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**Case Identifier:** 0f3086d2-fa13-5b7d-8f59-8a670e3ca17f
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2025-08-29
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile (Sommaires) 29.08.2025 C/25434/2022
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_002_C-25434-2022_2025-08-29.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties, ainsi qu'à l'Office des poursuites, par plis 

recommandés du 5 septembre 2025. 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/25434/2022 ACJC/1166/2025 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 29 AOÛT 2025 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______, Espagne, recourant contre un jugement rendu 

par la 2ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 26 mars 2025, 

représenté par Me Damien MENUT, avocat, Menut Winiger Revelo Avocats, rue des 

Glacis-de-Rive 23, 1207 Genève, 

et 

Madame B______, domiciliée ______, Espagne, intimée, représentée par Me 

Sébastien DESFAYES, avocat, De Boccard Associés SA, rue du Mont-Blanc 3, 1201 

Genève. 

 

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C/25434/2022 

EN FAIT 

A. Par jugement OSQ/19/2025 rendu le 26 mars 2025, le Tribunal de première 
instance, statuant par voie de procédure sommaire, a déclaré recevable l'opposition 

formée le 24 novembre 2023 par A______ à l'encontre de l'ordonnance de 

séquestre rendue le 22 décembre 2022 dans la cause n° C/25434/2022 (chiffre 1 

du dispositif), l'a admise partiellement (ch. 2), a modifié l'ordonnance de séquestre 

rendue le 22 décembre 2022 dans la cause n° C/25434/2022 en ce que le séquestre 

était ordonné à concurrence de 102'040 fr. 65 (contre-valeur de 90'059.95 GBP) 

avec intérêts à 8% dès le 19 décembre 2023, de 19'828 fr. (contre-valeur de 

17'500 GBP) avec intérêts à 8% dès le 19 décembre 2023, de 32'885 fr. 05 

(contre-valeur de 29'024 GBP) avec intérêts à 8% dès le 19 décembre 2023 et de 

10'406 fr. 30 (contre-valeur de 9'184.50 GBP) avec intérêts à 8% dès le 

19 décembre 2023 (ch. 3), a rejeté l'opposition pour le surplus (ch. 4), arrêté les 

frais judiciaires à 750 fr., compensés à due concurrence avec l'avance fournie par 

A______ et mis à la charge de celui-ci (ch. 5), condamné A______ à verser à 

B______ un montant de 3'000 fr. à titre de dépens (ch. 6) et débouté les parties de 

toute autre conclusion (ch. 7). 

B.  
a. Par acte expédié à la Cour de justice le 7 avril 2025, A______ a formé recours 
contre ce jugement, sollicitant son annulation et, cela fait, concluant à l'annulation 

de l'ordonnance de séquestre du 22 décembre 2022 dans la cause C/25434/2022, 

et à ce qu'il soit ordonné à l'Office des poursuites de libérer les biens séquestrés 

sur la base de l'ordonnance précitée, sous suite de frais judiciaires et dépens. 

b. Par décision du 22 avril 2025, la Cour a constaté que la requête de suspension 
de l'effet exécutoire attaché au jugement entrepris était sans objet (art. 272 al. 4 LP). 

c. Par réponse du 2 mai 2025 tenant sur 8 pages, B______ a conclu au rejet du 
recours, sous suite de frais et dépens, et à la condamnation de A______ à une 

amende sur la base de l'art. 128 al. 3 CPC. 

d. Par réplique du 16 mai 2025, A______ a conclu au rejet des conclusions de sa 
partie adverse tendant à ce qu'une amende soit prononcée à son encontre, et a 

persisté dans ses conclusions pour le surplus. 

e. Les parties ont été informées par courrier du greffe de la Cour du 4 juin 2025 de 
ce que la cause était gardée à juger. 

C. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier. 

a. B______, de nationalité ukrainienne et espagnole, et A______, de nationalité 
espagnole et péruvienne, se sont mariés le ______ 2005 en Espagne.  

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C/25434/2022 

Deux enfants sont nés de cette union, soit C______, né le ______ 2005, et 

D______, né le ______ 2008.  

Du Freezing Injunction Order du 6 avril 2022 et de sa reconnaissance et son 

exécution en Suisse  

b. En date du 28 janvier 2022, B______ a formé une demande en divorce auprès 
de la Central Family Court de E______ (Royaume-Uni) (cause n° 1______). 

c. Le 6 avril 2022, la Central Family Court a prononcé un Freezing Injunction 
Order faisant interdiction à A______ de disposer de quelque manière que ce soit 

de plusieurs biens, en particulier de ses avoirs détenus auprès de [la banque] 

F______.  

d. Par jugement JTPI/13252/2022 du 8 novembre 2022 rendu dans la cause 
n° C/2______/2022, le Tribunal a fait interdiction à A______ ainsi qu'à F______ 

de disposer de quelque manière que ce soit des biens de A______ auprès de cette 

banque, sous la menace de la peine prévue à l'article 292 CP. La suite de la 

procédure en exequatur a été réservée.   

Ce jugement a été confirmé par la Cour de justice dans son arrêt ACJC/305/2023 

du 27 février 2023.  

e. Par ailleurs, par jugement JTPI/18/2024 du 8 janvier 2024 rendu dans la cause 
n° C/3______/2022, le Tribunal a reconnu et déclaré exécutoire en Suisse le 

Freezing Injunction Order du 6 avril 2022 (cause n° 1______). 

Il a considéré que la condition de la compétence indirecte des tribunaux [de] 

E______ devait être admise, de sorte que la décision litigieuse devait être 

reconnue. En effet, à la date du 28 janvier 2022, A______ travaillait au Royaume-

Uni, disposait du statut de résident dans cet Etat, était titulaire d'un contrat de bail 

pour un logement à E______ et était soumis aux autorités fiscales britanniques, 

ces éléments tendant à démontrer qu'il avait son centre de vie dans cet Etat.  

De plus, selon les documents officiels émanant des autorités madrilènes, son 

installation à G______ datait du 2 mars 2022. Il n'avait apporté aucune preuve 

sérieuse de ce qu'il résidait de manière durable et régulière à G______, dans 

l'intention reconnaissable de s'y établir, avant cette date. 

Ce jugement a également été confirmé par la Cour de justice, dans son arrêt 

ACJC/1456/2024 du 19 novembre 2024.   

A______ n'a pas formé recours à l'encontre de l'arrêt précité.     

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C/25434/2022 

Des décisions rendues par les autorités britanniques à l'origine du séquestre 

litigieux  

f. Par ordonnance ("Financial Order") du 26 mai 2022 dans la cause 1______, la 
Central Family Court a condamné A______ à verser en mains de B______ un 

montant de 17'000 GBP par mois à partir du 9 juin 2022 à titre de contribution à 

son entretien.  

A teneur de la même décision du 26 mai 2022, A______ a également été 

condamné à verser la somme de 173'000 GBP aux Conseils de B______.  

Par ordonnance de la Central Family Court du 16 septembre 2022, A______ a été 

condamné à payer 17'500 GBP à titre de frais de justice.  

g. Par ordonnance de la Central Family Court du 28 septembre 2022, A______ a 
été condamné à payer 29'024 GBP à titre de frais de justice.  

h. Dans sa décision du 5 octobre 2022, la Central Family Court a rejeté la requête 
de A______ visant à contester la compétence des tribunaux anglais et s'est 

déclarée compétente ratione loci pour connaître du divorce des parties et de ses 

effets financiers au vu du domicile du précité à E______.  

Ce dernier a également été condamné à payer 9'184.50 GBP à titre de frais de 

justice.  

i. Par ordonnance rendue le 28 octobre 2022, la Central Family Court de E______ 
a constaté que la dette de A______ envers B______ et ses conseils, comprenant 

les arriérés de contribution d'entretien selon l'ordonnance du 26 mai 2022 (à 

hauteur de 56'059.95 GBP et 888.58 GBP d'intérêts) ainsi que les frais de justice 

fixés dans les ordonnances des 26 mai (162'021 GBP et 3'809 GBP d'intérêts), 

16 septembre (17'500 GBP), 28 septembre (29'024 GBP) et 5 octobre 2022 

(9'184 GBP), s'élevait à 278'487.73 GBP, intérêts compris.  

Cette ordonnance réserve les frais.  

j. Le divorce des parties a été prononcé par les autorités britanniques le 11 janvier 
2023. 

k. Les effets financiers du divorce ont été réglés par Final Order du 27 février 
2023.  

Il ressort, notamment, de cette décision que A______ a assisté personnellement 

et/ou a été représenté légalement aux audiences de la Central Family Court du 

6 avril 2022 – lors de laquelle il a contesté la compétence de cette autorité –, des 
23 et 26 mai 2022 et du 16 septembre 2022. 

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C/25434/2022 

A______ a informé les autorités judiciaires [de] E______ de ce qu'il renonçait à 

participer à la procédure par courrier du 25 septembre 2022. 

Dûment convoqué, il ne s'est plus présenté aux audiences ultérieures. 

Toutes les ordonnances, avis d'audiences et documents lui ont été signifiés par le 

Tribunal et/ou les avocats de B______; il a eu l'occasion de présenter ses 

arguments.  

De la procédure en Espagne  

l. Parallèlement, en 2022, A______ a déposé une demande en divorce en Espagne.  

m. Par décision du 9 juin 2022, le Tribunal de première instance n°06 de 
H______ (Espagne) a retenu qu'il était compétent par application de l'art. 779 du 

code procédure civile espagnole (pièce 11 recourant devant le Tribunal). 

n. Le 18 novembre 2024, les tribunaux espagnols ont déclaré exécutoire en 
Espagne le jugement de divorce prononcé par les autorités britanniques le 

11 janvier 2023 (pièce 58 intimée devant le Tribunal). 

Le juge espagnol a notamment retenu que la procédure de divorce engagée en 

Espagne était postérieure à l'introduction de la procédure au Royaume-Uni.  

A______ a formé recours à l'encontre de ce jugement. 

De la présente procédure  

o. Le 19 décembre 2022, B______ a formé une requête de séquestre à l'encontre 
de A______, concluant à ce que le Tribunal ordonne le séquestre des comptes 

bancaires et tout autre avoir de ce dernier auprès de F______ à Genève (comptes 

n° 4______ et n° 5______) à concurrence de : 

- 102'040 fr. 65 (contre-valeur de 90'059.95 GBP) avec intérêts à 8% dès le 

16 décembre 2022 (contributions d'entretien dues à la date du 19 décembre 

2022); 

- 182'959 fr. (contre-valeur de 161'477.64 GBP) avec intérêts à 8% dès le 

16 décembre 2022 (frais de justice fixés dans l'ordonnance du 26 mai 2022); 

- 19'828 fr. (contre-valeur de 17'500 GBP) avec intérêts à 8% dès le 16 décembre 

2022 (frais de justice fixés dans l'ordonnance du 16 septembre 2022); 

- 32'885 fr. 05 (contre-valeur de 29'024 GBP) avec intérêts à 8% dès le 

16 décembre 2022 (frais de justice fixés dans l'ordonnance du 28 septembre 

2022);  

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C/25434/2022 

- 10'406 fr. 30 (contre-valeur de 9'184.50 GBP) avec intérêts à 8% dès le 

16 décembre 2022 (frais de justice fixés dans l'ordonnance du 5 octobre 2022); 

- 6'571 fr. 60 (contre-valeur de 5'800 GBP) avec intérêts à 8% dès le 16 décembre 

2022 (frais judiciaires allégués dus selon l'ordonnance du 28 octobre 2022); 

- Et 9'099 fr. 20 (contre-valeur de 8'030.83 GBP).    

B______ a exposé que A______ était encore domicilié au Royaume-Uni après le 

28 janvier 2022, soit après l'ouverture de la procédure de divorce à E______. Elle 

a produit les mêmes documents que dans le cadre de la procédure 

n° C/3______/2022 (exequatur du Freezing Injunction Order), à savoir 

notamment le contrat de bail de A______ pour un appartement à E______ daté du 

19 janvier 2022 et l'autorisation de séjour de celui-ci au Royaume-Uni d'une durée 

de cinq ans datée du 2 juillet 2021.     

Elle a allégué que A______ résidait à G______ [Espagne] depuis le mois de mars 

2022, certificat de résidence des autorités madrilènes à l'appui.   

p. Par ordonnance du 22 décembre 2022, le Tribunal a ordonné le séquestre 
requis. 

q. Par acte du 24 novembre 2023, A______ a formé opposition au séquestre. Il a 
conclu à ce que lui soient notifiées la requête de séquestre et les pièces produites 

et à ce que lui soit imparti un délai pour compléter son écriture.  

Il a contesté la compétence des autorités du Royaume-Uni, où il n'avait jamais été 

domicilié. Le "jugement britannique" sur lequel s'était fondée B______ pour 

obtenir le séquestre ne lui avait jamais été notifié. Il n'existait donc pas de cas de 

séquestre.   

A______ n'a pas contesté être titulaire des deux comptes bancaires visés par la 

requête de séquestre.   

Le procès-verbal de séquestre lui avait été notifié le 13 novembre 2023, par le 

biais d'une connaissance à Genève.  

r. Dans ses déterminations sur opposition à séquestre du 12 février 2024, 
B______ a conclu au rejet de l'opposition, sous suite de frais. Elle a notamment 

exposé que le montant de 173'000 GBP, visé par la décision du 26 mai 2022 

(correspondant aux honoraires de ses Conseils) lui était dû (et non pas à ses 

avocats), au titre de dépens, selon l'article 22 ZA du Matrimonial Causes Act 

prévoyant que le tribunal peut ordonner à une partie de prendre en charge les frais 

juridiques de l'autre partie.    

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C/25434/2022 

s. Lors de l'audience du 26 février 2024, le Tribunal a informé B______ de ce que 
la procédure se poursuivrait désormais par voie écrite.     

t. Dans ses déterminations du 24 septembre 2024, A______ a persisté dans ses 
conclusions.  

Il a derechef soutenu que les autorités britanniques n'étaient pas compétentes pour 

connaître de la procédure de divorce initiée par B______. Il avait séjourné au 

Royaume-Uni entre les mois de janvier 2018 et mars 2020 pour des motifs 

strictement professionnels.   

Il a produit les mêmes documents que dans le cadre de la procédure 

n° C/3______/2022, à savoir notamment, une attestation d'un voisin espagnol 

témoignant de sa présence continue à G______, un courriel de son épouse du 

29 août 2021 (dans lequel elle se référait, selon lui, au fait que de décembre 2020 

à août 2021, il avait été "tout le temps à G______"), un décompte fiscal établi par 

les autorités britanniques selon lequel qu'il n'avait payé aucun impôt entre le 

6 avril 2020 et le 5 avril 2022, ainsi qu'un certificat de vaccination contre le Covid 

en Espagne (les 1er et 22 juin 2021, ainsi que le 9 janvier 2022).   

Il a répété que les ordonnances prononcées par les autorités britanniques 

invoquées à l'appui du séquestre ne lui avaient pas été notifiées. Il a à cet égard 

produit un courrier de son Conseil anglais à celui de B______ du 23 mars 2023 

mentionnant la réception du Final order du 27 février 2023. Les précédentes 

décisions et citations ne lui avaient pas été notifiées. Son avocat avait requis copie 

de toutes les ordonnances, incluant celle du 5 octobre 2022, précisant qu'elles 

étaient contestées, ainsi qu'une preuve des tentatives de notification à l'égard de 

son mandant.   

A______ a fait valoir qu'une partie des montants réclamés par B______ étaient 

dus aux Conseils de celle-ci et non à cette dernière, selon ce que prévoyaient les 

décisions des 26 mai et 28 octobre 2022. Il a affirmé qu'un montant de 

GBP 268'275.- avait été versé le 18 avril 2024 en lien avec les contributions 

d'entretien de B______, de sorte qu'il n'était redevable d'aucun montant envers 

celle-ci.     

u. Dans sa "duplique" du 10 octobre 2024, B______ a conclu au rejet de 
l'opposition.   

Elle n'a pas contesté avoir perçu la somme de 268'275 GBP le 18 avril 2024. Ce 

montant avait été affecté aux frais de justice de deux ordonnances du 19 décembre 

2023 – qu'elles a produites – à hauteur de 33'032.70 GBP et 17'160.50 GBP avec 
intérêts, les pensions alimentaires dues après le 15 décembre 2022 à hauteur de 

32'371 GBP et le montant de 161'477 GBP selon l'ordonnance du 26 mai 2022, de 

sorte que les créances suivantes demeuraient ouvertes:    

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C/25434/2022 

- 90'059.95 GBP à titre de contribution d'entretien selon l'ordonnance du 26 mai 

2022, avec intérêts à 8% dès le 19 décembre 2023; 

- 17'500 GBP à titre de frais de justice selon l'ordonnance du 16 septembre 

2022, avec intérêts à 8% dès le 19 décembre 2023;  

- 29'024 GBP à titre de frais de justice selon l'ordonnance du 28 septembre 

2022, avec intérêts à 8% dès le 19 décembre 2023;  

- 9'184.50 GBP à titre de frais de justice selon l'ordonnance du 5 octobre 2022, 

avec intérêts à 8% dès le 19 décembre 2023; 

- 5'800 GBP à titre de frais de justice selon l'ordonnance du 28 octobre 2022, 

avec intérêts à 8% dès le 19 décembre 2023; 

- Et 146.46 GPB à titre d'intérêts. 

Elle avait actualisé ses conclusions en ce sens dans le cadre de la procédure de 

mainlevée introduite le 27 novembre 2023 (cause n° C/6______/2023).     

v. Les parties ont encore déposé des déterminations écrites les 2, 16 et 
23 décembre 2024, ainsi que le 20 janvier 2025.   

w. La cause a été gardée à juger le 3 février 2025.  

EN DROIT 

1. 1.1 Le jugement entrepris étant une décision statuant sur opposition à séquestre, 
seule la voie du recours est ouverte (art. 278 al. 3 LP; art. 309 let. b ch. 6 et 

319 let. a CPC). 

Le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans 

les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 278 al. 1 LP 

et 321 al. 2 CPC). 

Pour satisfaire à cette exigence, il ne suffit ainsi pas au recourant de renvoyer aux 

moyens soulevés en première instance, ni de se livrer à des critiques toutes 

générales de la décision attaquée; sa motivation doit être suffisamment explicite 

pour que l'instance de recours puisse la comprendre aisément, ce qui suppose une 

désignation précise des passages de la décision que la recourante attaque et des 

pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1 

précité). 

La cognition de la Cour est limitée à la violation du droit et à la constatation 

manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC et 278 al. 3 LP). Elle a donc un 

plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, 

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C/25434/2022 

n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et motivés par la partie 

recourante. La constatation manifestement inexacte des faits équivaut à 

l'arbitraire. La constatation des faits ou l'appréciation des preuves est arbitraire si 

celle-ci est manifestement insoutenable ou en contradiction évidente avec la 

situation de fait, ou encore repose sur une inadvertance manifeste ou heurte de 

façon choquante le sentiment de la justice (HOHL, Procédure civile, Tome II, 

2010, n° 2307, 2509 et 2938). 

 1.2 Déposé dans le délai et selon les formes requis par la loi, le recours est 
recevable sous cet angle. La recevabilité des différents griefs sera examinée ci-

après. 

1.3 La procédure sommaire étant applicable (art. 251 let. a CPC), il est statué sur 
la base de la simple vraisemblance des faits et après un examen sommaire du droit 

(ATF 138 III 232 consid. 4.1.1).  

2. 2.1.1 En matière d'opposition au séquestre, l'art. 278 al. 3 LP dispose que les 
parties peuvent alléguer des faits nouveaux dans la procédure de recours contre la 

décision rendue sur opposition. Cette disposition instaure une exception à 

l'art. 326 al. 1 CPC, qui prohibe les conclusions, les allégations de faits et les 

preuves nouvelles dans le cadre d'un recours (cf. art. 326 al. 2 CPC). 

Les faits nouveaux, qui selon l'art. 278 al. 3 LP, peuvent être invoqués devant 

l'instance de recours, comprennent autant les pseudo nova que les vrais nova, les 

pseudo nova désignant les faits et moyens de preuves qui existaient déjà avant la 

décision sur opposition. Pour ce qui est des conditions auxquelles ceux-ci peuvent 

être introduits en procédure de recours, il faut appliquer par analogie les règles 

prévues par l'art. 317 al. 1 CPC (ATF 145 III 324 du 3 avril 2019 consid. 6.6 et 6.2). 

Selon l'article 317 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris 

en compte que s'ils sont invoqués ou produits sans retard et s'ils ne pouvaient être 

invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en 

prévaut ait fait preuve de la diligence requise. 

2.1.2 Les faits notoires ou notoirement connus du tribunal et les règles d'expérience 
généralement reconnues ne doivent pas être prouvés (art. 151 CPC). 

Même le Tribunal fédéral peut les prendre d'office en considération; dans cette 

mesure, les faits notoires sont soustraits à l'interdiction des nova (arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_719/2018 du 12 avril 2019 consid. 3.2.1 et 3.2.3). 

Il s’agit des faits et des circonstances connus du tribunal de par son activité 
officielle (Message CPC [2006], 6922). Ainsi, les faits qui ressortent d’une autre 
procédure entre les mêmes parties peuvent être pris en considération même en 

l’absence d’allégation ou d’offre de preuve correspondante (arrêt du Tribunal 

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fédéral 5A_774/2017 du 12 février 2018, consid. 4.1.1; 5A_610/2016 du 3 mai 

2017, consid. 3.1 et réf. cit.), du moment que c’est la même Cour qui traite des 
procédures en question (arrêt du Tribunal fédéral 5D_37/2018 du 8 juin 2018 

consid. 5). 

2.2 En l'espèce, le recourant ne se plaint pas d'une constatation manifestement 
inexacte des faits par le Tribunal. Il se limite à présenter, dans son recours, son 

propre état de faits. 

Ainsi, l'état de faits retenu par le Tribunal a été repris dans son entier, sous réserve 

de quelques précisions, qui ont été ajoutées, relevant uniquement de faits notoires 

(connus de la Cour et des parties). 

3. Le recourant se plaint de la violation de son droit d'être entendu au motif que le 
Tribunal ne se serait prononcé ni sur la compétence des tribunaux espagnols, ni 

sur celle de l'identité du créancier [des frais de justice], ni sur la valeur probante 

des affidavits produits par l'intimée. 

3.1 Est déduit du droit d'être entendu découlant de l'art. 29 al. 2 Cst. le devoir pour 
le juge de motiver sa décision. Le juge n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et 

de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais 

peut au contraire se limiter à l'examen des questions décisives pour l'issue du 

litige. La motivation peut d'ailleurs être implicite et résulter des différents 

considérants de la décision. En revanche, une autorité se rend coupable d'un déni 

de justice formel prohibé par l'art. 29 al. 2 Cst. si elle omet de se prononcer sur 

des griefs qui présentent une certaine pertinence ou de prendre en considération 

des allégués et arguments importants pour la décision à rendre (ATF 141 V 557 

consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_579/2017 du 13 septembre 2017 

consid. 2.1). 

Dès lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guidé la décision de l'autorité, le 

droit à une décision motivée est respecté, même si la motivation présentée est 

erronée (arrêt du Tribunal fédéral 5A_111/2015 du 20 octobre 2015 consid. 3.1). 

Si l'autorité de recours a une cognition complète, il est en principe admissible, 

sous l'angle du droit constitutionnel, de guérir les défauts de motivation du 

jugement de première instance (ATF 135 I 279 consid. 2.6.1, in JdT 2010 I 255; 

137 I 195 consid. 2.3.2, in SJ 2011 I 345; arrêt du Tribunal fédéral 5A_638/2016 

du 2 décembre 2016 consid. 3.5.2). 

3.2.1 En l'occurrence, le Tribunal a retenu que les juridictions genevoises avaient 
déjà admis la compétence indirecte des tribunaux [de] E______ en relation avec la 

reconnaissance du Freezing Injoncion Order du 6 avril 2022 (C/3______/2022) et 

que rien ne justifiait de s'écarter des considérations des juridictions précédentes, 

les documents produits par les parties dans la procédure d'opposition au séquestre 

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C/25434/2022 

étant les mêmes que celles versées à la procédure C/3______/2022. L'intimée 

avait rendu vraisemblable le domicile de l'opposant à E______ au moment du 

dépôt de la demande de divorce. La saisine des autorités espagnoles n'y changeait 

rien, étant relevé que celles-ci avaient reconnu le jugement de divorce anglais. 

Le recourant se contente de soutenir avoir "fourni un argumentaire détaillé 

s'agissant de la décision espagnole du 18 novembre 2024 (pièce 58 de l'intimée 

[devant le Tribunal]) mais également de la décision du 9 juin 2022 (pièce 11 du 

[du recourant devant le Tribunal])", sur laquelle le Tribunal ne se serait pas 

prononcé. Il sera préalablement relevé qu'on peine à trouver dans les écritures du 

recourant devant le Tribunal "l'argumentaire détaillé" auquel il fait référence 

devant la Cour. Pas plus qu'il ne l'avait fait en première instance, le recourant ne 

fait état, devant la Cour, d'élément concret figurant dans ces décisions, qui aurait 

dû conduire le Tribunal à statuer dans un sens différent sur opposition. Pour autant 

que sa motivation très succincte soit suffisante au regard des exigences de 

l'art. 321 CPC, ce qui est douteux, celle-ci ne saurait conduire à admettre une 

violation du droit d'être entendu du recourant. En effet, on comprend que le 

Tribunal n'a pas retenu les arguments du recourant, sans les examiner un par un, 

ce qu'il était en droit de faire, en se fondant sur d'autres éléments du dossier, qu'il 

a mis en exergue, pour admettre la compétence des tribunaux [de] E______. Le 

premier juge n'avait pas à se prononcer formellement sur la question de la 

compétence des juridictions espagnoles, lesquelles ont d'ailleurs reconnu et 

déclaré exécutoire le jugement de divorce [de] E______, admettant ainsi la 

compétence de celui-ci. 

3.2.2 Dans la décision querellée, le Tribunal a retenu, au titre des créances objets 
du séquestre, les montants allégués par l'intimée dans sa duplique du 10 octobre 

2024, tenant compte de la somme perçue par celle-ci du recourant de 

268'275 GBP. Les montants de 5'800 GBP et 146 GBP ont été écartés car non 

rendus vraisemblables. 

Le recourant reproche au Tribunal de n'avoir pas traité de son grief tiré de 

l'identité des créanciers des frais de justice (les conseils de l'intimée et non cette 

dernière), faisant valoir comme seul argument les termes des ordonnances des 

26 mai et 28 octobre 2022, qui prévoient que ceux-ci sont dus aux Conseils de 

l'intimée. 

On comprend cependant de la décision entreprise que le Tribunal a, certes 

implicitement, admis les arguments de l'intimée, selon lesquels les frais de justice 

lui étaient dus, au titre de dépens, selon l'article 22 ZA du Matrimonial Causes Act 

prévoyant que le tribunal peut ordonner à une partie de prendre en charge les frais 

juridiques de l'autre partie. 

Le grief tiré de la violation du droit d'être entendu est infondé. 

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C/25434/2022 

En tout état, les frais de justice prévus par l'ordonnance du 22 mai 2022 ont été 

réglés au moyen du montant reçu par l'intimée le 18 avril 2024, et dès lors 

soustraits des créances objets du séquestre.  

Par surabondance, dans la mesure où le recourant limite son argumentation à 

reprendre le dispositif des ordonnances précitées, sans se déterminer sur les 

explications fournies par sa partie adverse à cet égard et retenues par le Tribunal, 

sa motivation parait en tout état insuffisante, et, partant, irrecevable. 

3.2.3 Dans la décision entreprise, le Tribunal ne mentionne pas les affidavits 
produits par l'intimée dans le cadre de sa requête de séquestre. En revanche, il fait 

référence à celui versé à la procédure par le recourant dans ses déterminations du 

23 septembre 2024, à savoir la déclaration de son voisin à G______ (pièce 6). 

Le recourant reproche de manière toute générale au Tribunal de ne pas s'être 

prononcé sur la force probante des affidavits produits par l'intimée à l'appui de ses 

écritures, sans citer ceux que le premier juge aurait pris en compte pour aboutir à 

la solution. 

Outre qu'une fois encore, le grief n'est pas suffisamment motivé, il tombe à faux. 

Comme déjà relevé, le Tribunal a fondé sa décision sur plusieurs éléments du 

dossier, à l'exclusion des affidavits produits par l'intimée qui ne sont d'ailleurs pas 

mentionnés dans l'état de fait de la décision querellée. 

 3.2.4 En conclusion, le grief de violation du droit d'être entendu est infondé. 

4.  Le Tribunal a retenu que l'intimée avait rendu vraisemblable le domicile de 
l'opposant à E______ au moment de l'introduction de la procédure de divorce, ce 

qui fondait la compétence indirecte des tribunaux [de] E______, comme déjà jugé 

par le Tribunal et la Cour dans la cause C/3______/2022, dont il a fait siens les 

motifs. 

Le recourant fait grief au premier juge d'avoir considéré qu'il était domicilié à 

E______ au moment du dépôt de la demande de divorce par l'intimée. 

 4.1.1 Selon l'art. 65 al. 1 LDIP, les décisions étrangères de divorce sont reconnues 
en Suisse lorsqu'elles ont été rendues dans l'Etat du domicile ou de la résidence 

habituelle, ou dans l'Etat national de l'un des époux, ou si elles sont reconnues 

dans un de ces Etats. Toutefois, selon l'art. 65 al. 2 LDIP, la décision rendue dans 

un Etat dont aucun des époux ou seul l'époux demandeur a la nationalité n'est 

reconnue en Suisse que lorsque, au moment de l'introduction de la demande, au 

moins l'un des époux était domicilié ou avait sa résidence habituelle dans cet Etat 

et que l'époux défendeur n'était pas domicilié en Suisse (let. a); lorsque l'époux 

défendeur s'est soumis sans faire de réserve à la compétence du tribunal étranger 

(let. b), ou lorsque l'époux défendeur a expressément consenti à la reconnaissance 

de la décision en Suisse (let. c). 

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C/25434/2022 

4.1.2 Selon l'art. 20 al. 1 let. a LDIP, une personne physique a son domicile dans 
l'Etat dans lequel elle réside avec l'intention de s'y établir. 

La notion de domicile - qui correspond à celle de l'art. 23 CC (FF 1983 I 255 

p. 307 et 308) - comporte deux éléments : l'un objectif, la présence physique en un 

lieu donné; l'autre subjectif, l'intention d'y demeurer durablement (ATF 137 II 122 

consid. 3.6; 137 III 593 consid. 3.5; 136 II 405 consid. 4.3; 135 III 49 consid. 6.2; 

arrêt du Tribunal fédéral 5A_270/2012 du 24 septembre 2012 consid. 4.2). Pour 

savoir si une personne réside dans un lieu avec l'intention de s'y établir, ce n'est 

pas la volonté interne de l'intéressé qui est déterminante, mais les circonstances 

objectives, reconnaissables pour les tiers, qui permettent d'en déduire une pareille 

intention (ATF 120 III 7 consid. 2a; 119 II 167 consid. 2b). En d'autres termes, il 

faut pouvoir objectivement inférer de l'ensemble des circonstances qu'une 

personne a fait d'un endroit (ou a l'intention d'en faire) le centre de ses intérêts 

personnels, sociaux et professionnels (arrêts du Tribunal fédéral 4A_588/2017 du 

6 avril 2018 consid. 3.2.1 et 5A_278/2017 du 19 juin 2017 consid. 3.1.1.1). 

Pour déterminer le domicile d'une personne, il faut tenir compte de l'ensemble de 

ses conditions de vie. Le "centre de gravité" de son existence se trouve à l'endroit 

où se focalisent un maximum d'éléments concernant sa vie personnelle, sociale et 

professionnelle, de sorte que l'intensité des liens avec ce centre l'emporte sur les 

liens existant avec d'autres endroits (arrêts du Tribunal fédéral 4A_588/2017 précité 

consid. 3.2.1 et 5A_757/2015 du 15 janvier 2016 consid. 4.2, in SJ 2016 I 265). 

Des éléments administratifs tels que le dépôt des papiers d'identité, des 

attestations émanant de la police des étrangers, des autorités fiscales ou des 

assurances sociales, ou encore un permis de circulation ou un permis de conduire 

sont des indices sérieux de l'existence du domicile, mais pas nécessairement 

déterminants; la présomption de fait qu'ils créent peut être renversée par des 

preuves contraires. Ces indices ne sauraient l'emporter sur le lieu où se 

concentrent un maximum d'éléments concernant la vie personnelle, sociale et 

professionnelle de l'intéressé (ATF 125 III 100 consid. 3; 136 II 405 consid. 4.3; 

arrêt du Tribunal 5A_812/2015 du 6 septembre 2016 consid. 5.1.2). 

Lorsqu'une personne séjourne en deux endroits différents et qu'elle a des relations 

avec ces deux endroits, le domicile se trouve au lieu avec lequel elle a les relations 

les plus étroites, compte tenu de l'ensemble des circonstances (ATF 125 III 100 

consid. 3, 120 III 7 consid. 2b).  

4.2 En l'espèce, le raisonnement du Tribunal est exempt de toute critique. Les 
autorités [de] E______ ont admis leur compétence dans des décisions que le 

recourant n'a pas contestées. Par ailleurs, le Tribunal et la Cour, se basant 

principalement sur les mêmes pièces que celles produites dans la présente 

procédure, ont considéré que le recourant était domicilié à E______ au moment 

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C/25434/2022 

du dépôt de la demande le 28 janvier 2022. Le recourant ne fait valoir aucun 

argument nouveau qui justifierait de s'écarter de ces décisions. 

A l'inverse, l'intimée a produit devant le Tribunal un extrait du registre du 

commerce de I______ [Emirats Arabes Unis] dans lequel le recourant apparait 

"domicilié à E______" et les taxes d'habitation dues par le recourant dans cette 

ville, éléments nouveaux qui ne font que renforcer la solution retenue. 

Le recourant se contente d'opposer son interprétation des pièces à celle du 

Tribunal, sans prétendre que l'appréciation qui en a été faite serait arbitraire, de 

sorte que sa motivation, de nature appellatoire, est insuffisante. 

C'est ainsi à raison que le Tribunal a retenu que le recourant était domicilié au 

Royaume-Uni au moment de l'introduction de la procédure de divorce à E______ 

et que la compétence indirecte des tribunaux [de] E______ était donnée. 

Le grief du recourant est dès lors dépourvu de fondement. 

5. S'agissant du grief du recourant relatif à la compétence des autorités espagnoles, 
comme déjà relevé ci-dessus, le Tribunal n'avait pas à se prononcer explicitement 

sur ce point; les autorités espagnoles ont reconnu le jugement de divorce anglais, 

et, partant, la compétence des autorités qui l'avaient rendu. 

6. Enfin, le recourant se plaint du montant des créances en séquestre retenu par le 
Tribunal. Celui-ci n'aurait pas dû admettre que le montant de 268'275 GBP versé 

le 26 avril 2024 soit affecté au paiement des créances des conseils de l'intimée. Si 

tel n'avait pas été le cas, le Tribunal aurait constaté que les créances de l'intimée 

avaient été entièrement éteintes et il aurait fait droit à l'opposition. 

 Comme retenu ci-dessus, le grief tiré de l'identité des créanciers des frais de 

justice est infondé. Cela scelle également le sort de celui tiré de l'affectation du 

montant de 268'275 GBP effectuée par le Tribunal. 

7. Le recours sera en conséquence rejeté. 

8. Il sera renoncé à infliger au recourant une amende en application de l'art. 128 al. 3 
CPC, dans la mesure où les conditions n'en sont pas réalisées, bien que le 

recourant ne soit pas loin d'avoir usé de procédés téméraires. 

9. Le recourant, qui succombe, sera condamné aux frais de recours (art. 106 al. 1 
CPC), arrêtés à 1'325 fr. (art. 48 et 61 OELP et 26 RTFMC), y compris la décision 

sur effet suspensif, compensés avec l'avance fournie, acquise à l'Etat de Genève 

(art. 111 al. 1 CPC). 

 Il sera en outre condamné à verser à l'intimée 1'500 fr., compte tenu du travail de 

l'avocat, qui a répondu au recours par une écriture de 8 pages utiles (art. 84, 85, 88 

et 90 RTFMC). 

* * * * *

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C/25434/2022 

 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

 
A la forme : 

Déclare recevable le recours interjeté le 7 avril 2025 par A______ contre le jugement 

OSQ/19/2025 rendu le 26 mars 2025 par le Tribunal de première instance dans la cause 

C/25434/2022–2 SQP. 

Au fond : 

Rejette ce recours. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais du recours à 1'325 fr., les met à la charge de A______ et dit qu'ils sont 

compensés avec l'avance fournie, acquise à l'Etat de Genève. 

Condamne A______ à verser à B______ la somme de 1'500 fr. à titre de dépens de 

recours. 

Siégeant : 

Madame Pauline ERARD, présidente; Madame Sylvie DROIN, Madame Nathalie 

LANDRY-BARTHE, juges; Madame Mélanie DE RESENDE PEREIRA, greffière. 

La présidente : 

Pauline ERARD 

 La greffière : 

Mélanie DE RESENDE PEREIRA 

 

 

 

 

 

 
Indication des voies de recours : 
 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification 

avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du 

recours en matière civile. 
 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.