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**Case Identifier:** 75dc392f-1e2d-595a-be57-9d5b80d629fe
**Source:** Valais/Wallis (VS)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-02-06
**Language:** fr
**Title:** Wallis Sonstiges Gericht Sonstige Kammer 06.02.2023 S1 21 166
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/VS_Gerichte/VS_BZG_999_S1-21-166_2023-02-06.pdf

## Full Text

S1 21 166 

 

 

JUGEMENT DU 6 FÉVRIER 2023 

 

Tribunal cantonal du Valais 

Cour des assurances sociales 

 

Composition : Candido Prada, président ; Jean-Bernard Fournier et Christophe Joris, 

juges ; Simon Hausammann, greffier 

 

en la cause 

 

X _________, recourant, représenté par Maître Didier Elsig, avocat, 1001 Lausanne 

 

contre 

 

OFFICE CANTONAL AI DU VALAIS, 1950 Sion, intimé 

 

(art. 17 LPGA ; nouvelle demande, valeur probante de l’avis du SMR) 

  

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Faits 

 

A. X _________, né le xx.xx 1973, ressortissant portugais et titulaire d’une formation 

de cariste, a exercé différentes activités en qualité de ferrailleur, de manœuvre sur 

chantiers et d’ouvrier de production. Il a ensuite été responsable d’équipe puis de 

production au secteur tubes auprès de l’entreprise A _________ SA (pièces OAI 5, 12 

et 22). 

Depuis 1999, l’assuré a souffert de lombalgies avec irradiations dans les membres 

inférieurs et hernie discale L4-L5 et L5-S1, d’une périarthrite scapulo-humérale (PSH) 

gauche chronique, ainsi que de dysfonctions scapulo-humérales bilatérales et cervico-

dorsales, traitées conservativement par de la physiothérapie, des médicaments et des 

infiltrations péridurales (pièces OAI 18, 30 et 34). En juin 2010, en raison d’une 

aggravation des douleurs (discopathie dégénérative avancée en L4-L5 et L5-S1), il a 

déposé une demande de prestations à l’Office cantonal AI du Valais (ci-après : OAI), afin 

d’obtenir une aide dans l’aménagement de son poste de travail (pièces OAI 12 et 13). 

Malgré l’adaptation de son poste de travail, les lombalgies mécaniques de l’assuré 

persistaient. Il a ainsi été adressé au Dr B _________ du service de neurochirurgie de 

l’Hôpital de Sion, lequel a fait état d’un syndrome lombovertébral et d’un canal lombaire 

étroit constitutionnel (pièces OAI 50 et 61). Lors d’un examen neurologique, le  

Dr C _________ a également observé une discrète para-spasticité sur probable 

myélopathie dorsale, ainsi qu’un kyste arachnoïdien étendu de D4 à D7 avec effet de 

masse sur la moelle (pièce OAI 70). 

Après avoir tenté une reprise à temps plein de son activité habituelle, l’assuré a 

rapidement interrompu celle-ci en raison d’importantes douleurs musculaires au 

membres supérieurs et a dû réduire son taux à 50%. Cette activité a cependant été jugée 

comme adaptée à ses limitations fonctionnelles (pas de port de charges supérieures à 

10 kilos, travaux lourds exclus, alternance des positions, éviter toute flexion, extension 

et torsion lombaire répétitive ; pièces OAI 74, 77, 80 et 83). 

Le 29 avril 2013, le Dr D _________ du Service médical régional du Rhône (ci-après : 

SMR) a examiné l’assuré. Ce spécialiste FMH en médecine physique et réadaptation a 

retenu des lombosciatalgies bilatérales (discarthrose L4-L5 et L5-S1 ; M47.82), des 

dorsalgies chroniques et une discrète para-spasticité sur probable myélopathie dorsale 

(M62.8). En particulier, il a relevé qu’il n’existait pas de signe radiologique d’une 

myélopathie dorsale, que les images allaient à l’encontre d’un kyste arachnoïdien et que 

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les manifestations cliniques pouvaient être la conséquence d’anomalies médullaires. Sur 

le plan orthopédique, le Dr D _________ a estimé qu’il existait une pleine capacité de 

travail dans une activité adaptée (activité en position plutôt assise et alternée, pas de 

rotation ni de porte-à-faux du tronc, pas de déplacement prolongé ni sur échelles, 

escaliers ou en terrain irrégulier, port de charges occasionnel et limité à 10 kilos). En 

revanche, il a admis que l’atteinte neurologique (spasticité) justifiait une capacité de 

travail maximale de 50% de manière durable (pièce OAI 98). 

Par décision du 27 septembre 2013, l’OAI a rejeté tout droit de l’assuré à des mesures 

d’ordre professionnel (pièce OAI 105). Par décision du 15 novembre 2013, il l’a mis au 

bénéfice d’une demi-rente d’invalidité basé sur un taux d’invalidité de 50%, depuis le  

1er juin 2012 (pièce OAI 108). 

B. En octobre 2014, l’OAI a mis en œuvre une procédure de révision d’office de la 

demi-rente de l’intéressé (pièce OAI 112) et a requis un rapport actualisé à son médecin 

traitant, le Dr E _________. Le 9 décembre 2014, ce spécialiste en médecine interne et 

rhumatologie a indiqué qu’il n’existait aucun nouvel élément et que la situation demeurait 

stable avec une chronicisation des plaintes (pièce OAI 121). L’intéressé exerçait, en 

outre, toujours son activité habituelle à un taux de 50%. Selon son employeur, la capacité 

de gain de son employé se rapprochait cependant plutôt de 40% (pièce OAI 119). Par 

communication du 12 décembre 2014, l’OAI a ainsi maintenu la demi-rente d’invalidité 

de son assuré, en précisant qu’une diminution de rendement comme indiqué par 

l’employeur ne se justifiait pas (pièces OAI 122 et 123). 

Après une nouvelle procédure de révision d’office commencée en août 2017, l’OAI a 

maintenu la demi-rente d’invalidité de l’intéressé, par communication du 31 janvier 2018 

(pièces OAI 125 et 133). 

C. En avril 2019, sur demande de l’assureur perte de gain, l’OAI a réexaminé la 

situation de son assuré. Ce dernier a relaté avoir subi une opération au disque 

intervertébral C6-C7. Il a en outre allégué que ses douleurs cervicales l’empêchaient de 

maintenir son activité professionnelle à 50% (pièce OAI 136). 

Lors de son séjour à l’Hôpital de Sion au mois de décembre 2018, une hernie cervicale 

C6-C7 médiane paramédiane droite en conflit avec la racine C7 avait été décelée et 

avait motivé une prise en charge chirurgicale. Le status de sortie n’avait pas relevé de 

déficit sensitif ou moteur des membres supérieurs (notamment au niveau des deux 

derniers doigts de la main droite) et avait mis en avant une rotation cervicale satisfaisante 

(pièce OAI 151). La Dresse F _________ du Service de neurochirurgie de l’Hôpital de 

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Sion a ajouté qu’il n’existait pas de cause mécanique des douleurs de son patient (pièce 

OAI 155). 

Le 2 août 2019, le Dr E _________ a rapporté que l’évolution post-opératoire avait par 

la suite été défavorable et marquée de cervico-brachialgies de topographie C8 droites, 

ne répondant à aucun traitement et rendant impossible toute activité professionnelle 

(pièce OAI 153). Cette réactivation des douleurs avec engourdissement global du 

membre supérieur droit et troubles sensitifs (paresthésies et hypoesthésies) dans 

certains des doigts a donné lieu à une multitude d’examens neurologiques, lesquels 

n’ont pas permis d’apporter des arguments en faveur d’une radiculopathie du membre 

supérieur droit (pas de dénervation aiguë ni de compression). Une atteinte radiculaire 

principalement C8 droit avec une atteinte des petites fibres et composante mécanique 

importante a cependant été mise en évidence par une électroneuromyographie (ENMG) 

du 24 juin 2019 (pièce OAI 153, pp. 336 et 343). 

Devant la persistance des douleurs, l’assuré a séjourné à la Clinique bernoise de 

Montana du 24 juillet 2019 au 6 août suivant. Au terme de ce séjour, le Dr G _________, 

spécialiste en neurologie, a retenu le diagnostic de radiculopathie C7-C8 avec douleurs 

invalidantes justifiant une incapacité totale de travail jusqu’au 11 août 2019. Il a rapporté 

que les exercices de physiothérapie avaient permis une amélioration de l’endurance 

générale, de la force dans les extrémités supérieures, de la stabilité de la colonne 

vertébrale et des vertèbres cervicales, ainsi qu’un soulagement des douleurs de l’épaule 

droite. Le Dr G _________ a ajouté que des exercices physiques passifs (sous la forme 

de massages) avaient également permis un relâchement des tensions cervicales et 

dorsales avec une stabilisation des douleurs. Enfin, la force dans la main droite avait pu 

être améliorée par de l’ergothérapie (pièce OAI 161). 

Ces éléments ont été soumis au SMR, lequel a admis, le 10 septembre 2019, une 

aggravation de la situation sous la forme de cervico-brachialgies droites sur hernie 

discale C6-C7 suivies d’une neuropathie C8 droite, justifiant une incapacité totale de 

travail. Néanmoins, depuis le séjour à la Clinique de Montana, l’état de santé de 

l’intéressé s’était amélioré de manière significative (diminution des douleurs et de 

l’hypoesthésie, amélioration de la motricité fine), lui permettant de récupérer une 

capacité de travail de 50% dans une activité adaptée, évitant également une rotation de 

la nuque et des activités avec les bras au-dessus du plan des épaules (pièce OAI 162). 

Le 25 septembre 2019, le Dr E _________ a signalé que son patient présentait toujours 

les mêmes plaintes que les traitements instaurés à la Clinique de Montana n’avaient pas 

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réussi à soulager. A son avis, il demeurait en incapacité totale de travail dans son activité 

que ce médecin a cependant qualifiée d’adaptée (pièce OAI 166). 

Confronté à ce nouvel avis du médecin traitant de l’assuré, le SMR a préconisé, le  

8 octobre 2019, un examen spécialisé afin de lever tout doute quant à l’évolution de sa 

capacité de travail (pièce OAI 168). Le 3 décembre suivant, le Dr D _________ du SMR 

a estimé qu’il convenait également d’ordonner un « examen éléctrophysiologique par 

potentiels évoqués somesthésiques » dans le cadre d’un consilium neurologique (pièce 

OAI 175). 

Le 8 mai 2020, le SMR a rendu son rapport d’examen clinique, dans lequel il a relevé un 

statu quo des dorso-lombalgies chroniques et de la para-spasticité. Concernant les 

cervico-brachialgies droites, l’assuré a déclaré qu’elles avaient été aggravées par la 

réadaptation médicale intensive de la Clinique de Montana. Au status clinique, le Dr  

D _________ a constaté un syndrome cervical douloureux (troubles dégénératifs 

étagés) caractérisé par des douleurs à la palpation et par une contracture de la 

musculature paracervicale droite et gauche de C5 à C7. Cependant, il n’a pas retenu 

une neuropathie avec atteintes des petites fibres (radiculopathie C8 droite), dans la 

mesure où une telle atteinte provoquerait également des douleurs dans les jambes, ce 

qui n’était pas le cas chez l’assuré. Il a également indiqué qu’un consilium neurologique 

avait été requis à la Dresse H _________ du Service de neurologie de l’Hôpital de Sion, 

mais que celui-ci ne lui avait toujours pas été remis. En outre, le Dr D _________ a 

ajouté que l’amélioration de l’état de santé annoncée par la Clinique de Montana n’était 

pas corroborée par les déclarations de l’intéressé, en précisant qu’un programme intensif 

de réadaptation fonctionnelle active était peu susceptible de soulager des troubles 

dégénératifs de la colonne cervicale (pièce OAI 188). 

Une IRM médullaire a encore été réalisée le 28 mai 2020, laquelle a mis en évidence un 

status après discectomie C6-C7 avec une diminution de l’œdème des corps vertébraux 

et de l’espace intersomatique, des rétrécissements foraminaux modérés sur uncarthrose 

en C5-C6 et C6-C7 et une bande arachnoïdienne dorsale thoracique sans anomalie de 

signal de la moelle épinière associée (pièce OAI 191, p. 428). 

Le consilium neurologique a finalement été rendu le 13 juillet 2020 par le Prof.  

I _________ chef du Service de neurologie de l’Hôpital de Sion. Ce dernier a relevé une 

dissociation entre le status clinique et la description algique faite par son patient. En 

particulier, il a constaté que des mouvements ou le port d’une bouteille d’un litre d’eau 

ne causaient aucune douleur à l’intéressé, alors que celui-ci prétendait ne pas être 

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capable de faire ses courses. L’examen électrophysiologique a également été rassurant 

avec une stabilité voire une amélioration de certaines neurographies, et les myographies 

n’ont pas apporté d’arguments en faveur d’une dénervation aiguë ni chronique. A son 

avis, l’assuré souffrait d’une surcharge fonctionnelle importante pouvant être soulagée 

par un entrainement quotidien de renforcement du membre supérieur et un travail de la 

posture (pièce OAI 196). 

Dans un rapport final du 24 septembre 2020 du SMR, le Dr J _________, spécialiste 

FMH en médecine générale, a souligné qu’après la cure chirurgicale de hernie discale 

C6-C7, l’évolution de l’état de santé de l’assuré était lentement favorable avec une 

ENMG et une IRM médullaire rassurantes, permettant l’exercice d’une activité adaptée 

à 50% (pièce OAI 207). 

D. Par projet de décision du 25 septembre 2020, l’OAI a informé son assuré qu’il 

bénéficierait d’une rente entière d’invalidité du 1er avril 2019 au 31 juillet 2020, puis à 

nouveau d’une demi-rente d’invalidité depuis le 1er août 2020 (pièce OAI 208). 

Le 1er novembre 2020, l’intéressé a produit un rapport d’IRM lombaire du 29 octobre 

précédent, montrant une discopathie dégénérative marquée en L4-L5 et L5-S1 et une 

bursite interépineuse L4-L5 (pièce OAI 216). Dans un courrier du 15 décembre 2020, il 

a prétendu que sa situation n’avait pas évolué favorablement et qu’il demeurait incapable 

de travailler. En outre, il a ajouté que le consilium neurologique ne figurait pas au dossier 

et qu’il ne comprenait dès lors pas sur quelle base le SMR avait pu rendre son rapport 

final. L’intéressé a encore joint un rapport du 1er décembre 2020 du Dr K _________, 

spécialiste en neurochirurgie et chirurgie spinale auprès du Centre de la douleur, 

indiquant que son patient souffrait de lombalgiques chroniques depuis 20 ans (pièce OAI 

220). Le 30 décembre 2020, son nouveau médecin traitant, le Dr L _________ a fait état, 

sans autre développement, de rachialgies invalidantes, d’un trouble anxieux et dépressif 

mixte, ainsi que d’un trouble somatoforme douloureux. Selon ce généraliste, son patient 

n’avait conservé aucune capacité de travail dans toute activité (pièce OAI 263, p. 635). 

Après avoir examiné ces nouveaux documents, le SMR a relevé que les lombalgies et 

sciatalgies/cruralgies évoquées n’étaient pas nouvelles et que ces pièces n’apportaient 

aucun élément médical objectif laissant suspecter une aggravation (pièce OAI 227). 

Par décision du 1er juin 2021, l’OAI a confirmé l’augmentation du 1er avril 2019 au  

31 juillet 2020 puis la diminution depuis le 1er août 2020 de la rente d’invalidité de 

l’intéressé, au motif qu’une activité à 50% était exigible de sa part depuis le mois de mai 

2020. Il a précisé que la valeur probante de l’avis du SMR était entière et qu’il avait 

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notamment tenu compte du consilium neurologique, lequel avait été versé au dossier le 

20 juillet 2020. 

E. X _________ a recouru céans contre cette décision le 29 juin 2021, concluant, sous 

suite de frais et dépens, à son annulation et au maintien d’une rente entière d’invalidité, 

subsidiairement, au renvoi du dossier à l’OAI pour instruction complémentaire. En 

substance, il a prétendu que le SMR s’était fondé sur un dossier incomplet et avait 

injustement écarté les avis de ses médecins traitants confirmant que son état de santé 

ne lui permettait pas d’exercer une quelconque activité. En particulier, le recourant a 

estimé que le SMR n’avait pas tenu compte du consilium neurologique, mais s’était 

uniquement référé à l’ENMG et l’IRM médullaire. A son avis, un tel consilium n’avait 

jamais été opéré. En outre, il a encore indiqué que l’IRM médullaire confirmait que sa 

situation était superposable à celle prévalant en 2019 alors qu’il était en incapacité totale 

de travail, qu’il avait été licencié car il n’était plus apte à exercer son emploi et qu’il n’avait 

pas répondu aux traitements effectués à la Clinique de Montana. Enfin, le recourant a 

encore contesté la fin du versement de la rente d’invalidité entière en date du 1er août 

2020. Le 2 septembre 2021, il a versé en cause un rapport du 27 mai précédent du  

Dr K _________, lequel confirmait que la situation n’avait pas évolué, que l’ENMG s’était 

révélée normale et qu’il n’avait pas d’autres solutions à lui proposer. 

Dans sa réponse du 12 octobre 2021, l’OAI a relevé que l’avis du SMR bénéficiait d’une 

pleine valeur probante et qu’il avait tenu compte de l’ensemble des pièces médicales au 

dossier, notamment du consilium neurologique. En outre, l’intimé a ajouté avoir soumis 

le rapport du 27 mai 2021 au SMR, lequel a conclu qu’il n’en ressortait aucune nouvelle 

atteinte. 

Le 4 novembre 2021, le recourant s’est référé à son mémoire de recours, en précisant 

n’avoir jamais été examiné par le Prof. I _________. 

Sans autres remarques, l’échange des écritures a été clos le 9 décembre 2021. 

 

 

Considérant en droit 

 

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1.1. Selon l'article 1 alinéa 1 LAI, les dispositions de la loi fédérale sur la partie générale 

du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000 s'appliquent à l'AI (art. 1a à 

26bis et 28 à 70), à moins que la LAI n'y déroge expressément. 

Posté le 29 juin 2021, le présent recours à l'encontre de la décision du 1er juin précédent 

a été interjeté dans le délai légal de trente jours (art. 60 LPGA), et auprès de l'instance 

compétente (art. 56 et 57 LPGA ; art. 69 al. 1 LAI ; art. 81a al. 1 LPJA). Il répond par 

ailleurs aux autres conditions formelles de recevabilité (art. 61 let. b LPGA), de sorte que 

la Cour doit entrer en matière. 

1.2. Au 1er janvier 2022, des modifications législatives et réglementaires sont entrées en 

vigueur dans le cadre du « développement continu de l’AI » (loi fédérale sur l’assurance-

invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 

705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 

2021 706). Conformément aux règles de droit transitoire, l’ancien droit reste en l’espèce 

applicable, au vu de la date de la décision litigieuse rendue avant le 1er janvier 2022 (ATF 

144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; arrêt 9C_881/2018 du 6 mars 2019 

consid. 4.1). 

2. Le litige porte sur le droit du recourant au maintien de sa rente entière d’invalidité, 

dans le cadre d’une procédure de révision (nouvelle demande). Plus particulièrement, 

est remise en cause la valeur probante de l’avis du SMR sur lequel l’OAI s’est fondé 

pour diminuer la rente entière d’invalidité du recourant à une demi-rente. 

2.1. A teneur de l'article 17 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si 

le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, 

d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en 

conséquence, ou encore supprimée. De même, toute prestation durable accordée en 

vertu d’une décision entrée en force est, d’office ou sur demande, augmentée ou réduite 

en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi 

changent notablement. Les règles sur la révision d’une rente sont applicables par 

analogie à toute nouvelle demande de rente après un précédent refus (ATF 130 V 71 

consid. 3.2 ; arrêt 9C_899/2015 du 4 mars 2016 consid. 4.1 et 4.2). 

Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, 

et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. Le point de savoir si un tel 

changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se 

présentaient au moment de la décision initiale de rente et les circonstances existant à 

l'époque de la décision litigieuse (ATF 125 V368 consid. 2 et la référence). C'est la 

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dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel complet du droit à 

la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une 

comparaison des revenus conformes au droit qui constitue le point de départ temporel 

pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une révision de la rente sur 

demande ou d'office (ATF 133 V 108 consid. 5 ; arrêt 9C_140/2017 du 18 août 2017 

consid. 4.2). La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible 

de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est en soi resté le même mais que ses 

conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 134 V 

131 consid. 3, 113 V 273 consid. 1a et les références, 112 V 387consid. 1b). 

2.2. Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée 

permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou 

d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). L'assuré a droit à une rente s'il a 

présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant 

une année sans interruption notable et, qu’au terme de cette année, il est invalide à 40% 

au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Il peut en outre prétendre à une mesure de 

reclassement s’il est invalide à 20% environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3 ; 130 V 488 

consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b). 

L'invalidité est une notion économique et non médicale. Les critères médico-théoriques 

ne sont pas déterminants, mais les répercussions de l'atteinte à la santé sur la capacité 

de gain le sont (cf. par analogie, RAMA 1991 n° U 130 p. 272 consid. 3b ; voir aussi ATF 

114 V 314 consid. 3c). Ainsi le taux d'invalidité ne se confond pas nécessairement avec 

le taux d'incapacité fonctionnelle déterminé par le médecin, ce sont les conséquences 

économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 

275 consid. 4a). 

2.3. Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration - en cas de recours, le juge - se fonde 

sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, sur des documents émanant 

d’autres spécialistes. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la 

personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités celle-là 

est incapable de travailler. Les renseignements fournis par les médecins constituent une 

base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être 

raisonnablement exigée de la part de l’assuré (ATF 125 V 256 ; 115 V 133 consid. 2 ; 

114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1 ; arrêt 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 

consid. 3.4). 

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En général, le médecin traitant prend position le premier concernant l’atteinte à la santé 

et ses effets sur la capacité de travail. Il appartient ensuite au service médical régional 

(SMR) de procéder à l’évaluation médicale visant à déterminer s’il s’agit d’une atteinte à 

la santé ayant valeur d’invalidité (art. 59 al. 2bis aLAI ; cf. CIIAI, ch. 1001 ss). Selon 

l’article 59 alinéa 2bis aLAI, les services médicaux régionaux sont à la disposition des 

offices AI pour évaluer les conditions médicales du droit aux prestations. Ils établissent 

les capacités fonctionnelles de l’assuré, déterminantes pour l’AI conformément à l’article 

6 LPGA, à exercer une activité lucrative ou à accomplir ses travaux habituels dans une 

mesure qui peut être raisonnablement exigée de lui. Ils sont indépendants dans 

l’évaluation médicale des cas d’espèce. Un rapport au sens de cette disposition (en 

corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI) a pour fonction d'opérer la synthèse des 

renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations 

quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune 

observation clinique, il se distingue d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un 

examen médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI ; arrêt 

9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). Les rapports du SMR ont notamment pour 

but de résumer et de porter une appréciation sur la situation médicale d'un assuré, ce 

qui implique aussi, en présence de pièces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu 

de se fonder sur l'une ou sur l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction 

complémentaire (ATF 139 V 225 consid. 5.2 ; 135 V 465 consid. 4.4 ; 122 V 157 consid. 

1d ; arrêts 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et 9C_25/2015 du 1er mai 2015 

consid. 4.1 ; Valterio, Droit de l'assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de 

l'assurance-invalidité [AI], 2011, n° 2920). 

2.4. Selon le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en 

procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c 

LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard 

des preuves administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de 

preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de porter un 

jugement valable sur le droit litigieux. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un 

rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme 

expertise, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait 

l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, 

qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne 

examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description 

des interférences médicales soit claire et, enfin, que les conclusions de l'expert soient 

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dûment motivées (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2, 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 

consid. 3a et la réf. cit.). 

En présence d'avis contradictoires, le Tribunal doit apprécier l'ensemble des preuves à 

disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que 

sur une autre. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une 

expertise le fait que celle-ci contient des contradictions manifestes ou ignore des 

éléments essentiels ou le fait que d'autres spécialistes émettent des opinions contraires 

objectivement vérifiables – de nature notamment clinique ou diagnostique – aptes à 

mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert (ATF 125 V 351 

cons. 3b/aa, 118 V 220 consid. 1b et les références; arrêts 9C_748/2013 du 10 février 

2014 consid. 4.1.1 et 4.1.2, I 131/03 du 22 mars 2004 consid. 2.2). Le simple fait qu'un 

ou plusieurs avis médicaux divergents ont été produits – même émanant de spécialistes 

– ne suffit cependant pas à lui seul à remettre en cause la valeur probante d’une 

expertise médicale (arrêts 9C_748/2013 cité consid. 4.1.1, U 365/06 du 26 janvier 2007 

consid. 4.1). 

En particulier, les mesures d’instruction d’office nécessaires à l’examen de la demande 

de prestations au sens de l’article 43 LPGA ne comportent pas le droit de l’assureur de 

recueillir un deuxième avis (« second opinion ») sur un état de fait déjà constaté dans 

une expertise, lorsque celui-ci ne lui convient pas. Cette possibilité n’est pas non plus 

ouverte à la personne assurée. La nécessité d’administrer une nouvelle expertise 

dépend de la question de savoir si celle qui se trouve déjà au dossier remplit les 

exigences de forme et de fond posées pour la valeur probante d’une expertise médicale 

(arrêt U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4.2 et les références). 

Au sujet des rapports établis par les médecins traitants, il est constant d’après la 

jurisprudence que ceux-ci sont généralement enclins, en cas de doute, à prendre parti 

pour leur patient en raison de la relation de confiance qui les unit à ce dernier (ATF 125 

V 351 consid. 3b/cc et les références citées). Cette constatation s'applique de même aux 

médecins non traitants consultés par l'assuré en vue d'obtenir un moyen de preuve à 

l'appui de sa requête (arrêt 8C_558/2008 du 17 mars 2009 consid. 2.4.2). Toutefois le 

simple fait qu'un certificat médical est établi à la demande d'une partie et est produit 

pendant la procédure ne justifie pas en soi des doutes quant à sa valeur probante (ATF 

125 V 351 consid. 3b/dd et les références citées, voir également arrêt 9C_24/2008 du 

27 mai 2008 consid. 2.3.2, Plädoyer 2009 p. 72 ss). 

- 12 - 

3. Dans le cas d’espèce, il s’agit de comparer la situation du recourant telle qu’elle se 

présentait au moment de la dernière décision du 15 novembre 2013 reposant sur un 

examen complet du droit à des prestations et les circonstances régnant à l’époque de la 

décision litigieuse du 1er juin 2021. 

3.1. En novembre 2013, le recourant a été mis au bénéfice d’une demi-rente d’invalidité 

en raison de lombo-sciatalgies bilatérales (discarthrose L4-L5 et L5-S1 ; M47.82), de 

dorsalgies chroniques et d’une discrète para-spasticité sur probable myélopathie dorsale 

(M62.8). Selon le Dr D _________, l’atteinte neurologique justifiait une capacité de travail 

résiduelle de 50% (cf. examen clinique du 29 avril 2013 ; pièce OAI 98). En outre, le 

dossier permet de constater que les plaintes du recourant relatives à des douleurs dans 

la nuque et les épaules remontent à 2006. En particulier, une discopathie C6-C7, mise 

en évidence en octobre 2006, avait pu être traitée par de la chiropractie et une 

réflexothérapie (cf. pièce OAI 34, p. 94). Par la suite, n’arrivant pas à expliquer les 

douleurs et en l’absence de signes clairs en faveur d’une atteinte, les médecins du 

recourant avaient conclu à des dysfonctions scapulo-humérales bilatérales et cervico-

dorsales (cf. pièces OAI 30 et 34). 

Lorsque la nouvelle demande a été déposée en avril 2019, l’intéressé venait de subir 

une intervention chirurgicale pour traiter une hernie cervicale C6-C7 médiane 

paramédiane droite en conflit avec la racine C7 (cf. pièce OAI 151), compliquée par le 

développement d’une atteinte radiculaire C8 droite (cf. pièce OAI 153). Après avoir 

examiné le recourant, le SMR a constaté un statu quo des dorso-lombalgies chroniques 

et de la para-spasticité. Il n’a en revanche pas retenu une neuropathie à l’épaule droite 

et a estimé qu’il convenait encore d’attendre le consilium neurologique requis à la Dresse 

H _________ du Service de neurologie de l’Hôpital de Sion (cf. examen clinique du 8 

mai 2020). Le 13 juillet 2020, le médecin chef de ce service n’a retenu aucune atteinte 

neurologique et estimé que la surcharge fonctionnelle importante du recourant pouvait 

être soulagée par un entrainement quotidien de renforcement du membre supérieur et 

un travail de la posture (cf. pièce OAI 196). Sur cette base, le SMR a conclu que 

l’aggravation de l’état de santé du recourant, sous la forme d’une hernie discale C6-C7, 

avait justifié une totale incapacité de travail depuis octobre 2018. Dès le mois de mai 

2020, les cervicalgies se sont néanmoins résorbées et ont permis la reprise d’une activité 

adaptée à 50% (cf. rapport final du 24 septembre 2020 ; pièce OAI 207). Reprenant cela, 

l’OAI lui a octroyé une rente entière d’invalidité du 1er avril 2019 au 31 juillet 2020, puis 

une demi-rente d’invalidité à partir du 1er août 2020. 

- 13 - 

3.2. Le recourant remet en cause la valeur probante des rapports du SMR, en soutenant 

notamment qu’ils auraient injustement écarté l’avis de ses médecins traitants et qu’il ne 

serait pas en capacité d’exercer une activité professionnelle à mi-temps. 

Les appréciations du SMR ne contiennent cependant pas de contradictions manifestes 

et il n’apparaît pas que des éléments essentiels auraient été ignorés. Certes, il manquait 

dans un premier temps un rapport neurologique afin que le SMR puisse rendre son avis 

définitif. Cela étant, contrairement à ce que soutient le recourant, le complément 

d’instruction demandé par le Dr D _________ a effectivement été effectué. Le consilium 

neurologique a ainsi été rendu en date du 13 juillet 2020 par le Prof. I _________, 

respectivement la Dresse H _________, en lien avec l’ENMG du 9 mars 2020 (cf. pièce 

OAI 196). A cet égard, les critiques du recourant quant à la valeur probante de ce 

document ne sont aucunement fondées, dans la mesure où cette pièce contient une 

anamnèse complète, tient compte de ses plaintes et fait l’objet d’une appréciation 

motivée au terme d’un examen clinique complet. Force est en outre de constater que 

l’intéressé n’émet aucune critique ciblée à l’encontre de cet avis ni ne produit une 

quelconque appréciation neurologique divergente qui viendrait la remettre en doute. Le 

simple fait de mettre en cause la dénomination de « consilium » dudit document n’est à 

l’évidence pas suffisant, ce d’autant plus que, par cette critique peu compréhensible, le 

recourant semble méconnaître la définition de ce terme, à savoir tenir un conseil 

spécialisé (Dictionnaire latin-français de Félix Gaffiot, 1934). Or, le rapport du 13 juillet 

2020 constitue incontestablement un avis spécialisé sur la composante neurologique 

des atteintes du recourant. Dans cette mesure, l’on ne saurait faire grief au SMR, dans 

son rapport final du 24 septembre 2020, de n’avoir pas tenu compte de l’ensemble des 

avis médicaux du dossier. 

Au niveau des dorso-lombalgies, les conclusions du Dr D _________ sont pleinement 

probantes et ne sont du reste pas remises en cause par l’intéressé. Concernant les 

cervicalgies, l’intimé a admis leur caractère totalement invalidant jusqu’au 1er mai 2020. 

Pour le recourant, ses douleurs aux cervicales l’empêcheraient de travailler également 

au-delà de cette date. Cette assertion n’est cependant appuyée par aucun élément 

objectif du dossier. L’on note en effet qu’aucune justification neurologique n’a pu être 

apportée par les derniers examens électrophysiologiques du 9 mars 2020 

(neurographies sensitive et motrice, ENMG, myographies). Ceux-ci ont au contraire 

obtenu des réponses normales, rassurantes et en amélioration depuis l’ENMG du 24 juin 

2019, mettant ainsi en évidence une nette dissociation entre les plaintes alléguées du 

recourant et son status clinique (cf. rapport du 13 juillet 2020 ; pièce OAI 196). Il est en 

- 14 - 

outre ressorti de cet examen que les douleurs étaient liées à une surcharge fonctionnelle 

importante pouvant être traitée par un entraînement quotidien avec renforcement du 

membre supérieur et un travail de la posture. L’efficacité d’un tel entraînement sur les 

douleurs s’était d’ailleurs vérifiée lors de son séjour à la Clinique de Montana (cf. rapport 

du 8 août 2019 ; pièce OAI 161). Ayant été informé de l’importance de maintenir un 

entraînement quotidien par les Drs H _________ et I _________, il revenait par 

conséquent au recourant de le mettre en œuvre, étant rappelé qu’un déconditionnement 

musculaire liée à une période d’inactivité ne suffit pas en tant que tel pour admettre une 

diminution de la capacité de travail dans toute activité (arrêts I 524/04 du 28 juin 2005 

consid. 5 et I 597/03 du 22 mars 2004 consid. 4.1, repris à l’arrêt 9C_809/2017 du  

27 mars 2018 consid. 5.2). Le Dr E _________ n’a pas plus été en mesure d’expliquer 

les douleurs de son patient en relevant un discours « stéréotypé, marqué toujours par 

les mêmes plaintes » auprès de celui-ci. De surcroît, il n’a pas attesté d’incapacité de 

travail dans l’activité habituelle de son patient, en précisant qu’elle était adaptée  

(cf. rapport du 25 septembre 2019 ; pièce OAI 166). 

Dans ces circonstances, il est difficile de retenir une pleine incapacité de travail au 

recourant. L’avis de ses médecins traitants n’y change rien. En particulier, le Dr  

K _________ n’énonce pas de nouvelle atteinte qui n’aurait pas été prise en compte par 

ses confrères et mentionne des limitations fonctionnelles déjà retenues par le SMR 

(périmètre de marche limité, alternance des positions). S’agissant de l’atteinte 

radiculaire, il a également constaté qu’elle ne trouve pas de justification objective et 

n’indique du reste pas qu’elle rendrait toute activité adaptée impossible. L’on note encore 

que, n’ayant plus rien à proposer à l’intéressé, le Dr K _________ a déconseillé une 

intervention chirurgicale et a recommandé la poursuite du traitement conservateur (cf. 

rapports des 1er décembre 2020 et 27 mai 2021 ; pièce OAI 220). Quant au Dr  

L _________, généraliste, son avis est laconique et n’explique pas l’incapacité totale de 

travail qu’il retient. Concernant les troubles psychiques (trouble anxieux et dépressif 

mixte, trouble somatoforme douloureux) – dont ce n’est pas la spécialité – qu’il évoque 

simplement sans aucun développement, il n’a manifestement pas jugé utile d’adresser 

son patient à un spécialiste en psychiatrie pour les prendre en charge (cf. rapport du  

30 décembre 2020 ; pièce OAI 263, p. 635). Sur ce point, force est de constater 

qu’aucune autre pièce du dossier ne permet de confirmer la présence d’une telle atteinte 

psychique et le recourant n’a, au demeurant, produit aucune pièce y relative dans le 

cadre de la procédure de contestation et du recours. Les troubles dégénératifs du rachis 

cervical mis en évidence par l’IRM médullaire du 28 mai 2020 ne sauraient, par ailleurs, 

- 15 - 

justifier une incapacité totale de travail dans toute activité, le Dr J _________ la qualifiant 

de rassurante (cf. pièces OAI 191, p. 428, et 207). 

3.3. Vu ce qui précède, il n’existe aucun motif médical susceptible de remettre en doute 

la valeur probante de l’avis du SMR. Le dossier établi par l’intimé est en outre 

suffisamment complet pour qu’un jugement valable puisse être rendu sur la base de 

celui-ci sans qu’une mesure d’instruction complémentaire ne doive être ordonnée 

(appréciation anticipée des moyens de preuves : ATF 145 I 167 consid. 4.1, 144 II 427 

consid. 3.1.3 et 141 I 60 consid. 3.3). 

Dans la mesure où une capacité de travail de 50% a été récupérée par l’intéressé dans 

toute activité adaptée depuis le 1er mai 2020 (date de l’examen du Dr E _________), 

c’est à juste titre que sa rente entière d’invalidité a été diminuée à une demi-rente sur la 

base d’un taux d’incapacité de gain de 50%, dès le 1er août 2020 (art. 88bis al. 2 let. a 

RAI). En date du 1er mai 2020, le Dr E _________ a en effet indiqué que son patient ne 

se plaignait plus de douleurs au niveau cervical (cf. rapport du 8 juin 2020 ; pièce OAI 

192, p. 430). En outre, l’ENMG du 9 mars 2020 avait fait état de résultats dans les 

normes qui étaient rassurants et en amélioration depuis les derniers examens (cf. 

rapport du 13 juillet 2020 ; pièce OAI 196). Dans ces circonstances, l’intimé était fondé 

à retenir la date du 1er mai 2020 pour admettre une récupération de l’intéressé d’une 

capacité de travail de 50%.  

Le recours du 29 juin 2021 est par conséquent rejeté et la décision du 1er juin précédent 

confirmée. 

4.1. La procédure de recours en matière de contestation portant sur l'octroi ou le refus 

de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est 

soumise à des frais judiciaires, dont le montant, fixé en fonction de la charge liée à la 

procédure, oscille entre 200 et 1000 francs (art. 61 let. fbis LPGA ; art. 69 al. 1bis LAI). 

Eu égard à l’issue de la cause, les frais de justice, par 500 francs, au regard des principes 

de la couverture des coûts et de l’équivalence, sont mis à la charge du recourant qui 

succombe (art. 69 al. 1bis LAI). 

4.2. Vu l’issue de la cause, le recourant ne peut pas prétendre à des dépens (art. 61 let. 

g LPGA et 91 al. 1 LPJA a contrario), ni d’ailleurs l’intimé (art. 91 al. 3 LPJA). 

 

 

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Prononce 

 

1. Le recours est rejeté. 

2. Il n’est pas alloué de dépens. 

3. Les frais, par 500 francs, sont mis à la charge de X _________. 

 

Sion, le 6 février 2023.