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**Case Identifier:** 54d349b4-3660-59e2-935c-22f8e39c3b26
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-03-29
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 29.03.2021 A/3804/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3804-2020_2021-03-29.pdf

## Full Text

Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente; Christine WEBER-FUX et Yda ARCE , 
Juges assesseures 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3804/2020 ATAS/289/2021 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 29 mars 2021 

6ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié ______, à CAROUGE  

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né au Kosovo le ______ 1959, a obtenu en 
1986 un diplôme pour enseigner le français et a travaillé comme professeur dans 
une école pendant quatre ans au Kosovo, selon ses dires, avant de venir à Genève 
en 1990 où il a travaillé comme serveur. 

2. Il est en incapacité de travail depuis le 20 août 2003 et aidé par l'Hospice général 
depuis le 1er décembre 2003. 

3. En date du 8 janvier 2004, il a déposé une demande de prestations de l'assurance-
invalidité en vue d'obtenir une orientation professionnelle, en raison de dorso-
lombalgies, de lombosciatalgies sur hernie discale et d'un état d'angoisse. 

4. L'office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l'OAI) a demandé 
une expertise rhumatologique au docteur B______. Selon son rapport du 9 août 
2005, l'assuré présentait une raideur modérée du rachis lombaire associée à une 
discopathie L4-L5 modérée et une hernie discale stable. En tenant compte des 
inconvénients de la profession de serveur, il a estimé qu'une diminution de 
rendement de 20 % pouvait être admise. Dans une activité professionnelle ne 
nécessitant pas le port régulier et quotidien de charges supérieures à 15 kg, sa 
capacité de travail était quasi complète. 

5. Par décision du 20 octobre 2005, l'OAI a refusé tout droit au reclassement, au motif 
que le manque à gagner durable ne dépassait pas 20%, considérant que l'assuré 
pourrait travailler à 80 % comme serveur ou dans une activité adaptée telle 
qu'ouvrier d'usine ou de fabrique, ou employé de conditionnement. 

6. Par décision sur opposition du 3 juillet 2007, l'OAI a confirmé sa décision 
précédente. Cette décision n'a pas fait l'objet d'un recours et est entrée en force.  

7. Le 18 juin 2008, l'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations de 
l'assurance-invalidité, sur laquelle l'OAI a refusé d'entrer en matière, par décision 
du 7 octobre 2008. Sur recours de l'assuré, le Tribunal cantonal des assurances 
sociales (aujourd'hui la chambre des assurances sociales de la Cour de justice) a 
annulé cette décision et a renvoyé la cause à l’intimé pour entrer en matière sur 
l’examen de mesures d’ordre professionnel, par arrêt du 3 juin 2009. 

8. Le 1er juillet 2013, l’OAI a déterminé la perte de gain de l’assuré dans une activité 
adaptée à 10 %. 

9. Par décision du 25 septembre 2013, l’OAI a refusé à l'assuré le reclassement et une 
mesure d’orientation professionnelle dès lors que le large éventail d’activités non 
qualifiées que recouvraient les secteurs de la production et des services, contenait 
un nombre significatif d’activités adaptées à ses limitations, de sorte que son 
intervention de l’OAI n’était pas nécessaire. Toutefois, sur demande expresse écrite 
et motivée de sa part, il pourrait examiner une aide au placement, pour autant que 
l'assuré participât activement aux mesures proposées, en faisant des recherches 
d’emploi. 

 
 
 

 

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10. Sur recours, la chambre de céans a annulé cette décision et a mis l'assuré au 
bénéfice de mesures d’orientation professionnelle, par arrêt du 29 janvier 2014. 

11. Du 13 octobre 2014 au 11 janvier 2015, l’assuré a été mis au bénéfice d’un stage 
d’observation auprès de C______ (ci-après : C______). Cette entreprise a conclu à 
ce qui suit au terme de ce stage : 

« Nos observations ont montré que les conditions pour l’exercice d’une 
activité, même adaptée, dans le 1er marché, ne sont actuellement pas réunies. 
[…], de par ses limitations, l’assuré n’a qu’une capacité très restreinte de 
travailler durablement sur une seule et même activité : non-endurance, position 
statique limitée, concentration réduite, port de charges faibles, rendements 
moyens. Ce sont autant d’indicateurs qui ne sont pas compatibles avec les 
exigences du marché économique ordinaire. 

Par contre, ce stage aura permis à l’assuré de retrouver et de renforcer son lien 
avec le travail. Ses blocages du départ ont fait place à une attitude en tout point 
conforme à ce que les responsables d’atelier attendaient de lui. Ces derniers ont 
apprécié sa progression constante, son sérieux et sa conscience professionnelle.  

Aussi, par rapport à une reprise d’activité professionnelle, nous 
recommanderions pour M. A______ un poste dans le second marché qui serait 
adapté à ses capacités d’endurance et de résistance. Une activité légère, simple 
et répétitive dans le conditionnement ou la mise sous pli serait une piste à 
privilégier. Etant donné que l’assuré n’a pas pu être testé au-delà d’un taux 
d’activité de 75 % en raison de ses douleurs et de sa non-endurance, le mettre 
en activité à un taux de présence de 100% nous apparait difficile en l’état ». 

Il ressort par ailleurs de ce rapport que le stagiaire a été présent tous les jours et que 
son taux d'activité était monté progressivement de 50 % à 75 %. Le taux de 100 % 
n'a pas pu être atteint en dépit de ses efforts. Il s'est confronté à toutes les tâches et 
avait été très attentif à la qualité de son travail, malgré les douleurs. Aucune plainte 
ni attitude revendicatrice n'ont été relevées. 

12. Par décision du 16 décembre 2016, l’OAI a confirmé le refus de reclassement et de 
rente. 

13. Dans le cadre du recours de l’assuré contre cette décision, la chambre de céans a 
mis en œuvre une expertise judiciaire rhumatologique et l’a confiée à la doctoresse 
D______, rhumatologue FHM. 

14. Dans son rapport du 31 octobre 2017, l’experte a émis les diagnostics de lombalgies 
chroniques sur troubles statiques, d’obésité, de déconditionnement et de discopathie 
modérée L4-L5. Concernant la question de savoir si les limitations fonctionnelles 
ressortant du rapport d’évaluation de C______  ont un substrat organique, l’experte 
a exposé que le recourant n’avait pas de limitations pour se déplacer et qu’il devait 
alterner les positions assise et debout. Son port de charge était d'au maximum 5 à 
7 kg occasionnellement et il avait des difficultés dans la position penchée en avant 

 
 
 

 

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qui augmentait les douleurs. Ces limitations étaient en relation avec les lombalgies 
chroniques. Il était normal qu’après plus de quatorze ans d’inactivité 
professionnelle, il y avait un déconditionnement et un manque d’endurance. 
Néanmoins, une amélioration progressive du temps de travail et du rendement avait 
été constatée au cours de ce stage en raison des bonnes capacités d’adaptation. Il 
était tout à fait plausible que les activités exercées dans l’entreprise C______ 
eussent provoqué des douleurs, le recourant n’ayant exercé aucune activité 
professionnelle depuis plus de quatorze ans. La capacité de concentration pouvait 
être diminuée en raison des douleurs, mais celles-ci ne devraient pas empêcher une 
activité simple et répétitive qui ne nécessitait pas de grande capacité de 
concentration. La capacité de travail était entière dans toute activité relativement 
légère, respectant les limitations fonctionnelles, avec possibilité de changer 
occasionnellement de positions. Le rendement était diminué de 20 % de ce fait. 
L’état de santé du recourant ne s’était par ailleurs pas aggravé depuis 2007 sur le 
plan rhumatologique. Enfin, le traitement pourrait être amélioré par une 
participation au programme ProMIDos des Hôpitaux universitaires de Genève 
(HUG). Le traitement médicamenteux pourrait également être amélioré. Le 
pronostic de l’experte judiciaire était sombre si le recourant ne recevait pas une aide 
pour une réintégration professionnelle, en raison de la chronicisation des douleurs, 
de l’âge, du manque de formation et du fait qu’il n’avait pas travaillé depuis 2003. 
Enfin, l’experte judiciaire s’est étonnée de ce que le recourant n’eût pas bénéficié 
plus tôt de mesures d’ordre professionnel. 

15. Par arrêt du 11 janvier 2018 (ATAS/10/2018), la chambre de céans a rejeté le 
recours tendant à l’octroi de mesures d’ordre professionnel et à une rente.  

16. En octobre 2018, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations de 
l’assurance-invalidité. A titre d’atteinte, il a indiqué des cervico-dorso-lombalgies 
aiguës sur troubles statiques et dégénératifs de la colonne vertébrale (maladie de 
Scheuermann), discopathie sévère et protrusion discale L4-L5 et d’autres 
pathologies. 

17. L’assuré a joint à sa demande une attestation médicale du 13 septembre 2018 de la 
doctoresse E______, dans laquelle ce médecin a indiqué que l’assuré se plaignait 
d’une accentuation des douleurs au niveau dorso-lombaire avec extension au niveau 
cervical, de palpitations, d’épigastralgies, de douleurs rétrosternales et de douleurs 
à la hanche gauche. Il souffrait aussi de blocages fréquents au niveau de la colonne 
dorso-lombaire et d’importantes douleurs au niveau des épaules. Enfin, il disait 
présenter des troubles de l’équilibre, de la mémoire et de la concentration, des 
maux de tête et une faiblesse aux membres supérieurs et aux membres inférieurs. A 
titre de diagnostic, ce médecin a mentionné des cervico-dorso-lombalgies aiguës 
sur troubles statiques et dégénératifs de la colonne cervico-dorso-lombaire, sur 
séquelles d’une ancienne maladie de Scheuermann, hernie discale L4-L5 et 
protrusion discale L5-S1, et des lombosciatalgies aiguës gauches à répétition sur 
hernie discale L4-L5. A cela s’ajoutaient des lombalgies chroniques avec 

 
 
 

 

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spondylolisthésis de L4 grade I et arthrose interapophysaire postérieure, une 
suspicion de spondylarthrite séronégative, un état anxio-dépressif, une 
hypercholestérolémie, une périarthrite de la hanche gauche, une sacro-iléite 
inflammatoire et une hypertension artérielle. L’assuré avait bénéficié de nombreux 
traitements médicamenteux et de physiothérapie sans amélioration notable sur le 
plan clinique. Les plaintes restaient les mêmes. Les importants troubles au niveau 
du rachis cervico-dorso-lombaire et les séquelles d’une ancienne maladie de 
Scheuermann expliquaient en partie la persistance des douleurs. Son état de santé 
nécessitait la poursuite des traitements médicamenteux et de la physiothérapie. Il 
s’aggravait de jour en jour avec une augmentation de la fréquence des crises 
douloureuses, de l’intensité des douleurs et des blocages au niveau du rachis dorso-
lombaire. Un traitement opératoire était indiqué. L’état de santé actuel ne lui 
permettait pas de travailler. Les limitations étaient l’absence de charges lourdes, de 
la station debout prolongée et des travaux à responsabilité.  

18. Dans son avis médical du 23 novembre 2018, le docteur F______ du service 
médical régional de l’assurance-invalidité pour la Suisse romande (ci-après : SMR) 
a relevé que la Dresse E______ avait mentionné, dans son dernier certificat 
médical, que les plaintes restaient les mêmes. Certes, elle a également indiqué que 
l’état de santé s’était aggravé, mais n’avait fourni aucun élément médical 
permettant de retenir une modification. Partant, il y avait lieu de s’en tenir aux 
conclusions précédentes du SMR. 

19. Par courrier du 7 décembre 2018, l’assuré s’est opposé au projet de décision. Il était 
atteint de la maladie de Scheuermann, de sorte qu’il lui était impossible d’exercer 
son métier. Il avait demandé à l’assurance-invalidité des prestations pour une aide 
de réorientation professionnelle en 2005, 2008 et maintenant 2018. Par ailleurs, il a 
considéré que le projet de décision était faux et inadmissible. En effet, la 
Dresse E______ avait attesté une aggravation. Or, il s’agissait d’un médecin 
professionnel, fiable et très responsable de son devoir. Enfin, son état de santé 
s’était considérablement aggravé, avec des blocages du dos et souvent des jambes, 
des vertiges et une instabilité de sa colonne, des douleurs et maux de tête, une 
insomnie et des réveils fréquents la nuit à cause des douleurs et de l’hypertension, 
une arthrose du dos et des genoux, ainsi que du cholestérol. Ses preuves étaient 
crédibles et sincères. A l’appui de ce courrier, il a annexé une copie de la 
détermination de son degré d’invalidité avec des corrections. Il en ressort que, selon 
l’assuré, il n’avait qu’une capacité de travail de 75 % (correspondant au rendement 
observé par C______), si bien que son degré d’invalidité était de 46 %, en tenant 
compte d’une diminution de rendement de 20 % et d’un abattement de 10 % des 
salaires statistiques pris en considération à titre de salaire d’invalide. 

20. Par courrier du 22 décembre 2018, l’assuré a réitéré que son état de santé s’était 
encore aggravé et qu’il s’aggravait chaque jour encore plus, tout en soulignant qu’il 
était malade depuis longtemps, patient, bien discipliné et attentif. Il suivait en outre 
toujours les conseils de ses médecins et faisait des contrôles médicaux chaque mois. 

 
 
 

 

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A l’appui de ses dires, il a annexé les cartes de rendez-vous auprès de la 
Dresse E______ et une copie de la boîte d’un médicament inhibiteur de la pompe à 
proton. 

21. Par décision du 21 janvier 2019, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la dernière 
demande de l’assuré, celui-ci n’ayant pas rendu plausible une aggravation de son 
état de santé depuis la dernière décision. 

22. Par arrêt du 9 mai 2019 (ATAS/404/2019), la chambre de céans a rejeté le recours 
de l’assuré déposé à l’encontre de la décision précitée, en relevant que le rapport de 
la Dresse E______ du 13 septembre 2018 ne faisait pas état d’autres atteintes à la 
santé que celles mentionnées par l’experte judiciaire. La médecin traitante indiquait 
également que les plaintes du recourant étaient restées les mêmes, tout en certifiant 
une aggravation de l’état de santé de jour en jour avec l’augmentation de la 
fréquence des crises douloureuses, de l’intensité des douleurs et des blocages au 
niveau du rachis dorso-lombaire.  

La seule affirmation qu’il y avait une aggravation des douleurs, sans modification 
des diagnostics ou une modification de l’état de santé rendue plausible par des 
examens radiologiques, n’était pas suffisante en l'espèce pour admettre une 
aggravation. En effet, depuis de longues années le recourant considérait qu’il 
souffrait d’atteintes physiques ne lui permettant plus de travailler ni de retrouver un 
emploi sur le marché du travail. Or, la médecin traitante ne faisait état d'aucune 
nouvelle atteinte avec répercussion sur la capacité de travail et les autres atteintes 
avaient été investiguées par une experte judiciaire il y avait moins de deux ans. 
Celle-ci considérait que l’état de santé ne justifiait pas une incapacité de travail. 

Il convenait également de relever que ce qui était déterminant était le marché 
théorique du travail et non pas la situation concrète de l’emploi. Seule comptait la 
question de savoir si un emploi adapté aux limitations fonctionnelles de l’assuré 
existait sur le marché du travail mais non pas le nombre des emplois. Par ailleurs, 
l'OAI n'avait aucune obligation de trouver un emploi pour un assuré handicapé. 

Partant, c’était à raison que l’intimé avait considéré qu’une aggravation de l’état de 
santé ou une modification des circonstances n’avait pas été rendue plausible.  

23. Par arrêt du 4 juillet 2019 (9C 406/2019), le Tribunal fédéral a déclaré irrecevable 
le recours interjeté par l’assuré à l’encontre de l’arrêt précité. 

24. Le 18 février 2020, la Dresse E______ a attesté que l’assuré se plaignait 
actuellement d’une accentuation des douleurs au niveau dorso-lombaire avec 
extension au niveau cervical, de palpitations, d’épigastralgies, de douleurs 
rétrosternales et de douleurs à la hanche gauche. Il se plaignait aussi de blocages 
fréquents au niveau de la colonne dorso-lombaire et d’importantes douleurs au 
niveau des épaules. Il disait également avoir des troubles de l’équilibre, de la 
mémoire et de la concentration, des maux de tête, ainsi qu’une faiblesse aux 
membres supérieurs et membres inférieurs. Elle a posé les diagnostics suivants : 
cervico-dorso-lombalgies aigues sur troubles statiques et dégénératifs de la colonne 

 
 
 

 

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cervico-dorso-lombaire, sur séquelles d’une ancienne maladie de Scheuermann, sur 
hernie discale L4-L5 et sur protrusion discale L5-S1. Lombosciatalgies aigues 
gauches à répétition sur hernie discale L4-L5. Lombalgies chroniques sur probable 
instabilité dorso-lombaire ; spondylolisthésis de L4 grade I, arthrose 
interapophysaire postérieure. Suspicion de spondylarthrite séronégative. Etat anxio-
dépressif. Hypercholestérolémie. Périarthrite de la hanche gauche. Sacro-ileïte 
inflammatoire. HTA.  

Les plaintes restaient les mêmes, soit la persistance de douleurs continues au niveau 
de tout le rachis. L’état de santé s’aggravait de jour en jour par l’augmentation des 
crises douloureuses et des blocages au niveau du rachis dorso-lombaire ; l’assuré ne 
pouvait porter des charges lourdes, ni effectuer des stations debout prolongées, ni 
des travaux à responsabilité.  

25. Le 16 mars 2020, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations, en faisant 
état de cervico-dorso-lombalgies aigues sur troubles statiques et dégénératifs de la 
colonne cervico-dorso-lombaire, sur séquelles d’une ancienne maladie de 
Scheuermann, sur hernie-discale L4-L5 et sur protrusion discale L5-S1. Il a joint le 
rapport précité de la Dresse E______.  

26. Le 24 mars 2020, une note de travail de l’OAI a mentionné que du point de vue de 
la réadaptation, au regard des limitations fonctionnelles, toute activité sédentaire, 
telle qu’ouvrier dans l’industrie légère (montage simple à l’établi et 
conditionnement léger) ou dans le domaine du contrôle ou de la surveillance, était 
adaptée. Ces activités ne nécessitaient pas de formation préalable. Les exemples 
suivants étaient cités : ouvrier d’usine/contrôleur, ouvrier à l’établi (montage-
assemblage-emboitage), employé manutentionnaire, commis administratif affecté à 
des tâches de classement de scannage informatique, huissier/réceptionniste affecté à 
la réception, gardien affecté à la surveillance d’écrans et la prise d’appels 
téléphoniques.  

27. Le 14 avril 2020, l’OAI a informé l’assuré qu’il lui incombait de rendre plausible 
l’aggravation de son état de santé.  

28. Le 27 avril 2020, l’assuré a écrit à l’OAI que sa santé s’était aggravée (grande 
instabilité de la colonne, vertiges, douleurs, maux de tête, blocages dos, jambes, 
insomnies, hypertension, arthrose, cholestérol et autre). Son état de santé était décrit 
par la Dresse E______.  

29. Le 19 mai 2020, la Dresse E______ a attesté que l’assuré souffrait de nombreuses 
pathologies dont une hypertension artérielle et une hypercholestérolémie.  

30. Le 15 septembre 2020, le Dr G______, du SMR, a considéré que l’assuré n’avait 
pas rendu plausible l’aggravation durable de son état de santé, la Dresse E______ 
ne faisant état d’aucun élément médical nouveau dans son rapport du 18 février 
2020.  

 
 
 

 

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31. Par projet de décision du 15 septembre 2020, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur 
la nouvelle demande du 13 mars 2020, l’examen du dossier n’ayant montré aucun 
changement.  

32. Le 2 octobre 2020, l’assuré a écrit à l’OAI que son état de santé s’aggravait depuis 
sa première demande, comme le montrait le rapport de la Dresse E______ du 18 
février 2020 et les rapports de C______, des HUG, des H______ et de la Dresse 
D______.  

33. Par décision du 26 octobre 2020, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la demande 
de prestations du 13 mars 2020.  

34. Le 23 novembre 2020, l’assuré a recouru auprès de la chambre de céans à 
l’encontre de la décision précitée, en faisant valoir que son état de santé s’était 
aggravé, ce que montrait l’attestation de la Dresse E______ du 18 février 2020, 
l’OAI refusant à tort de demander des renseignements à celle-ci ; sa situation avait 
changé et son état était aggravé par la maladie de Scheuermann ; c’était à tort que 
l’OAI rejetait sa demande ; il concluait aux droits aux prestations et aux 
réorientations professionnelles.  

35. Le 15 décembre 2020, l’OAI a conclu au rejet du recours, en relevant que le rapport 
de la Dresse E______ du 18 février 2020 faisait état d’une exacerbation des 
douleurs, sans toutefois faire mention d’éléments médicaux objectifs rendant 
plausible une péjoration significative de l’état de santé du recourant. La seule 
évocation par le médecin traitant de plaintes et de diagnostics déjà retenus et 
examinés par le passé (notamment par l’expertise du 31 octobre 2017) ne pouvait 
suffire à rendre plausible une modification des circonstances propre à influencer les 
droits du recourant depuis la dernière décision entrée en force. 

36. Le 15 janvier 2021, l’assuré a répliqué, en relevant que l’OAI ne voulait pas 
comprendre que son état de santé s’aggravait, qu’il prenait des médicaments 
quotidiennement, qu’il ne demandait à tort pas d’informations à son médecin, tout 
en exigeant de nouvelles pièces. 

37. Le 22 mars 2021, la chambre de céans a entendu les parties en audience de 
comparution personnelle.  

Le recourant a déclaré : « Ma maladie s’est aggravée depuis l’année 2003 où elle a 
débuté. J’estime que mon état de santé s’est aggravé depuis l’expertise judiciaire de 
2017. J’ai des malaises, des vertiges, des effets dus aux médicaments que je dois 
prendre. Parfois mon dos se bloque. Quand je travaillais j’allais bien, je n’avais pas 
de vertiges, ceux-ci sont dus à la maladie de Scheuermann. Je n’ai plus travaillé 
depuis 2003 hormis l’orientation professionnelle aux H______, à I______et chez 
C______.  

Je vois chaque mois la Dresse E______. Depuis le début l’AI a mal examiné ma 
demande et s’est basée sur des éléments médicaux qui sont faux.  

 
 
 

 

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Vous m’expliquez que je dois prouver l’aggravation de mon état santé en particulier 
depuis l’expertise judiciaire de la Dresse D______. J’estime toutefois que l’AI doit 
se baser sur les rapports de la Dresse E______ et que tous les éléments médicaux 
nécessaires apparaissent dans mon dossier. J’estime que je ne peux pas aller 
demander à un médecin qu’il me fasse des nouveaux examens.». 

38. Le recourant a produit un courrier intitulé « pour l’audience du 22 mars 2021 » 
dans lequel il rappelle son parcours médical, indique qu’il est bien intégré dans la 
société, qu’il a toujours cotisé sur ses revenus et qu’il demande qu’on lui rende ses 
droits, définisse son statut et condamne l’OAI pour le rejet de sa demande.  

39. Sur quoi la cause a été gardée à juger.  

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 56 
ss LPGA). 

3. Est litigieuse en l’occurrence la question de savoir si l’intimé était fondé de refuser 
d’entrer en matière sur la dernière demande du recourant.  

4. a. Lorsque la rente a été refusée une première fois parce que le degré d'invalidité 
était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l'assuré rend 
plausible que son invalidité s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 
al. 3 et 4 RAI dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2011 ; ATF 109 V 
262 consid. 3 p. 264 s.). Cette exigence doit permettre à l'administration, qui a 
précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter 
sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à 
répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants 
(ATF 125 V 410 consid. 2b p. 412, 117 V 198 consid. 4b p. 200 et les références). 
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par 
examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si 
tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres 
investigations par un refus d'entrée en matière. A cet égard, l'administration se 
montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des 
allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision 
antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le 
juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment 
l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est 

 
 
 

 

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litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se 
fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce 
contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque 
l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 
consid. 2b p. 114).  

b. Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être 
constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la 
procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 p. 68 s.). Eu égard au 
caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal 
fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI 
(cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI 
de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure 
régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la 
protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst. ; ATF 124 II 265 consid. 4a  
p. 269 s.). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou 
une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, 
notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de 
produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être 
recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour 
déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur 
sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela 
présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils 
soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure est 
respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se 
présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué (ATF 130 V 64 consid. 
5.2.5 p. 68, arrêts 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.3 et I 52/03 du 
16 janvier 2004 consid. 2.2 ; ATF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013, consid. 2). Son 
examen se limite, ainsi, au point de savoir si les pièces déposées en procédure 
administrative justifient ou non la reprise de l'instruction du dossier (ATF 
9C_789/2012 du 27 juillet 2013, consid. 4.1). 

5. a. En l’occurrence, le recourant a fait l’objet d’une expertise en octobre 2017 par la 
Dresse D______. Celle-ci constate des lombalgies chroniques sur troubles 
statiques, une obésité, un déconditionnement et une discopathie modérée L4-L5. 
Dans les limitations fonctionnelles, elle mentionne la nécessité d’une alternance des 
positions assise et debout, une limitation des charges à 5-7 kg occasionnellement et 
l’absence de la position penchée en avant qui augmente les douleurs. Selon 
l’experte, il est normal qu’après plus de quatorze ans d’inactivité professionnelle, il 
y a un déconditionnement et un manque d’endurance. Il est par ailleurs plausible 
que les activités exercées dans l’entreprises C______ aient pu provoquer des 
douleurs, le recourant n’ayant plus travaillé depuis plus de quatorze ans. Même si la 
capacité de concentration était diminuée en raison des douleurs, cela ne devrait pas 
empêcher une activité simple et répétitive qui ne nécessitait pas une grande 

 
 
 

 

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concentration. Partant, la capacité de travail était entière dans toute activité 
relativement légère et respectant les limitations fonctionnelles, avec une diminution 
de rendement de 20 %. Au demeurant, l’état de santé du recourant ne s’était pas 
aggravé depuis 2007 sur le plan rhumatologique. Néanmoins, le pronostic de 
l’experte judiciaire était sombre en l’absence d’une aide pour une réintégration 
professionnelle, à cause de la chronicisation des douleurs, de l’âge, du manque de 
formation et de la longue absence du marché du travail.  

b. Le recourant a produit, à l’appui de sa nouvelle demande de prestations, deux 
rapports des 8 février 2020 et 19 mai 2020 de la Dresse E______, laquelle fait état 
d’une accentuation chez le recourant des douleurs au niveau dorso-lombaire, avec 
extension au niveau cervical, palpitations, épigastralgies, douleurs rétrosternales à 
la hanche gauche et aux épaules, des blocages dorso-lombaire, des troubles de 
l’équilibre, de la mémoire, de la concentration, des maux de tête et une faiblesse 
aux membres. Elle a précisé que les plaintes restaient les mêmes, avec une 
aggravation des douleurs et blocage au niveau du rachis dorso-lombaire. Le 
recourant ne pouvait porter de lourdes charges, ni être en station debout prolongée 
ni faire des travaux à responsabilité et devait suivre un régime alimentaire.  

Ces deux rapports médicaux sont similaires, dans la description de la 
symptomatologie du recourant, à celui établi par la Dresse E______ le 
13 septembre 2018 ; or, celui-ci a été pris en compte par la chambre de céans dans 
son arrêt du 9 mai 2019, lequel a relevé que la seule affirmation qu’il y ait une 
aggravation des douleurs, sans modification des diagnostics ou une modification de 
l’état de santé rendue plausible par des examens radiologiques, n’est pas suffisante 
pour admettre une aggravation. En effet, depuis de longues années le recourant 
considère qu’il souffre d’atteintes physiques ne lui permettant plus de travailler ni 
de retrouver un emploi sur le marché du travail. Or, le médecin traitant ne fait état 
d'aucune nouvelle atteinte avec répercussion sur la capacité de travail et les autres 
atteintes ont été investiguées par une experte judiciaire il y a moins de deux ans.  

En l’absence d’éléments médicaux nouveaux, le présent recours, interjeté contre la 
décision de l’intimé de refus d’entrer en matière sur la nouvelle demande de 
prestations du recourant, ne peut qu’être rejeté, étant rappelé que l’attention du 
recourant a été attirée, lors de l’audience du 22 mars 2021, sur le fait qu’il lui 
incombait de prouver l’aggravation de son état de santé, en particulier depuis 
l’expertise judiciaire de la Dresse D______.  

6. Dans la mesure où le recourant est soutenu par l'Hospice général, la chambre de 
céans renonce à mettre à sa charge un émolument de justice. 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Julia BARRY 

 La présidente 
 
 
 
 

Valérie MONTANI 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le