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**Case Identifier:** 9faa4e79-2c20-5d12-8c3b-ed8938219dd9
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-04-24
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 24.04.2015 C/1525/2011
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-1525-2011_2015-04-24.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 27.04.2015. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/1525/2011 ACJC/443/2015 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 24 AVRIL 2015 

 

Entre 

A______, domicilié ______, appelant d'un jugement rendu par la 1ère Chambre du 
Tribunal de première instance de ce canton le 9 juillet 2014, comparant par Me Audrey 
Pion, avocate, rue Rodolphe-Toepffer 11 bis, 1206 Genève, en l'étude de laquelle il fait 
élection de domicile, 

et 

B______, domicilié ______, intimé, comparant par Me Nicola Meier, avocat, rue de la 
Fontaine 2, 1204 Genève, en l'étude duquel il fait élection de domicile. 

 

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EN FAIT 

A. Par jugement du 9 juillet 2014, notifié aux parties le 11 juillet suivant, le Tribunal 
de première instance (ci-après : le Tribunal) a débouté A______ de toutes ses 
conclusions (ch. 1 du dispositif) et l'a condamné au paiement de tous les frais (ch. 
2). A ce sujet, le premier juge a arrêté les frais judiciaires à 13'600 fr. et les a 
compensés avec les avances fournies par A______ à hauteur de 10'600 fr. ainsi 
que par B______ à hauteur de 3'000 fr. (ch. 3). Il a ensuite condamné A______ à 
rembourser à B______ le montant de 3'000 fr. précité ainsi qu'à lui payer 20'000 
fr. à titre de dépens (ch. 4). Le Tribunal a enfin débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 5). 

B. a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice (ci-après : la Cour) le 
12 septembre 2014, A______ appelle de ce jugement. Il conclut, préalablement, à 
l'ouverture des enquêtes aux fins d'audition en qualité de témoins de E______, 
C______, D______, F______, G______ et H______ ainsi que, principalement, à 
ce que le jugement querellé soit annulé puis, cela fait, à ce que B______ soit 
condamné à lui verser 168'256 fr. avec suite de frais et intérêts à 5% l'an dès le 20 
juillet 2008.  

Subsidiairement, A______ conclut à l'annulation du chiffre 4 du dispositif du 
jugement querellé et à la condamnation de B______ à payer les frais judiciaire 
d'appel et les dépens de la première procédure d'appel dans la présente cause, 
arrêtés par arrêt de la Cour ACJC/1462/2012 du 19 octobre 2012 à 3'000 fr. et 
4'000 fr. Il conclut enfin encore plus subsidiairement au renvoi de la cause au 
Tribunal pour nouvelle décision dans le sens des considérants. 

A______ produit au titre de pièce nouvelle un courriel adressé à B______ le 19 
mars 2008. 

b. B______ conclut au rejet de l'appel avec suite de frais. 

c. Dans leurs réplique et duplique respectives, les parties persistent dans leurs 
conclusions. 

d. Par avis du 12 janvier 2015, les parties ont été informées de ce que la cause 
était gardée à juger. 

C. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure. 

a. B______, né en 1975, ressortissant français, domicilié en France, est serveur de 
profession. 

En 2006, il a remporté à la loterie un gain de plus de 63'000'000 EUR.  

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Après diverses donations, il a placé une somme de 50'000'000 EUR sur un compte 
de la Banque N______. 

b. En février 2007, B______ a chargé A______, avocat inscrit au Barreau de 
Genève, de l'assister et de le conseiller dans le cadre de l'administration et de 
l'affectation de sa fortune, contre une rémunération forfaitaire de 10'000 fr. par 
mois. Les parties n'ont alors pas conclu de contrat écrit.  

B______ a en revanche signé, le 18 octobre 2007, une procuration de l'Ordre des 
avocats de Genève selon laquelle il donnait mandat à A______ de le représenter 
aux fins de "Tt conseil dans ses affaires, suivi, gestion, administration des actifs 
auprès de ______ et ______ – Honoraires Forfait : 10'000.- par mois". 

La procuration précisait que, pour tous litiges résultant du mandat, le client et 
l'avocat déclaraient accepter expressément la compétence des tribunaux genevois 
et l'application du droit suisse.  

c. En relation avec son activité du 1er mars au 31 octobre 2007, A______ a adressé 
à B______ quatre notes d'honoraires d'un montant total de 87'118 fr., débours et 
TVA compris, que ce dernier a acquittées. 

d. Pour la période du 1er novembre 2007 au 31 décembre 2008, A______ a 
transmis à B______ quatre notes d'honoraires datées des 20 février, 7 mai, 19 
novembre et 1er décembre 2008, totalisant 165'256 fr., TVA et débours compris.  

B______ ne s'en est pas acquitté. 

De février à août 2009, A______ a vainement envoyé plusieurs rappels à 
B______ à ce sujet. 

e. Le 25 janvier 2010, A______ a requis auprès du Tribunal de Grande Instance 
de Draguignan, en France, la saisie conservatoire des avoirs bancaires de 
B______ auprès de trois établissements parisiens ainsi celle que de ses biens 
meubles, en particulier ceux se trouvant à son domicile à Sainte-Maxime, à 
hauteur de 120'000 EUR.  

Le Tribunal de Grande Instance de Draguignan a fait droit à cette requête par 
ordonnance du 26 janvier 2010.  

Le 1er avril 2010, A______ a assigné B______ devant la juridiction précitée en 
paiement du montant de 112'419.50 EUR, son action visant également la 
validation de la saisie conservatoire.  

Par ordonnance du 14 janvier 2011, le Tribunal de Grande Instance de 
Draguignan s'est déclaré incompétent au motif que les parties avaient conclu un 

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contrat de mandat et y avaient stipulé une élection de for en faveur des juridictions 
genevoises. 

D. a. Le 4 mai 2011, au bénéfice d'une autorisation de procéder datée du même jour, 
A______ a assigné B______ à Genève par-devant le Tribunal en paiement de la 
somme de 165'256 fr., avec intérêts à 5% dès le 20 juillet 2008 et suite de frais. 

A l'appui de sa demande, il a en particulier produit sept courriels des 18 juillet 
2007 au 20 juin 2008. 

Aux termes de son courriel du 18 juillet 2007, A______ a demandé à B______ de 
lui "faire tenir la documentation liée à l'opération à St-Tropez" et indiqué que 
"l'extrait d'immatriculation de la société ______, de droit luxembourgeois, [n'était] 
pas suffisant". 

Le courriel du 10 août 2007 est adressé à un dénommé I______ et indique comme 
objet : "B______". Il y est question de problèmes financiers, soit notamment de la 
volatilité des marchés, d'un prêt, du bouclier fiscal "SARKOZY" et de l'évolution 
des taux d'intérêts. 

Dans son courrier du 14 août 2007, A______ a expliqué à B______ le mécanisme 
du bouclier fiscal et lui a suggéré de tenir une réflexion cohérente et globale dans 
le cadre d'opérations immobilières ou commerciales qu'il pourrait entreprendre, 
dans une perspective fiscale notamment. 

Par courriel du 25 septembre 2007, A______ a indiqué avoir rencontré I______ à 
Paris le 6 septembre 2007, souhaiter rencontrer son client au début du mois 
d'octobre à Sainte-Maxime pour discuter de l'état de son portefeuille ainsi 
qu'"arrêter les actions nécessaires", y compris celles dans le milieu automobile, et 
a indiqué attendre la réponse des personnes du groupe J______ avec lesquelles il 
était en contact. 

Le courriel du 7 mars 2008 comporte deux pages. A______ indique remettre à 
B______, en annexe, une lettre adressée à I______ au sujet de la présentation 
insatisfaisante du portefeuille de B______, lettre dont la copie n'a cependant pas 
été produite. A______ y explique en outre qu'il entend "les" rencontrer à Paris les 
11, 12 et 13 mars 2008 pour "mettre définitivement la situation au point" ainsi que 
s'assurer d'obtenir la documentation nécessaire à l'élaboration de la déclaration 
fiscale de B______. Le courriel du 7 mars 2008 mentionne également une 
"note/mémoire" rappelant les documents et informations nécessaires "pour la 
récupération liée au bouclier fiscal", mais ladite note n'a pas non plus été produite. 
A______ rappelle enfin sa note d'honoraires portant sur la période du 1er 
novembre au 31 mars 2008 et explique à son mandant qu'au vu d'une discussion 
qu'il avait eue avec un responsable des impôts d'un canton suisse, son 

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établissement en Suisse paraissait possible ainsi que dans son intérêt, de sorte que 
s'il y était toujours intéressé, il pouvait le lui faire savoir. 

Par courriel du 7 mai 2008, A______ a remis à B______ sa note d'honoraires 
portant sur la période du 1er avril au 30 juin 2008, a rappelé à B______ "les 
échéances relatives aux déclarations d'impôts", s'est référé à l'envoi du 7 mars 
2008 resté sans réponse et a indiqué à B______ souhaiter le rencontrer lorsqu'il se 
trouverait à Sainte-Maxime. 

Le courriel du 23 juin 2008 est adressé à I______. A______ se réfère à une 
communication de ce dernier du 19 juin 2008, lui indique qu'il reviendra à lui 
"tant concernant les états récapitulatifs au 6 juillet 2008 que sur la stratégie 
d'investissement de [ses] gérants et stratégistes" et il lui demande s'il sera à Paris 
au début du mois de juillet. 

b. Le Tribunal a transmis la demande à B______ et lui a imparti un délai pour 
répondre. Ce dernier n'y a toutefois donné aucune suite. 

c. Par jugement JTPI/4130/2012 du 19 mars 2012, le Tribunal a fait droit aux 
conclusions de A______. 

Sur appel de B______, la Cour a cependant annulé ce jugement par arrêt 
ACJC/1462/2012 du 19 octobre 2012 au motif que, contrairement aux règles de 
procédure applicables, le Tribunal ne lui avait pas fixé un bref délai 
supplémentaire pour répondre, en le rendant attentif aux conséquences du défaut. 
Le défendeur avait au surplus, certes, fait preuve de négligence en ne retirant pas 
certains plis recommandés qui lui étaient adressés, en ne donnant aucune suite à 
ceux qui lui étaient parvenus et en ne se préoccupant pas de la procédure qu'il 
savait ouverte contre lui par A______, mais rien n'indiquait que, domicilié en 
France et non représenté par un avocat, il connaissait les conséquences du défaut 
ou eût été de mauvaise foi à cet égard. 

La Cour a, au surplus, délégué au Tribunal la répartition des frais d'appel, 
comprenant des frais judiciaires fixés à 3'000 fr. et des dépens arrêtés à 4'000 fr. 
Les frais judiciaires ont été compensés à due concurrence avec l'avance de 
10'000 fr. versée par B______, dont le solde de 7'000 fr. lui a été restitué. 

d. Invité une seconde fois à répondre par le Tribunal, B______ a, par écriture du 
20 mars 2013, conclu au rejet de la demande. 

Il a notamment contesté l'allégué de A______ selon lequel celui-ci avait poursuivi 
son activité en 2008. Selon B______, les seuls trois courriels invoqués pour la 
période concernée ne démontraient pas l'exécution du mandat. 

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e. Par ordonnance du 8 août 2013, le Tribunal a ordonné l'audition, voire 
l'interrogatoire ou la déposition des parties. 

Cette audition s'est tenue le 16 octobre 2013 et s'est poursuivie le 19 mars 2014. 

e.a Selon les explications de A______, il avait été mis en relation avec B______ 
par l'intermédiaire de personnes de la famille de ce dernier, soit Alain et D______, 
celui-ci travaillant à la banque K______. Plusieurs questions s'étaient posées en 
relation avec le gain de loterie de B______. Différents projets avaient été évoqués, 
tels que l'établissement de ce dernier aux Bahamas, en Italie, en Belgique ou en 
Angleterre, en fonction notamment de critères d'ordre fiscal. Il avait débuté son 
activité au mois de mars 2007 en constituant la société L______. Celle-ci avait un 
compte ouvert auprès de la banque K______ à Genève et entre 10 et 15 millions 
d'euros provenant du compte de B______ devaient y être transférés. Il avait fait 
différents voyages à Paris avec D______ et eu de nombreux contacts avec la 
banque précitée. Il avait également donné des conseils à B______ ainsi qu'à son 
père en relation avec un commerce de lunetterie à Sainte-Maxime, en leur 
indiquant qu'il s'agissait d'un mauvais investissement, dans lequel ils avaient 
finalement perdu 300'000 EUR. Il avait enfin conseillé B______ en relation avec 
des activités immobilières ainsi que des investissements dans le sport automobile 
qui le passionnait. 

A______ a expliqué avoir réalisé un important travail en 2008 en relation avec la 
crise financière. B______ avait un portefeuille de contrats d'assurances avec un 
certain rendement et était paniqué par la perspective de faire des pertes 
importantes, de l'ordre de 50% à 60%. Ayant une maison à Sainte-Maxime, il 
avait pour le surplus entretenu une relation régulière avec son client aux périodes 
où il y séjournait, soit à Pâques ou durant l'été. Les tiers savaient qu'il était son 
mandataire pour le conseiller sur le plan financier. 

Il avait été sollicité, fin 2007 et début 2008, par B______ et son père pour prendre 
contact avec des représentants de J______ dans l'optique de l'ouverture d'un 
magasin de montres. Il avait vu son client en 2008 pour lui expliquer que les 
conditions y relatives étaient très strictes au vu des commerces de ce genre 
existant déjà dans le golf de St-Tropez. Ils avaient finalement souhaité ouvrir un 
magasin à Sainte-Maxime, mais la représentation des montres du groupe J______ 
n'était pas possible. Il n'avait pas établi de projet de contrat, n'étant pas arrivé à ce 
stade. Il avait eu des relations avec "M. M______" en relation avec ce projet. Il 
n'y avait eu aucun échange de documentation entre les responsables de J______ 
ou de M______. En ce qui concernait les conseils qu'il avait donnés dans le cadre 
d'une société immobilière, il avait examiné un projet de développement et avait dit 
à son client que ce projet était bon. Il avait reçu la documentation relative à la 
constitution de cette société et l'achat de ses parts. En lien avec le sponsoring dans 
le domaine du sport automobile, il avait présenté à B______ toute la 

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documentation qu'il possédait à ce sujet et en avait discuté avec lui à une période 
assez avancée de l'année 2008.  

A______ avait eu avec son client des contacts de nature presque exclusivement 
orale. Il l'avait rencontré régulièrement en 2007 et une dizaine de fois en 2008, à 
Sainte-Maxime ou à Paris. 

e.b B______ a confirmé avoir convenu d'un montant forfaitaire d'honoraires de 
10'000 fr. par mois, dès le mois de février 2007. Il était prévu que les relations 
avec A______ se déroulent par téléphone ou par courriel. Il n'avait jamais révoqué 
le mandat de ce dernier, ni ne lui avait reproché de ne pas l'exécuter. Il n'avait pas 
eu de contact avec A______ durant la période couverte par les honoraires 
litigieux.  

Au sujet de l'activité de A______, B______ a expliqué qu'il ne l'avait pas mandaté 
pour ouvrir un magasin de montres, mais émis le souhait d'exploiter un tel 
magasin dans le golf de St-Tropez. A______ lui avait dit avoir des relations avec 
les sociétés J______ et M______, mais il n'avait finalement accompli aucune 
activité dans ce contexte. Il n'avait par ailleurs pas eu besoin des services de 
A______ en relation avec une quelconque opération immobilière le concernant, 
son père étant déjà dans l'immobilier depuis 40 ans. Il avait effectivement acquis 
des parts dans une société immobilière, constituée en septembre 2007, avec 
C______ et un tiers. Il n'avait pas non plus sollicité A______ en relation avec des 
questions fiscales, dès lors qu'il avait un avocat parisien qui s'en occupait pour lui 
et sa famille. Il n'avait jamais eu de rendez-vous avec A______ à Sainte-Maxime, 
l'ayant juste croisé sur la plage, et n'avait pas eu de réunion avec lui en 2007 ni en 
2008.  

Il avait discuté avec A______ d'un placement de fonds auprès de la banque 
K______ à Genève, mais il n'y avait finalement pas procédé, sur conseil d'un tiers, 
I______, et avait déposé tous ses avoirs auprès de la Banque N______. Il avait 
rencontré A______ à ce sujet deux fois à Paris, en septembre 2007, et non en juin 
2008. Depuis octobre 2007, il n'avait plus reçu le moindre document de A______, 
lequel n'avait plus développé d'activité pour lui.  

Il avait présenté ce dernier à C______ comme son conseiller durant l'été 2007. 

B______ a enfin admis s'être rendu à l'Etude de A______ en 2007 pour consulter 
de la documentation au sujet de sponsoring dans le domaine du sport automobile.  

f. Par ordonnance du 30 septembre 2013, le Tribunal a ordonné à A______ de 
produire le "time-sheet" en relation avec les prestations litigieuses. 

Ce dernier a expliqué ne pas en avoir tenu en raison du champ de son activité 
défini très largement et du caractère forfaitaire des honoraires convenus. 

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g. A l'issue de l'audience du 16 octobre 2013, le Tribunal a imparti aux parties un 
délai échéant au 8 novembre 2013 pour déposer leur liste de témoins. 

A______ a sollicité l'audition de D______ et de C______. 

g.a D______ est un cousin de B______ et a mis ce dernier en contact avec 
A______. Il travaille à la banque K______ et a quitté la Suisse au début de l'année 
2008 pour travailler pour cette banque à l'étranger. Il a indiqué qu'il n'avait pas 
discuté avec son cousin de ses affaires à la suite de son départ à l'étranger. 

Le témoin a confirmé l'existence d'un mandat large donné à A______ par son 
cousin, que ce dernier n'avait pas révoqué en 2008 et dont il ne s'était pas plaint. 

A______ était l'un de ses amis et il connaissait ses qualités professionnelles, qui 
correspondaient aux besoins de son cousin. 

Il a confirmé que A______ avait accompagné B______ à la Banque N______ en 
2007 dans le cadre d'affaires qu'ils traitaient ensemble. Ayant retrouvé son billet 
d'avion en relation avec ce déplacement, le témoin a pu préciser qu'il avait eu lieu 
le 6 février 2007. 

En 2008, il avait eu plusieurs contacts avec A______, qui lui avait dit toujours 
travailler pour son cousin. Son activité touchait à l'ouverture de boutiques et 
d'affaires immobilières. Il savait que son cousin était passionné de voitures, mais 
ignorait si ce dernier avait sollicité les services de A______ en relation avec cette 
passion.  

g.b C______ est propriétaire d'un restaurant sur une plage à Sainte-Maxime, 
fréquenté par A______ depuis 20 ans. En 2008, il avait vu plusieurs fois A______ 
en compagnie de B______. Ce dernier lui avait expliqué que A______ s'occupait 
de ses affaires. En 2007 ou 2008, l'une desdites affaires concernait l'achat des 
parts d'une société immobilière qu'ils avaient acquises avec une troisième 
personne, B______ étant dans ce cadre conseillé par A______. Lui-même avait 
vendu sa part en 2010 avec profit. Il était exact que B______, passionné de 
courses automobiles, sponsorisait un pilote professionnel en 2007 et 2008. Il ne 
lui avait jamais dit qu'il était mécontent des services de A______. 

B______ ne fréquentait plus sa plage car il s'était disputé avec lui au sujet d'une 
femme. 

Le témoin se rappelait enfin précisément d'une réunion ayant eu lieu en juin 2008 
au sujet d'une affaire s'étant conclue durant l'été qui avait suivi, en présence des 
parties, du père de B______ et de lui-même. B______ a contesté que cette réunion 
s'était tenue en juin 2008, puisque la société avait été constituée en septembre 
2007. 

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h. Parallèlement à la présente procédure, B______ a saisi la Commission en 
matière d'honoraires d'avocat. Les parties ne sont cependant pas parvenues à un 
accord par-devant cette autorité.  

i. Le 10 juin 2014, les parties ont plaidé et persisté dans leurs conclusions, sur 
quoi le Tribunal a gardé la cause à juger.  

j. Dans le jugement querellé, le Tribunal a retenu que les parties étaient liées par 
un contrat de mandat à titre onéreux, conclu en février 2007 et formalisé par écrit 
le 18 octobre 2007. De mars à fin octobre 2007, B______ s'était acquitté sans 
réserve des honoraires de A______. Pour la période de novembre 2007 à 
décembre 2008, la seule activité documentée par A______ concernait des notes 
d'honoraires et des rappels. Il ne résultait pas des autres pièces ni des déclarations 
des témoins que B______ aurait sollicité des conseils de A______, ni que ce 
dernier lui en aient prodigué, ni même que les parties se seraient rencontrées à 
l'exception du repas relaté par C______ en juin 2008. En l'absence de preuve de 
toute activité durant la période litigieuse, le demandeur ne pouvait pas prétendre 
au paiement d'honoraires. 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est dirigé contre une décision finale de première instance dans le cadre 
d'un litige portant sur une valeur litigieuse supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 
let. a et al. 2 CPC). Il a été introduit dans les 30 jours à compter de la notification 
de la décision motivée (art. 311 al. 1 CPC), interrompu du 15 juillet au 15 août 
(art. 145 al. 1 let. b CPC), et il respecte la forme prescrite (art. 130, 131  
et 311 CPC).  

L'appel est ainsi recevable. 

1.2 L'appel peut être formé pour violation du droit et/ou constatation inexacte des 
faits (art. 310 CPC). Le juge d'appel dispose d'un pouvoir de cognition complet et 
revoit librement les questions de fait comme les questions de droit. En particulier, 
il contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée par le juge de première 
instance et vérifie si celui-ci pouvait admettre les faits qu'il a retenus (ATF 138 III 
374 consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_153/2014 du 28 août 2014 
consid. 2.2.3). 

2. L'appelant produit devant la Cour une pièce nouvelle et requiert l'audition de 
C______ et de D______, ainsi que celle de quatre autres témoins. 

2.1 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider 
d'administrer des preuves: elle peut ainsi ordonner que des preuves administrées 
en première instance le soient à nouveau devant elle, faire administrer des preuves 

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écartées par le tribunal de première instance ou encore décider l'administration de 
toutes autres preuves.  

Cette administration n'intervient toutefois que dans les limites tracées par 
l'art. 317 al. 1 CPC, selon lequel des moyens probatoires nouveaux ne peuvent 
être invoqués que s'ils le sont sans retard et s'ils ne pouvaient l'être devant la 
première instance, bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence 
requise. Ainsi, celui qui aura été négligent devant le Tribunal en subira les 
conséquences, puisque l'offre de preuve tardivement alléguée sera déclarée 
irrecevable (JEANDIN, in CPC, Code de procédure civile commenté, BOHNET et 
al. [éd.], 2011, n. 3 ad art. 317 CPC). 

L'art. 316 al. 3 CPC ne confère en outre pas au recourant un droit à la réouverture 
de la procédure probatoire et à l'administration de preuves. Le droit à la preuve, 
comme le droit à la contre-preuve, découlent de l'art. 8 CC ou, dans certains cas, 
de l'art. 29 al. 2 Cst., dispositions qui n'excluent pas l'appréciation anticipée des 
preuves (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1; 133 III 189 consid. 5.2.2, 295 consid. 7.1; 
129 III 18 consid. 2.6). 

2.2 En l'espèce, l'appelant indique vouloir démontrer, en relation avec la 
répartition des dépens, que l'intimé a, dans un premier temps, volontairement 
ignoré la correspondance qui lui était adressée relativement à la présente 
procédure, ce qu'il ne pouvait pas prévoir en rédigeant sa demande, tout comme le 
fait que le premier juge n'en tiendrait pas compte dans le cadre de la répartition 
des dépens. Il indique en outre vouloir faire la preuve d'une activité postérieure au 
1er novembre 2007, arguant qu'il ne pouvait pas s'attendre à ce que l'intimé "irait 
jusqu'à nier l'évidence" en contestant avoir reçu des documents et même avoir 
bénéficié de conseils de sa part après cette date. 

Les deux points dont l'appelant entend faire la preuve en appel ne sont pourtant 
pas nouveaux et leur pertinence n'est pas apparue seulement après le jugement 
querellé. 

Le fait que l'appelant a volontairement ignoré la procédure avant le jugement du 
Tribunal du 19 mars 2012 a en effet été débattu déjà durant la première procédure 
d'appel ayant donné lieu à l'arrêt de la Cour du 19 octobre 2012, qui a considéré à 
cet égard que l'intimé avait effectivement fait preuve de négligence en ne se 
préoccupant pas de la procédure qu'il savait ouverte contre lui. La contestation par 
l'intimé de toute activité fournie par l'appelant après le 31 octobre 2007 résulte 
quant à elle de la réponse à la demande du 20 mars 2013. Se déterminant sur 
l'allégué n° 21 de la demande, selon lequel l'appelant aurait continué d'exécuter le 
mandat en 2008, l'intimé a en effet précisément contesté la poursuite du mandat, 
en mettant en outre en évidence que les pièces versées à la procédure, plus 

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particulièrement les trois courriels se rapportant à cette période, n'en apportaient 
pas la preuve.  

L'appelant n'explique en outre pas pour quel motif il aurait été empêché de 
requérir l'audition des quatre témoins supplémentaires qu'il sollicite pour la 
première fois devant la Cour, alors que le Tribunal avait accordé aux parties un 
délai pour déposer leur liste de témoins. Il n'explique pas davantage en quoi la 
réaudition de D______ et de C______ se justifierait en appel. La conclusion de 
l'appelant tendant à l'administration de preuves sera donc rejetée.  

Enfin, l'appelant n'allègue pas avoir été dans l'impossibilité pour une quelconque 
raison de produire le courriel du 19 mars 2013, de sorte qu'il est irrecevable. 

3. La présente cause comporte un élément d'extranéité dès lors que l'intimé est 
domicilié à l'étranger. 

Au vu de la nature civile et commerciale du litige, ainsi que du domicile de 
l'intimé en France, la compétence à raison du lieu est régie par la Convention 
concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions 
en matière civile et commerciale du 30 octobre 2007 (art. 1 ch. 1 et 2, art. 2  
ch. 1 CL). 

Les parties ont prévu par écrit, dans la procuration qu'elles ont signée le 
18 octobre 2007, que tous litiges résultant de leur contrat seraient soumis à la 
compétence des tribunaux genevois. Elles ont ainsi stipulé valablement une clause 
de prorogation de for en faveur des juridictions précitées, lesquelles sont dès lors 
exclusivement compétentes (art. 23 ch. 1 let. a CL). 

Les parties ont en outre expressément prévu dans la procuration précitée 
l'application du droit suisse, qu'elles ont ainsi valablement élu, dans la mesure où 
leurs rapports relèvent exclusivement du droit des obligations (art. 116 al. 1  
et 2 LDIP).  

4. L'appelant reproche au premier juge d'avoir mal apprécié les faits et violé 
l'art. 395 CO en rejetant ses conclusions tendant au paiement de ses honoraires. 

4.1 Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de 
la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a 
promis (art. 394 al. 1 CO). 

L'étendue du mandat est déterminée, si la convention ne l'a pas expressément 
fixée, par la nature de l'affaire à laquelle il se rapporte (art. 396 al. 1 CO). 

Le mandat peut être révoqué ou répudié en tout temps (art. 404 al. 1 CO). 

- 12/19 - 
 

C/1525/2011 

4.1.1 Une rémunération est due au mandataire si la convention ou l'usage lui en 
assure une (art. 394 al. 3 CO). 

Les honoraires dus à un mandataire sont fixés en première ligne d'après la 
convention des parties. Elles peuvent convenir d'une rémunération déterminée 
selon le temps consacré à l'exécution, selon un forfait, selon un pourcentage de la 
valeur donnée à l'affaire en cause ou encore en fonction du résultat obtenu. Dans 
le cas d'un accord sur un forfait, le prix total ne pourra plus être modifié et ne 
dépend pas du travail effectif nécessaire. Les honoraires constituent la contre-
prestation pour l'effort diligent du mandataire, et non pour le résultat de cet effort, 
comme c'est le cas pour l'entrepreneur (MÜLLER, Contrats de droit suisse, 2012, 
n. 2039 et 2040; TERCIER/FAVRE, Les contrats spéciaux, 4ème éd., 2009, n. 5262; 
WEBER, Basler Kommentar OR I, 5ème éd., 2011, n. 37 ad art. 394 CO).  

La rémunération du mandataire peut être réduite en cas d'exécution défectueuse 
du mandat; elle peut même être refusée lorsque les prestations du mandataire se 
sont révélées totalement inutilisables, ou lorsque cette rémunération constitue elle-
même un dommage consécutif à l'exécution défectueuse (ATF 124 III 423 
consid. 3 et 4; arrêt du Tribunal fédéral 4A_34/2011 du 10 mai 2011 consid. 3). 

4.1.2 La rémunération due au mandataire représente une contre-prestation pour les 
services qu'il rend au mandant, plus précisément pour l'activité diligente qu'il 
exerce dans l'affaire dont il est chargé. Par conséquent, le mandataire qui ne rend 
pas les services promis, c'est-à-dire qui demeure inactif ou n'agit pas avec le soin 
requis, ne peut prétendre à l'entier des honoraires convenus ou à la même 
rémunération qui serait équitablement due à un mandataire diligent (ATF 124 III 
423 consid. 3b). 

En d'autres termes, la créance d'honoraires (potentielle) naît avec la conclusion du 
contrat de mandat, mais devient exigible au moment où le mandataire termine la 
dernière activité relative à un certain mandat. Le mandataire est ainsi en principe 
tenu d'exécuter sa prestation avant de pouvoir exiger le paiement de sa 
rémunération (MÜLLER, op. cit., n. 2048; WEBER, op. cit., n. 40 ad art 394 CO; 
GMÜR, Die Vergütung des Beauftragten, 1994, n. 263). La question de l'exécution 
de la prestation dépend de l'étendue du mandat. Dans le cadre de mandat de 
longue durée, le mandataire doit exécuter sa prestation tant que le contrat n'est pas 
échu par l'écoulement du temps convenu ou pour une autre raison, comme une 
résiliation. Dès qu'il a débuté son mandat, sa rémunération devient exigible 
périodiquement, soit tous les mois ou chaque trimestre par exemple (GMÜR, op. 
cit., n. 267, 271 et 272).  

4.1.3 La preuve de l'activité ne résulte pas déjà du fait que le mandataire a fait 
parvenir une note d'honoraires à son mandant ou que cette note n'a pas été 
contestée pendant un certain temps (arrêt du Tribunal fédéral 4A_212/2008 du 

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C/1525/2011 

15 juillet 2008 consid. 3.1). Le fait que le mandant ne conteste pas la facture du 
mandataire ne signifie en effet pas qu'il en ait accepté le contenu (ATF 112 II 500 
consid. 3b).  

4.2 En l'espèce, l'intimé a chargé l'appelant de l'assister et de le conseiller dans le 
cadre de l'administration et de l'affectation de sa fortune constituée par le gain de 
loterie réalisé durant l'année précédente - activité qui relève du contrat de 
mandat - et les parties ont convenu d'une rémunération de l'appelant fixée 
forfaitairement à 10'000 fr. par mois. 

L'activité de l'appelant pour la période du mois de mars à octobre 2007 a fait 
l'objet de quatre notes d'honoraires d'un montant total de 87'118 fr., dont l'intimé 
ne conteste pas le bien-fondé et dont il s'est acquitté.  

Pour la période subséquente du 1er novembre 2007 au 31 décembre 2008, durant 
laquelle le mandat n'a pas été révoqué et l'intimé ne s'est jamais plaint de la qualité 
des services de l'appelant, ce dernier fait valoir une prétention totale de 
165'256 fr., correspondant à quatre notes d'honoraires datées du 20 février au 
1er décembre 2008. 

L'intimé s'oppose à cette prétention en objectant que le mandat n'a mené aucune 
activité à son service après le 1er novembre 2007. 

4.2.1 Le mandat confié à l'appelant a été défini de manière très large et ses 
honoraires ont été fixés de manière forfaitaire, de sorte qu'ils lui sont dus 
indépendamment du nombre d'heures réalisées dans le cadre de son activité ainsi 
que du résultat de celle-ci. Il n'en demeure pas moins que sa créance en honoraires 
n'est exigible que s'il a exécuté sa prestation. La rémunération du mandataire est 
en effet la contrepartie des services qu'il rend au mandant. Aussi, pour pouvoir 
prétendre à une telle rémunération, dans le cadre d'un mandat de durée 
indéterminée, l'appelant doit démontrer avoir exercé son activité durant la période 
litigieuse. 

4.2.2 A titre de preuve de son activité durant la période litigieuse, l'appelant 
invoque les courriels versés à la procédure.  

Quatre sont datés des 18 juillet, 10 août, 14 août et 25 septembre 2007. Ces 
courriels ont respectivement trait à des conseils en relation avec une "opération à 
St-Tropez", avec le portefeuille de contrats de l'intimé, la situation fiscale de ce 
dernier ainsi que des contacts avec "des gens du groupe J______". Au vu de leurs 
dates, ils ne sont pas susceptibles de démontrer une éventuelle activité de 
l'appelant postérieure au 31 octobre 2007. 

- 14/19 - 
 

C/1525/2011 

Trois autres courriels produits sont datés des 7 mars, 7 mai et 20 juin 2008. Il n'en 
résulte cependant pas que l'appelant a développé une activité au service de l'intimé 
en rapport avec la gestion de sa fortune.  

Le premier courriel ne comporte qu'une évocation d'un courrier à I______, dont la 
copie n'a pas été produite, critiquant la manière dont le portefeuille de l'intimé est 
présentée, la mention d'un éventuel déplacement à Paris pour discuter notamment 
avec ce dernier, dont il n'est pas établi qu'il a eu lieu, et la mention d'une note 
concernant les documents nécessaires à l'intimé pour remplir sa déclaration 
d'impôt, laquelle n'est pas produite. Pour le surplus, la date à laquelle l'appelant 
aurait eu un contact avec le responsable d'une administration fiscale cantonale en 
vue de l'établissement de l'intimé en Suisse, mentionnée en fin de courriel, n'est 
pas précisée, de sorte qu'il n'est pas établi qu'elle a eu lieu après le 31 octobre 
2007. 

Le courriel du 7 mai 2008 se réfère à l'envoi du 7 mars 2008 et comporte un 
rappel à l'intimé de remplir à temps sa déclaration d'impôt, ce qui ne peut être 
qualifié d'acte d'administration ou de gestion de fortune.  

Enfin, celui du 20 juin 2008 évoque une future rencontre entre l'appelant et 
I______, dont il n'est pas établi qu'elle a eu lieu.  

Ces courriels ne font, pour le surplus, aucune allusion aux autres activités 
invoquées par l'appelant pour démontrer l'activité qu'il aurait développée durant la 
période litigieuse, soit "l'important travail" qu'il aurait effectué en relation avec le 
portefeuille de contrats d'assurance de l'intimé à la suite de la crise financière de 
2008, des discussions avec des représentants de J______ et M______ en vue de 
l'ouverture d'un magasin de montres, le sponsoring automobile, une acquisition 
immobilière ou encore l'administration de la société de l'intimé L______.  

Ainsi, quand bien même le mandat de l'appelant est défini largement et que ses 
honoraires sont dus indépendamment de l'étendue de son activité, la réalité de 
celle-ci n'est pas démontrée par les courriels précités.  

4.2.3 Pour le surplus, l'appelant n'a produit aucune autre pièce propre à étayer des 
prestations de conseiller financier de l'intimé à la fin de l'année 2007, comme un 
relevé d'activité (time-sheet) ou d'autres documents. Même si les relations entre 
les parties se déroulaient essentiellement par oral, l'appelant aurait 
vraisemblablement dû disposer de documents écrits résultant de l'activité qu'il 
aurait développée pour le compte de l'intimé et qu'il aurait adressés ou reçus de 
tiers en relation, par exemple, avec la création de la société immobilière 
mentionnée, étant relevé qu'il est peu probable qu'une telle transaction se soit 
déroulée exclusivement par oral. 

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C/1525/2011 

L'appelant invoque la procuration type de l'Ordre des avocats genevois signée le 
18 octobre 2007. La signature de cette procuration n'est pas contestée, mais n'a 
pas la force probante que lui prête l'appelant dans la mesure où elle n'est pas 
susceptible de démontrer, en elle-même, que le précité a effectivement développé 
une quelconque activité. 

Ce dernier a aussi produit les notes d'honoraires sur lesquelles il fonde sa 
prétention, mais le fait que l'intimé ne les ait pas contestées jusqu'à la présente 
procédure ne suffit pas à prouver leur bien-fondé. 

L'appelant indique en outre que l'intimé aurait "opportunément renoncé à faire 
entendre I______", "parce qu'il savait qu'entendu en qualité de témoin, cette 
personne n'aurait pas d'autres choix que de confirmer l'ampleur des activités [qu'il] 
avait déployées pour le compte de l'intimé durant l'année 2008". Or, l'appelant 
avait également la possibilité de faire citer ce dernier en qualité de témoin s'il 
estimait qu'il était susceptible de confirmer ses dires, ce qu'il n'a pas fait. 

4.2.4 Pour ce qui est des deux témoins entendus en première instance en lien avec 
la période litigieuse, D______ n'a pu que rapporter ce que l'appelant lui avait dit, 
en conséquence de quoi son témoignage n'a pas de portée propre et n'est pas 
susceptible de confirmer les allégations de l'appelant.  

C______ n'a eu quant à lui que le souvenir d'une réunion qui se serait tenue en 
juin 2008 avec l'appelant, l'intimé et le père de ce dernier, au sujet d'une affaire 
conclue durant l'été suivant. Son témoignage n'est ainsi pas suffisamment 
consistant pour faire la preuve d'une activité de l'appelant au service de l'intimé 
durant l'année 2008, étant relevé que le témoin a d'abord affirmé que l'affaire 
immobilière avait eu lieu "en 2007 ou 2008". La tenue de cette réunion en juin 
2008 est en outre contestée par l'intimé qui soutient que ladite réunion a eu lieu en 
2007 au motif que la société immobilière a été constituée en septembre de cette 
année. L'impartialité de C______, et donc la valeur probante de son témoignage, 
est au demeurant sujette à caution dans la mesure où il s'est disputé avec l'intimé. 

4.3 Au vu de ce qui précède, l'appelant n'a pas démontré avoir continué à exécuter 
le mandat conclu avec l'intimé après le 31 octobre 2007. C'est donc à bon droit 
que le Tribunal a rejeté la demande de l'appelant en paiement de ses honoraires 
afférents à la période litigieuse. 

Le jugement querellé sera donc confirmé sur ce point. 

5. L'appelant conteste la répartition des frais de la précédente procédure d'appel au 
terme de laquelle l'arrêt de la Cour du 19 octobre 2012 a été rendu. 

5.1 En cas de renvoi de la cause, la juridiction supérieure peut déléguer la 
répartition des frais de la procédure de recours à la juridiction précédente (art. 104 

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C/1525/2011 

al. 4 CPC). Cette réglementation tient compte de ce que, selon les circonstances, 
en particulier en cas de renvoi de la cause pour complément à l'administration des 
preuves, la question de savoir quelle partie obtiendra finalement gain de cause au 
fond est ouverte, de sorte que dans le nouveau jugement, l'autorité de première 
instance répartisse aussi les frais de l'instance de recours qui a mené au renvoi. 
Dans ce cadre, l'autorité répartira en principe les frais en tenant compte du sort de 
la cause au fond (art. 106 al. 1 CPC), et non de celui de la procédure d'appel ou de 
recours, sans quoi la réglementation prévue par l'art. 104 al. 4 n'aurait pas de sens 
(arrêt du Tribunal fédéral 4A_364/2013 du 5 mars 2013 consid. 15.4).  

Le tribunal peut cependant s'écarter des règles générales et répartir les frais selon 
sa libre appréciation notamment lorsque des circonstances particulières rendent la 
répartition en fonction du sort de la cause inéquitable (art. 107 al. 1 let. f CPC). En 
outre, les frais causés inutilement sont mis à la charge de la personne qui les a 
engendrées (art. 108 CPC). Cette disposition constitue une dérogation à la règle 
générale et le juge dispose d'un pouvoir d'appréciation dans son application en 
dépit de son texte (arrêt du Tribunal fédéral 5A_195/2013 du 9 juillet 2013 
consid. 3.2.1). 

5.2 En l'espèce, ainsi que l'appelant le soutient, la première procédure d'appel 
n'aurait pas eu lieu d'être si l'intimé avait agi avec diligence en donnant suite aux 
communications du Tribunal et en prenant ainsi part à la procédure qu'il savait 
ouverte contre lui. Les frais y relatifs résultent donc pour l'essentiel de son 
comportement et doivent être laissés à sa charge. Le jugement entrepris sera dès 
lors annulé à cet égard. 

Les frais judiciaires de la première procédure d'appel, arrêtés à 3'000 fr., seront 
mis à la charge de l'intimé. Ils ont déjà été compensés à due concurrence par l'arrêt 
ACJC/1462/2012 du 19 octobre 2012 avec l'avance fournie par l'intimé, dont le 
solde lui a été restitué.  

L'intimé sera en outre condamné à verser à l'appelant la somme de 4'000 fr. à titre 
de dépens. 

Pour le surplus, les frais judiciaires et les dépens de première instance de, 
respectivement 10'600 fr. et de 16'000 fr., ne sont pas contestés et n'ont dès lors 
pas à être réexaminés.  

6.  L'appelant, dont le grief principal est infondé, mais qui obtient gain de cause 
concernant la répartition des frais de la première procédure d'appel, sera 
condamné aux quatre cinquièmes des frais de la présente procédure d'appel et 
l'intimé, qui succombe sur cette question, à un cinquième (art. 106 al. 1 CPC). 

Les frais judiciaires seront arrêtés, compte tenu de la valeur litigieuse de 
165'256 fr., à 6'600 fr. (art. 5, 17 et 35 du Règlement fixant le tarif des frais en 

- 17/19 - 
 

C/1525/2011 

matière civile [RTFMC - E 1 05.10]), lesquels sont compensés avec l'avance 
fournie, qui reste acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). L'intimé sera condamné à 
rembourser le cinquième de ce montant, soit 1'320 fr., à l'appelant qui en a fait 
l'avance. 

L'appelant sera en outre condamné à verser à l'intimé, à titre de dépens, la somme 
de 4'400 fr., débours et TVA compris, représentant quatre cinquièmes des dépens 
fixés à 5'500 fr., et l'intimé sera condamné à verser 1'100 fr. à l'appelant, débours 
et TVA compris, soit un cinquième des dépens (art. 84, 85 et 90 RTFMC; art. 25 
et 26 al. 1 LaCC; art. 25 al. 1 LTVA). 

* * * * * 

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C/1525/2011 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté par A______ le 12 septembre 2014 contre le 
jugement JTPI/8867/2014 rendu le 9 juillet 2014 par le Tribunal de première instance 
dans la cause C/1525/2011-1. 

Au fond : 

Confirme le chiffre 1 du dispositif du jugement entrepris. 

Annule pour le surplus ce jugement et, statuant à nouveau : 

Arrête les frais judiciaires de première instance à 10'600 fr., les met à la charge 
A______ et les compense avec l'avance de frais fournie par ce dernier, qui reste acquise 
à l'Etat de Genève. 

Condamne A______ à verser à B______ 16'000 fr. à titre de dépens de première 
instance. 

Met les frais judiciaires de 3'000 fr. relatifs à la procédure d'appel ayant donné lieu à 
l'arrêt ACJC/1462/2012 rendu par la Cour de justice le 19 octobre 2012 à la charge de 
B______. 

Condamne B______ à verser à A______ la somme de 4'000 fr. à titre de dépens de la 
procédure d'appel précitée. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires de la présente procédure d'appel à 6'600 fr., les met à la 
charge de A______ à raison de quatre cinquièmes, à la charge de B______ pour un 
cinquième et les compense avec l'avance fournie, qui reste acquise à l'Etat. 

Condamne B______ à verser à A______ la somme de 1'320 fr. à ce titre. 

Condamne A______ à verser à B______ 4'400 fr. à titre de dépens. 

Condamne B______ à verser à A______ 1'100 fr. à titre de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Jean-Marc STRUBIN, président; Monsieur Laurent RIEBEN, Madame 
Fabienne GEISINGER-MARIÉTHOZ, juges; Madame Anne-Lise JAQUIER, greffière. 

 

Le président : 

Jean-Marc STRUBIN 

 La greffière : 

Anne-Lise JAQUIER 

 

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C/1525/2011 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 

civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.