# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** f423bb50-e397-5d7c-8b82-717906b3cc37
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-03-10
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 10.03.2014 A/3277/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3277-2013_2014-03-10.pdf

## Full Text

Siégeant : Francine PAYOT ZEN-RUFFINEN, Présidente; Maria Esther 

SPEDALIERO et Jean-Pierre WAVRE, Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3277/2013 ATAS/277/2014 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 10 mars 2014 

9
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Madame M__________, domiciliée à ANNEMASSE, FRANCE, 
représentée par Uniriscgroup Smart risk & HR solutions 

 

 

recourante 

 

contre 

SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître Olivier DERIVAZ  

 

 

intimée 

 
 
 

 

A/3277/2013 

- 2/15 -

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Madame M__________ (ci-après l’assurée ou la recourante), née en 1976, est 
employée administrative auprès de X__________ SA. A ce titre, elle est assurée 
contre les accidents et les maladies professionnelles auprès de la CAISSE 
NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS (ci-après la 
SUVA ou l’intimée). 

2. Selon la déclaration d’accident adressée à la SUVA le 12 juillet 2011, l’assurée a 
subi un accident le vendredi 8 juillet 2011, se cognant violemment le genou droit 
dans le tram. Les premiers soins ont été prodigués par les HÔPITAUX 
UNIVERSITAIRES DE GENEVE (HUG). 

3. Le 8 juillet 2011, le Dr A__________, spécialiste FMH en radiologie, a procédé à 
l’IRM du genou de l’assurée. Il a conclu à une désinsertion de la corne postérieure 
et de la portion intermédiaire du ménisque externe luxées antérieurement, à un 
discret épanchement intra-articulaire, à une chondropathie rotulienne et à un kyste 
du ligament croisé antérieur. 

4. Par courrier du 14 juillet 2011, la SUVA a informé les HUG qu’elle garantissait la 
prise en charge du traitement hospitalier. 

5. Le 21 juillet 2011, l’assurée a été hospitalisée dans le Service de chirurgie 
orthopédique des HUG afin d’y subir une arthroscopie diagnostique et suture du 
ménisque externe, pratiquée le même jour par le Dr B__________. Selon le 
compte-rendu opératoire du 28 juillet 2011, l’indication diagnostique était celle de 
désinsertion de la corne postérieure de la partie intermédiaire du ménisque externe 
du genou droit. Dans l’anamnèse, le médecin a relevé que l’assurée avait présenté 
un blocage en flexum douloureux en voulant se lever de son siège dans le tram. Elle 
avait déjà subi 3 à 4 épisodes similaires avec des déblocages spontanés dans la 
demi-heure qui suivait.  

6. Par certificat du 21 juillet 2011, le Dr B__________ a attesté d’une capacité de 
travail nulle dès cette date.  

7. Dans son certificat du 16 août 2011, le Dr B__________ a indiqué que la capacité 
de travail était de 50 % du 8 au 31 août 2011. 

8. Dans son rapport du 22 août 2011, la Dresse C__________, médecin au Service de 
premier recours des HUG, a décrit l’accident en faisant état d’un blocage en flexion 
du genou droit alors que l’assurée se levait dans un tram. Le genou était bloqué en 
flexion avec la rotule en place. Le diagnostic était celui d’anse de seau du genou 
droit. S’agissant de la causalité, la Dresse C__________ a précisé qu’elle avait 
établi son rapport sur la base du dossier médical, lequel ne faisait pas état d’un 
traumatisme, contrairement à la déclaration de sinistre. 

9. Dans le questionnaire rempli par l’assurée en date du 19 septembre 2011, cette 
dernière a précisé que le tram avait brusquement freiné et qu’elle s’était cogné le 

 
 
 

 

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genou en se levant. Elle avait immédiatement ressenti des douleurs et consulté un 
médecin. Le traitement médical n’était pas achevé mais elle était apte à travailler.  

10. La Dresse D__________, médecin au Service de premier recours des HUG, a établi 
un rapport à l’attention de la SUVA le 4 novembre 2011. Sous « Indications du 
patient », elle a fait état d’un blocage en flexion du genou gauche (sic) alors que 
l’assurée se levait de son siège dans le tram. Un flexum irréductible avec 
épanchement intra-articulaire était constaté et une désinsertion de la corne 
postérieure de la partie intermédiaire du ménisque externe du genou gauche 
diagnostiquée. L’incapacité de travail avait été totale pour six semaines dès le 
21 juillet 2011.  

11. Un collaborateur de l’assurance a eu un entretien avec l’assurée en date du 
15 novembre 2011. Celle-ci a déclaré que le 8 juillet 2011, en se levant de son siège 
dans le tram, ce dernier avait freiné et l’avait déséquilibrée. Son genou droit avait 
heurté une plaque métallique devant elle et s’était bloqué. Elle n’arrivait plus à le 
tendre. Des passagers l’avaient aidée à sortir du tram. Elle s’était assise par terre car 
son genou restait légèrement plié et était très douloureux. Une ambulance l’avait 
conduite aux HUG. Depuis l’intervention du 21 juillet 2011, l’évolution était 
bonne. Elle avait repris le travail à 50 % le 8 août 2011 et à plein temps courant 
septembre. L’assurée ressentait parfois quelques faibles douleurs résiduelles avec 
un léger gonflement. Elle devait terminer le traitement physiothérapeutique.  

12. Dans sa détermination du 28 décembre 2011, le Dr E__________, spécialiste FMH 
en chirurgie orthopédique et médecin d’arrondissement de la SUVA, a coché la 
case « Non » à la question « Causalité » dans le formulaire adressé à cette dernière.  

13. Par courrier du 29 décembre 2011, la SUVA a annoncé à l’assurée qu’un lien de 
causalité certain ou probable ne pouvait être établi entre l’accident du 8 juillet 2011 
et les troubles du genou ayant justifié l’intervention chirurgicale du 21 juillet 2011. 
Partant, elle refusait de verser des prestations.  

14. Par courrier du 13 mars 2012, l’assurée a souligné que la détermination du 
Dr E__________ ne constituait pas une base suffisante pour refuser des prestations 
d’accident, dès lors qu’elle ne satisfaisait pas aux exigences en matière de valeur 
probante des rapports médicaux. Le refus de prestations n’était dès lors pas fondé. 

15. Le 16 avril 2012, le Dr F__________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et 
médecin d’arrondissement auprès de la SUVA, a procédé à une appréciation 
médicale du cas. Il a repris les pièces du dossier avant de relever que selon 
l’anamnèse, trois à quatre épisodes de blocage étaient déjà survenus. Cet élément 
indiquait que l’assurée avait déjà eu des blocages sur luxation d’une déchirure du 
ménisque externe avant l’événement du 8 juillet 2011. Le mécanisme du 
traumatisme – si traumatisme il y avait eu – était un choc direct sur un genou 
partiellement fléchi. Ce type de traumatisme n’était pas apte à entraîner les lésions 
mises en évidence par la suite. La relation de causalité entre l’événement et les 
lésions ne pouvait donc pas être retenue comme étant pour le moins probable.  

 
 
 

 

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16. Par décision du 20 avril 2012, la SUVA a confirmé son refus d’intervenir. Se 
référant à l’appréciation du Dr F__________, elle a exclu un lien de causalité 
probable entre l’accident du 8 juillet 2011 et les troubles du genou droit. 

17. L’assurée s’est opposée à dite décision le 21 mai 2012. Elle a relevé qu’il n’était 
pas contesté qu’elle avait subi un accident. La décision ne satisfaisait pas aux 
exigences de motivation et ne précisait pas si les prestations étaient refusées de 
manière absolue ou seulement dès une certaine date. S’agissant de l’instruction 
médicale, elle était toujours lacunaire. Les blocages antérieurs à l’accident dataient 
de plus de 10 ans. Ils avaient été causés par une problématique rotulienne différente 
et n’avaient pas laissé de suites. Il était donc inexact d’affirmer que l’assurée avait 
subi une luxation du ménisque avant le 8 juillet 2011. Par ailleurs, les circonstances 
de l’accident étaient compatibles avec une distorsion de l’articulation du genou 
droit, comme cela ressortait de l’avis de son médecin-conseil, le Dr G_________, 
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique. L’assurée a ajouté que la prise en 
charge de l’accident avait été admise après l’annonce. Si la SUVA entendait revenir 
sur l’étendue des prestations à octroyer, elle ne pouvait le faire que dans le cadre 
d’une reconsidération, ce qui n’était possible que si la décision initiale était 
manifestement erronée. Tel n’était pas le cas en l’espèce.  

18. Par courrier du 30 mai 2012, l’assurée a transmis l’avis du Dr G_________ du 15 
mai 2012 à la SUVA. Dans ce document, le médecin a analysé les documents à 
disposition et posé le diagnostic de distorsion et contusion au genou droit, en 
relevant que le dossier n’avait pas été instruit correctement. En effet, en l’absence 
de clarifications, il n’était pas possible d’affirmer que l’assurée avait déjà subi une 
luxation du ménisque. De plus, le freinage du tram et le choc étaient compatibles 
avec les conséquences subies et une torsion de l’articulation avait pu survenir. Les 
blocages étant apparus plus de 10 ans avant l’événement de juillet 2011, on pouvait 
admettre au degré de la vraisemblance prépondérante un lien de causalité naturelle 
entre cet événement et la lésion méniscale. En effet, une telle blessure étant 
généralement assez symptomatique, il semblait difficile d’imaginer que l’assurée ait 
pu rester plusieurs années sans traitement.   

19. Le 26 août 2013, le Dr H_________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et 
médecin au centre de compétence de médecine des assurances de la SUVA, a 
procédé à une nouvelle appréciation orthopédique. Il a rappelé le contenu des 
documents versés au dossier avant de conclure que la problématique ne pouvait être 
tranchée de manière certaine du point de vue médical. En effet, sur la base des 
éléments médicaux objectifs à disposition, on pouvait suivre tant le 
Dr F__________ que le Dr G_________ et la divergence des conclusions dépendait 
avant tout des éléments anamnestiques pris en considération, les circonstances de 
l’événement du 8 juillet 2011 différant selon les versions. Après avoir exposé 
certains éléments médico-théoriques relatifs aux ménisques, le Dr H_________ a 
souligné que les pathologies méniscales se divisent en trois catégories, soit les 
malformations congénitales, les lésions méniscales traumatiques et les lésions 

 
 
 

 

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méniscales dégénératives. Les lésions dites traumatiques, terme médical sans 
rapport avec la notion juridique d’accident, correspondaient à des déchirures aigues 
d’un ménisque, lesquelles étaient typiquement verticales. On pouvait distinguer 
deux types de lésions méniscales traumatiques, à savoir les lésions méniscales 
traumatiques isolées et les lésions méniscales traumatiques concomitantes à une 
entorse avec atteinte des éléments capsulo-ligamentaires. Les lésions traumatiques 
isolées pouvaient survenir à la suite d’une distorsion du genou sans atteinte 
identifiable des structures capsulo-ligamentaires, mais le mécanisme le plus souvent 
à l’origine d’une telle atteinte était un mouvement de flexion forcée, respectivement 
une extension après un mouvement de flexion forcée du genou. Les positions 
répétées en flexion extrême des genoux apparaissaient clairement être un facteur 
favorisant les lésions méniscales traumatiques isolées. Un mouvement de flexion 
suivi d’un mouvement d’extension était donc en principe suffisant pour provoquer 
une lésion méniscale aiguë. Un tel mouvement pouvait également provoquer une 
luxation d’une lésion méniscale préexistante. Les lésions méniscales survenant dans 
un contexte d’entorse étaient classiquement la conséquence d’un mouvement de 
pivot forcé à genou légèrement fléchi. Les déchirures traumatiques méniscales 
étaient soit radiaires soit longitudinales. La lésion en anse de seau était une 
déchirure longitudinale avec maintien d’un attachement méniscal antérieurement et 
postérieurement à cette déchirure. La partie du bord libre méniscal le long de la 
déchirure pouvait ainsi se luxer dans l’échancrure, provoquant un blocage aigu. Si 
le traitement standard d’une telle lésion était chirurgical, avec résection de la partie 
méniscale lésée ou suture de celle-ci, la réduction de la luxation pouvait se faire 
spontanément ou à travers des manœuvres orthopédiques permettant ainsi une 
résolution du blocage du genou. La déchirure étant toujours présente, le problème 
pouvait se répéter, c’est-à-dire que la partie déchirée pouvait à nouveau se luxer. 
L’anse de seau luxée correspondait à la lésion du blocage aigu douloureux d’un 
genou.  

 Chez l’assurée, les éléments objectifs étaient l’examen clinique, l’examen IRM du 
8 juillet 2011 et les images photographiques peropératoires du 21 juillet 2011. Sur 
la base de ces éléments, on pouvait retenir que le 8 juillet 2011, l’assurée avait subi 
un blocage aigu de son genou droit en conséquence d’une déchirure du ménisque 
externe et d’une luxation antérieure de la parie méniscale lésée. La lésion méniscale 
était de type traumatique, verticale, longitudinale en zone insertionnelle du 
ménisque externe dans sa partie corporéale et postérieure. En plus d’une minime 
altération de signal compatible avec une lésion chondrale rotulienne, sans 
traduction macroscopique à l’examen arthroscopique, l’examen IRM a mis en 
évidence une formation kystique polylobulée attenante au ligament croisé antérieur. 
Ces éléments ne permettaient toutefois pas de déterminer si la déchirure était 
survenue le 8 juillet 2011 ou à une date antérieure. On ignorait s’il existait encore 
une attache méniscale postérieure ligamentaire ou non.  

 
 
 

 

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 Du point de vue subjectif, si l’on se référait aux rapports des Dresses C__________ 
et D__________, l’assurée avait présenté un flexum irréductible du genou droit 
douloureux alors qu’elle passait de la station assise à debout dans le tram. Trois ou 
quatre épisodes similaires avec déblocage spontané étaient signalés. Ces éléments 
anamnestiques étaient congruents avec la lésion mise en évidence. Le blocage aigu 
du genou sans autres circonstances particulières en passant d’une position fléchie à 
une position d’extension était tout à fait compatible avec la lésion diagnostiquée 
sans que des facteurs supplémentaires ne soient nécessaires. Il ne s’agissait en 
l’espèce pas d’une flexion extrême, vu la position assise, mais une luxation 
méniscale restait possible en cas de lésion au moins partiellement préexistante. Les 
éléments anamnestiques complémentaires, à savoir ces trois ou quatre épisodes de 
blocage avec résolution spontanée, apparaissaient en l’occurrence tout à fait 
compatibles avec une lésion méniscale de type anse de seau. Le temps de résolution 
relativement long du blocage, à savoir d’une demi-heure plutôt que de quelques 
secondes, était très évocateur d’un corps libre intra-articulaire migrant et donc tout 
à fait compatible avec le diagnostic mis en évidence chez l’assurée. En l’absence 
d’autres éléments identifiés lors de l’arthroscopie, il y avait lieu de retenir sur base 
de cette anamnèse que l’unique facteur capable d’expliquer les épisodes répétés de 
blocages était la lésion méniscale. Partant, l’anamnèse des Dresses C__________ et 
D__________ n’était pas incompatible avec le diagnostic ni avec la forte suspicion 
de lésion méniscale préexistante s’étant décompensée au moins 
symptomatiquement et peut-être structurellement, à la suite d’un mouvement en 
extension après une position prolongée en flexion.  

 Selon les éléments anamnestiques obtenus auprès de l’assurée, les blocages signalés 
remontaient à plus de dix ans et étaient secondaires à un problème rotulien. En 
présence d’une symptomatologie très ancienne et apparemment liée à un problème 
articulaire non méniscal, il était clair qu’il faudrait considérer ces épisodes anciens 
comme sans rapport avec la lésion méniscale diagnostiquée le 8 juillet 2011. Même 
à supposer que les blocages signalés fussent d’origine méniscale plutôt que 
rotulienne, il était invraisemblable, comme le relevait le Dr G_________, qu’une 
telle lésion soit restée dix ans sans traitement. Quant aux circonstances du 8 juillet 
2011, l’assurée avait expliqué que son genou avait heurté une plaque de métal. Ces 
circonstances, qui correspondaient à un traumatisme contusif antérieur du genou 
droit, n’étaient pas a priori pleinement évocatrices d’une lésion méniscale aiguë 
traumatique isolée. Toutefois, cet épisode non adéquat pour provoquer la lésion 
méniscale avait pu s’accompagner d’un phénomène distorsif, propre à entraîner une 
lésion méniscale. Même si cet épisode distorsif concomitant n’avait pas été évoqué 
par l’assurée mais seulement supposé par le Dr G_________, on ne pouvait 
l’exclure complètement compte tenu des circonstances rapportées. Cependant, en 
l’absence d’autres lésions concomitantes et en particulier de lésions ligamentaires, 
on se serait dans ces circonstances attendu à une déchirure méniscale radiaire plutôt 
qu’à une désinsertion méniscale postérieure. Sur la base des éléments 
anamnestiques fournis secondairement, on pouvait ainsi admettre que la lésion 

 
 
 

 

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méniscale externe présentée par l’assurée était la conséquence aiguë et unique d’un 
traumatisme contusif et distorsif du genou droit survenu le 8 juillet 2011 dans le 
tramway. Le Dr H_________ a ensuite relaté les difficultés que rencontre un 
médecin lors de l’établissement de l’anamnèse, avant de conclure que dans le cas de 
l’assurée, les deux versions étaient compatibles avec le diagnostic posé et qu’il 
n’existait pas d’éléments médicaux objectifs probants pour privilégier une version 
plutôt que l’autre. Du point de vue objectif, la présence du kyste attenant au 
ligament croisé antérieur (au demeurant parfaitement visible sur l’IRM mais non 
décrit par l’opérateur) n’était certainement pas typique d’une déchirure méniscale 
chronique. Partant, les éléments médicaux objectifs à disposition ne permettaient 
pas de savoir si la lésion méniscale traumatique externe diagnostiquée au genou 
droit chez l’assurée était préexistante ou non à l’accident du 8 juillet 2011.  

20. Par décision du 12 septembre 2013, la SUVA a rejeté l’opposition. Elle a rappelé la 
définition légale de l’accident et les précisions apportées par la jurisprudence au 
sujet de cette notion. Elle a allégué que l’appréciation du Dr H_________ avait 
valeur probante. Selon cette analyse, l’anamnèse retenue par les médecins de 
premier recours était compatible avec le diagnostic et avec la forte suspicion de 
lésion méniscale préexistante décompensée à la suite d’un mouvement en extension 
après une position prolongée en flexion. Dans ce cas de figure, la responsabilité de 
la SUVA n’était pas engagée, car l’existence même d’un accident ou d’un 
événement assimilé à un accident faisait défaut. La décision querellée devrait 
également être confirmée s’il fallait se fonder sur les déclarations de l’assurée. En 
effet, le Dr H_________ avait confirmé qu’un choc contre une plaque de métal 
n’était pas a priori évocateur d’une lésion méniscale aigue traumatique. En cas de 
torsion de l’articulation, telle qu’évoquée par le Dr G_________, la survenance 
d’une déchirure méniscale radiaire aurait été plus probable qu’une désinsertion 
méniscale postérieure. Or, les éléments au dossier ne permettaient pas d’admettre 
selon le critère de la vraisemblance prépondérante l’élément distorsif et l’assurée 
n’en avait jamais fait état bien qu’elle ait été interpelée deux fois sur le déroulement 
de l’accident. 

21. Par écriture du 14 octobre 2013, l’assurée interjette recours contre cette décision. 
Elle conclut, sous suite de dépens, à l’annulation de la décision et à l’octroi de 
prestations légales au-delà du 20 juillet 2011. Elle relève que l’intimée ne conteste 
pas le droit aux prestations légales jusqu’à cette date. Or, une fois le lien de 
causalité adéquate reconnu, la suppression des prestations n’est admise que si 
l’assurance amène la preuve que les troubles de la santé en question ne sont plus en 
lien de causalité naturelle et adéquate avec l’accident assuré, c’est-à-dire que le 
statu quo ante ou le statu quo sine est atteint. A l’instar des principes régissant les 
lésions assimilées à des accidents, on ne saurait admettre que le statu quo sine est 
atteint tant que le caractère exclusivement maladif de l’atteinte n’est pas clairement 
établi. L’assureur doit en amener la preuve selon le principe de la vraisemblance 
prépondérante. La recourante allègue que le rapport du Dr F__________, qui fonde 

 
 
 

 

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la décision initiale de l’intimée, ne peut se voir reconnaître valeur probante 
conformément à la jurisprudence. Elle affirme que l’intimée avait l’obligation de 
confier un mandat d’expertise à un médecin externe, compte tenu de l’appréciation 
du Dr G_________ et des doutes sur la fiabilité des constatations médicales de son 
service interne. Le Dr H_________ a conclu à l’impossibilité de se prononcer sur la 
préexistence éventuelle de la lésion méniscale. Partant, l’intimée échoue à démontre 
que le statu quo sine vel ante est atteint. Sa négation du lien de causalité naturelle 
apparaît de plus téméraire au vu des indications du Dr H_________. 

22. Dans sa réponse du 31 octobre 2013, l’intimée conclut au rejet du recours. Elle 
affirme que selon le Dr H_________, il aurait été nécessaire pour retenir une cause 
traumatique à la lésion opérée le 21 juillet 2013 que le genou de la recourante ait 
subi une torsion au moment de l’évènement considéré, ce que celle-ci n’a jamais 
prétendu. L’intimée affirme que les constatations du Dr H_________ sont 
convaincantes et que l’existence d’une lésion traumatique le 8 juillet 2011 ne peut 
être retenue au degré de la vraisemblance prépondérante. Partant, l’intimée ne peut 
pas non plus tenir pour établi l’existence d’un lien de causalité naturel et adéquat en 
l’espèce.  

23. Dans ses déterminations du 26 novembre 2013, la recourante maintient ses 
conclusions et souligne que l’intimée n’expose pas pour quels motifs elle ne met 
pas sur pied une expertise externe. Elle produit un avis rédigé le 20 novembre 2013 
par le Dr G_________, dans lequel celui-ci insiste sur la nécessité d’une expertise 
et s’étonne que la recourante n’ait pas été interrogée sur le mécanisme de 
l’accident, au vu des conclusions du Dr H_________ sur le caractère décisif des 
versions de l’anamnèse.  

24. Dans son écriture du 18 décembre 2013, l’intimée persiste dans ses conclusions. 
Les constatations du Dr H_________ sont convaincantes et l’intimée se fonde sur 
les faits tels qu’ils se sont déroulés. La recourante a été victime d’un choc frontal 
sans torsion du genou. Cette question n’est pas du ressort d’un expert et le dossier 
est suffisamment documenté.  

25. Après avoir transmis cette écriture à la recourante, la Cour de céans a informé les 
parties par courrier du 19 décembre 2013 que la cause était gardée à juger. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ; RSG E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la 
Chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique 
des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit 
des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi 
fédérale sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

 
 
 

 

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2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 345 consid. 3). 

3. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56ss 
LPGA). 

4. Le litige porte sur le droit de la recourante aux prestations après le 20 juillet 2011, 
plus particulièrement sur le point de savoir si les lésions ayant conduit à 
l’intervention chirurgicale sont en lien de causalité avec l’événement du 8 juillet 
2011. 

5. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. 
L’art. 4 LPGA dispose qu’est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine 
et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.  

Selon l’art. 10 al. 1 LAA, l'assuré a droit au traitement médical approprié des 
lésions résultant de l'accident, à savoir au traitement ambulatoire dispensé par le 
médecin, le dentiste ou, sur leur prescription, par le personnel paramédical ainsi 
que, par la suite, par le chiropraticien (let. a); aux médicaments et analyses 
ordonnés par le médecin ou le dentiste (let. b); au traitement, à la nourriture et au 
logement en salle commune dans un hôpital (let. c); aux cures complémentaires et 
aux cures de bain prescrites par le médecin (let. d); aux moyens et appareils servant 
à la guérison (let. e). 

6. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la 
cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé: il suffit qu'associé 
éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire 
qu'il se présente comme la condition sine qua non de cette atteinte. Savoir si 
l'événement assuré et l'atteinte en question sont liés par un rapport de causalité 
naturelle est une question de fait que l'administration ou, le cas échéant, le juge, 
examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et 
qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance 
prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves en assurances 

 
 
 

 

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sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; ATF non publié 8C_262/2008 du 11 février 
2009, consid. 2.1) 

Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait 
de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les 
symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif 
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il 
est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine) 
(ATF non publié 8C_535/2008 du 2 février 2009, consid. 2.3). 

La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas être apportée 
par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins question d'exiger 
de l'assureur-accidents la preuve négative qu'aucune atteinte à la santé ne subsiste 
plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé (ATF non publié 
8C_463/2009 du 23 novembre 2009, consid. 3). 

7. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière d’apprécier 
certains types d’expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, le juge ne s’écarte en 
principe pas sans motifs impératifs des conclusions d’une expertise médicale 
judiciaire, la tâche de l’expert étant précisément de mettre ses connaissances 
spéciales à la disposition de la justice afin de l’éclairer sur les aspects médicaux 
d’un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de 
s’écarter d’une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu’une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d’autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 118 V 286 consid. 1b). 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats 
convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces avis ne 
contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permette de mettre 
en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l’assureur 
par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l’objectivité de son 
appréciation ni de soupçonner une prévention à l’égard de l’assuré. Ce n’est qu’en 
présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l’impartialité 
d’une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l’importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l’impartialité de 
l’expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee ; ATFA non publié U 216/04 du 21 juillet 
2005, consid. 5.2). 

 
 
 

 

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En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 

Une expertise médicale établie sur la base d’un dossier peut avoir valeur probante 
pour autant que celui-ci contienne suffisamment d’appréciations médicales qui, 
elles, se fondent sur un examen personnel de l’assuré (RAMA 2001 n° U 438 
p. 346 consid. 3d). 

D'après une jurisprudence constante, en présence d'avis médicaux contradictoires, 
le juge doit apprécier l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs 
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre. A cet égard, 
l'élément décisif pour apprécier la valeur probante d'une pièce médicale n'est en 
principe ni son origine, si sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une 
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur 
probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude 
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il 
ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte 
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3 et les 
références). 

8. En l’espèce, l’intimée ne semble à juste titre plus nier la survenance d’un accident.  

Le fait de se cogner le genou lors du freinage brusque d’un tram correspond en effet 
à la définition de l’accident, dès lors qu’un facteur extraordinaire ne peut être nié 
dans un tel cas. L’intimée ne peut se prévaloir du fait que les Dresses C__________ 
et D__________, médecins de premier recours, n’aient pas évoqué ce choc dans 
leurs rapports. En effet, il ne s’agit pas là de déclarations directes de la recourante 
et on ne peut exclure que les médecins aient mal transcrit les explications de cette 
dernière. La Dresse C__________ paraît d’ailleurs admettre avoir établi son rapport 
uniquement sur la base du dossier médical et pas sur un interrogatoire de la 
recourante. Quant au rapport du 4 novembre 2011 de la Dresse D__________, il 
n’est pas non plus exempt d’erreur puisqu’elle mentionne un blocage du genou 
gauche, alors que c’est le genou droit qui a été touché. Selon toute vraisemblance, 
la recourante n’a pas pu vérifier l’exactitude des explications avancées par ces 
médecins dans leurs rapports, de sorte qu’on ne peut lui en opposer le contenu. A 
cet égard, il convient de rappeler qu’un document qui fait état d'un renseignement 
recueilli par oral ou par téléphone ne constitue un moyen de preuve recevable et 
fiable que s'il porte sur des éléments d’importance secondaire, tels que des indices 
ou des points accessoires. Si les renseignements portent sur des aspects essentiels 
de l'état de fait, ils doivent faire l'objet d'une demande écrite (ATF 117 V 282 
consid. 4c). Par analogie, des renseignements médicaux qui n’émanent pas 

 
 
 

 

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directement de l’assuré et dont ce dernier n’a pu contrôler la justesse ne peuvent 
être traités comme s’il s’agissait de ses propres déclarations. 

Partant, rien ne permet de mettre en doute les déclarations constantes de la 
recourante, aux termes desquelles elle s’est heurté le genou droit contre une plaque 
métallique dans le tram.  

Les documents médicaux versés au dossier appellent les remarques suivantes. Il est 
patent que l’avis du Dr E__________, qui se résume à une coche dans un 
formulaire, ne satisfait pas aux exigences en matière de valeur probante des 
rapports médicaux rappelées ci-dessus. L’appréciation du Dr F__________ ne 
comprend pas non plus tous les éléments formels requis pour permettre de 
reconnaître la valeur probante d’expertises médicales. Ce médecin motive de plus 
ses conclusions du 16 avril  2012 par la survenance de blocages sur luxation d’une 
déchirure du ménisque, alors que rien ne permet d’affirmer que telle était la nature 
des blocages subis précédemment. S’agissant en particulier du rapport du Dr 
G_________ du 15 mai 2012, s’il avance des arguments sérieux pour remettre en 
cause l’appréciation du Dr F__________, il ne contient pas tous les éléments 
nécessaires à se voir reconnaître une pleine valeur probante, puisqu’il ne procède 
pas à une anamnèse complète pour les troubles du genou survenus avant le 8 juillet 
2011. Ce spécialiste paraît d’ailleurs admettre dans ses déterminations du 
20 novembre 2013 qu’une expertise reste nécessaire. Quant à l’avis du 
Dr H_________, si ses explications sont claires et détaillées, il ne prend aucune 
conclusion formelle sur l’existence ou la persistance d’un lien de causalité entre 
l’accident du 8 juillet 2011 et la lésion ayant justifié l’intervention chirurgicale que 
l’intimée refuse de prendre en charge. Ce médecin, expose en effet de manière tout 
à fait convaincante en quoi les thèses des Drs G_________ et F__________ sont 
toutes deux défendables, à défaut de précisions sur l’anamnèse des blocages 
antérieurs du genou. L’intimée ne peut en particulier pas être suivie lorsqu’elle 
affirme que l’avis du Dr G_________ ne pourrait être retenu que si le genou de la 
recourante avait subi une torsion, ce qui n’est pas le cas. Le Dr H_________ n’a en 
effet pas formellement exclu de mécanisme de torsion. Quant à la nature de la 
lésion, survenue sous forme de désinsertion méniscale plutôt que d’une déchirure 
radiaire plus habituelle dans ce genre de circonstances, le Dr H_________ n’en tire 
pas non plus d’argument décisif en défaveur d’un lien de causalité. En effet, il 
affirme tout à fait clairement que la lésion méniscale pourrait être la conséquence 
du traumatisme subi le 8 juillet 2011 et que des mesures d’instruction 
supplémentaires sont nécessaires. Force est ainsi de constater que l’intimée procède 
à une lecture incomplète de l’appréciation de son médecin-conseil. En effet, 
contrairement à ce qu’allègue l’intimée, le Dr H_________ n’exclut nullement un 
lien de causalité entre l’accident et les troubles du genou ayant conduit à 
l’intervention du 21 juillet 2011.  

9. Eu égard à ce qui précède, la Cour de céans ne dispose pas de renseignements 
médicaux suffisamment probants pour trancher le litige. 

 
 
 

 

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Selon la jurisprudence, lorsque le juge constate qu’une expertise est nécessaire, il 
doit en principe la mettre en œuvre lui-même. Un renvoi à l’administration reste 
cependant possible lorsqu’elle est justifiée par l’examen d’un point qui n’a pas du 
tout été investigué (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). 

Tel est le cas en l’espèce, l’intimée n’ayant pas procédé à une expertise médicale 
complète malgré les recommandations du Dr H_________. Partant, la cause lui sera 
renvoyée, à charge pour elle de la mettre en œuvre en collaboration avec la 
recourante. 

10. Eu égard à ce qui précède, le recours est partiellement admis. 

La recourante, qui obtient gain de cause, a droit à des dépens qu’il convient de fixer 
à 1'800 fr. (art. 61 let. g LPGA). 

Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA).  

 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement. 

3. Annule les décisions de l’intimée du 20 avril 2012 et du 12 septembre 2013. 

4. Renvoie la cause à l’intimée pour expertise et nouvelle décision.  

5. Condamne l’intimée à verser à la recourante une indemnité de 1'800 fr. à titre de 
dépens. 

6. Dit que la procédure est gratuite. 

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Brigitte BABEL 

 La présidente 
 
 
 
 

Francine PAYOT ZEN-
RUFFINEN 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le