# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 2324f7aa-b69d-56e4-98e4-0b115e79b4a3
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-09-29
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 29.09.2015 A/3356/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3356-2014_2015-09-29.pdf

## Full Text

Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; , Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3356/2014 ATAS/726/2015 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 29 septembre 2015 

2
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à MEYRIN recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

A/3356/2014 

- 2/16 -

EN FAIT 

1. Au bénéfice d’un CFC d’employé de commerce, option gestion, Monsieur 
A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1965, a travaillé pour 
diverses banques et notamment pour la banque B______ & Cie en qualité de 
collaborateur « produits dérivés » dès le 1er septembre 1991. Après une incapacité 
totale de travailler du 5 février 2011 au 29 février 2012, l’assuré a repris son 
activité à 25% dès le 1er mars 2012 avant d’être licencié avec effet au 31 juillet 
2012 et de cesser toute activité dès le 25 avril 2012. 

2. Le 1er août 2012, l’assuré s’est inscrit auprès de l’office cantonal de l’emploi 
(OCE). 

Dans leurs préavis des 2 mars et 12 juillet 2013, les docteurs C______, spécialiste 
FMH en médecine physique et réadaptation, et D______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, médecins-conseils auprès de l’OCE, ont considéré 
que, compte tenu de son alcoolisme et de son état dépressif, l’assuré n’était pas 
employable et par conséquent réinsérable par l’OCE. 

3. Parallèlement à la procédure pendante devant l’OCE, l’assuré a déposé, le 4 février 
2013, une demande de prestations d’invalidité auprès de l’office de l’assurance-
invalidité du canton de Genève (OAI), les atteintes invoquées étant l’alcoolisme et 
la dépression. 

4. Dans son rapport du 1er mars 2012 (recte 2013), le docteur E______, médecin 
praticien, a posé les diagnostics suivants, avec effet sur la capacité de travail de 
l’assuré : syndrome dépressif d’intensité moyenne (F 32.10), anxiété généralisée 
(F 41.1) et syndrome d’alcoolo-dépendance (F 10.25), tous trois existant depuis 
plus de 10 ans. L’assuré lui avait été adressé au mois de février 2011 en vue de la 
prise en charge d’une alcoolo-dépendance ayant entraîné un syndrome dépressif 
important et des menaces professionnelles. Depuis lors, l’assuré était totalement 
incapable de travailler. Au printemps 2011, l’assuré était conjointement suivi par 
Monsieur F______, psychologue au sein de la Clinique de Belmont. En fin d’année 
2011, il était également soutenu par Monsieur G______, infirmier. L’assuré se 
plaignait d’aboulie, d’apraxie et d’anhédonie, ce qui contribuait à entretenir le 
syndrome dépressif, celui-ci étant à l’origine d’alcoolisations itératives engendrant 
une aggravation de la dépression. Les restrictions étaient d’ordre psychique, liées à 
la dépression majeure de l’assuré. Le pronostic dépendait de l’arrêt de la 
consommation d’alcool, ce qui devait permettre à l’assuré d’améliorer l’image qu’il 
avait de lui-même et de retrouver une énergie faisant actuellement défaut. En 
d’autres termes, un sevrage devait permettre de diminuer sa dépression et 
d’augmenter suffisamment son énergie pour qu’il soit à nouveau capable d’exercer 
une activité professionnelle. S’agissant de son addiction à l’alcool, l’assuré était 
suivi par son médecin traitant et par le Dr E______, sans véritable succès. Sur le 
plan psychique, il avait été pris en charge temporairement mais ne l’était plus lors 
de la rédaction du rapport. 

 
 
 

 

A/3356/2014 

- 3/16 -

5. Dans un rapport, non daté mais vraisemblablement établi au cours du mois de mars 
2013, le docteur H______, médecin généraliste FMH et médecin traitant de l’assuré 
depuis février 1995, a posé le diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail 
de dépendance alcoolique, existant depuis 1995. Il a également diagnostiqué un état 
dépressif, présent depuis 2011, toutefois sans effet sur la capacité de travail. 
L’assuré se plaignait d’une asthénie. La thymie triste et les difficultés de 
concentration de l’assuré avaient pour conséquence une diminution de la 
performance, respectivement des difficultés de concentration. 

6. Par courrier du 16 juillet 2013, le Dr E______ a notamment expliqué que la 
situation de son patient était très difficile en raison d’une dépression importante qui 
ne s’amendait pas malgré les différents traitements médicamenteux et 
psychothérapeutiques entrepris. 

7. Selon le rapport intermédiaire du 29 septembre 2013 du Dr E______, l’état de santé 
s’était lentement aggravé depuis février 2011, l’assuré restant très déprimé et 
enfermé dans sa dépendance à l’alcool. Sur le plan physique, son aboulie s’était 
péjorée vraisemblablement en raison d’un amaigrissement lié à ses atteintes. Les 
limitations fonctionnelles étaient les suivantes : perte de l’élan vital, 
amaigrissement, réduction globale des capacités physiques. Les mesures 
thérapeutiques que l’assuré acceptait de suivre se limitaient à une rencontre 
régulière à son domicile avec un infirmier psychiatrique et à un traitement 
médicamenteux. Il refusait d’entreprendre toute autre prise en charge, telle qu’un 
séjour aux hôpitaux universitaires de Genève (HUG) ou à la clinique genevoise de 
Montana, comme le Dr E______ le lui avait proposé. 

8. Dans son rapport intermédiaire du 20 octobre 2013, le Dr H______ a mentionné un 
état de santé resté stationnaire, sans changements dans les diagnostics. L’assuré 
respectait son suivi notamment alcoologique auprès du Dr E______. Les troubles 
psychiques ne nécessitaient pas de prise en charge psychiatrique. Aucune reprise du 
travail n’était envisageable. 

9. Le dossier de l’assuré a été soumis au service médical régional de l’assurance-
invalidité (SMR), qui s’est prononcé, dans un avis du 20 novembre 2013, en faveur 
d’une expertise psychiatrique à confier au docteur I______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie. 

10. Après s’être entretenu avec l’assuré le 14 avril 2014 et avoir effectué un dosage 
plasmatique, le Dr I______ a établi son rapport d’expertise en date du 5 mai 2014.  

Selon le rapport précité, l’assuré a expliqué à l’expert avoir fait un burnout et ne 
plus travailler depuis. Souvent triste, il ne pouvait plus rien faire et était à bout. Il 
ressentait également parfois une tension interne. 

 S’agissant du statut clinique, le Dr I______ a considéré que l’assuré était bien 
orienté aux trois modes (temps, espace et situation) et qu’il ne présentait aucun 
trouble de l’attention, de la concentration, de la compréhension, de la mémoire des 
faits récents et des souvenirs anciens. Il ne semblait pas non plus présenter de 

 
 
 

 

A/3356/2014 

- 4/16 -

problèmes au niveau du coefficient intellectuel. Concernant la lignée psychotique 
au moment de l’entretien, l’assuré ne présentait aucun trouble formel de la pensée 
sous forme de clivages, barrages ou « réponses à côté ». Il n’y avait pas de troubles 
de la perception sous forme d’hallucinations auditives, visuelles, cénesthésiques ou 
olfactives. L’expert n’avait pas relevé d’idées simples ou délirantes, interprétatives 
ou de concernement. En rapport avec la lignée dépressive, l’assuré présentait, au 
moment de l’entretien, une tristesse fluctuante mais l’humeur n’était pas dépressive. 
Il n’y avait aucun signe en faveur d’un ralentissement psychomoteur. L’assuré 
ressentait parfois des sentiments de dévalorisation, notamment lors de son 
licenciement, et de découragement par rapport à sa situation, mais aucun sentiment 
d’infériorité, de ruine ou d’inutilité. L’élan vital était conservé. Quand bien même 
l’assuré avait eu des idées noires, il n’avait présenté aucune idéation suicidaire et 
n’avait, selon les connaissances de l’expert, jamais fait de tentative de suicide. Il 
n’avait jamais été hospitalisé en milieu psychiatrique. L’assuré ne présentait pas 
d’euphorie, de logorrhée, de fuite dans les idées, ni de comportement provocateur, 
vindicatif, démonstratif ou manipulateur. S’agissant de son anxiété, l’assuré était 
parfois tendu et irritable mais il ne présentait aucun signe de claustrophobie, 
d’agoraphobie ou de phobie sociale. Il n’y avait aucun signe de stress post-
traumatique, de souvenirs envahissants tels des flashbacks, de rêves ou de 
cauchemars. L’assuré ne souffrait en outre ni de boulimie ni d’anorexie. 

 Concernant son addiction, l’assuré a expliqué avoir commencé à boire de l’alcool 
vers l’âge de 16 ans avec ses amis dans un contexte plutôt festif. Depuis, il avait 
continué à boire régulièrement. Lors de l’expertise, il buvait tous les jours un verre 
de rouge à midi et un le soir. A cela s’ajoutait quatre à cinq bières, dont notamment 
une pour son petit-déjeuner. De temps en temps, il prenait également un digestif. Il 
s’estimait dépendant de l’alcool mais ne voulait pas arrêter. Il ne consommait pas 
de drogues. 

Depuis environ une année, il n’était plus suivi par un psychiatre mais il voyait 
l’infirmier tous les 15 jours. Depuis six mois, il ne prenait plus de médicaments. 

Les résultats du dosage plasmatique étaient les suivants : 

- Fonction hépatique :   
o ASAT (GOT) : 46 U/l (< 50) 
o ALAT (GPT) : 29 U/l (< 50) 
o γ - GT : 54 U/l (< 66) 

- Produits d’addiction :   
o CDT :  4.68% (< 2.50) 
o Ethanol : < 16.7 mmol/l  
o Ethanol : < 0.77 g/l  

Ces dosages montraient des enzymes hépatiques dans la norme. Cependant, la CDT 
à 4.68% signifiait que l’assuré avait consommé plus de 60g d’éthanol par jour 
durant les deux dernières semaines.  

Fort de ces constations cliniques et du dosage plasmatique, le Dr I______ n’a 
retenu aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail. En revanche, à 

 
 
 

 

A/3356/2014 

- 5/16 -

titre de diagnostic sans effet sur la capacité de travail de l’assuré, il a posé celui de 
troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation d’alcool, 
utilisation continue (F 10.25). Comme limitation due aux troubles constatés, le 
médecin précité a retenu la fatigue. 

Pour l’expert, la dépendance à l’alcool était primaire et non secondaire à une 
maladie psychiatrique ou à un trouble de la personnalité décompensé. L’assuré 
avait commencé à boire à 16 ans et était devenu dépendant, sans avoir initié de 
sevrage. Par ailleurs, malgré cette dépendance, devenue problématique depuis une 
dizaine d’années, l’assuré avait été en mesure de travailler pendant presque 21 ans 
dans une banque privée genevoise. Pour le Dr I______, il était fort probable que 
l’assuré avait passé par des périodes dépressives secondaires à la consommation 
abusive d’alcool. Cette dépendance n’avait pas provoqué de séquelles irréversibles, 
une atteinte à la santé psychique ou de lésions cérébrales. Il n’y avait pas non plus 
de syndrome de Korsakoff ou d’une encéphalopathie de Gayet-Wernicke. De 
nombreuses tentatives pour aider l’assuré à mettre un terme à sa dépendance 
avaient été entamées sans succès, l’assuré n’étant pas collaborant. Dans ce contexte, 
l’expert a relevé que l’assuré avait arrêté sa prise en charge chez son médecin et ne 
prenait plus aucun médicament psychotrope.  

Si l’assuré arrêtait de boire et était suivi dans le cadre d’un sevrage, il serait capable 
de travailler à 100%. Cependant, lors de la rédaction du rapport, l’expertisé n’était 
pas en mesure de travailler, étant pratiquement toute la journée sous l’effet de 
l’alcool. 

11. Par avis du 8 juillet 2014, le SMR, sous la plume de la doctoresse J______, a 
considéré, après avoir résumé les pièces du dossier, que l’expertise du Dr I______ 
était convaincante étant donné qu’elle était fouillée, basée sur l’étude du dossier et 
qu’elle contenait une anamnèse détaillée et un status psychiatrique complet. Le 
SMR était ainsi d’avis que l’assuré ne présentait aucune maladie psychiatrique 
antérieure à la consommation d’alcool ou causant la consommation exagérée 
d’alcool et que l’assuré était parfaitement à même d’entreprendre un sevrage, certes 
au prix d’un effort de volonté important, toutefois exigible compte tenu de 
l’obligation de réduire son dommage. Par conséquent, ce n’était que la 
consommation exagérée d’alcool qui entraînait l’incapacité totale de travailler, 
laquelle n’était pas justifiable sur le plan médico-juridique vu l’alcoolisme 
primaire. 

12. Le 28 juillet 2014, l’OAI a soumis à l’assuré un projet de décision aux termes 
duquel son incapacité de travail était due à sa toxico-dépendance, ce qui ne 
constituait pas une invalidité au sens de la loi. Le droit à une rente d’invalidité ou à 
l’octroi de mesures d’ordre professionnel lui était par conséquent nié.  

13. Par courrier du 2 août 2014, l’assuré a contesté le projet du 28 juillet 2014, 
précisant que son médecin, le Dr E______, allait transmettre d’autres documents. 

 
 
 

 

A/3356/2014 

- 6/16 -

14. Dans un courrier du 10 septembre 2014, le Dr E______ a expliqué que la 
consommation d’alcool évoluait dans le cadre d’un syndrome dépressif ancien, 
causé par une séparation affective non supportée par l’assuré. Malgré diverses 
tentatives de sevrage et un suivi psychologique à la Clinique de Belmont, la 
situation ne s’était pas améliorée et la thymie de l’assuré s’était progressivement 
dégradée. Cette dégradation, qui avait résisté à un traitement antidépresseur 
finalement arrêté par l’assuré, était accompagnée par une forme d’aboulie, 
d’apathie et d’anhédonisme, ce qui avait alerté les proches. Parallèlement, l’assuré 
avait été licencié, ce qui avait aggravé sa situation. Cette perte d’emploi, associée à 
la thymie défaillante, avait cristallisé une situation et « sidéré » les réserves 
psychiques de l’assuré, qui n’avait pas pu reprendre de vie sociale. Sans aide sur le 
plan de la réinsertion, la reprise d’une activité professionnelle était illusoire. 

15. Dans son avis du 29 septembre 2014, le SMR a considéré que le Dr E______ 
effectuait une appréciation différente, plus favorable, d’une même situation, basée 
sur des notions bio-psycho-sociales. Les conclusions du SMR du 8 juillet 2014 
restaient par conséquent valables. 

16. Par décision du 6 octobre 2014, l’OAI a confirmé son projet du 28 juillet 2014. 

17. Le 3 novembre 2014, l’assuré a interjeté recours contre la décision précitée, 
émettant tout d’abord des doutes sur la capacité du Dr I______ à juger de son état 
de santé en ne le rencontrant que pendant 25 minutes. Sur le fond, il a allégué 
souffrir depuis des années d’une forte dépression ayant amené à sa dépendance à 
l’alcool, à son burn-out (13 mois d’arrêt maladie) puis à son licenciement un mois 
et demi après la reprise de son activité à 25% sur ordre du médecin-conseil de son 
employeur. Depuis le 1er avril 2014, il n’avait ni revenu, ni aide sociale ou subside.  

18. L’OAI a répondu en date du 1er décembre 2014, considérant qu’il y avait lieu de 
reconnaître une pleine valeur probante à l’expertise du Dr I______, celle-ci 
remplissant toutes les conditions jurisprudentielles sur ce point. Par ailleurs, le fait 
que le médecin précité n’ait rencontré l’assuré que pendant 25 minutes ne modifiait 
en rien la valeur probante de l’expertise, étant donné que celle-ci avait été réalisée 
non seulement sur la base de l’entretien avec le recourant mais également en tenant 
compte des différents documents médicaux au dossier. Par ailleurs, les troubles 
invoqués par le recourant ne l’avaient pas empêché d’achever sa scolarité et sa 
formation professionnelle, ni de travailler par la suite dans une même activité 
pendant plusieurs années. Enfin, le recourant ne fournissait aucun élément 
permettant de remettre en question les conclusions de l’expert, selon lesquelles la 
dépendance à l’alcool dont il souffrait devait être qualifiée de primaire, sans 
comorbidité psychiatrique associée, et par conséquent non invalidante au sens de 
l’assurance-invalidité. 

19. Le 4 décembre 2014, l’intimé a transmis à la chambre de céans un courrier que le 
Dr E______ lui avait adressé le 30 novembre 2014 et par lequel ce médecin 
sollicitait un examen psychiatrique approfondi pour que l’ampleur de la détresse du 

 
 
 

 

A/3356/2014 

- 7/16 -

recourant fût réalisée. Le médecin précité avait pris note que l’alcoolisme ne 
constituait pas en soi un motif permettant d’accéder aux prestations d’invalidité. Il 
relevait toutefois que l’état psychique de son patient ne correspondait plus à celui 
dans lequel il était lors de son examen par l’expert. 

20. Par courrier du 11 décembre 2014 adressé à la chambre de céans, le Dr H______ a 
rappelé suivre le recourant depuis février 1995. À cette époque, il présentait déjà 
une consommation excessive d’alcool, qui n’avait fait que s’aggraver. Suite à son 
licenciement en 2012, le recourant avait plongé dans une « profonde dépression ». 
Son patient était actuellement en insuffisance pondérale (BMI à 18) et était 
essoufflé au moindre effort. S’agissant de la dépendance à l’alcool, il était suivi par 
le Dr E______ depuis trois ans mais sans résultats sur le plan de l’abstinence. 
Compte tenu de ces éléments, le Dr H______ sollicitait, pour le compte de son 
patient, l’allocation d’une rente d’invalidité. 

21. Dans sa réplique du 19 décembre 2014, le recourant a relevé que ses médecins 
n’étaient pas d’accord avec les médecins de l’assurance-invalidité. À cela s’ajoutait 
le fait que le Dr I______ ne l’avait pas écouté attentivement ou avait mal interprété 
ses dires pendant les 25 minutes qu’avait duré l’entretien, et qu’il était suivi non 
seulement par un infirmier (tous les 15 jours environ) mais également de manière 
régulière par les Drs E______ et H______. Par ailleurs, contrairement à ce que 
l’expert avait retenu dans son rapport, il ne faisait pas le ménage ni le repassage Le 
recourant a rappelé que l’alcool avait toujours fait partie de sa vie, débutant lors de 
son apprentissage et empirant à chaque événement négatif de sa vie (décès de ses 
parents, départ de sa compagne après 20 ans de vie commune, licenciement de son 
employeur, chômage et autres aléas de la vie courante). Depuis la fin de ses 
indemnités de chômage, il était sans ressources ni subsides. Certes, il n’était pas un 
fonceur mais son vécu lui donnait des idées suicidaires, ce qui se ressentait sur son 
état de santé psychique et physique, lequel se dégradait de jour en jour. Il refusait 
tout séjour à la clinique de Montana, craignant de « chuter encore plus bas en 
côtoyant des alcooliques avec leurs histoires, ce qui [était] très angoissant et serait 
sujet de boire pour oublier ». 

22. Par duplique du 20 janvier 2015, l’intimé a persisté dans ses conclusions tendant au 
rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée. 

23. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 

 
 
 

 

A/3356/2014 

- 8/16 -

assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1), relatives à la loi 
fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. Toutefois, les modifications 
légales contenues dans la LPGA constituent, en règle générale, une version 
formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions correspondantes 
avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune modification du point 
de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence développée à leur propos peut 
être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 

3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss LPGA. 

4. Le litige porte sur le droit de l’assuré à une rente d’invalidité et/ou des mesures 
d’ordre professionnel et singulièrement sur le caractère invalidant de ses atteintes 
(dépendance à l’alcool et état dépressif). 

5. Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

6. a. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide 
à 70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1).  

 
 
 

 

A/3356/2014 

- 9/16 -

b. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1).  

La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis 
sur les critères d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 398 consid. 5.3 
et 6 ; arrêt du Tribunal fédéral I 764/05 du 30 mai 2005 consid. 2.3) 

Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont admis, il 
y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative par 
l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. À cet effet, il faut 
examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour 
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé 
mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294 
consid. 4c ; 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces principes 
sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les altérations du 
développement psychique (psychische Fehlentwicklungen), l'alcoolisme, la 
pharmacomanie, la toxicomanie et pour les névroses (RCC 1992 p. 182 consid. 2a 
et les références ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 237/04 du 30 novembre 
2004 consid. 4.2). 

c/aa. À teneur de la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, une dépendance 
comme l’alcoolisme, la pharmacodépendance ou la toxicomanie ne constitue pas en 
soi une invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle dans l’assurance-
invalidité lorsqu’elle a provoqué une atteinte à la santé physique ou mentale qui 
nuit à la capacité de gain de l’assuré, ou si elle résulte elle-même d’une atteinte à la 
santé physique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2; 
VSI 2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 2a). En tant qu'elle n'est ni la cause 
ni la conséquence d'une atteinte à la santé physique ou psychique ayant valeur de 
maladie, l'alcoolodépendance de l'assuré constitue une affection primaire non 
constitutive d'invalidité au sens de la jurisprudence fédérale précitée (arrêt du 
Tribunal fédéral no 9C_219/2007 du 3 avril 2008 consid. 3). 

c/bb. La situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale incluant aussi 
bien les causes que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir 
compte d'une éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique. 
Pour que soit admise une invalidité du chef d'un comportement addictif, il est 

 
 
 

 

A/3356/2014 

- 10/16 -

nécessaire que la comorbidité psychiatrique à l'origine de cette dépendance présente 
un degré de gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la 
capacité de travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner l'émergence d'une 
telle dépendance et qu'elle contribue pour le moins dans des proportions 
considérables à cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu'une cause 
secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant la 
conséquence d'une atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de 
causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure 
de ce qui est exigible doit alors être déterminé en tenant compte de l'ensemble des 
limitations liées à la maladie psychique et à la dépendance (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_72/2012 du 21 août 2012 consid. 3). 

c/cc. En matière de dépendance à l'alcool, la science médicale distingue les troubles 
psychiatriques induits (secondaires à la prise d'alcool) des troubles psychiatriques 
indépendants (associés à la consommation d'alcool). La démarche diagnostique 
peut cependant se révéler particulièrement délicate, dans la mesure où les effets 
d'une consommation abusive d'alcool affectent inévitablement le tableau clinique. 
En règle générale, les signes et symptômes psychiatriques sont induits et 
s'amendent spontanément par l'arrêt de la consommation dans les semaines qui 
suivent le sevrage; ils ne sauraient par conséquent faire l'objet d'un diagnostic 
psychiatrique séparé. En revanche, si à l'issue d'une période d'abstinence suffisante, 
les éléments réunis sont suffisants, il y a lieu de retenir l'existence d'une 
comorbidité psychiatrique. Dans certaines circonstances, l'anamnèse, notamment 
l'historique de la consommation d'alcool depuis l'adolescence, peut constituer un 
instrument utile dans le cadre de la détermination du diagnostic, notamment 
s'agissant de la préexistence d'un trouble indépendant (arrêt du Tribunal fédéral  
9C_395/07 du 15 avril 2008 consid. 2.3). 

c/dd. L'existence d'une comorbidité psychiatrique, dont le diagnostic a été 
posé  lege artis, ne constitue pas encore un fondement suffisant pour conclure sur le 
plan juridique à une invalidité en raison d'une dépendance. L'affection psychique 
mise en évidence doit contribuer pour le moins dans des proportions considérables 
à l'incapacité de gain de l'assuré. Une simple anomalie de caractère ne saurait à cet 
égard suffire (RCC 1992 p. 180 consid. 4d). En présence d'une pluralité d'atteintes à 
la santé, l'appréciation médicale doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes à 
la santé sur la capacité de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait être évaluée, 
abstraction faite des effets de la dépendance. Si l'examen médical conduit à la 
conclusion que la dépendance est seule déterminante du point de vue de 
l'assurance-invalidité, il n'y a pas lieu de faire de distinction entre les différentes 
atteintes à la santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2014 du 9 janvier 2015 
consid. 5.4). 

7. a. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 

 
 
 

 

A/3356/2014 

- 11/16 -

sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 

b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 

 
 
 

 

A/3356/2014 

- 12/16 -

p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2).  

d. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

8. En l’espèce, pour que la dépendance à l’alcool du recourant constitue une 
invalidité, elle doit avoir provoqué une atteinte à la santé physique ou mentale 
nuisant à sa capacité de gain ou résulter d’une telle atteinte. Pour répondre à cette 
question, l'OAI a mandaté le Dr I______ pour expertise. Se fondant sur son rapport 
du 14 avril 2014, l’intimé a nié le droit du recourant à des mesures professionnelles 
et/ou à une rente d'invalidité. Il y a donc lieu d’examiner la valeur probante du 
rapport d’expertise précité. 

a/aa. Sur le plan formel, l'expertise du 14 avril 2014 remplit toutes les exigences 
auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document. Les 
conclusions rendues par le Dr I______ résultent d'une analyse complète de la 
situation médicale. Le rapport en question contient un résumé du dossier, une 
anamnèse détaillée, les indications subjectives du recourant, des observations 
cliniques ainsi que, pour finir, une discussion générale du cas.  

Sur le plan formel, le recourant reproche tout d’abord au Dr I______ de ne l’avoir 
vu qu’à une seule reprise pendant 25 minutes. Cela ne suffit cependant pas pour 
remettre en question la valeur probante du rapport d’expertise. En effet, la durée de 
l'entretien avec l'expert n'est pas un critère reconnu par la jurisprudence pour avoir 
une influence déterminante sur la qualité d'un rapport d'expertise, dès lors que le 
travail de l'expert ne s'arrête pas au stade de l'entretien, mais qu'il consiste 
également et avant tout en l'analyse des propos recueillis et du comportement 
observé (voir notamment les arrêts du Tribunal fédéral 9C_210/2007 du 21 février 
2008, consid. 3.2.1 et I 764/05 du 30 mai 2005 consid. 2.3). Par ailleurs, l’expert 
disposait, en sus de l’examen stricto sensu, des documents médicaux établis 
jusqu’alors par les médecins du recourant, de sorte qu’il a été en mesure de poser 

 
 
 

 

A/3356/2014 

- 13/16 -

un diagnostic qui ne se basait pas sur une unique observation momentanée (voir 
dans le même sens arrêt du Tribunal fédéral I 292/06 du 3 juillet 2007 consid. 3.2). 

Le recourant considère ensuite que le Dr I______ ne l’a pas écouté attentivement 
ou a mal interprété ses explications, dans la mesure où le médecin précité a 
considéré qu’il n’était plus suivi. Or, force est de constater, dans ce contexte, que 
les Drs H______ et E______ ne sont pas spécialisés en psychiatrie et que 
l’infirmier n’est à l’évidence pas médecin. Par conséquent, c’est à juste titre que le 
Dr I______ a indiqué que le recourant ne faisait l’objet d’aucun suivi psychiatrique. 
D’ailleurs, le Dr E______ était du même avis, dès lors qu’il a indiqué dans son 
rapport du 1er mars 2013 que le recourant n’était plus pris en charge sur le plan 
psychique. 

Par conséquent, eu égard à ce qui précède, il n'y a aucune raison d'écarter l'expertise 
du dossier pour des motifs formels. 

a/bb. Cela étant précisé, il convient encore d'examiner l'expertise sous l'angle 
matériel. 

Sur le fond, le Dr I______ a considéré que l’assuré avait commencé à boire à 
16 ans et qu’il en était devenu dépendant, sans avoir initié de sevrage. Malgré cette 
dépendance, devenue problématique depuis une dizaine d’années, l’assuré avait été 
en mesure de travailler pendant presque 21 ans dans une banque privée genevoise. 
Pour le Dr I______, la dépendance était primaire et non secondaire à une maladie 
ou à un trouble de la personnalité décompensé. Par ailleurs, cette dépendance 
n’avait pas provoqué de séquelles irréversibles, une atteinte à la santé psychique ou 
des lésions cérébrales. Il n’y avait pas non plus de syndrome de Korsakoff ou d’une 
encéphalopathie de Gayet-Wernicke. Fort de ces constatations, le Dr I______ n’a 
retenu qu’un diagnostic, celui de troubles mentaux et troubles du comportement liés 
à l’utilisation d’alcool, utilisation continue (F 10.25), cette atteinte étant toutefois 
sans effet sur la capacité de travail. Pour l’expert, il était toutefois fort probable 
que, selon la consommation d’alcool, l’assuré avait passé ou pouvait passer par des 
périodes dépressives. En d’autres termes, l’expert a considéré que les périodes 
dépressives qu’a connues l’assuré étaient secondaires à la consommation abusive 
d’alcool. Ainsi, conformément à la jurisprudence fédérale (voir consid. 6.d supra), 
il n’a pas posé de diagnostic autonome, se contentant de retenir le diagnostic de 
troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation d’alcool, 
utilisation continue (F 10.25), sans effet sur la capacité de travail du recourant. 

Le recourant conteste le bien-fondé des conclusions de l'expertise, rappelant 
notamment que l’alcool faisait partie de sa vie depuis toujours, ayant débuté lors de 
son apprentissage et empirant à chaque événement négatif de sa vie. 

Lorsqu’une appréciation repose sur une évaluation médicale complète, il faut, pour 
la contester, faire état d'éléments objectivement vérifiables qui auraient été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et suffisamment pertinents pour en remettre en cause les 
conclusions. En d’autres termes, il faut faire état d'éléments objectifs précis qui 

 
 
 

 

A/3356/2014 

- 14/16 -

justifieraient, d'un point de vue médical, d'envisager la situation selon une 
perspective différente ou, à tout le moins, la mise en œuvre d'un complément 
d'instruction (voir notamment l’arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2014 du 9 janvier 
2015 consid. 6.2.3). 

Or, dans le cas d’espèce, le recourant n’a pas mentionné de tels éléments, puisqu'il 
s’est limité, pour l'essentiel, à faire part de son désaccord avec l’appréciation du 
Dr I______. 

b. Reste à examiner si d'autres spécialistes ont émis des opinions contraires aptes à 
mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert. 

b/aa. En premier lieu, il sied de rappeler que, selon l'expérience, le médecin traitant 
est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison 
de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
Cela étant précisé, force est en outre de constater que les Drs E______ et H______ 
ne sont pas psychiatres. Les diagnostics qu’ils ont posés ne peuvent être retenus 
pour se prononcer sur l’existence d’une atteinte à la santé psychique du recourant 
(voir consid. 6.c supra). 

b/bb. Force est ensuite de constater que tant le Dr H______ que le Dr E______ 
partagent l’appréciation du Dr I______ s’agissant de la question de l’apparition de 
l’alcoolisme du recourant. En effet, selon le rapport non daté du Dr H______, mais 
établi au mois de mars 2013, la dépendance à l’alcool existe depuis 1995 alors que 
l’état dépressif n’est apparu qu’en 2011. Pour sa part, le Dr E______ a précisé, dans 
son rapport du 1er mars 2013, que le recourant lui avait été adressé en raison d’une 
alcoolo-dépendance ayant entraîné un syndrome dépressif important, entraînant lui-
même des alcoolisations itératives, lesquelles engendrent une aggravation de la 
dépression. En d’autres termes, les deux médecins traitants du recourant admettent 
que l’alcoolo-dépendance est antérieure aux états dépressifs et qu’elle ne résulte dès 
lors pas de ceux-ci. 

Les avis des médecins traitants du recourant rejoignent également celui de l’expert 
en ce qui concerne les troubles psychiques. En effet, pour le Dr H______, l’état 
dépressif du recourant était sans effet sur la capacité de travail et ne justifiaient pas 
de prise en charge psychiatrique. Dans le même ordre d’idées, le Dr E______ a 
expliqué qu’un sevrage permettrait de diminuer la dépression dont souffre le 
recourant et d’augmenter l’énergie pour lui permettre d’être à nouveau capable 
d’exercer une activité professionnelle (voir rapport initial du Dr E______ du 
1er mars 2013). En d’autres termes, le Dr E______ a décrit des troubles psychiques 
induits, soit secondaires à la prise d’alcool, lesquels devraient s’amender avec 
l’arrêt de la consommation. Ainsi, pour les médecins traitants de l’assuré, 
l’alcoolisme du recourant n’avait pas non plus entraîné d’atteinte à la santé 
psychique susceptible de constituer une invalidité. 

b/cc. Enfin, s’agissant des avis des médecins traitants postérieurs au projet de 
l’OAI, force est de constater qu’ils ne critiquent pas les conclusions de l’expert. En 

 
 
 

 

A/3356/2014 

- 15/16 -

outre, ils n’expliquent pas en quoi la situation du recourant se serait péjorée depuis 
l’expertise. Ils ne sont par conséquent pas susceptibles de remettre en question la 
valeur probante du rapport d’expertise du 14 avril 2014. 

c. Dans tous les cas, les conclusions du Dr I______ sont corroborées par le fait que 
la dépendance à l’alcool du recourant existe depuis longtemps et que pour autant, 
elle ne l’a pas empêché d'achever normalement sa scolarité obligatoire, d'accomplir 
un apprentissage dans le domaine de la gestion et de travailler pendant 21 ans 
auprès d’un même employeur (voir dans le même sens, arrêt du Tribunal fédéral 
9C_51/2007 du 29 octobre 2007).  

d. En conclusion, eu égard à ce qui précède, il y a lieu de reconnaître à l’expertise 
du Dr I______ une pleine valeur probante, que les appréciations des Drs E______ 
et H______ ne sauraient remettre en question.  

La chambre de céans est consciente que le recourant a connu des moments de vie 
difficiles, moments qui ont pu expliquer une certaine consommation d’alcool. Ces 
moments ne valent cependant pas troubles psychiques et ne justifient pas, partant, 
que l’on considère qu’il s’agisse d’une alcoolo-dépendance secondaire à des 
troubles psychiques. Par conséquent, la dépendance à l’alcool du recourant doit être 
qualifiée de primaire (voir arrêt du Tribunal fédéral no 9C_219/2007 du 3 avril 
2008 consid. 3), ce qui n’est pas suffisant, au regard de la jurisprudence du Tribunal 
fédéral, pour admettre une invalidité. En outre, les états dépressifs du recourant ont 
été induits par la consommation d’alcool, de sorte qu’ils ne constituent pas une 
atteinte autonome susceptible de constituer une invalidité. 

9. Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté. 

10. Étant donné que depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 
al. 1bis LAI), il y a lieu de condamner le recourant au paiement d'un émolument, 
arrêté en l’espèce à CHF 200.-. 

 

 
 
 

 

A/3356/2014 

- 16/16 -

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Sylvie SCHNEWLIN 

 Le président 
 
 
 
 

Raphaël MARTIN 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le