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**Case Identifier:** 74ecb630-79ca-5b46-8726-97f5dc648444
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-11-29
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 29.11.2016 A/177/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-177-2016_2016-11-29.pdf

## Full Text

Siégeant : Doris GALEAZZI, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Christine 
TARRIT-DESHUSSES, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/177/2016 ATAS/994/2016 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 29 novembre 2016 

1ère Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Henri NANCHEN 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après l’assuré), né en 1961, exerçant la profession de 
déménageur, a été victime d’une chute dans les escaliers le 22 juin 2004.  

Le cas a été pris en charge par la SUVA. Des indemnités journalières ont été 
versées à l’assuré à 100% dès le 25 juin 2004, à 50% dès le 12 juillet 2004 et à 0% 
le 16 août 2004. 

2. Il a déposé une demande de rente AI auprès de l'office de l'assurance-invalidité du 
canton de Genève (ci-après l'OAI) le 12 décembre 2005.  

3. Le docteur B______, spécialiste en médecine interne et médecin traitant, a constaté, 
dans un rapport initial du 30 juillet 2004, que l’assuré souffrait de lombalgies et de 
cervicalgies post-traumatiques. Il présentait une douleur du membre inférieur droit 
(lâchage du genou droit à la descente des escaliers). 

4. Le docteur C______, généraliste FMH consulté par l’assuré à la suite de sa chute, a 
établi un certificat le 12 août 2004, autorisant celui-ci à reprendre normalement son 
travail à 100% dès le 17 août 2004. 

5. Par courrier du 12 août 2004 adressé à la SUVA, l’employeur a indiqué que 
l’assuré s’était présenté avec un certificat de reprise de travail à 100% dès le 
16 août 2004, tout en spécifiant qu’il ne pourrait pas porter de lourdes charges, 
souffrant d’une hernie discale. L’employeur dit avoir été surpris que le médecin 
donne son accord pour une activité de déménageur à 100%. Il a dès lors pris contact 
avec le Dr C______ qui lui a confirmé que l’assuré ne souffrait pas d’hernie et qu’il 
pouvait travailler normalement et même porter des charges. Le 17 août 2004, 
l’employeur a confirmé que l’assuré avait repris son travail le 16 août 2004, mais 
qu’il avait quitté le chantier le lendemain à 10h00 sans avertir, disant qu’il n’en 
pouvait plus. 

Le 31 janvier 2006, l’employeur a confirmé à l’OAI que l’assuré ne s’était plus 
présenté au travail, alors que son incapacité de travail avait pris fin le 16 août 2004 
selon le certificat du Dr C______. 

6. Dans un rapport du 13 février 2006, le Dr B______ a indiqué, à titre de diagnostic 
ayant des répercussions sur la capacité de travail, des douleurs vertébrales non 
systématisées depuis 1999, et à titre de diagnostics sans répercussion sur la capacité 
de travail, des douleurs pharyngées itératives depuis 2000 et une colopathie 
fonctionnelle depuis 1999.  

Il a fixé l’incapacité de travail à 100% à compter du 16 août 2004 pour une durée 
indéterminée. Il relève que la chute survenue le 22 juin 2004 a aggravé les douleurs 
vertébrales. Les plaintes sont variées et variables, centrées sur la sphère ORL, la 
colonne vertébrale et l’abdomen. Le pronostic n’est pas défini, les plaintes du 
patient n’étant pas corroborées par les examens cliniques et paracliniques. Selon le 
Dr B______, « une expertise médicale (somatique et psychiatrique) est 

 
 
 

 

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indispensable, ainsi qu’un bilan fonctionnel de ses capacités et motivations de 
travail ». 

7. Dans une note du 6 septembre 2006, le médecin du Service médical régional AI 
(SMR) a proposé de mettre en œuvre un examen bidisciplinaire au SMR, 
rhumatologique et psychiatrique, afin de déterminer la capacité de travail exigible 
de l’assuré. 

8. L’examen clinique rhumatologique a été réalisé par le SMR le 27 novembre 2007. 
Le diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail est celui de discrets 
syndromes lombaires dans le cadre d’un léger trouble statique et dégénératif avec 
hernie discale L5-S1 médiane non compressive et insuffisance posturale. À titre de 
diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail, il est relevé ceux de 
cervicobrachialgies sans substrat organique, déconditionnement physique, status 
post amygdalectomie en 1992 ou 1993, otites à droite à répétition et troubles 
fonctionnels divers. 

La capacité de travail dans l’activité habituelle de déménageur est nulle, susceptible 
toutefois d’être améliorée par un reconditionnement. Toute activité professionnelle 
adaptée aux limitations fonctionnelles biomécaniques (pas de position statique 
prolongée debout, en flexion-rotation du tronc et en porte-à-faux, port de charges 
limité à 15 kilos occasionnellement, pas de travail à la chaîne ni sur machine 
vibrante, et possibilité de changer de position) est cependant exigible à 100% et 
sans aucune diminution du rendement justifiée par une atteinte médicale.  

Le rapport rhumatologique est signé par la doctoresse D______, indiquée comme 
étant une « ancienne médecin-chef adjointe en psychiatrie ». Aucun examen 
psychiatrique n’a été conduit. 

9. Le 25 février 2008, le SMR a pris note de ces conclusions, considérant qu’il n’y 
avait aucune raison de s’en écarter. 

10. Par décision du 18 août 2008, l’OAI a informé l’assuré que sa demande était 
rejetée. L’OAI s’est fondé sur les conclusions de l’examen auquel a procédé le 
SMR le 27 novembre 2007 et a conclu à un degré d’invalidité de 7,5%, après avoir 
comparé un revenu sans invalidité de CHF 57'600.- et un revenu avec invalidité de 
CHF 53'276.-. 

11. L’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations le 22 mai 2013. 

12. Par courrier du 2 août 2013 rédigé à l’attention de l’OAI, le docteur E______, 
spécialiste en médecine générale, a déclaré qu’il avait adressé l’assuré au docteur 
F______, psychiatre, lequel avait reconnu une psychopathologie de l’immigration 
avec difficulté d’intégration sociale. Le Dr E______ considère dès lors qu’il s’agit 
d’un problème plus psychiatrique que physique et non pas d’une aggravation. 

13. Dans un rapport du 3 septembre 2013, le Dr B______ a informé l’OAI que l’assuré 
ne l’avait plus consulté depuis le 20 septembre 2011. Le pronostic est à son avis 
défavorable. 

 
 
 

 

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14. Dans un rapport du 20 octobre 2013, le Dr F______ a retenu le diagnostic de 
troubles hypocondriaques et de personnalité narcissique, précisant que l’assuré le 
consultait depuis novembre 2012, Selon le médecin, le pronostic est mauvais, le 
patient étant incapable de se projeter. Il ne se prononce pas sur le taux d’incapacité 
de travail. 

Il précise cependant que 

« il s’agit d’un patient extrêment frustre, ne parlant que peu le français ou plutôt 
une langue entre le français et l’allemand, difficilement compréhensible. Il est peu 
sensible à mes interventions. (…) Manifestement, très mal intégré en Suisse, il 
souffre de troubles physiques divers : douleurs chroniques à l’oreille gauche avec 
infections récurrentes sur percement probable du tympan, douleurs de type 
sciatique résiduelles au niveau de la jambe droite, douleur de type gastrite variable 
selon le temps et le type de nourriture consommée. Ce sont les plaintes principales 
décrites par le patient. Après m’être renseigné auprès de son médecin traitant, il 
semble que ses symptômes n’aient jamais exprimé une pathologie organique claire. 
Pourtant, le patient le conteste. Il est persuadé qu’un médecin suisse-allemand lui a 
dit qu’il souffrait d’un cancer. Quand je lui ai fait remarquer que ce diagnostic a été 
fait il y a plusieurs années, il ne le conteste pas, mais maintient la gravité de son 
état. Il se plaint en plus de fatigue et de mal dormir. Ma prescription de Séroquel 
semble lui convenir. Cette prescription avait aussi pour but de diminuer la 
dimension anxieuse manifeste de ce patient. Ses rapports familiaux sont mauvais. Il 
n’a plus de relations affectives et sexuelles avec sa femme. Il est en conflit avec elle 
et avec ses enfants. Dans les entretiens, il me raconte parfois des événements passés 
de sa vie, mais sans lien logique et sans association significative. Il peut être 
affectivement inadéquat, riant de faits plutôt tristes ou angoissants, pleurant sur des 
événements passés depuis très longtemps, entre autres la mort d’un neveu assassiné 
à Genève en 1988, sauf erreur. Son trajet professionnel, que vous devez déjà 
connaître, est chaotique et sans aucune tentative d’y trouver une issue. Je pense 
qu’il s’agit d’un patient souffrant d’une psychose frustre, sans aucune capacité 
d’une réadaptation professionnelle. Je pense qu’il serait bon de lui permettre de 
suivre un atelier protégé ». 

15. L’OAI a confié à la doctoresse G______, médecin interne au département de santé 
mentale et de psychiatrie des HUG, et au professeur H______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie dans le même département, la mission d’expertiser 
l’assuré. Un rapport d’expertise a été établi par ces médecins le 18 juillet 2014. 

Seuls des diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail ont été posés, 
à savoir : un trouble somatisation présent depuis 1988 environ et un épisode 
dépressif sans syndrome somatique depuis 2004. 

Les experts ont constaté que « pour l’assuré, qui est peu structuré sur le plan 
psychique et facilement débordé par ses émotions, le corps représente l’unique 
moyen de communication de toute détresse qui ne peut être représentée, symbolisée 

 
 
 

 

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ou verbalisée autrement. (…) Les faits et les plaintes subjectives font penser à la 
présence d’un trouble dépressif depuis quelques années qui n’a pas été traité 
jusqu’à ce jour selon l’hétéro-anamnèse. (…) On ne met pas en évidence d’élément 
qui pourrait nous faire penser à la présence d’un trouble psychotique. (…) Il n’a 
jamais bénéficié d’un traitement anti-dépresseur. (…) On peut éventuellement 
attendre une certaine amélioration du tableau sur ce plan-là avec une médication 
bien conduite. Il faut toutefois être conscient que l’expertisé est déjà chronifié dans 
son identité de malade ». 

Ils ont considéré que sur le plan physique, l’assuré était incapable de travailler à 
100% dans son activité de déménageur. Sur le plan psychique, celui-ci présente une 
diminution de la concentration, un manque d’entrain et d’énergie, une baisse de 
motivation en lien avec un état dépressif modéré qui pourrait être traité et lui 
permettre de reprendre une activité lucrative. Aussi du point de vue psychique est-il 
apte à exercer une activité professionnelle simple à 100%, correspondant à ses 
limitations psychiques et physiques (discret syndrome lombaire dans le cadre d’un 
léger trouble statique et dégénératif avec hernie discale L5-S1 médiane non 
compressive et insuffisance posturale). 

Ils ont ajouté que « l’instauration de la médication antidépressive et une meilleure 
observance à ce traitement pourraient éventuellement diminuer la symptomatologie 
dépressive et potentiellement améliorer la capacité de travail. Une prise en charge 
de la famille dans son entier pourrait éventuellement permettre une diminution des 
sources de tensions et de conflits. On pourrait aussi demander à l’expertisé 
d’effectuer un certain effort de volonté pour surmonter sa symptomatologie 
douloureuse. Des mesures de réadaptation professionnelle sont envisageables. Il 
faut tenir compte de la présence du syndrome lombaire discret sur hernie discale 
L5-S1 et léger trouble statique pour déterminer les critères médicaux que le lieu de 
travail doit satisfaire. Sur le plan psychique, la poursuite et l’ajustement du suivi 
psychiatrique, social et éventuellement familial, pourraient permettre une reprise 
progressive du travail. On peut imaginer que l’assuré peut assumer un travail 
individuel simple, sans exigence majeure de rendement, qui ne demande pas 
beaucoup de responsabilité et qui n’est pas stressant pour lui. À l’heure actuelle, le 
rendement est diminué au vu du déconditionnement physique de l’assuré et de son 
état dépressif ».  

À la question de savoir depuis quand l’exercice d’une activité adaptée est exigible, 
les experts ont déclaré ne pas pouvoir se prononcer, « car cela dépend de la réponse 
de l’expertisé à la suite de son traitement psychiatrique ». 

16. Dans une note du 1er octobre 2014, le médecin du SMR a dressé une liste de 
questions complémentaires à poser aux experts, au vu des discordances entre les 
atteintes décrites comme incapacitantes et une capacité de travail évaluée comme 
entière. 

 
 
 

 

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Le rapport d’expertise, ainsi que la note du SMR, ont été transmis au Dr F______, 
afin que celui-ci examine avec son patient les conclusions et les questions 
complémentaires posées par le SMR. 

17. Par courrier du 27 octobre 2014, le Prof H______ a répondu à la demande de l’OAI 
comme suit : 

« Je peux vous confirmer, par la présente, que j’ai supervisé cette expertise rédigée 
par la Dre G______. En particulier, j’ai rencontré l’expertisé en date du 14 mai 
2014, en compagnie de la Dre G______. J’ai par la suite corrigé à quelques reprises 
l’expertise rédigée, selon usage. 
Par rapport au fond, il s’agit en effet d’un patient présentant un trouble de 
somatisation avec une dépressivité fluctuante, impliquant un épisode dépressif 
moyen au moment de l’expertise. Nous les avons mis au point 4.1 plus que 4.2 dès 
lors que ces diagnostics nous ont paru incapacitants pour le travail initial de 
déménageur mais pas incapacitant pour un travail simple, comme mentionné. 
Nous entendons par activité simple, un travail n’impliquant pas d’effort physique et 
intellectuel particulier. Par exemple, une activité de réception ou de garde dans le 
cadre d’une entreprise pourrait être réalisée sans problème. 
Cela étant, nous sommes conscients qu’une perspective de travail réaliste dans ce 
type de poste reste limitée. 
En ce qui concerne la capacité de travail, nous pensons qu’elle a toujours été 
présente dans une activité telle que décrite plus haut. Ceci se justifie notamment par 
le fait qu’il assume dans sa famille toute une série de téches, notamment pour ses 
enfants, sans problème particulier. 
En ce qui concerne le trouble somatoforme douloureux, selon votre demande, nous 
pouvons préciser que l’épisode dépressif moyen actuel est fluctuant et persistant. 
Nous considérons toutefois que celui-ci n’est pas grave d’autant que ses symptômes 
n’impliquent pas a priori une incapacité professionnelle. 
L’intégration sociale n’est pas atteinte, étant préservée en tout cas dans le domaine 
familial, avec selon l’expertisé, le maintien d’une activité sociale avec des amis. 
On ne peut pas parler d’échec de traitement ambulatoire dès lors que, comme 
mentionné dans l’expertise, aucun traitement antidépresseur conforme aux règles de 
l’art n’a été instauré. 
Dans ce sens, on ne peut pas parler d’état psychique cristallisé en l’absence d’un tel 
traitement ». 

18. Le 20 avril 2015, le médecin du SMR s’est fondé sur l’examen rhumatologique du 
SMR réalisé en 2007 - compte tenu du fait que le médecin traitant signale un état 
inchangé sur le plan rhumatologique -, et sur l’expertise psychiatrique, et en a 
conclu que l’assuré ne présentait pas d’aggravation de son état de santé sur le plan 
rhumatologique, et que l’atteinte psychique n’était pas incapacitante. 

19. Le 27 avril 2015, l’OAI a transmis à l’assuré un projet de décision, aux termes 
duquel sa demande était rejetée. 

 
 
 

 

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20. L’assuré, représenté par Me Henri NANCHEN, s’est opposé à ce projet de décision 
le 27 mai 2015. Il considère que l’expertise du 18 juillet 2014 ne répond pas aux 
exigences des expertises psychiatriques réalisées en milieu institutionnel par les 
médecins non détenteurs d’un titre FMH et mandatés par l’Office AI. Il rappelle à 
cet égard la lettre circulaire 313 du 6 juin 2012 de l’OFAS selon laquelle le 
médecin spécialiste FMH doit avoir cumulativement effectué une partie de 
l’examen clinique, accompagné la mise en oeuvre de l’expertise et corrigé le 
rapport d’expertise. 

Or, tel n’aurait pas été le cas.  

L’assuré relève également que le Prof. H______ a déclaré avoir rencontré 
l’expertisé le 14 mai 2014 en compagnie de la Dresse G______, alors que les 
entretiens ont en réalité eu lieu le 1er avril et le 9 avril 2014. 

Il constate que l’expertise contient des contradictions évidentes entre le diagnostic 
posé et des atteintes décrites comme incapacitantes, d’une part, et une capacité de 
travail évaluée comme entière, sans limitation fonctionnelle ni perte de rendement 
effective, et une reprise progressive du travail non échelonnée, d’autre part. 

Il reproche au complément d’expertise du 27 octobre 2014 de n’avoir pas gommé 
les contradictions et la confusion générale de cette expertise. 

Il rappelle enfin que les Drs F______ et E______ font quant à eux état d’une 
aggravation de son état de santé psychiatrique. 

Il conclut dès lors à la mise sur pied d’une nouvelle expertise psychiatrique et à 
l’octroi d’une rente entière d’invalidité. 

21. Invité à se déterminer, le SMR a persisté à considérer, dans une note du 
24 novembre 2015, qu’il n’y avait pas aggravation de l’état de santé. 

22. Par décision du 26 novembre 2015, l’OAI a confirmé son projet de décision. 

23. L’assuré, par l’intermédiaire de son mandataire, a interjeté recours le 18 janvier 
2016 contre ladite décision. Il conclut, principalement, à l’octroi d’une rente entière 
d’invalidité dès le 1er janvier 2005 et, subsidiairement, à l’audition des 
Drs E______ et F______, ainsi qu’à la mise sur pied d’une expertise 
rhumatologique et psychiatrique. 

24. Dans sa réponse du 15 février 2016, l’OAI a conclu au rejet du recours, se ralliant à 
l’appréciation du SMR. 

25. Dans sa réplique du 21 avril 2016, l’assuré a persisté à nier toute valeur probante au 
rapport d’expertise, rappelant que le SMR lui-même en avait critiqué tant le fond 
que la forme. Il constate que le complément d’expertise ne suffit pas à écarter les 
critiques émises initialement par le SMR. Il considère en effet que les 
contradictions entre les atteintes décrites comme incapacitantes et une capacité de 
travail évaluée comme entière persistent. 

 
 
 

 

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Il relève que le Prof. H______ n’avait pas effectué lui-même une partie de 
l’examen et se serait contenté de superviser l’expertise. 

Il attire par ailleurs l’attention de la chambre de céans sur le fait que la 
Dresse I______, dont l’avis est retenu par l’OAI, n’est pas détentrice d’un titre 
FMH. 

Enfin, il ressort de la réponse datée du 15 février 2016 que l’OAI n’a ni discuté, ni 
même contesté les rapports du Dr F______ (pièces nos 23 et 24 recourant), 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie reconnu, qui le suit depuis 2012 à 
raison d’une séance par semaine. 

26. Dans sa duplique du 17 mai 2016, l’OAI a persisté dans ses conclusions. 

27. Ces écritures ont été transmises à l’assuré et la cause gardée à juger. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable. 

3. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi (art. 56ss LPGA), le présent 
recours est recevable.  

4. Le litige porte sur le droit de l’assuré à une rente d’invalidité. 

5. a) Selon l’art. 87 al. 2 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 
(RAI, RS 831.201), lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit 
établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de 
soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses 
droits. Lorsque la rente ou l’allocation pour impotent a été refusée parce que le 
degré d’invalidité était insuffisant ou parce qu’il n’y avait pas d’impotence, la 
nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’al. 3 sont 
remplies (al. 3). Cette exigence doit permettre à l'administration qui a 
précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter 
sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à 
répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants 
(ATF 130 V 68 consid. 5.2.3, 125 V 412 consid. 2b, 117 V 200 consid. 4b et les 
références).  

b) Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer 
par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausible, Si 

 
 
 

 

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tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres 
investigations par un refus d'entrée en matière. À cet égard, l'administration se 
montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des 
allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision 
antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le 
juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment 
l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est 
litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se 
fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce 
contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque 
l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 114 
consid. 2b).  

c) Lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande de 
prestations (cf. art. 87 al. 3 RAI), elle doit examiner la cause au plan matériel - soit 
en instruire tous les aspects médicaux et juridiques (arrêt 9C_142/2012 du 9 juillet 
2012 consid. 4) - et s'assurer que la modification du degré d'invalidité rendue 
vraisemblable par l'assuré est effectivement survenue. Si elle constate que les 
circonstances prévalant lors de la dernière décision entrée en force et reposant sur 
un examen matériel du droit à la rente (cf. ATF 133 V 108) ne se sont pas 
modifiées jusqu'au moment de la nouvelle décision, et que le degré d'invalidité n'a 
donc pas changé, elle rejette la nouvelle demande. Dans le cas contraire, elle est 
tenue d'examiner s'il y a désormais lieu de reconnaître un taux d'invalidité ouvrant 
le droit à une prestation ou augmentant celle-ci. En cas de recours, le même devoir 
d'examen matériel incombe au juge (ATF 109 V 108 consid. 2 p. 114; 117; Ulrich 
MEYER/Marco REICHMUTH, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 3 e 
éd., n. 120, p. 456). 

Il sied de préciser à cet égard que c’est la dernière décision entrée en force qui 
repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits 
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes 
au droit qui constitue le point de départ temporel pour l'examen d'une modification 
du degré d'invalidité lors d'une révision de la rente (ATF 133 V 108 consid. 5 
p.110 ss).  

Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l’art. 
17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible 
de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (cf. ATF 
130 V 343 consid. 3.5). 

Il n’y a en revanche pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées 
inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside 
uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 112 V 372 consid. 2b et 
390 consid. 1b). Par ailleurs, un motif de révision au sens de l’art. 17 LPGA doit 

 
 
 

 

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clairement ressortir du dossier ; la réglementation sur la révision ne saurait en effet 
constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente 
(ATFA non publiés des 13 juillet 2006, I 406/05, consid. 4.1 et 31 janvier 2003, I 
559/02, consid. 3.2 et les arrêts cités). 

d) Les normes réglementaires et les principes jurisprudentiels sur les modalités de 
l'examen d'une nouvelle demande après que des prestations ont été refusées par une 
décision entrée en force ne concernent que des demandes de prestations portant sur 
un objet identique. En revanche, l'assuré ne peut se voir opposer l'entrée en force 
d'un refus de prestations antérieur lorsqu'il fait valoir le droit à des prestations 
différentes, et donc un cas d'assurance différent (arrêt I 269/97 du 24 février 1998, 
in SVR 1999 IV n° 21 p. 64; cf. aussi ATF 117 V 198 consid. 4b p. 200). Au 
contraire, l'administration - et en cas de recours le juge - est tenue d'examiner de 
manière étendue sous l'angle des faits et du droit une demande de prestations certes 
nouvelle, mais qui porte sur une prétention différente de celle qui a fait l'objet de la 
décision de refus antérieure.  

6. Préalablement, il y a lieu de constater que la décision querellée n’est pas une 
décision de non-entrée en matière. En effet, l’OAI s’est en l’occurrence prononcé et 
a rejeté la demande.  

Dès lors que l’OAI est entré en matière sur la nouvelle demande de l’assuré, la 
chambre de céans doit examiner si c’est à bon droit qu’il l’a rejetée.  

7. a) Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain 
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon 
l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou 
d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui 
entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique 
ou mentale et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en 
compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a 
incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en 
vigueur dès le 1er janvier 2008).  

b) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I.786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1).  

Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont admis, il 
y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative par 
l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. À cet effet, il faut 

 
 
 

 

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examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour 
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé 
mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante ; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294 
consid. 4c ; ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références).  

8. a) Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 

b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical 
n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que 
les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

9. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, en principe, 
lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 

 
 
 

 

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la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; 
arrêt du Tribunal fédéral des assurances I.244/05 du 3 mai 2006 consid. 2.1). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; arrêt 
du Tribunal fédéral I.514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2).  

10. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances sociales 
doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a 
suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou 
aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs pertinents 
invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 
5/1994 220 consid. 4a). Selon la jurisprudence qui prévalait jusqu'à récemment, le 
juge cantonal qui estimait que les faits n'étaient pas suffisamment élucidés avait en 
principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause à l'administration pour 
complément d'instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction 
complémentaire (arrêt du Tribunal fédéral des assurances U.58/01 du 21 novembre 
2001 consid. 5a). Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a cependant modifié 
sa jurisprudence en ce sens que les instances cantonales de recours sont en principe 
tenues de diligenter une expertise judiciaire si les expertises médicales ordonnées 
par l'OAI ne se révèlent pas probantes (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3). Cela étant, 
un renvoi à l'administration pour mise en œuvre d'une nouvelle expertise reste 
possible, même sous l'empire de la nouvelle jurisprudence, notamment lorsqu'une 
telle mesure est nécessaire en raison du fait que l'administration n'a pas du tout 
instruit un point médical (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4). 

11. Enfin, le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 

 
 
 

 

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probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

12. En l’espèce, il convient de comparer les faits tels qu’ils se présentaient lors de la 
décision du 18 août 2008, rejetant la demande de rente, vu le degré d’invalidité fixé 
alors à 7,5%, avec ceux prévalant au moment de la décision querellée. Il s’agit plus 
particulièrement de déterminer s’il y a eu, depuis, aggravation de l’état de santé de 
l’assuré. 

13. La demande de prestations AI avait été rejetée en 2008 sur la base d’un examen 
rhumatologique effectué le 27 novembre 2007 par le SMR. Un diagnostic de 
discrets syndromes lombaires dans le cadre d’un léger trouble statique et 
dégénératif avec hernie discale L5-S1 médiane non compressive et insuffisance 
posturale avait été retenu. La capacité de travail dans l’activité habituelle de 
déménageur était de 0%, susceptible toutefois d’être améliorée par un 
reconditionnement. Toute activité professionnelle adaptée aux limitations 
fonctionnelles biomécaniques (pas de position statique prolongée debout, en 
flexion-rotation du tronc et en porte-à-faux, port de charges limité à 15 kilos 
occasionnellement, pas de travail à la chaîne ni sur machine vibrante, et possibilité 
de changer de position) était cependant exigible à 100%, sans diminution du 
rendement. 

14. Dans le cadre de la nouvelle demande déposée le 22 mai 2013, l’OAI s’est fondé 
sur l’expertise psychiatrique réalisée par la Dresse G______ et le Prof. H______ le 
18 juillet 2014, et le complément requis de ce dernier, pour en conclure que l’état 
de santé de l’assuré ne s’était pas aggravé.  

15. Il convient préalablement d’examiner si cette expertise a valeur probante. L’assuré 
le conteste. 

a) Il considère que l’expertise ne répond pas aux exigences des expertises 
psychiatriques réalisées en milieu institutionnel par les médecins non détenteurs 
d’un titre FMH et mandatés par l’Office AI, dans la mesure où il n’apparait pas que 
le Prof. H______ ait effectué une partie de l’examen clinique, ni accompagné la 
mise en oeuvre de celui-ci.  

Des lignes directrices de la société suisse de psychiatrie et psychothérapie visant à 
améliorer la qualité des expertises psychiatriques dans le domaine de l’assurance 
invalidité ont été élaborées, sur mandat de l’office fédéral des assurances sociales 
(OFAS), par un groupe de travail réunissant des représentants de la Fédération 
suisse des médecins (FMH), de la société suisse de psychiatrie et psychothérapie 
(SSPP), de la société suisse de psychiatrie des assurances (SSPA), de la caisse 
nationale suisse d’assurance contre les accidents (SUVA) et de l’assurance-
invalidité fédérale (AI).  

 
 
 

 

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Ces lignes directrices visent à unifier la méthodologie de l’expertise psychiatrique, 
tant dans sa forme que dans son contenu, réalisée dans le cadre de la loi sur 
l’assurance-invalidité. Elles se basent sur des critères fondés scientifiquement et 
faisant consensus parmi les experts (cf. lettre-circulaire n° 313 du 6 juin 2012 de 
l’OFAS). 

Il en résulte notamment que seul un médecin spécialiste en psychiatrie et 
psychothérapie peut procéder à une expertise psychiatrique pour l’AI. En milieu 
institutionnel, une partie des tâches d’expertises peut être déléguée à un médecin-
assistant qui suit une formation post-graduée en psychiatrie et psychothérapie. Cela 
implique qu’un médecin spécialiste doit effectuer lui-même une partie de l’examen, 
accompagner la mise en oeuvre de l’expertise, corriger le rapport d’expertise et en 
assumer la responsabilité par sa propre signature (cf. arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 77/2007 du 4 janvier 2008 consid. 6.3). 

En l’espèce, il s’avère que l’expertise du 18 juillet 2014 a été réalisée par la 
Dresse G______, laquelle n’est pas titulaire d’un FMH en psychiatrie. Le 
Prof. H______ a admis le 27 octobre 2014 qu’il avait « supervisé cette expertise », 
mais souligné qu’il avait corrigé plusieurs fois l’expertise rédigée, ce qui ne saurait 
être considéré comme suffisant au regard de la ligne directrice susmentionnée. On 
peut du reste relever qu’il se trompe de date en précisant qu’il a rencontré l’assuré 
une seule fois le 14 mai 2014, alors qu’en page 2 du rapport, il est indiqué que deux 
entretiens auraient eu lieu en sa présence et celle de la Dresse G______ les 1er et 
9 avril 2014. 

b) L’assuré constate que l’expertise contient des contradictions évidentes entre, 
d’une part, le diagnostic posé et des atteintes décrites comme incapacitantes et, 
d’autre part, une capacité de travail évaluée comme entière, sans limitation 
fonctionnelle ni perte de rendement effective, et une reprise progressive du travail 
non échelonnée et considère que le complément d’expertise du 27 octobre 2014 ne 
suffit pas à les gommer. 

Les experts ont retenu, à titre de diagnostics ayant une répercussion sur la capacité 
de travail, un trouble somatisation présent depuis 1988 environ et un épisode 
dépressif sans syndrome somatique depuis 2004, qui n’avait pas été traité jusqu’à 
ce jour. 

Ils ont conclu que « l’assuré peut assumer un travail individuel simple, sans 
exigence majeure de rendement, qui ne demande pas beaucoup de responsabilité et 
qui n’est pas stressant pour lui. À l’heure actuelle, le rendement est diminué au vu 
du déconditionnement physique de l’assuré et de son état dépressif ».  

Interrogé par le médecin du SMR, le Prof. H______ a précisé que l’épisode 
dépressif était moyen au moment de l’expertise. Ce trouble lui a paru incapacitant 
pour le travail initial de déménageur, mais pas pour un travail simple. Il a ensuite 
expliqué ce qu’il fallait entendre par « travail simple », soit un travail n’impliquant 

 
 
 

 

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pas d’effort physique et intellectuel particulier, par exemple, une activité de 
réception ou de garde dans le cadre d’une entreprise. 

On voit mal comment un épisode dépressif moyen justifierait une incapacité de 
travail à 100% dans l’activité de déménageur, mais pas dans le cadre d’un travail 
sans effort physique et intellectuel. 

Dans le complément du 27 octobre 2014, le Prof. H______ a par ailleurs repris, sur 
demande de l’OAI, les critères jurisprudentiels du trouble somatoforme douloureux 
et considéré qu’ils n’étaient pas réalisés pour la plupart. On ne comprend pas 
cependant pour quelle raison il répond à cette question, aucun trouble somatoforme 
douloureux n’ayant été diagnostiqué. 

Force dès lors est de nier toute valeur probante à l’expertise du 18 juillet 2014, 
même complétée. 

16. L’assuré critique également le fait que l’avis du médecin du SMR, soit en 
l’occurrence la Dresse I______,  se prononçant notamment sur la valeur de 
l’expertise, soit retenu par l’OAI, alors que celle-ci n’est pas détentrice d’un titre 
FMH. Il est vrai que la Dresse I______ ayant rédigé plusieurs avis dans le cas 
d’espèce, n’est pas titulaire d’un titre FMH. Il y a toutefois lieu de rappeler que 
selon la jurisprudence, un médecin, quelle que soit sa spécialisation, est en mesure 
d’émettre un avis sur la cohérence du rapport d'un confrère (arrêts du Tribunal 
fédéral 9C 149/2008 et 9C 575/2008). Cet argument dès lors tombe à faux. 

17. Il y a ainsi lieu de constater, à l’instar du SMR, que le médecin traitant ne fait pas 
état d’une aggravation de l’état de santé de l’assuré sur le plan somatique. Il signale 
en revanche l’apparition d’un « problème plus psychiatrique que physique », raison 
pour laquelle du reste il a recommandé à son patient de consulter le Dr F______. 
C’est dès lors à juste titre que le SMR a retenu les conclusions de l’examen 
rhumatologique effectué au SMR le 27 novembre 2007, soit une capacité de travail 
de 100% dans une activité adaptée, dans la mesure où il n’y a pas de nouvelle 
atteinte à la santé et que les limitations fonctionnelles sont restées les mêmes. 

Il reste, au vu de ce qui précède, à déterminer quelle est la capacité de travail de 
l’assuré sur le plan psychique, et s’il y a eu aggravation depuis 2008.  

On ignore ce qu’il en était à ce moment-là, aucun examen sur le plan psychique 
n’ayant accompagné l’examen rhumatologique effectué le 27 novembre 2007, ce 
quand bien même le médecin du SMR avait proposé de mettre en œuvre un examen 
rhumatologique et psychiatrique. Curieusement, le médecin ayant signé le rapport 
rhumatologique figure sur la liste des médecins FMH (www.doctorfmh.ch) sous 
« médecine interne générale », mais indique qu’elle est psychiatre en bas de page 
du rapport. 

18. Le Dr F______, médecin-psychiatre traitant depuis novembre 2012, a retenu le 
diagnostic de troubles hypocondriaques et de personnalité narcissique. Il ne se 
prononce pas sur le taux d’incapacité de travail, mais précise que selon lui, « il 

 
 
 

 

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s’agit d’un patient souffrant d’une psychose frustre, sans aucune capacité d’une 
réadaptation professionnelle. Je pense qu’il serait bon de lui permettre de suivre un 
atelier protégé ». 

19. Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a modifié sa jurisprudence en ce sens 
que les instances cantonales de recours sont en principe tenues de diligenter une 
expertise judiciaire si les expertises médicales ordonnées par l'OAI ne se révèlent 
pas probantes (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3). Cela étant, un renvoi à 
l'administration pour mise en œuvre d'une nouvelle expertise reste possible, même 
sous l'empire de la nouvelle jurisprudence, notamment lorsqu'une telle mesure est 
nécessaire en raison du fait que l'administration n'a pas instruit du tout un point 
médical ou lorsqu’il s’agit d’un éclaircissement ou d’une précision ou d’un 
complément d’une expertise (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 in fine et les 
références). 

20. En l’espèce, le SMR a lui-même constaté, à réception du rapport d’expertise du 
18 juillet 2014 qu’il y avait des discordances entre les atteintes décrites comme 
incapacitantes et une capacité de travail évaluée comme entière, raison pour 
laquelle il a sollicité du Prof. H______ un complément d’expertise. Or, ce 
complément ne suffit de loin pas à rendre probante l’expertise. Force est ainsi de 
constater que la chambre de céans n’est pas en mesure de statuer en l’état actuel du 
dossier, dès lors qu’il ne contient pas les éléments suffisants et probants permettant 
une appréciation adéquate des atteintes à la santé sur le plan psychiatrique. Il se 
justifie en conséquence d’admettre partiellement le recours, de renvoyer la cause à 
l’OAI afin qu’il ordonne un complément d’expertise sous la forme d’une expertise 
psychiatrique. Il lui appartiendra ensuite d’évaluer le taux d’invalidité présenté par 
l’assuré et de rendre une nouvelle décision.  

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement et renvoie la cause à l’intimé pour instruction 
complémentaire dans le sens des considérants.  

3. Condamne l’OAI à payer à l’assuré une indemnité de CHF 2'200.- à titre de dépens.  

4. Met un émolument de CHF 200.-  à la charge de l’OAI.  

5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Nathalie LOCHER 

 La présidente 
 
 
 
 

Doris GALEAZZI 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le