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**Case Identifier:** 81e99784-560a-543f-b051-145a5360a67d
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-05-05
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre des prud'hommes 05.05.2020 C/10724/2018
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_003_C-10724-2018_2020-05-05.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 6 mai 2020. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/10724/2018-5 CAPH/91/2020 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre des prud'hommes 

DU 5 MAI 2020 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ [Australie] mais faisant élection de domicile  
c/o Madame B______, ______ [GE], appelant d'un jugement rendu par le Tribunal des 
prud'hommes le 16 septembre 2019, comparant en personne, 

  

et 

C______ SA, sise ______ [ZH], intimée, comparant par Me Romain FELIX, avocat, 
Sulmoni & Félix, Rue de Saint-Léger 2, 1205 Genève, en l'Étude duquel elle fait 
élection de domicile. 

  

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EN FAIT 

A. a. A______, avocat inscrit au barreau d'Australie, a travaillé auprès de  
C______ SA du 13 août 2014 au 31 mars 2018, date à laquelle il a été licencié. 

b. Par demande formée le 14 septembre 2018 devant le Tribunal des 
prud'hommes, A______ a conclu au paiement de C______ SA de la somme totale 
de 211'499 fr. 16, comprenant 22'612 fr. 98 avec intérêts dès le 1er janvier 2016 à 
titre de compensation au travail dominical temporaire effectué en 2015,  
5'607 fr. 46 avec intérêts dès le 1er janvier 2017 à titre de compensation au travail 
dominical temporaire effectué en 2016, 5'614 fr. 44, avec intérêts dès le 1er janvier 
2018 pour celui effectué en 2017, 13'806 fr. 59 avec intérêts dès le 1er avril 2018 à 
titre d'indemnité pour le travail dominical non compensé par un repos,  
65'829 fr. 80 avec intérêts dès le 7 avril 2016 à titre de travail supplémentaire 
effectué en 2015, 11'232 fr. 13 avec intérêts dès le 8 avril 2017 à titre de travail 
supplémentaire effectué en 2016, 12'045 fr. 76 avec intérêts dès le 1er avril 2018 à 
titre de travail supplémentaire effectué en 2017 et 74'750 fr. avec intérêts dès le  
1er avril 2018 à titre d'indemnité pour licenciement abusif. 

L'acte comprend 76 pages et 245 allégués, dont 76 allégués sur le travail non 
rémunéré et 169 portant sur le congé abusif. 

c. Le 25 janvier 2019, C______ SA a déposé un mémoire de réponse et de 
demande reconventionnelle de 115 pages, comportant 110 allégués propres au 
sujet des heures supplémentaires et travail dominical, 217 allégués propres sur les 
motifs du licenciement et 7 allégués propres sur les documents encore en 
possession de A______. Elle a conclu au rejet de la demande et, 
reconventionnellement, à la restitution ou à l'apport de la preuve de la destruction 
de toutes les données appartenant à la société, en possession de A______. 

d. Pa ordonnance du 5 février 2019, le Tribunal a ordonné un second échange 
d'écritures, au vu du complexe de faits et des différentes conclusions des parties 
notamment reconventionnelles. 

e. Le 29 avril 2019, A______ a déposé une réplique de 278 pages, comprenant 
1'580 allégués relatifs à la demande principale et trois pages concernant la 
demande reconventionnelle. Aux termes de ces écritures, il a réduit ses 
conclusions d'environ 3'000 fr.  

f. Lors de l'audience de débats d'instruction du 7 juin 2019, le Tribunal a imparti à 
A______ un délai au 15 juillet 2019 pour remettre une nouvelle version du 
mémoire précité, non prolixe au sens de l'art. 132 al. 2 CPC, un délai ayant 
également été fixé à C______ SA pour dupliquer et une audience de débats 
d'instruction agendée. 

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g. Le 15 juillet 2019, A______ a déposé un mémoire de réplique de 238 pages, 
comprenant 923 allégués, accompagné d'un nouveau chargé de pièces datant de 
2014 à 2018 (pièces R-083b, R-149 et R-150). Il a allégué de nouveaux faits et 
effectué de nouveaux calculs. Il a par ailleurs modifié ses conclusions en 
paiement, augmentant celles-ci de manière globale à 213'227 fr. 42. 

h. Par ordonnance du 15 août 2019, reçue par A______ le 21 août suivant, le 
Tribunal a considéré que ces écritures présentaient toujours un caractère prolixe. Il 
a ainsi imparti à A______ un ultime délai de 15 jours pour y remédier, étant 
précisé qu'à défaut, son mémoire sur réplique et réponse à la demande 
reconventionnelle serait déclaré irrecevable. 

i.a Le 3 septembre 2019, A______ a déposé un nouveau mémoire, dans lequel il a 
repris ses conclusions modifiées de 213'227 fr. 42, numérotées de C3 à C13, 
comprenant 13'179 fr. 92 avec intérêts dès le 1er avril 2018 à titre de repos 
compensatoires non-accordés pour 23 dimanches (C3), 4'870 fr. 84 avec intérêts 
dès le 1er avril 2018 à titre de 17 demi-journées de congé non-accordées (C4), 
88'155 fr. 25 avec intérêts dès le 7 avril 2016 à titre d'indemnité pour des heures 
supplémentaires effectuées en 2015 (C5), 16'977 fr. 94 dès le 8 avril 2017 à titre 
d'indemnité pour des heures supplémentaires effectuées en 2016 (C6), 12'111 fr. 
33 avec intérêts dès le 1er avril 2018 à titre d'indemnité pour les heures 
supplémentaires effectuées en 2017 (C7), 513 fr. 44 avec intérêts dès le 7 avril 
2016 à titre d'indemnité pour les "heures de non-travail supplémentaire" 
effectuées sur dimanche ou jour férié en 2015 (C8), 223 fr. 80 avec intérêt dès le  
8 avril 2017 pour celles effectuées en 2016 (C9), 2'444 fr. 90 avec intérêts dès le 
1er avril 2018 pour celles effectuées en 2017 (C10) et 74'750 fr. avec intérêts dès 
le 1er avril 2018 à titre de licenciement abusif (C13). 

i.b Ces écritures condensées, de 148 pages, dont les marges ont été réduites par 
rapport à sa première version, se composent d'une introduction de 2 pages, de  
22,5 pages de détermination sur les allégués de la réponse de C______ SA,  
99 pages d'allégués propres, dont 149 allégués propres liés au travail non 
rémunéré et 515 liés au congé abusif, et 3,5 pages contenant 25 allégués liés à la 
demande reconventionnelle. 

i.c Certains allégués, tels que ceux numérotés sous ch. 36, 55, 110, 115, 116, 134, 
155, 156, 162, 172, 175, 176, 180, 189, 210, 219 et 261, se subdivisent en 
plusieurs parties, contenant plusieurs faits. 

i.d D'autres passages reprennent à plusieurs reprises des éléments allégués par 
C______ SA. C'est notamment le cas des allégués de la réplique n. 150, 204, 234, 
256, 271b, 272b, 293, 374, 388 et 422. 

i.e Certains passages ne présentent pas d'allégués, mais une appréciation des faits, 
voire une motivation juridique, relevant de l'argumentation, en particulier les 

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éléments numérotés sous allégués n. 163, 197, 198, 206, 234, 235, 263, 264, 294, 
298, 336 à 338, 356, 374, 395, 396, 450 et 460. 

i.f La réplique reprend en outre à plusieurs endroits les mêmes faits. Tel est le cas 
du contenu du courrier du 13 septembre 2017 mentionné notamment aux allégués 
n. 168, 171, 173, 174, 175a, 176, 650 et 652, ainsi que la réunion du 24 août 2017 
figurant notamment aux allégués n. 151, 152, 154, 155a, 208, 210, 347, 642 et 
643. 

i.g Ces écritures mentionnent encore de nombreux faits négatifs comme par 
exemple la non-contestation des propos de A______ par son employeur (allégué 
n. 158), la non-invocation d'un comportement dérangeant comme motif du congé 
(exposée en 4 allégués, n. 231, 232, 2344 et 235), l'inexistence d'un avertissement 
formel de la part de son employeur (allégué n. 233), le défaut de réponse à un de 
ses courriels (allégué n. 248), la non-mention d'un courriel lors de plusieurs 
réunions, ni dans son dossier personnel, ni lors de son licenciement (allégué  
n. 251), l'absence de retour sur les inquiétudes dont il avait fait part à son 
employeur (allégué n. 261a), l'absence d'enquête de la part de l'employeur sur 
certains problèmes dénoncés par des collaborateurs (allégué n. 261b), la non-
mention d'un travail insatisfaisant dans plusieurs situations détaillées (allégué  
n. 266, subdivisé en plusieurs faits), l'absence de précision, dans les écritures de 
C______ SA, sur les prestations de travail insatisfaisantes qu'il aurait exécutées en 
2017 (allégué n. 276), l'absence de critiques sur les mandats confiés (exposée sur 
près d'une page, cf. allégués n. 268 à 274), la non-mention d'une insatisfaction 
dans le conduite d'un dossier lors de plusieurs discussions énumérées (allégué  
n. 297), et la non-réception d'un prétendu courriel lui impartissant un délai 
(allégués n. 580 et 581). 

i.h La réplique présente de plus de nombreux allégués, répétitifs, ne présentant 
qu'un seul fait.  

Il en va ainsi, par exemple, de l'inquiétude de A______ sur la capacité de son 
employeur à entendre des propos dénonçant de prétendus dysfonctionnements au 
sein de l'Etude, inquiétude exposée sur deux pages de la réplique, soit  
12 alléguées (allégués n. 151 à 162) relatant le contenu détaillé de réunions et de 
courriers où il aurait fait part à son employeur de cette inquiétude. A______ a 
ensuite exposé, sur trois pages, contenant 13 allégués (allégués n. 164 à 176), qu'il 
aurait exigé de son employeur qu'il le protège de toute incidence négative s'il 
divulguait les problèmes éthiques constatés au sein de l'Etude. Sa bonne foi dans 
la dénonciation de certains comportements de l'employeur fait également l'objet 
de plusieurs allégués ne contenant en substance aucun autre fait (cf. allégués  
n. 199, 200 et 202). Les prestations qu'il auraient effectuées en 2017 font en outre 
l'objet d'un long allégué n. 180 subdivisé en plusieurs faits, étayés sur plus d'une 
page. Ces faits sont en partie répétés sous le long allégué n. 210.  

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B. a. Par jugement du 16 septembre 2019 – de 6 pages -, le Tribunal a déclaré 
irrecevables les conclusions C3, C4, C5 à C7, C8 à C10 du mémoire sur demande 
reconventionnelle et réplique des 15 juillet et 3 septembre 2019, ainsi que les 
pièces R-83b, R-149 et R-150 demandeur (ch. 1 du dispositif), déclaré irrecevable 
le mémoire sur demande reconventionnelle et réplique formé par A______ contre 
C______ SA le 29 avril 2019, complété les 15 juillet et 3 septembre 2019 (ch. 2), 
annulé la première partie du point 4 de l'ordonnance du 15 août 2019 liée à la 
production du mémoire de duplique par C______ SA, confirmé le délai au  
18 octobre 2019 imparti à celle-ci pour remettre en double exemplaire, la 
traduction de ses pièces ou extraits de pièces qu'elle jugera utiles (ch. 3), confirmé 
la tenue de l'audience de débats d'instruction du 2 décembre 2019 (ch. 4) et 
débouté les parties de toute autre conclusion (ch. 5). 

 Le Tribunal a retenu que le troisième mémoire revêtait toujours un caractère 
prolixe, rendant sa lecture peu aisée et ne permettant pas le maintien d'un cadre 
raisonnable au procès. Faute de faits nouveaux, les pièces nouvelles et les 
conclusions nouvelles étaient en outre irrecevables. 

 b. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 28 septembre 2019, A______ 
forme recours – de 33 pages - contre le jugement précité, qu'il a reçu le  
18 septembre 2019, concluant à l'annulation des chiffres 1 et 2 de son dispositif, à 
la recevabilité de la réplique déposée le 3 septembre 2019 et, subsidiairement, à sa 
recevabilité, à l'exception de la conclusion C4 et de la pièce R-149. 

 c. Dans sa réponse – de 14 pages -, C______ SA conclut au rejet du recours et à la 
condamnation de A______ en tous les frais judiciaires. Elle produit une 
communication du Tribunal du 21 octobre 2019. 

 d. Le 5 décembre 2019, A______ a répliqué – en 21 pages -, persistant dans ses 
conclusions. Il a produit des pièces nouvelles, numérotées A-17 à A-22. 

 e. C______ SA a dupliqué – en 6 pages -, persistant dans ses conclusions. 

EN DROIT 

1. Le recours est recevable contre les décisions finales, incidentes et provisionnelles 
de première instance qui ne peuvent pas faire l'objet d'un appel (art. 319 let. a 
CPC) et contre les autres décisions et ordonnances d'instruction de première 
instance dans les cas prévus par la loi (art. 319 let. b ch. 1 CPC) ou lorsqu'elles 
peuvent causer un préjudice difficilement réparable (ch. 2).  

Par définition, les décisions visées à l'art. 319 let. b CPC ne sont ni finales, ni 
partielles, ni incidentes, ni provisionnelles. Il s'agit de décisions d'ordre procédural 
par lesquelles le tribunal détermine le déroulement formel et l'organisation 
matérielle de l'instance (JEANDIN, Commentaire romand, Code de procédure 

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civile, 2ème éd. 2019, n. 11 ad art. 319 CPC; FREIBURGHAUS/AFHELDT, 
Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 3ème éd. 2016, n. 11 ad 
art. 319 CPC). 

Les "autres décisions" se rapportent aux décisions dont le prononcé marque 
définitivement le cours des débats et déploie - dans cette seule mesure - autorité et 
force de chose jugée à l'encontre des parties ou des tiers concernés. Une telle 
qualification échoit notamment aux décisions par lesquelles le juge statue sur 
l'admission de faits et moyens de preuve nouveaux (art. 229 CPC), ainsi que sur 
l'admission de conclusions modifiées (art. 227 et 230 CPC; JEANDIN, 
Commentaire romand, Code de procédure civile, 2ème éd. 2019, n. 15 ad art. 319 
CPC). 

1.2 Dans le cadre de la décision querellée, le Tribunal a notamment déclaré 
irrecevable le mémoire sur demande reconventionnelle et réplique déposé par le 
recourant, déclaré irrecevables les conclusions nouvelles contenues dans 
l'exemplaire du 3 septembre 2019 et refusé trois offres de preuve produites avec 
celui-ci. Il a ainsi rendu une décision par laquelle il a statué sur le déroulement et 
la conduite de la procédure. Ladite décision peut faire l'objet d'un recours 
conformément à l'art. 319 let. b CPC. 

1.3 Le recours, écrit et motivé, doit être déposé auprès de l'instance de recours 
dans un délai de dix jours à compter de la notification de la décision (art. 321 al. 1 
et 2 CPC). 

En l'espèce, le recours a été introduit dans le délai imparti.  

Bien qu'il présente de longs développements, parfois redondants et dont la 
pertinence est par endroits fortement discutable, sa recevabilité sera admise du 
point de vue formel (art. 130, 131 et 321 CPC). 

2. Reste à déterminer si le jugement attaqué est susceptible de causer un préjudice 
difficilement réparable au recourant. 

2.1 La notion de "préjudice difficilement réparable" est plus large que celle de 
"préjudice irréparable" au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF (ATF 138 III 378 
consid. 6.3). Constitue un "préjudice difficilement réparable" toute incidence 
dommageable, y compris financière ou temporelle, qui ne peut être que 
difficilement réparée dans le cours ultérieur de la procédure. L'instance supérieure 
doit se montrer exigeante, voire restrictive avant d'admettre l'accomplissement de 
cette condition, sous peine d'ouvrir le recours à toute décision ou ordonnance 
d'instruction, ce que le législateur a clairement exclu : il s'agit de se prémunir 
contre le risque d'un prolongement sans fin du procès (ACJC/353/2019 du  
1er mars 2019 consid. 3.1.1; JEANDIN, op. cit., n. 22 ad art. 319 CPC). 

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Une simple prolongation de la procédure ou un accroissement des frais de celle-ci 
ne constitue pas un préjudice difficilement réparable (SPÜHLER, Basler 
Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 3ème éd. 2017, n. 7 ad art. 319 
CPC). De même, le seul fait que la partie ne puisse se plaindre d'une 
administration des preuves contraire à la loi qu'à l'occasion d'un recours sur le 
fond n'est pas suffisant pour retenir que la décision attaquée est susceptible de lui 
causer un préjudice difficilement réparable (COLOMBINI, Condensé de la 
jurisprudence fédérale et vaudoise relative à l'appel et au recours en matière civile, 
in JdT 2013 III 131 ss, 155; SPÜHLER, op. cit., n. 8 ad art. 319 CPC). Retenir le 
contraire équivaudrait à permettre à un plaideur de contester immédiatement toute 
ordonnance d'instruction pouvant avoir un effet sur le sort de la cause, ce que le 
législateur a justement voulu éviter (ACJC/35/2014 du 10 janvier 2014  
consid. 1.2.1; ACJC/943/2015 du 28 août 2015 consid. 2.2). 

La décision refusant ou admettant des moyens de preuve offerts par les parties  
ne cause en principe pas de préjudice difficilement réparable puisqu'il est 
normalement possible, en recourant contre la décision finale, d'obtenir 
l'administration de la preuve refusée à tort ou d'obtenir que la preuve administrée 
à tort soit écartée du dossier (COLOMBINI, Code de procédure civile, 2018,  
p. 1024; arrêts du Tribunal fédéral 4A_248/2014 du 27 juin 2014, 4A_339/2013 
du 8 octobre 2013 consid. 2, 5A_315/2012 du 28 août 2012 consid. 1.2.1). 

Le préjudice sera ainsi considéré comme difficilement réparable s'il ne peut pas 
être supprimé ou seulement partiellement, même dans l'hypothèse d'une décision 
finale favorable au recourant (REICH, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2010, 
n. 8 ad art. 319 CPC; ATF 134 III 188 consid. 2.1 et 2.2), ce qui surviendra par 
exemple lorsque des secrets d'affaires sont révélés ou qu'il y a atteinte à des droits 
absolus à l'instar de la réputation, de la propriété et du droit à la sphère privée, ou 
encore, lorsqu'une ordonnance de preuve ordonne une expertise ADN présentant 
un risque pour la santé ce qui a pour corollaire une atteinte à la personnalité au 
sens de l'art. 28 CC (JEANDIN, op. cit., ad art. 319 CPC n. 22a et les références 
citées). De même, le rejet d'une réquisition de preuve par le juge de première 
instance n'est en principe pas susceptible de générer un préjudice difficilement 
réparable, sauf dans des cas exceptionnels à l'instar du refus d'entendre un témoin 
mourant ou du risque que les pièces dont la production est requise soient 
finalement détruites (JEANDIN, op. cit., ad art. 319 CPC n. 22b). 

Il appartient au recourant d'alléguer et d'établir la possibilité que la décision 
incidente lui cause un préjudice difficilement réparable, à moins que cela ne fasse 
d'emblée aucun doute (ATF 134 III 426 consid. 1.2 par analogie). 

Si la condition du préjudice difficilement réparable n'est pas remplie, le recours 
est irrecevable et la partie doit attaquer la décision incidente avec la décision 

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finale sur le fond (BRUNNER, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2016, n. 13 ad 
art. 319 CPC). 

3.1.2 Les ordonnances d'instruction, qui statuent en particulier sur l'opportunité et 
les modalités d'administration des preuves, ne déploient pas d'autorité de force de 
chose jugée et peuvent en conséquence être modifiées ou complétées en tout 
temps (art. 154 in fine CPC; JEANDIN, op. cit., n. 14 ad art. 319 CPC). 

3.1.3 Compris comme l'un des aspects de la notion générale de procès équitable 
au sens de l'art. 29 Cst., le droit d'être entendu garantit notamment au justiciable le 
droit de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à son détriment, d'avoir 
accès au dossier, de prendre connaissance de toute argumentation présentée au 
tribunal et de se déterminer à son propos, dans la mesure où il l'estime nécessaire, 
que celle-ci contienne ou non des éléments de fait ou de droit, et qu'elle soit ou 
non concrètement susceptible d'influer sur le jugement à rendre (ATF 139 II 489 
consid. 3.3; 139 I 189 consid. 3.2; 138 I 484 consid. 2.1). 

3.1.4 Selon un principe bien établi, dans un procès régi par la maxime des débats, 
les parties ont chacune deux chances de s'exprimer - c'est-à-dire d'introduire des 
allégués, des offres de preuves, des moyens d'attaque ou de défense - sans limites 
(ATF 140 III 312 consid. 6.3.2.3, JdT 2016 II 257; arrêt du Tribunal fédéral 
4A_70/2019 du 6 août 2019 (destiné à la publication) consid. 2.4.1 et 2.4.2; 
BASTONS BULLETTI, in CPC Online, newsletter du 11 septembre 2019) : une 
première fois dans le cadre du premier échange d'écritures; une seconde fois soit 
dans le cadre d'un second échange d'écritures, soit - s'il n'en est pas ordonné - à 
une audience d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou "à l'ouverture des débats 
principaux" ("zu Beginn der Hauptverhandlung"; "all'inizio del dibattimento") 
avant les premières plaidoiries (art. 229 al. 2 CPC) (ATF 144 III 67 consid. 2.1; 
HEINZMANN, in CPC Online, newsletter du 7 février 2018). 

3.1.5 Après la clôture de la phase d'allégation, la présentation de nova n'est plus 
possible qu'aux conditions restrictives de l'art. 229 al. 1 CPC (arrêt du Tribunal 
fédéral précité 4A_70/2019 du 6 août 2019 consid. 2.5.2). 

 3.2 En l'espèce, le recourant allègue que le jugement entrepris est susceptible de 
lui causer un préjudice difficilement réparable, dès lors qu'il viole ses droits 
fondamentaux, et plus particulièrement son droit d'être entendu.  

3.3.1 S'agissant du chiffre 1 du dispositif entrepris, il reproche au Tribunal d'avoir 
considéré les conclusions C3 et C5 à C10 comme étant nouvelles, alors qu'elles 
correspondaient à une réduction des conclusions de sa demande initiale. Seule la 
conclusion C4 constituait une amplification de la demande, étant toutefois précisé 
qu'elle se fondait sur des faits déjà articulés dans celle-ci. Par ailleurs, les 
nouvelles pièces produites avec les deux dernières versions de la réplique étaient 

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recevables, puisqu'elles avaient été produites avant la clôture de la phase 
d'allégation. 

3.3.2 Dès lors que, selon les dires du recourant, les conclusions déclarées 
irrecevables constituent pour l'essentiel une réduction de ces prétentions initiales 
et dans une moindre mesure une amplification de sa demande fondée sur des faits 
déjà allégués dans celle-ci, on ne saurait retenir que leur non-admission pourrait 
lui créer un dommage difficilement réparable s'il devait attendre le jugement final 
pour s'en plaindre. De la même manière, le recourant pourra, cas échéant, 
contester l'irrecevabilité des pièces écartées par la décision entreprise dans le 
cadre d'un appel contre le jugement final. L'instance d'appel aura alors la 
possibilité de se prononcer en prenant en considération les conclusions 
nouvellement formulées et les pièces produites ou de renvoyer la cause en 
première instance pour complément d'instruction. 

Partant, le recours formé contre le chiffre 1 du dispositif est irrecevable, faute de 
préjudice difficilement réparable. 

A titre superfétatoire, il sera relevé que l'art. 132 al. 2 CPC permet de réparer 
certains manquements typiques des plaideurs qui procèdent sans l'assistance d'un 
avocat et qu'il n'est pas destiné à permettre le complètement de moyens par 
ailleurs correctement présentés (arrêt du Tribunal fédéral 4A_659/2011 du  
7 décembre 2011, consid. 5). Aussi, le recourant ne pouvait pas modifier le fond 
de sa demande dans les deux dernières versions de sa réplique ou produire des 
pièces qu'il aurait déjà pu fournir avec la première version du 29 avril 2019. 

3.4.1 En ce qui concerne le chiffre 2 du dispositif querellé, le recourant fait grief 
au premier juge d'avoir retenu que son mémoire du 3 septembre 2019 était prolixe. 
Il se plaint, de manière subsidiaire, de ce que ses écritures n'ont pas été prises en 
considération dans la mesure de leur recevabilité.  

Les écritures du 3 septembre 2019 portent tant sur la réplique du recourant que sur 
sa réponse à la demande reconventionnelle. Partant, la question pourrait se poser 
de savoir si le Tribunal a à tort déclaré en bloc irrecevables ces deux aspects, sans 
examiner la recevabilité de chacun d'entre eux de manière séparée. 

3.4.2 Conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral, la clôture de la phase 
d'allégation, en cas de double échange d'écritures, intervient après le second 
échange d'écritures (ATF 140 III 312 consid. 6.3.2, JdT 2016 II 257). Il s'ensuit 
que le recourant n'est, à ce stade de la procédure, plus en droit d'introduire 
librement des faits et moyens de preuve nouveaux en relation avec sa demande en 
paiement.  

Certes, si le recourant devait succomber in fine, il lui resterait la possibilité 
d'attaquer l'arrêt final et, simultanément, de s'en prendre à la décision 

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présentement examinée, ce qui lui permettrait, au cas où il le ferait avec succès, 
d'obtenir un nouveau jugement sur sa demande en paiement après qu'il aura pu 
introduire les faits et offres de preuve que le Tribunal aurait refusé à tort de 
prendre en considération.  

Toutefois, dans la mesure où le jugement entrepris a été rendu avant les débats 
principaux, il apparaît disproportionné d'exiger de lui qu'il attende le prononcé du 
jugement final pour se plaindre d'une violation de son droit d'être entendu. Il y a 
en effet lieu de lui permettre, cas échéant, de faire porter l'instruction sur ses 
allégués nouveaux, à la condition néanmoins que ceux-ci soient pertinents et 
contestés (cf. art. 150 al. 1 CPC). 

La condition du préjudice difficilement réparable est dès lors réalisée en ce qui 
concerne la recevabilité des écritures liées à la réplique du recourant, de sorte qu'il 
se justifie d'entrer en matière sur ce point. 

Le recours contre le chiffre 2 du dispositif du jugement entrepris est donc 
recevable dans cette mesure. 

3.4.3 Il en va en revanche différemment s'agissant de la réponse à la demande 
reconventionnelle. En effet, un seul échange d'écritures a été ordonné à ce sujet, 
de sorte que le recourant pourra faire valoir ses allégués, offres de preuve et 
conclusions en lien avec celle-ci lors de l'audience de débats d'instruction.  

Partant, le chiffre 2 jugement entrepris, en tant qu'il écarte les écritures de réponse 
sur demande reconventionnelle, n'est pas susceptible de lui causer un préjudice 
difficilement réparable, ce d'autant moins qu'il s'agira d'avancer des allégués que 
le recourant a exposés en seulement 3,5 pages dans ses écritures du 3 septembre 
2019. 

Le recours est donc irrecevable sur ce point. 

4. Les pièces nouvelles déposées par les parties sont irrecevables (art. 326 al. 1 
CPC). 

5. Le recourant fait grief au Tribunal d'avoir déclaré irrecevable son mémoire de 
réplique du 3 septembre 2019. 

 5.1 L'art. 132 al. 1 et 2 CPC prévoit que le Tribunal peut impartir d'office un délai 
pour rectifier un acte illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe. A 
défaut, l'acte n'est pas pris en considération. 

Il est admis qu’une écriture est prolixe lorsqu’elle présente des développements 
interminables et des redites sur des questions de fait ou de droit, sans que les 
circonstances concrètes l’imposent pour la défense des droits invoqués. Selon les 
circonstances, l’exposé d’un état de fait compliqué et d’une situation juridique 

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complexe impose une discussion détaillée. Même dans de tels cas, l’on  
peut cependant attendre que l’on se limite à l’essentiel. L’exigence de 
compréhensibilité impose aussi que le mémoire soit structuré de manière 
compréhensible. Il dépend des circonstances du cas concret que de déterminer si 
une écriture satisfait à ces exigences (arrêts du Tribunal fédéral 2C_204/2015 du 
21 juillet 2015 consid. 5.4.2; 1C_162/2010 du 18 mai 2010 consid. 4.5). 

 5.2 En l'espèce, le mémoire déposé le 3 septembre 2019 par le recourant 
comprend 148 pages de texte condensé, présentant des marges réduites par rapport 
à sa première version. Si l'on peut admettre que ce dernier mémoire contient des 
allégués de fait plus courts que ceux figurant dans l'exemplaire du 29 avril 2019 
(664 allégués contre 1'580), ces allégués présentent à nouveau de nombreuses 
formules redondantes et des répétitions (cf. partie "En Fait" points i.f et i.h). Ils 
mélangent encore des faits et du droit (cf. partie "En Fait" points i.d et i.e) mais 
aussi plusieurs faits (cf. partie "En Fait" point i.c), rendant la compréhension des 
écritures difficile et confuse. Ils présentent en outre des faits négatifs, exposés 
parfois sous plusieurs allégués, dont l'apport de la preuve n'incombe pas au 
recourant ou dont la pertinence est fortement douteuse (cf. partie "En Fait" point 
i.g). Tous ces éléments rendent prolixe la réplique dans son ensemble, empêchant 
l'intimée d'y dupliquer de manière précise. 

La complexité du litige, qui ne porte que sur l'existence d'heures de travail non 
rémunérées et un congé donné prétendument en raison de la dénonciation par 
l'employé de comportements non éthiques de son employeur, ne justifie pas un 
exposé de 148 pages, étant précisé que le recourant a répliqué aux 217 allégués de 
sa partie adverse sur les motifs du congé par 515 allégués propres. Le Tribunal 
était en effet en droit de s'attendre du recourant, de surcroît au bénéfice d'une 
formation d'avocat - obtenue en Australie -, qu'il se limite aux faits essentiels. 

Le fait que dans ces circonstances, le Tribunal ait considéré que le recourant 
n’avait pas satisfait à l’invitation à corriger son mémoire et déclaré celui-ci 
irrecevable ne prête pas le flanc à la critique. En laissant au recourant la possibilité 
à deux occasions de modifier sa réplique, le premier juge n’a pas violé son droit 
d’être entendu. 

 C'est par ailleurs en vain que le recourant invoque la protection contre le 
formalisme excessif. Cette garantie constitutionnelle ne dispense pas les plaideurs 
d'agir dans le respect des règles de procédure légitimement imposées dans l'intérêt 
d'une administration efficace de la justice et dans l'intérêt des autres parties au 
procès (arrêt du Tribunal fédéral 4A_659/2011 du 7 décembre 2011, consid. 6). 
Par ailleurs, contrairement à ce que soutient le recourant, l'intimée ne commet 
aucun abus de droit en demandant le respect de ses droits procéduraux. 

 5.3 Le recours est donc rejeté dans le mesure de sa recevabilité. 

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6. Le recourant, qui succombe, sera condamné aux frais judiciaires du recours, 
arrêtés à 1'000 fr. (art. 95, 106 al. 1 CPC ; art. 41 et 68 RTFMC), compensés par 
l'avance de frais du même montant versée par lui, qui reste acquise à l'Etat de 
Genève (art. 111 al. 1 CPC). 

Il ne sera pas alloué de dépens de recours ni d'indemnité pour la représentation en 
justice dans les causes soumises à la juridiction des prud'hommes (art. 22 al. 2 
LaCC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre des prud'hommes de la Cour de justice, groupe 5 : 

A la forme : 

Déclare irrecevable le recours interjeté par A______ contre le chiffre 1 et le chiffre 2, en 
tant qu'il vise ses écritures sur demande reconventionnelle, du jugement JTPH/349/2019 
rendue le 16 septembre 2019 par le Tribunal des prud'hommes dans la cause 
C/10724/2018-5. 

Déclare recevable le recours pour le surplus. 

Au fond : 

Rejette le recours dans la mesure de sa recevabilité. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Arrête les frais judiciaires de recours à 1'000 fr., les met à la charge de A______ et les 
compense avec l'avance du même montant fournie par celui-ci, laquelle reste acquise à 
l'Etat de Genève. 

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens de recours. 

Siégeant : 

Madame Verena PEDRAZZINI RIZZI, présidente; Monsieur Michael RUDERMANN, 
juge employeur; Monsieur Willy KNOPFEL, juge salarié, Madame Chloé RAMAT, 
greffière. 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Indication des voies de recours et valeur litigieuse : 

 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

15'000  fr.