# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 84e8dad9-9d82-539a-a29c-4d99f0738b20
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-01-17
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 17.01.2023 A/3092/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3092-2021_2023-01-17.pdf

## Full Text

Siégeant : Maya CRAMER, Présidente  

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 
. 1  C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3092/2021 ATAS/10/2023 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Ordonnance d’expertise du 17 janvier 2023 
8

ème
 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié au PETIT-LANCY, comparant 
avec élection de domicile en l’étude de Maître Thierry STICHER 

 

 

recourant 

 

contre  

SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE EN CAS 
D’ACCIDENTS, Division juridique, sise Fluhmattstrasse 1, 
LUZERN, comparant avec élection de domicile en l’étude de Maître 
Jean-Marie MONNEY 

 

 

intimée 

 
 
 

 

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EN FAIT 

 

 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1967, a A.      a.
été engagé le 22 avril 2002 à plein temps en qualité de chauffeur de poids lourds 
par la société B______ (ci-après : l’employeur), dont le siège est à Opfikon (ZH). 
À ce titre, il est assuré auprès de la SUVA (ci-après : l’assureur ou l’intimée) pour 
les accidents professionnels et non professionnels.  

b. Le 16 mars 2020, l’employeur a fait parvenir à l’assureur une déclaration 
d’accident indiquant que le 10 mars 2020, l’assuré avait glissé sur une passerelle 
mouillée alors qu’il était occupé à charger un camion. Suite à cette glissade, il 
était tombé de face en se réceptionnant « sur sa main et son genou ». Sous la 
rubrique « Blessure » du formulaire de déclaration, il était précisé que l’atteinte 
correspondait à une « contusion » des poignet et genou gauches, et que l’assuré 
était en arrêt de travail depuis le 12 mars 2020.  

c. Par courrier du 21 mars 2020, l’assureur a informé l’employeur et l’assuré qu’il 
prenait en charge les suites de l’accident professionnel du 10 mars 2020.  

d. Le 17 juillet 2020, l’assureur a reçu : 

- un rapport opératoire du docteur C______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, indiquant qu’il avait 
opéré l’assuré le 10 juillet 2020 du genou gauche, en raison notamment d’une 
lésion instable de la partie moyenne et de la corne postérieure du ménisque 
interne et d’une lésion du bord libre de la partie moyenne du ménisque 
externe ; 

- un rapport du 12 juin 2020 du docteur D______, radiologue FMH, relatif à 
une IRM des deux genoux, effectuée le 10 juin 2020 indiquant que le genou 
gauche présentait une déchirure oblique étendue du corps et de la corne 
postérieure du ménisque interne (grade III) ainsi qu’une fissuration du 
cartilage de la crête et de la facette rotulienne externe occupant 1/3 de 
l’épaisseur du cartilage au plus. Pour le reste, le cartilage était d’aspect 
régulier et le tendon quadricipital et rotulien intègre. Enfin, il existait un status 
après entorse de stade II du ligament collatéral interne. Le genou droit se 
caractérisait quant à lui par la présence d’un kyste en avant de la racine  
de la corne antérieure du ménisque interne se continuant sous forme de 
remaniements kystiques et graisseux dans le tibia proximal et antérieur. Il 
existait par ailleurs une fissuration occupant jusqu’à la moitié de l’épaisseur 
du cartilage de la crête de la rotule. Outre un « status après entorse de stade II 
et donc rupture partielle du ligament collatéral interne », il existait une légère 
hétérogénéité du tendon rotulien et quadricipital en regard des zones 
d’insertion patellaires, mais pas d’épanchement intra-articulaire.  

 
 
 

 

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e. Le 27 août 2020, l’assureur a reçu un rapport du docteur E______, spécialiste 
en médecine interne générale, indiquant qu’il avait apporté, le 12 mars 2020, les 
premiers soins à l’assuré à son cabinet. Selon les indications de l’assuré, celui-ci 
avait chuté et s’était réceptionné sur le genou gauche (mécanisme de valgus + 
flexion). Après avoir constaté la présence d’un épanchement intra-articulaire du 
genou gauche et une douleur à la palpation du ligament collatéral interne, le Dr 
E______ a posé le diagnostic d’entorse du genou gauche (valgus + flexion) en 
précisant que la suite du suivi serait assurée par le Dr C______.  

f. Par courrier du 1er septembre 2020, le Dr C______ a indiqué à l’assureur que 
l’assuré avait subi un traumatisme des deux genoux lors de l’accident du 10 mars 
2020. Il présentait, au bilan radio-clinique, une « lésion de II° » du ligament 
interne, associée à un kyste de la corne antérieure du ménisque externe. Une 
réparation par arthroscopie du genou droit était prévue le 2 septembre 2020 à la 
Clinique des Grangettes. 

g. Le 2 septembre 2020, le Dr C______ a pratiqué l’intervention évoquée au 
genou droit. 

h. Interrogé par l’assureur sur le point de savoir si les hospitalisations des 
10 juillet et 2 septembre 2020 étaient en relation de causalité pour le moins 
probable avec l’événement du 10 mars 2020, le docteur F______, spécialiste 
FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a 
répondu le 3 septembre 2020 qu’il convenait d’accepter l’intervention chirurgicale 
du mois de juillet, mais de fixer la fin des prestations à la veille de la deuxième 
intervention qui n’était pas à la charge de l’assureur. 

 Par décision du 7 septembre 2020, l’assureur a informé l’assuré qu’il prenait en B.      a.
charge l’intervention chirurgicale du 10 juillet 2020, mais pas celle du 
2 septembre 2020, motif pris que selon l’appréciation du Dr F______ du 
3 septembre 2020, les troubles qui persistaient au-delà du 31 août 2020 n’avaient 
plus de lien de causalité avec l’accident. En conséquence, le cas serait clos au 
1er septembre 2020 et le droit aux prestations (indemnités journalières et frais de 
traitement) prendrait fin à cette date. 

b. Par courrier du 14 septembre 2020 à l’assureur, le Dr C______ a indiqué que 
l’assuré s’était présenté le 5 juin 2020 à sa consultation d’orthopédie avec un 
traumatisme des genoux des deux côtés qui faisait suite à l’accident du 10 mars 
2020. Lors de la consultation du 5 juin 2020, il avait effectué des radiographies 
des genoux des deux côtés, de face et de profil, qui ne montraient pas  
de pathologie pouvant expliquer les douleurs. En revanche, les examens 
« ultrasonographiques » des deux genoux, qu’il avait également pratiqués, 
montraient une lésion de « II.° » du ligament latéral interne à prédominance 
gauche, associée à une lésion de la partie moyenne et de la corne postérieure du 
ménisque interne gauche. Comme ces examens avaient permis de suspecter 
également une lésion méniscale interne du genou droit, le Dr C______ avait fait 

 
 
 

 

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réaliser, le 10 juillet 2020, des IRM des deux genoux par le Dr Frank D______. 
Le 21 juillet 2020, onze jours après l’intervention au genou gauche, un examen 
ultrasonographique avait mis en évidence un épanchement intra-articulaire, 
motivant la mise en place d’une bande élastique compressive. En raison de 
douleurs persistantes aussi à droite, l’assuré avait demandé de programmer aussi 
une intervention au genou droit.  

c. Le 9 octobre 2020, l’assuré, assisté de son assurance de protection juridique,  
a formé opposition à cette décision, concluant à son annulation et à l’octroi  
de prestations au moins jusqu’au 1er octobre 2020, date à laquelle il avait retrouvé 
sa capacité de travail. À l’appui de ses conclusions, il a soutenu que lors de 
l’accident du 10 mars 2020, les deux genoux avaient été touchés, mais qu’aucun 
examen (radiographie, IRM, etc.) n’avait été effectué par le Dr E______.  
Or, l’assureur n’avait pas pu rendre sa décision en toute connaissance de cause 
puisqu’il ne disposait ni des explications que le Dr C______ avait données le 
14 septembre 2020, ni du dossier radiologique complet. 

d. Par pli du 3 juin 2021 à l’assureur, le Dr C______ a indiqué que l’assuré avait 
constaté une nette amélioration lors du contrôle post-opératoire du 11 septembre 
2020. Suite au refus de l’assureur de prendre en charge le cas, l’assuré ne s’était 
pas présenté au contrôle qui était prévu au cours du mois d’octobre 2020. Le  
Dr C______ a néanmoins précisé que l’assuré serait tout de même convoqué afin 
de juger de l’évolution. 

e. Par courrier du 11 juin 2021, le Dr C______ a informé l’assureur qu’il avait 
revu l’assuré le jour-même pour un contrôle post-opératoire de ses deux genoux. 
Rapportant en substance une évolution favorable, le Dr C______ a précisé qu’il 
considérait, sur la base de ses observations (marche possible sans douleurs 
significatives, escaliers et certains efforts douloureux par moments, absence de 
récidive d’épanchement ou de lésions méniscales, etc.), que le traitement avait 
pris fin le jour de cette consultation.  

f. Par appréciation du 22 juin 2021, le Dr F______ a relevé que le rapport du  
12 mars 2020 du Dr E______ ne contenait aucune information concernant le 
genou droit. Pour le reste, il a estimé que la prise en charge par l’assureur de 
l’intervention du seul genou gauche se justifiait par la nature des lésions qu’il 
présentait, à savoir une lésion du ligament interne et une « lésion chirurgicale » du 
ménisque de stade III. Par ailleurs, au vu du valgus avec flexion rapporté par le  
Dr E______, il existait surtout un mécanisme adéquat pour l’analyse de la 
causalité naturelle de la lésion méniscale. La situation du genou droit était en 
revanche très différente.  

g. Par décision du 13 juillet 2021, l’assureur a rejeté l’opposition en se référant à 
l’appréciation du 22 juin 2021 du Dr F______. 

 Le 14 septembre 2021, l’assuré, désormais représenté par un avocat, a saisi la C.      a.
chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de 

 
 
 

 

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céans) d’un recours contre cette décision, concluant, sous suite de dépens, à son 
annulation, à ce que les prestations d’assurance, comprenant le traitement et les 
indemnités journalières, soient servies en lien avec le genou droit, en particulier 
l’opération du 2 septembre 2020 et ses suites. Le recourant a également conclu, 
préalablement, à l’audition et à la confrontation des Drs F______ et C______, 
ainsi qu’à la mise en œuvre d’une expertise orthopédique destinée à établir 
l’existence ou non d’un lien de causalité entre l’accident du 10 mars 2020 et les 
lésions du genou droit, ainsi que la survenance éventuelle du statu quo sine/ante. 

À l’appui de ses conclusions, le recourant a soutenu en substance que même en 
niant – à tort selon lui – l’absence de répercussion de l’accident sur le genou droit, 
la rupture partielle du ligament interne de ce genou constituerait néanmoins, et de 
par la loi, une lésion assimilée à un accident, qu’il incomberait à l’intimée de 
prendre en charge, à moins de prouver que cette lésion soit due de manière 
prépondérante, donc à plus de 50% à l’usure ou à une maladie. Dans la mesure  
où le Dr F______ n’expliquait notamment ni quand ni comment le ligament 
latéral interne du genou droit se serait partiellement rompu – alors qu’une telle 
rupture était précisément évocatrice d’une lésion traumatique –, les appréciations 
de ce médecin n’étaient pas de nature à libérer l’intimée de son obligation de 
prester. À cet égard, il y avait notamment lieu de relever que le Dr C______ avait 
délivré trois certificats d’arrêt de travail successifs en lien avec l’accident, soit le 
10 juillet 2020, en raison d’une incapacité de travail totale jusqu’au 10 août 2020. 
À cette échéance, l’arrêt de travail avait été prolongé à ce même taux jusqu’au  
11 septembre 2020. Enfin, à cette date, le Dr C______ avait attesté que 
l’incapacité de travail était entière jusqu’au 30 septembre 2020. 

Enfin, le recourant a souligné que le jour de l’accident, il était bel et bien tombé 
sur les deux genoux qui avaient heurté le sol métallique de la passerelle, tandis 
que son poignet gauche avait heurté la barrière de cette même passerelle. 
L’accident avait été déclaré le 16 mars 2020 à l’assureur par le service des 
ressources humaines de l’employeur, sur la base d’un bref entretien téléphonique 
avec le recourant qui avait fait mention d’une atteinte des deux genoux à cette 
occasion. Pour une raison que le recourant ignorait – probablement une 
inadvertance –, l’employeur avait coché uniquement la case du formulaire ad hoc, 
correspondant au genou gauche.  

b. Par réponse du 11 novembre 2021, l’intimée, représentée par une avocate, a 
versé au dossier une nouvelle appréciation du Dr F______, datée du 14 octobre 
2021, dans laquelle ce médecin indiquait qu’après avoir effectué une analyse 
globale du genou droit, il ne pouvait pas retenir l’existence de lésions assimilées 
pour les ménisques et les cartilages, mais seulement une entorse du ligament 
latéral interne (ci-après : LLI) en rapport avec l’accident du 10 mars 2020. À cet 
égard, il y avait lieu de relever que les lésions du LLI ne donnaient presque jamais 
lieu à une intervention chirurgicale et que dans le cas particulier, cette lésion du 
LLI – qui plus est incomplète (stade II à l’IRM) – du genou droit n’avait pas fait 

 
 
 

 

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l’objet de l’intervention du 2 septembre 2020 du Dr C______, compte tenu d’une 
guérison spontanée qui était prévisible au plus tard six semaines après le sinistre, 
soit au mois de mai 2020. En conclusion, les anomalies du LLI du genou droit 
pouvaient être « acceptées comme une lésion [assimilée à un accident] ». En 
revanche, les traitements chirurgicaux réalisés en septembre 2020 ne présentaient 
pas de lien de causalité pour le moins probable avec l’accident du 10 mars 2020. 
En l’absence de lésions sévères – en particulier d’anomalies osseuses – à l’IRM 
faite trois mois après le sinistre, les lésions du genou droit étaient dues de manière 
prépondérante à la pathologie dégénérative préexistante. S’agissant de l’atteinte 
du genou gauche – qui présentait également des lésions dégénératives ayant 
précédé l’événement du 10 mars 2020 –, les prestations fournies par l’intimée se 
justifiaient par une décompensation d’un état pathologique préalable. De nature 
temporaire, cette décompensation avait duré six semaines à partir de l’opération 
pratiquée le 10 juillet 2020, soit le temps d’un retour progressif à l’état antérieur. 

Tirant argument de cette dernière appréciation, l’intimée a fait valoir en substance 
que même si à l’issue du réexamen du dossier effectué le 14 octobre 2021, le  
Dr F______ était parvenu à la conclusion que l’entorse du LLI du genou droit 
était bel et bien en lien avec l’accident du 10 mars 2020 – de sorte que cette 
question n’était plus litigieuse –, il n’en demeurait pas moins que cette entorse, 
qui n’était plus d’actualité après six semaines, n’avait pas fait l’objet de 
l’intervention  
du 2 septembre 2020, contrairement aux autres lésions de ce genou qui étaient  
cependant de nature dégénérative. En conséquence, un lien de causalité entre ces 
dernières et l’accident du 10 mars 2020 n’était pas établi au degré de la 
vraisemblance prépondérante. Subsidiairement, même en considérant que 
l’intimée aurait dû analyser la situation sous l’angle de lésions assimilées à un 
accident – ce qui était contesté –, le résultat n’aurait pas été différent. En effet, 
comme l’expliquait le Dr F______, seule l’entorse du LLI du genou droit 
constituait une lésion assimilée à un accident. Cependant, compte tenu du statu 
quo sine fixé à six semaines de cet événement, ce qui correspondait au 1er mai 
2020 au plus tard, il y avait lieu d’admettre que les lésions du genou droit étaient 
dues de manière prépondérante à la pathologie dégénérative préexistante. 

Au bénéfice de ces explications, l’intimée a conclu, sous suite de frais et dépens, 
au rejet du recours. 

c. Le 2 décembre 2021, le recourant a répliqué en relevant que l’intimée avait  
nié, y compris dans la décision litigieuse, le caractère accidentel de la lésion du 
genou droit. Par ailleurs, à bien lire la dernière appréciation du Dr F______, 
postérieure à la décision attaquée, c’était bien sous l’angle d’une lésion assimilée 
à un accident que ce médecin d’arrondissement reconnaissait la notion d’accident. 
Aussi le recourant a-t-il soutenu que dans l’hypothèse d’une lésion assimilée à  
un accident, le statu quo ante vel sine ne devait pas être établi au degré de la 
vraisemblance prépondérante, mais à celui de la certitude. Or, même en s’en 

 
 
 

 

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tenant à l’avis du Dr F______, l’on ne discernait pas de conclusions sur le statu 
quo ante au degré de la certitude, mais à celui de la vraisemblance prépondérante.  

Pour le surplus, le recourant a versé au dossier un courrier que le Dr C______ 
avait adressé à son conseil le 19 novembre 2021. Il en ressortait que ce médecin 
avait vu le recourant la première fois en consultation le 5 juin 2020. Celui-ci se 
plaignait alors d’un traumatisme en valgus et rotation externe, coïncidant, d’une 
part, avec l’apparition subite d’une douleur aux deux genoux, prédominant à 
gauche et, d’autre part, l’audition d’un craquement qui avait été suivi d’un 
épanchement important des deux côtés. D’importantes douleurs étaient présentes, 
y compris la nuit, malgré un traitement à base d’anti-inflammatoires, pour ce 
patient qui était asymptomatique des deux genoux avant l’accident du 10 mars 
2020. Les IRM des deux genoux, réalisées le 10 juin 2020, montraient clairement 
une lésion du ligament latéral interne « de II° » et il n’y avait pas d’autres 
explications pour ceci que le traumatisme du 10 mars 2020. Quant aux lésions 
méniscales associées, elles étaient compatibles avec le traumatisme en valgus et 
rotation externe ; le fait que le recourant présentait aussi des troubles dégénératifs 
qui étaient compatibles avec son âge ne libérait pas l’intimée de son obligation de 
prester. En effet, la présence d’une déchirure ligamentaire des deux côtés, 
documentée par IRM et associée à des lésions méniscales des deux côtés parlait 
pour une origine traumatique, même si des lésions cartilagineuses « de II° », voire 
« de III° » étaient objectivables chez le recourant, âgé de 53 ans. On ne pouvait 
pas non plus suivre le Dr F______ en tant qu’il affirmait qu’un kyste de la corne 
antérieure du ménisque interne ne pouvait pas se développer après seulement trois 
mois d’évolution entre le moment du sinistre, annoncé le 16 mars 2020, et la 
réalisation du rapport IRM. Il n’y avait aucune explication scientifique pour 
soutenir une telle conclusion, car une lésion méniscale pouvait bien sûr se 
développer sur un kyste méniscal dans un laps de temps plus bref. Les éléments 
clés dans ce dossier étaient constitués par l’anamnèse, telle que décrite, et les 
déchirures ligamentaires objectivées suite au traumatisme du 10 mars 2020. En 
conclusion, le Dr C______ ne partageait pas l’avis du Dr F______. Il était d’avis 
que le traumatisme du 10 mars 2020 était responsable des lésions décrites dans les 
rapports opératoires des 2 juillet et 10 septembre 2020. 

d. Le 7 mars 2022, l’intimée a dupliqué et versé au dossier une appréciation du  
1er mars 2022 du Dr F______, par laquelle ce dernier relevait que le Dr C______ 
ne se prononçait pas sur l’absence de lésion osseuse associée à une lésion 
traumatique. Aussi le Dr F______ ne voyait-il pas comment un mécanisme 
traumatique de faible intensité – car sans lésion osseuse visualisée à l’IRM – 
pouvait être à l’origine d’une altération majeure des parties molles et susceptible 
de provoquer le développement d’un kyste sur une période très courte de 
seulement trois mois. Si une lésion osseuse avait été révélée par l’IRM trois mois 
après l’accident – ce qui n’était pas le cas –, la lésion méniscale et le kyste 
consécutifs au traumatisme pourraient alors être éventuellement « accepté[s] 

 
 
 

 

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comme lésion assimilée à un accident ». En définitive, le Dr F______ ne 
retrouvait pas, à la lecture du rapport du Dr C______, d’élément nouveau qui fût à 
même de modifier son appréciation du 27 octobre 2021. L’absence de lésion 
osseuse à l’IRM confirmait que la lésion traumatique du LLI du genou droit, que 
le Dr F______ acceptait comme conséquence directe de l’accident, pouvait être 
retenue comme une lésion isolée sans lésion méniscale ni kystique traumatique 
récente dans un contexte de lésion bi-méniscale. À cet égard, il existait un terrain 
dégénératif (la méniscose) qui était habituellement observé lors d’une lésion bi-
méniscale.  

Pour le surplus, l’intimée s’est référée aux explications précitées du Dr F______ 
tout en faisant valoir que si le cas était traité sous l’angle non pas d’un accident, 
mais d’une lésion assimilée à un tel événement – approche juridique qui était de 
toute manière contestée –, il suffisait qu’il soit établi au degré de la vraisemblance 
prépondérante que la lésion était due à plus de 50% à une atteinte dégénérative 
pour que l’assureur-accidents soit libéré de son obligation de prester. 

e. Par pli du 22 mars 2022, le recourant a persisté dans les termes de ses 
conclusions, tout en insistant sur la nécessité de mettre en œuvre une expertise 
orthopédique. 

 Par courriers du 1er novembre 2022, la chambre de céans a informé les parties D.      a.
qu'elle avait l'intention de mettre en œuvre une expertise judiciaire et de la confier 
au docteur G______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie 
de l'appareil locomoteur. Elle leur a également transmis la mission d'expertise. 

f. Par courrier du même jour, la chambre de céans a également transmis à l'expert 
pressenti la mission de l'expertise. 

g. Le 8 novembre 2022, le recourant a accepté le choix de l'expert et sa mission. 

h. Par écriture du 19 décembre 2022, l'intimée s'est opposée à la désignation du 
Dr G______ comme expert, au motif qu'il n'était pas titulaire d'un certificat de 
Swiss Insurance Medecine (SIM) et que ses intérêts scientifiques étaient centrés 
sur les prothèses de la hanche et sur la chirurgie du pied et de la cheville, comme 
cela ressortait des informations figurant sur internet. Elle a proposé dès lors de 
confier l'expertise au docteur H_____ ou au docteur I______. Enfin, elle a 
sollicité une modification de la mission d'expertise. 

i. Par écriture du 21 décembre 2022, le recourant a conclu à la confirmation du 
Dr G______ en tant qu'expert, à moins que celui-ci estime ne pas être compétent 
pour une atteinte au genou. Aucune règle n'exigeait par ailleurs que l'expert 
judiciaire soit certifié SIM. 

 

 

EN DROIT 

 
 
 

 

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1. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 
parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 
du 19 mars 2004 consid. 3.3). Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a 
modifié sa jurisprudence en ce sens que lorsque les instances cantonales de 
recours constatent qu'une instruction est nécessaire parce que l'état de fait médical 
doit être élucidé par une expertise, elles sont en principe tenues de diligenter une 
expertise judiciaire si les expertises médicales ordonnées par l’office cantonal de 
l’assurance-invalidité ne se révèlent pas probantes (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3). Cela étant, un renvoi à l'administration pour mise en œuvre d'une 
nouvelle expertise reste possible, même sous l'empire de la nouvelle 
jurisprudence, notamment quand il est fondé uniquement sur une question restée 
complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de 
l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément à l'expert 
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, 
consid. 3.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 

2.  

2.1 En l'espèce, faisant siennes les appréciations des 3 septembre 2020 et 22 juin 
2021 du Dr F______, la décision litigieuse retient que les troubles persistant au-
delà du 31 août 2020 n’ont plus aucun lien avec l’accident, ce qui justifie, partant, 
la clôture du cas au 1er septembre 2020. Bien que l’intimée n’ait jamais changé sa 
position s’agissant de l’arrêt des prestations le 31 août 2020 au soir, la manière de 
motiver la fin de la prise en charge du cas a varié au fil des appréciations du  
Dr F______. Alors qu’il indiquait, le 3 septembre 2020, de manière laconique, 
« accepter la chirurgie de juillet avec fin des prestations la [veille] de la deuxième 
chirurgie qui n’est pas à la charge de la SUVA », ce médecin a développé son 
argumentation sur deux axes le 22 juin 2021, à savoir l’absence d’information sur 
le genou droit selon le rapport du 12 mars 2020 du Dr E______, d’une part, et 
l’absence de décompensation déterminante, par l’accident, de l’état pathologique 
ancien du genou droit, d’autre part. Ce n’est qu’après que le recourant eut observé 
dans l’acte de recours que l’IRM du 10 juin 2020 mettait notamment en évidence 
une rupture partielle du ligament collatéral interne du genou droit (également 
dénommé ligament latéral interne [LLI] dans d’autres avis médicaux) que le  
Dr F______ est revenu sur ses précédentes appréciations le 14 octobre 2021 en 
indiquant en synthèse que s’il pouvait certes confirmer le bien-fondé de la prise  

 
 
 

 

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en charge de l’intervention du 10 juillet 2020 au genou gauche en raison d’une 
décompensation temporaire, due à l’accident, d’un état pathologique préalable, il 
convenait d’adopter une position plus nuancée pour le genou droit, en ce sens 
qu’il pouvait admettre que la rupture partielle du LLI était due à l’accident, mais 
que du fait de sa guérison spontanée (dans le sens d’un retour du LLI à son état 
antérieur au plus tard six semaines après le sinistre), elle n’avait de toute manière 
pas fait l’objet de l’intervention du 2 septembre 2020, celle-ci ayant pour objet  
le traitement d’autres lésions dont le lien de causalité avec l’accident n’était pas 
établi au degré de la vraisemblance prépondérante. Enfin, le Dr F______ a 
confirmé cette appréciation le 1er mars 2020 en précisant qu’en l’absence de lésion 
osseuse à l’IRM du 10 juin 2020, la lésion traumatique du LLI, qu’il acceptait 
comme conséquence directe de l’accident, pouvait être retenue comme une 
« lésion isolée du genou droit », sans lésion méniscale ni kystique traumatique 
récente. 

2.2 Le recourant se prévaut pour sa part des prises de position du Dr C______, en 
particulier du courrier du 19 novembre 2021 de celui-ci, indiquant en synthèse 
que le recourant était asymptomatique des deux genoux avant l’accident du 
10 mars 2020, et que l’IRM réalisée le 10 juin 2020 montrait pour chaque genou 
une lésion du LLI de stade II qui, associée à des lésions méniscales au genou 
gauche comme au genou droit, parlait pour une origine traumatique des lésions 
décrites dans les rapports opératoires des 10 juillet et 2 septembre 2020, même si 
des troubles dégénératifs compatibles avec l’âge du recourant (lésions 
cartilagineuses de stade II, voire III) étaient objectivables à l’IRM précitée. 

2.3 Dans la mesure où il n’appartient pas au juge de tirer des conclusions qui 
relèvent de la science et des tâches du corps médical (cf. arrêt du Tribunal fédéral 
I 1080 du 13 avril 2007 consid. 4.2), la chambre de céans ne saurait départager  
les avis opposés des Drs F______ et C______ sur le caractère traumatique ou non 
des lésions (autres que celle du LLI), ayant fait l’objet de l’intervention pratiquée 
le 2 septembre 2020 au genou droit. Cela étant, il convient néanmoins de relever 
que tout en retenant la présence « [d]’éléments dégénératifs multiples » au genou 
gauche, qu’il juge antérieurs à l’accident du 10 mars 2020 en l’absence de 
contusion osseuse, de fracture post-traumatique et d’anomalie du signal osseux à 
l’IRM, le Dr F______ n’en considère pas moins qu’il y a eu, pour le genou 
gauche, une décompensation temporaire d’un état pathologique préalable avec 
retour au statu quo ante six semaines après l’intervention du 10 juillet 2020. 
Sachant par ailleurs que le Dr F______ a estimé, le 22 juin 2021, que la chute 
avec réception sur le genou gauche (mécanisme en valgus et flexion), rapportée 
par le Dr E______, constituait un « mécanisme adéquat pour l’analyse de la 
causalité naturelle de la lésion méniscale » du genou gauche (cf. doc 74, p. 3 
intimée), on peine à comprendre pourquoi ce mécanisme en valgus, que le  
Dr C______ décrit pour les deux genoux (cf. le courrier du 19 novembre 2021,  
p. 1, par. 2) ne constituerait pas, en reprenant les termes du Dr F______, un 

 
 
 

 

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« mécanisme adéquat » pour l’analyse de la causalité naturelle de la lésion 
méniscale du genou droit. La chambre de céans constate que le Dr F______  
ne prend pas position à ce sujet et n’explique pas davantage pourquoi la 
« déstabilisation temporaire de l’état antérieur [du] genou droit » qu’il retient (cf. 
appréciation du 14 octobre 2021, p. 7, par. 6), n’aurait précisément plus été 
d’actualité la veille de l’opération du 2 septembre 2020. À défaut de donner une 
indication sur la durée de cette déstabilisation temporaire qu’il admet à tout  
le moins sur le principe, le Dr F______ contourne le caractère lacunaire de 
l’appréciation précitée en affirmant quelques mois plus tard que « […] la lésion 
traumatique du ligament latéral interne, [qu’il] accepte comme conséquence 
directe de l’accident, peut être retenue comme lésion isolée sans lésion méniscale 
ni kystique traumatique récente […] » (cf. appréciation du 1er mars 2022, p. 2,  
par. 5). Par son appréciation du 1er mars 2020, le Dr F______ prive ainsi de toute 
portée utile à la résolution du cas la déstabilisation temporaire de l’état antérieur 
du genou droit qu’il a pourtant admise le 14 octobre 2021 pour les deux genoux, 
sur fond d’état dégénératif bilatéral documenté par l’IRM. 

Par ce biais, le Dr F______ et, à sa suite, l’intimée, ne font pas la lumière sur  
les points décisifs suivants : parce qu’un accident assuré peut être le facteur causal 
d’une certaine atteinte à la santé, même s’il n’a été déterminant que pour le 
moment de sa survenance (ATF 129 V 177 consid. 3.1), il est déterminant de 
savoir si l’indication opératoire, auparavant latente, est devenue aiguë du fait de 
l’activation de l’état antérieur par l’accident, autrement dit si le moment de 
l’intervention (qui serait peut-être devenue de toute façon nécessaire tôt ou tard) a 
été déterminé par le traumatisme assuré. Une atteinte traumatique dommageable 
fonde ainsi un droit aux prestations d’assurance même lorsque sans l’événement 
assuré, le dommage serait survenu tôt ou tard et qu’ainsi, l’accident constitue la 
condition sine qua non uniquement pour ce qui concerne le moment de la 
survenance du dommage (arrêt du Tribunal fédéral 8C_337/2016 consid. 4.1.1 ; 
arrêt du Tribunal fédéral U 136/06 du 2 mai 2007 consid. 3.2). En revanche, si  
la nécessité d’une intervention a simplement été découverte lors d’investigations 
diagnostiques (IRM, etc.) ou de traitements liés à l’accident, sans que le moment 
de l’intervention présente un lien intrinsèque avec cet événement, celui-ci ne 
constitue qu’une cause occasionnelle ou fortuite – qui rend manifeste un risque 
présent qui aurait pu se produire à tout moment – et est dépourvu de toute portée 
propre d’un point de vue causal (cf. les arrêts 8C_337/2016 consid. 4.1.1  
et U 136/06 consid. 3.2 précités; Doris VOLLENWEIDER, Andreas BRUNNER, 
in Ghislaine FRESARD-FELLAY, Susanne LEUZINGER, Kurt PÄRLI [éd.], 
Basler Kommentar, Unfallversicherungsgesetz, 2019, n. 19 ad art. 36 LAA). 

Dans la première hypothèse, la jurisprudence citée impliquerait les conséquences 
suivantes pour le cas d’espèce : si en raison de l’accident du 10 mars 2020, 
l’incapacité de travail due aux troubles du genou droit et la nécessité de leur 
traitement – ayant pris fin le 11 juin 2021 aux dires du Dr C______ – sont 

 
 
 

 

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apparues plus tôt que cela aurait été le cas sans l’événement en question, l’intimée 
serait tenue de prendre en charge les coûts de ce traitement (art. 10 LAA), incluant 
notamment les frais de l’intervention du 2 septembre 2020, ainsi qu’une 
éventuelle incapacité de travail associée (art. 16 LAA). Tant et aussi longtemps 
qu’il s’avérerait que les suites de l’accident du 10 mars 2020 constituent encore 
une cause, même partielle, d’un traitement médical et/ou d’une incapacité de 
travail, l’intimée devrait fournir des prestations d’assurance au recourant, et ce 
jusqu’à ce qu’il soit établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, que les 
atteintes causées par cet accident ne constitueraient plus une cause, même 
partielle, des troubles du genou droit du recourant et qu’ainsi, son atteinte à la 
santé ne s’expliquerait plus que par les causes antérieures à l’événement du 
10 mars 2020 (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_847/2016 du 5 avril 2017 consid 
5.3.2). S’il s’avérait en revanche que le besoin d’une intervention au genou droit a 
simplement été découvert par le Dr C______ à l’occasion de la prise en charge du 
recourant (IRM, traitement, etc.), sans que le moment de l’intervention (in casu : 
le 2 septembre 2020) présente un lien intrinsèque avec l’accident du 10 mars 
2020, la décision attaquée ne prêterait pas le flanc à la critique. Il paraît cependant 
malaisé, même en l’état actuel lacunaire de l’instruction du dossier, de qualifier 
l’accident du 10 mars 2020 de cause occasionnelle ou fortuite, dans la mesure où 
le Dr F______ est parvenu lui-même à la conclusion que cet événement avait 
causé la lésion du LLI du genou droit, tout en soulignant que cette lésion n’avait 
pas fait l’objet de l’intervention du 2 septembre 2020.   

2.4 Dans la mesure où les appréciations successives lacunaires et en partie 
contradictoires du Dr F______ ne répondent pas aux questions pertinentes 
explicitées plus haut (cf. consid. 10.3), on ne saurait conclure, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, que l’accident du 10 mars 2020 aurait cessé d’être 
la cause, même partielle, des troubles du genou droit après le 31 août 2020, soit 
au-delà de la date fixée par l’intimée pour la cessation de l’octroi de prestations au 
recourant. Pour le surplus, la chambre de céans ne saurait pas non plus se fonder 
sur les avis du Dr C______, ne serait-ce qu’au vu de leur absence de prise de 
position motivée sur la question du statu quo sine/ante. Aussi s’impose-t-il de 
mettre en œuvre une expertise. 

3. L'intimée s'oppose à ce que l'expertise judiciaire soit confiée au Dr G______. 

3.1 En ce que concerne les connaissances spécifiques nécessaires pour effectuer 
cette expertise, il sied de relever que le Dr G______ est un spécialiste de tout 
l'appareil locomoteur qui comprend également les genoux. Par ailleurs, la mission 
d'expertise lui a été communiquée le 1er novembre 2022 et la problématique du 
dossier lui avait été exposée également oralement, afin qu'il puisse juger en toute 
connaissance de cause s'il est apte pour assumer un tel mandat. En l'acceptant, il 
doit être admis que le Dr G______ se juge compétent pour l'atteinte aux genoux 
en cause. 

 
 
 

 

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3.2 Quant à la certification SIM, elle est exigée, d’une part, pour les experts 
mandatés par les assureurs (art. 44 LPGA et 7m al. 2 de l'ordonnance sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 11 septembre 2002 [OPGA - 
RS 830.11] entré en vigueur le 1er janvier 2022), ce qui n’est pas le cas en 
l’espèce, d’autre part, dans un délai de 5 ans depuis le 1er janvier 2022 (disposition 
transitoire de la modification du 3 novembre 2021). 

Cela étant, la chambre de céans maintient la désignation du Dr G______ comme 
expert. 

4. L'intimée requiert en outre une modification de la mission d'expertise.  

4.1 Elle demande en premier lieu la suppression des questions 11.1 à 11.5 
concernant d'éventuels autres facteurs responsables des séquelles d'accident, ce à 
quoi le recourant s'oppose. 

Il est vrai que seules des atteintes physiques doivent être évaluées dans la présente 
cause, pour lesquelles la causalité adéquate est admise, pour autant que la 
causalité naturelle soit établie. Il n'y a par ailleurs pas d'indices pour des facteurs 
étrangers à l'accident dans la survenance des séquelles de cet évènement. Par 
conséquent, les questions susmentionnées n'ont pas d'utilité, raison pour laquelle il 
sera donné suite à la requête de l'intimée. 

4.2 Quant à la reformulation de la question 7 requise par l'intimée, la chambre de 
céans en tiendra compte dans la mesure jugée nécessaire. 

 

 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

Préparatoirement : 

I. Ordonne une expertise orthopédique. La confie au Docteur G______, spécialiste 
FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur.  

 Dit que la mission d’expertise sera la suivante :  

A. Prendre connaissance du dossier de la cause. 

B. Si nécessaire prendre tous renseignements auprès des médecins ayant traité la 
personne expertisée, notamment les Drs E______ et C______. 

C. Examiner la personne expertisée et, si nécessaire, ordonner d’autres examens. 

 
 
 

 

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D. Établir un rapport comprenant les éléments et les réponses aux questions 
suivants :  

1. Anamnèse détaillée  

2. Plaintes de la personne expertisée  

3. Status et constatations objectives  

4. Diagnostics  

4.1 Avec répercussion sur la capacité de travail 

4.1.1 Dates d’apparition 

4.2 Sans répercussion sur la capacité de travail 

4.2.2 Dates d’apparition 

4.3 L’état de santé de la personne expertisée est-il stabilisé ?  

4.3.1 Si oui, depuis quelle date ? 

4.4. Les atteintes et les plaintes de la personne expertisée correspondent-
elles à un substrat organique objectivable ? 

5. Causalité  

5.1 Les atteintes constatées au genou droit sont-elles dans un rapport de 
causalité avec l’accident ? Plus précisément, ce lien de causalité est-il 
seulement possible (probabilité de moins de 50%), probable (probabilité 
de plus de 50%) ou certain (probabilité de 100%) ? 

5.1.1 Veuillez motiver votre réponse pour chaque diagnostic posé.  

5.1.2 À partir de quel moment le statu quo ante a-t-il été atteint (moment où 
l’état de santé de la personne expertisée est similaire à celui qui existait 
immédiatement avant l’accident) ? 

5.1.3 Veuillez indiquer la date du statu quo ante pour chaque diagnostic posé. 

5.2 L’accident du 10 mars 2020 a-t-il décompensé un état maladif 
préexistant ? 

5.2.1 Si oui, quels sont les diagnostics correspondant à un tel état maladif 
préexistant ? 

5.2.2 En particulier, existait-il une indication opératoire pour le genou droit, 
qui aurait été latente avant l’accident du 10 mars 2020, mais qui serait 
devenue aiguë en raison de l’activation d’un état antérieur par cet 
événement ? Si oui, êtes-vous d’avis que l’intervention qui a eu lieu  
le 2 septembre 2020 au genou droit se serait imposée tout aussi tôt  
sans l’événement du 10 mars 2020 ? Veuillez motiver vos réponses  
en expliquant en quoi il existerait (ou n’existerait pas) de « lien 

 
 
 

 

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intrinsèque » entre le moment de l’intervention au genou droit et 
l’accident du 10 mars 2020.  

5.2.3 En cas de décompensation d’un état maladif préexistant, à partir de quel 
moment le statu quo sine a-t-il été atteint (moment où l’état de santé de 
la personne expertisée est similaire à celui qui serait survenu tôt ou tard, 
même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire) ? 

5.2.4 Partagez-vous l’appréciation du 1er mars 2022 du Dr F______, en 
particulier l’affirmation selon laquelle l’événement du 10 mars 2020 
n’aurait causé qu’une lésion isolée au LLI, à l’exclusion notamment 
d’une décompensation temporaire des lésions méniscales/kystiques que 
ce médecin rapporte ? 

6. Limitations fonctionnelles 

6.1 Indiquer les limitations fonctionnelles en relation avec les atteintes en 
rapport de causalité avec l'accident au degré de la vraisemblance 
prépondérante. 

7.  Capacité de travail 

7.1  Quelle est la capacité de travail de la personne expertisée dans son 
activité habituelle, compte tenu des seules atteintes en rapport de 
causalité (au moins probable - probabilité de plus de 50%) avec 
l’accident ? 

7.2    Comment cette capacité de travail a-t-elle évolué depuis l’accident ? 

7.2. Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée aux 
limitations fonctionnelles en rapport de causalité prépondérante avec 
l'accident ? Y-a-t-il une baisse de rendement et, si oui, de quel 
pourcentage ?  

8. Traitement 

8.1 Examen du traitement suivi par la personne expertisée et analyse de son 
adéquation. 

8.2 Propositions thérapeutiques et analyse de leurs effets sur la capacité de 
travail de la personne expertisée. 

8.3 Peut-on encore attendre de la poursuite du traitement médical une 
notable amélioration de l’état de santé de la personne expertisée ? 

8.4 Si non, à partir de quel moment ne peut-on/ne pouvait-on plus attendre 
de la continuation du traitement médical une notable amélioration de 
l’état de santé de la personne expertisée (état final atteint) ? 

9. Atteinte à l’intégrité 

 
 
 

 

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9.1 La personne expertisée présente-t-elle une atteinte à l’intégrité 
définitive, en lien avec les atteintes en rapport de causalité au moins 
probable (probabilité de plus de 50%) avec l’accident ? 

9.2 Si oui, quel est le taux applicable selon les tables de la SUVA ? 

9.3 Si une aggravation de l’intégrité physique est prévisible, veuillez en 
tenir compte dans l’évaluation de l’atteinte à l’intégrité et l’expliquer en 
détaillant le pourcentage dû à cette aggravation, étant précisé que seules 
les atteintes à la santé en lien probable (probabilité de plus de 50%) 
avec l’accident doivent être incluses dans le calcul du taux de 
l’indemnité.  

10. Appréciation d’avis médicaux du dossier 

10.1 Êtes-vous d’accord avec les appréciations du Dr F______ ? En 
particulier avec la constatation d’une décompensation temporaire d’un 
état maladif préexistant, déclenchée par l’accident du 10 mars 2020, qui 
n’aurait concerné que le genou gauche, mais pas le genou droit ? Si 
non, pourquoi ? 

10.2 Êtes-vous d’accord avec l’appréciation du 19 novembre 2021 du  
Dr C______ ? En particulier avec le fait qu’une déchirure ligamentaire 
des deux côtés, documentée par IRM, associées à des lésions médicales 
des deux côtés « parle pour une origine traumatique même si des 
lésions cartilagineuses de II° voir[e] de III° sont objectivable[s] chez 
[l’expertisé] de 53 ans » ? Si non, pourquoi ? 

11. Quel est le pronostic ? 

12. Faire toutes autres observations ou suggestions utiles 

E. Invite l’expert à déposer son rapport en trois exemplaires dans les meilleurs 
délais auprès de la chambre de céans. 

F.  Réserve le fond ainsi que le sort des frais jusqu’à droit jugé au fond. 

 

 
La greffière 

 
 
 
 

Nathalie LOCHER 

 La présidente 
 
 
 
 

Maya CRAMER 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le