# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** b1eb5912-ae70-5fcf-a4aa-389ce1b80073
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2013-05-08
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 08.05.2013 A/2857/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2857-2010_2013-05-08.pdf

## Full Text

Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Monique STOLLER FÜLLEMANN et 
Christine BULLIARD MANGILI, Juges assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/2857/2010 ATAS/431/2013 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 8 mai 2013 

5ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur T__________, domicilié à PLAN-LES-OUATES 

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 

GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE 

intimé 

 

 

 

 

 

A/2857/2010 

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EN FAIT 

1. Monsieur T__________, né en 1960 et d'origine turque, est arrivé en Suisse en avril 

1983. En dernier lieu, il a travaillé comme manutentionnaire à la X__________. En 

raison de douleurs au dos, puis de douleurs ubiquitaires, il quitte cet emploi en 1991 

et émarge à l'assurance-chômage, hormis six mois de travail temporaire comme 

ouvrier dans une usine et deux à trois mois de travail temporaire dans une fabrique 

de montres en 1993 (cf. rapport COPAI du 7 mai 1996). 

2. En mars 1995, il dépose une demande de prestation d'assurance-invalidité. Dans le 

cadre de l'examen de celle-ci, il est mis au bénéfice d'une observation 

professionnelle du 18 mars au 18 avril 1996. Dans son rapport du 7 mai 1996, le 

Centre d'observation professionnelle de l'assurance-invalidité (COPAI) constate que 

la capacité de charge professionnelle de l'assuré doit être considérée comme nulle, 

l'atteinte musculaire affectant les positions et gestes de travail étant telle que le 

rendement est inexploitable dans le circuit économique normal, tant en quantité 

qu'en qualité. Les capacités physiques et d'apprentissage, extrêmement réduites, ne 

peuvent être utilisées avec profit dans une activité professionnelle. Seule 

l'intégration en atelier protégé pourrait être envisagée. Précédemment, le Dr  

U__________, médecin-conseil du COPAI, constate, dans son rapport médical du 

23 avril 1996, que le patient a une personnalité anxieuse et obsessionnelle. Il est 

affecté d'un syndrome fibromyalgique primaire. Tous les traitements ont échoué et 

la situation actuelle a peu de chance de se modifier positivement à moyen ou long 

terme. Le stage au COPAI a confirmé que sa pathologie n'était pas compatible avec 

une activité professionnelle. Par ailleurs, la composante dépressive réactionnelle, 

très classique dans ce type de pathologie, constitue un obstacle supplémentaire à 

une reprise d'activité.  

3. Par décision du 14 octobre 1997, l'assuré est mis au bénéfice d'une rente d'invalidité 

entière à compter du 1
er

 mai 1996. 

4. En mai 2004, l'Office cantonal de l'assurance-invalidité (OAI), entame une 

procédure de révision de rente. Dans le cadre de cette procédure, l'assuré est soumis 

à une expertise psychiatrique par le Dr V__________. Dans son rapport du 7 juillet 

2005, l'expert retient les diagnostics de fond dysthymique, de troubles douloureux 

associés à des facteurs psychologiques et une affection médicale générale, ainsi 

qu'une personnalité à traits évitants et obsessionnels. La prise en charge 

psychothérapeutique a été interrompue en 1996 et l'assuré ne bénéfice pas d'un 

traitement antidépresseur médicamenteux. Celui-ci admet que son état psychique 

s'est amélioré depuis trois à quatre ans. Le tableau clinique est actuellement dominé 

par une symptomatologie algique au niveau lombaire et cervical. Néanmoins, au 

cabinet, l'assuré ne paraissait ni dolent, ni fortement limité dans ses mouvements et 

déplacements. Il ne subit en outre pas de perte d'intégration sociale, mais paraît 

 

 

 

 

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avoir au contraire une grande activité associative et peut accomplir de nombreuses 

tâches domestiques. La capacité de travail est entière, même si l'assuré paraît 

déconditionné tant au niveau psychologique que physique. Son vocabulaire en 

français est limité, mais il est en mesure de comprendre les questions et d'y 

répondre de façon satisfaisante. L'expert ne recommande pas de procéder à un 

reclassement professionnel qui semble voué à l'échec.  

5. Par décision du 24 novembre 2005, l'OAI supprime la rente d'invalidité dès le 

premier jour du deuxième mois qui suit la notification de sa décision. Par 

l'intermédiaire de son conseil, l'assuré y forme opposition.  

6. En avril 2006, l'assuré est soumis à une expertise par la Dresse W__________, 

spécialiste en médecine interne et rhumatologie. Dans son rapport du 6 juin 2006, 

elle pose les diagnostics de cervicalgies chroniques, de tendinopathie chronique de 

la coiffe des rotateurs à droite et de lombalgies chroniques. L'assuré se plaint 

principalement de cervicalgies chroniques irradiant de manière diffuse dans le 

membre supérieur droit, l'empêchant de bouger et entraînant des troubles du 

sommeil. Il se plaint également de l'épaule droite qui le limite dans toutes les 

activités. Toutefois, les radiographies, ainsi qu'une IRM, sont compatibles avec 

l'âge et n'expliquent pas les douleurs et les limitations fonctionnelles décrites par 

l'expertisé. Quant aux signes cliniques et radiographiques en faveur d'une 

tendinopathie chronique du sus-épineux droit, une prise en charge plus spécifique 

au niveau de l'épaule (infiltrations, physiothérapie spécifique) pourrait être 

proposée. Concernant la fibromyalgie, il n'y a actuellement pas de critères pour ce 

diagnostic, hormis les douleurs mal systématisées, la fatigue et les troubles du 

sommeil. Du point de vue fonctionnel, en raison des douleurs cervicales et de la 

tendinopathie de l'épaule droite, l'assuré est limité dans le port de charges lourdes, 

les travaux lourds et les mouvements répétés de l'épaule droite. Il ne peut donc pas 

reprendre son ancienne activité de manutentionnaire. Dans le cadre d'une activité 

légère, sans port de charge de plus de 10 kilos, sans mouvements répétés de 

l'épaule, avec possibilité de changer occasionnellement de position, sa capacité de 

travail est complète. Selon ce médecin, des mesures de réadaptation seraient par 

ailleurs souhaitables, l'assuré n'ayant plus travaillé depuis 10 ans. Il est toutefois 

peu probable que cette réadaptation aboutisse à une réinsertion professionnelle, le 

stage effectué en 1996 ayant été un échec. 

7. En octobre 2006, l'assuré est hospitalisé au Département psychiatrique des 

Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) pour une aggravation de la 

symptomatologie dépressive. Il est ensuite suivi au Centre de thérapie brève (CTB) 

du 30 octobre au 5 décembre 2006. Dans son rapport d'intervention, le CTB 

mentionne les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans 

symptôme psychotique, et de fibromyalgie. Dans les éléments anamnestiques est 

indiqué que l'état dépressif est fluctuant, avec une aggravation depuis deux ans. Le 

médecin psychiatre traitant a prescrit des antidépresseurs. Ces dernières semaines, 

 

 

 

 

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l'état dépressif s'est aggravé avec des troubles du sommeil et des cauchemars 

nécessitant une hospitalisation aux HUG du 24 au 30 octobre 2006. Le médicament 

Efexor à 300 mg, associé à l'introduction de Trittico et de Zyprexa, est administré. 

A l'entrée, le CTB constate un ralentissement psychomoteur, une thymie triste, un 

trouble du sommeil avec cauchemars. L'assuré n'a pas d'idées noires, ni d'idées 

suicidaires. La symptomatologie dépressive était liée au conflit de couple et à la 

perte d'autonomie du patient, créant d'importantes tensions au sein du couple. Au 

cours du suivi, il a pu discuter avec sa femme et clarifier leur situation. Le couple a 

pris d'un commun accord la décision de partager leurs tâches ménagères et que 

l'assuré prendrait des cours de français. Il a entrepris des démarches dans ce sens. 

La clarification de cette situation l'a beaucoup aidé. Il se sentait nettement moins 

tendu et moins anxieux.  

8. Dans son avis médical du 30 janvier 2007, le Dr A__________ du Service médical 

régional de l'assurance-invalidité pour la Suisse romande (SMR) indique que 

l'aggravation psychique est manifestement secondaire à la décision de suppression 

de rente et se demande si cette réaction a valeur de maladie pour l'assurance-

invalidité. 

9. Par décision du 17 septembre 2007, l'OAI rejette l'opposition de l'assuré, en niant 

notamment la valeur de maladie de l'état dépressif. 

10. Le 4 mars 2009, l'assuré dépose une nouvelle demande de prestations d'invalidité en 

précisant qu'il souffre d'une fibromyalgie aigue et chronique, ainsi que d'un 

problème de cervicales et du dos. Invité par l'OAI à indiquer les faits nouveaux qui 

pourraient motiver une réinstruction de son droit à la rente, l'assuré lui répond, par 

courrier du 20 mars 2009, que le médecin-conseil de l'époque, après une 

consultation de 15 minutes, a estimé que son état de santé s'était amélioré, ce qui a 

entraîné la suppression de la rente d'invalidité. Or, il souffre depuis plusieurs 

années d'une maladie appelée fibromyalgie chronique aiguë, en plus de douleurs 

cervicales et dorsales. La suppression de la rente en 2007 l'a complètement anéanti, 

physiquement, moralement et chroniquement. Il n'était pas parvenu à se remettre de 

cette décision. Actuellement, son état de santé s'est empiré à tout point de vue et 

son médecin-traitant, ainsi que son psychologue estiment qu'il est dans l'incapacité 

physique et psychique de travailler. Il ne comprend par ailleurs pas pourquoi il doit 

continuer à se justifier sur son état de santé passé et présent, alors que son dossier 

médical est connu par l'OAI. 

11. Suite à la communication d'un projet de décision de refus d'entrer en matière, le Dr 

B__________ informe l'OAI, par courrier du 20 avril 2009, que son patient n'a 

jamais présenté une évolution favorable depuis qu'il est suivi par lui. Il a fait 

plusieurs rechutes de son affection psychiatrique et a été hospitalisé au 

Département psychiatrique des HUG où les diagnostics de trouble dépressif sévère 

sans symptôme psychotique et d'un syndrome douloureux somatoforme persistant 

 

 

 

 

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ont été posés. Depuis la suppression de sa rente en 2007, son état psychique et tous 

les symptômes et signes de son état anxio-dépressif se sont nettement aggravés. Il 

est totalement incapable de poursuivre ses activités sociales, professionnelles et 

ménagères. Sa capacité de travail est nulle.  

12. Dans son rapport du 18 mai 2009, le Dr B__________ diagnostique un trouble 

dépressif récurrent, épisode actuel sévère, sans symptômes psychotiques, une 

anxiété généralisée, un syndrome douloureux somatoforme persistant et une 

personnalité anxieuse (évitante).  

13. Dans son rapport du 27 mai 2009, le Dr C__________ pose les diagnostics de 

trouble dépressif récurrent, de troubles somatoformes douloureux, de fibromyalgie 

et cervicalgies sur discopathies et uncarthrose, ainsi que de tendinopathie 

calcifiante de l'épaule droite. Il ne se prononce pas sur la capacité de travail et 

renvoie sur ce point au psychiatre-traitant.  

14. En janvier 2010, l'assuré est soumis à une nouvelle expertise par le Dr 

V__________. Dans son rapport du 23 février 2010, celui-ci pose le diagnostic 

d'état dépressif majeur de gravité légère. A l'examen clinique, il constate 

notamment que l'assuré est tout à fait soigné de sa personne, qu'il se déplace sans 

limitations, ne paraît pas dolent ou algique et peut demeurer assis pendant tout 

l'entretien. Il est courtois, collaborant et répond de manière claire et précise aux 

questions posées. A deux ou trois moments, il paraît légèrement ému. Il signale être 

actuellement moins bien psychologiquement. Il manque de motivation et d'entrain, 

a moins d'énergie et est plus fatigué le matin. Ses plaintes douloureuses ne sont 

actuellement plus vraiment au premier plan. Il se plaint de lombalgies basses, de 

cervico-brachialgies à prépondérance droite et mentionne des sensations de 

fourmillements dans le bras et la main droite. Pour le reste, son statut est inchangé 

par rapport à son expertise précédente. Dans la discussion du cas, l'expert relève 

que la symptomatologie dépressive est de gravité légère à moyenne. Il faut tenir 

compte d'une certaine tendance à la dramatisation et à l'amplification des 

symptômes. L'assuré prend régulièrement son traitement, sauf pour le Sirdalud dont 

les valeurs ne sont pas détectables. Compte tenu de ce que les plaintes douloureuses 

ne sont plus au premier plan, l'expert estime que le diagnostic de troubles 

somatoformes douloureux ne peut plus être retenu. La diminution de la capacité de 

travail est de 20 à 30 %, sous forme d'une baisse de rendement, dans une activité 

adaptée. Toutefois, dans le questionnaire relatif aux influences des atteintes sur la 

capacité de travail, l'expert ne retient plus qu'une baisse de rendement de 20 %. Il 

préconise par ailleurs une augmentation du dosage de l'antidépresseur.  

15. Dans son avis médical du 3 août 2010, la Dresse D__________ du SMR déclare ne 

pas pouvoir adhérer aux conclusions de l'expert, selon lequel il y a une diminution 

de rendement de 20 à 30 % dans une activité adaptée, dès lors que l'expert a estimé 

 

 

 

 

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que le status clinique était superposable à celui constaté lors de l'examen clinique 

du 8 juin 2005. 

16. Par décision du 6 août 2010, l'OAI refuse le droit aux prestations. 

17. Par courrier du 25 août 2010 audit office, l'assuré conteste cette décision. Il fait 

valoir qu'il n'est toujours pas apte à travailler. De plus, il a 50 ans et aucun diplôme, 

de sorte qu'il lui serait aujourd'hui encore plus difficile de trouver un employeur. 

Depuis cinq ans, il recherche un emploi et n'a toujours rien trouvé en raison de ses 

problèmes de santé.  

18. A la même date, l'assuré transmet copie de ce courrier au Tribunal cantonal des 

assurances sociales, alors compétent, en lui indiquant qu'il recourt contre la 

décision de l'OAI.  

19. Dans sa réponse au recours du 21 septembre 2010, l'OAI conclut à son rejet en 

reprenant son argumentation antérieure.  

20. Entendu le 13 octobre 2010 par le Tribunal, le recourant déclare ce qui suit : 

"Je ne vais toujours pas bien. Je n'arrive notamment pas à dormir, même 

avec des médicaments. J'ai des douleurs partout et je manque de 

concentration.  

A la question de la Juge de savoir ce qui m'empêche le plus de travailler, 

je relève que je n'ai plus travaillé depuis 15 à 20 ans. Par ailleurs, j'ai 

essayé de retrouver du travail, sans succès. Enfin, je pense que je ne 

pourrais pas travailler à cause des problèmes de concentration et des 

douleurs.  

Les relations avec ma femme ne sont pas très bonnes, notamment du fait 

que je ne gagne pas d'argent. Elle est souvent énervée contre moi.  

Pendant la journée, je regarde la télévision, je me promène ou je vais 

parfois chez quelqu'un.  

Depuis 2 ans, je ne fréquente plus la Maison Populaire de Genève." 

21. Par courrier du 15 novembre 2010, la X__________ informe le Tribunal que le 

salaire mensuel brut d'un manutentionnaire dans cette entreprise en 2009 s'élève à 

environ 5'400 fr. 

22. Par ordonnance du 5 janvier 2011, la Cour de céans, compétente depuis le 1
er

 

janvier 2011, met en œuvre une expertise psychiatrique et la confie au Dr 

E__________, psychiatre. 

 

 

 

 

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23. Dans son rapport du 24 juin 2011, l’expert judiciaire retient les diagnostics 

d’épisode dépressif léger avec syndrome somatique et de personnalité fruste. Il 

écarte le diagnostic de trouble somatoforme douloureux, les douleurs ne donnant 

pas lieu à des plaintes insistantes en premier plan. Il estime en outre qu’il existe un 

contexte ostéo-articulaire qui peut justifier les douleurs signalées. Il écarte le 

diagnostic de trouble dépressif récurrent, en l’absence d’une période totalement 

dépourvue de symptôme dépressif. Dans la discussion, l’expert fait par ailleurs état 

d’un trouble de la personnalité pour rendre compte du caractère fruste et rigide de 

l’expertisé qui entraîne une capacité d’adaptation faible. Quant à l’affirmation du 

recourant, selon laquelle il aurait eu une activité politique dans son pays, celle-ci 

paraît peu crédible à l’expert, au vu de l’état psychique et mental actuel, ainsi que 

son mode de vie très limité depuis qu’il est en Suisse. A l’observation clinique, 

l’expert est principalement frappé par un état psychique fruste et peu différencié, un 

ralentissement psychomoteur, une absence d’initiative et une grande passivité. 

C’est également cet état qui semble avoir provoqué l’échec du stage d’observation 

professionnelle en 1996. Par ailleurs, il semble probable que le recourant ait trouvé 

un nouvel équilibre psychique entre 1996 et 2005, mais qu’il l'ait perdu en raison de 

la suppression de sa rente d’invalidité. L’expert judiciaire n’exclut pas que le Dr 

V__________ ait été amené à sous-évaluer la gravité de l’état psychique du 

recourant. En effet, l'épouse de celui-ci lui a rapporté que son mari avait peur d'être 

enfermé en hôpital psychiatrique, s'il disait à cet expert qu'il allait trop mal. Quant à 

l’interprétation des tests psychologiques réalisés par le Dr V__________, le Dr 

E__________ fait observer qu’il n’est pas établi que l’expertisé ait véritablement 

compris les consignes. Ce dernier est narcissiquement très blessé du fait de la perte 

de sa position de chef de famille, de mari pourvoyeur de moyens économiques, de 

travailleur et de son autonomie sur le plan financier. Selon l’expert, sa capacité de 

gain n’a pas évolué depuis 1996. Quant à l’amélioration psychique qui a 

probablement eu lieu entre 1996 et 2005, elle constitue plus une stabilisation de 

l’état psychique, en ce que le recourant a été mis à l’abri d’échecs à répétition, 

qu’une augmentation de la capacité de travail. Cette capacité se situerait très 

probablement autour des 40 % (mi-temps avec diminution du rendement) dans une 

activité adaptée et sans tenir compte des limitations physiques. Toutefois, selon 

l’expert psychiatre, le problème du recourant se situe essentiellement au niveau de 

son déconditionnement depuis une quinzaine d’années, de sorte que seule une 

activité en milieu protégé est envisageable. L’état psychiatrique actuel ne justifie 

pas une évaluation différente de la capacité de travail à celle qui a été faite en 1996, 

l’expertisé n’ayant pas retrouvé des ressources personnelles supplémentaires. Par 

ailleurs, le recourant ne présente pas un état psychique cristallisé, soit un conflit 

intrapsychique résolu par une maladie, mais un état de manque complet de moyens 

intellectuels et mentaux et une incapacité de compenser les pertes subies, 

aboutissant à un épuisement psychique. L’incapacité de travail est uniquement due 

à la maladie. Le traitement médical est adéquat, l’augmentation du traitement 

médicamenteux pouvant provoquer des effets secondaires potentiellement 

 

 

 

 

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dangereux. Le pronostic de l’expert judiciaire est réservé. De l’anamnèse, il ressort 

que le recourant passe la plupart de ses journées à domicile, mais prend aussi son 

café avec des connaissances. Il participe ponctuellement aux tâches ménagères et a 

quelques contacts sociaux. Il a en outre déclaré à l’expert aimer les visites et être en 

société, et a décrit son moral comme moyennement bon. 

24. Le 15 août 2011, le Dr F__________ du SMR se détermine sur l'expertise 

judiciaire. Il considère, sur la base des nouveaux documents, que l'aggravation de 

l'état psychique du recourant a un caractère durable, dès la prise en charge 

ambulatoire intensive en psychiatrie institutionnelle au CTB. Une amélioration 

ultérieure ne peut être démontrée, de sorte, qu'il y a lieu d'admettre une incapacité 

de travail à 100 % dans toute activité dès octobre 2006. 

25. Par écriture du 14 septembre 2011, l'intimé persiste dans ses conclusions, en 

considérant que la dernière décision entrée en force a été rendue le 17 septembre 

2007 et que le SMR retient que l'état de santé est resté inchangé depuis octobre 

2006, soit à une date qui est antérieure à cette décision.  

26. Par arrêt du 9 novembre 2011, la Cour admet le recours, annule la décision 

querellée et octroie au recourant une rente d'invalidité entière dès le 1
er

 octobre 

2007. Elle considère qu'une aggravation durable, soit d'une année au moins, s'est 

produite après la dernière décision du 17 septembre 2007, et que celle-ci a entraîné 

une incapacité de travail totale, ce qui n'était pas non plus contesté par le SMR.  

27. Par arrêt du 25 octobre 2011, sur recours de l'OAI, le Tribunal fédéral annule le 

jugement précité et renvoie la cause à la Cour pour complément d'instruction et 

nouveau jugement. Ce faisant, notre Haute Cour expose ce qui suit: 

"5.4 En l'occurrence, l'expertise du docteur E__________, sur laquelle la juridiction 

cantonale a fondé l'essentiel de ses considérations, ne procède pas à une analyse 

précise de l'exigibilité à l'aune des critères [relatifs aux syndromes sans pathologie 

ni étiologie claires et sans constat de déficit organique]. Si le docteur E__________ 

a discuté de la question de l'exigibilité, il a néanmoins précisé que son appréciation 

était basée plus sur le caractère extrêmement fruste de l'intimé et un 

déconditionnement psychique et physique prolongé que sur une atteinte 

psychiatrique dépressive. En l'absence d'une comorbidité psychiatrique importante 

par sa gravité ou son acuité, cette justification, qui fait d'ailleurs intervenir en partie 

des facteurs extra-médicaux (déconditionnement, difficultés d'adaptation), ne suffit 

pas à expliquer les raisons pour lesquelles l'intimé ne pourrait pas, d'un point de vue 

objectif, surmonter les effets du syndrome par un effort de volonté raisonnablement 

exigible. Eu égard au caractère sommaire des explications fournies par ce médecin, 

l'expertise du docteur E__________ n'est pas de nature à permettre de se prononcer 

sur le droit à la rente de l'intimé." 

 

 

 

 

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28. Après avoir communiqué aux parties les questions à poser au Dr E__________ 

dans le cadre d'un complément d'expertise, l'intimé s'est opposé à ce qu'il soit 

demandé à l'expert si la comorbidité psychiatrique doit être qualifiée d'importante, 

estimant que le Tribunal fédéral avait déjà nié l'existence d'une telle comorbidité.  

29. Par ordonnance du 19 décembre 2012, la Cour a mandaté le Dr E__________ pour 

un complément d'expertise. 

30. Dans son expertise complémentaire du 28 février 2013, l'expert nie l'existence d'une 

fibromyalgie ou d'un syndrome somatoforme douloureux persistant, contestant ainsi 

l'application des critères élaborés par le Tribunal fédéral pour juger du caractère 

invalidant d'une telle affection. Selon l'expert, le recourant souffre d'atteintes de 

l'épaule droite, de la colonne cervicale et de la colonne lombaire, tout en mettant en 

exergue que la Dresse W__________ a écarté le diagnostic de fibromyalgie. Le Dr 

V__________ n'a pas non plus retenu un syndrome somatoforme douloureux 

persistant. Lors de l'entretien avec le recourant, l'expert constate par ailleurs que la 

symptomatologie douloureuse prend toujours peu de place dans la rubrique des 

plaintes. Selon l'expert, l'état dépressif est en rapport avec la perte narcissique subie 

par le recourant, du fait qu'il est incapable d'effectuer son ancien travail de 

manutentionnaire et de trouver un travail plus adapté à ses limitations. Le trouble 

dépressif est aussi réactionnel à la charge qu'il représente pour sa famille. L'octroi 

d'une rente d'invalidité a permis de compenser partiellement cette perte narcissique, 

mais la suppression de la rente l'a replongé dans une position de "parasite toléré" 

dans la famille et provoqué un nouvel état dépressif. Il n'y a pas de rapport entre les 

douleurs chroniques et l'état dépressif, étant précisé que le recourant semble 

pouvoir surmonter les douleurs. Ainsi, la symptomatologie dépressive constitue un 

diagnostic indépendant de la symptomatologie douloureuse. Les affections 

psychiatriques ne sont pas importantes par leur gravité et leur acuité. Elles 

correspondent à un état peu grave en soi, mais insurmontable par le recourant dans 

cette situation. L'affection psychiatrique est importante quant à sa durée. Il s'agit 

d'un état maladif figé sur plusieurs années, sans rémission durable. Les traitements 

ambulatoires stationnaires conformes aux règles de l'art ne permettent pas de 

modifier cet état, celui-ci étant lié au manque de ressources personnelles de 

l'expertisé pour compenser l'atteinte physique et la perte du statut social et familial. 

L'expert confirme que la capacité de travail du recourant est toujours nulle au vu de 

ses faibles ressources personnelles tant sur le plan intellectuel que sur le plan 

affectif.  

31. Dans son avis médical du 12 mars 2013, le Dr G__________ du SMR constate que 

l'analyse de l'expert semble être basée sur le caractère extrêmement frustre de 

l'assuré et un déconditionnement psychique et physique et non pas sur une atteinte 

psychiatrique dépressive d'un degré suffisant pour être considéré comme une 

comorbidité psychiatrique importante. Le médecin du SMR n'adhère pas à 

 

 

 

 

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l'évaluation de l'exigibilité faite par l'expert considérant que ses conclusions ne sont 

pas convaincantes ni motivées ni cohérentes.  

32. Dans sa détermination du 26 mars 2013, l'intimé dénie toute valeur probante au 

complément d'expertise, estimant que l'expert a mal interprété le but de sa mission. 

Selon l'intimé, les exigences jurisprudentielles posées en matière de troubles 

somatoformes douloureux ne sont nullement remplies en l'espèce pour connaître un 

caractère invalidant à ce trouble. L'intimé persiste ainsi dans ses conclusions.  

33. Par écriture du 16 avril 2013, le recourant maintient ses conclusions. Il fait valoir 

que la maladie est avérée et que, suite aux douleurs, un état dépressif s'est 

développé. Il exprime son incompréhension devant l'affirmation de l'intimé qu'il 

peut surmonter les douleurs, en relevant qu'il en souffre 24 heures sur 24. Il ne 

comprend pas non plus les raisons du refus, alors qu'il a été reconnu invalide 

pendant 15 ans. Le recourant met enfin en exergue qu'il souffre d'une fibromyalgie 

et d'apnées du sommeil. 

34. Sur ce, la cause a été gardée à juger.  

EN DROIT 

1. La compétence et la recevabilité ont déjà été tranchées dans le jugement précédent 

de la Cour de céans. Il sied par ailleurs de renvoyer aux considérants 4 à 7 de son 

jugement, ainsi au considérant 5.2 de l'arrêt du Tribunal fédéral rendus dans la 

présente affaire, en ce qui concerne les conditions de la révision, les principes de 

procédure et la définition de l'invalidité, en particulier en présence d'une 

symptomatologie somatique sans pathogénèse ni étiologie claire et sans constat de 

déficit organique.  

2. Quant à la question de savoir si l'état de santé du recourant s'est aggravé 

postérieurement à la dernière décision sur opposition du 17 septembre 2007, elle 

peut rester ouverte au vu de ce qui suit. 

3. a) S'agissant de l'appréciation de la capacité de travail, le Tribunal fédéral a 

considéré in casu au considérant 5.1. de son arrêt que "Le tableau clinique présenté 

par [le recourant] est caractérisé principalement par la présence de douleurs 

multiples et diffuses associées à une symptomatologie dépressive, qualifiée de 

légère aussi bien par le Docteur V__________ et par le Docteur E__________". 

Notre Haute Cour a ainsi jugé qu'il y avait lieu d'apprécier la capacité de travail en 

fonction des critères dégagés par la jurisprudence pour évaluer le caractère 

invalidant d'une symptomatologie douloureuse non objectivable.  

Dans son complément d'expertise, l'expert judiciaire conteste que le recourant est 

atteint d'un trouble somatoforme douloureux persistant ou d'une fibromyalgie. Il 

estime que l'expertisé souffre d'une atteinte dégénérative des articulations sollicitées 

 

 

 

 

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par un travail physique dès son plus jeune âge. Il retient aussi que ces atteintes sont 

documentées et qu'il est admis par les experts que le recourant ne peut plus 

travailler dans son ancienne activité pour des raisons physiques.  

Toutefois, le Tribunal fédéral a admis une symptomatologie douloureuse non 

objectivable, ce qui lie la Cour. Par ailleurs, il est inexact que le recourant souffre 

uniquement d'atteintes dégénératives avec un substrat organique. En effet, la Dresse 

W__________ a constaté en 2006 que les examens radiologiques étaient 

compatibles avec l'âge et n'expliquaient pas les douleurs et les limitations 

fonctionnelles décrites par le recourant. D'un point de vue fonctionnel, le recourant 

n'était limité que dans le port de charges lourdes, dans les travaux lourds et les 

mouvements répétés de l'épaule droite, en raison des douleurs cervicales et de la 

tendinopathie de l'épaule droite. Dans le cadre d'une activité légère, sans port de 

charges de plus de 10kg, sans mouvements répétés de l'épaule, avec possibilité de 

changer occasionnellement de position, sa capacité de travail était complète.  

b) Dans l'appréciation des critères jurisprudentiels relatifs à l'évaluation du 

caractère invalidant d'une symptomatologie douloureuse sans substrat organique, il 

convient de constater que le recourant présente certes une comorbidité grave par sa 

durée, mais non pas par sa gravité et son acuité, selon l'expert judiciaire. Ce critère 

n'est donc pas rempli. Toutefois, un processus maladif s'étendant sur plusieurs 

années sans rémission durable et la présence d'affections corporelles chroniques 

(cervicalgies et tendinopathie chroniques de l'épaule droite) doivent être admis. 

Quant aux traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art, il 

ne semble pas que le recourant ait tout entrepris pour soigner la tendinopathie de 

l'épaule, étant rappelé que la Dresse W__________ avait préconisé en 2006 une 

prise en charge spécifique de cette articulation par des infiltrations et une 

physiothérapie. Le Dr V__________ a outre estimé que le traitement dépressif 

pourrait être augmenté. Il ne peut donc être retenu que tous les traitements ont 

échoué. Il n'y a pas non plus une perte d'intégration sociale dans toutes les 

manifestations de la vie, le recourant étant entouré par sa famille et ayant encore 

d'autres contacts sociaux. Enfin, il ne présente pas un état psychique cristallisé, 

selon l'expert judiciaire.  

Au vu de ce qui précède, il appert que seuls deux critères sur cinq sont remplis, en 

dehors de la comorbidité psychiatrique, laquelle ne peut cependant être qualifiée de 

grave. Dans ces conditions, d'un point de vue juridique, le caractère invalidant des 

atteintes à la santé doit être nié, même si médicalement parlant la capacité de travail 

est considérée comme nulle. 

Le recourant ne comprend pas pourquoi aujourd'hui son invalidité n'est pas 

reconnue, alors qu'elle l'a été pendant 15 ans. A cet égard, il y a lieu de lui rappeler 

que le Dr V__________ avait constaté en 2005 une amélioration de son état 

psychique et que le recourant n'avait pas contesté la décision sur opposition du 17 

 

 

 

 

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septembre 2007 supprimant la rente d'invalidité. S'il estimait que cette décision était 

erronée, il lui aurait fallu la contester. Ayant omis de le faire, la Cour ne peut plus 

examiner si cette décision était conforme au droit. Elle peut uniquement prendre en 

considération la survenance d'une aggravation de l'état de santé après cette décision. 

Certes, par rapport à 1997, date à laquelle le recourant avait été mis au bénéfice 

d'une rente d'invalidité, son état de santé ne s'est aujourd'hui assurément pas 

amélioré. Cependant, les critères d'appréciation de la capacité de travail dans le 

cadre d'une fibromyalgie ou de toute autre symptomatologie douloureuse non 

objectivable ont changé. Alors qu'en 1997 le caractère invalidant de telles atteintes 

était encore reconnu, cela n'est le cas qu'exceptionnellement à l'heure actuelle, la 

jurisprudence ayant fixé des conditions très restrictives pour la reconnaissance 

d'une invalidité des personnes souffrant de ces pathologies. 

Cela étant, l'intimé était fondé de refuser le droit à la rente, en dépit de l'aggravation 

de l'état psychique.  

4. Ainsi, le recours sera rejeté. 

5. Dans la mesure où le recourant succombe, il sera condamné au payement d'un 

émolument de justice de 200 fr.  

 

 

 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

1. Rejette le recours. 

2. Met un émolument de  justice de 200 fr. à la charge du recourant.  

3. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 

17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 

conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 

son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 

électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 

possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 

l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

 

 

Diana ZIERI 

 La présidente 

 

 

 

 

Maya CRAMER 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le