# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 2ec5aef6-9f2e-5c73-8213-8ea07980002b
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-11-29
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 29.11.2023 P/13295/2017
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-13295-2017_2023-11-29.pdf

## Full Text

Siégeant : Madame Gaëlle VAN HOVE, présidente ; Madame Alessandra CAMBI 
FAVRE-BULLE et Madame Delphine GONSETH, juges ; Madame 
Sandra BACQUET-FERUGLIO, greffière-juriste délibérante. 

 

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/13295/2017 AARP/447/2023 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale d'appel et de révision 

Arrêt du 29 novembre 2023 

Entre 

A______, domicilié ______, France, comparant par Me B______, avocate,  

appelant et intimé sur appel joint, 

 

contre le jugement JTCO/38/2023 rendu le 24 mars 2023 par le Tribunal correctionnel, 

et 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimé et appelant sur appel joint, 

 

C______, partie plaignante, comparant par Me D______, avocate,  

G______ et E______, parties plaignantes, comparant par Me F______, curatrice,  

intimées. 

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EN FAIT : 

A. a.a. En temps utile, A______ appelle du jugement du 24 mars 2023, par lequel le 
Tribunal correctionnel (TCO), après avoir classé les faits qui se seraient déroulés en 
France concernant G______, l'a acquitté de violation du devoir d'assistance et 
d'éducation au préjudice de E______, de lésions corporelles simples, de menaces, de 
contrainte sexuelle et de viol concernant C______, mais l'a reconnu coupable de 
lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 et 2 al. 1 et 2 du Code pénal [CP]) et de 
violation du devoir d'assistance et d'éducation (art. 219 al. 1 CP) et l'a condamné – 
après avoir constaté une violation du principe de la célérité – à une peine pécuniaire 
de 270 jours-amende à CHF 30.- l'unité, sous déduction de 270 jours, dont 62 jours 
exécutés à titre de détention avant jugement et 208 au titre des mesures de 
substitution, avec sursis durant trois ans. A______ a également été condamné à 
verser à G______ et E______ les sommes de CHF 5'000.- et CHF 500.- au titre de 
réparation de leur tort moral, ainsi qu'à la moitié des frais de la procédure, soit 
CHF 5'883.50 à sa charge, émolument complémentaire de jugement de CHF 3'000.- 
en sus. Enfin, il a été renoncé à son expulsion facultative.  

A______ entreprend partiellement ce jugement, concluant à son acquittement des 
chefs de lésions corporelles simples et de violation du devoir d'assistance ou 
d'éducation, sous suite de frais et dépens. 

 a.b. Dans le délai légal, le Ministère public (MP) forme un appel joint, sollicitant la 
condamnation de A______ pour l'ensemble des infractions décrites dans son acte 
d'accusation, le prononcé d'une peine privative de liberté de 36 mois dont neuf 
fermes, le reste devant être assorti du sursis durant trois ans, et son expulsion du 
territoire suisse pour une durée de cinq ans avec signalement dans le système 
d'information Schengen (SIS), sous suite de frais. Enfin, le MP conclut à ce qu'il soit 
fait droit aux conclusions civiles formulées par les parties plaignantes. 

 b. C______ a annoncé appeler de ce jugement, sans toutefois le confirmer par une 
déclaration d'appel. Interpellée à ce sujet par la Chambre pénale d'appel et de 
révision (CPAR), elle a confirmé vouloir y renoncer. 

 c. Selon l'acte d'accusation du 24 octobre 2022, complété à l'audience de jugement, il 
est reproché à A______ d'avoir, à Genève, au domicile de sa compagne C______ : 

ch. 1.1.1.1 : À des dates indéterminées situées peu après l'arrivée en Suisse de sa fille 
G______ en 2014 et jusqu'au 24 mai 2017, frappé cette dernière à de très nombreuses 
reprises sur tout le corps (tête, bras, mains, dos, jambes et pieds), soit notamment : 

 alors qu’elle aurait cassé  un rideau de douche par inadvertance ; 

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 alors qu’elle aurait sali, de concert avec son frère H______, des vitres en 
faisant de la buée sur ces dernières et en dessinant par-dessus ;  

 alors qu’elle était montée sur une rambarde devant sa sœur E______ ; 

 alors qu’elle avait emporté avec elle, à l'école, un t-shirt qu'elle avait envie de 
porter, sans demander la permission ; 

Avant de brutaliser G______, il arrivait à A______ de la pousser dans une 
chambre, de fermer les volets et la porte.  

À réitérées reprises, il l'a frappée sur plusieurs parties du corps avec une ceinture 
pliée en deux, avec un bâton en bois et avec "un bout de fer". 

Il lui a par ailleurs donné des gifles et des fessées.  

Il lui a aussi, à une occasion, asséné, sans raison, un coup de pied au visage alors 
qu'elle se brossait les dents, lui occasionnant des coupures à la langue.  

Il lui a encore "balancé" un cintre dessus, lui causant de la sorte une lésion à 
l'avant-bras.  

Enfin, il lui a infligé des punitions physiques, en lui faisant "faire la chaise 
invisible", à savoir qu'elle devait simuler une position assise, ou "planter des 
choux", soit qu'elle devait se mettre sur un seul pied, toucher le sol avec l'un de ses 
doigts tout en gardant l'autre main dans le dos. Elle devait conserver l'équilibre 
ainsi le plus longtemps possible, ce qui lui occasionnait des douleurs. Si elle le 
perdait, A______ la frappait avec une ceinture. 

A______ a causé de la sorte à sa fille G______ plusieurs lésions, cicatrisées et 
impossibles à dater, soit : 

 au milieu du dos une lésion cicatricielle linéaire, attribuée par G______ à un 
coup de ceinture ; 

 au niveau du bras gauche, face antérieure, une lésion linéaire cicatricielle, 
attribuée par G______ à un coup de ceinture ; 

 au niveau de la face antérieure, deux lésions plus arrondies, cicatricielles, 
également attribuées par G______ à des coups de ceinture ; 

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 au niveau de la hanche droite, deux lésions linéaires parallèles, cicatricielles, 
attribuées par G______ à un coup de ceinture ; 

 au niveau du talon gauche, face interne, une lésion de couleur marron, 
ancienne, attribuée par G______ à un coup de bâton ; 

 au niveau de l'épaule droite, une lésion linéaire cicatricielle et juste à côté 
une lésion cicatricielle plus arrondie, attribuées par G______ à des coups de 
ceinture. 

ch. 1.1.1.2 : À des dates indéterminées entre le début de l'année 2015 et le 24 mai 
2017, A______ a frappé l'enfant E______, également fille de C______, soit 
notamment: 

 en lui donnant de grands coups, généralement avec le plat de la main et ce, 
trois ou quatre fois d'affilée ; 

 en lui administrant des fessées, par-dessus les habits, une fois par mois 
environ ; 

 en la battant avec une ceinture. 

Il lui a causé de la sorte les lésions suivantes:  

 une lésion longitudinale linéaire sèche blanchâtre, d'environ 6 cm, 
localisée sur l'avant-bras gauche, d'allure cicatricielle, dont E______ disait 
ne pas se souvenir de l'origine ; 

 deux lésions sur la face latérale de la cuisse gauche, une ronde d'environ 
0.5 cm x 0.5 cm, l'autre linéaire d'environ 4 cm, les deux lésions étant de 
couleur bleue, compatibles avec un hématome ancien, attribuées par 
E______ à des coups de ceinture donnés par A______ à la suite à de 
remarques de l'enseignante de E______ quant à son comportement envers 
un autre enfant que E______ aurait tapé. 

ch. 1.1.1.3 : À des dates indéterminées se situant entre le début de l'année 2015 et le 
24 mai 2017, A______ a frappé C______ à plusieurs reprises avec, notamment, ses 
mains, une ceinture, le même bâton en bois utilisé pour battre G______, le "tuyau" 
soit un câble avec une prise au bout, ainsi qu'avec une botte. Il l'a battue sur tout le 
corps (notamment le dos, les mains et les cuisses), lui occasionnant des lésions, soit 
des cicatrices au niveau de l'hémithorax postérieur droit (trois cicatrices de 8 cm, 
4 cm et 12 cm), au niveau de la colonne dorsale, ainsi qu'au niveau de l'hémithorax 

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gauche postérieur (une cicatrice de 6 cm) et sur les deux bras (4x2 cm à droite et 3x2 
cm à gauche).  

ch. 1.1.2 : À des dates indéterminées se situant entre le 21 mars 2017 et le 24 mai 
2017, à réitérées reprises, A______ a menacé sa compagne de mort, en lui disant "je 
peux te tuer à n'importe quel moment, si je veux te retrouver, je te retrouve, comme 

je l'ai déjà fait, ça ne sert à rien d'aller te plaindre", l'effrayant de la sorte. 

ch. 1.1.3 : En sus des violences physiques et des menaces décrites sous chiffres 
1.1.1.3 et 1.1.2, lesquelles se produisaient au moins deux fois par mois, A______ a 
exercé sur sa compagne des violences psychologiques, en dictant sa loi, C______ 
redoutant ses réactions. Dans ce contexte de violences et de menaces, à chaque fois 
qu'ils se voyaient, après avoir frappé C______, A______ lui faisait subir l'acte sexuel 
en la pénétrant vaginalement avec son sexe. 

Généralement, A______ allumait la télévision pour couvrir ses pleurs et ses cris et 
éviter de réveiller G______ et E______ qui se trouvaient dans la pièce d'à côté. Il lui 
est également arrivé de la bâillonner d'une serviette dans la bouche pour étouffer le 
bruit qu'elle faisait, avant de lui faire subir l'acte sexuel. Souvent, il lui attachait les 
mains ou alors les mains et les pieds. 

A______ savait que C______ n'était pas d'accord. Il arrivait à cette dernière de 
s'opposer verbalement à l'acte sexuel, comme de l'accepter à contrecœur, de peur de 
se faire frapper à nouveau, étant précisé qu'elle pleurait très souvent durant l’acte. Il 
lui arrivait également de la déshabiller et, si ses sous-vêtements étaient trop difficiles 
à enlever, de les couper avec un couteau ou des ciseaux. 

ch. 1.1.4 : À tout le moins à une date indéterminée se situant entre le début de l'année 
2015 et le 24 mai 2017, mais vraisemblablement en 2016, après l'avoir frappée, 
A______ a contraint sa compagne à subir une pénétration anale.  

Les faits se sont passés ainsi : alors que C______ était nue et ligotée, au sol et sous 
lui, A______ lui a dit de se tourner pour qu'elle soit dos à lui, avant de lui intimer de 
ne pas bouger, car il allait la sodomiser. C______ pleurait, elle lui disait "non" et 
gesticulait pour l'empêcher de parvenir à ses fins. Il a alors pris "le truc", soit un 
câble avec une prise au bout, avec lequel il la frappait habituellement et a 
recommencé à la battre, l'exhortant à rester immobile. Il l'a ensuite pénétrée 
analement par la force, alors qu'il l'avait mise hors d'état de résister, la contraignant 
de la sorte à subir un acte analogue à l'acte sexuel sans son consentement et en 
sachant qu'elle ne voulait pas d'un tel acte, puis il l'a détachée et l'a sommée d'aller se 
doucher. 

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ch. 1.1.5 : Dans les circonstances décrites sous chiffres 1.1.1.1 et 1.1.1.2, A______ a 
violé son devoir d'assistance et d'éducation envers sa fille G______ ainsi qu'envers 
E______ qu'il dit être sa fille biologique, mettant ainsi concrètement en danger leur 
développement psychique et physique, notamment en les frappant et en maintenant 
un climat de peur et de tension permanentes, étant précisé qu'elles ont subi un état de 
stress post-traumatique et nécessité un suivi psychologique. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

 a. Contexte 

 a.a. A______ et C______ ont entretenu une relation amoureuse, de laquelle est issue 
G______, née le ______ 2006 au Cameroun. A______ a quitté le pays pour la France 
peu avant sa naissance, mais a reconnu sa paternité le 7 octobre 2006. Pour sa part, 
C______ a épousé à un ressortissant suisse le ______ 2006, qu'elle a rejoint à 
I______[BE] en 2007, déléguant l'autorité parentale de G______ à sa propre mère 
demeurée au Cameroun. 

 a.b. En 2010, C______ s'est séparée de son époux et s'est installée à Genève, où elle 
a donné naissance à E______ le ______ 2011. 

 a.c. En 2013, une action en désaveu a été initiée, C______ attribuant la paternité de 
E______ à A______, ce que ce dernier confirmait. 

 a.d. En 2014, G______ est arrivée en Suisse, à Genève.  

 a.e. En décembre 2014, C______ a déposé plainte pénale contre A______ pour 
lésions corporelles, injures, menaces et contrainte sexuelle. Une ordonnance de 
classement a été rendue suite à sa rétraction, laquelle lui a également valu une 
condamnation pour dénonciation calomnieuse. 

 b. De la procédure P/1______/2014 

 b.a. Dans le cadre de sa plainte pénale du 17 décembre 2014, C______ reprochait à 
A______ de l'avoir notamment, alors qu'elle était enceinte de E______, frappée à 
réitérées reprises, parfois avec des objets (ceinture, bâtons, chaussures et chaises) et 
parfois, après l'avoir attachée avec des câbles électriques ce qui lui avait causé des 
traces sur le corps (dos, haut du bras gauche, flancs et seins), de l'avoir à plusieurs 
reprises enfermée dans la cave de son immeuble, menacée de la tuer en lui mettant 
un couteau sous la gorge, brûlé les fesses au moyen d'un fer à repasser, régulièrement 
insultée et sodomisée contre son gré (C – 345 ss). 

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 Deux jours plus tard, elle avait étendu sa plainte en raison de représailles subies ; elle 
avait reçu des gifles et des coups de pied qui lui avaient fendu la lèvre supérieure. 
A______ lui avait cependant rendu les clés de son appartement. Elle avait appelé un 
médecin à domicile pour faire constater ses plaies mais avait dû le renvoyer car 
A______ était présent lorsque celui-là était arrivé. 

b.b. Lors de ses différentes auditions, A______ avait fermement nié les faits, avant 
d'admettre finalement les insultes proférées peu après la naissance de E______, ayant 
appris qu'il n'en était pas le père biologique. S'il n'avait jamais frappé sa compagne, il 
admettait toutefois qu'ils avaient eu des disputes, ajoutant avoir "tout le temps voulu 
la tuer" et garder un fusil sur lui, avant de se rétracter immédiatement (C – 361). Au 
Cameroun, il avait pu la "baffer" en raison de son infidélité, mais cela n'était plus 
arrivé depuis qu'il était en France. Il ne comprenait pas pour quelle raison elle 
l'accusait ainsi, ce d'autant qu'elle continuait à le fréquenter. Il avait enfin rapporté 
l'épisode du médecin congédié.  

 b.c. Aux termes de son audition filmée selon le protocole pour les enfants victimes 
d’infractions graves (EVIG), G______ avait révélé que ses parents "se discutaient" 
souvent. Son père tapait sa mère, mais elle-même et sa petite sœur ne faisaient pas 
l'objet de maltraitance. Elle avait également rapporté que son père lançait des verres 
"sur la face de [sa] mère" ou qu'il la frappait avec sa ceinture, raison pour laquelle 
celle-ci avait décidé de déménager. Elle-même n'avait pas été témoin de ces faits, 
mais avait entendu les cris, le bruit des coups et celui des bris. Sa mère en avait 
également parlé à une copine. Elle ignorait si le conflit avait commencé à cause de sa 
grand-mère maternelle, laquelle causait des problèmes à son père (C – 427 ss). 

 b.d. L'examen gynécologique et l'expertise des frottis prélevés sur C______ n'avaient 
pas permis d'apporter d'élément probant (C – 396 ss). 

b.e. Le 20 janvier 2015, C______ avait indiqué au MP que ses déclarations à la 
police n'étaient pas conformes à la réalité, hormis celles relatives aux insultes qui 
avaient été proférées – mais de manière réciproque – ainsi que le fait que A______ 
l'avait sodomisée à plusieurs reprises après l'avoir ligotée, pratiques qui avaient été 
toutefois consenties (C – 391). Elle avait tenu de telles accusations, car elle était 
fâchée contre A______. 

Elle a ainsi été condamnée par ordonnance pénale, étant précisé qu’elle n’était, 
contrairement à A______, pas assistée d’un avocat. 

 

 

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c. De la procédure au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (TPAE) 

c.a. Peu après la réception du rapport de police issu de cette première plainte, le 
Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (TPAE) a ordonné une évaluation 
sociale en janvier 2015. Dans ce cadre, C______ a déclaré que A______ était un bon 
père pour ses enfants, la violence n'étant dirigée qu'à son encontre. Elle en avait 
exagéré l'ampleur à la police, par colère, sans réaliser que celui-ci pouvait être arrêté. 
Elle souhaitait que ses filles restassent avec elle car elle était une bonne mère. Ses 
filles allaient bien et elle espérait ne pas se tromper (C – 9.1. s.).   

c.b. A______ a rappelé que sa compagne était revenue sur ses propos qu'elle avait 
exagérés. Il n'y avait pas eu de violence, seulement des insultes. Ses filles étaient tout 
pour lui et n'étaient pas concernées par le conflit parental. 

c.c. Le 8 décembre 2016, la directrice de l'école de E______ a fait part de ses 
inquiétudes au sujet de l'enfant qui était agressive et souvent en colère. Un suivi 
psychologique a été proposé aux parents, lesquels s'y sont opposés (C – 11.1 ; C – 
161).  

d. Des faits à l'encontre de G______ et E______ 

d.a. Le 1er juin 2017, le Service de protection des mineurs (SPMi) a notamment 
dénoncé A______ à la police pour des faits de maltraitance sur ses filles. 

d.b. En effet, le 4 avril 2017, le Service santé de l'enfance et de la jeunesse (SSEJ) 
avait établi un constat médical aux termes duquel G______ avait indiqué recevoir 
des coups de ceinture ou de bâton de la part de son père. Sa mère subissait le même 
traitement mais pas sa petite sœur, qui n'était tapée qu'avec la main (A – 6 ; C – 20). 

Plusieurs plaies cicatrisées, impossibles à dater, avaient été constatées, à savoir des 
lésions cicatricielles, tantôt linéaires, tantôt plus arrondies, situées au milieu du dos, à 
l'intérieur du bras gauche, au niveau de la hanche droite, de l'épaule droite, de la face 
antérieure, et attribuées par G______ à des coups de ceinture, ainsi qu'une de couleur 
marron, ancienne, située au niveau de la face interne du talon gauche, provenant 
selon elle d'un coup de bâton. D'après le SSEJ, ces blessures étaient compatibles avec 
les dires de l'enfant. 

d.c. Entendus dans le cadre d'un entretien de recadrage, les parents avaient nié les 
faits mais s'étaient engagés à ne pas corriger leurs filles. 

d.d. Par courriel du 12 avril 2017, l'infirmier scolaire avait indiqué que G______ lui 
avait confié qu'elle-même, sa mère et sa sœur n'avaient subi aucune nouvelle 
violence depuis les révélations. Elle se sentait en sécurité et vivait en alternance chez 

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ses parents, sa mère l'accompagnant quand elle devait rester chez son père. Ce 
dernier ne lui adressait plus la parole, ce qui ne la préoccupait pas.  

d.e. Le 19 mai 2017, le SSEJ avait établi un constat médical, selon lequel E______ 
présentait (A – 7 ; C – 18) : 

 une lésion longitudinale linéaire sèche blanchâtre d'environ 6 cm, d'allure 
cicatricielle, sur l'avant-bras gauche, dont elle disait ne pas se souvenir de 
l'origine ; 

 deux lésions bleues sur la face latérale de la cuisse gauche, soit une ronde 
d'environ 0.5 cm x 0.5 cm, et une linéaire d'environ 4 cm, attribuées par 
E______ à des coups de ceinture donnés par son père, après avoir appris 
qu'elle avait tapé un autre enfant à l'école. 

D'après le SSEJ, ces blessures pouvaient correspondre à la cicatrice d'une ancienne 
plaie pour la première et à des hématomes sur coups, compatibles avec les dires de 
l'enfant, pour les dernières. E______ semblait confuse par moment, n'arrivant pas à 
nommer sa fratrie, mais elle exprimait clairement l'enchainement des faits et ne 
semblait pas craindre ses parents. Ses émotions étaient maitrisées.  

d.f. Le 24 mai 2017, après un nouvel entretien avec les parents, lesquels ont persisté 
dans leur position, les enfants ont été hospitalisées avec l'accord parental, sous la 
menace de la clause-péril.  

d.g. Il ressort du dossier que G______ et E______ s'étaient bien adaptées durant leur 
hospitalisation et n'avaient pas été, de manière générale, demandeuses de contact 
avec leurs parents. Elles avaient besoin d'un suivi psychologique "au vu des sévices 
subis depuis déjà quelques années". G______, affectée par la situation, culpabilisait 
beaucoup. Après leur séjour à l'hôpital, les sœurs ont été ensuite placées en foyer. 

d.h. Au cours de son audition EVIG du 31 mai 2017 (B – 13 ss), E______ ne s'est 
pas exprimée sur les faits à la police. Toutefois, lors d'une interruption, alors qu'elle 
se trouvait seule dans la salle, elle a déclaré "cette fois j'ai rien dit", puis s'est levée 
en riant tout en regardant par la vitre.  

d.i. Durant la sienne, le même jour, (B – 24 ss), G______ a, pour sa part, déclaré qu'à 
son arrivée en Suisse en 2014, elle vivait avec sa mère dans une "maison rose avec 
des volets bleus", où elle partageait une chambre avec E______. Son père vivait en 
France, où elle se rendait parfois pendant les vacances d'été et disposait de sa propre 
chambre. Ce dernier venait en Suisse mais "pas très tout le temps". Il l'avait frappée à 
chaque fois qu'il était fâché, plus souvent en France qu'en Suisse. Il la tapait parfois 
avec un bâton, une ceinture et du fer. Elle s'était confiée à son amie J______ qui 

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l'avait encouragée à en parler à la maîtresse, ce qu'elle avait fait le jour où elle avait 
reçu un 3,5 car elle avait peur que son père ne la tape et en avait eu marre. Elle avait 
répété ses déclarations à l'infirmier scolaire, puis à l'intervenante du SPMi. Elle ne 
trouvait pas normal d'être punie de la sorte. Elle n'appréciait pas quand son père la 
punissait, mais sinon il n'était pas très méchant et elle l'aimait bien.  

Elle avait été battue pour avoir fait des bêtises qu'elle considérait comme peu graves, 
notamment pour avoir : pris un t-shirt à l'école sans permission, cassé le rideau de 
douche par inadvertance, fait – en compagnie de son demi-frère – de la buée sur les 
vitres et dessiné dessus avec ses doigts, eu de mauvaises notes et répondu quand elle 
était en colère. Sa dernière correction avait été pour le t-shirt ; sa mère avait tenté de 
raisonner son père, en vain.  

À chaque fois, son père la poussait dans sa chambre, fermait la porte, les rideaux ou 
les volets, afin que les voisins n'entendent pas, avant de la battre avec une ceinture 
pliée en deux, mais jamais avec la boucle, en lui donnant plusieurs coups, de plus en 
plus fort, sur la tête, les bras, les mains, les jambes et les pieds. C'était surtout durant 
les vacances d'été. Elle avait passé les dernières en compagnie de son demi-frère et 
elle avait été corrigée, notamment, pour avoir dessiné sur le lit avec lui, ainsi que 
pour avoir cassé le rideau de douche. À trois reprises, pendant les vacances en 
France, son père l'avait frappée avec un "bâton", soit "une sorte de planche en bois", 
car il ne trouvait pas sa ceinture. Les coups "résonnaient dans l'os" et elle avait très 
mal. Cela lui provoquait notamment des bleus et des "bosses" qui la faisaient souffrir 
lorsqu'elle marchait et l'empêchaient de courir. Sa mère lui mettait alors de la 
pommade et la consolait.  

Parfois, elle devait faire "la chaise invisible", soit prendre une position comme si elle 
était assise sur une chaise, mais sans ce support, et maintenir cette posture le plus 
longtemps possible ce qui lui faisait mal aux pieds. Si elle perdait l'équilibre, 
A______ la frappait, avant de la contraindre à recommencer, ce qui pouvait conduire 
à plusieurs "allers-retours" et durer jusqu'à 45 minutes, voire une heure. 

À une reprise, elle avait reçu deux coups avec "un bout de fer" dans la chambre de sa 
sœur. Un jour également, son père lui avait donné un coup de pied au visage, sans 
raison, pendant qu'elle se brossait les dents, ce qui lui avait fait "croquer" sa langue 
en deux. Elle avait saigné mais s'était tout de même rendue à l'école. Cette blessure 
l'avait empêché de parler et manger. Les coups de ceinture, quant à eux, laissaient sur 
la peau des traits noirs douloureux, parfois sanguinolents.  

Elle estimait avoir reçu des châtiments corporels tous les mois et en tous les cas plus 
de 30 fois. Après les coups, elle était triste, en colère et parfois, n'avait plus d'appétit 
à l'heure du repas. 

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Enfin, elle a indiqué, entre deux gémissements, que sa sœur ne subissait pas de 
violences avant de révéler qu'elle lui avait confié avoir aussi été maltraitée ; elle-
même n'avait cependant rien vu, ni entendu. En revanche, elle avait une fois discerné, 
par-dessus la musique dont le volume était très élevé, des cris et des pleurs en 
provenance de la chambre de sa mère, laquelle avait crié "arrête". 

d.j. Selon les conclusions de l'expertise de crédibilité (C – 321 ss.), la déclaration de 
G______ comprenait 11 critères sur 19 possibles, de sorte qu'elle pouvait être 
considérée comme crédible. Aucune pression ou coercition envers elle ne ressortait 
ni de l'étude du dossier, ni de son audition EVIG. 

d.k. Entendue par le MP, l'une des deux experts a indiqué n'avoir rencontré aucune 
difficulté dans la rédaction de son rapport. Elle n'avait jamais vu un score aussi élevé 
malgré son expérience. Elle n'avait pas eu connaissance de la première audition 
EVIG de G______ faite en 2014 mais celle-ci n'aurait été d'aucune utilité pour 
analyser sa crédibilité en 2017. L'enfant ne présentait aucun trouble particulier et il 
n'apparaissait pas qu'elle eût été influencée. 

d.l. Entendue à deux reprises par la police, C______ a tout d'abord nié les 
maltraitances exercées par son compagnon sur leurs filles (B – 84 ss.) avant de les 
admettre partiellement, en pleurant (B – 86) : G______ avait effectivement dû faire 
"la chaise invisible" et reçu des gifles de son père, mais jamais de coups de ceinture, 
de bois ou de fer. E______ n'était jamais tapée. Dans un second temps, elle a indiqué 
n'avoir "pas tout dit" par crainte, toutes trois subissant la violence de A______ 
depuis des années. E______ recevait uniquement des fessées, soit deux à cinq grands 
coups avec la main, par-dessus les habits, à raison d'une fois par mois. G______, en 
revanche, ne cessait d'être frappée car A______ estimait qu'elle n'avait pas été bien 
éduquée par sa grand-mère au Cameroun. Il la corrigeait entre trois à cinq fois par 
mois, selon ses humeurs, en utilisant sa ceinture, un bout de bois ressemblant à une 
plinthe et tout ce qui lui passait par la main. Parfois, avant de la battre, il lui faisait 
"planter des choux", ce que G______ appelait probablement "la chaise invisible", 
soit qu'elle devait se mettre sur un pied et toucher le sol avec un index tout en 
conservant l'équilibre le plus longtemps possible, sous peine d'être châtiée. C______ 
a ensuite décrit le même déroulement que celui rapporté par G______, soit que 
A______ la poussait dans une chambre et fermait porte et volets avant de la punir. 
Cela se produisait tant en Suisse qu'en France. Elle-même n'osait s'interposer, de peur 
de recevoir aussi des coups.  

C______ a déposé plainte pénale contre A______ pour ces faits le 21 juin 2017. 

d.m. Durant ses auditions à la police, A______ a intégralement contesté les faits 
reprochés. G______ était son bébé qu'il aimait d'un amour inconditionnel et que 
jamais il ne frapperait. Il ne lui avait donné qu'une seule fessée, lorsqu'elle était 

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arrivée en Suisse il y avait près de quatre ans. Il ne portait jamais de ceinture et ne 
possédait pas davantage de bâton. Cela étant, G______ se blessait quasiment chaque 
semaine, à l'école ou lorsqu'elle jouait dans les bois. Il ne comprenait pas le constat 
médical des lésions de G______, ni ne savait pourquoi sa fille faisait de telles 
allégations. Il n'y avait ni store ni volet chez lui. Il contestait lui avoir fait subir la 
"chaise invisible", ne sachant pas de quoi il s'agissait. Les seules punitions infligées 
avaient été de la priver de jeux ou de télévision, voire de l'envoyer dans sa chambre. 
E______ ne recevait pas non plus de coups. Le médecin s'était largement trompé. 

d.n. Entendu à réitérées reprises au MP, A______ a maintenu sa position. Tout était 
faux. Il aimait ses enfants et s'en occupait pleinement. Il n'y avait pas de problèmes 
particuliers. Après son audition, E______ lui avait d'ailleurs confié avoir fait une 
bêtise, soit d'avoir copié G______, en ce sens qu'elle avait voulu faire la même 
déclaration que sa sœur, ce à quoi il avait répondu que ce n'était pas grave. Il lui 
arrivait de donner des punitions "normales" à ses filles, par exemple en confisquant 
console de jeux vidéo ou tablette. Lorsque G______ faisait des bêtises, il lui donnait 
des conseils et discutait avec elle. En ce qui concernait sa cicatrice à l'épaule, il se 
rappelait qu'elle était revenue du Cameroun avec cette blessure. La grand-mère de 
G______ lui avait dit qu'elle s'était blessée en jouant, ce qui était relativement 
fréquent chez elle. Finalement, cette balafre était le stigmate d'un important accident 
de moto survenu en Afrique. Il ignorait en revanche l'origine de la plaie située sur 
son bras gauche. À l'époque de la première plainte pénale, il n'avait pas vu G______ 
plus de quatre fois, C______ se réfugiant alors régulièrement chez sa sœur en raison 
des nombreux sujets de désaccord qui les opposaient, tels que l'éducation et le nom 
de famille de leur fille ainée, ou encore les relations entre leurs deux familles et leurs 
ingérences dans leur vie. À partir de février 2016, il n'avait passé que très peu de 
temps chez sa compagne pour cause de formation professionnelle à K______ 
[France] qui l'occupait toute la semaine. En réalité, le stage avait duré de 2015 à 
2017. Il soupçonnait C______ de l'accuser faussement pour ne pas être expulsée du 
territoire suisse, dans la mesure où elle avait déjà été condamnée en 2014. Celle-ci 
avait pourtant indiqué au SPMi que G______ savait et pouvait mentir. Elle lui avait 
également "confessé" que G______ avait fait de fausses déclarations à la police et 
que celle-ci regrettait d'être allée trop loin. Il contestait tous les épisodes de violences 
rapportés par cette dernière. Tout partait du fait que G______ avait imité la signature 
de sa mère pour cacher sa mauvaise note, ce que la maitresse avait constaté ; 
G______ avait alors dit à cette dernière qu'elle avait peur d'être punie et l'enseignante 
avait dû extrapoler les violences physiques. Il n'avait pas d'explications à fournir 
quant au fait que les déclarations de G______ avaient été jugées crédibles.  

d.o. Devant le MP, C______ a déclaré que A______ était violent avec les enfants. 
Lorsqu'elle s'interposait, la violence se répercutait sur elle. Il punissait sévèrement 
G______ depuis son arrivée en 2014. Pour lui, une correction devait passer par les 
coups et il était rare que les bêtises ne soient pas punies de cette manière. Parfois, il 
considérait que "planter les choux" ne suffisait pas, alors il tapait. Il utilisait sa 

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propre ceinture chez elle et "le bâton" chez lui, soit une sorte de spatule ressemblant 
à une plinthe ou l'inverse. Depuis que G______ avait eu dix ans, les punitions 
physiques s'étaient espacées car il faisait des efforts, mais il n'arrivait pas toujours à 
se calmer. Elle avait donc décidé de taire le plus possible les fautes des filles, mais 
comme il passait souvent à l'improviste chez elle, il arrivait qu'il en apprît de manière 
inopinée et il se fâchait. E______, quant à elle, était surtout punie en étant envoyée 
au coin ou privée de tablette. À de rares occasions, quelques fessées lui étaient 
administrées avec le plat de la main par A______. Il se pouvait que G______ n'en ait 
jamais été témoin, vu leur faible occurrence. S'agissant des épisodes de mauvais 
traitements évoqués par sa fille ainée, elle se souvenait de celui de la blessure à la 
langue, celui du T-shirt et celui de la rambarde, pour lequel elle ne se rappelait plus 
si G______ avait dû "planter les choux", à l'instar de son frère H______. En 
revanche, elle n'avait pas été informée de l'incident du rideau de douche, ni de celui 
de la buée. G______ n'avait jamais manqué l'école à cause de ses blessures. 
L'ensemble de l'évènement, incluant l'énervement, les paroles et les gestes de 
A______, pouvait durer jusqu'à 40 minutes ; la correction physique allait jusqu'à dix 
minutes. Parfois, A______ arrêtait de battre G______ lorsqu'elle le lui demandait ou 
discutait avec elle sans recourir à la violence. Il disait agir de la sorte non pas par 
faute d'amour mais parce qu'il voulait son bien. G______ n'avait pas été battue le 
jour où elle avait fait ses révélations, raison pour laquelle aucune lésion fraiche 
n'avait été constatée. Elle en avait eu assez de la situation de sorte qu'elle avait parlé 
de son père à la maitresse, sans faire suite à une "grosse bagarre à la maison". La 
balafre qu'elle portait à l'épaule provenait sans conteste de coups reçus ; elle-même 
n'avait jamais été informée d'un quelconque accident au Cameroun. L'autre cicatrice 
était survenue lorsque A______ lui avait "balancé" un cintre dessus.  

d.p. A______ a produit un courrier de ses parents vivant au Cameroun témoignant de 
ce que G______ avait eu un grave accident de moto sur place ayant nécessité 
plusieurs points de suture à l'épaule (E – 34 et E – 40). 

d.q.a. Devant le TCO, A______ a persisté dans ses précédentes déclarations. Même 
s'il l'aimait de tout cœur, il s'était rendu à l'évidence que G______ souffrait d'un 
problème d'intégration, au point de s'interroger quant à l'opportunité d'un retour au 
Cameroun. Avant la présente procédure, il ignorait ce que signifiait "planter les 
choux". Depuis le temps, il s'était renseigné et avait appris qu'il s'agissait d'une 
punition, qu'il n'estimait pas "normale". Il avait essayé de rattraper la mauvaise 
éducation qu'elle avait reçue, sans pour autant la maltraiter, et parfois le mauvais 
comportement de sa fille le faisait pleurer. Il vivait très mal ses accusations et avait 
cherché à la comprendre. G______ lui avait avoué qu'elle souhaitait retourner au 
pays pour revoir sa grand-mère. Confronté à ses explications contradictoires 
concernant l'origine de la blessure de sa fille à l'épaule, il a indiqué que la première 
fois, une photo "très peu claire" lui avait été soumise, raison pour laquelle il avait 
mentionné les égratignures qu'elle pouvait se faire au foot. En tout état, la suture était 
manifestement de facture camerounaise ; il avait tenté de retrouver les documents de 

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cette hospitalisation, sans succès. Enfin, il n'avait jamais vu le corps de sa fille, a 
fortiori ses blessures, car elle était déjà très pudique et il respectait son intimité, 
déléguant les soins à sa mère. Il n'avait pas de précision à donner quant à l'âge auquel 
elle s'était blessée, si ce n'est que cela s'était produit avant son arrivée en Suisse. 
L'épisode de la rambarde s'était déroulé en France car l'appartement de Q______ 
[GE] était dépourvu de balcon. Il ne se rappelait pas d'une éventuelle blessure à la 
langue de sa fille, ni même de l'épisode qui s'y rapportait. Il évitait d'accuser sa fille 
de mentir, mais parfois elle pouvait "dire des choses qui n'étaient pas vraies". Il 
pouvait en outre affirmer avec assurance que le mot "hypocrite" ne correspondait pas 
à son âge de sorte qu'elle avait dû l'évoquer sous suggestion. 

E______, quant à elle, n'avait jamais été corrigée, ne serait-ce d'une fessée. Il n'y 
avait pas de différence de traitement entre ses filles car il aimait tous ses enfants du 
même amour. Il adaptait toutefois son discours par rapport à la personne et son âge. 
Le SPMi et le TPAE avaient été instrumentalisés pour régler des comptes, ce qu'il ne 
tolérait pas. On lui avait proposé d'admettre les faits pour revoir ses enfants, ce qu'il 
n'avait pu accepter, étant innocent. Néanmoins, par amour pour elles, il s'était soumis 
à toutes les mesures de substitutions durant trois ans. Il n'avait pas participé aux 
expertises familiales, certes importantes, car il avait été victime de nombreux vices 
de procédure au civil, notamment quant au nom et à la paternité de E______.   

d.q.b. C______ a maintenu ses précédentes déclarations. Elle avait d'abord nié les 
révélations de G______ avant de se reprendre : sa fille avait parlé et si elle-même 
avait persisté dans ces dénégations, elle l'aurait contredite, ce qu'elle ne pouvait 
supporter. Désormais, elle voulait aller "jusqu'au bout des choses" car elle avait tout 
perdu, jusqu'à sa famille qu'elle avait tant essayé de sauver, bien que ce ne fût pas le 
bonheur. G______ souffrait toujours des faits : elle était introvertie et avait peur de 
sortir. Elle-même acceptait avoir fauté : elle ne l'avait pas protégée, n'ayant pas 
appréhendé le danger. Elle avait appris, dans le cadre de la procédure, que la blessure 
qu'avait G______ à l'épaule provenait d'un accident de moto au Cameroun. Elle 
ignorait en revanche l'origine de celle qu'elle présentait au milieu du dos. 

e. Des faits à l'encontre de C______ 

e.a. Entendue par la police le 19 juin 2017, C______ a tout d'abord, à l'instar des faits 
concernant ses filles, contesté être victime de maltraitances (B – 84 ss). Elle est 
toutefois revenue sur ses déclarations trois jours plus tard (B – 93 ss). A______ 
voulait tout décider à la maison et se fâchait rapidement à la moindre contrariété. La 
violence était présente depuis le début de leur relation et avait augmenté avec le 
temps. Elle pensait recevoir plus de coups que G______. Pour éviter toute brutalité et 
protéger la famille, elle en était arrivée à accepter tous les désirs de A______, car elle 
le craignait. Il la menaçait régulièrement de mort en disant "je peux te tuer à 
n'importe quel moment, si je veux te retrouver, je te retrouve, comme je l'ai déjà fait, 

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ça ne sert à rien d'aller te plaindre". Elle avait des cicatrices de coups de ceinture 
dans le dos. Jusqu'à présent, elle avait toujours caché ses blessures et parfois ne 
s'était pas même rendue au travail. En outre, elle était souvent contrainte de subir 
l'acte sexuel, qu'elle le veuille ou non. Parfois, elle verbalisait, en vain, son refus. 
D'autres fois, elle acceptait à contrecœur car elle s'y sentait obligée et savait qu'elle 
aurait non seulement droit à une relation sexuelle non consentie, mais aussi à des 
coups ; elle cédait donc, ne disait rien et se laissait faire, malgré son désaccord 
intérieur et celui formulé plus tôt. Très souvent, elle était en pleurs. Ils avaient des 
rapports sexuels à chaque fois qu'ils se voyaient, à raison d'un ou deux rapports par 
soir. Cela faisait trois ou quatre ans qu'elle n'était plus d'accord d'être intime avec lui 
et qu'elle subissait des pressions pour être pénétrée. Elle n'avait jamais accepté les 
pénétrations anales et était systématiquement en larmes lorsqu'il le faisait quand 
même. Elle avait déposé plainte pénale en 2014 pour cela, ainsi que pour les coups 
de ceinture, mais tant A______ que sa propre famille l'avaient forcée à la retirer. 
Depuis, ce dernier ne l'avait plus sodomisée mais continuait à insister pour le faire, 
arguant que "toutes les filles le veulent et le font".  

Pour ces faits, C______ a déposé plainte pénale contre A______ le 21 juin 2017. 

e.b. C______ a versé deux constats médicaux, faisant état de : 

 trois cicatrices anciennes en forme de "U" au niveau de l'hémitorax droit de 
respectivement 12 cm, 8 cm et 4 cm, une de 6 cm sur l'hémitorax gauche et 
une dernière de 4 cm sur la colonne dorsale ;  

 deux cicatrices rectangulaires au niveau de la face latérale supérieure des 
deux bras (4x2 cm à droite et 3x2 cm à gauche) (A – 18) ; 

 plusieurs cicatrices anciennes en demi-cercle au niveau du dos (F – 10 ss). 

e.c. À la police, A______ a contesté les allégations de C______. Ils se connaissaient 
depuis 19 ans ; il n'y avait jamais eu de conflit entre eux et il n'y en aurait jamais. Ils 
ne vivaient pas ensemble pour des raisons administratives, lui-même étant résident 
français et celle-ci disposant d'un permis d'établissement suisse. En outre, elle n'était 
pas encore divorcée, ce qui les empêchait de contracter mariage.  

e.d. Au MP, A______ a maintenu ses dénégations. Jusqu'ici, tout allait bien et leur 
relation était bonne. C______ avait par ailleurs dormi chez lui quelques jours plus 
tôt. Depuis début 2015, ils avaient souvent dormi chez l'un ou l'autre. Pour le surplus, 
il faisait valoir son droit au silence. Lors d'une deuxième audience, il a rappelé que 
C______ avait porté les mêmes accusations en 2014 avant de les démentir. La veille 
de l'audition de celle-ci à la police, ils avaient entretenu une relation sexuelle 
consentie et avaient passé la nuit ensuite ensemble. Quelques jours après son dépôt 

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de plainte, elle lui avait indiqué qu'elle souhaitait la séparation, ce qu'il acceptait 
désormais. Enfin, lors de la dernière audience, il a persisté dans sa position, ajoutant 
qu'il lui était difficile d'être calomnié de la sorte. Il a également souligné avoir été 
interne durant son stage à L______ [France] – qui ne se situait pas à 20 minutes de 
Genève – et ne rentrer en Suisse qu'une fois par semaine, voire tous les quinze jours. 
Il était donc peu présent, ce que la partie plaignante avait d'ailleurs allégué devant le 
TPAE. Enfin, il avait restitué à C______ ses clés en 2014, lorsqu'elle en avait fait 
état à la police. Cependant, avec l'arrivée de G______ en Suisse, ils avaient eu 
ensuite pour habitude de les laisser à un endroit précis pour lui permettre ainsi qu'à 
celle-ci de rentrer à la maison, notamment après avoir fait les courses.   

e.e. À l'appui de ses déclarations, A______ a produit les documents suivants: 

 un "contrat de séjour" auprès de [l'association] M______ sis à L______ du 
29 février 2016, selon lequel il est reconnu travailleur handicapé à compter du 
23 avril 2015 pour une durée de 3 ans (E-77) ;  

 un procès-verbal d'une audience tenue par-devant le TPAE du 10 août 2017 
selon lequel C______ a déclaré que A______ était très peu présent (E-88). 

e.f.a. Les 21 juillet 2017, 27 septembre 2018 et 13 août 2019, C______ a persisté 
dans ses accusations, déclarant en substance au MP que A______ avait commencé à 
la taper lorsqu'elle était enceinte de E______. Tous les prétextes étaient bons pour la 
battre, tels que par exemple le fait de ne pas répondre à ses appels, de converser avec 
sa mère ou de passer chez lui à l'improviste. Il la frappait sur le dos, les mains, les 
cuisses, "partout". Il utilisait sa main, sa ceinture, "le bâton", un cintre, ou encore des 
bottes. Il arrivait qu'un mois passât sans la moindre violence, puis il y avait des mois 
où elle se faisait brutaliser à deux ou trois reprises. Elle avait toutefois remarqué une 
nette diminution des coups juste après avoir démenti sa première plainte pénale. Elle 
ignorait combien de temps duraient les assauts, mais estimait entre 30 minutes à une 
après-midi entière le temps des disputes dans lesquelles ils s'inscrivaient. Durant ces 
épisodes, elle ne se défendait pas. A______ ne l'avait jamais frappée devant les filles 
mais celles-ci avaient toutefois entendu les disputes, les cris et les pleurs. Devant les 
enfants, elle faisait tout pour donner le change. Enfin, elle n'avait jamais eu de 
blessures à des endroits visibles, ni qui auraient nécessité une auscultation ou une 
hospitalisation (E – 22). Elle a en outre expliqué que lorsqu'ils se voyaient, le but de 
A______ n'était pas nécessairement de lui faire du mal ; il exerçait cependant des 
violences physiques et/ou psychologiques sur elle de manière régulière. Par ailleurs, 
ce n'était pas parce qu'elle n'était pas systématiquement blessée que A______ n'était 
pas pour autant violent avec elle. Après leurs disputes, il lui était arrivé de se réfugier 
chez sa sœur, aussi nommée U______ [prénom/nom identique à celui de G______], 
ainsi qu'au foyers des N______ et du O______ avec l'aide de la LAVI. Elle n'avait 
toutefois jamais poursuivi ces procédures.  

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Elle a admis que la relation sexuelle entretenue la veille de son audition à la police 
était consentie, ce qui ne signifiait pas pour autant qu'elle avait été systématiquement 
d'accord à chaque occasion. Leur relation n'était pas saine et elle considérait qu'ils 
n'étaient pas réellement en couple vu qu'il entendait mener sa vie comme bon lui 
semblait sans qu'elle n'ait son mot à dire ; dans ces conditions, elle estimait qu'ils 
n'avaient pas besoin de faire l'amour. Au début, elle refusait donc ses avances mais le 
rapport sexuel finissait toujours par se produire. Il savait qu'elle n'était pas 
consentante et qu'elle avait "lâché" comme pour le reste. Pour arriver à ses fins, 
A______ ne la menaçait pas de représailles physiques mais usait de chantage 
psychologique, insinuant qu'elle le trompait. Elle avait toléré à contrecœur ces 
rapports et ce jusqu'à la fin. Elle a affirmé avoir quitté A______, lequel n'acceptait 
pas cette décision, avant d'ajouter qu'elle ne pouvait en réalité le faire, par crainte. 
Sur question du prévenu qui lui demandait ce qu'elle avait subi de 2015 à 2017 et si 
elle avait été violée, elle a déclaré ne plus rien avoir à dire sur le sujet, s'étant déjà 
exprimée (E – 47).  

e.f.b. Les 16 décembre 2021 et 24 février 2022, C______ est finalement revenue sur 
ses dernières déclarations et a exposé les détails de leur relation. En effet, lorsqu'elle 
avait reçu l'avis de prochaine clôture de l'instruction exposant que les faits à caractère 
sexuel allaient être classés, elle n'avait pas voulu continuer ainsi : elle était victime et 
avait été condamnée pour des actes qu'elle avait subis ; elle avait un casier sale alors 
que celui de son agresseur était propre. Elle n'aimait pas parler de "ça" et n'avait 
jamais, jusqu'alors, réussi à se confier à quiconque.  

Aux débuts de leur couple, si la violence était déjà présente, elle ne l'était pas "au 
niveau du sexe". Les relations sexuelles étaient alors consenties. Puis, peu à peu, 
A______ avait commencé à vouloir à tout prix "faire du sexe" après les maltraitances 
physiques ; c'était comme une manie. En 2009 ou 2010, soit avant la naissance de 
E______, il avait commencé à être sexuellement violent. Il s'excusait ensuite et, 
parfois, lui offrait même un cadeau. Pendant sa grossesse, elle avait voulu le quitter 
mais il en avait décidé autrement, menaçant de faire de sa vie un enfer. S'ils 
n'entretenaient plus de rapports durant cette période, A______ continuait à la 
brutaliser, en faisant toutefois plus attention. Après l'accouchement, la situation avait 
empiré. Les deux dernières années précédant la plainte pénale avaient été l'horreur et 
aucun moment d'intimité n'avait été désiré. La dernière année, elle avait même eu 
peur de mourir. Enfin, si les actes sexuels étaient réguliers, ils n'étaient pas 
systématiquement précédés de violence, mais les violences physiques étaient 
toujours suivies des violences sexuelles (E – 60 ; E – 62). Ces dernières se 
produisaient au moins deux fois par mois. En effet, durant la période pénale, 
A______ lui rendait visite presque tous les jours, parfois plusieurs fois dans la même 
journée. Quant à elle, elle devait aller tous les week-ends chez lui. Quand bien même 
il était en stage à cette époque, il rentrait en voiture au moindre soupçon qu'il 
nourrissait à son égard ; son lieu de travail ne se trouvait du reste pas à K______ 
[France] mais à 20 minutes de Genève, de sorte qu'il était omniprésent dans sa vie. 

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Cela étant, elle infirmait qu'ils aient pu entretenir plusieurs rapports par soir, du 
moins elle ne s'en rappelait pas. 

Le rituel punitif se déroulait toujours de la même manière. Il commençait par 
énumérer tous les interdits en lui faisant remarquer qu'elle ne les respectait pas, puis, 
énervé, il lui demandait de se déshabiller et commençait à la frapper. S'il voyait qu'il 
était "trop tôt pour la re-punir", parce qu'elle était mal en point, il se retenait de la 
taper. Dans les autres cas, il avait alors un fouet dans la main (E – 60) : il prenait tout 
ce qu'il trouvait à cette fin (E – 57), comme un cintre en métal, qu'il utilisait surtout 
chez lui (cf. E – 58), ou "le tuyau". Il pouvait la battre ensuite durant quatre ou cinq 
heures. Si elle faisait trop de bruit ou pleurait fort, il allumait la télévision ou 
marquait des pauses de 15 à 20 minutes, voire de 45 minutes. Il lui arrivait aussi de la 
bâillonner avec une serviette. Cela se déroulait généralement dans la chambre dans 
laquelle dormait G______ en France. Une fois calmé, il allait passer des appels 
téléphoniques, pendant qu'elle demeurait attachée, les mains dans le dos, et nue. Il 
revenait ensuite et lui demandait de se tourner pour faire l'amour. Si elle refusait ses 
avances, il redevenait violent et le "faisait quand même". Parfois, elle ne disait rien 
car elle savait "qu'il le ferait de toutes façons". Certaines fois, elle était allée jusqu'à 
spontanément lui proposer de faire l'amour si elle pensait qu'il en avait envie et 
quand il le lui demandait elle acceptait (E – 63). Elle savait que quoi qu'elle dise, 
l'acte sexuel se produirait mais aussi qu'il signerait la fin de son tourment. Huit fois 
sur dix, elle lui avait signifié verbalement son refus mais il n'avait pas une seule fois 
respecté sa volonté. Elle manifestait aussi son désaccord par des pleurs et en évitant 
son regard, notamment. Elle se laissait faire et ne prenait jamais activement part aux 
ébats. Il la mettait à genoux, la tête contre le sol avant de la pénétrer jusqu'à 
éjaculation. Une fois l'acte sexuel terminé, il la faisait asseoir pendant dix minutes, 
puis la détachait et l'envoyait à la douche. Revenant sur des détails, elle a précisé que 
A______ enlevait lui-même les sous-vêtements, comme elle était attachée, et si la 
tâche était trop difficile, il les coupait avec un couteau ou des ciseaux. Il l'attachait 
pour l'empêcher de se défendre et elle prenait alors sur elle. 

Elle se rappelait d'un épisode en particulier survenu après son déménagement de 
P______ [France] à Q______ [GE], soit en 2016 ou peut-être 2015. À cette époque, 
il avait les clés de son appartement et passait à l'improviste. Ce jour-là, elle s'était 
rendue chez lui pour les récupérer car elle ne se sentait pas en sécurité dans son 
propre domicile. Comme il n'était pas là, elle l'avait appelé, ce qui l'avait rendu 
furieux et menaçant. Elle était donc rentrée chez elle, sans verrouiller la porte car il 
l'avait déjà fracassée par le passé. Il l'avait rejointe et l'avait brutalisée durant 
30 minutes à deux heures alors que leurs filles étaient dans le logement. Au fur et à 
mesure des coups, il lui ordonnait de retirer un vêtement et elle savait que lorsqu'il 
lui sommerait d'enlever ses sous-vêtements, ce qu'elle ferait, la fin du calvaire serait 
proche. Ce jour-là, il lui avait demandé de se tourner dos à lui, sans bouger, pour 
qu'il puisse "l'enculer". Elle avait refusé en pleurant si bien qu'il avait repris le "truc", 
soit un "tuyau", une sorte de câble avec une prise au bout fabriqué par ses soins, pour 

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la taper, tout en l'exhortant de ne pas bouger car "il allait le faire". Elle était au sol, 
sous lui, et s'était débattue jusqu'à l'épuisement. Il était ainsi parvenu à ses fins. 
Jusqu'à l'acte sexuel et pendant celui-ci, elle avait été attachée. Il l'avait placée à 
genoux, la tête contre le parquet et l'avait sodomisée. Elle n'avait pas saigné mais 
avait eu "comme des boules qui gonflaient". Elle ne pouvait pas décrire d'autre acte 
sexuel comme celui-ci, qui était "gravé dans son cœur" car c'était sa première fois. 
Confrontée au fait qu'elle s'était déjà plainte de sodomies en 2014, elle a indiqué 
qu'elle s'était mal exprimée, qu'il l'avait bel et bien sodomisée à plusieurs reprises 
mais que l'épisode de Q______ l'avait particulièrement marquée. Les faits concernant 
la plainte pénale de 2014 s'étaient déroulés en France.  

Revenant sur l'épisode où elle avait été frappée avec ses propres bottes, elle a 
confirmé qu'une pénétration non consentie avait eu lieu. Cela s'était produit trois 
quarts d'heure voire une heure après les maltraitances. Il était prévu que A______ 
restât dormir et, en ouvrant le canapé-lit, ce dernier lui avait signifié son envie. Elle 
lui avait dit "non" mais il avait insisté, affirmant qu'elle devait le faire, de sorte 
qu'elle avait rétorqué "ok, comme tu veux". Elle était couchée sur le ventre mais 
n'était pas attachée. Elle était déjà nue car elle revenait de sa douche, mais elle avait 
été habillée pendant les violences physiques. Avant de passer à l'acte, A______ 
l'avait assurée qu'elle méritait les coups qu'elle avait reçus et que si elle se donnait la 
peine de changer, la situation pouvait évoluer. Parfois, elle pensait que l'acte sexuel 
était la manière de A______ de faire la paix après ses méfaits. 

Enfin, le rapport qui était survenu la veille de son audition à la police avait été 
"consenti" en ce sens qu'elle n'avait pas formulé "le non", "pour éviter les 
problèmes". Cela ne signifiait pas pour autant que "tout allait bien" (E – 67). En 
2014, après le dépôt de sa première plainte, elle avait été provisoirement logée par la 
LAVI au O______ où elle avait été retrouvée par A______ après deux jours. Il lui 
avait alors dit que cela ne servait à rien de fuir, qu'il la retrouverait partout. Elle était 
restée une dizaine de jours dans cet établissement, durant lesquels il la guettait, avant 
de céder et rentrer avec lui, "sans faire d'histoire". 

e.g.a. Devant le premier juge, A______ a persisté dans ses précédentes déclarations. 
C______ était une personne qui restait en retrait, de sorte qu'il s'occupait de toutes 
les tâches au sein du ménage. Il niait les menaces de mort, soulignant qu'il était 
possible de sortir une phrase de son contexte, par exemple de celui de l'intimité des 
ébats. Il présumait d'ailleurs qu'il s'agissait de l'un de ces moments lorsque G______ 
avait entendu sa mère dire "arrête". Il ne l'avait jamais frappée non plus, soulignant 
avoir constaté des tâches anciennes sur le corps de son ex-compagne, soit des sortes 
de stigmates de l'acné, mais jamais de bleus. La grossesse de E______ n'était certes 
pas prévue, mais il n'avait pas pour autant violenté C______ ; au contraire, il l'avait 
soutenue durant cette étape. Par la suite, il n'y avait pas eu davantage de conflit. Tous 
les rapports sexuels avaient été consentis : durant la période pénale, il était en stage 
en interne et C______ lui demandait par écrit quand il rentrerait, car elle avait besoin 

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et envie de lui. À chaque fois qu'il venait à Genève, il l'appelait pour la prévenir de 
son arrivée, n'ayant alors plus les clés de son appartement. Il ne se reconnaissait pas 
dans la sodomie. Leurs relations sexuelles n'étaient de plus jamais brutales. Si 
C______ avait été en pleurs, c'était parce que les enfants avaient été placés à 
l'hôpital. Enfin, il était très surpris qu'une deuxième plainte pour des faits similaires à 
ceux reprochés en 2014 ait été déposée. C______ avait certainement été persuadée 
par sa sœur de maintenir ses accusations ou peut-être agissait par jalousie.  

e.g.b. C______ a pour sa part maintenu ses allégations. Ils se connaissaient depuis 
longtemps et il n'y avait aucune raison qu'elle refusât les rapports intimes. Cela étant, 
lorsque la relation était devenue violente, elle n'avait plus été d'accord. Elle avait 
alors signifié à A______ qu'ils n'étaient pas obligés d'être intimes car elle n'en avait 
"pas besoin". Dans tous les cas, il "le faisait" et elle ne disait "même plus rien". En 
2014, elle s'était surtout plainte des sodomies qui lui avaient déplu. Il y avait 
toutefois déjà des pénétrations vaginales non consenties à cette époque. Certes, elle 
avait démenti sa plainte, mais les faits avaient bien eu lieu et avaient perduré après 
cette date : A______ "le faisait" pour l'humilier, après l'avoir tapée. L'acte de 
sodomie qu'elle avait détaillé s'était produit en 2016, sur son canapé-lit ou plutôt à 
même le sol. Le rapport intime entretenu avant le dépôt de plainte avait été, quant à 
lui, consenti, en ce sens qu'il n'y avait pas de violence et qu'elle suivait "le rythme", 
n'étant plus sur la défensive. Elle avait néanmoins dénoncé les maltraitances 
quelques jours plus tard pour "aller au bout des choses".  

Confrontée à ses contradictions, elle a indiqué qu'en 2015 la situation s'était 
améliorée en ce sens que "c'était beaucoup moins qu'en 2014", grâce aux domiciles 
séparés, d'une part, et du fait que A______ était en formation durant la semaine, 
d'autre part. Il venait le vendredi à Genève et ils partaient ensemble le week-end en 
France jusqu'au lundi ; avec le temps, ils avaient diminué la fréquence de ces week-
ends et parfois ils restaient à Q______ [GE]. Si toutefois durant la semaine il y avait 
"quelque chose", il n'hésitait pas à rentrer en voiture. En 2014, elle avait récupéré ses 
clés d'appartement auprès de la police mais avait dû les restituer à A______ quelques 
semaines plus tard. Elle avait faussement affirmé au SPMi qu'il ne disposait plus des 
clés uniquement pour présenter une situation calme lui permettant de récupérer ses 
filles. Confrontée au fait qu'à l'époque de cette allégation il n'était pas encore 
question de séparation avec les enfants, elle a répondu qu'elle avait déjà eu des 
remarques de la part du SPMi en lien avec un précédent incident.  

Elle ne pouvait préciser la fréquence des coups car cela dépendait des semaines. Elle 
se faisait taper avec une ceinture, un cintre, un bâton et avait également été mordue 
par A______, dont elle gardait la trace au milieu du dos. Elle n'avait pas 
immédiatement évoqué les différents objets dont elle avait fait état, car elle n'était 
alors pas encore prête. Elle s'était dévoilée au fur et à mesure qu'elle s'était sentie en 
confiance. Le couteau, placé sous sa gorge, ne servait pas à la tuer mais uniquement 
à la maitriser et l'empêcher de se défendre. Ce schéma s'était répété à plusieurs 

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reprises : elle prenait des coups, A______ se servait du couteau et ensuite il y avait 
l'acte sexuel. Comme elle n'était pas consentante, il était plus aisé pour lui de couper 
les sous-vêtements et déchirer les habits pour les utiliser ensuite comme liens. Il 
l'avait d'ailleurs blessée ce faisant ; elle ignorait si cela était intentionnel, mais elle se 
retrouvait avec une coupure de couteau à la fin des coups. Elle infirmait également 
ses précédentes déclarations en ce sens que A______ n'avait pas d'instrument 
particulier par domicile et utilisait plusieurs objets indépendamment du lieu. Enfin, 
elle a affirmé que le fait de ne pas s'être rendue à l'hôpital ne signifiait pas pour 
autant qu'elle n'en aurait pas eu besoin, contrairement à ce qu'elle avait initialement 
allégué.   

Désormais, tout comme G______, elle sursautait à l'approche de quiconque et au 
moindre bruit. Elle ne supportait pas d'être touchée et se tenait sur la défensive. Elle 
avait arrêté sa thérapie par manque de disponibilité. En tout état, elle n'avait jamais 
réussi à parler de ce qui la concernait durant ces séances, se concentrant uniquement 
sur le fait qu'elle voulait récupérer ses enfants.  

f. De l'expertise familiale 

f.a. Le 30 novembre 2018, G______ et E______ ont fait l'objet d'une expertise 
familiale (F – 107 ss ; F – 129 ss). Dans ce cadre, elles ont été auditionnées, de même 
que C______, leur tante U______, et les Dr R______ et Dre S______. A______ a 
quant à lui refusé de participer au processus, car il estimait inadmissible l'absence de 
contact avec ses enfants depuis un an.  

f.b. Aux termes de leurs conclusions, les expertes n'ont pas mis en évidence de 
trouble psychique chez C______ mais ont, en revanche, constaté un état de stress 
post-traumatique chez G______ et E______ (F – 127.1 et F – 149.1). 

Celui-ci se manifestait chez la première par des émotions négatives et un évitement 
persistant en lien avec le traumatisme et la maltraitance répétée à son encontre ou 
dont elle avait été témoin. Elle montrait un état émotionnel de peur permanent qui se 
traduisait par une anxiété importante, à la pensée d'être confrontée à son père, envers 
lequel elle nourrissait également des émotions de colère en raison de la non-
reconnaissance de ses actes. Elle ne souhaitait pas retourner vivre dans l'appartement 
de sa mère qui réactivait le traumatisme. Elle présentait des symptômes intrusifs tels 
que des cauchemars répétés liés aux événements et une altération significative de sa 
réactivité par rapport aux troubles du sommeil (F – 126 et 118.1). 

E______, quant à elle, plongeait dans un état de sidération psychique lorsque le 
thème des violences physiques était évoqué. L'anxiété, également présente, se 
manifestait par la peur du noir et celle d'une confrontation avec son père. Un soutien 
psychologique et un cadre éducatif devaient contenir ses angoisses afin que les 

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comportements externalisés problématiques, notamment observés au foyer, 
n'entravent pas son développement. Une mise en contact avec son père était 
déconseillée au vu des réactions émotionnelles intenses qu'elle manifestait et qui la 
débordaient (F – 148.1).  

Les expertes préconisaient le retour progressif des enfants chez leur mère, le 
maintien de leurs suivis thérapeutiques individuels respectifs, ainsi que l'interdiction 
de contact avec A______, notamment. 

f.c. Dans ce cadre, G______ a révélé que son père avait toujours été violent depuis 
son arrivée en Suisse, battant tant sa mère qu'elle. Bien que gentil, il se mettait 
souvent en colère, parfois sans raison. Lorsqu'elle avait reçu le 3.5, elle avait indiqué 
à la maitresse qu'elle avait peur de la réaction de son père. L’expertise familiale 
retient que les violences auraient été dénoncées non par la fillette mais par son amie 
J______, à laquelle elle s'était confiée, et que l’enfant décrivait son père comme un 
hypocrite car il avait menti en niant les maltraitances. Elle était effrayée par lui et 
pensait qu'il devait être furieux contre elle depuis les révélations. Elle faisait encore 
beaucoup de cauchemars et avait peu d'appétit. 

f.d. E______ a spontanément déclaré que son père les tapait elle et sa sœur, avant de 
se figer, le regard dans le vide. Elle avait peur du noir mais ne faisait pas de mauvais 
rêve. 

f.e. Le Dr R______, pédiatre des enfants, notait que G______ accusait un léger retard 
de développement ainsi que dans les acquisitions scolaires, avec une lenteur 
psychomotrice. Il n'avait cependant constaté aucune lésion corporelle en lien avec 
des violences intrafamiliales au cours du suivi.  

f.f. La Dre S______, thérapeute de E______, a témoigné qu'en début de suivi, cette 
dernière était chagrinée de l'absence de contacts paternels. En cours de thérapie, un 
évitement important des contenus de tristesse avait été observé chez elle, de même 
qu'un sentiment de solitude, un besoin de se protéger des menaces externes, une 
faible tolérance à la frustration et une rupture du lien avec l'adulte qui intervenait 
brutalement lorsqu'elle était envahie par les émotions. Depuis le printemps 2018, une 
nette amélioration de son état psychique avait été constaté. Elle retenait un diagnostic 
de trouble de l'adaptation avec difficultés émotionnelles et de comportement. 
E______ restait en demande de contact avec sa mère et ressentait encore beaucoup 
de culpabilité à l'égard de G______, du fait que leur père lui avait demandé de lui 
rapporter les faits et gestes de cette dernière, sous peine de la punir en la tapant (F-
143.1). 

f.g. U______ s'occupait des filles de sa sœur, C______, lorsque celle-ci travaillait. 
Elle n'avait plus de contact avec A______ depuis des années et pensait avoir le rôle 

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de "méchante" à ses yeux, du fait qu'elle s'était interposée pour protéger sa sœur. En 
effet, leur relation la dérangeait beaucoup en raison de l'emprise qu'il avait sur 
C______ et de la violence qui était présente. Il lui semblait que sa sœur avait de la 
peine à surmonter la culpabilité qui la submergeait lorsque A______ pleurait et 
promettait que la situation s'arrangerait, si bien qu'elle n'arrivait pas à mettre un 
terme à leur couple malgré ses propres encouragements à dénoncer ses agissements. 
Elle avait une relation de confiance avec sa nièce G______, qui avait pu lui avouer 
notamment redouter la confrontation avec son père et s'étonner de ce qu'il ne 
reconnût pas ses actes. E______, quant à elle, avait traversé des périodes difficiles où 
elle réagissait mal en voyant ses cousins avec leur propre père. 

g. Des autres éléments de la procédure 

g.a. Par ordonnance du 14 novembre 2019, le TPAE a restitué la garde des mineures 
à C______. 

g.b. A______ a été placé en détention le 29 juin 2017 et a été libéré le 28 août 2017, 
sous mesures de substitution visant à protéger les parties plaignantes, lesquelles ont 
pris fin à leur tour le 20 février 2020. 

g.c. Par arrêt ACPR/680/2022 du 5 octobre 2022, la chambre pénale de recours a 
constaté un déni de justice, au préjudice de A______ dans la conduite de la 
procédure P/13295/2017 entre le 24 décembre 2019 et le 7 septembre 2022. 

C. a.a. Lors de son audition devant la CPAR, C______ a indiqué avoir été déçue par le 
jugement du TCO mais avoir compris son raisonnement et accepté la situation. Elle 
savait ce qui s'était passé et connaissait la vérité. Elle n'aurait pas pu raconter ces 
faits s'ils ne s'étaient pas produits. Elle allait mieux aujourd'hui, de même que ses 
filles, lesquelles continuaient leurs vies et étaient fortes. E______ avait des hauts et 
des bas et ne souhaitait ni se confier ni entamer de suivi thérapeutique pour l'heure. 
Quant à G______, il avait fallu attendre deux ans avant qu'elle ne se sentît prête à 
entreprendre la psychothérapie actuellement en place. Cette dernière avait passé une 
année très difficile avec le procès si bien qu'elle avait redoublé. Elle savait ce qui se 
passait même si elle ne souhaitait pas en parler. Elle souffrait de ce que son père 
n'admît pas les faits et craignait de le revoir, au point qu'elle n'arrivait pas à se rendre 
en ville sans être accompagnée. Cela étant, elle ne souhaitait pas prendre de 
médicaments pour soulager ses difficultés.  

 En substance, C______ confirmait ses dernières déclarations. La situation était 
tellement compliquée et s'était étendue sur plusieurs années. Au début, elle voulait 
cacher les faits, ne souhaitant faire de mal à personne et qu'on la laissât tranquille. 
Puis, elle s'était rendue compte que ce qu'elle vivait n'était pas normal et avait trouvé 
le courage de commencer à parler. Elle n'avait cependant été prête à dénoncer les 

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faits qu'au moment où la garde de ses enfants lui avait été retirée. A______ avait 
utilisé toute sorte d'objets qui étaient pour elle "tous des fouets", que ce soit une 
chaussure, une ceinture, un couteau, un cintre, un tuyau à gaz. Elle ne pouvait 
justifier l'ordre dans lequel elle les avait mentionnés si ce n'est qu'il suivait celui de 
son dévoilement. La plupart du temps, elle était déjà déshabillée – torse nu et en 
culotte – au moment du rituel de punition. Sur demande de A______, elle retirait ses 
vêtements. Puis, il l'attachait "naturellement" avec tout ce qu'il trouvait comme liens, 
comme "cordes", à savoir des habits déchirés ou des torchons de cuisines, 
notamment. Elle se laissait faire, voire allait jusqu'à lui tendre mains et pieds à cette 
fin, préférant obtempérer car sinon la punition serait d'autant plus longue, violente et 
bruyante. Il n'y avait aucun repos tant qu'elle n'avait pas acquiescé à tous ses 
reproches. Après seulement, il la détachait en coupant "les cordes". Cela se déroulait 
dans le salon de son appartement à Q______ [GE], lequel comprenait trois pièces 
dont la chambre des enfants. Ce qui s'était produit en France ne comptait pas.  

 Elle ne s'était pas non plus contredite dans ses propos. Cela lui avait pris du temps 
d'avouer que son compagnon, si fantastique aux yeux de tous, n'était pas gentil avec 
elle, que la situation était tout sauf normale et qu'une amélioration était pour le moins 
illusoire. En réalité, il fallait admettre que A______ avait toujours été violent. Malgré 
les bons moments vécus, il y avait eu peu à peu des petites gifles suivies d'excuses, 
de sorte qu'elle n'y avait pas prêtée attention. Puis, la violence s'était installée et 
aggravée. Tout s'était précipité lorsqu'elle était tombée enceinte de E______, car il 
avait été question d'un autre homme et A______ lui avait dit qu'elle le payerait toute 
sa vie. Ainsi, le SPMi l'avait certainement sauvée, elle-même s'étant estimée 
condamnée et "qu'un jour cela finirait quand le couteau irait plus loin".  

A______ l'avait constamment menacée de mort et surveillait le moindre de ses gestes 
même s'ils ne vivaient pas sous le même toit. Elle avait toutes ces interdictions et si 
elle désobéissait, il disait qu'il allait la tuer. Elles ne faisaient rien de leurs vies sauf si 
A______ décidait le contraire, auquel cas il fallait suivre. Elle avait tellement peur 
des représailles qu'elle obéissait tout le temps, même lorsqu'il était absent car il était 
toujours "au courant" de tout. Elle ne se sentait pas non plus libre de s'enfermer chez 
elle, rappelant que A______ avait déjà à plusieurs reprises fracassé volets et porte. 

a.b. Lors des débats d'appel, A______ a contesté les faits reprochés. S'il n'était pas 
parfait, il n'était certainement pas la personne qu'on essayait de dépeindre ; il avait dit 
la vérité. Cette procédure l'affectait énormément et avait déchiré de nombreuses 
personnes, dont ses filles et son père qui avait fait un AVC. Il avait toujours 
interdiction d'entrer en contact avec G______ et E______ et avait adressé un courrier 
au SPMi, en vain. Sans répondre à la question de savoir s'il avait envoyé d'autres 
missives de ce type au SPMi, A______ s'est référé à la dernière audience devant le 
TPAE [en 2018] où la curatrice avait refusé de transmettre les cadeaux qu'il 
souhaitait offrir à ses enfants. Il a affirmé que les autorités civiles retenaient qu'aussi 
longtemps qu'il n'admettrait pas les faits, toute prise de contact lui serait déniée. Or, 

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il refusait d'accepter ce qui n'était pas vrai. Il avait croisé G______ lorsqu'il était en 
voiture et celle-ci avait inopinément fait la connaissance de son petit-frère dans le 
tram, sans le savoir.  

Les propos de C______ étaient redondants. Il souhaitait cependant rebondir sur deux 
points. En premier lieu, il n'avait jamais renié sa paternité envers E______ ; c'était 
C______ qui jouait depuis le début sur tous les tableaux, le dossier au SPMi le 
démontrait. En second lieu, il avait entrepris tout ce qui pouvait l'être afin d'obtenir 
une reprise de contact avec G______ et E______. Il s'était rendu au Tribunal et aurait 
pu être tenté d'accepter sa culpabilité tant il souhaitait pouvoir les serrer à nouveau 
dans ses bras. Ces procédés étaient vicieux et méchants. Quoi qu'il en soit, il se tenait 
prêt pour une reprise des relations personnelles.  

Il ne pouvait expliquer pourquoi G______ avait rapporté avoir vu ou entendu des 
faits de violences de sa part. Tout était faux. Les familles maternelle et paternelle ne 
s'entendaient pas et il y avait une atmosphère très critique à son égard. Il déplorait 
l'instrumentalisation de la justice dont il était victime et se demandait quel aurait été 
son sort si, au cours d'un examen médical, il avait été constaté que G______ avait 
perdu sa virginité et C______ l'avait accusé d'être son violeur. Enfin, ce n'était pas 
parce que C______ parlait mal français qu'elle était ambivalente et se contredisait. Il 
avait invoqué la violation du principe de la célérité car cela arrangeait bien "les 
autres" que la procédure perdurât. Il souffrait depuis trop longtemps, il fallait que 
cela cesse. 

a.c. Me F______, curatrice de G______ et E______, a indiqué que ses protégées 
semblaient aller bien en surface. Cependant, en creusant un peu, on percevait la 
crainte sous-jacente, surtout chez l'ainée. Cette dernière répétait son angoisse de 
croiser son père et son unique question était de savoir s'il allait enfin reconnaitre les 
faits. E______ était, quant à elle, plus mutique. Elle craignait toutefois que son père 
retournât en prison.  

 b. Par la voix de son conseil, A______ conclut à son acquittement ainsi qu'au rejet de 
l'appel joint. Il sollicite l'allocation d'une indemnité en réparation du tort moral de 
CHF 12'400.- en raison de la détention subie, ainsi qu'un montant minimum de 
CHF 10'000.- pour les graves souffrances subies par la procédure, dès lors qu'elle 
s'est étendue sur plus de six ans et l'a privé d'autant de ses filles, ceci avec intérêts à 
5% depuis le 28 juin 2017.   

 La compétence territoriale, malgré le classement opéré par le TCO, demeurait 
problématique et appelait à la prudence. Les premiers juges avaient tenté de faire un 
tri, sans plein succès. La ceinture avait été rattachée à la Suisse : or, l'épisode du 
rideau de douche survenu en France faisait également état de cet objet. G______ 
avait également rapporté que les faits se seraient surtout produits de l'autre côté de la 

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frontière. L'épisode du T-shirt et l'évocation d'affaires à prendre devait faire écho au 
fait qu'elle devait se rendre au domicile de son père. Aussi, le bâton était rattaché à la 
France. Il fallait comprendre des déclarations de la fillette que son père n'était pas 
souvent présent en Suisse, en raison de son stage. La Cour devait se demander si elle 
pouvait fonder sa compétence territoriale sur des faits comportant autant de failles.  

 L'expertise de crédibilité n'avait pas pour vocation de restituer les faits et la marge de 
manœuvre du juge était réduite. Or, celle de G______ souffrait de plusieurs écueils. 
En particulier, il n'avait pas été fait mention de ce que son discours ait pu être pollué. 
En effet, C______ avait pu voir et s'entretenir avec ses filles et il ressortait que 
G______ avait concrètement été influencée par des tierces personnes puisqu'elle 
s'était référée en ces termes "ils sont d'accord" ou encore "la dame m'a expliqué que 
j'étais là". Par ailleurs, elle n'avait pas parlé du contexte familial problématique, 
contrairement à son audition de 2014 où elle avait évoqué les tensions entre son père 
et sa grand-mère maternelle. Cette dernière n'avait pas non plus été portée à la 
connaissance de l'experte qui ignorait donc une grande partie des faits. Si l'auteure du 
rapport avait assuré que cet éclairage n'aurait rien changé au résultat, ce n'était là 
qu'une hypothèse. La potentielle contamination du fait de l'écoulement du temps 
depuis 2014 n'avait pas été examinée alors que G______ et sa sœur baignaient depuis 
des années dans le conflit parental et étaient informées de la procédure antérieure. Le 
rapport faisait en outre mention de ce que des questions suggestives ou directives 
avaient été posées à l'enfant : aussi, il n'était pas possible de savoir si les réponses 
avaient été spontanées ou non. Enfin, on pouvait y déceler quelques mensonges de 
G______, laquelle avait affirmé que sa sœur ne se faisait pas taper ou qu'elle-même 
ne subissait aucune violence de la part de sa mère.  

 Il était surprenant que personne ne se soit rendu compte de cette prétendue situation 
avant les confidences de G______ à l'école. En effet, le SPMi avait exercé une 
surveillance sur la famille durant toute la période pénale et il ressortait que l'enfant 
allait bien des dires de l'enseignante mais aussi du pédiatre, lequel était le plus 
qualifié pour observer de tels faits. On ne pouvait admettre qu'ils se soient produits si 
rien n'avait été constaté. Pour ces motifs, il concluait à son acquittement en ce qui 
concernait les violences faites sur les filles et la violation de son devoir d'assistance 
et d'éducation.  

 Il concluait en outre à la confirmation du jugement pour les faits en lien avec 
C______, reprenant l'argumentation développée par le TCO. On ne pouvait pas dire 
que le dévoilement de cette dernière avait été difficile car elle avait fait état de 
beaucoup d'éléments en 2014 déjà. Aujourd'hui, elle continuait à varier dans ses 
déclarations et à se contredire. Il n'y avait en outre aucune crédibilité générale. Les 
éléments suffisaient à insuffler un doute qui devait lui profiter, y compris dans le 
cadre des infractions contre l'intégrité de ses filles.  

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 c. Le MP persiste dans ses conclusions.  

Les premiers juges avaient erré en ce qu'ils avaient estimé que l'intensité requise pour 
la violation du devoir d'assistance et d'éducation à l'égard de E______ n'était pas 
donnée : ils n'avaient manifestement pas tenu compte du fait qu'elle avait été exposée 
aux châtiments subis par sa sœur et sa mère. Or, ce devoir inclut également 
l'obligation de s'abstenir de confronter les enfants à toute forme de violence, de sorte 
que E______ n'avait pas été protégée par son père. Son développement avait été 
concrètement mis en danger, ce qui s'était illustré par un sérieux problème 
comportemental soulevé tant par l'école que par les médecins. Enfin, elle s'était 
félicitée de n'avoir rien dévoilé à la police, ce qui était lourd de sens. Ainsi, cette 
infraction devait être retenue, non seulement sur la base de ses déclarations mais 
aussi sur l'ensemble de la procédure.   

Il fallait parler de crédibilité générale pour ce qui était des infractions commises à 
l’encontre de C______. Cette dernière évoquait encore à ce jour sa difficulté à 
s'exprimer sur les faits. Son dévoilement progressif était à l'image de l'installation de 
la violence dans sa vie. Ce n'était pas un cas classique de "parole contre parole", 
puisqu'il y avait trois témoignages différents qui concordaient tous quant à l'existence 
d'un climat de terreur au sein de la famille et comportaient de nombreux éléments 
communs. L'attitude de C______ durant toute la procédure n'avait rien d'insolite et 
était caractéristique chez de nombreuses victimes. Son comportement pouvait 
s'expliquer par l'amour, la crainte de représailles, la peur de perdre ses enfants et 
faisait également écho à la procédure de 2014, notamment. Dans la même mesure, sa 
confusion pouvait découler du fait que ses souvenirs ressurgissaient au fur et à 
mesure, qu'elle se heurtait à la barrière de la langue et que l'émotion pouvait la 
submerger, étant précisé qu'elle n'avait pas initié le procès mais que ce dernier s'était 
imposé à elle, de sorte qu'elle avait dû "prendre le train en marche". Pour toutes ces 
raisons, elle était crédible quant aux violences subies. En particulier, l'acte de 
sodomie qu'elle avait décrit sortait de son ordinaire et avait été si choquant qu'elle 
avait pu le restituer très précisément.  

d. C______ conclut au rejet de l'appel et appuie l'appel-joint.  

Ses propos devaient être jugés crédibles. En effet, le contexte permettait d'expliquer 
le processus de son dévoilement, le fait qu'elle n'ait pas toujours été cohérente, ou 
précise, ou encore qu'elle ait ajouté des éléments très graves en cours d'instruction. 
Elle trainait le fardeau de sa condamnation pour les faits qu'elle avait dénoncés en 
2014 et où la justice avait échoué à la protéger : à l'époque, elle avait été placée dans 
un foyer par la LAVI où A______ n'avait pas tardé à la retrouver et il avait été plus 
simple de se rétracter. En 2017, elle avait donc déjà perdu foi en la justice, raison 
pour laquelle sa première réaction avait été de couvrir l'appelant. Puis, elle avait pris 
conscience et avait donc recommencé à décrire le climat de terreur dans lequel elle 

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vivait, tout en taisant certains aspects par peur de représailles ou crainte de desservir 
la procédure civile parallèle. En outre, dans la mesure où elle avait également le 
statut de prévenue, pour violation du devoir d'assistance et d'éducation, elle n'avait 
pas osé tout décrire pour éviter une nouvelle condamnation. Ainsi, elle n'avait pas été 
placée dans les meilleures conditions pour s'exprimer.  

Puis, après la deuxième confrontation, elle n'avait plus été réinterrogée sur les faits 
jusqu'au deuxième avis de prochaine clôture – avec un classement partiel pressenti – 
qui l’avait fait réagir. Le temps lui avait cependant permis de sortir de l'emprise de 
son bourreau, de la honte, de la peur et de la culpabilité. En ressassant les souvenirs, 
des détails refaisaient surface. Les faits qu'elle et ses filles décrivaient semblaient à 
peine croyables tant ils étaient atroces. Son niveau d'expression n'était pas équivalent 
à celui du prévenu et il était difficile de la comprendre. Par ailleurs, il s'agissait de 
son quotidien et tout se confondait pour elle. Le vécu traumatique faisait également 
que son organisme recourrait à différents mécanismes de défense, dont la 
dissociation, ce qui pouvait expliquer aussi ses troubles de mémoire.  

Elle avait décrit un mode opératoire, ses éléments constitutifs et leur fréquence. Ses 
dires étaient appuyés par les déclarations de G______, jugées crédibles, de sorte que 
ceux-ci devaient l'être également : en effet, il fallait prendre en compte la situation 
dans sa globalité. Si la violence avait augmenté avec le temps pour sa fille, il était 
difficile de croire que ce n'était pas également son cas. La procédure de 2014, loin 
d'élimer sa crédibilité, la renforçait, dès lors que le rituel punitif y avait déjà été 
décrit. En outre, ces sévices avaient été corroborés par de nombreux intervenants, 
notamment dans le cadre de l'expertise familiale où sa parole n'avait pas été remise 
en doute, alors que cette démarche poursuivait un but différent.  

Elle n'avait pas pu s'infliger les lésions constatées, dont la forme divergente relevée 
par les premiers juges pouvait s'expliquer du fait que A______ avait utilisé d'autres 
objets sur elle. Pour ce qui était des violences sexuelles, le TCO se méprenait quant à 
l'état de terreur psychologique jugé non permanent, l'emprise étant bien présente. Le 
rituel punitif l'avait plongée dans cette condition : brisée psychologiquement, elle 
cédait facilement, encourageant parfois le passage à l'acte pour en finir. A______ ne 
pouvait ignorer son absence de consentement vu le passage à tabac antérieur et les 
larmes versées. La sodomie avait été décrite avec autant de précision car elle 
dépassait "son ordinaire", soit son seuil de tolérance personnel considérablement 
biaisé par son état de sidération.  

Pour tous ces motifs, elle devait être crue. L'appelant, quant à lui, n'était pas digne de 
foi. Il était le roi du verbe et avait la larme sur commande. Il avait des explications à 
tout, lui prêtant des desseins de vengeance et de jalousie, alors qu'elle n'avait pas 
initié cette procédure.  

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e. Par la voix de leur curatrice, G______ et E______ concluent elles aussi au rejet de 
l'appel principal et soutiennent l'appel joint.  

C'était la parole de l'appelant contre celles des plaignantes, des enseignants, des 
professionnels et des médecins. Selon lui, ce n'étaient jamais ses filles qui parlaient, 
mais les autres qui instrumentalisaient.  

Or, il n'y avait eu ni coercition ni pression sur G______ : elle était posée et 
cohérente. Elle était arrivée en 2008, sans ses repères ni ses protecteurs. Son 
éducation différente dérangeait l'appelant qui avait dès lors instauré une différence de 
traitement entre ses filles, indice de son autoritarisme. G______ s'était d'abord 
confiée à son amie, puis à sa maitresse, en l'absence de sa mère et toute influence 
familiale. Des lésions avaient été constatées. Le fait que le pédiatre n'ait jamais rien 
remarqué au cours des suivis ne les invalidait pas pour autant, étant souligné qu'elles 
étaient anciennes : il se pouvait en effet qu'il n'ait tout simplement pas eu l'occasion 
de les voir. G______ avait dit la vérité alors qu'aucune procédure pénale n'était 
pendante. Lors de son audition, elle avait déclaré qu'elle aimait son père mais pas les 
actes de violence, ce qui renforçait sa crédibilité. Elle avait décrit des épisodes précis 
et les avait rattachés contextuellement. Elle ne les avait pas inventés. De la même 
manière, elle avait attribué chacune de ses plaies aux objets avec lesquels elle avait 
été frappée. En particulier, il fallait relever sur les photographies qu'elle n'avait pas 
qu'une seule blessure à l'épaule droite, pouvant être reliée à l'accident de moto 
invoqué par la défense, mais bien deux. L’expertise de crédibilité de ses déclarations 
était parvenue à un score particulièrement élevé ; son auteure avait confirmé que le 
sujet n'avait pas été influencé, d'une part, et que la connaissance du contenu de la 
procédure antérieure n'aurait rien changé au résultat, d'autre part. Durant plusieurs 
années, G______ n'avait plus été confrontée à son père et pourtant elle tenait toujours 
le même discours, preuve qu'elle ne mentait pas.  

E______, quant à elle, avait été traitée de manière différente : elle était née en Suisse 
et son père était présent depuis le début ; il n'y avait pas eu de prise en charge d'un 
tiers. Toutefois, si elle avait été moins punie que G______, elle avait quand même 
subi des maltraitances de la part de l'appelant. Le SPMi avait été le premier à 
s'inquiéter de son comportement agressif. Suivaient ensuite sa confession à 
l'infirmier, puis celle de G______ relatant l'épisode où sa sœur avait été punie pour 
avoir tapé un camarade. Il n'y avait pas eu de pollution dans les déclarations. Les 
lésions linéaires correspondaient avec celles de G______. En outre, le mécanisme de 
A______ était toujours le même : il ne voulait pas être vu de l'extérieur mais n'avait 
cure qu'il le soit à l'intérieur de la cellule familiale, ce qui était confirmé par le fait 
que G______ savait que sa sœur se faisait frapper lorsqu'elle-même faisait ses 
devoirs.  

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Les indicateurs comportementaux chez les deux filles étaient très clairs et 
réactionnels. Pour E______, cela se manifestement par la sidération lorsque le thème 
des violences était abordé, ce qui ne pouvait être feint. Elle souffrait en outre, à 
l'instar de sa sœur, d'un syndrome de stress post-traumatique attesté. Enfin, si 
certains faits avaient été commis en France, il n'en demeurait pas moins qu'ils 
s'étaient réellement produits. Ainsi, au vu de l'intensité, de la récurrence, du contexte 
familial, et des objets dangereux utilisés, seules des lésions corporelles aggravées 
devaient être envisagées. Pour ces mêmes motifs, la violation d'un devoir d'assistance 
et d'éducation devait également être retenue pour les deux filles. 

D. A______, ressortissant camerounais né le ______ 1981, est marié et vit en France 
avec son épouse, également de nationalité camerounaise. En sus de G______, il est 
père de T______, né le ______ 2000, qui vit au Cameroun, de H______, né le 
______ 2007, qui vit dans le sud de la France, ainsi que de V______ né le ______ 
2023, issu de sa dernière union. Bien qu'il se dit également être le géniteur de 
E______, aucune démarche en établissement de la filiation paternelle n'a été initiée 
depuis l'aboutissement de l'action en désaveu. Ses parents ainsi qu'une de ses sœurs 
vivent au Cameroun. Une autre sœur vit en Guinée équatoriale. Il est retourné au 
Cameroun pour la dernière fois en 2019. 

Selon ses dires, il a quitté le Cameroun pour la France le 1er septembre 2005. Il a joué 
au football en tant que semi-professionnel à W______ [France] dès 2005 avant 
d'emménager à P______ [France] en 2011, en raison de la grossesse de C______. Il a 
une formation d'électrotechnicien et de dessinateur projecteur en électricité, ainsi 
qu'une autre, qu'il vient de terminer, d'inspecteur en électricité. Il est salarié auprès de 
X______ en cette dernière qualité, pour un revenu mensuel brut de EUR 2'346.15, 
soit quelques EUR 1'500.- mensuels nets, versé treize fois l'an. Son loyer s'élève à 
EUR 800.- par mois, charges comprises. En outre, il est endetté à hauteur de 
EUR 8'000.- auprès de Pôle emploi, de EUR 4'000.- auprès de la CAF et de 
EUR 5'000.- auprès de sa famille. Son épouse, titulaire d'une formation de médecin 
généraliste non encore reconnue en France, a cessé son activité d'aide-soignante pour 
s'occuper de leur enfant. Il était investi dans une association qui s'appelle "Y______", 
active dans la défense des parents dont les droits ont été bafoués, mais s'en est 
récemment distancé pour des raisons de santé. Il est suivi mensuellement par deux 
médecins psychiatres en France, ainsi que sous traitement médicamenteux 
(antidépresseurs et sédatifs). Il a indiqué n'avoir pas pu obtenir à temps des 
attestations détaillées de ses thérapeutes. 

A______ n'a aucun antécédent judiciaire. 

E. a. Me B______, défenseure d'office de A______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, une heure d'activité de cheffe 
d'étude (conférence et suivi de dossier), ainsi que 16 heures et 30 minutes d'activité 

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de stagiaire, dont 45 minutes de prise de connaissance du jugement et suivi du 
dossier, 14 heures de préparation d'audience et 30 minutes de rédaction de requête en 
indemnisation, hors débats d'appel lesquels ont duré quatre heures et 20 minutes, 
forfait et TVA en sus. En première instance, elle avait été indemnisée à hauteur de 
108 heures et 50 minutes. 

 b. Me D______, conseil juridique gratuit de C______, fait état de 12 heures et 
45 minutes d'activité de cheffe d'étude, dont trois entretiens client, deux heures et 
20 minutes d'étude de dossier, 30 minutes de consultation de la procédure, sept 
heures et 30 minutes de préparation d'audience ainsi qu'une vacation en CHF 100.-, 
hors débats d'appel, forfait et TVA en sus. En première instance, elle avait été 
indemnisée à raison de 28 heures et 30 minutes.  

EN DROIT : 

1. L'appel de A______ est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et 
dans les délais prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale [CPP]). Il en va 
de même de l'appel joint du MP (art. 400 al. 3 let. b et 401 CPP).  

En revanche, dans la mesure où C______, après l'avoir annoncé, n'a pas produit de 
déclaration d'appel ni déclaré se rétracter dans le délai légal de 20 jours suivant la 
notification du jugement motivé, son appel est irrecevable (art. 399 al. 3 CPP et 403 
al. 1 let. a et al. 2 CPP). 

 La Chambre de céans limite son examen aux violations décrites dans les actes d'appel 
et d'appel-joint (art. 404 al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables 
(art. 404 al. 2 CPP). 

2. 2.1.1. Selon l'art. 3 al. 1 CP, le Code pénal est applicable à quiconque commet un 
crime ou un délit en Suisse. Cette disposition consacre le principe de territorialité. Il 
s'agit du principe de base applicable en droit pénal international, selon lequel la 
compétence pour connaître d'une infraction ressortit à l'État sur le territoire duquel 
cette dernière a été commise (ATF 121 IV 145 consid. 2b/bb ; 108 IV 145 consid. 3). 

 2.1.2. À teneur de l'art. 7 al. 1 let. a CP, il l'est également à quiconque commet un 
crime ou un délit à l'étranger, sans que ne soient réalisées les conditions prévues aux 
art. 4, 5 ou 6, si l'acte est aussi réprimé dans l'État où il a été commis ou que le lieu 
de commission de l'acte ne relève d'aucune juridiction pénale. Cette disposition ne 
s'applique que lorsque l'auteur ou la victime sont des ressortissants suisses (art. 7 
al. 2 CP a contrario). 

 2.2. En l'espèce, en présence de domiciles distincts et de nationalités étrangères pour 
l'appelant, C______ et G______ durant la période pénale, le TCO a opéré une 

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appréciation des faits pour déterminer leur lieu de commission, retenant, notamment, 
des éléments périphériques tels que la présence du fils de l'appelant comme indice de 
rattachement territorial à la France, tandis qu'il a relié à la Suisse l'existence de volets 
aux fenêtres ainsi que les événements de la vie scolaire. Cette sélection pour fonder 
la compétence des tribunaux suisses est adéquate, dans la mesure où les plaignantes 
font état de violences qui se seraient produites tant en France qu'en Suisse. Par 
ailleurs, les arguments soulevés par la défense ne permettent pas d'exclure toute 
compétence helvétique.  

Ainsi, c'est en vain que l'appelant tente d'écarter l'épisode du T-shirt supplémentaire 
emporté par G______, arguant que la prise d'habits est précisément l'apanage des 
week-ends passés hors de la résidence habituelle. En effet, selon les dires de 
G______, appuyés par ceux de sa mère, elle avait emporté ce vêtement en allant à 
l'école pour s'y changer, car elle n'aimait pas l'habit que sa mère avait choisi pour elle 
(B – 26). La défense a encore relevé que C______ avait indiqué que sa fille s'était 
faite corrigée avec le "bâton" pour cette bêtise (E – 15). Outre le fait qu'il ressort que 
l'intimée n'était pas certaine de ses allégations ("je crois"), cet argument est balayé 
par les déclarations de G______ faisant état de coups de ceinture (B – 35). Par 
ailleurs, elle a indiqué avoir été punie après que son père avait surpris, en rentrant, 
les réprimandes qu'elle recevait de sa mère à cet égard. Or, seul l'appelant avait un 
libre accès au domicile des intimées, ce que ce dernier a confirmé en soutenant 
qu'une clé avait été dissimulée à cette fin, à l'inverse de C______ qui allègue avoir eu 
l'interdiction de se rendre chez lui en son absence. La défense n'a en outre jamais 
allégué le contraire. Pour tous ces motifs, la Cour tient pour établi que cette punition 
s'est déroulée chez les plaignantes.  

Il en va de même lorsque G______ a dû se rendre à l'école (B – 71), ou au centre de 
loisirs selon sa mère (E – 15), avec la langue fendue immédiatement après avoir reçu 
le coup de pied au visage. Par ailleurs, les rituels de punition avec clôture des volets 
ne peuvent s'être produits qu'au domicile suisse, seul logement pourvu d'une telle 
installation. Enfin, contrairement à sa mère, G______ n'a jamais allégué que les 
coups de ceinture ne se produisaient qu'en Suisse ; elle a au contraire indiqué qu'à 
trois reprises, en France, son père n'avait pas trouvé cet accessoire, raison pour 
laquelle il l'avait frappée avec un "bâton". Il y a donc lieu d'admettre que le premier 
objet était utilisé dans les deux logements.  

Au vu de ce qui précède, il est établi que les faits ne se sont pas exclusivement 
déroulés en France, au contraire. Une telle éventualité est au demeurant peu probable 
au regard du contexte général, d'une part, et des déclarations des plaignantes, d'autre 
part. Partant, la Chambre de céans considère que la compétence territoriale est 
acquise pour les faits qui n'ont pas été classés en première instance, étant relevé que 
nonobstant ses conclusions en annulation complète du jugement entrepris, le MP ne 
conteste en réalité pas ce classement, sur lequel il n’y a donc pas lieu de revenir.  

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3. 3.1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des 
libertés fondamentales [CEDH] et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la 
Constitution fédérale de la Confédération suisse [Cst.] et 10 al. 3 CPP, concerne tant 
le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 144 IV 345 
consid. 2.2.3.1).  

3.1.2. En tant que règle sur le fardeau de la preuve, la présomption d'innocence 
implique qu'au stade du jugement, ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute 
doit profiter au prévenu (arrêts du Tribunal fédéral 6B_519/2018 du 29 août 2018 
consid. 3.1 ; 6B_377/2018 du 22 août 2018 consid. 1.1). 

En tant que règle d'appréciation des preuves, elle signifie que le juge ne doit pas se 
déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue 
objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste 
des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une 
certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et 
irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation 
objective (ATF 138 V 74 consid. 7 ; 127 I 38 consid. 2a ; 124 IV 86 consid. 2a). 

3.1.3. Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve que le juge 
doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au 
dossier, apprécier librement (arrêts du Tribunal fédéral 6B_732/2021 du 24 février 
2022 consid. 2.3 et 6B_1498/2020 du 29 novembre 2021 consid. 3.1). 

Dans la mesure où il est fréquent que, dans les délits de nature sexuelle, il n'y ait pas 
d'autres témoins que la victime elle-même, le juge peut d'ailleurs fonder sa 
condamnation sur ses seules déclarations (arrêts du Tribunal fédéral 6B_626/2010 du 
25 novembre 2010 consid. 2.2 ; 1P.677/2003 du 19 août 2004 consid. 3.3 ; 
1A.170/2001 du 18 février 2002 consid. 3.4.1), de sorte que le fait que celles-ci, en 
tant que principal élément à charge, s'opposent aux déclarations de la personne 
accusée, ne doit pas nécessairement conduire à un acquittement (ATF 137 IV 122 
consid. 3.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_942/2017 du 5 mars 2018 consid. 2.1.2). 

Encore faut-il que les dires de la victime apparaissent crédibles et qu'ils emportent la 
conviction. Cela étant, les déclarations successives d'un même témoin ne doivent pas 
nécessairement être écartées du seul fait qu'elles sont contradictoires. Les 
connaissances scientifiques actuelles tendent en effet à démontrer que les 
événements traumatiques sont traités différemment des événements quotidiens : 
d'une part, des distorsions de la mémoire et des pertes de mémoire peuvent survenir, 
notamment en raison de tentatives de refoulement ; d'autre part, chez certaines 
victimes, un grand nombre de détails de l'expérience traumatique restent gravés dans 
la mémoire, en particulier concernant des aspects secondaires, qui peuvent justifier 

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d'éventuelles incohérences dans le récit. Il faut donc tenir compte de ces éléments 
dans l'analyse des déclarations (ATF 147 IV 409 consid. 5.4.2 ; arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_28/2013 du 13 juin 2013 consid. 1.2 et 6B_429/2008 du 7 novembre 
2008 consid. 4.2.3). 

En outre, il n'est pas possible de nier la crédibilité générale des déclarations de la 
victime sur la base d'un dépôt tardif de plainte. En effet, il n'est pas rare que les 
personnes concernées se trouvent dans un état de choc et de sidération après un 
événement traumatisant tel qu'un viol. Dans cet état, il y a des efforts de refoulement, 
respectivement de déni, voire un sentiment de peur ou de honte, qui font que, dans un 
premier temps, la victime ne se confie à personne (147 IV 409 consid. 5.4.1). De 
surcroît, en présence d'actes répétés commis dans la cellule familiale, on ne peut pas 
exiger de la victime un inventaire détaillant chaque cas (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1498/2020 du 29 novembre 2021 consid. 2.4). 

3.2.1. Aux termes de l'art. 123 ch.1 al. 1 CP, quiconque, intentionnellement, aura fait 
subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur 
plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine 
pécuniaire.  

3.2.2. L'art. 123 CP rép