# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 28b692c4-76b5-5a45-a85b-7fdc9eadb023
**Source:** Freiburg/Fribourg (FR)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-12-18
**Language:** fr
**Title:** Freiburg Kantonsgericht Sozialversicherungsgerichtshöfe 18.12.2017 605 2016 199
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/FR_Gerichte/FR_TC_011_605-2016-199_2017-12-18.pdf

## Full Text

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG

Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg

T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc

—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB

605 2016 199

Arrêt du 18 décembre 2017

Ie Cour des assurances sociales

Composition Président: Marc Boivin 
Juges: Marc Sugnaux, Yann Hofmann
Greffière: Maude Favarger 

Parties A.________, recourant, 

contre

SUVA, autorité intimée

Objet Assurance-accidents; droit au traitement, lien de causalité

Recours du 5 septembre 2016 contre la décision sur opposition du 
9 août 2016

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considérant en fait

A. A.________, né en 1982, domicilié à B.________, horticulteur de formation, a travaillé 
comme chauffeur-livreur au service de l’entreprise C.________.

En date du 1er juillet 2015, alors qu’il déchargeait un wagon de train de ses sacs de vêtements, sa 
jambe gauche a glissé entre le véhicule et le wagon et il s’est tordu la jambe droite qui a heurté le 
sol. 

Cet accident professionnel a été pris en charge par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas 
d’accidents (SUVA). 

B. Par décision du 15 juin 2016, confirmée par décision sur opposition du 9 août 2016, la SUVA 
a mis fin aux prestations d’assurance avec effet au 30 juin 2016, motif pris que les douleurs sans 
substrat organique présentées par l’assuré n’étaient pas dues à l’accident (dossier SUVA pces 
n° 108 et 140).

C. Le 5 septembre 2016, A.________, interjette recours de droit administratif à l’encontre de la 
décision sur opposition du 9 août 2016 auprès du Tribunal cantonal, en concluant à la poursuite 
des prestations. Il s’étonne tout d’abord que seule une contusion du genou ait été enregistrée le 
jour de l’accident, alors qu’il se plaignait de douleurs dans toute la jambe. Il soutient ensuite que 
l’accident en question a consisté en une chute violente et que les douleurs qu’il ressent sont bien 
dues à cet événement. Il souligne enfin qu’il ne présentait aucun problème médical avant 
l’accident. 

Dans ses observations du 21 décembre 2016, la SUVA estime que la situation médicale a évolué 
vers un statu quo sine au 30 juin 2016. Elle soutient que l’appréciation médicale du Dr D.________ 
revêt une pleine valeur probante, que le recourant ne souffrirait plus au 30 juin 2016 des séquelles 
de l’accident, que la symptomatologie douloureuse persistante ne repose sur aucun substrat 
organique et que l’accident survenu le 1er juillet 2015 doit être qualifié d'accident de peu de gravité. 
Elle considère, par conséquent, que ladite symptomatologie ne serait pas en lien de causalité, ni 
naturelle, ni adéquate, avec l’accident et conclut au rejet du recours.

D. Dans ses contre-observations du 22 janvier 2017, le recourant soutient qu’initialement le 
diagnostic aurait été faussement posé. Il ajoute que le Dr D.________, médecin d’arrondissement 
de la SUVA, ne l’aurait pas traité respectueusement. 

Par écriture du 22 février 2017, la SUVA renonce à se déterminer plus avant.

E. Dans une nouvelle écriture du 3 avril 2017, le recourant produit le rapport IRM du 29 mars 
2017, faisant nouvellement état d’une déchirure labrale au niveau de la hanche droite. Il estime 
que cette lésion est d’origine traumatique. 

Le 19 mai 2017, la SUVA maintient sa position. Elle produit une prise de position du 19 mai 2017 
de son médecin d’arrondissement, exposant que l’assuré présente une malformation congénitale 
très probablement à l’origine de la déchirure labrale.

F. Aucun autre échange d'écritures n'a été ordonné entre les parties.

Les 17 juin, 17 octobre et 14 novembre 2017, le recourant a, cela étant, produit divers pièces 
médicales.

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Il a même encore déposé un tout dernier rapport le 11 décembre 2017, annonçant à cet égard la 
tenue d’une consultation prévue au début de l’année 2018.

Il sera fait état des arguments des parties, développés par elles à l'appui de leurs conclusions, 
dans les considérants en droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du 
litige.

en droit

1. Le recours, interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire 
compétente à raison du lieu ainsi que de la matière, est recevable, le recourant étant en outre 
directement atteint par la décision querellée et ayant dès lors un intérêt digne de protection à ce 
qu'elle soit, cas échéant, annulée ou réformée.

2. En vertu de l'art. 6 al. 1 de la loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA; 
RS 832.20), si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont 
allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie 
professionnelle. 

Selon l'art. 4 de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances 
sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le renvoi de l'art. 1 al. 1 LAA, est réputé accident toute 
atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure 
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou entraîne la mort.

3. a) Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité 
naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement 
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même 
manière. Pour admettre l'existence d'un lien de causalité naturelle, il n'est en revanche pas 
nécessaire que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit 
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte 
à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition 
sine qua non de celle-ci (arrêt TF 8C_135/2014 du 24 février 2015 consid. 3 et les références 
citées; ATF 129 V 177 consid. 3.1 et 4.3).

b) Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité 
naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se 
fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se 
conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à 
l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de 
cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée 
de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être 
nié (ibidem). La seule possibilité que l'accident soit en lien de causalité ne suffit pas pour fonder le 
droit aux prestations (RAMA 1997 p. 167 consid. 1a; ATF 119 V 335 consid. 1; 118 V 286 
consid. 1b et les références citées). En particulier, le principe « après l'accident, donc à cause de 
l'accident » (« post hoc, ergo propter hoc ») ne saurait être considéré comme un moyen de preuve 

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et ne permet pas d'établir un lien de causalité naturelle au degré de la vraisemblance 
prépondérante exigé en matière d'assurance-accidents (ATF 119 V 341 consid. 2b/bb).

Plus le temps écoulé entre l'accident et la manifestation de l'affection est long, et plus les 
exigences quant à la preuve du rapport de causalité naturelle doivent être sévères. Lorsque 
l'existence d'un fait ne peut être prouvée au degré de la vraisemblance prépondérante, c'est à la 
partie qui l'invoque pour fonder son droit ou au contraire pour s'exonérer d'une obligation d'en 
supporter les conséquences (RAMA 1994 p. 326 consid. 1 et 3b; ATF 116 V 136 consid. 4b, 114 V 
298 consid. 5b).

4. a) Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien 
de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d'après 
le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un 
effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale 
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et 402 consid. 2.2; 125 V 456 
consid. 5a et les références citées).

L’examen du rapport de causalité adéquate est superflu lorsque, sur la base de l’appréciation 
médicale, le lien de causalité naturelle entre l’événement assuré et les troubles signalés n’a pas 
été prouvé à tout le moins selon le critère de la vraisemblance prépondérante (arrêt TF U 297/01 
du 8 août 2002 consid. 3.3; ATF 119 V 335 consid. 4c). 

b) Lorsque des symptômes consécutifs à un accident ne sont pas objectivables du point de 
vue organique, il y a lieu d'examiner le caractère adéquat du lien de causalité en se fondant sur le 
déroulement de l'événement accidentel compte tenu, selon les circonstances, de certains critères 
en relation avec cet événement (arrêt TF 8C_445/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.3.1; ATF 134 V 
109 consid. 10; 117 V 359 consid. 6 et 369 consid. 4; 115 V 133 consid. 6 et 403 consid. 5).

En cas d'atteinte à la santé psychique, les règles applicables en matière de causalité adéquate 
sont différentes selon qu'il s'agit d'un traumatisme psychique consécutif à un choc émotionnel ou 
d'un événement accidentel ayant entraîné une affection psychique additionnelle à une atteinte à la 
santé physique. 

Dans le premier cas - lorsque l'assuré a vécu un événement traumatisant sans subir d'atteinte 
physique ou que l'atteinte physique est mineure et ne joue qu'un rôle très secondaire par rapport 
au stress psychique subi -, l'examen de la causalité adéquate s'effectue conformément à la règle 
générale du cours ordinaire des choses et de l'expérience de la vie (ATF 129 V 177 consid. 4.2). 

Dans le second cas - en présence de troubles psychiques consécutifs à un accident qui a 
également provoqué un trouble somatique -, la causalité adéquate entre les troubles persistants et 
l'accident assuré peut être examinée dès le moment où il n'y a plus lieu d'attendre de la 
continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de santé somatique de 
l'assuré (arrêt TF 8C_354/2011 du 3 février 2012 consid. 2.2; cf. ATF 134 V 109 consid. 6.1). 

c) En vue de juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un accident et une 
affection psychique additionnelle à une atteinte à la santé physique, il faut d'abord classer les 
accidents en trois catégories, en fonction de leur déroulement: les accidents insignifiants, ou de 
peu de gravité; les accidents de gravité moyenne et les accidents grave.

Pour procéder à cette classification, il convient non pas de s'attacher à la manière dont l'assuré a 
ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d'un point de vue objectif, 
sur l'événement accidentel lui-même. En présence d'un accident de gravité moyenne, il faut 

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prendre en considération un certain nombre de critères, dont les plus importants sont les suivants 
(ATF 115 V 133 consid. 6c/aa; 403 consid. 5c/aa): - les circonstances concomitantes 
particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l'accident; - la 
gravité ou la nature particulière des lésions physiques, compte tenu notamment du fait qu'elles 
sont propres, selon l'expérience, à entraîner des troubles psychiques; - la durée anormalement 
longue du traitement médical; - les douleurs physiques persistantes; - les erreurs dans le 
traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l'accident; - les difficultés 
apparues au cours de la guérison et des complications importantes; - le degré et la durée de 
l'incapacité de travail due aux lésions physiques. 

Il n'est pas nécessaire que soient réunis dans chaque cas tous ces sept critères.

Suivant les circonstances, un seul d'entre eux peut être suffisant pour faire admettre l'existence 
d'une relation de causalité adéquate. Il en est ainsi lorsque l'accident considéré apparaît comme 
l'un des plus graves de la catégorie intermédiaire, à la limite de la catégorie des accidents graves, 
ou encore lorsque le critère pris en considération s'est manifesté de manière particulièrement 
importante (arrêt TF 8C_354/2011 du 3 février 2012 consid. 2.3; ATF 115 V 133 consid. 6 c/bb; 
403 consid. 5 c/bb).

Pour ce qui concerne les accidents de peu de gravité, ils ne sont en principe pas susceptible de 
causer l’apparition de troubles psychiques (cf. tous les arrêts précités).

5. Comme rappelé ci-avant, la responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à 
toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle et 
adéquate avec l'événement assuré. 

Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon 
survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés par 
l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade où il se 
trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint 
sans l'accident (statu quo sine). En principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore 
imputable à l'accident ou ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) sur le critère de la 
vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances 
sociales (arrêt TF U 220/02 du 6 août 2003 consid. 2.3).

Le droit aux prestations pour une lésion assimilée à un accident prend fin lorsque le retour à un 
statu quo ante ou à un statu quo sine est établi, c'est-à-dire lorsque l'état de santé est similaire à 
celui qui existait immédiatement avant l'accident ou à celui qui serait survenu même sans 
l'accident par la suite d'un développement ordinaire. De telles lésions sont assimilées à un 
accident aussi longtemps que leur origine maladive ou dégénérative, à l'exclusion d'une origine 
accidentelle, n'est pas clairement établie (cf. arrêts TF 8C_347/2013 du 18 février 2014 
consid. 3.2; 8C_698/2007 du 27 octobre 2008 consid. 4.2; 8C_551/2007 du 8 août 2008 
consid. 4.1.2; 8C_357/2007 du 31 janvier 2008 consid. 2).

6. Au sens de l'art. 10 LAA, l’assuré a en effet droit au traitement médical approprié des lésions 
résultant de l’accident, à savoir notamment au traitement ambulatoire dispensé par le médecin, le 
dentiste ou, sur leur prescription, par le personnel paramédical ainsi que, par la suite, par le 
chiropraticien (let. a). Ce droit s'étend à toutes les mesures qui visent une amélioration de l'état de 
santé ou à éviter une péjoration de cet état. La preuve que la mesure envisagée permettra 
d'atteindre cet objectif doit être établie avec une vraisemblance suffisante; elle est rapportée dès 

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que l'on peut admettre que le traitement envisagé ne représente pas seulement une possibilité 
lointaine d'amélioration (arrêt TF 8C_584/2009 du 2 juillet 2010 et les références citées).

7. En matière d'appréciation des preuves, le juge doit examiner objectivement tous les 
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. Il ne peut écarter un rapport médical au seul motif qu'il est 
établi par le médecin interne d'un assureur social, respectivement par le médecin traitant (ou 
l'expert privé) de la personne assurée, sans examiner autrement sa valeur probante. Dans une 
procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances sociales, lorsqu'une décision 
administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et 
que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un 
caractère probant laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de 
cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces 
avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon la 
procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (arrêt TF 8C_456/2010 du 19 avril 2011 
consid. 3 et la référence citée).

En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant, c'est que les 
points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la 
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description 
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la 
valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme 
expertise, mais bel et bien son contenu. S’agissant du médecin traitant, il faut tenir compte du fait 
d'expérience qu’il est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en 
raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les 
références citées).

On rappellera que le juge peut renoncer à accomplir certains actes d'instruction, sans que cela 
n'entraîne une violation du devoir d'administrer les preuves nécessaires (art. 61 let. c LPGA) ou 
plus généralement une violation du droit d'être entendu, s'il est convaincu, en se fondant sur une 
appréciation consciencieuse des preuves (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a), que certains faits 
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne 
pourraient plus modifier cette appréciation (sur l'appréciation anticipée des preuves en général: 
ATF 131 I 153 consid. 3; 130 II 425 consid. 2).

8. Est en l'espèce litigieuse la question de savoir si c'est à juste titre que la SUVA a mis fin aux 
prestations d’assurance avec effet au 30 juin 2016. 

Il s’agit dès lors d’examiner s’il existe un lien de causalité, naturelle ou adéquate, entre l’accident 
du 1er juillet 2015 et la symptomatologie douloureuse persistante au membre inférieur droit dont se 
plaint l’assuré. 

Le dossier médical doit ainsi être examiné. 

a) Les pièces suivantes figurent au dossier médical du recourant :

- Le rapport médical du 2 juillet 2015 de la Dresse E.________, médecin-adjointe au service des 
Urgences de F.________ de B.________, qui a diagnostiqué une contusion du genou droit 
(dossier SUVA pce n° 14).

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- Les rapports médicaux des 6 juillet et 4 novembre 2015 du Dr G.________, médecin spécialiste 
FMH en médecine interne générale, qui a mis en évidence une thrombose veineuse profonde au 
niveau de la jambe gauche (recta: droite) (dossier SUVA pces n° 15 s., 39).

- La prise de position du 10 décembre 2015 du Dr D.________, médecin spécialiste FMH en 
orthopédie et traumatologie de l’appareil locomoteur, médecin d’arrondissement de la SUVA, qui a 
estimé que les explications anamnésiques de l’assuré étaient dilatoires et très imprécises et a 
soulevé de claires discordances entre les plaintes de l’assuré et l’examen clinique. Il a demandé à 
ce que l’assuré soit examiné par un angiologue (dossier SUVA pce n° 49).

- Le rapport médical du 19 janvier 2016 du Dr H.________, médecin spécialiste FMH en 
angiologie, qui a diagnostiqué une insuffisance veineuse chronique stade II ainsi qu’un syndrome 
lombaire. Les suites de la thrombose veineuse sont très discrètes et ne permettent pas d’expliquer 
les troubles relatés par l’assuré (dossier SUVA pce n° 66).

- Le rapport médical du 25 mars 2016 du Dr I.________, médecin spécialiste FMH en médecine 
interne générale et rhumatologie, qui a fait état d’une hernie discale dans le segment L1-L2, 
asymptomatique et sans pertinence, ainsi que des dysbalances musculaires. Il a considéré que la 
symptomatologie douloureuse n’était objectivement pas explicable (dossier SUVA pce n° 73, 77).

- La prise de position du 18 avril 2016 de la Dresse J.________, médecin spécialiste FMH en 
chirurgie, médecin d’arrondissement de la SUVA, qui a considéré qu’un lien de causalité partielle 
pouvait exister entre l’accident du 1er juillet 2015 et les troubles actuels présentés par l’assuré. Elle 
a requis une instruction complémentaire (dossier SUVA pce n° 76).

- Le rapport médical du 22 avril 2016 du Dr I.________, qui a noté l’existence d’une ancienne 
fracture du métatarsien sans importante dislocation (dossier SUVA pce n° 79, 81).

- Le rapport médical du 2 mai 2016 du Dr K.________, médecin spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique, de F.________, qui a diagnostiqué un status après fracture consolidée du premier 
métatarsien droit, actuellement en voie de guérison, et un déconditionnement global des membres 
inférieurs et de la ceinture pelvienne (dossier SUVA pce n° 123).

- Le rapport médical intermédiaire du 25 mai 2016 du Dr G.________, qui a constaté des douleurs 
persistantes inexpliquées dans la jambe droite (dossier SUVA pce n° 99).

- Les rapports médicaux des 31 mai et 7 juin 2016 du Dr I.________, qui a exposé que le 
problème se situait essentiellement au niveau professionnel et non au niveau médical. Il précise 
que la hernie discale n’est pas responsable des troubles diffus et que les problèmes se situeraient 
plutôt au niveau de la musculature. Il souligne derechef que la symptomatologie douloureuse 
subjective est cliniquement incompréhensible (dossier SUVA pces n° 100, 104).

- La prise de position du 13 juin 2016 de la Dresse J.________, médecin d’arrondissement de la 
SUVA, qui a, en s’appuyant sur les examens angiologique et orthopédique effectués, estimé 
qu’aucune lésion structurelle traumatique n’avait été documentée. Elle a conclu que les plaintes de 
l’assuré ne peuvent pas être mises en lien avec l’accident (dossier SUVA pce n° 101).

- La prise de position du 25 juillet 2016 du Dr D.________, médecin d’arrondissement de la SUVA, 
qui a retenu que « Gemäss der umfangreichen Literatur, welche hier nur auszugweise 
wiedergegeben wird, kann kein kausaler Zusammenhang zwischen einer Kontusion und während 
längerer Zeit persistierenden Beschwerden hergestellt werden. [...] Es gibt kein wissenschaftlich 
fundiertes Argument, das beweisen könne, dass eine derartige Läsion in der Lage wäre, 

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persistierende Schmerzen zu verursachen. […] Heute wird angenommen, dass für das 
persistierende Schmerzsyndrom meistens ungünstige psychosoziale Konstellationen 
verantwortlich sind ». Le spécialiste a conclu, premièrement, que les suites de la thrombose 
veineuse sont très discrètes et ne permettent pas d’expliquer les troubles relatés par l’assuré, 
deuxièmement, que les examens pratiqués au niveau de la colonne lombaire n’ont pas montré de 
lésion structurelle imputable à l’accident et, troisièmement, que l’ancienne fracture du métatarsien 
n’a pas été causée par l’accident et a guéri sans suite (dossier SUVA pce n° 137).

- Divers certificats d’incapacité de travail et prescriptions de physiothérapie émanant de médecins 
(dossier SUVA pces n° 4 s., 9, 20, 36, 41, 51, 54, 58, 67, 74, 86, 88, 107).

Les documents médicaux suivants ont été produits dans le cadre de la présente procédure de 
recours:

- Le rapport IRM du 29 mars 2017, qui fait état d’une déchirure labrale de 9h à 12h avec kyste 
paralabral antéro-supérieur d’un cm de la hanche droite.

- Le rapport médical du 31 mai 2017 du Dr L.________, médecin spécialiste FMH en médecine 
générale, qui a estimé que la lésion labrale présentée par son patient provenait bien de l’accident 
du 1er juillet 2015. 

- La prise de position du 19 mai 2017 de la Dresse M.________, médecin spécialiste FMH en 
chirurgie, médecin d’arrondissement de la SUVA, qui a souligné qu’au moment de l’accident il n’a 
pas été fait état d’une douleur au niveau de la hanche ou de toute la jambe. S’agissant de la 
hernie discale L1-L2, la spécialiste a noté ce qui suit: « A huit mois de l’accident (le 17 mars 2016) 
une IRM de la colonne lombaire est pratiquée qui révèle une petite hernie discale L1-L2. La 
symptomatologie décrite par [l’assuré] correspond, elle, à une hernie L4-L5, qui n’est pas 
objectivée sur cette IRM. Etat de fait qui est d’ailleurs confirmé par le Dr I.________ lors de ses 
différentes consultations. Il est donc clair que la hernie discale L1-L2 n’est, d’une part, qu’une 
trouvaille radiologique et d’autre part, qu’elle est asymptomatique ». S’agissant de la fracture du 
métatarsien, la médecin d’arrondissement a rappelé que le 13 juillet 2015, soit 12 jours après 
l’accident, des radiographies du pied droit face et oblique avaient exclu toute lésion structurelle et 
toute fracture. Elle a ajouté que la présence d’un hématome parlait en faveur d’une atteinte 
récente et non d’une atteinte datant de neuf mois. Elle a, par conséquent, exclu que ladite fracture 
pouvait provenir de l’accident du 1er juillet 2015. S’agissant de la lésion labrale, la chirurgienne a 
conclu en ces termes: « En sachant que [l’assuré] présente une dysplasie de la hanche à droite, 
anomalie qui est une malformation congénitale de la hanche connue pour entrainer des lésions du 
labrum et que [l’assuré] n’a pas subi, lors de son accident du 1er juillet 2015, de traumatisme 
susceptible de provoquer une lésion labrale, nous pouvons conclure que sa déchirure du labrum 
n’est pas au degré de la vraisemblance prépondérante en relation avec son accident du 1er juillet 
2015 ». 

- Le rapport médical du 17 août 2017 du Dr N.________, médecin spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique, qui a diagnostiqué une dysbalance musculaire de la hanche droite avec une 
faiblesse des adducteurs et une bursitis trochanterica, un status après contusion de la hanche en 
juillet 2015, un status après hernie discale L1/L2 (IRM en mars 2016), ainsi qu’une lésion labrale 
au niveau de la hanche droite (IRM en mars 2017). Le médecin a apprécié la situation médicale de 
la manière suivante: « Bei A.________ zeigt sich eine muskuläre Dysbalance mit ausgeprägter 
Abduktorenschäche und begleitener Bursitis trochanterica, welche sich am ehesten durch 
Schonung nach der Kontusion von 2015 eingestellt hat und für die Beschwerden verantwortlich 

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sein dürfte […] vor einer eigentlichen Dysplasie kann nicht gesprochen werden, wenn schon 
besteht hier eine Borderline-Dysplasie. Ob die beschriebene Labrumläsion traumatisch bedingt ist 
kann letztendlich nicht gesagt werden ». 

- Le rapport médical du 4 novembre 2017 du Dr G.________, qui a noté que, dans la mesure où 
l’assuré ne s’était jamais plaint de douleurs à la hanche avant l’accident du 1er juillet 2015, il faut 
partir du principe que la lésion a été causée par cet événement. 

b) Au plan physique, une contusion du genou et une thrombose veineuse ont été 
diagnostiquées immédiatement après l’accident.

Par la suite, une hernie discale en L1-L2, une fracture du métatarsien, une dysbalance musculaire 
et une lésion labrale ont encore été signalées.

Cette toute dernière lésion n’a cependant été décelée qu’au mois de mars 2017, soit plus d’une 
année et demi après l’accident.

L’autorité intimée s’est essentiellement fondée sur les appréciations médicales du 25 juillet 2016 
du Dr D.________ et du 19 mai 2017 de la Dresse M.________, ses médecins d’arrondissement, 
pour retenir que la contusion et la thrombose étaient guéries et que la hernie, la fracture du 
métatarsien et la lésion labrale n’avaient pas été provoquées par l’accident du 1er juillet 2015. 

L’origine d’un rapport médical, la personne de l’expert, n’est pas déterminante en soi, seul le 
rapport en lui-même devant être examiné au titre de moyen de preuve. Or, s’agissant des 
appréciations en cause, il sied de constater que les Drs D.________ et M.________ ont clairement 
retranscrit et pris en considération les plaintes exprimées par l’assuré, ont procédé à une étude 
fouillée des points litigieux importants, ont exposé leur appréciation médicale de manière claire et 
univoque et ont motivé leurs conclusions à satisfaction. 

Par ailleurs, le grief de prévention indirectement invoqué par le recourant à l’encontre du 
Dr D.________ tombe à faux. Le simple fait que le recourant ait eu le sentiment de ne pas avoir 
été traité respectueusement par le médecin d’arrondissement de la SUVA ne suffit pas à conclure 
à la prévention de ce dernier, tant s’en faut. En effet, un médecin ne passe pour prévenu que 
lorsqu'il existe des circonstances objectives propres à faire naître un doute sur son impartialité, 
l'appréciation de ces circonstances ne pouvant pas reposer sur les seules impressions de la 
personne examinée (cf. ATF 125 V 353 consid. 3b/ee; 123 V 176 consid. 3d et la référence citée). 
Or, dans l’appréciation litigieuse, rédigée de façon neutre et objective, rien ne suggère la 
prévention. 

Par conséquent, formellement, lesdites appréciations revêtent une pleine valeur probante. 

Matériellement, une simple contusion n’est pas de nature à générer une symptomatologie 
douloureuse telle que celle présentée par l’assuré : la littérature médicale est à cet égard explicite 
et unanime, selon le Dr D.________. 

Quant à la thrombose veineuse, le Dr H.________ a explicitement retenu que ses suites étaient 
très discrètes en janvier 2016 et ne permettaient pas d’expliquer les troubles relatés par l’assuré; 
cette appréciation médicale n’a été remise en cause par aucun des médecins sollicités et a été 
objectivement confirmée par les résultats de l’analyse sanguine pratiquée le 9 juin 2016. 

En ce qui concerne la hernie discale en L1-L2 et la fracture du métatarsien, les médecins 
d’arrondissement ont retenu, d’une part, que les examens pratiqués après l’accident du 1er juillet 
2015 avaient exclu que ces troubles avaient pu être causés par ledit accident et, d’autre part, que 

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la hernie et la fracture étaient respectivement asymptomatique et guérie. Ces appréciations ont 
d’ailleurs été confirmées ou appuyées par d’autres médecins. Ainsi, le Dr I.________ a exposé 
que la hernie discale en L1-L2 était asymptomatique et sans pertinence. S’agissant de la fracture 
du métatarsien, le Dr I.________ a retenu que la fracture était ancienne, sans dislocation 
importante, et que l’hématome ne pouvait être rattaché à l’accident du 1er juillet 2015. Quant au 
Dr K.________, il a le 2 mai 2016 fait état d’une fracture consolidée et en voie de guérison. 

Par ailleurs, contrairement à ce que laisse entendre le Dr N.________, la dysbalance musculaire 
de la hanche droite présentée par l’assuré ne saurait objectivement justifier la symptomatologie 
douloureuse persistante au membre inférieur droit. Le Dr I.________ l’a expressément affirmé, à 
réitérées reprises, et le recourant a dans son écriture du 17 octobre 2017 noté que le traitement de 
physiothérapie suivi n’avait apporté aucune amélioration. 

S’agissant enfin de la lésion labrale plus récemment observée, l’appréciation émise par la Dresse 
M.________ apparaît tout à fait convaincante. Cette dernière a, d’une part, noté que l’accident du 
1er juillet 2015 n’était pas de nature à provoquer une déchirure du labrum et, d’autre part, exposé 
que l’assuré présentait une dysplasie de la hanche droite qui consiste en une malformation 
congénitale de la hanche connue pour entrainer des lésions du labrum. Ces constatations n’ont 
été contestées par aucun des médecins sollicités.

Certes les Drs L.________ et G.________ ont-ils estimé que la lésion labrale avait été causée par 
l’accident. Toutefois, ceux-ci, en tant que médecins traitants du recourant, sont généralement 
enclins à prendre parti pour leur patient en raison de la relation de confiance qui les unit à ce 
dernier. Ils ne sont de plus pas spécialisés en chirurgie orthopédique et leurs certificats médicaux 
respectivement des 31 mai 2017 et 4 novembre 2017 sont par trop succincts (respectivement 
3 phrases et une demi-page) pour en dégager quelque appréciation quant à l’existence d’un lien 
de causalité. Tout au plus peut-on admettre qu’ils ont évoqué le principe « post hoc, ergo propter 
hoc », qui ne permet toutefois pas d'établir un lien de causalité naturelle au degré de la 
vraisemblance prépondérante.

Un dernier rapport médical du 28 novembre 2017, émanant du Dr O.________ dont s’est tout 
récemment prévalu le recourant, ne saurait pareillement être retenu: les propos de ce dernier 
spécialiste procèdent en effet bien plus de l’hypothèse que de la preuve, si bien que l’existence 
d’une causalité naturelle, au plan physique, ne peut être retenu au degré de la vraisemblance 
prépondérante : « certainement, les lésions labrales traumatiques sont très rares dans la 
littérature, mais je pense que vu le fait qu’à l’IRM on ne voit pas de telle lésion du côté 
controlatéral, qui est assymptomatique, nous pourrions considérer qu’il y une cause à effet ». 

On relèvera sur ce point que de nombreux mois se sont déroulés entre l’accident et la constatation 
d’une lésion labrale et l’on est dès lors en droit de supposer, sous l’angle de l’examen du seul lien 
de causalité naturelle et dans le sens d’une jurisprudence bien établie, que d’autres causes à 
l’origine de cette lésion ont également pu survenir.

Précisément, certains médecins ont relevé l’aspect psychosomatique desdits troubles.

Les Drs D.________, H.________ et G.________ ont même expressément souligné l’existence 
d’une discordance manifeste entre les constations cliniques objectives et les plaintes subjectives 
exprimées par l’assuré.

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Ainsi, au plan physique, la Cour de céans retient que la symptomatologie douloureuse persistante 
au membre inférieur droit dont se plaint le recourant n’est pas en lien de causalité naturelle avec 
l’accident du 1er juillet 2015.

c) Nombre de médecins ayant cependant relevé l’aspect psychosomatique desdits troubles, 
un examen à l’aune des principes jurisprudentiels déterminants en matière de troubles psychiques 
apparaît donc nécessaire, comme l’a fait l’autorité intimée dans la décision attaquée. 

Le 1er juillet 2015, le membre inférieur gauche du recourant a glissé entre le véhicule et le wagon 
qu’il déchargeait et il s’est tordu le membre inférieur droit qui a heurté le sol. L’accident n’a pas 
causé de lésion physique sérieuse.

N’ont été observées dans un premier temps que la contusion du genou et la thrombose veineuse, 
respectivement le jour même et quelques jours après l’accident. 

Par conséquent, la Cour de céans considère que l’événement du 1er juillet 2015 doit être qualifié 
d'accident de peu de gravité, l’existence d’un lien de causalité adéquate entre ledit accident et les 
troubles constatés devant dès lors être niée. 

En tout état de cause, même s’il fallait admettre que l’accident entre dans la catégorie des 
accidents de gravité moyenne à la limite des accidents de peu de gravité, il n’y aurait pas lieu de 
retenir l’existence d’un lien de causalité adéquate. En effet, dans un tel cas de figure, pour qu'on 
puisse admettre le caractère adéquat de l'atteinte psychique, il faut un cumul de quatre critères au 
moins parmi les sept consacrés par la jurisprudence ou que l'un des critères se manifeste avec 
une intensité particulière.

Or, en l’espèce, aucun de ces sept critères n’est rempli.

L’accident n’est pas particulièrement impressionnant. Les lésions physiques endurées par l’assuré 
ne sont pas importantes et ne sont pas de nature à entraîner des troubles psychiques, tant s’en 
faut. La durée du traitement n’est pas anormalement longue, dans la mesure où la contusion au 
genou et la thrombose veineuse ont été rapidement guéries par une médication antalgique et de la 
physiothérapie. Enfin, en ce qui concerne le critère de la persistance des douleurs, le seul fait que 
l'assuré présente une symptomatique douloureuse ne permet pas d'admettre que ce critère est 
réalisé, du moment que le caractère adéquat du lien de causalité doit être examiné en excluant les 
aspects psychiques (cf. arrêt TF 8C_312/2007 du 5 juin 2008 consid. 3.2.2).

Les autres critères ne sont manifestement pas remplis, ce qui n’est d’ailleurs pas contesté par le 
recourant.

d) Des facteurs extérieurs à l’accident peuvent en revanche expliquer la présence, 
aujourd’hui encore, de douleurs.

Le Dr I.________ a encore précisé qu’à son sens le problème se situait plutôt au niveau 
professionnel qu’au niveau médical.

Quant au Dr D.________, il a également exposé qu’il fallait admettre qu’une constellation 
psychosociale défavorable était à l’origine de la symptomatologie douloureuse persistante. 

9. C’est ainsi à bon droit que la SUVA a mis fin aux prestations d’assurance avec effet au 
30 juin 2016. 

Le recours du 5 septembre 2016 est par conséquent rejeté et la décision sur opposition du 9 août 
2016 est confirmée.

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10. En application du principe de la gratuité de la procédure valant en la matière (cf. art. 61 let. a 
LPGA), il n'est pas perçu de frais de justice.

Il n'est pas non plus alloué de dépens à la SUVA, chargée de tâches de droit public (cf. arrêts TF 
8C_552/2009 du 8 avril 2010 consid. 6; 9C_312/2008 du 24 novembre 2008 consid. 8 et la 
référence citée).

la Cour arrête:

I. Le recours est rejeté.

II. Il n'est pas perçu de frais de justice.

III. Il n'est pas alloué de dépens.

IV. Notification.

Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.

Fribourg, le 18 décembre 2017 /yho

Président Greffière