# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 168ce052-13ee-5605-81d4-2c7566bc38a3
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2010-10-21
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 21.10.2010 A/182/2009
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-182-2009_2010-10-21.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Violaine LANDRY ORSAT et Christine 

LUZZATTO, Juges assesseurs. 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/182/2009 ATAS/1083/2010 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 3 

du 21 octobre 2010 

 

En la cause 

Madame L___________, domiciliée à  Genève, représentée par Me 
Suzette CHEVALIER   

recourante 

 

contre  

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, 1203 Genève 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Madame L___________ (ci-après l'assurée), ressortissante belge née en 1950, a été 
institutrice avant d'exercer un emploi de vendeuse jusqu'en 2004.  

2. Du 5 août 2004 au 27 février 2005, puis à compter du 27 juin 2005, l'assurée a été 
dans l'incapacité totale de travailler pour cause de maladie.  

3. Le 9 février 2006, l'OFFICE CANTONAL DE L'EMPLOI (OCE) lui a notifié une 
décision niant son droit aux prestations de l'assurance-chômage. Cette décision était 
basée sur un préavis du Dr  A___________, lequel avait émis l'avis que l'assurée 
n'était définitivement plus apte à travailler.  

4. Du 4 au 11 juillet 2006, l'assurée a séjourné à l'unité d'alcoologie des HÔPITAUX 
UNIVERSITAIRES DE GENEVE (HUG) pour un sevrage d'alcool. L'examen 
physique réalisé par les médecins de l'unité a montré un trouble de l'équilibre 
laissant suspecter une atteinte de type atrophie cortico-sous-corticale, avec 
prédominance cérébelleuse.    

5. Le Dr B___________, spécialiste FMH en neurologie, a procédé à un examen 
électroneuromyographique le 1er mai 2007. Il a conclu à l'absence de 
polyneuropathie, en ajoutant qu'une imagerie par résonance magnétique (IRM)  
permettrait d'établir l'existence d'une atteinte cérébelleuse (atrophie vermienne).   

6. Le 1er juin 2007, le Dr B___________ a à nouveau examiné l'assurée et conclu que 
les potentiels somesthésiques étaient faiblement pathologiques, sans que cela 
permette de conclure à une pathologie médullaire. Ce spécialiste a évoqué la 
possibilité que l'alcool joue un rôle dans les troubles de l'équilibre rencontrés par 
l'assurée.  

7. Le 17 octobre 2007, l'assurée a déposé une demande de rente auprès de l'Office 
cantonal de l'assurance-invalidité (OAI). Elle a invoqué un trouble de la marche et 
de l'équilibre sur atteinte cérébelleuse, des troubles nerveux avec atrophie 
musculaire des membres inférieurs et une dépendance à l'alcool avec abstinence 
périodique.  

8. Dans son rapport du 16 novembre 2007, le Dr C___________, spécialiste FMH en 
médecine générale, a retenu les diagnostics d'état de dépendance à l'alcool avec 
abstinence alors généralement respectée, de neuropathie avec troubles 
somesthésiques et atteinte cérébelleuse, et de troubles dépressifs récurrents. Le 
médecin a précisé que ces atteintes, existant de longue date mais plus marquées 
depuis 2004, avaient des répercussions sur la capacité de travail de sa patiente, qu'il 
a qualifiée de définitivement nulle depuis le 27 juin 2005.  

 
 
 

 

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Le médecin a également fait mention d'une hernie discale L4-L5 opérée en 1984, 
dont il a précisé qu'elle était sans incidence sur la capacité de travail.  

Le médecin a expliqué que l'état dépressif était récurrent depuis plus de 20 ans, 
avec alcoolisations réitérées et périodes d'abstinence. Il a fait état de troubles du 
comportement alimentaire avec cachexisation progressive. Il a relevé que sa 
patiente se plaignait d'un état douloureux chronique depuis un an, prédominant aux 
membres inférieurs.  

Le médecin a qualifié le statut général de sa patiente de médiocre, avec une fonte 
musculaire généralisée plus marquée au niveau des membres inférieurs et des 
troubles de l'équilibre et de la coordination se manifestant sous forme de démarche 
ébrieuse et d'une incapacité à s'accroupir et à exécuter le test de Romberg. Il a 
ajouté que si la sensibilité au toucher était préservée, l'assurée avait une mauvaise 
discrimination du chaud et du froid et ses réflexes ostéo-tendineux étaient très 
faibles.  

Le Dr C___________ a réservé son pronostic et souligné que l'état de santé de 
l'assurée se détériorait.  

Dans l'annexe à son rapport, il a émis l'avis que ni l'activité exercée jusqu'alors ni 
aucune autre ne pouvait plus être exigée de sa patiente, dont il a souligné qu'elle ne 
pouvait rester debout sans appui ni marcher sans aide.   

9. Du 29 janvier au 7 février 2008, l'assurée a séjourné à la clinique de neurologie des 
HUG. Durant son séjour, une IRM cérébrale a été pratiquée, qui a révélé une 
discrète atrophie cérébelleuse, sans autre anomalie décelable. Les médecins ont 
retenu à titre de diagnostic principal une gonarthrose avec douleurs chroniques. Ils 
y ont ajouté ceux d'opération du ménisque droit en 1973, de hernie discale L4-L5 
droite opérée en 1984 et d'alcoolisation chronique de 1978 à 1889 puis à nouveau 
dès 2003, d'abord de manière continue et ensuite épisodiquement.  

De leur anamnèse, il ressort que l'assurée se plaignait de douleurs extrêmement 
invalidantes des deux membres inférieurs, de troubles de l'équilibre, d'une tendance 
au steppage et d'une marche difficile la nuit. Elle se plaignait également de 
céphalées en casque pulsatiles relativement constantes dans la journée, sans autre 
plainte neurologique particulière, hormis la diminution de la force chronique.  

Les médecins ont relevé que l'aspect des douleurs de l'assurée n'était pas 
typiquement neurogène et que le status neurologique était dans les normes. 
L'électroneuromyographe n'avait révélé ni polyneuropathie ni radiculopathie. Ils ont 
conclu à des douleurs chroniques des membres inférieurs pour lesquelles ils n'ont 
pas trouvé d'explication neurologique. Un traitement symptomatique a cependant 
été instauré et augmenté. 

 
 
 

 

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10. Du 10 au 15 juillet 2008, l'assurée a été hospitalisée en admission non volontaire au 
département de psychiatrie des HUG en raison d'un risque autoagressif important 
sous forme d'alcoolisation massive.  

Les médecins ont alors principalement retenu les diagnostics suivants : troubles 
mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool, syndrome de dépendance, 
utilisation continue (F10.25) et gonarthrose droite.  

Sur le plan psychique, ils ont constaté que l'assurée avait un discours cohérent, 
adéquat, informatif, sans troubles de l'attention, de la concentration ou de la 
mémoire ni signe de la lignée psychotique. La thymie était triste, sans idéation 
suicidaire. Les médecins ont noté que l'assurée restait alitée de longues périodes en 
raison de fortes douleurs aux membres inférieurs. Elle avait insisté pour quitter 
l'hôpital en dépit des recommandations des médecins l'incitant à prolonger son 
séjour afin de consolider l'abstinence à l'alcool. 

11. Du 31 juillet au 20 août 2008, l'assurée a séjourné à la CLINIQUE GENEVOISE 
DE MONTANA pour y être sevrée.  

Les Drs D___________ et E___________ ont alors posé le diagnostic principal de 
sevrage d'alcool (Z 50.2). Ils ont mentionné les comorbidités suivantes: dépendance 
à l'alcool, abstinente en milieu protégé (F 10.21); trouble dépressif récurrent 
actuellement en rémission (F 33.4); tabagisme chronique (F 17.1); insuffisance 
rénale chronique de stade I (N 18.9); difficultés à la marche (R 26.8); gonalgies 
bilatérales (M 25.26); syndrome lombo-vertébral sans signe radiculaire déficitaire 
(M 54.5); baisse de la vision de l'œil droit (H 54.5) et status post-cure de hernie 
discale L4-L5 en 1988 et status post-opération du ménisque droit en 1973.  

Les médecins ont noté que l'assurée était restée abstinente durant son 
hospitalisation.  

S'agissant de ses difficultés à marcher, ils ont précisé qu'elle n'était pas tombée 
durant son séjour mais qu'un rollator paraissait indispensable afin de prévenir toute 
chute.  

Enfin, ils ont précisé que l'assurée était indépendante dans toutes ses activités de la 
vie quotidienne, en dehors d'une dépendance modifiée en raison de gonalgies 
bilatérales.  

12. Dans un rapport du 25 juillet 2008, le Dr C___________ a fait état d'une 
détérioration de l'état de santé de l'assurée en raison d'une aggravation de l'ataxie 
cérébelleuse trois ans auparavant. 

13. Le 14 octobre 2008, le Dr F___________, spécialiste FMH en médecine générale et 
médecin auprès du Service médical régional de l'AI (SMR) a émis l'avis que 

 
 
 

 

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l'assurée ne présentait pas d'incapacité de travail au sens de l'assurance-invalidité et 
devait pouvoir retravailler si elle cessait toute consommation d'alcool.  

14. Le 29 octobre 2008, l'OAI a adressé à l'assurée un projet de décision dont il 
ressortait qu'il se proposait de nier son droit aux prestations au motif que son 
incapacité de gain était due à sa toxico-dépendance et ne constituait pas une 
invalidité au sens de la loi.  

15. Par courrier du 28 novembre 2008, l'assurée a contesté ce projet en alléguant que 
son véritable problème consistait dans la limitation importante de sa mobilité et 
qu'elle était d'ailleurs suivie à ce titre en neurologie depuis deux ans.    

16. Le 3 décembre 2008, l'OAI a rendu une décision formelle niant le droit de l'assurée 
à toute prestation de l'assurance-invalidité. L'OAI a souligné qu'une dépendance à 
des substances toxiques ne constitue une invalidité au sens de la loi que si elle 
entraîne une atteinte à la santé physique ou mentale ou résulte d'une atteinte à la 
santé ayant valeur de maladie invalidante, ce qui n'était pas le cas en l'espèce.  

17. Du 22 décembre 2008 au 5 janvier 2009, l'assurée a à nouveau séjourné à la 
CLINIQUE GENEVOISE DE MONTANA pour une mise à l'abri de sa dépendance 
à l'alcool.  

Dans leur rapport, les Drs D___________ et G___________ ont notamment relevé 
la présence d'un trouble de la marche avec augmentation du polygone de 
sustentation, marche en canard et instabilité.  

Du point de vue psychologique, ils ont noté une thymie triste, une fatigabilité, une 
diminution de la concentration et de l'attention mais une absence d'idées noires ou 
d'éléments de la lignée psychotique.  

A titre de diagnostic principal, ils ont mentionné les difficultés liées à 
l'environnement social (Z 60.9). Ils ont également repris les diagnostics posés lors 
du précédent séjour de l'assurée, en y ajoutant celui de sévère gonarthrose fémoro-
patellaire externe interne (M 17.0) constatée par un examen radiographique.  

Les médecins ont préconisé un avis orthopédique afin de déterminer l'opportunité 
d'une prise en charge chirurgicale pour cette atteinte. Ils ont en outre relevé que 
l'assurée était restée abstinente durant son séjour et qu'elle était indépendante dans 
toutes ses activités de la vie quotidienne, hormis la dépendance modifiée en raison 
de gonalgies bilatérales.  

18. Par écriture du 20 janvier 2009, l'assurée (ci-après la recourante) a interjeté recours 
auprès du Tribunal de céans contre la décision de l'OAI (ci-après l'intimé), en 
concluant, sous suite de dépens, à l'octroi d'une rente entière.  

 
 
 

 

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La recourante allègue que le Dr C___________ peut attester que, parallèlement à 
ses problèmes de dépendance à l'alcool, elle rencontre des limitations fonctionnelles 
et motrices qui rendent, selon elle, la reprise d'une activité professionnelle - quelle 
qu'elle soit - totalement illusoire.  

Elle explique que, souffrant d'angoisses et de phobies, elle est durablement 
incapable de sortir de chez elle et qu'elle est ainsi restée confinée durant toute 
l'année 2006.  

Elle souligne par ailleurs qu'elle approche de la soixantaine et qu'elle présente de 
graves problèmes d'équilibre. Vivant seule, elle n'est en mesure de se déplacer dans 
son appartement qu'en s'appuyant aux murs. Lorsqu'elle doit sortir, il lui faut la 
présence d'une personne pour la soutenir physiquement.  

La recourante reproche par ailleurs à l'intimé de ne pas s'être interrogé sur les 
raisons de sa dépendance. Elle soutient que des facteurs psychologiques sont à 
l'origine de celle-ci et souligne enfin qu'elle est abstinente depuis près de six mois. 

19. Le 30 janvier 2009, la recourante a consulté la Dresse H___________, spécialiste 
FMH en neurologie, qui a constaté que l'examen neurologique évoquait quelques 
minimes troubles de type polyneuropathique (diminution de la vivacité des réflexes 
des membres inférieurs et hypoallesthésie distale) qui n'expliquaient en rien les 
troubles de la marche. Face à un électroneuromyographe négatif et aux douleurs 
neurogènes, la neurologue s'est demandé si une atteinte syphilitique pouvait être 
exclue.  

Au plan cérébelleux, la spécialiste ne a dit ne pouvoir exclure une minime atteinte 
cinétique gauche au vu des quelques oscillations à la manœuvre de Mingazzini et 
de la moins bonne précision de l'épreuve talon-genou, cette dernière restant 
cependant sans répercussion sur la marche.  

En revanche, le Dr H___________ n'a mis aucun trouble cérébelleux statique en 
évidence. Le médecin a relevé que, sur insistance, la marche était tout à fait 
possible sans élargissement du polygone de sustentation ni perte d'équilibre, et 
devenait aisée et totalement normale au bras d'un accompagnant.  

Selon la neurologue, il s'agit donc d'un phénomène d'anxiété d'origine 
psychologique et non d'un déficit neurologique. Quant aux pertes d'équilibre dans 
les épreuves yeux fermés, elle a indiqué qu'elles étaient probablement 
multifactorielles : elles présentaient une composante psychogène - puisqu'elles 
devenaient exceptionnelles avec un soutien minime -, une composante 
médicamenteuse et une composante sensitive profonde.    

 
 
 

 

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20. Interrogé par le Tribunal de céans, l'intimé a indiqué par courrier du 2 février 2009 
avoir adressé sa décision du 3 décembre 2008 à l'assurée sous pli simple et ne 
disposer dès lors d'aucun récépissé postal pouvant attester de sa date de notification. 

21. Invité à se déterminer, l'intimé, dans sa réponse du 18 février 2009, a conclu au 
rejet du recours. Il conteste ne pas avoir pris en compte l'ensemble des pièces 
médicales versées au dossier et maintient que le problème de santé de la recourante 
consiste en un alcoolisme primaire, non invalidant au sens de la loi. 

22. Le 12 mars 2009, la recourante a produit un courrier émanant du Dr 
C___________, daté du 4 mars 2009.  

Le médecin y explique que sa patiente a traversé de longues périodes de dérive 
alcoolique depuis 1980, qu'elle a connu une période d'abstinence de 13 ans jusqu'en 
2003, a ensuite rechuté et enfin, cessé la consommation depuis août 2008, date de 
son dernier séjour de la Clinique de Montana.  

Le médecin ajoute que sa patiente a fait de nombreux séjours en milieux spécialisés 
jusqu'en 2006, que sa dépendance était manifeste et que son état somatique s'est 
dégradé en raison de sa mauvaise hygiène de vie, notamment la malnutrition. Des 
problèmes d'équilibre sont apparus, qui ont été évalués par le Dr B___________, 
neurologue, lequel a exclu une polyneuropathie mais a suggéré une atteinte du 
cervelet. Les troubles s'aggravant, le Dr C___________ a fait hospitaliser l'assurée 
à la clinique de neurologie en février 2008. Des douleurs des membres inférieurs 
sur gonarthrose bilatérale plus marquée à droite ont été constatées. En revanche, 
aucune atteinte nerveuse périphérique ou myopathie n'a pu être mise en évidence. 
Seule une discrète atrophie cérébelleuse a été décelée par une IRM pratiquée le 1er 
février 2008.  

Le Dr C___________ souligne que la symptomatologie la plus invalidante, outre 
les douleurs des genoux, est un trouble majeur de la marche par défaut d'équilibre, 
mauvaise coordination, élargissement du polygone de sustentation et faiblesse 
musculaire des membres inférieurs. Il relève l'existence d'un nystagmus latéral et 
indique que le tout évoque un syndrome du vermis.  

Le médecin conclut que la recourante présente une pathologie chronique complexe 
dont la polyneuropathie alcoolique paraît exclue, mais où le problème cérébelleux 
semble se développer et à laquelle s'associent des troubles anxieux. 

23. Une audience de comparution personnelle s'est tenue en date du 14 mai 2009.  

La recourante a déclaré que ses limitations actuelles découlent principalement de 
son problème au genou, pour lequel une intervention chirurgicale a été évoquée, 
que sa neurologue et son orthopédiste considèrent toutefois comme prématurée. En 

 
 
 

 

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lieu et place, un traitement médical a été instauré pour pallier ce trouble, traitement 
qui doit durer une année.  

La recourante a répété qu'elle ne peut se déplacer seule.  

Elle a confirmé être abstinente depuis le mois d'août 2008.  

Elle allègue être restée cloitrée chez elle durant l'année 2006 en raison de 
problèmes mécaniques, qui ont même causé un accident : elle a ainsi souffert de 
brûlures suite à une chute qu'elle a faite alors qu'elle tenait une casserole d'eau 
bouillante.  

La recourante a ajouté qu'elle est suivie par un infirmier pour ses problèmes 
d'alcool.  

En avril 2009, elle a subi une luxation de l'épaule en raison d'une chute, et ne peut,  
de ce fait, utiliser une canne anglaise.  

24. Une nouvelle audience s'est tenue le 20 août 2009. A cette occasion, la Dresse 
H___________, spécialiste FMH en neurologie, a été entendue.  

Le témoin s'est référé à son rapport du 2 mars 2009 au Dr C___________, en 
précisant que le caractère minime des atteintes neurologiques ne peut expliquer 
l'ampleur des problèmes liés à la marche. Elle en a tiré la conclusion que ceux-ci 
sont aggravés par des problèmes psychologiques, raison pour laquelle elle a suggéré 
une expertise sur ce plan.  

La spécialiste a relevé que les troubles neurologiques étaient sans incidence sur la 
capacité de travail et étaient sans aucun doute les conséquences de la consommation 
d'alcool. Elle a en outre précisé qu'il s'agissait de troubles théoriquement 
réversibles, en fonction de l'atteinte psychologique.  

La recourante a précisé que son médecin traitant ne l'avait pas adressée à un 
psychiatre. 

25. Également entendu, le Dr C___________ a contesté l'avis de la 
Dresse H___________ selon lequel des troubles psychologiques seraient à l'origine 
des difficultés à la marche de l'assurée. Le témoin a émis l'avis qu'il s'agit d'une 
symptomatologie atypique de type cérébelleux. Il a cependant reconnu qu'aucun des 
neurologues consultés n'a été en mesure d'apporter une réponse claire. Si les 
spécialistes ont pu exclure certaines atteintes, ils n'ont pas été en mesure de 
diagnostiquer ce que la recourante a. Lui-même a avoué en être incapable.  

Le témoin a émis l'hypothèse que les problèmes d'alcool de la recourante pourraient 
être à l'origine de la symptomatologie, tout en précisant que l'intéressée est 
désormais abstinente.  

 
 
 

 

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Il a relevé que la recourante souffre de troubles anxieux, qu'elle a longtemps tenté 
de juguler par l'alcool. Le témoin a expliqué s'être personnellement occupé de 
l'aspect psychologique des troubles de sa patiente en raison de la relation de 
confiance qui s'est instaurée entre eux.  

Selon lui, la capacité de travail de l'assurée est totalement nulle en raison de ses 
problèmes de coordination et d'ataxie; elle est réduite de 50% au moins si l'on fait 
abstraction des difficultés de la recourante à se déplacer.  

Pour le médecin, la symptomatologie douloureuse est de type neuropathique. A cet 
égard, il allègue que l'examen des HUG sur ce point ne s'est pas révélé clairement 
négatif.  

Selon le témoin, c'est le Dr B___________ qui a au mieux cerné le problème de 
l'assurée puisqu'un examen IRM a mis en évidence une discrète atrophie du vermis.  

Enfin, le témoin a suggéré de procéder à un nouvel examen IRM et de soumettre ce 
dernier au Dr B___________.  

26. Monsieur M___________, infirmier à domicile auprès de la FONDATION DES 
SERVICES D'AIDE ET DE SOINS À DOMICILE, a été entendu à son tour. Il a 
expliqué s'être rendu pour la première fois chez la recourante en 2006 car celle-ci 
s'était blessée en s'ébouillantant alors qu'elle était sous l'emprise de l'alcool.  

Le témoin a confirmé que la recourante était abstinente depuis une année.  

Il a expliqué que, lors de ses visites, il se livre à un contrôle de santé et à une 
évaluation de la douleur. Les douleurs aux genoux sont les plus handicapantes. La 
recourante souffre au niveau de l'épaule droite suite à une luxation.  

27. Le dossier de l'assurée a une nouvelle fois été soumis au Dr F___________, du 
SMR, qui s'est exprimé en date du 31 août 2009. Relevant que tous les rapports 
médicaux faisaient état des problèmes d'alcool de la recourante, il en a tiré la 
conclusion que c'étaient bien ces derniers qui étaient à l'origine de l'incapacité de 
travail.  

Pour le reste, le Dr F___________ a souligné que la recourante avait déjà séjourné 
au département de psychiatrie des HUG, où avaient été retenus à titre de diagnostics  
des troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool, un syndrome 
de dépendance et une utilisation continue.  

Quant à l'opportunité de procéder à une nouvelle IRM, le médecin du SMR a 
rappelé que la Dresse H___________ n'en préconisait pas et qu'il incombait au 
Dr C___________ de la mettre en œuvre s'il le jugeait nécessaire. 

 
 
 

 

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28. Dans son écriture du 2 septembre 2009, l'intimé s'est référé à l'avis du médecin du 
SMR et a persisté dans ses conclusions.  

29. Le 30 octobre 2009, le Dr C___________ a encore émis un document dans lequel il 
explique que l'assurée a subi une nouvelle IRM cérébrale et que cette dernière a 
permis de mettre en évidence une atrophie corticale diffuse prédominant nettement 
au niveau du vermis, sans modification significative toutefois par rapport au dernier 
examen comparatif du 1er février 2008 et sans autre anomalie décelable. Pour le 
médecin, cet examen confirme les troubles neurologiques, soit une participation 
cérébelleuse, sans qu'une étiologie alcoolique puisse être exclue.  

30. Par écriture du 5 novembre 2009, la recourante a rappelé que les témoignages du 
Dr C___________ et de Monsieur M___________ avaient permis d'établir qu'elle 
était abstinente à l'alcool depuis une année. Elle a relevé que le médecin du SMR ne 
contestait pas son incapacité de travail mais se contentait de l'imputer à sa 
consommation d'alcool. Après avoir précisé que sa consommation avait eu un but 
anxiolytique, la recourante a persisté dans ses conclusions.  

31. Le Dr F___________, auquel le rapport du Dr C___________ du 30 octobre 2009 a 
été soumis, a relevé que l'IRM subie était superposable à celle effectuée en février 
2008 et ne montrait qu'une atrophie corticale diffuse, déjà connue.   

32. Par écriture du 16 décembre 2009, l'intimé a allégué que, conformément à la 
jurisprudence constante, l'avis du médecin traitant doit se voir reconnaitre une 
valeur probante inférieure à celle des spécialistes et a persisté à son tour dans ses 
conclusions.  

33. Le 14 janvier 2010, la recourante a encore allégué que l'avis du Dr C___________ 
était loin d'être négligeable puisqu'il connaît très bien son cas.  

Elle soutient que la jurisprudence accordant une plus faible valeur probante aux 
avis émanant des médecins traitants est critiquable. Dans la mesure où la 
Dresse H___________ a précisé que les troubles dont elle souffre sont liés à 
l'alcool mais réversibles et qu'elle a cessé de consommer sans que disparaissent les 
troubles de l'équilibre, la recourante estime qu'il y a lieu d'admettre que ces troubles 
ne sont pas causés directement par sa consommation d'alcool.  

Enfin, la recourante a sollicité la mise sur pied d'une expertise pour déterminer si 
l'atrophie corticale diffuse au niveau du vermis établie par deux examens IRM peut 
provoquer les troubles de l'équilibre dont elle souffre.  

34. Sur ce, la cause a été gardée à juger.  

EN DROIT 

 
 
 

 

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1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la 
loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). Sa compétence pour 
juger du cas d'espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable à la présente 
procédure. 

Sur le plan matériel, le point de savoir quel droit s’applique doit être tranché à la 
lumière du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 
consid. 1.1, ATF 129 V 4 consid. 1.2, ATF 127 V 467 consid. 1, ATF 126 V 136 
consid. 4b et les références citées).  

S'agissant des modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5ème révision de l'AI), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2008, elles sont à prendre en considération pour 
déterminer les prestations dès cette date, eu égard au principe rappelé ci-dessus. 
Cela étant, cette novelle n'a pas amené de modifications substantielles en matière 
d'évaluation de l'invalidité (Message concernant la modification de la loi fédérale 
sur l'assurance-invalidité du 22 juin 2005, FF 2005 4215, p. 4322).  

Il y a encore lieu de souligner qu'aux termes de l'art. 29 al. 1 LAI, dans sa teneur en 
vigueur depuis le 1er janvier 2008, le droit à la rente prend naissance au plus tôt six 
mois après le dépôt de la demande de prestations. Cependant, cette réglementation 
n'est pas applicable dans les cas pour lesquels le délai d'attente a commencé avant 
le 1er janvier 2008 et a échu dans l'année 2008, conformément à la lettre-circulaire 
n° 253 de l'Office fédéral des assurances sociales sur la 5ème révision de l'AI et le 
droit transitoire.   

3. Interjeté dans la forme prévue par la loi (art. 56 ss LPGA), le recours a été déposé 
au bureau de poste le 20 janvier 2009, soit dans le délai de 30 jours prévu à 
l'art. 60 LPGA, compte tenu de la suspension des délais du 18 décembre au 
2 janvier (art. 38 al. 4 LPGA). Le recours est donc recevable.  

4. Le litige porte sur la question de savoir si la recourante doit se voir reconnaitre le 
droit à une rente d'invalidité.  

5. En vertu de l'art. 28 al. 1er LAI, dans sa teneur dès le 1er janvier 2008, l'assuré a 
droit à une rente d'invalidité aux conditions suivantes: sa capacité de gain ou sa 
capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut être rétablie, maintenue ou 
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a); il a 
présenté une incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année 

 
 
 

 

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sans interruption notable (let. b); au terme de cette année, il est invalide à 40 % au 
moins (let. c).  

L'art. 28 al. 2 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 
70 % au moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une demi-
rente s'il est invalide à 50 % au moins ou à un quart de rente s'il est invalide à 40 % 
au moins.  

Est réputée invalidité, l’incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un 
accident (art. 8 al. 1er LPGA et 4 al. 1er LAI). L'incapacité de gain est définie 
comme toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de 
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette 
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et si 
elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. L'atteinte 
à la santé n'est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en considération 
que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la 
capacité de gain de l'assuré (ATF du 9 avril 2001, I 654/00, consid. 1; Meyer-
Blaser, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, Zurich 1997, p. 8).  

6. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou l'instance de recours 
a besoin de documents que le médecin ou d'autres spécialistes doivent lui fournir. 
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer 
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En 
outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels 
travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256, 
consid. 4; ATF 115 V 133 consid. 2).  

7. a) Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 V 193 consid. 2).  a)  

b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 

 
 
 

 

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sur une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical 
n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il convient 
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du 
dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et 
enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 
consid. 3; ATF 122 V 157 consid.1c). 

c) Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, lorsqu'au 
stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V  351, consid. 3b/bb).  

c) S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les 
références). Au surplus, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins font état d'éléments objectivement vérifiables 
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents 
pour remettre en cause les conclusions de l'expert (ATF du 29 septembre 2008, 
9C_405/2008, consid. 3.2). 

d) La garantie constitutionnelle du droit d'être entendu confère notamment à un 
justiciable le droit de faire administrer des preuves essentielles (ATF 127 V 431, 
consid. 3a). Ce droit n'empêche cependant pas l'autorité de mettre un terme à 
l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de former sa 
conviction, et que procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation 
anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la certitude que ces 
dernières ne pourraient l'amener à modifier sa décision (ATF 130 II 425, 
consid. 2.1; ATF 124 V 90 consid. 4b; ATF 122 V 157 consid. 1d; Ueli KIESER, 
ATSG-Kommentar: Kommentar zum Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des 
Sozialversicherungsrechts vom 6. Okt. 2000, 2ème éd., Zurich 2009, n.72 ad art. 61).  

 
 
 

 

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8. a) De jurisprudence constante, la dépendance, qu'elle prenne la forme de 
l'alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en 
soi une invalidité au sens de la loi. Elle joue en revanche un rôle dans l'assurance-
invalidité lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui entraîne une 
atteinte à la santé physique, mentale ou psychique nuisant à la capacité de gain, ou 
qu'elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique 
qui a valeur de maladie (ATF du 24 février 2010, 9C_960/2009, consid. 2.2; 
ATF 124 V 265, consid. 3c).  

b) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1er LAI. On ne considère cependant 
pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme des 
affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité, les diminutions de la 
capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté. 
Il n’y a en effet incapacité de gain que si l’atteinte à la santé n’est pas 
objectivement surmontable (art. 7 al. 2, 2ème phrase LPGA); la mesure de ce qui est 
exigible doit donc être déterminée aussi objectivement que possible 
(ATF 127 V 294 consid. 4c; ATF 102 V 165).  

9. En l'espèce, la recourante invoque essentiellement, à l'appui de sa demande de 
rente, des troubles neurologiques dont elle allègue qu'ils empêchent l'exercice de la 
moindre activité lucrative.  

Cependant, aucune des investigations médicales n'a permis d'établir que la 
recourante souffre de troubles neurologiques d'une ampleur suffisante pour avoir 
une incidence sur la capacité de travail de la recourante. A cet égard, on relèvera 
que les rapports établis tant par les spécialistes de la clinique de neurologie des 
HUG que par la Dresse H___________ doivent se voir reconnaître une pleine 
valeur probante. Leurs conclusions sont en effet claires et motivées et se fondent 
sur un examen complet de l'assurée. Or, ces médecins s'accordent à exclure une 
origine neurologique des troubles de l'équilibre et de la mobilité dont se plaint 
l'intéressée. 

 Il y a lieu de souligner que les examens pratiqués en 2007 par le Dr B___________ 
se sont également révélés normaux. Ce dernier a certes évoqué une possible 
atrophie vermienne. Cependant, les spécialistes consultés par la suite n'ont pas mis 
en lien la discrète atrophie cérébelleuse révélée par l'examen IRM avec les 
problèmes d'équilibre allégués par la recourante.  

En définitive, seul le médecin traitant soutient que sa patiente souffre d'une atteinte 
neurologique ayant une incidence sur sa capacité de travail, tout en admettant ne 
pas être en mesure de poser un diagnostic précis. Sa conviction n'est cependant 
étayée par aucun constat objectif. En particulier, la nouvelle IRM cérébrale à 
laquelle se réfère le Dr C___________ dans son certificat du 30 octobre 2009 n'a 

 
 
 

 

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pas amené d'éléments probants nouveaux par rapport au premier examen réalisé en 
février 2008.  

Dans ces conditions, il n'existe pas de motif de s'écarter de l'avis des neurologues 
en faveur de l'opinion du médecin traitant, laquelle ne repose sur aucun élément 
concret.  

Compte tenu des conclusions claires des spécialistes et des résultats de la dernière 
IRM pratiquée, la mise en œuvre d'une expertise neurologique s'avère superflue par 
appréciation anticipée des preuves. En conséquence, il n'y a pas lieu de donner suite 
à la demande d'instruction complémentaire. 

10. Il sied encore de déterminer si une atteinte à la santé psychique est à l'origine des 
troubles de l'équilibre invoqués par la recourante. La Dresse H___________, en 
excluant leur origine neurologique, a en effet émis une telle hypothèse. Il faut 
cependant répondre à cette question par la négative.  

Le médecin traitant de la recourante a certes retenu le diagnostic de troubles 
dépressifs récurrents, dont il a indiqué qu'associé à d'autres comorbidités, il avait 
une incidence sur la capacité de travail. Le Dr C___________ a cependant 
également indiqué à plusieurs reprises que c'était pour l'essentiel les troubles 
neurologiques de sa patiente qui étaient à l'origine de l'incapacité de travail 
alléguée. Il n'a jamais mis en avant les problèmes d'ordre psychologique de sa 
patiente.  

Quant aux spécialistes qui ont examiné la recourante lors de son séjour au 
département de psychiatrie des HUG, ils n'ont pas fait état de troubles psychiques 
particuliers.  

Les médecins de la CLINIQUE GENEVOISE DE MONTANA, s'ils ont retenu un 
diagnostic de troubles dépressifs, ont souligné que ceux-ci étaient en rémission (en 
été 2008 et en hiver 2008-2009).  

De plus, aucun des rapports médicaux versés au dossier ne fait état d'une atteinte à 
la santé psychique significative, hormis la consommation excessive d'alcool. La 
recourante n'est d'ailleurs pas suivie par un psychiatre, son généraliste assurant son 
suivi psychologique.  

Si, dans son acte de recours, la recourante a invoqué des phobies et des angoisses 
qui l'ont notamment confinée à son domicile durant l'année 2006, on ne saurait 
attacher un trop grand crédit à cette assertion. D'une part, elle est en contradiction 
avec les déclarations de la recourante elle-même, qui a affirmé, lors de l'audience 
du 14 mai 2009 qu'elle n'était pas sortie de son domicile en raison de problèmes 
mécaniques. D'autre part, il est invraisemblable que des troubles psychologiques 
d'une telle ampleur ne soient corroborés par aucune observation clinique des 

 
 
 

 

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médecins qui ont examiné la recourante lors de ses nombreux séjours en 
établissements spécialisés.  

Il découle de ce qui précède que l'existence de troubles psychiques ayant une 
incidence sur la capacité de travail n'est pas démontrée au degré de la 
vraisemblance prépondérante requis en matière d'assurances sociales.  

11. Il est en revanche établi que la recourante souffre d'une gonarthrose avec gonalgies 
bilatérales. Les médecins de la CLINIQUE GENEVOISE DE MONTANA ont 
indiqué que ces gonalgies induisent une dépendance modifiée de la recourante dans 
ses activités de la vie quotidienne.  

La recourante a précisé, lors de l'audience du 14 mai 2009, qu'elle est handicapée 
avant tout par son problème de genou, ce que semblent confirmer les déclarations 
de son infirmier, Monsieur M___________.  

L'incidence de la gonarthrose dont souffre la recourante sur sa capacité de travail 
n'a cependant fait l'objet d'aucune investigation particulière. Le service médical de 
l'intimé n'a pas non plus instruit cette question.  

Le Tribunal de céans n'est dès lors pas suffisamment renseigné pour statuer sur le 
degré d'invalidité de la recourante. Partant, il convient de renvoyer la cause à 
l'intimé pour qu'il complète l'instruction sur ce point en confiant l'examen 
orthopédique de la recourante à son service médical, qui établira si et dans quelle 
mesure la gonarthrose et les gonalgies dont souffre la recourante ont une 
répercussion sur sa capacité de travail.  

12. Au vu de ce qui précède, le recours doit être partiellement admis en ce sens que la 
décision de l'intimé du 3 décembre 2008 est annulée et la cause renvoyée à l'intimé 
pour instruction complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants.  

La recourante obtenant partiellement gain de cause, elle a droit à une indemnité à 
titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA), qu'il convient en 
l'espèce d'arrêter à 1'750 fr.  

La procédure n'étant pas gratuite (art. 69 al. 1bis LAI), il y a lieu de condamner 
l'intimé au paiement d'un émolument de 500 fr.  

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. L'admet partiellement. 

3. Annule la décision de l'intimé du 3 décembre 2008. 

4. Renvoie le dossier à l'intimé pour instruction complémentaire au sens des 

considérants puis nouvelle décision.   

5. Condamne l'intimé à verser à la recourante une indemnité de 1'750 fr. à titre de 

dépens. 

6. Met un émolument de 500 fr. à la charge de l'intimé.  

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

La greffière 
 
 
 

Marie-Catherine SECHAUD 

 La présidente 
 
 
 

Karine STECK 
 

La secrétaire-juriste : 
 

Christine PITTELOUD 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le