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**Case Identifier:** 6a52a73c-5243-5b33-9bb6-3f2f45c25f11
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-01-04
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre des prud'hommes 04.01.2021 C/24408/2018
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_003_C-24408-2018_2021-01-04.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 6 janvier 2021. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/24408/2018-1 CAPH/2/2021 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre des prud'hommes 

DU 4 JANVIER 2021 

 

Entre 

A______ SA, sise ______, appelante d'un jugement rendu par le Tribunal des 
prud'hommes le 2 avril 2020 (JTPH/150/2020), comparant par Me Cyril AELLEN, 
avocat, AAA Avocats SA, rue du Rhône 118, 1204 Genève, en l'Étude duquel elle fait 
élection de domicile, 

  

et 

Monsieur B______, domicilié ______, intimé, comparant par le syndicat Y______, 
______, en les bureaux duquel il fait élection de domicile, 

C______, [caisse de chômage] sise ______, partie intervenante, comparant en personne. 

  

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EN FAIT 

A. Par jugement JTPH/150/2020 du 20 avril 2020, reçu le 23 avril 2020 par 
A______ SA, le Tribunal des prud'hommes (ci-après: le Tribunal), statuant par 
voie de procédure simplifiée, a, à la forme, déclaré recevables la demande formée 
le 12 décembre 2018 par B______ à l'encontre de A______ SA (chiffre 1 du 
dispositif), l'amplification de ses conclusions formée le 11 avril 2019 (ch. 2) et la 
demande d'intervention formée le 18 décembre 2018 par la [caisse de chômage] 
C______ (ch. 3). Au fond, il a condamné A______ SA à verser à B______ la 
somme brute de 25'651 fr. 35, avec intérêts moratoires à 5% l'an dès le 24 
septembre 2018, sous déduction de la somme nette de 10'026 fr. 90 due à la  
C______ [caisse de chômage] (ch. 4), condamné A______ SA à verser à cette 
dernière la somme nette de 10'026 fr. 90, avec intérêts moratoires à 5% l'an dès le 
4 décembre 2018 (ch. 5), invité la partie qui en a la charge à opérer les déductions 
sociales et légales usuelles (ch. 6), condamné A______ SA à verser à B______ la 
somme nette de 4'347 fr. 65 avec intérêts moratoires à 5% l'an dès le 24 septembre 
2018 (ch. 7) et à lui délivrer un certificat de travail complet et conforme au 
considérant 9 du jugement (ch. 8), dit qu'il n'était pas perçu de frais ni alloué de 
dépens (ch. 9) et débouté les parties de toute autre conclusion (ch. 10). 

B. a. Par acte expédié le 25 mai 2020 au greffe de la Cour de justice, A______ SA 
appelle des chiffres 4 à 8 et 10 du dispositif de ce jugement, dont elle sollicite 
l'annulation. Elle conclut au déboutement de B______ et de tout tiers de toute 
autre ou contraire conclusion, avec suite de frais judiciaires. 

b. B______ conclut au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement entrepris, 
avec suite de frais et dépens. 

c. La [caisse de chômage] C______ n'a pas fait usage de son droit de réponse. 

d. A______ SA a répliqué, persistant dans ses conclusions. 

e. Par avis du 25 septembre 2020, les parties ont été informées de ce que la cause 
était gardée à juger, B______ ayant renoncé à faire usage de son droit de 
dupliquer. 

C. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure: 

a. A______ SA est une société anonyme ayant son siège à Genève et dont le but 
est l'installation générale d'électricité forte ou faible.  

D______ en est l'administrateur, avec signature individuelle. 

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b. B______, né le ______ 1956, a été engagé oralement par A______ SA en 
qualité de monteur-électricien à plein temps à compter du 27 juillet 1987 pour une 
durée indéterminée. Son salaire horaire brut a été fixé en dernier lieu à 37 fr. 65.  

Selon les directives de la société remises à B______, les horaires de travail étaient 
de 7h30 à 12h et de 13h00 à 16h30.  

c. Le 19 septembre 2018, B______ et son collègue F______ ont été affectés au 
chantier du stade G______ (GE).  

f. A leur pause de midi, ils ont déjeuner au restaurant.  

B______ a admis y avoir bu un verre de bière. 

g. Entre 15h et 16h, ces derniers se sont rendus à la buvette du stade en habits de 
travail, sur lesquels figure le nom de l'entreprise A______ SA (témoins H______, 
I______, J______ et K______). De nombreux enfants étaient présents (témoins 
I______ et H______). 

B______ s'est attablé avec K______ et L______ (témoins K______ et I______) et 
a admis avoir bu deux verres de rosé, ce que le gérant de la buvette a confirmé 
(témoin I______). La discussion avec K______ a dégénéré lorsque celui-ci l'a 
traité de "sale étranger" (témoin I______) et lui a indiqué que s'il était mécontent 
de son employeur, il devait changer d'entreprise et que s'il estimait sa situation 
mauvaise en Suisse, il pouvait retourner en Italie (témoin K______). B______ et 
F______ sont ensuite devenus injurieux (témoin I______).  

Le patron de la buvette, I______, est alors intervenu, suite à quoi B______ et 
F______ sont partis (témoins K______ et I______) au volant de la voiture de 
l'entreprise, que B______ conduisait (témoin I______). 

Selon K______, ces derniers l'ont gratifié de gestes obscènes devant un groupe 
d'enfants avant de reprendre leur véhicule. 

h. Le lendemain, K______ a téléphoné à D______ pour lui raconter les faits. Il lui 
a indiqué qu'il trouvait cette situation extrêmement désagréable et qu'elle ne lui 
faisait pas de la publicité (témoin K______).  

H______, entraineur de football ayant assisté à l'altercation, a également 
téléphoné à D______ pour lui rapporter l'incident (témoin H______).  

d. Par courrier recommandé du 21 septembre 2018, remis en main propre à 
B______ le 24 septembre 2018 et également retiré à l'office postal le 28 
septembre 2018, A______ SA a résilié les rapports de travail du précité avec effet 
immédiat. Se référant à l'altercation du 19 septembre 2018 qui avait eu lieu à la 
buvette G______ pendant les heures de travail, elle lui a reproché d'avoir été 

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alcoolisé, d'avoir ouvertement critiqué son employeur auprès de personnes 
présentes sur place et d'avoir tenu des propos inacceptables en habits de travail, 
devant des enfants. Ce comportement donnait une mauvaise image de la société et 
avait entraîné une perte de confiance, ce qui justifiait son licenciement immédiat. 

e. Par courrier du 1er octobre 2018 à A______ SA, B______ a contesté son 
licenciement immédiat, estimant que celui-ci était abusif. Il lui a exprimé sa 
surprise, dès lors qu'elle n'avait pas pris la peine de lui faire part des reproches 
qu'elle avait à son encontre avant de le licencier. Il a exposé qu'en 32 ans de 
service, il avait toujours donné satisfaction, été à disposition à toute heure, même 
en dehors des heures de travail habituelles, et son travail avait été exemplaire. 
A______ SA ne lui avait jamais fait de reproches et il n'avait jamais fait l'objet 
d'un avertissement ou d'un blâme. Aussi, il lui a demandé de bien vouloir 
reconsidérer sa décision d'ici au 9 octobre 2018.  

f. A______ SA lui a répondu le 9 octobre 2018 qu'elle ne reviendrait pas sur sa 
décision.  

D. a. Par requête déposée le 15 octobre 2018 en conciliation, B______ a assigné 
A______ SA en paiement des sommes de 18'975 fr. 60 avec intérêt à 5% l'an dès 
le 1er octobre 2018 et de 25'300 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 31 décembre 
2018. 

b. Au bénéfice d'une autorisation de procéder du 6 décembre 2018, B______ a 
déposé une demande simplifiée le 12 décembre 2018 au Tribunal, concluant à ce 
que A______ SA soit condamnée à lui payer la somme brute de 18'975 fr. 60 avec 
intérêts moratoires à 5% l'an dès le 1er octobre 2018 à titre de salaire dû pendant le 
délai de congé légal. Il a également conclu à ce qu'elle soit condamnée à lui verser 
une indemnité correspondant à six mois de salaire pour licenciement immédiat 
injustifié, conclusion qu'il n'a pas chiffrée. 

Ces conclusions ont été portées en dernier lieu à 29'999 fr. avec intérêts à 5% l'an 
dès le 24 septembre 2018, montant qui se décompose comme suit: 

- 25'651 fr. 35 brut à titre de salaire du 24 septembre au 31 décembre 2018; 

- 4'347 fr. 65 net à titre d'indemnité pour licenciement avec effet immédiat 
injustifié. 

B______ a également conclu à la délivrance d'un certificat de travail complet pour 
une valeur de 1 fr. 

A l'appui de ses conclusions, B______ a notamment exposé qu'il s'était rendu à la 
buvette du stade G______ avec F______ pour réparer un réfrigérateur. Le patron 
leur avait offert un verre et ils avaient discuté avec des habitués. La discussion 
avait porté sur les conditions de travail des corps de métier de la construction et 

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les immigrants italiens, espagnols et portugais, avant de s'envenimer. Des insultes 
avaient alors été échangées et il avait quitté la buvette avec son collègue. Il n'avait 
toutefois jamais critiqué son employeuse durant cette discussion et n'était pas 
alcoolisé. L'altercation ne constituait ainsi pas un motif suffisant pour justifier son 
licenciement avec effet immédiat, ce d'autant plus qu'il n'avait jamais fait l'objet 
d'un avertissement en 32 ans de service et avait toujours donné satisfaction dans 
son travail. 

c. Le 18 décembre 2018, la [caisse de chômage] C______ a formé une demande 
d'intervention principale, concluant à ce que A______ SA soit condamnée à lui 
payer la somme totale de 10'026 fr. 90 avec intérêts moratoires à 5% l'an dès le 
4 décembre 2018, correspondant aux indemnités de chômage versées à B______ 
pour les mois de septembre à décembre 2018. 

d. A______ SA s'est opposée aux prétentions en paiement émises par B______ et 
par la [caisse de chômage] C______. 

Elle n'avait eu d'autre choix que de résilier le contrat de travail de B______ avec 
effet immédiat en apprenant que son employé avait consommé de l'alcool pendant 
les heures de travail, conduit le véhicule de la société en état d'ébriété, violé les 
horaires de travail et importuné des tiers par des propos injurieux, y compris à son 
endroit, en habit de travail. B______ n'ayant pas travaillé de manière effective sur 
le chantier le 19 septembre 2018, elle avait par ailleurs décidé de déduire 3,5 
heures pour la journée du 19 septembre 2018, de sorte que seules 4,5 heures 
avaient été rémunérées. 

Elle avait déjà rencontré des problèmes avec B______ du fait de sa consommation 
excessive d'alcool, se référant à une permanence du 30 septembre 2017 lors de 
laquelle une cliente de la société avait été contrainte d'appeler son administrateur 
afin de l'informer que B______ se trouvait sous l'emprise de l'alcool et n'exécutait 
pas correctement son travail. Celui-ci avait dû être pris en charge par les 
samaritains en raison de son taux d'alcoolémie. 

A______ SA a produit plusieurs attestations, dont une de M______ du 2 mai 2019 
et une de K______ du 10 avril 2019. A teneur de l'attestation de M______, 
B______ et son collègue s'étaient rendus le 19 septembre 2018 dans son 
établissement pour y manger à midi, avaient consommé de l'alcool et étaient partis 
vers 15h-15h30. Ils étaient revenus vers 18h00 et étaient joyeux. B______ avait 
commandé à manger et s'était endormi sur la table en mangeant.  

Selon l'attestation de K______, le gérant de la buvette lui avait confirmé que 
B______ et F______ "avaient déjà consommé depuis le matin". Dans sa 
discussion avec B______, ce dernier avait eu des paroles malveillantes au sujet de 
l'entreprise et de son patron. Il lui avait indiqué que A______ SA engageait des 
étrangers et qu'ils étaient moins bien payé. 

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e. Le Tribunal a entendu les parties et procédé à l'audition de témoins, dont les 
déclarations ont été reprises ci-dessus dans la mesure utile. Pour le surplus, les 
faits pertinents suivants ressortent de celles-ci. 

e.a. B______ a expliqué que le 19 septembre 2018, il s'était rendu avec F______ à 
la buvette du stade G______ pour examiner le réfrigérateur de l'établissement. 
Étant occupé, le patron leur avait dit de s'asseoir et de prendre un verre. Ils avaient 
ensuite discuté avec K______ et L______ de la Suisse qui s'était construite grâce 
aux travailleurs étrangers. A un moment donné, K______ lui avait dit que s'il 
n'était pas content, il devait rentrer chez lui, le traitant de "sale étranger". Il s'était 
alors énervé, avait levé la voix et proféré des injures, telles que "t'es con" ou 
"connard". Il n'avait toutefois pas critiqué A______ SA et n'avait en particulier 
pas dit que celle-ci profitait de la main-d'œuvre étrangère. Suite à cette altercation, 
il avait quitté la buvette et s'était rendu chez lui avec son collègue, où ils s'étaient 
changés. Ils étaient ensuite retournés à la buvette vers 17h30 dans l'idée d'y 
manger. Le gérant n'ayant toutefois pas préparé de repas, ils étaient allés ailleurs.  

Si D______ lui avait fait des remarques concernant ses horaires, il n'avait jamais 
reçu de blâme et effectuait des heures supplémentaires selon la demande et les 
urgences et cela, sans toujours les compter.  

S'agissant de l'incident du 30 septembre 2017, son malaise était dû à sa tension 
pour laquelle il prenait des médicaments. Il n'était toutefois pas resté longtemps 
chez les samaritains et avait ensuite repris son travail.  

e.b. D______ a déclaré qu'il avait observé que B______ buvait lors des repas de 
midi, ce qui expliquait son attitude agressive l'après-midi. Il lui avait fait plusieurs 
remarques à ce sujet. Il lui avait également fait des remarques sur ses horaires, 
dans la mesure où il notait toujours huit heures de travail par jour alors qu'il 
prenait de temps en temps des pauses qui n'étaient pas décomptées. 

Concernant l'incident du 30 septembre 2017, le malaise de B______ était bien dû 
à l'alcool, comme le lui avaient indiqué les samaritains lorsqu'il les avait contactés 
à ce sujet. Le précité n'avait pas effectué les travaux en soirée, de sorte qu'il avait 
dû faire un rabais sur ses prestations. 

e.c. N______, secrétaire, entendu en qualité de témoin, a déclaré que B______ 
était intervenu en septembre 2017 en tant qu'électricien durant une fête de la 
musique. Ce dernier avait eu pour mission de contrôler les installations électriques 
et d'intervenir en cas de problème durant le week-end. Durant la journée de 
samedi, il avait observé que B______ consommait de l'alcool et en soirée, vers 
20h, celui-ci avait fait un malaise dans la buvette, dû manifestement à sa 
consommation d'alcool. Il avait été pris en charge par les samaritains et avait pu 
reprendre le travail le lendemain matin.  

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e.d. H______, coach sportif, entendu en qualité de témoin, a déclaré qu'il était 
entraineur de football auprès de jeunes de tout âge et qu'il passait ses journées au 
stade G______. Un après-midi vers 16h, en entrant dans la buvette, il avait 
remarqué que F______ ainsi qu'une autre personne avaient une attitude très 
agressive envers K______ et L______, sans pour autant qu'elle ne devienne 
physique. Les propos, principalement ceux de F______, étaient menaçants, à la 
limite d'en venir aux mains. Il lui avait semblé, par leur attitude, qu'ils étaient 
alcoolisés. L'altercation avait duré environ cinq minutes et s'était produite devant 
plusieurs enfants, qui étaient un peu choqués.  

e.e. K______, retraité, entendu en qualité de témoin, a confirmé la teneur de son 
attestation du 10 avril 2019. Il déclaré se souvenir qu'un après-midi, B______ 
s'était attablé avec L______ et lui-même vers 15h-15h30. Il avait dialogué 
calmement avec lui sur l'entreprise A______ SA, à laquelle il avait souvent fait 
appel, avant que la discussion ne dégénère. B______ lui avait notamment indiqué 
qu'il n'était pas content de son nouveau patron, qui n'était pas à la hauteur, et qu'il 
estimait que l'entreprise avait beaucoup changé. Il n'avait toutefois pas décrit son 
patron en des termes injurieux. 

Il lui était difficile d'estimer si B______ et F______ étaient alcoolisés, mais ils ne 
lui paraissaient pas être dans un état normal, précisant qu'il avait trouvé inquiétant 
qu'ils prennent un véhicule dans l'état dans lequel ils se trouvaient. L'un d'entre 
eux avait bu un verre de rosé, et il ne se rappelait pas de la consommation de 
l'autre.  

e.f. J______, retraité, entendu en qualité de témoin, a déclaré qu'il s'était rendu à 
la buvette X______ le 19 septembre 2018 vers 18h et y avait croisé B______. Ce 
dernier n'était certainement pas ivre et il n'avait eu aucun souci à le voir prendre 
son véhicule. Dans les relations qu'il avait eues avec B______ depuis 15 ans, ce 
dernier n'avait eu aucun propos discourtois à l'encontre de l'entreprise A______ 
SA. 

e.g. I______, retraité, entendu en qualité de témoin, a déclaré qu'il était le gérant 
de la buvette du stade G______, précisant que la buvette X______ se trouvait 
ailleurs. Le 19 septembre 2018, il était arrivé à 8h00 à la buvette et en était reparti 
vers 21h-22h. Il avait vu B______ et F______ travailler dans les vestiaires du 
stade dès 11h. Après leur pause, ces derniers avaient repris le travail vers 13h30-
14h00 dans les vestiaires. A aucun moment ils n'étaient intervenus dans la buvette 
pour réparer un réfrigérateur, cette intervention ayant été effectuée par eux un ou 
deux jours plus tôt.  

e.h. L______, entendu en qualité de témoin, a déclaré qu'il avait une entreprise 
d'auto-électricité et faisait appel depuis de nombreuses années à A______ SA. Il 
avait rencontré K______ à la buvette le 19 septembre 2018 et avait vu B______ à 

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cette occasion. Il avait toutefois dû s'absenter une quinzaine de minutes pour se 
rendre à son atelier, qui se trouvait en face de la buvette. Quand il était revenu, il 
régnait une drôle d'ambiance à la buvette et K______ semblait choqué. B______ 
partait au moment où arrivait. 

e.i. O______, entendue en qualité de témoin, a déclaré qu'elle était employée par 
A______ SA aux ressources humaines depuis décembre 2016. Le 19 septembre 
2018, B______ l'avait appelée pour lui parler d'un problème professionnel, dont 
elle ne se rappelait plus la teneur. Durant cet appel, elle avait remarqué qu'il ne se 
trouvait pas dans un état normal, avait "une voix ivre" et semblait avoir des soucis. 
Elle n'avait pas connaissance d'un problème d'alcoolisme rencontré par B______.  

e.j. P______, technicien électricien, entendu en qualité de témoin, a déclaré qu'il 
était notamment chargé d'organiser et de contrôler le travail de B______ et de 
F______. Le chantier du stade avait pris du retard en raison de la lenteur de ces 
employés. Ces derniers ne devaient pas obligatoirement terminer ce chantier, qui 
avait par ailleurs été débuté par d'autres employés. 

e.k. Q______, électricien, entendu en qualité de témoin, a déclaré avoir travaillé 
dans l'entreprise A______ SA de 2013 à septembre 2017. Dans ce cadre, il avait 
eu l'occasion de travailler fréquemment avec B______, qui exécutait du très bon 
travail. Ce dernier avait un fort caractère, mais il ne l'avait jamais vu injurieux. 

Il n'était pas toléré que les employés boivent de l'alcool au travail, mais il était 
possible que ceux-ci en consomment durant la pause de midi et en soirée après le 
travail. Il avait eu l'occasion de voir B______ alcoolisé, mais uniquement en 
dehors des heures de travail. Habituellement, lors des repas de midi, un verre de 
vin était consommé, mais il arrivait que la consommation soit plus importante et 
que des alcools forts soient offerts par le tenancier. Il arrivait que l'horaire de midi 
ne soit pas respecté et dépassé.  

e.l. R______, technicien électricien, entendu en qualité de témoin, a déclaré qu'il 
travaillait pour A______ SA depuis août 2006. Il avait eu l'occasion de travailler 
avec B______ de 2006 à 2011. Si ce dernier n'était pas rapide, il effectuait 
toutefois bien son travail et leur relation s'était bien déroulée. C'était une personne 
exubérante, à qui il arrivait de boire plus d'un verre, tout en restant raisonnable. Il 
arrivait également à celui-ci de prendre certaines libertés quant à la durée de sa 
pause de midi, ce que, en général, les autres employés ne se permettaient pas. A 
plusieurs reprises, D______ avait fait des remarques à B______ afin qu'il respecte 
les horaires. Il lui semblait qu'il lui avait aussi indiqué qu'il devait se réfréner sur 
l'alcool. Il ne pouvait toutefois pas indiquer quand ces remarques avaient été faites 
ni à quelle fréquence.  

e.m. S______, chef de projet, entendu en qualité de témoin, a déclaré qu'il avait 
travaillé pour A______ SA d'avril 2008 à juin 2017, d'abord comme chef de 

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chantier puis comme responsable technique. Il avait eu l'occasion de travailler 
avec B______, qui effectuait du bon travail. Concernant son caractère, c'était un 
bon vivant, qui disait ce qu'il pensait et avait le cœur sur la main. Il ne l'avait 
jamais vu consommer de l'alcool sur son lieu de travail, mais il lui arrivait de 
boire des verres à la pause de midi et de prendre un apéritif après la journée de 
travail, sans que cette attitude ne suscite de remarques de sa part. De manière 
générale, B______ respectait ses horaires et avait une grande disponibilité pour le 
travail en week-end et en soirée. 

e.n. T______, électricien, entendu en qualité de témoin, a déclaré qu'il avait 
travaillé pour A______ SA de 1990 à décembre 2016 en tant que monteur 
électricien. A l'exclusion des deux dernières années, il avait travaillé avec 
B______, qui effectuait assez bien son travail et était pointilleux. Ce dernier avait 
un caractère fort, ce qui l'amenait à crier lorsqu'il y avait des problèmes au travail. 
Il n'avait personnellement jamais eu de problème avec lui et celui-ci ne s'était 
jamais emporté au point d'injurier ou frapper ses collègues. Lorsqu'ils allaient 
manger ensemble à midi, ils buvaient du vin. B______ n'avait toutefois pas une 
consommation abusive et il ne l'avait jamais vu alcoolisé au travail. Si les horaires 
étaient respectés en général, notamment la pause de midi, ils arrivaient parfois en 
retard le matin, sans qu'ils ne partent plus tard le soir. Toutefois, il leur arrivait 
également de travailler plus longtemps pour terminer un travail.  

A deux ou trois reprises, il avait vu D______ faire des remontrances à B______ 
pour son attitude et sa consommation d'alcool après les heures de travail.  

e.o. U______, électricien, entendu en qualité de témoin, a déclaré que B______ 
exécutait du bon travail. S'il lui arrivait d'élever la voix, c'était dans le cadre du 
travail et ce n'était rien de méchant. Les horaires de travail débutaient à 7h30 pour 
terminer à 16h30. Il leur arrivait d'être flexibles selon le travail à effectuer et de 
changer l'horaire de la pause.  

B______ prenait un à trois verres de vin durant le repas de midi, mais d'autres 
employés en faisaient autant. Ce dernier avait une consommation d'alcool 
habituelle et il ne l'avait jamais vu sous l'emprise de l'alcool. 

Comme tous les employés, B______ formulait de temps en temps des critiques à 
l'égard de l'entreprise, ce qui était assez habituel selon les travaux. Il ne l'avait 
toutefois jamais vu se plaindre de l'entreprise auprès de clients. 

e.p. V______, employé communal à G______, entendu en qualité de témoin, a 
déclaré qu'il lui arrivait de partager de temps en temps son repas avec B______. 
Habituellement, ils prenaient 3 dl pour les deux et quelquefois des bières. Il 
arrivait également qu'un digestif soit offert à la fin du repas. Il n'avait jamais 
constaté que B______ était alcoolisé après les repas de midi. Ils se retrouvaient 
parfois après les heures de travail et dans ces cas-là, la consommation d'alcool 

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pouvait être plus importante. D______ se joignait parfois à eux et consommait la 
même quantité d'alcool.  

Il n'avait jamais entendu B______ émettre des critiques à l'égard de son 
employeuse. 

e.q. M______ a été dûment convoqué à deux reprises mais ne s'est pas présenté, 
sans être excusé. 

f. Les parties ont plaidé et persisté dans leurs conclusions respectives à l'issue de 
l'audience du 14 novembre 2019, après quoi le Tribunal a gardé la cause à juger. 

E. Dans le jugement querellé, le Tribunal a notamment retenu que les enquêtes 
n'avaient pas permis d'établir que B______ avait bu une quantité excessive de 
boissons alcoolisées le 19 septembre 2018, ni qu'il lui arrivait de se trouver sous 
l'emprise de l'alcool durant les heures de travail. 

Il ne ressortait par ailleurs pas des témoignages que B______ avait effectué moins 
de huit heures de travail le 19 septembre 2018. Ce dernier avait toutefois pris 
quelques libertés par rapport à ses horaires. Il s'était en effet rendu à la buvette 
pour effectuer un travail au niveau des prises électriques aux alentours de 15h-
15h30 et n'avait plus travaillé ensuite, ayant discuté et bu un verre avec K______ 
et L______. Il n'avait ainsi pas respecté les horaires de l'entreprise, de sorte que ce 
reproche était fondé. 

Enfin, les enquêtes n'avaient pas permis d'établir que B______ avait ouvertement 
critiqué son employeuse. En revanche, il avait proféré des injures et des insultes 
en public devant de jeunes enfants, alors qu'il portait ses vêtements de travail au 
logo de l'entreprise.  

Les manquements de B______ ne pouvaient toutefois pas justifier un licenciement 
immédiat. Son emportement faisait en effet suite à des propos tenus par K______ 
sur sa situation d'immigré, qu'il avait ressentis comme une attaque. S'agissant des 
horaires de travail, l'employé n'avait reçu aucun avertissement ni reproche durant 
ses longues années de service, l'employeuse s'étant ainsi accommodée du respect 
aléatoire de ceux-ci. 

Le non-respect des horaires de travail et le comportement de B______ le 
19 septembre 2018, certes critiquable, mais limité à un évènement bref et isolé, ne 
pouvaient ainsi, à eux seuls, être qualifiés d'objectivement graves au point 
d'entrainer la destruction du rapport de confiance et, partant, l'impossibilité 
d'exiger de A______ SA la continuation des rapports de travail jusqu'à la fin du 
délai de congé. Un avertissement préalable aurait été nécessaire, en particulier 
compte tenu de la longue durée des rapports de travail et de l'âge de B______, 

- 11/19 - 
 

 

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étant relevé que A______ SA avait déjà sanctionné son employé en réduisant les 
heures de travail qu'il avait annoncées pour la journée du 19 septembre 2018. 

Le licenciement avec effet immédiat n'étant pas justifié, B______ avait droit à ce 
qu'il aurait gagné si les rapports de travail avaient été résiliés de manière 
ordinaire. Il avait également droit à une indemnité pour licenciement avec effet 
immédiat injustifié de 16'300 fr. équivalant à deux mois et demi de salaire, 
compte tenu du fait qu'il avait été durement sanctionné en perdant son emploi à 
trois ans de la retraite, que ses manquements étaient légers et que les rapports de 
travail avaient été de longue durée. La manière dont le licenciement avait été 
formulé n'avait toutefois pas porté atteinte à la personnalité de l'employé. Ne 
pouvant pas statuer ultra petita, le Tribunal lui a alloué la somme réclamée de 
4'347 fr. 65. 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales et incidentes de première 
instance lorsque, dans les affaires patrimoniales, la valeur litigieuse au dernier état 
des conclusions est de 10'000 fr. au moins (art. 308 al. 1 let. a et al. 2 CPC). 

En l'espèce, la valeur litigieuse est supérieure à 10'000 fr., de sorte que la voie de 
l'appel est ouverte. 

1.2 Interjeté auprès de l'autorité compétente (art. 124 let. a LOJ) dans le délai utile 
de 30 jours (art. 142 al. 1 et 3 et 311 al. 1 CPC) et selon la forme prescrite par la 
loi (art. 130, 131 et 311 CPC), l'appel est recevable. 

1.3 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen en fait et en droit 
(art. 310 CPC). En particulier, elle contrôle librement l'appréciation des preuves 
effectuée par le juge de première instance et vérifie si celui-ci pouvait admettre les 
faits qu'il a retenus. Il incombe toutefois au recourant de motiver son appel 
(art. 311 al. 1 CPC), c'est-à-dire de démontrer le caractère erroné de la motivation 
attaquée (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_55/2017 du 
16 juin 2017 consid. 5.2.3.2). 

1.4 La valeur litigieuse ne dépassant pas 30'000 fr. (art. 91 CPC), la procédure 
simplifiée est applicable (art. 243 al. 1 CPC) et la présente cause est soumise aux 
maximes inquisitoire sociale (art. 247 al. 2 let. b ch. 2 CPC) et de disposition 
(art. 58 al. 1 CPC). 

2. L'appelante fait grief au Tribunal de ne pas avoir appliqué la Convention 
collective de travail pour les monteurs-électriciens dans le canton de Genève. 

Cette convention n'est toutefois plus en vigueur depuis fin avril 2016, de sorte 
qu'il ne peut être reproché au Tribunal de ne pas l'avoir appliquée. Celle-ci a été 

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remplacée par la Convention collective de travail pour les métiers techniques de la 
métallurgie du bâtiment dans le canton de Genève (CCT-MTMB), entrée en 
vigueur le 1er mai 2016, dont l'application aux rapports de travail entre les parties 
n'est pour le surplus pas contestée.  

3. L'appelante reproche au Tribunal d'avoir retenu que le licenciement de l'intimé 
avec effet immédiat n'était pas justifié.  

3.1.1 L'employeur et le travailleur peuvent résilier immédiatement le contrat en 
tout temps pour de justes motifs (art. 337 al. 1 1ère phrase CO). Sont notamment 
considérées comme de justes motifs toutes les circonstances qui, selon les règles 
de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donné le congé la 
continuation des rapports de travail (art. 337 al. 2 CO).  

Selon la jurisprudence, la résiliation immédiate pour "justes motifs" est une 
mesure exceptionnelle qui doit être admise de manière restrictive. Seul un 
manquement particulièrement grave peut justifier une telle mesure. Par 
manquement, on entend généralement la violation d'une obligation découlant du 
contrat de travail, mais d'autres incidents peuvent aussi justifier une telle mesure 
(ATF 137 III 303 consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_225/2018 du 6 juin 
2019 consid. 4.1). Ce manquement doit être objectivement propre à détruire le 
rapport de confiance essentiel au contrat de travail ou, du moins, à l'atteindre si 
profondément que la continuation des rapports de travail ne peut raisonnablement 
pas être exigée; de surcroît, il doit avoir effectivement abouti à un tel résultat. 
Lorsqu'il est moins grave, le manquement ne peut entraîner une résiliation 
immédiate que s'il a été répété malgré un avertissement (ATF 142 III 579 
consid. 4.2; arrêt du Tribunal fédéral 4A_225/2018 précité consid. 4.1). 

L'avertissement ne doit pas nécessairement comporter dans chaque cas une 
menace expresse de résiliation immédiate. Il n'en demeure pas moins qu'en 
avertissant le travailleur, l'employeur doit clairement lui faire comprendre qu'il 
considère le comportement incriminé comme inadmissible et que sa répétition ne 
restera pas sans sanction; le travailleur doit savoir quelle attitude ne sera plus 
tolérée à l'avenir. La gravité de l'acte, propre à justifier un licenciement immédiat, 
peut être absolue ou relative. Dans le premier cas, elle résulte d'un acte pris 
isolément. Dans le second, elle résulte du fait que le travailleur, pourtant dûment 
averti, persiste à violer ses obligations contractuelles; ici, la gravité requise ne 
résulte pas de l'acte lui-même, mais de sa réitération (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_246/2020 du 23 juin 2020 consid. 4.3.4). 

Le juge apprécie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 CO); il 
applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC). Savoir si le comportement 
incriminé atteint la gravité nécessaire dépend des circonstances du cas concret 
(ATF  

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142 III 579 consid. 4.2 et les arrêts cités). Dans son appréciation, le juge doit 
notamment tenir compte de la position et de la responsabilité du travailleur, du 
type et de la durée des rapports contractuels, de la nature et de l'importance des 
manquements (ATF 137 III 303 consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 
4A_225/2018 du 6 juin 2019 consid. 4.1).  

Il appartient à la partie qui se prévaut de justes motifs de résiliation immédiate 
d'en établir l'existence (art. 8 CC). 

3.1.2 A raison de son obligation de fidélité, l'employé est tenu de sauvegarder les 
intérêts légitimes de son employeur (art. 321a al. 1 CO) et, par conséquent, de 
s'abstenir de tout ce qui peut lui nuire (ATF 124 III 25 consid. 3a; arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_54/2020 du 25 mars 2020 consid. 6.1).  

Selon l'art. 37 ch. 2 let. e CCT-MTMB, le travailleur est tenu de se conduire 
correctement envers toutes les personnes avec lesquelles il entre en relation dans 
l'exercice de son métier et d'éviter tout acte qui pourrait faire du tort à son 
employeur ou donner lieu à des réclamations. Il est également tenu de ne pas 
consommer des substances prohibées pendant la durée du travail (art. 37 ch. 2 let. 
f CCT-MTMB). 

Lorsque le travailleur critique son employeur auprès d'un client, en faisant état du 
différend qui l'oppose à son employeur, de factures non payées et de problèmes 
relationnels, et qu'il a nui, par ses propos, à la réputation de son employeur, ainsi 
qu'aux bons rapports entre celui-ci et son client, il porte gravement atteinte à son 
obligation de sauvegarder fidèlement les intérêts légitimes de son employeur 
(WYLER/HEINZER, Droit du travail, 2019, p. 731; JAR 2000, p. 229) 

Le non-respect des horaires de travail ne justifie un licenciement immédiat qu'en 
cas de réitération à la suite d'un avertissement explicite comportant la menace 
claire d'un renvoi immédiat (arrêt du Tribunal fédéral 4C_294/2005 du 21 
décembre 2005 consid. 3; WYLER/HEINZER, op. cit., p. 716). 

De manière générale, l'ivresse au travail ne constitue pas un motif de licenciement 
avec effet immédiat, sans avertissement préalable (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_115/2010 du 14 mai 2010 consid. 2.3; WYLER/HEINZER, op. cit., p. 725). En 
revanche, si le salarié cause un dommage à l'employeur alors qu'il accomplit son 
travail sous l'influence de l'alcool, il commet une faute grave, de sorte que son 
licenciement immédiat est alors autorisé sans avertissement préalable (arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_115/2010 précité consid. 2.3). 

Une infraction pénale commise au détriment de tiers peut constituer un motif 
justifiant le licenciement immédiat du travail, notamment lorsqu'elle est 
susceptible de porter atteinte à la réputation de l'entreprise (arrêts du Tribunal 
fédéral 4C_400/2006 du 9 mars 2007 consid. 3.1; 4C_185/2006 du 19 octobre 

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2006 consid. 2.1). Des injures proférées par un employé peuvent, selon les 
circonstances, justifier ou non un licenciement immédiat. Le Tribunal fédéral a 
notamment considéré qu'une injure grave adressée à l'employeur devant des 
collègues ou des clients pouvait constituer un juste motif de licenciement 
immédiat. Cela étant, il faut distinguer l'infraction due à un état d'énervement et 
de perte de maîtrise de celle commise avec une intention de nuire à l'employeur 
(arrêt du Tribunal fédéral 4A_246/2020 du 23 juin 2020 consid. 4.3.2 et les 
références citées). 

De manière générale, les éventuelles comparaisons avec des décisions judiciaires 
rendues dans des causes que les parties tiennent pour similaires à la leur doivent 
être appréciées avec circonspection. En effet, pour déterminer le caractère justifié 
(ou injustifié) d'une résiliation immédiate, il convient d'examiner l'ensemble des 
circonstances et une large place est laissée à l'appréciation du juge, de sorte 
qu'établir une casuistique en se focalisant sur un seul élément du dossier, sorti de 
son contexte, n'est pas significatif (arrêts du Tribunal fédéral 4A_246/2020 du 
23 juin 2020 consid. 3.3; 4A_105/2018 du 10 octobre 2018 consid. 3.3). 

3.2 En l'espèce, l'appelante a mis un terme avec effet immédiat au contrat de 
travail de l'intimé en raison de son comportement du 19 septembre 2018. Elle lui 
reproche en particulier de ne pas avoir respecté les horaires de travail, de s'être 
alcoolisé et d'avoir pris part à une altercation en public devant de jeunes enfants 
en proférant des injures et en la critiquant, alors qu'il portait ses vêtements de 
travail au nom de l'entreprise. Il convient d'examiner si ces reproches sont fondés 
et, le cas échéant, s'ils constituent des manquements graves au point de justifier 
une résiliation des rapports de travail avec effet immédiat. 

3.2.1 En l'occurrence, il est établi que l'intimé s'est rendu à la buvette du stade de 
G______ le 19 septembre 2018 aux alentours de 15h-15h30. Indépendamment de 
la raison qui l'y a initialement conduit, il s'y est assis, a bu deux verres de vin et 
est ensuite rentré chez lui pour se changer selon ses propres déclarations. Il n'a 
ainsi pas respecté son horaire de travail, fixé de 7h30 à 12h et de 13h à 16h30, ce 
qui était déjà arrivé plusieurs fois selon les témoignages recueillis par le Tribunal 
(témoins Q______, R______ et T______) et n'est au demeurant pas contesté. 
N'ayant plus travaillé après 15h30, l'intimé n'a manifestement pas effectué huit 
heures de travail ce jour-là, contrairement à ce qu'a retenu le Tribunal. Le 
reproche tiré du non-respect des horaires de travail est ainsi fondé.  

L'appelante reproche ensuite à l'intimé d'avoir été alcoolisé le 19 septembre 2018 
et d'avoir conduit le véhicule de l'entreprise en état d'ébriété. A cet égard, l'intimé 
a admis avoir consommé une bière avec son repas de midi et deux verres de vin 
dans l'après-midi. Contrairement à ce que soutient l'appelante, il n'est pas établi 
qu'il aurait bu toute la journée, étant précisé que sa consommation en soirée n'est 
pas pertinente dès lors qu'elle est intervenue après les horaires de travail, alors que 

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l'intimé ne portait plus ses habits de travail au nom de l'entreprise, et relève ainsi 
de sa sphère privée. La déclaration de K______, selon laquelle le gérant de la 
buvette lui aurait confirmé que l'intimé avait consommé depuis le matin, ne 
bénéficie que d'une force probante limitée, dans la mesure où elle constitue un 
ouï-dire et où le gérant lui ayant prétendument rapporté les faits a témoigné, dans 
la présente procédure, qu'il avait vu l'intimé et son collègue travailler au stade dès 
11h, sans évoquer une quelconque consommation d'alcool avant cela. L'appelante 
se prévaut également de l'attestation de M______, selon laquelle l'intimé aurait 
consommé de l'alcool durant sa pause de midi et quitté son établissement à 15h. Il 
convient toutefois d'apprécier ce moyen de preuve avec réserve, dans la mesure où 
ce témoin, bien que dûment convoqué à deux reprises, ne s'est pas présenté en 
audience pour confirmer le contenu de son attestation, sans être excusé. Celui-ci 
n'a en tout état pas précisé la quantité d'alcool consommée par l'intimé et ses 
déclarations sont contredites par le témoin I______, qui a affirmé que l'intimé et 
son collègue avaient repris le travail au stade vers 13h30-14h. Il n'est ainsi pas 
établi que l'intimé aurait bu plus que ce qu'il a déclaré.  

Il n'est pas non plus établi qu'il aurait été ivre et que son taux d'alcoolémie aurait 
été supérieur à la limite de 0.5 pour mille fixée par la loi (art. 1 de l'Ordonnance 
de l'Assemblée fédérale concernant les taux limites d'alcool admis en matière de 
circulation routière, RS 741.13) du fait de cette consommation, étant relevé que 
celle-ci s'est étalée sur une durée de trois à quatre heures et que la première 
boisson a accompagné un repas. Le simple fait que certains témoins aient déclaré 
que l'intimé n'était pas dans son état normal et qu'il avait une "voix ivre" au 
téléphone n'est en particulier pas suffisant pour retenir qu'il se trouvait sous 
l'influence de l'alcool. En effet, aucun d'entre eux n'a pu affirmer qu'il était 
effectivement alcoolisé, le témoin J______ a expressément confirmé qu'il ne l'était 
pas et l'état de l'intimé pouvait tout aussi bien s'expliquer par l'effervescence 
provoquée par l'altercation. Enfin et contrairement à ce que soutient l'appelante, si 
la consommation d'alcool – qui n'est pas une substance prohibée – n'est pas 
conseillée, elle n'est pas interdite par la CCT-MTMB applicable, étant rappelé que 
la convention collective de travail dont elle se prévaut n'est plus en vigueur (cf. 
supra consid. 2). Compte tenu de ce qui précède, le reproche d'avoir été alcoolisé 
durant les heures de travail et d'avoir conduit en état d'ébriété n'est pas fondé. 
Aucune récidive ne peut ainsi être retenue à cet égard, de sorte que le fait que 
l'intimé se soit trouvé sous l'emprise de l'alcool durant ses heures de travail un an 
plus tôt lors d'une fête de la musique n'est pas pertinent. Cet incident constitue en 
tout état un épisode isolé au vu des déclarations des témoins Q______, R______, 
S______, T______, U______ et V______, selon lesquelles l'intimé ne 
consommait pas de l'alcool avec excès.  

L'appelante reproche également à l'intimé de l'avoir publiquement critiquée. 
Contrairement à ce qu'a retenu le Tribunal, il ressort du témoignage de K______, 
ancien client de l'appelante, que l'intimé lui a confié qu'il n'était pas content de son 

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nouveau patron, qui n'était selon lui pas à la hauteur, et que l'entreprise avait 
beaucoup changé. Il lui a également indiqué que l'appelante engageait des 
étrangers et qu'ils étaient moins bien payés. Dans la mesure où aucun élément de 
la procédure ne permet de remettre en question ce témoignage, le reproche de 
l'appelante apparaît fondé.  

Enfin, il n'est pas contesté que l'intimé a proféré des injures en public devant de 
jeunes enfants, alors qu'il portait ses vêtements de travail au nom de l'appelante, 
de sorte que ce reproche est également fondé. 

3.2.2 Les manquements précités ne sauraient toutefois justifier un licenciement 
avec effet immédiat dans le cas d'espèce. En effet, le non-respect des horaires de 
travail constitue un manquement de gravité relative, qui ne peut conduire à un 
licenciement immédiat que s'il a été répété après un avertissement comportant la 
menace claire d'un renvoi immédiat. Or, si D______ lui avait déjà fait quelques 
remarques à ce sujet, il ne ressort pas de la procédure qu'un avertissement 
explicite lui aurait été signifié. L'intimé pouvait ainsi considérer que l'appelante 
s'accommodait de son respect aléatoire des horaires de travail, ce qu'elle avait fait 
jusque-là, ce d'autant plus qu'il n'était pas le seul employé à prendre certaines 
libertés à cet égard et qu'il se montrait, par ailleurs, très flexible pour travailler en 
soirée et les week-ends. 

De plus, si les critiques formulées par l'intimé vis-à-vis de l'appelante et de son 
administrateur auprès de K______ sont, dans l'absolu, de nature à porter atteinte à 
la réputation de l'appelante, il ne ressort pas de la procédure que tel aurait été le 
cas en l'espèce. Le précité a certes téléphoné à D______ pour lui indiquer que son 
employé ne lui faisait pas de la publicité. Il ne ressort toutefois pas de ses 
déclarations qu'il aurait eu une mauvaise image de l'appelante suite aux critiques 
formulées par l'intimé, ni que la réputation de cette dernière s'en serait trouvée 
atteinte. Ce manquement est en outre isolé, les témoins V______ et U______ 
ayant notamment affirmé qu'ils n'avaient jamais entendu l'intimé critiquer 
l'appelante auprès de clients. 

Enfin et comme l'a retenu à juste titre le Tribunal, bien que le comportement de 
l'intimé consistant à proférer des injures à l'encontre de tiers, en habits de travail 
au nom de l'appelante et en présence d'enfants est critiquable et de nature à ternir 
l'image de l'appelante - deux clients de la buvette l'ayant d'ailleurs contactée pour 
lui rapporter les faits -, il y a lieu de relever qu'il a été provoqué par les propos de 
K______, qui l'a traité de "sale étranger". De plus, cet incident est isolé, l'intimé 
n'ayant fait l'objet d'aucun reproche au sujet d'un tel comportement durant ses 
32 années de service.  

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Pour le surplus, il n'y a pas lieu de tenir compte des liens que l'appelante fait 
valoir pour la première fois en appel avec la région G______, ces faits nouveaux 
n'étant pas recevables (art. 317 al. 1 CPC). 

Au vu des circonstances du cas d'espèce exposées ci-dessus et de la très longue 
durée des rapports de travail - durant lesquelles l'intimé a fourni du bon travail et 
n'a reçu aucun avertissement -, les manquements précités - même combinés - ne 
peuvent être considérés comme graves au point d'entraîner la destruction du 
rapport de confiance et l'impossibilité d'exiger de l'appelante la continuation des 
rapports de travail à tout le moins jusqu'à la fin du délai de congé. Le licenciement 
avec effet immédiat est par conséquent injustifié. 

L'intimé a ainsi droit à ce qu'il aurait gagné si les rapports de travail avaient pris 
fin à l'échéance du délai de congé ordinaire. L'appelante ne formulant aucune 
critique au sujet des montants retenus par le Tribunal à cet égard, les chiffres 4 à 6 
du dispositif du jugement entrepris seront confirmés.  

4. L'appelante remet en cause le versement d'une indemnité pour licenciement 
immédiat injustifié. 

4.1 L'art. 337c al. 3 CO prévoit qu'en cas de résiliation immédiate injustifiée, le 
juge peut allouer au travailleur une indemnité dont il fixera librement le montant, 
en tenant compte de toutes les circonstances, mais sans dépasser l'équivalent de 
six mois de salaire.  

Cette indemnité, qui s'ajoute aux droits découlant de l'art. 337c al. 1 CO, revêt une 
double finalité, à la fois réparatrice et punitive, quand bien même elle ne consiste 
pas en des dommages-intérêts au sens classique, car elle est due même si la 
victime ne subit ou ne prouve aucun dommage; revêtant un caractère sui generis, 
elle s'apparente à la peine conventionnelle (ATF 135 III 405 consid. 3.1; arrêts du 
Tribunal fédéral 4A_173/2018 et 4A_179/2018 du 29 janvier 2019 consid. 5.1).   

Elle est en principe due en cas de licenciement immédiat injustifié, mais elle peut 
être refusée dans des circonstances particulières, par exemple lorsque tout 
manquement de l'employeur ou tout reproche d'un autre ordre est exclu ou encore 
lorsque la faute concomitante de l'employé est grave (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_431/2017 du 2 mai 2018 consid. 6.1 et les références citées). 

L'indemnité est fixée d'après la gravité de la faute de l'employeur, la mesure de 
l'atteinte portée aux droits de la personnalité du travailleur et la manière dont la 
résiliation a été annoncée; d'autres critères tels que la durée des rapports de travail, 
l'âge du lésé, sa situation sociale, une éventuelle faute concomitante et les effets 
économiques du licenciement entrent aussi en considération. En ce qui concerne 
le comportement des parties, il s'agira notamment d'observer, s'agissant de 
l'attitude de l'employeur, si celui-ci a permis à l'employé de s'exprimer sur les 

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motifs ayant conduit au licenciement (arrêts du Tribunal fédéral 4A_173/2018 et 
4A_179/2018 précités consid. 5.1; 4A_401/2016 du 13 janvier 2017 consid. 
6.2.1). 

Statuant selon les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC), le juge dispose d'un 
large pouvoir d'appréciation (arrêts du Tribunal fédéral 4A_173/2018 précité 
consid. 5.1; 4A_161/2016 du 13 décembre 2016 consid. 3.1).  

4.2 En l'espèce, l'appelante ne soulève aucune critique à l'encontre du 
raisonnement du Tribunal au sujet de l'indemnité pour licenciement immédiat 
injustifié, se contentant d'indiquer de manière toute générale qu'"aucune indemnité 
ne devra être accordée à [l'intimé] au vu de son comportement envers son 

employeur tel que décrit ci-dessus". En l'absence de motivation conforme aux 
exigences posées par l'art. 311 al. 1 CPC, sa conclusion tendant à l'annulation du 
chiffre 7 du dispositif du jugement apparaît d'emblée irrecevable. 

Le Tribunal a, en tout état de cause, tenu compte adéquatement des circonstances 
du cas d'espèce pour fixer l'indemnité, soit notamment la perte de l'emploi de 
l'intimé à trois ans de la retraite, les manquements de celui-ci de gravité relative et 
la longue durée des rapports de travail. L'on ne se trouve par ailleurs pas dans un 
cas de figure exceptionnel justifiant de supprimer cette indemnité, ni même de la 
diminuer davantage, étant relevé que le montant alloué – correspondant au 
maximum demandé – est inférieur à un mois de salaire. La faute de l'employé 
n'est en effet pas telle qu'elle justifierait de faire exception au versement d'une 
indemnité et le comportement de l'appelante n'est pas exempt de tout reproche, 
celle-ci n'ayant pas permis à son employé de s'exprimer sur les motifs ayant 
conduit à son licenciement. 

Au vu de ce qui précède, le chiffre 7 du dispositif du jugement entrepris sera 
confirmé. 

5. L'appelante conclut enfin à l'annulation du chiffre 8 du dispositif du jugement 
portant sur la délivrance d'un certificat de travail. 

Elle n'a toutefois soulevé aucun grief – même implicite – sur ce point. Il n'y a dès 
lors pas lieu d'entrer en matière sur ce point, faute de motivation (art. 311 al. 1 a 
contrario CPC).  

Le chiffre 8 du dispositif du jugement entrepris sera par conséquent également 
confirmé. 

6. Il n'est pas perçu de frais judiciaires (art. 114 let. c CPC, art. 19 al. 3 let. c LaCC 
et art. 71 RTFMC), ni alloué de dépens (art. 22 al. 2 LaCC). 

* * * * * 

- 19/19 - 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre des prud'hommes, groupe 1 : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel formé le 25 mai 2020 par A______ SA contre le jugement 
JTPH/15/2020 rendu le 2 avril 2020 par le Tribunal des prud'hommes dans la cause 
C/24408/2018. 

Au fond : 

Confirme ce jugement. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais d'appel : 

Dit qu'il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Laurent RIEBEN, président; Monsieur Pierre-Alain L'HÔTE, juge 
employeur; Monsieur Yves DUPRE, juge salarié; Madame Chloé RAMAT, greffière. 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours et valeur litigieuse : 

 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

15'000 fr.