# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** e53d7191-27f1-5630-8db5-3c23db9867a9
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2009-10-07
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 07.10.2009 D-6078/2009
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_D-6078-2009_2009-10-07.pdf

## Full Text

Cour IV
D-6078/2009
{T 0/2}

A r r ê t  d u  7  o c t o b r e  2 0 0 9

Gérald Bovier, juge unique, 
avec l'approbation de Blaise Pagan, juge ;
Marie-Line Egger, greffière.

A._______, prétendument ressortissant du Zimbabwe,
recourant,

contre

Office fédéral des migrations (ODM),
Quellenweg 6, 3003 Berne,
autorité inférieure.

Asile (non-entrée en matière) et renvoi ; décision de 
l'ODM du 11 septembre 2009 / (...).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

D-6078/2009

Vu

la  demande  d'asile  déposée  en  Suisse  par  l'intéressé  en  date  du 
13 février 2009,

le document qui lui a été remis le même jour et dans lequel l'autorité 
compétente attirait son attention, d'une part, sur la nécessité de dépo-
ser  dans  les  48  heures  ses  documents  de  voyage  ou  ses  pièces 
d'identité, et d'autre part, sur l'issue éventuelle de la procédure en l'ab-
sence de réponse concrète à cette injonction, 

les procès-verbaux des auditions des (...),

la décision de l'ODM du 11 septembre 2009, 

le recours interjeté le 24 septembre 2009 contre la décision précitée,

et considérant

que sous réserve des exceptions prévues à l'art. 32 de la loi sur le Tri-
bunal administratif fédéral (ci-après : le Tribunal) du 17 juin 2005 (LTAF, 
RS 173.32), le Tribunal, en vertu de l'art. 31 LTAF, connaît des recours 
contre les décisions au sens de l'art. 5 de la loi fédérale sur la procé-
dure administrative du 20 décembre 1968 (PA, RS 172.021) prises par 
les autorités mentionnées à l'art. 33 LTAF, 

qu'il statue en particulier de manière définitive sur les recours formés 
contre les décisions rendues par l'ODM en matière d'asile et de renvoi 
de Suisse (art. 105 en relation avec l'art. 6a al. 1 de la loi sur l’asile du 
26 juin 1998 [LAsi, RS 142.31], art. 33 let. d LTAF et art. 83 let. d ch. 1 
de la  loi  sur  le  Tribunal  fédéral  du  17  juin  2005 [LTF, RS 173.110] ; 
ATAF 2007/7 consid. 1.1 p. 57),

que l'intéressé a  qualité  pour  recourir  (art.  48  al.  1  PA) et  que son 
recours, interjeté dans la forme (art. 52 al. 1 PA) et le délai (art. 108 
al. 2 LAsi) prescrits par la loi, est recevable, 

qu'au  cours  des  auditions,  l'intéressé  a  allégué pour  l'essentiel  que 
son  père,  un  politicien  influent  de  l'opposition  appartenant  au 
Mouvement pour le changement démocratique (ci-après : MDC), avait 

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été assassiné,  en  (...),  par  le  parti  au pouvoir  ZANU-PF (Zimbabwe 
African National Union - Patriotic Front) ; qu'il se serait agi d'un acte de 
représailles, (...) ; que suite à cet assassinat, il se serait caché chez un 
ami de son père, un certain B._______, qui l'aurait également aidé à 
quitter le pays à destination de l'Europe,

que dans sa décision  fondée sur  l'art. 32  al. 2  let. a  LAsi,  l'ODM a 
constaté que l'intéressé n'avait pas remis de documents d'identité ou 
de voyage valables et  qu'aucune des exceptions  visées par  l'art. 32 
al. 3 LAsi n'était réalisée ; qu'il a estimé, en particulier, que la qualité 
de réfugié n'était pas établie, dans la mesure où les motifs allégués ne 
satisfaisaient pas aux exigences posées par les art. 3 et 7 LAsi ; qu'il a 
de ce fait refusé d'entrer en matière sur la demande d'asile, prononcé 
le renvoi et ordonné l'exécution de cette mesure,

que  dans  son  recours  du  24  septembre  2009,  l'intéressé  a  pour 
l'essentiel  repris  ses  précédentes  déclarations  ;  qu'il  a  conclu  à 
l'annulation  de  la  décision  querellée  et  à  l'octroi  de  l'asile, 
subsidiairement  à  l'admission  provisoire  ;  qu'il  a  en  outre  requis 
l'assistance judiciaire partielle,

qu'en vertu de l'art. 32 al. 2 let. a LAsi, il n'est pas entré en matière sur 
une demande d'asile si le requérant ne remet pas aux autorités, dans 
un délai de 48 heures après le dépôt de sa demande, ses documents 
de voyage ou ses pièces d'identité ; que cette disposition n'est toute-
fois pas applicable lorsqu'une des conditions de nature alternative po-
sées par l'art. 32 al. 3 let. a, b ou c LAsi est remplie, 

que les notions de documents de voyage et de pièces d'identité doi-
vent être interprétées de manière restrictive ; que sont visés les docu-
ments qui permettent une identification certaine et qui assurent le ra-
patriement dans le pays d'origine sans grandes formalités administra-
tives (ATAF 2007/7 consid. 4-6 p. 58 ss), 

que pour sa part, la notion de motifs excusables n'a pas changé et le 
sens  que  lui  a  conféré  la  jurisprudence  antérieure  reste  d'actualité 
(ATAF 2007/8 consid. 3.2 p. 74 s. ; Jurisprudence et informations de la 
Commission suisse de recours en matière d'asile [JICRA] 1999 n° 16 
consid. 5c/aa p. 109 s.),

qu'en  l'espèce,  l'intéressé  n'a  déposé  ni  documents  de  voyage  ni 
pièces  d'identité  dans  un  délai  de  48  heures  après  le  dépôt  de  sa 

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demande d'asile ; qu'en outre, il n'a pas rendu vraisemblable qu'il avait 
des motifs excusables de ne pas avoir été à même de déposer de tels 
documents  en  temps  utile ;  que  ses  allégations  relatives  aux 
circonstances dans lesquelles il  aurait  quitté le Zimbabwe, ainsi  que 
celles  relatives  à  l'aide  -  matérielle  et  financière  -  gracieusement 
accordée par les personnes qui auraient organisé à la hâte son départ 
ne sont pas crédibles ; que dans ces conditions, le Tribunal est en droit 
de  conclure  que le  recourant  a  en réalité  voyagé  en étant  muni  de 
papiers d'identité  et  que leur  non-production ne vise qu'à dissimuler 
des indications y figurant (au sujet de son lieu de séjour au moment 
des  faits  rapportés,  voire  au  sujet  de  son  identité),  qui  seraient  de 
nature à saper les fondements de sa demande d'asile, autrement dit 
qu'il  cherche  à  cacher  aux  autorités  suisses  les  véritables 
circonstances de son départ prétendu du Zimbabwe,

que  pour  le  surplus,  le  Tribunal  peut  se  contenter  de  renvoyer  aux 
considérants de la  décision de l'autorité  intimée, qu'il  fait  également 
siens (cf. décision du 11 septembre 2009, consid. I/1, p. 2 s.).

qu'ainsi, en l'absence de documents de voyage ou de pièces d'identité, 
sans que l'intéressé n'ait  donné d'excuses valables, la première des 
exceptions prévues par l'art. 32 al. 3 LAsi ne s'applique pas,

qu'il y a lieu d'examiner la deuxième de ces exceptions et de détermi-
ner si la qualité de réfugié est établie au terme de l'audition, conformé-
ment à l'art. 3 et à l'art. 7 LAsi (art. 32 al. 3 let. b LAsi),

qu'avec la  réglementation prévue à l'art. 32 al. 2  let. a et  à  l'art. 32 
al. 3 LAsi, le législateur n'a pas seulement souhaité introduire une for-
mulation plus restrictive s'agissant de la qualité des papiers d'identité 
à produire  ; qu'il  a  également  voulu,  avec le  libellé  de l'art. 32  al. 3 
let. b LAsi, se montrer plus strict en relation avec le degré de preuve et 
le pouvoir d'examen ; qu'il a introduit une procédure d'examen matériel 
sommaire  et  définitif  de  l'existence  ou  non  de  la  qualité  de  réfugié 
(ATAF 2007/8 consid. 3-5 p. 74 ss),

qu'en l'occurrence, le récit présenté ne satisfait manifestement pas aux 
conditions de l'art. 7 LAsi,

qu'en  effet,  les  déclarations  du  recourant  se  limitent  à  de  simples 
affirmations de sa part  qu'aucun élément concret, ni commencement 
de  preuve  ne  viennent  étayer ;  que  le  Tribunal  relève,  en  outre,  la 

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totale  indigence  de  ses  propos ;  que  les  réponses  aux  questions 
posées  sont  évasives  et  totalement  inconsistantes  (cf.  notamment 
procès-verbal  de  l'audition  du  [...],  p.  8  ss) ;  qu'au  demeurant,  les 
allégations de l'intéressé s'agissant des motifs qui l'auraient poussé à 
quitter son pays d'origine sont divergentes ; qu'il avait, en premier lieu, 
expliqué qu'il  s'était  rendu en Suisse pour  entreprendre des études, 
comme son père le lui aurait conseillé (cf. procès-verbal de l'audition 
du [...],  p. 2) ; que dès lors, le motif ayant trait à l'assassinat de son 
père  semble  avoir  été  avancé  pour  les  besoins  de  la  cause  et  ne 
saurait être considéré comme crédible,

que le recourant a, en outre, une méconnaissance pratiquement totale 
de  son  prétendu  pays  d'origine,  respectivement  de la  région  dont  il 
assure  provenir  ;  que  ses  déclarations  concernant  sa  prétendue 
appartenance  ethnique  sont,  au  surplus,  incohérentes  (cf. feuille  de 
données personnelles du [...] ; procès-verbal de l'audition du [...], p. 3 ; 
procès-verbal  de  l'audition  du  [...],  p. 6) ; que  sur  ce  point,  il  a,  au 
stade du recours, laissé sous-entendre qu'il y avait eu un problème au 
niveau  de  la  retranscription  de  ses  propos,  ce  qui  n'est  nullement 
convaincant,  dans  la  mesure  où  il  a  signé  la  feuille  de  données 
personnelles,  ainsi  que  les  procès-verbaux  des  auditions ;  que  son 
origine alléguée n'apparaît donc pas vraisemblable,

qu'il  sied  par  ailleurs  de  renvoyer  aux  considérants  suffisamment 
explicites de la décision attaquée (cf. décision du 11 septembre 2009, 
consid. I/2, p. 3 s.), compte tenu du fait que le recourant n'a apporté ni 
arguments ni moyens de preuve susceptibles de les infirmer au stade 
du recours,

qu'au  vu  du  manque  de  collaboration  évident  apparaissant  dans  le 
cours  des  auditions  (réponses  délibérément  inconsistantes  à  des 
questions même simples), il y a lieu de retenir que l'intéressé n'est pas 
personnellement crédible (art. 7 al. 3 LAsi),

que  le  Tribunal  relève  par  ailleurs  le  caractère  stéréotypé  et 
inconsistant du récit du voyage jusqu'en Suisse,

que les déclarations de l'intéressé ne satisfaisant manifestement pas 
aux exigences requises pour la reconnaissance de la qualité de réfu-
gié, l'exception prévue à l'art. 32 al. 3 let. b LAsi ne s'applique pas,

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qu'il en va de même de celle de l'art. 32 al. 3 let. c LAsi ; qu'il n'y a pas 
lieu en effet de procéder à des mesures d'instruction complémentaires 
pour établir  la  qualité  de réfugié du recourant,  au vu de ce qui  pré-
cède ; qu'il  n'y  a  pas lieu  non plus  de procéder  à  d'autres  mesures 
d'instruction ; que la situation telle que ressortant clairement des actes 
de la cause ne le justifie pas,

que l'intéressé n'ayant pas établi l'existence de sérieux préjudices au 
sens de l'art. 3 LAsi,  il  ne peut se prévaloir  de l'art. 5 al. 1 LAsi qui 
reprend en droit interne le principe de non-refoulement généralement 
reconnu  en  droit  international  public  et  énoncé  expressément  à 
l'art. 33  de  la  Convention  relative  au  statut  des  réfugiés  du 
28 juillet 1951 (Conv., RS 0.142.30),

qu'il n'a pas non plus établi qu'il risquait d'être soumis à un traitement 
prohibé  par  l'art.  3  de  la  Convention  de  sauvegarde  des  droits  de 
l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 (CEDH, 
RS 0.101) ou par l'art. 3 de la Convention contre la torture et autres 
peines  ou  traitements  cruels,  inhumains  ou  dégradants  du 
10 décembre 1984 (Conv. torture, RS 0.105), imputable à l'homme, en 
cas  de  renvoi  (cf.  dans  ce  sens  JICRA  1996  n°  18  consid. 14b/ee 
p. 186 s.),

que le caractère licite, exigible et possible de l'exécution du renvoi doit 
être examiné d'office,

que, cependant, ce principe de l'instruction est limité par le devoir de 
collaboration de l'intéressé à la constatation des faits (art. 8 al. 1 LAsi), 

qu'en l'espèce, les déclarations de l'intéressé concernant son origine 
ne sont manifestement pas crédibles (cf. supra) ; qu'il a ainsi violé son 
devoir  de  collaborer  et  mis  les  autorités  dans  l'impossibilité  de 
déterminer  son  véritable  pays  d'origine,  partant,  l'existence  d'un 
quelconque obstacle à l'exécution de son renvoi,

qu'il  n'incombe,  dès  lors,  pas  aux  autorités  d'asile  de  rechercher 
d'éventuels  obstacles  à  l'exécution  de  son  renvoi  dans  son  pays 
d'origine réel, 

qu'il  n'apparaît  pas  non  plus  que  des  mesures  d'instruction 
complémentaires,  sous  l'angle  de  la  possibilité  de  l'exécution  du 
renvoi, s'avèrent indiquées,

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que c'est ainsi à juste titre que l'ODM a refusé d'entrer en matière sur 
la demande d'asile ; que sur ce point, le recours doit être rejeté et la 
décision du 11 septembre 2009 confirmée, 

que  lorsqu'il  refuse  d'entrer  en  matière  sur  une  demande  d'asile, 
l'ODM prononce en principe le renvoi de Suisse et en ordonne l'exécu-
tion (art. 44 al. 1 LAsi) ; qu'aucune exception à la règle générale du 
renvoi n'étant en la cause réalisée (art. 32 OA 1), le Tribunal est tenu, 
de par la loi,  de confirmer cette mesure (dans ce sens JICRA 2001 
n° 21 p. 168 ss), 

que pour les motifs exposés ci-dessus, l'exécution du renvoi est licite 
et raisonnablement exigible (art. 44 al. 2 LAsi et art. 83 al. 3 et 4 LEtr),

qu'il  ne ressort  pas non plus du dossier que l'intéressé pourrait  être 
mis concrètement en danger pour des motifs qui lui seraient propres ; 
qu'il est jeune, célibataire et n'a pas allégué ni établi qu'il souffrait de 
problèmes de santé particuliers, soit autant de facteurs qui devraient 
lui permettre de se réinstaller dans son pays d'origine sans y affronter 
d'excessives difficultés,

que l'exécution du renvoi est enfin possible (art. 44 al. 2 LAsi et art. 83 
al. 2 LEtr) ; qu'il incombe à l'intéressé d'entreprendre toutes les démar-
ches nécessaires pour obtenir les documents lui permettant de se ren-
dre dans son pays d'origine (art. 8 al. 4 LAsi), 

que le recours, en tant qu'il porte sur l'exécution du renvoi, doit être re-
jeté et le dispositif de la décision entreprise également confirmé sur ce 
point,

qu'au vu de son caractère manifestement infondé, le recours peut être 
rejeté par voie de procédure à juge unique avec l'approbation d'un se-
cond juge (art. 111 let. e  LAsi),  sans échange d'écritures (art. 111a 
al. 1 LAsi) et l'arrêt sommairement motivé (art. 111a al. 2 LAsi), 

que, dans la mesure où les conclusions du recours étaient d'emblée 
vouées à l'échec, la demande d'assistance judiciaire partielle doit être 
rejetée, 

qu'il y a donc lieu de mettre les frais de procédure à la charge du re-
courant (art. 63 al. 1 PA et art. 2 et 3 du règlement du 21 février 2008 

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concernant  les  frais,  dépens  et  indemnités  fixés  par  le  Tribunal 
administratif fédéral [FITAF, RS 173.320.2]),

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le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
La demande d'assistance judiciaire partielle est rejetée.

3.
Les frais de procédure, d'un montant de Fr. 600.-, sont mis à la charge 
du recourant. Ce montant  doit  être  versé sur  le  compte  du Tribunal 
dans les trente jours qui suivent l'expédition du présent arrêt.

4.
Le présent arrêt est adressé : 

- au  recourant  (par  lettre  recommandée ;  annexe :  un  bulletin  de 
versement)

- à l'ODM, Division séjour, avec le dossier (...) (par courrier interne ; 
en copie)

- à la Police des étrangers du canton C._______ (en copie)

Le juge unique : La greffière :

Gérald Bovier Marie-Line Egger

Expédition : 

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