# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** c60f5473-1ea3-5909-9d98-28ffcdbedeb0
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-11-11
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 11.11.2015 A/2696/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2696-2014_2015-11-11.pdf

## Full Text

Siégeant : Juliana BALDÉ, Présidente; Rosa GAMBA et Larissa ROBINSON-MOSER, 
Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2696/2014 ATAS/852/2015 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 11 novembre 2015 

4ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à VERNIER, représenté par APAS-
Association pour la permanence de défense des patients et des 
assurés 

 

 

recourant 

 

contre 

SUVA CAISSE NATIONALE D'ASSURANCES EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître Olivier DERIVAZ  

 

 

intimée 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1956, a été 
engagé le 18 janvier 2013 en qualité de chauffeur auxiliaire à plein temps par la 
société B______ (ci-après : l'employeur), pour la période du 20 au 25 janvier 2013. 
À ce titre, il était assuré auprès de la caisse nationale suisse en cas d’accidents (ci-
après : la SUVA ou l'intimée) contre les accidents professionnels et non 
professionnels.  

2. Le 22 janvier 2013, pendant son service, l’assuré a glissé sur une plaque de verglas 
et a chuté sur le dos, en heurtant l’arrière de sa tête sur le sol. Par déclaration 
d’accident du 31 janvier 2013, l’employeur a annoncé cet événement à la SUVA. Il 
y ajoutait que l’assuré avait subi une perte de connaissance de quelques secondes, 
puis avait repris le travail. Il avait ensuite souffert de maux de tête, lesquels avaient 
empiré à la fin de la semaine suivant sa chute. 

3. Par certificat médical du 29 janvier 2013, le docteur C______, médecin interne de 
chirurgie auprès du service des urgences des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-
après : HUG), a attesté du fait que l'assuré était en traitement auprès de ce service le 
même jour, suite à son accident, et que son incapacité de travail était de 100% du 
28 janvier au 1er février 2013, une reprise à 100% étant prévue dès le 2 février 
2013.  

Selon le résumé de séjour établi à la même date, la doctoresse D______, cheffe de 
clinique du service précité, et le Dr C______ posaient, comme diagnostic principal, 
une hémorragie sous-arachnoïdienne traumatique frontale gauche (S06.6) et, 
comme diagnostic secondaire, un hématome sous-dural (S06.33). D'après 
l’anamnèse, l'assuré était connu pour une cardiopathie ischémique sous aspirine et 
Efient. Il était indiqué que le 22 janvier 2013, il avait chuté sur du verglas et avait 
subi un traumatisme crânien avec perte de connaissance, et qu'il consultait en raison 
de l’apparition de céphalées en casque. En accord avec les cardiologues, au vu du 
fait que des stents coronariens avaient été posés dix-huit mois auparavant, les 
praticiens avaient alors décidé de cesser le traitement par Efient.  

Le scanner cérébral effectué le 28 janvier 2013 avait mis en évidence une lame de 
saignement sous-arachnoïdien frontale supérieure gauche et inter-hémisphérique 
(contrecoup), sans fracture. Le scanner cérébral de contrôle du 29 janvier 2013 était 
superposable, en tant qu'il concluait à une stabilité de la lame d’hémorragie sous-
arachnoïdienne frontale gauche et de l’hématome sous-dural de la faux du cerveau 
d’épaisseur maximale de 2 millimètres sans effet de masse, ainsi qu'à l'absence de 
signes d’hypertension intracrânienne et de fracture.  

4. Par certificat médical du 2 février 2013, le docteur E______, spécialiste FMH en 
médecine interne et en cardiologie, et médecin traitant de l'assuré, a prolongé 
l'incapacité de travail de ce dernier au 28 février 2013.  

5. Dans un avis du 21 février 2013, le docteur F______, spécialiste FMH en chirurgie 
et médecin-conseil auprès de la SUVA, a retenu que les troubles relevés dans le 

 
 
 

 

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rapport des HUG du 29 janvier 2013 étaient en rapport avec les conséquences de 
l'accident du 22 janvier 2013 et a estimé la durée admissible de l'incapacité de 
travail pour les suites de cet accident à un ou deux mois.  

6. Le 22 février 2013, la SUVA a ainsi accepté de prendre en charge le cas et d'allouer 
à l'assuré des indemnités journalières à compter du 25 janvier 2013.  

7. Dans un rapport du 27 février 2013, le docteur G______, spécialiste FMH en 
neurologie, observait que l'assuré présentait des céphalées post-traumatiques avec 
une hémorragie sous-arachnoïdienne frontale gauche démontrée au scanner. 
L’examen neurologique montrait un spasme hémifacial gauche intermittent, 
probablement en lien avec le traumatisme récent. En cas de non amélioration de ce 
spasme, le praticien proposait des injections de toxine botulique. Concernant les 
céphalées post-traumatiques, il préconisait la poursuite du paracétamol. 
L'incapacité de travail était maintenue à 100% jusqu'au 31 mars 2013.  

8. Le 25 mars 2013, le Dr G______ remarquait que l'assuré présentait toujours des 
céphalées post-traumatiques, suite à un traumatisme qui avait été important. 
L'incapacité de travail à 100% était prolongée au 30 avril 2013.   

9. Dans un rapport intermédiaire du 16 avril 2013, le Dr E______ indiquait comme 
diagnostic une hémorragie sous-arachnoïdienne, suite à la chute de l'assuré sur du 
verglas le 22 janvier 2013. L’évolution était favorable et il n'y avait pas de 
séquelles. Un traitement sur le long terme restait préconisé, mais le pronostic était 
bon.   

10. Dans un rapport du 30 avril 2013, le Dr G______ indiquait que l'assuré présentait 
encore des céphalées à prédominance postérieure, occipitales et bilatérales, parfois 
diffuses, ainsi que des cervicalgies. Ses douleurs étaient quotidiennes et, sans être 
permanentes, elles étaient fréquentes. En outre, des petits spasmes à l'œil gauche, 
en particulier de la paupière inférieure, étaient constatés et l'assuré signalait un 
mauvais sommeil depuis l'accident. L'incapacité de travail à 100% était maintenue 
jusqu'au 31 mai 2013.  

11. Le 31 mai 2013, le Dr G______ indiquait que l'assuré souffrait toujours de 
céphalées diffuses et quotidiennes, sans amélioration. De plus, il notait que l'assuré 
signalait l'apparition récente de lombalgies droites, qu'il avait déjà eues de façon 
épisodique, et, à nouveau, de cervicalgies latéralisées à droite, irradiant dans la 
région du trapèze. De petits spasmes intermittents à l'œil gauche étaient également 
encore présents. Le praticien relevait ainsi que la situation ne s’arrangeait pas. Les 
céphalées post-traumatiques étaient notamment en train de se chroniciser et les 
douleurs étaient plus diffuses. L’incapacité de travail à 100% se poursuivait 
jusqu'au 30 juin 2013.  

12. Dans son rapport du 27 juin 2013, le Dr G______ indiquait que l'assuré n'allait pas 
mieux. Il avait toujours des céphalées et des douleurs cervicales, quotidiennes, 
permanentes et invalidantes. En outre, l'assuré se plaignait aussi de vertiges 
intermittents, se traduisant par une vision floue, une sensation d'instabilité et une 

 
 
 

 

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impression de malaise. Il signalait encore des nausées, sans vomissement, des 
troubles de la concentration ou des petits oublis, et un sommeil perturbé. Le 
praticien remarquait que ces symptômes n'étaient pas là avant l'accident. La 
situation était ainsi sans amélioration et l'arrêt de travail à 100% était prolongé au 
31 juillet 2013. Compte tenu de l'hémorragie sous-arachnoïdienne visible sur les 
scanners, il recommandait de réévaluer la situation sur le plan radiologique par une 
imagerie par résonnance magnétique (IRM) cérébrale.  

13. Sur mandat de la SUVA, l’assuré a séjourné à la clinique romande de réadaptation 
(ci-après : CRR) du 16 au 18 juillet 2013, afin d'être soumis à une évaluation 
interdisciplinaire. Dans leur rapport du 18 juillet 2013, les docteurs H______, 
spécialiste FMH en neurologie, et I______, spécialiste FMH en médecine interne 
générale et en rhumatologie, auprès de la CRR, posaient comme diagnostic 
primaire un traumatisme cranio-cérébral le 22 janvier 2013, avec hémorragie sous-
arachnoïdienne (S06.79). Les comorbidités relevées étaient un status après infarctus 
myocardique en 2011 et mise en place de stent, une hypertension artérielle traitée 
(I10.90), une hypercholestérolémie traitée (E78.0), des lombalgies non spécifiques 
(M54.5), un status après paralysie faciale a frigore en 2012 et une obésité (BMI à 
34). Selon les médecins, en regard des plaintes de l'assuré, l’examen physique était 
sans particularité et surtout marqué par des autolimitations, le sujet interrompant de 
nombreux tests de façon incompréhensible. Objectivement, ils observaient un sujet 
obèse, déconditionné, ne présentant pas d’autres limitations que celles liées à l’âge 
et au morphotype. L’examen neurologique spécialisé était rassurant, ne montrant 
notamment pas de signe pour une atteinte centrale. La question d’une légère 
polyneuropathie sensitive longueur dépendante pouvait toutefois se poser. Vu la 
surcharge pondérale, la recherche d’un diabète et un bilan complémentaire large à 
la recherche d’une autre cause étaient indiqués. Il était par ailleurs relevé que 
l’assuré avait encore moins bien collaboré à l’évaluation des capacités 
fonctionnelles qu’il ne l’avait fait au cours de l’approche médicale. La volonté de 
l'assuré de donner le maximum aux différents tests était en particulier insuffisante 
et le niveau de cohérence beaucoup trop faible pour que l'évaluation puisse 
conclure à un niveau de performance reflétant ses capacités maximales. L’entretien 
psychiatrique n’avait, en particulier, pas mis en évidence de signes orientant vers un 
trouble anxieux spécifique, tel qu’un état de stress post-traumatique ou un trouble 
phobique. Il n’y avait pas non plus d’élément du registre psychotique, ni de signe 
pour un abus de substances. L'examen n'avait donc pas révélé de singularité 
atteignant un seuil diagnostique dans le registre psychique. D'après les praticiens, le 
pronostic quant à la reprise d'une activité professionnelle était sombre, le sujet 
cumulant les signaux d'alerte psycho-sociaux, à savoir une  inactivité de plusieurs 
années avant de trouver un emploi dont il a été licencié après quelques jours 
seulement, le recours itératif aux assurances sociales, l'épuisement du chômage, la 
très faible estimation de ses propres capacités, et des autolimitations systématiques. 
De plus, si la persistance de céphalées après le traumatisme subi pouvait être 
admise, leur résolution progressive au cours des mois suivants pouvait être 

 
 
 

 

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attendue, ce qui n'avait pas été le cas de l'assuré. Sur le plan thérapeutique, les 
médecins n’avaient pas d’autres propositions à formuler que le recours à une 
antalgie temporairement plus forte à l’aide de Co-Dafalgan ou de Tramal. Il était 
toutefois peu vraisemblable, dans le contexte, que l’assuré « concède » une 
amélioration lui permettant de retourner travailler, et ce quelle que soit la 
médication choisie.  

14. Par certificat médical du 31 juillet 2013, le Dr G______ a prolongé l'incapacité de 
travail de l'assuré au 31 août 2013.  

15. Dans une appréciation médicale du 7 août 2013, le docteur J______, spécialiste 
FMH en chirurgie orthopédique et médecin d’arrondissement de la SUVA, a 
considéré que l’incapacité de travail de l'assuré n’était plus justifiée pour les seules 
suites de l’accident du 22 janvier 2013, à la lumière des examens et du bilan 
interdisciplinaire complet réalisés à la CRR. Il retenait, en effet, que le pronostic 
quant à la reprise de l’activité professionnelle était sombre en raison d’un 
déconditionnement de l’assuré à la pratique du travail, notamment suite à ses 
antécédents d’arrêts de travail prolongés. Ainsi, la reprise de son activité de 
chauffeur pouvait intervenir de suite, soit dès le 7 août 2013, en considérant les 
seules suites de l'évènement en question.  

16. Par décision du 13 août 2013, sur la base de l'avis médical précité, la SUVA a 
informé l'assuré qu'elle mettait fin au paiement de l’indemnité journalière et de ses 
frais médicaux au 31 août 2013, considérant que l’accident du 22 janvier 2013 ne 
jouait plus aucun rôle dans ses troubles. 

17. Dans un rapport du 16 août 2013, le Dr G______ constatait que l'assuré n'allait 
toujours pas mieux. Il présentait encore des céphalées, des cervicalgies, des vertiges 
intermittents, une vision floue, une sensation d'instabilité, parfois des nausées, ainsi 
que des troubles de la concentration. Il rappelait qu'un scanner avait montré une 
hémorragie sous-arachnoïdienne et indiquait qu'une IRM cérébrale, effectuée le 
8 juillet 2013, avait montré des anomalies de signaux de la substance blanche 
d'allure ischémique. Pour le reste, il n'y avait pas de trace d'hématome. Compte tenu 
des symptômes algiques, le praticien maintenait l'arrêt de travail jusqu'au 
30 septembre 2013.  

18. En date du 21 août 2013, l’assuré a formé opposition contre la décision précitée de 
la SUVA, au motif qu’il souffrait encore des séquelles de l’accident et qu’il était 
ainsi dans l’incapacité de reprendre une activité professionnelle.  

19. Dans un rapport intermédiaire du 22 août 2013, le docteur K______, spécialiste 
FMH en médecine interne générale, a indiqué qu’il n’avait vu l'assuré qu’une seule 
fois à sa consultation, le 19 juin 2013. Il relevait que ce dernier n’avait pas de 
séquelle apparente et que le pronostic était à priori bon. La suite du traitement était 
à convenir avec les médecins traitants de l'assuré. Pour le surplus, il se référait au 
dernier rapport du Dr G______.  

 
 
 

 

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20. Par avis du 30 septembre 2013, la doctoresse R______, spécialiste FMH en 
chirurgie et médecin d'arrondissement de la SUVA, a maintenu l’appréciation 
médicale du Dr J______ du 7 août 2013, d'autant plus qu'elle constatait que l'IRM 
réalisée le 8 juillet 2013 montrait des lésions (atrophie) qui n’étaient pas en relation 
avec un traumatisme. 

21. Par certificats médicaux des 30 septembre, 31 octobre et 29 novembre 2013, le 
Dr K______ a prolongé l'incapacité de travail de l'assuré à 100% jusqu'à la fin de 
l'année 2013, avant de la ramener à 50% à compter du 1er janvier 2014, selon 
certificats médicaux des 2 janvier et 28 février 2014.   

22. Le 22 janvier 2014, sur demande de la SUVA, le Dr G______ a transmis le rapport 
de l'IRM cérébrale effectuée le 8 juillet 2013 par le docteur L______, spécialiste 
FMH en radiologie, laquelle avait révélé une démyélinisation ischémique de grade 
II avec atrophie cortico-sous-corticale, ainsi qu'une ancienne lacune 
d'infarcissement au sein de la protubérance annulaire gauche. Il n'y avait par contre 
pas d'effet de masse, ni de déplacement de la ligne médiane, et pas de dilatation 
anévrysmale, ni de shunt artério-veineux.  

23. Par requête du 12 février 2014 à son centre de compétences, la SUVA a décidé de 
solliciter une nouvelle appréciation neurologique sur le cas de l'assuré. Elle 
remarquait notamment, dans cette requête, que les médecins de la CRR n'avaient 
pas eu connaissance des résultats de l'IRM du 8 juillet 2013 lors de leur évaluation 
interdisciplinaire du 18 juillet 2013.  

24. Dans un rapport du 17 mars 2014, le docteur M______, spécialiste FMH en 
neurologie auprès du centre de compétences de la SUVA, posait comme diagnostics 
en lien avec l'accident, un traumatisme cranio-cérébral léger du 28 janvier 2013, 
selon les critères de la Fédération européenne des sociétés de neurologie (EFNS), 
une hémorragie sous-arachnoïdienne de nature traumatique de la région frontale, 
plus marquée à gauche qu’à droite, des céphalées post-traumatiques chroniques 
(ICHD : 5. 2.1) et une suspicion de céphalées par abus d’antalgiques, suite à la prise 
de paracétamol (ICHD : 8.2.3.1). Il retenait, en revanche, comme diagnostics sans 
lien avec l’accident, une encéphalopathie sous-corticale artériosclérotique, une 
maladie coronarienne avec status après infarctus du myocarde et implantation d’un 
stent en 2011, une hypertension artérielle et du tabagisme jusqu’en 2011. Dans ses 
conclusions, le Dr M______ observait que l'assuré avait développé des céphalées 
post-traumatiques aiguës après une lésion cérébrale traumatique légère et qu'elles 
étaient devenues chroniques, selon les critères opérationnels figurant dans la 
classification internationale des maux de tête (ICHD), celles-ci étant apparues dans 
un délai de sept jours après l'évènement traumatique et ayant persisté plus de trois 
mois après l'évènement. Or, il remarquait que, généralement, l'on pouvait partir du 
principe que ces symptômes inhérents à une lésion cérébrale traumatique 
régressaient et disparaissaient après une brève période. A son sens, un abus 
d'antalgiques (paracétamol) devait être retenu. Toutefois, il relevait qu'une 
anamnèse médicamenteuse précise n'avait pas été recueillie. De plus, le praticien 

 
 
 

 

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remarquait que les signes évocateurs d’une généralisation des douleurs étaient 
apparus à partir du 30 mai 2013 et que des nouveaux symptômes, tels que des 
vertiges et des troubles de la concentration, qui n’avaient pu être objectivés sur le 
plan neuropsychologique ou neurologique, étaient documentés depuis le mois de 
juin 2013. Dès lors, un lien de causalité entre ces troubles et l’événement accidentel 
n’était pas vraisemblable, car ils n'étaient apparus qu’après une longue période de 
latence suivant l’accident. En outre, le Dr M______ relevait que les différentes 
séquences d’IRM à disposition ne mettaient pas en évidence des modifications 
durables de la substance cérébrale d’origine traumatique. Tant l’atrophie cérébrale 
décrite, dont le degré dépassait celui auquel on pouvait s'attendre en raison de l'âge 
de l'assuré, que les altérations marquées de la substance blanche étaient en effet 
préexistantes et n’avaient aucun lien avec l’accident. Enfin, il rappelait que 
l’examen de l’assuré à la CRR n’avait révélé aucun trouble cognitif ou 
psychiatrique significatif. Or, en l’absence de telles atteintes, des céphalées post-
traumatiques n’entraînaient pas en soi de diminution de l’aptitude au travail de 
l’assuré. Partant, au vu des résultats disponibles et des arguments précités, des 
modifications de nature organique permettant d'expliquer les troubles de l'assuré 
avec un lien de causalité de vraisemblance prépondérante ne pouvaient être mises 
en évidence. Toutefois, l'examinateur relevait qu'il n'était pas indispensable que de 
telles altérations existent pour que des maux de tête post-traumatiques se 
manifestent. En effet, il rappelait que le diagnostic de céphalées post-traumatiques, 
dont le caractère était opérationnel, n'était retenu que sur la base de critères 
temporels après avoir exclu d'autres causes. Par contre, la réactivation de troubles 
préexistants de la région du dos et de la nuque, après un intervalle libre de plusieurs 
mois, ne pouvait être interprétée comme un processus faisant suite à l'accident. Les 
examens neurologiques et neuropsychologiques effectués à la CRR n'avaient pas 
permis de déceler des motifs objectifs aux troubles vertigineux et aux difficultés de 
concentration rapportés par l'assuré. Les résultats recueillis lors de l'examen à la 
CRR, de même que l'évaluation de la capacité de rendement extrêmement faible, ne 
pouvaient s'expliquer par une lésion cérébrale traumatique légère. Cela étant, le 
praticien recommandait la réalisation d'une IRM cranio-cérébrale supplémentaire 
pour clarifier le cas et le clôturer. Il relevait qu'aux fins de satisfaire aux standards 
requis en cas de lésion cérébrale traumatique, cet examen devait comporter des 
séquences sensibles à l’hémosidérine, qui n’avaient pas été effectuées jusqu’ici. Par 
ailleurs, il sollicitait les imageries déjà réalisées à ce jour et proposait de prendre 
position de manière conclusive sur le cas à réception des résultats de l'IRM prescrit 
et du dossier radiologique.  

25. Par certificat médical du 31 mars 2014, le Dr K______ estimait toujours 
l'incapacité de travail de l'assuré à 50% jusqu'au 30 avril 2014.  

26. Le 10 avril 2014, l'IRM cérébrale avec séquences sensibles à l’hémosidérine 
préconisée par le Dr M______ a été effectuée par la doctoresse N______, 
spécialiste FMH en radiologie. Elle a mis en évidence des anomalies de signal de la 

 
 
 

 

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substance blanche supra-tentorielle bilatérale, aspécifiques, possiblement de nature 
vasculaire chronique – à confronter aux facteurs de risques cardiovasculaires, une 
minuscule lésion lacunaire au niveau du pons, latéralisée à gauche. En outre, quatre 
petites anomalies de signal punctiformes ont été objectivées, dont trois à gauche, 
visibles sur la séquence T2*, compatibles avec des micro-foyers d’hémosidérine 
(pouvant correspondre à des micro-saignements). Pour le reste, il n’y avait pas de 
collection extra parenchymateuse, mais une déviation septale gauche.  

27. Par certificats médicaux des 2 et 30 mai 2014, le Dr K______ maintenait une 
incapacité de travail de l'assuré à 50% jusqu'au 30 juin 2014.  

28. En date du 26 juin 2014, le Dr M______ a rendu son appréciation neurologique 
finale. Il observait que l'IRM complémentaire réalisée le 10 avril 2014 permettait de 
confirmer la présence de microhémorragies minuscules localisées dans la région du 
cortex insulaire, du lobe temporal médial et du lobe occipital. Les modifications 
décrites pouvaient correspondre à des lésions par cisaillement minimes survenues 
dans le contexte de l’événement accidentel. Une lame hémorragique sous-
arachnoïdienne particulièrement fine, localisée dans la région frontale supérieure et 
dans la fissure interhémisphérique du côté gauche, avait d'ailleurs déjà été mise en 
évidence à l'époque de l'accident. L’examen réalisé confirmait donc le diagnostic de 
traumatisme cranio-cérébral léger, selon des critères cliniques. Seules les 
microhémorragies minuscules des deux hémisphères cérébraux complétaient les 
constatations déjà connues. Toutefois, le praticien relevait que ce diagnostic 
supplémentaire n’était pas à même de modifier ses précédentes conclusions. En 
effet, tant l’intensité que le caractère des céphalées post-traumatiques de l’assuré 
n’avaient pas de corrélation claire avec la localisation de lésions éventuelles, ni 
avec la gravité de l’événement accidentel. La liste des diagnostics en lien avec 
l'accident devait ainsi être complétée des microhémorragies de la région de 
l’hémisphère gauche, s’ajoutant à l’hémorragie sous-arachnoïdienne de la région 
frontale, plus accentuée à gauche qu’à droite. En conclusion, le Dr M______ 
retenait que les troubles de l’assuré n’avaient pas de lien de causalité de 
vraisemblance prépondérante avec l’événement accidentel, même en tenant compte 
des résultats de la dernière IRM. Il relevait que pour évaluer les maux de tête post-
traumatiques, il n’était pas indispensable que des modifications structurelles soient 
identifiables. En effet, il rappelait que le diagnostic de céphalées était opérationnel 
et qu’il n’était retenu que sur la base de critères temporels, après avoir exclu 
d’autres causes. De même, la réactivation de troubles préexistants de la région du 
dos et de la nuque n’avait pas de lien avec l’accident. Enfin, la réduction des 
performances de l'assuré constatée lors de son évaluation à la CRR ne pouvait pas 
s’expliquer par une lésion cérébrale traumatique légère. 

29. Par certificats médicaux des 1er juillet et 4 août 2014, le Dr K______ attestait d'une 
incapacité de travail de l'assuré à 50% jusqu'au 31 août 2014.  

30. Par décision du 5 août 2014, la SUVA a rejeté l’opposition de l’assuré et confirmé 
sa prise de position du 13 août 2013, en se fondant principalement sur les 

 
 
 

 

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conclusions du Dr M______. Elle retenait qu'à l'aune des investigations menées sur 
les plans clinique et radiologique, les troubles affectant l'assuré ne pouvaient plus 
être mis en rapport avec la chute survenue le 22 janvier 2013, de sorte qu'il ne 
pouvait être considéré qu'il subsistait des séquelles de l'accident assuré au-delà du 
31 août 2013.  

31. Le 10 septembre 2014, l’assuré, représenté par l'Association pour la permanence de 
défense des patients et des assurés (APAS), a interjeté recours, concluant, 
préalablement, à la mise en œuvre d'une expertise neurologique et cardiologique, et 
principalement, avec suite de dépens, à l'annulation de cette décision et à la 
poursuite de la prise en charge de la SUVA. En substance, le recourant contestait 
l’appréciation du Dr M______. Il remarquait, de prime abord, que ce médecin ne 
déniait pas clairement un lien de causalité entre l'accident et les céphalées, 
admettant leur caractère post-traumatique. De plus, le Dr M______ indiquait qu'il 
n'était pas indispensable que des altérations de nature organique existent pour que 
des maux de tête post-traumatiques se manifestent et rappelait que le diagnostic de 
céphalées post-traumatiques n'était retenu que sur la base de critères temporels 
après avoir exclu d'autres causes. Dans son rapport du 26 juin 2014, ledit praticien 
ne mentionnait d'ailleurs pas les céphalées post-traumatiques chroniques parmi les 
diagnostics sans lien avec l’accident. S'agissant de la supposition selon laquelle il y 
aurait eu abus d'antalgiques, il relevait qu'elle était peu vraisemblable, dans la 
mesure où ses céphalées étaient apparues avant son long traitement au paracétamol. 
En outre, lors de son séjour à la CRR, il lui avait été recommandé d'augmenter la 
dose d'antidouleurs. Une origine ischémique n'était pas non plus vraisemblable, dès 
lors que l'évènement cardiaque de 2011 avait évolué sans complications. De 
surcroît, il résultait d'un certificat médical établi par le Dr E______ le 27 août 2014, 
produit par le recourant, que son affection cérébrale n'était pas en lien avec une 
atteinte cardiaque. Quant à l'hypothèse des problèmes psycho-sociaux également 
évoquée, tant par le Dr M______ que les examinateurs de la CRR, il remarquait 
qu'elle n'était que pure conjecture, dans la mesure où il s'agissait de critères 
communs à de très nombreux assurés et qu'il n'était pas notoire que ce genre de 
problèmes provoque des céphalées douloureuses et chroniques. Ainsi, les 
hypothèses évoquées par le Dr M______ n'étaient pas convaincantes. Selon le 
principe de la vraisemblance prépondérante et compte tenu du fait que les céphalées 
étaient étroitement liées dans le temps à l’accident, un lien de causalité était donné. 
De plus, un doute existait quant à l'impartialité du Dr M______, en tant que 
médecin interne à la SUVA. Ainsi, la mise en œuvre d’une expertise neurologique 
et cardiologique indépendante se justifiait à tout le moins. Quoi qu'il en soit, le 
recourant soutenait, pour sa part, présenter des troubles d’origine cérébrale 
objectivés par imageries et relevait que leur origine accidentelle était niée par 
l'intimée, sans qu'une autre explication plausible ne puisse toutefois être apportée.   

32. Dans sa réponse du 10 octobre 2014, l'intimée a conclu au rejet du recours, 
rappelant qu'aucune lésion traumatique n'avait pu être réellement mise en relation 

 
 
 

 

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avec l'accident et que la chronicisation des troubles présentés par l'assuré ne pouvait 
être expliquée, dès lors que ceux-ci auraient dû régresser. Sur le plan médical, 
l'origine objective de ces troubles n'avait ainsi pas pu être déterminée. En revanche, 
d'autres causes, sans lien avec l'accident, pouvaient les expliquer, telles que la 
réactivation de troubles préexistants dans la région du dos et de la nuque, l'âge de 
l'assuré et les facteurs psychosociaux évoqués.  

33. Par réplique du 29 octobre 2014, le recourant a persisté dans ses conclusions, après 
avoir constaté que l'intimée n'avait apporté aucun élément nouveau et n'avait pas 
répondu aux questions soulevées dans son recours. De plus, il relevait, quant au fait 
que l'intimée objecte qu'une origine des troubles n'avait pu être établie, que le 
Dr M______ avait expliqué, dans son rapport du 17 mars 2014, qu'il n'était pas 
indispensable que des altérations de nature organique existent pour que des maux 
de tête post-traumatiques se manifestent, étant rappelé que le diagnostic de 
céphalées post-traumatiques, dont le caractère était opérationnel, n'était retenu que 
sur la base de critères temporels, après avoir exclu d'autres causes.  

34. Le 17 avril 2015, à la demande de la chambre de céans, et avec copie au recourant, 
l'intimée a encore produit les documents suivants, auxquels se référait l'évaluation 
interdisciplinaire du 18 juillet 2013 :  

- le rapport d'évaluation des capacités fonctionnelles (version courte) du 16 juillet 
2013, établi par Madame O______, physiothérapeute à la CRR, observant une 
autolimitation du recourant lors des tests, ainsi qu'une boiterie, une diminution 
du balancement des membres supérieurs à la marche, des mouvements 
précautionneux et lents, des frottements/soutiens de la zone douloureuse, des 
mimiques douloureuses, des soupirs, des plaintes de douleurs très 
fréquentes/spontanées. La praticienne indiquait notamment que la volonté du 
recourant de donner le maximum aux différents tests avait été insuffisante et 
que le niveau de cohérence pendant l'évaluation avait été faible ;   

- le rapport d'évaluation psychiatrique du 17 juillet 2013, établi par la doctoresse 
P______, spécialiste FMH en psychiatrie et en psychothérapie auprès de la 
CRR, ne retenant pas de diagnostic psychiatrique, bien qu'une certaine 
inquiétude du recourant pour sa santé était relevée depuis son infarctus en 2011 
et avait été quelque peu exacerbée par l'accident. La praticienne soulignait une 
situation socio-professionnelle problématique depuis plusieurs années, avec la 
perte d'un emploi stable et un divorce, ayant notamment entraîné une perte de 
confiance et un désinvestissement progressif sur le plan professionnel. Ainsi, 
c'était dans un contexte déjà défavorable, aggravé par la survenue du problème 
cardiaque, que le processus d'invalidation avait, en quelque sorte, été sanctionné 
par l'accident. A son sens, la situation ne requérait pas de suivi spécifique sur le 
plan psychiatrique, mais l'intégration de l'assuré dans un programme de 
réadaptation cardio-vasculaire était recommandée pour la reprise de confiance ;  

 
 
 

 

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- le rapport d'examen neuropsychologique du 18 juillet 2013, établi par la 
doctoresse Q______, psychologue spécialiste en neuropsychologie à la CRR, 
concluant principalement à l'absence d'atteinte centrale ;   

- le rapport d'examen neurologique du 19 juillet 2013, établi par le docteur 
H______, spécialiste FMH en neurologie à la CRR, indiquant que l'examen 
neurologique effectué ne montrait pas de signe d'atteinte centrale. La question 
de l'existence d'une légère polyneuropathie sensitive longueur dépendante 
pouvait cependant se poser. Vu la surcharge pondérale de l'assuré, le praticien 
recommandait la recherche d'un diabète, ainsi qu'un bilan complémentaire large 
à la recherche d'une autre cause à ses troubles. Il relevait encore que les 
céphalées étaient d'origine post-traumatique, qu'elles étaient bien connues après 
des hémorragies telles que celles subies par l'assuré et qu'elles répondaient 
favorablement à la prise de Dafalgan. A son sens, le traitement pouvait être 
majoré par la prise de Co-Dafalgan ou de Tramal. Quant aux vertiges également 
présentés par l'assuré, le praticien indiquait que les manœuvres de 
positionnement et l'examen otoneurologique pratiqués n'avaient pas démontré 
de déficit focal. Il s'agissait ainsi probabalement d'une contusion labyrinthique 
qui évoluait favorablement. Pour le reste, le Dr H______ relevait que l'assuré ne 
démontrait aucune instabilité lors des changements de position à l'examen.  

35. Sur quoi, la cause a été gardée à juger.   

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1), relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA ; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 

3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, étant donné la période de suspension des délais courant du 
15 juillet au 15 août inclusivement (art. 38 al. 4 let. b LPGA), le recours du 
10 septembre 2014, contre la décision litigieuse du 5 août 2014, est recevable en 
vertu des articles 56ss LPGA. 

 
 
 

 

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4. Le litige porte sur la question de savoir si l’intimée était fondée à mettre fin à ses 
prestations au 31 août 2013, singulièrement si, postérieurement à cette date, les 
troubles présentés par le recourant sont toujours en lien de causalité avec l'accident 
du 22 janvier 2013.  

5. Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, l'assureur-accidents verse des prestations à l'assuré 
en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort 
(art. 4 LPGA). 

La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
(ATF 119 V 335 consid. 1 ; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et 
adéquate avec l'événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 

6. a) L'exigence afférente au rapport de causalité naturelle est remplie lorsqu'il y a lieu 
d'admettre que, sans l'événement dommageable de caractère accidentel, le 
dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même 
manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou 
immédiate de l'atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l'événement dommageable, 
associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé 
physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition 
sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés 
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration 
ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des 
renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la 
règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à 
l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un 
rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle 
ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des 
prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 
ATF 119 V 335 consid. 1 ; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 

Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet accident. Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, 
sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement assuré 
(raisonnement « post hoc, ergo propter hoc » ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; 
RAMA 1999 n° U 341 p. 408 consid. 3b). 

b) En matière de lésions du rachis cervical par accident de type «coup du lapin», de 
traumatisme analogue ou de traumatisme cranio-cérébral sans preuve d'un déficit 
fonctionnel organique, l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l'accident et 
l'incapacité de travail ou de gain doit en principe être reconnue en présence d'un 

 
 
 

 

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tableau clinique typique présentant de multiples plaintes (maux de têtes diffus, 
vertiges, troubles de la concentration et de la mémoire, nausées, fatigabilité, 
troubles de la vue, irritabilité, dépression, modification du caractère, etc.). 
L'absence de douleurs dans la nuque et les épaules dans un délai de 72 heures après 
l'accident assuré permet en principe d'exclure un traumatisme de type «coup du 
lapin» justifiant d'admettre un rapport de causalité naturelle entre cet accident et 
d'autres symptômes apparaissant parfois après un période de latence (par ex., 
vertiges, troubles de la mémoire et de la concentration, fatigabilité), malgré 
l'absence de substrat objectivable; il n'est pas nécessaire que ces derniers 
symptômes - qui appartiennent, avec les cervicalgies, au tableau clinique typique 
d'un traumatisme de type «coup du lapin» - apparaissent eux-mêmes dans le délai 
de 72 heures après l'accident assuré (SVR 2007 UV n. 23 p. 75; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances U.580/06 du 30 novembre 2007 consid. 4.1). 

Sont considérés comme objectivables, les résultats de l'investigation (médicale) 
susceptibles d'être confirmés en cas de répétition de l'examen, lorsqu'ils sont 
indépendants de la personne de l'examinateur ainsi que des indications données par 
le patient. On ne peut parler de lésions traumatiques objectivables d'un point de vue 
organique que lorsque les résultats obtenus sont confirmés par des investigations 
réalisées au moyen d'appareils diagnostiques ou d'imagerie et que les méthodes 
utilisées sont reconnues scientifiquement (arrêt du Tribunal fédéral 8C_816/2012 
du 4 septembre 2013 consid. 6 et la jurisprudence citée).  

7. a) Le droit à des prestations suppose en outre l'existence d'un lien de causalité 
adéquate. La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et 
l'expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de 
celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale 
favorisée par une telle circonstance (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 

En présence d’une atteinte à la santé physique, le problème de la causalité adéquate 
ne se pose guère, car l’assureur répond aussi des complications les plus singulières 
et les plus graves qui ne se produisent habituellement pas selon l’expérience 
médicale (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb et les références). En cas d'atteinte à la 
santé psychique, les règles applicables en matière de causalité adéquate sont 
différentes selon qu'il s'agit d'un événement accidentel ayant entraîné une affection 
psychique additionnelle à une atteinte à la santé physique (ATF 115 V 133  
consid. 6; ATF 115 V 403 consid. 5) ou d'un traumatisme de type « coup du lapin » 
à la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue à la colonne cervicale et d'un 
traumatisme cranio-cérébral sans preuve d'un déficit organique objectivable  
(ATF 134 V 109 consid. 7 à 9 ; ATF 117 V 369 consid. 4b ; ATF 117 V 359 
consid. 6a ; SVR 1995 UV n° 23 p. 67 consid. 2 ; sur l'ensemble de la question 
cf. ATF 127 V 102 consid. 5b/bb). 

b) Pour juger du caractère adéquat du lien de causalité entre les plaintes et un 
traumatisme de type « coup du lapin » à la colonne cervicale, un traumatisme 
analogue à la colonne cervicale ou un traumatisme cranio-cérébral sans preuve d'un 

 
 
 

 

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déficit organique objectivable, il y a lieu d'abord d'opérer une classification des 
accidents en trois catégories, en fonction de leur déroulement; les accidents 
insignifiants ou de peu de gravité (par ex. une chute banale), les accidents de 
gravité moyenne et les accidents graves (ATF 134 V 109 consid. 10.1;  
ATF 115 V 133 consid. 6). Pour procéder à cette classification, il convient non pas 
de s'attacher à la manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, 
mais bien plutôt de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel 
lui-même (ATF 117 V 359 consid. 6a). Sont déterminantes les forces générées par 
l'accident et non pas les conséquences qui en résultent (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_890/2012 du 15 novembre 2013 consid. 5.2 et les références). 

Lorsque l'accident est insignifiant ou de peu de gravité, l'existence d'un lien de 
causalité adéquate entre cet événement et d'éventuels troubles peut, en règle 
générale, être d'emblée niée, sans même qu'il soit nécessaire de trancher le point de 
savoir si l'assuré a été victime ou non d'un traumatisme de type « coup du lapin », 
d'une lésion analogue à une telle atteinte ou d'un traumatisme cranio-cérébral  
(ATF 134 V 109 consid. 10.1; ATF 117 V 359 consid. 6a; arrêt du Tribunal fédéral 
des assurances U.428/06 du 30 octobre 2008 consid. 4.2). Ce n'est qu'à titre 
exceptionnel qu'un accident de peu de gravité peut constituer la cause adéquate 
d'une incapacité de travail et de gain. Il faut alors que les conséquences immédiates 
de l'accident soient susceptibles d'avoir entraîné les troubles psychiques et que les 
critères applicables en cas d'accident de gravité moyenne se cumulent ou revêtent 
une intensité particulière (arrêt du Tribunal fédéral 8C_510/2008 du  
24 avril 2009 consid. 5.2; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U.369/01 du  
4 mars 2002 consid. 2c).  

Lorsque l'assuré est victime d'un accident grave, il y a lieu, en règle générale, de 
considérer comme établie l'existence d'une relation de causalité adéquate entre cet 
événement et l'incapacité de travail (ou de gain) (ATF 134 V 109 consid. 10.1 ; par 
analogie ATF 115 V 403 consid. 5b). 

Sont réputés accidents de gravité moyenne, les accidents qui ne peuvent être classés 
dans l'une ou l'autre des catégories décrites ci-dessus. Pour admettre le caractère 
adéquat du lien de causalité entre un tel accident et des atteintes à la santé sans 
preuve de déficit organique consécutives à un traumatisme de type « coup du 
lapin » à la colonne cervicale, un traumatisme analogue ou un traumatisme crânio-
cérébral, il faut que soient réunis certains critères objectifs, désormais formulés de 
la manière suivante (ATF 134 V 109 consid. 10.2):  

- les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère 
particulièrement impressionnant de l’accident ; 

- la gravité ou la nature particulière des lésions ; 

- l’administration prolongée d’un traitement médical spécifique et pénible ; 

- l’intensité des douleurs ; 

 
 
 

 

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- les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des 
séquelles de l’accident ; 

- les difficultés apparues au cours de la guérison et les complications importantes; 

- et, enfin, l’importance de l’incapacité de travail en dépit des efforts 
reconnaissables de l’assuré.  

L'examen de ces critères est effectué sans faire de distinction entre les composantes 
physiques ou psychiques: ainsi, les critères relatifs à la gravité ou à la nature 
particulière des lésions subies, aux douleurs persistantes ou à l'incapacité de travail 
sont déterminants, de manière générale, sans référence aux seules lésions ou 
douleurs physiques (ATF 117 V 359 consid. 6a; ATF 117 V 369 consid. 4b). 

Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate soit 
admise. Un seul d’entre eux peut être suffisant, notamment si l’on se trouve à la 
limite de la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence d’un accident 
se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en 
considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le 
caractère adéquat du lien de causalité soit admis (ATF 134 V 109 consid. 10.1 ; 
ATF 129 V 402 consid. 4.4.1 et les références). 

8. En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de 
frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont 
pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. 
Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît 
consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des 
prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du 
dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à 
l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui 
existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait 
survenu tôt ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire 
(statu quo sine) (RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 
p. 75 consid. 4b). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est 
pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état 
maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident 
(arrêts du Tribunal fédéral 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.2 et 
8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2). 

9. a) L'existence d'un traumatisme de type « coup du lapin » et de ses suites doivent 
être dûment attestées par des renseignements médicaux fiables (ATF 119 V 335  
consid. 1; ATF 117 V 359 consid. 4b).  

Le Tribunal fédéral a précisé qu'il est indispensable, pour examiner le lien de 
causalité, de mettre en œuvre, déjà dans les premiers temps qui suivent l'accident, 
une instruction médicale approfondie (sous la forme d'une expertise pluri- ou 
interdisciplinaire), lorsqu'il existe des motifs de craindre une persistance ou une 
chronicisation des douleurs. Par ailleurs, une expertise apparaît indiquée dans tous 

 
 
 

 

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les cas où les douleurs se sont déjà maintenues durant une assez longue période, 
sans que l'on puisse augurer une amélioration décisive dans un proche délai. En 
principe, une telle mesure devrait être ordonnée six mois environ après le début des 
plaintes (ATF 134 V 109 consid. 9.4). 

Le Tribunal fédéral a précisé les conditions de validité d'une telle expertise pluri- 
ou interdisciplinaire. Celle-ci doit non seulement satisfaire aux exigences relatives à 
la valeur probante des expertises et rapports médicaux, mais elle doit encore 
émaner de médecins spécialisés, particulièrement au fait de ce genre de 
traumatismes. Il s'agit en priorité d'effectuer des investigations dans les domaines 
neurologique/orthopédique (dans la mesure du possible à l'aide d'appareils 
appropriés), psychiatrique et, au besoin, neuropsychologique. Pour trancher des 
questions spécifiques et exclure des diagnostics différentiels, il est indiqué de 
procéder aussi à des investigations otoneurologiques, ophtalmologiques, etc. 
L'expert doit disposer d'un dossier fiable. Cela souligne encore une fois 
l'importance d'une documentation détaillée du déroulement de l'accident et des 
premières constatations médicales, mais également du développement ultérieur 
jusqu'à la mise en œuvre de l'expertise. En ce qui concerne le contenu, il faut que 
l'on dispose de conclusions convaincantes pour déterminer si les plaintes sont 
crédibles et, le cas échéant, si, en dépit de l'absence d'un déficit organique 
consécutif à l'accident, ces plaintes sont - au degré de la vraisemblance 
prépondérante - au moins partiellement en relation de causalité avec un 
traumatisme de type «coup du lapin» à la colonne cervicale (distorsion), un 
traumatisme analogue à la colonne cervicale ou un traumatisme cranio-cérébral. En 
raison des spécificités de la jurisprudence applicable en matière de traumatisme du 
type «coup du lapin», l'expertise doit, en cas de confirmation du diagnostic, 
contenir également des renseignements permettant de déterminer si une 
problématique d'ordre psychique doit être considérée comme une partie du tableau 
clinique typique de tels traumatismes, dont les aspects somatique et psychique sont 
difficilement séparables, ou si cette problématique représente une atteinte à la santé 
psychique propre, distincte du tableau clinique. C'est seulement dans le cas où 
l'expertise établit de manière convaincante que cette atteinte ne constitue pas un 
symptôme du traumatisme qu'une autre origine peut être envisagée. Il ne suffit pas 
de relever les circonstances sociales et socio-culturelles défavorables dans 
lesquelles se trouve l'assuré. Ensuite, il y a lieu d'établir dans quelle mesure la 
capacité de travail dans l'activité habituelle ou (en cas d'octroi d'une rente) dans des 
activités adaptées est limitée par les plaintes considérées comme étant en relation de 
causalité naturelle avec l'accident (ATF 134 V 109 consid. 9.5). 

Une expertise pluri- ou interdisciplinaire répondant aux exigences ci-dessus 
exposées doit notamment permettre de trancher la question de savoir quels sont les 
principes applicables pour examiner le caractère adéquat du lien de causalité entre 
un accident et des plaintes (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb ; ATF 123 V 98  
consid. 2a et les références ; RAMA 2002 n° U 470 p. 531). 

 
 
 

 

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b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 
61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

10.  a) Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 
V 351 consid. 3b). 

Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

b) Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee).  

Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, le Tribunal fédéral a précisé que lorsqu'une décision administrative 
s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et 
que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également 
attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes suffisants quant à la 

 
 
 

 

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fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se 
fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une 
expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une 
expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_923/2010 du 2 novembre 2011 consid. 5.2). 

c) Une appréciation médicale, respectivement une expertise médicale établie sur la 
base d'un dossier n’est pas en soi sans valeur probante. Une expertise médicale 
établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci 
contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un 
examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). 
L’importance de l’examen personnel de l’assuré par l’expert n’est reléguée au 
second plan que lorsqu’il s’agit, pour l’essentiel, de porter un jugement sur des 
éléments d’ordre médical déjà établis et que des investigations médicales nouvelles 
s’avèrent superflues. En pareil cas, une expertise médicale effectuée uniquement 
sur la base d’un dossier peut se voir reconnaître une pleine valeur probante (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_681/2011 du 27 juin 2012 consid. 4.1 et les références). 

d) En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. cc). 

e) On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée 
par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 

11. a) Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b;  
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 

 
 
 

 

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assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

b) La procédure est régie par le principe inquisitoire, d'après lequel les faits 
pertinents de la cause doivent être constatés d'office par le juge. Mais ce principe 
n'est pas absolu. Celui-ci comprend en particulier l'obligation des parties d'apporter, 
dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves 
commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles 
risquent de devoir supporter les conséquences de l'absence de preuves  
(ATF 125 V 193 consid. 2; VSI 1994 p. 220 consid. 4). Car si le principe 
inquisitoire dispense les parties de l'obligation de prouver, il ne les libère pas du 
fardeau de la preuve. En cas d'absence de preuve, c'est à la partie qui voulait en 
déduire un droit d'en supporter les conséquences (ATF 117 V 261 consid. 3), sauf si 
l'impossibilité de prouver un fait peut être imputée à l'adverse partie  
(ATF 124 V 372 consid. 3; RAMA 1999 n° U 344 p. 418 consid. 3). 

c) Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine 
des assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances 
sociales doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner 
lorsqu'il y a suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par 
les parties ou aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs 
pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été 
prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). Selon la jurisprudence qui prévalait jusqu'en 
2011, le juge cantonal qui estimait que les faits n'étaient pas suffisamment élucidés 
avait en principe le choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à 
l'administration pour complément d'instruction, soit procéder lui-même à une telle 
instruction complémentaire (arrêt du Tribunal fédéral U.58/01 du 21 novembre 
2001 consid. 5a). Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a cependant modifié 
sa jurisprudence en ce sens que les instances cantonales de recours sont en principe 
tenues de diligenter une expertise judiciaire si les expertises médicales ordonnées 
par l'administration ne se révèlent pas probantes (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3). 
Cela étant, un renvoi à l'administration pour mise en œuvre d'une nouvelle expertise 
reste possible, même sous l'empire de la nouvelle jurisprudence, notamment 
lorsqu'une telle mesure est nécessaire en raison du fait que l'administration n'a pas 
du tout instruit un point médical (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4). 

12. En l'espèce, il n'est pas contesté, ni contestable, que le recourant a été victime d'un 
accident en date du 22 janvier 2013, lui ayant principalement causé une hémorragie 
sous-arachnoïdienne traumatique frontale gauche, objectivée par scanners 
cérébraux des 28 et 29 janvier 2013, et qu'il a, de ce fait, commencé à souffrir de 
céphalées post-traumatiques totalement incapacitantes.  

En effet, dans leur rapport du 29 janvier 2013, les Drs C______ et D______ ont 
posé comme diagnostic principal une hémorragie sous-arachnoïdienne traumatique 
frontale gauche (S06.06) et, comme diagnostic secondaire, un hématome sous-dural 

 
 
 

 

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(S06.33). Ils ont constaté que le recourant se plaignait alors de céphalées en casque 
et était dans l'incapacité totale de travailler.   

Le scanner cérébral du 28 janvier 2013 avait, en particulier, mis en évidence une 
lame de saignement sous-arachnoïdien frontale supérieure gauche et inter-
hémisphérique (contrecoup), sans fracture. Le scanner du 29 janvier 2013 était 
superposable.  

Dans un avis du 21 février 2013, le Dr F______ a admis que les troubles relevés 
dans le rapport précité du 29 janvier 2013 étaient en rapport avec les conséquences 
de l'accident du 22 janvier 2013. L'intimée a ainsi, dans un premier temps, accepté 
de prendre en charge le cas du recourant à compter du 25 janvier 2013.   

Par la suite, en particulier, dans des rapports des 27 février et 25 mars 2013, le 
Dr G______, neurologue traitant du recourant, retenait le diagnostic de céphalées 
post-traumatiques avec une hémorragie sous-arachnoïdienne frontale gauche 
démontrée au scanner et observait un spasme hémifacial gauche intermittent. Dans 
des rapports consécutifs des 30 avril, 31 mai, 27 juin et 16 août 2013, outre une 
chronicisation des céphalées, il constatait notamment l'apparition de cervicalgies, 
de lombalgies, de vertiges, de nausées et de troubles de la concentration. De ce fait, 
le praticien a régulièrement attesté d'une incapacité de travail totale du recourant.  

 Toutefois, l'intimée a considéré que les troubles du recourant n'étaient plus en 
relation de causalité avec l'accident du 22 janvier 2013 au-delà du 31 août 2013, 
essentiellement sur la base des appréciations de son médecin-conseil, le 
Dr M______, des 17 mars et 26 juin 2014.  

Le recourant soutient, quant à lui, encore présenter des troubles après la fin août 
2013 en raison de l'accident survenu et conteste, en ce sens, les conclusions du 
Dr M______.  

Est ainsi litigieuse la question de savoir si, postérieurement au 31 août 2013, le 
recourant présente des troubles persistants en relation de causalité, naturelle et 
adéquate, avec l'accident du 22 janvier 2013, afin de déterminer si l'intimée était 
encore tenue à prestations envers le recourant après la fin août 2013.    

13. a) L'examen de la causalité naturelle découlant d'une appréciation médicale de la 
situation, il convient d'examiner, de prime abord, la valeur probante des rapports du 
Dr M______, sur lesquels l'intimée s'est basée pour dénier au recourant ses 
prestations.    

D'un point de vue formel, il sied de constater que les rapports du Dr M______ des 
17 mars et 26 juin 2014 se basent sur un examen complet du dossier du recourant, 
une anamnèse détaillée, renvoyant aux différentes appréciations médicales rendues 
après un examen personnel du recourant et tenant compte des indications 
subjectives de ce dernier, et qu'ils contiennent une appréciation du cas, ainsi que 
des conclusions. Dès lors, quand bien même le Dr M______ n'a pas 
personnellement examiné le recourant, les examens sur lesquels il se fonde sont 

 
 
 

 

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suffisants pour ne pas entacher formellement la valeur probante de ses rapports, 
conformément à la jurisprudence citée.   

b) Toutefois, d'un point du vue matériel, il sied d'observer que les conclusions du 
Dr M______ ne sont pas convaincantes, voire contradictoires, sur plusieurs points.  

En premier lieu, dans son appréciation du 17 mars 2014, le Dr M______ retient 
notamment, comme diagnostic en lien avec l'accident, des céphalées post-
traumatiques chroniques, alors qu'il explique que la chronicisation des céphalées 
dont souffre le recourant ne peut plus être mise en lien avec la lésion cérébrale 
traumatique subie, qui doit être qualifiée de légère.  

En second lieu, quand bien même le médecin-conseil relève la présence de lésions 
objectivables par imageries médicales, il nie que celles-ci soient consécutives à 
l'accident et/ou responsables de la symptomatologie présentée par le recourant, sans 
le justifier de manière convaincante.  

En effet, d'une part, une démyélinisation ischémique de grade II avec atrophie 
cortico-sous-corticale a été révélée sur l'IRM du 8 juillet 2013. A ce propos, le 
Dr M______ affirme que l'élargissement des ventricules cérébraux et de l'espace 
sous-arachnoïdien, évocateur d'une atrophie cérébrale, qui apparaît sur cette IRM, 
était déjà décelable sur le scanner du 28 janvier 2013 et préexistait à l'accident. 
Cependant, ces constatations ne ressortent nullement du rapport établi à la suite de 
ce scanner, ni d'un autre avis médical. Le Dr M______ justifie cela par le fait que le 
scanner du 28 janvier 2013 s'était concentré sur la recherche de signes 
d'hémorragies intracrâniennes. Toutefois, il y a lieu de constater que, dans son 
rapport du 27 juin 2013, à la suite duquel l'IRM du 8 juillet 2013 a été réalisée, le 
Dr G______ recommandait de réévaluer la situation du recourant sur le plan 
radiologique, compte tenu de l'hémorragie sous-arachnoïdienne visible sur les 
précédents scanners. Ainsi, il n'entendait pas mener une recherche plus vaste que 
celle précédemment effectuée par le scanner du 28 janvier 2013 en sollicitant l'IRM 
du 8 juillet 2013, laquelle a pourtant mis en exergue ladite atrophie. Le 
Dr M______ soutient, par ailleurs, qu'un tel processus d'atrophie se développant 
durant plusieurs mois, voire plusieurs années, sur un plan strictement temporel, 
l'atrophie mise en évidence ne peut être consécutive à l'évènement accidentel. Dans 
le même temps, il admet que le degré d'atrophie cérébrale dépasse celui auquel on 
peut s'attendre au vu de l'âge de l'assuré. Pour le reste, selon le praticien, les autres 
particularités, telles que les vaisseaux intracrâniens spontanément hyperdenses et la 
démyélinisation étendue de la substance blanche ne font pas suite à une lésion 
traumatique cérébrale, mais reflètent la maladie vasculaire athérosclérotique 
généralisée documentée chez le recourant, celui-ci ayant été victime  d'un infarctus 
du myocarde en 2011. On relèvera, cependant, que si l'IRM du 8 juillet 2013 
mentionne une « ancienne » lacune d'infarcissement au sein de la protubérance 
annulaire gauche, il indique révéler une démyélinisation ischémique de grade II 
avec atrophie cortico-sous-corticale. Dès lors, dans la mesure où ce dernier 
diagnostic est visible sur l'IRM du 8 juillet 2013, alors qu'il ne semble pas avoir été 

 
 
 

 

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objectivé auparavant, un doute raisonnable existe quant à un lien entre cette 
démyélinisation ischémique de grade II avec atrophie cortico-sous-corticale et 
l'accident.  

D'autre part, des microhémorragies demeurent visibles sur l'IRM du 10 avril 2014. 
A cet égard, le Dr M______ indique lui-même que les modifications décrites 
peuvent correspondre à des lésions par cisaillement minimes survenues dans le 
contexte de l'évènement accidentel, une lame hémorragique sous-arachnoïdienne 
ayant déjà été mise en évidence à l'époque de l'accident. Il avait alors été admis 
qu'une telle lésion hémorragique était de nature à provoquer des céphalées post-
traumatiques. Certes, le praticien explique que tant l'intensité que le caractère des 
céphalées post-traumatiques n'ont pas de corrélation claire avec la localisation de 
lésions éventuelles, ni avec la gravité de l'évènement accidentel. Toutefois, il 
n'indique pas non plus si le fait que de telles lésions puissent encore être objectivées 
est normal et quelle peut être leur incidence. Par ailleurs, on relèvera qu'il ressort de 
l'appréciation de l'IRM du 10 avril 2014 faite par le Dr M______ que les 
modifications décrites sont plus précisément localisées dans la région du cortex 
insulaire gauche, du lobe temporal médial et du lobe occipital gauche, alors que 
l'hémorragie sous arachnoïdienne de nature traumatique de la région frontale 
initialement diagnostiquée était également plus marquée à gauche qu'à droite. 
Enfin, le fait que de telles hémorragies n'étaient pas visibles sur l'IRM du 8 juillet 
2013 est peu relevant, étant donné que cette IRM n'a pas été réalisée avec des 
séquences sensibles à l'hémosidérine, contrairement à l'IRM du 10 avril 2014, 
raison pour laquelle le Dr M______ a d'ailleurs sollicité ce dernier examen.  

Aussi, au vu du dossier et des explications du Dr M______, la chambre de céans est 
d'avis que l'existence d'une lésion organique consécutive à l'accident, 
postérieurement à la fin août 2013, ne peut pas être exclue au degré de 
vraisemblance requis. En outre, quand bien même les lésions constatées seraient 
des atteintes préexistantes, le praticien devait se prononcer sur leur éventuelle 
aggravation, ensuite de l'accident, et le statu quo ante/sine de ces lésions.  

Par ailleurs, le Dr M______ exclut d'emblée tout lien de causalité entre l'accident et 
les troubles apparus plus tardivement, à savoir notamment les cervicalgies signalées 
à compter de la fin avril 2013 et les vertiges, nausées et troubles de la concentration 
relevés dès la fin juin 2013, compte tenu de la période de latence intervenue entre 
les deux.  

Or, de telles plaintes appartiennent, avec les céphalées qui sont apparues 
immédiatement, au tableau clinique typique d'un traumatisme cranio-cérébral et, à 
cet égard, selon la jurisprudence, il n'est pas nécessaire que tous les symptômes 
apparaissent immédiatement après l'évènement accidentel. Dès lors, le médecin-
conseil se devait d'examiner l'éventuel lien entre ces plaintes et les lésions 
constatées.  

 
 
 

 

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Enfin, en dernier lieu, dans son appréciation du 17 mars 2014, le Dr M______ 
explique que, d'après les critères établis par la Société internationale des céphalées 
(SIC), il y a lieu de retenir chez le recourant des céphalées par abus d'antalgiques, 
du point de vue du diagnostic différentiel. Il indique parvenir à cette conclusion en 
tenant compte de la fréquence des maux de têtes et des doses de médicaments 
absorbées par le recourant. Toutefois, il relativise par la suite cette conclusion en 
indiquant qu'un abus d'antalgiques (paracétamol) ne peut être exclu sur la base des 
documents à disposition, tout en reconnaissant qu'une anamnèse médicamenteuse 
précise n'a cependant pas été recueillie. Au demeurant, il soulignait précédemment 
que les effets du traitement instauré font partie des facteurs d'origine accidentelle.  
Quoi qu'il en soit, le Dr M______ retient, parmi les diagnostics en lien avec 
l'accident, tant des céphalées post-traumatiques chroniques qu'une suspicion de 
céphalées par abus d'antalgiques suite à la prise de paracétamol, ce qui est 
incohérent.  

Compte tenu de ce qui précède, les conclusions du Dr M______ apparaissent pour 
le moins contradictoires, voire incohérentes, de sorte qu'elles sont dénuées de 
valeur probante et ne sauraient être suivies. 

14. Préalablement aux appréciations du Dr M______, l'évaluation interdisciplinaire 
effectuée le 18 juillet 2013 retenait le diagnostic primaire de traumatisme cranio-
cérébral le 22 janvier 2013 avec hémorragie sous-arachnoïdienne (S06.79).  

Elle concluait notamment à un examen physique sans grande particularité et, sur le 
plan neurologique, à l'absence de signe d'atteinte cérébrale.  

Toutefois, il ressort de cette évaluation et du dossier, que les évaluateurs n'ont en 
particulier pas disposé du rapport du Dr G______ du 27 juin 2013 et de l'IRM 
cérébrale du 8 juillet 2013.  

Aussi, les conclusions de cette évaluation doivent également être relativisées.   

15. Pour le reste, le recourant a régulièrement été suivi par le Dr G______ sur le plan 
neurologique.  

Dans des rapports des 27 février, 25 mars, 30 avril, 31 mai, 27 juin et 16 août 2013, 
le Dr G______ a notamment attesté de l'existence de céphalées post-traumatiques, à 
la suite d'une hémorragie sous-arachnoïdienne frontale gauche démontrée au 
scanner,  et de leur chronicisation.  

Contrairement au Dr M______, dans son rapport 25 mars 2013, le praticien jugeait 
que le traumatisme avait été important. Dans des rapports des 31 mai, 27 juin et 
16 août 2013 le praticien a, en outre, fait état de la présence de lombalgies, de 
cervicalgies, de vertiges, de nausées et de troubles de la concentration. En 
particulier, dans son rapport du 16 août 2013, le Dr G______ relevait qu'un scanner 
avait montré une hémorragie sous-arachnoïdienne et que l'IRM cérébrale du 8 
juillet 2013 montrait des anomalies de signaux de la substance blanche d'allure 
ischémique.  

 
 
 

 

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Cela étant, le médecin traitant ne s'est pas expressément prononcé sur le lien de 
causalité entre la persistance des troubles constatés, les constatations radiologiques 
effectuées, et l'accident dont il est question, de sorte qu'aucune conclusion ne peut 
aussi être tirée à ce propos de ses rapports.  

16. Par conséquent, force est de constater que les renseignements médicaux figurant au 
dossier ne permettent pas d'établir à satisfaction de droit, au degré de vraisemblance 
requis, l'absence d'un lien de causalité naturelle entre l'accident et les troubles 
persistants du recourant au-delà du 31 août 2013.  

Dans ces conditions, une instruction complémentaire s'avère nécessaire. En 
particulier, il convient d'ordonner une expertise, telle que sollicitée par le recourant, 
laquelle devra être réalisée par un neurologue,  un spécialiste en imagerie médicale 
et un cardiologue indépendants ou tout autre spécialiste, compte tenu des troubles 
manifestés par le recourant, étant relevé, que l'existence d'un trouble psychiatrique 
n'est ni établie, ni alléguée.  

En outre, la chambre de céans observe que préalablement, il serait également utile 
de compléter l'instruction d'éventuels rapports complémentaires des médecins 
traitants du recourant, étant relevé que le dernier rapport du Dr G______ versé à la 
procédure date du 16 août 2013, alors que la décision attaquée a été rendue le 
5 août 2014.  

Par ailleurs, le dossier contient des certificats médicaux du Dr K______, attestant 
d'une incapacité totale de travail du recourant du 30 septembre au 31 décembre 
2013, puis d'une incapacité partielle à compter du 1er janvier 2014, sans que ses 
conclusions médicales ne soient connues. Il conviendrait donc également de les 
solliciter. 

Encore, il apparaîtrait nécessaire de connaître les conclusions du scanner 
comparatif du 18 mars 2012, auquel se réfère le scanner du 28 janvier 2013, afin 
d'être dûment renseignés sur les éventuelles pathologies préexistantes du recourant.  

La chambre de céans n'étant pas en mesure de statuer en l'état actuel du dossier, la 
cause sera ainsi renvoyée à l'intimée pour qu'elle complète l'instruction.  

17.  Le recours sera partiellement admis, la décision attaquée annulée et la cause 
renvoyée à l'intimée pour instruction complémentaire et nouvelle décision.   

18.  Le recourant étant représenté et obtenant partiellement gain de cause, une indemnité 
de CHF 1'500.- lui sera allouée à titre de participation à ses frais et dépens 
(art. 61 let. g LPGA). Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a 
LPGA).  

  

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. L'admet partiellement et annule la décision sur opposition de l'intimée du 5 août 
2014.  

3. Renvoie la cause à l'intimée pour instruction complémentaire dans le sens des 
considérants et nouvelle décision.  

4. Condamne l'intimée à verser au recourant une indemnité de procédure de 
CHF 1'500.-, au titre de dépens.  

5. Dit que la procédure est gratuite. 

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 
 
 

Juliana BALDÉ 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le