# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** a7fdffde-a2f5-5d4b-8206-9970e3b36c41
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-10-20
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 20.10.2015 A/3836/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3836-2014_2015-10-20.pdf

## Full Text

Siégeant : Mario-Dominique TORELLO, Président; Georges ZUFFEREY et Pierre-

Bernard PETITAT, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3836/2014 ATAS/794/2015 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales  

Arrêt du 20 octobre 2015 

10
ème

 Chambre  

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à VÉSENAZ 

 

recourant 

 

contre 

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, Service juridique, sis rue des Gares 12, GENEVE 

 

 

intimé 

 

  

 
 
 

 

A/3836/2014 

- 2/3 -

Vu le projet de décision du 15 septembre 2014 de l’office de l’assurance-invalidité du 
canton de Genève (ci-après : l’OAI ou l’intimé) refusant à Monsieur A______ (ci-
après : l’assuré ou le recourant) tout droit à une rente d’invalidité ou à des mesures 
professionnelles, considérant qu’il pouvait exercer toute activité lucrative à temps 
complet sur le marché équilibré du travail qui ne nécessite pas de formation 
complémentaire, et ceci dès le 1er janvier 2014 ;  

Vu le refus opposé à ce projet par l’assuré le 26 septembre 2014 ; 

Vu la décision de l’OAI du 11 novembre 2014 confirmant le projet de décision du 
15 septembre 2014 après complément d’instruction médicale;  

Vu le recours interjeté le 11 décembre 2014 par l’assuré contre cette décision ; 

Vu le complément de recours déposé le 12 janvier 2015, dans lequel le recourant 
conteste la capacité de travail telle que retenue par l’OAI ;  

Vu la réponse de l’OAI du 5 février 2015, concluant au rejet du recours, et à la 
confirmation de sa décision du 11 novembre 2014; 

Vu la réplique du recourant du 9 mars 2015, par laquelle il indique que l’OAI ne fait 
que reprendre les éléments de sa décision sans amener d’éléments objectifs nouveaux et 
qu’il a au surplus modifié ses conclusions en s’appuyant sur les conclusions de l’expert 
psychiatre qui n’avait nulle part confirmé que le recourant avait retrouvé une capacité 
de travail au 1er janvier 2014 ; 

Vu la duplique de l’intimé du 1er avril 2015, qui persiste dans ses conclusions; 

Vu l'audience de comparution personnelle des parties du 19 octobre 2015 lors de 
laquelle le recourant a indiqué qu’il se considérait comme guéri et qu’il recherchait un 
emploi ; que par ailleurs il n’était pas bénéficiaire de prestations de l’assurance-
chômage ; qu’il avait tenté de travailler dans l’établissement de son épouse, mais que 
son défaut de concentration limitait son activité à aller faire des courses pour le 
restaurant ; qu’enfin il avait abandonné la procédure prud’homale dirigée contre son 
ancien employeur par manque de moyens financiers ; 

Attendu que lors de cette même audience le recourant a indiqué qu’il préférait 
désormais aller de l’avant et tourner définitivement la page et que par conséquent il 
retirait son recours ; 

Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 

 

  

 
 
 

 

A/3836/2014 

- 3/3 -

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

1. Prend acte du retrait du recours. 

2. Raye la cause du rôle. 

 

 

La greffière 
 
 
 
 

Florence SCHMUTZ 

 Le président 
 
 
 
 

Mario-Dominique TORELLO 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le