# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 560270e0-0e94-5fd6-aeb0-4c096fd90ebb
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-07-25
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 25.07.2023 P/17522/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-17522-2020_2023-07-25.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/17522/2020 ACPR/574/2023 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du mardi 25 juillet 2023 

Entre 

A______ et B______, mineures, représentées par leurs parents, C______ et D______, 

représentés par Me Alix JOB, avocate, BLAGOJEVIC BRANDULAS PEREZ, rue 

Marignac 14, case postale 504, 1211 Genève 12, 

recourantes 

contre l'ordonnance de classement rendue le 6 mars 2023 par le Ministère public, 

et 

E______, domicilié ______, France, représenté par Me F______, avocate, 

G______, domiciliée ______, France, représentée par Me H______, avocat, 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimés 

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EN FAIT : 

A. a. Par acte expédié le 17 mars 2023, les mineures A______ et B______, 
représentées par leurs parents, C______ et D______, recourent contre l'ordonnance 
du 6 mars 2023, notifiée le lendemain, par laquelle le Ministère public a classé la 
procédure à l'égard de E______ et G______.   

Les recourantes concluent, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de 
l'ordonnance querellée et au renvoi de la cause au Ministère public pour reprise de 
l'instruction.  

b. Les recourantes ont versé les sûretés en CHF 900.- qui leur étaient réclamées par 
la Direction de la procédure. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a. Le 21 septembre 2020, le Dr I______, pédiatre, a signalé à la police que ses 
patientes, A______ et B______, nées le ______ 2016, auraient été victimes 
d'attouchements sexuels de la part du compagnon de leur nounou. Il a expliqué avoir 
été contacté le 18 précédent par le père des fillettes, D______, qui avait recueilli 
leurs confidences. 

b.  Le lendemain, ce dernier, accompagné de son épouse, C______, a déposé plainte 
à la police contre E______.   

En substance, il a exposé que ses jumelles étaient nées très prématurément, de sorte 
qu'elles avaient nécessité des soins particulièrement importants. Dans ce contexte, 
son épouse et lui avaient engagé G______ en qualité de nounou dès le mois d'octobre 
2016. Cette dernière leur avait d'abord apporté son aide dans les soins à prodiguer à 
leurs enfants, puis s'était occupée d'elles quotidiennement, à l'exception des week-
ends. De plus, depuis septembre 2019, elle les emmenait et récupérait à l'école 
J______ où elles étaient scolarisées à mi-temps. Il lui arrivait également de les garder 
chez elle, en France voisine, afin qu'elles puissent profiter du jardin, dans lequel 
étaient installés une piscine gonflable et un trampoline. Elle s'était toujours très bien 
occupée de leurs filles, qui la surnommaient "G______", de sorte qu'ils avaient toute 
confiance en elle.  

Depuis quelques mois, G______ avait emménagé avec son compagnon, E______, 
qu'il avait lui-même rencontré à quelques reprises, notamment lors d'un dîner chez 
lui et son épouse et de l'anniversaire de ses filles organisé au domicile des 
prénommés. Les jumelles ne lui avaient jamais rien dit au sujet du compagnon de 
leur nounou.  

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Cependant, le 14 septembre 2020, au moment du coucher, A______ lui avait 
spontanément dit : "tu sais papa, E______ et G______ ont fait une blague 
aujourd'hui et on a beaucoup ri", avant d'ajouter que "E______ avait baissé son 
pantalon pour lui montrer ses fesses", que "c'était une blague", et que "G______" 
avait "beaucoup ri". Sur question, elle avait précisé que l'intéressé ne lui avait pas 
montré "autre chose". Il lui avait, pour sa part, indiqué que ce n'était "pas drôle" puis 
avait rapporté ces faits à son épouse. Le lendemain, décontenancé par ces révélations, 
il avait contacté K______, psychologue, qui suivait depuis peu de temps ses enfants, 
afin de s'assurer de leur bon développement. Elle lui avait recommandé de ne pas les 
questionner ni leur suggérer des réponses, mais l'avait conforté dans sa décision de 
licencier G______.  

Durant la matinée du 16 septembre 2020, après avoir déposé ses filles chez leur 
grand-mère, son épouse et lui avaient licencié G______ avec effet immédiat. 
Confrontée aux propos de A______, elle avait nié les faits, expliquant "qu'il y avait 
un contexte", à savoir que son compagnon aurait eu un bleu dans le bas du dos. Il 
l'avait toutefois interrompue, considérant qu'il n'existait pas de raison justifiant de 
baisser son pantalon devant un enfant. Elle avait également évoqué le fait qu'elle 
aurait quitté son ex-époux pour "des faits similaires" mais il ne l'avait pas 
questionnée à ce propos.  

Le lendemain soir, alors qu'il jouait avec B______, en la chatouillant, cette dernière 
lui avait demandé s'il pouvait "lui toucher les fesses", ce à quoi il avait répondu par la 
négative, expliquant qu'il s'agissait d'une partie intime que personne n'était autorisé à 
toucher. À cette suite, sa fille lui avait confié que "E______ [lui] avait mis le doigt 
dans les fesses", que cela lui avait "fait mal", qu'elle lui avait demandé d'arrêter mais 
qu'il n'avait pas voulu. Elle avait mimé le geste, en "glissant sa main à plat, sur la 
fente de ses fesses" à l'intérieur de sa culotte. Sur conseils de K______ et du pédiatre 
de ses enfants, le Dr I______, il ne lui avait posé aucune question mais lui avait 
assuré que E______ n'était pas autorisé à faire cela et que celui-ci et G______ 
n'avaient plus le droit de l'approcher. 

En outre, le vendredi 18 septembre 2020, durant la soirée, A______ lui avait dit avoir 
vu E______ "mettre le doigt dans les fesses de B______". Contacté par téléphone, le 
Dr I______ n'avait pas jugé opportun de soumettre B______ à un examen médical, 
dès lors qu'il était peu probable de trouver des traces ADN plusieurs jours après les 
faits dénoncés. Sur recommandation dudit médecin, il avait crémé B______, laquelle 
lui avait dit avoir "des guêpes et des araignées dans les fesses". De plus, lorsqu'il lui 
avait mis son pyjama, elle lui avait "montré ce que E______ lui a[vait] fait", en 
écartant les jambes puis désigné son sexe, en expliquant que l'intéressé "avait mis le 
doigt dans [sa] nénette, dans le trampoline". En levant sa robe de nuit, elle avait 
ajouté qu'il lui aurait "pris les jambes" et jetée en avant, en lui mettant les doigts dans 
les fesses et qu'il ne voulait pas s'arrêter. A______, qui les avait rejoints, avait 
affirmé avoir "essayé de protéger B______, de mettre le soleil dans les yeux de 

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E______" mais que celui-ci ne voulait pas s'arrêter. Par ailleurs, ce soir-là, B______ 
lui avait fait un dessin de "la méchante araignée noire qui [était] dans [ses] fesses" 
puis, alors qu'elle tenait un crayon dans sa main, avait déclaré que "E______ [lui] 
avait mis un crayon dans les fesses".  

Le lendemain, au réveil, ses enfants lui avaient demandé pourquoi E______ avait agi 
de la sorte, ce à quoi il avait répondu que ce dernier n'en avait pas le droit. Son 
épouse, présente, avait tenu les mêmes propos. Durant l'après-midi, A______ lui 
avait répété que "E______ a[vait] mis le doigt très fort dans les fesses de B______", 
puis demandé si sa sœur et elle avaient "le droit de taper" l'intéressé, "de lui crever 
l'œil" et s'il pouvait, lui, "le tuer". Il avait répondu par la négative, précisant qu'elles 
avaient néanmoins le droit de se défendre. A______ lui avait encore demandé s'ils 
pouvaient "mettre E______ en prison", ce à quoi il avait répondu qu'ils iraient "tout 
expliquer" à la police, ajoutant qu'il y avait des gens "très méchants" et d'autres "très 
gentils".  

Enfin, le matin-même, B______ lui avait dit : "papa, L______, elle met sa main sur 
mes fesses comme cela", en mimant une "main à plat" sur ses fesses, avant d'ajouter 
que "E______ met[tait] sa main comme cela" en mimant un doigt "remontant par 
devant son pubis vers son anus". Par le passé, ses enfants lui avaient déjà relaté 
d'autres épisodes durant lesquels la fille cadette de G______, L______, âgée de dix 
ans, aurait touché leurs fesses. Son épouse et lui ne s'en étaient pas préoccupés 
jusqu'à présent, pensant qu'il s'agissait de jeux d'enfants. Avec le recul, il était inquiet 
pour L______, victime potentielle, mais ne disposait d'aucun élément allant dans ce 
sens.  

c. Le même jour, B______ et A______ ont été entendues, séparément, par la police 
selon le protocole NICHD. Les DVD des auditions, visionnés par la Chambre de 
céans, et leur retranscription ont été joints au dossier. Il en ressort les éléments 
suivants :  

c.a. À la question de savoir ce qu'elle avait fait le jour-même, entre son réveil et le 
moment où elle avait bu son biberon, B______ a répondu qu'elle n'était pas allée à 
l'école, "mais aussi" que E______ n'était "pas gentil avec elle", parce que c'était un 
"méchant garçon, qui la tapait, mordait, touchait les fesses et la nénette" [17:11]. 
Questionnée au sujet du fait que "E______ [lui avait] mis le doigt dans les fesses", 
elle a répondu qu'il "mettait le doigt dans [ses] fesses parce qu'il ne compren[ait] 
pas les émotions et donc qu'il lui avait mis le doigt dans les fesses" et "G______ 
aussi" [39:09]. Invitée à parler du fait que "E______ lui aurait mis le doigt dans les 
fesses", elle a répondu : "c'est G______". Interrogée au sujet de cette dernière, elle a 
expliqué que chez "G______, il y avait une chenille blanche" qui avait mordu 
A______ et que "G______ a[vait] mis du vinaigre." [41:26]. 

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c.b.   Lorsque l'inspectrice a expliqué à A______ qu'elle se trouvait au poste car 
"quelqu'un aurait fait quelque chose de pas bien", elle a répondu : "E______ a 
enfoncé ses fesses [à B______] avec son doigt, aïe ! ça fait mal, c'est un bobo, c'est 

un accident" [10:58]. Invitée à confirmer que E______ avait "mis un doigt dans les 
fesses de B______", elle a répondu : "oui, les deux, G______ et E______, mais pas 
L______" [11:20]. Invitée à préciser, elle a indiqué que "E______" avait fait cela car 
il "était méchant", qu'il croyait que "c'était super drôle", mais que ce n'était "pas 
drôle" et que "ça, ça faisait mal !". [12:22].  

Lorsqu'il lui a été demandé de parler davantage de "E______, quand il mettait ses 
doigts dans les fesses de B______", elle a répondu : "parce qu'y veut faire une blague 
à B______ y, il est mort B______, y croit E______ y croit, il est mort B______" 

[13:06]. Interrogée au sujet d'elle-même, lorsque "E______ avait mis un doigt dans 
les fesses de B______", elle a répondu : "mais non, c'est pas moi, c'est E______, euh, 
il a enfoncé ses doigts dans la nénette de B______" [13:56]. Invitée à préciser, elle a 
indiqué qu'il n'avait "pas enfoncé ses fesses [à elle], parce qu'elle était derrière en 
train de le mordre et de le taper, mais B______ était en avant". [15:26].  

Questionnée sur les vêtements portés par E______ au moment des faits, elle a 
répondu "qu'il mettait ses doigts dans la bouche avec les microbes…dans ses fesses", 
que ce n'était "pas bien", qu'il pouvait "tomber malade" [16:22]. Invitée à décrire les 
habits de B______, elle a répondu : "il me pousse dans le trampoline et boum ! ça me 
cogne l'œil et le visage aïe aïe aïe !" [17:13]. Sur question, elle a indiqué que 
E______ n'avait rien fait d'autre qu'elle n'aurait pas apprécié [17:23], qu'il était 
"méchant" car "on ne pouvait pas jouer avec [lui], mais avec L______", et qu'avec 
cette dernière, "on pouvait faire des activités" [19:03]. Invitée encore une fois à 
parler du prénommé, lorsqu'il "mettait ses doigts dans la nénette de B______", elle a 
répondu : "ben, il enfonce super fort mais ça, ça fait mal à B______, alors elle a dit 
arrête, arrête, arrête, et E______ il a pas vu ça, il a continué" [26:40]. Elle a ajouté 
qu'il "avait arrêté à la nuit" et qu'il avait dormi avec B______ [27:58]. Interrogée sur 
le nombre de fois qu'il aurait mis "ses doigts dans la nénette de B______", elle a 
répondu : "un deux trois quatre !" [33:30], puis "une fois" [34:35]. À la question de 
savoir s'il avait introduit ses doigts dans la "nénette et les fesses de B______" au-
dessus ou au-dessous de ses vêtements, elle a répondu "dessous." [37:28] 

d.  Par ordonnance du 6 octobre 2020, le Ministère public a ouvert une instruction 
pénale contre E______ du chef d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP).  

e.   Entre les 20 et 30 octobre 2020, la police a procédé à l'audition, en qualité de 
témoins, des personnes suivantes :  

e.a. M______, enseignante au sein de l'école J______, a expliqué que, le 1er octobre 
précédent, durant le repas de midi, B______ lui avait spontanément dit, d'un ton très 

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neutre : "tu sais M______, avant G______, elle était gentille mais après, elle est 
devenue méchante, parce que son ami il m'a enfoncé son doigt dans les fesses et ça 

m'a fait très très mal". Choquée, elle avait répondu qu'elle comprenait mais était 
"passée à autre chose" afin d'éviter qu'un autre enfant prête attention auxdits propos. 
Après les avoir retranscrits mot pour mot dans une note – versée au dossier –, elle en 
avait parlé à la directrice de l'école puis avait téléphoné aux parents des fillettes. 
L'établissement scolaire était "au courant" que les époux C______/D______ avaient 
rencontré "un problème" avec leur nounou. En effet, deux semaines auparavant, 
C______ avait appelé l'école pour dire qu'elle avait un "gros problème de garde", 
qu'elle souhaitait scolariser ses filles à temps plein, qu'elle était bouleversée et sous le 
choc, sans pouvoir en dire davantage. Pour sa part, elle ne lui avait posé aucune 
question mais avait "compris" qu'il y avait un problème. Elle n'avait décelé aucun 
changement dans le comportement de B______ après avoir obtenu ses confidences.  

e.b. K______ a déclaré avoir été consultée pour la première fois par les époux 
C______/D______ au mois de juin 2020 afin de réaliser le "bilan sommeil" de leurs 
enfants et s'assurer que celles-ci ne présentaient pas de symptômes de traumatisme 
liés à leur naissance prématurée. Un travail avait été effectué sur les nuits et les 
limites à poser par les parents. La situation s'étant améliorée, les consultations 
avaient pris fin le 31 août 2020. Elle avait rencontré les jumelles à cinq ou six 
reprises au total, dont deux fois depuis leurs révélations. Pour sa part, elle n'avait 
recueilli aucune confidence mais avait été informée des faits par D______. Elle lui 
avait conseillé d'ouvrir le dialogue avec G______ et de changer de nourrice. Depuis 
les faits, elle avait observé un changement dans le comportement de B______ qui 
était "frappant", cette dernière mettant davantage la main dans sa culotte.  

e.c. Le Dr I______ a exposé suivre les jumelles A______/B______ depuis leur sortie 
de l'hôpital, précisant qu'elles avaient développé une maladie respiratoire chronique. 
Aujourd'hui, les fillettes étaient en forme et leur développement psychomoteur dans 
les normes. Il les avait vues pour la dernière fois le 15 juin 2020 mais n'avait observé 
aucun problème chez elles, hormis de sommeil. Elles semblaient heureuses et évoluer 
dans un environnement familial harmonieux. Il n'avait recueilli aucune confidence de 
leur part mais avait été contacté, le 18 septembre 2020, par D______, lequel 
souhaitait discuter de l'attitude à adopter face aux révélations de ses enfants. Il avait 
effectivement considéré qu'un examen médical n'était pas opportun, mais avait 
indiqué au prénommé qu'un constat pouvait être réalisé à sa demande. Il n'avait 
jamais rencontré E______ mais avait vu à plusieurs reprises G______, qui s'était 
toujours montrée adéquate avec les jumelles.  

f.  Entendu le 7 décembre 2020 par la police en qualité de prévenu, E______ a 
fermement contesté les faits reprochés, expliquant être "tombé des nues" lorsque 
G______, en pleurs, l'avait informé avoir été licenciée au motif qu'il aurait montré 
ses fesses aux enfants A______/B______. À cet égard, il a précisé qu'un jour, une 
des jumelles, qui était tombée dans les escaliers chez sa compagne, s'était fait mal 

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aux fesses et avait pleuré. Afin de la faire rire, il lui avait montré le bas de son dos, 
en lui expliquant qu'il s'était également cogné et avait un bleu. G______, le fils de 
cette dernière, N______, âgé de 17 ans, et sa fille à lui, O______, âgée de 19 ans, 
étaient présents. Tout le monde avait ri. Il avait peut-être montré le haut de ses fesses 
mais en aucun cas n'avait baissé son pantalon. Il ne se souvenait pas d'une autre 
situation qui aurait pu prêter à confusion. 

En couple avec G______ depuis trois ans, il avait emménagé chez elle en juin 2020. 
Il ne voyait pas souvent les jumelles, dès lors que sa compagne les gardait 
généralement au domicile de ces dernières et qu'il travaillait pour sa part. Après le 
licenciement de sa compagne, il avait voulu s'expliquer, mais cette dernière lui avait 
indiqué que les époux C______/D______ ne voulaient pas être contactés. Avant les 
faits, leurs relations étaient cordiales.  

Le 14 septembre 2020, les jumelles avaient passé l'après-midi chez eux. Entre 14h00 
et 16h00, il avait joué avec elles, en leur faisant des "croche-pattes" pour les faire 
tomber puis rebondir sur le trampoline, étant précisé qu'il leur avait uniquement 
touché les pieds. G______ les avait observés s'amuser. Les jumelles avaient 
également joué dans le jardin pendant qu'il buvait un café. Vers 16h00, sa fille 
O______ était arrivée. De manière générale, il ne s'était jamais retrouvé seul avec les 
fillettes plus de quelques minutes. Il ne les avait jamais touchées de manière 
inadéquate ni n'avait dormi avec elles. Il ne comprenait pas ce qui lui arrivait.   

Selon lui, les fillettes étaient "perturbées" car elles ne dormaient pas la nuit et 
faisaient des crises. Pour le surplus, il se souvenait qu'un jour, sa compagne lui avait 
demandé ce qu'il pensait du fait que l'une d'elles lui aurait confié que son père aurait 
mis un doigt dans "sa nénette" durant le bain. Après discussion, G______ avait 
renoncé à en parler aux époux C______/D______, dans la mesure où il s'agissait 
vraisemblablement d'un geste anodin, étant précisé qu'il était déjà arrivé que les 
jumelles racontent "des bêtises".  

g.  Auditionnée le même jour par la police en qualité de personne appelée à donner 
des renseignements, G______ a expliqué que, le jour de son licenciement, elle avait 
tenté de comprendre les reproches formulés par D______ et demandé à pouvoir 
discuter, mais ce dernier n'avait rien voulu entendre, la priant de ne plus jamais les 
contacter. Elle avait pleuré. Très attachée à la famille C______/D______, surtout aux 
jumelles, son licenciement avait été difficile pour elle. Depuis son entrée en fonction, 
en octobre 2016, elle n'avait jamais rencontré de problème. Les jumelles, pleines 
d'énergie, consultaient une psychologue pour des troubles du sommeil, étant précisé 
que B______ dormait avec sa mère et A______ avec son père. Selon ce dernier, les 
fillettes subissaient un stress post-traumatique lié à leurs problèmes de santé passés.  

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Une semaine avant son licenciement, A______ était tombée dans les escaliers chez 
elle et avait pleuré, de sorte qu'elle avait tenté de la réconforter. Ses enfants ainsi que 
la fille de son compagnon étaient présents. Ce dernier s'était approché de la fillette et 
lui avait dit : "regarde, moi aussi je suis tombé et j'ai un bleu là" en baissant d'un 
centimètre son pantalon pour lui montrer le bas de son dos. Tout le monde avait ri 
pour dédramatiser la situation. 

Le 14 septembre 2020, après les avoir récupérées à l'école, vers 13h00, elle avait 
emmené les jumelles à son domicile, où elles avaient passé l'après-midi. Son voisin, 
P______, qui rénovait le mur de son garage, les avait vues et avait discuté avec elles. 
Vers 15h15, E______ était rentré et avait attendu sa fille O______. À son arrivée, à 
16h15, cette dernière était allée discuter dans la maison avec son père, pendant 
qu'elle-même avait donné un goûter aux jumelles dans le jardin. À 17h00, elle avait 
ramené ces dernières à la maison et elles semblaient satisfaites de leur après-midi.   

Les fillettes n'étaient jamais seules avec E______. Ce dernier ne leur donnait pas le 
bain ni ne les accompagnait aux toilettes. Il n'était jamais arrivé non plus qu'elles 
dorment chez eux. Selon elle, il s'agissait "d'un gros malentendu".  

Par ailleurs, une fois, en 2019, A______ lui avait spontanément dit que son père lui 
mettait le doigt "dans la nénette". Elle ne l'avait pas questionnée à ce sujet et lui avait 
dit que cela pouvait arriver, par exemple en la lavant. Elle en avait parlé à sa mère, sa 
sœur et son compagnon mais n'avait rien dit aux époux C______/D______. En effet, 
elle n'avait pas souhaité les alarmer, dès lors qu'il s'agissait vraisemblablement d'un 
geste anodin. Pour le surplus, depuis cette année-là, elle avait remarqué que les 
jumelles se touchaient assez régulièrement "la nénette".  

h.  Le 27 janvier 2021, le Ministère public a entendu D______ et E______. 

h.a. Le premier a maintenu les termes de sa plainte. Il a précisé que ses filles avaient 
eu un début de vie très difficile. Au mois de septembre 2019, elles avaient commencé 
à se rendre au domicile de G______, mais cette dernière les gardait principalement 
chez lui. D'après ses souvenirs, E______ n'interagissait pas avec ses filles, lesquelles 
n'avaient jamais parlé de lui avant le 14 septembre 2020. Depuis leurs révélations, 
elles faisaient des cauchemars "plus intenses" qu'auparavant.  

h.b. Le second a confirmé ses précédentes déclarations. Il avait vu les jumelles le 
jour de leur anniversaire au mois de juin 2020, une fois en août ainsi que les 2 et 
14 septembre 2020, précisant avoir "épluché" son agenda, car les faits l'avaient 
énormément travaillé. Il n'avait jamais passé plus d'une heure et demie avec les 
fillettes, et toujours en présence de G______ et/ou des enfants de cette dernière. Sa 
fille à lui était également parfois là. L'épisode durant lequel il avait montré un bleu 
dans le bas de son dos à l'une des fillettes, qui était tombée dans les escaliers, s'était 

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déroulé le 2 septembre 2020. Il s'en souvenait car il avait récupéré sa fille O______ à 
l'aéroport de Genève ce jour-là. Le 14 septembre 2020, il avait joué environ 45 
minutes avec les jumelles, qui se trouvaient sur le trampoline, mais lui-même n'était 
pas monté dessus. À un moment, il avait placé sur celui-ci une bouée gonflable, sur 
laquelle une des jumelles était montée, pendant que l'autre la tirait. Les fillettes 
avaient ensuite pris leur goûter. Lors de leur départ, vers 17h00-17h30, leur 
comportement était normal.  

i.a.  Par pli du 8 février 2021 au Ministère public, E______ a produit un bordereau 
comportant diverses pièces, parmi lesquelles des captures d'écran d'une application 
retraçant ses trajets en vélo les 10 août et 14 septembre 2020 ; les messages 
WhatsApp échangés avec G______ et sa fille O______ entre les 25 octobre 2019 et 
14 septembre 2020 ; un calendrier établi par G______, énumérant les dates 
auxquelles les enfants A______/B______ étaient venues chez elle ; ses relevés 
d'heures de travail [à lui] au sein de la société coopérative Q______ pour la période 
allant du 1er janvier 2019 au 31 janvier 2021 ; et trois photographies du jardin de 
G______ – dans lequel figuraient un trampoline muni d'un filet de sécurité et un 
toboggan –, qui n'était pas clôturé.  

i.b. Il ressort desdites pièces les éléments suivants :  

- les jumelles A______/B______ sont venues à trois reprises chez G______ en 
2019 et treize fois en 2020, essentiellement en l'absence de E______, qui 
travaillait. Ce dernier était présent les 17, 20 juin, 20 août, 2 et 14 septembre 
2020 ;  

- le 17 juin 2020, durant la matinée, E______ a passé à tout le moins 2h15 à son 
domicile en présence de sa compagne, la fille de cette dernière, L______, et des 
jumelles ;  

- le 20 juin 2020, G______ a organisé l'anniversaire des jumelles chez elle, 
auquel a assisté toute la famille de ces dernières (soit leurs parents, grands-
parents, la sœur de D______, son époux et leurs enfants). E______ a travaillé 
jusqu'à 13h46 [au sein de la société coopérative] Q______ de R______ ;  

- le 20 août 2020, ce dernier a travaillé jusqu'à 13h14 puis passé à tout le moins 
3 heures chez lui en présence de G______, des jumelles et de L______ ;  

- le 2 septembre 2020, E______ et G______ ont échangé des messages entre 
7h27 et 15h15. De 16h à 17h15, ils étaient tous deux chez eux, en compagnie de 
O______, N______ et des jumelles ; 

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- le 14 septembre 2020, E______ a travaillé jusqu'à 13h13 puis est rentré à vélo 
entre 13h34 et 14h15. Sa fille O______ l'a informé par message qu'elle arriverait 
chez lui vers 16h15.  

j.  Par lettre de leur conseil du 18 février 2021 au Ministère public, les époux 
C______/D______ ont relevé qu'il ressortait des déclarations de leurs filles que 
G______ était présente au moment des attouchements dénoncés. Cette dernière aurait 
en effet ri, applaudi et n'aurait rien entrepris pour y mettre un terme, alors qu'elle 
occupait une position de garante. Dans ces circonstances, il existait des soupçons 
suffisants contre elle de complicité d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 25 
cum 187 CP), de mise en danger de la santé d'autrui (art. 127 CP) et de violation du 
devoir d'assistance (art. 219 CP).  

Enfin, une nouvelle plainte était déposée par D______ contre G______ et E______ 
pour calomnie (art. 174 CP), subsidiairement diffamation (art. 173 CP) et 
dénonciation calomnieuse (art. 303 CP), pour l'avoir faussement accusé d'être l'auteur 
d'actes d'ordre sexuel sur l'une de ses filles.   

k.  Par missive du 26 suivant au Ministère public, ils ont sollicité la réaudition de 
M______, au motif que cette dernière aurait recueilli, le 23 précédent, les propos 
suivants de leur fille A______ : "Tu sais, E______, il était très très méchant, quand 
y'avait la piscine chez G______, E______ était très très méchant, il a fait mal à 

B______, il a enfoncé très fort son doigt dans ses fesses". L'enseignante avait 
retranscrit mot pour mot cette déclaration dans une note – non signée et non datée, 
annexée au courrier – mais n'avait pas questionné leur enfant.   

 l.  Le 1er avril 2021, le Ministère public a tenu une audience, lors de laquelle 
G______ a été prévenue de violation du devoir d'assistance et d'éducation (art. 219 
CP) et de dénonciation calomnieuse (art. 303 CP). Elle a contesté l'intégralité des 
faits qui lui étaient reprochés, expliquant "tomber de haut".  

 À l'issue de l'audience, G______ et E______ ont donné leur accord pour la 
perquisition de leurs téléphones portables respectifs, qui ont été remis au Ministère 
public.  

m.  À teneur du rapport de renseignements du 27 avril 2021, la police a procédé à 
l'analyse du contenu desdits téléphones – contenant plus de 110'000 photographies, 
une "très grande quantité" de vidéos, documents et conversations –, qui n'a révélé 
aucun élément probant pour l'enquête, à l'exception de deux vidéos figurant sur l'un 
des deux téléphones de G______. Ces vidéos, datées du 14 septembre 2020, d'une 
durée respective de 131 et 27 secondes, visionnées par la Chambre de céans, 
montrent les enfants A______/B______ jouer avec les branches-lianes d'un arbre, sur 
un toboggan dans le jardin de G______, ainsi que sur un trampoline sur lequel figure 

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une bouée en forme de flamant rose. Les fillettes sont vêtues identiquement d'une 
combinaison-short à manches longues.   

n. Le lendemain, le Ministère public a tenu une audience, lors de laquelle les 
parties ont maintenu leurs précédentes déclarations.   

n.a. G______ a ajouté que E______ ne l'aidait pas à s'occuper des jumelles 
lorsqu'elles se trouvaient chez elle. Il ne les avait notamment jamais habillées ou 
déshabillées ni n'avait joué avec elles dans la piscine. Les fillettes ne "faisaient 
jamais trop leurs nuits". Les époux C______/D______ avaient tout tenté pour y 
remédier, notamment en instaurant un protocole au coucher. Les enfants avaient 
également eu une période de cauchemars qui, selon leurs parents, étaient liés à leur 
passé hospitalier. Par ailleurs, elle n'avait pas du tout accusé D______ d'avoir 
commis des attouchements sur A______. Enfin, le jour de son licenciement, elle 
avait évoqué son ex-époux afin d'expliquer avoir un jour mal interprété les propos de 
ses enfants, lesquels lui avaient dit que leur père aurait touché leurs fesses. 
Cependant, il s'était avéré qu'il s'agissait d'un geste anodin sans connotation sexuelle 
mais, en tant que mère, elle avait eu peur. Ces faits concernaient ses deux premiers 
enfants, N______ et S______, et n'étaient pas à l'origine de sa rupture avec son ex-
époux. Ce dernier ne s'était jamais remis d'avoir fait l'objet de telles accusations.  

n.b. C______ a essentiellement confirmé les dires de son époux, insistant sur le fait 
qu'elle n'avait aucune raison de remettre la parole de ses enfants en question. Elle 
reconnaissait que le coucher de ses filles n'était pas en "ligne droite" et qu'il pouvait 
y avoir des réveils nocturnes. Cela étant, leurs cauchemars avaient commencé après 
les révélations.  

o.  Une expertise de crédibilité des déclarations de A______ et B______ a été 
confiée aux Drs T______ et U______, psychiatres. Ceux-ci ont appliqué une méthode 
d'analyse reposant sur 19 critères appelée "SVA" (Statement Validity Assessment"), 
fondée sur l'étude des auditions EVIG puis affinée en fonction des autres éléments du 
dossier. En dessous de six points, les allégations pouvaient être considérées comme 
non crédibles et en dessus de huit comme crédibles. Cette méthode était validée 
scientifiquement pour des enfants entre 6 et 13 ans ; en-deçà, elle demeurait une 
structure d'analyse utile mais devait être adaptée à l'âge de l'enfant.  

Sur cette base, les experts ont retenu, en tenant compte de leur âge, que B______ 
présentait un score de crédibilité de 3 sur 19 CBCA ("Criteria-Based Content 
Analysis") et A______ un score de 5 sur 19, ce qui orientait vers une absence de 
crédibilité.  

Les facteurs de pondération à prendre en compte affaiblissaient la crédibilité de leurs 
propos, en particulier le fait qu'elles variaient dans leurs déclarations (morsures, 

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participation de G______) ou que celles-ci étaient parfois fausses (E______ aurait 
dormi avec B______). 

Selon les experts, les déclarations de B______ étaient lacunaires et désordonnées. 
Elle ne répondait pas aux questions de l'inspectrice et certaines de ses réponses 
étaient incohérentes. L'enquêtrice avait été amenée à poser beaucoup de questions 
directes pour tenter d'obtenir un récit. Aucune information concernant le lieu où le 
moment où les faits se seraient déroulés n'était mentionnée. Si l'enfant avait 
spontanément indiqué que "E______ lui avait touché les fesses et la nénette", ce 
n'était que plus tard, sur rappel de l'inspectrice – laquelle avait affirmé qu'elle lui 
aurait dit que "E______ mettait le doigt dans ses fesses" –, qu'elle avait répété la 
même chose. Capable d'évoquer ses émotions, la fillette n'en mentionnait aucune en 
lien avec les faits. Son niveau de langage correspondait à celui de son âge. Les mots 
utilisés ne laissaient pas présumer une influence externe, à l'exception de la phrase "il 
comprend pas les émotions", qui semblait avoir été répétée par l'enfant, sans qu'elle 
n'en comprenne le sens. Elle ne paraissait pas très impressionnée par l'audition, mais 
son agitation traduisait une certaine tension. Lors de son audition, elle s'était touché 
plusieurs fois l'entrejambe ou les fesses, mais ces gestes ne semblaient pas relever 
d'un comportement sexualisé.  

Les déclarations de A______ étaient inconsistantes et manquaient de cohérence. La 
description des faits était répétitive et pauvre en détails, étant précisé que le défaut de 
crédibilité survenait alors que, dès le début de l'audition, les consignes (dont le 
concept de vérité) avaient été mal comprises par l'intéressée. Malgré son jeune âge, 
elle avait été capable de fournir des précisions pour d'autres rappels d'évènements 
épisodiques mais avait donné peu de détails concernant les faits, dont certains étaient 
faux voire suggérés. Son langage était en adéquation avec son âge. Elle ne semblait 
pas très impressionnée par la situation, même plutôt joyeuse. Lors de la première 
pause, elle s'était touché l'entrejambe mais ce geste ne semblait pas relever d'un 
comportement sexualisé.  

p.  Les 11 janvier et 2 mars 2022, le Ministère public a procédé à l'audition des 
experts, qui ont confirmé la teneur et les conclusions de leurs rapports, sous réserve 
d'une correction, la déclaration de A______ comprenant en réalité 4 critères sur 19 
possibles, et non 5, une erreur s'étant glissée en page 13 du rapport. Ce constat ne 
modifiait pas leurs conclusions.  

Ils avaient tous deux pris connaissance de l'intégralité du dossier puis analysé les 
déclarations des enfants chacun de leur côté. Les rapports avaient fait des "aller-
retours" entre eux afin de parvenir à la version finale. Ils avaient pris en compte l'âge 
des fillettes. Le fait de retenir que les paroles d'un enfant n'étaient pas crédibles ne 
signifiait pas forcément que celui-ci ne disait pas la vérité, mais plutôt que la 
déclaration avait de fortes chances de ne pas être le reflet d'un événement qui s'était 

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effectivement déroulé. S'agissant des capacités cognitives des mineures pour remplir 
les critères de crédibilité, B______ pouvait effectivement rencontrer des difficultés. 
Ses propos étaient globalement incohérents, étant précisé qu'elle confondait les jeux 
et les bâtiments. Ils avaient par ailleurs constaté que l'inspectrice avait dû lui poser un 
certain nombre de questions directives, mais également suggestives. En particulier, 
lorsque l'inspectrice avait déclaré : "tu m'a dit E______ y met le doigt dans les fesses 
alors dis-moi tout ça", elle avait rappelé les faits allégués et les avait considérés 
comme la réalité. La fillette pouvait ainsi difficilement sortir de cette affirmation. Si 
son audition comportait certaines irrégularités, celles-ci n'empêchaient pas l'analyse 
de crédibilité et ne remettaient pas en cause leurs conclusions. Quant à A______, elle 
semblait plus avancée dans son développement psychique.  

La concordance des déclarations des enfants et leur gémellité pouvaient renforcer la 
crédibilité ou inversement l'affaiblir, les fillettes ayant pu se parler, parfois pendant 
des périodes prolongées, et ainsi s'influencer. Par ailleurs, à la lecture du dossier, ils 
avaient constaté "un crescendo" dans leurs déclarations au fil des semaines, ce qui 
tendait à démontrer qu'elles avaient été influencées. À cela s'ajoutait qu'elles avaient 
eu beaucoup d'interactions familiales, ce qui pouvait également avoir conduit à une 
modification de leurs déclarations.  

 q.  Par lettre reçue au Ministère public le 1er mars 2022, les époux 
C______/D______ ont sollicité l'audition de M______ et V______, la nouvelle 
assistante maternelle des jumelles, ces dernières étant désormais scolarisées auprès 
de l'Institut W______.   

 À l'appui, ils ont produit un e-mail du 11 février 2022 provenant de l'enseignante de 
leurs enfants, X______, selon lequel B______ aurait confié à V______, le 3 février 
précédent, avoir été poussée – à une date indéterminée – depuis le haut des escaliers 
par sa nounou.  

 r. Le 4 mai 2022, le Ministère public a procédé à l'audition de M______ et de 
P______ en qualité de témoins.  

r.a. La première est revenue sur ses déclarations faites à la police, expliquant avoir 
recueilli les confidences de A______ et non celles de B______. L'enfant lui avait 
parlé d'une piscine et lui avait dit que "E______ avait mis son doigt dans les fesses 
de B______, ce qui lui avait fait très mal". L'attitude et le ton de la fillette, neutres et 
détachés, ne reflétaient pas le choc qu'elle avait elle-même ressenti en entendant ces 
révélations. Les deux notes manuscrites versées au dossier concernaient le même 
évènement. En effet, une seule des fillettes lui avait fait des confidences, étant 
précisé qu'elle n'en avait pas reçu d'autres le 23 février 2021. Si elle n'avait pas 
évoqué de "E______" ou de piscine dans sa première note, elle était néanmoins 
certaine que la fillette en avait parlé. Elle ne comprenait pas pourquoi ses deux notes 

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divergeaient, mais probablement car elle était choquée lors de la rédaction de la 
première. Elle n'avait plus aucun contact avec les jumelles, ces dernières ayant quitté 
l'école J______ en juin 2021. Elle avait décelé un changement de comportement chez 
elles après qu'elles eurent intégré l'école à plein temps, dès lors qu'elles s'étaient 
montrées plus stressées et sensibles qu'auparavant.  

r.b. Le second a expliqué être le voisin et bailleur de G______ et E______, avec 
lesquels ils entretenaient de bons rapports, mais rien de plus. Il avait aperçu à 
plusieurs reprise les enfants A______/B______ dans leur maison et/ou jardin. Il les 
avait probablement vues pour la dernière fois il y avait de cela deux ans. Ce jour-là, 
alors qu'il rénovait le mur de son garage, il avait aperçu et entendu les fillettes 
s'amuser et rire sur le trampoline qui se trouvait à environ dix mètres de distance de 
lui. E______ était rentré vers 14h-14h30, à vélo, mais il ne l'avait pas vu jouer avec 
les enfants. À sa connaissance, personne d'autre que ces dernières n'était monté sur le 
trampoline. Il n'avait pas le souvenir que quelque chose de particulier se soit passé ce 
jour-là. Questionné au sujet de l'attitude adoptée par G______ et E______, lorsqu'ils 
étaient avec les jumelles A______/B______, il a répondu qu'ils avaient un 
comportement "de parents-enfants qui s'amusaient".  

s.  Par lettre du 27 mai 2022, les époux C______/D______ ont transmis au 
Ministère public la copie d'un message WhatsApp du 23 février 2021 provenant de 
M______, dont le contenu était le suivant : "Bonsoir, voici le témoignage de 
A______ du 23 février 2021 : tu sais E______ il est très très méchant, quand y'avait 

la piscine chez G______, E______ il était très méchant, il a fait mal à B______, il a 

enfoncé son doigt dans ses fesses.". Ce message démontrait, selon eux, qu'il y avait 
bien eu des révélations de la part de leurs deux filles, nonobstant le souvenir imprécis 
de l'enseignante.   

t.  Par missive du 8 juin 2022 au Ministère public, les prénommés ont sollicité 
l'audition de V______ et X______, en produisant la copie d'un e-mail du 11 janvier 
2022 provenant de cette dernière, dans lequel elle expliquait que, le 30 septembre 
2021, lors du "rituel du matin", après qu'elle eut annoncé aux enfants de la classe que 
c'était la "Saint E______", B______ lui avait dit qu'il y avait "un E______ chez 
[elle], qu'il était gentil au départ mais qu'en fait il n'était pas gentil". Personne 
n'avait réagi et la fillette n'était pas revenue sur ses propos.  

u.  Par avis de prochaine clôture du 22 suivant, le Ministère public a informé les 
parties de son intention de rendre une ordonnance de classement. Un délai leur a été 
imparti pour présenter leurs éventuelles réquisitions de preuve et requérir une 
indemnité.  

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v.  Par missive du 7 juillet 2022, les époux C______/D______ ont réitéré leurs 
précédentes réquisitions de preuve et sollicité l'audition de la grand-mère paternelle 
de leurs filles, Y______.  

À l'appui, ils ont joint un e-mail du 5 juillet précédent provenant de cette dernière, 
dans lequel elle exposait avoir vu G______ au mois de septembre 2020 afin de lui 
restituer ses affaires. L'intéressée lui aurait spontanément dit qu'il y avait eu un 
malentendu, que A______ s'était fait mal en tombant dans les escaliers et que 
E______ avait "juste baissé" son pantalon pour lui montrer un bleu. Par ailleurs, 
durant le printemps 2021, lors d'un trajet en voiture, B______ aurait éclaté en 
sanglots en disant "mais papa, pourquoi E______ m'a fait cela ? pourquoi il m'a fait 
mal ?". Enfin, un autre jour, les jumelles auraient cueilli des fleurs et feuilles en lui 
expliquant préparer une "soupe empoisonnée" pour "punir G______ et E______ pour 
leur grande méchanceté".  

w.   Par ordonnance du 23 décembre 2022, le Ministère public a rejeté ces 
réquisitions de preuve, considérant que les témoignages sollicités n'apporteraient 
aucun élément probant. En effet, les personnes citées n'avaient fait que recueillir 
plusieurs mois, voire années après les faits, des déclarations des fillettes, qui, telles 
que rapportées, se référaient soit à leur ressenti, soit à un épisode évoqué pour la 
première fois, à savoir que G______ aurait poussé B______ du haut d'un escalier. À 
cela s'ajoutait que les experts étaient arrivés à la conclusion que les déclarations des 
fillettes n'étaient pas crédibles.  

C. Dans sa décision querellée, le Ministère public rappelle que les déclarations de 
A______ et B______ n'étaient pas crédibles selon les expertises de crédibilité du 
28 octobre 2021. Celles des prévenus étaient, pour leur part, corroborées par les 
pièces versées au dossier. En particulier, il ressortait de celles-ci que E______ s'était 
trouvé chez lui, en présence des enfants A______/B______, les 17 juin, 20 août, 2 et 
14 septembre 2020 seulement. Par ailleurs, P______, son voisin, avait déclaré avoir 
vu les jumelles jouer sur le trampoline et n'avoir constaté aucun incident le 
14 septembre 2020. De plus, selon les vidéos prises par G______ ce jour-là, les 
jumelles étaient vêtues d'une combinaison descendant à la mi-cuisse, fermée dans le 
dos par une fermeture éclair. Ainsi, pour accéder aux parties intimes de B______, il 
aurait fallu à cet effet que E______ passe la main à travers la jambe de la 
combinaison ou défasse la fermeture éclair, ce qui apparaissait peu probable au vu 
des circonstances.  

 Quant aux évènements survenus le 2 septembre 2020, les explications des prévenus 
étaient cohérentes et compatibles avec les premières déclarations des enfants à leurs 
parents qui n'impliquaient pas la commission d'attouchements.  

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 Pour le surplus, outre le fait que la commission d'actes d'ordre sexuel sur les 
mineures n'était pas établie, les déclarations de ces dernières étaient également 
contradictoires en ce qui concernait l'implication de G______.  

 Partant, au vu de l'ensemble de ces éléments, les probabilités de condamnation de 
E______ et/ou de G______ n'apparaissaient pas plus élevées ni équivalentes à celles 
d'un acquittement. Le classement de la procédure s'imposait donc pour ces faits 
(art. 319 al. 1 let. a CPP).   

 S'agissant de l'infraction de dénonciation calomnieuse (art. 303 CP), il n'apparaissait 
pas que les prévenus aient eu la volonté de faire ouvrir une instruction pénale contre 
D______ ni qu'ils aient eu connaissance de la fausseté de leurs allégations. Le 
classement de la procédure était donc ordonné sur ce point également. 

D. a. Dans leur recours, B______ et A______ remettent en cause la pertinence des 
expertises de crédibilité du 28 octobre 2021, considérant que leurs déclarations 
n'étaient ni fragmentaires ni difficilement interprétables. Elles avaient toutes deux 
affirmé, de manière concordante, que E______ avait mis son doigt dans les fesses et 
la "nénette" de B______. De plus, au vu de leur jeune âge, les experts pouvaient, sauf 
rare exception, seulement parvenir à la conclusion d'une absence de crédibilité. À 
cela s'ajoutait qu'une déclaration considérée comme non crédible ne signifiait pas 
encore qu'elle était mensongère. On ne pouvait dès lors reconnaître une pleine valeur 
probante aux expertises en question.  

 Par ailleurs, les évènements ne s'étaient pas déroulés sans témoin, puisque toutes 
deux y avaient assisté. Elles avaient livré un témoignage similaire sur les points 
essentiels, à savoir les attouchements dont B______ avait été victime sur le 
trampoline. Leurs révélations trouvaient leur fondement dans la réalité et leurs 
déclarations étaient corroborées par d'autres éléments du dossier. En effet, les 
prévenus avaient confirmé que E______ se trouvait chez G______ et avait joué avec 
elles sur le trampoline le 14 septembre 2020. Ils avaient également admis que les 
interactions entre E______ et elles-mêmes s'étaient "intensifiées" dès le mois de juin 
2020, soit trois mois avant la survenue des faits dénoncés, ce qui crédibilisait la 
temporalité de leurs dénonciations. En outre, K______ avait déclaré avoir constaté 
un changement de comportement "frappant" chez B______ après les révélations. Par 
ailleurs, elles avaient toutes deux connu des troubles du sommeil avec des 
cauchemars.    

 Pourtant, le Ministère public n'avait pas tenu compte de ces éléments, s'étant limité à 
suivre les conclusions des experts, alors que celles-ci devaient être hautement 
relativisées, voire exclues.  

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 Les déclarations des prévenus devaient également être appréciées avec retenue, 
puisqu'ils avaient été auditionnés près de trois mois après le dépôt de la plainte et 
avaient eu tout le loisir de coordonner leurs versions.  

 Les autres éléments figurant au dossier ne plaidaient pas non plus en faveur de ces 
derniers. Le témoignage de P______ ne permettait notamment pas d'apporter un 
éclairage sur les faits. En effet, il n'avait pas été en mesure de dater le jour où il les 
avait vues jouer sur le trampoline. De plus, et quand bien même il les aurait aperçues 
le 14 septembre 2020, cela ne signifiait pas encore qu'il ne s'était rien passé un autre 
jour, puisqu'elles n'avaient pas daté les faits dénoncés. S'agissant des vidéos versées 
au dossier, le fait qu'elles fussent vêtues d'un vêtement une pièce ne permettait pas de 
retenir qu'elles auraient passé toute l'après-midi dans cette tenue, ni qu'elles 
n'auraient pas eu de contact avec le prévenu. 

 Partant, rien ne permettait d'aboutir à la certitude absolue que la situation était claire 
et que les faits n'étaient pas punissables, y compris s'agissant de G______, son 
implication ne pouvant être, à ce stade, exclue, au vu de sa qualité. 

 Les probabilités d'un acquittement étaient, sinon inférieures, à tout le moins 
équivalentes aux probabilités d'une condamnation, de sorte que les conditions de 
l'art. 319 CPP n'étaient pas réunies. Il appartenait ainsi au Ministère public de 
procéder à une "recherche plus approfondie" en auditionnant leurs proches et en 
établissant les circonstances dans lesquelles les enfants de G______ auraient eux-
mêmes indiqué avoir été victimes d'attouchements sexuels.  

b. Le Ministère public s'en tient à son ordonnance et propose le rejet du recours 
comme étant mal fondé.  

c. E______ conclut au rejet du recours et à l'octroi d'un montant de CHF 3'392.55 à 
titre d'indemnité pour la procédure de recours.  

L'évènement du 2 septembre 2020 s'était révélé être un épisode anodin sans 
connotation sexuelle. Le 14 septembre 2020, il était arrivé au domicile de sa 
compagne dans le courant de l'après-midi et avait joué avec les enfants 
A______/B______ qui se trouvaient sur le trampoline, en leur attrapant les pieds 
pendant qu'elles couraient.  

Les déclarations des fillettes avaient été jugées non crédibles, après avoir été 
longuement étudiées, soumises à une expertise de crédibilité et confrontées à d'autres 
éléments du dossier. À l'opposé, sa version des faits et celle de G______ avaient 
toujours été cohérentes et étaient notamment corroborées par les déclarations de 
P______. Le témoignage de M______, émaillé de contradictions, devait, quant à lui, 
être écarté. En définitive, aucun élément du dossier n'était susceptible de l'incriminer.   

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d. G______ conclut au rejet du recours, sous suite de frais et dépens, à la charge des 
recourantes.  

Il était inadmissible d'insinuer que les faits qui lui étaient reprochés s'inscrivaient 
dans le prolongement de ceux qu'elle avait évoqués le jour de son licenciement. Ce 
jour-là, elle avait confié aux époux C______/D______ les doutes qu'elle avait eus par 
le passé à l'égard de son ex-époux, précisément dans le but de les préserver des 
conséquences irréparables d'accusations infondées.  

En ce qui concernait les expertises de crédibilité réalisées, les recourantes n'avaient 
marqué aucune opposition à leur établissement, alors qu'elles en auraient eu la 
possibilité, et cela avant d'en contester le résultat. 

Ses déclarations et celles de E______ étaient demeurées constantes durant toute 
l'instruction et étaient corroborées par les autres éléments du dossier. Pour le surplus, 
aucune collusion ne pouvait être retenue, étant précisé que les seules informations 
dont elle disposait au moment de son audition par la police étaient celles données par 
D______ lors de son licenciement, à savoir que son compagnon aurait montré ses 
fesses à A______.  

e.  Les recourantes ont renoncé à répliquer.  

EN DROIT : 

1. À titre liminaire, la Chambre de céans constate que D______ ne remet pas en cause 
l'ordonnance de classement querellée en tant qu'elle concerne les chefs de calomnie, 
diffamation et dénonciation calomnieuse, dès lors qu'aucun argument visant à 
démontrer la réalisation de ces infractions n'est développé. Ce point n'apparaissant 
plus litigieux, il ne sera pas examiné plus avant dans le présent arrêt (art. 385 al. 1 
let. a CPP). 

2. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner des plaignantes 
mineures, agissant par leurs représentants légaux (art. 106 al. 2 CPP), qui ont qualité 
pour agir, ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation 
de la décision entreprise (art. 104 al. 1 let. b ; 382 al. 1 CPP).  

3. Les recourantes contestent le classement de la procédure en ce qui concerne les actes 
d'ordre sexuel dénoncés.  

3.1. Aux termes de l'art. 319 al. 1 let. a CPP, le ministère public classe la procédure 
lorsqu’aucun soupçon justifiant une mise en accusation n’est établi. 

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Cette disposition s’interprète à la lumière du principe "in dubio pro duriore", selon 
lequel un classement ne peut être prononcé que quand il apparaît clairement que les 
faits ne sont pas punissables. Ainsi, la procédure doit se poursuivre quand une 
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou que les probabilités 
d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en 
présence d'infractions graves. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, à 
ce sujet, d'un pouvoir d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1164/2020 du 
10 juin 2021 consid. 2.1). 

Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement sur les déclarations de la 
victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu, le principe précité impose, en règle 
générale, que ce dernier soit mis en accusation. Cela vaut en particulier lorsqu'il 
s'agit de délits commis "entre quatre yeux" pour lesquels il n'existe souvent aucune 
preuve objective (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1164/2020 précité, consid. 2.2). 
Concernant plus spécialement la poursuite des infractions contre l'intégrité sexuelle, 
les déclarations de la partie plaignante constituent un élément de preuve qu'il 
incombe au juge du fond d'apprécier librement, dans le cadre d'une évaluation 
globale de l'ensemble des éléments probatoires figurant au dossier (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1164/2020 précité, consid. 3.2 in fine). 

Il peut toutefois être renoncé à une mise en accusation si : la victime fait des 
dépositions contradictoires, rendant ses accusations moins crédibles; une 
condamnation apparaît, au vu de l'ensemble des circonstances, a priori improbable 
pour d'autres motifs; il n'est pas possible d'apprécier l'une ou l'autre des versions 
opposées des parties comme étant plus ou moins plausible et aucun résultat n'est à 
escompter d'autres moyens de preuve (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1164/2020 
précité, consid. 2.2). 

3.2. Enfreint l’art. 187 CP celui qui commet, sur un enfant de moins de 16 ans, un 
acte d'ordre sexuel, ce par quoi il faut entendre une activité corporelle sur soi-
même/autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants 
au moins (arrêt du Tribunal fédéral 6B_277/2021 du 10 février 2022 consid. 3.1.4). 

3.3. Se rend coupable de violation du devoir d'assistance ou d'éducation, celui qui 
aura violé son devoir d'assister ou d'élever une personne mineure dont il aura ainsi 
mis en danger le développement physique ou psychique, ou qui aura manqué à ce 
devoir (art. 219 al. 1 CP). 

3.4.  L'art. 127 CP punit, du chef d'exposition, celui qui, ayant la garde d'une 
personne hors d'état de se protéger elle-même ou le devoir de veiller sur elle, l'aura 
exposée à un danger de mort ou à un danger grave et imminent pour sa santé, ou 
l'aura abandonnée à un tel danger. 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_1164/2020
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_1164/2020
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_1164/2020
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_1164/2020
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_277/2021

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3.5.1. Comme tous les autres moyens de preuve, les expertises sont soumises à la 
libre appréciation du juge. Celui-ci ne peut cependant pas s'écarter d'une expertise 
sans motifs pertinents. Il doit examiner, en se fondant sur les autres moyens de 
preuve administrés et sur les arguments des parties, si de sérieuses objections font 
obstacle au caractère probant des conclusions de l'expertise. En se fondant sur une 
expertise non concluante, le juge peut tomber dans l'arbitraire. Tel peut être le cas si 
l'expert n'a pas répondu aux questions posées, si ses conclusions sont contradictoires 
ou si, de toute autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et 
reconnaissables, même sans connaissances spécifiques, que le juge ne pouvait tout 
simplement pas les ignorer (ATF 141 IV 369 consid. 6.1 p. 373 et les références 
citées).   

3.5.2  La validité de la méthode SVA, utilisée depuis une trentaine d'années en 
Suisse pour déterminer la crédibilité – ou plus exactement, au plan juridique, la 
validité – des déclarations de l'enfant lors d'allégations d'agression sexuelle, a été 
confirmée par le Tribunal fédéral, y compris s'agissant d'enfants âgés de moins de 
six ans (arrêts  6B_944/2019 du 10 décembre 2019 consid. 3.2.1 et 6B_288/2017 du 
19 janvier 2018 consid. 2.3). 

3.6. En l'espèce, les parties ont fourni des versions contradictoires. Les époux 
C______/D______ allèguent que E______ aurait, d'une part, baissé son pantalon 
pour montrer ses fesses à A______, et, d'autre part, introduit ses doigts dans le vagin 
et l'anus de B______. Ils accusent également G______, qui occupait une position de 
garante en sa qualité de nounou, d'avoir assisté à ces faits sans intervenir. Les 
intimés, quant à eux, contestent intégralement ces accusations, soutenant n'avoir 
jamais adopté de comportement à caractère sexuel ou inapproprié à l'endroit des 
mineures.  

Les scènes sus-décrites (si elles ont eu lieu) se sont déroulées en l'absence de témoin 
direct, susceptible d'en confirmer, respectivement d'en infirmer, l'existence. Il 
convient, dès lors, de procéder à une analyse de la crédibilité des déclarations des 
enfants et des prévenus ainsi que des autres éléments figurant au dossier. 

En l'occurrence, les propos des mineures ont été qualifiés de non crédibles par les 
experts. Selon ces derniers, les déclarations de B______ étaient lacunaires et 
confuses. Les experts ont, par ailleurs, relevé qu'il avait été difficile pour l'enquêtrice 
d'obtenir de la fillette un récit, de sorte que des questions directes, voire orientées, 
avaient dû lui être posées. En particulier, si elle avait spontanément déclaré que 
E______ lui aurait "touché les fesses et la nénette", ce n'était que sur rappel de 
l'inspectrice, qui lui avait indiqué que celui-ci lui aurait introduit les doigts dans les 
fesses, que la fillette avait répété ces propos. De plus, elle avait varié dans ses 
déclarations, puisqu'elle avait attribué les actes dénoncés tantôt à E______, tantôt à 
G______. Les experts ont encore relevé que les facteurs de pondération à appliquer 

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http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_944/2019

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aux déclarations de la fillette affaiblissaient sa crédibilité, en particulier le fait que 
certains de ses propos apparaissaient faux, notamment le fait qu'elle aurait été 
mordue par E______.  

Quant aux déclarations de A______, elles étaient, aux dires des experts, 
inconsistantes et incohérentes. Ces derniers ont en particulier relevé qu'elle avait été 
capable, malgré son jeune âge, de produire des rappels d'évènements épisodiques, 
mais qu'elle n'avait en revanche fourni aucun détail concernant les faits dénoncés, 
hormis certains qui étaient faux, voire suggérés. Elle avait notamment affirmé que 
E______ avait introduit ses doigts "dans la nénette" de sa sœur, puis passé la nuit 
avec cette dernière, alors qu'il ressortait du dossier que les recourantes n'avaient 
jamais dormi chez les intimés.  

Enfin, ils ont observé "un crescendo" dans les déclarations des fillettes au fil des 
semaines, ce qui tendait à démontrer qu'elles avaient été influencées. Le fait qu'elles 
aient eu beaucoup d'interactions familiales pouvaient également avoir entraîné une 
modification de leurs déclarations.  

En l'état, aucun motif ne commande de s'écarter desdites expertises, qui ne 
comportent aucune contradiction ou incohérence. Les auditions des recourantes ont 
été menées conformément au protocole NICHD et les experts ont utilisé la méthode 
SVA, préconisée par le Tribunal fédéral, y compris s'agissant d'enfants âgés de moins 
de six ans. Dans ce dernier cas de figure, certains éléments doivent être adaptés et 
nuancés, ce qui a précisément été fait en l'espèce. La valeur probante de ces 
expertises n'est donc pas critiquable. 

Force est pour le surplus de constater que, hormis les déclarations des fillettes, qui, 
comme vu ci-dessus, ont été jugées non crédibles, le dossier ne recèle aucun élément 
probant qui viendrait étayer leurs accusations. 

En effet, aucune pièce médicale n'a été versée au dossier et les praticiens consultés 
n'ont pas recueilli les confidences des enfants. Leur psychologue, K______ a, certes, 
déclaré avoir observé un changement de comportement chez B______ depuis le 
31 août 2020, en tant qu'elle aurait davantage mis la main dans sa culotte. Cependant, 
il ressort des déclarations de l'intimée à la police qu'elle aurait constaté, en 2019 déjà, 
que les recourantes se touchaient fréquemment l'entrejambe. En visionnant les 
auditions EVIG, les experts ont également remarqué que ces dernières posaient leurs 
mains sur leurs parties intimes mais ont considéré que ces gestes ne relevaient pas 
d'un comportement sexualisé. Dans ces circonstances, les déclarations de K______ 
ne sont pas suffisamment déterminantes, étant encore précisé qu'elle a rencontré les 
fillettes seulement deux fois depuis leurs révélations.  

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Par ailleurs, il ressort des déclarations des divers protagonistes entendus, dont celles 
de K______ et du Dr I______, que les mineures souffrent de troubles du sommeil 
depuis à tout le moins juin 2020, soit antérieurement aux faits dénoncés. À cet égard, 
l'intimée a expliqué que D______ lui aurait révélé penser que les troubles du 
sommeil de ses enfants étaient dus à un stress post-traumatique causé par leurs 
problèmes de santé passés et donc non consécutif aux évènements dénoncés. Cette 
allégation est corroborée par le fait que les parents des recourantes ont consulté 
K______ en juin 2020 afin d'effectuer le "bilan sommeil" des recourantes et s'assurer 
qu'elles ne présentaient pas de symptômes de traumatismes liés à leur naissance 
prématurée.  

M______, ancienne enseignante des fillettes, a pour sa part déclaré n'avoir décelé, 
sous réserve d'un niveau de sensibilité et de stress plus élevé, résultant 
vraisemblablement de leur intégration à plein temps à l'école, aucun changement de 
comportement notable, après leurs révélations.  

Pour le surplus, une circonspection toute particulière s'impose au moment d'apprécier 
les autres allégations de M______. En effet, cette dernière a sensiblement varié dans 
ses déclarations. Elle a d'abord soutenu devant la police avoir, le 1er octobre 2021, 
recueilli les confidences de B______, avant de déclarer, devant le Ministère public, 
avoir en réalité reçu celles de A______. La teneur des révélations prétendument 
faites par les fillettes a également varié d'une audition à l'autre, bien que l'intéressée 
ait affirmé avoir retranscrit mot pour mot leurs propos.  

Les intimés, quant à eux, sont demeurés constants dans leurs dénégations à la police 
et au Ministère public.  

S'agissant de l'épisode du 2 septembre 2020, ils ont affirmé, de manière concordante, 
que A______ était tombée chez eux dans les escaliers et avait pleuré. L'intimé lui 
aurait alors montré un bleu dans le bas de son dos, ce qui aurait fait rire leurs enfants 
respectifs, également présents, et les fillettes. 

Cette version des faits est corroborée par les déclarations de D______, qui a exposé, 
dans sa plainte, que sa fille A______ lui aurait confié, le 14 septembre 2020, que 
l'intimé lui aurait "montré ses fesses", qu'il s'agissait "d'une blague" et qu'ils auraient 
"beaucoup ri". Il a également précisé que, le jour de son licenciement, l'intimée avait 
tenté de justifier l'acte de son compagnon, en expliquant qu'il y "avait un contexte", 
soit que ce dernier aurait eu un bleu dans le bas du dos.  

En l'état, aucun élément du dossier ne permet d'infirmer leurs allégations, selon 
lesquelles le geste commis par E______ ne revêtait aucune connotation sexuelle. Le 
fait que A______ n'ait fait aucune mention de cet évènement lors de son audition 
EVIG paraît le confirmer.  

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Par ailleurs, le fait que les intimés aient été auditionnés par la police près de trois 
mois après le dépôt de la plainte ne permet pas de remettre en question la crédibilité 
de leurs déclarations. En effet, avant leur audition, ils ignoraient qu'une plainte avait 
été déposée contre E______. De plus, les seules informations dont ils disposaient 
alors étaient celles données par D______, au moment du licenciement de G______, 
le 16 septembre 2020, à savoir qu'il était reproché à E______ d'avoir montré ses 
fesses à A______. Pour le surplus, comme évoqué ci-dessus, G______ a donné à la 
police la même version que celle donnée le jour de son licenciement.     

En ce qui concerne l'épisode du 14 septembre 2020, il est établi et non contesté que 
les fillettes ont passé l'après-midi chez les intimés. Ces derniers contestent en 
revanche avoir adopté un quelconque comportement inapproprié vis-à-vis d'elles. 
E______ a affirmé avoir joué avec les fillettes qui se trouvaient sur le trampoline et 
leur avoir uniquement touché les pieds, le tout en présence de G______. Il a précisé 
ne jamais être monté sur le trampoline, puis avoir ensuite passé du temps avec sa 
propre fille, arrivée à 16h15, et ce jusqu'au départ de A______ et B______, vers 
17h00-17h30.  

Sa version des faits, qui apparaît cohérente et crédible, est corroborée par les 
messages WhatsApp échangés avec sa fille ce jour-là et le témoignage de son voisin, 
P______. Ce dernier, qui a passé l'après-midi dans son jardin, à dix mètres de 
distance de celui des intimés, non clôturé, a déclaré au Ministère public avoir aperçu 
les fillettes jouer seules sur le trampoline et ne pas avoir constaté de problème 
particulier. À cela s'ajoute que, selon les vidéos prises ce jour-là par G______, les 
enfants étaient à ce moment-là vêtues d'une combinaison-short. Il apparaît ainsi peu 
probable que l'intimé soit parvenu à introduire ses doigts dans l'anus puis le vagin de 
B______, en dessous de ses vêtements, lorsqu'elle se trouvait sur le trampoline, et ce 
en présence de G______ et/ou de P______ et à leur insu. Il apparaît également 
douteux que G______ ait "ri et applaudi" à la vue de tels actes et ne soit pas 
intervenue pour y mettre fin, dès lors qu'à teneur du dossier, elle avait toujours pris 
grand soin des fillettes.  

Pour le surplus, aucun élément ne permet de retenir que des attouchements auraient 
été commis sur A______ et B______ à d'autres dates que celles évoquées ci-dessus. 
En effet, il résulte des messages WhatsApp échangés entre les intimés et du relevé 
des heures de travail de E______, que celui-ci s'est uniquement trouvé en présence 
des fillettes les 17, 20 juin et 20 août 2020. À chaque fois, la famille des mineures 
et/ou G______ et/ou la fille cadette de cette dernière étaient présentes. Il ressort en 
outre des déclarations de D______ que les recourantes ne lui ont jamais parlé de 
E______ avant septembre 2020.  

Enfin, les soupçons d'attouchements sexuels sur les propres enfants de l'intimée, 
évoqués dans la plainte et le recours, ne reposent sur aucun fondement. D______ le 

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reconnaît, du reste, puisqu'il a déclaré ne disposer "d'aucun élément allant dans ce 
sens", de sorte qu'ils ne sauraient constituer un indice suffisant de prévention à 
l'endroit des intimés.  

En définitive, au vu de l'ensemble des éléments cités ci-dessus, il y a lieu de donner 
un poids prépondérant aux déclarations des intimés, qui ont toujours contesté avoir 
commis ou vu le moindre abus. Aucune preuve matérielle ne vient – ou n'apparaît 
susceptible de venir – démentir celles-ci. Partant, l'on doit considérer qu'il n'existe 
pas d'éléments suffisants permettant de retenir une prévention d'infractions aux 
art. 127, 187 et 219 CP.  

Dans ces conditions, c'est donc à bon droit que Ministère public, dans le cadre du 
large pouvoir d'appréciation qui est le sien, a considéré que la probabilité 
d'acquittement des prévenus était supérieure à celle d'une condamnation. 

Quant aux auditions sollicitées, elles ne semblent pas susceptibles d'apporter des 
éléments utiles à l'enquête, puisque les personnes qui seraient invitées à se 
déterminer ne sont pas des témoins directs des faits. Les confidences qu'elles auraient 
prétendument recueillies après les révélations ne permettraient pas de démontrer 
l'existence des attouchements sexuels dénoncés. Pour le surplus, il sied de rappeler 
que les experts ont constaté un "crescendo" dans les déclarations des fillettes au fil 
des semaines, ce qui tendait à démontrer qu'elles avaient été influencées. Leurs 
propos doivent par conséquent être appréciés avec la plus grande retenue. 

4. Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 

5. Les recourantes, qui succombent, supporteront les frais envers l'État, qui seront fixés 
en totalité à CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 

6. Les intimés, prévenus, qui obtiennent gain de cause, ont droit à une juste indemnité 
pour leurs dépens selon l'art. 429 al. 1 let. a CPP, applicable en instance de recours 
par renvoi de l'art. 436 al. 1 CPP.  

6.1. Lors de la fixation de l'indemnité, le juge ne doit pas avaliser purement et 
simplement les notes d'honoraires qui lui sont le cas échéant soumises, mais, au 
contraire, examiner si l'assistance d'un conseil était nécessaire puis, dans 
l'affirmative, apprécier objectivement la pertinence et l'adéquation des activités 
facturées, par rapport à la complexité juridique et factuelle de l'affaire et, enfin, dire 
si le montant des honoraires réclamés, même conforme au tarif pratiqué, est 
proportionné à la difficulté et à l'importance de la cause, c'est-à-dire raisonnable au 
sens de la loi (cf. ACPR/140/2013 du 12 avril 2013). 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/ACPR/140/2013

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P/17522/2020 

6.2.1. E______ conclut à l'octroi d'une indemnité de CHF 3'392.55, TVA comprise, 
correspondant à 7 heures d'activité au tarif horaire de CHF 450.-. 

Eu égard à ses observations (14 pages, dont 4 de discussion juridique), une indemnité 
de CHF 2'250.- lui sera allouée, correspondant à 5 heures d'activité au taux de 
CHF 450.-. La TVA n'est pas due, l'intimé étant domicilié à l'étranger (ATF  
141 IV 344 consid. 4.1 p. 346). Cette indemnité sera mise à la charge de l'État (ATF 
147 IV 47 consid. 4.2.5 p. 53 s.), la partie plaignante qui succombe devant l'autorité 
de recours n'ayant pas à supporter l'indemnité des frais de défense du prévenu 
lorsque la décision attaquée est une ordonnance de classement ou de non-entrée en 
matière (ATF 139 IV 45 consid. 1.2; arrêt du Tribunal fédéral 6B_357/2015 du 
16 septembre 2015 consid. 2.2). 

6.2.2. G______ conclut à ce que les recourantes soient condamnées au paiement de 
ses dépens, non chiffrés, pour la procédure de recours. 

Au vu de l'ampleur de ses observations (14 pages, dont une dédiée aux conclusions) 
– rédigées, semble-t-il, par la collaboratrice de son conseil – une indemnité 
correspondant à 5 heures d'activité au tarif horaire de CHF 350.-, hors TVA vu le 
domicile à l'étranger de l'intéressée, paraît justifiée.  

Ses frais de défense seront donc arrêtés à CHF 1'750.-. Cette indemnité sera mise à la 
charge de l'État, conformément à la jurisprudence précitée. 

* * * * * 

  

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/141%20IV%20344
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/147%20IV%2047
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/139%20IV%2045
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_357/2015

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P/17522/2020 

 

PAR CES MOTIFS, 

LA COUR : 

 
Rejette le recours.  

Condamne B______ et A______, représentées par leurs parents, C______ et D______, aux 
frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 900.-.  

Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 

Alloue à E______, à la charge de l'État, une indemnité de CHF 2'250.- pour la procédure 
de recours.  

Alloue à G______, à la charge de l'État, une indemnité de CHF 1'750.- pour la procédure 
de recours.  

Notifie le présent arrêt, en copie, aux parties, soit pour elles leurs conseils respectifs, et au 
Ministère public.  

Siégeant : 

Monsieur Christian COQUOZ, président; Mesdames Corinne CHAPPUIS BUGNON et 
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Madame Séverine CONSTANS, greffière. 

 

La greffière : 

Séverine CONSTANS 

 Le président : 

Christian COQUOZ 

 

 

 

 

 

Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 

matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 

par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 

suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 

être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 

de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 

(art. 48 al. 1 LTF).  

- 27/27 - 

P/17522/2020 

P/17522/2020 ÉTAT DE FRAIS   

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 30.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF      

- délivrance de copies (let. b) CHF      

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)   

- décision sur recours (let. c) CHF 795.00 

Total  CHF   900.00