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**Case Identifier:** 90439307-067c-5e34-be0b-81da25145903
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-09-28
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 28.09.2023 C/16619/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-16619-2021_2023-09-28.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 2 octobre 2023. 

 
 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/16619/2021 ACJC/1271/2023 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023 

 

Entre 

Madame A______, anciennement domiciliée ______ [GE], appelante et intimée d'une 

ordonnance rendue par la 14ème Chambre du Tribunal de première instance de ce 

canton le 20 avril 2023, représentée par Me Vanessa FROSSARD, avocate, passage des 

Lions 6, case postale, 1211 Genève 3,   

et 

Monsieur B______, domicilié ______ [GE], intimé et appelant, représenté par  

Me François ROD, avocat, rue Gourgas 5, case postale 31, 1211 Genève 8. 

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C/16619/2021 

EN FAIT 

A. Par ordonnance OTPI/268/2023 du 20 avril 2023, reçue le lendemain par les 
parties, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant sur 
mesures provisionnelles dans le cadre d'une procédure de divorce, a attribué à 
A______, dès le 1er juillet 2023, la garde des enfants C______, né le ______ 
2012, et D______, née le ______ 2014 (chiffre 1 du dispositif), autorisé A______ 
à déplacer la résidence habituelle des enfants à E______ (Etats-Unis) à compter 
du 1er juillet 2023 (ch. 2), fait, en tant que de besoin, interdiction à A______ de 
déplacer le lieu de résidence des enfants avant le 1er juillet 2023 (ch. 3) et autorisé 
A______ à entreprendre seule pour les enfants toutes les démarches relatives à 
leur déménagement, en particulier les annonces de départ aux autorités suisses et 
d'arrivée aux autorités américaines, ainsi que l'inscription au sein des 
établissements E______ Middle School et F______ School à E______, pour 
autant qu'elle informe les autorités concernées et en particulier les autorités 
genevoises que le déplacement de résidence n'était autorisé qu'à compter du 
1er juillet 2023 et, le cas échéant, que la présente ordonnance était contestée (ch. 
4). 

Le Tribunal a également réservé, dès le 1er juillet 2023, en faveur de B______, un 
droit de visite sur les enfants devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, 
selon les modalités suivantes :  

- sept semaines durant les vacances d'été en Amérique du Nord; 

- durant les vacances de Thanksgiving, y compris les week-ends précédant et 
suivant immédiatement les jours de vacances concernés; 

- durant l'intégralité des vacances de Noël et Nouvel An, y compris les week-
ends précédant et suivant immédiatement les jours de vacances concernés;  

- durant l'intégralité du spring break (en mars), y compris les week-ends 
précédant et suivant immédiatement les jours de vacances concernés;  

- durant les périodes scolaires, à raison de périodes mensuelles de sept jours en 
moyenne, à proximité du domicile des enfants, de manière à ce que ceux-ci 
puissent aller à l'école depuis le logement qu'ils partageront avec leur père 
durant ces périodes. 

Le Tribunal a précisé que pour les périodes de vacances durant l'année scolaire, 
les enfants se rendraient en Suisse aux fins de l'exercice du droit de visite et que 
les vols nécessaires prendraient place durant la durée des visites prévues ci-dessus 
(ch. 5). 

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Le Tribunal a encore donné acte à A______ de son engagement à faire preuve de 
flexibilité pour permettre aux enfants de voir B______ aussi souvent que possible 
(ch. 6), donné acte à la précitée, en particulier, de son engagement à faciliter 
l'organisation du droit de visite du père, notamment en collaborant aux démarches 
relatives aux vols accompagnés, en emmenant les enfants à l'aéroport à ses frais 
ou encore en faisant preuve de flexibilité lorsque le père souhaiterait exercer son 
droit de visite en dehors de périodes de vacances scolaires (ch. 7), donné acte à 
A______ de son engagement à organiser au minimum trois séances de type 
"Skype" par semaine entre le père et les enfants, les mardis, jeudis et dimanches à 
20h00 (heure suisse) (ch. 8) et exhorté les parents à entreprendre un travail de 
coparentalité par visio-conférence, ainsi que, pour chacun, un suivi thérapeutique 
personnel, afin de favoriser le dépassement de leurs différends (ch. 9). 

Le Tribunal a enfin supprimé, à compter du 1er juillet 2023, les contributions à 
l'entretien des enfants mises à la charge de A______ (ch. 10), dit que, dès le 
1er juillet 2023, A______ s'acquitterait de toutes les charges des enfants, à 
l'exception des charges courantes lorsqu'ils seraient avec B______ et de leurs frais 
de déplacement aux fins de l'exercice du droit de visite à l'étranger (ch. 11), 
condamné A______ et B______ à s'acquitter par moitié chacun des frais de 
déplacement des enfants aux fins de l'exercice du droit de visite à l'étranger et 
autorisé A______ à s'acquitter directement de ces frais et à en imputer la moitié 
sur la contribution à l'entretien de B______ dont le versement lui incombait 
(ch. 12), modifié en conséquence le chiffre 4 du jugement JTPI/1610/2021 du 
5 février 2021, ainsi que le dispositif de l'arrêt de la Cour de justice 
ACJC/1193/2021 du 7 septembre 2021 (ch. 13), réservé sa décision finale quant 
au sort des frais (ch. 14) et débouté les parties de toutes autres conclusions 
(ch. 15). 

B. a. Par acte expédié le 1er mai 2023 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
formé appel contre cette ordonnance, concluant à l'annulation des chiffres 4, 5 et 
15 de son dispositif, avec suite de frais. 

Cela fait, elle a conclu à ce que la Cour l'autorise à entreprendre seule pour les 
enfants toutes les démarches relatives à leur déménagement, en particulier les 
annonces de départ aux autorités suisses et d'arrivée aux autorités américaines, 
ainsi que l'inscription au sein des établissements E______ Middle School et 
F______ School à E______, réserve à B______, dès le déménagement des 
enfants, un droit de visite s'exerçant, sauf accord contraire des parties, à raison de 
sept semaines durant les vacances d'été en Amérique du Nord; durant l'intégralité 
des vacances de Thanksgiving, y compris les week-ends précédant et suivant 
immédiatement les jours de vacances concernés; une année sur deux, durant 
l'intégralité des vacances de Noël et Nouvel An, y compris les week-ends 
précédant et suivant immédiatement les jours de vacances concernés; durant 
l'intégralité du spring break (en mars), y compris les week-ends précédant et 

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suivant immédiatement les jours de vacances concernés; durant les périodes 
scolaires, à raison de périodes mensuelles de sept jours en moyenne, à proximité 
du domicile des enfants, de manière à ce que ceux-ci puissent aller à l'école depuis 
le logement qu'ils partageraient avec leur père durant les périodes en question.  

Elle a conclu en outre à ce qu'il soit précisé que pour les périodes de vacances 
scolaires, les enfants se rendraient en Suisse aux fins de l'exercice du droit de 
visite et que les vols nécessaires prendraient place pendant la durée des visites 
prévues ci- dessus, à ce qu'il soit pris acte de l'accord intervenu entre les parties 
sur la question de la contribution due pour l'entretien de B______, à ce qu'il lui 
soit donné acte de son engagement à verser au précité, par mois et d'avance, 
1'500 fr. à titre de contribution à son entretien, dès le 1er juillet 2023, et à ce que le 
dispositif de l'arrêt de la Cour ACJC/1193/2021 du 7 septembre 2021 ainsi que 
celui de l'arrêt du Tribunal fédéral 5A_915/2021 du 9 mars 2023 soient modifiés 
en ce sens. 

A titre préalable, elle a sollicité la suspension du caractère exécutoire du chiffre 5 
du dispositif de l'ordonnance litigieuse. 

Elle a produit un tirage de l'arrêt rendu par le Tribunal fédéral le 9 mars 2023 à la 
suite du recours qu'elle avait interjeté à l'encontre de l'arrêt de la Cour du 
7 septembre 2021. 

b. Par acte expédié le 1er mai 2023 au greffe de la Cour, B______ a également 
formé appel contre l'ordonnance susvisée, dont il a sollicité l'annulation. 

Cela fait, il a conclu, avec suite de frais, à ce que la requête de mesures 
provisionnelles formée par A______, dans le cadre de la procédure de divorce qui 
les oppose devant le Tribunal, soit déclarée irrecevable, subsidiairement à ce 
qu'elle soit rejetée, à ce qu'il soit fait interdiction à A______ de déplacer le lieu de 
résidence des enfants, sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP, à ce que 
la garde des enfants lui soit attribuée, à ce qu'un droit de visite soit réservé à 
A______, ce droit s'exerçant lors des vacances d'été à raison de cinq semaines, 
lors des vacances de Noël et de Pâques, et, pour autant que A______ se déplace 
en Suisse, lors des vacances d'octobre et de février, à ce que A______ soit 
condamnée à prendre en charge l'intégralité des frais résultant de l'exercice de ce 
droit, et à ce que A______ soit condamnée à lui verser, par mois, d'avance et par 
enfant, la somme de 1'500 fr. 

A titre superprovisionnel et provisionnel, il a conclu à la suspension du caractère 
exécutoire de l'ordonnance attaquée et à ce qu'il soit fait interdiction à A______ 
de déplacer le lieu de résidence des enfants, sous la menace de la peine de l'art. 
292 CP. 

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A titre préalable, il a conclu à l'audition complémentaire des parties, à l'audition 
de G______, intervenante en protection de l'enfant au sein du Service d'évaluation 
et d'accompagnement de la séparation parentale (SEASP), à la réalisation d'une 
évaluation sociale complète par le SEASP, incluant notamment l'audition du 
pédiatre de C______ et D______, ainsi que de l'enseignant de référence de 
C______, et à la réalisation d'une expertise familiale. 

Il a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles concernant les 
enfants et sa situation financière. 

c. Par ordonnance du 4 mai 2023, la Cour a rejeté les mesures 
superprovisionnelles requises par B______. 

d. Par ordonnance du 9 mai 2023, la Cour a ordonné la suspension du caractère 
exécutoire attaché aux chiffres 1 à 13 du dispositif de l'ordonnance attaquée et dit 
qu'il serait statué sur les frais liés à cette décision dans l'arrêt rendu sur le fond. 

e. Aux termes de leurs mémoires de réponse respectifs du 15 mai 2023, les époux 
ont conclu, avec suite de frais, au rejet de l'appel formé par leur conjoint.  

A______ a en outre pris des conclusions subsidiaires relatives au droit de visite 
dont elle sollicitait l'octroi, pour l'hypothèse où l'autorisation de départ accordée 
en première instance serait annulée. 

Elle a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles concernant ses 
perspectives professionnelles à Genève, les recherches d'emploi qu'elle avait 
effectuées entre 2017 et 2022, ses conditions de travail à E______, la 
communication avec son époux et la situation des enfants. 

f. B______ a répliqué de manière spontanée le 1er juin 2023, persistant dans ses 
conclusions. 

Il a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles concernant 
notamment son implication dans la prise en charge des enfants, la nécessité pour 
C______ de pouvoir consulter la Dresse H______, pédopsychiatre, et son avenir 
professionnel à Genève. 

Il a en outre conclu subsidiairement, pour l'hypothèse où la garde des enfants 
serait attribuée à A______, à ce qu'il puisse exercer son droit de visite durant les 
vacances d'été librement, et non impérativement en Amérique du Nord ainsi que 
le prévoyait l'ordonnance entreprise. 

g. Par mémoire complémentaire du 12 juin 2023, il a informé la Cour de ce qu'il 
avait été engagé par [l'école privée] I______ [à Genève] en tant qu'enseignant 
titulaire à compter de la prochaine rentrée scolaire. 

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h. A______ a dupliqué de manière spontanée le 13 juin 2023, alléguant des faits 
nouveaux et produisant des pièces nouvelles concernant notamment la nécessité 
alléguée par B______ pour C______ de pouvoir consulter une pédopsychiatre, la 
prise en charge des enfants et ses postulations dans des universités nord-
américaines. 

i. B______ s'est encore déterminé de manière spontanée le 29 juin 2023, alléguant 
des faits nouveaux et produisant des pièces nouvelles concernant notamment le 
prétendu manque de communication avec A______, son avenir professionnel et 
son intégration à Genève, ainsi que les résultats scolaires et les activités extra-
scolaires des enfants. 

j. La cause a été gardée à juger le 18 juillet 2023, ce dont les parties ont été 
avisées par courrier du même jour. 

k. Par courriers des 22, 29 et 31 août 2023, les parties ont encore allégué des faits 
nouveaux et produit des pièces nouvelles. 

C. Les éléments suivants résultent du dossier soumis à la Cour : 

a. B______, né le ______ 1981 à J______ (Canada), de nationalité canadienne, et 
A______, née le ______ 1985 à K______ (Etats-Unis), de nationalités canadienne 
et américaine, ont contracté mariage le ______ 2007 à L______ (Canada). 

b. Deux enfants sont issus de leur union : C______, né le ______ 2012 à E______ 
(M______/Etats-Unis), et D______, née le ______ 2014 dans cette même ville.  

c. Après avoir vécu à L______ (Canada), les époux se sont installés à E______ en 
2009, où ils ont vécu jusqu'en 2014 et où leurs deux enfants sont nés. La famille a 
ensuite déménagé à N______ (Canada), puis à Genève en 2016. 

d. B______, est titulaire d'un Master en ______ qui lui a été délivré par une 
université canadienne en 2007.  

Il a travaillé en qualité de conseiller auprès de [l'organisation caritative] O______ 
à L______ et, à E______, en qualité d'enseignant indépendant. De 2010 à 2014, il 
a occupé un poste de formateur à plein temps au sein d'un [magasin] P______.  

A______ a obtenu son Bachelor en ______ en 2007, son Master en 2009 et 
achevé sa thèse en 2014 au E______ Q______ Seminary, université destinée à 
l'enseignement de la ______ située à E______ (Etats-Unis). Elle a ensuite travaillé 
en qualité de ______ à l'Université R______ à N______, avant d'être engagée 
comme professeure assistante à la Faculté de ______ de l'Université de Genève à 
compter du 1er août 2016.  

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e. De 2014 à 2018, B______ s'est occupé des enfants, étant précisé que dès 
l'arrivée de la famille à Genève, C______ a été inscrit à l'accueil parascolaire du 
midi et que D______ allait à la crèche le matin. 

f. De septembre 2018 à février 2020, l'époux a suivi une formation, à plein temps, 
au terme de laquelle il a obtenu un diplôme post-gradué en enseignement délivré 
par l'Université de S______ en Grande-Bretagne. Ce diplôme l'autorisait à 
enseigner la ______ dans l'enseignement obligatoire anglo-saxon, mais non au 
sein du système scolaire public suisse. 

B______ a également obtenu, en 2020, un diplôme attestant d'un niveau de 
français B2 (soit le 4ème sur l'échelle de 6 niveaux allant de A1 à C2).  

g. Il a enseigné auprès de [l'école privée] T______ durant l'année scolaire 2019-
2020. A partir du mois de janvier 2020, il a été engagé par [l'école privée] 
I______, dans le cadre de contrats à durée déterminée. Il a également postulé à de 
nombreuses reprises auprès d'autres écoles privées, sans succès. Il a enfin donné 
des cours privés, mais la garde alternée pratiquée par les époux (cf. infra let. k) 
restreignait ses disponibilités pour ce faire. 

A______ allègue que les enfants ont, de ce fait, fréquenté l'accueil parascolaire du 
midi et du soir à compter de l'année scolaire 2018-2019, ce que B______ conteste, 
affirmant que cette prise en charge n'a débuté qu'en 2020. 

h. Les époux ont connu des difficultés conjugales, selon B______ dès l'année 
2017. Ils ont consulté une thérapeute de couple à compter d'août 2018. 

i. A partir de 2017, A______ a régulièrement postulé pour des emplois dans des 
établissements d'enseignement supérieur situés aux Etats-Unis et au Canada, ce 
dont B______ était informé, à tout le moins en partie. 

j. En juillet 2019, B______ est parti en vacances avec les enfants au Canada. Leur 
retour à Genève était prévu pour le 1er août 2019. B______ a toutefois informé 
A______ de son intention de demeurer au Canada avec les enfants et a visité des 
appartements à cette fin. A______ s'est formellement opposée à ce projet et 
B______ et les enfants sont rentrés comme prévu à Genève. 

k. En août 2019, les époux ont consulté un médiateur et, à sa suggestion, ont pris 
en charge les enfants selon le système dit de "nesting". Chaque parent passait ainsi 
une semaine à tour de rôle avec les enfants au domicile conjugal sis à l'avenue 
1______, et logeait l'autre semaine dans un studio sis à la route 2______ que 
A______ avait sous-loué à cette fin à partir du 15 août 2019. 

l. En décembre 2019, B______ a entamé des recherches d'appartement afin que 
chaque époux puisse disposer de son propre lieu de vie où accueillir les enfants, 

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projet auquel A______, qui seule disposait d'une situation financière lui 
permettant de devenir partie à un nouveau contrat de bail, était opposée. 

m. Le 11 mai 2020, les époux ont signé un contrat de bail pour un appartement 
situé à la rue 3______, que B______ occupe depuis le 15 mai 2020. 

n. B______ a saisi le Tribunal d'une requête de mesures protectrices de l'union 
conjugale le 3 août 2020. 

Par jugement JTPI/1610/2021 du 5 février 2021, le Tribunal a, notamment, 
attribué la jouissance exclusive du domicile conjugal à A______ (ch. 2), attribué 
la jouissance exclusive du logement sis rue 3______ à B______ (ch. 3), maintenu 
la garde alternée, à raison d'une semaine sur deux et de la moitié des vacances 
scolaires, sur les enfants C______ et D______, dont le domicile légal était fixé 
auprès de leur mère (ch. 4), fixé l'entretien convenable de ceux-ci à 500 fr. par 
mois chacun jusqu'à l'âge de 10 ans, puis à 700 fr., allocations familiales non 
comprises (ch. 5), donné acte à A______ de son engagement d'assumer les frais 
fixes des enfants, soit leurs primes d'assurance maladie, leurs frais de parascolaire, 
de restaurant scolaire, de transport et d'activités extra-scolaires (ch. 6), et mis à la 
charge de celle-ci des contributions d'entretien mensuelles en faveur de chaque 
enfant d'un montant de 120 fr. du 16 mai au 31 août 2020, de 200 fr. jusqu'à 10 
ans, puis de 300 fr., les allocations familiales lui revenant (ch. 7 à 8). L'épouse a 
en outre été condamnée à verser une contribution d'entretien en faveur de l'époux 
(ch. 9).  

o. Par arrêt ACJC/1193/2021 du 7 septembre 2021, la Cour de justice a 
notamment annulé les chiffres 7 et 9 du dispositif du jugement susmentionné et, 
statuant à nouveau, fixé les contributions d'entretien dues par A______ en faveur 
des enfants à 200 fr. par mois et par enfant, allocations familiales non comprises, 
dès le 1er juin 2021, et celle due à B______ à 2'700 fr. par mois, dès le 1er juillet 
2021. 

 A la suite du recours interjeté par A______, le Tribunal fédéral a, par arrêt 
5A_915/2021 du 9 mars 2023, réformé l'arrêt de la Cour susmentionné, 
notamment en ce sens que le montant de la contribution d'entretien due à B______ 
à compter du 1er juillet 2021 était fixé à 2'281 fr. 

D. a. Par requête déposée au Tribunal le 25 août 2021, A______ a formé une 
demande unilatérale en divorce à l'encontre de B______, se prévalant de ce que 
les époux s'étaient séparés au mois d'août 2019 et que le délai légal de séparation 
de deux ans était donc échu au jour de l'introduction de sa demande. 

Outre au prononcé du divorce, elle a notamment conclu au maintien de la garde 
alternée sur les enfants et de leur domicile légal auprès d'elle, à ce que les 
allocations familiales soient versées en ses mains, à ce qu'il lui soit donné acte de 

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son engagement de s'acquitter des frais fixes de C______ et D______, à ce que 
chacun des parents assume les frais courants des précités durant leur temps de 
garde et à ce qu'aucune contribution d'entretien post-divorce ne soit allouée. 

b. Lors de l'audience du 7 décembre 2021, B______ s'est opposé au divorce au 
motif que les époux n'étaient séparés que depuis mai 2020. 

c. Par jugement du 22 avril 2022, le Tribunal a constaté que la demande en 
divorce était recevable, les conditions de l'art. 114 CC étant réalisées, et réservé la 
suite de la procédure. Ce jugement est entré en force. 

d. Lors de l'audience du 20 septembre 2022, les parties se sont entendues pour le 
maintien d'une garde alternée sur les enfants, dont les détails restaient toutefois 
litigieux. Elles restaient opposées sur les effets patrimoniaux de leur divorce, 
B______ sollicitant en particulier une contribution à son propre entretien, ainsi 
qu'une contribution à l'entretien des enfants. 

e. Dans sa réponse du 22 novembre 2022, B______ a conclu, en substance, au 
maintien de la garde alternée sur les enfants, à la prise en charge par A______ de 
leurs frais fixes et au versement par celle-ci de contributions d'entretien de 300 fr. 
en faveur de chacun des enfants et de 2'600 fr. en sa faveur, sous réserve 
d'amplification. 

Il a allégué qu'il avait sacrifié sa carrière au bénéfice de celle de son épouse et 
rencontré des difficultés pour travailler en Suisse, ne parlant aucune des langues 
nationales et ne disposant d'aucun contact dans le pays. Ses difficultés et son 
déracinement étaient d'ailleurs tels qu'il avait, en 2019, envisagé de s'établir à 
nouveau au Canada avec les enfants, ce qu'il n'avait pas fait au vu de l'opposition 
de son épouse. 

f. Les débats principaux ont été ouverts à l'audience du 31 janvier 2023. 

g. Le 2 février 2023, A______ a reçu un courriel du E______ Q______ Seminary, 
où elle avait obtenu sa thèse en 2014 (cf. supra let. C.d), acceptant sa candidature 
et la nommant professeure associée de ______, avec entrée en fonction le 1er 
juillet 2023.  

Elle a informé son époux de cette nomination et du fait qu'elle avait résilié son 
contrat de travail à Genève par courriel du 27 février 2023. Elle a exprimé le 
souhait de le voir s'installer lui aussi dans [l'État de] M______, de manière à ce 
que les parents puissent continuer à exercer une garde alternée, et s'est déclarée 
disposée, pour l'hypothèse où il ne ferait pas le choix de déménager, à discuter 
d'un calendrier de visites qui lui permettrait de voir les enfants autant que 
possible. 

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h.a Elle a formé une requête de mesures provisionnelles le 28 février 2023, 
concluant à l'attribution de la garde des enfants et à l'autorisation de déplacer leur 
résidence habituelle à E______ (Etats-Unis) au plus tard d'ici au 1er juillet 2023, 
avec la réserve d'un droit de visite en faveur du père. Elle a subsidiairement 
conclu à ce qu'en cas de refus de l'autorisation de départ, un droit de visite sur les 
enfants lui soit réservé, dont elle a détaillé les modalités. 

Elle a également conclu à être autorisée à entreprendre seule pour les enfants 
toutes les démarches relatives à leur déménagement, en particulier les annonces de 
départ aux autorités suisses et d'arrivée aux autorités américaines, ainsi que leur 
inscription à l'école au sein des établissements E______ Middle School et 
F______ School, et à ce que le droit de visite de B______ s'exerce, à défaut 
d'accord contraire des parties, au minimum à raison de sept jours par mois et, en 
sus, selon les modalités suivantes : 

- Sept semaines durant les vacances d'été; 

- Durant les vacances de Thanksgiving, y compris les week-ends précédant et 
suivant immédiatement les jours de vacances concernés; 

- Une année sur deux, durant l'intégralité des vacances de Noël et Nouvel An, y 
compris les week-ends précédant et suivant immédiatement les jours de 
vacances concernés; 

- Durant l'intégralité du spring break (en mars), y compris les week-ends 
précédant et suivant immédiatement les jours de vacances concernés. 

Elle a par ailleurs conclu à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement à 
(i) faciliter l'organisation du droit de visite du père, notamment en collaborant aux 
démarches relatives aux vols accompagnés, en emmenant les enfants à l'aéroport à 
ses frais ou encore en faisant preuve de flexibilité lorsque le père souhaiterait 
exercer son droit de visite en dehors de périodes de vacances scolaires, (ii) à faire 
preuve de flexibilité pour permettre aux enfants de voir leur père aussi souvent 
que possible et (iii) à organiser au minimum trois séances de type "Skype" par 
semaine entre le père et les enfants, les mardis, jeudis et dimanches à 20h00 
(heure suisse). 

Elle a encore conclu à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement de s'acquitter 
directement des frais fixes des enfants, à ce que chacun des parents assume leurs 
frais courants lorsqu'ils seraient sous sa garde et à ce qu'il ne soit pas prévu de 
contribution d'entretien en leur faveur à compter du déménagement. 

Subsidiairement, pour l'hypothèse où l'autorisation de départ requise lui serait 
refusée, elle a conclu à ce que, dès son déménagement, un droit de visite lui soit 
réservé s'exerçant, à défaut d'accord contraire des parties, au minimum à raison de 

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sept jours par mois et, en sus, cinq semaines durant les vacances d'été, durant 
l'intégralité des vacances d'octobre et de Pâques, y compris les week-ends 
précédant et suivant immédiatement les jours de vacances concernés, et une année 
sur deux, durant l'intégralité des vacances de Noël, y compris les week-ends 
précédant et suivant immédiatement les jours de vacances concernés, et, l'autre 
année, durant l'intégralité des vacances de février, y compris les week-ends 
précédant et suivant immédiatement les jours de vacances concernés. 

Elle a également conclu à ce que le père soit exhorté (i) à faciliter l'organisation 
de son droit de visite, notamment en collaborant aux démarches relatives aux vols 
accompagnés, en emmenant les enfants à l'aéroport à ses frais ou encore en faisant 
preuve de flexibilité lorsqu'elle souhaiterait exercer son droit de visite en dehors 
de périodes de vacances scolaires, (ii) à faire preuve de flexibilité pour permettre 
aux enfants de voir leur mère aussi souvent que possible, en particulier durant les 
congés recherche dont elle bénéficierait et (iii) à organiser au minimum trois 
séances de type "Skype" par semaine entre la mère et les enfants, les mardis, 
jeudis et dimanches à 20h00 (heure suisse). 

Sur le plan financier, elle s'est engagée à respecter les modalités fixées par la Cour 
en relation avec l'entretien des enfants dans son arrêt du 7 septembre 2021. Elle 
n'a pas pris de conclusions au sujet de la contribution à l'entretien du père fixée 
dans l'arrêt précité mais a expliqué, dans la partie EN FAIT de ses écritures, que le 
solde disponible qui lui resterait après déduction de son salaire de ses charges et 
de celles des enfants lui permettrait "tout juste" de continuer à s'acquitter de ladite 
contribution jusqu'à la fin de la procédure de divorce, raison pour laquelle elle ne 
la remettait pas en question à ce stade. 

h.b A______ a motivé sa décision de postuler et d'accepter le poste de E______ 
par l'incertitude de son avenir professionnel à Genève, compte tenu, notamment, 
de la baisse du nombre d'étudiants à la Faculté de ______, d'une part, et par son 
souhait de se rapprocher des amies qu'elle avait gardées à E______, ainsi que de 
sa famille (dont le domicile était situé près de U______, à une heure et demie 
d'avion, sans décalage horaire) et de son compagnon, lui-même professeur 
d'études religieuses à V______ (Etats-Unis). Ce souhait, de même que celui de 
voir plus souvent leur famille paternelle (dont le domicile était situé à J______, 
soit à six heures d'avion de E______, avec une heure de décalage horaire), était 
partagé par les enfants. 

A cet égard, elle a précisé devant la Cour que son époux et elle-même avaient 
déménagé à Genève en 2016 avec les enfants car le poste auquel elle avait été 
nommée par la Faculté de ______ était le seul qui se soit offert à elle depuis 
l'obtention de son doctorat en 2014. Ils n'avaient toutefois jamais prévu de rester 
sur le long terme à Genève, raison pour laquelle elle avait continué à postuler pour 

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des emplois à l'étranger, en particulier sur le continent américain, ce dont 
B______ était informé. 

Elle a exposé que son nouvel employeur mettait à sa disposition une maison de 
7 pièces avec jardin, d'une surface de 205 m2, sise 4______ N. ______ - soit à 
proximité immédiate du E______ Q______ Seminary, lequel se trouvait à 
5______ Street N. ______ (cf. https://www.______.edu/about/location) - dans le 
centre historique de E______, qui serait entièrement rénovée au cours des 
prochains mois et dans laquelle C______ et D______ seraient confortablement 
logés, chacun ayant sa propre chambre (étant précisé que ceux-ci partageaient leur 
chambre tant chez leur mère que chez leur père à Genève). Les enfants pourraient 
en outre être scolarisés à E______, dans les écoles E______ Middle School et 
F______ School, celles-ci étant situées dans un rayon d'environ 5-10 km de la 
maison (cf. https://maps.google.com). 

Elle a rappelé que les enfants étaient bilingues et, comme elle, titulaires de la 
nationalité américaine, que son fils avait passé les premières années de sa vie à 
E______ et que sa fille y était née. 

Elle s'est déclarée certaine que B______ déménagerait lui aussi sur le continent 
américain, au regard de ses déclarations relatives à l'absence de perspectives 
professionnelles en Suisse. Elle était dans l'intervalle disposée à lui permettre de 
passer avec les enfants neuf à dix semaines de vacances scolaires par an sur les 
treize semaines que prévoit le système scolaire de E______ et, en outre, un 
minimum de quatre jours par mois, compte tenu des nombreux week-ends 
prolongés prévus par le calendrier scolaire. 

Elle a sollicité, à titre préalable, que les enfants soient entendus et qu'un rapport 
du SEASP limité à la question du déménagement soit établi. 

i. Par ordonnance du 1er mars 2023, le Tribunal a communiqué un tirage de la 
requête susmentionnée à B______, invité le SEASP à procéder à l'audition des 
enfants et cité les parties à une audience le 4 avril 2023. 

j. Par requête du 16 mars 2023, B______ a conclu, sur mesures 
superprovisionnelles et provisionnelles, à ce qu'il soit fait interdiction à A______ 
de déplacer le lieu de résidence des enfants et de quitter le territoire avec ceux-ci, 
et à ce qu'il lui soit ordonné de lui remettre les passeports américains et canadiens 
des enfants. 

Sur mesures provisionnelles, il a conclu à l'attribution de la garde exclusive des 
enfants, avec la réserve d'un droit de visite en faveur de la mère s'exerçant à raison 
de la moitié des vacances scolaires d'été et des autres vacances scolaires en 
alternance une année sur deux, à ce que la mère soit condamnée à prendre en 
charge l'intégralité des frais résultant de l'exercice du droit de visite (frais de 

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transport, etc.), et à ce qu'elle soit condamnée à lui verser des contributions de 
1'500 fr. pour chacun des enfants ainsi qu'une contribution d'un même montant en 
sa faveur. 

k. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 17 mars 2023, le Tribunal 
a fait interdiction à A______, en tant que de besoin, de déplacer le lieu de 
résidence des enfants, sous réserve du prononcé de l'autorisation judiciaire en ce 
sens qu'elle avait requise. Il a rejeté la requête pour le surplus, relevant que ni 
l'urgence ni l'étendue du risque invoqué par B______ ne paraissaient justifier les 
mesures requises. 

l. A l'appui de ses conclusions sur mesures provisionnelles, B______ a fait valoir 
qu'il avait été père au foyer à plein temps jusqu'à l'instauration d'une garde 
alternée en 2019, puis à mi-temps, jusqu'à ce qu'il trouve un emploi en été 2020. 
Malgré l'instauration de la garde alternée, il considérait être resté le parent de 
référence des enfants et disposer de meilleures capacités éducatives pour s'occuper 
d'eux. Il s'était toujours chargé lui-même de toutes les démarches administratives 
les concernant. Les enfants vivaient en outre à Genève depuis l'âge de 
respectivement 2 et 4 ans et y étaient très bien intégrés. Ils y exerçaient de 
nombreuses activités, avaient de nombreux amis de leur âge et ne souhaitaient pas 
quitter cette ville. Leur départ aux Etats-Unis était dès lors contraire à leur intérêt, 
étant rappelé qu'ils n'avaient vécu dans ce pays que jusqu'à l'âge de ving-huit 
mois, respectivement quatre semaines, et qu'ils n'y avaient pas de liens familiaux. 

Bien que leur famille paternelle vive au Canada, les enfants avaient par ailleurs 
des relations étroites avec celle-ci, lesquelles seraient réduites en cas de 
déménagement aux Etats-Unis. Ses parents se déclaraient en effet peu disposés à 
se rendre à E______ pour voir leurs petits-enfants alors qu'ils se rendaient 
volontiers à Genève. Les parents de son épouse étaient pour leur part des 
personnes "peu recommandables" et en mauvais termes avec leur fille, ainsi qu'en 
attestaient des courriels de 2009 et 2015 qu'il a versés à la procédure. 

En ce qui le concernait, il n'avait aucune intention de quitter le canton de Genève 
dans lequel il était parfaitement intégré et où il avait le centre de ses intérêts. Il 
vivait à Genève depuis sept ans, y exerçait sa profession d'enseignant depuis plus 
de trois ans et avait été récemment, soit en septembre 2022, habilité à effectuer 
des remplacements au sein des établissements publics genevois. Il ne disposait en 
revanche pas de la nationalité américaine de sorte qu'il lui serait très difficile 
d'obtenir un visa pour travailler aux Etats-Unis, ainsi que cela avait déjà été le cas 
en 2009. 

Sur le plan financier, il se justifiait, dès l'instant où A______ déménagerait à 
E______ et qu'il assumerait la prise en charge personnelle des enfants, de faire 
supporter à la précitée l'intégralité de leur entretien en argent. Les contributions en 

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leur faveur devaient dès lors être fixées à 1'500 fr. par mois et par enfant, montant 
correspondant à leurs besoins.  

Dès lors qu'il subissait un déficit de 1'486 fr. par mois et que A______ 
bénéficierait, après paiement des contributions en faveur des enfants, d'un 
disponible d'au moins 1'500 fr., la contribution à son propre entretien devait être 
fixée à ce même montant. 

m. Le SEASP a rendu un rapport d'évaluation de la situation parentale après avoir 
entendu les enfants, dite audition s'étant déroulée pendant la semaine de garde du 
père. 

L'intervenante en protection de l'enfant s'était entretenue avec chacun des parents 
et avec les enseignants des enfants. Elle a exposé que l'intégration scolaire et 
sociale des enfants à Genève était bonne et que, étant de langue maternelle 
anglaise et d'un naturel sociable, ils seraient selon toute probabilité également en 
mesure de bien s'intégrer aux Etats-Unis où ils avaient conservé de fortes attaches 
(citoyenneté, langue, famille, expérience de vie). La mère avait notamment 
indiqué qu'elle disposait encore d'un réseau amical à E______. Les enfants y 
vivraient dans une maison avec jardin, avantage faisant partie de sa rémunération, 
et auraient accès à des bourses scolaires. Ils étaient en outre restés en lien avec 
l'Amérique du Nord durant leur séjour en Suisse, voyageant chaque année au 
Canada durant plusieurs semaines d'affilée où les membres des familles 
maternelle et paternelle résidaient (recte: à l'exception des étés 2020 et 2021 en 
raison de la pandémie de Covid-19; cf. procès-verbal d'audience du 4 avril 2023, 
p. 4; chargé appelant du 15 mai 2023, pièce AA, soit le courriel de l'époux du 15 
janvier 2023 proposant à l'épouse que les vacances d'été au Canada se déroulent 
de la même manière cette année qu'en 2022). Les deux projets étaient dès lors 
équivalents au regard de l'intérêt des enfants; ces derniers parviendraient 
certainement à maintenir un équilibre s'ils devaient rester en Suisse avec leur père 
et à en retrouver un nouveau s'ils allaient vivre aux Etats-Unis avec leur mère.  

Au vu des motivations compréhensibles avancées par les parents pour expliquer 
leurs projets de vie respectifs, il apparaissait en outre qu'aucun d'eux n'était motivé 
par le désir d'entraver les relations des enfants avec l'autre parent. A______ 
souhaitait trouver un emploi stable, sécuriser ses conditions matérielles afin de 
pouvoir subvenir à la majorité des besoins de ses enfants et construire un nouveau 
projet de vie avec son compagnon. B______ souhaitait maintenir l'équilibre 
professionnel, personnel et familial qu'il avait construit en Suisse pour les enfants 
et lui-même.  

L'intervenante a par ailleurs relevé que les deux parents étaient investis 
différemment mais de manière équivalente dans la vie de leurs enfants et dans leur 
prise en charge et avaient un bon lien affectif avec eux. Le projet de départ aux 

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Etats-Unis n'ayant pu être élaboré en commun, il conviendrait d'évaluer la 
capacité de chaque parent à maintenir et favoriser le lien entre les enfants et le 
parent non gardien. Ce droit aux relations personnelles devait être décrit avec 
précision dans la décision de justice. Dans ce cadre, le parent gardien devrait 
accorder à l'autre parent une grande partie des périodes non scolaires. 

Concernant les enfants, D______ avait comparé les deux projets en relevant que 
dans un cas, elle n'aurait plus sa maman et dans l'autre plus son papa. Elle s'est 
déclarée très inquiète à l'idée de pouvoir être séparée de son frère. Elle a expliqué 
que sa mère lui avait dit que ses déclarations étaient plus importantes pour la 
décision judiciaire que celles de ses parents. 

C______ a expliqué qu'il était entendu parce que sa mère voulait déménager et 
que son père ne voulait pas. Il a déclaré spontanément qu'il ne se sentait pas 
vraiment chez lui en Suisse car il parlait une autre langue et aimait autre chose que 
les gens ici alors que quand il allait en Amérique du Nord, il se sentait chez lui. Il 
souhaitait dire au juge qu'il voulait déménager aux Etats-Unis, ce qui serait 
comme une nouvelle vie, l'occasion de tout organiser selon ses souhaits. Il a 
également indiqué que comme ça ils pourraient être plus proches de la famille, 
chez laquelle il a indiqué qu'actuellement, il allait passer des vacances l'été, alors 
que pour d'autres vacances, c'était eux qui venaient en Europe. En imaginant sa 
vie à Genève, il a déclaré qu'elle n'allait pas beaucoup changer, sauf que ce serait 
comme s'il vivait toujours avec son père. Il a rapporté que son père leur avait dit 
qu'ils iraient voir leur mère le plus souvent possible, mais il n'y croyait pas. Il y 
aurait selon lui surtout des appels vidéo, parce que son père n'aimait pas l'avion. 

L'intervenante a mis en avant l'inquiétude de D______ et la nécessité de la 
rassurer quant à l'organisation de sa vie future et sur les relations qu'elle 
continuerait à entretenir avec celui de ses parents auprès duquel elle ne vivrait pas. 
S'agissant de C______, elle a relevé qu'il avait investi positivement le projet de 
déménagement, qui lui avait été présenté sous un jour favorable, mais qu'il ne 
semblait pas avoir entièrement perçu son incidence sur ses relations avec son père, 
élément qu'il était encore incapable d'élaborer de manière concrète dans le futur. Il 
se projetait ainsi encore dans l'appartement de son père en souhaitant y changer de 
chambre. Il avait toutefois été touché par la tristesse exprimée par son père au 
sujet de la situation après l'audition des deux enfants, et l'avait consolé. 

L'intervenante n'a pas émis de recommandation quant à l'attribution de la garde 
des enfants, indiquant que la perspective pour ceux-ci de vivre avec un seul de 
leurs parents était très difficile. Elle a en revanche insisté sur l'étendue du conflit 
parental. Quel que soit le parent auquel la garde serait attribuée, ce conflit pourrait 
en effet rendre difficile le maintien des relations personnelles avec l'autre parent 
dans un contexte d'éloignement géographique. Elle a ainsi recommandé d'exhorter 

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les parents à un travail de coparentalité à distance et à un travail thérapeutique 
personnel, afin qu'ils puissent surmonter leurs différends. 

n. Lors de l'audience du 4 avril 2023, les parties se sont exprimées au sujet du 
droit de visite qui serait accordé au parent non titulaire de la garde. A______ a 
expliqué que les vacances d'été étaient plus longues aux Etats-Unis qu'en Suisse. 
A l'inverse, les vacances de Thanksgiving et du spring break duraient une 
semaine, et celles de fin d'année une dizaine de jours. Elle a proposé que les 
vacances d'été se déroulent au Canada et les autres vacances en Suisse. B______ 
pourrait en outre venir aux Etats-Unis durant ses propres vacances ou demander 
ponctuellement des vacances supplémentaires aux écoles des enfants. 

B______ a modifié, pour sa part, les conclusions figurant dans sa requête de 
mesures provisionnelles du 16 mars 2023. Il a conclu à ce que le droit de visite de 
A______ s'exerce durant cinq semaines pendant l'été ainsi que durant les vacances 
de Noël et de Pâques. Pour autant que A______ se déplace en Suisse, elle pourrait 
également exercer ce droit pendant les vacances d'octobre et de février, voire 
durant des périodes ne coïncidant pas avec les vacances scolaires. Il n'avait 
toutefois pas les moyens de prendre en charge les déplacements des enfants. Il a 
précisé que depuis la séparation, la famille n'était ainsi partie qu'une seule fois au 
Canada, en raison de la crise sanitaire. 

Les parties se sont pour le surplus exprimées sur les compétences linguistiques de 
leurs enfants, et pour B______, sur sa situation professionnelle et ses projets 
d'installation au Canada en 2019. Celui-ci a précisé à ce sujet qu'il voulait alors 
simplement prolonger ses vacances. Il a contesté avoir cherché un appartement 
pour s'installer au Canada et expliqué avoir juste voulu rester plus longtemps, 
pour une durée qui n'était pas précise. Il ne savait pas si c'était une semaine, un 
mois ou un an. C'était parce que le couple avait des difficultés mais lorsque son 
épouse avait refusé, il était rentré. 

Au sujet de son avenir professionnel, B______ s'est déclaré certain de se voir 
confier d'autres remplacements à [l'école privée] I______. Il avait annoncé des 
disponibilités à plein temps, mais s'il devait assumer la garde exclusive des 
enfants, cela allait changer les choses. Durant l'année écoulée, il avait également 
postulé [aux écoles privées] W______ et I______ pour un temps partiel. Il n'avait 
en revanche pas effectué de remplacements dans le secondaire public, quoiqu'il ait 
été contacté à cette fin, parce qu'il n'avait jamais été disponible pour ce faire. 

A l'issue de l'audience, les parties ont plaidé sur mesures provisionnelles et 
persisté dans leurs conclusions. A______ a en outre acquiescé "aux conclusions 
du [B______] relatives à son propre entretien, mais non à celles [concernant] 

l'entretien des enfants". 

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D'entente entre les parties, le Tribunal a gardé la cause à juger sur mesures 
provisionnelles, y compris concernant les aspects financiers. 

E. La situation financière des parties et de leurs enfants, telle qu'elle résulte de 
l'ordonnance entreprise ainsi que des faits allégués et des pièces versées au 
dossier, est la suivante : 

a.a A______ est entrée en fonction au sein du E______ Q______ Seminary le 
1er juillet 2023 et y a donné son premier cours le 31 août 2023. Son salaire 
mensuel s'élève à 7'816 dollars américains (ci-après : USD) nets (soit 100'000 
USD par an sous déduction de cotisations sociales de 6.2%), auxquels s'ajoute la 
mise à disposition gratuite de son logement. A______ a allégué qu'elle ne 
percevrait pas d'allocations familiales. 

Elle devra assumer une charge d'enseignement standard correspondant à 12 crédits 
par année (pièce 234 app.; voir également infra, let. F.d) et bénéficiera de quatre 
semaines de vacances par an ainsi que de deux mois à consacrer à des activités de 
recherche et de développement personnel. Elle disposera en outre d'un "congé 
recherche" (soit un congé dédié à la recherche et non à la dispense de cours au 
sein de la faculté) durant le semestre de printemps 2024. Son employeur n'a en 
revanche pas accédé à sa requête tendant à pouvoir reporter son entrée en 
fonction, respectivement à pouvoir enseigner à distance durant le semestre 
d'automne 2023. 

a.b A______ s'est prévalue de charges équivalentes aux montants de base du droit 
des poursuites pour elle-même et, cas échéant, pour les enfants. A compter du 1er 
juillet 2023, elle devrait s'acquitter de primes d'assurance-maladie de 452 USD 
par mois pour elle-même et, cas échéant, de 111 USD pour chacun des enfants. 
Ses frais de téléphone s'élèveraient à 160 USD et ses frais de transport à 500 USD, 
dès lors qu'elle devrait, en l'absence de transports publics développés, contracter 
un leasing et s'acquitter des autres frais en relation avec son véhicule.  

Compte tenu de son revenu annuel de l'ordre de 100'000 USD et de la valeur du 
logement mis à sa disposition (30'000 USD correspondant au revenu de 
substitution proposé par son employeur), et à supposer qu'aucune déduction ne 
soit opérée, sa charge fiscale ne devrait pas dépasser 700 USD par mois (calculée 
sur la base d'un taux de 6.37 %; cf. State Income Tax Rates and Brackets 2021, 
https://taxfoundation.org/data/all/state/state-income-tax-rates-2021). 

b.a Le Tribunal a retenu que B______ avait réalisé un salaire de 2'760 fr. auprès 
de [l'école privée] I______ en février 2023, auquel s'ajoutait un revenu mensuel 
de 93 fr. provenant des cours d'appui qu'il dispensait. Conformément à l'arrêt de la 
Cour du 7 septembre 2021 - non remis en cause par l'arrêt du Tribunal fédéral du 
9 mars 2023 sur ce point - un revenu mensuel net de 3'735 fr. pouvait toutefois lui 
être imputé dès le 1er juillet 2021 (consid. 4.2.2. de l'arrêt). 

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Dans l'intervalle, B______ a été engagé par [l'école privée] I______ en qualité 
d'enseignant de ______ au campus de X______ à un taux de 37.5%, équivalent à 
15 heures d'enseignement hebdomadaires, à compter de la rentrée scolaire du 
28 août 2023. Son salaire pour cet emploi s'élèvera dès lors à 2'700 fr. bruts par 
mois. 

 L'époux allègue qu'il continuera, en parallèle, à effectuer des remplacements 
auprès de cet établissement ainsi qu'au sein de l'enseignement secondaire 
genevois, en fonction des opportunités et de ses disponibilités. 

b.b A teneur de l'ordonnance entreprise, ses charges comprennent, outre les 
impôts et le montant de base du droit des poursuites, un loyer mensuel brut de 
2'200 fr., des primes d'assurance-maladie de base de 435 fr. et complémentaire de 
19 fr., subside déduit, une prime d'assurance-ménage de 23 fr., des frais de 
téléphone de 60 fr. et des frais de transport de 42 fr. 

c.a C______ et D______ bénéficient actuellement chacun d'allocations familiales 
de 311 fr. par mois. Leurs primes d'assurance-maladie de base sont couvertes par 
le subside de 114 fr. et leur primes LCA s'élèvent à 8 fr. par mois. Leurs frais de 
cantine scolaire et de parascolaire peuvent être estimés à 200 fr. par enfant et par 
mois. 

B______ a en outre allégué des frais d'activités extrascolaires de 158 fr. pour 
C______ et 188 fr. pour D______, ainsi que des frais de vols pour l'exercice du 
droit de visite de 310 fr. par enfant. Selon A______, les prix des billets d'avion 
varient entre 600 fr. et 700 fr. par enfant durant les périodes creuses et entre 
1'000 fr. et 1'200 fr. en dehors de celles-ci. 

F. Outre ceux déjà intégrés ci-dessus, les éléments pertinents suivants ressortent 
encore des faits allégués et des pièces produites par les parties devant la Cour : 

 a. C______ et D______ sont tous deux scolarisés à l'Ecole primaire de Y______. 
Ils ont tous deux obtenu de très bons résultats au terme de l'année scolaire 2022-
2023. A teneur de son bulletin du deuxième semestre, D______ avait de la facilité 
dans les apprentissages. Elle était toutefois peu investie en classe, suivant 
rarement les leçons, semblant souvent "dans son monde" et étant "très éparpillée". 
Elle avait également paru "à fleur de peau" au vu de la situation qu'elle avait 
traversée en fin d'année. Elle faisait cependant preuve d'une grande maturité et 
sensibilité envers le monde et ses camarades. 

B______ a produit un affidavit de la mère du meilleur ami de C______ datée du 
29 avril 2023, attestant de la solide amitié qui unit ces deux garçons depuis la 
première année d'école primaire. 

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b. B______ a accepté, au mois de juin 2023, de prendre en charge la coordination 
de l'école du dimanche (church school) au sein de l'Eglise Z______ de Genève à 
compter de la prochaine rentrée scolaire. 

 Il a également participé à la Fête de la musique 2023 avec son groupe de musique, 
ce qui attestait selon lui de sa très bonne intégration à Genève. 

c. C______ et D______ ont en outre passé leurs vacances d'été en alternance 
auprès de leurs deux parents, conformément au calendrier déterminé d'entente par 
les précités. Ils ont effectué leur rentrée scolaire le 21 août 2023 à l'Ecole primaire 
de Y______ et demeurent depuis lors auprès de leur père. 

d. Durant l'année scolaire 2023-2024, B______ enseignera à X______ jusqu'à 
15h30 les mardis et les jeudis; il aura congé les mercredis. Compte tenu de cet 
emploi du temps, il a allégué qu'il pourrait prendre en charge les enfants ce jour-
là. Ceux-ci ne sont en outre pas inscrits au parascolaire pour l'accueil de l'après-
midi durant l'année scolaire 2023-2024. 

 A______ a allégué pour sa part qu'elle pourrait faire preuve de flexibilité dans son 
emploi du temps, n'ayant que quelques heures de cours à prodiguer par semaine. 
Elle pourrait donc s'organiser pour s'occuper des enfants personnellement (cf. 
requête de mesures provisionnelles du 28 février 2023, p. 7). Elle n'avait d'ailleurs 
pas inclus de frais de cantine et de parascolaire dans les budgets des enfants en cas 
de déménagement de ceux-ci à E______, car elle entendait les prendre elle-même 
en charge durant ces périodes. 

B______ a répliqué qu'aux Etats-Unis, l'école durait en principe de 8h30 à 15h00 
et que les enfants y prenaient leur repas de midi. La prise en charge alléguée par 
son épouse n'était, selon lui, pas réaliste, d'autant qu'elle ne connaissait pas 
précisément ses futurs horaires et sa charge de travail. Son épouse avait en outre 
souvent pris part à des conférences à Genève et à l'étranger, ce qui l'avait 
empêchée de prendre les enfants personnellement en charge durant ses périodes de 
garde. 

EN DROIT 

1. 1.1 Les deux appels sont recevables pour avoir été interjetés auprès de l'autorité 
compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 
131 et 311 CPC) et dans le délai utile de dix jours (art. 142, 248 let. d et 314 al. 1 
CPC), à l'encontre d'une décision sur mesures provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b 
CPC), statuant sur une affaire dans son ensemble non pécuniaire, puisque portant 
notamment sur les droits parentaux (art. 308 al. 2 CPC a contrario; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_512/2017 du 22 décembre 2017 consid. 2.1). 

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Dirigés contre le même jugement et comportant des liens étroits, il se justifie de 
les joindre et de les traiter dans un seul arrêt (art. 125 CPC). 

Afin de respecter le rôle initial des parties, l'épouse sera désignée, ci-après, en 
qualité d'appelante et l'époux en qualité d'intimé. 

1.2 Sont également recevables les réponses des deux parties, déposées dans le 
délai légal (art. 312 al. 2 CPC). 

1.3 Conformément au droit inconditionnel de réplique, les déterminations 
spontanées déposées par les parties en date des 1er, 13 et 29 juin sont recevables 
en tant que celles-ci s'y prononcent sur leurs écritures respectives (ATF 146 III 97 
consid. 3.4.1; 142 III 48 consid. 4.1.1) et que la cause n'avait pas encore été 
gardée à juger. Les nouveaux allégués et les nouvelles pièces contenus dans ces 
écritures sont de même recevables (cf. infra consid. 4.2). 

 1.4 La cause ayant été gardée à juger sur le fond le 18 juillet 2023 et les parties ne 
pouvant plus introduire de faits et de moyens de preuve nouveaux au sens de 
l'art. 317 al. 1 CPC à compter de cette date (ATF 142 III 695 consid. 4.1.4; ATF 
142 III 413 consid. 2.2.5, JdT 2017 II 153; arrêt du Tribunal fédéral 5A_478/2016 
du 10 mars 2017 consid. 4.2.2), les écritures des 22 et 29 août 2023 et les pièces 
annexées à celles-ci sont en revanche irrecevables (cf. infra consid. 4.2). 

2. 2.1 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen (art. 
310 CPC). Les mesures provisionnelles prises dans le cadre d'une action en 
divorce étant soumises à la procédure sommaire au sens propre (art. 248 let. d, 
271 let. a et 276 al. 1 CPC; HOHL, Procédure civile, tome II, 2ème éd. 2010, n. 
1957), la cognition de la Cour est toutefois limitée à la simple vraisemblance des 
faits et à un examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par 
rapport à celle de sécurité (ATF 127 III 414 consid. 2b/bb, JdT 2002 I 352; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_12/2013 du 8 mars 2013 consid. 2.2; cf. sur ce point infra 
consid. 6). 

2.2 La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en 
tant qu'elle concerne les droits parentaux (art. 296 al. 1 et 3 CPC; ATF 147 III 301 
consid. 2.2). La Cour n'est donc pas liée par les conclusions des parties, ni par 
l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_841/2018, 5A_843/2018 du 12 février 2020 consid. 5.2). 

En tant qu'elle porte sur la contribution d'entretien en faveur du conjoint, la 
procédure est soumise à la maxime inquisitoire sociale (art. 272, 276 al. 1 CPC) et 
à la maxime de disposition (art. 58 al. 1 et al. 2 a contrario CPC; ATF 149 III 172 
consid. 3.4.1). 

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C/16619/2021 

 2.3 Que la cause soit soumise à la maxime des débats (art. 55 al. 1 CPC) ou à la 
maxime inquisitoire (sociale ou stricte), il incombe à l'appelant de motiver son 
appel (art. 311 al. 1 CPC; ATF 141 III 569 consid. 2.3.3; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_467/2020 du 7 septembre 2020 consid. 4.4). 

Pour satisfaire à cette obligation de motivation, l'appelant doit démontrer le 
caractère erroné de la motivation de la décision attaquée par une argumentation 
suffisamment explicite pour que l'instance d'appel puisse la comprendre, ce qui 
suppose une désignation précise des passages de la décision qu'il attaque et des 
pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 141 III 569 consid. 2.3.3; 
ATF 138 III 374 consid. 4.3.1). Même si l'instance d'appel applique le droit 
d'office (art. 57 CPC), le procès se présente différemment en seconde instance. 
L'appelant doit tenter de démontrer que sa thèse l'emporte sur celle de la décision 
attaquée. Il ne saurait se borner à reprendre des allégués de fait ou des arguments 
de droit présentés en première instance, mais il doit s'efforcer d'établir que, sur les 
faits constatés ou sur les conclusions juridiques qui en ont été tirées, la décision 
attaquée est entachée d'erreurs. Il ne peut le faire qu'en reprenant la démarche du 
premier juge et en mettant le doigt sur les failles de son raisonnement. Si la 
motivation de l'appel est identique aux moyens qui avaient déjà été présentés en 
première instance, si elle ne contient que des critiques toutes générales de la 
décision attaquée, ou encore si elle ne fait que renvoyer aux moyens soulevés en 
première instance, elle ne satisfait pas aux exigences de l'art. 311 al. 1 CPC et 
l'instance d'appel ne peut entrer en matière (arrêts du Tribunal fédéral 
4A_168/2022 du 10 juin 2022 consid. 5.2; 4A_624/2021 du 8 avril 2022 et les 
arrêts cités). 

3. La présente cause présente un élément d'extranéité en raison de la nationalité 
étrangère des parties. Au vu de la résidence habituelle des mineurs à Genève, la 
Cour de céans est compétente pour statuer sur les droits parentaux (art. 85 al. 1 
LDIP; art. 5 al. 1 de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la 
compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en 
matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants 
[RS 0.211.231.011; CLaH 96]; ATF 142 III 695 consid. 2.1.3) ainsi que sur 
l'obligation alimentaire entre les époux et à l'égard de leurs enfants (art. 2 ch. 2 CL 
[RS 0.275.12], art. 2 et 10 al. 1 let. a CPC). 

Le droit suisse est par ailleurs applicable (art. 49, 62 al. 2 et 3, 83 al. 1 et 85 al. 1 
LDIP; art. 15 al. 1 CLaH 96; art. 4 al. 1 de la Convention de La Haye du 2 octobre 
1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires [RS 0.211.213.01]; 
BUCHER, in Commentaire romand LDIP/CL, 2011, n. 17 ss ad art. 62 LDIP). 

4. 4.1 La Cour examine d'office la recevabilité des faits et moyens de preuve 
nouveaux ainsi que des conclusions nouvelles en appel (REETZ/HILBER, 

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Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 3ème éd. 2016, n. 26 ad 
art. 317 CPC). 

4.1.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne 
sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b).  

Lorsque la cause concerne des enfants mineurs et que le procès est soumis à la 
maxime inquisitoire illimitée, les parties peuvent présenter des nova en appel 
même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 147 III 
301 précité, ibidem).  

 4.1.2 Lorsque la cause est soumise à la maxime d'office, le dépôt de conclusions 
nouvelles en appel est admissible jusqu'aux délibérations. Les restrictions posées 
par l'art. 317 al. 2 CPC n'entrent en effet pas en considération dans ce cadre 
(SCHWEIGHAUSER, in Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 
3ème éd. 2016, n. 3 ad art. 296 CPC; JEANDIN, in Commentaire romand, Code de 
procédure civile, 2ème éd., 2019, n. 18 ad art. 296 CPC). 

4.2 En l'espèce, les faits nouveaux allégués ainsi que les pièces nouvelles 
déposées par les parties devant la Cour dans le cadre de leurs appels, réponses, 
répliques et dupliques respectives permettent de déterminer leurs situations 
personnelles et financières ainsi que celles de leurs enfants, de sorte qu'elles sont 
pertinentes pour statuer sur la question des droits parentaux. La maxime 
inquisitoire illimitée étant applicable en la matière, ces pièces sont par conséquent 
recevables, de même que les faits auxquels elles se rapportent, indépendamment 
de la question de savoir si les conditions posées par l'art. 317 al. 1 CPC sont 
respectées ou non. 

 Pour ces mêmes raisons, les nouvelles conclusions formulées par l'intimé à titre 
subsidiaire dans sa réplique du 1er juin 2023 au sujet de l'organisation du droit de 
visite sont également recevables.  

Comme déjà indiqué ci-avant, les faits nouveaux allégués et les pièces nouvelles 
produites par les parties postérieurement au 18 juillet 2023 sont par contre 
irrecevables (cf. supra consid. 1.4).  

5. L'intimé conclut préalablement - pour la première fois devant la Cour - à une 
nouvelle audition des parties, à l'audition de G______, intervenante en protection 
de l'enfant au sein du SEASP, à la réalisation d'une évaluation sociale complète 
par le SEASP incluant notamment l'audition du pédiatre de C______ et D______ 
ainsi que de l'enseignant de référence de C______, et à la réalisation d'une 
expertise familiale. 

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5.1.1 En vertu de la maxime inquisitoire illimitée (art. 296 al. 1 CPC), le juge saisi 
de questions relatives aux enfants dans les affaires du droit de la famille a 
l'obligation d'établir d'office l'ensemble des faits déterminants pour la solution du 
litige et d'administrer, le cas échéant, les preuves nécessaires à établir les faits 
pertinents pour rendre une décision conforme à l'intérêt de l'enfant (ATF  
144 III 349 consid. 4.2.1 et les références). Il n'est cependant pas lié par les offres 
de preuve des parties; il décide au contraire, selon sa conviction, quels faits 
doivent encore être établis et quels sont les moyens de preuve pertinents pour 
démontrer ces faits. Le principe de la maxime inquisitoire ne lui interdit donc pas 
de procéder à une appréciation anticipée des preuves déjà recueillies pour évaluer 
la nécessité d'en administrer d'autres (ATF 130 III 734 consid. 2.2.3; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_648/2020 du 12 juillet 2021 consid. 3.2.2 et les arrêts cités). 

 5.1.2 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement 
décider d'administrer des preuves : elle peut ainsi ordonner que des preuves 
administrées en première instance le soient à nouveau devant elle, faire 
administrer des preuves écartées par le tribunal de première instance ou encore 
décider l'administration de toutes autres preuves. Elle peut toutefois rejeter la 
requête de réouverture de la procédure probatoire et d'administration d'un moyen 
de preuve déterminé présentée par l'appelant si celui-ci n'a pas suffisamment 
motivé sa critique de la constatation de fait retenue par la décision attaquée (ATF 
138 III 374 consid. 4.3.1. et 4.3.2; arrêts du Tribunal fédéral 4A_228/2012 
consid. 2.3 et 5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 5.1.2). 

5.2 En l'espèce, l'intimé ne mentionne aucunement, dans son appel, les faits qu'il 
entendrait prouver à l'aide des mesures d'instruction complémentaires qu'il 
sollicite devant la Cour. Il ne détaille pas non plus les constatations opérées par le 
Tribunal qu'il estimerait lacunaires ou inexactes et qu'il conviendrait de compléter 
ou de rectifier, cas échéant, grâce aux mesures d'instruction en question. Les 
conclusions qu'il formule sur ce point ne répondent dès lors pas aux exigences de 
motivation applicables au stade de l'appel. Elles sont par conséquent irrecevables. 

En tout état de cause, les mesures d'instruction sollicitées n'apparaissent pas 
nécessaires pour la solution du litige, la situation personnelle des parties et de 
leurs enfants pouvant être déterminée au moyen des pièces produites et des 
mesures probatoires administrées par le Tribunal. L'intimé ne s'est d'ailleurs pas 
opposé à ce que celui-ci garde la cause à juger, sur mesures provisionnelles, à 
l'issue de l'audience du 4 avril 2023. Il n'a, en particulier, pas sollicité un 
complément d'instruction, manifestant par là qu'il considérait les éléments de 
preuve déjà recueillis comme suffisants pour permettre au Tribunal de statuer en 
connaissance de cause sur les mesures provisionnelles requises par l'appelante. 

6. Dans un premier moyen, l'intimé fait valoir que l'autorisation de déplacer le lieu 
de résidence d'enfants mineurs à l'étranger ne saurait être admise, sur mesures 

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provisionnelles, qu'à des conditions restrictives, non remplies en l'espèce. Il 
reproche au Tribunal d'avoir méconnu les principes jurisprudentiels applicables en 
la matière. 

6.1.1 L'art. 301a CC prévoit que l'autorité parentale inclut le droit de déterminer le 
lieu de résidence de l'enfant (al. 1). Il en résulte qu'un parent exerçant 
conjointement l'autorité parentale ne peut modifier le lieu de résidence de l'enfant 
qu'avec l'accord de l'autre parent ou sur décision du juge ou de l'autorité de 
protection de l'enfant, lorsque le nouveau lieu de résidence se trouve à l'étranger 
ou quand le déménagement a des conséquences importantes pour l'exercice de 
l'autorité parentale par l'autre parent et pour les relations personnelles (al. 2 let. a 
et b).  

6.1.2 En procédure de divorce, le tribunal ordonne les mesures provisionnelles 
nécessaires, les dispositions régissant la protection de l'union conjugale étant 
applicables par analogie (art. 276 al. 1 CPC). Les mesures ordonnées par le 
tribunal des mesures protectrices de l'union conjugale demeurent en vigueur 
même au-delà de l'ouverture de la procédure de divorce (art. 276 al. 2 CPC). Une 
fois ordonnées, elles ne peuvent être modifiées par le juge des mesures 
provisionnelles qu'aux conditions de l'art. 179 CC, applicable par renvoi de l'art. 
276 al. 1 CPC (ATF 137 III 614 consid. 3.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_436/2020 du 5 février 2021 consid. 4.1). Tel est notamment le cas si un 
changement significatif et non temporaire est survenu depuis leur prononcé (parmi 
plusieurs : ATF 143 III 617 consid. 3.1 et les références citées; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_436/2020 précité, ibidem). 

Les mesures provisionnelles ordonnées en vertu de l'art. 276 al. 1 CPC organisent 
les relations entre époux pour la durée de la procédure de divorce. Toute mesure 
peut être ordonnée lorsqu'elle apparaît nécessaire, appropriée et proportionnée. 
Les conditions de l'urgence et du dommage difficilement réparable (art. 261 al. 1 
CPC) ne sont pas applicables aux mesures de réglementation; font exception les 
mesures superprovisionnelles (FOUNTOULAKIS/D'ANDRES, Petit Commentaire 
CPC, 2020, n. 1-3 ad art. 276 CPC et les références; dans le même sens : TAPPY, 
in Commentaire romand, CPC, 2ème éd. 2019, n. 32 ss ad art. 276 CPC; 
LEUENBERGER, in FamKom Scheidung, n. 5 ad art. 276 CPC; cf. également le 
Message CPC, p. 6967, qui mentionne des "mesures qui sont nécessaires, 
appropriées et proportionnées "). 

6.1.3 La question de savoir si l'autorisation de déplacer le lieu de résidence des 
enfants à l'étranger peut être octroyée au moyen d'une ordonnance de mesures 
provisionnelles, rendue dans le cadre d'une procédure sommaire, et non d'une 
décision au fond prise au terme d'une instruction complète, a été abordée par le 
Tribunal fédéral dans plusieurs arrêts. 

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C/16619/2021 

Dans un arrêt 5A_274/2016 du 26 août 2016 rendu dans une procédure en 
modification d'un jugement de divorce, dans laquelle le père avait déposé une 
requête de mesures provisionnelles tendant à l'autoriser à déménager aux Etats-
Unis avec les enfants, le Tribunal fédéral a rappelé sa jurisprudence selon 
laquelle, après l'ouverture d'un procès en modification d'un jugement de divorce, 
le prononcé de mesures provisionnelles analogues à celles de l'art. 276 al. 1 CPC 
(cf. art. 284 al. 3 CPC) était soumis à des conditions restrictives. Compte tenu de 
l'autorité de la chose jugée dont bénéficiait le jugement de divorce, une 
modification ne pouvait être ordonnée, à titre de mesures provisionnelles dans un 
procès subséquent, qu'en cas d'urgence et en présence de circonstances 
particulières (arrêt du Tribunal fédéral 5A_274/2016 précité consid. 4.1; cf. ég. 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_641/2015 du 3 mars 2016 consid. 4.1).  

Dans le cas soumis au Tribunal fédéral, le père avait trouvé un nouvel emploi et 
un nouveau logement aux Etats-Unis. Il avait en outre pris des dispositions pour 
scolariser ses enfants sur place en les inscrivant dans un établissement scolaire 
bilingue français-anglais disposant d'un programme adapté aux problèmes de 
dyslexie de l'un d'entre eux. Le déménagement intervenait en outre à un moment 
opportun puisque, même s'ils étaient demeurés en Suisse, les enfants auraient de 
toute façon dû changer d'école à la rentrée du mois d'août. La rentrée scolaire aux 
Etats-Unis était enfin imminente. Le Tribunal fédéral en a conclu que, bien que 
l'on puisse s'interroger sur l'urgence à rendre des mesures provisionnelles en 
l'espèce, la cour cantonale avait admis de manière non arbitraire que les 
circonstances du cas étaient particulières et qu'il était nécessaire qu'une décision 
soit prise rapidement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_274/2016 précité, ibidem). 

Dans un second arrêt 5A_916/2019 du 12 mars 2020, le Tribunal fédéral était 
appelé à se prononcer sur une ordonnance de mesures provisionnelles confiant la 
garde d'un enfant de parents non mariés à la mère et autorisant celle-ci à déplacer 
le lieu de résidence de l'enfant aux Pays-Bas. Il a rappelé que de manière générale, 
le prononcé de mesures provisionnelles supposait qu'il y ait urgence à statuer et 
qu'une mesure soit nécessaire pour sauvegarder des intérêts menacés. Une retenue 
particulière devait être exercée s'agissant de l'autorisation provisoire de déplacer le 
lieu de résidence de l'enfant à l'étranger. Eu égard à la perte de compétence qu'un 
tel déménagement entraînait pour les juridictions suisses lorsque le pays de 
destination était partie à la CLaH 96, une telle autorisation ne devait être délivrée 
que lorsque l'urgence était caractérisée (arrêt du Tribunal fédéral 5A_916/2019 
précité consid. 3.3 et les arrêts cités). 

Le Tribunal fédéral a poursuivi son raisonnement en relevant que la décision du 
juge d'autoriser, sur mesures provisionnelles, le déplacement du lieu de résidence 
de l'enfant à l'étranger ne pouvait, au regard de la jurisprudence rendue en lien 
avec l'art. 301a CC et des principes susrappelés relatifs à l'octroi de mesures 
provisionnelles, être rendue que pour autant que la situation présente un caractère 

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d'urgence, que le parent qui envisage de déménager soit le parent de référence de 
l'enfant, qu'il soit en mesure de continuer à prendre ce dernier en charge dans une 
mesure équivalente et que le déménagement n'entraîne pas une mise en danger du 
bien de l'enfant. Ces conditions étaient en l'occurrence toutes remplies de sorte 
que le juge n'avait pas excédé son pouvoir d'appréciation en autorisant la mère à 
déplacer le lieu de résidence de l'enfant à l'étranger au stade des mesures 
provisionnelles (arrêt du Tribunal fédéral 5A_916/2019 précité consid. 5). 

6.1.4 Se fondant sur la jurisprudence susmentionnée, deux auteurs cités par 
l'intimé, BÜCHLER et CLAUSEN, considèrent que compte tenu de son effet 
préjudiciel indéniable, l'autorisation de déplacer la résidence d'un enfant ne peut 
être octroyée sur mesures provisionnelles qu'avec une grande retenue, à savoir 
dans des situations d'urgence caractérisée et en présence de circonstances 
particulières. A ces conditions s'ajoute le fait que le parent requérant doit être le 
parent de référence de l'enfant, qu'il puisse prendre celui-ci en charge dans la 
même mesure qu'auparavant et que le changement de résidence ne mette pas 
celui-ci en danger (BÜCHLER/CLAUSEN, in FamKomm, 4ème éd. 2022, n. 19a ad 
art. 301a CC). 

6.1.5 Le Tribunal supérieur du canton de Zurich s'est également penché sur cette 
problématique dans deux arrêts cités par les auteurs susmentionnés.  

Dans un premier arrêt du 5 décembre 2017 (LY6______), la 1ère chambre civile de 
cette instance a estimé, en se fondant sur les considérants de l'arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_274/2016 du 26 août 2016 susmentionné, qu'il convenait par principe 
d'éviter de modifier la situation de vie de l'enfant avant le prononcé définitif étant 
donné que de tels changements pouvaient avoir un effet préjudiciel. A supposer 
que l'on autorise le déplacement de la résidence habituelle de l'enfant à titre 
provisionnel, l'on ne pourrait plus guère s'attendre à un retour ultérieur sur la base 
du jugement définitif. Une telle décision requérait en outre des mesures 
d'instruction approfondies. Il s'ensuivait que tant que cela n'était pas "nécessaire", 
une telle autorisation devait être octroyée à l'issue de la procédure de divorce et 
non pas dans le cadre d'une procédure sommaire de mesures provisionnelles (arrêt 
du 5 décembre 2017 précité consid. III.1.6.1). 

6.1.6 La 2ème chambre civile du Tribunal supérieur du canton de Zurich a 
cependant réexaminé la question dans un second arrêt du 22 août 2018 
(LY7______). Elle a tout d'abord relevé que dans les cas où les parents étaient 
mariés et où aucune procédure de divorce n'était pendante, le juge des mesures 
protectrices de l'union conjugale était compétent pour statuer sur la question du 
déplacement du lieu de résidence de l'enfant au sens de l'art. 301a al. 2 CC, 
indépendamment de l'existence d'une éventuelle urgence. Or, il n'existait aucun 
motif de soumettre l'octroi d'une telle autorisation dans le cadre de mesures 
provisionnelles de divorce à d'autres conditions que celles prévalant au stade des 

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mesures protectrices, sachant que les premières étaient fonctionnellement 
équivalentes aux secondes (arrêt du 22 août 2018 précité consid. 5.4.6-5.4.8).  

L'art. 276 al. 1 CPC permettait en outre au juge du divorce de prononcer les 
mesures provisionnelles "nécessaires", lesquelles constituaient des mesures de 
régulation pour la durée de la procédure. Les dispositions générales figurant aux 
art. 261 ss CPC n'étaient en revanche pas applicables, respectivement ne l'étaient 
que de manière limitée. Les réquisits d'urgence et de menace d'un préjudice 
difficilement réparable ne s'appliquaient notamment pas. Les conditions du 
prononcé de ces mesures de régulation se déterminaient davantage ("vielmehr") 
selon le droit matériel (arrêt du 22 août 2018 précité consid. 5.4.9).  

La liberté d'établissement et de déplacement du parent reconnue par la 
jurisprudence rendue en lien avec l'art. 301a CC (cf. sur ce point infra consid. 7) 
s'appliquait par ailleurs dans le cadre des mesures provisionnelles de divorce. 
Retenir le contraire aboutirait à une obligation de résidence de fait ("faktische 
Residenzpflicht") non conforme à la volonté du législateur (arrêt du 22 août 2018 
précité consid. 5.4.10-11). Il s'ensuivait que si l'un des parents prévoyait de 
déménager, la question de la garde de l'enfant ne pouvait pas rester en suspens 
jusqu'à l'issue de la procédure de divorce, mais devait être tranchée de manière 
provisionnelle, une telle décision étant nécessaire ("notwendig") au sens de 
l'art. 276 al. 1 CPC. Il ne pouvait en aller différemment que si le prononcé du 
jugement de divorce était imminent ou devait intervenir avant la date de départ 
prévue (arrêt du 22 août 2018 précité consid. 5.4.12 s.). 

Le fait d'autoriser à titre provisionnel un déplacement de la résidence habituelle de 
l'enfant pouvait certes avoir un effet préjudiciel important. L'inverse était 
cependant aussi vrai; le refus de statuer sur ce point à titre provisionnel ou de 
délivrer une telle autorisation pouvait également avoir un effet préjudiciel, en 
particulier si la procédure de divorce s'étalait dans le temps (arrêt du 22 août 2018 
précité consid. 5.4.14).  

La 2ème chambre civile a enfin relevé que la question du déplacement du lieu de 
résidence de l'enfant était soumise à la maxime inquisitoire stricte (art. 296 al. 1 
CPC) et que nonobstant le caractère sommaire de la procédure, il n'existait pas de 
limitation des moyens de preuve (art. 254 al. 2 let. c CPC). Sous réserve des cas 
particulièrement urgents, les mesures d'instruction indispensables pour éclaircir 
l'état de fait devaient par conséquent être diligentées y compris, si nécessaire, 
l'audition de témoins, voire une expertise. Une autorisation de déplacer la 
résidence habituelle de l'enfant ne pouvait ainsi être délivrée qu'une fois l'état de 
fait circonscrit ("wenn der massgebliche Sachverhalt umfassend abgeklärt 
wurde") (arrêt du 22 août 2018 précité consid. 5.4.16).  

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6.2 Aux termes de l'ordonnance querellée, le Tribunal a considéré que les arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_641/2015 et 5A_274/2016 dont se prévalait l'intimé 
avaient été rendus dans le cadre de procédures de modifications d'un jugement de 
divorce bénéficiant de l'autorité de force jugée, alors que, dans le cas d'espèce, la 
question des droits parentaux n'avait été fixée que dans une décision sur mesures 
protectrices de l'union conjugale, soumise elle aussi à la procédure sommaire. Il a 
en outre souligné que les Etats-Unis n'étaient partie ni à CLaH 96, ni à la 
Convention du 5 octobre 1961 concernant la compétence des autorités et la loi 
applicable en matière de protection des mineurs (ci-après CLaH 61). Il s'ensuivait 
que le principe de la perpetuatio fori était applicable dans le cas d'espèce et que 
les autorités suisses demeureraient compétentes pour statuer indépendamment du 
fait que les enfants se constituent une nouvelle résidence aux Etats-Unis durant la 
procédure. La présente décision n'emportait dès lors pas le risque évoqué dans 
l'arrêt du Tribunal fédéral 5A_916/2019 susmentionné. Il a en tiré la conclusion 
que si "la décision d'autoriser le déplacement de l'enfant sur mesures 
provisionnelles [était] certes sujette à des conditions particulières, qui [devaient 

être] examinées ci-après, elle [n'était] cependant pas exclue a priori.". 

 S'agissant des conditions en question, il a considéré - en substance - que la 
condition de l'urgence était réalisée du fait que l'appelante allait déménager aux 
Etats-Unis le 1er juillet 2023 et que les enfants devraient, cas échéant, s'inscrire 
dans un nouvel établissement scolaire. Il était dès lors nécessaire que la décision 
relative à leur garde prenne effet à la fin de l'année scolaire 2022-2023 au plus 
tard. Le fait que l'urgence à statuer soit pour partie imputable à l'appelante, qui 
n'avait déposé sa requête de mesures provisionnelles que le 28 février 2023, n'y 
changeait rien. La seconde condition plaidée par l'intimé, selon laquelle 
l'autorisation de déplacer la résidence de l'enfant ne pouvait être accordée qu'au 
parent de référence de l'enfant, ne ressortait quant à elle pas de la jurisprudence 
rendue en lien avec l'art. 301a al. 2 CC. A cela s'ajoutait que les parties exerçaient 
une garde alternée depuis près de quatre ans et que l'intimé ne pouvait être 
considéré comme l'unique parent de référence des enfants. Au regard de la liberté 
des parents de déménager soulignée par la jurisprudence, le fait que l'appelante 
n'ait pas été exposée au risque de perdre rapidement son poste de professeure 
associée au sein de la faculté de ______ de l'Université de Genève - risque qui 
n'était du reste guère rendu vraisemblable - était également dénué de pertinence.  

6.3.1 Devant la Cour, l'intimé soutient que dans le champ d'application de la 
CLaH 96, la compétence des autorités du lieu de résidence n'est maintenue que 
lorsque l'enfant est déplacé de manière illicite dans un autre pays au sens de l'art. 7 
CLaH 96. En revanche, si le changement du lieu de résidence est autorisé par une 
décision de première instance et que l'appel est dépourvu d'effet suspensif, un 
déménagement avec l'enfant pendant la procédure de recours est légal. Compte 
tenu de cet effet préjudiciel indéniable, le Tribunal fédéral avait prescrit, dans ses 
arrêts 5A_274/2016 et 5A_916/2019, de n'autoriser un déménagement à titre 

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provisionnel qu'avec une grande retenue, à savoir à condition que la situation 
présente une urgence caractérisée et des circonstances particulières. Il fallait en 
outre que le parent souhaitant déménager soit le parent de référence de l'enfant, 
qu'il puisse continuer à prendre celui-ci en charge de manière équivalente et que le 
déménagement ne mette pas le mineur en danger. Or, selon lui, aucune de ces 
conditions cumulatives n'était réunie dans le cas d'espèce. 

6.3.2 Ce raisonnement ne saurait être suivi. Ainsi qu'il ressort de la doctrine et de 
l'arrêt du Tribunal supérieur zurichois du 22 août 2018, l'art. 276 al. 1 CPC permet 
au tribunal d'ordonner pour la durée de la procédure de divorce les "mesures 
provisionnelles nécessaires", pour autant qu'elles soient adéquates et 
proportionnées. Il ne résulte en revanche pas de la disposition susmentionnée que 
le prononcé de telles mesures présupposerait, comme cela est le cas pour les 
mesures provisoires ordinaires soumises à l'art. 261 CPC, une urgence et la 
menace d'un dommage difficile à réparer.  

Contrairement à ce qu'affirme l'intimé, de telles conditions ne ressortent pas non 
plus des jurisprudences qu'il cite. 

6.3.3 L'arrêt 5A_916/2019 dans lequel le Tribunal fédéral a statué que le 
changement du lieu de résidence des enfants ne pouvait être ordonné à titre 
provisionnel que pour autant que la situation présente une urgence caractérisée se 
rapportait en effet à une situation impliquant la Suisse et les Pays-Bas. Ces deux 
Etats étant tous deux parties à la CLaH 96, un déménagement licite de l'enfant 
dans ce dernier pays durant la procédure entraînait dès lors une perte de 
compétence immédiate des autorités helvétiques (cf. art. 5 al. 2 CLaH 96). 
Comme l'a relevé à juste titre le Tribunal, tel n'est pas le cas en l'espèce. Les 
Etats-Unis n'ayant ratifié ni la CLaH 96, ni la CLaH 61, le principe de la 
perpetuatio fori demeure applicable dans le cas d'espèce. A supposer que 
l'autorisation litigieuse soit délivrée et que les enfants déménagent à E______ 
pendant la procédure de divorce, les juridictions genevoises demeureraient dès 
lors compétentes pour statuer sur la réglementation définitive des droits parentaux 
dans le cadre du jugement de divorce à rendre. Les cautèles spécifiques 
aménagées par le Tribunal fédéral dans l'arrêt susmentionné n'ont dès lors pas lieu 
d'être. 

6.3.4 S'agissant de l'arrêt du Tribunal fédéral 5A_274/2016, les conditions d'une 
situation d'urgence et de circonstances particulières pour statuer sur les mesures 
provisionnelles sollicitées étaient liées à la nécessité de modifier la réglementation 
des droits parentaux prévue par un jugement de divorce bénéficiant de l'autorité de 
choses jugée - cas de figure dans lequel la jurisprudence ne permet de prononcer 
des mesures provisoires qu'en cas d'urgence et de circonstances particulières. Tel 
n'est pas le cas en l'espèce, dès lors qu'il s'agit de modifier la réglementation des 
droits parentaux prévue par le jugement sur mesures protectrices de l'union 

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conjugale du 5 février 2021. Comment relevé par le Tribunal supérieur zurichois, 
refuser de statuer sur la requête formulée par l'appelante avant le terme de la 
présente procédure - lequel ne paraît pas imminent - aboutirait en outre à une 
obligation de résidence de fait ("faktische Residenzpflicht") incompatible avec la 
jurisprudence rendue en lien avec l'art. 301a al. 2 CC. 

6.3.5 En tout état de cause, même à supposer que les conditions posées par le 
Tribunal fédéral dans son arrêt du 5A_274/2016 soient applicables, l'issue du 
litige n'en serait pas modifiée. Comme l'a retenu à raison le premier juge, le cas 
d'espèce nécessite en effet de statuer avec célérité sur les mesures provisoires 
requises par l'appelante, puisque celle-ci a d'ores et déjà déménagé à E______ et 
que la rentrée scolaire y a eu lieu le 5 septembre 2023 (cf. pièce 242 app.). Cette 
situation a pour conséquence que la garde alternée prévue par le jugement de 
mesures protectrices du 5 février 2021 n'est plus praticable et qu'une adaptation 
des droits parentaux s'impose. La condition d'urgence posée par l'arrêt 
susmentionné est dès lors sans autre réalisée et ce, indépendamment du fait qu'elle 
puisse être imputable à l'appelante, en ce sens que celle-ci n'a requis des mesures 
provisionnelles que le 28 février 2023, alors qu'elle avait reçu la confirmation de 
son engagement à E______ le 2 février 2023. 

Les époux sont en outre d'origine canadienne, respectivement canadienne et états-
unienne. Ils ont vécu en alternance dans ces deux pays de 2007 à 2016, avant de 
s'établir à Genève pour les besoins de la carrière de l'appelante. De 2009 à 2014, 
celle-ci a en outre rédigé sa thèse de doctorat à E______. Ses enfants sont nés 
dans cette ville et elle a désormais l'opportunité de retourner s'y établir, à la faveur 
de sa nomination en tant que professeure associée de ______. La condition de 
l'existence de circonstances particulières au sens de l'arrêt du Tribunal fédéral du 
26 août 2016 est dès lors également satisfaite.  

6.3.6 En conclusion sur ce point, le premier juge a retenu à juste titre qu'il 
convenait de statuer sur l'autorisation de déplacement du lieu de résidence des 
enfants sollicitée par l'appelante à la lumière des conditions prévues par l'art. 301 
al. 2 CC. Comme l'a relevé le Tribunal supérieur zurichois dans son arrêt du 22 
août 2018, il conviendra à cet égard de tenir compte du fait que la présente 
décision comporte un caractère préjudiciel important, un aller-retour des enfants 
entre la Suisse et les États-Unis devant être évité dans toute la mesure du possible. 
Nonobstant le caractère sommaire de la présente procédure et l'application du 
principe de vraisemblance, l'autorisation litigieuse ne pourra ainsi être confirmée 
qu'après avoir examiné l'ensemble des faits pertinents de la cause, ceux-ci ayant 
par ailleurs été établis de façon complète. 

Il reste dès lors à déterminer si l'ordonnance entreprise peut être confirmée en tant 
qu'elle retient que l'intérêt des enfants commande de confier leur garde à 

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l'appelante et d'autoriser celle-ci à déplacer leur résidence habituelle à E______ à 
compter du mois de juillet 2023. 

7.  L'intimé fait valoir à cet égard que le Tribunal aurait procédé à une constatation 
inexacte des faits et violé l'art. 301a al. 2 CC en considérant que le bien-être des 
enfants serait mieux préservé en autorisant ceux-ci à s'installer aux Etats-Unis 
auprès de leur mère. 

 7.1.1 S'agissant de l'autorisation de déplacer le lieu de résidence d'un enfant, le 
modèle de prise en charge préexistant constitue, sous réserve d'une modification 
de la situation, le point de départ de l'analyse. Ainsi, dans l'hypothèse où - comme 
en l'occurrence - l'enfant était pris en charge à parts plus ou moins égales par 
chacun des parents, et où ceux-ci sont disposés à continuer à le prendre en charge 
à l'avenir, la situation de départ est neutre; il faut alors recourir aux critères 
pertinents pour l'attribution de la garde afin de déterminer quelle solution 
correspond le plus à l'intérêt de l'enfant. Au nombre des critères essentiels, entrent 
en ligne de compte les capacités éducatives respectives des parents, prémisse 
nécessaire pour se voir attribuer la garde, les relations personnelles entre enfants 
et parents, l'aptitude de ces derniers à prendre soin de l'enfant personnellement, à 
s'en occuper, ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent, l'âge de l'enfant 
et son appartenance à une fratrie ou à un cercle social ainsi que le souhait exprimé 
par ce dernier s'agissant de sa propre prise en charge et son lieu de résidence; il 
faut choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce, est la mieux à 
même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaire à un développement 
harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel (ATF 142 
III 617 consid. 3.2.3-3.2.4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_701/2021 du 24 février 
2022 consid. 3.1.2).  

Ces critères d'appréciation sont interdépendants et leur importance varie en 
fonction du cas d'espèce. La préférence doit être donnée, dans l'attribution d'un 
enfant en âge de scolarité ou qui est sur le point de l'être, à celui des parents qui 
s'avère le plus disponible pour l'avoir durablement sous sa propre garde, s'occuper 
de lui et l'élever personnellement alors qu'il faudra davantage tenir compte de 
l'appartenance à un cercle social déterminé s'agissant d'un adolescent. On 
examinera ainsi en premier lieu les capacités parentales, la possibilité effective de 
s'occuper de l'enfant, la stabilité des relations, la langue parlée par l'enfant, son 
degré de scolarisation et l'appartenance à un cercle social et, en fonction de son 
âge, les désirs qu'il a formulés quant à son lieu de résidence (Ibidem). 

Aucun critère n'a toutefois d'emblée une valeur prépondérante par rapport aux 
autres, celle-ci étant dépendante des circonstances du cas d'espèce (ATF 142 III 
617 précité consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_808/2022 du 12 juin 2023 
consid. 4.1.1 et 5.2.2).  

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S'agissant de la prise en compte de l'avis de l'enfant, la jurisprudence retient que le 
degré de maturité et de compréhension permettant à un enfant de se déterminer sur 
la question de sa garde est atteint en principe vers l'âge de 12 ans révolus et qu'il 
convient d'éviter d'interroger un enfant plus jeune sur ses souhaits en la matière 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_64/2022 du 15 décembre 2022 consid. 2.3 et les 
arrêts cités; 5A_92/2020 du 25 août 2020 consid. 3.3.3 s.; 5A_548/2020, 
5A_551/2020 du 5 août 2020 consid. 5.3.1). 

7.1.2 L'exigence d'une autorisation ne concerne que le changement de lieu de 
résidence de l'enfant (cf. art. 301a al. 2 CC), non celui des parents. L'autorité 
parentale conjointe ne doit pas priver de facto les parents de leur liberté 
d'établissement (art. 24 Cst.) en les empêchant de déménager. Par conséquent, le 
juge, respectivement l'autorité de protection de l'enfant, ne doit pas répondre à la 
question de savoir s'il est dans l'intérêt de l'enfant que ses deux parents demeurent 
au domicile actuel. Il doit plutôt se demander si le bien-être de l'enfant sera mieux 
préservé dans l'hypothèse où il suivrait le parent qui envisage de déménager, ou 
dans celle où il demeurerait auprès du parent restant sur place, tout en tenant 
compte du fait que la garde, les relations personnelles et la contribution d'entretien 
pourront toujours être adaptées en conséquence en application de l'art. 301a al. 5 
CC (ATF 142 III 502 consid. 2.5; 142 III 481 consid. 2.6; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_916/2019 du 12 mars 2020 consid. 3.1 et les arrêts cités).  

 Les motifs du déménagement peuvent jouer un rôle, mais dans une mesure 
limitée. A supposer néanmoins que ceux-ci reposent sur une volonté d'éloigner 
l'enfant de l'autre parent, les capacités éducatives du parent qui souhaite partir 
peuvent alors être mises en doute (ATF 142 III 481 consid. 2.7). Quant au 
déménagement lui-même, il n'est certes pas toujours possible d'exiger du parent 
qui souhaite déménager qu'il fournisse certains détails, tels que l'adresse exacte de 
son domicile à l'étranger ou celle de l'école que l'enfant sera amené à fréquenter, 
car ce parent sera souvent tributaire du consentement de l'autre parent, 
respectivement de la décision du juge autorisant le déplacement, pour mettre ses 
projets à exécution. Toutefois, les grandes lignes du déménagement doivent être 
établies, le consentement de l'autre parent, respectivement la décision du juge qui 
se substitue à cet accord, devant reposer sur une base concrète (ATF 142 III 481 
consid. 2.8). 

 Il est vrai que l'exercice du droit de visite devient de plus en plus difficile à 
distance, non pas légalement, mais dans les faits. Toutefois, ce n'est pas une raison 
en soi pour interdire au conjoint séparé ayant la garde exclusive de déménager à 
l'étranger, du moins si les contacts personnels avec l'autre parent restent possibles 
et si le déménagement est basé sur des raisons factuelles (ATF 136 III 353 consid. 
3.3). Il est possible de contrecarrer l'éloignement linguistique et physique entre un 
enfant et son père ou sa mère par un aménagement adapté des droits de visite et de 
vacances (ATF 144 III 10 consid. 6.4). 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/142%20III%20481
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/136%20III%20353
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/144%20III%2010

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 La décision du juge sera prise dans l'intérêt de l'enfant, lequel est protégé par la 
Constitution (art. 11 Cst.) et constitue la ligne directrice pour l'ensemble des 
affaires se rapportant aux enfants (ATF 141 III 312 consid. 4.2.4, 328 consid. 5.4; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_444/2017 du 30 août 2017 consid. 5.3.1).  

7.1.3 Aux fins de trancher la question du sort des enfants, le juge peut notamment 
avoir recours aux services de protection de l'enfance ou de la jeunesse pour 
demander un rapport sur la situation familiale, une enquête sociale pouvant avoir 
son utilité en cas de situation conflictuelle et de doute sur la solution adéquate 
pour les enfants ; il peut toutefois s'écarter des conclusions d'un rapport établi par 
un tel service à des conditions moins strictes que celles applicables lorsqu'il s'agit 
d'une expertise judiciaire (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_805/2019 du 27 mars 2019 consid. 4.1). 

7.2 Aux termes de l'ordonnance entreprise, le Tribunal a retenu que quoi qu'il en 
ait été de la répartition de la prise en charge des enfants avant la séparation, les 
parents exerçaient une garde alternée depuis maintenant près de quatre ans. 
L'intimé et l'appelante étaient dès lors tous deux un parent de référence pour 
C______ et D______. La décision à rendre nécessitait ainsi de déterminer lequel 
des deux projets parentaux correspondait le mieux à l'intérêt des enfants. 

Le Tribunal a relevé à cet égard qu'il résultait du dossier que les parties étaient 
toutes deux investies dans la prise en charge des enfants et disposaient de 
capacités éducatives équivalentes. L'intimé ne travaillait certes qu'à temps partiel, 
tandis que l'appelante consacrait un temps important à ses recherches et allait 
devoir en faire de même aux Etats-Unis, même si elle pourrait aménager ses 
horaires en fonction de ceux de ses enfants. Toutefois, les enfants fréquentaient 
d'ores et déjà le parascolaire à temps complet et avaient, compte tenu de leur âge, 
moins besoin d'être pris en charge personnellement par le parent gardien. 

Agé de 11 ans, C______ était attiré par le projet d'un nouveau départ et semblait 
apprécier la perspective de vivre avec le compagnon de sa mère. Agée de 9 ans, 
D______ était plus angoissée par ce changement et trouvait le compagnon de sa 
mère "très vieux (il a dans les 40 ans)". Elle s'inquiétait également d'être séparée 
de son frère. Avec le temps, ses besoins allaient toutefois évoluer en direction de 
ceux de C______ et non l'inverse. 

Les environnements de Genève et de E______ étaient quant à eux équivalents 
pour les enfants. Ceux-ci seraient notamment en mesure de s'intégrer à E______ 
compte tenu de leur sociabilité et de leur maîtrise de l'anglais. Leur déplacement 
aux Etats-Unis favoriserait en outre leurs relations avec la famille de leur mère, 
dont les membres étaient domiciliés à une relative proximité de E______. Tel ne 
serait certes pas nécessairement le cas avec leur famille paternelle, dont les 
membres avaient déclaré qu'ils ne se rendraient pas à E______; ceux-ci pourraient 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/141%20III%20312
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_444/2017

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toutefois continuer à voir les enfants pendant l'été au Canada et en se rendant en 
Europe pendant l'exercice du droit de visite du père. 

D'un point de vue matériel, le Tribunal a retenu que l'appelante serait parfaitement 
en mesure d'assumer l'entretien de ses enfants si ceux-ci vivaient avec elle, tout en 
participant aux coûts inhérents à l'exercice du droit de visite du père. A l'inverse, 
l'intimé aurait de la peine à couvrir ses propres charges à Genève s'il se voyait 
octroyer la garde des enfants, dans la mesure où l'appelante aurait alors à couvrir, 
outre ses propres charges aux Etats-Unis et celles des enfants, l'intégralité des 
frais d'exercice de son droit de visite, ce qui réduirait d'autant sa capacité 
contributive. 

Pour ce qui était des relations personnelles avec le parent non gardien, l'on pouvait 
estimer que, d'un point de vue pratique, leur concrétisation serait équivalente pour 
l'un ou l'autre des parents. Les vacances scolaires des enfants qui pourraient y être 
consacrées étaient d'une durée équivalente dans l'un et l'autre cas. L'agenda 
professionnel de la mère, souple quoique plus chargé que celui du père, lui 
permettrait d'exercer son droit de visite, pendant les périodes scolaires des enfants 
également, près de leur domicile, alors que le père, enseignant, disposait à cette 
fin des périodes de vacances scolaires genevoises. 

Le SEASP avait relevé que les difficultés de collaboration des parents 
représentaient la menace la plus importante en la matière. Or, si la disponibilité de 
la mère à favoriser autant que possible les relations entre le père et les enfants ne 
faisait aucun doute, il n'en allait pas de même pour l'intimé. Celui-ci s'était tout 
d'abord prévalu, dans ses écritures sur mesures provisionnelles et devant le 
SEASP, d'un droit au partage par moitié des vacances scolaires, ignorant le besoin 
de ses enfants de voir autant que possible l'autre parent. Il n'avait acquiescé qu'en 
dernier lieu à l'octroi d'un large droit de visite à la mère pendant les vacances 
scolaires, réclamant en outre, pour les vacances d'une semaine, que celle-ci se 
déplace elle-même, faisant ainsi primer les inconvénients pour les enfants d'un 
voyage intercontinental sur leur intérêt à voir leur mère lorsqu'ils étaient en 
vacances. Cette position déterminée par le conflit conjugal faisait craindre qu'il ne 
facilite pas suffisamment le droit de visite de son épouse.  

Le Tribunal a relevé qu'en présence d'une équivalence des capacités parentales et 
des environnements de E______ et Genève, comme c'était le cas en l'espèce, il 
pourrait certes se justifier de privilégier le statu quo aux fins de favoriser la 
stabilité des enfants, en dépit des difficultés prévisibles relatives à l'exercice du 
droit de visite. Il convenait toutefois de souligner que si l'intimé s'était prévalu - 
dans ses écritures sur mesures provisionnelles - de sa parfaite intégration à 
Genève, de sa bonne maîtrise du français et de ses perspectives professionnelles 
favorables, tel n'avait pas été le cas avant le mois de février 2023, date à laquelle 
l'épouse avait déposé sa requête de mesures provisionnelles. A peine quelques 

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mois plus tôt, dans sa réponse du 21 novembre 2022, il avait, au contraire, 
souligné les difficultés rencontrées à Genève au regard de son manque de maîtrise 
de la langue française (un interprète l'avait d'ailleurs assisté lors des audiences du 
Tribunal des 1er mars et 20 septembre 2022) et de l'absence de contacts sur place, 
ce qui lui avait fait éprouver un sentiment de déracinement tel qu'il avait envisagé 
de s'installer seul avec les enfants au Canada en été 2019. Il rappelait par ailleurs 
que le diplôme d'enseignement qu'il avait achevé ne pouvait pas être reconnu en 
Suisse et qu'en dépit de ses efforts soutenus, il n'était pas en mesure d'y gagner sa 
vie. 

Indépendamment de ses différentes prises de position, il ne ressortait pas de la 
procédure que l'époux serait solidement intégré en Suisse, ni du point de vue de 
son activité professionnelle, ni de celui de projets envisagés aux fins d'améliorer 
cette situation. S'il était informé depuis septembre 2022 de la possibilité 
d'effectuer des remplacements à l'école publique genevoise, il n'alléguait pas s'être 
renseigné sur la possibilité de compléter sa formation de manière à pouvoir, à 
terme, s'insérer durablement dans le système d'enseignement genevois, que ce soit 
du point de vue de sa formation académique ou de son diplôme d'enseignant. Il 
n'avait pas non plus entrepris de démarches supplémentaires d'un point de vue 
professionnel à réception de la requête de mesures provisionnelles de l'appelante, 
se limitant à all