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**Case Identifier:** 574c768e-0c29-56e3-9106-15986bf6619b
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2010-05-21
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 21.05.2010 C-622/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-622-2008_2010-05-21.pdf

## Full Text

Cour III
C-622/2008
{T 0/2}

A r r ê t  d u  2 1  m a i  2 0 1 0

Vito Valenti (président du collège), Beat Weber 
et Elena Avenati-Carpani, juges, 
Pascal Montavon, greffier.

A._______, 
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés
résidant à l'étranger (OAIE),
avenue Edmond-Vaucher 18, case postale 3100, 
1211 Genève 2,
autorité inférieure.

Assurance-invalidité (décision du 23 novembre 2007).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

C-622/2008

Faits :

A.

A.a Le  ressortissant  espagnol  A._______,  né  en  1949,  tailleur  de 
pierres,  a  été  mis  par  décision  du  9  juillet  1992  au  bénéfice  d'une 
rente  entière  d'invalidité  à  partir  du  1er janvier  1991  par  la  Caisse 
cantonale genevoise de compensation (pce 26), la Commission AI du 
canton de Genève lui ayant reconnu par prononcé du 29 octobre 1991 
un taux d'invalidité de 100% pour maladie de longue durée (pce 11) 
résultant  d'un status après ulcère duodénal  perforé et  opéré à deux 
reprises et syndrome lombaire invalidant (cf. pce 10). L'assuré ayant 
quitté  la  Suisse,  la  Caisse  suisse  de  compensation  (CSC)  reprit  le 
paiement des rentes à compter du 1er novembre 1992 (pce 36).

Il sied de relever que le rapport à la Commission AI de Genève du 1er 

octobre 1991 nota, outre un status après ulcère duodénal perforé et 
opéré à deux reprises et syndrome lombaire invalidant, que l'intéressé 
était totalement déprimé, focalisant son attention sur ses lombalgies, 
s'enfermant  dans un discours répétitif  et  stéréotypé,  présentant  une 
personnalité fruste, passablement immature, somatisant massivement 
ses  difficultés  d'insertion  socio-professionnelle,  sans  ressource  tant 
sur les plans physique que psychologique, présentant un état dépres-
sif majeur, n'allant plus jamais travailler (pce 10).

A.b Par décision du 22 janvier 1997, à l'issue d'une procédure de révi -
sion,  l'Office  de l'assurance-invalidité  pour  les  personnes  résidant  à 
l'étranger (OAIE) reconnut à l'assuré le droit à une demi-rente d'invali-
dité à compter du 1er  juin 1996 fondé sur un taux d'invalidité de 54% 
(pce 74). Au terme d'une nouvelle révision de rente, l'OAIE par com-
munication du 4 novembre 1999 informa l'assuré du maintien de sa 
demi-rente, son taux d'invalidité ne s'étant pas modifié (pce 85).

La rente de l'intéressé fut abaissée à une demi-rente pour un taux de 
54% sur  la  base essentiellement  d'une appréciation  rhumatologique 
faisant état de limitations de mouvements du rachis pour protrusions 
discales L3-L5, spondylarthrose et scoliose, fibromyalgie (cf. pces 57 à 
74,  119,  123,  127,  128),  d'un  rapport  E  20  daté  du  28  septembre 
1995,  notant  un  bon  état  général  (166cm/59kg),  pas  de  symptôme 
traumatique psychiatrique, des lombalgies mécaniques, un taux d'inca-
pacité  dans  le  travail  dernièrement  exercé  (marbrier)  et  pour  toute 

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activité adaptée inférieur à 331/3% (pce 113), un rapport médical du Dr 
B._______  daté  du  20  septembre  1996  faisant  état  de  douleurs  du 
rachis  et  aux  membres  inférieurs,  de  difficultés  à  la  marche,  de 
tremblement au membre supérieur droit, d'une impotence fonctionnelle 
supérieure  à  40%,  de  fibromyalgie  entraînant  une  invalidité 
permanente (pce 121).

A.c Par communication du 4 novembre 1999 la demi-rente d'invalidité 
a été reconduite (cf. pce 85), l'invalidité ayant été appréciée comme in-
changée par le service médical de l'OAIE (cf. pce 136). Cette recon-
duction se fonda sur un rapport E 20 daté du 28 avril 1999 faisant état 
de spondylarthrose avec discopathies multiples, fibromyalgie, scoliose, 
tremblement essentiel, syndrome dépressif (pce 134), un rapport mé-
dical  du Dr B._______ (du 29 juin 1999) faisant  état  d'un syndrome 
fibromyalgique grave en relation avec les affections dégénératives du 
rachis,  d'une  altération  de  la  personnalité  et  d'un  état  dépressif 
entraînant une invalidité permanente absolue (pces133 et 135).

A.d En date du 17 décembre 1999, l'assuré adressa à l'OAIE une de-
mande de révision de son taux d'invalidité (pce 87). Il produisit à l'ap-
pui  de  sa  demande  un  rapport  médical  du  Dr  B._______,  rhu-
matologue, médecin traitant  de l'assuré depuis  septembre 1996, fai-
sant état d'une péjoration de son état de santé depuis avril 1999 déter-
minant une incapacité de travail supérieure à 75%, décrivant un cadre 
de processus dégénérescent spondylo-arthrosique, un syndrome fibro-
myalgique grave, des protrusions discales avec altération de l'aligne-
ment, des insertions multiples, une aggravation du tremblement essen-
tiel, un changement de personnalité et une dépression exogène (pce 
140).  Le  rapport  médical  ayant  été  soumis  au  service  médical  de 
l'OAIE, qui l'apprécia comme ne déterminant pas une plausible aggra-
vation de son état de santé (pce 137), l'OAIE informa l'assuré ne pas 
entrer  en  matière  sur  la  demande  de  révision,  ce  qu'elle  confirma 
après l'envoi par l'assuré d'une nouvelle documentation médicale ju-
gée superposable  à  la  première  (pce 138),  par  décision du  24  mai 
2000  (pce  92).  La  Commission  fédérale  de  recours  en  matière 
d'AVS/AI pour les personnes résidant à l'étranger (CR-AVS/AI) rejeta 
un recours contre cette décision en date du 30 mars 2001 pour le mo-
tif que selon l'art. 9 paragraphe 2 de la Convention de sécurité sociale 
entre la Suisse et l'Espagne alors en vigueur le versement d'une demi-
rente d'invalidité continuait d'être versé à un ressortissant espagnol ré -
sidant en Espagne (même) si son taux d'invalidité s'aggravait (pce 94).

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Dans  l'appréciation  de  la  demande  de  révision  introduite  le  17  dé-
cembre 1999, et accompagnée d'un rapport médical du Dr B._______ 
daté du 17 décembre 1999 faisant état d'une aggravation de l'état de 
santé de l'intéressé présentant une incapacité de travail supérieure à 
75% (cf. pce 140), le service médical de l'OAIE mentionna dans une 
note  du  1er février  2000  la  confirmation  du  status  retenu  pour  la 
communication  du  4  novembre  1999  (pce  137)  et  le  fait  que  les 
troubles de la personnalité et l'état dépressif étaient probablement an-
ciens (pce 138).

A.e Par acte du 8 septembre 2003, l'OAIE informa l'assuré d'une révi-
sion de son droit à la rente (pce 95). L'assuré annonça à l'OAIE le 9 
décembre 2003 n'exercer aucune activité lucrative (pce 100). L'OAIE 
porta au dossier un rapport médical E 20 daté du 15 octobre 2003 po -
sant le diagnostic de spondylarthrose lombaire sans signe de radiculo-
pathie et de fibromyalgie ne permettant que des activités sédentaires 
et légères sous réserve de difficile réadaptation en raison de l'âge et 
d'[un manque] d'expérience professionnelle (pce 144). 

A.e.a L'OAIE ayant soumis ledit rapport E 20 au Dr C._______ de son 
service médical pour appréciation, le Dr C._______ retint le diagnostic 
de fibromyalgie en relation avec une dégénérescence du rachis et une 
humeur dépressive et proposa le maintien de la demi-rente d'invalidité 
relevant  une légère amélioration des douleurs diffuses par un traite-
ment médical adéquat (pce 146). 

A.e.b Par communication du 26 janvier 2004, l'OAIE informa l'assuré 
que son taux d'invalidité était inchangé (pce 102). 

B.

B.a En date du 16 novembre 2006, l'intéressé par l'intermédiaire de 
l'organe de liaison de l'INSS requit sous la forme d'une nouvelle de-
mande de prestations une révision du droit à la rente (cf. pces 160 s.).  
La requête fut complétée d'une nouvelle documentation médicale dont 
notamment un rapport E 213 détaillé daté du 12 décembre 2006 fai-
sant état des atteintes à la santé connues et de la pose d'une prothèse 
totale de la tête fémorale droite en juin 2006, de douleurs au rachis, 
d'un  bon  état  général  (168cm/63kg),  d'une  bonne  santé  psychique, 
d'une mobilité cervicale conservée, de douleurs lombaires à la flexion, 
d'une  distance  doigts-sol  de  30  cms,  d'absence  de  signes  de 
sciatique,  d'une  balance  conservée  des  membres  supérieurs,  d'une 

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mobilité acceptable à la rotation et à la flexion des membres inférieurs 
avec status post prothèse totale à droite, de limitation à l'abduction,  
marche  normale,  discarthrose  dégénérative  L4-L5  et  L5-S1  sans 
compromission  neurale,  posant  le  diagnostic  de  spondylarthrose 
cervicale  et  lombaire,  fibromyalgie,  status  post  arthroplastie  totale à 
droite  pour  coxarthrose  opérée  en  juin  2006,  relevant  la  possibilité 
pour  l'assuré  d'exercer  une  activité  légère  sans  port  de  charge 
fréquent,  ne nécessitant pas l'usage d'escaliers, échelles et rampes, 
d'atteintes nécessitant de pouvoir changer de positions, ne permettant 
plus d'exercer sa dernière activité mais toute activité adaptée à plein 
temps comme cuisinier et réceptionniste (pce 153).

B.b Invitée par l'OAIE à se déterminer sur la question de savoir si la  
documentation  médicale  jointe  permettait  d'établir  de  manière  plau-
sible que l'invalidité de l'assuré s'était modifiée de manière à influencer 
ses droits aux prestations, la Dresse D._______, dans son rapport du 
18 avril 2007, conclut au non-changement de l'incapacité de travail de 
l'intéressé  lequel  avait  subi  une  incapacité  de  travail  totale  de  6-8 
semaines au plus pour l'opération de l'articulation de la hanche et qui 
ne présentait pas de péjoration de son état de santé (pce 163).

B.c L'intéressé devant être soumis à une révision d'office de son droit  
au prestations programmée pour le 31 janvier 2007, l'OAIE muta l'exa-
men de la demande de révision en une révision d'office (pce 165) et  
porta au dossier dans le cadre de la procédure de révision ordinaire le  
questionnaire pour la révision de la rente daté du 14 mai 2007 selon 
lequel l'intéressé n'a plus repris d'activité lucrative (pce 171).

B.d Par communication du 5 juin 2007, la CSC informa l'assuré que 
son taux d'invalidité n'avait pas changé de manière à influer le droit à 
la  rente  et  qu'en  conséquence  les  prestations  versées  jusqu'alors 
n'étaient  pas  modifiées; la  communication  précisa  que  si  l'intéressé 
n'était  pas  d'accord il  lui  était  possible  de demander  par  écrit,  avec 
une brève motivation, une décision sujette à recours (pce 172). 

C.

C.a Par acte du 30 juin 2007, l'assuré contesta la communication pré-
citée faisant valoir depuis la reconnaissance de son droit à une rente 
une spondylarthrose lombaire invalidante s'ajoutant à ses douleurs di -
gestives. Il fit également valoir être atteint d'un syndrome de fibromyal -
gie, de spondylarthrose cervicale, coxarthrose ayant nécessité une ar-

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throplastie,  d'épisodes dépressifs  et  d'ulcères  gastriques. Il  joignit  à 
son envoi deux notes médicales manuscrites (pces 173, 176 s.).

C.b Invité par l'OAIE à établir si par sa demande de révision du 30 juin 
2007 l'intéressé avait rendu plausible une détérioration de son état de 
santé, le Dr C._______ du service médical de l'OAIE indiqua que la 
documentation médicale produite ne permettait pas de constater une 
modification significative de l'état de santé et que l'appréciation de la  
Dresse D._______ d'avril 2007 pouvait être confirmée (pce 179).

C.c Par projet de décision du 25 septembre 2007, l'OAIE informa l'as-
suré que sa demande de révision ne pouvait être examinée du fait qu'il  
n'avait  pas  rendu  plausible  une  aggravation  de  son  état  de  santé 
propre à influencer ses droits (pce 181).

C.d L'intéressé contesta ce projet de décision par acte du 20 octobre 
2007 faisant valoir la dégénérescence de son rachis lombaire et souf-
frir  de  fibromyalgie  avec un  nouvel  épisode  de  dépression  dans  un 
cadre dépressif de large évolution. Il joignit un acte de la Sécurité so-
ciale espagnole daté du 20 juin 2007 le reconnaissant en incapacité 
totale permanente de travail et un rapport médical daté du 11 octobre 
2007 énonçant ses atteintes à la santé antérieures et actuelles notant  
un  nouvel  épisode  dépressif  dans  un  cadre  dépressif  depuis  2007 
(pces 182-184). 

C.e Invité à se déterminer sur la nouvelle documentation médicale, le 
Dr  C._______  indiqua  dans  une note  du 14  novembre  2007 que la 
nouvelle  documentation  médicale  n'établissait  pas  une  aggravation 
plausible de l'état de santé (pce 186).

D.
Par décision du 23 novembre 2007, l'OAIE n'entra pas en matière sur 
la demande de révision du droit à la rente faisant valoir que l'assuré 
n'avait pas rendu plausible une aggravation de son état de santé (pce 
187).

E.

E.a
Contre cette décision, l'intéressé interjeta recours en date du 20 dé-
cembre 2007 auprès de l'OAIE, joignant une nouvelle documentation 
médicale, qui le transmit au Tribunal de céans le 25 janvier 2008. Il fit 

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valoir une aggravation de son état de santé concluant implicitement à  
un examen approfondi de celui-ci et à l'augmentation de son taux d'in -
validité  et  des  prestations  allouées.  Il  donna  procuration  à  sa  fille, 
E._______  domiciliée  dans  le  canton  de  Genève  pour  toute  cor-
respondance le concernant (pce TAF 1).

E.b Par décision incidente du 7 février 2008, le Tribunal de céans re-
quit de l'intéressé une avance sur les frais de procédure de Fr. 400.- à 
verser dans les 14 jours dès notification qui intervint le 13 février sui -
vant. L'assuré s'en acquitta le 22 février 2008 (pces TAF 2, 4 et 6).

E.c Le 20 février  2008 l'intéressé adressa au Tribunal  de céans un 
rapport  psychiatrique  daté  du  18  février  2008  signé  des  Dresses 
F._______ et  G._______ faisant  état  d'un suivi  psychiatrique depuis 
septembre 2007 pour une symptomatologie dépressive de large évolu-
tion de quelque deux ans compatible avec un cadre de dysthymie ré -
actionnelle en relation avec ses problèmes de santé et une perte de 
fonctionnalité,  présentant  un  status  sous  médication  de  tristesse, 
d'apathie et de perte progressive des activités habituelles (pce TAF 3). 

E.d Le Tribunal de céans adressa le rapport précité à l'OAIE en date 
du 26 février 2008 (pce TAF 7).

E.e En date du 6 mars 2008, l'intéressé adressa au Tribunal de céans 
un  rapport  médical  daté  du  5  mars  2008  signé  du  Dr  H._______, 
rhumatologie,  retenant  le  diagnostic  de  spondylarthrose  axiale, 
syndrome  de  fibromyalgie  (18/18  Tender  points),  prothèse  de  la 
hanche droite, syndrome anxio-dépressif. Le rapport précité fut trans-
mis à l'OAIE en date du 11 mars suivant (pce TAF 9). 

E.f Invitée à se déterminer sur le recours et la nouvelle documentation 
médicale au fond et non dans le cadre d'une demande de révision (cf. 
pce  189),  la  Dresse  I._______  dans  son  rapport  du  3  juin  2008 
rappela les motifs de l'octroi d'une demi-rente AI depuis 1991 relevant  
les atteintes à la santé tant physiques que psychiques. Elle nota que 
l'intéressé avait été en incapacité de travail totale pendant quelque 6-8 
semaines en 2006 en relation avec la pose d'une prothèse totale de la 
hanche sans complication, qu'il  avait  subi  une hospitalisation en no-
vembre 2006 pour hémoptysie et bronchoscopie supérieure mais que 
ces faits n'étaient pas déterminants pour le long terme et qu'au vu du 
dossier il  était difficile d'admettre une aggravation. Elle releva que le 
rapport E 213 du 12 décembre 2006 faisait état de limitations ostéoar-

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ticulaires modérées et jugeait possible la reprise d'une activité adap-
tée à plein temps. Sur le plan psychiatrique, la Dresse I._______ nota 
que l'intéressé présentait une aggravation de son état de santé mais 
que, d'une part,  on trouvait  dans le dossier des épisodes dépressifs 
récidivants ayant nécessité des traitements et une prise en charge et,  
d'autre part,  que le rapport  psychiatrique du 18 février 2008 retenait 
comme diagnostic une dysthymie, soit une réaction dépressive légère 
à modérée prolongée qui n'a habituellement aucune influence sur la 
capacité de travail de sorte que les atteintes étaient compatibles avec 
l'exercice  d'une  activité  de  substitution  légère  adaptée  à  60%  (pce 
190).  Par  réponse  au  recours  du  20  juin  2008,  l'OAIE  rappela  les 
motifs somatiques et psychiques de l'octroi d'une demi-rente d'invalidi -
té depuis 1991, nota que la pose d'une prothèse de la hanche n'avait  
généré qu'une incapacité de travail  totale de 6-8 semaines pour une 
activité légère adaptée, que les atteintes à la santé restaient compa-
tibles  avec l'exercice  d'une activité  de substitution  légère  adaptée  à 
60% et que le recourant n'avait pas rendu plausible une aggravation 
de son état de santé (pce TAF 12).

E.g Par réplique du 2 septembre 2008, le recourant  maintint  sa de-
mande faisant valoir souffrir de pathologies dégénératives ne pouvant 
qu'aggraver son état de santé, il requit d'être examiné en personne et 
non sur dossier. Il joignit un nouveau rapport médical daté du 19 août 
2008 signé de la Dresse J._______ faisant état de ses atteintes à la 
santé connues et de sa médication et un rapport daté du 1 er septembre 
2008 signé de K._______, psychologue clinicien, posant le diagnostic 
de  trouble  dysthymique  et  de  suivi  médical  depuis  septembre  2007 
(pce TAF 15). 

E.h L'OAIE soumit  la  nouvelle  documentation  médicale  à  la  Dresse 
I._______ qui dans son rapport du 20 octobre 2008 nota que le rap-
port  de la  Dresse J._______ indiquait  une légère  aggravation  de la 
symptomatologie douloureuse et dépressive, que le rapport psycholo-
gique clinique confirmait le diagnostic de dysthymie et de troubles de 
la  personnalité  mais que les documents n'apportaient  pas d'élément 
nouveau  ni  d'argument  en  faveur  d'une  aggravation  significative  de 
l'état  de  santé.  Elle  indiqua  qu'il  était  claire  qu'une  pathologie 
dégénérative  s'aggravait  progressivement  mais  qu'il  n'y  avait  pas 
d'élément objectif  de l'aggravation. Elle  maintint  sa prise de position 
antérieure (pce 192).

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E.i Par duplique du 23 octobre 2008, l'OAIE maintint sa position no-
tant que selon son service médical la documentation produite ne per-
mettait pas de revenir sur l'appréciation globale de la situation du re-
courant (pce TAF 17). 

E.j Invité à prendre position sur la duplique de l'OAIE par ordonnance 
du 25 janvier 2010, notifiée le 29 janvier suivant, le recourant n'y don-
na pas suite (pces TAF 18 s.).

Droit :

1.

1.1 Sous réserve des exceptions – non réalisées en l'espèce  – pré-
vues à l'art. 32 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fé-
déral  (LTAF, RS 173.32),  le  Tribunal  de  céans,  en  vertu de  l'art. 31 
LTAF en relation avec l'art. 33 let. d LTAF et l'art. 69 al. 1 let. b de la loi 
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité  (LAI,  RS 831.20), 
connaît des recours interjetés par les personnes résidant à l'étranger 
contre les décisions prises par l'OAIE.

1.2 Selon l'art. 37 LTAF la procédure est régie par la PA pour autant 
que la LTAF n'en dispose pas autrement. En vertu de l'art.  3 let. dbis PA 
la procédure en matière d'assurances sociales n'est pas régie par la 
PA dans la mesure où la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie 
générale du droit des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) est appli -
cable.  Selon  l'art. 2  LPGA,  les  dispositions  de  ladite  loi  sont  appli-
cables aux assurances sociales régies par la législation fédérale si et  
dans la  mesure où les lois spéciales sur les assurances sociales le 
prévoient.  En  application  de  l'art. 1  al. 1  LAI,  les  dispositions  de  la 
LPGA s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à 
moins que la LAI ne déroge à la LPGA. 

1.3 Selon l'art. 59 LPGA, quiconque est touché par la décision ou la 
décision sur opposition et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle 
soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir. Ces conditions sont 
remplies en l'espèce.

1.4 Déposé  en  temps  utile  et  dans  les  formes  requises  par  la  loi 
(art. 60 LPGA et 52 PA), le recours est recevable.

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2.

2.1 L'accord  entre  la  Suisse  et  la  Communauté  européenne  et  ses 
Etats membres sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999 
(ALCP, RS 0.142.112.681) est entré en vigueur le 1er juin 2002. A cette 
date sont également entrés en vigueur son annexe II qui règle la coor-
dination  des  systèmes  de  sécurité  sociale,  le  règlement  (CEE) 
n° 1408/71 du Conseil  du 14 juin 1971 relatif  à  l'application  des ré-
gimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non 
salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur 
de la  Communauté  (RS 0.831.109. 268.1),  s'appliquant  à toutes les 
rentes dont le droit prend naissance au 1er juin 2002 et ultérieurement 
et se substituant à toute convention de sécurité sociale liant deux ou 
plusieurs  Etats  (art. 6  du  règlement),  et  enfin  le  règlement  (CEE) 
n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relatif à l'application du règle-
ment (CEE) n° 1408/71 (RS 0.831.109.268.11). Selon l'art. 3 du règle-
ment  (CEE)  n° 1408/71 les  ressortissants  des Etats  membres de la 
Communauté européenne et les ressortissants suisses bénéficient de 
l'égalité de traitement. Selon l'art. 20 ALCP, sauf disposition contraire 
découlant de l'annexe II, les accords de sécurité sociale bilatéraux en-
tre  la  Suisse et  les  Etats  membres de la  Communauté  européenne 
sont  suspendus dès  l'entrée en  vigueur  du présent  accord,  dans la 
mesure où la même matière est régie par le présent accord. Dans la  
mesure où l'accord, en particulier son annexe II qui régit la coordina-
tion des systèmes d'assurances sociales (art. 8 ALCP) ne prévoit pas 
de disposition contraire, l'organisation de la procédure de même que 
l'examen des conditions à l'octroi d'une rente d'invalidité suisse ressor -
tissent au droit interne suisse. 

2.2 L'art. 80a LAI  rend  expressément  applicables  dans  la  présente 
cause, s'agissant d'un ressortissant de l'Union européenne, l'ALCP et 
les règlements (CEE) n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 et (CEE) 
n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relativement à l'application du 
règlement (CEE) n° 1408/71. 

2.3 De jurisprudence constante l'octroi d'une rente étrangère d'invali-
dité ne préjuge pas l'appréciation de l'invalidité selon la loi suisse (ar -
rêt du Tribunal fédéral I 435/02 du 4 février 2003 consid. 2; Revue à 
l'intention  des  caisses  de  compensation  [RCC]  1989  p. 330). Même 
après l'entrée en vigueur de l'ALCP, le degré d'invalidité d'un assuré 

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qui  prétend une rente  de l'assurance-invalidité  suisse est  déterminé 
exclusivement d'après le droit suisse (ATF 130 V 253 consid. 2.4).

3.
L'examen du droit à des prestations selon la LAI s'agissant d'une révi -
sion du droit à la rente en application de l'art. 17 LPGA est régi par la 
teneur  de la  LAI  au moment  de la  décision  entreprise  eu égard  au 
principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 
131 V 9 consid. 1; 130 V 445 consid. 1.2 et les références) . En l'occur-
rence, les dispositions de la 5ème révision de la LAI entrée en vigueur 
le 1er janvier 2008 ne sont pas applicables et il est fait référence dans 
le  présent  arrêt  aux  dispositions  en  vigueur  jusqu'au  31  décembre 
2007.

4.

4.1 L'invalidité  au sens de la  LPGA et  de la  LAI  est  l'incapacité  de 
gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue du-
rée,  qui  peut  résulter  d'une  infirmité  congénitale,  d'une  maladie  ou 
d'un accident (art. 8 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 7 LPGA, est ré-
putée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une par-
tie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équili -
bré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une at -
teinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. En cas 
d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée 
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine 
d'activité (art. 6 LPGA).

4.2 Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI en vigueur dès le 1er janvier 2004, 
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à  
une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois quarts de rente  
s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 
70% au moins. Toutefois, les rentes correspondant à un degré d'invali-
dité inférieur à 50% ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domi -
cile et leur résidence habituelle en Suisse (art.  28 al. 1ter LAI). Depuis 
l’entrée en vigueur des Accords sur la libre circulation des personnes, 
les ressortissants suisses et de l’Union européenne qui présentent un 
degré d’invalidité de 40% au moins ont droit à un quart de rente en ap-
plication de l’art. 28 al. 1 LAI s’ils ont leur domicile et leur résidence 
habituelle dans un Etat membre de l’UE.

Page 11

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5.

5.1 Selon  l'art. 17  LPGA si  le  taux  d'invalidité  du  bénéficiaire  de  la 
rente subit  une modification notable, la rente est,  d'office ou sur de-
mande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en consé-
quence, ou encore supprimée. Le deuxième alinéa de la même règle 
prévoit que toute prestation durable accordée en vertu d'une décision 
entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en 
conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépen-
dait son octroi changent notablement. 

5.2 La révision  a  lieu  d'office  lorsqu'en  prévision  d'une  modification 
importante possible du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou du 
besoin de soins découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au mo-
ment de l'octroi de la rente ou de l'allocation pour impotent, ou lorsque 
des organes de l'assurance ont  connaissance de faits ou ordonnent 
des  mesures  qui  peuvent  entraîner  une  modification  importante  du 
taux d'invalidité, du degré d'impotence ou du besoin de soins décou-
lant  de l'invalidité  (art. 87  al. 2  du règlement  du 17 janvier  1961 sur 
l’assurance-invalidité (RAI, RS 831.201). 

5.3 En l'espèce la communication du 5 juin 2007 fait suite à une révi-
sion d'office du droit  à la rente, laquelle avait été initiée en la forme 
d'une demande de révision qui fut mutée en une procédure ordinaire 
de révision (cf. supra D et infra consid. 10.6).

5.4 Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la rente peut être révi -
sée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, 
mais aussi  lorsque celui-ci  est  resté le même, mais que ses consé-
quences sur  la  capacité  de gain  ont  subi  un changement  important 
(ATF 130 V 343 consid. 3.5). Une simple appréciation différente d'un 
état de fait qui,  pour l'essentiel,  est demeuré inchangé, n'appelle en 
revanche pas à une révision au sens de l'art. 17 LPGA (arrêt du Tribu-
nal fédéral I 532/05 du 13 juillet 2006 consid. 3; I 561/05 du 31 mars 
2006 consid. 3.3; ATF 112 V 371 consid. 2b).

6.

6.1 Pour examiner si dans un cas de révision il y a eu une modifica-
tion importante du degré d'invalidité au sens de l'art.  17 LPGA, le juge 
doit  prendre  généralement  en  considération  l'influence  de  l'état  de 
santé sur la capacité de gain au moment où fut rendue la décision qui  

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a octroyé ou modifié le droit à la rente ainsi que l'état de fait existant  
au moment de la décision attaquée. 

6.2 Le Tribunal fédéral a par ailleurs précisé que la dernière décision 
entrée en force, examinant matériellement le droit  à la rente, fondée 
sur  une  instruction  des  faits,  une  appréciation  des  preuves  et  une 
comparaison des revenus conforme au droit constitue le point de dé-
part pour examiner si le degré de l'invalidité s'est modifié de manière à  
influencer le droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5).

6.3 En l'espèce, les status fondant, d'une part, la décision du 22 jan-
vier 1997 de l'OAIE, ayant établi un taux d'invalidité de 54% à compter 
du 1er juin 1996, et, d'autre part,  le status de l'assuré ayant fondé la 
décision du 23 novembre 2007, sont déterminants pour la discussion 
du cas. La documentation  médicale ultérieure  ne peut  être  prise en 
compte que dans la mesure où elle permet de mieux comprendre le 
status de l'assuré en date du 23 novembre 2007. Il  sied de préciser 
que la communication de reconduction du 4 novembre 1999 ne peut 
être retenue comme base de comparaison car elle ne constitue pas 
une décision entrée en force fondée sur une instruction des faits, une 
appréciation des preuves et une comparaison des revenus conforme 
au droit (en outre, on y énonce un status équivalent à celui ayant fon -
dé la décision du 22 janvier 1997 alors que tel n'était manifestement 
pas le cas comme on le verra au considérant 10.2).

7.

7.1 La  notion  d'invalidité,  dont  il  est  question  à  l'art. 8  LPGA  et  à 
l'art. 4 LAI est de nature économique/juridique, établissant une incapa-
cité de gain permanente ou probablement de longue durée, et non mé-
dicale (ATF 127 V 294 consid. 4b/bb). En d'autres termes, l'assurance-
invalidité suisse couvre seulement les pertes économiques liées à une 
atteinte à la santé physique ou psychique, qui peut résulter d'une infir -
mité congénitale, d'une maladie ou d'un accident, et non la maladie en 
tant que telle. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré 
aurait  pu obtenir s'il  n'était  pas invalide est comparé avec celui  qu'il 
pourrait  obtenir  en  exerçant  l'activité  qui  peut  raisonnablement  être 
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation sur 
un marché  du travail  équilibré  (art. 16  LPGA). La notion  du marché 
équilibré du travail  est  une notion théorique et abstraite, qui sert  de 
critère de distinction entre les cas tombant sous le coup de l'assuran-
ce-chômage et ceux qui relèvent l'assurance-invalidité. Elle implique, 

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d'une part,  un  certain  équilibre  entre  l'offre  et  la  demande de main 
d'œuvre et, d'autre part, un marché du travail structuré de telle sorte 
qu'il offre un éventail d'emplois diversifiés. 

7.2 Selon une jurisprudence constante,  bien que l'invalidité  soit  une 
notion juridique et économique, les données fournies par les médecins 
constituent  néanmoins  un  élément  utile  pour  apprécier  les  consé-
quences de l'atteinte à la santé et pour déterminer quels travaux on 
peut  encore  raisonnablement  exiger  de  l'assuré  (ATF  125  V  256 
consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c; arrêt du Tribunal 
fédéral I 599/2004 du 28 juillet 2005 consid. 1.2).

8.

8.1 Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans 
le  domaine  des  assurances  sociales  (art. 43  LPGA),  l'administration 
est tenue de prendre d'office les mesures d'instruction nécessaires et 
de recueillir les renseignements dont elle a besoin. En particulier, elle  
doit  mettre en oeuvre une expertise lorsqu'il  apparaît  nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a). 

8.2 Si  l'administration  ou  le  juge,  se  fondant  sur  une  appréciation 
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles 
ils  doivent  procéder  d'office,  sont  convaincus que certains  faits  pré-
sentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres me-
sures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est  
superflu  d'administrer  d'autres  preuves  (appréciation  anticipée  des 
preuves; UELI KIESER, ATSG-Kommentar, 2ème éd., Zurich 2009, art. 42 
n° 19 p. 536 et les références ; ATF 130 II 425 consid. 2.1 et les réfé-
rences ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_859/2007 du 16 décembre 2008 
consid. 5). Une telle manière de procéder ne viole pas  le droit d'être 
entendu  selon  l'art. 29  al. 2  Cst.  (Sozialversicherungsrecht  Rechts-

prechung [SVR] 2001 IV n° 10 p. 28). 

8.3 Le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déter -
minants  pour  la  solution  du  litige;  il  administre  les  preuves  néces-
saires et les apprécie librement. Selon la jurisprudence, le juge qui 
estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe 
le choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause à l'administration 
pour  complément  d'instruction,  soit  procéder  lui-même  à  une  telle 
instruction  complémentaire.  Un  renvoi  à  l'administration,  lorsqu'il  a 
pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et 

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de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cepen-
dant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice 
(par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une exper-
tise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir 
l'état  de  fait),  ou  si  un  renvoi  apparaît  en  général  disproportionné 
dans le cas particulier. A l'inverse, le renvoi à l'administration appa-
raît  en général justifié  si  celle-ci  a constaté les faits de façon som-
maire, dans l'idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en 
cas  de  recours  (arrêt  du  Tribunal  fédéral  9C_162/2007  du  3  avril 
2008 consid. 2.3. et les références citées).

9.

9.1 Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objec-
tive tous les moyens de preuve, quelle que soit leur provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un juge-
ment valable sur le droit litigieux. Avant de conférer pleine valeur pro-
bante à un rapport médical, il s'assurera que les points litigieux ont fait 
l'objet  d'une  étude  circonstanciée,  que  le  rapport  se  fonde  sur  des 
examens complets, qu'il prend également en considération les plaintes 
exprimées  par  la  personne  examinée,  qu'il  a  été  établi  en  pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical 
et l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que les 
conclusions de l'expert sont dûment motivées (ATF 125 V 351 consid.  
3a et les références).

9.2 La jurisprudence a posé des lignes directrices en ce qui concerne 
la manière d'apprécier certains types d'expertise ou de rapports médi-
caux. Ainsi, le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs 
des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'ex-
pert  étant  précisément  de  mettre  ses  connaissances  spéciales  à  la 
disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un 
état de fait donné (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa; 118 V 286 consid. 1b 
et les références). Au sujet des rapports établis par les médecins trai -
tant, le juge peut et doit tenir compte du fait que selon l'expérience, le 
médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre 
parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à  
ce  dernier  (ATF  125  V  351  consid.  3b/cc  et  les  références).  Cette 
constatation s'applique de même aux médecins non traitant consultés 
par un patient en vue d'obtenir un moyen de preuve à l'appui de sa re-
quête. Toutefois le simple fait qu'un certificat médical est établi à la de -

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mande d'une partie et est produit pendant la procédure ne justifie pas 
en soi des doutes quant à sa valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 
3b/dd et les références). Quant aux documents produits par le service 
médical  d'un  assureur  étant  partie  au  procès,  le  Tribunal  fédéral 
n'exclut  pas  que l'assureur  ou le  juge des assurances sociales  sta-
tuent  en grande  partie,  voire  exclusivement  sur  la  base de ceux-ci.  
Dans de telles constellations,  il  convient  toutefois  de poser  des exi -
gences sévères à l'appréciation des preuves. Une instruction complé-
mentaire sera ainsi requise, s'il subsiste des doutes, même minimes, 
quant  au bien-fondé des rapports  et  expertises médicaux versés au 
dossier par l'assureur (ATF 122 V 157, 162 consid. 1d; ATF 123 V 175, 
176 s. consid. 3d; ATF 125 V 351, 353 s. consid. 3b ee; cf. aussi les 
arrêts du Tribunal fédéral I 143/07 du 14 septembre 2007 consid. 3.3 
et  9C_55/2008  du  26  mai  2008  consid.  4.2  avec  références, 
concernant les cas où le service médical n'examine pas l'assuré mais  
se  limite  à  apprécier  la  documentation  médicale  déjà  versée  au 
dossier). Le simple fait qu'un avis médical divergent – même émanant 
d'un  spécialiste –  ait  été  produit ne  suffit  toutefois  pas  à  lui  seul  à 
remettre en cause la  valeur probante d'un rapport  médical  (arrêt  du 
Tribunal fédéral U 365/06 du 26 janvier 2007 consid. 4.1).

10.

10.1 En l'espèce, l'intéressé a été mis au bénéfice d'une rente entière 
d'invalidité à partir  du 1er janvier  1991 par décision du 9 juillet  1992 
mais celle-ci a été ramenée à une demi-rente par décision du 22 jan-
vier 1997 pour un taux d'invalidité de 54% à compter du 1er  juin 1996. 
Cette décision a été prise à l'issue d'une révision complète du droit à  
la rente. La documentation médicale la fondant est le point de compa-
raison avec la documentation médicale à la base de la décision du 23 
novembre 2007.

10.2 Il fut retenu pour la décision du 22 janvier 1997, outre un status 
post ulcère duodénal perforé et opéré à deux reprises, des limitations 
de mouvements du rachis pour protrusions discales L3-L5, spondylar-
throse  et  scoliose  et  un  syndrome  de  fibromyalgie.  Il  ne  fut  relevé 
aucun  syndrome  traumatique  psychiatrique.  Le  rapport  E  20  du  28 
septembre  1995  retint  un  taux  d'incapacité  inférieur  à  33 1/3%  dans 
l'activité antérieure de marbrier et pour toute activité adaptée. Moins 
favorable,  le  rapport  du  20  septembre  1996  du  Dr  B._______, 
rhumatologue,  établi  une  année  plus  tard,  releva  des  douleurs  aux 

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membres  inférieurs,  des  difficultés  à  la  marche,  un  tremblement  au 
membre supérieur droit, une impotence fonctionnelle de 40%, de la fi -
bromyalgie entraînant une invalidité permanente. Notant la recomman-
dation  d'une  prise  en  charge  psychologique  pour  la  fibromyalgie,  il 
n'évoqua pas de problème psychiatrique dans son rapport détaillé. 

Dans  le  cadre  de  la  révision  du  droit  à  la  rente  de  1999,  le  Dr 
B._______ fit par contre état d'une aggravation psychiatrique de l'état 
de santé de l'assuré, mais cette donnée ne fut pas retenue comme dé-
terminante  par  le  service  médical  de l'OAIE qui  apprécia  pro  futuro 
que les troubles psychiques étaient temporaires et qu'ils allaient cer-
tainement diminuer. Or des troubles psychiques, qui avaient été impor-
tants en 1991-1992, ne furent plus diagnostiqués en 1997, d'où la di -
minution du droit à la rente. Pour cette raison le status tel que retenu 
par l'OAIE en 1999 ne peut être retenu comme point de comparaison 
initial  car  il  fait  abstraction,  entre  autre,  d'une  composante  psychia-
trique certaine en notant qu'il correspondait inchangé à celui retenu à 
compter du 1er janvier 1996.

10.3 Dans  le  cadre  de la  demande de  révision introduite  le  17 dé-
cembre 1999 qui n'a pu aboutir en raison de l'ancienne Convention de 
sécurité sociale entre la Suisse et l'Espagne, l'intéressé fit encore va-
loir  une  aggravation  de son état  de  santé  sur  le  plan psychiatrique 
mais celle-ci n'a pas été jugée déterminante du fait que le status cor -
respondait  à celui  retenu en 1999 apprécié comme correspondant à 
celui de 1997. Or comme on l'a vu tel n'était pas le cas car la décision 
de 1997 n'a pas pris en compte de composante psychiatrique pour dé-
terminer le droit  à la demie rente, composante qui avait été retenue 
lors de la décision du 9 juillet 1992 et qui avait été déterminante pour  
l'octroi de la rente entière.

10.4 Par communication du 26 janvier 2004, la demie rente AI fut re-
conduite. Le rapport E 20 du 15 octobre 2003 ne nota pas d'atteinte 
psychiatrique particulière et le Dr V._______ ne le discuta pas. Il appa-
raît d'ailleurs, au vu du dossier, qu'il  n'y avait pas lieu de le discuter  
faute de rapport médical étayant une symptomatologie psychiatrique.

10.5 Dans le cadre de la révision de 2007, l'OAIE porta au dossier un 
rapport E 213 du 12 décembre 2006 faisant état des atteintes à la san-
té de l'assuré dans la continuité des rapports précédents, excepté l'ar-
throplastie de juin 2006, et ne relevant pas d'atteinte à la santé psy-
chique. Ce rapport nota la possibilité pour l'assuré d'exercer toute acti -

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vité  adaptée  à  plein  temps  comme cuisinier  et  réceptionniste. C'est 
dès lors à priori à juste titre que l'OAIE, par communication du 5 juin  
2007, annonça reconduire la demi-rente de l'intéressé considérant que 
son état de santé ne s'était pas modifié dans une mesure entraînant la 
modification de son droit à la rente, étant précisé que selon le médecin 
de l'OAIE l'arthroplastie en question n'avait donné lieu qu'à une inca-
pacité de travail totale de quelque 6-8 semaines dans une activité lé -
gère.

10.6 Toutefois, par acte du 30 juin 2007, le recourant contesta la com-
munication du 5 juin 2007 de l'OAIE. Etant intervenue dans le délai de 
recours usuel de 30 jours (art. 50 PA), la contestation aurait  dû être 
qualifiée  de  demande  d'une  décision  écrite  sujette  à  recours  (cf. 
d'ailleurs  en  ce  sens  même  la  communication  de  l'OAIE  du  5  juin 
2007). Il s'ensuit que la communication du 5 juin 2007 ne peut aujour -
d'hui qu'être considérée comme un (premier) projet de décision de re-
conduction du droit à la rente et que l'acte du 30 juin 2007, considéré 
par  l'OAIE  comme  une  demande  de  révision,  doit  être  considérée 
comme une contestation du projet de reconduction de la demie rente 
d'invalidité.

11.
Par décision du 23 novembre 2007, l'OAIE informa l'assuré ne pas en-
trer en matière sur la demande de révision du droit à la rente. Une telle 
décision ne peut en soi mettre un terme à une procédure de révision 
d'office. Elle  doit  en  conséquence être  annulée. L'OAIE a  certes  en 
partie  traité  l'instance  du  30  juin  2007  en  continuité  de  la  révision 
d'office initiée au début de 2007 et son service médical a examiné au 
fond  l'allégation  de  péjoration  de  l'état  de  santé  du  recourant.  Il  l'a 
encore fait avant la réponse au recours du 20 juin 2008 à la demande 
expresse  de  l'OAIE.  Selon  le  service  médical  de  l'OAIE,  la 
documentation médicale produite par le recourant n'est pas de nature 
à  établir  une  aggravation  plausible  de  son  état  de  santé.  Toutefois, 
même si l'on voulait considérer que dans le cas d'espèce l'OAIE a, de 
facto, rendu le 23 novembre 2007 une décision de rejet de la demande 
de révision, elle devrait quand même être annulée. En effet, il y a lieu 
de  relever  que  dans  le  cadre  d'une  révision  soumise  au  principe 
inquisitoire  (art.  43  LPGA  en  relation  avec  l'art.  69  al.  2  RAI)  la 
documentation médicale produite au cours de la procédure nécessitait 
de  la  part  de  l'OAIE d'effectuer  des investigations complémentaires, 
notamment  psychiatriques.  Il  y  a  lieu  notamment  de  relever  que  le 

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recourant  a  fait  valoir  une  atteinte  significative  à  son  état  de santé 
psychique et que lors de la diminution de la rente entière à une demi-
rente par décision du 22 janvier 1997, la composante psychiatrique qui 
avait largement motivé l'octroi de la rente entière en 1991 n'est plus 
apparue.  Par  ailleurs,  l'OAIE  a  aussi  renoncé  à  demander  une 
expertise rhumatologique neutre, pourtant requise en 2004 déjà par le 
médecin  de  l'OAIE pour  la  prochaine  révision  d'office  (pce  146),  et 
cela  nonobstant  le  diagnostic  de  fibromyalgie  posé  par  le 
rhumatologue consulté par le recourant et repris par les médecins de 
l'OAIE.

12.
Vu ce qui précède le recours est partiellement admis. La décision du 
23 novembre 2007 doit être annulée et le dossier retourné à l'autorité 
inférieure en application de l'art. 61 PA pour complément d'instruction, 
dont une expertise rhumato-psychiatrique, à effectuer préférablement 
en Suisse (comme par ailleurs proposé par le recourant), et nouvelle 
décision. Dans le  cadre de la  procédure de révision,  le  recourant  a 
produit des rapports médicaux qui font notamment état de dysthymie 
(cf. rapport médical du 18 février 2008) respectivement d'un syndrome 
dépressif  et  troubles  de la  personnalité  et  de fibromyalgie aggravée 
(rapports médicaux du 16 mai 2007, du 11 octobre 2007, du 1 er sep-
tembre et du 19 septembre 2008). Il appartiendra aux experts de dé-
terminer  avec  précision  les  problèmes  psychiatriques  et  rhumatolo-
giques dont souffre le recourant et clarifier l'incidence de ces atteintes 
conjuguées avec les affections somatiques afin de déterminer la capa-
cité de travail résiduelle du recourant.

13.

13.1 Le recourant ayant eu partiellement gain de cause, il n'est pas 
perçu de frais de procédure (art. 63 PA).

13.2 Le  recourant  n'étant  pas  représenté  et  n'ayant  pas  eu  à 
supporter des frais relativement élevés pour défendre ses droits, il ne 
lui est pas alloué d'indemnité de dépens (art.  64 al. 1 PA et art. 7 ss 
du  règlement  du  21 février  2008  concernant  les  frais,  dépens  et 
indemnités  fixés  par  le  Tribunal  administratif  fédéral  [FITAF,  RS 
173.320.2]).

(dispositif à la page suivante)

Page 19

C-622/2008

Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est partiellement admis et la décision attaquée annulée.

2.
Le dossier est retourné à l'autorité inférieure pour complément d'ins-
truction au sens des considérants.

3.
Il n'est pas perçu de frais de procédure. Le montant de Fr. 400.-- versé 
le 22 février 2008 sur le compte du Tribunal administratif fédéral à titre  
d'avance de frais est restitué au recourant.

4.
Il n'est pas alloué de dépens.

5.
Le présent arrêt est adressé : 

- au recourant (Recommandé avec avis de réception)
- à l'autorité inférieure (n° de réf. )
- à l'Office fédéral des assurances sociales

L'indication des voies de droit se trouve à la page suivante.

Le président du collège : Le greffier :

Vito Valenti Pascal Montavon

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C-622/2008

Indication des voies de droit :

Pour autant que les conditions au sens des art. 82 ss, 90 ss et 100 de 
la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110) soient 
remplies, la présente décision peut être attaquée devant le Tribunal fé-
déral,  Schweizerhofquai  6,  6004 Lucerne,  par la  voie du recours en 
matière de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification.  
Le mémoire doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de 
preuve, et être signé. La décision attaquée et les moyens de preuve 
doivent être joints au mémoire, pour autant qu'ils soient en mains du 
recourant (voir art. 42 LTF).

Expédition : 

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