# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 0c804266-25e9-58c8-86ee-7d0f2161be4b
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2010-05-14
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 14.05.2010 E-2759/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_E-2759-2010_2010-05-14.pdf

## Full Text

Cour V
E-2759/2010
{T 0/2}

A r r ê t  d u  1 4  m a i  2 0 1 0

Jean-Pierre Monnet, juge unique, 
Pietro Angeli-Busi et François Badoud, juges ;
Anne-Laure Sautaux, greffière.

A._______,
alias B._______,
Russie,
recourant,

contre

Office fédéral des migrations (ODM),
Quellenweg 6, 3003 Berne,
autorité inférieure.

Asile (non-entrée en matière) et renvoi (Dublin) ;
décision de l'ODM du 23 mars 2010 / N (...).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

E-2759/2010

Vu 

la  décision  du 23 mars  2010  (notifiée  le  15 avril  2010),  par  laquelle 
l'ODM n'est pas entré en matière sur la demande d'asile déposée, le 
28 décembre 2009, en Suisse par l'intéressé, a prononcé son renvoi 
en Pologne et ordonné l'exécution de cette mesure,

le recours déposé le 21 avril 2010 contre cette décision, 

l'ordonnance  du  22 avril  2010,  par  laquelle  le  Tribunal  administratif 
fédéral (TAF) a suspendu à titre de mesures provisionnelles l'exécution 
du renvoi du recourant vers la Pologne,

la  décision  incidente du 4 mai  2010,  par  laquelle  le  TAF a  admis  la 
demande d'octroi de l'effet suspensif,

et considérant

que  le  TAF statue  de  manière  définitive  sur  les  recours  contre  les 
décisions, au sens de l'art. 5 de la loi fédérale du 20 décembre 1968 
sur la procédure administrative (PA, RS 172.021), rendues par l'ODM 
en  matière  d'asile  et  de  renvoi  (cf. art. 105  de  la  loi  sur  l’asile  du 
26 juin 1998 [LAsi, RS 142.31] en relation avec les art. 31 à 33 de la 
loi du 17 juin 2005 sur le TAF [LTAF, RS 173.32] ; art. 83 let. d ch. 1 de 
la  loi  fédérale  du  17 juin  2005  sur  le  Tribunal  fédéral  [LTF, 
RS 173.110]), 

qu'il  est  en  conséquence  compétent  pour  statuer  sur  la  présente 
cause,

que le recourant a qualité pour recourir (cf. art. 48 al. 1 PA),

que, présenté dans la forme (cf. art. 52 PA) et le délai (cf. art. 108 al. 2 
LAsi) prescrits par la loi, le recours est recevable,

que,  selon  le  résultat  de  la  comparaison  des  données 
dactyloscopiques  transmis,  le  5 janvier  2010,  par  l'unité  centrale 
d'Eurodac à l'ODM, le recourant a déposé une demande d'asile, le (...) 
2009,  en  Autriche  et  les  (...)  2008,  (...)  2007  et  14 janvier  2006 en 
Pologne,

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qu'il  a  déclaré,  lorsqu'il  a  été  entendu  par  l'ODM le  7 janvier  2010, 
avoir gagné la Suisse parce qu'il craignait d'être victime en Pologne de 
représailles  de  la  famille  d'un  Tchétchène  pro-russe  qu'il  a  tué  en 
2005,

qu'un permis de séjour lui aurait été délivré en Pologne,

qu'il y aurait consommé beaucoup de drogues,

qu'il souffrirait de troubles (vertiges, fatigue, nuits blanches), lesquels 
seraient, de l'avis de son médecin, passagers et bénins,

que, dans les considérants de la décision attaquée, l'ODM a d'abord 
constaté  qu'il  résultait  de  la  comparaison  des  données 
dactyloscopiques  effectuée  par  l'unité  centrale  d'Eurodac  que 
l'intéressé avait déposé une demande d'asile en Pologne en date du 
(...) 2009 (recte : 14 janvier 2006),

qu'il  a ensuite mentionné que la Pologne était  l'Etat  compétent  pour 
mener  la  procédure  d'asile,  conformément  à  l'Accord  du  26 octobre 
2004  entre  la  Confédération  suisse  et  la  Communauté  européenne 
relatif aux critères et aux mécanismes permettant de déterminer l'Etat 
responsable  de  l'examen  d'une  demande  d'asile  introduite  dans  un 
Etat membre ou en Suisse (AAD, RS 0.142.392.68),

qu'il a en outre indiqué que la Pologne avait acquiescé, le 15 janvier 
2010, à la requête du 14 janvier 2010 aux fins de reprise en charge, 

qu'il a de plus indiqué que le transfert de l'intéressé en Pologne devait 
intervenir au plus tard le 15 juillet 2010 sous réserve d'interruption ou 
de prolongation,

qu'ayant  considéré  que  les  conditions  d'application  de  l'art. 34  al. 2 
let. d LAsi étaient réalisées, cet office n'est pas entré en matière sur la 
demande d'asile de l'intéressé,

que,  par  même  décision,  il  a  prononcé  le  renvoi  de  l'intéressé  en 
Pologne et ordonné l'exécution de cette mesure sur la base de l'art. 44 
al. 1 LAsi,

qu'il  a  estimé  que  l'exécution  de  cette  mesure  était  licite, 
raisonnablement exigible et possible,

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que l'art. 44 al. 2  LAsi  et  l'art. 83 de la  loi  fédérale du 16 décembre 
2005  sur  les  étrangers  (LEtr,  RS  142.20)  qui  prévoient  l'admission 
provisoire  comme mesure  de substitution  à  l'exécution  du renvoi  ne 
sont  pas  applicables  en  tant  que  tels  en  cas  de  refus  d'entrée  en 
matière  fondé  sur  l'art 34  al. 2  let. d  LAsi  et  le règlement  (CE) 
no 343/2003 du 18 février 2003 établissant les critères et mécanismes 
de  détermination  de  l'Etat  membre  responsable  de  l'examen  d'une 
demande  d'asile  présentée  dans  l'un  des  Etats  membres  par  un 
ressortissant  d'un pays tiers  (JO L 50 du 25.2.2003,  p. 1,  ci-après : 
règlement Dublin, art. 1 ch. 1 AAD), 

qu'il est en effet contraire à la lettre, à l'esprit et à la systématique de 
ce règlement de prononcer une décision de non-entrée en matière sur 
une demande d'asile  sans  l'assortir  d'une décision  de  renvoi  ou  de 
transfert,

que  les  conclusions  du  recourant,  en  tant  qu'elles  tendent  à  son 
admission provisoire, sont donc irrecevables,

que, cela étant, dans son recours, le recourant a fait valoir, sur le plan 
formel, que l'ODM avait violé son obligation de motiver sa décision sur 
la question de l'exigibilité du transfert vers la Pologne,

qu'il serait une personne vulnérable en raison de sa grave maladie,

qu'il  a  fait  référence  à  l'arrêt  E-6557/2009  du  23 octobre  2009,  par 
lequel le TAF a annulé, pour violation de l'obligation de motiver, une 
décision de l'ODM de non-entrée en matière et de transfert vers l'Italie 
qui  concernait  un  « requérant  faisant  partie  d'une  catégorie  de 
personnes nécessitant une attention plus soutenue, en particulier en 
ce qui concerne l'examen d'obstacles éventuels à l'exécution de leur 
renvoi »  et  renvoyé  le  dossier  de  la  cause  à  l'ODM pour  que  cette 
office  rende  un  prononcé  exposant  en  particulier  les  raisons  qui 
l'avaient  conduit  à  estimer  que  le  transfert  vers  l'Italie  était 
raisonnablement exigible,

qu'en l'espèce, lors de la procédure de première instance, l'intéressé 
n'a pas allégué souffrir d'un état de santé susceptible de rendre son 
transfert vers la Pologne illicite ou encore inexigible dans le sens qu'il 
serait constitutif d'un danger concret au sens de l'art. 83 al. 4 LEtr, à 
supposer que cette disposition s'applique par analogie, ou de raisons 

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humanitaires au sens de l'art. 29a al. 3 de l'ordonnance 1 sur l'asile 
relative à la procédure (OA 1, RS 142.311), 

qu'en effet, des troubles de santé passagers et bénins tels qu'allégués 
en  procédure  de  première  instance  ne  sont  à  l'évidence  pas 
pertinents, 

qu'il  ne  peut  être  reproché  à  l'ODM  d'avoir  omis  d'instruire  et  de 
motiver  sa  décision  sur  des  faits  dont  il  n'avait  pas  connaissance, 
ceux-ci  n'ayant  pas  été  allégués  de  manière  spontanée  et 
suffisamment  circonstanciée  par  l'intéressé  (cf. dans  le  même sens, 
arrêt  du  TAF E-423/2009  du  8 décembre  2009  consid. 10  destiné  à 
publication dans ATAF 2009/50),

que, par conséquent, le grief de violation de l'obligation de motiver est 
infondé,

que,  sur  le  plan  matériel,  le  recourant  a  d'abord  soutenu  que  son 
transfert  vers  la  Pologne  était  illicite  ou  inexigible  eu  égard  à  ses 
troubles psychiques,

qu'il  a  produit  une  attestation,  datée  du  20 avril  2010,  de  son 
psychiatre  attestant  qu'il  souffre  d'un  grave  état  de  stress  post-
traumatique  et  d'une  dépendance  sévère  aux  drogues  dures,  qu'il 
bénéficie  d'un  traitement  de  substitution  à  la  méthadone  et  d'un 
traitement psychiatrique intégré, qu'il est exposé à un risque suicidaire 
élevé bien que diminué par la thérapie, qu'il risque de décompenser en 
l'absence de traitement adéquat et que le transfert vers la Pologne est 
contre-indiqué en l'absence d'une prise en charge médicale dans ce 
pays,

qu'il  a également produit  une attestation du 4 mars 2010 confirmant 
son hospitalisation du 16 février 2010 au 4 mars 2010 au (...),

qu'il  a  soutenu  en  substance  que,  comme  l'avait  confirmé  son 
psychiatre, il n'existait pas de prise en charge médicale adéquate en 
Pologne,  de sorte que son transfert  dans ce pays était  illicite ou du 
moins  inexigible  en  raison  d'un  risque  de  décompensation  et  de 
suicide, 

que  les  souffrances  qui  accompagneraient  pareille  rechute 
constitueraient  un  traitement  inhumain  au  sens  de  l'art. 3  de  la 

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convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l’homme 
et des libertés fondamentales ([CEDH, RS 0.101] ; cf. arrêt de la Cour 
européenne  des  droits  de  l'homme [ci-après : CourEDH]  en  l'affaire 
Bensaid  c. Royaume-Uni  du  6 février  2001  requête  no 44599/98 
par. 37),

qu'il y a lieu d'observer que le risque de rechute et de suicide existe 
également  si  le  recourant  demeure  en  Suisse,  dès  lors  qu'il  est 
notamment traité pour des troubles mentaux et du comportement liés 
à l'utilisation de stupéfiants,

que  son  transfert  vers  la  Pologne  pourrait  augmenter  ce  risque, 
comme les changements qui surviendraient dans le soutien personnel 
et l'accès au traitement,

qu'il  n'en  reste  pas  moins  que  le  recourant  peut  prétendre  à  un 
traitement médical adéquat en Pologne,

qu'en  effet,  contrairement  à  son  argumentation,  la  toxicomanie  peut 
être traitée en Pologne,

qu'en  particulier,  le  traitement  de  substitution  à  la  méthadone  est 
disponible  en  Pologne  pour  les  personnes  souffrant  de  troubles 
mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'opiacés (cf. European 
Monitoring Centre for Drugs and Drug Addiction, Country Overviews : 
Poland,  en  ligne  sur  www.emcdda.europa.eu  >  Drug  situation  > 
Country  Overviews  >  Poland,  Page  last  updated :  29 July  2009, 
consulté le 10 mai 2010),

qu'en outre, le recourant n'a pas établi avoir été empêché d'accéder à 
un  traitement  médical  en  Pologne  pour  les  troubles  mentaux  et  du 
comportement  dont  il  souffrait  déjà  avant  son entrée clandestine en 
Suisse,

que  le  risque  qu'il  voie  son  état  de  santé  se  dégrader  de  manière 
rapide et importante en cas de transfert  vers la Pologne relève donc 
de la conjecture,

que l'existence d'un standard de soins psychiatriques éventuellement 
plus élevé en Suisse qu'en Pologne et donc le fait qu'en Pologne il se 
trouverait dans une situation moins favorable que celle dont il jouit en 
Suisse  ne  sont  pas  déterminants  du point  de  vue  de  l'art. 3  CEDH 

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(cf. arrêt de la CourEDH en l'affaire N. c. Royaume-Uni du 27 mai 2008 
requête no 26565/05 par. 29 à 45),

que  cet  éventuel  déficit  dans  le  standard  des  soins  disponibles  en 
Pologne n'est pas non plus décisif  du point de vue de l'exigibilité du 
transfert du recourant au sens de l'art. 83 al. 4 LEtr (cf. Jurisprudence 
et informations de la Commission suisse de recours en matière d’asile 
[JICRA] 2003  n° 24  consid. 5b,  JICRA  2003  n° 18  consid. 8c),  à 
supposer que cette disposition s'applique par analogie, ni au sens de 
l'art. 29a al. 3 OA 1,

qu'en  outre,  les  menaces  de  suicide  n'astreignent  pas  la  Suisse  à 
s'abstenir  d'exécuter  le  transfert,  mais  à  prendre  des  mesures 
concrètes  pour  en  prévenir  la  réalisation  (cf. décision  du 
7 octobre 2004  de  la  CourEDH  sur  la  recevabilité  de  la  requête 
no 33743/03 présentée par Sanda Dragan et autres contre l'Allemagne 
consid. 2a),

qu'il appartient ainsi aux autorités cantonales chargées de la mise en 
oeuvre  du  transfert  du  recourant  de  prévoir  un  accompagnement 
médical,  s'il  résulte  d'un  examen  médical  avant  le  départ  qu'un  tel 
accompagnement  est  nécessaire  (cf. art. 92  LAsi  et  art. 58  al. 3  de 
l'ordonnance  2  du  11 août 1999  sur  l'asile  relative  au  financement 
[Ordonnance 2 sur l'asile, OA 2, RS 142.312]), 

que, par ailleurs, le recourant a aussi argué que son transfert vers la 
Pologne était illicite, dès lors qu'il avait quitté ce pays pour échapper à 
une vendetta,

qu'il n'a démontré ni que le danger allégué de représailles de la part 
de la famille tchétchène victime du meurtre ou de l'homicide qu'il aurait 
commis  existait  réellement  ni  que  les  autorités  polonaises  n'étaient 
pas en mesure d'y obvier par une protection appropriée, 

qu'ainsi  il  n'a pas établi  l'existence d'un risque personnel,  concret et 
sérieux  que  son  transfert  vers  la  Pologne  serait  contraire  à 
l'art. 3 CEDH  ou  à  une  autre  obligation  du  droit  international  public 
auquel la Suisse est liée,

qu'au vu de ce qui précède, n'étant pas contraire aux engagements de 
la Suisse relevant du droit international, le transfert du recourant vers 
la Pologne est licite,

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qu'il  est  également  exigible,  dès  lors  qu'il  n'est  constitutif  ni  d'un 
danger concret  au sens de l'art. 83 al. 4 LEtr,  à supposer que cette 
disposition s'applique par analogie, ni de raisons humanitaires au sens 
de l'art. 29a al. 3 OA1,

qu'ainsi,  il  n'y  a  pas  lieu  d'appliquer  la  clause  de  souveraineté  de 
l'art. 3  § 2  1ère  phr. du  règlement  Dublin,  de  sorte  que  la  Pologne 
demeure  l'Etat  membre  responsable  de  l'examen  de  sa  demande 
d'asile au sens du règlement Dublin,

que c'est donc à bon droit que l'ODM a refusé d'entrer en matière sur 
sa demande d'asile et a prononcé son transfert vers la Pologne,

qu'au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision 
attaquée confirmée,

que,  l'effet  suspensif  ayant  été octroyé,  le  transfert  doit  être  mis  en 
oeuvre au plus tard dans un délai de six mois à compter du présent 
arrêt (cf. art. 20 § 1 point d) et art. 25 du règlement Dublin),

qu'il est renoncé à un échange d'écritures (cf. art. 111a al. 1 LAsi),

que, vu l'issue de la cause, il y a lieu de mettre les frais de procédure 
à  la  charge  du  recourant,  conformément  à  l'art. 63  al. 1  PA et  aux 
art. 2 et 3 let. b du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, 
dépens et indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral (FITAF, 
RS 173.320.2),

(dispositif : page suivante)

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le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais de procédure, d'un montant de Fr. 600.-, sont mis à la charge 
du recourant. Ce montant  doit  être  versé sur  le  compte  du Tribunal 
dans les 30 jours dès l'expédition du présent arrêt.

3.
Le  présent  arrêt  est  adressé  au  recourant,  à  l'ODM  et  à  l'autorité 
cantonale compétente.

Le président du collège : La greffière :

Jean-Pierre Monnet Anne-Laure Sautaux

Expédition :

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