# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** dc032194-8005-5d6c-b082-4e5be29c571e
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-06-17
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 17.06.2020 A/1054/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1054-2020_2020-06-17.pdf

## Full Text

Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Christine LUZZATTO et Christine 
WEBER-FUX, Juges assesseures 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1054/2020 ATAS/487/2020 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 17 juin 2020 

4ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié c/o Madame B______, rue ______, 
GENÈVE 

 

 

recourant 

 

contre 

OFFICE CANTONAL DE L'EMPLOI, sis rue des Gares 16, 
GENÈVE 

 

 

intimé 

 

 

 
 
 

 

A/1054/2020 

- 2/7 - 

EN FAIT 

1. Par décision sur opposition du 6 février 2020, l’office cantonal de l’emploi (ci-
après l’OCE ou l’intimé) a rejeté l’opposition formée par Monsieur A_____ (ci-
après l’assuré ou le recourant) à sa décision du 10 septembre 2019 niant le droit à 
ce dernier à l’indemnité de chômage du 23 juin 2014 au 22 juin 2016, du 3 octobre 
2016 au 2 octobre 2018 et dès le 3 octobre 2018, faute d’avoir un domicile en 
Suisse. 

2. Le 30 mars 2020, l'assuré a recouru contre cette décision auprès de la chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice. Il précisait que la décision sur opposition 
lui était parvenue par courrier simple le 14 mars 2020. L’OCE indiquait lui avoir 
envoyé cette décision par courrier recommandé qui lui aurait été retourné avec la 
mention « non réclamé ». Cette éventualité n’était pas soutenable, car depuis son 
changement d’adresse, en novembre 2019, il avait souscrit auprès de l’office de 
poste de Thônex un contrat de poste restante. Tous les courriers qui lui étaient 
destinés étaient systématiquement réexpédiés à ce bureau de poste et gardés jusqu’à 
leur retrait. Il était inconcevable qu’à la même période, les courriers qui lui étaient 
destinés étaient gardés à l’office de poste conformément à sa souscription, sauf 
celui qui lui avait été adressé par l’OCE. Réclamation faite, la poste ne 
reconnaissait pas avoir reçu un courrier recommandé de l’OCE adressé à lui. Si le 
courrier avait été envoyé en recommandé, il aurait été certainement gardé et lui 
aurait été délivré ponctuellement, car il avait pris toutes les dispositions pour éviter 
un tel incident. N’ayant donc reçu de la poste aucune notification ni aucun avis 
pour aller retirer un pli recommandé et n’ayant reçu de l’expéditeur aucune preuve 
d’un envoi en recommandé, le 12 mars 2020 (sic) devait être retenu comme date de 
notification. En conséquence, le recours était formé dans les délais prescrits. 

3. L’intimé a produit, le 30 avril 2020, le résultat de la recherche postale concernant la 
notification de la décision sur opposition du 6 février 2020. Il en résulte que l’envoi 
a été trié en vue de sa distribution le 6 février 2020, puis envoyé, le lendemain, 
poste restante à l’office postal de Thônex. Le pli a été retourné le 9 mars 2020 à 
l’expéditeur. 

4. Le 22 mai 2020, l’intimé a observé que le pli recommandé en cause était revenu en 
retour avec la mention « non réclamé » le 11 mars 2020, raison pour laquelle la 
décision avait été renvoyée en courrier simple au recourant le 12 mars 2020. 

Il ressortait des explications de celui-ci qu’il avait bien reçu le pli simple le 14 mars 
2020 et qu’il avait encore attendu le 30 mars 2020 pour poster son recours, alors 
que son attention avait été attirée sur le fait que le délai de recours avait commencé 
à courir à l’échéance du délai de garde de sept jours suite à la première notification 
infructueuse de la décision litigieuse. Il ressortait clairement de la recherche postale 
que le pli recommandé avait été envoyé poste restante, prêt au retrait, à l’office de 
poste de Thônex. Au vu de ces éléments, il était manifeste que le recours formé le 
30 mars 2020 par le recourant était irrecevable. 

 
 
 

 

A/1054/2020 

- 3/7 - 

À l’appui de son écriture, l’intimé a transmis : 

- son courrier adressé en courrier simple le 12 mars 2020 au recourant l’informant 
lui avoir fait parvenir sa décision suite à son opposition du 9 octobre 2019 par 
courrier recommandé du 6 février 2020 et que ce pli n’ayant pas été retiré à la 
poste à l’intérieur du délai de garde de sept jours, lui était revenu avec la 
mention « non réclamé ». La décision lui était une nouvelle fois adressée sous pli 
simple. Son attention était attirée sur le fait que le délai de recours de trente jours 
pour contester la décision avait commencé à courir à l’échéance du délai de 
garde de sept jours, suite à la première notification infructueuse de la décision ; 

- l’enveloppe ayant contenu le pli recommandé du 6 février 2020, sur laquelle 
figure les mentions « non réclamé »  « délai 7.3 » et « case postale/1226 
Thônex ». 

5. Le 27 mai 2020, la chambre de céans a informé le recourant que son recours 
pourrait être tardif et lui a demandé de lui faire savoir pour quel motif il n’aurait pas 
agi dans le délai légal. 

6. Le 5 juin 2020, le recourant a répondu que depuis son déménagement, annoncé à 
l’office cantonal de la population et des migrations le 26 novembre 2019, il avait 
fait réacheminer son courrier à l’office de poste de Thônex. Depuis le 3 décembre 
2019, son courrier lui était adressé systématiquement en poste restante. Il 
intervenait dans une action de formation dans un organisme situé à Thônex et, pour 
des besoins pratiques, passait à l’office de poste deux fois par semaine pour retirer 
son courrier. En février 2020, la poste de Thônex lui avait remis tous les courriers 
qui lui avaient été destinés, sauf celui de l’intimé daté du 6 février 2020. Il 
transmettait en annexe de son écriture des plis datés reçus à cette même période en 
poste restante. L’hypothèse d’un colis « non réclamé » et renvoyé à l’expéditeur 
s’avérait dans ce cas illogique, car le contrat de réacheminement stipulait que 
l’office de poste gardait et lui restituait durant toute la durée du contrat tous les 
courriers et colis qui lui étaient destinés. Comment aurait-il pu réclamer un pli dont 
il n’avait pas reçu la notification ? Il en résultait qu’il n’avait pas reçu le pli 
contenant la décision de l’intimé du 6 février 2020 envoyé par courrier 
recommandé et que cela était dû à un dysfonctionnement de l’office de poste de 
Thônex. Dès lors son recours interjeté le 30 mars 2020 suite au courrier simple de 
l’intimé du 12 mars précédent était recevable. Il avait ainsi été empêché d’agir sans 
sa faute dans le délai légal de 30 jours. 

Le recourant a produit : 

- des ordres de réacheminement de son courrier à l’office de poste de Thônex 
en cours dès le 3 décembre 2019 et valables jusqu’au 15 juillet 2020 ; 

- des courriers A adressés en poste restante au recourant les 25, 26 28 février. 

7. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 

 
 
 

 

A/1054/2020 

- 4/7 - 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 8 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-chômage obligatoire et 
l'indemnité en cas d'insolvabilité, du 25 juin 1982 (loi sur l’assurance-chômage, 
LACI - RS 837.0). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable au cas d'espèce. 

3. a. Il s'agit en l'occurrence d'examiner la recevabilité du recours. 

b. L'art. 61 LPGA prévoit que la procédure devant la chambre des assurances 
sociales est réglée par le droit cantonal, sous réserve de ce que celui-ci respecte les 
exigences minimales requises par la LPGA. Les art. 38 à 41 LPGA sont applicables 
par analogie au délai de recours (art. 60 al. 2 LPGA). Les dispositions de la loi sur 
la procédure administrative du 12 septembre 1985 - LPA - E 5 10) sont applicables 
devant la chambre des assurances sociales de la Cour de justice en tant qu'il n'y est 
pas dérogé par le Titre IVA de la LPA (art. 89A LPA). 

Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est 
pas ouverte sont sujettes à recours dans les trente jours suivant la notification de la 
décision sujette à recours (art. 38 al. 1, 56 al. 1 et 60 al. 1 LPGA; art. 62 al. 1 phr. 1 
et 63 al. 1 let. a LPA). La décision qui n'est remise que contre la signature du 
destinataire ou d'un tiers habilité est réputée reçue au plus tard sept jours après la 
première tentative infructueuse de distribution (art. 38 al. 2bis LPGA et 62 al. 4 
LPA. Lorsque le dernier jour du délai tombe un samedi, un dimanche ou sur un jour 
légalement férié, le délai expire le premier jour utile (art. 38 al. 3 LPGA et 17 al. 3 
LPA). Les écrits doivent parvenir à l'autorité ou être mis à son adresse à un bureau 
de poste suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse au plus 
tard le dernier jour du délai avant minuit (art. 39 al. 1 LPGA et 17 al. 4 LPA). Les 
délais sont réputés observés lorsqu'une partie s'adresse par erreur en temps utile à 
une autorité incompétente (art. 39 al. 2 LPGA et 17 al. 5 LPA). 

Les délais en jours ou en mois fixés par la loi ou par l'autorité ne courent pas : a) du 
7e jour avant Pâques au 7e jour après Pâques inclusivement; b) du 15 juillet au 15 
août inclusivement; c) du 18 décembre au 2 janvier inclusivement (art. 38 al. 4 
LPGA et art.89C LPA). 

Lorsque l'événement qui fait courir le délai survient pendant la durée de la 
suspension, le délai commence à courir le premier jour qui suit la fin de la 
suspension. Pour calculer l’échéance du délai, on détermine d’abord la fin du délai 
en partant du jour de la communication, puis on ajoute le nombre de jours de 
suspension écoulés (ATF 131 V 314 consid. 4.6). 

 
 
 

 

A/1054/2020 

- 5/7 - 

Le délai légal ne peut être prolongé (art. 40 al. 1 LPGA et 16 al. 1 LPA). En effet, 
la sécurité du droit exige que certains actes ne puissent plus être accomplis passé un 
certain laps de temps : un terme est ainsi mis aux possibilités de contestation, de 
telle manière que les parties sachent avec certitude que l’acte qui est l’objet de la 
procédure est définitivement entré en force (Pierre MOOR, Droit administratif, vol. 
2, Berne 1991, p. 181).  

Il n’y a pas de formalisme excessif à considérer que la fiction de la notification à 
l’échéance du délai de garde de sept jours est également applicable lorsque La 
Poste, de sa propre initiative, accorde un délai de retrait plus long et que l’envoi 
n’est retiré que le dernier jour de ce délai ou lorsque cette prolongation procède 
d’une inadvertance d’un employé (ATF 127 I 34 consid. 2b). En effet, des accords 
particuliers avec La Poste ne permettent pas de repousser l’échéance de la 
notification, réputée intervenue à l’échéance du délai de sept jours (ATF 127 I 31 
consid. 2a/aa; arrêt du Tribunal fédéral 6B_239/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.5). 

Il incombe à la partie recourante de prouver qu'elle a agi en temps utile. La 
vraisemblance prépondérante ne suffit pas pour établir cette preuve (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_686/2016 du 23 décembre 2016). 

Le fardeau de la preuve de la notification d'un acte et de sa date incombe en 
principe à l'autorité qui entend en tirer une conséquence juridique. En ce qui 
concerne plus particulièrement la notification d'une décision ou d'une 
communication de l'administration, elle doit au moins être établie au degré de la 
vraisemblance prépondérante requis en matière d'assurance sociale (ATF 121 V 5 
consid. 3b p. 6). L'autorité supporte donc les conséquences de l'absence de preuve 
(ou de vraisemblance prépondérante) en ce sens que si la notification ou sa date 
sont contestées et qu'il existe effectivement un doute à ce sujet, il y a lieu de se 
fonder sur les déclarations du destinataire de l'envoi (ATF 129 I 8 consid. 2.2 p. 10; 
124 V 400 consid. 2a p. 402 et les références).  

De jurisprudence constante, celui qui se sait partie à une procédure judiciaire et qui 
doit dès lors s'attendre à recevoir notification d'actes du juge, est tenu de relever son 
courrier ou, s'il s'absente de son domicile, de prendre des dispositions pour que 
celui-ci lui parvienne néanmoins (ATF 139 IV 228 consid. 1.1 p. 230 et les 
références citées ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_908/2017 du 17 janvier 2018)  

c. En l'occurrence, l'intimé a prouvé avoir valablement notifié sa décision, en 
application de la fiction légale prévue par les art. 38 al. 2bis LPGA et 62 al. 4 LPA, 
en produisant l'enveloppe ayant contenu la décision querellée ainsi qu’un extrait de 
suivi des envois de La Poste, dont il ressort que le pli contenant la décision en cause 
lui a été retourné, du fait qu’il n’avait pas été réclamé à l’échéance du délai de 
garde, lequel est de sept jours pour les plis recommandés. Le fait que le recourant 
avait fait garder son courrier en poste restante ne fait pas obstacle à la fiction légale 
de la notification après l'échéance du délai de garde de sept jours, selon la 
jurisprudence précitée.  

 
 
 

 

A/1054/2020 

- 6/7 - 

Le recourant a allégué avoir reçu des courriers datés des 25, 26 et 28 février 2020, 
ce qui n’est pas déterminant dans le cas d’espèce. En effet, le pli en cause a été 
transmis le 7 février 2020 à la poste de Thônex pour retrait. Il aurait donc dû être 
retiré jusqu’au 14 février 2020. Ce n’est que si le recourant avait démontré avoir 
reçu d’autres courriers en poste restante entre le 7 et le 14 février 2020 que l’on 
aurait pu avoir des doutes sur le fonctionnement de la poste. 

En conclusion, la décision est réputée avoir été notifiée au recourant le dernier jour 
du délai de garde, soit le 14 février 2020 et le délai de recours se terminait le 
16 mars 2016. Interjeté le 30 mars 2020, le recours est tardif. 

4. a. Reste à examiner si une restitution de délai peut être accordée. Tel peut être le 
cas, de manière exceptionnelle, à condition que le requérant ait été empêché, sans 
sa faute, d’agir dans le délai fixé (art. 41 LPGA) et pour autant qu’une demande de 
restitution motivée, indiquant la nature de l’empêchement, soit présentée dans les 
trente jours à compter de celui où il a cessé. Il s’agit là de dispositions impératives 
auxquelles il ne peut être dérogé (Jurisprudence des autorités administratives de la 
Confédération [JAAC] 60/1996, consid. 5.4, p. 367 ; ATF 119 II 87 consid. 2a; 
ATF 112 V 256 consid. 2a).  

Entrent en ligne de compte non seulement l'impossibilité objective ou la force 
majeure, mais aussi l'impossibilité due à des circonstances personnelles ou à une 
erreur excusable. Ces circonstances doivent être appréciées objectivement en ce 
sens qu'est non fautive toute circonstance qui aurait empêché un intéressé, 
respectivement son représentant, consciencieux d'agir dans le délai fixé (arrêts 
5A_149/2013 du 10 juin 2013 consid. 5.1.1 et les références citées; 5A_896/2012 
du 10 janvier 2013 consid. 3.2; 5A_30/2010 du 23 mars 2010 consid. 4.1 et les 
références citées). 

b. En l’espèce, le recourant ne démontre pas qu'il aurait été empêché, sans faute de 
sa part, de recourir, les pièces produites établissant, au degré de la vraisemblance 
prépondérante que le pli qui lui a été adressé le 6 février 2020 a été envoyé en poste 
restante, prêt au retrait à l’office de poste de Thônex le 7 février 2020 et retourné à 
l’expéditeur le 9 mars suivant. 

5. En l'absence de motif valable de restitution de délai, le recours sera déclaré 
irrecevable pour cause de tardiveté. 

6. La procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 

 

 

 

 
 
 

 

A/1054/2020 

- 7/7 - 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours irrecevable.  

2. Dit que la procédure est gratuite. 

3. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 
 
 

Catherine TAPPONNIER 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’au Secrétariat 
d'État à l'économie par le greffe le