# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 3d83caf2-b4f0-5f33-bf9c-e15b8f842e31
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-07-24
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 24.07.2017 A/711/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-711-2016_2017-07-24.pdf

## Full Text

Siégeant : Mario-Dominique TORELLO, Président; Pierre-Bernard PETITAT et 
Georges ZUFFEREY, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/711/2016 ATAS/654/2017 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 24 juillet 2017 

10ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié au GRAND-LANCY, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître Henri NANCHEN 

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. En date du 20 octobre 2014, Monsieur A______ (ci-après : l'assuré ou le recourant), 
né le _____ 1973, alors domicilié à Genève, marié et père de deux enfants – et 
entre-temps séparé par jugement du 25 mai 2016, et domicilié depuis lors dans le 
canton de Vaud -, a déposé une demande de prestations auprès de l'Office de 
l'assurance-invalidité du canton de Genève(ci-après : l'OAI ou l'intimé), pour 
maladie (polyarthralgies diffuses et invalidantes d’origine indéterminée, douleurs 
du rachis, antélisthésis L5 sur S1 spondylolisthésis degré 1, hypermobilité du 
coccyx; l’atteinte à la santé remontait environ à mai-juin 2002 mais il ressentait 
déjà des douleurs dès fin 1998), l’incapacité totale de travail remontant au 11 juin 
2014. Technicien en informatique de formation il était alors employé en qualité de 
technicien de services c/o B______, et bénéficiait d'indemnités journalières de 
Visana, assurance perte de gain maladie de l'employeur. 

Il était suivi par plusieurs médecins: Les docteurs C______, FMH en médecine 
interne générale (médecin traitant), D______, FMH en médecine interne et 
maladies rhumatismales, E______, FMH en neurochirurgie, F______, FMH en 
ophtalmologie;  il a en outre produit une liste des médecins consultés et/ou qui 
l'avaient suivi de 2002 au jour du dépôt de la demande. 

2. Le 16 juillet 2014, le Dr C______ a établi un rapport à l'intention de Visana, 
retenant les diagnostics de protrusions discales lombaires et de cervicobrachialgies. 
(selon rapport d'IRM lombaire du 11 juin 2014, - doctoresse G______, spécialiste 
en neuroradiologie). Selon le médecin traitant l'incapacité de travail datait du 11 
juin 2014, mais il pronostiquait une reprise du travail entre zéro et quatre mois. Il 
n'y avait pas d'autres facteurs non médicaux pouvant influencer la capacité de 
travail ; pas de soucis psychologiques. Enfin, le patient pourrait reprendre son 
activité habituelle, une autre activité n'entrant pas en considération. 

3. La Dresse G______ a établi un rapport de radiographies de la colonne dorsale et 
lombaire face/profil et incidence de Barsony pratiquées le 13 août 2014, en raison 
d'une suspicion de spondylarthropathie séronégative. Globalement les images 
radiologiques du jour apparaissaient inchangées par rapport à celles de l'examen 
comparatif du 27 mars 2012 : pas d'anomalie manifeste de la structure osseuse de la 
colonne (dorsale et lombaire); très discrète bascule du bassin vers la gauche, 
minime courbure lombaire à convexité gauche sans rotation axiale ; minime 
antélisthésis de grade I de L5/S1 sur isthmolyse L5 bilatérale connue. Absence de 
syndesmophytes. Absence d'anomalie transitionnelle de la charnière lombo-sacrée. 
Pas d'anomalie objectivable au niveau des articulations sacro-iliaques. 

4. Le docteur H______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a procédé à une 
consultation spécialisée au début août 2014: (douleurs ressenties au niveau du 
coccyx avec une gêne en position assise): l'intéressé avait épuisé tous les 
traitements conservateurs envisageables; pas grand-chose d'autre à lui proposer, 
sinon la poursuite des traitements conservateurs et des exercices de physiothérapie. 

 
 
 

 

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Le patient avait été soulagé par les deux infiltrations périradiculaires pratiquées par 
le Dr E______. 

5. Le Dr D______ (rhumatologue traitant) a lui aussi rendu une consultation 
spécialisée à la demande du médecin traitant (pour fatigue globale, lombalgies 
basses et principalement raideur majeure touchant principalement le rachis) à fin 
août-début septembre 2014 (rapport du 4 septembre 2014). Il a procédé au status et 
à l'examen du dossier d'imagerie. Il lui était bien difficile de poser un diagnostic… : 
l'anamnèse systémique était difficile d'évaluation mais on relève une relative 
alternance de diarrhées/constipations, des lésions cutanées dont la description 
anamnestique peut faire évoquer un psoriasis, une « urticaire solaire », des myalgies 
et une sécheresse oculaire et buccale. Au status: raideur rachidienne majeure avec 
percussion globalement sensible. Pression des sacro-iliaques sensible; articulations 
périphériques toutes libres et indolores, sans signes inflammatoires; pression des 
articulations sterno-costales, sensible, sans rougeur ni autre signe inflammatoire. 
Ampliation thoracique conservée. Les examens paracliniques (effectués par le 
médecin traitant) montraient l'absence de syndrome inflammatoire et un facteur 
anti-nucléaire négatif. Les autres paramètres mesurés étaient également dans les 
normes. Conclusion: malgré l'ensemble de la négativité des investigations, le 
tableau était hautement évocateur d'une atteinte de type «spondylarthrite 
séronégative » voire d'un syndrome de type « Sjögren ». Le traitement stéroïdien 
prescrit récemment sur huit jours n'avait rien modifié des symptômes. La 
spondylolyse connue de longue date ne semblait pas pouvoir expliquer la 
symptomatologie décrite par le patient. Il avait encouragé ce dernier à revoir son 
ophtalmologue qui pourrait peut-être donner quelques renseignements 
complémentaires (test de Schirmer serait utile) pour étayer un possible syndrome de 
Sjögren. Lors d'un prochain contrôle sanguin, la recherche du HLA B27 était 
souhaitable. Si toutes ces pistes s'avéraient négatives, il proposait une consultation 
spécialisée, pour avis complémentaire, par le Dr -, professeur de rhumatologie aux 
HUG.  

6. Le 22 septembre 2014, le Dr C______ a établi un nouveau rapport pour Visana. 
Diagnostics: affection rhumatologique non spécifiée, actuellement sans diagnostic, 
invalidité progressive. Constatations actuelles: douleurs articulaires diffuses, de 
longue date, en aggravation récente et douleurs la nuit et le jour entraînant une 
limitation de la mobilité. Pas d'amélioration depuis le dernier rapport (16.7.2014). 
Thérapies effectuées jusqu'à ce jour: prescription médicamenteuse (AINS, 
antidépresseur et antalgiques, actuellement sous Arcoxia et Séropram; inhibiteurs 
de la pompe à protons (IPP) et physiothérapie ; le patient marchait avec précaution 
et douleurs; il disait avoir de grosses difficultés à gérer sa vie quotidienne. Une 
reprise du travail n'était pas envisageable. Enfin le patient gardait le moral, sa 
motivation était intacte; le pronostic était sombre. Il devait encore bénéficier d'une 
consultation de la part d'un professeur en rhumatologie. 

 
 
 

 

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7. Le docteur J______, spécialiste FMH en neurologie a adressé un courrier au 
médecin-conseil de l'assurance-invalidité le 4 novembre 2014. Il avait vu le patient 
à deux reprises, le 6 mai 2010 et le 15 juillet 2014. La première consultation était 
motivée par des céphalées associées à des impressions d'engourdissement de 
l'hémiface droite, à des sensations de démangeaisons, de brûlures au niveau des 
mollets, du biceps gauche ainsi que sous le bras à droite. Le patient se plaignait en 
outre de longue date de douleurs lombaires en relation avec la notion de discopathie 
et du point de vue coccygien, de la notion d'un coccyx « hypermobile ». 
Cliniquement, l'examen neurologique détaillé était normal, en dehors de troubles 
sensitifs subjectifs intéressant l'hémicrâne et l'hémiface droite. À l'époque, une IRM 
cérébrale avec séquences angiographiques intracrâniennes révélait une situation 
normale. Un large bilan sanguin n'avait pas mis en évidence d'étiologie à la 
symptomatologie. Il l'a revu en juillet 2014, à la demande du médecin traitant, car il 
présentait des douleurs lombaires motivant un arrêt de travail depuis juin. Une IRM 
lombaire du 11 juin 2014 mettait en évidence une protrusion discale modérée      
L4-L5 venant au contact de l'émergence des racines L5 sans répercussion sur les 
trous de conjugaison. Deux infiltrations avaient été effectuées avec une évolution 
partiellement favorable. Le patient se plaignait également de nucalgies, de douleurs 
interscapulaires, impression d'engourdissement lorsqu'il levait les bras, de 
paresthésies au niveau du triceps des deux côtés (ddc). Impression de diminution de 
la force, de se fatiguer lors de la frappe au clavier, de blocage des doigts, de 
crispation. L'examen neurologique détaillé avait été répété: les troubles de la 
sensibilité décrits en 2010 avaient disparu. L'examen neurologique objectif restait 
strictement normal, sans déficit moteur ou modification des réflexes, sans argument 
pour une fatigabilité, y compris au testing répété. Sur le plan sensitif, on notait une 
hypoesthésie relative du premier rayon du pied ddc, pouvant éventuellement 
témoigner d'une atteinte L5 a minima et au membre supérieur, des troubles sensitifs 
à la piqûre intéressant le triceps ddc. Ce spécialiste était surtout frappé par une 
raideur globale allant de la région lombaire au niveau de la nuque et impliquant 
également les membres supérieurs, le patient se déplaçant d'un « bloc », sans 
ballant des membres supérieurs. Il n'avait pas retenu d'étiologie neurologique à 
cette symptomatologie. Pas proposé d'investigations complémentaires mais la 
reprise de la physiothérapie qui avait anamnestiquement eu des effets favorables sur 
la symptomatologie. Il n'avait pas revu le patient depuis le 15 juillet 2014. 

8. Le 6 novembre 2014 le Dr F______ a établi un rapport à l'attention de l'OAI. 
Diagnostic: astigmatisme myopique, sans effet sur la capacité de travail; le 
traitement avait débuté le 31 mai 2010 (dernier contrôle: 15 septembre 2014). A 
l'anamnèse: yeux secs et photophobie depuis quelques mois. Le test de Schirmer 
était normal, le pronostic était bon, aucun traitement médical n'était actuellement en 
cours. Du point de vue ophtalmologique l'activité exercée était exigible, sans 
aucune limitation. 

 
 
 

 

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9. Le 16 novembre 2014, le Dr C______ a établi un nouveau rapport. Il posait le 
diagnostic, avec effet sur la capacité de travail, de douleurs du squelette et des 
articulations, en particulier de tout le rachis y compris le coccyx ; et sans effet sur la 
capacité de travail: asthme intermittent depuis l'âge de 12 à 13 ans. À l'anamnèse,  
douleurs et limitations fonctionnelles. Actuellement le patient n'est libre de gênes et 
de douleurs, ni debout, ni assis et ni couché. Constats objectifs: le médecin 
indiquait des douleurs et limitations fonctionnelles multiples, aux mains par 
exemple. Le pronostic était indéterminé. Le traitement actuel consistait dans la 
prescription de repos et arrêt de travail de longue durée ; le dernier depuis le 11 juin 
2014. Il énumérait la médication actuelle, pour l'essentiel déjà mentionnée 
précédemment. La capacité de travail: 0 % dès le 11 juin 2014 pour une période 
indéterminée. Il remarquait que le patient adorait son travail et appréciait ses 
relations avec son employeur et ses collègues ; il était sincèrement désolé de ne 
pouvoir travailler. Actuellement, aucune mesure de réadaptation professionnelle ne 
serait susceptible de réduire les restrictions énumérées. Le patient était aussi suivi 
par le Dr D______ et des examens ultraspécialisés étaient en cours, dans le cadre de 
la consultation rhumatologique par le Prof.  I______. Il annexait à son rapport une 
série de documents médicaux anciens et plus récents, datant de juin 2002 à mars 
2013, soit notamment : 

- le rapport du 27 juin 2002 de la division de rhumatologie des HUG concernant les 
lombosciatalgies L5 droite dans le cadre d'un séjour dans le service, du 6 au 19 juin 
2002, dont il ressort au diagnostic des douleurs de plusieurs insertions tendineuses ; 
dysfonction du coccyx; antélisthésis de grade I de la 5e vertèbre lombaire sur la 
première vertèbre sacrée sur lyse isthmique bilatérale. En conclusion, la 
lombosciatalgie avait évolué de façon favorable suite à une manipulation en 
physiothérapie et elle avait disparu. En revanche, le patient présentait des douleurs 
prédominant au niveau du coccyx, qui l'empêchaient de s'asseoir correctement. Ses 
douleurs étaient probablement en lien avec un coccyx hypermobile faisant un angle 
de 90° par rapport au sacrum. Un avis orthopédique avait été sollicité, par rapport à 
la prise en charge de cette pathologie. Le patient avait quitté le service le 19 juin 
2002 pour rentrer à domicile sans traitement antalgique, hormis de la 
physiothérapie, comme il le souhaitait; 

- le rapport du docteur K______, FMH en pneumologie, du 21 mars 2013: 
consultation spécialisée en raison de l'asthme intermittent le gênant depuis son 
adolescence, notamment à l'effort. Il avait été procédé à un CT scan thoracique. Le 
médecin avait rassuré le patient en renforçant le traitement de son asthme. En sept 
jours, le patient se sentait nettement mieux, conformément à son impression 
diagnostique. Il lui avait proposé la poursuite de son traitement de Sérétide pour un 
mois supplémentaire;  

- le rapport de CT des articulations sacro-iliaques du 29 août 2014 qui concluait à 
une absence de signes de sacro-illiite, et une ébauche de remodelage dégénératif 
sacro-iliaque gauche; 

 
 
 

 

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- le rapport du 22 juillet 2014 du Dr E______ du 30 juillet 2014: consultation 
spécialisée de neurochirurgie adulte. Il revoyait le patient, vu il n'y avait pas 
longtemps pour des lombosciatalgies bilatérales intermittentes et chroniques sur des 
conflits discoradiculaires L4-L5 bilatérale. Il avait proposé une séance 
d'infiltrations périradiculaires L5 bilatérale (effectuée le 2 juillet 2014 par le 
docteur L______, spécialiste FMH en neurochirurgie). Le patient s'était dit 
extrêmement soulagé par cette séance d'infiltrations: en juillet 2014 ses douleurs 
étaient estimées à 2-3 / 10. Il se plaignait toutefois toujours de fortes douleurs du 
coccyx et de ne pas pouvoir s'asseoir. Selon le patient ces douleurs étaient 
extrêmement handicapantes et d'une intensité de 10/10, continuelle. A l'examen 
clinique neurologique, il n'y avait pas de déficit sensitivo-moteur des membres 
inférieurs. Au status lombaire, contracture paralombaire importante, quasi-
impossibilité de fléchir la colonne lombaire, avec une distance doigt-sol à 70 cm 
ainsi que des douleurs à la palpation sacrée. L'IRM du 11 juin 2014, revue avec le 
patient, montrait effectivement en T2 une hyperintensité des vertèbres du coccyx 
ainsi qu'une angulation à quasi 90° de la partie inférieure coccygienne. N'étant pas 
spécialiste du coccyx, il avait proposé une consultation spécialisée par le Dr 
H______ (voir ci-dessus ch.4). 

10. Le 21 novembre 2014, le Dr D______ a adressé un rapport (questionnaire) à l'OAI: 
sous la rubrique diagnostics avec effet sur la capacité de travail, il mentionne : 
« début 2014 (?), raideur globale, douleurs rachidiennes. À l'anamnèse: fatigue, 
douleurs diffuses, raideur globale majeure ; raideur rachidienne globale. Nature du 
traitement actuel: prescription médicamenteuse d'AINS, une cure stéroïdienne, ainsi 
que les médicaments déjà énumérés. Il ne se prononce pas sur la capacité de travail, 
renvoyant au médecin traitant. Il relève qu'actuellement il n'y a pas de diagnostics 
clairs, une consultation avait été fixée chez le Prof. I______. 

11. Le 20 janvier 2015, Visana a adressé l'assuré, pour examen médical, à Madame 
M______, psychologue et neuropsychologue auprès de la Clinique Corela, mesure 
remplacée entre-temps par une expertise bidisciplinaire, auprès de cette même 
clinique, par la doctoresse N______, spécialiste en rhumatologie, et le docteur 
O______, spécialiste en psychiatre. 

12. Le 11 février 2015, le Dr C______ a établi un rapport intermédiaire. L'état de santé 
de son patient s'était aggravé progressivement depuis le début d'année: perte 
pondérale et aggravation de son asthme; mesures thérapeutiques en cours: 
traitement immunomodulateur (Prof. I______); pas de diagnostic psychiatrique; 
compliance optimale; bonne concordance entre les plaintes et l'examen clinique. La 
reprise du travail n'était pas possible; aucun examen complémentaire ne serait 
nécessaire pour évaluer les conséquences de l'atteinte à la santé sur la capacité de 
travail, le patient ayant déjà subi une quantité d'examens cliniques et paracliniques. 

13. Le 17 février 2015, jour de l'examen du patient, les experts de la Clinique Corela 
ont adressé à Visana un avis au terme duquel la reprise du travail pouvait 
raisonnablement être tentée dès ce jour à 100 %, horaire et rendement, dans 

 
 
 

 

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l'activité habituelle. La question d'un emploi adapté était sans objet car il n'y a pas 
de handicap. 

14. Le rapport d'expertise lui-même a été établi le 3 mars 2015. Après avoir résumé 
l'évolution de l'état de santé ayant conduit au motif de la mission d'expertise, les 
experts ont résumé le dossier médical, énumérant les pièces recueillies et résumant  
leurs contenus et conclusions. Ils se sont ensuite prononcés sur la question des 
diagnostics actuels : sur le plan rhumatologique, il n'est retenu aucun diagnostic ; 
sur le plan psychiatrique, suite à l'étude des critères de la somatisation (F45.0), les 
experts n'ont retenu aucun diagnostic psychiatrique pouvant rendre compte des 
douleurs: le critère "A princeps" ne peut en effet être retenu, en raison de 
nombreuses discordances, notamment durant l'examen de rhumatologie. Par 
ailleurs, aucune symptomatologie dépressive ou anxieuse n'est relevée et aucun 
diagnostic en lien ne peut ainsi être retenu. Tout au plus, l'évaluateur pouvait retenir 
un diagnostic de possibles troubles mentaux et troubles de comportement liés à 
l'utilisation de dérivés du cannabis, utilisation nocive pour la santé (F 12.1) : en 
effet, la consommation de cannabis n'était pas explicitement reconnue par 
l'investigué, mais elle était mise en évidence au travers du dépistage urinaire revenu 
positif concernant cette substance. Interrogé sur sa consommation de cannabis, il 
avait initialement déclaré avoir fumé dans un passé lointain. Par la suite, 
l'évaluateur lui ayant signifié qu'un dépistage urinaire du cannabis allait être réalisé, 
il était revenu une première fois dans le bureau pour lui demander si le tabagisme 
passif du cannabis pouvait faire augmenter les taux retrouvés. Puis il était revenu 
une deuxième fois pour demander « qu'est-ce que cela peut changer si je fume du 
cannabis ? ». Il semble donc, selon les experts, que l'intéressé soit dans le déni par 
rapport à cette habitude de consommation, alors même que la baisse d'énergie 
alléguée et le phénomène amotivationnel peuvent constituer des conséquences 
nocives liées à cette consommation. 

Les experts ont ensuite procédé à l'anamnèse du patient, sur le plan familial et 
affectif, professionnel, et ont consacré une large part à l'histoire médicale et aux 
plaintes récentes de l'expertisé.  

Les experts se sont consacrés à l'examen clinique, relevant préalablement les signes 
cliniques somatiques.  

Ils ont ensuite pris en compte les résultats principaux des examens complémentaires 
somatiques, notamment d'imagerie médicale en rapport avec le diagnostic, en 
expliquant, les raisons pour lesquelles le diagnostic n'aurait pas été retenu à part 
entière à l'issue de l'expertise. Ils ont également pris en compte les résultats des 
examens biologiques, et les signes cliniques en psychiatrie : au jour de l'évaluation 
il n'est pas retrouvé de tristesse endogène l'assuré déclarant que la tristesse est plus 
en lien avec la douleur. Il s'agit donc d'une tristesse circonstancielle et 
réactionnelle, ne rentrant pas dans le cadre d'un trouble de l'humeur avérée. 
L'intérêt et le plaisir ne sont pas altérés par un processus psychique, mais par des 
douleurs, l'investigué évoquant notamment ne pas pouvoir jouer longtemps avec ses 

 
 
 

 

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enfants. L'énergie est également altérée par la présence d'algies, même s'il effectue 
encore de petites marches. La participation du cannabis ne peut être écartée dans 
cette baisse de l'élan vital déclaré. L'expertisé rapporte également un sommeil altéré 
par les douleurs du fait d'une position de sommeil habituelle devenue impossible en 
raison des douleurs. Il dit avoir confiance en l'avenir du fait du traitement entrepris 
par le Prof. I______. Il déclare avoir présenté des troubles de la concentration, 
lesquels n'ont toutefois pas été retrouvés lors de l'entretien. Il signale enfin une 
perte de poids. Sur le plan psychiatrique il n'est donc retrouvé ni trouble anxieux ni 
trouble dépressif caractérisé. Cependant du fait de l'existence d'algies alléguées, les 
critères de la somatisation ont été passés en revue. Les experts ont enfin exclu un 
diagnostic de somatisation (TSD et des troubles associés), arrivant à la conclusion 
que les douleurs ne remplissaient pas les critères de gravité de la jurisprudence 
actuelle pour être qualifiées d'invalidantes. Quant aux résultats des examens 
biologiques complémentaires, auxquels les experts ont fait procéder, ils 
témoignaient de l'absence d'une prise inappropriée d'éthyle, mettaient en évidence 
une consommation de cannabis, et témoignaient d'une bonne compliance au 
traitement, le dosage sérique du Citalopram se retrouvant à un taux compris dans la 
fourchette d'efficience thérapeutique. 

Les experts ont ensuite formulé des suggestions pour le traitement : 

a. Sur le plan somatique, en l'absence d'un diagnostic retenu, aucune mesure 
thérapeutique spécifique n'est proposée. Le traitement doit surtout être 
symptomatique avec la prise d'antalgiques, lesquels ne sont actuellement pas 
prescrits. Il est initialement suggéré une prescription d'antalgiques de palier I, 
ceux de palier II étant à éviter du fait de l'apparition d'une possible dépendance, 
l'exploré étant déjà connu pour une consommation de cannabis. Anti-TNF 
alpha: cette thérapie a été instaurée malgré l'absence de critères suffisants pour 
poser un diagnostic de spondylarthropathie. Compte tenu de l'échec rapporté 
suite aux six injections, lesquelles ont engendré des crises d'asthme, cette 
thérapeutique peut être interrompue. Seropram/Citalopram: instaurée par le 
médecin traitant, afin de lutter contre la persistance des douleurs et, selon 
l'évalué, cette thérapeutique aurait engendré un effet bénéfique relativement 
satisfaisant. Cette médication pouvait donc être poursuivie à titre de confort 
bien qu'il n'existât aucune indication à sa poursuite à titre purement 
rhumatologique. Enfin la médication anti-inflammatoire pouvait également être 
interrompue puisqu'elle n'était à l'origine d'aucune efficacité, s'avèrait être 
contre-indiquée en cas d'asthme, et pouvant également être à l'origine de crises. 

b. Sur le plan psychiatrique, l'examiné devait être averti que la consommation de 
cannabis peut exacerber les sensations subjectives de douleurs, l'amotivation et 
le déconditionnement. Ladite consommation devait être interrompue et le 
sevrage était laissé à l'appréciation du médecin traitant. En revanche, en 
l'absence d'une symptomatologie anxieuse ou dépressive franche, aucune prise 
en charge particulière n'était recommandée. Pour rappel, la médication 

 
 
 

 

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antidépressive Seropram/Citalopram avait été prescrite pour une visée 
antalgique et non pas en raison d'une pathologie psychiatrique franche. 
L'appréciation de la nécessité ou non de poursuivre cette thérapeutique était 
laissée au rhumatologue. 

Répondant aux questions, s'agissant des limitations en lien avec les diagnostics 
retenus, sur le plan rhumatologique, du fait de l'absence de spondylarthropathie 
vraie et d'une minime spondylolisthésis de grade I, aucune limitation ne peut 
finalement être retenue. Certes existe-t-il un tableau algique richement décrit, mais 
aucun diagnostic ne peut y être rattaché d'autant plus que plusieurs éléments de 
majoration sont relevés. Sur le plan psychiatrique, aucune limitation n'est retenue, 
les algies ne remplissant pas les critères jurisprudentiels pour être qualifiées 
d'invalidantes. Quant à l'incapacité de travail dans un emploi équivalent au dernier, 
tant sur le plan rhumatologique que psychiatrique,  en date de la présente évaluation 
soit le 17 février 2015, l'incapacité de travail était nulle au niveau horaire, sans 
diminution de rendement. Enfin, quant au pronostic, il était réservé, tant sur le plan 
somatique du fait d'une chronicisation des plaintes en l'absence d'un diagnostic 
lésionnel, que sur le plan psychiatrique, l'assuré semblant quelque peu ancré dans 
ses plaintes, lesquelles n'ont toutefois pas de substrat somatique. Les experts 
rappellent l'aspect d'amplification plus ou moins consciente, avec probablement une 
recherche de bénéfices secondaires à travers la poursuite de l'incapacité de travail, 
élément qui pourrait interférer avec les délais de reprise de travail cités. 

15. En date du 8 mai 2015, le SMR (Dresse P______) a proposé à l'OAI de suivre les 
conclusions des experts rhumatologue et psychiatrique. 

16. Par courrier du 18 mai 2015, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de refus de toutes 
prestations. Après avoir questionné les médecins traitants ainsi que l'assurance perte 
de gain maladie, l'OAI constate que les atteintes à la santé présentées ne peuvent 
justifier une incapacité de travail durablement installée. Dès lors, aucune invalidité 
ne peut être admise, et le droit aux mesures professionnelles et/ou à la rente n'était 
pas reconnu. 

17. Par courrier recommandé du 22 juin 2015, l'assuré représenté par son conseil, s'est 
opposé audit projet. Il conclut à ce que l'OAI écarte les conclusions de l'expertise 
du 17 février 2015, lui reconnaisse une incapacité totale de travailler tant dans son 
activité habituelle que dans une activité « adaptée », et lui accorde une rente entière 
d'invalidité. Ce projet se fondait principalement sur l'avis du SMR du 8 mai 2015, 
qui avait injustement suivi les conclusions de l'expertise ordonnée par Visana. 
L'OAI ne saurait valablement se baser sur les conclusions d'une telle expertise, 
réalisée par des médecins non spécialistes FMH, ne satisfaisant pas aux critères de 
force probante, apparaissant manifestement lacunaire et ne correspondant pas à la 
réalité médicale de l'assuré. D'ailleurs, l'assureur perte de gain maladie, qui avait 
dans un premier temps suivi les conclusions de l'expertise était revenu sur son point 
de vue après opposition de l'assuré. Il ressortait clairement de l'ensemble du dossier 
médical qu'hormis l'expertise litigieuse, les avis des médecins convergeaient, 

 
 
 

 

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notamment les rapports médicaux intermédiaires du Dr C______ concluant que 
l'assuré est en incapacité totale de travailler dans son activité habituelle que dans 
une activité dite « adaptée » et ce, au moins depuis le 11 juin 2014, avec 
d'importantes limitations fonctionnelles. Le SMR n'avait d'ailleurs même pas 
discuté des conclusions des rapports médicaux au dossier ni même mentionné pour 
quelles raisons il s'en écartait. Ces rapports remplissant les conditions de valeur 
probante, il conviendrait de les suivre. Il visait encore les copies de rapports 
médicaux qui actualisaient la situation médicale de l'assuré, au début juin 2015 
(Dr D______, Dr C______). Ces récents rapports médicaux confirmaient 
l'incapacité totale de travailler de l'assuré dans toutes activités et faisaient état des 
importantes limitations fonctionnelles incapacitantes dont il souffre 
quotidiennement et durablement, avec de surcroît un pronostic réservé. S'ajoute 
encore un nouveau diagnostic posé par la doctoresse Q______, spécialiste FMH en 
dermatologie et vénérologie : une urticaire factice. Des examens complémentaires 
dermatologiques, ordonnés par le Prof. I______, étaient actuellement en cours. 

18. Ainsi, s'agissant de l'actualisation d'état de santé de l'assuré,  

- Le Dr D______ a adressé le 8 juin 2015 un courrier au mandataire de l'assuré en 
réponse aux questionnements de ce dernier. Il a rencontré pour la première fois 
l'assuré le 12 août 2014, à la demande du médecin traitant. L'intéressé se 
plaignait notoirement d'une fatigue globale, de lombalgies basses et 
principalement d'une raideur majeure touchant électivement le rachis. Selon les 
plaintes et la présentation clinique de ce patient, il présentait, d'après le 
médecin, une atteinte suggestive d'une spondylarthrite séro-négative. Cependant 
les tests (radiologiques et sanguins) qui permettent de poser clairement ce 
diagnostic ne montraient pas les atteintes classiquement retrouvées dans ce type 
d'affection. Il l'avait donc adressé au Prof. I______ qui avait posé le même 
diagnostic. Si celui-ci pouvait rester sujet à discussion, la raideur globale 
majeure et les douleurs (rachidiennes et articulaires notamment) avaient, du 
point de vue du médecin, une répercussion spécifique sur la capacité de travail 
du patient. Il ne pouvait pas dater l'apparition des symptômes mais ils étaient 
déjà présents lors de la première consultation à son cabinet le 12 août 2014. Les 
limitations fonctionnelles principales en relation avec les troubles constatés 
étaient la raideur du rachis et une difficulté aux déplacements. Selon lui, le 
patient était actuellement dans l'incapacité totale d'exercer une activité 
professionnelle, compte tenu du tableau présenté, et ceci même à temps partiel. 
L'incapacité de travail constatée n'était pas définitive. La situation était à 
réévaluer à distance du traitement instauré. Il n'était pas d'avis que l'assuré était 
apte à reprendre son travail le 17 février 2015, ni le 16 avril 2015. L'ensemble 
du tableau qu'il présentait n'était, selon le médecin, pas compatible avec son 
activité professionnelle. Si le diagnostic de « spondylarthrite séro-négative » 
pouvait être discuté, voire contesté, il serait alors nécessaire de reconsidérer 
l'ensemble du tableau afin d'adapter le traitement. Quel que soit le diagnostic 

 
 
 

 

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qui serait finalement retenu, l'état de santé actuel de l'assuré ne lui permettait 
pas de reprendre une activité. Son arrêt de travail paraissait donc actuellement 
justifié même si « l'étiquette-diagnostic » qui le motivait pouvait être discutée. 
En l'état le pronostic lui paraît encore réservé. 

- Le Dr C______ a répondu, le 3 juin 2015, à une série de questions posées par le 
mandataire de l'assuré. En substance, il indique suivre le patient depuis le 
27 septembre 2000 pour douleurs polyarticulaires, difficultés respiratoires sur 
asthme, migraines. Les diagnostics posés étaient: lombalgies, dorsalgies, 
cervicalgies, douleurs du coccyx, des omoplates et des épaules, et intercostales. 
A la question de savoir quels sont les diagnostics ayant spécifiquement des 
répercussions sur la capacité de travail, et depuis quand, le médecin traitant 
répondait qu'il n'avait jamais vu le patient sans douleur ou limitations 
fonctionnelles de telle ou telle articulation. S'agissant des limitations 
fonctionnelles, le médecin indiquait: douleurs articulaires diffuses et 
importantes dès le matin. Il dort mal en raison de douleurs également. S'agissant 
de la capacité de travail dans son activité habituelle, depuis quand et à quel 
pourcentage, le médecin répond négativement; il estimait que le patient n'était 
définitivement plus physiquement capable de travailler, quelle que soit la 
position au travail. À la question de savoir s'il était également d'avis que le 
patient était apte à reprendre son travail le 17 février respectivement le 16 avril 
2015, et pourquoi ? il répond : « oui et oui (sic!) l'expertise de Corela affirmant 
une reprise en février ou avril 2015 ne tient pas compte de l'état général du 

patient. » Enfin il estime que le pronostic est pauvre. Il précise encore que le 
diagnostic actuel pour lequel il reçoit un traitement, est celui de spondylarthrite 
ankylosante. Il était suivi par un rhumatologue ainsi que par le professeur de 
rhumatologie des HUG. Quant à son traitement antidépresseur, il l'était tant 
pour augmenter les traitements antalgiques que pour conserver son moral.  

19. Par courrier du 25 juin 2015, Visana a annoncé au conseil de l'assuré qu'à lecture 
des documents médicaux relatifs à l'incapacité de travail, l'état de santé de l'assuré 
ne lui permet pas encore de reprendre son activité professionnelle. L'assureur 
reprenait dès lors le versement de ses indemnités journalières depuis le 16 avril 
2015. Elles seraient versées jusqu'à une date qui à ce jour n'était pas encore connue. 

20. Le 21 janvier 2016, le SMR (Drs R______ et S______) se référant au rapport de la 
Dresse Q______ du 08.06 2015, posant le diagnostic d'urticaire factice, constate 
que celui-ci ne peut être retenu comme incapacitant. La problématique semble être 
survenue cinq ans auparavant. Le traitement alors proposé était sous forme topique. 
On pouvait dès lors douter de la compliance de l'assuré (le rapport d'expertise page 
12 indique que « cependant cette médication n'a pas été appréciée par l'investigué 
car ce dernier évoque ne pas aimer les pommades »). Quant aux manifestations 
relevées (brûlures, dysesthésies et crampes) elles peuvent être apparentées à 
l'expertise neurologique comme étant le fruit d'une majoration (signes de Waddell 
5/5 p. 22 de l'expertise). Le document médical examiné ne comporte aucun status ni 

 
 
 

 

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aucune description objective des lésions cutanées. Les événements rapportés ne 
changent pas la prise de position du SMR. 

21. Par décision du 1er février 2016 l'OAI a notifié à l'assuré une décision de rejet de 
toutes prestations, conforme au projet du 18 mai 2015. 

22. Par mémoire du 2 mars 2016, l'assuré, agissant par son conseil, a interjeté recours 
contre la décision du 1er février 2016. Il conclut principalement à l'annulation de la 
décision de l'OAI du 1er février 2016, et à ce que lui soit allouée une rente entière 
d'invalidité dès le 11 juin 2014, avec suite de frais et dépens. Subsidiairement, il a 
conclu à l'audition des Drs I______, D______ et C______, et à la mise en place 
d'une expertise pluridisciplinaire judiciaire sur les plans rhumatologique et 
psychiatrique. L'intimé avait rendu son projet de décision du 18 mai 2015, dont les 
conclusions sont confirmées par la décision entreprise, refusant toute prestation, en 
fondant principalement son opinion sur l'avis erroné et non justifié du SMR du 
8 mai 2015 qui lui proposait, sans aucun motif, de suivre les conclusions des 
experts rhumatologue et psychiatre du 17 février 2015.  

Il a repris l'argumentation de son opposition du 22 juin 2015 au projet de décision, 
au sujet de l'absence de valeur probante de l'expertise Corela et ses griefs par 
rapport aux conclusions en reprise de travail dès le 17 février 2015. Des examens 
complémentaires dermatologiques coordonnés par le Prof. I______ étaient encore 
en cours. Le 3 juillet 2015, ce dernier avait rendu un rapport médical circonstancié 
attestant de l'incapacité totale de travailler du recourant dans son activité habituelle, 
relevant que "compte tenu de l'évolution, si le progrès avec l'Humira continue, ou si 
un autre diagnostic pouvait être posé avec possibilité d'un traitement plus efficace, 
on pourrait éventuellement imaginer une reprise d'activité à 50 %, dans une activité 
adaptée". Ce professeur avait précisé que si le diagnostic était incertain le recourant 
souffrait des limitations fonctionnelles décrites. À l'anamnèse, ce médecin avait 
même fixé une diminution progressive de la capacité de travail du recourant depuis 
1993 déjà, lors des premiers épisodes de myalgies et de l'apparition progressive de 
lombalgies et arthralgies périphériques accompagnées d'une raideur très importante 
prédominant nettement le matin. L'ensemble des documents médicaux, retenait une 
incapacité totale du recourant depuis le 11 juin 2014; toutefois, seuls les experts 
avaient envisagé une reprise d'activité à 100 % dès le 17 février 2015. En parallèle, 
le recourant était suivi depuis novembre 2015 par le docteur T______, spécialiste 
FMH en psychiatrie et psychothérapie. Le recourant produit encore divers 
documents médicaux postérieurs à la décision entreprise, soit notamment un 
certificat médical du médecin traitant du 3 février 2016. 

Dès lors que ni le SMR ni l'intimé n'ont contredit les rapports médicaux pertinents 
et convergents du dossier médical du recourant, aucun des deux n'indiquant pour 
quel motif médical il conviendrait de ne pas suivre les conclusions unanimes des 
médecins traitants et spécialistes, on ne saurait reconnaître pleine valeur probante 
aux avis du SMR des 8 mai et 21 décembre 2015, ainsi que du 21 janvier 2016. Il y 
avait dès lors lieu de retenir une incapacité de travail totale tant dans l'activité 

 
 
 

 

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habituelle que dans une activité « adaptée » et d'allouer au recourant une rente 
entière d'invalidité dès le 1er juin 2014. 

23. L'intimé a répondu au recours par courrier du 5 avril 2016, et conclu à son rejet. Au 
vu des principes jurisprudentiels qui doivent guider l'administration ou le juge dans 
l'appréciation de la valeur probante des différents documents médicaux à 
disposition, selon leur origine, étant de plus rappelé que, s'agissant de la qualité de 
spécialiste reconnu que doit avoir un expert, l'appartenance à la FMH n'est pas un 
critère déterminant, mais bien plutôt un diplôme fédéral ou étranger ou le titre de 
formation continue correspondant, l'OAI a considéré que l'expertise de la Clinique 
Corela doit se voir reconnaître une pleine valeur probante tant sur son aspect 
objectif que subjectif. Selon la jurisprudence, compte tenu des difficultés, en 
matière de preuve, à établir l'existence de douleurs, les seules plaintes subjectives 
d'un assuré ne suffisent pas pour justifier une invalidité entière ou partielle de sorte 
qu'en l'absence d'un substrat médical pertinent (tant physique que psychique) et 
concluant, entravant la capacité de travail et de gain de manière importante on ne 
saurait considérer les douleurs ressenties par un assuré comme une atteinte à la 
santé à caractère invalidant ; l'allégation des douleurs doit être confirmée par des 
observations médicales concluantes. Si tel n'est pas le cas il est tout à fait cohérent 
de ne retenir aucune incapacité de travail ni même de baisse de rendement, comme 
en l'espèce. S'agissant des nouvelles pièces médicales produites sur recours, selon 
l'avis du SMR, repris à son compte par l'intimé, on ne saurait être convaincu par ces 
nouveaux documents quant à l'éventuelle aggravation de l'état de santé et une 
capacité de travail diminuée. Ils reposent en effet sur une incertitude diagnostique 
et un état clinique trop peu précis ; de plus s'il est fait état d'une aggravation 
somatique et psychique (nouvelle consultation psychiatrique spécialisée) on ne 
dispose d'aucune information permettant d'étayer médicalement cette affirmation. 

24. Par courrier du 4 mai 2016, le recourant a dupliqué. Il persiste intégralement dans 
les conclusions de son recours. Pour l'essentiel il reprend son argumentation 
précédente, au sujet de l'absence de valeur probante de l'expertise. L'intimé tentant 
de remettre en cause le suivi psychiatrique du recourant par le Dr T______, il 
produit sous pièce 45, la réponse du Dr T______ du 29 avril 2016 (manuscrite sur 
une copie du courrier de l'avocat) aux questions posées par le conseil du recourant 
par courrier du 28 avril 2016, questions et réponses libellées comme suit :  

- 1. Depuis quand suivez-vous (le recourant) ? Quelle est l'anamnèse ? 
Réponse : « adressé par Dr C______, en novembre 2015. » 

- 2. Quels sont les diagnostics posés ? 
Réponse : « troubles de l'adaptation (en rapport avec atteinte somatique) » 

- 3. Quels sont les diagnostics ayant spécifiquement une répercussion sur la capacité de 
travail (du recourant) ? Depuis quand sont-ils présents ? 
Réponse : « voir rhumato » 

- 4. Quels sont les limitations fonctionnels (du recourant) en relation avec les troubles 
constatés ? 
Réponse : « fatigabilité ; trouble de la concentration » 

- 5. (Le recourant) dispose-t-il, selon vous, d'une capacité de travail dans son activité 
habituelle ? Depuis quand ? À quel pourcentage ? 

 
 
 

 

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Réponse : « pas sur le plan psychiatrique (sic !) » 
- 6. Mêmes questions relatives à une activité raisonnablement exigible eue égard à son 

état de santé : le médecin n'a pas répondu. 
- 7. L'incapacité de travail constaté était-elle définitive, respectivement susceptible 

d'amélioration de péjoration, et dans quelle mesure ? 
Réponse : « voir rhumatologie » 

- 8. Quel est votre pronostic sur l'état de santé (du recourant) ? 
Réponse : « fonction du status somatique » 

25. L'intimé a brièvement dupliqué par courrier du 26 mai 2016, il persiste dans ses 
conclusions. S'agissant pour le surplus des réponses du psychiatre traitant au 
courrier du conseil du recourant, elles sont très succinctes ne sauraient remplacer un 
rapport circonstancié. Ce document est ainsi insuffisant à justifier une quelconque 
incapacité de travail, même partielle. 

26. Sur quoi, la chambre de céans a entendu les parties lors d'une audience de 
comparution personnelle qui s'est tenue le 4 juillet 2016. 

Le recourant a déclaré:  

« Mon état de santé s’est stabilisé avec le traitement du Prof. I______, soit 
l’Humira, que je me vois actuellement administrer depuis deux ans. Je suis 
actuellement dans une phase de « palier » par rapport à l’évolution de ma maladie. 
Je crains toujours la prochaine crise. Pour être plus précis, le palier dont je viens de 
parler peut être situé à environ six à huit mois, soit vers les derniers mois de l’année 
dernière. Je suis toujours suivi par le Dr T______, psychiatre. Je vais le consulter à 
raison d’une fois par mois, environ, pour la gestion de mes douleurs. En effet, si j’ai 
parlé de stabilisation de ma maladie, c’est l’évolution de la maladie elle-même dont 
il s’agit. En revanche, les douleurs persistent, de sorte que je dois en permanence 
prendre de la morphine, à raison de 20 à 30 mg par jour. Quant à l’Humira, que je 
prends à raison d’une injection par semaine, sous-cutanée, il a pour vertu d’aider à 
la mobilité. Pour le reste, je vis au jour le jour, sans pouvoir organiser quoi que ce 
soit quant au lendemain. S’agissant de la question des indemnités journalières 
versées par Visana, cette assurance avait en effet repris le versement des indemnités 
journalières, conformément à son courrier du 25 juin 2015, mais entre-temps, mon 
employeur a changé d’assureur perte de gain maladie. C’est aujourd’hui Axa qui a 
repris le contrat, depuis le 1er janvier de cette année. Cet assureur a décidé de 
suspendre le versement des indemnités journalières jusqu’à droit jugé dans le cadre 
de la présente procédure. S’agissant de l’expertise des Drs N______ et O______, 
respectivement rhumatologue et psychiatre auprès de la Clinique Corela, je 
confirme avoir été examiné par ces personnes le 17 février 2015. Auparavant, 
j’aurais dû être examiné par une neuropsychologue de cette clinique, mais la 
clinique, ou je ne sais qui, a décidé de confier l’expertise non plus à cette personne, 
mais d’une part à une rhumatologue, et d’autre part à un psychiatre. Je confirme 
que cet examen était le premier que je subissais de la part de la Clinique Corela. 
Lorsque ces médecins m’ont reçu, ils n’ont pas été particulièrement empathiques, 
plutôt un peu froids et distants, mais je conçois que cela fasse partie de leur rôle et 

 
 
 

 

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soit inhérent à leur mandat. Les choses se sont dans l’ensemble bien passées, mais à 
mon arrivée, j’ai dû leur signaler que je n’avais pas tous les documents médicaux 
que j’aurais souhaités. En effet, il s’agissait de la période des vacances scolaires et 
je n’ai notamment pas pu avoir les documents actualisés du Prof. I______, voire 
d’autres médecins, de sorte que j’ai invité les experts à prendre contact avec mes 
médecins traitants. S’agissant des griefs que je formule à l’encontre de cette 
expertise, j’observe par exemple que des données consignées par les experts sont 
erronées : par exemple ma taille, mais aussi le fait que j’ai deux jambes qui n’ont 
pas la même circonférence au niveau de la cuisse en particulier. J’ai notamment 
perdu beaucoup de puissance dans la partie droite. Or, les experts ont indiqué que 
les deux cuisses étaient de la même circonférence. Je conteste également avec force 
les conclusions de ces experts, qui prennent pour négligeables les limitations 
fonctionnelles dont je suis malheureusement atteint et qui me reconnaissent une 
pleine capacité de travail dans toute activité. C’est a priori tout ce qui me vient à 
l’esprit actuellement. S’agissant de la pièce 36 de mon chargé, soit la réponse du 
Prof. I______ aux diverses questions posées en juillet 2015 par mon conseil, je n’ai 
pas encore actuellement d’éléments plus catégoriques et plus précis en ce qui 
concerne les diagnostics dont vous me rappelez que ce professeur affirmait dans 
son courrier que les diagnostics étaient incertains. La dernière fois que je l’ai 
rencontré, soit il y a environ un mois et demi, il poursuivait ses recherches : il m’a 
soumis alors à de nouveaux examens. Je n’ai pas encore entendu parler du résultat 
de ces derniers tests, mais je pense que mon rhumatologue traitant, le Dr D______, 
que je dois rencontrer le 26 août à 14h00, m’en parlera à ce moment-là. Sur 
question de l’intimé, c’est de ma propre initiative que j’ai consulté le Dr T______, à 
fin novembre 2015. Sur question de mon conseil, s’agissant des traitements en 
cours chez mon psychiatre traitant, je suis actuellement sous antidépresseur, soit 
sous Cymbalta 30 mg par jour, en une prise le matin. Il m’a également indiqué que 
vraisemblablement depuis le mois d’octobre 2016, il me prescrirait un traitement à 
base de cannabis thérapeutique. Il m’a demandé de me renseigner auprès de la 
pharmacie pour savoir quelles démarches entreprendre pour obtenir les 
autorisations. S’agissant précisément de la question du cannabis, vous me 
demandez ce qu’il en était de ma consommation, à l’époque, voire actuellement 
encore, dès lors que la question a été évoquée pendant l’expertise de la Clinique 
Corela et du test urinaire qui a révélé la présence de ces substances. Je confirme que 
les tests d’urine n’ont pas menti et que je consomme toujours du cannabis. Cela a 
un effet myorelaxant pour moi. Mais à l’époque, il est vrai,, comme cela ressort de 
l’expertise, que je n’étais pas très chaud de parler de cela avec les experts, du 
moment que la consommation de ces substances n’est pas encore légalisée. Il est 
vrai que du moment que j’en ai parlé avec le Dr T______, il m’a suggéré la solution 
envisagée, pour être parfaitement en ordre sur le plan légal.Je prends également de 
la vitamine D, prescrite par le Dr I______. Sur question de mon conseil, j’indique 
que j’ai dû déménager à la vallée de Joux car le climat y est plus favorable. Ceci 
dit, cela va de pair avec le fait que j’ai dû me séparer de mon épouse, en raison du 

 
 
 

 

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litige privé que toute cette situation a engendrée dans nos rapports conjugaux. Cela 
fait deux mois que le jugement a été rendu. Mes enfants sont restés avec leur mère. 
Ma nouvelle adresse est U______ ______, 1347 Le Solliat. Toujours à la demande 
de mon conseil, je précise que les limitations fonctionnelles qui me pénalisent 
tiennent aux insertions musculaires, aux maux de dos, plus précisément dans le bas 
du dos, à la hauteur des sacro-iliaques, ainsi que du coccyx, qui, contrairement à ce 
qu’affirment les experts, n’est pas horizontal mais hyper-mobile ». 

Sur quoi un délai au 5 septembre 2016 a été octroyé au recourant pour produire des 
rapports motivés de la part de ses médecins, le Prof. I______, le Dr D______ et le 
Dr T______ par rapport à ses affections actuelles et notamment par rapport aux 
diagnostics et à sa capacité de travail. 

27. Par courriers des 5 et 23 septembre 2016, le recourant a produit un courrier du 
Dr T______ du 18 août 2016 répondant aux questions du conseil du recourant par 
lettre du 5 juillet 2016, un courrier du Dr D______ du 29 août 2016 répondant aux 
questions posées par le conseil du recourant par lettre du 5 juillet 2016, un rapport 
de consultation du 26 août 2016 et un courrier du 22 septembre 2016 du Prof. 
I______ au conseil du recourant, en réponse à ces questions écrites du 5 juillet 2016 
: 

- Le Dr T______ en réponse aux questions (non libellées dans la réponse) que lui 
posait le conseil du recourant indique que l'état de santé du patient est resté 
stationnaire depuis qu'il le suit sur le plan psychiatrique (novembre 2015), à la 
demande du médecin traitant. Le diagnostic est celui de troubles anxieux 
(F41.9); les limitations fonctionnelles sont: asthénie, difficultés de 
concentration entraînant des dysmnésies de fixation (examen neuropsycho- 
logique complet pas effectué) ; aucune capacité de travail depuis qu'il connaît le 
patient, en raison de phénomènes algiques (premier plan) et des difficultés 
cognitives; capacité de travail éventuelle à évaluer dans le contexte d'un 
processus de réinsertion; aspect psychiatrique très dépendant de l'évolution 
rhumatologique ; suivi une fois par mois ; traitement : Cymbalta (duloxétine) 
30 mg/j à but anxiolytique et antalgique. 

- Le Dr D______ indique que l'état de santé (du patient) est resté globalement 
stationnaire; le diagnostic retenu est celui de vraisemblablement 
« spondylarthrite axiale et périphérique » mais le patient ne présente pas tous 
les critères pour ce diagnostic qui reste donc une probabilité ; le patient souffre 
actuellement de douleurs anamnestiques permanentes, raideur et fatigabilité 
extrême aux moindres sollicitations; c'est l'ensemble de ce tableau qui entraîne 
une répercussion sur sa capacité de travail. Ce tableau était déjà présent lorsque 
j'ai vu le patient pour la première fois, en août 2014; fonctionnellement, on est 
frappé par une raideur rachidienne et une démarche inharmonieuse, bancale; 
l'examen clinique lors des manœuvres articulaires passives ne montre cependant 
pas de limitations notoires; compte tenu de l'ensemble du tableau, des résultats 
des examens paracliniques poussés effectués par le Prof. I______, le 

 
 
 

 

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Dr D______ pense que le patient est dans l'incapacité totale d'exercer une 
activité professionnelle, et ce depuis qu'il le suit (août 2014); il n'est pas 
possible d'affirmer que son incapacité de travail actuelle est définitive. Si la 
situation est actuellement stationnaire, d'autres pistes thérapeutiques méritent 
encore d'être envisagées pour l'obtention de l'amélioration espérée; les deux 
dernières consultations au cabinet remontent au 2 juin et 26 août 2016; sur le 
plan rhumatologique le patient a parallèlement été suivi par le Prof. I______; 
sur le plan rhumatologique, il est actuellement sous traitement d'Humira (40 mg 
tous les 15 jours) et Arcoxia (1 x /j) ; cependant compte tenu de l'absence 
d'amélioration notoire, ce traitement va être modifié prochainement, selon la 
proposition du Prof. I______ ; le pronostic paraît réservé. 

- Pour ce qui est du Prof. I______, le premier document produit est un rapport de 
consultation spécialisée adressé au rhumatologue traitant: après avoir rappelé 
l'anamnèse médicale des douleurs dont se plaint le patient, apparues 
progressivement dès l'âge de 16 ans, il indique que sous Humira on constate une 
amélioration très partielle, avec actuellement des douleurs évaluées à               
7-8/10 (10/10 sans Humira) - douleurs articulaires diffuses (mains, poignets, 
genoux, pieds, talons, rachis lombaire, rachis interscapulaire), douleurs 
enthésiques et musculaires très diffuses ; diminution globale de la force. 
L'Humira diminue les douleurs à la marche surtout, mais pendant quelques 
jours seulement, avec des phénomènes de fin de dose à trois jours déjà. Depuis 
l'introduction du médicament, disparition d'une attitude et démarche en flexion 
du tronc, des hanches et des genoux, constatée lors des premières consultations ; 
anamnèse systématique : troubles du sommeil augmentés par les douleurs 
notamment en fin de doses d'Humira (dort environ quatre à six heures par nuit 
en tout, mais avec des réveils). Les troubles du sommeil avaient 
anamnestiquement suivi l'apparition des douleurs. Phénomène de Raynaud 
(troubles circulatoires des doigts notamment) (blancs-violets-rouges) depuis 
2010; sécheresse buccale; photosensibilité avec éruption érythémateuse du tronc 
et du visage. Il énumère la médication, y compris du cannabis trois-quatre fois 
par jour anamnestiquement depuis environ deux ans, consommé pour diminuer 
les douleurs et favoriser le sommeil. Quant à l'anamnèse sociale, le patient s'est 
séparé de son épouse. Ses deux enfants sont restés avec elle. A déménagé dans 
la Vallée de Joux pour le climat. Formation de technicien en électronique, 
apparemment sans diplôme. Ne travaille plus; a quitté son dernier emploi qui 
était trop pénible en raison des nécessités de déplacement et de la  pression sur 
la rapidité des travaux à exécuter. En procès avec l'AI qui n'a pas reconnu 
d'invalidité. Au status:  traits tirés et fatigués ; téguments très moites; épisode de 
spasmes brusques, notamment lors des palpations articulaires et musculaires; 
démarche sans particularité avec disparition de l'attitude en flexion; douleurs 
articulaires très diffuses à la palpation, sans tuméfaction; douleurs musculaires 
très diffuses à la palpation, articulaires, sans tuméfaction; force biceps à 5/5; 
préhension à 4/5 avec tremblement; pallesthésie à 6/10 aux malléoles; levers de 

 
 
 

 

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chaises impossibles sans les mains; pas de signes pyramidaux ou 
extrapyramidaux; points de fibromyalgie des critères ACR 1990 tous positifs; 
plusieurs signes de Waddell positifs, en particulier dans les catégories IV et V. 
Il a rappelé en outre les examens auxquels  il avait été procédé en 2014 et 2015, 
ainsi que d'autres examens complémentaires. Quant aux impressions-diagnostic 
différentiel: syndrome douloureux anamnestiquement très sévère, atypique, de 
nature indéterminée avec douleurs diffuses sans signes cliniques objectifs, 
hypopallesthésie, faiblesse musculaire avec signe d'atrophie graisseuse de la 
musculature postérieure des cuisses, augmentation de l'IL-1Ra, augmentation de 
la calprotectine et CRP normale. Diagnostic différentiel: 1. Spondylarthrite 
axiale et périphérique, non radiologique évoquée par l'anamnèse de douleurs 
lombaires d'horaire inflammatoire, l'auteur énumérant les symptômes « pour » 
et « contre ». La réponse anamnestique à l'Humira peut être interprétée comme 
une manifestation d'un patient soucieux de démontrer qu'il souffre réellement de 
quelque chose. Il est clair que le patient ne remplit pas les critères d'une 
spondylarthrite, mais clair également que ces critères n'ont pas une sensibilité 
de 100 %. 2. Connectivite fruste, évoquée par la présence de phénomènes de 
Raynaud nouveaux, énumérant les symptômes « pour » et « contre ».                
3.  Troubles dégénératifs : contribue probablement au tableau douloureux mais 
n'explique cependant certainement pas l'ensemble et l'intensité des douleurs.    
4.  Troubles somatoformes de type fibromyalgie associés aux troubles du 
sommeil : possible bien sûr. Les critères sont facilement remplis mais 
absolument pas spécifiques. Expliquerait cependant mal l'ensemble et l'intensité 
des douleurs. 5. Troubles non organiques de type douleurs simulées-majorées 
dans l'espoir de bénéfices secondaires: jamais exclu bien sûr, et suggéré par la 
présence de signes de Waddell, ces signes étant toutefois extrêmement peu 
spécifiques et n'expliqueraient évidemment pas les résultats de certains 
examens. En conclusion il évoque une probable pathologie inflammatoire de 
nature incertaine, mais fibromyalgie et/ou pathologie « non organique » non 
exclue. Réponse insatisfaisante à l'Humira; antélisthésis L5/S1 sur lyse 
isthmique ; troubles anxio-dépressif; troubles du sommeil. Proposition: nouvel 
avis neurologique avec recherche notamment d'une pathologie des petites fibres 
; essai d'arrêt de l'Humira; nouveaux tests CRP, IL-6 et IL-1Ra à 3 mois de 
l'arrêt de l'Humira; essai de diminution de l'omeprazole. 

- Courrier du 22 septembre 2016 du Prof. I______, répondant aux questions du 
conseil du recourant (questions reproduites) : amélioration très partielle de l'état 
de santé, sans amélioration notable, depuis l'introduction de l'Humira. Au sujet 
des diagnostics, il retient au diagnostic différentiel : 1. spondylarthrite axiale et 
périphérique non radiologique, énumérant les symptômes « pour » et « contre » 
ce diagnostic ; 2. Connectivite fruste ou autres maladies immuno-inflammatoire 
fruste énumérant les symptômes « pour » et « contre » ce diagnostic ; troubles 
dégénératifs (contribue probablement au tableau douloureux mais n'expliquent 
cependant certainement pas l'ensemble et l'intensité des douleurs, ni l'IRM 

 
 
 

 

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musculaire, l'augmentation de l'IL-1Ra et les modifications échographiques; 
troubles somatoformes de type fibromyalgie associé au trouble du sommeil 
possible: les critères sont facilement remplis mais expliquerait cependant mal 
l'ensemble et l'intensité des douleurs ni l'IRM musculaire, l'augmentation de 
l'IL-1Ra et les modifications échographiques ; 5. Absence de pathologie avec 
simple espoir de bénéfices secondaires: jamais exclu mais n'expliqueraient 
évidemment pas l'IRM musculaire, l'augmentation de l'IL-1Ra et les 
modifications échographiques. Comorbidités : - troubles anxieux, suivi par le 
Dr T______ et traité par Cymbalta, probablement majorés par les douleurs, en 
précisant qu'il est possible que les troubles anxieux aient précédé les douleurs et 
y aient contribué ; - troubles du sommeil : probablement majorés par les 
douleurs. Il est possible aussi que les troubles anxieux aient précédé les 
douleurs et  y aient contribué. A la question de savoir quel est le stade actuel de 
la maladie dont souffre le patient, le médecin répond : « persistance de douleurs 
très invalidantes, d'un trouble anxieux et de trouble du sommeil apparemment 
majeur (patient complètement défait lors de la dernière consultation du 23 août 
2016). S'agissant des diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de 
travail : syndrome douloureux-inflammatoire d'origine incertaine, douleurs, 
troubles anxieux et troubles du sommeil apparemment majeurs. Les limitations 
fonctionnelles sont des douleurs à la marche et aux déplacements, aux 
manipulations: fatigue-fatigabilité, difficultés de concentration. Selon lui 
l'incapacité de travail était totale depuis en tout cas novembre 2014, et 
anamnestiquement depuis le 11 juin 2014. Une capacité de travail de 50 % dans 
une activité adaptée lui paraît possible pour le moment, dans un emploi sans 
trop de pression psychique ni de sollicitations physiques excessives. 
L'incapacité de travail constatée n'est pas définitive; elle est susceptible 
d'amélioration quand un traitement adéquat sera mis en place. Même pour un 
diagnostic bien défini l'identification d'un traitement efficace peut prendre du 
temps compte tenu des fortes variabilités interindividuelles, dues notamment à 
une variabilité génétique très considérable. A fortiori ce temps peut-être encore 
beaucoup plus long quand le diagnostic est incertain comme dans le cas présent. 
Le rythme des consultations est d'une fois tous les trois mois, et il faudra 
compter encore trois ou quatre consultations compte tenu de la difficulté 
diagnostique et thérapeutique. Il a énuméré la médication actuelle, précisant 
qu'elle devra être adaptée au prochain rendez-vous dans deux mois, en fonction 
de l'évolution et des résultats d'examens complémentaires. Le pronostic est 
réservé : il dépendra de la réponse au traitement. 

S'agissant du rapport d'expertise de la Clinique Corela, le médecin se dit étonné 
pour ne pas dire consterné. Selon lui, ce rapport est truffé de contrevérités et 
d'interprétations fausses; il cite un certain nombre de passages dudit rapport, en 
les commentant. Pour le détail, ceux-ci seront repris dans la mesure utile, dans 
les considérants. 

 
 
 

 

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28. L'intimé, après avoir soumis ces divers documents au SMR, - dont il produit l'avis 
du 7 octobre 2016 -, qui considère pour l'essentiel que les médecins traitants 
spécialistes confirment ce qu'ils ont dit précédemment, de sorte qu'il faut s'en tenir 
aux avis précédents du SMR -,  a persisté dans ses conclusions. 

29. Sur quoi la cause a été gardée à juger. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 

3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est par conséquent recevable, en vertu des 
art. 56ss LPGA. 

4. Le litige porte sur la question de savoir si le recourant est totalement incapable de 
travailler comme il l'allègue, respectivement s'il est atteint d'une atteinte à la santé 
lui donnant droit à des prestations d'invalidité, singulièrement à une rente complète 
comme il l'allègue, et ceci dès le 11 juin 2014. 

5. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

Selon l'art. 28 al.1 LAI l'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa 
capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou 

 
 
 

 

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améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s'il a présenté 
une incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans 
interruption notable et si au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins. 

L’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70% au moins, à un trois-
quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 
50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 2 
LAI). 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 

6. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I.786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1).  

Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont admis, il 
y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative par 
l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. A cet effet, il faut 
examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour 
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé 
mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294 
consid. 4c, ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces 
principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les 
altérations du développement psychique (psychische Fehlentwicklungen), 
l'alcoolisme, la pharmacomanie, la toxicomanie et pour les névroses 
(RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I.237/04 du 30 novembre 2004 consid. 4.2) 

 
 
 

 

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7. La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes douloureux persistants 
suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et 
s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu 
(ATF 130 V 396 consid. 5.3). 

Le diagnostic d'un trouble douloureux somatoforme doit être justifié médicalement 
de telle manière que les personnes chargées d’appliquer le droit puissent vérifier 
que les critères de classification ont été effectivement respectés. En particulier, 
l’exigence d’une douleur persistante, intense et s’accompagnant d’un sentiment de 
détresse doit être remplie. Un tel diagnostic suppose l’existence de limitations 
fonctionnelles dans tous les domaines de la vie (tant professionnelle que privée). 
Les médecins doivent en outre prendre en considération les critères d’exclusion de 
ce diagnostic retenus par la jurisprudence (ATF 141 V 281 consid. 2.1.1. et 2.2). 
Ainsi, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération 
des symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au 
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (ATF 131 V 49 consid. 1.2). 

Une expertise psychiatrique est, en principe, nécessaire quand il s'agit de se 
prononcer sur l'incapacité de travail que les troubles somatoformes douloureux sont 
susceptibles d'entraîner (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2 et 5.3.2). Une telle 
appréciation psychiatrique n'est toutefois pas indispensable lorsque le dossier 
médical comprend suffisamment de renseignements pour exclure l'existence d'une 
composante psychique aux douleurs qui revêtirait une importance déterminante au 
regard de la limitation de la capacité de travail. 

Les principes jurisprudentiels développés en matière de troubles somatoformes 
douloureux sont également applicables à la fibromyalgie (ATF 132 V 65 
consid. 4.1), au syndrome de fatigue chronique ou de neurasthénie 
(ATF 139 V 346; arrêt du Tribunal fédéral 9C_662/2009 du 17 août 2010 consid. 
2.3 in SVR 2011 IV n° 26 p. 73), à l'anesthésie dissociative et aux atteintes 
sensorielles (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 9/07 du 9 février 2007 
consid. 4 in SVR 2007 IV n° 45 p. 149), à l’hypersomnie (ATF 137 V 64 consid. 4) 
ainsi qu'en matière de troubles moteurs dissociatifs (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_903/2007 du 30 avril 2008 consid. 3.4), de traumatisme du type « coup du 
lapin » (ATF 141 V 574 consid. 5.2 et ATF 136 V 279 consid. 3.2.3) et d’état de 
stress post-traumatique (ATF 142 V 342 consid. 5.2). En revanche, ils ne sont pas 
applicables par analogie à la fatigue liée au cancer (cancer-related Fatigue) 

 
 
 

 

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(ATF 139 V 346 consid. 3; arrêt du Tribunal fédéral 9C_73/2013 du 2 septembre 
2013 consid. 5). 

8. L'évaluation des syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de 
déficit organique ne fait pas l'objet d'un consensus médical (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_619/2012 du 9 juillet 2013 consid. 4.1). Pour ces motifs, la 
jurisprudence a dégagé un certain nombre de principes et de critères normatifs pour 
permettre d'apprécier - sur les plans médical et juridique - le caractère invalidant de 
ce genre de syndromes. Selon la jurisprudence ayant cours jusqu’à récemment, 
ceux-ci n'entraînaient pas, en règle générale, une limitation de longue durée de la 
capacité de travail pouvant conduire à une invalidité (ATF 130 V 352 consid. 
2.2.3). Il existait une présomption que de tels syndromes ou leurs effets pouvaient 
être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V 49 
consid. 1.2). Le Tribunal fédéral a toutefois reconnu qu'il existait des facteurs 
déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendaient la personne incapable 
de fournir cet effort de volonté, et a établi des critères permettant d'apprécier le 
caractère invalidant de ces syndromes (cf. ATF 130 V 352 consid. 2.2. et 
ATF 131 V 49 consid. 1.2). Au premier plan figurait la présence d'une comorbidité 
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. D'autres critères 
pouvaient être déterminants, tels que des affections corporelles chroniques, un 
processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable 
(symptomatologie inchangée ou progressive), une perte d'intégration sociale dans 
toutes les manifestations de la vie, un état psychique cristallisé, sans évolution 
possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus défectueux de résolution du 
conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire 
tiré de la maladie, fuite dans la maladie), l'échec de traitements ambulatoires ou 
stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types de 
traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée 
(ATF132 V 65 consid. 4.2). En présence de tels syndromes, la mission d'expertise 
consistait surtout à porter une appréciation sur la vraisemblance de l'état douloureux 
et, le cas échéant, à déterminer si la personne expertisée disposait des ressources 
psychiques lui permettant de surmonter cet état. Eu égard à la mission confiée, les 
experts failliraient à celle-ci s'ils ne tenaient pas compte des différents critères mis 
en évidence par le Tribunal fédéral dans le cadre de leur appréciation médicale 
(ATF 132 V 65 consid. 4.2 et 4.3). 

9. Dans l'arrêt du 3 juin 2015 (ATF 141 V 281), le Tribunal fédéral a abandonné la 
présomption qui prévalait jusqu’à ce jour, selon laquelle les syndromes du type 
troubles somatoformes douloureux et affections psychosomatiques assimilées 
peuvent être surmontés en règle générale par un effort de volonté raisonnablement 
exigible (ATF 132 V 65; ATF 131 V 49; ATF 130 V 352). Désormais, la capacité 
de travail réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure 
d'établissement des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant de mettre 
en regard les facteurs extérieurs incapacitants d’une part et les ressources de 

 
 
 

 

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compensation de la personne d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). Il n'y a 
plus lieu de se fonder sur les critères de l'ATF 130 V 352, mais sur une grille 
d’analyse comportant divers indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels 
propres aux troubles de nature psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). Ces 
indicateurs concernent deux catégories, à savoir celle du degré de gravité 
fonctionnelle et celle de la cohérence. 

Ces indicateurs sont classés comme suit : 

I. Catégorie «  degré de gravité fonctionnelle » 

Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l’instrument de base de 
l’analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, résister 
à un examen de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 

A. Axe « atteinte à la santé » 

1. Expression des éléments pertinents pour le diagnostic et des symptômes 

Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l’atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 
cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le 
degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable 
compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour 
le diagnostic. Par exemple, sur le plan étiologique, la caractéristique du syndrome 
somatoforme douloureux persistant est, selon la CIM-10 F45.5, qu’il survient dans 
un contexte de conflits émotionnels ou de problèmes psycho-sociaux. En revanche, 
la notion de bénéfice primaire de la maladie ne doit plus être utilisée 
(consid.  4.3.1.1). 

2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 

Ce critère est un indicateur important pour apprécier le degré de gravité. L’échec 
définitif d’un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un assuré qui coopère de 
manière optimale, permet de conclure à un pronostic négatif. Si le traitement ne 
correspond pas ou plus aux connaissances médicales actuelles ou paraît inapproprié 
dans le cas d’espèce, on ne peut rien en déduire s’agissant du degré de gravité de la 
pathologie. Les troubles psychiques sont invalidants lorsqu'ils sont graves et ne 
peuvent pas ou plus être traités médicalement. Des déductions sur le degré de 
gravité d’une atteinte à la santé peuvent être tirées non seulement du traitement 
médical mais aussi de la réadaptation. Si des mesures de réadaptation entrent en 
considération après une évaluation médicale, l’attitude de l’assuré est déterminante 
pour juger du caractère invalidant ou non de l’atteinte à la santé. Le refus de 
l'assuré d'y participer est un indice sérieux d'une atteinte non invalidante. A 
l’inverse, une réadaptation qui se conclut par un échec en dépit d’une coopération 
optimale de la personne assurée peut être significative dans le cadre d’un examen 
global tenant compte des circonstances du cas particulier (consid. 4.3.1.2). 

3. Comorbidités 

 
 
 

 

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La comorbidité psychique ne joue plus un rôle prépondérant de manière générale, 
mais ne doit être prise en considération qu’en fonction de son importance concrète 
dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive l’assuré de ressources. Il 
est nécessaire de procéder à une approche globale de l’influence du trouble 
somatoforme douloureux avec l’ensemble des pathologies concomitantes. Un 
trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant en tant que tel 
(cf. consid. 4.3.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 9C_98/2010 du 28 avril 2010, consid. 
2.2.2, in : RSAS 2011 IV n° 17, p. 44) n’est pas une comorbidité (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_1040/2010 du 6 juin 2011, consid. 3.4.2.1, in : RSAS 2012 IV n° 1, 
p. 1) mais doit à la rigueur être pris en considération dans le cadre du diagnostic de 
la personnalité (ATF 141 V 281 consid. 4.3.2). Ainsi, un trouble dépressif 
réactionnel au trouble somatoforme ne perd pas toute signification en tant que 
facteur d’affaiblissement potentiel des ressources, mais doit être pris en 
considération dans l’approche globale (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3). 

B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 

Il s’agit d’accorder une importance accrue au complexe de personnalité de l’assuré 
(développement et structure de la personnalité, fonctions psychiques 
fondamentales). Le concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du Moi » 
(conscience de soi et de l’autre, appréhension de la réalité et formation du 
jugement, contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) entre 
aussi en considération. Comme les diagnostics relevant des troubles de la 
personnalité sont, plus que d’autres indicateurs, dépendants du médecin 
examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement élevées (consid. 
4.3.2). 

C. Axe « contexte social » 

Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut toujours s’assurer qu’une 
incapacité de travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage 
non assuré ou avec d’autres difficultés de vie (consid. 4.3.3). 

II. Catégorie « cohérence » 

Cette seconde catégorie comprend les indicateurs liés au comportement de l’assuré. 
(consid. 4.4). 

A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines comparables 
de la vie 

Il s’agit ici de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social utilisé jusqu’ici doit désormais être interprété de telle sorte qu’il se réfère non 

 
 
 

 

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seulement aux limitations mais également aux ressources de l’assuré et à sa 
capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de comparer le 
niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de l’atteinte à la 
santé (consid. 4.4.1). 

B. Poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de la 
réadaptation 

La prise en compte d’options thérapeutiques, autrement dit la mesure dans laquelle 
les traitements sont mis à profit ou alors négligés, permet d’évaluer le poids effectif 
des souffrances. Tel n’est toutefois pas le cas lorsque le comportement est influencé 
par la procédure assécurologique en cours. Il ne faut pas conclure à l’absence de 
lourdes souffrances lorsque le refus ou la mauvaise acceptation du traitement 
recommandé est la conséquence d’une incapacité (inévitable) de l’assuré à 
reconnaître sa maladie (anosognosie). Les mêmes principes s’appliquent pour les 
mesures de réadaptation. Un comportement incohérent de l'assuré est là aussi un 
indice que la limitation fonctionnelle est due à d’autres raisons que l'atteinte à la 
santé assurée (consid. 4.4.2). 

Le juge vérifie librement si l’expert médical a exclusivement tenu compte des 
déficits fonctionnels résultant de l’atteinte à la santé et si son évaluation de 
l’exigibilité repose sur une base objective (consid. 5.2.2; ATF 137 V 64 consid. 1.2 
in fine).  

Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a modifié sa 
jurisprudence en ce sens que lorsque les instances cantonales de recours constatent 
qu'une instruction est nécessaire parce que l'état de fait médical doit être élucidé par 
une expertise, elles sont en principe tenues de diligenter une expertise judiciaire si 
les expertises médicales ordonnées par l'OAI ne se révèlent pas probantes 
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3). Cela étant, un renvoi à l'administration pour mise 
en œuvre d'une nouvelle expertise reste possible, même sous l'empire de la nouvelle 
jurisprudence, notamment lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise 
ordonnée par l'administration ou de demander un complément à l'expert 
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; 
arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 

 
 
 

 

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Les expertises mises en œuvre selon l’ancien standard de procédure ne perdent pas 
en soi valeur de preuve. Lors de l’application par analogie des exigences désormais 
modifiées en matière de droit matériel des preuves, il faut examiner dans chaque 
cas si l’expertise administrative et/ou juridique demandée – le cas échéant dans le 
contexte d’autres rapports médicaux réalisés par des spécialistes – permet ou non 
une évaluation concluante à la lumière des indicateurs déterminants. Suivant le 
degré et l’ampleur de clarification nécessaire, un complément ponctuel peut dans 
certaines circonstances suffire (ATF 141 V 281 consid. 8) 

Lorsqu’une expertise ne permet pas une appréciation concluante du cas à l'aune des 
indicateurs déterminants développés par la nouvelle jurisprudence en lien avec les 
troubles somatoformes douloureux et d’autres syndromes somatiques dont 
l'étiologie est incertaine, un renvoi à l’administration pour instruction 
complémentaire et nouvelle décision est possible (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_219/2015 du 12 octobre 2015 consid. 5.4). 

10. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

 
 
 

 

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Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

Un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI) a 
pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier 
et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le 
plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue 
d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au 
SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de nouvelles conclusions 
médicales mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces 
différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur 
contenu que les expertises médicales. On ne saurait en revanche leur dénier toute 
valeur probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une 
appréciation sur la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en 
présence de pièces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur 
l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et les références 
citées). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2).  

 
 
 

 

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11. Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la 
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état de fait existant au 
moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement, 
et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet d’une nouvelle 
décision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). Les faits 
survenus postérieurement doivent cependant être pris en considération dans la 
mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer 
l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 102 et les 
arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 321/04 du 18 juillet 2005 
consid. 5). 

12. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

13. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 p. 
240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est 
nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 
4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment lorsqu'il 
s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de 
demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 

a. En l’espèce, le recourant a déposé une demande de prestation le 24 octobre 2014. 
L’intimé a refusé à l’assuré toute prestation de l'assurance-invalidité (rente et/ou 
mesures professionnelles) au motif qu'après avoir consulté les médecins traitants 
ainsi que l'assurance perte de gain maladie, les atteintes à la santé présentée ne 

 
 
 

 

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peuvent justifier d'une incapacité de travail durablement installée. A l'issue de 
l'audition, l'assuré ayant contesté le projet de décision, le SMR est d'avis que les 
éléments médicaux apportés ne permettent pas de modifier ses précédentes 
conclusions. Pour parvenir à cette conclusion, l’intimé s’appuie essentiellement sur 
l’expertise du 17 février 2015 de la Clinique Corela (Dresse N______ et 
Dr O______), ainsi que sur l’avis du SMR (Dresse P______) du 8 mai 2015 qui en 
découle.   

b. Quant au recourant, il considère être en incapacité totale de travail depuis le 
11 juin 2014, de sorte qu'il a droit à une rente d'invalidité entière dès cette dernière 
date. 

Quoi qu'il en soit du mérite des griefs qui seront examinées ci-après, il y a lieu, en 
tout état, de faire observer au recourant qu'en vertu de l'art. 28 al. 1 let. b et c LAI, 
il ne saurait prétendre à l'octroi d'une rente, qu'au plus tôt dès l'échéance du délai de 
carence d'une année dès la naissance de l'incapacité de travail d'au moins 40 % en 
moyenne et qu'au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins. Le délai de 
six mois de l'art. 29 al.1 LAI n'entre pas en ligne de compte ici, la demande n'étant 
pas tardive. C'est donc au plus tôt dès le 12 juin 2015 qu'il pourrait prétendre à 
l'octroi d'une rente, à condition toutefois que toutes les autres conditions soient 
réunies. 

14. Le recourant prétend que l'expertise Corela du 17 février 2015 ne saurait se voir 
reconnaître une valeur probante. Il y a dès lors lieu d'examiner si cette expertise 
peut se voir reconnaître une pleine valeur probante au sens des lignes directrices 
posées par la jurisprudence. 

S'agissant d'abord de l'argument selon lequel ce rapport n'aurait pas de valeur 
probante, dès lors que les experts ne sont pas membres de la FMH, cet argument 
tombe à faux: s'agissant de la qualité de spécialiste reconnu que doit avoir un 
expert, l'appartenance à la FMH n'est pas un critère déterminant; c'est bien plutôt un 
diplôme fédéral ou étranger ou le titre de formation continue correspondant (arrêt 
du Tribunal fédéral (9C_588/2010 du 3.11.2010 consid. 3.2). Ceci dit, au vu de ce 
qui va suivre, la chambre de céans peut se dispenser d'instruire plus avant cette 
question, notamment en interpellant les experts, pour vérifier s'ils disposent de la 
reconnaissance fédérale de leur titre de médecins et de spécialistes. Il est au 
demeurant très vraisemblable qu'ils disposent de documents attestant de cette 
reconnaissance, condition pour obtenir le droit de pratique, notamment à Genève. 

En l’occurrence, l’expertise de la Clinique Corela est fondée sur un examen 
rhumatologique de la Dresse N______ et sur un examen psychiatrique du 
Dr  O______. Les experts ont rappelé le contexte de l’expertise, exposé l’anamnèse 
du recourant, et relayé ses plaintes, procédé à l'examen personnel du patient et 
répondu à toutes les questions posées. 

Cela étant, on observera tout d'abord, à la forme, que ce rapport d'expertise est 
touffu et de lectures peu aisée : il n'est pas toujours facile de distinguer ce qui 

 
 
 

 

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relève du dossier médical soumis aux experts, par rapport à ceux qui relèvent de 
leur propre appréciation, ou encore de la théorie médicale. Ainsi, entre le résumé du 
dossier médical et l'histoire personnelle récente, autrement dit l'anamnèse, surgit un 
« chapitre » "Diagnostics relatifs à la situation actuelle :" dont on peine à 
comprendre d'emblée s'il s'agit d'une synthèse de l'analyse du dossier, ou des 
propres conclusions des experts. On s'attend en effet à ce que les diagnostics soient 
posés à l'issue d'une démarche ayant préalablement intégré les bases de l'examen 
médical, soit le contenu du dossier, l'anamnèse complète, l'examen clinique et le cas 
échéant le résultat des examens complémentaires ordonnés par les experts. L'option 
choisie par les examinateurs donne clairement l'impression d'une démarche 
intellectuelle empreinte d'a priori, d'appréciation subjective, campant le décor au 
sujet de la crédibilité qu'il faudrait accorder à l'expertisé, par le biais d'un exemple: 
l'attitude louvoyante que l'expertisé aurait eue à l'égard de sa consommation de 
cannabis.  

Par la suite, les experts s'emploieront à rechercher la moindre des incohérences, ou 
indice de majoration des symptômes de la part de l'expertisé : en relation avec les 
indications d'une pathologie organique (signes de Waddell modifiés), les experts 
retenant à ce sujet l'observation d'un certain nombre d'éléments, les amenant à 
conclure que tous ces signes étant réunis, la présence de 5/5 signes de Waddell 
témoigne clairement d'éléments de majoration : 

- de la sensibilité à la pression : on retrouve une sensibilité à la pression, tant 
superficiellement qu'en profondeur ; 

- lors d'une manœuvre simulée, des douleurs sous pression légère sur le crâne en 
station debout étaient perçues; des douleurs lombaires lors de la rotation simultanée 
du bassin et de la ceinture thoracique étaient également perceptibles ; 

 - une fausse manœuvre: Lasègue : la comparaison contrôlée en station debout et 
allongée montrait une incohérence ; 

 - à la neuroanatomie: une faiblesse de plusieurs groupes musculaires ne pouvant 
être attribuée à une cause organique est perçue. Un trouble de la sensibilité ne 
pouvant être attribué à un dermatome existe ; 

 - l'hyperréaction : une hyperréaction telle que des gémissements exagérés, traits du 
visage creusés par la douleur, contractions des muscles et tremblements, une prise 
d'appui en station debout et pendant la marche, un massage de la zone douloureuse 
sont observés. 

À lecture du dossier médical, indépendamment de l'expertise en cause, il apparaît 
clairement, même au profane, que la problématique de santé que rencontre le 
recourant depuis de nombreuses années est pour le moins complexe, comme en 
témoignent les nombreux rapports de consultations spécialisées, notamment des 
Drs D______ et I______, mais aussi des autres spécialistes consultés dans d'autres 
matières (ophtalmologie, neurologie, dermatologie, oculistes,…) qui se sont 
succédés pour tenter de poser un diagnostic précis, lequel n'avait pas encore été 

 
 
 

 

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trouvé, au moment de l'expertise, et plus tard encore, y compris au moment de la 
procédure judiciaire en cours. Cette complexité, illustrée en particulier par la 
démarche du rhumatologue traitant, qui n'a pas hésité à solliciter l'avis de l'un de 
ses pairs, professeur dans cette spécialité, le Prof. I______. Ce dernier illustrera par 
la suite et de façon convaincante, la difficulté à poser, dans le cas d'espèce, un 
diagnostic précis. Au diagnostic différentiel, plusieurs diagnostics peuvent en effet 
entrer en ligne de compte: spondylarthrite axiale et