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**Case Identifier:** 38cf923c-a451-5a73-a31d-1d6b618efa54
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-06-11
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre des baux et loyers 11.06.2024 C/25486/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_004_C-25486-2021_2024-06-11.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 12 juin 2024 

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/25486/2021 ACJC/744/2024 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre des baux et loyers 

DU MARDI 11 JUIN 2024 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ [GE], appelant d'un jugement rendu par le 
Tribunal des baux et loyers le 30 novembre 2023, représenté par ASLOCA, rue du Lac 

12, case postale 6150, 1211 Genève 6, 

et 

B______ SA, sise ______ [VD], intimée, représentée par [la régie immobilière] 
C______, ______ [GE]. 

 

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C/25486/2021 

EN FAIT 

A. Par jugement du 30 novembre 2023, notifié aux parties le 6 décembre 2023, le 
Tribunal des baux et loyers a déclaré efficace le congé du 25 novembre 2021 

notifié par B______ SA à A______ pour le 31 janvier 2022 portant sur 

l'appartement de deux pièces au rez-de-chaussée de l'immeuble sis 19, 

rue 1______ à D______ (Genève) (ch. 1 du dispositif), condamné A______ à 

évacuer immédiatement de sa personne et de ses biens ainsi que toute autre 

personne faisant ménage commun avec lui l'appartement susmentionné  

(ch. 2), transmis la cause, à l'expiration du délai d'appel contre la décision, au 

Tribunal des baux et loyers, siégeant dans la composition prévue à l'art. 30 LaCC, 

pour statuer sur les mesures d'exécution sollicitées par la propriétaire (ch. 3), 

débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 4) et dit que la procédure était 

gratuite (ch. 5). 

B. a. Par acte expédié le 22 janvier 2024 à la Cour de justice, A______ appelle de ce 
jugement, sollicitant son annulation. Il conclut à ce que la Cour, principalement, 

renvoie la cause au Tribunal pour compléter l’instruction, par notamment 
l’audition du témoin E______, subsidiairement, constate l’inefficacité du congé 
donné le 25 novembre 2021 pour le 31 janvier 2022 et, encore plus 

subsidiairement, annule ledit congé. 

b. Dans sa réponse du 22 février 2024, B______ SA conclut à la confirmation du 
jugement entrepris. 

c. A______ a renoncé à répliquer. 

d. Les parties ont été avisées par plis du greffe du 27 mars 2024 de ce que la cause 
était gardée à juger. 

C. Il résulte du dossier les éléments pertinents suivants : 

 a. B______ SA (ci-après la bailleresse) est propriétaire de l'immeuble sis 19, 
rue 1______ à D______ (Genève).  

L'immeuble est géré par C______ (ci-après « la régie »).  

L'immeuble comporte une allée commune avec le numéro 17. 

b. Par contrat du 25 mai 2005, A______ a pris à bail un appartement de deux 
pièces au rez-de-chaussée dudit immeuble, pour un loyer annuel, charges 

comprises, fixé en dernier lieu à 8'280 fr. 

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C/25486/2021 

Le contrat a été conclu pour une durée d'un an, du 1er avril 2005 au 31 mars 2006, 

renouvelable ensuite tacitement d'année en année. Le préavis de résiliation était de 

trois mois. 

c. Le 1er avril 2020, le locataire a endommagé les interphones des allées 17-19 
ainsi qu'une porte palière du rez-de-chaussée de l'allée 17. 

Il a pris en charge les réparations de ces deux éléments. 

d. Par pli du 24 juin 2021, la régie a informé le locataire qu'il lui avait été rapporté 
que celui-ci avait agressé physiquement F______, concierge des immeubles. Elle 

lui a rappelé son devoir de diligence et d'égards envers les voisins et l'a mis en 

demeure de cesser ces agissements dès réception du courrier, à défaut de quoi son 

bail serait résilié. 

e. Le 19 août 2021, une altercation ayant opposé G______, habitant dans l'allée 
17, et A______ a nécessité l'intervention de la police. 

f. Courant septembre 2021, les époux E______/G______ ont relaté à la régie, par 
courrier signé par chacun d’entre eux, l'épisode du 19 août 2021 et se sont plaints 
du comportement agressif du locataire, notamment à l'égard d'autres voisins. Ils se 

sont également plaints de nuisances sonores (coups assourdissants) propres à 

réveiller leurs deux enfants de 10 mois et 2 ans pendant leurs siestes ou leurs 

nuits, provenant manifestement de l'appartement de A______.  

g. Se référant à de nouvelles plaintes concernant son comportement violent et 
irrespectueux des voisins, la régie a mis en demeure A______, par pli du 

17 septembre 2021, de respecter immédiatement son devoir de diligence et 

d'égards envers les voisins tel qu'il ressortait de l'art. 257f CO, à défaut de quoi 

son bail serait résilié avec effet immédiat conformément à l'alinéa 3 de cette 

disposition. 

La régie a informé les époux E______/G______ de ce que A______ était mis en 

demeure de cesser les nuisances, faute de quoi son contrat de bail serait résilié 

avec effet immédiat. 

h. Un courrier signé par une quinzaine d'habitants des allées 17-19 a été adressé à 
la régie le 20 octobre 2021 pour l'informer que, bien qu'aucune nouvelle 

altercation n'était à déplorer, la problématique des coups très violents portés 

contre les murs par le locataire persistait.  

Les locataires affirmaient, dans cette correspondance, que la régie les avait avisés 

que A______ avait été mis en demeure. La fin de la phrase contenant cette 

indication était caviardée. Ce courrier a été versé à la procédure par la régie, qui a 

affirmé ne pas savoir pourquoi une partie du texte semblait caviardée. Elle allait 

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se renseigner et produire la pièce originale si elle la trouvait. Elle n’a finalement 
pas versé de nouveau document à la procédure, ni donné davantage d’explication 
sur les motifs du caviardage. 

i. L'informant avoir reçu une nouvelle plainte à son encontre concernant les 
nuisances sonores émanant de son logement, notamment des coups donnés contre 

les murs, la régie a mis en demeure A______, le 22 octobre 2021, de respecter les 

termes des art. 46 let. a et b des Conditions générales et règles et usages locatifs 

appliqués à Genève, ainsi que l'art. 257f CO, prévoyant l'interdiction 

d'incommoder les voisins, en particulier relativement au bruit, et, respectivement, 

le devoir de diligence et d'égards envers ceux-ci. Faute de mesures prises 

immédiatement, A______ s'exposait à une résiliation de son bail avec effet 

immédiat. 

j. Par pli du 10 novembre 2021, H______, habitant de l'allée 17, a indiqué à la 
régie que, s'il avait constaté une légère diminution dans les fréquences, il avait 

noté une très forte augmentation dans la violence des coups, lesquels provoquaient 

parfois des vibrations dans les murs. Cette correspondance faisait suite à un 

entretien téléphonique du même jour avec la régie et à une demande de cette 

dernière. 

k. Les époux E______/G______ ont fait les mêmes constatations à la régie, par 
courrier co-signé du 17 novembre 2021, relevant une diminution dans la 

fréquence des coups mais une augmentation de leur intensité. Ils ont indiqué à 

cette occasion, certificat médical à l'appui, que cette problématique avait engendré 

des troubles du sommeil chez leur fils aîné. Ce courrier faisait suite à une 

conversation téléphonique du 21 octobre 2021 avec la régie. 

l. Par avis du 25 novembre 2021, la bailleresse a résilié le bail de façon anticipée 
pour le 31 janvier 2022 sur la base de l'art. 257f al. 3 CO. 

A l'appui de ce congé, la régie s'est référée aux courriers des 24 juin, 17 septembre 

et 22 octobre 2021 et a indiqué avoir reçu une nouvelle plainte du voisinage 

relative à des nuisances sonores émanant du logement de A______ et à son 

comportement agressif et irrespectueux. 

m. Par requête du 23 décembre 2021, déclarée non conciliée à l'audience de la 
Commission de conciliation en matière de baux et loyers du 25 février 2022 et 

portée devant le Tribunal le 23 mars 2022, le locataire a conclu, principalement, à 

l'inefficacité du congé, subsidiairement à son annulation et, plus subsidiairement 

encore, à l'octroi d'une pleine et entière prolongation de bail de quatre ans, échéant 

au 31 janvier 2026. 

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n. Dans sa réponse du 25 mai 2022, la bailleresse a conclu à la validation de la 
résiliation et, sur demande reconventionnelle, à l'évacuation du locataire de 

l'appartement concerné, avec exécution directe. 

Elle a notamment produit sept courriers de plainte reçus entre le 26 novembre 

2021 et le 12 mai 2022 de la part de cinq voisins du locataire, se plaignant du 

comportement de ce dernier et des nuisances sonores générées par les coups 

portés aux murs. 

o.a A______ a conclu à l’irrecevabilité de la demande reconventionnelle, 
subsidiairement à son rejet. 

o.b Il s’est prévalu des correspondances produites par la régie pour affirmer que 
les plaintes des locataires avaient été incitées par la régie, qui les aurait tenus 

informés régulièrement de ses démarches et leur aurait adressé des conseils 

juridiques en vue d’une résiliation immédiate de son bail. Il a, plus précisément, 
invoqué les éléments suivants : 

o.b.a Dans son courrier du 26 novembre 2021, I______ remercie la régie pour le 
temps qu’elle lui consacre. 

o.b.b Dans celui du 8 décembre 2021, J______ remercie la régie pour les mesures 
prises à l’encontre de A______. 

o.b.c Dans son courrier du 26 janvier 2022, H______ indique comprendre qu’une 
procédure puisse prendre du temps, espérant que celle-ci aboutisse avant « une 

escalade de la situation ». 

o.b.d Dans celui du 12 mai 2022, J______ a écrit que « malgré la résiliation [du] 
bail » de A______, les nuisances ne cessaient pas. 

p. Le 22 août 2022, les époux E______/G______ ont résilié leur bail pour le 
1er octobre 2022, invoquant le comportement agressif du locataire et ses nuisances 

sonores. 

q. Entendu par le Tribunal le 20 octobre 2022, A______ a contesté être à l'origine 
des coups donnés contre les murs, tout en admettant leur existence et leur 

caractère insupportable. A son sens, ils provenaient des bureaux situés à côté de 

son appartement et le concierge « était de mèche » avec les gens qui faisaient du 

bruit. A______ a reconnu avoir endommagé la porte de son voisin avec une 

chaîne de vélo, car ce voisin avait fait du bruit toute la nuit et qu'il ne le supportait 

plus. A______ avait également déconnecté l'interphone car quelqu'un avait sonné 

pendant plusieurs nuits à plusieurs reprises. Il avait eu une altercation avec 

G______ lors de laquelle il avait reçu un coup. G______ avait appelé la police, 

qui était intervenue et l’avait menotté alors qu’il n’était pas l’agresseur. A______ 

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avait eu des discussions avec le concierge car celui-ci l'espionnait. Le concierge 

s'était plaint qu'il avait un couteau et qu'il lui avait donné des coups mais c'était 

faux. Il n'avait jamais insulté ni menacé un voisin. 

r. Le 12 janvier 2023, le Tribunal a procédé à l'audition de six témoins. 

F______, concierge des allées 1 à 15 rue 1______, a déclaré n'avoir jamais eu de 

problèmes avec A______ jusqu'au jour où ce dernier l'avait agressé sans raison, 

environ une année auparavant. Alors qu'il ramassait les tuyaux d'arrosage, le 

locataire était sorti de son immeuble avec son vélo et avait commencé à l'agresser 

verbalement en espagnol. Il lui disait qu'il était le complice de son collègue 

concierge de son immeuble. A______ avait sorti un petit couteau, comme un 

couteau suisse, que le témoin lui avait demandé de ranger. Le locataire l'avait 

alors menacé de lui « casser la gueule ». Alors qu'il essayait de le calmer, 

A______ lui avait donné un coup sur l'oreille. Le témoin avait directement déposé 

plainte au poste de police. Il avait ensuite reçu un courrier lui disant que le 

locataire avait reçu une amende. Selon lui, ce dernier avait « un petit problème ».  

G______ a déclaré avoir entendu des bruits de coups dès son emménagement, en 

2019. Le 19 août 2021, à 20h, alors qu'il y avait des bruits de coups, il était sorti 

pour voir d'où ils provenaient. Il avait entendu encore un coup en s'approchant de 

l'appartement de A______ et avait su que c'était lui. Ce dernier était venu « sur » 

lui et l'avait accusé de faire du bruit, depuis un appartement dans lequel il 

n'habitait pas. Il lui avait également dit qu'il faisait du bruit chez lui avec ses 

écrans. A______ l'avait insulté, menacé et saisi par le cou. G______ l'avait 

repoussé une première fois. A______ était revenu vers lui en essayant de le 

frapper, de sorte que le témoin l'avait repoussé à nouveau et A______ était tombé 

au sol. Pendant que le témoin le maintenait au sol jusqu'à l'arrivée de la police, 

A______ avait appuyé sur sa main avec une clé. Il tenait des propos incohérents et 

l'avait menacé de mort. A la suite de cette altercation et de la plainte pénale 

déposée, il avait été condamné à dix jours de prison, durant lesquels la situation 

avait été calme. Même si le témoin ne l’avait jamais vu donner des coups dans son 
appartement et qu’il n'était jamais rentré chez lui, il était certain que les nuisances 
provenaient de chez lui. A______ tapait extrêmement fort. Le témoin ne savait 

pas avec quoi et sur quoi il tapait, mais quand les policiers étaient sortis de son 

appartement après l'altercation susmentionnée, ils avaient dit que vu l'état de son 

appartement, ça ne devait pas être facile à vivre. A chaque fois que A______ était 

absent, c'était calme, mais quand il rentrait, il claquait la porte et recommençait à 

taper. Il tapait tous les jours, environ une cinquantaine de fois par jour, plusieurs 

coups, généralement trois, le jour et le soir. Le témoin avait consulté le pédiatre de 

ses enfants car ceux-ci avaient des terreurs nocturnes, qui étaient selon lui liées à 

ces bruits. Il avait déménagé avec sa famille notamment en raison du 

comportement de A______, pour la sécurité de cette dernière. Depuis leur 

déménagement, les enfants dormaient bien. Une autre voisine avait également 

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déménagé à cause de A______. Celui-ci s'acharnait souvent sur la porte de celle-

ci, pensant que le témoin y habitait. Il avait menacé sa femme de viol mais n'avait 

jamais été agressif envers ses enfants. Son épouse n'avait jamais déposé plainte 

pénale. A______ avait également agressé un autre voisin avec une chaîne de vélo 

et G______ avait dû les séparer. Le témoin avait eu des contacts réguliers avec 

K______, de la régie, laquelle lui avait conseillé d'écrire des lettres, ce que son 

avocat lui avait également conseillé de faire. Lorsqu'il écrivait des courriers à la 

régie, celle-ci lui disait qu'elle allait faire le nécessaire. 

H______, habitant l'allée 17 depuis 1996, a confirmé l'existence de gros 

problèmes de tapage contre les murs depuis 2021. La situation était insoutenable. 

A______ tapait très fort contre les murs, peut-être avec un marteau ; le bruit 

raisonnait dans tout l'immeuble et était également perceptible depuis l'extérieur. 

H______ était absolument certain que le bruit provenait de chez A______, ce qu'il 

avait pu constater lorsqu'il était dans l'allée, devant sa porte, ou depuis sa cave 

située sous l'appartement de ce dernier. Il n'avait pour sa part été victime d'aucune 

violence, ni physique, ni verbale, et n'en avait pas non plus été témoin. Il avait en 

revanche constaté que la porte de l'appartement de sa voisine avait été 

endommagée par des coups de chaîne de vélo. Cette famille avait fini par 

déménager à cause des nuisances et de l'attaque. Il en allait de même de la famille 

E______/G______. Les bruits de coups perduraient, mais étaient moins fréquents. 

Auparavant, il y avait des coups toutes les 15-20 minutes. Pendant un temps, il y 

avait des séries de dix à douze coups, qui avaient diminué ensuite à cinq-six. Au 

moment de l'audience, la fréquence avait diminué et il y avait des coups environ 

deux fois par heure qui prenaient fin vers 22h30. Des lettres avaient été adressées 

à la régie à la demande de cette dernière, pour pouvoir les mettre au dossier, à la 

suite d’une plainte formulée par téléphone.  

I______, habitant l'allée 17 depuis juin 2021, dans l'appartement voisin de 

A______, a déclaré que ce dernier tapait contre ses murs, probablement avec un 

marteau, une trentaine de coups par jour. Il s'agissait de séries de cinq à six coups 

se produisant environ cinq fois dans la journée. Cela arrivait la nuit, mais 

rarement. Elle s'était mise devant sa porte et était quasiment certaine que les bruits 

provenaient de son appartement. De plus, quand elle était chez elle, elle entendait 

le bruit de gravats qui tombaient après les coups, provenant de derrière le mur 

commun à son appartement. On lui avait dit, à son arrivée dans l'immeuble, que 

A______ était un peu fou, mais elle n'y avait pas prêté attention. Un jour 

cependant, alors qu'elle était dans l'immeuble depuis deux mois, A______ était 

venu vers elle quand elle rentrait et lui avait dit qu'elle habitait chez Frankenstein. 

Il voulait rentrer chez elle et elle en avait peur. Elle le craignait également car elle 

n'arrivait pas bien à le cerner et qu'il l'insultait toujours lorsqu'elle le croisait, en la 

traitant de « pute », en français ou espagnol. Au vu de la violence des coups, elle 

pensait qu'il pouvait être violent. Par chance, il n'avait jamais été agressif 

physiquement avec elle. Elle faisait tout pour l'éviter. Elle n'avait pas signalé les 

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coups dès son emménagement car elle ne savait pas au départ ce que c'était. A part 

les événements précités, elle avait eu une fois de l'huile sur sa porte et une autre 

fois de l'eau de javel dans ses chaussures. Elle ne savait pas si c'était A______ qui 

avait fait ça, mais cela s'était en tout cas produit juste après qu'il y avait eu un 

problème dans l'immeuble avec lui.  

J______, habitant au 4ème étage de l'allée 17, a confirmé l'existence de nuisances 

sonores provenant de l'appartement de A______, dont elle s'était aperçue durant 

son arrêt de travail pendant sa grossesse en avril 2021. Il s'agissait de bruits 

sourds, très forts, comme s'il tapait contre un mur avec un marteau ou une masse. 

Un jour, alors qu'elle était derrière lui quand il rentrait dans son appartement, il 

avait commencé à taper avant même d'avoir fermé sa porte et elle avait vu que 

c'était lui qui tapait. Elle ne l'avait pas vu taper directement, mais elle avait 

entendu que le bruit venait de son appartement, dont la porte était alors encore 

ouverte. Il tapait sur les murs tous les jours, toute la journée, et environ toutes les 

heures, toujours le même nombre de coups entre cinq et sept. C'était très régulier. 

Le soir précédent l’audition de la témoin, le fils de celle-ci, âgé de 18 mois, avait 
mis une heure et demie pour s'endormir car il y avait des coups toutes les demi-

heures. Son mari avait voulu descendre se plaindre des bruits auprès de A______, 

mais elle lui avait demandé de ne pas le faire, car elle avait peur. Elle n'avait 

jamais eu d'autres problèmes avec ce voisin. Depuis qu'elle savait que c'était lui 

qui tapait, elle ne le saluait plus car elle avait un peu peur. Elle n'avait pas été 

témoin des altercations avec les voisins.  

K______, gérante de l'immeuble concerné de mai 2021 à mars 2022, a déclaré ne 

pas avoir eu de souci particulier en lien avec celui-ci, hormis les plaintes reçues de 

cinq ou six locataires en relation avec A______ à compter de l'été 2021. Elle lui 

avait adressé des courriers relatifs aux plaintes reçues, mais n'avait pas eu d'autre 

contact avec lui et n'avait pas elle-même été témoin de difficultés avec lui dans 

l'immeuble. Comme les plaintes faisaient état de nuisances le soir, personne de la 

régie n'était allé les constater dans l'immeuble. Elle avait informé les plaignants 

des interpellations et mises en demeure de A______ mais ne les avait en revanche 

pas informés des conséquences juridiques d'une mise en demeure. Quand elle 

recevait des plaintes par téléphone, elle demandait aux locataires d'écrire.  

s. A l’issue de l’audience du 12 janvier 2023, le locataire a notamment demandé 
l’audition de E______ en relation avec les accusations de menace de viol et afin 
de déterminer si son témoignage concordait avec celui de son époux. La 

bailleresse s’y est opposée, au motif que la procédure serait retardée inutilement.  

Le locataire a par ailleurs produit un constat médical établi en sa faveur le 20 août 

2021, à teneur duquel il avait alors consulté un médecin, alléguant avoir été 

"agressé par un homme dehors de chez lui" et avoir reçu de celui-ci de multiples 

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coups de poings au niveau de la tête et des bras. L’examen médical mettait en 
évidence des « dermabrasions au niveau de la main droite et le front ». 

t. Par ordonnance du 21 juin 2023, le Tribunal a rejeté la demande d'audition de 
E______ en qualité de témoin et a clos les débats principaux. 

u. Les parties ont persisté dans leurs conclusions respectives. 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales et les décisions incidentes de 
première instance (art. 308 al. 1 let. a CPC). Dans les affaires patrimoniales, 

l'appel est recevable si la valeur litigieuse au dernier état des conclusions est de 

10'000 fr. au moins (art. 308 al. 2 CPC). 

Dans une contestation portant sur la validité d'une résiliation de bail, la valeur 

litigieuse est égale au loyer de la période minimum pendant laquelle le contrat 

subsiste nécessairement si la résiliation n'est pas valable, période qui s'étend 

jusqu'à la date pour laquelle un nouveau congé peut être donné ou l'a 

effectivement été. Lorsque le bail bénéficie de la protection contre les congés des 

art. 271 ss CO, il convient, sauf exceptions, de prendre en considération la période 

de protection de trois ans dès la fin de la procédure judiciaire qui est prévue par 

l'art. 271a al. 1 let. e CO (ATF 137 III 389 consid. 1.1; 136 III 196 consid. 1.1). 

En l'espèce, le loyer annuel de l'objet litigieux, charges comprises, s'élève à  

8'280 fr. de sorte que la valeur litigieuse est supérieure à 10'000 fr. 

La voie de l'appel est ainsi ouverte. 

1.2 L'appel ayant été interjeté dans le délai et suivant la forme prescrits par la loi 
(art. 130, 131, 142 al. 3, 145 al. 1 let. c et 311 al. 1 CPC), il est ainsi recevable. 

2. Le Tribunal a retenu que les conditions formelles d'une résiliation anticipée pour 
violation du devoir de diligence (art. 257f al. 3 CO) étaient remplies, les nuisances 

reprochées n'ayant, malgré trois mises en demeure, pas cessé. Le fait que la régie 

ait encouragé les voisins à lui adresser leurs plaintes par écrit n’était pas de nature 
à remettre en cause le contenu de ces dernières, lequel avait par ailleurs été 

confirmé par témoignages. Les comportements adoptés par le locataire rendaient 

la continuation du bail insupportable. Le congé notifié par la bailleresse était dès 

lors efficace. Ne disposant plus, depuis l'extinction du contrat, de titre juridique, il 

se justifiait de prononcer l'évacuation de l'appelant. 

 Celui-ci se plaint d’une violation de son droit d’être entendu, l’audition de 
E______ étant nécessaire pour établir l’exagération des propos tenus par son 
époux et le fait que des rumeurs soient largement colportées à son encontre, ce qui 

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aurait incité certains voisins à sombrer dans une peur irrationnelle et à l’accuser 
sans preuve aucune. 

 2.1 Le droit à la preuve - qui découle tant du droit d'être entendu garanti par l'art. 
29 al. 2 Cst. que, en droit privé fédéral, de l'art. 8 CC et qui est, depuis l'entrée en 

vigueur du CPC, également consacré à l'art. 152 CPC - octroie à toute personne à 

laquelle incombe le fardeau de la preuve le droit, pour établir un fait pertinent 

contesté, de faire administrer les moyens de preuve adéquats, pour autant qu'ils 

aient été proposés régulièrement et en temps utile (ATF 143 III 297 consid. 9.3.2; 

133 III 295 consid. 7.1; arrêts du Tribunal fédéral 4A_453/2022 du 29 août 2023 

consid. 3.1; 4A_226/2022 du 27 septembre 2022 consid. 4.1; 4A_263/2021 du 

21 octobre 2021 consid. 3.1.1). 

En revanche, le droit à la preuve n'est pas violé lorsque le juge, par une 

appréciation anticipée, arrive à la conclusion que la mesure requise n'apporterait 

pas la preuve attendue, ou ne modifierait pas la conviction acquise sur la base des 

preuves déjà recueillies (ATF 143 III 297 consid. 9.3.2; 140 I 285 consid. 6.3.1; 

138 III 374 consid. 4.3.2; 129 III 18 consid. 2.6; arrêts du Tribunal fédéral 

4A_453/2022 du 29 août 2023 consid. 3.1 ; 4A_226/2022 du 27 septembre 2022 

consid. 4.1; 4A_263/2021 du 21 octobre 2021consid. 3.1.1). 

2.2 En l’espèce, rien au dossier ne laisse supposer que le témoignage de E______, 
qui a co-signé les courriers de plaintes envoyés à la bailleresse, viendrait infirmer 

les déclarations de son époux. Au demeurant, comme il sera exposé ci-après 

(consid. 4.2), les éléments au dossier établissent la réalité des reproches formulés 

par la bailleresse à l’encontre du locataire, de sorte que la mesure probatoire 
sollicitée s’avère, en tout état de cause, infondée par appréciation anticipée des 
preuves.  

La jugement entrepris ne consacre par conséquent aucune violation du droit d’être 
entendu de l’appelant. 

3. L'appelant se plaint d'une constatation incomplète des faits opérée par le Tribunal. 

Ses critiques ont été prises en compte et l'état de fait complété dans la partie "EN 

FAIT" ci-dessus, dans la mesure utile à la solution du litige. 

4. L’appelant conteste être l’auteur des perturbations reprochées. Il nie avoir agressé 
le témoin G______ en août 2021 et se prévaut du fait que les enquêtes n’auraient 
pas démontré qu’il était à l’origine des nuisances sonores litigieuses, ces dernières 
provenant d’un appartement voisin au sien. Il conteste par ailleurs avoir violé son 
devoir de diligence à la suite de la mise en demeure ayant précédé le congé. La 

régie avait incité les voisins à lui adresser des plaintes uniquement en vue de se 

débarrasser de lui. 

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 4.1 Le bail à loyer est un contrat par lequel le bailleur s'oblige à céder l'usage 
d'une chose au locataire moyennant un loyer (art. 253 CO). 

Le locataire est tenu d'user de la chose louée avec le soin nécessaire et d'avoir 

pour les personnes habitant la maison et les voisins les égards qui leur sont dus 

(art. 257f al. 1 et 2 CO). 

L'art. 257f al. 3 CO sanctionne le non-respect de ce devoir et prévoit que lorsque 

le maintien du bail est devenu insupportable pour le bailleur ou les personnes 

habitant la maison parce que le locataire, nonobstant une protestation écrite du 

bailleur, persiste à enfreindre son devoir de diligence ou à manquer d'égards 

envers les voisins, le bailleur peut résilier le contrat avec effet immédiat; les baux 

d'habitations et de locaux commerciaux peuvent être résiliés moyennant un délai 

de congé minimum de 30 jours pour la fin d'un mois. 

De plus, nonobstant l'avertissement écrit, le locataire doit avoir continué ou 

recommencé à enfreindre son devoir de diligence, étant précisé que la nouvelle 

violation doit être en relation avec celle mentionnée dans l'avertissement écrit, et 

le maintien du contrat doit être insupportable pour le bailleur ou pour les autres 

habitants de l'immeuble (LACHAT, Le bail à loyer, 2019, p. 889). 

C'est au moment où la résiliation est donnée qu'il faut se replacer pour juger de sa 

validité (ATF 140 III 496 consid. 4.1; arrêt du Tribunal fédéral 4C.270/2001 du 

26 novembre 2001). 

4.2 En l’espèce, le Tribunal a retenu qu’à la suite de la première mise en demeure 
du 24 juin 2021, portant sur des reproches de comportements agressifs, un nouvel 

épisode violent avait eu lieu, de nature déjà à justifier une résiliation anticipée.  

Sur ce point, l’appelant conteste avoir agressé le témoin G______ le 19 août 2021, 
se prévalant du constat médical du 20 août 2021, produit en première instance. A 

teneur de ce document, l’appelant, qui avait alors déclaré au médecin avoir été 
agressé, présentait des dermabrasions au niveau de la main droite et du front. Les 

lésions ainsi constatées ne sont toutefois pas incompatibles avec la version des 

faits donnée par le témoin G______, ce dernier ayant expliqué avoir été contraint 

de repousser l’appelant, qui était tombé au sol, et l’avoir immobilisé jusqu’à la 
venue de la police. Lors de son audition du 20 octobre 2022, l’appelant a par 
ailleurs confirmé que le témoin avait appelé la police et que celle-ci avait 

considéré que l’appelant était l’auteur de l’agression en le menottant. Les 
témoignages de F______, qui avait été agressé sans raison par l’appelant, et de 
I______, qui se faisait régulièrement insulter sans motif par lui, attestent au 

surplus du caractère querelleur de ce dernier. L’appelant a en outre admis avoir 
intentionnellement endommagé la porte de son voisin avec une chaîne de vélo. 

Dans ces conditions, le constat médical invoqué n’est pas suffisant pour remettre 

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en cause la crédibilité des déclarations du témoin G______. L’appelant a donc eu 
un comportement violent à l’égard de son voisin le 19 août 2021. 

A la suite de cet événement, la bailleresse a envoyé deux autres mises en demeure 

les 17 septembre et 22 octobre 2021, la première reprochant à l’appelant son 
comportement agressif, la deuxième concernant des nuisances sonores. A cet 

égard, s’il est vrai qu’aucun témoin n’a vu l’appelant taper contre les murs de son 
appartement, les témoins G______, H______, I______ et J______ ont tous 

confirmé que les nuisances sonores provenaient de chez lui. I______, qui occupe 

l’appartement voisin, a en outre précisé entendre des bruits de gravats qui 
tombaient après les coups, provenant de derrière le mur commun aux deux 

logements. J______ s’était par ailleurs trouvée devant la porte ouverte de 
l’appartement de l’appelant et avait pu entendre distinctement que le bruit des 
coups provenait de l’intérieur de celui-ci.  

Au vu de ces éléments, le Tribunal a à juste titre retenu que l’appelant était 
également à l’origine des nuisances sonores qui lui sont reprochées. 

Les témoignages de H______, I______ et J______ attestent en outre de ce que les 

perturbations sonores n’ont jamais cessé et ont perduré à tout le moins jusqu’à 
l’audition de ces personnes par le Tribunal le 12 janvier 2023. Ils viennent 
confirmer la réalité des plaintes des 10 et 17 novembre 2021 adressées à la régie 

par H______ et les époux E______/G______, ainsi que celles émises par d’autres 
voisins après la notification du congé, du 26 novembre 2021 au 12 mai 2022. Les 

nuisances, dont le caractère insupportable n’est pas remis en cause, ont ainsi 
continué entre l’avertissement du 22 octobre 2021 et la résiliation du bail. 

C’est enfin en vain que l’appelant se prévaut des contacts fréquents entre la régie 
et ses voisins pour mettre en doute la réalité des plaintes que ceux-ci ont adressés 

à la bailleresse. Aucun élément au dossier, y compris le courrier dont certains 

termes ont été caviardés pour des raisons inconnues, ne laisse penser que la régie 

aurait incité ces derniers à exagérer leurs reproches à l’encontre de l’appelant. 

5. Pour ces mêmes motifs, l’argument de l’appelant sur un prétendu comportement 
déloyal de la régie - qui justifierait l’annulation du congé - est infondé. Cette 
dernière est intervenue conformément à son devoir de faire respecter les égards 

dus au voisinage. Le congé a été donné en raison des nuisances excessives causées 

par l’appelant, qui ont rendu la continuation du bail insupportable pour ses 
voisins. Les motifs donnés au congé sont conformes aux reproches formulés. Ils 

ont été établis, de sorte qu’ils ne sont ni abusifs ni chicaniers. Le congé n’apparaît 
ainsi pas contraire à la bonne foi (art. 271 al. 1 CO), étant au demeurant précisé 

que l’annulation d’un congé anticipé remplissant les conditions de l'art. 257f al. 3 
CO présuppose des circonstances particulières et ne peut être que très rarement 

admise (arrêt du Tribunal fédéral 4A_87/2012 du 10 avril 2012 consid. 6.2). 

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L’appel est donc rejeté et le jugement entrepris entièrement confirmé. 

6. A teneur de l'art. 22 al. 1 LaCC, il n'est pas prélevé de frais dans les causes 
soumises à la juridiction des baux et loyers (ATF 139 III 182 consid. 2.6). 

 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre des baux et loyers : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 22 janvier 2024 par A______ contre le jugement 

JTBL/1015/2023 rendu le 30 novembre 2023 par le Tribunal des baux et loyers dans la 

cause C/25486/2021-OSB. 

Au fond : 

Confirme ce jugement. 

Dit que la procédure est gratuite. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Siégeant : 

Monsieur Ivo BUETTI, président; Mesdames Pauline ERARD et Fabienne 

GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Monsieur Jean-Philippe ANTHONIOZ, Monsieur 

Damien TOURNAIRE, juges assesseurs; Madame Maïté VALENTE, greffière. 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

15'000 fr.