# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 9dbf3ced-7354-50e8-a0ff-18a093725c4a
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2019-05-27
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 27.05.2019 A/826/2018
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-826-2018_2019-05-27.pdf

## Full Text

Siégeant : Mario-Dominique TORELLO, Président ; Jean-Pierre WAVRE et Willy 
KNÖPFEL, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/826/2018 ATAS/462/2019 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 27 mai 2019 

10ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A_______, domicilié à VESSY, représenté par Madame 
B_______  

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A_______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1955, a 
effectué des études universitaires en mathématiques et en informatique, achevées 
sans diplôme en 1986. II a également exercé, entre 1974 et 1998, divers emplois 
ponctuels ou à temps partiel, notamment dans le domaine informatique et, en 
dernier lieu, dans l’enseignement professionnel (enseignant à 10 % au Centre 
d’enseignement professionnel, technique et artisanal ; CEPTA). 

2. Le 21 mars 2016, il a déposé une demande de prestations auprès de l’office de 
l’assurance-invalidité (ci-après : l’OAI ou l’intimé), indiquant souffrir de troubles 
du sommeil, de dépression et de toxicodépendance, cette dernière se manifestant, 
par une addiction au haschich (entre 1971 et 1985), à l’alcool (depuis 1975), à 
l’héroïne (en 1986), aux benzodiazépines, à la codéïne et, épisodiquement, à la 
cocaïne. Il avait également connu une période de dépendance à la Ritaline® entre 
2011 à février 2016. Actuellement, son addiction était liée aux benzodiazépines et à 
l’alcool mais il était en phase de désintoxication. De plus, il avait connu trois crises 
d’épilepsie en février 2016. 

3. Dans un rapport du 3 février 2016, les docteurs C_______ et D_______, 
respectivement médecin interne et chef de clinique au service des urgences des 
HUG, ont indiqué que l’assuré avait été admis, le 2 février 2016, suite à trois crises 
d’épilepsie tonico-clonique généralisée inaugurales en l’espace de vingt-quatre 
heures, survenues dans un contexte de privation de sommeil « sur prise anarchique 
de Ritaline® » et de sevrage d’alcool progressif (diminution récente à une bière par 
jour).  

4. Le 30 mars 2016, l’assuré a complété un questionnaire de l’OAI en indiquant qu’il 
était encore au collège au moment où son atteinte à la santé s’était manifestée. Sans 
cette atteinte, il aurait travaillé à plein temps dans le domaine informatique, 
artistique ou dans l’enseignement, ce depuis 1986. Il avait touché un héritage en 
1984 mais il ne restait rien de celui-ci depuis 2013 ; la fortune correspondante avait 
été dépensée dans l’intervalle. Il n’avait cependant pas entrepris récemment de 
démarches concrètes pour trouver un emploi. 

5. Dans un rapport du 4 avril 2016 à l’OAI, le docteur E_______, spécialiste FMH en 
médecine interne à la clinique Belmont, a situé le début de la longue maladie « en 
mai 1994 et définitivement depuis juin 1998 », la cause de l’incapacité de travail de 
l’assuré étant un trouble dépressif récurrent, d’intensité moyenne (F33.1), évoluant 
depuis 1997. En revanche, les diagnostics suivants étaient sans effet sur sa capacité 
de travail : 

- crises d’épilepsie tonico-clonique généralisée inaugurales (G40.9) (février 
2016) ; 

- syndrome de dépendance à l’alcool (F10.2), évoluant depuis 1973 ; 

- syndrome de dépendance aux benzodiazépines (F13.2), évoluant depuis 1997 ; 

 
 
 

 

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- syndrome de dépendance à des stimulants divers, en rémission récente 
(F15.200) (méthylphénidate, éphédrine), évoluant depuis 2010 ; 

- syndrome de dépendance aux opiacés, en rémission complète (F11.202), 
évoluant depuis 1973 ; 

- syndrome de dépendance à la cocaïne, en rémission complète (F14.2022), 
évoluant depuis 1973 ; 

- syndrome de dépendance au cannabis, en rémission complète (F12.202), 
évoluant depuis 1971. 

L’assuré était hospitalisé à la clinique Belmont depuis le 8 mars 2016. Il y 
bénéficiait d’un sevrage à l’alcool et aux benzodiazépines, ainsi que d’une 
psychothérapie individuelle ou groupale. S’il suivait cette dernière et s’abstenait 
entièrement d’absorber des toxiques, le pronostic était favorable.  

Dans la dernière activité exercée en tant qu’informaticien/programmeur et 
professeur de mathématiques, l’incapacité de travail était entière depuis mai 1994 
pour une durée « à déterminer ». Actuellement, le rendement était nul. Interrogé sur 
les restrictions physiques, mentales ou psychiques rencontrées dans cette activité, le 
Dr E_______ a répondu qu’elles étaient entièrement d’origine psychiatrique en 
relation avec ses dépendances et l’état dépressif. Actuellement, il n’était pas 
possible de se prononcer sur l’exigibilité de la reprise de l’activité habituelle ou 
d’une activité adaptée au handicap.  

6. Dans un rapport à l’OAI du 25 juin 2016, le Dr F_______, psychiatre et 
psychothérapie FMH à la clinique Belmont, a indiqué que l’incapacité de travail de 
l’assuré était due à une dépendance à l’alcool (F10.2) et à un trouble anxio-
dépressif (F41.2). Dans la mesure où l’assuré était actuellement hospitalisé, il était 
difficile de se prononcer sur sa capacité de travail, respectivement une amélioration 
de celle-ci. Actuellement, aucun type d’activité n’était exigible. Alors que la 
capacité de compréhension n’était pas limitée, il n’en allait pas de même des 
capacités de concentration et d’adaptation. 

7. Par avis du 5 juillet 2016, le docteur G_______, médecin SMR, a estimé que s’il 
était manifeste, à l’heure actuelle, que l’épilepsie ne jouait plus, pour l’instant, de 
rôle sur la capacité de travail, il n’était pas possible de se positionner sur le 
caractère incapacitant des autres atteintes, en particulier sur la caractère primaire ou 
secondaire des toxicomanies. Aussi était-il nécessaire de mettre en œuvre une 
expertise psychiatrique. 

8. Le 11 janvier 2017, le service de protection de l’adulte a fait savoir à l’OAI que le 
Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après : TPAE) avait, par 
ordonnance du 16 décembre 2016, institué une mesure de curatelle de 
représentation en faveur de l’assuré et désigné deux curateurs provisoires à cet 
effet. 

 
 
 

 

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9. Le 8 février 2017, l’assuré ne s’est pas rendu au rendez-vous que lui avait fixé 
l’expert psychiatre désigné, le professeur H_______. 

10. Les 27 février et 6 mars 2017, l’assuré été reçu par le Prof. H_______ en vue de 
deux entretiens avec cet expert et de Madame I_______, psychologue spécialiste en 
psychothérapie FSP. Après avoir retracé l’anamnèse de l’assuré, recueilli ses 
plaintes et s’être entretenu par téléphone avec les docteurs E_______ et J______, 
médecin généraliste traitant, ainsi que l’épouse de l’assuré, Madame B_______, 
l’expert a rendu ses conclusions le 23 mars 2017. Il en ressort que la situation 
actuelle de l’assuré restait très fragile. Sa consommation d’alcool était de deux 
bières – d’une teneur en alcool de 11 % – par jour depuis la fin de son 
hospitalisation. Selon les propos rapportés par les experts, l’assuré décrivait une 
amélioration de son état général et une moindre appétence pour la prise d’alcool, 
sans abstinence pour autant.  

Le status clinique était celui d’un homme paraissant plus âgé, avec une légère 
imprégnation alcoolique, calme et collaborant, poli et disponible à l’entretien, qui 
livrait une anamnèse détaillée malgré une certaine difficulté avec la chronologie des 
événements. Son comportement était sans particularité, orienté dans les quatre 
modes, sans trouble de la vigilance ni difficultés attentionnelles ou de concentration 
pendant l’entretien. D’un point de vue formel, le discours était de bonne qualité, 
sans apparition de troubles du cours ou du contenu de la pensée ni d’éléments de la 
lignée psychotique tels qu’idées délirantes ou troubles de la perception. Il n’y avait 
pas non plus de phénomènes de déréalisation-dépersonnalisation. L’assuré 
reconnaissait le caractère primaire de ses dépendances et déclarait d’ailleurs que ses 
perturbations affectives avaient été plutôt rares, à l’exception d’un vécu dépressif 
lors d’un suivi « au Petit Beaulieu » à la fin des années 90 (NDLR : le Petit 
Beaulieu est une unité de soins hospitaliers et ambulatoires de Médecine 
communautaire des HUG accueillant des patients souffrant d’alcoolisme). Le récit 
de sa vie actuelle ne laissait pas apparaître un souhait de changement. Il était investi 
dans ses productions artistiques et se sentait très loin de toute reprise d’activité 
professionnelle. Il se montrait conscient des répercussions de son alcoolisme sur ses 
relations mais ces affirmations étaient « plaquées », le lien soutenu avec sa fille et 
sa femme lui donnant un sentiment de sécurité « sur ce plan ». La thymie était 
neutre. On ne notait pas la présence d’une anhédonie mais une légère baisse de 
l’élan vital, sans aboulie ni athymhormie. Le sentiment de dévalorisation était 
absent et les investissements objectaux très limités, le lien avec les substances 
occupant une grande partie de son espace psychique. On relevait également une 
difficulté nette à se projeter dans l’avenir, une absence de sentiment de culpabilité 
mais un sentiment d’inaptitude croissant en toile de fond, associé à un repli 
progressif sur soi, sans idées noires ni idéation suicidaire. Il existait une légère 
anxiété situationnelle bien gérée.  

Sur le plan de la personnalité, on notait un Moi en repli, détaché des rapports 
objectaux, avec une fragilité narcissique qui devenait palpable lorsque l’on abordait 

 
 
 

 

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les échecs vécus au cours de sa vie. L’assuré procédait par exclusion, laissant peu 
de place à une remise en question, l’anesthésie affective procurée par les substances 
étant vécue comme une protection bienvenue. Il n’y avait pas d’argument en faveur 
d’un trouble de la personnalité.  

L’expert a retenu uniquement trois diagnostics, ayant tous trois une répercussion 
sur la capacité de travail : 

- troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool, syndrome de 
dépendance, utilisation continue (F10.2) depuis 1973 ; 

- troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation des sédatifs, 
actuellement abstinent (F13.2) dès 1977 ; 

- troubles mentaux et du comportement lié à l’utilisation de stimulants, syndrome 
de dépendance, actuellement abstinent (F15.2) dès 2010. 

Ces multi-addictions représentaient la pathologie primaire de l’assuré, sans 
comorbidité actuelle du registre affectif et sans trouble de la personnalité. Il 
s’agissait d’un cas rare addictologique avec une très faible référence à des 
décompensations psychiatriques pendant son parcours de vie. La thérapie suivie 
jusqu’à présent était tout à fait adéquate. Le succès relatif de cette dernière 
dépendait de la persévérance de l’assuré. Celui-ci avait un long passé d’échecs sur 
le plan des tentatives de sevrage, et ceci depuis le début des années 90. 
Actuellement, la survenue de troubles physiques (pancréatite) semblait l’avoir 
sensibilisé au point que son suivi à la clinique Belmont était pour le moment « bien 
investi » et représentait un grand atout pour son avenir. Aucune réadaptation n’était 
à envisager compte tenu de la problématique alcoolique primaire. En cas de sevrage 
réussi au long cours, l’assuré avait les ressources intellectuelles nécessaires pour 
rechercher un emploi.  

Invité à effectuer une analyse des éventuelles divergences apparues notamment 
entre les symptômes décrits, les observations faites d’une part, le comportement et 
les activités quotidiennes de l’assuré d’autre part (examen dit de la « cohérence »), 
l’expert a noté qu’au stade prémorbide, l’assuré avait un bon niveau intellectuel 
mais qu’il avait présenté une série d’addictions couvrant les principales substances 
psychoactives. Au fil du temps, les deux plus tenaces avaient été celles liées à 
l’alcool et aux benzodiazépines. Une dépendance à la Ritaline avait été également 
présente jusqu’à récemment. Actuellement, seule l’addiction à l’alcool était active 
mais les autres formes de dépendance se retrouvaient en toile de fond. L’assuré 
avait connu de multiplies errances thérapeutiques jusqu’à ce qu’une hospitalisation 
devienne impérieuse en 2016. Depuis lors, une adhésion thérapeutique commençait 
progressivement à se faire jour, notamment depuis la manifestation de sa fragilité 
physique (crises épileptiques, pancréatite). L’assuré connaissait actuellement une 
« embellie » à la faveur du programme structuré addictologique de la clinique 
Belmont, mais cette amélioration était trop récente et instable pour être considérée 
comme acquise, compte tenu d’un passé lourd en termes d’échecs dans la prise de 

 
 
 

 

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soins. L’assuré pouvait cependant compter sur deux facteurs favorables au 
pronostic : la présence d’un tissu social soutenant et l’absence d’un trouble franc de 
la personnalité. Son avenir n’était pas de facto du ressort de l’assurance-invalidité, 
en ce sens qu’une réadaptation n’était pas demandée et qu’elle n’aurait, en toute 
hypothèse, aucun sens pour cet assuré qui était capable d’organiser sa vie ainsi que 
des recherches d’emploi à bas niveau de qualification. Le problème essentiel était 
celui du sevrage et de son aptitude à investir une vie sans le Moi auxiliaire offert 
par la prise de substances.  

La capacité de travail de l’assuré était de 0 % dans l’activité d’informaticien 
programmeur. En revanche, dans une activité à bas niveau d’exigence, elle était 
entière sous réserve d’un sevrage à l’alcool soutenu pendant au moins douze mois. 

11. Par avis du 8 mai 2017, le docteur K______, médecin SMR, a considéré qu’il 
convenait de s’écarter des conclusions du rapport d’expertise du 23 mars 2017 dans 
la mesure où elles renfermaient une contradiction. En effet, la nature de 
l’alcoolisme primaire était non incapacitante. Dans le cas présent, seul l’épisode de 
pancréatite aiguë aurait pu être retenu s’il avait été synonyme d’une incapacité de 
travail durable. Ainsi, le Dr K______ a estimé, sur la base du rapport d’expertise du 
23 mars 2017 qu’il jugeait convaincant, que la capacité de travail de l’assuré était 
entière dans toute activité.   

12. Par projet de décision du 8 mai 2017, l’OAI a rejeté le droit de l’assuré à une rente 
d’invalidité et à des mesures d’ordre professionnel. Ces dernières n’étaient pas 
indiquées, n'étant pas de nature à améliorer la capacité de gain de l’intéressé qui 
était tout à fait apte à exercer les activités correspondant à son niveau de formation. 
Compte tenu de l’exercice de différentes activités par le passé – notamment en tant 
qu’analyste programmeur, informaticien et enseignant professionnel – d’une part, 
des divers éléments du dossier, relatifs à l’atteinte à la santé, la situation financière 
et familiale d’autre part, il apparaissait vraisemblable que sans atteinte à la santé, 
l’assuré aurait exercé une activité lucrative à plein temps pour subvenir à ses 
besoins. Par conséquent, le statut d’assuré retenu était celui d’une personne 
exerçant une activité professionnelle à 100 %. 

Selon l’appréciation du 8 mai 2017 du SMR, il n’y avait pas d’incapacité de travail 
durable. Pour le reste, la nature de l’atteinte à la santé n’était pas pertinente, faute 
de pouvoir être considérée comme une maladie invalidante.  

13. Le 12 juin 2017, l’assuré, représenté par son curateur, a contesté ledit projet de 
décision et transmis à l’OAI un certificat du Dr F_______, du 12 juin 2017, à 
teneur duquel l’assuré présentait un trouble dépressif récurrent (F33), un trouble 
spécifique de personnalité (F60.6 ; personnalité anxieuse [évitante] et F60.7 ; 
personnalité dépendante) ainsi qu’une dépendance à l’alcool (F10.2). Les troubles 
psychiatriques (personnalité et dépression) étaient primaires chez l’assuré et 
expliquaient en grande partie la constitution de sa dépendance à l’alcool. Son état 
de santé ne permettait pas la reprise d’un travail.  

 
 
 

 

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14. Le 29 juin 2017, l’assuré a complété ses observations en y joignant : 

- un rapport du 23 juin 2017 du Dr F_______, confirmant les diagnostics déjà 
mentionnés par ce médecin le 12 juin 2017 et précisant que les premiers 
épisodes du trouble dépressif récurrent se retrouvaient chez l’assuré surtout 
après le décès de sa mère en 1981 puis, de manière beaucoup plus marquée, 
après le décès de son père en 1986. La consommation d’alcool était alors 
clairement un moyen de réduire la dépression. Le trouble de personnalité était 
marqué, dès l’adolescence, par une réactivité émotionnelle importante (anxiété 
majeure) d’une part et un mode relationnel d’autre part. Supportant mal 
l’isolement, la consommation d’alcool lui permettait alors de diminuer le 
malaise relationnel important et l’angoisse qu’il ressentait dans les situations 
sociales. L’abus d’alcool, qui était la conséquence de ses troubles primaires, 
avait débouché sur une dépendance à présent bien installée et qui rendait 
nécessaire une abstinence complète. Actuellement, l’assuré était certes 
complètement abstinent mais les soins restaient nécessaires pour le trouble 
dépressif et le trouble de personnalité, et pour prévenir d’éventuelles rechutes. Il 
ne pouvait pas reprendre de travail, son état de santé actuel ne le lui permettant 
pas ; 

- un rapport du 19 juin « 2016 » (probablement : 2017) du Dr J______, 
commentant certains passages du rapport d’expertise du 23 mars 2017 du Prof. 
H_______, dans lesquels l’expert indiquait que « le problème essentiel de 
l’assuré [était] celui du sevrage et de son aptitude à investir une vie sans le Moi 
auxiliaire offert par la prise de substances », et que « l’anesthésie affective 
procurée par les substances était vécue comme une protection bienvenue ». 
Selon le Dr J______, de telles assertions impliquaient que l’assuré souffrait 
d’une fragilité massive qu’il avait besoin d’être « protégé » par les différentes 
substances utilisées, substances jouant le rôle de Moi auxiliaire pour lui 
permettre une vie sans angoisses massives. L’expert mentionnait certes qu’il 
n’avait pas d’argument en faveur d’un trouble de la personnalité mais il ne 
donnait aucun détail ni argument lui permettant d’étayer sa prise de position. 
Selon le Dr J______, la fragilité implicite de la personnalité de l’assuré n’avait 
pas été abordée correctement par le rapport d’expertise et celle-ci pouvait bien 
correspondre à un trouble de la personnalité non diagnostiqué et non investigué 
par l’expert. Enfin, selon les informations qui avaient été transmises au Dr 
J______ par la famille de l’assuré, ce dernier aurait été victime d’abus sexuels 
au moment de sa préadolescence. Ces éléments nouveaux, qui n’avaient pas été 
portés à la connaissance de l’expert, pouvaient avoir joué un rôle dans la 
fragilité psychologique importante dont souffrait l’assuré. Dans ce contexte, le 
Dr J______ estimait qu’il était indispensable que la situation fût réexaminée par 
un complément d’expertise. 

 
 
 

 

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15. Le 11 septembre 2017, le SMR a laissé le soin au gestionnaire du dossier d’adresser 
au Prof. H_______ un courrier demandant à celui-ci de dire si les pièces médicales 
versées récemment au dossier remettaient en question son appréciation du cas. 

16. Par complément d’expertise du 26 septembre 2017, le Prof. H_______ s’est 
déterminé au sujet des rapports des 12 et 23 juin 2017 du Dr F_______ et de celui 
du 19 juin 2017 du Dr J______ en explicitant le raisonnement qui sous-tendait 
l’absence de trouble de la personnalité chez l’assuré. Sur un plan formel, il y avait 
lieu de relever qu’un diagnostic de trouble de la personnalité n’avait jamais été posé 
chez l’assuré qui était âgé de 62 ans. Ceci n’avait été le cas ni pendant ses suivis 
ambulatoires en addictologie entre 1997 et 1999, ni lors des hospitalisations à la 
clinique Belmont en 2016 et 2017. Il était dès lors peu probable qu’un trouble de la 
personnalité – soit une entité marquant une perturbation diachronique grave des 
interactions sociales chez un individu – se manifestât à un âge proche de la retraite. 
Les observations faites par le Dr J______, médecin généraliste traitant, et par le Dr 
F_______, psychiatre addictologue, étaient dès lors si tardives que l’on pouvait 
raisonnablement imaginer que leur objectif, certes compréhensible, était de protéger 
les intérêts de l’assuré, homme intelligent et de bon niveau intellectuel. Il était 
certes exact que le développement d’une dépendance aux substances ne se faisait 
pas sur un terrain vierge sur un plan psychopathologique. Utiliser des substances, 
comme le faisait l’assuré, afin de faire face aux frustrations de la vie, reflétait la 
présence d’un Moi en souffrance et, dans le cas particulier, une fragilité narcissique 
patente. Dans ce sens, l’interprétation du Dr J______ était sensée et totalement en 
accord avec le rapport d’expertise. Ceci ne signifiait pas pour autant qu’un trouble 
de la personnalité au sens diagnostique fût présent à chaque fois qu’une dépendance 
grave aux substances psychoactives était observée. Contrairement à une idée 
souvent évoquée, le trouble de la personnalité anxieuse ou dépendante n’était pas 
associé de manière prédominante au risque de développer une multi-addiction. En 
revanche, chez des sujets antisociaux ou borderline, un tel risque de multi-addiction 
était deux à trois fois plus présent.  

La notion de trouble de la personnalité renvoyait en premier lieu à un 
dysfonctionnement social qui devait être présent tôt dans la vie indépendamment de 
la prise de substances. Cependant, l’assuré avait présenté un parcours scolaire sans 
faille (et même de bonne qualité), avait pu tenir un emploi de manière quasi-
régulière de 1976 à 1992 (jusqu’à l’âge de 37 ans). On ne notait aucune difficulté 
relationnelle patente. L’assuré avait eu plusieurs relations affectives et une vie 
sexuelle satisfaisante (plutôt à l’aise dans ce domaine contrairement aux 
« personnalités du Cluster C »), n’était pas gêné dans les relations amicales avec un 
sentiment d’infériorité (un trait typique des personnalités évitantes et dépendantes), 
au point qu’il avait même fait une exposition de ses œuvres par internet et 
entretenait des contacts réguliers y relatifs. On ne retrouvait, in fine, aucun élément 
de malaise social qui aurait précédé l’utilisation de l’alcool. Au contraire, l’assuré 
présentait un caractère suffisamment affirmé pour refuser sa confirmation et son 

 
 
 

 

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incorporation à l’armée (actes inhabituels pour une personne qui aurait eu un 
trouble de la personnalité évitante ou dépendante). Si l’on devait se référer à des 
traits de personnalité, ceux-ci étaient, dans le cas précis, du registre narcissique 
avec une capacité de séduction conservée et un investissement de soi élevé. 

Il était à noter que l’assuré avait consommé de manière conséquente des substances 
dès son très jeune âge, bien avant le décès de ses parents (cannabis à raison de dix 
joints par jour de 15 à 22 ans, alcool à partir de 15 ans, cocaïne de 22 à 27 ans), de 
sorte que sa dépendance aux toxiques n’était pas uniquement réactionnelle à des 
événements vécus. Il n’y avait en revanche pas de doute quant à l’effet délétère de 
la mort tragique de son père sur la péjoration de ses addictions. À cette époque, 
l’assuré était âgé de 31 ans et on ne retrouvait pas de trace d’une décompensation 
dépressive ayant nécessité des soins. Ceci n’excluait évidemment pas la présence 
d’affects dépressifs mais démontrait simplement qu’ils n’avaient pas pris l’ampleur 
d’une dépression majeure.  

In fine, l’analyse de la trajectoire de vie de l’assuré ne montrait aucun signe 
évocateur d’un trouble de la personnalité préexistant qui aurait conditionné 
l’utilisation de l’alcool. Sur le plan des affects dépressifs, cette même analyse ne 
démontrait aucunement un lien causal entre une décompensation dépressive et la 
survenue de la dépendance aux toxiques, cette dernière étant déjà présente sous une 
forme atténuée avant le décès des parents évoqué par les thérapeutes. S’agissant des 
abus subis durant l’enfance – qui contrairement à ce qui était mentionné dans le 
rapport du 19 juin 2016 du Dr J______, avaient été signalé en p. 7 du rapport 
d’expertise du 23 mars 2017 –, ils ne devaient pas être minimisés mais ne 
suffisaient pas pour poser un diagnostic de trouble de la personnalité – notamment 
du cluster C comme évoqué par le psychiatre traitant.  

17. Par envoi spontané, non daté, reçu le 11 décembre 2017 par l’OAI, l’épouse de 
l’assuré a relaté des souvenirs dont son mari lui avait fait part par bribes ou qu’elle 
lui avait arrachés en juin et décembre 2017. Ceux-ci concernaient des actes d’ordre 
sexuel subis par l’assuré quand il avait 14 ans, référence étant faite à une ou 
plusieurs fellations pratiquées par un commerçant alors âgé de 35-36 ans (à qui 
l’assuré avait vendu des colliers-médaillons en cuir confectionnés par ses soins), 
événement dont l’évocation était aujourd’hui douloureuse pour l’assuré, et qui avait 
été suivi de (premières) relations hétérosexuelles avec des prostituées que ce 
commerçant avait présentées à l’assuré en contrepartie d’une non dénonciation des 
actes pédophiles subis. Même si l’assuré pensait que cette histoire n’avait rien à 
voir avec sa polytoxicomanie ultérieure, ni avec ses difficultés à gagner sa vie, son 
épouse n’en émettait pas moins l’hypothèse selon laquelle le fait de gagner de 
l’argent revenait, pour l’assuré, à tout le moins inconsciemment, à se prostituer, 
d’où une vie professionnelle qui avait été marquée par l’exercice d’activités 
uniquement accessoires, à l’exception d’une année ou deux de travail à plein temps 
après la naissance de leur fille en 1991. Faisant également part de ses souvenirs à la 
suite de sa belle-sœur, le frère de l’assuré a indiqué qu’il lui semblait qu’à l’époque 

 
 
 

 

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où celui-ci fréquentait ledit commerçant, il s’était mis à consommer régulièrement 
du haschich, à négliger son hygiène corporelle et vestimentaire et à entrer en conflit 
avec l’autorité de leur père. Cette évolution avait également été marquée par des 
résultats scolaires en baisse, passés de brillants à passables. 

18. Le 6 janvier 2018, le SMR a considéré que les arguments avancés par l’expert 
psychiatre dans son rapport complémentaire du 26 septembre 2017 confirmaient de 
manière convaincante la toxicomanie primaire de l’assuré et l’absence de trouble de 
la personnalité. Les conclusions de l’expert étaient claires, motivées et cohérentes, 
de sorte qu’il n’y avait pas lieu de s’en écarter. 

19. Par décision du 7 février 2018, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré, 
motif pris que sa capacité de travail était entière dans toute activité depuis toujours. 
De plus, des mesures professionnelles n’étaient pas de nature à améliorer sa 
capacité de gain. En effet, l’assuré était apte à exercer toute activité correspondant à 
son niveau de formation. Quant à la nature de son atteinte à la santé, elle n’était pas 
pertinente faute d’avoir la valeur d’une maladie invalidante. 

20. Par ordonnance du 27 février 2018, le TPAE a relevé les deux curateurs provisoires 
de leurs fonctions et désigné l’épouse de l’assuré aux fonctions de curatrice en lieu 
et place.  

21. Le 9 mars 2018, l’assuré, représenté par son épouse et curatrice, a saisi la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice d’un recours contre la décision de 
l’OAI du 7 février 2018, concluant, préalablement, à la mise en œuvre d’une 
« expertise bidisciplinaire et psychiatrique » et, principalement, à l’annulation de 
cette décision et à l’octroi d’une rente d’invalidité entière, le tout sous suite de frais 
et dépens. 

À l’appui de ses conclusions, le recourant a fait valoir que même s’il était abstinent 
depuis le 20 janvier 2017, à l’exception de quelques rechutes qui n’avaient chacun 
duré que quelques jours, il était incapable d’exécuter sans encadrement des tâches 
de niveau très simple. Comme l’avaient relevé déjà les Drs E_______, J______ et 
F_______, il souffrait de troubles d’ordre psychiatrique, à savoir d’un trouble de la 
personnalité et d’un trouble dépressif et non d’une toxicomanie primaire comme 
l’affirmait l’expert. Le rapport et le complément d’expertise rendus par ce dernier 
comportaient des erreurs factuelles et des lacunes qui en affectaient la valeur 
probante. L’expert, se fondant vraisemblablement sur les déclarations du recourant, 
était parti d’une représentation fausse de la réalité en majorant l’activité 
professionnelle du recourant – qui n’avait été que ponctuelle, hormis pendant une 
année à la naissance de sa fille –, en faisant état de relations sociales, qu’en réalité 
son épouse se chargeait d’entretenir pour lui, en mentionnant à tort une vie sexuelle 
satisfaisante, en minimisant la consommation d’alcool du recourant à l’époque où il 
s’adonnait à la boisson, et enfin, en ne prenant pas la peine de procéder à des 
investigations complémentaires alors que le Dr J______, joint par téléphone par 
l’expert psychiatre (cf. rapport d’expertise du 23 mars 2017, p. 6), mentionnait des 

 
 
 

 

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troubles du comportement : « hyperactivité (ex : excès de sport), agitation 
psychomotrice, discours par moment décousu […] trouble de la personnalité de 
longue date qui n’a jamais été investigué ». Pour ces motifs, une nouvelle expertise 
devait être ordonnée, laquelle permettrait de démontrer que le recourant souffrait 
d’un trouble psychique primaire, ayant débouché sur une addiction à diverses 
substances (principalement à l’alcool) durant la majeure partie de sa vie et ayant 
valeur d’atteinte à la santé invalidante.  

En vue de corroborer ces allégations, le recourant a produit un certificat établi  
le 5 mars 2018 par le Dr F_______, indiquant qu’il présentait un trouble dépressif 
récurrent (F33), un trouble spécifique de personnalité (F60.6 et F60.7) et une 
dépendance à l’alcool (F10.2). Les troubles psychiatriques (personnalité et 
dépression) étaient primaires et expliquaient en grande partie la constitution et la 
dépendance à l’alcool. Les premiers épisodes dépressifs récurrents s’étaient 
manifestés surtout après le décès de la mère de l’assuré en 1981, puis de manière 
beaucoup plus marquée après le décès de son père en 1986. Quant au trouble de la 
personnalité, il était marqué, dès l’adolescence, par une réactivité émotionnelle 
importante (anxiété majeure) et un mode relationnel dépendant. La consommation 
d’alcool était alors clairement un moyen de réduire la dépression, ainsi que le 
malaise relationnel important et l’angoisse qu’il ressentait dans les situations 
sociales. Dans le cadre de la psychothérapie engagée avec Monsieur L______, 
psychologue à la clinique Belmont, un élément nouveau avait été mis en évidence : 
un abus sexuel durant l’adolescence. Selon le Dr F_______, cet abus pouvait être 
un facteur aggravant important du trouble de la personnalité évitante (F60.6) et du 
trouble de la personnalité dépendante (F60.7). Enfin, l’addiction à l’alcool depuis 
les années 80 avait certainement masqué les symptômes de ces troubles et du 
trouble dépressif, ces derniers étant une des causes principales du développement 
du trouble addictif. En conclusion, l’assuré présentait un trouble psychiatrique 
grave, associant un trouble de la personnalité spécifique ancien répondant aux 
critères de personnalité dépendante et évitante, un trouble dépressif récurrent, et 
une dépendance à l’alcool secondaire nécessitant le maintien d’une abstinence 
complète, actuellement obtenue au moyen d’une psychothérapie et d’un traitement 
médicamenteux associant un traitement antidépresseur et anxiolytique ainsi qu’une 
aide pour maintenir l’abstinence (Antabus®). L’état du recourant s’était amélioré 
mais ne permettait pas la reprise d’un travail sans un risque important de rechute 
dépressive et de l’addiction.  

Le recourant a également produit une attestation délivrée le 12 juin 2017 par le 
Dr J______, aux termes de laquelle le recourant avait présenté, depuis son 
adolescence, des épisodes récurrents de dépression qui avaient occasionné une 
« dépendance grave à l’héroïne lorsqu’il était adolescent puis jeune adulte, puis à 
l’alcool ». Il avait bénéficié d’un suivi prolongé en alcoologie aux HUG puis auprès 
du Dr J______ durant de nombreuses années. Selon ce médecin, la pathologie de 
base dont souffrait le recourant, qui était à l’origine de sa toxicomanie et de son 

 
 
 

 

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incapacité de travailler régulièrement, n’avait pas été suffisamment investiguée et 
nécessitait la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique détaillée. 

Enfin, le recourant a fait valoir que la décision attaquée devait également être 
annulée parce qu’elle ne répondait pas aux exigences minimales de motivation. En 
effet, l’intimé indiquait rejeter la demande sous le titre : « Notre projet de décision 
est le suivant », terminologie à l’évidence erronée et trompeuse. En second lieu, 
l’intimé ne se référait nulle part ni au rapport du 23 mars 2017 de l’expert 
psychiatre – ni d’ailleurs au complément d’expertise du 26 septembre 2017 – ni aux 
certificats médicaux ou encore aux « témoignages » fournis par le recourant. De 
plus, il était nécessaire de relever qu’entre le projet de décision du 8 mai 2017, 
aucune « audition » de l’assuré n’avait eu lieu puisque celui-ci s’était exprimé au 
moyen d’observations écrites. Enfin, en tant qu’il était indiqué, dans la décision 
attaquée, que l’intimé ne revenait pas sur sa « décision », cela laissait entendre que 
la décision était déjà prise avant même que le recourant exerce son droit d’être 
entendu. 

22. Dans un rapport du 23 mars 2018, le Dr G_______ a estimé que le rapport du  
5 mars 2018 du Dr F_______ ne fournissait aucun élément médical à l’appui de son 
évaluation, en particulier aucune description de l’état psychique du recourant. 
Ainsi, on ne disposait d’aucun élément médical objectif, en particulier pas de status 
clinique détaillé permettant de retenir une atteinte psychique suffisamment sévère 
pour justifier, indépendamment de la dépendance à l’alcool, une incapacité de 
travail. D’autant que le Dr F_______ retenait que l’état psychique s’était amélioré 
et que seul le risque de rechute dépressive justifiait une incapacité de travail totale. 
Par conséquent, il convenait de s’en tenir aux conclusions du rapport SMR du 8 mai 
2017 et considérer que l’alcoolisme primaire était seul responsable de l’incapacité 
de travail du recourant. 

23. Le 28 mars 2018, l’intimé a conclu au rejet du recours en se référant au rapport du 
23 mars 2018 du SMR. 

24. Par réplique du 25 avril 2018, le recourant a répété qu’il était inexact de prétendre 
qu’il avait pu tenir un emploi de 1976 à 1992. En réalité, les activités exercées entre 
1976 et 1990 n’avaient été qu’accessoires et ne l’avaient pas occupé à plus de 25 %. 
En parallèle, il était resté immatriculé à l’Université de 1976 à 1988 mais n’avait 
obtenu aucun titre universitaire. Après son exclusion de l’Université, il avait tenté 
de travailler à mi-temps, ce qui avait permis la naissance de la fille du couple en 
1991. Le recourant avait alors fourni un effort encore plus grand pour travailler à 
plein temps mais cela avait rapidement abouti à un échec. Enfin, le fait que le 
trouble de la personnalité n’ait été diagnostiqué que très tard n’était pas un indice 
de son inexistence. Le déni de la maladie et le refus de consulter un spécialiste 
jusqu’à récemment, quand sa vie avait été mise en danger, pouvaient expliquer le 
fait qu’une maladie psychiatrique n’ait pas été diagnostiquée plus tôt. Au bénéfice 
de ces explications, le recourant a persisté dans ses conclusions. 

 
 
 

 

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25. Par duplique du 8 mai 2018, l’intimé a soutenu que le recourant n’avait apporté 
aucun élément objectivement vérifiable – de nature clinique ou diagnostique – qui 
aurait été ignoré dans le cadre de l’instruction et qui serait suffisamment pertinent 
pour remettre en cause le bien-fondé de la décision attaquée. 

26. Entendu le 3 septembre 2018 par la chambre de céans, le recourant a indiqué qu’il 
ne consommait aucune drogue et était totalement abstinent à l’alcool depuis près 
d’une année. Il était sous Antabus® et prenait également des médicaments pour 
dormir, en l’occurrence un neuroleptique prescrit par son psychiatre. Il n’avait pas 
recherché de travail depuis qu’il était abstinent, rappelant qu’il aurait bientôt 63 ans 
et qu’il lui serait difficile de retrouver du travail à son âge. Il continuait à être suivi 
par la clinique Belmont sur le plan psychique, la thérapie consistant, au rythme 
d’une fois par semaine, en une séance travail de groupe et une consultation auprès 
de son psychologue, M. L______. Invité à indiquer l’origine et les circonstances 
dans lesquelles il avait commencé à absorber des substances illicites, le recourant a 
répondu qu’il avait 14 ans lorsque cela s’était produit, ajoutant qu’à cette époque, 
tout le monde prenait du cannabis. C’était dans ce contexte qu’il avait commencé à 
en consommer car c’était dans l’air du temps. Par la suite, cela avait débouché sur 
d’autres substances, certaines plus addictives que d’autres.  

Il avait tendance, à l’époque où il avait 14 ans, à être un peu timide et donc à 
éprouver quelques difficultés en société vis-à-vis des adultes, peut-être un peu plus 
que la moyenne des adolescents de son âge. Le fait de n’avoir jamais complètement 
terminé ses études universitaires s’expliquait par une indifférence au résultat, mais 
aussi par la difficulté de passer les derniers examens qui n’étaient pas des plus 
faciles. Par la suite, il avait d’ailleurs bien regretté de ne pas avoir terminé ses 
études.  

Il n’avait jamais travaillé très longtemps au même endroit ou pendant une durée 
prolongée, sauf peu après la naissance de sa fille, soit aux alentours de 1993-1994. 
À cette époque, il travaillait dans l’entreprise J______, qui était active dans le 
domaine des logiciels de comptabilité. S’il avait eu l’attitude qui était la sienne par 
rapport au monde du travail, c’était par choix, en tout cas au départ ; il ne voulait 
pas entrer dans le schéma qu’on lui proposait. Mais en pensant en particulier aux 
années 90, c’était son état de santé qui expliquait son activité quelque peu 
chaotique. Ses problèmes de santé tournaient autour de sa consommation d’alcool. 
Cette dernière avait joué un rôle notable. À cette époque, c’était principalement à 
l’alcool qu’il était dépendant. Interrogé sur la raison pour laquelle il avait attendu 
2016 pour former une demande de prestations d’assurance-invalidité, le recourant a 
répondu qu’en réalité, l’initiative émanait de sa femme. Pour sa part, il ne ressentait 
pas le besoin de disposer de revenus supplémentaires et avait toujours considéré 
que l’assurance-invalidité avait quelque chose de dévalorisant, a priori du moins, 
même si cette assurance répondait à un besoin dans la société. 

Entendue à son tour, l’épouse du recourant a tenu à préciser que si un curateur avait 
été désigné à son mari, c’était parce qu’il ne voyait pas la réalité en face. S’agissant 

 
 
 

 

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de ses addictions et de son abstinence actuelle, elle tenait à rectifier : elle n’était pas 
très heureuse que les autorités aient autorisé la vente de cannabidiol (CBD) car son 
mari en consommait régulièrement, soit trois à quatre fois par semaine selon les 
précisions données par ce dernier. Elle contestait l’appréciation de l’expert par 
rapport à la qualité des relations sociales soi-disant conservées de son mari. En 
réalité, si le couple avait une vie sociale, c’était parce qu’elle prenait l’initiative 
d’inviter du monde à la maison ou de rendre visite à des membres de la famille, 
avec l’accord de son mari. Ce dernier avait de la peine à rester longtemps avec les 
invités, et souvent, après le repas, il se retirait pour aller dans son coin. L’épouse du 
recourant reprochait également à l’expert de ne pas avoir poussé plus loin les 
investigations. Il y avait quelques années en effet, le Dr J______ avait suspecté des 
troubles de l’attention et adressé le recourant aux HUG. Il était prévu de procéder à 
toute série d’examens. Ceux-ci n’avaient pas pu être pratiqués car l’intéressé avait 
refusé de s’y soumettre. Il négligeait en effet régulièrement ce qui concernait sa 
santé, comme par exemple une douleur à la hanche qui persistait depuis plusieurs 
mois. S’agissant des conclusions prises dans le recours du 9 mars 2018, il convenait 
de les rectifier en ce sens que ce n’était pas une expertise bi-disciplinaire mais 
seulement une expertise psychiatrique qui était requise. 

Après avoir entendu les explications données par le recourant et son épouse, la 
représentante de l’OAI a estimé qu’un certain nombre de points y relatifs avaient 
été traités dans le rapport d’expertise et son complément. D’une façon générale, 
l’intimé persistait dans sa position, considérant qu’une expertise judiciaire ne se 
justifiait pas.  

27. Par pli du 4 septembre 2018, l’épouse du recourant a joint une photo d’enfance de 
son mari (alors âgé de 9 ans) en précisant qu’il convenait de l’inclure à la pièce 9 de 
son chargé, soit son « témoignage » d’épouse. 

28. Le 5 septembre 2018, la chambre de céans a transmis une copie de ce pli à l’intimé 
et informé les parties que la cause était gardée à juger. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 

 
 
 

 

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correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 

3. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la de loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté dans la 
forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 62 ss 
LPA). 

4. Le litige concerne le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité. 

a. Au préalable, le recourant se plaint d’une violation de son droit d’être entendu, 
motif pris que la décision attaquée comporterait un sous-titre trompeur (« Notre 
projet de décision est le suivant : ») et ne répondrait pas aux exigences minimales 
de motivation, notamment parce qu’elle ne se réfère ni au rapport du 23 mars 2017 
de l’expert psychiatre – ni d’ailleurs au complément d’expertise du 26 septembre 
2017 – ni aux certificats médicaux ou encore aux « témoignages » fournis par le 
recourant. De plus, aucune audition n’aurait eu lieu entre le projet de décision du 
8 mai 2017 et la décision du 7 février 2018. Enfin, en tant que la décision attaquée 
indique que l’intimé ne revient pas sur sa « décision », cela laisserait entendre que 
la décision était déjà prise avant même que le recourant exerce son droit d’être 
entendu. 

b. Ce grief, de nature formelle, doit être examiné en premier lieu (ATF 127 V 431 
consid. 3d/aa ; ATF 124 V 90 consid. 2 notamment). 

Selon l’art. 42 al. 1, 1ère phrase LPGA, les parties ont le droit d’être entendues.  

Aux termes de l’art. 49 al. 3 LPGA, les décisions indiquent les voies de droit. Elles 
doivent être motivées si elles ne font pas entièrement droit aux demandes des 
parties. La notification irrégulière d’une décision ne doit entraîner aucun préjudice 
pour l’intéressé. 

Dans l’assurance-invalidité, le droit d’être entendu est consacré notamment par la 
procédure de préavis qui donne à l’assuré l’occasion de s’exprimer avant la 
décision de l’office AI (cf. art. 57a LAI). 

Garanti par l’art. 29 al. 2 Cst., le droit d’être entendu comprend notamment le droit 
pour le justiciable de s’expliquer (par écrit ; cf. cependant l’art. 73ter al. 2 du 
règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 – RS 831.201) avant qu’une 
décision ne soit prise à son détriment (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa ; arrêt du 
Tribunal fédéral C 128/04 du 20 septembre 2005 consid. 1.2), le droit de produire 
ou de faire administrer des preuves, sous réserve qu’elles soient 
pertinentes (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa), ainsi que le devoir pour l’autorité de 
motiver sa décision, afin que le destinataire puisse la comprendre, la contester 
utilement s’il y a lieu et que l’autorité de recours puisse exercer son contrôle. Pour 
répondre aux exigences de motivation, il suffit que l'autorité mentionne au moins 
brièvement les motifs qui l'ont guidée et sur lesquels elle a fondé sa décision; elle 

 
 
 

 

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n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les arguments invoqués 
par les parties (ATF 129 I 232 consid. 3.2; ATF 126 I 97 consid. 2b). (ATF 129 I 
232 consid. 3.2 ; ATF 126 I 97 consid. 2b). Dans le même sens, l’art. 74 al. 2 RAI 
précise que la motivation tient compte des observations qui ont été faites par les 
parties sur le préavis, pour autant qu’elles portent sur des points déterminants.  

Bien que la notification irrégulière d’une décision ne doive entraîner aucun 
préjudice pour l’intéressé (art. 49 al. 3 LPGA), on ne saurait déduire de ce principe 
que le défaut de notification aurait pour conséquence la nullité de la décision en 
cause. Le défaut de notification n’est susceptible d’entraîner des conséquences que 
dans la mesure où il a causé une erreur préjudiciable à son destinataire ; en effet, la 
protection juridique des parties est suffisamment réalisée lorsque la notification 
irrégulière atteint son but malgré cette irrégularité (ATF 122 V 189 consid. 2). En 
d’autres termes, il convient d’examiner selon les circonstances du cas concret si 
l’intéressé a été effectivement induit en erreur et désavantagé de la sorte. Pour 
répondre à cette question, il convient de se référer au principe de la bonne foi qui 
sert à arbitrer entre le besoin de protection juridique de l’assuré, d’une part, et la 
sécurité juridique d’autre part (ATF 111 V 149 consid. 4c ; arrêts du Tribunal 
fédéral 9C_85/2011 du 17 janvier 2012 consid. 4.3 et 9C_791/2010 du 10 
novembre 2010 consid. 2.2 ; Ueli KIESER, ATSG-Kommentar, 3ème éd. 2015,  
p. 652 n. 61 ad art. 49 LPGA; Valérie DEFAGO GAUDIN, in Dupont/Moser-
Szeless (éd.), Commentaire romand de la LPGA, p. 598). 

Selon la jurisprudence, la violation du droit d'être entendu – pour autant qu'elle ne 
soit pas d'une gravité particulière – est réparée lorsque la partie lésée a la possibilité 
de s'exprimer devant une autorité de recours jouissant d'un plein pouvoir d'examen. 
Au demeurant, la réparation d'un vice éventuel ne doit avoir lieu qu’à titre 
exceptionnel (arrêt du Tribunal fédéral 9C_181/2013 du 20 août 2013 consid. 3.3 et 
la référence).   

c. En l’espèce, la décision querellée est effectivement entachée d’une erreur de 
plume en tant qu’elle comporte la mention « projet de décision ». Cette erreur n’est 
toutefois pas pertinente dans la mesure où il ressort de l’argumentation même du 
recourant (qui évoque une « terminologie à l’évidence erronée » ; recours p. 14) et 
du dépôt de son recours en temps utile auprès de la chambre de céans qu’il a 
compris qu’il s’agissait d’une décision finale lui déniant le droit à des prestations 
d’assurance-invalidité. Le recourant a également saisi que cette décision se fondait 
sur le rapport d’expertise psychiatrique du Prof. H_______ et de Mme I_______ et 
sur le complément d’expertise du 26 septembre 2017. En atteste notamment la 
précision suivante dans ses écritures : « expertise […] sur laquelle l’office AI fonde 
sa décision, bien qu’il ne le mentionne pas expressément » (cf. recours, p. 16).  

Compte tenu de ces éléments, même si l’on admettait l’existence d’une notification 
irrégulière de la décision litigieuse, force serait de constater qu’il n’en a résulté 
aucun préjudice pour le recourant. Et même dans le cas contraire – qui n’est pas 
établi –, il y a lieu d’observer qu’un éventuel préjudice découlant d’une telle 

 
 
 

 

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notification irrégulière a été réparé ultérieurement : quand bien même la décision 
litigieuse serait (trop) sommairement motivée, il n’en demeurerait pas moins qu’en 
tenant compte notamment de la réponse et de la duplique de l’intimé, ainsi que de 
l’audience de comparution personnelle des parties du 3 septembre 2018, le 
recourant a reçu suffisamment d’informations et de possibilités de s’exprimer en 
cours de procédure, permettant ainsi de remédier à la motivation lacunaire 
invoquée. Aussi le grief tiré de la violation du droit d’être entendu doit-il être rejeté. 
Par conséquent, il y a lieu de se pencher sur le fond du litige. 

5. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

6. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70 % au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40 % au moins. 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1).  

7. a. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
Étant donné que l’atteinte à la santé psychique « invalidante » constitue une notion 
juridique et non pas une notion médicale ressortissant à la psychiatrie (cf. Margit 
MOSER-SZELESS, in Commentaire romand de la loi sur la partie générale des 
assurances sociales, n. 14 ad art. 8 LPGA et la référence), on ne considère pas 
comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des 
affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la 

 
 
 

 

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capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; 
la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que 
possible (ATF 102 V 165 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 786/04 du 
19 janvier 2006 consid. 3.1).  

Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont 
finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une 
activité lucrative par l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. À 
cet effet, il faut examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger 
de lui. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la 
santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou – comme condition alternative – qu'elle est même insupportable 
pour la société (ATF 135 V 2015 consid. 6.1.1 ; ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 
consid. 2b et les références). Ces principes sont valables, selon la jurisprudence, 
pour les psychopathies, les altérations du développement psychique (psychische 
Fehlentwicklungen), l'alcoolisme, la pharmacomanie, la toxicomanie et pour les 
névroses (RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références; arrêt du Tribunal fédéral 
des assurances I 237/04 du 30 novembre 2004 consid. 4.2). 

b. D’après une jurisprudence constante, bien qu’il s’agisse en soi d’une maladie, la 
dépendance – qu’elle prenne la forme de l’alcoolisme (ATF 101 V 79), de la 
pharmacodépendance ou de la toxicomanie (cf. ATF 118 V 108) – ne constitue pas 
en soi une atteinte à la santé invalidante (ATF 124 V 265 consid. 3c). En revanche, 
la dépendance joue un rôle dans l’assurance-invalidité lorsqu’elle a provoqué une 
atteinte à la santé physique ou mentale qui nuit à la capacité de gain de l’assuré, ou 
si elle résulte elle-même d’une atteinte à la santé physique ou mentale qui a valeur 
de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c ; RCC 1992 p. 182 consid. 2b). La situation 
de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien les causes que 
les conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une 
éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit 
admise une invalidité du chef d'un comportement addictif, il est nécessaire que la 
comorbidité psychiatrique à l'origine de cette dépendance présente un degré de 
gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de 
travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner l'émergence d'une telle 
dépendance et qu'elle contribue pour le moins dans des proportions considérables à 
celle-ci. Si la comorbidité ne constitue qu'une cause secondaire à la dépendance, 
celle-ci ne saurait être admise comme étant la conséquence d'une atteinte à la santé 
psychique. S'il existe au contraire un lien de causalité entre l'atteinte maladive à la 
santé psychique et la dépendance, la mesure de ce qui est exigible doit alors être 
déterminé en tenant compte de l'ensemble des limitations liées à la maladie 
psychique et à la dépendance (arrêt du Tribunal fédéral 9C_72/2012 du 21 août 
2012 consid. 3). 

 
 
 

 

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- 19/26 - 

c. L'existence d'une comorbidité psychiatrique – dont le diagnostic a été posé lege 
artis – ne constitue pas encore un fondement suffisant pour conclure sur le plan 
juridique à une invalidité du chef d'une dépendance. Il est nécessaire que l'affection 
psychique mise en évidence contribue pour le moins dans des proportions 
considérables à l'incapacité de gain présentée par la personne assurée. Une simple 
anomalie de caractère ne saurait à cet égard suffire. En présence d'une pluralité 
d'atteintes à la santé, l'appréciation médicale doit décrire le rôle joué par chacune 
des atteintes à la santé sur la capacité de travail et définir à quel taux celle-ci 
pourrait être évaluée, abstraction faite des effets de la dépendance. Si l'examen 
médical conduit à la conclusion que la dépendance est seule déterminante du point 
de vue de l'assurance-invalidité, il n'y a pas lieu d'opérer une distinction entre les 
différentes atteintes à la santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_395/2007 du 15 avril 
2008 consid. 2.4 et les références).   

8. a. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir (ATF 125 V 261 consid. 4).  

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3. 

b. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

b/aa. Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une 
expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, 
sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en 
pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, 
le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

 
 
 

 

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b/bb. Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI; ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 
consid. 5; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 9C_371/2018 
du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 

b/cc. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 

En cas de divergence d'opinion entre experts et médecins traitants, il n'est pas, de 
manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La valeur 
probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au 
regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui permettent de 
leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il convient de rappeler qu'au 
vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et 
un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne 
saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et 
procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins 
traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins 
traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le 
cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les 
conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_776/2009 du 11 juin 2010 
consid. 2.2). 

9. Lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui se trouve proche de l'âge 
donnant droit à la rente de vieillesse, il faut procéder à une analyse globale de la 

 
 
 

 

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- 21/26 - 

situation et se demander si, de manière réaliste, cet assuré est en mesure de 
retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail. Cela revient à déterminer, 
dans le cas concret qui est soumis à l'administration ou au juge, si un employeur 
potentiel consentirait objectivement à engager l'assuré, compte tenu notamment des 
activités qui restent exigibles de sa part en raison d'affections physiques ou 
psychiques, de l'adaptation éventuelle de son poste de travail à son handicap, de son 
expérience professionnelle et de sa situation sociale, de ses capacités d'adaptation à 
un nouvel emploi, du salaire et des contributions patronales à la prévoyance 
professionnelle obligatoire, ainsi que de la durée prévisible des rapports de travail 
(arrêt du Tribunal fédéral 9C_366/2014 du 19 novembre 2014 consid. 5.2). 

Pour apprécier les chances d'un assuré proche de l'âge de la retraite de mettre en 
valeur sa capacité résiduelle de travail sur le marché de l'emploi, il convient de se 
placer au moment où l'on constate que l'exercice (partiel) d'une activité lucrative est 
exigible du point de vue médical, soit dès que les documents médicaux permettent 
d'établir de manière fiable les faits y relatifs (ATF 138 V 457 consid. 3; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_366/2014 du 19 novembre 2014 consid. 5.3). Si on ne peut pas 
attendre d’un assuré proche de l'âge de la retraite qu’il reprenne une activité 
adaptée, le degré d'invalidité doit être déterminé en fonction de sa capacité de 
travail résiduelle dans l'activité qu’il exerçait avant la survenance de son atteinte à 
la santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_913/2012 du 9 avril 2013 consid. 5.3 et 5.4). 

À titre d’exemples, le Tribunal fédéral a considéré qu’il était exigible d’un assuré 
de 60 ans ayant travaillé pour l’essentiel en tant qu’ouvrier dans l’industrie textile 
qu’il se réinsère sur le marché du travail malgré son âge et ses limitations 
fonctionnelles (travaux légers et moyens avec alternance des positions dans des 
locaux fermés; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 376/05 du 5 août 2005 
consid. 4.2), de même que pour un soudeur de 60 ans avec des limitations 
psychiques et physiques, notamment rhumatologiques et cardiaques, qui disposait 
d’une capacité de travail de 70 % (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 304/06 
du 22 janvier 2007 consid. 4.2). Notre Haute Cour a en revanche nié la possibilité 
de valoriser sa capacité de travail résiduelle d’un assuré de 61 ans, sans formation 
professionnelle, qui n’avait aucune expérience dans les activités fines médicalement 
adaptées et ne disposait que d’une capacité de travail à temps partiel, soumise à 
d’autres limitations fonctionnelles, et qui selon les spécialistes ne présentait pas la 
capacité d’adaptation nécessaire (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 392/02 
du 23 octobre 2003 consid. 3.3), ainsi que dans le cas d’un assuré de 64 ans capable 
de travailler à 50 % avec de nombreuses limitations fonctionnelles (arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I 401/01 du 4 avril 2002 consid. 4c). Le Tribunal 
fédéral est parvenu au même constat dans le cas d’un agriculteur de 57 ans qui ne 
pourrait exercer d’activité adaptée sans reconversion professionnelle et qui ne 
disposait subjectivement pas des capacités d’adaptation nécessaires à cette fin (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_578/2009 du 29 décembre 2009 consid. 4.3.2). 

 
 
 

 

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- 22/26 - 

10. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; 126 V 353 consid. 5b; 125 V 193 
consid. 2 et les références). Il n’existe pas, en droit des assurances sociales, un 
principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en 
faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

11. a. Suite à la demande de prestations formée en mars 2016 par le recourant, l’intimé 
a retenu, à l’appui de la décision litigieuse – qui était fondée sur les avis du SMR 
des 8 mai 2017 et 6 janvier 2018, eux-mêmes fondés sur le rapport d’expertise du 
23 mars 2017, respectivement son complément du 26 septembre 2017 – que la 
nature de l’atteinte à la santé du recourant n’était pas invalidante et qu’ainsi, il ne 
pouvait pas prétendre à une rente d’invalidité. Étant donné qu’il était également 
(réputé) apte à exercer les activités correspondant à son niveau de formation, des 
mesures professionnelles n’étaient pas indiquées, celles-ci n'étant pas de nature à 
améliorer sa capacité de gain.  

b. Fondée sur l'ensemble du dossier mais aussi des renseignements obtenus auprès 
de tierces personnes (médecins et épouse), retraçant une anamnèse fouillée et tenant 
compte des plaintes du recourant, cette expertise comporte un status objectif 
détaillé et nuancé avec des indications précises sur l’origine, l’évolution, le 
contexte et l’impact de la consommation de diverses substances. Elle souligne que 
les multi-addictions à ces dernières – qui demeurent latentes bien qu’inactives pour 
la plupart au moment de l’expertise – représentent une pathologie primaire sans 
comorbidité actuelle du registre affectif ni trouble de la personnalité. À cet égard, le 
complément d’expertise précise qu’un diagnostic de trouble de la personnalité n’a 
jamais été posé par le passé, ni pendant les suivis ambulatoires en addictologie 
entre 1997 et 1999, ni lors des hospitalisations à la clinique Belmont en 2016 et 
2017 et qu’il est dès lors peu probable qu’un trouble de la personnalité se manifeste 
proche de l’âge de la retraite. L’expert explique également de manière claire que 
même si les abus sexuels subis ne doivent pas être minimisés, ceux-ci ne suffisent 
pas pour poser un diagnostic de trouble de la personnalité chez le recourant, pas 
plus que l’analyse de sa trajectoire de vie, cette dernière ne montrant aucun signe 
évocateur d’un trouble de la personnalité préexistant qui aurait conditionné 
l’utilisation de l’alcool et d’autres drogues dès l’adolescence. Enfin, l’expert expose 
de manière convaincante que même si le tableau clinique avait été marqué par des 
affects dépressifs réactionnels à certains événements (sans atteindre l’ampleur 
d’une dépression majeure), l’analyse de la trajectoire de vie du recourant ne 
démontrait aucunement un lien de causalité entre décompensation dépressive et 
survenance de la dépendance aux toxiques. En effet, même si cette dernière s’était 

 
 
 

 

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péjorée avec le décès tragique du père quand le recourant avait 31 ans, elle n’en 
était pas moins déjà présente sous une forme atténuée avant le décès des parents de 
l’intéressé, de sorte que l’on était bien en présence d’une dépendance primaire.   

c. Le recourant soutient, par la voix de son épouse, que l’expertise du 23 mars 2017 
et son complément du 26 septembre 2017 seraient dépourvus de valeur probante car 
ils comprendraient trop « d’erreurs factuelles » et de « lacunes » sur son parcours 
professionnel, ses relations sociales et les abus qu’il a subis. Il pointe également 
l’absence d’investigation complémentaire non seulement sur ces épisodes d’abus 
« qui pourraient avoir induit des troubles psychiatriques », mais aussi au sujet du 
trouble de l’attention suspecté par le Dr J______. 

Ces critiques ne sauraient être suivies. En effet, comme il est mentionné dans le 
mémoire de recours (cf. p. 16, dernier §), l’anamnèse se fonde « vraisemblablement 
sur les déclarations du recourant ». Or, on ne voit pas en quoi cette méthodologie –
au demeurant habituelle et conforme aux réquisits jurisprudentiels (cf. ci-dessus : 
consid. 8) – serait critiquable, ce d’autant que les experts se sont également fondés 
sur l’examen du dossier – qui comporte des indications sur le parcours universitaire 
et professionnel de l’intéressé – ainsi que les renseignements obtenus par téléphone 
auprès de tierces personnes, dont l’épouse du recourant. Quoi qu’il en soit, le fait 
que cette dernière soit d’avis que l’activité professionnelle à temps partiel de son 
mari – qui ressort déjà des pièces du dossier qu’elle ne conteste pas – ait été plutôt 
ponctuelle que continue ne permet, même si cette appréciation était par hypothèse 
fondée, ni de conclure à une anamnèse qui serait entachée d’une inexactitude 
qualifiée (« qualifiziert fehlerhafte Anamnese ») ni, par voie de conséquence, à un 
manque de diligence de la part des experts (cf. arrêt du Tribunal fédéral I 114/06 du 
13 avril 2007 consid. 3.2.4) qui mettrait en doute leurs conclusions, d’autant qu’il 
n’a pas échappé à ces derniers que le recourant tirait sa subsistance de l’héritage de 
ses parents entre 1994 et 2014, puis des revenus de son épouse (cf. rapport 
d’expertise, p. 4) et que selon les informations rapportées par le Dr J______, « il a 
toujours exercé des activités à de petits pourcentages et souvent de courte durée » 
(cf. rapport d’expertise, p. 9, § 2). La même remarque vaut pour les relations 
sociales du recourant dont l’épouse ne conteste pas l’existence en tant que telle, son 
désaccord avec les experts portant uniquement sur l’initiative qui les rendrait 
possibles, les démarches entreprises à cette fin étant, aux dires de l’épouse, les 
siennes et non celles du recourant. Il ressort au demeurant du compte rendu de 
l’entretien téléphonique des experts avec l’épouse du recourant que ceux-ci ont bien 
noté que du point de vue de leur interlocutrice, le recourant était « très isolé et que 
ses contacts sociaux se [résumaient] à des connaissances de bistro » (cf. rapport 
d’expertise, p. 7). 

S’agissant des abus sexuels subis par le recourant, ils sont mentionnés non 
seulement dans le rapport d’expertise (p. 7) mais aussi dans son complément. Or, si 
les experts y estiment, en pleine connaissance du dossier, que ceux-ci ne doivent 
pas être minimisés mais qu’ils ne suffisent pas pour poser un diagnostic de trouble 

 
 
 

 

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de la personnalité, on ne voit pas en quoi leur choix de ne pas mettre en œuvre des 
investigations complémentaires à ce sujet serait de nature à mettre en doute leurs 
conclusions quant à l’absence de trouble de la personnalité. Cette conclusion 
s’applique mutatis mutandis au trouble de l’attention simplement suspecté par le  
Dr J______ dans le cadre de son entretien téléphonique avec les experts (cf. rapport 
d’expertise p. 6). 

d. Dans ses rapports des 23 juin 2017 et 5 mars 2018, le Dr F_______ indique que 
le recourant présenterait des troubles psychiatriques primaires, soit un trouble 
dépressif récurrent (F33) et un trouble spécifique de personnalité (F60.6 ; 
personnalité anxieuse [évitante] et F60.7 ; personnalité dépendante), troubles qui 
expliqueraient en grande partie l’émergence de la dépendance à l’alcool. On 
relèvera cependant que dans son rapport du 25 juin 2016, ce même médecin 
n’évoquait pas de tels troubles psychiatriques primaires mais une incapacité de 
travail due à une dépendance à l’alcool (F10.2) et à un trouble anxio-dépressif 
(F41.2). Pour sa part, le Dr E_______ est d’avis que seul un trouble dépressif 
récurrent, d’intensité moyenne (F33.1), évoluant depuis 1997, serait la cause de 
l’incapacité de travail du recourant. Quant au Dr J______, il mentionne sans plus de 
précisions dans son rapport du 12 juin 2017, que le recourant souffre d’une 
« pathologie psychiatrique de base […] à l’origine de sa toxicomanie et de son 
incapacité de travailler régulièrement [qui] n’a à ce jour pas été suffisamment 
investiguée ». 

Force est de constater en premier lieu que ces médecins ne font pas état d’éléments 
objectivement vérifiables qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et de 
son complément, de sorte que leur divergence d’opinion ne saurait entraîner à elle 
seule la nécessité d’une nouvelle expertise. En second lieu, il est expliqué de 
manière convaincante dans le complément d’expertise du 26 septembre 2017 que 
même si le développement d’une dépendance aux substances ne se fait pas sur un 
« terrain vierge sur un plan psychopathologique », cela ne signifie pas pour autant 
qu’un trouble de la personnalité au sens diagnostique soit présent à chaque fois 
qu’une dépendance grave aux substances psychoactive est observée, d’autant que 
contrairement à une idée souvent évoquée, le trouble de la personnalité anxieuse et 
dépendante – diagnostic réfuté par les experts au vu du parcours de recourant 
depuis l’âge scolaire et de la faible probabilité que ce trouble se manifeste à un  
âge proche de la retraite – n’est pas associé de manière prédominante au risque  
de développer une multi-addiction (cf. complément d’expertise, p. 2). Enfin,  
les rapports de ces médecins permettent d’autant moins de conclure à une atteinte à 
la santé psychique susceptible d’entraîner une invalidité qu’ils n’apportent que peu 
d’informations utiles, que ce soit sur le degré de gravité intrinsèque des troubles 
psychiatriques dont ils attestent ou suspectent l’existence, ou sur l’importance que 
ceux-ci auraient joué dans le développement et la fixation de l’addiction (cf. ci-
dessus : consid. 7b et 7c).  

 
 
 

 

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Force est donc de constater que les rapports médicaux sur lesquels se fonde le 
recourant ainsi que les simples allégations de ce dernier, respectivement de son 
épouse ne permettent pas de remettre en cause les conclusions du rapport 
d’expertise du 23 mars 2017 et de son complément du 26 septembre 2017. 

12. Il est ainsi établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, qu’il n’existe pas 
d’atteinte psychique suffisamment sévère pour justifier, indépendamment de la 
dépendance à l’alcool, une incapacité de travail. Cette dépendance ne constituant 
pas juridiquement une atteinte à la santé psychique invalidante (cf. ci-dessus : 
consid. 7a et 7b), il importe peu que d’un point de vue médical, les experts 
considèrent que la capacité de travail soit nulle dans l’activité d’informaticien 
programmeur et entière dans une activité à bas niveau d’exigence (sous réserve 
d’un sevrage à l’alcool soutenu pendant au moins douze mois). Par conséquent, le 
recourant est (réputé) apte, depuis toujours, à exercer les activités correspondant à 
son niveau de formation (informaticien programmeur, enseignant). En d’autres 
termes, son degré d’invalidité, qui est nul, ne lui permet pas de prétendre à l’octroi 
d’une rente, sous réserve des précisions apportées ci-après (consid. 13). Sa capacité 
de gain étant également (réputée) entière dans les activités en question, il ne peut 
pas non plus prétendre à des mesures d’ordre professionnel. 

13. Reste à déterminer si l’âge du recourant (62 ans au moment de la décision 
attaquée), empêche de considérer qu’il puisse encore, de manière réaliste, exploiter 
économiquement sa capacité de travail sur un marché équilibré du travail (cf. ci-
dessus : consid. 9). Il convient d’y répondre par la négative dans la mesure où  
l’âge avancé – facteur en soi étranger à l’invalidité (ATF 138 V 457 consid. 3.1) –  
ne s’ajoute pas, dans le cas d’espèce, à d’autres circonstances personnelles ou 
professionnelles pertinentes, telles le point de savoir à partir de quand il serait 
médicalement exigible que le recourant mette à profit sa capacité résiduelle de 
travail dans une activité adaptée (cf. ATF 138 V 457 consid. 3.2). La capacité de 
travail étant réputée entière dans les activités exercées par le passé, ce depuis 
toujours (cf. ci-dessus : consid. 12), l’âge du recourant ne saurait être synonyme 
d’invalidité à lui seul. On ajoutera que ni le déconditionnement issu d'un mode de 
vie inactif, ni celui lié à une longue interruption de l'activité professionnelle ne 
suffisent en tant que tels pour admettre une diminution durable de la capacité de 
travail dans toute activité (cf. arrêts du Tribunal fédéral des assurances I 524/04 du 
28 juin 2005 consid. 5 et I 597/03 du 22 mars 2004 consid. 4.1).  

14. Compte tenu de ce qui précède, le recours, mal fondé, sera rejeté. 

Étant donné que depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 al. 
1bis LAI), il y a lieu de condamner le recourant au paiement d'un émolument de 
CHF 200.-. 

***** 

 
 
 

 

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- 26/26 - 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
 

La greffière 
 
 
 
 

Florence SCHMUTZ 

 Le président 
 
 
 
 

Mario-Dominique TORELLO 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le