# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** abce1c47-55d5-50ea-a733-a5a7dba453c5
**Source:** Bundesgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2016-10-24
**Language:** fr
**Title:** Bundesgericht I. Strafrechtliche Abteilung 24.10.2016 6F 23/2016 (6F_23/2016)
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BGer/CH_BGer_006_6F-23-2016_2016-10-24.html

## Full Text

Bundesgericht 

Tribunal fédéral 

Tribunale federale 

Tribunal federal 

 

 

    
  	
        
      	
         

      	
         

      
	
        {T 0/2} 

         

        
        
          6F_23/2016 
      
         

      	
           

      	
           

      

  
 

 

 

    
  Arrêt du 24 octobre 2016
  
 

 

    
  Cour de droit pénal
  
 

 

Composition 

MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président, 

Rüedi et Jametti, 

Greffière : Mme Gehring. 

 

Participants à la procédure 

X.________, 

requérant, 

 

    
  contre
  
 

 

Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 

intimé. 

 

Objet 

Demande de révision de l'arrêt 6F_14/2016 rendu le 30 juin 2016 par le Tribunal fédéral. 

 

 

    
  Considérant en fait et en droit :
  
 

 

    
  1.
  
 

Aux termes de l'arrêt 6F_14/2016 cité sous rubrique, le Tribunal fédéral a rejeté dans la mesure où elle était recevable la demande de révision formée le 18 mai 2016 par X.________, considérant que c'était à juste titre que le Tribunal fédéral n'était pas entré en matière sur les griefs et conclusions soulevés par le prénommé dans la procédure de recours 6B_255/2016, dès lors que ce dernier était dépourvu de la qualité pour recourir. 

 

    
  2.
  
 

X.________ dépose une demande de révision - assortie d'une demande d'assistance judiciaire - à l'encontre de l'arrêt 6F_14/2016. Invoquant l'art. 121 let. c LTF, il reproche au Tribunal fédéral de n'avoir statué sur aucune des conclusions figurant dans sa demande de révision du 18 mai 2016. La motivation de l'arrêt 6F_14/2016 était par conséquent insuffisante et constitutive selon lui d'une violation de son droit d'être entendu. Pour autant, le requérant ne se prévaut d'aucun motif de révision au sens des art. 121 ss LTF, de sorte que la présente demande de révision est irrecevable. 

 

    
  3.
  
 

Comme les conclusions de celle-ci étaient dépourvues de chance de succès, l'assistance judiciaire ne peut être accordée (art. 64 al. 1 LTF). Le requérant supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), réduits afin de tenir compte de sa situation financière qui n'apparaît pas favorable. 

 

    
  4.
  
 

Au regard du caractère téméraire de la présente écriture, le requérant est formellement averti qu'il s'expose au prononcé d'une amende d'ordre de 2000 francs au plus, voire de 5000 francs en cas de récidive (cf. art. 33 al. 2 LTF). 

 

 

    
  Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
  
 

 

    
  1. 
 

La demande de révision est irrecevable. 

 

    
  2. 
 

La demande d'assistance judiciaire est rejetée. 

 

    
  3. 
 

Les frais judiciaires, arrêtés à 800 francs, sont mis à la charge du requérant. 

 

    
  4. 
 

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours. 

 

 

Lausanne, le 24 octobre 2016 

 

Au nom de la Cour de droit pénal 

du Tribunal fédéral suisse 

 

Le Président :    Denys 

 

La Greffière :    Gehring