# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 39ec7a8f-bd59-523f-bbe2-4f1972441397
**Source:** Freiburg/Fribourg (FR)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-07-02
**Language:** fr
**Title:** Freiburg Kantonsgericht Sozialversicherungsgerichtshöfe 02.07.2020 605 2019 318
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/FR_Gerichte/FR_TC_011_605-2019-318_2020-07-02.pdf

## Full Text

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG

Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg

T +41 26 304 15 00
tribunalcantonal@fr.ch
www.fr.ch/tc

—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB

605 2019 318

Arrêt du 2 juillet 2020

Ie Cour des assurances sociales

Composition Président : Marc Boivin 
Juges : Marianne Jungo, Marc Sugnaux 
Greffière-stagiaire: Sarah Vuille

Parties A.________, recourant, représenté par Me Constantin Ruffieux, 
avocat

contre

SUVA, autorité intimée 

Objet Assurance-accidents – rechute – mesures médicales

Recours du 22 novembre 2019 contre la décision sur opposition du 
22 octobre 2019

Tribunal cantonal TC
Page 2 de 11

considérant en fait

A. Par décision du 20 septembre 2019, confirmée sur opposition le 22 octobre 2019, la Caisse 
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (SUVA), à Lucerne, a mis fin à la prise en charge 
des séances de physiothérapie de son assuré A.________, né en 1952, victime d’un accident 
survenu en 1993 au niveau du genou droit et qui s’était vu poser une prothèse totale du genou, 
laquelle avait toutefois subi un descellement en 2014, à la suite de quoi ces séances de 
physiothérapie avaient été prescrites.

La SUVA considérait en substance que la seule gêne qui demeurait était liée à l’impossibilité de 
réaliser une flexion complète du genou qui ne sera plus jamais possible et que, dans ces 
circonstances, la physiothérapie effectuée depuis plusieurs années ne remplissait plus le critère 
économique et approprié nécessaire à prise en charge, à laquelle elle entendait ainsi mettre fin.

Elle continuait en revanche à prester sous la forme du versement d’une rente d’invalidité de 25% 
pour les conséquences de cet accident.

B. Représenté par Me Constantin Ruffieux, avocat, A.________ saisit la Cour de céans d’un 
recours le 25 novembre 2019, concluant avec suite d’une indemnité de partie à l’annulation de 
cette dernière décision et, partant, principalement, à la poursuite de la prise en charge des 
séances de physiothérapie, subsidiairement, au renvoi de la cause à la SUVA pour un complément 
d’instruction médicale. Il soutient pour l’essentiel, se fondant en cela sur un rapport émanant du 
spécialiste en chirurgie orthopédique qui lui a posé sa nouvelle prothèse, que cette mesure 
médicale, suivie depuis plus de 30 ans, demeure absolument indispensable pour éviter une 
détérioration importante de la mobilité du genou droit, gravement touché à l’époque et qui avait 
encore fait l’objet de nouvelles opérations complémentaires complexes en 2014. Le rapport du 
spécialiste n’étant contesté que par la seule appréciation du médecin d’arrondissement de la 
SUVA, il requiert la mise en œuvre d’une expertise médicale.

C. La Cour de céans a tout d’abord rejeté, le 10 décembre 2019, la requête en restitution de 
l’effet suspensif déposée conjointement au recours (605 2019 319).

D. Dans ses observations du 15 janvier 2020, la SUVA propose le rejet du recours, faisant 
remarquer que la prise en charge de la physiothérapie ne peut se justifier que pour conserver une 
capacité résiduelle de gain dont le recourant n’est toutefois plus en mesure de se prévaloir 
maintenant qu’il a atteint l’âge de la retraite.

Dans ses contre-observations du 21 février 2020, le recourant soutient que la SUVA ne saurait 
interrompre la prise en charge médicale, justifiée par un cas de rechute et dont il laisse ainsi 
entendre qu’elle constituerait désormais un droit acquis.  

La SUVA, considérant pour sa part que la rechute était « close », a intégralement maintenu sa 
position dans un dernier courrier du 2 avril 2019 transmis en copie au recourant.

Il sera fait état du détail des arguments des parties dans les considérants en droit, dans le cadre 
desquels seront plus particulièrement examinés leurs griefs et moyens de preuve.

Tribunal cantonal TC
Page 3 de 11

en droit

1.

Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente par un 
assurée directement touché par la décision sur opposition attaquée et dûment représentée, le 
recours est recevable. 

2.

Selon l’art. 10 al. 1 de la loi du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA; RS 832.20), l’assuré 
a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l’accident.

Selon la jurisprudence (arrêt TF du 16 mars 2015, 8C_179/2014, consid.  4.1.), le traitement 
médical n'est alloué qu'aussi longtemps que sa continuation est susceptible d'apporter une 
amélioration sensible de l'état de l'assuré (art. 19 al. 1, seconde phrase, LAA  a contrario), une 
amélioration insignifiante n'étant pas suffisante. Il n'y a pas d'amélioration sensible de l'état de 
santé quand la mesure thérapeutique (p. ex. une cure annuelle) ne fait que soulager 
momentanément des douleurs occasionnées par un état par ailleurs stationnaire (RAMA 2005 
n° U 557 p. 388, U 244/04 consid. 3.1). Si une amélioration n'est plus possible, le traitement prend 
fin et l'assuré peut prétendre une rente d'invalidité (pour autant qu'il présente une incapacité de 
gain de 10 pour cent au moins).  

3.

Une fois que le traitement médical d’un événement assuré a cessé, des mesures médicales ne 
peuvent être prises en charge qu'aux conditions de l'art. 21 LAA et seulement si l'assuré a été mis 
au bénéfice d'une rente. S'il n'a pas droit à une telle prestation, il appartient à l'assurance-maladie 
de prendre en charge le traitement.

L’art. 21 al. 1 LAA préconise une telle prise en charge lorsque des mesures médicales 
amélioreraient notablement sa capacité de gain ou empêcheraient une notable diminution de celle-
ci (let. b), lorsqu’il a besoin de manière durable d’un traitement et de soins pour conserver sa 
capacité résiduelle de gain (let. c), ou encore, lorsqu’il présente une incapacité de gain et que des 
mesures médicales amélioreraient notablement son état de santé ou empêcheraient que celui-ci 
ne subisse une notable détérioration (let. d).

Cela étant, l’assureur peut ordonner la reprise du traitement (art. 21 al. 2 LAA).

3.1. Demeure réservée l'annonce d'une rechute ou de séquelles tardives nécessitant un 
traitement médical (art. 11 de l’ordonnance du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents 
[OLAA; RS 832.202]).

En cas de rechute et de séquelles tardives et, de même, si l’assureur ordonne la reprise du 
traitement médical, le bénéficiaire de la rente peut prétendre non seulement à la rente, mais aussi 
aux prestations pour soins et au remboursement de frais (art. 21 al. 3 LAA).

Dans ce cas, l'assureur-accidents accordera les prestations indépendamment des conditions 
fixées à l'art. 21 LAA (arrêt TF du 16 mars 2015, 8C_179/2014, consid.  4.1.).

Tribunal cantonal TC
Page 4 de 11

3.2. Cela étant, dans cette dernière affaire, le TF avait estimé que la cour cantonale avait 
constaté, d'une manière qui liait le Tribunal fédéral, que l'état de santé de l'intimé était stationnaire 
depuis 2008, en ce sens que l'on ne pouvait plus attendre d'amélioration significative depuis cette 
date et que le traitement médicamenteux avait pour but d'éviter les insomnies et de soulager les 
violents maux de tête qui surviennent trois fois par mois environ. Dès lors, force était de constater 
que le traitement ne faisait que soulager momentanément une symptomatologie occasionnée par 
un état de santé demeuré par ailleurs stabilisé. Cela suffisait pour nier le droit à la prise en charge 
de ce traitement en vertu de l'art. 10 al. 1 LAA sans qu'il soit nécessaire de trancher le point de 
savoir si une mesure permettant seulement d'éviter une péjoration de l'état de santé constituait un 
traitement médical approprié au sens de cette disposition légale. 

Au vu de ce qui précédait, la recourante était dès lors fondée à supprimer le droit de l'assuré à la 
prise en charge du traitement médical avec effet ex nunc et pro futuro. En particulier, elle n'avait 
pas à établir l'existence d'un motif de révocation (révision procédurale ou reconsidération) d'une 
décision matérielle d'octroi de prestations (cf. ATF 130 V 380 consid. 2.3.1 p. 384). Par ailleurs, la 
prise en charge des frais de traitement ne constituant pas une prestation durable au sens de l'art. 
17 al. 2 LPGA, les règles présidant à la révision des prestations visées par cette disposition légale 
(cf. ATF 137 V 424 consid. 3.1 p. 428 et la référence) n’était pas applicables (ATF 133 V 57 
consid. 6.7 p. 65). 

4.

Selon le principe de la libre appréciation des preuves, l'administration ou le juge apprécie librement 
les preuves, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et 
rigoureuse. Dès lors, le juge doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle 
qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour 
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre (ATF 125 V 351).

4.1. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant, c'est 
que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la 
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description 
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la 
valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme 
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351).

4.2. Le simple fait que le médecin consulté soit lié à l'assureur par un rapport de travail ne 
permet pas encore de douter de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une 
présomption à l'égard de l'assuré. Ainsi, le juge ne peut écarter un rapport médical au seul motif 
qu'il est établi par le médecin interne d'un assureur social, respectivement par le médecin traitant 
(ou l'expert privé) de la personne assurée, sans examiner autrement sa valeur probante. Cela 
étant, dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances sociales, 
lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à 
l'assureur social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également 
attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes, même faibles, quant à la fiabilité et la 

Tribunal cantonal TC
Page 5 de 11

pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur 
l'autre de ces avis (arrêt du TF 8C_456/2010 du 19.04.2011 consid. 3 et la référence citée). 

En effet, pour que l'assuré ait une chance raisonnable de soumettre sa cause au juge, sans être 
clairement désavantagé par rapport à l'assureur (sur l'inégalité relativement importante entre les 
parties en faveur de l'assurance, cf. ATF 135 V 165 consid. 4.3.1 in fine), le tribunal ne peut pas, 
lorsqu'il existe des doutes quant à la fiabilité et la pertinence des constatations des médecins 
internes à l'assurance, procéder à une appréciation des preuves définitive en se fondant d'une part 
sur les rapports produits par l'assuré et, d'autre part, sur ceux des médecins internes à 
l'assurance. Pour lever de tels doutes, le juge doit soit ordonner une expertise judiciaire, soit 
renvoyer la cause à l'organe de l'assurance pour qu'il mette en œuvre une expertise dans le cadre 
de la procédure prévue par l'art. 44 LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6). 

5.

Est en l’espèce litigieuse la poursuite de la prise en charge de séances de physiothérapie.

La SUVA considère tout à la fois que ces séances ne sont plus susceptibles, ni de maintenir ou 
préserver l’état de santé du genou droit, ni même de conserver la capacité de gain du recourant 
qui est à la retraite, la physiothérapie ne sachant ainsi encore constituer un traitement approprié au 
sens de la loi.

Le recourant conteste tout cela, demandant un complément d’instruction médical pour trancher 
cette question.

Qu’en est-il ?

5.1. Accident, atteinte et évolution

Machiniste sur les chantiers né en 1952, le recourant a fait une chute le 1er mars 1993, au cours 
de laquelle il a notamment subi une fracture des deux plateaux tibiaux du genou droit : « le 
traitement chirurgical a consisté tout d’abord à une mise en place d’un fixateur externe, puis suivie 
d’une ostéosynthèse, plus tard d’une ostéotomie, d’arthrolyses et finalement d’une mise en place 
d’une prothèse totale du genou [droit] le 1er novembre 1995 » (rapport du médecin 
d’arrondissement de la SUVA du 16 juin 1999, dossier SUVA, pièce 3).

Il fut mis au bénéfice d’un quart de rente de l’assurance-accidents.

Une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 30% lui fut également octroyée.

5.1.1. Il s’est plaint six ans plus tard de lombalgies et de cervicalgies post-traumatiques (cf. 
rapport précité).

5.1.2. La fonction du genou s’est péjorée en 2004, au point qu’un changement de prothèse était 
déjà envisagé : « étant donné le fait que la dernière opération n’a pas vraiment amélioré la 
situation concernant la mobilité du genou, je pense qu’il faut attendre, revoir le patient d’ici 6 mois 
et effectuer de nouvelles radiographies. Si l’ossification postérieure continuait, je pense qu’il 
faudrait procéder à un nouvel essai de mobilisation, éventuellement également changer la 
prothèse ceci d’autant plus que le patient risque de finir avec une ankylose de son genou » 
(rapport du 21 avril 2004 du Prof. B.________, médecin-chef de la clinique de chirurgie 
orthopédique de l’Hôpital cantonal, dossier SUVA, pièce 21).

Tribunal cantonal TC
Page 6 de 11

5.1.3. En 2011, il était mentionné que le recourant suivait un traitement de physiothérapie « de 
longue durée » (dossier SUVA, pièce 42).

5.2. Annonce d’une rechute

Au début de l’année 2014, alors que le recourant avait déjà atteint l’âge de la retraite, il était à 
nouveau question de remplacer la prothèse mise en place depuis plus de vingt ans, une rechute 
étant pour cette raison même annoncée : « il y a environ 20 ans, il a dû mettre une prothèse à son 
genou. A ce jour, il ressent des douleurs. (…) Il faudra peut-être remplacer la prothèse. Il n’a plus 
d’employeur (retraite) et aimerait déclarer une rechute » (dossier SUVA, pièce 55).

5.2.1. Des radiographies furent effectuées : « sur les radiographies du jour, status post PTG à 
droite sans véritable signe de descellement massif, par contre, on remarque une usure du 
polyéthylène prédominant sur le compartiment fémoro-tibial interne. Kyste sur le fémur. Patella 
extrêmement fine et alta. Conflit coxo-fémoral des deux hanches. Ainsi, chez ton patient, la 
situation est complexe avec une prothèse qui n’a jamais été, mais qui semble se détériorer et 
également des coxathroses débutantes ddc pouvant également influencer dans la 
symptomatologie » (rapport du 17 janvier 2014 du Dr C.________, spécialiste en chirurgie 
orthopédique, dossier SUVA, pièce 62).

Un « descellement de prothèse » fut annoncé le 10 février 2014 (dossier SUVA, pièce 61).

5.2.2. Le Dr D.________, du « Team Genou » de la clinique de chirurgie orthopédique, fut alors 
consulté.

Dans un rapport du 8 juillet 2014, il précisait : « il s’agit d’une situation de descellement de 
prothèse totale du genou dans un contexte de genou multi-opéré avec ascension de la rotule et 
adhérence de l’appareil extenseur limitant la mobilisation à 20° à 30° de flexion. En terme de prise 
en charge, une révision peut être discutée sachant que le point le plus critique sera l’aspect cutané 
qui nécessitera la confection d’un lambeau de jumeau interne afin de couvrir toute la zone 
antérieure à la TTA qui est le siège de la cicatrice instable » (rapport du 8 juillet 2014, dossier 
SUVA, pièce 71).

Il préconisait, dans ces conditions, un changement de prothèse : « sur le plan osseux strict, le 
changement de la prothèse ne pose pas de problème majeur en utilisant un implant de révision 
avec un cale de compensation. Cette intervention pourrait se faire avec un changement en deux 
temps afin que lors de l’ablation de la prothèse, une confection du lambeau et surtout une analyse 
de divers prélèvements soient faits afin d’exclure un processus infectieux à bas bruit ». 

La SUVA a accepté de prendre cette nouvelle opération en charge, en dépit du fait que son assuré 
avait atteint l’âge de la retraite (dossier SUVA, pièce 74). 

5.2.3. Le Dr D.________ laissait toutefois d’emblée entendre qu’il ne fallait pas attendre une 
récupération totale de la mobilité du genou droit : « Une flexion meilleure que celle présentée par 
le patient à ce jour ne sera pas facile à obtenir étant donné qu’il a déjà la position d’une rotule 
extrêmement haute et chercher à obtenir davantage ne ferait que [risquer] une déchirure de 
l’appareil extenseur et rendre l’implantation de la prothèse totalement inutile » (rapport précité, 
dossier SUVA, pièce 71).

Tribunal cantonal TC
Page 7 de 11

5.2.4. La nouvelle prothèse a été posée en deux temps, le 14 octobre et le 17 novembre 2014 
(dossier SUVA, pièces 77 et 81).

Le recourant a encore séjourné à l’hôpital au mois de décembre 2014 pour une période 
réadaptation (dossier SUVA, pièces 87-88).

5.3. Physiothérapie

Des séances d’ergothérapie, puis surtout de physiothérapie, ont par la suite été prescrites et prises 
en charge par la SUVA (dossier SUVA, pièces 93, 94, 95, 110, 119, 120, 122, 123).

La première série de séances, prescrite le 16 décembre 2014 à la demande du Dr D.________, 
avait un but analgésique et anti-inflammatoire et visait à améliorer les fonctions articulaire et 
musculaire (dossier SUVA, pièce 95). 

5.3.1. En juin 2015, le recourant affirmait aller mieux et connaître des progrès : « notre assuré est 
très satisfait de son opération. Le séjour de réadaptation après l’opération s’est bien passé. 
Actuellement, le traitement de physiothérapie se poursuit à raison d’une séance par semaine. Cela 
lui apporte encore de l’amélioration. La marche se fait de mieux en mieux. Il est satisfait de 
l’évolution, qui va dans le bon sens » (dossier SUVA, pièce 102). 

5.3.2. A la fin de l’année 2015, le Dr D.________ notait « marche avec une discrète boiterie côté 
droit. Raccourcissement du membre inférieur droit d’environ 1,5 cm. Cicatrices opératoires calmes, 
sèches, non adhérentes et indolores à la palpation et à l’effleurement. Lambeau en regard de la 
face antéro-médiale du tibia bien vitale et indolore à la palpation. Hypoesthésie du lambeau et de 
tout le territoire de la branche infra-patellaire du nerf scaphène. Atrophie marquée de la cuisse. 
Pas d’instabilité dans le plan frontal. Flexion-extension en actif à 40-0-0 sans douleur. Pas de 
troubles neurovasculaire. Atrophie cutanée pré-tibiale juste distalement au lambeau avec une 
petite zone non kératinisée correspondant à une lésion récente de la peau sans signes 
d’inflammation ni d’infection » (rapport du 16 novembre 2015, dossier SUVA, pièce 105).

Il prescrivait une nouvelle séance de physiothérapie mais ne projetait de revoir son patient qu’ «  à 
trois ans post-opératoires pour un contrôle radio-clinique ».

5.3.3. Au mois de mars 2016, dans l’évaluation d’une éventuellement modification du droit aux 
prestations, le médecin d’arrondissement, la Prof. Dr E.________, ayant pris connaissance du 
dossier du recourant, et tout particulièrement de l’examen final de son prédécesseur en 1997 
(dossier SUVA, pièces 111 et 112), relevait que « selon les rapports à disposition, pas de 
changement exigible, IPAI (avaient déjà inclut prothèse genou), pas d’examen nécessaire si 
accepté » (dossier SUVA, pièce 117).

5.3.4. Au début de l’année 2018, la SUVA a demandé au Dr D.________ de bien vouloir justifier 
la poursuite de la physiothérapie pour laquelle il venait de prescrire de nouvelles séances (dossier 
SUVA, pièce 125).

Dans un rapport du 27 avril 2018, ce dernier spécialiste indiquait que le recourant ne se plaignait 
plus qu’encore d’une seule gêne liée au fait que la mobilité de son genou n’était pas totale: « le 
patient se présente pour un contrôle radio-clinique à 3 ans de l’implantation de la ré-implantation 
de la PTG à droite. L’évolution est favorable avec un patient qui ne présente pas de douleurs. La 

Tribunal cantonal TC
Page 8 de 11

seule gêne vient du fait qu’il ne peut pas faire de flexion complète de son genou. Le patient est 
très actif malgré qu’il soit à la retraite » (dossier SUVA, pièce 142).

Il ne ressentait en effet plus de douleur : « Pas de douleur décrite au niveau du genou ». 

Le Dr D.________ relevait toutefois que la récupération de la mobilité ne serait plus jamais 
possible : « chez ce patient, l’évolution à 3 ans est tout à fait favorable. Nous lui expliquons que le 
gain de la flexion ne sera plus jamais possible ».

Il prescrivait malgré tout de nouvelles séances de physiothérapie.

5.3.5. La SUVA indiquait un an plus tard au recourant qu’elle n’entendait plus prendre en charge 
de nouvelles séances de physiothérapie depuis la mi-février 2019, relevant que « le traitement 
n’était plus justifié depuis plus d’une année déjà » (dossier SUVA, pièce 148).

Ce dernier lui fit connaître sa déception : « [il] ne comprend pas notre lettre. Il a fait de la 
physiothérapie de février à avril (date de notre lettre) sans savoir que nous mettons fin à la prise 
en charge, il s’interroge si nous pouvons prendre ces séances à charge…De plus, il ne s’imagine 
pas pouvoir arrêter ce traitement et aimerait un rv (…). Il va nous faire une lettre avec ses 
demandes et nous verrons ce que nous pouvons faire (…) » (notice téléphonique du 20 mai 2019, 
dossier SUVA, pièce 149).

Il se détermina plus précisément par écrit, requérant la prise en charge de 36 séances de 
physiothérapie annuelles, justifiées selon lui: « les multiples opérations, infections et poses de 
deux prothèses du genou m’ont laissé gravement handicapé de la jambe droite. Malgré cela, je me 
suis efforcé de poursuivre mon activité professionnelle à 75%, jusqu’à la retraite. Les séances de 
physiothérapie active, mais surtout passive, me permettent de garder un minimum de mobilité : 
30 degré de flexion et une extension incomplète à – 10 degrés. L’enraidissement complet de mon 
genou aurait d’importantes répercussions sur mon indépendance et entrainerait de facto des 
problèmes de colonne vertébrale, de hanche et de cheville. Cela a pu échapper à votre service 
médical » (courrier du 2 août 2019, dossier SUVA, pièce 151).

5.3.6. La SUVA a soumis le cas au Dr F.________, spécialiste en orthopédie et traumatologie.

Celui-ci faisait en substance remarquer que l’amélioration de la mobilité du genou n’était plus 
possible. Il rappelait avoir déjà conseillé d’interrompre la prise en charge de la physiothérapie au 
mois de mai 2018. Il estimait, d’un point de vue médical, que les séances régulièrement suivies 
jusqu’alors devaient être jugées peu efficaces et peu appropriées. Elles ne l’étaient pas non plus 
sous l’angle de la capacité de travail dès lors que l’assuré avait atteint l’âge de la retraite 
(appréciation médicale du 12 août 2019, dossier SUVA, pièce 154).

5.3.7. Dans le cadre de son opposition (dossier SUVA, pièce 158) à la décision initiale du 
20 septembre 2019 de mettre fin à la prise en charge de la physiothérapie (dossier SUVA, pièce 
157), le recourant a produit un nouveau rapport médical du Dr D.________ qui exposait une 
nouvelle fois la situation: « il s’agit d’un patient chez qui a été effectué un changement prothétique 
dans des circonstances extrêmement complexes avec une raideur articulaire massive autorisant 
une mobilisation à 20-0-0°. Le changement prothétique a dû être associé à un lambeau de 
transposition du muscle jumeau interne pour palier une perte de substance cutanée qui mettait en 
péril tout l’appareil extenseur. Suite à la chirurgie, la situation s’est améliorée avec un patient très 
inquiet qui a pu maintenir une bonne fonction du genou. Néanmoins, une physiothérapie régulière 

Tribunal cantonal TC
Page 9 de 11

lui est nécessaire pour maintenir son niveau d’activité et surtout éviter un raidissement encore 
davantage de cette articulation » (rapport du 14 octobre 2019, dossier SUVA, pièce 161).

Il soutenait dès lors en ces termes la demande de son patient : « je me permets de me mettre du 
côté de Monsieur et vous demande de bien vouloir réévaluer l’opposition à la suite de la prise en 
charge physiothérapeutique. A signaler que ce dernier en bénéficie au long court depuis l’accident 
initial datant de 1993. Je reste convaincu qu’une telle thérapie est rendue nécessaire au vu du 
délabrement des membres inférieurs qui a été causé par cet accident ». 

6.

Discussion

Se pose donc la question de la poursuite de la prise en charge de la physiothérapie sous l’angle, 
non seulement, de son utilité, mais aussi de ses bénéfices au regard de la capacité de gain du 
recourant.

6.1. Ce dernier étant d’ores et déjà au bénéfice d’un quart de rente de l’assurance-accidents, la 
« rechute » de 2014 permet a priori de ne pas conditionner la poursuite de la prise en charge de la 
physiothérapie à la récupération ou à la sauvegarde de sa capacité de gain, comme il le fait 
justement valoir.

On s’étonne du reste que la SUVA invoque aujourd’hui cet argument qu’elle aurait d’emblée pu 
soulever en 2014, lorsqu’il est s’est agi de prendre en charge la prise en charge de la pose d’une 
nouvelle prothèse ainsi que les séances de physiothérapie ordonnées après coup, ceci alors que 
le recourant avait déjà atteint l’âge de la retraite (5.2.2. in fine). 

Pour autant, cette question peut être laissée ouverte, pour les raisons qui suivront.

6.2. La prise en charge de la physiothérapie ne saurait par ailleurs constituer un droit acquis 
comme semble le penser le recourant qui indique ne pas comprendre pourquoi un traitement pris 
en charge depuis de nombreuses années devrait soudainement ne plus l’être.

La SUVA peut en effet librement reconsidérer sa décision matérielle d’octroi de prestations en 
mettant fin à la prise en charge d’un traitement (cf. dans ce sens la jurisprudence citée sous 3.2. 
2e paragraphe), dès le moment où celui-ci n’apparaît plus approprié, ce qui pose la question de sa 
seule utilité.

L’on fera remarquer à cet égard, - c’est là tout un débat juridique qui oppose les parties - que la 
disposition particulière (lex spécialis) de l’art. 21 al. 3 LAA (prise en charge du traitement pour les 
bénéficiaires de rente) n’a pas été édictée pour entièrement vider de son sens la disposition de 
principe (lex generalis) de l’art. 10 LAA (traitement médical), disposition commentée par la 
jurisprudence qui subordonne la prise en charge de tout traitement médical à la condition que 
celui-ci apparaisse « approprié », ce qui ne saurait à l’évidence être encore le cas lorsque le 
traitement n’est plus utile au regard du but qu’il est censé poursuivre.

6.3. C’est donc bien ici le caractère « approprié » du traitement médical dispensé au recourant 
sous la forme d’une physiothérapie qui doit être examiné.

Le Dr F.________ estime que la poursuite de la physiothérapie n’est aujourd’hui plus utile.

Tribunal cantonal TC
Page 10 de 11

Si l’on se fie aux rapports du Dr D.________, la physiothérapie n’est en tous les cas plus 
nécessitée par les douleurs ressenties autour de la prothèse, en raison de son implantation dans 
la zone directement touchée par l’accident.

Le recouvrement de la mobilité totale du genou droit ne peut par ailleurs non plus être 
raisonnablement espéré, comme l’avait d’emblée précautionneusement indiqué le même 
Dr D.________ (5.2.3.).

Le recourant, âgé de 68 ans, demande bien plutôt la poursuite de la prise en charge d’une 
physiothérapie pour éviter une éventuelle détérioration qui n’est manifestement pas établie 
aujourd’hui.

Il est d’ailleurs décrit comme « très inquiet » par le Dr D.________, qui certes le soutient dans sa 
demande d’une prise en charge sans limitation dans le temps, mais cela uniquement parce que le 
recourant en bénéficie depuis longtemps et en supposant que la situation pourrait à l’avenir se 
péjorer (5.3.7). 

Or, l’utilité d’un traitement médical doit se mesurer sous l’angle de critères objectifs et non 
uniquement subjectifs ou guidés par un raisonnement hypothétique qui partirait du principe que, 
puisque la physiothérapie a pu améliorer l’état du genou, alors la fin de la physiothérapie serait 
nécessairement de nature à l’aggraver.

L’octroi d’une physiothérapie « à vie » ne se justifiant pas, les seuls arguments spéculativement 
avancés par le recourant et son médecin ne sauraient suffire à exceptionnellement créer un droit 
acquis au traitement médical qui semble pour l’heure essentiellement soulager la grande 
inquiétude du recourant. 

La prise en charge après la rechute annoncée en 2014 n’ayant eu pour seul but que de 
circonscrire le dommage nouvellement survenu après le descellement de la prothèse, l’état du 
genou, indolore et au maximum de ses possibilités de mouvement, peut aujourd’hui être considéré 
comme stable à cet égard, raison pour laquelle la SUVA était en droit de considérer le cas de 
rechute qui lui avait été annoncé comme étant « clos » pour précisément mettre fin à cette prise en 
charge.

Des séances de physiothérapie doivent désormais être supportées par l’assurance-maladie.

Si une péjoration sensible et, surtout, objective survenait plus tard, le recourant pourrait encore 
annoncer une nouvelle rechute, dans le cadre de laquelle la question serait à nouveau examinée.  

7.

Le recours est rejeté et la confirmation de la décision sur opposition est confirmée.

La procédure étant gratuite, il n’est pas perçu de frais de justice.

Il n’est pas non plus alloué d’indemnité de partie.

(dispositif en page suivante)

Tribunal cantonal TC
Page 11 de 11

la Cour arrête :

I. Le recours est rejeté.

II. Il n’est pas perçu de frais de justice, ni alloué d’indemnité de partie.

III. Notification.

Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.

Fribourg, le 2 juillet 2020/mbo

Le Président : La Greffière-stagiaire :