# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 51cef568-2144-51ad-a1c5-fc54928bcb14
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2020-05-19
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 19.05.2020 D-2129/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_D-2129-2019_2020-05-19.pdf

## Full Text

B u n d e s v e rw a l t u ng s g e r i ch t  

T r i b u n a l  ad m i n i s t r a t i f  f éd é r a l  

T r i b u n a l e  am m in i s t r a t i vo  f e d e r a l e  

T r i b u n a l  ad m i n i s t r a t i v  fe d e r a l  

 

 

  

 

 Cour IV 

D-2129/2019 

 

 
 

 
 A r r ê t  d u  1 9  m a i  2 0 2 0  

Composition 
 Yanick Felley (président du collège), 

William Waeber, Contessina Theis, juges, 

Edouard Iselin, greffier. 

   

Parties 
 A._______, né le (…), 

Syrie, 

représenté par Maître Michael Steiner, avocat, 

(…), 

recourant,  

 
 

 
contre 

 
 Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM), 

Quellenweg 6, 3003 Berne, 

autorité inférieure. 

   

Objet 
 Asile (sans exécution du renvoi) ;  

décision du SEM du 3 avril 2019. 

 

 

 

D-2129/2019 

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Vu 

la demande d'asile déposée en Suisse, le 26 avril 2016, par A._______ (ci-

après : le recourant ou l’intéressé), 

les auditions entreprises par le SEM, le 3 mai 2016 (sommaire), puis le 

25 janvier 2018 (sur les motifs d'asile), 

les motifs d’asile exposés par l’intéressé à ces occasions, soit, pour l’essentiel, 

une arrestation par les autorités syriennes après sa participation à une 

manifestation pro-kurde, en (…) 2014, suivie d’une détention jusqu’au (…) 

2015, période durant laquelle il aurait été interrogé et maltraité, 

les moyens de preuve remis par lui au SEM, soit son certificat d’identité, un 

document du B._______, des copies d’un extrait de son livret de famille et de 

sa pièce d’identité d’ajnabi, ainsi que divers documents médicaux sur des 

traitements entrepris en Suisse, 

la décision du 3 avril 2019, par laquelle le SEM lui a dénié la qualité de réfugié, 

rejeté sa demande d'asile et prononcé le renvoi de Suisse, mais l’a admis 

provisoirement du fait du caractère inexigible de l'exécution de cette mesure, 

le recours du 4 mai 2019 adressé au Tribunal administratif fédéral (ci-après : 

Tribunal), par lequel il a, principalement, conclu à l’annulation de la décision 

et au renvoi de la cause au SEM pour un établissement complet et correct 

des faits pertinents et un nouvel examen, sous suite de frais et dépens,  

les requêtes de dispense du versement d'une avance sur les frais de 

procédure et du paiement de ceux-ci (assistance judiciaire partielle) aussi 

formulées dans le mémoire, 

les annexes du recours, soit des copies de la décision attaquée et des titres de 

séjour suisses de son frère et de sa sœur, ainsi qu’une attestation d’indigence, 

l’accusé de réception du Tribunal, du 6 mai 2019, 

 

et considérant 

que le Tribunal, en vertu de l’art. 31 LTAF, connaît des recours contre les 

décisions, au sens de l’art. 5 PA, prises par les autorités mentionnées à 

l’art. 33 LTAF, 

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qu’en particulier, les décisions rendues par le SEM concernant l’asile 

peuvent être contestées, par renvoi de l’art. 105 LAsi, devant le Tribunal, 

lequel statue alors définitivement, sauf demande d’extradition déposée 

par l’Etat dont le requérant cherche à se protéger (art. 83 let. d ch. 1 LTF), 

exception non réalisée en l'espèce, 

que le Tribunal est donc compétent pour connaître du présent litige, 

que la présente procédure est soumise à l’ancien droit (voir dispositions 

transitoires de la modification du 25 septembre 2015 de la LAsi, al. 1), 

que l’intéressé a qualité pour recourir (art. 48 al. 1 PA), 

que, présenté dans la forme (art. 52 al. 1 PA) et le délai (art. 108 al. 1 aLAsi) 

prescrits par la loi, le recours est recevable, 

qu'en vertu de l'art. 106 al. 1 LAsi, les motifs de recours sont la violation du 

droit fédéral, notamment pour abus ou excès dans l'exercice du pouvoir 

d'appréciation, respectivement l'établissement inexact ou incomplet de l'état 

de fait pertinent, 

que le Tribunal applique le droit d'office, sans être lié par les motifs invoqués 

dans le recours (art. 62 al. 4 PA, par renvoi de l'art. 105 LAsi et de l'art. 37 LTAF) 

ni par l'argumentation juridique développée dans la décision entreprise 

(cf. ATAF 2009/57 consid.1.2), 

qu'il peut ainsi admettre un recours pour un autre motif que ceux invoqués 

devant lui ou le rejeter en adoptant une argumentation différente de celle 

de l'autorité intimée (cf. ATAF 2007/41 consid. 2 ; PIERRE MOOR, Droit 

administratif, vol. II, 3ème éd. 2011, ch. 5.8.3.5, p. 820 s.), 

qu'il est renoncé à un échange d'écritures (art. 111a al. 1 LAsi), 

que l’intéressé a déclaré, pour l’essentiel, faire partie d’une famille active en 

politique et être membre du B._______, parti où son père exerçait une fonction 

de chef (« […] ») ; qu’après sa participation à une manifestation pro-kurde à 

C._______, en (…) 2014, il aurait été incarcéré, interrogé régulièrement, en 

particulier sur les activités politiques de son père, et sévèrement maltraité ; 

qu’après (…) mois, il aurait été transféré dans un hôpital de C._______, où il 

aurait été opéré et soigné durant un mois, avant de devoir reprendre sa 

détention ; qu’il aurait été libéré le (…) 2015, après une attaque de la prison 

où il était incarcéré par les forces kurdes, 

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que le SEM a exposé dans sa décision, pour l’essentiel, que les allégations de 

l’intéressé n’étaient pas circonstanciées, en particulier s’agissant de son 

arrestation, et qu’il n’avait donné aucun détail sur les manifestations auxquelles 

il aurait participé avant celle de (…) 2014 ; que ses réponses sur les 

circonstances de son emprisonnement (p. ex. description de la prison, du 

déroulement des journées et des interrogatoires) et sur l’activité politique de son 

père, étaient brèves, évasives, dénuées de précisions et parfois incohérentes ; 

qu’en outre, les déclarations relatives à sa libération n’étaient pas plausibles, vu 

que la prise de la prison, où il disait avoir été emprisonné, par des combattants 

kurdes ne s’était pas déroulée le (…) 2015, mais à partir du (…) seulement ; 

qu’il n’avait par ailleurs allégué aucune crainte de persécution future et – vu 

l’invraisemblance de ses allégations sur, notamment, les manifestations 

auxquelles il aurait participé, son emprisonnement et sa libération – aucun 

élément objectif ne permettait de conclure qu’il risquait de rencontrer des 

problèmes, à l’avenir, avec les autorités syriennes, 

que l’intéressé fait en particulier valoir, dans son recours, que le SEM a violé 

de diverses manières son droit d'être entendu (voir p. 3-6 art. 1-11 du mémoire 

et la motivation ci-après) et n’a pas respecté son obligation d’établir de 

manière correcte et complète l’état de fait pertinent, 

que cette autorité n’aurait apprécié ni un certificat médical sur sa sérieuse 

blessure (…) ni l’attestation du B._______ (voir infra), et n’aurait pas mentionné, 

dans sa décision, que son frère et sa sœur avaient obtenu l’asile en Suisse, pas 

plus qu’elle n’aurait procédé à la consultation du dossier de ces deux parents, 

que selon la maxime inquisitoire, applicable en procédure administrative, 

c'est à l'autorité administrative, respectivement de recours, qu'il incombe 

d'élucider l'état de fait de manière exacte et complète ; qu’elle dirige la 

procédure et définit les faits qu'elle considère comme pertinents, ainsi que 

les preuves nécessaires, qu'elle ordonne et apprécie d'office (art. 12 PA et 

ATAF 2009/60 consid. 2.1.1), 

que, dans le cadre de la procédure d'asile de première instance, l'obligation 

d'instruire et d'établir les faits pertinents incombe ainsi au SEM ; que la maxime 

inquisitoire trouve sa limite dans l'obligation qu'a la partie de collaborer à 

l'établissement des faits qu'elle est le mieux placée pour connaître (art. 13 PA et 

8 LAsi ; ATAF 2011/54 consid. 5.1 et 2009/50 consid. 10.2.1), 

que le droit d’être entendu impose en particulier à l’autorité qui statue de 

réellement entendre les allégations de la personne concernée, de les 

examiner avec soin et d’en tenir compte dans le cadre de son appréciation 

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de la solution à apporter au cas d’espèce, ce qui a pour corollaire l’obligation 

d’exposer dans la motivation de la décision les raisons pour lesquelles 

celles-ci ont été écartées (voir notamment arrêt du TAF D-6426/2018 du 

2 février 2019, consid. 4.1. et jurisp. cit.), 

que la jurisprudence a déduit du droit d'être entendu l'obligation pour l'autorité 

de motiver sa décision, afin que le destinataire puisse la comprendre, l'attaquer 

utilement s'il y a lieu, et afin que l'autorité de recours puisse exercer son 

contrôle ; que pour répondre à ces exigences, il faut et il suffit que l'autorité 

mentionne, au moins brièvement, ses réflexions sur les éléments de fait et de 

droit essentiels, autrement dit les motifs qui l'ont guidée et sur lesquels elle a 

fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de 

la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (cf. ATF 138 I 232 

consid. 5.1 et réf. cit.) ; voir aussi ATAF 2012/23 consid. 6.1.2 et jurisp. cit ; 

2008/47 consid. 3.2 p. 674 s. et réf. cit.), 

que l’intéressé a notamment déclaré qu’on l’avait sévèrement maltraité, qu’on 

lui avait en particulier cassé le (…) et fracturé le (…) à plusieurs endroits, après 

son arrestation de (…) 2014, et qu’il avait été opéré au début de l’année 2015 

en Syrie pour cette raison ; qu’il a aussi montré au SEM une (…) (voir à ce sujet 

p. 7 ch. 7.01 du procès-verbal [ci-après : pv]) de la première audition et les 

questions 39 [p. 8], 82, 85 s. et 106 de celui de la deuxième audition), 

que, pour étayer les maltraitances alléguées, il a produit, lors de la deuxième 

audition, divers documents médicaux (voir à ce sujet les questions 7 s. et 40 

du pv et les pièces A 10 du dossier du SEM), lesquels tendent à étayer ses 

allégations sur les blessures subies durant son incarcération, 

qu’il ressort en particulier d’un protocole opératoire, du 3 juillet 2017, qu’il a 

bénéficié d’une intervention afin de corriger les séquelles d’un traumatisme (…) 

qui serait survenu en 2014 et un certificat médical du 20 janvier 2018 fait état 

d’une fracture (…), opérée en 2015,  

qu’en dépit de ce qui précède, rien n’indique que le SEM a réellement 

apprécié ces moyens de preuve de nature médicale offerts par le recourant, 

la décision attaquée n’en faisant nulle mention, pas même dans son état de 

fait (voir à ce sujet en particulier ch. I 3), 

qu’il ne ressort pas non plus du libellé de cette décision, ni des autres pièces 

du dossier, que le SEM a réellement apprécié le document du B._______ 

produit, certes mentionné dans l’état de fait, mais dont le contenu exact est 

inconnu, aucune traduction de ce document n’ayant été demandée ni 

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effectuée d’office, ni des explications complémentaires demandées au 

recourant à son sujet lors de la deuxième audition (voir à ce sujet notamment 

la question 9 du pv et la p. 7 art. 17 du mémoire de recours), 

qu’il ne ressort pas non plus ni du libellé de la décision ni des autres pièces 

du dossier de première instance du recourant que le SEM a aussi consulté 

ceux de son frère et de sa sœur, 

que A._______ a indiqué, lors de ses auditions, avoir un frère et une sœur, 

ainsi que de la famille plus éloignée en Suisse ; qu’il s’est en particulier référé 

à plusieurs reprises à son frère D._______, en indiquant notamment que les 

originaux de deux des documents produits par lui sous forme de copies se 

trouvaient dans son dossier, 

que le frère et la sœur du prénommé ont obtenu l’asile en Suisse, fait que le 

SEM ne pouvait ignorer, vu en particulier sa remarque à la fin de l’audition 

principale, du 25 janvier 2018, selon laquelle « Toute ma famiIIe a obtenu un 

permis B ici, mon frère a aussi été emprisonné, ma sœur aussi » (p. 17 du 

pv), pas plus qu’il ne pouvait ignorer le courrier du recourant (« Toute ma 

famille a pu obtenir la qualité de réfugiés »), reçu le 15 mars 2019, soit très 

peu de temps avant le prononcé de la décision attaquée, du 3 avril 2019, 

qu’ainsi, du fait des motifs d’asile invoqués (famille politiquement active, 

interrogatoires de l’intéressé en Syrie centrés sur les activités de son père, 

risque de nouvelles persécutions réfléchies), un examen plus approfondi, 

avec consultation du dossier de son frère – qui aurait eu des activités 

politiques en faveur du B._______ –, et de celui de leur sœur – dont le mari 

serait membre de ce parti – s’imposait,  

qu’enfin, même si des recherches effectuées à l’interne par le Tribunal, dans 

des sources d’information publiques, n’ont pas permis d’établir l’existence 

de la manifestation à laquelle l’intéressé dit avoir pris part en (…) 2014 ni 

d’une attaque par les forces kurdes, le (…) 2015, de la prison où il aurait il 

aurait été détenu, la réalité de ces deux événements ne saurait être exclue 

pour l’instant, en l’état du dossier, vu la situation la situation politique et 

sécuritaire générale, tendue et fluctuante, qui prévalait alors dans la région 

de C._______, 

que le SEM n’a dès lors pas correctement respecté le droit d’être entendu de 

l’intéressé et procédé à un établissement incomplet des faits,  

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que le droit d'être entendu est de nature formelle, de sorte que sa violation 

entraîne, en principe, l'annulation de la décision entreprise, indépendamment 

des chances de succès du recours sur le fond (cf. ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 

et réf. cit.), 

qu’au vu du cumul des éléments constatés ci-dessus, une guérison de cette 

violation ne saurait être admise, 

que le recours doit partant être admis et la décision du 3 avril 2019 

intégralement annulée, y compris le renvoi et l'admission provisoire déjà 

ordonnés ; qu'en effet, un renvoi ne peut être ordonné avant qu'une demande 

d'asile soit rejetée (art. 42 et 44 LAsi a contrario), celle de l’intéressé retournant 

au SEM pour complément d'instruction ; qu'il en va a fortiori de même de 

l'admission provisoire, une mesure de substitution à l'exécution du renvoi ne 

pouvant être prononcée avant de savoir si l'éloignement du recourant du 

territoire suisse doit effectivement être prononcé, 

qu’au vu des zones d’ombres qui subsistent, il appartiendra au SEM de 

procéder dans un premier temps à une analyse plus approfondie des 

moyens de preuves produits, en particulier de l’attestation du B._______, et 

de procéder à la consultation des dossiers du frère et de la sœur du 

recourant,  

que si après avoir procédé à cette analyse – et avoir effectué ensuite, si 

nécessaire, les compléments d’instruction qui s’imposent (p. ex. sur la réalité 

ou non de la manifestation de […] 2014 à C._______ et de l’attaque de la 

prison le […] 2015) – le SEM devait estimer que les motifs d’asile allégués par 

le recourant restent, en tout ou en partie, invraisemblables, il devrait alors 

expliquer clairement, dans sa nouvelle décision, les raisons pour lesquelles 

les conditions d’application de l’art. 7 LAsi seraient réalisées in casu, en tenant 

compte des remarques du Tribunal formulées dans le présent arrêt, 

que la demande de dispense de l’avance de frais, déposée simultanément 

au recours, est sans objet, 

qu'au vu de l’issue de la présente procédure, il y a lieu de statuer sans frais 

(art. 63 al. 1 et 2 PA), de sorte que la requête d’assistance judiciaire partielle 

(art. 65 al. 1 PA) est aussi sans objet,  

que le recourant a eu gain de cause et a fait appel à un mandataire, de sorte 

qu'il y a lieu de lui allouer des dépens pour les frais nécessaires occasionnés 

par sa défense (art. 64 al. 1 PA et art. 7 al. 1 du règlement du 21 février 2008 

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concernant les frais, dépens et indemnités fixés par le Tribunal administratif 

fédéral (FITAF, RS 173.320.2),  

que vu l'absence d'un décompte de prestations (art. 14 al. 2 FITAF), le Tribunal, 

sur la base du dossier, fixe le montant des dépens à 2000 francs,  

 

 

(dispositif page suivante)  

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce : 

1.  

Le recours est admis.  

2.  

La décision du 3 avril 2019 est intégralement annulée, la cause étant renvoyée 

au SEM pour qu’il procède aux mesures d’instruction nécessaires et rende 

une nouvelle décision, au sens des considérants. 

3.  

Il n'est pas perçu de frais. 

4.  

Le SEM versera au recourant une somme de 2000 francs à titre de dépens. 

5.  

Le présent arrêt est adressé au recourant, au SEM et à l'autorité cantonale. 

 

Le président du collège : Le greffier : 

  

Yanick Felley Edouard Iselin 

 

 

Expédition :