# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 09ca4fb8-24fa-5cb3-bdcc-d9d8e902ffcf
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-11-05
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 05.11.2014 A/2679/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2679-2013_2014-11-05.pdf

## Full Text

Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/2679/2013 ATAS/1140/2014 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 5 novembre 2014 

5ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à GENEVE, comparant avec 

élection de domicile en l'étude de Maître MEYER Daniel 

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 

GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE 

intimé 

 

 

 

 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______, né le ______ 1982, est originaire du Kosovo. En 1999, il est 

arrivé en Suisse. Après son expulsion, il est revenu en Suisse en 2003, d’abord à 

Saint-Gall, puis à Genève chez son frère. Depuis son arrivée en Suisse, il a travaillé 

comme employé de production en 2004 et 2005 dans le canton de Saint-Gall, puis 

comme barman à Genève de 2006 à fin août 2008, date à laquelle son contrat a été 

résilié.  

2. A partir du 30 janvier 2008, une incapacité de travail totale est attestée. 

3. Du 30 janvier au 13 février 2008, l’intéressé a été hospitalisé au Département de 

psychiatrie des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG). Dans le rapport du 21 

février 2008 y relatif, le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode dépressif 

sévère, est posé. Son état psychique s’est détérioré après sa convocation à la 

Commission de la Police des étrangers dans le cadre d’un recours. Au cours de 

l’hospitalisation, l’évolution était favorable, mais le patient avait quitté le 7 février 

la clinique contre l’avis médical. Menaçant de se suicider, il avait été ramené à 

l’hôpital. Quelques jours plus tard, une amélioration de l’état clinique a été 

observée.  

4. Selon le rapport du 18 avril 2008 relatif à l’évolution médicale du Care 

Management de l’assureur perte de gain de l’employeur, l’assuré souffrait d’une 

dépression réactionnelle à la rupture d’avec son épouse. Il présentait des troubles 

psychiques depuis 2007 et disait avoir commis des tentatives de suicide en 2007 et 

début 2008 qui avaient provoqué son hospitalisation en clinique psychiatrique. Il 

avait beaucoup de peine à accepter cette situation, ruminait sans cesse, s’isolant 

socialement et se nourrissant sporadiquement. Le traitement consistait en 

psychothérapie deux fois par mois, psychothérapie de groupe deux fois par mois et 

médication antidépresseurs et anxiolytiques. 

5. L’assuré a ensuite été hospitalisé du 28 avril au 2 juin 2008 en raison d’un trouble 

dépressif récurrent, épisode actuel sévère. Il était découragé dans le cadre des 

problèmes liés à son permis de séjour, la situation n’évoluant que très peu. 

6. Selon le résumé de séjour du 2 juillet 2008 des HUG, l’assuré a été hospitalisé du 

11 au 29 juin 2007 pour un épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques, 

avec angoisses et idées suicidaires, dans le contexte d’un mandat d’expulsion et du 

rejet de son recours en date du 8 juin 2007. Il présentait une baisse de l’élan vital, 

des troubles du sommeil et une anxiété importante. Dans le cadre de 

l’hospitalisation, l’évolution était lentement favorable sous médication.  

7. Après avoir été annoncé à l’Office cantonal de l’assurance-invalidité de Genève 

(OAI) dans le cadre de la détection précoce de l’invalidité, l’assuré a déposé en 

août 2008 une demande de prestations de l’assurance-invalidité. 

8. Dans son rapport du 18 septembre 2008, la Dresse B______, spécialiste en 

médecine interne, a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode 

 

 

 

 

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actuel sévère sans symptômes psychotiques, depuis 2003. Le patient a été 

hospitalisé à trois reprises à la Clinique psychiatrique de Belle Idée en entrée non 

volontaire entre juin 2007 à juin 2008. Il présentait un ralentissement psychomoteur 

avec trouble de la concentration et de mémorisation, était tendu, angoissé et 

facilement irritable. La thymie était triste avec perte de l’espoir, sentiment de 

dévalorisation et d’échec, troubles du sommeil et perte de l’élan vital. A cela 

s’ajoutait une aboulie avec clinophilie et des idéations suicidaires. Les traitements 

antidépresseurs n’avaient eu aucun effet, mais les médicaments anxiolytiques 

permettaient une diminution de l’anxiété, tout en provoquant une aggravation du 

ralentissement psychomoteur. Le traitement consistait en suivi médical une fois 

toutes les deux semaines et de thérapie de famille à la consultation familles et 

couples des HUG toutes les quatre à six semaines. L’incapacité de travail était 

totale. 

9. Selon le rapport d’évaluation de l’OAI du 22 septembre 2008, aucune 

communication n’a pu s’établir avec l’assuré, celui-ci restant très fermé. Il avait une 

vision extrêmement négative sur la vie et sur lui-même et restait fixé sur ses échecs. 

Il habitait chez son frère et la famille de celui-ci. Selon ce dernier, il ne faisait rien 

de ses journées, était tout le temps à la maison à ruminer et à penser au passé et à 

ses échecs. Il ne voyait plus ses amis depuis un certain temps. Par ailleurs, il se 

fatiguait rapidement des gens et finissait par provoquer des conflits. Il n’avait plus 

goût à rien. Quant à l’assuré, il a finalement expliqué qu’il ne supportait pas les 

gens, avait l’impression que personne ne l’aimait et que tout le monde le regardait 

et le jugeait. Même sa famille ne le supportait plus et il n’avait de place nulle part si 

ce n’est au ciel. Selon le frère de l’assuré, il avait été au Kosovo un jeune homme 

souriant et agréable. La guerre avait tout gâché. Sa souffrance avait commencé 

depuis sa séparation en 2005 de son épouse et son état s’était aggravé petit à petit. 

Entretemps, son permis de requérant d’asile était arrivé à échéance et n’avait pas 

été renouvelé, de sorte que l’assuré avait de plus en plus d’idées noires et 

suicidaires. En six semaines, il avait été hospitalisé trois fois pour dépression sévère 

et trouble du comportement envers sa famille. Personne n’arrivait à l’aider. Le 

traitement consistait en antidépresseurs et anxiolytiques, ainsi que de 

psychothérapie individuelle et en groupe.  

10. Le 29 septembre 2008, la Dresse B______ a informé le mandataire de l’assuré que 

celui-ci désirait effectuer une reconversion professionnelle adaptée à son état de 

santé, ayant le désir de travailler et d’être autonome. L’activité adaptée devait être 

dépourvue de stress et tenir compte du trouble de la concentration importante, du 

ralentissement psychomoteur, de l’anxiété et de l’irritabilité. Par ailleurs, le patient 

n’avait qu’une compréhension limitée du français. 

11. Dans son rapport du 28 octobre 2008, le Dr  L_____, a posé les diagnostics de 

trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques. En 

plus des symptômes relevés par les autres médecins, il a fait état d’une inappétence 

avec une légère perte pondérale et d’un sentiment d’autodévalorisation et d’échec. 

 

 

 

 

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L’incapacité de travail était totale et la reprise d’une activité professionnelle 

risquerait de faire gravement décompenser l’assuré, en raison du stress engendré. 

12. Le 20 novembre 2008, le mandataire de l’assuré a informé l’OAI notamment 

qu’une demande d’admission provisoire était actuellement pendante devant les 

autorités genevoises.  

13. Le 9 mars 2009, les médecins du département de psychiatrie des HUG ont attesté 

que l’assuré était hospitalisé depuis le 21 janvier 2009 en admission non volontaire 

à cause d’un risque suicidaire. Il souffrait d’un syndrome post-traumatique et d’un 

trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec perte d’espoir et projet de 

mettre fin à ses jours. Il nécessitait une prise en charge médicale intensive et à long 

terme, afin d’obtenir une stabilisation durable. Dans les éléments participant au 

trouble dépressif, les médecins ont relevé de nombreux événements traumatiques 

depuis l’enfance au Kosovo, un facteur aggravant étant la situation sociale précaire. 

Le seul facteur soutenant était son frère. Un retour au Kosovo engendrerait une 

majoration significative du risque suicidaire. 

14. Le 20 août 2009, le département de psychiatrie des HUG, programme dépression, a 

attesté que l’assuré avait intégré son programme dépression le 3 avril 2009. A son 

admission, il présentait un épisode dépressif sévère. Son état actuel nécessitait un 

suivi médical et infirmier intensif avec un traitement médicamenteux adapté. 

15. En janvier 2010, l’assuré a fait l’objet d’une expertise par la Dresse C______, 

psychiatre FMH, avec l’aide d’un interprète. Dans son rapport du 11 février 2010, 

l’experte a émis les diagnostics d’état de stress post-traumatique, existant depuis 

1998, et d’épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (depuis 2003 

épisode dépressif moyen et dès janvier 2008, épisode dépressif sévère). L’état de 

stress post-traumatique était dû au fait que l’assuré avait subi des maltraitances, 

mêmes des tortures, par les serbes au Kosovo à plusieurs reprises. En raison de la 

guerre en Yougoslavie, il présentait des cauchemars, des flashbacks et des pensées 

intrusives en lien avec les maltraitances physiques subies. Cet état de stress 

perdurait à ce jour et avait connu des fluctuations d’intensité durant toutes ces 

années. Dès 2003, dans le cadre de difficultés avec la belle-famille, puis d’un 

conflit conjugal, il avait présenté un épisode dépressif d’intensité moyenne et aurait 

déjà été suivi sur le plan psychiatrique à Saint-Gall. Après avoir dû quitter la Suisse 

en 2005 et être revenu par la suite vivre avec son frère à Genève, l’assuré avait 

présenté une idéation suicidaire dans le cadre d’un état dépressif devenu sévère, 

après le rejet de son recours, en juin 2007, contre une décision d’expulsion de la 

Suisse. Il n’avait cependant jamais effectué de tentative de suicide. Les symptômes 

évoqués correspondaient à un épisode dépressif sévère et entraînaient une capacité 

de travail nulle. L’état de stress post-traumatique avait entraîné une incapacité de 

travail de 70 % dès 1998 jusqu’en 2003. Début 2003 à avril 2004 (séparation 

conjugale), la capacité de travail était de 60 %. De mi-2004 à fin mai 2006 

(réactivation de l’état de stress post-traumatique et épisode dépressif moyen), la 

capacité de travail était de 40 %, dès début juin 2006 jusqu’à juin 2007, elle était de 

 

 

 

 

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70 % (recours rejeté contre la décision d’expulsion de Suisse et hospitalisation 

psychiatrique) jusqu’à fin janvier 2008, la capacité de travail était de 50 % et, dès le 

31 janvier 2008 à ce jour, elle était nulle. La présence de facteurs sociaux (décision 

d’expulsion de Suisse toujours pendante, difficultés financières et absence 

d’emploi) faisait perdurer l’épisode dépressif. Des limitations qualitatives et 

quantitatives étaient présentes en lien avec l’état de stress post-traumatique et 

l’épisode dépressif sévère. Sur le plan social, il y avait un important retrait social, la 

sociabilité étant limitée aux frères, sœur, beau-frère, belle-sœur et neveux. 

16. Le 10 janvier 2011, l’experte a répondu aux questions complémentaires de l’OAI. 

Concernant le diagnostic d’état de stress post-traumatique mis en doute par ledit 

office, elle a finalement admis qu’il n’y avait pas lieu de retenir des symptômes 

résiduels de l’état de stress post-traumatique, ceux-ci n’ayant pas empêché l’assuré 

de fonctionner dans son quotidien, de revenir en Suisse à la suite d’une expulsion, 

de se marier, de déposer divers recours contre des décisions d’expulsion, ni de 

travailler à plein temps comme barman. Par ailleurs, l’assuré n’avait pas évoqué de 

changement de sa personnalité suite aux événements de guerre au Kosovo. L’OAI 

ayant également remis en cause le diagnostic d’épisode dépressif sévère, l’experte a 

admis que l’état décrit dans la lettre de sortie du 2 juillet 2007 par les médecins des 

HUG correspondait à un épisode dépressif léger et non pas sévère et qu’il était 

vraisemblable que l’expression d’idées de pendaison à l’admission eût fait conclure 

les médecins des HUG au diagnostic d’épisode dépressif sévère. Selon l’experte, le 

status décrit lors de la deuxième hospitalisation du 20 janvier au 30 février 2008 

correspondait également à un épisode dépressif léger. Il en allait de même des 

symptômes décrits lors de la troisième hospitalisation. A la quatrième 

hospitalisation, les symptômes correspondaient à un épisode dépressif moyen. 

Toutefois, lors de la cinquième hospitalisation, les symptômes décrits 

correspondaient de nouveau à un épisode dépressif léger. Selon l’experte, le status 

décrit lors de l’entretien du 3 avril 2009 au programme de dépression des HUG 

correspondait à un épisode dépressif moyen. A l’examen clinique au jour de 

l’expertise, l’assuré avait relaté une humeur dépressive, une perte de l’intérêt ou du 

plaisir à des activités habituellement agréables, un manque d’énergie vitale, une 

diminution de la confiance en soi, une vision négative et irréaliste des perspectives 

d’avenir, des difficultés à soutenir son attention et à se concentrer, ainsi que des 

troubles du sommeil. Ces symptômes correspondaient à un état dépressif sévère. 

Toutefois, l’experte n’avait pas objectivé d’idées suicidaires au moment de 

l’examen et plusieurs des symptômes retenus étaient difficilement objectivables. 

Quant à la récurrence du trouble dépressif, elle a finalement considéré qu’il 

s’agissait d’un même épisode dépressif d’intensité légère à moyenne depuis juin 

2007, date de la première hospitalisation, à ce jour. En conclusion, l’experte a 

considéré que la situation médicale paraissait étroitement liée au refus 

d’autorisation de séjour en Suisse. Par ailleurs, l’assuré figurait depuis cette 

expertise sur Facebook où il mentionnait un réseau d’amis. Cela permettait 

 

 

 

 

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d’exclure un état de stress post-traumatique persistant et un épisode dépressif 

sévère. 

17. Dans son courrier du 19 janvier 2012 au conseil de l’assuré, le Dr D______ a 

attesté que celui-ci se plaignait de manière récurrente de lombalgies communes, 

sans déficit neurologique. Celles-ci n’étaient cependant pas handicapantes dans une 

activité permettant l’alternance des positions et nécessitant uniquement le port de 

charges très modérées. 

18. Lors de l’entretien du 8 mars 2012 entre deux médecins du SMR et l’assuré, celui-

ci a notamment déclaré que cela faisait longtemps qu’il n’avait plus le moral, qu’il 

restait à la maison la plupart du temps et ne sortait que pour aller chez le médecin. 

Il lui était difficile d’être à l’extérieur et de voir des voitures de police, dès lors que 

cela lui faisait penser aux maltraitances subies par les forces de police à Saint-Gall. 

Il gérait aussi difficilement au quotidien ses hallucinations, étant précisé qu’il 

entendait des voix qui l’appelaient lorsqu’il se promenait dans la rue. Chaque 

semaine, il voyait le Dr E______ aux HUG. Il était également suivi par un infirmier 

depuis longtemps. Lors des rendez-vous, ils discutaient ensemble. Il prenait par 

ailleurs du Cypralex et, en réserve, du Risperdal. Quant à son emploi du temps, il se 

faisait réveiller à 10 heures du matin par son frère et prenait alors ses médicaments, 

mais non pas un petit-déjeuner. Il se recouchait ensuite et attendait que le temps 

passât. A midi, les neuf membres de la famille mangeaient tous ensemble. Dans 

l’après-midi, il attendait de nouveau l’arrivée de son frère du travail. Parfois il 

sortait fumer. Le soir il restait dans sa chambre et se couchait entre 22 heures et 23 

heures. Il avait des difficultés à s’endormir. Il ne participait pas aux tâches 

ménagères et n’avait aucune autre activité. Il ne jouait pas non plus avec ses neveux 

et nièces. Il s’était rendu pour la dernière fois au Kosovo en 2005. Quant aux 

tentatives de reprise d’une activité professionnelle, il a allégué avoir fait des 

demandes d’emploi dans plusieurs restaurants autour de son domicile, cependant 

sans succès. Il souhaiterait retravailler, mais sans formation ni énergie il ne pouvait 

rien changer à la situation actuelle. Il n’avait aucun projet.  

19. En octobre 2012, l’assuré a fait l’objet d’une seconde expertise par la Dresse 

C______, avec l’aide d’un interprète. Dans son rapport du 8 octobre 2012, l’experte 

n’a retenu aucun diagnostic sur le plan psychique avec répercussion sur la capacité 

de travail. Dans les plaintes, elle a fait état des déclarations de l’assuré selon 

lesquelles tout était compliqué, se lever le matin, prendre les médicaments, aller 

aux rendez-vous, répondre toujours aux mêmes questions. Parfois, il ressentait de 

l’angoisse comme un ballon dans la poitrine. Quant à la médication de réserve, le 

Risperdal, il l’avait prise la dernière fois la veille et auparavant à une date lointaine. 

Il avait la phobie « de plein de choses », comme de la police et de la justice. Quand 

il était à l’extérieur, il avait l’impression que quelqu’un venait derrière lui. Invité à 

préciser son niveau d’humeur sur une échelle de 0 à 10, il a répondu « je serai 

heureux à 0. Je n’ai jamais de plaisir, j’ai tout perdu. Mon plus grand plaisir serait 

d’être mort ». Au status clinique, l’experte a notamment relevé que la collaboration 

 

 

 

 

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était mauvaise et que l’assuré était oppositionnel. Il était tonique, vigile et répondait 

rapidement aux questions, sans marquer de temps de latence. La mimique et les 

gestes étaient conservés. Il n’y avait pas de fatigabilité ou de ralentissement 

psychomoteur mis en évidence ni de trouble thymique et affectif objectivé. Le 

discours était cohérent sans trouble formel de la pensée et le seuil anxiogène dans 

les normes. L’énergie vitale était conservée, sans perte de l’initiative. Il en allait de 

même de la sociabilité avec la famille. Dans son appréciation, l’experte a relevé que 

l’assuré n’avait plus subi de nouvelles hospitalisations depuis sa dernière expertise 

ni commis une tentative de suicide. Elle a par ailleurs mis en exergue qu’il était 

inexact que la famille de l’assuré ne le laissait jamais sortir seul, par crainte d’un 

tentamen, comme il l’a relaté, dès lors qu’il sortait seul pour ses rendez-vous 

médicaux et pour s’acheter ses cigarettes. Quant à sa présence sur internet, 

l’expertisé lui avait dit ne pas savoir allumer un ordinateur et que c’était un de ses 

neveux qui lui avait ouvert une adresse internet, tout en admettant de manière 

évasive qu’il communiquait avec sa famille par la webcam. Selon l’experte, il était 

peu authentique et ne convainquait pas quant au symptôme dépressif qu’il relatait. 

Il n’avait par ailleurs nullement mentionné de flashbacks, cauchemars récurrents, 

d’état de qui-vive ou d’attaques de panique. A ce jour, une décision définitive quant 

à son admission en Suisse n’avait pas encore été prise. Cette situation jouait un rôle 

non négligeable sur la symptomatologie relatée. Il ne présentait par ailleurs pas de 

complexe d’infériorité, de manque d’appétit ou de perte de poids, de sentiment de 

culpabilité ou de dévalorisation, ni de vision négative et irréaliste des perspectives 

d’avenir. Le fait qu’il avait cherché divers emplois non qualifiés, excluait 

également un état de stress post-traumatique et un épisode dépressif sévère. Ainsi la 

santé psychique de l’assuré s’était notablement améliorée depuis le dernier examen 

et sa capacité de travail était entière. Le pronostic de l’experte était néanmoins 

mauvais en raison de facteurs extra-médicaux, à savoir l’absence de formation, la 

non maîtrise de la langue française et le permis de séjour provisoire. 

20. Dans son avis médical du 18 octobre 2012, le Dr F______ du Service médical 

régional de l’assurance-invalidité pour la Suisse romande (SMR) a constaté que 

l’experte avait noté une nette amélioration de l’état psychique et attesté une pleine 

capacité de travail à partir de la fin de l’année 2010. 

21. Par courrier du 24 octobre 2012, le Dr E______, psychiatre au programme des 

troubles de l’humeur des HUG, s’est déterminé sur la dernière expertise établie par 

la Dresse C______. Il a relevé que l’assuré ne cherchait pas à obtenir de façon 

inappropriée des prestations de l’assurance-invalidité et qu’il avait été difficile pour 

les soignants de convaincre l’assuré de se rendre à l’expertise. Le fait qu’il avait des 

réactions inadéquates lors de l’expertise et qu’il voulait mettre fin rapidement à 

celle-ci ne pouvait pas être interprété dans le sens qu’il cherchait à exagérer ses 

symptômes pour obtenir des choses indues. Par ailleurs, le Dr E______ a regretté 

que l’experte n’eût pas jugé utile de le contacter. Concernant le fait que l’expertisé 

rapportait, dans le cadre de l’expertise, ne pas aimer les interprètes, leur reprochant 

 

 

 

 

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de ne pas traduire juste, le médecin a expliqué que l’assuré avait régulièrement des 

idées sub-délirantes, avec l’impression que si l’on faisait venir un traducteur, il 

pourrait divulguer tout le contenu des entretiens à l’extérieur de la consultation et 

modifier les dires du patient auprès du soignant. Il avait été difficile d’obtenir petit 

à petit la confiance de l’assuré. A cela s’ajoutait qu’il avait subi des hospitalisations 

contre son gré et avait la crainte d’être hospitalisé à nouveau. Le vécu traumatique 

remontait à l’enfance où il avait subi des persécutions des serbes. Lorsqu’il avait 14 

ans, sa maîtresse avait été exécutée devant ses yeux. Par la suite, des problèmes 

administratifs de l’immigration et des problèmes avec son ex-épouse s’étaient 

ajoutés. La psychopathologie expliquait la difficulté de l’assuré de se présenter de 

manière correcte et adaptée à un examen telle qu’une expertise psychiatrique. Le Dr 

E______ ne comprenait par ailleurs souvent pas ce que l’experte avait déduit des 

signes et symptômes cliniques relatés, dès lors que ces éléments disaient beaucoup 

de la souffrance de l’assuré et de sa difficulté à investir les relations 

interpersonnelles. Concernant les données recueillies sur Facebook, le médecin y 

accorderait moins d’importance que l’experte. Il n’avait pas réussi à trouver ces 

données et il faudrait être sûr de savoir qui avait créé le profil Facebook, à quelle 

date et si le patient l’utilisait régulièrement. Selon le frère de l’assuré, ce dernier 

n’utilisait jamais internet seul et c’était son fils qui aurait peut-être créé un compte. 

L’assuré apprenait par ailleurs le fonctionnement d’un traitement de texte au 

Service d’ergothérapie. Il avait fait quelques progrès, mais dans un contexte très 

ritualisé. Il restait en outre toujours très renfermé sur lui-même et n’avait de relation 

qu’avec l’ergothérapeute, sans aucun échange avec les autres participants. Le Dr 

E______ avait insisté pour que le patient continuât à faire des démarches auprès de 

l’assurance-invalidité, dans l’espoir que cela lui ouvrirait des portes pour des 

ateliers protégés, ce qui était un enjeu majeur pour la suite de son évolution. Les 

précédentes démarches pour travailler dans des associations avaient échoué à cause 

de sa trop grande fragilité. Il avait récemment pris contact avec une association 

pour travailler dans un cadre protégé. Cependant, le médecin craignait qu’il fût 

encore trop fragile, le moindre stress, le moindre uniforme ou un client mécontent 

risquant de mettre le projet en échec. En conclusion, le Dr E______ a exprimé sa 

perplexité et son désaccord avec les conclusions de l’expertise. 

22. Par courrier du 29 novembre 2012, l’assuré a relevé, par l’intermédiaire de son 

conseil, que la prise de position du psychiatre traitant ne relevait pas d’une simple 

opinion contradictoire, mais se fondait au contraire sur une étude approfondie du 

cas. Ainsi, son appréciation devait être considérée comme suffisamment pertinente 

pour mettre en cause la valeur probante de l’expertise. Sur la base des éléments 

fournis par ce dernier, il convenait de constater que son état de santé était resté 

stationnaire depuis l’expertise de février 2010 de la Dresse C______. 

23. Dans son avis médical du 20 décembre 2012, le Dr F______ du SMR a relevé que 

le Dr E______ n’avait fourni aucun élément objectif concernant l’absence de toute 

 

 

 

 

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vie sociale. Par ailleurs, l’absence d’interprétation des symptômes par l’experte 

n’enlevait pas le caractère convaincant de l’expertise. 

24. Le 1
er

 mars 2013, l’OAI a fait savoir à l’assuré qu’il avait l’intention de lui accorder 

une rente d’invalidité entière pour la durée limitée du 1
er

 février 2009 au 31 mars 

2011, en considérant que son état de santé s’était amélioré depuis fin 2010. 

25. Par courrier du 4 avril 2013, l’assuré, par l’intermédiaire de son conseil, s’est 

opposé à ce projet. Il a fait valoir qu’il souffrait également d’une maladie somatique 

sous la forme d’une atteinte lombaire qui n’avait fait l’objet d’aucune instruction 

médicale. Il a en outre dénié une valeur probante à l’expertise, sur la base des 

observations du Dr E______, en soulignant qu’il avait été hospitalisé à cinq reprises 

et bénéficié d’un suivi psychiatrique au sein du CTB. Depuis sa prise en charge par 

le Dr E______ et l’important travail d’ergothérapie, ainsi que grâce au soutien de 

ses proches, il n’avait plus concrétisé de gestes suicidaires. Nonobstant, il était 

fortement fragilisé, comme relevé par le Dr E______, et sa capacité de travail était 

toujours nulle. 

26. Dans son avis médical du 11 avril 2013, le Dr F______ du SMR a estimé qu’il n’y 

avait aucun argument permettant de s’écarter des conclusions de son avis précédent.  

27. Par décision du 1
er

 juillet 2013, l’OAI a confirmé son projet précédent.  

28. Par acte du 19 août 2013, l’assuré a recouru contre cette décision, par 

l’intermédiaire de son conseil, en concluant à une rente d’invalidité entière illimitée 

dans le temps, sous suite de dépens. Il a notamment relevé qu’il était toujours suivi 

toutes les semaines par le Dr E______ et suivait un programme pour le traitement 

de la dépression tous les lundis. Il était par ailleurs également pris en charge par le 

Dr G_____ à raison de trois fois par semaine dans le cadre de l’hôpital de jour. 

Remettant en cause le caractère probant des expertises, il s’est étonné que l’experte 

fût revenue sur son diagnostic initial d’état de stress post-traumatique. Par ailleurs, 

s’il était exact qu’il n’avait plus fait état de flashbacks, de cauchemars et d’attaques 

de panique lors de l’expertise d’octobre 2012, il n’en demeurait pas moins que ces 

symptômes étaient toujours présents. En outre, au sortir de l’examen d’expertise en 

octobre 2012, il avait été pris d’un état de panique qu’il avait aussitôt relaté à son 

infirmier. Le Dr E______ avait précisé qu’il présentait régulièrement des 

symptômes psychotiques. S’agissant de sa présence sur Facebook, il était 

totalement incapable de se servir seul d’un ordinateur. Certes, à force d’un 

important travail d’ergothérapie, il était parvenu à acquérir un certain degré 

d’autonomie dans l’utilisation de l’ordinateur, pour autant qu’il fût déjà allumé. 

Pour le travail sur traitement de texte, il devait être secondé par l’ergothérapeute. Il 

serait ainsi incapable de créer et d’alimenter un profil Facebook ou de visiter des 

sites de rencontres. Quant à son intégration sociale, il n’avait conservé aucun lien 

social, à part les contacts avec la famille et le personnel soignant. Il était ainsi faux 

de retenir une amélioration de son état psychique. Concernant ses tentatives de 

réinsertion professionnelle, il n’avait fait ces démarches qu’avec l’aide de l’équipe 

 

 

 

 

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médicale et uniquement auprès de l’association T-Interactions pour une activité de 

type occupationnel. En raison de la fragilité de son état psychique, cette démarche 

n’avait cependant pas abouti. Néanmoins, le recourant a admis que, grâce au travail 

psychothérapeutique réalisé, il parvenait à se déplacer seul en tram pour se rendre à 

ses consultations médicales. Il n’avait presque plus de troubles psychotiques grâce 

au traitement médicamenteux. Il n’en demeurait pas moins qu’il n’avait pas les 

ressources psychiques pour avoir une vie sociale normale et s’adapter à un 

environnement professionnel. Tout au plus, une activité de type occupationnel en 

milieu protégé pourrait être envisagée. Enfin, l’atteinte au niveau lombaire avait 

évolué défavorablement depuis deux ans, de sorte qu’il se justifiait d’instruire si 

cette pathologie engendrait des limitations fonctionnelles dans le cadre d’une 

activité adaptée. 

29. Dans sa réponse du 19 septembre 2013, l’intimé a conclu au rejet du recours, tout 

en attribuant aux expertises de la Dresse C______ une pleine valeur probante. Une 

amélioration de l’état de santé ressortait des plaintes subjectives rapportées, ainsi 

que du status clinique. Par ailleurs, le fait que le neveu du recourant lui avait ouvert 

une adresse sur internet pour communiquer avec sa famille avec une caméra 

démontrait bien qu’il avait des contacts sociaux autres que ceux avec la famille 

chez laquelle il vivait. Sur les sites des différents réseaux sociaux figuraient 

également des informations concernant ces thèmes favoris, tels que des films, la 

musique, les amis. L’amélioration était aussi confirmée par le fait que le recourant 

pouvait prendre le tram pour se rendre à ses consultations. A cela s’ajoutait qu’il 

n’avait plus subi de nouvelle hospitalisation depuis l’expertise de 2010 ni commis 

des tentamens. Il a même pu faire des recherches d’emploi. De surcroît, la situation 

médicale du recourant était étroitement liée à des éléments extra-médicaux, soit à 

des facteurs psycho-sociaux, notamment au refus d’autorisation de séjour et aux 

difficultés financières. Enfin, une instruction concernant les problèmes lombaires 

ne se justifiait pas, le médecin traitant du recourant ayant indiqué que les 

lombalgies n’étaient pas handicapantes dans une activité adaptée. 

30. Par écriture du 17 octobre 2013, le recourant a précisé qu’il était essentiellement 

incapable de travailler pour des raisons d’ordre psychique, tout en admettant que, 

sur le plan somatique, il pourrait théoriquement exercer une activité adaptée. 

31. Invité à se déterminer sur l'intention de la chambre de céans de mettre en œuvre une 

expertise judiciaire, la Dresse H_____ du SMR a proposé, dans son avis médical du 

21 novembre 2013, que l’expertise fût effectuée, pour des raisons de sécurité, par 

un expert au Centre de médecine légale, à savoir par le Dr I_____. A cet égard, elle 

a fait état de discordances et de troubles psychotiques sous-jacents du recourant, 

susceptibles de se décompenser.  

32. Par ordonnance du 13 janvier 2014, la chambre de céans a mis en œuvre une 

expertise psychiatrique et l’a confiée au docteur J_____, psychiatre à Vevey. 

 

 

 

 

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33. Le 20 mai 2014, l’expert a rendu son rapport, notamment sur la base de deux 

entretiens psychologiques et examens psychiatriques, avec l'aide d'un interprète, de 

deux entretiens avec le frère du recourant, de l’analyse de la médication 

psychotrope et de concilia avec les Drs E______ et K_____, psychiatre traitant 

actuel. Il a posé les diagnostics de trouble dépressif majeur, épisode isolé, sévère 

avec caractéristiques psychotiques, de schizophrénie, type paranoïde, continue, de 

trouble panique avec agoraphobie, de phobie sociale, de phobies spécifiques 

(multiples), d’état de stress post-traumatique possible et de dépendance au tabac. A 

cela s’ajoutait une personnalité dépendante, une personnalité à traits évitants, un 

fonctionnement intellectuel limite, une structure de la personnalité psychotique et 

une personnalité frustre et immature. Le recourant présentait des limitations 

fonctionnelles en raison du symptôme thymique-anxieux persistant, de troubles de 

sommeil avec une léthargie diurne, un clinostatisme et des troubles cognitifs de la 

mémoire et de l’attention. Un handicap majeur découlait aussi de l’irritabilité, 

l’irascibilité et l’explosivité conduisant à des conflits permanents, d’une anxiété 

neurovégétative morbide constante avec des crises de panique et un certain degré 

d’agoraphobie. L’atteinte psychotique se manifestait surtout par une méfiance et un 

état de constante hypervigilance à cause d’un sentiment de persécution. A cela 

s’ajoutait des hallucinations auditives de nature menaçante. Un processus 

d’autonomisation était rendu difficile à cause de la personnalité dépendante. Il y 

avait un retrait social et une inhibition des interactions sociales. Une défiance 

intellectuelle rendait aléatoire toute capacité d’apprentissage. Enfin, l’immaturité 

globale et le côté « enfant tyrannique » du recourant conditionnaient négativement 

tout processus réhabilitatif. La capacité de travail était nulle dans l’économie du 

marché depuis au moins son arrêt de travail dans l’emploi de barman en janvier 

2008. Le recourant parvenait à peine à se rendre à un atelier protégé et à accomplir 

des tâches basiques d’entretien. Pouvoir se rendre régulièrement à l’atelier et se 

socialiser un peu était un grand objectif dans la durée. Il était douteux que le 

recourant eût pu travailler encore avec un plein rendement en tant que barman. En 

tout état de cause, avec la fin de cette activité, il avait perdu également toute 

capacité de travail. Il était très peu probable qu’à brève et moyenne échéance le 

recourant puisse recouvrer une capacité de travail dans l’économie au vu de 

l’ensemble des diagnostics. Quant à l’expertise de la Dresse C______ du 8 octobre 

2012, elle reposait sur une anamnèse lacunaire, ce qui n’était pas étonnant au vu du 

discours très limité et pauvre de l’assuré, sa collaboration de surface, le déni de sa 

pathologie, et ses réponses évasives. L’expert judiciaire avait dû compléter les 

informations par presque quatre heures d’entretien avec le frère aîné du recourant, 

sans lesquelles il n’aurait pas été possible de comprendre la situation complexe. Or, 

la Dresse C______ n’avait pas pris des renseignements complémentaires auprès des 

proches ni eu un concilium avec le Dr K_____ lors de sa dernière expertise, dans 

laquelle elle avait écarté toute pathologie invalidante. Cela pouvait expliquer que ce 

médecin se fût trompé sur les diagnostics. L’expert judiciaire était du reste étonné 

que le recourant eût été orienté aux quatre modes lors de l’expertise en février 

 

 

 

 

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2012, alors qu’il ne l’avait pas été dans le cadre de l’expertise judiciaire, où il 

croyait se trouver à Genève, alors qu’il était à Vevey, n’avait jamais entendu parler 

du canton de Vaud où se trouvait également le cabinet de la Dresse C______, 

n’était pas au courant de l’expertise en cours, de son but et de l’expert, ignorait la 

date du jour, le jour de la semaine et se trompait d’un mois. Cette dernière experte 

n’avait pas non plus exploré la piste de l’intelligence limite ni poussé ses 

investigations par rapport au symptôme psychotique dont le recourant lui avait fait 

part, et au symptôme de la série anxieuse ressortant de son expertise. L'existence de 

troubles de la personnalité n'avait pas été investiguée et il n'y avait pas 

d’explication sur les raisons psychodynamiques de la décompensation du recourant 

ni sur la disparition du diagnostic de syndrome de stress post-traumatique qui 

pourtant avait été responsable d’une incapacité de travail pendant cinq ans. De 

l’examen approfondi des compétences techniques, linguistiques et sociales du 

recourant il ressortait par ailleurs qu’il ne serait pas capable de créer un profil sur 

un site internet, étant précisé notamment qu’il ne savait ni écrire en français ni en 

allemand. Il était aussi incapable d’une rencontre sentimentale voire sociale. Dans 

la dernière expertise, la Dresse C______ n’avait enfin utilisé aucune échelle pour 

l’évaluation de la dépression, avant d’écarter ce diagnostic. Son revirement dans les 

diagnostics ne reposait sur aucune argumentation solide et étoffée.  

34. Dans sa détermination du 16 juin 2014, le recourant a persisté dans ses conclusions, 

en se fondant pour l'essentiel sur l'expertise judiciaire. Il a également informé la 

chambre de céans avoir été mis au bénéfice d'un emploi thérapeutique à compter du 

10 mars 2014 à la Fondation Trajets. Il s'agissait d'une activité simple et légère, 

sans exigence de rendement, quatre après-midi par semaine. L'absence de 

ressources, les difficultés de concentration et son irritabilité l'empêchaient de 

réaliser correctement les tâches confiées. Il présentait aussi des limitations 

fonctionnelles au niveau somatique l'obligeant d'aménager des pauses. Un bilan 

neuropsychologique était par ailleurs en cours. En raison de sa fatigue mentale et du 

déficit d'attention, le bilan a dû être organisé sur plusieurs jours. 

35. Dans son avis médical du 8 juillet 2014, la Dresse H_____ s’est déterminée sur 

l’expertise judiciaire. Selon ce médecin, le recourant n’avait pas été cadré et 

confronté à ses incohérences dans le cadre de l’expertise judiciaire, raison pour 

laquelle les données obtenues n’étaient certainement pas le reflet de la réalité. 

L’expert judiciaire n’avait pas non plus tenu compte de la deuxième expertise de la 

Dresse C______. Le diagnostic de troubles anxieux reposait uniquement sur des 

questionnaires qui nécessitaient une parfaite participation du sujet pour être 

interprétés, alors que l’expert judiciaire a relevé que le recourant n’avait pas 

collaboré de manière optimale. Le médecin du SMR a également estimé que le 

diagnostic de fonctionnement intellectuel limite constituait une incohérence, en 

l’absence d’un examen neuropsychologique, tout en admettant qu’un tel examen 

n’aurait pas été interprétable, au vu de la faible participation du recourant. Quant au 

diagnostic de schizophrénie, il ne correspondait pas à la classification internationale 

 

 

 

 

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des troubles mentaux et du comportement. Faute d’éléments concordants et compte 

tenu de la mauvaise participation du recourant, ce diagnostic devait être écarté. 

L’expert judiciaire n’avait pas non plus expliqué pourquoi le recourant ne 

participait pas de manière optimale à l’expertise, alors même qu’il avait très bien pu 

le faire lorsqu’il avait été cadré par la Dresse C______. Cela étant, le médecin du 

SMR a jugé que les conclusions de l’expert judiciaire étaient peu convaincantes, de 

sorte que son expertise n’avait pas de valeur probante. 

36. Dans sa détermination du 11 juillet 2014 sur l’expertise judiciaire, l’intimé a 

persisté dans ses conclusions, en se référant notamment à l’avis médical du SMR 

précité. Il a en particulier reproché à l’expert judiciaire d’avoir procédé à un 

entretien dirigé avec insistance pour faire ressortir les plaintes subjectives du 

recourant, de sorte que se posait la question de savoir si l'expert n’avait pas suggéré 

les symptômes et orienté dans une direction bien définie les réponses du recourant. 

Par ailleurs, les résultats des tests auxquels celui-ci avait été soumis étaient peu 

fiables, dès lors qu'il n’avait pas été en mesure de les passer sans l’aide de 

l’interprète, ayant des difficultés à lire le questionnaire, même en albanais. Par 

conséquent, selon l’intimé, les diagnostics posés sur la base de ces tests ne sauraient 

être retenus. Il y avait aussi une grande discordance entre les informations données 

par le recourant, lorsqu'il était interrogé avec insistance et que les symptômes 

possibles lui avaient été suggérés, d'une part, et lorsqu’il était cadré et confronté à 

ses incohérences comme dans l’expertise de la Dresse C______, d'autre part. Les 

opinions divergentes des experts résultaient de la mauvaise participation, voire 

l’absence de participation du recourant, ainsi que de l’absence de cadrage de ce 

dernier lors de l’expertise judiciaire. L’intimé se posait aussi des questions relatives 

à la nature des concilia de l'expert judiciaire avec les Drs E______ et K_____. 

37. Par écriture du 30 septembre 2014, le recourant a reproché au SMR d'opposer sa 

propre appréciation à l'expertise judiciaire. Concernant le grief d'avoir dirigé 

l'entretien avec insistance, le recourant a relevé que, face à un expertisé totalement 

replié sur lui-même, l'expert devait pouvoir l'amener à s'exprimer par d'autres 

moyens, ce qui ne signifiait cependant pas que les réponses étaient suggérées. La 

Dresse C______ avait traduit à tort son silence comme un défaut de collaboration et 

n'avait pas essayé d'en comprendre la cause. Le fait que les tests avaient été 

effectués avec l'assistance d'un interprète n'ôtait en outre pas toute fiabilité aux 

résultats et aux diagnostics posés. Il ne saurait enfin être reproché à l'expert 

judiciaire d'avoir recueilli des informations supplémentaires auprès des médecins 

traitants et des proches, dès lors que cela démontrait au contraire qu'il s'était livré à 

une étude fouillée et consciencieuse du cas. 

38. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 

26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1
er

 janvier 2011, la chambre 

 

 

 

 

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des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 

contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 

assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 

sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable compte 

tenu de la suspension des délais entre le 15 juillet et le 15 août (art. 38 al. 4 et 56 ss 

LPGA). 

3. Est litigieuse en l’occurrence la question de savoir si l'état de santé du recourant 

s'est amélioré fin 2010, de sorte qu'il se justifie de supprimer, à compter d'avril 

2011, la rente d'invalidité entière qui lui a été reconnue dès février 2009.  

4. Une décision par laquelle l'assurance-invalidité accorde une rente d'invalidité avec 

effet rétroactif et, en même temps, prévoit la réduction ou l'augmentation de cette 

rente, correspond à une décision de révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 125 V 

417 ss consid. 2 et les références; VSI 2001 p. 157 consid. 2). Conformément à 

cette disposition, lorsque l'invalidité d'un bénéficiaire de rente subit une 

modification de manière à influencer le droit à la rente, celle-ci est révisée pour 

l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence (ATFA non publié du 30 

août 2005, I 362/04, consid. 2.2).  

5. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 

ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 

accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 

incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 

gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 

diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 

après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 

conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 

d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 

pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1
er

 janvier 2008). 

6. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 

70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 

demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 

40% au moins. 

7. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 

loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 

les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 

prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 

comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 

envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 

probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 

V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 

 

 

 

 

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sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 

doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

8. a. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 

eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 

spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 

sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 

est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 

un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 

exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 

b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 

procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 

let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 

manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 

décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 

le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 

trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 

pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 

L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 

origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 

litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 

des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 

exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 

description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 

l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 

fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 

d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, en principe, 

lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 

indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 

approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 

dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 

écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-

fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 

médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 

connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 

médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 

de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 

ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 

manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 

contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 

l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 

 

 

 

 

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conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 

sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 

les références). 

9. En l'espèce, il convient en premier lieu de constater que l'expertise judiciaire 

remplit assurément tous les réquisits jurisprudentiels pour lui reconnaître une valeur 

probante, dès lors qu’elle est fondée sur la connaissance du dossier médical 

intégral, repose sur une anamnèse très approfondie, prend en compte les plaintes du 

recourant et explique de façon convaincante ce qui a amené l’expert à retenir les 

différents diagnostics. 

Le Dr J_____ pose les diagnostics de trouble dépressif majeur, épisode isolé, sévère 

avec caractéristiques psychotiques, de schizophrénie, type paranoïde, continue, de 

trouble panique avec agoraphobie, de phobie sociale, de phobies spécifiques 

(multiples), d’état de stress post-traumatique possible et de dépendance au tabac. A 

cela s’ajoutent une personnalité dépendante, une personnalité à traits évitants, un 

fonctionnement intellectuel limite, une structure de la personnalité psychotique et 

une personnalité frustre et immature. La capacité de travail est nulle dans 

l’économie du marché depuis au moins son arrêt de travail dans l’emploi de barman 

en janvier 2008. 

L’intimé reproche à l’expert d’avoir suggéré au recourant les symptômes possibles 

et de s’être fondé sur des tests, alors même que le recourant n’a pas pu répondre 

aux questionnaires, même dans sa langue maternelle, sans l’aide de l’interprète. 

Cela expliquerait la très grande discordance entre les informations données par le 

recourant à l’expert judiciaire et celles données à la Dresse C______. 

Il n'apparaît cependant pas qu’il y ait beaucoup de discordances entre les plaintes 

rapportées à cette dernière et à l’expert judiciaire. En effet, le recourant avait 

déclaré à la Dresse C______ que tout était compliqué: se lever le matin, prendre les 

médicaments, aller aux rendez-vous, répondre toujours aux mêmes questions. Il 

ressentait une angoisse comme un ballon dans la poitrine, avait la phobie de 

beaucoup de choses, comme de la police et de la justice, avait l’impression que 

quelqu’un venait derrière lui, n’avait jamais de plaisir, avait tout perdu et voudrait 

être mort. Il ignorait en outre l’âge de ses neveux et nièces avec lesquels il vivait et 

avait oublié avoir eu un premier entretien avec la Dresse C______ en 2010. Il sied 

ainsi de constater que ces plaintes correspondent au registre dépressif, anxieux et 

psychotique. 

L’expert judiciaire fait état quant à lui, après avoir posé des questions plus précises 

au recourant, notamment de tristesse presque constante, perte d’espoir pour 

l’avenir, idéation noire, perte de l’élan vital, troubles de la concentration et de la 

mémoire, fatigabilité, anhédonie et  abolie, irritabilité, explosivité et inquiétude, 

phobies diverses et sentiment de persécution. 

Devant un expertisé oppositionnel et peu collaborant, il paraît nécessaire, de l'avis 

de la chambre de céans, de faire préciser les plaintes de façon dirigée, d'autant plus 

 

 

 

 

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que la mauvaise collaboration peut constituer un symptôme de la maladie 

psychiatrique, notamment lorsque celle-ci relève du registre psychotique. Comme 

l’intimé lui-même l’expose dans ses écritures du 11 juillet 2014, une expertise 

médicale doit être considérée au contraire comme incomplète, selon la 

jurisprudence, lorsque l’expert n’a pas relevé des faits non mentionnés dans le 

dossier par le biais de ses propres interrogatoires, examens et investigations (arrêt 

du Tribunal fédéral I 568/06 du 22 novembre 2006, consid. 5.1). Il ne saurait dès 

lors non plus être reproché à l’expert d’avoir fait répondre l’expertisé au 

questionnaire auto-évaluatif avec l’aide d’un tiers, un interprète professionnel en 

l’occurrence, notamment lorsqu’il s’avère que l’expertisé est illettré. Il est à cet 

égard à relever que la conduite de l’expertise est laissée au libre arbitre de l’expert, 

selon la jurisprudence citée par l’intimé lui-même (arrêt du Tribunal fédéral 

9C_538/2009 du 8 janvier 2010, consid. 3.3). Il est également faux que l’expert 

judiciaire n’ait pas expliqué les raisons de l’absence de participation optimale du 

recourant à l’expertise. En effet, cette mauvaise collaboration trouve son 

explication dans les limitations du recourant dans les relations sociales, telles que 

rapportées par l'expert judiciaire, à savoir une méfiance, un état de constante hyper-

vigilance suite au sentiment de persécution, et une inhibition des interactions 

sociales (p. 63 de l’expertise judiciaire). 

Il est en outre inexact que l’expert judiciaire n’a pas tenu compte de la seconde 

expertise de la Dresse C______. Au contraire, il a expliqué dans tous les détails 

pourquoi il s’en écartait. Du reste, la chambre de céans n’a pas non plus été 

convaincue par cette expertise et lui a dénué une valeur probante, comme exposé 

dans l'ordonnance d'expertise, raison pour laquelle elle a précisément mis en œuvre 

une expertise judiciaire. 

En ce que la Dresse H_____ considère que l’expert judiciaire a retenu a tort le 

diagnostic de schizophrénie, elle ne peut pas non plus être suivie. En effet, elle 

n’est pas psychiatre et n’a pas examiné le recourant. Contrairement à ce qu’elle 

soutient, il y a en outre beaucoup d’éléments concordants du registre psychotique, 

qu’elle a de surcroît elle-même pu recueillir lors de son entretien du 8 mars 2012 

avec le recourant. Ainsi, le recourant lui a fait part qu'il lui était difficile d’être à 

l’extérieur et de voir des voitures de police, qu’il gérait difficilement au quotidien 

ses hallucinations, qu’il entendait des voix qui l’appelaient lorsqu’il se promenait 

dans la rue. Ces symptômes ressortent aussi de l’expertise d’octobre 2012 de la 

Dresse C______. Le Dr E______ mentionne que le recourant dit ne pas aimer les 

interprètes, leur reprochant de ne pas traduire juste, ce qui correspond à des idées 

sub-délirantes. Le recourant a aussi l’impression que le traducteur pourrait 

divulguer tout le contenu des entretiens à l’extérieur et modifier ses dires. Le 

médecin traitant a eu des difficultés pour obtenir la confiance du recourant. Du 

reste, la Dresse H______ du SMR a également fait état de troubles psychotiques 

sous-jacents, susceptibles de se décompenser, dans son avis médical du 21 

 

 

 

 

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novembre 2013. Ainsi, le diagnostic de schizophrénie retenu par l’expert judiciaire 

paraît convainquant, en présence de plusieurs symptômes psychotiques. 

Est également infondé le grief selon lequel l’expert judiciaire se serait basé 

uniquement sur les plaintes subjectives et des tests d’auto-évaluation. Outre le fait 

qu'il a pris des renseignements auprès du frère du recourant et a procédé à des 

concilia avec les Drs E______ et K______, il constate en premier lieu qu’il a été 

très difficile de convoquer le recourant à l’expertise, celui-ci ne réagissant pas aux 

correspondances qui lui étaient envoyées à son adresse privée. Le recourant reste 

passif dans la salle d’attente, tandis que le frère remplit pour lui une fiche de 

données administratives. Il est orienté dans le temps, sauf pour l’année, mais 

désorienté par rapport à la situation, ignorant qu’il est convoqué pour une expertise, 

semblant croire qu'il s'agit d'une affaire liée à son divorce et s’étonnant que ses 

soucis avec la justice ne soient pas encore terminés. Ce n’est qu’avec beaucoup 

d’hésitation qu’il signe la décharge du secret médical, affirmant que cela se 

retournerait contre lui comme toujours. Sa thymie est dépressive, son faciès triste, à 

l’exception de quelques sourires souffrant, et la mimie plutôt figée. Il n’y a pas de 

rires. A une reprise, l’assuré pleure en cachant son visage, en se faisant des 

reproches. Selon l’expert judiciaire, l’anhédonie est ainsi significative. Le discours 

est cohérent, factuel et très pauvre avec des réponses très courtes, peu élaborées, 

approximatives, souvent à côté, voire évasives. Le recourant a beaucoup de mal à 

comprendre la situation et l’évolution des choses. La collaboration est mauvaise, 

l’expertisé étant contrarié par la situation de l’expertise qu’il vit comme une 

contrainte. Lors de la passation des tests psychologiques, il regarde parfois derrière 

lui comme pour vérifier si quelqu’un s’y trouve. Le ton est monotone, monocorde, 

parfois presque inaudible, mais pas menaçant. Quant à sa maladie, le recourant est 

ambigu, niant tantôt totalement sa présence, tantôt admettant son état, mais sans 

trop approfondir, ni le nommer. L’introspection est absente. La tension psychique et 

physique est bien palpable, surtout l’irritabilité et l’irascibilité. Par moment, il 

semble oppressé. Ses yeux sont rouges et cernés et le recourant paraît fatigué. Il 

donne l’impression d’être désabusé, indifférent, avec un effet émoussé, vivant sa 

petite vie régressée et egocentrique sur un mode résigné, mais aussi avec 

d’occasionnelles explosions de colère face aux autres qui vont bien. Il paraît 

disposer de peu de ressources pour casser cette évolution régressive et ne donne pas 

l’impression de chercher un bénéfice secondaire pécuniaire de sa maladie, dès lors 

que ses revendications sont infantiles et qu'il n'est intéressé ni par l’assurance ni par 

la rente, se montrant passif et laissant les autres lutter pour lui. De ces constatations 

de l'expert judiciaire résulte que ses conclusions ne sont de loin pas seulement 

fondées sur des plaintes subjectives, mais sur un grand nombre d'observations 

objectives. 

Quant au diagnostic de fonctionnement intellectuel limite, il est faux de soutenir 

qu’il n’est fondé sur aucun élément objectif, en l’absence d’un examen 

neuropsychologique ou d’un test de quotient intellectuel. Indépendamment du fait 

 

 

 

 

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que le médecin du SMR admet lui-même qu’un tel test n’aurait pas été 

interprétable, au vu de la faible collaboration du recourant, il n’est guère nécessaire 

de faire un test pour constater que les capacités de calcul d’une personne sont celles 

d’un enfant de 6-7 ans au mieux et qu’elle est illettrée dans sa langue maternelle, 

comme l’expert judiciaire l’a relevé.  

Il ne peut non plus être reproché à l’expert judiciaire d’avoir établi l’anamnèse avec 

l’aide du frère du recourant, pour comprendre la situation médicale, d’autant moins 

que l’expert indique toujours clairement quelles informations ont été données par ce 

dernier, étant de nouveau rappelé qu’une expertise est incomplète, si l’expert 

n’essaye pas d’obtenir les faits impossibles à obtenir autrement par ses propres 

interrogatoires et investigations, et que la conduite de l’expertise est laissée au libre 

arbitre de l’expert. A cela s’ajoute que les éléments anamnestiques obtenus sont 

concordants et qu’il n’y a par conséquent pas de raison de mettre en question les 

indications du frère du recourant. 

Compte tenu de la qualité de l'expertise judiciaire qui ne laisse pas de doute sur 

l'incapacité de travail du recourant, la chambre de céans ne juge pas nécessaire de 

demander l'apport du bilan neuropsychologique. 

Au vu de ce qui précède, la chambre de céans retient avec l’expert judiciaire que 

l’état de santé du recourant ne s’est pas amélioré fin 2010, de sorte qu’il peut 

continuer à prétendre à une rente d’invalidité au-delà du 31 mars 2011.  

10. Cela étant, le recours sera admis et la décision attaquée annulée. Le recourant sera 

par ailleurs mis au bénéfice d’une rente d’invalidité entière dès le 1
er

 févier 2009 

sans limitation dans le temps. 

11. Dans la mesure où l’intimé succombe, il est condamné à verser au recourant une 

indemnité de CHF 3'500.- à titre de dépens. 

12. L’intimé supportera également un émolument de justice de CHF 500.-. 

 

 

 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet. 

3. Annule la décision du 1
er

 juillet 2013.  

4. Octroie au recourant une rente d’invalidité entière à compter du 1
er

 février 2009 

sans limitation de la durée.  

5. Condamne l’intimé à verser au recourant une indemnité de CHF 3'500.- à titre de 

dépens. 

6. Met un émolument de CHF 500.- à la charge de l’intimé.  

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 

17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 

conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 

son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 

électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 

possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 

l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

 

 

Diana ZIERI 

 La présidente 

 

 

 

 

Maya CRAMER 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le