# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 3350e380-7a48-5b9a-9fa9-685d557e50fa
**Source:** Neuchâtel (NE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 1998-05-04
**Language:** fr
**Title:** Neuenburg Tribunal Cantonal Cour Civile, Cour civile au sens strict 04.05.1998 CC.1993.117 (INT.1998.1010)
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/NE_Omni/NE_TC_001_CC-1993-117_1998-05-04.html

## Full Text

A.     
F.  (demandeur) et W.  SA, ci-après W.  (défenderesse) ont

conclu
un contrat le 12 octobre 1983, aux termes duquel le demandeur était

engagé
comme directeur exécutif de la société défenderesse (D.2/1). Le

contrat
prenait effet au 1er janvier 1984 pour une durée de cinq ans, avec

reconduction
automatique pour une durée de dix ans, soit jusqu'au 31

décembre
1998, sous réserve de résiliation dans les délais contractuels

prévus.

 

       
Le contrat mentionnait notamment que F. 
devait profiter

lui-même
des mêmes bénéfices et privilèges que ceux dont il bénéficiait

dans la
société M.  SA, dont il était
l'administrateur; qu'il devait avoir

le même
salaire que celui dont il bénéficiait chez M. 
SA, augmenté au 1er

janvier
1994 d'un premier bonus de 10% sur les bénéfices reportés et

cumulés
des années précédentes, suivi d'un bonus de 5% pour les années

suivantes,
jusqu'au terme du contrat; qu'il disposait de la signature

individuelle
pour engager la société W. .

 

       
Sa rémunération était constituée d'un salaire brut de 149'060

francs
par année; des frais étaient pris en charge par W.  pour le leasing

d'une
voiture Cadillac et les frais d'entretien du véhicule (D.2/2,3).

Selon
le demandeur sa rémunération s'élevait ainsi à 185'460 francs par

année (all.4
demande).

 

B.      Le
26 mars 1993, W.  a résilié avec effet
immédiat le contrat

qui la
liait au demandeur (D.2/5). Elle invoquait comme motif de ré-

siliation
le fait que M.  SA, société dirigée par
le demandeur, avait mené

des
opérations floues (Undurchsichtig) avec W. 
et que le demandeur

n'avait
donné aucune explication à ce sujet.

 

C.      Le
30 mars 1993 la défenderesse a déposé plainte pénale contre

les
organes de la société M.  SA auprès du
ministère public bernois.

 

       
F.  a été prévenu de gestion
déloyale et de faux dans les

titres.
Il lui a été reproché d'avoir vendu une montre de valeur, la Lady

Radiant
par l'intermédiaire de la société M.  SA
et d'avoir acheté des

mouvements
Flat Lile pendant les années 1990 à 1992 par l'intermédiaire de

la même
société, ainsi que d'avoir participé à la falsification de deux

factures
établies par M.  SA, l'une pour
1'200'000 francs, l'autre pour

1'600'000
francs.

 

       
En date du 17 mai 1996, le juge d'instruction saisi a proposé au

procureur
général du Seeland de prononcer un non-lieu, ce qu'il fit en

date du
19 mai 1996. Suite au recours de la société défenderesse, la

Chambre
d'accusation a annulé la décision et renvoyé la cause devant le

juge
d'instruction lequel a renvoyé F. 
devant le Tribunal

d'arrondissement
de Bienne/Nidau. En date du 6 novembre 1997, le Tribunal

a
acquitté F. . La société défenderesse a interjeté appel auprès de

l'Obergericht
du canton de Berne. Selon la lettre du demandeur du 17 mars

1998,
la deuxième Chambre pénale saisie a confirmé le jugement

d'acquittement
prononcé en première instance. La motivation écrite n'est

pas
encore au dossier.

 

D.     
F.  a introduit action devant une
des Cours civiles du Tribunal

cantonal
contre W.  SA le 26 avril 1993,
concluant à la condamnation de la

défenderesse
à lui payer une indemnité correspondant à la perte qu'il a

subie
jusqu'au 31 décembre 1998, date de l'expiration du contrat, soit Frs

1'998'543
francs avec intérêts à 5% l'an dès le 1er avril 1993, sous suite

de frais,
dépens et honoraires. Il fait en bref valoir que la défenderesse

n'était
pas en droit de résilier son contrat de travail avec effet

immédiat
comme elle l'a fait le 26 mars 1993; que les motifs avancés sont

totalement
contestés; que les protagonistes de cette affaire sont le père

et le
fils, K.T.  et T.T. , lui-même n'étant
qu'un pion sur l'échiquier

familial;
qu'il est ainsi la victime des dissensions profondes entre père

et
fils; que les critiques formulées à son encontre ne reposent sur aucun

fait
avéré; qu'il a toujours agi en accord avec T.T.  qui était le chef

réel et
juridique de la société; qu'il a droit pour les cinq ans et neuf

mois
qu'aurait dû encore durer le contrat à l'équivalent d'une rente

capitalisée
au taux de 5,3; que c'est ainsi un montant de 185'460 francs

(salaire
annuel) x 5,3, soit 982'938 francs, auquel il a droit; qu'il a

encore
droit à un bonus pour les années 1994 à 1998, qu'il chiffre, selon

sa
demande, à 322'875 francs pour 1994 et 600'000 francs pour les années

1995 à
1998, et que, aux termes de ses conclusions en cause, il laisse au

tribunal
le soin de fixer ex aequo et bono; qu'il a également droit à

l'équivalent
de six mois de salaire pour résiliation injustifiée; qu'en

tout
c'est ainsi un montant de 1'998'543 francs en capital auquel il a

droit.

 

E.      La
société défenderesse conclut principalement à ce que la de-

mande
soit déclarée mal fondée et reconventionnellement à la condamnation

du
demandeur à lui payer la somme de 606'500 francs avec intérêts à 5%

l'an
dès le 15 juin 1993 sous suite de frais et dépens. Elle fait valoir

que le
demandeur s'est rendu coupable d'actes de gestion déloyale, pour

lesquels
elle a d'ailleurs déposé plainte contre le demandeur le 30 mars

1993;
que celui-ci est l'auteur de nombreuses opérations douteuses; qu'il

a
notamment continué de travailler dans l'intérêt de la société M.  SA,

dont il
s'occupait; qu'en raison de différents faits et de soupçons qui se

sont
révélés exacts, la confiance était rompue, lorsqu'elle a résilié le

contrat
qui la liait au demandeur en mars 1993; qu'elle était ainsi en

droit
de résilier pour justes motifs ledit contrat; qu'elle a elle-même

subi du
fait de la gestion déloyale du demandeur un préjudice qui s'élève

à
606'500 francs (410'000 francs pour la montre Radiant 2000-Madame,

16'500
francs pour la vente d'or, 180'000 francs pour les mouvements,

(all.37
réponse).

 

       
La société défenderesse s'est réformée le 19 février 1996 en

invoquant
d'autres faits encore à l'appui de la résiliation pour justes

motifs
qu'elle avait notifiée au demandeur.

 

F.      Le
demandeur conclut au rejet de la demande reconventionnelle.

 

                          C O N S I D E R A N
T

 

1.      La
valeur litigieuse de 1'998'543 francs en capital fonde la

compétence
d'une des Cours civiles du Tribunal cantonal.

 

2.     
Selon l'article 337 CO l'employeur et le travailleur peuvent

résilier
immédiatement le contrat en tout temps pour de justes motifs; la

partie
qui résilie immédiatement le contrat doit motiver sa décision par

écrit
si l'autre le demande. Sont notamment considérées comme de justes

motifs
toutes les circonstances qui, selon les règles de la bonne foi, ne

permettent
pas d'exiger de celui qui a donné le congé la continuation des

rapports
de travail.

 

       
a) Doivent être considérés comme tels les faits propres à dé-

truire
la confiance qu'impliquent dans leur essence les rapports de

travail,
voire l'ébranler de telle façon que la poursuite du travail ne

peut
plus être exigée et qu'il n'y a pas d'autre issue que la résiliation

immédiate
du contrat (ATF 116 II 144, cons.5c et les références). Les

exigences
auxquelles est subordonnée la résiliation immédiate ne peuvent

pas
être déterminées une fois pour toutes. La solution dépend des circons-

tances
du cas particulier; celles-ci sont laissées à la libre appréciation

du juge
(art.337 al.3 CO) qui est donc tenu d'appliquer les règles du

droit
et de l'équité (art.4 CC; ATF 116 II 149 cons.6a, JT 1990 I 578 ss).

La
résiliation immédiate pour juste motif est une mesure exceptionnelle,

qui ne
doit être admise que de manière restrictive (Streiff/Von Kaenel,

Leitfaden
zum Arbeitsvertragsrecht, 5ème éd. 1993 no 3 ad art.337 CO;

Brunner/Buehler/Waeber,
Commentaire du contrat de travail 2ème éd. 1996

note 8
ad art.337 CO). Seule une violation particulièrement grave des

obligations
du travailleur autorise la résiliation immédiate du contrat

(ATF
117 II 74, JT 1992 I 569). Lorsque le manquement est de moindre

gravité,
il doit être précédé de vains avertissements de l'employeur (ATF

121 III
472, 117 II 560, 116 II 150 et référence).

 

       
b) La question de savoir s'il est possible de prendre en

considération
s'agissant de l'existence ou non de justes motifs des faits

inconnus
alors de l'employeur a été souvent débattue en particulier par la

doctrine.
Elle avait été toutefois résolue positivement par le Tribunal

fédéral
(ATF 90 II 284 : JT 1967 I 146) avant la révision des dispositions

sur le
contrat de travail de 1988.

 

        A
l'occasion de la révision de 1988, le Conseil Fédéral a consi-

déré
que "des motifs qui sont découverts ou qui surviennent après la rési-

liation
immédiate ne peuvent [...] avoir rendue impossible déjà

antérieurement
la continuation des rapports de travail et ils ne peuvent,

par
conséquent, représenter un juste motif de résiliation immédiate" (FF

1984
p.634).

 

       
Ultérieurement le Tribunal fédéral s'est à nouveau prononcé à ce

sujet :

 

          " Il convient tout d'abord de
réaffirmer avec force qu'il

            est exclu d'invoquer comme juste motif de congé immédiat

            des circonstances qui sont
survenues après la déclaration

            de résiliation du contrat.[...] En
revanche contrairement

            à l'avis exprimé par le Conseil
Fédéral dans son message,

            lequel a été suivi par une partie
importante de la doctri-

            ne, il y a lieu d'admettre qu'il
est possible sous certai-

            nes conditions restrictives, de se
prévaloir après coup

            d'une circonstance qui existait
déjà au moment de la dé-

            claration de licenciement abrupt,
mais que l'auteur de

            celle-ci ne connaissait pas ou ne
pouvait pas connaître,

            bien que cela soit contraire au
principe qui veut que les

            faits allégués doivent avoir effectivement entraîné la

            perte du rapport de confiance qui
constituent le fondement

            du contrat de travail. De fait,
l'obligation de motiver le

            congé n'impose pas qu'il soit fait
abstraction d'un tel

            motif. Dès l'instant où l'article
337 prescrit au juge

            chargé de statuer sur la validité
des motifs indiqués pour

            justifier une résiliation
immédiate de tenir compte des

            règles de la bonne foi, ce serait
méconnaître ces

            dispositions que d'ignorer
l'existence d'un semblable

            motif. Toutefois c'est uniquement
à titre exceptionnel que

            des circonstances antérieures à la
résiliation immédiate,

            alors ignorées de la partie qui a donné le congé, pourront

            amener un tribunal à considérer,
sur la base des motifs

            déjà allégués que celle-ci, en
s'en prévalant ultérieu-

            rement, a rapporté la preuve de la
destruction du rapport

            de confiance entre les parties au
contrat" (SJ 1996

            p.416-417).

 

       
Dans un autre cas, jugé également postérieurement à 1988, le

Tribunal
fédéral avait aussi admis que de nouveaux motifs pouvaient être

invoqués
postérieurement à la notification de la résiliation, pour autant

cependant
qu'ils restent en étroite corrélation avec le motif déjà invoqué

ou
s'ils formaient un tout avec ce dernier (SJ 1993 p.368). A une autre

occasion,
le Tribunal fédéral avait également admis qu'il était possible

sous
certaines conditions restrictives, de se prévaloir après coup d'une

circonstance
qui existait déjà lors du licenciement, mais que l'auteur de

celui-ci
ne connaissait pas et ne pouvait connaître (ATF 121 II 467).

 

       
La doctrine est quant à elle très divisée (Tercier, JUTRAN 1993

29;
Rehbinder, Schweizerisches Arbeitsrecht, 1995, p.132; Brunner/Bühler/-

Waeber,
Commentaire du contrat de travail, n.13 ad.art.337 CO; Pedergnana,

Ueberblick
über die neuen Kündigungsbestimmungen im Arbeitsvertragsrecht

in :
recht 1989, p.33 ss; Humbert, Der neue Kündigungsschutz im

Arbeitsrecht,
thèse Zurich 1991, p.56; Vischer, Der Arbeitsvertrag,

p.181).

 

       
Avec le Tribunal fédéral il y a lieu de retenir qu'il est possi-

ble de
se prévaloir après coup d'un motif de résiliation inconnu au moment

du
congé, à titre exceptionnel et sous des conditions restrictives. Ce

sera le
cas, lorsque le nouveau motif reste en étroite corrélation avec le

motif
déjà invoqué ou s'il forme un tout avec ce dernier. Il ne saurait en

revanche
être question pour l'employeur de se prévaloir par ce biais de

motifs
étrangers à celui qui a été invoqué, avec le risque que les em-

ployeurs
se livrent postérieurement au congé à certaines recherches et

investigations
quant au comportement du travailleur, de manière à étayer

artificiellement
la résiliation donnée.

 

       
En l'espèce les conditions restrictives posées par le Tribunal

fédéral
sont remplies.En résiliant le contrat qui la liait au demandeur,

la
société défenderesse faisait état d'un comportement déloyal qu'aurait

eu
celui-ci à son égard. Par la suite elle n'a fait qu'expliciter ce

comportement.
Il y a ainsi lieu de prendre en compte l'ensemble des griefs

formulés
par la défenderesse à l'égard du demandeur.             

 

       
c) Le Tribunal fédéral n'a pas encore eu l'occasion de trancher

la
question de savoir si de simples soupçons peuvent justifier une

résiliation
immédiate. La doctrine dominante et maints tribunaux estiment

que
l'employeur qui notifie une résiliation immédiate sur la base de

soupçons
le fait à ses propres risques, à moins que l'attitude du salarié

l'ait
empêché d'éclaircir la situation. Si le soupçon se révèle

ultérieurement
bien fondé, la résiliation immédiate était justifiée. Si en

revanche,
le bien-fondé des soupçons ne peut être établi, l'employeur

supportera
les effets d'une résiliation immédiate injustifiée (JAR 1994,

p.225
et 239; 1990, p.273 et 278; 1989, p.215; 1988, p.319, 1980, p.289;

Streiff/von
Kaenel, Arbeitsvertrag, note 10 ad art.337 CO; Rehbinder,

Commentaire
bernois, note 12 ad art.337 CO; Schneider, in Journée de droit

du
travail et de sécurité sociale 1993, p.67). Ce point de vue mérite

d'être
approuvé. La preuve de l'existence de justes motifs de résiliation

incombe
à la partie qui a prononcé la résiliation immédiate (art.8 CC, JAR

1996,
p.248; 1986, p.127). Lorsque l'employeur a prononcé la résiliation

sur la
base de soupçons, il devra donc prouver les actes qu'il soupçonne

le
travailleur d'avoir commis (Rehbinder, op. cit, note 12 ad art.337 CO).

 

 

3.      Il
convient en premier lieu de replacer dans son contexte le

litige
qui oppose le demandeur à la société défenderesse.

 

       
W.  est une société commerciale
dont le caractère familial est

important,
voire prépondérant. Le père de famille, K.T. , est président du

Conseil
d'administration. Son fils T.T.  a été
directeur général jusqu'en

octobre
1992. Celui-ci disposait d'une signature individuelle, tandis que

son
père K.T.  disposait d'une signature
collective à deux. Après le

départ
de T.T.  c'est sa soeur, H.  qui a assumé une place dirigeante dans

l'entreprise
J.  KK, tandis qu'elle travaillait déjà
auparavant pour les

sociétés
J.  (D.88).

 

       
En tous les cas pendant les neuf à dix ans pendant lesquels F.

a
travaillé comme directeur de W. , T.T. 
jouait, en tant que directeur

général,
un rôle prépondérant dans le cadre de W. , le conseil

d'administration
comme ses membres en particulier assumant quant à eux un

rôle
très effacé, voire quasi inexistant. Les déclarations faites à ce

sujet
par les administrateurs P.  et L. sont à
ce sujet significatives

(D.30,
95, 96). Les déclarations du témoin B. 
vont pour l'essentiel dans

le même
sens (D.31). Il paraît ainsi évident que pendant toute la période

d'activité
du demandeur, T.T.  était le véritable
patron de W. , tandis

que
F.  était son bras droit. Ainsi celui-ci
travaillait-il presque

exclusivement
avec T.T.  et non avec le père de ce
dernier, K.T. .

 

       
En 1992 un différend a opposé le père et le fils. L'origine en

est
inconnue. Etait-elle d'origine personnelle et familiale ou liée à des

problèmes
de politique commerciale ? Elle a en tous les cas impliqué toute

la
famille, y compris la soeur de T.T. 
(D.86 p.2). Elle a par ailleurs

pris
une tournure très aiguë, ce qui ressort de l'ensemble des témoignages

recueillis
(D.30, 31, 32). Les rapports entre père et fils ont été rompus.

K.T.  a "démissionné" son fils T.T.  en octobre 1992 dans un climat de

tension
extrême et de suspicion. Le père a alors pris ou repris les

commandes
de la société. Dans un litige qui opposait J. 
& Co à W. , en

mars
1993, cette dernière société, représentée par le même mandataire

mentionnait
déjà, ainsi que le souligne le demandeur dans ses conclusions

en
cause : "Dire que le présent litige se résume en un conflit entre père

et fils
ne trahirait guère la réalité ... c'est peut-être pour un fils un

bon
moyen de régler ses comptes avec son père (D.81 p.3, 8)".

 

       
Ultérieurement cette appréciation, qui mettait l'accent sur

l'importance
du conflit père-fils, n'a pu être que confirmée (D.107).

Quelque
cinq mois après la rupture desdites relations, W.  a résilié avec

effet
immédiat le contrat de travail qui la liait à F. . Elle a également

déposé
plainte pénale contre les organes de la société M.  SA, laquelle a

débouché
sur un acquittement de F. . Dans ce cadre toutefois, à aucun

moment,
la plainte n'a été dirigée contre T.T. .

 

4.      La
société défenderesse formule différents griefs à l'encontre

du
demandeur qu'il y a lieu d'examiner.

 

       
a) Activités parallèles.

 

       
La défenderesse reproche au demandeur de ne pas lui avoir con-

sacré
tout son temps, en violation de son contrat et de ses engagements.

 

       
Il paraît évident - le demandeur lui-même l'admet - que celui-ci

n'a pas
cessé toute activité dans le cadre de sa propre société M.  SA. Il

est
toutefois difficile de déterminer l'importance de cette activité. Ce

qui
paraît en revanche certain c'est qu'il s'agissait là d'une activité

très
secondaire, qu'il avait conservée avec l'accord de T.T.  (D.19, 86;

dossier
pénal 150).

 

       
Or T.T. , ainsi que mentionné ci-dessus (c.3) jouait un rôle

déterminant
dans la société, en étant le véritable patron (D.30, 31 et

32).
Juridiquement comme dans les faits, T.T. 
exerçait une fonction

dirigeante
particulièrement importante. Dans la mesure où le demandeur a

continué
d'exercer une certaine activité pour M. 
SA avec l'accord de

T.T. ,
on ne saurait considérer qu'il a agi à l'insu de la société. Il a

agi non
seulement avec l'approbation de T.T. 
mais aussi au vu de chacun,

ce qui
ressort en particulier du fait que pendant les premières années les

deux
sociétés partageaient le même stand à l'exposition de Bâle, ce qui

était
connu semble-t-il de K.T.  (D.66, 86,
88).

 

       
b) Manque de diligence et refus de suivre les instructions

 

       
S'agissant de la période pendant laquelle T.T.  était aux

commandes,
soit jusqu'en octobre 1992, on ne saurait retenir une quel-

conque
violation par le demandeur de ses obligations de diligence selon

l'article
321a CO et encore moins que celle-ci serait constitutive de jus-

tes
motifs au sens de l'article 337 CO. Si la politique commerciale

choisie
n'a pas été judicieuse, ce que la Cour civile ignore (la société

défenderesse
critique la politique d'ouverture des marchés en direction du

Moyen-Orient
et de l'Europe adoptée par T.T.  et F.
), elle ne saurait en

tout
les cas constituer un juste motif de résiliation, et ceci d'autant

moins
que rien ne permet de retenir que le président du Conseil

d'administration
ait donné des directives claires et précises à ce sujet à

T.T. ,
voire à F. .

 

       
Quant à la période postérieure au départ de T.T. , on ne voit

pas
davantage quelles instructions le demandeur aurait refusé de suivre,

puisque
le président du Conseil d'administration - jusqu'alors très en

retrait
- n'a pendant cette période également donné aucune instruction au

demandeur
ou en tous les cas du moment que la preuve de telles instruc-

tions
n'a pas été rapportée.

 

       
c) Refus de renseigner et violation du devoir de fidélité

 

       
Pour la première période, de près de dix ans, pendant laquelle

F.  a partagé les commandes avec T.T. , la
réponse à cette question est

évidente.
Le directeur général et le directeur de la société défenderesse

ont
travaillé de concert et aucune preuve n'a été rapportée s'agissant de

l'existence
d'une entente entre eux destinée à spolier la société ou le

président
de son Conseil d'administration personnellement. On relèvera à

ce
sujet que le demandeur a été libéré de tout chef d'accusation par le

Tribunal
d'arrondissement II de Bienne/Nidau le 30 octobre 1997, jugement

qui a
été confirmé par l'Obergericht de Berne.

 

       
Quant à la période postérieure au départ de T.T. , une violation

par le
demandeur de son devoir de fidélité ne saurait davantage être

retenue.
On relèvera que cette période s'est étendue sur quelques mois

seulement,
qu'après qu'il avait travaillé depuis près de dix ans avec

T.T. ,
une période d'adaptation était inévitable. Elle l'était d'autant

plus
qu'ainsi que cela ressort de l'administration des preuves, le retrait

des
pouvoirs à T.T.  par son père est
intervenu dans un climat de tension

et de
déception qui nécessitait de toute évidence un temps d'adaptation

(D.30,
31, 95). Les déclarations du témoin M. , secrétaire personnel de

K.T.  depuis 1992 et jusqu'à sa retraite (D.32) ne
permettent pas une

appréciation
différente compte tenu de leur

caractère
vague ("S'agissant de renseignements que (recte)  K.T.  père

aurait
pu souhaiter de F.  et qu'il n'aurait
pas obtenus, j'estime

personnellement
que F.  n'a pas renseigné suffisamment
K.T.  père. C'était

après
octobre 1992, après le départ de M. T.T. . Je crois ainsi que F.  a

retenu pas
mal d'informations. C'est en tous les cas mon sentiment. Par

exemple,
en octobre 1992 j'avais dû me renseigner auprès de F.  sur les

M.SA  , ceci à la demande de K.T.  père. F. 
ne m'a alors pas renseigné

correctement.

 

       
Au sujet de renseignements que F. 
auraient donné à Me N.

s'agissant
des achats d'or, de mouvements, je sais que F. 
a écrit

directement
à Me N. . Je ne connais pas la réponse toutefois. Cela remonte

à une
date postérieure au moment où A.  avait
terminé sa tâche, soit

février
1993").

 

       
d) Appropriation des ristournes et opérations similaires

 

       
La société défenderesse fait grief au demandeur d'avoir fait un

certain
nombre d'achats et de ventes par l'intermédiaire de M.  SA, alors

que ces
opérations auraient pu être réalisées directement, permettant de

ce fait
à M.  de réaliser un bénéfice de
passage.

 

       
Or il ressort d'une part de l'administration des preuves que

certaines
pièces, soit le mouvement Elegance, produit par E. , celle-ci ne

les
vendait qu'à des clients particuliers, M. 
faisant partie de ceux-ci

(notamment
D.2/36; D.19, 39; 36). De plus, l'administration des preuves a

fait
ressortir que M.  avait dû participer à
des frais de développement à

concurrence
de 800'000 francs (D.8/54; également lettre de E.  au juge

d'instruction
du 26.05.1994; expertise O. , D.52 p.10 ss).

 

       
Ainsi à cet égard également, on ne saurait retenir contre le

demandeur
de violation à son devoir de fidélité. Rien en effet ne permet

d'admettre,
comme l'estime la défenderesse, que F. 
ait en particulier de

cette
manière procuré des bénéfices illicites à la société M.  SA.

 

       
Il en va de même s'agissant du leasing de la cadillac. Si la

situation
à cet égard n'est pas parfaitement claire, rien toutefois ne

permet
de retenir que l'opération réalisée ait été contraire aux intérêts

de la
société défenderesse. De plus comme c'est le cas s'agissant des

questions
de ristournes et autres T.T.  était au
courant de la situation

qu'il
avait ainsi approuvée (D.2/39; D.19).

 

        e)
Actes destinés à porter un préjudice financier à la

défenderesse

 

       
aa) Le demandeur aurait pour M. 
SA vendu 10 kg d'or à W.  au

prix de
17'950 francs le kilo. Le prix étant alors de 16'300 francs ,

M.  SA aurait réalisé un bénéfice total de quelque
16'000 francs. Il

apparaît
toutefois que dans cette transaction M. 
a revendu les 10 kg d'or

au prix
auquel il l'avait acheté deux mois plus tôt. Il s'agissait ainsi

pour
M.  d'une opération blanche (D.2/35;
dossier pénal 151; D.52).

 

       
bb) La défenderesse reproche au demandeur d'avoir participé en

avril
1989 à un emprunt de 100 kg d'or auprès de I. 
pour blanchir de

l'argent
appartenant à K.T. , prélevé sur le compte S. 
à la Banque X.  de

Soleure.
Il aurait agi de la même manière, délestant K.T.  de 2'000'000

francs
provenant du compte S.  à la Banque
X.  de Soleure, dont K.T.  père

était
titulaire, ainsi que de 1'000'000 francs. Il n'est pas contesté que

ni le
demandeur ni M.  SA ni davantage W.  n'ont tiré un quelconque

bénéfice
de ces opérations. Pour l'essentiel  ces
opérations se sont

faites
en dehors du demandeur F. , sur instructions de T.T. , qui a pris

l'initiative
de ces transactions et les a réalisées. Apparemment F.  n'a

joué
qu'un rôle passif, voire n'a eu aucun rôle dans ces opérations (D.86,

98).
Selon les déclarations de T.T.  le
demandeur n'était même pas au

courant
de l'existence du compte de Soleure. La preuve du contraire n'a en

tous
les cas pas été rapportée. T.T.  n'a
jamais été inquiété pour ses

comportements,
alors qu'il est de toute évidence l'initiateur desdites

transactions.
Un comportement pénalement répréhensible n'a pas été retenu

contre
le demandeur. On ne saurait ainsi sur la base du dossier retenir

que le
demandeur n'a pas rempli ses obligations de fidélité selon

l'article
321a CO. On relèvera par ailleurs que pour l'essentiel ces

transactions
se sont déroulées alors que les relations familiales

n'étaient
apparemment pas perturbées.

 

       
f) "Opération Lady Radiant"

 

       
La société défenderesse a porté plainte devant la justice ber-

noise
s'agissant de cette opération. Or le demandeur, contre qui l'ins-

truction
a été menée, a été libéré de toute prévention dans une décision

longuement
motivée (jugement du 6 novembre 1997).

 

       
Le demandeur déclare par ailleurs avoir touché dans le cadre de

la
société M. SA uniquement 10'000 francs, s'agissant d'une opération qui

a
rapporté 1'600'000 francs. La société défenderesse de son côté a admis

avoir
cru à tort que le demandeur avait réalisé un bénéfice personnel de

410'000
francs, alors qu'il est apparu finalement, ce qu'elle admet

(conclusions
en cause p.27) que c'était T.T.  qui
avait réalisé un

bénéfice
supplémentaire de 400'000 francs (D.19, D.2/41, 42, D.8/14, 17,

D.52,
dossier pénal 311). On relèvera au surplus que l'opération remonte à

1991
soit à une époque où apparemment il n'existait aucun litige entre

MM.
T.  père et fils. D'ailleurs même après
la rupture brutale des rela-

tions
entre ces derniers, la plainte pénale n'a à aucun moment été dirigée

par la
société défenderesse contre T.T. 
personnellement, qui n'a ainsi à

aucun
moment été inquiété pénalement.

 

       
On ne saurait ainsi d'une manière totalement inéquitable faire

grief
au demandeur d'une opération qui n'a rapporté à lui-même ou à la

société
M. qu'un montant de 10'000 francs (la preuve qu'il a dans cette

opération
engagé des frais - voyage au Japon - a au surplus été

rapportée),
alors que dans un premier temps la société défenderesse était

convaincue
que le défendeur avait touché 410'000 francs, que l'opération a

été
totalement organisée par T.T. , à qui elle a rapporté 400'000 francs

et que
personnellement celui-ci n'a à aucun moment été inquiété sur le

plan
pénal.

 

       
Pour ces différentes raisons, on ne saurait davantage retenir à

l'encontre
du demandeur, s'agissant de cette opération, une violation de

son
obligation de fidélité.

 

5.     
Suite à son licenciement injustifié, le demandeur prétend à un

montant
de 1'998'543 francs en capital au titre de dommages et intérêts.

 

       
a) Selon l'article 337c al.1 CO, lorsque l'employeur résilie

immédiatement
le contrat sans justes motifs, le travailleur a droit à ce

qu'il
aurait gagné, si les rapports de travail avaient pris fin à

l'échéance
du délai de congé ou à la cessation du contrat conclu pour une

durée
déterminée. L'objet de la créance en dommages-intérêts (ATF 117 II

270 JT
1992 I 398) comprend le droit aux vacances, remplacé par des

prestations
en argent et la compensation des autres avantages résultant du

contrat
de travail, tel que les gratifications ou indemnité de départ

(Rehbinder,
Schweizerisches Arbeitsrecht, 12ème éd., p.134;

Brunner/Bühler/Waeber,
Commentaire du contrat de travail, p.191, ad

art.337c).

 

       
Par ailleurs selon l'article 337c al.2 CO, il y a lieu d'imputer

sur le
montant dû ce que le travailleur a épargné par suite de la cessa-

tion du
contrat de travail ainsi que le revenu qu'il a tiré d'un autre

travail
ou celui auquel il a intentionnellement renoncé.

 

       
b) En l'espèce la rémunération annuelle du demandeur se décom-

posait
comme suit (D.2/2-3) :

 

-
salaire brut                                      149'060.-  par année

-
leasing d'une voiture de marque Cadillac

  prise en charge par W.  d'une valeur de

  2'200 francs par mois, soit                         26'400.- par année

-
10'000 francs par année nécessaire à l'entretien

  dudit véhicule (carburant, réparations,

  taxes etc.)                                         10'000.- par année

 

       
S'agissant de ces deux derniers postes, ces frais ne consti-

tuaient
que pour une part du salaire, étant certainement avant tout lié à

l'activité
professionnelle que F.  exerçait pour
W.  et que suite à la

résiliation
de son contrat il a cessé d'exercer. Ils ne peuvent ainsi être

pris
que partiellement en considération au titre de salaire touché chez

W. ,
représentant certainement dans une importante mesure la compensation

pour
des frais directement liés à son activité professionnelle. Il n'est

guère
aisé de déterminer dans quelle mesure la prise en charge par W.  de

ces
frais constituait un salaire. En application de l'article 42 al.2 CO,

ils
seront pris en considération à raison de 50 %, soit de 18'200 francs.

Le
contrat de travail aurait dû se prolonger jusqu'au 31 décembre 1998,

soit
pendant encore cinq ans neuf mois (D.2/1). Le demandeur a pris en

compte
un index de capitalisation pour cette période de 5,3, basé sur les

tables
de capitalisation Stauffer/Schätzle (conclusions en cause p.26). Il

sera
suivi. C'est ainsi un montant de base de 886'478 francs qui doit être

pris en
considération.

 

       
c) S'agissant du bonus le contrat prévoyait que le demandeur

bénéficiait
d'un bonus calculé sur la base du bénéfice réalisé par la

société.
Un premier bonus calculé à raison de 10 % sur le bénéfice reporté

devait
lui être octroyé le 1er janvier 1994 puis pour les années suivantes

à
raison de 5 % sur le bénéfice annuel (D.2/1).

 

       
Les preuves s'agissant de la situation financière et partant du

bénéfice
de la société sont peu importantes. En particulier l'expertise

qui a
été demandée et ordonnée ne porte pas sur ce point. Au vu des pièces

figurant
au dossier, soit des rapports de l'organe de révision des années

1992 à
1994 (D.8/10 72, 73) et des montants admis par la défenderesse

(conclusions
en cause p.37), on retiendra la somme de 178'299.60 francs,

telle
qu'elle a été déterminée. Ultérieurement, soit pour les années 1994

à 1998
et s'agissant uniquement du bénéfice annuel et non pas reporté, on

se
saurait sur la base du dossier retenir un quelconque bénéfice de la

société
(D.8/143, 144). Le demandeur conteste, il est vrai, les rapports

de
l'organe de révision déposés (D.8-10, 143, 144). Toutefois en l'absence

d'éléments
déterminants, il ne saurait être suivi. On notera en

particulier
qu'il conteste les réserves qui ont été faites s'agissant de

la
valeur des stocks, mais sans étayer sa position de manière suffisamment

convaincante.
Ainsi en ce qui concerne le bénéfice reporté pendant les dix

premières
années et le bonus calculé sur cette base c'est la somme de

178'299.60
francs qui sera retenue à ce titre, tandis qu'aucun montant ne

sera
accordé pour les années suivantes, faute de bénéfice prouvé ou en

tous
les cas rendu suffisamment vraisemblable (art.42 al.2 CO).

 

       
d) Quant au revenu tiré d'un autre travail (art.337c al.2 CO),

la
situation est sur ce point également difficile à établir sur la base du

dossier.
La Cour civile ne dispose à cet égard que de peu d'éléments. On

relèvera
qu'il aurait été certainement possible pour la société défende-

resse
d'apporter davantage d'éléments de preuve, en particulier en cher-

chant à
établir la situation fiscale du demandeur, ce qu'elle n'a pas

fait. A
cet égard, elle fait à tort le grief au juge instructeur - on

notera
qu'elle n'as pas renouvelé sa demande devant la Cour - d'avoir

refusé
de requérir des déclarations d'impôts du demandeur. Or si elle a

effectivement
requis des déclarations d'impôts du demandeur il s'agissat

pour
elle de prouver la faute commise par le demandeur tout au long du

contrat
- elle reprochait à celui-ci d'avoir alors travaillé pour une,

voire
deux autres sociétés - et non pas la situation de celui-ci après la

résiliation
du contrat de travail. Ce sont en effet bien les déclarations

d'impôts
de 1985 à 1994 (soit s'agissant de cette dernière établie sur la

base
des revenus 1993, l'année où le contrat du demandeur a été résilié

qui ont
été requises et non pas pour les années postérieures à la

résiliation
du contrat de travail (PV des audiences du 24.04.1996 et du

01.10.1996
D.100, 103). L'argument soulevé à cet égard par la société

défenderesse
n'est pas correct.

 

       
On relèvera encore qu'après son licenciement par la

défenderesse,
F. , âgé de 50 ans, a selon ses allégués décidé de

revitaliser
la société M.  SA (conclusions en cause,
p.26). Des

indications
n'ont été demandées et apportées que pour les années 1993 et

1994
(expertise O. , D.52, p.14 ss). Il en ressort qu'en 1993 pour neuf

mois,
le demandeur a touché, participations aux frais de véhicule compris,

47'786
francs, et en 1994 pour douze mois, 62'517 francs, soit une moyenne

mensuelle
de 5'252.50 francs et une moyenne annuelle de 63'030 francs. Il

y a
lieu de retenir ces montants au titre de salaire touché par le

demandeur
postérieurement à son licenciement. La Cour ne disposant en

effet
pas d'éléments permettant de retenir que le demandeur aurait touché

des
montants supérieurs. On ne saurait en revanche admettre l'argument

avancé
par celui-ci selon lequel dans la mesure où la situation de M.  SA

était
alors bénéficiaire, et du moment que cette société appartiendrait

entièrement
au demandeur, il aurait vécu sur ces propres réserves. Ce

serait
assurément permettre au demandeur de jouer sur deux tableaux et

ceci de
manière inadmissible. La société M.  SA
est une entité juridique

distincte
du demandeur, on ne saurait ainsi, à cet égard en tous les cas,

assimiler
M.  SA à F. , de même qu'il serait peu
probable qu'en cas de

faillite
ou de difficultés financières de la société le demandeur fasse

valoir
que lui-même et la société forment une seule et même entité et

qu'il
veuille pour cette raison assumer personnellement les dettes de la

société.

 

       
En l'absence d'autres éléments de preuve, il y a ainsi lieu de

retenir
que postérieurement à son licenciement F. 
a réalisé un salaire

mensuel
de 5'252.50 francs et annuel de 63'030 francs, soit en raison du

coefficient
adopté précédemment de 5,3 (voir ci-dessus) un montant total

de
334'059 francs brut. Il y aura ainsi lieu de déduire ce montant du

montant
dû au demandeur, suite à son licenciement avec effet immédiat.

 

6.     
Lorsque l'employeur résilie immédiatement le contrat sans justes

motifs,
le juge peut condamner l'employeur à verser au travailleur en plus

de
l'équivalent du salaire que ce dernier aurait touché une indemnité dont

il
fixera librement le montant, compte tenu de toutes les circonstances;

cette
indemnité ne peut toutefois dépasser le montant correspondant à six

mois de
salaire du travailleur (art.337c al.3 CO).

 

       
Dans un arrêt récent (ATF 123 III 391), le Tribunal fédéral a

clarifié
sa jurisprudence, en soulignant qu'une telle indemnité, qui revêt

un
caractère sui generis et s'apparente à une peine conventionnelle, avait

une double
finalité, punitive à l'égard du comportement adopté par

l'employeur
et réparatrice en faveur du travailleur victime d'un

licenciement
immédiat injustifié.

 

       
Selon le Tribunal fédéral, il résulte de l'interprétation

historique
de cette disposition qu'un congé immédiat et injustifié

entraîne
en principe une indemnité. Des exceptions peuvent toutefois

résulter
des circonstances de l'espèce et ne se laissent pas circonscrire

de
manière générale; elles présupposent à tout le moins des circonstances

qui
excluent un comportement fautif de l'employeur ou qui ne lui sont pas

imputables
pour d'autres motifs (ATF 116 II 300; JT 1991 I 317; cf

Rehbinder,
Commentaire bernois n 8, ad art.337 c; Brunner/Bühler/Waeber;

op.cit.
n 10 ad art.337c CO; dans un sens différent Streiff/von Kaenel,

Arbeitsvertrag,
5ème éd., n.8, ad art.337c CO).

 

       
Lors de la fixation en équité des indemnités prévues par les

articles
336a et 337c al.3 CO, le juge devra ainsi tenir compte non

seulement
des circonstances liées à la faute de l'employeur, mais aussi de

celles
qui ont trait au tort subi par le travailleur, tels l'âge du

travailleur
licencié, sa situation sociale, les difficultés de réinsertion

dans la
vie économique, de même que la durée des rapports de travail. Dès

lors
que la loi lui impose de tenir compte de toutes les circonstances, il

ne
saurait faire abstraction des effets économiques du licenciement qui

peuvent
aggraver les conséquences de l'atteinte portée aux droits de la

personnalité
du travailleur. Rien ne permet de penser qu'elle ait voulu

empêcher
le juge de prendre en considération, lors de la fixation de

l'indemnité,
la situation économique des parties, alors que précisément

les
travaux préparatoires en font expressément mention parmi les facteurs

pertinents
(123 III 391).

 

       
Il s'agit là également d'une question d'appréciation. On

relèvera
en particulier dans le cas présent d'une part la situation

économique
favorable du demandeur contrebalancée toutefois par le fait que

celui-ci
a été confronté depuis cinq ans à une procédure pénale très

lourde,
avec différents recours déposés par la défenderesse d'abord contre

le
non-lieu puis contre l'acquittement du demandeur le 6 novembre 1997 et

qui
s'est terminée tout récemment par le rejet de l'appel déposé par W.

et par
conséquent par l'acquittement du demandeur. Compte tenu de l'ensem-

ble des
circonstances, c'est un montant correspondant approximativement à

trois
mois de salaire qui doit être attribué à F. , soit à un montant qui

pour
tenir compte notamment des différents postes du dommage sera fixé à

39'352
francs. Il s'agit d'un montant net, qui contrairement aux autres

postes
est exempt de déduction sociales.

 

7.      La
société défenderesse a conclu reconventionnellement au

paiement
par le demandeur de 606'500 francs, représentant le dommage

qu'elle
a subi du fait de la gestion déloyale du demandeur. Dans la mesure

où
aucun acte de gestion déloyale ne peut être retenu contre celui-ci ni

aucune
violation de l'article 321a CO, les conclusions reconventionnelles

prises
doivent être rejetées. On relèvera notamment que ce montant compre-

nait en
particulier un montant de 410'000 francs relative à la montre

Radiant
2000 - Madame, montant dont le demandeur aurait bénéficié (all.37

réponse),
ce qui est inexact comme cela ressort en particulier de

l'expertise
O.  (D.52).

 

       
La demande reconventionnelle doit ainsi être rejetée.

 

8.      Dès
lors la demande apparaît bien fondée à concurrence d'un

montant
global de 770'000 francs, soit 886'478 francs de salaire, auquel

il y a
lieu d'ajouter 178'229 francs au titre de bonus, dont à déduire

334'059
francs représentant le salaire touché par le demandeur, auquel il

y a
lieu d'ajouter une indemnité pour résiliation injustifiée, fixée à

39'352
francs net.

 

       
Les intérêts moratoires seront dus dès le 26 avril 1993, soit

dès
l'introduction de la demande. Les créances auxquelles prétend le

demandeur
sont exigibles dès la réalisation du fait qui leur a donné

naissance,
soit dès la rupture du contrat. Faute de mise en demeure

antérieure
les intérêts moratoires seront dus dès l'introduction de la

demande.

 

9.      Vu
le sort de la cause, les frais de justice seront répartis à

raison
d'un quart à la charge du demandeur et des trois quarts à la charge

de la
défenderesse, le demandeur ayant obtenu gain de cause sur les

principes
et sur une partie importante des montants réclamés montants

qu'il
était évidemment difficile de déterminer avec précision au moment de

l'introduction
de la demande en 1993. La demande reconventionnelle a par

ailleurs
été totalement rejetée. Le demandeur se verra octroyer une

indemnité
de dépens qu'il y a lieu de fixer après compensation. Il n'y a

en
revanche pas lieu de faire application de l'article 144 CPC. Les frais

de la
procédure de réforme seront par ailleurs laissés à la charge de la

défenderesse.

                              Par ces motifs,

                            LA Ie COUR CIVILE

 

1.
Condamne W.  SA à payer à F.  la somme de 770'000 francs dont à déduire

   les charges sociales dues, avec intérêts à
5 % l'an dès le 26 avril

   1993.

 

2.
Rejette la demande reconventionnelle.

 

3.
Répartit, frais et dépens de la réforme non compris, les frais et

   dépens de la procédure à raison d'un quart
à la charge du demandeur et

   trois quarts à la charge de la société
défenderesse, arrêtés ainsi

   qu'il suit :

 

   frais avancés par le demandeur            Fr. 33'538.--

   frais avancés par la défenderesse         Fr. 
8'719.60

   Total    
                                Fr. 42'257.60

                                            
=============

 

4.
Condamne la société défenderesse à payer au demandeur une indemnité de

   dépens après compensation de 20'000 francs.

 

5. Met
les frais et dépens de la réforme à la charge de la société

   défenderesse, arrêtés ainsi qu'il suit :

 

   - émolument et débours forfaitaires       Fr. 3'300.-

   - dépens                                  Fr. 6'000.-

   Total                                     Fr. 9'300.-

                                            
===========

 

 

Neuchâtel,
le 4 mai 1998

 

                                  AU NOM DE LA
Ie COUR CIVILE

                            Le greffier               La présidente