# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 30fba753-2696-5528-83de-bf9ebed927a4
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-09-14
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 14.09.2018 P/19159/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-19159-2016_2018-09-14.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENÈVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/19159/2016 ACPR/518/2018 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du vendredi 14 septembre 2018 

 

Entre 

A______, domicilié ______, comparant par Me Ludovic JORDAN, avocat, Budin & 

Associés, rue Jean-Sénebier 20, case postale 166, 1211 Genève 12, 

recourant 

 

contre l'ordonnance pénale, de classement partiel et de refus de réquisitions de preuves, 

rendue le 13 mars 2018 par le Ministère public, 

 

et 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimé 

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EN FAIT : 

A. a. Par acte déposé au greffe de la Chambre de céans le 26 mars 2018, A______ 
recourt contre l'ordonnance du 13 mars 2018, notifiée le 15 suivant, par laquelle le 
Ministère public a notamment ordonné le classement de sa plainte déposée le 6 
septembre 2017 contre B______. 

Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens chiffrés à CHF 8'491.35, à 
l'annulation de ladite ordonnance et, principalement à ce que soit ordonné au 
Ministère public de poursuivre B______ ; subsidiairement à ce que la cause soit 
renvoyée au Ministère public, à charge pour celui-ci de procéder à l'administration de 
moyens de preuves qu'il liste. 

b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 1'000.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a. Le 6 septembre 2016, A______ a déposé plainte pénale au poste de police contre 
B______ pour lésions corporelles. 

Il a exposé que, lors de la soirée du 3 septembre 2016, après être resté avec un ami au 
restaurant C______ jusqu'à sa fermeture, il s'était rendu à la discothèque D______ 
afin d'y retrouver un autre ami pour que ce dernier le ramène chez lui. Son ami 
n'étant pas encore arrivé à la discothèque, il en avait profité pour notamment boire un 
verre et discuter avec le patron, E______, qu'il connaissait bien. Pendant qu'il 
dansait, une altercation avait eu lieu vers l'entrée de l'établissement et il s'était 
rapproché afin de voir ce qu'il se passait. E______ lui avait alors dit qu'il n'y avait 
rien de grave et qu'il devrait retourner au bar, ce qu'il avait fait. Environ cinq minutes 
plus tard, un videur prénommé F______, dont il ne connaissait pas le nom exact, était 
venu lui demander la raison pour laquelle il s'était mêlé de l'altercation qui avait eu 
lieu un peu plus tôt. Il lui avait répondu que, connaissant les personnes impliquées, il 
souhaitait s'assurer qu'il n'y avait rien de grave. Le videur lui avait ensuite demandé 
de le suivre et, dans le sas d'entrée de l'établissement, entre les rideaux et la porte, lui 
avait donné un coup de poing à la mâchoire gauche. Alors qu'il était au sol, deux 
autres videurs, dont il ignorait les noms, le voyant à terre, l'avaient aidé à se relever 
et à remettre ses lunettes. Sonné, il était sorti de la discothèque et avait marché 
jusqu'au cabaret le G______, où quelqu'un avait appelé les secours. Auparavant, il 
n'avait jamais eu de conflit avec le videur en question; il ignorait ainsi la raison pour 
laquelle il avait été frappé, n'ayant pas provoqué le geste. En raison du coup de poing 
reçu, il avait eu trois fractures à la mâchoire et avait dû subir une opération au cours 
de laquelle on lui avait posé des plaques. Plusieurs dents avaient également bougé. 
Lors de son audition, il a déposé une lettre de sortie des HUG du 5 septembre 2016, 

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attestant qu'il avait souffert d'une fracture parasymphysiare mandibule gauche et 
d'une fracture sous-condylienne haute à gauche, lésions qui avaient nécessité une 
intervention chirurgicale, soit une réduction et une ostéosynthèse. 

b. Entendu en qualité de personne appelé à donner des renseignements le 7  octobre 
2016, E______ a expliqué que le soir des faits, A______, fortement alcoolisé, avait 
voulu s'interposer entre deux groupes de personnes. Il l'avait alors invité à le suivre 
au bar, lui avait offert une bière et demandé de se calmer. Il avait ensuite regagné son 
bureau et vingt minutes plus tard, lorsqu'il en était ressorti, A______ n'était plus là et 
des gens lui avaient dit qu'il se trouvait à l'extérieur. Il était allé voir dehors et le 
plaignant l'avait accusé de l'avoir frappé à la mâchoire. Il n'avait pas été témoin de 
l'incident ayant impliqué A______ et aucun client de la discothèque ne lui avait 
raconté qu'une altercation avait eu lieu avec celui-ci. Après vérifications de toutes les 
bandes de vidéosurveillance enregistrées le soir en question, il n'avait vu aucun 
différend dans lequel aurait été impliqué A______. Il connaissait celui-ci depuis 
environ cinq ans et ce dernier avait été son chauffeur pendant trois mois. Le 
plaignant était quelqu'un de très agressif lorsqu'il était sous l'emprise de l'alcool. Il a 
expliqué que la discothèque employait un barman, H______, un sommelier, I______, 
et un portier prénommé J______, mais qu'il n'y avait aucun videur; auparavant la 
sécurité était assurée par une entreprise de sécurité.  En ce qui concernait la personne 
prénommée F______, il s'agissait d'un client régulier, dont la femme faisait le 
ménage dans la discothèque de temps en temps. Lorsqu'il y avait un problème dans 
D______, F______, tout comme d'autres habitués, pouvaient de leur propre volonté 
et sans rémunération, donner un coup de main pour régler la situation. 

c. Entendu le 17 octobre 2016 par la police, F______, identifié comme étant 
B______, a expliqué qu'il ignorait ce qui s'était passé avec A______, étant lui-même 
resté toute la soirée au bar à discuter avec les barmans et des clients. Sans y assister, 
il avait remarqué une altercation devant le vestiaire impliquant le plaignant et que ce 
dernier avait quitté le club. Il ignorait que A______ avait été frappé à l'entrée de la 
discothèque. Au sujet du plaignant, il a déclaré qu'il le connaissait car "partout où il 
passe il fait du scandale. Il boit et il insulte tout le monde. Il est interdit de beaucoup 

de bars à cause de son comportement". Il a ajouté qu'au cours de cette soirée, le 
plaignant avait insulté tout le monde et qu'un videur prénommé K______ l'avait 
repoussé à l'extérieur du club. Sa femme, L______ travaillant comme femme de 
ménage et serveuse au sein de l'établissement D______, il connaissait les deux 
barmans, l'agent de sécurité prénommé M______, le manager prénommé J______ et 
le responsable du club. Il n'avait cependant jamais travaillé en qualité d'agent de 
sécurité pour la discothèque, mais il lui arrivait de rester derrière les videurs lorsque 
la tension montait. 

d. Le 18 octobre 2016, le Ministère public a ouvert une instruction pénale contre 
B______ notamment pour lésions corporelles simples. 

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Le même jour, il a ordonné le dépôt en ses mains des bandes de vidéosurveillance de 
la discothèque portant sur la période des faits. Par courriel du 20 octobre 2016, les 
gendarmes en charge de l'exécution de cette mesure ont informé l'autorité pénale que 
les enregistrements en question n'étaient plus disponibles. 

e. Entendu en qualité de témoin, le 24 octobre 2016, N______ a déclaré être 
serveur dans l'établissement D______ depuis quelques mois. La discothèque 
employait également un barman, H______, et une nettoyeuse. Depuis qu'il y 
travaillait, il n'y avait jamais eu de videur; en cas de problème, les employés se 
chargeaient de la situation ou il était fait appel à la police. Il ne connaissait personne 
du nom de K______. F______ était le compagnon de la personne qui s'occupait du 
nettoyage et était un client de l'établissement. Il ne savait pas si celui-ci était déjà 
intervenu lorsque le ton montait dans l'établissement. Le soir des faits, il travaillait 
dans l'établissement mais n'avait rien vu ni entendu s'agissant d'un incident 
impliquant A______. Selon lui, F______ n'aurait eu aucune raison de donner un 
coup de poing au plaignant.  

f. H______, entendu en qualité de témoin le 24 octobre 2016, a déclaré  travailler 
dans l'établissement D______ depuis environ deux ou trois mois et avoir été présent 
le soir des faits. Il travaillait au bar mais n'avait rien vu d'une altercation impliquant 
A______ et personne ne lui avait parlé d'un tel incident. Le soir en question, seul 
N______ et lui-même travaillaient dans la discothèque; il ne se souvenait plus si le 
patron était également présent. Le nom de A______ ne lui disait rien, mais peut-être 
que de vue il pouvait reconnaître la personne. En revanche, il connaissait un 
prénommé F______, qui était le mari de la femme de ménage de la discothèque. Ce 
dernier venait de temps en temps boire un verre. Selon lui, F______ n'avait jamais 
aidé en cas de problème dans le club. À ce titre, il a précisé que D______ ne 
possédait pas d'agent de sécurité; en cas de problème, les employés appelaient la 
police. Enfin, il ne connaissait pas de personne dénommée K______. 

g. Lors de l'audience de confrontation devant le Ministère public le 
19 janvier 2017, A______ a confirmé ses déclarations faites à la police. 
Le 3 septembre 2016, après avoir travaillé, il était allé rejoindre un ami au restaurant 
C______ pour boire un verre. Ensuite il s'était rendu à l'établissement D______, afin 
d'y retrouver un autre ami qui devait le ramener à son domicile. Arrivé à la 
discothèque, il avait dansé et parlé avec des connaissances. À un moment donné, le 
patron lui avait offert un verre au bar, puis B______ s'était approché, lui avait touché 
le bras et lui avait demandé de le suivre. Alors qu'ils étaient vers la sortie, entre le 
rideau et la porte extérieure, celui-ci lui avait asséné un coup de poing dans la 
mâchoire sur le côté gauche, sans explication. Deux collègues du mis en cause se 
trouvant près de la porte, s'étaient étonnés de le voir à terre ensanglanté. Il ignorait si 
ceux-ci avaient vu que B______ l'avait frappé, mais ils l'avaient vu tomber. Les trois 
videurs l'avaient sorti du club et avaient fermé la porte. Après coup, il avait appris 
qu'il y avait eu une échauffourée entre d'autres personnes dans la discothèque, 

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ajoutant : " J'étais allé justement à ce moment-là pour saluer une personne et ils ont 
peut-être cru que je voulais m'en mêler", puis à la question du Procureur de savoir s'il 
ne s'était pas mêlé de l'altercation précédente : " Il s'agissait des gens que je 
connaissais. Je ne suis pas intervenu pour essayer de les séparer". S'agissant de ses 
blessures à la mâchoire, elles avaient été occasionnées par un coup de poing 
américain. A la question du Procureur de savoir pourquoi il n'en n'avait pas parlé à la 
police, il a déclaré : "J'ai bien dit à la police qu'il m'a tapé avec un gant noir 
renforcé dans les articulations". 

B______, pour sa part, a également confirmé ses déclarations à la police et contesté 
les faits reprochés, affirmant qu'il n'avait eu aucune raison de frapper le plaignant, 
n'ayant jamais eu de problème avec lui auparavant. Il était resté au bar, fait dont les 
barmans et le patron de l'établissement pouvaient témoigner, ainsi que les caméras 
placées devant et dans le sas d'entrée de l'établissement. Il était arrivé à la 
discothèque entre 23h30 et 00h00 et était resté jusqu'à la fermeture, pour aider sa 
femme à nettoyer les lieux. Il ne travaillait pas en qualité de videur pour D______. 
Le soir des faits, il avait vu A______ discuter avec E______ vers le bar; ils s'étaient 
insultés en plaisantant, puis le plaignant s'était dirigé vers la sortie de la discothèque. 
Il était persuadé que A______ s'était battu en dehors du club. 

h. Par courrier du 19 janvier 2017 adressé au Ministère public, A______ a produit 
une photographie de B______ posant devant un rideau rouge muni d'un brassard sur 
lequel était inscrit "sécurité". Selon le plaignant, le mis en cause se trouvait devant le 
rideau du hall d'entrée de l'établissement D______ au moment où la photographie 
avait été prise. Ainsi, les clichés démontraient que les déclarations de B______ et 
E______ étaient fausses lorsqu'ils affirmaient que le mis en cause ne travaillait pas 
comme videur au sein de la discothèque. Il a également joint audit courrier quatre 
photographies relatives aux lésions corporelles qu'il avait subies.  

i. Entendu par le Ministère public en qualité de témoin, à l'audience du 17 octobre 
2017, O______, soit la personne ayant appelé les secours le soir des faits, a déclaré 
qu'il ne se souvenait pas des circonstances de la nuit du 3 au 4 septembre 2016. Il ne 
reconnaissait pas non plus A______. 

Lors de cette audience, A______ a précisé qu'il avait encore des séquelles à la suite 
de son agression. Ses dents bougeaient et il ignorait quand les plaques en métal qui 
lui avait été fixées à la mâchoire seraient retirées. 

j. Le 10 novembre 2017, A______ a transmis copie du compte-rendu opératoire de 
la chirurgie qu'il avait subie à la suite de ses fractures, ainsi que les rapports 
médicaux relatifs à celles-ci. 

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k. Par avis de prochaine clôture de l'instruction du 20 novembre 2017, le Ministère 
public a informé les parties qu'une ordonnance de classement à l'encontre de 
B______ serait notamment prononcée relativement à la plainte déposée par 
A______. Un délai au 8 décembre 2017 était imparti aux parties pour présenter leurs 
éventuelles réquisitions de preuves. 

l. Par courrier du 8 décembre 2017, A______ s'est opposé au classement et a 
présenté diverses réquisitions de preuves. Il a notamment requis du Ministère public 
la perquisition de l'établissement D______ et le séquestre de tout ordinateur et/ou 
support informatique susceptible de contenir des sauvegardes des bandes de 
vidéosurveillance de la soirée. Il a également sollicité du Ministère public l'audition 
de E______, lequel pourrait s'être potentiellement rendu coupable de faux 
témoignage devant la police, et de P______, qui fréquentait régulièrement D______ 
et était en mesure de confirmer que le mis en cause travaillait en qualité de videur 
dans la discothèque. Il a également demandé à ce que toutes les démarches utiles, en 
vue de l'identification des agents de sécurité de l'établissement D______, soient 
entreprises. S'agissant des lésions subies, il a sollicité qu'une expertise médicale 
portant sur l'état de sa mâchoire et de sa dentition, passé, actuel et futur soit réalisée. 

m. Il ressort d'une note du Ministère public datée du 27 février 2018 que B______ 
était détenu en France jusqu'au 11 mai 2018 ensuite d'une demande d'extradition des 
autorités macédoniennes actuellement en cours, afin qu'il purge dans ce pays une 
peine privative de liberté pour tentative de meurtre. 

C. Aux termes de la décision querellée, le Ministère public considère qu'aucun soupçon 
justifiant une mise en accusation de B______ n'était établi et que le classement devait 
donc être ordonné sur ce point. Il relève que le plaignant avait tenu des déclarations 
fluctuantes durant l'instruction et qu'aucun autre élément du dossier, en particulier les 
déclarations des témoins, ne permettait de mettre en cause B______, lequel avait 
contesté les faits. Il retient que bien que le plaignant, qui était fortement alcoolisé au 
moment des faits, avait reconnu formellement son agresseur, il n'avait pas été en 
mesure de donner d'explication quant à la raison qui aurait poussé le mis en cause à 
lui asséner un coup de poing. 

 S'agissant des actes d'enquêtes complémentaires, le Ministère public précise que dès 
réception du rapport de police du 17 octobre 2016, il avait ouvert une instruction et 
émis un ordre de dépôt relatif aux bandes de vidéosurveillance; deux jours plus tard, 
les policiers l'avaient informé que les images pour la période requise n'étaient plus 
disponibles. Il avait ainsi fait son possible, dès la connaissance des faits, pour obtenir 
les supports vidéo. À cet effet, il n'entendait pas donner suite à la demande de 
perquisition des lieux et de séquestre des ordinateurs ou autre supports ayant pu 
contenir des sauvegardes des images vidéo, près de dix-huit mois après les faits, 
considérant que ces actes n'apporteraient pas de nouvel élément pertinent. Une 

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seconde audition de E______ aux fins de déterminer si le mis en cause travaillait au 
sein de la discothèque n'était pas pertinente pour la résolution des faits dont il était 
question. Pour ce qui était de l'audition de P______, un client régulier de 
l'établissement, elle n'était pas pertinente non plus, le précité n'ayant pas été présent 
le soir des faits, ce que le plaignant admettait, son témoignage étant seulement requis 
pour confirmer que B______ travaillait à l'époque des faits comme videur au 
D______, d'une part, et que lui-même avait déjà été victime d'une altercation 
impliquant le prénommé, d'autre part. En ce qui concernait l'identification des agents 
de sécurité de l'établissement, l'enquête de police n'avait pas permis d'identifier les 
éventuels agents présents lors des faits, étant relevé que les employés du club et le 
patron avaient affirmé qu'il n'y avait pas de service de sécurité au sein de 
l'établissement, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de donner suite à cette demande. 
Concernant l'expertise dentaire réclamée par le plaignant, l'autorité pénale ne voyait 
pas en quoi elle apporterait des éléments nouveaux pertinents compte tenu du fait que 
tous les documents médicaux relatifs aux lésions et à l'intervention chirurgicale 
subies par le plaignant avaient été versés à la procédure. Enfin, une expertise portant 
sur l'état passé et futur de la mâchoire du plaignant ne pouvait être réalisée. 

D. a.  À l'appui de son recours, A______ fait grief au Ministère public d'avoir constaté 
de manière incomplète et/ou erronée les faits et effectué une appréciation erronée des 
preuves. Selon lui, le Ministère public aurait dû prendre en compte la déclaration du 
mis en cause lui-même selon laquelle un certain M______ travaillait comme agent de 
sécurité à l'établissement D______, ce qui contredisait les déclarations de E______, 
de H______ et de N______ selon lesquelles aucun videur ne travaillait dans la 
discothèque; le mis en cause s'était présenté sous une fausse identité devant la police 
et avait menti s'agissant de ses antécédents; le Ministère public avait omis de prendre 
en compte la situation de B______, soit son incarcération en France jusqu'au 11 mai 
2018, en vue d'extradition, ce qui tendait à accroître les soupçons contre lui; le 
Ministère public n'avait émis aucun doute quant aux déclarations de E______ et ne 
l'avait pas reconvoqué. 

Il reproche également au Ministère public d'avoir violé les art. 6 al. 1 et 139 CPP, en 
ne prenant pas toutes les mesures utiles et proportionnées pour obtenir les bandes de 
vidéosurveillance et sollicite le séquestre de tout ordinateur ou support informatique 
susceptible de contenir des sauvegardes des bandes vidéo du soir des faits. L'audition 
de P______ et de E______ permettrait d'éclaircir certains faits tout comme celle de 
Q______, nouveau témoin qui avait repris la fonction d'agent de sécurité assurée 
auparavant par le mis en cause et qui pourrait dès lors attester que l'intéressé exerçait 
bien cette fonction. L'identification des dénommés K______ et du "videur d'origine 
albanaise" était également requise. Enfin, il persiste à solliciter une expertise de l'état 
de sa mâchoire. 

b. La cause a été gardée à juger à réception, sans échange d'écritures ni débats. 

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EN DROIT : 

1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1, 90 al. 2 CPP), concerner une ordonnance sujette à 
recours auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du 
plaignant qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, 
ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la 
décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 

2. Les faits et moyens de preuve nouveaux sont recevables devant l'instance de recours 
(arrêts du Tribunal fédéral 1B_768/2012 du 13 janvier 2013 consid. 2.1; 
1B_332/2013 du 20 décembre 2013 consid. 6.2). 

3. La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP).  

Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 

4. Le recourant fait grief au Ministère public d'avoir classé sa plainte pénale en 
constatant de manière incomplète et/ou erronée des faits, en faisant une appréciation 
erronée des preuves et en violant les articles 139 et  6 al. 1 CPP. 

4.1. Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de tout ou 
partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est 
établi (let. a). Ces conditions doivent être interprétées à la lumière de la maxime "in 
dubio pro duriore" qui s'impose tant à l'autorité de poursuite qu'à l'autorité de recours 
durant l'instruction (ATF 138 IV 86 consid 4.1.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_152/2014 du 6 janvier 2015 consid. 3.2). Le principe in dubio pro duriore, 
découlant du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les 
art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2), signifie qu'en principe, un 
classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le ministère 
public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que 
les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public et 
l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un certain pouvoir d'appréciation. La 
procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable 
qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation 
apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave 
(ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91; 137 IV 285 consid. 2.5).  

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4.2. Une constatation est incomplète lorsque des faits pertinents ne figurent pas au 
dossier. La constatation est erronée (ou inexacte) lorsqu'elle est contredite par une 
pièce probante du dossier ou lorsque le juge chargé du recours ne peut déterminer 
comment le droit a été appliqué (A. KUHN / Y. JEANNERET (éds.), Commentaire 
romand : Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 17 ad art. 393 ; 
ACPR/200/2012 du 16 mai 2012). 

4.3. Selon la maxime de l'instruction posée à l'art. 6 CPP, les autorités pénales 
doivent rechercher d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le 
jugement du prévenu (al. 1). Elles doivent instruire avec un soin égal les 
circonstances qui peuvent être à la charge et à la décharge du prévenu (al. 2). La 
maxime d'instruction vaut tant pour les autorités de poursuite pénale que pour les 
tribunaux. Selon la jurisprudence, le prévenu ne peut en principe pas reprocher aux 
autorités de ne pas avoir administré certaines preuves s'il a omis d'en faire la 
demande dans les délais et les formes prescrits. La maxime de l'instruction n'oblige 
pas le tribunal à administrer des preuves d'office lorsque les preuves administrées lui 
ont permis de se forger une conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire 
à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la 
certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener à modifier son opinion (Arrêt du 
Tribunal fédéral 6B 503/2015 du 24 mai 2016 consid. 7 non publié in 142 IV 276). 

4.4. À teneur de l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur 
des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité pénale ou déjà suffisamment 
prouvés. 

L'art. 139 al. 2 CPP autorise, en effet, dans des limites étroites, l'appréciation 
anticipée des preuves (M. NIGGLI / M. HEER / H. WIPRÄCHTIGER (éds), 
Strafprozessordnung – Jugendstrafprozessordnung, Basler Kommentar StPO/JStPO, 
2e éd., Bâle 2014, n. 48 ad art. 139). 

Ni l'art. 29 al. 2 Cst. ni l'art. 6 § 3 let. d CEDH n'excluent de refuser l'interrogatoire 
d'un témoin lorsque les faits sont déjà établis ou lorsque la déposition sollicitée n'est 
pas pertinente à la suite d'une appréciation anticipée des preuves ; un interrogatoire 
ne peut en effet être exigé que s'il doit porter sur des faits pertinents et si le 
témoignage est un moyen de preuve apte à les établir ; aussi, il peut être refusé, au 
terme d'une appréciation anticipée des preuves, si le juge parvient sans arbitraire à la 
constatation, sur la base des éléments déjà recueillis, que l'administration de la 
preuve sollicitée ne peut plus modifier sa conviction (arrêt du Tribunal fédéral 
1P.679/2003 du 2 avril 2004 consid. 3.1. ; ATF 121 I 306 consid. 1b p. 308 ; 
CourEDH Ubach Mortes Antoni c. Andorre du 4 mai 2000, § 2). 

4.5.  En l'espèce, les intéressés ont fourni des versions contradictoires concernant les 
faits – non corroborées par d'autres éléments probants – et le recourant a 

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passablement fluctué dans ses déclarations, parfois peu claires. Quand bien même, à 
l'issue de l'instruction, il n'a pas été possible d'identifier avec certitude l'intégralité 
des employés travaillant pour l'établissement D______, il n'est pas pertinent de 
savoir si l’auteur des lésions corporelles travaillait effectivement dans l’établissement 
en question comme videur comme le soutient le recourant. Ainsi, c'est à juste titre 
que le Ministère public a renoncé à reconvoquer E______ à ce sujet. Partant, tant 
l'audition de P______ que celle de Q______, ainsi que tout acte d'instruction, 
s'agissant du statut du mis en cause au sein de l'établissement, ne s'avèrent pas 
pertinents. Concernant les faits dénoncés, il est retenu qu’aucun des témoins 
entendus n’a assisté à l’altercation qui aurait impliqué le recourant et le mis en cause 
et qu’aucun autre élément probant du dossier ne vient confirmer les déclarations du 
plaignant sur l'identité de l'auteur des lésions corporelles subies. Les antécédents du 
mis en cause et le fait qu'une demande d'extradition pour tentative de meurtre soit en 
cours contre lui ne constituent pas des éléments pertinents pour étayer les soupçons 
du recourant à son encontre. En ce qui concerne les bandes de vidéosurveillance, il 
ressort de la procédure que le Ministère public a mis tous les moyens en œuvre pour 
les obtenir, et ce dès le lendemain de l’établissement du rapport de police. En effet, il 
a immédiatement ouvert une instruction et ordonné le dépôt desdites bandes, qui 
n’étaient toutefois déjà plus disponibles. Dès lors, l’on ne voit pas ce qu'un séquestre 
des ordinateurs ou des supports informatiques de la discothèque, près de deux ans 
après les faits, pourrait apporter comme élément supplémentaire, et ce à supposer que 
des sauvegardes de la vidéosurveillance existent, ce qui ne ressort pas du dossier.  

S'agissant des lésions corporelles subies par le recourant, elles apparaissent établies 
et il est relevé que, tout au long de la procédure, celui-ci les a suffisamment étayées 
par de nombreux documents; il n'est donc pas nécessaire de procéder à une expertise 
supplémentaire à ce sujet, ce d'autant qu'un tel acte n'est pas de nature à apporter un 
quelconque élément probant sur l'identité de l'auteur desdites lésions. En outre, une 
expertise portant sur l’état passé et futur de la dentition du recourant n’est à 
l'évidence pas possible et pas pertinente. 

Partant, en l'absence de soupçon suffisant justifiant la mise en accusation du mis en 
cause pour les faits dénoncés par le recourant, la décision de classement est justifiée 
et ne prête pas le flanc à la critique. 

5. Fondée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée et le recours rejeté. 

6. Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui seront fixés en 
totalité à CHF 1'000.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03) y compris un émolument de décision. 

* * * * * 

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P/19159/2016 

 

PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

 
Rejette le recours.  

Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, qui seront fixés en totalité à CHF 
1'000.-. 

Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 

Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, et au 
Ministère public. 

Siégeant : 

Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Alix FRANCOTTE CONUS, juges; Monsieur Julien CASEYS, greffier. 

 

Le greffier : 

Julien CASEYS 

 La présidente : 

Corinne CHAPPUIS BUGNON 

 

Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 

de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 

conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 

formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 

tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 

une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 

  

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P/19159/2016 

P/19159/2016 ÉTAT DE FRAIS   

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 20.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF       

- délivrance de copies (let. b) CHF       

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)   

- décision sur recours (let. c) CHF 905.00 

-  CHF       

Total  CHF 1'000.00