# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 89d4ed47-4f1f-50fa-844d-66ea128d5aa3
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2022-02-10
**Language:** fr
**Title:** Genf Tribunal pénal 10.02.2022 P/16572/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_TP_001_P-16572-2020_2022-02-10.pdf

## Full Text

Siégeant : Mme Anne JUNG BOURQUIN, présidente, Mme Françoise SAILLEN 
AGAD et M. Vincent LATAPIE, juges, Mme Sarah DRÜCKE, greffière-juriste et 
Mme Jetmire FAZLIU, greffière  

P/16572/2020  

RÉPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENÈVE  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E   
 

JUGEMENT  

DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL  

Chambre 20 

 
10 février 2022 

 

MINISTÈRE PUBLIC  

Monsieur A______, partie plaignante, assisté de Me Q______ 

contre  

Monsieur X______, né le ______1996, actuellement détenu à la Prison de Champ-
Dollon, prévenu, assisté de Me R______ 

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CONCLUSIONS FINALES DES PARTIES : 

Le Ministère public conclut à ce que X______ soit reconnu coupable de tous les chefs 
d'infraction figurant dans l'acte d'accusation, à ce qu'il soit condamné à une peine 
privative de liberté de 40 mois, à ce qu'il soit expulsé de Suisse pour une durée de 7 ans 
avec inscription au SIS et à ce qu'il soit maintenu en détention pour des motifs de sûreté. 
Il conclut enfin à ce que les confiscations soient prononcées tel que requis dans l'acte 
d'accusation. 

A______, par la voix de son Conseil, conclut à ce que X______ soit reconnu coupable 
de tentative de lésions corporelles graves et de lésions corporelles simples aggravées, à 
ce qu'il soit condamné à tout le moins à une peine privative de liberté de 36 mois, à ce 
qu'il soit condamné à lui verser CHF 25'000.- à titre de réparation de son tort moral et 
une indemnité au sens de l'art. 433 CPP selon la note d'honoraires déposée par son 
Conseil à l'audience de jugement. 

X______, par la voix de son Conseil, conclut, principalement, à son acquittement des 
chefs de tentative de lésions corporelles graves et de lésions corporelles simples 
aggravées, à son acquittement des chefs d'infractions à l'art. 19 al. 1 let. b, c et d LStup 
en lien avec les faits figurant sous ch. 1.5.b à d de l'acte d'accusation, ne s'oppose pas à 
un verdict de culpabilité pour le surplus et conclut au prononcé d'une peine privative de 
liberté n'excédant pas six mois. Il conclut, subsidiairement, à son acquittement des chefs 
de tentative de lésions corporelles graves et de lésions corporelles simples aggravées, à 
la requalification de la tentative de lésions corporelles graves en lésions corporelles par 
négligence, au constat de son irresponsabilité, à son exemption de toute peine en lien 
avec les lésions corporelles par négligence, à son acquittement des chefs d'infractions à 
l'art. 19 al. 1 let. b, c et d LStup en lien avec les faits figurant sous ch. 1.5.b à d de l'acte 
d'accusation, et ne s'oppose pas à un verdict de culpabilité pour le surplus, concluant à 
une peine privative de liberté n'excédant pas six mois. Plus subsidiairement encore, il 
conclut à son acquittement des chefs de tentative de lésions corporelles graves et de 
lésions corporelles simples aggravées, à la requalification de la tentative de lésions 
corporelles graves en lésions corporelles par négligence, à son acquittement des chefs 
d'infractions à l'art. 19 al. 1 let. b, c et d LStup en lien avec les faits figurant sous ch. 
1.5.b à d de l'acte d'accusation, et ne s'oppose pas à un verdict de culpabilité pour le 
surplus, concluant à une peine privative d'ensemble n'excédant pas la détention avant 
jugement. Il conclut à la constatation de la violation de l'art. 6 § 1 et 3 CEDH, à ce qu'il 
soit renoncé à son expulsion de Suisse ainsi qu'au signalement au SIS, principalement à 
ce que A______ soit débouté de ses conclusions civiles, subsidiairement à ce qu'il soit 
renvoyé à agir par la voie civile, persiste dans ses conclusions en indemnisation et 
conclut à ce que les parties soient déboutées de toute autre conclusion.  

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EN FAIT 

A.a. Par acte d'accusation du 4 octobre 2021, il est reproché à X______ d'avoir, le 11 
septembre 2020, vers 01h00, à Genève dans les locaux de l'hôtel B______ sis avenue 
______, lors d'un conflit avec A______, étant précisé que la police était déjà intervenue 
dans ledit hôtel la veille, suite à un conflit entre les précités, le premier ayant accusé le 
second de lui avoir dérobé une somme d'argent comprise entre CHF 200.- et CHF 400.-, 
un parfum et un t-shirt : 

- asséné un coup de couteau à A______, au moyen d'un couteau suisse, au niveau du 
côté gauche de son cou, lui occasionnant de la sorte une plaie à bords nets au niveau de 
la partie postérieure de la joue gauche et de la face latérale gauche du cou, se 
prolongeant postérieurement sous la forme d'une estafilade mesurant 5.1 cm, ayant ce 
faisant, intentionnellement ou à tout le moins par dol éventuel, tenté de lui causer des 
lésions corporelles graves car permanentes et/ou défigurantes ou de mettre sa vie en 
danger, vu la proximité du coup de couteau avec les veines jugulaires et la carotide, faits 
qualifiés de tentative de lésions corporelles graves au sens de l'art. 22 al. 1 cum art. 122 
du code pénal suisse du 21 décembre 1937 (RS 311.0; CP); 

- asséné à A______, à tout le moins, deux coups de couteau dans le dos, lui 
occasionnant de la sorte une plaie à bords nets au niveau du dos de 1.2 cm et une plaie à 
bords nets au niveau de la région lombaire inférieure paramédiane droite de 1.5 cm, faits 
qualifiés de lésions corporelles simples aggravées au sens de l'art. 123 ch. 1 et 2 CP.  

b. Il est également reproché à X______ d'avoir à Genève, le 27 octobre 2020, à 19h10, à 
la douane de Moillesulaz, pénétré sur le territoire suisse et persisté à y séjourner du 13 
août 2020 au 11 septembre 2020 puis du 29 octobre 2020 au 10 novembre 2020, alors 
qu'il ne disposait pas des autorisations nécessaires, qu'il était démuni de papiers 
d'identité valables indiquant sa nationalité et dépourvu de moyens de subsistance 
suffisants, étant précisé qu'il faisait l'objet d'une interdiction d'entrée en Suisse valable 
du 2 décembre 2019 au 1er décembre 2021, laquelle lui avait été valablement notifiée le 
15 décembre 2019, faits qualifiés d'entrée illégale au sens de l'art. 115 al. 1 let. a de la 
loi fédérale sur les étrangers et l'intégration du 16 décembre 2005 (RS 142.20; LEI) et 
de séjour illégal au sens de l'art. 115 al. 1 let. b LEI. 

c. Il est encore reproché à X______ d'avoir, alors qu'il faisait l'objet d'une interdiction 
de pénétrer dans le canton de Genève pour une durée de 12 mois, prononcée et notifiée 
le 11 novembre 2020 puis confirmée par le Tribunal administratif de première instance 
le 7 décembre 2020, pénétré sur le territoire genevois à trois reprises, soit le 12 
novembre 2020 au parc des Cropettes, le 3 septembre 2021 à la rue Baulacre 8 et le 16 
septembre 2021 à proximité du Pont de Sous-Terre, faits qualifiés d'infractions à l'art. 
119 al. 1 LEI. 

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d. Il est enfin reproché à X______ d'avoir à Genève : 

- le 10 novembre 2020, dans le parc des Cropettes, vendu un sachet de haschich de 3 
grammes à C______ contre la somme de CHF 40.-; 

- le 10 novembre 2020, dans le square Jacob-Spon, détenu 11 grammes de haschich 
destinés à la vente, lesquels étaient cachés sous un banc; 

- le 12 novembre 2020, dans le parc des Cropettes, détenu 0.8 gramme de haschich 
destiné à la vente; 

- le 16 septembre 2021 vers 16h40, à proximité du Pont de Sous-Terre, détenu 1 
gramme de haschich destiné à la vente, 

faits qualifiés d'infractions à l'art. 19 al. 1 let. b, c et d de la loi fédérale sur les 
stupéfiants et les substances psychotropes du 3 octobre 1951 (RS 812.121; LStup). 

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

Des évènements du 11 septembre 2020 

a.a. A teneur des rapports d'interpellation et d'arrestation du 11 septembre 2020, le jour-
même, l'intervention de la police a été requise par la CECAL à l'hôtel B______, sis 
avenue ______ à Genève, suite à l'appel, à 01h18, du réceptionniste de l'hôtel, 
D______, signalant qu'une bagarre au couteau était survenue dans la chambre n°111 
dudit hôtel. Une fois sur place, la police a constaté que la victime, identifiée comme 
étant A______, présentait des blessures au couteau, soit une au cou, sur le côté gauche, 
sur laquelle il avait apposé un linge pour stopper l'hémorragie, ainsi que deux dans le 
dos. Ce dernier a été pris en charge par une ambulance et conduit aux HUG. D______ a 
expliqué aux agents de police avoir entendu des cris et des bruits de lutte provenant de 
la chambre n°111, avant de voir, à l'aide des caméras de vidéosurveillance, la victime en 
sang retourner dans sa chambre n°106 et l'agresseur présumé, portant un t-shirt 
rouge/orange, quitter les lieux.  

Quelques minutes plus tard, à 01h33, à hauteur de l'avenue ______, la police a interpellé 
un individu correspondant au signalement donné par le réceptionniste de l'hôtel, 
identifié comme étant E______, mineur. Le t-shirt de l'intéressé était ensanglanté et sa 
fouille a permis la découverte d'un couteau suisse taché de sang. Ce dernier présentait 
en outre une entaille au bras. E______ était par ailleurs en possession d'une faible 
quantité de haschich, de Rivotril et de Prégabaline. L'intéressé a été soumis à l'éthylotest 
à 02h06, lequel a révélé un taux d'alcool de 0.08 mg/l dans l'haleine. Il a encore été 
relevé que tant A______ qu'E______ semblaient passablement agités et être sous 
l'influence de produits indéterminés. Durant son audition, ce dernier a fait un malaise. 
Les ambulanciers intervenus ont indiqué que l'intéressé avait un taux de glycémie un 
peu bas. 

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a.b. Il ressort du courriel du 13 octobre 2020 de la Cellule requérants d'asile de la Police 
de proximité de Carouge qu'INTERPOL Algérie a formellement reconnu le soi-disant 
nommé E______ comme étant le ressortissant algérien X______, né le ______ 1996.  

a.c. Les images de vidéosurveillance de l'hôtel, issues de trois caméras filmant la 
réception, respectivement les couloirs du premier étage, où se trouvent les chambres 
n°106 et n°111, ainsi que l'extérieur de l'hôtel, ont été versées à la procédure. L'entrée 
de la chambre n°111 se trouve toutefois hors du champ de la caméra et les séquences 
comprises entre 01h12 et 01h17 puis entre 01h17 et 01h24 n'ont pas pu être récupérées. 
Il ressort desdites images les éléments suivants : 

- à 01h03, X______ et un autre résident pénètrent dans la chambre n°106, soit celle de 
A______; 

- à 01h10, ces derniers ainsi qu'un quatrième individu sortent de la chambre n°106 et se 
dirigent vers le fond du couloir. Il semble alors y avoir une bousculade entre X______ 
et A______, ce dernier reculant sous l'impulsion du premier; 

- au même moment, soit à 01h10, l'un des deux individus installés à la réception, 
identifié comme étant F______, monte au premier étage après avoir entendu du bruit; 

- à 01h11m51, un des résidents, vraisemblablement F______, emmène A______ dans sa 
chambre n°106; 

- à 01h12, X______ arpente le couloir en direction de sa chambre n°111 en tenant un 
couteau à la main; 

- au même moment, soit à 01h12, D______, le réceptionniste, monte à son tour à l'étage 
et redescend à 01h14; 

- à 01h17, X______ et A______ réapparaissent au fond du couloir puis l'on voit le 
premier repartir en direction de sa chambre n°111; 

- à 01h18, F______ redescend à la réception et s'adresse à D______, avant de remonter 
directement à l'étage, suivi du deuxième individu qui était installé à la réception, 
identifié comme étant G______; 

- à 01h19, D______ sort à l'extérieur pour appeler la police; on l'entend dire à la police 
que des gens de battent et affirmer que les faits se déroulent dans la chambre n°111; 

- à 01h19 toujours, G______ redescend agité, s'adresse au réceptionniste avec 
impatience lui disant "vite, vite", et fait un geste de la main; 

- à 01h20, F______ redescend, puis remonte; 

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- à 01h21, G______ refait des gestes de la main au niveau de son cou, tandis que le 
réceptionniste lui dit que la police va arriver, qu'il ne va pas monter et que la victime est 
vivante; 

- G______ monte à l'étage et redescend à 01h23, faisant des gestes avec le pied puis à 
nouveau avec la main; 

- à 01h24, F______ redescend, tandis qu'G______ monte; 

- à 01h24, X______ entre dans la chambre n°106 de A______; 

- à 01h24m49, X______ ressort de ladite chambre, suivi d'un résident, puis de A______ 
qui tient un linge à son cou; 

- à 01h25m26, A______ descend à la réception avec le linge à son cou ensanglanté puis 
sort à l'extérieur de l'hôtel. G______ descend également; 

- à 01h26, X______ descend à son tour et sort à l'extérieur. Il se dirige vers F______, 
saisit le téléphone de ce dernier, reste durant une minute devant l'hôtel avec les autres 
individus, avant de s'éloigner; 

- à 01h27m30, la police arrive. 

a.d. Selon le rapport de police du 20 septembre 2021, les trois individus qui auraient 
assisté aux faits du 11 septembre 2020, soit H______ (I______), identifié comme étant 
J______; K______, identifié comme étant L______ et G______, identifié comme étant 
M______, n'ont pas pu être auditionnés.  

Les échanges verbaux que l'on entend sur les images de vidéosurveillance issues de la 
caméra filmant l'extérieur de l'hôtel ont fait l'objet d'une retranscription. Il en ressort 
que, une fois la police sur les lieux, à 01h28, la victime dit aux policiers "j'ai aussi reçu 
un coup dans le dos. Je ne le connais pas. Il était seul. Mon agresseur n'habite pas à 

l'hôtel". A 01h29, alors qu'un témoin dit à la victime que la police va attraper 
l'agresseur, cette dernière rétorque : "Ben, quand ils vont l'attraper, je dirai que ce n'est 
pas lui. Parce qu'il va faire beaucoup d'années de prison pour tentative de meurtre". 

a.e. Un cahier photographique comportant des clichés des chambres n°106 et n°111 a 
été versé à la procédure. Dans la chambre n°111, plusieurs traces de sang sont visibles 
et la taie d'oreiller est maculée de sang. Il y a également des traces de sang dans la 
chambre n°106 ainsi que des vêtements ensanglantés dans la baignoire. 

a.f. A teneur du rapport de police du 4 août 2021, la police est intervenue le 10 
septembre 2020 à 04h31 à l'hôtel B______. Selon la main courante versée à la 
procédure, à l'arrivée de la police, quatre jeunes d'origine maghrébine attendaient en 
face dudit hôtel. X______ a expliqué s'être fait voler une somme comprise entre CHF 

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200.- et CHF  400.-, avant d'identifier A______ comme étant l'auteur du vol et 
d'indiquer que ce dernier lui avait également volé un parfum et un t-shirt. A______ a 
quant à lui nié les faits et accusé X______ de lui avoir volé des écouteurs. H______ a 
également prétendu s'être fait voler des écouteurs par une personne indéterminée, étant 
précisé que tous les protagonistes s'accusaient entre eux. Une altercation verbale a par 
ailleurs eu lieu entre X______ et A______. Finalement, personne n'a souhaité déposer 
plainte. Le réceptionniste, D______ a indiqué qu'il adresserait un rapport au SPMi, la 
situation n'étant plus vivable dans cet hôtel. Les faits se sont produits dans la chambre 
n°106. 

a.g. Par courrier du 13 septembre 2021, le SPMi a indiqué n'avoir reçu aucun rapport en 
en lien avec X______.  

a.h.a. Selon le rapport d'expertise du 16 octobre 2020 établi par le Centre universitaire 
romand de médecine légale (CURML) concernant A______, ce dernier a expliqué au 
médecin légiste que, alors qu'il se trouvait dans sa chambre, un homme avait voulu en 
découdre. Puis, tandis qu'ils étaient dans le couloir, ledit individu, armé d'un couteau, 
avait tenté de lui asséner un coup au visage, tandis qu'il l'avait lui-même "un peu 
frappé" pour se défendre. Son agresseur était ensuite parti dans une chambre en lui 
disant de venir. C'est alors que ce dernier lui avait asséné un coup de couteau qu'il tenait 
de la main gauche, au niveau du visage, avant d'effectuer une clé de bras tout en 
changeant le couteau de main pour lui asséner des coups de couteau dans le dos.  

L'examen médico-légal de l'expertisé a notamment mis en évidence, au niveau de la 
partie postérieure de la joue gauche, en regard de l'angle mandibulaire et de la face 
latérale gauche du cou, une plaie à bords nets, béante, fusiforme, oblique vers le bas et 
l'arrière, se terminant au niveau de son extrémité postérieure par une estafilade et 
mesurant 5.1 cm. Ladite plaie, qui dévoilait les tissus sous-jacents et laissait échapper 
une faible quantité de sang, a été recouverte d'un bandage compressif après avoir été 
suturée. Deux plaies à bords nets, fusiformes et rougeâtres, ont également été constatées 
sur le dos de l'expertisé, au niveau de la charnière thoraco-lombaire, en paramédian 
droit mesurant 1.2 cm, respectivement au niveau de la région lombaire, en paramédian 
droit mesurant 1.5 cm, lesquelles ont été fermées à la colle. La plaie au niveau du cou 
présentait les caractéristiques d'une lésion provoquée par un instrument tranchant ou 
tranchant et piquant, celles au niveau du dos, par un instrument tranchant et piquant. 
Ces plaies étaient compatibles avec des lésions provoquées par un couteau. Quant aux 
plaies superficielles à bords irréguliers qui ont été constatées au niveau de la face 
postérieure des doigts ainsi que les dermabrasions constatées au niveau des membres, 
elles étaient la conséquence de traumatismes contondants (heurt du corps contre un/des 
objets contondants/s, coups reçus par un/des objets/s contondants/s) avec une 
composante tangentielle (frottement) pour la dermabrasion. Les plaies superficielles au 
niveau des doigts étaient compatibles avec des lésions provoquées par des coups de 
poing donnés. Le tableau lésionnel était compatible avec les déclarations de l'expertisé 
dont la vie n'a pas été mise en danger. 

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a.h.b. Les photos effectuées lors du constat de lésions traumatiques ont été versées à la 
procédure. Il appert que la plaie au niveau du cou est béante et que les plaies dans le dos 
sont fraiches. 

a.i. Il ressort du rapport d'expertise du 16 octobre 2020 établi par le CURML concernant 
X______ que, lors de l'arrivée des médecins à 03h50 au Vieil hôtel de police, l'expertisé 
était couché, inerte et ne répondait que par des grognements, si bien que son examen a 
été différé. A 09h55, lors de l'entretien médical, l'expertisé était réveillé, collaborant et 
cohérent. L'entretien s'est déroulé en français et ce dernier a autorisé le médecin à 
l'examiner, à effectuer des photographies ainsi qu'à procéder à des prélèvements sous-
unguéaux. L'expertisé a en revanche refusé de se soumettre à des prélèvements de sang 
et d'urine en vue d'analyses toxicologiques. L'intéressé a expliqué être intervenu au 
cours d'une bagarre afin de venir au secours de la victime et avoir, ce faisant, été agressé 
à coups de couteau. Pour se défendre, il avait tenté de saisir le couteau, qu'il avait 
attrapé par la lame, se blessant de la sorte au niveau des mains. Il avait également reçu 
des coups de poing. Il a encore ajouté que, avant les faits, il avait consommé trois bières 
et demi et n'avait pas consommé de drogue. De manière générale, il prenait du Lyrica 
pour des douleurs au membre supérieur gauche ainsi que du Rivotril pour dormir. 
L'expertisé a déclaré être droitier et a signé le formulaire de consentement de la main 
droite.  

L'examen médico-légal de X______ a notamment mis en évidence plusieurs plaies 
superficielles à bords nets au niveau des deux mains présentant les caractéristiques de 
lésions provoquées par un instrument tranchant ou tranchant et piquant. Ces plaies 
étaient compatibles avec des lésions provoquées lors de la manipulation d'un couteau, 
tel que proposé par la police, et n'étaient en revanche pas évocatrices de lésions 
défensives, tel que proposé par l'expertisé. Les plaies à bords irréguliers au niveau du 
visage, les dermabrasions au niveau du cuir chevelu, du visage, du cou et des membres 
ainsi que les ecchymoses constatées sur le visage, l'épaule gauche et le genou droit 
étaient la conséquence de traumatismes contondants (heurt du corps contre un/des objets 
contondants/s, coups reçus par un/des objets/s contondants/s, pressions locales fermes 
pour les ecchymoses) avec une composante tangentielle (frottement) pour les 
dermabrasions. En particulier, la plaie contuse constatée au niveau de la face postérieure 
du 2ème doigt à gauche et la dermabrasion constatée au niveau du dos de la main 
gauche étaient compatibles avec des lésions provoquées par des coups de poings 
donnés. L'ensemble des plaies contuses superficielles et des dermabrasions au niveau du 
coude et de l'avant-bras gauches pouvaient être la conséquence d'une chute avec 
réception à ce niveau, tel que proposé par l'expertisé.  

b.a. Entendu par la police le 11 septembre 2020, A______ a déclaré que, alors qu'il se 
trouvait dans le hall de l'hôtel B______, un homme surnommé N______ l'avait menacé 
à l'aide d'un couteau et l'avait saisi par le col, avant de lui asséner un coup de poing sur 
le front. Des personnes étaient intervenues pour les séparer puis chacun était retourné 
dans sa chambre. L'individu qui accompagnait son agresseur était venu lui demander s'il 

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voulait fumer une cigarette, ce qu'il avait accepté. Son agresseur était ensuite revenu et 
lui avait asséné un coup de couteau au niveau de son cou, à gauche, dans l'intention de 
le tuer. Ce dernier qui était choqué, avait cherché à s'enfuir et avait quitté les lieux avant 
lui, par l'entrée principale de l'hôtel, étant précisé qu'il portait un t-shirt orange au 
moment des faits. Selon lui, l'intéressé avait agi de la sorte car, deux jours plus tôt, ce 
dernier lui avait donné deux t-shirts alors qu'il était sous l'influence de stupéfiants, avant 
de l'accuser de les lui avoir volés. Le soir des faits, il avait signifié à l'intéressé qu'il ne 
souhaitait plus lui parler, ce qu'il avait dû mal prendre. 

b.b. Par courrier de son conseil du 1er avril 2021, A______ s'est constitué partie 
plaignante. 

b.c. Lors de l'audience de confrontation du 11 janvier 2021 par-devant le Ministère 
public, A______ a précisé que, tandis qu'il s'était approché de X______ afin de lui 
parler, ce dernier lui avait asséné un coup de couteau dans le cou, directement sur le 
visage. Il n'avait pas compris ce qui lui arrivait, expliquant qu'il était très étonné de 
recevoir un tel coup au visage, dans la mesure où il n'avait pas vu le couteau avant. Il 
avait en réalité vu ledit objet dans un premier temps, mais il avait pensé que son ami 
s'en était emparé dans la chambre de son agresseur. Il avait également reçu des coups 
dans le dos et il lui semblait avoir reçu quelque chose dans le ventre. Hormis les coups 
de couteau, il n'y avait pas eu d'autre échange de coups. Un certain temps s'était écoulé 
entre les coups reçus et l'arrivée de la police car il était très choqué, ayant probablement 
cherché une glace pour se regarder et un objet pour couvrir sa blessure. Il a confirmé 
s'être disputé la veille des faits avec X______, lequel lui avait reproché d'être en 
possession de son tricot et avait appelé la police pour ces faits. Suite à cela, il n'avait 
plus souhaité parler à ce dernier. Il a expliqué qu'il y avait fréquemment des disputes 
entre les résidents de l'hôtel mais que, en règle générale, celles-ci consistaient en des 
haussements de ton ou de modestes coups portés avec les mains. La nuit des faits, il y 
avait ce genre de disputes lorsqu'il était rentré à l'hôtel, les résidents se reprochant la 
disparition d'effets personnels. En revanche, la dispute qu'il avait ensuite eue avec 
X______ était atypique, relevant qu'"il ne faut pas être un être humain pour commencer 
à donner des coups de couteau dans un pareil contexte". Il était toujours choqué par sa 
blessure au cou et prenait des médicaments afin d'oublier ces événements ainsi que pour 
dormir. Il consultait au centre psychosocial de Fribourg. 

b.d. Réentendu par-devant le Ministère public le 28 avril 2021, A______, par le biais de 
son conseil, a confirmé qu'il souhaitait participer à la procédure comme partie 
plaignante au pénal et au civil. Confronté aux déclarations du témoin F______, il s'est 
contenté de confirmer que ce dernier ne faisait pas partie de la bagarre et qu'il avait 
tenté de les séparer. A la question de savoir s'il était également exact qu'il était tombé 
sur X______ et qu'il avait reçu le coup de couteau à ce moment-là, il a rétorqué que 
c'était ce dernier qui lui avait sauté dessus et qui lui avait donné le coup de couteau, 
confirmant qu'il n'avait pas vu que l'intéressé était en possession d'un tel objet. Il avait 

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quant à lui rejoint X______ et le témoin F______ dans la chambre afin de "mettre les 
choses à plat". 

b.e. Par courrier de son conseil du 30 juillet 2021, A______ a déposé des conclusions 
civiles tendant au versement de CHF 25'000.- à titre de réparation de son tort moral et 
CHF 6'650.- à titre d'indemnité au sens de l'art. 433 CPP. 

c.a. Entendu par la police le 11 septembre 2020, X______, a contesté être l'auteur des 
coups de couteau portés à A______. Il a déclaré que, se trouvant devant l'hôtel, il avait 
entendu des cris provenant de sa chambre, rectifiant que cela provenait du couloir de 
l'étage, supposant que la victime s'était réfugiée dans sa chambre. Il était alors monté au 
premier étage et s'était rendu dans sa chambre n°111, où il avait vu plusieurs personnes 
signifier à l'agresseur de ne pas frapper la victime au moyen d'un couteau. Il avait 
ensuite saisi le couteau par la lame des mains de l'agresseur, se blessant de la sorte aux 
deux mains. L'agresseur lui avait alors dit de ne pas intervenir, avant de le projeter au 
sol. A ce moment-là, ce dernier avait frappé la victime au moyen du couteau au niveau 
du cou, avant de jeter ledit objet à terre. Il avait quant à lui ramassé le couteau et l'avait 
mis dans sa poche dans l'intention de s'en débarrasser à l'extérieur de l'hôtel afin de ne 
pas être accusé à tort, dès lors qu'il lui appartenait, qu'il y avait son ADN dessus et que 
les faits s'étaient produits dans sa chambre, mais il avait interpellé avant. Il n'avait 
toutefois pas l'intention de fuir et comptait retourner à l'hôtel. L'objet en question était 
un couteau suisse blanc qu'il gardait dans sa chambre et qu'il utilisait pour couper des 
pommes, ne portant jamais de couteau sur lui. Il ne pouvait identifier les personnes 
présentes dans la chambre, tandis que la victime était un compatriote logeant dans la 
chambre n°106 qu'il connaissait depuis deux jours et avec lequel il avait eu de bons 
rapports. Il avait été choqué en voyant la blessure de la victime, à qui il avait porté 
secours afin de stopper l'hémorragie.  

Avant les faits, il avait consommé beaucoup d'alcool et pris du Rivotril. Il se sentait 
ainsi très soûl et sa mémoire était un peu altérée, expliquant avoir consommé deux litres 
de bière depuis 16h00 après avoir été informé que sa grand-mère était dans le coma. Il 
avait également pris des médicaments. Il consommait de l'alcool et du Rivotril de 
manière occasionnelle, lorsqu'il ne se sentait pas bien en raison de sa situation 
personnelle.  

Durant son audition, il a demandé à voir un médecin afin de prendre un cachet pour 
dormir et ne plus penser à la victime. Il a ensuite semblé faire un malaise, si bien que 
son audition a été suspendue et qu'il a été fait appel à un médecin à 12h45. Son audition 
a repris à 13h32, l'intéressé ayant déclaré pouvoir poursuivre celle-ci, et son conseil lui 
a indiqué qu'il avait, jusque-là, très bien répondu aux questions. Il a demandé à revoir 
un médecin pour prendre ses médicaments, indiquant en avoir fait la demande auprès du 
médecin qu'il avait consulté mais que ce dernier lui avait proposé du Dafalgan. 

- 11 -  

 
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c.b. Entendu par-devant le Tribunal des mineurs le 12 septembre 2020, X______ a, dans 
un premier temps, persisté à contester être l'auteur des coups portés à A______. Il a 
déclaré que c'était la victime qui avait attaqué la personne qui tenait un couteau à la 
main, avant de crier en disant avoir été touchée au cou. Il a pour le surplus confirmé 
qu'il avait secouru la victime et que l'auteur du coup avait jeté le couteau au sol, avant 
de quitter l'hôtel. Il a encore confirmé que le couteau lui appartenait et qu'il était sorti de 
l'hôtel pour s'en débarrasser. 

Informé de sa mise en détention provisoire, il est revenu sur ses déclarations et indiqué 
que, tandis qu'il avait demandé à A______ de ne pas entrer dans sa chambre, ce dernier 
s'était précipité sur lui, alors qu'il tenait son couteau à la main pour manger une pomme, 
ce qui avait provoqué la blessure au cou du plaignant. Il n'avait aucunement eu 
l'intention de blesser ce dernier et n'avait pas orienté le couteau vers lui, ayant 
uniquement constaté après coup qu'il saignait. Il a expliqué que le plaignant s'était 
précipité sur lui car il avait défendu la personne avec laquelle l'intéressé s'était disputé. 
Par ailleurs, avant l'incident du couteau, le plaignant lui avait asséné un coup sous l'œil 
droit ainsi qu'à l'oreille gauche. Il avait partiellement menti à la police craignant de ne 
pas être cru quant au fait que c'était A______ qui l'avait attaqué. 

c.c. Réentendu le 8 octobre 2020 par-devant le Tribunal des mineurs, X______ a 
maintenu que A______ avait été blessé au couteau lorsque ce dernier l'avait agressé. Il 
était ainsi la cause de l'accident mais il n'avait pas donné de coup de couteau. Il a 
expliqué qu'il n'avait pas voulu laisser le plaignant entrer dans sa chambre, dès lors que 
ce dernier lui avait volé un parfum et un t-shirt le jour d'avant, confirmant qu'il tenait à 
ce moment-là son couteau à la main car il mangeait une pomme. Lorsque l'intéressé 
l'avait insulté, il avait lancé sa pomme sur lui. Le plaignant s'était ensuite approché de 
lui et lui avait asséné un coup sur l'œil, ce qui avait provoqué leur chute. Il ignorait 
comment le couteau avait atteint le cou de ce dernier.  

Interrogé sur la base des images de vidéosurveillance, il a indiqué que, lors des faits, il y 
avait trois autres personnes, soit l'individu qui partageait sa chambre, celui qui 
partageait la chambre de la victime ainsi que le prénommé O______. Il y avait encore 
d'autres personnes qui n'étaient toutefois pas directement concernées par la discussion. 
Il a désigné les deux jeunes assis à la réception comme étant l'ami de A______ 
s'agissant de celui portant un survêtement marqué de rouge, et le prénommé O______ 
s'agissant du deuxième aux cheveux longs. Il s'est reconnu à 01h12 dans le couloir 
tenant un couteau à la main, indiquant que cela se situait juste après les faits. Interpellé 
sur le fait que ceux-ci s'étaient déroulés plus tard, il a soutenu que les faits s'étaient 
produits avant 01h00, soit environ 40 minutes avant l'arrivée de la police. Après 
l'"accident", le jeune au survêtement marqué de rouge et lui étaient en effet restés 20 
minutes dans la chambre avec A______, dès lors que ce dernier ne saignait pas 
beaucoup, raison pour laquelle ce n'était qu'à 01h19 que le jeune individu avait signifié 
au réceptionniste qu'il fallait appeler l'ambulance. Juste avant, à 01h18, l'on voyait 
également le prénommé O______ s'adresser au réceptionniste. A 01h17, il était en train 

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P/16572/2020  

 

de discuter avec le plaignant. A 01h24, selon lui, l'on entendait le jeune dire "ils sont 
tombés ensemble". Toujours à 01h24, on le voyait sortir de la chambre de la victime, 
suivi de celle-ci qui ne saignait pas beaucoup et ne voulait à ce moment-là pas appeler la 
police, puis du colocataire de ce dernier. A 01h25, l'on voyait la victime arriver à la 
réception et, selon lui, dire à quelqu'un de lui apporter des habits de rechange car la 
police allait arriver. On le voyait enfin arriver à son tour à la réception à 01h26, le 
couteau étant alors dans sa poche. 

c.d. Entendu par-devant le Ministère public le 26 octobre 2020, X______ a reconnu le 
séjour illégal tandis qu'il a persisté à soutenir, s'agissant des faits au préjudice de 
A______, qu'il s'agissait d'un incident involontaire, confirmant ses dernières 
déclarations. Selon lui, le plaignant avait menti en raison de leur dispute deux jours 
avant les faits. Il a répondu par l'affirmative à la question de savoir si, en parlant avec 
les mains, alors qu'il tenait le couteau, il avait donné un coup à la victime, ajoutant qu'il 
était très en colère. Ce n'était que lorsque la victime s'était levée, qu'il avait vu que cette 
dernière avait été blessée au cou, étant précisé que la blessure n'était pas profonde. Ils 
étaient ensuite restés presque 15 minutes à discuter à l'étage, en compagnie d'une tierce 
personne. A______ leur avait dit de ne pas appeler l'ambulance. Au début, la plaie ne 
saignait pas beaucoup, celle-ci s'étant mise à saigner lorsqu'ils avaient appliqué de 
l'alcool. 

c.e. Par courrier reçu au Ministère public le 1er mars 2021, X______ a présenté ses 
excuses au plaignant, lui disant qu'il n'avait eu aucune intention de lui faire du mal. Il lui 
a expliqué qu'au moment des faits, il traversait une situation familiale difficile en lien 
avec l'état de santé de sa grand-mère qui l'avait beaucoup affecté. Ayant consommé de 
l'alcool et des médicaments, cela l'avait rendu agressif et lorsque le plaignant était entré 
dans sa chambre, il avait pris cela pour une attaque. Il lui a encore fait part de sa 
résolution de consulter un psychologue et de trouver de meilleurs moyens pour résoudre 
les conflits sans violence. 

c.f. Lors de l'audience de confrontation devant le Ministère public, le 28 avril 2021, 
X______ a confirmé les déclarations du témoin F______, lequel a indiqué en substance 
qu'il s'agissait d'un accident. Il a réitéré ses excuses envers le plaignant. 

d. D______ et F______ ont été entendus en qualité de témoins. 

d.a.a. Entendu par la police le 11 septembre 2020, D______, le réceptionniste de l'hôtel 
B______, a déclaré que, la nuit des faits vers 01h10, alors qu'il se trouvait devant l'hôtel, 
il avait entendu des cris provenant du premier étage. Il était alors rapidement monté à 
l'étage pour s'enquérir de la situation. C'est alors qu'il avait remarqué des taches de sang 
dans le couloir et qu'il avait entendu des cris provenant de la chambre n°111. Il était 
ensuite redescendu à la réception afin d'appeler la police. Par ailleurs, il avait vu sur les 
images de vidéosurveillance, le résident de la chambre n°106 sortir de la chambre n°111 
en tenant un linge au niveau de son cou ensanglanté. Peu après, une deuxième personne 

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P/16572/2020  

 

portant un t-shirt rouge/orange était également sortie de ladite chambre, avant de quitter 
précipitamment l'hôtel. 

d.a.b. Lors de l'audience de confrontation par-devant le Ministère public, le 28 avril 
2021, D______ a confirmé ses déclarations à la police. Il a précisé que, ce soir-là, il y 
avait du mouvement dans le couloir du premier étage, cela ayant commencé vers minuit. 
Il n'y avait en revanche pas de bagarre dans le hall, hormis peut-être des gens qui 
haussaient le ton. Presque tous les individus qui se trouvaient au premier étage se 
bagarraient puis, seuls les deux protagonistes étaient entrés dans la chambre n°111, où il 
lui semblait que les faits s'étaient produits. Lorsque ces derniers étaient sortis de la 
chambre, ceux-ci semblaient un peu énervés. Il n'avait vu personne d'autre sortir de 
ladite chambre. C'était le jeune à la réception, que l'on voyait sur les images de 
vidéosurveillance faire des signes de la main, qui lui avait dit en français qu'un individu 
avait reçu un coup de couteau au cou, n'ayant lui-même pas vu de couteau. Il n'était pas 
particulièrement inquiet, dans la mesure où la victime marchait encore avec la serviette 
sur le cou et était parvenue à descendre à pied. Une fois que la victime était descendue, 
cette dernière lui avait uniquement demandé d'appeler la police, avant de se diriger 
devant l'entrée de l'hôtel, tandis que l'agresseur était directement parti à pied. 

Il n'avait pas eu connaissance d'un différend ayant opposé les protagonistes avant le soir 
des faits. Interpellé sur le fait que la police était intervenue, il a rétorqué que la police 
intervenait fréquemment dans cet hôtel et que des vols se produisaient souvent. Il a 
encore indiqué que la victime était connue pour avoir un comportement à problèmes. 
Dans un tel cas, il adressait généralement un rapport à l'attention du SPMi. Il n'avait 
toutefois pas le souvenir d'avoir rédigé un tel rapport au sujet de l'une des deux parties. 

d.b. Lors de la même audience de confrontation, F______, surnommé "O______ 
cheveux longs", résident de l'hôtel B______ au moment des faits, a indiqué que cette 
nuit-là, alors qu'il se trouvait à la réception, il était monté à l'étage lorsqu'il avait 
entendu du bruit. Voyant que les protagonistes étaient en train de se bagarrer, il les avait 
séparés. Il avait ensuite emmené le plaignant dans sa chambre n°106, avant 
d'accompagner le prévenu dans sa chambre n°111. Il avait essayé de calmer ce dernier 
qui était mal en point à cause de l'alcool et des médicaments ingérés ainsi que de ses 
problèmes familiaux. Lorsque le plaignant était arrivé devant la porte n°111 qui était 
ouverte, les protagonistes avaient commencé à s'insulter mutuellement, étant très 
énervés l'un contre l'autre. Le plaignant s'était ensuite directement dirigé vers le 
prévenu, lequel, ivre, avait perdu l'équilibre et était tombé sur le lit, le plaignant étant 
quant à lui tombé sur ce dernier. Il a tantôt indiqué ignorer si les intéressés s'étaient 
donné des coups, tantôt déclaré que ces derniers s'étaient donné des coups sur le lit. Il 
avait essayé de les séparer en vain. C'est alors qu'il avait vu du sang couler du cou du 
plaignant, sur le côté gauche, plutôt vers le visage. Il n'avait vu le couteau dans la main 
du prévenu qu'après avoir constaté que le plaignant saignait, étant précisé qu'il s'agissait 
d'un petit couteau suisse. Il ignorait si le prévenu avait également été blessé mais il ne le 
pensait pas. Selon lui, le prévenu n'avait aucunement l'intention de tuer ou de blesser le 

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plaignant. Il s'agissait en effet d'un accident, ce qui se voyait compte tenu de la nature 
de la blessure. Il était toutefois inquiet pour le plaignant, qu'il avait secouru avec le 
prévenu. Il avait ensuite dit au réceptionniste d'appeler la police et l'ambulance. Il a 
encore confirmé que la nuit précédant les faits, un différend avait opposé les 
protagonistes, mais il se trouvait alors dans sa chambre jusqu'à ce que la police arrive. Il 
a enfin invité ces derniers à se pardonner. 

Des autres faits reprochés  

e.a. Il ressort du rapport de l'Administration fédérale des douanes (AFD) du 27 octobre 
2020 ainsi que du rapport de police du 28 octobre 2020 que X______ a été interpellé le 
27 octobre 2020 par le Corps des gardes-frontières (CGFR) après avoir fait l'objet d'un 
contrôle à la douane de Moillesulaz alors qu'il était démuni de documents d'identité. 

e.b. Selon le système d'information central sur la migration (SYMIC), X______ faisait 
l'objet d'une décision d'interdiction d'entrée en Suisse, valable du 2 décembre 2019 au 
1er décembre 2021, notifiée le 15 décembre 2019.  

e.c. Par ordonnance du 27 octobre 2020, le Tribunal des mesures de contrainte a 
ordonné la mise en liberté de X______ moyennant le respect des mesures de 
substitution suivantes : obligation de déférer à toute convocation du pouvoir judiciaire ; 
interdiction de se rendre à l'hôtel B______ jusqu'à décision contraire du procureur; 
interdiction de tout contact, de quelque forme que ce soit, avec A______ et tout témoin 
dans la présente procédure jusqu'à décision contraire du procureur; obligation 
d'entreprendre un traitement relatif aux addictions auprès du CAPPI; obligation de 
produire en mains du Service de probation et d'insertion, chaque mois, un certificat 
attestant de la régularité du suivi ; obligation de se présenter au Service de probation et 
d'insertion d'ici au 27 octobre 2020 ; obligation de suivre les règles ordonnées par le 
Service de probation et d'insertion dans le cadre du suivi des mesures de substitution. 

e.d. A teneur du rapport de police du 10 novembre 2020, le jour même, un dispositif de 
surveillance a été mis en place aux alentours du parc des Cropettes. L'attention de la 
police a été portée sur un individu défavorablement connu des services de police, soit 
X______, lequel était assis sur un banc. La police a ensuite observé un toxicomane 
prendre contact avec ce dernier. Après s'être déplacés vers une maison située dans le 
parc du côté de la rue du Fort Barreau, les intéressés ont effectué un échange. La police 
a procédé à l'interpellation du toxicomane, identifié comme étant C______, lequel a 
reconnu avoir acheté un sachet de haschich contre la somme de CHF 40.- à un individu 
correspondant à X______. La police a encore observé ce dernier procéder à deux 
échanges, qui n'ont pas pu faire l'objet d'un contrôle, avant de l'interpeller. 11 grammes 
de haschich ont été saisis sous un banc dans le square Jacob-Spon. 

e.e. Le 11 novembre 2020, une interdiction de pénétrer dans le canton de Genève au 
sens de l'art. 74 LEI, pour une durée de 12 mois, a été prononcée et notifiée à l'encontre 

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de X______. Par jugement du 7 décembre 2020, le Tribunal administratif de première 
instance a confirmé ladite décision. 

e.f. Selon le rapport de police du 12 novembre 2020, X______ a été interpellé le jour 
même au parc des Cropettes malgré la décision susvisée et a été retrouvé en possession 
de 0.8 gramme de haschich. Sa détention provisoire a par la suite été ordonnée. 

e.g. Par arrêt du 16 août 2021, la Chambre pénale de recours a ordonné la mise en 
liberté de X______ moyennant le respect des mêmes mesures de substitution que celles 
prononcées par le Tribunal des mesures de contrainte le 27 octobre 2020. 

e.h. Des sauf-conduits ont été délivrés par la police pour permettre à X______ de se 
rendre aux rendez-vous fixés par le Service de probation et d'insertion (SPI), notamment 
les 2 septembre 2021 entre 09h et 12h00 exclusivement et le 15 septembre 2021 entre 
12h00 et 16h00 exclusivement. En outre, lors de son audition par- devant le Ministère 
public le 2 septembre 2021, l'attention de X______ a été attirée sur le fait qu'il devait 
quitter Genève immédiatement après ledit rendez-vous. 

e.i. Selon le rapport de police du 3 septembre 2021, X______ a été interpellé le jour 
même à hauteur de la rue Elisabeth-Baulacre 8, à Genève.  

e.j. A teneur du rapport de police du 16 septembre 2021, lors d'une patrouille dans le 
secteur de la Jonction, l'attention de la police a été portée sur un individu ultérieurement 
identifié comme étant X______, lequel cheminait sur le pont de Sous-Terre. A la vue de 
la police, l'intéressé s'est empressé de jeter un stick de couleur foncée dans le Rhône. La 
police a procédé à l'interpellation de X______ qui a affirmé qu'il s'agissait de résine de 
cannabis. 

f.a. Entendu par la police le 28 octobre 2020 au sujet de l'entrée illégale en Suisse la 
veille, X______ a déclaré qu'il était au courant qu'il faisait l'objet d'une mesure 
d'interdiction d'entrée en Suisse mais que le Procureur lui avait signifié qu'il n'avait pas 
le droit de quitter le territoire suisse sans en faire la demande, compte tenu de la 
procédure pénale pendante. 

Le 2 septembre 2021, par-devant le Ministère public, tout en confirmant ses précédentes 
déclarations, il a expliqué qu'il avait accompagné un ami qui devait acheter des choses 
en France, avant de revenir en Suisse.  

f.b. Entendu le 28 octobre 2020 par la police, le 12 septembre 2020 par-devant le 
Tribunal des mineurs, ainsi que le 26 octobre 2020 par-devant le Ministère public, 
X______ a admis avoir séjourné en Suisse sans les autorisations nécessaires. Il a 
toutefois persisté à soutenir, lors de son audition à la police du 10 novembre 2020, que 
le juge avait exigé qu'il reste en Suisse, faute de quoi il émettrait un mandat d'arrêt 
international à son encontre. 

- 16 -  

 
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f.c.a. Entendu, le 13 novembre 2020 par-devant le Ministère public, X______ a indiqué 
qu'il se souvenait qu'une interdiction de pénétrer à Genève avait été prononcée à son 
encontre mais qu'il avait compris que sa durée n'était que de 10 jours. Il a reconnu sa 
signature sur le document qui lui a été soumis et a affirmé qu'il parlait un peu le 
français, répondant d'ailleurs dans cette langue. 

Le 15 novembre 2020, par-devant le Tribunal des mesures de contrainte, il a déclaré 
qu'il avait compris qu'il avait le droit de séjourner durant 10 jours sur le territoire 
genevois et que l'interdiction de pénétrer prendrait effet passé ce délai. Le 1er juillet 
2021, devant la même juridiction, il a fait part de son intention de s'installer à Lausanne, 
compte tenu de l'interdiction territoriale dont il faisait l'objet. 

f.c.b. Entendu les 3 et 4 septembre 2021 par la police, respectivement par-devant le 
Ministère public, X______ a déclaré que, dès lors qu'il devait quitter Genève, il s'était 
installé à Neuchâtel. Il était toutefois revenu à Genève afin de se rendre à son rendez-
vous auprès du Service de probation et d'insertion le 2 septembre 2021. Après ledit 
rendez-vous, il n'était pas retourné à Neuchâtel car il n'avait pas d'argent, le billet de 
CHF 50.- en sa possession étant endommagé. En effet, lorsqu'il s'était rendu chez sa 
compagne pour y rester seulement 25 minutes, le fils de cette dernière avait déchiré 
l'argent en sa possession. 

f.c.c. Entendu par la police le 16 septembre 2021, X______ a expliqué sa présence dans 
le canton de Genève par le fait qu'il avait, la veille, un rendez-vous au Service de 
probation et d'insertion et qu'il était au bénéfice d'un sauf-conduit pour s'y rendre. Après 
ledit rendez-vous, sa compagne lui avait demandé de rester un jour de plus car elle était 
malade, si bien qu'il était "resté et voilà". Il a encore indiqué qu'il devait s'occuper de 
deux chiens chez un ami prénommé P______. 

Le 17 septembre 2021, par-devant le Ministère public, il a déclaré qu'il était resté à 
Genève malgré l'interdiction dont il faisait l'objet car sa compagne avait eu un accident 
de trottinette, avant d'indiquer qu'il n'avait pas assez d'argent pour retourner à 
Neuchâtel. L'argent retrouvé sur lui provenait de son amie, qui le lui avait donné pour 
rentrer à Neuchâtel. Il comptait s'y rendre vers 18h30, concédant avoir toutefois eu 
l'intention d'aller dans un café malgré le fait qu'il avait de l'argent pour rentrer à 
Neuchâtel, ajoutant qu'il ne connaissait personne dans cette ville. L'ami chez qui il avait 
dormi et qui se prénommait S______ lui avait demandé de nourrir ses chiens. 

f.d.a. Entendu le 10 novembre 2020 par la police, X______ a contesté avoir vendu du 
haschich à C______, expliquant qu'il ne s'adonnait plus au trafic de stupéfiants depuis 
sa dernière condamnation. Interpellé sur le fait que ce dernier l'avait formellement mis 
en cause, il a persisté à contester les faits. Il a enfin nié avoir caché du haschich sous un 
banc au square Jacob-Spon.  

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Le 13 novembre 2020, par-devant le Ministère public, X______ a persisté à contester 
avoir vendu du haschich à C______.  

Lors de l'audience de confrontation du 11 janvier 2021 par-devant le Ministère public, il 
a admis avoir servi d'intermédiaire entre un vendeur et C______. 

f.d.b. Par-devant le Ministère public, le 13 novembre 2020, X______ a contesté avoir 
détenu 0.8 gramme de haschich, soutenant que la police n'avait pas trouvé cette drogue 
sur lui et qu'il n'en consommait par ailleurs pas. Interpellé sur le fait que ladite drogue 
avait été retrouvée dans son sac, il a rétorqué que ses amis utilisaient les mêmes 
vêtements que lui. Le 15 novembre 2020, par-devant le Tribunal des mesures de 
contrainte, il a maintenu que ladite drogue appartenait à son ami. 

Le 11 janvier 2021, par-devant le Ministère public, il a persisté à soutenir que la drogue 
ne lui appartenait pas et que celle-ci se trouvait dans son pantalon que son ami, 
consommateur de haschich, avait utilisé. 

f.d.c. Entendu par la police le 16 septembre 2021, X______ a déclaré que, lors de son 
interpellation, il allait boire un café avec une amie. Il a reconnu avoir jeté 1 gramme de 
haschich emballé dans un sachet noir depuis le pont de Sous-Terre, expliquant qu'un 
ami avait acheté cette drogue au parc des Cropettes pour la somme de CHF 15.-, tandis 
qu'il avait gardé ladite drogue pour son ami. Il ne consommait pas de stupéfiants. 

Le 17 septembre 2021, par-devant le Ministère public, il a affirmé qu'il se promenait 
avec deux amis au pont de Sous-Terre. Confronté au fait qu'il avait été interpellé dans 
un lieu connu pour abriter du trafic de stupéfiants, il a indiqué l'ignorer et rétorqué qu'il 
avait l'intention de se rendre dans un café situé en face du pont pour y retrouver sa 
compagne. Il avait acheté la drogue avec ses deux amis, expliquant qu'il ne consommait 
pas beaucoup de stupéfiants mais qu'il ne pouvait pas cesser sa consommation 
directement. Interpellé sur le fait qu'il avait indiqué à la police ne pas consommer de 
stupéfiants, il a indiqué que la drogue était pour eux trois. 

g.a. A teneur du procès-verbal d'audition manuscrit du 10 novembre 2020, C______ a 
reconnu avoir acheté du haschich pour la somme de CHF 40.-. Il a confirmé que 
l'individu qui lui avait été présenté par la police était bien la personne qui lui avait 
vendu ladite drogue. Il a encore indiqué avoir déjà acheté par le passé du haschich à cet 
individu pour la somme totale de CHF 120.- depuis une année. 

g.b. Lors de l'audience de confrontation du 11 janvier 2021 par-devant le Ministère 
public, C______ a reconnu X______ comme étant la personne qui lui a vendu à une 
reprise du haschich. 

C.a. Lors de l'audience de jugement, le Tribunal a rejeté les questions préjudicielles du 
conseil de X______ tendant à l'audition en qualité de témoins de H______, connu 
également sous le nom d'I______, K______ et G______, et à ce qu'une expertise 

- 18 -  

 
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toxicologique et psychiatrique soit ordonnée, pour les motifs mentionnés au procès-
verbal.  

b. X______ a persisté à contester avoir volontairement asséné un coup de couteau dans 
le cou de A______, soutenant qu'il s'agissait d'un accident, tout en concédant avoir 
commis une "très grosse faute", conscient d'avoir causé du tort au plaignant.  

Interpellé sur le fait qu'il avait reconnu par-devant le Ministère public avoir donné un 
coup de couteau au plaignant en parlant avec les mains alors qu'il était très en colère, il 
a contesté avoir affirmé cela et rappelé qu'il avait déclaré avoir jeté une pomme. 
Référence faite au courrier qu'il avait écrit au plaignant, il a confirmé qu'il était énervé, 
mais d'une façon normale. A la question de savoir comment il expliquait avoir varié 
dans ses déclarations durant la procédure, il a indiqué avoir nié au début par peur, avant 
de dire la vérité. Il avait par ailleurs menti à la police, dès lors que A______ lui avait 
fait part du fait qu'il dirait qu'un tiers l'avait blessé et que c'était un accident afin de ne 
pas lui porter préjudice, étant compatriotes. Toutefois, lorsqu'il avait appris que ce 
dernier avait déposé plainte pénale à son encontre, il avait dit la vérité. 

Il a expliqué que, la nuit des faits, il s'était d'abord rendu dans la chambre de A______ 
afin qu'ils se réconcilient suite à la dispute survenue la veille mais que ce dernier était 
opposé à toute réconciliation. Ils s'étaient mutuellement insultés, le plaignant ayant 
même essayé de l'attaquer mais les amis de celui-ci l'avaient arrêté. Il avait vu le 
couteau dans la chambre de A______ et l'avait emporté de peur que ce dernier l'utilise 
contre lui, dans la mesure où le plaignant l'avait déjà frappé avec un couteau à deux 
reprises. Il avait ainsi pris le couteau pour se protéger et se défendre. Confronté à ses 
déclarations contradictoires, il a finalement confirmé avoir pris le couteau pour couper 
une pomme et indiqué que ce n'était pas le plaignant qui l'avait frappé avec un couteau 
mais des tiers. Interpellé sur le fait qu'il avait déclaré durant la procédure que le couteau 
lui appartenait, il a indiqué que le couteau était en sa possession mais qu'il ne savait pas 
à qui il appartenait, maintenant l'avoir pris dans la chambre n°106. 

Il était ensuite retourné dans sa chambre en compagnie de F______. Peu après, 
A______ l'y avait rejoint. Ils s'étaient à nouveau insultés et il avait jeté une pomme sur 
ce dernier. Ils s'étaient encore insultés puis un individu avait poussé A______ en lui 
signifiant de sortir de la chambre, tandis que lui-même parlait avec F______ qui lui 
disait qu'il fallait calmer la situation. C'est alors que A______ avait couru vers lui et lui 
avait donné un coup, provoquant leur chute sur le lit. Lorsque l'intéressé s'était relevé, il 
avait constaté que ce dernier avait une blessure au cou, dès lors que le couteau était dans 
sa main. Il n'avait en effet pas lâché le couteau lorsqu'il était tombé avec le plaignant, 
n'en ayant pas eu le réflexe, vu l'enchaînement des faits. Il a confirmé qu'il avait gardé le 
couteau durant tout le déroulement des faits et qu'il n'avait vu personne d'autre avec le 
couteau à la main. Il avait ensuite mis la housse du coussin sur le cou du plaignant et 
avait demandé à ses amis d'appeler l'ambulance. 

- 19 -  

 
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A la question de savoir pourquoi il avait le couteau à la main, lame ouverte alors qu'il se 
trouvait dans le couloir, référence faite aux images de vidéosurveillance, il a expliqué 
qu'il avait donné le couteau à la police. Interpellé sur le fait qu'il avait été arrêté un peu 
plus loin, alors qu'il s'éloignait de l'hôtel, il a indiqué qu'il n'avait pas fui, ayant 
uniquement traversé la route et qu'il était sous le choc. Il a maintenu qu'il avait eu 
l'intention de remettre le couteau à la police, ne se rappelant pas avoir déclaré durant la 
procédure qu'il voulait s'en débarrasser. 

Il a maintenu qu'il avait consommé de l'alcool avant les faits alors qu'il n'en avait pas 
l'habitude et qu'il avait pris des médicaments une fois arrivé à l'hôtel, si bien qu'il n'était 
pas lui-même. Il avait refusé de se soumettre aux analyses de sang et d'urine car il ne 
comprenait pas le français et car son conseil lui avait dit de les refuser en son absence. 
S'il avait compris les implications de son refus, il aurait accepté de s'y soumettre. 

Il a contesté avoir donné deux coups de couteau au niveau du dos du plaignant, ignorant 
tout de ces blessures dont il n'avait entendu parler qu'en 2021. Il ne pouvait expliquer ce 
qui s'était passé, relevant que A______ n'en avait lui-même jamais parlé. 

S'agissant des autres faits qui lui sont reprochés, il a contesté l'entrée illégale dans la 
mesure où il était demeuré en Suisse, mais a reconnu y avoir séjourné illégalement. Il a 
admis être venu à Genève malgré l'interdiction dont il faisait l'objet, indiquant qu'il 
n'était pas sorti de Genève en 2020 car il y avait sa compagne. En 2021, il était allé à 
Neuchâtel, revenant à Genève lorsqu'il avait rendez-vous avec le Service de probation et 
d'insertion. S'agissant en particulier des faits du 3 septembre 2021, il savait que son 
sauf-conduit ne l'autorisait à venir à Genève que la veille. A la question de savoir 
pourquoi il avait persisté à agir de la sorte malgré les sauf-conduits et les chances 
octroyées par le Ministère public, il a indiqué qu'il n'avait plus d'argent pour retourner à 
Neuchâtel et relevé que, d'une part il avait été libéré mais d'autre part, il lui avait été 
interdit de quitter la Suisse compte tenu du risque de fuite retenu à son encontre. 

Il a reconnu les faits du 10 novembre 2020 en lien avec les stupéfiants, expliquant avoir 
acheté le haschich pour faire un bénéfice afin de subvenir à ses besoins, ainsi que pour 
sa consommation personnelle. En revanche, il a maintenu que la drogue cachée ce jour-
là sous le banc ne lui appartenait pas et que le haschich retrouvé dans sa poche le 12 
novembre 2020 appartenait probablement à son ami avec lequel il partageait ses habits. 
S'agissant enfin des faits du 16 septembre 2021, la drogue qu'il détenait n'était pas 
destinée à la vente mais représentait la consommation de ses amis, expliquant qu'un de 
ceux-ci lui avait demandé d'aller acheter 1 gramme de haschich en échange d'une 
commission. Il s'agissait là de faibles quantités alors que s'il était un vendeur, il aurait 
été en possession d'au moins 50 grammes. 

Il a acquiescé sur le principe aux conclusions civiles de A______, expliquant qu'il 
essayait d'économiser de l'argent et qu'il espérait que ce dernier le pardonnerait un jour. 
Ayant lui-même fait l'objet d'une agression et reçu des coups de couteau en avril 2020, 

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événements qui l'avaient beaucoup affecté, il savait ce qu'il pouvait ressentir. Il a 
présenté des excuses au plaignant ainsi qu'aux autorités pour les problèmes causés, 
soutenant qu'il n'avait pas eu de mauvaise intention et que sa situation était très difficile. 

Par le biais de son conseil, il a déposé des conclusions en indemnisation, un état de frais 
complémentaire et une lettre d'excuses à l'attention du plaignant. 

c. A______, bien que dûment convoqué, ne s'est pas présenté à l'audience de jugement. 
Par le biais de son conseil, il a déposé un état de frais complémentaire ainsi qu'un 
courrier du 3 février 2022 du Centre de consultation LAVI fribourgeois à teneur duquel 
il avait indiqué avoir subi des lésions rendant une intervention chirurgicale nécessaire 
suite à l'agression au couteau dont il avait été victime. 

D. X______ est né le ______ 1996 à Oran en Algérie, pays dont il est originaire. Il est 
célibataire, sans enfant. Il expose que ses parents ainsi que ses deux frères et ses deux 
sœurs vivent en Algérie. Il a été à l'école obligatoire en Algérie puis il a obtenu un 
diplôme de plombier. Il est venu en Suisse en 2019, en bateau depuis l'Algérie en 
passant par l'Espagne puis la France. Avant sa dernière interpellation, il vivait chez un 
ami à Neuchâtel et subvenait à ses besoins grâce à l'aide de ses amis. A sa sortie de 
prison, il souhaite se rendre en France afin d'y travailler. 

Selon l'extrait de son casier judiciaire suisse, X______, sous son alias E______, a été 
condamné à 4 reprises par le Tribunal des mineurs de Genève alors qu'il était adulte, 
soit les : 

- 10 février 2020, à une peine privative de liberté de 37 jours avec sursis et délai 
d'épreuve durant 1 an, pour entrée illégale, séjour illégal, ainsi que pour des infractions 
à la loi fédérale sur les stupéfiants et contre le patrimoine; 

- 4 mars 2020, à une peine privative de liberté de 2 jours pour opposition aux actes de 
l'autorité et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants; 

- 15 juin 2020, à une peine privative de liberté d'ensemble de 55 jours pour entrée 
illégale, séjour illégal, opposition aux actes de l'autorité et pour des infractions à la loi 
fédérale sur les stupéfiants; 

- 13 août 2020, à une peine privative de liberté de 9 jours pour vol et violence ou 
menace contre les autorités et les fonctionnaires. 

 

 

EN DROIT 

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Culpabilité 

1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, garantie par 
l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés 
fondamentales du 4 novembre 1950 (RS 0.101 ; CEDH) et, sur le plan interne, par les 
art. 32 al. 1 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 
101 ; Cst.) et 10 al. 3 du code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (RS 312.0 ; CPP), 
concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 
144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 28 consid. 2a). 

En tant que règle sur le fardeau de la preuve, ce principe signifie qu'il incombe à 
l'accusation d'établir la culpabilité de l'accusé, et non à ce dernier de démontrer son 
innocence. Il est violé lorsque le juge rend un verdict de culpabilité au seul motif que 
l'accusé n'a pas prouvé son innocence (ATF 127 I 38 consid. 2a; 120 Ia 31 consid. 2c et 
2d).  

Comme règle de l'appréciation des preuves, le principe in dubio pro reo signifie que le 
juge ne peut se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une 
appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute 
sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a ; 
124 IV 86 consid. 2a; 120 Ia 31 consid. 2c). 

2.1.1. À teneur de l'art. 122 CP, celui qui, intentionnellement, aura blessé une personne 
de façon à mettre sa vie en danger (al. 1), celui qui, intentionnellement, aura mutilé le 
corps d'une personne, un de ses membres ou un de ses organes importants ou causé à 
une personne une incapacité de travail, une infirmité ou une maladie mentale 
permanentes, ou aura défiguré une personne d'une façon grave et permanente (al. 2), 
celui qui, intentionnellement, aura fait subir à une personne toute autre atteinte grave à 
l'intégrité corporelle ou à la santé physique ou mentale (al. 3), sera puni d'une peine 
privative de liberté de six mois à dix ans. 

L'infraction à l'art. 122 CP est intentionnelle, le dol éventuel étant toutefois suffisant. Il 
est réalisé dès que l'auteur envisage le résultat dommageable, mais agit néanmoins ou ne 
fait pas ce qui est en son pouvoir pour l'éviter ou en atténuer les conséquences, 
s'accommodant de ce résultat pour le cas où il se produirait, même s'il ne le souhaite pas 
(ATF 131 IV 1 consid. 2.2).  

L'art. 122 al. 1 CP vise les blessures mettant la vie en danger, soit des lésions 
provoquant un état dans lequel le risque de décès n'est pas simplement possible 
théoriquement, mais s'avère au contraire concret et sérieusement probable, sans pour 
autant qu'une issue fatale à brève échéance doive être envisagée. Un danger de mort 
latent suffit. Est déterminante l'existence d'une forte probabilité que les lésions infligées 
entraînent le décès de la victime (DUPUIS et al., Petit commentaire du Code pénal, 
2ème éd., 2017, n. 9 ad art. 122 CP et les références citées).  

- 22 -  

 
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L'art. 122 al. 2 CP vise en premier lieu le cas de la mutilation - soit la perte définitive, 
une sévère dégradation ou une atteinte durable et irréversible - du corps, d'un membre 
ou d'un organe important (Petit commentaire du Code pénal, op. cit., n. 11 ad art. 122 
CP). Il y a également lésions corporelles graves au sens de l'art. 122 al. 2 CP en cas de 
défiguration, c'est-à-dire en cas de préjudice esthétique important et durable. Une lésion 
au visage importante mais non permanente ne suffit pas; en revanche, une lésion, même 
médicalement guérie, qui laisse subsister une cicatrice durable qui gênera objectivement 
la victime dans l'expression de son visage, constitue une lésion grave (CORBOZ, Les 
infractions en droit suisse, Vol. I, 3ème éd., 2010, n. 11 ad art. 122 CP et les références 
citées).  

2.1.2. A teneur de l'art. 22 al. 1 CP, le juge peut atténuer la peine si l'exécution d'un 
crime ou d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à 
la consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire.  

Il y a tentative au sens de l'art. 22 al. 1 CP lorsque l'auteur a réalisé tous les éléments 
subjectifs de l'infraction et manifesté sa décision de la commettre, alors que les éléments 
objectifs font, en tout ou en partie, défaut (ATF 137 IV 113 consid. 1.4.2, p. 115; ATF 
131 IV 100 consid. 7.2.1, p. 103). L'équivalence des deux dols – direct et éventuel – 
s'applique également à la tentative. Au stade de la tentative, la nature des lésions 
effectivement subies par la victime – moins graves que celles qui auraient pu survenir – 
n'est pas déterminante (arrêt du Tribunal fédéral 6B_755/2019 du 28 août 2019 consid. 
1.2.3 et 1.3.2). 

2.1.3. Selon l'art. 123 ch. 1 CP, celui qui, intentionnellement, aura fait subir à une 
personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte, puni 
d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. A teneur 
de l'art. 123 ch. 2 al. 1 et 2 CP, la peine sera une peine privative de liberté de trois ans 
au plus ou une peine pécuniaire et la poursuite aura lieu d'office si le délinquant a fait 
usage du poison, d'une arme ou d'un objet dangereux. 

L'art. 123 CP réprime les lésions du corps humain ou de la santé qui ne peuvent être 
qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP. Sont concernées en premier lieu les 
blessures ou les lésions internes. La jurisprudence évoque le cas de fractures sans 
complication et guérissant complètement, de contusions, de commotions cérébrales, de 
meurtrissures, d'écorchures, dans la mesure où il y a véritablement lésion et que ces 
dernières représentent davantage qu'un trouble passager et sans importance, en terme de 
bien-être (Petit commentaire du code pénal, op. cit., n. 5 ad art. 123 CP et les références 
citées). 

Par objet dangereux, le texte légal englobe tout objet qui, suivant les circonstances 
d'utilisation est de nature à causer facilement des blessures, voire même des atteintes 
importantes (ATF 111 IV 123, consid. 4; ATF 101 IV 285, JdT 1976 IV 138; arrêt du 
Tribunal fédéral 6S.151/2002 du 26 juin 2002, consid. 2.2). On parle ainsi d'objet 

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dangereux lorsqu'un objet courant habituellement utilisé à des fins non agressives est 
détourné de sa destination usuelle et devient une arme par usage (ATF 96 IV 16, consid. 
3, JdT 1970 IV 101; Petit commentaire du Code pénal, op. cit., n. 18 ad art. 123 CP). 

2.1.4. Selon l'art. 125 al. 1 CP, celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne 
une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte, puni d'une peine 
privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.  

L'art. 125 al. 1 CP suppose la réunion de trois conditions : l'existence de lésions 
corporelles, une négligence et un lien de causalité entre la négligence et les lésions. 

Conformément à l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une imprévoyance coupable, 
l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. 
La négligence suppose, tout d'abord, que l'auteur ait violé les règles de prudence que les 
circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible. En 
second lieu, la violation du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-dire qu'il faut 
pouvoir reprocher à l'auteur de ne pas avoir usé des précautions commandées par les 
circonstances et par sa situation personnelle (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1287/2018 du 
11 mars 2019 consid. 1.1). 

2.1.5.1. Selon l'art. 15 CP, quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou 
menacé d'une attaque imminente, a le droit de repousser l'attaque par des moyens 
proportionnés aux circonstances.  

La légitime défense suppose une attaque, c'est-à-dire un comportement visant à porter 
atteinte à un bien juridiquement protégé, ou la menace d'une attaque, soit le risque que 
l'atteinte se réalise. Il doit s'agir d'une attaque actuelle ou à tout le moins imminente, ce 
qui implique que l'atteinte soit effective ou qu'elle menace de se produire incessamment 
(ATF 106 IV 12 consid. 2a p. 14; 104 IV 232 consid. c p. 236 s.). Une attaque n'est 
cependant pas achevée aussi longtemps que le risque d'une nouvelle atteinte ou d'une 
aggravation de celle-ci par l'assaillant reste imminent (ATF 102 IV 1 consid. 2b p. 4 s.). 
S'agissant en particulier de la menace d'une attaque imminente contre la vie ou 
l'intégrité corporelle, celui qui est visé n'a évidemment pas à attendre jusqu'à ce qu'il 
soit trop tard pour se défendre; il faut toutefois que des signes concrets annonçant un 
danger incitent à la défense. La seule perspective qu'une querelle pourrait aboutir à des 
voies de fait ne suffit pas. Par ailleurs, l'acte de celui qui est attaqué ou menacé de l'être 
doit tendre à la défense. Un comportement visant à se venger ou à punir ne relève pas de 
la légitime défense; il en va de même du comportement qui tend à prévenir une attaque 
certes possible mais encore incertaine, c'est-à-dire à neutraliser l'adversaire selon le 
principe que la meilleure défense est l'attaque (Arrêt du Tribunal fédéral 6B_82/2013 du 
24 juin 2013 consid. 3.1.1, et les références citées).  

Dans le domaine des faits justificatifs, le renversement du fardeau de la preuve n'est pas 
absolu, car l'on n'exige pas une preuve stricte du prévenu qui invoque des causes de 

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non-responsabilité. Néanmoins, une simple affirmation ou des allégations imprécises du 
prévenu ne suffisent pas à faire admettre l'existence du fait justificatif ; on exige à tout 
le moins qu'il les rende vraisemblables. Ainsi, en matière de légitime défense, il 
convient d'examiner dans chaque cas si la version des faits invoquée pour justifier la 
licéité des actes apparaît crédible eu égard à l'ensemble des circonstances ; en d'autres 
termes, il faut déterminer si les faits allégués par le prévenu sont plausibles (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_788/2015 du 13 mai 2016 consid. 3.1; AARP/281/2016 du 11 
juillet 2016, consid. 3.2 et les références citées). 

2.1.5.2. Le fait de croire à tort à une attaque imminente constitue un cas de légitime 
défense putative. Celui qui s'en prévaut doit prouver que son jugement s'est fondé sur 
des circonstances de fait qui expliquent son erreur. La simple impression qu'une attaque 
ou une menace imminente sont possibles ne suffit pas à admettre cet état (ATF 93 IV 81 
consid. 2b, JdT 1967 IV 150).  

Une telle appréciation erronée des faits est jugée d'après l'art. 13 CP (erreur sur les 
faits), en vertu duquel l'auteur de l'acte illicite sera jugé comme si la situation de 
légitime défense avait existé, pour autant que son erreur n'ait pas été évitable (Petit 
Commentaire du Code pénal, op. cit., n.22 ad art. 15 CP et les références citées). 

2.1.6. L'art. 115 al. 1 LEI punit d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une 
peine pécuniaire, quiconque contrevient aux dispositions sur l'entrée en Suisse (let. a), 
séjourne illégalement en Suisse, notamment après l'expiration de la durée du séjour 
soumis à autorisation ou du séjour autorisé (let. b), ou exerce une activité lucrative sans 
autorisation (let. c). 

Selon l'art. 5 al. 1 LEI, pour entrer en Suisse, tout étranger doit avoir une pièce de 
légitimation reconnue pour le passage de la frontière et être muni d'un visa si ce dernier 
est requis (let. a); disposer des moyens financiers nécessaires à son séjour (let. b); ne 
représenter aucune menace pour la sécurité et l'ordre publics ni pour les relations 
internationales de la Suisse (let. c); ne pas faire l'objet d'une mesure d'éloignement ou 
d'une expulsion (let. d). 

Les étrangers ne séjournent légalement que lorsqu'ils sont entrés dans le pays 
conformément aux dispositions légales y relatives et qu'ils disposent des autorisations 
nécessaires. Ces conditions doivent être réunies durant l'entier du séjour (art. 9 al. 2 de 
l'ordonnance relative à l'admission, au séjour et à l'exercice d'une activité lucrative du 
24 octobre 2007 [OASA; RS 142.201] et ATF 131 IV 174). 

2.1.7. Selon l'art. 119 al. 1 LEI, quiconque enfreint une assignation à un lieu de 
résidence ou une interdiction de pénétrer dans une région déterminée (art. 74) est puni 
d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. 

2.1.8. Selon l'art. 19 al. 1 LStup, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au 
plus ou d'une peine pécuniaire celui qui, sans droit, entrepose, expédie, transporte, 

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importe, exporte, des stupéfiants ou les passe en transit (let. b); celui qui, sans droit, 
aliène ou prescrit des stupéfiants, en procure de toute autre manière à un tiers ou en met 
dans le commerce (let. c) et celui qui, sans droit, possède, détient ou acquiert des 
stupéfiants ou s'en procure de toute autre manière (let. d). 

2.2.1. En l'espèce, il est établi et admis que le prévenu a causé la blessure au cou du 
plaignant avec un couteau. Le Tribunal retient également que le prévenu est l'auteur des 
deux coups de couteau au dos du plaignant. Ces faits sont corroborés par les 
déclarations du plaignant au médecin légiste rapidement après les faits, selon lesquelles 
il avait reçu un coup de couteau au niveau du cou ainsi que des coups de couteau dans le 
dos. En outre, lors de ses premiers échanges avec les policiers, devant l'hôtel, juste après 
les faits, le plaignant, lequel ne semblait pas vouloir charger le prévenu, a affirmé qu'il 
avait également reçu un coup dans le dos mais que ses blessures étaient le fait d'un 
inconnu qui ne résidait pas à l'hôtel. Enfin, le prévenu a indiqué à l'audience de 
jugement, qu'il avait conservé le couteau à la main durant tout le déroulement des faits 
et que personne d'autre n'avait tenu de couteau ce soir-là, étant précisé qu'à teneur des 
photos et du constat de lésions traumatiques, les blessures étaient fraîches et ont donc 
été causées le soir des faits. Ce ne peut donc qu'être le prévenu qui en est l'auteur. 
Objectivement, il s'agit de lésions corporelles simples. 

S'agissant de l'intention de causer des lésions corporelles graves, le Tribunal relève, à 
titre liminaire, que le prévenu a varié dans ses déclarations, livrant d'abord à la police 
une version construite de toutes pièces, selon laquelle un tiers avait causé les blessures 
au plaignant, tandis qu'il était intervenu au secours de ce dernier. Le prévenu a ensuite 
soutenu qu'il s'agissait d'un accident tout en donnant des explications différentes sur les 
circonstances de celui-ci au gré de l'évolution de la procédure. Or, la thèse de l'accident 
ne trouve aucune assise dans le dossier, hormis dans les déclarations du témoin F______ 
qu'il convient d'apprécier avec retenue, ce dernier ayant indiqué avoir vu le couteau 
qu'après avoir constaté la blessure du plaignant, et le témoin cherchant manifestement à 
réconcilier les parties.  

Même si on retenait que le prévenu discutait, très en colère, et gesticulait, couteau à la 
main, tel qu'il l'a déclaré devant le Ministère public, ou qu'il était tombé dans le cadre 
d'une bagarre sans lâcher son couteau, ce dernier n'aurait pu qu'envisager le risque de 
causer des lésions corporelles graves, soit des lésions susceptibles de causer au 
plaignant des lésions permanentes ou de mettre sa vie en danger, vu l'endroit où le coup 
de couteau a été donné, soit à hauteur du cou et à proximité des veines jugulaires et de 
la carotide, risque qu'il aurait accepté et dont il se serait accommodé. C'est le lieu de 
relever qu'à l'audience de jugement, le prévenu a confirmé qu'il était en colère et qu'il 
ressort de la lettre d'excuses adressée au plaignant qu'il avait adopté une attitude 
agressive et qu'il souhaitait entamer des démarches afin d'affronter ses problèmes 
autrement que par la violence. Ainsi, même si l'on retenait cette thèse, le prévenu serait 
reconnu coupable de tentative de lésions corporelles graves par dol éventuel. 

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Toutefois, les deux coups de couteau assénés dans le dos du plaignant sont 
incompatibles avec la thèse de l'accident. 

S'agissant d'une éventuelle légitime défense ou légitime défense putative, au vu de 
l'inconstance des déclarations du prévenu, celles-ci doivent être appréciées avec retenue. 
Par ailleurs, si le plaignant s'est montré agressif à la fin de son audition par la police, il 
ne ressort pas du dossier qu'il ait fait montre de signes concrets annonçant un danger 
pour le prévenu, étant rappelé qu'à teneur de la jurisprudence, une simple affirmation ou 
des allégations imprécises du prévenu ne suffisent pas à faire admettre l'existence du fait 
justificatif, ce dernier devant à tout le moins les rendre vraisemblables. En tout état, ici 
encore, les deux coups de couteau donnés dans le dos ne sont pas compatibles non plus 
avec la thèse de la légitime défense, laquelle ne sera pas retenue. 

Au vu de ce qui précède, le prévenu sera reconnu coupable de tentative de lésions 
corporelles graves au sens de l'art. 22 al. 1 cum art. 122 CP pour le coup de couteau au 
cou, et de lésions corporelles simples aggravées au sens de l'art. 123 ch. 1 et 2 CP pour 
les deux coups de couteau dans le dos. 

2.2.2. S'agissant des autres faits reprochés, il est établi que le prévenu a pénétré en 
Suisse le 27 octobre 2020, en étant démuni des autorisations nécessaires et de moyens 
de subsistance, étant précisé qu'il faisait l'objet d'une interdiction d'entrée, et qu'il y a 
séjourné illégalement durant les périodes retenues dans l'acte d'accusation, ce qui n'est 
au demeurant pas contesté. Les mesures de substitution prononcées alors ne 
l'obligeaient nullement à rester en Suisse et il n'avait aucune raison d'y pénétrer ce jour-
ci.  

Il est également établi que le prévenu est venu à trois reprises dans le canton de Genève 
alors qu'il faisait l'objet d'une interdiction d'y pénétrer. Le Tribunal relève que le 
prévenu était au bénéfice de sauf-conduits pour se rendre exclusivement à ses rendez-
vous au Service de probation et d'insertion les 2 septembre 2021, respectivement 15 
septembre 2021, et qu'il n'avait aucune raison de se trouver dans le canton de Genève le 
lendemain. Il avait un conseil qui lui avait certainement expliqué la portée de 
l'interdiction de pénétrer dans le canton de Genève et la manière de la respecter sans 
violer les mesures de substitution, étant précisé que, lors de l'audience du 2 septembre 
2021 par-devant le Ministère public, le Procureur a attiré l'attention du prévenu sur le 
fait qu'il devait quitter le territoire genevois immédiatement après son rendez-vous. 

Enfin, il est établi que le prévenu a vendu 3 grammes de haschich à C______ le 10 
novembre 2020, lequel l'a mis en cause tant à la police qu'en audience de confrontation 
par-devant le Ministère public, le prévenu ayant au demeurant admis les faits à 
l'audience de jugement. La culpabilité du prévenu est également établie s'agissant des 
faits du 16 septembre 2021, ce dernier ayant indiqué à l'audience de jugement qu'il 
détenait du haschich pour un ami à qui il devait le remettre en faisant un petit bénéfice. 
Le prévenu sera enfin reconnu coupable pour avoir détenu du haschich le 12 novembre 

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2020, ce dernier n'étant pas crédible lorsqu'il affirme que la drogue saisie sur lui 
appartenait à un ami et qu'il ne s'est pas aperçu qu'elle se trouvait dans la poche de son 
pantalon, ce d'autant plus au vu de ses précédentes condamnations et interpellations 
dans la présente procédure pour trafic de stupéfiants. Il n'est en revanche pas établi que 
les 11 grammes de haschich cachés sous un banc dans le square Jacob Spon le 10 
novembre 2020 appartenaient au prévenu. 

Par conséquent, le prévenu sera reconnu coupable d'entrée illégale au sens de l'art. 115 
al. 1 let. a LEI, de séjour illégal au sens de l'art. 115 al. 1 let. b LEI, d'infractions à 
l'art. 119 al. 1 LEI et d'infractions à l'art. 19 al. 1 let. c et d LStup. Il sera acquitté du 
chef d'infraction à l'art. 19 al. 1 let. d LStup en lien avec le point 1.5.b. de l'acte 
d'accusation. 

Responsabilité pénale 

3.1.1. À teneur de l'art. 19 al. 1 CP, l'auteur n'est pas punissable si, au moment d'agir, il 
ne possédait pas la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se 
déterminer d'après cette appréciation. Si l'auteur, au moment d'agir, ne possédait que 
partiellement la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer 
d'après cette appréciation, le juge atténue la peine (art. 19 al. 2 CP). 

3.1.2. D'après la jurisprudence, il y a présomption d'une diminution de la responsabilité 
lorsque la concentration d'alcool dans le sang est de 2‰ à 3‰. En-dessous de 2‰, on 
admet que le taux d'alcool ne diminue pas la responsabilité (ATF 122 IV 49). 

3.2. En l'espèce, le prévenu n'avait consommé qu'une quantité minime d'alcool, 
l'éthylotest effectué moins d'une heure après les faits indiquant un taux d'alcool de 
0.08mg/l dans l'haleine et le prévenu ayant déclaré au médecin légiste ne pas avoir 
consommé de drogue avant les faits. Par ailleurs, lors de son audition par la police, la 
responsabilité du prévenu ne paraissait pas altérée, ce dernier ayant donné des 
explications détaillées, son conseil lui ayant même indiqué qu'il avait très bien répondu 
aux questions des policiers. En outre, l'expert l'ayant auditionné a indiqué que le 
prévenu était réveillé, collaborant et cohérent. Enfin, l'intéressé a demandé à deux 
reprises du Rivotril, lors de son audition par la police, preuve qu'il n'avait pas encore 
pris ce médicament qu'il prenait pour dormir. 

Par conséquent, le Tribunal retient que la responsabilité du prévenu était pleine et 
entière. 

Peine 

4.1.1. Selon l'art. 47 al. 1 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur, en 
tenant compte des antécédents et de la situation personnelle de ce dernier ainsi que de 
l'effet de la peine sur son avenir. 

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La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien 
juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les 
buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger 
ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures 
(art. 47 al. 2 CP). 

4.1.2. A teneur de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur 
remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la 
peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut 
toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette 
infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine. 

4.1.3. Le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une 
peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas 
nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits (art. 42 al. 1 CP).  

Le juge peut suspendre partiellement l'exécution d'une peine privative de liberté d'un an 
au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de façon appropriée de la faute de 
l'auteur (art. 43 al. 1 CP). La partie à exécuter ne peut excéder la moitié de la peine 
(art. 43 al. 2 CP). Tant la partie suspendue que la partie à exécuter doivent être de six 
mois au moins (art. 43 al. 3 CP). 

Pour l'octroi du sursis, le juge doit poser un pronostic quant au comportement futur de 
l'auteur. La question de savoir si le sursis serait de nature à détourner l'accusé de 
commettre de nouvelles infractions doit être tranchée sur la base d'une appréciation 
d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, 
de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de 
l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit être posé sur la base de tous les éléments 
propres à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement 
(ATF 134 IV 5 consid. 4.2.1; ATF 128 IV 193 consid. 3a; 118 IV 97 consid. 2b). 

Selon le nouveau droit, le sursis est la règle dont on ne peut s'écarter qu'en présence d'un 
pronostic défavorable; il prime en cas d'incertitude (ATF 134 IV 5 consid. 4.2.2). 

Lorsque la fixation de la peine (résultant de l'appréciation de toutes les circonstances 
essentielles, dont l'effet de la sanction et de son exécution sur l'avenir de l'auteur) 
conduit au prononcé d'une peine privative de liberté – qui se situe dans les limites 
légales du sursis ou du sursis partiel – le juge doit se demander si en prononçant une 
sanction inférieure ou égale à cette limite, il demeure dans son pouvoir d'appréciation. 
Dans l'affirmative, il doit s'en tenir à cette quotité. Dans la négative, il peut prononcer 
une peine privative de liberté dépassant même légèrement la limite légale. Dans tous les 
cas, le juge doit expressément motiver sa décision sur ce point (ATF 134 IV 17 consid. 
3 p. 22 ss). 

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4.1.4. Le juge impute sur la peine la détention avant jugement subie par l'auteur dans le 
cadre de l'affaire qui vient d'être jugée ou d'une autre procédure. Un jour de détention 
correspond à un jour-amende (art. 51 CP).  

Selon la jurisprudence, les mesures de substitution doivent être imputées sur la peine à 
l'instar de la détention avant jugement subie. Afin de déterminer la durée à imputer, le 
juge prendra en considération l'ampleur de la limitation de la liberté personnelle 
découlant pour l'intéressé des mesures de substitution, en comparaison avec la privation 
de liberté subie lors d'une détention avant jugement. Le juge dispose à cet égard d'un 
pouvoir d'appréciation important (ATF 140 IV 74 consid. 2.4). 

4.2. La faute du prévenu est importante. Il a blessé le plaignant au cou, à proximité de la 
veine jugulaire. L'issue aurait pu être dramatique. Il a également blessé le plaignant au 
dos à deux reprises, faisant ainsi preuve d'un certain acharnement. Les coups donnés 
dans le dos sont particulièrement lâches. Il a agi dans le but de faire mal. 

Il a par ailleurs persisté à entrer et séjourner en Suisse, en violation de l'interdiction 
d'entrée prononcée à son encontre et sans être au bénéfice des autorisations nécessaires. 
Il a régulièrement violé l'interdiction de pénétrer dans le canton de Genève, pour des 
motifs futiles, allant jusqu'à dire "je suis resté et voilà", faisant fi des avertissements qui 
lui avaient été donnés par le Ministère public, de ses précédentes interpellations et de la 
décision prononcée à son encontre. Enfin, il a régulièrement détenu et vendu des 
stupéfiants, malgré le fait qu'il avait été libéré sous mesures de substitution. 

Son mobile relève de la colère pour des motifs futiles s'agissant des coups de couteau et 
d'un mépris des décisions de justice et de la santé des consommateurs de stupéfiants, 
s'agissant des autres infractions. 

Il y a concours d'infractions, facteur d'aggravation de la peine dans une juste proportion. 

La période pénale est longue et durant celle-ci, le prévenu a multiplié les infractions 
pénales, faisant fi des décisions de justice et de ses interpellations successives. Il a fait 
preuve d'une intense volonté délictuelle. 

Sa collaboration a été globalement mauvaise. Il a persisté à contester sa responsabilité 
dans les faits les plus graves qui lui sont reprochés en donnant des explications dénuées 
de crédibilité. Il a mis la faute sur le plaignant et sur les autorités. Même s'il a exprimé 
des regrets et acquiescé sur le principe aux conclusions civiles, sa prise de conscience 
n'est de loin pas aboutie. 

Sa situation personnelle n'est peut-être pas facile mais ne permet pas d'excuser ses 
agissements, ce d'autant plus qu'il avait reçu plusieurs avertissements du Ministère 
public, ni de les expliquer s'agissant des coups de couteau. 

Il a des antécédents mauvais et partiellement spécifiques. 

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Il sera tenu compte de son jeune âge. 

Au vu de ce qui précède, une peine de 24 mois sera fixée pour la tentative de lésions 
corporelles graves, infraction la plus grave, laquelle sera augmentée de 5 mois (peine 
hypothétique 6 mois) pour les lésions corporelles simples aggravées, d'1 mois (peine 
hypothétique de 2 mois) pour les infractions à l'art. 115 al. 1 let. a et b LEI, de 3 mois 
(peine hypothétique 4 mois) pour les infractions à l'art. 119 al. 1 LEI et de 4 mois (peine 
hypothétique 5 mois) pour les infractions à la LStup, soit une peine privative de liberté 
d'ensemble de 37 mois. 

La peine calculée ci-dessus n'est que d'un mois supérieure à la limite permettant l'octroi 
du sursis partiel. Or, s'il est vrai que le prévenu a des antécédents spécifiques en matière 
de droit des étrangers et à la loi fédérale sur les stupéfiants, et s'il ne paraît pas avoir 
pleinement pris conscience du caractère répréhensible de ses actes, le pronostic posé ne 
s'annonce pas encore sous un jour clairement défavorable, le Tribunal considérant qu'il 
s'agit d'un cas limite mais escomptant qu'une peine prononcée avec un sursis partiel, 
avec une partie ferme maximale et un long délai d'épreuve sera de nature à dissuader le 
prévenu de réitérer ses agissements coupables.  

Par conséquent, le prévenu sera condamné à une peine privative de liberté de 36 mois, 
sous déduction de 477 jours de détention avant jugement, assortie du sursis partiel, la 
peine ferme à exécuter étant de 18 mois et le délai d'épreuve étant fixé à 4 ans. Les 
mesures de substitution ne seront pas déduites dans la mesure où le prévenu a 
rapidement été à nouveau incarcéré et qu'elles n'ont ainsi pas été particulièrement 
contraignantes pour ce dernier. 

5. Vu le verdict de culpabilité et la peine prononcée, le prévenu sera maintenu en 
détention pour des motifs de sûreté (art. 231 al. 1 CPP). 

Mesures 

6.1.1. Selon l'art. 66a al. 1 let. b CP, le juge expulse de Suisse l'étranger qui est 
condamné pour lésions corporelles graves, quelle que soit la quotité de la peine 
prononcée à son encontre, pour une durée de cinq à quinze ans. 

Selon l'art. 66a al. 2 CP, le juge peut exceptionnellement renoncer à une expulsion 
lorsque celle-ci mettrait l'étranger dans une situation personnelle grave et que les 
intérêts publics à l'expulsion ne l'emportent pas sur l'intérêt privé de l'étranger à 
demeurer en Suisse. À cet égard, il tiendra compte de la situation particulière de 
l'étranger qui est né ou qui a grandi en Suisse. 

6.1.2. A teneur de l'art. 20 de l'Ordonnance sur la partie nationale du Système 
d'information Schengen (N-SIS) et sur le bureau SIRENE du 8 mars 2013 (Ordonnance 
N-SIS), les ressortissants d'Etats tiers ne peuvent être signalés aux fins de non-
admission ou d'interdiction de séjour que sur la base d'une décision prononcée par une 

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autorité administrative ou judiciaire. L'inscription dans le SIS des signalements aux fins 
d'expulsion pénale est requise par le juge ayant ordonné cette mesure. 

6.2. En l'espèce, le prévenu ayant été reconnu coupable de tentative de lésions 
corporelles graves, son expulsion de Suisse est en principe obligatoire. Par ailleurs, la 
clause de rigueur n'est en aucun cas réalisée, compte tenu du fait que le prévenu est 
arrivé en Suisse à l'âge adulte en se faisant passer pour un mineur, qu'il y a vécu dans 
l'illégalité et qu'il y a commis de nombreuses infractions. En outre, le prévenu n'a 
aucune attache en Suisse, dès lors qu'il n'y a ni travail ni famille. Toute sa famille se 
trouve en Algérie, pays où il a grandi et où il pourrait travailler, y ayant obtenu un 
diplôme de plombier. 

Compte tenu de ce qui précède, le prévenu sera expulsé de Suisse pour une durée de 7 
ans, laquelle paraît proportionnée au regard des circonstances. Le prévenu n'ayant 
aucune attache non plus en Europe, l'expulsion sera inscrite dans le système 
d'information Schengen (SIS). 

Conclusions civiles 

7.1.1. Selon l'art. 122 al. 1 CPP, en qualité de partie plaignante, le lésé peut faire valoir 
des conclusions civiles déduites de l'infraction par adhésion à la procédure pénale. 

En vertu de l'art. 126 al. 1 let. a CPP, le tribunal statue sur les prétentions civiles 
présentées lorsqu'il rend un verdict de culpabilité à l'encontre du prévenu. En revanche, 
il renvoie la partie plaignante à agir par la voie civile lorsqu'elle n'a pas chiffré ses 
conclusions de manière suffisamment précise ou ne les a pas suffisamment motivées 
(art. 126 al. 2 let. b CPP). 

7.1.2. Selon l'art. 47 CO, le juge peut, en tenant compte de circonstances particulières, 
allouer à la victime de lésions corporelles ou en cas de mort d'homme une indemnité 
équitable à titre de réparation morale. Les circonstances particulières évoquées dans la 
norme consistent dans l'importance de l'atteinte à la personnalité du lésé, l'art. 47 CO 
étant un cas d'application de l'art. 49 CO (ATF 141 III 97 consid. 11.1 p. 98 et les 
références citées). Parmi les circonstances qui peuvent, selon les cas, justifier 
l'application de l'art. 47 CO, figurent avant tout le genre et la gravité de la lésion, 
l'intensité et la durée des répercussions sur la personnalité de la personne concernée, le 
degré de la faute de l'auteur ainsi que l'éventuelle faute concomitante du lésé (arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_543/2014 du 30 mars 2015 consid. 11.2 et les références citées). 

Le principe d'une indemnisation du tort moral et l'ampleur de la réparation dépendent 
d'une manière décisive de la gravité de l'atteinte et de la possibilité d'adoucir de façon 
sensible, par le versement d'une somme d'argent, la douleur physique ou morale (ATF 
132 II 117 consid. 2.2.2). 

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En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, destinée à réparer un dommage ne 
pouvant que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute 
fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne 
saurait excéder certaines limites; l'indemnité allouée doit toutefois être équitable (arrêt 
du Tribunal fédéral 6S.470/2002 du 5 mai 2003 consid. 2.1). Le juge en proportionnera 
le montant à la gravité de l'atteinte subie et évitera que la somme accordée n'apparaisse 
dérisoire à la victime (ATF 125 III 269 consid. 2a; 118 II 410 consid. 2). 

7.2. En l'espèce, le prévenu sera condamné à payer une indemnité au plaignant en 
réparation de son tort moral, dans la mesure où il y a acquiescé sur le principe. Si le 
Tribunal ne doute pas que le plaignant a souffert de sa blessure au cou, il est toutefois 
difficile de chiffrer ladite indemnité dans la mesure où le plaignant ne s'est pas présenté 
à l'audience de jugement pour exprimer ses souffrances et qu'il ne les a pas 
documentées. Elles seront ainsi chiffrées ex aequo et bono mais considérablement 
revues à la baisse.  

Par conséquent, le prévenu sera condamné à payer au plaignant CHF 4'500.- à titre de 
réparation de son tort moral. 

Effets accessoires, indemnités et frais 

8. Le couteau, la drogue et les médicaments figurant sous chiffres 1, 3, 6 et 7 de 
l'inventaire n°28219320200911 du 11 septembre 2020 seront séquestrés, confisqués et 
détruits (art. 263 al. 1 CPP et art. 69 CP).  

La drogue figurant sous chiffre 1 de l'inventaire n°28836120201110 du 10 novembre 
2020, sous chiffre 1 de l'inventaire n°28837020201110 du 10 novembre 2020 et sous 
chiffre 2 de l'inventaire n°28854520201112 du 12 novembre 2020 sera séquestrée, 
confisquée et détruite (art. 263 al. 1 CPP et art. 69 CP).  

Les habits et les téléphones portables figurant sous chiffres 2, 4 et 5 de l'inventaire 
n°28219320200911 du 11 septembre 2020, la chaîne en métal et le téléphone portable 
figurant sous chiffres 3 et 4 de l'inventaire n°28836120201110 du 10 novembre 2020 et 
la montre figurant sous chiffre 4 de l'inventaire n°28854520201112 du 12 novembre 
2020 seront restitués à X______ (art. 267 al. 1 et 3 CPP).  

9. Vu le verdict de culpabilité pour la quasi-totalité des faits, le prévenu sera condamné 
aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 8'741.80, y compris un émolument de 
jugement de CHF 1'500.- (art. 426 al. 1 CPP). Son acquittement pour une seule 
infraction à la loi sur les stupéfiants, laquelle n'a pas fait l'objet d'acte d'instruction 
particulier, ne justifie pas une réduction des frais mis à sa charge. 

10. Les conclusions en indemnisation du prévenu seront rejetées (art. 429 CPP). 

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11. Les conclusions en indemnité du plaignant seront rejetées, ce dernier étant au 
bénéfice de l'assistance juridique (art. 433 al. 1 CPP).  

12. L'indemnité due au conseil nommé d'office du prévenu sera fixée conformément à 
l'art. 135 CPP. 

13. L'indemnité due au conseil juridique gratuit de la partie plaignante sera fixée 
conformément à l'art. 138 CPP. 

PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL  

statuant contradictoirement : 

Déclare X______ coupable de tentative de lésions corporelles graves (art. 22 al. 1 cum 
art. 122 CP), de lésions corporelles simples aggravées (art. 123 ch. 1 et 2 CP), d'entrée 
illégale (art. 115 al. 1 let. a LEI), de séjour illégal (art. 115 al. 1 let. b LEI), d'infractions 
à l'art. 119 al. 1 de la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration (LEI) et d'infractions à 
l'art. 19 al. 1 let. c et d de la loi fédérale sur les stupéfiants (LStup).  

Acquitte X______ du chef d'infraction à l'art. 19 al. 1 let. d de la loi fédérale sur les 
stupéfiants (LStup) en lien avec le point 1.5.b. de l'acte d'accusation. 

Condamne X______ à une peine privative de liberté de 36 mois, sous déduction de 477 
jours de détention avant jugement (art. 40 et art. 51 CP).  

Dit que la peine est prononcée sans sursis à raison de 18 mois. 

Met pour le surplus X______ au bénéfice du sursis partiel et fixe la durée du délai 
d'épreuve à 4 ans (art. 43 et 44 CP).  

Avertit X______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP).  

Ordonne l'expulsion de Suisse de X______ pour une durée de 7 ans (art. 66a al. 1 let. b 
CP). 

Dit que l'exécution de la partie ferme de la peine prime celle de l'expulsion et que la 
peine prononcée avec sursis n'empêche pas l'exécution de l'expulsion durant le délai 
d'épreuve (art. 66c al. 2 CP). 

Ordonne le signalement de l'expulsion dans le système d'information Schengen (SIS) 
(art. 20 de l'ordonnance N-SIS; RS 362.0). 

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Ordonne, par prononcé séparé, le maintien en détention pour des motifs de sûreté de 
X______ (art. 231 al. 1 CPP).  

Constate que X______ acquiesce sur le principe aux conclusions civiles (art. 124 al. 3 
CPP). 

Condamne X______ à payer à A______ CHF 4'500.- à titre de réparation du tort moral 
(art. 47 CO).  

Ordonne le séquestre, la confiscation et la destruction du couteau, de la drogue et des 
médicaments figurant sous chiffres 1, 3, 6 et 7 de l'inventaire n°28219320200911 du 11 
septembre 2020 (art. 263 al. 1 CPP et art. 69 CP).  

Ordonne le séquestre, la confiscation et la destruction de la drogue figurant sous chiffre 
1 de l'inventaire n°28836120201110 du 10 novembre 2020, sous chiffre 1 de l'inventaire 
n°28837020201110 du 10 novembre 2020 et sous chiffre 2 de l'inventaire 
n°28854520201112 du 12 novembre 2020 (art. 263 al. 1 CPP et art. 69 CP).  

Ordonne la restitution à X______ des habits et des téléphones portables figurant sous 
chiffres 2, 4 et 5 de l'inventaire n°28219320200911 du 11 septembre 2020, de la chaîne 
en métal et du téléphone portable figurant sous chiffres 3 et 4 de l'inventaire 
n°28836120201110 du 10 novembre 2020 et de la montre figurant sous chiffre 4 de 
l'inventaire n°28854520201112 du 12 novembre 2020 (art. 267 al. 1 et 3 CPP).  

Rejette les conclusions en in