# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** f9995163-6277-5f9b-a602-ef8737bfe7b7
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-08-26
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 26.08.2015 A/3407/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3407-2014_2015-08-26.pdf

## Full Text

Siégeant : Juliana BALDÉ, Présidente; Christine LUZZATTO et Dana DORDEA, 
Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3407/2014 ATAS/627/2015 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 26 août 2015 

4ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Diane BROTO  

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

A/3407/2014 

- 2/21 -

EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après l’assuré ou le recourant), né le ______ 1959, d’origine 
portugaise, a travaillé dès mars 1985 en tant que maçon-coffreur.  

2. L’assuré a été hospitalisé aux Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) en raison 
d’une hépatite alcoolique aiguë du 27 mai au 13 juin 1997. Les doctoresses 
B______, cheffe de clinique, et C______, médecin assistante, ont diagnostiqué une 
hépatite alcoolique (diagnostic principal), ainsi qu’une cirrhose alcoolique avec 
hypertension portale, des varices œsophagiennes de stade II, des troubles de la crase 
et une polyneuropathie des membres inférieurs (diagnostics comorbides). L’assuré 
a subi un sevrage durant ce séjour. 

3. Le 19 décembre 1997, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de 
l’office de l'assurance-invalidité (ci-après l’OAI ou l’intimé) en alléguant que son 
état de santé ne lui permettait plus de faire des efforts physiques. 

4. Le 19 mars 1998, le docteur D______, médecin traitant, a indiqué que l’incapacité 
de travail était complète depuis le 13 mai 1997. 

5. Dans un rapport reçu par l’OAI le 20 juillet 2000, le Dr D______ a relevé qu’il 
n’avait plus vu l’assuré depuis le 13 janvier 2000. A son avis, un travail d’opérateur 
sur machine en horlogerie (travail assis) était exigible à 100 %. 

6. Dans un rapport du 28 juillet 2000, l’OAI a proposé de fixer le taux d’invalidité de 
l’assuré à 45 %. Il a noté qu’à la fin du stage organisé par l’OAI chez E______ SA 
en novembre 1999, après une brève période de chômage, l’assuré y avait été engagé 
en tant qu’opérateur dès le 2 février 2000. Il n’avait toutefois effectué que cinq 
heures de travail, en expliquant que sa maladie lui faisait vivre des périodes 
difficiles, durant lesquelles il n’était pas en mesure de travailler. Il n’avait 
cependant fourni aucun certificat médical. Le calcul du degré d’invalidité se fondait 
sur le rendement observé durant le stage, soit 60 % sur un plein temps, ce qui 
représentait un revenu de CHF 16.10 par heure, soit CHF 30'912.- par année à 
raison de 40 heures par semaine. Selon les indications de l’ancien employeur, le 
salaire sans invalidité aurait été de CHF 56'184.- en 2000.  

7. Lors de son audition à l’OAI le 12 octobre 2000, l’assuré a expliqué qu’il avait 
interrompu le travail chez E______ SA pour se rendre chez le docteur F______, qui 
le suivait depuis. Dès le mois de juin, il avait également consulté un psychiatre, le 
docteur G______, spécialiste FMH en psychiatrie. 

8. Le 2 novembre 2000, le Dr F______ a envoyé un rapport à l’OAI indiquant que 
l’assuré souffrait de lombosciatalgies, de céphalées, de vertiges, de varices, 
d’hépatopathie et de polyneuropathie. Il a confirmé l’incapacité de travail de 100 % 
dès le 2 février 2000 et de 50 % depuis le 3 juillet 2000. 

9. Dans son rapport du 16 novembre 2000, le Dr G______ a diagnostiqué un épisode 
dépressif majeur léger (sic). Le médecin a estimé que l’assuré ne présentait pas de 
trouble de la personnalité. Des particularités comportementales de nature sociale, 

 
 
 

 

A/3407/2014 

- 3/21 -

culturelle ou familiale influençaient de façon prépondérante l’affection actuelle, et 
les troubles psychiques étaient réactionnels à des événements de vie influençant 
grandement l’affection. L’aspect psychologique pouvait provoquer une incapacité 
de travail temporaire. L’assuré subissait une incapacité de travail de 50 % de façon 
indéterminée. Il présentait une irritation, une fatigue et des troubles du sommeil.  

10. Dans une note interne du 16 mars 2001, le docteur H______, spécialiste FMH en 
médecine générale et médecin au Service médical régional de l’AI (SMR) a estimé 
que malgré l’appréciation de son médecin, l’assuré avait démontré que son 
rendement pouvait atteindre 60 % en situation réelle. C’était donc ce taux minimum 
qui devait être pris en considération. Il a relevé que le docteur D______ avait 
estimé la capacité de travail de l’assuré à 100 %. 

11. Par décision du 20 juillet 2001, l’OAI a mis l’assuré au bénéfice d’un quart de rente 
dès le 1er décembre 1999, retenant un degré d’invalidité de 45 %. 

12. Selon un certificat établi le 26 mai 2002 par le docteur I______, les pathologies de 
l’assuré remontaient à 1997 et l’incapacité de travail était complète depuis lors. 

13. Dans un certificat du 3 juin 2003, le docteur J______, spécialiste FMH en 
psychiatrie, a indiqué que l’assuré souffrait d’un épisode dépressif moyen 
entraînant une incapacité de travail pour raisons psychiques de 50 %. 

14. Le 8 octobre 2003, l’OAI a  mis l’assuré au bénéfice d’une demi-rente AI pour cas 
pénible dès le 1er juin 2003. L’assuré s’est opposé à cette décision. 

15. Saisi d’un recours contre la décision du 20 juillet 2001, le Tribunal cantonal des 
assurances sociales (TCAS), alors compétent, l’a partiellement admis par arrêt du 
12 novembre 2003 (ATAS/206/2003) et a renvoyé la cause à l’OAI pour mise en 
œuvre d’une expertise et nouvelle décision. Il a retenu en substance qu’en estimant 
la capacité résiduelle de travail de l’assuré à 60 %, l’OAI avait accordé une 
importance prépondérante aux observations résultant du stage effectué et que les 
nombreuses pathologies de l’assuré justifiaient un complément d’instruction. 

16. Par arrêt incident du 30 janvier 2004, l’OAI a suspendu l’opposition formée par 
l’assuré contre sa décision du 8 octobre 2003 jusqu’à réception du rapport du 
COMAI.  

17. Suite à l’entrée en vigueur de la 4ème révision AI, l’OAI, par décision du 3 mars 
2004, a reconnu le droit de l’assuré à un quart de rente d’invalidité dès le 1er janvier 
2004, fondée sur un degré d’invalidité de 45 %. 

18. En application de l’arrêt du TCAS, l’OAI a mandaté le COMAI de Genolier et 
chargé les docteurs K______, spécialiste FMH en neurologie, et L______, 
spécialiste FMH en psychiatrie, de procéder à l’expertise de l’assuré. Ces médecins 
ont rendu leur rapport le 1er décembre 2004. Après avoir résumé le dossier de 
l’assuré, ils ont rapporté ses plaintes et relaté son historique personnel et familial. A 
l’issue des examens cliniques neurologique et psychique, complétés par un examen 
gastro-entérologique réalisé par le docteur M______, spécialiste FMH en gastro-

 
 
 

 

A/3407/2014 

- 4/21 -

entérologie, les experts ont notamment relevé que la consommation d’alcool depuis 
l’enfance paraissait secondaire à une dépression. La thymie de l’assuré s’était 
aggravée dès fin 2002. Elle était pour l’heure effondrée, avec un épisode dépressif 
sévère associé à un syndrome somatique. L’assuré présentait en sus une 
détérioration psycho-organique vraisemblablement en lien avec la dépendance 
continue à l’alcool et une personnalité fruste. La capacité de travail était nulle 
depuis début 2003. Les diagnostics avec répercussions sur la capacité de travail 
étaient ceux d’épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F 32.2), 
depuis fin 2002, et de troubles mentaux, neurologiques et du comportement liés à 
une dépendance à l’alcool, utilisation actuelle (F 10.24). Ces diagnostics 
entraînaient des limitations telles que troubles de la mémoire, polyneuropathie 
sensitive et motrice et syndrome cérébelleux statique. La capacité de travail était 
nulle au plan psychique. L’épisode dépressif sévère et la dépendance continue à 
l’alcool empêchaient toute adaptation à un environnement professionnel. Les 
experts ont indiqué au sujet des mesures médicales qu’un sevrage devrait être 
envisagé. 

19. À la demande du SMR, la Dresse L______ a précisé par courrier du 20 avril 2005 
qu’un sevrage était exigible, pour autant qu’il s’effectue en milieu hospitalier.  

20. Par décision du 3 mai 2005, l’OAI a octroyé à l’assuré une demi-rente d’invalidité 
fondée sur un cas pénible du 1er janvier au 30 avril 2005 (garantie des droits 
acquis). 

21. Dans son avis du 3 mai 2005, la doctoresse N______, médecin au SMR, a relevé 
que les experts avaient considéré que la capacité de travail était de 50 % avant 
janvier 2003. Ils avaient considéré qu’un sevrage était exigible. L’assuré présentant 
des capacités significatives pendant les périodes d’abstinence, le sevrage était 
exigible. En conclusion, il paraissait logique d’admettre qu’en période d’abstinence, 
la capacité de travail était de 60 %, comme constatée durant le stage, puisque les 
experts avaient considéré qu’elle était de 50 % jusqu’à fin 2002, alors que l’assuré 
avait recommencé à boire, puis nulle en raison de la dépression sévère.  

22. Par décisions du 24 novembre 2005, l’OAI a accordé à l’assuré un quart de rente AI 
du 1er décembre 1999 au 30 avril 2000, une demi-rente AI du 1er mai 2000 au 
31 mars 2003, puis une rente entière d’invalidité dès le 1er avril 2003. 

23. En juillet 2006, l’OAI, dans le cadre de la procédure inter-étatique, a invité les 
médecins de l’assuré à remplir le formulaire E 213 CH des Communautés 
européennes. Dans son rapport du 11 juillet 2006, le Dr I______ a qualifié l’état 
mental et l’humeur de l’assuré de bons. Ce dernier allait mieux et l’évolution était 
favorable. Il était capable d’exercer régulièrement des travaux légers. Le 
Dr I______ a cependant indiqué qu’un travail adapté n’était pas possible et que 
l’invalidité était totale depuis le 29 octobre 2001. Une réadaptation médicale 
permettrait d’améliorer la capacité de travail.  

 
 
 

 

A/3407/2014 

- 5/21 -

24. Dans le questionnaire pour la révision de la rente du 21 septembre 2006, l’assuré a 
indiqué que son état de santé était stationnaire et son incapacité de travail était 
totale.  

25. Dans son rapport du 6 novembre 2006 à l’attention de l’OAI, le Dr J______ a 
qualifié l’état de l’assuré de stationnaire. Il souffrait d’une hépatite chronique sur 
alcoolisme (cirrhose hépatique avec stéatose sur hépatites B et C), de varices 
œsophagiques avec risque hémorragique, de lombalgies sur hernie discale, 
d’épisode dépressif moyen et d’alcoolisme chronique, actuellement abstinent. Ces 
diagnostics avaient une incidence sur sa capacité de travail, qui était nulle dans 
toute activité depuis 1997. La compliance était bonne. Les limitations 
fonctionnelles empêchant une reprise d’activité étaient une irritabilité, une fatigue, 
les difficultés à suivre un horaire régulier et les difficultés avec les charges lourdes. 
Les limitations psychiques entraînaient une incapacité de travail de 50 %. 

26. Le 6 novembre 2006, le Dr I______ a précisé que l’état de l’assuré était 
stationnaire. L’assuré présentait les affections suivantes : hépatite chronique sur 
alcoolisme, cirrhose hépatique avec stéatose sur hépatites B et C décompensée, 
splénomégalie, atrophie diffuse du pancréas, hernie hiatale avec reflux important à 
opérer, varices œsophagiennes avec risque hémorragique, vésicule biliaire hypotone 
hypokinétique avec des parois épaisses, cardiopathie ischémique avec status post-
angioplastie pour sténose de l’artère interventriculaire antérieure et syndrome de 
Pick-Wick avec dyspnées nocturnes et au moindre effort, troubles circulatoires au 
niveau des membres inférieurs avec insuffisance veineuse, scoliose dextroconvexe 
antalgique avec diminution de la lordose lombaire physiologique, arthrose post-L5-
S1, hernie discale L2-L3 et L5-S1 avec arthrose facettaire, lipomes dans les corps 
vertébraux 3-4 sacrés, arthrose cervicale entraînant des vertiges et des nausées, 
douleur costo-sternale du 6ème espace intercostal droit, status post-tuberculose, 
syndrome de fatigue chronique, problèmes psychiques familiaux et dépression 
grave. L’incapacité de travail était totale sans possibilité d’amélioration. Le 
Dr I______ a coché toutes les limitations fonctionnelles dans le formulaire à cet 
effet, hormis celles liées au comportement inacceptable pour l’entourage.  

27. Le SMR, dans un avis du 24 avril 2007, a relevé que l’atteinte à la santé était bien 
documentée et que les rapports des médecin et psychiatre traitants étaient 
concordants en novembre 2005 pour considérer l’état comme stationnaire. 

28. Par communication du 2 mai 2007, l’OAI a informé l’assuré qu’il avait examiné 
son degré d’invalidité et constaté qu’il n’avait pas changé, de sorte que son droit à 
la rente ne s’était pas modifié. 

29. En octobre 2009, la Commission paritaire de surveillance des métiers du gros 
œuvre et du second œuvre a communiqué à l’OAI, à sa demande, divers documents 
relatifs à un contrôle effectué le 5 novembre 2008 sur le chantier de rénovation d’un 
appartement. L’assuré était présent sur ce chantier, consistant à monter une cuisine. 

 
 
 

 

A/3407/2014 

- 6/21 -

Il a déclaré donner un coup de main sans être rémunéré. Sur les photographies 
prises, l’assuré était en habit de travail. 

30. Dans le questionnaire de révision du 17 décembre 2009, l’assuré a affirmé que son 
état de santé ne s’était pas modifié et qu’il n’exerçait pas d’activité lucrative.  

31. Le 11 mars 2010, le Dr I______ a indiqué que l’état de l’assuré était stationnaire. 
Une aggravation de sa santé était survenue le 17 décembre 2009. Le pronostic était 
réservé et la capacité de travail était nulle. L’assuré souffrait d’une dépression 
grave. Le médecin a énuméré les atteintes déjà annoncées dans son rapport du 
6 novembre 2006.  

32. Dans un rapport du 2 août 2010, le Dr J______ a fait savoir à l’OAI que l’assuré 
avait mis un terme au traitement le 26 juin 2008, de sorte qu’il n’avait pas 
d’informations actuelles.  

33. L’OAI a confié une nouvelle expertise psychiatrique de l’assuré à la 
Dresse L______. Dans son rapport du 25 octobre 2010, l’experte a résumé le 
dossier médical de l’assuré, qu’elle a complété par un entretien téléphonique avec 
le docteur O______, spécialiste FMH en psychiatrie, qui suivait l’assuré depuis 
février 2010. Elle a repris l’anamnèse de l’assuré. Elle a noté qu’il n’était plus 
abstinent à l’alcool depuis 2008. Il prenait irrégulièrement le traitement anti-
dépresseur prescrit par le Dr O______. L’assuré se plaignait notamment 
d’angoisses, de nervosité et de tremblements, d’une importante fatigue et d’un 
sommeil perturbé. Il évoquait des idées passives de mort et une absence de libido. Il 
relatait également une diminution de la concentration et une altération de la 
mémoire. Au status, la Dresse L______ a observé un appauvrissement affectif, 
malgré des sourires et une animation par moments. La mimique et les gestes étaient 
conservés. Il n’y avait pas de fatigabilité objectivée, mais un ralentissement 
psychomoteur probablement secondaire à l’alcoolisation de l’assuré. Des 
ruminations étaient évoquées. La concentration était dans la norme. Parmi les 
troubles thymiques, la psychiatre relevait une déprime. La mémoire était diminuée, 
de même que l’énergie vitale, sans perte de l’initiative. Il n’y avait pas de 
symptôme physique objectivé. Un besoin d’étayage par autrui était présent. La 
sociabilité était décrite comme diminuée. Le discours était cohérent, sans trouble 
formel de la pensée. Aucun élément floride de la lignée psychotique n’était mis en 
évidence. Parmi les éléments de la lignée dépressive, l’assuré mentionnait une 
humeur dépressive avec une thymie légèrement abaissée, une perte de l’intérêt ou 
du plaisir à des activités habituellement agréables, un manque d’énergie 
probablement en lien avec l’alcool, une diminution de la confiance en soi et des 
troubles du sommeil. Ces symptômes correspondaient tout au plus à un épisode 
dépressif léger sans syndrome somatique. L’experte n’a retenu aucun diagnostic 
psychique ayant des répercussions sur la capacité de travail. L’assuré présentait un 
syndrome de dépendance à l’alcool, utilisation continue (F 10.25) et un épisode 
dépressif léger, sans syndrome somatique (F 32.00), présent depuis 1997 (épisode 
dépressif sévère de fin 2002 à 2006). En synthèse, la Dresse L______ a noté que la 

 
 
 

 

A/3407/2014 

- 7/21 -

thymie s’était améliorée par rapport à l’expertise réalisée en 2004. L’assuré ne 
présentait pas d’anxiété généralisée, d’attaque de panique, de symptôme compatible 
avec un état de stress post-traumatique, une psychose ou un trouble de la 
personnalité. La personnalité était fruste et peu différenciée, avec une intelligence 
cliniquement limite. La compliance était mauvaise. La problématique majeure était 
la dépendance chronique à l’alcool, entraînant un ralentissement psychomoteur, une 
anhédonie et une démotivation. Cette dépendance avait un caractère primaire et se 
répercutait négativement sur la thymie. Elle n’entraînait pas de troubles mentaux et 
n’était pas incapacitante, pas plus que l’épisode dépressif léger. Les notes du 
5 novembre 2008 infirmaient un épisode dépressif sévère à cette époque et 
montraient que dès 2008, l’assuré pouvait exercer une activité simple. Cependant, 
le pronostic de reprise était mauvais en raison de la démotivation et de l’attitude de 
l’assuré, qui relevaient de facteurs sortant du champ médical. Un sevrage avec 
médication aversive paraissait indispensable et était exigible. L’ancienne activité 
était encore exigible, à plein temps. Partant, des mesures de réadaptation étaient 
inutiles. Il n’y avait pas de diminution de rendement. L’incapacité de travail était de 
50 % dès novembre 2006 (épisode dépressif moyen) à fin 2007 et nulle depuis 
2008.    

34. L’OAI a confié une expertise au docteur P______, spécialiste FMH en médecine 
interne. Dans son rapport du 10 janvier 2011, contenant un résumé du dossier de 
l’assuré et son anamnèse médicale et personnelle, l’expert a noté l’absence de 
plaintes somatiques particulières de l’assuré. Ce dernier relatait une fatigabilité 
excessive, une nervosité, parfois de l’angoisse et un manque de courage, de force et 
d’énergie. Il a indiqué qu’il ne consultait plus le Dr O______ depuis octobre 2010. 
L’assuré signalait des douleurs thoraciques, une dyspnée d’effort, des céphalées 
intermittentes, des paresthésies sous la plante des pieds, des lombalgies par 
intermittence et une ankylose fluctuante. Le Dr P______ a procédé à un examen 
clinique, qui a révélé des signes de polyneuropathie essentiellement sensitive, 
distale avec hypoesthésie des pieds malgré la conservation d’une bonne 
discrimination posturale. Il n’y avait pas d’ataxie significative ni de dysmétrie 
cérébelleuse. Du point de vue hépatique, le Dr P______ relevait une hépatomégalie 
et une pointe de rate sans signe d’ascite. L’examen de l’appareil locomoteur était 
sans limitation et la tuméfaction des chevilles paraissait résulter d’un status 
variqueux bilatéral. L’expert a diagnostiqué une cirrhose éthylique Child-Pugh B 
dès 1997 et une polyneuropathie essentiellement sensitive distale des membres 
inférieurs, avec répercussions sur la capacité de travail. L’assuré présentait 
également des lombalgies intermittentes non spécifiques et un syndrome de 
dépendance à l’alcool, utilisation continue, sans incidence sur sa capacité de travail. 
L’expert a relevé que les diagnostics évoqués par le Dr I______ dans son rapport du 
6 novembre 2006 n’avaient pas été commentés dans l’expertise de 2004 et ne 
trouvaient pas d’illustration dans le dossier. Les examens de laboratoire ordonnés 
par le Dr P______ recherchant une hépatite B ou C s’étaient révélés négatifs. Les 
conclusions du Dr I______ devaient ainsi être considérées avec circonspection. De 

 
 
 

 

A/3407/2014 

- 8/21 -

plus, le suivi médical de l’assuré n’était pas connu avec précision car l’assuré 
n’avait pas revu ce médecin depuis plusieurs mois. La dépendance à l’alcool était 
sévère. L’assuré présentait certainement une cirrhose hépatique au stade Child-
Pugh B avec une grave atteinte de la fonction de synthèse. Cette situation était 
inquiétante et pouvait déboucher sur de graves complications mettant sa vie en 
danger. Un arrêt de la consommation était exigible et nécessaire. Tant que l’assuré 
buvait, il était inapte à exercer une activité rémunérée de manière régulière et à 
poursuivre des mesures de réadaptation. L’expert s’interrogeait sur l’opportunité de 
mesures de curatelle ou de placement à des fins d’assistance. Les limitations 
fonctionnelles, soit l’état général abaissé et le déconditionnement avec hypotrophie 
musculaire, laissaient présager d’une perte de rendement significative dans une 
activité lourde. La polyneuropathie des membres inférieurs rendait l’assuré inapte à 
exercer des activités dans le bâtiment, ce depuis 1997 et même s’il avait été surpris 
en 2008 à travailler dans une activité d’agencement de cuisine. Dans une activité 
adaptée, telle que celle d’opérateur en horlogerie, l’exigibilité était totale sans perte 
de rendement. La polyneuropathie n’était en effet pas handicapante dans une 
activité sédentaire avec port de charges uniquement légères.  

35. Par courrier du 28 février 2011, le Dr P______ a précisé à l’OAI que l’activité 
adaptée était exigible à 100 % depuis 1999. 

36. Dans une note du 22 mars 2012, l’OAI a relevé que l’assuré s’était fracturé la 
clavicule gauche en 2012. Son état de santé ne lui permettait pas de suivre des 
mesures d’ordre professionnel. 

37. Dans un rapport reçu le 16 mai 2012 par l’OAI, le docteur Q______, spécialiste 
FMH en médecine interne, a fait état d’une dépendance à l’alcool avec 
complications somatiques (séquelles physiques et psychiques sévères), ayant des 
répercussions sur la capacité de travail de l’assuré. Ce médecin assurait un suivi 
alcoologique « palliatif », le pronostic restant sombre et les possibilités de 
réinsertion vaines. L’incapacité de travail était de 100 % depuis sa première 
consultation en novembre 2011.  

38. Le 25 juin 2012, la doctoresse R______, spécialiste FMH en médecine interne, a 
posé le diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail de cirrhose hépatique 
Child C. L’incapacité de travail était totale depuis 1997. Elle a coché toutes les 
limitations fonctionnelles figurant dans la liste jointe au formulaire.  

39. Par courrier reçu le 13 juillet 2012, la Dresse R______ a fait parvenir à l’OAI la 
lettre de sortie du service de gastro-entérologie des HUG, où l’assuré avait séjourné 
du 1er au 16 novembre 2011 en raison d’une décompensation cirrhotique ascitogène 
sur probable stéato-hépatite d’origine alcoolique au décours. Les diagnostics 
secondaires de varices œsophagiennes de stade II, de pancytopénie avec 
splénomégalie, de folliculite du dos et des jambes et de carence en acide folique 
avaient également été posés. Les médecins ne se sont pas prononcés sur l’incapacité 
de travail, l’assuré étant à l’AI. 

 
 
 

 

A/3407/2014 

- 9/21 -

40. Dans son rapport du 6 février 2013, la doctoresse S______, médecin au service de 
gastro-entérologie des HUG, a diagnostiqué une cirrhose alcoolique et un status 
après fracture de la clavicule en février 2012, avec répercussions sur la capacité de 
travail. Le pronostic dépendait de l’abstinence à l’alcool. L’incapacité de travail 
était de 100 %. Concernant les questions sur l’activité exercée à ce jour, elle ne 
pouvait se prononcer sur les restrictions physiques, mentales ou psychiques 
existantes, car elle ne l’avait pas revu depuis un an. Selon la Dresse S______, 
l’activité exercée n’était plus exigible et on ne pouvait s’attendre à une reprise de 
l’activité professionnelle ni à une amélioration de la capacité de travail. En 
novembre 2011, date de la première consultation, l’assuré présentait des limitations 
fonctionnelles dans toutes les activités, sauf celles en position assise, les capacités 
d’adaptation et de compréhension étaient limitées (30 %) ainsi que les capacités de 
concentration et de compréhension (50 %).  

41. Dans son avis du 14 février 2013, le docteur T______, médecin au SMR, a estimé 
qu’il n’était pas possible de se prononcer sur le caractère durable de l’aggravation 
ascitogène de la cirrhose et a requis des rapports médicaux complémentaires.  

42. Le 17 mai 2013, le docteur U______ a fait suite à la demande de renseignement de 
l’OAI adressée à la Dresse R______ en signalant que cette dernière était en congé 
maternité. L’assuré ne l’avait plus consultée depuis février 2012 et se trouvait à 
l’étranger. 

43. L’assuré, par l’intermédiaire de sa mandataire au Portugal, a communiqué à l’OAI 
un document daté du 7 juin 2013 et traduit du portugais, établi par le docteur 
V______, docteur en médecine, de la Policlinica Satao, qui a attesté suivre l’assuré 
pour sa pathologie hépatique chronique depuis le 10 mai 2013. L’assuré était 
abstinent à l’alcool depuis novembre 2011. Comme autres comorbidités, il a noté 
une hypertrophie de la prostate et un syndrome dépressif. Au plan clinique, il 
présentait un syndrome de fatigue chronique, des œdèmes accentués des membres 
inférieurs entraînant de grandes difficultés à marcher et une humeur déprimée.  

44. Dans son avis du 11 juillet 2013, le Dr T______ a relevé que le Dr V______ ne 
fournissait aucun renseignement sur une éventuelle aggravation de l’état de 
l’assuré.  

45. L’OAI a procédé au calcul du degré d’invalidité de l’assuré dans une note du 
7 octobre 2013. Le salaire avec invalidité, fondé sur le revenu statistique tiré 
d’activités simples et répétitives selon l’Enquête suisse sur la structure des salaires 
(ESS) 2008, tableau 1, était de CHF 4'806.- pour 40 heures par semaine. Adapté à 
la durée hebdomadaire de travail de 41.6 heures, le revenu était de CHF 59'979.- 
par an et de CHF 44'984.- après abattement de 25 %. Quant au revenu sans 
invalidité, correspondant au revenu de CHF 59'208.- selon le questionnaire de 
l’employeur du 19 février 1998, il s’élevait à CHF 68'132.- après indexation. La 
comparaison des revenus aboutissait ainsi à un degré d’invalidité de 34 %.  

 
 
 

 

A/3407/2014 

- 10/21 -

46. Le 28 mars 2014, l’OAI a adressé un projet de décision à l’assuré aux termes 
duquel sa rente d’invalidité était supprimée dès le premier jour du 2ème mois suivant 
la notification de la décision. Il s’est fondé sur les deux expertises médicales dont il 
ressortait que son état de santé s’était nettement amélioré depuis début 2008, sa 
capacité de travail étant entière dans une activité adaptée à ses limitations. 

47. Par courrier du 7 mai 2014, l’assuré, par son mandataire, a contesté le projet de 
l’OAI. Il a allégué avoir subi une aggravation de son état psychique et de sa 
cirrhose. Il a joint une attestation du 17 avril 2014, d’un médecin de l’Hôpital de 
Curry Cabral à Lisbonne, service de transplantation hépatique, selon laquelle il était 
atteint d’une cirrhose d’origine alcoolique Child A et Meld 14, et était 
régulièrement suivi dans ce service et « soumis à une transplantation du foie (sic)».  

48. Le Dr T______ s’est déterminé le 29 juillet 2014 sur le document produit par 
l’assuré. Il a relevé que la cirrhose de faible gravité ne pouvait justifier d’une 
atteinte hépatique sévère. Il n’existait pas d’élément en faveur d’une aggravation de 
l’état de santé de l’assuré. 

49. Par décision du 7 octobre 2014, l’OAI a confirmé la teneur de son projet, relevant 
que les observations de l’assuré ne permettaient pas de conclure à une aggravation 
de son état de santé selon le SMR.  

50. Par écriture du 6 novembre 2014, l’assuré, par l’intermédiaire de son mandataire, a 
interjeté recours contre la décision de l’OAI. Il a conclu, sous suite de dépens, à son 
annulation et au maintien du droit à une rente entière d’invalidité, et 
subsidiairement au renvoi à l’intimé pour instruction complémentaire sur la mise en 
œuvre de mesures de réadaptation et le maintien d’une rente entière. Il a souligné 
que la Dresse L______ se contredisait en qualifiant la dépendance à l’alcool de 
primaire en 2010, alors qu’elle avait considéré qu’elle était secondaire en 2004, et 
en affirmant désormais que cette dépendance n’était plus incapacitante et que les 
troubles psychiques n’empêchaient plus la réadaptation du recourant. De plus, 
l’intimé n’avait pas demandé de rapport au Dr O______. Les conclusions du Dr 
P______ sur l’exigibilité d’activités sédentaires légères étaient irréalistes. Les 
nouveaux médecins du recourant n’avaient pas été interrogés par l’intimé. Or, le 
docteur W______ avait confirmé le diagnostic de cirrhose du foie avec nécessité de 
procéder à une transplantation. Le recourant était désormais suivi par le docteur 
X______, psychiatre, qui confirmait le diagnostic de dépression chronique. Il a 
contesté une amélioration de son état de santé, en soulignant que l’expertise 
somatique en 2004 avait conclu à des atteintes physiques et des limitations 
fonctionnelles, dont l’incidence n’avait toutefois pas été examinée avec précision 
en raison de l’incapacité de travail totale pour motifs psychiques. Partant, 
l’expertise du Dr P______ ne pouvait se voir reconnaître de valeur probante. De 
plus, l’intimé n’avait pas donné suite aux mesures d’instruction préconisées par le 
Dr T______ dans son rapport du 14 février 2013, alors qu’il savait que le recourant 
était suivi par de nouveaux médecins. Pour cette raison, la décision de l’intimé 
devait être annulée. Même s’il fallait admettre une amélioration de la capacité de 

 
 
 

 

A/3407/2014 

- 11/21 -

travail, il y aurait lieu de déterminer le droit à des mesures de réadaptation au vu 
des circonstances. Conformément à la jurisprudence, avant de réduire une rente 
d’invalidité, l’intimé devait déterminer si la capacité de travail résiduelle permettait 
une amélioration de la capacité de gain ou s’il était nécessaire de mettre en œuvre 
une mesure d’observation professionnelle. Lors des travaux préparatoires de la 
modification récente de la législation, le Conseil fédéral avait souligné qu’il était 
prévu d’adopter une garantie des droits acquis pour les assurés âgés d’au moins 
55 ans ou percevant une rente depuis plus de 15 ans, une réadaptation semblant de 
fait exclue pour ces personnes. Si cette disposition était applicable aux cas de 
suppression de rentes octroyées en raison d’un trouble somatoforme douloureux, 
elle n’en correspondait pas moins à la tendance actuelle. Or, le recourant, âgé de 55 
ans et n’ayant plus travaillé depuis 1997, ne pourrait se réintégrer sur le marché du 
travail par ses propres moyens. Le stage de trois mois effectué en 1997 ne pouvait 
pallier l’absence de mesures de réadaptation. 

Le recourant a produit les pièces suivantes à l’appui de son recours : 

- traduction d’un certificat médical établi le 23 octobre 2014 en portugais par le 
Dr W______, indiquant que le recourant, actuellement abstinent, était suivi à 
l’hôpital. La seule guérison possible était une transplantation du foie. La 
maladie causait une fatigue chronique et le recourant présentait encore de 
considérables traits dépressifs et une forte anxiété. Il serait enregistré sur liste 
d’attente quand son MELD serait supérieur à 15 ou en cas de nouvelle 
complication grave décompensant la maladie et mettant en danger sa vie ; 

- traduction d’un certificat en portugais du 3 novembre 2014 du Dr X______, 
spécialiste en psychiatrie, déclarant suivre le recourant pour un trouble dépressif 
chronique avec des caractéristiques dysthymiques, avec des références à de 
probables épisodes majeurs, une situation dysfonctionnelle et partiellement 
incapacitante. Au vu des multiples comorbidités organiques, le pronostic de 
chronicité de l’état dépressif était posé, le recourant étant incapable d’exercer 
une activité professionnelle.  

51. Le recourant a complété son recours par écriture du 9 janvier 2015 en persistant 
dans ses conclusions. Il a produit un rapport du 3 décembre 2014 du Dr X______ et 
sa traduction, selon lequel il souffrait d’une perturbation dépressive d’évolution 
chronique, présente depuis fin 2012 avec des caractéristiques dépressives 
préalables. L’abus d’alcool avait une composante culturelle et familiale et une 
composante compensatoire de l’humeur dépressive. Le recourant présentait 
actuellement un épisode dépressif majeur avec verbalisation d’une idéation 
suicidaire qui justifierait éventuellement un internement. L’incapacité de travail 
était totale et le recourant ne pouvait travailler, même à temps partiel. Cette 
incapacité était irréversible. Le recourant a également produit un rapport du 
Dr W______ du 27 novembre 2014 et sa traduction, signalant une cirrhose 
hépatique avec pour seul traitement une transplantation hépatique. La maladie était 

 
 
 

 

A/3407/2014 

- 12/21 -

incapacitante dans la profession de maçon et s’étendait à diverses activités. Elle 
était permanente.  

52. Dans sa réponse du 23 février 2015, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a 
soutenu que c’était exclusivement l’état dépressif sévère qui avait justifié une 
incapacité de travail dès 2003. A l’époque, l’état dépressif avait été considéré 
comme une atteinte à la santé distincte et invalidante en tant que telle. La nouvelle 
expertise de la Dresse L______ décrivant une amélioration notable de l’état de 
santé, il n’y avait aucun motif de critiquer l’issue de la procédure de révision. Le Dr 
P______ avait quant à lui constaté l’absence de troubles neurologiques significatifs. 
Par ailleurs, le médecin traitant n’était plus le Dr O______ mais le Dr X______, et 
les informations données par ce dernier ne permettaient pas de mettre en doute les 
conclusions de la Dresse L______. L’évolution hépatique avait été instruite de 
manière complète. Enfin, les mesures de réadaptation professionnelle n’étaient pas 
envisageables, le recourant se déclarant incapable de travailler. Quant à son âge, il 
était loin du seuil d’environ 60 ans dès lequel la jurisprudence admettait que la 
réinsertion professionnelle était impossible.  

L’intimé a joint l’avis du 2 février 2015 du Dr T______. Ce dernier a relevé que le 
Dr W______ confirmait que la cirrhose ne présentait pas de critère de gravité. 
Quant au Dr X______, il ne fournissait aucun argument permettant de s’écarter des 
conclusions précédentes. 

53. Par courrier du 10 avril 2015, le recourant a informé la chambre de céans qu’il 
n’avait pas d’observations complémentaires. 

54. Copie de cette écriture a été transmise à l’intimé le 15 avril 2015. 

55. Sur ce, la cause a été gardée à juger.  

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable à la présente 
procédure. 

3. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56ss 
LPGA). 

4. Le litige porte sur le point de savoir si l’intimé était fondé à supprimer, à l’issue de 
la procédure de révision, la rente entière d’invalidité du recourant, singulièrement si 

 
 
 

 

A/3407/2014 

- 13/21 -

l’état de santé de ce dernier s’est amélioré dans une mesure excluant tout droit à la 
rente. 

5. Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 6 LPGA, 
est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de 
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, 
l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un 
autre domaine d'activité. En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain 
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré 
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution 
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Pour évaluer le taux 
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est 
comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 

En vertu de l’art. 28 al. 1er LAI, l’assuré a droit à une rente d’invalidité aux 
conditions suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux 
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de 
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a); il a présenté une incapacité de 
travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans 
interruption notable (let. b); au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 
40% au moins (let. c). L’art. 28 al. 2 LAI dispose que l’assuré a droit à une rente 
entière s’il est invalide à 70 % au moins, à trois quarts de rente s’il est invalide à 
60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins ou à un quart de 
rente s’il est invalide à 40 % au moins. 

6. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en lien avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1).  

Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont 
finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une 
activité lucrative par l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. A 
cet effet, il faut examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger 
de lui. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la 
santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 

 
 
 

 

A/3407/2014 

- 14/21 -

insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut pratiquement plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294 
consid. 4c; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces principes sont 
valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les altérations du 
développement psychique (psychische Fehlentwicklungen), l'alcoolisme, la 
pharmacomanie, la toxicomanie et pour les névroses (RCC 1992 p. 182 consid. 2a 
et les références; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 237/04 du 30 novembre 
2004 consid. 4.2) 

7. D’après une jurisprudence constante, la dépendance, qu'elle prenne la forme de 
l'alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en 
soi une invalidité au sens de la loi. Elle joue en revanche un rôle dans l'assurance-
invalidité lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui entraîne une 
atteinte à la santé physique, mentale ou psychique nuisant à la capacité de gain, ou 
si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique 
qui a valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c). La situation de fait doit faire 
l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien les causes que les 
conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une éventuelle 
interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise 
une invalidité du chef d'un comportement addictif, il est nécessaire que la 
comorbidité psychiatrique à l'origine de cette dépendance présente un degré de 
gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de 
travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner l'émergence d'une telle 
dépendance et qu'elle contribue pour le moins dans des proportions considérables à 
cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu'une cause secondaire à la 
dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant la conséquence d'une 
atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de causalité entre 
l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure de ce qui est 
exigible doit alors être déterminée en tenant compte de l'ensemble des limitations 
liées à la maladie psychique et à la dépendance (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_706/2012 du 1er juillet 2013 consid. 3.2, arrêt du Tribunal fédéral 9C_395/2007 
du 15 avril 2008 consid. 2.2, arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 169/06 du 
8 août 2006 consid. 2.2). 

8. En vertu de l’art. 17 al. 1er LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente 
subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour 
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Il 
convient ici de relever que l’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA, le 1er janvier 
2003, n’a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels développés 
sous le régime de l’ancien art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent applicables 
par analogie (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 

Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 

 
 
 

 

A/3407/2014 

- 15/21 -

l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(Ueli KIESER, ATSG-Kommentar: Kommentar zum Bundesgesetz über den 
Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts vom 6. Oktober 2000, 2ème éd., 
Zurich 2009, n. 21 ad art. 17; ATF 130 V 343 consid. 3.5).  

Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 
degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 
consid. 5.4; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2).  

Conformément à l’art. 88a al. 1 du règlement sur l’assurance-invalidité (RAI - RS 
831.201), si la capacité de gain de l’assuré s’améliore, ce changement n’est 
déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu’à 
partir du moment où on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée se 
maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel 
changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans 
qu’une complication prochaine soit à craindre.  

Enfin, selon l'art. 88bis al. 2 RAI, la diminution ou la suppression de la rente, de 
l’allocation pour impotent ou de la contribution d’assistance prend effet: au plus tôt 
le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision (let. a); 
rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l’assuré, s’il 
se l’est fait attribuer irrégulièrement ou s’il a manqué, à un moment donné, à 
l’obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement selon l’art. 77 (let. b). 

9. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou l'instance de 
recours a besoin de documents que le médecin ou d'autres spécialistes doivent lui 
fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 256 consid. 4; ATF 115 V 133 consid. 2). Ces données médicales 
permettent généralement une appréciation objective du cas. Elles l’emportent sur 
les constatations qui peuvent être faites à l’occasion d’un stage d’observation 
professionnelle, lesquelles sont susceptibles d’être influencées par des éléments 
subjectifs liés au comportement de l’assuré pendant le stage (arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 762/02 du 6 mai 2003 consid. 2.2). 

 
 
 

 

A/3407/2014 

- 16/21 -

b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il convient que les points 
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l’expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3; ATF 122 V 157 
consid. 1c). 

c) Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, lorsqu'au 
stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb).  

d) S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les 
références). Au surplus, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins font état d'éléments objectivement vérifiables 
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents 
pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_405/2008 du 29 septembre 2008 consid. 3.2). 

10. Pour savoir si l’état de santé, respectivement la capacité de gain, du recourant s’est 
amélioré, il convient de comparer les faits tels qu’ils se présentaient lors de la 
dernière révision entrée en force avec ceux prévalant lors de la décision querellée. 
En l’occurrence, à l’issue de l’instruction menée dans le cadre de la première 

 
 
 

 

A/3407/2014 

- 17/21 -

révision, l’intimé avait examiné le degré d’invalidité et constaté qu’il n’avait pas 
changé, de sorte que le droit à la rente n’était pas modifié conformément à la 
communication du 2 mai 2007. Partant, c’est cette date qui est déterminante comme 
point de départ pour la révision, ce qui ressort d’ailleurs de la décision litigieuse.    

Il convient en l’espèce de se pencher sur les expertises psychiatrique et de 
médecine interne diligentées par l’intimé. 

S’agissant du rapport de la Dresse L______, on soulignera en premier lieu que la 
critique du recourant sur les divergences entre les première et deuxième expertises 
de cette spécialiste est fondée. En effet, cette dernière qualifie désormais de 
primaire l’alcoolisme du recourant - au demeurant sans étayer cette appréciation. 
Ce faisant, elle revient sans explications sur son premier avis, selon lequel il 
s’agissait d’une affection secondaire. Eu égard aux circonstances, et quand bien 
même le recourant est actuellement sobre, il s’agit d’une contradiction centrale qui 
suffit à susciter des doutes sur la valeur probante de la dernière expertise 
psychiatrique. De plus, on comprend mal sur quels éléments la Dresse L______ se 
fonde pour admettre une capacité de travail totale au plan psychique dès 2008. Elle 
a certes indiqué que les notes du 5 novembre 2008 « infirmaient un épisode 
dépressif sévère à cette époque ». Or, le rapport de la Commission paritaire 
mentionne l’activité du recourant sur un seul chantier durant une journée. Si un tel 
élément peut certes constituer un indice en faveur d’une amélioration de l’état 
dépressif, pris isolément, il ne suffit nullement à y conclure de manière aussi 
catégorique que le fait la Dresse L______. Par ailleurs, même à supposer que tel fût 
le cas, la chambre de céans relève que ce rapport est daté de novembre 2008 et ne 
permet ainsi pas de retenir une amélioration de l’état de santé dès début 2008, sans 
autre motivation. Or, la tâche de l’expert est de faire part de ses constatations du 
point de vue médical. De surcroît, le diagnostic de troubles mentaux, neurologiques 
et du comportement liés à une dépendance à l’alcool, utilisation actuelle (F 10.24) a 
été posé en 2004 mais ne figure plus dans les diagnostics retenus par la psychiatre à 
l’issue de sa seconde expertise, sans qu’elle n’indique si et quand cette atteinte 
aurait disparu, ou qu’elle se prononce sur l’incapacité de travail que peuvent 
engendrer de tels troubles. Son expertise est ainsi contradictoire et lacunaire, et ne 
peut donc se voir reconnaître de valeur probante. 

Quant à l’expertise du Dr P______, selon laquelle une activité adaptée était exigible 
à 100 % depuis 1999, elle appelle les commentaires suivants : l’expertise 
pluridisciplinaire réalisée en 2004 s’est certes focalisée sur les troubles psychiques 
du recourant, puisque ceux-ci étaient suffisants à admettre une incapacité de gain 
totale. Elle ne contenait ainsi pas de conclusions sur la capacité de travail au plan 
somatique. Il n’en reste pas moins que des limitations telles que troubles de la 
mémoire, polyneuropathie sensitive et motrice et syndrome cérébelleux statique ont 
été posées. Or, le Dr P______ ne se prononce guère sur ces limitations. Il tient bien 
compte de la polyneuropathie sensitive, admettant qu’elle ne permettait pas de 
reprendre une activité dans le bâtiment. En revanche, il ne donne aucune 

 
 
 

 

A/3407/2014 

- 18/21 -

explication sur le fait qu’il ne retient pas de syndrome cérébelleux statique, pourtant 
évoqué en 2004, alors qu’il est précisément déterminant de savoir dans le cadre 
d’une révision si et à quelle date une amélioration durable de l’état de santé et des 
limitations fonctionnelles est survenue. On peut au demeurant se demander si le 
Dr P______, en admettant une capacité de travail entière dans une activité adaptée 
dès 1999 du point de vue somatique, ne procède en réalité pas à une nouvelle 
appréciation d’un état de fait identique, ce qui ne suffit pas à reconsidérer une 
décision (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 12/04 du 14 avril 2005 
consid. 3.2). Enfin, le Dr P______ a diagnostiqué une cirrhose avec une grave 
atteinte de la fonction de synthèse, situation qu’il a qualifiée d’inquiétante, en 
précisant que cette atteinte avait des répercussions sur la capacité de travail. Il a 
également noté un état général abaissé et un déconditionnement avec hypotrophie 
musculaire. Au vu de ces éléments, il apparaît pour le moins contradictoire qu’il 
tienne uniquement compte de la polyneuropathie des membres inférieurs pour 
évaluer la capacité de travail du recourant et déterminer quelle activité serait 
adaptée, sans se prononcer précisément sur les limitations fonctionnelles et 
l’incapacité de travail ou de gain éventuellement entraînées par la cirrhose. Partant, 
ses conclusions ne sont pas convaincantes.  

Par ailleurs, outre les carences de chacune des expertises relevées ci-dessus, compte 
tenu de la nature des troubles du recourant et de l’incidence de la neuropathie sur sa 
capacité de travail, l’intimé aurait dû procéder à une expertise neurologique, dont il 
avait d’ailleurs reconnu la nécessité en 2004. De plus, l’intimé ne pouvait se 
dispenser de diligenter une expertise pluridisciplinaire. En effet, le taux de 
l'incapacité de travail ne résulte pas de la simple addition de deux taux d'incapacité 
de travail (d'origine somatique et psychique) mais procède bien plutôt d'une 
évaluation globale, généralement au moyen d'une expertise pluridisciplinaire (arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances I 207/04 du 23 juin 2004 consid. 7). En l’espèce, 
un consilium se justifiait, notamment compte tenu des interférences entre les 
différentes pathologies. Le Dr P______ a en effet soutenu que tant que l’assuré 
continuerait à boire, il serait inapte à exercer une activité rémunérée de manière 
régulière. Partant, il était essentiel que les experts apprécient la capacité de travail 
de manière consensuelle, notamment après avoir exposé de manière circonstanciée 
si l’alcoolisme était de nature primaire ou secondaire. 

Enfin, l’intimé n’a pas instruit suffisamment la question des complications 
postérieures à l’expertise du Dr P______ et le Dr T______ semblait d’ailleurs 
considérer qu’il était impossible de se prononcer sur leur caractère durable sans 
instruction complémentaire. Le recourant, qui paraît être désormais suivi au 
Portugal, a certes produit plusieurs certificats dans le cadre de son recours. Eu 
égard à la piètre qualité de leur traduction, ces documents ne suffisent cependant 
pas à conclure que l’état de santé du recourant aurait évolué de manière positive ou 
au contraire à exclure que la dégradation de son état de santé, soit la 

 
 
 

 

A/3407/2014 

- 19/21 -

décompensation cirrhotique survenue en novembre 2011, aurait eu des 
conséquences durables.  

La chambre de céans constate encore que l’intimé a également fait fi des autres  
rapports médicaux figurant au dossier, aussi bien ceux émanant des gastro-
entérologues des HUG, que ceux des médecins portugais, qui font état de 
nombreuses limitations fonctionnelles sur le plan physique et de capacités 
amoindries sur le plan psychique entraînant une incapacité de travail totale. Ces 
éléments étaient pourtant de nature à jeter un doute quant aux conclusions des 
experts qui datent au demeurant de plus de trois ans. 

Compte tenu de tous ces éléments, la chambre de céans n’est pas en mesure de 
statuer sur la question de savoir si l’état de santé du recourant s’est amélioré 
durablement dans une mesure excluant le droit à la rente depuis la dernière décision 
de révision.  

Selon la jurisprudence, lorsque le juge constate qu’une expertise est nécessaire, il 
doit en principe la mettre en œuvre lui-même. Un renvoi à l’administration reste 
cependant possible lorsqu’il est justifié par l’examen d’un point qui n’a pas du tout 
été investigué (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Au vu des carences des 
expertises ordonnées par l’intimé, et notamment de l’absence d’un volet 
neurologique, un renvoi se justifie. L’intimé devra diligenter une expertise 
pluridisciplinaire qu’il confiera à un psychiatre, un neurologue et un spécialiste en 
médecine interne, qui devront se prononcer - cas échant en requérant l’avis d’un 
gastro-entérologue - de manière consensuelle sur l’évolution de l’état de santé, 
respectivement la capacité de travail et de gain du recourant.  

11. Au vu des circonstances, la chambre de céans se doit en outre de rappeler qu’avant 
de réduire ou de supprimer une rente d'invalidité, l'administration doit examiner si 
la capacité de travail que la personne assurée a recouvrée sur le plan médico-
théorique se traduit pratiquement par une amélioration de la capacité de gain et, 
partant, une diminution du degré d'invalidité ou si, le cas échéant, il est nécessaire 
de mettre préalablement en œuvre une mesure d'observation professionnelle (afin 
d'établir l'aptitude au travail, la résistance à l'effort, etc.), voire des mesures de 
réadaptation au sens de la loi. La jurisprudence considère qu'il existe des situations 
dans lesquelles il convient d'admettre que des mesures d'ordre professionnel sont 
nécessaires, malgré l'existence d'une capacité de travail médico-théorique. Il s'agit 
des cas dans lesquels la réduction ou la suppression, par révision (art. 17 al. 1 
LPGA) ou reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA), du droit à la rente concerne une 
personne assurée qui est âgée de 55 ans révolus ou qui a bénéficié d'une rente 
pendant quinze ans au moins. Cela ne signifie pas que la personne assurée peut se 
prévaloir d'un droit acquis dans le cadre d'une procédure de révision ou de 
reconsidération; il est seulement admis qu'une réadaptation par soi-même ne peut, 
sauf exception, être exigée d'elle en raison de son âge ou de la durée du versement 
de la rente (arrêts du Tribunal fédéral 9C_800/2014 du 31 janvier 2015 consid. 5 et 
9C_920/2013 du 20 mai 2014 consid. 4.4 et les références). 

 
 
 

 

A/3407/2014 

- 20/21 -

En l’espèce, le recourant remplit les conditions prévues par la jurisprudence, 
puisqu’il était âgé de 55 ans au moment de la décision de l’intimé de supprimer la 
rente. Le fait que le recourant ait pu déclarer, dans les circonstances particulières 
des expertises, qu’il ne se sentait pas apte à travailler, ne suffit en particulier pas à 
nier le droit à des mesures de réadaptation sans autre examen. Ce d’autant que le 
recourant avait expliqué au collaborateur de la réadaptation professionnelle qu’il 
venait d’être victime d’une fracture de la clavicule gauche ayant nécessité une 
ostéosynthèse et qu’il avait d’importants problèmes de mémoire. 

Le cas échéant, en fonction des conclusions de l’expertise, l’intimé devra tenir 
compte de ce qui précède avant de supprimer la rente du recourant.  

12. Eu égard à ce qui précède, le recours est partiellement admis.  

Le recourant a droit à des dépens, qu’il convient de fixer à CHF 1'500.- (art. 61 
let. g LPGA). 

La procédure en matière d’assurance-invalidité n'étant pas gratuite (art. 69 al. 1bis 
LAI), l’intimé sera condamné au paiement d’un émolument de CHF 500.-. 

 

 

 

 
 
 

 

A/3407/2014 

- 21/21 -

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement au sens des considérants. 

3. Renvoie la cause à l’intimé pour mise en œuvre des mesures d’instruction et 
nouvelle décision. 

4. Condamne l’intimé à verser au recourant une indemnité de CHF 1'500.- à titre de 
dépens.  

5. Met un émolument de CHF 500.- à la charge de l’intimé.  

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 
 
 

Juliana BALDÉ 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le