# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 0dac4c0e-b758-59e7-8aaf-d3532877884d
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-01-15
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 15.01.2021 P/14914/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-14914-2015_2021-01-15.pdf

## Full Text

Siégeant : Monsieur Jacques DELIEUTRAZ, président; Madame Alessandra 
CAMBI FAVRE-BULLE et Monsieur Vincent FOURNIER, juges ; 
Madame Cécile JOLIMAY, greffière-juriste délibérante. 

 

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/14914/2015 AARP/14/2021 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale d'appel et de révision 

Arrêt du 15 janvier 2021 

 

Entre 

A______, domicilié ______ [GE], comparant par Me B______, avocat,  

appelant, 

intimé sur appel joint, 

 

contre le jugement JTDP/139/2020 rendu le 30 janvier 2020 par le Tribunal de police, 

 

et 

C______, comparant par Me D______, avocate,  

appelante jointe, 

intimée sur appel, 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

case postale 3565, 1211 Genève 3,  

intimé.

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EN FAIT : 

A. a. En temps utile, A______ appelle du jugement du 30 janvier 2020, par lequel le 
Tribunal de police (TP) a classé la procédure pour le chef de contrainte en lien avec 
les faits mentionnés sous chiffre IV de l'acte d'accusation, l'a acquitté du chef de 
lésions corporelles simples aggravées, l'a déclaré coupable de contrainte sexuelle 
(art. 189 al. 1 du Code pénal suisse [CP]), de tentative d'acte d'ordre sexuel avec des 
enfants (art. 22 al. 1 CP cum art. 187 ch. 1 CP), de tentative de viol (art. 22 al. 1 CP 
cum art. 190 al. 1 CP), de tentative d'inceste (art. 22 al. 1 CP cum art. 213 al. 1 CP), 
de menaces (art. 180 al. 1 CP) et d'injures (art. 177 al. 1 CP) et l'a condamné, en 
application du droit pénal des mineurs, à une peine privative de liberté de 18 mois, 
sous déduction de 83 jours de détention avant jugement et de 244 jours à titre 
d'imputation des mesures de substitution, ainsi qu'à une peine pécuniaire de 120 
jours-amende à CHF 30.- l'unité, complémentaire à celle prononcée le 7 mai 2018 
par le Ministère public (MP). Le TP a encore ordonné le suivi par A______ d'un 
traitement ambulatoire, lui a fait interdiction de prendre contact directement ou par 
l'intermédiaire d'un tiers, de quelque manière que ce soit, avec C______, de 
l'approcher ou d'accéder à un périmètre de 300 mètres autour de son logement et de 
son lieu de formation pour une durée de trois ans, avec assistance de probation, et l'a 
condamné à s'acquitter en faveur de cette dernière d'un montant de CHF 15'000.- à 
titre de réparation de son tort moral, frais de procédure à sa charge. 

A______ entreprend intégralement ce jugement, concluant à son acquittement de 
tous les chefs d'accusation. 

 b.a. Selon l'acte d'accusation du 28 mai 2019 et l'acte d'accusation complémentaire 
du 19 novembre 2019, il est, au stade de l'appel, encore reproché à A______ : 

 b.a.a. A des dates indéterminées, entre 2009 et 2012, au Liban, à E______ [Émirats 
arabes unis] et à Genève, d'avoir entraîné sa sœur cadette C______, née le ______ 
2000, à subir des actes d'ordre sexuel, respectivement poussé celle-ci à commettre de 
tels actes, en lui faisant subir des caresses, en lui touchant les fesses, ses parties 
génitales ainsi que sa poitrine puis, à tout le moins à partir de 2010, en la poussant à 
lui prodiguer des fellations ainsi qu'à le masturber et en introduisant ses doigts dans 
son vagin alors qu'elle lui disait d'arrêter car cela lui faisait mal, passant outre son 
refus clairement exprimé. Il est également reproché à A______ de l'avoir sodomisée 
à plus de quinze reprises, entre 2010 et 2012, alors qu'elle lui demandait d'arrêter, 
agissant de la sorte contre son consentement. A______ a commis ces actes en 
profitant de son ascendant sur sa sœur et l'a sciemment mise hors d'état de résister en 
exploitant leur isolement engendré par l'absence de leurs parents, qui les avaient 
confiés à leurs grand-mère et tante au Liban, et de l'absence de ces dernières, le très 
jeune âge de C______, l'ignorance de celle-ci en matière sexuelle, son statut de grand 

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frère et la confiance que sa sœur lui accordait de ce fait (ch. B.I de l'acte d'accusation 
complémentaire).  

 b.a.b. A une date indéterminée, vraisemblablement en mars ou avril 2015, à 
E______, au domicile des parties, d'avoir tenté de contraindre C______ à subir l'acte 
sexuel en la poussant sur son lit et en essayant de lui écarter les jambes à deux 
reprises, celle-ci étant parvenue à le repousser à chaque fois (ch. B.II de l'acte 
d'accusation). 

 b.a.c. Le 12 janvier 2018, au domicile familial, à Genève, d'avoir déclaré à C______ 
"je ne suis pas là pour te parler, mais pour te menacer. Je vais détruire ta vie" en 
représailles à la procédure pénale ouverte à son encontre par la plainte pénale de 
cette dernière et de l'avoir ainsi effrayée (ch. B.V.1 de l'acte d'accusation). 

 b.a.d. Le 7 février 2018, vers minuit, au domicile familial, à Genève, d'avoir saisi un 
couteau de cuisine dont la lame mesurait environ 15 cm et menacé C______ de se 
suicider puis, après intervention de leur père, d'avoir pointé la lame en direction de 
cette dernière, laquelle avait été effrayée et avait craint pour sa vie (ch. B.V.2 de 
l'acte d'accusation). 

 b.a.e. Dans les circonstances décrites supra (cf. let. b.a.d), d'avoir traité C______ de 
"pute", de "chienne" et de "connasse" (ch. B.VI de l'acte d'accusation). 

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

1. Contexte familial   

 a.a. A______, né le ______ 1996, et C______, née le ______ 2000, sont frère et 
sœur. Jusqu'en 2008, ils ont vécu à Genève avec leurs parents, G______ et F______, 
divorcés depuis 2004. Les deux enfants ont ensuite habité avec leur père à E______, 
entre 2008 et 2010, puis, de 2010 à 2012, au Liban avec leurs grand-mère et tante 
paternelles. De 2012 à 2013, C______ et A______ sont retournés vivre à E______ 
avec leur père. Entre 2013 et 2014, A______ se trouvait à E______ avec son père, 
tandis que C______ vivait avec sa mère à Genève. Cette dernière est retournée à 
E______ pour l'année scolaire 2014-2015 et les deux enfants sont finalement revenus 
à Genève chez leur mère à la fin du mois de juillet 2015.  

 a.b. L'absence de F______ et les difficultés de G______ à assumer l'éducation de sa 
fille ont conduit A______ à endosser, dès ses 10 ou 11 ans, un rôle de père vis-à-vis 
de sa sœur, qu'il était venu à considérer comme sa fille selon ses propres dires. Il 
s'occupait d'elle, l'accompagnait à l'école, lui faisait à manger, l'aidait pour ses 
devoirs, mais lui imposait également des règles et se chargeait d'appliquer les 
éventuelles punitions. Il accordait en particulier beaucoup d'importance à la sexualité 

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de C______, au maintien de sa virginité ainsi qu'à ses tenues vestimentaires, qu'il 
jugeait trop provocantes.   

 a.c. En octobre 2013, C______ a été hospitalisée durant dix jours au service de 
psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent des Hôpitaux Universitaires de Genève 
(HUG) en raison de scarifications et d'idées suicidaires. Suivie par des psychologues, 
elle a pu, selon le témoin H______, cheffe de clinique au sein du service précité à 
cette époque, livrer son histoire dans les grandes lignes, étant précisé qu'il fallait 
davantage de temps pour construire une relation approfondie avec un adolescent. Elle 
avait évoqué des difficultés à accepter les limites fixées par sa mère ainsi qu'une 
relation compliquée avec son père, mais n'avait pas parlé de problèmes relationnels 
avec son frère ou d'abus sexuels. H______ n'avait rien remarqué dans le 
comportement de C______ qui pouvait être évocateur d'attouchements sexuels. En 
particulier, elle ne pouvait établir un lien entre les scarifications de la jeune fille et de 
tels faits, même si cela restait possible. En tout état, il était plus difficile de détecter 
des signes d'abus lorsque ceux-ci étaient chroniques, étant précisé que, selon le 
témoin I______, psychologue à l'unité d'évaluation de l'hôpital des enfants lors de 
l'hospitalisation de C______, il n'existait pas de signes extérieurs typiques d'abus 
répétés. Par ailleurs, selon H______, il était d'autant plus dur pour un adolescent de 
dévoiler des abus si ceux-ci étaient commis par un membre de sa famille. La capacité 
d'un jeune de parler des abus subis dépendait également de l'ouverture et la 
disponibilité de son entourage. Selon son expérience, il était extrêmement rare qu'un 
adolescent parvienne à confier des choses aussi graves dans le laps de temps très 
court de dix jours. 

2. Contrainte sexuelle (ch. B.I de l'acte d'accusation complémentaire), tentative 

d'acte d'ordre sexuel avec des enfants, tentative de viol et tentative d'inceste 

(ch. B.II de l'acte d'accusation)   

i. C______ 

b.a. C______ a été entendue lors d'une audition filmée et menée selon le protocole 
EVIG le 3 août 2015 à la police, par le MP à plusieurs reprises, puis devant le TP et 
la Chambre pénale d'appel et de révision (CPAR). Elle a expliqué avoir été abusée 
sexuellement par son frère à plusieurs reprises durant une longue période.  

Lorsqu'elle était toute petite, son frère et elle jouaient au "punching ball" à Genève, 
jeu dont son frère lui avait ordonné de ne pas parler à leur père. Devant la police, elle 
ne se souvenait pas en quoi consistait ce jeu, ayant précisé par la suite devant le MP 
qu'il s'agissait d'attouchements sur son sexe. Quand ils vivaient au Liban, son frère 
l'avait touchée au niveau des fesses et des parties génitales. Il lui demandait "ça t'fait 
mal si j'mets l'doigt là ?". Elle lui répondait "enlève ta main, ça m'fait mal", ce à quoi 

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il rétorquait "mais non avec le doigt ça va plus faire mal". Elle n'avait pas apprécié, 
mais sans rien osé dire et n'avait pas su quoi faire.  

Lorsqu'elle avait atteint l'âge de 10 ou 11 ans, toujours au Liban, son frère profitait 
du laps de temps de 15 minutes entre le moment où ils rentraient de l'école et celui où 
leurs grand-mère et tante étaient de retour, pour lui faire quotidiennement "quelque 
chose". Il avait essayé de la pénétrer vaginalement avec son pénis, ce qu'elle n'avait 
pas voulu car cela lui faisait mal, alors qu'elle ne voulait pas perdre sa virginité avec 
lui. A______ l'avait alors pénétrée analement. Il lui disait de se mettre à quatre pattes 
et la sodomisait, avant d'arrêter au bout d'une dizaine de minutes. Elle n'aimait pas 
cela et avait eu mal tant physiquement que psychologiquement. Elle ne se souvenait 
pas si elle avait fait part de sa douleur à son frère. Elle lui intimait néanmoins 
d'arrêter et lui disait qu'elle ne voulait pas, ce à quoi il lui répondait "si, tu veux". Elle 
a, par la suite, précisé devant le TP qu'il était quand même arrivé à son frère d'arrêter 
à sa demande. Elle n'avait pas osé dire non car, dans un sens, il la forçait. Il l'avait 
également contrainte à le masturber et à lui prodiguer des fellations, ce qu'elle 
trouvait affreux et ne voulait pas faire. Il enlevait son pantalon, lui disait "c'est 
comme une sucette, vas-y" ainsi que "mets pas les dents" et l'attrapait par les cheveux 
pour lui "mettre [sa] tête". Il lui disait "fais-le, c'est pas grave, c'est pas quelque 
chose de grave". A l'instar des actes précédemment mentionnés, "il l'avait un peu 
forcée en un sens". Lorsqu'elle arrêtait de lui prodiguer les fellations, il lui remettait 
la tête sur son sexe. Elle avait trouvé un prétexte pour se soustraire à ces actes, à 
savoir qu'elle partait aux toilettes en disant qu'elle avait besoin d'uriner. 

Lorsqu'ils s'étaient installés à E______ pendant une année, A______ lui avait fait 
subir des actes similaires à plusieurs reprises et elle avait eu l'impression de perdre 
tout respect pour elle-même. Ces faits s'étaient produits à tout le moins à une 
quinzaine de reprises. Elle n'avait pas osé en parler. A cette époque, elle n'était pas 
encore "mentalement formée pour comprendre ce genre de chose" et ne savait pas si 
tout cela était normal, ce d'autant que son frère l'assurait qu'il s'agissait de pratiques 
usuelles et lui défendait d'en parler. Elle avait tout de même raconté ce qu'elle 
subissait à sa grand-mère, qui avait senti que quelque chose se passait. Cette 
dernière, bien que bouleversée, lui avait dit de ne pas en parler à son père car il 
tuerait A______ s'il l'apprenait. Sa grand-mère n'en avait ensuite plus reparlé. Elle 
était ensuite partie vivre à Genève où elle avait été hospitalisée, tandis que son frère 
était resté à E______ avec leur père.  

Trois à quatre mois avant le dépôt de sa plainte, alors qu'elle était retournée vivre à 
E______, son frère était entré dans sa chambre alors qu'elle venait de sortir de la 
douche et se trouvait nue sous sa serviette. Il lui avait dit qu'elle montrait ses seins et 
qu'elle le "chauffait". Elle a ajouté lors de l'audience de confrontation au MP qu'il lui 
avait également demandé "est-ce que tu te branlais ?". Il l'avait poussée sur son lit. 
Elle était sur le ventre les jambes serrées. Il s'était agenouillé sur le lit et avait tenté 
une première fois de lui écarter les jambes. Elle l'avait repoussé avec ses pieds et lui 

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avait demandé de partir. Il avait recommencé et lui avait dit "j'préfère que moi j'te 
fasse du bien que d'autres gars te fassent du bien et qu'y s'cassent", ce qui l'avait 
perturbée et dégoutée. Elle l'avait repoussé une nouvelle fois, plus violemment. Il 
était sorti de la chambre où elle s'était enfermée. Devant le MP, elle a précisé s'être 
aussitôt rendue dans le supermarché en bas de chez elle pour appeler son amie 
J______ et lui raconter ce qu'il s'était passé. Le lendemain (version police) ou moins 
d'une semaine et demie après les faits (version MP), elle était montée chez sa voisine 
et lui avait relaté lesdits faits. A______ l'avait appelée pour lui dire de redescendre, 
ce qu'elle avait fait. Une fois à la maison, il lui avait dit que, si elle disait quoi que ce 
soit, il se suiciderait, tout en tenant un cutter en faisant mine de se couper. Il avait 
proféré d'autres menaces, lui disant notamment qu'il se jetterait du balcon, si elle ne 
le pardonnait pas ou si elle racontait ce qu'il s'était passé à leur père, ou encore qu'il 
s'en prendrait à sa meilleure amie, J______.  

Elle avait peur de son frère. Il fouillait son téléphone, lui interdisait d'avoir des amis 
intimes sauf si elle les lui présentait et se montrait agressif envers elle. Elle n'avait 
pas osé parler de ce qu'elle subissait à son père, ni aux autorités de E______, car 
personne n'aurait réagi. Là-bas, des professeurs l'avaient attouchée et avaient été 
renvoyés, mais il y avait des preuves. Son frère lui avait dit que personne ne la 
croirait et elle avait peur de cela. Elle avait toutefois fini par en parler à J______, le 
jour du dernier épisode, ainsi qu'à leur voisine à E______, deux jours plus tard, et 
avait décidé de déposer plainte car A______ avait dépassé les limites avec ses 
menaces et ses règles, notamment vestimentaires. Il était exact qu'elle obtenait 
toujours ce qu'elle voulait, mais elle n'aurait jamais inventé une telle histoire et 
envoyé son frère en prison pour avoir plus de liberté. Si elle voulait sortir, elle 
pouvait le demander à son père ou faire le mur.  

b.b. Par courrier du 6 août 2015, C______ a retiré sa plainte, indiquant qu'elle 
souhaitait que son frère sorte de prison et qu'il se fasse soigner pour ce qu'il avait fait 
et dit. La phrase "je préfère moi te faire du bien plutôt que d'autres gars" l'avait 
beaucoup marquée. Elle souhaitait par ailleurs qu'il n'entre pas en contact avec elle 
tant qu'elle ne serait pas prête. Au MP, C______ a expliqué avoir rédigé ce courrier 
car sa mère lui avait dit que A______ avait admis les faits devant la police. Lorsque 
son avocate l'avait informée que tel n'était en réalité pas le cas, elle avait été déçue et 
avait décidé de maintenir sa plainte.  

ii. A______ 

c.a. A______ a toujours nié les faits reprochés par sa sœur C______. Il ne 
comprenait pas pourquoi elle portait de telles accusations à son encontre. Il ne l'avait 
jamais touchée, n'ayant pas besoin d'elle dès lors qu'il avait des amies intimes. Il 
n'avait jamais sodomisé quiconque et n'aimait pas les fellations, pratique qui le 
dégoutait. Il aurait eu honte de toucher sa sœur comme cela. Le jeu du "punching 

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ball" ne lui disait rien. Il avait une seule fois menacé sa sœur de se couper les veines 
lorsque cette dernière s'était scarifiée pour s'opposer à son manque de liberté, ce qui 
n'avait aucun lien avec des abus. Il n'avait pas dit la phrase que sa sœur lui attribuait 
et qu'elle avait reprise dans son retrait de plainte. 

C______ l'avait accusé parce qu'il lui tenait tête et ne la laissait pas faire tout ce 
qu'elle voulait et parce qu'elle voulait rester vivre à Genève, ce qu'il n'approuvait pas. 
Sa sœur était une mythomane et une manipulatrice, qui était prête à tout pour sa 
liberté, même à l'envoyer en prison. Le fait qu'il la poussait à cette époque à avouer à 
leur père qu'elle n'était plus vierge devait avoir été l'élément déclencheur. Devant la 
CPAR, A______ a persisté à déclarer que l'unique dessein de sa sœur était de lui 
nuire et qu'elle était mythomane. Il ne se considérait lui-même aujourd'hui pas 
comme une mauvaise personne comme il avait pu le dire antérieurement. 

c.b. A teneur du rapport d'expertise psychiatrique, A______ souffrait, au moment des 
faits, si ceux-ci étaient avérés, d'un trouble du développement psychosexuel, plus 
précisément d'un retard du processus de différenciation et d'autonomisation avec 
fixation infantile sur un objet sexuel intrafamilial, dont la sévérité pouvait être 
qualifiée de moyenne. Au moment d'agir, A______ possédait pleinement la faculté 
de percevoir le caractère illicite de ses actes mais sa faculté à se déterminer était 
altérée par la contrainte interne engendrée par ce trouble. Ainsi, l'expert a considéré 
qu'au moment des faits, ses capacités volitives et, partant, sa responsabilité étaient 
légèrement restreintes. Le risque de récidive a été qualifié par l'expert de faible, les 
actes ayant été dirigés vers une seule victime et son intégration psychosociale 
apparaissant bonne. Néanmoins, une récidive ne pouvait être exclue ; d'une part, 
A______ pourrait être amené à entretenir à nouveau des relations de proximité avec 
sa sœur, pour laquelle il n'était pas sûr qu'il ait perdu tout intérêt et, d'autre part, 
même s'il semblait avoir développé une sexualité dans la norme, il n'était pas 
impossible que les perturbations dont il avait fait montre dans son enfance et son 
adolescence ne se révèlent à nouveau à l'âge adulte. L'expert a préconisé le suivi d'un 
traitement ambulatoire, consistant en une consultation privée ou publique de 
psychiatrie avec orientation sexologique. En sus, une règle de vie d'éloignement par 
rapport à sa sœur s'imposait.  

d. Le 27 septembre 2017, le MP a émis un avis de clôture de l'instruction et annoncé 
son intention de classer la procédure. 

iii. Enregistrement vocal 

e.a Par courrier du 27 novembre 2017, C______ a versé à la procédure 
l'enregistrement vocal d'une conversation avec son frère qui avait eu lieu le 
24 novembre précédent, réalisé à l'insu de ce dernier. 

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Seuls des bruits de pas sont perceptibles dans les premières minutes de 
l'enregistrement. S'ensuit une conversation pendant laquelle A______ et sa sœur 
échangent des banalités. La discussion présentant de l'intérêt pour la présente cause 
débute après que C______ informe son frère qu'elle est allée chez son avocate le jour 
même et lui dit qu'elle avait menti (minute 07:21).  

La retranscription reproduite ci-après ne reprend in extenso que les seuls échanges de 
paroles jugés pertinents pour l'issue de la présente cause : 

A______ (ci-après : A______) : "T'es sérieuse ?", "I wasn't expecting that." 
(traduction libre : "je ne m'attendais pas à ça") 

[…] 

C______ (ci-après : C______) : "Mais pour moi A______, il faut que tu saches que 
ça m'a beaucoup affecté ce qu'il s'est passé."  

A______ : "No shit !" (traduction libre : "sans blague")  

C______ : "Et euh j'sais pas comment tu puisses comprendre ça. Moi, papa et 
maman ils m'ont pas crue, ils sont restés de ton côté."  

A______ : "Il faut que tu saches que maman, plusieurs fois elle m'a fait des 
reproches, elle me faisait comprendre qu'elle te croyait. Et papa, sa manière de 

vouloir enterrer l'histoire, c'est une manière très « je veux que ça se termine parce 

que j'ai pas envie que tu sois dans la merde mais je suis extrêmement déçu quoi […] 
il m'a très souvent fait comprendre avec des regards, […], que cette histoire elle l'a 
énormément affecté et qu'il se serait jamais douté d'un truc comme ça."  

[…] 

C______ : "Ecoute, j'sais pas quoi t'dire. C'est pas que je voulais que tu retournes 
[…] prends le pas mal c'que j'vais dire hein mais c'est que, en fait, pour moi t'sais, 
j'allais prouver vraiment que j'avais raison, tu vois ? J'ai pas pu prouver que j'avais 

raison. Et ça ça m'a mise hors de moi vraiment." 

A______ : "Je sais, c'est pour ça que j'avais tout le temps peur de toi."  

C______ : "Pourquoi ?"  

A______ : "Parce que j'avais peur que tu fasses un truc."  

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C______ : "Comment ça ?" 

A______ : "J'avais peur que un jour tu m'enregistres pendant une conversation, que 
tu fasses la meuf toute chou, toute honnête et puis que tu m'dises « j'tavoue j'ai menti 

machin machin machin » et puis qu'en suite juste pour me faire dire des choses […] 
même moi j'y ai pensé, pour pas t'mentir même moi j'y ai pensé, à t'enregistrer 

pendant une période où euh on entend que où tu dis « j'ai menti ». Voilà, et j'aurais 

fait un montage tout simplement c'est pas très compliqué." 

C______ : "Faut que tu saches A______ que tout ce que tu m'as fait ça m'a tellement 
fait du mal […] parce que personne me croira jamais, personne A______."  

A______ : "A part ça, t'sais moi j'ai pas l'air mais c'est ce que je dis à toutes les 
meufs, j'peux même te montrer des messages […] j'ai envoyé un message à une meuf 
et elle m'dit euh « t'es tellement un mec bien, t'es tellement ci, t'es tellement ça […] » 
j'lui ai dit « j'suis pas un bon mec, j'suis quelqu'un d'méchant. J'suis une mauvaise 

personne. Et depuis que euh, j'suis une mauvaise personne, j'fais des conneries euh 

j'faisais des conneries et j'fais des conneries dans l'sens euh je brise des cœurs."  

[…] 

A______ qui semble montrer un message sur son téléphone à sa sœur : "C'est 
K______, elle m'a schlassé. C'est elle qui a utilisé mon couteau suisse pour me 

couper."  

C______ : "pourquoi ?" 

A______ : "Parce que j'voulais l'empêcher d'partir parce que j'voulais régler notre 
problème, parce que j'voulais qu'elle soit d'mon côté. Parce que j'voulais qu'elle 

m'écoute, j'voulais qu'elle me croit." 

C______ : "Eh mais A______, tu peux pas obliger quelqu'un à te croire si même toi 
tu sais que c'est pas la vérité."  

A______ : "Non mais qu'elle me croit parce que je l'aime, qu'elle me croit que je 
l'aime, pas par rapport à notre histoire. Non non non, rien à voir avec notre histoire. 

[…] depuis toi, j'ai jamais fait d'mal à une meuf et à chaque fois qu'on m'demande si 
j'ai d'jà fait du mal à une femme, j'dis oui j'ai giflé quelques fois ma sœur. C'est faux 
et vrai. J'tai giflée deux fois de toute ta vie mais j'tai fait beaucoup plus de mal que 

ça. Mais je parle de mal physique dans le sens où « est-ce que t'as déjà frappé une 

femme » tu vois ?"  

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C______ : "Mais c'que tu m'as dit avec K______ là, l'histoire qu'elle voulait essayer 
d'le faire par derrière et t'as dit qu'tu pouvais pas. Tu lui as dit qu'tu pouvais pas par 

rapport à moi ou tu m'as juste dit ça à moi ?" 

[…]  

A______ : "J'lui ai dit à cause de toi oui. J'lui ai dit que par rapport à c'que ma sœur 
m'a dit je ne peux pas. Je ne peux pas, à mes yeux c'est de la torture. J'lui ai dit, je 

peux pas. […] mais euh, dis toi qu'j'ai même plus fait ça par derrière alors que pour 
un mec voilà c'est kiffant entre guillemets, tu vois c'que j'veux dire ? Mais …"  

C______ : "Mais c'est par rapport à moi ?"  

A______ : "Voilà ! J'peux pas !" 

A______ : "J'sais pas pourquoi j'suis vraiment parano j'ai vraiment l'impression 
qu't'enregistres alors qu'tu [inaudible] ton téléphone c'est un truc de fou."  

C______ : [rire] "Ah non."  

A______ : "T'as pas un autre téléphone sur toi ?" 

C______ : "Non. Mais A______, faut qu'tu comprennes …"  

A______ : "T'as rien pour enregistrer ?"  

C______ : "Non, regarde mon sac, regarde là où tu veux !" 

A______ : "Mais tu peux très bien avoir caché un truc dans tes seins ou j'sais pas." 

C______ : "Non, faut qu'on ait cette discussion, moi j'suis allée dire à mon avocate 
que j'ai mytho mais faut qu'on ait cette discussion A______ !" 

A______ : "Mais tu veux quoi C______ ? Tu veux savoir quoi ? Qu'est-ce que tu 
veux entendre en fait ?" 

C______ : "A______, j'ai besoin qu'tu t'excuses !" 

A______ : "J'lai fait mille fois ! J'le r'fais maint'nant !" 

C______ : "Oui mais A______, j'suis désolée d'te dire ça mais tu m'as gâché ma vie. 
J'suis désolée mais tu m'as gâché ma vie. Tu m'as fait tellement du mal. Tous les 

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jours j'te vois, j'suis contente d'te voir mais j'ai toujours cette histoire derrière la 

tête, ça m'fait toujours du mal. […] Faut qu'tu captes qu'ça m'a fait énormément de 
mal !" 

A______ : "On va faire plus simple, tu veux entendre quoi ? Tu veux qu'j'm'excuse 
encore ? Y'a pas d'soucis, j'peux l'faire autant d'fois qu'tu veux. Autant d'fois qu'tu 

veux, ça m'dérange pas d'le faire. C'est pas un problème pour moi parce que j'sais 

qu'j t'ai fait du mal. J'ai pas envie d'dire « détruire ta vie » parce que L______ il t'a 

détruit ta vie, pas moi." 

C______ : "L______ il m'la détruit oui." 

A______ : "Moi j'tai pas détruit ta vie." 

[…] 

A______ : "Mais à ton avis pourquoi est-ce que j'ai été aussi chou, aussi gentil, 
aussi attentionné, aussi calme à chaque fois que tu m'cassais les couilles ? J'ai pété 

les plombs deux fois depuis qu'il s'est passé quelque chose parce que j'avais un, du 

regret par rapport à ce que j'ai fait, mais j'avais surtout d'la peur que tu ailles chez 

les flics [inaudible]. J'te jure que j'suis parano, j'ai l'impression qu'tu es en train de 
m'enregistrer. C'est un truc de fou. Eh j'suis pas pété mais j'suis déjà alcoolisé. J'ai 

pas envie d'te mentir, c'est c'que j'ressens. Anyways (traduction libre : "bref "). 
D'tfaçon ça s'ra sur ta conscience. Moi j'ai fait c'que j'avais à faire, j'ai dit c'que 

j'avais à dire. Whatever happend (traduction libre : "peu importe ce qu'il se passe"). 
I'm sorry for this, I'm sorry because I did what I did (traduction libre : "je suis désolé 
pour ça. Je suis désolé parce que j'ai fait ce que j'ai fait"). J'étais retourné, mon 
cerveau il était niqué." 

C______ : "Mais qu'est-ce qu'il t'a pris, qu'est-ce qu'il t'a pris ?" 

A______ : "L'adolescence, les hormones … I have nothing to blame it on parce que 
whatever I blame it on, it's gonna be excuses (traduction libre : "je ne peux rejeter la 
faute sur rien parce que peu importe sur quoi je remets la faute, ça sera des excuses"). 
Y'a pas de, y'a aucune raison valable pour faire ce que j'ai fait. Il n'y en a aucune." 

C______ : "Tu m'le jures A______ que tu l'regrettes ?" 

A______ : "C______, do you seriously know how hard it is for me to see you go out 
(traduction libre : C______, est-ce que tu sais à quel point c'est dur pour moi de te 
voir sortir) dans des soirées, habillée vulgairement ? Rien que, j'crois qu'c'était hier 
ou avant-hier tu m'as d'mandé d'ramener des ciseaux dans la chambre. […] T'avais 
ouvert un minimum la porte pour que j'te passe les ciseaux. J'ai passé ma main et 

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dans l'reflet du miroir j'te voyais baissée comme ça, y'avait tes ch'veux qui tombaient 

un p'tit peu et y'avait genre, en fait s'tu veux c'est comme dans un film, ça a fait les 

cheveux qui descendent, un p'tit peu le front qu'on voyait entre les mèches de 

cheveux vu qu't'avais les ch'veux mouillés, les yeux, le nez, les joues, la bouche, le 

menton, le cou et à partir du moment où j'suis arrivé là j'ai fait comme ça. C'est 

devenu un réflexe. Y'a des fois où j'te vois habillée et quand tu demandes "est-ce que 

ça m'va ?" j'ose même pas t'regarder. […] Parce que j'ai peur que par hasard, par 
malheur ça descende trop bas. […] J'ai même peur de t'regarder pour savoir si t'es 
bien habillée. Pendant exactement neuf mois après que je sois sorti de prison, j'ai 

pas pu toucher à une meuf. Neuf mois ! J'avais trop honte !" 

C______ : "Donc en soi ça t'a fait du mal de me faire ce que tu m'as fait, jusqu'à 
qu'tu reprennes conscience, enfin qu'tu prennes conscience de c'que t'as fait ?" 

A______ : "J'ai toujours eu conscience et j'men suis toujours voulu mais j'ai jamais 
cru qu'tu l'dirais. C'est cette partie-là qui m'faisais te détester. En prison j'ai même 
fait des plans pour te tuer et qu'personne le découvre, j'te l'dis honnêtement." 

C______ : "Bon moi j'veux savoir juste une chose A______, tu l'regrettes ?" 

A______ : "Plus que tout, c'est la plus grosse erreur de ma vie." 

C______ : "De A à Z ?" 

A______ : "J'viens d'te dire, c'est la plus grosse erreur de ma vie. J'en ai fait des 
erreurs crois moi. C'est la plus grosse erreur de ma vie, j'ai jamais fait une connerie 

aussi [inaudible]. Ni avant, ni après. […] A chaque fois que on m'demande "If you 
could go back in time what would you do" (traduction libre : "Si tu pouvais revenir 
en arrière qu'est-ce que tu ferais"), j'répète la même phrase : changer les erreurs. 
Avoir le même cerveau qu'j'ai maint'nant mais dans le corps de l'enfant qu'j'étais, 

juste avec la même maturité qu'j'ai maint'nant. C't à dire qu'dans ma tête j'ai 21 ans, 

sauf que dans mon corps j'ai 10, 12 ou 13, peu importe. Et ça m'a détruit. Et j'men 

voudrai toujours. Tu peux m'pardonner autant qu'tu veux, Dieu peut m'pardonner, 

tes parents peuvent me pardonner, peu importe c'qui s'passera, moi j'me pardonnerai 

jamais parce que c'est quelque chose qui est irréparable, j'peux pas r'tourner dans 

l'passé et changer ça. J'regrette ça plus que tout C______. J'regrette ça plus que 

tout. Ça m'a fait du mal d'te faire mal, ça m'a fait du mal d'te blesser, ça m'a fait du 

mal de participer au gâchement d'ta vie." 

C______ : "Et j'peux t'poser une question juste ? Tu t'souviens quand y'a eu ben la 
dernière histoire quand y'avait M______ à la maison ? Bref il s'est passé c'qu'il s'est 

passé et tu m'as dit " j'préfère moi t'faire du bien qu'ça soit un autre mec qui t'fasse 

du bien et qu'il t'lâche après", pourquoi tu m'as dit ça ?" 

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A______ : "[inaudible] I don't remember that (traduction libre : "je ne me souviens 
pas de ça")". 

[…] 

C______ : "A______, i need a closure (traduction libre : "A______, j'ai besoin de 
mettre un point final"), je dois euh pouvoir passer à autre chose. J'aurai une vie plus 
tard, comment …" 

A______ : "What you just told me, I don't remember, honestly (traduction libre : "ce 
que tu viens de me dire je ne m'en rappelle pas, honnêtement.")." 

C______ : "Yes sure, don't remember it's fine, I'm not saying you do. But I need to 
understand (traduction libre : "Oui bien sûr, ne t'en rappelle pas très bien. Je ne dis 
pas que c'est le cas. Mais j'ai besoin de comprendre") pourquoi t'as fait c'que t'as fait 
c'est tout." 

A______ : "J'ai pas d'raison C______, peu importe c'que j'dirai ça s'ra une excuse. 
Tu peux blâmer ça sur le porno, tu peux blâmer ça sur le sexe, tu peux blâmer ça sur 

le complexe enfin mes complexes pardon, tu peux blâmer ça sur ma manière d'être, 

tu peux blâmer ça sur ma douleur, tu peux blâmer ça sur euh …" 

C______ : "Mais ta sœur A______ …" 

A______ : "Justement. Et au jour d'aujourd'hui, à l'heure d'aujourd'hui, j'ai cassé la 
gueule à plus de cinq mecs … quatre, quatre mecs … plus de quatre mecs … non pas 
plus de quatre mecs, non quatre mecs, c'est exactement ça, voilà j'ai cassé la gueule 

à quatre mecs pour ça." 

C______ : "pour ?" 

A______ : "Ils ont touché à des personnes de la famille, cousine, sœur, mère." 

C______ : "Pourquoi tu te permets de les toucher alors qu'tu l'as fait ?" 

A______ : "Parce que moi j'ai fait une connerie mais moi j'lai compris et moi j'veux 
pas qu'ça reproduise. C'est pas qu'jveux pas que ça s'refasse entre nous, j'sais pas 

j'veux que plus jamais que qui que ce soit fasse ça." 

C______ : "T'es désolé c'est l'important, tu regrettes c'est l'important." 

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A______ : "C'est pas qu'j'suis désolé, si j'pouvais, malheureusement j'ai trop d'fierté 
pour le faire, si j'pouvais j'me mettrais à g'noux pour te demander pardon. Je l'ai fait 

devant Dieu crois moi, plusieurs fois. […] Ma vie elle a été détruite, autant qu'la 
tienne, voire plus. Parce que moi j'le regrette, c'est pas toi qui a fait du mal c'est moi. 

Toi tu m'as fait du mal dans l'sens que …" 

C______ : "J'suis allée tout dire." 

A______ : "Voilà, t'es une poucave. Et t'as même amplifié certaines choses. Genre 
t'as exagéré sur certains trucs. J'ai aussi relu le procès plusieurs fois, t'as exagéré 

sur l'truc. […] Peu importe tout ce qui a pu se passer, est-ce que une seule fois when 
you asked me I let you down ? (traduction libre : "Quand tu m'as demandé je t'ai 
laissé tomber ?"). Depuis hein, depuis qu'on a reparlé, est-ce que once, I let you 
down ? (traduction libre : « est-ce que je t'ai laissée tomber, ne serait-ce qu'une 
fois ?") Did you once asked me to do someting I did not do it ? (traduction libre : "y 
a-t-il une fois où je n'ai pas fait quelque chose que tu me demandais de faire ?"). Que 
ce soit pour 50 centimes ou que ce soit pour venir te chercher j'sais pas où. Don't 

you see ? I regret it. I'm hurt (traduction libre : "ne le vois-tu pas ? Je le regrette, je 
suis blessé") et ça partira jamais. Et j'oserai jamais être 100% honnête avec 
quelqu'un. C'est bizarre c'que j'vais dire mais comprends le d'la bonne manière. A 

cause de toi, j'pourrai jamais être honnête avec quelqu'un, j'pourrai jamais avouer 

c'que j'tai fait. C'est un secret que j'dois garder pour moi, pour mon bien-être. Parce 

que si j'le dis, bouche à oreille, bouche à oreille, bouche à oreille et puis c'est 

terminé, j'disparais. J'dois aller vivre au Zimbabwe pour que personne sache. 
J'regrette tout, de A à Z. Et l'alcool ptêtre qu'il m'rend parano mais dans ma tête t'as 

été chez ton avocate, vous avez manigancé un truc …" 

C______ : "Non j'lui ai dit qu'c'est fini." 

A______ : " Ça peut être dans ton oreille, ça peut être dans ton collier, ça peut être 
dans tes seins, tu sais très bien qu'j'vais jamais aller vérifier là-bas. Ça peut être là, 

ça peut être dans l'téléphone et je suis même pas au courant." 

C______ : [rires] "On n'est pas aux Etats-Unis !" 

A______ : "Whatever it is (traduction libre : "peu importe ce que c'est"), même si 
c'est l'cas …" 

C______ : "J'pense tu peux m'faire confiance !" 

A______ : "C'est ça l'truc..." 

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C______ : "C'est moi qui devrais avoir des problèmes à t'faire confiance A______, 
pas toi ! Moi j'tai trahi pour prouver qu'j'avais raison !" 

A______ : "Exactement et moi j'tai trahie … j'connais pas la suite de la phrase. J'tai 
trahie pour X, j'tai trahie pour euh dans ta propre maison t'as pas pu t'sentir en 

sécurité à cause de moi alors que pendant des années et des années avant, après, 

pendant, j'ai fait de sorte à ce que tu t'sentes en sécurité. Que ce soit M______, que 

ce soit N______, que ce soit O______, que ce soit P______, que ce soit Q______, 

que ce soit papa, que ce soit maman, j'tai toujours défendue devant tout le monde." 

[…]  

A______ : "I did someting that, I did something regrettable. I did something that I 
deserve to go to hell for and burn actually in hell (traduction libre : "j'ai fait quelque 
chose, j'ai fait quelque chose de regrettable. J'ai fait quelque chose pour laquelle je 
mérite d'aller en enfer et brûler en enfer"). Mais, depuis, j'ai plus jamais fait de mal à 
quelqu'un sans raison. Et j'étais petit, j'étais jeune, j'me rendais pas compte du mal 

que j'faisais. Et si j'avais su tout ça crois moi, jamais de la vie je me s'rais permis. I 

regret it, very badly. If i had the opportunity to make one wish it would be to go back 

in time and don't do what i did and live the rest of my life peacefully (traduction 
libre : "Je le regrette, beaucoup. Si j'avais l'opportunité de faire un vœu, ça serait de 
remonter dans le temps et de ne pas faire ce que j'ai fait et de vivre ma vie 
paisiblement"). Parce que moi, ça m'arrive encore à l'heure d'aujourd'hui de ne pas 
dormir certaines nuits […] pour ce qu'il s'est passé entre nous. […] J'veux plus 
jamais faire de mal à qui que ce soit et encore moins à toi. […] And no matter how 
far it goes, i'll never hit you again and nothing [incompréhensible] (traduction libre : 
"Et peu importe où ça nous mène je ne te frapperai plus jamais et rien") […] will 
never happen again (traduction libre : "n'arrivera jamais de nouveau")".  

e.b. Devant le MP, A______ a affirmé avoir déjà été mis au courant que la 
conversation avec sa sœur avait été enregistrée. Il se souvenait s'être excusé de lui 
avoir donné des coups, soit deux gifles, et de l'avoir empêchée de vivre comme elle 
le voulait, sans jamais imaginer qu'elle le dénoncerait à la police pour ces actes. Il 
parlait également de la même chose lorsqu'il avait dit qu'il devrait partir au 
Zimbabwe si cela venait à être su. S'il avait évoqué le porno, le sexe et les hormones, 
le motif en était qu'il comprenait ce que sa sœur sous-entendait et s'excusait de l'avoir 
séquestrée, mais également parce qu'à cette période, il était adolescent, commençait à 
découvrir tout cela et n'était pas très rationnel. Lorsqu'il avait dit qu'il était une 
mauvaise personne, il faisait référence à son comportement après sa sortie de prison, 
étant devenu très agressif. Quand il avait dit que sa sœur avait exagéré "certaines 
choses", il parlait de l'ensemble des faits reprochés comprenant ceux à connotation 
sexuelle. S'il avait dit qu'il ne pourrait jamais être totalement honnête avec quelqu'un, 

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c'était parce qu'il était outrageant d'être suspecté de tels actes vis-à-vis d'un membre 
de sa famille.  

Ultérieurement, A______ a refusé de s'exprimer sur cet enregistrement dans la 
mesure où il le tenait pour illicite. 

e.c. A______ a soulevé l'illicéité de cet enregistrement par-devant la Chambre pénale 
de recours (CPR), puis le Tribunal fédéral (TF), et sollicité son retrait du dossier. Ses 
recours ont été rejetés, les deux juridictions ayant en substance retenu que le moyen 
de preuve n'apparaissait pas d'emblée manifestement inexploitable, quand bien même 
il apparaissait avoir été récolté de manière contraire au droit. Pour la CPR, le MP 
nourrissait déjà des soupçons à l'encontre du recourant au moment de la prise de son, 
si bien qu'une mesure technique de surveillance aurait valablement pu être ordonnée. 
Dans l'hypothèse où l'art. 140 CPP devait s'appliquer, les circonstances de 
l'enregistrement n'atteignaient par ailleurs pas l'intensité d'une tromperie ou d'une 
astuce inadmissible susceptible de porter atteinte au libre arbitre de l'appelant. Le TF 
a précisé à cet égard que rien ne permettait de considérer que la partie plaignante, 
mineure victime des comportements dénoncés, aurait eu un tel ascendant sur son 
frère aîné de quatre ans, auteur présumé des graves infractions reprochées, que les 
déclarations éventuellement mensongères de la première constitueraient des moyens 
de contrainte, des menaces ou des tromperies.  

iv. Témoins 

f.a. A une période qu'elle estimait à environ un an avant son audition, J______, la 
meilleure amie de C______, s'était vue confier par cette dernière qu'elle avait été 
touchée par son frère lorsqu'elle était plus jeune. C______ craignait toutefois d'en 
parler et n'était pas entrée dans les détails. En 2015, alors qu'elle se trouvait à 
E______, C______ lui avait téléphoné en pleurs et en colère. Elle lui avait dit que 
son frère avait essayé de la violer, mais qu'elle l'avait repoussé et s'était enfermée 
dans sa chambre. C______ lui avait encore dit qu'elle voulait en parler à son père, 
mais que son frère l'avait menacée de se couper les veines. J______ lui avait 
conseillé de réagir en Suisse et non à E______, car, dans ce pays, le pouvoir était 
détenu par les hommes. J______ a ajouté que, le soir de la dénonciation des faits, 
G______ avait déclaré en sa présence, celle de sa mère (R______) et de C______, 
que A______ avait admis les faits devant la police.  

f.b. Pour G______, C______ avait bon cœur mais n'était pas fiable, inventait des 
histoires et était manipulatrice pour obtenir ce qu'elle voulait. Il lui était par exemple 
arrivé à plusieurs reprises d'appeler la police en affirmant être séquestrée lorsqu'elle 
lui interdisait de sortir le soir. A______ était quant à lui son fils adoré. Il était 
sérieux, respectueux, obéissant et donnait le bon exemple à C______. Ses enfants 
étaient complices et elle n'avait jamais vu A______ frapper sa sœur. Les 

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scarifications que sa fille s'était infligée à compter de 2013 trouvaient leur 
fondement, selon les explications de C______, dans l'espoir que son amie J______ 
cesse de se faire vomir en vue de perdre du poids. Durant cette période, C______ 
avait été hospitalisée car elle parlait de suicide. Après une période d'observation de 
dix jours, les médecins lui avaient dit que tout allait très bien. Aucun médecin n'avait 
jamais parlé d'abus sexuels.  

Lorsque son fils avait été arrêté, la police l'avait informée que ce dernier s'était 
exprimé en disant en substance qu'il faisait du bien à sa sœur. Croyant qu'il s'agissait 
de la seule raison de son interpellation, elle avait pensé qu'il avait avoué les faits. 
Trois ou quatre jours plus tard, C______ lui avait reproché d'avoir menti et l'avait 
accusée d'être à l'origine du retrait de sa plainte. Lorsque sa fille lui avait demandé si 
elle la croyait, elle avait répondu par l'affirmative, mais elle croyait également son 
fils. Elle avait de la peine à répondre à la question de savoir s'il était imaginable pour 
elle que C______ ait déposé plainte contre son frère pour ne pas retourner à 
E______. En effet, sa fille ne lui avait jamais dit qu'elle avait menti mais lui avait 
signifié qu'elle pourrait aller en prison si sa mère disait qu'elle mentait. D'après elle, 
cette affaire aurait dû être résolue par le biais d'une thérapie familiale.   

f.c. Selon F______, ses enfants s'entendaient bien et étaient très complices jusqu'en 
2015. A la fin de l'année 2013, il avait remarqué que C______ s'était scarifiée. Cela 
s'était accentué lorsqu'elle avait rencontré J______, qui était boulimique. Ils en 
avaient discuté et cela avait cessé. A la fin de l'été 2013, alors qu'ils devaient repartir 
à E______, sa fille se scarifiait à chaque fois qu'ils abordaient ce sujet. Il avait cédé 
lorsqu'elle l'avait supplié de rester en Suisse, par peur de la perdre. Elle avait 
continué à se couper durant quelques temps et cela s'était finalement arrêté après son 
hospitalisation. C______ lui avait dit avoir été victime d'attouchements de la part de 
son frère pendant l'enfance et qu'il l'avait également menacée de lui donner du plaisir 
plus récemment, ce qui lui apparaissait impossible et inconcevable. Au Liban, 
C______ et A______ étaient très rarement seuls, à l'exception d'une période de trois 
mois durant laquelle ils rentraient de l'école en bus. Lorsqu'ils vivaient à E______ 
entre 2014 et 2015, ils partageaient leur logement avec son frère et son neveu, lequel 
était toujours à l'appartement. Sa fille s'était par ailleurs vantée auprès d'une amie de 
la famille de ce qu'il se passait et avait dit que A______ méritait ce qui lui arrivait. 
Pour lui, cette affaire aurait dû rester dans le cercle familial.  

f.d. S______, amie proche de la famille, a déclaré ne pas croire à cette histoire dès 
lors que C______ ne lui en avait jamais parlé auparavant et qu'elle lui avait annoncé 
de manière détachée que son frère était en prison. A______ s'était toujours bien 
occupé de sa sœur et elle n'avait en outre jamais remarqué quoi que ce soit qui aurait 
pu laisser imaginer l'existence d'une relation incestueuse. C______ lui avait dit s'être 
scarifiée en raison d'une dispute avec ses parents.  

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A la connaissance de R______, sa fille J______ n'avait jamais eu de troubles 
alimentaires. A une époque, elle avait remarqué que C______ se scarifiait. Cette 
dernière ne lui avait toutefois pas donné d'explication ni mis sa famille en cause. Elle 
avait interrogé sa fille à ce sujet et celle-ci lui avait dit qu'il ne s'agissait pas d'un 
problème à caractère sexuel.  

v. Avis de droit de l'Institut suisse de droit comparé 

g. A teneur dudit avis et de ses compléments versés à la procédure, le Code pénal des 
Emirats arabes unis de 1987 (CPF) ne contient pas de disposition spécifique pour les 
actes d'ordre sexuel avec des enfants. Toutefois, l'art. 354 CPF, dont la teneur est la 
suivante, réprime de manière globale le viol, y compris sur des enfants : "sans 
préjudice des dispositions de la loi sur les jeunes délinquants, sera punie de mort 

toute personne usant de la contrainte pour avoir des relations sexuelles avec une 

personne de sexe féminin ou réaliser un acte de sodomie sur une personne de sexe 

masculin. La contrainte est réputée acquise lorsque la victime n'a pas atteint ses 14 

ans". Selon l'art. 355 CPF, la tentative de viol est punie de réclusion à perpétuité. 
Tant l'infraction consommée que tentée constituent des crimes en vertu de l'art. 28 
CPF et se prescrivent à tout le moins après 20 ans (art. 20 CPF).  

Le CPF ne contient pas de disposition traitant spécifiquement de l'inceste. Cela étant, 
l'art. 174 du Code pénal de E______ de 1970 (CP-E_____) érige l'inceste en une 
infraction autonome : "toute personne de sexe masculin qui a des relations sexuelles 
avec une personne de sexe féminin tout en sachant (ou ayant de quoi s'en douter) 

qu'elle est sa fille, sa petite fille ou une autre descendante, ou qu'elle est sa mère ou 

autre ascendante, ou que c'est sa sœur, sa nièce ou sa tante, sera punie 
d'emprisonnement pour une durée ne dépassant pas six ans sauf si son acte constitue 

en même temps une infraction plus grave selon les dispositions de cette loi" (al. 1). 
Conformément à l'art. 38 let. d CP-E_____, la tentative d'inceste est réprimée de 
l'emprisonnement pour une durée ne dépassant pas trois ans. Cette infraction, 
qualifiée de délit, se prescrit par cinq ans. 

Selon l'avis de droit, le CPF n'abroge que les dispositions contraires aux siennes et ne 
rend pas caduc l'ensemble des codes pénaux des différents Émirats en vigueur avant 
son adoption. Partant, l'Institut suisse de droit comparé considère que les dispositions 
du CP-E_____ non contraires au CPF, tel que l'art. 174, demeurent en vigueur et 
applicables. 

3. Menaces (ch. B.V.1 et B.V.2 de l'acte d'accusation) et injure (ch. B.VI de 

l'acte d'accusation) 

i. C______  

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h.a. Le 15 janvier 2018, C______ a déposé plainte pénale contre A______, exposant 
que, trois jours auparavant, son frère l'avait menacée en ces termes : "je ne suis pas 
venu pour te parler mais pour te menacer ", "je vais détruire ta vie". Devant le MP, 
elle a indiqué avoir eu si peur qu'elle avait appelé la police les jours qui avaient suivi 
ainsi que son père, à qui elle avait dit qu'un jour son frère lui ferait du mal, à savoir 
qu'il la tuerait.  

h.b. Le 7 février 2018, C______ a, à nouveau, déposé plainte pénale contre 
A______. Le jour même, alors qu'elle était rentrée au domicile familial vers minuit et 
s'était servie un plat de pâtes à la cuisine, son frère lui avait dit "je ne nourris pas une 
chienne/pute comme toi". Leur père, qui avait entendu l'insulte, était intervenu en se 
mettant entre eux et en disant à A______ de s'exprimer différemment. A ce moment-
là, tout le monde criait. La tension entre son père et son frère était montée et ce 
dernier avait continué à insulter sa sœur de "pute" et de "connasse", avant de lui dire 
notamment qu'elle méritait de mourir. Elle l'avait, quant à elle, traité de "connard" et 
de "couillon".  

Leur mère était intervenue pour faire baisser la tension et son père avait brusquement 
sorti A______ de la cuisine. Ce dernier était revenu quelques instants plus tard, avait 
saisi un couteau de cuisine et menacé de se tuer en le pointant sur son cou, puis avait 
demandé à leur père de s'en charger. Selon les termes de la plainte, A______ avait 
ensuite menacé F______ en pointant le couteau contre lui, affirmation que C______ 
n'a pas réitérée lors de son audition subséquente au MP. A______ avait directement 
récupéré le couteau dont son père s'était emparé et l'avait pointé vers elle. Devant le 
MP, C______ a précisé que la lame était dirigée vers son abdomen et l'avait touchée. 

Sa mère n'avait pas vu A______ pointer le couteau sur elle en raison de la 
configuration de la cuisine. Son père, qui l'avait bien vu, avait saisi le poignet de son 
frère et tiré vers lui. Lorsque les gendarmes étaient arrivés, son père leur avait dit que 
A______ n'était pas là alors que cela était faux. Sa mère avait fini par laisser entrer 
les agents de police qui avaient alors discuté avec son frère. 

ii. A______ 

i.a. A______ a, de manière constante, contesté l'épisode du 12 janvier 2018. Si sa 
sœur avait vraiment peur de lui, elle ne vivrait pas sous le même toit. 

i.b. Il a également nié avoir menacé C______ le 7 février 2018. Lorsqu'il avait vu 
que sa sœur s'était servie dans le plat de pâtes qu'il s'était cuisiné, il lui avait dit "j'ai 
pas fait à bouffer pour toi" et avait crié. Elle lui avait répondu qu'il était un 
psychopathe, un malade mental et qu'il avait brisé sa vie. A ce moment-là, leurs 
parents étaient arrivés dans la cuisine et avaient commencé à s'en prendre 
verbalement à lui. C______ en avait profité pour régler ses comptes en le traitant 

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notamment de "connard". Il avait alors quitté la cuisine pour fuir le conflit et son 
père l'avait suivi en lui disant qu'il avait peur pour lui. Cela l'avait énervé. Il était 
retourné dans la cuisine, avait saisi un couteau, mis la pointe sur le côté droit de sa 
gorge et avait dit à ses parents "c'est ça que vous voulez ?". Il s'était ensuite retourné 
vers sa sœur, le couteau toujours pointé sur sa gorge, et lui avait dit "c'est ça que tu 
veux, tu veux que je disparaisse ? Tu es la plus grande des connasses et une sale 

manipulatrice". Son père l'avait alors fixé droit dans les yeux, ce qui lui avait fait 
prendre conscience de la situation. Il avait commencé à pleurer et avait lâché le 
couteau. A aucun moment il n'avait ni pointé le couteau en direction de sa sœur, qui 
se trouvait à l'extrémité de la cuisine à environ cinq mètres de lui, ni d'ailleurs en 
direction de ses parents.  

i.c. A teneur de l'expertise psychiatrique, aucun diagnostic ne pouvait être relevé 
s'agissant des événements des 12 janvier et 7 février 2018. La responsabilité de 
A______ pour ces faits, s'ils étaient avérés, était pleine et entière. Une récidive était à 
craindre pour ce type d'actes tant que la situation conflictuelle entre A______ et sa 
sœur perdurerait.  

iii. Rapport de police 

j. Selon le rapport de police du 7 février 2018, celle-ci était intervenue au domicile 
de la famille [de A______ et C______] en raison d'un conflit familial. A son arrivée 
sur place, les parents avaient déclaré que leur fille C______ avait fait une crise pour 
rien et qu'ils étaient seuls à la maison. Lorsque les agents de police étaient retournés 
à l'appartement avec la précitée, qui leur avait expliqué que son frère avait fait usage 
d'un couteau, l'avait menacée de se trancher la gorge et l'avait pointé vers leur père et 
vers elle, F______ et G______ avaient admis qu'un couteau avait bien été utilisé par 
leur fils, qui avait menacé de se trancher la gorge, et que celui-ci se trouvait dans 
l'appartement.  

iv. Témoins 

k.a. G______ a indiqué avoir entendu une dispute éclater entre ses enfants dans la 
cuisine et s'y être rendue. Selon ses premières déclarations, A______ ne s'y trouvant 
plus, elle avait consolé C______, et F______ les avaient rejointes. Entendue par le 
MP, elle a expliqué être allée dans la cuisine avec son ex-mari, y avoir vu A______ 
de dos avant qu'il ne quitte la pièce. Sa fille lui avait alors dit "ton fils est un 
couillon". Ensuite, A______ était revenu dans la cuisine et la tension était montée 
avec son ex-mari. Devant le MP, elle a précisé qu'ils étaient alors quatre dans la 
cuisine, soit C______ devant la table, F______ entre cette dernière et A______, qui 
était dos au frigo face à son père. Ils se trouvaient à environ trois mètres les uns des 
autres. Elle-même était sur le pas de la porte. Elle devait pencher la tête à l'intérieur 
pour voir sa fille mais voyait parfaitement son fils. Vexé, A______ avait saisi un 

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couteau de cuisine, l'avait pointé sur son cou et avait dit en pleurant "je vais me 
suicider, j'en ai marre !". Au MP, G______ a précisé que A______ avait également 
demandé à son père de le tuer s'il le croyait coupable, faisant de grands gestes avec 
les deux bras dans plusieurs directions. F______ lui avait dit de se calmer et de 
lâcher le couteau. 

Elle était sortie une dizaine de secondes de la cuisine (version police) tandis que, 
devant le MP, elle a affirmé avoir fait trois à cinq allers-retours de 12 secondes 
environ entre le salon et la cuisine lorsque A______ avait le couteau en main, étant 
précisé qu'à chaque fois qu'elle revenait à la cuisine, son fils se trouvait au même 
endroit. Elle n'avait pas vu A______ menacer son ex-mari ou sa fille. Finalement, 
elle était revenue dans la cuisine lorsque son fils avait lâché le couteau, qui était 
tombé au sol. Elle avait alors emmené sa fille qui tremblait, bouleversée, dans le 
salon. Cette dernière avait eu si peur qu'elle était partie chez une amie.  

Lorsque la police était venue, F______ leur avait dit qu'il y avait eu un conflit mais 
que tout était réglé, A______ étant sorti fumer. Son ex-mari et elle avaient 
spontanément parlé du couteau lorsque la police était revenue peu après avec 
C______. Confrontée au rapport de police [ils étaient seuls et leur fille avait fait une 
crise pour rien], elle a affirmé ne pas avoir tout entendu dans la mesure où son ex-
mari lui avait dit à plusieurs reprises de partir lorsqu'il s'était adressé à la police.  

k.b. Selon les déclarations de F______, ses enfants s'étaient disputés. Il avait entendu 
qu'ils s'injuriaient mais ne se souvenait pas des termes utilisés. Il s'était mis devant 
son fils et avait essayé de le raisonner mais celui-ci avait craqué, perdu son sang-
froid et attrapé un couteau de cuisine. Au MP, F______ a affirmé avoir alors plaqué 
son fils contre le frigo, tandis que son ex-femme se trouvait au fond de la cuisine 
avec C______. A______ avait dit qu'il en avait marre et qu'il voulait se suicider, 
mais il ne lui avait pas demandé de le tuer. Il avait raisonné son fils qui avait 
rapidement posé le couteau (version police), tandis que devant le MP, F______ a 
affirmé que A______ avait lancé le couteau dans le salon.  

Lorsque les agents de police étaient arrivés, il leur avait raconté toute l'histoire. Il 
avait dit que A______ était sorti fumer et G______ leur avait également parlé. 
Confronté au rapport de police, il a expliqué ne pas avoir voulu envenimer les choses 
au début mais avoir fini par tout raconter. La première fois que la police était venue, 
A______ n'était pas là, la seconde fois lui-même n'avait pas essayé de cacher sa 
présence.  

4. Evolution personnelle de A______ 

l.a. A l'époque où la présente procédure a été initiée, A______ avait obtenu un 
diplôme du Lycée AB______ de E______ et pour objectif de s'inscrire à la faculté de 

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droit de Genève, projet qu'il n'a toutefois pas été en mesure de concrétiser. En 2017, 
il a été retenu pour un apprentissage de ______ qu'il a interrompu. Du 1er février 
2019 au 31 janvier 2020, il a effectué un stage non rémunéré d'insertion 
professionnelle en qualité de ______ au Z______, proposé par l'Hospice général. 
Entre les 27 juillet et 21 août 2020, il a effectué un stage d'évaluation à l'emploi 
auprès des Etablissements publics pour l'insertion (EPI), le bilan final transmis à 
l'Hospice général faisant état de qualités personnelles, sociales et professionnelles. 
Depuis le 24 août 2020, A______ est engagé en tant que stagiaire dans une entreprise 
de ______ en attendant d'y débuter son apprentissage à la rentrée scolaire 2021. 

l.b. Durant la procédure, A______ a fait l'objet de mesures de substitution sous la 
forme notamment d'une obligation de séjourner chez un tiers, T______, et d'une 
interdiction de contacter et d'approcher sa sœur ainsi que le domicile de celle-ci. 
Lorsque la partie plaignante a été placée en foyer, l'interdiction de se rendre au 
domicile familial ne s'appliquait plus que le week-end, du vendredi à 17h00 au 
dimanche à 17h00. En mars 2018, statuant sur sa mise en liberté et sur mesures de 
substitution, le Tribunal des mesures de contrainte (TMC) a en outre exigé de lui 
qu'il effectue un suivi régulier auprès de l'organisme U______ [association]. La 
détention ayant justifié cette nouvelle mesure de substitution était en lien avec les 
menaces et injures proférées à l'encontre de la partie plaignante en janvier et février 
2018. Selon les déclarations de A______ à la CPAR, le fait d'avoir dû vivre chez 
T______ n'avait pas été très facile car il ne s'agissait pas de son domicile familial, 
mais il s'en était accommodé. La mesure la plus douloureuse avait été l'interdiction 
de s'approcher du domicile familial. Il avait supporté l'interdiction de contact avec sa 
sœur au-delà des difficultés pratiques lorsqu'il avait été confronté à sa présence au 
cours de soirées. Les autres mesures auxquelles il avait dû se plier n'avaient pas 
représenté quelque chose de particulièrement difficile. 

l.c. Lors de ses entretiens avec l'expert psychiatre en 2018, A______ s'était déjà 
montré favorable à la mise en place d'un suivi psychologique, ayant exprimé le 
besoin de pouvoir se livrer librement sans être jugé. Il ressort des pièces versées au 
dossier qu'un suivi auprès de U______ a été entrepris par A______ à compter de 
février 2019, à raison d'une séance par mois en moyenne. Devant le TP, il a exposé 
ne pas avoir adhéré à son premier suivi mais, en revanche, le second avec le 
thérapeute qu'il consulte encore à ce jour lui apparaissait très bénéfique. Dans le 
cadre de ce travail psychologique, il n'abordait pas spécifiquement le sujet de la 
violence mais des thèmes variés comme l'audience de jugement. Il parlait également 
avec son thérapeute de sa relation avec sa sœur. Il souhaitait continuer sa thérapie. 
Interrogé à cet égard par la CPAR, A______ a, à nouveau, manifesté le souhait de 
continuer son travail chez U______ indépendamment de l'issue de la procédure 
pénale car cela lui faisait du bien mais, à l'instar de son refus exprimé devant le TP, il 
n'a pas souhaité s'exprimer plus en détail sur le travail effectué en lien avec sa 
relation avec sa sœur. 

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5. Evolution personnelle de C______ 

m.a. C______ a commencé à se sentir mal et à se scarifier fin 2013, notamment en 
raison de ce que son frère lui avait fait. A l'époque de l'audience de confrontation 
par-devant le Ministère public, elle a affirmé aller bien et ne prendre aucun 
médicament. Plus tard devant le TP, elle a déclaré se sentir totalement 
métamorphosée en ce sens qu'elle avait désormais peur de tout et ne se sentait 
presque jamais en sécurité, sauf lorsqu'elle se trouvait accompagnée de son ami 
intime. Non seulement son innocence lui avait-elle été volée, mais elle avait aussi 
souffert de la réaction de ses parents qui ne l'avaient pas crue et ne lui avaient 
apporté aucun soutien. Elle attendait de la procédure d'être reconnue comme victime. 
Il ressort des pièces déposées en première instance qu'elle a spontanément consulté 
deux psychiatres, dont la Dresse V______ les 9, 16 et 27 janvier 2020 dans un 
contexte d'anxiété et de troubles du sommeil de type cauchemars qui provoquaient un 
sentiment significatif de détresse lié à des événements traumatiques de son passé. 
Elle a été placée sous traitement psychopharmacologique à visée anxiolytique et 
hypnoinductrice. Elle n'avait pas pu poursuivre le suivi entamé car elle pleurait 
constamment mais pensait à reprendre une thérapie. Elle ne prenait plus 
d'antidépresseurs de manière régulière sinon du W______ [lorazépam] lors de crises 
d'angoisse. Invitée à s'exprimer sur sa santé psychique devant la CPAR, C______ a 
affirmé avoir subi un syndrome de stress post-traumatique après l'épisode du 7 
février 2018. Quand bien même le jugement de première instance, qui l'avait 
reconnue comme victime, avait eu pour effet de diminuer ses cauchemars, elle 
souffrait toujours de dépression et d'anxiété sévère, ce que confirme l'attestation de 
suivi produite en appel. Afin de l'aider à contrôler ses angoisses, elle prenait un 
produit psychotrope, le X______ [escitalopram], ainsi que du Y______ [alprazolam] 
deux fois par jour.  

m.b. Sans diplôme, C______ a, le 2 novembre 2020, commencé une formation à 
[l'institution de formation] AC______ en vue d'obtenir un certificat de ______. Elle 
est actuellement en couple et réside avec son compagnon.    

C. a. Devant la CPAR, A______ persiste dans les conclusions de sa déclaration d'appel.  

Par la voix de son conseil, il soulève en premier lieu l'inexploitabilité de 
l'enregistrement vocal réalisé à son insu. Cet enregistrement était illicite, le fait qu'il 
ait demandé à sa sœur si leur conversation était enregistrée ne valant pas assentiment. 
Dit enregistrement ne pouvait pas être exploité au sens des art. 140 et 141 CP pour 
un double motif : 

- le MP ayant manifesté son intention de classer la procédure peu avant, le prévenu 
ne faisait plus l'objet de graves soupçons ; 

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- dès lors que les indications contraires à la vérité sont prohibées dans le cadre du 
recueil des preuves, l'autorité pénale n'aurait pas dû s'appuyer sur les propos 
mensongers de la partie plaignante pour l'amener à s'exprimer.  

A cela s'ajoute encore que la mise sur écoute d'un prévenu suppose une autorisation 
préalable, qui faisait en l'espèce défaut. Partant, l'enregistrement litigieux, 
inexploitable, devait être retiré de la procédure.  

 La réalité des contraintes sexuelles n'était pas prouvée à satisfaction dès lors qu'il n'y 
avait pas de témoin et qu'aucune expertise de crédibilité des dires de la partie 
plaignante n'avait été réalisée, alors même qu'il ressortait du dossier qu'elle avait 
tendance à inventer des histoires pour obtenir ce qu'elle voulait. Elle allait être 
renvoyée à E______, ce qu'elle ne voulait pas, et ses accusations lui avaient de facto 
permis de rester à Genève. Les scarifications sur la base desquelles le TP s'était 
notamment fondé étaient apparues lorsque C______ se trouvait à Genève, seule avec 
sa mère, dont elle contestait alors l'autorité. Par ailleurs, les psychiatres ayant suivi la 
partie plaignante durant son hospitalisation n'avaient décelé aucun signe pouvant 
laisser penser à des abus sexuels. L'enregistrement serait-il exploitable qu'il ne 
contenait aucune allusion à des contraintes sexuelles, la partie plaignante ayant 
exagéré ses accusations. Ses déclarations [elle avait affirmé ne pas avoir osé dire non 
et ne pas se souvenir lui avoir dit qu'elle avait mal] ne permettaient pas de conclure à 
un bris de résistance. C______ ne s'était pas non plus trouvée dans une situation sans 
espoir qui aurait permis de fonder une contrainte psychique.  

 Par ailleurs, la question de la compétence de la CPAR se posait s'agissant des 
infractions de tentative d'acte d'ordre sexuel sur des enfants et de tentative d'inceste :  

- pour la première infraction, la partie plaignante n'était pas âgée de moins de 14 ans 
au moment des faits, de sorte que la compétence devait se déterminer sur la base de 
l'art. 7 CP et non sur l'art. 5 al. 1 let. b CP. Conformément à l'art. 7 CP, le droit des 
Emirats arabes unis devait être pris en considération. Or, le droit de ce pays ne 
prévoyait pas d'infraction similaire, la contrainte sexuelle et l'art. 354 CPF ne 
pouvant y être assimilé ; 

- le raisonnement pouvait être repris pour la tentative d'inceste en plus du fait que le 
CPF ne renfermait aucune disposition similaire. Le CP-E_____ mentionné par 
l'Institut suisse de droit comparé n'était pas librement disponible sur internet, ce qui 
contrevenait à la condition de l'accessibilité de la loi. En outre, il ressortait clairement 
du CPF, et plus particulièrement de sa loi de promulgation, qu'il s'appliquait à toutes 
les infractions et les peines, tout texte contraire ou entrant en conflit avec lui étant 
abrogé. Du reste, il n'existait aucune décision de la Cour fédérale de E______ faisant 
mention du CP-E_____, lequel n'était ainsi pas applicable. La CPAR devrait-elle 

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néanmoins considérer que tel fût le cas, le CP-E_____ ne punissait en tout état pas la 
tentative d'inceste.  

 Il n'y avait aucun élément objectif venant appuyer l'accusation de tentative de viol à 
E______. La partie plaignante n'avait entrepris aucune démarche dans les jours 
suivants. Cela s'expliquait d'autant moins qu'elle s'était déjà plainte par le passé de 
gestes déplacés dans le cadre scolaire et que les professeurs visés avaient été 
renvoyés. A cela s'ajoutaient des déclarations de C______ inconstantes et 
incohérentes s'agissant de la question essentielle de savoir à qui elle en avait parlé et 
quand. L'acquittement pouvait déjà être déduit des explications de la partie 
plaignante au sujet de l'acte en lui-même, puisqu'elle avait déclaré que ce qui l'avait 
amenée à exiger qu'il quitte la chambre avait été une phrase, et non les prétendus 
actes, et elle n'avait pas indiqué qu'il aurait refusé. Il n'y avait donc pas de début 
d'exécution. Il fallait également tenir compte du fait que C______ n'avait fait aucune 
allusion à une quelconque tentative de viol dans sa plainte pénale où elle se plaignait 
de l'excès de règles imposées par son frère.  

 Il n'existait pas non plus d'éléments de preuve à l'appui de l'accusation de menaces du 
12 janvier 2018. Il était invraisemblable d'envisager qu'elles puissent être tenues pour 
des représailles plusieurs années après l'ouverture de la procédure pénale. En réalité, 
la plainte pour ces faits avait été déposée alors qu'un avis de prochaine clôture avait 
été notifié aux parties et que C______ tentait par tous les moyens d'empêcher un 
classement. 

 L'accusation en lien avec les prétendus événements du 7 février 2018 était survenue 
dans le même contexte qu'évoqué supra. A ce titre déjà, la partie plaignante n'était 
pas crédible et, de plus, ses déclarations étaient contradictoires. Elle n'avait pas tout 
de suite indiqué que son frère l'aurait touchée avec le couteau, version que les 
déclarations des parents contredisaient. Elle n'était pas crédible lorsqu'elle disait 
simultanément que sa mère n'avait rien vu et que l'épisode aurait duré un certain 
temps.   

 b. Par la voix de son conseil, C______ persiste dans les conclusions de son appel 
joint.  

Le rapport de l'Institut suisse de droit comparé, organisme spécialisé, ne pouvait être 
remis en question, étant relevé qu'il était irrelevant que l'infraction soit qualifiée 
différemment. La condition de la double incrimination était satisfaite même si les 
infractions n'étaient pas exactement identiques, les infractions de droit étranger 
pouvant être plus larges, ce qui était le cas en l'espèce.  

Le processus de dévoilement devait être examiné dans le contexte d'un pays où 
C______ avait grandi entourée de parents conservateurs, étant relevé qu'à son arrivée 

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en Suisse le 26 juillet 2015, elle avait rapidement déposé plainte le 3 août suivant. A 
la lumière des explications de la psychiatre H______, il n'était pas étonnant que 
C______ n'ait pas évoqué les abus durant son hospitalisation. La thèse de l'appelant 
selon laquelle elle aurait déposé plainte pour ne pas retourner à E______ n'était pas 
fondée puisqu'il n'en était plus question à la date de l'enregistrement téléphonique et 
qu'elle atteindrait de surcroît sa majorité quelques mois plus tard. Son but n'avait pas 
été de nuire à son frère mais qu'il admette les faits, ce que venaient confirmer les 
circonstances du retrait de sa plainte.   

 Ses déclarations étaient constantes et crédibles. Elle avait fourni de nombreux détails 
s'agissant des gestes, des positions et des paroles de son frère durant les actes. Les 
faits dénoncés étaient trop complexes pour avoir été inventés. Les variations pointées 
du doigt par la défense ne concernaient que des éléments périphériques tels que des 
dates, et n'étaient pas significatives au point d'en altérer sa crédibilité.  

 Les conditions de la contrainte étaient réalisées. C______ avait dit à plusieurs 
reprises qu'elle n'aimait pas ce que son frère lui faisait subir. Celui-ci l'avait attrapée 
par les cheveux, ce qui constituait une contrainte physique. De surcroît, en tant 
qu'enfant, son infériorité cognitive et sa dépendance vis-à-vis de son frère, qui 
représentait une figure paternelle pour elle, avaient induit une pression psychique 
comparable à une contrainte physique. 

 La tentative de viol devait être retenue. Il y avait bien eu un début d'exécution vu les 
gestes et les paroles de l'appelant et l'intention de viol, qui s'était traduite par la 
phrase évoquée à plusieurs reprises dans le cadre de la procédure selon laquelle il 
préférait lui faire du bien plutôt que d'autres hommes le fassent, était claire. Elle avait 
parlé de cet événement à J______, témoin crédible, peu de temps après sa survenance 
et lui avait dit que son frère avait tenté d'abuser d'elle.  

 L'enregistrement venait si besoin encore renforcer les éléments tendant à prouver la 
culpabilité de l'appelant. Certes, celui-ci n'avait pas décrit clairement ce qu'il lui avait 
fait subir, mais de nombreux propos permettaient de déduire qu'elle disait la vérité. 
A______ n'avait pas pu faire référence à deux gifles et au fait qu'il aurait privé sa 
sœur de liberté, lorsqu'il avait affirmé devoir s'exiler au Zimbabwe en cas d'aveux ou 
expliqué ses actes par le porno, le sexe, les hormones et son jeune âge. Par ailleurs, 
lorsqu'elle avait procédé à l'enregistrement, son frère avait déjà admis les actes 
précités, ce qui démontre bien qu'elle cherchait à prouver qu'il avait fait plus que 
cela. Si l'appelant avait dit qu'elle avait pu exagérer ses accusations, il n'avait pas 
révélé à quoi il faisait allusion. Bien plus, il n'avait pas non plus dit qu'elle mentait. 

 Les menaces des 12 janvier et 7 février 2018 s'inscrivaient dans une temporalité 
significative. L'appelant avait reçu l'avis de prochaine clôture en escomptant un 
classement à court terme. Avaient suivi l'enregistrement de novembre 2017 et son 

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audition devant le MP en décembre 2017. Au début 2018, l'appelant avait ainsi toutes 
les raisons de lui en vouloir, ce d'autant qu'il lui avait précédemment confié avoir 
échafaudé des plans en prison pour la tuer, ce qu'elle avait pris pour des menaces 
sérieuses. Les déclarations de C______ avaient été constantes. Pointer un couteau 
dans la direction de quelqu'un et toucher cette personne avec la pointe n'entraient pas 
en contradiction. A l'opposé, les déclarations de leurs parents n'étaient pas crédibles 
tant le parti pris en faveur de leur fils était patent, au point qu'ils n'avaient pas hésité 
à mentir à la police en niant qu'il fût présent dans le logement familial. 

 L'impact des agissements de A______ et de la procédure sur C______ était 
indéniable. Elle souffrait de dépression et d'anxiété, prenait des médicaments et avait 
dû entamer plusieurs suivis psychologiques. Elle était à l'heure actuelle sans 
formation, n'ayant pas été en mesure de se consacrer sereinement à cet aspect de sa 
vie des années durant. Même s'il était difficile de chiffrer la souffrance, il était 
manifeste en l'espèce que la construction de son enfance et de sa vie de femme adulte 
avait été altérée et qu'elle devait ainsi être indemnisée en conséquence. 

 c. Le MP se rapporte au jugement entrepris et conclut à sa confirmation, y compris 
quant au chapitre de la peine privative de liberté ferme qui n'empêcherait pas 
l'appelant de poursuivre sa formation en régime de semi-détention. Les déclarations 
de la partie plaignante étaient crédibles car constantes et mesurées. Elle avait par 
ailleurs livré des détails qui ne s'inventaient pas sur ce qu'elle avait subi, comme par 
exemple le jeu du "punching ball" et décrit de manière précise les sentiments qu'elle 
avait éprouvés. L'enregistrement, dont l'exploitabilité avait déjà été tranchée par la 
CPR et le TF, renforçait encore sa crédibilité. Les propos tenus dans ce contexte par 
l'appelant étaient clairs et, pris dans leur ensemble, ne laissaient pas place à 
l'interprétation. Il s'agissait d'aveux et ils démontraient que l'appelant avait pris 
conscience de la gravité de ses actes. Enfin, la partie plaignante n'avait tiré 
absolument aucun bénéfice du dépôt de sa plainte : bien au contraire puisqu'elle avait 
été contrainte d'aller vivre dans un foyer et avait vu ses parents prendre le parti de 
son frère. 

D. a. A______, de nationalités suisse et grecque, est célibataire et sans enfant. Son père 
est au chômage et vit à AA_____, en France, et sa mère, chez laquelle il vit à 
Genève, fait du bénévolat. Il ne perçoit pas de salaire, mais participe au paiement du 
loyer, son assurance-maladie étant prise en charge par l'Hospice général. 

 b. A teneur de l'extrait de son casier judiciaire suisse, A______ a été condamné le 7 
mai 2018 par le MP pour injure à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à 
CHF 30.- l'unité, avec sursis et délai d'épreuve de trois ans. 

E. a. Me B______, défenseur d'office de A______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, 27 heures et 40 minutes 

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d'activité de chef d'étude, dont 35 minutes d'étude du jugement et 24 heures et 
30 minutes de préparation de l'audience d'appel comprenant des recherches 
juridiques et l'étude de documents remis par le client, ainsi que 20 minutes d'activité 
de collaborateur pour la rédaction de la déclaration d'appel, hors débats d'appel, 
lesquels ont duré quatre heures et 40 minutes.  

 b. Me D______, conseil juridique gratuit de C______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, cinq heures et 40 minutes 
d'activité de cheffe d'étude, hors débats d'appel.  

EN DROIT : 

Recevabilité  

1. Les appels principal et joint sont recevables pour avoir été interjetés et motivés selon 
la forme et dans les délais prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale 
[CPP]). 

 La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 

Compétence 

2. 2.1.1. A teneur de l'art. 5 al. 1 CP, le code pénal est applicable à quiconque se trouve 
en Suisse et n'est pas extradé, et a commis à l'étranger les infractions de traite d'êtres 
humains (art. 182 CP), contrainte sexuelle (art. 189 CP), viol (art. 190 CP), acte 
d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 
CP) ou encouragement à la prostitution (art. 195 CP), si la victime avait moins de 
18 ans (let. a) ; et d'acte d'ordre sexuel avec un enfant (art. 187 CP) si la victime avait 
moins de 14 ans (let. b).  

2.1.2.1. Selon l'art. 7 al. 1 CP, le code pénal est applicable à quiconque commet un 
crime ou un délit à l'étranger, sans que soient réalisées les conditions prévues aux 
art. 4, 5 ou 6, si l'acte est aussi réprimé dans l'Etat où il a été commis ou que le lieu 
de commission de l'acte ne relève d'aucune juridiction pénale (let. a), si l'auteur se 
trouve en Suisse ou qu'il est remis à la Suisse en raison de cet acte (let. b) et si, selon 
le droit suisse, l'acte peut donner lieu à l'extradition mais que l'auteur n'est pas 
extradé (let. c). 

2.1.2.2. La condition de la double incrimination est réputée satisfaite dès lors que 
l'acte réalise les éléments constitutifs d'une infraction en droit suisse comme sous 
l'angle de la loi pénale en vigueur au lieu de commission, sans qu'il ne soit nécessaire 
que les dispositions pénales topiques soient identiques, ni qu'il y ait lieu de tenir 

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compte d'éventuelles conditions particulières relatives à la culpabilité ou à la 
répression (M. DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. 
MAZOU / V. RODIGARI (éds), Code pénal - Petit commentaire, 2e éd., Bâle 2017, 
ad art. 6 N 4 et références). 

2.2.1. A juste titre, l'appelant ne remet pas en cause la compétence de la CPAR pour 
connaître des faits visés au point B.I de l'acte d'accusation, qualifiés de contrainte 
sexuelle, fondée par l'art. 5 al. 1 CP, la partie plaignante étant âgée au moment des 
faits de moins de 18 ans, respectivement de moins de 14 ans. 

2.2.2. La compétence de la CPAR pour connaître des faits visés au point B.II de 
l'acte d'accusation sous l'angle de la tentative de viol est, quant à elle, donnée par 
l'art. 5 al. 1 let. a CP, dans la mesure où la partie plaignante était âgée de moins de 
18 ans au moment de leur commission. 

2.2.3. Sous l'angle de la tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, la 
compétence relative aux mêmes faits ne peut se fonder sur l'art. 5 CP, dès lors que 
ceux-ci ne peuvent être précisément datés, même s'il semble ressortir du dossier 
qu'ils ont eu lieu avant que la partie plaignante n'atteigne l'âge de 15 ans. Cette 
infraction ne figure au demeurant pas au catalogue de la let. a. Partant, il convient 
d'appliquer l'art. 7 al. 1 CP et d'examiner si la condition de la double incrimination 
est remplie. Il ressort de l'avis de droit de l'Institut suisse de droit comparé que le 
CPF prévoit une infraction similaire, laquelle réprime de manière générale toute 
relation sexuelle – soit tout acte à caractère sexuel –, notamment commis sur des 
mineurs, et qui implique un élément de contrainte. La tentative est par ailleurs 
réprimée par le droit émirati. Le fait que cette infraction soit qualifiée différemment 
de celle de droit suisse, soit en l'espèce de viol, n'est pas relevant dès lors que leurs 
éléments constitutifs sont similaires. Ainsi, la CPAR est compétente pour examiner 
ces faits sous l'angle de la tentative d'acte d'ordre sexuel avec des enfants.  

2.2.4. En ce qui concerne la tentative d'inceste, il convient également de déterminer 
si les conditions de l'art. 7 al. 1 CP sont remplies. Au chapitre de la double 
incrimination, la CPAR considère qu'il n'y a pas lieu de s'écarter de l'avis de droit de 
l'Institut suisse de droit comparé et que, partant, le CDu est applicable. Ce code, 
publié sur internet, est accessible. Par conséquent, la CPAR est également 
compétente pour connaître des faits visés au point B.II de l'acte d'accusation sous 
l'angle de la tentative d'inceste.  

Exploitabilité de l'enregistrement  

3. 3.1.1. Selon l'art. 140 al. 1 CPP, les moyens de contrainte, le recours à la force, les 
menaces, les promesses, la tromperie et les moyens susceptibles de restreindre les 

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facultés intellectuelles ou le libre arbitre sont interdits dans l'administration des 
preuves. 

3.1.2. L'art. 141 al.1 CPP précise que les preuves administrées en violation de l'art. 
140 CPP ne sont, en aucun cas, exploitables et qu'il en va de même lorsque le code 
dispose qu'une preuve n'est pas exploitable. Les preuves qui ont été administrées 
d'une manière illicite ou en violation des règles de validité par les autorités pénales 
ne sont pas exploitables, à moins que leur exploitation ne soit indispensable pour 
élucider des infractions graves (al. 2). Les pièces relatives aux moyens de preuves 
non exploitables doivent être retirées du dossier pénal, conservées à part jusqu'à la 
clôture définitive de la procédure, puis détruites (al. 5). 

3.1.3. Le CPP règle l'exploitabilité des preuves qui ont été obtenues illégalement par 
les autorités publiques mais ne règle pas expressément la question de savoir dans 
quelle mesure cette inexploitabilité s'applique également aux preuves recueillies par 
une personne privée (arrêt du TF 6B_1188/2018 du 26 septembre 2019, consid. 2.1). 

Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, les moyens de preuve collectés 
illégalement par des personnes privées ne peuvent être exploités que lorsque les deux 
conditions cumulatives suivantes sont remplies : en premier lieu, les moyens de 
preuve collectés par une personne privée auraient pu l'être de manière légale par les 
autorités de poursuite pénale et, cumulativement, une pesée des intérêts doit pencher 
en faveur de leur exploitation, autrement dit les intérêts publics ou privés 
prépondérants à la découverte de la vérité doivent l'emporter sur la sauvegarde 
d'intérêts privés de l'auteur présumé (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1188/2018 du 26 
septembre 2019, consid. 2.1 ; 1B_76/2016 du 30 mars 2016 ; 6B_786/2015 du 8 
février 2016 consid. 1.2 ; 1B_28/2013 du 28 mai 2013 consid. 2.2.3, 1B_22/2012 du 
12 mars 2012 consid. 2.4.4). De telles preuves ne peuvent dès lors être exploitées que 
lorsqu'elles sont indispensables pour élucider des infractions graves. Plus l'infraction 
à juger est grave, plus l'intérêt public à l'élucider prime sur l'intérêt privé du prévenu 
à ce que la preuve litigieuse ne soit pas exploitée (ATF 131 272 consid. 4.1.2 p. 279 ; 
ATF  
137 I 218 consid. 2.3.4 p. 223 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_323/2013 du 3 juin 
2013 consid. 3.5 ; 6B_490/2013 du 14 octobre 2013 consid. 2.4). Par "infractions 
graves" ("schwere Straftaten"), il faut entendre un crime au sens de l'art. 10 al. 2 CP. 
Les infractions mentionnées à l'art. 269 al. 2 CPP pouvant justifier une surveillance 
par poste et télécommunication peuvent, selon la doctrine, également être 
considérées comme graves (L. MOREILLON / A. PAREIN-REYMOND, Petit 
commentaire CPP, Bâle 2016, n. 7 ad art. 141). 

3.2. A teneur de l'art. 179quater CP, est punissable celui qui, sans le consentement de la 
personne intéressée, aura observé avec un appareil de prise de vues ou fixé sur un 

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porteur d'images un fait qui relève du domaine secret de cette personne ou un fait ne 
pouvant être perçu sans autre par chacun et qui relève du domaine privé de celle-ci. 

3.3.1. Aux termes de l'art. 269 al. 1 CPP, le ministère public peut ordonner la 
surveillance de la correspondance par poste et télécommunication aux conditions 
suivantes : de graves soupçons laissent présumer que l'une des infractions visées à 
l'al. 2 a été commise (let. a) ; cette mesure se justifie au regard de la gravité de 
l'infraction (let. b) ; les mesures prises jusqu'alors dans le cadre de l'instruction sont 
restées sans succès ou les recherches n'auraient aucune chance d'aboutir ou seraient 
excessivement difficiles en l'absence de surveillance (let. c).  

Selon l'art. 2 let. a de cette disposition, une surveillance peut être ordonnée aux fins 
de poursuivre notamment les infractions d'acte d'ordre sexuel avec des enfants (art. 
187 CP), de contraine sexuelle (art. 189 CP) et de viol (art. 190 CP). 

3.3.2. La surveillance téléphonique d'un téléphone portable n'est pas interdite par le 
CPP (ATF 144 IV 143 consid. 4.3). 

3.4.1. En l'espèce, l'enregistrement vocal litigieux a été réalisé à l'insu de l'appelant, 
sans son accord, et il est évident que les propos enregistrés ressortaient de la sphère 
privée. Partant, il a été récolté en violation de l'art. 179quater CP. 

3.4.2. Il est exact que dans cet enregistrement la partie plaignante indique faussement 
à l'appelant avoir déclaré à son avocate qu'elle avait menti depuis le début. 
Néanmoins, comme relevé par la CPR (ACPR/195/2018 du 4 avril 2018, consid. 
2.2), puis par le TF (arrêt du Tribunal fédéral 1B_234/2018 du 27 juillet 2018, 
consid. 3.1), ce procédé ne relève pas d'une tromperie illicite. Les circonstances 
d'espèce ne permettent en effet pas de retenir que la partie plaignante aurait eu un 
ascendant tel sur son frère aîné que le libre arbitre de ce dernier aurait été altéré et 
que les déclarations mensongères susmentionnées auraient constitué des moyens de 
contrainte, des menaces ou de la tromperie au sens de l'art. 140 CPP, ce d'autant 
qu'elles n'apparaissent pas propres en tant que telles à susciter les aveux de l'appelant.  

3.4.3. Une mesure de contrainte sous la forme d'une mise sur écoute de l'appelant 
aurait pu être ordonnée par le MP. Avant que cet enregistrement ne soit fourni par la 
partie plaignante, le MP semblait certes considérer que les charges à l'encontre de 
l'appelant étaient insuffisantes et avait informé les parties de son intention de classer 
la procédure par le biais d'un avis de prochaine clôture. Cette décision n'est toutefois 
pas relevante pour déterminer si des soupçons pesaient alors sur l'appelant, le MP 
n'étant pas lié par l'opinion qu'il a de la sorte exprimé (Message relatif à l'unification 
du droit de la procédure pénale (CPP) du 21 décembre 2005, FF 2006 1254 ; 
ACPR/409/2013 du 29 août 2013, consid. 2.3). En tout état, au moment où 
l'enregistrement a été effectué, la procédure pénale était déjà ouverte depuis plus de 

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deux ans et de nombreux actes d'enquête, dont l'audition de témoins, avaient été 
menés, si bien que l'existence de graves soupçons est établie. En outre, le revirement 
subséquent du MP serait-il fondé sur le contenu sonore litigieux que l'on pourrait tout 
au plus en déduire que les actes d'instruction précités étaient demeurés infructueux 
jusqu'alors. La mise en place d'une mesure technique de surveillance aurait respecté 
le principe de proportionnalité vu la gravité des faits dénoncés par la partie 
plaignante, soit en particulier des actes à caractère sexuel qui figurent par ailleurs 
tous dans le catalogue de l'art. 269 al. 2 CPP à l'exception de l'inceste.  

3.4.4. Les infractions à caractère sexuel reprochées à l'appelant sont des infractions 
graves, passibles d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine 
pécuniaire. Elles autorisent l'exploitation d'un tel procédé, l'intérêt à la découverte de 
la vérité en ce qui concerne un crime primant celui de l'appelant à la protection de sa 
sphère privée.  

3.4.5. Ainsi, au regard de ce qui précède, l'enregistrement litigieux est exploitable et 
demeurera au dossier de la présente cause.  

Etablissement des faits  

4. 4.1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et 
des libertés fondamentales (CEDH) et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la 
Constitution fédérale de la Confédération suisse (Cst.) et 10 al. 3 CPP, concerne tant 
le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. Comme règle d'appréciation 
des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer 
convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, 
il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des 
doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude 
absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-
à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective (ATF 
144 IV 345 consid. 2.2.3 et 138 V 74 consid. 7). 

 4.1.2. Conformément à ce principe, le juge peut fonder sa condamnation sur les 
seules déclarations de la victime (arrêt du Tribunal fédéral 6B_626/2010 du 25 
novembre 2010 consid. 2.2), de sorte que le fait que celles-ci, en tant que principal 
élément à charge, s'opposent aux déclarations contradictoires de la personne accusée, 
ne doit pas nécessairement conduire à un acquittement (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_942/2017 du 5 mars 2018 consid. 2.1.2). 

 4.1.3. A teneur de l'art. 182 CPP, le ministère public et les tribunaux ont recours à un 
ou plusieurs experts lorsqu'ils ne disposent pas des connaissances et des capacités 
nécessaires pour constater ou juger un état de fait. 

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Pour déterminer s'il y a lieu d'ordonner une expertise de crédibilité d'un enfant, il faut 
prendre en considération, selon les circonstances spécifiques du cas, un certain 
nombre d'éléments parmi lesquels le degré de compréhensibilité, de cohérence et de 
crédibilité des dépositions à examiner. Il faut également observer dans quelle mesure 
ses déclarations sont compatibles avec les autres éléments de preuve recueillis. L'âge 
de l'auteur de la déposition, son degré de développement et son état de santé 
psychique de même que la portée de ses déclarations eu égard à l'ensemble des 
preuves administrées entrent également en considération. (ATF 129 IV 179 
consid. 2.4 p. 184 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_145/2019 du 28 août 2019 consid. 
2.2.1 et les références citées ; 6B_1070/2017 du 20 avril 2018 consid. 2.1 ; 
6B_58/2017 du 21 août 2017 consid. 2.1). 

i. Actes commis entre 2009 et 2012 à Genève, au Liban et à E______ et épisode 

survenu à E______ en 2015 

4.2.1. A titre liminaire, il convient de relever que l'absence d'expertise de crédibilité 
de la partie plaignante n'est pas critiquable, au vu de son âge au moment des 
déclarations faites, de leur constance et des détails fournis. Agée de 15 ans au 
moment de son audition EVIG, la partie plaignante a livré, et ce durant toute la 
procédure, des déclarations constantes. Les variations en lien avec le dernier épisode 
survenu à E______, plus particulièrement sa réaction postérieure aux actes décrits, 
demeurent minimes, périphériques et inhérentes à l'état de confusion psychique 
engendré par l'événement en lui-même. Il demeure que l'amie de la partie plaignante, 
J______, rendue attentive aux conséquences d'un faux témoignage, a confirmé que la 
partie plaignante lui avait téléphoné depuis E______ et lui avait raconté que son frère 
avait tenté d'abuser d'elle, ce qui corrobore ses déclarations et appuie leur crédibilité. 

Dans la limite de ses souvenirs, la partie plaignante a décrit les abus subis tout en 
mentionnant des détails spécifiques. Elle a ainsi rapporté les propos que son frère 
avait pu tenir lors des abus tels que "c'est comme une sucette, vas-y" et "mets pas les 
dents" en lien avec les fellations. Une phrase en particulier, dont la partie plaignante 
a indiqué qu'elle l'avait beaucoup marquée ["j'préfère que moi j'te fasse du bien que 
d'autres gars te fassent du bien et qu'y s'cassent"], est revenue à plusieurs reprises 
lors de la procédure et toujours dans la même teneur. L'intimée a rapporté sa douleur, 
tant physique que psychique, ainsi que son dégout. Elle a également situé 
chronologiquement avec précision les abus survenus au Liban, en expliquant qu'ils se 
produisaient durant le court laps de temps entre leur retour de l'école et celui de leurs 
grand-mère et tante au domicile. Elle a encore, de manière constante, décrit le 
stratagème qu'elle avait mis en place pour échapper aux abus sous le prétexte d'un 
besoin pressant. 

La partie plaignante n'a pas cherché à accabler son frère et s'est montrée mesurée 
dans ses accusations, déclarant qu'il ne l'avait pas pénétrée vaginalement avec son 

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pénis et même qu'il n'y avait pas eu d'abus durant deux périodes (entre 2012 et 2013 
puis de 2014 à 2015). Lorsqu'elle ne s'est pas souvenue si son frère avait éjaculé lors 
des rapports, elle l'a admis sans en rajouter.  

La thèse selon laquelle la partie plaignante aurait accusé faussement l'appelant 
d'actes aussi graves dans le seul but de se venger de sa sévérité et/ou pour ne pas 
repartir à E______ ne convainc pas, les inconvénients d'une telle démarche étant plus 
importants que ses bénéfices. La partie plaignante a en effet eu à souffrir des 
conséquences de ses accusations en devant affronter la lourdeur de la procédure 
pénale, les divisions au sein de sa famille avec une rupture provisoire des liens qui 
l'unissaient à ses parents, ainsi que l'éloignement de son domicile et son placement en 
foyer, difficultés qui ne sauraient être justifiées par une envie de revanche. Elle a par 
ailleurs montré, par l'épisode du retrait de sa plainte (croyance erronée en l'existence 
d'aveux et souhait que son frère se soigne plutôt qu'il aille en prison), qu'elle n'était 
pas animée par un désir de vengeance. Ses explications à cet égard sont crédibles dès 
lors qu'elles sont corroborées par celles de sa mère, d'J______ et de la mère de son 
amie.  

Le processus de dévoilement ne vient pas affaiblir la crédibilité de la partie 
plaignante. Cette dernière a expliqué de manière fiable les raisons l'ayant empêchée 
de se confier plus tôt. Le contexte familial et la réaction des membres de sa famille, 
voire même d'amis de la famille, permettent déjà de comprendre les réticences de la 
partie plaignante à dévoiler les abus, vu son jeune âge au moment des faits et 
l'absence de toute autre personne susceptible de recevoir sa parole et de lui venir en 
aide. Elle affirme en avoir néanmoins parlé à sa grand-mère, qui lui avait fait part de 
ses suspicions mais qui l'avait enjointe de ne surtout pas en parler à son père. A cela 
s'ajoute que l'auteur des abus était son propre frère, ce qui, vu les conséquences 
prévisibles pour lui, la plaçait dans un conflit de loyauté et rendait la dénonciation 
encore plus difficile. 

La détresse psychique de la partie plaignante renforce la crédibilité de ses 
accusations. Contrairement à ce qu'avance l'appelant, les témoignages du corps 
médical ne permettent pas d'exclure d'emblée que cette situation ait été le résultat des 
abus. Il ressort en effet de la procédure que le séjour en psychiatrie en 2013 est 
intervenu alors que la partie plaignante, qui se scarifiait déjà à tout le moins depuis 
plusieurs mois (depuis la fin de l'année scolaire 2013 selon le père), était de retour à 
Genève pour les vacances d'été. Il est manifeste que les explications qu'elle a 
données à ses proches pour justifier ces blessures, soit notamment qu'elle le faisait 
pour empêcher J______ de se faire vomir, étaient fausses. En effet, son père a 
affirmé que les scarifications avaient empiré lorsqu'elle avait rencontré son amie, ce 
qui sous-entend que celle-ci ne pouvait pas en être la cause. Il n'est par ailleurs pas 
anormal qu'une adolescente ne se confie pas au corps médical durant un laps de 
temps aussi court que celui durant lequel elle a été hospitalisée, surtout s'il s'agit 
d'abus s'inscrivant dans la durée tel que l'a rapporté la cheffe de clinique des HUG. 

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Partant, les scarifications peuvent, à tout le moins en partie, être mises sur le compte 
des actes sexuels dont la partie plaignante a été victime. Cette dernière a entrepris un 
suivi psychothérapeutique dans le cadre duquel elle a relaté avoir subi des 
événements traumatiques importants dans le passé. Elle a été diagnostiquée comme 
souffrant d'un état anxio-dépressif et se trouve sous traitement psychotrope régulier, 
ce qui n'est pas anodin.  

Si un doute devait encore subsister, l'enregistrement aurait pour effet de conforter les 
accusations de la partie plaignante. Certes, l'appelant n'y admet pas précisément les 
actes reprochés. Cet enregistrement est toutefois éloquent. Il peut assurément être 
déduit des déclarations du prévenu qu'il s'est passé quelque chose de plus grave que 
les deux gifles qu'il a admises ["j'tai fait beaucoup plus de mal que ça […] je parle 
de mal physique…"]. Il qualifie ce qu'il a fait d'"irréparable", de "plus grosse erreur 
de sa vie", au point de mériter de "brûler en enfer". Dans la même veine, il reconnaît 
qu'il ne pourra jamais avouer à quiconque ce qu'il lui a fait car sinon il devrait 
disparaître, voire s'exiler au Zimbabwe. S'exprimant de la sorte, l'appelant ne parle 
pas de voies de fait ou de restrictions de sortie dont sa sœur aurait souffert. L'on voit 
mal qu'un tel comportement, fût-il blâmable, devrait être sanctionné d'une punition 
aussi lourde. Loin d'être en lien avec des gifles, ses agissements étaient à l'évidence 
de nature sexuelle, ce qu'il admet à demi-mots lorsqu'il évoque "l'adolescence, les 
hormones…" en guise d'explication, voire même d'excuses. 

Il est enfin utile de relever que l'appelant affirme, dans cet enregistrement, que la 
partie plaignante aurait amplifié certaines choses, sans toutefois en préciser la nature. 
Le plus parlant reste qu'il n'indique à aucun moment qu'elle aurait menti au sujet des 
actes dont elle l'accusait.  

Au vu de ce qui précède, en dépit des dénégations du prévenu, la CPAR a acquis la 
conviction que celui-ci a fait subir à sa sœur, à tout le moins sur une période de 
trois ans (2009 à 2012), soit entre les neuf et 12 ans de C______, les actes sexuels 
décrits dans l'acte d'accusation. La CPAR considère également pour établi qu'en 
2015, l'épisode tel que décrit dans l'acte d'accusation s'est produit à E______. 

ii. Episodes des 12 janvier et 7 février 2018 

4.2.2. En lien avec l'épisode du 7 février 2018, les déclarations de la partie plaignante 
et de l'appelant divergent quant au fait que ce dernier aurait, ou non, pointé le 
couteau qu'il tenait sur sa sœur, la menaçant et l'effrayant de ce fait.  

En premier lieu, il convient de replacer ces faits dans leur contexte. A la date 
précitée, la procédure pénale était ouverte depuis plusieurs années déjà. La partie 
plaignante avait versé au dossier l'enregistrement en novembre 2017 et le prévenu été 
entendu à ce sujet en décembre suivant, ce qui laissait présager la renonciation du 

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MP au classement de la procédure. Découlait de ce qui précède une raison suffisante 
chez l'appelant d'éprouver du mécontentement. Parallèlement, la partie plaignante 
n'avait aucun intérêt à proférer de fausses accusations à ce stade, prétendument pour 
éviter son retour à E______, projet auquel ses parents avaient déjà renoncé à cette 
date. Les relations entre les parties étaient tendues, tout comme la situation familiale, 
la partie plaignante se voyant reprocher ses dénonciations par ses parents, qui 
auraient préféré que cette affaire se réglât dans le cadre d'une thérapie familiale. Le 
climat était partant propice à la survenance d'un tel épisode.  

La partie plaignante a varié dans ses déclarations, disant successivement que son 
frère avait pointé le couteau dans sa direction (version plainte pénale) puis qu'il 
l'aurait touchée à la poitrine avec sa pointe (versi