# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** c870350c-fa4f-51fd-bf79-6a1b22ae3b94
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-02-24
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 24.02.2015 C/312/2012
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-312-2012_2015-02-24.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 31.08.2015. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/312/2012 ACJC/968/2015 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 24 FEVRIER 2015 

 

Entre 

Madame A_____, née B_____, domiciliée _____ Etats-Unis d'Amérique, appelante 
d'un jugement rendu par la 8ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton 
le 14 mars 2014, comparant par Me Philippe A. Grumbach, avocat, rue Bovy-Lysberg 
2, case postale 5824, 1211 Genève 11, en l'étude duquel elle fait élection de domicile 
aux fins des présentes, 

et 

1. Monsieur C_____, domicilié _____ (GE), intimé, comparant par Me Carlo 
Lombardini et Me Emma Lombardini, avocats, rue de Hesse 8-10, case postale 5715, 
1211 Genève 11, en l'étude desquels il fait élection de domicile aux fins des présentes, 

2. L'enfant mineure D_____, domiciliée _____ (GE), représentée par sa curatrice, Me 
Raffaella Meakin, avocate, boulevard Helvétique 36, 1207 Genève, comparant en 
personne. 

 

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C/312/2012 

EN FAIT 

A. a. C_____, né le _____ 1965 à _____ (Etats-Unis), de nationalité américaine, et 
B_____, née le _____ 1969 à _____ (Royaume-Uni), de nationalités américaine et 
anglaise, ont contracté mariage le _____ 2003 à _____ (Etats-Unis). 

 b. Ils sont les parents de D_____ (ci-après : D_____), née le _____ 2004 à 
Genève. 

c. A_____ est également la mère de E_____, né le _____ 1992, et de F_____, née 
le _____ 1997, tous deux à _____ (Etats-Unis) nés d'une précédente union.  

d. C_____ s'est établi à Genève en 1997. A_____ l'a rejoint durant l'été 2003, avec 
ses enfants E_____ et F_____.  

e. C_____ et A_____ vivent séparés depuis le 29 juin 2005. E_____ et F_____ ont 
quitté Genève à cette époque pour rejoindre leur père à Londres. F_____ est 
revenue vivre avec sa mère à Genève en 2009. 

f. Par jugement JTPI/10964/2006 du 2 août 2006, statuant sur mesures 
protectrices de l'union conjugale, le Tribunal de première instance (ci-après : le 
Tribunal) a notamment autorisé les époux A_____ et C_____ à vivre séparés, 
attribué à A_____ l'autorité parentale et la garde de D_____, réservé à C_____ un 
large droit de visite à raison de deux périodes de cinq jours consécutifs par mois, 
soit du mercredi 17h00 au lundi suivant 17h00, ainsi que durant la moitié des 
vacances scolaires et ordonné une curatelle d'assistance éducative et 
d'organisation et de surveillance du droit de visite. 

g. Par jugement JTPI/8141/2008 du 5 juin 2008, le Tribunal a prononcé le divorce 
des A_____ et C_____. Il a notamment attribué à C_____ l'autorité parentale et la 
garde sur D_____, réservé à la mère un droit de visite d'une semaine sur deux et 
de la moitié des vacances scolaires, maintenu la curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles, donné acte à C_____ de son engagement 
de prendre en charge l'intégralité des coûts d'entretien et d'éducation de l'enfant et 
condamné A_____ à prendre en charge les frais de D_____ lors de l'exercice du 
droit de visite. 

h. La Cour de justice (ci-après : la Cour), par arrêt (ACJC/78/2009) du 16 janvier 
2009, a partiellement annulé le jugement précité et attribué à A_____ l'autorité 
parentale et la garde sur D_____. Un droit de visite d'un week-end sur deux et 
d'une semaine sur deux, ainsi que la moitié des vacances scolaires et jours fériés 
étant réservé à C_____. La curatelle d'organisation du droit de visite a été 
maintenue. 

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C/312/2012 

Concernant l'attribution des droits parentaux, la Cour a relevé que D_____ se 
portait bien et évoluait favorablement. Chaque partie faisait preuve de 
dévouement, d'attention et de tendresse à l'égard de l'enfant, laquelle était très 
attachée à l'un comme à l'autre. Les parties avaient des compétences parentales 
comparables, mais la mère semblait mieux à même de promouvoir une image 
positive de l'autre parent que le père, quand bien même celui-ci avait modéré son 
ton au fil du temps. Depuis les mesures protectrices, D_____ habitait de manière 
prépondérante avec sa mère; il était ainsi préférable de ne pas modifier l'état de 
fait qui prévalait depuis plus d'un an et demi et de confier les droits parentaux à 
A_____, solution qui se justifiait au regard du bas âge de l'enfant. 

En relation avec les craintes d'C_____ que A_____ ne quitte Genève, la Cour a 
relevé ce qui suit « Les deux premiers enfants de cette dernière sont à Londres et 
son ami à New-York; ses attaches sentimentales avec Genève sont ainsi ténues. 

(…). Compte tenu de l'âge de D_____, l'on ne peut, certes, soutenir qu'elle se soit 

constituée un "réseau social" à Genève qu'il conviendrait de préserver, les 

relations personnelles avec les parents prévalant dans la vie d'un enfant de cet 

âge sur les relations avec des personnes extérieures à la famille. Il apparaît 

néanmoins que, dans un souci de stabilité, un changement de lieu de vie n'est pas 

dans l'intérêt de l'enfant. Il nuirait, en outre, à la fréquence des contacts que 

l'enfant peut avoir avec son père. L'appelante a cependant déclaré, de manière 

crédible, en audience de comparution personnelle, qu'elle souhaitait rester à 

Genève, notamment afin que D_____ puisse conserver un contact régulier et 

proche avec son père. Cela étant, si l'appelante quittait Genève, l'attribution des 

droits parentaux pourrait être sujette à modification, comme l'ont évoqué les 

experts judiciaires. ». 

Par arrêt 5A_127/2009 du 12 octobre 2009, le Tribunal fédéral a confirmé l'arrêt 
de la Cour sur les aspects relatifs aux droits parentaux. 

B. a. Le 12 janvier 2012, C_____ a déposé au Tribunal de première instance une 
action en modification du jugement de divorce du 5 juin 2008, avec demande de 
mesures superprovisionnelles et provisionnelles, concluant notamment à ce que 
l'autorité parentale et la garde sur D_____ lui soient attribuées.  

Sa demande était motivée par le fait que A_____ avait l'intention de s'installer à 
New-York avec D_____ dès juin 2012, pour rejoindre son ami, G_____, ce qui 
constituait selon lui un fait nouveau justifiant la modification du jugement de 
divorce, dans la mesure où il avait été retenu par les instances judiciaires qu'un 
changement du lieu de vie de l'enfant n'était pas dans son intérêt et pourrait 
justifier une modification de l'attribution des droits parentaux. 

b. A_____ a conclu, sur mesures provisionnelles et sur le fond, au déboutement 
d'C_____ de toutes ses conclusions.  

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Elle a notamment allégué que son déménagement à New-York ne constituait pas 
un fait de nature à modifier l'attribution des droits parentaux. Il était en effet dans 
l'intérêt de D_____ de déménager avec elle à New-York, ville où elle aurait « une 
vie merveilleuse et enrichissante, entourée de sa famille ». 

c. Par ordonnance OTPI/216/2012 sur mesures provisionnelles du 6 mars 2012, le 
Tribunal a, notamment, partiellement annulé le jugement de divorce tel que 
modifié par les instances de recours et a attribué à C_____ la garde et l'autorité 
parentale sur D_____. Un droit de visite a été réservé à A_____. La remise des 
passeports de D_____ en mains de son père a en outre été ordonnée. Il a enfin été 
donné acte à C_____ de son engagement de prendre en charge tous les frais liés à 
l'entretien et à l'éducation de D_____ et été précisé qu'il incombait à A_____ de 
prendre en charge les besoins courants de D_____ pendant l'exercice de son droit 
de visite. 

d. Par arrêt ACJC/667/2012 du 8 mai 2012, la Cour a annulé l'ordonnance 
précitée, « invité A_____ à ne pas déménager avec D_____ à New-York pendant 
la durée de la procédure » et ordonné à C_____ de restituer à A_____ le passeport 
américain et le permis d'établissement de D_____. 

La Cour a par ailleurs relevé qu'il existait un conflit d'intérêts potentiel entre 
D_____ et chacun de ses parents dans le cadre de la procédure au fond, lequel 
justifiait la nomination d'un curateur, notamment en vue de l'audition de l'enfant. 

e. Par ordonnance du 1er juin 2012, le Tribunal a ordonné la représentation de 
D_____ en application de l'art 299 CPC et désigné Me Raffaella MEAKIN, 
avocate, à cet effet. 

f. Par arrêt 5A_369/2012 du 10 août 2012, le Tribunal fédéral a réformé l'arrêt de 
la Cour précité, en ce sens qu'il était « interdit à A_____ d'emmener sa fille 
D_____ à New-York dans l'intention d'y établir sa résidence» et qu'il lui était 
ordonné de remettre sans délai à C_____ le passeport et le permis d'établissement 
de D_____. 

Le Tribunal fédéral a notamment relevé que, sur mesures provisionnelles, il 
convenait de maintenir la résidence de l'enfant en Suisse jusqu'à droit connu sur la 
décision au fond, afin d'en assurer l'exécution. Cette exigence s'imposait en 
l'espèce dans la mesure où l'action en modification du jugement de divorce 
introduite par le père n'était pas dépourvue de chances de succès, puisque le juge 
du divorce avait attribué les droits parentaux à la mère, sous la réserve qu'elle ne 
quitte pas la Suisse. 

Le Tribunal fédéral a motivé sa décision de maintenir l'autorité parentale de 
A_____ car D_____ avait toujours vécu chez sa mère depuis la séparation des 
parties, même si son père exerçait un large droit de visite. Les parties ne 

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contestaient pas que cette solution avait fonctionné à satisfaction et permis 
d'assurer un cadre stable à l'enfant, après une procédure de divorce 
particulièrement longue; il convenait donc de privilégier cette solution, le 
maintien de l'enfant dans un cadre qui s'est révélé stabilisant et conforme à son 
bien-être étant assuré par la mesure interdisant le déménagement envisagé pour la 
durée de la procédure au fond. 

g. A_____ a transféré son domicile à New-York à la fin du mois de juin 2012. 
Elle y vit actuellement avec son ami, G_____. Depuis, D_____ vit avec son père à 
Genève. 

h. Le 21 juin 2012, le Service de protection des mineurs (ci-après : SPMi) a rendu 
un rapport d'évaluation sociale. Il en ressort que les deux parents font preuve de 
dévouement et d'attention envers leur fille et ont, autant l'un que l'autre, l'aptitude 
à répondre aux besoins intellectuels et éducatifs de celle-ci. Tous les deux 
paraissaient capables de favoriser une relation régulière entre D_____ et le parent 
non gardien, aménagée en fonction du critère de distance géographique. 

D_____ était bien intégrée dans le cadre scolaire et y suivait ses apprentissages de 
manière satisfaisante. Elle souffrait cependant du conflit entre ses parents et se 
trouvait dans un conflit de loyauté préjudiciable à son développement. Elle avait 
notamment exprimé des angoisses d'abandon dans le cadre de son audition par le 
SPMi et un sentiment de culpabilité suite à cette audition. 

L'un et l'autre des projets de vie esquissés par chacun des parents, bien 
qu'incompatibles, ne paraissaient pas contre-indiqués au regard de l'intérêt de 
l'enfant. Si rester auprès de son père permettrait à D_____ d'évoluer au quotidien 
dans son environnement de vie habituel, accompagner sa mère lui offrirait de 
nouvelles opportunités d'apprentissage et lui permettrait d'évoluer au sein d'une 
fratrie, avec tout ce que cela comporte en termes de rivalité et de solidarité 
fraternelle. 

i. Par ordonnance OTPI/147/2013 sur mesures provisionnelles du 30 janvier 2013, 
la contribution due par C_____ à l'entretien de D_____ a été supprimée par le 
Tribunal avec effet au 27 novembre 2012, acte étant donné à C_____ de son 
engagement de prendre en charge tous les frais liés à l'entretien et à l'éducation de 
D_____. Il a en outre été donné acte aux parties de ce qu'elles avaient convenu 
d'exercer, pour la durée de la procédure, une garde de fait partagée s'exerçant à 
Genève à raison de vingt jours par mois pour C_____ et de vingt jours par mois 
pour A_____. 

j. Par requête de mesures provisionnelles du 8 mars 2013, A_____ a finalement 
indiqué qu'elle n'entendait plus venir tous les vingt jours à Genève pour voir sa 
fille. 

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k. Par ordonnance de mesures provisionnelles OTPI/712/2013 du 7 mai 2013, 
confirmée par arrêt de la Cour du 27 septembre 2013, le Tribunal a partiellement 
annulé le jugement de divorce tel que modifié par les instances de recours et a 
attribué à C_____ la garde et l'autorité parentale sur D_____, réservé à A_____ un 
droit de visite s'exerçant, sauf accord contraire des parties, à l'étranger ou en 
Suisse, à raison de sept jours tous les deux mois à Genève pendant les périodes 
scolaires, ainsi que pendant les 2/3 des vacances scolaires, dit que les parties 
devaient établir, avec l'aide de la curatrice du droit de visite auprès du SPMi, un 
calendrier concernant la prise en charge de D_____, avec un préavis minimum de 
quatre semaines, dit que A_____ était tenue de communiquer à C_____ et au 
SPMi les dates précises et la destination de ses voyages à l'étranger avec l'enfant 
deux semaines au minimum avant la date de départ, dit que pendant les périodes 
où D_____ n'était pas avec l'un de ses parents, elle devait entretenir des contacts 
téléphoniques ou par Skype avec l'autre parent à raison de deux fois par semaine 
minimum. 

C.  Par jugement du 14 mars 2014, communiqué pour notification aux parties le jour 
même, le Tribunal a annulé les ch. 2, 3, 5 et 6 du jugement de divorce 
JTPI/8141/2008 du 5 juin 2008, tel que modifié par arrêt ACJC/78/2009 de la 
Cour du 16 janvier 2009 et arrêt du Tribunal fédéral du 12 octobre 2009 
(5A_127/2009) (ch. 1 du dispositif), a attribué à C_____ l'autorité parentale et la 
garde sur D_____ (ch. 2), a réservé à A_____ un droit de visite sur D_____, 
lequel s'exercerait, sauf accord contraire des parties, à raison de dix jours tous les 
deux mois à Genève pendant les périodes scolaires, ainsi que pendant les 2/3 des 
vacances scolaires (ch. 3), a confirmé la curatelle de surveillance et d'organisation 
des relations personnelles au sens de l'art. 308 al. 2 CC (ch. 4), a dit que les parties 
devraient établir, avec l'aide de la curatrice du droit de visite auprès du SPMi, un 
calendrier concernant la prise en charge de D_____, avec un préavis minimum de 
deux semaines pour les visites pendant les périodes scolaires et de quatre 
semaines pour la fixation des périodes de vacances (ch. 5), a dit que A_____ 
devrait communiquer à C_____ et au SPMi les dates précises et la destination de 
ses voyages à l'étranger avec l'enfant deux semaines au minimum avant la date de 
départ (ch. 6), a condamné C_____ à remettre à A_____ le passeport et 
l'attestation d'établissement de D_____ au plus tard 24 heures avant la date de 
départ prévue (ch. 7), a condamné A_____ à remettre à C_____ ces documents 
dès le retour de l'enfant à l'issue du droit de visite (ch. 8), et a dit que pendant les 
périodes où D_____ serait avec l'un de ses parents, elle devrait entretenir des 
contacts téléphoniques ou par Skype avec l'autre parent à raison d'au minimum 
deux fois par semaine (ch. 9).  

 Le Tribunal a retenu que les capacités parentales des parties étaient comparables, 
que D_____ évoluait positivement dans son environnement bien qu'elle soit 
perturbée par l'incertitude de la procédure judiciaire la concernant. Au vu de ces 

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éléments, le Tribunal a jugé qu'un changement complet d'environnement tel qu'un 
déménagement à New-York n'était pas dans son intérêt.  

D.  a. Par acte déposé au greffe de la Cour le 30 avril 2014, A_____ appelle de ce 
jugement, dont elle sollicite l'annulation. Elle conclut au déboutement d'C_____ 
de toutes ses conclusions relatives à une modification des effets du divorce 
résultant de l'arrêt de la Cour ACJC/78/2005 et de l'arrêt 5A_127/2009 du 
Tribunal fédéral. Elle conclut à ce que l'autorité parentale et la garde sur sa fille 
D_____ lui soient attribuées et à ce qu'un large droit de visite soit réservé à 
C_____, qui s'exercerait à New-York un week-end sur deux, du vendredi après 
l'école au lundi avant l'école, une semaine sur deux, ou dix jours continus par 
mois, ainsi que la moitié des vacances scolaires et jours fériés, et à ce qu'C_____ 
soit condamné à prendre en charge les besoins courants de sa fille pendant 
l'exercice de son droit de visite, sous la menace de la peine de l'art. 292 CP, 
C_____ devant lui restituer le passeport américain et l'attestation d'établissement 
suisse de D_____, avec suite de frais et dépens.  

Elle produit des pièces nouvelles à l'appui de son appel. 

 Elle soutient que c'est à tort que le Tribunal lui a retiré la garde et l'autorité 
parentale sur D_____ car son déménagement à New-York n'est pas un élément 
décisif propre à remettre en cause le jugement de divorce et son autorité parentale 
et que, même si son déménagement impliquait un réexamen de ses droits 
parentaux, celui-ci devait nécessairement conduire au maintien de son autorité 
parentale. A_____ soutient également que le jugement serait lacunaire et inexact 
sur des points essentiels ce qui le rendrait arbitraire. Le Tribunal n'aurait 
notamment pas pris en compte le fait qu'elle avait annoncé préalablement son 
déménagement à C_____ pour que les choses se passent pour le mieux, ou encore 
qu'il n'avait pas pris en compte les motifs qui ont motivé son déménagement. 
A_____ remet également en cause les capacités parentales d'C_____ et la 
prétendue bonne situation de sa fille à Genève. Elle allègue notamment qu'C_____ 
n'est pas capable de s'occuper convenablement de sa fille, qu'il lui laisse porter des 
habits non convenables, qu'il ne prend pas soin de ses cheveux bouclés, que 
l'enfant lui ferait des crises sur lesquelles il n'aurait aucune autorité et que l'enfant 
serait raillée par ses camarades d'école.  

 b. Dans son mémoire de réponse déposé au greffe de la Cour le 18 août 2014, 
C_____ conclut au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement entrepris avec 
suite de frais et dépens.  

Avec sa réponse, il produit des pièces nouvelles.  

c. Dans sa réponse déposée au greffe de la Cour le 18 août 2014, la curatrice de 
D_____ conclut au rejet de l'appel, à la confirmation du jugement entrepris et à ce 
que les parties soient déboutées de toutes autres conclusions.  

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 d. Dans leurs réplique et dupliques des 8 octobre, 25 et 26 novembre 2014, les 
parties ont persisté dans leurs conclusions.  

 e. Par avis du 28 novembre 2014, les parties ont été informées de ce que la cause 
était gardée à juger.  

 f. Par courrier spontané du 5 décembre 2014 déposé au greffe de la Cour, A_____ 
s'est prononcée sur des éléments contenus dans les dupliques de la curatrice de 
D_____ et d'C_____.  

 g. C_____ a répondu à cette détermination par courrier du 9 décembre 2014 
déposé au greffe de la Cour.  

E. Les éléments pertinents suivants ressortent de la procédure : 

a. D_____ est âgée de 11 ans et est scolarisée à l'école H_____ à _____ (GE), qui 
dispense un enseignement dans le respect des valeurs traditionnelles juives. Le 
témoin I_____, maîtresse d'école de D_____, a déclaré que D_____ aimait 
beaucoup son école où elle est très populaire, tant auprès des professeurs que des 
autres élèves. Elle était plutôt bonne élève, même si la situation d'incertitude 
qu'elle vit a eu un impact négatif sur ses résultats scolaires. Le témoin a confirmé 
qu'C_____ offrait à sa fille un bon suivi scolaire et que les devoirs étaient toujours 
très bien faits lorsqu'elle était avec son père. C'est aussi lui qui l'amenait tous les 
matins et allait la chercher après l'école. D_____ s'était confiée à elle en lui disant 
que son souhait le plus cher était de rester à Genève dans son école avec ses 
camarades car elle se trouvait très heureuse ici. Le témoin a déclaré que malgré la 
distance, A_____, s'impliquait dans le suivi scolaire de sa fille. 

Tous les témoins entendus à propos de la vie de l'enfant à Genève ont déclaré que 
D_____ était épanouie, contente chez son père et globalement heureuse de son 
environnement actuel.  

Certains témoins ont déclaré que D_____ leur avait fait part de son souhait de 
rester vivre à Genève.  

Le témoin J_____ pédiatre, a déclaré que quelle que soit la décision qui serait 
prise concernant son lieu de vie, l'enfant s'y adapterait si elle voyait que les 
parents y adhéraient tous les deux.  

 Le témoin K_____, employé de la société L_____, a déclaré qu'C_____ avait 
organisé son temps de travail pour passer le plus de temps possible avec sa fille, 
notamment les mercredis. C_____ avait aussi cessé ses voyages professionnels, 
délégués à sa collaboratrice.  

A_____ a indiqué, lors de la comparution personnelle du 23 février 2012, qu'elle 
entendait travailler à New-York comme architecte d'intérieur à 50%. Les témoins 

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entendus sur la situation professionnelle de A_____ ont tous donné des versions 
différentes quant à ses activités à New-York. Selon la curatrice, A_____ a parfois 
demandé à déplacer ses rendez-vous téléphoniques avec sa fille ou les dates des 
visites en raison d'engagements et/ou de voyages professionnels. Dans ses 
dernières écritures, A_____ assure avoir trouvé un travail à New-York 
(développement d'une boulangerie et de la confection de sauces "dip" pour celle-
ci). Elle déclare que ses nouvelles activités lui permettent de travailler en partie 
chez elle.  

La curatrice et le témoin M_____, amie de A_____, ont déclaré que les vacances 
de D_____ avec sa mère pendant la durée de la procédure, en particulier celles 
passées à New-York et dans la résidence secondaire de A_____ dans _____, 
s'étaient bien déroulées. D_____ était heureuse de retrouver sa mère, qui lui 
manquait. Lors des vacances de fin d'année 2013, elle avait également eu du 
plaisir à passer quelques jours avec F_____ qu'elle n'avait plus vue depuis 2012. 

Les témoins M_____ et N_____, autres amies de A_____, ont affirmé que 
D_____ entretenait de très bons rapports avec son demi-frère et sa demi-sœur, 
bien qu'elle ne les voie pas très souvent et que D_____ avait beaucoup de plaisir à 
être avec sa mère. 

Les témoins O_____ et P_____ amis d'C_____, ont déclaré que ce devoir 
n'évoquait pas la procédure judiciaire devant D_____, ni ne critiquait A_____ 
devant l'enfant.  

Les témoins K_____, M_____ et Q_____, rabbin, ont confirmé que les deux 
parties étaient attachées à la tradition juive et à même de fournir une éducation 
religieuse adéquate à leur fille. 

Lors de son audition par le Tribunal, D_____ s'est déclarée contente dans son 
environnement actuel et souhaiter par-dessus tout que ses parents soient amis.  

b. Dans ses plaidoiries finales écrites, la curatrice a décrit D_____ comme une 
enfant éveillée, souriante et attachante. Elle mentionne notamment que celle-ci 
fait de l'équitation deux fois par semaine et qu'elle aime ce sport ainsi que son 
cheval. Elle suit des cours de chant et passe régulièrement des week-ends à la 
montagne avec son père et des amis de ce dernier qui ont aussi des enfants de son 
âge. Elle dit aimer la nature et les activités à l'extérieur. Elle a des amies chez qui 
elle est souvent invitée et qu'elle invite aussi chez elle. La curatrice confirme que 
les deux parents sont soucieux du bien-être de leur fille et adéquats dans sa prise 
en charge. La relation de l'enfant avec chacun d'eux est affectueuse et chaleureuse. 
Malgré cette bonne situation de vie à Genève, la curatrice constate tout comme la 
maîtresse d'école et la pédiatre, que l'enfant est bouleversée par le conflit entre ses 
parents, dont elle est l'enjeu, ce qui complique son positionnement personnel. La 
curatrice a indiqué que lors de ses diverses rencontres avec D_____, celle-ci lui 

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avait spontanément fait part de son souhait relatif à son lieu d'habitation mais 
qu'elle souhaitait que ses propos restent confidentiels.  

La curatrice a relevé que la défenderesse s'était plainte à de nombreuses reprises 
de n'avoir pas suffisamment de contacts téléphoniques avec sa fille, estimant 
qu'C_____ entravait ces contacts. La curatrice a exposé, pièces à l'appui, qu'il lui 
était apparu après investigations, qu'C_____ n'empêchait pas sa fille d'appeler sa 
mère et qu'au contraire il l'encourageait à le faire. L'examen des relevés 
téléphoniques et de Skype permettait de constater que les contacts entre la 
défenderesse et sa fille étaient réguliers et fréquents. Ces constatations sont 
corroborées par les déclarations des témoins O_____ et P_____. 

La curatrice souligne enfin que les deux parties ont des moyens financiers 
importants qui leur permettent d'offrir à D_____ un niveau de vie très confortable, 
notamment en terme de logement, vacances et loisirs. 

Pour le surplus, elle n'a pas évoqué le courrier reçu de A_____ selon lequel 
l'enfant D_____ aurait été victime de railleries à l'école. 

F. a. Il ressort encore du dossier soumis à la Cour que F_____ poursuit ses études à 
_____ à New-York et que E_____ vit toujours à Londres avec l'intention de 
déménager seul à New-York.  

b. Dans son mémoire d'appel, A_____ explique également quelle sera la vie de sa 
fille si elle déménage à New-York. Elles habiteraient avec G_____ et ses enfants 
dans un quartier paisible, l'école serait à la même distance que celle que l'enfant 
connaît à Genève. Tout serait fait pour que l'enfant se sente bien et que le 
changement de lieu de vie se déroule convenablement.  

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans 
les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des 
conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 
let. a et al. 2 CPC).  

Dès lors qu'en l'espèce, le litige porte sur la modification des droits parentaux, soit 
sur une affaire non pécuniaire dans son ensemble, l'appel est ouvert 
indépendamment de la valeur litigieuse (arrêts du Tribunal fédéral 5A_648/2014 
du 3 octobre 2014 consid. 1, 5A_13/2013 du 11 février 2013 consid. 1). 

1.2 Formé en temps utile (art. 311 al. 1 CPC) et selon la forme prescrite par la loi 
(art. 130, 131 CPC), l'appel est recevable. 

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1.3 La cognition de la Cour est complète (art. 310 CPC) et la cause est soumise 
aux maximes d'office et inquisitoire illimitée compte tenu de la présence d'un 
enfant mineur (art. 296 CPC). 

1.4 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, la Cour de 
céans admet tous les novas et moyens de preuve nouveaux (arrêt de la Cour de 
justice genevoise ACJC/1602/2014, dans ce sens: TREZZINI, Commentario al 
Codice di diritto processuale civile svizzero (CPC), COCCHI/TREZZINI/ 
BERNASCONI, 2011, p. 1394; TAPPY, Les voies de droit du nouveau Code de 
procédure civile, JdT 2010 III p. 115 ss, 139). Les faits nouveaux allégués et les 
pièces produites par les parties sont donc recevables. 

1.5 Le 1er juillet 2014 est entrée en vigueur la modification du Code civil sur 
l'autorité parentale adoptée le 21 juin 2013 par l'Assemblée fédérale (RO 2014 
p. 357). Le droit transitoire prévoit que l'établissement et les effets de la filiation 
sont soumis au nouveau droit dès son entrée en vigueur (art. 12 al. 1 Tit. fin. CC). 

La Cour appliquera donc le nouveau droit. 

2. L'appelante reproche au Tribunal d'avoir admis à tort une reconsidération des 
droits parentaux selon l'art. 134 CC et d'avoir ensuite attribué l'autorité parentale 
et la garde de l'enfant à l'intimé.  

2.1 A la requête du père ou de la mère de l'enfant ou de l'autorité tutélaire, 
l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux 
importants l'exigent pour le bien de l'enfant (art. 134 al. 1 CC).  

Une modification dans l'attribution de l'autorité parentale ne dépend toutefois pas 
seulement de l'existence de circonstances nouvelles importantes; elle doit aussi 
être commandée par le bien de l'enfant (arrêts du Tribunal fédéral 5A_369/2012 
du 10 août 2012 consid. 3.2.1; 5A_697/2009 du 4 mars 2010 consid. 3.1 et les 
nombreuses références). Ainsi, lorsque le parent titulaire du droit de garde 
envisage de déménager, ce qu'il a en principe le droit de faire (ATF 136 III 353), 
l'autre parent peut agir en modification du jugement de divorce et conclure à ce 
que l'autorité parentale et, en conséquence, le droit de garde, lui soient transférés 
si le déplacement projeté n'est pas dans l'intérêt de l'enfant (cf. arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_369/2012 précité et 5C.19/2002 du 15 octobre 2002 consid. 3 publié 
in: FamPra.ch 2003 445 ss; 5A_483/2011 du 31 octobre 2011 consid. 3 publié in: 
FamPra.ch 2012 206; LEUBA/BASTONS BULLETTI, in: Commentaire romand, Code 

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civil I, 2010, n. 4 ad art. 134 CC; BÜCHLER/WIRZ, in: FamKommentar, Band I, 
2e éd. 2011, n. 17 ad art. 134 CC). 

Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation (art. 4 CC). 

2.1.1 Selon l'art. 133 al. 2 CC pour attribuer l'autorité parentale, le juge tient 
compte de toutes les circonstances importantes pour le bien de l'enfant; il prend en 
considération une éventuelle requête commune des parents et, autant que possible, 
l'avis de l'enfant.  

L'art. 133 al. 2 CC consacre la jurisprudence du Tribunal fédéral selon laquelle 
c'est l'intérêt de l'enfant qui est déterminant pour l'attribution de l'autorité 
parentale, celui des parents étant relégué à l'arrière-plan. Au nombre des critères 
essentiels entrent en ligne de compte les relations entre parents et enfants, les 
capacités éducatives respectives des parents, ainsi que leur aptitude à prendre soin 
des enfants personnellement et à s'en occuper; il faut choisir la solution qui, au 
regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer aux enfants la 
stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des points de 
vue affectif, psychique, moral et intellectuel (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_105/2014 du 6 juin 2014 consid. 4.2.1, 5A_13/2013 consid. 4.1; ATF 117 II 
353 consid. 3 p. 354/355). 

2.2 En l'espèce, l'appelante a déménagé à New-York pendant la procédure 
probatoire rendant l'exercice des relations père-enfant difficile. Lors de la 
procédure de divorce, les experts psychiatres avaient précisé qu'un déménagement 
de l'enfant pouvait affecter sa stabilité et son bien-être, de sorte que si la mère 
décidait de partir de Genève, les droits parentaux devraient probablement être 
réexaminés. Prenant en compte ce constat, la Cour a attribué l'autorité parentale à 
la mère en précisant que si un déménagement venait à être envisagé, les droits 
parentaux pourraient être réexaminés. Le déménagement effectif de l'appelante et 
ses conséquences, notamment sur l'exercice du droit de visite, constituent dès lors 
des éléments essentiels qui touchent au bien de l'enfant et qui justifient un 
réexamen des droits parentaux.  

C'est donc à juste titre que le Tribunal a retenu que le déménagement à New-York 
de l'appelante devait conduire, dans ce cas, à un réexamen de l'attribution des 
droits parentaux.  

2.2.1 L'appelante reproche au Tribunal d'avoir attribué la garde et l'autorité 
parentale à l'intimé. Dans ce contexte, elle soutient que le Tribunal a procédé à 
une appréciation lacunaire et erronée des faits. 

En l'espèce, selon les éléments figurant au dossier, les capacités parentales des 
deux parties sont bonnes et équivalentes. Les parents collaborent avec les tiers au 
sujet de leur fille, notamment avec les personnes qui interviennent dans le 

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domaine de la scolarité et de la santé de celle-ci. Les diverses allégations de 
l'appelante selon lesquelles l'intimé ne serait pas en mesure de s'occuper de sa fille 
(mauvais shampoing, habits inadéquats, manque d'autorité) ne sont corroborées 
par aucun élément objectif, les pièces produites par l'appelante consistant en des 
courriers électroniques écrits par elle-même n'étant pas plus probantes qu'une 
allégation de sa part. Par ailleurs, ces allégations sont en contradiction avec les 
constatations concordantes du SPMi, de la curatrice et de la maîtresse d'école. Les 
témoins ont constamment constaté que les deux parents sont capables d'éduquer 
leur fille de manière convenable et de lui prodiguer l'attention et les soins 
nécessaires à son bien-être.  

Depuis le départ de sa mère, l'enfant se porte bien, est en bonne santé, sa scolarité 
se déroule bien, l'enfant est appréciée, a des amis et pratique diverses activités 
extra-scolaires. L'enfant a elle-même déclaré à plusieurs témoins, ainsi que devant 
le Tribunal, qu'elle est heureuse dans la configuration actuelle, bien que sa mère 
lui manque. La situation de l'enfant à Genève est donc bonne. Le courrier 
électronique envoyé le 13 janvier 2014 par l'appelante à la curatrice indiquant que 
sa fille aurait été l'objet de railleries à l'école n'a pas été évoqué par la curatrice 
lors de ses plaidoiries finales du 30 janvier 2014 de sorte que, si cet élément était 
véridique, il ne serait pas d'une importance telle qu'il y aurait lieu de remettre en 
question le bien-être global décrit par l'ensemble des témoins et l'enfant elle-
même.  

La disponibilité des parents est identique. En effet, l'intimé travaille mais a adapté 
ses horaires afin de s'occuper le plus possible de sa fille depuis le départ de 
l'appelante. Cette dernière ne semblait pas avoir d'activité rémunérée stable 
jusqu'à récemment. Bien qu'elle déclare qu'une partie de son nouveau travail 
pourrait être effectuée depuis la maison, il n'en demeure pas moins que lorsqu'elle 
travaillera chez elle, elle ne pourra pas être totalement disponible pour sa fille. 

S'agissant de la collaboration avec l'autre parent, l'appelante allègue avoir été 
entravée dans son droit de visite, l'intimé refusant que l'enfant voyage aux Etats-
Unis en 2012 avec elle. Cette situation qui n'a duré que relativement peu de temps, 
peut s'expliquer par la circonstance que les parties étaient alors en attente de l'arrêt 
du Tribunal fédéral. L'appelante allègue encore qu'elle ne pouvait pas parler 
librement avec sa fille au téléphone ou par Skype et que ces contacts 
"épisodiques" étaient "réduits au minimum". La curatrice, après investigation, a 
constaté que l'intimé n'empêchait pas les contacts réguliers entre l'enfant et sa 
mère, ce qui est corroboré par les pièces au dossier. Les griefs de l'appelante sont 
ainsi infondés.  

Les éléments présentés par l'appelante au sujet des conditions de vie de D_____ à 
New-York apparaissent satisfaisants d'un point de vue objectif. Il n'en demeure 
pas moins qu'un déménagement de Genève à New-York comporte un changement 

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important dans le mode de vie, auquel s'ajouterait un nouvel environnement 
familial, avec le concubin de l'appelante et ses enfants. Vu l'âge de l'enfant, qui a 
toujours vécu à Genève, où elle possède un cercle d'amis et de connaissances et 
bénéficie d'un encadrement stable et familier et qui a déjà dû s'adapter à un 
changement important, à savoir le départ de sa mère, lui imposer un tel 
déménagement apparaît déstabilisant.  

De plus, l'enfant, lors de son audition par le Tribunal alors qu'elle était âgée de 
neuf ans et donc à même de comprendre la situation et de répondre de manière 
cohérente et réfléchie aux questions, a déclaré qu'elle se sentait bien dans son 
environnement actuel à Genève. Cette déclaration doit être prise comme une 
volonté de stabilité nécessaire à tout enfant et particulièrement à D_____, exposée 
au conflit entre ses parents.  

Enfin, l'argument de l'appelante consistant à dire qu'il est fondamental que l'enfant 
vive proche de son demi-frère et de sa demi-sœur n'est pas déterminant pour 
attribuer les droits parentaux, ce d'autant que celle-ci n'a jamais vécu longtemps 
avec ses demis-frère et sœur, avec lesquels elle n'entretient pas un contact 
régulier, et que pour l'heure son demi-frère vit toujours à Londres.  

Or, puisque les capacités parentales des parties sont identiques et que celles-ci 
sont à même d'offrir un bon cadre de vie à l'enfant, l'unique critère permettant 
d'assurer le bien de l'enfant est celui de la stabilité, constamment rappelé dans les 
décisions précédentes. Dès lors, le bien de l'enfant commande de maintenir le 
statu quo. 

Le Tribunal a, au demeurant, apprécié les circonstances pertinentes rappelées ci-
dessus pour se déterminer sur le bien de l'enfant; peu importe qu'il n'ait pas 
discuté certains éléments, comme ceux qui ont mené l'appelante à quitter Genève 
ou encore le fait que l'appelante ait manifesté à l'intimé son intention de partir 
avant de le faire, qui ne sont pas décisifs. La décision du premier juge sera donc 
confirmée sur ce point.  

3. Reste à examiner le droit de visite de l'appelante, au demeurant non contesté par 
les parties. 

3.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas 
l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le 
droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 
(cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci. C'est pourquoi, le critère 
déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de visite est 
le bien de l'enfant. Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut 

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jouer un rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 
consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b et 3c; 122 III 404 consid. 3a; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_120/2013 du 23 mai 2013 consid. 2.1.2). 

3.2 Comme constaté précédemment, l'appelante est une mère attentive et dévouée 
à ses enfants, à laquelle D_____ est très attachée. Un large droit de visite s'impose 
dès lors manifestement dans l'intérêt de l'enfant. Le droit de visite préconisé par la 
curatrice et retenu par le Tribunal est tout à fait adéquat et sera donc confirmé.  

4. 4.1 Les frais (frais judiciaires et dépens) sont mis à la charge de la partie 
succombante (art. 95 et 106 1ère phr. CPC). Le Tribunal peut toutefois s'écarter 
des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation, en particulier 
lorsque le litige relève du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

4.2 En l'espèce, il se justifie d'arrêter les frais judiciaires d'appel à 3'750 fr. (art. 18 
et 35 du Règlement fixant le tarif des greffes en matière civile, RTFMC - E 1 
05.10), répartis à parts égales entre les parties vu que litige relève du droit de la 
famille. 

Pour le même motif, chaque partie conservera ses dépens à sa charge (art. 107 
al. 1 let. c CPC). 

5. Le présent arrêt est susceptible d'un recours en matière civile au Tribunal fédéral 
(art. 72 al. 1 LTF). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 30 avril 2014 par A_____ contre le jugement 
JTPI/3691/2014 rendu le 14 mars 2014 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/312/2012-8. 

Au fond : 

Confirme le jugement entrepris.  

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 3'750 fr., les met à la charge de chacune des parties 
par moitié et dit qu'ils sont compensés avec l'avance de frais fournie par A_____, qui 
reste acquise à l'Etat de Genève. 

Condamne C_____ à verser à A_____ 1'875 fr.  

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Madame Sylvie DROIN, présidente; Monsieur Ivo BUETTI et Madame Ursula 
ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Marie NIERMARÉCHAL, greffière. 

 

La présidente : 

Sylvie DROIN 

 La greffière : 

Marie NIERMARÉCHAL 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 

civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF indéterminée.