# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** e2bb2c83-9033-5fd9-9ab3-6b58611acde0
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2025-09-02
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 02.09.2025 A/127/2025
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-127-2025_2025-09-02.pdf

## Full Text

Siégeant : Joanna JODRY, présidente ; Christine TARRIT-DESHUSSES et 
Andres PEREZ, juges assesseurs. 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

    C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/127/2025 ATAS/656/2025 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 2 septembre 2025 

Chambre 10 

 

En la cause 

A______ 

représentée par Me Aliénor WINIGER, avocate 

 

 

recourante 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

 

 A______ (ci-après : l’assurée), née le ______ 1967, au bénéfice d’une 
formation d’ingénieure informatique, complétée par un Master of Business 
Administration (ci-après : MBA) en management de projets obtenu en 2011 à 
l’Université de Genève, a travaillé en qualité de cheffe de projets à 100% à partir 
du 1er novembre 2019 pour l’entreprise B______ SA (ci-après : l’employeur).  

b. Le 14 janvier 2022, l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève 
(ci-après : OAI) a enregistré une demande de prestations de l’assurée, 
mentionnant avoir été en incapacité totale de travail du 13 août au  
6 septembre 2021 et être à nouveau à l’arrêt depuis le 20 septembre 2021 en 
raison d’un Covid long, d’un burnout et d’un syndrome de SAPHO (pour 
synovite, acné, pustulose, hyperostose, ostéite), depuis le mois d’août 2021.  

c. Dans le cadre de l’instruction du dossier, l’OAI a reçu de nombreux documents 
médicaux, émanant notamment du docteur C______, spécialiste en médecine 
interne et rhumatologie (rapports des 23 et 31 janvier, 8 mars,  
2 mai 2022, 6 février 2023), du docteur D______, médecin chef de clinique au 
service de rhumatologie des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après ; HUG ; 
rapport du 7 avril 2022), de la docteure E______, spécialiste en médecine interne 
générale (rapport du 19 avril 2022), de la docteure F______, spécialiste en 
psychiatrie (rapport des 31 mai, 12 juillet 2022, 16 février et 24 août 2023), de la 
docteure G______, médecin cheffe de clinique au service de rhumatologie des 
HUG (rapports des 16 mai et 12 juin 2023), de la docteure H______, spécialiste 
en médecine interne générale (rapport du 3 juillet 2023), ainsi que des rapports 
relatifs à des examens d’imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) du 
thorax (rapports des 26 novembre 2021, 28 février 2022 et 4 mars 2024). 

d. L’OAI a mis en place divers accompagnements personnalisés dans le cadre de 
l’intervention précoce, afin de favoriser le retour à l’emploi dans l’activité 
habituelle et aider l’assurée dans sa reprise, dont des cours de coaching 
personnalisé, entre les 15 août 2022 et 20 janvier 2023 (cf. communications des 
12 septembre et 11 octobre 2022) et de coaching personnalisé en gestion du 
stress, du 23 janvier au 21 avril 2023 (cf. communication du 25 janvier 2023). 

e. L’assurée a repris son poste à 50% le 12 septembre 2022, avant de présenter 
une nouvelle période d’incapacité totale de travail à partir du 11 janvier 2023. 

Une nouvelle reprise a eu lieu le 22 mai 2023, à 30%, puis l’employeur a résilié 
les rapports de travail pour le 30 septembre 2023. 

f. Le 11 août 2023, l’OAI a clôturé le mandat d’intervention précoce et ouvert un 
mandat de réadaptation. Dans ce cadre, il a notamment octroyé à l’assurée une 
mesure d’entrainement progressif, du 18 septembre 2023 au 31 mars 2024, auprès 
d’Artaction, à 30% (cf. communication du 25 août 2023). 

 
 
 

 

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À partir du 20 novembre 2023, l’assurée a augmenté son taux à 40%, puis à 50% 
dès le 1er janvier 2024, et l’OAI a prolongé la mesure d’entrainement progressif 
au taux de 50% (cf. communication du 22 mars 2024). 

L’intéressée a été en arrêt maladie à 100% du 3 au 17 mai 2024, puis en vacances 
du 24 mai au 3 juin 2024.  

Sur demande de sa psychiatre, qui avait préconisé un changement de lieu 
d’évaluation des compétences en raison d’une mésentente avec la responsable de 
l’équipe de service, l’OAI a octroyé une mesure de réinsertion sous la forme d’un 
entrainement progressif du 3 juin au 1er septembre 2024 auprès des établissements 
publics pour l’intégration (ci-après : EPI), étant précisé que la mesure débuterait à 
40% et que l’objectif était d’atteindre un taux de présence d’environ 50% avec le 
rendement associé (cf. communication du 29 mai 2024).  

g. Dans un avis du 23 mai 2024, la docteure I______, médecin auprès du service 
médical régional de l’OAI (ci-après : SMR), a relevé l’absence de reprise 
d’activité à plus de deux ans du début de l’incapacité de travail et proposé une 
expertise bidisciplinaire en rhumatologie et de psychiatrie.  

h. Par courriels des 2 et 18 juillet 2024, l’assurée a informé l’OAI qu’elle avait 
consulté le centre du sommeil, où il lui avait été indiqué qu’elle avait 28 apnées 
du sommeil par heure, ce qui se situait dans la catégorie moyenne limite à sévère, 
qu’une nouvelle IRM était programmée au mois de septembre 2024, et qu’elle 
aurait un rendez-vous avec un neurologue au mois d’août 2024. 

i. L’OAI a mis en œuvre une expertise bidisciplinaire confiée à SWISS 
EXPERTISES MÉDICALES Sàrl (ci-après : SEM), réalisée par les  
docteurs J______, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et K______, 
spécialiste en rhumatologie, lesquels ont rendu leur rapport le 20 août 2024. 

Au niveau rhumatologique, l’expert a retenu le diagnostic de SAPHO, trouble 
n’ayant aucun effet sur la capacité de travail de l’assurée. Cette dernière, à titre 
préventif, devait éviter la surcharge du rachis et donc les mouvements de flexion, 
extension et en porte-à-faux, le port de charge de plus de 10 kg, les montées et 
descentes des échelles ou des échafaudages, la marche sur des terrains accidentés, 
et devait alterner les positions à sa convenance (rapport p. 20 et 23). 

L’expert psychiatrique n’a retenu aucun diagnostic ayant ou non une incidence sur 
la capacité de travail. La capacité de travail de l’expertisée avait 
vraisemblablement été partiellement affectée pendant quelques mois et qu’elle 
était vraisemblablement entière depuis au plus tard l’automne 2023. 

j. Selon une note interne de l’OAI du 3 septembre 2024 relative à un entretien 
avec les EPI, l’assurée avait baissé son taux à 30% depuis le 1er août 2024 et 
effectuait deux heures le matin et deux heures l’après-midi. Elle aurait été 
affectée ces dernières semaines à l’atelier couture où les EPI avaient constaté une 
importante fatigue, beaucoup de douleurs (plaintes de l’assurée), un changement 

 
 
 

 

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de position fréquent, une labilité émotionnelle, une somnolence très présente, 
beaucoup de lenteur et d’erreurs dans les tâches rendues, et l’absence d’évolution 
même dans la répétition. Au vu de cette situation et de l’attente du positionnement 
du SMR concernant la situation de santé de l’assurée, il avait été proposé de 
prolonger la mesure de trois mois et d’affiner les objectifs avec les EPI.  

k. L’OAI a prolongé la mesure d’entrainement progressif aux EPI, du  
2 septembre au 1er décembre 2024 (cf. communication du 3 septembre 2024). 

l. Par avis du 17 septembre 2024, la Dre I______ a considéré, sur la base des 
conclusions des experts, que l’atteinte principale consistait en un syndrome de 
SAPHO incomplet et que l’assurée présentait un épisode dépressif moyen (F32.1) 
associé. Le syndrome de SAPHO incomplet était en rémission, tout comme 
l’épisode dépressif moyen. Elle a également relevé un status post-sarcoïdose 
pulmonaire il y a 20 ans et un status post-uvéite de l’œil gauche. Elle a fixé le 
début de l’incapacité durable de travail au 20 septembre 2021 et considéré que 
l’intéressée était apte à exercer toute activité, que ce soit sa fonction habituelle ou 
un métier adapté, depuis le mois de novembre 2023. À titre de limitations 
fonctionnelles, l’intéressée devait préférer une activité légère et sédentaire, sans 
sollicitations du rachis, sans port de charge de plus de 10 kg, sans travail en 
hauteur, sans marche en terrains accidentés, et permettant une alternance des 
positions.  

m. Le 24 septembre 2024, l’OAI a reçu un rapport d’IRM de la colonne  
dorso-lombaire et sternale du 2 septembre 2024, ainsi qu’un rapport suite à une 
IRM cérébrale réalisée le 29 août 2024 en raison des plaintes cognitives signalées 
depuis 2021.  

n. Le 1er octobre 2024, la division réadaptation de l’OAI a clôturé le mandat de 
réadaptation, au vu des conclusions du SMR.  

 En date du 3 octobre 2024, l’OAI a informé l’assurée qu’il envisageait de 
rejeter sa demande, dès lors que sa capacité de travail était entière dans toute 
activité depuis le mois de novembre 2023.  

b. Par courrier du 11 octobre, complété le 4 novembre 2024, l’assurée a contesté 
cette détermination, remettant en cause la validité de l’expertise. Sur le plan 
psychiatrique, elle a relevé des indications inexactes et des contradictions, et 
reproché à l’expert de n’avoir effectué aucun examen visant à objectiver ou 
exclure les atteintes dont elle se plaignait, notamment aucun test 
neuropsychologique. Elle avait par ailleurs débuté, en novembre 2023, un suivi 
auprès d’une psychothérapeute, L______, en raison d’une péjoration de son état 
de santé psychique. Au niveau rhumatologique, l’expert n’avait procédé à aucun 
examen et s’était fondé sur une imagerie qui n’était plus d’actualité. En outre, le 
SMR n’avait pas tenu compte du diagnostic d’apnées du sommeil, retenu en août 
2024, qui avait clairement un impact sur son état de santé avant l’appareillage mis 
en place. Par ailleurs, le service de neurologie des HUG avait confirmé qu’elle 

 
 
 

 

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présentait un trouble neurocognitif d’origine multifactorielle, et des tests 
neuropsychologiques étaient prévus dans ce contexte. Enfin, le dossier ne 
comportait pas le dernier rapport des EPI et son taux d’activité avait dû être baissé 
à cause de ses difficultés à assurer la présence convenue initialement. Dès lors, le 
projet de décision, intervenu avant même la fin de la mesure, apparaissait 
prématuré. 

Elle a notamment produit :  

- un résumé d’une polysomnographie rédigé le 2 août 2024 par le 
docteur M______, médecin chef de clinique au service de pneumologie des 
HUG ;  

- le rapport du 2 septembre 2024 relatif à l’IRM de la colonne dorso-lombaire et 
sternale ;  

- les notes de suite de la Dre G______ du 26 septembre 2024 ; 

- une attestation du 15 octobre 2024 de L______, psychologue ; 

- un rapport du 15 octobre 2024 du service de neurologie des HUG ;  

- un rapport du 29 octobre 2024 de la Dre F______. 

c. Dans un avis du 27 novembre 2024, la Dre I______ s’est déterminée sur le 
contenu des rapports communiqués par la recourante et a indiqué que ses 
précédentes conclusions demeuraient valables. 

d. Par décision du 28 novembre 2024, l’OAI a rejeté la demande de prestations de 
l’assurée, rappelant qu’à l’issue du délai de carence, soit le 20 septembre 2022, 
celle-ci présentait une aptitude au placement et avait bénéficié de mesures 
d’intervention précoce dès cette date. Puis, dès le 18 septembre 2023, des mesures 
d’ordre professionnel avaient été mises en place. Par la suite, son état de santé 
s’était amélioré et sa capacité de travail était de 100% dès le mois de novembre 
2023. Partant, le droit à la rente n’était pas ouvert et d’autres mesures d’ordre 
professionnel n’étaient pas nécessaires.  

 Par acte du 14 janvier 2025, l’assurée, représentée par une avocate, a introduit 
un recours contre cette décision par-devant la chambre des assurances sociales de 
la Cour de justice. Elle a conclu, sous suite de frais et dépens, préalablement, à la 
comparution personnelle des parties, à l’audition de plusieurs témoins et à la mise 
en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire confiée à un psychiatre, un 
rhumatologue, un neurologue, un neuropsychologue et un pneumologue. 
Principalement, elle a conclu à l’annulation de la décision entreprise et à ce que 
l’intimé soit condamné à lui accorder ses prestations légales fondées sur un taux 
d’invalidité de 100% dès le 1er décembre 2024.  

La recourante a contesté la valeur probante de l’expertise, relevant des erreurs 
dans l’anamnèse et des incohérences dans le raisonnement de l’expert psychiatre, 
dont les considérations s’apparentaient plus à des préjugés qu’à une analyse 

 
 
 

 

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sérieuse, et dénotaient une forme de parti pris selon lequel ses plaintes cognitives 
étaient infondées. L’expert n’avait effectué aucun examen visant à objectiver ou à 
exclure ses atteintes, en particulier aucun examen neuropsychologique. Il avait 
retenu une amélioration de son état de santé en automne 2023, car elle avait pu 
renouveler une certification. Il n’avait toutefois pas pris la peine de se renseigner 
sur ce renouvellement, qui pouvait être validé en regardant ponctuellement, 
pendant trois ans, des vidéos et en écoutant des podcasts. Son état de santé s’était 
aggravé au mois de novembre 2023, puisqu’elle avait débuté, en plus de ses 
autres suivis, une psychothérapie hebdomadaire sans amélioration notable de son 
état de santé. Partant, la date retenue par l’expert psychiatre pour conclure à une 
amélioration de son état de santé était contredite par les faits objectifs, soit la 
nécessité, à l’époque, d’ajouter un suivi psychologique hebdomadaire et 
d’augmenter le traitement pharmacologique. En outre, quatre mois plus tard, la 
mesure proposée par l’intimé auprès de N______ avait pris fin, car elle n’arrivait 
pas à suivre le travail qui lui était demandé et à atteindre des objectifs 
raisonnables.  

L’expert rhumatologue n’avait procédé à aucun examen et s’était fondé sur une 
imagerie qui n’était plus d’actualité. L’IRM du 2 septembre 2024 avait témoigné 
que son atteinte inflammatoire était en augmentation et mis en évidence une 
discopathie en L4-L5 absente en mars 2024. Enfin, les douleurs qu’elle avait 
ressenties durant les rendez-vous d’expertise et exprimées auprès des experts ne 
ressortaient absolument pas de leur rapport.  

En outre, elle avait consulté le service de pneumologie des HUG en raison de ses 
troubles du sommeil, en juillet 2024, et des apnées du sommeil avaient été 
retenues, avec un impact sur l’architecture de son sommeil. Malgré l’appareillage, 
ce diagnostic avait un impact important sur son état de fatigue, ses troubles de la 
concentration, de l’attention et de la mémoire. Ces troubles neurocognitifs étaient 
en cours d’investigation, mais il était patent qu’ils avaient un impact sur sa 
capacité de travail. Son état de santé n’était pas stabilisé et elle attendait des 
examens neuropsychologiques, de sorte que l’intimé devait reprendre l’instruction 
médicale du dossier.  

Au regard de ses multiples atteintes psychiatriques, rhumatologiques, 
neurologiques et pneumologiques, elle ne disposait d’aucune capacité de travail. 
Cet état lui avait valu de séjourner à la Clinique de Crans-Montana, où des 
médecins avaient confirmé que son état de santé nécessitait la mise en place de 
traitements pharmacologique et physiothérapeutique, mais également d’une aide à 
domicile, ce qui permettait de confirmer que l’impact de ses atteintes s’étendait 
dans tous les domaines de sa vie.  

La recourante a notamment produit : 

- un rapport du 3 octobre 2024 de la docteure O______, médecin au service de 
neurologie des HUG ;  

 
 
 

 

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- un rapport du Dr M______ suite au contrôle du 25 octobre 2024 ; 

- un courriel du 17 novembre 2023 relatif au renouvellement de sa certification ; 

- un certificat de la clinique de Crans-Montana du 28 décembre 2024, 
mentionnant qu’elle y avait séjourné du 26 novembre au 30 décembre 2024, 
avec les prescriptions remises à la sortie.  

b. Dans sa réponse du 11 février 2025, l’intimé a conclu au rejet du recours, 
rappelant notamment que, d’un point de vue psychiatrique, l’expert n’avait pas 
retenu de psychopathologie incapacitante et avait noté une discordance entre les 
plaintes de la recourante et la normalité du status psychiatrique, avec une 
tendance à l’amplification. L’intéressée ne présentait pas de limitations uniformes 
dans son fonctionnement quotidien, ses déplacements ou ses activités de loisirs. 
Elle disposait de ressources mobilisables et de bonnes compétences 
professionnelles, permettant de retenir une pleine capacité de travail dans toute 
activité, depuis au plus tard le mois de novembre 2023, date à laquelle elle avait 
repris ses activités sociales, voyages, parallèlement aux mesures de réadaptation. 
Toutes les conditions étaient réunies pour reconnaître une pleine valeur probante 
au rapport d’expertise. Il ne ressortait pas des griefs de la recourante d’éléments 
concrets susceptibles de remettre en cause ladite valeur du rapport d’expertise, ni 
de l’appréciation du SMR sur les rapports médicaux complémentaires produits 
postérieurement à ladite expertise.  

L’intimé a joint un avis du 11 février 2025 de la Dre I______, laquelle a maintenu 
ses conclusions, après avoir pris position sur les nouvelles pièces soumises à son 
appréciation.  

c. Dans sa réplique du 22 avril 2025, la recourante a intégralement persisté dans 
ses conclusions. L’absence de tout diagnostic psychiatrique tel que retenu par 
l’expert psychiatre était invraisemblable et contraire à l’avis formulé de manière 
détaillée par la Dre F______, mais également par les constats des médecins de la 
clinique de Montana, lesquels n’avaient pas de suivi thérapeutique usuelle avec 
elle. L’expertise psychiatrique ne reposait clairement pas sur des examens 
complets, puisque les atteintes cognitives étaient niées sans l’appui du moindre 
examen objectif. Or, il ressortait d’un examen neuropsychologique intervenu en 
novembre 2024 qu’elle présentait un ralentissement des vitesses de traitement et 
des troubles attentionnels, impactant de nombreuses épreuves, avec notamment 
un déficit de la mémoire de travail et de la mémoire visuelle. Sa situation n’était 
pas stabilisée, comme relevé à la consultation médicale cognitive et 
neurocomportementale des HUG où il avait notamment été jugé que la poursuite 
de la prise en charge psychiatrique était primordiale. La Dre F______ avait 
contesté l’existence d’une pleine capacité de travail retenue par l’expert 
psychiatre. Enfin, ni l’expertise psychiatrique, ni l’expertise rhumatologique, ni le 
SMR ne se prononçait sur la fatigue chronique invalidante multifactorielle qui 
s’ajoutait aux troubles mnésiques invalidants, comme expliqué par la  

 
 
 

 

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Dre G______. L’expertise n’était donc pas complète. Au regard des éléments 
objectivement vérifiables, tels que ses atteintes cognitives objectivées dans le 
cadre d’un suivi neurologique, la valeur probante de l’expertise devait être niée. 
Dans la mesure où à tout le moins le volet psychiatrique de l’expertise ne pouvait 
pas se voir reconnaître une pleine valeur probante, et dans la mesure où ses 
troubles cognitifs n’avaient pas été instruits par les experts ou le SMR, elle 
sollicitait la mise en œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire, 
psychiatrique, rhumatologique, neurologique et neuropsychologique. 

L’intéressée a produit : 

- un rapport du 24 juin 2024 de la Dre G______ ;  

- un rapport du 16 janvier 2025 du docteur P______, médecin responsable 
d’unité à la consultation médicale cognitive et neurocomportementale des 
HUG ; 

- la lettre de sortie des soins de réadaptation psychosomatique du  
22 janvier 2025 ; 

- un rapport du 25 mars 2025 de consultation COVID long ; 

- un rapport de la Dre F______ du 10 avril 2025. 

d. Dans sa duplique du 19 mai 2025, l’intimé a également maintenu ses 
conclusions.  

Il a annexé un rapport du 13 mai 2025 de la Dre I______, maintenant ses 
précédentes conclusions après analyse des dernières pièces produites. 

e. Copie de cette écriture a été transmise à la recourante le 20 mai 2025. 

f. Le 20 août 2025, la recourante a produit un rapport du 4 juillet 2025 de la 
consultation de pneumologie ambulatoire suite à une consultation du  
4 juillet 2024 motivée par une bronchiectasie. 

g. Après envoi de ce document à l’intimé, la cause a été gardée à juger. 

 

EN DROIT 

 

1.  

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

 
 
 

 

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1.2 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

1.3 Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, compte tenu de la 
suspension des délais pendant la période du 18 décembre au 2 janvier 
inclusivement (art. 38 al. 4 let. c LPGA et art. 89C let. c LPA), le recours est 
recevable. 

2. Le litige porte sur le bien-fondé de la décision du 28 novembre 2024, par laquelle 
l’intimé a nié le droit de la recourante à une rente d’invalidité. 

3.  

3.1 Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 
(développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du  
3 novembre 2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961  
(RAI - RS 831.201 ; RO 2021 706) sont entrées en vigueur. 

En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2 et les références). 

3.2 En l’occurrence, la demande de prestations ayant été déposée en janvier 2022, 
un éventuel droit à une rente d’invalidité naîtrait au plus tôt après l’entrée en 
vigueur des modifications précitées, de sorte que les dispositions légales 
applicables seront citées dans leur nouvelle teneur. 

4. Conformément aux art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI, est réputée invalidité, 
l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée, 
résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.  

Selon l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble 
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail 
équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la 
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les 
mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la 
santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De 
plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement 
surmontable (al. 2). 

Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute 
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession 
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si 

 
 
 

 

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cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas 
d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré 
peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité. 

L’art. 28 LAI prévoit que l’assuré a droit à une rente aux conditions suivantes  
(al. 1) : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne 
peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail  
(art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption 
notable (let. b) ; au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au 
moins (let. c). Une rente au sens de l’al. 1 n’est pas octroyée tant que toutes les 
possibilités de réadaptation au sens de l’art. 8 al. 1bis et 1ter n’ont pas été épuisées 
(al. 1bis). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il 
importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 
elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1).  

4.1 Le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur le schéma d'évaluation de 
la capacité de travail, respectivement de l'incapacité de travail, en cas de 
syndrome douloureux somatoforme et d'affections psychosomatiques 
comparables. Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle les troubles 
somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être surmontés par un effort 
de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et 
introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'un catalogue d'indicateurs 
(ATF 141 V 281 consid. 4). Le Tribunal fédéral a ensuite étendu ce nouveau 
schéma d'évaluation aux autres affections psychiques ou psychosomatiques et aux 
syndromes de dépendance (ATF 148 V 49 ; 145 V 215 ; 143 V 418 ; 143 V 409). 
Aussi, le caractère invalidant d'atteintes à la santé psychique doit être établi dans 
le cadre d'un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein 
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la 
personne assurée, de même que le critère de la résistance du trouble psychique à 
un traitement conduit dans les règles de l'art (ATF 143 V 409 consid. 4.4 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_265/2023 du 19 août 2024 consid. 3.2). 

Le point de départ de l'évaluation prévue pour les troubles somatoformes 
douloureux (ATF 141 V 281), les troubles dépressifs (ATF 143 V 409), les autres 
troubles psychiques (ATF 143 V 418) et les troubles mentaux du comportement 
liés à l’utilisation de substances psychoactives (ATF 145 V 215) est l'ensemble 
des éléments médicaux et constatations y relatives. Les experts doivent motiver le 
diagnostic psychique de telle manière que l'organe d'application du droit puisse 
comprendre non seulement si les critères de classification sont remplis, mais 

 
 
 

 

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- 11/29 - 

également si la pathologie diagnostiquée présente un degré de gravité susceptible 
d'occasionner des limitations dans les fonctions de la vie courante. À ce stade, 
ladite autorité doit encore s'assurer que l'atteinte à la santé résiste aux motifs 
d'exclusion, tels que l'exagération des symptômes ou d'autres manifestations 
analogues, qui conduiraient d'emblée à nier le droit à la rente (ATF 141 V 281 
consid. 2.1.1, 2.1.2, 2.2 et 2.2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du  
16 mars 2020 consid. 8.1.1).   

Une fois le diagnostic posé par un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM 
ou le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2), la capacité de travail réellement 
exigible doit être examinée, sans résultat prédéfini, au moyen d’un catalogue 
d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas particulier  
(ATF 141 V 281 consid. 4.1.1). L'accent doit ainsi être mis sur les ressources qui 
peuvent compenser le poids de la douleur et favoriser la capacité d'exécuter une 
tâche ou une action (arrêt du Tribunal fédéral 9C_111/2016 du 19 juillet 2016 
consid. 7 et la référence).  

La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend tout d’abord 
un examen des indicateurs appartenant à la catégorie « degré de gravité 
fonctionnel », lesquels forment le socle de base pour l'évaluation des troubles 
psychiques. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, 
résister à l’examen sous l’angle de la catégorie « cohérence ». Ces indicateurs 
comportent une analyse du complexe « atteinte à la santé », lequel comprend la 
prise en considération des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de 
l’échec d’un traitement effectué dans les règles de l’art, du succès ou de l’échec 
d’une éventuelle réadaptation, et enfin de l’existence d’une éventuelle 
comorbidité physique ou psychique. Il s’agit également d’effectuer une analyse du 
complexe « personnalité », soit un diagnostic de la personnalité de l’assuré et de 
ses ressources personnelles, et du complexe « contexte social » (ATF 141 V 281 
consid. 4.3 et les références). 

Il y a lieu ensuite d’effectuer un examen des indicateurs en lien avec la catégorie  
« cohérence », à savoir examiner notamment si l’atteinte à la santé se manifeste de 
la même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans activité 
lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres domaines de la 
vie ; si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, négligés et prendre en 
compte le comportement de la personne assurée dans le cadre de sa réadaptation 
professionnelle (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références). 

Le Tribunal fédéral a récemment rappelé qu’en principe, seul un trouble 
psychique grave peut avoir un caractère invalidant. Un trouble dépressif de degré 
léger à moyen, sans interférence notable avec des comorbidités psychiatriques, ne 
peut généralement pas être défini comme une maladie mentale grave. S'il existe en 
outre un potentiel thérapeutique significatif, le caractère durable de l'atteinte à la 
santé est notamment remis en question. Dans ce cas, il doit exister des motifs 

 
 
 

 

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importants pour que l'on puisse néanmoins conclure à une maladie invalidante. Si, 
dans une telle constellation, les spécialistes en psychiatrie attestent sans 
explication concluante (éventuellement ensuite d'une demande) une diminution 
considérable de la capacité de travail malgré l'absence de trouble psychique grave, 
l'assurance ou le tribunal sont fondés à nier la portée juridique de l'évaluation 
médico-psychiatrique de l'impact (ATF 148 V 49 consid. 6.2.2 et les références). 

4.2 Selon l’art. 54a al. 3 LAI, les SMR établissent les capacités fonctionnelles de 
l’assuré qui sont déterminantes pour l’assurance-invalidité en vertu de  
l’art. 6 LPGA, pour l’exercice d’une activité lucrative raisonnablement exigible 
ou pour l’accomplissement des travaux habituels.  

Lors de la détermination des capacités fonctionnelles, la capacité de travail 
attestée médicalement pour l’activité exercée jusque-là et pour les activités 
adaptées est évaluée et justifiée en tenant compte, qualitativement et 
quantitativement, de toutes les ressources et limitations physiques, mentales et 
psychiques (art. 49 al. 1bis RAI). 

Les limitations dues à l’atteinte à la santé au sens étroit, à savoir les restrictions à 
l’exercice d’une activité lucrative au sens de l’art. 8 LPGA de nature quantitative 
et qualitative, dues à l’invalidité et médicalement établies, doivent 
systématiquement être prises en compte pour l’appréciation de la capacité 
fonctionnelle. Il s’agit là de l’estimation du temps de présence médicalement 
justifié d’une part (capacités fonctionnelles quantitatives, par ex. en nombre 
d’heures par jour) et des capacités fonctionnelles qualitatives durant ce temps de 
présence d’autre part (limitation de la charge de travail, limitations qualitatives, 
travail plus lent par rapport à une personne en bonne santé, etc.). En règle 
générale, ces deux composantes sont ensuite combinées pour obtenir une 
appréciation globale en pourcentage de la capacité de travail, autrement dit des 
capacités fonctionnelles. Ainsi, par exemple, une productivité réduite pendant le 
temps de présence exigible ou un besoin de pauses plus fréquentes doivent être 
systématiquement déduits lors de l’indication de la capacité fonctionnelle 
résiduelle. Cela permet également de tenir compte de la jurisprudence du Tribunal 
fédéral, selon laquelle la capacité de travail attestée par un médecin donne des 
indications sur l’effort pouvant être effectivement exigé, mais pas sur la présence 
éventuelle sur le lieu de travail. Dans certaines circonstances, il peut être 
nécessaire de demander des renseignements auprès du médecin traitant afin que le 
SMR puisse établir une évaluation globale et compréhensible de la capacité 
fonctionnelle résiduelle, qui tienne compte de tous les facteurs médicaux influents 
(OFAS, Dispositions d’exécution relatives à la modification de la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité [Développement continu de l’AI], rapport explicatif [après 
la procédure de consultation] du 3 novembre 2021 [ci-après : rapport explicatif], 
ad art. 49 al. 1bis, p. 60).  

4.3 Il appartient aux médecins d'évaluer l'état de santé d'une personne assurée 
(c'est-à-dire, de procéder aux constatations nécessaires en effectuant des 

 
 
 

 

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examens médicaux appropriés, de tenir compte des plaintes de l'intéressé et de 
poser les diagnostics). En particulier, poser un diagnostic relève de la tâche 
exclusive des médecins. Il leur appartient aussi de décrire l'incidence de ou des 
atteintes à la santé constatées sur la capacité de travail. Leur compétence ne va 
cependant pas jusqu'à trancher définitivement cette question mais consiste à 
motiver aussi substantiellement que possible leur point de vue, qui constitue un 
élément important de l'appréciation juridique visant à évaluer quels travaux sont 
encore exigibles de l'assuré. Il revient en effet aux organes chargés de l'application 
du droit (soit à l'administration ou au tribunal en cas de litige) de procéder à 
l'appréciation définitive de la capacité de travail de l'intéressé. On ajoutera que 
l'évaluation de la capacité de travail par un médecin psychiatre est soumise à un 
contrôle (libre) des organes chargés de l'application du droit à la lumière de  
l’ATF 141 V 281. Si l’expert s'acquitte de sa tâche de manière convaincante et sur 
la base d'une expertise qui a été établie conformément au schéma d'évaluation de 
l’ATF 141 V 281, il n'y a pas lieu de s'écarter de ses conclusions. Dans le cas 
contraire, l'organe chargé de l'application du droit devra nier la portée juridique de 
l'évaluation médicale (ATF 148 V 49 consid. 6.2.1 ; 145 V 361 consid. 4.3 ; arrêts 
du Tribunal fédéral 9C_177/2023 du 26 mars 2024 consid. 5.2 ; 9C_99/2022 du 
6 février 2023 consid. 4.2 et les références).   

5. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450  
consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la 
base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 

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juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références ;  
125 V 351 consid. 3b/bb). 

Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR  
(ATF 142 V 58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1).  

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du  
4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion distincte. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 

 
 
 

 

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pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_458/2023 du 18 décembre 2023 consid. 3.2 et la référence).  

Le but des expertises multidisciplinaires est de recenser toutes les atteintes à la 
santé pertinentes et d'intégrer dans un résultat global les restrictions de la capacité 
de travail qui en découlent. L'évaluation globale et définitive de l'état de santé et 
de la capacité de travail revêt donc une grande importance lorsqu'elle se fonde sur 
une discussion consensuelle entre les médecins spécialistes participant à 
l'expertise. La question de savoir si, et dans quelle mesure, les différents taux liés 
aux limitations résultant de plusieurs atteintes à la santé s'additionnent, relève 
d’une appréciation spécifiquement médicale, dont le juge ne s'écarte pas, en 
principe (ATF 137 V 210 consid. 3.4.2.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_162/2023 
du 9 octobre 2023 consid. 2.3 et les références). 

6. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit pas qu'un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante 
suppose que, d'un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour 
l'exactitude d'une allégation, sans que d'autres possibilités revêtent une importance 
significative ou entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427  
consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références).  Aussi n’existe-t-il pas, en 
droit des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge 
devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et 
la référence). 

Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 
parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction 
est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210  
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment 
quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite 
jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par 
l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 

 
 
 

 

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consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151 consid. 3.5 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 

De jurisprudence constante, le juge apprécie la légalité des décisions attaquées, en 
règle générale, d'après l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse a 
été rendue (ATF 148 V 21 consid. 5.3 et les références). Les faits survenus 
postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent en principe faire l'objet 
d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Même s'il a été rendu postérieurement à la date déterminante, un 
rapport médical doit cependant être pris en considération, dans la mesure où il a 
trait à la situation antérieure à cette date (ATF 118 V 200 consid. 3a ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_294/2024 du 20 décembre 2024 consid. 5.1 et la référence). 

7. En l’espèce, l’intimé a considéré, sur la base des avis du SMR, eux-mêmes fondés 
sur le rapport d’expertise du 20 août 2024, que la recourante disposait d’une 
entière capacité de travail dans toute activité, dès le mois de novembre 2023, date 
retenue pour fixer le début de l’aptitude à la réadaptation. 

La recourante conteste cette appréciation et se réfère aux évaluations de ses 
médecins traitants.  

Il convient donc d’examiner la valeur probante du rapport d’expertise du SEM. 

7.1 La chambre de céans observe d’emblée que l’« évaluation interdisciplinaire » 
des experts (rapport p. 19 à 26) n’en est pas véritablement une, puisque chacun 
d’eux y a simplement résumé son propre rapport. Les deux spécialistes ont admis 
que l’état de santé avait eu une influence sur la capacité de travail de la recourante 
qui avait évolué favorablement, depuis 2022 sur le plan rhumatologique et depuis 
au plus tard l’automne 2023 au plan psychiatrique (rapport p. 26), sans discuter 
l’interaction et l’influence des troubles somatiques sur l’état de santé psychique, 
respectivement du trouble dépressif sur le SAPHO. Compte tenu de ces 
diagnostics et des plaintes alléguées, notamment des douleurs, de la fatigue et des 
troubles des fonctions cognitives, une évaluation consensuelle s’avérait 
indispensable. À cet égard, il est rappelé que de nombreux médecins ont relevé 
l’interaction entre les différentes atteintes présentées par la recourante. À titre 
d’exemples, la Dre O______ a noté que le trouble anxio-dépressif, la 
consommation de psychotropes, le syndrome douloureux chronique et les apnées 
du sommeil contribuaient au trouble neurocognitif mineur non amnésique 
touchant les domaines exécutif et attention (cf. rapport du 3 octobre 2024). La  
Dre G______ a indiqué que les accès douloureux épisodiques étaient 
possiblement dus à une activité résiduelle de la maladie de SAPHO, ou plus 
probablement un abaissement du seuil douloureux dans le contexte  
anxio-dépressif (cf. rapports des 16 mai 2023 et 24 juin 2024). Le Dr P______ a 
considéré que le ralentissement des vitesses de traitement et les troubles 
attentionnels, impactant de nombreuses épreuves, avec notamment un déficit de la 
mémoire de travail et de la mémoire visuelle, pouvaient être influencés par l’état 

 
 
 

 

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psychiatrique, relevant également la contribution du syndrome des apnées du 
sommeil, du syndrome douloureux chronique et d’un possible COVID long  
(cf. rapport du 16 janvier 2025). La Dre F______ a constaté, dans tous ses 
rapports très détaillés, l’interaction entre les douleurs liées au diagnostic 
somatique et la symptomatologie psychiatrique. Dans son dernier rapport, elle a 
réservé son pronostic compte tenu justement de la combinaison des différents 
problèmes (cf. rapport du 10 avril 2025). 

La chambre de céans relèvera en outre une discordance dans l’appréciation des 
experts sur certains points. Ainsi, s’agissant des ressources, le rhumatologue a 
considéré que l’expertisée avait « très peu de soutien et pas d’entourage en 
Suisse » (rapport p. 22 et 39), qu’elle était « toute seule », bénéficiant de « peu de 
soutien de la part de ses amis » (rapport p. 28), d’aucune aide dans la gestion de sa 
maladie (rapport p. 29), alors que le psychiatre a estimé qu’elle bénéficiait du 
soutien de son frère de cœur, d’amis, de sa famille et de son réseau de soins 
(rapport p. 22, 56 et 60). Au niveau de la cohérence, si le Dr K______ a considéré 
que les symptômes paraissaient cohérents et plausibles, qu’il n’y avait pas 
d’information divergente au dossier (rapport p. 20, 40), le Dr J______ a jugé, pour 
sa part, que la plupart des plaintes de la recourante étaient incohérentes et non 
plausibles au vu des activités décrites (rapport p. 21), et a retenu une amplification 
du comportement face à la maladie (rapport p. 56). Ces divergences 
d’appréciation auraient mérité une explication des experts.   

7.2 Au niveau psychiatrique, le Dr J______ n’a retenu aucun diagnostic et a 
considéré que la capacité de travail de l’expertisée avait vraisemblablement été 
partiellement affectée pendant quelques mois et qu’elle était vraisemblablement 
entière depuis au plus tard l’automne 2023. 

L’expert a relevé que son examen clinique était strictement normal (rapport p. 20), 
qu’il n’avait pas retrouvé de symptômes dépressifs notables et significatifs chez 
une assurée autonome pour les activités élémentaires de la vie quotidienne, 
prenant du plaisir à de nombreuses activités distractives, allant même jusqu’à 
aider son frère de cœur à l’automne 2023 pour le rangement et le ménage, prenant 
des cours de « bio danse » et projetant d’en donner, et qui avait pu renouveler la 
certification PMI ACP en 2023. Ceci n’était pas en cohérence avec la présence de 
troubles de l’attention ou de la mémoire notables et l’épisode dépressif était 
vraisemblablement entré en rémission quelques mois après la mise en place du 
traitement par Exefor, lequel n’avait pas été modifié pendant de longs mois 
(rapport p. 57). Aucune pathologie psychiatrique caractérisée active n’avait pu 
être mise en évidence lors de son examen et les troubles dépressifs décrits étaient 
en rémission complète (rapport p. 58).  

7.2.1 S’agissant de l’examen clinique, l’expert a constaté, au status psychiatrique, 
que l’intéressée présentait une humeur « mobile et souple », neutre la majeure 
partie de l’entretien, sans tristesse durable. Elle avait souri à certains moments, ri, 
et avait eu les larmes aux yeux à trois ou quatre reprises. Il n’y avait pas eu de 

 
 
 

 

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ralentissement psychomoteur, d’agitation psychomotrice, de trouble de la 
concentration ou de l’attention. Les réponses étaient claires, cohérentes, détaillées 
et argumentées, les repères temporels étaient préservés. L’intéressée se plaignait 
de trous de mémoire et disait avoir du mal à se rappeler certaines choses, mais de 
manière vague et imprécise. Elle se plaignait parfois d’oublier des informations 
simples, mais elle était capable de donner des repères précis. Le récit de vie était 
chronologique, détaillé, précis et structuré. Il n’était pas observé de signes de 
fatigue ou de fatigabilité, de fléchissement attentionnel, de signe de somnolence 
(rapport p. 53).  

La chambre de céans relève que l’expert n’a pas énuméré les critères 
diagnostiques de l’épisode dépressif moyen (F32.1 selon la CIM-10), ni passé en 
revue les différents symptômes. Il n’a pas spécifiquement interrogé la recourante 
sur les éléments pertinents. Il n’a pas non plus recouru aux échelles ou 
questionnaires d’auto-évaluation usuellement utilisés pour poser un tel diagnostic 
et se prononcer sur l’intensité des symptômes. Ses conclusions reposent donc 
essentiellement sur son unique examen clinique et son appréciation de l’anamnèse 
et des déclarations de la recourante.  

Or, le discours de l’intéressée semblait suggérer la réalisation de plusieurs critères 
du diagnostic d’épisode dépressif moyen. Ainsi, la recourante a allégué souffrir 
d’une fatigue importante, puisqu’elle s’est plainte d’une « énorme fatigue », d’un 
épuisement aléatoire « presque tout le temps » (rapport p. 44), que certains jours, 
elle se « réveille plus fatiguée qu’avant de dormir » (rapport p. 49), que « souvent, 
elle est complètement fatiguée » après sa matinée aux EPI (rapport p. 50). Elle a 
aussi fait état de troubles du sommeil, qualifiant ce dernier de « pas très reposant » 
(rapport p. 49), ainsi que d’une tristesse qui était « toujours là », que c’était 
parfois « hyper fort et parfois à l’intérieur d’elle comme quelqu’un qui pleure », 
qu’elle avait des angoisses (rapport p. 49). La recourante a rapporté de « gros 
problèmes » d’attention et de mémoire (rapport p. 44). Ses déclarations suggèrent 
également des idées de culpabilité ou de dévalorisation, ainsi qu’une diminution 
de l'estime de soi et de la confiance. En effet, elle a notamment expliqué qu’elle 
n’avait plus de femme de ménage car « elle n’était pas bien sur le fait de dormir et 
que quelqu’un travaille chez elle (rapport p. 44), qu’elle culpabilisait car elle allait 
faire de la peinture (rapport p. 52), qu’elle avait toujours travaillé « pour être 
libre », raison pour laquelle elle n’avait pas envie « d’aller à l’AI » (rapport p. 45), 
étant encore précisé que le travail était une « valeur importante dans la famille » 
(rapport p. 47). Elle a dit à l’expert qu’elle se sentait « usée » (rapport p. 44), ce 
qui parle en faveur d’une réduction de l'énergie et d’une diminution de l'activité, 
étant rappelé que la recourante, qui avait précédemment exercé la fonction de 
cheffe de projets à 100%, avait à l’époque de l’expertise une activité à temps 
partiel aux EPI, sans parvenir à atteindre l’objectif d’un taux de présence 
d’environ 50%. 

 
 
 

 

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Compte tenu de ces divers éléments, l’expert ne pouvait pas exclure le diagnostic 
d’épisode dépressif moyen au motif que l’intéressée rapportait plusieurs activités 
de loisirs. Il lui incombait d’examiner de manière approfondie les critères 
pertinents et d’indiquer, motivation à l’appui, ceux qui pouvaient être retenus et 
ceux qui devaient au contraire être écartés. Cette analyse s’imposait d’autant plus 
que les rapports de la Dre F______ étaient très complets, comprenant une 
description précise et étayée de la symptomatologie présentée. En outre, la plupart 
des médecins somaticiens ayant examiné la recourante avaient estimé qu’elle 
présentait un trouble psychique (cf. rapports du 7 avril 2022 du Dr D______ 
mentionnant un « probable épisode dépressif », du 19 avril 2022 de la Dre 
E______ relatant un « état dépressif sévère », du 2 mai 2022 du Dr C______ 
signalant une « dépression psychique », du 16 mai 2023 de la Dre G______ 
faisant état d’un « contexte anxio-dépressif », du 3 juillet 2023 de la  
Dre H______ notant un « état dépressif réactionnel »). 

7.2.2 L’expert a écarté les plaintes cognitives de la recourante, jugées vagues et 
imprécises (rapport p. 53), en se fondant sur le status clinique lors de son unique 
entretien personnel et sur son évaluation des activités décrites par la recourante. Il 
a également considéré que la présence de troubles de l’attention ou de la mémoire 
« notables » n’étaient pas en cohérence avec le fait que l’intéressée était  
« autonome pour les activités élémentaires de la vie quotidienne, prenait du plaisir 
à de nombreuses activités distractives, était même allée aider son frère de cœur à 
l’autonome 2023 pour le rangement et le ménage, prenait des cours de « bio 
danse » et projetait d’en donner, et qui avait pu renouveler la certification PMI 
ACP en 2023 » (rapport p. 57). Cependant, seul ce dernier élément revêt une 
certaine pertinence pour évaluer d’éventuels troubles cognitifs et mnésiques. Or, 
selon les explications de la recourante, le processus de renouvellement de cette 
certification consistait en une simple formalité, sans exigence particulière.   

Plus loin dans son rapport, l’expert a ajouté que les plaintes mnésiques n’étaient 
pas cohérentes avec les activités de lecture sur des sujets nécessitant de la 
concentration et de l’attention (sociologie, immigration et histoire de l’Algérie), la 
conduite de sa propre voiture et la prise de transports publics. Il a noté qu’une 
atteinte sur le plan cognitif « de cette ampleur » s’accompagnait forcément 
d’atteinte des autres secteurs de la vie, que ce soit le secteur du plaisir, la capacité 
à se déplacer, s’occuper de son intérieur, de ses chats, de ses plantes, étant encore 
relevé que l’intéressée avait pris de nombreux cours de « bio danse », s’inscrivait 
pour un stage en été et envisageait même de donner des cours dans son village 
(rapport p. 58). La chambre de céans observe toutefois que la référence à 
l’ « ampleur » des plaintes est difficilement compréhensible, l’expert n’ayant pas 
pris le soin de les décrire dans son rapport. En outre, la recourante ne semble pas 
avoir été rigoureusement interrogée sur celles-ci. À titre d’exemple, il a écrit que 
l’intéressée était aux EPI depuis peu et en profitait « pour rattraper ses tâches 
administratives », qu’elle avait « parfois payé en double, parfois avec du retard », 

 
 
 

 

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(rapport p. 44), sans mentionner qu’il aurait demandé à l’intéressée des précisions, 
en vain. Il n’est donc pas possible, à la lecture du rapport, d’imputer à la 
recourante les approximations des plaintes retenues par le Dr J______. 
L’intéressée a également expliqué avoir mis en place des stratégies d’adaptation, 
en utilisant un agenda, en mettant des « relances pour les factures », en établissant 
des listes de tâches (rapport p. 45), ce qui vient corroborer ses plaintes, étant 
rappelé qu’elle était alors uniquement occupée à temps partiel aux EPI et que ses 
seuls autres engagements étaient ses rendez-vous médicaux. Il a déduit des 
lectures de la recourante que celles-ci requéraient de la concentration et 
l’attention, sans avoir interrogé l’intéressée sur les ouvrages, ses connaissances en 
la matière ou encore son rythme de lecture. Pour le reste, que la recourante 
s’occupe de ses plantes et de ses chats, ou encore qu’elle participe à des cours de 
danse, ou soit en mesure de tenir son ménage et de se déplacer en transports 
publics, ne paraît nullement incompatible avec la présence de troubles de la 
concentration, de l’attention et de la mémoire. S’agissant de la conduite, il sera 
observé que la Dre H______ a expressément émis des doutes quant à la capacité 
de conduire de l’intéressée, en raison précisément des troubles de l’attention et de 
la concentration (cf. rapport du 3 juillet 2023), et que la Dre F______ a relaté qu’il 
était arrivé à la patiente de rater plusieurs fois un feu rouge lorsqu’elle conduisait 
une voiture et d’avoir oublié son chariot de courses à côté de la voiture et eu un 
accident (cf. rapport du 24 août 2023). 

Il sera rappelé que la Dre F______ a continuellement rapporté des plaintes 
mnésiques et cognitives, depuis le début de sa prise en charge. Elle a indiqué que 
la patiente relatait de plus en plus de difficultés à accomplir ses activités 
quotidiennes habituelles, en raison des troubles de la mémoire et de la 
concentration, et qu’elle était dans l’impossibilité de reprendre son activité 
professionnelle, qui exigeait de la mémoire, de l’attention et une capacité de 
jugement (cf. rapport du 12 juillet 2022). Elle a constaté une amélioration de 
certains symptômes à compter du mois d’avril 2022, notamment de la thymie, et 
la disparation des idées noires, mais a souligné la persistance des troubles des 
fonctions supérieures (cf. rapport du 16 février 2023). Dans son dernier rapport à 
disposition de l’expert, elle a signalé que les capacités de mémoire et de 
concentration demeuraient perturbées, illustrant ses propos de plusieurs exemples. 
Ainsi, il arrivait à la patiente de rater plusieurs fois un feu rouge, de perdre des 
objets comme son téléphone portable, elle avait oublié son chariot de courses à 
côté de la voiture, ne retenait pas ce qu’on lui disait ou ne comprenait pas bien, se 
sentait rabaissée car elle ne pouvait reformuler précisément les dires d’une 
personne tierce. Elle était effrayée par ses oublis et sa distraction. La psychiatre a 
constaté que la patiente était ralentie dans l’expression verbale, avait de la peine à 
communiquer, car elle partait dans des détails et perdait le fil de son récit. Elle 
avait un aspect épuisé et bradypsychique bien qu’avec toute sa capacité de 
raisonnement (cf. rapport du 24 août 2023).  La Dre H______ a constaté un 
ralentissement psychomoteur marqué, ainsi que de nombreuses digressions lors de 

 
 
 

 

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l’anamnèse (cf. rapport du 3 juillet 2023) et la Dre G______ a notamment indiqué 
que la recourante était limitée en raison de ses troubles mnésiques et était 
incapable de gérer une situation stressante (cf. rapports des 16 mai et 
12 juin 2023).  

Compte tenu des doléances de l’expertisée et des constatations objectives d’autres 
médecins, l’expert aurait dû recourir à des tests neuropsychologiques. C’est 
surtout le lieu de souligner que les investigations neurologiques réalisées à peine 
deux mois après l’expertise ont révélé que la recourante souffrait d’un trouble 
neurocognitif mineur non amnésique touchant les domaines exécutif et de 
l’attention, d’origine multifactorielle, puisqu’y contribuaient le trouble  
anxio-dépressif, la consommation de psychotropes, le syndrome douloureux 
chronique, le SAOS, ainsi qu’une possible implication du Covid long (cf. rapport 
du 3 octobre 2024 de la Dre O______). Le bilan neuropsychologique réalisé le 18 
novembre 2024, soit avant le prononcé de la décision litigieuse, a montré un 
ralentissement des vitesses de traitement et des troubles attentionnels, impactant 
de nombreuses épreuves, avec notamment un déficit de la mémoire de travail et de 
la mémoire visuelle. Il a été considéré que ces résultats pourraient être influencés 
par l’état psychiatrique (affects dépressifs sévères accompagnés d’idées 
suicidaires, d’anxiété marquée d’une fatigabilité importante). La patiente était 
encouragée à suivre les conseils donnés par les neuropsychologues pour tenter de 
mieux gérer ses difficultés attentionnelles, par exemple en effectuant de courtes 
pauses fréquentes, en alternant les tâches monotones avec les tâches simultanées, 
en se concentrant sur une seule tâche à la fois (cf. rapport du 16 janvier 2025 du 
Dr P______). Ces rapports mettent donc à mal les conclusions du Dr J______. 

7.2.3 L’expert a expliqué que le maintien du même antidépresseur depuis 
pratiquement deux ans n’était pas en cohérence avec le traitement d’un épisode 
dépressif résistant. En effet, la Société suisse de psychiatrie préconisait, devant un 
épisode dépressif moyen ou sévère résistant à un antidépresseur à dose maximale 
après deux à trois mois, de changer de traitement antidépresseur pour un 
antidépresseur ayant des modalités d’action différente au niveau du système 
nerveux central et, en cas de deuxième échec, d’associer deux antidépresseurs 
ayant des modalités d’action différente au niveau du système nerveux central.  

La chambre de céans observe que cette appréciation du traitement repose 
exclusivement sur les recommandations théoriques de la Société suisse de 
psychiatrie, sans que l’expert n’ait analysé et discuté les adaptations du traitement 
effectivement administré à la recourante et sans qu’il ait jugé opportun de 
s’entretenir à ce sujet avec la Dre F______, dont le dernier rapport en sa 
possession remontait au 24 août 2023 (cf. rapport p. 13).  

Elle relève notamment que l’Efexor a été introduit en avril 2022, avec une 
augmentation progressive des doses, ce qui a permis de vérifier la tolérance de la 
patiente (cf. rapport de la Dre F______ du 29 octobre 2024). Si la posologie de ce 
médicament est restée identique depuis le mois de juillet 2022 (cf. rapports de la 

 
 
 

 

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Dre F______ des 12 juillet 2022, 16 février et 24 août 2023,  
29 octobre 2024), il sied toutefois de souligner que le Wellbutrin, qui est un 
antidépresseur indiqué en cas de dépression (cf. https://compendium.ch/fr/product/ 
1075670-wellbutrin-xr-cpr-ret-150-mgun), a été introduit à la fin de l’année 2023. 
En outre, la prescription de Xanax, anxiolytique prescrit notamment en cas d’états 
anxieux avec dépression (cf. https://compendium.ch/product/22005-xanax-cpr-1-
mg/mpro.ch), a été adaptée, puisqu’elle a été provisoirement interrompue, avant 
d’être à nouveau ordonnée (cf. rapports de la Dre F______ des  
12 juillet 2022, 16 février et 24 août 2023, 29 octobre 2024). Dans son rapport 
produit ultérieurement, la psychiatre traitante a expliqué, entre autres, que le 
traitement anxiolytique avait été arrêté afin d’empêcher une péjoration des 
troubles de la mémoire dont souffrait déjà la patiente, et que le maintien de la 
perturbation des capacités intellectuelles avait motivé le traitement de Wellbutrin, 
150 mg au début puis 300 mg (cf. rapport du 10 avril 2025). De surcroît, la 
recourante a commencé un suivi psychologique hebdomadaire régulier au mois de 
novembre 2023, en sus de ses entretiens avec sa psychiatre traitante à raison d’une 
séance toutes les deux à trois semaines, sans amélioration notable de son état de 
santé (cf. rapport de la Dre F______ du 29 octobre 2024 et attestation du  
15 octobre 2024 de L______). 

Partant, la reprise du traitement anxiolytique en août 2023 et l’adjonction d’un 
deuxième antidépresseur au mois de novembre 2023, accompagné du 
renforcement du suivi psychothérapeutique, parlent très clairement en défaveur 
d’une « rémission quelques mois après la mise en place du traitement par 
Exefor », soit en seconde partie de l’année 2022, comme retenu par l’expert. 

Les conclusions que tire le Dr J______ du traitement médicamenteux ne sont donc 
pas convaincantes et ne permettent pas non plus d’écarter le diagnostic 
psychiatrique posé et confirmé à maintes reprises par la Dre F______.  

7.2.4 Concernant l’évaluation de la capacité de travail, les conclusions du  
Dr J______, qui a estimé que ladite capacité était entière depuis l’automne 2023, 
sont en totale contradiction avec celles de la psychiatre traitante, qui a dûment 
motivé son appréciation dans ses différents rapports. 

La Dre F______ a notamment rappelé que la recourante avait débuté sa mesure de 
réintégration professionnelle à 30% et qu’une augmentation progressive à 50% 
avait été prévue. Elle a toutefois expliqué que la patiente s’était sentie à nouveau 
abattue en novembre 2023 et avait alors commencé un suivi régulier avec 
L______. Au début de l’année 2024, la relation avec sa responsable s’était 
dégradée, car elle avait des résultats professionnels médiocres, voir inutilisables, 
était envahie par un intense stress et rencontrait des difficultés de communication 
avec le reste de l’équipe. Cela avait empiré son état psychique et une recherche de 
solution avec été investie par la direction et la recourante, avec un résultat 
médiocre, voire inexistant, car les problèmes d’attention et de mémoire étaient 
trop élevés. Compte tenu de sa lenteur et de sa fragilité, elle ne pouvait plus 

https://compendium.ch/fr/product/1075670-wellbutrin-xr-cpr-ret-150-mgun
https://compendium.ch/fr/product/1075670-wellbutrin-xr-cpr-ret-150-mgun
https://compendium.ch/product/22005-xanax-cpr-1-mg/mpro
https://compendium.ch/product/22005-xanax-cpr-1-mg/mpro

 
 
 

 

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supporter les délais et avait commencé à présenter des idées noires. D’un commun 
accord, elle avait pris des jours de repos et passé ses journées à dormir, puis avait 
commencé une mesure aux EPI à 40%. Elle avait toutefois de nouveau ressenti les 
mêmes symptômes, avec de la fatigue, une lenteur dans l’exécution de ses 
mandats et un brouillard cérébral : physiquement et psychiquement, elle était 
épuisée (cf. rapport du 29 octobre 2024).  

Ces constatations sont corroborées par l’évaluation des EPI, où ont notamment été 
relevées une certaine lenteur, des erreurs dans les tâches rendues, et l’absence 
d’évolution même dans la répétition, et ce alors que le taux de présence avait été 
réduit à 30% depuis le 1er août 2024 et l’horaire de travail adapté pour permettre à 
la recourante de se reposer entre ses activités du matin et celles de l’après-midi 
(cf. note de l’intimé du 3 septembre 2024).  

7.2.5 Enfin, les rapports de la Clinique de Crans-Montana, établis postérieurement 
à la décision litigieuse du 28 novembre 2024 mais portant sur l’état de santé de la 
recourante durant son séjour, soit dès le 26 novembre, viennent également 
contredire l’évaluation de l’expert psychiatre.  

Il ressort en effet de ces documents que la recourante a été hospitalisée en raison 
de ses troubles psychiques et que le diagnostic principal retenu était celui de 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, et les comorbidités 
comprenaient un trouble neurocognitif mineur non amnésique et une fatigue 
chronique (cf. rapport du 28 décembre 2024 et lettre de sortie du22 janvier 2025 
de la Dre Q______). 

De même, les examens passés à la consultation COVID long permettent de douter 
du bien-fondé des conclusions de l’expert, puisqu’ils ont révélé des « scores 
HADS », parlant en faveur d’un trouble anxio-dépressif important, et rappelé que 
la patiente était suivie depuis plusieurs années pour ce trouble (cf. rapport du  
25 mars 2025).  

En outre, la Dre F______ a constaté une péjoration de l’état de santé de sa 
patiente, malgré une bonne observance thérapeutique, et attesté d’une incapacité 
totale de travail dès le 7 octobre 2024. Elle a notamment rapporté que la 
recourante ne parvenait plus à sortir, hormis pour les rendez-vous médicaux ou 
administratifs obligatoires, se sentait anxieuse à l’idée d’entrer en contact avec les 
autres, ne se sentait pas capable de résoudre le moindre problème. Elle relatait, 
entre autres, un fort sentiment d’usure, un épuisement, dormait mal, se sentait 
triste, avec des idées noires. Au status, la psychiatre traitante a relevé que la 
patiente évoquait de grandes difficultés de concentration et de ses capacités 
intellectuelles, se sentait dépassée par les nombreux et différents problèmes de 
santé somatiques, évoquait une baisse de sa mémoire de plus en plus défaillante, 
avait du mal à fixer son attention, manquait de concentration, était très inattentive, 
rencontrait des difficultés à se projeter dans son avenir en raison de ses problèmes 
de santé. Elle présentait un tableau clinique d’anhédonie, de tristesse, de perte de 

 
 
 

 

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l’élan vital, ressentait une grande fatigue pendant la journée et une 
symptomatologie migraineuse, des troubles du sommeil et une rumination autour 
de ses préoccupations actuelles (cf. rapport du 29 octobre 2024). 

Au vu de ces rapports circonstanciés, des différents troubles somatiques 
objectivés, ou encore de l’origine multifactorielle des troubles cognitifs, 
l’appréciation du SMR, selon laquelle ces documents ne renseigneraient qu’une 
aggravation « transitoire » de la symptomatologie anxio-dépressive, réactionnelle 
au parcours assécurologique complexe, sans modification des diagnostics 
médicaux, des limitations fonctionnelles, du traitement pharmacologique, sans 
aggravation durable des atteintes connues, ne saurait être suivie (cf. avis du  
13 mai 2025). 

7.2.6 Eu égard à tout ce qui précède, la chambre de céans est d’avis que le rapport 
du Dr J______ ne saurait se voir reconnaître une quelconque valeur probante. 

7.3 Sur le plan somatique, le Dr K______ a retenu le diagnostic de SAPHO et 
considéré que ce trouble n’avait aucune répercussion sur la capacité de travail de 
la recourante, laquelle devait, à titre préventif, éviter la surcharge du rachis et 
donc les mouvements de flexion, extension et en porte-à-faux, le port de charge de 
plus de 10 kg, les montées et descentes des échelles ou des échafaudages, la 
marche sur des terrains accidentés, et devait alterner les positions à sa convenance 
(rapport p. 20 et 23). 

L’expert a notamment rapporté que l’intéressée décrivait que son état 
rhumatologique s’était nettement amélioré depuis la mise sous Hyrimoz et Arava, 
et rappelé que le pronostic avait été plutôt bon, après un traitement associant 
initialement des anti-inflammatoires non-stéroïdiens puis des 
immunosuppresseurs types Humera, associés à la Salazopyrine, puis à l’Arava, 
qui avaient ensuite été associés aux traitements par Hyrimoz, depuis avril 2022. Il 
a souligné que le rhumatologue traitant avait évoqué une capacité de travail de 
100% dans toute activité dès le 1er mai 2022, avec un risque de rechute 
douloureuse inflammatoire, et considéré que la capacité de travail avait évolué de 
façon favorable et était de 100% depuis 2022, date à laquelle le résultat était « très 
satisfaisant selon le Dr C______ », qui attestait d’une capacité de travail de 100%. 
L’assurée était apte à assumer une présence de 8h30 par jour dans l’activité 
exercée en dernier lieu.  

7.3.1 Le Dr K______ a ainsi admis le diagnostic de SAPHO incomplet, mais 
considéré qu’il n’y avait pas de critère actif.  

À cet égard, il s’est référé aux critères des rhumatismes inflammatoires  
(EULAR 2017), qu’il n’a cependant ni énumérés, ni analysés (rapport p. 34), si 
bien que l’examen du bien-fondé de ses conclusions n’est pas possible, ce 
d’autant plus qu’il n’a pas non plus commenté les résultats des examens de 
laboratoires sollicités dans le cadre de l’expertise. 

 
 
 

 

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De plus, la chambre de céans remarquera que l’expert n’a pas demandé d’examens 
complémentaires, car la dernière IRM datait d’avril 2024 et une prochaine 
imagerie serait réalisée en septembre 2024. Il aurait pourtant paru judicieux 
d’attendre le résultat de cet examen, effectué deux semaines après la rédaction du 
rapport d’expertise, compte tenu du fait que l’imagerie fait partie des critères 
pertinents.  

De même, il est étonnant que l’expert n’ait pas contacté la rhumatologue traitante, 
dont le dernier rapport au dossier datait de plus d’une année, et faisait certes état 
d’une évolution « généralement favorable », mais également « chronique », avec 
un pronostic réservé (cf. rapport du 12 juin 2023). Dans son précédent rapport, la 
Dre G______ avait estimé qu’il n’y avait pas de signe clinique « évident » 
d’activité du SAPHO au plan articulaire, mais relevé que l’IRM thoracique 
réalisée en avril 2023 parlait en faveur d’une « progression » de la maladie 
rhumatologique, comparativement à l’examen précédent d’août 2022, et que le 
dernier bilan sanguin du 22 mars 2023 avait fait état d’un « syndrome 
inflammatoire » persistant, bien qu’en baisse comparativement à 2021 (cf. rapport 
du 16 mai 2023).  

L’IRM de septembre 2024 a montré que l’atteinte inflammatoire chondro-sternale 
et vertébrale dorsale basse était en augmentation par rapport à l’examen du  
4 mars 2024, bien que n’atteignant pas l’intensité d’ostéites des comparatifs de 
2023 (cf. rapport d’IRM du 2 septembre 2024) et la Dre G______ a attesté que le 
diagnostic de SAPHO était actif. Elle a par conséquent à nouveau introduit un 
traitement de Zolédronate, avec la poursuite du Hyrimoz et du Léflunomide  
(cf. notes de suite de 26 septembre 2024). 

7.3.2 La chambre de céans constate ensuite que l’appréciation de la capacité de 
travail ne tient pas compte des avis médicaux rendus postérieurement à celui du  
2 mai 2022, que ce soit par le Dr C______ lui-même ou par la Dre G______  qui a 
repris le suivi de la recourante.  

Pour rappel, le Dr C______ a certes retenu que sa patiente était apte à travailler à 
100% sur le plan rhumatologique dès le 1er mai 2022 (cf. rapport du  
2 mai 2022), mais il a ensuite constaté que les essais de reprise professionnelle 
n’avaient pas été concluants et que sa patiente était en arrêt de travail à 100% 
depuis la fin de l’année 2022, précisant que l’intéressée était entravée par des 
limitations fonctionnelles, qui comprenaient l’élévation des bras, la station assise 
prolongée et la rotation du tronc. Si le Dr C______ n’a pas expressément indiqué 
que ce nouvel arrêt de travail était motivé par les atteintes rhumatologiques (cf. 
rapport du 6 février 2023), cette conclusion ressort des autres pièces au dossier. 
Ainsi, la Dre G______ a mentionné que l’arrêt de travail dès janvier 2023 avait 
été donné en raison des vives douleurs (cf. rapport du  
16 mai 2023). En outre, dans son dernier rapport à disposition de l’expert, cette 
médecin a retenu, à titre de diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de 
travail, des douleurs musculosquelettiques secondaires chroniques et un syndrome 

 
 
 

 

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de SAPHO. Les limitations fonctionnelles comprenaient une fatigue invalidante 
obligeant la recourante à se coucher plusieurs heures par jour et l’empêchant de 
réaliser certaines tâches physiquement et intellectuellement demandeuses, ainsi 
que des difficultés à utiliser ses mains en raison de lésions cutanées (cf. rapport du 
12 juin 2023). La Dre H______ a également retenu que le syndrome de SAPHO 
avait une incidence sur la capacité de travail (cf. rapport du  
3 juillet 2023). 

Ainsi, contrairement à ce que suggère le rapport de l’expert, le rhumatologue 
traitant de la recourante n’a pas conclu à une pleine capacité de travail, puisque le 
risque de rechute douloureuse inflammatoire évoqué s’est réalisé. 

Enfin, que la recourante ait allégué une nette amélioration de son état 
rhumatologique grâce au traitement ne permet en aucun cas d’en déduire qu’elle 
ne présenterait plus aucun trouble ayant des incidences sur sa capacité de travail. 

7.3.3 Il convient également de remarquer que l’expert n’a pas clairement énuméré 
les plaintes de la recourante, lesquelles se déduisent uniquement du compte-rendu 
de l’entretien. Il a relaté une « douleur dorsale persistante », avec une « évolution 
cyclique », un sentiment de « fatigue » et la nécessité de « changer de position », 
ajoutant que l’expertisée déclarait se reposer « beaucoup » et fractionner ses 
tâches ménagères (rapport p. 29, 29 et 30). Ces brèves données tranchent avec le 
résumé de l’expert psychiatre, lequel a notamment fait état d’une « énorme 
fatigue », d’un « épuisement presque tout le temps », de « gros 
problèmes  d’attention et de mémoire », d’une « douleur horrible » le jour de leur 
examen, ou encore du sentiment d’être « usée » (rapport p. 44).   

Le Dr K______ semble donc ne pas avoir suffisamment pris en considération la 
fatigue, considérée comme une limitation fonctionnelle par les rhumatologues de 
la recourante (cf. rapports du 31 janvier 2022 du Dr C______). La  
Dre G______ avait également retenu une fatigue invalidante obligeant la patiente 
à se coucher plusieurs heures par jour et l’empêchant de réaliser certaines tâches 
physiquement et intellectuellement demandeuses (cf. rapport du 12 juin 2023). Par 
ailleurs, il ressort de la note interne de l’intimé du 3 septembre 2024 qu’il avait été 
constaté aux EPI que la recourante présentait une importante fatigue, beaucoup de 
douleurs (plaintes de l’assurée), un changement de position fréquent, une 
somnolence très présente, beaucoup de lenteur et d’erreurs dans les tâches 
rendues, et l’absence d’évolution même dans la répétition.  

7.3.4 C’est le lieu de souligner que les investigations effectuées moins d’un mois 
après l’entretien de la recourante avec les experts ont révélé une architecture du 
sommeil altérée avec une diminution importante de la portion du sommeil 
paradoxal et un sommeil N3 fragmenté. Sur le plan respiratoire, était relevée la 
présence d’hypopnées d’origine obstructive prédominant pendant le sommeil 
paradoxal s’accompagnant de désaturation. Le diagnostic retenu était celui de 
syndrome d’apnée hypopnée du sommeil d’origine obstructive de degré modéré 

 
 
 

 

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avec un index d’évènement respiratoire de 28.7 par heure, de sorte qu’un 
traitement par CPAP (pour Continuous Positive Airway Pressure) a été fortement 
recommandé (cf. polysomnographie rédigé le 2 août 2024 du Dr M______). Dans 
les suites de la mise en place dudit traitement, la Dre G______ a indiqué que le 
syndrome d’apnées du sommeil était confirmé et « pas mieux » avec 
l’appareillage (cf. notes de suite du 26 septembre 2024). Le pneumologue a 
attesté, un mois plus tard, que le syndrome des apnées du sommeil était de degré 
modéré et engendrait une fatigue, une somnolence diurne importante, un trouble 
de la concentration, de l’attention et de la mémoire. Le traitement de CPAP avait 
été instauré et l’évolution de la capacité et le pronostic était difficile à évaluer. Un 
bilan neuropsychologique semblait opportun (cf. rapport du 25 octobre 2024 du 
Dr M______). Partant, contrairement à l’avis de la Dre I______, il ne saurait à ce 
stade être conclu que le syndrome d’apnées du sommeil ne justifie pas 
d’incapacité de travail durable dès lors qu’il est appareillé (cf. avis du  
27 novembre 2024).  

Sur le plan cutané, le Dr K______ a noté « des trous de desquamation » au niveau 
de la plante des pieds, sans signe de pustulose (rapport p. 34). Compte tenu des 
importantes lésions cutanées et des restrictions qui en découlaient, il aurait été 
utile que l’expert explique si les biens-faits du traitement étaient durables, ou si de 
nouvelles pustuloses pouvaient être attendues. Il est relevé à ce propos que la  
Dre G______ avait précédemment constaté une atteinte cutanée, avec une 
pustulose palmo-plantaire, ainsi que l’apparition de nouvelles lésions au niveau 
des jambes, sous la forme de plaques prurigineuses (cf. rapport du 16 mai 2023), 
et expliqué que la patiente présentait des difficultés à utiliser ses mains en raison 
de lésions cutanées, qui l’empêchaient dans la tenue de son domicile et la 
limitaient dans le ménage (cf. rapport du 12 juin 2023). La Dre F______ avait 
également mentionné des douleurs au niveau des paumes des mains qui limitaient 
l’intéressée dans les efforts (cf. rapport du 16 février 2023). 

7.3.5 Pour ces motifs, la chambre de céans considère que les conclusions du 
Dr K______ ne reposent pas sur un dossier complet, ne résultent pas d’une 
analyse détaillée et fouillée de tous les points litigieux, et ne prennent pas 
suffisamment en compte les plaintes de la recourante. 

7.4 Force est donc de constater que le rapport d’expertise du SEM ne revêt aucune 
valeur probante. 

Il en va de même des différents avis du SMR, dès lors que la Dre I______ s’est 
fondée sur les conclusions de cette expertise.  

8. L’intimé ayant rendu sa décision litigieuse sur la base d’un rapport d’expertise qui 
n’a pas porté sur l’intégralité des troubles de la recourante et dont le bien-fondé 
des conclusions a été sérieusement remis en doute par des examens 
complémentaires, il se justifie de lui renvoyer le dossier pour instruction 
complémentaire.  

 
 
 

 

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Il incombera à l’intimé de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire, 
comportant des volets en psychiatrie, rhumatologie, neurologie, pneumologie, 
avec cas échéant des tests neuropsychologiques, afin de déterminer l’évolution de 
l’état de santé de la recourante et sa capacité de travail depuis le mois de 
septembre 2021. 

9. Au vu de ce qui précède, le recours sera partiellement admis et la décision du  
28 novembre 2024 annulée.  

La recourante obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 3'000.-  lui sera 
accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 6 
du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 
30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]).  

Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI).  

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement. 

3. Annule la décision de l’intimé du 28 novembre 2024 et lui renvoie la cause pour 
instruction complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants. 

4. Condamne l’intimé à verser à la recourante une indemnité de CHF 3'000.- à titre de 
dépens. 

5. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé.  

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 

Melina CHODYNIECKI 

 La présidente 
 
 
 

Joanna JODRY 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le