# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 8df754c9-f94a-58fa-a096-c34f16272d0b
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2009-11-19
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 19.11.2009 A/194/2009
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-194-2009_2009-11-19.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Maria GOMEZ et Evelyne BOUCHAARA, Ju-

ges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/194/2009 ATAS/1427/2009 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 3 

du 5 novembre 2009  

 

En la cause 

Monsieur S__________, domicilié à ANNEMASSE, FRANCE recourant 

 

contre 

HELSANA ASSURANCES SA, sise avenue de Provence 15, 
LAUSANNE 

intimée 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur S__________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en 1986, travaille en 
tant que vendeur auprès de X__________ Sàrl depuis le 1er septembre 2007. À ce 
titre, il est assuré contre le risque d’accidents professionnels et non professionnels 
par HELSANA ASSURANCES SA (ci-après : HELSANA ou l’assureur). 

2. Le 1er mars 2008 à 20 heures 30, l'assuré a subi une lésion au genou gauche lors  
d'un entraînement de basket. 

3. Le 12 mars 2008, son employeur a annoncé ce sinistre à HELSANA comme acci-
dent-bagatelle, en mentionnant une chute. 

4. Le 13 mars 2008, une imagerie par résonnance magnétique (IRM) du genou gauche 
de l’assuré a révélé une fissuration cartilagineuse profonde sur la facette articulaire 
interne de la rotule, la présence d'un petit kyste de forme ovoïde jouxtant la capsule 
postérieure et le ligament croisé postérieur ainsi qu’une anomalie de signal de grade 
I de la corne postérieure du ménisque interne, sans déchirure méniscale significa-
tive. 

5. Dans un certificat du 28 avril 2008, le Dr A__________ a attesté que l'état de santé 
de l'assuré nécessitait un arrêt de travail complet du 1er avril au 15 mai 2008 inclus, 
sauf complications. 

6. Le 5 mai 2008, l'employeur a envoyé une déclaration de sinistre à HELSANA en 
mentionnant une incapacité de travail à partir du 1er avril 2008 et pour une durée 
probablement supérieure à un mois. 

7. Le 14 mai 2008, le Dr B__________, spécialiste FMH en médecine du sport et ré-
éducation, a attesté à son tour une totale incapacité de travail du 1er avril au 31 mai 
2008. 

8. Dans un rapport non daté reçu par HELSANA le 4 juin 2008, le Dr A__________ a 
confirmé que son patient avait pu reprendre son travail à plein temps le 1er juin 
2008. Il a précisé que les symptômes constatés étaient dus un accident, que son pa-
tient n’avait jamais souffert auparavant d'atteintes similaires, mais n’a mentionné 
aucun diagnostic, pas plus qu’il n’a relaté les circonstances de l’accident. 

9. Le 6 juin 2008, le Dr B__________ a établi un rapport dans lequel il a retenu le 
diagnostic d’entorse du genou gauche et mentionné que le traitement durerait pro-
bablement trois mois. Il a précisé n’avoir aucun rapport radiologique en sa posses-
sion. 

10. Dans un avis manuscrit du 16 juin 2008, le Dr C__________, chirurgien-
orthopédiste FMH et médecin conseil d’HELSANA, a relevé que l'IRM du 13 mars 

 
 
 

 

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2008 ne montrait aucune lésion accidentelle et que l'évènement du 1er mars 2008 
avait probablement rendu manifeste un problème antérieur du genou. Il a préconisé 
de faire préciser les circonstances de l'accident. 

11. Sur son conseil, l’assureur a donc ouvert une enquête sur les circonstances de l'ac-
cident. Dans son rapport du 23 juin 2008, son inspecteur de sinistres a relaté que 
l'assuré avait senti un craquement et des douleurs au niveau de son genou gauche en 
atterrissant sur ses deux pieds après avoir sauté en voulant rattraper un rebond. Il 
n'avait pas chuté mais avait interrompu immédiatement son entraînement. Durant 
les trois mois suivants, il avait continué à ressentir de fortes douleurs qui subsis-
taient encore lors de la montée d’escaliers. Quelques jours après l'accident, l'assuré 
avait pris l’initiative de porter une petite attelle pour le genou. Constatant que son 
état ne s’améliorait pas, il avait finalement consulté un médecin, en date du 1er avril 
2008 seulement.  

Le traitement se terminerait probablement à l'issue de la série de séances de physio-
thérapie prescrite à l’assuré à raison de deux à trois fois par semaine.  

L'inspecteur de sinistres a conclu que l’évènement du 1er mars ne pouvait être quali-
fié d’accident vu l’absence de facteur extraordinaire et qu’il n’y avait pas non plus 
de lésion assimilable, raison pour laquelle il a préconisé un refus de prise en charge. 

12. Par décision du 3 juillet 2008, l’assurance a refusé la prise en charge du sinistre au 
motif que le diagnostic posé ne faisait pas partie de la liste exhaustive des lésions 
corporelles assimilées à un accident et qu’il n'existait aucun facteur extérieur extra-
ordinaire dès lors que l'assuré exerçait une activité habituelle pour lui. L’assureur 
s’est en outre référé à l’avis de son médecin conseil, lequel n’avait constaté aucune 
lésion d'origine accidentelle à l’examen de l'IRM du 13 mars 2008. 

13. Le 22 juillet 2008, l'assuré a formé opposition en alléguant avoir été victime d'une 
distorsion ligamentaire au genou gauche communément appelée entorse et figurant 
dans la liste exhaustive des lésions assimilées à un accident.  

14. Par décision du 26 novembre 2008, l’assureur a confirmé sa décision du 3 juillet 
2008 en reprenant les motifs déjà invoqués dans cette dernière. L’assureur a précisé 
au surplus que la réception d'un saut au rebond n'était pas considérée par la juris-
prudence comme un événement pouvant être qualifié d’accident, qu’au demeurant, 
la question de la qualification de l'événement lui-même pouvait rester ouverte dès 
lors que la fissuration cartilagineuse de la rotule ne figurait pas dans la liste exhaus-
tive des lésions assimilées à un accident et que, par ailleurs, le diagnostic d'entorse 
devait être exclu au vu des constatations radiologiques de son médecin-conseil. A 
cet égard, l’assureur a relevé que le Dr B__________ n'avait pas eu connaissance 
de ces documents radiologiques avant de poser le diagnostic d’entorse, au demeu-
rant très peu précis. Enfin, il a été souligné que, lors de son audition, l'assuré n'avait 

 
 
 

 

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pas décrit à l’inspecteur de sinistres une distorsion ligamentaire, torsion ou lâchage 
de l'articulation lors de la réception douloureuse. 

15. Par courrier du 24 décembre 2008 adressé à la rue David-Dufour, l'assuré a interjeté 
recours en concluant à ce qu’une indemnité pour perte de gain soit versée à son 
employeur pour la durée de son incapacité de travail et ce que les frais relatifs à son 
traitement lui soient remboursés. Il allègue avoir été victime d'une distorsion liga-
mentaire au genou gauche communément appelée entorse diagnostiquée par le 
Dr B__________. Il soutient que la décision litigieuse se base sur des interpréta-
tions alors que ses deux médecins ont clairement conclu à une entorse due à un ac-
cident et non à une maladie. Il reproche à l'intimée de ne pas avoir procédé à une 
expertise neutre, ni demandé des renseignements complémentaires auprès des diffé-
rents prestataires de soins qui l’ont traité après son accident. 

16. LA POSTE ayant retourné au recourant son courrier au motif que le destinataire 
était introuvable à l'adresse indiquée, l'assuré l’a adressé une nouvelle fois, le 21 
janvier 2009, à l’adresse correcte du Tribunal de céans. 

17. Invités à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 12 février 2009, a conclu au 
rejet du recours pour autant qu'il fût recevable. 

S’agissant de la recevabilité du recours, l’intimée soutient qu’il appartient à l’assuré 
de supporter le risque pris en adressant son recours à une adresse incorrecte. Selon 
elle, seule l'adresse figurant sur l'enveloppe postée le 24 décembre 2008 est déter-
minante. Cependant, elle s’en est rapporté à justice concernant la question de savoir 
si le recourant pourrait se voir accorder une restitution de délai.  

Quant au fond, elle a repris ses arguments précédents, ajoutant au surplus que l'IRM 
du 13 mars 2008 montre que l'appareil ligamentaire du recourant n'a pas été lésé 
lors de l'événement litigieux, que le Dr B__________ s'est contenté d'utiliser un 
terme générique sans mentionner les ligaments touchés, que son propre médecin-
conseil a tiré des conclusions claires et compréhensible des pièces du dossier et que 
le recourant n’a pas démontré qu’il aurait interprété de façon erronée le rapport 
d'IRM. Enfin, l’intimée a émis des doutes quant à l’utilité d’une éventuelle exper-
tise supplémentaire compte tenu de l'ancienneté de l'événement. 

18. Le 10 mars 2009, le recourant a requis l’audition de cinq témoins dont ses deux 
médecins et son physiothérapeute. 

19. Le 12 mars 2009, le Tribunal de céans a procédé à une comparution personnelle des 
parties lors de laquelle le recourant a expliqué que la décision sur opposition ne 
mentionnait pas l'adresse du tribunal des assurances de son domicile, raison pour 
laquelle il avait dû procéder à des recherches sur Internet et avait adressé son re-
cours à la rue David-Dufour.  

 
 
 

 

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Le Tribunal de céans a constaté, après vérification rapide, que l’adresse trouvée par 
l’assuré correspondait en réalité à celle du Secteur des assurances de l’Etat. 
L’intimée a admis que le recourant avait fait son possible pour que son recours arri-
vât à bon port et que LA POSTE aurait pu pousser ses investigations un peu plus 
loin et faire suivre le courrier à bon port.  

Puis, le recourant a contesté la description de l’accident. Il a affirmé n’avoir jamais 
indiqué qu’il était retombé sur les deux pieds, mais sur un seul, le gauche. Il avait 
alors entendu un craquement, ressenti une douleur et chuté. Il a précisé n’avoir ja-
mais été blessé auparavant et n’avoir aucun doute sur le fait que c’est l’accident qui 
est à l’origine de ses douleurs. Il a allégué avoir signé sans le relire le procès-verbal 
que lui avait soumis l’inspecteur de sinistres.  

Pour sa part, l’intimée a déclaré a déclaré que même si l’évènement s’était déroulé 
différemment de ce qu’elle avait retenu, il ne s’agissait pas d’un accident car la 
douleur était survenue au moment de la réception sur le pied gauche, à l’issue d’un 
mouvement normal, et non lors de la chute qui, elle, constituait un accident. 
L’intimée en a tiré la conclusion que la nouvelle version donnée par l’assuré ne 
changeait rien à ses conclusions. 

Les parties ont donné leur accord afin que seuls les Drs B__________ et 
A__________ soient interrogés par écrit. Sur quoi, le Tribunal de céans leur a im-
parti un délai pour lui soumettre les questions qu’elles souhaitaient voir poser aux 
deux médecins, ce qu’elles ont fait en date du 18 mars 2009, respectivement du 20 
mars 2009. 

20. Le 16 avril 2009, le Tribunal de céans a soumis ces questions aux Drs 
A__________ et B__________. 

21. Dans sa réponse du 2 juin 2009, le Dr B__________ a précisé que le patient lui 
avait décrit l'événement comme un traumatisme avec torsion du genou lors d'une 
réception, la jambe en extension du côté gauche, pendant un match de basket. 
L’assuré se plaignait de douleurs à la face postérieure du genou gauche aussi bien à 
la marche qu'en flexion/extension. Les manœuvres méniscales externes ainsi que la 
palpation de la portion postéro externe de l’interligne articulaire reproduisaient la 
symptomatologie du patient. Il avait posé le diagnostic d'entorse sur la base des 
éléments d'anamnèse et de l'examen clinique, sans disposer de rapport radiologique. 
Le patient lui avait amené l’IRM à la première consultation du 14 mai 2008, ce qui 
était largement suffisant car l'activité clinique d'un médecin ne nécessitait pas, dans 
la très grande majorité des cas, une imagerie complémentaire. L’anamnèse avec le 
mécanisme lésionnel ainsi que les lésions consécutives lui avaient fait poser le dia-
gnostic d’entorse. Au vu de l'âge du patient, il était très peu probable qu'une patho-
logie dégénérative puisse être à l'origine de la symptomatologie. Il lui était très dif-
ficile de répondre de façon précise à la question de savoir si une entorse pouvait 

 
 
 

 

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être diagnostiquée avec certitude trois mois après un événement, mais une douleur 
persistant à la suite d'un mécanisme lésionnel, même après trois mois, pouvait être 
considérée comme la conséquence d'une entorse. La présence à l’IRM d'une fissu-
ration au niveau du cartilage rotulien le confirmait puisque ce genre de lésion ne 
pouvait pas avoir une origine dégénérative au vu de l'âge du patient. Il lui était dif-
ficile de préciser quels ligaments, tendons et muscles étaient concernés par l'entorse 
car les plaintes pouvaient évoluer avec la guérison. Il s'agissait du ménisque externe 
portion postérieure, du cartilage rotulien et des structures capsulaires postéro-
externes. Le médecin a contesté que le diagnostic d'entorse soit peu précis car il 
correspondait au mécanisme lésionnel et non pas à la conséquence anatomique. Il a 
expliqué que, par entorse, on entendait une lésion ligamentaire ou capsulaire, asso-
ciée à un traumatisme possible des structures dures comme ménisque ou cartilage. 
L'IRM ne permettait pas d'exclure la présence de lésions intra-articulaire dès lors 
qu'il existait un pourcentage de zones de coupe non explorées par l'examen qui 
pouvaient être responsables de douleurs. De plus de nombreuses lésions cartilagi-
neuses ou méniscales pouvaient être sous-estimées pas l'IRM. La fissuration carti-
lagineuse profonde sur la rotule pouvait également expliquer les symptômes consta-
tés. En revanche, il lui semblait peu probable que le kyste puisse être à l'origine des 
symptômes. Il s'agissait d'une découverte fortuite de l'IRM. Les notions d'entorse et 
de distorsion ligamentaire se recouvraient dans la très grande majorité des cas. Il lui 
était difficile de préciser quel ligament avait été distordu et quelle était la descrip-
tion de la lésion subie en cas de distorsion ligamentaire avérée puisqu'il avait vu le 
patient plus de deux mois après l'accident. Le ligament principalement touché dans 
le mécanisme de l'entorse était le ligament collatéral interne qui aurait pu avoir ci-
catrisé en l’espace de deux mois. Le ligament collatéral externe et le point d'angle 
postéro-externe étaient mal visualisés en fonction de l'IRM et ne dépendaient que 
de l'examen clinique pour les documenter. Or, le patient présentait des symptômes 
dans cette région. 

22. Dans sa réponse manuscrite du 16 juin 2009, le Dr A__________ a quant à lui pré-
cisé qu’une entorse du genou était une atteinte traumatique d’un ligament nécessi-
tant une immobilisation relative et un traitement antalgique ainsi qu’inflammatoire. 
Le diagnostic d’entorse était clinique et une IRM était éventuellement requise en 
cas de suspicion de rupture ligamentaire et de lésions associées des ménisques ou 
du cartilage. Une entorse était toujours secondaire à un traumatisme, survenu le 
plus souvent lors de l’activité sportive. Chez le recourant, l’IRM ne mettait pas en 
évidence de rupture ligamentaire mais une fissuration du cartilage de la face articu-
laire de la rotule, ce qui justifiait pleinement l’arrêt de travail. Une telle lésion ne 
pouvait être déclenchée que par un traumatisme. 

23. Dans son écriture après enquêtes du 17 juillet 2009, l’intimée a confirmé ses 
conclusions précédentes en se référant à la prise de position de son médecin-
consultant, le Dr C__________. 

 
 
 

 

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Ce dernier, dans un document établi le 13 juillet 2009, a émis l’avis que le rapport 
du Dr A__________ était beaucoup trop succinct, qu’il ne répondait pas aux ques-
tions posées et que c’était à tort qu’il concluait qu’une fissure cartilagineuse était 
forcément d’origine traumatique. Le Dr C__________ a allégué qu’un traumatisme 
provoque soit une impaction, soit une fracture chondrale, mais pas une fissure. 
Cette dernière, surtout chez un travailleur de force tel qu’un basketteur, est souvent 
une lésion dégénérative.  

S’agissant du rapport du Dr B__________, le Dr C__________ a relevé qu’une en-
torse n’est pas un déboîtement d’une articulation – auquel cas on parle de luxation -
, mais une traction sur les structures ligamentaires de l’articulation, aboutissant à 
une atteinte plus ou moins importante de ces structures. En l’absence d’une déchi-
rure ligamentaire significative, une entorse ne laisse pas de séquelles à trois mois. 
Le médecin a ajouté que la sensibilité et la spécificité de l’IRM sont très faibles en 
cas de fissure cartilagineuse. Cet examen radiologique est reconnu comme peu fia-
ble pour une lésion cartilagineuse s’il n’y a pas de réaction de l’os sous-chondrale. 
Selon le Dr C__________, si l’on considère, comme le Dr B__________, que le 
ménisque interne a été touché, il ne s’agit plus d’une entorse mais d’une pathologie 
avec un diagnostic beaucoup plus précis. Or, le Dr B__________ ne se référait à 
aucune lésion ligamentaire, tendineuse ou musculaire en particulier. Le Dr 
C__________ a exposé que, selon la littérature, l’IRM a une spécificité et une sen-
sibilité de plus de 95% pour les lésions ligamentaires et méniscales ainsi que pour 
toutes les atteints osseuses. Seuls les cartilages, en raison de leur faible épaisseur, 
peuvent poser problème. Il en découle que si une structure a subi une atteinte signi-
ficative, on peut la voir pendant encore trois à six mois après l’accident et ce, même 
si la clinique est redevenue favorable. Enfin, le Dr C__________ a relevé qu’une 
surcharge à l’effort de l’appareil extenseur de genou a les mêmes conséquences cli-
niques qu’une fissuration cartilagineuse. 

24. Pour sa part, le recourant n’a pas pris position sur les réponses des médecins. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 (LOJ; E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur 
la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 
1981 (LAA; RS 832.20). Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi éta-
blie. 

2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003 et ayant entraîné la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine de l'assurance-accidents, est ap-

 
 
 

 

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plicable en l'espèce, dès lors que l’événement litigieux est postérieur à son entrée en 
vigueur (ATF 130 V 446 consid. 1 et ATF 129 V 4 consid. 1.2). 

3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). La décision sur opposition 
du 26 novembre 2008 a été reçue le 29 novembre 2008, étant précisé que les délais 
sont suspendus du 18 décembre au 2 janvier inclusivement (art. 38 al. 4 let. c et 60 
al. 2 LPGA). Par conséquent, le recours du 24 décembre 2008 a été formé en temps 
utile (art. 38 al. 1, 39 al. 1 et 60 al. 2 LPGA). Etant donné que l’intimée a admis en 
audience de comparution personnelle que le recourant avait fait son possible pour 
que le recours arrivât à bon port, elle ne conclut plus, à raison, à l’irrecevabilité du 
recours. En effet, si l’art. 64 al. 2 de la loi sur la procédure administrative du 
12 septembre 1985 (LPA; RS E 5 10) prévoit, lorsque le recours est adressé à une 
autorité incompétente, que le délai est réputé déposé à la date à laquelle il a été 
adressé à la première autorité, a fortiori la même conséquence juridique s’impose 
lorsque le recourant saisit dans le délai de recours une autorité compétente, mais à 
une mauvaise adresse. Par conséquent, interjeté dans la forme et le délai prévus par 
la loi, le recours est recevable. 

4. La question litigieuse porte uniquement sur le point de savoir si l’événement liti-
gieux doit être qualifié d'accident, plus spécialement si la condition de la cause ex-
térieure extraordinaire est réalisée ou s’il existe une lésion assimilée à un accident. 

5. Selon l'art. 4 LPGA, on entend par accident toute atteinte dommageable, soudaine 
et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. La no-
tion d'accident se décompose en cinq éléments ou conditions, qui doivent être 
cumulativement réalisés. Il suffit que l'un d'entre eux fasse défaut pour que l'évé-
nement ne puisse pas être qualifié d'accident et que, cas échéant, l'atteinte domma-
geable soit qualifiée de maladie (ATF 129 V 404 consid. 2.1 et ATF 122 V 232 
consid. 1 et les références). 

Il résulte de la définition même de l'accident que le caractère extraordinaire de l'at-
teinte ne concerne pas les effets du facteur extérieur, mais seulement ce facteur lui-
même. Dès lors il importe peu que le facteur extérieur ait entraîné, le cas échéant, 
des conséquences graves ou inattendues. Le facteur extérieur est considéré comme 
extraordinaire lorsqu'il excède, dans le cas particulier, le cadre des événements et 
des situations que l'on peut, objectivement, qualifier de quotidiens ou d'habituels 
(ATF 129 V 404 consid. 2.1 et ATF 122 V 233 consid. 1 ainsi que les références). 
Pour des lésions dues à l'effort (soulèvement, déplacement de charges notamment), 
il faut examiner de cas en cas si l'effort doit être considéré comme extraordinaire, 
en tenant compte de la constitution physique et des habitudes professionnelles ou 
autres de l'intéressé (ATFA non publié U 499/00 du 12 septembre 2001, consid. 2). 

 
 
 

 

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Le critère du facteur extérieur extraordinaire peut résulter d'un mouvement non 
coordonné. Lors d'un mouvement corporel, l'exigence d'une incidence extérieure est 
en principe remplie lorsque le déroulement naturel du mouvement est influencé par 
un phénomène extérieur («mouvement non programmé»). Dans le cas d'un tel 
mouvement, l'existence d'un facteur extérieur extraordinaire doit être admis, car le 
facteur extérieur - l'interaction entre le corps et l'environnement - constitue en 
même temps le facteur extraordinaire en raison de l'interruption du déroulement na-
turel du mouvement (ATF 130 V 118 consid. 2.1 et les références). Le caractère 
extraordinaire peut ainsi être admis lorsque l'assuré s'encouble, glisse ou se heurte à 
un objet, ou encore lorsqu'il exécute ou tente d'exécuter un mouvement réflexe pour 
éviter une chute (RAMA 2004 n° U 502 p. 184 consid. 4.1 in fine et RAMA 1999 
n° U 345 p. 422 consid. 2b). Lorsque la lésion se limite à une atteinte corporelle in-
terne qui pourrait également survenir à la suite d'une maladie, le mouvement non 
coordonné doit en apparaître comme la cause directe selon des circonstances parti-
culièrement évidentes (RAMA 1999 n° U 345 p. 422 consid. 2b et les références). 
En particulier, dans le cas d'une lésion survenue dans l'exercice d'un sport, le critère 
du facteur extraordinaire et, partant, l'existence d'un accident, doivent être niés en 
l'absence d'un événement particulier (ATF 130 V 118 consid. 2.2 et les arrêts cités). 

Selon la jurisprudence et la doctrine, l'autorité administrative ou le juge ne doivent 
considérer un fait comme prouvé que lorsqu'ils sont convaincus de sa réalité 
(KUMMER, Grundriss des Zivilprozessrechts, 4e éd., Berne 1984, p. 136; GYGI, 
Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e éd., p. 278 ch. 5). Dans le domaine des assu-
rances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur 
les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus 
vraisemblables, c'est à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondé-
rante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une 
hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le 
juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 
III 324 consid. 3.2 et 3.3 et ATF 126 V 360 consid. 5b et les références.). 

6. L'art. 9 al. 2 OLAA prévoit notamment que les fractures (let. a), les déboîtements 
d'articulation (let. b), les déchirures du ménisque (let. c) et les lésions de ligaments 
(let. g) sont assimilées à un accident, même si elles ne sont pas causées par un fac-
teur extérieur de caractère extraordinaire, pour autant qu'elles ne soient pas mani-
festement imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs. Toutes les 
autres conditions constitutives de la notion d'accident doivent être réalisées (cf. art. 
4 LPGA). A défaut de l'existence d'une cause extérieure - soit d'un événement simi-
laire à un accident, externe au corps humain, susceptible d'être constaté de manière 
objective et qui présente une certaine importance -, fût-ce comme simple facteur 
déclenchant des lésions corporelles énumérées à l'art. 9 al. 2 OLAA, les troubles 
constatés sont à la charge de l'assurance-maladie (ATF 129 V 446). Si une telle lé-
sion survient sans avoir été déclenchée par un facteur extérieur soudain et involon-
taire, elle est manifestement imputable à une maladie ou à des phénomènes dégéné-

 
 
 

 

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ratifs et il appartient à l'assurance-maladie d'en prendre en charge les suites. On 
précisera que dans le cadre de l'art. 9 OLAA, on ne peut admettre le retour au statu 
quo sine en cas de lésion assimilée - malgré l’origine en grande partie dégénérative 
de celle-ci -, tant que le caractère désormais exclusivement maladif ou dégénératif 
de l'atteinte à la santé n'est pas clairement établi. A défaut, en effet, on se trouverait 
à nouveau confronté, immédiatement après avoir admis l'existence d'une lésion as-
similée à un accident, à la difficulté de distinguer entre l'origine dégénérative ou 
accidentelle de cette lésion (ATFA non publié U 220/02 du 6 août 2003, consid. 2). 

L'existence d'une lésion corporelle assimilée un accident doit ainsi être niée, dans 
tous les cas où le facteur dommageable extérieur se confond avec l'apparition (pour 
la première fois) de douleurs identifiées comme étant les symptômes des lésions 
corporelles énumérées à l'art. 9 al. 2 let. a à h OLAA. De la même manière, l'exi-
gence d'un facteur dommageable extérieur n'est pas donnée lorsque l'assuré fait état 
de douleurs apparues pour la première fois après avoir accompli un geste de la vie 
courante (par exemple en se levant, en s'asseyant, en se couchant ou en se déplaçant 
dans une pièce, etc.) à moins que le geste en question n'ait requis une sollicitation 
du corps, en particulier des membres, plus élevée que la normale du point de vue 
physiologique et dépasse ce qui est normalement maîtrisé d'un point de vue psycho-
logique. La notion de cause extérieure suppose en effet qu'un événement générant 
un risque de lésion accru survienne. Tel est le cas notamment lors de changements 
de position du corps, qui sont fréquemment de nature à provoquer des lésions cor-
porelles selon les constatations de la médecine des accidents (brusque redressement 
du corps à partir de la position accroupie, le fait d'accomplir un mouvement violent 
ou en étant lourdement chargé, ou le changement de position corporelle de manière 
incontrôlée sous l'influence de phénomènes extérieurs (ATF 129 V 466 consid. 
4.2.2 et 4.3). 

7. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent l'ins-
truction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à des 
prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin doit 
lui fournir (ATF 122 V 158 consid. 1b; ATFA non publié U 345/03 du 13 octobre 
2004, consid. 3.2). 

Selon le principe de la libre appréciation des preuves, qui s’applique aussi bien en 
procédure administrative qu’en procédure de recours de droit administratif (art. 40 
PCF en corrélation avec l’art. 19 PA ; art. 95 al. 2 OJ en liaison avec les art. 113 et 
132 OJ), l’administration ou le juge apprécie librement les preuves, sans être lié par 
des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des 
preuves. Dès lors, le juge doit examiner de manière objective tous les moyens de 
preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition 
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Lorsque les rapports 
médicaux sont contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans indiquer les 

 
 
 

 

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raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une au-
tre. A cet égard, l'élément déterminant n'est ni l'origine, ni la désignation du moyen 
de preuve comme rapport ou expertise, mais son contenu. Il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes expri-
mées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la des-
cription des interférences médicales soit claire et, enfin, que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a). 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats 
convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces avis ne 
contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permette de mettre 
en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l’assureur 
par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l’objectivité de son ap-
préciation ni de soupçonner une prévention à l’égard de l’assuré. Ce n’est qu’en 
présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l’impartialité 
d’une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l’importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l’impartialité de 
l’expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee; ATFA non publié I 592/99 du 13 mars 
2000). Une expertise médicale établie sur la base d’un dossier peut avoir valeur 
probante pour autant que celui-ci contienne suffisamment d’appréciations médica-
les qui, elles, se fondent sur un examen personnel de l’assuré (cf. RAMA 2001 n° U 
438 p. 346 consid. 3d). 

8. Au sujet de la preuve de l'existence d'une cause extérieure prétendument à l'origine 
de l'atteinte à la santé, on rappellera que les explications d'un assuré sur le déroule-
ment d'un fait allégué sont au bénéfice d'une présomption de vraisemblance. Il peut 
néanmoins arriver que les déclarations successives de l'intéressé soient contradictoi-
res entre elles. En pareilles circonstances, selon la jurisprudence, il convient de re-
tenir la première affirmation, qui correspond généralement à celle que l'assuré a 
faite alors qu'il n'était pas encore conscient des conséquences juridiques qu'elle au-
rait, les nouvelles explications pouvant être, consciemment ou non, le produit de ré-
flexions ultérieures (ATF 121 V 47 consid. 2a et les références; RAMA 2004 n° U 
515 p. 420 consid. 1.2; VSI 2000 p. 201 consid. 2d; ATFA non publié U 96/05 du 
20 mai 2006, consid. 3.1). 

En l’espèce, il n'existe aucune description de l'événement du 1er mars 2008 faite 
immédiatement après sa survenance car l'employeur a annoncé le sinistre au moyen 
d’une déclaration d’accident-bagatelle et l’intimée n’a d’abord pas cherché à savoir 
quel avait été le déroulement de cet événement. Dans son rapport du 23 juin 2008 
consécutif à l’audition du recourant, l’inspecteur de l’intimée a indiqué que, pen-
dant un entraînement de basket, l’assuré avait sauté pour rattraper un rebond et que, 

 
 
 

 

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lorsqu’il était retombé sur ses deux pieds, il avait ressenti un craquement ainsi 
qu’une vive douleur au genou gauche sans chuter. Puis, lors de l’audience de com-
parution personnelle devant le Tribunal de céans, le recourant a contesté la descrip-
tion de l’accident rapportée par l’inspecteur de sinistres. Il a expliqué qu’il n’était 
pas retombé sur ses deux pieds, mais sur son seul pied gauche, puis qu’il avait chu-
té. Dans son rapport du 2 juin 2009, le Dr B__________ a précisé que le patient lui 
avait relaté l’accident comme un traumatisme survenu pendant un match de basket 
avec torsion du genou lors d’une réception, la jambe en extension du côté gauche. 

En l'espèce, on retiendra sur la base du dossier et des précisions apportées par le re-
courant en audience de comparution personnelle - au demeurant non contestées par 
l'intimée – qu’au cours du jeu et alors qu'il avait sauté pour rattraper le ballon lors 
d’un rebond, il est retombé sur le pied gauche et a entendu un craquement, puis a 
ressenti une douleur avant de chuter. Il y a lieu de relever que le Dr B__________ 
apporte une précision supplémentaire, à savoir qu’il y a eu entorse du genou gauche 
lors de la réception au sol. Le recourant a consulté ce spécialiste pour la première 
fois le 14 mai 2008, soit avant la description de l’accident donnée à l’inspecteur de 
sinistres, de sorte qu’il y a lieu de retenir qu’il s’agit là de ses premières déclara-
tions, lesquelles concordent avec la description faite en audience (cf. ATF 121 V 47 
consid. 2a et les références; VSI 2000 p. 201 consid. 2d). Par conséquent, il 
convient d’admettre qu’il y a eu entorse du genou lors de la réception au sol sur la 
jambe gauche lors d’un saut pour saisir la balle. 

Contrairement à ce que soutient l’intimée dans sa décision sur opposition, la ques-
tion de savoir si la réception d’un saut au rebond est considérée ou non comme un 
accident n’a pas encore été tranchée par le Tribunal fédéral. Or, en basketball, lors-
qu’un joueur saute pour prendre le rebond du ballon, il ne saute pas s’il n’y a pas la 
présence d’un autre joueur pour lui disputer le ballon. En effet, en l’absence 
d’adversaire à proximité, il s’empare du ballon sans sauter et se déplace en drib-
blant. Même si le recourant n’a pas donné plus de précisions au sujet du déroule-
ment de l’accident, soit parce que l’intimée ne les lui a pas demandées, soit parce 
qu’il n’a pas mémorisé tous les mouvements effectués lors de son geste, il n’est pas 
possible d’en déduire que la lésion s’est produite lors d’un mouvement normal de 
réception au sol. Au contraire, étant donné qu’un saut au rebond n’a pas lieu si le 
ballon n’est pas disputé par un autre joueur et que le basketball est un sport de 
contact, il est hautement vraisemblable que, lors dudit saut, il y a eu une entrave par 
contact avec un autre joueur ou évitement de celui-ci qui a entraîné une mauvaise 
réception au sol de la jambe gauche influencée par un phénomène extérieur. Par 
conséquent, l'existence d'un facteur extérieur doit être admise. 

L’intimée conteste également que la condition relative au caractère extraordinaire 
de l’atteinte soit réalisée au motif que le recourant pratique régulièrement le basket-
ball et que ce type de mouvement serait donc habituel pour lui. 

 
 
 

 

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Cet argument doit être écarté dès lors que, dans son raisonnement, l’intimée assi-
mile cette situation avec celle d’un travailleur de force qui n’est en rien comparable 
dès lors que les entraînements de basket ont lieu quelques heures par semaine alors 
que le travailleur de force répète les mêmes mouvements plusieurs heures par jour 
et cinq jours par semaine. De plus, selon la jurisprudence, par rapport aux mouve-
ments de la vie quotidienne, le basketball présente à l'évidence un potentiel de dan-
ger accru (course, accélérations, mouvements brusques en avant, en arrière et de cô-
té, arrêts brusques). Même pour une personne qui pratique régulièrement ce sport, 
ces mouvements ne peuvent être assimilés à des gestes de la vie courante, comme le 
fait de se déplacer dans une pièce, se lever, se coucher ou s'asseoir. Une brusque ro-
tation du haut du corps dans une phase de jeu plus ou moins critique (sous le pa-
nier), alors que les pieds restent fixes, constitue une sollicitation du corps plus im-
portante que la normale (ATFA non publié U 71/07 du 15 juin 2007, consid. 6.2). 

Au demeurant, étant donné que le déroulement naturel du mouvement a été influen-
cé par un phénomène extérieur, il s’agit d’un «mouvement non programmé». Par 
conséquent, l'interaction entre le corps et l'environnement constitue en même temps 
le facteur extraordinaire en raison de l'interruption du déroulement naturel du mou-
vement de sorte que l'existence d'un facteur extérieur extraordinaire doit être admis 
(ATF 130 V 118 consid. 2.1 et les références). 

En définitive, le Tribunal de céans considère que le sinistre du 1er mars 2008 est un 
accident qui doit être pris en charge par l’intimée. 

9. L’intimée conteste que l’IRM du 13 mars 2008 révèle des lésions d’origine acci-
dentelle, notamment que la fissuration profonde de la rotule gauche soit la consé-
quence de l’accident du 1er mars 2008. 

Outre ladite fissuration, l’IRM met également en évidence une anomalie de signal 
de grade I de la corne postérieure du ménisque interne gauche bien que le radiolo-
gue retienne l’absence de déchirure méniscale significative. Sans entrer dans la 
controverse médicale sur l’origine accidentelle de la fissuration de la rotule gauche 
qui est unanimement admise par les médecins du recourant au vu de l’âge du recou-
rant, cette anomalie permet de déduire que l’IRM révèle en tout cas une déchirure 
du ménisque interne gauche non significative; il semble dès lors spécieux de pré-
tendre qu’elle ne révèle aucune lésion d’origine accidentelle. Au demeurant, le Tri-
bunal rappellera que la LAA n’exclut pas la prise en charge de lésions dégénérati-
ves par l’assureur-accidents puisque celui-ci doit prendre à sa charge le traitement 
de l'état maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'acci-
dent aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli (RAMA 1992 
n° U 142 p. 75 consid. 4b; ATFA U 351/04 du 14 février 2006, consid. 3.3). De 
plus, ce qui importe pour juger du droit aux prestations d'un assuré, c'est la réper-
cussion de l'atteinte à la santé diagnostiquée sur la capacité de travail (art. 6 et 
16 LPGA). Seule la réponse à cette question intéresse finalement le juriste dans une 

 
 
 

 

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procédure portant sur l'incapacité de travail ou l'invalidité; le débat médical relatif à 
la dénomination diagnostique la mieux appropriée pour décrire l'état de souffrance 
du patient, soit en l’occurrence entorse ou lésion méniscale se révèle dans ce 
contexte plutôt secondaire (ATFA non publié I 134/05 du 13 mars 2006, consid. 
3.2.1.3). 

En l’occurrence, il n’y a pas lieu de trancher cette question car la décision du 
3 juillet 2008 et la décision sur opposition du 22 juillet 2008 ne traitent pas de ce 
point mais uniquement de savoir si les conditions d’un accident ou d’une lésion as-
similée sont réalisées. Or, dans la procédure juridictionnelle administrative, ne peu-
vent être examinés et jugés, en principe, que les rapports juridiques à propos des-
quels l’autorité administrative compétente s’est prononcée préalablement d’une 
manière qui la lie, sous la forme d’une décision. Dans cette mesure, la décision dé-
termine l’objet de la contestation qui peut être déféré en justice par voie de recours. 
En revanche, dans la mesure où aucune décision n’a été rendue, la contestation n’a 
pas d’objet, et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé (ATF 131 V 164 
consid. 2.1 ainsi que les références et ATF 119 Ib 36 consid. 1b). Toutefois, la pro-
cédure juridictionnelle administrative peut être étendue, pour des motifs 
d’économie de procédure, à une question en état d’être jugée qui excède l’objet du 
litige, c’est-à-dire le rapport juridique visé par la décision, lorsque cette question est 
si étroitement liée à l’objet initial du litige que l’on peut parler d’un état de fait 
commun, et à la condition que l’administration se soit exprimée à son sujet dans un 
acte de procédure au moins (ATF 130 V 503 et ATF 122 V 36 consid. 2a ainsi que 
les références). 

En l’occurrence, les points soulevés par l’intimée pour refuser de verser ses presta-
tions n’ont pas été tranchés dans la décision sur opposition de sorte qu’ils ne font 
pas partie de l’objet du litige. De plus, une incapacité de travail entière du 1er avril 
au 31 mai 2008 en relation avec l’accident est admise par tous les rapports médi-
caux de sorte que l’intimée ne peut pas refuser de verser ses prestations sans mettre 
en œuvre une expertise médicale. Par conséquent, les questions relatives au lien de 
causalité entre l’accident du 1er mars 2008 et les lésions dont souffre le recourant ne 
sont pas en état d’être jugées de sorte qu’elles ne peuvent pas être examinées par le 
Tribunal de céans. 

Si l’intimé conteste réellement l’absence d’un lien partiel de causalité naturelle - 
suffisant pour engager son obligation de prester - alors même que l’IRM met en 
évidence au moins une anomalie de signal de grade I au ménisque interne attestant 
d’une lésion vraisemblablement d’origine accidentelle, que la durée de l’incapacité 
de travail n’est que de deux mois et que le recourant ne nécessite pas d’opération, il 
lui appartiendra de mettre en œuvre une expertise externe auprès d’un spécialiste en 
orthopédie, puis de rendre une nouvelle décision. 

 
 
 

 

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10. Etant donné que le caractère accidentel de l'événement du 1er mars 2008 est admis, 
la question de savoir si la fissuration du cartilage de la rotule gauche est une lésion 
corporelle assimilée à un accident, tant sur le plan juridique que sur le plan médical, 
peut rester non résolue. 

11. Au vu de ce qui précède, le recours est admis et les décisions du 3 juillet 2008 ainsi 
que du 26 novembre 2008 sont annulées. Bien que le recourant obtienne gain de 
cause, il n’a pas droit à des dépens puisqu’il n’est pas représenté par un mandataire 
et ne remplit pas les conditions justifiant leur octroi à titre exceptionnel (ATF 132 
consid. 4d et ATF 110 V 72 consid. 7). Pour le surplus, la procédure est gratuite 
(art. 61 let. a LPGA). 

PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L'admet et annule les décisions d’HELSANA des 3 juillet et 26 novembre 2008. 

3. Dit que la procédure est gratuite. 

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizer-
hofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit pu-
blic, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclu-
sions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son 
mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en pos-
session du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Yaël BENZ 

 La présidente 
 
 
 
 

Karine STECK 

 
 
 

 

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Le secrétaire-juriste : 

 
Philippe LE GRAND ROY 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le