# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** f26f666f-db51-5b29-b34b-7ab9f6ea1f77
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-09-15
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 15.09.2015 A/1555/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1555-2015_2015-09-15.pdf

## Full Text

Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Maria COSTAL et Christian PRALONG, Juges 

assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1555/2015 ATAS/687/2015 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales  

Arrêt du 15 septembre 2015 

2
ème

 Chambre  

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à Annemasse, France, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître STASTNY Pierre 

recourant 

 

contre 

SUVA  CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sis Fluhmattstrasse 1, Luzern 

intimée 

 

  

 
 
 

 

A/1555/2015 

- 2/2 -

Vu la décision sur opposition rendue par la SUVA, caisse nationale suisse en cas 
d’accident (ci-après : la SUVA) en date du 27 mars 2015 ;  

Vu le recours du 12 mai 2015 interjeté par Monsieur A______ (ci-après : le recourant), 
dans lequel il a sollicité un délai afin de compléter celui-ci et vu sa lettre du 30 juin 
2015 par laquelle il a souhaité que ce délai soit d’au moins 90 jours afin qu’il puisse 
produire une expertise qu’il entendait réaliser à sa charge ; 

Vu le courrier du 9 juillet 2015, par lequel la SUVA a indiqué être d’accord avec la 
suspension de la présente procédure pour une durée de trois mois, suspension que 
comporte implicitement ladite demande de délai pour compléter son recours ;  

Vu l’ordonnance de suspension de l’instruction du 10 juillet 2015 rendue par la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice, conformément à l’art. 78 let. a de la loi sur 
la procédure administrative, du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), et précisant que 
l’instruction devrait être reprise par la partie la plus diligente mais en tout cas, à 
l’échéance du délai de trois mois dès la notification de la présente ordonnance, d’office 
par la chambre de céans (cf. art. 79 al. 2 LPA) ;  

Vu le courrier du recourant du 3 septembre 2015, dans lequel il a indiqué que 
l’instruction pouvait être reprise, et par lequel il a informé la chambre de céans qu’il 
retirait son recours ;  

Attendu qu’il se justifie de reprendre l’instruction de la cause et qu'il convient 
également de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle. 

 

* * * * 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Préalablement 

1. Reprend l’instruction de la cause. 

 

Cela fait 

2. Prend acte du retrait du recours. 

3. Raye la cause du rôle. 

 

La greffière 
 
 

Sylvie SCHNEWLIN 

 Le président 
 
 

Raphaël MARTIN 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le