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**Case Identifier:** 903a5360-14ea-5c6d-82c8-8e06295ccf5d
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-10-13
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 13.10.2020 C/4894/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-4894-2013_2020-10-13.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 3 novembre 2020. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/4894/2013 ACJC/1465/2020 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 13 OCTOBRE 2020 

 

Entre 

Madame A______, domiciliée ______[GE], appelante d'un jugement rendu par la 17ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 15 novembre 2019, comparant 

en personne, 

et 

Monsieur B______, domicilié c/o Monsieur ______, ______ (GE), intimé, comparant 
par Me Daniel Meyer, avocat, rue Ferdinand-Hodler 7, 1207 Genève, en l'étude duquel il 

fait élection de domicile. 

 

 

 

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C/4894/2013 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/16141/2019 du 15 novembre 2019, reçu par les parties le  
19 novembre 2019, le Tribunal de première instance, statuant par voie de 

procédure ordinaire, a débouté A______ de ses conclusions (chiffre 1 du 

dispositif), arrêté les frais judiciaires à 10'950 fr., compensés à hauteur de 

10'700 fr. avec les avances de frais versées par les parties, soit 8'900 fr. par 

A______ et 1'800 fr. par B______ (ci-après : B______) et mis à la charge de 

A______, condamné cette dernière à verser le solde des frais de 250 fr. à l'Etat de 

Genève, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire et la somme de 

1'800 fr. à B______ à titre de remboursement de l'avance de frais (ch. 2), 

condamné A______ à verser à B______ la somme de 11'352 fr. à titre de dépens 

(ch. 3) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 4). 

B. a. Par acte expédié le 6 janvier 2020, A______ appelle de ce jugement, dont elle 
sollicite l'annulation. 

 Principalement, elle conclut au renvoi de la cause au Tribunal pour nouvelle 

décision dans le sens des considérants, sous suite de frais judiciaires et dépens.  

 Subsidiairement, elle conclut à ce que la Cour condamne B______ à lui verser la 

somme de 89'226 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le  

10 août 2011. 

 b. Par réponse du 12 mars 2020, B______ conclut à la confirmation du jugement 
entrepris, sous suite de frais judiciaires et dépens. 

 c. Par réplique et duplique, les parties ont persisté dans leurs conclusions 
respectives. 

 d. Par avis du greffe de la Cour du 27 mai 2020, les parties ont été informées de 
ce que la cause était gardée à juger. 

C. Les faits pertinents suivants résultent du dossier : 

 a. A______ est propriétaire de la parcelle 1______ de la commune ______ (GE), 
sur laquelle elle a fait ériger deux villas. 

 b. B______ a exploité sous la raison individuelle C______ une entreprise 
notamment active dans le domaine de l'isolation des façades et de crépi, laquelle a 

été radiée le 21 octobre 2013. 

 c. Au début du mois de mai 2010, B______ a transmis à A______ une offre pour 
des travaux d'isolation et de crépissage à effectuer sur les deux villas qu'elle faisait 

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construire, pour un montant de 97'500 fr. TTC "en bloc y compris les divers et 

imprévus". 

 Suite à cette offre, B______ et A______ ont conclu, le 8 mai 2020, un contrat 

d'entreprise portant sur lesdits travaux à forfait à réaliser par celui-ci entre le 17 

mai et le 18 juin 2010 pour un montant arrêté à 97'500 fr. 

 d. A______ a, dans ce cadre, versé, en plusieurs tranches, à B______ un montant 
total de 70'000 fr. 

 e. Par courrier du 24 août 2010, D______, pour le compte de E______ SARL, 
société mandatée par A______, a indiqué à B______ que plusieurs défauts de 

l'isolation périphérique avaient été constatés et lui a imparti un délai au 3 

septembre 2010 pour corriger ces défauts, étant précisé qu'elle se réservait le droit, 

en cas de refus, de faire intervenir une entreprise tierce aux frais de celui-ci. 

 f. Le 29 octobre 2010, B______ a signalé à A______ que, suite à des problèmes 
d'étanchéité et de plomberie, il n'avait pas été en mesure de terminer les travaux. Il 

l'a par ailleurs mise en demeure de lui verser dans un délai échéant au 5 novembre 

2010 un montant de 5'000 fr. correspondant au solde des travaux effectués à cette 

date et, dans un délai échéant au  

10 novembre 2010, la somme de 30'000 fr. s'il ne pouvait terminer le chantier en 

raison de la faute de A______.  

 g. Par réponse du 2 novembre 2010, A______ a invité B______ à poursuivre son 
travail jusqu'à son achèvement. En cas de refus, une autre entreprise serait 

engagée et "tout surplus lui serait réclamé".  

 h. Le 23 février 2011,  E______ SARL a transmis un avis des défauts à B______ 
à teneur duquel la façade n'était toujours pas conforme, malgré ses travaux de 

retouches sur la villa 3______, et de nombreux points de détails étaient 

"contraires aux mises en œuvre préconisées par les normes en vigueur". B______ 
était invité à prendre contact avec la direction des travaux dans les plus brefs 

délais. 

 i. Une séance de chantier s'est tenue le 25 février 2011 à laquelle B______ n'avait 
pas été convoqué et n'était pas présent. Le procès-verbal de cette séance lui a été 

transmis. 

 A teneur de ce document, B______ devait poser des acrotères et une bande de 

serrage au niveau de l'acrotère sur la villa 2______ et procéder à un relevé 

d'étanchéité. Il était également mentionné qu'il "manqu[ait] la façade entre les 

deux villas". 

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 Le procès-verbal se réfère expressément à l'avis des défauts s'agissant de 

l'exécution du crépi de finition de la villa 3______. 

 j. Par courrier du même jour, A______ a communiqué à B______ que la façade, 
qu'il avait pourtant "refaite", n'était toujours pas conforme à ce qui pouvait être 

attendu d'un professionnel. Dans la mesure où B______ avait "déjà refait le 

travail", il convenait "d'en rester là". Elle ferait alors appel à une entreprise tierce. 

A______ était disposée à ce que les travaux effectués soient examinés par un 

expert, si B______ le souhaitait. 

 k. Par courrier du 8 mars 2011, A______ a demandé à B______, suite à l'avis des 
défauts transmis par l'architecte, s'il disposait d'une assurance responsabilité civile 

afin qu'elle puisse s'entretenir avec celle-ci pour déterminer les démarches à 

accomplir en vue d'établir les faits. 

 l. Par lettre du lendemain, B______ a contesté la teneur du courrier du 25 février 
2011.  

 Il a par ailleurs demandé à A______ de lui confirmer que le courrier précité devait 

être interprété comme une résiliation du contrat au sens de l'art. 377 CO. 

 m. Toujours le 9 mars 2011, B______ a répondu au courrier de E______ SARL 
du 23 février 2011, dont le contenu était contesté. 

 Il lui a transmis une expertise réalisée par F______ SARL, à teneur de laquelle le 

travail effectué était "estimé avoir été réalisé avec toutes les exigences de qualité 

requises".  

 n. Par courriel du 18 avril 2011, A______ a contesté la teneur de l'expertise de 
F______ SARL, remettant en cause l'impartialité de l'expert, et a transmis à 

B______ un procès-verbal de constat effectué par un huissier le 28 mars 2011. 

 Elle a par ailleurs informé B______ de ce qu'elle allait mandater une entreprise 

tierce pour refaire les travaux sur la villa 3______ ainsi que terminer les travaux 

sur la villa 2______. Toutefois, afin de lui permettre d'honorer son contrat, un 

dernier délai au 21 avril 2011 lui était accordé pour s'engager à revenir sur le 

chantier le 26 avril 2011 et terminer son travail. A défaut de quoi, elle mandaterait 

une entreprise tierce et tout surplus par rapport au devis initial lui serait réclamé. 

 o. B______ n'a pas donné suite à cette injonction. 

 p. Par courrier du 28 juin 2011, A______ a informé B______ qu'elle avait fait 
appel à une entreprise tierce pour reprendre intégralement le travail, jugé 

inacceptable, sur la villa 3______ et achever les travaux sur la villa 2______, 

lesquels étaient toujours en cours. Les travaux de remise en état des façades sur la 

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villa 3______ n'avaient toutefois pas permis d'obtenir un résultat parfait. Par 

conséquent, toute somme dépassant celle arrêtée sur adjudication forfaitaire lui 

serait réclamée. 

 q. Le 11 juillet 2011, B______ a contesté la teneur du courrier précité, réfutant 
toute responsabilité et refusant, par conséquent, toute indemnisation pour des 

travaux supplémentaires commandés à une entreprise tierce. 

 r. Le 10 août 2011, G______, peintre en bâtiment, a établi un document intitulé 
"facture" pour des travaux de remise en état des murs de façades sur les villas 

2______ et 2 de A______ pour un montant de 116'726 fr. 

Sur ce document figure un descriptif général des travaux d'isolation, de crépi de 

finition et de remise en état des murs de façades prévus (soit sur la villa 2______ : 

parois des murs extérieurs – 327 m2, 8 caissons de stores, 3 petits caissons, 
installations de 12 crochets, "entourage de la grande fenêtre en 1 pièce en face du 

jardin"; sur la villa 3______ : parois des murs extérieurs – 270 m2, mur du bas, en 
face de l'escalier et du garage – 30 m2, 4 caissons de stores, "entourage de la 
grande fenêtre en 1 pièce en face du jardin"). Les prix indiqués correspondent au 

prix du matériel uniquement (par exemple, huit caissons de store à 1'200 fr. l'unité 

ont été facturés à 9'600 fr.). Le prix de la main d'œuvre et le temps de travail ne 
sont pas mentionnés. 

 Entendu par le Tribunal, G______ a déclaré qu'il avait été engagé par A______ 
pour la livraison et la fourniture du matériel nécessaire, notamment le crépi, ainsi 

que pour l'organisation des travaux. Initialement, il aurait dû effectuer ces travaux 

en sous-traitance, mais, en raison d'un autre engagement, il n'avait plus eu 

d'équipe disponible de sorte qu'une autre entreprise, H______, les avait finalement 

effectués sous sa surveillance.  

 Il a précisé que les travaux de façade effectués auparavant avaient été très mal 

exécutés, que la façade de la villa 2______ n'avait pas été terminée et que tous les 

travaux sur la villa 3______ avaient été refaits. 

 Enfin, il a déclaré que les travaux mentionnés dans la "facture" avaient été réalisés 

et que ce document consistait en une estimation globale pour tous les travaux de 

façade. Il a précisé avoir "touché sa part", soit un montant de 15'000 fr. environ; il 

pensait que H______ avait été payée, que c'était à tout le moins ce que celle-ci lui 

avait dit sans qu'il ait lui-même demandé combien. 

 A______ a déclaré au Tribunal que, dans la mesure où G______ avait fait appel à 
des sous-traitants, elle avait payé une partie de la facture directement auprès de 

ces derniers, de même qu'il lui était arrivé de donner directement de l'argent en 

espèces à G______ pour payer ces derniers. Elle a ajouté avoir payé le matériel 

aux fournisseurs directement, soit elle-même soit en donnant l'argent nécessaire à 

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G______ pour qu'il s'acquitte des factures de ceux-ci. Elle ne se souvenait 

toutefois pas des montants versés aux sous-traitants, aux fournisseurs et à 

G______. 

 s. Par acte du 10 septembre 2013, A______ a formé une demande en paiement à 
l'encontre de B______, concluant à ce que celui-ci soit condamné à lui verser la 

somme de 89'226 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 10 août 2011, sous suite de frais 

judiciaires et dépens. 

A______ a fait valoir qu'au vu de la mauvaise exécution et de la non-finalisation 

de l'ouvrage par B______, elle avait dû faire appel à une entreprise tierce, laquelle 

avait facturé ses travaux de réfection et de finalisation de l'ouvrage à 116'726 fr. 

Dans la mesure où elle avait déboursé la somme de 186'726 fr. (70'000 fr. + 

116'726 fr.) en lieu et place du montant de 97'500 fr. convenu – qu'il fallait 
d'ailleurs réduire en raison de travaux non exécutés, B______ devait lui verser la 

différence, soit 89'226 fr. 

 Elle a allégué que ce montant ne tenait pas compte des irrégularités toujours 

présentes sur les façades, des dégradations causées aux cadres des fenêtres et 

portes-fenêtres par B______, du retard engendré dans l'exécution des travaux et de 

la mise en location de l'une des deux villas ainsi que des travaux de nettoyage 

rendus nécessaires par l'état lamentable dans lequel le chantier avait été laissé par 

B______. 

 t. Par réponse du 30 juin 2014, B______ a conclu au déboutement de sa partie 
adverse de toutes ses conclusions. 

B______ a contesté les griefs soulevés par A______ en relation avec les travaux 

qu'il avait effectués. 

Il a notamment fait valoir que le prix forfaitaire de 97'500 fr. ne couvrait que les 

travaux prévus par le devis initial et non des travaux supplémentaires ou plus-

values exigées en cours de chantier par A______. 

 u. Le Tribunal a ordonné la mise en œuvre d'une expertise, rendue le  
15 septembre 2017 par I______. 

 L'expert a notamment relevé que la facture de G______ n'était pas suffisamment 
détaillée et que certains prix étaient fixés en fonction des m2 et d'autres en 

fonction du nombre de pièces, sans précision sur les dimensions du matériel en 

question. Il a estimé qu'un prix fixé en fonction du travail à l'heure fourni, 

additionné au prix du matériel, aurait facilité la lecture de ladite facture dont 

certains montants lui paraissaient élevés. Enfin, la facture ne mentionnait pas de 

retenue de garantie sur le travail effectué, ni de montant arrêté (arrondi) en cas de 

paiement effectué dans les trente jours (entre 3 à 5%). 

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 L'expert a estimé le montant des travaux à effectuer en vue de corriger les défauts 

affectant la façade dans une fourchette située entre 85'000 fr. et 95'000 fr. HT. 

 Entendu par le Tribunal, l'expert a déclaré que la facture susmentionnée lui 

paraissait "fantaisiste".  

 v. Par plaidoiries finales écrites des 11 mars et 12 avril 2019, les parties ont 
persisté dans leurs conclusions respectives. 

D. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a tout d’abord relevé que A______ n’avait 
pas résilié le contrat d’entreprise liant les parties. Elle avait fixé à B______ un 
délai au sens de l'article 366 al. 2 CO pour qu'il livre un ouvrage non défectueux 

et conforme au contrat, faute de quoi elle confierait la terminaison des travaux et 

les réparations à une entreprise tierce. 

 Pour le reste, même à admettre que les conditions d’application de l’art. 366  
al. 2 CO autorisant le remboursement par l'entrepreneur des frais d'exécution par 

substitution auraient été remplies, A______ n’avait pas démontré l'existence et le 
montant de cette créance en remboursement à l’encontre de B______. Au vu des 
explications du témoin G______, le seul montant que A______ avait démontré 

avoir payé à une entreprise tierce s’élevait à un montant de 15'000 fr. Or, ce 
montant devait être compensé avec la somme minimale de 27'500 fr., 

correspondant au solde du prix initial des travaux dû à B______ sur la base du 

contrat conclu entre les parties (97'500 fr. – 70'000 fr.), au paiement duquel 
A______ restait tenue dans le cadre de l'application de l'article 366 al. 2 CO. Il 

convenait d'ailleurs de préciser que le montant de 27'000 fr. ne tenait pas compte 

des travaux supplémentaires allégués par l’entrepreneur et que A______ n’avait 
pas allégué le montant qu'il aurait fallu déduire du prix initialement convenu en 

raison de travaux non exécutés. 

 Par conséquent, A______ n’avait pas établi sa créance alléguée en remboursement 
à l’encontre de B______. 

EN DROIT 

1. 1.1 L’appel est recevable pour avoir été interjeté auprès de l’autorité compétente 
(art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans le délai utile de trente jours et selon la forme 

prescrite par la loi (art. 130, 131, 145 al. 1 let. c et 311 CPC), contre une décision 

finale de première instance (art. 308 al. 1 let. a CPC) rendue dans une affaire 

patrimoniale dont la valeur litigieuse est supérieure à 10'000 fr. (art. 91 al. 1 et 

308 al. 2 CPC). 

 1.2 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d’examen  
(art. 310 CPC) dans les limites posées par les maximes de débats et de disposition 

applicables au présent contentieux (art. 55 al. 1 et 58 al. 1 CPC). 

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2. Invoquant une constatation inexacte des faits et une mauvaise appréciation des 
preuves, l'appelante soutient que la facture du 10 août 2011 établie par G______, 

le témoignage de celui-ci et ses propres déclarations démontreraient qu'elle s'est 

acquittée de la somme de 116'726 fr. et qu'elle est par conséquent au bénéfice 

d'une créance en remboursement à l'encontre de l'intimée.  

 2.1 Il n'est pas contesté que les parties ont conclu un contrat d'entreprise et que, 
partant, les articles 363 ss CO sont applicables. 

2.1.1 A teneur de l'art. 366 al. 2 CO, lorsqu'il est possible de prévoir avec 
certitude, pendant le cours des travaux, que, par la faute de l'entrepreneur, 

l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse ou contraire à la convention, le 

maître peut fixer ou faire fixer à l'entrepreneur un délai convenable pour parer à 

ces éventualités, en l'avisant que s'il ne s'exécute pas dans le délai fixé, les 

réparations ou la continuation des travaux seront confiés à un tiers, aux frais et 

risques de l'entrepreneur. 

 Lorsqu'il est en droit de procéder par substitution en vertu de l'art. 366 al. 2 CO, le 
maître de l'ouvrage peut exécuter lui-même les travaux qui incombaient à 

l'entrepreneur. Cette exécution par substitution se fait aux frais de l'entrepreneur. 

L'obligation de faire qui incombait à l'entrepreneur se transforme alors en une 

obligation de payer les frais effectifs assumés par le maître dans ce cadre. Il s'agit 

d'une obligation de nature contractuelle, et non pas de dommages-intérêts  

(ATF 141 III 257 consid. 3.3 = JdT 2015 II 403; 126 III 230 consid. 7.a/aa; arrêt 

du Tribunal fédéral 4A_556/2011 du 20 janvier 2012 consid. 2.4 et les références 

citées; CHAIX, Commentaire romand, Code des obligations I, 2012, n. 36-38  

ad art. 366 CO). Le maître de l'ouvrage reste tenu de payer le prix de l'ouvrage, tel 

qu'il a été fixé dans le contrat. Il peut éteindre la créance en paiement du prix de 

l'ouvrage de l'entrepreneur avec sa propre créance en remboursement des frais 

d'exécution par substitution (ATF 126 III 230 consid. 7.aa). 

 2.1.2 Le droit du maître en remboursement des frais découlant de l'art. 366  
al. 2 CO est une véritable créance en remboursement des coûts. Il englobe en 

principe tous les frais, y compris les éventuels surcoûts, que le recours au tiers 

occasionne. Le droit au remboursement n'existe que dans les limites des règles de 

la bonne foi : il se limite au remboursement des coûts que le maître peut consentir, 

dans une appréciation conforme à ses devoirs, même s'il se justifie de traiter le 

maître avec une certaine générosité. L'exécution par substitution étant rendue 

nécessaire par la défaillance de l'entrepreneur initialement mandaté, l'on ne saurait 

en effet faire preuve de parcimonie. Le maître est notamment en droit de choisir 

une entreprise de substitution même si cette dernière n'est pas la plus avantageuse, 

ou qu'elle facture un montant plus élevé que l'entreprise défaillante. L'expérience 

enseigne du reste que la rémunération à verser à l'entreprise de substitution 

dépasse en règle générale celle qui avait été convenue avec le premier 

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entrepreneur (GAUCH, Der Werkvertrag, 5ème éd., 2011, n. 871; GAUCH, Le contrat 

d'entreprise, 1999, n. 871; CHAIX, op. cit., n. 38 ad art. 366 CO). 

 2.1.3 Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle 
allègue pour en déduire son droit (art. 8 CC). 

Conformément à l'art. 8 CC, le maître qui agit à l'encontre de l'entrepreneur en 

remboursement des frais de reprise des défauts en vertu de l'art. 366 al. 2 CO est 

tenu d'établir les dépenses qu'il a effectivement assumées dans ce cadre 

(GAUCH/AEPLI/STÖCKLI, Präjudizienbuch OR, p. 1060 se référant à l'ATF141 III 

257 consid. 3.3 = JT 2015 II 403; CHAIX, op. cit., n. 42  ad art. 366 CO). Dès lors 

que la prétention en paiement des frais n'est pas une créance en dommages-

intérêts, l'art. 42 al. 2 CO – qui prévoit qu'en cas d'impossibilité de prouver 
exactement le dommage, le juge peut le déterminer en équité selon le cours 

ordinaire des choses – n'est en principe pas applicable. La jurisprudence applique 
cependant cette disposition par analogie en matière contractuelle lorsque la preuve 

apparaît impossible à apporter (ATF 136 III 556 consid. 4; 128 III 271 consid. 2b; 

arrêt du Tribunal fédéral 4A_556/2011 du 20 janvier 2012 consid. 2.4). 

 2.1.4 Le juge d'appel dispose d'un pouvoir de cognition complet (cf. supra 1.2) et 
contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée par le juge de première 

instance et vérifie si celui-ci pouvait admettre les faits qu'il a retenus (ATF 138 III 

374 consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_153/2014 du 28 août 2014  

consid. 2.2.3). 

 Le juge établit sa conviction par une libre appréciation des preuves administrées 

(art. 157 CPC). Autrement dit, il apprécie librement la force probante de ces 

preuves en fonction des circonstances concrètes qui lui sont soumises, sans être lié 

par des règles légales et sans être obligé de suivre un schéma précis. Il n'y a pas de 

hiérarchie légale entre les moyens de preuves autorisés (arrêts du Tribunal fédéral 

5A_113/2015 du 3 juillet 2015 consid. 3.2 et 5A_250/2012 du 18 mai 2012 

consid. 7.4.1). 

 L'appréciation des preuves par le juge consiste à soupeser le résultat des différents 

moyens de preuves administrés et à décider s'il est intimement convaincu que le 

fait s'est produit, et partant, s'il peut le retenir comme prouvé. Lorsque la preuve 

d'un fait est particulièrement difficile à établir, les exigences relatives à sa 

démonstration sont moins élevées; elles doivent en revanche être plus sévères 

lorsqu'il s'agit d'établir un fait qui peut être facilement établi (arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_812/2015 du 6 septembre 2015 consid. 5.2). 

 De simples allégations de parties, fussent-elles même plausibles, ne suffisent pas à 

prouver un fait, à moins qu'elles ne soient corroborées par des pièces qui 

accréditent la thèse soutenue (ATF 141 III 433; arrêts du Tribunal fédéral 

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5A_795/2013 du 27 février 2014 consid. 5.2, 5A_414/2012 du 19 octobre 2012 

consid. 7.3 et 5A_225/2010 du 2 novembre 2010 consid. 3.2). 

 L’interrogatoire et la déposition d’une partie sont des moyens de preuve 
objectivement adéquats prévus par la loi (art. 168 al. 1 lit. f CPC) et ils doivent 

être appréciés librement à l'instar des autres moyens de preuve, sans pouvoir être 

d'emblée exclus en raison de leur faible valeur probante. Il n’est dès lors pas 
admissible de dénier à ces moyens de preuve d’emblée toute capacité à prouver un 
fait et de refuser de les administrer, même si le Message du Conseil fédéral à 

l'appui du Code de procédure civil (FF 2006 p. 6934) mentionne qu’en raison de 
la "partialité de leur auteur", la force probante des dépositions est "faible" et 

qu’elles "doivent être corroborées par un autre moyen de preuve". Ce n'est qu'une 
fois administrés et appréciés dans le cas d'espèce qu'il pourra être retenu une 

valeur probante faible (ATF 143 III 297 consid. 9.3.2). 

 2.2 En l'espèce, le Tribunal a en substance retenu que l'appelante n'avait pas 
démontré avoir supporté des frais d'exécution par substitution supérieurs au solde 

du prix encore dû à l'entrepreneur, ce seul élément conduisant au déboutement de 

l'appelante des fins de sa demande. Il n'a dès lors pas examiné les autres 

conditions d'application de l'art. 366 al. 2 CO. 

 L'appelante soutient avoir administré des preuves permettant de prouver le 

montant qu'elle allègue avoir payé pour la réfection des défauts, soit un montant 

supérieur au solde du prix de l'ouvrage, lui permettant d'obtenir un 

remboursement des frais d'exécution par substitution. Elle reproche au Tribunal 

d'avoir mal apprécié les preuves administrées sur cet objet, soit la facture du  

10 août 2011, reliée à sa propre déposition et au témoignage de G______. 

 La facture du 10 août 2011, dans laquelle sont uniquement énoncés la nature des 
travaux effectués et le coût des matériaux, sans précision quant au nombre 

d'heures consacrées ou aux tarifs horaires appliqués, n'a pas été signée par les 

parties et aucune mention attestant de son paiement n'y a été apposée. Le contenu 

de ce document, que l'expert a qualifié de "fantaisiste", et son paiement n'ont pas 

été confirmés par d'autres titres produits à la procédure. 

 Le témoin G______ n'a pas affirmé que le montant total de ladite facture avait été 

acquitté par l'appelante, déclarant uniquement avoir "touché sa part", soit un 

montant de 15'000 fr. environ. Il n'a pas non plus affirmé avoir perçu d'autres 

montants, que ce soit pour son propre travail ou à l'attention de fournisseurs ou de 

sous-traitants. Le fait qu'il "pens[ait]" que H______ avait été payée est trop 

incertain pour que l'on puisse retenir cette circonstance comme avérée, ce d'autant 

plus que le témoin n'a pas été en mesure d'indiquer la somme que l'appelante 

aurait versée à ce titre. Enfin, s'il a soutenu que tous les travaux figurant dans le 

document du 10 août 2011 avaient bel et bien été exécutés, il a également précisé 

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C/4894/2013 

qu'il s'agissait d'une estimation globale, sans en indiquer le coût final. Les 

déclarations du témoin G______ ne sont donc pas suffisantes pour prouver des 

frais d'exécution par substitution à hauteur des montants allégués et réclamés par 

l'appelante. 

 Cette dernière a certes déclaré avoir payé une partie de la facture directement 

auprès des sous-traitants et des fournisseurs, mais sans être en mesure de chiffrer 

les sommes qu'elle aurait versées, ni de les documenter d'une autre manière. Il lui 

était toutefois facile d'apporter les preuves requises par des titres tels que des 

reçus voire des attestations signées par les sous-traitants et fournisseurs en 

question, et de les faire confirmer par des témoignages. Ne l'ayant pas fait, et 

compte tenu du flou de ses propres déclarations, elle échoue dans la preuve de tels 

paiements. 

 On ne peut pas plus suivre l'appelante lorsqu'elle entend prouver indirectement ses 

paiements des sous-traitants par le fait que ces derniers n'auraient jamais poursuivi 

G______ pour obtenir le paiement de leurs factures. Non seulement il s'agit d'un 

élément qu'elle n'a pas évoqué dans la procédure jusqu'ici, mais le témoin 

G______ ne s'est pas du tout prononcé sur cet objet et n'a donc pas confirmé cette 

affirmation. Or, si l'appelante avait estimé important d'établir ce fait, il lui aurait 

appartenu d'interroger le témoin à ce sujet. En tout état, même à admettre 

l'absence de poursuite ou de procédure à l'encontre de G______, celle-ci n'aurait 

pas encore permis de prouver avec certitude le paiement du montant allégué. 

 Aucun des griefs invoqués par l'appelante contre l'appréciation des preuves 

effectuées par le Tribunal n'étant fondé, le montant de 15'000 fr. retenu par le 

premier juge est adéquat. 

 Celui-ci étant inférieur au solde du prix initial des travaux encore dû à l'intimé, 

soit 27'500 fr. (97'500 fr. – 70'000 fr.), ce que l'appelante ne conteste pas, la 
créance en remboursement desdits frais est intégralement éteinte par 

compensation. L'appelante n'a aucune prétention à faire valoir, de sorte que c'est à 

juste titre que le premier juge l'a débouté de sa demande. 

Le jugement entrepris sera ainsi confirmé. 

3. Les frais judiciaires d'appel seront arrêtés à 4'500 fr. (art. 17 et 35 RTFMC) et 
compensés avec l'avance de frais du même montant fournie par l'appelante, 

laquelle reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 

 Eu égard à l'issue de la procédure, les frais judiciaires d'appel seront intégralement 

mis à la charge de l'appelante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). 

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C/4894/2013 

 Celle-ci sera en outre condamnée à verser à l'intimé la somme de 4'000 fr., 

débours et TVA inclus (art. 85 et 90 RTFMC; art. 25 et 26 LaCC), à titre de 

dépens d'appel. 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 6 janvier 2020 par A______ contre le jugement 

JTPI/16141/2019 rendu le 15 novembre 2019 par le Tribunal de première instance dans 

la cause C/4894/2013-17. 

Au fond : 

Confirme le jugement entrepris. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 4'500 fr., les met à la charge de A______ et dit 

qu'ils sont entièrement compensés avec l'avance de frais versée, qui reste acquise à l'Etat 

de Genève. 

Condamne A______ à verser à B______ la somme de 4'000 fr. à titre de dépens d'appel. 

Siégeant : 

Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, présidente; Madame Sylvie DROIN, 

Monsieur Jean REYMOND, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 

La présidente : 

Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI 

 La greffière : 

Camille LESTEVEN 

 
 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF;  

RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification 

avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du 

recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr. 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110