# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 15f95706-a589-55a4-a23d-63604c452635
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2022-05-04
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 04.05.2022 C/24893/2018
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-24893-2018_2022-05-04.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 6 mai 2022. 

 
 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/24893/2018 ACJC/603/2022 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MERCREDI 4 MAI 2022 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'un jugement rendu par la 17ème 

Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 3 juin 2021, comparant par 

Me Michael ANDERS, avocat, boulevard des Tranchées 36, 1206 Genève, en l'Étude 

duquel il fait élection de domicile, 

et 

1) Madame B______, domiciliée ______, intimée, 

2) La mineure C______, représentée par sa mère, Madame B______, domiciliée 

______, autre intimée,  

comparant toutes deux par Me Corinne NERFIN, avocate, BORY & ASSOCIES 

AVOCATS, place Longemalle 1, 1204 Genève, en l'Étude de laquelle elles font élection 

de domicile. 

 

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C/24893/2018 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/7332/2021 du 3 juin 2021, reçu par A______ le 8 juin 2021, le 
Tribunal de première instance  (ci-après: le Tribunal), statuant par voie de 
procédure simplifiée, a, sur demande principale, débouté A______ de ses 
conclusions (ch. 1 du dispositif) et, sur demande reconventionnelle, déclaré 
irrecevables les conclusions nos 4 et 7 de B______ (ch. 2), condamné A______ à 
payer à celle-là la somme de 160 fr. 35 (ch. 3) et débouté celle-là ainsi que 
C______ de leurs autres conclusions (ch. 4). 

Les frais judiciaires, arrêtés à 920 fr., ont été répartis par moitié entre les parties, 
soit 460 fr. chacune, et laissés à la charge de l'Etat, sous réserve de la décision de 
l'assistance juridique (ch. 5). Il n'a pas été alloué de dépens (ch. 6) et les parties 
ont été déboutées de toutes autres conclusions (ch. 7). 

B. a. Par acte expédié le 8 juillet 2021 au greffe de la Cour de justice, A______ a fait 
appel de ce jugement, dont il sollicite l'annulation et le renvoi de la cause en 
première instance pour instruction complémentaire et déboutement des intimées 
de toutes autres conclusions. 

Subsidiairement, il conclut à l'annulation du jugement entrepris, à la modification 
du ch. 1 de la transaction du 16 juin 2016 (ACTPI/167/2016) en ce sens que la 
contribution d'entretien due par lui à B______ pour l'entretien de l'enfant C______ 
est supprimée avec effet au 25 octobre 2018, à ce qu'il lui soit donné acte de son 
engagement de payer les frais effectifs de l'enfant C______ à hauteur de 230 fr. 
par mois au plus, à ce que les allocations familiales soient réparties par moitié 
entre lui et B______, à ce qu'il soit ordonné à cette dernière de lui rembourser le 
trop-perçu au titre de l'entretien de l'enfant C______ depuis le 25 octobre 2018 et 
au déboutement des intimées de toutes autres conclusions. 

 Il produit des pièces nouvelles. 

 b. Par réponse du 4 octobre 2021, B______ et la mineure C______ concluent au 
déboutement de A______ de toutes ses conclusions, à la confirmation du 
jugement entrepris et à la condamnation de A______ à une amende de 2'000 fr. 
pour téméraire plaideur, avec suite de frais et dépens. 

 Elles produisent des pièces nouvelles. 

 c. Par réplique du 22 octobre 2021, A______ a persisté dans son argumentation et 
ses conclusions. 

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 Par courrier du 3 novembre 2021, B______ et la mineure C______ ont renoncé à 
dupliquer. 

 d. Les parties ont été informées par courrier du greffe de la Cour du 4 novembre 
2021 de ce que la cause était gardée à juger. 

C. Les éléments pertinents suivants résultent du dossier : 

 a. B______, née le ______ 1984, de nationalité brésilienne, et A______, né le 
______ 1971, de nationalité suisse, sont les parents non mariés de la mineure 
C______, née le ______ 2012, laquelle a été reconnue par son père. 

Chacun des parents a eu des enfants nés de précédentes relations. B______ est la 
mère de D______, née le ______ 2005, qui ne vit pas avec elle, et A______ est le 
père de E______, majeure, née le ______ 2000, à laquelle il verse une 
contribution mensuelle d'entretien. 

b. Par ordonnance du 11 juin 2015, le Tribunal de protection de l’adulte et de 
l’enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a institué l’autorité parentale 
conjointe entre B______ et A______ sur leur fille, accordé à la mère la garde de 
l’enfant, fixé des relations personnelles en faveur du père s’exerçant, à défaut 
d’accord contraire entre les parties, à raison de deux nuits par semaine, le lundi et 
le mercredi de 18h jusqu’au lendemain 8h au retour à la crèche, ainsi qu’un week-
end sur deux, du vendredi 18h au lundi matin au retour à la crèche, avec passage 
de l'enfant au pied de l'immeuble de sa mère. 

c. Le 4 avril 2016, B______ a saisi le Tribunal d'une requête en conciliation et en 
fixation de la contribution d'entretien de l'enfant C______. 

Les parties sont parvenues à un accord, lequel a fait l'objet de la transaction 
n° ACTPI/167/2016 du 6 juin 2016 passée devant le Tribunal. 

Il a ainsi été donné acte à A______ de son engagement à verser en mains de 
B______, à titre de contribution à l'entretien de leur fille C______, par mois et 
d'avance, allocations familiales ou d'études non comprises, les sommes de 850 fr. 
du 1er juin 2016 jusqu'à l'âge de 10 ans révolus, de 950 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans 
révolus, puis de 1'050 fr. jusqu'à la majorité, voire au-delà mais jusqu'à 25 ans au 
plus, si l'enfant poursuit une formation professionnelle ou des études sérieuses et 
régulières (ch. 1). Il a également été donné acte aux parties de ce que l'arriéré 
d'allocations familiales de 6'610 fr. 60 serait reversé par A______ d'ici au 31 août 
2016 sur un compte ouvert au nom de l'enfant C______, les parents bénéficiant de 
la signature collective à deux (ch. 2), et de ce que les frais extraordinaires de 
l'enfant, notamment les frais médicaux non remboursés, seraient assumés par 

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chacune d'elle par moitié (ch. 3). Le juge conciliateur a statué sur les frais 
judiciaires et leur répartition (ch. 4) et a condamné en tant que de besoin les 
parties à respecter et à exécuter cette transaction (ch. 5). 

 d. Par ordonnance DTAE/5265/2017 du 14 septembre 2017, le Tribunal de 
protection a modifié l’ordonnance qu'il avait rendue le 11 juin 2015, en instaurant 
une garde alternée sur C______ s’exerçant, sauf accord contraire entre les parties, 
du lundi à la sortie de l'école au mercredi matin, un week-end sur deux, du 
vendredi à la sortie de l'école au lundi matin, ainsi que la moitié des vacances 
scolaires. Le domicile légal de la mineure a été maintenu au domicile de sa mère. 

e. Par demande, déposée en conciliation le 25 octobre 2018, déclarée non 
conciliée le 30 janvier 2019 et introduite au fond devant le Tribunal le 8 avril 
2019, A______ a conclu, au fond, à ce que le ch. 1 de la transaction du 6 juin 
2016 soit modifié en ce sens qu'à compter du 25 octobre 2018, toute contribution 
de sa part pour l'entretien de C______ soit supprimée, à ce qu'il lui soit donné acte 
de son engagement à assumer, selon des modalités à déterminer d'entente entre les 
parties, les frais effectifs concernant C______ à hauteur d'un montant mensuel 
maximal de 228 fr. 37 (sic), à ce qu'il soit dit que, pour le surplus, chaque parent 
prendra en charge les frais d'entretien de C______ lorsque celle-ci se trouvera 
sous sa garde et à ce qu'il soit dit que les allocations familiales ou d'études sont 
réparties par moitié entre les parents. 

Il a en outre conclu à ce qu'il soit ordonné à B______ de lui rembourser tout 
montant perçu en trop entre le 25 octobre 2018 et l'entrée en force du jugement au 
titre de contribution à l'entretien de C______ et/ou des allocations familiales ou 
d'études, soit un trop-perçu mensuel minimal de 1'000 fr. 

Selon A______, la situation avait notablement changé à la suite du nouveau mode 
de garde adopté. B______ aurait trouvé un emploi durable avec un salaire 
mensuel moyen de 4'444 fr. et réduit ses charges mensuelles en raison de son 
concubinage avec F______. 

f. Par réponse du 29 mai 2019, la mineure C______ a conclu à ce que A______ 
soit débouté de ses conclusions, sous suite de frais judiciaires et dépens. 

Elle a conclu, sur demande reconventionnelle, à ce que le chiffre 1 de la 
transaction du 6 juin 2016 soit modifié et à ce que A______ soit condamné à 
verser, avec effet rétroactif au 25 octobre 2018, en mains de B______, par mois et 
d'avance, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à son 
entretien, la somme de 2'100 fr. jusqu'à l'âge de 10 ans révolus (1'437 fr. 70 de 
déficit + 535 fr. 55 de prise en charge, arrondis à 2'100 fr.), de 2'300 fr. jusqu'à la 
majorité (1'637 fr. 70 de déficit + 535 fr. 55 de prise en charge arrondi à 2'300 fr.), 

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ainsi que 1'800 fr. dès l'âge de 18 ans si elle poursuivait une formation 
professionnelle ou des études sérieuses et régulières, mais au plus tard jusqu'à 
l'âge de 25 ans, ce sous suite de frais judiciaires et dépens. 

g. B______ a conclu à ce que A______ soit débouté de ses conclusions à son 
égard, sous suite de frais judiciaires et dépens.  

Elle a pris des conclusions reconventionnelles qui ne sont plus litigieuses en 
appel. 

B______ a contesté l'existence d'un concubinage, ainsi que l'amélioration de sa 
situation financière.  

h. A l'audience de comparution personnelle du 16 janvier 2020, A______ a 
déposé des déterminations écrites, persistant dans ses conclusions et concluant au 
déboutement de C______. 

Il a conclu à l'irrecevabilité des conclusions reconventionnelles de B______, 
subsidiairement à son déboutement. 

A______ a, en outre, conclu à ce que B______ produise toute pièce utile à 
l'établissement de la situation financière de F______, le compagnon de celle-là, et 
de G______, la mère de celle-là, en particulier leurs revenus, charges, fortunes et 
dettes.  

i. Dans ses déterminations du 17 février 2020, B______ a persisté dans ses 
précédentes conclusions ainsi que dans celles prises pour C______. 

 j. Le 29 mai 2020, A______ a déposé au Tribunal de nouveaux allégués, ainsi que 
de nouvelles conclusions tendant à la production, par B______, de pièces 
complémentaires en relation avec les revenus qu'elle tirait de la vente de mets 
préparés à son domicile. 

 k. Le Tribunal a entendu les parties le 25 juin 2020.  

l. Par ordonnance de preuve n° 1______/2020 du 14 décembre 2020, le Tribunal a 
ordonné aux parties de produire différentes pièces. 

Il a en revanche rejeté la réquisition de A______ tendant à ce que B______ 
produise en particulier les pièces requises en rapport avec la situation de F______. 
Selon le Tribunal, A______ n'avait pas apporté d'éléments au-delà de ses propres 
allégations permettant de retenir que B______ ferait ménage commun avec 

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F______, ce que B______ avait contesté, de sorte que les pièces requises étaient 
sans pertinence, la requête apparaissant chicanière et relevant de la pure curiosité. 

m. Par courrier du 23 décembre 2020, A______ a invité le Tribunal a reconsidérer 
l'ordonnance de preuve précitée au motif que son affirmation était confirmée 
notamment par l'extrait de l'OCPM du 21 janvier 2019. Il a persisté à soutenir 
l'existence de ce concubinage et allégué qu'un voyage au Brésil pour les fêtes était 
prévu avec le "concubin". 

Il a requis l'audition sur ce point de F______ en qualité de témoin, celle de 
B______ sous la forme d'une déposition au sens de l'art. 192 CPC et celle de 
C______. 

n. Par courrier du 5 janvier 2021, B______ s'est opposée à la demande de 
reconsidération de A______. 

o. A l'audience du 4 février 2021, A______ a persisté dans les moyens de preuve 
sollicités et B______ s'y est opposée. 

Le Tribunal, statuant par ordonnance de preuves complémentaire 
ORTPI/128/2021 à l'issue de l'audience et sur le siège, a rejeté les demandes 
d'audition formées par A______ et a clôturé les débats principaux. 

Le premier juge a estimé que les éléments apportés par A______ par courrier du 
23 décembre 2020 ne conduisaient pas à modifier sa décision, que l'audition de 
C______ était contraire à son intérêt au vu de son âge, et, qu'en outre, l'enfant 
était prise dans un conflit de loyauté évident, ce qui justifiait de ne pas l'entendre, 
sa crédibilité pouvant de surcroît être mise en doute. Enfin, B______ s'était déjà 
exprimée au cours de la procédure sur sa relation avec F______. 

Le Tribunal a donné la parole aux parties pour les plaidoiries finales et a gardé la 
cause à juger à l'issue de l'audience. 

D. La situation financière des parties est la suivante. 

a.a Selon la requête en conciliation et en fixation de la contribution d'entretien de 
B______ du 4 avril 2016, A______, en tant qu'employé de H______, percevait un 
revenu mensuel net de 8'000 fr. pour des charges mensuelles estimées à 5'100 fr. 
(les chiffres sont arrondis; base mensuelle d'entretien : 1'200 fr., loyer : 1'900 fr., 
assurance-maladie : 400 fr., frais de transports : 70 fr., impôts : 400 fr. et 
contribution d'entretien à sa fille aînée : 1'100 fr.), soit un disponible mensuel de 
2'900 fr. 

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a.b B______ était au chômage, inscrite dans une agence d'intérim et avait perçu 
des revenus (indemnités et gains) mensuels de 3'543 fr. au total entre les mois 
d'octobre à décembre 2015, pour des charges mensuelles de 3'162 fr. (base 
mensuelle d'entretien : 1'350 fr., loyer : 1'304 fr., assurance-maladie de base et 
complémentaire : 346 fr., frais médicaux non remboursés : 61 fr., RC/ménage : 
31 fr. et frais de transport : 70 fr.), soit un disponible mensuel de 381 fr. 

a.c Toujours à teneur de ladite requête, les charges mensuelles de C______ étaient 
estimées à 980 fr. après déduction des allocations familiales (base mensuelle 
d'entretien : 400 fr., participation au loyer de sa mère : 326 fr., assurance-maladie 
de base et complémentaire : 120 fr., frais médicaux non remboursés : 8 fr., 
crèche : 393 fr. et activité sportive : 33 fr.). 

b.a Devant le Tribunal, A______ a allégué en dernier lieu des revenus mensuels 
de 9'425 fr. pour des charges de 8'018 fr., soit un disponible de 1'407 fr. (montants 
arrondis). 

b.b B______ a allégué un revenu de 2'487 fr. en moyenne pour mars et avril 2019 
et de 3'200 fr. dès septembre 2019, et des charges de 3'022 fr. soit un déficit de 
535 fr., dont à déduire des subsides perçus depuis janvier 2020 à hauteur de 90 fr. 
pour elle. 

Elle a contesté vivre en concubinage. 

b.c Les charges alléguées de sa fille étaient de 1'438 fr. (dont 812 fr. 50 
correspondant à la moitié de son loyer de 1'625 fr.), après déduction des 
allocations familiales de 300 fr. Depuis janvier 2020, B______ percevait 100 fr. 
de subside d'assurance maladie pour C______. 

c. Les éléments suivants ressortent de la procédure. 

c.a B______ a été engagée le 1er avril 2017 en qualité d'aide-soignante non 
qualifiée par I______ à Genève, pour un salaire mensuel net de 4'999 fr. en 2017 
et de 4'598 fr. en 2018. Elle a été en incapacité de travail de mi-février à mi-mai 
2019 pour cause de maladie. Elle a démissionné, par courrier du 12 mars 2019, 
avec effet au 13 avril 2019, en exposant à son employeur la nécessité de préserver 
sa santé. 

Par certificat médical du 22 avril 2019, le Dr J______, Soins médicaux et 
psychologiques, K______ à Genève, a indiqué assurer le suivi de B______ depuis 
le 2 avril 2019, laquelle bénéficiait d'un soutien médico-psychologique depuis 
plusieurs mois. Il a attesté qu'il ressortait de ses entretiens avec sa patiente que 
celle-ci estimait "ne pas être en mesure de poursuivre le métier d'aide-soignante", 

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ressentant "une vive détresse morale et psychique [à] être confrontée aux 
situations de vie et de souffrance humaine, ce qui raviv[ait] grandement son 
propre vécu". Il soutenait B______ "dans sa démarche de reconversion 
professionnelle vers un métier sans contacts humains (…), sa patiente souhaitant 
devenir "horlogère". 

B______ s'est inscrite au chômage le 15 avril 2019 en indiquant comme 
profession celle d'aide-soignante. 

Par attestation médicale du 4 février 2020, le Dr L______, CENTRE MEDICAL 
M______ à Genève, a certifié que B______ présentait depuis juillet 2019 "une 
dermo-hypodermite [inflammation cutanée du derme et de l’hypoderme suite à 
une infection] importante du membre inférieur droit qui a[avait] nécessité une 
première hospitalisation d'une semaine en juillet 2019, suivie d'une 

2
e
 hospitalisation en automne 2019 avec des périodes intermédiaires prolongées 

sous antibiothérapie de longue durée". "(…) une nouvelle hospitalisation [était] à 
prévoir pour une durée d'un mois au minimum, en raison d'une reprise de la 

symptomatologie infectieuse à la même localisation". 

B______ a exposé devant le Tribunal qu'elle ne pouvait pas travailler en raison 
d'un problème au genou, qui enflait, de même que parfois sa jambe entière. Elle 
avait déjà été hospitalisée deux fois et s'exposait à l'être une troisième fois. 

Elle avait commencé une formation dans le domaine de l'horlogerie, qu'elle n'avait 
pas pu terminer en raison de son état de santé. 

Elle avait perçu des prestations pour cause de maladie de mi-août 2019 à janvier 
2020 et en septembre 2020 en dernier lieu, selon les pièces produites - précisant 
aller mieux lorsqu'elle était "tranquille" et "mal" lorsqu'elle s'activait. Elle 
percevait à nouveau des indemnités de chômage sur la base d'un délai cadre du 
16 mai 2019 au 15 novembre 2021. Elle espérait reprendre une activité 
professionnelle qu'elle ne pouvait pas exercer "pour l'instant". Elle n'avait pas 
envisagé de déposer une demande auprès de l'assurance-invalidité (ci-après : AI).  

Les 4 et 17 décembre 2020, B______ a été convoquée par l'AI. Lors de ces 
entretiens, dont l'un dans le cadre de la collaboration interinstitutionnelle avec 
l'assurance-chômage, ses droits lui ont été exposés et les éventuelles mesures à 
planifier dans sa situation évaluées.  

Devant le Tribunal, elle a contesté vendre des plats cuisinés. 

c.b B______ a admis devant le Tribunal s'être rendue trois semaines au Brésil 
pour l'enterrement de son père. 

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A______ a affirmé qu'elle planifiait un voyage au Brésil en juillet 2020 avec son 
compagnon et C______. 

B______ a confirmé son voyage au Brésil durant l'été avec sa fille, précisant que 
ce déplacement ne lui avait pas été contre-indiqué. 

c.c Selon l'extrait de l'OCPM du 21 janvier 2019, B______ et F______ étaient 
domiciliés à la même adresse, soit au 2______ à Genève. Le nom de celui-là 
figurait sur la boîte aux lettres. A______ a photographié les plaques bâloises d'un 
véhicule, qu'il attribue à F______, parqué selon son affirmation dans la rue 
précitée. 

Selon l'extrait de l'OCPM du 29 août 2019, F______ est domicilié chez N______ 
au 3______ à Genève. 

Devant le Tribunal, A______ a exposé qu'il avait appris par sa fille que F______ 
habitait avec elles. 

B______ a déclaré avoir récemment rompu avec son "copain", affirmant qu'il 
n'avait jamais vécu avec elle et qu'il travaillait à Bâle. Il lui avait demandé s'il 
pouvait se domicilier chez elle, ce qu'elle avait accepté. Il dormait parfois à la 
maison le week-end, mais ils n'avaient jamais fait ménage commun. 

c.d C______ est âgée de 9 ans. Des allocations familiales lui sont allouées (300 fr. 
par mois). 

E. a. Dans la décision querellée, le Tribunal a rejeté la demande de preuves de 
A______ en relation avec l'éventuel concubinage de son ex-compagne parce qu'il 
avait déjà statué à ce sujet dans ses ordonnances de preuve des 14 décembre 2020 
et 4 février 2021 et que celui-là n'avait apporté aucun élément nouveau. 

b. Il a retenu que A______ était employé par H______ SA, percevait un revenu 
mensuel net de 9'425 fr. et supportait des charges de 7'090 fr. 20 (base mensuelle 
d'entretien : 1'350 fr., 50% du loyer de 1'925 fr. : 962 fr., le parking : 123 fr., la 
contribution d'entretien de l'aînée : 1'250 fr., l'assurance-maladie LAMAL, après 
déduction du subside : 449 fr., la complémentaire : 40 fr., les frais médicaux non 
remboursés : 144 fr., l'ICC : 1'291 fr., l'IFD : 148 fr., l'assurance-ménage : 37 fr., 
l'assurance-véhicule : 154 fr., les plaques : 30 fr., l'essence : 75 fr., l'assurance 
perte d'emploi : 72 fr. et le remboursement de prêts : 500 fr., auprès de 
O______ SA : 200 fr., de P______ : 350 fr. de Q______ : 530 fr. et son 
abonnement de fitness : 200 fr.), soit un disponible de 2'335 fr. arrondi. 

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Il a considéré que le budget de A______ ne s'était pas modifié – ou pas de 
manière significative - suite à l'instauration de la garde alternée, ce qui n'est pas 
contesté en appel. Au regard du large droit de visite du père au moment de la 
transaction, correspondant à 32%, la garde alternée (correspondant à son sens à 
40%) n'avait pas modifié substantiellement le temps de prise en charge de 
C______. 

c. S'agissant de B______, le premier juge a retenu qu'elle percevait à l'heure 
actuelle des revenus nets de 3'546 fr. 

Il a arrêté ses charges à 3'247 fr. (base mensuelle d'entretien : 1'350 fr., 80% du 
loyer de 1'625 fr., soit 1'300 fr., l'assurance-maladie LAMAL après déduction du 
subside : 183 fr., complémentaire : 37 fr., frais médicaux non remboursés : 114 fr., 
l'assurance-ménage : 33 fr., frais de transport : 70 fr., remboursement des frais de 
justice : 60 fr. et d'une contravention : 100 fr.) et considéré que le budget de 
B______ était similaire à celui qui prévalait au moment de la transaction. 

La situation professionnelle de B______ n'avait pas changé car elle émargeait au 
chômage, comme à l'époque de la transaction, et ne percevrait pas d'indemnités 
vraisemblablement au-delà de fin 2021. Le Tribunal n'a pas imputé de revenu 
hypothétique à B______, qui n'avait pas achevé sa formation d'horlogère. Une 
contribution de prise en charge ne se justifiait pas car elle avait régulièrement 
travaillé par le passé et sa situation financière n'était pas liée à la prise en charge 
de sa fille. 

d. Les charges mensuelles de l'enfant C______, lorsqu'elle se trouvait chez sa 
mère, y compris les autres factures, ont été retenues par le Tribunal à hauteur de 
901 fr. (60% de sa base mensuelle d'entretien de 400 fr. : 240 fr., 20% du loyer de 
sa mère de 1'625 fr. : 325 fr., les primes d'assurance-maladie obligatoire : 14 fr. et 
complémentaire : 30 fr., les frais de cantine : 108 fr., de parascolaire : 124 fr. de 
gymnastique : 15 fr. et de transport : 45 fr.), étant précisé que les allocations 
familiales n'ont pas été déduites. 

Les charges de C______ ne s'étaient pas substantiellement réduites, la différence 
étant de l'ordre de 250 fr., soit 1'142 fr. au moment de la transaction judiciaire 
[soit 1'280 fr. de charges totales, allocations familiales non déduites – 8 fr. de frais 
médicaux qui concernent les frais extraordinaires et – 130 fr. de charges assumées 
en nature par le père et correspondant à 32% de la base mensuelle d'entretien de 
l'enfant), par rapport aux charges actualisées de 901 fr., allocations familiales 
également non déduites. 

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e. Le Tribunal a ainsi débouté les parties de leurs conclusions relatives à 
l'entretien de C______, y compris en ce qui concernait le partage des allocations 
familiales. 

F. Les éléments pertinents suivants résultent des pièces produites en seconde 
instance : 

a. Le Service de protection des mineurs (SPMi) est intervenu à la requête de 
A______ qui a dénoncé des mauvais traitements de la mère sur sa fille (coups de 
ceinture, de tongue et insultes). Il a adressé au Tribunal de protection un nouveau 
rapport du 2 juin 2021. A propos de la relation entre C______ et son "beau-père", 
ledit rapport a relaté les propos de l'enfant en ces termes : "Elles font aussi des 
choses avec son beau-père, qu'elle connaît depuis deux ou trois ans et qu'elle 

aime bien. Il a son propre logement et vient parfois chez elles". 

Les propos de B______ du 6 avril 2021 relatés par le SPMi faisaient état de ce qui 
suit : "Après leur séparation, l'entente [entre les parties] est restée bonne jusqu'à 
ce que Madame rencontre un nouveau compagnon, duquel elle s'est récemment 

séparée". 

b. F______ est représentant à Genève de la société R______ AG à S_______ 
(Bâle-Campagne). 

c. Le 15 juin 2021, B______ a été entendue en qualité de prévenue par le 
Ministère public à la suite d'une plainte de A______ pour avoir frappé sa fille d'un 
coup de ceinture et au moyen d'une tongue. 

Par ordonnance du 25 août 2021, le Ministère public a classé la plainte de 
A______ aux motifs que la mère avait entrepris des démarches pour gérer sa 
colère, que la relation avec sa fille s'était apaisée, que le SPMi n'avait pas 
préconisé de nouvelles mesures, de sorte que la mère ne présentait 
vraisemblablement pas un danger pour le développement de sa fille. 

d. De juin à août 2021, B______ a perçu des indemnités de chômage nettes en 
moyenne de 2'858 fr. par mois. En août 2021, elle a perçu 322 indemnités 
journalières et 44 jours de maladie perçus. Le solde de son droit s'élevait à 
144 indemnités. 

Le Dr L______, spécialiste FMH Médecine interne et angiologie, répondant par 
courrier au conseil de B______, a attesté le 7 septembre 2021 de ce que sa 
patiente était "toujours en arrêt de travail, à 100%, en raison de [ses] fortes 
douleurs aux membres inférieurs. Ceci, pour une durée qui reste indéterminée". 

- 12/23 - 
 

C/24893/2018 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans 
les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des 
conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 
let. a et al. 2 CPC). 

En l'espèce, le litige porte sur la contribution d'entretien en faveur de l'enfant, dont 
la valeur litigieuse, calculée conformément à l'art. 92 al. 2 CPC, est supérieure à 
10'000 fr. La voie de l'appel est ainsi ouverte. 

Déposé selon la forme et dans le délai prescrits (art. 130, 131, 142 al. 1, 145 al. 1 
let. c et 311 al. 1 CPC), par une partie qui y a intérêt (art. 59 al. 2 let. a CPC), 
l'appel est en l'espèce recevable. 

1.2 L'action n'étant pas liée à une procédure matrimoniale, la procédure simplifiée 
s'applique (art. 295 CPC). 

1.3 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC) et applique les maximes inquisitoire et d'office illimitée dans la 
mesure où le litige concerne des enfants mineurs (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et 
296 CPC), ce qui a pour conséquence que le juge n'est pas lié par les conclusions 
des parties (art. 296 al. 3 CPC). 

La maxime inquisitoire ne dispense toutefois pas les parties de collaborer 
activement à la procédure et d'étayer leurs propres thèses. Il leur incombe ainsi de 
renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve 
disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_762/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.1 et la référence citée). 

2. 2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard et 
s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 
que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise. 

Dans les causes concernant les enfants mineurs, où les maximes d'office et 
inquisitoire illimitée s'appliquent, tous les nova sont admis, même si les 
conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 
consid. 4.2.1). 

2.2 En l'espèce, les parties ont produit à l'appui de leurs écritures d'appel plusieurs 
pièces nouvelles. Conformément aux principes rappelés ci-dessus, ces pièces sont 
recevables, ce qui n'est pas contesté. 

- 13/23 - 
 

C/24893/2018 

3. L'appelant reproche au Tribunal d'avoir violé son droit à la preuve en refusant 
l'audition de F______ au vu des éléments fournis, soit l'extrait de l'OCPM du 
21 janvier 2019 et l'inscription du nom de celui-là sur la boîte aux lettres de 
l'intimée. Les pièces produites en seconde instance, selon lesquelles cet homme 
est représentant à Genève d'une société bâloise contrediraient les affirmations de 
l'intimée selon lesquelles il travaillait à Bâle. De plus, C______ avait déclaré au 
SPMi le 21 avril 2021 qu'elle faisait aussi des activités avec son beau-père, connu 
d'elle depuis deux ou trois ans, de sorte que cette relation était actuelle. Selon les 
dires de l'intimée rapportés par le SPMi, celle-ci s'était récemment séparée de son 
nouveau compagnon, ce qui était en contradiction avec les affirmations de sa fille 
qui le connaissait depuis 2-3 ans. A son sens, seule la moitié des frais de loyer, 
diminuée de la part de l'enfant, aurait dû être prise en considération. 

Il soutient que le train de vie de l'intimée est bien supérieur à celui qu'elle a 
prétendu avoir et que la production des décomptes de sa carte de crédit permettrait 
d'établir la fréquence de ses déplacements au Brésil, ainsi que le niveau de ses 
dépenses. A cet égard, il relève qu'elle a effectué des transactions dans un centre 
commercial en France voisine où elle ne pouvait se rendre qu'accompagnée de son 
compagnon puisqu'elle ne possède pas de voiture. A son sens, le Tribunal aurait 
dû instruire la situation financière réelle de l'intimée, par un examen documenté 
de ses dépenses en comparaison avec ses indemnités de chômage ou prestations 
cantonales en cas de maladie. 

3.1 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider 
d'administrer des preuves : elle peut ainsi ordonner que des preuves administrées 
en première instance le soient à nouveau devant elle, faire administrer des preuves 
écartées par le tribunal de première instance ou encore décider l'administration de 
toutes autres preuves. Néanmoins, cette disposition ne confère pas à l'appelant un 
droit à la réouverture de la procédure probatoire et à l'administration de preuves. 
Le droit à la preuve, comme le droit à la contre-preuve, découlent de l'art. 8 CC 
ou, dans certains cas, de l'art. 29 al. 2 Cst., dispositions qui n'excluent pas 
l'appréciation anticipée des preuves. L'instance d'appel peut en particulier rejeter 
la requête de réouverture de la procédure probatoire et d'administration d'un 
moyen de preuve déterminé présentée par l'appelant si celui-ci n'a pas 
suffisamment motivé sa critique de la constatation de fait retenue par la décision 
attaquée. Elle peut également refuser une mesure probatoire en procédant à une 
appréciation anticipée des preuves, lorsqu'elle estime que le moyen de preuve 
requis ne pourrait pas fournir la preuve attendue ou ne pourrait en aucun cas 
prévaloir sur les autres moyens de preuve déjà administrés par le tribunal de 
première instance, à savoir lorsqu'il ne serait pas de nature à modifier le résultat 
des preuves qu'elle tient pour acquis (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1. et 4.3.2; 
arrêts du Tribunal fédéral 4A_228/2012 consid. 2.3 et 5A_906/2012 du 18 avril 
2013 consid. 5.1.2). 

- 14/23 - 
 

C/24893/2018 

3.2 En l'espèce, s'agissant de l'audition de F______ au sujet de sa relation de 
concubinage avec l'intimée, au vu des pièces au dossier, en particulier les 
renseignements de l'OCPM, et des explications fournies par l'intimée, la Cour 
considère que la cause est en état d'être jugée. En tout état, compte tenu des liens 
entre l'intimée et F______, son témoignage n'aurait qu'une valeur probante 
limitée. De plus, même à admettre que celui-ci ait vécu ou vive avec l'intimée, 
cela ne changerait pas fondamentalement la solution du litige (1'625 fr. de loyer 
./. 2 = 812,50 part de la mère dans la relation de concubinage x 20% part de 
l'enfant = 162 fr. 50 au lieu de 20% de 1'625 fr. = 325 fr., soit une différence 
mensuelle de 162 fr. 50 - cf. consid. 4.2.2.4). 

S'agissant des relevés de carte de crédit, l'appelant les sollicite pour la première 
fois tardivement en seconde instance. De plus, la Cour s'estime suffisamment 
renseignée sur la situation financière de l'intimée compte tenu des éléments 
figurant déjà au dossier. 

En conclusion, il ne se justifie pas de donner suite aux mesures d'instruction 
sollicitées par l'appelant. 

4. L'appelant fait grief au Tribunal de n'être pas entré en matière sur sa demande de 
modification, de n'avoir pas pris en compte le concubinage de l'intimée et de 
n'avoir pas imputé à celle-ci un revenu hypothétique.  

4.1.1 Si la situation change notablement, le juge modifie ou supprime la 
contribution d'entretien à la demande du père, de la mère ou de l'enfant (art. 286 
al. 2 CC). 

Les contributions d’entretien fixées par convention peuvent être modifiées, à 
moins qu’une telle modification n’ait été exclue avec l'approbation de 'autorité de 
protection de l'enfant (art. 287 al. 2 CC). 

 Cette modification ou suppression suppose que des faits nouveaux importants et 
durables surviennent, qui commandent une réglementation différente. Le fait revêt 
un caractère nouveau lorsqu'il n'a pas été pris en considération pour fixer la 
contribution d'entretien dans le jugement de divorce. Ce qui est déterminant, ce 
n'est pas la prévisibilité des circonstances nouvelles, mais exclusivement le fait 
que la contribution d'entretien ait été fixée sans tenir compte de ces circonstances 
futures (ATF 141 III 376 consid. 3.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_190/2020 du 
30 avril 2021 consid. 3).  

 Le moment déterminant pour apprécier si des circonstances nouvelles se sont 
produites est la date du dépôt de la demande de modification (ATF 137 III 604 
consid. 4.1.4; 120 II 285 consid. 4b). C'est donc à ce moment-là qu'il y a lieu de se 

- 15/23 - 
 

C/24893/2018 

placer pour déterminer le revenu et son évolution prévisible (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_190/2020 du 30 avril 2021 consid. 3). 

Lorsque le juge admet que les conditions susmentionnées sont remplies, il doit en 
principe fixer à nouveau la contribution d'entretien après avoir actualisé tous les 
éléments pris en compte pour le calcul dans le jugement précédent, en faisant 
usage de son pouvoir d'appréciation (art. 4 CC; ATF 137 III 604 consid. 4.1.2; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_190/2020 précité). Pour que le juge puisse procéder 
à cette actualisation, il n'est pas nécessaire que la modification survenue dans ces 
autres éléments constitue également un fait nouveau (ATF 138 III 289 
consid. 11.1.1 et les références; arrêts 5A_230/2019 précité consid. 6.1; 
5A_760/2016 précité consid. 5.1; 5A_260/2016 du 14 octobre 2016 consid. 2.1.2; 
5A_643/2015 du 15 mars 2016 consid. 4). 

 La survenance d'un fait nouveau - important et durable - n'entraîne toutefois pas 
automatiquement une modification de la contribution d'entretien. Le juge doit 
procéder à une pesée des intérêts respectifs de chacune des parties pour juger de la 
nécessité d'une telle modification ou suppression dans le cas concret (ATF  
137 III 604 consid. 4.1.1). En particulier, une modification du montant de la 
contribution d'entretien ne se justifie que lorsque la différence entre le montant de 
la contribution d'entretien nouvellement calculée sur la base de faits nouveaux 
importants et durables et celle initialement fixée est d'une ampleur suffisante 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_890/2020 du 2 décembre 2020 consid. 3 et les 
références citées). La charge d'entretien doit rester équilibrée pour chacune des 
personnes concernées au vu des circonstances prises en compte dans le jugement 
précédent et, en particulier, ne pas devenir excessivement lourde pour le parent 
débirentier qui aurait une condition modeste, faute de quoi une modification de la 
contribution pourra entrer en considération (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_190/2020 du 30 avril 2021 consid. 3).  

 4.1.2 L’entretien est assuré par les soins, l’éducation et des prestations pécuniaires 
(art. 276 al. 1 CC). La contribution d'entretien due à l'enfant doit correspondre aux 
besoins de celui-ci ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère, 
compte tenu de la fortune et des revenus de l'enfant, de même que de la 
participation de celui de ses parents qui n'a pas la garde de l'enfant à la prise en 
charge de ce dernier (art. 285 al. 1 CC). Elle sert aussi à garantir la prise en charge 
de l'enfant par les parents et les tiers (art. 285 al. 2 CC). La prise en charge de 
l'enfant implique de garantir, économiquement parlant, que le parent qui assure la 
prise en charge puisse subvenir à ses propres besoins tout en s'occupant de 
l'enfant. Aux frais directs générés par l'enfant viennent donc s'ajouter les coûts 
indirects de sa prise en charge, composés, en principe, des frais de subsistance 
dudit parent (ATF 144 III 377 consid. 7.1.2.2; arrêts du Tribunal fédéral 

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5A_450/2020 du 4 janvier 2021 consid. 4.3 et 5A_782/2019 du 15 juin 2020 
consid. 4.2). 

La loi ne prescrit pas de méthode de calcul particulière pour arrêter la quotité de la 
contribution d'entretien. Sa fixation relève de l'appréciation du juge, qui jouit d'un 
large pouvoir d'appréciation et applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 
CC; ATF 140 III 337 consid. 4.2.2; 134 III 577 consid. 4; 128 III 411 
consid. 3.2.2). Dans trois arrêts publiés (ATF 147 III 265 in SJ 2021 I 316; ATF 
147 III 293 et ATF 147 III 301), le Tribunal fédéral a toutefois posé, pour toute la 
Suisse, une méthode de calcul uniforme des contributions d'entretien du droit de la 
famille - soit la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent (dite en 
deux étapes) - qu'il y a lieu d'appliquer (ATF 142 V 551 consid. 4.1;  
135 II consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_931/2017 consid. 3.1.3).  

 Cette méthode implique de calculer dans un premier temps les moyens financiers 
à disposition, en prenant en considération tous les revenus du travail, de la fortune 
et les prestations de prévoyance, ainsi que le revenu hypothétique éventuel. Il 
s'agit ensuite de déterminer les besoins, en prenant pour point de départ les lignes 
directrices pour le calcul du minimum vital du droit des poursuites selon l'art. 93 
LP. Les ressources à disposition sont réparties entre les différents membres de la 
famille, dans un ordre déterminé: il faut tout d'abord couvrir le minimum vital du 
droit des poursuites ou, si les moyens le permettent, le minimum vital du droit de 
la famille de chaque partie (ATF 147 III 265 consid. 7.1).  

 4.1.3 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du 
revenu effectif des parties, tant le débiteur d'entretien que le créancier pouvant 
néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur dans la mesure où 
s'agissant de l'obligation d'entretien d'un enfant mineur, les exigences à l'égard des 
père et mère sont plus élevées, en sorte que ceux-ci doivent réellement épuiser 
leur capacité maximale de travail. Il s'agit ainsi d'inciter la personne à réaliser le 
revenu qu'elle est en mesure de se procurer et qu'on peut raisonnablement exiger 
d'elle afin de remplir ses obligations (ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 
consid. 4.2.2.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_754/2020 du 10 août 2021 
consid. 4.3.2; 5A_484/2020 du 16 février 2021 consid. 5.1; 5A_600/2019 du 
9 décembre 2020 consid. 5.1.1 et les références). 

 Lorsqu'il entend tenir compte d'un revenu hypothétique, le juge doit déterminer, 
en premier lieu, si l'on peut raisonnablement exiger du conjoint concerné qu'il 
exerce une activité lucrative ou augmente celle-ci eu égard, notamment, à sa 
formation, à son âge et à son état de santé, en précisant le type d'activité 
professionnelle que cette personne peut raisonnablement devoir accomplir. Le 
juge doit ensuite examiner si cette personne a la possibilité effective d'exercer 
l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des 

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circonstances subjectives susmentionnées ainsi que du marché du travail (ATF 
143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4c/bb; arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_466/2019 du 25 septembre 2019; 5A_337/2019 du 
12 août 2019 consid. 3.1). 

 En règle générale, on peut attendre d'un parent qu'il commence ou recommence à 
travailler à 50% dès l'entrée du plus jeune des enfants dont il a la garde à l'école 
obligatoire, à 80% à partir du moment où celui-ci fréquente le degré secondaire I, 
puis à temps plein dès l'âge de 16 ans (ATF 144 III 481 consid. 4.7.6; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_889/2018 du 15 mai 2019 consid. 3.2.2; 5A_968/2017 du 
25 septembre 2018 consid. 3.1.2). Ces lignes directrices ne sont toutefois pas des 
règles strictes et leur application dépend du cas concret; le juge du fait en tient 
compte dans l'exercice de son large pouvoir d'appréciation (art. 4 CC; ATF  
144 III 481 consid. 4.7.9; arrêt du Tribunal fédéral 5A_329/2019 précité consid. 
3.3.1.2). Il convient d'accorder au parent gardien - selon le degré de reprise ou 
d'étendue de l'activité lucrative, de la marge de manœuvre financière des parents 
et d'autres circonstances - un délai qui, dans la mesure du possible, devrait être 
généreux (ATF 144 III 481 consid. 4.6; arrêts du Tribunal fédéral 5A_830/2018 
du 21 mai 2019 consid. 3.3.2; 5A_875/2017 du 6 novembre 2018 consid. 4.2.3; 
5A_931/2017 précité consid. 3.2.2). 

 4.1.4 Lorsqu'un débirentier – ou un crédirentier – prétend ne pas être en mesure de 
travailler pour des raisons médicales, le certificat qu'il produit doit justifier les 
troubles à la santé et contenir un diagnostic. Des conclusions doivent être tirées 
entre les troubles à la santé et l'incapacité de travail ainsi que sur leur durée (arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_94/2011 du 16 juin 2011 consid. 6.3.3 et 5A_807/2009 du 
26 mars 2010 consid. 3). En outre, le juge ne peut se fonder sur un certificat 
médical indiquant sans autres une incapacité de durée indéterminée, alors que la 
contribution s'inscrit dans la durée (ATF 127 III 68 consid. 3; BASTONS BULLETI, 
L'entretien après divorce : méthodes de calcul, montant, durée et limites, in SJ 
2007 II, p. 97, plus particulièrement la note de bas de page 113; ACJC/858/2021 
du 25 juin 2021 consid. 4.1.2). 

4.1.5 Dans le calcul des besoins, le minimum vital du droit des poursuites 
comprend l'entretien de base selon les normes d'insaisissabilité (NI 2022,  
RS/GE E 3 60.04), auquel sont ajoutées les dépenses incompressibles, à savoir, 
pour l'enfant, les primes d'assurance-maladie obligatoire, les frais de formation, 
les frais médicaux non pris en charge par une assurance, une part des frais de 
logement du parent gardien et les frais de garde par des tiers (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_311/2019 précité consid. 7.2). Les frais de logement de l'enfant 
représentent une part des frais de logement du ou des parents gardiens, de sorte 
que le loyer de ces derniers doit être diminué dans cette mesure (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_464/2012 du 30 novembre 2012 consid. 4.6.3 et 

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5A_533/2010 du 24 novembre 2010 consid. 2.1). La part au logement peut être 
fixée à 20% du loyer pour un enfant (BASTONS BULLETTI, op. cit., in  
SJ 2007 II 77, p. 102). Lorsque la prise en charge quotidienne de l'enfant se 
répartit entre les deux parents, une part au loyer de l'enfant chez chaque parent est 
admise (arrêt du Tribunal fédéral 5A_952/2019 du 2 décembre 2020 consid. 
6.3.2). 

 Dans la mesure où les moyens financiers le permettent, la contribution d'entretien 
doit être étendue au minimum vital dit de droit familial. Chez les enfants, il peut 
être tenu compte d'une part d'impôts, d'une part des frais de logement 
correspondant aux circonstances financières concrètes et des primes d'assurance-
maladie complémentaires. En revanche, doivent être exclus les frais de voyage, 
les hobbies, etc. qui seront financés, cas échéant, par la part excédentaire, comme 
les autres particularités du cas individuel. Chez les parents, il peut être tenu 
compte des impôts, d'un forfait communication et d'assurances, de frais de 
formation, de frais de logement correspondant à la situation financière plutôt 
qu'orienté vers le minimum vital selon le droit des poursuites, voire le 
remboursement de dettes. En cas de situations plus élevées, il peut encore être 
tenu compte des primes d'assurance-maladie complémentaires (ATF 147 III 265 
consid. 4.1.5 et 7.2). 

4.1.6 La garde alternée est la situation dans laquelle les parents exercent en 
commun l'autorité parentale, mais se partagent la garde de l'enfant d'une façon 
alternée pour des périodes plus ou moins égales (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_557/2020 du 2 février 2021 consid. 3.1; 5A_844/2019 du 17 septembre 2020 
consid. 3.2.2; 5A_200/2019 du 29 janvier 2020 consid. 3.1.2).  

Lorsque les parents se partagent la prise en charge de l'enfant par moitié et 
contribuent ainsi dans la même mesure aux soins et à l'éducation de celui-ci, leurs 
capacités financières respectives sont seules déterminantes pour savoir dans quelle 
mesure chacun d'eux doit subvenir aux besoins en argent de l'enfant (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_926/2019 du 30 juin 2020 consid. 6.3; 5A_1032/2019 du 
9 juin 2020 consid. 5.4.1; 5A_727/2018 du 22 août 2019 consid. 4.3.2.3 et les 
références). Chaque parent doit ainsi assumer, selon ses capacités, les besoins que 
l'enfant a lorsqu'il se trouve chez lui et chez l'autre parent. Les coûts directs de 
l'enfant étant en règle générale différents chez chaque parent, il convient de 
déterminer quelles dépenses sont supportées par quel parent et lequel d'entre eux 
reçoit des prestations destinées à l'enfant au sens de l'art. 285a CC. Les deux 
parents assument notamment - en principe dans la mesure de leur part de prise en 
charge - des dépenses couvertes par le montant de base de l'enfant (nourriture, 
habillement, hygiène). Ils ont également chacun droit à une participation de 
l'enfant pour leur loyer. En revanche, un seul des parents paie en principe les 
factures liées à des frais qui ne sont pas raisonnablement divisibles, tels que les 

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primes d'assurance-maladie ou les frais de garde par des tiers. Les allocations 
familiales, qui doivent être déduites des besoins de l'enfant, ne sont également 
versées qu'à un seul parent. Ces particularités doivent être prises en compte pour 
déterminer la participation de chaque parent aux coûts directs de l'enfant (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_952/2019 du 20 décembre 2020 consid. 6.3.1; 5A_743/2017 
du 22 mai 2019 consid. 5.4.3). 

Il est admis que si la capacité financière de l'un des parents est sensiblement plus 
importante que celle de l'autre, il n'est pas critiquable de laisser à celui qui est 
économiquement mieux placé la charge d'entretenir les enfants par des prestations 
pécuniaires, en sus des soins et de l'éducation (ATF 147 III 265 consid. 5.5; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_870/2020 du 7 mai 2021 consid. 4.3). 

4.1.7 Selon la jurisprudence, il ne se justifie pas de limiter le versement de la 
contribution aux 25 ans des enfants, dès lors qu'une limitation temporelle absolue 
de l'obligation d'entretien au moment où l'enfant atteint l'âge de 25 ans révolus 
n'existe pas en droit civil (ATF 130 V 237; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_517/2020 du 4 octobre 2021 consid. 4.1 et 5A_330/2014 du 30 octobre 2014 
consid. 8.3, ACJC/1521/2021 du 12 novembre 2021 consid. 7.2.3). 

4.1.8 En principe, la modification de la contribution d'entretien prend effet à la 
date du dépôt de la demande (ATF 117 II 368 consid. 4c; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_230/2019 précité consid. 6.1). 

Lorsque le motif pour lequel la modification est demandée se trouve déjà réalisé 
lors du dépôt de la demande, il ne se justifie normalement pas, du point de vue de 
l'équité, de faire remonter l'effet de la modification à une date postérieure. Le 
crédirentier doit tenir compte du risque de réduction ou de suppression de la rente 
dès l'ouverture d'action. Le Tribunal fédéral a cependant admis qu'il était possible 
de retenir une date ultérieure, par exemple le jour du jugement, notamment 
lorsque la restitution des contributions versées et utilisées pendant la durée du 
procès ne peut équitablement être exigée (ATF 117 II 368 consid. 4c; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_549/2020 du 19 mai 2021 consid. 3.1 et les références 
citées). Cette dernière situation suppose que le crédirentier, sur la base d'indices 
objectivement sérieux, ait pu compter pendant la durée de la procédure avec le 
maintien du jugement d'origine; il s'agit ainsi d'un régime d'exception (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_549/2020 précité; 5A_461/2011 du 14 octobre 2011 
consid. 5.1, publié in SJ 2012 I p. 148 et les arrêts cités). 

4.2.1 En l'espèce, le droit de visite de l'appelant, prévu par l'ordonnance du 
Tribunal de protection du 11 juin 2015, a été remplacé le 14 septembre 2017 par 
une garde alternée. Cette modification ne saurait cependant être qualifiée 
d'importante. Elle n'implique en effet qu'une répartition différente des jours de 

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garde entre les parents, à savoir que l'enfant, au lieu de passer 2 nuits par semaine 
et un weekend sur deux chez chacun de ses parents, demeure une semaine chez 
chacun d'eux en alternance.  

S'agissant du prétendu concubinage de l'intimée, qui vaudrait circonstance 
nouvelle importante et durable justifiant qu'il soit entré en matière sur la 
modification sollicitée, la Cour considère, contrairement au Tribunal, que celui-ci 
est établi, à tout le moins du 21 janvier 2019 au 29 août 2019, conformément à ce 
qui figure dans les registres de l'OCPM. Si l'on peut douter que l'intimée ait cessé 
toute relation avec F______, notamment au regard des déclarations rapportées par 
le SPMi, il ne saurait pour autant être considéré que celui-ci partage le quotidien 
de celle-ci et de sa fille, et assume la moitié des frais du ménage de manière 
régulière et durable. Son employeur est à Bâle, et à suivre l'appelant, son véhicule 
est également immatriculé dans ce canton, ce qui permet de retenir que F______ y 
entretient des liens. En tout état, comme relevé précédemment, si le concubinage 
devait être retenu, cela aurait essentiellement pour conséquence de modifier la 
part de loyer de l'enfant à sa mère, dans une mesure moindre (cf. consid. 3.2 
supra) et le déséquilibre entre les situations financières des parties resterait 
marqué, de sorte que cela ne justifierait pas qu’il soit entré en matière sur une 
modification de la transaction du 6 juin 2016.  

C'est également à tort que l'appelant soutient qu'il conviendrait d'imputer un 
revenu hypothétique à l'intimée, justifiant ensuite une modification de la 
transaction précitée.  

Il est vrai que les déclarations de l'intimée sont en partie contradictoires et que les 
démarches entreprises en vue de se réorienter professionnellement sont floues. Il 
n'en reste pas moins qu'il ressort des différentes attestations médicales que 
l'intimée souffre actuellement de problèmes de santé qui l'empêchent de retrouver 
une activité lucrative ou limitent sa capacité à cet égard. Peu importe au 
demeurant la cause de ces problèmes. Même à admettre que l'intimée pourrait 
travailler, faudrait-il encore que le revenu ainsi réalisé lui permette de disposer 
d'un montant suffisant lui permettant, après paiement de ses charges, de contribuer 
à l'entretien de sa fille, afin de diminuer la part de l'appelant à cet égard. Or, une 
activité à mi-temps, compte tenu de l'âge de l'enfant, pour une personne sans 
qualification particulière, serait insuffisante pour y parvenir. Les montants perçus 
par l'intimée lorsqu'elle travaillait, s'ils sont rapportés à un emploi à temps partiel, 
confirment ce qui précède. 

De plus, le fait qu'elle ait eu des contacts avec l'AI laisse présager d'une évolution 
incertaine de son état de santé, obstacle supplémentaire à l'imputation d'un revenu 
hypothétique, lequel requiert la possibilité effective d'exercer une activité 
professionnelle.  

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Enfin, le fait que l'intimée se soit rendue au Brésil à plusieurs reprises n'est pas en 
contradiction avec ce qui précède, la faculté de voyager, fut-ce dans un pays 
lointain, devant être distinguée de celle de travailler de manière régulière.  

4.2.2 Même s'il fallait entrer en matière sur une éventuelle modification de la 
transaction du 16 juin 2016, au motif que les circonstances auraient changé, le 
montant de la contribution due par l'appelant à l'entretien de l'enfant ne devrait pas 
être réduite. 

En effet, entre 2016 et aujourd'hui, la situation financière de l'appelant s'est 
améliorée : alors qu'il percevait 8'000 fr. net par mois en 2016, il gagnait 9'425 fr. 
au janvier 2019, soit quelques mois à peine après le dépôt de la requête. Aucun 
élément ne permet de considérer que son salaire aurait baissé depuis 2019.  

Ses charges ont augmenté et passé de 5'100 fr. à l'époque à 7'905 fr., soit le 
montant retenu par le Tribunal, non contesté en appel. 

Son disponible mensuel est ainsi de 1'520 fr. (9'425 fr. – 7'905 fr.) au minimum. 

A l'époque de la transaction, l'intimée percevait des indemnités de chômage de 
3'543 fr. et assumait 3'162 fr. de charges mensuelles, soit un disponible mensuel 
de 381 fr. 

Aujourd'hui, le versement des indemnités de chômage, d'un montant net moyen de 
2'858 fr. non contesté et correspondant aux derniers décomptes connus de juin à 
août 2021, a pris fin à l'échéance du délai cadre d'indemnisation le 15 novembre 
2021. 

L'intimée ne couvre dès lors pas ses charges mensuelles et subit un déficit. 

A l'époque de la transaction, les charges mensuelles de C______ totalisaient 
1'280 fr., respectivement 980 fr. après déduction des allocations familiales. 

Aujourd'hui, elles s'élèvent à 901 fr., montant admis par les parties, 
respectivement à 601 fr. après déduction des allocations familiales. 

Les parties en remettent pas en cause l'absence de contribution de prise en charge 
dans les coûts de l'enfant. 

Au vu des éléments ci-dessus, et compte tenu de la situation économique 
favorable de l'appelant, à l'inverse de celle précaire de l'intimée, il se justifie que 
celui-ci prenne en charge la totalité des besoins de l'enfant, malgré la garde 

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alternée. Avec le Tribunal, la Cour considère que la diminution des coûts de 
l'enfant n'est pas suffisamment significative au regard des revenus de l'appelant 
pour justifier une réduction de la contribution d'entretien. Ces coûts sont par 
essence susceptibles de varier à la hausse avec le temps, ne serait-ce que s'agissant 
du minimum vital OP. 

Le chiffre 1 du dispositif du jugement entrepris sera en conséquence confirmé. 

5. L'intimée sollicite la condamnation de l'appelant à une amende pour téméraire 
plaideur. 

5.1 Selon l'art. 128 al. 3 CPC, la partie ou son représentant qui usent de mauvaise 
foi ou de procédés téméraires sont punis d'une amende disciplinaire de 2'000 fr. au 
plus; l'amende est de 5'000 fr. au plus en cas de récidive. 

La jurisprudence se montre restrictive. La sanction disciplinaire a un caractère 
exceptionnel et postule un comportement qualifié (HALDY, in Code de procédure 
civile commenté, n. 5 ad art. 128 CPC et les références). 

5.2 En l'espèce, il n'a pas été démontré que l'appelant aurait fait preuve de 
mauvaise foi, l'intimée ayant pour sa part varié dans certaines de ses explications. 

6. En l'absence de griefs sur les autres points du dispositif du jugement entrepris, en 
particulier le ch. 3 ayant condamné l'appelant à payer une somme de 160 fr. 35 à 
l'intimée au titre de la restitution de l'acompte de chauffage, ceux-ci seront 
confirmés. 

7. Les frais judiciaires d'appel seront mis à la charge de l’appelant, qui succombe 
(art. 106 al. 1 CPC). Ils seront arrêtés à 1'000 fr. (art. 32 et 35 RTFMC) et 
entièrement compensés avec l’avance de même montant versée par l’appelant, qui 
reste acquise à l’Etat de Genève.   

Compte tenu de la nature familiale du litige, chaque partie supportera ses propres 
dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

* * * * * 

  

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 8 juillet 2021 par A______ contre le jugement 
JTPI/7332/2021 rendu le 3 juin 2021 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/24893/2018 – 17. 

Au fond : 

Confirme ce jugement. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'000 fr., les met à la charge de A______ et les 
compense avec l’avance de frais versée, qui reste acquise à l’Etat de Genève.  

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens d'appel. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD, Madame 
Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Sophie MARTINEZ, greffière. 

 

 

 

 
 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr. 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110