# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** d0be3be3-0ce9-5b12-9f77-c8a86af9a7f3
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-06-27
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 27.06.2017 A/3620/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3620-2016_2017-06-27.pdf

## Full Text

Siégeant : Doris GALEAZZI, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Christine 
TARRIT-DESHUSSES, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3620/2016 ATAS/555/2017 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 27 juin 2017 

1ère Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à CAROUGE.  

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

A/3620/2016 

- 2/15 -

EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après l’assuré ou le recourant), né en 1958, a travaillé pour 
la ville de B______ en tant que manœuvre polyvalent (balayeur) dès 1999. 

2. Le 19 mars 2011, l’assuré a glissé d’une échelle à son domicile. Cet accident, dont 
les suites ont été prises en charge par la Suva, assurance-accidents, a entraîné une 
incapacité de travail totale dès le 21 mars 2011. 

3. Les radiographies du genou gauche réalisées le 22 mars 2011 ont révélé une 
discrète gonarthrose tricompartimentale prédominant au niveau du compartiment 
fémoro-tibial interne, visible essentiellement sous forme d’une ostéophytose 
marginale des berges articulaires, ainsi qu’un volumineux épanchement intra-
articulaire. Aucune lésion traumatique décelable n’était mise en évidence.  

4. L’IRM du genou gauche du 25 mars 2011 a permis de déceler des remaniements 
dégénératifs tricompartimentaux prédominant nettement au niveau du 
compartiment fémoro-tibial interne, une chondropathie rotulienne de grade IV, des 
séquelles de lésion ostéochondrale du plateau tibial interne avec des signes de 
fragmentation du foyer ostéochondral, un status après entorse du ligament latéral 
externe sans argument en faveur d’une déchirure significative, un aspect légèrement 
effiloché du bord libre du ménisque externe et un aspect très légèrement tronqué du 
bord libre de la portion intermédiaire du ménisque interne compatible avec des 
fissurations focales, un important épanchement intra-articulaire avec ébauche de 
kyste poplité et signes de fissuration du kyste poplité, mais pas de franche déchirure 
méniscale.  

5. Le 15 avril 2011, l’employeur de l’assuré a adressé un formulaire de détection 
précoce à l’Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après l’OAI ou 
l’intimé) concernant l’assuré.   

6. Le 6 juin 2011, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’OAI.  

7. Dans son rapport du 22 juin 2011, le docteur C______, spécialiste FMH en 
médecine générale, a retenu le diagnostic d’entorse du genou gauche. L’incapacité 
de travail de l’assuré avait été totale du 4 au 10 novembre 2010 (sic). Les douleurs 
au genou gauche l’empêchaient de travailler. Le pronostic était réservé. On ne 
pouvait s’attendre à une reprise du travail. Le médecin a posé les limitations 
fonctionnelles suivantes : pas d’activités uniquement debout, exercées 
principalement en marchant, impossibilité de travailler accroupi, à genoux, de 
soulever et porter des charges, de monter sur une échelle ou un échafaudage.  

8. Dans son rapport d’évaluation du 19 juillet 2011, l’OAI a noté que l’assuré, qui 
s’exprimait très difficilement en français, souffrait de douleurs au pied, montant au 
genou, depuis son accident de mars 2011. Avant son accident, une procédure de 
licenciement avait été initiée car il avait été surpris alcoolisé dans un restaurant 
pendant ses heures de travail. Il ne voulait plus travailler car il se sentait usé et 
fatigué. Interpelé sur la possibilité de suivre des cours de français dans le cadre de 

 
 
 

 

A/3620/2016 

- 3/15 -

la détection précoce, l’assuré ne s’y est pas opposé tout en précisant qu’il ne 
retravaillerait en aucun cas. Il souhaitait « avoir l’AI et rester tranquille ». 

9. Dans son rapport du 3 août 2011 à la Suva, le Dr C______ a noté une persistance 
des douleurs à la marche et à la mobilisation. L’incapacité de travail persistait, et un 
dommage permanent sous forme de douleurs était à craindre. 

10. Selon une note de l’OAI relative à un entretien téléphonique du 12 août 2011, le 
Dr C______ a indiqué que les dates d’incapacité de travail du 4 au 10 novembre 
2010 indiquées dans son rapport de juin 2011 étaient erronées. L’incapacité de 
travail avait débuté le 19 mars 2011 et perdurait. Dès mars 2011, l’assuré avait une 
pleine capacité de travail dans une activité adaptée respectant ses limitations 
fonctionnelles, par exemple une activité essentiellement assise.  

11. Dans le questionnaire pour l’employeur du 30 août 2011, la ville de B______ a 
indiqué que le revenu de l’assuré pour 2011 s’élevait à CHF 88'262.90. 

12. Dans son rapport du 2 septembre 2011, le docteur D______, médecin au Service de 
médecine de premier recours aux Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) a noté 
une probable dépendance à l’alcool, une fatigue et un mal-être psychique. Les tests 
hépatiques étaient chroniquement perturbés et une biopsie était indiquée. En 
présence d’une importante dépendance à l’alcool et d’un déni, le pronostic était 
réservé. La surcharge pondérale et la toxicité de l’alcool présentaient un risque 
hépatique important. Le médecin a retenu à titre de limitations fonctionnelles 
l’impossibilité de monter sur une échelle et les activités nécessitant un équilibre 
important, l’utilisation d’outils dangereux ou la conduite. Il y avait lieu de 
compléter ces éléments avec les constatations du médecin traitant.  

13. Des scanners de la hanche gauche et de la colonne lombo-sacrée du 14 octobre 
2011 ont révélé un degré modéré de coxarthrose, un minime rétrolisthésis de grade 
I de L5 sur S1, une légère discopathie protrusive L3-L4 à prédominance postéro-
médiane sans franche image de conflit disco-radiculaire, une protrusion discale 
focale postéro-médiane et paramédiane droite en L4-L5 venant au contact de 
l’émergence des deux racines L5, une discrète discopathie L5-S1 sans image de 
conflit disco-radiculaire, et une discrète arthrose inter-facettaire bilatérale étagée. 

14. Le 7 novembre 2011, le docteur E______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et médecin d’arrondissement de la Suva, a considéré que trois mois 
après l’accident, l’incapacité de travail de l’assuré n’était plus en lien avec cet 
évènement.   

15. Le 16 novembre 2011, le Dr C______ a précisé que l’assuré souffrait de gonalgies 
consécutives à l’accident et de lombalgies. Il ne suivait pas de traitement 
concernant l’alcoolisme. Son état de santé était stable et sa capacité de travail nulle 
dans toute activité depuis mars 2011.  

16. L’OAI a confié une expertise au docteur F______, spécialiste FMH en médecine 
générale. Dans son rapport du 20 juin 2012, ce médecin a résumé le dossier 

 
 
 

 

A/3620/2016 

- 4/15 -

médical, qu’il a complété par une anamnèse personnelle et professionnelle de 
l’assuré. Ce dernier se plaignait avant tout de douleurs en région lombaire, 
présentes depuis plusieurs années, qui le contraignaient à s’arrêter lorsqu’il balayait 
devant le camion-poubelle. Au deuxième plan, il signalait des douleurs du genou 
gauche, sans blocage, et des douleurs à la face latérale du mollet gauche. Ces 
douleurs rendaient la marche en terrain incliné difficile. Il ne pouvait gravir qu’une 
rampe d’escalier et devait faire une pause tous les 200 mètres. La collaboration 
durant l’examen était limitée, notamment par des lâchages antalgiques et des 
incohérences, des protestations multiples, des grimaces et des cris provoqués. À 
l’issue de son examen clinique, après avoir pris connaissance des documents 
d’imagerie, le Dr F______ a retenu le diagnostic avec répercussion sur la capacité 
de travail de gonarthrose tri-compartimentale gauche, et les diagnostics sans 
incidence sur la capacité de travail de lombalgies non spécifiques, obésité de longue 
date, coxarthrose débutante gauche, consommation d’alcool à risque et périarthrite 
de la hanche gauche. Il n’y avait pas d’épanchement au moment de l’examen, et la 
mobilité était modérément réduite. La coxarthrose apparaissait minime, avec 
préservation des mouvements de rotation. La flexion était limitée de manière 
superposable des deux côtés. Cette situation n’était pas préoccupante. On notait 
surtout des dysbalances multiples chez un assuré présentant une obésité sévère, 
profondément déconditionné, avec notamment des rétractions des ischio-jambiers 
sévères. Au plan rachidien, on notait un modeste syndrome lombovertébral, sans 
signe radiculaire déficitaire. Il n’y avait pas d’argument en faveur d’une 
polyneuropathie significative des membres inférieurs. En conclusion, devant la 
gonarthrose gauche indubitable, le travail de balayeur de rue ou de manœuvre 
polyvalent n’était plus exigible. La capacité de travail ne pouvait être améliorée 
significativement par des mesures médicales, une chirurgie prothétique paraissant 
probablement prématurée et délicate à mettre en œuvre compte tenu du contexte. 
Un tel traitement ne permettrait pas d’améliorer significativement la capacité de 
travail dans l’activité lourde de manœuvre polyvalent. Compte tenu de 
l’aggravation progressive des lésions dégénératives, en particulier du genou, il 
valait mieux proposer une activité adaptée. Une telle activité était exigible depuis le 
mois de mars 2011, sans perte de rendement et à temps plein. 

17. Le 20 mai 2014, l’assuré a consulté des médecins du Service de rhumatologie des 
HUG en raison de ses lombalgies chroniques et de son arthrite goutteuse. Ces 
derniers ont diagnostiqué des lombalgies chroniques mécaniques, des gonalgies 
chroniques à prédominance gauche, une goutte tophacée polyarticulaire et des 
douleurs des membres inférieurs sur possible neuropathie et trouble de la statique, à 
investiguer. Les lombalgies l’empêchaient de marcher plus de 50 mètres et de 
porter une charge de plus de 5-10 kg. Les gonalgies étaient plutôt en amélioration. 
Les médecins ont formulé plusieurs propositions de traitement.  

18. L’IRM de la colonne lombaire du 4 juillet 2014 a révélé une protrusion discale 
médiane venant au contact de l’émergence récessale de la racine L4 gauche en L3-

 
 
 

 

A/3620/2016 

- 5/15 -

L4, et une protrusion discale paramédiane droite venant au contact de l’émergence 
récessale de la racine L5 droite, mais pas de fracture ni d’œdème des articulations 
sacro-iliaques.   

19. Dans son rapport du 15 juillet 2014, la doctoresse G_____, médecin au Service de 
médecine de premier recours des HUG, a signalé une aggravation de l’état de santé 
de l’assuré. Elle a rappelé les diagnostics posés par les médecins du Service de 
rhumatologie. La dégradation de l’état de santé remontait à six mois, et se 
manifestait par des troubles de la mémoire, des lombalgies exacerbées par le port de 
charges, et des difficultés à diminuer les douleurs. La capacité de travail était nulle 
dans toute activité.  

20. Dans leur rapport du 28 octobre 2014, les médecins du Service de chirurgie des 
HUG ont relevé que les douleurs présentées par l’assuré n’étaient pas totalement 
typiques d’une coxarthrose. Il lui était conseillé de poursuivre les investigations 
avec un neurochirurgien.  

21. Le docteur H_____, médecin au Service de neurochirurgie des HUG, a 
diagnostiqué dans son rapport du 12 novembre 2014 des lombalgies chroniques 
mécaniques, une absence de compression radiculaire lombaire et d’instabilité 
intervertébrale significative, des gonalgies chroniques à prédominance gauche 
d’origine multifactorielle, une goutte tophacée polyarticulaire sous traitement et un 
bilan de polyneuropathie en attente. Il n’y avait pas de geste chirurgical proposé, 
seul un traitement conservateur était préconisé. Les douleurs de la hanche n’étaient 
pas liées à une compression radiculaire à gauche.  

22. Une radiographie de la hanche gauche du 8 janvier 2015 a mis en évidence un 
pincement minime coxo-fémoral supéro-externe avec sclérose et géodes sous-
chondrales. 

23. À la demande de l’OAI, le Dr F______ a procédé à une nouvelle expertise de 
l’assuré Dans son rapport du 2 avril 2015, il a résumé son dossier. L’assuré se 
plaignait de la hanche gauche et de lombalgies, ainsi que d’un manque de force du 
genou gauche, cependant sans gonalgie. Il se sentait totalement incapable 
d’envisager une activité professionnelle et disait manquer de force. Les examens de 
laboratoire indiquaient une valeur de Carbohydrate Deficient Transferrin (CDT) à 
1.7%, ce qui révélait une consommation chronique de plus de 60 g d’alcool par jour 
pendant au moins deux semaines. Le Dr F______ a pris connaissance des examens 
radiologiques  réalisés depuis sa dernière expertise, concluant que les radiographies 
de la hanche gauche ne montraient pas de changement par rapport à 2011. À l’issue 
du status, lors duquel la collaboration avait été médiocre et marquée par de 
nombreuses autolimitations, l’expert a confirmé le diagnostic avec répercussion sur 
la capacité de travail de gonarthrose tri-compartimentale gauche, et les diagnostics 
sans répercussion sur la capacité de travail de lombalgies non spécifiques, obésité 
de longue date, coxarthrose débutante gauche, consommation d’alcool à risque et 
périarthrite de hanche gauche, auxquels s’ajoutait désormais celui de goutte 

 
 
 

 

A/3620/2016 

- 6/15 -

tophacée. La situation de la hanche ne s’était pas modifiée. Les gonalgies étaient 
plutôt en amélioration. Quant aux lombalgies, une infiltration facettaire L4-L5 et 
L5-S1 avait été réalisée fin octobre 2014, ce qui avait permis d’améliorer la 
symptomatologie avec une disparition des douleurs nocturnes. Sur ce plan, la 
situation avait pu connaître une détérioration momentanée en fin d’année 2014, 
avec amélioration depuis lors. La situation de l’assuré était largement comparable à 
celle de 2011. L’arthrite goutteuse était bien compensée, sans aucun signe 
d’arthrite. Les tophi goutteux étaient cependant en augmentation en regard des deux 
olécranes. Il existait une bursite modérée du coude gauche, qui pourrait 
éventuellement bénéficier d’un geste chirurgical, paraissant facultatif pour l’heure. 
Les plaintes étaient absolument superposables à celles déclarées en 2011, à savoir 
des douleurs évasives en région lombaire avec irradiation à la racine de la cuisse 
gauche. Le genou gauche était sans épanchement, et l’examen de la hanche était 
identique à celui de 2011. On retrouvait des dysbalances multiples, sans 
amyotrophie. Le modeste syndrome lombovertébral ne présentait pas de signe 
radiculaire déficitaire. En l’absence d’argument en faveur d’une atteinte 
polyneuropathique des membres inférieurs, les troubles de la marche décrits 
n’avaient pas d’explication. La consommation d’alcool, considérée à risque en 
2011, était actuellement niée par l’assuré, malgré la CDT pathologique. Les 
diagnostics n’avaient ainsi pas changé. La goutte tophacée n’avait pas d’incidence 
sur la capacité de travail. La preuve d’une aggravation durable de la situation 
médicale n’était pas apportée. Une activité respectant les limitations fonctionnelles, 
soit le port de charges légères et une activité sédentaire permettant l’alternance des 
positions, était exigible à plein temps sans diminution de rendement depuis le 
19 mars 2011.   

24. Dans son avis du 4 mai 2015, la doctoresse I_____, médecin au Service médical 
régional de l’assurance-invalidité (SMR), a indiqué ne pas avoir de raison de 
s’éloigner des conclusions de l’expertise, qui était convaincante.  

25. L’OAI a mis en œuvre un stage d’orientation professionnelle, qui s’est déroulé aux 
Établissements publics pour l’intégration (EPI) du 27 juillet au 13 septembre 2015 
et s’est poursuivi par un stage d’entraînement comme ouvrier à l’établi du 
14 septembre au 25 octobre 2015. Dans leur rapport du 4 décembre 2015, les EPI 
ont relevé que l’assuré avait montré une bonne capacité manuelle mais un rythme 
de travail lent durant la première partie du stage. Il utilisait une canne pour se 
déplacer, si bien que le travail debout dynamique n’était pas possible. Il pouvait 
travailler assis durant des demi-journées entières sans alternance de position. Le 
stage de réentraînement comme ouvrier à l’établi qui avait ensuite été mis en œuvre 
n’avait pas permis de déterminer si cette activité était adaptée aux limitations 
fonctionnelles de l’assuré. Son rendement n’était pas entier. Il manquait de tonus, 
sa gestuelle était lente et il manquait de dextérité dans les travaux fins, bien qu’il 
n’y ait aucun lien avec son atteinte à la santé. Il travaillait lentement et ne parvenait 
pas à augmenter le rythme, même sous sollicitation. Son rendement était de l’ordre 

 
 
 

 

A/3620/2016 

- 7/15 -

de 56 %. Il était souvent en recherche d’une position antalgique pour soulager ses 
douleurs dorsales. Il peinait à maintenir une position de travail à long terme.  

26. Dans son rapport du 15 décembre 2015, l’OAI a conclu que des mesures 
professionnelles ne seraient pas de nature à réduire le dommage ni à favoriser la 
reprise d’une activité. Compte tenu de la gonarthrose et des limitations 
fonctionnelles retenues par le SMR, la baisse de rendement observée ne pouvait 
être reliée à l’état de santé et ne serait pas retenue pour l’évaluation de l’invalidité, 
déterminée comme suit. Pour le revenu après invalidité, l’OAI s’est référé au 
revenu statistique tiré d’activités simples et répétitives pour un homme (ESS 2010, 
TA1, niveau 4, soit CHF 4'901.-). Adapté à la durée normale de travail de 41.6 
heures et indexé à 2011, le revenu annuel était de CHF 61'733.-. L’OAI a procédé à 
un abattement de 15% sur ce revenu, ce qui le portait à CHF 52'473.-. Le revenu 
sans invalidité était fixé à CHF 88'263.-, comme cela ressortait du questionnaire 
rempli par la ville le 30 août 2011. La différence entre ces deux revenus aboutissait 
à un taux d’invalidité de 40.5%.  

27. Le 9 mai 2016, l’OAI a adressé un projet de décision à l’assuré, aux termes duquel 
des mesures d’ordre professionnel lui étaient refusées. Depuis mars 2011, sa 
capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle mais entière dans une activité 
adaptée. Dès le 1er mars 2012, l’assuré avait droit à un quart de rente, 
conformément au calcul du degré d’invalidité du 15 décembre 2015, que l’OAI a 
repris. 

28. Dans son rapport du 18 juillet 2016, la doctoresse J_____, médecin au Service de 
médecine de premier recours des HUG, a signalé dans les antécédents de l’assuré 
une goutte tophacée polyarticulaire, une douleur de la hanche gauche d’origine 
mixte et des gonalgies d’origine mixte. Les symptômes actuels étaient des douleurs 
au niveau lombaire, à la hanche et au genou gauche. Le rachis était diffusément 
douloureux à la palpation, l’amplitude articulaire des bras était limitée des deux 
côtés, à l’instar de la mobilité des hanches et des genoux. Il fallait proscrire 
l’exposition à l’humidité, le travail posté, la flexion, le levage et le port de charges 
fréquents, la montée d’escaliers, d’échelles ou de plans inclinés, le travail de nuit et 
les risques de chute. Il y avait une perte d’autonomie. Une aide à domicile avait été 
mise en place. L’exercice d’un travail adapté n’était pas possible.  

29. Par décision du 23 septembre 2016, l’OAI a confirmé l’octroi d’un quart de rente à 
l’assuré dès le 1er mars 2012 et le refus de mesures professionnelles.  

30. Par écriture du 24 octobre 2016, l’assuré a interjeté recours contre cette décision. Il 
a conclu à son annulation et à l’octroi d’une rente entière, et a demandé la mise en 
œuvre d’une expertise médicale orthopédique et rhumatologique. Le Dr F______ 
retenait à tort que ses douleurs lombaires et à la hanche n’étaient pas incapacitantes, 
alors qu’elles l’empêchaient complètement de travailler. De plus, les EPI faisaient 
état d’un rendement de 56 %, alors que l’intimé n’avait tenu compte d’aucune perte 
de rendement. 

 
 
 

 

A/3620/2016 

- 8/15 -

Le recourant a joint un rapport du 29 juin 2016 de la Dresse J_____, indiquant qu’il 
souffrait de douleurs lombaires, à la hanche et au genou. L’évolution des 
lombalgies chroniques n’était pas favorable. La marche était entravée de manière 
significative par les douleurs, qui réduisaient la mobilité et l’autonomie. Ce 
médecin a rappelé les éléments mis en évidence par les examens radiologiques. Les 
dernières radiographies de la hanche et du bassin avaient été réalisées en janvier 
2015, avec une échographie fonctionnelle de la hanche en mars 2015. Un traitement 
conservateur par physiothérapie était en cours, et la réévaluation de l’indication à 
une infiltration était programmée. Le recourant était également connu pour une 
goutte polyarticulaire tophacée non érosive, et des gonalgies chroniques à 
prédominance gauche. Au vu de ces éléments, la reprise d’une activité 
professionnelle dans le poste de travail occupé précédemment n’était à ce jour pas 
envisageable.  

Un certificat médical attestant d’une incapacité de travail totale du 29 octobre au 
29 novembre 2016, signé par ce médecin, était également annexé au recours. 

31. Dans sa réponse du 15 novembre 2016, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a 
soutenu que le recourant ne démontrait pas en quoi les expertises du Dr F______ 
n’étaient pas probantes. Le rapport produit par le recourant indiquait qu’il ne 
pouvait pas reprendre son ancienne activité, alors que l’invalidité s’appréciait en 
fonction de la capacité de travail dans toute activité. L’intimé s’est pour le surplus 
référé à l’avis du 10 novembre 2016 du SMR, qu’il a produit.  

Dans ce document, la doctoresse K_____ a considéré que la Dresse J_____ 
n’amenait pas d’information nouvelle permettant d’évoquer une aggravation des 
douleurs lombaires. Les examens qu’elle signalait avaient été pris en compte par le 
Dr F______. Aucune aggravation n’était avancée pour l’arthrite goutteuse et les 
coxalgies. Les expertises du Dr F______ avaient valeur probante, et il n’y avait pas 
lieu de s’en écarter.  

32. Dans sa réplique du 13 janvier 2017, le recourant a déclaré maintenir son recours. Il 
a rappelé son parcours en soulignant qu’il aurait bientôt 59 ans et voyait mal dans 
quel domaine il pourrait travailler. Il était totalement invalide.    

Il a notamment produit les pièces suivantes :  

a. rapport du 17 septembre 2014 du Dr H_____, médecin au Service de 
neurochirurgie des HUG, concluant à des lombalgies chroniques sur 
discopathies protrusives L3-L4 et L4-L5 sans syndrome radiculaire systématisé 
ni répercussions neurologiques. Au vu de la discordance entre les symptômes et 
les constatations de l’imagerie lombaire, une prise en charge chirurgicale n’était 
pas retenue ; 

b. rapport du 10 avril 2015 des médecins du Service de rhumatologie, 
diagnostiquant une lombosciatalgie gauche chronique non déficitaire, une 
périarthrite de hanche gauche, un possible névrome du coude gauche, une 

 
 
 

 

A/3620/2016 

- 9/15 -

goutte tophacée polyarticulaire, proposant un traitement par physiothérapie puis 
éventuellement infiltration ;  

c. rapport du 22 juillet 2016 du professeur L_____, médecin au Service de gastro-
entérologie des HUG, suggérant une biopsie hépatique afin de préciser 
l’existence et l’étendue d’une éventuelle fibrose ; 

d. rapport histologique de biopsie du foie du 9 novembre 2016, diagnostiquant des 
territoires de fibrose par endroits extensive, d’allure séquellaire et de 
distribution hétérogène, de stéatose mixte modérée (30 à 40 %) avec contingent 
significatif de stéatose microvésiculaire sans évidence de stéatohépatite, rares 
territoires de distension sinusoïdale, sidérose hépatocytaire et küpfférienne 
modérée. 

33. Par duplique du 6 février 2017, l’intimé a persisté dans ses conclusions. Il s’est 
référé à l’avis du SMR du 30 janvier 2017, joint à son écriture, dans lequel le 
docteur M_____, a notamment relevé que le compte-rendu de la biopsie hépatique 
ne montrait qu’une banale stéatose sans aucune conséquence. Les nouveaux 
documents ne faisaient que confirmer l’absence de gravité des atteintes lombaires et 
l’absence de toute atteinte hépatique pouvant être incapacitante.   

34. La chambre de céans a transmis copie de cette écriture et de son annexe au 
recourant le 8 février 2017. 

35. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable à la présente 
procédure.  

3. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi (art. 56ss LPGA), le présent 
recours est recevable. 

4. L’objet du litige, tel que circonscrit par la décision de l’intimé et les conclusions du 
recourant, porte sur son degré d’invalidité et sur le droit à la rente qui en découle. 

5. Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 6 LPGA, 
est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de 
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut 

 
 
 

 

A/3620/2016 

- 10/15 -

raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, 
l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un 
autre domaine d'activité. En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain 
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré 
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution 
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Pour évaluer le taux 
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est 
comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 

6. En vertu de l’art. 28 al. 1er LAI, l’assuré a droit à une rente d’invalidité aux 
conditions suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux 
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de 
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a); il a présenté une incapacité de 
travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans 
interruption notable (let. b); au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 
40 % au moins (let. c). L’art. 28 al. 2 LAI dispose que l’assuré a droit à une rente 
entière s’il est invalide à 70 % au moins, à trois quarts de rente s’il est invalide à 
60 % au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins ou à un quart de 
rente s’il est invalide à 40 % au moins. 

7. L’art. 16 LPGA prévoit que, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que 
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il 
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui 
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail 
équilibré. Il s'agit là de la méthode dite de comparaison des revenus, qu'il convient 
d'appliquer aux assurés exerçant une activité lucrative (ATF 128 V 29 consid. 1). 
Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient en principe de se placer au 
moment de la naissance du droit à la rente (ATF 128 V 174 consid. 4a). 

Le revenu sans invalidité se détermine pour sa part en établissant au degré de la 
vraisemblance prépondérante ce que l’intéressé aurait effectivement pu réaliser au 
moment déterminant s’il était en bonne santé (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). Ce 
revenu doit être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu’il 
convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l’assuré a obtenu 
avant l’atteinte à sa santé, en tenant compte de l’évolution des salaires (arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I 428/06 du 25 mai 2007 consid. 7.3.3.1). Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières qu'il peut se justifier qu'on s'en écarte 
et qu'on recoure aux données statistiques résultant des ESS édité par l'Office fédéral 
de la statistique. Tel sera le cas lorsqu'on ne dispose d'aucun renseignement au sujet 
de la dernière activité professionnelle de l'assuré ou si le dernier salaire que celui-ci 
a perçu ne correspond manifestement pas à ce qu'il aurait été en mesure de réaliser, 

 
 
 

 

A/3620/2016 

- 11/15 -

selon toute vraisemblance, en tant que personne valide; par exemple, lorsqu'avant 
d'être reconnu définitivement incapable de travailler, l'assuré était au chômage ou 
rencontrait d'ores et déjà des difficultés professionnelles en raison d'une 
dégradation progressive de son état de santé ou encore percevait une rémunération 
inférieure aux normes de salaire usuelles (arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 168/05 du 24 avril 2006 consid. 3.3). 

Pour déterminer le revenu d'invalide de l'assuré, il faut en l'absence d'un revenu 
effectivement réalisé se référer aux données salariales, telles qu'elles résultent des 
enquêtes sur la structure des salaires publiées par l'Office fédéral de la statistique 
(ATF 126 V 75 consid. 3b). Il y a lieu de procéder à une réduction des salaires 
statistiques lorsqu'il résulte de l’ensemble des circonstances personnelles et 
professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, âge, années de 
service, nationalité ou catégorie d’autorisation de séjour et taux d’occupation) que 
le revenu que pourrait toucher l'assuré en mettant en valeur sa capacité résiduelle de 
travail est inférieur à la moyenne. Un abattement global maximal de 25 % permet 
de tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une 
activité lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b). L'étendue de l'abattement justifié dans 
un cas concret relève du pouvoir d'appréciation (ATF 132 V 393 consid. 3.3). 

8. a. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou l'instance de 
recours a besoin de documents que le médecin ou d'autres spécialistes doivent lui 
fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 256 consid. 4; ATF 115 V 133 consid. 2). Ces données médicales 
permettent généralement une appréciation objective du cas. Elles l’emportent sur 
les constatations qui peuvent être faites à l’occasion d’un stage d’observation 
professionnelle, lesquelles sont susceptibles d’être influencées par des éléments 
subjectifs liés au comportement de l’assuré pendant le stage (arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 762/02 du 6 mai 2003 consid. 2.2). 

b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical 
n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il convient 
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 

 
 
 

 

A/3620/2016 

- 12/15 -

considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du 
dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et 
enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 
consid. 3; ATF 122 V 157 consid. 1c). Une expertise médicale établie sur la base 
d’un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci contienne 
suffisamment d’appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un examen 
personnel de l’assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). 

c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, lorsqu'au 
stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb).  

d. S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les 
références). Au surplus, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins font état d'éléments objectivement vérifiables 
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents 
pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_405/2008 du 29 septembre 2008 consid. 3.2). 

9. En l’espèce, l’intimé a déterminé le degré d’invalidité du recourant en tenant 
compte d’une capacité de travail entière dans une activité adaptée. Il s’est fondé à 
cet égard sur les conclusions du Dr F______. Il convient dès lors de déterminer si 
les rapports établis par cet expert correspondent aux réquisits jurisprudentiels 
exposés ci-dessus.   

Pour chacune de ses expertises, le Dr F______ a eu accès au dossier médical du 
recourant, et a interrogé ce dernier sur son historique médical et personnel ainsi que 
sur ses plaintes. Il a posé ses diagnostics à l’issue d’un examen clinique fouillé, 
complété par des analyses de laboratoire, et après avoir pris connaissance des 
examens radiologiques réalisés. Ses conclusions concernant la capacité de travail et 
de gain du recourant sont motivées. Force est ainsi d’admettre que les rapports de 
ce médecin satisfont formellement en tous points aux exigences du Tribunal 
fédéral, de sorte qu’il convient de leur accorder une pleine valeur probante, 

 
 
 

 

A/3620/2016 

- 13/15 -

s’agissant des répercussions sur l’exercice d’une activité adaptée des atteintes à la 
santé connues à l’époque de la dernière expertise.  

On notera d’ailleurs que le Dr C______ avait également admis la possibilité pour 
l’assuré d’exercer une activité adaptée dès mars 2011, selon les informations 
téléphoniques données à l’intimé en août 2011. Le Dr D______ n’avait pas non 
plus exclu l’exercice d’une telle activité en septembre 2011. La Dresse G_____ a 
certes qualifié la capacité de travail de nulle dans toute activité en juillet 2014. Elle 
n’a cependant guère motivé cette appréciation. De plus, les lombalgies et les 
douleurs dont elle a fait état ont été prises en compte par l’expert. Quant aux 
troubles de la mémoire qu’elle signale, leur existence n’est étayée par aucun 
élément et n’est corroborée par aucun autre rapport médical. Le recourant lui-même 
n’allègue pas en souffrir, de sorte que l’évocation de ces troubles par ce médecin ne 
suffit pas à renverser les conclusions du Dr F______. En ce qui concerne le Dr 
H_____, il ne s’est pas prononcé sur la capacité de travail du recourant, à l’instar 
des médecins du Service de rhumatologie des HUG. Les observations cliniques de 
ces spécialistes sont cependant largement superposables à celles de l’expert et ne 
sont dès lors pas de nature à mettre en doute ses conclusions. Enfin, si la 
Dresse J_____ a exclu la reprise d’un emploi adapté dans son rapport du 18 juillet 
2016, elle n’a guère motivé cette évaluation. Elle n’avance de plus aucune atteinte 
dont le Dr F______ aurait omis de tenir compte lors de la détermination de la 
capacité de gain du recourant.  

L’assuré a fait valoir qu’une atteinte au foie avait été décelée en juillet 2016. Il est 
vrai que selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie 
la légalité des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant au 
moment de la clôture de la procédure administrative. Les faits survenus 
postérieurement et ayant modifié cette situation doivent faire l'objet d'une nouvelle 
décision administrative (arrêt du Tribunal fédéral 9C_392/2014 du 3 septembre 
2014 consid. 2 et les références). Il y a toutefois lieu de tenir compte de son 
éventuelle incidence sur la capacité de travail, la survenance de cette nouvelle 
atteinte étant antérieure à la décision litigieuse. Or, si le médecin du SMR a qualifié 
les résultats de la biopsie de banals, il n’a fourni aucune explication sur la nature 
des atteintes révélées et n’a pas motivé cette allégation. En outre, aucun des 
médecins traitants ne s’est déterminé sur les possibles répercussions de cette 
atteinte sur la capacité de gain du recourant et sur son rendement. 

Eu égard à ce qui précède, la chambre de céans peut se rallier aux conclusions du 
Dr F______ en tant qu’elles reconnaissent au recourant une capacité de travail 
entière dans une activité adaptée eu égard aux atteintes aux genoux, au dos, à la 
hanche, ainsi qu’à la goutte. Elle ne dispose en revanche pas de tous les éléments 
nécessaires pour statuer sur le droit à la rente du recourant en l’absence de toute 
information probante quant aux effets de l’atteinte hépatique sur l’exercice d’une 
activité lucrative.  

 
 
 

 

A/3620/2016 

- 14/15 -

En vertu de la jurisprudence fédérale, les instances cantonales de recours sont en 
principe tenues de diligenter une expertise judiciaire si les expertises médicales 
ordonnées par l'assurance ne se révèlent pas probantes. Cela étant, un renvoi à 
l'administration pour mise en œuvre d'une nouvelle expertise demeure possible, 
notamment lorsqu'une telle mesure est nécessaire en raison du fait que 
l'administration n'a pas instruit du tout un point médical (ATF 137 V 210         
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). 

Cette condition est réalisée en l’espèce, l’intimé n’ayant pas investigué l’atteinte 
hépatique. La cause lui sera renvoyée pour qu’il complète l’instruction sur ce point, 
par exemple en sollicitant un complément de rapport au Dr F______ sur l’incidence 
de cette atteinte, avant de rendre une nouvelle décision.  

Pour le surplus, et compte tenu de l’issue de la procédure, l’examen des griefs du 
recourant ayant trait à son âge et au calcul du degré d’invalidité de l’intimé s’avère 
superflu. 

10. Le recours est partiellement admis. 

Le recourant, qui n’est pas représenté, n’a pas droit à des dépens (art. 61 let. g 
LPGA). 

La procédure en matière d’assurance-invalidité n'étant pas gratuite (art. 69 al. 1bis 
LAI), l’intimé sera condamné au paiement d’un émolument de CHF 200.-. 

 

 

 
 
 

 

A/3620/2016 

- 15/15 -

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement. 

3. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision au 
sens des considérants. 

4. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé.  

5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Nathalie LOCHER 

 La présidente 
 
 
 
 

Doris GALEAZZI 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le