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**Case Identifier:** dc3a070a-6be4-5015-aee8-7e0d3197327e
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2013-05-28
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 28.05.2013 A/555/2012
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-555-2012_2013-05-28.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E  E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

A/555/2012 ATAS/528/2013 

 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Ordonnance d’expertise du 28 mai 2013 

 4
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur M___________, domicilié à MEYRIN, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Claudio REALINI 

 

 

 

recourant 

contre 

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE 

 

intimé 

Siégeant : Juliana BALDE, Présidente. 

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EN FAIT 

1. Monsieur M___________ (ci-après l'assuré ou le recourant), né en 1973, de 
nationalité algérienne, a travaillé dans le domaine paramédical en Algérie avant de 
s'établir en Suisse le 21 mars 2001. A partir du 9 octobre 2006, il a été employé à 
plein temps par l'entreprise X___________ SA en tant que plongeur et, dès le 1er 
juillet 2009, il a travaillé parallèlement pour la société Y___________ SA en 
qualité de nettoyeur, à raison de 8 heures par semaine.  

2. En date du 25 janvier 2010, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de 
l'OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE         
(ci-après l'OAI ou l'intimé) au motif qu'il présentait des maux de dos et était en 
incapacité totale de travail depuis le 12 octobre 2009. 

3. Le dossier médical de l'assuré a été transmis par son assureur perte de gain maladie 
à l'OAI. Il en résulte que son médecin traitant, la Dresse A__________, spécialiste 
FMH en médecine interne, a indiqué que l'assuré souffrait de lombalgies sur lyse 
isthmique, qu'une reprise d'activité dans la profession d'origine n'était pas possible, 
mais qu'une activité légère adaptée pouvait être envisagée. Selon le Dr 
B__________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, l'assuré présentait une 
lyse isthmique L5, il s'agissait d'un premier épisode de décompensation d'un 
problème existant depuis de nombreuses années et il n'y avait pas d'indication 
opératoire en dehors d'un problème radiculaire franc. 

4. Dans un rapport du 22 février 2010, le Dr C __________, spécialiste FMH en 
anesthésiologie, a diagnostiqué une spondylolyse L5 bilatérale et expliqué avoir 
effectué une infiltration au niveau de la lyse isthmique du nerf L5 qui n'avait 
apporté qu'une amélioration modeste et temporaire. 

5. Dans un rapport du 5 mars 2010, la Dresse A__________ a noté que l'assuré 
souffrait de lombalgies au moindre effort ou mouvement et qu'il pourrait reprendre 
une activité professionnelle adaptée à 50%, mais qu'un reclassement professionnel 
était nécessaire, certains travaux ne pouvant plus être effectués.  

6. Le 30 avril 2010, le Dr D __________, médecin adjoint au Département de 
chirurgie des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après HUG), a conclu que la 
résonance magnétique montrait une lyse isthmique bilatérale L5 avec un listhésis 
du 1er degré et une dégénérescence discale L5-S1. Il a proposé que l'assuré soit 
examiné par le Dr E __________, médecin adjoint au Service de rhumatologie des 
HUG, pour déterminer si un programme de rééducation intensive était possible, 
avant de prévoir une éventuelle intervention chirurgicale.  

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7. L'OAI a mis en œuvre des mesures d'intervention précoce. L'assuré a notamment 
suivi un cours pendant cinq semaines destiné à définir une orientation 
professionnelle tenant compte de ses limitations fonctionnelles. Il avait alors 
manifesté une grande volonté à dépasser ses limites physiques et une réelle 
motivation à reprendre le travail.  

8. Il ressort d'un rapport du 20 juin 2010 du Dr B__________ qu'il y avait une bonne 
concordance entre les plaintes de l'assuré et son examen clinique. 

9. Par rapport du 24 juin 2010, le Dr E __________ a posé le diagnostic de 
lombosciatalgie dans un contexte de spondylolyse, sans caractère radiculaire. Il a 
relevé que l'extension et les rotations étaient très douloureuses et fortement 
limitées, que les inclinaisons étaient disharmonieuses, limitées et douloureuses, que 
la flexion était bonne, que les éléments de kinésiophobie étaient relativement 
marqués et qu'il retrouvait, à la palpation, une contracture musculaire 
paravertébrale gauche. A l'anamnèse, ce médecin a noté une fatigue, un retrait 
social et un sentiment d'être dépassé par les événements. 

10. Le 27 juillet 2010, le Dr F __________, médecin auprès du Service médical 
régional AI (ci-après SMR), a noté que l'évolution de l'affection était insatisfaisante 
et que la reprise des deux activités habituelles était compromise.  

11. Par rapport du 8 novembre 2010, le Dr E __________ a indiqué que l'assuré avait 
suivi le programme PRODIGE du 27 septembre au 22 octobre 2010, dont la fin 
avait été perturbée par l'apparition de tensions musculaires douloureuses au niveau 
dorsal, ce qui avait limité l'assuré dans certaines activités et qui avaient entraîné une 
décompensation psychique. Il a fait état d'une augmentation de la force musculaire, 
de l'endurance et de la souplesse, malgré une augmentation des douleurs, et précisé 
que l'assuré avait l'impression que le bilan était négatif et qu'il avait mal vécu la 
perspective de se retrouver sans suivi somatique et psychique. En raison de certains 
signes d'alertes, un contact avait été pris avec le Centre de thérapies brèves. Les 
perspectives sociales et professionnelles étaient sombres et particulièrement 
limitées par l'état psychique qui s'était fragilisé, mais après une amélioration du 
trouble de l'humeur, il devrait être possible de diriger l'assuré vers une activité 
professionnelle physiquement moins contraignante que celle de commis de cuisine. 

12. Le 11 novembre 2010, la Dresse G__________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, a précisé suivre l'assuré depuis le 23 août 2010 et attesté d'une 
totale incapacité de travail à compter du 1er novembre 2010.  

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13. Il ressort du rapport du 21 décembre 2010 de la Clinique genevoise de Montana que 
l'assuré y a séjourné du 16 novembre au 4 décembre 2010 afin d'éloigner les 
facteurs de stress et de bénéficier d'un soutien psychologique. Le diagnostic de 
trouble dépressif récurrent (épisode actuel moyen avec somatisations) (F.33.11) a 
été posé à titre principal et des lombosciatalgies bilatérales et de l'asthme ont été 
signalés comme comorbidités. L'examen clinique d'admission a révélé des douleurs 
lombaires, une thymie triste, une anhédonie, une diminution de l'élan vital, de la 
concentration, de l'attention et de la confiance en soi, une fatigabilité, une attitude 
pessimiste face à l'avenir, un sentiment de dévalorisation et d'incurabilité et un 
trouble du sommeil. Le soutien psychologique dont l'assuré a bénéficié a toutefois 
permis de diminuer quelque peu ses angoisses et d'améliorer sa thymie. Quant aux 
lombalgies, elles étaient restées sans changement, malgré les séances d'exercices 
auxquelles l'assuré a participé de façon irrégulière. 

14. Le 23 février 2011, le Dr D __________ a indiqué qu'on ne pouvait pas s'attendre à 
une reprise de l'activité professionnelle ou à une amélioration de la capacité de 
travail. 

15. Selon un rapport du 3 mars 2011 de la Dresse A__________, l'assuré présentait des 
douleurs lombaires exacerbées et un état dépressif. Il ne pouvait pas porter des 
charges, adopter certaines positions et avait des difficultés de concentration. Sa 
capacité de travail était nulle dans son activité d'aide cuisinier, mais elle serait 
probablement totale dans une activité adaptée dès l'amélioration de la dépression, 
soit dans trois mois environ. 

16. Le 4 mai 2011, la Dresse G__________ a posé le diagnostic de trouble dépressif 
récurrent (F33.11) existant depuis le 23 août 2010 et ayant un effet sur la capacité 
de travail de l'assuré. Elle a fait état d'une chronicisation du trouble dépressif, 
observé une tristesse et des ruminations et a ajouté que l'activité exercée n'était plus 
exigible. 

17. L'OAI a mis en œuvre une expertise bidisciplinaire, dont le volet psychiatrique a 
été confié au Dr H__________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, 
et le volet somatique au Dr I__________, spécialiste FMH en rhumatologie. En 
date du 16 septembre 2011, le Dr H__________ a rendu son rapport, lequel est basé 
sur l'examen de l'assuré au 14 septembre 2011 et sur le dossier mis à sa disposition, 
à savoir le rapport du 4 mai 2011 de la Dresse G__________ et un rapport 
d'intervention du Centre de thérapies brèves (ci-après CTB) du 24 septembre 2010, 
remis par l'assuré lors de l'examen. L'expert a diagnostiqué une dysthymie (F.34.1) 
sans répercussion sur la capacité de travail. 

L'examen psychiatrique a notamment mis en évidence un moral légèrement abaissé, 
des ruminations existentielles, une fatigabilité anamnestique. L'expert a expliqué 

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qu'il n'y avait pas d'anhédonie, que l'assuré appréciait d'être avec sa famille, de faire 
des promenades, de jouer et de regarder la télévision avec ses enfants. Il a fait état 
d'un repli social partiel, l'assuré ayant peu d'amis et de connaissances qu'il 
rencontrait régulièrement. Il n'y avait pas de perte d'estime de soi, l'assuré se 
déclarant comme quelqu'un de bien, de gentil, de responsable et de souriant. Enfin, 
le sommeil était perturbé, mais sans difficultés d'endormissement. L'examen a 
également révélé des éléments en faveur d'angoisses itératives qui passaient seules. 
L'assuré a déclaré une consommation nulle de tabac, de drogue illicite et d'alcool, 
mais a fait état d'alcoolisations impulsives pendant les années 2002 à 2004, d'une 
cure de désintoxication en 2004 et d'un traitement de 2004 à 2006. Selon l'expert, 
l'intensité et la fluctuation du tableau évoquaient le diagnostic de dysthymie, 
laquelle devait être considérée comme résiduelle de l'épisode dépressif d'intensité 
moyenne survenu au mois d'août 2010. Il a expliqué qu'il ne partageait pas le 
diagnostic de trouble dépressif récurrent posé par la psychiatre traitant dans son 
rapport de 5 mai 2011, en l'absence d'antécédents psychiatriques significatifs 
antérieurs au mois d'août 2010, moment auquel l'assuré avait souffert d'un épisode 
dépressif d'intensité moyenne réactionnelle au décès d'un parent et amélioré au 
cours de l'hospitalisation. Il a rappelé que la CIM-10 précisait que pour élaborer un 
diagnostic de trouble dépressif récurrent, l'anamnèse devait préciser l'existence d'un 
épisode dépressif antérieur résolutif, ce qui n'était pas le cas de l'assuré. Il a ajouté 
que l'existence d'un tableau algique pourrait faire envisager un diagnostic de trouble 
douloureux somatoforme persistant mais qu'il manquait l'intensité des douleurs et la 
détresse, et que l'aspect incapacitant de cet hypothétique trouble ne pouvait être 
envisagé en l'absence de comorbidité psychiatrique et d'un véritable repli social. 
L'expert a conclu que l'examen ne mettait pas en évidence de maladie psychiatrique 
engendrant une incapacité de travail de longue durée. Il n'y avait donc aucune 
limitation fonctionnelle et la capacité de travail exigible était totale, tant dans 
l'activité habituelle que dans une activité adaptée.  

Le 22 septembre 2011, le Dr I__________ a rendu son rapport d'expertise basé sur 
l'examen de l'assuré à sa consultation le 14 septembre 2011, sur le dossier de l'OAI, 
sur le dossier radiologique ainsi que sur le rapport d'expertise psychiatrique. Il a 
diagnostiqué un syndrome lombo-vertébral récurrent chronique sans signe irritatif 
ou déficitaire et sans répercussion sur la capacité de travail.  

L'ensemble de la symptomatologie s'inscrivait en avant-plan d'une diminution du 
seuil de déclenchement à la douleur avec la présence de douleurs 
polyinsertionnelles. D'un point de vue paraclinique, le bilan radiologique était 
rassurant. L'expert a mis en évidence un antérolysthésis de L5-S1 grade 1 inchangé 
et probablement connu de longue date. La radiographie de la colonne cervicale 
étant dans les normes, il n'y avait pas de discopathie, les trous de conjugaisons 
étaient tous perméables et l'ultrasonographie des épaules était également dans les 

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normes. Selon lui, il n'y avait pas de signe parlant en faveur d'une atteinte 
systémique ou inflammatoire. Force était donc de constater une discordance entre 
les plaintes, l'impotence fonctionnelle de l'assuré et les examens cliniques et 
paracliniques. Il a retenu qu'il n'y avait pas de limitation fonctionnelle et que la 
capacité de travail de l'assuré dans ses activités d'origine était entière. Seules les 
douleurs constituaient des facteurs limitant ses activités de la vie quotidienne. Il a 
estimé que son appréciation s'apparentait à celle de la  Dresse A__________ qui 
avait retenu que la capacité de travail serait totale suite à l'amélioration de la 
dépression. D'un point de vue interdisciplinaire, en tenant compte des aspects 
rhumatologique et psychiatrique, la capacité de travail dans l'activité habituelle ou 
antérieure était totale, sans diminution de rendement. Le syndrome douloureux 
récurrent, en l'absence de comorbidité psychiatrique et de repli social, ne présentait 
pas de caractère incapacitant. Tout au plus, une incapacité de travail de deux mois 
en octobre 2009 pouvait être reconnue.  

18. En date du 1er novembre 2011, le Dr J__________, médecin au SMR, a retenu 
qu'on ne pouvait reconnaître qu'une incapacité de travail de deux mois au maximum 
à partir du 12 octobre 2009. Ainsi, dès le 13 décembre 2009, la capacité de travail 
de l'assuré était totale, dans les deux activités d'origine.  

19. Par décision du 19 janvier 2012, l'OAI a rejeté la demande de prestations de l'assuré 
au motif que sur la base des pièces médicales du dossier et des expertises, 
l'incapacité de travail qui avait débuté le 12 octobre 2009 ne pouvait s'expliquer que 
pour une durée de deux mois au maximum. Partant, dès le 13 décembre 2009, la 
capacité de travail de l'assuré était entière dans son activité d'aide de cuisine et de 
technicien de surface.   

20. La Dresse G__________ a rédigé un rapport le 3 février 2012, duquel il ressort que 
l'assuré présentait à la fin du mois d'août 2010 une dépression majeure greffée d'un 
problème douloureux. Elle a précisé que l'assuré avait été alcoolique, était abstinent 
depuis 2008, sans rechute. Elle a relaté qu'il était habituellement triste, déprimé, 
anxieux, avec une capacité de concentration diminuée. Il avait des ruminations 
suicidaires, une perte de l'estime de soi, était incapable de se projeter dans un avenir 
proche et son sommeil n'était pas réparateur puisque les douleurs l'empêchaient de 
dormir. Il n'y avait pas de fluctuations thymiques et ses troubles ne lui laissaient 
aucun répit. Sa dépression était devenue chronique et se concentrait actuellement 
sur ses craintes de disparaître et de ne pas voir ses enfants grandir. Elle a conclu 
qu'aucune amélioration compatible avec un emploi, même à temps partiel, n'avait 
pu être obtenue. 

21. Le 20 février 2012, par l'intermédiaire d'un conseil, l'assuré interjette recours contre 
la décision du 19 janvier 2012. Il conclut préalablement à l'octroi d'un délai 

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supplémentaire pour motiver son recours et à l'ouverture d'enquêtes, et 
principalement à l'annulation de la décision contestée, à la reconnaissance d'un droit 
aux prestations de l'OAI depuis le dépôt de sa demande, et au renvoi de son dossier 
à l'OAI pour nouvelle décision. Le recourant invoque que tous les rapports 
médicaux attestaient qu'il souffrait de mal de dos et d'une grave dépression et que 
ses médecins traitants estimaient que sa capacité de travail était nulle depuis 2009. 

22. Dans un rapport du 24 février 2012, la Dresse A__________ a attesté que le 
recourant présentait depuis 2004 des troubles psychiques qui avaient nécessité un 
suivi par un spécialiste et une hospitalisation à la clinique de Montana du 16 
novembre au 4 décembre 2010, où un trouble dépressif récurrent avait été 
diagnostiqué. En octobre 2009, étaient survenues des lombalgies qui avaient été 
attribuées à une dégénérescence discale L5-S1 dans le contexte d'une lyse 
isthmique bilatérale. Les divers traitements n'ayant pas eu les effets escomptés, la 
reprise du travail en tant qu'aide de cuisine avait été impossible. Sur le plan 
somatique uniquement, un travail léger pouvait être exercé moyennant le respect 
des restrictions suivantes: pas de position nécessitant une flexion du tronc, pas de 
position en "porte-à-faux", pas de position debout prolongée et limitation du port de 
charges à 5 kilogrammes. Un reclassement professionnel était souhaitable. 

23. Par mémoire complémentaire du 19 mars 2012, le recourant persiste dans ses 
conclusions au motif qu'il est dans l'impossibilité de reprendre ses anciennes 
activités professionnelles, activités lourdes et requérant des efforts physiques 
contraignants.  

24. Dans sa réponse du 25 avril 2012, l'intimé conclut au rejet du recours. Il invoque en 
substance que la décision attaquée se fonde sur l'expertise médicale bidisciplinaire à 
laquelle il convient de reconnaître une pleine valeur probante, contrairement aux 
rapports établis par les médecins traitants du recourant. L'intimé rappelle également 
que l'expertise conclut à une discordance entre les plaintes, l'impotence 
fonctionnelle du recourant et les examens cliniques et paracliniques effectués.  

L'intimé joint à son écriture l'avis du Dr K__________, médecin SMR, du 10 avril 
2012, duquel il ressort qu'au vu des conclusions des experts, aucune atteinte à la 
santé au sens de l'assurance-invalidité ne pouvait être retenue et qu'une pleine 
capacité de travail était attestée, sans aucune limitation fonctionnelle, aussi bien au 
niveau psychique que somatique. Selon lui, il n'existait pas de nouveaux éléments 
médicaux permettant de s'écarter de ces conclusions et la Dresse A__________ ne 
donnait aucun renseignement justifiant les limitations fonctionnelles retenues.  

25. Par réplique du 30 mai 2012, le recourant indique être suivi auprès du CTB depuis 
le 1er avril 2012 et produit des certificats médicaux des 12 avril et 4 mai 2012 
attestant d'une totale incapacité de travail du 1er avril au 31 mai 2012. Il ajoute avoir 

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passé une dizaine de nuits au CTB depuis le 1er avril 2012 et que son traitement 
médicamenteux a été augmenté.  

26. Par duplique du 7 juin 2012, l'intimé persiste dans ses conclusions et invoque que le 
recourant n'avance aucun élément objectif permettant de remettre en question les 
conclusions de l'expertise médicale du 22 septembre 2011.  

27. Le 8 août 2012, le recourant produit la lettre de sortie du CTB du 31 mai 2012 
attestant qu'il a été hospitalisé du 27 mars au 24 mai 2012 en raison d'une 
exacerbation de la symptomatologie dépressive accompagnée d'idées suicidaires. 
Ce document mentionnait le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode 
actuel sévère avec des symptômes psychotiques, et précisait que le recourant était 
connu pour un trouble dépressif récurrent, avec un suivi au CTB des Pâquis en 
2010, ainsi que pour un syndrome de dépendance à l'alcool, à la cocaïne et au 
cannabis, mais qu'il était abstinent depuis quatre ans. Lors de son admission, le 
recourant était tendu, triste avec des idées suicidaires, mais il ne désirait pas passer 
à l'acte en raison de ses enfants et de son épouse. Il se plaignait notamment de 
troubles de l'endormissement, de l'augmentation de la fatigue et de sa tension 
interne avec une tendance à être agressif. Il faisait part d'un sentiment de méfiance, 
de persécution et d'hallucinations auditives, des voix le poussant à mourir. Les 
médecins avaient rapidement constaté une amélioration de l'humeur et du sommeil 
et une baisse des angoisses. 

28. Une audience de comparution personnelle des parties s'est tenue le 5 septembre 
2012.  

Le recourant a expliqué avoir été hospitalisé au CTB postérieurement à la décision 
de l'intimé. Il souffrait d'une dépression chronique qui s’aggravait par moments et 
s’améliorait à d’autres. Il avait toujours des problèmes de sommeil et était encore 
sous traitement. Il était déjà dépressif en 2004, parce qu'il avait des problèmes 
d’alcool, mais cela ne l’avait pas empêché de travailler. Il avait alors vu un 
psychiatre et effectué une cure, ce qui lui avait permis de ne plus boire. S'agissant 
de ses douleurs lombaires, le recourant a déclaré qu'il avait les vertèbres qui 
glissaient, que le chirurgien avait renoncé à pratiquer une intervention chirurgicale 
consistant à soutenir la colonne vertébrale au moyen de vis, car le taux de réussite 
n’était que de 60%. Le recourant a expliqué avoir intégré le programme PRODIGE 
aux HUG pour le traitement de la douleur. Sa caisse-maladie refusait de prendre en 
charge de nouvelles séances de physiothérapie, de sorte qu'il avait dû les arrêter. 
L'assureur perte de gain maladie, lequel n'avait pas procédé à des expertises, avait 
cessé le versement des prestations en 2011 et il était actuellement aidé par 
l’Hospice général. Il n’avait pas tenté de reprendre une activité professionnelle, 
même adaptée. 

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Le représentant de l'intimé a déclaré que les conclusions des experts allaient à 
l’encontre des sept médecins qui avaient traité le recourant, que ce dernier avait été 
vu par chacun des experts durant une heure au maximum. Il a ajouté que les 
considérations de ces médecins avaient été prises en compte par les experts, 
lesquels avaient discuté leurs conclusions, mais étaient d'avis qu'il y avait une 
divergence entre les plaintes émises et les constatations radiologiques.  

A l'issue de l'audience, la Cour de céans a octroyé un délai au recourant pour 
produire les rapports médicaux psychiatriques des années 2004 à 2006. La suite de 
la procédure a été réservée.  

29. Par courrier du 24 septembre 2012, le mandataire du recourant informe la Cour de 
céans que le recourant est hospitalisé depuis mi-septembre 2012 à Belle-Idée en 
raison de ses problèmes psychiatriques. Il produit en outre les documents suivants: 

- un rapport de sortie du 19 avril 2004 des HUG, lequel fait état d'une 
dépendance à l'alcool et d'un trouble dépressif réactionnel de degré 
moyen; 

- un rapport du 26 avril 2004 de l'unité d'alcoologie de Petit Beaulieu des 
HUG, duquel il ressort que le recourant a été hospitalisé du 30 mars au        
19 avril 2004 en raison d'une dépendance à l'alcool et au cannabis, et 
qu'il présentait un trouble anxio-dépressif et des difficultés psycho-
sociales dues au non renouvellement de son permis de séjour; 

- un rapport de la Dresse G__________ du 12 septembre 2012 indiquant 
que l'état dépressif du recourant s'était aggravé, qu'il était extrêmement 
déprimé, évoquait une envie de mourir, semblait très fatigué, désespéré 
quant à l'avenir, et sentait qu'il devenait plus agressif.  

30. En date du 15 novembre 2012, l'intimé relève que la demande d'admission de la 
Dresse G__________ n'apporte pas d'élément médical supplémentaire et se 
rapporte à une période postérieure à sa décision, de sorte qu'il ne saurait être pris en 
considération. S'agissant des documents de 2004, ils n'apportent pas de nouveaux 
éléments, dans la mesure où la dépendance à l'alcool était connue. L'intimé joint la 
détermination du SMR du 19 octobre 2012, aux termes de laquelle il convient de 
considérer que les atteintes psychiques et somatiques du recourant ne peuvent pas 
être considérées comme incapacitantes au sens de la loi sur l'assurance-invalidité. 

31. Par courrier du 3 mai 2013, la Cour de céans informe les parties qu'elle a l'intention 
de mettre en œuvre une expertise bidisciplinaire, comprenant un volet psychiatrique 
et un volet rhumatologique, et de la confier aux Drs L__________, spécialiste FMH 
en rhumatologie et AA__________, spécialiste FMH en psychiatrie et 

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psychothérapie. Elle leur communique également la liste des questions à poser aux 
experts et leur impartit un délai pour faire valoir une éventuelle cause de récusation 
et se déterminer sur les questions posées. 

32. Par courrier des 21 et 27 mai 2013, les parties indiquent ne pas avoir de motifs de 
récusation à invoquer ni de questions complémentaires à poser aux experts. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Interjeté dans les formes et délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 à 
61 LPGA). 

3. L'objet du litige consiste à déterminer si le recourant présente une atteinte à la santé 
lui ouvrant droit à des prestations de l'assurance-invalidité.   

4. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales                
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical 
n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que 
les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 

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fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, en principe, 
lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. cc). 

Au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat 
thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ;  ATF I 514/06 du 
25 mai 2007, consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV n° 15 p. 43), on ne saurait remettre en 
cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de 
nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une 
opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font 
état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de 
l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les 
conclusions de l'expert (ATF non publié 9C 369/2008 du 5 mars 2009, consid. 2.2).  

5. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances sociales 
doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a 
suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou 
aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs pertinents 
invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés 
(VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, ils doivent mettre en œuvre une 
expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas 
(ATF 117 V 283 consid. 4a ; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; ATFA non 
publié I 751/03 du 19 mars 2004, consid. 3.3).  

6. En l'espèce, la décision de l'intimé est fondée sur les rapports d'expertise des 
Drs H__________ et I__________, lesquels concluent à une pleine et entière 

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capacité de travail dans les deux activités habituelles de plongeur et de nettoyeur, et 
ce à partir du 13 décembre 2009. 

a) S'agissant du rapport de l'expert psychiatre, la Cour de céans relève tout d'abord 
que le dossier mis à sa disposition ne comporte que le rapport de la                  
Dresse G__________ du 5 mai 2011 et le rapport d'intervention du CTB du                  
24 septembre 2010, à l'exclusion notamment du rapport de la Clinique genevoise de 
Montana du 21 décembre 2010. En outre, bien que le recourant lui ait indiqué avoir 
souffert d'alcoolisme et avoir suivi une cure de désintoxication en 2004 suivie d'un 
traitement, l'expert n'a pas sollicité les documents y relatifs. Force est donc de 
constater que l'expertise n'a pas été établie en pleine connaissance du dossier. 

A cet égard, la Cour de céans souligne que de nombreuses observations de l'expert 
sont contredites par les pièces du dossier dont il n'avait pas connaissance. Il a en 
effet diagnostiqué une dysthymie et expliqué que son examen psychiatrique avait 
mis en évidence un moral légèrement abaissé sans véritable tristesse ni irritabilité, 
sans anhédonie, le recourant appréciant d'être avec sa famille, de faire des 
promenades, de jouer et de regarder la télévision avec ses enfants. Il a noté un repli 
social partiel, le recourant ayant peu d'amitiés et de connaissances qu'il rencontrait 
toutefois régulièrement. Selon lui, il n'y avait pas de perte d'estime de soi, car le 
recourant se déclarait comme quelqu'un de bien, de gentil, de responsable et de 
souriant. Or, les rapports du Dr E __________ font état d'un retrait social, d'un 
sentiment d'être dépassé par les événements, ainsi que d'un état dépressif. Celui de 
la Clinique genevoise de Montana mentionne le diagnostic de trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel moyen (F33.11), fait état d'une anhédonie, d'une 
diminution de l'élan vital, de la concentration, de l'attention et de la confiance en 
soi, d'un sentiment de dévalorisation et d'incurabilité, d'une grande frustration et 
d'un épuisement devant une douleur handicapante au quotidien. L'expert ne s'est 
toutefois pas prononcé sur ces rapports médicaux pertinents et établis par des 
médecins ayant suivi le recourant pendant de longues périodes et n'a pris contact 
avec aucun de ces médecins. Ses conclusions ne sauraient dès lors être considérées 
comme complètes et convaincantes.  

L'expert a également écarté le diagnostic de trouble dépressif récurrent retenu par la 
Dresse G__________ dans son rapport du 5 mai 2011, au motif que le recourant 
n'avait pas présenté d'épisode dépressif antérieur résolutif. Cependant, il ressort des 
pièces produites par le recourant à la demande de la Cour de céans qu'un trouble 
dépressif réactionnel de degré moyen a été diagnostiqué en 2004 déjà, ainsi qu'un 
trouble anxio-dépressif et des difficultés psycho-sociales. Ainsi, les justifications 
données par l'expert pour écarter le diagnostic retenu par la psychiatre traitant du 
recourant sont basées sur des faits erronés.  

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En outre, il a indiqué que l'existence d'un tableau algique pourrait faire envisager un 
diagnostic de trouble douloureux somatoforme persistant, mais que l'intensité des 
douleurs et la détresse faisaient défaut. La Cour de céans constate à cet égard que le 
recourant a consulté de nombreux médecins en raison de la persistance de ses 
douleurs, qu'il a suivi tous les traitements préconisés (infiltrations, physiothérapie, 
programme de réhabilitation intensive, séances d'exercice lors d'un séjour à la 
Clinique genevoise de Montana, etc.), de sorte qu'il ne saurait conclure, sans plus 
amples explications, que l'intensité des douleurs ferait défaut. Il en va de même de 
la détresse, étant rappelé que les pièces du dossier mettent en exergue que l'état de 
santé psychique du recourant s'est continuellement péjoré depuis l'été 2010.  

Au surplus, la Cour de céans relève que l'état de santé du recourant s'est encore 
aggravé postérieurement au rapport d'expertise, eu égard notamment à ses 
hospitalisations au CTB du 27 mars au 24 mai 2012 en raison d'une exacerbation de 
la symptomatologie dépressive accompagnée d'idées suicidaires, et à Belle-Idée au 
mois de septembre 2012. 

Au vu de tout ce qui précède, il paraît indispensable de procéder à une nouvelle 
expertise psychiatrique. 

b) Concernant l'expertise rhumatologique, la Cour de céans observe qu'en faisant 
état d'une discordance entre les plaintes du recourant et ses constatations objectives, 
l'expert semble insinuer que le recourant exagérerait ses symptômes, sans toutefois 
formuler de remarques claires à cet égard. Or, aucun des nombreux spécialistes 
consultés par le recourant n'a fait état d'une telle discordance. Au contraire, le 
Dr B__________ a relevé une bonne concordance entre les plaintes et son examen 
clinique. De plus, la Cour de céans rappelle que le recourant présente une lyse 
isthmique bilatérale avec un listhésis du 1er degré (troubles objectivables) et qu'il a 
continuellement demandé des soins et suivi les traitements préconisés, de sorte 
qu'on ne saurait conclure à une exagération des symptômes sans autres explications.  

En outre, l'expert a conclu à l'absence de limitation fonctionnelle et à une entière 
capacité de travail dans les deux activités d'origine, sans diminution de rendement. 
Il a ajouté que son appréciation s'apparentait à celle de la Dresse A__________, 
alors que cette remarque est incomplète et semble dès lors erronée. En effet, ce 
médecin a précisé que la capacité de travail du recourant était nulle dans son 
activité d'origine, mais qu'elle serait probablement totale dans une activité adaptée 
respectant certaines restrictions, dès l'amélioration de la dépression. De plus, les 
conclusions de l'expert vont à l'encontre de celles de nombreux médecins ayant 
régulièrement suivi le recourant. A titre d'exemple, le Dr E__________ a 
mentionné que le recourant pourrait être dirigé vers une activité professionnelle 
physiquement moins contraignante que celle de commis de cuisine, le 

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Dr D __________ que l'on ne pouvait pas s'attendre à une reprise d'activité 
professionnelle ou à une amélioration de la capacité de travail, la 
Dresse A__________ qu'une reprise d'activité dans la profession d'origine n'était 
pas envisageable. Ces rapports n'ont fait l'objet d'aucun commentaire de la part de 
l'expert, de sorte que ses conclusions ne sauraient être suivies sans autre. 

Enfin, d'un point de vue interdisciplinaire, l'expert indique qu'après discussion avec 
l'expert psychiatre, le syndrome douloureux récurrent ne présente pas de caractère 
incapacitant, en l'absence de comorbidité psychiatrique et de repli social. La Cour 
de céans remarque toutefois que les conclusions de l'expert psychiatre sont fondées 
sur un dossier incomplet et sur des considérations erronées, de sorte que l'absence 
de comorbidité psychiatrique n'est en l'état pas établie.  

c) Quant aux autres pièces figurant au dossier, on ne saurait se fonder sur les seuls 
avis des Dresses G__________ et A__________, dont les appréciations, émises en 
qualité de médecin traitant, doivent être abordées avec précaution. Les autres 
rapports médicaux ne permettent pas de se déterminer sur les éventuelles 
limitations fonctionnelles ni sur la capacité de travail du recourant. 

Force est donc de constater que tant sur le plan psychique que somatique, le dossier 
ne contient pas d'informations fiables et suffisantes permettant une appréciation 
adéquate de l'état de santé du recourant et de ses conséquences sur sa capacité de 
travail, de sorte qu'il convient de mettre en œuvre une expertise bi-disciplinaire, 
rhumatologique et psychiatrique. 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant préparatoirement 

1. Ordonne une expertise psychiatrique et rhumatologique de Monsieur 
M___________.  

2. La confie au Dr AA__________, à Genève spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie et au Dr L__________, spécialiste FMH en rhumatologie, à 
Genève.  

3. Dit que la mission d'expertise sera la suivante : 

a) Prendre connaissance du dossier de la cause. 

b) Si nécessaire, prendre tous les renseignements auprès des médecins ayant 
traité le recourant. 

c) Examiner le recourant. 

4. Etablir un rapport détaillé et répondre aux questions suivantes:  

D'un point de vue rhumatologique 

1. Anamnèse détaillée. 

2. Données subjectives du recourant. 

3. Constatations objectives. 

4. Diagnostics (selon classification internationale) 

5. Depuis quelle(s) date(s) ces troubles sont-ils présents chez le recourant? 
Décrire leur évolution. 

6. Etes-vous d'accord avec les diagnostics posés par le Dr I__________ dans 
son rapport du 22 septembre 2011? Si non, pourquoi? Veuillez motiver votre 
réponse. 

7. L'état de santé du recourant s'est-il péjoré ou amélioré depuis l'examen 
effectué par le Dr I__________? Si oui, comment et depuis quand? Y a-t-il 
eu une répercussion sur la capacité de travail du recourant? Si oui, comment 
et depuis quand (mois et année)? 

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8. Décrire les limitations fonctionnelles engendrées par les troubles constatés. 

9. Mentionner pour chaque diagnostic posé ses conséquences sur la capacité de 
travail du recourant dans ses deux activités habituelles, en pourcent. Dire si 
le taux de la capacité de travail a évolué, le cas échéant comment et quand 
(mois et année)?  

10. Une activité lucrative adaptée est-elle raisonnablement exigible de la part du 
recourant? Si non, pourquoi et depuis quand (mois et année)? Si oui, à quel 
taux et depuis quand (mois et année)? Le taux a-t-il évolué? Si oui, comment 
et quand (mois et année)? Y a –t-il une diminution de rendement? Donner 
une description des activités adaptées, en exposant les motifs qui conduisent 
à retenir les limitations fonctionnelles. 

11. Le recourant suit-il un traitement adéquat et s'y conforme-t-il? 

12. Tous les traitements ont-ils été tentés? Si non, dire lesquels pourraient avoir 
une influence positive sur la capacité de travail du recourant. 

13. Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables? Si 
oui, à partir de quand? Si non, pourquoi? 

14. Quel est votre pronostic quant à l'exigibilité de la reprise d'une activité 
professionnelle? 

15. Faire toutes autres observations ou suggestions utiles. 

D'un point de vue psychiatrique 

1. Anamnèse détaillée. 

2. Données subjectives du recourant. 

3. Constatations objectives. 

4. Diagnostics (selon classification CIM-10). 

5. Quel est le degré de gravité de chacun de ces troubles (faible, moyen, 
grave)? 

6. Depuis quelle(s) date(s) sont-ils présents chez le recourant? Veuillez 
décrire leur évolution. 

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7. Etes-vous d'accord avec le diagnostic posé par le Dr H__________ dans 
son rapport du 14 septembre 2011? Si non, pourquoi? Veuillez motiver 
votre réponse. 

8. En cas de diagnostic de trouble somatoforme douloureux, répondre aux 
questions suivantes: 

- Existe-t-il une comorbidité psychiatrique? Si oui, de quel degré (faible, 
moyen, grave)? Ce trouble psychique a-t-il valeur de maladie en tant que 
telle ou doit-il être considéré uniquement comme une manifestation 
réactive au trouble somatoforme douloureux, non constitutif d'une 
comorbidité psychiatrique autonome? 

- Existe-t-il des affections corporelles chroniques? 

- Existe-t-il un processus maladif s'étendant sur plusieurs années, sans 
rémission durable? 

- Le recourant subit-il une perte d'intégration sociale et, cas échéant, dans 
quelle mesure et de quelle manière (décrire les situations)? 

- Existe-t-il chez le recourant un état psychique cristallisé, sans évolution 
possible au plan thérapeutique, marquant simultanément l'échec et la 
libération du processus de résolution du conflit psychique (profit 
primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie)? 

- Constatez-vous l'échec des traitements ambulatoires ou stationnaires 
conformes aux règles de l'art? 

- Des mesures de réhabilitation seraient-elles utiles? 

- Dans quelle mesure peut-on raisonnablement exiger du recourant qu'il 
mette en œuvre toute sa volonté pour surmonter ses douleurs et réintégrer 
le monde du travail? 

- En d'autres termes, le recourant dispose-t-il et si oui, dans quelle mesure, 
des ressources psychiques lui permettant de surmonter ses douleurs aux 
fins d'exercer une activité lucrative? 

9. Quelles sont les limitations engendrées par les diagnostics constatés? 

10. Ces diagnostics ont-t-il une répercussion sur la capacité de travail du 
recourant dans ses activités habituelles? Si oui, depuis quand et à quel 
taux? Le taux a-t-il évolué? Si oui, comment et quand (mois et année)?  

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11. Une activité lucrative adaptée est-elle raisonnablement exigible de la part 
du recourant? Si non, pourquoi et depuis quand (mois et année)? Si oui, à 
quel taux et depuis quand (mois et année)? Le taux a-t-il évolué? Si oui, 
comment et quand (mois et année)? Y a-t-il une diminution de 
rendement? Dans l'affirmative, la chiffrer (en pourcent). Donner une 
description des activités adaptées, en exposant les motifs qui conduisent 
à retenir des limitations. 

12. Le recourant suit-il un traitement adéquat et s'y conforme-t-il? 

13. Tous les traitements ont-ils été tentés? Si non, dire lesquels pourraient 
avoir une influence positive sur la capacité de travail du recourant. 

14. Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables? Si 
non, pourquoi? 

15. En raison des troubles psychiques, le recourant est-il capable de s'adapter 
à un environnement professionnel? Si non, pourquoi? 

16. Quel est votre pronostic quant à l'exigibilité de la reprise d'une activité 
professionnelle? 

17. Faire toutes autres observations ou suggestions utiles. 

En consilium 

1. Compte tenu des diagnostics somatiques et psychiques constatés, les 
activités habituelles sont-elles raisonnablement exigibles de la part du 
recourant? Si non, pourquoi et depuis quand (mois et année)? Si oui, à 
quel taux et depuis quand (mois et année)? Le taux a-t-il évolué? Si oui, 
comment et quand (mois et année)? 

2. Compte tenu des diagnostics somatiques et psychiques constatés, une 
activité lucrative adaptée est-elle raisonnablement exigible de la part du 
recourant? Si non, pourquoi et depuis quand (mois et année)? Si oui, à 
quel taux et depuis quand (mois et année)? Le taux a-t-il évolué? Si oui, 
comment et quand (mois et année)? Y a-t-il une diminution de 
rendement? Donner une description des activités adaptées, en exposant 
les motifs qui conduisent à retenir des limitations. 

3. Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables? Si 
non, pourquoi? 

4. Quel est votre pronostic quant à l'exigibilité de la reprise professionnelle? 

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5. Êtes-vous d'accord avec l'avis du médecin du SMR du 
1er novembre 2011, selon lequel le recourant a, dès le 13 décembre 2009, 
une capacité de travail entière dans ses deux activités habituelles? Si non, 
pourquoi? 

5. Invite les experts à déposer à leur meilleure convenance un rapport en trois  
exemplaires auprès de la Cour de céans. 

6. Réserve le fond. 

 

La greffière 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La Présidente 
 
 
 

Juliana BALDE 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties le