# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 693c1969-9de7-530c-bae7-f61b3cd96aa5
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2010-09-16
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 16.09.2010 C-3408/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-3408-2008_2010-09-16.pdf

## Full Text

Cour III
C-3408/2008
{T 0/2}

A r r ê t  d u  1 6  s e p t e m b r e  2 0 1 0

Vito Valenti (président du collège), 
Francesco Parrino et Franziska Schneider, juges, 
Pascal Montavon, greffier.

A._______, agissant par sa mère B._______, 
recourante,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés
résidant à l'étranger (OAIE),
avenue Edmond-Vaucher 18, case postale 3100, 
1211 Genève 2,
autorité inférieure.

Assurance-invalidité (décision du 8 avril 2008)

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

C-3408/2008

Faits :

A.

A.a L'enfant  A._______,  née  en  1997,  ressortissante  suisse,  a 
présenté à sa naissance des hémangiomes multiples au visage et au 
tronc  pour  lesquels  elle  a  été  suivie  par  la  Dresse  C._______, 
dermatologue.  A  quelque  deux  ans  et  demi  elle  a  présenté  des 
malaises qui ont fait penser à des phénomènes comitiaux en relation 
avec les anomalies cutanées, signe d'une atteinte cérébrale dans le 
cadre d'une maladie de Sturge-Weber. Des examens, en particulier un 
EEG  normal  et  une  IRM cérébrale,  n'ont  cependant  révélé  aucune 
anomalie vasculaire du syndrome de Sturge-Weber (pce 9, rapport du 
Dr D._______, neuropédiatre, daté du 9 mars 2000). Par décision du 
16  mars  2000  de  l'Office  de  l'assurance-invalidité  du  canton  de 
Genève (OAI-GE), l'enfant A._______ fut mis au bénéfice de mesures 
médicales de l'AI pour l'infirmité congénitale n° 109 relativement à l'an-
giome plan (pce 19). Puis par décision du 31 mars 2000 de l'OAI-GE, 
des mesures médicales pour l'infirmité congénitale n° 313 relativement 
à la malformation de vaisseaux lui furent également allouées (pce 20).  
Dans un rapport médical daté du 22 octobre 2003 signé de la Dresse 
E._______,  médecin-chirurgien  ophtalmologue,  il  fut  relevé  des  cé-
phalées et  une diplopie fluctuante dans le  cadre d'un probable syn-
drome de Sturge-Weber (pce 24). Une décision de l'OAI-GE du 12 dé-
cembre 2003 refusa de prendre en charge les problèmes visuels déce-
lés (pce 26), mais cette décision fut reconsidérée par décision sur op-
position du 15 juillet 2004 au motif que les problèmes visuels étaient 
en relation avec la maladie congénitale n° 313 (pce 34).

A.b En date du 19 juillet 2005, le Département de pédiatrie des Hôpi -
taux universitaires de Genève (HUG) établit un bilan multidisciplinaire 
dont il appert que l'enfant Alison de 7 ans et demi, connue pour une 
hémangiomatose  de  naissance  et  des  céphalées chroniques  depuis 
2002, présentait des céphalées continues avec des crises fréquentes, 
en casque, rétro-orbitaires,  non pulsatives accompagnées de photo-
phobies et de nausées, la réveillant la nuit, sans qu'aucun facteur dé-
clenchant  n'ait  été  trouvé,  avec  une  stabilisation  depuis  trois  mois 
sous traitement de Topamax(R) et de Tramal(R). Il fut relevé également 
une énurésie secondaire surtout nocturne, ainsi qu'un gonflement par 
intermittence des membres inférieurs et du visage et des crises dou-
loureuses aux 4 membres. Des troubles de l'attention et de la mémoire 

Page 2

C-3408/2008

à  court  terme  furent  relevés  ainsi  qu'une  diplopie  par  intermittence 
depuis 1 an et demi. Il fut noté qu'une IRM cérébrale du 12 juillet 2005 
n'avait  pas montré d'augmentation de l'angiome rétinien ni  de lésion 
intra-cérébrale mais  une augmentation du nombre d'angiomes de la 
calotte  crânienne. Un  complément  du  traitement  médicamenteux  fut 
prescrit  (pce 38). Un rapport  complémentaire des HUG du 12 juillet  
2005 nota sur le plan psycho-social un status triste, abattu, renfermé, 
handicapé par les céphalées, des troubles de la concentration et de la 
mémoire à court terme et une disposition à l'auto-hypnose, ressource 
pouvant être développée par un suivi psychologique pour alléger les 
douleurs (pce 82).

A.c Une artériographie cérébrale et du cou fut effectuée en date du 20 
septembre  2005  aux  HUG en  raison  des  céphalées  chroniques. Le 
rapport du 21 septembre 2005 releva la mise en évidence d'une ano-
malie du retour veineux encéphalique sur une angio-IRM et un angio-
scanner des 12 et 14 juillet 2005. L'examen révéla une variante anato -
mique du drainage veineux encéphalique,  des signes d'hypertension 
veineuse, un volumineux réseau de collatérales  veineuses diploïques 
anormalement développées, un aspect « tire-bouchonné » des veines 
corticales surtout au niveau hémisphérique à droite, mais ne nota pas 
de retard circulatoire décelable. Le rapport indiqua qu'il était difficile de 
formellement établir un lien entre les céphalées dont souffrait Alison et 
la  variante anatomique du drainage veineux encéphalique mais qu'il 
était possible en fonction des données anatomiques fournies par l'arté-
riographie qu'il  existât  un certain degré de restriction à l'écoulement 
veineux  encéphalique  même en  l'absence  d'une  hypertension  du  li -
quide céphalo-rachidien qui fut mesuré (pce 39).

A.d La famille de l'enfant A._______ ayant déménagé en France, le 
dossier  de  l'assurée  fut  transmis  de  l'OAIE-GE  à  l'Office  de 
l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger (OAIE) par 
acte du 14 septembre 2005 (pce 45). L'OAIE reprit la couverture des 
soins  de  l'infirmité  congénitale  n°  313,  y  compris  les  contrôles 
ophtalmologiques,  par  décision  du  9  février  2006  se  référant  au 
transfert du dossier précité (pce 48).

B.

B.a Par acte  du  30 juin  2006 l'OAIE requit  du  Dr  F._______ toutes 
informations  utiles  sur  une  prescription  relativement  à  une  facture 

Page 3

C-3408/2008

datée  du  29  mai  2006  reçue  des  parents  d'A._______  pour 
remboursement de l'entreprise G._______ (pce 51).

B.b Dans un rapport médical du 24 août 2006 à l'adresse de l'OAIE, 
le  Dr F._______, neuropédiatre,  rappelant  les diagnostics d'angiome 
plan  et  de  malformation  vasculaire,  nota  des  céphalées  aiguës,  de 
type  « Cluster  headache »  soulagées  par  l'oxygène,  et  chroniques 
ainsi que des névralgies importantes. Il indiqua un traitement médica-
menteux antalgique et  par  oxygène pour  les  crises  de Cluster  hea-
dache et  la  nécessité d'une psychothérapie avec approche par hyp-
nose soulignant le caractère indispensable du traitement de durée in-
déterminée pour l'évolution sociale et scolaire d'Alison (pce 42). Il joi-
gnit à son envoi un rapport de Mme H._______, logopédiste-neuropsy-
chologue de son cabinet, daté du 1er février 2006, relevant notamment 
chez  l'enfant  de  huit  an  et  demi,  outre  les  diagnostics  connus,  des 
compétences intellectuelles normales mais un ralentissement psycho-
moteur, des comportements stéréotypés, des maux de têtes invalidant, 
parfois une notable fatigue, concluant à un suivi logopédique et à une 
scolarisation en fonction de l'évolution de l'enfant (pce 55). 

B.c Invité à se déterminer sur les demandes de prises en charge par 
l'AI  du  suivi  psychothérapeutique  et  de  l'oxygénothérapie,  le  Dr 
I._______ de l'OAIE conclut dans son rapport du 30 novembre 2007 
favorablement  à  la  mesure  psychothérapeutique  consistant  en  deux 
séances mensuelles depuis le 4 octobre 2005 (cf. pce 73). S'agissant 
du traitement par oxygénothérapie des céphalées de type Cluster hea-
dache, il  releva que si la méthode pouvait être suivie de succès elle 
n'était pas celle prescrite en premier. Il nota toutefois qu'il y avait lieu 
de se demander si  les maux de tête étaient en relation avec les at -
teintes congénitales. Il indiqua que le rapport médical des HUG du 9 
juillet 2005 n'établissait pas un tel rapprochement ni ne prescrivait une 
oxygénothérapie, il nota que les céphalées de type Cluster headache 
n'étaient  pas un symptôme usuel  de la  maladie de Sturge-Weber. Il  
souligna que le rapport  précité avait  explicitement indiqué qu'un lien 
entre les céphalées et les anomalies veineuses ne pouvait que diffici -
lement s'établir de sorte qu'il ne pouvait être reconnu de liens entre les  
céphalées et les atteintes congénitales n° 313 et 109 et que de plus 
les céphalées de type Cluster  headache n'étaient  pas reconnues en 
tant qu'atteintes congénitales. Il conclut à la non prise en charge par 
l'AI  des  thérapies  médicamenteuses  et  par  oxygène  des  céphalées 
(pce 84).

Page 4

C-3408/2008

B.d Par  communication  du  5  février  2008,  l'OAIE  informa  la  mère 
d'A._______de la prise en charge de la psychothérapie de l'assurée 
(pce 85).

C.

C.a Par projet de décision du 14 février 2008, l'OAIE, se référant aux 
dispositions légales relatives aux mesures médicales nécessaires au 
traitement d'infirmités congénitales reconnues par l'AI, informa la mère 
de l'assurée que la demande de prise en charge de l'oxygénothérapie 
ne pouvait intervenir au motif que les maux de tête dont souffrait l'en -
fant Alison n'étaient pas en lien direct avec les infirmités congénitales 
n° 313 ou 109. Il  fit  valoir  que le rapport  des HUG du 9 juillet  2005 
n'avait pas établi de rapport entre les maux de tête et l'hémangioma-
tose et  qu'un traitement par  oxygénothérapie n'avait  pas été recom-
mandé. Il nota que les céphalées aiguës de type Cluster headache ne 
représentaient pas un symptôme habituel de la maladie de Sturge-We-
ber et que l'angiographie du 20 septembre 2005 avait révélé une ano-
malie des veines mais aucun angiome inter-crânien (pce 87).

C.b La mère d'A._______ s'opposa au projet de décision par acte du 
13 mars 2008. Elle fit valoir que le rapport du 9 juillet 2005 n'était plus 
actuel, qu'un rapport du 10 octobre 2007 avait établi une relation entre 
les maux de tête avec la variante anatomique veineuse comme cause 
potentielle malgré l'absence d'une hypertension du liquide céphalo-ra-
chidien et que depuis lors l'ensemble des spécialistes suivant sa fille 
était unanime sur la relation de cause à effet. Elle nota que sa fille ne 
souffrait pas de la maladie de Sturge-Weber mais d'une angiomatose 
diffuse et de diverses malformations veineuses cérébrales lui causant 
les céphalées de type Cluster headache traitées par médicaments jus-
que-là pris en charge par l'AI. Enfin, elle nota que les maladies congé-
nitales n° 313 et 109 ne couvraient pas entièrement les atteintes à la 
santé de sa fille (pce 94).

Le 19 mars 2008 l'OAIE reçut du Dr J._______, service de Chirurgie 
psychiatrique des HUG, un rapport daté du 22 février 2008 notant la 
nécessité de nouveaux examens auquel fut joint le rapport médical du 
10 octobre 2007 relevant depuis l'automne 2005 des céphalées et des 
douleurs des membres inférieurs quasi constantes et des périodes de 
crises douloureuses au niveau du visage, associées à un œdème de 
l'hémiface gauche. Le rapport relata les atteintes connues notant que 
la variante anatomique veineuse avait à l'époque été retenue comme 

Page 5

C-3408/2008

cause  potentielle  d'une  hypertension  veineuse  pouvant  occasionner 
des céphalées (pces 95 s.).

C.c Invité  à  se  déterminer  sur  la  documentation  médicale,  le  Dr 
I._______  de  l'OAIE,  dans  son  rapport  du  4  avril  2008,  répondit  
négativement aux arguments évoqués par la mère d'A._______. Il nota 
qu'énoncer  le  caractère  potentiel  de  la  cause  des  céphalées  ne 
revenait pas à l'établir, que la prise en charge des antalgiques devait 
même être supprimée, que les pathologies relevaient d'un syndrome 
de Sturge-Weber comme il  en ressortait  de la littérature médicale. Il  
conclut au caractère post-naissance du substrat des céphalées et à la 
prise en charge des atteintes à la santé liées par l'assurance maladie 
(pce 98).

D.
Par décision du 8 avril 2008, l'OAIE nia la nature congénitale de la pa-
thologie et rejeta la demande de prise en charge de l'oxygénothérapie 
pour  le  traitement  des  céphalées  de  l'enfant  Alison  pour  les  motifs 
évoqués dans son projet de décision. Il nota que les observations du 
13 mars 2008 n'avaient pas apporté d'éléments nouveaux (pce 99).

Par acte du 13 mai 2008, la Dresse C._______, dermatologue, informa 
l'OAI  contester  le  bien-fondé  du  refus  de  prise  en  charge  de  l'oxy-
génothérapie  du  fait  que  ce  traitement  s'inscrivait  dans  la  prise  en 
charge de l'angiome complexe de  Sturge-Weber  avec probablement 
en surplus des anomalies de retour veineux selon l'examen du Prof. 
K._______ et  une anomalie des plexus de la  paroi  vasculaire  occa-
sionnant  des  troubles  parasympathiques  invalidant.  Elle  nota  que 
dans ce contexte l'assurée présentait des troubles neurologiques par 
stase et dilatation des vaisseaux intracrâniens occasionnant des dou-
leurs,  de la  fatigabilité,  des problèmes oculaires,  des pertes de mé-
moire immédiate, de l'hypersomnie. Elle souligna que l'oxygénothéra-
pie lui permettait d'avoir moins de douleurs et un meilleur état d'éveil  
dans sa journée (pce 103).

E.
En date du 20 mai 2008, B._______, agissant pour sa fille, interjeta 
recours contre la décision de l'OAIE auprès du Tribunal de céans. Elle 
conclut implicitement à la prise en charge de l'oxygénothérapie et sub-
sidiairement au renvoi du dossier à l'autorité inférieure. Elle fit notam-
ment valoir  que le  rapport  du 9 juillet  2005 des HUG avait  été suivi 
d'autres rapports plus explicites, que sa fille souffrait d'autres atteintes 

Page 6

C-3408/2008

que celles retenues par l'AI telles que « catégorisées ». Elle nota que 
si  l'oxygénothérapie  n'était  pas  prise  en  charge,  les  antalgiques 
l'étaient et que la thérapie refusée avait de plus un effet bénéfique sur 
la santé et la qualité de vie de sa fille. Elle joignit à son recours entre 
autres  documents,  d'une  part,  un  rapport  des  HUG  signé  du  Prof. 
K._______ et du Dr L._______, chef de clinique, daté du 6 décembre 
2005, adressé au Dr F._______ indiquant que malgré l'absence d'une 
hypertension  franche  du  liquide  céphalo-rachidien,  l'opinion  des 
participants  au  colloque  était  que  la  variation  anatomique  veineuse 
présentée entraînait possiblement une hypertension veineuse pouvant 
se répercuter cliniquement par les céphalées dont souffrait A._______ 
et, d'autre part, la copie de la lettre de la Dresse C._______ du 13 mai 
2008 adressée à l'OAIE (pce TAF 1).

F.
Par décision incidente du 29 mai 2008, le Tribunal de céans accusa ré -
ception  du  recours  et  requit  de  la  représentante  de  l'assurée  une 
avance sur les frais de procédure de Fr. 400.-, montant qui fut acquitté 
dans le délai imparti (pces TAF 4 et 6).

G.

G.a Invité à se déterminer sur le recours, l'OAIE transmit le dossier au 
Dr  M._______  de  son  service  médical  accompagné  d'autres  docu-
ments  nouvellement  au dossier  qui  lui  furent  adressés,  dont  notam-
ment:

- un  rapport  d'echo  doppler  daté  du  21  juin  2007,  signé  du  Dr 
N._______,  ne  permettant  pas  de  mettre  en  évidence  de 
modification  morphologique  des  artères  à  destination  cérébrale 
(pces 114 s.),

- un rapport  du Dr  O._______,  cardiologue,  daté  du  13 septembre 
2007,  excluant  un  trouble  du  rythme pour  les  malaises  ressentis 
(pce 116),

- un rapport  médical  daté  du 25 juin 2008 signé du Dr  F._______, 
faisant état de façon détaillée du suivi médical de l'assurée depuis 
mars 2002. Il  y relata qu'il  avait été retenu lors de la consultation  
multidisciplinaire des angiomes aux HUG un lien entre l'anomalie 
du retour veineux et la survenance des céphalées, la mise en place 
d'une  thérapie  médicamenteuse  et  de  l'oxygénothérapie  pour  les 

Page 7

C-3408/2008

céphalées de type Cluster headache et l'amélioration de la récupé-
ration suite aux malaises par la  prise d'oxygène. Il  nota que l'en-
semble de la pathologie s'organisait en une entité nosologique de 
type neuro-ectodermose nécessitant  la poursuite du suivi  médical 
qui paraissait  s'engager vers une évolution favorable. Il  souleva la 
discussion du fait que l'anomalie du retour veineux cérébral pourrait 
être considérée comme une malformation des enveloppes du cer-
veau selon l'infirmité congénitale n° 381 dans la mesure où les infir-
mités congénitales associées n° 109 et 313 ne permettaient pas de 
couvrir  les  besoins médicaux et  thérapeutiques de l'assurée (pce 
120),

Dans son rapport daté du 26 juillet 2008, le Dr M._______, médecin 
généraliste, de l'OAIE, effectua une récapitulation complète du dossier. 
Il nota que la prescription de l'oxygénothérapie par le Dr F._______ ne 
relevait  pas  d'indications  ni  de  prescriptions  antérieures.  S'agissant 
des maladies congénitales retenues par l'AI, il nota que les infirmités  
congénitales n° 109 et 313 étaient appropriées et releva que la ques-
tion d'intégrer l'infirmité congénitale n° 381 (malformation du système 
nerveux  et  de  ses  enveloppes  [encéphalocèle,  kyste  arachnoïdien, 
myéloméningocèle, hydromyélie, méningocèle, diastématomyèlie et te-
thered cord]), dont les maladies énoncées pouvaient être de son avis 
élargies bien que la liste paraissait limitative, se posait et qu'il y avait  
lieu de soumettre le cas à l'OFAS pour prise de position et détermina-
tion des mesures thérapeutiques non comprises. Enfin, il indiqua que 
de son avis l'oxygénothérapie ne devrait pas être prise en charge par 
l'AI (pce 121). 

G.b L'OAIE soumit également le dossier  au Dr I._______ pour avis. 
Dans  son  rapport  du  18  octobre  2008,  le  Dr  I._______  indiqua 
qu'indépendamment de la réponse à donner de savoir s'il fallait élargir  
les infirmités congénitales à celle n° 381, l'oxygénothérapie ne devait 
par être prise en charge, thérapie que le Dr F._______ lui-même ne 
mentionnait plus comme actuelle dans son dernier rapport du 25 juin 
2008.  Par  ailleurs,  il  nota  que  le  Dr  F._______  était,  en  tant  que 
médecin traitant, désigné pour se déterminer sur la prise en compte 
de l'infirmité congénitale n° 381 et  que sa position n'était  pas claire 
préférant s'en remettre à l'avis de l'OFAS. Il indiqua que même dans 
l'hypothèse de l'élargissement  des infirmités congénitales il  n'y avait 
pas  lieu  de  considérer  l'oxygénothérapie  comme  nécessaire  du  fait 
que rien au dossier ne faisait apparaître une hypoxémie (pce 127).

Page 8

C-3408/2008

G.c Par réponse du 28 octobre 2008, l'OAIE proposa le rejet du re-
cours et la confirmation de la décision attaquée. Il fit valoir que le dos-
sier allait être soumis à l'OFAS s'agissant de la question de l'élargisse -
ment des infirmités congénitales reconnues et que sous l'angle des in-
firmités congénitales n° 109 et 313 il n'avait pu être établi que les cé-
phalées dont souffrait l'enfant Alison étaient dues aux atteintes recon-
nues n° 109 et 313. Il précisa qu'en l'occurrence lors de l'angiothérapie 
réalisée en date du 20 septembre 2005 une anomalie veineuse avait 
été constatée pour laquelle il était difficile d'établir qu'elle soit la cause 
des céphalées et que cette appréciation médicale avait été confirmée 
par celle du 18 octobre 2008 compte tenu de l'ensemble du dossier y 
compris la nouvelle documentation médicale apportée à l'appui du re-
cours. Il souligna qu'aucun lien de causalité n'avait été  constaté entre 
les céphalées et le syndrome de Surge-Weber et qu'en conséquence 
la demande de prestation avait été rejetée à juste titre (pce TAF 9).

H.
Invitée à répliquer par ordonnance du 14 novembre notifiée le 25 no-
vembre 2008 (pces TAF 10 s.),  la  mère de l'assurée n'y  donna pas 
suite.

Droit :

1.

1.1 Sous réserve des exceptions – non réalisées en l'espèce  – pré-
vues à l'art. 32 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fé-
déral  (LTAF, RS 173.32),  le  Tribunal  de  céans,  en  vertu de  l'art. 31 
LTAF en relation avec l'art. 33 let. d LTAF et l'art. 69 al. 1 let. b de la loi 
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité  (LAI,  RS 831.20), 
connaît des recours interjetés par les personnes résidant à l'étranger 
contre les décisions prises par l'OAIE. 

1.2 Selon l'art. 37 LTAF, la procédure devant le Tribunal administratif  
est régie par la la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure 
administrative (PA, RS 172.021) pour autant que la LTAF n'en dispose 
autrement. En vertu de l'art. 3 let. dbis PA la procédure en matière d'as-
surances sociales n'est pas régie par la PA dans la mesure où la loi fé-
dérale  du 6  octobre  2000 sur  la  partie  générale  du droit  des  assu-
rances sociales (LPGA, RS 830.1) est applicable. Selon l'art. 2 LPGA, 
les dispositions de ladite loi sont applicables aux assurances sociales 
régies par la législation fédérale si et dans la mesure où les lois spé-

Page 9

C-3408/2008

ciales  sur  les  assurances  sociales  le  prévoient.  En  application  de 
l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assuran-
ce-invalidité (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la LAI ne déroge à 
la LPGA. 

1.3 Selon l'art. 59 LPGA, quiconque est touché par la décision ou la 
décision sur opposition et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle 
soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir. Ces conditions sont 
remplies en l'espèce.

1.4 Déposé  en  temps  utile  et  dans  les  formes  requises  par  la  loi 
(art. 60 LPGA et 52 PA), le recours est recevable.

2.
Le droit applicable est déterminé par les règles en vigueur au moment 
où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 131 V 9 
consid. 1; ATF 130 V 445 consid. 1.2 et les références; ATF 129 V 4 
consid. 1.2). En l'occurrence les dispositions de la LAI selon la 5ème ré-
vision de cette loi qui sont entrées en vigueur le 1er janvier 2008 sont 
applicables.

3.

3.1 Selon l'art. 13 al. 1 LAI, les assurés ont droit aux mesures médi-
cales nécessaires au traitement des infirmités congénitales, soit, selon 
l'art. 3 al. 2 LPGA, celles présentes à la naissance accomplie de l'en-
fant. En application de l'art. 13 al. 2 LAI, le Conseil fédéral a établi l'or-
donnance du 9 décembre 1985 concernant les infirmités congénitales 
(OIC, RS 831.232.21) laquelle ne comprend pas les infirmités dites de 
peu de gravité n'ouvrant pas le droit à des prestations. Les infirmités 
énumérées  dans  la  liste  sont  exhaustives  mais  la  liste  peut  être 
complétée,  s'agissant  d'infirmités  congénitales  évidentes,  par  le 
Département  fédéral  de  l'intérieur  (JEAN-LOUIS DUC,  L'assurance-
invalidité  in  ULRICH MEYER,  Soziale Sicherheit,  2ème éd. Bâle,  2007,  p. 
1438; voir  Pratique VSI  1999 p. 170). Selon l'art.  1er OIC,  la  simple 
prédisposition à une maladie n'est pas réputée infirmité congénitale et 
le moment où une infirmité congénitale est reconnue comme telle n'est  
pas  déterminant.  Sa  constatation  à  la  naissance  n'est  donc  pas 
déterminante  (UELI KIESER,  ATSG Kommentar,  2ème éd.,  Zurich  2009, 
art. 3 n° 29). 

Page 10

C-3408/2008

Selon l'art. 2 al. 1 OIC, le droit prend naissance au début de l'applica -
tion des mesures médicales, mais au plus tôt à la naissance accom-
plie de l'enfant. L'al. 2 énonce que le droit s'étend à toutes les mesures 
médicales  qui  se révèlent  par  la  suite  nécessaires  au traitement  de 
l'infirmité congénitale. L'al. 3 précise que sont réputées mesures médi-
cales  nécessaires  au  traitement  d'une  infirmité  congénitale  tous  les 
actes dont la science médicale a reconnu qu'ils sont indiqués et qu'ils 
tendent au but thérapeutique visé d'une manière simple et adéquate.

Aux termes de l'art. 3 OIC, le droit au traitement d'une infirmité congé -
nitale s'éteint à la fin du mois au cours duquel l'assuré a accompli sa 
20ème année, même si une mesure entreprise avant ce délai est pour-
suivie.

3.2 Certaines situations peuvent poser de délicats problèmes de qua-
lification. Tel est le cas lorsque l'assuré présente plusieurs infirmités ne 
figurant pas toutes dans la liste de l'OIC ou une infirmité due à des 
causes qui en partie existaient lors de la naissance et en partie sont 
survenues plus tard ou des symptômes multiples. Tel est le cas égale -
ment d'affections secondaires à une infirmité congénitale figurant dans 
la liste de l'OIC. Selon les cas les mesures de l'art. 13 LAI peuvent 
s'étendre aux affections secondaires qui, tout en ne rentrant pas dans 
la  liste  des symptômes spécifiques de l'infirmité congénitale,  consti -
tuent néanmoins souvent, selon l'expérience des médecins, la consé-
quence  de  l'infirmité  elle-même. Un  lien  de  causalité  adéquate  doit 
alors être reconnu entre l'infirmité congénitale et les troubles secon-
daires (Duc, op. cit., p. 1439; ATF 129 V 207 consid. 3.3; arrêt du Tribu-
nal  fédéral I 576/05 du 25 novembre 2005 consid. 3.1 et  la jurispru-
dence citée). Il n'est pas nécessaire que l'affection secondaire soit di -
rectement liée à l'infirmité; des conséquences même indirectes de l'in-
firmité congénitale peuvent également satisfaire à l'exigence d'un lien 
qualifié de causalité adéquate (arrêt I 576/05 loc. cit., Pra 1991 n° 214 
p. 903 consid. 3b et les références). La limitation dans le temps des 
prises en charge selon l'OIC (par ex. l'infirmité congénitale 395) est  
réservée. Une abondante jurisprudence illustre les principes énoncés 
ci-dessus résumée dans l'arrêt I 576/05 au consid. 2.

3.3 En vertu des règles de coordination du droit des assurances so-
ciales, l'art. 27 de la loi fédérale du 18 mars 1994 sur l'assurance-ma-
ladie  (LAMal,  RS  832.10)  dispose  qu'en  cas  d'infirmité  congénitale 
(art. 3 al. 2 LPGA) non couverte par l'assurance-invalidité, l'assurance 

Page 11

C-3408/2008

obligatoire des soins prend en charge les coûts des mêmes presta-
tions qu'en cas de maladie. Par ailleurs, selon l'art. 52 al. 2 LAI,  en 
matière d'infirmité congénitale (art. 3 al. 2 LPGA), les mesures théra-
peutiques du catalogue des prestations de l'assurance-invalidité sont 
reprises dans les dispositions et listes établies [pour cette assurance].  
Les normes de coordination n'ont pas pour effet de faire supporter par 
la  LAMal ce que la LAI  ne prend pas en charge en tant  qu'infirmité 
congénitale, encore faut-il qu'il existe une maladie et la nécessité d'un 
traitement médical au sens de l'art. 3 LPGA (cf. ég.  KIESER,  art. 3 n° 
31).

4.
Dans la présente cause il y a lieu d'examiner, d'une part, si les cépha-
lées d'Alison peuvent  être en relation  de causalité  naturelle  et  adé-
quate avec les infirmités congénitales 109 et/ou 313 (et/ou 381), et,  
d'autre part, en cas de réponse positive, si l'oxygénothérapie prescrite 
par le Dr Rathgeb doit être prise en charge par l'assurance-invalidité.

5.

5.1 A  sa  naissance,  fin  1997,  l'enfant  A._______  a  présenté  des 
hémangiomes  multiples  au  visage  et  au  tronc.  Elle  a  d'abord  été 
traitée pour cela sur le plan dermatologique. Vers les deux ans et demi 
l'enfant a présenté des malaises qui  ont  été interprétés comme des 
phénomènes comitiaux en relation avec les anomalies cutanées, signe 
éventuel  d'une  atteinte  cérébrale  dans  le  cadre  d'un  syndrome  de 
Sturge-Weber, mais des examens début 2000 n'ont  pas confirmé ce 
pré-diagnostic.  En  mars  2000  A._______  fut  mis  au  bénéfice  de 
mesures  médicales  pour  les  infirmités  congénitales  n°  109  (Naevi 
congénitaux,  lorsqu'ils  présentent  une  dégénérescence  maligne  ou 
lorsqu'une simple excision n'est pas possible en raison de la grandeur 
ou de la localisation) et n° 313 (Malformations congénitales du coeur 
et des vaisseaux). Dans un rapport du 22 octobre 2003 de la Dresse 
E._______, il fut relevé des céphalées et une diplopie fluctuante dans 
le cadre d'un probable syndrome de Sturge-Weber. Dans un premier 
temps l'OAI-GE s'opposa à prendre en charge les problèmes visuels 
arguant du défaut de relation de causalité avec les affections congéni-
tales reconnues puis admit la relation avec l'infirmité n° 313. Le pro-
blème des céphalées ne s'étant pas résout de lui-même, des investi-
gations ont été entreprises en 2005. Une IRM cérébrale du 12 juillet 
2005 ne montra pas d'augmentation de l'angiome rétinien ni de lésion 

Page 12

C-3408/2008

intra-cérébrale mais  une augmentation du nombre d'angiomes de la 
calotte crânienne. Une artériographie cérébrale et du cou effectuée le 
20 septembre 2005 en raison des céphalées mit en évidence une ano-
malie du retour veineux encéphalique et une variante anatomique du 
drainage veineux encéphalique, des signes d'hypertension veineuse, 
un volumineux réseau de collatérales veineuses diploïques anormale-
ment développées, un aspect « tirbouchonné » des veines corticales 
surtout  au niveau de l'hémisphère droit. Le rapport  des HUG du 21 
septembre 2005 indiqua qu'il  était  difficile de formellement établir  un 
lien  entre  les  céphalées  dont  souffrait  A._______  et  la  variante 
anatomique  du  drainage  veineux  encéphalique,  mais  qu'il  était 
possible  en  fonction  des  données  anatomiques  fournies  par 
l'artériographie  qu'il  existât  un  certain  degré  de  restriction  à 
l'écoulement veineux encéphalique. En date du 6 décembre 2005 le 
Prof. K._______ et le Dr L._______ des HUG informèrent cependant le 
Dr  F._______  qu'il  était  apparu  de  l'opinion  des  participants  au 
colloque  autour  d'A._______  que  la  variante  anatomique  veineuse 
présentée entraînait possiblement une hypertension veineuse pouvant 
se répercuter cliniquement par des céphalées. A partir  de mai  2006 
A._______ débuta une oxygénothérapie accessoire prescrite par le Dr 
F._______ pour traiter et soulager ses céphalées parallèlement à un 
traitement  allopathique  pris  en  charge  par  l'AI.  Les  investigations 
cliniques en relation avec les céphalées ont été également prises en 
charge par l'AI. Le dossier ne permet pas de déterminer dans quelle 
mesure le traitement par oxygénothérapie a été suivi et jusqu'à quand 
et avec quel succès. Un rapport de Mme H._______ daté du 13 juin 
2006, soit environ un mois après le début de l'oxygénothérapie, nota 
qu'A._______ souffrait encore de maux de tête assez violents et que 
pour des crises aiguës la prise d'oxygène la soulageait un peu (cf. pce 
109). Un rapport du 10 octobre 2007 des HUG releva qu'à l'époque la 
variante  anatomique  veineuse  avait  été  retenue  comme  cause 
potentielle  d'hypertension  veineuse  pouvant  occasionner  des 
céphalées et que de nouvelles investigations étaient nécessaires. Ce 
rapport ne fit nullement mention de l'oxygénothérapie. Dans un rapport 
du 13 mai 2008, la Dresse C.________, dermatologue, à l'adresse de 
l'OAIE,  s'opposa  à  ce  que  l'oxygénothérapie  ne  soit  pas  prise  en 
charge par l'AI arguant que ce traitement s'inscrivait dans la thérapie 
et  offrait  à  l'assurée  d'avoir  moins  de  douleurs  et  un  meilleur  état 
d'éveil dans sa journée. Enfin, dans son rapport du 25 juin 2008 le Dr 
F._______ ne fit  lui-même aucune référence à  un traitement  encore 
actuel  par  prise  d'oxygène. La  mère  d'A._______  releva  cependant 

Page 13

C-3408/2008

dans son recours que l'oxygénothérapie était bénéfique pour l'état de 
santé de sa fille et notamment sur sa qualité de vie.

5.2 L'OAIE,  respectivement  son  service  médical,  soit  les  Drs 
I._______  et  M._______,  médecins  généralistes,  fut  d'avis  que  la 
démonstration  d'une  relation  de  cause  à  effet  entre  les  infirmités 
congénitales n° 109 et 313 et les céphalées n'avait pas été apportée 
clairement par la documentation médicale. Le Tribunal de céans relève 
que les spécialistes des HUG n'ont  pas retenu clairement dans leur 
dernière prise de position du 6 décembre 2005, sinon sans réserve du 
moins  de  façon  suffisamment  étayée  et  convainquante  sur  le  plan 
médical,  l'existence  d'un  rapport  de  causalité  entre  la  variation 
anatomique veineuse au niveau du crâne et  les céphalées. Dans ce 
dernier  rapport  signé  notamment  du  Prof.  K._______,  il  est  indiqué 
que "Malgré l'absence d'une hypertension du LCR franche,  l'opinion 
des participants est  que la variante anatomique veineuse présentée 
entraîne  possiblement  une  hypertension  veineuse  pouvant  se 
répercuter cliniquement par les céphalées dont souffre A._______". En 
outre,  et  comme  relevé  à  juste  titre  par  les  Drs  I._______  et 
M._______,  il  n'y  a  pas  non  plus  au  dossier  d'autres  rapports  mé-
dicaux démontrant à satisfaction de droit l'existence du rapport de cau-
salité en question. Toutefois, le service médical de l'OAIE n'a pas évo-
qué et soutenu d'autres causes, celles-ci n'apparaissant pas non plus 
dans d'autres documents médicaux aux actes de la cause, et le doute 
subsiste  quant  à  l'origine  des  céphalées.  Dans  cette  constellation 
d'avis non clairement affirmatifs ou négatifs, l'OAIE ne pouvait donc ni 
retenir  ni  exclure  définitivement  un  rapport  de causalité  naturelle  et 
adéquat entre les maladies congénitales n° 109 et 313 et les cépha-
lées sans d'autres investigations médicales à effectuer par un spécia-
liste en la matière.

5.3 Il  est d'ailleurs relevé que ni  les rapports médicaux des HUG ni 
d'autres  certificats  médicaux  ne  se  sont  prononcés  explicitement  et 
d'une  manière  suffisamment  claire  sous l'angle  des aspects  scienti -
fiques, économiques et de l'opportunité sur l'oxygénothérapie compte 
tenu des résultats escomptés et obtenus, le Dr I._______ n'ayant par 
ailleurs pas exclu un bien fait du mode thérapeutique en question (cf. 
le rapport du 30 novembre 2007, voir aussi le rapport du 18 octobre 
2008  pour  le  cas  où  A._______  souffrirait  d'hypoxémie).  Il  sied  de 
rappeler  que  selon  l'art.  2  al.  1  deuxième  phrase  RAI  les  mesures 
médicales  doivent  être  considérées  comme  indiquées  dans  l'état 

Page 14

C-3408/2008

actuel  des  connaissances  médicales  et  permettre  de  réadapter 
l'assuré d'une manière simple et adéquate. Le cas échéant, à savoir  
selon  le  résultat  des  investigations  concernant  le  lien  de  causalité 
entre  les  maladies  congénitales  n°  109  et  313  et  les  céphalées  de 
A._______, il faudra aussi instruire le dossier de ce point de vue.

5.4 Par ailleurs, et compte tenu du fait qu'au stade du recours le ser -
vice médical de l'OAIE s'est expressément prononcé pour la nécessité 
de soumettre le cas à l'OFAS avant qu'une décision ne soit rendue sur 
la question générale de la prise en charge des thérapies liées aux cé-
phalées, il sied également, s'agissant de la prise en charge de l'oxygé-
nothérapie, que la question soit réexaminée à la lumière des prises de 
positions  spécifiques  répondant  à  la  question,  d'une  part,  de  l'exis -
tence ou non d'un lien de causalité entre les maladies congénitales n° 
109 et 313 et les céphalées et, d'autre part, du bien-fondé d'une théra-
pie par oxygénothérapie. Au vu du dossier, il  y aura par ailleurs lieu 
d'élargir l'examen à l'intégration éventuellement de la maladie congéni-
tale n° 381, question nécessitant absolument en premier lieu une prise 
de position du médecin traitant d'A._______.

5.5 Il se justifie dès lors de renvoyer le dossier à l'autorité inférieure 
en application de l'art. 61 PA afin  que l'OAIE, dans un délai  raison-
nable, requiert les prises de position médicales nécessaires, collecte 
la nouvelle documentation médicale établie le cas échéant depuis la 
prise de la décision attaquée, formule un préavis sur les questions po -
sées par le dossier, soumette le cas à l'OFAS et ensuite rende une 
nouvelle décision tenant compte de la prise de position de l'OFAS. Il  
sied de relever dans le cadre de cette cause que selon les ch. 7 et 9  
de  la  Circulaire  sur  les  mesures  médicales  de  réadaptation  de  l'AI 
(CMRM), si une affection peut être aussi bien acquise que congénitale  
et  que,  dans  le  cas  d'espèce,  il  existe  des doutes  sur  l'authenticité 
d'une infirmité congénitale, l'avis dûment motivé d'un médecin spécia-
lisé, qui tient celle-ci pour hautement probable en se fondant sur l'en-
seignement  médical  actuel,  est  alors  déterminant  (ch.  7)  et  en  cas 
d'infirmités dues à plusieurs causes dont certaines existaient déjà à la  
naissance  accomplie  et  dont  les  autres  ne  sont  apparues  que  plus 
tard,  l'AI  prend en charge le  traitement  pour  autant  que les  causes 
existant  à  la  naissance l'emportent  sur  les influences externes ulté -
rieures (ch. 9).

Page 15

C-3408/2008

6.
Vu ce qui précède le recours est partiellement admis et la cause est 
renvoyée à  l'autorité  inférieure  pour  instructions  complémentaires  et 
nouvelle décision au sens des considérants.

7.

7.1 Vu l'issue de la cause, il n'est pas perçu de frais de procédure, et 
l'avance de frais de Fr. 400.- est restituée à la recourante. 

7.2 La recourante  ayant  agi  sans avoir  eu recours  à  un mandataire 
professionnel et n'ayant pas démontré avoir eu à supporter des frais 
indispensables et  relativement  élevés,  il  n'est  pas alloué de dépens 
(art. 64 al. 1 PA a contrario en relation avec les art.  7 ss du règlement 
du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et indemnités fixés par 
le Tribunal administratif fédéral (FITAF, RS 173.320.2).

(dispositif à la page suivante)

Page 16

C-3408/2008

Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est partiellement admis en ce sens que la décision du 8 
avril 2008 est annulée et la cause est renvoyée à l'OAIE pour instruc-
tion complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants.

2.
Il n'est pas perçu de frais de procédure. L'avance sur les frais de pro-
cédure perçue de Fr. 400.- est restituée à la recourante.

3.
Il n'est pas alloué de dépens.

4.
Le présent arrêt est adressé : 

- à la recourante (Recommandé avec avis de réception)
- à l'autorité inférieure (n° de réf. )
- à l'Office fédéral des assurances sociales

Le président du collège : Le greffier :

Vito Valenti Pascal Montavon

Indication des voies de droit :

Pour autant que les conditions au sens des art. 82 ss, 90 ss et 100 de 
la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110) soient 
remplies, la présente décision peut être attaquée devant le Tribunal fé-
déral,  Schweizerhofquai  6,  6004 Lucerne,  par  la voie du recours en 
matière de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification.  
Le mémoire doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de 
preuve, et être signé. La décision attaquée et les moyens de preuve 
doivent être joints au mémoire, pour autant qu'ils soient en mains de la 
partie recourante (voir art. 42 LTF).

Expédition : 

Page 17