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**Case Identifier:** 9971e381-2fe2-5b09-8026-c79c845d7e37
**Source:** Vaud (VD)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-09-03
**Language:** fr
**Title:** Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 03.09.2014 AC.2013.0478
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/VD_Omni/VD_TC_031_AC-2013-0478_2014-09-03.html

## Full Text

TRIBUNAL CANTONAL

  COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC

  
	
   

  	
  Arrêt du 3
  septembre 2014 

  
	
  Composition

  	
  M. François Kart, président; MM. Christian-Jacques Golay et
  Philippe Grandgirard, assesseurs; M. Daniel Perret,
  greffier.

  

 

	
  Recourants

  	
  1.

  	
  Jakub HLASEK, à Blonay, représenté par Me Philippe VOGEL, avocat à Lausanne,  

  

 

	
   

  	
  2.

  	
  AMADIS SA, à Corseaux, représentée par Me Philippe VOGEL, avocat à Lausanne, 
  

  

   

	
  Autorité intimée

  	
   

  	
  Municipalité de Montreux,  

  

   

	
  Opposants

  	
  1.

  	
  André SAUGE, à Chailly-Montreux,  

  

 

	
   

  	
  2.

  	
  Nicole SAUGE, à Chailly-Montreux, représentée par André SAUGE, à Chailly-Montreux,  

  

 

	
   

  	
  3.

  	
  Markus ALTWEGG, à Binningen, représenté par Me Placidus PLATTNER, avocat à Küsnacht
  ZH,  

  

 

	
   

  	
  4.

  	
  Simone ALTWEGG, à Binningen, représentée par Me Placidus PLATTNER, avocat à Küsnacht
  ZH,  

  

   

 

	
  Objet

  	
  permis de construire           

  
	
   

  	
  Recours AMADIS SA et Jakub HLASEK c/
  décision de la Municipalité de Montreux du 14 novembre 2013 (construction de
  deux immeubles sur la parcelle n° 7543 de Montreux, ch. de Béguex 13 et 15 à
  Chailly)

  

 

Vu les faits suivants

A.                               
Jakub Hlasek est propriétaire de la parcelle n°
7543 du cadastre de la Commune de Montreux sise sur les hauts du territoire
communal, en dessous de l'autoroute A1. Selon le Règlement sur le plan
d’affectation et la police des constructions de la Commune de Montreux approuvé
le 15 décembre 1972 (ci-après : RPA) et le plan d’affectation communal y
relatif, ce bien-fonds, d’une surface de 2'919 m², est colloqué en partie en
zone de faible densité et en partie en zone d’utilité publique. Selon le
nouveau plan général d’affectation en cours de légalisation et son règlement
(ci-après : RPGA), la parcelle concernée se situe en partie en zone de coteau B
et en partie en zone d’utilité publique. Elle supporte actuellement un bâtiment
d’habitation avec rural (bâtiment ECA n° 2050); le reste de la surface de la
parcelle, soit 2'784 m², est constitué en place-jardin.

La parcelle n° 7543 se trouve dans
un secteur qui, de manière générale, fait partie du coteau qui présente une
pente naturelle en direction du Sud vers le centre-ville de Montreux et le lac.
Cette parcelle a toutefois la caractéristique de se situer au sommet d’un
versant de colline avec une pente orientée en direction du Nord, à l'opposé de
celle du coteau principal, de sorte qu’elle forme ainsi une espèce de cuvette. Selon
le nouveau plan des valeurs naturelles et paysagères faisant partie intégrante
du plan général d’affectation en cours de légalisation, la partie de la parcelle
comprise au Sud du bâtiment existant est identifiée comme une surface de "prairie,
pâturage, talus (maigre/sec)" digne d’intérêt. Le plan identifie également
comme éléments dignes d’intérêt un "arbre isolé marquant" sis à
l’angle Sud-Ouest de la parcelle, un "verger" à proximité du bâtiment
d’habitation actuel à l’Est ainsi qu’une zone de "bosquet, haie, cordon
boisé, broussailles" à l’angle Nord-Est de la parcelle.

A l’Ouest, respectivement au Nord
et au Nord-Est, la parcelle n° 7543 est jouxtée par les parcelles nos 7544 et 7542, dont la Commune de
Montreux est propriétaire. La parcelle n° 7542 comprend un terrain de football ainsi
que les bâtiments qui lui sont liés. Les parcelles nos 7544 et 7542 sont colloquées en
zone d’utilité publique au sens des art. 57 RPA et 16 ss RPGA. Dans les
environs immédiats du terrain de football se trouvent notamment plusieurs
bâtiments artisanaux industriels et hangars.

Vis-à-vis de la parcelle n° 7543, de
l’autre côté du chemin de Béguex, se trouve la parcelle n° 7658 du
cadastre communal, dont Nicole Sauge, André Sauge et François Cardinaux sont
copropriétaires. Un bâtiment d’habitation y est érigé. Au Sud, la parcelle n°
7543 jouxte la parcelle n° 7545 du cadastre communal, dont Simone Altwegg et
Markus Altwegg sont copropriétaires. Un bâtiment d’habitation y est érigé. La
parcelle n° 7543 est longée à l'Est par le chemin de Béguex. Ce dernier descend
en direction du Sud le long du coteau principal. A l'Est du chemin de Béguex,
en contrebas de la parcelle n° 7543, se trouvent quelques bâtiments avec des
toits à pans. Cette rangée de bâtiments est surplombée par une ligne de crête
sur laquelle plusieurs bâtiments de dimensions importantes sont en construction
avec des toits plats. De manière générale, le chemin de Béguex est bordé de
constructions d'époques et d'architectures différentes, y compris quelques
constructions avec des toits plats.

Une servitude n° 233'658 ayant pour
objet un passage pour piétons a été inscrite au Registre foncier le 5 mai 1948
au bénéfice de la parcelle n° 7545, fonds dominant, sur la parcelle n° 7543,
fonds servant; selon la mention audit registre, "le passage s’exerce
par l’avenue entre les points A et B puis au plus court et au moins dommageable
jusqu’au chemin public à l’est". Une autre servitude n° 233'659 ayant
pour objet une restriction au droit de bâtir a été inscrite le même jour en
faveur de la parcelle n° 7545, fonds dominant, sur la parcelle n° 7543,
fonds servant; selon la mention au registre foncier, cette restriction porte
sur une zone englobant l’angle Nord-Ouest de la parcelle n° 7543.

B.                              
Jakub Hlasek, en qualité de propriétaire de la
parcelle n° 7543, et la société Amadis SA, à Corseaux, en qualité de promettant-acquéreur,
ont déposé le 13 juin 2013 auprès de la Municipalité de Montreux
(ci-après : la municipalité) une demande de permis de construire portant
sur la démolition du bâtiment ECA n° 2050 et la construction de deux immeubles
d’habitation de cinq appartements chacun, d’un garage enterré de dix places de
stationnement ainsi que de deux places de stationnement extérieures.

Le projet prévoit en substance de
construire, dans un même alignement orienté Nord-Sud, deux nouveaux immeubles
distants d’environ quinze mètres l’un de l’autre, présentant les mêmes
dimensions et d’apparence identique. Il s’agit de bâtiments rectangulaires, d’une
longueur de 16 m sur une largeur de 9.70 m avec une hauteur de 8.38 m à la
corniche. Ces bâtiments comptent quatre niveaux, à savoir un sous-sol, un rez-de-chaussée,
un étage et un attique, avec une toiture plate végétalisée. En raison de la
pente du terrain, le bâtiment sis le plus au Sud (ci-après : bâtiment A) surplombera
le bâtiment situé au Nord (ci-après : bâtiment B) d’environ trois mètres
en moyenne. Les façades des bâtiments seront réalisées en revêtement de pierre naturelle
au niveau du rez-de-chaussée et en crépis blanc pour les niveaux supérieurs. De
grandes ouvertures vitrées (baies, fenêtres et portes-fenêtres) sont prévues à
chaque niveau dont certaines seront équipées de stores. Au niveau du
rez-de-chaussée, une terrasse sera aménagée sur tout le côté Ouest de chaque
bâtiment et sur un peu moins de la moitié de leurs côtés Nord et Sud. A
l’étage, des balcons sont prévus sur la façade Ouest des bâtiments. En attique,
l’appartement projeté sera entouré de balcons-terrasses sur les façades Nord,
Sud et Ouest. Sur la façade Est, les ouvertures vitrées seront prolongées d’une
coursive à l’étage et en attique. Après les travaux, il est prévu que la surface
bâtie sur la parcelle se monte à 327.92 m² au total, soit une surface au sol de
164 m² par immeuble.

Le projet prévoit en outre la
construction au sous-sol du bâtiment A d’un garage souterrain comprenant dix
places de stationnement, accessible par une rampe débouchant à quelques mètres au
Sud dudit bâtiment et rejoignant sur le côté Est de ce dernier le chemin de
Béguex. Par ailleurs, deux autres places de stationnement seront aménagées à
l’extérieur, en bordure de l’accès au chemin de Béguex.

Le projet implique l’abattage des arbres
du verger ainsi que des haies et taillis actuels, l’arbre marquant sis à
l’angle Sud-Ouest de la parcelle étant quant à lui conservé. Il est prévu de
planter quelques nouveaux arbres fruitiers.

C.                              
Mis à l’enquête publique du 24 août au 23 septembre
2013, le projet a suscité plusieurs oppositions, parmi lesquelles celle de Simone
et Markus Altwegg ainsi que celle de Nicole et André Sauge.

Par lettre du 3 octobre 2013, Jakub
Hlasek et Amadis SA (ci-après : les constructeurs) se sont déterminés sur les
critiques soulevées par les opposants. Ils indiquaient notamment que les
constructions projetées n’entravaient pas l’exercice de la servitude de
passage, dont l’assiette devrait être aménagée en lien avec celles-ci, et que le
garage souterrain avait été réduit pour éloigner la construction de la distance
à la limite avec la parcelle propriété de Simone et Markus Altwegg.

D.                              
La Centrale des autorisations CAMAC du
Département des infrastructures et des ressources humaines a établi sa synthèse
le 11 septembre 2013, laquelle comprenait l’autorisation spéciale délivrée par
le Service de la sécurité civile et militaire, Protection civile; le Service de
l’éducation physique et du sport a formulé une remarque, de même que l’Office
de l’information sur le territoire; le Service des routes, Voyer de
l’arrondissement Est a indiqué n’avoir pas de remarque à formuler.

E.                              
Par décision du 14 novembre 2013, la
municipalité a refusé de délivrer le permis de construire pour des motifs
d’intégration et d’esthétique. La décision relevait que le chemin de Béguex
était bordé de part et d’autre de bâtiments d’une architecture conventionnelle,
caractérisée notamment par des toitures à pans, mode d’expression auquel il n’était
pas souhaitable de déroger. La décision relevait en outre que la topographie
régulière du bien-fonds concerné permettait d’asseoir les bâtiments dans des
conditions comparables à l’environnement bâti; le mode d’expression
architecturale projeté ne se justifiait dès lors pas à cet endroit, à la
différence d’autres bâtiments en cours de construction sur la ligne de crête
dont les étages de terminaison sous forme d’attique permettaient de répondre à
des critères volumétriques.

F.                               
Par acte du 2 décembre 2013, Jakub Hlasek et Amadis
SA ont interjeté recours auprès de la Cour de droit administratif et public du
Tribunal cantonal, concluant, avec suite de frais et dépens, à l’annulation de
la décision du 14 novembre 2013 et à l’octroi du permis de construire requis.
Ils ont produit un lot de pièces.

Invités à participer à la procédure
en tant qu’opposants au projet, Nicole et André Sauge se sont déterminés par
écriture du 17 janvier 2014, renvoyant aux motifs de leur opposition au projet
mis à l’enquête formée le 19 septembre 2013.

Invités à participer à la procédure
en tant qu’opposants au projet, Simone et Markus Altwegg se sont déterminés par
écriture du 17 janvier 2014, prenant la conclusion suivante, sous suite de
frais et dépens :

"Dans
l’hypothèse où le recours serait admis et le permis accordé, plaise à la Cour
de droit administratif et public du Tribunal cantonal d’imposer et prononcer la
charge suivante :

L’implantation du garage souterrain et de la rampe d’accès doit être
conforme au Plan modifié du 20.09.2013."

Les opposants Simone et Markus
Altwegg ont produit un bordereau de pièces.

La municipalité a déposé sa réponse
le 17 février 2014, concluant au rejet du recours. Elle a produit un lot de
pièces.

Les recourants ont déposé des
observations complémentaires le 12 mars 2014. Par lettre du 1er
avril suivant, la municipalité a indiqué n’avoir pas d’observations
complémentaires à formuler.

Le 9 avril 2014, les recourants ont
spontanément produit une série de pièces.

Le tribunal a tenu audience le 21
mai 2014 en présence des parties et de leurs conseils. A cette occasion, il a
procédé à une vision locale. Le procès-verbal de l’audience a la teneur
suivante :

"Se
présentent:

-    Le recourant Jakub Hlasek, personnellement, et Georges Ribes,
représentant la recourante Amadis SA, assistés par Me Philippe Vogel;

-    Au nom de la Municipalité de Montreux, Jean-Lou Barraud, chef
du service de l’urbanisme;

-    L’opposant André Sauge, personnellement;

-    Les opposants Simone Altwegg et Markus Altwegg
ont été dispensés de comparaître.

L'audience débute
à 14h30 au chemin de Béguex.

Il n’y a pas de
réquisition d’entrée de cause.

Interpellé par le
président, M. Barraud confirme que le projet de construction qui a fait l’objet
de la décision attaquée est celui qui a été mis à l’enquête publique. La
municipalité ne s’est pas prononcée sur les modifications apportées
ultérieurement aux plans en relation avec la question de la servitude.

M. Barraud expose
que le PGA est accompagné d’un plan recensant les valeurs naturelles et
paysagères sur le territoire urbanisé de la commune. Dans le cadre de l’examen
des demandes de permis de construire, ce document sert de référence notamment
pour requérir des éventuelles mesures de compensation en cas d’atteinte à ces
valeurs. En l’espèce, la végétation présente sur la parcelle litigieuse figure
au recensement dudit plan. Elle ne bénéficie toutefois pas d’une protection qui
irait jusqu'à fonder une interdiction de bâtir. En revanche, elle aurait pu
nécessiter une compensation le cas échéant. Ce point n’a pas été examiné, dès
lors que le permis de construire a été refusé pour des motifs d’intégration et
d’esthétique.

La question de
l’intégration des bâtiments projetés dans l’environnement bâti est discutée. M.
Barraud expose que les constructions litigieuses, caractérisées par une
architecture de style moderne et avec des toits plats, ne s’intégreraient pas
aux bâtiments environnants, qui présentent une architecture plus
conventionnelle et sont munis de toits à pans. Il souligne que les
constructions mises en cause se donneraient à voir dans le paysage du quartier
depuis des points de vue éloignés.

La Cour et les
parties se déplacent en aval de la parcelle litigieuse, le long de la partie
haute du chemin de Béguex.

Il est constaté
la présence sur le même côté de la rue de plusieurs villas de style
conventionnel, munies de toits à pans. Elles sont suivies d’un bâtiment à toit
plat. M. Barraud explique que le mode architectural de cette dernière
construction est justifié par le fait que le bâtiment s’adosse à la pente; cet
immeuble fait partie de la même zone que la parcelle litigieuse; en revanche,
les bâtiments en contrebas sont affectés à d’autres zones, à plus grande
densité.

De l’autre côté
de la rue se trouvent plusieurs bâtiments (villas avec plusieurs appartements),
également de style conventionnel et avec toits à pans, situés un peu en
retrait. M. Barraud indique que ces bâtiments ont été construits au milieu des
années 80. Ils sont surplombés par une ligne de crête qui s’étend presque
parallèlement au chemin de Béguex, sur laquelle plusieurs bâtiments à toits
plats sont en cours de construction. M. Barraud expose que, au plan paysager,
cette ligne de crête fait partie d’un autre compartiment de territoire que la
parcelle litigieuse.

M. Barraud
confirme qu’aucun bâtiment dans le secteur ne présente une valeur particulière,
le site lui-même ne présentant pas de valeur particulière.

La Cour et les
parties regagnent la parcelle litigieuse.

Les recourants
font observer la présence de grandes barres d’immeubles du style des années
70-80 plus en contrebas à l’Ouest de la parcelle.

La question de la
servitude est discutée. M. Barraud relève que l’assiette de la servitude n’est
pas définie. Il expose que le chemin correspondant à la servitude est utilisé
comme un raccourci entre l’angle du chemin de Béguex et le collège à proximité.
M. Sauge considère qu’il convient de maintenir un droit de passage sur la
parcelle, en particulier pour que les enfants puissent accéder au collège.
Interpellé sur ce point, M. Barraud confirme que cette servitude ne joue pas de
rôle s'agissant de l'accès à la parcelle.

Les recourants
relèvent que la hauteur des gabarits figurant les bâtiments litigieux est
inférieure à celle de l’actuel bâtiment érigé sur la parcelle. M. Barraud
confirme que le règlement n’interdit pas les toits plats dans cette zone. M.
Sauge considère que la hauteur à la corniche des bâtiments projetés excède la
limite prévue par le règlement. M. Barraud explique que la hauteur d’un
bâtiment muni d’un toit plat se mesure à l’acrotère. Il confirme que, mise à
part la question de l'esthétique et de l'intégration, le projet est
réglementaire.

La question de
l’intégration des constructions projetées par rapport à la topographie des
lieux est discutée. M. Barraud relève que l’implantation de deux bâtiments sur
la parcelle n’est pas forcément facile compte tenu de la pente du terrain. Il
indique que la municipalité n’a pas fait de différence entre le bâtiment A et
le bâtiment B dans son raisonnement. Il expose que, pour bien intégrer des
constructions, il convient de tirer partie du terrain plutôt que de le subir.
Il confirme l'analyse de la municipalité selon laquelle le plateau situé à
l’aval et supportant le bâtiment B est constitué de manière totalement
artificielle.

M. Barraud
précise toutefois que si les bâtiments projetés avaient été complétés d’une
toiture à pans, identique aux bâtiments alentours, le permis de construire
aurait été délivré.

M. Sauge
maintient ses moyens s’agissant de la hauteur des bâtiments projetés et de la
préservation de la végétation présente sur la parcelle.

La séance est levée à 15h05."

Dans un avis aux parties du 27 mai
2014, le juge instructeur a relevé qu’il résultait du procès-verbal de
l'audience que le permis de construire aurait été refusé uniquement pour des
motifs d'esthétique et d'intégration, plus particulièrement en relation avec la
forme des toitures. A la lecture de la réponse de la municipalité, se posait
toutefois la question de savoir si n'était pas également mise en cause la
conformité du projet au regard de l'art. 9.8 RPGA concernant l'implantation
dans la pente et les mouvements de terre. La municipalité était dès lors
invitée à se déterminer sur ce point; cas échéant, si elle considérait que
l'art. 9.8 RPGA n'était pas respecté, elle était invitée à préciser pour quels
motifs en indiquant l'interprétation qu'elle faisait de cette disposition.

Le 11 juin 2014, les recourants ont
spontanément déposé des observations.

La municipalité s’est déterminée
par écriture du 19 juin 2014, exposant les motifs pour lesquels elle
considérait que le projet tel que présenté ne respectait pas l’art. 9.8
RPGA.

Par lettre du 26 juin 2014, les
opposants Simone et Markus Altwegg ont indiqué qu’ils n’avaient pas
d’observations à formuler.

Les recourants ont déposé des déterminations
le 30 juin 2014, accompagnées d’un jeu de plans de construction.

Les opposants Simone et Markus
Altwegg se sont déterminés le 8 juillet 2014. Ils relèvent que les plans
fournis par les recourants ne reprennent pas la modification de l'implantation
du garage souterrain et de la rampe d'accès telle que consignée dans le plan
modifié après l'enquête publique. Ils confirment les conclusions prises dans
leurs observations du 17 janvier 2013.

G.                              
Le tribunal a délibéré à huis clos.

Considérant en droit

1.                               
La municipalité fonde principalement son refus
de délivrer le permis de construire sur des motifs liés à l’esthétique du
projet et son intégration au site. 

a) aa) L’art. 86 de la loi du 4
décembre 1985 sur l’aménagement du territoire et les constructions (LATC; RSV
700.11) prévoit que la municipalité veille à ce que les constructions, quelle
que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés,
présentent un aspect architectural satisfaisant et s’intègrent à
l’environnement (al. 1); elle refuse le permis pour les constructions ou les
démolitions susceptibles de compromettre l’aspect et le caractère d’un site,
d’une localité, d’un quartier ou d’une rue, ou de nuire à l’aspect d’un édifice
de valeur historique, artistique ou culturelle (al. 2); les règlements
communaux doivent contenir des dispositions en vue d’éviter l’enlaidissement
des localités et de leurs abords (al. 3).

bb) Sous l’angle du droit communal,
ces principes sont notamment mis en œuvre aux articles cités ci-après.

Parmi les règles applicables à
toutes les zones, les art. 76, 78 et 80 RPA prévoient ce
qui suit en matière d’esthétique des constructions et de protection des
sites :

"Art.
76   Règle générale

La
Municipalité est compétente pour prendre les mesures nécessaires en vue
d'éviter l'enlaidissement du territoire communal.

Sont
notamment interdits tous travaux ou installations (antennes, etc.) qui seraient
de nature à nuire au bon aspect d'un site, d'un quartier, d'une rue ou d'un
ensemble de bâtiments.

Dans
la règle, lorsque le profil du terrain naturel subit des modifications du fait
de constructions souterraines ou de mouvements de terre, le terrain fini est en
continuité avec les parcelles voisines.

Lors
de travaux de construction, de transformation ou de rénovation, tout élément
susceptible d’influer de façon notable sur l’aspect extérieur d’un bâtiment
doit être soumis à l’approbation de la Municipalité. Il s’agit notamment des
matériaux et couleurs extérieurs utilisés en façade, en toiture et pour les
murs et clôtures.

La
Municipalité peut exiger la plantation d’arbres ou de haies autour des
constructions et installations existantes ou à édifier. Elle peut fixer le
choix des essences."

"Art.
78   Façades

Toutes
les façades doivent être ajourées ou traitées de manière à ne pas nuire à
l’esthétique.

Les
murs d’attente des constructions en ordre contigu doivent être revêtus de la
même manière que les façades sur rue ou selon les directives de la
Municipalité."

"Art.
80   Toitures

La
Municipalité peut imposer l’orientation des faîtes, la pente des toitures et la
couverture de celles-ci, notamment pour tenir compte de celles des bâtiments
voisins et du caractère de la zone dans laquelle ils sont construits. Elle peut
notamment imposer des toitures plates dans les zones urbaines et de forte
densité.

Les
éléments de construction émergeant de la toiture (cheminées, bouches de
ventilation, cages d’escaliers ou d’ascenseurs, etc.) doivent être réduits au
minimum nécessaire et ils doivent faire l’objet d’une étude architecturale
appropriée. La Municipalité peut apporter aux projets présentés les
modifications qu’elle juge utiles.

Les
conduites et tuyauteries horizontales apparentes sur les toitures-terrasses
sont interdites. La Municipalité peut autoriser des exceptions pour autant que
ces éléments résultent du concept architectural du bâtiment, que le choix des
matériaux et polychromies soit judicieux, et qu’il n’en résulte pas de
contradiction avec les articles 76 et 82.

La
Municipalité peut exiger l’installation d’antennes collectives de radio et
télévision."

Relatif à la zone de faible densité au
sens des art. 33 ss RPA, l’art. 40 al. 2 RPA a la teneur suivante :

"Art.
40   Protection des sites

[…]

Dans
les secteurs mentionnés ci-dessus [réd. :
les secteurs définis par le plan], la Municipalité peut
imposer un caractère architectural déterminé et certains matériaux pour tout
bâtiment ou groupe de bâtiments projeté afin de créer un ordre de construction
harmonieux et qui tienne compte de la topographie des lieux et du caractère de
la zone. Elle peut en outre imposer le genre et la localisation des plantations
à effectuer aux abords des constructions. Dans tous les cas, la typologie des
bâtiments et des aménagements annexes doit tenir compte de la configuration
générale du sol."

Parmi les règles applicables à
toutes les zones, les art. 55, 56, 57 et 58 RPGA prévoient
notamment ce qui suit en matière d’esthétique des constructions et de
protection des sites :

"Art.
55   Esthétique et intégration

La Municipalité prend les mesures nécessaires pour permettre
l’amélioration esthétique du territoire communal.

Elle veille à ce que les travaux ou installations soient de nature à
améliorer l’aspect des sites, quartiers, rues et ensembles de bâtiments.

Un soin particulier doit être apporté à la volumétrie et aux
toitures en raison des vues plongeantes depuis l’amont et de la vision depuis
l’aval.

Pour des raisons d’intégration dans le site, la Municipalité peut
imposer une autre implantation ainsi que d’autres matériaux que ceux prévus par
le constructeur.

Si les constructions projetées sont de nature à porter atteinte à la
qualité d’un site, elle peut exiger du constructeur l’étude d’une autre
solution offrant des possibilités d’utilisation comparables.

Les constructions, parties de construction ou ouvrages mal intégrés
ne peuvent être modifiés que dans la mesure où leur défaut d’intégration est,
soit supprimé, soit, dans une large mesure, diminué."

"Art. 56   Eléments du cadre de vie

Les bâtiments et ouvrages ferroviaires anciens, les parcs et jardins
historiques, les murs de pierre, les escaliers, les passages, les terrasses et
les cours sont des éléments identitaires et de structure du territoire.

Les projets de construction et d’aménagement doivent impérativement
les prendre en compte et, dans la mesure du possible les préserver et les
mettre en valeur.

La végétation indigène doit être privilégiée de manière à préserver
une bonne diversité paysagère et maintenir des milieux favorables à la faune
comme à la flore."

"Art. 57   Façades

La modénature, la couleur et le revêtement d’une façade neuve, reconstruite
ou rénovée sont soumis à autorisation municipale.

Les murs d’attente des constructions en ordre contigu doivent être
revêtus de la même manière que les façades sur rue ou selon les directives de
la Municipalité."

"Art. 58   Toitures

Art. 58.1  Généralités

L’espace compris dans la toiture peut être aménagé à des fins
d’habitation sous réserve de son intégration architecturale.

Est considéré comme tel, un espace dont l’embouchature n’excède pas
1.00 mètre.

[…]

Art. 58.6  Toit plat et attique

Les toitures plates doivent être végétalisées ou aménagées en
terrasses accessibles.

La Municipalité peut autoriser des attiques en lieu et place des
combles.

L’attique doit être en retrait des façades sur trois côtés au moins,
sauf pour les bâtiments accolés ou contigus, pour lesquels l’attique peut se
prolonger jusqu’en limite du bâtiment.

Dans la règle, le retrait est égal à la hauteur de l’attique compté
depuis le niveau fini de la dernière dalle.

Art. 58.7  Superstructures

Les éléments de construction émergeant de la toiture (cheminée,
ventilation, cage d’ascenseur, etc.) doivent être réduits au minimum nécessaire
et intégrés à l’architecture du bâtiment."

Relatif à la zone de coteau B, l’art.
9.1 RPGA a notamment la teneur suivante :

"Art.
9.1  Définition

La
zone de coteau B est destinée aux bâtiments de faible densité, tels que villas
individuelles ou groupées, habitations superposées ou juxtaposées, qui
s’échelonnent sur le coteau.

 […]

cc) Selon la
jurisprudence, il incombe au premier chef aux autorités communales de veiller à
l’aspect architectural des constructions; elles disposent à cet égard d’un
large pouvoir d’appréciation (ATF 115 Ia 114 consid. 3d, 363 consid. 3b; CDAP,
arrêt AC.2012.0032 du 24 août 2012 consid 1a et réf.). Dans ce cadre,
l’autorité doit prendre garde à ce que la clause d’esthétique ne vide pas
pratiquement de sa substance la réglementation de la zone en vigueur (ATF 115
Ia 114 consid. 3d; 114 Ia 343 consid. 4b; arrêt AC.2012.0032 précité consid. 1a
et réf.). Une intervention de l’autorité de recours sur la base de l’art. 86
LATC ne peut en effet s’inscrire que dans la ligne tracée par la loi elle-même
et par les règlements communaux, qui définissent l’orientation que doit suivre
le développement des localités. S’il faut admettre que les plans des zones ont
un caractère de généralité qui fait obstacle à ce qu’ils prennent en
considération toutes les situations particulières d’une portion restreinte du
territoire, les buts qu’ils poursuivent indiquent dans quelle mesure il peut
être tenu compte de ces situations. Certes, un projet peut être interdit sur la
base de l'art. 86 LATC ou ses dérivés quand bien même il satisferait par
ailleurs à toutes les dispositions cantonales et communales en matière de
construction. Toutefois, une interdiction de construire fondée sur l’art. 86
LATC, en raison – par exemple – du contraste formé par le volume du
bâtiment projeté avec les constructions existantes, ne peut se justifier que
par un intérêt public prépondérant, notamment s’il s’agit de protéger un site,
un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques
remarquables qui font défaut à l’ouvrage projeté ou que mettrait en péril sa
construction (ATF 101 Ia 213 consid. 6c pp. 222-223; arrêt AC.2012.0032 précité
consid. 1a et réf.). Cela implique que l’autorité motive sa décision en se
fondant sur des critères objectifs et systématiques – ainsi les dimensions, l’effet urbanistique et le traitement
architectural du projet –,
l'utilisation des possibilités de construire réglementaires devant apparaître
déraisonnable et irrationnelle (ATF 115 Ia 114 consid. 3d; 114 Ia 345 consid.
4b; 101 Ia 213 consid. 6c; arrêts AC.2012.0032 précité consid. 1a et réf.;
AC.2011.0065 du 27 janvier 2012 et réf.); tel sera par exemple le cas s’il
s’agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant
des qualités esthétiques remarquables, qui font défaut à l’immeuble projeté ou
que mettrait en péril sa construction (ATF 1C_57/2011 du 17 octobre 2011
consid. 3.1.2 et les réf.; arrêt AC.2011.0045 du 1er février 2012
consid. 2b; Benoît Bovay et al., Droit fédéral et vaudois de la construction, 4ème
éd., Bâle 2010, n. 2.1.1 ad art. 86 LATC).

Le tribunal s’impose une certaine
retenue dans l’examen de la question de l’esthétique, en ce sens qu’il ne
substitue pas son propre pouvoir d’appréciation à celui de l’autorité
municipale, mais se borne à ne sanctionner que l’abus ou l’excès du pouvoir
d’appréciation, la solution dépendant étroitement des circonstances locales
(art. 98 let. a LPA-VD; cf. arrêt AC.2012.0032 précité consid. 1a et les arrêts
cités). L’intégration d’une construction ou d’une installation à
l’environnement bâti doit être examinée sur la base de critères objectifs, sans
sacrifier à un goût ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière
que le poids de la subjectivité, inévitable dans toute appréciation, n’influe
que dans les limites de principes éprouvés et par référence à des notions
communément admises (arrêts AC.2012.0343 du 3 mars 2014 consid. 3c et la réf.
citée; AC.2012.0266 du 12 avril 2013 consid. 2a et les arrêts cités; AC.2012.0032
précité consid. 1a et les arrêts cités).

b) aa) En l’espèce, la municipalité
critique en premier lieu l’architecture des bâtiments projetés. Elle relève
qu'il s'agit d'une architecture moderne avec des constructions rectangulaires
dotées de toits plats qui, selon elle, ne s’intégreront pas au bâti environnant.
Elle fait valoir que, dans le même compartiment de territoire, le bâti
environnant se caractérise par des constructions d’une architecture
conventionnelle avec des toitures à pans. En outre, les matériaux et couleurs
des façades amplifieraient l'impact visuel des bâtiments litigieux en raison
des teintes claires et des nombreux vitrages dont ils sont pourvus. L'autorité
intimée souligne que les constructions se donneraient ainsi à voir depuis des
points de vue éloignés, et il se justifierait par conséquent d’y prêter une
attention accrue, notamment s’agissant de la forme des toitures. Le mode
d’expression architecturale projeté ne se justifierait pas sur le site,
contrairement par exemple à d’autres bâtiments en cours de construction sur la
ligne de crête sise à l'Est qui comportent également des toits plats.

bb) Il résulte des pièces au
dossier ainsi que des constatations opérées par le tribunal lors de
l’inspection locale du 21 mai 2014 que le projet litigieux s'inscrit dans un
site qui se caractérise par la présence de constructions très hétéroclites
(terrain de football et bâtiments y relatifs, bâtiments artisanaux et industriels,
villas, villas contiguës, bâtiments locatifs). Pour ce qui est des toitures, on
note également que celles-ci ne présentent pas d'homogénéité puisqu'on trouve
aussi bien des toits plats que des toits à pans, le mode de couverture variant notamment
en fonction de l’époque de construction. Plusieurs bâtiments à toit plat sont
par ailleurs en cours de construction sur la ligne de crête sise à proximité. 

Comme l’a admis le chef du service
de l’urbanisme lors de l'audience, il n'y a pas de bâtiment de valeur dans les
environs, le site lui-même n’offrant pas d'intérêt particulier. Le refus de
délivrer le permis de construire ne saurait par conséquent se fonder sur la
nécessité de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments
présentant des qualités esthétiques remarquables qui font défaut à l’ouvrage
projeté ou que mettrait en péril sa construction. L’argument de la municipalité
selon lequel, par souci d'intégration avec le bâti environnant, il convient
d’asseoir les bâtiments dans le coteau ne convainc également pas. En effet, la
parcelle destinée à accueillir les bâtiments litigieux ne s’inscrit pas dans le
coteau qui descend vers le Sud et que suit le chemin de Béguex, mais plutôt dans
une sorte de dévers qui part vers le Nord-Ouest. Le bâtiment B, principalement
mis en cause par l'autorité communale, se trouve ainsi dans une sorte de
cuvette qui n'appartient pas au compartiment de terrain correspondant au coteau
principal descendant vers le lac. Dans ces circonstances, le tribunal ne voit
pas en quoi le projet est susceptible de poser un problème d'intégration par
rapport aux constructions sises dans le coteau; la logique soutenue par la
municipalité, qui implique un échelonnement des constructions pour les intégrer
dans le coteau, ne trouve en effet pas à s’appliquer. S'agissant du problème
d'intégration à l'environnement bâti lié à la forme de la toiture mis en avant
par l'autorité communale, on saisit par ailleurs mal la distinction qui est
faite entre le projet litigieux et les bâtiments qui sont en train d'être
construits sur la ligne de crête à l'Est.

Compte tenu des caractéristiques du
site et de l'environnement bâti et du peu d'intérêt qu'ils présentent, on ne
saurait également considérer que le projet ne peut pas être autorisé en raison
d'un problème d'intégration lié à ses caractéristiques architecturales
(vitrages, matériaux, teintes claires et couleurs des façades). Là encore, la
position municipale n'est pas conforme à la jurisprudence rappelée ci-dessus.

L'argument de la municipalité relatif
aux vues depuis l'amont ne convainc également pas. On relève sur ce point que, un
peu plus loin en direction de l’Ouest, en bordure de l’axe routier reliant la
sortie de l'autoroute au centre-ville de Montreux, se trouvent des barres
d’immeubles, apparemment des années 70 ou 80. Dès lors que c'est
essentiellement ces barres d'immeubles qui sont visibles depuis l'amont, on
voit mal comment, s'agissant des vues sur le site, le projet litigieux pourrait
péjorer la situation actuelle.

c) Vu ce qui précède, la
municipalité a abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant que le projet
n'était pas admissible au regard des règles cantonale et communale sur
l'esthétique et l'intégration des constructions.

2.                Dans sa réponse au
recours, la municipalité a également mis en cause l'importance des mouvements de
terre induits par le projet en invoquant un problème de respect de la morphologie
du terrain naturel. Interpellée après l'audience sur la question de savoir si
elle invoquait formellement la non-réglementarité du projet au regard de
l'art. 9.8 RPGA, la municipalité a répondu que c'était le cas. Selon elle,
cette disposition s’attache à garantir une implantation des constructions qui
soit la plus respectueuse de la configuration générale du sol, l’application de
cette règle devant permettre de préserver la lecture du coteau en limitant les
interventions qui modifieraient par trop le terrain naturel. La municipalité
reproche au projet litigieux de ne pas tirer partie de la topographie du
terrain. Elle relève ainsi que les bâtiments A et B doivent être construits sur
deux plateaux distincts présentant une différence d’altitude d’environ 2.50 m.
Si l’emprise du bâtiment A n’induirait pas une grosse intervention sur le
terrain existant en s’implantant dans la partie supérieure de la parcelle au
Sud, les prolongements extérieurs à l’Ouest nécessiteraient toutefois de
tailler dans le terrain une hauteur équivalente de quelque 1.60 m afin de
dégager une surface plane. Quant au bâtiment B, le plateau situé à l’aval qui
le supporte serait constitué de manière totalement artificielle; se référant notamment
à la façade Ouest, la municipalité fait valoir que la construction "flotterait"
sans justification au-dessus du terrain et entraînerait un remblai accusant une
hauteur d’environ 2.10 m  par rapport au niveau naturel. De manière générale, ce
choix d’implantation de la construction impliquerait de procéder, sur la
quasi-totalité de la surface du bien-fonds, à un façonnage du terrain afin
d’obtenir deux plateaux horizontaux et de raccorder le niveau naturel, ceci
sans ménager la lecture d’origine du terrain comme le demande l'art. 9.8 RPGA. Enfin,
l’importante trémie d’accès au garage souterrain, implantée à contre-pente dans
une fosse en bordure du chemin de Béguex, nécessiterait des ouvrages importants
tels que talus et mur de soutènement, lesquels seraient fortement exposés à la
vue depuis la voie publique.

a) aa) L'art. 9.8 RPGA a la teneur
suivante:

Art.
9.8   Implantation dans la pente, terrassement, mouvements de terre

L’implantation et la typologie des constructions dans la zone de coteau
B doivent respecter la morphologie générale du terrain naturel et s’inscrire
harmonieusement dans la pente sans provoquer des mouvements de terre
importants, tant en remblai qu’en déblai."

bb) Selon la jurisprudence, la
réglementation communale sur les mouvements de terre a essentiellement pour but
d’assurer une implantation harmonieuse des constructions dans le terrain. Il
s’agit avant tout d’éviter que des déblais ou remblais excessifs ne provoquent
soit une hauteur apparente disproportionnée de la façade en cas d'excavations
trop importantes, soit des terrasses surplombant les parcelles voisines et
créant ainsi des promontoires inesthétiques (arrêts AC.2012.0128 du 25 février
2013 consid. 5b; AC.2011.0319 du 16 janvier 2013 consid. 5; AC.2008.0279 du 11
mai 2009 consid. 4a; AC.2009.0263 du 15 décembre 2010 consid. 4a).

Par ailleurs, lorsque la
réglementation communale est lacunaire en ce qui concerne la hauteur des
mouvements de terre admissibles, l'application de la clause d'esthétique prévue
à l'art. 86 LATC a pour effet de compléter le règlement communal sur ce point
et donne un contenu concret à la réglementation de la zone; le pouvoir d'examen
du tribunal est dans ce cas régi par l'art. 33 al. 3 let. b de la loi fédérale
du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700) et s'étend
également à l'opportunité (arrêts AC.2012.0128 précité
consid. 5b; AC.2007.0199 du 19 décembre 2008 consid.
3b; AC.2004.0045 du 30 novembre 2004 consid. 3b).

Dans la cause AC.2004.0045
susmentionnée, le Tribunal administratif a ainsi jugé qu'un remblai occupant la
totalité de la surface d'un terrain situé en aval d'un chalet, s'élevant à plus
de trois mètres à l'endroit le plus haut et formant "un monticule à l'aval
du chalet qui contraste de manière évidente avec les parcelles voisines et les
autres terrains de la zone", excédait ce qui pouvait être admissible du
point de vue de l'intégration des travaux et contrevenait à la clause générale
d'esthétique fixée par l'art. 86 LATC. La cause
AC.2007.0199 susmentionnée concernait un remblai plus important encore. Celui-ci
occupait une surface plus grande que celle mentionnée
dans le premier arrêt et s'élevait, en son point le plus haut, à près de six mètres
au-dessus du niveau du terrain naturel. 

b) aa) Le bâtiment A doit s'implanter
dans la partie amont de la parcelle. Il résulte des plans d'enquête que
l’altitude moyenne du terrain naturel mesuré aux quatre angles du bâtiment est
de 488.99 m, ce qui représente une différence de 9 cm avec l’altitude moyenne
du terrain aménagé, par 489.08 m, et de 14 cm par rapport au niveau du
rez-de-chaussée du bâtiment, par 489.13 m. Comme le terrain existant présente
une légère pente, il est prévu de creuser un peu le sol pour aplanir la
terrasse sur laquelle doit s'implanter le bâtiment. Le profil du terrain
naturel situé dans le prolongement du bâtiment à l’Ouest est plus prononcé, de
sorte que son aménagement implique une différence pouvant aller jusqu'à 1.60 m.
De manière générale, les mouvements de terre liés à la construction du bâtiment
A ne sont toutefois pas significatifs, la surface aménagée étant relativement
restreinte, et l’implantation du bâtiment respectant assez bien la morphologie
générale du terrain naturel. S'agissant de cette construction, on ne saurait
dès lors considérer que l'on se trouve en présence d'une violation de l’art.
9.8 RPGA.

bb) Le bâtiment B doit s'implanter en
contrebas au Nord de la parcelle, sur une partie de terrain qui finit avec une
pente assez forte. Au vu de la pente en cause, le projet prévoit un apport de
matériaux permettant de constituer une surface plane sur laquelle le bâtiment
peut s'implanter. L’altitude moyenne du terrain naturel aux quatre angles de
l’immeuble est de 485.88 m. Il résulte des coupes et des profils figurant dans
le dossier d'enquête que l’altitude moyenne du terrain aménagé est de 486.60 m,
et non pas de 486.17 m comme indiqué par erreur dans le plan des aménagements
extérieurs. L’altitude moyenne du terrain aménagé présente dès lors une
différence de 72 cm par rapport à l’altitude moyenne du terrain naturel, et de 5
cm par rapport au niveau du rez-de-chaussée du bâtiment, par 486.65 m. Ceci
démontre que, même en ce qui concerne le bâtiment B, le projet induit des
mouvements de terres qui sont relativement limités. Certes, à l’angle
Nord-Ouest du bâtiment, on constate la création d'un remblai de 1.66 m pour
rejoindre le niveau moyen du terrain aménagé. S'il s'agit d'un remblayage assez
important, on note toutefois que celui-ci est lié aux caractéristiques du
terrain à cet endroit, qui présente une pente assez importante. Les
constructeurs ont ainsi été contraints de prévoir un apport de terre
relativement conséquent pour disposer d'une surface plane sur laquelle
construire le bâtiment B.

Vu ce qui précède, le reproche fait
aux constructeurs de créer en aval un plateau totalement artificiel destiné à
supporter le bâtiment B apparaît excessif. S'agissant plus généralement du
respect de la morphologie du terrain naturel, on relève que, entre les
bâtiments A et B, on respecte pour l’essentiel la pente naturelle du terrain.
Sur ce point, on note que l’altitude moyenne du terrain naturel à l’emplacement
de chacun des deux bâtiments présente une différence de l’ordre de 3.11 m (485.88
m / 488.99 m) alors que cette différence est de 2.48 m si on prend les
altitudes moyennes des rez-de-chaussée des deux bâtiments (486.65 m / 489.13
m). Les modifications du terrain restent par conséquent globalement limitées et
on respecte assez bien la morphologie générale du site. A cela s'ajoute que, dans
son ensemble, le terrain aménagé se raccorde parfaitement à la limite de
propriété des parcelles voisines, ce qui évite d'utiliser des artifices, tels
des enrochements ou des murs en béton en limite de parcelle, susceptibles
d’avoir un impact visuel assez important. Est ainsi respectée la règle de
l'art. 76 al. 3 RPA selon laquelle le terrain fini doit être en continuité avec
les parcelles voisines. On peut dès lors constater que, de manière générale, le
projet va plutôt dans le sens d'une mise en valeur du site. 

cc) Pour ce qui est de la rampe
d’accès au garage souterrain du bâtiment A   – qui débouche à quelques mètres
au Sud dudit bâtiment et rejoint sur le côté Est de ce dernier le chemin de
Béguex –, son implantation implique effectivement la construction d’ouvrages
d’une certaine importance (talus, mur de soutènement). Elle n’entraîne
toutefois pas une modification de la topographie du terrain qui serait
susceptible de poser un réel problème d'esthétique ou d'intégration dans
l'environnement. On ne voit dès lors pas en quoi le fait que cet aménagement
sera exposé à la vue depuis la voie publique serait susceptible de poser problème.

c) Vu ce qui précède, c'est
également à tort que la municipalité soutient que le projet n'est pas
admissible au regard des règles figurant à l'art. 9.8 RPGA.

3.                Les opposants Simone et
Markus Altwegg mentionnent l’existence de deux servitudes sur le bien-fonds des
recourants en faveur du bien-fonds dont ils sont copropriétaires, l’une portant
sur un droit de passage pour piétons et l’autre sur une restriction du droit à
bâtir. Dans l’éventualité où le permis de construire serait délivré aux
recourants, ils ont pris des conclusions tendant à ce que soit imposée et
prononcée une charge selon laquelle l’implantation du garage souterrain et de la
rampe d’accès doit être conforme à un plan modifié postérieurement à l'enquête
publique, daté du 20 septembre 2013.

Le permis de construire est une
autorisation de police qui doit être délivrée lorsque les conditions formelles
et matérielles posées par le droit public sont réunies, les faits relevant du
droit privé ne pouvant être pris en considération (arrêts AC.2005.0108 du 8
juin 2006 et AC.2006.0011 du 18 août 2006). Les moyens tirés du non respect du
droit privé sont par conséquent irrecevables devant le tribunal de céans (AC.2009.0230
du 24 janvier 2011 consid. 6 et les références). Partant, il n'y a pas
lieu d'examiner plus avant l'éventuelle violation d’un droit de passage ou d'une
restriction au droit de bâtir résultant des servitudes mentionnées par les
opposants. Dès lors que le permis de construire n'est pas délivré, il n'y a au
surplus pas lieu de se prononcer sur la conclusion des opposants tendant à ce que
soit imposée et prononcée une charge selon laquelle l’implantation du garage
souterrain et de la rampe d’accès doit être conforme au plan modifié du 20
septembre 2013.

4.                En conclusion, le recours
est admis et la décision attaquée est annulée.

Le dossier de la cause est retourné
à la municipalité afin qu’elle se prononce à nouveau sur la délivrance du
permis de construire. Dans le cadre de cette procédure, il lui appartiendra
d’examiner les griefs soulevés par Nicole et André Sauge dans leur opposition du
19 septembre 2013, notamment s’agissant de la hauteur des bâtiments projetés
ainsi que de la préservation d’un tilleul présent sur la parcelle, et les
griefs soulevés par Simone et Markus Altwegg dans leur opposition du 20
septembre 2013, notamment s’agissant du respect des distances entre la limite
de parcelle et les constructions projetées, en particulier le garage
souterrain. Il appartiendra aux constructeurs d'indiquer si l'examen doit
s'effectuer sur la base des plans d'enquête ou sur la base de plans modifiés
ultérieurement. Il appartiendra également cas échéant à la municipalité
d'informer les constructeurs des exigences qu'elle entend poser en relation
avec le plan des valeurs naturelles et paysagères du PGA s'agissant des
aménagements extérieurs. 

Vu le sort du recours, les frais de
la cause sont mis à la charge de la Commune de Montreux. Cette dernière versera
en outre des dépens aux recourants, qui ont gain de cause, ceux-ci ayant
procédé par l’intermédiaire d’un mandataire professionnel.

Par ces motifs

 la Cour de droit administratif et public

du Tribunal cantonal

arrête:

 

I.                                  
Le recours est admis.

II.                                
La décision de la Municipalité de Montreux du 14
novembre 2013 est annulée.

III.                               
Un émolument de 2'500 (deux mille cinq cents)
francs est mis à la charge de la Commune de Montreux.

IV.                             
La Commune de Montreux versera aux recourants
Jakub Hlasek et Amadis SA, créanciers solidaires, une indemnité de 3'000 (trois
mille) francs à titre de dépens.

Lausanne, le 3 septembre 2014 

 

Le président:                                                                                             Le
greffier:

 

 

 

 

                                                                                                                  

Le présent arrêt est communiqué aux
destinataires de l'avis d'envoi ci-joint.

Il peut faire l'objet, dans les trente
jours suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral. Le recours en
matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours
constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé.
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit.
Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire,
pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la
décision attaquée.