# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 76e0df45-d99a-52a9-9c68-e6ca5eef78e1
**Source:** Vaud (VD)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-01-01
**Language:** fr
**Title:** Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 960
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/VD_FindInfo/VD_TC_013_960-----------_nodate.html

## Full Text

TRIBUNAL
CANTONAL

	
 

 

 

 

960

 

PM22.012244-VBK

 

 

CHAMBRE
DES RECOURS PENALE

__________________________________________

Arrêt du
15 décembre 2022

__________________

Composition
:               Mme             
Byrde,
présidente

             
              MM.             
Perrot et Maillard, juges

Greffière             
:              Mme             
Aellen

 

 

*****

 

Art.
386 al. 2 let. b CPP

 

             
Statuant sur le recours interjeté le 3 octobre 2022 par X.________
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 20 septembre 2022 par le Tribunal
des mineurs dans la cause n° PM22.012244-VBK,
la Chambre des recours pénale considère :

             

             
En fait et en droit :

 

 

1.             
Le 1er
juillet 2022, X.________ a déposé plainte pénale contre la mère de Y.________, Z.________,
et, à titre subsidiaire, contre Y.________, pour « calomnie, diffamation, faux témoignage
et injures ». Celui-ci reprochait en substance à Y.________ et sa mère d’avoir
fait des dépositions devant la police remplies « d’imprécisions » et de
« fausses informations » à son encontre. Il affirmait également que la mère
de la prénommée l’aurait qualifié de « pédophile » et de
« grosse merde ».

 

             
Le 13 avril 2022, Y.________ avait en effet déposé plainte et s’était constituée
partie civile, « s’agissant des motifs énoncés dans la présente audition »,
à savoir en substance que X.________ lui aurait demandé deux câlins et aurait pris sa
couverture alors qu’il dormait sur un matelas à proximité de son lit. Le même jour,
Z.________, au nom et pour le compte de sa fille, avait également déposé plainte pénale
contre X.________. 

 

2.             
Par ordonnance du 20 septembre 2022, la Présidente
du Tribunal des mineurs a refusé d’entrer en matière sur la plainte de X.________ (I)
et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).

 

3.             
Par acte du 3 octobre 2022, X.________ a interjeté
recours contre cette ordonnance, indiquant qu’il n’avait eu connaissance du procès-verbal
d’audition de Y.________ que le 25 septembre 2022 et qu’il était « un
peu embêté que [la] décision de non-entrée en matière ait été prise
avant qu[‘il] ne puisse [se] déterminer pleinement avec les informations de première
main à disposition ». Il indiquait
déposer ce recours dans l’urgence et qu’il se réservait le droit de le retirer.

 

4.             
Faisant suite au courrier de la Présidente
de la Cour de céans du 7 octobre 2022 qui demandait au recourant de régulariser son recours
(absence de signature), X.________ a répondu par courrier du 20 octobre 2022, indiquant toujours
que ce recours était « temporaire », qu’il servait à « laisser
une trace » et qu’il convenait en conséquence de « ne pas le traiter trop
vite ».

 

5.             
Par courrier du 2 décembre 2022, X.________
a déclaré qu’il retirait son « opposition ». Il a en substance expliqué
qu’à la lecture des déclarations de Y.________, qu’il considérait de bonne
foi et ce malgré le fait que certaines questions demeuraient en suspens – notamment en rapport
avec la scène « de la couverture » –, il n’avait pas à cœur
de poursuivre Y.________. La majorité de son acte est ensuite dédiée à la démonstration
de ses difficultés financières, qu’il développe à l’appui d’une
requête tendant à ce que la décision soit rendue sans frais.

 

 

6.             
Même si le recourant parle de retrait d’« opposition »,
il y a lieu d’interpréter son acte du 2 décembre 2022 comme un retrait du recours qu’il
a interjeté le 3 octobre 2022. Il convient de prendre acte de ce retrait et de rayer la cause du
rôle (art. 386 al. 2 let. b CPP).

 

7.                 
Exceptionnellement, les frais de la procédure de recours, par 330 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif
des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat (art. 423 CPP).

 

 

 

Par
ces motifs,

la
Chambre des recours pénale

prononce
:

 

             
I.             
Il est pris acte du retrait du recours.

             
II.             
La cause est rayée du rôle.

             
III.             
Les frais d’arrêt, par 330 fr. (trois
cent trente francs), sont laissés à la charge de l’Etat.

             
IV.             
L’arrêt est exécutoire.

 

La
présidente :               La greffière
:

 

 

 

             
Du 

 

             
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

-             
M. X.________,

-             
Ministère public central,

 

             
et communiqué à :

‑             
Mme la présidente du Tribunal des mineurs,

 

             
par l’envoi de photocopies.

 

             
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).

 

             
La greffière :