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**Case Identifier:** 0aa07420-076f-52f3-9c8f-05766f7add13
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-09-03
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 03.09.2021 C/11524/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-11524-2020_2021-09-03.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 
8 septembre 2021. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/11524/2020 ACJC/1115/2021 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 3 SEPTEMBRE 2021 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'une ordonnance rendue par la 
17ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 19 avril 2021, 
comparant par Me Virginie JORDAN, avocate, JordanLex, rue de la Rôtisserie 4,  
1204 Genève, en l'Étude de laquelle il fait élection de domicile,  

et 

Madame B______, domiciliée ______, intimée, comparant par Me Magda KULIK, 
avocate, KULIK SEIDLER, rue du Rhône 116, 1204 Genève, en l'Étude de laquelle elle 
fait élection de domicile. 

 

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C/11524/2020 

EN FAIT 

A. Par ordonnance OTPI/302/2021 du 19 avril 2021, le Tribunal de première 
instance (ci-après : le Tribunal), statuant sur mesures provisionnelles, a 
débouté A______ de ses conclusions sur mesures provisionnelles (chiffre 1 du 
dispositif), réservé la décision finale du Tribunal quant au sort des frais 
judiciaires (ch. 2), n'a pas alloué de dépens (ch. 3) et a débouté les parties de 
toutes autres conclusions (ch. 4).  

B. a. Le 3 mai 2021, A______ a formé appel contre l'ordonnance du 19 avril 
2021, reçue le 21 avril 2021, concluant à son annulation et cela fait à ce que 
B______ soit invitée, préalablement, à produire une copie de l'annonce à 
laquelle elle avait répondu pour son nouvel emploi et tout échange de 
correspondance avec son nouvel employeur. Principalement, A______ a 
conclu à ce qu'il soit dit que la contribution d'entretien due à B______ est 
supprimée dès le 5 novembre 2020, subsidiairement à ce qu'elle soit réduite à 
1'000 fr. par mois dès le 5 novembre 2020. 

A______ a produit une pièce nouvelle (pièce 108), soit les statistiques de 
salaires pour une aide-soignante.  

b. Dans sa réponse du 4 juin 2021, B______ a conclu à l'irrecevabilité des 
pièces 43 à 53, 75, 90, 103, 108 dont s'était prévalu l'appelant devant la Cour, 
au motif qu'elles n'avaient pas été produites comme nova dans son appel (étant 
précisé que lesdites pièces font partie des bordereaux des 26 janvier, 1er mars 
et 21 avril 2021 produits devant le Tribunal dans le cadre de la procédure au 
fond). B______ a également conclu à "l'irrecevabilité", en appel, de ses 
propres pièces 87 et 88, 94 et 95 dont s'était prévalu l'appelant dans ses 
écritures devant le Cour, mais qui faisaient partie des bordereaux des 1er mars 
et 21 avril 2021 qu'elle avait produits en première instance dans le cadre de 
l'instruction au fond.  

Sur le fond, elle a conclu au déboutement de l'appelant et à la confirmation de 
l'ordonnance attaquée.  

Elle a produit des pièces nouvelles, soit son compte de pertes et profits pour 
2020 (pièce A), les recherches d'emploi effectuées entre le 6 novembre 2020 
et le mois de mars 2021 (lettre B), son certificat de salaire pour 2020 établi le 
27 janvier 2021 (pièce C) et une facture d'acomptes d'impôts du 4 janvier 2021 
(pièce D). 

c. A______ a répliqué spontanément le 18 juin 2021, la réponse de sa partie 
adverse lui ayant été communiquée par pli du 7 juin 2021. 

d. B______ a dupliqué spontanément le 1er juillet 2021, la réplique de sa 
partie adverse lui ayant été transmise le 21 juin 2021. 

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C/11524/2020 

Cette écriture a été transmise à A______ par pli du 2 juillet 2021. 

e. Par avis du 22 juillet 2021 du greffe de la Cour, les parties ont été informées 
de ce que la cause était gardée à juger. 

f. Le 29 juillet 2021, A______ a transmis à la Cour copie de différents 
courriers adressés par les Conseils des parties au Tribunal, ainsi que copie 
d'une pièce 107 produite par B______ devant le même Tribunal dans un 
bordereau du 14 juillet 2021. 

g. Le 11 août 2021, B______ a adressé au greffe de la Cour une nouvelle 
écriture spontanée.  

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier soumis à la Cour de justice. 

 a. A______, né le ______ 1966 et B______, née le ______ 1967, se sont 
mariés le ______ 1999 au C______ (Genève). 

 Le couple a donné naissance à deux enfants, D______ et E______, désormais 
majeurs. 

 Les parties ont mis un terme à leur vie commune le 1er avril 2018. 

 b. Par jugement du 20 décembre 2018 rendu sur mesures protectrices de l'union 
conjugale, le Tribunal a autorisé les parties à vivre séparées et a notamment 
condamné A______ à verser à son épouse, par mois et d'avance, une 
contribution à son entretien d'un montant de 1'428 fr. jusqu'au 31 août 2019, 
puis de 2'060 fr. dès le 1er septembre 2019. 

 b.a En ce qui concerne la situation financière des parties, le Tribunal avait 
retenu que B______, ______ de formation, exerçait en cette qualité en tant 
qu'indépendante depuis 2012. Elle avait réalisé les bénéfices suivants depuis 
lors (en chiffres ronds) : 24'627 en 2012, 18'191 fr. en 2013, 22'425 fr. en 2014, 
18'911 fr. en 2015, 16'969 fr. en 2016 et 13'543 fr. en 2017. A compter de 
2017, B______ avait cherché à augmenter ses revenus. Depuis le mois de 
septembre 2018, elle occupait un poste de maîtresse d'enseignement général à 
25% au F______ et s'était inscrite en première année de formation de maîtrise 
universitaire disciplinaire en enseignement secondaire auprès de l'Université de 
Genève, correspondant à une formation dispensée sur quatre semestres, devant 
lui permettre d'acquérir les bases nécessaires à l'exercice du métier 
d'enseignante du degré secondaire I et dans les écoles de maturité. Elle avait 
perçu, en septembre 2018, un salaire de 1'589 fr. et de 2'207 fr. en octobre 
2018. B______ avait par ailleurs expliqué qu'une fois sa formation entamée, il 
ne lui serait plus possible de conserver, en parallèle, son activité indépendante. 

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 Sur cette base, le Tribunal avait retenu que B______ était en mesure de réaliser 
des revenus de 3'500 fr. par mois jusqu'à la fin du mois d'août 2019, puis de 
2'000 fr. par mois en moyenne. Ses charges avaient été retenues à hauteur de 
4'213 fr. (entretien de base : 1'350 fr.; 90% du loyer en raison de la garde 
partagée sur E______ : 1'908 fr.; primes d'assurance maladie LaMal et LCA: 
367 fr.; cotisations d'indépendant : 231 fr.; frais médicaux: 15 fr.; forfait TPG: 
42 fr. et impôts estimés: 300 fr.). Dès la cessation de son activité indépendante 
et en raison de la suppression de la cotisation en 231 fr. par mois, ses charges 
ne s'élèveraient plus qu'à 3'982 fr. par mois. 

 Le déficit supporté par B______ serait dès lors de l'ordre de 713 fr. par mois 
jusqu'au 31 août 2019, puis de 1'981 fr. dès le 1er septembre 2019. 

 b.b En ce qui concernait A______, le Tribunal avait retenu qu'il exerçait la 
profession de ______ au sein de la société G______ SA. En 2017, son salaire 
net s'était élevé à 98'351 fr. et les fiches de salaire pour la période de janvier à 
juillet 2018 laissaient apparaître un salaire mensuel net de 7'519 fr. versé treize 
fois l'an; le Tribunal a par conséquent retenu un salaire mensuel net de 8'146 fr. 
A______ supportait des charges de l'ordre de 4'205 fr. par mois (entretien de 
base : 1'350 fr.; 90% du loyer: 1'602 fr.; primes d'assurance maladie LaMal et 
LCA : 350 fr.; frais médicaux: 28 fr.; frais de déplacement en scooter : 75 fr. et 
impôts estimés : 800 fr.). 

 Le Tribunal avait considéré qu'une fois ses propres charges couvertes et celles 
de son fils E______, encore mineur à l'époque (de l'ordre de 1'700 fr. par mois, 
allocations familiales déduites), A______ disposait encore d'un solde 
disponible de 2'143 fr. par mois, lui permettant de combler le déficit de son 
épouse, le Tribunal ayant ensuite partagé le reliquat de solde disponible par 
moitié entre les parties.  

C. a. Le 23 juin 2020, A______ a formé une demande unilatérale de divorce 
fondée sur la durée de la séparation. Il a préalablement sollicité la production 
par B______ de, notamment, tous les documents permettant d'établir ses 
revenus et ses recherches d'emploi. Sur le fond, il a en particulier conclu à ce 
qu'il soit dit qu'aucune contribution post divorce n'était due entre les parties. 
A______ n'a pas sollicité de mesures provisionnelles. 

 b. Les parties ont été entendues lors d'une audience du 5 novembre 2020.  

 B______ a indiqué que compte tenu de sa situation déficitaire, elle n'était pas 
d'accord de renoncer à une contribution post divorce à son entretien. Elle a 
expliqué s'être inscrite à la formation pour les enseignants auprès de 
l'Université de Genève tant en 2019 qu'en 2020, mais avoir été placée sur liste 
d'attente; elle se trouvait à la 39ème place en 2019 et à la 18ème en 2020 et il 
fallait généralement entre quatre et cinq ans avant de pouvoir accéder à cette 

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formation, pour laquelle elle entendait s'inscrire à nouveau en 2021. Tant et 
aussi longtemps que cette formation n'aurait pas débuté, elle ne pourrait 
effectuer que des remplacements et ne percevrait aucun revenu durant les mois 
de juillet et août en raison des vacances scolaires.  

A______ a manifesté l'intention de solliciter le prononcé de mesures 
provisionnelles "vu la position exprimée par Madame" et a conclu à la 
suppression, dès le 5 novembre 2020, de toute contribution d'entretien en 
faveur de son épouse et subsidiairement à ce que ladite contribution soit 
ramenée à 1'000 fr. par mois à compter de la même date. Ces conclusions 
étaient motivées par le fait que, contrairement à ce qui avait été retenu dans le 
jugement rendu sur mesures protectrices de l'union conjugale, B______ n'avait 
pas entrepris de formation à compter du 1er septembre 2019, de sorte que sa 
capacité de gain n'était pas réduite. Les pièces produites permettaient de 
constater qu'elle était en mesure de couvrir ses charges (qui s'élevaient au 
maximum à 3'800 fr. par mois) au moyen de ses revenus, une partie de ses 
charges étant par ailleurs payée par son entreprise.  

B______ s'est opposée aux conclusions prises par sa partie adverse sur mesures 
provisionnelles. Elle a répété ne pas être au bénéfice d'un contrat fixe avec le 
Département de l'instruction publique; elle effectuait des remplacements et 
ignorait, de mois en mois, quel serait son revenu. En outre et en raison de la 
situation sanitaire, son activité indépendante était en suspens. Elle ne couvrait 
pas ses charges, son déficit s'élevant à environ 3'000 fr. par mois. Elle a allégué 
que sans la contribution versée par son époux, elle ne parviendrait même pas à 
payer son loyer. Elle a, pour le surplus, indiqué faire établir sa comptabilité par 
une fiduciaire, à laquelle elle transmettait ses factures de téléphone et de 
voiture; le loyer correspondant à une pièce de son appartement entrait dans ses 
frais professionnels.  

 A l'issue de l'audience, le Tribunal a gardé la cause à juger sur mesures 
provisionnelles. Sur le fond, il a imparti un délai à B______ au 7 décembre 
2020 pour répondre par écrit à la demande et pour produire toutes pièces utiles.  

 c. Il ressort du certificat de salaire établi par l'Etat de Genève pour l'année 2020 
que B______ a perçu un montant net de 27'893 fr. 70. 

 Elle a par ailleurs perçu des allocations pour perte de gains en raison de la 
situation sanitaire en 955 fr. pour la période allant du 17 mai au 30 juin 2020 et 
de 658 fr. pour le mois de juillet 2020. 

 Les revenus provenant de l'Etat de Genève s'étaient élevés, pour l'année 2019, à 
36'025 fr. nets; elle avait perçu, du 1er juin au 31 décembre 2018, 10'572 fr. 
nets.  

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 Devant la Cour, B______ a produit, sous pièce A nouvelle, le compte de profits 
et pertes 2020 pour son activité indépendante, établi par la fiduciaire 
H______ SA, lequel fait état d'un bénéfice de l'exercice en 5'720 fr. Les frais 
de bureau et d'informatique ont été retenus à hauteur de 949  fr. pour l'année, 
les frais de téléphone à concurrence de 1'800 fr. et ceux de transports TPG et 
CFF à concurrence de 560 fr. 

D. a. Dans l'ordonnance attaquée, le Tribunal a rappelé qu'en procédure de 
divorce, des mesures provisionnelles n'étaient ordonnées que si elles étaient 
nécessaires; lorsque des mesures protectrices avaient été prononcées, celles-ci 
ne devaient être modifiées qu'aux conditions de l'art. 179 CC, à savoir en cas 
de faits nouveaux. Le premier juge a retenu que la non-réalisation d'un fait 
futur tenu pour acquis dans le jugement du 20 décembre 2018 (soit le 
commencement d'une formation dès le 1er septembre 2019) constituait une 
modification des circonstances. Il ressortait toutefois de l'examen de la 
situation financière de B______, sous l'angle de la vraisemblance et sur la base 
des pièces figurant à la procédure au moment du dépôt de la requête de 
mesures provisionnelles, que le salaire mensuel net moyen de B______ s'était 
élevé à 2'578 fr. entre janvier et juillet 2020 (à 2'449 fr. pour la période entre 
janvier et novembre 2020, en tenant toutefois compte des pièces 40 et 41 
produites par B______ dans son bordereau de pièces du 7 décembre 2020), 
montant auquel s'ajoutait un revenu tiré de son activité indépendante, lequel ne 
s'était élevé qu'à 258 fr. par mois pour la période de janvier à novembre 2020. 
Dans la mesure où les charges de B______, telles que retenues sur mesures 
protectrices, n'avaient pas été remises en cause sur mesures provisionnelles, 
son déficit s'élevait à 1'146 fr. par mois.  

 Les revenus mensuels nets de A______ s'élevaient à 8'439 fr. par mois, pour 
des charges de 4'105 fr. (entretien de base : 1'350 fr.; 90% du loyer : 1'381 fr.; 
primes d'assurance maladie LaMal et LCA : 372 fr.; frais de repas à l'extérieur: 
127 fr.; frais de déplacement: 75 fr. et impôts : 800 fr.). A______ bénéficiait 
par conséquent d'un solde disponible de 4'334 fr., puis de 2'524 fr. après avoir 
couvert l'entretien de son fils E______, telles que retenues par le juge des 
mesures protectrices et non remises en cause. Après couverture du déficit de 
B______, le solde disponible de A______ s'élevait encore à 1'397 fr., qu'il 
convenait de répartir par moitié entre les parties, ce qui aboutissait à une 
contribution à l'entretien de l'épouse de l'ordre de 1'850 fr. par mois, montant 
faiblement inférieur à celui arrêté sur mesures protectrices, la différence ne 
justifiant pas une modification sur mesures provisionnelles. Le Tribunal a enfin 
relevé que le fils des parties, E______, était désormais majeur, de sorte que son 
entretien ne primait plus sur celui de l'épouse.  

 b. Dans son appel, A______ a fait grief au Tribunal de ne pas avoir examiné la 
question du revenu hypothétique imputable à son épouse et de ne pas avoir 

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correctement fixé les revenus et charges des parties. Il a par ailleurs exposé ne 
pas avoir sollicité le prononcé de mesures provisionnelles dans le cadre de sa 
demande de divorce, "espérant un accord amiable lors de la première 
audience". Il a soutenu que son épouse était en bonne santé, qu'elle parlait 
plusieurs langues et avait de l'expérience, de sorte qu'elle était en mesure de 
travailler dans n'importe quel domaine en qualité de secrétaire et ce pour un 
salaire de 6'900 fr. par mois. A défaut, elle pouvait postuler en qualité d'aide-
soignante pour un revenu net d'au moins 4'500 fr. par mois, ou encore 
d'enseignante au cycle d'orientation ou de rédactrice, pour un salaire net 
mensuel de 9'000 fr. L'appelant a également soutenu que son épouse n'avait en 
réalité jamais eu l'intention d'effectuer la formation dont il avait été question 
sur mesures protectrices de l'union conjugale. Puis, l'appelant a exposé que 
depuis le 1er mars 2021, B______ avait trouvé un emploi de secrétaire à 60%, 
pour un revenu mensuel net d'environ 4'000 fr., se référant sur ce point aux 
pièces 94 et 95 produites par cette dernière devant le Tribunal en date du 
21 avril 2021. Selon l'appelant, le Tribunal aurait dû retenir que B______ 
aurait été en mesure de réaliser des revenus de 6'920 fr. par mois en qualité de 
secrétaire à plein temps et ce dès novembre 2020.  

 Au demeurant et quoiqu'il en soit, le Tribunal avait calculé de manière erronée 
les revenus de l'intimée. En effet et sur la base des pièces 1 à 4 de cette 
dernière (bordereau du 2 novembre 2020), il aurait dû retenir un montant 
mensuel moyen de 3'500 fr. et non de 2'953 fr. Le premier juge aurait en outre 
dû déduire des charges de l'intimée celles qu'elle faisait supporter à son 
entreprise, soit les frais de téléphone portable et de transport, ainsi qu'un 
montant pouvant être estimé à 500 fr. par mois correspondant à un usage en 
partie professionnel de son logement. Les charges de l'intimée auraient par 
conséquent dû être retenues à hauteur de 2'984 fr. (entretien de base: 1'200 fr.; 
loyer : 1'620 fr. "dont à déduire pièce professionnelle"; assurance : 164 fr. 
"dont à déduire subside en 300 fr."; aucun frais de transports, ni d'impôts).  

 S'agissant des charges de l'appelant lui-même, le Tribunal aurait dû retenir, 
outre les montants mentionnés dans l'ordonnance attaquée, des frais de 
véhicules en 516 fr. par mois, ceux de repas en 216 fr., ainsi que les frais de 
parking et de garage en 245 fr., ainsi que des frais de téléphone portable en 
80 fr., pour un total de 5'114 fr. par mois. L'appelant s'est également prévalu 
des montants versés pour l'entretien de ses enfants, en 1'884 fr. par mois pour 
E______ et en 2'307 fr. pour D______. 

 Dans le cadre de son appel, A______ s'est référé à des pièces produites en 
première instance dans des chargés postérieurs à la date à laquelle la cause a 
été gardée à juger sur mesures provisionnelles. 

  

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EN DROIT 

1. 1.1 Interjeté dans le délai utile de dix jours (art. 142 al. 1 et 3, 271 lit. a, 276 al. 1 
et 314 al. 1 CPC), suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 311 al. 1 
CPC), à l'encontre d'une décision rendue sur mesures provisionnelles au sens de 
l'art. 308 al. 1 let. b CPC, statuant sur des conclusions de nature pécuniaire dont 
la valeur litigieuse est, compte tenu des contributions d'entretien litigieuses, 
supérieure à 10'000 fr. (art. 92 al. 2, 308 al. 2 CPC), l'appel est recevable. 

1.2 S'agissant d'un appel, la Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen 
en fait et en droit (art. 310 CPC).  

La Cour établit les faits d'office (art. 272, 276 al. 1 CPC). La maxime 
inquisitoire ne dispense toutefois pas les parties de collaborer activement à la 
procédure et d'étayer leurs propres thèses; il leur incombe de renseigner le juge 
sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 
128 III 411 consid. 3.2.1 p. 412 à 414; arrêt du Tribunal fédéral 5A_762/2013 du 
27 mars 2014 consid. 4.1 et la référence citée).  

Les mesures provisionnelles étant soumises à la procédure sommaire au sens 
propre (art. 248 let. d CPC), la cognition de la Cour est limitée à la simple 
vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit, l'exigence de célérité 
étant privilégiée par rapport à celle de sécurité (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb, 
in JT 2002 I 352; arrêt du Tribunal fédéral 5A_12/2013 du 8 mars 2013 consid. 
2.2). 

2. 2.1.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne 
sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b).  

Cependant, à partir du début des délibérations, les parties ne peuvent plus 
introduire de nova, même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC sont réunies. 
La phase des délibérations débute dès la clôture des débats, s'il y en a eu, 
respectivement dès que l'autorité d'appel a communiqué aux parties que la cause 
a été gardée à juger (ATF 142 III 413 consid. 2.2.3-2.2.6; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_478/2016 du 10 mars 2017 consid. 4.2.2; 5A_456/2016 du 
28 octobre 2016 consid. 4.1.2). 

2.1.2 Le droit de répliquer existe indépendamment de la question de savoir si les 
nouvelles écritures produites contiennent ou non de nouveaux arguments de fait 
ou de droit de nature à influer sur le jugement. (…). Il faut cependant requérir 
l'exercice de ce droit de réplique sans délai sous risque de déchéance; la partie 
doit toutefois avoir le temps de réagir dans un délai raisonnable avant que l'on 
puisse considérer qu'elle a renoncé à exercer son droit de réplique (HALDY, 
CR CPC 2ème éd., ad art. 53 n. 7a).  

http://intrapj/perl/decis/128%20III%20411
http://intrapj/perl/decis/5A_762/2013
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/127%20III%20474
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/2002%20I%20352
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_12/2013
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/142%20III%20413
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_478/2016
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_456/2016

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2.2.1 En l'espèce, la réplique spontanée du 18 juin 2021 de l'appelant et la 
duplique spontanée de l'intimée du 1er juillet 2021 sont recevables. Tel n'est en 
revanche pas le cas des écritures suivantes des parties et des pièces nouvellement 
produites par l'appelant, dans la mesure où, par avis du greffe du 22 juillet 2021, 
les parties avaient été informées de ce que la cause était gardée à juger. Ainsi, il 
ne sera pas tenu compte des écritures et pièces des 29 juillet 2021 et 
11 août 2021. 

2.2.2 A l'appui de son appel, l'appelant a produit une pièce nouvelle, soit les 
statistiques de salaires pour une aide-soignante, sans indiquer toutefois ce qui 
l'aurait empêché de verser ce document à la procédure devant le Tribunal déjà. 
La question de la recevabilité de ladite pièce peut toutefois demeurer indécise, 
celle-ci n'ayant aucune pertinence pour l'issue du litige.  

Les pièces nouvelles produites par l'intimée devant la Cour à l'appui de son 
mémoire réponse du 4 juin 2021 sont recevables, dans la mesure où elles ont 
toutes été établies après le 5 novembre 2020, date à laquelle la cause a été gardée 
à juger par le Tribunal.  

3.  3.1 L'instance d'appel peut ordonner des débats ou statuer sur pièces (art. 316 
al. 1 CPC). 

 3.2 En l'espèce et au vu de ce qui va suivre, la cause est en état d'être jugée sans 
qu'il soit nécessaire de procéder à des mesures d'instruction complémentaires. Il 
ne sera par conséquent pas donné une suite favorable aux conclusions préalables 
de l'appelant.  

4.  4.1.1 Saisi d'une requête commune ou d'une demande unilatérale tendant au 
divorce (art. 274 CPC), le tribunal ordonne les mesures provisionnelles 
nécessaires, en appliquant par analogie les dispositions régissant la protection de 
l'union conjugale (art. 276 al. 1 CPC). 

Les mesures ordonnées par le tribunal des mesures protectrices de l'union 
conjugale sont maintenues et le tribunal est compétent pour prononcer leur 
modification ou leur révocation (art. 276 al. 2 CPC). 

La modification des mesures protectrices ne peut être ordonnée par le juge des 
mesures provisionnelles que si, depuis le prononcé de celles-là, les circonstances 
de fait ont changé d'une manière essentielle et durable, notamment en matière de 
revenus, à savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu 
postérieurement à la date à laquelle la décision a été rendue, ou encore si les faits 
qui ont fondé le choix des mesures dont la modification est sollicitée se sont 
révélés faux ou ne se sont par la suite pas réalisés comme prévu (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_937/2014 du 26 mai 2015 consid. 4 et 5A_866/2013 du 
16 avril 2014 consid. 3.1). Le point de savoir si un changement significatif et 

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https://intrapj/perl/decis/5A_866/2013

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non temporaire est survenu postérieurement à la date à laquelle la décision a été 
rendue s'apprécie à la date du dépôt de la demande de modification (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_937/2014 du 26 mai 2015 consid. 4 et 5A_131/2014 du 
27 mai 2014 consid. 2.1). Lorsqu'il admet que les circonstances ayant prévalu 
lors du prononcé de mesures protectrices se sont modifiées durablement et de 
manière significative, le juge doit alors fixer à nouveau la contribution 
d'entretien, après avoir actualisé tous les éléments pris en compte pour le calcul 
dans le jugement précédent et litigieux devant lui (ATF 138 III 289 
consid. 11.1.1; 137 III 604 consid. 4.1.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_937/2014 
du 26 mai 2015 consid. 4 et 5A_547/2012 du 14 mars 2013 consid. 4.3).  

Le fait revêt un caractère nouveau lorsqu'il n'a pas été pris en considération pour 
fixer la contribution d'entretien dans le jugement précédent (ATF 137 III 604 
consid. 4.1.1 et 131 III 189 consid. 2.7.4). Il n'est donc pas décisif qu'il ait été 
imprévisible à ce moment-là. On présume néanmoins que la contribution 
d'entretien a été fixée en tenant compte des modifications prévisibles, soit celles 
qui, bien que futures, sont déjà certaines ou fort probables (ATF 131 III 189 
consid. 2.7.4; arrêts du Tribunal fédéral 5A_15/2014 consid. 3 et 5A_845/2010 
du 12 avril 2011 consid. 4.1). 

4.1.2 Lors de la fixation de la contribution à l'entretien, le juge doit en principe 
tenir compte des revenus effectifs des époux. Il peut toutefois imputer à un 
époux un revenu hypothétique supérieur à celui obtenu effectivement 
(ATF 137 III 118 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_651/2014 du 
27 janvier 2015 consid. 3.1). Un conjoint – y compris le créancier de l'entretien – 
peut se voir imputer un revenu hypothétique, pour autant qu'il puisse gagner plus 
que son revenu effectif en faisant preuve de bonne volonté et en accomplissant 
l'effort que l'on peut raisonnablement exiger de lui. L'obtention d'un tel revenu 
doit donc être effectivement possible. Les critères permettant de déterminer le 
montant du revenu hypothétique sont, en particulier, la qualification 
professionnelle, l'âge, l'état de santé et la situation du marché du travail 
(ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 et les références citées). 

Lorsqu'on exige d'un conjoint qu'il reprenne ou étende une activité lucrative, il 
faut lui accorder un délai d'adaptation approprié aux circonstances de l'espèce 
pour lui permettre de s'y conformer (arrêt du Tribunal fédéral 5A_710/2009 du 
22 février 2010 consid. 4.1 non publié in ATF 136 III 257). 

4.1.3 L'obligation d'entretien du conjoint l'emporte sur celle de l'enfant majeur 
(ATF 132 III 209 consid. 2.3). 

4.2.1 La situation des parties est régie par le jugement du 20 décembre 2018 
rendu sur mesures protectrices de l'union conjugale. Seul un changement des 
circonstances, essentiel et durable, justifie par conséquent la modification 
desdites mesures protectrices. 

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https://intrapj/perl/decis/138%20III%20289
https://intrapj/perl/decis/137%20III%20604
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En l'espèce, la demande unilatérale de divorce formée par l'appelant le 
23 juin  2020 ne contenait aucune conclusion sur mesures provisionnelles. Ce 
n'est que lors de l'audience du 5 novembre 2020 qu'il a manifesté la volonté de 
prendre de telles conclusions, en réaction, selon ce qui ressort du procès-verbal, 
au refus de l'intimée de renoncer à toute contribution post divorce à son 
entretien. Il n'a pas allégué, pour motiver cette requête, un changement 
quelconque dans sa propre situation financière et n'a pas motivé sa requête par 
une impossibilité à assumer la contribution d'entretien en faveur de l'intimée 
mise à sa charge par le jugement du 20 décembre 2018. 

La survenue d'un changement significatif et durable dans la situation de l'intimée 
doit être examinée à la date du dépôt de la demande de modification, soit au 
5 novembre 2020, sans tenir compte d'éventuels faits nouveaux ayant pu 
survenir postérieurement à cette date, lesquels pourront, le cas échéant, donner 
lieu à une nouvelle requête de mesures provisionnelles.   

Le jugement sur mesures protectrices avait fixé la contribution due à l'entretien 
de l'intimée à 1'428 fr. par mois jusqu'au 31 août 2019, en tenant compte de 
revenus mensuels de 3'500 fr. jusqu'à cette date, puis d'une contribution de 
2'060 fr. à compter du 1er septembre 2019, au motif que les revenus de l'intimée 
ne seraient plus que de 2'000 fr. par mois en raison de la formation qu'elle allait 
entreprendre. 

C'est par conséquent à juste titre que le Tribunal a retenu que la non-réalisation 
de ce fait futur, qui avait été tenu pour acquis dans le jugement du 20 décembre 
2018, constituait une modification des circonstances et qu'il est entré en matière 
sur la requête de mesures provisionnelles.  

4.2.2 Reste à déterminer si c'est de manière fondée que le Tribunal a considéré 
qu'en dépit de ce changement de circonstances, il ne se justifiait pas de modifier 
la contribution due à l'intimée.  

Le Tribunal a pris en considération les pièces que les parties avaient produites au 
moment où il a gardé la cause à juger, soit au 5 novembre 2020, pour déterminer 
les revenus et charges de l'intimée, sous réserve des pièces 40 et 41 de l'intimée 
produites postérieurement à cette date, qui n'ont toutefois pas eu d'influence 
concrète sur l'issue de la procédure. La Cour ne saurait par conséquent, comme 
le voudrait l'appelant, se fonder indistinctement sur l'ensemble des pièces 
produites par les parties devant le Tribunal dans le cadre de la procédure au 
fond, postérieurement au 5 novembre 2021.  

Sur la base des seules pièces utiles, il peut être retenu que le salaire perçu par 
l'intimée durant l'année 2020 s'est élevé en moyenne à 2'325 fr. par mois, auquel 
se sont ajoutées des allocations pour perte de gains pour un total de 1'613 fr., 
correspondant à 134 fr. par mois et les revenus de son activité indépendante en 

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5'720 fr., soit 477 fr. par mois. Ainsi et au moment de la requête de mesures 
provisionnelles, il peut être retenu que les revenus de l'intimée s'élevaient à 
environ 2'936 fr. par mois, alors que, selon les prévisions du jugement sur 
mesures protectrices de l'union conjugale, ils n'auraient dû s'élever qu'à 2'000 fr. 
environ.    

L'appelant fait grief au Tribunal de ne pas avoir déduit des charges de l'intimée 
ceux supportés par son entreprise, à savoir les frais de téléphone portable et de 
transports, ainsi qu'un montant de l'ordre de 500 fr. par mois au motif qu'une 
pièce de son logement était utilisée à des fins professionnelles. La Cour relève en 
premier lieu que l'intimée exerçait déjà une activité indépendante au moment où 
les mesures protectrices ont été prononcées, de sorte que l'appelant aurait pu, en 
faisant preuve de la diligence voulue, contester à ce moment-là certaines des 
charges de l'appelante au motif qu'elles étaient assumées par son entreprise, ce 
qu'il n'a pas fait. La remise en cause de certains postes du budget de l'appelante 
apparaît dès lors tardive à ce stade. Quoiqu'il en soit, les griefs de l'appelant sont 
infondés.  

S'agissant des frais de téléphonie, il y a en effet lieu de relever qu'aucun poste 
particulier n'avait été retenu à ce titre dans les charges de l'intimée telles que 
calculées par le juge des mesures protectrices, lesdits frais devant être couverts 
par le montant alloué pour l'entretien de base, lequel est un montant forfaitaire, 
alloué de manière indifférenciée que le bénéficiaire soit titulaire ou pas d'une ou 
de plusieurs lignes téléphoniques. Pour le surplus, la suppression dans le budget 
de l'intimée des frais de transports en 42 fr. par mois retenus par le juge des 
mesures protectrices n'aurait aucun impact significatif sur ses charges globales. 
Il n'est par ailleurs nullement établi que l'entreprise de l'intimée prendrait en 
charge une partie de son loyer, un tel poste ne ressortant pas du compte de pertes 
et profits de l'année 2020 versé à la procédure. L'appelant n'a enfin pas expliqué 
les raisons pour lesquelles il se justifierait de supprimer le poste des impôts dans 
le budget de l'intimée. Partant, les charges de l'intimée s'élevaient toujours à 
environ 4'200 fr. par mois au 5 novembre 2020 et n'étaient pas couvertes par les 
revenus qu'elle percevait.  

En ce qui concerne les frais supplémentaires que l'appelant voudrait voir inclus 
dans ses propres charges, il y a lieu de relever qu'il ne les a pas allégués 
formellement lors de l'audience du 5 novembre 2020. Au demeurant et comme 
cela a été mentionné ci-dessus, les frais de téléphonie sont compris dans le 
minimum vital. Rien ne justifie par ailleurs de retenir des frais de véhicules 
supérieurs à ceux dont le juge des mesures protectrices avait tenu compte et qui 
n'avaient pas été contestés à l'époque par l'appelant. Dans le cadre de 
l'ordonnance attaquée, le Tribunal a tenu compte de frais de repas qui n'avaient 
pas été pris en considération au stade des mesures protectrices; il n'y a pas lieu 
de tenir compte de frais plus élevés. Au vu de ce qui précède, les charges de 

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l'appelant, en 4'105 fr. par mois, seront confirmées. Son solde disponible, au 
moment du dépôt des conclusions prises sur mesures provisionnelles, s'élevait 
par conséquent à 4'334 fr. par mois, montant au moyen duquel il était en mesure 
de continuer de s'acquitter de la contribution à l'entretien de son fils E______, 
prise en considération dans le cadre des mesures protectrices, de l'ordre de 
1'700 fr. par mois, ce qui lui laissait un montant disponible d'environ 2'634 fr.  

Sur cette base, le montant de la contribution d'entretien due à l'intimée, calculée 
conformément à la méthode utilisée par le juge des mesures protectrices de 
l'union conjugale, aboutirait à un montant de l'ordre de 1'950 fr. par mois.  

La différence avec le montant dû par l'appelant sur mesure protectrices de 
l'union conjugale n'est pas significative au point qu'il faille statuer à nouveau, 
étant relevé que le juge des mesures protectrices, en partageant le solde 
disponible, n'avait pas entendu réduire l'intimée à son strict minimum vital, mais 
au contraire lui permettre de maintenir dans une certaine mesure son train de vie 
antérieur. Il est enfin établi que la contribution d'entretien contestée ne porte pas 
atteinte au minimum vital du droit des poursuites de l'appelant. 

4.3 L'appelant a également fait grief au Tribunal de ne pas avoir imputé à 
l'intimée un revenu hypothétique.  

Il semble toutefois avoir perdu de vue le fait que, la situation étant régie par des 
mesures protectrices de l'union conjugale, il lui appartenait d'établir que des faits 
nouveaux, significatifs et durables, étaient survenus postérieurement à la date du 
prononcé desdites mesures, qui justifiaient une modification de celles-ci. Or, le 
juge des mesures protectrices avait renoncé à imputer à l'intimée un revenu 
hypothétique, de sorte que l'appelant, qui n'avait pas contesté ce point à l'époque, 
n'est pas fondé à le remettre en cause dans le cadre de la présente procédure.  

Ce grief est par conséquent infondé. 

5. Au vu de ce qui précède, l'ordonnance attaquée sera confirmée.  

6. Les frais judiciaires d'appel, arrêtés à 800 fr., seront compensés avec l'avance 
versée, qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). Ils seront mis à 
la charge de l'appelant, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). 

 L'appelant sera en outre condamné à verser à l'intimée des dépens à hauteur de 
1'500 fr.  

 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 

 
A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre l'ordonnance OTPI/302/2021 
rendue le 19 avril 2021 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/11524/2020. 

Au fond : 

Confirme l'ordonnance attaquée. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 800 fr., les met à la charge de A______ et les 
compense avec l'avance versée, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 

Condamne A______ à verser à B______ la somme de 1'500 fr. à titre de dépens d'appel. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD, 
Madame   Paola CAMPOMAGNANI,  juges;   Madame Camille LESTEVEN, greffière. 

 

 

 

 
 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile, les moyens étant limités au sens de 

l'art. 98 LTF. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110