# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 1d144e94-4f7d-50a6-ba92-b730f51ec19c
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-03-26
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 26.03.2015 A/4185/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-4185-2013_2015-03-26.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY, Juges 

assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/4185/2013 ATAS/256/2015 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 26 mars 2015 

3
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié au LIGNON, comparant avec élection de 
domicile en l'étude de Maître PALLY Marlène recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE intimé 

 

  

 
 
 

 

A/4185/2013 

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EN FAIT 

 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né en ______ 1954, originaire du Canada, 
a été scolarisé en Hongrie, où il a également suivi une formation de mécanicien 
automobile et obtenu un baccalauréat. Arrivé en Suisse en 1976, il a travaillé 
comme laveur de vitres, puis comme mécanicien dans un garage. En 1978,  il a 
passé son permis de chauffeur-taxi et a exercé cette activité comme salarié durant 
deux ans, avant de travailler comme garde du corps. Parti au Canada en 1980, il a 
appris l’anglais et suivi des formations dans l’immobilier et les assurances. Revenu 
en Suisse en 1984, il y a travaillé comme indépendant dans la sécurité (agent de 
sécurité à B______ durant une année). En 1985, il a travaillé comme chauffeur de 
taxi salarié puis indépendant, depuis 1986.  

2. Le rassemblement des comptes individuels d’assurance vieillesse et survivants 
(AVS) de l’assuré fait état d’un revenu d’indépendant s’étant élevé à CHF 20'200.- 
en 2006 et à CHF 31'300.- en 2007. 

3. En août 2010, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’office 
cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : l’OAI) en invoquant de « graves 
douleurs du bas du dos, suite à un accident de snowboard, le 28 décembre 2009 ». 

4. Dans un rapport du 24 septembre 2010, le docteur C______, spécialiste FMH en 
médecine générale, a fait état d’une fracture du coccyx durant l’hiver 2009 et de 
problèmes lombaires en L4-L5, précisant qu’en raison des douleurs au coccyx, son 
patient ne pouvait rester assis plus de 45 minutes.  

Le médecin a conclu à une totale incapacité de travail à compter de janvier 2010.  

5. La doctoresse D______, spécialiste FMH en rhumatologie, a rendu un rapport en 
date du 7 octobre 2010, concluant à des lombalgies, à une hernie discale en L4-L5 
et à une fracture du coccyx. Le médecin a également mentionné des gonalgies 
gauches récidivantes en précisant que ce diagnostic était sans effet sur la capacité 
de travail. Le médecin a attesté d’une totale incapacité de travail à compter du 23 
août 2010, définitive dans l’activité de chauffeur de taxi, et a préconisé un 
changement d’activité professionnelle. 

6. Dans un rapport du 14 janvier 2011, le Dr C______ a fait état d’une aggravation de 
l’état de santé de son patient, sans mentionner d’autre diagnostic que celui de 
lombalgies chroniques depuis décembre 2009. Dans le même temps, à la question 
de savoir si l’état de santé de son patient s’était modifié de façon notable, le 
médecin a répondu par la négative, tout comme à celle de savoir s’il y avait eu 
aggravation. En revanche, il a répondu par l’affirmative à celle de savoir si l’état de 
santé était resté stationnaire.   

 
 
 

 

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7. Un rapport d’imagerie par résonance magnétique (IRM), daté du 14 septembre 
2010, a conclu à une discopathie non-inflammatoire en L4-L5, compliquée d’une 
petite hernie discale n’entraînant ni sténose significative ni conflit radiculaire, à une 
discopathie non-inflammatoire et non-sténosante en L5-S1 et à l’absence de 
déplacement de l’ancienne fracture consolidée au niveau du coccyx. 

8. Constatant qu’aucun des médecins ne s’était déterminé quant à la capacité 
résiduelle de travail de l’assuré dans une activité adaptée, le service médical 
régional de l’AI (ci-après : SMR) a préconisé une expertise. 

9. L’assuré a donc été adressée au SMR, plus particulièrement au docteur E______, 
spécialiste FMH en médecine interne et en rhumatologie, lequel a rendu son rapport 
en date du 9 juin 2011.  

Ont été retenus à titre de diagnostics : des lombocruralgies droites avec douleurs du 
coccyx dans le cadre de discrets troubles statiques et de troubles dégénératifs du 
rachis lombaire, avec petite hernie discale L4-L5 non-compressive, un status après 
fracture consolidée et non déplacée de la partie distale du coccyx et un syndrome 
rotulien gauche, avec discret flexum du genou. A également été  mentionné, tout en 
précisant qu’il était sans répercussion sur la capacité de travail : un status variqueux 
des membres inférieurs. 

Au vu des diagnostics retenus, les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : 
nécessité de pouvoir alterner trois fois par heure position assise et position debout, 
d’éviter le soulèvement régulier de charges d’un poids excédant 5 kg, le port 
régulier de charges d’un poids excédant 10 kg, le travail en porte-à-faux statique 
prolongé du tronc, l’exposition à des vibrations, les génuflexions répétées, le 
franchissement régulier d’escabeaux, échelles ou escaliers.  

L’expert a relevé que ces limitations n’étaient pas complètement respectées dans 
l’activité de chauffeur de taxi, laquelle n’était plus exigible qu’à raison de 30%. Il 
a, en revanche, considéré que, dans une activité strictement adaptée, il n’y avait 
aucune raison biomécanique pour retenir une incapacité de travail. 

En définitive, l’expert a conclu à une incapacité de travail de 100% du 1er janvier au 
5 juillet 2010, de 50% jusqu’au 22 août 2010 puis à nouveau de 100% jusqu’au 
14 septembre 2010, date à laquelle l’IRM lombaire avait montré la consolidation de 
la fracture du coccyx et à compter de laquelle l’assuré avait donc recouvré une 
pleine capacité de travail dans une activité adaptée. 

10. Le dossier de l’assuré a ensuite fait l’objet d’une enquête économique.  

Au vu des cotisations AVS et bilans produits, l’OAI a constaté, d’une part, que 
l’assuré avait toujours dégagé des revenus peu importants, d’autre part, que le 
résultat de l’année 2010 avait été influencé par la remise du permis de circulation et 
l’encaissement consécutif d’une somme de CHF 82'500.-.  

Le rassemblement des comptes individuels AVS montrait un revenu moyen de 
CHF 27'750.- en 2006 et 2007, années les plus lucratives pour l’assuré.  

 
 
 

 

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En conséquence de quoi, le revenu hypothétique sans invalidité pour l’année 2010 a 
été fixé à CHF 27'191.- (CHF 25'750.- [moyenne des deux meilleures années avant 
l’atteinte à la santé] + CHF 1'441.- [contributions personnelles AVS/AI/APG]). 

11. Par décision du 19 avril 2012, l’OAI a nié à l’assuré le droit à toute prestation. 

12. Entendu par la Cour de céans dans le cadre du recours interjeté contre cette 
décision, l’assuré a indiqué avoir fait l’objet d’investigations complémentaires. 

13. Le 9 août 2012, le docteur F______ a établi un rapport concluant à un syndrome 
lombo-vertébral chronique dans un contexte de discopathie MODIC I 
inflammatoire L4-L5 et de déconditionnement global et focal, à une gonarthrose 
gauche sévère avec lâchages à répétition, à une gonarthrose droite modérée, avec 
œdème et atteinte méniscale, à un trouble anxieux et dépressif probable et à une 
ancienne fracture du coccyx asymptomatique. 

14. Ce rapport a été soumis au SMR, qui a suggéré la reprise de l’instruction et la mise 
sur pied d’une expertise bidisciplinaire. 

15. La cause a dès lors été renvoyée par la Cour de céans à l’intimé par arrêt du 
20 septembre 2012 (ATAS/1145/2012), pour investigations complémentaires et 
nouvelle décision. 

16. Le 7 décembre, le docteur H______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, a indiqué qu’aux douleurs physiques s’ajoutait un état dépressif qui 
allait en s’empirant, réactionnel à l’état physique et à la situation socio-économique 
en découlant. Le médecin concluait à un épisode dépressif sévère sans symptôme 
psychotique depuis janvier 2012. 

17. Une expertise pluridisciplinaire a été mise sur pied auprès du Centre d’expertises 
médicales de Nyon (CEMed), plus particulièrement des Drs I______, spécialiste 
FMH en psychiatrie et psychothérapie, J______, spécialiste FMH en médecine-
interne et K______, spécialiste FMH en rhumatologie, lesquels ont rendu leur 
rapport en date du 24 septembre 2013.  

Après s’être livrés à une anamnèse détaillée et avoir relaté les plaintes de l’assuré 
ainsi que leurs propres observations objectives, les experts ont retenu à titre de 
diagnostics : des lombalgies chroniques avec sciatalgies droites intermittentes sur 
troubles dégénératifs étagés au niveau lombaire et des gonalgies bilatérales 
prédominant à droite sur une gonarthrose qui, radiologiquement, prédominait à 
gauche. Ils ont également mentionné un épisode dépressif léger sans syndrome 
somatique, un syndrome de dépendance à l’alcool, utilisation continue, une 
hypertension artérielle et une obésité, dont ils ont précisé qu’ils étaient sans 
répercussion sur la capacité de travail. Ils ont en revanche exclu tout trouble 
somatoforme douloureux.  

Les experts ont préconisé d’éviter le port fréquent de charges de plus de 5 kg, le 
port occasionnel de charges de plus de 8 kg, les positions accroupie ou agenouillée, 

 
 
 

 

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les flexions antérieures du tronc, les stations assises au-delà d’une heure, les 
stations debout au-delà de trente minutes, ainsi que l’exposition au froid.  

Les experts ont conclu à une totale incapacité de travail en qualité de chauffeur de 
taxi mais à une capacité totalement préservée, en temps et en rendement, dans une 
activité adaptée. Ils ont également relevé une certaine exagération dans la mesure 
où l’assuré estimait ne plus pouvoir travailler même dans une activité adaptée alors 
même que, selon la description de ses journées, il pouvait rester assis de longues 
heures devant son ordinateur. 

18. Se basant sur cette expertise, le SMR en a conclu qu’il n’y avait eu aucune 
aggravation durable de nature à limiter de manière plus importante la capacité à 
exercer une activité adaptée, hormis une éventuelle et minime adaptation des 
limitations fonctionnelles. Il a été conseillé à l’assuré, sur le point toxicologique, de 
se soumettre à une prise en charge, de préférence dans un cadre spécialisé visant au 
contrôle de sa consommation d’alcool, de manière à prévenir de futures 
complications, tant psychiques que somatiques, pouvant avoir des répercussions sur 
sa capacité de travail. 

19. Par décision du 12 décembre 2013, l’OAI a nié à l’assuré le droit à toute rente ou 
mesure professionnelle. 

Se basant sur le rapport d’expertise bidisciplinaire, l’OAI a considéré que, si 
l’assuré n’était effectivement plus capable d’exercer son activité habituelle de 
chauffeur de taxi depuis janvier 2010, en revanche il avait recouvré, à compter de 
juin 2010, une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations 
fonctionnelles. 

Comparant le revenu qu’aurait pu obtenir l’assuré en exerçant une telle activité 
cette année-là en tenant compte d’une réduction supplémentaire maximale de 25% - 
soit CHF 45'873.- (Enquête suisse sur la structure des salaires [ESS], TA1, tous 
secteurs confondus, niveau 4 : CHF 61'164.- par année) - à celui qu’il aurait réalisé 
sans atteinte à sa santé dans son activité habituelle (CHF 27'191.-), l’OAI est 
parvenu à la conclusion qu’il n’y avait pas d’invalidité. 

20. Par écriture du 27 décembre 2013, l’assuré a interjeté recours auprès de la Cour de 
céans en arguant que son état de santé ne s’était pas amélioré, au contraire, depuis 
l’accident dont il avait été victime en décembre 2009. 

Il a ajouté que son psychiatre traitant était en désaccord avec le contenu de 
l’expertise bidisciplinaire et a demandé à ce qu’il soit entendu. 

Enfin, il a relevé que le revenu sans invalidité fixé par l’enquête économique à 
CHF 27'191.- ne correspondait pas à celui retenu par l’Administration fiscale 
cantonale (AFC). 

A l’appui de sa position, le recourant a notamment produit sa taxation fiscale 2010, 
dont il ressort qu’a été retenu un bénéfice net de CHF 83'129.-.  

 
 
 

 

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21. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 24 février 2014, a conclu au 
rejet du recours. 

L’intimé fait valoir que le rapport d’expertise bidisciplinaire doit se voir reconnaître 
pleine valeur probante. 

Il considère que le rapport du Dr H______ du 7 décembre 2012 ne saurait permettre 
de remettre en question ses conclusions, pas plus que celui du Dr F______ du 9 
août 2012. En effet, ces rapports ont été rédigés antérieurement à l’expertise et ne 
contiennent aucun élément médical objectif qui aurait été ignoré ultérieurement par 
les experts. 

Quant au revenu avant invalidité, l’intimé fait remarquer que l’attestation fiscale 
produite concerne l’année 2010, alors que l’activité de chauffeur de taxi a été 
interrompue en 2009 déjà. Qui plus est, au nombre des recettes, figure 
essentiellement le montant reçu suite à la cession de la licence de taxi 
(CHF 82'500.-), de sorte que cela ne saurait refléter valablement les revenus 
provenant de l’activité lucrative exercée avant invalidité. 

22. Le recourant a répliqué en date du 27 mars 2014 en insistant pour que son 
psychiatre traitant soit entendu. 

Au surplus, le recourant allègue que son état n’est pas stabilisé et en veut pour 
preuve une récente chute dans les escaliers, en février 2014.  

A l’appui de sa position, il produit :  

- un certificat de sortie de l’hôpital où il a été admis après cette dernière chute, 
qui indique que c’est parce que le patient a éprouvé une douleur foudroyante et 
lancinante dans le dos qu’il est tombé dans l’escalier ;  

- un rapport rédigé par le Dr F______ en date du 29 janvier 2014, critiquant 
l’expertise pluridisciplinaire réalisée par le CEMed ; le médecin conteste ainsi 
que l’atteinte lombaire dont souffre l’assuré puisse être qualifiée d’« assez 
banale », alléguant que l’évolution de l’imagerie entre 2010 et 2012 met en 
évidence l’apparition d’atteintes inflammatoires pluri-étagées, affection qui ne 
concerne qu’une petite frange des personnes souffrant de lombalgies ; il 
explique que le MODIC I n’est qu’exceptionnellement retrouvé dans la 
population asymptomatique et certainement pas de manière pluri-étagée ; quant 
à l’arthrose des genoux, il considère qu’elle est en contradiction avec 
l’admission d’une pleine capacité de travail ; il ajoute qu’aurait également dû 
être retenu à titre de limitations fonctionnelles le fait de devoir éviter les 
escaliers, la marche en terrain instable, la marche rapide ; il conteste toute 
exagération de la part de son patient, expliquant que l’état de ce dernier peut 
fluctuer et qu’une mise en route de plusieurs heures est nécessaire chez les 
patients souffrant des mêmes atteintes. 

 Enfin, s’agissant du montant retenu à titre de revenu avant invalidité, le recourant 
admet que la cession de sa licence ne saurait constituer un revenu régulier mais 

 
 
 

 

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demande qu’il soit tenu compte d’un revenu de CHF 40'640.-, se référant ainsi au 
montant retenu dans l’attestation fiscale du 3 décembre 2012 sous « produits 
d’exploitation). 

23. Le dossier de l’assuré a été soumis par l’intimé à son SMR, qui a émis un nouvel 
avis en date du 28 avril 2014. 

Le SMR fait valoir que les arguments du Dr F______ s’appuient principalement sur 
des notions statistiques découlant de la littérature médicale, ainsi que sur des 
éléments subjectifs transmis par son patient et ce, alors même que l’on se trouve 
dans un contexte de conflit assécurologique. Selon le SMR, le Dr F______ n’amène 
aucun argument clinique objectif (observation directe de l’assuré ou status 
rhumatologique en bonne et due forme, par exemple), hormis l’imagerie 
radiologique insuffisante à elle seule pour déterminer une capacité résiduelle sans 
avoir été corrélée à la clinique. Si tel est le cas, une lésion de ce type peut parfois 
justifier une diminution de rendement de 20 à 30% au maximum. Enfin, le SMR 
relève que le Dr F______ ne prend pas position quant à la capacité résiduelle de 
travail de son patient ou au taux de diminution de rendement éventuel. 

Concernant la pathologie des genoux, le SMR fait remarquer que les limitations 
fonctionnelles y relatives ont été prises en compte et que la capacité résiduelle de 
travail retenue s’entend dans une activité adaptée non seulement à l’atteinte 
rachidienne mais également à celle des genoux. Il suggère de compléter le 
descriptif des limitations fonctionnelles en rajoutant qu’il convient d’éviter les 
montée et descente d’escaliers régulières, les déplacements en terrain instable et un 
périmètre de marche trop important. 

De manière générale, le SMR s’insurge des termes utilisés par le Dr F______, dont 
il considère qu’ils sont péjoratifs, alors même que le but d’une expertise est de 
mettre en évidence les incohérences entre éléments subjectifs et constatations 
objectives et non de dénigrer l’assuré. A cet égard, le SMR relève que tant le 
Dr E______ en 2011 que les experts du CEMed en 2012 ont mis en évidence des 
incohérences. 

En fin de compte, le SMR considère que le rapport du Dr F______, en tant qu’il  
n’apporte aucun fait médical nouveau qui aurait été ignoré, ne constitue qu’une 
interprétation différente d’une même situation. 

Le SMR reconnaît cependant que l’expertise du CEMed n’est pas totalement 
explicite sur les raisons pour lesquelles aucune diminution de rendement n’a été 
retenue en lien avec les lésions inflammatoires au niveau des lombaires. Afin d’y 
remédier, il suggère une nouvelle IRM, afin de vérifier l’évolution de ces lésions. 

Enfin, il souligne ne disposer d’aucun document médical quant à l’aggravation de 
santé ayant suivi la chute de l’assuré dans les escaliers en 2014, chute qui s’est 
soldée par une fracture de l’os pubien. A cet égard, il fait remarquer que, dans un 
contexte de syndrome de dépendance à l’alcool, utilisation continue, l’origine des 
troubles de l’équilibre reste encore à déterminer. 

 
 
 

 

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24. Une audience d’enquêtes s’est tenue en date du 8 mai 2014 au cours de laquelle a 
été entendu le Dr F______. 

Le témoin a confirmé son désaccord avec les conclusions des experts. A cet égard, 
il a fait valoir que, dans ce type de situation, il convient de procéder à un examen 
clinique, puis de vérifier s’il est corrélé par l’imagerie, ce qui est le cas du 
recourant.   

Selon le témoin, les experts n’ont pas tenu compte de la pathologie dont souffre son 
patient au niveau du genou, atteinte qui entraîne des limitations supplémentaires.  

Il considère qu’au final, on atteint une telle liste de limitations fonctionnelles que 
l’on peut se demander s’il est raisonnable d’exiger encore une activité lucrative à 
plein temps. Compte tenu du nombre de limitations d’une part, de la difficulté à se 
mettre en route le matin d’autre part, le témoin évalue pour sa part la capacité 
résiduelle de son patient à 50%, même dans une activité adaptée, ce qu’il justifie 
également par le fait que l’assuré présente une particularité dont n’ont pas non plus 
tenu compte les experts : il souffre plus le matin et le soir qu’en milieu de journée.  

Le témoin a au surplus fait état d’une péjoration remontant au 4 février 2014, date à 
laquelle l’assuré s’est fracturé le bassin en chutant dans des escaliers, la fracture 
n’étant toujours pas consolidée.  

Le témoin a souligné que l’arthrose dont l’assuré souffre au niveau des genoux 
augmente le risque de chute, d’autant que le gauche (moins douloureux, bien que 
plus atteint) a tendance à lâcher de manière intempestive. Le genou droit, plus 
limité, est cependant plus stable.  

Les situations statiques entraînent un « enraidissement » ayant lui-même pour 
conséquence la nécessité d’une nouvelle période de mise en route. La position 
assise n’est en tout cas pas une position de repos pour le dos. Quant à la station 
debout, elle peut également poser problème au bout d’un certain temps, s’il y a sur-
sollicitation.  

25. Le même jour a été entendu le Dr H______, psychiatre, qui suit l’assuré à raison 
d’une consultation toutes les trois à quatre semaines depuis octobre 2012.  

Le psychiatre a indiqué que l’état de l’assuré varie dans la mesure habituelle aux 
états dépressifs, sans véritable amélioration, même sous traitement.  

Il a expliqué que l’assuré, à l’origine sportif et actif, s’est renfermé sur lui-même. 
Outre la tristesse et le découragement, les symptômes consistent également en de la 
faiblesse, un manque de concentration et des troubles de la mémoire. Le recourant 
souffre de cet état d’inactivité et de dépendance financière. 

Le diagnostic retenu par le témoin est toujours le même : épisode dépressif 
d’intensité variant de moyenne à sévère, en raison de l’intensité des symptômes et 
du retrait social, notamment. 

 
 
 

 

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Selon le témoin, l’assuré est dans l’incapacité totale de travailler, en tout cas depuis 
qu’il le suit, voire même avant, selon l’anamnèse. 

Le psychiatre traitant a fait part de son désaccord quant aux constatations cliniques 
de l’expert psychiatre qui, à son sens, a banalisé les symptômes observés. A titre 
d’exemple, l’assuré a été qualifié de « presque normo-thymique », ce qui n’est pas 
le cas. 

26. Par écriture du 8 mai 2014, l’intimé a sollicité une nouvelle IRM lombaire et 
l’envoi du dossier radiologique complet aux experts du CEMed pour prise de 
position. 

Quant au revenu avant invalidité, l’intimé maintient que l’attestation fiscale 2010 
ne peut entrer en considération dans le cadre du calcul du degré d’invalidité, dans la 
mesure où l’atteinte à la santé est survenue en 2009 déjà.  

Quoi qu’il en soit, il souligne que le revenu exigible après invalidité a été fixé à 
CHF 45'873.- , de sorte que même si le montant de CHF 40'640.- suggéré par le 
recourant était retenu, il n’en resterait pas moins que le degré d’invalidité serait 
toujours égal à zéro. 

27. Le 12 mai 2014, le Dr F______ a procédé à une nouvelle IRM lombaire, qui a 
permis de constater une minime composante de MODIC I (inflammatoire), une 
ostéophytose antérieure des corps vertébraux de D10 à L1, un MODIC II  
(graisseux), des érosions de surface du plateau vertébral inférieur de L4, une 
arthrose inter-facettaire postérieure L5-S1 droite, une discopathie dégénérative L4-
L5 avec protrusion discale venant largement au contact de la racine L4 gauche,  une 
discrète protrusion discale sous-ligamentaire foraminale gauche L5-S1 et l’absence 
de hernie discale ou de conflit radiculaire lombaire. 

28. Dans un rapport du 23 mai 2014, le Dr F______, après avoir soumis l’ensemble du 
dossier radiologique concernant le rachis de l’assuré à la réunion hebdomadaire de 
radiologie-rhumatologie des HUG, a résumé ses constatations comme suit :  

- 14 septembre 2010 : discopathie L4-L5 avec un MODIC I et II (inflammatoire 
et graisseux), 

- 3 août 2012 : augmentation de la composante inflammatoire au niveau L4-L5, 
apparition de petits signes inflammatoires en L1-L2, 

- 9 février 2014 : disparition de la composante inflammatoire en L4-L5, diffusion 
de discrets signes inflammatoires à d’autres étages lombaires. 

Au niveau de la stricte interprétation des images, le médecin a confirmé l’existence 
d’une composante inflammatoire bien visible et localisée déjà en 2010, augmentant 
nettement en 2012 puis régressant au niveau L4-L5, mais avec une tendance à 
s’étendre discrètement sur plusieurs autres vertèbres lombaires. 

Il a souligné que la description d’images de type MODIC I a pour implication une 
mise en route matinale plus importante et que, conjointement à ces éléments 

 
 
 

 

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inflammatoires, il existe une composante mécanique correspondant à une 
dysfonction musculaire et un déconditionnement musculaire qui entraînent 
également des douleurs et un handicap fonctionnels qui peuvent être importants. 
Ces éléments fluctuent non seulement au fil des années mais également au 
quotidien, de sorte qu’il n’y a aucune incohérence à alléguer qu’une tâche ou une 
position ne sont possibles que pendant un temps limité mais plus faciles à d’autres 
moments. 

29. Interpellé, le CEMed a brièvement répondu en date du 26 juin 2014, dans les termes 
suivants : « les éléments apportés par le rapport du Dr F______ et le rapport de la 
nouvelle IRM ne modifient aucunement les conclusions de l’expertise sur le plan 
rhumatologique, le médecin n’apporte aucun élément nouveau ». 

30. Par écriture du 25 septembre 2014, le recourant a persisté dans ses conclusions 
visant l’octroi d’une rente entière d’invalidité. 

L’assuré dit se sentir objectivement incapable de travailler à plein temps.  

Il allègue que sa vie sociale a diminué de 80%, sa vie sexuelle de 90% et sa vie 
sportive de 100%.  

Selon lui, les obstacles à une reprise du travail sont une perte de sa confiance en soi, 
une mobilité fortement réduite, des douleurs dorsales quasi constantes, son âge, le 
besoin de traitements réguliers « monopolisants » et les difficultés du monde du 
travail. 

Retenant que son psychiatre conclut à une incapacité de travail de 100% et le 
rhumatologue à une capacité réduite à 50%, le recourant en tire la conclusion qu’il 
ne peut réaliser le moindre revenu. 

31. L’intimé a également persisté dans ses conclusions en date du 2 octobre 2014. 

 

 

EN DROIT 

 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur depuis le 1er janvier 2011, la 
chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, 
des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit 
des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi 
fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Les règles applicables sont celles en vigueur au moment où les faits juridiquement 
déterminants se sont produits (ATF 130 V 445), étant précisé que le juge n'a pas à 

 
 
 

 

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prendre en considération les modifications du droit ou de l'état de fait postérieures à 
la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 1 consid. 1.2).  

La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, de même que les modifications de 
la LAI du 21 mars 2003 (4ème révision), entrée en vigueur le 1er janvier 2004, ont 
entraîné la modification de nombreuses dispositions légales dans le domaine de 
l'assurance-invalidité. Cela étant, les notions et les principes développés jusqu'alors 
par la jurisprudence en matière d’évaluation de l'invalidité n'ont pas été modifiés 
(ATF 130 V 343). 

Par ailleurs, la loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la LAI entrée en vigueur 
le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003) a apporté des modifications, notamment en 
matière de procédure (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA).  

3. Interjeté dans les forme et délai légaux (art. 56 à 60 LPGA), le recours est 
recevable. 

4. Est litigieuse en l’espèce la question de savoir si les atteintes à la santé du recourant 
entraînent une perte de gain susceptible de lui ouvrir droit à des prestations de 
l’assurance-invalidité. 

5. Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de 
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, 
l’activité qui peut être exigée de l'assurée peut aussi relever d’une autre profession 
ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).  

Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine 
d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou 
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (art. 7 LPGA).  

Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). 

6. Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a, 105 V 207 consid. 2). L’atteinte à la santé 
n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans 
la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité 
de gain de l’assuré (MEYER-BLASER, Bundesgesetz über die 
Invalidenversicherung, Zurich 1997, p. 8).  

Lorsqu’en raison de l’inactivité de l’assuré, les données économiques font défaut, il 
y a lieu de se fonder sur les données d’ordre médical, dans la mesure où elles 
permettent d’évaluer la capacité de travail de l’intéressé dans des activités 

 
 
 

 

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raisonnablement exigibles (ATF 115 V 133 consid. 2, 105 V 158 consid.1). La 
tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans 
quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, 
les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux 
on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 
V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1), étant rappelé que 
l'obligation pour l'assuré de diminuer le dommage est un principe général du droit 
des assurances sociales (ATF 129 V 463 consid. 4.2, 123 V 233 consid. 3c, 117 V 
278 consid. 2b, 400 et les arrêts cités).  

Dès lors, le juge ne peut pas se fonder simplement sur le travail que l'assuré a fourni 
ou s'estime lui-même capable de fournir depuis le début de son incapacité de 
travail, ceci pour éviter que le recourant soit tenté d'influencer à son profit, le degré 
de son invalidité (ATF 106 V 86 consid. 2 p. 87). 

7. Pour qu’une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu’un 
diagnostic médical pertinent soit posé par un spécialiste et que soit mise en 
évidence une diminution importante de la capacité de travail (et de gain; ATF 127 
V 299). Ainsi, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 
juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement 
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.  

L’instruction des faits d'ordre médical se fonde sur le rapport du médecin traitant 
destiné à l'Office AI, les expertises de médecins indépendants de l'institution 
d'assurance, les examens pratiqués par les Centres d'observation médicale de l'AI 
(ATF 123 V 175), les expertises produites par une partie ainsi que les expertises 
médicales ordonnées par le juge de première ou de dernière instance (VSI 1997, p. 
318 consid. 3b; Stéphane BLANC, La procédure administrative en assurance-
invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142).  

Lors de l'évaluation de l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales 
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, 
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 
114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1 in fine). 

8. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux.  

En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans 
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se 
fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant 

 
 
 

 

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pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, 
mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants aient 
fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, 
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en 
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 125 V 352 ss consid. 3).  

S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, 
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2).  

Quant aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs, le juge peut 
leur accorder pleine valeur probante aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 
592/99, consid. b/ee). 

9. Se basant sur le rapport d’expertise bidisciplinaire du CEMed, l’OAI a considéré 
que, si l’assuré n’était effectivement plus capable d’exercer son activité habituelle 
de chauffeur de taxi depuis janvier 2010, il avait en revanche recouvré, à compter 
de juin 2010, une pleine capacité à exercer une activité adaptée à ses limitations 
fonctionnelles, ce que le recourant conteste.  

Il convient en premier lieu d’examiner quelle valeur probante peut être reconnue à 
l’expertise pluridisciplinaire effectuée par les Drs I______, J______, et K______.  

On peut relever que les experts se sont livrés à une anamnèse précise et se sont fait 
l’écho des plaintes du recourant, avant de détailler leurs propres observations 
objectives. Leur rapport se fonde sur des examens cliniques du recourant, est établi 
en pleine connaissance du dossier et ses conclusions, dûment motivées, ne laissent 
pas apparaître de contradiction, si ce n’est que - comme l’a fait remarquer à juste 
titre le SMR dans son avis du 28 avril 2014 - les experts ne sont pas totalement 
explicites quant aux raisons pour lesquelles aucune limitation de rendement n’a été 

 
 
 

 

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retenue en lien avec les lésions inflammatoires au niveau lombaire. Il sera revenu 
sur ce point ultérieurement.  

Dans l’ensemble, il y a donc lieu de reconnaître pleine valeur probante à cette 
expertise, d'autant plus que l'ensemble des considérations émises par les médecins 
examinateurs sur le plan somatique est corroboré par les conclusions du 
Dr E______, qui s’était précédemment penché sur le dossier.  

Ainsi, les diagnostics retenus par les experts du CEMed (lombalgies chroniques 
avec sciatalgies droites intermittentes sur troubles dégénératifs étagés au niveau 
lombaire et gonalgies bilatérales) rejoignent ceux retenus par le Dr E______ 
(lombocruralgies droites dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs du 
rachis lombaire, avec petite hernie discale L4-L5 non-compressive et un syndrome 
rotulien gauche), étant précisé que l’état des genoux du recourant s’est dégradé 
dans l’intervalle, ce qui n’est pas contesté.  

De même, les limitations fonctionnelles retenues par les experts du CEMed 
rejoignent celles du Dr E______ (éviter le port fréquent de charges de plus de 5 kg, 
le port occasionnel de charges de plus de 8 kg, les positions accroupie ou 
agenouillée, les flexions antérieures du tronc, les stations assises au-delà d’une 
heure, les stations debout au-delà de trente minutes, ainsi que l’exposition au froid, 
l’alternance, trois fois par heure, des positions assise et debout et le travail en porte-
à-faux statique prolongé du tronc. La nécessité de devoir éviter le franchissement 
régulier d’escabeaux, échelles ou escaliers et les longs trajets à pied, omis par les 
experts du CEMed mais mentionné par le Dr E______, a été  admise par le SMR et 
l’intimé (cf. avis du 28 avril 2014).  

Les experts du CEMed, comme le Dr E______ avant eux, ont conclu à une pleine 
capacité de travail dans une activité adaptée à ces limitations.  

Ni les diagnostics somatiques posés ni les limitations qu’ils engendrent ne sont 
réellement contestés par le médecin traitant, lequel critique en premier lieu 
l’évaluation des conséquences des dites atteintes sur la capacité de travail de son 
patient, qu’il estime à 50% tout au plus. Force est de constater que l’avis du 
Dr F______ ne constitue en fin de compte qu’une interprétation différente d’une 
même situation. Qui plus est, ce médecin s’est livré à des considérations ne relevant 
pas de son domaine (décompensation psychique, échelles de dépression et d’anxiété 
sans valeur si elles ne sont pas comparées à l’examen psychiatrique et ne pouvant 
être interprétées seules). 

Il n’en demeure pas moins que, sur un point, le SMR donne raison au médecin 
traitant : les experts du CEMed n’ont pas expliqué les raisons pour lesquelles ils ne 
retenaient aucune diminution de rendement en lien avec les lésions inflammatoires 
avérées au niveau des lombaires. A cet égard, le SMR a convenu qu’en cas de 
corrélation entre la clinique et l’imagerie, de telles lésions étaient de nature à 
entrainer une diminution de rendement de 20 à 30%. Or, la nouvelle imagerie 
réalisée par le Dr F______ à la demande de la Cour de céans a démontré cette 

 
 
 

 

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corrélation et a confirmé l’existence d’une composante inflammatoire bien visible 
et localisée déjà en 2010, augmentant nettement en 2012, puis régressant au niveau 
L4-L5, mais avec une tendance à s’étendre discrètement sur plusieurs autres 
vertèbres lombaires. 

Au vu des considérations qui précèdent et du fait que la situation a été 
suffisamment investiguée sur le plan somatique, il n’y a pas lieu de mettre sur pied 
une nouvelle expertise.  

La Cour de céans suivra donc les conclusions de l’expertise du CEMed, en 
reconnaissant cependant au recourant la diminution de rendement de 30% 
considérée comme admissible par le SMR en cas de corrélation des examens. 
D’autant que cette diminution de rendement se justifie également au vu des 
explications du médecin traitant quant à la « mise en route » difficile de son patient. 
Par ailleurs, la liste des limitations fonctionnelles retenues par le CEMed sera 
également complétée dans le sens proposé par le SMR (éviter les montées et 
descentes d’escaliers régulières, les déplacements en terrain instable et les longues 
marches).  

Ainsi que le fait remarquer le médecin traitant, les limitations fonctionnelles 
finalement retenues sont nombreuses. Cependant, on ne saurait en conclure qu'elles 
excluent toute activité : la jurisprudence considère qu'au vu du large éventail 
d'activités simples et répétitives (qui correspondent à un emploi léger respectant les 
limitations fonctionnelles observées) que recouvre le marché du travail en général - 
et le marché du travail équilibré en particulier - (arrêt I 383/06 du 5 avril 2007 
consid. 4.4), un nombre significatif d'entre elles, ne nécessitant aucune formation 
spécifique, sont adaptées aux problèmes physiques du recourant. Au demeurant, 
elles sont, en règle générale, disponibles indépendamment de l'âge de l'intéressé sur 
le marché équilibré du travail (arrêts 9C_646/2010 du 23 février 2011 consid. 4 et 
8C_657/2010 du 19 novembre 2010 consid. 5.2.3). 

Pour ce qui est du plan psychique, les experts du CEMed n’ont retenu qu’un 
épisode dépressif léger, contrairement au psychiatre traitant qui, lui, conclut à un 
épisode dépressif d’intensité variant de moyenne à sévère, en raison de l’intensité 
des symptômes et du retrait social, notamment. 

Si le psychiatre traitant exprime son désaccord quant aux constatations cliniques de 
l’expert psychiatre qui, à son avis, a banalisé les symptômes observés, force est de 
constater qu’il n’amène aucun élément objectif susceptible de faire douter des 
conclusions des experts. Sur ce point, il convient donc de suivre les conclusions des 
experts. 

En définitive, c’est donc une capacité résiduelle de travail de 100%, diminuée de 
30%, qui doit être reconnue à l’assuré dans une activité adaptée aux limitations 
fonctionnelles énumérées plus haut et ce, dès le 14 septembre 2010 - date à laquelle 
la consolidation de la fracture du coccyx a été avérée. Auparavant, conformément 
aux conclusions du Dr E______, la capacité du recourant a été de 0% du 1er janvier 

 
 
 

 

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au 5 juillet 2010, de 50% jusqu’au 22 août 2010, puis à nouveau de 0% jusqu’au 14 
septembre 2010.  

C’est par ailleurs en vain que le recourant invoque son âge (56 ans au moment de 
l’ouverture éventuelle du droit).  Le Tribunal fédéral a en effet estimé, dans le cas 
qu’un assuré, âgé de 58 ans lors de l'ouverture éventuelle du droit, respectivement 
de 60 ans au moment de la décision litigieuse, n'avait pas atteint le seuil à partir 
duquel la jurisprudence considère généralement qu'il n'existe plus de possibilité 
réaliste d'exploiter la capacité résiduelle de travail sur un marché du travail supposé 
équilibré (cf. arrêts 9C_695/2010 du 15 mars 2011, 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009 
consid. 3.3, 9C_651/2008 du 9 octobre 2009 consid. 6.2.2.2).  

A l'instar de l'assuré ayant fait l'objet de cette jurisprudence, le recourant n'a pas 
atteint le seuil à partir duquel on peut admettre qu'il n'aurait plus la possibilité de 
réintégrer le marché du travail.  

Quant à la péjoration ultérieure, alléguée par le recourant et le Dr F______, elle sort 
du cadre du litige soumis à la Cour de céans dans la mesure où elle remonte au 4 
février 2014 et est donc postérieure à la décision litigieuse. Si cette aggravation 
devait se confirmer, il appartiendrait au recourant de saisir l’intimé d’une nouvelle 
demande.  

10. Il convient à présent de se prononcer sur le calcul du taux d'invalidité effectué par 
l'intimé. 

a) Conformément à l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est 
invalide à 40% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50%, à un trois-quarts 
de rente si son invalidité atteint au moins 60% et à une rente entière si son degré 
d’invalidité atteint 70%.  

Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une 
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il 
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. La comparaison des 
revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les 
montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence 
permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des 
revenus; ATF 130 V 348 consid. 3.4, 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 
2b; art. 28 al. 2 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA). Pour procéder à la 
comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du 
droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par 
rapport à un même moment et les modifications de ces revenus susceptibles 
d'influencer le droit à la rente, survenues jusqu'au moment où la décision est 
rendue, doivent être prises en compte (ATF 129 V 223 consid. 4.1, 128 V 174). 

Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation 
professionnelle concrète de l'intéressé. En l'absence d'un revenu effectivement 

 
 
 

 

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réalisé, il y a lieu de se référer aux données statistiques, telles qu'elles résultent des 
enquêtes sur la structure des salaires de l'Office fédéral de la statistique (ATF 126 
V 76 consid. 3b/aa et bb). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des 
statistiques doivent être réduits dépend de l'ensemble des circonstances 
personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, 
âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux 
d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. 
Une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir 
compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité 
lucrative (cf. ATF 126 V 78 consid. 5). 

Le revenu de la personne valide se détermine en établissant au degré de la 
vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effectivement pu réaliser au moment 
déterminant si elle avait été en bonne santé (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la 
référence). Il doit être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu'il 
convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l'assuré a obtenu 
avant l'atteinte à la santé. 

Il convient encore de rappeler l'obligation pour l'assuré de diminuer le dommage. Il 
s'agit là d'un principe général du droit des assurances sociales (ATF 129 V 463 
consid. 4.2, 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 et les arrêts cités). Le 
juge ne peut dès lors pas se fonder simplement sur le travail que l'assuré a fourni ou 
s'estime lui-même capable de fournir depuis le début de son incapacité de travail, 
ceci pour éviter que le recourant soit tenté d'influencer à son profit, le degré de son 
invalidité (ATF 106 V 86 consid. 2 p. 87). 

b) En l’espèce, le recourant a travaillé plusieurs années comme chauffeur de taxi 
indépendant. Pour déterminer son revenu au moment de l’ouverture éventuelle du 
droit aux prestations, soit en 2010, l’intimé s’est référé au rassemblement des 
comptes individuels AVS de l’intéressé, retenant les meilleures années antérieures à 
l’atteinte à la santé et indexant la moyenne ainsi obtenue. Cette façon de faire est 
correcte et les renseignements obtenus pertinents, puisque le montant ainsi retenu se 
rapproche du salaire déterminant au sens de l’AVS. Cette manière de procéder est 
bien plus concrète que celle proposée par le recourant, qui consisterait à retenir le 
montant de ses « produits d’exploitation » pour l’année 2010, postérieure à 
l’atteinte à sa santé. 

 Sur ce point, il n’y a pas lieu de s’écarter du montant de CHF 27'191.- retenu par 
l’intimé.  

En revanche, s’agissant du revenu après invalidité, il y a lieu de tenir compte d’une 
diminution de rendement de 30%, conformément à ce qui a été exposé supra.  

Si l’on se base sur l’ESS 2010 (TA1, niveau 4 = CHF 4’901.-/mois pour 40h./sem. = 
CHF 5'097.-/mois pour 41,6 h./sem. = CHF 61'164.50 par an à plein temps = 
CHF 42'815.- à 70%), cela correspond à un revenu final de CHF 32'111.-, après 
réduction supplémentaire de 25% telle qu’admise par l’intimé.  

 
 
 

 

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 Force est de constater que la comparaison des deux montants ainsi obtenus conduit 
à un degré d’invalidité de 0%, de sorte que c’est à juste titre que l’intimé a nié à 
l’assuré le droit à toute prestation.  

 Eu égard aux considérations qui précèdent, le recours est rejeté.  

 

 

 

  

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. Le rejette.  

3. Dit que la procédure est gratuite.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 

Marie-Catherine SECHAUD 

 La présidente 
 
 
 

Karine STECK 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le