# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 6bdc7400-6b04-5e9f-96ca-063aa91454c4
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-01-31
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 31.01.2018 A/3229/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3229-2016_2018-01-31.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK,  Présidente. 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3229/2016 ATAS/80/2018 

 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Ordonnance d’expertise du 31 janvier 2018 
 

3ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à COINTRIN, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Manuel MOURO  recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE intimé 

 

  

 
 
 

 

A/3229/2016 

- 2/17 - 

EN FAIT 

 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), ressortissant portugais né en 1965, a été 
employé par diverses entreprises spécialisées dans la pose d’éléments de portes-
fenêtres préfabriquées et de constructions métalliques.  

2. Le docteur B______, spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie, a posé les 
diagnostics de rhino-conjonctivite, asthme et urticaire aéroportés à composante 
allergique (poussière de bois) et pollinose (aulne, bouleau, noisetier), et attesté d’un 
totale incapacité de travail depuis le 8 octobre 1997 (cf. rapport du 16 octobre 
1997). 

3. Le 3 décembre 1998, l’assuré a déposé une première demande de prestations auprès 
de l’Office de l’assurance-invalidité (ci-après : l’OAI), qui, par décision du 15 avril 
2002, lui a nié le droit à toute prestation, au motif que le degré d’invalidité ne 
s’élevait qu’à 0.05% - 1.9% (activité dans l’horlogerie ou l’électricité, assortie d’un 
travail accessoire de surveillant). Cette décision a été rendue à l’issue d’une 
instruction ayant permis de réunir, notamment, les éléments suivants :  

- la décision rendue le 17 décembre 1998 par la CAISSE NATIONALE SUISSE 

D’ASSURANCE EN CAS D’ACCIDENTS (Schweizerische Unfallversicherungs-
anstalt ; ci-après : la SUVA), assureur-accidents, reconnaissant l’assuré inapte à 
exercer une profession impliquant une exposition aux poussières de bois ;  

- la décision rendue le 19 novembre 1999 par la SUVA, octroyant à l’assuré une 
indemnité pour changement d’occupation (ICO) dès le 1er mai 1999 et pour quatre ans 
au maximum ;   

- le rapport rendu en date du 22 novembre 2000 par le Centre d’intégration 
professionnelle (CIP), à l’issue d’un stage s’étant déroulé du 28 août au 24 novembre 
2000, concluant à la nécessité d’interrompre la mesure, en raison du comportement 
oppositionnel et inadapté de l’assuré ;  

- le rapport rédigé le 27 avril 2001 par le Centre d’observation professionnelle de 
l’assurance-invalidité (COPAI) suite à un stage, du 5 mars au 1er avril 2001, déclarant 
arriver au même constat que le CIP : l’assuré était en mesure d’exercer avec un 
rendement tout à fait normal un emploi dans le circuit économique, mais son 

comportement faisait obstacle à un reclassement dans un poste adapté à ses allergies ;   

- un rapport rédigé le 8 avril 2001 par le docteur C______, spécialiste FMH en médecine 

interne et médecin-conseil du COPAI, concluant qu’une activité était objectivement 
exigible à plein temps ;  

- le rapport d’expertise rendu le 28 août 2001 par le docteur  D______, spécialiste FMH 
en psychiatrie, ne retenant aucun diagnostic psychiatrique avec incidence sur la 

capacité de travail ; l’expert concluait à une légère hypochondrie (F.45.2) et à un status 
post brève dépression réactionnelle (F43.20), en précisant qu’il n’y avait pas de 

 
 
 

 

A/3229/2016 

- 3/17 - 

limitation du point de vue psychiatrique et que la capacité de travail était totale et 

l’exigibilité non réduite ; il relevait un manque de motivation de la part de l’assuré, 
dont il estimait qu’il pouvait exercer d’autres activités adaptées.  

4. Le 24 octobre 2008, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations, que 
l’OAI a rejetée par décision du 14 avril 2010, aux motifs que le degré d’invalidité 
était insuffisant pour ouvrir droit à une rente et que la nouvelle atteinte à la santé 
alléguée ne remettait pas en cause les orientations professionnelles retenues en avril 
2002. Cette décision s’appuyait sur un dossier auquel avaient notamment été 
versés :  

- un rapport du 2 février 2009 du docteur E______, spécialiste FMH en médecine 

générale et médecin traitant de l’assuré depuis octobre 2004, concluant à des  
lombalgies chroniques sur discopathies dégénératives L4-L5 et L5-S1 déclenchées par 

un accident de la route survenu le 5 mai 2003, ainsi qu’à des poly-allergies (aux 
poussières de bois en particulier, poils de chats, acariens, pollens et arbres) depuis 

1997 ; le médecin mentionnait également une hypertension artérielle, une dyslipidémie 

avec hypertriglycéridémie familiale et une hypercholestérolémie sans effet sur la 

capacité de travail ; l’incapacité de travail en raison des lombalgies était totale depuis 
le 5 mai 2003 ; si la reprise d’une activité était envisageable, elle ne pourrait l’être à 
100% ;  

- un rapport rédigé le 25 novembre 2008 par le docteur F______, médecin adjoint du 

service de neurochirurgie des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG), concluant à 

des disques dégénérés en L4-L5 et L5-S1, avec une légère coparticipation des douleurs 

au niveau du disque L4-L5 et une discordance entre tests de simulation et inhibition ; 

ce médecin ne préconisait pas de solution chirurgicale ;   

- un rapport d’examen du 22 avril 2009 du docteur G______, spécialiste FMH en 
rhumatologie auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (SMR), 
retenant après examen de l’assuré les diagnostics de lombalgies chroniques 
persistantes, discopathies L4-L5 et L5-S1 et allergies multiples ; l’hypertriglycéridémie 
et l’excès pondéral étaient quant à eux sans répercussion sur la capacité de travail ; en 
mai 2003, l’assuré avait été impliqué dans un banal accident d’intensité mineure (son 
véhicule avait été heurté par l’arrière) dans les 48 heures duquel étaient survenues des 
douleurs d’une intensité extrême que rien n’avait permis de diminuer ; l’assuré 
décrivait une symptomatologie douloureuse envahissante, diurne et nocturne, irritante, 

stressante, inquiétante, intéressant la région lombaire basse, irradiant quelque peu vers 

la région inguinale gauche, mais s’étendant aussi à l’ensemble du rachis, jusque vers la 
région cervico-scapulaire, lui donnant  l’impression de devoir soutenir perpétuellement 
un poids de plusieurs dizaines de kilos ; il passait l’essentiel de son temps étendu ; 
objectivement, l’assuré présentait des lombalgies communes dans le cadre de troubles 
dégénératifs rachidiens modérés ; en tenant compte de la réalité de la pathologie 

lombaire - qui pouvait être considérée comme bénigne - une activité professionnelle 

respectueuse des limitations fonctionnelles aurait dû être possible depuis le printemps 

2003 déjà ; si la capacité de travail dans l’activité habituelle était nulle, elle était restée 

 
 
 

 

A/3229/2016 

- 4/17 - 

complète dans toute activité respectant les limitations fonctionnelles ostéo-articulaires 

et les contraintes imposées par la problématique allergique ; vu l’état de 
déconditionnement important, une activité, même adaptée biomécaniquement, ne 

pouvait être envisagée qu’à temps partiel d’abord, avec une augmentation progressive 
de l’exigence en parallèle avec un réentraînement à l’effort ; les limitations 
fonctionnelles étaient les suivantes : nécessité d’alterner deux fois par heure les 
positions assise et debout, d’éviter le port de charges supérieures à 7 kg, le travail en 
porte-à-faux du tronc, le travail sur des engins vibrants, ainsi que l’exposition aux 
allergènes connus ;  

- un rapport du 21 septembre 2010 du Dr E______, retenant notamment les diagnostics 

de lombalgies chroniques sur discopathies L4-L5 et L5-S1 et d’allergies multiples 
excluant la possibilité de travailler en position statique plus d’une heure ainsi que 
l’exposition à la poussière ;  

- un rapport du 5 octobre 2010 du Dr F______, indiquant l’absence d’évolution par 
rapport à 2008 et répétant qu’une intervention chirurgicale n’était pas opportune. 

5. Saisi d’un recours de l’assuré, le Tribunal cantonal des assurances sociales (ci-
après : le Tribunal), alors compétent, l’a partiellement admis en date du 
14 septembre 2011 (ATAS/859/2011), en ce sens qu’il a renvoyé la cause à l’OAI 
pour examen des mesures de réadaptation et nouvelle décision.  

Le Tribunal a reconnu pleine valeur probante au rapport du Dr G______, dont les 
diagnostics étaient d’ailleurs corroborés par le Dr E______.  

Le degré d’invalidité, évalué à 31%, restait insuffisant pour ouvrir droit à une rente. 

6. L’OAI, après avoir mis l’assuré au bénéfice d’un stage d’orientation auprès des 
Établissement publics pour l’intégration (ÉPI), du 5 mars au 3 juin 2012, a statué en 
date du 23 mai 2013 et refusé à l’assuré l’octroi de mesures professionnelles, à 
l’issue d’une instruction supplémentaire ayant notamment permis de recueillir les 
éléments suivants :  

- une attestation du 29 mars 2012, du Dr E______, concluant à des troubles fonctionnels 

digestifs provoquant un inconfort avec des douleurs récurrentes et imprévisibles ; 

- le rapport rendu le 14 juin 2012 par les ÉPI indiquant que, compte tenu de  l’atonicité, 
du déconditionnement, de la faible réactivité de l’assuré et du fait que les rendements 
maximaux étaient inférieurs à 50%, un placement dans le circuit économique ordinaire 

était voué à l’échec : il n’y avait pas de poste suffisamment adapté à la situation de 
l’assuré, surtout en tant qu’ouvrier à l’établi, pour lequel un rendement élevé était 
important ; en conséquence, aucun projet professionnel n’était pour l’heure viable, vu 
le tonus très faible de l’assuré et son rythme de travail insuffisant ; l’intéressé 
présentait un important déconditionnement, ainsi qu’une grande fragilité, physique et 
psychologique ; il n’avait pas les capacités physiques suffisantes pour s’investir 
suffisamment pour atteindre les exigences minimales requises pour obtenir et conserver 

un poste de travail ; seule une activité dans un atelier (de préparation à une activité 

 
 
 

 

A/3229/2016 

- 5/17 - 

industrielle légère [APAIL]) ou en atelier adapté était envisageable ; l’attitude de 
l’assuré était fortement atone : il restait parfois bloqué durant des dizaines de minutes 
sur le même objet sans évoluer ; il avait fait ce qui lui était demandé, s’était montré 
assidu à sa place de travail et à la tâche en atelier, avec une certaine application ; avait 

participé aux animations de groupe selon ses aptitudes, mais n’envisageait pas de 
reprise d’activité avant d’être guéri ; il n’était pas apte à affronter les exigences du 
marché du travail et avait besoin d’une période de réentraînement à l’effort ; lors du 
stage en atelier de réentraînement, son rendement n’avait pas dépassé 46% ; en 
conclusion, l’assuré n’était pas insérable en entreprise ;  

- un rapport d’iléo-coloscopie du 21 août 2012, établi par le docteur H______, 
spécialiste FMH en gastroentérologie, mettant en évidence une diverticulose 

sigmoïdienne avec une sténose sigmoïdienne relative, préconisant une coloscopie de 

surveillance trois ans plus tard ;  

- un rapport du 13 novembre 2012 du Dr E______ faisant état d’une colopathie avec 
diverticulose sigmoïdienne depuis septembre 2011 : un volumineux polype avait été 

excisé par coloscopie, mais l’état du colon suggérait qu’une probable surinfection des 
diverticules avait eu lieu, ce qui avait provoqué une sténose relative ; cette situation 

provoquait d’importants troubles fonctionnels du transit, associés à des douleurs 
abdominales chroniques ne répondant pas aux thérapies ;  

- l’avis émis le 5 avril 2013 par le docteur I______, médecin au SMR, estimant que le Dr 
E______ ne mentionnait aucun signe de sévérité pouvant expliquer une incapacité de 

travail durable s’agissant de la colopathie sigmoïdienne et qu’il n’y avait finalement 
aucun argument médical objectif permettant de comprendre l’incapacité de travail 
durable ; il préconisait dès lors de s’en tenir aux conclusions médicales précédentes.  

7. Saisie d’un recours de l’assuré, la Cour de céans a statué le 4 juin 2014 
(ATAS/678/2014). Elle a admis partiellement le recours, annulé la décision du 
23 mai 2013 et renvoyé la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et 
nouvelle décision.  

La Cour a constaté que si le rapport des ÉPI faisait état d’un rendement trop faible 
pour envisager une réinsertion professionnelle sur le marché primaire du travail, il 
précisait aussi que cette insuffisance ne résultait pas d’un manque de motivation ou 
d’autres éléments subjectifs. Le déconditionnement majeur souligné par l’expert - 
et également évoqué par les spécialistes des ÉPI, qui avaient mentionné une 
atonicité et un manque de rythme - ne suffisait pas non plus à l’expliquer. 
D’ailleurs, les collaborateurs des ÉPI avaient préavisé défavorablement une 
possible augmentation de la cadence de travail, même après un temps d’adaptation 
et de réentraînement.  

Au plan médical, l’expertise du Dr G______ s’était vue reconnaître une pleine 
valeur probante en novembre 2011 et il n’y avait pas lieu de revenir sur cette 
appréciation. Il semblait en effet que, du point de vue rhumatologique, aucun 
élément ou diagnostic nouveau ne permettait de remettre en cause les conclusions 

 
 
 

 

A/3229/2016 

- 6/17 - 

de l’expert. En particulier, les postures « paradoxales » signalées par les ÉPI ne 
relevaient pas d’une nouvelle atteinte, mais simplement du constat par les maîtres 
de réadaptation que les positions adoptées par l’intéressé durant le stage n’étaient 
pas adaptées à ses lombalgies.  

En revanche, le Dr J______ avait signalé en septembre 2011 une colopathie, puis 
une excision de polypes durant l’été 2012. Il n’était pas exclu que ces troubles aient 
eu une incidence sur la capacité de travail de l’intéressé durant le stage qui s’était 
déroulé de mars à juin 2012. L’assuré s’était d’ailleurs plaint de douleurs au ventre 
auprès des maîtres de réadaptation.  

Certes, le médecin traitant n’avait pas donné d’indications sur la sévérité de 
l’atteinte. Il incombait cependant précisément à l’OAI d’instruire cette question, ce 
qu’il n’avait pas fait, pas plus qu’il n’avait investigué la fragilité et l’apparente 
souffrance psychologiques mises en évidence par les maîtres de stage. Dès lors que 
l’insuffisance de rendement n’était pas, selon les collaborateurs de l’EPI, imputable 
à un manque de volonté de l’assuré, il aurait été justifié de mettre sur pied un 
examen psychiatrique afin de déterminer si un trouble d’ordre psychique pouvait en 
être à l’origine.  

Il convenait dès lors de renvoyer la cause à l’OAI, à charge pour ce dernier de 
mener les investigations nécessaires concernant l’atteinte gastroentérologique, 
d’une part, la santé psychique de l’assuré, d’autre part. Instruction était donnée à 
l’OAI de recueillir des informations précises auprès du Dr E______ sur l’incidence 
de la colopathie sur la capacité de travail, à compléter au besoin par une expertise 
en médecine interne. Une expertise psychiatrique devait également être mise en 
œuvre, visant en particulier à expliquer les éventuelles divergences entre 
l’estimation de la capacité de travail médico-théorique et les conclusions des ÉPI. 

8. L’OAI a alors interrogé le Dr E______ par écrit, le 11 juillet 2014, puis l’a relancé 
le 27 août, le 30 septembre et le 14 octobre 2014. 

9. Le 19 octobre 2014, ce médecin a finalement répondu que l’état de santé de son 
patient était resté « approximativement stationnaire depuis 2004 ». Il y avait 
cependant eu changement dans les diagnostics : une colopathie fonctionnelle 
possible, en relation avec une hypotriglycémie et une infection épisodique de 
diverticulites était apparue depuis 2012, avec un handicap important.  

Il a énoncé comme limitations fonctionnelles des difficultés à mobiliser le tronc et 
une fatigabilité importante. Quant à savoir si une reprise du travail était possible, il 
s’est déclaré dans l’incapacité de répondre, en mentionnant un « haut risque de 
maladie vasculaire », car l’hypothèse de troubles circulatoires mésentériques 
pouvait être évoquée. 

Le médecin a produit :  

 
 
 

 

A/3229/2016 

- 7/17 - 

- un avis du docteur K______, spécialiste FMH en infections digestives, du 22 avril 

2013, soulignant l’existence d’un terrain anxieux sous-jacent chez un patient dont il a 
estimé qu’il était « essentiellement victime d’une constipation de type terminal » ;  

- un avis du docteur  L______, spécialiste FMH en gastro-entérologie et hépatologie, du 

8 juin 2013, concluant à un syndrome de l’intestin irritable et insistant sur le rôle 
personnel de l’assuré à jouer dans l’amélioration progressive de son état ;  

- un rapport du 1er avril 2014, du Dr M______, relevant que la coloscopie pratiquée en 

2011 n’avait mis en évidence que quelques polypes bénins, que la seconde avait 
montré une diverticulose colique et que les médecins précédents avaient conclu à un 

syndrome de l’intestin irritable ; un scanner pratiqué en novembre 2013 n’avait pas non 
plus montré de pathologie abdomino-pelvienne, hormis une stéatose hépatique ; le 

bilan sanguin et coprologique montrait une calprotectine à moins de 10 et un bilan 

coprologique négatif permettant de conclure et de confirmer les troubles fonctionnels 

touchant le côlon ; le bilan étiopathogénique, quant à lui, avait mis en évidence un 

syndrome inflammatoire ; le médecin retenait, comme ses confrères précédents, le 

diagnostic de syndrome de l’intestin irritable, compliqué par une diverticulose dont il a 
estimé qu’elle était probablement plutôt la conséquence que la cause ; il n’a pas relevé 
d’indices inflammatoires importants permettant de penser à une diverticulite aigüe ; la 
dyslipidémie massive expliquait selon lui en elle-même les douleurs abdominales chez 

un patient à haut risque de faire une pancréatite aigüe ; la problématique fonctionnelle 

et probablement psycho-organique était importante. 

- un rapport du 19 septembre 2014 du Dr N______, suite à un examen 

anatomopathologique, concluant à une  diverticulite sur diverticule sigmoïdien sans 

sténose, ni autre signe inflammatoire avec un examen, pour le reste, dans les limites de 

la norme (diagnostics : fragments de muqueuse iléale sans lésion et muqueuse colique 

dans les limites histologiques de la norme) ;  

- le rapport rédigé par le Dr O______ après une coloscopie le 19 septembre 2014, 

concluant à une diverticulite dont il a estimé qu’il était fort peu probable qu’elle  
explique les douleurs abdominales diffuses ; le patient présentait incontestablement des 

troubles d’allure somatoforme, caractérisés par un bilan digestif complet normal dans 
son ensemble, un stress sous-jacent indiscutable et le refus de faire le lien entre les 

plaintes et le stress ;  

- le rapport rédigé le 10 octobre 2014 par le Dr M______, suite à une échographie de 

contrôle de l’abdomen, concluant à une spasticité et à une maladie diverticulaire du 
sigmoïde parfaitement calme, à un foyer d’épiploïte de l’hypochondre gauche bien 
résolu, à une stéatose hépatique et à une distension très sensible du côlon droit ;  

Le Dr E______ indiquait que le status actuel consistait en une douleur abdominale 
diffuse à la palpation abdominale sans péritonisme. Le suivi gastroentérologique 
était assuré par le Dr O______. Selon lui, la colopathie dont souffrait son patient 
durant le stage effectué aux ÉPI en 2012 avait effectivement eu une incidence sur 
son rendement. Il lui était cependant impossible de se prononcer de façon objective 

 
 
 

 

A/3229/2016 

- 8/17 - 

sur la capacité de travail de son patient et son aptitude à suivre un stage 
d’orientation. 

10. Interrogé à son tour, le Dr O______ a répondu en date du 24 octobre 2014 en 
concluant à un syndrome de l’intestin irritable et à une diverticulose sur 
hypertension artérielle et hyperlipidémie. Il a réservé son pronostic réservé en 
expliquant qu’il s’agissait d’un trouble de somatisation. 

11. Ces documents ont été soumis au SMR. La doctoresse P______ a constaté  en date 
du 27 novembre 2014 que le gastro-entérologue n’avait pas retenu d’atteintes à la 
santé incapacitantes, mais un syndrome de l’intestin irritable et une diverticulose 
sur un status normal. Elle a suggéré, « afin de répondre aux questions précises 
posées par le Tribunal », de demander une expertise pluridisciplinaire avec volets 
de gastro-entérologie et de psychiatrie.  

12. Le 16 juin 2015, le docteur I______, du SMR, a estimé pour sa part que, puisque le 
compte rendu de colopathie de septembre 2014 confirmait l’absence d’atteinte 
pouvant expliquer la symptomatologie douloureuse, il était manifeste que l’assuré 
ne souffrait que de troubles intestinaux « banaux » (sic) ne pouvant justifier une 
incapacité de travail, raison pour laquelle seule une expertise psychiatrique serait 
demandée. 

13. Celle-ci a été confiée au docteur Q_____, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, qui a rendu son rapport en date du 12 mars 2016.  

L’expert s’est prononcé sur la base du dossier mis à sa disposition, d’un examen de 
l’assuré, d’un questionnaire d’auto-évaluation, d’échelles de psychopathologie et de 
ralentissement et d’un entretien avec les ÉPI. 

Après s’être livré à des anamnèses détaillées ainsi qu’à un résumé du dossier 
médical et avoir consigné ses constatations cliniques, l’expert a conclu à l’absence 
d’éléments psychopathologiques particuliers et s’est rallié aux conclusions de 
l’expert précédent en relevant que l’assuré ne prenait aucun médicament 
psychotrope et que son médecin traitant de longue date n’avait jamais évoqué de 
trouble psychiatrique, ni recommandé de suivi spécifique.  

L’expert a finalement conclu à l’absence de limitations psychiques en relevant 
l’importance des facteurs extra-médicaux (précarité, revendications, convictions 
personnelles très affirmées, dysfonctionnement, manque de motivation, plaintes 
relatives aux symptômes et autres), ainsi qu’une nette amplification de tous les 
symptômes décrits. Au final il n’a retenu aucun diagnostic au plan psychique. 

14. Le dossier a alors été soumis à nouveau au SMR, plus particulièrement aux 
docteurs R_____ et I______, qui en ont conclu que l’atteinte psychiatrique n’était 
pas incapacitante. 

15. Par décision du 23 août 2016, l’OAI a nié à l’assuré le droit tant à des mesures 
professionnelles qu’à une rente. 

 
 
 

 

A/3229/2016 

- 9/17 - 

L’OAI a considéré qu’au vu de l’expertise du 12 mars 2016, l’insuffisance de 
rendement relevé par les spécialistes de la réadaptation n’était pas imputable à une 
affection psychique, mais à des facteurs subjectifs. L’absence d’aptitude subjective 
à la réadaptation s’opposait à la réussite d’une réinsertion.  

Quant au calcul du degré d’invalidité, il convenait de confirmer celui auquel il avait 
été procédé dans l’arrêt du 14 septembre 2011, dans la mesure où l’impossibilité de 
réinsertion par les maîtres des ÉPI n’avait pas été confirmée par des motifs 
médicaux. 

16. Par écriture du 23 septembre 2016, l’assuré a interjeté recours contre cette décision.  

Il conclut à la mise sur pied d’une expertise pluridisciplinaire (rhumatologique, 
gastroentérologique et allergologique), voire à une expertise gastroentérologique 
uniquement, et, quant au fond, à l’octroi d’une rente entière, subsidiairement à la 
mise sur pied d’un stage de réorientation professionnelle, voire à l’octroi d’un 
reclassement professionnel. 

Le recourant reproche à l’intimé de ne pas s’être conformé à la marche à suivre 
énoncée par la Cour dans son arrêt de juin 2014, consistant à : 

- recueillir des informations auprès du Dr E______ sur l’incidence de la 
colopathie sur sa capacité de travail et sur son aptitude à suivre un stage 
d’orientation, à compléter au besoin par une expertise en médecine interne ; 

- mettre en œuvre une expertise psychiatrique pour expliquer les éventuelles 
divergences entre l’estimation de la capacité de travail médico-théorique et les 
conclusions des ÉPI après s’être entretenu avec les maîtres de réadaptation ; 

- rendre une nouvelle décision sur les mesures d’ordre professionnel et si besoin, 
procéder à nouveau calcul du degré d’invalidité.  

Le recourant souligne que :  

- le Dr E______, dans son rapport du 11 juillet 2014, a mis en évidence 
l’apparition d’une problématique nouvelle, sous la forme d’une colopathie 
fonctionnelle possible, associée à une affection épisodique de diverticulites, à 
l’origine d’un handicap important depuis 2012 et a également évoqué 
l’hypothèse de troubles circulatoires ;  

- le docteur O______, en avril 2014, a confirmé l’existence de troubles 
fonctionnels touchant le côlon, en particulier d’un syndrome inflammatoire ; il a 
retenu le diagnostic de syndrome de l’intestin irritable compliqué par une 
diverticulose, ce dont le recourant tire la conclusion que les maux de ventre 
dont il se plaint depuis plusieurs années ont été objectivés ;  

- le docteur S_____, en septembre 2014, a mis en évidence un foyer 
inflammatoire de l’hypocondre gauche, pré-colique ;   

 
 
 

 

A/3229/2016 

- 10/17 - 

- le 27 novembre 2014, le SMR lui-même a souligné qu’afin de répondre aux 
questions précises du tribunal, il y avait lieu de mettre sur pied une expertise 
pluridisciplinaire gastroentérologique et psychiatrique ;  

- par la suite, le SMR s’est contenté d’une expertise psychiatrique simple qui, 
dans la mesure où elle a conclu à l’absence de trouble psychique particulier, a 
conduit au refus de prestations. 

Le recourant fait remarquer qu’aucune expertise pluridisciplinaire n’a ainsi jamais 
été mise en place par l’intimé. Il demande que l’ensemble des atteintes dont il 
souffre (lombalgies, allergies à la poussière et problèmes intestinaux) soient 
investiguées correctement. 

17. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 21 octobre 2016, a conclu au 
rejet du recours. 

L’intimé allègue que, bien qu’il ait envisagé dans un premier temps une expertise 
pluridisciplinaire, il s’est rangé à l’avis de son SMR du 16 juin 2015, selon lequel 
seule une expertise psychiatrique était nécessaire.  

Selon lui, ce sont les investigations complémentaires auxquelles il a été procédé 
auprès des docteurs E______ et O______ qui ont conduit le SMR à retenir que les 
troubles intestinaux dont souffrait le recourant ne justifiaient une incapacité de 
travail. Dès lors, un volet de médecine interne était inutile. 

Pour le reste, le rapport d’expertise du Dr Q_____ doit se voir reconnaître pleine 
valeur probante. 

L’intimé en tire la conclusion que l’insuffisance de rendement de l’intéressé relevée 
par les spécialistes de la réadaptation  n’est pas imputable à une affection psychique 
ou physique. 

18. Par écriture du 15 novembre 2016, l’assuré a persisté dans ses conclusions. 

Il répète que l’intimé ne s’est pas conformé aux indications de la Cour, alors même 
qu’un premier avis de son SMR allait dans le même sens.  

Il souligne qu’aucun acte d’instruction supplémentaire n’a été mené à bien entre 
l’avis du SMR du 27 novembre 2014 et celui du 16 juin 2015. Le Dr I______ a mis 
simplement sept mois à prendre le contrepied du premier avis émis par le SMR. 

19. Par écriture du 21 juin 2017, le recourant a insisté sur la nécessité d’une expertise 
judiciaire, alléguant que renvoyer une fois de plus le dossier à l’intimé reviendrait à 
donner à celui-ci « une nouvelle opportunité de faire étalage de sa non-volonté 
d’instruire sérieusement » son dossier. 

20. A été entendu en date du 21 septembre 2017, le docteur T_____, spécialiste FMH 
en gastroentérologie, qui suit l’assuré depuis septembre 2016.  

Selon le témoin, il n’y a eu qu’une très faible amélioration, très temporaire, suite 
aux petites interventions qu’il a préconisées : deux infiltrations, en novembre 2016 

 
 
 

 

A/3229/2016 

- 11/17 - 

et février 2017, n’ont apporté qu’une diminution des douleurs de quelques jours 
seulement. Cela dit, de nouvelles infiltrations pourraient être faites, mais le résultat 
des premières est peu probant.  

Le témoin a rappelé que les douleurs du patient avaient été investiguées par 
plusieurs de ses confrères à de multiples reprises. Malheureusement, il est difficile 
d’objectiver une telle atteinte, car il n’existe que peu de signes cliniques. Le 
premier est le signe de Carnett (les douleurs s’intensifient lorsque l’on fait ployer la 
nuque du patient), positif chez l’assuré. Le second est la réponse aux infiltrations : 
lorsque la réponse est bonne, c’est un signe favorable pour le diagnostic. (Selon la 
littérature, dans 60 à 90% des cas, ce qui ne signifie pas encore que les 40% ne 
souffrent pas de la maladie). Un autre signe qui, dans le cas du recourant, incite le 
témoin à écarter le diagnostic de douleurs fonctionnelles (c’est-à-dire sans 
explications organiques), est le fait que, chez lui, la douleur est toujours localisée au 
même endroit, alors qu’en cas de douleurs fonctionnelles, la localisation change, 
ainsi que le caractère de la douleur, souvent.  

Le témoin a précisé que le recourant a déjà fait l’objet de deux coloscopies, en 2012 
et 2015, qui n’ont montré que quelques polypes ne pouvant expliquer les douleurs. 
Des causes nutritionnelles ont été recherchées, en vain. Une séance d’hypnose 
médicale - ayant pour objectif d’aider le patient à contrôler ses douleurs par des 
techniques de relaxation - a également été tentée, qui n’a pas été suivie d’autres : le 
patient n’a pas été convaincu. 

Le témoin a souligné que les douleurs du recourant sont, pour lui, réelles et 
vraiment invalidantes. 

Quant à savoir s’il existe des médecins spécialisés dans ce type d’atteintes, il a 
répondu par la négative. 

Même si les douleurs sont difficilement objectivables, le témoin a émis l’avis 
qu’une expertise auprès d’un gastroentérologue pourrait s’avérer utile, dans la 
mesure où elle permettrait d’apporter un regard neuf sur l’histoire du patient. Cela 
permettrait de se livrer à une appréciation globale de la situation et de son influence 
sur la capacité de travail, étant précisé une fois encore que, que les douleurs soient 
pariétales ou fonctionnelles, elles sont invalidantes. On pourrait envisager 
également une expertise par un anesthésiste ou un neurologue pour les douleurs 
mais un gastroentérologue serait plus approprié, en raison des examens déjà 
effectués. 

Le témoin a encore souligné que « douleurs fonctionnelles » n’est pas synonyme de 
« douleurs imaginaires ». De telles douleurs ne sont pas moins invalidantes. Chez 
l’assuré en particulier, elles ont pour conséquences des troubles du sommeil 
importants. 

En l’occurrence, selon lui, le diagnostic probable est celui de douleurs abdominales 
pariétales. 

 
 
 

 

A/3229/2016 

- 12/17 - 

21. Par écriture du 21 septembre 2017, le recourant a indiqué ne pas contester les 
conclusions de l’expertise psychiatrique, puisqu’il n’avait jamais prétendu que ses 
douleurs seraient d’origine psychologique. 

22. Par écriture du 12 octobre 2017 l’intimé s’est opposé formellement à la mise en 
place d’une expertise pluridisciplinaire.  

Il allègue que s’il a préconisé dans un premier temps - à tort - une expertise 
pluridisciplinaire en gastro-entérologie et psychiatrie, il a finalement réalisé qu’une 
telle mesure ne s’avérait pas pertinente, puisqu’aucune atteinte supplémentaire 
ayant une influence sur la capacité de travail au niveau gastroentérologique, 
rhumatologique ou allergologique n’avait été mise en évidence. 

Des déclarations du Dr T_____, l’intimé retient que le recourant souffre de 
douleurs chroniques sans substrat organique et que jamais le médecin n’a objectivé 
le diagnostic qu’il a évoqué. Il considère que, dans la mesure où les gastro-
entérologues qui sont intervenus ont déjà procédé à toutes les investigations 
nécessaires et n’ont rien objectivé, la mise en place d’une expertise dans ce 
domaine ne se justifie pas. Dans la mesure où les douleurs dont souffre le recourant 
ont un caractère somatoforme, il convient de se référer à l’expertise psychiatrique 
effectuée en mars 2016.  

L’intimé s’est par ailleurs étonné qu’au vu de l’atteinte suspectée par le gastro-
entérologue, aucune consultation auprès d’un chirurgien viscéral n’ait été effectuée. 

À l’appui de sa position, l’intimé a produit un nouvel avis émis par le SMR le 
22 septembre 2017, évoquant la possibilité d’une consultation auprès d’un 
chirurgien viscéral, afin d’infirmer ou de confirmer le diagnostic évoqué par le 
Dr T_____ et suggérant la Clinique romande de réadaptation ou encore le Bureau 
d’expertises médicales. 

23. Le même jour, le recourant s’en est remis à la Cour quant au choix d’un expert 
« neutre choisi hors du cercle des médecins désignés par l’AI dans le cadre de la 
plateforme prévue à cet effet ou directement ».  

Par principe, il s’est opposé, sans les connaître, aux experts que pourrait suggérer 
l’intimé. 

24. Par courrier du 22 janvier 2018, l’intimé a indiqué n’avoir aucun expert à proposer 
et s’est à nouveau opposé à la mise sur pied d’une expertise.  

25. Quant au recourant, il ne s’est pas déterminé.  

 
 
 

 

A/3229/2016 

- 13/17 - 

 

EN DROIT 

 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la Chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Le recours, déposé dans les formes et délai prévus par la loi est recevable à la forme 
(art. 56 et 60 LPGA).  

3. En l’espèce, ainsi que l’a déjà relevé la Cour de céans dans son arrêt du 4 juin 2014, 
la question préalable à l’examen d’éventuelles prestations est de déterminer si les 
troubles intestinaux du recourant ont une incidence sur sa capacité de travail et, 
dans l’affirmative, dans quelle mesure.  

La question de l’existence d’éventuels troubles psychiques a quant à elle été écartée 
par l’expertise du Dr Q_____, dont la valeur probante n’est contestée par aucune 
des parties.  

Pas plus qu’en 2014, il n’apparaît que la situation rhumatologique aurait évolué de 
manière défavorable. Comme alors, aucun élément ou diagnostic nouveau sur ce 
plan ne permet de mettre en cause les conclusions de l’expert G______. Il en va de 
même sur le plan allergologique, qui se traduit simplement par la nécessité d’éviter 
les poussières.  

Il n’en demeure pas moins que la situation sur le plan gastro-entérologique n’est 
pas claire. L’intimé tire la conclusion des brefs rapports des médecins qu’il n’y a 
aucune atteinte objective. Le médecin traitant mentionne toutefois que l’atteinte a 
influé sur les résultats du recourant en stage d’observation et se déclare dans 
l’incapacité de se prononcer sur la capacité de travail de l’intéressé, tout comme le 
gastro-entérologue traitant, qui, s’il reconnaît que les douleurs sont difficilement 
objectivables, se montre néanmoins assez catégorique sur le caractère pariétal des 
douleurs de son patient et le handicap qu’elles induisent.  

Il convient dès lors de tenter d’éclaircir une fois encore la question de l’atteinte 
gastroentérologique et de son influence sur la capacité de travail.  

Selon le principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances 
sociales, le juge doit établir (d'office) les faits déterminants pour la solution du 
litige, avec la collaboration des parties, administrer les preuves nécessaires et les 
apprécier librement (art. 61 let. c LPGA; cf. ATF 125 V 193 consid. 2). Il doit 

http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=soz&query_words=%22d%27office+les+faits+d%E9terminants%22&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F125-V-193%3Afr&number_of_ranks=0#page193

 
 
 

 

A/3229/2016 

- 14/17 - 

procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a 
suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties 
ou aux indices résultant du dossier. En particulier, il doit mettre en œuvre une 
expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas 
(ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; ATFA non publié 
I 751/03 du 19 mars 2004, consid. 3.3), étant précisé que les coûts de l'expertise 
peuvent être mis à la charge de l'assureur social (ATF 137 V 210 consid. 4.4.2).  

Au vu des considérations qui précèdent, il convient en l'espèce d’ordonner une telle 
expertise.  

 

 
 
 

 

A/3229/2016 

- 15/17 - 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant  

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Statuant préparatoirement 

1. Ordonne une expertise gastroentérologique.  

2. Commet à ces fins le docteur  U_____, spécialiste FMH en gastroentérologie.  

3. Dit que la mission d’expertise sera la suivante : 

a) prendre connaissance du dossier de la cause ;  
b) si nécessaire, prendre tous renseignements auprès des médecins ayant 

traité l’assuré :  
c) examiner et entendre l’assuré, après s’être entourés de tous les éléments 

utiles, au besoin  d’avis d’autres spécialistes (s’agissant d’éventuels 
troubles du sommeil ou cardiovasculaires, par exemple) ; 

d) si nécessaire, ordonner d’autres examens. 

4. Charge l’expert d’établir un rapport détaillé et de répondre aux questions 
suivantes : 

1. Anamnèse détaillée. 

2. Plaintes et données subjectives de l’assuré. 

3. Status clinique et constatations objectives. 

4. Diagnostics selon la classification internationale. 

5. Depuis quand les différentes atteintes sont-elles présentes ?  

6. Les plaintes sont-elles objectivées ?  

7. Dans quelle mesure les atteintes diagnostiquées limitent-elles les 
fonctions nécessaires à la gestion du quotidien ? (N’inclure que les 
déficits fonctionnels émanant des observations qui ont été 
déterminantes pour le diagnostic de l’atteinte à la santé, en confirmant 
ou en rejetant des limitations fonctionnelles alléguées par l’assuré). 

8. Y a-t-il exagération des symptômes ou constellation semblable 
(discordance substantielle entre les douleurs décrites et le 
comportement observé ou l’anamnèse, allégation d'intenses douleurs 
dont les caractéristiques demeurent vagues, absence de demande de 
soins médicaux, plaintes très démonstratives laissant insensible l'expert, 

 
 
 

 

A/3229/2016 

- 16/17 - 

allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact) ? 

9. Dans l’affirmative, considérez-vous que cela suffise à exclure une 
atteinte à la santé significative ? 

10. Quels ont été les traitements entrepris et avec quel succès (évolution et 
résultats des thérapies) ?  

11. L’assuré a-t-il-elle fait preuve de résistance à l’égard des traitements 
proposés ? La compliance est-elle bonne ?  

12. Dans quelle mesure les traitements ont-ils été mis à profit ou négligés ? 

13. Les limitations du niveau d’activité sont-elles uniformes dans tous les 
domaines (professionnel mais aussi personnel) ? Quel est le niveau 
d’activité sociale et comment a-t-il évolué depuis la survenance de 
l’atteinte à la santé ?  

14. Mentionner, pour chaque diagnostic posé, les limitations fonctionnelles 
qu’il entraîne, 

a) dans l’activité habituelle  

b) dans une activité adaptée. 

15. Mentionner globalement les conséquences des divers diagnostics 
retenus sur la capacité de travail de l’assuré, en pourcent, 

a) dans l’activité habituelle  

b) dans une activité adaptée. 

16. Dater la survenance de l’incapacité de travail durable, le cas échéant, 
indiquer l'évolution de son taux et décrire son évolution. 

17. Évaluer l'exigibilité, en pourcent, d'une activité lucrative adaptée, 
indiquer depuis quand une telle activité est exigible et quel est le 
domaine d'activité adapté. 

18. Dire s'il y a une diminution de rendement et la chiffrer. 

19. Comment les différentes atteintes à la santé interagissent entre elles ? 

20. Une expertise complémentaire à la vôtre est-elle nécessaire pour cerner 
l’état de santé de l’assuré et sa capacité de travail ? 

21. Évaluer la possibilité d'améliorer la capacité de travail par des mesures 
médicales. Indiquer quelles seraient les propositions thérapeutiques et 
leur influence sur la capacité de travail.  

22. Commenter et discuter les avis des médecins s’étant déjà prononcé sur 
le plan gastro-intestinal et indiquer - cas échéant - pour quelles raisons 
ces avis sont confirmés ou écartés. 

 
 
 

 

A/3229/2016 

- 17/17 - 

23. Formuler un pronostic global. 

24. Toute remarque utile et proposition. 

5. Invite l’expert à déposer à sa meilleure convenance un rapport en trois 
exemplaires à la Chambre de céans. 

6. Réserve le fond. 

7. Fixe aux parties un délai de 10 jours dès réception de la présente pour une 
éventuelle récusation de l’expert nommé. 

 

 
La greffière 

 
 
 

Marie-Catherine SÉCHAUD 

 La Présidente 
 
 
 

Karine STECK 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties le