DROIT 

1. 1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte 
(art. 319 let. a et 309 let. b ch. 3 CPC). La procédure sommaire s'applique 

(art. 251 let. a CPC). 

 Aux termes de l'art. 321 al. 1 et 2 CPC, le recours, écrit et motivé, doit être 

introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la 

notification de la décision motivée, pour les décisions prises en procédure 

sommaire. 

 A Genève, la Chambre civile de la Cour de justice est l'instance compétente pour 

connaître d'un recours (art. 120 al. 1 let. a LOJ). 

 1.2 Interjeté dans le délai prévu par la loi, le présent recours est recevable à cet 
égard. 

 1.3 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la 
violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits  

(art. 320 CPC). Les conclusions, les allégations de faits et les preuves nouvelles 

sont irrecevables (art. 326 al. 1 CPC). Partant, pour examiner si la loi a été violée, 

la Cour de justice doit se placer dans la situation où se trouvait le premier juge 

lorsque celui-ci a rendu la décision attaquée. 

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 S'agissant d'une procédure de mainlevée provisoire, la Cour doit vérifier d'office 

si la requête est fondée sur un titre de mainlevée valable (arrêt du Tribunal fédéral 

5P.174/2005 du 7 octobre 2005 consid. 2.1). Dans cette mesure, la Cour applique 

librement le droit. 

 Par ailleurs, la maxime des débats s'applique et la preuve des faits allégués doit 

être apportée par titre (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et 254 CPC). En outre, la 

maxime de disposition s'applique (art. 58 al. 1 CPC). 

2. Le recourant reproche au Tribunal une violation du droit du fait de constatations 
inexactes et manifestement incomplètes des faits et d'une appréciation arbitraire 

des preuves en omettant de préciser que le contrat entre les sociétés du recourant 

et la banque était un contrat de "credit facility", qu'il n'y avait pas de bien-trouvé 

signé pour justifier la créance, que les "statements of accounts" étant des 

allégations réfutées par le recourant et que la créance n'avait pas été établie. 

Le Tribunal avait également omis de considérer que le "rescheduling agreement" 

impliquait l'octroi d'une nouvelle ligne de crédit de USD 800'000.-, dont il n'était 

pas établi que l'équivalent avait été crédité sur les comptes des sociétés. 

De surcroît, des remboursements importants n'avaient pas été retenus de sorte que 

le montant réclamé en mainlevée n'était ni déterminé ni déterminable et 

l'ouverture d'un compte C______ le 10 juin 2016 (n° 4______) présentant un 

solde débiteur de USD 408'249.04 ne permettait pas non plus de déterminer la 

créance. En conséquence, le montant en poursuite étant objectivement impossible 

à déterminer, le Tribunal avait retenu faussement un solde débiteur de 

USD 1'670'490.45. 

 2.1 La constatation manifestement inexacte des faits équivaut à l'arbitraire, soit 
lorsque la constatation des faits ou l'appréciation des preuves est manifestement 

insoutenable ou en contradiction évidente avec la situation de fait, ou encore 

repose sur une inadvertance manifeste ou heurte de façon choquante le sentiment 

de la justice (HOHL, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., 2010, n. 2509 et 2938 

p. 452 et 519 et réf. citées). 

 Le recourant doit exposer avec précision en quoi un point de fait a été établi de 

manière manifestement inexacte; il ne peut se borner à opposer sa propre version 

des faits à celle du premier juge (HOHL, op. cit., n. 2307 p. 422, n. 2510 p. 452 et 

n. 2515 p. 453; CHAIX, Introduction au recours de la nouvelle procédure civile 

fédérale, SJ 2009 II p. 257ss, n. 16). 

 Il n'y a lieu à correction des faits taxés d'arbitraire que si cette correction est 

susceptible d'influer sur le sort de la cause; en d'autres termes, ces faits doivent 

être pertinents pour l'issue du litige et conduire de la sorte à un résultat 

insoutenable (JEANDIN, Code de procédure civile commenté, 2011, n. 5 ad  

art. 320 CPC; CHAIX, op. cit., n. 15). 

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 2.2 En l'espèce, le recourant ne démontre pas que les corrections demandées 
auraient des conséquences décisives sur le sort de la cause, en tant que cela 

concerne la qualification du contrat passé entre ses sociétés et la banque, puisque 

la mainlevée a été prononcée en raison de la relation d'aval, qu'il a dûment 

acceptée, et non en fonction de la nature des relations bancaires entre les parties. 

En outre, les extraits de compte de l'intimée ("statements of accounts") n'avaient à 

être signés par le recourant, pour les mêmes motifs, l'intimée n'agissant sur la base 

desdits comptes que pour fixer le montant à hauteur duquel elle restreignait l'appel 

de l'aval, soit en raison de la relation particulière créée par l'émission des billets à 

ordre et non du fait de la relation bancaire préexistante. Au surplus, les reproches 

du recourant concernant l'ouverture du compte n° 4______ qui ne serait 

intervenue que le 10 juin 2016 relèvent d'une lecture erronée des pièces et de 

l'exploitation douteuse d'une erreur de plume de l'intimée, puisque les extraits de 

compte produits établissent clairement que ce compte a été actif dès le 10 juin 

2015 et que la ligne de crédit souhaitée par le recourant lui a bien été accordée. En 

effet, la seule lecture des transactions de ce compte révèle tant la prise en compte 

de versements au crédit de ce compte, pourtant contestés sans preuve par le 

recourant, que la mise à disposition des fonds à hauteur des USD 800'000.- prévus 

dans la mise à disposition de la ligne de crédit. Totalement infondés et à la limite 

de la bonne foi, ces griefs ne peuvent qu'être écartés. 

3.  Le recourant fait aussi grief au Tribunal d'avoir retenu que le montant en poursuite 
était établi alors que tel n'était, selon lui, pas le cas. 

 3.1 Ce grief a déjà été pour l'essentiel examiné ci-dessus, notamment au regard 
des contestations erronées du recourant portant sur le compte  

n° 4______. C'est sans arbitraire que le Tribunal a retenu que les extraits de 

compte produits par l'intimée étaient suffisants pour établir le montant en 

poursuite, démontrant notamment des soldes débiteurs des comptes d'C______ au 

2 mai 2016 de USD 1'255'384.53 et 415'105.92. Agissant sur la base d'un 

engagement indépendant s'élevant à USD 2'200'000, soit l'aval porté sur les billets 

à ordre, l'intimée n'avait nul besoin de produire des bien-trouvés signés pour 

justifier à ce stade sa créance, inférieure au montant de l'engagement du recourant. 

Le montant en poursuite était donc suffisamment établi et ce grief sera donc 

également rejeté. 

 3.2 Le recourant voit aussi une violation du droit en l'absence d'identité de la 
prétention déduite et de la dette reconnue. Dans un exposé confus, il revient à ce 

sujet à nouveau sur le fait que la dette ne serait pas établie et qu'il n'aurait pas 

bénéficié de la ligne de crédit soi-disant mise à sa disposition. Cette litanie est 

battue en brèche par les pièces qu'il lit incomplètement et tel qu'exposé ci-dessus. 

Ainsi et à nouveau, référence est faite aux pièces 5 et 9 de l'intimée, qui 

contredisent les assertions en cause, démontrant tant la mise à disposition de la 

ligne de crédit que la prise en compte des mouvements portés sur le compte 

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n° 4______, lequel fait état des crédits dont le recourant souligne pourtant 

l'absence. Ce grief, pour autant qu'il est intelligible, doit être rejeté. 

4. 4.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette 
constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée 

provisoire (art. 82 al. 1 LP).  

 4.2.1 Selon la jurisprudence, le billet à ordre, qui fait l'objet des art. 1096  
à 1099 CO, est une reconnaissance de dette abstraite telle que l'entend  

l'art. 17 CO, soumise aux règles du droit des papiers-valeurs, émise sous forme 

d'un effet de change (ATF 131 III 586 consid. 4.2.3.2; 127 III 559 consid. 3a et les 

références doctrinales). Le souscripteur de l'effet est obligé en tant que débiteur 

principal (art. 1099 al. 1 CO). 

 L'art. 1096 CO dresse une liste des mentions que doit contenir le billet à ordre. 

Les éléments absolument nécessaires, à savoir ceux sans lesquels il ne peut s'agir 

d'un billet à ordre, sont indiqués aux ch. 1 et 2 de cette norme: il s'agit de la 

dénomination "billet à ordre" insérée dans le texte même du titre et exprimée dans 

la langue employée pour la rédaction de ce titre (ch. 1) et la promesse pure et 

simple (c'est-à-dire inconditionnelle) de payer une somme déterminée (ch. 2) 

(PETITPIERRE-SAUVAIN, Les papiers-valeurs, Traité de droit privé suisse, VIII/7, 

2006, ch. 531/532 p. 160; EIGENMANN, in Commentaire romand, Code des 

obligations II, 2008, n° 4 à 8 ad art. 1096 CO).  

 In casu, les documents litigieux sont rédigés entièrement en anglais et comportent 

comme dénomination les termes "Promissory Note" soit précisément ceux qui, en 

cette langue, désignent le billet à ordre (EIGENMANN, op. cit., n° 6 ad  

art. 1096 CO; SIEBER, Schweizerischer Wechsel, U.S. Bill of Echange und 

Promissory Note, 1995, note 56 en p. 12). Ils comportent également toutes les 

mentions nécessaires de sorte que, formellement, leur qualification de billets à 

ordre ne fait aucun doute. 

 4.2.2 L'aval renforce l'engagement de l'obligé de change par une garantie 
personnelle qui s'ajoute à celle donnée par celui-ci (i.e. le souscripteur dans le cas 

du billet à ordre) (TERCIER/FAVRE, Les contrats spéciaux, 4e éd. 2009, 

ch. 6802/6803 p. 1029).  

 D'après l'art. 1098 al. 1 et al. 3 in principio CO sont applicables au billet à ordre 

notamment les dispositions relatives à l'aval de la lettre de change (art. 1020 à 

1022 CO). A teneur de l'art. 1021 CO, l'aval est donné sur la lettre de change ou 

sur une allonge (al. 1). Il est exprimé par les mots "bon pour aval" ou par toute 

autre formule équivalente; il est signé par le donneur d'aval (al. 2). L'aval doit 

indiquer pour le compte de qui il est donné. A défaut de cette indication, il est 

réputé donné pour le tireur (al. 4). 

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 4.3 En l'espèce, toutes les mentions légales nécessaires de l'aval sont contenues 
dans les billets à ordre de sorte que l'engagement formel du recourant en cette 

qualité n'est pas discutable. En conséquence, du fait de cet engagement, la 

mainlevée provisoire a été ordonnée conformément au droit et doit être confirmée. 

5. 5.1 Le juge prononce la mainlevée si le débiteur ne rend pas immédiatement 
vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP; ATF 96 I 4 consid. 2; arrêts du 

Tribunal fédéral 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.3; 5A_577/2013 du 

7 octobre 2013 consid. 4.3.1; 5A_878/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.2). Il peut se 

prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui 

infirment la reconnaissance de dette (ATF 131 III 268 consid. 3.2). 

 5.2 Le recourant invoque le dol, voire l'erreur, en exposant en substance que la 
banque lui aurait faussement fait croire qu'elle avait renoncé à l'émission d'une 

garantie personnelle dans le cadre de la signature du “Rescheduling agreement“ et 

des billets à ordre.  

 C'est sans arbitraire que le premier juge a considéré que l'admission de ce moyen 

libératoire requerrait une analyse qui dépasse le cadre limité de l'examen du juge 

dans le cadre de la procédure de mainlevée provisoire.  

 En effet, une telle analyse impliquerait l'éclaircissement de questions de fait 

nécessitant des mesures d'instruction qui n'ont pas leur place en procédure 

sommaire, dans laquelle le juge de la mainlevée ne statue pas sur le fond du droit, 

mais uniquement sur le caractère exécutoire de la créance invoquée. 

 C'est donc à juste titre que le Tribunal a constaté que tant le “Rescheduling 

agreement“ que les billets à ordre, puis l'avenant et le billet à ordre de 

USD 750'000.-, ont été signés au terme de longues négociations dans le cadre 

desquelles le recourant était, lorsqu'il le souhaitait, assisté de son conseil. 

Ces documents étaient suffisamment clairs pour que le recourant, rompu aux 

affaires, en comprenne le sens et la portée. Il a d'ailleurs cherché à obtenir le 

renoncement de la banque à sa garantie personnelle puis lui a proposé une garantie 

partielle avant d'accepter la condition de la banque, qui en avait fait une condition 

sine qua non, d'une garantie personnelle totale. Ainsi, l'intimée n'a pas modifié son 

comportement cependant que le recourant l'a progressivement adapté, afin 

d'obtenir le nouveau financement dont il avait besoin. Cela ne correspond pas a 

priori à un comportement dolosif de l'intimée ni à une mécompréhension des 

affaires du recourant. Partant, celui-ci n'a pas rendu immédiatement et par titre 

vraisemblable le moyen libératoire dont il se prévaut. Par ailleurs, il n'a pas non 

plus rendu vraisemblable par titre que la banque se serait remboursée par le biais 

de la vente du matériel financé. Les moyens libératoires ne sont donc nullement 

avérés. 

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C/17335/2016 

 A l'évidence, au stade de la mainlevée provisoire, l'examen des griefs soulevés par 

le recourant, nombreux, variés sinon confus, ne permettent pas un examen 

sommaire et doivent au contraire faire l'objet d'une instruction au fond qui n'a pas 

sa place dans le cadre de la procédure de mainlevée.  

 En l'absence de moyen libératoire immédiatement vraisemblable, le Tribunal a 

prononcé de manière non critiquable la mainlevée provisoire et le recours sera 

ainsi rejeté. 

6.  Les frais de première instance ayant été fixés à 1'500 fr., les frais du recours 
seront arrêtés à 2'250 fr. (art. 48 et 61 OELP), compensés avec l'avance de frais du 

même montant versée par le recourant, acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). 

Ils seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Celui-

ci sera également condamné aux dépens de l'intimée, représentée par un avocat, 

arrêtés à 2'000 fr., débours et TVA compris (art. 95 al. 3, 96, 105 al. 2 CPC; 

art. 20, 23, 25, 26 LaCC, 84, 85 al. 2, 89 et 90 RTFMC), montant qui tient compte 

de la difficulté de la cause et de l'ampleur du travail nécessaire. 

* * * * * * 

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C/17335/2016 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours interjeté le 24 mars 2017 par A______ contre le jugement 

JTPI/3380/2017 rendu le 9 mars 2017 par le Tribunal de première instance dans la cause 

C/17335/2016-21 SML. 

Au fond : 

Le rejette. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires du recours à 2'250 fr., les met à la charge de A______ et les 

compense avec l'avance fournie, acquise à l'Etat de Genève.  

Condamne A______ à verser 2'000 fr. à la B______ à titre de dépens. 

Siégeant : 

Madame Pauline ERARD, présidente; Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, juge; 

Monsieur Louis PEILA, juge suppléant; Monsieur, David VAZQUEZ commis-greffier. 

La présidente : 

Pauline ERARD 

  Le commis-greffier : 

David VAZQUEZ 

 

Indication des voies de recours : 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.