# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 21af0595-f980-5599-b2c1-4276a488d0fd
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2010-06-02
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 02.06.2010 E-4094/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_E-4094-2007_2010-06-02.pdf

## Full Text

Cour V
E-4094/2007/
{T 0/2}

A r r ê t  d u  2  j u i n  2 0 1 0

Maurice Brodard, juge unique, 
avec l'approbation de Blaise Pagan, juge ;
Sophie Berset, greffière.

A._______, né le (...),
Congo (Kinshasa),
représenté par le Service d'Aide Juridique aux
Exilé-e-s (SAJE), en la personne de Maurice Utz, 
recourant,

contre

Office fédéral des migrations (ODM),
Quellenweg 6, 3003 Berne,
autorité inférieure.

Asile ; décision de l'ODM du 10 mai 2007 /
N (...).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

E-4094/2007

Faits :

A.
Le requérant  est  entré en Suisse le  29 juillet 2006 et  a déposé une 
demande d'asile le 31 juillet suivant au Centre d'enregistrement et de 
procédure (CEP) de (...). Entendu sommairement le 8 août 2006, puis 
sur ses motifs d'asile le 21 novembre suivant, le requérant a déclaré 
être originaire de la République démocratique du Congo, d'ethnie (...) 
et de confession  (...). Il a affirmé avoir vécu à Kinshasa dès l'âge de 
10  ans  et  y  avoir  été  considéré  comme  étant  d'origine  rwandaise, 
raison pour  laquelle  il  avait  été  frappé et  sa  boulangerie  pillée. Il  a 
précisé  que  son  épouse  avait  été  accusée  de  recueillir  des 
informations au Congo pour les revendre aux Rwandais. L'intéressé a 
déclaré  que  des  militaires  l'avaient  menacé  à  son  domicile  et  qu'il  
s'était réfugié chez un ami de son père, dans la commune de (...), le 
18 août 2005, ce que les soldats avaient appris trois jours plus tard. 
Après deux changements consécutifs de lieu de séjour et l'assassinat 
de la première personne l'ayant hébergé, le requérant a déclaré être 
retourné vivre à Kinshasa le 7 juin 2006. Sur convocation des soldats, 
il  a dit  s'être présenté le 5 juillet 2006 et avoir été emmené dans un 
camp,  où  il  avait  été  frappé ;  on  lui  a  donné  douze  heures  pour 
retrouver  sa  femme  et  retourner  au  Rwanda.  Il  a  affirmé  que  les 
soldats  s'étaient  présentés  à  son  domicile  et  avaient  tiré  en  l'air  ; 
craignant pour sa vie, il a pris la fuite et s'est rendu à Brazzaville, d'où 
il a pris l'avion pour la Suisse le 28 juillet 2006. Le requérant a déclaré 
ne jamais avoir possédé de passeport et avoir perdu sa carte d'identité 
depuis longtemps.

B.
Par décision du 10 mai 2007,  l'ODM a rejeté  la  demande d'asile  de 
l'intéressé, a prononcé son renvoi de Suisse et ordonné l'exécution de 
cette mesure, jugée licite, raisonnablement exigible et possible. L'office 
a  considéré  que  les  déclarations  du  requérant  n'étaient  pas 
vraisemblables  pour  les  motifs  suivants :  les  Tutsi  n'étaient  pas 
persécutés,  la  logique  aurait  dû  amener  l'intéressé  à  demander  un 
passeport  afin  de  prouver  son  origine  congolaise  et  il  n'était  pas 
plausible  que  les  soldats  aient  pu  le  retrouver  en  l'espace  de 
seulement trois jours.

C.
Le  14 juin 2007,  l'intéressé  a  interjeté  recours  contre  la  décision 

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précitée ;  il  a  conclu  à  son  annulation  et  à  l'octroi  de  l'asile  et, 
subsidiairement, à son admission provisoire. Il a demandé l'assistance 
judiciaire  partielle.  En  substance,  il  a  invoqué  et  produit  un  constat 
médical du 8 juin 2007, établissant les maltraitances subies en 1998 et 
ravivées par les coups portés en juillet 2006. Ce document constate, 
sans en préciser l'origine, les lésions sur le corps du recourant, qui a  
déclaré  avoir  été  opéré  du  bras  dans  son  pays  en  1998  et  une 
seconde fois en Suisse en août 2006.

D.
Il  ressort  du  rapport  médical  du  15 juin 2007  que  le  recourant  est 
notamment atteint du (...) et que le médecin suspecte une tuberculose 
articulaire. 

E.
Par décision incidente du 28 juin 2007, le juge instructeur a renoncé à 
percevoir une avance de frais.

F.
Invité  à se déterminer sur le recours, l'ODM en a préconisé le rejet 
dans sa réponse du 7 juillet 2007, en tant qu'il porte sur la qualité de 
réfugié et l'octroi de l'asile.

Le 20 juillet 2007,  l'ODM a partiellement  reconsidéré  sa décision du 
10 mai 2007 et  a remplacé la  mesure d'exécution du renvoi  par une 
admission provisoire, au vu du rapport médical du 15 juin 2007.

G.
Par  courrier  du  17 août 2007,  le  recourant  a  déclaré  maintenir  son 
recours, en tant qu'il porte sur la qualité de réfugié et l'octroi de l'asile.

H.
Les  autres  faits  et  arguments  de  la  cause  seront  évoqués,  si 
nécessaire, dans les considérants en droit qui suivent.

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Droit :

1.  

1.1 Sous réserve des exceptions prévues à l'art. 32 de la loi du 17 juin 
2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF, RS 173.32), le Tribunal 
administratif fédéral (ci-après : le Tribunal), en vertu de l'art. 31 LTAF, 
connaît des recours contre les décisions au sens de l'art. 5 de la loi 
fédérale  du  20 décembre  1968  sur  la  procédure  administrative  (PA, 
RS 172.021) prises par les autorités mentionnées à l'art.  33 LTAF. En 
particulier, les décisions rendues par l'ODM concernant l'asile peuvent 
être contestées devant le Tribunal conformément à l'art. 105 de la loi 
sur l’asile du 26 juin 1998 (LAsi, RS 142.31).

1.2 Le recourant a qualité pour recourir (art. 48 PA). Présenté dans la 
forme (art. 52 PA) et le délai (art. 50 PA) prescrits par la loi, le recours 
est recevable.

1.3 L'ODM  ayant  octroyé  l'admission  provisoire  à  l'intéressé,  le 
recours  est  devenu sans objet  en tant  qu'il  porte  sur  l'exécution  du 
renvoi. 

2.  

2.1 Sont des réfugiés les personnes qui,  dans leur Etat d'origine ou 
dans le pays de leur dernière résidence, sont exposées à de sérieux 
préjudices ou craignent à juste titre de l'être en raison de leur race, de 
leur  religion,  de  leur  nationalité,  de  leur  appartenance  à  un groupe 
social  déterminé  ou  de  leurs  opinions  politiques.  Sont  notamment 
considérées comme de sérieux préjudices la mise en danger de la vie,  
de l'intégrité corporelle ou de la liberté, de même que les mesures qui  
entraînent  une  pression  psychique  insupportable  (art. 3  al. 1  et  2 
LAsi).

2.2 Quiconque demande l’asile (requérant) doit prouver ou du moins 
rendre  vraisemblable  qu'il  est  un  réfugié.  La  qualité  de  réfugié  est 
vraisemblable  lorsque  l'autorité  estime  que  celle-ci  est  hautement 
probable. Ne sont pas vraisemblables notamment les allégations qui, 
sur des points essentiels, ne sont pas suffisamment fondées, qui sont  
contradictoires, qui ne correspondent pas aux faits ou qui reposent de 
manière  déterminante  sur  des  moyens  de  preuve  faux  ou  falsifiés 
(art. 7 LAsi).

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3.
Le lien temporel de causalité entre les préjudices subis et la fuite du 
pays est rompu lorsqu'un temps relativement long s'est écoulé entre la 
dernière  persécution  subie  et  le  départ  à  l'étranger. Ainsi,  celui  qui 
attend, depuis la dernière persécution, plus de six à douze mois avant 
de quitter son pays, ne peut en principe plus prétendre valablement à 
la  reconnaissance de  la  qualité  de  réfugié  et  à  l'asile,  sauf  si  des 
motifs  objectifs  plausibles  ou  des  raisons  personnelles  peuvent 
expliquer  un  départ  différé  (cf. Jurisprudence  et  informations  de  la 
Commission suisse de recours en matière d’asile [JICRA] 1998 n° 20 
consid. 7 p. 179 ss ; 1997 n°  14 consid. 2a p. 106 ss ; 1996 n°  42 
consid. 4a et 7d p. 367 et 370 ss ; 1996 n° 30 consid. 4a p. 288 ss ; 
WALTER STÖCKLI,  Asyl,  in:  Ausländerrecht,  Handbücher  für  die 
Anwaltspraxis, vol. VIII, 2e éd. Bâle 2009, n° 11.17 p. 531 ;  MINH SON 
NGUYEN,  Droit  public  des  étrangers,  Berne  2003,  p. 444  ;  Arrêt  du 
Tribunal  administratif  fédéral  E-4476/2006  du  23  décembre  2009, 
consid. 3.1).

Le Tribunal  considère  que les coups qu'aurait  reçus le  recourant  en 
1998 (pv de son audition cantonale p. 13) ne sont pas dans un rapport  
de causalité temporel suffisamment étroit avec son départ du pays le 
5 juillet 2006. Par ailleurs, il  n'a allégué aucun empêchement objectif 
pour  ne  pas  avoir  quitté  son  pays  à  la  suite  de  ces  premières 
agressions (cf. JICRA 1996 n° 42 précitée). Dès lors, les événements 
de 1998 doivent être jugés non pertinents pour la présente procédure.

4.  

4.1 En  l'occurrence,  le  recourant  a  demandé  que  l'asile  lui  soit 
octroyé, au motif qu'il était persécuté dans son pays depuis 2005, car 
accusé à tort d'être d'origine rwandaise.

4.2 Au préalable, le Tribunal considère que le recourant ne s'est pas 
montré  fort  coopératif  lors  de  sa  seconde  audition  du 
21 novembre 2006 notamment,  malgré le  rappel  qui  lui  a  été fait  de 
son  devoir  de  collaborer.  Ainsi,  il  n'a  pas  voulu  communiquer  le 
numéro de téléphone de la personne de contact qu'il  avait dans son 
pays  et  le  montant  approximatif  de  ses  économies,  qui  lui  avaient 
permis de vivre depuis l'été 2005, ni dire s'il avait encore des réserves 
financières ou non lors de son départ. 

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4.3 Tout d'abord,  le  Tribunal  constate  que sept  ans se sont  écoulés 
sans que le  recourant  n'ait  été agressé personnellement. Il  apparaît 
dès lors surprenant que les soldats s'en soient pris à lui à nouveau en 
2005.

Ensuite, il n'est pas crédible que les soldats aient accusé le recourant  
d'être d'origine rwandaise en ne contrôlant pas son identité, mais en 
se  fondant  uniquement  sur  sa  physionomie  et  son  nom (pv  de  son 
audition  cantonale  p. 20). Ainsi  que l'a  retenu à  juste  titre  l'ODM, il  
aurait suffit  au recourant de demander un passeport congolais, voire 
une carte d'identité, afin de démontrer son origine, ce qu'il n'a pas fait.

De  plus,  il  n'est  pas  plausible  que  les  habitants  de  son  quartier  à 
Kinshasa  aient  pu  renseigner  les  soldats  sur  le  lieu  où  il  se  serait  
caché en août 2005, alors qu'il s'agissait d'un endroit éloigné de son 
quartier  et  fort  peuplé. De même, il  n'est  pas vraisemblable que les 
soldats aient tué l'homme qui l'aurait hébergé, sans aucune preuve (pv 
de son audition cantonale p. 15).

Enfin, il est invraisemblable que l'intéressé ait fait de si bonnes affaires 
avec sa boulangerie (il avait notamment trois employés), alors qu'il a 
allégué être  considéré par  la  population  comme un étranger  et  être 
persécuté pour cette raison (pv de son audition cantonale p. 14). Par 
ailleurs, interrogé sur la raison de la fermeture de sa boulangerie en 
2005, le recourant a déclaré que les affaires ne marchaient plus très 
bien (pv de son audition cantonale p. 8) ; ce n'est qu'au stade de son 
recours qu'il  a  invoqué avoir  dû fermer  son commerce à  cause des 
menaces  dues  à  sa  prétendue  origine  rwandaise  (recours  p.  2, 
consid. 5).  Cette  contradiction  est  de  nature  à  mettre  en  doute  la 
véracité du récit du recourant.

Au demeurant, le récit est peu certain sur ce qui est arrivé à sa femme 
et à ses enfants, et dénué de tous détails significatifs d'un vécu réel.

Au  reste,  le  constat  médical  du  8  juin  2007  ne  prouve  pas  les 
persécutions alléguées. En effet, ce document n'établit aucun lien de 
causalité  entre  les  lésions  relevées  et  les  causes  invoquées  par  le 
recourant.

4.4 Il  ressort  de  ce  qui  précède  que  le  recourant  n'a  pas  rendu 
vraisemblable  qu'il  aurait  été  considéré  comme  étant  d'origine 
rwandaise et que des persécutions s'en seraient suivies (art. 7 LAsi)  ; 

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au  surplus,  il  est  renvoyé  au  considérant  pertinent  de  la  décision 
entreprise  en  rapport  avec  l'absence  de  persécutions  des  Tutsi  en 
République démocratique du Congo. 

4.5 Il  s'ensuit  que  le  recours,  en  tant  qu'il  conteste  le  refus  de  la 
qualité de réfugié et de l'asile, doit être rejeté.

5.  

5.1 Lorsqu’il  rejette  la  demande  d'asile  ou  qu'il  refuse  d'entrer  en 
matière à ce sujet,  l'ODM prononce, en règle générale, le renvoi de 
Suisse et en ordonne l'exécution ; il tient compte du principe de l'unité 
de la famille (art. 44 al. 1 LAsi). Le renvoi ne peut être prononcé, selon 
l'art. 32  de  l'ordonnance 1  sur  l’asile  du  11 août  1999  (OA 1, 
RS 142.311),  lorsque  le  requérant  dispose  d’une  autorisation  de 
séjour  ou d’établissement  valable,  ou qu’il  fait  l’objet  d’une décision 
d’extradition  ou  d’une  décision  de  renvoi  conformément  à  l’art.  121 
al. 2 de la Constitution fédérale du 18 avril 1999 (Cst., RS 101).

5.2 Aucune  exception  à  la  règle  générale  du  renvoi  n'étant  en 
l'occurrence réalisée, le Tribunal est tenu, de par la loi, de confirmer 
cette mesure.

5.3 Par conséquent, le recours est rejeté en tant qu'il porte également 
sur le principe du renvoi.

6.
Le  recours  s'avérant  manifestement  infondé,  il  est  rejeté  dans  une 
procédure à juge unique, avec l'approbation d'un second juge (art. 111 
let. e LAsi).

7.
Dans  la  mesure  où  les  conclusions  du  recours  étaient  d'emblée 
vouées à l'échec, la demande d’assistance judiciaire partielle doit être 
rejetée (art. 65 al. 1 PA).

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8.

8.1 Au vu  de l'issue  de  la  cause,  il  y  a  lieu  de  mettre  les  frais  de 
procédure, d'un montant réduit de Fr. 300.-, à la charge du recourant, 
conformément à l'art. 63 al. 1 PA et aux art. 2 et 3 let. b du règlement 
du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et indemnités fixés par 
le Tribunal administratif fédéral (FITAF, RS 173.320.2).

8.2 Le recours est devenu sans objet en tant qu'il porte sur l'exécution 
du renvoi du recourant. Partant, le Tribunal doit examiner s'il  y a lieu 
d'allouer des dépens, dont le montant est fixé au vu de l'état des faits 
avant  la  survenance du motif  de liquidation (art. 5 et  15 FITAF). En 
l'espèce, le motif d'octroi de l'admission provisoire est l'état de santé 
du recourant, tel qu'il ressort du rapport médical du 15 juin 2007. Etant 
donné  que  le  recourant  a  tardé  à  annoncer  son  infection, 
diagnostiquée en 2006 déjà, et au vu des frais relativement peu élevés 
arrêtés  au  mois  de  juin  2007  et  qui  devraient  être  réduits  pour  ne 
porter que sur la question relative à l'exécution du renvoi, le Tribunal 
renonce à allouer des dépens (art. 7 al. 4 FITAF).

(dispositif page suivante)

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le  recours  est  rejeté,  en  tant  qu'il  porte  sur  la  qualité  de  réfugié, 
l'octroi de l'asile et le principe du renvoi.

2.
Le recours est sans objet en tant qu'il porte sur l'exécution du renvoi. 

3.
La demande d'assistance judiciaire partielle est rejetée.

4.
Les frais de procédure, d'un montant de Fr. 300.-, sont mis à la charge 
du recourant.  Ce montant  doit  être  versé sur  le  compte du Tribunal 
dans les 30 jours dès l'expédition du présent arrêt.

5.
Il n'est pas alloué de dépens.

6.
Le présent arrêt est adressé au mandataire du recourant, à l'ODM et à 
l'autorité cantonale compétente.

Le juge unique : La greffière :

Maurice Brodard Sophie Berset

Expédition : 

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