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**Case Identifier:** 674dce92-43b4-566b-951a-ccd008fc1783
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-06-04
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre des prud'hommes 04.06.2014 C/28135/2011
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_003_C-28135-2011_2014-06-04.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 5 juin 2014. 

 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/28135/2011-3 CAPH/90/2014 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre des prud'hommes 

DU 4 JUIN 2014 

Entre 

A______, sise ______ Zoug, appelante d'un jugement rendu par le Tribunal des 
prud'hommes le 2 octobre 2013 (JTPH/316/2013), comparant par Me Patricia 
MICHELLOD, avocate, Rue Nicole 3, Case postale 1075, 1260 Nyon 1, en l'Étude de 
laquelle elle fait élection de domicile, 

 d'une part, 

 

Et 

B______, domicilié ______ , France, intimé, comparant par Me Shahram DINI, avocat, 
De la Gandara & Ass., Place du Port 1, 1204 Genève, en l'Étude duquel il fait élection 
de domicile, 

 d'autre part. 

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EN FAIT 

A. a) A______, dont le siège se trouve dans le canton de Zoug, est une société active 
dans le commerce de détail, en particulier de jeans. 

b) Le 12 mai 2010, A______ (ci-après : l'employeur) a engagé B______ (ci-après 
également : l'employé) en qualité d' "assistant du store manager" au sein de sa 
succursale située à 1______ (ci-après également : le magasin), à partir du 1er 
juillet 2010, à plein temps et pour une durée indéterminée. 

Les parties ont conclu à cette date un contrat de travail "pour collaborateur à 
horaire fixe" - signé pour le compte de l'employeur par C______, secrétaire du 
conseil d'administration de l'employeur et responsable pour la suisse romande - 
qui prévoyait notamment les éléments suivants : 

- un salaire brut de 4'500 fr. par mois, versé treize fois l'an; 

- 41 heures de travail hebdomadaire, réparties sur cinq jours; 

- le règlement du personnel faisait partie intégrante du contrat et, par la 
signature de celui-ci, le collaborateur confirmait avoir reçu et lu le règlement 
du personnel, qui contenait des renseignements notamment sur l'aménagement 
du temps de travail. 

c) Le règlement du personnel de l'employeur comportait une clause relative aux 
heures supplémentaires dont la teneur est la suivante :  

"En fonction des besoins de l'entreprise, l'employeur peut demander au 
collaborateur d'effectuer des heures respectivement du travail supplémentaire. 

Les heures de travail supplémentaires effectuées entre 41 et 45 heures de travail 

hebdomadaire sont compensées par du temps libre de même durée ou, s'il n'y a 

pas de congé compensatoire, payées au tarif normal sans majoration (…). 

De par leur statut et conformément à leur contrat de travail, les cadres n'ont droit 

ni à la compensation, ni au paiement des heures supplémentaires ou du travail 

supplémentaire. Les cadres n'ont fondamentalement pas droit à la compensation, 

mais peuvent compenser en partie à leur propre discrétion et avec l'assentiment 

de la direction (de préférence le matin) (…) 

Les collaborateurs ne faisant pas partie du cadre (sic) qui ont droit à une 

compensation, sont priés de compenser les heures supplémentaires en tenant 

compte des intérêts de l'entreprise et avec l'entente préalable du supérieur" (art. 
2.5).  

Le règlement prévoyait un droit aux vacances de cinq semaines pour le personnel 
fixe et de six semaines pour les cadres.  

d) Le 1er octobre 2010, B______, respectivement C______ pour l'employeur, ont 
signé un avenant au contrat de travail à teneur duquel l'employé devenait "store 
manager" dans la même succursale dès cette date.  

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A teneur de l'avenant, le salaire mensuel brut de l'employé passait à 4'550 fr. 
(versé 13 fois l'an) et l'horaire hebdomadaire s'élevait à 41 heures pour un plein 
temps. Il était précisé que les autres points du contrat du 12 mai 2010 restaient 
inchangés. 

D______, employée de A______, qui occupait le poste de "store manager" à la 
succursale de 1______ à cette époque - et dont B______ reprenait le poste -, a été 
affectée en cette même qualité à la succursale située au 2______. Elle avait été 
promue, le 16 janvier 2008, à la fonction de "store manager adjointe" selon les 
termes d'un "contrat de travail pour cadre", après quoi, le 1er juillet 2008, elle a été 
promue au poste de "store manager". Elle a bénéficié d'une augmentation de 250 
fr. dès le 1er juillet 2008, puis d'une augmentation de 250 fr. supplémentaires dès 
février 2009 avec effet rétroactif au  1er  janvier 2009.  

E______, une autre employée promue store manager, dès le 1er septembre 2008, 
n'a pas bénéficié d'une augmentation de salaire immédiate, son salaire ayant 
augmenté dès février 2009 (300 fr.) avec effet rétroactif au 1er janvier 2009. 
L'employé F______, au bénéfice d'un "contrat pour cadre" - à l'instar de D______ 
-, a été promu "store manager" pour deux filiales, dès le 1er mars 2012, et a reçu 
une augmentation de salaire de quelques centaines de francs dès cette date.   

e) Lorsque B______ était gérant de la succursale de 1______, celle-ci était 
souvent en manque d'effectifs, en particulier pour cause de maladie des employés, 
voire de dépression, étant précisé que ce magasin ne pouvait pas fonctionner avec 
moins de cinq personnes, en raison de sa surface. Les employés présents étaient 
souvent au nombre de trois ou quatre. Un jour, ils étaient trois le matin et deux 
une bonne partie de l'après-midi (tém. D______, G______et H______, ex-
employées de A______ en qualité de vendeuses, I______, employé de A______ 
comme premier vendeur).  

Lorsque B______ se plaignait d'un manque de personnel auprès de D______, 
celle-ci lui envoyait de l'aide, soit une personne de la succursale du 2______ ou 
des tiers, notamment des étudiants, mais c'était parfois juste ou insuffisant (tém. 
I______, D______, G______, H______). 

Aux mois d'août, septembre et octobre 2010, la succursale de 1______ comptait 
huit employés dont un à 60 % et un à 80 %. En octobre 2010, des tiers ont été 
envoyés en renfort dans cette succursale, travaillant 78 heures à cet effet. De 
novembre 2010 à janvier 2011 inclus, la personne employée à 80% a quitté la 
société – ce qui a réduit le nombre d'employés fixes à 7 -  et les personnes 
intervenues en renfort ont effectué, en moyenne, 71 heures de travail durant cette 
période. En février et mars 2011, l'effectif fixe a été réduit à 6, avec le départ 
d'une personne employée à plein temps, et l'aide obtenue auprès de tiers s'est 
élevée à 251 heures de travail en moyenne sur ces deux mois. 

B______ passait beaucoup de temps au travail. Il faisait généralement l'ouverture 
du magasin et était présent lorsque les autres employés arrivaient. Il s'occupait en 

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outre, dans le cadre d'un roulement prévu entre quatre personnes, de la fermeture 
du magasin, à 19h. Il venait parfois travailler sur son jour de congé. Certains 
employés interrogés par le Tribunal n'ont pas une idée claire sur la question de 
savoir s'il avait un jour de congé entre le lundi et le samedi et si oui lequel. 
D______ a quant à elle déclaré au Tribunal que B______ avait congé le lundi ou 
le mardi et que, dans la mesure du possible, ils essayaient de ne pas être absents 
en même temps, elle-même ayant congé le mardi (tém. D______, I______, 
H______, G______). 

B______ était fatigué, ce dont il s'est plaint auprès de D______ (tém. I______, 
G______). A cet égard, D______ a déclaré au Tribunal que B______ lui avait dit 
manquer de sommeil en raison des réveils nocturnes de sa fille. L'épouse de 
B______, J______, a quant à elle déclaré que celui-ci avait rencontré des 
problèmes de sommeil - se levant plusieurs fois durant la nuit - en raison du stress 
professionnel. 

f) Les conditions de travail chez l'employeur étaient difficiles, les employés se 
sentant sous pression et surchargés. D______ exigeait d'eux qu'ils travaillent vite. 
Elle leur demandait par ailleurs de pointer lorsqu'ils allaient aux toilettes ou quand 
ils allaient boire un verre d'eau. I______ et H______ ont travaillé quelques-fois 
sur leur jour de congé. H______, qui est en outre restée parfois au-delà de son 
horaire pour ranger, a eu des ennuis de santé liés, selon elle, à ses conditions de 
travail chez l'employeur (tém. I______, H______).    

g) Quelques mois après sa promotion, B______ était suffisamment à l'aise pour 
réaliser, sans l'aide de D______ mais en consultation avec celle-ci, les plannings 
de la succursale de 1______ qu'il remettait aux employés. Ces grilles horaires 
étaient parfois modifiées à la dernière minute, ce qui posait des problèmes 
organisationnels pour les employés sur le plan personnel (tém. D______, I______, 
G______, H______).  

h) B______ a travaillé 206 heures par mois en moyenne aux mois de juillet et 
d'août 2010. 

Au mois d'octobre 2010, l'employeur a payé à B______ les heures 
supplémentaires effectuées par celui-ci au mois de septembre 2010, en calculant le 
tarif horaire sur la base d'un salaire de 4'550 fr., soit 25, 32 fr./h 
(4'550 fr./179,69 heures mensuelles). Il a perçu 2'112 fr. 95 à ce titre (25 fr. 32 x 
66, 76 heures supplémentaires x 1,25). 

i) Du 1er octobre au 31 décembre 2010, B______ a effectué 95,87 heures 
supplémentaires.  

En janvier et mars 2011, il en a effectué 77,97. 

Au mois de mars 2011, B______ a en outre travaillé durant deux semaines de 
suite six jours au lieu de cinq prévus contractuellement.  

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I______ (premier vendeur à plein temps) a travaillé 205 heures durant ce même 
mois. 

j) Dès mars 2011, B______ a perçu un salaire de 5'500 fr. bruts. Ce même mois il 
a également perçu 1'900 fr. à titre de "correction salaire mensuel". 

k) B______ a été en incapacité de travail du 6 avril 2011 au 4 mai 2011 inclus.  

l) Par lettre recommandée du 26 mai 2011, l'employeur, par la signature de 
C______, a résilié les rapports de travail avec effet au 30 juin 2011, en libérant 
B______ de son obligation de travailler. 

Par courrier du 21 juin 2011, l'employé a accusé réception de son congé. 
Indiquant que l'augmentation de salaire de 950 fr. aurait dû lui être accordée dès le 
mois d'octobre 2010 (et non rétroactivement seulement dès janvier 2011), il a 
réclamé 2'850 fr. à titre de complément de salaire (octobre à décembre 2010). Il a 
également demandé le paiement intégral de 170 heures supplémentaires, selon son 
estimation.  

Par courrier recommandé du 24 juin 2011, B______ s'est opposé à son 
licenciement qualifié d'abusif. Il a indiqué qu'il avait dû effectuer des dizaines 
d'heures supplémentaires en raison d'un manque de personnel, qui n'avait pas été 
réglé par la direction malgré ses demandes répétées. Un état de surmenage, 
accompagné d'une dépression avait conduit à son incapacité de travail. Il avait, 
début avril 2011, durant son arrêt maladie, téléphoné au service du personnel pour 
réclamer le paiement de ses heures supplémentaires et le rattrapage de ses arriérés 
de salaire. Il avait été licencié en représailles à ses réclamations en personnel 
supplémentaire et en paiement.  

Par courrier du 26 juillet 2011, l'employeur a rejeté les prétentions de B______, 
relevant qu'en sa qualité de dirigeant, il ne pouvait pas prétendre à une 
rémunération de ses heures supplémentaires.  

m) Le 15 juillet 2011, le Dr ______ a établi un certificat médical à la teneur 
suivante : " je soussigné, certifie avoir eu en consultation le 06.04.2011, Monsieur 
B______ (…). Il présentait un état dépressif aigu, associant une importante 
asthénie, des troubles du sommeil, et une perte de l'appétit ayant entraîné une 
importante perte de poids. Cette pathologie évoluait depuis quelques mois avec 
une aggravation dès le début du mois d'avril. Selon le patient, l'état de santé 
présenté était directement lié à un important surmenage professionnel. Son état 
clinique a nécessité la mise en route d'un traitement antidépresseur et anxiolytique 
ainsi qu'une mise en arrêt de travail prolongée jusqu'à la fin du mois de juin 2011 
(…)".  

B. a) Le 30 janvier 2012, B______ a assigné l'employeur devant le Tribunal des 
prud'hommes en paiement de 66'483 fr. 37, avec suite de frais et dépens. Ce 
montant comprenait en particulier une indemnité pour licenciement abusif de 
35'750 fr. nets plus intérêts à 5% l'an dès le 30 juin 2011, du salaire pour les mois 

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d'octobre à décembre 2010 de 2'850 fr. bruts, plus intérêts à 5% l'an dès le 31 
mars 2011 et le paiement d'heures supplémentaires de 7'883 fr. 37 bruts, plus 
intérêts à 5% l'an dès le 30 juin 2011.  

B______ a allégué que dès sa prise de fonction et à plusieurs reprises, il avait 
requis, en vain, à C______, l'engagement de vendeurs supplémentaires et d'un 
"assistant manager". La direction n'avait pallié que très partiellement à ce manque 
d'effectif par l'envoi d'étudiants à temps partiel. Le manque de personnel l'avait 
contraint à effectuer 203.77 heures supplémentaires dont il réclamait le paiement 
moyennant une majoration de 25%. Il n'avait pas assumé la fonction de cadre, ne 
pouvant ni engager l'entreprise et ne bénéficiant pas de pouvoir décisionnel. Il a 
également allégué qu'il avait, suite à sa promotion dès octobre 2010 au poste de 
"store manager", bénéficié d'une augmentation de salaire de 950 fr. C______ lui 
avait affirmé que cette augmentation lui serait payée à partir de l'année 2011, mais 
avec effet rétroactif au début de sa prise de fonction.  

Il avait été victime d'un licenciement représailles, après avoir, à plusieurs reprises, 
demandé l'engagement de personnel supplémentaire à C______ et réclamé, en 
avril 2011, le paiement d'arriérés de salaires et de ses heures supplémentaires. 
C'était, par ailleurs, en raison du manque d'effectif voulu par la direction qu'il 
avait dû travailler de nombreuses heures supplémentaires, ce qui avait provoqué 
son épuisement, puis son incapacité de travail qui avait également conduit à son 
licenciement qui était ainsi abusif pour ce second motif.  

Il a ensuite réduit ses conclusions en renonçant à réclamer le paiement d'heures 
supplémentaires pour le mois de février 2011, indiquant que le décompte de 
l'employeur était correct (pce 8 app.).  

b) Dans sa réponse déposée le 3 mai 2012, A______ a conclu au déboutement de 
B______ de toutes ses conclusions, avec suite de frais et dépens. 

Selon elle, il n'y avait pas eu de sous-effectif de personnel pendant la durée des 
rapports de travail avec B______. Elle avait toujours mis à la disposition du 
magasin entre huit et onze employés et notamment provisoirement du personnel 
du magasin du 2______ dont D______ qui venait seconder B______.   

Il ne pouvait pas prétendre au paiement des heures supplémentaires accomplies, 
conformément au règlement du personnel qui faisait partie intégrante du contrat 
de travail, car en sa qualité de "store manager", il était cadre. Il ne pouvait pas non 
plus prétendre au paiement d'arriérés de salaires, car C______ lui avait indiqué 
qu'il serait rémunéré 5'500 fr. courant 2011, avec effet rétroactif au 1er  janvier 
2011 uniquement. Cette rémunération progressive, tenait compte du fait que 
B______ n'avait pas immédiatement été opérationnel à ce nouveau poste et avait 
dû être formé et supervisé jusqu'en 2011 tant par C______ que par D______.   

S'agissant du certificat médical produit par l'employé, l'employeur a soutenu que 
celui-ci avait été "vraisemblablement rédigé pour les besoins de la cause".  

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Enfin, l'employé n'avait pas été victime d'un congé-représailles, mais avait été 
licencié après la réception du certificat maladie prolongeant son arrêt du 1er au 
14 mai 2011, l'employeur ayant estimé que l'employé serait en incapacité de 
travail pour une durée indéterminée et ne pouvant pas laisser le poste de manager 
vacant. 

c) Les éléments pertinents suivants résultent en outre de l'audition des parties : 

ca) C______, qui avait formé l'employé avec D______, a indiqué avoir dit à celui-
ci en octobre 2010 en lui présentant l'avenant qu'il bénéficiait d'une augmentation 
de salaire de 50 fr. par mois (versé treize fois) et de six semaines de vacances en 
relation avec un poste de cadre. Elle lui avait précisé qu'il aurait droit à une 
augmentation de salaire mais dont le montant ne pouvait être connu qu'après 
l'inventaire, soit pas avant février – mars 2011. Elle lui avait bien dit que 
l'augmentation aurait un effet rétroactif au 1er janvier 2011, ce qu'il avait accepté 
sans poser de questions.  

L'employé ne lui avait jamais réclamé une différence de salaire non versée pas 
plus qu'il ne lui avait parlé d'un problème de manque de personnel. Elle ne l'avait 
pas vu, notamment lors de ses entretiens avec lui, se plaindre qu'il travaillait trop, 
ni se plaindre d'autre chose. Elle se rendait quasiment tous les jours à la succursale 
de 1______. Elle ne l'avait pas trouvé fatigué. Il aurait pu parler à D______ ou 
solliciter un rendez-vous avec elle-même s'il avait souhaité parler du 
fonctionnement de la succursale de 1______, d'un manque de personnel ou de 
fatigue. Il lui avait demandé, en disant être fatigué, des vacances en février et avril 
2011, qu'elle lui avait accordées. Par la suite il était tombé malade. Il avait été 
licencié car il ne correspondait plus au poste.  

A la suite de problèmes de l'employé avec sa banque, il lui avait demandé deux 
avances sur salaire, qu'elle lui avait accordées.  

cb) B______ a indiqué avoir annulé ses vacances en janvier et mars 2011 suite à 
une surcharge de travail mais avoir pris ses vacances en février 2011 comme 
reflété dans le décompte de l'employeur qu'il estimait correct (pce 8 déf.). 

C______ lui avait annoncé, lors de sa promotion, qu'il bénéficiait d'une 
augmentation de 50 fr., après quoi une autre augmentation lui serait annoncée en 
janvier ou février 2011 avec un effet rétroactif à la prise de poste. 

Sa nouvelle fonction lui donnait la charge de la gérance du magasin, du stock, de 
la caisse et, en ce qui concernait le personnel, essentiellement les pauses de midi. 
Il ne s'occupait pas des horaires ni des absences du personnel (vacances, congés), 
ni du recrutement, respectivement du licenciement, ce dont D______ et C______ 
avaient la charge. 

Lorsqu'il avait signé l'avenant, il n'avait pas reçu le règlement du personnel et 
n'avait pas été rendu attentif à l'art. 2.5 de celui-ci et au fait que les heures 
supplémentaires ne lui seraient plus payées. Il avait reçu ce document lors de son 

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engagement et l'avait lu; il avait sûrement dû le relire lors de sa nomination au 
poste de gérant. 

Il ne travaillait normalement pas les dimanches et lundi. 

Il n’avait réclamé le paiement de ses heures supplémentaires qu'en avril 2011 à 
C______. 

Il avait parlé à C______ du manque de personnel.  

d) Les éléments pertinents suivants résultent en outre des enquêtes : 

D______ a déclaré au Tribunal que B______ lui avait dit avoir des problèmes 
financiers, ce que J______ a contesté.  

J______ a indiqué avoir arrêté de travailler en avril 2010 car elle attendait un 
enfant et, en décembre 2010, à l'issue d'un congé maternité, suivi d'un congé 
parental, le couple avait décidé qu'elle ne reprendrait pas son emploi. B______ 
avait demandé une avance sur salaire en janvier 2011 car il avait compté sur une 
augmentation liée à sa promotion. Il lui avait dit que son nouveau salaire serait 
discuté début janvier 2011 et qu'il lui serait payé avec effet rétroactif au mois 
d'octobre 2010. Lorsque son nouveau salaire avait été fixé, fin mars 2011, il s'était 
rendu compte que celui-ci n'avait d'effet rétroactif qu'au mois de janvier 2011. 

D______ a expliqué que lorsqu'une personne était nommée "store manager", elle 
bénéficiait d'une augmentation de salaire symbolique dès le 1er jour de la nouvelle 
fonction, après quoi une augmentation de salaire avait lieu en février, après 
l'inventaire et l'évaluation personnelle, toujours de manière rétroactive au mois de 
janvier de la même année. Elle était présente, lors de la nomination de B______, 
avec C______, qui avait indiqué à l'employé qu'il recevrait une petite 
augmentation immédiatement et jusqu'à fin décembre 2010, et que son 
augmentation réelle, qui devait être budgétée, serait connue en 2011 et serait 
rétroactive au 1er janvier.  

D______ a indiqué que B______ ne lui avait pas réclamé ses heures 
supplémentaires et qu'elle ignorait s'il s'était adressé à la direction à ce sujet. 
Quant à elle, elle effectuait en moyenne 20 heures supplémentaires par mois, 
qu'elle compensait en tenant compte des contraintes du magasin. En tant que 
cadre, elle n'était pas rémunérée pour ces heures selon une directive claire de 
l'employeur.  

Elle estimait s'être trompée sur le compte de B______, qui n'avait selon elle pas 
été à même de mener à bien la fonction de gérant. H______ a déclaré au Tribunal 
que les choses s'étaient bien passées lorsque B______ travaillait à la boutique de 
1______.  

e) Le 2 octobre 2013, le Tribunal des prud'hommes a rendu un jugement, notifié le 
7 octobre 2013 à l'employeur, aux termes duquel, après avoir déclaré recevable la 
demande formée le 30 janvier 2012 par B______ (ch. 1 du dispositif), il a 

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condamné l'employeur à payer à B______ la somme nette de 22'000 fr., plus 
intérêts moratoires au taux de 5% l’an dès le 30 juin 2011 (ch. 2), et a dit qu'il ne 
sera pas perçu de frais ni alloué de dépens (ch. 3), les parties étant déboutées de 
toute autre conclusion (ch. 4). 

C. a) Par acte expédié le 6 novembre 2013 au greffe de la Cour de justice, 
l'employeur appelle des ch. 1 à 3 du dispositif de ce jugement, concluant à ce que 
la demande soit déclarée irrecevable, à ce que l'employé soit débouté de ses 
conclusions en paiement d'une indemnité pour licenciement abusif et qu'il soit 
condamné aux frais et dépens de première instance et d'appel. 

S'agissant du certificat médical produit par l'employé, l'employeur a notamment 
prétendu que le Dr ______ ne connaissait pas l'employé avant le 6 avril 2011, date 
à laquelle il l'avait vu pour la première fois et que ce certificat médical n'était pas 
accompagné d'une prescription pour les médicaments qu'il mentionnait.  

b) Dans sa réponse à l'appel et appel joint déposée au greffe de la Cour le 
13 décembre 2013, B______ a conclu, sur appel principal, au déboutement de 
l'employeur et à la confirmation du jugement querellé, avec suite de frais et 
dépens. Sur appel joint, il a conclu à l'annulation du ch. 4 du jugement querellé et 
à la condamnation de l'employeur à lui payer 2'850 fr. plus intérêts à 5% l'an dès 
le 31 mars 2011 (remboursement pour les salaires d'octobre à décembre 2010) et 
7'883 fr. 37 plus intérêts à 5% l'an dès le 30 juin 2011 (heures supplémentaires).  

Il a produit une pièce nouvelle no 22, à savoir une page d'en-tête d'un résultat 
d'analyse médicale qui lui a été adressée le 8 décembre 2007 par le Dr ______. 

 c) Par réponse expédiée le 17 janvier 2014, l'employeur a conclu au déboutement 
de l'employé de ses conclusions sur appel joint.  

Selon lui, la pièce no 22 précitée avait été produite tardivement par l'employé, ce 
que celui-ci a contesté dans une réplique déposée le 7 février 2014 à la poste.  

Par duplique expédiée le 10 mars 2014 au greffe de la Cour de justice, 
l'employeur a maintenu sa position quant au caractère tardif de la pièce no 22. 

d) Les parties ont été  informées le 17 mars 2014 par le greffe de la Cour que la 
cause était gardée à juger. 

EN DROIT 

1. 1.1. L'appel a été interjeté contre une décision de première instance dans le délai 
de trente jours et suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 308 al. 1 lit. a 
et 311 al. 1 CPC).  

La valeur litigieuse de 10'000 fr. prévue par l'art. 308 al. 2 CPC est, par ailleurs, 
atteinte dès lors que les dernière conclusions de l'intimé devant le Tribunal 
portaient sur une somme totale supérieure à 30'000 fr.  

Par conséquent, l'appel est recevable. 

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L'appel joint, également interjeté selon la forme et dans le délai prescrits par la loi, 
est recevable (art. 313 al. 1 et 312 al. 2 CPC). 

1.2. Les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte que s'ils 
sont invoqués sans retard et s'ils ne pouvaient être invoqués ou produits devant la 
première instance malgré toute la diligence requise (art. 317 al. 1 lit. a et b CPC; 
DIETSCHY, Les conflits de travail en procédure civile suisse, p. 406, n. 836; CHAIX, 
L'apport des faits au procès, in Procédure civile suisse, les grands thèmes pour les 
praticiens, p. 133 no 49; RETORNAZ, L'appel et le recours, in Procédure civile 
suisse, 2010, p. 401, no 163).  

En l'espèce, devant les premiers juges, l'appelante n'avait mis en doute la fiabilité 
du certificat médical établi par le Dr ______ le 15 juillet 2011 que de manière 
vague au moyen de la phrase type "rédigé pour les besoins de la cause". En appel, 
elle a développé un argument tiré de l'absence de force probante de cette pièce en 
alléguant en particulier que le praticien n'était pas le médecin de l'intimé avant le 
6 avril 2011. Par conséquent, la production par l'employé de la pièce nouvelle 
n° 22, destinée à contrecarrer ces allégations et prise de position nouvelle de 
l'appelante, n'est pas tardive. Elle est donc recevable.    

1.3. La Cour connaît de la présente cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 
310 CPC). 

2. L'appelante fait grief au Tribunal d'avoir retenu qu'il existait un manque d'effectifs 
au sein du magasin, qu'elle n'avait pas pris les mesures adéquates pour y pallier et 
qu'un lien de causalité existait entre ces éléments et l'incapacité de travail de 
l'intimé. 

2.1. Le droit de chaque cocontractant de mettre unilatéralement fin au contrat est 
limité par les dispositions sur le congé abusif, l'art. 336 CO prévoyant une liste - 
non exhaustive - de cas dans lesquels la résiliation est abusive.  

 Le congé est abusif notamment lorsqu'il est donné par une partie parce que l'autre 
fait valoir de bonne foi des prétentions résultant du contrat de travail (art. 336 al. 1 
lit. d CO). Une résiliation abusive peut aussi être admise dans des circonstances 
qui ne sont pas prévues par l'art. 336 CO, étant précisé que ces autres situations 
doivent être comparables, par leur gravité, aux cas expressément envisagés par 
cette disposition. Ainsi, un congé peut être abusif en raison de la manière dont il 
est donné, parce que la partie qui donne le congé se livre à un double jeu, 
contrevenant de manière caractéristique au principe de la bonne foi, lorsqu'il est 
donné par un employeur qui viole les droits de la personnalité du travailleur, 
quand il y a une disproportion évidente des intérêts en présence ou lorsqu'une 
institution juridique est utilisée contrairement à son but (ATF 136 III 513). 

 Pour dire si un congé est abusif, il faut se fonder sur son motif réel (idem). 

 En ce qui concerne l'atteinte aux droits de la personnalité qui peut rendre un congé 
abusif, il faut rappeler que l'employeur doit protéger et respecter, dans les rapports 

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de travail, la personnalité du travailleur (art. 328 al. 1 CO). L'art. 328 al. 2 CO 
précise que l'employeur doit prendre, pour protéger la vie, la santé et l'intégrité 
personnelle du travailleur, les mesures commandées par l'expérience, applicables 
en l'état de la technique, et adaptées aux conditions de l'exploitation, dans la 
mesure où les rapports de travail et la nature du travail permettent équitablement 
de l'exiger de lui (arrêt du Tribunal fédéral 4A_2/2014 du 19 février 2014 consid. 
3.1). 

Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu’elle 
allègue pour en déduire son droit (art. 8 CC). La partie qui prétend que la 
résiliation est abusive doit le prouver (ATF 123 III 246 = JT 1998 I 300). Le juge 
peut présumer l'existence d'un abus lorsque l'employé parvient à présenter des 
indices suffisants pour faire apparaître comme non réel le motif avancé par 
l'employeur. De son côté l'employeur ne peut rester inactif et doit fournir les 
preuves à l'appui de ses propres allégations (ATF 130 III 699). 

 Le juge établit sa conviction par une libre appréciation des preuves administrées 
(art. 157 CPC).   

 2.2. En l'espèce, la Cour retient qu'il n'est pas démontré que l'intimé aurait réclamé 
le paiement de ses heures supplémentaires ou d'une différence de salaire avant son 
licenciement. Si l'appelante avait voulu congédier l'intimé parce qu'il se plaignait 
d'un manque d'effectifs, respectivement demandait du personnel supplémentaire, 
elle n'aurait sans doute pas attendu plusieurs mois pour le faire. En résumé, il n'est 
pas établi que l'intimé a été licencié pour ce motif. Les conditions d'un congé 
représailles ne sont, dès lors, pas réalisées.    

Etant donné que le poste de "store manager" ne pouvait pas rester vacant, à suivre 
l'appelante, le motif du licenciement invoqué par celle-ci, à savoir la prolongation 
de l'arrêt de travail de l'intimé, est celui qui convainc la Cour. L'autre motif 
invoqué par l'appelante, selon lequel l'intimé ne correspondait plus au poste n'est 
pas documenté et il ne résulte pas non plus de la procédure que l'intimé n'aurait 
pas donné satisfaction à l'appelante. Un témoin interrogé à ce sujet a, au contraire, 
indiqué que les choses s'étaient bien passées lorsque l'intimé était gérant du 
magasin. 

 Par ailleurs, le magasin a vu diminuer ses effectifs de huit à six employés fixes les 
mois d'août 2010 et février 2011. Divers témoins interrogés ont déclaré que la 
succursale concernée manquait régulièrement de personnel, non seulement lors de 
vacances d'employés, mais aussi en raison d'absences, fréquentes de surcroît, pour 
cause de maladie. L'intimé s'est plaint du manque d'effectifs en particulier auprès 
de D______. Celle-ci lui envoyait du renfort, sous forme d'aide apportée par des 
employés de la succursale du 2______ ou d'intervention de tiers payés à l'heure. 
L'aide apportée n'a pas empêché que plusieurs fois, des employés présents au 
magasin se sont retrouvés à moins de cinq personnes, minimum pourtant 
nécessaire, selon les témoins D______ et H______, pour que celui-ci puisse 

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fonctionner normalement. Le renfort organisé par D______ au cas par cas s'est 
révélé insuffisant et impropre à pallier le manque d'effectifs dont souffrait le 
magasin, dont les employés étaient sous pression. Il leur était, en effet, notamment 
demandé au dernier moment de déplacer leur jour de congé ou de s'adapter à des 
changements du planning hebdomadaire, ce qui les contraignait à trouver 
rapidement des solutions organisationnelles sur le plan personnel. Durant leur 
journée de travail, il leur était demandé de pointer pour des besoins fondamentaux 
tels que celui-ci de se rendre aux toilettes ou de boire un verre d'eau.  

 Le certificat médical établi le 15 juillet 2011 par le Dr ______ démontre que le 
6 avril 2011, l'intimé se trouvait, après une évolution survenue sur quelques mois, 
dans un état dépressif, de surcroît aigu. S'y ajoutaient une fatigue extrême, des 
troubles du sommeil, une perte de l'appétit et une importante perte de poids. Le 
médecin a dû lui prescrire un traitement antidépresseur et anxiolytique et un arrêt 
de travail prolongé jusqu'à la fin du mois de juin 2011. Ce document est tout à fait 
probant, étant relevé que ce praticien était le médecin traitant de l'intimé, ce que 
démontre la pièce n° 22 produite par celui-ci. L'argument tiré de l'absence de 
production d'une prescription relative au traitement précité est, par ailleurs, 
totalement dénué de pertinence.  

 Il n'est pas contesté que l'intimé a effectué passablement d'heures supplémentaires 
durant les rapports de travail. Il résulte par ailleurs des enquêtes qu'il se rendait au 
magasin avant les autres employés, qu'il se chargeait régulièrement de la 
fermeture de celui-ci et qu'il travaillait beaucoup, certains témoins interrogés 
ayant soit cru qu'il n'avait pas de jour de congé durant la semaine, soit n'ont pas 
été en mesure de dire quel était son jour de congé. L'intimé a parfois déplacé son 
jour de congé hebdomadaire. Il lui est aussi arrivé plus d'une fois de renoncer à ce 
jour de congé et de renoncer à des vacances. Des témoins ont observé que l'intimé 
était fatigué et qu'il s'en plaignait, comme il se plaignait des problèmes de 
sommeil qu'il rencontrait. Sur ce point, des réveils nocturnes d'un bébé ne sont pas 
à eux seuls, selon l'expérience de la vie, de nature à causer une fatigue telle que 
celle de l'intimé et encore moins une dépression. Quant aux problèmes financiers 
allégués par l'appelante, les seules déclarations de D______ sont trop vagues pour 
suffire à les prouver. En outre, l'appelante ne peut pas se prévaloir utilement de 
prétendus problèmes financiers comme cause de la dépression de son ex-employé 
dès lors qu'elle a elle-même diminué les revenus nets de celui-ci dès le 1er octobre 
2010 en ne lui versant plus de revenu complémentaire au titre des heures 
supplémentaires, étant en outre relevé que l'intimé n'a pas sollicité d'avances sur 
salaire avant janvier 2011.  

 Par conséquent, il est démontré qu'un état d'asthénie entraînant une incapacité de 
travail ne serait pas survenu chez l'intimé si celui-ci n'avait pas subi des conditions 
de travail inadéquates. En effet, la quantité de travail, les changements dans ses 
jours de congé et ses vacances, ainsi que le manque de personnel auquel il a dû 
faire face sont, pris dans leur ensemble, contraires aux droits de la personnalité de 

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l'intimé. En licenciant l'intimé parce qu'il était en arrêt de travail, l'appelante a, dès 
lors, agi de manière abusive. 

 Par conséquent, le ch. 2 du jugement querellé sera confirmé.   

3. L'intimé fait grief au Tribunal de ne pas lui avoir accordé le montant réclamé aux 
titre des heures supplémentaires.  

3.1. Selon l'art. 321c al. 1 CO, si les circonstances exigent des heures de travail 
plus nombreuses que ne le prévoit le contrat ou l'usage, un contrat-type de travail 
ou une convention collective, le travailleur est tenu d'exécuter ce travail 
supplémentaire dans la mesure où il peut s'en charger et où les règles de la bonne 
foi permettent de le lui demander. Aux termes de l'al. 2 de cette disposition, 
l'employeur peut, avec l'accord du travailleur, compenser les heures de travail 
supplémentaires par un congé d'une durée au moins égale, qui doit être accordé au 
cours d'une période appropriée. Aux termes de l'alinéa 3 de cette disposition, 
l'employeur est tenu de rétribuer les heures de travail supplémentaires qui ne sont 
pas compensées par un congé en versant le salaire normal majoré d'un quart au 
moins, sauf clause contraire d'un accord écrit, d'un contrat-type de travail ou d'une 
convention collective.  

Les heures supplémentaires peuvent être exécutées sur ordre, avec l'assentiment 
de l'employeur ou spontanément par l'employé, ces dernières ne donnant pas droit 
à une rémunération (AUBERT, CR-CO I 2012, p. 1981 n° 7-9).  

 3.2. En l'espèce, l'avenant conclu entre les parties mentionne que l'intimé 
changeait de fonction, sans préciser qu'il changeait de statut, à savoir qu'il 
devenait, selon l'intimée, cadre. L'avenant ne mentionne notamment pas le mot 
cadre. Il ne renvoie pas - du moins directement - au règlement du personnel de 
l'appelante. Il indique des heures de travail identiques au contrat du 12 mai 2010, 
soit 41 heures par semaine, et précise expressément que les autres points de ce 
contrat "restent inchangés". Par ailleurs, il ne ressort pas de la procédure et 
notamment des enquêtes que l'intimé aurait eu une position de cadre. Il était 
chargé de l'aspect administratif de la gestion du magasin, mais aucune réelle 
responsabilité en relation avec le personnel n'est établie. A cet égard, le seul fait 
que l'intimé gérait les pauses des employés et qu'il élaborait le planning 
hebdomadaire, de surcroît en collaboration avec D______, ne conduisent pas à 
retenir qu'il avait un statut de cadre. Par ailleurs, la lecture du règlement du 
personnel par l'intimé n'est pas déterminante, sans compter que l'art. 2.5. de ce 
document est des plus confus. Il sera encore relevé que l'intimé, contrairement à 
D______ entre autres, n'était pas lié par un "contrat de travail pour cadre". 

 Il appartenait donc à l'appelante, à tout le moins d'attirer l'attention de l'intimé sur 
le changement qu'entraînait selon elle l'avenant sur le paiement des heures 
supplémentaires, d'autant plus que l'intimé en effectuait beaucoup, ce qui lui 
procurait un revenu complémentaire non négligeable. Par ailleurs, l'argument 
selon lequel les heures supplémentaires effectuées par l'intimé n'étaient pas 

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nécessaires et étaient exclusivement destinées à augmenter les revenus de l'intimé 
manque de pertinence, dès lors que l'appelante savait qu'il les accomplissait, 
qu'elle le laissait faire et qu'elle les a payées sans en contester le bien-fondé avant 
la promotion de l'intimé.  

 Par conséquent, l'appelante doit rémunérer les heures supplémentaires litigieuses, 
étant précisé que l'intimé a renoncé, devant les premiers juges, à réclamer des 
heures supplémentaires pour le mois de février 2011. 

 L'appelante a rémunéré les heures supplémentaires effectuées en septembre 2010 
au tarif de 25 fr. 32/h, calculé sur la base du salaire mensuel de 4'550 fr. 
(4'550 fr./177,69 heures). Par conséquent, sur la base de ce tarif, l'appelante doit 
payer 3'034 fr. 30 à l'intimé pour les 95, 87 heures supplémentaires réalisées par 
celui-ci entre les mois d'octobre et décembre 2010 (25,32 x 95,87 x 1,25). Par 
ailleurs, un tarif de 30 fr. 61/h, basé sur le salaire de 5'500 fr. payé par l'appelante 
dès janvier 2011, s'applique aux 77,97 heures supplémentaires réalisées par 
l'intimé en janvier et mars 2011 (5'500 fr./177,69 heures), de sorte que le montant 
dû à ce titre pour cette période s'élève à 2'983 fr. 30 bruts.  

 Par conséquent, le ch. 4 du jugement querellé sera annulé et l'appelante sera 
condamnée à payer 6'017 fr. 60 bruts (3'034 fr. 30 + 2'983 fr. 30) à l'intimé à titre 
de rémunération des heures supplémentaires effectuées entre le mois 
d'octobre 2010 et le mois de mars 2011 inclus. 

4. L'intimé fait grief aux premiers juges de ne pas lui avoir accordé l'augmentation 
de salaire liée à sa promotion à partir du 1er octobre 2010. 

4.1. L’employeur paie au travailleur le salaire convenu, usuel ou fixé par un 
contrat-type de travail ou par une convention collective (art. 322 al. 1 CO).  

Il appartient au travailleur de prouver l'existence du rapport de travail considéré et 
la quotité de la rémunération due (art. 8 CC). 

4.2. En l'espèce, les témoignages recueillis démontrent que l'appelante a bien dit à 
l'intimé que l'augmentation liée à sa promotion, à intervenir en 2011, aurait un 
effet rétroactif au 1er janvier 2011. Si l'intimé a néanmoins compris que 
l'augmentation allait rétroagir au 1er octobre 2010, cela ne peut, dès lors,  pas être 
imputé à l'appelante, d'autant moins que celle-ci lui a immédiatement accordé une 
augmentation symbolique de 50 fr. durant trois mois. En outre, l'appelante a 
démontré que selon sa pratique, les augmentations rétroagissent, en principe, au 
1er janvier et non à la date d'une promotion. D______ a, comme l'intimé, 
bénéficié d'une augmentation en deux temps, une première augmentation lors de 
sa promotion et une seconde augmentation l'année suivante, avec effet rétroactif 
au 1er janvier. Le cas de F______, n'est pas déterminant, car sa promotion est 
survenue tôt dans l'année et pour la gestion de deux filiales. 

Le jugement querellé sera donc confirmé sur ce point. 

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5. La valeur litigieuse s'élevant en l'espèce à un peu plus de 30'000 fr., la procédure 
est gratuite. Il n'est perçu aucun frais ni alloué de dépens (art. 69 et 71 RTFMC; 
art 19 al. 3 let. c et 22 al. 2 LaCC).  

L'issue du litige conduit à écarter l'argument de l'appelante selon lequel l'intimé 
aurait procédé de manière téméraire. Par conséquent, le ch. 3 du jugement 
entrepris sera confirmé. 

* * * * * 

  

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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre des prud'hommes, groupe 3 : 

À la forme : 

Reçoit l'appel et l'appel joint interjetés respectivement les 6 novembre et 13 décembre 
2013 contre le jugement JTPH/316/2013 rendu par le Tribunal des prud'hommes le 
2 octobre 2013 dans la cause C/28135/2011. 

Reçoit la pièce no 22 produite par B______ le 13 décembre 2013. 

Au fond : 

Annule le ch. 4 du jugement querellé et statuant à nouveau sur ce point : 

Condamne A______ à payer à B______ la somme de 6'017 fr. 60 bruts plus intérêts à 
5% l'an dès le 30 juin 2011. 

Invite A______ à procéder sur ce montant aux déductions usuelles au titre des 
cotisations sociales. 

Confirme les ch. 1 à 3 du jugement querellé. 

Dit qu'il n'est pas perçu de frais ni alloué de dépens pour l'appel et l'appel joint. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Monsieur Alphonse SURDEZ, juge 
employeur, Madame Monique LENOIR, juge salariée, Madame Véronique 
BULUNDWE-LEVY, greffière. 

 

Indication des voies de recours et valeur litigieuse : 

 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF ; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

15'000.- fr.