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**Case Identifier:** 74c17163-df78-5637-aa71-03e45d8c174e
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2008-04-23
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 23.04.2008 A/4969/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-4969-2007_2008-04-23.pdf

## Full Text

Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Dominique JECKELMANN et Olivier LEVY, 

Juges assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/4969/2007 ATAS/473/2008 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 4 

du 23 avril 2008 

 

En la cause 

Madame V_________, domiciliée à GENEVE, comparant avec 

élection de domicile en l'étude de Maître POGGIA Mauro 

recourante 

 

contre  

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 

de Lyon 97, GENEVE 

intimé 

 

 

 

 

 

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EN FAIT 

1. Madame V_________, née en Italie, divorcée, a suivi sa scolarité obligatoire à 

Rome, sans acquérir de diplôme. En Suisse depuis 1979, l'assurée a suivi des cours 

de français aux cours commerciaux de Genève, ainsi que divers cours de 

dactylographie et de secrétariat. L'assurée a exercé divers emplois non qualifiés et a 

subi de longues périodes de chômage.  

2. Dans un courrier daté du 21 novembre 2000 adressé au Pr A_________, la Dresse 

B_________, spécialiste FMH en gynécologie-obstétrique, a diagnostiqué chez 

l’intéressée un carcinome papillaire invasif (1,2 cm de diamètre) ainsi qu’un indice 

de prolifération tumorale à 6%. Elle a indiqué qu’une masse de 1,5 cm de diamètre, 

mobile, sans fossette et sans adénopathie, était nettement palpable. Ce nodule 

méritant des investigations, une ponction-biopsie après mammographie et une 

échographie furent faites à la clinique des GRANGETTES. L’image résultant des 

tests était suggestive d’un éventuel carcinome papillaire, c’est pourquoi une 

tumorectomie en ambulatoire fût pratiquée à la CLINIQUE GENERALE 

BEAULIEU le 6 octobre 2000 qui permit de confirmer la présence d'un carcinome 

papillaire invasif de 1,5 cm de diamètre. La patiente refusant tout traitement 

clinique, le médecin l’a convaincue de pratiquer un curage axillaire gauche, qui eût 

lieu en ambulatoire à la CLINIQUE GENERALE BEAULIEU le 25 octobre 2000. 

Les résultats obtenus suite à l’examen de dix-neuf ganglions ne mirent pas en 

évidence de métastase, mais montrèrent une discrète anémie. Les tests hépatiques 

se révélèrent normaux. Les suites opératoires, d’abord simples, furent compliquées 

d’une lymphocèle très localisée bombant derrière la cicatrice de curage avec des 

ponctions nécessaire entre 80 et 100 cc à plusieurs reprises. La patiente refusant 

catégoriquement de subir une chimiothérapie, la Dresse B_________ lui fit suivre 

des séances de radiothérapie, espérant que le Prof. A_________ puisse la 

convaincre de suivre un traitement adéquat. L'incapacité de travail était de 100 %. 

3. L’assuré a déposé en date du 16 octobre 2001 une demande de prestations de 

l’assurance-invalidité auprès de l’Office cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après 

OCAI). Outre un cancer du sein gauche, l'assurée mentionnait également un état de 

fatigue important, des douleurs au creux axillaire gauche, rendant le port de poids 

impossible avec le bras gauche, ainsi qu'un état d’anxiété. 

4. Par décision du 18 décembre 2001, l’OFFICE CANTONAL DE L’EMPLOI (ci-

après OCE) a déclaré l’intéressée inapte au placement dès le 9 octobre 2001. 

5. Dans un rapport médical daté du 13 janvier 2002, la Dresse C_________ a retenu 

comme diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de travail une asthénie 

physique et psychique suite à un cancer du sein gauche, datant de septembre 2000. 

Dans l’anamnèse du cas, elle indique que suite à l’opération du nodule et d’un 

curage ganglionnaire axillaire gauche, la patiente s’est bien remise excepté un 

 

 

 

 

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lymphoedème du bras gauche et une importante fatigabilité. S'agissant du 

pronostic, le médecin indique qu’il ne lui est pas possible de se prononcer quant au 

cancer. Elle constate en revanche que l’état général de la patiente est actuellement 

fragilisé, tant physiquement que psychiquement et conclut qu’elle n’est dans 

l’immédiat plus apte à reprendre une activité professionnelle. L'incapacité de travail 

est de 100 % depuis le 15 septembre 2000. Dans le questionnaire relatif à la 

réinsertion professionnelle, la Dresse C_________ indique que l'assurée n’est plus 

apte à travailler dans l’activité exercée jusqu’à présent, ni dans aucune autre activité 

professionnelle, et que cette incapacité ne peut, pour le moment, être améliorée. 

Elle a indiqué que la patiente ne peut effectuer les mouvements suivants: position à 

genoux, inclinaison du buste, position accroupie, utilisation des deux bras, lever, 

porter ou déplacer des charges, le travail en hauteur ainsi que les déplacements sur 

sols irréguliers ou en pente. Elle suggère de réévaluer la capacité de travail de 

l’assurée d'ici un à deux ans. 

6. Le 23 avril 2003, le Prof. D_________, du département de chirurgie des Hôpitaux 

universitaires de Genève (HUG) a pratiqué une mastectomie gauche, suite à la 

découverte d'un carcinome canalaire invasif G1 trifocal de la glande mammaire et 

d'une mastopathie fibrokystique. Devant le risque élevé de récidive, une 

radiothérapie associée à une hormonothérapie durant cinq ans au minimum était 

indiquée. 

7. Dans une note du 5 mai 2003, le SERVICE MEDICAL REGIONAL AI (ci-après 

SMR) relevait : « l’incapacité actuelle est certainement justifiée, celle en 2001-2002 

plus difficile à juger rétrospectivement. (…) je propose de faire une révision dans 

une année, quand la situation sera stabilisée ». 

8. Par décision du 5 juin 2003, l’OCAI a alloué à l'assurée une rente entière 

d’invalidité dès le 15 septembre 2001. 

9. L'OCAI a initié une procédure de révision en mai 2006. Dans le questionnaire pour 

la révision de la rente, l'assurée a mentionné que de 2003 à 2006, son état de santé 

était "un peu mieux". 

10. Dans un rapport médical adressé à l’OCAI le 17 mai 2006, le Dr E_________, 

spécialiste FMH en gynécologie-obstétrique, retient comme diagnostic ayant des 

répercussions sur la capacité de travail une récidive du cancer du sein gauche datant 

de mars 2003, actuellement en rémission. Il indique que le pronostic est toujours 

difficile, car le cancer du sein peut récidiver après plusieurs années. Il indique 

également que l’assurée souffre toujours de fatigue et qu’elle ne suit actuellement 

aucun traitement. 

11. La Dresse F_________, spécialiste FMH en médecine interne, oncologie et 

hématologie, a établi un rapport à l'attention de l'OCAI en date du 13 juin 2006. 

Elle indique comme diagnostics axant des répercussions sur la capacité de travail 

 

 

 

 

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un cancer du sein gauche en septembre 2000 et une récidive locale ayant nécessité 

une mastectomie gauche en 2003. La patiente présente un état de fatigue psychique 

et physique. Actuellement, il n'y a pas de traitement en cours. Le pronostic reste 

réservé, le risque de récidive ou de progression à plus ou moins long terme est 

important. La patiente est toujours en incapacité de travail à 100 % depuis le 15 

septembre 2000. 

12. Le 1
er

 juin 2007, l’OCAI a transmis à l’assurée un projet de décision visant à la 

suppression de sa rente d’invalidité, au motif qu'à la lecture des nouveaux éléments 

au dossier, le médecin-conseil de l’OCAI a constaté que son état de santé s’était 

stabilisé et qu’elle ne suivait plus de traitement médical. Une incapacité de travail 

n’est dès lors plus justifiée. 

13. Suite à sa demande, l’intéressée a été entendue par l’OCAI en date du 20 juin 2007. 

Par lettre du 18 juin 2007, reçue par l’OCAI le 26 juin 2007, l’assurée conteste la 

décision du 1
er

 juin 2007. Elle fait valoir que l’argument du médecin-conseil, à 

savoir que son état de santé est stabilisé car elle ne suit plus de traitement, est 

erroné, étant donné qu’elle a toujours refusé de suivre les traitements proposés. Elle 

indique être d’accord avec la reprise d’une activité professionnelle, pour autant que 

celle-ci tienne compte de sa fragilité physique et psychique, ses trois interventions 

chirurgicales et les retraits de certains ganglions l’ayant lésée et affaiblie à vie. Elle 

conclut à ce que son courrier soit transmis au SMR afin qu’il constate les 

contradictions inhérentes à sa prétendue guérison. 

14. Dans son attestation médicale du 12 juin 2007, la Dresse C_________ indique que 

sa patiente a actuellement un équilibre physique et psychique fragile et qu’une 

reprise d’activité professionnelle reste difficilement envisageable. 

15. Dans un certificat médical du même jour, le Dr G_________, médecin interniste, 

relève que selon le contrôle de santé effectué en avril 2006, l’état de l’intéressée est 

tout à fait normal tant du point de vue physique que psychique. Il relève que la 

patiente se plaint de façon répétée d’asthénie qui l’oblige à rester régulièrement 

couchée. 

16. Par décision du 13 novembre 2007, l’OCAI a supprimé la rente d’invalidité de 

l'assurée, au motif que son état de santé s’était stabilisé et qu’elle n’était plus suivie 

pour son cancer du sein. Il relève que le Dr G_________ a confirmé un contrôle de 

santé tout à fait normal, tant du point de vue physique que biologique. Par 

conséquent, aucun élément ne permet de considérer qu’actuellement elle ne peut 

plus exercer d’activité lucrative. 

17. Dans un courrier adressé à l’OCAI le 10 décembre 2007, la Dresse C_________ 

relève que, bien que le cancer du sein, diagnostiqué et opéré en 2000 puis réopéré 

en 2003 soit calme, l’intéressée présente une fragilité physique et psychique peu 

compatible avec les exigences du travail. Elle indique que sa patiente se plaint de 

 

 

 

 

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migraines environ une fois par mois pendant deux à trois jours, avec des nausées, 

qui l'handicapent et l'empêchent de sortir de chez elle. Le médecin mentionne 

également un colon irritable. Elle estime que sa patiente ne dispose pas des 

ressources physiques et psychiques suffisantes pour faire face au monde du travail 

et suggère qu’une évaluation médicale, une évaluation de sa capacité de travail 

ainsi qu’un stage d’observation soit effectués, avant que sa rente lui soit retirée. 

18. Par l’intermédiaire de son mandataire, l’assurée interjette recours en date du 14 

décembre 2007. Elle rappelle que, bien que les examens pratiqués le 25 octobre 

2000 n’aient pas mis en évidence de métastase, les suite opératoires ont été 

compliquées par l’apparition d’une lymphocèle localisée, nécessitant des ponctions 

du liquide lymphatique ainsi que des drainages, effectués à plusieurs reprises. Elle 

relève également que les suites opératoires eurent pour conséquence une très grande 

fatigabilité, confirmée par le diagnostic d’asthénie physique et psychique rendu par 

la Dresse C_________. Elle constate que suite à la réévaluation du droit à sa rente, 

le Dr E_________ mentionne une phase de rémission avec un pronostic difficile à 

évaluer, en raison notamment des risques de récidive. La recourante soutient par 

ailleurs que que si le Dr G_________ indique que son contrôle de santé est tout à 

fait normal, il mentionne également que les plaintes de sa patiente, en relation avec 

une asthénie, l’obligent à rester souvent couchée. Elle relève que le médecin-

conseil de l’OCAI, la Dresse H_________, spécialiste en chirurgie de la main ainsi 

qu’en chirurgie reconstructrice et esthétique, a considéré que son état était stabilisé, 

alors même qu’elle ne l’a jamais rencontrée. Au surplus, le médecin-conseil de 

l’OCAI n’a pas été en mesure de se prononcer sur les problèmes liés à ses capacités 

fonctionnelles. Elle s’étonne en outre que l’OCAI ne lui ait pas proposé de mesure 

de reclassement ou d’orientation professionnelle. Elle conclut à la mise en œuvre 

d’une expertise médicale, à ce que son droit à une rente entière d’invalidité lui soit 

reconnu et à ce qu’une indemnité à titre de dépens lui soit allouée. 

19. Dans sa réponse du 28 janvier 2008, l’OCAI s’en rapporte à ses précédentes 

décisions, aucun argument invoqué par la recourante ne lui permettant de faire une 

appréciation différente du cas. 

20. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 

judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 

unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale 

du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont relatives à la 

loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

 

 

 

 

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2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 

nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 

plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière 

du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 

les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1; 

335 consid. 1.2; ATF 129 V 4 consid. 1.2; ATF 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 

consid. 4b et les références). Les règles de procédure quant à elles s'appliquent sans 

réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 

consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). La LPGA s’applique donc au 

cas d’espèce. 

3. Interjeté dans les forme et délai prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 56 

et 60 LPGA) 

4. Le litige porte sur la suppression de la rente entière d'invalidité accordée à la 

recourante. 

5. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 

modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à 

savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut 

également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision 

entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la 

suite. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 

d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 

LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de 

l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 

conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 

V 349 consid. 3.5, 113 V 275 consid. 1a; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b 

et 390 consid. 1b). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être 

tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision 

initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse 

(ATF 130 V 351 consid. 3.5.2, 125 V 369 consid. 2 et la référence; voir également 

ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). 

Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées 

et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement 

dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens de l'art. 17 

LPGA doit clairement ressortir du dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003 [I 

559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur les motifs de révision en particulier: Urs 

MULLER, Die materiellen Voraussetzungen der Rentenrevision in der 

Invalidenversicherung, thèse Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la 

révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans 

condition du droit à la rente (Rudolf RUEDI, Die Verfügungsanpassung als 

verfahrensrechtliche Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: 

 

 

 

 

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Schaffauser/Schlauri [Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der 

Sozialversicherung, Saint-Gall, 1999, p. 15). 

6. Pour juger de la modification de l'état de santé d'un bénéficiaire de rente, 

l'administration (ou le juge, en cas de recours) doit disposer d'informations 

médicales (cf. ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2) répondant aux 

critères fixés par la jurisprudence en matière de valeur probante (cf. ATF 125 V 

352 consid. 3a). La tâche du médecin consiste précisément à porter un jugement sur 

l'état de santé de l'assuré et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités 

celui-ci est incapable de travailler. Les données médicales constituent en effet un 

élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 

exiger de ce dernier (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 

consid. 3c, 105 V 158 consid. 1).  

7. En l'occurrence, c'est à juste titre que l'intimé a entamé une procédure de révision 

de la rente. En effet, l'octroi de la rente par décision du 5 juin 2003 était fondé sur 

le fait que la recourante avait subi deux interventions, la première en 2000 et la 

seconde en mars 2003 suite à une récidive du cancer, et que selon les médecins elle 

était alors incapable de travailler en raison d'une asthénie physique et psychique. 

Néanmoins, la Dresse C_________ suggérait dans son rapport du 11 janvier 2002 

de réévaluer la capacité de travail de la patiente d'ici un à deux ans. 

Interrogé au sujet de l'évolution de l'état de santé de la recourante, le Dr 

E_________ indique qu'il est stationnaire, que la patiente se plaint de fatigue et que 

la récidive du cancer du sein gauche est actuellement en rémission. Concernant le 

pronostic, le médecin relève qu'il est toujours difficile en cas de cancer du sein et 

qu'il peut récidiver même après des années. Il ne se prononce pas spécifiquement 

sur la capacité de travail, mentionnant toutefois qu'elle ne peut être améliorée par 

des mesures médicales. 

La Dresse F_________ mentionne dans son rapport du 3 juin 2006 que l'état de 

santé est stationnaire depuis 2003 et que la patiente bénéficie depuis lors d'un suivi 

régulier clinique et biologique ne montrant pas d'évidence de récidive pour l'instant. 

La patiente se plaint d'un état de fatigue psychique et physique en rapport avec son 

problème oncologique. Actuellement, il n'y a pas de traitement en cours, mais le 

pronostic reste réservé chez cette patiente ayant déjà fait une récidive. S'agissant de 

la capacité de travail, elle n'a pas évolué, la patiente étant toujours à 100 % 

d'incapacité de travail depuis le 15 septembre 2000, et elle ne peut être améliorée 

par des mesures médicales. La Dresse C_________ confirme dans une attestation 

du 12 juin 2007 que la recourante présente un équilibre physique et psychique 

fragile et qu'une reprise d'activité professionnelle reste difficilement envisageable. 

Le Dr G_________ indique dans un rapport du 12 juin 2007 que la patiente 

consulte depuis juin 2005 pour différents problèmes de santé, autres 

 

 

 

 

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qu'oncologiques, et indique que le contrôle de santé d'avril 2006 est tout à fait 

normal, tant du point de vue physique que biologique. L'assurée n'est plus suivie 

par un spécialiste pour sa pathologie du sein et n'a semble-t-il pas pris de traitement 

adjuvant par crainte des effets toxiques des médicaments et de la radiothérapie. Le 

médecin mentionne encore que la patiente se plaint de façon répétée d'asthénie qui 

l'oblige régulièrement à rester couchée. 

Le SMR considère pour sa part, se référant à l'avis de la Dresse H_________, 

spécialiste en chirurgie plastique et reconstructive, que la patiente peut tout à fait 

reprendre une activité, dès lors que la patiente n'a plus de suivi pour son cancer du 

sein et que son état de santé est tout à fait normal, du point de vue physique et 

biologique. Le SMR ne fait état d'aucune limitation fonctionnelle. 

Le Tribunal de céans constate en premier lieu que l'affirmation du SMR et du Dr 

G_________ selon laquelle la recourante n'est plus suivie par un spécialiste est en 

contradiction avec le rapport de la Dresse F_________, qui indique que la patiente 

bénéficie depuis mars 2003 d'un suivi clinique et biologique régulier. Ensuite, dans 

le cadre de la procédure de révision, force est de constater que si les médecins 

parlent d'un état de santé stabilisé ou stationnaire, ils ne se sont pas prononcés de 

façon précise sur la capacité de travail de la recourante, ni sur les limitations 

fonctionnelles. Or, lors du premier octroi de rente, la Dresse C_________ 

mentionnait plusieurs limitations fonctionnelles et relevait que l'état physique et 

psychique ne permettait pas de reprendre une activité lucrative. Puis, dans son 

courrier du 10 décembre 2007 adressé à l'intimé suite à la décision de suppression 

de la rente d'invalidité, la Dresse C_________ indique que bien que le cancer du 

sein soit actuellement calme et que l'état général de la patiente soit satisfaisant, elle 

présente une fragilité physique et psychique qui est peu compatible avec les 

exigences du travail actuel. Elle estime la capacité de travail à environ deux heures 

par jour, mais avec beaucoup de limitations (déplacements difficiles dans les 

transports publics, port de charge exclu, probablement difficultés relationnelles, 

etc.), en précisant qu'une évaluation médicale et de la capacité de travail basée sur 

une observation de quelques heures soient faites avant de supprimer la rente.  

Au vu des opinions divergentes des médecins quant à la capacité de travail et de la 

description trop imprécise des activités exigibles faites par la Dresse C_________, 

le Tribunal de céans n'est pas en mesure d'apprécier en pleine connaissance de 

cause les réelles aptitudes de la recourante. Pour ces motifs, le dossier sera renvoyé 

à l'intimé, afin qu'il recueille des informations complémentaires sur la capacité de 

travail de la recourante, lesquelles préciseront pour quelles activités elle est capable 

ou incapable de travailler, et le cas échéant, dans quelle mesure. 

8. Le recours sera en conséquence partiellement admis. La recourante, représentée par 

un mandataire, a droit à une indemnité à titre de participation à ses frais et dépens, 

fixée en l'espèce à 800 fr.  

 

 

 

 

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9. Au vu du sort du litige, un émolument de 500 fr,. est mis à la charge de l'OCAI (art. 

69 al. 1bis LAI).   

 

 

 

 

 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L'admet partiellement et annule la décision de l'OCAI du 13 novembre 2007. 

3. Renvoie la cause à l'OCAI pour instruction complémentaire au sens des 

considérants et nouvelle décision. 

4. Condamne l'OCAI à payer à la recourante une indemnité de 800 fr. à titre de 

participation à ses frais et dépens. 

5. Met un émolument de 500 fr. à la charge de l'OCAI.  

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 

juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 

moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 

être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 

conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 

recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

 

 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 

 

 

 

 

Juliana BALDE 

 

 

 

 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le