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**Case Identifier:** b01b92ef-84b1-51da-9e46-2ce8354dc4be
**Source:** Vaud (VD)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-01-01
**Language:** fr
**Title:** Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 461
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/VD_FindInfo/VD_TC_013_461-----------_nodate.html

## Full Text

TRIBUNAL
CANTONAL

	
 

 

 

 

461

 

PE20.013993-AKA

 

CHAMBRE
DES RECOURS PENALE

__________________________________________

Arrêt du
13 juillet 2022

__________________

Composition
:               Mme             
Byrde,
présidente

             
              M.             
Kaltenrieder, juge, et Mme Epard, juge suppléante

Greffier             
:              M.             
Jaunin

 

 

*****

 

Art.
12 al. 3, 125 CP ; 33 al. 2, 49 al. 2, 90 ch. 1 LCR ; 47 al. 2 OCR ; 319 CPP

 

             
Statuant sur le recours interjeté le 11 février 2022 par T.________
contre l’ordonnance rendue le 31 janvier 2022 par le Ministère public de l’arrondissement
de Lausanne dans la cause n° PE20.013993-AKA,
la Chambre des recours pénale considère :

             

             
En fait :

 

 

A.             
 A [...], sur le [...], le 27 mars 2020, à 11h10, T.________, qui circulait au volant de son cycle
de course, aurait tardivement remarqué la présence de B.________, qui traversait sur le passage
pour piétons, de droite à gauche par rapport à son sens de marche. A la suite d’un
freinage énergique pour éviter ce piéton, T.________ aurait perdu la maîtrise de
son 
deux-roues avant de chuter lourdement
sur la chaussée. Il a été acheminé au CHUV où il a séjourné jusqu’au
30 mars 2020. 

 

             
B.________ a été entendu le 27 mars 2020, à 11h20, sur les lieux de l’accident.
Il a notamment déclaré ce qui suit :

             
« Ce jour […],
je me trouvais comme piéton dans le parc [...] à proximité du [...]. J’avais l’intention
de rejoindre mon automobile qui se trouvait stationnée au parking de la [...]. Dès lors, je
me suis dirigé vers le passage pour piétons, lequel est marqué quasi en face dudit parking.
Je me trouvais sur la partie gauche dudit passage. Peu avant de m’engager, j’ai regardé
à ma gauche et je n’ai vu aucun usager de la route. En arrivant sur les premières bandes
du passage pour piétons, c’est là que j’ai aperçu un cycliste qui circulait
à environ 50 cm de la bordure du trottoir. En me voyant, le cycliste a directement freiné.
Quant à moi, j’ai bondi en direction de l’îlot central pour piétons. En regardant
en direction du cycliste, j’ai malheureusement vu que le cycliste passait par-dessus son guidon
en faisant un saut de l’ange. Au terme de sa chute, je suis allé vers le cycliste et je l’ai
mis en position latérale de sécurité, conscient, sans répondre à mes questions.
Une passante s’est proposée de faire appel aux secours. Je tiens à préciser que
je n’ai probablement pas vu le cycliste car il était masqué soit par l’un des arbres
ou le réverbère. […]. Pour vous répondre, je marchais normalement à l’approche
du passage pour piétons. » (P.
4/3, p. 4)

 

             
Entendu le 15 avril 2020 par téléphone en raison de la pandémie, T.________ a déclaré
à la police qu’il circulait au guidon de son cycle à environ 25 km/h. Il n’avait
que très peu de souvenirs de ce qui s’était passé. Il supposait qu’un piéton
avait commencé à traverser la route, sans pouvoir dire s’il y en avait bien un et si
celui-ci se trouvait sur le passage pour piéton, juste avant ou juste après (P. 4/3,
p. 3).

 

             
T.________ a déposé plainte pénale le 12 août 2020 contre B.________ pour « lésions
corporelles graves, violation des règles de la circulation et toutes autres infractions que l’enquête
permettra de découvrir ». Il a
en particulier exposé que ce dernier s’était engagé subitement sur la chaussée,
sans toutefois pouvoir affirmer s’il faisait usage d’un « freeboard »,
de sorte qu’il lui avait été impossible de s’arrêter à temps malgré
la vitesse adaptée à laquelle il circulait 
(P.
4/1). T.________ a souffert d’une hémorragie sous-arachnoïdienne post traumatique, d’une
effraction ventriculaire, d’une fracture de la clavicule gauche et de deux côtes, et d’une
diplopie oblique binoculaire (P. 6). 

 

             
B.________ a été entendu par la procureure le 
24
septembre 2021. En substance, il a confirmé ses déclarations du 27 mars 2020, précisant
qu’il se trouvait au milieu de la première moitié du passage pour piétons lorsque
le cycliste était subitement apparu. Il a contesté avoir traversé la route sur sa planche
de skate ; il la tenait sous le bras (PV audition 3).

 

             
Par ordonnance pénale du 31 janvier 2022, le Ministère public a condamné T.________ à
une amende de 600 fr., convertible en 6 jours de peine privative de liberté de substitution en cas
de non-paiement fautif, pour violation simple des règles de la circulation. L’intéressé
a formé opposition le 11 février 2022. 

             

 

B.             
Par ordonnance du 31 janvier 2022, le Ministère
public a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre B.________ à
la suite de l’accident de circulation survenu le 15 mai 2021 (I), a dit qu’il n’y avait
pas lieu de lui octroyer une indemnité au sens de l’art. 429 CPP (II) et a laissé les
frais de cette ordonnance à la charge de l’Etat et dit que le solde des frais de procédure
suivait le sort de la cause (III). 

 

             
Le procureur a considéré qu’aucun élément au dossier n’était de
nature à démontrer un quelconque acte illicite de B.________. A cet égard, il a relevé
que celui-ci avait contesté l’usage d’un « freeboard »,
expliquant qu’au moment des faits, il portait uniquement une planche de skate sous le bras. Il
a également souligné que T.________ avait systématiquement fait référence à
un « piéton ».

 

 

C.             
Par acte du 11 février 2022, T.________ a
recouru contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation
et au renvoi de la cause au Ministère public.

 

             
Par courrier du 10 mars 2022, T.________ a produit des pièces complémentaires relatives à
l’opposition formée contre l’ordonnance pénale du 
31
janvier 2022 (P. 29).

 

             
Le 10 mai 2022, dans le délai imparti en application de l’art. 390 
al.
2 CPP, le Ministère public s’est intégralement référé à son ordonnance
de classement, relevant en particulier que le cycliste T.________ avait « percuté
la victime » alors que celle-ci traversait
normalement le passage pour piétons. Partant, aucune faute ne pouvait être reprochée à
cette dernière (P. 33).

 

             
Par courrier du 19 mai 2022, B.________ a conclu, sous suite de frais et dépens, au rejet du recours.
En substance, il a contesté s’être subitement engagé sur la chaussée sans respecter
les règles de prudence incombant aux pétions. Il bénéficiait en outre de la priorité
dès lors qu’il se trouvait sur un passage pour piétons (P. 34).  

 

             
Dans des déterminations spontanées du 16 juin 2022, le recourant a notamment relevé que,
dans son courrier du 10 mai 2022, le procureur avait mentionné faussement que B.________ avait été
« percuté »
et qu’il était « victime »
dans cette affaire. Selon lui, cette erreur serait révélatrice de l’appréciation
erronée des faits à laquelle a procédé le procureur, erreur qui serait constitutive
d’une violation des devoirs du magistrat et fonderait une suspicion de partialité (P. 37).

 

             
Par courrier du 5 juillet 2022, le Ministère public a reconnu qu’une « coquille »
s’était manifestement glissée dans ses déterminations du 10 mai 2022, en ce sens
que le prévenu T.________ n’avait pas « percuté »,
mais avait « perdu
fautivement la maîtrise de son cycle »,
comme cela ressortait de l’ordonnance de classement attaquée. 

 

             
Par courrier spontané du 27 juillet 2022, T.________ a estimé qu’il existait à l’endroit
du procureur un motif de récusation au sens de l’art. 56 let. f CPP, précisant réserver
ses droits à cet égard. En outre, il a produit une lettre à l’attention de la Chambre
de céans (P. 43). 

 

 

             
En droit
:

 

 

1.             

1.1             
              Les
parties peuvent attaquer une ordonnance de classement rendue par le Ministère public en application
des art. 319 ss CPP dans les dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396
al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale
du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction du Code de procédure
pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire
du 12 décembre 1979  ; BLV 173.01]).

 

1.2             
              En
l’espèce, interjeté en temps utile devant l’autorité compétente par la
partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), et satisfaisant aux conditions
de forme prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours de T.________ est recevable. 

 

             
              En revanche, les écritures
spontanées des 16 juin (P. 37) et 27 juillet 2022 (P. 43), notamment la lettre annexée à
ce courrier, ont manifestement été déposées tardivement et sont dès lors irrecevables
(CREP 23 avril 2021/369 ; CREP 23 avril 2020/309). Cela ne prête toutefois pas à conséquence
puisque le recourant a exposé l’entier de ses griefs dans l'acte du 11 février 2022.
Au surplus, il n’y a pas lieu d’entrer en matière sur les motifs de récusation
du procureur invoqués par le recourant, celui-ci ayant précisé qu’il réservait
ses droits à cet égard (cf. P. 43, p. 2). Cette mention ne permet en effet pas de considérer
qu’une demande de récusation aurait été déposée formellement. 

 

2.             
              Selon
l’art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure
lorsqu’aucun soupçon justifiant une mise en accusation n’est établi (let. a), lorsque
les éléments constitutifs d’une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque
des faits justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu’il
est établi que certaines conditions à l’ouverture de l’action pénale ne peuvent
pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont apparus (let. d) ou lorsqu’on
peut renoncer à toute poursuite ou à toute sanction en vertu de dispositions légales (let.
e). 

 

             
                De manière
générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un acquittement ou une
décision similaire de l’autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral du 
21
décembre 2005 relatif à l’unification du droit de la procédure pénale ;
FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). La décision de classer une procédure doit être
prise en application du principe « in
dubio pro duriore ». Celui-ci découle
du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]) et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324
al. 1 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et signifie qu’en principe, un classement ou une non-entrée
en matière ne peut être prononcé par le ministère public que lorsqu’il apparaît
clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale
ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît
plus vraisemblable qu’un acquittement ou lorsque les probabilités d’acquittement et
de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d’une infraction
grave. En effet, en cas de doute s’agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n’est
pas à l’autorité d’instruction ou d’accusation mais au juge matériellement
compétent qu’il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV
86 consid. 4.1.2 et les références citées ; TF 6B_957/2021 du 24 mars 2022 consid.
2.1). 

 

             
               Dans les procédures
où l’accusation repose essentiellement sur les déclarations de la victime, auxquelles
s’opposent celles du prévenu et lorsqu’il n’est pas possible d’estimer que
certaines dépositions sont plus crédibles que d’autres, le principe in
dubio pro duriore impose en règle générale
que le prévenu soit mis en accusation (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.2 et les arrêts cités ;
TF 6B_1164/2020 précité consid. 2.2. et les références citées). Cela vaut en
particulier lorsqu’il s’agit de délits commis typiquement « entre
quatre yeux » pour lesquels il n’existe
souvent aucune preuve objective. Il peut toutefois être renoncé à une mise en accusation
lorsque la partie plaignante fait des dépositions contradictoires, rendant ses accusations moins
crédibles ou encore lorsqu’une condamnation apparaît, au vu de l’ensemble des circonstances,
a priori
improbable pour d’autres motifs (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.2). En outre, face à des versions
contradictoires des parties, il peut être exceptionnellement renoncé une mise en accusation
lorsqu’il n’est pas possible d’apprécier l’une ou l’autre version
comme étant plus ou moins plausible et qu’aucun résultat n’est à escompter
d’autres moyens de preuve (TF 6B_1164/2020 précité consid. 2.2 ; TF 6B_1239/2018
du 11 mars 2019 consid. 3.2.1 et les arrêts cités). 

3.

3.1             
              Le
recourant, qui conteste l’appréciation du procureur, invoque une constatation incomplète
et erronée des faits, et une violation du principe in
dubio pro duriore. Il fait valoir qu’il
se trouvait déjà sur le passage pour piétons lorsqu’il a freiné, comme en témoignaient
la trace de freinage et les déclarations du prévenu selon lesquelles il n’avait pas aperçu
le cycliste. Il estime ainsi que B.________ se serait engagé brusquement sur le passage pour piétons,
sans respecter un temps d’arrêt, violant ainsi les art. 49 al. 2 LCR et 47 OCR. Il considère
en outre qu’une expertise technique permettrait d’établir les circonstances de l’accident,
notamment sa vitesse et les possibilités qu’il avait de s’arrêter au moment où
le piéton s’était engagé sur la chaussée. 

 

3.2             
              

3.2.1             
              L'art.
125 al. 1 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0) réprime le comportement
de celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité
corporelle ou à la santé. Si la lésion est grave, le délinquant sera poursuivi d'office
(art. 125 al. 2 CP). 

 

             
              La réalisation de
l'infraction réprimée par l'art. 125 CP suppose la réunion de trois éléments
constitutifs, à savoir une négligence imputable à l'auteur, des lésions corporelles
subies par la victime, ainsi qu'un lien de causalité naturelle et adéquate entre la négligence
et les lésions (TF 6B_1420/2016 du 3 octobre 2017 consid. 1.1.1).

 

3.2.2             
              Conformément
à l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une imprévoyance coupable, l'auteur a
agi sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. Il faut que l'auteur
ait, d'une part, violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne
pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas déployé
l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir (ATF
143 IV 138 consid. 2.1 ; ATF 135 IV 56 consid. 2.1 et les références citées). Pour
déterminer plus précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer
à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter
des accidents (ATF 143 IV 138 consid. 2.1). S'agissant en particulier d'un accident de la route, il convient
de se référer aux règles de la circulation routière (ATF 122 IV 133 consid. 2a ;

TF 6B_291/2015 du 18 janvier 2016 consid.
2.1).

 

3.2.3             
              Aux
termes de l'art. 33 al. 2 LCR, le conducteur doit circuler avec une prudence particulière avant
les passages pour piétons ; au besoin, il doit s'arrêter pour laisser la priorité aux
piétons qui se trouvent déjà sur le passage ou s'y engagent. L'art. 6 al. 1 OCR (Ordonnance
sur la circulation routière du 13 novembre 1962 ; RS 741.21) impose au conducteur de réduire
sa vitesse à temps pour qu'il puisse satisfaire à l'obligation de s'arrêter. L'inobservation
de ces prescriptions
est une violation des
règles de la circulation, punissable selon l'art. 90 LCR 
(TF
6B_343/2019 du 11 avril 2019 consid. 1.3.1). 

 

             
La « prudence particulière »
que doit adopter le conducteur selon 
l'art.
33 al. 2 LCR signifie qu'il doit porter une attention accrue aux passages pour piétons et à
leurs abords (ATF 121 IV 286 consid. 4b ; TF 6B_343/2019 précité ; 
TF
6B_929/2017 du 19 mars 2018 consid. 1.2.1). Le conducteur doit ainsi être prêt à s'arrêter
à temps si un piéton traverse la chaussée ou en manifeste la volonté 
(TF
6B_343/2019 précité ; TF 6B_1172/2017 du 14 février 2018 consid. 2.3 ; 
TF
6B_262/2016 du 6 janvier 2017 consid. 3.2.2). En règle générale, le conducteur n'est
pas obligé de réduire sa vitesse à l'approche d'un passage pour piétons lorsque personne
ne se trouve à proximité, si ce conducteur peut admettre qu'aucun piéton ne va surgir
à l'improviste ou si on lui fait clairement comprendre qu'il a la priorité. La visibilité
du conducteur doit néanmoins porter sur toute la chaussée et sur le trottoir à proximité
du passage. Si le conducteur ne bénéficie pas d'une pareille visibilité, il doit ralentir
de manière à pouvoir accorder la priorité aux piétons dissimulés derrière
l'obstacle (TF 6B_108/2015 du 27 novembre 2015 consid. 3 ; 1C_425/2012 du 
17
décembre 2012 consid. 3.2 et les références citées). D'une manière générale,
le degré d'attention exigé du conducteur s'apprécie au regard de toutes les circonstances,
telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les
sources de danger prévisibles (ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1 ; 
TF
6B_343 précité). Le devoir de prudence du conducteur ne disparaît pas même à
l’égard d’un piéton qui s’élance sur un passage piéton de manière
contraire aux règles (TF 6B_343 précité ; TF 6B_262/2016 précité).

 

             
Quant aux piétons, ils bénéficient de la priorité sur de tels passages, mais ne doivent
pas s'y lancer à l'improviste (art. 49 al. 2 LCR). Selon l'art. 47 
al.
2 OCR, sur les passages pour piétons où le trafic n'est pas réglé, les piétons
ont la priorité, sauf à l'égard des tramways et des chemins de fer routiers. Ils ne peuvent
toutefois user du droit de priorité lorsque le véhicule est déjà si près du
passage
qu'il ne lui serait pas possible de s'arrêter à temps. Lorsque le piéton est déjà
engagé sur un passage pour piétons, il est en droit de compter que sa priorité sera respectée
par tous les véhicules et il en jouit sans réserve. C’est au conducteur à circuler
de telle manière qu’il ne fasse courir aucun danger aux piétons qui exercent leur droit
(ATF 89 II 49, JdT 1963 I 422 n. 39).

 

3.3             
En l’espèce, il convient tout d’abord
de relever qu’aucun témoin n’a assisté à l’accident et que le recourant
n’en garde pas de souvenirs. En particulier, lorsqu’il a été entendu par la police,
il n’a pas été en mesure de préciser la position du prévenu sur le passage
pour piétons (P. 4/3, p. 3). Par ailleurs, il ne prétend pas avoir vu celui-ci sur un skateboard,
se limitant à émettre des suppositions à ce sujet. De son côté, B.________ expose
qu’il s’est engagé sur le passage pour piétons après avoir regardé sur
sa gauche et n’avoir vu aucun usager de la route
(P.
4/3, p. 4). Devant la procureure, il a confirmé qu’il avait attentivement regardé avant
de traverser, précisant encore qu’il se trouvait au milieu de la première moitié
du passage pour piétons lorsqu’il a aperçu le cycliste (PV audition 3, ll. 50-55). Il
a par ailleurs catégoriquement contesté avoir traversé la route sur sa planche de skate
(PV audition 3, ll. 68-69) ; rien ne permet d’affirmer le contraire. 

 

             
Cela étant, aucun élément du dossier ne permet de laisser penser que B.________ se serait
élancé à l’improviste sur le passage pour piétons et qu’il aurait ainsi
été privé de son droit d’user de la priorité. A cet égard, la trace de
pneumatique relevée sur ledit passage ne permet pas de privilégier l’une ou l’autre
version. En effet, contrairement à ce que soutient le recourant, elle ne permet pas d’établir
que ce dernier aurait freiné au dernier instant pour éviter une personne qui se serait littéralement
jetée sous ses roues. Cette trace pourrait même être utilisée en défaveur du
recourant puisqu’on pourrait également en déduire qu’il était distrait –
étant rappelé que la circulation était réduite au minimum en mars 2020 compte tenu
des restrictions liées à la pandémie de Covid-19 – et n’aurait ainsi aperçu
le piéton que trop tard. Par ailleurs, il convient de souligner que le recourant n’a pas heurté
le prévenu, mais qu’en freinant, il est passé par-dessus le guidon de son vélo,
ce qui démontrerait plutôt une perte de maîtrise de sa part. Ce point constitue un indice
supplémentaire en faveur du fait que le prévenu s’est engagé normalement sur la
chaussée, sans s’élancer à l’improviste. 

 

             
Force est donc de constater qu’aucun élément objectif ne permet de retenir l’une
ou l’autre des versions des parties comme étant plus ou moins plausible. En outre, on ne distingue
pas d’autres moyens de preuve susceptibles de privilégier l’une ou l’autre des
hypothèses quant aux circonstances précises de l’accident. A cet égard, le recourant
n’explique pas en quoi l’expertise technique dont il requiert la mise en œuvre pourrait
établir que le prévenu aurait surgi à l’improviste, étant rappelé qu’aucun
témoin n’a assisté à l’accident. Une telle expertise pourrait tout au plus
déterminer la vitesse du cycliste et le temps qui lui aurait été nécessaire pour
s’arrêter ; en revanche, elle ne permettrait pas d’établir si le piéton
s’est élancé sans aucune prudence sur le passage, ce qui en définitive est seul
litigieux dans le cas présent, pas plus qu’elle ne renseignerait sur une éventuelle distraction
du recourant au moment de s’engager sur le [...]. Il s’ensuit que c’est à juste
titre que le Ministère public a ordonné le classement de la procédure dès lors que
les chances d’un acquittement sont nettement plus grandes que celles d’une condamnation.

 

4.             
Il résulte de ce qui précède que
le recours doit être rejeté et l’ordonnance entreprise confirmée. 

 

             
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du seul émolument
d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1'100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à
la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).

 

 

Par
ces motifs,

la
Chambre des recours pénale

prononce
:

 

             
I.             
Le recours est rejeté.

             
II.             
L’ordonnance du 31 janvier 2022 est confirmée.

             
III.             
Les frais d’arrêt, par 1'100 fr. (mille
cent francs), sont mis à la charge de T.________. 

             
IV.             
L’arrêt est exécutoire.

 

La
présidente :               Le greffier
:

 

 

             
Du 

 

             
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

-             
Me Rachid Hussein, avocat (pour T.________),

-             
Me Emilie Rodriguez, avocate (pour B.________),

-             
Ministère public central,

 

             
et communiqué à :

‑             
M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,

 

             
par l’envoi de photocopies.

 

             
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).

 

             

             
Le greffier :