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**Case Identifier:** 91108b0b-a792-50d7-a305-7aade2d25450
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2011-11-09
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 09.11.2011 A/2089/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2089-2010_2011-11-09.pdf

## Full Text

Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN , Juges assesseurs 

  

 

 

 H R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/2089/2010 ATAS/1062/2011 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 9 novembre 2011 

5 ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur V___________, domicilié à Genève, comparant avec 

élection de domicile en l'étude de Maître VOUILLOZ Daniel 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 

GENEVE, sis rue de Lyon 97, Genève 

intimé 

 

 

 

 

 

A/2089/2010 

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EN FAIT 

1. Monsieur V___________, né en 1968, employé de bureau de formation, a travaillé 

en dernier lieu en tant que réceptionniste à l’Hôtel X___________ à Genève, du 19 

octobre 1998 au 31 mai 1999. 

2. En arrêt de travail pour maladie depuis le 28 avril 1999, il a déposé le 13 septembre 

2000 une demande de prestations auprès de l’Office cantonal de l’assurance-

invalidité, aujourd'hui Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-

après : l’OAI). 

3. Selon le rapport du 31 décembre 2000 du Dr A___________, généraliste, l’assuré, 

qu’il suivait depuis 1993, présentait une polytoxicomanie depuis 1990, laquelle 

était selon lui la conséquence ou le symptôme d’une atteinte à la santé physique ou 

mentale. Il avait pris sa dernière dose de méthadone le 25 février 2000, mais il 

n’était, très vraisemblablement, pas abstinent d’autres substances licites ou illicites. 

Il l’avait revu une dernière fois le 25 septembre 2000 pour son état anxieux mais à 

sa connaissance il n’était pas suivi par un psychiatre. Les diagnostics retenus étaient 

une ancienne hépatite A, un status après intervention chirurgicale du genou gauche, 

une personnalité anxieuse (CIM-10 F60.6), un syndrome de dépendance (CIM-10 

F1x.2, F10, F11, F12, F13, F14), une diminution de l’acuité visuelle de l’œil 

gauche et un trouble dépressif récurrent (CIM-10 F32.2). 

4. Le Dr B__________, psychiatre, a exposé dans un rapport daté des 4 et 5 novembre 

2002, qu’il avait pris en charge l’assuré le 27 juin 2002. Celui-ci avait débuté la 

consommation d’alcool et d’haschisch à l’âge de 16 ans et de cocaïne dès 18 ans. A 

partir de l’âge de 20 ans, il avait consommé de l’héroïne pendant dix ans et avait 

ensuite suivi une cure de méthadone chez le Dr A___________ de 1993 à février 

2000, date à laquelle il avait stoppé la consommation d’opiacés pour reprendre 

activement celle d’alcool. S’agissant de la scolarité, l’assuré avait échoué à deux 

reprises en première année du collège puis une fois encore en première année de 

l’école de commerce. Il avait ensuite fait un apprentissage d’employé de bureau 

mais n'avait pas réussi les examens finaux ; il n’avait obtenu son CFC qu’à l’âge de 

30 ans. Au titre de diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail, 

l’assuré présentait un trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission (F 

33.4), des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool (F 

10.25), un probable trouble de la personnalité, type anxieux (évitant : F 60.6), une 

orientation sexuelle ego-dystonique (F 66.1) ; il souffrait aussi d’un certain nombre 

d’affections somatiques invalidantes. L’impossibilité de poser avec certitude un 

diagnostic de trouble de la personnalité était liée au fait que le patient n’avait jamais 

eu une période d’abstinence (d’alcool ou de stupéfiants) de plus de trois mois 

depuis l’adolescence. S’agissant du traitement, l’assuré avait interrompu au mois 

d’août 2002 les séances hebdomadaires auxquelles il s’était rendu alcoolisé, mais 

 

 

 

 

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les avait ensuite reprises et se présentait depuis lors sobre à ses rendez-vous. 

L’antidépresseur qui lui avait été prescrit avait contribué à la rémission des 

symptômes dépressifs en même temps qu’au sevrage d’alcool. Au vu de la 

multiplicité des problèmes tant physiques que psychiques observés, et compte tenu 

des faibles chances que le patient fût un jour sevré de toute substance, une 

incapacité de travail entière devait être admise de manière durable. 

5. Dans un avis du 26 août 2003, les Drs C__________ et D_________ du Service 

médical régional de l’assurance-invalidité (SMR) ont exposé que les 

renseignements médicaux recueillis faisaient apparaître une toxicomanie 

essentiellement primaire, puisque l’assuré avait pu obtenir une formation avec CFC 

et avait pu travailler à plusieurs reprises dans des hôtels, quand il en était capable. 

Son état psychique s’améliorait sous traitement et en période d’abstinence. Quant 

aux atteintes à la santé somatiques, à la vue et aux genoux, elles étaient présentes 

depuis la jeunesse et n’avaient pas donné lieu à des incapacités de travail.  

6. En date du 16 octobre 2003, l’OAI a signifié à l’assuré un refus de rente au motif 

que l’incapacité de travail était imputable essentiellement à une toxicomanie 

primaire non invalidante au sens de la loi. 

7. Par courrier du 7 novembre 2003, l’assuré a formé opposition à cette décision. Par 

décision du 27 avril 2004, l’OAI a rejeté cette opposition.  

8. Le 18 août 2005, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations.  

9. Dans un rapport du 11 novembre 2005, le Dr E_________, médecin auprès de la 

Fondation PHENIX (ci-après : la fondation), a attesté que son patient, dont l’état de 

santé s’aggravait, souffrait de troubles mentaux et du comportement liés à 

l’utilisation d’alcool (F 10.26), d'un trouble dépressif récurrent dès l’adolescence (F 

33.4), de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’opiacés et de 

cocaïne, actuellement abstinent (F11.20 et F14.20), de troubles mentaux et du 

comportement liés à l’utilisation de benzodiazépines, actuellement en régime de 

maintenance (F 13.22), d'un trouble panique (F41.0) et d'un trouble de la 

personnalité de type évitant (F 60.6). Il présentait une incapacité de travail entière à 

compter de 1999. Depuis qu’il était suivi par la fondation (octobre 2004) on 

observait une abstinence complète de l’alcool, à l’exception d’une rechute en 

septembre 2005, et des toxiques. Un traitement antidépresseur avait permis un 

sevrage progressif des benzodiazépines, un contrôle des attaques de panique et une 

amélioration partielle de l’humeur. Il persistait néanmoins un handicap important 

dans la capacité relationnelle, une angoisse lors de la confrontation à des inconnus, 

des difficultés de concentration et de mémoire, une difficulté à maintenir 

l’abstinence à long terme malgré une « compliance » au traitement très bonne. 

L’incapacité de travail était entière malgré le traitement de la toxicomanie et une 

rente d’invalidité était justifiée.  

 

 

 

 

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10. En date du 19 décembre 2006, le Dr F_________ du SMR a exposé que la situation 

était inchangée depuis la dernière décision. Les problèmes évoqués par les 

médecins interrogés étaient secondaires à des toxicomanies d’allure primaire et 

avaient déjà été pris en compte dans la décision initiale. Le Dr E_________ 

signalait une abstinence de tout toxique depuis octobre 2004 et la présence de 

troubles psychiatriques, sans toutefois préconiser une prise en charge 

psychothérapeutique. Quant au trouble de l’humeur, il avait déjà été pris en compte 

dans l’avis du SMR de 2003.  

11. Par projet de décision du 23 avril 2008, l’OAI a rejeté la nouvelle demande de 

prestations, au motif que l’assuré n’avait pas rendu vraisemblable que sa situation 

médicale s’était modifiée de manière essentielle et de nature à remettre en cause 

l’appréciation initiale. 

12. Le 23 mai 2008, l’assuré a manifesté son désaccord avec le projet de décision. Il 

était psychiquement incapable de travailler et était toujours suivi par la fondation.  

13. Dans un courrier du 6 octobre 2008, le Dr G_________, psychiatre au sein de la 

fondation, a attesté qu’il avait examiné l’assuré en date des 12 juin et 28 août 2008 

et l’avait soumis à un certain nombre de tests. Il observait d’emblée que l’assuré 

était abstinent de tout toxique, y compris de l’alcool, depuis deux ans mais que, ce 

nonobstant, les diagnostics posés par les Drs B__________ et E_________ 

persistaient. Compte tenu notamment des scores réalisés aux tests effectués, il y 

avait lieu d’admettre une dépression récurrente sévère (F23.2), sans caractéristiques 

psychotiques, ainsi qu’une symptomatologie anxieuse, grave et polymorphe sous 

forme de troubles paniques avec agoraphobie sévère (F 41.0) et phobie sociale (F 

40.1). De plus, le patient montrait un trouble de la personnalité évitant et dyssocial 

(F 60.2). Sur le plan de la personnalité, l’assuré montrait une indifférence envers les 

sentiments d’autrui, un mépris des normes et des règles sociales, une incapacité à 

maintenir durablement des relations et une très faible tolérance à la frustration avec 

des décharges de l’agressivité et un manque manifeste de tout engagement social y 

compris professionnel. Dans ce contexte et compte tenu de l’absence de conduite 

addictive actuelle, la toxicodépendance apparaissait secondaire aux troubles 

psychiques primaires. Les conditions d’une révision de la première décision de 

refus de rente apparaissaient ainsi réunies. 

14. Les Drs H_________ et I_________, médecins au SMR, ont rappelé en date du 29 

octobre 2008 que le Dr F_________ du SMR avait  constaté une situation 

inchangée depuis la dernière décision, dans son avis du 9 décembre 2006. Les 

nombreux diagnostics énumérés par le Dr G_________ n’étaient nullement étayés 

selon la CIM-10 ; il n’y avait notamment pas de status psychiatrique et l’assuré 

semblait surtout présenter une personnalité dyssociale qui ne l’avait toutefois pas 

empêché de travailler dans le passé. Partant, il n’y avait pas d’élément 

 

 

 

 

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convainquant permettant de modifier les conclusions précédentes qui demeuraient 

valables.  

15. En date du 6 novembre 2008, l’OAI a notifié à l’assuré une décision de refus 

d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 18 août 2005.  

16. Par arrêt du 25 mars 2009, le Tribunal cantonal des assurances sociales, compétent 

à l’époque, a admis le recours de l’assuré contre cette décision, a annulé celle-ci et 

renvoyé la cause à l’OAI pour entrer en matière sur la nouvelle demande de 

prestations et, ceci fait, rendre une nouvelle décision. 

17. En juillet 2009, l’OAI a mandaté le Dr J_________ en vue d’une expertise 

psychiatrique. Selon le rapport du 12 novembre 2009 de cet expert, l'assuré 

présentait les diagnostics de dépendance à l’héroïne, à la cocaïne, au cannabis et à 

l'alcool, actuellement abstinent, ainsi qu’une dépendance aux benzodiazépines, une 

personnalité état limite avec des traits pervers et  sociopathiques. Il s'agissait "d'un 

trouble important de la personnalité qui présuppose les difficultés d'adaptation 

sociale, des dérapages dans la délinquance" (p. 20 expertise). Au plan social, 

l’expert a relevé à titre de limitations « Sociopathe, pervers, instable, manipulateur 

qui utilise autrui, la société a ses propres fins ». Concernant l’influence des troubles 

sur l’activité exercée jusqu’ici, il a exposé que « S’il faut considérer les sociopathes 

pervers comme des sujets incapables de travailler, alors en ce sens l’incapacité de 

travail est totale ». Cependant, selon l’expert, l’assuré n’avait jamais véritablement 

fait un effort pour s’intégrer d’une manière ou d’une autre, et ses actes délictueux 

lui avaient fait perdre à l’époque ses places de travail. Néanmoins, certains 

sociopathes pervers arrivaient à obtenir une certaine adaptation professionnelle, 

surtout lorsque certains traits de la personnalité s’atténuaient avec l’âge. De 

l’anamnèse de l'expertise, il résultait que l'enfance de l'assuré avait été relativement 

difficile et conflictuelle. Il avait suivi la scolarité obligatoire, mais s’était trouvé en 

échec, y compris dans son apprentissage. Il avait commencé à consommer du 

haschich et de l’alcool depuis l'âge de 16 ans, de la cocaïne depuis l'âge de 18 ans, 

puis, dès 20 ans, essentiellement de l’héroïne. Après l’obtention d’un CFC 

d’employé de commerce, il avait travaillé comme réceptionniste et employé 

administratif pendant une brève durée dans deux hôtels. Cependant, il avait été 

licencié à chaque fois, car il « empruntait » de l’argent dans la caisse, tout en notant 

que c’était lui qui avait pris l’argent, pour payer sa consommation de drogue. 

Depuis 2002, il n’avait plus fait de recherches d’emploi, étant cassé par la drogue, 

selon ses dires, et résigné à ne plus rien trouver. Il avait connu une période où il 

avait été plus ou moins sans domicile fixe. Entre 2002 et 2005, il dormait la nuit 

chez ses parents. Sur le plan sentimental, il avait toujours été attiré par des hommes 

âgés. Depuis 1992, il entretenait une relation avec un ami qui vivait dans le même 

immeuble et chez lequel il dormait toutes les nuits. Il lui arrivait néanmoins de 

rôder le soir pour avoir des relations sexuelles épisodiques dans les lieux de 

rencontre homosexuels. Quant à sa toxicomanie, il avait été sous méthadone depuis 

 

 

 

 

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1992 (jusqu’à 700 mg/jour). Depuis 1999, il était abstinent de l’héroïne, ce qui avait 

aggravé sa consommation d’alcool. Depuis 2005, il était également abstinent de 

l'alcool, selon ses déclarations, mais surconsommait des benzodiazépines. Il n’avait 

jamais commis de tentative de suicide. Il avait cependant déclaré être devenu de 

plus en plus paranoïaque avec les années, ayant peur des gens, se sentant agressé 

par eux, raison pour laquelle il préférait sortir la nuit. En ce qui concernait son 

emploi du temps, il se levait à 9h et allait sur un programme de composition de 

musique par ordinateur, ce qui était sa passion. Le soir, il mangeait chez son ami et 

s’occupait du ménage de celui-ci quand il en avait envie. Des tests psychométriques 

réalisés par l'expert, il résultait que l’assuré présentait une symptomatologie 

dépressive légère à l’hétéro-évaluation et une dépression majeure, épisode 

actuellement modéré, à l’auto-évaluation. Les résultats du test SCL-90R étaient 

fortement pathologiques pour tous les facteurs, y compris les traits paranoïaques et 

les traits psychotiques. Selon l’expert, cela suggérait une tendance à la 

dramatisation. Quant au test V.K.P. (trouble de la personnalité), il donnait des 

scores probables pour la personnalité histrionique, narcissique et des scores 

définitifs pour la personnalité paranoïaque, schizoïde, schizotypique, évitante, 

dépendante, obsessionnelle-compulsive et à conduite d’échec. Selon l’expert cela 

exprimait également le besoin de dramatisation et de manipulation de l’assuré. Le 

test de Young donnait des schémas dysfonctionnels qui plaidaient pour une 

personnalité limite. L’examen clinique n'a pas mis en évidence des signes et 

symptômes de la ligne psychotique. Le contact avec l’assuré était perturbé, celui-ci 

se montrant parfois séducteur, parfois menaçant. Par ailleurs, « L’analyse de sa 

biographie et l’inadaptation à tous les milieux, l’instabilité du comportement, la 

facilité du passage à l’acte que ce soit dans la drogue, la sexualité, probablement le 

vol chez certains de ses employeurs, selon ses déclarations, soulignent un 

fonctionnement état limite avec des traits pervers ». L’assuré avait un tempérament 

légèrement anxieux, mais surtout passif, et manquait de volonté. Il tendait à se 

complaire dans un parasitisme social. Selon l’expert, l’assuré ne pouvait aimer, ni 

s’attacher, ni manifester un véritable respect pour autrui. 

18. Selon l’avis médical du 25 février 2010 de la Dresse K_________ du SMR, l’expert 

parlait plutôt d’une structure de la personnalité, mais non pas d’un trouble de la 

personnalité décompensée. Selon cette praticienne, l’assuré avait un 

fonctionnement parfaitement normal dans son cadre familial et dans son cadre 

privé, ce qui tendait à faire penser qu’il s’agissait d’une sociopathie et non pas 

d’une maladie psychiatrique incapacitante.  

19. Le 23 mars 2010, l’OAI a fait parvenir à l’assuré un projet de refus de prestations. 

20. Par courrier du 15 avril 2010, l’assuré s’est opposé à ce projet. Il a fait valoir qu’il 

était sans activité depuis 10 ans, totalement désocialisé et inapte au placement, au 

vu de ses problèmes d’intégration à la société en général. Malgré cela et ses 

problèmes de dépendance, il avait tout mis en œuvre pour s’en sortir et devenir une 

 

 

 

 

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personne respectable. Cependant son incapacité d’insertion sociale l’empêchait de 

travailler et de s’intégrer dans un groupe de travail quelconque. Il était de plus en 

plus dépressif et obligé d’avoir recours à des médicaments pour se maîtriser.  

21. Selon l’attestation du 30 avril 2010 du Dr L_________ de la fondation PHENIX, 

l’assuré souffrait d’un trouble de la personnalité état limite avec des traits pervers et 

sociopathiques empêchant toute adaptation socioprofessionnelle, de sorte qu’il 

devrait bénéficier des prestations de l’assurance-invalidité. 

22. Par décision du 18 mai 2010, l’OAI a confirmé le projet de décision précité.  

23. Par acte posté le 15 juin 2010, l’assuré recourt contre cette décision, en concluant à 

son annulation et à l’octroi d’une rente. Il fait valoir que sa toxicodépendance est 

secondaire à des troubles psychiatriques primaires, comme attesté par différents 

médecins. Il est également sujet à des troubles paniques, à l’agoraphobie, une 

dépression récurrente et d’autres troubles de la personnalité consécutifs à des abus 

subis durant l’enfance, troubles qui empêchent toute adaptation sociale et 

socioprofessionnelle. Il n’a ainsi jamais pu acquérir de connaissances 

professionnelles à cause de ces symptômes et ne peut pas travailler dans le marché 

normal du travail.  

24. Par écritures du 19 août 2010, l’assuré complète son recours, par l’intermédiaire de 

son conseil. Il relève que les avis de ses médecins traitants résultent de 

l’observation de son état et de son évolution durant une période s’étendant sur 

plusieurs années à ce jour, ce qui renforce la crédibilité de leurs appréciations. Par 

ailleurs, l’expert mandaté ne se prononce en fait pas sur le caractère primaire ou 

secondaire de la toxicodépendance, de sorte qu’il y a lieu de retenir les avis 

exprimés par les Drs M_________ et L_________ sur ce point. 

25. Dans sa réponse du 8 septembre 2010, l’intimé conclut au rejet du recours, en se 

fondant essentiellement sur l’avis de la Dresse K_________ du 26 février 2010.  

26. Par ordonnance du 14 mars 2011, la Cour de céans met en œuvre une expertise 

psychiatrique et la confie au Dr N_________, psychiatre à Lausanne. 

27. Dans son rapport d'expertise du 14 juillet 2011, le Dr N_________ pose les 

diagnostics de troubles mixtes de la personnalité (émotionnellement labile type 

borderline, anxieux et dyssocial), de trouble dépressif récurrent actuellement en 

rémission, de troubles mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation de 

substances psycho-actives multiples, syndrome de dépendance actuellement 

abstinent, de troubles mentaux et troubles du comportements liés à l'utilisation 

d'alcool, syndrome de dépendance, actuellement utilisation épisodique. Selon 

l'expert, les atteintes psychiatriques empêcheraient le recourant très certainement de 

gérer le stress et la distance interpersonnelle avec un haut risque de recrudescence 

de symptômes dépressifs et de certains symptômes en rapport avec les troubles de 

 

 

 

 

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la personnalité. Il ajoute que le recourant "aurait tendance à se disqualifier, à se 

rendre malade, à provoquer l'échec, inconsciemment et poussé par une force 

intérieure autodestructrice qui l'habite depuis son enfance". La polytoxicomanie 

dont il a souffert dans le passé est secondaire au trouble de la personnalité et à la 

dépression présente depuis l'adolescence. Les traits de personnalité, très marqués au 

début de l'âge adulte, ont en outre empêché l'adhésion à toute relation ou alliance 

thérapeutique. L'expert estime que la capacité de travail est nulle sur le plan 

psychiatrique en raison des atteintes psychiatriques. Les facteurs psychosociaux 

jouent un rôle non significatif. Des mesures d'ordre professionnel seraient vouées à 

l'échec. L'expert se détermine également  sur l'expertise du Dr J_________. Il est en 

désaccord avec ce psychiatre en ce qu'il a écarté le diagnostic de dépression 

récurrente. Il estime également qu'il a accordé trop peu d'importance aux 

répercussions du trouble de la personnalité sur la capacité de travail. Enfin, l'expert 

judiciaire a soumis le recourant à un examen neuropsychologique, lequel est dans 

les limites de la normale pour l'ensemble des fonctions testées. 

28. Le 12 août 2011, le SMR se détermine sur l'expertise judiciaire. Il constate que tous 

les médecins s'accordent pour dire que le recourant présente un trouble de la 

personnalité. Cependant, les experts sont d'une opinion divergente en ce qui 

concerne la qualification de la toxicomanie, le Dr J_________ retenant une 

toxicomanie primaire et le Dr N_________ une toxicomanie secondaire. Selon le 

SMR, il n'y a par ailleurs pas lieu de tenir compte du trouble de la personnalité, 

celui-ci étant ancien et ne semblant pas être actuellement décompensé. Par ailleurs, 

dès lors que le trouble dépressif est actuellement en rémission, il ne saurait être 

reproché au Dr J_________ de ne pas l'avoir retenu. Cela étant, le SMR maintient 

ses précédentes conclusions. 

29. Sur la base de cet avis médical, l'intimé se détermine le 24 août 2011. Il observe 

que le Dr N_________ se base essentiellement sur des éléments sociaux et dès lors 

étrangers à l'invalidité pour se prononcer sur la capacité de travail du recourant. Par 

ailleurs, aucune aggravation notable des circonstances n'a pas été mise en évidence 

par rapport à la précédente décision. 

30. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 

22 novembre 1941 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2010 (aLOJ; RS E 2 05), le 

Tribunal cantonal des assurances sociales connaissait, en instance unique, des 

contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 

assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 

sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 

 

 

 

 

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Depuis le 1
er

 janvier 2011, cette compétence est revenue à la Chambre des 

assurances sociales de la Cour de justice, laquelle reprend la procédure pendante 

devant le Tribunal cantonal des assurances sociales (art. 143 al. 6 de la LOJ du 26 

septembre 2010). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable. 

3. Est litigieuse en l'espèce la question de savoir si le recourant peut se prévaloir d'une 

modification de son état de santé justifiant une révision du droit à la rente (révision 

matérielle), ou d'un fait ou d'une preuve nouveaux permettant de procéder à une 

révision procédurale.  

4. a) Selon l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit 

une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour 

l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 

L'entrée en vigueur, le 1
er

 janvier 2003, de l'art. 17 LPGA sur les conditions d'une 

révision du droit à la rente n'a pas apporté de modification aux principes 

jurisprudentiels développés en ce domaine sous le régime du droit en vigueur 

jusqu'au 31 décembre 2002, si bien que ceux-ci demeurent applicables (ATF 130 V 

349 consid. 3.5). 

b) Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon 

plausible que l'invalidité ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de 

l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 3 RAI). Il en va 

de même lorsqu'une rente ou une allocation pour impotent a été refusée en raison 

d'un degré d'invalidité insuffisant ou de l'absence d'impotence et que l'assuré dépose 

une nouvelle demande (art. 87 al. 4 RAI). Cette exigence doit permettre à 

l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations 

entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans 

lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer une 

modification des faits déterminants (ATF 125 V 412 consid. 2b, 117 V 200 consid. 

4b et les références).  

5. En l'espèce, le Tribunal cantonal des assurances sociales a considéré, dans son arrêt 

du 25 mars 2009 (ATAS/363/2009) que l'état de santé du recourant s'était modifié, 

dans la mesure où il était devenu abstinent des substances toxiques depuis la 

dernière décision de refus de prestations du 16 octobre 2003, laquelle était motivée 

par le fait que la toxicomanie était primaire. Ainsi, le Tribunal a justifié l'entrée en 

matière sur la demande non pas sur la base d'une amélioration de l'état de santé, 

mais d'une modification du comportement du recourant permettant de poser des 

diagnostics psychiatriques sans interférence avec une toxicomanie en cours. 

 

 

 

 

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Au vu des expertises réalisées, il convient toutefois de constater que l'état de santé 

du recourant ne s'est pas aggravé, de sorte qu'il n'y a pas lieu de procéder à une 

révision matérielle. 

6. Cependant, il sied d'examiner si les conditions d'une révision procédurale au sens 

de l'art. 53 al.1 LPGA sont réalisées.  

En vertu de cette disposition, les décisions et les décisions sur opposition 

formellement passées en force sont soumises à révision si l’assuré ou l’assureur 

découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux 

moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant. 

En l'espèce, suite à la modification des circonstances, soit l'abstinence de 

substances toxiques du recourant, il a été pour la première fois possible de 

déterminer objectivement les atteintes psychiatriques du recourant. Ainsi, les 

nouvelles constatations médicales sont à considérer comme des nouveaux moyens 

de preuve qui ne pouvaient pas être produits auparavant. 

Partant, la demande ne sera pas examinée sous l'angle de l'aggravation, mais 

uniquement sur la base des constatations médicales faites à partir du moment où le 

recourant est devenu abstinent. 

7. Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 

ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 

accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Aux termes de l’art. 7 al. 1er LPGA, est 

réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 

possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine 

d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou 

psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 

exigibles. L’al. 2 de cette disposition, entré en vigueur le 1er janvier 2008, précise 

que seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger 

de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si 

celle-ci n’est pas objectivement surmontable. L'art. 7 al. 2 LPGA n'a cependant pas 

modifié la notion d'incapacité de gain, mais correspond à l'inscription dans la loi de 

la jurisprudence dégagée jusqu'alors sur la notion d'invalidité (ATF 135 V 215 

consid. 7 p. 229 ss.). Enfin, selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 

droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 

les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 

d'évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a, 105 V 207 consid. 2). 

8. A teneur de la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, une dépendance comme 

l’alcoolisme, la pharmacodépendance ou la toxicomanie ne constitue pas en soi une 

invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle dans l’assurance-

invalidité lorsqu’elle a provoqué une atteinte à la santé physique ou mentale qui 

nuit à la capacité de gain de l’assuré, ou si elle résulte elle-même d’une atteinte à la 

 

 

 

 

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santé physique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2 ; 

VSI 2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 2a). Notre Haute Cour a à cet égard 

précisé que la situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale incluant 

aussi bien les causes que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de 

tenir compte d'une éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité 

psychiatrique. Pour que soit admise une invalidité du chef d'un comportement 

addictif, il est nécessaire que la comorbidité psychiatrique à l'origine de cette 

dépendance présente un degré de gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, 

une diminution de la capacité de travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner 

l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle contribue pour le moins dans des 

proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu'une 

cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant la 

conséquence d'une atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de 

causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure 

de ce qui est exigible doit alors être déterminé en tenant compte de l'ensemble des 

limitations liées à la maladie psychique et à la dépendance (arrêt du Tribunal 

fédéral 9C_395/2007, consid. 2.2). 

9. a) Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: a. 

sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être 

rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement 

exigibles; b. il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne 

durant une année sans interruption notable; c. au terme de cette année, il est 

invalide à 40 % au moins . 

b) En vertu de l'art. 28 al. 1 aLAI, dans sa teneur valable jusqu'au 31 décembre 

2003, l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 66 2/3% au moins, à une 

demi-rente s'il est invalide à 50% au moins ou à un quart de rente s'il est invalide à 

40% au moins. Selon art. 28 al. 1
er

 LAI dans sa teneur en vigueur du 1
er

 janvier 

2004 au 31 décembre 2007 et l’art. 28 al. 2 LAI dans sa teneur dès le 1
er

 janvier 

2008 , l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70% au moins, à trois 

quarts de rente s’il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 

50% au moins ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins. 

10. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 

un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 

spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 

sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 

est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 

utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 

l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4). 

b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement 

les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en 

 

 

 

 

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procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit 

examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle qu’en soit la 

provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit 

litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans 

indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. 

En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant 

c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le 

rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 

considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en 

pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et 

l’appréciation de la situation médicale soient claires et qu’enfin, les conclusions de 

l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la 

valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 

rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 

consid. 3a, 122 V 157 consid. 1c et les références ; ATF non publié du 23 juin 

2008, 9C_773/2007, consid. 2.1). 

c) Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 

médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 

d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 

connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 

ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 

de leur bien-fondé (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb). 

Le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 

expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 

connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 

médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 

de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 

ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 

manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 

contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 

l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 

conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 

sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et 

les références). 

S’agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 

juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 

généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 

la relation de confiance qui l’unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 

de poids aux constatations faites par un spécialiste qu’à l’appréciation de 

l’incapacité de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et 

les références ; RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 

 

 

 

 

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11. En l'espèce, il convient de constater que le recourant ne souffre actuellement pas 

d'une dépendance et ne présente apparemment pas de séquelles irréversibles de la 

polytoxicomanie antérieure, au vu d'un examen neuropsychologique dans les 

limites de la normale. Ainsi, sa capacité de travail n'est pas à examiner sous l'angle 

de troubles mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation de substances 

psycho-actives multiples. Il est vrai que le Dr N_________ a retenu des troubles 

mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation de l'alcool, le recourant  

consommant de façon épisodique de la bière. Toutefois, les résultats sanguins ont 

permis de constater que l'enzyme du foie caractéristique pour l'abus d'alcool est 

dans les valeurs normales, de sorte qu'il faut conclure à une probable absence 

d'alcoolisations significatives. Par conséquent, la question de savoir si le recourant 

souffre d'une toxicomanie primaire ou secondaire ne se pose en principe plus. 

Il y a dès lors lieu d'examiner la capacité de travail du recourant sous l'angle des 

autres atteintes psychiatriques diagnostiquées. 

Selon l'expert judiciaire, le recourant présente des troubles mixtes de la personnalité 

(émotionnellement labile type borderline, anxieux et dyssocial) et un trouble 

dépressif récurrent, lequel est actuellement en rémission. Il y a lieu de relever que le 

trouble mixte de la personnalité constaté par l'expert judiciaire est aussi admis par 

le J_________, ainsi que par le SMR, comme cela ressort de son avis médical du 12 

août 2011. Ce diagnostic ne fait donc pas de doute. Quant au trouble dépressif 

récurrent, l'expert judiciaire n'a pas constaté une symptomatologie dépressive à 

l'examen clinique, à l'instar du Dr J_________. Il retient ce diagnostic sur la base 

des rapports médicaux des médecins traitants depuis 2000 qui ont tous reconnu 

l'existence d'un tel trouble. Toutefois, il sied de rappeler que le recourant était alors 

dépendant de substances psycho-actives qui peuvent précisément avoir provoqué 

des épisodes dépressifs. Ce diagnostic est dès lors sujet à caution. 

Se pose ainsi essentiellement la question de la répercussion des troubles de la 

personnalité sur la capacité de travail. 

Selon l'expert judiciaire, cette dernière est nulle. Il explique à cet égard que le 

trouble de la personnalité anxieuse (évitante) est caractérisé par un sentiment 

d'infériorité et de tension, ainsi qu'une réticence à nouer des relations. En ce qui 

concerne le trouble de la personnalité labile, il implique une prise de risques et un 

comportement autodestructeur, une image de soi perturbée, une instabilité 

relationnelle, de nombreux passages à l'acte au détriment de la réflexion de la 

mentalisation. De l'avis de l'expert judiciaire, il s'agit d'un trouble grave de la 

personnalité. Il a rappelé que déjà le Dr J_________, dans son expertise du 12 

novembre 2009, avait qualifié le trouble de la personnalité d'important et admis 

qu'il présupposait des difficultés d'adaptation sociale. C'est par ailleurs 

vraisemblablement ce trouble de la personnalité qui explique que le recourant soit 

devenu polytoxicomane. 

 

 

 

 

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- 14/15 - 

Quant au Dr J_________, il ne s'est pas clairement prononcé sur la capacité de 

travail, tout en admettant implicitement que l'incapacité de travail est totale. En 

effet, selon ses déclarations, il est plutôt exceptionnel que des personnes souffrant 

d'un trouble de la personnalité tel que le recourant puisse s'adapter 

professionnellement. 

La Cour de céans retient sur la base des expertises que les troubles de la 

personnalité, auxquels s'ajoute éventuellement un trouble dépressif récurrent, 

implique une énorme vulnérabilité qui ne permettrait selon toute vraisemblance pas 

au recourant de faire face au stress qu'implique une reprise de l'activité 

professionnelle, même si ses capacités cognitives ne sont pas diminuées. Il est par 

ailleurs à supposer que ces atteintes psychiatriques ont amené le recourant à devenir 

polytoxicomane. Ainsi, même si celui-ci est aujourd'hui abstinent, le risque est 

grand qu'il rechute en cas de stress, ses ressources pour y résister étant 

insuffisantes. 

Cela étant, les conclusions de l'expert judiciaire emportent la conviction de la Cour 

de céans. Une incapacité de travail totale doit donc être admise, ce qui ouvre le 

droit à une rente d'invalidité entière. 

Le recourant ayant déposé sa nouvelle demande de prestations en août 2005, le 

droit à la rente prendra effet le 1
er

 de ce même mois. 

12. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis, la décision annulée et le recourant 

mis au bénéfice d'une rente d'invalidité entière à partir du 1
er

 août 2005. 

13. Dans la mesure où l'intimé succombe, il est condamné à verser au recourant une 

indemnité de 2'500 fr. à titre de dépens. 

14. L'émolument de justice, fixé à 200 fr., est mis à la charge de l'intimé. 

 

 

 

 

 

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- 15/15 - 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable 

Au fond : 

2. L'admet. 

3. Annule la décision du 18 mai 2010. 

4. Accorde au recourant une rente d'invalidité entière à compter du 1
er

 août 2005. 

5. Condamne l'intimé à verser au recourant une indemnité de 2'500 fr. à titre de 

dépens. 

6. L'émolument de justice, fixé à 200 fr., est mis à la charge de l'intimé.  

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 

17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 

conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 

son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 

électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 

possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 

l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

 

 

Diana ZIERI 

 La présidente 

 

 

 

 

Maya CRAMER 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le