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**Case Identifier:** 9e692e2e-ce22-5735-a579-b0f1da95c91d
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-12-21
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 21.12.2017 A/3468/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3468-2014_2017-12-21.pdf

## Full Text

Siégeant : Juliana BALDÉ, Présidente; Rosa GAMBA et Larissa ROBINSON-MOSER, 
Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3468/2014 ATAS/1177/2017 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 21 décembre 2017 

4ème  Chambre 

 

En la cause 

Madame A______, domiciliée à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Arnaud MOUTINOT 

recourante 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Madame A______ (ci-après : l’assurée), née le ______ 1969 et titulaire d’un CFC 
d’employée de commerce, a exercé une activité de commise de gendarmerie depuis 
le 1er octobre 1990. 

2. Le 14 janvier 2002, elle a déposé une demande de prestations de l’assurance-
invalidité pour adultes tendant à l’octroi d’une rente. Elle a indiqué avoir été en 
incapacité de travail à 100% du 5 janvier 2000 au 31 mars 2001, puis de 25% dès le 
1er avril 2001 pour une durée indéterminée en raison de troubles paniques avec 
agoraphobie et d’un trouble dépressif récurrent présents depuis l’âge de quinze ans. 
Depuis le début de l’année son incapacité de travail était de 50%. 

3. Dans ses rapports du 30 avril 2002, le docteur B______, médecin généraliste FMH, 
a précisé que l’assurée était connue depuis 1999 pour un état dépressif, un trouble 
panique avec agoraphobie et troubles de la personnalité type narcissique, plus ou 
moins borderline, et était suivie par la consultation ambulatoire psychiatrique de 
Belle-Idée, la docteure C______ et lui-même. Dès le 8 avril 2002, la patiente avait 
été suivie par la docteure D______, médecin psychiatre-psychothérapeute FMH. 
Elle s’était présentée spontanément à sa consultation après l’échec d’une prise en 
charge par un psychiatre privé puis par la consultation ambulatoire psychiatrique de 
la Jonction. Il l’avait traitée du 4 décembre 2001 au 27 mars 2002 à la suite d’un 
échec de prise en charge psychiatrique. Elle refusait toute prise en charge par un 
psychiatre, mais acceptait son contrat de reprise de travail progressive et, en cas 
d’échec, un arrêt total de sa prise en charge avec l’obligation de revoir un 
psychiatre. Sa plainte principale consistait en des difficultés d’ordre 
comportemental. Le matin au lever, elle était notamment prise de panique à l’idée 
de quitter son domicile pour aller au travail. Elle ne présentait pas de signe 
dépressif évident. À chaque tentative de reprise du travail, elle rechutait pour des 
raisons diverses (difficultés administratives, conflits avec sa famille, remarques de 
ses supérieurs). À la fin février, alors que la situation semblait se normaliser, à la 
suite de tensions au niveau familial et avec ses supérieurs, elle avait présenté une 
décompensation aiguë nécessitant une consultation aux urgences de psychiatrie et 
un arrêt de sa prise en charge. Durant toute cette période, elle avait bénéficié d’un 
traitement médicamenteux instauré par la consultation psychiatrique ambulatoire 
comprenant des antidépresseurs et des anxiolytiques. Sa pathologie avait une 
répercussion sur son activité professionnelle en tant qu’elle engendrait des absences 
répétées pendant plusieurs jours et de façon imprévisible. Elle n’arrivait pas à 
garantir une présence au travail à des heures fixes et probablement pas à temps 
complet. Un travail à 75% avec des horaires souples et un minimum de contraintes 
à ce niveau pourrait être exigible à 75%. La capacité de travail raisonnablement 
exigible à son poste était de 50% depuis fin février 2002. Elle pourrait être 
améliorée en optimisant son traitement médical et psychothérapeutique afin de 
diminuer les répercussions de ses troubles de panique et de l’agoraphobie sur le 
déplacement à son lieu de travail. Une activité avec le moins de pression possible et 

 
 
 

 

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avec des horaires souples permettant à l’assurée de gérer elle-même ses horaires et 
sa quantité de travail journaliers était tout à fait envisageable quasiment à 100%. 

4. Ayant repris son travail à 100% à partir du 1er juin 2002, l’assurée a annulé sa 
demande de prestations de l’assurance-invalidité par courrier du 24 juillet 2003. 

5. Le 23 mai 2012, l’assurée a présenté à l’office cantonal de l’assurance-invalidité 
(ci-après : OAI) une demande de détection précoce en raison d’une incapacité de 
travail entière depuis octobre 2011 environ en raison de burn out, peur, angoisses et 
stress. 

Elle a notamment produit à l'appui de sa demande des certificats médicaux établis 
par Dre E______ attestant d'une incapacité de travail totale du 1er mai 2012 au 
30 juin 2012. 

6. À teneur d'une note établie le 27 septembre 2012, l'assurée avait été contactée à 
deux reprises par l'OAI pour fixer un entretien, sans succès. Elle avait laissé un 
message expliquant que son état de santé l'empêchait de répondre à son téléphone et 
d'ouvrir son courrier. La Dre E______, manifestant de l'inquiétude, avait informé 
l'OAI que l'état de santé de l'assurée ne cessait de se détériorer et qu'elle ne se 
rendait pas régulièrement aux consultations. 

7. Selon une note du 8 octobre 2012, l'assurée avait contacté l'OAI ce jour-là, 
paniquée et manifestement malade, demandant à reporter le rendez-vous fixé au 
11 octobre 2012, en le priant de ne pas la « laisser tomber ». 

8. Selon le rapport d’évaluation de l’OAI du 11 octobre 2012, l’assurée a indiqué être 
en incapacité de travail depuis un an environ, en raison d'une importante anxiété et 
d'agoraphobie. Elle ne parvenait plus à sortir seule de son domicile, à répondre à 
son téléphone et à ouvrir son courrier. Elle ne se rendait pas régulièrement aux 
consultations fixées par son médecin-psychiatre. Ce dernier la joignait et fixait alors 
les rendez-vous par SMS. Depuis une tuberculose contractée à l’âge de dix-sept 
ans, elle était sous traitement de Cipralex et de Tranxilium. En 2006, elle avait 
donné naissance à un fils. Son supérieur hiérarchique l’avait profondément blessée 
en lui disant qu’elle était trop vieille pour être enceinte. À la reprise de son travail 
après son congé-maternité, elle avait été rabaissée et humiliée par son supérieur 
hiérarchique. Elle avait travaillé pendant trois ans en ayant peur et avait rencontré 
progressivement des difficultés d’endormissement, avant de craquer et se retrouver 
en incapacité de travail. Elle avait alors fait des crises de boulimie et grossi de 
vingt-cinq kilos, situation qui avait généré un fort sentiment de honte et le besoin de 
se cacher en permanence. Elle ne parvenait plus à assumer seule la gestion du foyer. 

9. Le 6 novembre 2012, l’assurée a adressé une nouvelle demande de prestations à 
l’assurance-invalidité (mesures professionnelles/rente), datée du 25 octobre 2012, 
en raison d’une anxiété généralisée, d’un trouble dépressif, d’une agoraphobie, de 
migraines ophtalmiques accompagnées et de prise de poids. L’atteinte à la santé 
était présente depuis 1987, année de la tuberculose. 

 
 
 

 

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Elle a notamment joint à cette demande un certificat médical établi par la 
Dre E______ attestant d'une incapacité totale de travail du 1er au 31 octobre 2012. 

10. Selon le rapport d’évaluation d’intégration professionnelle de l’OAI du 14 mars 
2013, l’assurée était accompagnée par ses parents pour tous les actes de la vie 
quotidienne, comme amener son fils à l’école, faire les courses, etc. Le service de 
santé de l’État avait proposé un stage, mais l’assurée s’estimait incapable de sortir 
de son domicile et d’assumer un stage, y compris thérapeutique, au vu de son état. 
Elle n’envisageait plus d’activité lucrative. Le salaire était versé par l’employeur 
jusqu’au 22 mars 2013. Dans l’impossibilité de mettre sur pied une mesure 
permettant de maintenir ou d’augmenter la capacité de travail de l’assurée, l’OAI a 
clos le mandat d’intégration professionnelle. 

11. En raison de l’absence de rapport médical de la part du psychiatre traitant, l’OAI a 
a mis en œuvre une expertise psychiatrique auprès du docteur F______, spécialiste 
FMH en psychiatrie et psychothérapie. Par communication du 5 novembre 2013, il 
a informé l’assurée du nom de l’expert ainsi que des questions qu’il envisageait de 
poser et lui a accordé un délai de dix jours pour lui faire part de questions 
complémentaires ou de motifs pertinents de récusation. 

12. Dans son rapport du 10 mars 2014, l’expert a indiqué avoir observé l’évocation de 
ruminations, une tendance à une pensée circonstanciée, une agoraphobie, un trouble 
intense de l’éprouvé vital, une perte d’espoir subjectivement affichée, une anxiété 
psychique éprouvée, une légère irritabilité, une propension massive à se plaindre, 
un sentiment d’insuffisance subjectivement totale, une labilité affective avec 
oscillation légèrement augmentée, une légère augmentation de l’agitation motrice, 
un maniérisme, une tendance au théâtralisme et à la logorrhée, une tendance à 
dramatiser, une diminution totale des compétences sociales subjectivement. En 
outre, l’assurée avait évoqué une sociabilité diminuée, une asthénie, une 
anticipation anxieuse, une diminution des activités et une anxiété en situation 
sociale de niveau moyen. L’assurée s’expliquait spontanément sur ses divers 
problèmes en couvrant l’ensemble de sa vie et de ses expériences, toujours centrée 
sur des notions-clés de migraine, tuberculose, anxiété et leurs séquelles. Elle 
débordait systématiquement le cadre des questions posées. Il n’y avait pas de 
démonstration mais une tendance à l’accentuation en utilisant des expressions 
dramatisées. Il se dégageait assez vite un décalage entre l’importance ainsi que la 
dramatique des plaintes et les descriptions détaillées. La dépendance aux sédatifs 
était détachée de ses origines et de l’état clinique de l’assurée. L’anamnèse détaillée 
avec elle et confirmée par son médecin généraliste avait montré qu’elle pouvait 
sortir de chez elle, qu’elle disposait d’un certain nombre de repères en ville, qu’elle 
pouvait conduire, aller chercher son fils à l’école, faire des commissions et avoir 
une certaine vie sociale. Il n’y avait pas de blocages de principe et graves comme 
cela avait été suggéré lors des différents téléphones et courriers échangés lors de 
convocations. Selon lui, elle s’était habituée à être soutenue par son ami et à son 

 
 
 

 

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rythme de vie. L’organisation de son quotidien avait quelques facilités et 
correspondait à des choix personnels. 

Il a diagnostiqué - sans répercussion sur la capacité de travail - un état anxieux 
actuellement d’intensité légère avec probables crises paroxystiques (F41.1), des 
troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de sédatifs – utilisation 
continue sous prescription médicale (F13.25) et une accentuation de certains traits 
de personnalité, ici anxieuse et histrionique (Z73.1). Il existait chez l’assurée une 
sensibilité anxieuse de longue date, mais qui était entretenue et suraccentuée. Au 
stade actuel, il n’y avait pas d’aspect grave ou invalidant. L’assurée ne présentait 
pas de limitations significatives ou graves empêchant une activité professionnelle. 
Dans le passé, en 2012, il y avait probablement eu apparition d’un trouble de 
l’adaptation avec réaction anxieuse et dépressive mixte, résorbé au plus tard après 
une année. La capacité résiduelle de travail était théoriquement entière. L’activité 
exercée jusqu’ici était encore exigible à plein temps mais en dehors de son cadre 
professionnel antérieur au vu des circonstances et sans diminution de rendement. 
L’incapacité de travail attestée par le psychiatre traitant depuis 2012 avait gardé sa 
validité au maximum pendant une année. Par la suite, la capacité de travail était 
rétablie. Des mesures de réadaptation professionnelle n’étaient pas envisageables en 
raison de la totale démotivation de l’assurée qui se voyait comme totalement 
invalide. Un sevrage durable et complet des tranquillisants s’imposait et entraînerait 
un meilleur état à long terme. Selon le résumé d’hospitalisation à la clinique 
Belmont en 2009, que l’expert s’était procuré, l’objectif de sevrage du Xanax avait 
été entièrement atteint. Par la suite, le psychiatre traitant avait apparemment 
introduit le Tranxilium et ce, jusqu’à des prescriptions pathologiques non 
défendables sur le plan médical. 

Il a joint à son rapport d’expertise un rapport de sortie de la clinique Belmont 
mentionnant un séjour de l’assurée du 1er avril au 21 mai 2009 pour Z50.3 
(rééducation des drogués et après abus de médicaments). Selon l’anamnèse, 
l’assurée était dépendante aux benzodiazépines depuis l’âge de 16 ans (Xanax) en 
raison d’un trouble anxieux : agoraphobie avec attaques de panique. Elle était 
suivie par la docteure E______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, 
depuis septembre 2004 qui avait réussi à lui faire baisser sa consommation de 
Xanax durant sa grossesse en 2006 grâce à l’introduction d’un traitement par 
Efexor. Suite à des difficultés professionnelles, elle avait repris le Xanax puis en 
avait augmenté insidieusement les doses. Elle se trouvait ralentie, dormait une 
bonne partie de la journée et ne pouvait plus assumer son travail. Durant son séjour, 
la patiente avait stoppé le Xanax le lendemain de son entrée et ne l’avait pas repris. 
Un traitement substitutif temporaire (Demetrin, Rivotril et Temesta) avait été 
instauré. Les objectifs étaient atteints tant sur le plan physique que psychologique. 
Le Demetrin lui serait administré lors de ses visites à la clinique de jour. 

13. Par projet de décision du 27 juin 2014, l’OAI a refusé l’octroi de mesures 
professionnelles et d’une rente d’invalidité. Il a considéré que l’assurée ne 

 
 
 

 

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présentait pas de maladie justifiant une diminution de sa capacité de travail de 
longue durée. Par conséquent, son atteinte à la santé ne constituait pas une 
invalidité au sens de la loi. 

14. Dans un rapport du 5 juillet 2014 adressé à l’OAI, la Dre E______ a diagnostiqué 
un trouble anxieux mixte : anxiété généralisée, attaques de panique et agoraphobie 
(F41.3), un syndrome de dépendance aux benzodiazépines, utilisation continue 
(F13.25) et un trouble de la personnalité : personnalité dépendante (F60.7). Elle a 
indiqué appuyer l’opposition de l’assurée à la décision de refus de rente. Celle-ci 
souffrait de troubles anxieux très importants pour lesquels elle prenait des 
benzodiazépines depuis l’âge de seize ans. Le mobbing qu’elle avait subi durant 
plusieurs années à la police, où elle travaillait comme employée administrative, 
avait nettement aggravé la situation. Elle avait actuellement besoin d’aide pour la 
plupart de ses démarches administratives et pour prendre une décision, y compris 
pour relever et lire son courrier. Elle avait beaucoup de peine à sortir seule même 
pour faire ses courses et devait souvent demander l’aide de son compagnon pour 
amener ou rechercher son fils à l’école, car ses angoisses la paralysaient. Les 
phobies qu’elle avait développées par rapport au travail l’avaient même empêchée 
de se rendre aux rendez-vous proposés par son employeur pour une réinsertion. Par 
conséquent, elle n’était absolument pas en état de travailler. Le pronostic était 
plutôt mauvais quant à une reprise à long terme car, malgré des traitements 
antidépresseur et anxiolytique, les troubles anxieux s’étaient aggravés et 
chronicisés.  

15. Dans un avis médical du 3 septembre 2014, le service médical régional (SMR) de 
l’OAI a rappelé que son avis était basé sur l’expertise du Dr F______ et que depuis 
celle-ci aucun fait nouveau n’était survenu. Par conséquent, il ne changeait pas 
d’avis. 

16. Par décision du 9 octobre 2014, l’OAI a confirmé sa position. Il a précisé qu’il avait 
transmis au SMR le rapport de la Dre E______ reçu le 8 juillet 2014. Ledit service 
avait considéré que ses conclusions précédentes demeuraient toujours valables. 

17. Par acte du 13 novembre 2014, l’assurée a recouru contre ladite décision. Sous suite 
de frais et dépens, elle conclut préalablement à son audition, à celles de la 
Dre E______ et de la docteure G______, spécialiste FMH en médecine interne, et à 
la mise en œuvre d’une expertise médicale. Principalement, elle conclut à l’octroi 
d’une rente entière de l’assurance-invalidité. Elle allègue avoir reçu la décision 
litigieuse le 14 octobre 2014. Elle fait grief à l’intimé d’avoir motivé sa décision de 
façon sommaire, l’empêchant de la contester de façon circonstanciée. Sur la base 
principalement du rapport établi le 5 juillet 2014 par la Dre E______, elle soutient 
avoir droit à une rente entière d’invalidité au vu de la gravité de son état de santé. 
Elle n’avait été examinée qu’une seule fois par les médecins-conseils de l’intimé et 
de façon très sommaire. Son état de santé s’était aggravé à la suite d’une 
détérioration de la relation de confiance avec ses supérieurs qui ne croyaient pas 
aux migraines invoquées pour justifier ses absences ponctuelles et lui faisaient des 

 
 
 

 

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remarques désobligeantes. Bien qu’elle ait consulté le médecin-conseil de la 
gendarmerie sur demande de ses supérieurs et que celui-ci ait confirmé qu’elle 
n’était pas en mesure de travailler, l’attitude de ses supérieurs avait persisté. Sur sa 
demande et afin de diminuer l’ampleur des crises qui se manifestaient sur le trajet 
pour se rendre à son travail, elle avait été mutée à la police judicaire dont les locaux 
se trouvaient proches de son domicile. Ses nouveaux supérieurs lui avaient fait 
subir une pression insoutenable en refusant d’admettre qu’elle pût parfois être en 
incapacité de travail en raison de fortes migraines. 

Elle produit dans la procédure diverses pièces, notamment un certificat établi le 
27 janvier 2012 par la Dre E______ attestant que la recourante souffrait d’un burn 
out grave depuis plusieurs mois et qu’elle n’était actuellement pas en mesure 
d’assister à un entretien de service. 

18. Le 14 novembre 2014, la chambre de céans a demandé à l’intimé de lui faire 
parvenir la preuve de la date de réception de la décision attaquée. 

19. Le 24 novembre 2014, l’intimé a produit dans la procédure un suivi des envois de la 
Poste faisant état d’un avis pour retrait déposé le 10 octobre 2014 et du renvoi à 
l’expéditeur du courrier non réclamé, le 20 octobre 2014. 

20. Dans sa réponse du 8 décembre 2014, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a 
observé que la recourante avait été examinée par un expert et non par son médecin-
conseil. La durée de l’entretien et le fait que l’expert n’ait reçu la recourante qu’une 
seule fois n’avaient pas d’incidence sur la valeur probante de l’expertise qui 
reposait sur divers rapports médicaux. L’expert avait pris le temps nécessaire pour 
entendre la recourante et recueillir les données utiles à son expertise qui avait 
entière valeur probante. Il ressortait de cette dernière que la recourante avait une 
capacité de travail entière dans toute activité. Au vu de la jurisprudence considérant 
que le rapport de confiance privilégié entre le médecin traitant et le patient 
impliquait d’accepter d’emblée et sans conditions les plaintes de l’assuré, il y avait 
lieu d’apprécier avec réserve les rapports de la Dre E______. Celle-ci ne faisait 
valoir aucun élément objectif ignoré par l’expert et suffisamment pertinent pour 
remettre en cause son appréciation. 

21. Dans sa réplique du 9 janvier 2015, la recourante a observé qu’il semblait difficile 
même pour un expert expérimenté de poser un diagnostic définitif lors d’un simple 
entretien de quelques dizaines de minute en cas de troubles anxieux se manifestant 
en réaction à certaines circonstances. De plus, ses conclusions étaient 
diamétralement opposées à celles de son psychiatre traitant, qui avait posé un 
diagnostic après un suivi de plusieurs années. Ayant été fragilisée par l’expérience 
familiale de son père, qui invoquait sans cesse son placement en foyer, elle a émis 
des réserves sur les propos de l’expert rapportant qu’elle lui aurait déclaré être en 
mesure de s’occuper sans difficultés de son enfant. L’expert considérait son anxiété 
comme non invalidante sans prendre en considération les conclusions 
circonstanciées du médecin-conseil de son ancien employeur, de sorte que cette 

 
 
 

 

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qualification était contestée. Il avait interprété ses propos de façon très large en les 
sortant de leur contexte. En réalité, elle pouvait sortir de chez elle, mais ne le faisait 
qu’en cas d’absolue nécessité, très rarement et au prix de gros efforts. Elle ne 
pouvait que rarement amener ou aller chercher son fils à l’école, lequel était de ce 
fait souvent absent parce qu’elle n’osait pas sortir de chez elle. Les blocages de 
principes et graves n’avaient pas été suggérés – comme le prétendait l’expert –, 
mais confirmés par téléphones et écrits. Elle n’osait pas répondre au téléphone ou 
ouvrir son courrier, notamment la décision litigieuse. Même si, selon la 
jurisprudence, les rapports des médecins traitants devaient être évalués avec 
réserve, ils ne devaient pas pour autant être ignorés. Les rapports de son psychiatre 
traitant et de l’expert étaient diamétralement opposés. La recourante a persisté dans 
ses conclusions précédentes. 

22. Le 6 février 2015, la recourante a produit dans la procédure diverses pièces : 

- Un rapport établi le 30 janvier 2015 par la Dre E______, prenant position sur 
l’expertise du Dr F______, qui considérait que la recourante présentait un 
trouble anxieux depuis l’âge de seize ans environ qu’elle compensait par la 
prise de benzodiazépines depuis la même époque. Dès le début de sa prise en 
charge en septembre 2004, la Dre E______ avait tenté de la sevrer en 
introduisant des antidépresseurs mais sans succès. La recourante arrivait parfois 
à diminuer les doses mais les augmentait à nouveau au moindre stress. Lors de 
son séjour à la clinique Belmont, en 2009, les médecins avaient été très loin 
d’un sevrage puisqu’ils avaient remplacé une benzodiazépine par un cocktail de 
benzodiazépines, à savoir le Xanax contre le Demetrin, le Tenesta et le Rivotril. 
Après un accident au genou, elle avait introduit du Tranxilium que la recourante 
avait progressivement augmenté au fil des mois et années en la mettant devant 
le fait accompli, la plupart du temps à l’occasion d’un stress de vie. Un sevrage 
ambulatoire était impossible au vu de l’importance de l’angoisse de la 
recourante et de son refus de tenter un sevrage hospitalier au motif qu’elle n’en 
avait pas gardé de bons souvenirs et qu'elle était préoccupée par la garde de son 
fils. Le trouble actuel grave et la dépendance aux benzodiazépines avaient mené 
à un parcours professionnel extrêmement chaotique depuis plus de quinze ans, 
lequel avait été masqué en partie par le statut de fonctionnaire. Le transfert dans 
un poste de travail très dévalorisant avec mobbing de la part de son supérieur 
n’avait fait qu’accélérer une évolution inéluctable vers une incapacité de travail 
qui se dessinait déjà depuis de nombreuses années. La recourante passait ses 
matinées alitée et était en général incapable d’amener son fils à l’école. Elle 
avait de la peine à assumer les tâches ménagères et même son hygiène 
personnelle à certaines périodes. Elle cachait le fait qu’elle avait de la peine à 
accompagner son fils de peur que les services sociaux le lui enlèvent. Elle ne 
montait jamais dans les transports publics et ne se déplaçait qu’en voiture. Elle 
souffrait d’un trouble de la personnalité de type dépendante qui la rendait 
incapable de prendre une décision importante, y compris pour elle-même, sans 

 
 
 

 

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en référer à une personne proche. Elle répondait à tous les critères de la 
définition de cette personnalité selon la classification internationale des 
maladies de l’OMS (CIM). 

- Le courrier adressé le 20 janvier 2012 à la Dre E______ par le docteur 
H______, médecin associé auprès du service de santé de l’État, selon lequel il 
connaissait la situation de la recourante depuis novembre 2000, période à 
laquelle elle lui avait été signalée en raison d’absences à répétition, puis en 
2002, 2005 et 2008 pour les mêmes motifs. Actuellement, elle était à nouveau 
référée en raison d'une absence continue depuis plusieurs mois. Au cours de 
l'entretien qu'il avait eu avec l'assurée, elle lui avait expliqué qu'elle ne pouvait 
pas envisager de retourner travailler dans le même domaine qu'auparavant, tant 
la situation professionnelle était dégradée et tant l'entente avec sa hiérarchie 
était mauvaise. Cela provoquait chez elle une exacerbation de son trouble 
anxieux et des migraines ophtalmiques dont elle souffrait. Il avait proposé à la 
recourante un entretien avec le psychiatre consultant de l’État, le docteur 
I______ qui pourrait poser un regard extérieur important si une démarche 
auprès de l’intimé était initiée. Il suggérait d’établir un rapport de synthèse sur 
le parcours professionnel très difficile de la recourante qui pourrait également 
faciliter l’entrée en matière de l’intimé. 

- Un extrait de la classification internationale des troubles mentaux CIM-10-
OMS, relatif à la personnalité dépendante F60.7 dont il ressort qu'il s'agit d'un 
trouble de la personnalité caractérisée par : 

a) le fait d'autoriser ou d'encourager les autres à prendre la plupart des décisions 
importantes de la vie à sa place ; 

b) une subordination de ses propres besoins à ceux de personnes dont on dépend 
ou une soumission excessive à leur volonté ; 

c) une réticence à faire des demandes, même justifiées, aux personnes dont on 
dépend ; 

d) un sentiment de malaise ou d'impuissance quand le sujet est seul en raison 
d'une peur excessive de ne pouvoir se prendre en charge seul ; 

e) une préoccupation par la peur d'être abandonné par la personne avec qui le 
sujet à une relation proche et d'être livré à soi-même ; 

f) une capacité réduite à prendre des décisions dans la vie quotidienne sans être 
rassuré ou conseillé de manière excessive par autrui. 

Le trouble peut s'accompagner d'une perception de soi comme faible, 
incompétent et manquant d'énergie. 

23. Dans son écriture du 6 février 2015 et en se référant au rapport de la Dre E______, 
la recourante a relevé que, contrairement à ce qu’affirmait l’expert, le séjour à la 
clinique Belmont en 2009 n’avait pas eu l’effet escompté et qu’elle n’avait pas 

 
 
 

 

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accompli correctement vingt-deux années de service. Ses problèmes de santé 
n’étaient pas une réaction transitoire à un mobbing professionnel, mais entraînaient 
un problème professionnel de longue date dû au trouble anxieux avec attaques de 
panique, agoraphobie et migraines accompagnées ainsi qu’aux effets secondaires 
des tranquillisants. Elle était en général incapable d’amener son fils à l’école. La 
divergence sur ce dernier point avec le rapport de l’expert pouvait s’expliquer par le 
fait qu’elle cachait avoir de la peine à accompagner son fils à l’école. Elle a persisté 
intégralement dans ses conclusions précédentes. 

24. Lors de l’audience de comparution personnelle des parties du 18 février 2015, la 
recourante a déclaré être toujours en arrêt de travail, avoir toujours besoin de 
benzodiazépines et ne pas pouvoir faire autrement. Elle consultait la Dre E______ 
hebdomadairement. 

L’intimé a précisé n’avoir pas encore soumis le rapport de la Dre E______ du 
30 janvier 2015 au SMR et a requis un délai pour se déterminer sur les observations 
faites par ce médecin. 

25. Par décision du 19 février 2015, le vice-président du Tribunal civil a accordé 
l’assistance juridique à la recourante pour la présente procédure avec effet au 
1er décembre 2014. 

26. Dans son écriture du 5 mars 2015, l’intimé a indiqué que le rapport de la 
Dre E______ du 30 janvier 2015 avait été soumis au SMR et qu'il en résultait que 
ce médecin ne faisait valoir aucun élément qui n’avait pas été pris en compte dans 
le rapport d’expertise. Par conséquent, l’intimé confirmait ses conclusions 
précédentes.  

Il a produit à la procédure l’avis du SMR daté du 26 février 2015. Selon ce dernier, 
le tableau décrit par le médecin traitant coïncidait exactement avec le status fait par 
l’expert. Ce dernier avait décrit une dépendance aux benzodiazépines mais ne 
l’avait pas considérée comme invalidante, dès lors que la recourante avait pu se 
former, travailler et construire une vie affective. Le fait que la recourante ne sortait 
pas de chez elle par peur de croiser un ancien collègue, car elle habitait à côté de 
son ancien poste de travail, n’était pas du ressort de la médecine, mais plutôt de la 
sphère sociale. En définitive, il y avait deux appréciations différentes du même état 
de fait et compte tenu de la valeur probante de l’expertise, il convenait de s’en tenir 
aux conclusions de celle-ci. 

27. Le 24 avril 2015, la recourante a produit un nouveau rapport de la Dre E______ 
daté du même jour, laquelle contestait le status fait par l’expert. Le Dr F______ 
constatait l’agoraphobie dans ses tests, mais ne la retenait pas dans ses diagnostics, 
attribuant les symptômes à de la théâtralisation et à une réaction exagérée à un 
conflit de travail. Il minimisait toute sa symptomatologie. Il attribuait l’auto-
dévalorisation qu’il avait décrite à la volonté d’obtenir une rente. Or, elle souffrait 
d’un trouble dépressif récurrent fluctuant de sévérité moyenne à sévère. Par 
conséquent, il s’agissait d’un sentiment permanent faisant partie d’une 

 
 
 

 

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symptomatologie dépressive importante à laquelle s’ajoutaient l’anxiété 
généralisée, l’agoraphobie avec attaques de panique et le trouble de la personnalité 
de type dépendante. Cette symptomatologie s’était aggravée au cours des années 
malgré de multiples essais de traitements médicamenteux et des suivis 
psychothérapeutiques réguliers. La dépendance aux benzodiazépines s’était 
également aggravée progressivement et était devenue très invalidante, même s’il 
était difficile de démêler ce qui lui était attribuable de ce qui était dû aux autres 
troubles. La peur qu’elle avait de rencontrer ses anciens chefs n’était pas un 
problème social, mais un symptôme anxieux de type phobique, à savoir un 
évitement suite à un traumatisme (mobbing) et faisait également partie d’une 
symptomatologie générale de dépendance. La recourante avait pu fonctionner plus 
ou moins bien pendant quelques années grâce à l’appui intensif de son entourage, 
ses parents surtout. Lorsque ceux-ci n’avaient plus pu être présents, pour des 
raisons de santé, elle n’avait plus été en mesure d'assumer son travail en plus de sa 
vie quotidienne. En définitive, elle souffrait d’une symptomatologie importante qui 
la rendait incapable de travailler. 

28. Dans son écriture du 24 avril 2015 et en se référant au rapport de la Dre E______, 
la recourante a contesté que le tableau décrit par celle-ci et le status fait par l’expert 
concordaient, que la dépendance aux benzodiazépines ne serait pas invalidante et 
que son invalidité serait due à des problèmes sociaux. Elle a persisté dans ses 
conclusions précédentes. 

29. Dans son écriture du 19 mai 2015, l’intimé a indiqué avoir soumis le rapport de la 
Dre E______ au SMR et a maintenu sa position en se référant à l’avis de celui-ci du 
8 mai 2015. 

Dans son avis du 8 mai 2015, le SMR a considéré que la symptomatologie 
dépressive importante invoquée par le psychiatre traitant ne se fondait que sur les 
plaintes de la recourante sans aucun élément objectif. De même, la Dre E______ 
motivait la sévérité de l’atteinte par l’importance de l’absentéisme sans justification 
médicale. Les arguments du psychiatre traitant contre l’expertise, en particulier 
s’agissant de la dépendance, confirmaient l’évaluation de l’expert, à savoir la 
conviction de la recourante d’être invalide, renforcée par le soutien de son 
psychiatre. 

30. Dans son écriture du 11 juin 2015, la recourante a contesté l’appréciation du SMR 
du 8 mai 2015. Il importait que la Dre E______ puisse être entendue sur son rapport 
du 24 avril 2015. Elle a requis la mise en œuvre d’une expertise médicale, au 
besoin après l’audition des Drs E______, H______, J______ et de son compagnon. 
Elle a persisté dans ses précédentes conclusions. 

31. Le 15 juin 2015, la chambre de céans a transmis cette écriture à l’intimé. 

32. Par ordonnance du 19 janvier 2016, la chambre de céans a confié une expertise 
psychiatrique de la recourante au docteur K______, spécialiste FMH en psychiatrie 
et psychothérapie. Elle estimait ne pas pouvoir, sans complément d’instruction, 

 
 
 

 

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reconnaître une valeur probante à l'expertise du Dr F______, car il avait statué sur 
la base d’un dossier incomplet. En outre, ses conclusions étaient contestées par la 
Dre E______, qui faisait état d’éléments objectivement vérifiables, à savoir 
l’agoraphobie et le trouble de la personnalité de type dépendante qui n’avaient pas 
été diagnostiqués ou discutés par le Dr F______. 

33. À teneur de son rapport du 10 décembre 2016, le Dr K______ a procédé à 
l’expertise psychiatrique en se fondant sur : 

-  plusieurs entretiens réalisés avec l’expertisée les 18 mai, 21 juin, 22 septembre 
et 19 octobre 2016 ;  

- les questionnaires d’évaluation clinique réalisés avec l’expertisée le 17 octobre 
2016 ;  

- l’extrait du dossier de l’OAI et, en particulier, l’expertise réalisée par le 
Dr F______ le 10 mars 2014 ;  

- les procès-verbaux des opérations et décisions du juge informateur de 
l’arrondissement de Lausanne (enquête n° 7416) ;  

- les pièces utiles du dossier de prise en charge psychiatrique à la consultation 
Jonction du département de psychiatrie des HUG du 5 juin 2000 et des fiches de 
bilan/transmission des 14 juillet 2001 et 27 septembre 2002 ;  

- les lettres de sortie de la clinique de Belle-Idée et de la consultation Jonction de 
la Dre C______ en date respectivement des 22 décembre 2000 et 18 avril 2001 ; 

- la lettre de la Dre D______ au Dr H______ du service de santé de l’État de 
Genève le 29 août 2002 ;  

- un entretien téléphonique avec le Dr H______ du 16 novembre 2016 ;  

- un entretien téléphonique avec la Dre E______ du décembre 2016.  

Le rapport contient une anamnèse familiale et personnelle de l’expertisée. Il décrit 
son parcours professionnel et son parcours médico-psychologique ainsi que ses 
plaintes et les données subjectives. S'agissant du parcours médico-psychologique, 
l'expert a relevé que, depuis 2002, l'expertisée avait travaillé avec de nombreuses 
absences. De secrétaire du responsable, elle avait été progressivement affectée à des 
postes moins conséquents pour n'occuper finalement qu'un poste d'archiviste. Sa 
dépendance active aux benzodiazépines s'en était trouvée renforcée. L'expertisée 
avait perdu ses repères et sa confiance en elle. Elle avait séjourné sept semaines, 
d'avril à mai 2009, à la clinique Belmont pour sevrage de psychotropes. Elle avait 
ensuite eu un accident au genou nécessitant une intervention chirurgicale et avait 
été absente du travail encore quatre mois, puis la reprise s'était avérée très difficile. 
En 2010, le service des ressources humaines avait fait un nouveau bilan de ses 
absences, qui cumulaient 734 jours depuis 2007. Dès juin 2012, après de nouvelles 
périodes de longues absences décrites par la Dre E______ pour épuisement 
professionnel cumulant jusqu'à deux années complètes et un arrêt travail complet 

 
 
 

 

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depuis le mois d'octobre 2011, une recommandation de détection précoce 
d'invalidité avait été ordonnée. L'assurée craignait d'être abandonnée même par son 
médecin traitant. Elle se terrait à domicile et évitait progressivement tout contact 
social hormis le cercle restreint de sa famille. Elle ne communiquait plus que par 
SMS et renvoyait très fréquemment ses rendez-vous (convocation de l'OAI, de ses 
employeurs ou du médecin de l'État). Actuellement, l'assurée était toujours suivie 
par la Dre E______, mais elle ne se rendait qu'à un rendez-vous sur quatre au 
maximum, une fois par mois. Sa situation sociale était extrêmement détériorée. Elle 
ne sortait plus de chez elle non accompagnée depuis plus d'un an. L'intendance 
familiale était totalement prise en charge par son mari.  

L’expert a procédé à des constatations objectives et décrit un status 
psychopathologique. Il a posé les diagnostics de trouble panique avec agoraphobie ; 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère, sans symptômes psychotiques ; 
trouble de l’humeur et du comportement lié à l’usage de benzodiazépines sous 
régime de substitution au Tranxilium ; trouble de la personnalité mixte avec traits 
émotionnellement labiles type borderline et dépendants ; traits de personnalité 
histrionique.  

Les troubles psychiques diagnostiqués étaient tous graves. Les comorbidités 
majeures conjuguant un trouble grave de la personnalité, un trouble anxieux sévère 
et des épisodes dépressifs se renforçant mutuellement. Lorsqu'une dépendance à des 
produits psychotropes s'installait, cette dernière alimentait les composantes 
négatives du trouble de la personnalité et de l'anxiété, en particulier l'évitement, la 
projectivité et le retrait social. La compliance et l'engagement à un traitement 
pouvaient également être prétérités. Ces troubles psychiques avaient valeur de 
maladie en tant que telle selon la CIM-10. L’expert concluait que la recourante 
souffrait de troubles psychiques depuis juin 2000 au moins, avec évolution 
négative. Les troubles avaient été décelés cliniquement lors d’une première 
intervention psychiatrique, le 5 juin 2000 à la consultation Ouest-Jonction de la 
clinique de psychiatrie II au département de psychiatrie des HUG par la 
Dre C______. Les limitations fonctionnelles dues aux troubles diagnostiqués 
étaient un trouble de l’adaptation majeur avec incapacité à investir des tâches avec 
un minimum de continuité et à prendre des responsabilités sans un appui constant et 
structurant, une intolérance à la contrainte et une instabilité dans les rapports 
professionnels et avec la hiérarchie.  

Les troubles psychiques constatés nécessitaient une prise en charge spécialisée. Un 
suivi était actuellement en cours. Les troubles étaient actuellement enkystés et, 
même si la patiente reconnaissait valablement ses difficultés et en souffrait, sa 
motivation pour un traitement de sevrage et un travail d’exposition avec prévention 
de la réponse était faible. Un tel traitement était redouté. De la même façon, un 
engagement dans un cadre de soins plus intensif de gestion des émotions ou des 
composantes délétères du trouble de la personnalité apparaissait inaccessible à 
l’expertisée dans le moyen terme.  

 
 
 

 

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La capacité de travail de l’assurée était de 0% tant dans l’activité habituelle que 
dans une activité adaptée. La dépendance de l’assurée avait une incidence majeure 
sur sa capacité de travail : dépendance de longue durée aux benzodiazépines avec 
évitements massifs ouverts et couverts (évitements de la pensée de crise ou de son 
affrontement), incapacité de gestion de l’anxiété, besoin parfois massif et immédiat 
d’objet contra-phobique (par exemple présence de sa mère, de son fils ou de son 
ami) ou fuite dans la consommation de produits psychotropes (benzodiazépines). Il 
y avait une diminution de rendement de 100%. 

Depuis 2011, la capacité de travail avait subi une réduction de plus de 25%. La 
capacité de travail avait été réduite jusqu’à une incapacité totale durant ces 
dernières années. L’expertisée parvenait actuellement à réaliser et investir tant bien 
que mal sa fonction parentale ainsi qu’une partie de ses tâches ménagères avec 
l’appui permanent de son entourage, en particulier celui de son ami et de sa mère. 
C’était dans les limites restreintes de ce cadre familial habituel et sécurisant qu’elle 
parvenait à évoluer et à se mobiliser. L’expert avait noté l’apparition d’une 
symptomatologie phobique et évitante dès qu’un contexte de confrontation différent 
et nouveau se présentait à l’expertisée.  

Sa situation actuelle laissait peu de place à une amélioration à moyen terme de ses 
capacités d’adaptation et de gestion de ses émotions. Son mode de pensée était 
rigide et elle semblait avoir épuisé son aptitude au changement ou à une adaptation 
à un cadre nouveau. Le pronostic pour une activité professionnelle, même à temps 
partiel, apparaissait compromis de façon prolongée tant pour son degré de 
performance et de productivité nul, des limitations temporelles majeures que pour 
son inadéquation dans le contact avec d’autres personnes.  

Un reclassement professionnel ou des mesures d’ordre professionnel n’étaient pas 
indiqués. Il apparaissait improbable que l’expertisée recouvre ses capacités de gain 
en raison de ses troubles psychiques dans le moyen terme. Elle n’était pas capable 
de s’adapter à un environnement professionnel.  

Malgré la résistance marquée de l’expertisée aux mesures d’ordre 
psychothérapeutique proposées en rapport aux débordements émotionnels et 
anxieux, elle devait être encouragée à poursuivre les démarches actuelles de soutien 
psychothérapeutique et motivée à envisager un sevrage de benzodiazépines partiel 
sur une base hospitalière puis ambulatoire avec une thérapie d’exposition avec 
prévention de la réponse, des entretiens motivationnels et éventuellement une 
approche groupale supplémentaire. Les résultats en termes de gestion de sa 
dépendance à l’égard de sa famille et son émancipation sociale y étaient étroitement 
liés. La motivation et l’attente de résultats étaient néanmoins très précaires et un 
engagement dans un tel processus semblait compromis et difficilement exigible, 
compte tenu de la comorbidité (trouble de la personnalité) présentée par 
l’expertisée. La Dre E______ partageait cette perspective thérapeutique. 

 
 
 

 

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L’expert a ensuite commenté l'évaluation du Dr F______, sur plus de quatre pages, 
et celle du SMR (qui suivait les conclusions du Dr F______). Il ne pouvait soutenir 
le point de vue de ce dernier sur le fait que la dépendance aux tranquillisants n'avait 
jamais été diagnostiquée en tant que tel. Réduire comme le faisait l'expert la 
situation anxieuse et dépressive de l'expertisée à un simple trouble de l'adaptation 
au travail ne reflétait pas la gravité de la pathologie sous-jacente beaucoup plus 
invalidante présentée par l'expertisée. Contrairement au Dr F______, l'expert 
considérait que le mode de vie de l'expertisée n'était pas guidé par un choix 
personnel, mais bien par une pathologie anxieuse envahissante et invalidante. Il ne 
pouvait soutenir comme le Dr F______ que l'expertisée avait effectué 22 ans de 
service correctement, ni ne partageait avec ce dernier la notion d'une « tendance à 
l'accentuation » des plaintes ni d'une problématique anxieuse « surtout 
subjectivement investie » par l'expertisée.  

L’expert relevait qu’il n’y avait pas de divergences entre son évaluation et celle de 
la Dre E______ lors de ses différents rapports qui dénotaient une connaissance du 
cas en adéquation avec les observations de l’expertise.  

Sous appréciation du cas et pronostic, l'expert a indiqué que l'anamnèse et l'examen 
clinique de l'expertisée parlaient pour un trouble panique avec agoraphobie sévère 
évoluant depuis de nombreuses années et péjoré par un terrain de troubles de la 
personnalité dépendante et immature. Ceci entrait dans le cadre plus large d'un 
trouble développemental du lien et de l'attachement évoluant depuis l'enfance, 
aggravé dès l'adolescence par une affection somatique (tuberculose). La relative 
stabilité émotionnelle vécue durant sa formation et ses années d'emploi relevait 
principalement d'un ancrage dans un contexte professionnel soutenant et tolérant 
vécu comme quasi familial ainsi qu'à une vie familiale très structurée et s'étant 
adapté aux troubles de l'expertisée. Ce contexte avait volé en éclat lors de la 
dégradation de la relation de l'expertisée avec son mari, puis sa parentalité et enfin, 
lorsque son anxiété et ses absences avaient mis à mal ses rapports de confiance avec 
ses employeurs et fait douter l'expertisée de l'appui inconditionnel qu'elle 
escomptait. Elle s'était alors sentie menacée et sa psychopathologie anxieuse était 
devenue envahissante avec une recrudescence de crises de panique aiguës et 
comportements de fuite et évitements. Elle s'était repliée sur elle-même pour 
finalement rester strictement confinée au premier cercle affectif, le noyau familial. 
Parallèlement, elle consommait sans maîtrise ni élaboration avec ses thérapeutes, 
jusqu'à l'abus, une médication anxiolytique. Elle ne répondait plus au téléphone et 
ne communiquait plus que par SMS avec ses thérapeutes. Ses sorties étaient depuis 
plusieurs mois exclusivement réalisées avec son entourage. Elle exprimait la 
nécessité d'un accompagnement permanent pour toute exposition sociale. Cette 
présence revêtait un caractère contra-phobique aux troubles anxieux. Les absences 
pour maladies étaient en grande partie à mettre en rapport avec ce trouble, tant dans 
ses composantes affectives cognitives que comportementales. 

 
 
 

 

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34. Le 22 février 2017, la recourante a observé que le refus de l’OAI de lui reconnaître 
le droit à une rente d’invalidité, la plaçait dans une situation personnelle et 
financière catastrophiques. L’expertise judiciaire démontrait de manière univoque 
son incapacité de travail à 100%. Elle invitait la chambre de céans à se déterminer 
sans tarder sur cette base. 

35. Le 1er mars 2017, l’intimé a observé, sur la base d’un avis établi par le SMR le 
17 février 2017, que l’expertise ne remplissait pas les critères jurisprudentiels 
applicables en la matière. L'expert n'expliquait nullement les raisons qui lui 
faisaient retenir le trouble de la personnalité mixte, le début de l’incapacité totale de 
travail n'était pas indiqué, l'expert n'avait pas discuté des observations cliniques et 
des conclusions du Dr F______, qui avait examiné l'assurée à l'époque. Au final, 
malgré ses défauts, l’expertise montrait que l’état de santé de l’assurée s’était 
aggravé postérieurement à l’expertise du Dr F______ (cf. anamnèse et examen 
clinique). En effet, le Dr K______ avait indiqué que la situation sociale était 
extrêmement détériorée, que l'expertisée ne sortait plus de chez elle sans être 
accompagnée «depuis plus d'un an ». Elle faisait ses courses avec sa mère et 
s'organisait pour que cette dernière vienne chercher son fils avec elle à l'école. La 
psychopathologie présentée par l'expertisée était «actuellement » enkystée. Elle ne 
répondait plus au téléphone et ne communiquait plus que par des SMS avec ses 
thérapeutes. Ces sorties étaient « depuis plusieurs mois » exclusivement réalisées 
avec son entourage. L'expertisée exprimait la nécessité d'un accompagnement 
permanent pour toute exposition sociale. Elle s'assurait de la présence de quelqu'un 
pour sortir de chez elle et vaquer à ses occupations à l'extérieur de la maison. Cette 
présence revêtait un caractère contra-phobique au trouble anxieux. L’OAI modifiait 
ses conclusions dans le sens où l’état de santé de l’assurée s’était aggravé 
postérieurement à l’expertise du Dr F______. 

Selon l’avis établi par la docteure L______, médecin SMR, le  novembre 2012, 
l’expert retenait comme diagnostics un trouble panique (avec agoraphobie), un 
trouble dépressif récurrent (épisode actuel sévère), un trouble de la personnalité 
mixte (dépendant et émotionnellement labile) avec des traits histrioniques et des 
troubles de l'humeur et du comportement liés à l'usage de benzodiazépines. L'expert 
considérait que la capacité de travail avait été réduite jusqu’à une incapacité totale 
durant ces dernières années sans en spécifier le début. Par ailleurs, l’expert ne 
différenciait pas les atteintes ayant ou pas des répercussions sur la capacité de 
travail. Pour ce qui était du trouble de la personnalité mixte, l’expert n’expliquait 
nullement les raisons en termes de la CIM-10 qui lui faisaient retenir cette atteinte. 
Or, l’assurée avait pu se former (scolarité normale, CFC de commerce) et avait pu 
exercer une activité professionnelle durant vingt-deux ans. La Dre L______ ne 
pouvait pas suivre la position de l’expert judiciaire lorsqu’il remettait en question 
l’évaluation du Dr F______, dans la mesure où il le faisait sur la base de son propre 
examen clinique effectué en 2016. À aucun moment, l’expert judiciaire n’avait pris 
comme base de son raisonnement le status (examen clinique) effectué en 2014 par 

 
 
 

 

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le Dr F______. Ceci expliquait la position diamétralement opposée des experts 
(diagnostic et capacité de travail). Une comparaison des deux expertises, 
notamment de l’examen clinique et de l’anamnèse, mettait en évidence une 
aggravation de l’état de santé de l’assurée postérieure à l’expertise effectuée par le 
Dr F______ (cf. notamment pages 8, 17, 18 et 21 de l’expertise judiciaire). Cette 
aggravation était à situer au plus tôt une année avant l’expertise judiciaire si l’on se 
fondait sur l’anamnèse, mais au plus tard au moment de ladite expertise, si l’on se 
fondait sur les constatations cliniques.  

36. Le 8 mars 2017, la recourante a fait valoir qu’il était impossible de déterminer si 
l’OAI admettait le recours ou non. Elle demandait son interpellation à ce sujet, par 
économie de procédure, au vu d’éviter des déterminations complémentaires et 
l’audition de l’expert, qui n’apparaissait pas nécessaire.  

37. Le 20 mars 2017, l’OAI a précisé qu’il maintenait intégralement sa position telle 
qu’exprimée dans son préavis du 8 décembre 2014 pour la période antérieure à 
l’aggravation de l’état de santé de la recourante.  

38. Entendu par la chambre de céans le 17 mai 2017, le Dr K______ a déclaré qu’il 
avait toujours considéré les arrêts de travail comme correspondant à la réalité au vu 
des éléments figurant au dossier, plus particulièrement les appréciations orales de 
ses médecins. Il avait en effet eu des entretiens téléphoniques avec les Drs E______ 
et H______. Ce dernier lui avait expliqué que l’expertisée avait présenté de 
nombreuses incapacités de travail entre 2007 et 2010, représentant au total 734 
jours d’incapacité de travail. S’il se fondait sur le dernier arrêt de travail de mai 
2011 avec une demande de détection précoce à l’AI faite en juin 2011, mais 
devenue effective en octobre 2011, car l’assurée ne pouvait répondre aux 
convocations, il pouvait dire qu’en tout cas depuis mai 2011 l’incapacité de travail 
était de 100% de manière durable. Auparavant, il y avait déjà de nombreuses 
incapacités de travail. L’assurée avait fait une première demande d’AI en 2002 
avant de reprendre son travail. Par la suite, il y avait eu une tentative de lui fournir 
un cadre plus sécurisant au travail, mais elle n’avait finalement pas pu tenir. Depuis 
2009, il y avait eu de nombreuses incapacités de travail. L’assurée souffrait de 
maux de tête, parfois elle était phobique et anxieuse. Il y avait une atteinte à 
l’image corporelle parce qu’elle avait pris beaucoup de poids. Il était difficile de 
différencier les différentes atteintes à la santé et leur répercussion sur la capacité de 
travail. Quand on parlait de comorbidité, il s’agissait d’un ensemble et il convenait 
d’évaluer la capacité de travail dans sa globalité. Si la base anxieuse était délétère 
en 2016 lors de son expertise et qu’elle était admise par l’AI, il était difficile qu’elle 
soit majorée ou falsifiée en 2014, étant relevé que l’expertisée avait mis six mois 
pour se présenter chez l’expert M_____. Il confirmait son point de vue, à savoir que 
l’incapacité de travail durable datait de mai 2011, sur la base des arrêts de travail 
prolongés délivrés par les médecins de l’expertisée. Il convenait cependant de 
relever qu’en 2009, l’expertisée avait subi un sevrage qui s’était soldé par un échec. 
La Dre E______ indiquait qu’elle prenait une dose de 120 mg de Tranxilium par 

 
 
 

 

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jour, ce qui était une dose maximale. On pouvait déjà imaginer que l’expertisée 
n’avait pas toutes ses capacités pour tenir son activité. Il était difficile d’apprécier si 
l’expertisée présentait déjà une incapacité de travail totale en 2009. Face à une 
activité exigeante, une capacité de travail de 100% n’était en tout cas pas possible. 
Peut-être que dans une activité simple, elle aurait pu travailler, mais avec un 
rendement diminué. En 2009, elle ne sortait plus de chez elle. En tout cas à partir de 
mai 2011, l’incapacité de travail totale était durable. En trois ans, de 2007 à 2010, 
l’expertisée avait eu 734 jours d’incapacité de travail, qui étaient justifiés d’après le 
Dr H______. C’était vraiment le trouble anxieux avec des attaques de panique sur 
un terrain de trouble de la personnalité qui expliquait l’évolution de sa pathologie. 
Tant qu’elle avait pu bénéficier d’un cadre sécurisant, elle avait pu conserver une 
capacité de travail, qui finalement s’était étiolée surtout lorsqu’elle n’avait plus 
bénéficié du cadre sécurisant de son père dans le cadre de son travail. Elle manquait 
ses rendez-vous médicaux et ne voulait pas se confronter. S’agissant du diagnostic 
de trouble de la personnalité, plusieurs éléments visibles pouvaient être cités tels 
que l’anxiété, l’évitement, la recherche de protection, la sensation de vide. D’autres 
éléments pouvaient être cités tels que des difficultés à avoir une cohérence interne, 
ne pas pouvoir prendre de décisions ou être très réactif à l’interlocuteur. Il avait 
l’impression que l’expertise du Dr F______ était fondée sur la conviction qu’il y 
avait une majoration des symptômes. L’expertisée pouvait certes donner le change 
un moment. Cela étant, il était convaincu qu’elle ne pouvait pas travailler au regard 
du status clinique de son expertise et des rapports des médecins qui l’avaient 
examinée. La rigidité de la pensée était aussi un moyen de se défendre contre 
l’anxiété. La Dre C______ qui avait vu la patiente en 2000 était particulièrement 
spécialisée dans les troubles de la personnalité. Elle avait, déjà à ce moment-là, 
posé le diagnostic d’un trouble mixte de la personnalité. En 2002, le diagnostic 
avait été confirmé.  

39. Le 7 juin 2017, l’OAI a observé que lorsque des éléments contradictoires figuraient 
au dossier, le rôle de l’expert consistait à procéder à une nouvelle analyse du 
dossier, voire à de nouvelles investigations, afin de clarifier la situation médicale de 
l’assurée. L’expert ne pouvait ainsi se contenter de se rallier à la position des 
Drs H______ et E______ et justifier la sévérité de l’atteinte à la santé par 
l’importance de l’absentéisme sans justification de l’atteinte. Il ressortait des 
rapports des médecins ayant suivi l’assurée et auxquels l’expert se référait pour 
justifier une incapacité de travail dès mai 2011 que le Dr E______ avait indiqué 
dans son rapport du 27 janvier 2012, que l’assurée souffrait d’un burn out grave 
depuis plusieurs mois et qu’elle n’était pas en état d’assister actuellement à un 
entretien concernant sa situation professionnelle. Cette appréciation tenait compte 
d’un syndrome d’épuisement professionnel (burn out), qui n’était, en tant que tel, 
pas constitutif d’une atteinte à la santé invalidante (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_302/2011, consid. 2.3).  

 
 
 

 

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Les certificats d’arrêt de travail qui confirmaient régulièrement une incapacité de 
travail à 100% n’étaient pas des éléments probants pour apprécier la capacité de 
travail au sens de l’assurance-invalidité et ne justifiaient donc pas une incapacité de 
travail dès le mois de mai 2011 telle que retenue par l’expert judiciaire.  

L’OAI ne pouvait se rallier aux conclusions de l’expert judiciaire quant au début de 
l’incapacité de travail fixé par ce dernier en mai 2011. Une étude attentive des 
status figurant au dossier démontrait une aggravation de l’état de santé de la 
recourante postérieure à l’expertise du Dr F______ (cf. duplique du 1er mars 2017). 
De jurisprudence constante, dans la mesure où l’expert judiciaire persistait à 
maintenir le début de l’incapacité de travail en mai 2011 et que l’aggravation était 
postérieure à l’expertise du Dr F______, la date d’aggravation à prendre en compte 
était celle de l’expertise judiciaire – moment déterminant au cours duquel 
l’aggravation avait été objectivée à l’appui d’un status (examen clinique). 
L’aggravation de l’état de santé justifiant le début d’une incapacité de travail totale 
devait ainsi être fixée au 10 décembre 2016, ce qui justifiait l’application de 
l’art. 28 LAI (délai de carence) pour l’ouverture du droit à la rente.  

40. Le 7 juin 2017, la recourante a persisté dans ses conclusions, dès lors que l’expert 
judiciaire avait établi de façon incontestable que son incapacité de travail totale et 
durable datait du mois de mai 2011. Elle a produit l’état de frais relatif à l’activité 
déployée par son conseil dans le cadre de la présente procédure faisant état d'un 
total de 4 heures 30 d'activité (chef d'étude) et de 37 heures 35 (stagiaire). 

41. Les 30 août et 3 octobre 2017, la recourante a demandé à la chambre de céans de lui 
faire savoir quel sort avait été donné à sa requête en octroi d’une rente d’invalidité 
complète à compter du 1er mai 2011, étant précisé que sa situation financière était 
extrêmement précaire. 

42. Sur ce, la cause a été gardée à juger.  

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss LPGA. 

4. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d'invalidité. 

 
 
 

 

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- 20/29 - 

5. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

6. a. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide 
à 70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1).  

b. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1).  

Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont 
finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une 
activité lucrative par l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. À 
cet effet, il faut examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger 
de lui. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la 
santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 

 
 
 

 

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exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294, 
consid. 4c, ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces 
principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les 
altérations du développement psychique (psychische Fehlentwicklungen), 
l'alcoolisme, la pharmacomanie, la toxicomanie et pour les névroses 
(RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 237/04 du 30 novembre 2004 consid. 4.2). 

c. À teneur de la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, une dépendance 
comme l’alcoolisme, la pharmacodépendance ou la toxicomanie ne constitue pas en 
soi une invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle dans l’assurance-
invalidité lorsqu’elle a provoqué une atteinte à la santé physique ou mentale qui 
nuit à la capacité de gain de l’assuré, ou si elle résulte elle-même d’une atteinte à la 
santé physique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2; 
VSI 2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 2a). La situation de fait doit faire 
l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien les causes que les 
conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une éventuelle 
interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise 
une invalidité du chef d'un comportement addictif, il est nécessaire que la 
comorbidité psychiatrique à l'origine de cette dépendance présente un degré de 
gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de 
travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner l'émergence d'une telle 
dépendance et qu'elle contribue pour le moins dans des proportions considérables à 
cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu'une cause secondaire à la 
dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant la conséquence d'une 
atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de causalité entre 
l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure de ce qui est 
exigible doit alors être déterminé en tenant compte de l'ensemble des limitations 
liées à la maladie psychique et à la dépendance (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_72/2012 du 21 août 2012 consid. 3). 

Cependant, l'existence d'une comorbidité psychiatrique ne constitue pas encore un 
fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à une invalidité en raison 
d'une dépendance. L'affection psychique mise en évidence doit contribuer pour le 
moins dans des proportions considérables à l'incapacité de gain de l'assuré. Une 
simple anomalie de caractère ne saurait à cet égard suffire (RCC 1992 p. 180 
consid. 4d). En présence d'une pluralité d'atteintes à la santé, l'appréciation 
médicale doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes à la santé sur la capacité 
de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des 
effets de la dépendance. Si l'examen médical conduit à la conclusion que la 
dépendance est seule déterminante du point de vue de l'assurance-invalidité, il n'y a 
pas lieu de distinguer entre les différentes atteintes à la santé (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.4). 

 
 
 

 

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7. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 

8. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

9. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 
les références). 

Un rapport du SMR, au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 
al. 1 RAI), a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux 
versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au 
dossier sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il 

http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&subcollection_mI31=on&insertion_date=&query_words=%22toxicomanie%22+%2B%22trouble+anxieux%22&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F125-V-351%3Afr&number_of_ranks=0#page352

 
 
 

 

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se distingue d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical 
auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de 
nouvelles conclusions médicales mais portent une appréciation sur celles déjà 
existantes. Au vu de ces différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences 
au niveau de leur contenu que les expertises médicales. On ne saurait en revanche 
leur dénier toute valeur probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de 
porter une appréciation sur la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, 
en présence de pièces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur 
l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et les références 
citées). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2).  

10. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

http://intrapj/perl/decis/125%20V%20351
http://intrapj/perl/decis/9C_369/2008

 
 
 

 

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11. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est 
nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 
4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment quand il 
est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, 
lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de 
demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 

12. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a; ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b; ATF 122 V 157 consid. 1d). 

13. En vertu des art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus 
tôt à la date dès laquelle l’assuré a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) 
d’au moins 40% en moyenne pendant une année sans interruption notable et qu’au 
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins, mais au plus tôt 
à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait 
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA. 

14. La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi 
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un 
avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode 
générale de comparaison des revenus; ATF 128 V 29 consid. 1; ATF 104 V 135 
consid. 2a et 2b).  

Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de 
la naissance du droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être 

 
 
 

 

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déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus 
susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'au moment où la 
décision est rendue doivent être prises en compte (ATF 129 V 222 et 
ATF 128 V 174).  

Dans l’hypothèse où un assuré présente une entière capacité de travail dans toute 
activité lucrative ou lorsque les revenus avec et sans invalidité sont basés sur la 
même tabelle statistique, les revenus avant et après invalidité sont calculés sur la 
même base. Il est dès lors superflu de les chiffrer avec exactitude, le degré 
d’invalidité se confondant avec celui de l’incapacité de travail, sous réserve d’une 
éventuelle réduction du salaire statistique (arrêts du Tribunal fédéral des assurances 
I 43/05 du 30 juin 2006 consid. 5.2 et I 1/03 du 15 avril 2003 consid. 5.2). 

15. a. En l'espèce, il convient d'examiner en premier lieu la valeur probante du rapport 
d'expertise établi le 10 décembre 2016 par le Dr K______. Ce rapport se fonde sur 
l’étude approfondie du dossier médical de la recourante, sur trois entretiens avec 
cette dernière ainsi que sur des questionnaires d'évaluation clinique réalisés avec 
l'expertisée le 17 octobre 2016 et des entretiens téléphoniques que l'expert a eus 
avec les Drs H______ et E______. L'anamnèse est précise et détaillée et les 
plaintes de la recourante ont été prises en considération.  

b. L'intimé a remis en cause la valeur probante du rapport d'expertise du fait que 
l'expert n’avait pas spécifié le début de la capacité de travail nulle dans toute 
activité, admettant toutefois que l'expertise démontrait que l’état de santé de 
l’assurée s’était aggravé postérieurement à l’expertise du Dr F______ et modifiant 
ses conclusions dans ce sens. 

Le Dr K______ a conclu que depuis 2011, la capacité de travail de la recourante 
avait subi une réduction de plus de 25% et qu'elle avait été réduite jusqu’à une 
incapacité totale durant ces dernières années. 

Interpelé sur cette question, le Dr K______ a indiqué à la chambre de céans que s'il 
se fondait sur le dernier arrêt de travail de mai 2011 avec une demande de détection 
précoce à l’AI faite en juin 2011 - mais devenue effective en octobre 2011, car 
l’assurée ne pouvait répondre aux convocations -, il pouvait dire qu’en tout cas 
depuis mai 2011, l’incapacité de travail était de 100% de manière durable. Il fondait 
également cette conclusion sur les arrêts de travail prolongés délivrés par les 
médecins de l’expertisée, précisant que, de 2007 à 2010, la recourante avait eu 734 
jours d’incapacité de travail, qui étaient justifiés d’après le Dr H______. Tant que 
l'expertisée avait pu bénéficier d’un cadre sécurisant, elle avait pu conserver une 
capacité de travail, laquelle s’était finalement étiolée, surtout lorsque l'expertisée 
n’avait plus bénéficié de la présence de son père à son travail. 

Contrairement à ce qu'a indiqué l'expert à la chambre de céans, il ressort du dossier 
que la demande de détection précoce à l'AI a été faite à fin mai 2012 - et non en 
juin 2011 - et que la recourante avait produit en annexe de cette demande deux 
certificats de travail établis par la Dre E______ dont le premier attestait d'une 

 
 
 

 

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incapacité de travail totale dès le 1er mai 2012 - et non dès le mois de mai 2011 -. Il 
en résulte que l'expert a manifestement confondu les années 2011 et 2012. Si l'on 
s'en tient à sa motivation, sans tenir compte de l'erreur de date, l'on doit retenir que 
l'incapacité de travail durable à 100% de la recourante a débuté en mai 2012.  

Le SMR admet que le cas de la recourante s'est aggravé, mais situe la date de 
l'incapacité totale de travail durable au plus tôt une année avant l’expertise 
judiciaire. Il fonde cette conclusion sur des éléments de fait ressortant de 
l'anamnèse et de l'examen clinique du Dr K______, en particulier sur le fait que cet 
expert avait mentionné dans son rapport que l'expertisée ne sortait plus de chez elle 
sans être accompagnée « depuis plus d'un an » et que ses sorties étaient « depuis 
plusieurs mois » exclusivement réalisées avec son entourage. Ces références à des 
périodes imprécises ne suffisent pas à remettre sérieusement en cause la conclusion 
de l'expert, qui se fonde sur un élément objectif du dossier, à savoir la date de la 
demande de détection précoce et des certificats médicaux qui l'accompagnaient. 

Confirme le fait que la recourante était dès mai 2012 complètement incapable de 
travailler, la note établie le 27 septembre 2012 par l'OAI - à la suite de 
l'impossibilité de contacter la recourante pour fixer un rendez-vous - dont il ressort 
que la Dre E______, manifestant de l'inquiétude, avait informé l'OAI que l'état de 
santé de l'assurée ne cessait de se détériorer.  

c. Le 7 juin 2017, l’OAI a observé que l’expert ne pouvait se contenter de se rallier 
à la position de la Dre E______  qui avait indiqué dans son rapport du 27 janvier 
2012 que l’assurée souffrait d’un burn out grave depuis plusieurs mois et qu’elle 
n’était pas en état d’assister actuellement à un entretien concernant sa situation 
professionnelle - car cette appréciation tenait compte d’un syndrome d’épuisement 
professionnel (burn out), qui n’était, en tant que tel, pas constitutif d’une atteinte à 
la santé invalidante selon la jurisprudence. 

Si l'on s'en tient aux déclarations du Dr K______ devant la chambre de céans le 17 
mai 2017, celui-ci s'est référé au dernier arrêt de travail de mai 2011 avec une 
demande de détection précoce faite en juin 2011 pour retenir que depuis mai 2011 
en tout cas, l'incapacité de travail était de 100% de manière durable. Contrairement 
à ce qu'allègue l'OAI, il ne s'est pas fondé sur le certificat médical établi le 27 
janvier 2012 par la Dre E______  également fourni par l'assurée à l'appui de sa 
demande de détection précoce - qui n'attestait pas d'une incapacité de travail, mais 
sur le fait que la recourante n'était pas en état d'assister à un entretien concernant sa 
situation professionnelle. Ce grief ne saurait ainsi remettre en cause la valeur 
probante de l'expertise. 

d. L'intimé a encore fait valoir que le rapport d'expertise n'expliquait nullement les 
raisons qui lui faisaient retenir le trouble de la personnalité mixte.  

La chambre de céans estime au contraire que l'expert a largement expliqué pour 
quels motifs il retenait ce diagnostic dans son appréciation du cas à la fin de son 
rapport d'expertise. L'expert a encore expliqué, par la suite, lors d'une audience 

 
 
 

 

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devant la chambre de céans, avoir retenu ce trouble en raison de plusieurs éléments 
constatés, tels que l’anxiété, l’évitement, la recherche de protection et la sensation 
de vide. D’autres éléments pouvaient être cités tels que des difficultés à avoir une 
cohérence interne, ne pas pouvoir prendre de décisions ou être très réactif à 
l’interlocuteur. Il a également relevé que la Dre C______, qui avait vu la patiente 
en 2000 et qui était particulièrement spécialisée dans les troubles de la personnalité, 
avait déjà posé le diagnostic d’un trouble mixte de la personnalité et qu'en 2002, ce 
diagnostic avait été confirmé. L'expert a ainsi expliqué de manière convaincante les 
motifs pour lesquels il a retenu un trouble de la personnalité mixte. 

e. L'intimé reproche encore à l'expert de ne pas avoir discuté des observations 
cliniques et des conclusions du Dr F______ qui avait examiné l'assurée à l'époque. 
Force est pourtant de constater que le Dr K______ a largement commenté le 
rapport d'expertise du Dr F______ (sur plus de quatre pages), de sorte que l'on ne 
saurait critiquer son expertise à cet égard. 

f. Le SMR reproche à l'expert de ne pas avoir pris comme base de son raisonnement 
l'examen clinique effectué en 2014 par le Dr F______.  

Au vu de la teneur de son rapport, le Dr K______ a manifestement sérieusement 
pris en compte le rapport du Dr F______. Vu les critiques qu'il a émises sur ce 
dernier dans son rapport et devant la chambre de céans - devant laquelle il a déclaré 
avoir l’impression que l’expertise du Dr F______ était fondée sur la conviction 
qu’il y avait une majoration des symptômes - l'on ne peut lui reprocher de ne pas 
avoir pris comme base de son raisonnement l'examen clinique du Dr F______. 

g. Le SMR a reproché à l'expert de ne pas avoir différencié les atteintes ayant ou 
pas des répercussions sur la capacité de travail.  

À cet égard, il convient de relever que l'expert avait précisé dans son expertise que 
chacun des troubles diagnostiqués étaient graves. Il faisait état de comorbidités 
majeures conjuguant un trouble grave de la personnalité, un trouble anxieux sévère 
et des épisodes dépressifs qui se renforçaient mutuellement, ajoutant que la 
dépendance à des produits psychotropes alimentait les composantes négatives du 
trouble de la personnalité et de l'anxiété. Le Dr K______ a encore précisé à la 
chambre de céans qu'il était difficile dans le cas d'espèce de différencier les 
atteintes à la santé de l'expertisée et leur répercussion sur la capacité de travail ; 
quand on parlait de comorbidité, il s’agissait d’un ensemble et il convenait 
d’évaluer la capacité de travail dans sa globalité. Au vu de la teneur de l'expertise et 
des explications convaincantes à ce sujet données par l'expert à la chambre de 
céans, l'on ne peut reprocher à celui-ci de ne pas avoir différencié les atteintes ayant 
ou pas des répercussions sur la capacité de travail.  

h. En conclusion, sous réserve de la date du début de l'incapacité durable de travail 
de la recourante, laquelle doit être corrigée dans le sens précité, le rapport 
d'expertise du Dr K______ est convaincant et doit se voir reconnaître pleine valeur 
probante.  

 
 
 

 

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16. Sur cette base, il convient de retenir que la recourante était totalement incapable de 
travailler dans toute activité depuis mai 2012. Partant, son degré d’invalidité est de 
100%, depuis mai 2012, ce qui lui ouvre le droit à une rente entière d’invalidité. La 
demande de prestations ayant été déposée en novembre 2012, elle a droit au 
versement de la rente dès le 1er mai 2013 (art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI). 

17. Au vu des considérations qui précèdent, le recours sera admis, la décision litigieuse 
annulée et il sera dit que la recourante a droit à une rente entière d’invalidité depuis 
le 1er mai 2013. 

18. La recourante obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 2'500.- lui sera 
allouée à titre de participation à ses frais et dépens à charge de l'intimé (art. 61 let. g 
LPGA; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière 
administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]).  

19. Vu le sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un émolument 
de CHF 500.- (art. 69 al. 1bis LAI). 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet. 

3. Annule la décision rendue par l’intimé le 9 octobre 2014. 

4. Dit que la recourante a droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er mai 2013. 

5. Met un émolument de CHF 500.- à charge de l’intimé. 

6. Alloue à la recourante une indemnité de CHF 2'500.- à la charge de l’intimé. 

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans 
un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 
 
 

Catherine TAPPONNIER 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le