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**Case Identifier:** addd5731-586f-5774-a50b-11eb62c4cb0c
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-05-28
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 28.05.2021 C/18039/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-18039-2015_2021-05-28.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 14 juin 2021. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/18039/2015 ACJC/729/2021 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 28 MAI 2021 

Entre 

A______ SA, sise ______ (TI), recourante contre une ordonnance rendue par la 10ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 10 décembre 2020, 
comparant par Me Rocco RONDI, avocat, BMG AVOCATS, avenue de Champel 8C, 
case postale 385, 1211 Genève 12, en l'Étude duquel elle fait élection de domicile,  

et 

1) Monsieur B______, domicilié ______, Ukraine, intimé, comparant par Me Blaise 
STUCKI, avocat, STUCKI-LEGAL, rue Rousseau 5, 1201 Genève, en l'Étude 
duquel il fait élection de domicile, 

2) C______ CO, sise ______, République des Iles Marshall, autre intimée, comparant 
par Me Albert RIGHINI, avocat, rue de Gourgas 5, 1211 Genève 8, en l'Étude duquel 
elle fait élection de domicile,  

3) D______ LTD, sise ______, Iles Vierges britanniques,  

4) E______ LTD, sise ______, Hong-Kong, République populaire de Chine, autres 
intimées, comparant toutes deux par Me Christophe ZELLWEGER, avocat, rue de la 
Fontaine 9, 1211 Genève 3, en l'Étude duquel elles font élection de domicile. 

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C/18039/2015 

EN FAIT 

A. a. En 2014 et 2015, à la requête de A______ SA, le Tribunal de première instance 
a prononcé sept séquestres à l'encontre de B______, C______ CO, D______ LTD 
et E______ LTD pour le recouvrement d'une créance de 19'907'118.36 USD, plus 
intérêts. 

 Ces séquestres visaient des créances dont B______ et/ou C______ CO et/ou 
D______ LTD et/ou E______ LTD étaient titulaires. A______ SA a fait valoir 
que ces derniers étaient ses débiteurs solidaires et que leurs patrimoines respectifs 
étaient entremêlés, B______ étant l'ayant droit économique des sociétés précitées. 

 b. Ces séquestres ont été exécutés par l'Office des poursuites en mains [des 
banques] F______, G______, SUCCURSALE DE GENEVE et d'une société 
tierce.  

 c. Chacun de ces séquestres a été suivi d'une réquisition de poursuite en validation 
de séquestre à l'encontre du débiteur concerné et les commandements de payer y 
afférents ont tous été frappés d'opposition. 

 d. Par acte du 25 janvier 2016, A______ SA a conclu à la condamnation de 
B______, C______ CO, D______ LTD et E______ LTD à lui verser 
8'955'737 USD, plus intérêts, et au prononcé de la mainlevée définitive des 
oppositions formées aux commandements de payer précités. 

 e. Dans le cadre de cette procédure, le Tribunal a, par ordonnance de preuve 
ORTPI/567/2020 du 29 juin 2020, notamment requis la production de toute la 
documentation relative aux comptes bancaires n° 1______, 2______ et 3______ 
de C______ CO et n° 4______ de D______ LTD ouverts respectivement auprès 
de F______, G______, SUCCURSALE DE GENEVE, H______ et I______, 
depuis l'ouverture desdits comptes jusqu'au 25 janvier 2016 ou leur date de clôture 
antérieure (chiffre 6.b.i à v du dispositif). Le Tribunal a rappelé aux parties leur 
devoir de collaborer et qu'à défaut il en tiendrait compte dans l'appréciation des 
preuves (ch. 14). Le Tribunal a également réservé sa décision sur l'admission ou 
non de l'audition des témoins J______ et K______ (ch. 17).  

 f. Au fur et à mesure de leur réception, et pour la dernière fois par pli du 
9 septembre 2020, le Tribunal a transmis aux parties les documents bancaires 
visés par l'ordonnance précitée. 

 Par courriers des 4, 21 et 23 septembre 2020, A______ SA a requis du Tribunal la 
fixation d'un délai afin de se déterminer sur les pièces produites.  

 g. Par ordonnance du 8 septembre 2020, le Tribunal a notamment prolongé le 
délai imparti à C______ CO et D______ LTD au 30 octobre 2020 pour produire 

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certaines pièces et fournir des renseignements visés par l'ordonnance de preuve 
ORTPI/567/2020 du 29 juin 2020 (ch. 6.b.iii et v). 

 h. Par plis des 8 et 9 septembre 2020, le Tribunal a convoqué les parties à diverses 
audiences, dont une audience de débats principaux fixée le 17 décembre 2020 et 
consacrée à la comparution de B______. 

 i. Par courrier du 30 octobre 2020, A______ SA a indiqué au Tribunal renoncer à 
l'audition des témoins J______ et K______. Elle a, en outre, allégué que la 
documentation bancaire produite n'était pas complète, de sorte qu'elle sollicitait la 
production de l'intégralité de celle-ci, en particulier la documentation d'ouverture 
et les avis de débits et crédits du compte n° 2______, ainsi que ceux afférents au 
compte n° 1______. Cette documentation laissait également apparaître des 
transferts au crédit et au débit "d'un ou plusieurs autres comptes" auprès de 
I______, dont elle sollicitait la documentation.  

 Le même jour, A______ SA a déposé un mémoire spontané intitulé "mémoire 
complémentaire – précision de l'offre de preuve et allégués nouveaux", ainsi qu'un 
bordereau de pièces complémentaires. 

A______ SA a allégué que lesdites pièces correspondaient à des extraits des 
documents bancaires produits.  

 j. Dans ses déterminations du 20 novembre 2020, B______ a conclu à 
l'irrecevabilité du mémoire et du bordereau de pièces susvisés, subsidiairement, à 
l'octroi d'un délai pour y répondre.  

 k. Par courrier du 7 décembre 2020, A______ SA a requis du Tribunal 
l'autorisation pour que ses deux conseils soient présents à l'audience du 
17 décembre 2020, nonobstant les mesures sanitaires mises en place en raison de 
l'épidémie de Covid-19, au motif que cette présence était "d'autant plus 
importante que leurs apports au dossier [étaient] bien distincts compte tenu de 

leurs lieux d'activités, à savoir l'une dans le canton où la demanderesse a[vait] 

son siège et l'autre dans celui où se déroul[ait] la présente procédure et qu'ils 

n['étaient] ainsi pas interchangeables".  

 l. Par courrier du 8 décembre 2020, B______ a persisté dans ses conclusions 
prises le 20 novembre 2020 et requis le renvoi de l'audience appointée au 17 
décembre 2020. 

B. Par ordonnance de preuve complémentaire et d'instruction ORTPI/1093/2020 du 
10 décembre 2020, reçue le 14 décembre 2020 par A______ SA, le Tribunal a 
déclaré irrecevables le mémoire spontané de celle-ci du 30 octobre 2020, ainsi que 
le bordereau de titres annexé, et ordonné le renvoi de ceux-ci à leur auteur 
(chiffre 1 du dispositif), déclaré irrecevables les offres de preuve nouvelles 

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contenues dans le courrier de A______ SA du 30 octobre 2020 (ch. 2), donné acte 
à celle-ci de ce qu'elle renonçait à l'audition des témoins J______ et K______ (ch. 
3), rejeté la requête de B______ tendant au renvoi de l'audience du 17 décembre 
2020 (ch. 4), attiré l'attention de ce dernier sur les conséquences d'un éventuel 
défaut (ch. 5), rejeté la requête de A______ SA tendant à ce qu'elle soit autorisée 
à être représentée par ses deux conseils à l'audience du 17 décembre 2020 (ch. 6), 
arrêté les frais judiciaires à 1'000 fr. (ch. 7) et dit que la charge de ceux-ci serait 
déterminée au moment de la décision finale (ch. 8).  

 Le Tribunal a notamment considéré que les nouveaux allégués, pièces et offres de 
preuve, contenus dans le courrier et le mémoire de A______ SA du 30 octobre 
2020 étaient irrecevables, faute d'avoir été allégués et offerts "sans retard" au sens 
de l'art. 229 al. 1 CPC. En effet, ceux-ci résultaient de la documentation bancaire 
transmise par le Tribunal début septembre 2020, de sorte qu'en agissant le 
30 octobre 2020, A______ SA n'avait pas respecté son obligation de diligence. De 
plus, sous couvert de pseudo nova, celle-ci tentait de prolonger, sans droit, 
l'instruction de la cause, alors que la phase d'allégation était close depuis 
longtemps. Par ailleurs, la démarche de A______ SA apparaissait comme 
exploratoire, ce qui était contraire au principe de la bonne foi. Le Tribunal a 
également considéré qu'il ne se justifiait pas de déroger aux restrictions sanitaires 
visant à limiter à un seul conseil le nombre d'avocats autorisés en audience.  

C. a. Par acte déposé le 15 décembre 2020 au greffe de la Cour de justice, 
A______ SA recourt contre cette ordonnance, dont elle sollicite l'annulation des 
chiffres 1, 2, 6, 7 et 8 du dispositif.  

 Cela fait, elle conclut à la recevabilité de son mémoire du 30 octobre 2020, ainsi 
que du bordereau de titres annexé, à ce que la Cour ordonne à D______ LTD et à 
I______ de produire toute la documentation du ou des compte(s) 
supplémentaire(s) lié(s) aux transferts entrant(s) ou sortant(s) sur le compte n° 
4______ depuis l'ouverture de celui-ci/ceux-ci jusqu'au 25 janvier 2016, ordonne 
à C______ CO et à G______, SUCCURSALE DE GENEVE de produire toute la 
documentation d'ouverture du compte n° 2______, ainsi que les avis de débits et 
de crédits relatifs aux transactions intervenues sur celui-ci depuis son ouverture 
jusqu'au 25 janvier 2016 ou sa clôture, ordonne à C______ CO et à la banque 
F______ de produire tous les avis de débits et crédits relatifs aux transactions 
portant la mention "Purch. ______" ou "L/C ______" intervenues sur le compte n° 
1______ depuis son ouverture jusqu'au 25 janvier 2016 ou sa clôture, et l'autorise 
à être représentée en tout temps par ses deux conseils, en particulier lors des 
audiences à venir, sous suite de frais judiciaires et dépens. Subsidiairement, elle 
sollicite le renvoi de la cause au Tribunal pour nouvelle décision.  

A______ SA produit des pièces figurant déjà au dossier de première instance.   

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 Elle a requis, préalablement et à titre superprovisionnel, l'octroi de l'effet 
suspensif à son recours et l'annulation de l'audience du 17 décembre 2020, ce qui 
a été refusé par arrêt ACJC/1804/2020 du 15 décembre 2020, dont le sort des frais 
a été réservé à la décision finale. 

 b. Par acte expédié le 11 janvier 2021 au greffe de la Cour, A______ SA a 
complété son recours.  

 c. Dans leur réponse, E______ LTD et D______ LTD s'en rapportent à justice 
s'agissant de la conclusion de A______ SA tendant à ce qu'elle soit autorisée à 
être représentée par ses deux conseils et concluent, pour le surplus, au 
déboutement de celle-ci de toutes ses autres conclusions, sous suite de frais 
judiciaires et dépens.  

 Elles produisent des pièces figurant déjà au dossier.  

 d. Dans leurs réponses respectives, C______ CO et B______ concluent à 
l'irrecevabilité du recours formé par A______ SA, subsidiairement, au rejet de 
celui-ci, sous suite de frais judicaires et dépens.   

 e. Dans sa réplique, A______ SA a persisté dans ses conclusions.  

 f. Par avis du greffe de la Cour du 2 mars 2021, les parties ont été informées de ce 
que la cause était gardée à juger.  

EN DROIT 

1. 1.1 La décision querellée, en tant qu'elle admet ou refuse un moyen de preuve, est 
une ordonnance d'instruction, susceptible de recours immédiat si elle est de nature 
à causer un préjudice difficilement réparable (art. 319 let. b ch. 2 CPC). 

 Le recours a été interjeté le 15 décembre 2020, soit dans le délai de 10 jours, et 
dans la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 321 al. 1 et 2 CPC). 

 1.2 La recourante soutient que le complément à son recours expédié le 11 janvier 
2021 au greffe de la Cour serait recevable, la suspension des délais du 
18 décembre au 2 janvier inclus étant applicable conformément à l'art. 145 al. 2 
let b a contrario CPC.  

 Cette question peut rester ouverte compte tenu de la solution retenue 
(cf. consid. 2.2.3 infra).   

 1.3 Dans la procédure de recours, les conclusions, les allégations de faits et les 
preuves nouvelles sont irrecevables devant l'autorité de recours (art. 326 
al. 1 CPC). De plus, la cognition de la Cour est limitée à la violation du droit et à 
la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). 

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2. Reste à déterminer si l'ordonnance querellée est susceptible de causer un préjudice 
difficilement réparable à la recourante. 

 2.1.1 La notion de "préjudice difficilement réparable" est plus large que celle de 
"préjudice irréparable" au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF (ATF 138 III 378 
consid. 6.3). Constitue un "préjudice difficilement réparable" toute incidence 
dommageable, y compris financière ou temporelle, qui ne peut être que 
difficilement réparée dans le cours ultérieur de la procédure. L'instance supérieure 
doit se montrer exigeante, voire restrictive avant d'admettre l'accomplissement de 
cette condition, sous peine d'ouvrir le recours à toute décision ou ordonnance 
d'instruction, ce que le législateur a clairement exclu: il s'agit de se prémunir 
contre le risque d'un prolongement sans fin du procès (ACJC/353/2019 du 
1er mars 2019 consid. 3.1.1; JEANDIN, Commentaire romand, Code de procédure 
civile, 2019, n° 22 ad art. 319 CPC). 

 Le préjudice sera ainsi considéré comme difficilement réparable s'il ne peut pas 
être supprimé ou seulement partiellement, même dans l'hypothèse d'une décision 
finale favorable au recourant (ATF 134 III 188 consid. 2.1 et 2.2; REICH, 
Schweizerische Zivilprozessordnung, 2010, n° 8 ad art. 319 CPC), ce qui 
surviendra par exemple lorsque des secrets d'affaires sont révélés ou qu'il y a 
atteinte à des droits absolus à l'instar de la réputation, de la propriété et du droit à 
la sphère privée (JEANDIN, op. cit., n° 22 ad art. 319 CPC).  

 En revanche, le rejet d'une réquisition de preuve par le juge de première instance 
n'est en principe pas susceptible de générer un préjudice difficilement réparable, 
sauf dans des cas exceptionnels à l'instar du refus d'entendre un témoin mourant 
ou du risque que les pièces dont la production est requise soient finalement 
détruites (JEANDIN, op. cit., n° 22b ad art. 319 CPC). En effet, un tel rejet ne cause 
pas de préjudice difficilement réparable puisqu'il est normalement possible, en 
recourant contre la décision finale, d'obtenir l'administration de la preuve refusée à 
tort ou d'obtenir que la preuve administrée à tort soit écartée du dossier (arrêts du 
Tribunal fédéral 4A_248/2014 du 27 juin 2014, 4A_339/2013 du 8 octobre 2013 
consid. 2 et 5A_315/2012 du 28 août 2012 consid. 1.2.1; COLOMBINI, Code de 
procédure civile, 2018, p. 1024). 

 Une simple prolongation de la procédure ou un accroissement des frais de celle-ci 
ne constitue pas un préjudice difficilement réparable. De même, le seul fait que la 
partie ne puisse se plaindre d'une administration des preuves contraire à la loi qu'à 
l'occasion d'un recours sur le fond, n'est pas suffisant pour retenir que la décision 
attaquée est susceptible de lui causer un préjudice difficilement réparable 
(SPÜHLER, Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2013, n° 7 et 
8 ad art. 319 CPC). 

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 Il appartient au recourant d'alléguer et d'établir la possibilité que la décision 
incidente lui cause un préjudice difficilement réparable, à moins que cela ne fasse 
d'emblée aucun doute (ATF 134 III 426 consid. 1.2; 133 III 629 consid. 2.3.1; 
ACJC/353/2019 du 1er mars 2019 consid. 3.1.1; ACJC/1827/2018 du 13 décembre 
2018 consid. 2.1.2). 

 2.1.2 Selon l'art. 229 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont 
admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils 
remplissent l'une des conditions suivantes: ils sont postérieurs à l'échange 
d'écritures ou à la dernière audience d'instruction ou ont été découverts 
postérieurement (nova proprement dits; let. a); ils existaient avant la clôture de 
l'échange d'écritures ou la dernière audience d'instruction mais ne pouvaient être 
invoqués antérieurement bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la 
diligence requise (nova improprement dits; let. b).   

 La loi ne fixe pas de délai dans lequel les nova doivent être invoqués pour que l'on 
puisse admettre qu'ils l'ont été "sans retard". Dès lors que la condition de 
l'invocation sans retard tend à assurer la célérité de la procédure, il est en tous les 
cas exclu de laisser s'écouler plus de quelques semaines (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_141/2019 du 7 juin 2019 consid. 6.3). 

 2.2.1 En l'espèce, la recourante reproche au Tribunal d'avoir déclaré irrecevables 
son mémoire complémentaire du 30 octobre 2020, le bordereau de titres annexé, 
ainsi que les réquisitions de preuve contenues dans son courrier du même jour. 
Elle soutient que le fait de ne pas pouvoir se prononcer sur les pièces bancaires 
produites suite à l'ordonnance ORTPI/567/2020 du 29 juin 2020, en complétant 
ses allégués et offres de preuve, l'expose à un préjudice difficilement réparable, en 
ce sens que la procédure deviendrait "un simulacre de procès, dans lequel ne 
seraient pas pris en compte tous les éléments essentiels pour l'issue du litige".  

 Cela étant, la recourante ne précise pas quels allégués complémentaires contenus 
dans son mémoire du 30 octobre 2020 seraient essentiels pour obtenir la 
condamnation des intimés à lui verser 8'955'737 USD, alors même que la phase 
d'allégation était terminée, les parties s'étant déjà exprimées à deux reprises, ce qui 
n'est pas contesté. Dans ces circonstances, la recourante ne démontre pas subir un 
préjudice difficilement réparable.  

 Même à admettre un tel préjudice, la conclusion de la recourante visant à la 
recevabilité de son mémoire du 30 octobre 2020 serait rejetée, dans la mesure où 
les conditions de l'art. 229 al. 1 CPC ne sont vraisemblablement pas réalisées. En 
effet, la recourante a reçu les pièces bancaires requises, au plus tard, le 
9 septembre 2020 et s'est prononcée sur celles-ci le 30 octobre 2020, soit sept 
semaines après. Elle n'a donc pas agi "sans retard", comme retenu par le premier 
juge. Contrairement à ce que soutient la recourante, le fait que le Tribunal n'a pas 

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mentionné dans l'ordonnance entreprise qu'elle avait requis, par courriers des  
4, 21 et 23 septembre 2020, un délai formel pour se déterminer sur les pièces 
précitées, n'est pas déterminant. En effet, elle devait alléguer ses faits nouveaux au 
plus vite, indépendamment de l'octroi ou non d'un tel délai.  

 La recourante a allégué que les titres annexés à son mémoire du 30 octobre 2020 
étaient des extraits des pièces bancaires produites suite à l'ordonnance 
ORTPI/567/2020 du 29 juin 2020. Ces titres figurent donc déjà au dossier, de 
sorte que l'irrecevabilité de ceux-ci prononcée par le premier juge ne cause aucun 
préjudice à la recourante.  

 S'agissant du rejet des nouvelles réquisitions de preuve de la recourante contenues 
dans son courrier du 30 octobre 2020, cette dernière n'invoque aucune 
circonstance particulière permettant, à titre exceptionnel, d'admettre l'existence 
d'un préjudice difficilement réparable.  

 En effet, cette condition n'est pas réalisée du seul fait que l'instruction risque d'être 
insuffisante. Si à l'issue de la procédure et à réception du jugement au fond, la 
recourante devait persister à considérer que le Tribunal a refusé à tort ses 
réquisitions de preuve, elle pourra diriger ses griefs contre la décision finale par la 
voie de l'appel, la Cour ayant la possibilité d'administrer des preuves (art. 316 al. 3 
CPC) ou de renvoyer la cause en première instance pour complément d'instruction 
(art. 318 al. 1 let. c CPC). Cette manière de procéder entraînera, certes, un 
allongement de la durée de la procédure, mais conformément aux principes 
rappelés supra, une telle prolongation ne constitue pas, en tant que tel, un 
dommage difficilement réparable. D'autant plus que la recourante n'allègue pas 
que l'un ou l'autre des moyens de preuve dont le premier juge a écarté 
l'administration ne pourrait plus être administré par la suite ou ne pourrait l'être 
que dans des conditions notablement plus onéreuses ou difficiles. 

 Enfin, s'agissant de la requête de la recourante tendant à la production de 
l'intégralité des pièces bancaires mentionnées dans l'ordonnance ORTPI/567/2020 
du 29 juin 2020, il sied de relever que le premier juge a attiré l'attention des 
parties, au chiffre 14 du dispositif de cette ordonnance, sur les conséquences d'un 
refus de collaborer à l'administration des preuves, soit sa prise en compte dans 
l'appréciation des preuves.  

 2.2.2 Le premier juge a rejeté la conclusion de la recourante visant à ce qu'elle soit 
autorisée à être représentée par ses deux conseils à l'audience du 17 décembre 
2020, qui n'a pas été suspendue, conformément à l'arrêt ACJC/1804/2020 de la 
Cour du 15 décembre 2020.  

 La recourante sollicite dorénavant de la Cour l'autorisation à être représentée par 
ses deux conseils "en tout temps" dans le cadre de la procédure, en particulier lors 

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des audiences à venir. Il s'agit d'une conclusion nouvelle, de sorte que celle-ci est 
irrecevable.  

 En tous les cas, la recourante ne démontre pas subir un préjudice difficilement 
réparable si ses conseils n'étaient pas autorisés à la représenter tous les deux en 
audience. En effet, le fait que ces derniers auraient "des apports au dossier bien 
distincts compte tenu de leurs lieux d'activités", soit dans des cantons différents, 
n'est aucunement pertinent à cet égard.  

 2.2.3 Compte tenu de ce qui précède, la recourante ne subit pas de préjudice 
difficilement réparable du fait de l'ordonnance querellée, de sorte que son recours 
doit être déclaré irrecevable. 

3. La recourante, qui succombe, sera condamnée aux frais judiciaires du recours, 
lesquels seront arrêtés à 800 fr. pour la présente décision et à 200 fr. pour la 
décision ACJC/1804/2020 du 15 décembre 2020, soit 1'000 fr. au total (art. 104 
al. 1, 105 et 106 al. 1 CPC, art. 2 et 41 RTFMC). Ces frais seront compensés avec 
l'avance de frais de même montant versée par la recourante, laquelle reste acquise 
à l'État de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 

 La recourante sera, en outre, condamnée aux dépens de ses parties adverses, fixés 
à 1'800 fr. pour chacune d'elles, étant précisé que D______ LTD et E______ LTD 
recevront ce montant conjointement et solidairement, dès lors qu'elles sont 
représentées par un même conseil, qui a déposé un seul mémoire en leurs noms. Il 
se justifie de réduire le montant des dépens, qui pourrait être fixé selon la valeur 
litigieuse (art. 85, 87 et 90 RTFMC), compte tenu de la disproportion manifeste 
entre le taux qui serait applicable selon la loi et le travail effectif des conseils des 
intimés et de l'issue du litige, soit l'irrecevabilité du recours (art. 20 al. 1 et 23 al. 1 
et 2 LaCC). 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare irrecevable le recours interjeté le 15 décembre 2020 par A______ SA contre 
l'ordonnance ORTPI/1093/2020 rendue le 10 décembre 2020 par le Tribunal de 
première instance dans la cause C/18039/2015. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires du recours à 1'000 fr., les met à la charge de A______ SA et 
les compense avec l'avance de même montant versée par celle-ci, qui reste acquise à 
l'Etat de Genève. 

Condamne A______ SA à verser à B______ 1'800 fr. à titre de dépens de recours.  

Condamne A______ SA à verser à C______ CO 1'800 fr. à titre de dépens de recours.  

Condamne A______ SA à verser à D______ LTD et E______ LTD, pris conjointement 
et solidairement, 1'800 fr. à titre de dépens de recours.  

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, 
Madame Pauline ERARD, juges; Madame Roxane DUCOMMUN, greffière. 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr. 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110