# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 459e62ae-ed31-5c77-b93e-02e0ba700e87
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2019-09-09
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 09.09.2019 B-1327/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_B-1327-2019_2019-09-09.pdf

## Full Text

B u n d e s v e rw a l t u ng s g e r i ch t  

T r i b u n a l  ad m i n i s t r a t i f  f éd é r a l  

T r i b u n a l e  am m in i s t r a t i vo  f e d e r a l e  

T r i b u n a l  ad m i n i s t r a t i v  fe d e r a l  

 
 
    
 

 

 

  

 

 Abteilung II 

B-1327/2019 

 

 
 

  U r t e i l  v o m  9 .  S e p t e m b e r  2 0 1 9  

Besetzung 
 Richter David Aschmann (Vorsitz), 

Richter Daniel Willisegger, Richterin Maria Amgwerd,    

Gerichtsschreiberin Agnieszka Taberska. 
 

 
 

Parteien 
 FOURNIER,  

18, rue des Vernaies, FR-74230 Thones,   

vertreten durch Rechtsanwalt Dr. iur. Adrian Zimmerli, 

Weinmann Zimmerli AG,  

Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich,  

Beschwerdeführerin,  

 
 

 
gegen 

 
 

HM GROUP SA,  

Rue de Sonville 3, 1908 Riddes,   

Beschwerdegegnerin,  

 

Eidgenössisches Institut für Geistiges Eigentum IGE, 

Stauffacherstrasse 65/59g, 3003 Bern,    

Vorinstanz.  

 

Gegenstand 
 Widerspruchsverfahren Nr. 100121,  

IR 556'170 MOBALPA / CH 715'506 Mobalpa. 

 

 

 

B-1327/2019 

Seite 2 

Sachverhalt: 

A.  

Die Beschwerdeführerin ist Inhaberin der internationalen Registrierung 

Nr. 556'170 MOBALPA, die seit 7. Februar 1990 eingetragen ist und na-

mentlich für folgende Waren beansprucht wird:  

6 Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; 

constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les 

voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quin-

caillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques 

non compris dans d'autres classes; minerais; constructions métalliques, 

cloisons métalliques, carreaux métalliques pour la construction, carre-

lages métalliques, charpentes métalliques, capuchons métalliques de che-

minées, mitres métalliques de cheminées, dalles métalliques, escaliers 

métalliques, boîtes en métaux communs, cabines de bain métalliques, ca-

bines de douche métalliques, bassins pour le bain métalliques, manches 

à balais métalliques, capsules de bouteilles métalliques, fermetures de 

bouteilles métalliques, poignées en métal, boutons (poignées) en métal, 

mains courantes, éviers métalliques, fenêtres métalliques, garnitures de 

fenêtres métalliques, galets de fenêtres, ferrures de croisées de fenêtres, 

châssis de fenêtres métalliques, cadres de fenêtres métalliques, arrêts de 

fenêtres métalliques, portes métalliques, verrous de portes métalliques, 

sonnettes de portes non électriques, poignées de portes en métal, pan-

neaux de portes métalliques, marteaux de portes métalliques, garnitures 

de portes métalliques, galets de portes, ferrures de portes, fermetures de 

portes, châssis de portes, cadres de portes, arrêts de portes, armatures 

de portes, pièces en métal, clés, porte-clés, anneaux métalliques pour 

clés, armatures pour conduites métalliques, conduites d'eau métalliques, 

conduits de chauffage central, distributeurs fixes de serviettes métalliques, 

garde-manger métallique, grilles métalliques, barreaux de grilles métal-

liques, huches métalliques, manches de couteaux métalliques, garnitures 

de meubles métalliques, roulettes de meubles métalliques, moulures pour 

la construction métalliques, revêtements de murs métalliques, lambris mé-

talliques, revêtements de parois métalliques, plafonds métalliques, plan-

chers métalliques, pavés métalliques, paniers métalliques, poutrelles mé-

talliques, poutres métalliques, fermetures de récipients métalliques, ri-

deaux en métal, serrures métalliques, chaînes de sûreté métalliques, 

toiles métalliques, volets métalliques, stores en acier, tuyauterie métal-

lique, patères pour vêtements métalliques, crochets de porte-manteaux 

métalliques, moules à glace métalliques, objets d'art, bibelots, objets pour 

la décoration, bustes, statuettes en métaux communs, à l'exception du 

bronze; bondes métalliques. 

9  Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, élec-

triques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de 

mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, sauve-

tage et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, 

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la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magné-

tique, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes 

pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calcu-

ler et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs; balances, 

bascules, pèse-lait, pèse-sel, appareils de mesure, appareils de contrôle 

de chaleur, appareils de dosage, doseurs, fers à repasser électriques, 

bouilloires électriques, cireuses à parquet électriques, aspirateurs de 

poussière, dépoussiéreurs électriques; tuyaux d'aspirateurs de poussières 

métalliques. 

11  Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, 

de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et instal-

lations sanitaires; appareils et installations de ce type destinés aux cui-

sines et salles de bain, abat-jour, porte-abat-jour, ampoules et lampes 

d'éclairage, globes de lampes, accessoires et composants d'appareils 

d'éclairage et régulateurs, boutons électriques lumineux, dispositifs de 

protection, accumulateurs de chaleur, appareils à air chaud, broches de 

rôtisserie, brûleurs, cafetières électriques, torréfacteurs à café, percola-

teurs électriques à café, filtres à café, brûleurs à café, cafetières élec-

triques calorifères, autocuiseurs électriques, fours, armatures de fours, 

fourneaux, foyers, chauffe-bains, chaudières, accessoires et composants 

de chaudières, installations de chauffage, allumeurs de gaz, chaudières 

de buanderies, alimentateurs pour chaudières de chauffage, accessoires 

et composants d'installation de chauffage, radiateurs de chauffage, corps 

chauffants, chauffe-eau, chauffe-plats, chauffe-biberons électriques, 

chauffe-pieds, plaques chauffantes, poêles, sèche-cheveux, appareils et 

installations de cuisson, cuiseurs, cuisinières, ustensiles électriques de 

cuisson, friteuses, gaufriers électriques, fers à pâtisserie électriques, grills, 

grille-pain, appareils à griller, rôtissoires, toasteurs, réchauds, chauffe-

plats, plaques chauffantes, fours à micro-ondes, accumulateurs de va-

peur, congélateurs, réfrigérateurs, appareils et installations de production 

de vapeur, glacières, installations de refroidissement, appareils et instal-

lations de refroidissement de liquides, appareils pour le refroidissement de 

boissons, stérilisateurs, chambres et armoires frigorifiques, appareils et 

machines à gaz, accumulateurs et récupérateurs de chaleur, appareils et 

installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils et installations pour 

le traitement de l'air, y compris son ionisation, sa purification, sa désodo-

risation, son refroidissement, son conditionnement, sa filtration, son ré-

chauffage, son chauffage et son séchage, hottes d'aération, aérothermes, 

filtres à air pour la climatisation, installations de bains, baignoires, 

douches, bidets, lavabos, lavoirs, accessoires pour baignoires, robinets 

de canalisation, conduits d'installations sanitaires, appareils de dessica-

tion, appareils et installations de traitement de l'eau, y compris sa filtration, 

sa prise, son adoucissement, sa purification, appareils à sécher les mains 

pour lavabos, numéros de maisons lumineux, toilettes (WC), chasses 

d'eau, réservoirs de chasses d'eau, distributeurs de désinfectants pour toi-

lettes, appareils de désinfection, tuyauterie d'installations sanitaires, 

tuyaux de fermeture d'écoulement d'installations sanitaires, siphons 

d'éviers d'installations sanitaires. 

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19  Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques 

pour la construction; asphalte; bitume; constructions transportables non 

métalliques; monuments non métalliques; armatures pour la construction 

non métalliques, cabines de bain non métalliques, cabines de douche non 

métalliques, boiseries, bois mi-ouvré, bois façonné, bois de construction, 

bois de placage, pavés en bois, billot en bois, briques, carreaux pour la 

construction non métalliques, carrelages non métalliques, dalles non mé-

talliques, charpentes non métalliques, cheminées, manteaux de chemi-

nées non métalliques, mitres de cheminées non métalliques, rallonges de 

cheminées non métalliques, tuyaux de cheminées non métalliques, capu-

chons de cheminées non métalliques, cloisons non métalliques, contre-

plaqués, moulures non métalliques, escaliers non métalliques, éviers non 

métalliques, fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métal-

liques, cadres de fenêtres non métalliques, feutre pour la construction, 

lambris non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage non mé-

talliques, lames de parquets, lattes non métalliques, revêtements de murs 

non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, revête-

ments de parois non métalliques, parquets, plafonds non métalliques, 

planchers non métalliques, portes non métalliques, panneaux de portes 

non métalliques, châssis de portes non métalliques, cadres de portes non 

métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, volets 

non métalliques, stores non métalliques ni en matières textiles, objets 

d'art, bibelots, bustes, statuettes, statues, objets pour la décoration, figu-

rines en pierre, en béton ou en marbre. 

20  Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres 

classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, 

écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières 

ou en matières plastiques; tableaux d'affichage, décorations en matières 

plastiques pour aliments, anneaux, crochets, rails, tringles pour rideaux, 

appliques murales décoratives, appuie-tête, verres argentés, baguettes 

pour tableaux non métalliques, bobines en bois, rubans de bois, bois de 

lits, cadres, baguettes pour cadres, liteaux pour cadres, moulures pour 

cadres, cartothèques, cercueils, garnitures de cercueils, mobiles, para-

vents, perches non métalliques, piédestaux pour pots à fleurs, cintres pour 

vêtements, traversins, objets d'art ou de décoration, bustes, statues, bibe-

lots en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, armoires, bahuts, 

bancs, berceaux, bibliothèques, y compris rayons et étagères, lits, y com-

pris garnitures de lits, bois de lits, literie (à l'exception du linge de lit), bancs 

de boiseries pour meubles, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonne-

rie, caisses, boîtes, conteneurs non métalliques, récipients en bois ou en 

matières plastiques, casiers, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants, 

meubles de bureaux, canapés, chaises, chaises longues, rayons pour 

classeurs, tableaux accroche-clés non métalliques, porte-chapeaux, 

porte-manteaux, crochets de porte-manteaux, charnières non métalliques, 

écrins de cheminées, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, 

coffrets (meubles), commodes, comptoirs, corbeilles non métalliques, 

cuves non métalliques, dessertes, divans, distributeurs fixes de serviettes 

non métalliques, travaux d'ébénisterie, écriteaux en bois ou en matières 

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plastiques, emballages pour bouteilles, enveloppes pour bouteilles, éven-

tails, garde-feu de ménage, fichiers, râteliers à fusils, huches non métal-

liques, tables de toilette pour lavabos, loquets non métalliques, lutrins; 

échelles non métalliques, enseignes en bois ou en matières plastiques, 

escabeaux, établis, étagères, fauteuils, garnitures de fenêtres non métal-

liques, garde-manger non métalliques, garnitures de meubles non métal-

liques, garnitures de portes non métalliques, hachoirs, housses à vête-

ments, jardinières (meubles), porte-revues, porte-journaux, manches à 

balais, manches d'outils, manches de couteaux non compris dans d'autres 

classes, matelas, meubles, meubles métalliques, portes de meubles, 

rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, pans de boise-

ries pour meubles, finitions pour meubles en matières plastiques, garni-

tures de meubles non métalliques, mobilier scolaire, paillasses, paniers 

non métalliques, porte-parapluies, patères, armoires à pharmacie, pièces 

d'ameublement, plateaux de table, présentoirs, pupitres, rayonnage, ré-

servoirs (ni en métal, ni en maçonnerie), revêtements amovibles pour 

éviers, rotin, secrétaires, sièges, stores d'intérieur à lamelles, tables, 

tables métalliques, tables de rangement, tables pour machines à écrire, 

tables à dessin, tabourets, tiroirs, vaisseliers, vitrines (meubles), serrures 

de meubles, meubles de cuisine, meubles destinés à l'aménagement ou 

à l'agencement de cuisine, y compris parties de meubles, supports de 

meubles, y compris pieds de meubles, plans de travail, meubles de ran-

gement, niches, plans de cuisson, éléments décoratifs de rangement ou 

de présentation pour cuisine, meubles de salle de bain, meubles de linge-

rie, meubles de salon, meubles de salle à manger, meubles de cloisons, 

tablettes bar, corps de meubles, couchettes pour animaux, niches pour 

animaux d'intérieur, nids pour animaux d'intérieur, bondes non métal-

liques. 

21  Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux pré-

cieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pin-

ceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; 

verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, 

porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; instruments 

d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, seringues pour l'arrosage des 

fleurs et des plantes, arroseurs, arrosoirs, pommes d'arrosoirs, acces-

soires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désin-

fectants, assiettes non en métaux précieux, auges, autoclaves, (marmites) 

non électriques, autocuiseurs non électriques, balais, balais à franges, ba-

lais mécaniques, ballons en verre, boules de verre, récipients, baquets, 

barreaux de grils, supports de grils, bassinoires non électriques, bassins, 

batterie de cuisine, batteurs non électriques, becs verseurs, cloches à 

beurre, cloches à fromage, beurriers, bidons (gourdes), chopes à bière, 

blaireaux, porte-blaireaux, bocaux, récipients à boire, récipients calori-

fuges pour boissons, boîtes à savon, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, 

bonbonnes, bonbonnières, tire-bouchons, bouchons en verre, bougeoirs 

non en métaux précieux, bouilloires, bouillottes non électriques, bouteilles, 

ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, boutons 

(poignées) en porcelaine; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuis-

son, brocs, brosserie, matériaux pour la brosserie, brosses, brosses à 

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dents, brosses à dents électriques, brosses électriques (à l'exception des 

parties de machines), brosses à ongles, brosses à sourcils, broyeurs mé-

nagers non électriques, brûle-parfums, burettes, cabarets non en métaux 

précieux, cache-pots non en papier, moulins à café à main non élec-

triques, percolateurs à café non électriques, services à café non en mé-

taux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, réci-

pients calorifuges, candelabres non en métaux précieux, carafes, dessous 

de carafes non en papier et autres que le linge de table, porte-cartes de 

menu, casseroles, casseroles à pression non électriques, céramiques 

pour le ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage, chiffons de net-

toyage, déchets de coton pour le nettoyage, dépoussiéreurs non élec-

triques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, torchons à 

épousseter, tampons métalliques à nettoyer, chaudrons, chauffe-lit non 

électriques, chauffe-pieds, cireuses pour chaussures non électriques, chi-

noiseries, presse-fruits non électriques, coquetiers non en métaux pré-

cieux, corbeilles à usage domestique et non en métaux précieux, cornes 

à boire, ustensiles cosmétiques, porte-couteaux pour la table, couvercles 

de plats, couvercles de pots, batterie de cuisine, moules de cuisine, réci-

pients pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisine non 

en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, ustensiles de 

table, ustensiles de ménage non en métaux précieux, cure-dents, portes 

cure-dents non en métaux précieux, cuvettes, plaques pour empêcher le 

lait de déborder, planches à découper pour la cuisine, appareils pour le 

démaquillage non électriques, démêloirs, appareils de désodorisation à 

usage personnel, dessous de fers à repasser, distributeurs de papier hy-

giénique, distributeur de savon, distributeurs de serviettes en papier, si-

phons pour eaux gazeuses, écouvillons pour nettoyer les récipients, 

écuelles, verres émaillés, émulseurs à usage domestique, entonnoirs, ser-

vices à épices, porte-éponges, éponges de ménage, éponges de toilette, 

essuie-mains, éteignoirs non en métaux précieux, étendoirs à linge, étuis 

pour peignes, faïences, fers à repasser, filtres à café non électriques, 

filtres à thé, filtres pour le ménage, flacons non en métaux précieux, poêles 

à frire, friteuses non électriques, coupes à fruits, gants à polir, ouvre-gants, 

gants de ménage, seaux à glace, glaces, glacières portatives non élec-

triques, moules à glaçons, gobelets non en métaux précieux, housses 

pour planches à repasser, pièges à insectes, laine d'acier, planches à la-

ver, lèchefrites, légumiers, cuviers à lessive, séchoirs à lessive, services 

à liqueur, lissoirs, louches de cuisines, majoliques, mélangeurs manuels, 

ménagères non en métaux précieux, ramasse-miettes, moulins à usage 

domestique à main, nécessaire de toilette, nécessaire pour pique-nique, 

corbeilles à pain, planches à pain, presse pour pantalons, pulvérisateurs 

de parfums, vaporisateurs de parfums, passe-thé non en métaux précieux, 

passoires non en métaux précieux, rouleaux à pâtisserie, accessoires de 

table, pelles, pelles à tarte, supports pour plantes, plateaux à usage do-

mestique non en métaux précieux, plats en papier, couvercles en papier, 

plats non en métaux précieux, poignées de portes en porcelaine, poivriers 

non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux pré-

cieux, poterie, pots à fleurs, poubelles, poudriers, poudriers non en mé-

taux, seaux à rafraîchir, râpes, ronds de serviettes, rouleaux à pâtisserie, 

sabliers, vases non en métaux précieux, saladiers, salières non en métaux 

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précieux, séchoirs à lessive, services non en métaux précieux, ronds de 

serviettes non en métaux précieux, sorbetières, soucoupes non en métaux 

précieux, soupières non en métaux précieux, sucriers non en métaux pré-

cieux, tamis, tampons abrasifs, tasses non en métaux précieux, pipettes, 

porte-ustensiles non en métaux précieux, vaisselles non en métaux pré-

cieux, objets d'art ou décorations, bustes, statuettes, bibelots en porce-

laine, en terre cuite ou en verre. 

24  Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures 

de lit et de table; tissus d'ameublement, linge de table en matière textile, 

dessous de carafes, dessous de plats en tissu, dessous de table en tissu, 

essuie-mains en matières textiles, napperons en matière textile ou en ma-

tières plastiques, nappes en matière textile ou en matières plastiques, 

chemins de table, serviettes de table en matière textile, maniques, 

housses de protection pour les meubles, revêtements de meubles en ma-

tières plastiques, tissus pour meubles, tentures murales en matières tex-

tiles, stores en matière textile, rideaux en matières textiles ou en matières 

plastiques, linge de maison, taies d'oreiller, draps, serviettes de toilette en 

matières textiles, gants de toilette en matières textiles. 

B.  

Am 19. Juli 2018 erhob die Beschwerdeführerin vor der Vorinstanz Wider-

spruch gegen die Eintragung der von der Beschwerdegegnerin am 

13. Februar 2017 hinterlegten Marke CH 715'506 Mobalpa. Diese ist für 

folgende Dienstleistungen eingetragen:  

35 Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; 

travaux de bureau; vente au détail de cuisines équipées. 

37 Services d'installation de cuisines, services d'installation de meubles de 

rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que cuisines, 

dressing, cellier, garage, chambre, bureau; équipement de cuisines; équi-

pement de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat 

telles que cuisine, dressing, cellier, garage, chambre, bureau; installation 

et réparation d'appareils électriques, de machines, d'appareils de réfrigé-

ration; travaux d'ébénisterie, entretien de mobilier, travaux de plâtrerie, 

travaux de plomberie; informations en matière de construction, informa-

tions en matière de réparation, informations en matière d'installation; in-

formations en matière d'installation et d'équipement de cuisines, informa-

tions en matière d'installation et d'équipement de salles de bain, informa-

tions en matière d'installation et d'équipement de meubles de rangement 

dans les différentes pièces de l'habitat telles que cuisines, dressing, cel-

lier, garage, chambre, bureau. 

42 Services d'un aménageur de cuisines, à savoir services de concepteur de 

cuisines et services d'un dessinateur de cuisines. 

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C.  

Nachdem sich die Beschwerdegegnerin innerhalb der angesetzten Frist 

nicht hatte vernehmen lassen, hiess die Vorinstanz den Widerspruch mit 

Verfügung vom 12. Februar 2019 teilweise gut und widerrief die angefoch-

tene Marke für sämtliche Dienstleistungen der Klassen 37 und 42. Ausge-

hend von einer durchschnittlichen Kennzeichnungskraft der Widerspruchs-

marke bejahte sie ohne weiteres die Gleichheit der einander gegenüber-

stehenden Zeichen sowie die Gleichartigkeit zwischen den jeweils bean-

spruchten Dienstleistungen und Waren mit Ausnahme der Dienstleistun-

gen in Klasse 35 der angefochtenen Marke. Bezüglich letzterer, so die Vor-

instanz, bestehe aus Sicht der Abnehmer keine marktlogische Folge, die 

über bloss thematische Berührungspunkte und einen rein funktionellen Zu-

sammenhang hinausgehe.  

D.  

Die Beschwerdeführerin gelangte mit Eingabe vom 18. März 2019 an das 

Bundesverwaltungsgericht und beantragte, die Verfügung der Vorinstanz 

sei aufzuheben und die Schweizer Marke CH 715'506 Mobalpa für sämtli-

che Dienstleistungen der Klassen 37 und 42, zusätzlich für die Dienstleis-

tung "vente au détail de cuisines équipées" in Klasse 35 zu widerrufen, 

unter Kosten- und Entschädigungsfolgen zu Lasten der Beschwerdegeg-

nerin. Sie bestätigte die Erwägungen der Vorinstanz zu Zeichenähnlichkeit 

und Gleichartigkeit mit Bezug auf die von der angefochtenen Marke in den 

Klassen 37 und 42 beanspruchten Dienstleistungen, machte aber betref-

fend Detailhandel in Klasse 35 geltend, die entsprechende Bezeichnung 

sei ausnahmsweise unter Berücksichtigung der Eigenheiten der betroffe-

nen Branche auszulegen. Im Bereich der Kücheneinrichtung sei ein erwei-

tertes Dienstleistungspaket marktüblich. Dieses erfasse neben Planung, 

Einkauf, Einbau und Reparatur auch den Detailhandel mit Kücheneinrich-

tungen. Entsprechend sei, im Sinne einer Ausnahme von der schweizeri-

schen Praxis, eine Gleichartigkeit zwischen Detailhandel und den von der 

Widerspruchsmarke beanspruchten Waren zu bejahen.  

E.  

Die Vorinstanz verzichtete mit Eingabe vom 28. Mai 2019 auf das Einrei-

chen einer Vernehmlassung und beantragte mit Verweis auf die Begrün-

dung in der angefochtenen Verfügung die kostenfällige Abweisung der Be-

schwerde.  

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Seite 9 

F.  

Die Beschwerdegegnerin liess sich innerhalb der angesetzten Frist nicht 

vernehmen. 

G.  

Eine mündliche Verhandlung wurde nicht durchgeführt. 

H.  

Auf die eingereichten Akten und weitere Vorbringen wird, soweit erforder-

lich, im Rahmen der folgenden Erwägungen eingegangen. 

 

Das Bundesverwaltungsgericht zieht in Erwägung: 

1.  

Das Bundesverwaltungsgericht ist zur Beurteilung von Beschwerden ge-

gen Verfügungen der Vorinstanz im Widerspruchsverfahren zuständig 

(Art. 31 und 33 Bst. e des Verwaltungsgerichtsgesetzes [VGG, 

SR 173.32]). Als Verfügungsadressatin ist die Beschwerdeführerin zur Be-

schwerdeführung legitimiert und beschwert, soweit sie vor Vorinstanz un-

terlegen ist (Art. 48 Abs. 1 des Verwaltungsverfahrensgesetzes [VwVG, 

SR 172.021]). Die Beschwerde wurde frist- und formgerecht erhoben 

(Art. 50 Abs. 1, Art. 52 Abs. 1 VwVG) und der Kostenvorschuss rechtzeitig 

geleistet (Art. 63 Abs. 4 VwVG). Auf die Beschwerde ist daher einzutreten. 

2.  

Die Beschwerdeführerin verlangt mit ihrer Beschwerde den Widerruf der 

Schweizer Marke Mobalpa für die Dienstleistung "vente au détail de cuisi-

nes équipées" in Klasse 35. Hinsichtlich des Widerrufs der Marke für die 

Dienstleistungen 37 und 42 sowie deren Zulassung für die Dienstleistun-

gen "publicité; gestion des affaires commerciales; administration commer-

ciale; travaux de bureau" in Klasse 35 ist die Verfügung der Vorinstanz un-

bestritten geblieben und in Rechtskraft erwachsen.  

3.  

3.1 Der Inhaber einer älteren Marke kann gemäss Art. 3 Abs. 1 Bst. c 

MSchG i.V.m. Art. 31 Abs. 1 MSchG Widerspruch gegen die Eintragung 

einer jüngeren Marke erheben, wenn diese seiner Marke ähnlich und für 

gleiche oder gleichartige Waren oder Dienstleistungen registriert ist, so 

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dass sich daraus eine Verwechslungsgefahr ergibt. Unmittelbare Ver-

wechslungsgefahr bedeutet, dass ein Zeichen für das andere gehalten 

wird. Bei der mittelbaren Verwechslungsgefahr können die massgeblichen 

Verkehrskreise die Zeichen zwar auseinanderhalten, vermuten aber wirt-

schaftliche Zusammenhänge zwischen den Markeninhabern (BGE 102 II 

122 E. 2 "Annabelle"; Urteil des BVGer B-5692/2012 vom 17. März 2014 

E. 3.4 "Yello/Yellow Lounge"). 

3.2 Die Verwechslungsgefahr beurteilt sich nach der Kennzeichnungskraft 

der älteren Marke, der Zeichenähnlichkeit und der Gleichartigkeit der Wa-

ren und Dienstleistungen, für die die Marken hinterlegt sind (GALLUS JOL-

LER, in: Noth/Bühler/Thouvenin [Hrsg.], Markenschutzgesetz, 2. Aufl. 2017, 

Art. 3 N. 46). Als eine Wechselwirkung zwischen der Gleichartigkeit der 

Waren und Dienstleistungen und der Zeichenähnlichkeit sind an die Ver-

schiedenheit der Zeichen umso höhere Anforderungen zu stellen, je ähnli-

cher die Produkte sind, und umgekehrt (MATTHIAS STÄDELI/SIMONE 

BRAUCHBAR BIRKHÄUSER, in: David/Frick [Hrsg.], Markenschutz- und Wap-

penschutzgesetz, 3 Aufl. 2017, Art. 3 N. 154). 

3.3 Gleichartigkeit liegt vor, wenn die massgeblichen Abnehmerkreise auf 

den Gedanken kommen können, die unter Verwendung ähnlicher Marken 

angebotenen Waren oder Dienstleistungen würden angesichts ihrer übli-

chen Herstellungs- und Vertriebsstätten aus demselben Unternehmen 

stammen oder doch wenigstens unter Kontrolle eines gemeinsamen Mar-

keninhabers hergestellt (Urteile des BVGer B-5073/2011 vom 2. Februar 

2012 E. 2.5 "Lido Champs-Elysées Paris/Lido Exclusive Escort"; 

B-5830/2009 vom 15. Juli 2010 E. 5.1 "fünf Streifen [fig.]/fünf Streifen [fig.]"; 

STÄDELI/BRAUCHBAR BIRKHÄUSER, a.a.O., Art. 3 N. 117). Gleichartig heisst 

also nicht von ähnlicher innerer Beschaffenheit, sondern von ähnlicher Er-

wartung im Verkehr, was Angebot und Vertrieb der Waren und Leistungen 

betrifft (vgl. GALLUS JOLLER, Verwechslungsgefahr im Kennzeichenrecht, 

Bern 2000, S. 210).    

3.4 Gleichartigkeit kann auch zwischen Waren und Dienstleistungen beste-

hen, doch genügt hierzu eine funktionelle Verwendungsmöglichkeit nicht. 

Vielmehr wird vorausgesetzt, dass Ware und Dienstleistung ein sinnvolles 

Leistungspaket abgeben. Das ist insbesondere dann der Fall, wenn zwi-

schen Ware und Dienstleistung eine marktübliche Verknüpfung besteht 

oder das eine Angebot vom Verkehr als marktlogische Folge des anderen 

wahrgenommen wird (EUGEN MARBACH, in: von Büren/David [Hrsg.], 

B-1327/2019 

Seite 11 

Schweizerisches Immaterialgüter- und Wettbewerbsrecht, Bd. III/1, Mar-

kenrecht, 2. Aufl. 2009, N. 854 ff.; Urteile des BVGer B-7437/2006 vom 

5. Oktober 2017 E. 7 "Old Navy/Old Navy"; B-3663/2011 vom 17. April 

2013 E. 5.3 "Intel Inside/Galdat Inside"; B-2269/2011 vom 9. März 2012 

E. 6.5.1 "Bonewelding" [fig.]). 

3.5 Die Zeichenähnlichkeit bestimmt sich nach dem Gesamteindruck, den 

die Marken in der Erinnerung der angesprochenen Verkehrskreise hinter-

lassen (BGE 128 III 446 E. 3.1 "Appenzeller"; 121 III 377 E. 2a "Boss/ 

Boks"; 119 II 473 E. 2d "Radion/Radomat"; STÄDELI/BRAUCHBAR BIRKHÄU-

SER, a.a.O., Art. 3 N. 41). Für die Ähnlichkeit von Wortmarken sind der 

Wortklang, das Schriftbild und gegebenenfalls der Sinngehalt massge-

bend, wobei die Übereinstimmung auf einer Ebene in der Regel zur An-

nahme einer Zeichenähnlichkeit genügt (BGE 127 III 160 E. 2.b/cc "Securi-

tas"; Urteil des BVGer B-6732/2014 vom 20. Mai 2015 E. 2.4 "Ca-

lida/Calyana"; MARBACH, a.a.O., N. 872 ff.).  

4.  

4.1 Nachdem die Zeichenähnlichkeit bei zwei identischen Wortmarken – 

die Widerspruchsmarke umfasst als reine Wortmarke jede Gross- und 

Kleinschreibung (vgl. Urteile des BVGer B-6099/2013 vom 28. Mai 2015 

E. 5.1 "Carpe diem/Carpe noctem"; B-758/2007 vom 26. Juli 2007 E. 7 

"G-mode/GMODE") – auf der Hand liegt und auch die Gleichartigkeit zwi-

schen den Dienstleistungen in Klassen 37 sowie 42 der angefochtenen 

Marke und den Waren in Klassen 9, 11 und 20 der Widerspruchsmarke 

unbestritten ist, bleibt im Folgenden die Gleichartigkeit zwischen der 

Dienstleistung "vente au détail de cuisines équipées" in Klasse 35 der an-

gefochtenen Marke und den von der Widerspruchsmarke beanspruchten 

Waren zu prüfen. 

Die Vorinstanz verneinte die Gleichartigkeit mit der Begründung, die be-

troffene Dienstleistung stelle gemäss Nizza-Klassifikation eine besondere 

Art von Warenpromotion dar. Praxisgemäss werde eine Gleichartigkeit zwi-

schen Detailhandel und den gehandelten Waren verneint; eine andere Be-

urteilung führte zur Verletzung des Spezialitätsprinzips.  

Die Beschwerdeführerin stellt sich demgegenüber auf den Standpunkt, es 

liege eine Ausnahmesituation vor, die eine erweiterte Interpretation der 

Dienstleistung "Detailhandel" erfordere. Zum branchenüblichen Leistungs-

B-1327/2019 

Seite 12 

paket eines Küchenherstellers gehörten neben dem Konglomerat an Mö-

beln, Koch-, Kühl-, Heiz-, Sanitär-, Elektro-, Beleuchtungs- und Lüftungs-

geräten auch deren Montage, Planung, Unterhalt und Reparatur. Ein De-

tailhändler von Kücheneinrichtungen biete nicht nur Einrichtungen ver-

schiedener Zulieferer zur Auswahl und zum Verkauf an, sondern führe 

auch Planungs-, Einbau- und Reparaturarbeiten durch. In seinem Dienst-

leistungspaket seien daher, nach Erwartung der Abnehmer, nicht nur der 

Detailhandel als Warenpräsentation, sondern auch die Option auf einzelne 

Dienstleistungen der Klassen 37 und 42 enthalten. Adressaten dieses er-

weiterten Dienstleistungspakets seien, nebst den Letztabnehmern, auch 

Architekten, Bau- und Generalunternehmer und damit die gleichen Adres-

saten wie jene des erweiterten Dienstleistungspakets der Beschwerdefüh-

rerin in den Klassen 9, 11 und 20. Zwischen dem Dienstleistungspaket der 

Beschwerdeführerin als Herstellerin von Kücheneinrichtungen einerseits 

und dem branchenspezifisch erweiterten Dienstleistungspaket "Detailhan-

del" der Beschwerdegegnerin andererseits liege daher Gleichartigkeit vor.   

4.2 Unter "Detailhandel" ist das Zusammenstellen verschiedener Waren 

(ausgenommen deren Transport) für Dritte, um den Verbrauchern Ansicht 

und Erwerb dieser Waren zu erleichtern, gemeint. Diese Dienstleistung 

richtet sich nicht an Endabnehmer, wie die Beschwerdeführerin annimmt, 

sondern an Grossisten, Handelsunternehmen, Importeure oder Produzen-

ten. Detailhandel ist somit eine besondere Art der Warenpromotion (erläu-

ternde Anmerkungen zu Kl. 35 der Nizza-Klassifikation; Richtlinien des IGE 

in Markensachen [Ziff. 4.13, Stand 1. Januar 2019]). Demgegenüber fallen 

nach schweizerischer Praxis Absatz und Verkauf der in einem Unterneh-

men hergestellten Waren nicht unter die Dienstleistung Detailhandel, son-

dern sind in der entsprechenden Warenklasse enthalten (RKGE, in: sic! 

2007 S. 39 ff. E. 6 "Sud Express/Expressfashion"; Urteile des BVGer 

B-6856/2014 vom 24. März 2016 E. 4.2 "sportsdirect.com/sportdirect.com"; 

B-516/2008 vom 23. Januar 2009 E. 4.2.1 "after hours"; B-5296/2012 vom 

30. Oktober 2013 E. 4.3.3 "toppharm Apotheken"). Während eine Waren-

marke somit auch das Recht zur Kommerzialisierung der Ware erfasst, ge-

nügt ein für die Dienstleistung "Detailhandel" beanspruchtes Zeichen nicht, 

um die gehandelten Waren zu sperren. Aus dieser Auslegung wird abge-

leitet, dass zwischen Detailhandel in Klasse 35 und den Waren in Klassen 

1-34 keine Gleichartigkeit besteht, andernfalls das markenrechtliche Spe-

zialitätsprinzip ausgehebelt würde (RKGE, in: sic! 2007 S. 39 ff. E. 7 ff. 

"Sud Express/Expressfashion"; Urteile des BVGer B-516/2008 E. 4.2.1 "af-

ter hours"; B-7437/2006 vom 5. Oktober 2017 E. 7 "Old Navy/Old Navy"; 

B-461/2013 vom 21. Januar 2015 E. 8.3 "sports/zoo sport"; B-6856/2014 

B-1327/2019 

Seite 13 

E. 4.2 f. "sportsdirect.com/sportdirect.com"; MARBACH, a.a.O., N. 855; a.M. 

STÄDELI/BRAUCHBAR BIRKHÄUSER, a.a.O., Art. 3 N. 150).  

Die schweizerische Rechtsprechung unterscheidet sich von der Praxis in 

der EU, wonach die Eintragung für Detailhandel in Klasse 35 auch das An-

gebot der entsprechenden Waren erfasst und eine Sperrwirkung entfaltet. 

Der EuG bejaht eine Gleichartigkeit zwischen Waren und Einzelhandels-

dienstleistungen mit der Begründung, diese ergänzten einander (Urteil des 

EuG T-213/09 vom 12. Februar 2011 Rn. 36 "Norma/Yorma's"; vgl. STÄ-

DELI/BRAUCHBAR BIRKHÄUSER, a.a.O., Art. 3 N. 150 m.w.H.). Das Bundes-

verwaltungsgericht hält an seiner abweichenden Rechtsprechung fest, da 

bei einer anderen Beurteilung die Klassengrenzen ungebührlich verwischt 

würden (Urteil des BVGer B-6856/2014 E. 4.3 "sportsdirect.com/sportdi-

rect.com").  

4.3 Die Beschwerdeführerin hat keine Argumente vorgebracht, die eine Ab-

weichung von dieser Praxis rechtfertigen würden. Ihren Ausführungen, wo-

nach in der Erwartung der Abnehmer ein einheitliches Leistungspaket mit 

Bezug auf Kücheneinrichtungen einerseits und deren Wartung, Einbau und 

Reparatur andererseits angenommen werden kann, sind insofern irrele-

vant, als es vorliegend nicht um Wartungs- oder Reparaturarbeiten, son-

dern die Bezeichnung Detailhandel geht, woran auch die Konkretisierung 

"vente au détail de cuisines équipées" nichts zu ändern vermag. Auch in 

der Küchenbranche mit ihren Besonderheiten ist "Detailhandel" im darge-

legten Sinn zu verstehen (vgl. RKGE, in: sic! 2007 S. 39 ff. E. 8 "Sud Ex-

press/Expressfashion"). Was die Beschwerdeführerin zum erweiterten 

Dienstleistungspaket eines Küchenanbieters zu zählen scheint, nämlich 

Absatz und Verkauf, ist nach schweizerischer Praxis in den entsprechen-

den Warenklassen enthalten, begründet jedoch keine Gleichartigkeit zwi-

schen Waren und Detailhandel in Klasse 35. 

4.4 Im Ergebnis ist an der erwähnten Praxis festzuhalten und eine Gleich-

artigkeit zwischen Detailhandel in Klasse 35 und den von der Wider-

spruchsmarke beanspruchten Waren zu verneinen. Die Beschwerde ist ab-

zuweisen. 

5.  

5.1 Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird die Beschwerdeführerin kos-

ten- und entschädigungspflichtig (Art. 63 Abs. 1 VwVG; Art. 64 Abs. 1 

VwVG). 

B-1327/2019 

Seite 14 

5.2 Die Gerichtsgebühr ist nach Umfang und Schwierigkeit der Streitsache, 

Art der Prozessführung und der finanziellen Lage der Parteien festzulegen 

(Art. 63 Abs. 4bis VwVG, Art. 2 Abs. 1 des Reglements vom 21. Februar 

2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungs-

gericht [VGKE, SR 173.320.2]). Im Beschwerdeverfahren vor dem Bundes-

verwaltungsgericht ist dafür ein Streitwert zu veranschlagen (Art. 4 VGKE), 

wobei im Widerspruchsbeschwerdeverfahren das Interesse der Widerspre-

chenden an der Löschung beziehungsweise jenes der Widerspruchsgeg-

nerin am Bestand der angefochtenen Marke zu veranschlagen ist. Bei eher 

unbedeutenden Zeichen wird praxisgemäss ein Streitwert zwischen 

Fr. 50'000.– und Fr. 100'000.– angenommen (BGE 133 III 492 E. 3.3 "Tur-

binenfuss"). Von diesem Erfahrungswert ist auch im vorliegenden Verfah-

ren auszugehen, da keine konkreten Anhaltspunkte für einen höheren oder 

niedrigeren Wert der strittigen Marke sprechen. Im Ergebnis rechtfertigt es 

sich, die Kosten des Beschwerdeverfahrens auf Fr. 4'500.– festzulegen. 

Sie werden dem von der Beschwerdeführerin geleisteten Kostenvorschuss 

von Fr. 4'500.– entnommen.  

5.3 Der obsiegenden Partei kann von Amtes wegen oder auf Antrag eine 

Entschädigung für die ihr erwachsenen notwendigen Kosten zugesprochen 

werden (Art. 64 Abs. 1 VwVG i.V.m. Art. 7 Abs. 1 VKGE). Der Beschwerde-

gegnerin sind mangels Beteiligung am vorliegenden Verfahren keine Kos-

ten entstanden. Der Vorinstanz als Bundesbehörde ist keine Parteient-

schädigung auszurichten (Art. 7 Abs. 3 VGKE). Es wird daher keine Partei-

entschädigung zugesprochen.  

6.  

Gegen dieses Urteil steht keine Beschwerde an das Bundesgericht offen 

(Art. 73 des Bundesgerichtsgesetzes vom 17. Juni 2005 [BGG, 

SR 173.110]). Es wird daher mit Eröffnung rechtskräftig. 

  

B-1327/2019 

Seite 15 

Demnach erkennt das Bundesverwaltungsgericht: 

1.  

Die Beschwerde wird abgewiesen. 

2.  

Die Kosten des Beschwerdeverfahrens von Fr. 4'500.– werden der Be-

schwerdeführerin auferlegt und dem von ihr geleisteten Kostenvorschuss 

von Fr. 4'500.– entnommen. 

3.  

Es wird keine Parteientschädigung zugesprochen.  

4.  

Dieses Urteil geht an: 

– die Beschwerdeführerin (Einschreiben) 

– die Beschwerdegegnerin (Einschreiben) 

– die Vorinstanz (Ref-Nr. 100121; Einschreiben; Beilagen: Vorakten) 

 

Der vorsitzende Richter: Die Gerichtsschreiberin: 

David Aschmann Agnieszka Taberska 

 

 

Versand: 9. September 2019