# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 657b01fc-3a92-5c5b-a4d6-6bf62edfd7b5
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2010-11-03
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 03.11.2010 C-4656/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-4656-2008_2010-11-03.pdf

## Full Text

Cour III
C-4656/2008
{T 0/2}

A r r ê t  d u  3  n o v e m b r e  2 0 1 0

Madeleine Hirsig (présidente du collège), Johannes 
Frölicher, Franziska Schneider, juges,
Margit Martin, greffière.

F._______,
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés 
résidant à l'étranger (OAIE),
avenue Edmond-Vaucher 18, case postale 3100, 
1211 Genève 2,
autorité inférieure.

Assurance-invalidité (AI); décision du 22 mai 2008.

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

C-4656/2008

Faits :

A.
Le  ressortissant  espagnol  F._______,  né  en  1961,  a  travaillé  en 
Suisse de 1985 à 2000 (pce 1). De retour en Espagne, il a été engagé 
en dernier lieu comme plombier auprès de l'entreprise A._______ S.L. 
à La Corunã du 14 janvier au 27 juin 2002, son dernier jour de travail  
étant le  22 avril 2002 (pce 10). En date du 27 août 2002, il dépose, 
par l'intermédiaire de l'Instituto Nacional de Seguridad Social (INSS), 
une première demande de prestations de l'assurance-invalidité suisse 
(pce  3)  qui  est  rejetée  par  décision  du  6  mai  2004  de  l'Office  de 
l'assurance-invalidité pour les personnes résidant à l'étranger (OAIE) 
au motif que l'intéressé ne présente pas d'incapacité permanente de 
gain,  ni  une  incapacité  de  travail  moyenne  suffisante  pendant  une 
année au moins malgré son atteinte à la santé et qu'au demeurant il 
peut exercer une activité de substitution dans une mesure qui exclut 
l'octroi d'une rente (pce 57). Cette décision est confirmée par l'OAIE 
en date du 3 novembre 2004, suite à l'opposition de l'assuré (pce 66).  
Le recours contre la décision sur opposition est rejeté par arrêt du 31 
août 2007 rendu par le Tribunal administratif fédéral (ci-après le TAF). 
Le TAF relève que les différents certificats médicaux versés au dossier 
reconnaissent  tous  à  l'assuré  l'existence  d'une  sarcoïdose  des 
poumons  et  du  coeur  ainsi  qu'une  hypoacousie  bilatérale  mixte. Le 
TAF note encore que F._______ a subi, en avril 2002, une opération 
chirurgicale destinée à lui implanter un stimulateur cardiaque (pce 97, 
p. 14). Se basant notamment sur le jugement du Tribunal des affaires 
sociales  de La Coruña et  des avis  des médecins  de l'OAIE,  le  TAF 
constate  que  si  l'assuré  ne  peut  plus  exercer  à  100%  sa  dernière 
activité  d'installateur,  respectivement  de plombier,  il  peut  néanmoins 
occuper  un  travail  de  légère  ou  moyenne  difficulté  avec  un  taux 
d'activité  de  80%  (pce  97,  p. 15s.).  Effectuant  la  comparaison  des 
revenus  avant  et  après  invalidité,  le  TAF  relève  que  le  manque  à 
gagner est de 36,23%, taux insuffisant pour ouvrir le droit à une rente 
(pce 97, p. 18). 

B.
L'assurée  effectue  une  deuxième  demande  de  prestations 
d'assurance-invalidité suisse en date du 31 mai 2006 (E 204; pce 88).  
Dans  le  cadre  de  cette  nouvelle  demande,  l'OAIE  porte  au  dossier 
notamment la documentation ci-après: 

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-  un  questionnaire  à  l'employeur  (A._______  S.L.)  du  4  décembre 
2007 selon lequel l'assuré a travaillé du 14 janvier au 18 avril 2002 en 
tant que plombier (pce 102),

- un questionnaire à l'assuré daté du 4 décembre 2007, dans lequel  
F._______  note  qu'il  a  été  engagé  en  dernier  lieu,  en  tant  que 
plombier,  auprès  de l'entreprise  A._______ S.L. à La Corunã du 14 
janvier au 27 juin 2002 (pce 103), 

-  un certificat  médical  du 29 avril  2006 du Dr C._______, oto-rhino-
laryngologue  à  La  Corunã,  qui  relève  que  l'intéressé  présente  une 
hypoacousie bilatérale mixte de prédominance gauche et qu'il porte un 
audiophone depuis trois ans (pce 105),

- un rapport médical du 4 juillet 2006 de la Dresse P._______, service 
de cardiologie du Complexe hospitalier Juan Canalejo, A Corunã, qui  
pose le diagnostic de bloc AV complet avec implant d'un stimulateur  
cardiaque;  une  sarcoïdose  pulmonaire  et  une  probable  sarcoïdose 
cardiaque; une hypercholestérolémie; une hypoacousie mixte bilatérale 
sévère et port d'une prothèse auditive intracanale. Le médecin conclut 
que  la  conjonction  de  tous  ces  problèmes  limite  le  patient  dans  sa 
possibilité  d'avoir  une  vie  professionnelle  normale,  tant  sous  forme 
active que sédentaire (pce 106),

- un rapport médical détaillé E 213 daté du 10 juillet 2006 faisant état 
d'une sarcoïdose pulmonaire d'état III et d'une sarcoïdose cardiaque; 
d'une hypoacousie mixte bilatérale conditionnant la vie relationnelle de 
l'assuré; d'une dépression réactive. Le médecin note que l'assuré est  
porteur d'un stimulateur cardiaque. L'évolution de la maladie est lente 
et tend à s'aggraver. Le médecin précise que l'assuré peut exercer un 
travail adapté qui n'implique pas le port de charges, en évitant d'être 
placé dans un environnement froid, chaud ou avec de la fumée (pce 
111),

-  un  certificat  médical  du  29  septembre  2006  des  Drs  V._______, 
G._______  et  R._______,  service  de  cardiologie  du  Complexe 
hospitalier Juan Canalejo, A Corunã, dans lequel ces médecins notent 
une  angiographie  des  artères  coronariennes  normale,  une  biopsie 
endomyocardiaque  sans  complication  et  une  fermeture  de  l'artère 
fémorale  avec  dispositif  AngioSeal.  L'extraction  du  stimulateur 
cardiaque puis son remplacement par un défibrillateur le 27 septembre 
2006  se  sont  passés  sans  complication.  Les  praticiens  posent  le 

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diagnostic suivant: tachycardie ventriculaire monomorphique soutenue, 
probablement  secondaire;  sarcoïdose  avec  infection  pulmonaire  et 
probablement  cardiaque;  dyslipémie.  Aucun  traitement 
pharmacologique n'est indiqué (pce 107),

- un rapport médical de la Dresse M._______ du 2 novembre 2006 qui 
relève une hypoacousie bilatérale mixte, modérée pour les fréquences 
médio-graves et sévère pour les aigus (pce 108),

- un certificat médical du 17 février 2007 de la Dresse P._______, qui 
diagnostique une sarcoïdose cardiaque; un bloc AV, une tachycardie 
ventriculaire  syncopale;  le  port  d'un  défibrillateur;  une  sarcoïdose 
pulmonaire;  de  l'hypercholestérolémie;  une  hypoacousie  mixte 
bilatérale sévère avec port de prothèse auditive intracanale (pce 109),

- un certificat médical du 30 juillet 2007 du Dr H._______, service de 
pneumologie du Complexe hospitalier  Juan Canalejo,  A Corunã,  qui 
relève  une  sarcoïdose  pulmonaire  d'état  II  en  rémission  et  une 
sarcoïdose cardiaque, ainsi qu'une hypoacousie bilatérale mixte grave 
(pce 110).

C.
Invitée par l'OAIE à se déterminer sur cette documentation, la Dresse 
K._______ retient,  dans son rapport  du 5 février 2008, le diagnostic 
principal de sarcoïdose pulmonaire stade II en rémission (auparavant 
stade III)  avec répercussion cardiaque. Comme diagnostics associés 
avec répercussion sur la capacité de travail, elle note une hypoacousie 
neurosensorielle  bilatérale  appareillée,  d'origine  dégénérative,  et  un 
état  dépressif  réactionnel  non  documenté;  comme  diagnostic  sans 
répercussion sur la capacité de travail, elle relève une dyslipidémie. La 
Dresse  K._______  mentionne  que  les  atteintes  à  la  santé  de 
l'intéressé motivent, dans l'activité habituelle, une incapacité de travail  
de 70% dès le  22 avril  2002 et  de 100% dès le 26 août  2006, une 
activité de substitution étant exigible à 100% dès le 22 avril  2002, à 
80% dès le 10 janvier 2003 et avec une limitation de 40% après le 26 
août  2006.  Elle  précise  les  limitations  fonctionnelles  suivantes:  pas 
d'efforts  importants ni  modérés, pas de stress, pas d'exposition à la 
poussière  ou  à  des  émanations  diverses,  ni  aux  champs 
électromagnétiques, pas de poste à risque de chute ou de blessure 
(pce 113).

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D.
L'OAIE  procède  à  une  évaluation  de  l'invalidité  économique  de 
l'assuré  en  date  du  21  février  2008.  Il  retient  comme  salaire  sans 
invalidité  celui  de  Fr.  4'683.87,  soit  le  salaire  annuel  obtenu  par 
l'assuré en 2000 de Fr. 51'797.05, indexé à l'année 2006, soit par an 
Fr. 56'206.50. Il compare celui-ci avec celui pouvant être obtenus avec 
invalidité dans les activités retenues par la Dresse K._______ dans le 
commerce  de  détail  et  la  réparation  d'articles  domestiques,  soit 
Fr. 4'558.32 pour l'horaire usuel de la branche en 2006 de 41,6h/sem, 
lequel devient, compte tenu d'un abattement de 5% pour tenir compte 
des  circonstances  personnelles  et  professionnelles  du  cas, 
Fr. 4'330.40 (perte de gain de 7,55% dès le 22 avril 2002). Pour une 
activité à 80%, exigible dès le 10 janvier 2003, l'office retient un revenu 
de  Fr.  3'464.32  (perte  de  gain  de  26,04%)  et  pour  la  période 
postérieure au 26 août 2006, l'OAIE procède à un abattement de 10%, 
ce qui donne un revenu d'invalide de Fr. 4'102.49, montant dont il ne 
faut  retenir  que le  60% (=  Fr. 2'461.49; les  activités  de substitution 
n'étant  exigibles  dès cette date  qu'à  raison de 60%). Il  s'ensuit  une 
perte  de  gain  de  47.45% ([4'683.87  –  2'461.49]  x  100  : 4'683.87),  
arrondie à 47% (pce 114).

E.
Par projet de décision du 22 février 2008, l'OAIE informe l'assuré qu'il 
existe une atteinte à la santé causant une incapacité de travail dans la  
dernière activité exercée de 70% dès le 22 avril  2002 et de 100% à 
partir  du  26  août  2006.  En  revanche,  dans  d'autres  activités  plus 
légères,  mieux adaptées à  l'état  de santé,  l'OAIE note  que peuvent 
être exercées, en position alternée, sans porter des charges de plus 
de  5  kilos,  avec  marche  limitée,  peu  de  stress,  en  évitant  les 
nuisances telles que la poussière, les émanations, le froid, le chaud, 
l'humidité, les intempéries, les activités suivantes: magasinier/gestion 
des  stocks,  vente  par  correspondance/téléphone/internet,  réparation 
de  petits  articles/articles  domestiques  ou  une  activité  de  bureau  et 
d'administration (saisie de données/scannage). L'incapacité de travail 
dans l'exercice d'une telle activité est de 0% dès le 22 avril 2002, de 
20% dès le 10 janvier 2003 et de 40% à partir du 26 août 2006 avec 
une diminution de la capacité de gain de 8% dès le 22 avril 2002, de 
26% dès le 10 janvier 2003 et de 47% dès le 26 août 2006. Dès lors,  
l'OAIE relève que dès le 26 août 2006, il existerait le droit à un quart  
de rente (pce 115).

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A l'encontre de ce projet,  l'intéressé fait  valoir, par acte du 31 mars 
2008 (pce 120), être reconnu dans son pays en incapacité de travail 
permanente et absolue qui l'empêche d'effectuer tout type de travail et  
conclut à ce qu'il lui soit reconnu une invalidité tenant compte de son 
impossibilité totale de travailler. Il fait parvenir une copie du jugement 
espagnol  du  12  juillet  2006  lui  reconnaissant  une  incapacité 
permanente à 100% (pce 119) ainsi qu'un certificat médical du 9 avril 
2008  de  la  Dresse  E._______,  du  SERGAS,  A  Corunã,  qui 
diagnostique  une  sarcoïdose  cardiaque,  tachycardie  ventriculaire 
syncopale,  port  d'un  défibrillateur;  une  sarcoïdose  pulmonaire  de 
stade  II  en  rémission;  une  hypercholestérolémie;  une  hypoacousie 
bilatérale modérée pour les fréquences médio-graves et sévère pour 
les  fréquences  aiguës,  secondaire  dégénérative.  L'intéressé  est 
porteur d'une prothèse auditive intracanale. Le médecin précise que la 
conjonction de toutes ces affections limite le patient dans la réalisation  
d'une vie professionnelle normale, motif pour lequel il a été déclaré en 
incapacité permanente à 100% par les autorités espagnoles (pce 118). 
L'intéressé fait  également  parvenir  un certificat  médical  du 30 juillet 
2007  du  Dr  O._______,  pneumologue,  qui  relève  une  sarcoïdose 
pulmonaire  de  stade  II  en  rémission  et  une  sarcoïdose  cardiaque, 
ainsi  qu'une  hypoacousie  bilatérale  mixte  grave.  Le  médecin  relève 
encore un état stable, avec une dyspnée pour les efforts importants, 
des  fonctions  pulmonaires  normales  et  mentionne  que  l'assuré 
nécessite  un  suivi  thérapeutique  et  des  contrôles  réguliers  dans  le 
service de pneumologie (pce 123). 

F.
Dans  sa  prise  de  position  du  17  avril  2008,  la  Dresse  K._______ 
relève que la poursuite de l'ancienne activité n'est plus exigible. Des 
activités  de  substitution,  légères  et  sans  stress,  ni  expositions  aux 
champs  magnétiques restent  possibles,  mais  avec une  limitation  de 
40%  en  tenant  compte  des  restrictions  énumérées  dans  le  rapport  
cardiologique du 17 février 2007 de la Dresse P._______. La Dresse 
K._______ relève que le  rapport  du Dr  O._______ confirme un état 
stable  et  une bonne évolution  permettant  la  poursuite  d'une activité 
adaptée (pce 125). 

G.
Se fondant sur son prononcé du 21 avril 2008, l'OAIE, par décision du 
22  mai  2008,  note  qu'il  existe  une  atteinte  à  la  santé  causant  une 
incapacité de travail, dans la dernière activité exercée de 70% dès le 

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22 avril 2002 et de 100% à partir du 26 août 2006. En revanche, dans 
d'autres activités plus légères, mieux adaptées à l'état de santé, telles  
que mentionnées dans le projet de décision, l'incapacité de travail est  
de 0% dès le 22 avril 2002, de 20% dès le 10 janvier 2003 et de 40% 
à partir du 26 août 2006 avec une diminution de la capacité de gain de 
8% dès le 22 avril 2002, de 26% dès le 10 janvier 2003 et de 47% à 
partir  du  26  août  2006. Dès  lors,  l'OAIE relève que  dès le  26 août 
2006,  il  existe un droit  à  un quart  de rente. L'office précise que les 
décisions de la Sécurité sociale étrangère ne le lient pas et que selon 
le droit suisse l'invalidité n'est pas constituée de l'atteinte à la santé en 
tant que telle mais par ses répercussions sur la capacité de gain. Ainsi 
est octroyé à F._______, dès le 1er janvier 2007, un montant de Fr. 
282.-- par mois à titre de quart de rente, ainsi qu'une rente pour enfant 
liée à la rente du père d'un montant de Fr. 113.-- (pces 126 à 128). 

H.
Contre cette décision, l'intéressé interjette recours en date du 17 juin 
2008  auprès  du  Tribunal  de  céans  faisant  valoir  que  le  montant  de 
Fr. 282.-- par mois perçu de l'OAIE ne lui  permet pas de survivre et 
qu'un taux d'incapacité de travail supérieur doit lui être reconnu (TAF 
pce 1). 

I.
Invité à se déterminer sur le recours, l'OAIE, transmet le dossier à son 
service médical. Celui-ci, par l'intermédiaire de la Dresse K._______, 
prend  position  le  25  novembre  2008,  notant  que  la  poursuite  de 
l'ancienne  activité  du  recourant  n'est  plus  exigible. Des  activités  de 
substitution,  légères  et  sans  stress,  ni  exposition  aux  champs 
magnétiques  restent  possibles,  mais  avec  une  limitation  de  40% et 
tenant  compte  des  restrictions  énumérées  dans  le  rapport  de 
cardiologie du 17 février  2007 de la  Dresse P._______. La perte de 
gain  est  de  47%. La Dresse K._______ précise  que les  documents 
médicaux déposés lors de la procédure de recours décrivent tous une 
situation stable avec fonctions cardiaque et pulmonaire conservées et 
n'apportent  aucun  élément  nouveau  ni  argument  en  faveur  d'une 
aggravation  (pce  132).  Dans  sa  réponse  du  1er  décembre  2008, 
l'OAIE  confirme  sa  décision,  relevant  que  l'intéressé  n'a  fait  valoir  
aucun argument pertinent ni n'a présenté de documents permettant de 
revenir sur sa position. Il conclut au rejet du recours (pce TAF 5).

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J.
Par  décision  incidente  du  5  décembre  2008,  l'autorité  de  céans  a 
transmis un double de la réponse de l'autorité inférieure au recourant  
et lui a fixé un délai de 30 jours pour déposer une réplique et verser 
une avance sur les frais de procédure de Fr. 300.--. Le recourant s'est 
acquitté du montant requis le 16 décembre 2008 (TAF pces 6 et 7).

K.
Par  réplique  du  29  décembre  2008,  le  recourant  fait  valoir  ne  pas 
pouvoir travailler et demande l'octroi d'une rente digne, lui permettant 
de survivre. Il dépose en cause un certificat médical du 17 décembre 
2008 de la  Dresse P._______ qui  pose le  diagnostic  de sarcoïdose 
cardiaque,  bloc  AV,  tachycardie  ventriculaire  syncopale;  port  d'un 
défibrillateur;  sarcoïdose  pulmonaire;  hypercholestérolémie; 
hypoacousie  mixte  bilatérale  sévère  et  port  d'une  prothèse  auditive 
intracanale.  Le  médecin  conclut  que  la  conjonction  de  tous  ces 
problèmes limite le patient dans sa possibilité d'avoir une vie normale, 
tant  sous  forme  active  que  sédentaire.  Il  relève  que  les 
recommandations suivantes doivent être observées: éviter les efforts 
physiques ou les activités intellectuelles qui génèrent un stress; éviter 
les expositions qui peuvent présenter un risque de tachycardie ou qui 
risquent  d'entraîner  un  traumatisme  physique;  éviter  les  expositions 
aux  champs  électromagnétiques  qui  peuvent  générer  des 
interférences avec l'implant cardiaque (TAF pce 8). 

L.
Invité  à  dupliquer,  l'OAIE,  en date  du 29 janvier  2009,  maintient  sa 
prise de position (TAF pce 11); il  se réfère au rapport médical de la 
Dresse K._______ du 27 janvier 2009, laquelle relève que le nouveau 
document  médical  déposé  n'apporte  aucun  élément  nouveau;  elle 
confirme  qu'une  activité  légère,  sans  stress,  ni  effort  important,  ni 
risque d'accident paraît exigible à 60% (pce 134). 

Droit :

1.

1.1
Sous réserve des exceptions – non réalisées en l'espèce – prévues à 
l'art. 32 de la  loi  du 17 juin 2005 sur  le  Tribunal  administratif  fédéral 
(LTAF, RS 173.32), le Tribunal de céans, en vertu de l'art. 31 LTAF en 
relation avec l'art. 33 let. d LTAF et l'art. 69 al. 1 let. b de la loi fédérale 

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du 19  juin  1959 sur  l'assurance-invalidité  (LAI,  RS 831.20),  connaît 
des recours interjetés par les personnes résidant à l'étranger contre 
les décisions prises par l'OAIE.

1.2 Selon l'art. 37 LTAF, la  procédure devant le Tribunal administratif 
fédéral est régie par la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procé-
dure administrative (PA, RS 172.021) pour autant que la LTAF n'en dis-
pose  autrement.  En  vertu  de  l'art. 3  let. dbis PA,  la  procédure  en 
matière  d'assurances  sociales  n'est  pas  régie  par  la  PA  dans  la 
mesure où la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du 
droit des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) est applicable. Selon 
l'art. 2  LPGA,  les  dispositions  de  ladite  loi  sont  applicables  aux 
assurances  sociales  régies  par  la  législation  fédérale  si  et  dans  la 
mesure où les lois spéciales sur les assurances sociales le prévoient. 
En  application  de  l'art. 1  al. 1  LAI,  les  dispositions  de  la  LPGA 
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins 
que la LAI ne déroge à la LPGA. 

1.3 Selon l'art. 59 LPGA, quiconque est touché par la décision ou la 
décision sur opposition et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle 
soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir. Ces conditions sont 
remplies en l'espèce.

1.4 Déposé  en  temps  utile  et  dans  les  formes  requises  par  la  loi 
(art. 60 LPGA et 52 PA), l'avance de frais fournie dans le délai (cf. TAF 
pce 7), le recours est recevable.

2.

2.1 L'accord  entre  la  Suisse  et  la  Communauté  européenne  et  ses 
Etats membres sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999 
(ALCP, RS 0.142.112.681) est entré en vigueur le 1er juin 2002. A cette 
date sont également entrés en vigueur son annexe II qui règle la coor-
dination  des  systèmes  de  sécurité  sociale,  le  règlement  (CEE) 
n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 relatif à l'application des régi-
mes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non 
salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur 
de la  Communauté  (RS 0.831.109. 268.1),  s'appliquant  à toutes les 
rentes dont le droit prend naissance au 1er juin 2002 et ultérieurement 
et se substituant à toute convention de sécurité sociale liant deux ou 
plusieurs  Etats  (art. 6  du  règlement),  et  enfin  le  règlement  (CEE) 
n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relatif à l'application du règle-

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ment (CEE) n° 1408/71 (RS 0.831.109.268.11). Selon l'art. 3 du règle-
ment  (CEE)  n° 1408/71 les  ressortissants  des Etats  membres de la 
Communauté européenne et les ressortissants suisses bénéficient de 
l'égalité de traitement. Selon l'art. 20 ALCP, sauf disposition contraire 
découlant de l'annexe II, les accords de sécurité sociale bilatéraux en-
tre  la  Suisse et  les  Etats  membres de la  Communauté  européenne 
sont  suspendus dès  l'entrée en  vigueur  du présent  accord,  dans la 
mesure où la même matière est régie par le présent accord. Dans la  
mesure où l'accord, en particulier son annexe II qui régit la coordina-
tion des systèmes d'assurances sociales (art. 8 ALCP) ne prévoit pas 
de disposition contraire, l'organisation de la procédure de même que 
l'examen des conditions à l'octroi d'une rente d'invalidité suisse ressor -
tissent au droit interne suisse. 

2.2 L'art. 80a LAI  rend  expressément  applicables  dans  la  présente 
cause, s'agissant d'un ressortissant de l'Union européenne, l'ALCP et 
les règlements (CEE) n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 et (CEE) 
n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relativement à l'application du 
règlement (CEE) n° 1408/71. 

2.3 De jurisprudence constante l'octroi d'une rente étrangère d'invali-
dité ne préjuge pas l'appréciation de l'invalidité selon la loi suisse (ar -
rêt du Tribunal fédéral I 435/02 du 4 février 2003 consid. 2; Revue à 
l'intention  des  caisses  de  compensation  [RCC]  1989  p. 330). Même 
après l'entrée en vigueur de l'ALCP, le degré d'invalidité d'un assuré 
qui  prétend une rente  de l'assurance-invalidité  suisse est  déterminé 
exclusivement d'après le droit suisse (ATF 130 V 253 consid. 2.4).

3.
L'examen du droit à des prestations selon la LAI est régi par la teneur 
de la LAI au moment de la décision entreprise eu égard au principe 
selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment  
où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 131 V 9 
consid. 1; 130 V 445 consid. 1.2 et les références). Les dispositions de 
la 5ème révision de la LAI entrées en vigueur le 1er  janvier 2008 sont 
applicables  et  les  dispositions  citées  ci-après  sont  sauf  précision 
contraire celles en vigueur à compter du 1er  janvier 2008. Toutefois, le 
droit à la rente s'étendant jusqu'au 31 décembre 2007 s'examine à la 
lumière  des  anciennes  normes  ce  qui  motive  qu'il  y  soit  fait  
principalement référence.

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4.

4.1 Le recourant a présenté sa deuxième demande de rente le 31 mai 
2006, une précédente demande de rente ayant été rejetée par déci-
sion du 6 mai 2004 entrée en force. 

En application de l'art. 87 al. 3 et 4 du règlement du 17 janvier 1961 
sur l'assurance-invalidité (RAI, RS 831.201), lorsque la rente a été re-
fusée parce que le degré d'invalidité était  insuffisant, la nouvelle de -
mande de l'assuré ne peut être examinée que si elle établit de façon 
plausible  que  l'invalidité  s'est  modifiée  de  manière  à  influencer  ses 
droits. A défaut d'apporter cette preuve préalable au nouvel examen du 
droit à la rente, l'affaire est liquidée sans autre examen par une déci -
sion  de  non-entrée  en  matière  sujette  à  recours  devant  le  tribunal  
compétent. 

4.2 Dans l'examen des allégations de l'assuré quant à la péjoration de 
son état  de santé,  l'administration doit  se montrer  d'autant  plus exi -
geante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assu-
ré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure 
est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que 
le juge doit  en principe respecter. Le juge doit  comparer la situation 
existante au moment  du rejet  de la  demande de rente avec les cir -
constances existantes au moment, cas échéant, de la décision de re-
fus d'entrer en matière sur la nouvelle demande (arrêt du Tribunal fé-
déral I 187/05 du 11 mai 2006, voir ég. ATF 130 V 349 consid. 3.5). Le 
juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question 
de l'entrée en matière que lorsque ce point  est  litigieux,  c'est-à-dire 
uniquement quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se 
fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour 
ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas né-
cessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle 
demande (ATF 109 V 114 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral I 597/05 
du 8 janvier 2007). Ces principes, développés par la jurisprudence en 
relation  avec la  nouvelle  demande de prestations  (art.  87  al. 3  et  4 
RAI), sont également applicables, par analogie, à la demande de révi -
sion (ATF 130 V 73 consid. 3, 109 V 264 consid. 3).

5.
Par décision du 6 mai 2004 entrée en force, une première demande de 
rente a été rejeté faute d'invalidité relevante pour ouvrir un droit aux 

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prestations  demandées.  Le  recourant  a  présenté  sa  deuxième  de-
mande  de  rente  le  31  mai  2006.  En  dérogation  à  l'art. 24  LPGA, 
l'art. 48 al. 2 LAI (en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007) prévoit que 
si l'assuré présente sa demande de rente plus de douze mois après la 
naissance  du  droit,  les  prestations  ne  sont  allouées  que  pour  les 
douze mois précédant le dépôt de la demande. Concrètement, le Tri-
bunal peut se limiter à examiner si et dans quelle mesure le recourant 
avait droit à une rente le 31 mai 2005, soit 12 mois avant le dépôt de  
la demande, ou si le droit à une rente était né entre cette date et le 22 
mai  2008,  date  de  la  décision  attaquée  marquant  la  limite  dans  le 
temps du pouvoir d'examen de l'autorité de recours  (ATF 130 V 445 
consid. 1 et les références). 

6.
Selon les normes applicables, tout  requérant,  pour avoir  droit  à une 
rente de l'assurance-invalidité suisse, doit remplir cumulativement les 
conditions suivantes:

- être invalide au sens de la LPGA et de la LAI (art.  8 LPGA, art. 4, 28, 
29 al. 1 LAI);

- compter une année entière au moins de cotisations (art. 36 al. 1 LAI).

Le recourant a versé des cotisations à l'AVS/AI pendant plus d'une an-
née au total et remplit donc la condition de la durée minimale de co -
tisations. Il reste à examiner si et dans quelle mesure il est invalide.

7.

7.1 Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de 
gain  totale  ou partielle  qui  est  présumée permanente  ou de longue 
durée. L'art. 4 LAI précise que l’invalidité peut résulter d’une infirmité 
congénitale,  d’une  maladie  ou  d’un  accident.  L'al. 2  de  cette  dispo-
sition mentionne que l’invalidité est réputée survenue dès qu’elle est, 
par  sa  nature  et  sa  gravité,  propre  à  ouvrir  droit  aux  prestations 
entrant en considération.

7.2  L'assuré a droit  à  un quart  de rente  s'il  est  invalide à 40% au 
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50%, à trois-quarts de rente 
s'il est invalide à 60% et à une rente entière s'il est invalide à 70% au 
moins (art. 28 al. 1 LAI). Suite à l'entrée en vigueur le 1er juin 2002 de 
l'accord  bilatéral  entre  la  Suisse  et  la  Communauté  européenne,  la 
restriction  prévue  à  l'art. 28  al. 1ter LAI  -  selon  laquelle  les  rentes 

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correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50% ne sont versées 
qu'aux assurés  qui  ont  leur  domicile  et  leur  résidence habituelle  en 
Suisse (art. 13 LPGA) -  n'est  pas applicable lorsque l'assuré est  un 
ressortissant suisse ou un ressortissant de l'UE et y réside.

7.3  Conformément  à  l'art. 29  al. 1  LAI,  le  droit  à  une  rente  prend 
naissance  au  plus  tôt  à  la  date  dès  laquelle  l’assuré  présente  une 
incapacité de gain durable de 40% au moins (lettre a), ou l’assuré a 
présenté,  en  moyenne,  une  incapacité  de  travail  de  40% au  moins 
pendant  une  année  sans  interruption  notable  (lettre  b).  D'après  la 
jurisprudence  constante  du Tribunal  fédéral,  la  lettre  a  s'applique  si 
l'état  de  santé  de  l'assuré  est  stabilisé  et  a  acquis  un  caractère 
essentiellement  irréversible  affectant  la  capacité  de  gain  dans  une 
mesure suffisamment  grave pour  justifier  l'octroi  d'une rente  (art.  29 
RAI]),  la  lettre b si  l'état  de santé est  labile,  c'est-à-dire susceptible 
d'une amélioration ou d'une aggravation (ATF 111 V 21 consid. 2). Une 
atteinte  labile  peut  être  considérée  comme  relativement  stabilisée 
seulement lorsque son caractère a clairement évolué de manière que 
l'on  puisse  prévoir  que  pratiquement  aucun  changement  notable 
n'interviendra dans un avenir prévisible (ATF 119 V 102 consid. 4a et  
les références; arrêt  du Tribunal  fédéral  I 342/05 du 27 juillet  2005). 
Une incapacité de travail  de 20 % doit  être prise en compte pour le 
calcul de l'incapacité de travail moyenne selon l'art.  29 al. 1 let. b LAI 
(Jurisprudence et pratique administrative des autorités d'exécution de 
l'AVS/AI [Pratique VSI] 1998 p. 126 consid. 3c).

7.4 Par incapacité de travail on entend toute perte, totale ou partielle,  
résultant d’une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique, de 
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine 
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui. En cas 
d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée 
de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine 
d’activité (art. 6 LPGA). L'incapacité de gain est définie à l'art. 7 LPGA 
et  consiste dans toute diminution de l’ensemble ou d’une partie  des 
possibilités de gain de l’assuré, sur un marché du travail équilibré, si  
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou 
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles.

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8.

8.1 L'assuré  a  exercé  en  Suisse  une  activité  de  1985  à  2000.  De 
retour en Espagne, il a exercé une activité de plombier à plein temps 
du  14  janvier  au  22  avril  2002.  C'est  au  regard  de  cette  dernière 
activité  que  l'OAIE  a  examiné  la  capacité  de  travail  résiduelle  de 
l'intéressée.

8.2 La  notion  d'invalidité,  dont  il  est  question  à  l'art. 8  LPGA  et  à 
l'art. 4 LAI est de nature économique/juridique, établissant une incapa-
cité de gain permanente ou probablement de longue durée, et non mé-
dicale (ATF 127 V 294 consid. 4b)bb, ATF 116 V 246 consid. 1b; So-
zialversicherungsrecht Rechtsprechung [SVR] 2009 IV n° 8 p. 16). En 
d'autres  termes,  l'assurance-invalidité  suisse  couvre  seulement  les 
pertes économiques liées à une atteinte à la santé physique ou psy-
chique, qui peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou 
d'un accident, et non la maladie en tant que telle. Pour évaluer le taux 
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas inva-
lide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité 
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures  de  réadaptation  sur  un  marché  du travail  équilibré  (art. 16 
LPGA).

8.3 Selon la jurisprudence, bien que l'invalidité soit une notion juridi -
que et économique les données fournies par les médecins constituent 
néanmoins un élément utile pour apprécier les conséquences de l'at -
teinte à la santé et pour déterminer quels travaux peuvent être encore 
raisonnablement exigés de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 
133 consid. 2 et ATF 114 V 310 consid. 3c; arrêt du Tribunal fédéral 
I 599/2004 du 28 juillet 2005 consid. 1.2).

9.

9.1 En  l'espèce,  il  est  établi  que  l'intéressé  souffre  de  sarcoïdose 
pulmonaire  et  cardiaque  de  stade  II  en  rémission, 
d'hypercholestérolémie  et  d'hypoacousie  bilatérale  modérée 
dégénérative  nécessitant  le  port  d'une  prothèse  auditive,  avec 
stimulateur cardiaque normo-fonctionnant.

9.2 A défaut d'un état de santé stabilisé, la lettre a de l'art.  29 al. 1 LAI 
est inapplicable; seule peut entrer en considération la lettre b de cette 
disposition légale prévoyant une période d'attente d'une année à partir 

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du début de l'incapacité de travail relevante pour la détermination du 
début du droit à la rente.

10.

10.1 Conformément  au  principe  inquisitoire  qui  régit  la  procédure 
dans  le  domaine  des  assurances  sociales  (art. 43  LPGA), 
l'administration est tenue de prendre d'office les mesures d'instruction 
nécessaires et de recueillir les renseignements dont elle a besoin. En 
particulier, elle  doit  mettre en  œuvre une expertise lorsqu'il  apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 
consid. 4a). 

10.2 Si  l'administration  ou  le  juge,  se  fondant  sur  une  appréciation 
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles 
ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits présen-
tent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesu-
res probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est su-
perflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preu-
ves;  UELI KIESER,  ATSG-Kommentar,  2ème éd.,  Zurich  2009,  art. 42 
n° 19  p.  536  et  les  références;  ATF 130  II  425  consid.  2.1  et  les 
références;  arrêt  du  Tribunal  fédéral  9C_859/2007  du  16  décembre 
2008 consid. 5).  Une telle manière de procéder ne viole pas le droit 
d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n° 10 p. 28). 

10.3 Selon la jurisprudence, le juge qui estime que les faits ne sont 
pas  suffisamment  élucidés  a  en  principe  le  choix  entre  deux 
solutions: soit  renvoyer la cause à l'administration pour complément 
d'instruction,  soit  procéder  lui-même  à  une  telle  instruction 
complémentaire.  Un  renvoi  à  l'administration,  lorsqu'il  a  pour  but 
d'établir  l'état  de  fait,  ne  viole  ni  le  principe  de  simplicité  et  de 
rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant 
autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par 
exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise 
judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état 
de fait), ou si un renvoi apparaît en général disproportionné dans le 
cas  particulier.  A  l'inverse,  le  renvoi  à  l'administration  apparaît  en 
général  justifié  si  celle-ci  a  constaté  les  faits  de  façon  sommaire,  
dans l'idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de 
recours  (arrêt  du  Tribunal  fédéral  9C_162/2007  du  3  avril  2008 
consid. 2.3. et les références citées).

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11.

11.1 Le  juge  des  assurances  sociales  doit  examiner  de  manière 
objective  tous  les  moyens  de  preuve,  quelle  que  soit  leur 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent 
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Avant de conférer 
pleine  valeur  probante  à  un  rapport  médical,  il  s'assurera  que  les 
points  litigieux  ont  fait  l'objet  d'une  étude  circonstanciée,  que  le 
rapport  se fonde sur des examens complets, qu'il  prend également 
en considération les plaintes exprimées par la  personne examinée, 
qu'il  a  été  établi  en  pleine  connaissance  de  l'anamnèse,  que  la 
description  du  contexte  médical  et  l'appréciation  de  la  situation 
médicale  sont  claires  et  enfin  que  les  conclusions de l'expert  sont 
dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a et les références).

11.2 La  jurisprudence  a  posé  des  lignes  directrices  en  ce  qui 
concerne  la  manière  d'apprécier  certains  types  d'expertise  ou  de 
rapports  médicaux. Ainsi,  le  juge ne s'écarte  en  principe pas sans 
motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, 
la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances 
spéciales  à  la  disposition  de  la  justice  afin  de  l'éclairer  sur  les 
aspects  médicaux  d'un  état  de  fait  donné  (ATF 125  V  351  consid. 
3b/aa). Au sujet des rapports établis par les médecins traitant, le juge 
peut et doit  tenir compte du fait  que selon l'expérience, le  médecin 
traitant  est  généralement  enclin,  en  cas  de  doute,  à  prendre  parti 
pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce 
dernier  (ATF  125  V  351  consid.  3b/cc  et  les  références).  Cette 
constatation  s'applique  de  même  aux  médecins  non  traitant 
consultés  par  un  patient  en  vue  d'obtenir  un  moyen  de  preuve  à 
l'appui de sa requête. Toutefois le simple fait qu'un certificat médical  
est  établi  à  la  demande  d'une  partie  et  est  produit  pendant  la 
procédure ne justifie pas en soi  des doutes quant à sa valeur pro -
bante (ATF 125 V 351 consid. 3b/dd et les références citées).

12.
En  l'espèce  il  n'est  pas  contesté  que  la  situation  médicale  du 
recourant se soit détériorée entre les deux demandes de prestations. Il 
y  a  en  effet  péjoration  de l'hypoacousie  et  l'appareil  auditif  est  mal  
supporté. L'intéressé a en outre été hospitalisé, le 26 août 2006 pour 
malaise,  nausées  et  palpitations  et  une  tachycardie  ventriculaire 
monomorphe  soutenue  est  constatée.  Il  souffre  encore  d'une 

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sarcoïdose  stade  II  pulmonaire  en  rémission,  avec  répercussion 
cardiaque et de dyslipidémie. Le rapport E 213 du 10 juillet 2006 fait  
également  mention  d'un  état  dépressif  réactionnel,  toutefois 
aucunement documenté et n'apparaissant dans aucun autre document 
médical  versé  en  cause,  de  sorte  que  cette  affection  ne  peut  être 
retenue.  L'ensemble  des  médecins  consultés  sont  d'avis  que 
l'incapacité de travail pour l'activité de plombier est entière. 

Toutefois, tant le service médical de l'INSS, dans son rapport E 213 du 
10  juillet  2006  (pce  111),  que  la  cardiologue  P._______  dans  ses 
certificats  médicaux des 17 février  2007 et  17 décembre 2008 (pce 
109 et  annexe TAF pce 8) sont  d'avis  que le recourant  est  à même 
d'exercer une activité de substitution, légère, sans stress ni exposition 
au froid, à la chaleur, à la fumée, ou aux champs magnétiques, et en 
évitant  les  efforts  physiques.  La  Dresse  K._______,  médecin  au 
service médical de l'OAIE va dans le même sens (pces 113, 125 et 
134).  Seule  la  Dresse  E._______  maintient,  dans  son  certificat 
médical du 9 avril 2008 (pce 118), que la conjonction des différentes 
pathologies  limite  le  patient  dans  la  réalisation  d'une  vie 
professionnelle normale. Or, ce certificat médical est fort  succinct  et 
ne  remplit  à  l'évidence  pas  les  conditions  jurisprudentielles 
nécessaires  pour  valoir  moyen  de  preuve.  Par  ailleurs,  le  rapport 
médical du Dr O._______ du 30 juillet 2007 relève un état stable avec 
fonction respiratoire conservée (pce 123). 

Rien  au  dossier  ne  permet  de  mettre  en  doute  l'appréciation  du 
service  médical  de  l'OAIE selon  lequel  l'intéressé  peut  exercer  une 
activité légère adaptée sans port de poids de plus de 5 kilos, à l'abri 
du froid et de l'humidité, avec marche limitée, peu de stress, en évitant  
les nuisances telles que la poussière, les émanations, les intempéries. 
Le Tribunal de céans peut donc confirmer le bien-fondé d'une pleine 
capacité  de  travail  dans  une  activité  légère  adaptée  telles  celles 
proposées par l'OAIE.

13.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité,  le revenu que 
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui  
qu'il  pourrait  obtenir  en  exerçant  l'activité  qui  peut  raisonnablement 
être  exigée  de  lui,  après  les  traitements  et  les  mesures  de  ré-
adaptation, sur un marché du travail équilibré. 

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13.1 Le gain d'invalide est une donnée théorique, même s'il est évalué 
sur la base de statistiques. Ces données servent à fixer le montant du 
gain que l'assuré pourrait obtenir, sur un marché équilibré du travail,  
en mettant pleinement à profit sa capacité résiduelle de travail dans un 
emploi adapté à son handicap (arrêt du Tribunal fédéral I  85/05 du 5 
juin 2005 consid. 6 et arrêt du Tribunal fédéral I 222/05 du 13 octobre 
2005 consid. 6). Ce gain doit  être comparé au moment déterminant 
avec celui que la personne valide aurait  effectivement pu réaliser au 
degré de la vraisemblance prépondérante si elle était en bonne santé 
(ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). Le gain de personne valide doit  être 
évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu'il convient, 
en règle générale, de se référer au dernier salaire que l'assuré a obte -
nu avant l'atteinte à la santé, ou, à défaut de salaire de référence, au 
salaire théorique qu'il  aurait  pu obtenir  selon les salaires théoriques 
statistiques disponibles. L'important dans l'évaluation de l'invalidité est 
que les deux termes de la comparaison, à savoir revenu sans invalidité 
et revenu d'invalide, soient équivalents, c'est à dire qu'ils se rapportent 
à un même marché du travail et à une même année de référence (ATF 
110 V 273 consid. 4d; arrêt du Tribunal fédéral I 383/06 du 5 avril 2007 
consid. 4.4). 

13.2 L'administration  doit  de  plus  tenir  compte  pour  le  salaire 
d'invalide de référence d'une diminution de celui-ci, cas échéant, pour 
raison  d'âge,  de  limitations  dans  les  travaux  dits  légers  ou  de 
circonstances particulières. La jurisprudence n'admet à ce titre pas de 
déduction globale supérieure à 25% (ATF 126 V 75 consid. 5). 

14.

14.1 En l'espèce il y a lieu de procéder à une évaluation de l'invalidité 
selon  la  méthode  générale  par  une  comparaison  de  revenus  sur  la 
base de l'Enquête suisse sur la structure des salaires 2006. 

14.2 L'OAIE  a  retenu  à  raison  comme  base  de  comparaison  sans 
invalidité  le  revenu  obtenu  par  le  recourant  en  2000,  indexé  sur  la  
base de l'année 2006, soit un salaire mensuel de Fr. 4'683.87.

14.3 Le  salaire  après  invalidité  est  fixé  sur  la  base  des  données 
statistiques résultant de l'Enquête suisse sur les salaires 2006 (table 
TA1),  en  l'occurrence  celles  des activités  de  substitution  proposées 
par la Dresse K._______, soit Fr. 4'558.32 correspondant aux revenus 
dans  le  commerce  de  détail  et  la  réparation  d'articles  domestiques 

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(Fr. 4'383.-),  sous déduction de 10% dès le 26 août 2006 pour tenir 
compte  des  circonstances  personnelles  et  professionnelles  du  cas 
particulier, et des restrictions aux activités légères, soit  Fr. 4'102.49. 
Ces  activités  n'étant  exigibles,  dès  cette  date,  qu'à  60%,  le  salaire 
d'invalide déterminant est donc de Fr. 2'461.49 (Fr. 4'102.49 x 60%). 

Les  activités  proposées  peuvent  être  exercées  sans  efforts 
moyennement  importants,  en  position  assise  ou  autorisant  le 
changement de position, sans port de charges de plus de 5 kilos, en 
un lieu tempéré non humide, de sorte que ces activités sont adaptées 
au handicap du recourant. De plus, ce type d'activité ne nécessite pas 
de formation particulière autre qu'une mise au courant initiale. 

14.4 En comparant le salaire avant invalidité de Fr. 4'683.87 avec celui 
après  invalidité  de  Fr. 2'461.49,  on  obtient  une  perte  de  gain  de 
47.45% arrondie à 48% ([4'683.87 – 2'461.49] : 4'683.87 x 100). 

Le calcul opéré par l'OAIE ne prête ainsi pas flanc à la critique. Dès 
lors, la décision attaquée doit  être confirmée sur ce point. Quant au 
calcul  même du  montant  de  la  rente,  le  recourant  n'apporte  aucun 
élément permettant de constater une erreur de la part de l'autorité de 
première  instance.  Ainsi,  il  n'a  pas  contesté  le  relevé  des  périodes 
d'assurance  et  des  revenus  pris  en  compte  pour  le  calcul  de  la 
prestation de sorte  que le recours doit  être également rejeté sur ce 
point. 

15.
Le recourant relève que la rente versée ne lui permet pas de survivre. 
Dans  ce  contexte,  il  est  utile  de  rappeler  que,  selon  un  principe 
général  valable  en  assurances  sociales,  l'assuré  a  l'obligation  de 
diminuer le dommage et doit entreprendre de son propre chef tout ce 
qu'on peut raisonnablement attendre de lui afin d'atténuer autant que 
possible les conséquences de son invalidité (ATF 130 V 97 consid. 3.2 
et  les  références  citées;  ATF  123  V  233  consid.  3c).  Il  convient 
également  de  souligner  que  ni  l'âge,  ni  la  situation  familiale  ou 
économique, un arrêt prolongé de l'activité professionnelle ou même le 
refus d'exercer  une activité  médicalement  exigible ne constituent  un 
critère relevant pour l'octroi  d'une rente d'invalidité (arrêt  du Tribunal 
fédéral I 175/04 du 28 janvier 2005 consid. 3). Ce grief doit donc être 
rejeté.

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C-4656/2008

16.
Enfin, le recourant ne peut tirer argument du fait  qu'il  a été reconnu 
invalide à 100% dans son pays d'origine. En effet, l'octroi d'une rente 
étrangère d'invalidité ne préjuge pas l'appréciation de l'invalidité selon 
la  loi  suisse  (ATF 130  V  253  consid.  2.4;  arrêt  du  Tribunal  fédéral 
I 435/02 du 4 février 2003 consid. 2; Revue à l'intention des caisses de 
compensation [RCC] 1989 p. 330). 

17.

17.1 Vu l'issue de la procédure, les frais de celle-ci, fixés à Fr. 300.-, 
sont mis à la charge du recourant (art. 63 al. 1 PA, applicable par le 
truchement  de  l'art. 37  LTAF).  Ils  sont  compensés  par  l'avance  de 
frais du même montant dont il s'est acquitté au cours de l'instruction.

17.2 Il n'est pas alloué de dépens (art. 7 al. 1 et 3 du règlement du 21 
février  2008 concernant  les  frais,  dépens et  indemnités  fixés  par  le 
Tribunal administratif fédéral [FITAF, RS 173.320.2]).

Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais de procédure, d'un montant de Fr. 300.-, sont mis à la charge 
du  recourant.  Ce  montant  est  compensé  par  l'avance  de  frais  déjà 
versée de Fr. 300.-. 

3.
Le présent arrêt est adressé : 

- au recourant (Recommandé avec AR)
- à l'autorité inférieure (n° de réf. [...])
- à l'Office fédéral des assurances sociales

L'indication des voies de droit se trouve à la page suivante.

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La présidente du collège : La greffière :

Madeleine Hirsig Margit Martin

Indication des voies de droit :

La  présente  décision  peut  être  attaquée  devant  le  Tribunal  fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en matière 
de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification (art.  82 
ss, 90 ss et 100 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral [LTF, 
RS 173.110]). Le mémoire doit indiquer les conclusions, les motifs et 
les  moyens  de  preuve,  et  être  signé.  La  décision  attaquée  et  les 
moyens de preuve doivent être joints au mémoire, pour autant qu'ils 
soient en mains de la partie recourante (voir art. 42 LTF).

Expédition : 

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