# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 4551abc8-fa4c-56c5-9076-c0ff060b8321
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-02-13
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 13.02.2014 C/11986/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-11986-2010_2014-02-13.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés ainsi qu'au Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant et au Service de protection des mineurs par plis 
simples le 4 mars 2014. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/11986/2010 ACJC/276/2014 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU JEUDI 13 FEVRIER 2014 

 

Entre  

Monsieur A______, domicilié ______ (GE), appelant d'un jugement rendu par la 1ère 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 30 janvier 2013, comparant 
d'abord par Me Tania Sanchez Walter, avocate, puis en personne, 

et 

Madame B______, née______, domiciliée ______ (GE), intimée, comparant par Me 
Laurent Nephtali, avocat, 11, rue De-Beaumont, 1206 Genève, en l’étude duquel elle 
fait élection de domicile, 

Les mineures C______ et D______, domiciliée ______ (GE), intimées et appelantes 
sur appel joint, représentées par leur curatrice, Me Alexandra Clivaz-Buttler, avocate, 2, 
rue de la Rôtisserie, case postale 3809, 1211 Genève 3, comparant en personne, 

 

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C/11986/2010 

EN FAIT 

 a. Par jugement JTPI/1588/2013 du 30 janvier 2013, communiqué aux parties 
pour notification le 1er février 2013, le Tribunal de première instance a dissous 
par le divorce le mariage contracté le ______ 1998 par A______ et B______ (ch. 
1 du dispositif), attribué à l'épouse l'autorité parentale et la garde des enfants 
C______ et D______(ch. 2), suspendu les relations personnelles entre le père et 
C______ et dit que ces relations ne seraient reprises qu'à l'initiative de la jeune 
fille et dans la mesure voulue par elle (ch. 3), fixé les relations personnelles entre 
le père et D______ à une sortie récréative par mois, selon des modalités à fixer 
d'entente avec la mère ou, à défaut, par la curatrice ou le curateur à désigner (ch. 
4), instauré une curatelle d'assistance éducative au profit de l'épouse (ch. 5), 
instauré une curatelle d'organisation et, au besoin, de surveillance des relations 
personnelles entre le père et D______(ch. 6), transmis le jugement au Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant en vue de la nomination du curateur/de la 
curatrice (ch. 7), condamné le mari à verser à l'épouse, à titre de contribution à son 
entretien, 4'800 fr. par mois jusqu'au 30 juin 2015, puis 2'500 fr. jusqu'au 30 juin 
2018 (ch. 8), condamné le mari à verser à l'épouse, à titre de contribution à 
l'entretien de chacune des filles, allocations familiales non comprises, 1'600 fr. par 
mois jusqu'à l'âge de 14 ans révolus, 1'800 fr. jusqu'à la majorité et 2'000 fr. 
jusqu'à l'âge de 25 ans au maximum, en cas de formation professionnelle ou 
d'études sérieuses et suivies (ch. 9), dit que ces contributions seraient indexées 
(ch. 10), ordonné le partage, par moitié, des avoirs de prévoyance professionnelle 
accumulés par les parties durant leur mariage et transmis la cause à la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice pour l'exécution du partage (ch. 11), 
attribué à l'époux la propriété exclusive de l'appartement sis ______ à V______ 
(GE) et ordonné la modification des inscriptions du Registre foncier en 
conséquence (ch. 12), condamné le mari à verser à l'épouse, à titre de liquidation 
du régime matrimonial, la somme de 696'939 fr. (ch. 13), réservé la liquidation de 
la copropriété des appartements sis à ______ (France) (ch. 14), mis les honoraires 
de la curatrice à la charge des parties dans une proportion de deux tiers pour 
A______ et d'un tiers pour B______ (ch. 15), invité la curatrice à faire taxer ses 
honoraires par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, autorité de 
nomination, le nombres d'heures d'activité correspondant à la note du 27 
novembre 2012 (ch. 16), fixé les frais de la procédure à 8'000 fr. (1'000 fr. 
d'émolument de mise au rôle et 7'000 fr. de sûretés), qu'il a mis à la charge des 
parties dans la proportion de deux tiers pour l'époux et d'un tiers pour l'épouse (ch. 
17), dit que les sûretés fournies par A______ étaient affectées au paiement de ces 
frais (ch. 18), condamné B______ à rembourser à A______2'660 fr. constituant sa 
part de frais de justice (ch. 19), compensé les dépens pour le surplus (ch. 20) et 
débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 21). 

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b. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 6 mars 2013, A______ 
appelle du jugement précité, concluant à l'annulation des chiffres 3, 4, 8, 13, 15 à 
19 et 21. 

 Dans ses dernières conclusions du 11 décembre 2013 à la suite de faits nouveaux, 
A______ conclut à l'annulation des chiffres 2 à 4, 8 à 10, 13, 15 à 19 et 21. Cela 
fait, il demande que lui soient attribuées l'autorité parentale et la garde de 
C______, qu'un droit de visite, qui s'exercera d'entente entre l'enfant et son 
curateur, soit réservé à la mère, qu'une curatelle d'organisation et de surveillance 
du droit aux relations personnelles entre la mère et C______ soit instaurée, que 
l'arrêt soit transmis au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant en vue de la 
nomination dudit curateur, que soient attribuées à B______ la garde et l'autorité 
parentale à l'égard de D______, qu'un droit de visite lui soit réservé devant 
s'exercer à raison de rencontres récréatives en dehors d'un Point de rencontre, 
organisées par le curateur de l'enfant, que ce droit de visite soit progressivement 
élargi selon des modalités définies tous les trois mois, jusqu'à un week-end sur 
deux, un jour par semaine, et la moitié des vacances scolaires à l'issue d'une 
période d'une année, que B______ soit enjointe à respecter son droit aux relations 
personnelles, sous menace de la peine prévue par l'art. 292 CP, que les curateurs 
soient autorisés à mettre en place un suivi psychologique ou psychiatrique 
individuel pour D______, l'autorité parentale devant être limitée en conséquence, 
qu'un droit de regard au sens de l'art. 307 al. 3 CC soit accordé aux curateurs sur 
le suivi précité de D______, qu'il soit ordonné aux parties, sous menace de la 
peine de l'art. 292 CP, d'entreprendre une médiation parentale ou une thérapie 
parentale dont les frais seront supportés par moitié par chaque partie, qu'il lui soit 
donné acte de son engagement à verser à B______, à titre de contribution à 
l'entretien de D______, 1'600 fr. par mois jusqu'à 14 ans, 1'800 fr. jusqu'à la 
majorité, et 2'000 fr. jusqu'à l'âge de 25 ans au maximum, allocations familiales 
non comprises, cette contribution devant être indexée à l'évolution de l'indice 
suisse des prix à la consommation, si son salaire était indexé dans la même 
proportion, qu'il lui soit donné acte de son engagement de verser 138'609 fr. 75 à 
B______ à titre de liquidation du régime matrimonial, qu'il soit dit que moyennant 
bonne et fidèle exécution de ce qui précède, le régime matrimonial des parties est 
liquidé, qu'il soit dit qu'il ne doit aucune contribution à l'entretien de B______ et 
que les honoraires de la curatrice, ainsi que les frais de la procédure, soient mis à 
la charge des parties à raison d'une moitié chacune. 

 Il produit en outre des pièces nouvelles. 

 c. Dans sa réponse du 7 mai 2013, B______, plaidant au bénéfice de l'assistance 
judiciaire, conclut, au fond, au déboutement de A______ de toutes ses 
conclusions, sous suite de frais et de dépens. Par la suite, après la survenance de 
faits nouveaux, B______ s'en est rapportée à la justice concernant l'exercice des 
relations personnelles entre C______ et ses parents. 

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 d. Dans leurs écritures du 8 mai 2013, les mineures C______ et D______, 
représentées par leur curatrice, ont répondu à l'appel et formé subsidiairement un 
appel joint sur les questions de la garde et des relations personnelles, 
principalement en ce qui concerne C______. 

Dans leurs dernières conclusions du 12 décembre 2013, les mineures concluent à 
ce que la garde et l'autorité parentale à l'égard de C______ soient attribuées au 
père, qu'un appui éducatif soit confié au Service de protection des mineurs        
(ci-après SPMi), que soit ordonné le maintien du suivi thérapeutique de C______ 
auprès du Dr E______, qu'un droit de visite soit réservé à la mère, s'exerçant en 
accord avec C______ et le SPMi, que la garde et l'autorité parentale à l'égard de 
D______ soient attribuées à la mère, qu'un droit de visite soit réservé au père à 
raison d'une journée toutes les trois semaines, que soit ordonnée la surveillance du 
droit de visite et des relations personnelles par le SPMi, ainsi que le maintien du 
suivi psychologique de D______, que les honoraires de la curatrice depuis le 
24 novembre 2010 soient mis à la charge des parties et que la curatrice soit invitée 
à faire taxer ses honoraires par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant 
sur la base de son relevé d'activité au terme de la procédure. 

 Elles produisent également des pièces nouvelles. 

 e. Par courrier du 19 décembre 2013, la curatrice des enfants a précisé que 
C______ n'avait rien à ajouter à ses conclusions du 12 décembre 2013 et qu'elle 
persistait dans celles-ci. Elle a souligné l'importance d'une curatelle d'appui 
éducatif, dans la mesure où C______ avait été très souvent absente de l'école au 
cours des semaines précédentes. 

 f. Dans l'intervalle, par arrêt du 8 novembre 2013 (ACJC/1308/2013), la Cour a 
statué sur les nouvelles mesures provisionnelles sollicitées par A______ et par la 
curatrice des mineures dans le cadre de la présente procédure d'appel. Elle a ainsi 
modifié les mesures provisoires en vigueur concernant l'attribution de la garde de 
C______ et le droit de visite à l'égard de celle-ci, en ce sens que la garde de cette 
dernière a été attribuée au père, un large droit de visite étant octroyé à la mère, 
devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, à raison d'un week-end sur 
deux et un jour dans la semaine, nuit comprise, d'entente entre la mineure, sa 
curatrice, la mère et les recommandations des professionnels de la santé. La Cour 
a en outre modifié l'arrêt du 10 août 2011 en ce qui concerne la contribution à 
l'entretien de la famille, condamné A______ à payer à B______, dès le 1er 
octobre 2013, 6'500 fr. par mois à titre de contribution à l'entretien de son épouse 
et de la mineure D______ et prononcé un avis aux débiteurs pour le paiement de 
cette contribution. 

 g. Les faits pertinents suivants résultent du dossier soumis à la Cour : 

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A. A______, né le______, et B______, née ______ le ______ 1964, tous deux de 
nationalité suisse, se sont mariés à Cologny (GE) le ______ 1998. 

De leur union sont issues les enfants C______, née le ______ 1998, et D______, 
née le ______ 2002. 

Les parties n'ayant pas conclu de contrat de mariage, elles sont soumises au 
régime matrimonial de la participation aux acquêts.  

Les époux A______ et B______ vivent séparés depuis le 1er janvier 2007, 
A______ demeurant seul dans le logement familial, soit un appartement en triplex 
de 300 m2 habitables sis à V______, copropriété des époux. 

Ils s'opposent depuis lors dans des procédures, d'abord de mesures protectrices de 
l'union conjugale et, depuis juin 2010, dans la présente procédure de divorce. 

B. a. Plusieurs décisions, d'abord sur mesures protectrices de l'union conjugale puis 
sur mesures provisoires, ont ainsi successivement réglé les modalités de la vie 
séparée des époux, les désaccords entre les parties portant essentiellement sur les 
questions du droit de visite du père et de la contribution due par ce dernier pour 
l'entretien de sa famille. 

b. En dernier lieu, dans son arrêt du 8 novembre 2013 sur mesures provisionnelles 
(ACJC/1308/2013 précité), la Cour a réduit à 6'500 fr. la contribution d'entretien 
de 7'700 fr. due par A______ pour l'entretien de sa famille selon l'arrêt du 10 août 
2011 (ACJC/1002/2011), pour tenir compte du fait que la garde de l'enfant 
C______ lui était désormais attribuée. 

C. Dans le cadre de la présente procédure de divorce, l'instruction de la cause a 
largement porté sur la situation des enfants. 

 a. Dans son rapport du 22 février 2011, le SPMi a fait un historique des 
procédures ayant opposé les parents et au cours desquelles, ou entre lesquelles, la 
mère avait fait état, à plusieurs reprises, de problèmes liés à des comportements 
sexualisés de D______. Il ressort de ce rapport que de nombreuses thérapies, de 
type familial ou autres, ont été entreprises et que plusieurs suivis psychologiques 
ou psychiatriques ont été mis en place pour les filles ou l'une d'elles. Durant 
l'enquête sociale, la mère avait évoqué les mêmes craintes que durant les 
précédentes procédures en relation avec le comportement du père, qu'elle accusait 
de consommer de l'alcool de manière excessive, de se montrer rigide, 
manipulateur et instable, et d'avoir des goûts prononcés pour des films 
pornographiques. 

Dans son analyse autour de l'intérêt des enfants, le SPMi a notamment indiqué 
qu'il apparaissait que le conflit entre les parents, les reproches réciproques, les 

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divergences éducatives et l'absence totale de communication s'étaient cristallisés 
depuis la séparation. Cet état de fait ne permettait pas le maintien de l'autorité 
parentale conjointe. Néanmoins, il semblait primordial que les suivis 
psychologiques puissent être poursuivis pour les filles et pour l'intimée. En effet, 
D______ et C______ devaient être soutenues face au conflit de loyauté dont elles 
étaient victimes en raison du comportement de leurs parents. De plus, il 
apparaissait que la mère ne parvenait toujours pas à accepter la prise en charge 
proposée par son époux et évoquait toujours les mêmes angoisses depuis plusieurs 
années, malgré les nombreuses évaluations effectuées par les médecins, la police 
ou le SPMi. Elle était particulièrement soucieuse du bien-être des deux jeunes 
filles et cette protection importante pouvait ne pas faciliter la construction 
identitaire de celles-ci, notamment au niveau sexuel, point sur lequel la mère 
semblait se focaliser particulièrement. Le droit de visite s'exerçait de façon 
régulière depuis la séparation parentale. Les craintes énoncées par la mère pour 
demander sa restriction à des modalités usuelles avaient déjà été évaluées comme 
n'étant pas suffisantes pour réduire le droit de visite. Les professionnels de la santé 
indiquaient que les difficultés rencontrées par les filles n'étaient pas consécutives 
aux rencontres père-filles, mais bien au conflit présent entre les parents. Ainsi, le 
large droit de visite mis en place en faveur du père pouvait être maintenu. 

b. En mai 2011, la curatrice de représentation des mineures a informé le Tribunal 
du fait que, durant le week-end du 12 au 13 mars 2011, les deux filles, jouant sur 
l'ordinateur de leur père, avaient ouvert une fenêtre contenant des images 
pornographiques, puis avaient trouvé, dans une armoire, des CDs pornographiques 
à visionner sur ordinateur. Elle-même avait rencontré le père pour obtenir des 
explications et ce dernier avait pris l'engagement d'acheter un deuxième ordinateur 
que seules les filles utiliseraient et de veiller à ce que de tels incidents ne se 
reproduisent plus. Les filles, plus particulièrement C______, avaient été très 
choquées et avaient souhaité ne plus se rendre chez leur père durant un certain 
temps. Par la suite, les deux filles étaient néanmoins parties en vacances de 
Pâques avec leur père et n'avaient rien signalé de particulier. 

A la suite de ces événements, le droit de visite a été réduit à un repas par semaine, 
le vendredi soir, de 18 heures 30 à 21 heures, dès le moins de juin 2011. 

Ces modalités n'ont toutefois pas pu être mises en pratique, les filles s'y opposant. 

Selon la curatrice, il convenait d'organiser une thérapie individuelle pour 
C______, pour qu'elle puisse s'exprimer tant au sujet de la procédure de divorce 
que de ses soucis d'adolescente. C______ ne devait pas être impliquée dans une 
thérapie de type familial. C______ refusait par ailleurs catégoriquement de 
retourner voir son père. Les deux filles, alors très soudées, étaient toujours sous 
l'effet de l'incident du matériel pornographique et il n'était pas envisageable de les 

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contraindre, ou de contraindre l'une d'elles, à voir leur père. Elles souhaitaient en 
revanche maintenir un contact téléphonique avec lui. 

c. Les modalités du droit de visite de A______ ont ensuite été réglées par 
jugement du 12 juillet 2012 sur mesures provisoires, aux termes duquel le 
Tribunal a ordonné la suspension du droit de visite entre le père et C______ et a 
chargé la curatrice de mettre en place des rencontres récréatives entre le père et 
D______, en dehors d'un Point de rencontre. 

Ce jugement faisait suite à l'audition, par le Tribunal, des deux filles, 
consécutivement à deux rencontres en milieu protégé entre C______ et son père et 
trois rencontres entre D______ et son père. 

Selon les explications de la curatrice, lors d'une audience du 6 juin 2012, C______ 
avait été très choquée par l'obligation qui lui était faite par l'arrêt de la Cour du 
4 novembre 2011 de revoir son père. Lors de la première rencontre, elle avait 
annoncé qu'elle ne dirait rien, mais avait finalement formulé de nombreux 
reproches à l'égard de son père par rapport à différents épisodes de sa vie. 
D______ était restée en retrait. La deuxième rencontre entre C______ et son père 
s'était mieux passée. La veille du troisième rendez-vous, C______ avait fait savoir 
qu'elle était malade et qu'elle ne se présenterait pas. En définitive, D______ avait 
vu son père seule. A l'issue de ces rencontres, C______ avait été catégorique pour 
dire qu'elle ne souhaitait pas continuer à voir son père. D______ n'avait pour sa 
part pas pris position. 

Selon la curatrice, C______ était parfaitement au clair par rapport à ce qu'elle 
voulait et elle-même ne concevait pas d'aller à l'encontre de cette volonté. 
C______ ressentait son père comme une menace et n'avait rien à lui dire. 
D______ était plus indécise et il convenait de tenir compte d'une forme de conflit 
de loyauté entre les deux sœurs, en cas de maintien d'un droit de visite pour l'une 
des filles seulement. Le père s'était montré adéquat durant les rencontres, en ne 
réagissant pas aux reproches que lui adressait C______, mais en lui rappelant un 
certain nombre de bons moments passés avec elle. 

Devant le Tribunal, en juin 2012, C______ a été très claire sur le fait qu'elle ne 
souhaitait pas revoir son père, ni dans un Point de rencontre, ni chez lui. 
Elle n'avait pour ainsi dire aucun bon souvenir de moments passés avec lui, mais 
avait le souvenir d'événements très négatifs, tels une scène au cours de laquelle il 
l'avait prise par le cou et l'avait secouée, ou une autre scène, lors de laquelle il 
l'avait enfermée dans sa chambre durant une journée, sans même qu'elle puisse 
aller aux toilettes. De manière générale, son père décidait de toutes les activités 
durant les week-ends de visite, notamment de longues marches épuisantes. 
Les week-ends commençaient généralement bien, mais au fil des heures, son père 
était de plus en plus de mauvaise humeur. Même des activités en soi plaisantes, 

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comme une visite dans un parc aquatique, s'étaient mal terminées, du fait que son 
père avait quitté les lieux sans rien dire. Elle était très en colère contre son père, 
tout en éprouvant de la peur. D______ restait libre de voir leur père si elle le 
souhaitait, mais, pour sa part, elle voudrait qu'il disparaisse de sa vie. 

D______ a relaté le souvenir de la dernière dispute de ses parents lorsque la 
famille était encore réunie. Cette dispute avait pour objet un plat qu'elle ne voulait 
pas manger. À cette occasion, son père avait lancé une bouteille de vin vide en 
direction de sa mère dans le jardin, depuis la cuisine. Elle et sa sœur étaient 
montées à l'étage car elles avaient eu peur. Ce soir-là, sa mère était partie avec 
elles. Elles s'étaient d'abord réfugiées chez des voisins, puis dans un foyer, avaient 
ensuite été dans un hôtel et avaient finalement trouvé l'appartement où elles 
habitaient toujours. Elle aimerait bien avoir une chambre pour elle comme la 
plupart de ses copines. L'appartement de son père était très grand, était situé sur 
deux étages et comportait un sous-sol avec une salle de jeux. En général, lors des 
visites chez son père, il était de bonne humeur le vendredi soir et encore le samedi 
matin puis, au fil des heures, il devenait de plus en plus de mauvaise humeur. Elle 
avait aimé se rendre dans un parc aquatique avec son père, mais n'avait pas 
apprécié que ce dernier sorte avant les filles car elles avaient dû le chercher 
longtemps. Elle n'avait pas apprécié non plus que, durant des vacances, son père 
avait dormi tout le temps, sans s'occuper d'elle et de sa sœur. Elle a indiqué que si 
elles n'avaient pas eu l'ami de leur père, elles "seraient mortes". 

 d. C______ a été hospitalisée dans la nuit du 22 au 23 octobre 2012, la jeune fille 
présentant des idées noires et des scarifications. Le pédopsychiatre des Hôpitaux 
Universitaires de Genève (HUG) a décidé de poursuivre l'hospitalisation de 
C______ pour une durée totale d'environ un mois à l'Unité de soins des 
adolescents. 

 Cette hospitalisation résultait de menaces de suicide de C______, qui s'était 
scarifiée avec un couteau. Sa mère avait dû appeler la police et une ambulance. 
Durant le séjour de C______ à l'hôpital, les médecins avaient organisé une 
rencontre entre père et fille, laquelle devait se poursuivre et se terminer 
prochainement; en effet, la rencontre, qui faisait partie du protocole 
d'hospitalisation, avait dû être interrompue en raison de l'état de C______. Cette 
dernière avait noué une relation de confiance avec l'un des médecins du service de 
pédiatrie. 

Le 16 novembre 2012, la curatrice a informé le conseil du père de sa décision de 
suspendre toute rencontre entre D______ et son père, compte tenu de 
l'hospitalisation de C______. 

e. Dans ses écritures du 27 novembre 2012 dans la procédure de divorce au fond, 
A______ s'est notamment opposé à l'expertise familiale préconisée par la 

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curatrice, considérant que seule une fin rapide de la procédure était de nature à 
pacifier la situation familiale. 

La curatrice a répété sa conviction que C______ était au clair par rapport à sa 
position vis-à-vis de son père. D______, quant à elle, s'était rendue avec son père 
et une copine au lac de Joux, mais avait trouvé cette sortie trop longue. Par la 
suite, le père avait amené D______ à Swiss Vapeur Parc; lors de cette sortie, elle 
avait dû inviter le père à conduire moins vite, car D______ avait exprimé sa peur 
à ce propos. D______ se plaignait également du fait que son père lui posait trop 
de questions concernant ses activités avec sa mère. Enfin, la troisième sortie avait 
eu pour destination un parc aquatique, D______ étant accompagnée d'une amie. 
Lors de cette sortie, D______ avait eu peur, car elle avait perdu son père de vue. 
D______ avait ensuite souhaité interrompre les sorties durant l'hospitalisation de 
C______. 

Cette hospitalisation constituait une sonnette d'alarme concernant la situation 
extrêmement complexe et fragile de cette famille. Aucune communication 
parentale n'était possible et chaque parent discréditait l'autre. Les deux filles 
étaient ainsi en proie à un conflit de loyauté et C______ se trouvait en grande 
souffrance émotionnelle. Il était à craindre que D______, très touchée par 
l'hospitalisation de sa sœur, ne subisse le même type de difficultés. Il s'imposait 
dès lors de procéder à une expertise familiale afin que soient définies les relations 
possibles entre le père et les enfants, l'expert à nommer devant déterminer si, et 
dans quelle mesure, de telles relations devaient avoir lieu durant l'expertise. 

f. Au terme de son hospitalisation, le 30 novembre 2012, C______ est rentrée 
chez sa mère. Elle a pu réintégrer l'école. Elle a participé avec D______ à toutes 
les visites récréatives organisées par leur père. 

C______ a terminé l'année scolaire 2011-2012 avec une moyenne globale de 4.3, 
avec toutefois des notes insuffisantes en mathématiques et en histoire. Le conseil 
de classe avait constaté un manque d'investissement en général. D______ a 
terminé son année scolaire avec de très bons résultats. 

 g. A l'issue de l'audience de plaidoiries du 5 décembre 2012 devant le juge du 
divorce, B______ a exprimé son épuisement face à une situation familiale qui 
n'avait cessé de se dégrader depuis la séparation des époux et a sollicité une fin 
rapide de la procédure. Elle s'est opposée à toute prolongation, par l'ordonnance 
d'une expertise familiale. 

D. a. Après le prononcé du jugement de divorce querellé fin janvier 2013, la relation 
entre C______ et sa mère est devenue de plus en plus tendue. A la suite d'une 
nouvelle dispute avec sa mère, le 17 mars 2013, C______ a demandé à son père 
de venir la chercher, ce qu'il a fait. C______ est ainsi restée vivre au domicile de 
son père durant les semaines qui ont suivi. 

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 Le 8 mai 2013, la curatrice des mineures a notamment demandé à la Cour, sur 
mesures provisionnelles dans le cadre de son mémoire réponse à l'appel formé par 
le père, que C______ soit autorisée à vivre chez son père tout en maintenant un 
lien avec sa mère et à ce que la procédure soit suspendue sur la question des 
relations personnelles de C______ avec sa mère et son père pour une durée de six 
mois au minimum. 

 Le 3 juin 2013, C______ s'est à nouveau scarifiée. 

 b. Dans la nuit du 16 au 17 juin 2013, l'appelant a été victime d'une crise 
cardiaque. Il a été pris en charge et hospitalisé grâce à l'intervention de C______, 
qui a appelé les secours. 

 C______ a fait savoir à sa mère que, malgré cette hospitalisation, elle ne 
souhaitait pas dormir chez elle, mais préférait rester avec des amis proches de son 
père, notamment F______, qui vivait au domicile de son père du lundi au jeudi. 
C______ est rentrée au domicile de son père sous la surveillance de l'ami précité. 

 C______ est finalement retournée auprès de sa mère du 26 juin au 15 juillet 2013. 
Ces semaines se sont bien passées. Elle est revenue chez son père dès le 15 juillet 
2013. 

 Selon les propos, rapportés par la curatrice, des professionnels de la santé 
entourant la mineure - soit la Dresse G______, chargée de la thérapie familiale, la 
Dresse H______, cheffe de clinique de l'Hôpital de jour, et le Dr E______, 
psychiatre -, l'évolution de C______ était favorable et la relation avec ses deux 
parents s'était améliorée. Il était préconisé que C______ garde impérativement 
contact avec ses deux parents et qu'elle ne porte pas le fardeau d'une décision en 
faveur de l'un ou l'autre de ses parents. Il y avait lieu de lui donner le temps de 
sortir du conflit de loyauté dans lequel elle se trouvait depuis longtemps. 

 La curatrice s'est dès lors opposée à une nouvelle audition de C______. 

 c. Selon un certificat médical du 12 août 2013, valable dès cette date jusqu'au 
31 octobre 2013, l'état de santé physique et psychique du père lui permettait de 
prendre en charge sa fille C______ chez lui et d'assumer ses tâches parentales et 
éducatives. Selon le conseil de A______, son médecin avait limité le certificat 
médical à fin octobre 2013, car il n'était pas exclu que son état de santé se péjore. 

 d. Le 29 août 2013, C______ a demandé à être à nouveau hospitalisée à l'Unité de 
crise pour adolescents (UCA), à la suite de disputes avec son père, notamment au 
sujet de son chien. Après la première dispute, C______ avait frappé violemment 
de colère sa main contre le mur et s'était fait mal. Le père avait bu de l'alcool. 
Le lendemain, il était rentré tard et alcoolisé. C______ et son père s'étaient à 
nouveau disputés et il lui avait tordu le poignet. 

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C/11986/2010 

 e. Au jour de l'audience de comparution personnelle des parties dans le cadre des 
mesures provisionnelles sollicitées, le 19 septembre 2013, C______ était toujours 
hospitalisée à l'UCA. Selon la curatrice de la mineure, il était prévu qu'elle quitte 
cette unité progressivement à fin septembre-début octobre 2013 pour réintégrer le 
domicile de son père avec un suivi rapproché ainsi que la possibilité de nuitées 
ambulatoires. Elle continuait sa thérapie individuelle auprès de son psychiatre, 
deux fois par semaine, ainsi que le suivi à l'hôpital de jour. Cette décision avait été 
prise après une discussion en réseau de tous les intervenants, soit le chef de 
clinique de l'UCA, le médecin interne de C______ au sein de cette unité, son 
psychiatre, la cheffe de clinique de l'hôpital de jour, la Dresse G______, la 
psychologue scolaire et la curatrice. 

Les professionnels de la santé entourant C______ estimaient qu'en l'absence de 
solution idéale il était néanmoins dans l'intérêt de cette dernière de retourner chez 
son père à sa sortie de l'hôpital. 

 Enfin, la curatrice s'est à nouveau fermement opposée à l'audition de C______. 
Il était primordial que les filles ne soient plus mêlées aux conflits de leurs parents, 
de quelque manière que ce soit. 

 Le droit de visite à l'égard de D______ s'exerçait régulièrement selon la curatrice. 
Les deux sœurs ne semblaient alors pas avoir de très bons contacts. Selon 
l'intimée, D______ souffrait du fait que sa sœur ne cherchait pas le contact avec 
elle. Elle l'admirait beaucoup et était déçue de son absence de réaction. L'intimée 
s'inquiétait un peu pour D______, qui à son sens somatisait en ayant une attitude 
compulsive par rapport à la nourriture. Elle avait pris contact avec une 
nutritionniste. 

La curatrice a indiqué qu'il était également ressorti de la réunion de tous les 
intervenants la nécessité de reprendre un travail thérapeutique avec les deux 
parents concernant leur responsabilité parentale. La curatrice posait ainsi la 
question de savoir s'il ne serait pas utile que la Cour ordonne aux parents un tel 
suivi. 

B______ a précisé avoir déjà entrepris de nombreuses tentatives en ce sens, qui 
n'avaient jamais abouti. Elle ne sentait pas l'appelant véritablement disposé à 
s'investir dans une telle démarche et n'était donc pas favorable à cette reprise. 

 Elle a exposé être extenuée par la procédure et la situation. C'était toujours elle 
qui intervenait pour organiser tout ce qui concernait C______ et poser des limites. 
La mineure n'entretenait aucun lien avec elle si elle-même ne se manifestait pas 
auprès de sa fille. Elle n'était pas opposée à ce que C______ aille chez son père à 
sa sortie de l'hôpital. Elle souhaitait cependant que sa fille soit véritablement 
entourée et qu'elle-même cesse d'être la "bouée de sauvetage" à laquelle on se 

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C/11986/2010 

raccrochait lorsque les choses allaient mal. Elle avait des doutes quant à la 
capacité du père à fixer un cadre à la mineure.  

 f. C______ est finalement sortie de l'hôpital le 27 septembre 2013 et est retournée 
vivre chez son père. 

 Depuis l'arrêt de la Cour du 8 novembre 2013, à teneur des faits rapportés par la 
curatrice, C______ vit toujours chez son père, où "la cohabitation se passe avec 
des hauts et des bas". Elle a commencé le cycle fin août 2013 et son retour à 
l'école a été difficile. Elle a fréquemment manqué l'école en raison du fait qu'elle 
n'a pas la force de se lever le matin et qu'elle est prise de nausées, de 
vomissements et de maux de tête. Elle précise toutefois vouloir aller en classe et 
bien se sentir dans sa nouvelle école. Depuis décembre 2013, B______ vient 
chercher sa fille tous les matins pour l'emmener à l'école. Le droit de visite entre 
C______ et sa mère prévu dans la décision sur mesures provisionnelles du 8 
novembre 2013 n'a en revanche pas eu lieu en raison du refus de C______. Le 
suivi à l'Hôpital de jour aux HUG s'est terminé en janvier 2014 et celui du Dr 
E______ se poursuit à raison de deux fois par semaine. Selon ce dernier, le fait 
que la Cour ait entériné la situation de fait prévalant depuis mars 2013 avait apaisé 
la situation. En l'état, bien qu'il n'existe pas de solution idéale, mieux valait 
maintenir la situation actuelle tout en offrant une aide au père dans l'éducation de 
l'adolescente.  

 Les sorties récréatives entre D______ et son père s'étaient bien déroulées depuis 
l'été 2013. D______ a toutefois refusé la sortie proposée par son père le 20 
octobre 2013, au motif que moins de trois semaines s'étaient écoulées depuis la 
dernière visite. D______ a indiqué à sa curatrice ne pas souhaiter augmenter la 
fréquence des visites. Les parties connaissaient en outre certaines difficultés dans 
l'organisation du droit de visite, B______ reprochant au père de ne pas se 
conformer au rythme des visites prévu toutes les trois semaines et refusant dès 
lors toute visite en dehors de cet intervalle et A______ reprochant à la mère 
d'entraver l'exercice des relations personnelles. 

 Selon la curatrice, B______ a indiqué à la doyenne du cycle de C______ qu'elle 
retournerait vivre au Brésil avec D______ une fois la procédure de divorce 
terminée. 

E. La situation financière des parties se présente comme suit : 

 a. A______, médecin de formation, travaillait, depuis le 1er septembre 2008, au 
service d'une entreprise pharmaceutique renommée en qualité de "Senior Medical 
Director", pour un salaire mensuel net de 22'981 fr., en 2009, selon l'arrêt de la 
Cour du 10 août 2011 sur mesures provisionnelles. Lors du prononcé du jugement 
de divorce, A______ n'avait pas jugé utile de réactualiser sa situation financière. 

- 13/42 - 
 

C/11986/2010 

 Auparavant, A______ était professeur associé à la Faculté de médecine de Genève 
et responsable de l'unité ______ au sein des HUG. Il réalisait un revenu mensuel 
net de 17'200 fr. 

Par courrier du 21 juin 2012, l'employeur de A______ a informé ce dernier que 
son engagement était confirmé jusqu'au 31 mars 2013, date à laquelle sa fonction 
deviendrait redondante. 

b. Dans le cadre des nouvelles mesures provisoires sollicitées, A______ a exposé 
se trouver au chômage depuis le 1er avril 2013, à la suite d'un licenciement 
collectif par son employeur. 

A______ a reçu dans le cadre du plan social de son employeur un bonus de 
107'145 fr. pour l'année 2012 et l'année 2013 au pro rata, ainsi que 109'130 fr. à 
titre d'indemnités de licenciement, soit 216'275 fr. au total. Il semble en outre 
avoir reçu des allocations de réinsertion, dont il n'a toutefois pas indiqué le 
montant. 

Depuis le 1er juin 2013, A______ est employé de la société I______, sise à la 
rue______, qui a notamment pour but de proposer des services comptables et 
administratifs dans tous les domaines, ainsi que des services de développement 
des médicaments, cosmétiques, prise en charge médicale des patients et des 
services dans le domaine de la codicologie. Il en est l'associé gérant avec signature 
individuelle, avec deux autres personnes, dont son ami F______. 

Selon le contrat de travail produit, A______ a été engagé en qualité de 
"responsable du développement de médicaments et cosmétiques et de médecin 
spécialiste en dermatologie et vénéologie, ainsi qu'en allergologie et immunologie 
clinique avec prise en charge de patients, ainsi que pour tout service de 
consultance". Sa rémunération annuelle brute est de 180'000 fr., soit 15'000 fr. 
bruts par mois, à laquelle s'ajoute éventuellement un bonus, en fonction des 
résultats de la société et des performances personnelles. A ce montant s'ajoutent 
encore une indemnité de 800 fr. par mois pour la mise à disposition d'un bureau à 
domicile, ainsi que 300 fr. par mois pour les déplacements professionnels. Sont 
soustraits du salaire mensuel brut de l'employé la moitié des cotisations 
d'assurances sociales, ainsi qu'un tiers des cotisations LPP, soit au total environ 
10% du salaire brut. Les assurances accidents professionnels et non 
professionnels, la responsabilité professionnelle de médecin et l'assurance perte de 
gain sont prises en charge par l'employeur.  

Selon les fiches de salaire produites pour les mois de juin à novembre 2013, le 
salaire mensuel net de l'appelant est de 12'895 fr. 40. A ce montant s'ajoutent des 
indemnités "loyer bureau" en 800 fr. et "frais de voiture" en 300 fr., soit un revenu 
mensuel net total de 13'995 fr. 40. 

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C/11986/2010 

Dans ses dernières écritures, A______ a précisé qu'il effectuait une activité de 
consultant pour l'industrie pharmaceutique et cosmétique, ainsi que des services 
médicaux. Dans ce cadre, il devait se déplacer chez des clients et avoir en 
permanence à sa disposition un bureau, ce qui engendrait des frais effectifs que 
devaient couvrir les indemnités versées à ce titre. Ses deux associés offraient des 
prestations différentes, à savoir dans le domaine de la codicologie pour l'un et 
dans la comptabilité et les services financiers pour l'autre. 

Dans le jugement querellé, le Tribunal s'est fondé sur les charges retenues par 
l'arrêt de la Cour du 10 août 2011 sur mesures provisionnelles, faute pour 
A______ de les avoir réactualisées. Ainsi, les charges mensuelles fixes retenues 
pour celui-ci, de 11'769 fr. 70 au total hors entretien de base (1'200 fr. + 20% = 
1'440 fr.), comprenaient ses primes d'assurance maladie obligatoire (337 fr. 30), 
ses frais médicaux non remboursés (194 fr. 30), ses impôts (5'170 fr. 50), les 
charges relatives à l'appartement de V______ (4'647 fr. 60, comprenant les 
intérêts hypothécaires en 2'525 fr., les charges de copropriété en 1'157 fr. 80 et les 
primes d'assurances liées payées à titre d'amortissement indirect en 964 fr. 80) et 
ses frais de transport (250 fr.). Les charges relatives aux biens immobiliers en 
France (quatre appartements sur l'Ile ______ en France, acquis en mars 2006 pour 
un montant de 499'230.90 EUR, frais compris), s'élevaient à 1'183 EUR, ce qui 
représentait, au taux de 1 fr. 20 pour 1 EUR, un montant de 1'420 fr. 

Dans le cadre des nouvelles mesures provisoires sollicitées, A______ a indiqué 
que les revenus et charges liés aux appartements de l'Ile ______ s'étaient modifiés. 
Les revenus annuels seraient ainsi de 22'439,52 EUR et les charges y relatives de 
42'534,50 EUR, soit 1'675 EUR de charges mensuelles (20'095 EUR ÷ 12). 

Il a donc allégué des charges totales de 15'094 fr. 30, incluant son entretien de 
base OP, ses assurances maladie de base et complémentaire, ses frais médicaux, 
son assurance 3ème pilier b, une assurance Innova Versicherung, ses frais Billag 
et Swisscom, ses frais liés à son véhicule (impôts, prime d'assurance et essence), 
ses impôts ICC et IFD, les charges liées à l'appartement de V______ et les 
charges liées aux appartements de l'Ile ______. 

 c. B______, aujourd'hui âgée de 49 ans, a une formation en biologie acquise à 
l'Université de Sao Paolo au Brésil et a travaillé en qualité d'instrumentiste en 
chirurgie. Toutefois, ses diplômes ne sont pas reconnus en Suisse. Durant la vie 
commune, elle a travaillé dans deux cliniques, la dernière fois jusqu'en octobre 
2005 en qualité d'assistante médicale en chirurgie à temps partiel. De novembre 
2005 à juillet 2007, elle a perçu des prestations de l'assurance chômage. Après 
avoir occupé un emploi temporaire auprès des HUG, pour un revenu mensuel net 
de 2'345 fr. pour un horaire hebdomadaire de 24 heures, elle a bénéficié à nouveau 
de l'assurance chômage à raison de 2'200 fr. par mois jusqu'au 31 octobre 2010. 

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C/11986/2010 

Depuis lors, elle est sans activité lucrative et s'occupe de l'éducation de ses deux 
filles. 

Dans son arrêt du 10 août 2011 sur mesures provisoires, la Cour a considéré que 
les chances pour l'épouse de retrouver un emploi étaient ténues et qu'il n'y avait 
pas lieu de lui imputer un revenu hypothétique, ni de demander l'apport de son 
dossier auprès de l'Office cantonal de l'emploi. La Cour a confirmé cette 
appréciation dans son arrêt sur nouvelles mesures provisoires du 8 novembre 
2013. 

Dans ses dernières écritures, A______ allègue avoir appris que son épouse avait 
exercé une activité professionnelle durant la procédure, en qualité d'interprète. Il 
produit un courrier du 17 septembre 2013 de la Croix-Rouge genevoise, selon 
lequel B______ a été engagée du 1er juin 2012 au 31 août 2013 comme interprète. 
Elle a été rémunérée à l'heure et à la demande. Elle a perçu à ce titre une 
rémunération de 1'898 fr. entre juillet et octobre 2012. 

Dans le jugement de divorce querellé, le Tribunal a retenu les charges mensuelles 
suivantes, pour B______ et ses filles : loyer, pour un appartement de quatre pièces 
(2'352 fr.), primes d'assurance maladie (391 fr. 90 pour la mère et 104 fr. pour 
chacune des filles), impôts (832 fr.), frais de transport pour la mère (250 fr.), 
cuisine scolaire (100 fr. chacune), frais de transport des mineures (45 fr. chacune) 
et frais de thérapie des mineures (200 fr. chacune). En prenant en compte 
l'entretien de base élargi de 20%, le Tribunal a ainsi arrêté les charges mensuelles 
de la mère à 4'505 fr. 10 et celles des mineures à 1'639 fr. 40 chacune, dont à 
déduire les allocations familiales en 300 fr. 

Jusqu'à l'arrêt de la Cour du 8 novembre 2013, B______ s'acquittait toujours de 
l'ensemble des frais (assurance maladie, frais médicaux, frais de transport, etc.) de 
C______. L'Hospice général lui a accordé un prêt pour s'acquitter de ses charges 
incompressibles, A______ ayant réduit son paiement mensuel à 1'600 fr. par mois 
depuis l'été 2013. 

Dans ses dernières écritures, A______ a démontré avoir payé les arriérés de 
contribution dus pour les mois d'octobre et novembre 2013, ainsi que le montant 
dû pour décembre 2013. Il a également payé, le 9 décembre 2013, un arriéré de 
24'400 fr. concernant les contributions d'entretien de juin à septembre 2013. 

F. a. Les époux A______ et B______ ont acquis, le 22 mars 2002, un appartement 
en triplex de 300 m2 habitables, avec un jardin de 180 m2, ainsi que deux places 
de parc intérieures, sis dans une copropriété de la commune de V______, pour un 
prix de 1'100'000 fr. Ce logement a été financé par un emprunt hypothécaire de 
910'000 fr., dont les époux sont codébiteurs solidaires, lequel a été porté par la 
suite à 1'010'000 fr., sans toutefois que l'affectation du crédit supplémentaire ait 
été établie. 

- 16/42 - 
 

C/11986/2010 

L'amortissement est assuré de manière indirecte par deux polices d'assurance vie 
conclues par A______ et une police d'assurance vie conclue par B______ auprès 
d'une compagnie d'assurance, nanties en faveur de cette dernière. 

A______ a été libéré du paiement des primes concernant l'une des assurances 
conclues par lui. 

Les parties admettent également que A______ a obtenu de son fonds de 
prévoyance un versement anticipé de 310'950 fr. pour financer l'acquisition de ce 
bien immobilier. B______ a admis que seuls 69'589 fr. 80 avaient été accumulés 
après le mariage, de sorte qu'un montant de 241'360 fr. correspondait à des avoirs 
constitués avant le mariage. 

Dans sa demande en divorce, A______ a allégué que cet appartement avait été 
acquis pour un prix de 1'221'654 fr. 75, le financement ayant été assuré par un 
emprunt hypothécaire de 910'000 fr. et le solde par ce versement anticipé, ainsi 
que des acquêts en 704 fr. 75. 

Il résulte de l'acte notarié du 22 mars 2002 que le prix d'acquisition du bien 
immobilier est de 1'100'000 fr. Il est en outre indiqué que ce prix de vente ne 
comprend pas les modifications et plus-values convenues entre les parties, et il est 
précisé à ce sujet que l'acquéreur a fait dans l'appartement des travaux 
supplémentaires pour un montant total de 61'000 fr. En outre, le vendeur a cédé à 
l'acquéreur une cédule hypothécaire de 850'000 fr. moyennant le remboursement 
des frais de constitution, soit 10'200 fr.  

Il résulte par ailleurs de la facture du notaire du 3 décembre 2002 que le prix de 
l'immeuble est de "1'100'000 fr. + plus-values : 61'000 fr. + rachat de cédule : 
10'200 fr.". Les frais et honoraires du notaire s'élèvent selon cette facture à 
50'243 fr. 80. 

Les parties ont convenu de la valeur actuelle de cet appartement, soit 2'600'000 fr., 
A______ ayant par ailleurs demandé l'attribution de ce bien en pleine propriété. 

b. Les époux A______ et B______ ont encore acquis, en 2006, en copropriété, 
quatre appartements sis à ______ (France) pour un prix total de 499'230 EUR, 
divers taxes et frais notariés compris. 

A la date du dépôt de la demande, l'endettement hypothécaire s'élevait à 
527'874 EUR. 

En relation avec cet achat, un montant de 84'131 EUR a été viré au compte des 
époux A______ et B______ sur le compte des parties au Crédit agricole des 
Savoie à titre de restitution de la TVA. Le 24 janvier 2007, le compte personnel 
de A______ a été crédité de 134'828 fr. 40 (contre-valeur de 84'000 EUR au cours 

- 17/42 - 
 

C/11986/2010 

de 1.6051). Ce remboursement de la TVA est intervenu parce que cette opération 
immobilière avait été réalisée sous un régime fiscal particulier, que le prix 
d'acquisition avait été soumis à la TVA immobilière et que les époux A______ et 
B______ avaient pu déduire cette TVA, dans la mesure où ces appartements 
avaient un statut de résidence touristique et étaient mis en location meublée. Il 
résulte des relevés de compte bancaire produits que ces fonds ont été 
progressivement utilisés par A______ pour couvrir les dépenses courantes, 
notamment le paiement de la contribution d'entretien en faveur de B______. Au 
31 décembre 2007, le solde du compte de A______ représentait ainsi environ un 
actif de 18'700 fr. 

Les parties n'ont pas réussi à se mettre d'accord concernant le sort de ces 
appartements. B______ aurait souhaité que son époux les reprenne à son compte 
et la libère de toute responsabilité à cet égard; A______, invoquant les 
conséquences fiscales d'une liquidation de cette copropriété, n'a pas accepté cette 
solution. 

En dernier lieu, dans ses écritures du 27 novembre 2012, A______ a conclu à ce 
que la liquidation du régime matrimonial concernant ces appartements soit 
réservée. 

B______, dans ses écritures du 23 novembre 2012, a conclu à ce qu'il lui soit 
donné acte de ce qu'elle n'émettait aucune prétention sur ces appartements, dont la 
propriété pouvait être transférée à son époux, à charge pour lui de supporter les 
frais liés à ce transfert. Elle a néanmoins fait valoir des prétentions en 
remboursement de la moitié de la TVA payée à son époux, en les incluant dans 
son calcul sur la liquidation du régime matrimonial. 

G. Dans le jugement querellé, le Tribunal a notamment attribué le bien immobilier de 
V______ à A______ pour la valeur de 2'600'000 fr. convenue entre les parties, 
dont à déduire le versement anticipé de sa caisse de prévoyance professionnelle en 
310'950 fr. et l'emprunt hypothécaire de 1'010'000 fr. Le solde, de 1'279'050 fr., 
devait être partagé par moitié, soit 639'525 fr. par époux, montant à intégrer dans 
les différentes masses des époux. Le Tribunal a en effet retenu que les époux 
étaient copropriétaires de ce bien et que A______ n'avait pas établi que les époux 
n'entendaient pas se partager la plus-value. 

 A______ devait en outre rembourser à son épouse la moitié du montant de la 
TVA versé sur son compte en janvier 2007 (soit la moitié de 134'828 fr., contre-
valeur de 84'000 EUR), ce qui portait la soulte due par A______ à B______ à 
706'939 fr., dont à déduire la provisio ad litem de 10'000 fr. dont avait bénéficié 
l'épouse. 

Par ailleurs, le mariage avait concrètement influencé la situation financière de 
B______. Il n'y avait pas lieu de lui imputer un revenu hypothétique, compte tenu 

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C/11986/2010 

de l'absence d'équivalence de sa formation acquise au Brésil, de ses chances 
ténues de retrouver un emploi et du temps considérable qu'elle devait consacrer à 
la prise en charge des mineures. Au vu des revenus et des charges respectives des 
parties, le Tribunal a fixé la contribution d'entretien en faveur de l'épouse à 4'800 
fr. par mois jusqu'au 30 juin 2015 et à 2'500 fr. du 1er juillet 2015 au 30 juin 
2018, année durant laquelle A______ atteindrait l'âge de 64 ans. 

H. L'argumentation des parties devant la Cour sera examinée dans la mesure utile à la 
solution du litige. 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel a été interjeté contre une décision finale dans le délai de trente jours et 
selon la forme prescrite par la loi, dans le cadre d'un litige portant tant sur des 
questions non patrimoniales que patrimoniales (art. 130, 131, 308 al. 1 let. a et 
311 al. 1 CPC). La cause est donc de nature non pécuniaire dans son ensemble 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_442/2013 du 24 juillet 2013 consid. 1; 
5A_483/2011 du 31 octobre 2011 consid. 1.1) et l'appel est recevable. 

 L'appel joint formé par les mineures est également recevable, pour avoir été 
interjeté dans le délai de réponse de trente jours et selon la forme prescrite par la 
loi (art. 130, 131, 308 al. 1 let. a, 312 al. 1 et 2 et 313 al. 1 CPC). 

 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d’examen (art. 310 CPC). 

 1.2 Les pièces nouvelles produites par les parties sont également recevables, 
celles-ci étant postérieures au jugement querellé et se rapportant en outre aux 
enfants mineures (art. 317 al. 1 CPC; ACJC/82/2014 du 24 janvier 2014 consid. 3 
et références citées; ACJC/1383/2013 du 22 novembre 2013 consid. 2). 

2. Les maximes inquisitoire illimitée et d'office s'appliquent, la Cour étant saisie de 
questions relatives à des enfants mineures dans une affaire de droit de la famille 
(art. 296 CPC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_807/2012 du 6 février 2013 consid. 
4.2.2 et 4.2.3). 

 La maxime des débats s'applique en ce qui concerne les questions litigieuses de la 
liquidation du régime matrimonial et de la contribution d'entretien post-divorce en 
faveur de l'épouse (art. 277 CPC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_862/2012 du 
30 mai 2013 consid. 5.3.2).  

3. Sont litigieuses les questions de la garde de l'enfant aînée ainsi que de l'exercice 
des relations personnelles en ce qui concerne les deux mineures (ch. 2, 3 et 4 du 
dispositif du jugement querellé). 

- 19/42 - 
 

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 3.1 Selon l'art. 133 al. 2 CC, lorsqu'il attribue l'autorité parentale et règle les 
relations personnelles, le juge tient compte de toutes les circonstances importantes 
pour le bien de l'enfant; il prend en considération une éventuelle requête commune 
des parents et, autant que possible, l'avis de l'enfant. Dans chaque cas, la décision 
doit être prise de manière à répondre le mieux possible aux besoins de l'enfant. Au 
nombre des critères essentiels, entrent en ligne de compte les relations 
personnelles entre parents et enfants, les capacités éducatives respectives des 
parents, leur aptitude à prendre soin de l'enfant personnellement et à s'en occuper, 
ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, 
au regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la 
stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des points de 
vue affectif, psychique, moral et intellectuel. Si le juge ne peut se contenter 
d'attribuer l'enfant au parent qui en a eu la garde pendant la procédure, ce critère 
jouit d'un poids particulier notamment lorsque les capacités d'éducation et de soin 
des parents sont similaires (ATF 136 I 178 consid. 5.3; 117 II 353 consid. 3; 115 
II 206 consid. 4a et 317 consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_13/2013 du 
11 février 2013 consid. 4.1; 5A_223/2012 du 13 juillet 2012 consid. 5.3.1). 

Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale 
ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les 
relations personnelles indiquées par les circonstances. Cependant, si de telles 
relations compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les 
entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de 
l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut 
leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC). 

La modification du code civil concernant le principe de l'autorité parentale 
conjointe n'étant pas encore entrée en vigueur, il n'y a pas lieu d'examiner la 
présente situation sous l'angle des nouvelles dispositions. 

 3.2 En l'espèce, depuis le jugement de divorce querellé rendu il y a un an, des faits 
nouveaux se sont produits concernant la situation de la fille aînée des parties, 
lesquels ont conduit au prononcé de nouvelles mesures provisionnelles. Par arrêt 
du 8 novembre 2013, la Cour a ainsi notamment attribué au père la garde de sa 
fille aînée. 

 Depuis lors, selon les faits rapportés par la curatrice, la jeune fille vit toujours 
chez son père, où la cohabitation se déroule "avec des hauts et des bas". Selon le 
psychiatre de celle-ci, le fait que la Cour ait entériné la situation de fait prévalant 
depuis mars 2013 avait apaisé la situation. Il recommandait en l'état, bien qu'il 
n'existait pas de solution idéale, de maintenir la situation actuelle tout en offrant 
une aide au père dans l'éducation de l'adolescente. La mineure et le père 
demandent également que la garde de celle-ci soit attribuée à ce dernier; la mère 

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n'a pas déposé d'observations après le prononcé de l'arrêt de la Cour sur mesures 
provisionnelles. 

 Compte tenu de l'évolution de la situation, des souhaits émis par la mineure 
concernée et des recommandations du psychiatre de celle-ci, il a y lieu d'entériner 
la solution adoptée dans le cadre des mesures provisionnelles. 

 L'autorité parentale et la garde à l'égard de la mineure C______ sont dès lors 
attribuées au père, de sorte que le chiffre 2 du dispositif du jugement querellé sera 
annulé et modifié en conséquence. Le chiffre 3 du jugement querellé concernant 
l'exercice des relations personnelles entre le père et C______ doit également être 
annulé. 

 L'attribution de l'autorité parentale et de la garde à l'égard de D______ à la mère 
ne prête pas à discussion et paraît conforme à l'intérêt de l'enfant, de sorte qu'il n'y 
a pas lieu de modifier le jugement querellé sur ce point. 

 3.3 Dans son arrêt sur mesures provisionnelles du 8 novembre 2013, la Cour a 
octroyé à la mère un large droit de visite à l'égard de C______, devant s'exercer, 
sauf accord contraire des parties, à raison d'un week-end sur deux et un jour dans 
la semaine, nuit comprise, d'entente entre la mineure, sa curatrice, la mère et les 
professionnels de la santé entourant la mineure. Les parties étaient toutefois 
invitées à faire preuve de souplesse dans l'exercice des relations personnelles, 
dans la mesure où il n'apparaissait pas dans l'intérêt de la mineure de la 
contraindre à exercer un droit de visite régulier dès sa sortie de l'hôpital. 

 Depuis lors, ce droit de visite n'a pas eu lieu, des vœux de la mineure. Depuis 
décembre 2013, l'intimée vient toutefois chercher sa fille tous les matins pour 
l'emmener à l'école. 

 Compte tenu de ce qui précède et de l'âge de C______, le cadre pour l'exercice des 
relations personnelles entre l'intimée et C______ sera fixé à un week-end sur 
deux, étant précisé que ce droit de visite s'exercera en définitive, comme c'est déjà 
le cas en pratique, d'entente entre la mère, la mineure et le curateur, les parties 
étant bien entendu libres de convenir d'autres modalités d'entente entre elles. 

 Vu les difficultés à entretenir des relations personnelles et afin de les favoriser, le 
mandat du curateur d'organisation et de surveillance des relations personnelles 
entre le père et D______, prévu au chiffre 6 du dispositif du jugement querellé, 
sera élargi aux relations personnelles entre la mère et C______. 

 3.4 Le droit de visite de l'appelant à l'égard de D______ a été fixé dans le 
jugement querellé à raison d'une sortie récréative par mois, selon des modalités à 
fixer d'entente avec la mère ou, à défaut, par la curatrice ou le curateur à désigner. 

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 Les sorties récréatives entre D______ et son père se sont bien déroulées depuis 
l'été 2013. D______ avait toutefois refusé la sortie proposée par son père le 
20 octobre 2013 au motif que moins de trois semaines s'étaient écoulées depuis la 
dernière visite. Elle a en outre indiqué à sa curatrice ne pas souhaiter augmenter la 
fréquence des visites. 

 Par conséquent, il n'y a pas lieu de modifier le droit de visite tel qu'exercé 
actuellement, qui se déroule de manière satisfaisante et qui paraît conforme à 
l'intérêt de D______. 

Conformément aux conclusions de cette dernière, représentée par sa curatrice, il y 
a lieu de réserver au père un droit de visite à raison d'une journée toutes les trois 
semaines, conformément aux modalités qui ont prévalu au cours des derniers 
mois. Le chiffre 4 du dispositif du jugement querellé sera dès lors modifié en 
conséquence. 

L'appelant demande que ce droit de visite soit progressivement étendu tous les 
trois mois pour finalement être fixé à un week-end sur deux, un jour par semaine 
et la moitié des vacances scolaires à l'issue d'une période d'une année. 

 Or, en l'état, D______ a fait part de son opposition à l'augmentation du rythme des 
visites. De plus, dans la mesure où elle est âgée de bientôt douze ans, il est dans 
l'ordre des choses qu'elle soit de plus en plus indépendante. L'appelant ne fait au 
demeurant valoir aucun argument sur l'intérêt de la mineure à ce que la fréquence 
des visites soit augmentée. Dès lors, il n'y a pas lieu d'augmenter le rythme de 
l'exercice des relations personnelles selon les paliers proposés par l'appelant. Rien 
ne s'oppose toutefois à ce que D______, sa mère et son père conviennent d'un 
commun accord d'autres modalités. 

4. L'appelant conclut à ce que l'intimée soit enjointe, sous menace des peines de l'art. 
292 CP, à respecter son droit aux relations personnelles. 

 Il ne ressort pas du dossier que l'intimée entraverait l'exercice du droit de visite de 
l'appelant à l'égard de D______. Les difficultés rencontrées par les parties se 
rapportent à l'organisation de ce droit. En effet, l'intimée a demandé, de manière a 
priori légitime, que l'appelant respecte le calendrier fixé et le rythme des visites 
prévu toutes les trois semaines, dans la mesure où elle-même organise ses week-
ends à l'avance en fonction de ce calendrier. 

L'appelant doit donc être débouté de ses conclusions sur ce point. Cela étant, les 
deux parties sont une nouvelle fois invitées, dans l'intérêt des enfants, à faire 
preuve, dans la mesure compatible avec l'intérêt des mineures, d'une certaine 
souplesse dans l'exercice des relations personnelles. 

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 La curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles entre 
l'appelant et D______ instaurée par le Tribunal vise précisément à éviter autant 
que ce peut ce genre de difficultés. Il y a donc lieu de confirmer le chiffre 6 du 
dispositif du jugement querellé. 

5. La curatrice des enfants a souligné l'importance d'une curatelle d'appui éducatif en 
faveur de C______, compte tenu de ses nombreuses absences à l'école depuis 
plusieurs semaines (ch. 5 du dispositif du jugement querellé). 

5.1 L'art. 308 al. 1 CC dispose que lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de 
protection de l'enfant nomme à l'enfant un curateur qui assiste les père et mère de 
ses conseils et de son appui dans le soin de l'enfant. 

Le principe de la proportionnalité est la pierre angulaire du système de protection 
civile de l'enfant, la mesure ordonnée devant notamment être apte à atteindre le 
but de protection visé et nécessaire à cette fin (principe de la proportionnalité au 
sens étroit; MEIER, in Commentaire romand, CC I, 2010, n° 33 s. ad Intro. art. 307 
à 315b CC). En outre, le prononcé de toute mesure protectrice (cf. art. 307 al. 1 
CC) suppose que le danger menaçant le bien de l'enfant ne puisse être prévenu par 
les père et mère eux-mêmes (cf. art. 307 al. 1 CC), ni par des mesures plus 
limitées (principe de la subsidiarité; ATF 119 II 9 consid. 4a; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_615/2011 du 5 décembre 2011 consid. 4.1; 5A_840/2010 du 31 mai 
2011 consid. 3.1.1; 5C.284/2005 du 31 janvier 2006 consid. 3.1 publié in 
FamPra.ch 2006 p. 477). 

5.2 Au vu du dossier, il se justifie d'instaurer une curatelle d'appui éducatif à 
l'égard de C______, ce que les parties ne contestent d'ailleurs pas. Le curateur 
aura notamment pour mission de soutenir le père dans la prise en charge de 
C______ et de veiller au maintien du suivi thérapeutique de C______ auprès du 
Dr E______. 

 Le chiffre 5 du dispositif du jugement querellé sera dès lors confirmé dans son 
principe, mais modifié dans sa formulation, en ce sens qu'une curatelle 
d'assistance éducative est instaurée à l'égard de C______ au profit de l'appelant. 

 5.3. Il n'apparaît pas nécessaire d'instaurer formellement une curatelle d'appui 
éducatif à l'égard de D______ (autre que la curatelle de surveillance et 
d'organisation des relations personnelles entre elle et son père), vu le 
développement favorable de celle-ci. Au demeurant, le curateur chargé de 
pouvoirs particuliers en application de l'art. 308 al. 2 CC est toujours investi de la 
mission générale d'assistance éducative de l'art. 308 al. 1 CC (MEIER, op. cit., 
n. 15 ad art. 308 CC et réf. citées sous note marginale 29). Il n'apparaît pas non 
plus que l'intimée risquerait d'interrompre de son propre chef le suivi 
psychologique de D______, le cas échéant contre les recommandations des 
professionnels de la santé, puisque la mère s'est toujours montrée très soucieuse 

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de l'évolution des enfants. Il n'est donc pas nécessaire d'ordonner expressément le 
maintien de ce suivi. 

 Pour les mêmes motifs, il ne se justifie pas de limiter en conséquence l'autorité 
parentale de l'intimée, comme le demande l'appelant. 

 5.4 Enfin, l'appelant sollicite qu'un droit de regard au sens de l'art. 307 al. 3 CC 
soit accordé "aux curateurs" concernant le suivi psychologique de D______. 

 Au vu du dossier et de l'évolution favorable de D______, cette mesure ne se 
justifie pas, de sorte que l'appelant sera débouté de ses conclusions sur ce point. 

6. L'appelant demande qu'il soit ordonné aux parties d'entreprendre une médiation 
parentale ou une thérapie parentale, sous la menace des peines prévues par l'art. 
292 CP. Il reproche à l'intimée des critiques incessantes sur son encadrement des 
enfants et estime qu'un processus de médiation parentale serait indispensable au 
bien-être de ces derniers. 

 6.1 Selon l'art. 307 al. 1 CC, l'autorité de protection de l'enfant prend les mesures 
nécessaires pour protéger l'enfant si son développement est menacé et que les père 
et mère n'y remédient pas d'eux-mêmes ou soient hors d'état de le faire. 

 Le juge du divorce est également compétent pour prendre les mesures nécessaires 
à la protection de l'enfant (art. 315a al. 1 CC).  

 Dans ce cadre, une médiation pourrait être ordonnée - même contre la volonté 
d'un des parents -, sur la base de l'art. 307 al. 3 CC (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_457/2009 du 9 décembre 2009 consid. 4.1). 

 6.2 Lors de l'audience de comparution personnelle des parties qui s'est tenue le 
19 septembre 2013 dans le cadre des nouvelles mesures provisionnelles 
sollicitées, la curatrice des enfants a indiqué qu'il était ressorti de la réunion de 
tous les professionnels de la santé entourant l'enfant aînée la nécessité de 
reprendre un travail thérapeutique avec les parents concernant leur responsabilité 
parentale. La curatrice posait ainsi la question de savoir s'il ne serait pas utile que 
la Cour ordonne aux parents un tel suivi. 

L'intimée a précisé avoir déjà entrepris de nombreuses tentatives en ce sens, qui 
n'avaient jamais abouti. Elle ne sentait pas l'appelant véritablement disposé à 
s'investir dans une telle démarche et n'était donc pas favorable à cette reprise. 

 En l'espèce, un conflit parental aigu divise les parties depuis plusieurs années, qui 
a placé les mineures dans un conflit de loyauté et provoqué, chez l'enfant aînée en 
particulier, une grande souffrance émotionnelle. 

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 Il apparaît ainsi en théorie qu'une thérapie parentale, visant à rendre leurs contacts 
non-conflictuels dans l'intérêt des enfants, pourrait s'avérer profitable. 

 Cela étant, les parties ont déjà entrepris plusieurs tentatives en ce sens, lesquelles 
ont échoué. En outre, depuis quelques mois, chacun des parents a la garde d'un 
enfant et la situation semble s'être quelque peu apaisée. Les mineures étant 
désormais adolescente, respectivement pré-adolescente, il est dans l'ordre des 
choses qu'elles prennent à l'avenir de plus en plus d'indépendance vis-à-vis de 
leurs parents. 

En outre, l'intimée a fait part de son épuisement face à la procédure et à la 
situation, ainsi que de son souhait que la procédure prenne fin le plus rapidement 
possible. L'appelant a adopté un comportement qui semble être en contradiction 
avec sa demande visant à ce que soit ordonnée une telle thérapie. En effet, au 
cours des derniers mois, il n'a pas hésité à mettre son épouse et sa fille dans une 
situation précaire, forçant son épouse à faire appel à l'aide de l'Hospice général, en 
ne payant plus qu'une partie de la contribution d'entretien fixée par décision 
judiciaire, ce alors même qu'il disposait largement des ressources nécessaires au 
versement de ladite contribution. Il paraît donc douteux qu'il soit disposé à 
s'investir sérieusement dans une démarche thérapeutique visant à améliorer la 
situation conflictuelle entre les parties. 

Dans ces circonstances, il n'apparaît pas opportun de contraindre les parties, en 
particulier l'intimée, d'entreprendre encore une thérapie parentale après le 
prononcé du présent arrêt. Cette mesure pourrait avoir l'effet contraire d'intensifier 
le conflit, qui, il y a lieu d'espérer, s'apaisera avec l'issue de la procédure en 
divorce. 

L'appelant sera donc débouté de ses conclusions sur ce point. Chaque partie est 
toutefois libre d'entreprendre ou poursuivre une thérapie individuelle afin de 
favoriser une évolution positive de la situation. 

7. L'appelant, se plaignant d'une violation de l'art. 206 al. 1 CC, conteste devoir 
payer 696'939 fr. à l'intimée à titre de liquidation du régime matrimonial (ch. 13 
du dispositif du jugement querellé). Il conclut à ce qu'il lui soit donné acte de son 
engagement de verser à l'intimée 138'609 fr. 75 à ce titre. 

 Il soutient devoir verser 11.38% de la plus-value globale sur le bien immobilier 
dont les époux sont copropriétaires, soit 145'555 fr. (11.38% de la plus-value de 
1'279'050 fr.). Son calcul est illustré par un tableau, lequel est cependant 
difficilement compréhensible. 

 L'appelant allègue en outre que les masses d'acquêts des époux comprennent des 
polices d'assurances liées et des comptes bancaires, de sorte que l'intimée doit 
recevoir 3'054 fr. 75, somme qui vient s'ajouter au montant dû pour le partage du 

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bien immobilier  sis à V______. Après déduction de la provisio ad litem de 
10'000 fr., le solde dû à titre de liquidation du régime matrimonial s'élèverait selon 
son calcul à 138'609 fr. 75 (145'555 fr. + 3'054 fr. 75 – 10'000 fr.). 

 Il conteste enfin devoir rembourser à l'intimée un quelconque montant à titre de 
TVA sur les immeubles sis en France. 

 7.1 En cas de divorce, le partage d'un bien en copropriété, comme aussi le 
règlement des autres rapports juridiques spéciaux existant entre les époux, doit 
être effectué avant de passer à la liquidation du régime matrimonial selon les 
art. 205 ss CC (ATF 138 III 150 consid. 5.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_464/2012 du 30 novembre 2012 consid. 6.3 et références citées). Si la 
liquidation du régime matrimonial n'impose pas nécessairement le partage de la 
copropriété, les époux saisiront toutefois en général cette occasion pour y 
procéder (ATF 138 III 150 consid. 5.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5C.87/2003 
précité consid. 4.1). 

7.2 Il y a donc lieu de procéder en deux étapes. 

Dans la première étape, il faut partager la copropriété conformément aux règles 
ordinaires des art. 650 et 651 CC, auxquelles s'ajoute le mode de partage prévu 
par l'art. 205 al. 2 CC. Selon cette dernière disposition, lorsqu'un bien est en 
copropriété, un époux peut demander que ce bien lui soit attribué entièrement s'il 
justifie d'un intérêt prépondérant, à charge de désintéresser son conjoint. 

Lorsqu'il attribue l'immeuble à l'un des époux, le juge fixe l'indemnité due à l'autre 
conformément aux règles de la copropriété, en tenant compte de la valeur vénale 
de l'immeuble. Si les époux sont inscrits comme copropriétaires au Registre 
foncier, on en déduit qu'ils ont l'un et l'autre voulu être copropriétaires et partager 
la plus-value proportionnellement à leurs quotes-parts, sans égard au financement 
(ATF 138 III 150 consid. 5.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_600/2010 du 
5 janvier 2011 consid. 4.1, publié in FamPra.ch 2011 p. 417). Dès lors que le droit 
inscrit est présumé (art. 937 al. 1 CC), il appartient à celui qui conteste la 
copropriété de la personne inscrite d'établir l'invalidité du titre d'acquisition 
(ATF 138 III 150 consid. 5.1.2 et 5.1.4 et les références; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_464/2012 du 30 novembre 2012 consid. 6.3.1; 5A_87/2012 du 25 mai 2012 
consid. 5.1; 5A_417/2012 du 15 août 2012 consid. 4.3.1). Une convention interne 
entre les conjoints, en vertu de laquelle l'un des époux n'entendait être propriétaire 
qu'à l'égard des tiers et renonçait à faire valoir son droit envers l'autre époux, est 
de nature à infirmer la validité de ce titre (arrêts du Tribunal fédéral 5A_87/2012 
du 25 mai 2012 consid. 5.1; 5A_137/2009 du 8 novembre 2011 consid. 3.4 et 3.5). 

Si le bien est attribué à l'un des époux, l'indemnité due à l'autre en contrepartie de 
cette attribution comprend donc, d'une part, le montant des propres 

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investissements de celui-ci et, d'autre part, la moitié de la plus-value (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_464/2012 du 30 novembre 2012 consid. 6.3.1). 

 7.3 En l'espèce, les époux sont inscrits au Registre foncier en tant que 
copropriétaires du bien immobilier sis à V______ à raison de la moitié chacun. 
L'attribution du bien à l'appelant n'étant pas contestée, seul demeure litigieux le 
montant de l'indemnité due à l'épouse en contrepartie de cette attribution. 

Conformément à la jurisprudence susmentionnée, dans la mesure où les époux 
sont inscrits comme copropriétaires au Registre foncier, il faut en déduire qu'ils 
ont l'un et l'autre voulu être copropriétaires et partager la plus-value 
proportionnellement à leurs quotes-parts, sans égard au financement. A ce sujet et 
comme l'a retenu le premier juge, l'appelant n'a pas établi le contraire. 

La présomption de copropriété n'ayant pas été renversée, elle a pour conséquence 
le partage à parts égales entre les parties de la plus-value dont le bien a profité. 
Celle-ci se calcule en déduisant de la valeur vénale du bien les montants liés aux 
investissements effectués par chacune des parties. Chaque partie est en effet en 
droit de récupérer les fonds qu'elle a investis lors de l'acquisition du bien (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_464/2012 du 30 novembre 2012 consid. 6.3.1). 

7.4 L'appelant invoque l'art. 206 al. 1 CC sans expliquer précisément à quelle 
contribution cette disposition devrait selon lui être appliquée. 

Selon l'art. 206 al. 1 CC, lorsqu'un époux a contribué sans contrepartie 
correspondante à l'acquisition, à l'amélioration ou à la conservation de biens de 
son conjoint qui se retrouvent à la liquidation avec une plus-value, sa créance est 
proportionnelle à sa contribution et elle se calcule sur la valeur actuelle des biens 
(cf. ATF 131 III 252 consid. 3.2 et ss.). L'art. 206 CC s'applique à toutes les 
formes d'acquisition, notamment lorsque les époux sont copropriétaires d'un bien 
et que l'un a financé la part de l'autre (arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2007 du 
29 février 2008 consid. 3.1). 

La créance d'un conjoint pour sa contribution à l'acquisition d'un bien de l'autre 
époux participe à la plus-value de façon proportionnelle à l'importance de sa 
contribution par rapport au prix d'acquisition total. Il n'y a pas lieu de distinguer à 
cet égard selon que ce prix a été financé par des fonds propres ou des fonds 
étrangers. Lorsque le bien a été acquis en partie par un emprunt hypothécaire, 
celui-ci grève la masse à laquelle est attribué l'immeuble (ATF 132 III 145 
consid. 2.3.2; 123 III 152 consid. 6b/aa). Si le conjoint non-propriétaire participe à 
l'amortissement de la dette hypothécaire, cet amortissement constitue une 
contribution à l'acquisition de l'immeuble et donne naissance à une créance 
variable au sens de l'art. 206 al. 1 CC. Le conjoint non-propriétaire ne saurait en 
revanche prétendre à aucune créance s'agissant de la part non remboursée de la 
dette hypothécaire; la règle jurisprudentielle consistant à partager la plus-value 

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liée à la part non remboursée de la dette hypothécaire proportionnellement aux 
apports effectués par les différentes masses ne vaut que dans le cadre de la 
récompense variable entre masses du même époux au sens de l'art. 209 al. 3 CC, 
et non dans celui des créances variables entre époux au sens de l'art. 206 al. 1 CC 
(ATF 123 III 152 consid. 6b/bb; arrêts du Tribunal fédéral 5A_311/2007 du 
29 février 2008 consid. 3.4.1; 5C.201/2005 du 2 mars 2006, consid. 2.4, in 
FamPra.ch 2006 p. 693). 

En l'espèce, les époux sont codébiteurs solidaires de l'emprunt hypothécaire. 
L'appelant ne prétend pas qu'il aurait participé à l'amortissement de l'emprunt 
hypothécaire sur la part de l'immeuble de l'intimée. Partant, l'appelant n'a pas de 
créance variable contre l'intimée, au sens de l'art. 206 CC, en ce qui concerne 
l'emprunt hypothécaire. 

L'appelant ne soutient pas non plus, à juste titre, qu'il aurait droit à une créance de 
plus-value relative au paiement des intérêts hypothécaires sur la part de l'intimée. 

En effet, si la doctrine est très divisée sur la qualification du paiement des intérêts 
par le conjoint non débiteur de la dette, ainsi que sur l'éventuelle application de 
l'art. 206 al. 1 CC dans un tel cas (cf. arrêt du Tribunal fédéral 5A_725/2008 et 
5A_733/2008 du 6 août 2009 consid. 4.3.3), il n'est cependant pas nécessaire de 
trancher ces controverses doctrinales en l'espèce. En effet, les auteurs qui 
appliquent l'art. 206 CC au paiement des intérêts hypothécaires admettent une 
exception à la thèse de la créance de plus-value en faveur du conjoint non 
propriétaire, lorsque cet époux s'acquitte des intérêts hypothécaires au titre de 
contribution à l'entretien du ménage au sens de l'art. 163 CC. Cette exception 
correspond à la règle générale qui veut qu'en cas d'obligation légale de contribuer 
à l'entretien du ménage selon l'art. 163 CC, la condition posée par l'art. 206 CC 
selon laquelle la prestation doit s'effectuer "sans contrepartie correspondante" 
n'est pas réalisée. Selon DESCHENAUX/STEINAUER/BADDELEY (Les effets du 
mariage, Berne 2000, n° 1279 et 1322, p. 520 et 535), la question se pose surtout 
lorsque le mari, qui a seul une activité lucrative, assure le paiement des intérêts 
d'une dette grevant un immeuble de l'épouse qui sert de logement familial; il n'est 
pas équitable que le mari, dans ce cas, profite de la plus-value prise par 
l'immeuble alors qu'il devrait de toute façon assurer le logement de la famille en 
payant un loyer (arrêt du Tribunal fédéral 5A_725/2008 et 5A_733/2008 du 6 août 
2009 consid. 4.3.3). 

Tel est exactement le cas de figure ici, de sorte que l'appelant ne saurait prétendre 
à une quelconque plus-value en lien avec l'emprunt hypothécaire sur la part de 
l'immeuble de l'intimée. 

Le financement par l'avoir de prévoyance de l'appelant, lequel doit être considéré 
comme un prêt fait à l'assuré (cf. consid. 7.6 ci-dessous), ne donne pas lieu non 

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plus à une créance de plus-value au sens de l'art. 206 CC, ce que l'appelant 
n'allègue au demeurant pas. 

7.5. En l'espèce, les parties s'accordent sur la valeur vénale actuelle de l'immeuble. 
L'immeuble est ainsi attribué à l'appelant à la valeur de 2'600'000 fr. Dans la 
mesure où cet immeuble à été financé à hauteur de 1'010'000 fr. par un emprunt 
hypothécaire et à hauteur de 310'950 fr. par un versement anticipé de l'institution 
de prévoyance de l'appelant – faits que ce dernier ne conteste pas –, l'appelant doit 
à l'intimée la somme de 639'525 fr. ([2'600'000 fr. – 1'010'000 fr. – 310'950 fr.] ÷ 
2; cf. ég. ATF 138 III 150 consid. 5.1.4). 

L'appelant admet d'ailleurs que la plus-value engendrée par le bien immobilier est 
de 1'279'050 fr. Il n'explique en revanche pas pour quel motif l'intimée aurait droit 
à seulement 11.38% de ce montant, le tableau excel produit par l'appelant à cet 
égard ne permettant pas de déterminer comment il parvient à ce résultat. Compte 
tenu de la jurisprudence précitée (consid. 7.2.ci-dessus) et de la qualité de 
copropriétaire de l'intimée à raison d'une moitié, la plus-value de 1'279'050 fr. 
engendrée par l'immeuble et admise par l'appelant doit être partagée par moitié 
entre les époux. 

7.6 Une fois la copropriété liquidée, il convient ensuite d'intégrer le résultat du 
partage de la copropriété dans les différentes masses des époux, soumis au régime 
de la participation aux acquêts (art. 181 CC). Il faut donc déterminer à quelle(s) 
masse(s) de l'époux doivent être intégrés l'immeuble et l'indemnité due à l'intimée 
selon l'art. 205 al. 2 CC, de même qu'à quelle masse de l'épouse cette dernière 
créance doit être rattachée. Cela fait, il s'agira d'établir le bénéfice des masses 
d'acquêts de chaque époux pour ensuite liquider le régime matrimonial (ATF 138 
III 150 consid. 5.2 et références citées). 

Selon l'art. 200 al. 3 CC, tout bien est présumé acquêt, sauf preuve du contraire. 

En l'espèce, le Tribunal a retenu que le bien immobilier avait été acquis au prix de 
1'100'000 fr., résultant de l'acte notarié. L'appelant soutient que le prix "finalement 
payé" est de 1'221'654.75 fr. 

Le Tribunal a certes omis de tenir compte des honoraires et frais de notaire dans 
les coûts d'acquisition (cf. arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2007 du 29 février 
2008 consid. 3.3.2). Il résulte en effet de l'acte notarié du 22 mars 2002 et de la 
facture du notaire du 3 décembre 2002 que le prix de l'immeuble est de 
1'171'200 fr. (1'100'000 fr. + 61'000 fr. travaux supplémentaires + 10'200 fr. 
rachat de cédule), auxquels s'ajoutent les frais et honoraires du notaire en 
50'243 fr. 80. Il y a donc lieu de retenir un prix total de 1'221'443 fr. 80. 
Cette question n'a toutefois pas d'importance en l'espèce, puisqu'il n'est pas 
nécessaire de calculer la plus-value exacte prise par l'immeuble. 

- 29/42 - 
 

C/11986/2010 

Le bien immobilier a été financé au moyen d'un emprunt hypothécaire contracté 
par les époux de manière solidaire, de 910'000 fr. augmenté par la suite à 
1'010'000 fr., et par un versement anticipé du fonds de prévoyance de l'appelant, 
de 310'950 fr., soit au total une valeur supérieure au prix du bien. 

L'immeuble, qui est attribué en pleine propriété au mari, doit être intégré à la 
masse de ses acquêts à la valeur de 2'600'000 fr., dès lors qu'il a été acquis à titre 
onéreux pendant le régime (art. 197 al. 1 et 200 al. 3 CC). L'emprunt hypothécaire 
grève dès lors la masse des acquêts, puisque le bien immobilier est attribué à cette 
masse. Il en va de même du versement anticipé des avoirs de prévoyance. 
En effet, aussi longtemps qu'un cas de prévoyance ne s'est pas produit, ce 
versement anticipé doit être considéré comme un prêt fait à l'assuré, soit un 
financement extérieur qui, comme un emprunt bancaire, n'influence pas le 
rattachement de l'immeuble à une masse de biens, mais constitue une dette qui 
sera mise au passif de la masse de l'immeuble à laquelle l'immeuble est intégré 
(STEINAUER, in Commentaire romand, CC I, n. 9 ad art. 197 CC; 
HAUSHEER/AEBI-MULLER, in Basler Kommentar, CC I, 2010, n. 17 ad art. 197 
CC; STEINAUER, Deuxième pilier, versement anticipé et régimes matrimoniaux, in 
Deuxième pilier et épargne privée en droit du divorce, Symposium en droit de la 
famille, 2010, p. 23 et 28). 

Se pose encore la question de savoir si les biens propres de l'appelant pourraient 
avoir une créance de récompense contre ses acquêts au sens de l'art. 209 al. 3 CC 
sur la plus-value prise par l'immeuble, dans la mesure où il est admis par les 
parties que le versement anticipé comprenait 241'360 fr. d'avoirs de prévoyance 
accumulés par l'appelant avant le mariage et 69'590 fr. d'avoirs accumulés après le 
mariage. 

L'appelant ne l'allègue toutefois pas et cette question fait l'objet d'une controverse 
doctrinale. 

Dès lors, il y a lieu, comme le proposent certains auteurs, auxquels se rallie 
notamment STEINAUER, de faire l'analogie avec les dettes hypothécaires non 
remboursées en appliquant les principes établis par le Tribunal fédéral pour 
rétablir la plus-value lorsque la masse qui a payé les intérêts n'a pas le droit de 
participer à la plus-value. En effet, dans le cas du versement anticipé aussi, il 
s'agit de fonds prêtés par un tiers pour lesquels la masse débitrice sur le plan 
interne n'a pas eu la charge d'intérêts. Dans cet esprit, la plus-value afférente au 
versement anticipé doit être répartie entre les propres et les acquêts de l'époux 
assurés proportionnellement aux contributions effectives que chacune de ces 
masses a faites pour financer l'acquisition du logement (STEINAUER, Deuxième 
pilier, versement anticipé et régimes matrimoniaux, op. cit., p.37). 

- 30/42 - 
 

C/11986/2010 

Dans la mesure où les biens propres de l'époux n'ont fait aucune contribution 
effective, il n'y a pas lieu à récompense variable. 

L'indemnité de 639'525 fr. revenant à l'intimée dans la liquidation de la 
copropriété de l'immeuble grève les acquêts de l'époux, auxquels est attribué 
l'immeuble. Elle doit être attribuée à la masse des acquêts de l'épouse (art. 200 
al. 3 CC). 

A ce stade, le compte acquêts des époux est dès lors équilibré. 

Pour le surplus, la prétention élevée par l'intimée pour le mobilier garnissant 
l'appartement conjugal a été rejetée par le Tribunal. L'intimée n'ayant pas formé 
appel, il n'y a pas lieu de revoir cette question. 

Par ailleurs, l'intimée n'a élevé aucune prétention sur les polices d'assurance liées 
et les comptes bancaires de l'appelant. Selon les calculs effectués par ce dernier, 
l'intimée aurait toutefois une prétention en paiement de 3'054 fr. 75 à titre de la 
liquidation des autres acquêts des parties, ce montant venant s'ajouter à 
l'indemnité due à titre de liquidation de la copropriété. 

 Cela étant, à défaut de grief de l'intimée sur ce point et en application du principe 
de l'interdiction de la reformation in pejus, il n'y a pas lieu d'examiner cette 
question ni d'allouer ce montant à l'épouse. 

 Compte tenu de l'accord des parties, l'attribution du bien immobilier à l'appelant 
contre paiement d'une soulte à l'intimée comporte à l'évidence la reprise du prêt 
hypothécaire par l'appelant à son seul nom. 

 7.7 L'appelant conteste devoir rembourser à son épouse la moitié du montant TVA 
perçu en lien avec les appartements sis sur l'Ile ______. Subsidiairement, il 
conteste le taux de change, soutenant que celui-ci devrait être de 1.2. 

 Selon l'art. 205 al. 3 CC, les époux règlent leurs dettes réciproques. 

 Les dettes envers le conjoint doivent être inventoriées pour déterminer le 
patrimoine de chaque époux. Elles seront ensuite réparties entre ses biens propres 
et ses acquêts conformément à l'art. 209 al. 2 CC (STEINAUER, in Commentaire 
romand, 2010, n. 24 ad art. 205 CC). 

 En l'espèce, il n'est pas contesté que les époux ont acquis en copropriété à raison 
d'une moitié chacun des appartements sis sur l'Ile ______ en France, achats 
financés par un emprunt hypothécaire. 

 Il résulte des pièces produites que les époux ont reçu sur leur compte, en relation 
avec cette acquisition, une restitution de TVA de 84'131 EUR, du fait que ces 
appartements avaient un statut fiscal particulier. Il résulte également des pièces 

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C/11986/2010 

produites qu'un montant de 134'828 fr. 40, correspondant à la contre-valeur de 
84'000 EUR au cours de 1.6051, a été crédité sur le compte personnel de 
l'appelant juste après la séparation des parties. L'appelant ne le conteste d'ailleurs 
pas. Il n'explique pas non plus à quel titre il s'est approprié ce montant et ne 
démontre pas avoir reçu l'autorisation de son épouse d'utiliser ce montant à son 
seul profit. Il y a donc lieu de retenir que l'appelant s'est approprié sans droit la 
moitié de cette somme, qu'il est tenu de restituer à l'intimée. 

 Le fait que ce montant aurait été dépensé dans l'intervalle et ne se trouverait plus 
dans ses acquêts n'est pas pertinent en l'espèce, puisqu'il s'est approprié la somme 
revenant à son épouse. 

 L'appelant a donc une dette envers son épouse correspondant à la moitié de la 
somme de 84'131 EUR. Cette dette grève les acquêts de l'appelant (art. 209 al. 2 
CC), de même que la créance correspondante est attribuée aux acquêts de 
l'intimée. 

Les acquêts doivent être estimés à la date de la liquidation, à savoir à celle où le 
jugement, respectivement l'arrêt est rendu (art. 214 al. 1 CC; ATF 121 III 152, JdT 
1997 I 134; ATF 116 II 21, JdT 1990 II 330; ACJC/1356/2008 du 14 novembre 
2008 consid. 7). 

La dette de 42'065.50 EUR (84'131 EUR ÷ 2) due par l'appelant à l'intimée 
correspond dès lors à 51'401 fr. (montant arrondi; conversion en francs suisses à la 
date du 6 février 2014, proche de la date du présent arrêt, au taux de change 
moyen de 1,222; http://www.oanda.com/lang/fr/currency/converter/). 

 Il résulte de ce qui précède que la liquidation du régime matrimonial donne lieu à 
une créance de l'intimée contre l'appelant de 680'926 fr. (639'525 fr. + 51'401 fr. – 
10'000 fr. provision ad litem). 

 Partant, le chiffre 13 du dispositif du jugement querellé doit être annulé et modifié 
en conséquence, l'appelant étant condamné à verser à l'intimée, à titre de 
liquidation du régime matrimonial, la somme de 680'926 fr. 

8. Le Tribunal a réservé la liquidation de la copropriété des appartements sis sur l'Ile 
______ (ch. 14 du dispositif), ce qu'aucune des parties ne conteste. 

 8.1 Selon le principe de l'unité du jugement de divorce, codifié avec le nouveau 
droit de procédure à l'art. 283 CPC, l'autorité de première instance, ou de recours, 
qui prononce le divorce, de même que l'autorité de recours appelée à régler 
certains effets accessoires alors que le principe du divorce n'est plus litigieux, ne 
peuvent pas mettre fin à la procédure sans avoir réglé tous les effets accessoires 
du divorce. La seule exception est celle de la liquidation du régime matrimonial, 
qui peut être renvoyée à une procédure séparée si le règlement des autres effets 

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C/11986/2010 

accessoires du divorce n'en dépend pas (ATF 113 II 97 consid. 2; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_599/2008 du 9 décembre 2008 consid. 1.2). 

 Cela ne signifie toutefois pas que le juge puisse statuer d'office sur des questions 
soumises à la maxime de disposition (TAPPY, in CPC, Code de procédure civile 
commenté, BOHNET/HALDY/JEANDIN/SCHWEIZER/TAPPY [éd.], 2011, n° 6 ad 
art. 283 CPC). 

 8.2 En l'espèce, aucune des parties n'allègue que la liquidation de ces 
appartements pourrait avoir une influence sur les autres effets accessoires du 
divorce, en particulier sur l'éventuelle contribution d'entretien due à l'intimée. 
A teneur des éléments du dossier, il n'apparaît pas que cette liquidation pourrait 
avoir un effet déterminant sur la fixation de ladite contribution. 

 Il ne s'impose dès lors pas de statuer sur ce point. Au demeurant, la Cour ne 
saurait statuer d'office sur cette question, laquelle est soumise à la maxime de 
disposition. Le chiffre 14 du dispositif du jugement querellé sera dès lors 
confirmé. 

9. L'appelant conteste devoir payer une contribution d'entretien post-divorce en 
faveur de son épouse. Il soutient qu'elle pourrait réaliser un revenu de 4'350 fr. par 
mois, suffisant à couvrir ses charges. Aucune contribution ne serait donc due par 
lui, "d'autant que les contributions d'entretien filées (sic) pour les enfants sont de 
nature à couvrir plus de l'intégralité de leurs charges". 

 Il ne conteste en revanche pas les contributions d'entretien fixées pour les filles, 
sous réserve que la contribution due à l'enfant aînée doit être annulée dans la 
mesure où il en a désormais la garde. 

 9.1 Lorsque l'appel porte sur la contribution d'entretien allouée au conjoint, 
comme c'est le cas en l'espèce, la Cour peut également réexaminer les 
contributions d'entretien allouées aux enfants, même si elles ne font pas l'objet du 
recours (art. 282 al. 2 CPC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_906/2012 du 18 avril 
2013 consid. 6.2.2). 

9.2 Aux termes de l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un 
époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la 
constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une 
contribution équitable. 

 Cette disposition concrétise deux principes : d'une part, celui de l'indépendance 
économique des époux après le divorce, qui postule que, dans toute la mesure du 
possible, chaque conjoint doit désormais subvenir à ses propres besoins; d'autre 
part, celui de la solidarité, qui implique que les époux doivent supporter en 
commun non seulement les conséquences de la répartition des tâches convenue 

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durant le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais également les désavantages qui ont été 
occasionnés à l'un d'eux par l'union et qui l'empêchent de pourvoir à son entretien. 
Dans son principe, comme dans son montant et sa durée, l'obligation d'entretien 
doit être fixée en tenant compte des éléments énumérés de façon non exhaustive à 
l'art. 125 al. 2 CC (ATF 137 III 102 consid. 4.1.1; 132 III 598 consid. 9.1 et les 
arrêts cités). 

Une contribution est due si le mariage a concrètement influencé la situation 
financière de l'époux crédirentier ("lebensprägend"). Si le mariage a duré au 
moins dix ans − période à calculer jusqu'à la date de la séparation des parties 
(ATF 132 III 598 consid. 9.2) − il a eu, en règle générale, une influence concrète. 
La jurisprudence retient également que, indépendamment de sa durée, un mariage 
influence concrètement la situation des conjoints lorsque ceux-ci ont des enfants 
communs (ATF 135 III 59 consid. 4.1). Un tel mariage ne donne toutefois pas 
automatiquement droit à une contribution d'entretien : selon la jurisprudence, le 
principe de l'autonomie prime le droit à l'entretien, ce qui se déduit directement de 
l'art. 125 CC. Un époux ne peut prétendre à une pension que s'il n'est pas en 
mesure de pourvoir lui-même à son entretien convenable et si son conjoint dispose 
d'une capacité contributive (ATF 137 III 102 consid. 4.1.2; 134 III 145 consid. 4). 

9.3 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du 
revenu effectif du débirentier. Il peut toutefois lui imputer un revenu hypothétique 
supérieur. Le motif pour lequel le débirentier a renoncé à un revenu, ou à un 
revenu supérieur, est, dans la règle, sans importance. En effet, l'imputation d'un 
revenu hypothétique ne revêt pas un caractère pénal. Il s'agit simplement d'inciter 
la personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et dont on 
peut raisonnablement exiger d'elle qu'elle l'obtienne afin de remplir ses 
obligations (ATF 128 III 4 consid. 4a; arrêt du Tribunal fédéral 5A_290/2010 du 
28 octobre 2010 consid. 3.1, publié in SJ 2011 I 177). 

Ainsi, le juge doit examiner successivement les deux conditions suivantes. 
Tout d'abord, il doit déterminer si l'on peut raisonnablement exiger d'une personne 
qu'elle exerce une activité lucrative ou augmente celle-ci, eu égard, notamment, à 
sa formation, à son âge et à son état de santé; il s'agit d'une question de droit. 
Lorsqu'il tranche celle-ci, le juge ne peut pas se contenter de dire, de manière 
toute générale, que la personne en cause pourrait obtenir des revenus supérieurs en 
travaillant. Il doit préciser le type d'activité professionnelle qu'elle peut 
raisonnablement devoir accomplir. Ensuite, le juge doit établir si la personne a la 
possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en 
obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du 
marché du travail; il s'agit-là d'une question de fait (ATF 128 III 4 consid. 4c/bb; 
126 III 10 consid. 2b). 

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C/11986/2010 

Selon la jurisprudence, on ne peut cependant plus exiger d'un époux qu'il se 
réintègre professionnellement ou augmente son taux d'activité au-delà de 45 ans, 
mais cette règle n'est pas stricte et la limite d'âge tend à être portée à 50 ans 
(ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 avec les références citées; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_4/2011 du 9 août 2011 consid. 4.1). 

 9.4 En l'espèce, les parties ont été mariées, jusqu'à la date de la séparation, 
presque 10 ans et ont eu deux enfants communs. Les époux ont convenu d'une 
répartition traditionnelle des tâches, l'époux faisant carrière et subvenant aux 
besoins de sa famille par le revenu de son travail et l'épouse s'occupant du ménage 
et de l'éducation des enfants. Le fait que l'intimée ait exercé occasionnellement 
durant la vie commune une activité à temps partiel dans des cliniques ou hôpitaux, 
en qualité notamment d'assistante médicale, ne modifie pas l'appréciation selon 
laquelle l'époux, compte tenu de son revenu élevé, assumait l'essentiel des besoins 
du ménage. Le mariage a donc influencé la situation financière de l'épouse. 

 L'intimée s'est occupée jusqu'en mars 2013 de deux adolescentes nécessitant de sa 
part une disponibilité, une prise en charge et un investissement importants. 
Même si l'appelant a désormais la garde de l'enfant aînée, l'intimée a continué à 
s'impliquer de manière importante dans sa prise en charge depuis mars 2013 et 
vient désormais chercher sa fille tous les matins pour l'emmener à l'école depuis 
décembre 2013, compte tenu de ses problèmes de santé et de son retour à l'école 
difficile. En outre, l'âge de l'intimée (49 ans) et son éloignement du monde du 
travail durant plusieurs années rendent ses chances de réinsertion ténues, ce 
d'autant plus que ses diplômes, obtenus au Brésil, ne sont pas reconnus en Suisse. 
Il ne saurait enfin lui être reproché de n'avoir pas entrepris des démarches pour 
retrouver un emploi durant la procédure de divorce, compte tenu du conflit intense 
entre les parties et de l'engagement et de la disponibilité qu'a nécessité la prise en 
charge des deux mineures, en particulier de C______, qui traverse des difficultés 
importantes liées au conflit parental et dont l'intimée a eu la charge prépondérante 
à tout le moins jusqu'en mars 2013. 

 Dans ces conditions, il ne peut être raisonnablement exigé de l'intimée qu'elle 
reprenne une activité lucrative, démarche à laquelle elle n'a en outre pas pu se 
préparer. Il n'y a donc pas lieu de lui imputer un revenu hypothétique. 

 L'appelant allègue dans ses dernières écritures avoir appris "à son grand 
étonnement" que l'intimée aurait eu une activité lucrative en qualité d'interprète 
durant la procédure. A teneur des pièces produites, l'intimée a été engagée du 1er 
juin 2012 au 31 août 2013 comme interprète. Elle a été rémunérée à l'heure et à la 
demande. Elle a perçu à ce titre une rémunération de 1'898 fr. entre juillet et 
octobre 2012. 

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C/11986/2010 

 Cette circonstance n'est toutefois pas suffisante pour retenir que l'intimée pourrait 
retrouver un emploi fixe et stable, lui assurant un revenu régulier. En effet, cette 
activité, exercée à la demande, lui a procuré moins de 500 fr. par mois en 
moyenne sur une période de 4 mois en 2012. Elle ne saurait dès lors justifier 
l'imputation d'un revenu hypothétique. 

 Une contribution d'entretien post-divorce est donc due sur le principe, dont il 
convient de déterminer le montant. A cet égard, et contrairement à ce que semble 
soutenir l'appelant, la contribution d'entretien en faveur de sa fille cadette, dont il 
ne conteste d'ailleurs pas le montant, est destinée à l'entretien de l'enfant et ne 
saurait couvrir partiellement les besoins de l'intimée. 

 9.5 A la suite de son licenciement, l'appelant est devenu associé gérant de sa 
société, créée avec deux autres personnes. 

Selon les fiches de salaire produites pour les mois de juin à novembre 2013, son 
salaire mensuel net est de 12'895 fr. 40 (15'000 fr. bruts). A ce montant s'ajoute 
une indemnité "loyer bureau" en 800 fr. et "frais de voiture" en 300 fr., soit un 
revenu mensuel net total de 13'995 fr. 40. 

L'appelant allègue que "dans le cadre de son activité de consultant pour l'industrie, 
il doit bien évidemment se déplacer chez les clients et être en mesure d'avoir à sa 
disposition en permanence un bureau avec un ordinateur et une imprimante, de 
sorte que les montants mensuels versés à ce titre doivent couvrir les frais effectifs 
liés à ces postes". 

Les contributions d'entretien se déterminent en fonction du revenu net du 
débirentier. En font notamment partie le remboursement de frais par l'employeur, 
tant que ceux-ci ne correspondent pas à des dépenses effectives, supportées dans 
l'exercice de la profession (arrêts du Tribunal fédéral 5D_10/2012 du 3 juillet 
2012 consid. 3.1; 5A_58/2011 du 6 juin 2011 consid. 2.3.1). Dire si une indemnité 
fait partie du salaire ou non est une question de droit. En revanche, la 
détermination du revenu effectif d'une partie est une question de fait et partant, 
d'appréciation des preuves (arrêts du Tribunal fédéral 5A_703/2011 du 7 mars 
2012 consid. 4.1; 5A_795/2010 du 4 février 2011 consid. 3.2). Le point de savoir 
quelles sont les charges qu'une personne paie effectivement est également une 
question de fait (arrêt du Tribunal fédéral 5D_10/2012 précité consid. 3.1). 

En l'espèce, l'appelant n'apporte aucun élément probant démontrant que les 
indemnités forfaitaires qu'il perçoit correspondent à des frais effectifs encourus 
dans l'exercice de sa profession. Il y a donc lieu de tenir compte de ces indemnités 
dans son revenu net. Cela étant, même s'il devait être retenu que l'indemnité 
forfaitaire pour les frais de déplacement constituait des frais effectifs, eu égard à 
son activité de consultant, la prise en compte de cette indemnité comme frais 
effectifs (soit 300 fr.) ne modifierait pas le montant des contributions d'entretien 

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fixées selon les considérants qui suivent, le minimum vital de l'appelant 
demeurant préservé. 

De plus, l'appelant, qui est associé gérant de sa propre société et qui a 
vraisemblablement fixé lui-même sa rémunération, fait valoir des charges 
mensuelles de près de 17'000 fr. (y compris les frais liés à C______), nettement 
supérieures au r