# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 4827ffb4-e742-5fd3-acf1-45976c0bf245
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2010-03-11
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 11.03.2010 A/2568/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2568-2007_2010-03-11.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Violaine LANDRY-ORSAT et Christine 

LUZZATTO, Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2568/2007 ATAS/289/2010 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 3 

du 11 mars 2010 

 

En la cause 

Monsieur B__________, domicilié à THONEX, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Henri NANCHEN  

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur B__________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en 1949 et de natio-
nalité espagnole, a travaillé en tant que maçon à partir de mars 1988. 

2. Hospitalisé du 30 octobre au 4 novembre 2004 pour un décollement de rétine de 
l’œil droit, l’assuré a été mis en arrêt de travail durant cette période (cf. attestation  
certificat établi le 3 décembre 2004 par le Dr L__________, chef de clinique à la 
policlinique d'ophtalmologie des Hôpitaux universitaires de Genève [ci-après : 
HUG]). 

3. Dans un rapport établi le 21 février 2005 par le Dr L__________ suite au séjour de 
l’assuré dans son service du 3 au 7 février 2005, les diagnostics suivants ont été po-
sés : décollement de rétine récidivant à l'oeil droit, status post vitrectomie avec gaz 
en octobre 2004 et reprise de vitrectomie le 6 janvier 2005 avec phako-
émulsification sans implantation de lentille. Il était mentionné que l'assuré avait su-
bi une nouvelle vitrectomie de l'oeil droit en date du 3 février 2005, suivie, le len-
demain, d’une reprise pratiquée en raison d'une récidive de décollement rhegmato-
gène de rétine avec macula décollée.  

4. Le 10 mars 2005, l'assuré a déposé une demande de rente auprès de l’Office canto-
nal de l'assurance-invalidité (ci-après : OAI) en invoquant une perte de vision à 
l'oeil droit. 

5. Ont été versés au dossier de l’assuré un premier certificat médical établi le 21 mars 
2005 par la policlinique d’ophtalmologie, attestant d’une totale incapacité de travail 
à compter du 28 octobre 2004 et un second, daté du 21 avril 2005, faisant état d’une 
totale incapacité de travail jusqu’au 14 mai 2005, puis d’une capacité recouvrée à 
100% dès le 15 mai 2005. 

6. D’un rapport établi le 27 avril 2005 par le Dr M_________, spécialiste FMH en 
rhumatologie FMH et médecin-conseil de l’assureur perte de gain de l’intéressé, il 
ressort que ce dernier a expliqué avoir constaté un matin d’octobre 2004 une impor-
tante perte de la vision au niveau de son œil droit ; les investigations avaient mis en 
évidence un décollement de la rétine. Depuis octobre 2004, l’assuré avait été opéré 
à cinq reprises sans que son état s’en trouve pour autant amélioré ; une nouvelle 
opération était probable. Le Dr M_________ concluait que la reprise d’une activité 
de maçon était définitivement compromise car l’assuré ne pouvait plus faire d'ef-
forts sans risquer d'aggraver son problème ophtalmologique. Tous les métiers du 
bâtiment, la restauration, l'hôtellerie, le nettoyage étaient concernés. Le médecin en 
a tiré la conclusion que l’arrêt de travail était justifié. 

 
 
 

 

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7. La Dresse PEREZ-N_________, spécialiste FMH en médecine interne, a adressé à 
l’OAI un rapport en date du 20 mai 2005. Elle y confirmait le diagnostic de décol-
lement de la rétine récidivante à l’œil droit et précisait que l’acuité visuelle de l’œil 
en question est réduite à la perception de la lumière depuis octobre 2004. Le méde-
cin mentionnait également, tout en indiquant qu’ils étaient sans répercussion sur la 
capacité de travail de son patient : une hypertension artérielle, une gastro-
oesophagite de reflux chronique, une hypercholestérolémie, des lombalgies et une 
périarthrite de la hanche, un status postopératoire luxation de l’épaule droite à l’âge 
de 25-30 ans, une omarthrose et une arthrose acromio-claviculaire droite.  

Le médecin traitant a attesté d’une totale incapacité de travail du 9 mars au 16 avril 
2005 et a précisé que l’état de santé de l’assuré s’aggravait.  

De l’anamnèse, il ressort qu’opéré dans sa jeunesse d’une luxation à l’épaule droite, 
le patient souffrait désormais d’arthrose, ce qui diminuait sa mobilité mais n’avait 
jamais entraîné de limitations professionnelles ; il avait par ailleurs connu deux épi-
sodes de lombalgies aiguës. Son arrêt de travail n’était cependant motivé que par 
des raisons ophtalmologiques.  

Dans un autre rapport daté du même jour, la Dresse N_________ a fait état d’une 
incapacité de travail depuis octobre 2004 ainsi que du fait que l’omarthrose dont 
était atteint son patient entraînait une limitation de l’élévation ainsi que de la rota-
tion interne et externe de l’épaule. Elle a décrit les membres inférieurs comme sans 
particularité et la mobilité du rachis comme étant « en ordre ». Elle a réitéré 
qu’hormis des douleurs abdominales récentes en voie d’investigation, la demande 
de prestations déposée par son patient auprès de l’assurance-invalidité était uni-
quement motivée par l’atteinte oculaire.  

A la question de savoir si l’exercice d’une activité adaptée serait envisageable, le 
médecin traitant a répondu en faisant remarquer que son patient avait toujours tra-
vaillé dans le bâtiment et se trouvait à deux ans de la retraite. Pour le reste, il a ren-
voyé à l’avis du Dr L__________. 

8. Ce dernier a rendu un rapport en date du 2 juin 2005, dans lequel il confirme que 
l’assuré subit une perte de vision de l'oeil droit suite à un décollement rétinien 
compliqué de récidives, ayant entraîné une totale incapacité de travail depuis le 2 
novembre 2004.  

Le médecin a relaté que son patient se plaignait également de rencontrer des diffi-
cultés en termes de vision binoculaire, ce qui était normal. Le pronostic visuel pour 
l'oeil droit était extrêmement mauvais. Au mieux deux interventions étaient à pré-
voir (une reprise avec retamponnement à l'huile de silicone, puis l'ablation du sili-
cone quatre à six mois plus tard). Toutefois, le patient ne désirait pas se faire réopé-
rer au vu du pronostic visuel extrêmement mauvais.  

 
 
 

 

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Concernant plus particulièrement les limitations fonctionnelles de son patient, le Dr 
L__________ a émis l’avis que l’activité précédemment exercée par ce dernier 
n’était plus exigible de sa part mais qu’en revanche, une autre activité était envisa-
geable, à condition qu’elle n’impliquât ni risque de chute ni danger pour l'oeil res-
tant ; il faudrait cependant s'attendre à une diminution de rendement. Le médecin a 
précisé que son patient ne pourrait ni travailler en hauteur ni se déplacer sur sol ir-
régulier ou en pente ; il pouvait parcourir à pied une distance de 500 mètres au 
maximum, utiliser ses deux bras mais avec difficulté en raison des problèmes ren-
contrés au niveau de sa vision binoculaire, porter ou déplacer des charges d’un 
poids de 15 kg au maximum ; par ailleurs, il devrait éviter le froid et les poussières.  

9. Dans un rapport établi ultérieurement, le 23 septembre 2005, suite au séjour de 
l’assuré dans le service d’ophtalmologie du 12 au 16 septembre 2005, le 
Dr L__________ a encore attesté d’une totale incapacité de travail jusqu’au 30 sep-
tembre 2005. 

10. Le dossier de l’assuré a alors été soumis au Dr O________, médecin auprès du ser-
vice médical régional de l'assurance-invalidité (ci-après : SMR), qui, dans un avis 
du 2 octobre 2005, a considéré que les seules limitations fonctionnelles médicale-
ment justifiées concernaient la vue puisque les autres atteintes mentionnées par le 
médecin traitant étaient décrites comme sans influence sur la capacité de travail de 
l’intéressé. Le Dr O________ a admis qu’eu égard au fait qu’il ne disposait plus 
que d’une vision monoculaire, l’assuré devrait éviter d’exercer une activité expo-
sant son oeil fonctionnel unique à des risques de lésion. Il n’en demeurait pas moins 
qu’à la condition de respecter ce postulat, sa capacité de travail médico-théorique 
restait entière. Dès lors, le médecin suggérait que des mesures professionnelles 
soient prises pour la mettre en valeur. Selon le Dr O________, le début de 
l’aptitude à la réadaptation remontait à mars 2005, à savoir un mois après la der-
nière opération, effectuée le 4 février 2005. 

11. A été versé au dossier le rapport d'expertise établi le 9 décembre 2005 par le 
Dr P________, ophtalmologue FMH, à l’intention de l’assureur perte de gain. En 
substance, ce médecin a constaté une cécité de l'oeil droit de catégorie IV. Il a éga-
lement mentionné, tout en précisant qu’ils étaient sans répercussion sur la capacité 
de travail de l’assuré : une hypertension artérielle, une hypercholestérolémie, un 
diabète de type II, une gastrite et une intolérance cutanée au ciment.  

L'expert a précisé que les premiers symptômes du décollement de rétine s’étaient 
manifestés d'avril à mai 2004 mais que l’assuré n’avait consulté qu'au moment où il 
avait souffert d’une perte complète de la vision centrale, en octobre 2004. De l'huile 
de silicone avait été nécessaire en guise de tamponnade et l’œil était désormais in-
toxiqué par cette substance comme le montraient une forte hyperémie et l'aspect du 
nerf optique, de sorte que d'autres complications, tel un glaucome secondaire ou un 
phtisis bulbi, étaient à craindre à court ou moyen terme. L’expert a expliqué que la 

 
 
 

 

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cécité de l'oeil droit entraînait la perte de la vision stéréoscopique, ce qui rendait le 
travail de maçon problématique et augmentait le risque d'accidents. Par ailleurs, 
l'état inflammatoire de l'oeil était tel que toute exposition à des poussières était for-
tement contre-indiquée ; une intolérance cutanée au ciment aggravait encore la si-
tuation.  

L’expert concluait que l’on ne pouvait pas exiger de la part de l’assuré une réadap-
tation professionnelle ou une reconversion professionnelle car le handicap sérieux 
de la perte fonctionnelle de l’œil droit, les pathologies générales et son âge ne per-
mettaient pas d’envisager une réadaptation professionnelle en Suisse, d’autant plus 
que l’intéressé n’avait pas d’autre formation que celle de maçon et ne parlait 
qu’espagnol. Selon l’expert, aucune autre activité n’était possible vu la cécité de 
l’œil droit et l’état inflammatoire désormais chronique de l’œil droit. 

12. Le 24 février 2006, l'OAI a rendu une décision aux termes de laquelle il a nié à 
l’assuré le droit à une rente d'invalidité. L’OAI, se référant à l’avis du SMR, a 
considéré que l’on pouvait exiger de l’assuré qu’il exerce à plein temps une activité 
adaptée à ses limitations fonctionnelles, c'est-à-dire une activité légère avec des tâ-
ches simples et répétitives à 100% et ce, depuis mars 2005 (soit un mois après la 
dernière opération, effectuée le 4 février 2005). Or, comparé au revenu que réalisait 
l’assuré avant d’être atteint dans sa santé, celui qu’il pourrait théoriquement obtenir 
en exerçant une telle activité, après réduction supplémentaire de 10% pour tenir 
compte des années de service, conduisait à un degré d'invalidité de 14%, insuffisant 
pour ouvrir droit à des prestations. 

13. Le 29 mars 2006, l'OAI a informé l'assureur perte de gain qu’il considérait que le 
rapport d’expertise du Dr P________ ne permettait pas de remettre en question les 
conclusions du SMR. 

14. L'assuré s’est opposé à la décision de l'OAI. Alléguant qu’il souffrait également de 
lombalgies récidivantes et d'une perte de mobilité de l’épaule, il a demandé que sa 
capacité de travail soit évaluée en tenant compte de état de santé global. Par ail-
leurs, il a reproché à l'OAI d’avoir procédé à l’évaluation du revenu d’invalide en 
ne tenant compte ni de l'expertise du Dr P________ ni des circonstances concrètes, 
notamment du fait qu’il approchait de l’âge de la retraite. Selon lui, c’est une réduc-
tion de 25% qui aurait dû être appliquée pour calculer le revenu d’invalide. 

15. Par décision du 29 mai 2007, l'OAI a rejeté l'opposition et confirmé sa décision 
précédente.  

L’OAI a relevé que, selon le médecin traitant, seule l’atteinte oculaire influençait la 
capacité de travail de l’assuré. L’OAI a estimé qu’il n’y avait aucune contre-
indication médicale objective à exercer à plein temps une activité adaptée aux limi-
tations fonctionnelles retenues et que les conclusions du Dr P________ devaient 
être écartées dans la mesure où elles ne reposaient sur aucune constatation médicale 

 
 
 

 

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objective et étaient également motivées par les autres atteintes mais aussi par l'âge 
de l'assuré, son manque de formation et le fait qu'il ne parlait que l’espagnol, soit 
des éléments ne relevant pas de l’assurance-invalidité.  

Pour le reste, l’OAI a estimé qu’il ne se justifiait pas d’appliquer une réduction de 
25% et que, quoi qu’il en soit, même avec une telle réduction, la comparaison des 
gains conduirait à un degré d’invalidité de 28%, insuffisant pour ouvrir droit à une 
rente. 

16. Par acte du 29 juin 2007, l'assuré a interjeté recours auprès du Tribunal de céans en 
concluant, sous suite de dépens, à l’octroi d'une demi-rente d'invalidité et à des me-
sures d'ordre professionnel sous forme de reclassement.  

Le recourant fait grief au SMR de n'avoir pas mis sur pied d’expertise et de ne pas 
tenir compte de la baisse de rendement mentionnée par le Dr L__________, dont il 
estime qu’elle est pourtant évidente au vu de la diminution de sa vision et de l'état 
de son oeil droit, constamment rougi de larmes et douloureux.  

Quant à la réduction à appliquer dans le calcul du revenu d’invalide, le recourant 
fait remarquer qu’une réduction de 25% conduirait à un degré d'invalidité de 30%, 
ce qui lui ouvre droit à un reclassement. Selon lui, si on y ajoute la diminution de 
rendement évoquée plus haut, cela devrait conduire à un degré d’invalidité suffisant 
pour lui ouvrir droit à une demi-rente. 

17. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 3 septembre 2007, a conclu au 
rejet du recours.  

Il relève que la Dresse N_________ n’a jamais mentionné la moindre incapacité de 
travail en rapport avec d'autres atteintes que la perte fonctionnelle de l'oeil droit.  

Il soutient qu’il ne se justifie pas de tenir compte d’une éventuelle diminution de 
rendement dans une activité adaptée au vu de l'atteinte à la santé reconnue.  

Quant au calcul du degré d'invalidité, l’intimé reconnaît qu’il y a lieu de se référer à 
l'Enquête sur la structure des salaires de l'Office fédéral de la statistique (ESS) 2004 
et admet par ailleurs qu’une réduction supplémentaire de 20% se justifie au vu de 
l'âge du recourant et de ses années de service. En tenant compte de ces légers amé-
nagements, on obtient un degré d’invalidité de 25% ouvrant théoriquement droit à 
des mesures de réadaptation dont l’intimé estime toutefois qu’elles ne peuvent être 
envisagées compte tenu de l'âge du recourant, de son niveau de formation et de son 
expérience professionnelle passée. L’intimé rappelle à cet égard le principe de sim-
plicité et d'adéquation qui régit le droit aux mesures de réadaptation profession-
nelle. 

18. Par pli du 7 février 2008, l'intimé a produit :  

 
 
 

 

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- un rapport de d’« évaluation métier » établi par le Centre d’intégration pro-
fessionnelle (ci-après : CIP) relevant que les lacunes de français de l'assuré ont 
pour conséquence une limitation de ses capacités d'apprentissage, que la mobi-
lité de l’intéressé est limitée, qu’il ne peut pas porter de charges ou très peu,  
que l'accès à des activités de type sériel est compromis par sa lenteur d'exécu-
tion, qu’il en va de même des activités de contrôle pour lesquelles l’assuré est 
pénalisé par sa vision et qu’en définitive, il reste un homme de chantier typique 
et ne pourra réintégrer le marché ordinaire de l'emploi ;  

- un certificat du Dr L__________ du 5 novembre 2007 faisant état d’une perte 
du champ visuel à gauche motivant une imagerie par résonance magnétique ur-
gente ; 

- un rapport établi le 21 janvier 2008 suite à des radiographies du rachis lom-
baire, du bassin et des obliques de la branche gauche, mettant en évidence une 
déformation de la jonction du col de la tête fémorale à gauche dont il est préci-
sé que l’aspect est compatible avec une ancienne épiphysiolyse à gauche.  

19. Quant au recourant, il a produit un rapport du Dr Q________, généraliste FMH et 
médecin-conseil de l'Office cantonal de l'emploi (ci-après : OCE) daté du 20 sep-
tembre 2007. Le médecin y confirme que la capacité de l’assuré à exercer l’activité 
de maçon est désormais nulle et émet l’avis qu’il pourrait en revanche exercer à 
plein temps une activité adaptée, telle que la manutention d’objets plus ou moins 
légers et non dangereux. Le médecin précise encore que l’assuré peut rester debout 
pendant une à deux heures d'affilée, s'agenouiller, incliner le buste, s'accroupir de 
façon occasionnelle, utiliser son bras et sa main droits - à condition de limiter les 
mouvements répétitifs d’élévation et le port de charges -, porter ou déplacer des 
charges de cinq kg au maximum. En revanche, il ne peut pas travailler ni de nuit ni 
en hauteur ni dans un environnement poussiéreux et ne peut se déplacer sur sol ir-
régulier ou en pente. Le médecin souligne que les situations dangereuses (par 
exemple impliquant l’utilisation d’outils dangereux, de la soudure, etc.) ou  requé-
rant de faire preuve de précision (« fine mécanique »), les efforts physiques impor-
tants en général et enfin, la surcharge mécanique du bas du dos et de l'épaule droite 
sont à éviter absolument. 

20. Par écriture du 8 avril 2008, le recourant a relevé que l'OCE le considère comme 
inapte au placement depuis le 20 septembre 2007 et a ainsi même écarté la possibi-
lité de le voir exercer une activité lucrative à mi-temps. Il réitère sa demande de 
mise sur pied d’une expertise afin d'évaluer dans quelle mesure et depuis quand son 
état de santé ne lui permet plus d'assumer une activité lucrative. 

21. Le 28 avril 2008, l'intimé a persisté dans ses conclusions. Il a au surplus fait  re-
marquer que les différentes pièces produites étaient postérieures à la décision liti-

 
 
 

 

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gieuse et a suggéré au recourant de déposer une nouvelle demande après que le li-
tige aura été tranché par le Tribunal. 

22. Le 3 octobre 2008, le recourant a informé le Tribunal de céans qu’il avait interjeté 
recours contre la décision sur opposition rendue à son encontre par l’OCE en date 
du 10 juillet 2008 (prononçant son inaptitude au placement) en alléguant être capa-
ble de travailler à 50%. Le recourant a suggéré l’apport de cette procédure. 

23. Par ordonnance du 10 octobre 2008, le Tribunal de céans a ordonné l'apport de la 
procédure ouverte en matière d’assurance-chômage, accordé un délai à l'intimé 
pour en prendre connaissance et se déterminer et réservé la suite de la procédure. 

24. Par écriture du 10 novembre 2008, l’intimé a fait remarquer que l’issue de la procé-
dure en matière d’assurance-chômage n’aurait aucune incidence pour l'assurance-
invalidité mais que si le recourant estimait que certains documents du dossier de 
l'assurance-chômage pouvaient être utiles au litige, il pouvait les lui adresser par 
l'intermédiaire du Tribunal. 

25. Par courrier du 12 décembre 2008, le recourant a sollicité de l'intimé qu’il se dé-
termine sur les rapports médicaux contenus dans le dossier de l'OCE, sur les obser-
vations professionnelles effectuées dans le cadre de cette procédure et enfin sur les 
décisions de l'OCE.  

Le recourant soutient que rien n’indique que son état de santé se serait brusquement 
aggravé dans le laps de temps séparant la décision de l’OCE de celle de l’OAI et  
que les contradictions entre les observations de ces deux autorités témoignent de la 
nécessité de mettre sur pied une expertise. 

26. Le 10 février 2009, l’intimé a répondu qu’il n’avait aucun commentaire particulier 
à formuler, les documents de l’OCE n’amenant selon lui pas d’élément nouveau. En 
particulier, les preuves de recherche d’emploi n’étaient pas relevantes et les certifi-
cats médicaux du médecin traitant ne contenaient aucun renseignement médical 
nouveau. 

27. Le 2 mars 2009, l’intimé a transmis au Tribunal un rapport de la Dresse 
N_________ daté du 4 février 2008 et faisant état de l’apparition, le 23 décembre 
2007, d’une lombosciatalgie et d’une périarthrite de la hanche à gauche. 
L’introduction d’anti-inflammatoires avait permis de remédier aux douleurs irra-
diant le membre inférieur gauche mais était restée sans effet sur lombalgies et la pé-
riarthrite de hanche gauche. Le bilan radiologique révélait une importante arthrose 
du rachis lombaire avec discopathie marquée L4-L5 mais pas de coxarthrose mar-
quée. Vu l’atteinte rachidienne lombaire, le port de charges et les mouvements ré-
pétés sollicitant le dos étaient contre-indiqués. 

 
 
 

 

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28. Le 4 mai 2009, après avoir dûment informé les parties et les avoir invitées à faire 
valoir d’éventuels motifs de récusation, le Tribunal de céans a ordonné une exper-
tise qu’il a confiée au Centre d’expertise médicale (CEMED), plus particulièrement 
aux Drs R_______, ophtalmologue, et S_______, chirurgien-orthopédiste, qu’il a 
chargés de prendre position sur les divergences opposant le Dr P________ et le 
CIP, d’une part, au SMR, d’autre part, et de se déterminer sur une éventuelle dimi-
nution de rendement.  

29. Le 22 mai 2009, le CEMED a fait savoir au Tribunal de céans qu’après analyse du 
dossier, il convenait de mandater un rhumatologue plutôt qu’un chirurgien-
orthopédiste. Il a suggéré de confier le mandat à la Dresse T_______. 

30. Informées, les parties ont indiqué qu’elles ne voyaient pas d’objection à ce chan-
gement.  

31. Le 15 octobre 2009, les experts ont rendu leur rapport, au terme duquel ils ont rete-
nu les diagnostics suivants : coxarthrose gauche présente depuis au moins deux ans, 
omarthrose droite post-rupture de la coiffe des rotateurs présente survenu quatre à 
cinq ans plus tôt au moins, arthrose du coude gauche suite à une fracture dont 
l’assuré a été victime alors qu’il était âgé de 18 ans (non datable), spondylarthrose 
cervicale et lombaire modérée présente depuis plusieurs années (non datable) et cé-
cité totale de l’œil droit depuis 2005 au moins.  

Il est relaté que, lors de son examen par la Dresse T_______ le 13 août 2009 et par 
le Dr R_______ le 18 septembre 2009, l’assuré s’est plaint de la perte totale de vi-
sion à droite, d’une légère diminution de la vision à gauche (sans symptômes asso-
ciés), ainsi que d’une douleur latérale de la hanche gauche associée à une restriction 
importante du périmètre de marche (limité à raison de cinq à dix minutes à plat 
avec l’usage d’une canne). L’assuré a expliqué ne plus pouvoir ni monter des esca-
liers, ni gravir une pente et rencontrer des difficultés pour se relever d’un siège bas, 
se retourner dans son lit ou rester debout immobile plus de 15 minutes.  

Les experts ont conclu que l’assuré ne pouvait plus exercer d’activité nécessitant 
une vision stéréoscopique, qu’il devait limiter ses déplacements à pied à des sols 
plats et à une durée de 5 à 10 minutes et enfin, limiter le port de charges à 5 kg. En 
conséquence, l’activité de manœuvre sur les chantiers n’était plus exigible depuis 
fin 2004. En revanche, selon les experts, l’exercice d’une autre activité serait envi-
sageable. A cet égard, ils ont expliqué qu’une cure de coxarthrose devrait permettre 
d’améliorer la capacité de travail sur les plans qualitatif et quantitatif en réduisant 
les douleurs et les difficultés locomotrices. Dans ces conditions, une activité séden-
taire ou semi-sédentaire, n’impliquant ni port de charges ni mouvements répétitifs 
des membres supérieurs contre résistance et au-dessus des épaules serait alors envi-
sageable.  

 
 
 

 

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Les experts ont souligné qu’en raison de la coxarthrose, la capacité de travail de 
l’assuré resterait nulle dans toute activité tant qu’une intervention n’aurait pas eu 
lieu avec succès. L’exigibilité d’une activité devrait alors faire l’objet d’un nouvel 
examen, lequel devrait tenir compte des autres problèmes ostéoarticulaires dégéné-
ratifs (arthrose de l’épaule droite, arthrose du coude gauche, arthrose de la colonne 
cervicale et, dans une moindre mesure de la colonne lombaire), lesquels ne pou-
vaient que s’accentuer avec le temps et modifier encore la capacité de travail. 

32. Invité à se déterminer, l’intimé s’est référé à l’avis émis par le Dr U_______, mé-
decin auprès du SMR, lequel a admis que l’expertise du CEMED répondait aux cri-
tères permettant de lui reconnaître pleine valeur probante. Il a relevé que selon les  
données objectives figurant dans le rapport d’expertise, il n’y avait pas lieu de re-
venir sur les limitations fonctionnelles retenues par le Dr O________ dans la me-
sure où la dernière intervention pratiquée sur l’œil droit de l’assuré en septembre 
2005 l’avait été sur un organe déjà gravement atteint, pour lequel des limitations 
adéquates avaient déjà été admises. Quant à la coxarthrose gauche, elle avait été 
documentée après la décision de refus de prestations. Enfin, selon lui, l’omarthrose 
droite, l’arthrose du coude gauche et les troubles dégénératifs du rachis 
n’entrainaient pas de limitations fonctionnelles avant la décision de refus de presta-
tions, de sorte qu’elles devaient faire l’objet d’une demande de révision pour ag-
gravation de l’état de santé. 

33. Quant au recourant, il s’est exprimé en date du 20 novembre 2009.  

Il fait valoir que le rapport d’expertise se contredit sur le plan ophtalmologique 
puisqu’il conclut à une capacité de travail exigible à 100% dans toute activité adap-
tée tout en mentionnant une cécité totale à droite et une acuité visuelle à gauche de 
60% de loin (avec lunettes) et de 50% de près (avec lunettes).  

Il ajoute que vu son âge, son absence de formation professionnelle, ses lacunes en 
français et ses importants problèmes ophtalmologiques, il n’y a pas lieu de prendre 
en considération les bénéfices théoriques de la pose d’une prothèse de hanche sur sa 
capacité de travail puisque la jurisprudence pose des limites à l’exigibilité de la 
mise en valeur d’une capacité économique.  

En définitive, le recourant a donc modifié ses conclusions et demandé l’octroi 
d’une rente entière d’invalidité. 

34. Le 23 novembre 2009, le Tribunal a communiqué chacune de ces écritures à la par-
tie adverse et, sur ce, a gardé la cause à juger. 

 
 
 

 

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EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 (LOJ ; E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur 
la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA ; RS 
830.1) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 
(LAI ; RS 831.20). Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003 entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine de l'assurance-invalidité. Elle est 
applicable en l'espèce, dès lors que les faits juridiquement déterminants se sont dé-
roulés postérieurement à son entrée en vigueur (ATF 130 V 446 consid. 1; ATF 129 
V 4 consid. 1.2). Les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en 
règle générale, une version formalisée dans la loi, de la jurisprudence relative aux 
notions correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle au-
cune modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 345 consid. 3). 
Les modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5ème révision de la LAI), entrées en 
vigueur le 1er janvier 2008, sont régies par le même principe et ne sont donc pas ap-
plicables. 

3. Le recours, formé le 29 juin 2007 contre la décision du 29 mai 2007 l’a été dans le 
délai de 30 jours requis (art. 39 al. 1 et 60 al. 1 et 2 LPGA). Interjeté dans la forme 
et le délai prévus par la loi, il est donc recevable (cf. art. 56ss LPGA). 

4. Le litige porte sur la question de savoir si le recourant peut se voir accorder des 
prestations de l'assurance-invalidité, notamment sur l’appréciation de sa capacité 
résiduelle de travail. 

5. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un ac-
cident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité 
de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa 
profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé 
de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychi-
que. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de 
lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. En 
vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensem-
ble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équi-
libré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesu-
res de réadaptation exigibles. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assu-

 
 
 

 

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ré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait ob-
tenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les trai-
tements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 
16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 

En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 

6. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procé-
dure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 let. c 
LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de manière 
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si 
les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit li-
tigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l'af-
faire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour les-
quelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément dé-
terminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa dé-
signation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux impor-
tants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens 
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait 
été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des in-
terférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien 
motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, en principe, 
le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise médi-
cale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances 
spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux 
d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écar-
ter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou 
qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière 
convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contrai-
res aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on 
ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce 
dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme 
d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références). 

Lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations appro-
fondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et 

 
 
 

 

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que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi 
longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 
125 V 351 consid. 3b/bb). 

7. Etant donné que le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 
expertise médicale judiciaire, il convient tout d’abord d’examiner s’il existe en 
l’espèce des contradictions ou des opinions contraires susceptibles de permettre de 
douter des conclusions des experts. 

La Dresse T_______ a relevé l’existence de douleurs latérales intenses au niveau de 
la hanche gauche, apparaissant surtout lorsque l’assuré est debout ou marche (cf. 
son rapport du 15 octobre 2009). Le médecin a également constaté une diminution 
de mobilité importante au niveau de l’épaule droite (abduction de 60° [contre 120° 
à gauche], antépulsion de 80° à droite [contre 140° à gauche], distance pouce-C7 de 
55 cm à droite [contre 30 cm à gauche]), une restriction de la mobilité  du coude 
gauche et des douleurs extrêmes à la mobilisation de la hanche gauche, entrainant 
d’importantes restrictions. Les radiographies auxquelles l’expert a fait procéder le 
13 août 2009 ont corroboré les plaintes de l’assuré puisqu’elles ont révélé des trou-
bles dégénératifs sous forme de modifications arthrosiques (discopathies dégénéra-
tives étagées de C5 à C7, hyperlordose, omarthrose importante post-rupture de la 
coiffe des rotateurs et arthrose modérée du coude gauche).  

Les experts ont souligné que les plaintes relatives à la hanche gauche étaient au pre-
mier plan et avaient provoqué une limitation douloureuse apparue progressivement 
depuis 2005-2006 et une invalidité depuis début 2007. Quant à l’atteinte oculaire - 
dont il a été précisé qu’elle était stabilisée depuis l’opération du 13 septembre 2005 
-, ils ont estimé qu’elle n’empêchait pas l’exercice à plein temps d’une activité 
adaptée. Enfin, les experts ont indiqué que l’omarthrose droite présente depuis 
2004-2005 au moins interdisait les mouvements répétitifs des membres supérieurs 
et le port de charges de plus de 5 kg.  

Sur la base de ces éléments, les experts ont finalement conclu à une incapacité de 
travail totale tant qu’une prothèse de la hanche gauche n’aurait pas été posée, raison 
pour laquelle ils ont préconisé de procéder à une réévaluation de la capacité de tra-
vail après l’intervention, dont ils ont émis l’avis qu’elle pourrait apporter une amé-
lioration notable de l’état clinique, sans toutefois résoudre les autres problèmes or-
thopédiques. Ils ont souligné que l’arthrose mise en évidence aux niveaux de 
l’épaule droite, du coude gauche et de la colonne cervicale devrait être prise en 
considération pour évaluer cette capacité. S’agissant des limitations fonctionnelles, 
les experts ont retenu que l’assuré devait éviter toute activité nécessitant une vision 
stéréoscopique, des mouvements répétitifs des membres supérieurs, des déplace-
ments de plus de 5 à 10 minutes ou encore le port de charges de plus de 5 kg. 

 

 
 
 

 

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Cependant, force est de constater qu’aucun élément objectif ne ressort du rapport 
des experts qui permettrait de justifier une totale incapacité de travail dans toute ac-
tivité d’octobre 2005 (fin de l’incapacité de travail attestée par le Dr L__________) 
à fin 2006. En effet, ce n’est qu’à compter de 2007 que l’atteinte à la hanche gauche 
a entraîné une invalidité complète et ce n’est que depuis 2004-2005 que l’omar-
throse entraine des limitations fonctionnelles (sans d’ailleurs conduire à une invali-
dité totale). 

Hormis ce point, les conclusions des experts procèdent d'une analyse complète de 
l'ensemble des circonstances déterminantes ressortant de l'anamnèse, du dossier 
médical et de l'examen. Les réponses qu’ils ont apportées aux questions posées par 
le Tribunal de céans sont par ailleurs complètes et convaincantes. Leur rapport ne 
contient en outre ni contradictions, ni défauts manifestes. Par conséquent, le Tribu-
nal retiendra, sur la base de leurs conclusions, qu’en raison de l’atteinte oculaire, le 
recourant a été dans l’incapacité totale d’exercer la moindre activité du 28 octobre 
2004 au 30 septembre 2005 (soit jusqu’au terme de l’arrêt de travail attesté par les 
HUG) et à nouveau depuis début 2007 et ce, jusqu’à ce que soit posée une prothèse 
de hanche. Contrairement à ce que soutient l’intimé, il y a lieu de tenir compte de 
cette dernière atteinte car le juge des assurances sociales apprécie la légalité des dé-
cisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant au moment où la 
décision litigieuse a été rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et les arrêts cités). Or, la 
décision sur opposition litigieuse date du 29 mai 2007, de sorte qu’elle est posté-
rieure tant à la manifestation douloureuse de l’omarthrose qu’à l’invalidité entrai-
née par l’atteinte à la hanche. 

L’avis des médecins du SMR, selon lesquels il faudrait admettre une capacité rési-
duelle de travail dès mars 2005 déjà (soit un mois après l’opération du 4 février 
2005), ne saurait être suivi dans la mesure où il fait fi de celui émis par le spécia-
liste. En effet, le Dr L__________ a attesté d’une incapacité de travail jusqu’au 
14 mai 2005 et ce, avant même d’avoir eu connaissance des nouvelles opérations 
subies par le recourant les 23 août et 13 septembre 2005, lesquelles ont encore pro-
longé l’incapacité de travail jusqu’au 30 septembre 2005.  

Quant l’argument du Dr U_______ selon lequel les atteintes à l’épaule droite et à la 
hanche gauche ne devraient pas être prises en considération parce que survenues 
postérieurement à la décision litigieuse, il méconnaît le fait que la décision en ques-
tion n’est pas la première rendue par l’intimé mais bien celle rendue sur opposition, 
en date du 29 mai 2007, soit postérieurement à l’apparition des atteintes en ques-
tion. 

Par ailleurs, contrairement à ce que soutient le recourant pour sa part, on constatera 
que l’avis du Dr R_______ - qui conclut à une capacité entière à exercer une activi-
té adaptée - ne sont pas en contradiction avec les constatations du Dr P________. 
En effet, le fait de ne plus disposer que d’une vision monoculaire n’empêche nul-

 
 
 

 

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lement l’exercice d’une activité professionnelle, l’utilisation de l’œil gauche per-
mettant de compenser la perte totale de vision à droite. Qui plus est, les conclusions 
de l’expert sont confirmées par le Dr L__________, lequel a également admis 
l’exigibilité d’une activité adaptée exercée à plein temps avec diminution de ren-
dement. 

Les conclusions du Dr P________, en revanche, ne peuvent se voir reconnaître 
pleine valeur probante dans la mesure où ce médecin les justifie essentiellement par 
des éléments tels que l’âge de l’assuré, son absence de formation ou encore sa mé-
connaissance du français et non par des motifs médicaux objectifs. Or, l'assurance-
invalidité n'a pas à répondre des difficultés du recourant liées à son âge ou à son 
manque de formation professionnelle. S'il est vrai que de tels facteurs - étrangers à 
l'invalidité - jouent un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas concret les 
activités que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent 
pas des circonstances supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exi-
gible d'une activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même 
s'ils rendent parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant, 
l'utilisation de la capacité de travail résiduelle (ATF 107 V 17 consid. 2c p. 21, 
ATFA non publiés I 377/98 du 28 juillet 1999, consid. 1 et les références, publié in 
VSI 1999 p. 246 et I 1082/06 du 24 septembre 2007 consid. 2.2). On ajoutera en-
core, s’agissant des conclusions du Dr P________, que les autres pathologies men-
tionnées par ce dernier n’ont nullement été considérées comme invalidantes par les 
autres médecins interrogés et que le Dr P________ ne donne d’ailleurs aucune ex-
plication sur leur prétendu caractère invalidant. 

Eu égard aux considérations qui précèdent, le Tribunal de céans est donc conforté 
dans la conviction que l’on doit en tous les cas admettre une incapacité totale à 
exercer la moindre activité du 28 octobre 2004 au 30 septembre 2005, puis à nou-
veau depuis le début de l’année 2007. 

8. Reste à examiner ce qu’il en est de la période du 1er octobre 2005 au 31 décembre 
2006 et plus particulièrement la question de savoir si l’on peut considérer que, du-
rant cette période où ni l’atteinte oculaire ni celle à la hanche ne justifiaient 
d’incapacité de travail dans une activité adaptée, cette capacité aurait tout de même 
été influencée par les diverses autres affections ostéo-articulaires dont souffrait le 
recourant.  

A cet égard, ce dernier invoque des lombalgies récidivantes et une perte de mobili-
té. Cependant, dans son rapport du 20 mai 2005, la Dresse N_________ soulignait 
que la demande de prestations déposée par son patient n’était motivée que par la 
seule atteinte oculaire. Selon elle, les membres inférieurs étaient sans particularités 
et la mobilité du rachis « en ordre ». Elle mentionnait certes des lombalgies et une 
périarthrite de la hanche présentes depuis 2000-2001 mais en précisant qu’elles 
étaient sans répercussion sur la capacité de travail. Le médecin indiquait que 

 
 
 

 

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l’omarthrose droite, en revanche, avait pour conséquence une limitation de 
l’élévation et de la rotation interne et externe.  

Les experts du CEMED ont quant à eux indiqué que l’omarthrose droite en ques-
tion était présente depuis 2004-2005 au moins et qu’elle interdit les mouvements 
répétitifs et le port de charges de plus de 5 kg.  

A ces limitations, s’ajoutaient celles induites par la perte de vision, à savoir 
l’impossibilité d’exercer une activité nécessitant une vision stéréoscopique, de tra-
vailler en hauteur, de parcourir plus de 500 mètres à pied, d’utiliser des outils dan-
gereux, d’effectuer un travail de précision ou encore de travailler dans un environ-
nement exposé au froid et aux poussières (cf. également sur le rapport du CIP du 28 
novembre 2007 et celui du Dr V_______ du 20 septembre 2007 qui, bien que pos-
térieurs à la décision litigieuse, contiennent également quelques éléments pertinents 
sur les limitations fonctionnelles en relation avec les troubles existant à l’époque de 
la décision dont est recours).  

On peut conclure des différentes évaluations qui ont été menées que, durant la pé-
riode du 1er octobre 2005 au 31 décembre 2006, on pouvait exiger du recourant 
qu’il exerçât à plein temps une activité adaptée c'est-à-dire correspondant aux limi-
tations rappelées supra. 

C’est le lieu de rappeler que lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré 
peut encore exploiter économiquement sa capacité de gain résiduelle sur le marché 
du travail entrant en considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordon-
ner la concrétisation des possibilités de travail et des perspectives de gain à des exi-
gences excessives; l'examen des faits doit être mené de manière à garantir dans un 
cas particulier que le degré d'invalidité est établi avec certitude. Il s'ensuit que pour 
évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide 
peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du travail, mais uni-
quement de se demander s'il pourrait encore exploiter économiquement sa capacité 
résiduelle de travail lorsque les places de travail disponibles correspondent à l'offre 
de la main d'oeuvre (VSI 1998 p. 293). On ne saurait toutefois se fonder sur des 
possibilités de travail irréalistes. Ainsi, on ne peut parler d'une activité exigible au 
sens de l'art. 16 LPGA, lorsqu'elle ne peut être exercée que sous une forme telle-
ment restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché général du travail ou 
que son exercice suppose de la part de l'employeur des concessions irréalistes et 
que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant (RCC 1991 
p. 329 et RCC 1989 p. 328). 

En l’espèce, étant donné que seules des activités légères et répétitives auraient pu 
entrer en considération et que bon nombre d’entre elles impliquent des mouvements 
répétitifs - dont il a été admis qu’il devait les éviter -, des activités de contrôle ou de 
précision - qui lui sont impossibles en raison de sa vision réduite -, ou encore le 

 
 
 

 

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contact avec des poussières - qu’il doit éviter -, on peine à imaginer au vu des di-
verses limitations de l’intéressé, quelle activité pourrait entrer en ligne de compte, 
d’autant qu’une activité à l’écran est également exclue vu les problèmes d’irritation 
qu’il rencontre au niveau de son œil, tout comme une activité de chauffeur-livreur - 
qui nécessite une vision stéréoscopique. Enfin, s’ajoute l’influence de l’âge, du dé-
faut de formation et des difficultés linguistiques du recourant sur le revenu qu’il 
pourrait hypothétiquement réaliser. 

Dès lors, il y a lieu de renvoyer le dossier à l’intimé à charge pour ce dernier 
d’examiner concrètement quels emplois pourraient entrer en considération et à quel 
taux d’activité l’assuré pourrait les exercer eu égard à tous les éléments qui vien-
nent d’être rappelés. 

La réponse à cette question déterminera le début du droit du recourant à une rente 
d’invalidité. En effet, s’il existe une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles 
et personnelles, il n’aura droit à une rente d’invalidité qu’à partir du 1er janvier 
2008 puisque l’incapacité de travail due aux troubles oculaires aura duré moins 
d’une année (art. 29 al. 1 let. b LAI en vigueur jusqu’au 31 décembre 2007). En re-
vanche, si tel n’est pas le cas, le recourant aura droit à une rente d’invalidité dès le 
1er novembre 2005. 

9. Au vu de ce qui précède, le recours est partiellement admis au sens des considérants 
et les décisions du 24 février 2006 ainsi que du 29 mai 2007 sont annulées au sens 
des considérants.  

Le recourant se voit reconnaître le droit à une rente entière d’invalidité à compter 
du 1er janvier 2008.  

Pour le reste, le dossier est renvoyé à l’intimé pour instruction complémentaire au 
sens des considérants, puis nouvelle décision concernant la période antérieure (du 
1er octobre 2005 au 31 décembre 2007).  

Le recourant obtient partiellement gain de cause de sorte qu’une indemnité de 2'500 
fr. lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 
let. g LPGA). Etant donné que depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gra-
tuite (art. 69 al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner 
l’intimé au paiement d'un émolument de 1’000 fr. 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement en ce sens que le recourant se voit reconnaître le droit à une 
rente entière d’invalidité à compter du 1er janvier 2008.  

3. Annule les décisions rendues par l'OAI en dates des 24 février 2006 et 29 mai 2007. 

4. Renvoie le dossier à l’intimé pour instruction complémentaire au sens des considé-
rants, puis nouvelle décision concernant la période antérieure au  1er janvier 2008.  

5. Condamne l’intimé à verser au recourant une indemnité de 2'500 fr. à titre de dé-
pens. 

6. Met un émolument de 1’000 fr. à la charge de l'intimé. 

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizer-
hofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit pu-
blic, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclu-
sions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son 
mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en pos-
session du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

La greffière 
 
 
 

Yaël BENZ 

 La présidente 
 
 
 

Karine STECK 
 

Le secrétaire-juriste : 
 

Philippe LE GRAND ROY 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le