# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 6f3caf4b-135d-565c-a2b0-e4f3baf31af8
**Source:** Jura (JU)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-06-15
**Language:** fr
**Title:** Jura Tribunal Cantonal Chambre pénale des recours 15.06.2023 CPR 2023 17
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/JU_Gerichte/JU_TC_004_CPR-2023-17_2023-06-15.pdf

## Full Text

RÉPUBLIQUE ET CANTON DU JURA

TRIBUNAL CANTONAL

CHAMBRE PÉNALE DES RECOURS

CPR 17 / 2023
AJ 25+ 28 / 2023

Président :  Daniel Logos
Juges :  Sylviane Liniger Odiet et Philippe Guélat
Greffière :  Lisiane Poupon

DECISION DU 15 JUIN 2023

dans la procédure de recours introduite par

A.________,
- représenté par Me Audrey Châtelain, avocate à Moutier,

recourant,

contre

l’ordonnance de classement  du Ministère public du 9 février 2023,

Intimée : B.________,
- représentée par Me Hubert Theurillat, avocat à Porrentruy,

Intimé : C.________.

_______

Vu la plainte du 29 janvier 2022 de B.________ (ci-après : l’intimée) contre A.________ (ci-
après : le recourant ; dossier édité MP 573/2022, A.1.2) ; 

Vu l’ouverture d’une instruction du 31 janvier 2022 contre le recourant pour voies de faits, 
éventuellement violation du devoirs d’assistance ou d’éducation et actes d’ordre sexuel avec 
des enfants (dossier édité MP 573/2022, B.1) ; 

Vu les procès-verbaux d’audition de l’intimée du 29 janvier 2022 (dossier édité MP 573/2022, 
A.1.4), de C.________ (ci-après : l’intimé) du 3 février 2022 (dossier édité MP 573/2022, 
C.1.7ss), de D.________ du 3 février 2022 (dossier édité MP 573/2022, C.1.12ss) ; 

Vu l’audition LAVI de E.________ (fille du recourant) réalisée le 31 janvier 2022 (dossier édité 
MP 573/2022, C.1.37) ;

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Vu les déclarations de l’intimée du 28 février 2022 faites à l’APEA (MP 1895/2022, A.1.14) ; 
 
Vu le signalement du 28 janvier 2022 à l’APEA (dossier édité MP 573/2022, I.2.261) et la 
décision de l’APEA du 31 janvier 2022 retirant avec effet immédiat le droit de garde du 
recourant sur sa fille E.________ (dossier édité MP 573/2022, I.2.277) ; 

Vu l’audition du 1er mars 2022 du recourant dans le cadre de la procédure de mesures de 
protection diligentée par l’APEA (MP 1895/2022, A.1.9ss) ; 

Vu la plainte pénale du 2 mars 2022 formée par le recourant contre inconnu pour diffamation 
(MP 1895/2022, A.1.7) et le procès-verbal d’audition du recourant du même jour par la police 
municipale de U.________ (MP 1895/2022, A.1.4) ; 

Vu l’ordonnance d’ouverture d’une instruction du 1er avril 2022 contre inconnu pour diffamation, 
infraction commise à V.________, le 1er mars 2022, au préjudice du recourant (MP 1895/2022, 
B.1) ; 

Vu l’ordonnance de suspension du 1er avril 2022 dans l’attente de connaître l’issue de la 
procédure pénale MP 573/2022 (MP 1895/2022, L.1) ; 

Vu le procès-verbal d’audition du 20 mai 2022 du recourant par devant le Ministère public 
(dossier édité MP 573/2022, C.2.6) ; 

Vu la seconde plainte pénale que le recourant a formée en date du 27 juin 2022 d’une part 
contre les intimés pour diffamation et calomnie et, d’autre part, contre inconnu pour actes 
d’ordre sexuel avec un enfant (MP 4218/2022, A.2.4) ; 

Vu le procès-verbal d’audition du recourant du 27 juin 2022 (dossier MP 1895/2022, A.2.8) ; 

Vu l’ordonnance d’ouverture et de jonction du 20 août 2022 contre inconnu, pour actes d’ordre 
sexuel avec des enfants, infraction commise dans des circonstances de temps et de fait à 
déterminer, ainsi que contre les intimés, pour diffamation, calomnie, infractions commises 
dans des circonstances de temps, de fait et de lieu à déterminer, au préjudice du recourant ; 
par cette même ordonnance, les procédures MP 4218/2022 et MP 1895/2022 ont été 
jointes (MP 1895/2022, B.2) ; 

Vu l’ordonnance de reprise du 13 octobre 2022 de la procédure pénale dirigée contre inconnu 
pour diffamation (MP 1895/2022, L.4) et celle de l’édition du dossier MP 573/2022 (MP 
1895/2022, I.1.2) ; 

Vu la communication, selon l’art. 318 al. 1 CPP, faite aux parties le 13 octobre 2022 par le 
Ministère public, les avisant qu’il entend procéder au classement de la procédure contre 
inconnu et contre les intimés (MP 1895/2022, L.5) ; 

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Vu la prise de position du recourant du 13 janvier 2023 (MP 1895/2022, L.23) ; surpris par la 
proposition de classement du Ministère public, le recourant, relevant de nombreuses 
contradictions qui ressortent des déclarations des intimés et qui démontrent qu’ils se sont 
entendus pour dénoncer des faits qui ne se sont jamais produits, reproche à l’intimée de n’avoir 
cessé de dire à E.________ (fille), en fin d’année 2021, que son père était fou et que la police 
allait le prendre parce qu’il lui donnait des fessées ; 

Vu l’ordonnance du 19 janvier 2023 classant la procédure pénale dirigée contre le recourant 
pour voies de fait, éventuellement violation du devoir d’assistance ou d’éducation, actes 
d’ordre sexuel avec des enfants (dossier édité MP 573/2022, L.34) ; le Ministère public retient 
en substance qu’hormis les déclarations de l’intimée et de ses deux enfants aînés, rien au 
dossier ne permet de dire que E.________ (fille) aurait subi des actes d’ordre sexuel de la part 
du recourant ; s’agissant des deux fessées que le recourant a admis avoir données à sa fille, 
elles ne constituent pas des voies de fait et ne sont dès lors pas punissables ; il en va de 
même de l’infraction éventuelle de la violation du devoir d’assistance et d’éducation ; 

Vu l’ordonnance du 9 février 2023 ordonnant le classement de la procédure pénale dirigée 
contre inconnu pour diffamation, actes d’ordre sexuel avec des enfants ainsi que la procédure 
pénale dirigée contre les intimés pour diffamation et calomnie (MP 1895/2022, L.26ss) ; le 
Ministère public relève que la procédure pénale diligentée contre le recourant a été classée 
par ordonnance du 19 janvier 2023 et est entrée en force ; les déclarations des intimés 
entendus dans la procédure MP 573/2022 se fondaient exclusivement sur les propos tenus 
par E.________ (fille) ; rien ne permet de dire que les intimés se sont entendus pour inventer 
cette histoire et ainsi calomnier ou diffamer le recourant ou encore pour qu’une procédure soit 
ouverte à son encontre ; les déclarations de l’intimée ont été faites afin de faire la lumière sur 
ce que lui a dévoilé sa fille E.________, et non dans le but de nuire au recourant ; il n’y a pas 
non plus de calomnie puisque les intimés ne connaissaient pas la fausseté de leurs 
allégations ; le courrier du recourant du 13 janvier 2023 est tardif, puisqu’il en avait 
connaissance depuis bien plus de trois mois  du fait que l’intimée ne cesse de dire à 
E.________ (fille) que son père est fou ou que la police va venir le prendre car il met la fessée ; 
pour les poursuites dirigées contre inconnu, les déclarations du recourant ne reposent sur 
aucun fait au dossier, mais sur une interprétation personnelle de sa part ; 

Vu le recours du 27 février 2023 formé contre ladite ordonnance, concluant à l’annulation de 
cette dernière et au renvoi du dossier au Ministère public pour instruction complémentaire, 
sous suite des frais et dépens, en mettant le recourant au bénéfice de l’assistance judiciaire ; 
en substance, le recourant, qui invoque l’inopportunité ainsi que la constatation erronée des 
faits, reproche au Ministère public de ne pas avoir auditionné les intimés ainsi qu’un témoin, 
voisin de ces derniers, ce qui l’a empêché de leur poser des questions ; le recourant conteste 
ne s’être plaint des déclarations de l’intimée quant au fait qu’il serait fou qu’au mois de janvier 
2023, ce qui serait tardif, alors qu’il en avait déjà fait état lors de son audition devant l’APEA 
le 1er mars 2022 et devant le Ministère public le 20 mai 2022 ; le recourant relève enfin de 
nombreuses contradictions du Ministère public et considère que plusieurs actes d’instruction 
sont encore nécessaires ; parallèlement, il demande à être mis au bénéfice de l’assistance 
judiciaire ; 

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Vu le courrier du recourant du 15 mars 2023, duquel il ressort qu’il a voulu déposer une plainte 
complémentaire quant à des faits qui sont parvenus à sa connaissance le 23 décembre 2022, 
à savoir que l’intimée aurait déclaré qu’il est un manipulateur, violent et représentant un 
danger ; ces propos ont été rapportés au recourant par la responsable du Point Rencontre à 
F.________ (institution d'accueil) à V.________ ; du fait de la procédure par devant la 
Chambre de céans, la police aurait refusé d’enregistrer ladite plainte ; 

Vu la prise de position du 20 mars 2023 du Ministère public, lequel conclut au rejet du recours 
et à la confirmation de l’ordonnance attaquée ; 

Vu la prise de position de l’intimée du 12 avril 2023 concluant au rejet du recours ; elle dépose 
conjointement une requête d’assistance judiciaire, dont les pièces ont été déposées par 
courrier daté du 20 avril 2023 ; 

Attendu que la compétence de la Chambre pénale des recours découle des art. 393 al. 1 let. a 
CPP et 23 let. b LiCPP ; 

Attendu que le recours a été interjeté dans les forme et délai légaux (art. 322 al. 2 et 396 CPP) 
par une personne disposant manifestement de la qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) ; il 
est donc recevable et il y a lieu d’entrer en matière ;

Attendu qu’il y a lieu de rappeler, en préambule, que l’ordonnance du 19 janvier 2023 classant 
la procédure pénale dirigée contre le recourant pour voies de fait, éventuellement violation du 
devoir d’assistance ou d’éducation, actes d’ordre sexuel avec des enfants (dossier édité MP 
573/2022, L.34), n’a pas fait l’objet de contestation ; dans la présente procédure, il s’agit 
d’apprécier si les infractions d’actes d’ordre sexuel avec des enfants prétendument commis 
par inconnu, de diffamation et de calomnie ont été réalisées ou si, au contraire, le classement 
de cette procédure était justifié ; 

Attendu que le recourant, qui reproche au Ministère public l’inopportunité et la constatation 
inexacte des faits, se plaint en substance que le Ministère public n’a pas administré tous les 
actes d’instruction nécessaires avant de procéder au classement de la procédure, puisqu’il n’a 
pas entendu les intimés ainsi qu’un témoin, voisin de ces derniers ; 

Attendu que le recours peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès ou l'abus du 
pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié, constatation incomplète ou 
erronée des faits, ainsi que pour inopportunité (art. 393 al. 2 CPP) ; la constatation des faits 
est erronée lorsqu’elle ne coïncide pas avec le résultat de l’administration des preuves (CR 
CPP-STRÄULI, art. 393 N 80), lorsque des pièces du dossier la contredisent ou que l’autorité 
de recours n’arrive pas à déterminer sur quelles bases et de quelle manière le droit a été 
appliqué (CR CPP-RÉMY, art. 393 CPP N 17) ; elle est incomplète lorsque des faits pourtant 
pertinents et évoqués par les parties ne figurent pas au dossier (PC CPP-MOREILLON/PAREIN-
REYMOND, art. 393 N 31) ; s’agissant de l’opportunité, confrontée à une disposition qui confère 
une certaine marge de manœuvre sinon un véritable pouvoir discrétionnaire, l’autorité de 
recours doit examiner l’opportunité du prononcé rendu ou de l’acte de procédure effectué, 
c’est-à-dire substituer sa propre appréciation à celle de l’autorité précédente (CR CPP- 

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STRÄULI, art. 393 N 82 et réf.) ; l’on peut définir le contrôle de l’opportunité comme l’intervention 
de l’autorité de recours à l’intérieur du cadre légal au sein duquel l’autorité inférieure a exercé 
sa liberté d’appréciation et l’autorité de recours ne vérifie pas si des normes légales ont été ou 
non violées, mais si la décision attaquée est bel et bien la meilleure qu’il était à ce moment 
possible de prendre (PC CPP-MOREILLON/PAREIN-REYMOND, art. 393 N 33 et réf.) ; 

Attendu, selon l’art. 319 al. 1 CPP, que le ministère public ordonne le classement de tout ou 
partie de la procédure lorsqu’aucun soupçon justifiant une mise en accusation n’est établi 
(let. a), lorsque les éléments constitutifs d’une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque 
des faits justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu’il est 
établi que certaines conditions à l’ouverture de l’action pénale ne peuvent pas être remplies 
ou que des empêchements de procéder sont apparus (let. d), ou lorsqu’on peut renoncer à 
toute poursuite ou à toute sanction en vertu de dispositions légales (let. e) ; 

Attendu, selon la jurisprudence, que l’art. 319 al. 1 CPP doit être appliqué conformément à 
l'adage « in dubio pro duriore » ; celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 
2 al. 1 CPP en relation avec les art. 309 al. 1, 319 al. 1 et 324 CPP ; TF 6B_179/2018 du 27 
juillet 2018 consid 3.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et signifie qu'en principe, un classement 
ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le ministère public que lorsqu'il 
apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite 
pénale ne sont pas remplies ; il s’impose de rendre une ordonnance de classement que 
lorsqu’une condamnation paraît exclue avec une vraisemblance confinant à la certitude ; la 
procédure doit en revanche se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus 
vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de 
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave 
(PC CPP, 2e éd. 2016, art. 319 N 10) ; en effet, en cas de doute s'agissant de la situation 
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge 
matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; 
ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et réf) ; toutefois, même dans les procédures où l'accusation 
repose essentiellement sur les déclarations de la victime auxquelles s'opposent celles du 
prévenu, il peut être renoncé à une mise en accusation lorsque les dépositions de la première 
apparaissent contradictoires, rendant ses accusations moins crédibles, ou encore lorsqu'une 
condamnation apparaît au vu de l'ensemble des circonstances a priori improbable pour 
d'autres motifs (TF 6B_838/2019 du 12 septembre 2019 consid. 5.1 et les réf. citées) ;

Attendu que les parties ont le droit d’assister à l’administration des preuves par le ministère 
public et de poser des questions aux comparants (CPP 147 I) ; de plus, le prévenu a le droit à 
ce que son défenseur soit présent et puisse poser des questions lors d’une audition menée 
par la police (CPP 159 I) ; tous les actes d’instruction qui ne peuvent être répétés devant 
l’autorité de jugement doivent avoir été accomplis en présence du prévenu ou de son 
défenseur ; dans tous les cas, ces derniers peuvent obtenir que des dépositions recueillies 
lors de l’enquête policière soient répétées de manière contradictoire (CPP 147 IV ; CR CPP-
BENDANI, Art. 107 N 18) ; 

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https://app.legalis.ch/legalis/document-view.seam?documentId=m5ptgmjsl4yf6ztsl5yf6ylsorptcnjz
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Attendu que le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par l'article 29 al. 2 Cst., comprend 
notamment pour le justiciable le droit de s'exprimer sur les éléments pertinents avant qu'une 
décision ne soit prise touchant sa situation juridique, d'obtenir l'administration des preuves 
pertinentes et valablement offertes, de participer à l'administration des preuves essentielles et 
de se déterminer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre 
(TF 6B_687/2014 du 22 décembre 2014 consid. 2.1 et la référence citée : ATF 142 III 48) ; par 
exception au principe de la nature formelle du droit d'être entendu, une violation de ce dernier 
est considérée comme réparée lorsque l'irrégularité n'est pas particulièrement grave et pour 
autant que la partie concernée ait la possibilité de s'exprimer et de recevoir une décision 
motivée de la part de l'autorité de recours disposant d'un pouvoir d'examen complet en fait et 
en droit ; une réparation du vice procédural est également possible lorsque le renvoi à l'autorité 
inférieure constitue une vaine formalité, provoquant un allongement inutile de la procédure, 
incompatible avec l'intérêt de la partie concernée à ce que sa cause soit tranchée dans un 
délai raisonnable (TF 1B_40/2013 du 26 février 2013 consid. 3.1) ;

Attendu que, selon l’art. 173 CP réprimant la diffamation, celui qui, en s’adressant à un tiers, 
aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à 
l’honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui aura 
propagé une telle accusation ou un tel soupçon, sera, sur plainte, puni d’une peine 
pécuniaire (al. 1) ; l’inculpé n’encourra aucune peine s’il prouve que les allégations qu’il a 
articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu’il avait des raisons sérieuses de les 
tenir de bonne foi pour vraies (al. 2) ; l’auteur a donc la possibilité d’être exempté de toute 
peine s’il apporte la preuve de la vérité ou la preuve de sa bonne foi ; le prévenu n’est pas 
admis à faire la preuve libératoire, et sera ainsi punissable, si ses allégations ont été articulées 
ou propagées sans égard à l’intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans 
le dessein de dire du mal d’autrui, notamment lorsqu’elles ont trait à la vie privée ou à la vie 
de famille ; en d’autres termes, l’auteur n’a pas la possibilité de faire la preuve libératoire s’il 
s’est exprimé sans motif suffisant et a agi principalement dans le dessein de dire du mal 
d’autrui (CR CP II-RIEBEN/MAZOU, art 173 CP N 22-24 et réf.) ; l’art. 14 CP peut exclure la 
culpabilité du témoin qui déclare ce qu’il tient pour vrai ou de la personne entendue à titre de 
renseignement (ATF 135 IV 177, c. 4 ; TF 6B_410/2011 du 5 décembre 2022, c. 3.1) ; pour 
qu’il y ait licéité, il faut que l’auteur ait effectivement eu la volonté d’agir conformément au droit 
et que, s’agissant plus particulièrement de la conscience d’agir de façon justifiée, il suffit que 
l’auteur considère comme probable l’existence d’un fait justificatif ; l’état d’esprit de l’auteur est 
indifférent ; si, par exemple, c’est avec plaisir et volonté de revanche qu’il vient, avec vérité et 
sans formules attentatoires, délivrer un témoignage lourdement incriminant, donc diffamatoire, 
l’acte n’en sera pas moins justifié (CR CP I - MONNIER, art. 14 N 18 et intro aux art. 14-18, 
N 10ss) ; 

Attendu que celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s’adressant à un 
tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à 
l’honneur, ou de toute autre fait propre à porter atteinte à sa considération, est coupable de 
calomnie, de même que celui qui aura propagé de telles accusations ou de tels soupçons, 
alors qu’il en connaissait l’inanité ; dans ces cas, l’auteur sera, sur plainte, puni d’une peine 
privative de liberté de trois au plus ou d’une peine pécuniaire (art. 174 CP) ; 

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Attendu, selon la jurisprudence, que l'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon 
générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la 
personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1) ; la réputation 
relative à l'activité professionnelle ou au rôle joué dans la communauté n'est pas pénalement 
protégée ; il en va ainsi des critiques qui visent comme tels la personne de métier, l'artiste, ou 
le politicien, même si elles sont de nature à blesser et à discréditer (ATF 119 IV 44 consid. 
2a) ; en revanche, il y a atteinte à l'honneur, même dans ces domaines, si on évoque une 
infraction pénale ou un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales 
généralement admises (TF 6B_226/2019 du 29 mars 2019 consid. 3.3 et les références 
citées) ;

Attendu que pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut procéder à 
une interprétation objective selon le sens que le destinataire non prévenu devait, dans les 
circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3) ; les mêmes termes n'ont 
donc pas nécessairement la même portée suivant le contexte dans lequel ils sont employés 
(ATF 118 IV 248 consid. 2b; 105 IV 196 consid. 2) ; un texte doit ainsi être analysé non 
seulement en fonction des expressions utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens 
général qui se dégage du texte dans son ensemble (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3) ; la 
jurisprudence précise encore que pour qu'il y ait diffamation ou calomnie, il faut une allégation 
de fait, un simple jugement de valeur n’est pas suffisant (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.2; 117 IV 
27 consid. 2c) ; si l'on ne discerne qu'un jugement de valeur offensant, la diffamation est exclue 
et il faut appliquer la disposition réprimant l'injure (art. 177 CP), qui revêt un caractère 
subsidiaire (TF 6B_476/2016 du 23 février 2017 consid. 4.1; 6B_6/2015 du 23 mars 2016 
consid. 2.2) ; la notion de jugement de valeur doit être comprise dans un sens large ; il s'agit 
d'une manifestation directe de mésestime ou de mépris, au moyen de mots blessants, de 
gestes ou de voies de fait (ATF 128 IV 53 consid. 1f/aa et les réf. citées) ; simple appréciation, 
le jugement de valeur n'est pas susceptible de faire l'objet d'une preuve quant à son caractère 
vrai ou faux ; la frontière entre l'allégation de faits et le jugement de valeur n'est pas toujours 
claire ; en effet, l'allégation de faits peut très bien contenir un élément d'appréciation et un 
jugement de valeur peut aussi se fonder sur des faits précis ; pour distinguer l'allégation de 
fait du jugement de valeur, par exemple s'agissant des expressions «voleur» ou «escroc», il 
faut se demander, en fonction des circonstances, si les termes litigieux ont un rapport 
reconnaissable avec un fait ou sont employés pour exprimer le mépris ; lorsque le jugement 
de valeur et l'allégation de faits sont liés, on parle de jugement de valeur mixte ; dans cette 
hypothèse, c'est la réalité du fait ainsi allégué qui peut faire l'objet des preuves libératoires de 
l'art. 173 CP ou dont la fausseté doit être établie dans le cadre de l'art. 174 CP ; alors qu'en 
cas de diffamation, il appartient à l'auteur de prouver que les allégations propagées sont 
conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies, 
les autorités pénales doivent prouver, en cas de calomnie, que le fait allégué est faux 
(TF 6B_498/2012 du 14 février 2013 consid. 5.3.1, 6B_119/2017 du 12 décembre 2017 consid. 
3.1) ;

Attendu, en l’espèce, qu’au moment de déposer sa première plainte pénale pour diffamation 
contre inconnu en mars 2022 (MP 1895/2022, A.1.4), le recourant a déclaré à la police qu’il 
souhaitait déposer plainte après avoir appris qu’il était accusé d’avoir effectué des 
attouchements sexuels sur sa fille E.________, qu’il l’aurait également forcée à le toucher, 

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qu’il aurait dormi nu avec elle et qu’il lui aurait fait subir diverses maltraitances physiques 
(MP 1895/2022, A.1.6) ; trois mois plus tard, le recourant a porté plainte contre les intimés 
pour calomnie et diffamation et contre inconnu pour actes d’ordre sexuel avec un enfant 
(MP 1895/2022, A.2.4) ; entendu par la police le 27 juin 2022 (MP 1895/2022, A.2.8 ss), le 
recourant a déclaré avoir pris connaissance des procès-verbaux d’audition des intimés ainsi 
que de D.________ et qu’il s’agissait d’un tissu de mensonges (MP 1895/2022, A.2.10) ; 
s’agissant des actes d’ordre sexuel avec des enfants, il ne soupçonne personne en particulier 
mais sa fille lui a dit avoir vu le sexe de son frère C.________ dans la chambre de celui-ci et 
que, suite à cet épisode, il s’était posé beaucoup de questions (MP 1895/2022, A.2.11) ;  

Attendu qu’il ressort du dossier que E.________ (fille) a fait des révélations à sa maman, à 
son frère C.________ et à sa sœur D.________, au sujet de faits prétendument commis par 
le recourant ; chacun des protagonistes a ensuite été entendu par la police (dossier édité MP 
573/2022, A.1.4ss ; C.1.7ss ; C.1.12ss) et l’intimée par l’APEA (MP 1895/2022, A.1.14), 
rapportant ainsi les propos tenus par la fillette, dans des termes globalement concordants ; 
lors de son audition LAVI du 31 janvier 2022, E.________ (fille), après avoir déclaré que son 
papa lui faisait des fessées sans donner plus de détails (dossier édité MP 573/2022, C.1.43), 
n’a pas souhaité parler des choses qu’elle aurait raconté à sa famille (dossier édité MP 
573/2022, C.1.45) ; il ressort de l’ordonnance de classement du 19 janvier 2023 que rien au 
dossier ne permet de dire que E.________ (fille) aurait subi des actes d’ordre sexuel de la part 
du recourant, que les deux fessées admises par ce dernier ne constituent pas des voies de 
fait, qu’elles ne sont dès lors pas punissables, de même que l’infraction éventuelle de violation 
du devoir d’assistance et d’éducation ; cette ordonnance n’a pas fait l’objet de contestation de 
la part des parties ; au vu des éléments du dossier, force est d’admettre que, s’agissant du 
bien-fondé des déclarations des intimés, elles ne sont constitutives ni de diffamation, ni de 
calomnie, puisqu’ils ont déclaré ce qu’ils tenaient pour vrai ; en effet, l’intimée n’a en aucun 
cas cherché à accabler le recourant, comme cela ressort de ses propres déclarations ; elle a 
expliqué également les raisons de son intervention auprès de la police, à savoir qu’elle n’avait 
pas eu le choix de déposer plainte, puisque le médecin qui avait été consulté lui a dit qu’à 
défaut de plainte, aucune mesure ne serait prise contre le recourant et que sa fille allait devoir 
retourner chez lui deux jours après avoir été entendue par la police, soit le 31 janvier 2022 
(dossier édité MP 573/2022, C.1.32) ; elle a expliqué également s’être « retrouvée au pied du 
mur » après avoir parlé à sa fille aînée qui a une connaissance qui travaille en pédiatrie à 
G.________ (hôpital), qui a aussitôt fixé un rendez-vous à l’intimée pour examiner E.________ 
(fille) en rapport avec ce qu’elle avait déclaré (dossier édité MP 573/2022, A.1.7ss) ; l’intimée 
a également déclaré que sa fille réclamait son papa car elle aimerait bien retourner chez lui 
(MP 1895/2022, A.1.15) et qu’à l’exception de l’épisode impliquant le recourant, l’intimé et la 
mère de l’intimée, elle n’a jamais remarqué quelque chose d’anormal de la part du recourant 
(dossier édité MP 573/2022, I.2.280) ; elle a également déclaré à la police le 29 janvier 2022 
ne l’avoir jamais entendu parler de diable (dossier édité MP 573/2022, C.1.32) ; ainsi, il 
apparaît que l’intimée n’a pas voulu propager des accusations pour causer du tort au 
recourant, mais a tenté de protéger sa fille, par tous les moyens, comme elle l’a d’ailleurs 
déclaré (dossier édité MP 573/2022, C.1.34) en rapportant à la police et à l’APEA les propos 
tenus par sa fille ; 

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Attendu, s’agissant de l’intimé, que la même conclusion s’impose ; il n’a en effet pas manifesté 
d’intention d’accabler le recourant, qu’il considérait au début comme une personne parfaite 
(dossier édité MP 573/2022, C.1.10), de même que l’a reconnu D.________ (dossier édité MP 
573/2022, C.1.15) : pour les mêmes raisons que sa maman, il a tenté de protéger sa petite 
sœur en rapportant ses propos qu’il tenait pour vrais ; de plus, aucun élément au dossier ne 
permet de conclure que les intimés ont manipulé E.________ (fille), ou encore qu’un tiers 
aurait commis une calomnie ou une diffamation à l’égard du recourant ; 

Attendu, s’agissant des actes d’instruction complémentaires demandés par le recourant, que 
le Ministère public, par courrier du 18 août 2022 (PJ 5 recourant), avait déjà rejeté la demande 
du recourant de procéder à l’audition de H.________, voisin de l’intimée et père de I.________, 
une amie de E.________ (fille), à qui la fillette se serait confiée, arguant qu’il n’était pas un 
témoin direct des faits et qu’il ne pourrait par conséquent que faire des déclarations au sujet 
de ce qu’il a entendu par le biais de sa fille, elle-même ayant recueilli les déclarations de 
E.________ (fille) ; la Chambre de céans, qui se rallie entièrement à cette conclusion, 
considère par ailleurs qu’en sa qualité de plaignant dans cette procédure, dont les droits 
diffèrent de ceux du prévenu, notamment en ce qui concerne la possibilité d’obtenir que des 
dépositions recueillies lors de l’enquête policière soient répétées de manière contradictoire, le 
recourant a aussi eu l’occasion de faire valoir tous les griefs à l’égard de l’ordonnance 
litigieuse, eu égard au pouvoir d’examen complet en fait et en droit de la Chambre de céans, 
de sorte que ce grief est également rejeté ; 

Attendu, s’agissant de la question de la tardiveté des faits ressortant du courrier du recourant 
du 13 janvier 2023 (dossier MP 1895/2022, L.23), à savoir qu’il serait « fou », que, quand bien 
même ces allégations n’apparaissent ni dans la première plainte pénale du recourant du 2 
mars 2022 contre inconnu, ni dans la seconde du 2 juin 2022 contre les intimés, le recourant 
en a fait état à l’APEA le 1er mars 2022 (dossier MP 1895/2022, A.1.10) et une seconde fois 
au Ministère public en date du 20 mai 2022 (dossier édité MP 573/2022, C.2.11), déclarant 
« ma fille m'a dit souvent que maman dit que je suis fou. E.________ (fille) m'avait clairement 
dit : maman m'a dit que la police va venir te prendre parce que tu me donnes des fessées », 
sans toutefois préciser à quel moment l’intimée aurait tenu de tels propos ; sans précision 
temporelle s’agissant de faits qui ne sont poursuivis que sur plainte, il ne peut être donné suite 
au grief du recourant, d’autant plus que le recourant a admis avoir donné deux fessées à sa 
fille (dossier édité MP 573/2022, C.2.10) et qu’il a aussi déclaré que ce que pense l’intimée à 
son sujet lui est égal (dossier MP 1895/2022, A.1.12) ; 

Attendu qu’en ce qui concerne l’allégué du recourant, dans son courrier du 15 mars 2023, à 
savoir qu’à la suite des déclarations que l’intimée aurait faites à la responsable du Point 
Rencontre à F.________(institution d'accueil), à V.________, selon lesquelles le recourant 
« sait montrer un visage agréable ailleurs, il est manipulateur, il n’est pas comme ça quand il 
n’y a personne, il est violent et il représente un danger », il aurait voulu déposer une plainte 
complémentaire, mais la police aurait refusé de l’enregistrer sous prétexte qu’une procédure 
pénale était déjà en cours, il sied de rappeler que, quand bien même de tels faits seraient 
susceptibles de porter atteinte à l’honneur du recourant s’ils devaient être établis, la plainte 
pénale doit être déposée auprès de la police, du Ministère public ou de l’autorité pénale 
compétente en matière de contraventions (art. 304 al. 1 CPP), ce que ne pouvait ignorer le 

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recourant, puisqu’il est représenté par une avocate ; il n’appartient par ailleurs pas à la 
Chambre de céans d’instruire de nouveaux faits, postérieurs à l’ordonnance de classement 
contestée ; 

Attendu que commet un acte d’ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans celui qui aura 
entraîné un enfant de cet âge à commettre un acte d’ordre sexuel et celui qui aura mêlé un 
enfant de cet âge à un acte d’ordre sexuel (art. 187 CP) ; en l’espèce, à l’exception du 
recourant, selon qui sa fille lui aurait dit avoir vu le pénis de l’intimé (dossier édité MP 573/2022, 
C.2.8 ; dossier MP 1895/2022, A.1.11), aucun élément au dossier ne permet de retenir que 
les conditions de cette infraction sont réalisées, de sorte que le classement doit également 
être confirmé ;

Attendu qu’il ressort de ce qui précède que le recours doit être rejeté ; 

Attendu, conformément à l'art. 428 CPP, que les frais de la procédure de recours sont mis à 
la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé, sous 
réserve des dispositions relatives à la défense d’office pour la présente procédure ; 

Attendu qu’en vertu de l’art. 136 al. 1 CPP, la direction de la procédure accorde entièrement 
ou partiellement l’assistance judiciaire à la partie plaignante pour lui permettre de faire valoir 
ses prétentions civiles, à condition qu’elle soit indigente et que l’action civile ne paraisse pas 
vouée à l’échec ; 

Attendu que, selon la jurisprudence, un procès est dénué de chances de succès lorsque les 
perspectives de le gagner sont notablement plus faibles que les risques de le perdre et que, 
dès lors, elles ne peuvent être considérées comme sérieuses, de sorte qu’un plaideur 
raisonnable et aisé renoncerait à s’y engager en raison des frais qu’il serait exposé à devoir 
supporter ; en revanche, il ne l’est pas lorsque les chances de succès et les risques d’échec 
s’équilibrent à peu près ou que les premières n’apparaissent que légèrement inférieures aux 
secondes (ATF 133 III 614 consid. 5 ; 129 I 126 consid. 2.3.1) ; l’élément déterminant réside 
dans le fait que l’indigent ne doit pas se lancer, parce qu’il plaide aux frais de la collectivité, 
dans des démarches vaines qu’une personne raisonnable n’entreprendrait pas si, disposant 
de moyens suffisants, elle devait les financer de ses propres deniers (TF 5A_425/2009 du 13 
août 2009 consid. 3.1) ; la situation doit être appréciée à la date du dépôt de la requête (ATF 
précité consid. 5 i.f.) et sur la base d’un examen sommaire (ATF 124 I 304 consid. 4a ; 
TF 5A_182/2012 du 24 septembre 2012 consid. 6.2) ; 

Attendu que pour déterminer l’indigence, il convient de prendre en considération l’ensemble 
de la situation financière du requérant au moment où la demande est présentée, celui-ci devant 
indiquer de manière complète et établir autant que possible ses revenus, sa situation de 
fortune et ses charges (ATF 135 I 221 consid. 5.1 et les arrêts cités) ; 

Attendu, en l’espèce, que l’indigence du recourant, qui est rentier AI, est établie, de sorte qu’il 
convient d’admettre sa requête d’assistance judiciaire, le recours n’étant par ailleurs pas 
dénué de toutes chances de succès ; sa requête est dès lors admise et il convient de taxer les 
honoraires de Me Audrey Châtelain, conformément à l'ordonnance fixant le tarif des honoraires 

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d’avocat (RSJU 188.61), étant relevé que le courrier de cette dernière du 28 avril 2023 
produisant notamment sa note d’honoraires est tardif, les parties ayant clairement été 
informées par l’ordonnance du 13 avril 2023 que l’affaire serait mise en délibérations dès le 
28 avril 2023 et que leurs éventuelles observations devaient parvenir à la Chambre de céans 
avant l’échéance de ce délai, sous peine d’irrecevabilité ; 

Attendu que l’intimée, qui obtient gain de cause, a requis l’assistance judiciaire, dont elle 
remplit également les conditions, si bien qu’il convient de taxer les honoraires de Me Hubert 
Theurillat, conformément à l'ordonnance fixant le tarif des honoraires d’avocat et au vu de la 
note d’honoraires produite (RSJU 188.61) ; 

Attendu que le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée aux mandataires d’office ne sera 
exigible que lorsque la situation économique du recourant le permettra ;

PAR CES MOTIFS 
LA CHAMBRE PÉNALE DES RECOURS

met

le recourant au bénéfice d’une défense d’office pour la présente procédure de recours, Me 
Audrey Châtelain étant désignée défenseure d’office ; 

met

l’intimée au bénéfice d’une défense d’office pour la présente procédure de recours, Me Hubert 
Theurillat étant désigné défenseur d’office ; pour le surplus,

rejette

le recours ; 

met

les frais de la présente procédure fixés au total à CHF 2'210.55 (émolument : CHF 700.00 ; 
débours : CHF 1'510.55, y compris l'indemnité versée à son défenseur d'office par 
CHF 1'313.95), à la charge du recourant ;

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taxe 

comme il suit les honoraires que Me Audrey Châtelain pourra réclamer à l'Etat en sa qualité 
de défenseure d'office du recourant pour la présente procédure de recours :

- Honoraires CHF     1’170.00
- Débours CHF 50.00
- TVA CHF 93.95
- Total à verser par l’Etat : CHF 1'313.95

dit

que le recourant est tenu de rembourser, si sa situation financière le permet, d'une part à la 
République et Canton de Jura l'indemnité allouée pour ses frais de défense d'office tels que 
taxés et fixés ci-dessus, et d'autre part à Me Audrey Châtelain la différence entre cette 
indemnité et les honoraires que celle-ci aurait touchés comme mandataire privée, pour la 
présente procédure de recours ;

taxe 

comme il suit les honoraires que Me Hubert Theurillat pourra réclamer à l'Etat en sa qualité de 
défenseur d'office de l’intimée pour la présente procédure de recours :

- Honoraires CHF     1’170.00
- Débours CHF 149.30
- TVA CHF 101.60
- Total à verser par l’Etat : CHF 1'420.90

informe

les parties des voies et délais de recours selon avis ci-après ;

ordonne

la notification de la présente décision :
 au recourant, par sa mandataire, Me Audrey Châtelain, avocate à Moutier ;
 à l’intimée, par son mandataire, Me Hubert Theurillat, avocat à Porrentruy ;
 à l’intimé, C.________ ;
 au Ministère public, M. le procureur Crevoisier, Le Château, 2900 Porrentruy.

Porrentruy, le 15 juin 2023 

AU NOM DE LA CHAMBRE PÉNALE DES RECOURS
Le président : La greffière :

Daniel Logos Lisiane Poupon

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Communication concernant les moyens de recours :

- Un recours en matière pénale peut être déposé contre le présent jugement auprès du Tribunal fédéral, 
conformément aux dispositions de la loi sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), en particulier aux art. 42 
ss, 78 ss et 90 ss LTF, dans un délai de 30 jours dès la notification du jugement. Ce délai ne peut pas être 
prolongé (art. 47 al. 1 LTF). Le mémoire de recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
Il doit être rédigé dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et 
être signé. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit. Un exemplaire de la 
décision attaquée doit par ailleurs être joint au recours.

Les mémoires doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral, soit, à l’attention 
de ce dernier, à la Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF).

- Un recours contre le présent jugement en ce qu’il fixe l’indemnité du défenseur d’office peut être déposé 
auprès du Tribunal pénal fédéral, conformément à l’article 135 al. 3 let. b CPP, dans un délai de 10 jours dès 
la notification du jugement (art. 396 CPP). Ce délai ne peut pas être prolongé (art. 89 CPP). Le mémoire de 
recours doit être adressé au Tribunal pénal fédéral, Case postale 3720, 6501 Bellinzone. Il doit indiquer les 
points de la décision qui sont attaqués, les motifs qui commandent une autre décision et les moyens de preuve 
(art. 385 CPP). Un exemplaire de la décision attaquée doit par ailleurs être joint au recours.

Les mémoires doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai à l’autorité pénale, à la Poste suisse, à 
une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s’agissant de personnes détenues, à la direction de 
l’établissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP).