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**Case Identifier:** f26e33dc-130d-539f-9266-21a0d58756dd
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2008-11-28
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 28.11.2008 A/1570/2006
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1570-2006_2008-11-28.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Christine LUZZATTO et Violaine LANDRY-

ORSAT, Juges assesseurs 

  

 
 

 R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1570/2006 ATAS/1391/2008 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 3 

du 28 novembre 2008 

 

En la cause 

Monsieur B_________, domicilié à CAROUGE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Pierre VUILLE  

recourant 

 

contre 

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur B_________ (ci-après : l’assuré), né en 1962, de nationalité portugaise, a 
travaillé à compter du 15 novembre 1999 comme chef d'équipe auprès de 
l'entreprise X_________ à raison de 40 heures par semaine en hiver et de 45 en été. 

2. Dans un rapport du 21 novembre 2002, le Dr L_________, chef de clinique au 
Département de psychiatrie des Hôpitaux Universitaires de Genève (ci-après : 
HUG), a diagnostiqué un épisode dépressif sévère (F 32.2). Il a mentionnée une 
hospitalisation à la Clinique de Belle-Idée du 30 septembre au 21 octobre 2002. Il a 
expliqué que le patient avait présenté les premiers symptômes dépressifs à la suite 
de sa séparation conjugale datant de trois ans suivie de problèmes de dettes, de jus-
tice et de couple. Il a attesté une incapacité de travail à 100 % du 30 septembre au 3 
novembre 2002, puis à 50 % dès le 4 novembre 2002. 

3. LA GENEVOISE, assurance perte de gain en cas de maladie, a mis en œuvre une 
expertise auprès du Dr M_________, psychiatre et psychothérapeute. Dans son 
rapport du 11 mars 2003, l'expert a observé que le résultat de l’analyse sanguine 
révélait une valeur de CDT (Transferrine pauvre en acide sialique) de 3.1 % 
correspondant à une consommation d’alcool de 60 grammes par jour, 
respectivement à l’équivalent d’un litre et demi de bière par jour. Il n’a retenu ni les 
critères majeurs, ni les critères mineurs de la dépression. Il a précisé que le score 
inférieur à 6 de l'échelle de Hamilton, destinée à quantifier les symptômes anxieux, 
correspondait à une absence d'anxiété générale psychique et physique. Il a constaté 
la présence de plusieurs éléments de distorsion révélant une dissimulation 
consciente ou non de certains des symptômes, qui, selon lui, mettait en lumière la 
capacité de l’assuré à moduler la présentation de ses symptômes psychiatriques et 
relativisait finalement toutes ses plaintes.  

Le médecin a conclu que, sans exclure la présence de troubles psychiques résiduels, 
il fallait tenir compte d'une modulation importante de l'assuré sur la description de 
sa capacité fonctionnelle et d'une motivation consciente ou non à exagérer 
l'intensité de ses troubles psychiques réels. Selon l'expert, l'assuré répondait à trois 
des quatre critères de la simulation au sens d'exagération de l'impact fonctionnel 
des symptômes psychiatriques selon le DSM-IV. Le médecin a par ailleurs admis 
l'existence d'une consommation d'alcool nocive pour la santé mais ne permettant 
pas de diagnostiquer une dépendance éthylique. L'absence de symptomatologie 
fiable ne lui permettait pas de retenir valablement un état dépressif.  

En définitive, le Dr M_________ a diagnostiqué des troubles mentaux et des 
troubles de comportement liés à l'utilisation d'alcool (utilisation nocive pour la 
santé), des épisodes dépressifs sans précision et des exagérations symptomatiques 
pour des motifs non médicaux. S'agissant de la capacité de travail, il a estimé que si 
l'on envisageait un sevrage de l'alcool et un délai suffisant pour permettre au 

 
 
 

 

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changement de l'antidépresseur de produire de l’effet, elle pourrait être de 50 % à 
compter du 17 mars 2003, soit quatre semaines après l'entretien, puis de 100 % à 
compter du 31 mars 2003, soit deux semaines plus tard. 

4. Dans un rapport du 3 avril 2003, le Dr L_________ a contesté les conclusions du 
rapport du Dr M_________. Il a indiqué que le diagnostic de troubles mentaux et 
troubles du comportement liés à l'utilisation de l'alcool était erroné car le patient ne 
consommait pas de boissons alcooliques, ni d'autres substances toxiques depuis le 
début de sa prise en charge, le 25 octobre 2002. Il a estimé que son patient souffrait 
d'un épisode dépressif sévère même si son évolution était favorable. Enfin, le 
diagnostic d'exagération symptomatique pour des motifs non médicaux démontrait, 
selon lui, une incompréhension de la psychopathologie du patient. Il a souligné que 
la gravité de l'état psychiatrique de son patient avait été relevée lors de son séjour à 
la Clinique de Belle-Idée du 30 septembre au 21 octobre 2002. Selon lui, il 
présentait un épisode dépressif sévère avec des idées de vengeances meurtrières et 
des syndromes somatiques tels que vertiges, acouphènes, déséquilibre de la marche 
dans un contexte socio-familial dramatique. 

5. Dans un rapport du 30 juillet 2003, la Dresse N_________, interniste au 
Département de psychiatrie des HUG, a confirmé le diagnostic déjà posé aux HUG. 
Elle a exposé que les symptômes dépressifs s’étaient aggravés à la fin de l’été 2002 
en raison de problèmes financiers et judiciaire. Le patient ayant été submergé par de 
nouvelles difficultés, il avait été mis en arrêt de travail du 9 décembre au 7 mai 
2003 et l’anti-dépresseur avait été changé, en février 2003, ce qui avait provoqué 
une amélioration modérée. A la suite de l’essai de reprise de travail, en mai 2003, 
une rechute dépressive s’était rapidement produite avec irritabilité, troubles de la 
concentration au travail et apathie extrême hors du travail motivant une nouvelle 
incapacité de travail à 100 % dès le 17 juillet 2003. Le traitement antidépresseur 
avait dû être stoppé en juin 2003 en raison d’une allergie; un nouvel antidépresseur 
avait été introduit mi-juillet en raison de la réapparition d’importants symptômes 
dépressifs; ce traitement avait également dû être stoppé en raison d’une allergie de 
sorte qu’un quatrième traitement antidépresseur avait été instauré qui n'atteignait 
pas encore la dose thérapeutique. 

6. Dans un complément d'expertise daté du 8 septembre 2003, le Dr M_________ a 
indiqué que, depuis son dernier entretien avec l'assuré le 24 février 2003, celui-ci 
avait pu reprendre brièvement son travail à 50 % du 7 mai au 16 juillet 2003, puis 
qu’il était resté à la maison, sur conseil de son chef car, selon ce dernier, il ne faisait 
rien ou oubliait ce qu’il faisait. L'assuré n'avait formulé aucune plainte psychique, 
mais avait évoqué des symptômes d'ordre somatique (céphalées, gonflements, 
algies). Concernant les activités quotidiennes, l'assuré sortait son chien, écoutait de 
la musique, regardait la télévision, faisait les courses et parfois du vélo. Il avait pu 
entretenir des relations sociales. L'assuré avait surtout semblé se trouver dans une 
situation sociale triste et peu motivante qui n’était, selon le médecin, pas 

 
 
 

 

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assimilable à une maladie dépressive. Le Dr M_________ a rappelé que, lors de 
l’entretien précédent, la description par l'assuré de sa consommation inquiétante 
d'alcool (un verre à midi et le soir, des fois un peu plus) lui faisait suspecter une 
dépendance éthylique. Il a cependant admis que ce soupçon ne reposait que sur la 
phénoménologie rapportée. Il a conclu qu'il n'existait aucun motif strictement 
médical et plus particulièrement psychiatrique justifiant une incapacité de travail 
car les symptômes étaient vagues et la capacité fonctionnelle paraissait préservée 
pour assurer la vie quotidienne. 

7. Dans un rapport du 17 décembre 2003 concernant le séjour de l'assuré à Belle-Idée 
du 22 octobre au 9 décembre 2003, le Dr O_________, interniste, a diagnostiqué un 
épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique (F 32.2) et un trouble de la 
personnalité sans précision (F 60.9). Il s’agissait du deuxième séjour en entrée non 
volontaire en raison de la décompensation d'un trouble dépressif avec 
envahissement d'idées suicidaires. A l’entrée, le patient présentait des moments 
d’irritation et d’énervement associés à une idéation hétéroagressive également 
présents dans la vie quotidienne. Le patient avait refusé une curatelle de gestion. 

8. Le 4 février 2004, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de l'Office 
cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après : OCAI) tendant à l'octroi d'une rente. 

9. Dans un rapport du 28 février 2004, le Dr P_________, généraliste, a diagnostiqué 
des troubles graves du comportement et un état dépressif grave depuis 2002. Il 
n'avait plus revu le patient depuis son hospitalisation à la Clinique de Belle-Idée car 
celui-ci avait surtout besoin d'un traitement psychiatrique en raison de troubles très 
graves de la personnalité et du comportement.  

10. Dans un rapport du 2 juin 2004, le Dr Q_________, médecin au Département de 
psychiatrie des HUG, a diagnostiqué des troubles mentaux du comportement liés à 
la consommation d'alcool, un épisode dépressif moyen et des troubles de la 
personnalité sans précision, tous présents depuis 2002. Il a constaté une humeur 
triste, un sentiment de désespoir, une anxiété majeure, un ralentissement 
psychomoteur et une irritabilité, un discours de désespoir, de complot et de 
persécution. Depuis janvier 2004, le patient était suivi à la consultation d'alcoologie 
pour un programme de réduction des méfaits d'alcool et un traitement de sa 
dépression qui restait résistante. Il se plaignait de sentiments de fortes angoisses, 
déprime, désespoir et irritabilité. Il consommait de l'alcool pour oublier ses 
problèmes et développait un sentiment de persécution. Il y avait une suspicion d’un 
trouble délirant de persécution avec sensation de dépersonnalisation par moment. 
Malgré une légère amélioration, une reprise du travail était impossible. Des 
particularités comportementales de nature sociale, culturelle ou familiale 
influençaient grandement l'affection. Les troubles psychiques de l'assuré étaient 
réactionnels à des événements de vie adverse qui influençaient légèrement 
l’affection actuelle. Cependant, l'incapacité de travail n'était due que de façon 

 
 
 

 

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mineure à des raisons socio-économiques ou conjoncturelles. Le Dr Q_________ a 
encore précisé que l’alcoolisme était la conséquence d’une atteinte à la santé, à 
savoir un effondrement dépressif sur une personnalité fragile, et qu’il avait causé un 
dommage mental considérable consistant en une lésion cérébrale organique ou 
neurologique. 

11. Dans un rapport du 5 avril 2005, le Dr R_________, interniste à l'unité d'alcoologie 
des HUG, a fait état d’une évolution globale depuis 2004 assez peu encourageante 
dans la mesure où les consommations d'alcool se poursuivaient de façon régulière 
bien qu'à dose n'atteignant pas l'ivresse, du moins lorsque l'assuré se présentait en 
consultation. Ce dernier n'avait jamais été capable de rester abstinent. Les excès 
pouvaient l’entraîner dans un délire de type persécutoire avec une relation altérée à 
la réalité et confuse par moments, accompagné parfois par des hallucinations 
auditives. Il a estimé que l'atteinte à la santé prioritairement responsable de 
l'incapacité de travail était l'état dépressif chronique dont le caractère bipolaire avec 
composante psychotique éventuelle n'était pas exclu compte tenu d'une dysphorie 
souvent décrite dans l'historique de l'assuré. Le patient était par ailleurs handicapé 
dans sa personnalité de type paranoïaque associée sous alcool à des traits impulsifs 
et à un comportement dyssocial encré sur une base scolaire très peu développée. Il 
comprenait difficilement ce qui lui était dit ou ce qui était exigé de lui. A une 
certaine époque, il n'ouvrait pas son courrier et ne se rendait pas aux rendez-vous 
des tribunaux. Le sentiment de ne pas être compris ou l'effort demandé pour se faire 
comprendre pouvaient le rendre très agressif, particulièrement lorsqu'il ressentait la 
moindre frustration ou se sentait acculé par les autorités administratives. Un jour, il 
avait menacé de venir armé à la consultation s'il n'obtenait pas ce qu'il voulait. Il 
présentait des plaintes dépressives, des affects très émoussés, un manque de 
« concernement » aux responsabilités quotidiennes et des difficultés de 
compréhension dans les tâches simples. L'évolution de l'incapacité de travail depuis 
l'été 2004 était stationnaire et les comorbidités psychiatriques restaient invalidantes. 
Une abstinence totale serait susceptible d'améliorer très partiellement la capacité de 
travail, car le tableau de la pathologie de base était nettement plus invalidant que les 
alcoolisations quotidiennes avouées à une ou deux unités. Le Dr R_________ a 
précisé qu’à la fin 2003, une lésion cérébrale organique avait été exclue par un 
scanner cérébral et qu’il n’y avait pas de preuve formelle de lésion neurologique à 
défaut d’examens neuro-psychologiques approfondis par des spécialistes. 

12. Dans un avis daté du 22 juin 2005, les Drs S_________ et T_________, médecins 
du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), ont procédé 
à une analyse critique des divers documents médicaux. L'expertise du 
Dr M_________ ainsi que son complément étaient de bonne qualité et rien ne 
permettait de ne pas suivre les conclusions de l’expert. Eu égard à la poursuite de 
l'abus d'alcool qui entretient ainsi que potentialise la symptomatologie dépressive et 
contribue aux comportements impulsifs, une appréciation fiable de l’état psychique 
était très difficile. Il y avait unanimité des médecins quant aux diagnostics, d’une 

 
 
 

 

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part, de troubles mentaux et du comportement liés à la consommation d'alcool, 
d’autre part, d’état dépressif. Les rapports des HUG ne permettaient pas d'admettre 
la présence d'une comorbidité psychiatrique invalidante préexistante et il s'agissait 
avant tout d'une différence d'appréciation de l'influence de l'atteinte à la santé sur la 
capacité de travail. Tant que l’abus d’alcool n'était pas maîtrisé, il était difficile de 
juger valablement de la réelle atteinte à la santé psychique. Ils ont conclu que 
l'atteinte invalidante à la santé psychique n'était pas démontrée et que seule 
l'évolution ultérieure après cessation de l'abus d'alcool d'une durée suffisante 
montrerait s’il y avait lieu de changer l'appréciation actuelle. 

13. Par décision du 6 juillet 2005, l'OCAI a refusé toute prestation à l'assuré au motif 
que la toxicomanie ne constituait pas en soi une invalidité au sens de la loi, 
qu’aucune comorbidité psychiatrique invalidante préexistante à l'alcoolisme ne 
ressortait du dossier et que l'atteinte invalidante à la santé psychique n'était pas 
démontrée. 

14. Par courrier du 3 août 2005, l'assuré a formé opposition à cette décision. Il a allégué 
être toujours dépressif, irritable et sans force, souffrir de céphalées et ne pas se 
sentir capable de reprendre un travail de chantier. Il était en revanche désireux de 
travailler à nouveau dans un poste n'étant pas trop fatiguant nerveusement et 
demandait dès lors de pouvoir bénéficier d'une réadaptation professionnelle. 

15. Dans un rapport du 11 août 2005, le Dr R_________ a souligné qu'il soutenait son 
patient dans son opposition à la décision de l’OCAI. Selon lui, au vu de l'évolution 
chronique de l’épisode dépressif, il ne s’agissait plus d'un épisode mais plutôt d'un 
trouble récurrent de la dépression. Depuis l’hospitalisation d’octobre 2002, le 
patient ne s'était plus senti capable de reprendre le travail et, chaque fois qu’il était 
submergé ou qu’on le contrariait, il fuyait ou faisait preuve d'agressivité. Il se 
mettait très vite en colère quand on lui parlait de reprise du travail et disait ne pas 
supporter la pression venant d'autrui ou la charge de travail qui entraînait des 
céphalées insupportables associées à un bruit de sonnette dans sa tête. Il était 
difficile de poser un diagnostic pour ce patient qui consommait toujours de l'alcool 
en dépit des essais d'abstinence, probablement à cause de sa sévère pathologie 
psychiatrique. Néanmoins, il y avait lieu de retenir au minimum un trouble 
dépressif récurrent chez un patient vraisemblablement psychotique avec traits 
paranoïaques et psychopathiques. Cette incertitude diagnostique pourrait être levée 
par la mise en oeuvre d'une expertise. Le patient suivait un traitement lourd et le 
besoin de cette forte médication évoquait une souffrance psychique importante. 
L'assuré était totalement détaché des conventions de la vie quotidienne et de ses 
responsabilités, qu'il déléguait à un service social. Il évitait les rendez-vous 
auxquels il était convoqué et n'ouvrait pas son courrier car il se sentait submergé 
par ses devoirs. Globalement, ce tableau évoquait une pathologie psychiatrique 
lourde et invalidante qui ne favorisait pas pour le moment une reprise du travail. 

 
 
 

 

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16. Par décision sur opposition du 27 mars 2006, l'OCAI a confirmé sa décision de 
refus de prestations du 6 juillet 2005. 

17. Par acte du 28 avril 2006 - complété le 10 mai 2006 -, l'assuré a interjeté recours 
contre cette décision auprès du Tribunal de céans. Il conclut, préalablement, à la 
mise en oeuvre d'une nouvelle expertise sur son état psychique et, au fond, à l'octroi 
d'une rente entière, subsidiairement au renvoi de la cause à l'OCAI pour mise sur 
pied de mesures de réadaptation professionnelle avant qu’une nouvelle décision ne 
soit rendue. 

Le recourant conteste souffrir d'alcoolisme et reproche à l'intimé de n'avoir pas pris 
en compte les divers rapports médicaux versés à son dossier. Il relève que tous les 
médecins qui l'ont suivi ont diagnostiqué une grave dépression. Il allègue que la 
cause de l'atteinte à sa santé n'est pas l'alcool mais sa personnalité, qualifiée de 
psychotique par les médecins, et que, même si l'alcool a joué un rôle dans le 
déclenchement ou dans l'aggravation de sa maladie, il souffre avant tout d'une at-
teinte à la santé psychique entraînant une incapacité de gain. Il reproche également 
à l'intimé de n'avoir pas étudié la possibilité de lui accorder des mesures 
professionnelles de réadaptation et une aide au placement. Enfin, s'agissant de 
l'expertise du Dr M_________, il fait remarquer que ce dernier est le seul à 
prétendre qu'il ne présente pas d'atteinte à la santé psychique invalidante, ce qui 
permet de douter de sa valeur probante.  

18. Dans sa réponse du 3 juillet 2006, l'intimé a conclu au rejet du recours. Il conteste 
s'être basé uniquement sur l'expertise du Dr M_________ et fait remarquer que le 
dossier a été soumis à plusieurs reprises à un médecin psychiatre du SMR pour 
avis. Il relève par ailleurs que la pathologie psychique est manifestement liée à un 
problème d'alcoolisme, ainsi que l'ont indiqué non seulement le Dr M_________ 
mais également le Dr Q_________, le Dr R_________ et les médecins du SMR. Il 
souligne que l'assuré est d'ailleurs suivi par l'unité d'alcoologie des HUG. Il soutient 
par ailleurs que l'expertise du Dr M_________ remplit tous les critères permettant 
de lui accorder pleine valeur probante. Quant à la conclusion du recourant relative à 
l'octroi de mesures professionnelles, l'intimé estime qu'il est patent que ces mesures 
seraient vouées à l'échec. Selon lui, l'établissement d'une psychopathologie 
invalidante préexistante responsable de l'abus d'alcool ne peut pas être établie et 
l'abus d'alcool rend impossible un diagnostic psychiatrique précis. 

19. Dans sa réplique du 4 août 2006, le recourant a maintenu que tous les médecins 
l'ayant suivi depuis 2002 ont diagnostiqué une dépression grave. Il estime que 
l'OCAI retient à tort que l'alcool est à l'origine de ses troubles psychiques. Il allègue 
qu'il n'en consomme que modérément, que cette consommation n'est pas à l'origine 
de l'atteinte à sa santé, que le tableau de la pathologie de base est nettement plus 
invalidant que les alcoolisations quotidiennes et qu'à elles seules, les affections 
psychiques entraînent donc une incapacité de travail totale dans l'exercice d'une 

 
 
 

 

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activité lourde. Quant au refus d'octroi de mesures professionnelles, il allègue avoir 
démontré à diverses reprises son envie de reprendre une activité professionnelle et 
se dit désireux de retravailler à nouveau dans un emploi qui ne soit pas trop 
fatiguant nerveusement. Il persiste dans ses conclusions précédentes. 

20. Dans son écriture du 4 septembre 2006, l'intimé a maintenu sa position.  

21. Entendu par le Tribunal de céans en date du 23 août 2007, le Dr U_________ a 
expliqué avoir succédé au Dr R_________ et suivre personnellement le recourant 
depuis le mois d'octobre 2005. Il a indiqué que le recourant est totalement abstinent 
depuis quelques mois, ce qui permet de poser un diagnostic psychiatrique. Selon 
lui, l'assuré souffre d'un trouble dépressif récurrent et d'atteintes cognitives. Le 
témoin a relevé que l’examen neuropsychologique pratiqué en 2005 a démontré des 
atteintes cognitives sévères. Il a précisé qu'après avoir traversé des épisodes 
dépressifs sévères, le patient est actuellement stabilisé sur le plan de l'humeur. 
Cependant, sans poser de diagnostic précis, les médecins ont relevé des difficultés 
sur le plan de sa personnalité (idées de persécution, par exemple). Le témoin a émis 
l'avis qu'il serait intéressant de procéder, maintenant que le patient est abstinent, à 
un complément d'expertise psychiatrique et à un second examen 
neuropsychologique. L'état d'abstinence a été corroboré par plusieurs alcotests, par 
un bilan sanguin au mois de mai et par l'amélioration clinique. 

L'intimé a indiqué ne pas s'opposer à une expertise psychiatrique à la condition 
expresse que cet état d'abstinence perdure et qu'il fasse l'objet d'une vérification. 

22. Le 3 octobre 2007, le Tribunal a confirmé aux parties son intention d’ordonner une 
expertise et d’en confier le volet psychiatrique au Dr V_________ et le volet 
neuropsychologique au Dr W_________. Il leur a communiqué le projet de mission 
d’expertise et leur a accordé un délai pour prendre position à ce sujet. 

23. Après avoir tenu compte des remarques faites par les parties en date du 2 novembre 
2007, par ordonnance d’expertise du 6 novembre 2007, le Tribunal de céans a mis 
en œuvre une expertise psychiatrique et psycho-neurologique auprès des 
Drs V_________ et W_________. 

24. Dans son rapport d’expertise neuropsychologique du 10 février 2008, le 
Dr W_________ a considéré que le tableau symptomatologique montrait un 
dysfonctionnement cognitif et sévère diffus avec, en premier plan, une capacité 
d’abstraction nulle et des déficits exécutifs et mnésiques majeurs. Par rapport à 
l’évaluation du 23 septembre 2005, il a observé des performances évoquant des 
déficits de même nature bien que, pour la plupart, majorés. Il a estimé que 
l’explication la plus probable au dysfonctionnement cognitif massif était d’ordre 
psychiatrique. Le Dr W_________ a diagnostiqué des troubles cognitifs 
fonctionnels dans le cadre d’une amnésie dissociative (F 44.0), relevant que ce 
diagnostic n’exclut pas, en tant que tel, une composante (mineure) toxique 

 
 
 

 

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surajoutée. Il a formellement exclu une interférence de l’historique de 
consommation d’alcool sur le fonctionnement cognitif de l’assuré tout en estimant 
vraisemblable que les altérations thymiques et psychiques aient constitué un terrain 
favorable à une consommation importante d’alcool. Il a conclu à une incapacité de 
travail de 100 % dans toute activité salariée en précisant que seule une activité à but 
occupationnel sans souci de rendement et offrant un encadrement adapté serait 
envisageable et même souhaitable. Il a encore précisé que l’état d’abstinence de 
l’assuré était corroboré par les dires de la sœur de l'assurée et les informations du 
psychiatre traitant. 

25. Dans son rapport d’expertise psychiatrique du 19 février 2008, le Dr V_________ a 
fait état d’informations vagues et imprécises du patient concernant les troubles 
actuels pour ce qui est du lieu, du temps et de la nature exacte des événements. Il a 
relevé que ce phénomène de distanciation paraissait particulièrement prononcé 
lorsqu’il était question des rapports de l'assuré avec les autres et des motifs pour 
lesquels il avait arrêté de travailler. Le Dr V_________ a constaté une expression 
du visage euthymique plutôt détachée, l’absence tant de ralentissement que d’allure 
dépressive et de signes objectifs d’anxiété qu’enfin, de manifestations d’ordre 
psychotique. Les examens sanguins n’ont pas révélé d’imprégnation alcoolique au 
moment de la consultation, ni de consommation régulière d’alcool pendant les 15 
jours écoulés. Après avoir examinés les diverses atteintes psychiques évoquées, 
l’expert a diagnostiqué un trouble dépressif récurrent actuellement en rémission (F 
33.4), une amnésie dissociative (F 44.0) et une personnalité émotionnellement 
labile type impulsif (F 60.30). Au sujet de la capacité de travail, il a retenu que le 
trouble dépressif n’était pas incapacitant, pas plus que le trouble de la personnalité 
qui avait toutefois contribué à l’émergence et au maintien du trouble dissociatif, 
lequel était totalement incapacitant vu l’ampleur du handicap fonctionnel dans les 
tâches quotidiennes nécessitant un besoin constant de l’aide de l’entourage et du 
personnel soignant. Le Dr V_________ a conclu à une capacité de travail nulle 
depuis la seconde hospitalisation à Belle-Idée, à savoir depuis le 22 octobre 2003. Il 
a précisé que le trouble de la personnalité préexistait à la consommation d’alcool et 
que cette dernière n’excluait pas le diagnostic de trouble dépressif récurrent car les 
deux problématiques peuvent coexister. 

26. Dans ses conclusions motivées du 18 avril 2008, le recourant a souligné que les 
conclusions des expertises infirmaient celles du Dr M_________ et a persisté dans  
ses conclusions. 

27. Par écriture du 21 avril 2008, l’intimé s'est quant à lui référé à un avis du SMR du 
9 avril 2008. La Dresse A_________ y émet l'avis qu'il est curieux de retenir un 
grave trouble dissociatif au regard des incohérences des amnésies présentées par 
l’assuré et se déclare non convaincue par les diagnostics posés par le 
Dr V_________ et son appréciation de leur répercussion sur la capacité de travail. 
Elle relève que les troubles cognitifs n’apparaissent pas dans ses diagnostics et que 

 
 
 

 

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le diagnostic d’amnésie dissociative est retenu sur la base de critères subjectifs 
exposés par l’assuré et la présentation qu’il a faite à l’expert. Au sujet de l’expertise 
du Dr W_________, la Dresse A_________ a également émis l'avis que le tableau 
décrit et le diagnostic de troubles cognitifs fonctionnels n'étaient pas très 
convaincants. 

28. Dans son écriture du 2 mai 2008, le recourant a fait valoir que la Dresse 
A_________, en tant que médecin-conseil, n'était pas qualifiée pour douter du 
résultat de deux expertises pratiquées par des spécialistes confirmés dans leur 
domaine, d'autant que l’intimé n'a fait valoir aucun motif de récusation contre eux. 
Le recourant a en outre demandé au Tribunal de céans de ne pas tenir compte de 
l’avis de la Dresse A_________ dans la mesure où ce dernier avait été produit après 
la clôture de l’instruction. 

29. Le 6 mai 2008, le Tribunal a communiqué cette écriture à l’intimé et gardé la cause 
à juger. 

EN DROIT 

1. Le Tribunal de céans a déjà examiné la question de sa compétence, de la 
recevabilité du recours, du droit applicable et de l’objet du litige dans l’ordonnance 
d’expertise du 6 novembre 2007 de sorte qu’il n’y a pas lieu de revenir sur ces 
points. 

2. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 
d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). 

Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). 

En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI (dans sa nouvelle teneur), l’assuré a droit à une rente 
entière s’il est invalide à 70 % au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 
60 % au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de 
rente s’il est invalide à 40 % au moins. 

 
 
 

 

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3. Parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme les atteintes 
physiques, provoquer une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, on doit mentionner 
- à part les maladies mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui 
équivalent à des maladies. La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé 
psychique suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert 
(psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification 
reconnu (ATF 130 V 398 ss. consid. 5.3 et consid. 6) qui ne constitue pas à lui seul 
une base suffisante pour conclure à une invalidité. En effet, on ne considère pas 
comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des 
affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la 
capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; 
la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que 
possible. Il faut donc établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son 
infirmité mentale, exercer une activité que le marché du travail lui offre, compte 
tenu de ses aptitudes. Le point déterminant est ici de savoir quelle activité peut 
raisonnablement être exigée dans son cas. Pour admettre l'existence d'une 
incapacité de gain causée par une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas 
décisif que l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se 
demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne 
peut, pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou qu'elle serait même 
insupportable pour la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). 

Selon la jurisprudence, une dépendance comme l’alcoolisme ne constitue pas, en 
soi, une invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle dans l'assurance-
invalidité lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui entraîne une 
atteinte à la santé physique ou mentale, nuisant à la capacité de gain, ou si elle 
résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique ou mentale qui a valeur de 
maladie (ATF 99 V 28 consid. 2; VSI 2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 
2a, 321 consid. 1a et 325 consid. 1a).  

L'expert médical appelé à se prononcer sur le caractère invalidant de troubles 
psychiques doit poser un diagnostic relevant d'une classification reconnue et se 
déterminer sur le degré de gravité de l'affection. Dans l'éventualité où des troubles 
psychiques ayant valeur de maladie sont finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer 
le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative par l'assuré, au besoin 
moyennant un traitement thérapeutique. A cet effet, il faut examiner quelle est 
l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour admettre l'existence 
d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas 
décisif que l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se 
demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne 
peut, pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou qu'elle serait même 
insupportable pour la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). Ces principes sont valables, 

 
 
 

 

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selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les altérations du développement 
psychique (psychische Fehlentwicklungen), l'alcoolisme, la pharmacomanie, la 
toxicomanie et pour les névroses (RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références). 

4. En ce qui concerne la preuve, le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf 
dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière 
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent 
un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être 
considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait 
allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui 
paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les 
références; cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre 
appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes di-
rectrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou de 
rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3). 

Ainsi, le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions 
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre 
ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les 
aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer 
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des 
contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les 
conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes 
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence 
des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation 
divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction 
complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 
consid. 3b/aa). 

 
 
 

 

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Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permette de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats 
convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces avis ne 
contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de mettre 
en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l'assureur 
par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité de son 
appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en 
présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité d'une 
appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés (ATF 125 V 353 
consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 592/99, consid. b /ee). 

5. En l'espèce, le Dr V_________ diagnostique un trouble dépressif récurrent 
actuellement en rémission, une amnésie dissociative et une personnalité 
émotionnellement labile type impulsif. Il considère que le diagnostic de trouble 
dépressif récurrent ne fait aucun doute puisqu’il y a eu deux épisodes dépressifs 
sévères séparés d’un intervalle libre. Il précise qu’il s’agit même d’un trouble 
dépressif récurrent d’une gravité certaine car les deux épisodes ont été sévères et 
accompagnés de symptômes psychotiques (idées délirantes de persécution). Selon 
lui, il est délicat de parler de troubles de la personnalité au sens clinique lorsqu’on 
ne dispose pas d’information documentée sur l’existence de dysfonctionnements 
émotionnels et psycho-sociaux dès le début de l’âge adulte. Toutefois, d’une part, 
les descriptions faites par les psychiatres traitants de comportement impulsif depuis 
2001 sous forme de fonctionnement pathologique à répétition avec idéation 
persécutoire et comportements violents ou menaçants en cas de contrariété, 
frustration ou conflit qui se sont manifestés notamment, mais pas exclusivement, 
sous alcool et, d’autre part, la mention par l’assuré qu’il se bagarrait quand il était 
jeune l’incitent à admettre que tous les critères d’un véritable trouble de la 
personnalité sont réunis. Il fait état d’informations vagues et imprécises du patient 
concernant les troubles actuels pour ce qui est du lieu, du temps et de la nature 
exacte des événements. Selon lui, ce phénomène de distanciation paraît 
particulièrement prononcé lorsqu’il est question des rapports de l’assuré avec les 
autres et des motifs pour lesquels il a arrêté de travailler. L’amnésie est sélective en 
tant qu’elle concerne plus particulièrement certains domaines, ce qui permet à 
l’expert de considérer qu’elle est psychogène. Quant à la distinction entre amnésie 
dissociative et simulation, le Dr V_________ estime que l’impression clinique est 
celle d’un sujet authentique, plutôt candide que rusé, dont les incohérences plaident 
contre une simulation. D’après lui, le recourant a probablement de la difficulté à 

 
 
 

 

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gérer la réalité sociale et relationnelle en raison de la fragilité de sa personnalité et 
de l’angoisse sociale majeure caractérisant habituellement les personnalités 
émotionnellement labiles qui sont exposées à des bouffées impulsives socialement 
dommageables. La dissociation permet de mettre le sujet à l’abri de ses bouffés de 
violence au prix d’un retrait de la réalité sociale. Avant l’apparition du phénomène 
dissociatif, le patient a mis en œuvre d’autres mécanismes d’échappement hors de 
la réalité par le recours à l’alcool et le délire, la dissociation étant apparue 
tardivement dans l’histoire clinique, en septembre 2003. L’expert conclut à une 
capacité de travail nulle depuis la seconde hospitalisation à Belle-Idée, à savoir 
depuis le 22 octobre 2003. Il précise que le trouble dépressif n’est pas incapacitant, 
pas plus que le trouble de la personnalité qui, toutefois, a contribué à l’émergence et 
au maintien du trouble dissociatif qui est totalement incapacitant par l’ampleur du 
handicap fonctionnel dans les tâches quotidiennes nécessitant un besoin constant de 
l’aide de l’entourage et du personnel soignant. Si l’assuré devait se retrouver 
confronté à la nécessité de gérer des relations potentiellement conflictuelles avec 
des collègues de travail et des supérieurs, il est vraisemblable qu’il se mettrait assez 
vite à « dissocier » sur son lieu de travail, c'est-à-dire à dysfonctionner gravement, 
ce qui s’est probablement passé les derniers temps de son dernier emploi. 

L’expertise du Dr V_________ repose sur une anamnèse détaillée, les plaintes du 
recourant, une étude complète du dossier et des examens sanguins confirmant 
l’abstinence de l’assuré. Elle est complète et très bien motivée puisqu’elle explique 
pourquoi l’expert a retenu les diagnostics de trouble dépressif récurrent 
actuellement en rémission, d’amnésie dissociative ainsi que de personnalité 
émotionnellement labile type impulsif et pourquoi il a admis une incapacité de 
travail entière depuis le 22 octobre 2003. Notamment, l’expert expose de façon 
détaillée et convaincante pourquoi il s’écarte des conclusions du Dr M_________ 
quant à une simulation et à l’absence d’incapacité de travail. Enfin, les conclusions 
du Dr V_________ sont confirmées par les médecins du Département de 
psychiatrie des HUG qui suivent le patient depuis octobre 2002. 

Le Tribunal de céans a donné la possibilité aux parties de se prononcer sur les 
expertises et de joindre toutes pièces utiles dans un délai courant jusqu’au 18 avril 
2008. L’avis de la Dresse A_________ date du 4 mars 2008 et a donc été émis 
avant la clôture de l’instruction. De plus, le fait que le médecin de l’OCAI ne soit 
pas titulaire d'une spécialisation en psychiatrie ne justifie pas d'écarter son avis. On 
ne voit en effet pas en quoi un médecin, quelle que soit sa spécialisation, ne serait 
pas en mesure d'émettre un avis circonstancié sur la cohérence d'un rapport médical 
(ATF non publié du 29 août 2008, 9C_575/2008, consid. 3.3). Par conséquent, il y 
a lieu d’examiner les arguments de la Dresse A_________.  

Force est cependant de constater que l'appréciation de la Dresse A_________, qui 
juge les diagnostics retenus et l'évaluation de leurs répercussions peu convaincants, 

 
 
 

 

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n'est motivé que par le fait que le diagnostic d’amnésie dissociative ne repose que 
sur les dires de l’assuré.  

Or, dans son expertise, le Dr V_________ a discuté le diagnostic d’amnésie 
dissociative et exposé de façon détaillée pourquoi il le retenait. Contrairement à ce 
que soutient la Dresse A_________, les explications de l’expert ne reposent pas 
seulement sur les plaintes du patient mais également sur des éléments objectifs, à 
savoir les troubles cognitifs sévères constatés par l’examinateur, par l’employeur et 
par les médecins du Département de psychiatrie des HUG. Par ailleurs, le 
Dr V_________ a procédé à un examen critique des déclarations du recourant qui 
lui a permis de constater que le caractère ciblé de l’amnésie, qui concernait 
spécifiquement les souvenirs chargés affectivement, était un argument de poids en 
faveur du trouble dissociatif. De plus la distanciation émotionnelle que manifestait 
l’assuré lorsque l’expert insistait pour obtenir des détails sur les points chauds de 
l’anamnèse était typique du mécanisme dissociatif.  

Quant à l'argument de la Dresse A_________ selon laquelle il serait contradictoire 
que le recourant ne sache pas l’âge de sa fille, mais connaisse parfaitement le 
numéro de son propre téléphone portable, il ne convainc pas non plus. En effet, on 
ne voit pas en quoi une telle contradiction serait avérée dès lors que, selon les 
explications données par l’expert, l’amnésie dissociative est un moyen pour le 
recourant d’échapper à la réalité sociale et relationnelle qu’il n’arrive pas à gérer en 
raison de sa personnalité émotionnellement instable provoquant des bouffées de 
violence socialement dommageables en raison de son incapacité à faire face à une 
situation dépassant ses capacités adaptatives. Or, sa fille de 20 ans n’a plus voulu le 
voir depuis de nombreuses années, vraisemblablement depuis la séparation du cou-
ple en 1999, de sorte que l’amnésie concernant l’âge de cette dernière s’explique 
par le besoin d’échapper à des souvenirs chargés affectivement, à savoir l’absence 
de relations paternelles depuis que sa fille a eu 11 ans. Au demeurant, dans son rap-
port, l’expert a expressément relevé les incohérences de l’assuré et a expliqué, 
précisément, que ces incohérences plaidaient contre une simulation. 

En définitive, la Dresse A_________ ne parvient nullement à démontrer l'existence 
de contradictions manifestes et à expliquer en quoi les explications de l’expert ne 
seraient pas plausibles. 

Quant au Dr M_________, dans son rapport d’expertise du 11 mars 2003, il 
constate un évitement face aux questions relatives aux conséquences fonctionnelles 
des troubles psychiques qu’il interprète comme une simulation. Au vu de ce 
diagnostic, il considère que la capacité de l’assuré à moduler la présentation de ses 
symptômes psychiatriques relativise finalement toutes ses plaintes et que les 
incertitudes concernant son état réel ne permettent pas de retenir les critères de la 
dépression. Il est d’ailleurs frappant de constater que le Dr M_________ ne 
mentionne pas les plaintes du recourant dans son rapport d’expertise, ce qui 

 
 
 

 

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constitue déjà une lacune permettant de douter de sa valeur probante. De plus, son 
expertise n'est finalement qu'un énoncé de généralités basées sur de nombreuses 
références à la littérature médicale. Le Dr M_________ est parti du postulat que le 
recourant simulait et a, partant, relativisé les symptômes qu’il décrivait bien. Or, il 
ressort des explications détaillées données par le Dr V_________ que l’évitement 
manifesté par le recourant ne correspond nullement à une simulation, mais à une 
amnésie dissociative. De plus, dans son rapport complémentaire du 8 septembre 
2003, le recourant a fait part au Dr M_________ de troubles mnésiques : lorsqu’il 
allait faire ses courses, il oubliait ce qu’il devait acheter et achetait alors autre 
chose. Malgré cela, le Dr M_________ n’a retenu aucun trouble mnésique et sans 
motiver aucunement cette omission de sorte que son rapport doit être considéré 
comme insuffisamment motivé. De plus, bien que le recourant ait signalé que, 
lorsqu’il ressentait des céphalées, soit il s’énervait, soit il pleurait sans savoir 
pourquoi, l’expert n’a pas davantage tenu compte de cette description dans les 
diagnostics, de sorte que son rapport est incomplet. Eu égard à ces éléments, le 
Tribunal de céans constate que les rapports du Dr M_________ des 11 mars 2003 
et 8 septembre 2003 reposent, soit sur une prémisse erronée de simulation qui 
tronque ses conclusions, soit sur des constatations incomplètes et insuffisamment 
motivées, de sorte qu'ils ne peuvent se voir reconnaître une pleine valeur probante. 

Dans son rapport d’expertise neuropsychologique du 10 février 2008, le 
Dr W_________ a diagnostiqué des troubles cognitifs fonctionnels dans le cadre 
d’une amnésie dissociative. Il a observé un dysfonctionnement cognitif et sévère 
diffus avec, en premier plan, une capacité d’abstraction nulle et des déficits 
exécutifs et mnésiques majeurs. Il a mentionné des idéations de nature paranoïaque 
et délirante, des phénomènes hallucinatoires et une thymie dépressive, une allure 
hébétée, une abolition des capacités d’abstraction et un ralentissement 
psychomoteur important, des modifications radicales du comportement et de 
fonctionnalité caractérisées par une apathie, une aboulie et une anhédonie sévères. 
Il a précisé que la consommation d’alcool n'interférait pas sur le fonctionnement 
cognitif de l’assuré et que les altérations thymiques et psychiques avaient 
vraisemblablement constitué un terrain favorable à une consommation d’alcool 
importante. Il a conclu à une incapacité de travail de 100 % dans toute activité 
salariée en précisant que seule une activité à but occupationnel sans souci de 
rendement et offrant un encadrement adapté serait envisageable. 

L’expertise du Dr W_________ repose également sur une anamnèse, les plaintes du 
recourant, une étude complète du dossier et les déclarations de tiers confirmant 
l’abstinence de l’assuré. Elle est complète et motivée. Notamment, l’expert relève 
que les performances observées lors de son évaluation ne reflètent pas les réelles 
capacités cognitives de l’assuré. Toutefois, il considère qu’une simulation 
consciente est peu crédible en raison de la cohérence des résultats par rapport à 
2005, du caractère frustre de l’assuré et de son absence totale de réaction devant la 
suspicion de l’expert. Par conséquent, l’explication la plus probable du 

 
 
 

 

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dysfonctionnement cognitif massif de l’assuré est d’ordre psychiatrique. Il justifie 
l’incapacité de travail entière par la présence de sévères troubles exécutifs 
caractérisés par un défaut d’auto-activation et de flexibilité mentale, des déficits 
mnésiques majeurs concernant aussi bien la mémoire à court-terme que les 
processus d’encodage de mémoire épisodique. 

La Dresse A_________ conteste également les conclusions de cette expertise au 
motif que le tableau décrit et le diagnostic ne seraient pas convaincants. Étant 
donné que le SMR n’invoque pas de contradictions manifestes et ne démontre pas 
en quoi les explications de l’expert ne seraient pas plausibles, ses remarques ne 
permettent pas de douter de la pertinence des déductions de ce dernier. 

En définitive, le Tribunal de céans constate que les expertises des Drs V_________ 
et W_________ remplissent toutes les conditions permettant de leur reconnaître 
pleine valeur probante et suivra dès lors leurs conclusions, à savoir que le recourant 
présente des troubles psychiques importants et indépendants de sa consommation 
d’alcool qui entraînent une incapacité de travail totale depuis le 22 octobre 2003 
dans toute activité professionnelle.  

Par conséquent, en application de l'art. 29 al. 1 let. b LAI qui prévoit un délai de 
carence d’une année depuis le début de l’incapacité de travail d’au moins 40 % et 
eu égard à la demande de prestations datant du 4 février 2004, le recourant a droit à 
une rente entière d’invalidité dès le 1er octobre 2004. 

Il n’y a pas lieu d’examiner la question de l’octroi de mesures de réadaptation 
professionnelle puisque, selon les experts, il présente une incapacité de travail 
entière dans toute activité. 

6. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis et les décisions du 6 juillet 2005 et 
27 mars 2006 seront annulées. Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité 
de 2’500 fr. lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 
let. g LPGA). Étant donné que depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus 
gratuite (art. 69 al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner 
l'intimé au paiement d'un émolument de 1’000 fr. 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable 

Au fond : 

2. L’admet et annule les décisions de l'OCAI du 6 juillet 2005 et du 27 mars 2006. 

3. Dit que le recourant doit être mis au bénéfice d'une rente entière d'invalidité dès le 
1er octobre 2004. 

4. Renvoie la cause à l’intimé pour calcul de la rente. 

5. Condamne l’intimé à verser au recourant une indemnité de 2’500 fr. à titre de 
dépens. 

6. Met un émolument de 1’000 fr. à la charge de l'intimé. 

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 
17 juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Yaël BENZ 

 La Présidente : 
 
 
 
 

Karine STECK 
 

Le secrétaire-juriste : 
 

Philippe LE GRAND ROY 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le