# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 2c94a289-63a7-5b9c-a8d2-1f16d383a79f
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-12-14
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance en matière de poursuite et faillites 14.12.2023 A/1105/2023
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_007_A-1105-2023_2023-12-14.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
A/1105/2023-CS DCSO/548/2023 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 
des Offices des poursuites et faillites 

DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023 

 

Plainte 17 LP (A/1105/2023-CS) formée en date du 27 mars 2023 par A______ SA et 

B______. 

 

* * * * * 

 

Décision communiquée par courrier A à l'Office concerné 

et par plis recommandés du greffier du     ______                       

à : 

- A______ SA 

______ 

______. 

- B______ 

c/o A______ SA 

______ 

______. 

- Office cantonal des poursuites. 

 

 

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A/1105/2023-CS 

EN FAIT 

A. a. Sur réquisition de continuer la poursuite de plusieurs créanciers poursuivants de 

droit public, pour un total de l’ordre de 90'000 fr. (capital, intérêts et frais de 
poursuite), l’Office cantonal des poursuites (ci-après l’Office) a exécuté, le 
21  avril 2020, la saisie de divers objets de valeur appartenant à A______ SA, soit 

une pendule de table [de la marque] C______, estimée à 14'000 fr., un sablier 

Hour Glass avec diamants de D______ [marque], estimé à 45'000 fr., une pendule 

intitulée E______, estimée 33'000 fr. et une montre F______, estimée 38'000  fr., 

dans le cadre de la série n° 1______. Les estimations se fondaient sur les 

déclarations de A______ SA. L'Office a dressé le procès-verbal de cette saisie le 

12 avril 2021. 

 b. Parallèlement, le 15 mars 2021, l’huissier chargé de la saisie a décidée de faire 
estimer les objets saisis par un bijoutier de la place, lequel a conclu à des valeurs 

moindres pour les trois premiers objets susmentionnés, soit respectivement 

500 fr., 2000 fr. et 0 fr., de sorte que la saisie ne permettait plus de couvrir les 

créances des poursuites réunies dans la série n° 1______. 

 Il a par conséquent procédé à la saisie complémentaire d’une douzaine de 
montres, une de la marque F______ et les autres de la marque G______, pour une 

valeur totale estimée de 96'300 fr. Les quatre objets initialement saisis étaient 

nouvellement estimés à respectivement 500 fr., 2'000 fr., 10'000 fr. et 3'900 fr. 

 L’Office a établi un nouveau procès-verbal de saisie le 12 mai 2021, lequel a 
notamment été adressé à A______ SA le même jour. 

 c. Un ou plusieurs créanciers inclus dans la série n° 1______ ont requis la vente 

des objets saisis. 

 d. L’Office a avisé la débitrice et les créanciers par courrier du 9 mars 2023 que la 
vente se tiendrait le ______ 2023 à 10 h 00 à la salle des ventes située dans la 

Zone industrielle de H______ [GE]. La publication de la vente était annoncée 

pour le ______ 2023. Le procès-verbal de saisie, comprenant l’estimation des 
biens vendus, était joint à l’avis de vente. 

 e. La publication effectuée par l'Office mentionnait de manière générale le thème 

de la vente aux enchères qui portait également sur d'autres saisies 

("MAGNIFIQUE VENTE DE TABLEAUX ET BIJOUX; Nombreux tableaux de 

divers artistes peintres comprenant notamment une 40ène de superbes tableaux 

du peintre Suisse I______, des tapis muraux en laine et soie de marque J______, 

un tableau signé K______. Seront également inclus dans cette vente : - de 

nombreux bijoux en or, soit bagues, bracelets, boucles d'oreilles, pendentifs, 

parure en diamants L______; - plusieurs montres bracelets de différentes 

marques dont G______, M______, F______, N______ modèle O______; - un 

buffet en bois brun, un vase P______, une pendule de table C______"), un résumé 

des conditions de vente ("objets vendus sans aucune garantie; paiement immédiat 

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en espèces (CHF) et au comptant; chèques et cartes de crédit, cartes EC exclus; 

les objets seront vendu cas échéant à la valeur du métal (or, argent) à la fonte") et 

que les lots seraient exposés dans l'heure précédant la vente, de 9 h 00 à 10 h 00. 

La publication renvoyait à un numéro de téléphone et à un site internet ainsi qu'à 

un compte Twitter. Les conditions générales des ventes aux enchères et un 

catalogue de photographies des objets en vente figuraient sur le site internet et le 

compte twitter. Le catalogue photographique ne donnait aucune description ou 

spécification des objets vendus, ni leur estimation. 

 Il n'est pas précisé sur quels supports et dans quels médias cette publication a été 

effectuée. 

 f. La vente du ______ 2023 a permis d’adjuger les deux montres F______ aux 
prix de respectivement 3'700 fr. et 3'600 fr. La pendule E______, la pendule de 

table C______, ainsi que le sablier Hour Glass de D______ ont été vendus en un 

seul lot au prix de 1'500 fr. Pour le surplus, les montres de marque G______ n'ont 

pas trouvé preneur. 

 L'Office allègue que la vente a été précédée de la lecture des conditions générales 

et que la vente en un seul lot des deux pendules et du sablier a été annoncée. 

Personne ne s'est opposé à ce mode de faire. Le nombre de participants à la vente 

et le déroulement des enchères ne sont pour le surplus pas connu. 

B. a. Par acte expédié à la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et 

faillites (ci-après la Chambre de surveillance) le 27 mars 2023, B______, adresse 

de correspondance A______ SA, a formé une plainte contre la vente aux enchères 

en tant qu’elle avait porté sur la pendule de table [de la marque] C______, le 
sablier Hour Glass et la pendule E______. Il estimait en effet que ces trois objets 

auraient dû être vendus séparément et non en un seul lot, ce qui aurait provoqué 

leur bradage au prix ridicule de 1'500 fr. Il reprochait également à l’Office de ne 
pas avoir accepté que son assistant, présent à la vente, puisse miser, faute de 

disposer d’espèces en suffisance, alors qu’il disposait d’une carte de crédit avec 
laquelle il aurait pu régler les articles acquis. Il faisait encore grief à l’Office 
d’avoir mis en vente, au même prix, deux montres en or, alors qu'une d'entre elles 
était sertie de 6 ou 7 carats de diamants et valait plus que l'autre. Il concluait par 

conséquent à l’annulation de la vente. 

 b. Sur interpellation de la Chambre de surveillance, B______ a précisé dans un 

courrier du 3 avril 2023 qu’il agissait à la fois en personne et pour le compte de 
A______ SA.  

 c. Dans ses observations du 27 avril 2023, l’Office a conclu au rejet de la plainte. 

 Il soutenait que la vente s’était déroulée selon les modalités prévues par 
l’art. 126 LP. Les objets mobiliers étaient vendus à tout prix, sans limite inférieure 
au prix d’estimation. Seuls les métaux précieux (argent, or, platine) devaient être 
vendus au minimum à la valeur du métal au cours du jour. Les diamants 

échappaient en revanche à un tel prix plancher. 

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 S’agissant du lot comprenant les deux pendules et le sablier, l’Office précisait que 
la pendule E______ avait la vitre cassée et qu’il était douteux qu’elle ait contenu 
de l’or; le grammage d’un tel métal éventuellement présent dans quelques 
éléments de la pendule ne pouvait en tout état pas être estimé. Le plaignant 

n’apportait par ailleurs aucune preuve que les objets litigieux auraient pu être 
vendus à un meilleur prix séparément.  

 L'Office a produit des photographies des deux pendules et du sablier.  

 Finalement, l’Office rappelait que les conditions de vente publiées précisaient les 
modalités de la vente, notamment l’obligation de régler les achats en espèces et au 
comptant. 

 L'Office ne s'est pas prononcé sur l'estimation de deux montres en or dont une 

sertie de diamants. 

 d. La Chambre de surveillance a informé les parties par courrier du 2 juin 2023 

que la cause était gardée à juger. 

 

EN DROIT 

1. Déposée en temps utile (art. 17 al. 2 LP) et dans les formes prévues par la loi  

(art. 9 al. 1 et 2 LALP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicables par renvoi de l'art. 9 

al. 4 LALP), auprès de l'autorité compétente pour en connaître (art. 6 al. 1 et 

3 LALP; art. 17 al. 1 LP), à l'encontre d'une mesure de l'Office pouvant être 

attaquée par cette voie (art. 17 al. 1 LP) et par une partie potentiellement lésée 

dans ses intérêts (ATF 138 III 219 consid. 2.3; 129 III 595 consid. 3; 120 III 42 

consid. 3), la plainte est a priori recevable. 

2. B______, seul signataire de la plainte initiale, a ultérieurement précisé agir 

également à titre d'administrateur de A______ SA. La plainte a par conséquent été 

déposée par la personne ayant qualité pour le faire, de sorte qu'elle est également 

recevable sous cet angle. 

3. 3.1 A qualité pour former une plainte toute personne lésée ou exposée à l'être dans 

ses intérêts juridiquement protégés, ou tout au moins touchée dans ses intérêts de 

fait, par une décision ou une mesure de l'office (ATF 138 III 628 consid. 4; 

138 III 219 consid. 2.3; 129 III 595 consid. 3; 120 III 42 consid. 3). Il n'y a pas 

lieu d'entrer en matière sur des plaintes formulées dans le seul but de faire 

constater qu'un organe de poursuite a, en agissant ou en omettant d'agir, violé ses 

obligations (ATF 99 III 58). 

 3.2 Sous réserve de griefs devant conduire à la constatation de la nullité absolue 

d'une mesure, invocables en tout temps (art. 22 al. 1 LP), l'intégralité des moyens 

et conclusions du plaignant doivent être à tout le moins sommairement exposés et 

motivés dans le délai de plainte, sous peine d'irrecevabilité. La motivation peut 

être sommaire mais doit permettre à l'autorité de surveillance de comprendre les 

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griefs soulevés par la partie plaignante ainsi que ce qu'elle demande 

(ATF 142 III 234 consid. 2.2; 126 III 30 consid. 1b; 114 III 5 consid. 3, 

JdT 1990 II 80; arrêt du Tribunal fédéral 5A_237/2012 du 10 septembre 2012 

consid. 2.2; ERARD, Commentaire Romand, Poursuite et faillite, 2005, n° 32, 33 et 

44 ad art. 17 LP). 

 3.3 La Chambre de surveillance examinera ci-après la recevabilité de chacun des 

griefs de la plaignante sous l'angle de leur motivation et de l'intérêt à agir. 

2. La plaignante adresse plusieurs reproches à l'Office dans l'organisation et le 

déroulement de la vente aux enchères du 27 mars 2023. 

 2.1.1 A teneur de l'art. 125 LP, la réalisation des biens du débiteur saisi est faite 

aux enchères publiques. Elle est précédée d'une publication qui en indique le lieu, 

le jour et l'heure (al. 1). Le mode, le lieu et le jour des enchères, ainsi que la 

publicité à donner à l'avis de vente, sont déterminés par le préposé de la manière 

qu'il estime la plus favorable pour les intéressés. L'insertion dans la feuille 

officielle n'est pas de rigueur (al. 2). Si le débiteur, le créancier et les tiers 

intéressés ont en Suisse une résidence connue ou un représentant, l'office les 

informe au moins trois jours à l'avance, par pli simple, des lieu, jour et heure des 

enchères (al. 3). 

 L'information au créancier, au débiteur et aux tiers intéressés au sens de l'art. 125 

al. 3 LP n'est pas une simple prescription d'ordre car elle permet aux concernés de 

sauvegarder leurs intérêts lors des enchères, notamment en y participant eux-

mêmes et en invitant des tiers à y participer. En cas de non-respect de cette 

prescription, la vente peut être annulée sur plainte (GILLIERON, Commentaire de la 

loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n° 37 ad art. 125 LP). 

 Le mode et l'ampleur de la publicité à donner à une vente relève de l'appréciation 

de l'office, mais doivent être déterminés de manière à ce qu'elle se déroule de la 

manière la plus favorable possible pour les intéressés. Le mode choisi est 

notamment pertinent lorsque la vente s'adresse à un nombre restreint 

d'enchérisseurs potentiels. Les circonstances exigent en règle générale la 

publication dans d'autres feuilles que les feuilles d'avis officielles ou la FOSC. Il 

peut être recouru à l'affichage, à l'envoi de prospectus ou de catalogues 

(GILLIERON, op. cit., n° 30 et 31 ad art. 125 LP). 

 La publication doit indiquer la liste des objets vendus et leur estimation telles 

qu'elles ressortent du procès-verbal de saisie, leur nature, cas échéant une 

spécification, quand et de quelle manière ils peuvent être examinés par les 

acquéreurs potentiels (BETTSCHART, Commentaire Romand, Poursuite et faillite, 

2005, n° 6 ad art. 125 LP; GILLIERON, op. cit., n° 18 et 23 ad art. 125 LP). 

 Le mode de vente aux enchères déterminé par l'office comprend notamment 

l'ordre dans lequel les objets seront mis aux enchères, la vente séparée, par lot ou 

en bloc des objets, le montant de la surenchère et la mise à prix. Ici également, 

l'Office dispose d'une marge d'appréciation, l'objectif étant de favoriser une 

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réalisation avantageuse pour le débiteur et les créanciers. La loi ne prescrit pas 

que ces modalités doivent être connues avant le jour et l'heure des enchères et 

soient réglées dans les conditions de vente. Il est toutefois douteux que ces 

éléments puissent n'être communiqués qu'au dernier moment à l'ouverture des 

enchères et provoquent la surprise chez les amateurs (GILLIERON, op. cit., n° 27 et 

31 ad art. 125 LP). 

 L'Office peut en particulier fixer une mise à prix minimale, ce afin de mettre les 

intéressés à l'abri d'une vente intervenant par surprise à vil prix (arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_500/2017 du 27 septembre 2017 consid. 5.1; 5A_244/2016 du 

4 octobre 2016 consid.4.2); il n'est cependant généralement pas fait usage de cette 

faculté lorsque la vente porte sur des biens meubles (LAUBER, Les conditions de 

vente mobilière et immobilière, in JdT 2012 41 ss., 43; GILLIERON, op. cit., n° 8 à 

10 ad art. 126 LP). 

 2.1.2 Aux termes de l'art. 126 LP, l'objet à réaliser est adjugé après trois criées au 

plus offrant, à condition que l'offre soit supérieure à la somme des créances 

garantie par gage préférable à celles du poursuivant. S'il n'est fait aucune offre 

suffisante, la poursuite cesse quant à l'objet à réaliser. 

 Les objets en métaux précieux ne peuvent être adjugés à un prix inférieur à la 

valeur du métal (art. 128 LP). 

 Le prix d'adjudication est payé au comptant. Toutefois le préposé peut accorder un 

terme de vingt jours au plus. Dans tous les cas la délivrance n'a lieu que contre 

paiement (art. 129 al. 1 et 2 LP). Les conditions de vente, notamment le fait que la 

vente s'effectue au comptant ou à terme et si le règlement doit intervenir en 

espèces exclusivement, doivent figurer dans la publication (GILLIERON, op. cit., 

n°  27 ad art. 125 LP). 

 2.1.3 La réalisation par voie d'enchères publiques ne peut être attaquée que par la 

voie de la plainte auprès de l'autorité de surveillance contre l'adjudication 

(art. 132a al. 1 LP) dans les dix jours suivant le moment où le plaignant a eu 

connaissance de l'acte attaqué et pouvait connaître le motif de la contestation 

(art. 132a al. 2 LP). Le grief invoqué peut porter sur l'insuffisance ou 

l'inexactitude des indications figurant dans la publication des enchères, les avis 

spéciaux ou les conditions de vente lacunaires, le défaut de spécification du droit 

mis en vente. Les dispositions réglant la vente forcée aux enchères publiques sont 

édictées dans l'intérêt public ou dans l'intérêt de personnes qui ne sont pas parties 

à la procédure, notamment les personnes qui participent aux enchères, de sorte 

que la nullité de plein droit d'enchères peut généralement être relevée d'office, 

indépendamment de toute plainte; pour le reste, la sanction est l'annulation sur 

plainte (art. 22 al. 1 LP; GILLIERON, op. cit., n° 55 et 57 ad art. 126 LP n° 21 

ad  art. 132a LP). La plainte peut porter sur une violation de la loi ou sur 

l'inopportunité de la mesure prise par l'Office (BETTSCHART, op. cit., n° 7 ad 

art. 132a LP). 

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 La constatation de la nullité ou l'annulation d'une vente aux enchères a pour effet 

que l'adjudicataire doit restituer l'objet et le prix versé doit lui être remboursé. 

L'autorité de surveillance qui constate la nullité ou prononce l'annulation ordonne 

les restitutions (GILLIERON, op. cit., n° 51 ad art. 132a LP). 

 Les conditions de vente ne peuvent être attaquées par un enchérisseur après 

l'adjudication si elles n'ont pas été contestées lors de leur lecture avant le 

commencement de la vente et que l'enchérisseur les a tacitement admises 

(GILLIERON, op. cit., n° 27 ad art. 125 LP). 

 2.2.1 La plaignante reproche en premier lieu à l'Office d'avoir organisé la vente 

litigieuse de telle sorte que la réalisation de ses biens a conduit à ce qu'ils soient 

bradés, alors que selon elle la pendule C______ pouvait être vendue 14'000 fr., le 

sablier 45'000 fr. et la pendule E______ 33'000 fr., valeurs indiquées en 2019 à 

l'Office. 

 Il ressort de l'exposé des faits ci-dessus et des principes dirigeant l'organisation 

d'une vente aux enchères par l'office exposés ci-dessus que l'Office a globalement 

respecté les normes régissant la préparation et la conduite des enchères et pris des 

mesures appropriées, notamment dans l'exercice de son pouvoir d'appréciation. 

Tout au plus pourrait-on lui reprocher de ne pas avoir publié une liste des objets à 

vendre plus précise qu'un catalogue photographique, notamment en mentionnant, 

pour chaque objet vendu, quelques spécifications et une estimation. Ce grief 

n'étant toutefois pas soulevé par la plainte et n'ayant pas une portée impliquant la 

nullité de la vente, il n'y a pas lieu d'entrer en matière. 

 La plaignante adresse deux griefs précis à l'Office, soit la vente en un seul lot des 

trois pièces susmentionnées, alors qu'un meilleur prix aurait pu en être tiré par une 

vente individuelle, et la mise à prix à 300 fr. ce qui était trop bas au vu de la 

valeur réelle des objets. 

 L'Office bénéficie d'une marge d'appréciation importante en matière de 

constitution des lots vendus. En l'occurrence, ni l'Office, ni la plaignante 

n'expliquent en quoi leur point de vue serait préférable à l'autre, notamment le 

bénéfice supérieur qui aurait pu être obtenu d'une vente individuelle de chaque 

objet réunis en l'occurrence en un seul lot. Compte tenu du large pouvoir 

d'appréciation de l'Office et faute de motivation suffisante du grief, celui-ci est 

irrecevable. En tout état, vu le caractère très spécial de la pendule E______ et du 

sablier, qui restreint considérablement le public cible au point de les rendre 

quasiment invendables, il n'était pas inopportun de les vendre conjointement avec 

un objet plus classique (pendule de table C______). 

 S'agissant du grief selon lequel les enchères auraient dû démarrer à une mise à 

prix plus élevée compte tenu de la valeur des biens à vendre, il implique que l'on 

s'interroge préalablement sur leur estimation. 

 Conformément aux principes rappelés plus haut, l'Office devait organiser la vente 

en tenant compte des valeurs fixées dans le procès-verbal de saisie du 12 mai 

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2021, soit un total de 12'500 fr. pour les trois objets litigieux. La plaignante s'est 

toujours inscrite en faux avec cette évaluation, considérant que la pendule 

C______ pouvait être vendue 14'000 fr., le sablier 45'000 fr. et la pendule 

E______ 33'000 fr. Or, le procès-verbal de saisie, qui remonte à plus de deux ans, 

a acquis force de chose décidée. La plaignante est aujourd'hui forclose pour le 

remettre en cause. En tout état, elle n'étaye pas son estimation, qui apparaît 

surfaite au vu de l'évaluation effectuée par un bijoutier de la place à la demande 

l'Office et des doutes sur la qualité du métal dont était constituée la pendule 

E______. 

 En définitive, la mise à prix de l'Office n'était pas incompatible avec son 

estimation, même si elle était relativement basse. Il n'a par conséquent pas abusé 

de son pouvoir d'appréciation en fixant une mise à prix de 300 fr. La plainte est 

par conséquent infondée sur cet objet. 

 2.2.2 La plaignante fait ensuite grief à l'Office d'avoir refusé que son 

collaborateur, présent lors de la vente aux enchères, y participe, au motif qu'il 

n'était pas en mesure de payer le prix d'adjudication au comptant et en espèces.  

 Ce faisant, l'Office s'est limité à appliquer les conditions de vente qu'il avait 

publiées conformément aux règles rappelées plus haut et dont la plaignante était 

informée. La plainte est par conséquent infondée sur cet objet. 

 2.2.3 La plaignante fait finalement grief à l'Office d'avoir estimé au même prix 

deux montres en or, alors que l'une d'elles aurait eu une valeur supérieure en 

raison de la présence de diamants sertis. La plainte est dénuée de toute portée et 

de tout intérêt car aucune des deux montres n'a trouvé preneur à teneur du procès-

verbal des ventes. Statuer sur cet objet serait par conséquent se limiter à constater 

une éventuelle erreur de l'Office, ce que la plaignante n'a aucun intérêt à requérir. 

La plainte est par conséquent irrecevable dans cette mesure. 

 2.3 La plainte sera en définitive rejetée dans la mesure de sa recevabilité. 

3. La procédure devant l'autorité de surveillance est gratuite (art. 20a al. 2 ch. 5 LP; 

art. 61 al. 2 let. a OELP) et ne donne pas lieu à l'allocation de dépens (art. 62 

al. 2 OELP). 

* * * * *  

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

 

Rejette dans la mesure de sa recevabilité la plainte formée le 27 mars 2023 par 

A______ SA contre la vente aux enchères tenue le ______ 2023 dans le cadre de la 

saisie, série 1______. 

Siégeant : 

Monsieur Jean REYMOND, président; Madame Ekaterine BLINOVA et Monsieur 

Anthony HUGUENIN, juges assesseurs; Madame Elise CAIRUS, greffière. 

 

Le président : 

 

Jean REYMOND 

 La greffière : 

 

Elise CAIRUS 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Voie de recours : 

Le recours en matière civile au sens de l’art. 72 al. 2 let. a de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 
2005 (LTF; RS 173.110) est ouvert contre les décisions prises par la Chambre de surveillance des Offices 

des poursuites et des faillites, unique autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour 

dettes et faillite (art. 126 LOJ). Il doit être déposé devant le Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14, dans les 

dix jours qui suivent la notification de l'expédition complète de la présente décision (art. 100 al. 1 et 2  

let. a LTF) ou dans les cinq jours en matière de poursuite pour effets de change (art. 100 al. 3 let. a LTF). 

L’art. 119 al. 1 LTF prévoit que si une partie forme un recours ordinaire et un recours constitutionnel, 
elle doit déposer les deux recours dans un seul mémoire. Le recours doit être rédigé dans une langue 

officielle, indiquer les conclusions, en quoi l'acte attaqué viole le droit et les moyens de preuve, et être 

signé (art. 42 LTF).  

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.