# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 0eac3873-349f-58cb-952f-796fa28c3868
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-08-25
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile (Sommaires) 25.08.2020 C/25732/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_002_C-25732-2019_2020-08-25.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 4 septembre 
2020. 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/25732/2019 ACJC/1171/2020 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 25 AOÛT 2020 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______, recourant contre un jugement rendu par la 
15ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 11 mars 2020, 
comparant par Me Vladimir Guillet, avocat, rue du Rhône 40, case postale 1363,  
1211 Genève 1, en l'étude duquel il fait élection de domicile, 

et 

Monsieur B______, domicilié ______, intimé, comparant par Me Laurent Thurnherr, 
avocat, case postale 1970, 1211 Genève 1, en l'étude duquel il fait élection de domicile. 

 

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C/25732/2019 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/3915/2020 du 11 mars 2020, le Tribunal de première instance, 
statuant par voie de procédure sommaire, a débouté A______ de ses conclusions 
en mainlevée provisoire (chiffre 1 du dispositif), arrêté les frais judiciaires à 
400 fr., compensés avec l'avance fournie (ch. 2), laissés à la charge de celui-ci 
(ch. 3), et l'a condamné à verser 1'431 fr. TTC à titre de dépens à B______ (ch. 4). 

 En substance, le Tribunal a considéré qu'il était impossible de comprendre à la 
lecture du commandement de payer quelle était la période pour laquelle les loyers 
étaient réclamés. La requête de mainlevée n'était pas non plus limpide sur ce 
point. Elle devait en conséquence être rejetée. 

B. a. Par acte expédié à la Cour de justice le 23 mars 2020, A______ forme recours 
contre ce jugement qu'il a reçu le 18 mars 2020, concluant à son annulation et au 
prononcé de la mainlevée provisoire de l'opposition formée par B______ au 
commandement de payer, poursuite n° 1______, sous suite de frais et dépens. 

 b. Par réponse du 4 mai 2020, B______ conclut à la confirmation du jugement 
entrepris, sous suite de frais et dépens. 

 c. Par duplique du 18 mai 2020 et réplique du 20 mai 2020, les parties ont persisté 
dans leurs conclusions. 

d. Elles ont été informées par courrier du greffe de la Cour du 22 mai 2020 de ce 
que la cause était gardée à juger. 

C. Les faits suivants ressortent du dossier. 

 a. A______, en qualité de bailleur, et B______ et C______, en qualité de 
locataires, ont conclu le 27 août 2019 un contrat de bail à loyer portant sur une 
villa de luxe sise [no.] ______ chemin 2______, à D______ [GE], pour une durée 
de 10 mois (avec option de reconduction pour un an), soit du 7 septembre 2019 au 
7 juillet 2020. Le loyer, y compris les charges, a été fixé à 22'000 fr. par mois et 
était payable le 7 de chaque mois pour septembre et octobre 2019, puis ensuite le 
7 de chaque trimestre.  

 b. Par courrier recommandé du 13 septembre 2019, A______, sous la plume de 
son conseil, a mis B______ et C______ en demeure de s'acquitter de la somme de 
22'000 fr., due à titre de loyer du mois de septembre, sous menace de résiliation. 

c. Le 28 octobre 2019, un commandement de payer, poursuite n° 1______, portant 
sur la somme de 44'000 fr. plus intérêts à 5% dès le 7 septembre 2019, alléguée 
due à titre de "loyer impayé", a été notifié à B______ à la requête de A______. 
Opposition y a été formée. 

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d. Par requête du 19 novembre 2019 au Tribunal, A______ a conclu au prononcé 
de la mainlevée provisoire formée au commandement de payer, poursuite 
n° 1______, portant sur les loyers impayés des mois de septembre et octobre 
2019. Il a exposé que les locataires ne s'étaient pas acquittés du loyer depuis leur 
entrée dans les locaux, que celui-ci était dû pour les mois de septembre, octobre et 
novembre 2019. Étaient joints à la requête le contrat de bail, la lettre de mise en 
demeure et le commandement de payer précités. 

e. Lors de l'audience devant le Tribunal du 2 mars 2020, A______ a déposé de 
nouvelles pièces, soit, notamment, une copie du dispositif d'un jugement du 
Tribunal de première instance du 7 juin 2017, statuant sur mesures protectrices de 
l'union conjugale, rendu entre lui-même et E______ et lui attribuant la jouissance 
exclusive du domicile conjugal, soit la villa de D______. Il a contesté que le loyer 
ait été versé à cette dernière, laquelle n'était en tout état pas partie au contrat de 
bail, le domicile conjugal ne lui ayant pas été attribué. Il a persisté dans ses 
conclusions pour le surplus. 

B______ a déposé des pièces, soit, notamment: 

- une copie du bail à loyer du 27 août 2019 contresigné par E______ le 
14 octobre 2019; un courrier manuscrit établi par F______, à G______ 
[France], attestant entre autres du fait que celui-ci avait été témoin de la 
remise en espèces d'un montant de 22'000 fr. à A______ par B______ le 
23 septembre 2019; 

- un message adressé par A______ à son épouse le 16 janvier 2020 dont la 
teneur est la suivante : «The 20,000 euro you received will be deducte from de 
95,000chf i owe you. (…) You are not allowed to rent the house (…)";  

- une copie d'écran de téléphone mentionnant quatre transactions en faveur de 
E______, les 27 novembre, 2 et 17 décembre 2019 pour un total de 
25'500 euros;  

- une attestation signée par E______ le 14 octobre 2019 dont résulte qu'elle est 
copropriétaire de la villa sise [no.] ______ chemin 2______ à D______ et qu'à 
ce titre elle doit recevoir la moitié du loyer et qu'elle est d'accord que B______ 
déduise du loyer mensuel toutes les factures liées à l'entretien de la maison ; 

- différentes factures liées à l'entretien de la maison louée. 

Il a conclu au déboutement de A______ des fins de sa requête, alléguant que le 
loyer des mois de septembre et octobre 2019 avait été payé et, subsidiairement, 
faisant valoir des créances compensatoires correspondant au montant versé pour 
l'entretien de la maison. Enfin, il a soutenu que les époux copropriétaires de la 
villa étaient "consorts nécessaires pour la signature du contrat". 

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La cause a été gardée à juger à l'issue de l'audience. 

EN DROIT 

1. 1.1 En matière de mainlevée d'opposition, seule la voie du recours est ouverte 
(art. 309 let. b ch. 3 et 319 lit. a CPC). La procédure sommaire s'applique (art. 251 
let. a CPC). 

En l'espèce, le recours, écrit et motivé (art. 130, 131, 321 al. 1 CPC), adressé à la 
Cour de justice dans un délai de dix jours dès la notification de la décision 
entreprise (art. 142 al. 1 et 3, 251 let. a, 321 al. 2 CPC), est recevable. 

1.2 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la 
violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 
CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir 
limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et 
motivés par le recourant (HOHL, Procédure civile, tome II, 2ème éd., n. 2307).  

1.3 Le recours étant instruit en procédure sommaire, la preuve des faits allégués 
doit être apportée par titres (art. 254 CPC). Les maximes des débats et de 
disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et art. 58 al. 1 CPC). 

Dès lors que la maxime des débats est applicable, les faits non contestés sont des 
faits prouvés (arrêt du Tribunal fédéral 4A_295/2017 du 25 avril 2018 consid. 4 
destiné à la publication).  

2. Le recourant reproche au premier juge d'avoir fait preuve de formalisme excessif 
en refusant de prononcer la mainlevée provisoire.  

 L'intimé soutient que le recourant ne pouvait agir seul, l'objet de la location étant 
copropriété des époux. 

 2.1.1 Une décision prise à la majorité de tous les copropriétaires, représentant en 
outre, leurs parts réunies, plus de la moitié de la chose, est nécessaire pour les 
actes d'administration plus importants, notamment (…) la conclusion ou la 
résiliation de baux à loyer et à ferme (…) (art. 647b al. 1 CC). 

 Les cobailleurs doivent, en principe, faire valoir ensemble auprès du locataire leur 
créance de loyer et de frais accessoires ; celui-ci ne peut se libérer qu'en le payant 
en totalité à tous les cobailleurs conjointement. Lorsque les cobailleurs sont 
copropriétaires, l'un d'entre eux peut réclamer au locataire la totalité du loyer pour 
le compte de tous (art. 647a al. 1 CC; (LACHAT/GROBET THORENS/RUBLI/STASNY, 
Le bail à loyer, 2019, p.92). 

 2.1.2 Le contrat de bail vaut en principe reconnaissance de dette dans la poursuite 
en recouvrement du loyer (art. 257 CO) et des frais accessoires (art. 257a s CO) 

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dûment convenus et chiffrés (ABBET/VEUILLET, La mainlevée de l'opposition, 
2017, n. 160 ad art. 82 LP). 

D'après la jurisprudence, le commandement de payer et la requête de mainlevée 
en matière de prestations périodiques doivent renseigner exactement le débiteur 
sur chaque détail de la créance déduite en poursuite et sur les imputations à faire 
valoir. Cette exigence n'a pas pour seule raison d'être de permettre au débiteur de 
préparer sa défense, mais elle est encore destinée à donner au juge de la mainlevée 
les moyens de trancher une contestation éventuelle portant sur la libération du 
débiteur. Il appartient au juge d'examiner d'office cette question 
(ACJC/1450/2018 du 22 octobre 2018 consid. 2.1.2 et la référence mentionnée). 

Lorsque la poursuite tend au recouvrement de prestations périodiques 
(contributions d'entretien, salaires, loyers, etc.), la jurisprudence exige que la 
réquisition de poursuite indique avec précision les périodes pour lesquelles ces 
prestations sont réclamées; même si elles dérivent d'une même cause juridique 
("Rechtsgrund"), elles ne sont pas moins des créances distinctes, soumises à leur 
propre sort (ATF 141 III 173 consid. 2.2.2). Le défaut de précision quant aux 
périodes concernées conduira au rejet de la mainlevée, dès lors que le juge ne peut 
vérifier l'identité entre les créances déduites en poursuite et le titre (ATF  
141 III 173 consid. 2.2.2; ABBET/VEUILLET, op. cit., 2017, n. 91 ad art. 80 LP).  

Le débiteur peut savoir à quoi s'en tenir sans que le commandement de payer et la 
requête de mainlevée ne le renseignent de façon spécifique sur le détail de chaque 
créance, dans la mesure où il dispose d'éléments suffisamment clairs et cohérents 
quant à la teneur de la créance en poursuite (arrêt du Tribunal fédéral 
5P_149/2005 du 21 décembre 2005 consid. 2.3). 

2.1.3 Selon l'art. 2 al. 1 CC, chacun est tenu d'exercer ses droits et d'exécuter ses 
obligations selon les règles de la bonne foi. L'abus manifeste d'un droit n'est pas 
protégé par la loi (art. 2 al. 2 CC). Cette règle permet au juge de corriger les effets 
de la loi dans certains cas où l'exercice d'un droit allégué créerait une injustice 
manifeste. Le juge apprécie la question au regard des circonstances concrètes. 

L'exercice d'un droit est manifestement abusif lorsqu'il est contraire au but de ce 
droit ou crée une injustice manifeste. Il y a ainsi abus de droit lorsqu'une 
institution est utilisée, de façon contraire au droit, pour la réalisation d'intérêts que 
cette institution n'a pas pour but de protéger (ATF 131 III 535 consid. 4.2;  
107 Ia 206 consid. 3; 133 II 6 consid. 3.2). 

L'abus de droit doit être admis restrictivement, comme l'exprime l'adjectif 
«manifeste» utilisé dans le texte légal (ATF 143 III 279 consid. 3.1; 135 III 162 
consid. 3.3.1 et les arrêts cités). 

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L'abus de droit peut être invoqué dans la procédure de mainlevée provisoire; cette 
exception reste toutefois exceptionnelle dans la mesure où l'instruction des 
questions factuelles correspondantes est généralement incompatible avec la nature 
documentaire de la procédure de mainlevée (ABBET/VEUILLET, op. cit., n. 134 ad 
art. 82 LP). 

2.1.4 Le formalisme excessif est défini par la jurisprudence comme un aspect 
particulier du déni de justice prohibé par l'art. 29 al. 1 Cst. Il est réalisé lorsque la 
stricte application des règles de procédure ne se justifie par aucun intérêt digne de 
protection, devient une fin en soi, complique de manière insoutenable la 
réalisation du droit matériel ou entrave de manière inadmissible l'accès au 
tribunaux (ATF 144 III 93 consid. 3.2; 135 I 6 consid. 2.1; 130 V 177 
consid. 5.4.1; 128 II 139 consid. 2.a; arrêt du Tribunal fédéral 5A_344/2012 du 
18 septembre 2012 consid. 4.1). Il consiste à imposer des règles formelles avec 
une sévérité ou des exigences excessives à l'égard des textes juridiques qui 
empêche ainsi le citoyen de faire valoir ses droits (ATF 135 I 6 consid. 2.1). 

2.1.5 Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la 
mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se 
prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui 
infirment la reconnaissance de dette. Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou 
stricte) de ces moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en 
principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 et les réf. cit.). 
A titre d'exemple, l'on peut citer l'inexistence ou l'extinction de la dette (ATF  
131 III 268 consid. 3.2).  

2.2.1 En l'espèce, le contrat de bail produit vaut reconnaissance de dette entre les 
parties pour le loyer mensuel de 22'000 fr.  

Il n'est pas nécessaire de trancher la question de savoir si le recourant pouvait 
signer seul ce contrat, au motif qu'il s'était vu attribuer la jouissance du domicile 
conjugal sur mesures protectrices, puisque son épouse a ratifié cette décision en 
apposant sa signature sur l'exemplaire du contrat du locataire.  

Le recourant est seul bailleur à teneur du contrat. Même à admettre que son 
épouse serait cobailleresse, il était en droit de réclamer seul la totalité du loyer, 
conformément à l'art. 647a CC.  

Ainsi, le contrat produit vaut titre de mainlevée pour le paiement du loyer mensuel 
de 22'000 fr.  

2.2.2 Le commandement de payer ne mentionne pas les périodes pour lesquelles 
les loyers sont réclamés. Mais le montant en poursuite de 44'000 fr. permet 
aisément de comprendre, de bonne foi, qu'il s'agit de deux mensualités, quand 

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bien même il est indiqué à cet égard "loyer impayé" au singulier, et qu'il n'est pas 
fait mention de la période concernée. 

Le contrat de bail ayant débuté le 7 septembre 2019 et le commandement de payer 
ayant été notifié le 28 octobre 2019, le montant réclamé ne pouvait concerner que 
ces deux mois. Soutenir une autre thèse relèverait de l'abus de droit. La mise en 
demeure du 13 septembre 2019 relative au loyer de septembre 2019 est 
parfaitement claire et corrobore ce qui précède. 

Le point de départ des intérêts réclamés, fixé au 7 septembre 2019 pour la somme 
totale au lieu du seul loyer de septembre 2019, ne suffit pas à considérer qu'il ne 
serait pas possible de comprendre à quoi correspond le montant en poursuite. Les 
intérêts courront à compter du 20 septembre 2019 (date moyenne). 

La requête de mainlevée, déposée le 11 novembre 2019, expose clairement que le 
montant en poursuite concerne le loyer des mois de septembre et octobre 2019, 
tout en précisant que le loyer de novembre n'a pas non plus été acquitté. Son 
contenu ne prête donc pas à confusion comme l'a à tort retenu le premier juge. 

2.2.3 Le recourant n'a pas rendu vraisemblable sa libération. Les documents qu'il a 
produits sont dénués de force probante. Ainsi, l'attestation manuscrite d'un tiers 
domicilié en France, dont on ignore qui il est, ne suffit pas à rendre vraisemblable 
un prétendu paiement en espèces de l'intimé au recourant de 22'000 fr. le 
23 septembre 2019. Les montants que l'intimé allègue avoir versés à l'épouse du 
recourant l'auraient été en novembre et décembre 2019 (selon la capture d'écran 
produite), soit postérieurement à l'exigibilité des loyers de septembre et octobre 
2019, objets de la poursuite et alors que ceux de novembre et décembre étaient 
exigibles. De plus, le montant total supposément versé, soit 25'500 euros, ne 
correspond au quantum ni d'un mois de loyer ni de deux mois de loyer. D'ailleurs, 
même si l'épouse du recourant a consenti à la location, cela n'en fait pas une 
cobailleresse auprès de laquelle le paiement du loyer libérerait le débiteur, étant 
rappelé que celle-ci ne figure pas dans le contrat. Ainsi, l'intimé n'a pas rendu 
vraisemblable s'être acquitté des loyers en poursuite.  

Enfin, les différentes factures produites en lien avec l'entretien de la maison sont 
également insuffisantes à rendre vraisemblable l'existence d'une créance de 
l'intimé à l'égard du recourant pouvant être opposée en compensation. Là encore, 
l'autorisation - au demeurant très générale et en tout état insuffisante - de l'épouse 
du recourant, non partie à la relation de bail, de procéder de la sorte est sans 
pertinence.  

Il découle de ce qui précède que la requête en mainlevée provisoire était fondée, 
sauf à faire preuve de formalisme excessif. 

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Il sera statué à nouveau en ce sens que le jugement sera annulé et la mainlevée 
provisoire sera prononcée (art. 327 al. 3 let. b CPC). 

3. L'intimé, qui succombe, supportera les frais judiciaires des deux instances 
(art. 106 al. 1 CPC), arrêtés à respectivement 400 fr. et 600 fr. (art. 48, 61 OELP), 
compensés avec les avances effectuées, acquises à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 
CPC). Il en remboursera le recourant qui en a fait l'avance. 

Il versera en outre au recourant respectivement 1'431 fr. et 600 fr. à titre de dépens 
pour les deux instances (art. 85, 88, 89, 90 RTFMC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours interjeté le 23 mars 2020 par A______ contre le jugement 
JTPI/3915/2020 rendu le 11 mars 2020 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/25732/2019-15 SML. 

Au fond : 

Annule ce jugement. 

Cela fait, statuant à nouveau, prononce la mainlevée provisoire de l'opposition formée 
par B______ au commandement de payer, poursuite n° 1______, notifié le 28 octobre 
2019, à concurrence de 44'000 fr. plus intérêts à 5% dès le 20 septembre 2019 (date 
moyenne). 

Arrête les frais judiciaires à 400 fr., les met à la charge de B______, et dit qu'ils sont 
compensés avec l'avance fournie, acquise à l'Etat de Genève. 

Condamne B______ à verser à A______ la somme de 400 fr. à titre de remboursement 
de l'avance versée. 

Condamne B______ à verser à A______ 1'431 fr. à titre de dépens. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais de recours : 

Arrête les frais judiciaires du recours à 600 fr., les met à la charge de B______, et dit 
qu'ils sont compensés avec l'avance fournie acquise à l'Etat de Genève. 

Condamne B______ à verser à A______ la somme de 600 fr. à titre de remboursement 
de l'avance versée. 

Condamne B______ à verser à A______ 600 fr. à titre de dépens de recours. 

Siégeant : 

Madame Pauline ERARD, présidente; Madame Sylvie DROIN, Madame Nathalie 
LANDRY-BARTHE, juges; Madame Mélanie DE RESENDE PEREIRA, greffière. 

 

La présidente : 

Pauline ERARD 

 La greffière : 

Mélanie DE RESENDE PEREIRA 

 

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Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr.