# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** e1a0233f-26be-51ab-a87e-8ab4b9d2d578
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-05-22
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 22.05.2024 A/3691/2023
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3691-2023_2024-05-22.pdf

## Full Text

Siégeant : Catherine TAPPONNIER, présidente ; Christine LUZZATTO et Dana 
DORDEA, juges assesseures 

  

 

 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

. 1  C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/3691/2023 ATAS/370/2024 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 22 mai 2024 
Chambre 4 

 

En la cause 

 

Madame A______, 

représentée par Me Marc MATHEY-DORET, avocat 

recourante 

 

 

contre  

 

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 

 

intimé 

 

 

 

 

 

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EN FAIT 

 

 Madame A______ (ci-après : l’assurée ou la recourante) est née le ______ 
1970 en Algérie, ressortissante suisse depuis le 19 avril 2003, séparée et mère de 
trois enfants, nés en 1997, 1998 et 2006. 

b. L'assurée a travaillé comme vendeuse pendant trois ans, puis dans le domaine 
social dès 2008 et jusqu'en janvier 2009. 

 Le 2 septembre 2009, elle a demandé des prestations d’assurance-invalidité 
auprès de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI 
ou l’intimé). 

b. Dans un rapport du 30 septembre 2009, le docteur B______, spécialiste FMH 
en neurologie, a indiqué que l’assurée souffrait d’une méningite chronique 
symptomatique depuis le 3 mars 2009 et qu’elle était totalement incapable de 
travailler depuis lors. 

c. Dans un rapport d’expertise du 12 mai 2010, le docteur C______, spécialiste 
FMH en neurologie, a retenu les diagnostics incapacitants de syndrome 

inflammatoire chronique du système nerveux central et de céphalées et vertiges, 
d’étiologie indéterminée depuis mars 2009. Les troubles qui avaient influencé 
l’activité exercée jusqu’ici étaient essentiellement subjectifs et la capacité 
résiduelle de travail était totale à partir de l’automne 2009. 

d. Dans un avis du 22 juin 2010, le service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après ; le SMR) a retenu que sur le plan neurologique, la capacité de 
travail était totale depuis l’automne 2009. Des éléments subjectifs importants 
faisaient que l’expert préconisait une expertise psychiatrique. 

e. Dans un rapport d’expertise du 11 octobre 2010, le docteur D______, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a conclu que l’assurée ne 
présentait pas de pathologie mentale susceptible d’agir sur les activités qu’elle 
avait exercées jusqu’ici. Sa capacité de travail était entière sur le plan 
psychiatrique. 

f. Par décision du 30 mars 2011, l’OAI a rejeté la demande de prestations de 
l’assurée. 

 Le 9 mars 2018, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations 
d’assurance-invalidité auprès de l'OAI. 

b. Selon un rapport établi le 7 mai 2018 par le Dr B______, les diagnostics avec 
répercussion sur la capacité de travail étaient une hypertension intracrânienne 
chronique avec céphalées invalidantes et une côte cervicale gauche avec une 
répercussion algique cervicale et une cervico-brachiale à gauche. De multiples 
traitements avaient été prodigués à l’assurée, malheureusement avec des effets 

 

 

 

 

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très limités. Elle était totalement incapable de travailler depuis 2009 dans toute 
activité. 

c. Le 15 novembre 2018, le Dr B______ a informé l’OAI que la situation de 
l’assurée devenait préoccupante. Elle souffrait quotidiennement de céphalées, qui 
nécessitaient un alitement au moins deux fois par jour, car seul le repos et le 
calme les rendaient supportables. Il n’était en aucun cas envisageable pour elle de 
reprendre une activité professionnelle. 

d. Le 26 novembre 2018, le docteur E______, spécialiste FMH en médecine 
interne générale, médecine psychosomatique et psychosociale, a indiqué que 
l’assurée souffrait d’un état dépressif sévère, avec un tentamen aux opiacés le 18 
février 2018, et d’un syndrome douloureux persistant somatoforme. Elle était 
totalement incapable de travailler dans toute activité. 

e. Dans un rapport du 26 mars 2019, le docteur F______, spécialiste en 
neurologie à Londres ayant examiné l'assurée début 2019, a suggéré au Dr 
B______ de procéder à un tilt test afin de rechercher des indices correspondant au 
syndrome de tachycardie orthostatique posturale (ci-après : POTS). 

f. Le 13 juin 2019, le Dr B______ a informé l’OAI que la découverte de 
l'affection cardiologique de POTS était à même d’expliquer la symptomatologie 
de l’assurée depuis dix ans et lui a adressé une copie d'un rapport du même jour 
du docteur G______, médecin-adjoint agrégé du service de cardiologie des 
Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG), confirmant avoir vu 
l'assurée dans le contexte de la prise en charge de son POTS. 

g. Le 7 juillet 2019, le Dr G______ a indiqué que l'assurée présentait un POTS 
caractérisé par des céphalées invalidantes associées à des palpitations et à une 
diminution de la tolérance à l'effort. Plusieurs investigations étaient effectuées 
excluant notamment des causes purement neurologiques, infectieuses et 

immunologiques. Le tilt test avait exclu une hypotension orthostatique mais avait 

montré un résultat compatible avec un POTS. Le médecin a par ailleurs relevé les 
différents critères de diagnostic de ce syndrome, à savoir une augmentation 
soutenue de la fréquence cardiaque de 30 bpm, l'absence d'hypotension 
orthostatique, plusieurs symptômes d'intolérance orthostatique qui se résolvent 
complètement en décubitus, l'absence de médicament altérant la régulation 
autonome et qui surviennent en l'absence d'autre infection pouvant entrainer une 

défaillance du système nerveux autonome en tachycardie orthostatique. 

h. Dans un rapport du 25 septembre 2019, le docteur H______, spécialiste FMH 
en neurologie et médecin adjoint agrégé, et la docteure I______, spécialiste FMH 
en neurologie, au service de neurologie des HUG, ont rappelé qu'après de 
multiples investigations, le diagnostic de nouvelles céphalées quotidiennes 
persistantes versus céphalées chroniques d'origine indéterminée avait été retenu 
par le professeur J______, médecin-chef du service de neurologie des HUG lors 
d'une consultation du 17  janvier 2017. Au courant de l'année 2019, l'assurée avait 

 

 

 

 

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bénéficié d'un avis cardiologique et un diagnostic de POTS avait été postulé. 
Après discussion avec le prof. J______, l'hypothèse des céphalées secondaires au 
POTS devait être suspectée et une prise en charge cardiologique devait être 
privilégiée. 

i. Une expertise a été confiée par l’OAI aux docteurs K______, médecine interne 
générale, L______, neurologie, et M______, psychiatrie et psychothérapie, du 
CEMed. Dans leur évaluation consensuelle du 10 septembre 2020, les experts ont 
conclu que l’assurée était totalement incapable de travailler comme vendeuse 
depuis l’apparition des troubles et jusqu’ici sans changement. Dans une activité 
sédentaire se déroulant essentiellement en position assise, la capacité de travail 
était de 50%, avec un rendement de 100%. 

j. Le 4 décembre 2020, le Dr L______ a complété et confirmé son rapport. Sur 
questions complémentaires de l’OAI et du conseil de l'assurée, ce spécialiste a 
indiqué que, sur la base des éléments à sa disposition, il ne semblait pas qu'il y ait 
eu de modification significative de la symptomatologie depuis 2010, ni 

d'aggravation durable dans le temps sur le plan neurologique. Concernant 

l'évolution de la capacité de travail de l'assurée depuis 2010, l'expert neurologue 
C______ avait conclu, dans son expertise du 12 mai 2010, à une pleine capacité 
de travail et avait proposé une reprise à temps partiel initialement, puis à plein 
temps. Selon le Dr L______, la différence d'appréciation concernant la capacité 
de travail n'était pas basée sur une modification de l'état de santé de l'assurée mais 
sur une appréciation différente de la capacité de travail résiduelle face aux 
plaintes. Au terme de l'expertise du CEMed du 10 septembre 2020, les experts 

avaient pensé qu'il existait une incapacité de travail vraisemblablement complète 
dans l'activité antérieure mais une capacité de travail de 50% dans une activité 
adaptée, soit une activité se déroulant essentiellement en position assise. Il 
s'agissait ainsi d'une différence d'appréciation d'une situation restée identique. 
Quant à la conclusion du Dr G______ selon laquelle l'assurée présentait plusieurs 
critères de diagnostic d'un POTS, le Dr L______ a indiqué qu'il s'agissait d'une 
hypothèse diagnostique avec des éléments suggestifs sans qu'il soit possible 
d'affirmer l'existence de ce syndrome jouant un rôle dans les plaintes et surtout 
l'incapacité de travail. Néanmoins, s'il existait effectivement un tel syndrome, il 
était concevable que l'assurée soit gênée dans une activité en station debout 
prolongée et de façon moindre dans une position assise et surtout couchée, 
précisant que c'était pour cette raison que les experts avaient retenu une incapacité 
de travail de 50% dans une activité sédentaire se déroulant essentiellement en 
position assise. 

k. Par projet de décision du 8 novembre 2021, l’OAI a octroyé à l’assurée une 
rente entière d’invalidité sur la base d’un degré d’invalidité de 100%, du 
1er février 2019 au 30 septembre 2020, ainsi qu'une demi-rente depuis le 
1er octobre 2020 sur la base d’un degré d’invalidité de 50%. 

 

 

 

 

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l. Le 11 novembre 2021, sur demande du conseil de la recourante, l'OAI a 

transmis le CD-Rom contenant la copie de son dossier. 

m. Le 23 novembre 2021, l’assurée, assistée d’un conseil, a fait valoir qu’il 
ressortait clairement du rapport d’expertise du CEMed et de son complément du 
4 décembre 2020 que les atteintes neurologiques qui entraînaient une incapacité 
de travail de 50% existaient déjà en 2010. Il apparaissait que le Dr C______ avait 
très largement méconnu à l’époque l’incidence des atteintes neurologiques de 
l’assurée sur sa capacité de travail. Par conséquent, la décision de l’OAI du 
30 mars 2011 reposait sur des bases manifestement erronées, de sorte qu'elle en 
sollicitait la reconsidération. Une incapacité entière de travail ayant par ailleurs 
été reconnue du mois de mars au 30 septembre 2009, il fallait lui allouer une 
demi-rente d’invalidité à l’issue du délai d’attente calculé depuis mars 2009. 

n. Le 30 novembre 2021, la recourante a formé opposition au projet de décision 
du 8 novembre 2021, en tant qu’il limitait son droit à une demi-rente dès le 
1er octobre 2020. La capacité résiduelle de travail retenue par le Dr L______ 
n’était pas contestée. En revanche, il apparaissait clairement qu’une diminution de 
rendement devait être retenue en sus, au vu de ses limitations fonctionnelles, sur 
la base d’un rapport médical établi le 28 novembre 2021 par le Dr B______. Il 
s’en suivait que c’était un trois quarts de rente qui devait lui être alloué dans le 
cadre de la demande de reconsidération formée par courrier du 23 novembre 
2021. 

o. Par décision du 21 juin 2022, l’OAI a confirmé son projet de décision du 
8 novembre 2021. 

p. Le 23 août 2022, l’assurée a formé recours contre la décision précitée auprès 
de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la CJCAS 
ou la chambre de céans), concluant à son annulation, en tant qu’elle réduisait le 
taux de sa rente à une demi-rente dès le 1er octobre 2020, et à l’octroi d’une rente 
entière d’invalidité du 1er février 2019 au 30 septembre 2020, puis à un trois 
quarts de rente d’invalidité depuis le 1er octobre 2020, sous suite de dépens. 

Elle a encore fait valoir que les conditions d’une révision procédurale, au sens de 
l’art. 53 LPGA, étaient réalisées et qu’il incombait à l’intimé de reconnaître le 
droit à un trois quarts de rente d’invalidité du 3 mars 2009 au 31 janvier 2019. 

q. Le 21 septembre 2022, l’intimé a conclu au rejet du recours et précisé qu’il 
n’entendait pas entrer en matière sur la demande de reconsidération formulée à 
nouveau par la recourante et que la chambre de céans n’était pas compétente pour 
connaître de cette demande. 

r. Par réplique du 20 octobre 2022, la recourante a persisté dans ses conclusions 
et relevé que l’intimé ne s’était pas prononcé sur la question de la 
reconsidération/révision procédurale, se bornant à répéter qu’il n’entendait pas 
entrer en matière, ce qui n’était pas relevant, dès lors que les conditions d’une 
révision procédurale étaient réunies. 

 

 

 

 

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s. Par arrêt du 12 avril 2023 (ATAS/254/2023), la chambre de céans a rejeté le 
recours formé par la recourante contre la décision du 21 juin 2022. Elle a retenu 
que l'appréciation divergente du cas par le Dr B______ avait une force probante 
relative et ne suffisait pas à remettre en cause les conclusions de l'expert L______ 
sur la capacité de travail et le rendement de la recourante. Par ailleurs, les 
limitations fonctionnelles de cette dernière avaient été prises en compte dans 
l'évaluation de sa capacité de travail par les experts, de sorte qu'il n'y avait pas 
lieu de procéder à un abattement supplémentaire à ce titre. De même, il n'y avait 
pas lieu de tenir compte de l'absence de formation de la recourante, dès lors que 
l'intimé s'était fondé sur l'ESS pour fixer le taux d'invalidité (toutes activités 
confondues, pour une femme, sans qualifications spécifiques). 

t. Le 17 mai 2023, la recourante a interjeté recours contre l'arrêt susvisé par-
devant le Tribunal fédéral. En substance, elle a fait valoir qu'il convenait de nier 
toute valeur probante au rapport du Dr L______, dès lors que, de l'aveu de ce 
dernier, celui-ci manquait pour le moins de fiabilité et résultait de la recherche 
d'un consensus plutôt que de la détermination de la capacité de travail sur la base 
de critères médicaux stricts. Cet expert avait par ailleurs retenu à tort que le 
diagnostic de POTS était soupçonné par les autres spécialistes, alors qu'il avait été 
posé avec certitude et après une analyse approfondie de la symptomatologie, de 
sorte qu'il aurait dû discuter ce point. Par ailleurs, en omettant de retenir les 
limitations fonctionnelles de la recourante, la chambre de céans avait procédé à 
une constatation manifestement inexacte des faits. 

u. Par arrêt du 16 août 2023 (9C_346/2023), le Tribunal fédéral a rejeté le recours 
formé par l'assurée contre l'ATAS/254/2023. Selon le Dr L______, il n'était pas 
possible d'affirmer que la recourante présentait un syndrome de tachycardie 
orthostatique posturale, compte tenu des contraintes liées à une expertise dans le 
domaine de l'assurance-invalidité. Les experts du CEMed n'avaient toutefois pas 
nié ce diagnostic. Au moment de se prononcer sur la capacité de travail, ils 
s'étaient fondés sur cette affection du système nerveux autonome, complétée par 
les plaintes et les autres atteintes à la santé de la recourante, pour retenir une 
capacité de travail de 50% dans une activité sédentaire se déroulant 
essentiellement en position assise. Les experts avaient ainsi dûment pris en 
considération le fait qu'elle souffrait de céphalées dues à une dysautonomie 
exacerbée par les changements posturaux (orthostatisme). 

 Par décision du 4 octobre 2023, l'OAI a rejeté la demande de révision 
procédurale et a maintenu sa décision du 30 mars 2011. En substance, il a fait 
valoir qu'aucun fait nouveau n'était avancé et qu'il s'agissait plutôt d'une 
appréciation des faits et non de leur établissement. L'assurée avait d'ailleurs 
indiqué que l'état de fait évalué était demeuré similaire et d'éventuels moyens de 
preuve nouvellement découverts étaient absents. En tout état de cause, la demande 
de révision procédurale du 23 novembre 2021 avait été déposée bien au-delà du 
délai légal de 90 jours, de sorte qu'elle devait aussi être rejetée car tardive. 

 

 

 

 

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- 7/20 - 

b. Le 8 novembre 2023, l'assurée a formé recours auprès de la chambre de céans 
contre la décision précitée, concluant, sous suite de dépens, à son annulation et à 
ce qu'il soit dit qu'elle a droit à une demi-rente d'invalidité du 30 mars 2009 au 
31 janvier 2019. En substance, elle fait valoir que le motif de révision, à savoir la 
pose du diagnostic de POTS, a été connu en mai 2019 et que la demande de 
révision a été formulée en juin 2019, soit dans le délai légal de 90 jours. Le motif 
de révision avait été transmis à l'intimé alors même qu'une demande de prestations 
était déjà pendante et qu'il était question de mettre en place une expertise 
bidisciplinaire. Les experts avaient d'ailleurs tenu compte de cet élément dans leur 
expertise laquelle avait notamment pour but de définir sa capacité de travail au fil 
du temps, y compris pour la période antérieure à sa seconde demande de 
prestations. Il était donc clair, tant pour le Dr B______ que pour l'assurée, que les 
éléments nouveaux présentés à l'intimé impliquaient que le dossier soit 
entièrement réexaminé, notamment par les experts, depuis la demande initiale 
dont l'instruction n'avait été que partielle en raison du manque d'éléments 
médicaux nécessaires à l'appréciation du cas à l'époque. Par ailleurs, les faits 
qualifiés d'indiscutables dans la décision initiale étaient erronés et démentis par le 
dossier. Le Dr C______ n'avait pas tenu compte des plaintes de l'assurée au motif 
qu'elles étaient purement subjectives et relevaient de phénomènes d'exagération. 
Or, le fait de rattacher ces plaintes au diagnostic de POTS permettait d'expliquer 

le tableau clinique et d'objectiver les plaintes, ce qui ressortait de la dernière 
expertise, qui parvenait à la conclusion que l'assurée présentait une incapacité de 
travail à 50% au moins depuis 2010 à tout le moins. 

c. Dans sa réponse du 7 décembre 2023, l'intimé a conclu au rejet du recours, 
reprenant l'argumentation exposée dans la décision querellée. 

d. Cette écriture a été transmise à la recourante le 8 décembre 2023. 

 

EN DROIT 

 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 

de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 
19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

 

 

 

 

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3. Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Dans la mesure où le recours a été interjeté postérieurement au 
1er janvier 2021, il est soumis au nouveau droit (cf. art. 82a LPGA a contrario). 

4. Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 (développement 
continu de l’AI ; RO 2021 705), y compris les ordonnances correspondantes, sont 
entrées en vigueur. 

En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2. et les références). 

La réglementation légale concernant la révision et le réexamen de décisions ou de 
décisions sur opposition entrées en force (art. 53 LPGA) n'a pas été modifiée dans 
le cadre du développement de l'AI susmentionné, raison pour laquelle aucune 
question de droit intertemporel ne se pose à cet égard (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.2).  

5. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]).  

Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 

6. Le litige porte sur la question du bien-fondé du rejet par l'intimé de la demande de 
révision procédurale de la décision du 30 mars 2011 entrée en force. En d'autres 
termes, le litige se limite à la question de savoir s'il existe des faits ou moyens de 
preuve nouveaux et, cas échéant, s'ils ont été invoqués en temps utile. 

7.  

7.1  

7.1.1 Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une 
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il 
n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable 
(al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

 

 

 

 

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7.1.2 En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est 
invalide à 70% au moins, à un trois quarts de rente s'il est invalide à 60% au 
moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente 
s’il est invalide à 40% au moins. 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA 
et art. 28a al. 1 LAI). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il 
importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 
elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 
consid. 1). 

7.1.3 En vertu des art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance 
au plus tôt à la date dès laquelle l’assuré a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne pendant une année sans interruption 
notable et qu’au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au 
moins, mais au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de la 
date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à 
l’art. 29 al. 1 LPGA. Selon l’art. 29 al. 3 LAI, la rente est versée dès le début du 
mois au cours duquel le droit prend naissance. 

7.2  

7.2.1 Selon l'art. 53 al. 1 LPGA, les décisions formellement passées en force sont 
soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits 
nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient 

être produits auparavant. 

Aussi, par analogie avec la révision des décisions rendues par les autorités 
judiciaires, l'administration est tenue de procéder à la révision (dite procédurale) 
d'une décision formellement passée en force lorsque sont découverts des faits 
nouveaux importants ou de nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être 
produits avant et qui sont susceptibles de conduire à une appréciation juridique 
différente (ATF 148 V 277consid.4.3 et la référence). 

La notion de faits ou moyens de preuve nouveaux s'apprécie de la même manière 
en cas de révision (procédurale) d'une décision administrative 
(art. 53 al. 1 LPGA), de révision d'un jugement cantonal (art. 61 let. i LPGA) ou 
de révision d'un arrêt du Tribunal fédéral fondée sur l'art. 123 al. 2 let. a LTF 
(qui correspond à l'ancien art. 137 let. b OJ et auquel s'applique la jurisprudence 

 

 

 

 

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rendue à propos de cette norme, cf. ATF 144 V 245 consid. 5.1). La révision 
suppose la réalisation de cinq conditions  : 1. le requérant invoque un ou des faits ; 
2. ce ou ces faits sont « pertinents », dans le sens d'importants (« erhebliche »), 
c'est-à-dire qu'ils sont de nature à modifier l'état de fait qui est à la base du 
jugement et à conduire à un jugement différent en fonction d'une appréciation 
juridique correcte ; 3. ces faits existaient déjà lorsque le jugement a été rendu : il 
s'agit de pseudo-nova (« unechte Noven »), c'est-à-dire de faits antérieurs au 
jugement ou, plus précisément, de faits qui se sont produits jusqu'au moment où, 
dans la procédure principale, des allégations de faits étaient encore recevables ; 
4. ces faits ont été découverts après coup (« nachträglich »), soit postérieurement 
au jugement, ou, plus précisément, après l'ultime moment auquel ils pouvaient 
encore être utilement invoqués dans la procédure principale ; 5. le requérant n'a 
pas pu, malgré toute sa diligence, invoquer ces faits dans la procédure précédente 
(ATF 143 III 272 consid. 2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_562/2020 du 14 avril 
2021 consid. 3.2). 

Quant aux preuves concluantes, elles supposent en bref aussi la réunion de cinq 
conditions : 1. elles doivent porter sur des faits antérieurs (pseudo-nova) ; 2. elles 
doivent être concluantes, c'est-à-dire propres à entraîner une modification du 
jugement dans un sens favorable au requérant ; 3. elles doivent avoir déjà existé 
lorsque le jugement a été rendu (plus précisément jusqu'au dernier moment où 
elles pouvaient encore être introduites dans la procédure principale) ; 4. elles 
doivent avoir été découvertes seulement après coup ; 5. le requérant n'a pas pu les 
invoquer, sans faute de sa part, dans la procédure précédente 
(ATF 143 III 272  consid. 2.2). Ce qui est décisif, c'est que le moyen de preuve ne 
serve pas à l'appréciation des faits seulement, mais à l'établissement de ces 
derniers. Ainsi, il ne suffit pas qu'un nouveau rapport médical donne une 
appréciation différente des faits; il faut bien plutôt des éléments de fait nouveaux, 
dont il résulte que les bases de la décision entreprise comportaient des défauts 
objectifs. Pour justifier la révision d'une décision, il ne suffit pas que le médecin 
ou l'expert tire ultérieurement, des faits connus au moment de la décision 
principale, d'autres conclusions que l'administration ou le tribunal. Il n'y a pas non 

plus motif à révision du seul fait que l'administration ou le tribunal paraît avoir 
mal interprété des faits connus déjà lors de la décision principale. L'appréciation 
inexacte doit être, bien plutôt, la conséquence de l'ignorance ou de l'absence de 
preuve de faits essentiels pour la décision (ATF 127 V 353 consid. 5b ; arrêts du 
Tribunal fédéral 8C_562/2020 du 14 avril 2021 consid. 3.2 ; 8C_687/2017 du 
24 octobre 2018 consid. 3). 

7.2.2 Dans un arrêt du 27 janvier 2015 (9C_531/2014), le Tribunal fédéral a 
considéré qu’une expertise judiciaire établissant une incapacité de travail de 60% 
depuis le mois d'avril 2005 (soit antérieurement à la précédente décision entrée en 
force) ne correspondait pas à un fait nouveau, mais était le résultat d'une nouvelle 
appréciation des faits à la base de la décision du 8 décembre 2006. On ne pouvait 

 

 

 

 

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- 11/20 - 

admettre, au vu des pièces médicales au dossier, que la nouvelle atteinte 
diagnostiquée par l'expert judiciaire constituait, en relation avec la toxicomanie, 
une comorbidité psychiatrique suffisante pour conclure, sur le plan juridique, à 
une invalidité. Celle-ci supposait, selon la jurisprudence relative à la dépendance, 
que le trouble psychique mis en évidence contribue pour le moins dans des 
proportions considérables à l'incapacité de gain présentée par la personne assurée. 
Tel n'apparaissait pas être le cas en l'espèce. L'évaluation médicale du 
10 décembre 2013 ne permettait pas de mettre en évidence un élément de fait 
nouveau, déterminant sur le plan juridique, dont il résulterait que la dernière 
décision entrée en force comportait des défauts objectifs. Partant, les conditions 
de l'art. 53 al. 1 LPGA n'étaient pas réalisées. 

Dans un arrêt 9C_371/2008 du 2 février 2009, le Tribunal fédéral a considéré que 
le nouveau diagnostic posé par le corps médical constituait un fait nouveau faisant 
apparaître que la décision initiale comptait un défaut objectif pouvant justifier sa 
révision. Dans le cadre de l'instruction de la première demande ayant abouti à la 
décision du 28 octobre 2002, l'office AI avait recueilli les renseignements 
médicaux usuels auprès de deux médecins traitants. Ces derniers avaient retenu 
que l'assurée présentait des troubles de la personnalité paranoïaque et un épisode 
dépressif moyen, lesquels engendraient une incapacité de travail totale depuis le 
1er juin 2001. L'office AI avait rejeté la demande de prestations, motif pris que les 
troubles dont souffrait l'assurée remontaient généralement à l'adolescence, de sorte 
qu'elle ne pouvait justifier d'une année de cotisation au moment de la survenance 
de l'invalidité. Dans le cadre de l'instruction d'une seconde demande de prestations 
déposée le 31 mars 2005, l'un des deux médecins traitants a indiqué que le 
diagnostic avait été revu depuis la première demande de prestations et que 
l'affection en cause pouvait, en fait, avoir débuté à l'âge adulte. Ce médecin a 
expliqué qu'il avait alors manqué de recul pour déterminer la véritable nature des 
troubles présentés par l'assurée. Selon un second avis médical du 17 octobre 2007, 
l'assurée souffrait d'une schizophrénie paranoïde, soit une affection qui 
apparaissait habituellement à l'âge adulte. Les deux avis médicaux susvisés, 
fondés sur une période d'observation plus étendue, et donc plus propice pour 
permettre de poser un diagnostic sûr et précis, apportaient un éclairage nouveau et 
consensuel sur la situation de l'assurée et permettaient de remettre 
fondamentalement en cause l'hypothèse sur laquelle était fondée la décision 
initiale. Il s'agissait clairement d'un fait nouveau faisant apparaître que la décision 
initiale comptait un défaut objectif pouvant justifier sa révision (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_371/2008 du 2 février 2009 consid. 2.4). 

Dans son arrêt AI 92/17 – 363/2018, la Cour des assurances sociales du canton de 
Vaud a jugé que les conditions d'une révision procédurale étaient remplies. Dans 
une décision du 27 novembre 1997, l'office AI s'était fondé sur une expertise du 
30 septembre 1997 pour rejeter la demande de prestations du 2 octobre 1995 au 

motif que l'assuré ne présentait pas d'atteinte à la santé invalidante, l'expert 

 

 

 

 

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psychiatre n'ayant pas été en mesure de mettre en évidence une pathologie 
psychiatrique justifiant une incapacité de travail et ayant relevé un comportement 
démonstratif et exagéré, ainsi qu'un processus de revendication. Lors du dépôt 
d'une nouvelle demande de prestations en date du 11 mai 2012, l'assuré a produit 
un rapport de son médecin traitant, daté du 22 juin 2012 et complété le 
3 décembre 2012, faisant état des diagnostics de schizophrénie et de trouble 
douloureux chronique dans le cadre d'idées délirantes somatiques avec 
schizophrénie. Il mentionnait qu'avec le recul, l'analyse de cette situation 
complexe permettait d'évoquer assez clairement une schizophrénie qui serait 
apparue à la suite de l'accident subi par l'assuré en 1994. Dans son rapport du 
19 septembre 2015, l'expert a retenu, à titre de diagnostics ayant une répercussion 
sur la capacité de travail, un trouble schizotypique, un syndrome douloureux 
somatoforme persistant, une modification durable de la personnalité, tous trois 
existant depuis 1995, ainsi qu'un syndrome métabolique avec obésité et altération 
de l'état général. Dans cet arrêt, la Cour a relevé que cette appréciation apportait 
un éclairage nouveau permettant de remettre en cause l'avis médical du médecin 
sur lequel reposait la décision de refus de prestations du 11 juin 2003. Par ailleurs, 
ce fait nouveau revêtait à n'en pas douter un caractère important puisqu'il 
permettait de retenir que, dès 1995, le recourant présentait une incapacité de 
travail entière dans toute activité en lien avec ce trouble (arrêt de la Cour des 
assurances sociales du canton de Vaud AI 92/17 – 363/2018 du 14 décembre 2018 
consid. A/a, 5b/aa et 5b/bb). 

7.3 S'agissant des délais applicables en matière de révision, l'art. 53 al. 1 LPGA 
n'en prévoit pas.  

Aux termes de l'art. 55 al. 1 LPGA, les points de procédure qui ne sont pas réglés 
de manière exhaustive aux art. 27 à 54 LPGA ou par les dispositions des lois 
spéciales sont régis par la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure 
administrative (PA ; RS 172.021). Selon l'art. 67 al. 1 PA, la demande de révision 
doit être adressée par écrit à l'autorité qui a rendu la décision dans les 90 jours dès 
la découverte du motif de révision, mais au plus tard dans les dix ans dès la 
notification de la décision. La jurisprudence considère que les règles sur les délais 
prévus à l'art. 67 PA s'appliquent, en vertu de l'art. 55 al. 1 LPGA, à la révision 
procédurale d'une décision administrative selon l'art. 53 al. 1 LPGA 
(ATF U 561/06 du 28 mai 2007, consid. 4). 

Le moment à partir duquel la partie aurait pu découvrir le motif de révision 
invoqué se détermine selon le principe de la bonne foi. Le délai de révision relatif 
de 90 jours commence à courir dès le moment où la partie a une connaissance 
suffisamment sûre du fait nouveau ou du moyen de preuve déterminant pour 
pouvoir l’invoquer, même si elle n’est pas en mesure d’en apporter une preuve 
certaine ; une simple supposition voire même des rumeurs ne suffisent pas et ne 
sont pas susceptibles de faire débuter le délai de révision. S’agissant plus 
particulièrement d’une preuve nouvelle, le requérant doit pouvoir disposer d’un 

 

 

 

 

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titre l’établissant ou en avoir une connaissance suffisante pour en requérir 
l’administration (ATF 143 V 105 consid. 2.4 ; arrêt du Tribunal fédéral 
4A_277/2014 du 26 août 2014 consid. 3.3). Dans un cas dans lequel la question 
déterminante sous l’angle de la révision était de savoir à partir de quand la 
personne assurée présentait ou ne présentait plus un trouble de stress post-
traumatique, le Tribunal fédéral a considéré que l’assureur-accidents n’avait eu 
une connaissance suffisante de la réponse qu’après que cette question ait été 
tranchée en instance fédérale à l’issue de la procédure en matière d’assurance-
invalidité. Aussi, le délai de 90 jours pour la révision de la décision de 
l’assurance-accidents ne pouvait courir qu’après que l’assureur-accidents ait pris 
connaissance de l’arrêt fédéral (ATF 143 V 105 consid. 2.5.2 ; Margit MOSER-
SZELESS, in Commentaire romand, LPGA, 2018, n. 61 ad art. 53 LPGA). 

Par ailleurs, selon la jurisprudence, il appartient à la partie qui présente une 
requête de révision de rendre vraisemblable l’existence de faits ou moyens de 
preuve nouveaux (ATF 127 V 353 consid. 5b). Si elle n’y parvient pas, la 
demande de révision doit être rejetée par l’assureur social (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_797/2011 du 15 février 2012 consid. 5.2). En particulier, celui-ci n’est 
pas tenu d’établir à nouveau les faits de manière complète au sens de 
l’art. 43 LPGA et de rechercher de manière active des nouveaux faits ou moyens 
de preuve (arrêt du Tribunal fédéral 9C_955/2012 du 13 février 2013 consid. 3.2 ; 
Margit MOSER-SZELESS, op. cit., n. 62 ad art. 53 LPGA). 

Au contraire, lorsque les faits ou moyens de preuve nouveaux invoqués par le 
requérant mettent en évidence des indices suffisants en faveur d’un motif de 
révision, l’assureur social doit prendre les mesures d’instruction nécessaires pour 
acquérir une certitude suffisante à cet égard. Tel est le cas lorsqu’une observation 
de la personne assurée a été mise en place, les résultats de la surveillance devant 
en principe être appréciés par un médecin (arrêt du Tribunal fédéral 8C_434/2011 
du 8 décembre 2011 consid. 4.2 ; SVR 2012 IV n.17 63). Le délai de 90 jours ne 
commence à courir que lorsque les pièces recueillies permettent d’examiner 
l’importance du motif de révision invoqué ou, si l’assureur social manque de 
prendre les mesures nécessaires, au moment où il aurait pu compléter l’état de fait 
en faisant preuve de l’engagement attendu et exigible de sa part (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_896/2011 du 31 janvier 2012 consid. 4.2 ; SVR 2012 IV n.36 140 ; 
Margit MOSER-SZELESS, op. cit., n. 62 ad art. 53 LPGA). 

Il ressort des termes de l'art. 53 al. 1 LPGA (« sont soumises à révision » 
« müssen in Revision gezogen werden », « devono essere sottoposte a revisione ») 
que l’assureur social est tenu d’initier d’office une procédure de révision s’il a 
connaissance de faits ou de moyens de preuve nouveaux, que ce soit en faveur ou 

en défaveur de la personne concernée. Une requête en ce sens de la part de 
l’assuré ou d’une autre partie n’est pas nécessaire, à la différence de ce qui vaut 
dans d’autres domaines du droit administratif (cf. art. 66 al. 2 let. a PA) ou pour la 

 

 

 

 

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révision d’une décision judiciaire (cf. p. ex. art. 122 ss LTF) (Margit MOSER-
SZELESS, op. cit., n. 58 ad art. 53 LPGA). 

7.4 Aux termes de l’art. 5 al. 3 de la Constitution fédérale de la Confédération 
suisse du 18 avril 1999 (Cst - RS 101), les organes de l’État et les particuliers 
doivent agir de manière conforme aux règles de la bonne foi. Cela implique 
notamment qu’ils s’abstiennent d’adopter un comportement contradictoire ou 
abusif (ATF 136 I 254 consid. 5.3 et les arrêts cités). De ce principe général 
découle notamment le droit fondamental du particulier à la protection de sa bonne 
foi dans ses relations avec l’État, consacré à l’art. 9 in fine Cst. (ATF 138 I 49 
consid. 8.3.1 et les arrêts cités). Le principe de la bonne foi protège le citoyen, à 
certaines conditions, dans la confiance légitime qu’il met dans les assurances 
reçues des autorités, notamment lorsqu’il a réglé sa conduite d’après des 
décisions, des déclarations ou un comportement déterminé de l’administration et 
qu’il a pris sur cette base des dispositions qu’il ne saurait modifier sans subir de 
préjudice (ATF 139 V 21 consid. 3.2 ; ATF 137 I 69 consid. 2.5.1). 
L’administration doit s’abstenir de tout comportement propre à tromper 
l’administré et elle ne saurait tirer aucun avantage des conséquences d’une 
incorrection ou insuffisance de sa part. Le citoyen peut ainsi exiger de l’autorité 
qu’elle se conforme aux promesses ou assurances qu’elle lui a faites et ne trompe 
pas la confiance qu’il a légitimement placée dans celles-ci. De la même façon, le 
droit à la protection de la bonne foi peut aussi être invoqué en présence, 
simplement, d’un comportement de l’administration susceptible d’éveiller chez 
l’administré une attente ou une espérance légitime (ATF 129 II 381 consid. 7.1 et 
les références citées). Pour cela, les conditions cumulatives suivantes doivent être 
réunies : 1. il faut que l’autorité soit intervenue dans une situation concrète à 
l’égard de personnes déterminées ; 2. qu’elle ait agi ou soit censée avoir agi dans 
les limites de sa compétence ; 3. que l’administré n’ait pu se rendre compte 
immédiatement de l’inexactitude du renseignement obtenu ; 4. qu’il se soit fondé 
sur celui-ci pour prendre des dispositions qu’il ne saurait modifier sans subir un 
préjudice ; 5. que la loi n’ait pas changé depuis le moment où le renseignement a 
été donné (ATF 121 V 66 consid. 2a et les références ; Jacques DUBEY, Droits 
fondamentaux, 2018, vol. II, n. 3510 ss). 

7.5 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références ; ATF 126 V 353 
consid. 5b et les références ; ATF 125 V 193 consid. 2 et les références ; ATF 130 
III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 

 

 

 

 

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statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6. 1 et la 
référence). 

8.  

8.1 En premier lieu, il s’agit d’examiner si les conditions de recevabilité de la 
demande de révision procédurale de la décision du 30 mars 2011 sont réunies. En 
particulier, et avant de déterminer si la recourante invoque et prouve 
effectivement un motif de révision, il convient d'analyser si le délai de 90 jours 
dès la découverte du moyen de révision a été respecté par la recourante. 

8.1.1 À titre liminaire, il est constaté que la demande de révision de la décision du 
30 mars 2011, qualifiée de « demande de reconsidération », a été adressée à 
l'intimé en date du 23 novembre 2021, soit après l'échéance du délai absolu de dix 
ans, de sorte que cette demande apparaît a priori tardive et donc, irrecevable. 

Il convient toutefois d'examiner les circonstances particulières du cas d'espèce 
dans le cadre desquelles le motif de révision a été porté à la connaissance de 
l'intimé pour déterminer si la demande de révision doit tout de même être 
considérée comme recevable. 

8.1.2 À la lecture des pièces du dossier, il est constaté que la première mention du 
diagnostic de syndrome de POTS figure dans le rapport du Dr F______ du 26 

mars 2019, ce dernier ayant suggéré au Dr B______ de procéder à un tilt test afin 
de rechercher des indices correspondant au syndrome de POTS et d'examiner une 

éventuelle variation posturale des symptômes au cours de la période du test (« I 
would, however, advice that she has a headp-up tilt table test, both to look for 

evidence of the postural orthostatic tachycardia (POTS) syndrome, and also to 

assess whether there is a postural variation to her symptoms over the period of 

the test »). Par courrier du 3 juin 2019, reçu par l'intimé le 5 juin 2019, la 
recourante a indiqué qu'un nouveau diagnostic avait été récemment posé par des « 
cardiologues / rythmologues de l'hôpital de Genève » étant à même de donner une 
explication médicale aux troubles dont elle souffrait. Elle précisait qu'elle 
adresserait le rapport faisant état de ce nouveau diagnostic aussitôt que celui-ci 
serait rédigé. Cette nouvelle information a ainsi été portée à la connaissance de 
l'intimé alors qu'il avait informé la recourante, par courrier du 20 mai 2019, de la 
mise en œuvre prochaine d'une nouvelle expertise confiée au CEMEd. Par 
ailleurs, en date du 13 juin 2019, le Dr B______ a indiqué à l'intimé que la 
recourante souffrait d'une affection cardiologique à même d'expliquer la 
symptomatologie invalidante dont elle souffrait depuis dix ans, précisant qu'il 
s'agissait « d'un nouveau diagnostic médical (POTS) essentiel à verser dans son 
dossier » en vue d'une nouvelle expertise. À ce propos, le Dr B______ a fait valoir 
qu'une nouvelle expertise bidisciplinaire (cardiologie et psychiatrie) était 
désormais adéquate au vu de l'affection cardiologique et des répercutions d'ordre 
psychologique de celle-ci. Le médecin traitant a également joint au courrier 
susvisé une « confirmation médicale » du Dr G______, datée du même jour, à 

 

 

 

 

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teneur de laquelle ce spécialiste confirmait avoir vu la recourante « dans le 
contexte de la prise en charge de son syndrome de "POTS" ». Dans deux rapports 
subséquents du 7 juillet 2019, reçus par l'intimé le 16 juillet 2019, le Dr G______ 
a précisé que la recourante présentait des céphalées invalidantes depuis une 
dizaine d'années multi-investiguées du point de vue neurologique, sans étiologie 
claire jusqu'à ce jour. Une augmentation de la fréquence cardiaque en position 
debout avait été mise en évidence avec la reproduction de la symptomatologie, 
dont le résultat avait été confirmé par un tilt test. Le spécialiste a ainsi retenu que 
la recourante remplissait plusieurs critères du diagnostic de POTS et les a détaillés 
dans les deux rapports susvisés. 

L'intimé a ainsi été informé du diagnostic de POTS posé par les Drs F______ et 
G______ avant la mise en œuvre de l'expertise du CEMed, le Dr B______ ayant, 
en particulier, relevé à l'attention de l'intimé que le diagnostic de POTS permettait 
d'expliquer la symptomatologie invalidante dont souffrait sa patiente depuis dix 

ans. Par ailleurs, dans son avis médial du 8 octobre 2020, le SMR a relevé que les 
experts du CEMEd avaient retenu le diagnostic de POTS dans leur rapport 

d'expertise du 10 septembre 2020 et a demandé à l'expert neurologue, à titre de 
questions complémentaires, s'il retenait une modification de la symptomatologie 
de l'assurée depuis 2010 et qu'il se prononce sur l'évolution de la capacité de 
travail de la recourante depuis 2010, faisant référence à sa décision du 30 mars 
2011 et à l'expertise du Dr C______ du 12 mai 2010. 

Au vu de ces éléments, la recourante pouvait, de bonne foi, comprendre que 
l'intimé instruirait tant la question du diagnostic de POTS que l'évolution de sa 
capacité de travail depuis 2011, ce qui impliquait l'examen d'une éventuelle 
révision de sa décision du 30 mars 2011. Il apparaît ainsi que l'intimé est 
intervenu dans la situation concrète de la recourante, à savoir dans le cadre de 
l'instruction de sa demande de prestations du 9 mars 2018, qu'il a agi dans les 

limites de sa compétence, que la recourante pouvait s'attendre à ce que les 
conditions d'une éventuelle révision de la décision du 30 mars 2011 soient 
examinées par l'intimé, de sorte qu'elle pouvait s'abstenir de déposer une requête 
formelle dans ce sens. Conformément au principe de la bonne foi, on ne saurait 
dès lors reprocher à la recourante de ne pas avoir agi avant la fin du délai absolu 
de dix ans, soit avant le 30 mars 2021. 

Il est au surplus constaté que la recourante et son médecin traitant ont fait preuve 
de la célérité requise en informant l'intimé du diagnostic de POTS le 
16 juillet 2019, soit moins de 10 jours après avoir eu connaissance des rapports 
circonstanciés du Dr G______ du 7 juillet 2019. 

8.1.3 Par conséquent, au vu des circonstances particulières du cas d'espèce, 
l'intimé devait, à réception des correspondances de la recourante et du 
Dr B______ des 3 juin 2019, 13 juin 2019 et 13 juillet 2019, considérer ceux-ci 
comme une demande de révision de la décision du 30 mars 2011 et investiguer ce 
nouveau diagnostic. L'instruction du dossier effectuée par l'intimé a d'ailleurs en 

 

 

 

 

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partie porté sur ce nouveau diagnostic dans le cadre de la mise en œuvre de 
l'expertise du CEMed du 10 septembre 2020 et de son complément d'expertise du 
4 décembre 2020. En tout état de cause, force est de constater que, suite à la 
connaissance du nouveau diagnostic de POTS au mois de juillet 2019, l'intimé se 
devait d'initier d'office une procédure de révision, étant rappelé que lorsque 
l'assureur social a connaissance de faits ou de moyens de preuve nouveaux, que ce 

soit en faveur ou en défaveur de l'assuré, une requête de révision de la part de 
l'assuré n'est pas nécessaire. 

Par conséquent, la chambre de céans retiendra que la demande de révision de la 
décision du 30 mars 2011 doit être considéré comme recevable. 

8.2 Il reste à déterminer si le nouveau diagnostic de POTS, ressortant des rapports 
médicaux du Dr G______ du 7 juillet 2019 et de l'expertise du CEMEd du 
10 septembre 2020, constitue un fait nouveau permettant de considérer que la 
décision du 30 mars 2011 contient un défaut objectif fondant sa révision. 

Pour rappel, au moment de la décision de refus de prestations du 30 mars 2011, 
l'expert C______ avait posé, dans son rapport du 12 mai 2010, les diagnostics de 
syndrome inflammatoire chronique du système nerveux central d'étiologie 
indéterminée connue depuis mars 2009 et de céphalées et vertiges d'étiologie 
indéterminée depuis mars 2009. S'agissant du premier diagnostic, l'expert a retenu 
que toutes les maladies susceptibles de provoquer cette réaction inflammatoire du 
système nerveux central avaient été recherchées sans succès. Quant au second 
diagnostic, les céphalées, les vertiges, ainsi que les troubles de la vue et de la 
concentration correspondaient à une symptomatologie purement subjective 
qu'aucune investigation ne permettait d'objectiver. Le Dr C______ a conclu que 

les troubles qui avaient influencé l'activité habituelle de vendeuse étaient 
essentiellement subjectifs. Pour ce qui était de la capacité résiduelle de travail à 
partir de l'automne 2009, la question était plus subtile, aucun argument précis ne 
permettant de la définir. Selon l'expert neurologue, la capacité résiduelle de travail 
était totale et, dans ce sens, l'activité habituelle était encore exigible, au début 
peut-être à temps partiel, soit à 50% pour aider à la reprise. Il est au demeurant 
précisé que l'expert C______ n'a aucunement évoqué le diagnostic de POTS dans 
son expertise. Il découle ainsi du rapport d'expertise du Dr C______ que les 
médecins ayant examiné la recourante et s'étant prononcés sur son état de santé 
n'étaient pas parvenu à poser un diagnostic permettant d'expliquer sa 
symptomatologie. 

En l'occurrence, ce n'est qu'après avoir pris connaissance des rapports des 
Drs F______ et G______ que la recourante et son médecin traitant ont su que les 
troubles dont elle souffrait depuis dix ans s'expliquaient par le diagnostic de 

POTS. Ce diagnostic n'était donc pas connu avant que l'intimé ne rende sa 
décision le 30 mars 2011, de sorte qu'il doit être qualifié de nouveau. 

 

 

 

 

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Par ailleurs, force est de constater que le diagnostic de POTS constitue un fait 

nouveau important dès lors qu'il est propre à entraîner une modification de la 
décision du 30 mars 2011. En effet, les experts du CEMEd ont retenu, dans leur 
rapport du 10 septembre 2020, le diagnostic de POTS et ont conclu à une capacité 
de travail de 50% (mi-temps avec un rendement de 100%) dans une activité 
adaptée, soit une activité sédentaire se déroulant essentiellement en position 
assise. Par ailleurs, invité à se prononcer sur l'évolution de la capacité de travail de 
la recourante dans une activité adaptée, l'expert neurologue du CEMed a indiqué 
que celle-ci était « restée de 50% depuis la reconnaissance d'une incapacité de 
travail par le neurologue traitant ». Dans son complément d'expertise du 
4 décembre 2020, ce même expert a précisé que le diagnostic de POTS posé par le 
Dr G______ constituait « une hypothèse diagnostique avec des éléments 
suggestifs sans qu'il soit possible d'affirmer l'existence d'un syndrome de 

tachycardie orthostatique posturale jouant un rôle dans les plaintes et surtout 
l'incapacité de travail. Néanmoins, s'il existe effectivement un syndrome de 
tachycardie orthostatique posturale, il est concevable que cette patiente soit gênée 
dans une activité en station debout prolongée et de façon moindre dans une 
position assise et surtout couchée. C'est la raison pour laquelle nous avons retenu 
une incapacité de travail de 50% dans une activité sédentaire se déroulant 
essentiellement en position assise […] ». Il découle ainsi de l'appréciation de 
l'expert neurologue que la détermination de l'incapacité de travail à 50% dans une 
activité adaptée est fondée sur le diagnostic de POTS. Il est au surplus relevé que 
la valeur probante de cette expertise n'est aucunement contestée par l'intimé, ce 
dernier s'étant d'ailleurs fondé sur celle-ci pour rendre sa décision du 21 juin 2022 
accordant à la recourante une demi-rente d'invalidité dès le 1er octobre 2020. 
Enfin, dans son arrêt du 16 août 2023 (9C_346/2023), rendu suite au recours de la 
recourante, le Tribunal fédéral a relevé que les experts du CEMed s'étaient fondés 
sur le diagnostic de POTS, complété par les plaintes et les autres atteintes à la 
santé de la recourante, pour retenir une capacité de travail de 50% dans une 
activité adaptée (arrêt du Tribunal fédéral 9C_346/2023 du 16 août 2023 
consid. 3.2).  

Il apparaît ainsi que la situation de la recourante est semblable à celle de l'arrêt 
rendu le 2 février 2009 par le Tribunal fédéral (9C_371/2008) dès lors que le 
diagnostic de POTS permet de remettre en cause les conclusions de l'expert 

C______ sur lesquelles était fondée la décision du 30 mars 2011. 

Par conséquent, la chambre de céans retiendra que le diagnostic de POTS a, au 
degré de la vraisemblance prépondérante, une influence sur la capacité de travail 
de la recourante depuis que le Dr B______ a reconnu son incapacité de travail, 
soit depuis le 3 mars 2009. 

8.3 Compte tenu du ce qui précède, la chambre de céans constate que les 
conditions d'une révision procédurale au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA sont 
réalisées. 

 

 

 

 

A/3691/2023 

- 19/20 - 

9.  

9.1  

9.1.1 La décision qui est révisée par l'assureur social cesse de porter effets et fait 
place à la nouvelle décision. Dès lors que le motif de révision est admis, les 
parties se trouvent replacées dans la situation existant lorsque la première décision 
a été rendue, sous réserve de l'état de fait corrigé ou complété (Margit MOSER-
SZELESS, op. cit., n. 66 ad art. 53 LPGA). 

De par sa nature, la décision de révision a un effet réformateur : elle modifie en 
règle générale le prononcé précédent, en principe avec effet ex tunc, pour le passé 
(ATF 129 V 211 consid. 3.2.2 ; Margit MOSER-SZELESS, op. cit., n. 67 

ad art. 53 LPGA). 

9.2 En l'espèce, la recourante a conclu à l'octroi d'une demi-rente d'invalidité du 
30 mars 2009 au 31 janvier 2019. 

En l'occurrence, la demande de prestations ayant abouti à la décision du 
30 mars 2011 a été déposée par la recourante en date du 2 septembre 2009, de 
sorte que son droit à une rente pouvait prendre naissance au plus tôt le 
2 mars 2010, en application de l'art. 29 al. 1 LAI. 

L'incapacité de travail de 50% a été reconnue dès 2009 par l'expert neurologue, 
ainsi que par les Drs G______ et B______. En outre, à teneur de la décision du 30 
mars 2011, l'intimé a reconnu une incapacité de travail complète du 3 mars au 12 
novembre 2009. 

9.3 Par conséquent, il convient de retenir que le droit de la recourante à une demi-
rente de l'assurance-invalidité a pris naissance le 1er mars 2010 (art. 29 al. 3 LAI). 

10. Vu ce qui précède, le recours sera admis, la décision du 4 octobre 2023 annulée et 
il sera dit que la recourante a droit à une demi-rente d’invalidité dès le 
1er mars 2010. 

La recourante obtenant gain de cause et étant assistée d’un conseil, elle a droit à 
des dépens qui seront fixés à CHF 1'500.- (art. 61 let. g LPGA ; art. 6 du 
règlement sur les frais, émolument et indemnités en matière administrative du 
30 juillet 1986 [RFPA – E 5 10.03]). 

Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 

 

 

 

 

 

A/3691/2023 

- 20/20 - 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L'admet. 

3. Annule la décision rendue par l'intimé le 4 octobre 2023. 

4. Dit que la recourante a droit à une demi-rente d'invalidité à compter du 
1er mars 2010. 

5. Alloue à la recourante une indemnité de CHF 1’500.-, à titre de dépens, à charge de 
l'intimé. 

6. Met un émolument de CHF 200.- à charge de l'intimé. 

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 

son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 

La greffière 
 

 

 

 

Adriana MALANGA 

 La présidente 
 

 

 

 

Catherine TAPPONNIER 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le