# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 9ab5dc38-672e-5625-a826-bd5ab9675ca7
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-04-01
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 01.04.2021 C/3979/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-3979-2020_2021-04-01.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/3979/2020-CS DAS/82/2021 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU JEUDI 1
ER

 AVRIL 2021 

 

Recours (C/3979/2020-CS) formé en date du 28 décembre 2020 par Madame A______, 
domiciliée ______, comparant par Me Luc-Alain BAUMBERGER, avocat, en l'Etude 
duquel elle élit domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du    12 avril 2021 à : 

- Madame A______ 
c/o Me Luc-Alain BAUMBERGER, avocat 
Rue du Vieux-Collège, 1204 Genève. 

- Monsieur B______ 
Madame C______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 

 

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C/3979/2020-CS 

EN FAIT 

A. a) Par courrier du 5 décembre 2019, la Dre D______, psychiatre de liaison aux 
Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après: HUG), a signalé au Service de 
protection des mineurs (ci-après: SPMi) le cas de A______, laquelle était sur le 
point d'accoucher et souffrait d'un syndrome d'Asperger se manifestant depuis 
l'enfance par une altération des relations sociales et des symptômes de 
désorganisation retentissant sur ses capacités d'apprentissage. Plusieurs suivis 
psychiatriques et psychologiques avaient été mis en place afin de la préparer au 
mieux à l'arrivée de son enfant, conçu par procréation médicalement assistée, 
craignant qu'il puisse souffrir des conséquences de son trouble. La mère présentait 
depuis le début de sa grossesse des représentations par moment inadaptées de 
l'enfant à venir et des préoccupations décalées par rapport aux besoins de ce 
dernier. Elle bénéficiait de la présence de sa propre mère dont les capacités 
d'étayage étaient toutefois limitées en raison d'un état de santé précaire.  

b) A______ a donné naissance le ______ 2019 au mineur E______. La mère et le 
nouveau-né sont demeurés hospitalisés à l'Unité de développement des HUG afin 
que la première puisse bénéficier de l'étayage nécessaire pour répondre aux 
besoins de son enfant. Durant cette hospitalisation, qui a duré 39 jours, il a été 
observé que la mère, bien que volontaire et preneuse de conseils, n'avait pas 
atteint les objectifs fixés concernant l'acquisition des soins de base à prodiguer à 
un nourrisson et montrait peu d'évolution. En particulier, elle avait mis plusieurs 
semaines à maîtriser le portage, ne parvenait pas à changer une couche sans 
surveillance, ne savait pas prodiguer les autres soins, tels que le bain et 
l'alimentation, n'arrivait pas à penser et à accomplir les actes en même temps, ni 
agir et parler simultanément et ne savait pas s'adapter aux circonstances, ni aux 
besoins de son enfant, se perdant dans les priorités et ayant besoin d'un "mode 
d'emploi" à suivre. Le milieu hospitalier n'étant pas adapté à un bébé, qui ne 
nécessitait par ailleurs pas de soins, mais présentait un comportement "on/off", à 
savoir qu'il était soit en hypertension, soit difficilement mobilisable malgré les 
stimuli, il avait été placé au Foyer F______, avec l'accord de la mère. Cette 
dernière ne comprenait cependant pas pourquoi elle ne pouvait pas rentrer à 
domicile avec son enfant et n'intégrait pas le fait que ses difficultés empêchaient 
un retour sécurisé de celui-ci à la maison. Dans un premier temps, elle semblait 
résignée à accepter le placement de son fils au sein du Foyer F______, puis avait 
refusé de signer la convention de placement à l'issue du bilan. Celui-ci était très 
positif quant au développement du mineur qui n'était plus en hypertension, sauf 
dans les extrémités. Les visites mère-enfant, qui avaient débuté le 10 février 2020 
à raison de deux heures, trois fois par semaine, sous surveillance d'un éducateur, 
se passaient bien. 

 c) Par signalement urgent du 24 février 2020, le SPMi a sollicité du Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: Tribunal de protection) de retirer la 

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garde et le droit de déterminer le lieu de résidence du mineur à sa mère, 
d'ordonner le placement de ce dernier au Foyer F______, de réserver à la mère un 
droit de visite à raison de trois périodes de deux heures par semaine, en présence 
d'un éducateur du foyer, d'instaurer les curatelles usuelles en lien avec le 
placement du mineur, ainsi qu'une curatelle d'assistance éducative et 
d'organisation et de surveillance du droit de visite. 

 d) Par ordonnance du 26 février 2020 (DTAE/1151/2020), rendue sur mesures 
superprovisionnelles, le Tribunal de protection a avalisé les mesures préconisées 
par le SPMi. 

 e) Dans son rapport du 17 juin 2020, le SPMi a préavisé, au fond, la confirmation 
des mesures ordonnées par le Tribunal de protection le 26 février 2020, avec la 
précision que le lieu de placement devait être modifié afin que le mineur puisse 
intégrer une famille d'accueil le plus tôt possible, et que les visites mère-fils, une 
fois le placement effectif, soient fixées à raison d'une heure à quinzaine au Point 
rencontre selon la modalité "un pour un". Il convenait également d'ordonner à la 
mère un suivi de guidance parentale auprès de la Guidance infantile. Le mineur se 
développait favorablement, avec des acquisitions et des comportements 
conformes aux enfants de son âge. La mère n'était, quant à elle, pas autonome 
pour lui prodiguer les soins quotidiens, malgré une certaine évolution et un 
étayage important depuis sa naissance. Les difficultés relationnelles, 
communicationnelles et de gestion des émotions de la mère inquiétaient, étant 
précisé que celle-ci ne modulait pas l'expression de ses émotions, passant 
rapidement de la joie à la colère, ne verbalisait pas ses actions à l'attention de son 
fils, avait de la difficulté à interpréter les manifestations de ce dernier, peinait à 
maintenir un fil conducteur lors des entretiens et refusait de transmettre des 
renseignements. Les compétences de la mère n'évoluaient pas suffisamment pour 
envisager un renforcement de sa place auprès du mineur. La mère du mineur 
n'était pas en mesure de repérer, de comprendre et de répondre aux besoins de son 
enfant de manière ajustée et ce, tant sur le plan concret que psychoaffectif. 

Le SPMi a joint à son rapport, le compte-rendu du placement établi le 3 avril 2020 
par le Foyer F______. Il y était précisé que l'enfant évoluait bien et se développait 
harmonieusement. La mère progressait vers les objectifs fixés et avait notamment 
acquis la prise de contact et la capacité à entrer en relation avec son fils. Elle 
travaillait autour de la capacité à déchiffrer les manifestations exprimées par 
l’enfant, à comprendre et à répondre de manière adéquate aux besoins de celui-ci 
ainsi que sur le portage, ses gestes restant encore fragiles, notamment lorsque 
l'enfant pleurait et se tendait. Il n'était pas encore possible de déterminer si la mère 
avait la capacité d'adapter ses gestes et ses réponses au fur et à mesure de 
l'évolution du mineur. Elle se montrait cependant preneuse des conseils et 
intéressée par les interventions des éducateurs qu’elle questionnait sur les étapes 
de développement de son fils. 

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 f) Par écritures du 29 juin 2020, A______ a conclu, sur mesures provisionnelles, 
au maintien des mesures prononcées le 26 février 2020 jusqu'au 31 août 2020, à la 
fixation d'un droit de visite de deux heures hebdomadaires entre le mineur et sa 
grand-mère maternelle, sans surveillance, et à la fixation d'un délai pour se 
déterminer sur le rapport du SPMi du 17 juin 2020, dont elle contestait les 
conclusions. Principalement, elle a conclu au retour de l'enfant à son domicile, 
avec mise en place d'une aide parentale, en relevant que le placement d'un enfant 
dans une famille d'accueil était une mesure grave et que le rapport du SPMi ne 
reposait sur aucune preuve objective, les interrogations soulevées par les 
intervenantes n'étant que des suppositions, qui ne reflétaient pas la réalité et qui 
étaient contredites par le rapport du Foyer F______. 

 Elle a joint plusieurs documents, dont une attestation datée du 25 juin 2020 établie 
par la Dre G______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, attestant 
qu'elle suivait la concernée depuis le 2 avril 2020. 

 g) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 30 juin 2020. 

A______ a exposé qu'elle avait débuté un suivi, à raison de deux fois par semaine 
auprès de la Dre G______, ayant ressenti le besoin d'être accompagnée après ce 
qu'elle avait vécu. Elle était au bénéfice d'une rente invalidité à 100 % depuis 10 
ans et elle vivait avec sa mère, âgé de 64 ans et en bonne santé. Elle n'avait pas 
informé sa mère de son projet d'enfant, mis en œuvre en Ukraine par un double 
don, précisant qu'elle souhaitait dire à son fils qu'il était un enfant désiré, un 
prolongement d'elle-même et que toutes les familles étaient différentes. Elle n'était 
pas sous curatelle, n'avait fait aucun séjour en psychiatrie, n'avait pas de 
dépendance et n'était ni suicidaire, ni dangereuse, mais elle comprenait qu'en 
raison de sa maladie, elle ne pouvait pas rentrer avec son enfant à son domicile. 
Elle voyait celui-ci hebdomadairement à deux reprises d'une heure trente chacune 
au sein du foyer. Elle faisait en sorte que ces moments de visite se passent bien, 
étant précisé qu'elle était toujours dans la peur, ayant le sentiment de ne pas être la 
mère de son fils, qu'elle avait fait pour elle, et non pas pour que d'autres s'en 
occupent. Elle ne demandait qu'à prendre ses responsabilités. Depuis la naissance 
de son enfant, elle était surveillée, comme dans une prison, toutes ses demandes 
ayant été systématiquement rejetées. Elle ne considérait pas qu'on l'aidait et 
aimerait avoir une personne à domicile qui dispose d'expérience pour l'assister. 
Elle vivait la situation comme la perte de tout droit sur son enfant. Elle considérait 
avoir fait une erreur en relevant la Dre D______ du secret médical. Elle acceptait 
de fournir au Tribunal de protection le bilan de l'Unité de développement des 
HUG de février 2020 mais maintenait son refus de délier du secret médical la Dre 
H______, médecin ______ auprès du Service de pédiatrie générale des HUG.  

La Dre H______, présente à l'audience, n'a pas pu être entendue. 

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I______, représentante du SPMi, a exposé que l'enfant poursuivait une évolution 
favorable, avec des acquisitions conformes à son âge, les difficultés de la mère, 
dans la prise en charge de celui-ci, demeurant identiques. La mère mettait 
beaucoup d'application dans les tâches à accomplir, mais cela prenait du temps. 
Elle avait dû réapprendre tous les gestes après le confinement (change, portage, 
etc.). Les éducateurs étaient toujours présents à ses côtés pour l’étayage 
concernant la séquence des gestes afin de s’assurer que tout se passait bien. Elle 
avait progressé en six mois, mais pas suffisamment pour permettre un retour à la 
maison. Il était important d'assurer à l'enfant un projet de vie sécurisant, tout en 
travaillant son lien avec sa mère. Un projet de placement à domicile n'avait pas été 
envisagé dans la mesure où la grand-mère de l'enfant, avec laquelle la mère vivait, 
présentait des difficultés physiques et psychiques. Concernant le droit de visite, 
l'objectif était de parvenir à trois visites médiatisées par semaine, ce qui était 
difficile en l'état compte des mesures sanitaires. La mère refusait toujours de lever 
les médecins de leur secret médical, de sorte que le SPMi n'avait pas connaissance 
des bilans établis. 

Le Tribunal de protection a sollicité la production par A______ des rapports 
établis par les HUG et a réservé la suite de la procédure à réception. 

h) A______ a déposé un chargé de pièces complémentaires au Tribunal de 
protection en date du 21 juillet 2020 comprenant une attestation du 8 juillet 2020 
de la Dre G______, indiquant qu'une levée de son secret médical (sollicités par le 
Tribunal de protection) nuirait au traitement de sa patiente, ainsi qu'un courrier du 
17 avril 2020 de la Dre H______ transmettant le rapport 17 mars 2020 établi par 
les HUG. Il ressortait de ce document que la mère, bien qu'étant volontaire, 
demandeuse de soutien et collaborante, avait de la difficulté à percevoir, 
interpréter et répondre aux signaux de son enfant de façon flexible et ajustée à ses 
besoins, lesquels évoluaient plus rapidement que les compétences de la précitée. 
Aucun objectif d’apprentissage des soins de base n’avait été acquis durant 
l’hospitalisation, ceci malgré une présence assidue de la mère dans le service et 
une volonté de bien faire et d’apprendre. 

i) Dans son rapport du 7 septembre 2020, le SPMi s’est référé au rapport du 
2 septembre 2020 établi par le Foyer F______. Les intervenants du foyer 
observaient une évolution de certaines compétences de la mère, dans le contexte 
de rencontres accompagnées durant lesquelles elle bénéficiait de la présence des 
éducateurs, de leur accompagnement et d’un étayage. Les apprentissages de base 
continuaient, au rythme de la mère et dans la limite de ses possibilités, à lui être 
enseignés. Les éducateurs axaient toujours leur travail autour du soutien à la 
parentalité, dans l’accompagnement des gestes de la vie quotidienne, ainsi que 
dans l’apprentissage du développement de l’enfant. L’objectif était d’aider la mère 
à acquérir la capacité de lire et d’interpréter de manière adéquate les 
manifestations de son fils. Lorsque l’enfant pleurait, elle se posait dorénavant à 

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voix haute les questions de savoir s’il avait faim, s’il était fatigué ou s’il avait mal 
aux dents, ce qu’elle ne parvenait pas à faire jusqu’alors, montrant uniquement de 
l’inconfort face aux pleurs de l’enfant. Un travail d’autonomisation des gestes de 
base de la mère et de prises d’initiatives était toujours en cours. Pendant les 
rencontres l’enfant était très peu posé au sol. Si l’éducateur présent n’invitait pas 
la mère à le mettre sur un tapis, ou à faire un change, elle ne le faisait pas elle-
même, ne prenant pas l’initiative. Elle était cependant preneuse des propositions 
faites par l’éducateur (installer l’enfant dehors sous un arbre, se mettre à 
l’intérieur, faire des jeux d’eau, etc.). Elle était présente à chacune des visites 
(trois de une heure trente chaque semaine), de manière ponctuelle. L’équipe 
éducative observait que les rencontres se déroulaient dans un fonctionnement qui 
restait cependant très mécanique et ritualisé. L’enfant continuait à avoir le regard 
fuyant devant sa mère. Il pouvait y avoir quelques échanges mais il avait plutôt 
tendance à regarder ailleurs, ce que la mère avait remarqué. Lorsqu’il voyait 
l’éducateur, il souriait et accrochait son regard à cette personne. La mère installait 
souvent son fils de façon à ce qu’il ne soit pas face à elle. Il était arrivé que la 
mère, centrée sur elle-même et ses émotions négatives du moment, se coupe 
complètement du lien avec son fils et oublie même la présence de celui-ci. Un 
suivi pédopsychiatrique mère-enfant serait utile. L’équipe éducative considérait 
que, après sept mois passé au foyer, le projet de vie le plus adapté pour l’enfant 
serait de lui offrir un lieu de vie sécurisant et la possibilité d’être en lien avec une 
figure d’attachement stable, sur un projet à moyen/long terme.  

j) Dans ses écritures du 9 octobre 2020, A______ a conclu au retour de son fils 
chez elle au plus vite, considérant qu'un placement de l'enfant dans une famille 
d'accueil était disproportionné. Elle était d'accord avec l'instauration d'une 
surveillance ainsi que d'autres mesures d'accompagnement et acceptait en outre de 
collaborer avec le SPMi. Elle considérait positif l'introduction d'une guidance 
interactive par le biais d'une personne extérieure. En raison de la situation 
actuelle, elle consultait de manière hebdomadaire le Dr J______, psychiatre, 
concernant son rapport à son fils. Elle était également toujours suivie par la 
Dre G______. 

k) Le Tribunal de protection a délibéré la cause en date du 27 octobre 2020 dans 
sa composition collégiale. 

B. a) Par ordonnance DTAE/7209/2020 du 27 octobre 2020, le Tribunal de 
protection, statuant préparatoirement, a ordonné une expertise psychiatrique 
familiale (ch. 1 du dispositif) et imparti un délai à A______ et au curateur pour 
déposer leur liste de questions à l'expert (ch. 2) et, statuant sur mesures 
provisionnelles, a confirmé le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu 
de résidence du mineur E______ à sa mère (ch. 3), ordonné le placement du 
mineur en famille d'accueil dès que possible (ch. 4), dit que, dans l'intervalle, le 
mineur resterait placé au Foyer F______ (ch. 5), maintenu en l'état le droit de 

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visite de la mère avec le mineur à raison deux heures, trois fois par semaine, en 
présence d'un éducateur du foyer (ch. 6), dit que la grand-mère maternelle de 
l'enfant pouvait être présente lors des visites mère-fils une fois par semaine au 
maximum (ch. 7), invité les curateurs à préaviser des modalités d'exercice des 
relations personnelles entre la mère et le mineur applicables lorsque celui-ci aurait 
intégré sa famille d'accueil (ch. 8), maintenu la curatelle d'organisation et de 
surveillance du droit de visite (ch. 9), la curatelle d'organisation, de surveillance et 
de financement du placement (ch. 10), la curatelle aux fins de faire valoir la 
créance alimentaire du mineur (ch. 11), ainsi que la curatelle d'assistance 
éducative (ch. 12), relevé les intervenants en protection de l'enfant nommés aux 
fonctions de curateurs du mineur et les a dispensés de leur rapport final (ch. 13), 
désigné derechef de nouvelles intervenantes en protection de l'enfant aux 
fonctions de curatrices du mineur concerné (ch. 14), fait instruction à la mère de 
mettre en place une guidance parentale auprès de la Guidance infantile (ch. 15), 
réservé le sort des frais à l'issue de la procédure (ch. 16) et rappelé que la décision 
était immédiatement exécutoire nonobstant recours (ch. 17). 

 En substance, le Tribunal de protection a retenu qu'en dépit de toute sa bonne 
volonté et de son attachement sincère à son enfant, la mère n'était pas en mesure, 
du fait des limitations induites par son état de santé marqué par un syndrome 
d'Asperger, de faire face aux besoins primaires et secondaires du mineur en y 
apportant une réponse ajustée. Les soutiens thérapeutiques mis en place, de même 
que l'important étayage offert par les professionnels depuis la naissance de 
l'enfant, avaient certes permis à la mère d'atteindre très progressivement les 
premiers objectifs fixés en lien avec les gestes relatifs aux soins de base de ce 
dernier, mais pas de gagner une autonomie suffisante lui permettant d'assurer une 
prise en charge adéquate de son enfant. Elle n'était en particulier pas à même de 
repérer, de comprendre et de répondre aux besoins de ce dernier, tant physiques 
que psychoaffectifs. L'importance de l'encadrement nécessaire au quotidien au 
soutien des compétences parentales de la mère, ses difficultés en matière 
d'apprentissage, impliquant une marge de progression réduite et, à l'inverse, 
l'évolution rapide de l'enfant, respectivement de ses besoins, qui exigeait d'être 
réactif, adaptable et pleinement réceptif, conduisait l'autorité de protection à 
considérer que la prise en charge de ce dernier ne pouvait être confiée à sa mère et 
qu'il convenait de maintenir le retrait de sa garde et du droit de déterminer son lieu 
de résidence. Le corollaire de cette mesure était que le placement de l'enfant 
devait être approprié. Au regard des besoins spécifiques de celui-ci du fait de son 
jeune âge, le Tribunal de protection estimait, à l'instar du SPMi, que l'intérêt du 
mineur commandait qu'il puisse bénéficier d'une prise en charge sécurisante, 
bienveillante et adaptée au sein d'une famille d'accueil, qui apportait un 
environnement et des figures d'attachements plus stables qu'en foyer. Un droit de 
visite devait être accordé à la mère, au regard de l'évolution favorable du mineur 
et du bon déroulement des relations personnelles entretenues, à raison deux heures 
trois fois par semaine, en présence d'un éducateur du foyer. Ces modalités 

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devraient cependant être adaptées, une fois le placement du mineur en famille 
d'accueil effectif, de sorte à lui offrir l'espace suffisant à son acclimatation à son 
nouveau lieu de vie et à la création de lien stable et durable avec sa famille 
d'accueil, tout en lui permettant de maintenir un lien de qualité et serein avec sa 
mère. Il importait ainsi que cette dernière puisse continuer à être soutenue dans sa 
relation avec son fils par un encadrement éducatif continu. Le droit de visite 
préavisé par le SPMi d’une heure à quinzaine au Point rencontre n'était en l'état 
pas adapté aux spécificités de la situation. Les curateurs étaient donc invités à 
préaviser de nouvelles modalités d'exercice, applicables une fois que l'enfant 
serait placé en famille d'accueil, qui prennent davantage en compte ce besoin de 
soutien spécifique de la mère. 

 La complexité de la situation, et la marge de progression encore possible pour la 
mère, moyennant un accompagnement adapté, conduisait le Tribunal à ordonner 
une expertise psychiatrique, en application de l'article 446 al. 2 CC, aux fins de 
mieux comprendre les difficultés personnelles de cette dernière, ses capacités 
parentales et leur évolution et de déterminer les modalités d'exercice de ses 
relations personnelles avec le mineur, en fonction de l'évolution de son 
développement. 
 
b) Par courrier du 30 novembre 2020, le SPMi a indiqué au Tribunal de protection 
qu’il avait obtenu du Service d’autorisation et de surveillance des lieux de 
placement (SASLP) la garantie d’une prise en charge de l’enfant E______ par une 
famille d’accueil dans un délai très court, dès que le placement serait autorisé. 
L’éducateur du foyer, qui accompagnait la guidance interactive entre la mère et 
l’enfant, avait indiqué au SPMi que, malgré une très bonne volonté et un souhait 
de la mère d’être présente pour son enfant, elle présentait de grandes difficultés à 
comprendre les messages reçus, en particulier ceux envoyés par le bébé en âge 
préverbal. Elle avait besoin d’être accompagnée pour les interpréter et peinait à 
trouver le sens de ce que lui racontait son enfant. Il avait cependant relevé une 
évolution en ce sens que la mère parvenait à vivre de vrais moments de qualité 
avec son fils, même si elle avait toujours besoin d’être accompagnée afin qu’elle 
puisse rester en alerte de ce qui se passait autour d’elle et en elle. Elle pourrait 
gagner en capacité et en confiance lorsque l’enfant grandirait et serait à même de 
verbaliser ses besoins, surtout si elle avait à disposition une personne ressource. 
Un droit de visite pourrait être mis en place dès que l’enfant serait placé en famille 
d’accueil pendant deux heures à quinzaine au Foyer F______ dans un premier 
temps, puis, dès que possible, par l’entremise de [l'institution] K______ selon les 
disponibilités de leur structure. La mère commençait à admettre ses limites 
actuelles et le placement proposé. Il était souhaitable que l’enfant puisse 
rapidement être pris en charge par une famille d’accueil, qui lui offrirait un cadre 
propice à son développement psychoaffectif. Il n’était pas dans son intérêt de 
rester trop longtemps au Foyer F______, malgré l’engagement des éducateurs. 

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C. a) Par acte déposé le 28 décembre 2020 au greffe de la Chambre de surveillance 
de la Cour de justice, A______ a formé recours contre l’ordonnance précitée, 
qu'elle a reçue le 15 décembre 2020. Elle a conclu à l'annulation des mesures 
provisionnelles prononcées et, cela fait, à ce que la Chambre de surveillance 
ordonne le retour de l'enfant E______ à son domicile et mette en place une aide 
parentale, sous suite de frais et dépens. Elle a précisé qu'elle ne s'opposait pas à la 
mesure préparatoire ordonnée par le Tribunal de protection et a sollicité à titre 
préalable l'effet suspensif au recours. 

En substance, elle reproche au Tribunal de protection une violation de l'art. 310 
al. 1 CC. Elle considère qu'aucun danger pour le développement de l'enfant 
E______ n'a été mis en évidence, les différents rapports ne faisant état que de ses 
propres difficultés d'apprentissage. Celles-ci s'expliquaient par le temps 
extrêmement limité qu'elle passait avec son fils, la suspension des visites au 
printemps 2020 en raison de la pandémie, et la non prise en compte de ses 
difficultés sous l'angle de son trouble autistique sans déficience intellectuelle. Les 
différents intervenants avaient mal apprécié ses capacités d'apprentissage qu'elle 
ne pouvait exercer sereinement car elle était sous supervision constante, ce qui lui 
causait une pression qui l'empêchait de les développer normalement. D'emblée, le 
SPMi et le Tribunal de protection avaient considéré que confier l'enfant à sa mère 
était impossible et ce malgré les progrès qu'elle avait accomplis. Aucune solution 
alternative n'avait été recherchée, comme des mesures d'accompagnement à 
domicile, moins incisives que le placement du mineur dans une famille d'accueil. 
Elle pouvait également être secondée par sa mère et bénéficier de l'aide de 
spécialistes dans le domaine de l'autisme (médecins, association, etc…). La 
mesure ordonnée ne respectait ni le principe de subsidiarité, ni celui de 
complémentarité et de proportionnalité. Par ailleurs, elle considérait que la 
décision querellée n'avait pas été prise régulièrement, l'un des juges assesseurs 
ayant été remplacé, sans qu'elle ne soit informée du changement de composition 
du Tribunal de protection. 

Elle a produit un chargé de pièces nouvelles, dont une attestation de L______, 
pair aidant professionnel en autisme (travaillant notamment dans des groupes 
d’animation auprès [de l'hôpital] M______, sur mandats des offices de l'assurance 
invalidité pour accompagner des personnes atteintes d’autisme ou dans le soutien 
de divers thérapeutes dans la compréhension de l’autisme), qui considérait que 
l'accompagnement dans les enseignements prodigués à la mère n'était pas adapté à 
une personne présentant un trouble autistique sans déficience intellectuelle, de 
sorte qu'ils n'étaient pas représentatifs de ses capacités d'apprentissage, ainsi 
qu'une attestation du Dr N______, médecin traitant de la grand-mère du mineur 
depuis 2004, qui attestait, qu'à sa connaissance, cette dernière n'avait jamais 
présenté de pathologie psychiatrique. 

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b) Par pli du 12 janvier 2021, le SPMi a confirmé que le mineur était toujours 
placé au Foyer F______. Son préavis du 30 novembre 2020 était maintenu. 
Malgré sa bonne volonté et une excellente collaboration avec les éducateurs du 
foyer, la recourante était en grande difficulté lorsqu'il s'agissait d'anticiper les 
besoins de son enfant, mais également de faire face aux imprévus et de saisir les 
besoins affectifs du mineur. Un placement en famille d'accueil offrirait un cadre 
sécurisant et adéquat au mineur, avec des visites régulières de la mère, dans un 
premier temps envisagées au Foyer F______ pour maintenir certaines habitudes 
puis, dans un second temps, auprès de K______, avec pour objectif de renforcer 
les compétences de la mère et d'accompagner l'évolution de l'enfant. À ce stade, il 
n'y avait aucune certitude quant à l'évolution possible. Les compétences de la 
mère et le lien qui allait se construire avec l'enfant donneraient des indications sur 
un possible retour du mineur au foyer maternel, selon les éléments que 
fourniraient les éducateurs de K______. 

c) Par décision du 13 janvier 2021 (DAS/5/2021), la Chambre de surveillance a 
octroyé l'effet suspensif au recours formé, uniquement concernant le chiffre 4 du 
dispositif de l'ordonnance contestée.  

 d) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité faire usage des facultés prévues par 
l'article 450d CC. 

e) Par plis du greffe de la Cour du 26 janvier 2021, les participants à la procédure 
ont été avisés que la cause serait mise en délibération à l'issue d'un délai de 
dix jours. 

 f) La recourante a répliqué en date du 5 février 2021, persistant dans ses 
conclusions. Elle a précisé concernant la composition du Tribunal de protection 
que le procès-verbal comportait une erreur dans le nom de l'un des assesseurs 
ayant siégé. La nouvelle curatrice nommée semblait avoir compris la nécessité 
d'examiner la problématique sous l'angle Asperger, ce qui n'avait pas été fait 
jusqu'alors. La recourante n'avait jamais accepté le placement de son enfant en 
famille d'accueil, contrairement à ce qui était écrit dans le rapport du 
30 novembre 2020 du SPMi. Elle était toujours d'accord de bénéficier d'une aide à 
domicile, ce qui respectait le principe de proportionnalité, cet accompagnement 
pouvant être effectué par [l'association] O______ qui pouvait "organiser un 
accompagnement par un pair aidant formé et/ou un membre du service 
d'accompagnement". 

Elle a produit un chargé de pièces nouvelles, dont une attestation de l'association 
susmentionnée laquelle se dit prête à soutenir la mère de l'enfant par le type 
d'accompagnement précitée ou une formation d'une personne du SPMi ou autre 
organisme collaborant avec celui-ci sur le fonctionnement général d'une personne 
autiste. 

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EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 

Les décisions de l'autorité de protection prises sur mesures provisionnelles 
peuvent faire l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la Cour 
de justice dans un délai de dix jours à compter de leur notification (art. 445 al. 3 et 
450b al. 2 CC; 53 al. 2 LaCC).  Le recours doit être dûment motivé et interjeté par 
écrit (art. 450 al. 3 CC). 

Interjetée par la mère du mineur faisant l'objet de la mesure de protection 
contestée, dans le délai utile et selon la forme prescrite, le recours est recevable.  

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

1.3 Les pièces nouvellement déposées devant la Chambre de céans par les parents 
de l’enfant sont recevables, dans la mesure où l'art. 53 LaCC, qui régit de manière 
exhaustive les actes accomplis par les parties en seconde instance, à l'exclusion du 
CPC (art. 450 f CC cum art. 31 al. 1 let. c et let. d a contrario LaCC), ne prévoit 
aucune restriction en cette matière. 

2. La recourante s'oppose au retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de 
résidence du mineur. Elle considère que la décision rendue sur mesures 
provisionnelles ne respecte ni le principe de subsidiarité, ni le principe de 
proportionnalité. 

 2.1.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne 
soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et 
mère et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe 
ainsi au Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur 
et choisit son encadrement. 

 Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les mesures moins 
énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause du retrait réside dans le fait 
que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez 
protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit. Les raisons de cette mise en 
danger du développement importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans 
lequel évolue le mineur ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, 
des parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_535/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). 

 A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde est 
régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de proportionnalité 

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(arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 consid. 4.2). Les 
mesures qui permettent le maintien de la communauté familiale doivent par 
conséquent rester prioritaires. Il n'est toutefois pas nécessaire que toutes les 
mesures "ambulatoires" aient été tentées en vain; il suffit qu'on puisse 
raisonnablement admettre, au regard de l'ensemble des circonstances, que ces 
mesures, même combinées entre elles, ne permettront pas d'éviter la mise en 
danger. Il n'est pas nécessaire non plus que l'enfant ait déjà subi une atteinte 
effective à son développement : une menace sérieuse de mise en danger suffit 
(P. MEIER, Commentaire romand, Code civil I, 2010, ad art. 310, n° 14). Les 
carences graves dans l'exercice du droit de garde qui sont susceptibles de justifier 
un retrait de ce droit, si d'autres mesures moins incisives ne permettent pas 
d'atteindre le but de protection suivi, sont notamment la maltraitance physique 
et/ou psychologique ainsi que l'inaptitude ou la négligence grave dans l'éducation 
et la prise en charge, quelles qu'en soient les causes (P. MEIER, idem, n° 17). 

2.1.2 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 

 Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 
(art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a;  
123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le refus 
et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non une 
éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite – 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101ss, p. 105). Le rapport de 
l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 
processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 
consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a). 

 2.2.1 En l'espèce, la décision de retrait du droit de garde et de déterminer le lieu 
de résidence de la mère sur le mineur, prononcée sur mesures provisionnelles, 
respecte les principes de proportionnalité et de subsidiarité. En effet, il ressort du 
dossier soumis à la Chambre de surveillance que la recourante est affectée d'un 
trouble du spectre autistique, en l'espèce d'un trouble Asperger, et que malgré les 
différentes mesures d'accompagnement mises en place depuis la naissance du 
mineur, elle ne parvient pas à acquérir les gestes de base, malgré quelques progrès 
enregistrés au fil des mois, afin de prendre soin de son enfant et de répondre à ses 
besoins élémentaires (portage, change, toilette, nourriture), ni à comprendre les 
besoins exprimés par son fils, malgré quelques progrès également dans ce 
domaine. Elle ne le conteste d'ailleurs pas, estimant cependant qu'une mesure 
d'accompagnement à domicile serait suffisante, afin qu'elle puisse accomplir 
toutes les tâches d'une mère envers un très jeune enfant. Bien qu'elle ait produit 

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une attestation de [l'association] O______ qui se dit prête à organiser un 
accompagnement pour l'aider dans son projet de retour à domicile avec l'enfant, 
cette association n'indique pas qu'une personne pourrait être dépêchée jour et nuit 
auprès d'elle afin de l'assister dans ses tâches et veiller à la sécurité du mineur. Or, 
en l'état, la recourante n'est pas capable, avec seulement une aide ponctuelle, de 
s'occuper de son enfant. Si certes le mineur se développe bien, c'est précisément 
en raison du fait qu'il est placé depuis sa naissance au Foyer F______ et qu'il 
bénéficie d'un encadrement favorable à son bon développement physique et 
psychique, dans un encadrement sécurisé. C'est ainsi à raison que le Tribunal de 
protection a retiré à la recourante le droit de déterminer le lieu de résidence de 
l'enfant et a confirmé son placement sur mesures provisionnelles. 

2.2.2 Il reste à examiner si le placement de l'enfant en famille d'accueil, ordonné 
sur mesures provisionnelles, est adéquat à ce stade de la procédure. Si certes, de 
l'avis des professionnels entourant le mineur, il serait temps qu'il puisse avoir 
accès à un lieu sécurisant dans lequel il pourrait s'épanouir auprès de figures 
d'attachement stables plutôt que de demeurer en foyer, il convient cependant, de 
l'avis de la Cour, d'attendre le résultat de l'expertise diligentée par le Tribunal de 
protection. Cette expertise devrait cependant porter, non seulement sur les 
modalités d'un droit de visite adéquat de la mère sur son fils une fois celui-ci placé 
en famille d'accueil comme l'a précisé le Tribunal de protection dans les 
considérants de l'ordonnance contestée, mais préalablement déjà sur la nécessité 
du placement du mineur en famille d'accueil, sur la capacité de la recourante à 
prendre en charge son fils à moyen terme et ses marges de progression, sur 
l'existence d'accompagnements spécifiques au trouble de la mère dans 
l'apprentissage de la prise en charge de son enfant, voire sur l'existence éventuelle 
de lieux d'accueil pour la mère et l'enfant afin de parvenir à ce but, en gardant à 
l'esprit l'intérêt supérieur du mineur. En effet, seul un expert spécialisé est à même 
de répondre aux diverses interrogations des intervenants sociaux sur les capacités 
réelles de la mère et sa marge de progression dans la prise en charge de son fils, 
compte tenu de la spécificité de son trouble. Un placement de quelques mois 
supplémentaires du mineur au Foyer F______, jusqu'à la décision qui sera rendue 
au fond après expertise circonstanciée par un expert spécialisé dans le domaine de 
l'autisme, n'est par ailleurs pas de nature à mettre en danger son bon 
développement physique ou psychique, le mineur étant parfaitement pris en 
charge. Il ne serait, par ailleurs, pas opportun, en tous les cas, de devoir modifier à 
nouveau le lieu de vie de l'enfant, en fonction du résultat de l'expertise. Le mineur 
pourra continuer à bénéficier des visites de sa mère à raison de deux heures trois 
fois par semaine, tel que prévu au chiffre 6 du dispositif de l'ordonnance, qui sera 
ainsi confirmé, ce droit de visite étant de nature à permettre à la recourante de 
poursuivre ses apprentissages et à renforcer le lien mère-enfant, ce qui était le but 
recherché jusqu'alors. 

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Le chiffre 4 du dispositif de l'ordonnance querellée sera annulé et le chiffre 5 sera 
reformulé pour plus de précision. Aucun grief n'étant formé contre les autres 
chiffres du dispositif de l'ordonnance, en cas de maintien du mineur en foyer, et 
les dispositions prises étant toutes conformes à son intérêt, l'ordonnance sera 
confirmée pour le surplus. 

3. S'agissant de mesures de protection du mineur, la procédure est gratuite (art. 81 
al. 1 LaCC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 28 décembre 2020 par A______ contre 
l'ordonnance DTAE/7209/2020 rendue le 27 octobre 2020 par le Tribunal de protection 
de l'adulte et de l'enfant dans la cause C/3979/2020. 

Au fond : 

Annule les chiffres 4 et 5 de l'ordonnance. 

Cela fait : 

Maintient, sur mesures provisionnelles, le placement du mineur E______ au Foyer 
F______. 

Confirme l'ordonnance pour le surplus.  

Dit que la procédure est gratuite. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Ursula ZEHETBAUER 
GHAVAMI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, 
greffière. 

 

 

 

Indication des voies de recours : 
 

La présente décision, incidente et de nature provisionnelle (137 III 475 cons. 1) est 

susceptible d'un recours en matière civile, les griefs pouvant être invoqués étant 

toutefois limités (art. 98 LTF), respectivement d'un recours constitutionnel subsidiaire 

(art. 113 à 119 et 90 ss LTF). Dans les deux cas, le recours motivé doit être formé dans 

les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de la décision 

attaquée. 
 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.