# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 0177ec1c-c0f6-5708-be07-a598ddbef6c1
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2012-02-01
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 01.02.2012 A/4335/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-4335-2010_2012-02-01.pdf

## Full Text

Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Christine LUZZATTO et Dana DORDEA , 

Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/4335/2010 ATAS/60/2012 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 1
er

 février 2012 

4
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur D__________, domicilié à Duingt, France, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître Catherine de 
PREUX  

 

recourant 

 

contre 

HELSANA ACCIDENTS SA, sise avenue de Provence 
15, 1001Lausanne 

 

intimée 

 
 
 

 

A/4335/2010 

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EN FAIT 

1. Monsieur D__________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) est cadre auprès de la 
société X__________ SA depuis le 1er décembre 2007. A ce titre, il est assuré pour 
les suites des accidents professionnels et non professionnels auprès de HELSANA 
ASSURANCES SA (ci-après : l'assurance ou l’intimée). 

2. Par déclaration d’accident « bagatelle », l’assuré a annoncé avoir glissé sur une 
plaque de verglas le 11 décembre 2008 et subi une tuméfaction du métatarse droit. 
Les premiers soins ont été donnés par le Dr L__________ de l’Airport Medical 
Center de Zurich. 

3. Par déclaration d’accident « bagatelle » du 12 novembre 2009, l’assuré a annoncé 
une rechute de l’événement de décembre 2008. Il indiquait qu’il avait depuis lors 
toujours ressenti des douleurs dans le pied et le talon droits, avec une forte 
recrudescence de celles-ci depuis quatre jours. 

4. L'assuré s'est soumis à une résonnance magnétique de la cheville et du talon droits 
le 25 novembre 2009 à l’Hôpital de la Tour, en raison de talalgies persistantes après 
un traumatisme qui datait de dix mois. Dans son rapport du 26 novembre 2009, le 
Dr M__________, médecin spécialiste en médecine FMH, mentionnait que les 
douleurs étaient indiquées aussi bien dans la partie inférieure du talon que dans la 
partie supérieure postérieure. Le médecin a ainsi conclu à un épanchement synovial 
à la face postérieure de l’articulation sous-astragalienne postérieure, associé à une 
perte du cartilage articulaire local postérieurement ; il a également observé un 
amincissement et même une petite interruption de l’aponévrose plantaire associée à 
une petite accumulation de liquide à la surface inférieure du calcanéum près de 
l’insertion, pouvant traduire également une lésion post-traumatique ou être en 
relation avec une surcharge permanente. 

5. Dans le questionnaire « en cas de rechute » complété par l’assuré en date du 
1er décembre 2009, celui-ci a indiqué qu’il présentait toujours des douleurs 
persistantes au talon, douleurs qui n’avaient jamais cessé malgré l’assurance du 
médecin, ce qui motivait sa nouvelle demande. 

6. Dans un rapport intermédiaire du 16 décembre 2009, le Dr N__________, 
spécialiste FMH en médecine interne, du Centre médical de Meyrin, a diagnostiqué 
une contusion avant sous-astragalienne du pied droit, dont l’évolution était 
lentement favorable. 

7. L‘assurance a soumis le cas à son médecin-conseil, le Dr O__________, spécialiste 
FMH en chirurgie orthopédique. Dans son évaluation du 11 janvier 2010, le 

 
 
 

 

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médecin-conseil a indiqué que le cas relevait de l’assurance-maladie, car une 
contusion du talon ne dure pas un an. De plus, l’IRM montrait une arthrose 
débutante de la sous-astragalienne et une insertionite calcanéenne. À la question de 
savoir s’il s’agissait, avec une probabilité prédominante, d’une rechute liée à 
l’événement accidentel mentionné précédemment, le médecin a répondu 
« possible ». 

8. Par décision du 3 février 2010, l'assurance a refusé tout droit aux prestations, motif 
pris que les troubles présentés, à savoir une arthrose débutante de la sous-
astragalienne et insertionite calcanéenne, ne pouvaient être pris en charge en tant 
que rechute et conséquence tardive, dès lors qu’il n’existait pas de relation de 
causalité naturelle et adéquate entre les troubles actuels et les dommages à la santé 
provoqués à l’époque par l’accident assuré, ce au degré de la vraisemblance 
prépondérante. 

9. L’assuré a formé opposition en date du 26 février 2010, concluant à la prise en 
charge de l’annonce de la rechute du 12 novembre 2009. Selon lui, la douleur et la 
gêne qu’il éprouvait résultaient directement de cette chute. En outre, ses douleurs 
n’avaient jamais cessé depuis l’accident, contrairement à ce que lui avait indiqué le 
médecin consulté. 

10. Dans un certificat médical LAA du 3 mars 2010, le Dr N__________ a 
diagnostiqué une lésion aponévrose plantaire droite post-traumatique. 

11. Par décision du 18 novembre 2010, l'assurance a rejeté l’opposition, au motif que 
l’assuré avait échoué à apporter la preuve du caractère au moins probable de la 
relation de causalité entre l’annonce de la rechute de novembre 2009 et l’accident 
de décembre 2008. L'assurance a considéré que pleine valeur probante devait être 
accordée au rapport du Dr O__________, médecin-conseil, du 11 janvier 2010, 
l’avis contraire du Dr N__________ ne pouvant emporter la conviction. Par 
ailleurs, plus le temps écoulé entre l’accident et la manifestation de l’affection était 
long, plus les exigences quant à la preuve au regard de la vraisemblance 
prépondérante du rapport de causalité naturelle devaient être sévères. 

12. L’assuré, par l’intermédiaire de son mandataire, a interjeté recours en date du 
20 décembre 2010 par-devant le Tribunal cantonal des assurances sociales (TCAS), 
alors compétent. Il a contesté la décision litigieuse, relevant que le Dr 
N__________ n’était pas son médecin traitant, mais un médecin qu’il avait 
rencontré à deux reprises à l’Hôpital de la Tour où il s’était rendu dans un premier 
temps, que par ailleurs, ce dernier n’avait pas répondu à la question de savoir si des 
circonstances sans rapport avec l’accident jouaient un rôle dans l’évolution du cas. 
Quant au médecin-conseil de l’assureur, il avait confirmé qu’il était possible, avec 
une probabilité prédominante, que la rechute soit liée à l’événement accidentel de 
décembre 2008. Le recourant soutenait ainsi que les douleurs et la gêne n’avaient 

 
 
 

 

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jamais cessé depuis l’accident de décembre 2008, de sorte qu’il ne s’agissait pas à 
proprement parler d’une rechute. L’on ne pouvait dès lors conclure à une rupture du 
lien de causalité entre les souffrances ressenties et l’accident dont il avait été 
victime le 11 décembre 2008. Par ailleurs, il alléguait que la conclusion du 
Dr M__________, dans son rapport du 26 novembre 2009, était incohérente et non 
motivée, dans la mesure où il ne tranchait pas la question de savoir si la lésion était 
post-traumatique ou en relation avec une surcharge permanente. Or, s’agissant de la 
surcharge permanente, cette conclusion paraissait aberrante dès lors que ce 
spécialiste ne l’avait jamais rencontré. En revanche, le Dr N__________ avait 
diagnostiqué une lésion aponévrose plantaire droite post-traumatique. Il considérait 
dès lors qu’il existait un lien étroit entre l’annonce de la rechute de novembre 2009 
et l’accident de décembre 2008. Il concluait à l’annulation de la décision et à la 
prise en charge des suites de la rechute annoncée le 12 novembre 2009, en relation 
avec l’accident du 11 décembre 2008. Subsidiairement, il concluait à ce qu’une 
expertise soit effectuée par un orthopédiste indépendant et de renvoyer la cause à 
l’intimée pour nouvelle décision. 

13. Dans sa réponse du 12 janvier 2011, l'intimée a conclu au rejet du recours, dès lors 
qu’il convenait de reconnaître une pleine valeur probante à l’appréciation de son 
médecin-conseil. L’intimé relevait que, suite à l’événement du 11 décembre 2008, 
le dossier avait été clôturé à fin décembre 2008 et qu’il s’en était suivi une période 
de onze mois sans consultation médicale, soit jusqu’en novembre 2009. Or, cet 
espace libre sans traitement distendait considérablement le lien de causalité 
naturelle entre l’événement de décembre 2008 et la reprise des consultations en 
novembre. L’allégation de douleurs continues durant toute cette période n’était au 
surplus corroborée par aucune pièce médicale au dossier et ne saurait être retenue 
pour la solution du cas, suivant la règle de la vraisemblance prépondérante 
applicable à l’appréciation des preuves. Par ailleurs, il ressortait des conclusions du 
Dr M__________, suite à la résonnance magnétique pratiquée le 25 novembre 
2009, que les troubles pouvaient induire tant une lésion post-traumatique qu’être en 
lien avec une surcharge permanente. Or, dans cette seconde hypothèse, le caractère 
accidentel des troubles n’était pas réalisé. Par conséquent, les troubles objectivés à 
compter de novembre 2009 n'étaient au mieux que dans un rapport de causalité 
possible avec l’accident de décembre 2008, ce qui n’était pas suffisant pour justifier 
le droit aux prestations LAA. Selon l’intimée, le recourant avait échoué à faire la 
preuve du caractère au moins probable de la relation de causalité entre l’annonce de 
la rechute de novembre 2009 et l’accident de décembre 2008, de sorte que cet échec 
devait lui être imputé, dans la mesure où il ne pouvait être mis au bénéfice des 
avantages découlant d’un état de fait non établi. 

14. A la requête du recourant, la Chambre des assurances sociales de la Cour de Justice 
(ci-après : la Cour de céans), compétente depuis le 1er janvier 2011, a entendu les 
parties en audience de comparution personnelle le 11 mai 2011. Le recourant a 
expliqué que le 12 décembre 2008, il avait glissé sur une plaque de verglas et était 

 
 
 

 

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tombé. Il avait été pris en charge par le Dr L__________, médecin du Centre 
médical de l’aéroport. La radiographie effectuée ce jour-là n’avait pas montré de 
fracture, le médecin lui avait prescrit des antalgiques, son pied avait été enveloppé 
dans une poche de gélatine et bandé. Le traitement avait duré environ quinze jours. 
Il ne pouvait pas poser le talon par terre et avait dû louer des cannes à la pharmacie. 
Le Dr L__________ lui avait indiqué que c’était quelque chose qui allait disparaître 
progressivement. Il a pu à nouveau marcher normalement, les douleurs ont diminué 
sans jamais disparaître totalement. Il ressentait une gêne et une douleur constantes à 
l’intérieur du talon. Pour le surplus, il a indiqué qu’il ne pratiquait pas de sport, 
qu’il avait une activité sédentaire, qu’il ne pratiquait ni la marche, ni la randonnée. 
Finalement, il a décidé de retourner à l’Hôpital de la Tour et le Dr N__________ 
avait fait pratiquer une IRM en date du 25 novembre 2009. L’examen IRM avait 
montré un impact sous le talon, au point de choc. Le médecin lui avait prescrit de la 
physiothérapie et des antidouleurs. Finalement, la douleur avait disparu. 

Le représentant de l’intimée a déclaré qu'il n’y avait pas une continuité dans cette 
situation. Le laps de temps sans consultation ni traitement était trop long. Par 
ailleurs, le rapport d’IRM concluait à une lésion post-traumatique ou en relation 
avec une surcharge permanente. Dès lors, l’on se trouvait en présence du domaine 
du possible, ce qui n’était pas suffisant du point de vue du lien de causalité. Enfin, 
l’IRM avait montré des problèmes d’ordre dégénératif, étant relevé que l’assuré 
était âgé de 44 ans au moment de l’événement. 

Le recourant a tenu à préciser que le Dr N__________ n’était pas son médecin 
traitant, ni son médecin de famille. En effet, il a un médecin de famille en France, 
car il est frontalier. Il n’avait vu le Dr N__________ qu’avant et après l’IRM. Par 
ailleurs, il n’avait jamais rencontré le Dr M__________. Au surplus, avant 
l’accident, il n’avait jamais présenté de douleurs au talon ou au pied droit ou 
gauche. Il considérait que la position de l’intimée est inadmissible, raison pour 
laquelle il a interjeté recours. 

15. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 

 
 
 

 

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Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable. 

3. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 et 
60 LPGA ; art. 89B loi sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985 - 
LPA ; RS E 5 10).  

4. Le litige porte sur la question de savoir si l’intimée était fondée à refuser la prise en 
charge de la rechute annoncée par le recourant au motif que la relation de causalité 
naturelle et adéquate avec l’événement accidentel du 11 décembre 2008 n’était pas 
établie au degré de la vraisemblance prépondérante.  

5. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par 
accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au 
corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé 
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA). Aux termes 
de l'art. 10 al. 1 LAA, l'assuré a plus particulièrement droit au traitement médical 
approprié des lésions résultant de l'accident.  

6. a) La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
et adéquate avec l'événement assuré. 

Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose donc d'abord, 
entre l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un 
lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre 
que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou 
qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, 
que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il 
suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait 
provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 
présente comme la condition sine qua non de celle-ci.  

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 181 consid. 3.1, 406 consid. 4.3.1, 119 V 
337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les références). 

 
 
 

 

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b) Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence 
d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité 
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 181 consid. 3.2, 405 consid. 2.2, 125 V 461 consid. 5a et 
les références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 291, consid. 3a, 117 V 
364 consid. 5d/bb et les références). 

7. Les prestations d'assurance sont également allouées en cas de rechutes et de 
séquelles tardives (art. 11 de l’Ordonnance sur l'assurance-accidents, du 20 
décembre 1982 - OLAA ; RS 832.202). Selon la jurisprudence, les rechutes et les 
séquelles tardives ont ceci en commun qu'elles sont attribuables à une atteinte à la 
santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée comme 
guérie. Il y a rechute lorsque c'est la même maladie qui se manifeste à nouveau. On 
parle de séquelles tardives lorsqu'une atteinte apparemment guérie produit, au cours 
d'un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui 
conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a p. 
138 et les références ; 118 V 293 consid. 2c p. 296). Par ailleurs, en cas de rechutes 
ou de séquelles tardives, il incombe à l'assuré d'établir, au degré de vraisemblance 
prépondérante, l'existence d'un rapport de causalité naturelle entre la nouvelle 
atteinte et l'accident (cf. arrêt du 17 mai 2002 [U 293/01; consid. 1] résumé dans 
REAS 2002 p. 307). A cet égard, la jurisprudence considère que plus le temps 
écoulé entre l'accident et la manifestation de l'affection est long, et plus les 
exigences quant à la preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante, du 
rapport de causalité naturelle doivent être sévères (RAMA 1997 no U 275 p. 191 
consid. 1c; consid 1 de l'arrêt du 17 mai 2002 précité ; arrêt du 20 février 2006 U 
249/05 consid. 1).  

8. En ce qui concerne la preuve, la plupart des éventualités assurées (par exemple la 
maladie, l'accident, l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité 
physique ou mentale) supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour 
pouvoir établir le droit de l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a 
besoin de documents que le médecin doit lui fournir (ATF 122 V 158 consid. 1b; 
ATFA non publié U 345/03 du 13 octobre 2004, consid. 3.2). 

Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les 
preuves médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en 
procédant à une appréciation complète et rigoureuse. Le juge doit examiner 
objectivement tous les documents à disposition, quelle qu'en soit la provenance, 
puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il 

 
 
 

 

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existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. En ce qui concerne 
la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant c'est que les points 
litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, 
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du 
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et qu'enfin, 
les conclusions soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour 
la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF125 V 351 consid. 
3a, 122 V 157 consid. 1c et les références; ATF non publié 9C_773/2007 du 23 juin 
2008, consid. 2.1).   

9. Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats 
convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne 
contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de mettre 
en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l'assureur 
par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité de son 
appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en 
présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité d'une 
appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant donné 
l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, 
il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de l'expert 
(ATF 125 V 353 ss consid. 3b/ee; ATFA non publié I 592/99 du 13 mars 2000, 
consid. b/ee). Une expertise médicale établie sur la base d'un dossier peut avoir 
valeur probante pour autant que celui-ci contienne suffisamment d'appréciations 
médicales qui, elles, se fondent sur un examen personnel de l'assuré (cf. RAMA 
2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). 

Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, le Tribunal fédéral a récemment précisé que lorsqu'une décision 
administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à 
l'assureur social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on 
peut également attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes même 
faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait 
être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre 
en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 
LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465). 

Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il 

 
 
 

 

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est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves; 
ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c).  

10. En l’espèce, le recourant requiert de l'intimée la prise en charge des frais qu'il 
estime liés à l'événement accidentel du 11 décembre 2008. Il allègue que les 
complications et les vives douleurs ressenties au pied et au talon droits une année 
après l'accident dont il a été victime sont incontestablement des suites dudit 
événement. À l'appui de son recours, il se prévaut notamment du rapport du 
Dr N__________ qui a diagnostiqué une lésion aponévrose plantaire droite post-
traumatique et de celui du médecin-conseil de l’assureur, selon lequel il était 
possible, avec une probabilité prédominante, que la rechute soit liée à l’événement 
accidentel de décembre 2008. Le recourant soutient par ailleurs que les douleurs et 
la gêne n’ont jamais cessé depuis l’accident de décembre 2008, mais qu'elles se 
sont amplifiées quelques jours avant l'annonce de sa rechute à l'intimée. 

Pour sa part, l’intimée considère au contraire, sur la base du rapport de son 
médecin-conseil, qu'une contusion du talon ne dure pas un an et qu'il n’y a pas une 
continuité dans la situation du recourant, permettant de retenir que les douleurs 
ressenties près d'un an plus tard soient en lien de causalité avec l'événement 
accidentel du 11 décembre 2008. Selon l'intimée, le laps de temps sans consultation 
ni traitement a été trop long pour admettre un quelconque rapport entre l'accident et 
les récentes douleurs. Le rapport d’IRM auquel le recourant s'est soumis conclut 
d'ailleurs à une lésion post-traumatique ou en relation avec une surcharge 
permanente et montre des problèmes d’ordre dégénératif, étant relevé que le 
recourant était âgé de 44 ans au moment de l’événement. De l'avis de l'intimée, on 
se trouve donc en présence du domaine d'une rechute « possible », insuffisante du 
point de vue du lien de causalité, le recourant n'ayant pas été en mesure d'apporter 
la preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante de l'existence d'un tel lien. 

11. En l'occurrence, figurent au dossier les rapports des Drs N__________, 
M__________ et O__________. Si le premier praticien a diagnostiqué une 
contusion avant sous-astragalienne du pied droit post-traumatique, le médecin-
conseil de l'intimée a indiqué que le cas relevait de l’assurance-maladie, car une 
contusion du talon ne dure pas un an. Néanmoins, à la question de savoir s’il 
s’agissait, avec une probabilité prédominante, d’une rechute liée à l’événement 
accidentel susmentionné, le médecin a répondu « possible ». Enfin, le Dr 
M__________ a mentionné que les douleurs pouvaient traduire une lésion post-
traumatique ou être en relation avec une surcharge permanente, sans en déterminer 
la cause exacte. 

De l'avis de la Cour, il apparaît ainsi que la question de la causalité n'a pas été 
investiguée à satisfaction de droit par les différents médecins appelés à se 
déterminer. Le Dr N__________ a effectivement conclu à une tuméfaction post-
traumatique. Néanmoins, ses confrères n'ont pas clairement défini si les douleurs 

 
 
 

 

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ressenties par le recourant résultent ou non de l'accident du 11 décembre 2008, 
laissant cette question ouverte. 

En ce qui concerne plus particulièrement le rapport du médecin-conseil de 
l'intimée, sur lequel les deux parties appuient leurs raisonnements, il n'est pas 
suffisamment étayé et clair pour que le lien de causalité entre la rechute et 
l'événement accidentel ne soit pas retenu. En effet, non seulement il est 
contradictoire - en ce sens que le praticien conclut qu'une contusion du talon ne 
dure pas un an et qu'il estime « possible » qu'il s'agisse d'une rechute -, mais aussi 
n'est-il pas suffisamment complet pour que la Cour de céans lui reconnaisse une 
valeur probante. Il s'ensuit que les rapports médicaux qui figurent au dossier 
n'emportent pas la conviction de la Cour, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, sur le défaut d'un lien de causalité naturelle et adéquate entre 
l'accident et la rechute annoncée par le recourant le 12 décembre 2009. 

12. La jurisprudence (DTA 2001 p. 169) prévoit deux solutions lorsque le juge cantonal 
estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés : soit renvoyer la cause à 
l’administration pour complément d’instruction, soit procéder lui-même à une telle 
instruction complémentaire. Un renvoi à l’administration, lorsqu’il a pour but 
d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de la rapidité de la 
procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand un renvoi 
constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des 
circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire 
judiciaire serait propre à établir l’état de fait), ou si un renvoi apparaît 
disproportionné dans le cas particulier (RAMA 1993 n° U 170 p. 136, 1989 n° K 
809 p. 206). A l’inverse, le renvoi à l’administration apparaît en général justifié si 
celle-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l’idée que le tribunal les 
éclaircirait comme il convient en cas de recours (voir RAMA 1986 n° K 665 p. 87). 

13. Pour l'ensemble des motifs développés ci-dessus, la Cour de céans considère qu’il 
convient de renvoyer le dossier à l’intimée afin qu’elle effectue une instruction 
complémentaire sous la forme d'une expertise orthopédique, confiée à un expert 
indépendant. A l'issue de cette mesure complémentaire, il appartiendra à l’intimée 
de rendre une nouvelle décision sur le droit aux prestations d'assurance.  

14. Au vu de ce qui précède, le recours est partiellement admis et la cause renvoyée à 
l'intimée pour mise en œuvre d'une expertise dans le sens des considérants. Le 
recourant a droit à une indemnité à titre de participation à ses frais et dépens que la 
Cour fixe en l’espèce à 1'250 fr. (art. 89H al. 3 LPA ; art. 61 let. g LPGA). Pour le 
surplus, la procédure est gratuite (art. 89H LPA). 

 

 

 
 
 

 

A/4335/2010 

- 11/12 - 

 

 
 
 

 

A/4335/2010 

- 12/12 - 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L'admet partiellement. 

3. Annule la décision de HELSANA ASSURANCES SA du 3 février 2010 et la 
décision sur opposition du 18 novembre 2010. 

4. Renvoie la cause à HELSANA ASSURANCES SA pour mise en œuvre d'une 
expertise au sens des considérants. 

5. Condamne l’intimée à payer au recourant la somme de 1'250 fr. à titre de 
participation à ses frais et dépens.  

6. Dit que la procédure est gratuite. 

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 
 
 

Juliana BALDE 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le