# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** a01b3407-1899-592d-a572-d40d08433f5e
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-05-30
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 30.05.2024 P/21769/2022
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-21769-2022_2024-05-30.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/21769/2022 ACPR/402/2024 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du jeudi 30 mai 2024 

 

Entre 

A______,  

B______, 

représentés tous deux par Me Philippe CURRAT, avocat, Currat & Associés, Avocats, rue 

de Saint-Jean 73, 1201 Genève, 

recourants, 

 

contre les ordonnances de non-entrée en matière rendues le 3 novembre 2023 par le 

Ministère public, 

et 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimé. 

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EN FAIT : 

A. a. Par acte expédié le 16 novembre 2023, A______ recourt contre l'ordonnance du 
3 novembre 2023 (ONMP/1______/2023), notifiée le 6 suivant, par laquelle le 
Ministère public a refusé d'entrer en matière sur sa plainte du 28 juillet 2022 à l'égard 
de C______ et contre inconnu(s). 

Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, préalablement à ce qu'une copie 
complète du dossier lui soit communiquée et, cela fait, à ce qu'il puisse compléter 
son recours. Au fond, il conclut à l'annulation de l'ordonnance querellée et au renvoi 
de la cause au Ministère public pour l'ouverture d'une instruction en vue de la mise 
en accusation de C______. 

b. Par acte expédié le 16 novembre 2023, B______ recourt contre l'ordonnance du 
3 novembre 2023 (ONMP/1______/2023), notifiée le 6 suivant, par laquelle le 
Ministère public a refusé d'entrer en matière sur sa plainte du 22 juillet 2022 à l'égard 
de C______ et contre inconnu(s). 

La recourante conclut, sous suite de frais et dépens, préalablement à ce qu'une copie 
complète du dossier lui soit communiquée et, cela fait, à ce qu'elle puisse compléter 
son recours. Au fond, elle conclut à l'annulation de l'ordonnance querellée et au 
renvoi de la cause au Ministère public pour l'ouverture d'une instruction en vue de la 
mise en accusation de C______. 

c. Par acte expédié le 16 novembre 2023, B______ recourt contre l'ordonnance du 
3 novembre 2023 (ONMP/2______/2023), notifiée le 6 suivant, par laquelle le 
Ministère public a refusé d'entrer en matière sur sa plainte à l'égard de D______. 

La recourante conclut, sous suite de frais et dépens, préalablement à ce qu'une copie 
complète du dossier lui soit communiquée et, cela fait, à ce qu'elle puisse compléter 
son recours. Au fond, elle conclut à l'annulation de l'ordonnance querellée et au 
renvoi de la cause au Ministère public pour l'ouverture d'une instruction en vue de la 
mise en accusation de D______. 

d. A______, qui a demandé l'assistance judiciaire gratuite, a été dispensé de verser 
les sûretés (art. 383 CPP). 

e. B______ a versé les sûretés en CHF 800.- pour chacun de ses recours, soit 
CHF 1'600.- au total, qui lui étaient réclamées par la Direction de la procédure.  

  

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B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a. Selon le rapport de renseignements du 4 novembre 2022, la Centrale 
d'engagement, de coordination et d'alarme (ci-après: CECAL) a, le 20 juillet 2022 
vers 23h30, demandé l'intervention de la police au [restaurant] E______ à 
F______ (Genève), pour un couple qui avait "tout cassé" sur la terrasse de 
l'établissement et tentait de quitter les lieux à bord d'un véhicule. Quelques instants 
plus tard, la CECAL a informé la patrouille que le couple avait "oublié" son enfant 
de dix ans. À l'arrivée de la police, le couple, soit A______ et B______, qui était 
venu récupérer son fils, se trouvait en voiture. L'éthylotest de A______, conducteur, 
s'était révélé positif; B______, passagère, avait refusé de souffler. 

b.a. Sur place, des plaintes manuscrites ont été enregistrées: 

b.b. C______, restaurateur au sein de l'établissement, a déclaré que A______ et 
B______ étaient assis à une table sur la terrasse du restaurant. B______ avait traité 
deux hommes, qui mangeaient à proximité, de "gay", sans raison. Les deux hommes 
lui ont répondu qu'ils n'étaient pas "gay". A______ avait alors dit "vous les suisses 
vous êtes un peuple de lâches" et "le peuple suisse est un fils de pute". L'un des deux 
hommes s'était levé et lui avait dit de faire attention à ses paroles. Entendant cela, 
C______ s'était interposé et avait dit à A______ d'arrêter ses provocations et de 
retourner s'asseoir, ce à quoi le prénommé avait répondu "ferme ta gueule, fils de 
pute". C______ avait alors demandé à A______ de partir, en vain. Il l'avait donc 
accompagné en dehors de la terrasse, étant précisé que A______ avait insulté d'autres 
personnes et tenu des propos racistes. 

Une fois dehors, A______ avait menacé de brûler le restaurant, ajoutant être juge et 
policier. C______ avait demandé à B______ de quitter la terrasse; il avait été aidé 
par des clientes. Une fois dehors, la précitée s'était couchée au sol et avait crié des 
insultes racistes. Une voisine, soit D______, était venue pour lui demander d'arrêter 
et B______ l'avait traitée de "sale négresse". Puis, A______ avait saisi le polo de 
C______ des mains. Le second avait donc attrapé les mains du premier pour se 
défaire. B______ avait griffé C______ sous l'œil gauche, sur le nez et l'arcade 
gauche. Puis, elle s'était à nouveau couchée au sol, avait relevé sa robe et exhibé son 
sexe, ne portant pas de sous-vêtement. Le couple était finalement parti à bord de son 
véhicule mais était revenu, ayant oublié son fils et ses affaires. 

Une table avait été endommagée durant l'altercation et le couple n'avait pas payé sa 
note. A______ avait aussi cassé le rétroviseur gauche d'un véhicule qui était 
stationné dehors. 

b.c. D______ a expliqué avoir entendu des personnes crier sur la terrasse de 
l'établissement, en particulier une femme. Elle était descendue de chez elle et s'était 

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retrouvée face à B______ laquelle, visiblement avinée, lui avait asséné un coup de 
pied dans les jambes, à hauteur du tibia, avant de se relever. Elle lui avait demandé 
de faire moins de bruit et B______ lui avait mis un coup de poing sur le nez, avec sa 
main droite. A______ avait tenté de la frapper, en vain. Durant l'altercation, 
B______ l'avait traitée à plusieurs reprises de "négresse". A______ avait aussi tenu 
des propos racistes, qu'elle ne pouvait toutefois détailler. En parallèle, les précités 
étaient en conflit avec des clients du bar et criaient. A______ avait cassé le 
rétroviseur d'un véhicule chutant. 

c.a. A______ et B______ ont été conduits au poste de police pour être auditionnés. 

c.b. A______ a déclaré qu'il se trouvait sur la terrasse de l'établissement avec sa 
compagne et que l'ambiance était bonne. Il avait remarqué que des clients venaient 
de Marseille et avait dit "on va payer les marseillais". Sa phrase avait été mal 
interprétée et un conflit avait éclaté avec ces personnes. Au moment de payer, le 
patron de l'établissement avait voulu s'interposer, croyant que la situation dérapait et 
qu'il avait insulté un serveur. Les choses s'étaient déroulées vite et dans une grande 
confusion. Le "patron" [comprendre C______] l'avait poussé dehors et les serveurs 
s'étaient joints. Il avait été poussé dans les buissons puis contre sa voiture. Il avait 
reçu des coups dans les côtes, sur la tête et un doigt. Le patron et certains serveurs 
l'avaient frappé. Après avoir été saisie par les cheveux, B______ avait été jetée au 
sol. Elle s'était retrouvée "à poil sur le trottoir en train de pisser au sol". Ils avaient 
quitté les lieux en voiture. Il n'avait pas menacé de brûler le restaurant mais avait dit 
avoir des relations qui pourraient mener à la fermeture de l'établissement. Il n'avait 
pas frappé le "patron" mais il était possible qu'il l'ait insulté. 

c.c. B______ a contesté les faits reprochés, en particulier avoir insulté les deux 
hommes qui se trouvaient à la table d'à côté. Elle n'avait pas non plus frappé 
D______ ni les employés du restaurant. En revanche, elle avait traité la prénommée 
de "négresse". Elle n'avait pas uriné sur le sol dans la rue ni cassé de table. Elle avait 
crié fortement à proximité de l'établissement. Elle contestait être partie sans son fils. 

d. Deux jours plus tard, le 22 juillet 2022, B______ s'est présentée à la police pour 
déposer plainte.  

Le soir des faits, son compagnon avait fait une blague et des personnes, se trouvant à 
la table d'à côté, s'étaient jetées sur lui, le poussant au sol et le tapant avec les pieds 
alors qu'il se trouvait par terre. Le "directeur" de l'établissement [comprendre 
C______] se trouvait parmi eux. Alors que A______ s'était relevé, C______ l'avait 
poussé contre la table et le parasol, lequel s'était cassé. Les personnes l'avaient à 
nouveau poussé au sol et "tabassé" en dehors de la terrasse. Le "directeur" l'avait 
insultée et poussée alors qu'elle descendait les escaliers la faisant chuter. En se 
relevant, dix personnes, qui tabassaient son mari, étaient venues vers elle et l'avait 

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poussée. Elle avait reçu des coups de pieds au niveau du dos et sur les fesses. Après 
cela, une femme d'origine africaine s'était mise sur elle et l'avait étranglée avec ses 
mains, ce qui avait laissé une trace sur son cou. Elle avait réussi à se défaire et avait 
crié. Une personne, dont elle ignorait l'identité, avait arraché son sac à main dans 
lequel se trouvaient CHF 1'000.-, et son téléphone avait été volé.  

Elle n'avait frappé personne. Elle ne pourrait reconnaitre le groupe d'agresseurs, à 
l'exception de la femme africaine et du patron du restaurant. Son compagnon avait 
été blessé par un couteau. Les traces de lacération étaient visibles sur son pantalon et 
sa jambe. C______ les avait menacés de mort à plusieurs reprises. 

À l'appui, elle produit un constat médical des HUG du 21 juillet 2022, dont il ressort 
qu'elle avait déclaré au médecin avoir été poussée hors de l'établissement au moyen 
de menaces verbales ("je vais vous tuer") et de coups. Son sac, dans lequel se 
trouvaient CHF 1'000.- avait été arraché et son portable volé. Elle avait été mise à 
terre par un homme et une fille s'était mise sur elle. Elle avait reçu des coups de 
poings sur la tête, les fesses et les bras. L'examen médical avait mis en évidence les 
lésions suivantes: "plusieurs hématomes sur les bras, et les mains. Les deux poignets 
sont légèrement gonflés et rouges sur le côté radial. Main gauche: tuméfaction sur 

bord radial, sans douleur à la palpation. Main droite: tuméfaction sur le bord radial, 

dérmabrasion sur le 2ème doigt inter phalange proximale. Sans limitation de 

mouvement ou douleur. Cutanée: dermabrasions sur le haut du dos, et les bras. 

Plusieurs hématomes sur les bras". Il était précisé qu'aucune autre lésion n'était mise 
en évidence au moment de l'examen. Des photographies desdites lésions étaient 
jointes. 

e. Le 28 juillet 2022, A______ s'est présenté à la police pour déposer plainte. 

Le soir des faits, deux inconnus s'étaient adressés à eux et les avaient provoqués et 
insultés, disant qu'ils allaient leur "péter la gueule" et demandant si sa compagne 
était une prostituée. Il s'était mis debout devant cette dernière et son fils pour les 
protéger. Alors qu'un des individus, qui continuait de l'insulter et le provoquer, avait 
fait un geste en sa direction, il avait bougé la table avec le pied pour le stopper et 
s'était retrouvé entouré d'une dizaine de personnes. Il avait mis son fils à l'abri 
sentant que la situation allait dégénérer. Il n'avait pas dit qu'il allait brûler 
l'établissement mais avait demandé à tout le monde de se calmer sinon le bar allait 
fermer. Le gérant était arrivé et lui avait dit qu'il avait agressé un autre client. Il avait 
reçu des coups derrière la tête, à la pommette et sur le devant du crâne. Plusieurs 
personnes étaient sur lui. Il s'était relevé mais cela ne s'était pas arrêté. Le gérant lui 
avait foncé dessus et des gens avaient tenté de retenir ce dernier. Cependant, le 
gérant était revenu à la charge et l'avait poussé dans les escaliers. Il était tombé sur 
les genoux et la tête. Puis, le gérant, accompagné de deux ou trois personnes, avaient 
jeté sa femme dans les escaliers alors que, lui-même essayait de se défendre des 

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coups reçus par d'autres personnes. Une femme de couleur s'était jetée sur sa 
compagne, l'avait étranglée avec ses mains et insultée. Sa compagne s'est faite 
arracher son sac et son téléphone. Puis, le gérant lui avait ordonné de lui donner 
CHF 5'000.- sinon il allait le tuer. Ce dernier, qui avait une lame à la main, l'avait à 
nouveau frappé (coups de pieds et de poings) et l'avait blessé à la jambe ce qui avait 
ouvert son jean. Lorsqu'ils étaient partis, ils avaient constaté que leur fils n'était pas 
avec eux. En récupérant sa pochette, il avait remarqué qu'il manquait certains 
documents et CHF 150.-. Sa montre [de marque] G______ avait aussi été arrachée et 
était tombée au sol. 

L'essentiel de ses blessures avaient été causées par le gérant. Cependant, il avait aussi 
reçu des coups d'autres personnes, qu'il n'était toutefois pas sûr de pouvoir 
reconnaitre. Lui-même n'avait fait que se défendre. 

À l'appui, il a produit un constat médical de la permanence médico-chirurgicale 
H______, du 22 juillet 2022, dont il ressort qu'il présentait les lésions suivantes: 
"écorchure tempe gauche env. 7 cm, œdème arcade orbitale droite, plaie griffée lobe 
auriculaire droit, griffure d'env. 4 cm rég. torse antérieur gauche, bras gauche 

équimose et 5 griffures d'env. 1 cm, hématome env. 20cm/20cm et griffures axile 

droit, équimoses d'env. 5 cm/3 cm bras droit, œdème coude droit, plaie contuse env. 
3 cm coude droit, plaie coupée cuisse droite env. 25 cm superficielle, écorchure 

genou droit, œdème annulaire droit, hyperémie, flexion impossible, écorchure 
auriculaire gauche, traumatisme crânien, contusion gril costal droit, arrachement 

bord P2 doigt 4 gauche". Il joint aussi des photographies, non datées, d'un jean 
déchiré au niveau de l'entrejambe, d'une sacoche déchirée et de diverses lésions. 

f. Entendue le 6 octobre 2022 en tant que prévenue, D______ a confirmé ses 
précédentes déclarations (cf. B.b.c). 

g. Entendu le 10 octobre 2022 en qualité de prévenu, C______ a confirmé ses 
précédentes déclarations (cf. B.b.b) et contesté les accusations portées contre lui. 

Il s'était interposé car la situation dégénérait. Il avait demandé de s'asseoir à 
A______, lequel avait tenté de lui asséner un coup de poing, à deux reprises. Il avait 
demandé à ce dernier de quitter les lieux. L'homme s'était emporté et avait jeté le 
mobilier en l'air. Il était donc intervenu pour le "neutraliser". B______ n'avait pas 
bougé. Il s'était mis en retrait pendant que quelques personnes raccompagnaient 
A______ hors de la terrasse mais ce dernier était immédiatement revenu. Il avait 
donc fait mine de le charger pour qu'il reparte. Ensuite, il s'était tourné vers B______ 
et lui avait hurlé de partir. Sa femme avait saisi la prénommée pour ce faire. Depuis 
le haut des escaliers, il avait vu que A______ était agité et B______ avait relevé sa 
jupe, ce qui avait fait rire les personnes présentes. Une voisine, descendue pour voir 
ce qu'il se passait, avait été frappée au niveau des tibias et traitée de "sale négresse". 

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Un client lui avait rapporté que A______ endommageait un véhicule. Il était donc 
descendu pour le "neutraliser", soit l'amener au sol. A______ avait tenté de l'attraper 
au niveau du cou. Ensuite, B______ était venue sur lui et l'avait griffé. Il s'était 
débattu pour la repousser mais ne l'avait pas frappée. Ensuite, il avait vu une montre 
G______ au sol, qu'il avait ramassé et remise à A______, lequel était parti avec 
B______ en voiture.  

h. Il ressort du rapport de police du 10 novembre 2022 et des images de 
vidéosurveillance du E______ du 20 juillet 2022 de 23h15 à 23h57 ce qui suit:  

La caméra est orientée sur la terrasse, raison pour laquelle seul le début du conflit est 
visible. A______ et B______ sont installés à une table et leur fils quitte le champ de 
la caméra, seul, dès le début de la séquence. Deux hommes sont à une table à 
proximité du couple et plusieurs personnes, dont C______, se trouvent attablés au 
fond de la terrasse. B______ regarde régulièrement en direction des deux hommes 
précités et leur parle. Un conflit verbal débute lorsque le couple s'adresse aux deux 
hommes, qui semblent agacés. Dans un premier temps, l'un des deux se dirige vers le 
couple et leur parle calmement avant de se rasseoir. Puis, le ton monte et A______ se 
dirige vers la table des deux hommes. L'un des deux hommes fait signe à C______ 
de venir, lequel vient s'interposer entre A______ et le second homme. C______ tente 
de faire reculer A______, lequel le repousse afin de pouvoir s'approcher à nouveau 
de l'homme en question. C______ pousse A______ et un conflit verbal débute entre 
les précités, avant qu'ils s'empoignent et se repoussent mutuellement. Des tiers 
tentent de s'interposer et C______ s'éloigne. Puis, A______ lance une table et met un 
coup de pied dans une chaise. C______ fonce sur A______ et le pousse au sol; le 
premier lance une chaise par-dessus le second avant d'être éloigné par des tiers alors 
qu'il est agité. A______ se relève immédiatement, prend un téléphone portable et le 
donne à sa compagne. Les deux hommes précités quittent les lieux. A______ est 
escorté jusqu'aux escaliers par des tiers mais refuse de quitter les lieux. C______ 
intervient et pousse, depuis le haut de l'escalier, A______, lequel les descend et 
quitte le champ de la caméra. Cinq secondes plus tard, l'on voit A______ remonter 
les escaliers. C______ et d'autres personnes se mettent à courir en sa direction. 
A______ descend les escaliers rapidement, suivi des précités. C______ réapparait 
neuf secondes plus tard. Il se dirige vers B______ et hurle. Puis, une femme escorte 
B______ jusqu'aux escaliers où cette dernière fait mine de ne pas vouloir partir. 
C______ intervient et accompagne B______ pour descendre quelques marches, 
laquelle trébuche et se retrouve assise sur une marche alors que C______ la soutient 
au niveau des bras. Puis, C______ ne disparait pas du champ de la caméra, 
contrairement à B______. S'enchaine ensuite une multitude de va-et-vient entre 
C______, les clients et les employés entre la terrasse et la partie qui se situe en bas 
des escaliers, soit la seconde zone du conflit, non filmée par la caméra. Vers 23h47, 
on aperçoit un client accompagner l'enfant du couple, qui était en pleurs sur la 
terrasse.  

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i. Le Ministère public a rendu plusieurs décisions en lien avec l'altercation du 
20 juillet 2022: 

 Par ordonnance pénale du 3 novembre 2023, A______ a été reconnu 
coupable notamment d'injure, pour avoir traité C______ de "fils de pute" et 
de "connard"; 

 Par décision séparée du même jour, A______ a été mis au bénéfice d'une 
ordonnance de non-entrée en matière partielle s'agissant des faits susceptibles 
d'être qualifiés de menaces, voies de fait, filouterie d'auberge, tentative de 
lésions corporelles simples, injures et dommages à la propriété; 

 Par ordonnance pénale du 3 novembre 2023, B______ a été reconnue 
coupable d'injure, pour avoir traité D______ de "négresse" et de "sale 
négresse" ainsi que d'infraction à l'art. 11d al. 1 LPG pour avoir troublé la 
tranquillité publique. 

 Par décision séparée du même jour, B______ a été mise au bénéfice d'une 
ordonnance de non-entrée en matière partielle s'agissant des faits susceptibles 
d'être qualifiés de voies de fait, voire lésions corporelles simples, 
exhibitionnisme, filouterie d'auberge, dommages à la propriété et violation de 
l'art. 11C LPG. 

A______ et B______ ont formé opposition aux ordonnances pénales précitées. Les 
ordonnance de non-entrée en matière susmentionnées n'ont pas été attaquées. 

C. a. Dans la première ordonnance querellée (ONMP/1______/2023), le Ministère 
public retient que les faits reprochés à C______ étaient susceptibles d'être qualifiés 
de voies de fait et de lésions corporelles simples. En présence de déclarations 
contradictoires, il appartenait au Ministère public de déterminer quelle version était 
la plus crédible au vu des éléments du dossier. 

 Les déclarations de A______ et B______, selon lesquelles C______ et d'autres 
individus détenaient un couteau, n'étaient pas crédibles dès lors cela ne ressortait pas 
des images de surveillance. L'existence d'un couteau n'avait pas non plus été évoquée 
lors de leur première audition à la police. La déchirure au niveau de l'entrejambe du 
pantalon figurant sur la photographie était trop peu spécifique pour le prouver, dès 
lors qu'elle aurait pu être occasionnée sans objet, en raison de l'agitation liée au 
conflit. 

 À teneur des images de vidéosurveillance, la version du couple, s'agissant de l'origine 
du conflit, n'emportait pas conviction, lesdites images privilégiant au contraire les 
explications de C______. 

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 Les prétendus coups donnés au couple ne ressortaient pas non plus des images de 
vidéosurveillance, lesquelles faisaient état d'empoignades mutuelles. Certes, des 
constats médicaux attestaient de l'existence de traces sur le corps, mais ces blessures 
avaient pu être occasionnées alors que C______ avait amené A______ au sol pour le 
neutraliser ou lorsque B______ était venue contre lui. De plus, selon les dires de 
A______ et de B______, d'autres personnes, qui n'avaient pu être identifiées, avaient 
participé au conflit, de sorte que ces tiers pouvaient être à l'origine de ces traces. 

 Partant, les déclarations de C______ étaient, à tout le moins pour le début de 
l'altercation, plus crédibles et "la probabilité d'un acquittement à son égard 
apparai[ssai]t plus élevée qu'une condamnation".  

 S'agissant des "autres" faits dénoncés, susceptibles d'être qualifiés de vol, menaces et 
dommages à la propriété, aucun élément ne permettait d'établir que B______ s'était 
fait arracher son sac et son téléphone. Il en allait de même s'agissant du contenu du 
portefeuille de A______, aucune pièce justificative n'ayant été produite. Dans tous 
les cas, rien ne permettait d'attester que C______ en était l'auteur. Il n'était pas non 
plus prouvé que C______ eût menacé le couple de les tuer s'il ne lui donnait pas 
CHF 5'000.-, ce que l'intéressé contestait. Enfin, aucune pièce attestant des dégâts sur 
la montre G______ n'avait été versée à la procédure et il n'avait pas non plus été 
prouvé que ces éventuels dégâts avaient été causés par C______ ou toute autre 
personne, encore moins intentionnellement.  

 b. Dans la seconde ordonnance querellée (ONMP/2______/2023), le Ministère 
public retient que les faits reprochés à D______ étaient susceptibles d'être qualifiés 
de voies de fait, voire de lésions corporelles simples. Cela étant, les déclarations des 
parties étaient contradictoires: D______ avait contesté avoir frappé B______ ou 
donné des coups ce soir-là, expliquant avoir demandé de faire cesser le bruit et avoir 
reçu des coups de la précitée en retour. Outre les déclarations de B______ et 
A______, aucun élément ne permettait de privilégier l'une ou l'autre des versions. 

 Le constat médical produit par B______ ne faisait pas état de lésions au niveau du 
cou. Les images de vidéosurveillance versées à la procédure ne faisaient pas non plus 
état d'une altercation physique impliquant D______, dès lors que les faits la 
concernant avaient eu lieu hors champ de vision de la caméra. En outre, C______ 
avait corroboré les déclarations de D______. Enfin, ni B______ ni son compagnon 
n'avaient parlé d'un quelconque étranglement lors de leur audition par la police le 
21 juillet 2023 [recte: 2022]. Ces faits avaient été mentionnés lors de leur dépôt de 
plainte les 22 et 28 juillet 2022. Ainsi, rien ne permettait de privilégier la version du 
couple. 

D. a. À l'appui de son recours, A______ relève que le constat d'agression produit 
attestait de lésions corporelles d'une certaine importance. De même, "les 

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photographies" des objets endommagés, notamment de la montre G______ et du sac 
[de marque] I______ rendaient vraisemblables les dommages à la propriété allégués.  

 Les conditions d'une non-entrée en matière n'étaient pas réunies dès lors que la 
décision querellée ne rejetait pas l'hypothèse selon laquelle les faits dénoncés, 
susceptibles d'être constitutifs de voies de fait et de lésions corporelles simples, aient 
pu être perpétrés par C______ ou d'autres individus. Il se justifiait d'instruire la cause 
de manière approfondie, et de procéder à l'identification de ces personnes avant de 
refuser d'entrer en matière, ce d'autant qu'un enfant avait assisté à l'altercation. 

 b. La teneur du recours de B______ visant l'ONMP/1______/2023 (cf. C.a.) est 
identique à celui de A______ (cf. D.a.). 

c. À l'appui de son recours visant l'ONMP/2______/2023 (cf. C.b.), B______ 
soutient que sa plainte avait pour objet un complexe de faits visant tant D______ que 
C______. Comme il se justifiait d'annuler la non-entrée en matière visant le 
prénommé au motif que les faits retenus par le Ministère public ne permettaient pas 
d'exclure qu'ils soient constitutifs des infractions dénoncées, il devait en aller de 
même de l'ordonnance visant D______.  

d. À réception du recours de A______ et des sûretés versées par B______, la cause 
a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni débats. 

EN DROIT : 

1. En tant qu'ils ont été interjetés contre deux actes au contenu similaire et ont trait au 
même complexe de faits, les trois recours seront joints et la Chambre de céans 
statuera par un seul et même arrêt. 

2. Les recours ont été déposés dans le délai prescrit (art. 396 al. 1 CPP). 

Ils sont, de surcroît, motivés et exhaustifs (art. 385 al. 1 CPP), de sorte que leur 
complètement, y compris après avoir pris connaissance du dossier, n’a pas lieu d’être 
(art. 385 al. 2 CPP; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1447/2022 du 14 mars 2023 
consid. 1.1). 

Les recours concernent des ordonnances sujettes à recours auprès de la Chambre de 
céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émanent des plaignants qui, parties à la procédure 
(art. 104 al. 1 let. b CPP), ont qualité pour agir, ayant un intérêt juridiquement 
protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée (art. 382 al. 1 
CPP). 

À cette aune, les recours sont recevables. 

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3. La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 
al. 2 et 5 a contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations 
qui suivent. 

4. Les recourants ne reviennent pas sur la prévention de vol et de menaces, évoquées 
dans leurs plaintes, dès lors qu'ils ne développent aucun grief en lien avec ces 
infractions. Ces points n'apparaissant plus litigieux, ils ne seront pas examinés plus 
avant dans le présent arrêt (art. 385 al. 1 let. a CPP). 

5. Les recourants estiment qu'il existe une prévention suffisante de lésions corporelles 
simples, voire de voies de fait, et dommages à la propriété, commises à leur 
détriment par C______ et D______. 

5.1. Le ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en 
matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments 
constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont 
manifestement pas réunis (art. 310 al. 1 let. a CPP). 

Conformément à cette disposition, la non-entrée en matière est justifiée lorsque la 
situation est claire sur le plan factuel et juridique. Tel est le cas lorsque les faits visés 
ne sont manifestement pas punissables, faute, de manière certaine, de réaliser les 
éléments constitutifs d'une infraction, ou encore lorsque les conditions à l'ouverture 
de l'action pénale font clairement défaut. Au stade de la non-entrée en matière, on ne 
peut admettre que les éléments constitutifs d'une infraction ne sont manifestement 
pas réalisés que lorsqu'il n'existe pas de soupçon suffisant conduisant à considérer un 
comportement punissable ou lorsqu'un éventuel soupçon initial s'est entièrement 
dissipé. En revanche, si le rapport de police, la dénonciation ou les propres 
constatations du ministère public amènent à retenir l'existence d'un soupçon 
suffisant, il incombe en principe à ce dernier d'ouvrir une instruction (art. 309 al. 1 
let. a CPP). Cela implique que les indices de la commission d'une infraction soient 
importants et de nature concrète, ce qui n'est pas le cas de rumeurs ou de 
suppositions. Le soupçon initial doit reposer sur une base factuelle plausible, laissant 
apparaître la possibilité concrète qu'une infraction ait été commise (ATF 141 IV 87 
consid. 1.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 6B_196/2020 du 14 octobre 2020 
consid. 3.1). Dans le doute, lorsque les conditions d'une non-entrée en matière ne 
sont pas réalisées avec une certitude absolue, l'instruction doit être ouverte (arrêt 
6B_196/2020 précité; ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; ATF 138 IV 86 consid. 4.1). 

5.2.1. Aux termes de l'art. 123 al. 1 CP est punissable quiconque, intentionnellement, 
fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé, tels que des 
blessures, meurtrissures, hématomes, écorchures ou des griffures, sauf si ces lésions 
n'ont pas d'autres conséquences qu'un trouble passager et sans importance du 

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sentiment de bien-être (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1283/2018 du 14 février 2019 
consid. 2.1). 

5.2.2. Les voies de fait, réprimées par l'art. 126 CP, se définissent comme des 
atteintes physiques qui excèdent ce qui est socialement toléré et qui ne causent ni 
lésions corporelles, ni dommage à la santé; il s'agit généralement de contusions, de 
meurtrissures, d'écorchures ou de griffures (ATF 134 IV 189 consid. 1.2). 

5.3. L’art. 144 ch. 1 CP réprime le comportement de quiconque endommage, détruit 
ou met hors d'usage une chose, soit appartenant à autrui, soit frappée d'un droit 
d'usage ou d'usufruit au bénéfice d'autrui. 

L'art. 144 CP institue une infraction intentionnelle, l'auteur doit avoir la conscience et 
la volonté, au moins sous la forme du dol éventuel, de s'en prendre à la chose d'autrui 
(M. DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. 
RODIGARI, Code pénal - Petit commentaire, 2ème éd., Bâle 2017, n. 16 ad art. 144 
CP), les dommages causés par négligence n'étant pas punissables.  

5.4. En l'espèce, si les parties s'accordent sur le fait qu'une dispute est survenue le 
soir des faits, elles divergent sur le déroulement de celle-ci. 

S'agissant de l'origine du conflit, le recourant, lors de sa première audition par la 
police, et la recourante, lors de son dépôt de plainte, ont expliqué que celui-ci avait 
débuté ensuite d'une mauvaise blague du premier. Puis, contrairement à ses 
premières déclarations, le recourant a allégué, une semaine plus tard à l'occasion du 
dépôt de sa plainte, avoir fait l'objet de provocation et d'insultes de la part de clients 
de l'établissement. Le mis en cause a, quant à lui, expliqué que le soir des faits, les 
recourants avaient provoqué deux hommes qui étaient assis à proximité, ce qui avait 
motivé son intervention afin d'éviter que la situation ne dégénère.  

Ces dernières explications sont corroborées par les images de vidéosurveillance, 
desquelles il ressort que la recourante se tourne régulièrement en direction des deux 
hommes et que c'est le recourant qui va au contact de ces derniers et non le contraire, 
comme il le prétend. De même, il n'apparait pas que le recourant eut dû se protéger 
lui-même ou mettre à l'abri son fils, en particulier à l'aide d'une table, dès lors que 
l'enfant s'était éloigné avant le début du conflit. Au contraire, lorsque le mis en cause 
est intervenu, un conflit verbal a éclaté entre ce dernier et le recourant; s'en est suivi 
des empoignades entre des précités. Puis, s'il est exact que le mis en cause, qui s'était 
éloigné, est à nouveau intervenu pour amener le recourant au sol, c'est parce que ce 
dernier, qui s'était emporté, avait renversé une table et mis un coup de pied dans une 
chaise. Cela étant, il ne ressort pas des images de vidéosurveillance que le recourant 
aurait reçu des coups "partout" de plusieurs personnes, alors qu'il était au sol ou 
lorsqu'il s'était relevé comme il le prétend, ce d'autant que le mis en cause était alors 

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retenu par des tiers. Une fois le mis en cause à l'écart, le recourant s'est d'ailleurs 
immédiatement relevé. 

Puis, s'il est avéré que le mis en cause a poussé le recourant en direction de la sortie, 
après que celui-ci, raccompagné par des tiers au niveau des escaliers eut refusé de 
quitter les lieux, aucun élément objectif ne permet de retenir que le recourant serait 
tombé sur les genoux ou la tête à cette occasion. Au contraire, il apparait que ce 
dernier a descendu de lui-même les escaliers, avant de les remonter cinq secondes 
plus tard. C'est également debout que le recourant a quitté le champ de la caméra 
lorsque le mis en cause et d'autres personnes le poursuivaient dans les escaliers. 
Aucun élément objectif ne permet dès lors d'affirmer qu'il serait tombé à cette 
occasion. 

S'agissant de la recourante, les explications du mis en cause sont aussi corroborées 
par les images de vidéosurveillance, à savoir qu'il a demandé à cette dernière de 
quitter les lieux avant qu'une femme la saisisse pour ce faire. Le mis en cause est 
ensuite intervenu pour la forcer à emprunter les escaliers menant à l'extérieur de 
l'établissement, car la recourante n'entendait pas partir. Toutefois, si l'on peut voir la 
recourante trébucher et s'asseoir sur une marche, rien ne permet d'affirmer qu'elle 
aurait été "jetée" dans les escaliers. Le mis en cause, qui la soutenait au niveau des 
bras, semble l'avoir plutôt accompagnée en direction de la sortie.  

Les recourants affirment aussi avoir reçu de nombreux coups hors de l'établissement. 
Or, aucun élément ne permet de confirmer le déroulement des faits tels qu'ils les 
décrivent. Si les certificats médicaux produits permettent certes d'attester de certaines 
lésions – indépendamment de leur qualification, non pertinente en l'occurrence –, ils 
ne renseignent pas sur leur origine, en particulier sur le fait que les mis en cause en 
seraient l'auteur, étant précisé que les recourants n'ont pas exclu que d'autres 
personnes auraient participé à l'altercation. En tout état, le mis en cause reconnait 
tout au plus être intervenu pour "neutraliser" le recourant et se défaire de son 
emprise, ou encore s'être débattu lorsque la recourante lui a sauté dessus pour le 
griffer. Figurent aussi sur les images de vidéosurveillance des empoignades 
mutuelles. Partant, même à considérer que le mis en cause puisse être à l'origine de 
certaines lésions, toutes mineures à teneur des constats médicaux, celles-ci 
apparaitraient être consécutives aux gestes de défense opposés par le mis en cause. 

S'agissant des lésions qui auraient été occasionnées au moyen d'un couteau, il 
n'apparait pas, sur les images de vidéosurveillance, que le mis en cause – ou un tiers 
– aurait été porteur d'un tel objet au début du conflit ou qu'il l'aurait emporté à 
l'extérieur. Par ailleurs, la photographie du pantalon déchiré, produite par le 
recourant lors de son dépôt de plainte, ne permet pas, sans autre indice, de déduire 
que les faits dénoncés dans sa plainte seraient établis. En effet, cette photographie, 
peu spécifique et pas datée, ne permet pas d'établir le moment de la survenance de 

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ladite déchirure ni son auteur. Il n'est pas non plus exclu que le pantalon se soit 
déchiré en raison de l'agitation des parties, visible sur les images de 
vidéosurveillance. Enfin, le recourant n'a pas fait part de cet élément aux policiers 
intervenus sur place, ni lors de sa première audition. 

5.5. La recourante prétend en outre avoir été étranglée par D______ ce qui lui aurait 
occasionné des "traces" au niveau du cou, version que le recourant confirme. Or, ces 
lésions, dont la commission est contestée par la mise en cause, ne sont pas établies à 
teneur du constat médical produit. À cela s'ajoute que ces accusations ne ressortent ni 
des premières déclarations de la recourante à la police ni des explications données 
par cette dernière au médecin ayant établi le constat. Cette divergence avec ses 
déclarations subséquentes, est de nature à amoindrir sa crédibilité. Enfin, la version 
de C______ corrobore celle de la mise en cause. 

5.6. Quant aux dommages à la propriété allégués sur la montre G______ et le sac 
I______, il apparait tout d'abord qu'aucune photographie de ces objets ne figure au 
dossier. Cela étant, s'il n'est pas exclu qu'ils aient été endommagés lors de 
l'altercation, dès lors que le mis en cause a reconnu avoir ramassé la montre au sol, 
les circonstances au cours desquelles un éventuel dommage serait survenu ne le sont 
pas. En particulier, il n'est pas établi que le mis en cause en soit l'auteur ni que 
l'éventuel dommage – quel qu'en soit l'auteur – ait été causé intentionnellement, au 
vu des circonstances. 

5.7. Dans ce contexte et en l'absence d'autre élément de preuve objectif, on ne voit 
pas quel acte d'enquête supplémentaire serait pertinent. En particulier, l'identification 
des autres personnes présentes, lesquelles auraient participé à l'altercation selon les 
recourants, ne serait pas utile, ces derniers ayant concédé qu'ils ne seraient pas en 
mesure de les reconnaitre. Pour le surplus, aucun autre acte d'enquête n'est proposé 
par les recourants. 

Partant, faute d'éléments probants au dossier, il n'existe pas de prévention suffisante à 
l'égard des mis en cause. 

6. Justifiées, les ordonnances querellées seront confirmées et les recours rejetés. 

7. Le recourant sollicite l'assistance judiciaire gratuite pour la procédure de recours. 

7.1. À teneur de l'art. 136 al. 1 CPP, la direction de la procédure accorde entièrement 
ou partiellement l'assistance judiciaire à la partie plaignante pour lui permettre de 
faire valoir ses prétentions civiles lorsqu'elle est indigente (let. a) et que l'action 
civile ne paraît pas vouée à l'échec (let. b). La cause ne devant pas être dénuée de 
toute chance de succès, l'assistance peut être refusée lorsqu'il apparaît d'emblée que 

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la position du requérant est juridiquement infondée (arrêt du Tribunal fédéral 
1B_254/2013 du 27 septembre 2013 consid. 2.1.1 et les références citées). 

7.2. En l'occurrence, quand bien même l'indigence du recourant serait avérée, le 
recours était voué à l'échec pour les motifs exposés plus haut, de sorte que les 
conditions pour l'octroi de l'assistance judiciaire ne sont pas remplies. La demande 
sera, partant, rejetée. 

8. Les recourants, qui succombent, supporteront les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 2'300.-, soit CHF 1'600 pour la recourante et CHF 700.- pour le recourant, afin 
de tenir compte de sa situation financière (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement 
fixant le tarif des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 

9. Le refus d'octroi de l'assistance juridique gratuite est, quant à lui, rendu sans frais 
(art. 20 RAJ). 

* * * * *  

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PAR CES MOTIFS, 

LA COUR : 

Joint les recours interjetés par A______ et B______. 

Les rejette. 

Rejette la demande d'assistance juridique gratuite de A______. 

Condamne B______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'600.- et dit que 
ce montant sera prélevé sur les sûretés versées (CHF 1'600.-). 

Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 700.-. 

Notifie le présent arrêt, en copie, aux recourants, soit pour eux leur conseil, et au Ministère 
public. 

Siégeant : 

 

Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Mesdames Corinne CHAPPUIS BUGNON et 
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Monsieur Selim AMMANN, greffier. 

 

Le greffier : 

Selim AMMANN 

 La présidente : 

Daniela CHIABUDINI 

 

 

 

 

Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière 

pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la 

qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss 

LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition 

complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être 

remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, 

à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 

  

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P/21769/2022 ÉTAT DE FRAIS   

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 10.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF      

- délivrance de copies (let. b) CHF      

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)  

- décision sur recours (let. c) CHF 2'215.00 

Total  CHF   2'300.00