# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 419de881-e03b-50a0-8d9f-763695e0b38d
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-01-23
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 23.01.2023 P/17047/2018
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-17047-2018_2023-01-23.pdf

## Full Text

Siégeant : Monsieur Vincent FOURNIER, président ; Madame Corinne CHAPPUIS 
BUGNON, juge, et Monsieur Raphaël MARTIN, juge suppléant ; 
Madame Manon CLAUS, greffière-juriste délibérante. 

 

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/17047/2018 AARP/17/2023 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale d'appel et de révision 

Arrêt du 8 décembre 2022  

 

Entre 

A______, domicilié c/o B______, ______, comparant par Me C______, avocat, 

D______, domicilié c/o E______, ______, comparant par Me F______, avocate,  

G______, domicilié c/o H______, ______, comparant par Me I______, avocat, 

J______, domicilié c/o E______, ______, comparant par Me K______, avocat, 

appelants, 

 

contre le jugement JTCO/7/2022 rendu le 14 janvier 2022 par le Tribunal correctionnel, 

 

et 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimé.

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EN FAIT : 

A. a. En temps utile, A______, D______, G______ et J______ appellent du jugement 
du 14 janvier 2022, par lequel le Tribunal correctionnel (TCO) a : 

 acquitté A______ de lésions corporelles graves (art. 122 du Code pénal suisse 
[CP]), l'a reconnu coupable de rixe (art. 133 al. 1 CP), a rejeté ses conclusions en 
indemnisation et l'a condamné à une peine privative de liberté de six mois, avec 
sursis et délai d'épreuve de trois ans, ainsi qu'aux tiers des frais de première 
instance ; 

 reconnu D______ coupable de rixe (art. 133 al. 1 CP), a révoqué le sursis octroyé 
le 1er juillet 2015 par le TCO et l'a condamné à une peine privative de liberté 
d'ensemble de deux ans ainsi qu'aux tiers des frais de première instance ; 

 acquitté G______ de violation de domicile (art. 186 CP), l'a reconnu coupable de 
rixe (art. 133 al. 1 CP) et l'a condamné à une peine privative de liberté de six mois 
ainsi qu'aux tiers des frais de première instance ; 

 a débouté J______ de ses conclusions civiles. 

 Diverses mesures de confiscation, destruction et restitution ont été ordonnées.  

 b.a. A______ conclut à son acquittement de rixe et à la condamnation de l'État de 
Genève à lui payer la somme de CHF 49'270.49, avec intérêts à 5% dès le dépôt de la 
demande et à lui verser diverses indemnités, soit CHF 9'750.-, avec intérêts à 5% dès 
le 1er juin 2019, CHF 63'600.-, avec intérêts à 5% dès le dépôt de la demande, 
CHF 12'200.-, avec intérêts à 5% dès le 6 septembre 2018, et CHF 2'000.-, avec 
intérêts à 5% dès le 6 septembre 2018. Il conclut également à ce que les frais de la 
procédure soient mis à la charge de l'État de Genève. 

b.b. D______ conclut à son acquittement de rixe et à la non révocation du sursis 
octroyé le 1er juillet 2015 par le TCO. 

b.c. G______ entreprend partiellement ce jugement, concluant à son acquittement de 
rixe et à sa mise au bénéfice des art. 15 CP et 133 al. 2 CP, subsidiairement à sa mise 
au bénéfice de l'art. 16 al. 2 CP, à l'octroi du sursis avec délai d'épreuve de deux ans 
et à ce que les frais de la procédure soient mis à la charge de l'État de Genève. 

b.d. J______ conclut à la condamnation de A______ pour lésions corporelles graves 
(art. 122 CP) et à ce que celui-ci lui verse la somme de CHF 50'000.-, avec intérêts à 
5% dès les 7 septembre 2018, à titre de tort moral. 

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 c.a.a. Selon l'acte d'accusation du 29 avril 2021, il est reproché ce qui suit à 
A______, D______ et G______ : 

Le 6 septembre 2018, vers 02h30, aux abords de la boîte de nuit L______ (ndr : cet 
établissement jouxte le café-théâtre M______. Les parties utilisent l'un ou l'autre 
nom indifféremment. Les termes seront ainsi indiqués entre guillemets) aux N______ 
[GE], ils ont activement participé à une altercation physique réciproque et violente. 
A______ a donné plusieurs coups de pied et de poing à des participants à la bagarre. 
D______ a poussé ses adversaires et leur a asséné des coups de poing et des coups de 
pied, notamment à A______ alors que celui-ci se trouvait à terre. G______ a sauté 
sur A______, ce qui a fait trébucher celui-ci. Il a également poussé et asséné des 
coups de poing et de pied à ses adversaires, notamment à A______, alors qu'il tenait 
à la main une bouteille en verre cassée. Au cours de cette bagarre plusieurs personnes 
ont été blessées, dont J______ qui l'a été grièvement. 

c.a.b. Dans le contexte précité, il est également reproché ce qui suit à A______ : 

Il a asséné au moyen d'un bout de verre ou d'un tesson de bouteille en verre un 
violent coup de haut en bas et circulaire au niveau du cou de J______, causant à 
celui-ci une plaie cervicale profonde à gauche ayant pour conséquence une paralysie 
faciale de ce côté, un choc hémorragique et un thrombus flottant dans la veine 
jugulaire interne gauche, les lésions constatées ayant concrètement mis en danger la 
vie de J______. 

c.b. Par ce même acte d'accusation, il était aussi reproché à G______ d'avoir le 25 
janvier 2021, vers 18h30, pénétré sans droit dans l'immeuble sis au numéro 70-76 de 
l'avenue 1______ au O______ [GE], alors qu'il savait faire l'objet d'une interdiction 
d'entrée dans les immeubles sis aux numéros 62, 64, 66, 68, 70, 72, 74, 76, 78, 80, 82 
à cette même adresse. 

G______ a été acquitté pour ces faits. 

d. Une ordonnance de classement partiel a été rendue le 29 avril 2021 par le 
Ministère public (MP) à l'égard de P______, Q______, Y______ et S______. Le MP 
a considéré qu'il n'était pas suffisamment établi que ces derniers avaient eu un 
comportement actif dans la bagarre du 6 septembre 2018 et avaient concrètement 
porté des coups.  

e. A______ a été arrêté le 6 septembre 2018 (05h18) et placé en détention provisoire. 
Sa libération, subordonnée à des mesures de substitution (obligation de déférer à 
toute convocation du pouvoir judiciaire ; assignation à résidence au domicile de sa 
mère ; interdiction de se rendre à la discothèque L______ et au café-théâtre 
M______ ; interdiction d'entretenir des rapports avec J______ et D______ ainsi que 

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leur famille, le personnel de L______, T______, U______, V______ et P______), a 
été ordonnée dès le 5 novembre 2018. Ces mesures ont été prolongées, avant d'être 
levées le 23 avril 2020. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

 a. Le 6 septembre 2018, aux alentours de 02h30, une altercation a eu lieu devant 
l'établissement M______, sis rue 2______ no. ______ à Genève, durant laquelle 
J______ a été grièvement blessé au cou et emmené aux Hôpitaux universitaires de 
Genève (HUG) pour y subir des soins. 

Selon les témoignages recueillis, deux jeunes femmes, soit U______ et T______, 
avaient été prises à partie par V______, accompagné notamment de J______. 
U______ a expliqué que V______, qui avait une bouteille à la main, avait cherché 
des histoires à plusieurs personnes qui faisaient la queue pour entrer dans la 
discothèque. Après que ce dernier avait asséné un coup de poing au visage de 
T______, les videurs étaient intervenus pour rétablir le calme. Puis, une bagarre avait 
éclaté plus tard dans la soirée entre J______ et V______, d'une part, et d'autres 
individus, d'autre part. 

 b. Sur les lieux de l'altercation, la police a constaté que de nombreux débris de verre 
jonchaient le sol et notamment prélevé une bouteille de [vodka] W______ cassée et 
une étiquette de bouteille de [whisky] X______ avec des morceaux de verre. Par 
ailleurs, de nombreuses traces de sang étaient visibles sur le sol et notamment entre 
deux voitures. 

 c. À teneur de l'expertise médico-légale du 8 février 2019 concernant J______, à son 
arrivée aux urgences le 6 septembre 2018 à 02h37, ce dernier présentait une plaie 
délabrante ouverte au niveau du cou à gauche avec un saignement actif. Il avait été 
immédiatement emmené au bloc opératoire, son cas étant d'une urgence extrême. Le 
saignement actif provenait de la veine jugulaire interne qui était sectionnée 
longitudinalement. Lors de l'hospitalisation, une paralysie de la moitié inférieure 
gauche du visage, avec asymétrie du pli nasogénien à la parole, avait été constatée, 
probablement due à une atteinte du nerf facial. J______ présentait également des 
ecchymoses au niveau de la paupière inférieure gauche associées à une dermabrasion 
ainsi qu'au bras gauche, des érosions muqueuses au niveau de l'hémi-lèvre supérieure 
et inférieure à gauche et des dermabrasions au niveau de la face dorsale de la 
phalange proximale de la main droite. Les lésions constatées avaient concrètement 
mis en danger la vie de l'expertisé. 

 Il ressort par ailleurs du rapport du 15 janvier 2019 que l'ensemble des lésions 
observées au niveau cervical étaient compatibles avec un seul impact porté au niveau 
de la région cervicale postéro-latérale gauche. 

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d. Selon un rapport médico-légal du 25 octobre 2018 concernant A______, l'intéressé 
présentait une tuméfaction ecchymotique rougeâtre d'environ 5 cm au niveau de la 
face antérieure de la jonction des tiers moyen et distal de la jambe droite ainsi que 
des tuméfactions ecchymotiques sur le nez, des dermabrasions sur le visage et les 
avant-bras, des ecchymoses au niveau de la paupière inférieure gauche et de 
l'omoplate droite, ainsi qu'un érythème au niveau du bras gauche. Le tableau 
lésionnel était compatible avec une hétéro-agression. 

 e. À teneur d'un rapport d'expertise forensique du 22 octobre 2018, il est établi que le 
sang retrouvé sur les vêtements de A______ appartenait à J______. Le sang était 
principalement localisé sur l'avant des vêtements en question. Plus précisément, il y 
avait du sang sur l'avant de son pull, au niveau du bas de celui-ci, du capuchon, du 
torse et du poignet gauche et à l'arrière uniquement au niveau des manches, ainsi que 
sur l'ensemble de l'avant de sa veste. 

 f. J______ a déposé une plainte pénale et déclaré que durant la soirée du 5 au 
6 septembre 2018, il avait rejoint un groupe d'amis à "L______". Il était arrivé cinq à 
dix minutes avant la bagarre. Il était seul et n'avait pas de bouteille à la main. Il ne se 
souvenait de rien, hormis du fait que plusieurs personnes se trouvaient sur lui et le 
frappaient. Il s'était mis en boule et avait tenté de se protéger le visage. Il avait été 
hospitalisé durant environ deux semaines et demie. La plaie ouverte, dont il souffrait 
à son arrivée aux urgences, se situait sur la gauche de son visage, sous son oreille, à 
hauteur du cou. Les médecins lui avaient expliqué que la peau de son visage pendait 
à son arrivée à l'hôpital et qu'il aurait pu mourir s'il y était arrivé trois minutes plus 
tard. Il avait ressenti des douleurs dues à la remise en place du nerf. Sa paralysie 
faciale était en voie de diminution mais perdurerait à vie et il conservait des douleurs 
à la mastication. Il se laissait pousser les cheveux pour cacher sa cicatrice qui lui 
faisait mal par temps froids.  

g. Durant toute l'instruction et en première instance, D______ a contesté avoir pris 
part à une bagarre le soir des faits, arguant être venu sur place dans l'unique but de 
récupérer son frère, qui l'avait appelé étant en danger. Il n'avait pas de bouteille avec 
lui et s'était approché du groupe d'individus sur place uniquement pour discuter. 
Devant le MP, il a indiqué que ses premières déclarations à la police avaient été 
faites alors qu'il était ivre mais a ultérieurement affirmé que celles-ci étaient 
correctes, bien qu'il eut des trous de mémoire.  

Concernant le coup porté à son frère, il avait vu celui-ci tomber au sol alors que ses 
amis, qui étaient allés garer la voiture, arrivaient en renfort. Une fois J______ à terre 
et sur le dos, il avait aperçu un des agresseurs – identifié sur planche photographique 
comme étant A______ – penché sur son frère et asséner à celui-ci un coup au visage 
de haut en bas d'un grand mouvement circulaire. Il n'avait pas vu si A______ tenait 
un objet dans la main mais était parvenu à subtiliser son passeport qui dépassait de la 

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poche arrière de son pantalon. Après ce coup, les autres agresseurs s'étaient jetés sur 
son frère et lui avaient donné des coups de pieds, de sorte qu'il n'avait pas 
immédiatement vu que celui-ci était blessé. Par la suite, il avait vu que la peau du 
visage de J______ était décollée et qu'il y avait une grosse flaque de sang. 
Accompagné de G______ et Y______, il avait "tiré" J______ jusqu'à leur véhicule 
pour le conduire aux urgences. Q______ avait démarré rapidement et lui-même avait 
comprimé la plaie de son frère avec ses mains durant tout le trajet. J______ avait 
perdu connaissance et il avait cru que son frère était mort. Il a ultérieurement déclaré 
avoir vu dans la mêlée A______ porter un coup circulaire avec le bras à J______ qui 
était à terre. Il n'avait pas vu si l'intéressé avait quelque chose dans la main. 
Immédiatement après, il avait vu le visage de son frère en sang. Il s'était alors saisi, 
par réflexe, du passeport de l'agresseur qui dépassait de la poche arrière de son 
pantalon et avait poussé des gens pour intervenir, notamment A______, et récupérer 
son frère. Dans une troisième version, il a expliqué qu'ils avaient reçu une quinzaine 
de jets de bouteilles en s'approchant. A______ avait sauté sur J______ provoquant la 
chute de celui-ci. Il avait aperçu A______ faire un geste ample et circulaire sans voir 
si celui-ci tenait quelque chose dans sa main. Il avait vu ce geste, puis son frère à 
terre avec A______ sur celui-ci, précisant par la suite qu'il ne savait pas si le geste 
circulaire avait été donné lorsque son frère était debout ou à terre. Entre le moment 
où il avait vu le geste et celui où il avait constaté la blessure de son frère, il s'était 
écoulé entre quinze et vingt secondes. 

Depuis les faits, il ne parvenait plus à dormir. Il avait perdu quinze kilos. Il avait 
arrêté de boire de l'alcool et suivait une thérapie. Il ne cessait de repenser au fait que 
son frère avait failli mourir et regrettait de ne pas avoir quitté immédiatement les 
lieux avec celui-ci. Il était désormais angoissé lorsque son frère sortait. 

 h. A______ a déclaré que le 5 septembre 2018, il était sorti avec des amis afin de 
fêter son inscription dans une école privée. Il avait pris une demi-bouteille de vodka 
qu'il avait terminée dans les environs de la place 9______ [GE] avec ses amis. Ils 
s'étaient ensuite rendus à "L______" afin de poursuivre la soirée. Alors qu'il se 
trouvait dans la file d'attente avec AA______, ils avaient été abordés par deux 
individus, identifiés comme étant V______ et J______, qui cherchaient des histoires 
et avaient importuné deux de leurs connaissances. Le service de sécurité était 
intervenu et les tensions s'étaient dissipées, les deux individus s'étant mis en retrait. 
J______ avait fait les cents pas et dit, tout en étant au téléphone, "Je vais appeler 
mon grand frère, tu ne connais pas [le quartier des] AB______". Plusieurs minutes 
après cet appel, alors qu'il faisait la queue pour entrer dans la discothèque, il avait 
aperçu cinq ou six individus, dont une personne noire vêtue d'un sweat à capuche 
bleu clair, s'avancer rapidement vers quelqu'un faisant partie de son groupe, mais qui 
se tenait à l'écart avec d'autres personnes, et qui était vêtue d'une veste identique à la 
sienne. Il a ultérieurement indiqué avoir observé ces individus sortir d'une voiture 
rouge, puis ne pas avoir vu de voiture arriver mais uniquement le groupe d'individus. 
Des insultes avaient fusé entre les deux groupes, dont certains de ceux qui les 

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composaient tenaient des bouteilles à la main. Il s'était alors dirigé vers une personne 
qu'il connaissait dans le but de lui faire rejoindre la file d'attente. La situation 
devenait incontrôlable et une bouteille lancée lui était passée au-dessus puis une 
autre lancée en riposte lui avait touché le tibia avant de se briser. Alors qu'il tentait de 
fuir le conflit, la personne de couleur noire s'était approchée de lui pour lui demander 
s'il était l'auteur du tort causé à son "frère". Il avait alors fait un pas en arrière, puis 
reçu un coup de poing au visage de la part de cette personne, qui l'avait fait chuter 
entre deux véhicules. Il a ultérieurement indiqué que l'homme de type africain lui 
avait sauté dessus avant de lui donner un coup de poing qui lui avait fait faire un pas 
en arrière provoquant sa chute entre deux véhicules. Comprenant qu'il allait être 
frappé par les cinq ou six personnes présentes, il avait immédiatement mis ses bras 
sur son visage pour se protéger, se positionnant en boule, et reçu une pluie de coups 
sans pouvoir distinguer s'il s'agissait de coups de pied ou de poing. Il entendait des 
gens dire "Arrêtez, arrêtez, vous allez le tuer, regardez tout ce sang". Il était couvert 
de sang, jusque dans les oreilles et sur les mains, le visage ainsi que la veste. Il avait 
été ensuite secouru par une personne travaillant dans le domaine médical, laquelle 
avait d'ailleurs aussi reçu des coups de ceinture de la part des assaillants, avant que 
ceux-ci ne quittent les lieux. Il avait attendu la police, puis avait pu se nettoyer, 
constatant alors que ce sang n'était pas le sien et qu'il n'était pas blessé. Il a contesté 
avoir frappé J______ à la gorge avec un tesson de bouteille, précisant qu'il ne se 
souvenait pas du coup circulaire décrit par D______. Il ignorait où se trouvait 
J______ lorsqu'il était à terre. Il avait en outre perdu son passeport durant l'agression. 
Il n'était pas possible que ce document eut été récupéré dans la poche arrière de son 
pantalon par D______, puisqu'il était couché sur le dos lorsqu'il se faisait frapper. 

A______ a précisé avoir de la compassion pour la famille de la victime. Cela étant, il 
s'estimait lésé, car accusé à tort. 

i. Entendu à la police le 22 août 2019, G______ a déclaré que le jour des faits, il était 
vêtu d'un Fightness bleu. J______ avait appelé son frère sur le téléphone de 
Y______. Il avait compris que J______ était sur le point d'avoir des problèmes. Ils 
s'étaient alors rendus au "AC______ [discothèque]" où ils avaient reçu un second 
appel permettant de localiser J______ qui était en réalité à "L______". Lors du 
second appel, il avait compris qu'il n'y avait aucun moyen d'éviter la bagarre. Ils 
n'étaient pas venus pour se battre même s'ils ressentaient une certaine haine contre 
leurs opposants. Ils s'étaient stationnés quelques mètres avant le lieu de la bagarre, 
étaient tous sortis du véhicule et avaient reçu des jets de bouteilles, mais comme ils 
devaient récupérer J______, ils n'avaient pas rebroussé chemin. Ce dernier, qui était 
debout face à un groupe de personnes, les avait vus arriver et D______ s'était 
immédiatement rendu auprès de son petit frère pour tenter de calmer les choses. Il a 
ultérieurement expliqué que J______ était entouré d'un groupe de personnes. Il 
pensait que ces derniers les attendaient parce qu'ils devaient savoir qu'en s'attaquant à 
quelqu'un dans la rue, d'autres personnes allaient intervenir. Les agresseurs de 
J______ tenaient des bouteilles et des tessons dans les mains. Il n'avait reçu aucun 

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coup et n'en avait asséné aucun. Il ignorait pourquoi A______ l'accusait d'un coup à 
son encontre. Par ailleurs, aucune personne de son groupe ne possédait de bouteille. 
Il ne savait pas si son groupe avait crié "AB______, AB______, on vous nique". 
Lorsqu'il avait vu J______ blessé, celui-ci était debout et échangeait des mots avec 
les agresseurs. 

Le jour des faits, il ne se sentait pas bien car il avait reçu un coup de couteau sous la 
clavicule deux semaines auparavant. Au "AC______", il avait vomi. Il ressentait 
encore des douleurs au dos quand il faisait un effort physique. 

Auditions des prévenus ayant fait l'objet d'une ordonnance de classement 

j.a. Entendu à la police le 6 septembre 2018, P______ a expliqué qu'il avait passé la 
soirée avec deux de ses amis, soit A______ et AA______. Ils arrivaient de la place 
9______ avec une bouteille de Vodka et s'étaient rendus à "M______". Il avait été 
approché par deux individus qui lui avaient posé des questions de manière un peu 
agressive. Après s'être placé dans la file d'attente pour entrer dans l'établissement, il 
avait aperçu ces deux individus chercher des histoires à A______ et AA______. Il 
s'était immédiatement dirigé vers ses amis afin de mettre un terme à la dispute. 
Dix minutes plus tard, un véhicule avait surgi avec à son bord quatre ou cinq 
personnes. Les deux individus précédemment rencontrés, accompagnés d'un 
troisième portant une casquette [de la marque] AD______, identifié sur planche 
photographique comme étant D______, s'étaient approchés de lui et, au même 
moment, il avait senti un étranglement par l'arrière. L'individu avait alors jeté dans sa 
direction une bouteille de [whisky] X______ qu'il avait pu esquiver. Il avait été 
projeté au sol et traîné avant de recevoir une pluie de bouteilles en verre. En se 
relevant, il avait vu A______ face à quatre agresseurs. Ces derniers avaient ensuite 
rapidement pris la fuite à bord de leur véhicule. Il a ultérieurement déclaré qu'il avait 
vu l'un des quatre agresseurs de A______ à terre et du sang sur le capot d'une des 
voitures garées, alors qu'à côté, les trois autres individus s'acharnaient sur A______ à 
terre. Dans une troisième version, il a expliqué qu'il avait vu A______ être frappé au 
sol par quatre personnes. Il avait déduit de cet acharnement que A______ avait 
probablement blessé le membre du groupe adverse à terre. Il avait été choqué par la 
tension qui régnait et qui avait augmenté jusqu'au moment où une personne avait été 
blessée. Il a confirmé que D______ était présent le soir des faits. Quand la bagarre 
avait débuté, ni lui, ni ses deux amis, n'avaient de verres dans les mains. 

j.b. Dans une conversation WHATSAPP du 6 septembre 2018 avec sa copine, 
P______ a écrit qu'il y avait eu une histoire devant la discothèque. Deux individus 
s'étaient approchés de lui car ils cherchaient quelqu'un. Ces derniers, qui étaient ivres 
et cherchaient les embrouilles, s'étaient ensuite disputés avec A______ et AA______. 
Il était intervenu pour calmer les choses mais dix minutes plus tard des individus 
armés de bouteilles, de ceintures et de couteaux étaient descendus d'un véhicule. Il y 

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avait eu une bagarre et les individus étaient ensuite repartis en voiture car "deux gars 
se vidaient de leur sang". 

k. Q______ a déclaré que lors de la soirée du 5 au 6 septembre 2018, il se trouvait en 
compagnie de G______, Y______, AE______ et D______. Ces derniers 
consommaient de l'alcool, notamment du [whisky] X______. À un moment, 
D______ était venu lui demander calmement de le déposer au "AC______ 
[discothèque]" car son petit frère avait un souci. Ils étaient alors partis à cinq dans 
son véhicule gris foncé. Comme J______ ne se trouvait pas au "AC______ 
[discothèque]", D______ avait pris contact avec l'intéressé qui était à "L______". Il y 
avait eu une montée d'adrénaline et D______ était devenu plus stressé et plus inquiet. 
Ultérieurement, Q______ a précisé que tout le monde était demeuré calme. Alors 
qu'ils étaient arrêtés au feu rouge, avant de tourner en direction de la discothèque, 
AE______, G______ et D______ étaient descendus du véhicule et avaient couru sur 
place. Il avait ensuite garé sa voiture avec Y______. Demeurant proche de sa voiture 
durant toute l'altercation, il avait aperçu deux groupes – dont celui de ses amis – se 
faisant face. L'autre groupe était légèrement en surnombre de deux ou trois 
personnes. Il avait entendu des bouteilles être cassées. Il y avait des front kicks, soit 
des coups isolés pour se maintenir à distance. Lorsqu'il avait vu les membres de son 
groupe revenir, il leur avait demandé de monter rapidement pour quitter les lieux. Il 
lui avait été rapporté que J______, qu'il n'avait toujours pas vu, était blessé. Il s'était 
alors rapproché des voitures garées pour voir ce qu'il se passait et avait finalement 
retrouvé J______ complètement défiguré. Par ailleurs, il avait vu quelqu'un à terre 
entre les voitures garées. 

l. Y______ a déclaré que le jour des faits, il se trouvait sur la place 9______ 
notamment avec Q______ et D______ en train de consommer du whisky. Il avait 
reçu un appel de J______ qui était paniqué. Ce dernier avait expliqué que des gens 
l'agressaient. D______ avait entendu la conversation et ils avaient décidé d'aller le 
chercher. Ils étaient cinq dans le véhicule de Q______. Il se souvenait être descendu 
de la voiture à "L______". La foule présente était déjà bien animée et cela se 
bousculait de part et d'autre. Il y avait J______ d'un côté et un groupe de personnes 
de l'autre. Il ne gardait du moment où le coup avait été porté à J______, qui se 
trouvait devant lui, qu'un "flash". Il avait vu une personne mettre le coup mais était 
incapable de décrire le geste. Il n'avait rien vu dans la main de l'auteur du coup mais 
avait déduit de la blessure qu'il s'agissait d'un tesson de bouteille. Après le coup, 
J______ s'était retourné, ensanglanté. Il avait ensuite un trou de mémoire. Il ne se 
souvenait pas d'avoir vu quelqu'un d'autre blessé. Il ne se souvenait pas qu'une 
personne aurait scandé "AB______, AB______, on vous nique". 

m. AE______ a déclaré qu'il se trouvait dans le véhicule conduit par Q______. Il 
était présent lorsque D______ avait reçu un premier appel de son frère, alors qu'ils se 
trouvaient sur la place 9______. Lorsqu'ils étaient arrivés à "L______", il avait vu 
J______ entouré de plusieurs personnes qui lui agrippaient le col. Il était alors sorti 

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de la voiture afin de s'approcher du groupe. En s'approchant, il avait vu que J______ 
commençait à se faire frapper. Ils avaient par ailleurs reçu des bouteilles sans qu'il ne 
sache d'où celles-ci provenaient. À un moment, J______ s'était relevé d'entre deux 
voitures en se tenant la gorge d'une main. Il avait alors vu beaucoup de sang. 

Témoignages 

n. Le personnel de la sécurité du café-théâtre M______ a été interrogé par la police. 
AF______ et AG______ ont expliqué être intervenus lorsque la rixe était à son 
paroxysme, AG______ ayant employé le terme de "guerre" pour décrire la situation. 
Ils avaient crié pour disperser les belligérants. 

AH______, responsable de la sécurité, a indiqué qu'il était intervenu à la fin de la 
bagarre. Il avait extirpé une personne qui se trouvait couchée dans une flaque de 
sang. Il se souvenait également d'un médecin qui aidait une autre personne blessée, 
laquelle avait été frappée par un des protagonistes avec une ceinture. 

o. AA______, ami de A______, a déclaré qu'il se trouvait avec ce dernier durant la 
soirée du 5 au 6 septembre 2018. Il avait rejoint la file d'attente pour entrer dans la 
discothèque avec A______ et AI______. A______ lui avait expliqué s'être disputé 
avec des jeunes et qu'il avait dû calmer la situation. À un moment donné, il avait vu 
du mouvement à proximité de P______ qui se trouvait sur le parking situé en hauteur 
par rapport à la sortie de la discothèque, en compagnie de deux individus. A______ 
s'était alors déplacé dans leur direction et il l'avait suivi. Sur place, il avait vu trois ou 
quatre personnes supplémentaires qui étaient sorties d'une voiture. Alors que 
A______ se trouvait à sa gauche et un autre individu à sa droite, il avait reçu un coup 
de bouteille sur l'avant de la tête. Lorsqu'il avait repris ses esprits, il avait vu une 
voiture noire quitter les lieux. A______ se trouvait entre deux véhicules. Ce dernier 
n'était pas un bagarreur, il parlait peu et ne cherchait pas les histoires. 

p. AI______, ami de A______, a déclaré que le 6 septembre 2018, il était arrivé à 
"L______" vers minuit, où il avait été rejoint par A______ et AA______, 
notamment. À un moment donné, il avait vu A______ essayer de régler un conflit 
entre deux jeunes plutôt agités – dont J______ identifié sur planche photographique 
– et une fille. Un des jeunes était coiffé d'un bob et tenait une bouteille de [vodka] 
W______ à la main. Les deux jeunes s'étaient alors écartés – l'un d'eux ayant 
cependant sorti son téléphone portable – et ils avaient quant à eux repris leur place 
dans la file d'attente. Environ cinq minutes plus tard, une voiture était arrivée. Il avait 
vu les deux portières arrières s'ouvrir et une première personne munie d'une bouteille 
en verre sortir du véhicule – identifiée dans un premier temps par erreur comme 
AJ______, mais s'agissant en réalité de D______ – et venir accompagnée de 
J______. Ce dernier avait pointé du doigt le groupe dans lequel se trouvait P______. 
D______ avait alors avancé vers le groupe et cassé une bouteille sur quelqu'un se 

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trouvant devant lui. La bagarre avait démarré. Cinq ou six personnes lançaient des 
bouteilles de bière et A______ se trouvait au milieu de quatre membres du groupe 
qui jetaient les bouteilles de bière. Il avait vu AA______, qui avait essayé de 
s'interposer, recevoir un coup de tesson de bouteille sur le haut du crâne. Il avait 
couru dans sa direction et vu A______, par terre en boule, se protégeant le visage 
avec les mains, entouré de quatre personnes, dont D______ et un individu de grande 
taille à la peau noire tenant une bouteille en verre cassée. Il avait tenté de tirer 
A______ mais avait essuyé des coups de pieds. Le groupe de P______ se trouvait 
derrière lui. Des bouteilles en verre avaient été jetées sur le groupe en question qui 
avait riposté en lançant une bouteille également. P______ l'avait aidé à extirper 
A______ qui s'était relevé couvert de sang. Les quatre personnes qui étaient sur 
celui-ci avaient reculé et D______ ainsi que l'individu de type africain avaient crié 
"AB______, AB______, on vous nique". Ces derniers étaient ensuite partis en 
voiture. Il n'avait vu personne d'autre que A______ à terre. Il n'avait pas vu ce 
dernier donner des coups. 

q. V______ a déclaré que la nuit du 5 au 6 septembre 2018, il portait un polo et un 
bob blancs. Il s'était rendu seul à "L______" où il devait rejoindre un ami. En 
attendant, il avait eu une altercation verbale avec un individu qui l'avait un peu 
cherché. Il avait ensuite quitté les lieux et lorsqu'il était revenu, il avait vu J______ 
grièvement blessé à la gorge. Il était monté dans le véhicule pour accompagner ce 
dernier à l'hôpital. Il n'avait frappé personne durant la soirée.  

r. E______, mère de D______ et J______, a expliqué que la convalescence de ce 
dernier avait été très difficile. Il avait été suivi par une logopédiste à raison d'une fois 
tous les quinze jours jusqu'à récemment. J______ peinait à se regarder dans le miroir 
et s'était renfermé. D______ était devenu insomniaque. Il se revoyait avec les mains 
dans la gorge de son frère. Il était en colère. Personnellement, elle était fière de la 
réaction de D______ qui avait gardé son sang-froid. 

C. a.a. Devant la Chambre pénale d'appel et de révision (CPAR), A______ a confirmé 
ses déclarations. Il n'était pas sorti dans l'optique de se battre. La bouteille que 
P______ avait déclaré avoir vu devait appartenir à quelqu'un d'autre. Il avait entendu 
une voiture arriver et un bruit de portières. Les occupants s'étaient rapidement dirigés 
vers un groupe qui se tenait à quatre mètres de lui. Il avait voulu faire revenir dans la 
file d'attente une connaissance rencontrée le soir même car il l'avait sentie en danger 
dans la mesure où elle portait une veste similaire à la sienne. Il s'était retrouvé 
"coincé" entre les deux groupes et n'avait pas pu fuir. Il avait alors reçu un coup de 
poing de G______ avant de chuter sur le dos entre deux véhicules, déséquilibré par 
quelque chose au sol, où avait été ultérieurement retrouvée la tache de sang laissée 
par J______. 

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Il compatissait à la douleur de la famille [de] J______ mais estimait injuste 
l'acharnement dont il était victime alors que le coupable devait se trouver en liberté. 
Il avait confiance en la justice. 

a.b. Par la voix de son conseil, A______ complète ses conclusions en indemnisation, 
en ce sens qu'il sollicite la condamnation de l'État de Genève à lui payer les sommes 
de CHF 49'270.- et CHF 14'675.- à titre de réparation pour ses frais de défense en 
première instance, respectivement en instance d'appel, les sommes de CHF 9'750.-, 
avec intérêts à 5% dès le 1er juin 2019, CHF 21'225.-, avec intérêts à 5% dès le 
15 janvier 2021, et CHF 127'200.-, avec intérêts à 5% dès le dépôt de la demande, à 
titre de réparation du dommage économique et les sommes de CHF 12'200.-, avec 
intérêts à 5% dès le 6 septembre 2018, et CHF 2'000.-, avec intérêts dès le 
6 septembre 2018, à titre de réparation du tort moral. Il précise que ses conclusions 
en indemnisation devraient, à titre subsidiaire, être à tout le moins accueillies à 
hauteur de 5/6èmes, en proportion des frais, à réduire, lesquels ne devraient être 
supportés pas plus qu'à hauteur de 1/6ème. 

Le soir des faits, il était sorti avec des amis et se trouvait dans la file d'attente pour 
entrer en discothèque. Le premier incident était imputable à J______ qui avait 
importuné des jeunes femmes. Il était intervenu pour mettre fin aux provocations de 
ce dernier qui n'avait pas supporté d'être humilié et avait appelé du renfort. Par la 
suite, il se trouvait à nouveau dans la file d'attente lorsqu'il avait voulu aider une 
connaissance à quelques mètres, après avoir vu des individus armés descendre d'une 
voiture et s'approcher d'elle. Il avait été pris "en tenaille" entre deux groupes, soit 
celui de J______ qui l'avait désigné à ses acolytes, et celui avec lequel se trouvait la 
personne qu'il avait voulu aider. Il n'avait pas participé à la rixe mais n'avait fait que 
se protéger des coups reçus. Il n'était pas responsable de la blessure subie par 
J______. D______ avait tenu des propos contradictoires quant à la position de son 
frère au moment du prétendu coup qu'il lui aurait porté. En outre, les différents 
témoignages apportés ne corroboraient pas les dires de D______. La seule version 
envisageable était que quatre individus s'en étaient pris à lui, dont J______ qui était 
déjà blessé à la gorge et dont le sang avait coulé sur lui.  

a.c. A______ a déposé un chargé de pièces contenant des photographies des lieux 
afin de préciser notamment sa position lorsqu'il avait aperçu une connaissance à 
proximité qu'il estimait en danger, la position des véhicules et l'arrivée du groupe de 
D______.  

a.d. B______, mère de A______, a témoigné que son fils était intelligent, gentil, 
avec un bon cœur et sensible. Il aimait régler les problèmes dans le calme, en 
discutant. Petit, il était premier de classe à l'école primaire. Elle avait éduqué ses trois 
enfants seule. Vers l'âge de dix ans, son deuxième fils avait commencé à développer 
une maladie et A______ s'était beaucoup inquiété. Il lui arrivait de veiller sur lui une 

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bonne partie de la nuit ce qui avait pour conséquence qu'il se réveillait tard et 
manquait parfois l'école le matin. Il prenait son rôle de grand frère à cœur. A______ 
avait voulu poursuivre sa formation en apprentissage mais n'avait pas obtenu de 
bourse publique. Après quatre recours sans succès, il s'était tourné vers la "fondation 
AK______", qui avait accepté de payer la première année d'écolage. Il n'avait 
cependant pas pu suivre 80% des heures de cours, si bien qu'il n'avait pas pu se 
présenter aux examens et sa bourse avait ainsi pris fin. Elle prenait actuellement en 
charge le paiement du loyer et l'abonnement de bus de son fils, qui envisageait de se 
tourner vers l'Hospice général. Cette procédure avait tout cassé et elle avait mal vécu 
le risque de représailles à l'encontre de A______, risque qu'elle avait estimé comme 
réaliste au vu de ce qu'il se disait dans le quartier.  

b.a. Devant la CPAR, D______ a déclaré accepter sa culpabilité du chef de rixe. Il 
regrettait de ne pas avoir extrait immédiatement son frère des lieux plutôt que d'aller 
discuter, en n'excluant pas que cela ait dégénéré en bagarre, ce qui avait d'ailleurs été 
le cas. Il s'excusait auprès de son frère qui avait failli mourir. L'appel téléphonique de 
ce dernier l'avait mis en panique. Il confirmait avoir vu A______ tomber sur son 
frère et faire un grand mouvement circulaire de haut en bas, très violent et rapide. Il 
avait ensuite vu du sang jaillir. Il avait saisi le passeport de A______ dans sa poche 
droite, comptant le remettre à un ami qui travaillait dans la police. Finalement, un 
agent sur place à l'hôpital avait récupéré le document d'identité. Il avait mis du temps 
à réaliser qu'il aurait dû se limiter à récupérer son frère car il avait été érigé en héros, 
que ce soit aux yeux de la police, des médecins, du personnel médical ou de ses 
copains. Il en avait pris conscience à la suite des débats de première instance. Depuis 
quatre ans, il ne dormait parfois pas de la nuit en pensant à ce qui pourrait arriver à 
ses frères.  

b.b. Par la voix de son conseil, D______ conclut, principalement, à l'application de 
l'art. 54 CP, soit à être exempté de toute peine, subsidiairement à ce que la Cour 
renonce à révoquer le sursis accordé le 1er juillet 2015 et prononce une peine 
compatible avec sa situation personnelle, cas échéant assortie de règles de conduite. 

Depuis janvier 2022 et le choc provoqué par le jugement rendu en première instance, 
il avait pris conscience de sa part de responsabilité dans les faits qui avaient failli 
coûter la vie à son frère. Il ne contestait ainsi plus sa participation à la rixe. Il avait 
toutefois été suffisamment puni par les conséquences de ses actes et devait être 
exempté de peine selon l'art. 54 CP. Contrairement à ce qu'avaient retenu les 
premiers juges, ce qu'il avait subi était plus qu'un simple traumatisme devant 
entraîner une atténuation de peine. Il avait enduré une souffrance particulière et 
insupportable en transportant son petit frère égorgé à l'hôpital, le croyant mort, tout 
en sachant qu'il avait une part de responsabilité. Il était encore confronté à ses actes 
quotidiennement en voyant la douleur ressentie par son frère et la cicatrice de celui-
ci. Il endurait cette "peine" depuis quatre ans ce qui avait eu pour conséquence de lui 
apporter une certaine stabilité puisqu'il s'était pris en main, arrêtant de sortir et 

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cherchant à se réinsérer. Il avait la volonté de former une famille avec sa compagne 
et n'avait pas récidivé. L'application de l'art. 54 CP s'opposait à la révocation du 
sursis prononcé le 1er juillet 2015. Quand bien même cette dernière disposition ne 
serait pas appliquée, un pronostic favorable devait être constaté au vu de sa situation 
actuelle, ce qu'avait entrevu le MP en janvier 2022 en renonçant à requérir cette 
révocation qui aurait eu pour conséquence d'anéantir ses perspectives d'avenir et de 
le démotiver.  

b.c. D______ a déposé un chargé de pièces contenant divers échanges de courriels, 
récapitulatifs de missions, contrats de mission et certificat de formation. 

c.a. Devant la CPAR, G______ a confirmé ses déclarations et précisé avoir vu 
quelqu'un porter un coup avec un objet tranchant envers J______, sans pouvoir 
l'identifier, ni pouvoir dire si cette personne était debout ou couchée. Il n'avait pas 
porté de coup à A______. Leur priorité avait été de sauver la vie de J______, ce à 
quoi il estimait avoir contribué et dont il était fier. De plus, il s'était senti dans 
l'incapacité de se bagarrer, éprouvant encore des douleurs de type respiratoire ainsi 
que lors de la marche et étant physiquement au plus bas suite à un coup de couteau 
reçu le 13 juillet 2018, étant précisé qu'il n'avait ce soir-là pas pris ses médicaments 
contre la douleur pour ne pas faire de mélange avec l'alcool. Il avait actuellement 
encore des séquelles. Il n'était en outre pas la seule personne de couleur devant la 
discothèque. Lorsqu'il était sorti de la voiture, il avait immédiatement essuyé des jets 
de bouteilles car la bagarre avait déjà commencé.  

Il s'était excusé envers A______ pour les coups que celui-ci avait reçus, bien qu'il 
n'en fut pas responsable. Il avait réalisé qu'ils n'auraient pas dû se retrouver tous à cet 
endroit ce soir-là. Il était sorti pour fêter un anniversaire mais aurait certainement 
mieux fait de rester chez lui. Son but était désormais d'avancer dans la vie. Sa prise 
de conscience se faisait jour. 

c.b. Par la voix de son conseil, G______ persiste dans ses conclusions. 

Le soir des faits, il était ivre et son audition avait eu lieu tardivement si bien qu'il 
gardait peu de souvenirs. Pour autant, ses déclarations avaient été constantes. Le seul 
élément au dossier susceptible de fonder sa culpabilité était les déclarations de 
A______, qui avait un lourd passé judiciaire. Les propos de ce dernier, qui avait tenté 
de se positionner en victime, étaient contradictoires et peu crédibles. Il avait déclaré 
avoir vu un homme de couleur noire et habillé en bleu se diriger vers P______, ce 
que ce dernier n'avait pas confirmé et ce qui n'était pas corroboré par les déclarations 
des autres parties. En novembre 2019, A______ l'avait enfin innocenté en déclarant 
être tombé entre deux véhicules en trébuchant et non pas à cause de lui. À cet égard, 
D______ avait admis avoir poussé A______ et portait également un vêtement de 
couleur bleu. Lors de ses auditions, il avait spontanément rappelé qu'il était en 

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convalescence le soir des faits suite à un coup de couteau reçu quelques semaines 
auparavant lors d'une dispute durant laquelle lui-même n'avait pas été agressif et 
avait pris la fuite. Ce coup lui avait perforé un poumon et provoqué des problèmes de 
mobilité lui interdisant les efforts physiques pendant trois à quatre mois. Il devait 
ainsi être retenu qu'il était descendu de la voiture une fois celle-ci garée. Il avait alors 
vu J______ en sang et était allé le chercher. Les éléments au dossier permettant 
difficilement d'établir le déroulement des faits, il devait être mis au bénéfice du doute 
et acquitté. Subsidiairement, la peine prononcée était excessive. Sa faute n'était pas 
plus importante que celle de A______ qui avait obtenu le sursis, il avait une vie 
stable, était le soutien de son foyer familial et faisait l'objet d'une promesse 
d'embauche.  

c.c. G______ a déposé un chargé de pièces comportant l'arrêt de la CPAR 
AARP/297/2020 du 19 août 2020, duquel il ressort qu'il avait été agressé le 13 juillet 
2018 par deux individus condamnés pour tentative de meurtre pour lui avoir porté un 
coup de couteau dans la région sous-claviculaire gauche. Selon ses déclarations, le 
coup de couteau avait perforé l'un de ses poumons avec pour conséquences des 
troubles de la respiration et du sommeil et l'impossibilité de pratiquer du sport 
comme avant. Il subissait également de fortes migraines et des douleurs 
insupportables au niveau de la poitrine et du dos. 

d.a. Devant la CPAR, J______ a déclaré qu'à ses yeux, son frère et G______ étaient 
des héros. Il avait dès lors été peiné lorsque son frère avait été condamné à une peine 
de prison pour l'avoir sauvé, alors que A______ se faisait passer pour une victime. 
Son visage était encore paralysé sur l'avant du menton gauche et sous l'oreille 
gauche. Il avait perdu la sensibilité dans le cou. Il avait des maux de dents 
sporadiques qui, selon son dentiste, pourraient perdurer encore vingt ans. À chaque 
fois qu'il voyait sa cicatrice dans le miroir, il se remémorait les mauvais souvenirs de 
sa convalescence à l'hôpital. Il n'osait plus sortir le soir, même avec des amis. Avec 
le recul, il avait pris conscience qu'il avait frôlé la mort et que sans l'intervention de 
son frère, il serait mort.  

d.b. Par la voix de son conseil, J______ persiste dans ses conclusions. 

Il avait été victime d'une grave blessure ayant mis sa vie en danger. Il avait passé 
deux jours en soins intensifs et dû suivre une longue rééducation. Il conservait 
d'importantes séquelles comme une paralysie d'une partie gauche de son visage, des 
douleurs à la mastication, une cicatrice visible. Il s'était beaucoup renfermé sur lui-
même et ne sortait quasiment plus. Contrairement à ce qu'avait retenu le TCO, il n'y 
avait pas eu une proximité pendant un temps considérable entre lui et A______. Ce 
dernier était recouvert d'une quantité importante de son sang, sur l'avant des habits, le 
visage et les mains. A______ avait déclaré avoir été frappé au sol et s'être caché le 
visage avec les mains. Il était donc allongé sur le dos. Il n'était ainsi pas possible qu'il 

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soit tombé dans son sang. A______ avait par la suite déclaré que, lorsqu'il était au 
sol, il était venu au-dessus de lui le frapper et que c'était à ce moment-là que son sang 
l'avait recouvert. Cette version des faits n'était pas crédible puisqu'elle impliquait que 
lui-même fût déjà blessé quand A______ était venu le frapper. La seule version 
crédible était que son sang avait coulé sur le précité quand celui-ci avait porté le 
coup. Cette version était corroborée par les déclarations claires et crédibles de 
D______ qui n'avaient pas à être écartées, contrairement à ce qu'avaient retenu les 
premiers juges, étant précisé que celui-ci n'avait pas chargé inutilement A______. Il 
fallait également prendre en considération les déclarations de P______ qui n'était pas 
un proche de la famille [de] J______. Ce dernier avait vu quatre individus frapper 
A______ alors que lui-même était déjà blessé. Le but de ces individus était que 
A______ cesse de l'agresser. Il n'y avait pas de doute insurmontable, A______ était 
l'auteur du coup qui avait failli le tuer. Lui-même n'avait pas porté de coup ce soir-là 
si bien qu'il n'avait commis aucune faute et que ses conclusions civiles devaient être 
acceptées.  

e. Le Ministère public persiste dans ses conclusions, avec la précision qu'il s'en 
rapporte à justice s'agissant de la révocation du sursis accordé le 1er juillet 2015 à 
D______. 

A______ avait, depuis le début de l'instruction, été identifié par D______ comme un 
individu ayant eu un rôle central dans la bagarre. Le précité avait même été en 
mesure de se saisir de son passeport. Les explications de A______ selon lesquelles il 
avait voulu aider une personne qu'il connaissait étaient peu crédibles. Ses 
déclarations à ce sujet variaient. Il était de plus couvert du sang de J______. Il 
pouvait être retenu qu'il avait eu un comportement actif dans cette rixe. P______ 
l'avait d'ailleurs identifié comme un des membres du groupe qui frappait J______. 
A______ rejetait la faute de tout ce qui ne fonctionnait pas dans sa vie sur les autres 
et sur la procédure. Il indiquait ne pas être violent alors qu'il venait d'être condamné 
pour violence dans une autre procédure, où il niait à nouveau les faits. Sa situation 
personnelle évoluait favorablement, mais la peine, prononcée avec sursis, ne 
l'empêchait pas de mener à bien ses projets. G______ n'avait pas, avant l'audience 
d'appel, indiqué que le coup de couteau reçu auparavant l'avait empêché de se battre, 
étant précisé que sa blessure ne l'avait pas non plus empêché de sortir de la voiture et 
de courir alors que J______ n'était pas encore blessé. Sur place, il n'avait pas cherché 
à comprendre ce qu'il se passait mais avait voulu défendre l'honneur [du quartier des] 
"AB______". Les éléments au dossier ne permettaient pas de retenir que G______ 
avait fait l'objet d'une attaque ; celui-ci ne pouvait dès lors pas invoquer la légitime 
défense. La fixation d'une peine ferme à son égard était justifiée vu l'absence d'effet 
sur son comportement à la suite de la précédente peine prononcée avec sursis, étant 
précisé que cette nouvelle peine était compatible avec des aménagements lui 
permettant de poursuivre ses projets de formation. Concernant D______, sa prise de 
conscience n'était pas complète puisqu'il plaidait son exemption de peine. Il ne 
pouvait être fait application de l'art. 54 CP. La souffrance subie par ce dernier et son 

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évolution personnelle favorable avaient été prises en compte dans la mesure où il n'y 
avait pas eu de révocation du précédent sursis. De plus, la peine fixée par le TCO 
était compatible avec des aménagements.  

D.  a.a. A______ est né le ______ 1998 à Genève. Il est de nationalité suisse, célibataire 
et sans enfant. Il a mis en jachère sa scolarité pour s'occuper de son frère qui a des 
problèmes mentaux. En 2021, il a néanmoins obtenu un diplôme de secrétariat. Il a 
ensuite intégré une formation à l'[école privée] AL______ dans le but d'obtenir un 
CFC d'employé de commerce mais a cessé de suivre les cours, démotivé par la 
présente procédure. Il s'est mis en relation avec CAP Formations et s'est inscrit à 
l'ECG du soir, afin de trouver un stage dans le domaine du social. En parallèle, il a 
cherché une place d'apprentissage. Durant ses études, il a bénéficié d'aides lui 
permettant de payer le loyer de son studio, ce qui n'est plus le cas depuis l'été. Il 
envisage de s'adresser à l'Hospice général.  

a.b. À teneur du casier judiciaire suisse, A______ a été condamné : 

 le 28 juin 2016, par le Ministère public du Haut-Valais, à une peine pécuniaire de 
30 jours-amende à CHF 30.- l'unité, avec sursis et délai d'épreuve de deux ans, 
ainsi qu'à une amende de CHF 300.- pour faux dans les titres et escroquerie 
d'importance mineure ; 

 le 19 janvier 2020, par le MP, à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à 
CHF 30.- l'unité pour faux dans les certificats. 

b.a. D______ est né le ______ 1990 à AM______. Il est de nationalité suisse, 
célibataire et sans enfant. Le 18 novembre 2021, il a signé un contrat de formation 
avec [le centre de formation] AN______ et est parvenu à récolter CHF 4'000.- afin de 
débuter une formation en mars 2022 comme personal trainer et coach en sport et 
diététique. Il doit répéter un cours et passer des examens prochainement en vue d'être 
diplômé. En parallèle, il travaille en intérim pour la société AO______ comme 
cuisinier, aide cuisinier ou serveur, aussi bien sur Genève que dans le canton de 
Vaud. Il est au bénéfice d'une attestation de formation dans la cuisine valable un an. 
Il dit être beaucoup sollicité, notamment par AP______ et AQ______ [commerces de 
détail]. Du 13 août 2022 au 5 septembre 2022, il a perçu un revenu estimé à CHF 
3'000.-. Il a été suivi plusieurs mois par le SPI et estime être en mesure de pouvoir 
mettre un terme à celui-ci ainsi qu'à l'aide financière reçue. Il a des dettes auprès de 
AR______ [assurance maladie]. 

Il regrette son passé judiciaire et présente ses excuses au MP pour son attitude lors 
des débats de première instance.  

  

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b.b. À teneur du casier judiciaire suisse, il a été condamné : 

 le 13 février 2013, par le MP, à une peine pécuniaire de 90 jours-amende à 
CHF 40.- l'unité pour des lésions corporelles simples ; 

 le 1er juillet 2015, par le Tribunal correctionnel de Genève, à une peine privative 
de liberté de 20 mois, avec sursis et délai d'épreuve de quatre ans, prolongé de 
deux ans par jugement du 6 octobre 2017, pour des lésions corporelles simples 
(avec du poison, une arme ou un objet dangereux) et agression ; 

 le 6 octobre 2017, par le MP, à une peine pécuniaire de 90 jours-amende à 
CHF 30.- l'unité pour menaces et injure ; 

 le 21 septembre 2018, par le MP, à une peine pécuniaire de 180 jours-amende à 
CHF 30.- l'unité, ainsi qu'à une amende de CHF 3'400.- pour opposition ou 
dérobade aux mesures visant à déterminer l'incapacité de conduire, conduite d'un 
véhicule automobile sans le permis de conduire (commise à réitérées reprises), 
violations des règles de la circulation routière (commise à réitérées reprises), 
violation des obligations en cas d'accident et conduite d'un véhicule défectueux, sa 
libération conditionnelle ayant été ordonnée le 15 août 2019, avec délai d'épreuve 
jusqu'au 24 août 2020 (peine restante d'un mois et 17 jours), assistance de 
probation et règle de conduite ; 

 le 14 février 2019, par le MP, à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à 
CHF 30.- l'unité, peine complémentaire au jugement du 21 septembre 2018, pour 
conduite d'un véhicule automobile sans le permis de conduire requis ; 

 le 4 mai 2020, par le MP, à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à CHF 30.- 
l'unité (peine complémentaire aux jugements des 21 septembre 2018 et 14 février 
2019) ainsi qu'à une amende de CHF 500.- pour mise d'un véhicule à la 
disposition d'un conducteur sans permis requis ; 

 le 25 août 2022, par le Tribunal de police de Genève, à une peine pécuniaire de 
60 jours amende à CHF 30.- l'unité pour délit contre la loi fédérale sur les armes. 

 Concernant cette dernière condamnation, D______ a expliqué avoir sorti en été 2020 
un fusil [de type] AS______ pour défendre sa famille contre une bande d'individus.  

 c.a. G______ est né le ______ 1995 à Genève. Il est célibataire et sans enfant. Il doit 
débuter une formation pour devenir logisticien. Il est aidé par l'entreprise AT______ 
et est inscrit pour un stage, qui devrait déboucher sur une formation ou un travail à 
terme. Il perçoit une rente de CHF 1'000.- par mois de l'Hospice général. Il vit chez 

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sa mère. Il a des dettes à hauteur de quelques milliers de francs, à savoir des reliquats 
d'assurance ou d'abonnement téléphonique, et effectue des démarches pour les régler.  

 c.b. À teneur de son casier judiciaire suisse, il a été condamné : 

 le 10 décembre 2013, par le Central AU______ Magistrates (Grande-Bretagne), à 
une amende de GBP 100.- pour infraction à la législation étrangère ; 

 le 29 avril 2015, par le MP, à 480 heures de travail d'intérêt général, avec sursis et 
délai d'épreuve de trois ans, pour lésions corporelles simples ; 

 7 février 2019, par le MP, à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à CHF 30.- 
l'unité, avec sursis et délai d'épreuve de trois ans, ainsi qu'à une amende de 
CHF 500.- pour délit contre la loi fédérale sur la protection de la population et la 
protection civile. 

E.  a. Me F______, défenseure d'office de D______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, 14h10 d'activité de 
collaboratrice, hors débats d'appel, lesquels ont duré 6h20, dont 15 minutes pour 
l'annonce d'appel, 35 minutes de prise de connaissance du jugement du TCO, 
25 minutes de rédaction de la déclaration d'appel, 40 minutes de prise de 
connaissance des déclarations d’appel des autres parties, 20 minutes de rédaction de 
déterminations et 09h30 de préparation de l'audience d'appel. 

 En première instance, son activité avait été indemnisée à hauteur de 34h50. 

 b. Me I______, défenseur d'office de G______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, 15h30 d'activité de chef d'étude, 
hors débats d'appel, dont 1h30 de rédaction de la déclaration d'appel, 1h de lecture du 
jugement du TCO et 13h de préparation de l'audience d'appel. 

En première instance, son activité avait été indemnisée à hauteur de 34h30. 

 c. Me K______, conseil juridique gratuit de J______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, quatre heures d'activité de chef 
d'étude, hors débats d'appel. 

En première instance, son activité avait été indemnisée à hauteur de 48h20. 

  

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EN DROIT : 

1. Les appels sont recevables pour avoir été interjetés et motivés selon la forme et dans 
les délais prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale [CPP]). 

 La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 

2. 2.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et 
des libertés fondamentales (CEDH), sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la 
Constitution fédérale de la Confédération suisse (Cst.) et 10 al. 3 CPP, concerne tant 
le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 144 IV 345 
consid. 2.2.3.1 ; 127 I 28 consid. 2a). 

Ce principe signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à 
l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. La présomption d'innocence est 
violée lorsque le juge rend un verdict de culpabilité au seul motif que le prévenu n'a 
pas prouvé son innocence ou encore lorsque le juge le condamne au seul motif que sa 
culpabilité est plus vraisemblable que son innocence. En revanche, l'absence de doute 
à l'issue de l'appréciation des preuves exclut la violation de la présomption 
d'innocence en tant que règle sur le fardeau de la preuve. Le juge ne doit pas non plus 
se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de 
vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il 
subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une 
certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et 
irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation 
objective (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3 ; 127 I 38 consid. 2a). 

2.2. Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves 
(ATF 120 Ia 31 consid. 4b). Il doit forger sa conviction sur la base de tous les 
éléments et indices du dossier. Le fait que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun 
d'eux pris isolément soit insuffisant ne doit ainsi pas conduire systématiquement à un 
acquittement. La libre appréciation des preuves implique que l'état de fait retenu pour 
construire la solution doit être déduit des divers éléments et indices, qui doivent être 
examinés et évalués dans leur ensemble (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1169/2017 du 
15 juin 2018 consid. 1.1 ; 6B_608/2017 du 12 avril 2018 consid. 3.1). 

Les cas de "déclarations contre déclarations", dans lesquelles les déclarations de la 
victime en tant que principal élément à charge et les déclarations contradictoires de la 
personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du principe 
in dubio pro reo, conduire à un acquittement (arrêt du Tribunal fédéral 6B_942/2017 
du 5 mars 2018 consid. 2.1.2). Les déclarations de la victime constituent en effet un 

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http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_1169/2017
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_608/2017
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élément de preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments 
probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_942/2017 du 5 mars 2018 consid. 2.1.2 ; 6B_614/2012 du 15 février 2013 
consid. 3.2.5). Conformément à ce principe, le juge peut donc fonder sa 
condamnation sur les seules déclarations de la victime (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_626/2010 du 25 novembre 2010 consid. 2.2). L'appréciation définitive des 
déclarations des participants incombe au tribunal du fond. Les preuves doivent être 
examinées dans leur ensemble et l'état de fait déduit du rapprochement de divers 
éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments corroboratifs peuvent demeurer 
fragiles si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un 
ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (ATF 137 IV 122 
consid. 3.3 ; 129 I 8 consid. 2.1 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_324/2017 du 8 mars 
2018 consid. 1.1 ; 6B_1306/2017 du 17 mai 2018 consid. 2.1.1). 

3. 3.1. L'art. 133 CP réprime le comportement de celui qui aura pris part à une rixe 
ayant entraîné la mort d'une personne ou une lésion corporelle (al. 1). N'est pas 
punissable celui qui se sera borné à repousser une attaque, à défendre autrui ou à 
séparer les combattants (al. 2). 

La rixe constitue une altercation physique entre au minimum trois protagonistes qui y 
participent activement, laquelle doit avoir entraîné la mort d'une personne ou des 
lésions corporelles. La notion de participation doit être comprise dans un sens large. 
Il faut ainsi considérer comme un participant celui qui frappe un autre protagoniste, 
soit toute personne qui prend une part active à la bagarre en se livrant elle-même à un 
acte de violence (ATF 131 IV 150 consid. 2 p. 151 ; 106 IV 246 consid. 3e p. 252 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 6B_1154/2014 du 31 mai 2016 consid. 1.1). 

Il convient de sanctionner chacun des participants indépendamment de sa 
responsabilité personnelle par rapport à l'atteinte à la vie ou à l'intégrité corporelle 
survenue dans ce contexte. Ainsi, celui qui abandonne le combat avant la réalisation 
de la condition objective de la punissabilité, à savoir le décès ou la lésion corporelle 
causés à l'un des participants, peut être sanctionné en application de l'art. 133 CP, si 
sa participation antérieure a stimulé la combativité des protagonistes de telle sorte 
que le danger accru auquel ils étaient exposés s'est prolongé bien au-delà du temps de 
participation de chacun séparément (ATF 106 IV 246 consid. 3d p. 251). De même, 
la victime peut-elle être un participant aussi bien qu'un tiers et le blessé qui a 
participé à la rixe est lui-même punissable à ce titre (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_111/2009 du 16 juillet 2009 consid. 1.2.). L'individu qui a déclenché la bagarre 
doit lui aussi être considéré comme un participant à la rixe lorsque le déroulement 
des événements impose de considérer que les faits – dispute verbale, coup de poing, 
intervention de tiers – constituent une unité. Peu importe si la participation active du 
recourant est antérieure à l'intervention de la troisième personne et s'il est ensuite 
resté purement passif. Il en irait autrement si le déroulement des faits pouvait être 

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subdivisé en plusieurs épisodes présentant chacun une unité distincte (ATF 137 IV 1 
consid. 4.3.1 p. 5). 

Se borne à repousser une attaque, à défendre autrui ou à séparer les combattants au 
sens de l'art. 133 al. 2 CP, celui qui participe effectivement à la rixe par son 
engagement physique, mais qui a pour but exclusif de se protéger, protéger un tiers 
ou séparer les protagonistes. Il agit alors seulement pour défendre sa personne ou 
d'autres individus ou pour séparer les adversaires. Par son comportement, il ne 
provoque ni n'alimente le combat d'une quelconque manière. Il n'augmente pas les 
risques propres à la rixe, voire cherche à les éliminer (ATF 131 IV 150 
consid. 2.1.2). 

3.2. L'art. 122 CP punit celui qui, intentionnellement, aura blessé une personne de 
façon à mettre sa vie en danger (al. 1), aura mutilé le corps d'une personne, un de ses 
membres ou un de ses organes importants ou causé à une personne une incapacité de 
travail, une infirmité ou une maladie mentale permanentes, aura défiguré une 
personne de façon grave et permanente (al. 2), ou aura intentionnellement fait subir à 
une personne toute autre atteinte grave à l'intégrité corporelle ou à la santé physique 
ou mentale (al. 3). 

L'art. 122 al. 1 CP suppose une blessure créant un danger immédiat de mort. La 
blessure subie doit être telle qu'à un certain moment, une issue fatale ait pu survenir, 
qu'elle a créé un état dans lequel la possibilité de la mort s'impose de manière telle 
qu'elle est vraisemblable, sérieuse et proche (ATF 131 IV 1 consid. 1.1 p. 3 ;  
125 IV 242 consid. 2b/dd p. 247 ; 109 IV 18 consid. 2c p. 20).  

Sur le plan subjectif, l'art. 122 CP définit une infraction de nature intentionnelle, le 
dol éventuel étant suffisant (arrêt du Tribunal fédéral 6B_922/2018 du 9 janvier 2020 
consid. 4.2). 

3.3.1. Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque 
imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux 
circonstances ; le même droit appartient aux tiers (art. 15 CP). 

La légitime défense suppose une attaque, c'est-à-dire un comportement visant à 
porter atteinte à un bien juridiquement protégé, ou la menace d'une attaque, soit le 
risque que l'atteinte se réalise. Il doit s'agir d'une attaque actuelle ou à tout le moins 
imminente, ce qui implique que l'atteinte soit effective ou qu'elle menace de se 
produire incessamment (ATF 106 IV 12 consid. 2a; 104 IV 232 consid. c ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_600/2014 du 23 janvier 2015 consid. 5.1 non publié in ATF 
141 IV 61). S'agissant en particulier de la menace d'une attaque imminente contre la 
vie ou l'intégrité corporelle, celui qui est visé n'a évidemment pas à attendre jusqu'à 
ce qu'il soit trop tard pour se défendre ; il faut toutefois que des signes concrets 

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annonçant un danger incitent à la défense. La seule perspective qu'une querelle 
pourrait aboutir à des voies de fait ne suffit pas. Par ailleurs, l'acte de celui qui est 
attaqué ou menacé de l'être doit tendre à la défense. Un comportement visant à se 
venger ou à punir ne relève pas de la légitime défense (ATF 93 IV 81 ; arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_130/2017 du 27 février 2018 consid. 3.1 = SJ 2018 I 385 ; 
6B_346/2016 du 31 janvier 2017 consid. 2.1.2). 

3.3.2. À teneur de l'art. 16 al. 2 CP, celui qui repousse une attaque en excédant les 
limites de la légitime défense n'agit pas de manière coupable si cet excès provient 
d'un état excusable d'excitation ou de saisissement causé par l'attaque. 

Ce n'est que si l'attaque est la seule cause ou la cause prépondérante de l'excitation ou 
du saisissement que celui qui se défend n'encourt aucune peine et pour autant que la 
nature et les circonstances de l'attaque rendent excusable cette excitation ou ce 
saisissement. La peur ne signifie pas nécessairement un état de saisissement au sens 
de l'art. 16 al. 2 CP. Une simple agitation ou une simple émotion ne suffisent pas. Il 
faut au contraire que l'état d'excitation ou de saisissement auquel était confronté 
l'auteur à la suite de l'attaque l'ait empêché de réagir de manière pondérée et 
responsable (ATF 101 IV 119 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_922/2018 du 9 janvier 
2020 consid. 2.2 et 6B_873/2018 du 15 février 2019 consid. 1.1.3). 

Il appartient au juge d'apprécier de cas en cas si l'excitation ou le saisissement étaient 
suffisamment marquants pour que l'auteur de la mesure de défense n'encoure aucune 
peine et de déterminer si la nature et les circonstances de l'attaque rendaient 
excusable un tel degré d'émotion (ATF 102 IV 1 consid. 3b ; SJ 1988 p. 121 ; arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_1015/2014 du 1er juillet 2015 consid. 3.2). 

3.3.3. Celui qui invoque un fait justificatif susceptible d'exclure sa culpabilité ou de 
l'amoindrir doit en rapporter la preuve, car il devient lui-même demandeur en 
opposant une exception à l'action publique. Si une preuve stricte n'est pas exigée, 
l'accusé doit rendre vraisemblable l'existence du fait justificatif. Il convient ainsi 
d'examiner si la version des faits invoquée par l'accusé pour justifier la licéité de ses 
actes apparaît crédible et plausible eu égard à l'ensemble des circonstances 
(G. PIQUEREZ / A. MACALUSO, Procédure pénale suisse, 3ème éd., Genève 2011, 
n. 555, p. 189). 

A______ 

4. 4.1. J______ reproche (même s'il reprend l'accusation portée par son frère, D______) 
à A______ de lui avoir porté un coup lui ayant causé une lésion qui a mis sa vie en 
danger. Lui-même n'ayant aucun souvenir de cet épisode, c'est son frère, D______ 
qui corrobore ces accusations. 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/93%20IV%2081
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http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_922/2018
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_873/2018
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 Les déclarations de ce dernier ont toutefois varié concernant la position du blessé au 
moment de recevoir le coup, soit dans un premier temps que celui-ci était à terre et 
que A______ s'était jeté sur lui pour lui porter un coup circulaire, puis que c'était le 
précité qui avait fait tomber son frère à terre avant de lui porter le coup. Il a 
également dans un premier temps indiqué ne pas avoir vu immédiatement, après le 
coup porté, la blessure de son frère en raison de plusieurs agresseurs se trouvant sur 
celui-ci, puis avoir immédiatement vu beaucoup de sang après le coup porté. Il a 
admis n'avoir pas vu si A______ tenait un objet en main au moment de porter le 
coup.  

 A______ conteste quant à lui avoir frappé J______ à la gorge avec un tesson de 
bouteille. Selon ses déclarations, dans l'ensemble constantes, "coincé" dans une 
bagarre qui ne le concernait pas, il s'est retrouvé à terre, frappé par plusieurs 
individus. Selon lui, la seule version crédible était que J______, déjà blessé à la 
gorge, faisait partie de ses agresseurs et que le sang de ce dernier avait ainsi coulé sur 
lui. Au vu de l'importance de la blessure de J______, cette version apparaît difficile à 
soutenir, sans qu'il soit pour autant possible de l'écarter complètement. 

 Aucun élément au dossier ne permet d'accorder d'avantage de crédit aux déclarations 
de l'un ou l'autre des protagonistes. Celles de A______ en particulier sont confirmées 
sur certains points par différents témoins mais personne, hormis D______ et 
Y______ – qui n'a pas été capable de reconnaître l'auteur –, n'a vu le coup porté à 
J______.  

 Il est seulement établi par témoignages que A______ était au cœur de la bagarre et 
s'est trouvé à terre, avant d'être frappé par plusieurs individus. Il est sorti de 
l'altercation maculé du sang de J______. Ces éléments prouvent que les deux 
hommes ont eu une certaine proximité dans la bagarre mais ne permettent pas 
d'établir avec certitude que le premier a porté un coup de tesson au visage du second. 

 D______ était en possession du passeport de A______, qu'il indique avoir pris dans 
la poche arrière du pantalon de celui-ci, ce que l'intéressé conteste dans la mesure où 
il se trouvait allongé à terre sur le dos. Cet élément d'appréciation reste neutre dans la 
mesure où la crédibilité des propos de D______ doit être relativisée en raison de ses 
liens avec son frère. Les explications de A______ pèsent tout autant, sinon plus, dans 
l'appréciation des preuves.  

 En l'absence de preuve matérielle ou d'indices suffisants venant corroborer les 
déclarations de D______, il demeure un doute insurmontable quant à l'implication de 
A______ dans la commission des lésions corporelles graves subies par J______.  

 Ainsi, la CPAR confirmera l'acquittement prononcé en faveur de A______ sur ce 
point. 

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 4.2.1. Comme retenu ci-dessus (cf. consid. 4.1), A______ se trouvait au cœur de la 
bagarre. Cette dernière avait toutefois manifestement débuté en amont comme cela 
ressort des déclarations des témoins attestant de jets de bouteilles et de front kicks 
entre les deux groupes. De plus, il apparaît que l'élément déclencheur de cette rixe est 
l'altercation verbale ayant eu lieu quelques instants auparavant dans la file d'attente 
entre le précité et J______ notamment. 

 Les explications de A______ sur sa présence dans la mêlée, à savoir qu'il voulait 
éloigner une personne qu'il venait tout juste de rencontrer parce qu'il pensait qu'elle 
serait en danger à l'arrivée de D______ et de son groupe, ne convainquent pas. Ses 
déclarations ont en outre varié notamment s'agissant de la description de l'arrivée du 
groupe de D______ – qu'il aurait vu s'approcher à pieds, puis sortant d'une voiture 
pour finalement indiquer ne pas avoir vu de voiture –, ou encore concernant la cause 
de sa chute entre deux voitures, indiquant dans un premier temps que celle-ci avait 
été provoquée par un coup reçu de G______, puis qu'il avait trébuché sur quelque 
chose au sol après avoir reculé en raison du coup porté par le précité.  

 Certes, A______ est décrit pas sa mère et ses amis comme une personne discrète et 
non violente. Or, à le suivre, il s'est dirigé vers une connaissance qu'il souhaitait 
extirper d'une altercation violente, alors que des insultes fusaient entre deux groupes 
d'individus tenant des bouteilles à la main, au lieu de fuir quand la bagarre s'est 
déclarée. On peine ainsi à comprendre comment l'intéressé a pu prendre le risque de 
se mêler à cette bagarre qui, selon ses dires, ne le concernait pas, étant précisé qu'au 
vu de son échange houleux avec J______ et V______, il devait être conscient qu'il 
existait un climat propice à la violence. 

 A______ argue n'avoir eu qu'un comportement passif dans la bagarre, s'étant limité à 
vouloir éloigner une connaissance, puis à se protéger des coups reçus. Ses propos, 
non dénués d'ambiguïté, apparaissent peu crédibles et surtout incohérents. Ils 
témoignent d'une volonté de masquer la réalité, soit celle de s'être mêlé à la bagarre 
en toute connaissance de cause, à tout le moins d'en avoir pris le risque et de l'avoir 
accepté.  

 La participation active de A______ à l'altercation au cours de laquelle J______ a été 
blessé est donc établie et sa condamnation pour rixe au sens de l'art. 133 al. 1 CP sera 
confirmée.   

 G______ 

 4.2.2. L'implication de G______ dans l'altercation se fonde sur les déclarations de 
A______. Le fait que celui-ci a d'abord dit avoir reçu un coup de poing au visage, 
puis que G______ lui avait sauté dessus avant de lui asséner le coup, n'est pas de 
nature à disculper G______ et démontre un comportement actif de la part de ce 

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dernier au cœur de la rixe. A______ a en effet dès le début de l'instruction indiqué 
avoir été frappé par une personne de couleur portant un vêtement de couleur bleue. 
Ses déclarations ont été corroborées par celles de AI______, qui a expliqué avoir vu 
A______ au sol entouré de quatre individus dont un homme de grande taille à la peau 
noire. Or, seul G______ correspond à cette description parmi les protagonistes.  

 G______ a quant à lui déclaré que, suite à la seconde conversation téléphonique avec 
J______, il avait compris qu'il n'y avait aucun moyen d'éviter la bagarre et qu'il 
ressentait une certaine haine à l'encontre des opposants.  

 En audience d'appel, il a déclaré qu'il lui était impossible de se battre la nuit des faits 
à cause d'un coup de couteau reçu quelques mois auparavant et qui l'empêchait de 
faire des efforts physiques, alors même qu'à le suivre, le soir des faits il n'avait pas 
pris ses antidouleurs et se sentait mal. Cet argument, avancé pour la première fois en 
appel, apparaît opportuniste et n'est pas de nature à libérer G______ de sa 
responsabilité : en effet, son état ne l'a pas empêché, dans les circonstances que l'on 
connait, de sortir de la voiture et de courir en suivant D______, qui a admis sa 
participation à la rixe. 

 Il ne sera pas fait application des art. 133 al. 2, 15 ou 16 al. 2 CP tel que plaidés, dans 
la mesure où il ne ressort pas des déclarations de G______ qu'il se serait limité à 
extirper J______ de la bagarre, ni qu'il aurait agi sous le coup d'un état d'excitation 
ou de saisissement excusable. Au contraire, une participation active de G______ à 
l'altercation est retenue, lequel n'a pas indiqué avoir craint pour la vie de J______ 
mais plutôt avoir voulu en découdre avec ses opposants à l'égard desquels il 
ressentait "une certaine haine", étant précisé qu'il savait, avant d'arriver sur les lieux, 
qu'il y aurait une bagarre, inévitable selon lui. 

 La condamnation de G______ pour rixe au sens de l'art. 133 al. 1 CP est ainsi 
confirmée. 

 D______ 

 4.2.3. Non contestée, la condamnation de D______ pour rixe au sens de l'art. 133 
al. 1 CP sera confirmée.  

5. 5.1.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi 
que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la 
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le 
caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et buts de l'auteur et par la 
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte 
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). La culpabilité 

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de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui 
ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère 
répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive Tatkomponente). Du point 
de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les 
motivations et les buts de l'auteur (subjektive Tatkomponente). À ces composantes de 
la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même (Täterkomponente), 
à savoir les antécédents (judiciaires et non judiciaires), la réputation, la situation 
personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, 
risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le 
comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 141 IV 61 
consid. 6.1.1 ; ATF 136 IV 55 consid. 5 ; ATF 134 IV 17 consid. 2.1 ; ATF 129 IV 6 
consid. 6.1).  

L'art. 47 CP confère un large pouvoir d'appréciation au juge. Celui-ci ne viole le droit 
fédéral en fixant la peine que s'il sort du cadre légal, s'il se fonde sur des critères 
étrangers à l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en considération des éléments 
d'appréciation prévus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est 
exagérément sévère ou clémente au point de constituer un abus du pouvoir 
d'appréciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_326/2016 
du 22 mars 2017 consid. 4.1 ; 6B_1249/2014 du 7 septembre 2015 consid. 1.2). 

5.1.2. Aux termes de l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en règle générale l'exécution 
d'une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît 
pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.  

Si, durant les cinq ans qui précèdent l'infraction, l'auteur a été condamné à une peine 
privative de liberté ferme ou avec sursis de plus de six mois, il ne peut y avoir de 
sursis à l'exécution de la peine qu'en cas de circonstances particulièrement favorables 
(art. 42 al. 2 CP). La présomption d'un pronostic favorable, respectivement du défaut 
d'un pronostic défavorable, ne s'applique plus, la condamnation antérieure 
constituant un indice faisant craindre que l'auteur puisse commettre d'autres 
infractions. L'octroi du sursis n'entre donc en considération que si, malgré l'infraction 
commise, on peut raisonnablement supposer, à l'issue de l'appréciation de l'ensemble 
des facteurs déterminants, que le condamné s'amendera. Le juge doit examiner si la 
crainte de récidive fondée sur l'infraction commise peut être compensée par les 
circonstances particulièrement favorables, soit des circonstances qui empêchent que 
l'infraction antérieure ne détériore le pronostic (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_872/2016 du 15 juin 2017 consid. 2.1 ; 6B_100/2016 du 19 octobre 2016 
consid. 2.1 ; Message concernant la modification du code pénal suisse [dispositions 
générales, entrée en vigueur et application du code pénal] et du code pénal militaire 
ainsi qu'une loi fédérale régissant la condition pénale des mineurs du 21 septembre 
1998, FF 1999 p. 1855). Tel peut être le cas en présence d'une modification 
particulièrement positive dans la vie de l'auteur (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.3 p. 6 ; 
arrêts du Tribunal fédéral 6B_658/2017 du 30 janvier 2018 consid. 1.2 ; 6B_64/2017 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/141%20IV%2061
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/136%20IV%2055
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/134%20IV%2017
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/129%20IV%206
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/136%20IV%2055
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_326/2016
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_1249/2014

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du 24 novembre 2017 consid. 2.2 ; 6B_352/2014 du 22 mai 2015 consid. 7.1. non 
publié in ATF 141 IV 273).  

5.1.3. Selon l'art. 46 CP, si, durant le délai d'épreuve, le condamné commet un crime 
ou un délit et qu'il y a dès lors lieu de prévoir qu'il commettra de nouvelles 
infractions, le juge révoque le sursis ou le sursis partiel (al. 1). S'il n'y a pas lieu de 
prévoir que le condamné commettra de nouvelles infractions, le juge renonce à 
ordonner la révocation (al. 2). 

La commission d'un crime ou d'un délit durant le délai d'épreuve n'entraîne pas 
nécessairement une révocation du sursis. Celle-ci ne se justifie qu'en cas de pronostic 
défavorable, à savoir lorsque la nouvelle infraction laisse entrevoir une réduction 
sensible des perspectives de succès de la mise à l'épreuve. Par analogie avec l'art. 42 
al. 1 et 2 CP, le juge se fonde sur une appréciation globale des circonstances du cas 
d'espèce pour estimer le risque de récidive. En particulier, il doit prendre en 
considération l'effet dissuasif que la nouvelle peine peut exercer, si elle est exécutée 
(ATF 134 IV 140 consid. 4.4 et 4.5 p. 143 s. ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_879/2016 
du 22 juin 2017 consid. 3.1). 

Dans l'appréciation des perspectives d'amendement à laquelle il doit procéder pour 
décider de la révocation d'un sursis antérieur, le juge doit tenir compte des effets 
prévisibles de l'octroi ou non du sursis à la nouvelle peine. Il peut parvenir à la 
conclusion que l'exécution, le cas échéant, de la nouvelle peine aura un effet dissuasif 
suffisant, justifiant de renoncer à la révocation du sursis antérieur. L'existence d'un 
pronostic défavorable quant au comportement futur du condamné, bien qu'elle soit 
une condition aussi bien du sursis à la nouvelle peine que de la révocation d'un sursis 
antérieur, ne peut faire l'objet d'un unique examen, dont le résultat suffirait à sceller 
tant le sort de la décision sur le sursis à la nouvelle peine que celui de la décision sur 
la révocation du sursis antérieur. Le fait que le condamné devra exécuter une peine – 
celle qui lui est nouvellement infligée ou celle qui l'avait été antérieurement avec 
sursis – peut apparaître suffisant à le détourner de la récidive et, partant, doit être pris 
en considération pour décider de la nécessité ou non d'exécuter l'autre peine. Il 
constitue donc une circonstance nouvelle, appelant un réexamen du pronostic au 
stade de la décision d'ordonner ou non l'exécution de l'autre peine (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_105/2016 du 11 octobre 2016 consid. 1.1). 

5.1.4. Selon l'art. 54 CP, si l'auteur a été directement atteint par les conséquences de 
son acte au point qu'une peine serait inappropriée, l'autorité compétente renonce à le 
poursuivre, à le renvoyer devant le juge ou à lui infliger une peine. 

Ne peut se prévaloir de l'art. 54 CP que celui qui est directement atteint par les 
conséquences de son acte. Tel est notamment le cas si l'auteur a subi des atteintes 
physiques – par exemple s'il a été blessé lors de l'accident qu'il a provoqué – ou 

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psychiques – comme celles qui affectent une mère de famille devenue veuve par 
suite de l'accident de la circulation qu'elle a causé (ATF 119 IV 280 consid. 2b 
p. 283) – résultant de la commission même de l'infraction.  

A______ 

5.2.1. La faute de l'appelant A______ est importante dans la mesure où il a pris part à 
une bagarre qui aurait pu causer la mort de la victime, ce pour des motifs 
manifestement futiles. 

Sa collaboration est à la hauteur de sa prise de conscience, embryonnaire. S'il est 
resté sur place à l'issue de la rixe, il a quelque peu varié dans ses déclarations et ne 
s'est jamais remis en question, s'érigeant lui-même en victime et reportant la faute sur 
les autres. 

Sa situation personnelle est sans particularité. 

Sa responsabilité est pleine et entière ; aucun motif justificatif n'entre en 
considération. 

Il a un antécédent non spécifique. 

La peine privative de liberté de six mois prononcée à juste titre en première instance 
lui est acquise, tout comme l'octroi du sursis. 

G______ 

5.2.2. La faute de l'appelant G______ est importante. Il a participé à une rixe ayant 
eu de graves conséquences, pour des mobiles futiles ; il s'est mêlé à une bagarre dont 
il ne connaissait pas la cause et qui a priori ne le concernait pas, en suivant ses amis. 

Sa collaboration n'est pas bonne, dans la mesure où il a persisté à nier toute 
implication dans l'altercation malgré les éléments à charge au dossier. 

Ainsi, sa prise de conscience est nulle, en atteste l'acquittement plaidé. 

Sa responsabilité est pleine et entière ; aucun motif justificatif n'entre en 
considération. 

Les premiers juges l'ont ainsi condamné à juste titre a une peine privative de liberté 
de six mois. 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/119%20IV%20280

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P/17047/2018 

L'appelant a un antécédent pour des faits de violence et a récidivé peu après 
l'échéance du délai d'épreuve de trois ans prononcé le 29 avril 2015, ce qui démontre 
que cette condamnation n'a pas suffi à le détourner de la commission d'actes 
similaires.  

La Cour note toutefois des modifications positives dans sa vie et dans son état 
d'esprit. Ainsi, il existe un pronostic incertain qui penche en faveur de l'octroi d'un 
nouveau sursis, afin de ne pas l'entraver dans l'exécution de ses projets d'avenir. Ce 
sursis sera néanmoins assorti d'un long délai d'épreuve de quatre ans.  

Le jugement entrepris sera réformé en conséquence. 

D______ 

5.2.3. La faute de l'appelant D______ est importante. Il a pris fait et cause pour son 
frère sans discernement et sans prendre en compte que celui-ci avait contribué à créer 
le conflit initial. Malgré les jets de bouteilles qu'il prétend avoir reçu, il est allé 
affronter ses opposants. Quand bien même il a réagi de manière adéquate en 
emmenant au plus vite son frère aux urgences, il porte une part prépondérante de 
responsabilité dans la survenance des faits à l'origine de la blessure de ce dernier, ce 
qu'il admet.  

Sa collaboration n'est pas bonne. Il a nié pendant toute la procédure son implication 
dans l'altercation et ce n'est qu'en appel qu'il a admis avoir participé à la rixe.  

Sa prise de conscience est ainsi enfin amorcée.  

Sa situation personnelle est sans particularité. 

Contrairement à ce qu'il plaide, l'art. 54 CP ne trouve pas application. En effet, 
l'appelant n'est pas l'auteur de la lésion corporelle grave qui a failli coûter la vie à son 
frère et les conséquences qu'il subit ne sont ainsi pas en lien avec une infraction qu'il 
aurait lui-même commise. 

Il n'est en revanche pas contesté qu'il ait été traumatisé d'avoir dû conduire aux 
urgences son frère grièvement blessé, avec un pronostic vital engagé, et qu'il soit 
fortement touché par les conséquences quotidiennes qu'endure son frère suite à sa 
blessure. Il sera tenu compte de ces éléments et de sa prise de conscience dans la 
fixation de la peine.  

Ainsi, une peine privative de liberté de dix mois apparaît adéquate et sera dès lors 
fixée. 

- 31/41 - 

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Vu la peine privative de liberté de 20 mois avec sursis prononcée le 1er juillet 2015 
pour des faits de violence, la condition objective à l'octroi d'un nouveau sursis n'est 
pas remplie. En outre, il n'existe pas de circonstances particulièrement favorables. En 
effet, l'appelant n'a pas hésité à récidiver malgré l'importance de la peine précitée, et 
ce alors que le délai d'épreuve prolongé de moitié le 6 octobre 2017, n'était pas échu. 
De plus, il a encore été condamné en août 2022 pour une infraction contre la loi 
fédérale sur les armes pour des faits commis durant l'été 2020, ce qui démontre 
l'absence d'efficacité de la peine prononcée avec sursis en 2015. 

C'est ainsi une peine ferme qui doit être prononcée à son encontre. 

En revanche, l'appelant semble avoir pris sa vie en mains et a de nombreux projets 
constructifs pour l'avenir. Sa prise de conscience est bien amorcée. La Cour est ainsi 
d'avis que la peine ferme prononcée sera suffisamment dissuasive pour le détourner 
de la récidive.  

Par conséquent, le sursis octroyé le 1er juillet 2015 ne sera pas révoqué. 

6. 6.1. Aux termes de l'art. 51 CP, le juge impute sur la peine la détention avant 
jugement subie par l'auteur dans le cadre de l'affaire qui vient d'être jugée ou d'une 
autre procédure. Les mesures de substitution doivent être imputées sur la peine à 
l'instar de la détention avant jugement subie, la durée à imputer dépendant de 
l'ampleur de la limitation de la liberté personnelle en découlant pour l'intéressé, en 
comparaison avec la privation de liberté subie lors d'une détention avant jugement. 
Le juge dispose à cet égard d'un pouvoir d'appréciation important (ATF 140 IV 74 
consid. 2.4 p. 79 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_352/2018 du 27 juillet 2018 
consid. 5.1). 

6.2. La détention avant jugement sera déduite de la peine infligée à A______ à 
hauteur de 61 jours de détention avant jugement et de 27 jours au titre des mesures 
de substitution, soit 1/20ème du total de 536 jours durant lesquels l'appelant y a été 
soumis, dès lors que celles-ci n'ont porté qu'une atteinte mineure à sa liberté 
personnelle. 

Il sied donc de réformer le jugement entrepris sur ce point, bien que l'appelant n'ait 
pas pris de conclusions en ce sens, conformément à l'art. 404 al. 2 CPP. 

7. 7.1. En qualité de partie plaignante, le lésé peut faire valoir des conclusions civiles 
déduites de l'infraction par adhésion à la procédure pénale (art. 122 al. 1 CPP). Le 
juge statue sur celles-ci lorsqu'il acquitte le prévenu et que l'état de fait est 
suffisamment établi (art. 126 al. 1 let. b CPP). 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/140%20IV%2074
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_352/2018

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P/17047/2018 

En règle générale, si l'acquittement résulte de motifs juridiques, c'est-à-dire en cas de 
non-réalisation d'un élément constitutif de l'infraction, les conditions d'une action 
civile par adhésion à la procédure pénale font défaut et les conclusions civiles 
doivent être rejetées. Le juge pénal peut néanmoins statuer sur les conclusions 
civiles, malgré un acquittement, lorsque l'élément constitutif subjectif de l'infraction 
fait défaut mais que le comportement reproché au prévenu constitue un acte illicite 
au sens de l'art. 41 CO ; tel est par exemple le cas pour un dommage à la propriété 
commis par négligence ou lorsque la culpabilité fait défaut en raison de 
l'irresponsabilité du prévenu au sens de l'art. 19 al. 1 CP (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1310/2021 du 15 août 2022 consid. 3.1.1).  

 7.2. En l'espèce, J______ a déposé des conclusions civiles à l'encontre de A______ 
déduites de l'infraction de lésions corporelles graves. Or, un acquittement a été 
prononcé en faveur de ce dernier dans la mesure où l'une des conditions constitutives 
objectives de ladite infraction n'était pas remplie, à savoir qu'il subsiste un doute 
irréductible que A______ est l'auteur des lésions corporelles graves subies par 
J______. Ce dernier sera dès lors débouté de ses conclusions civiles. 

 Au surplus, J______ porte une large part de responsabilité dans l'enchainement des 
faits qui ont conduit à ses blessures et à son dommage, comme l'ont à juste titre 
relevé les premiers juges. Il a provoqué gratuitement un conflit dans la file d'attente 
de la discothèque puis appelé son frère à la rescousse pour en découdre avec ses 
opposants. Un tel comportement ne mérite aucune protection, allant au-delà du fait 
que J______ n'a pas été poursuivi pour sa propre participation à la rixe. 

8. Dans le cadre du recours, les frais de la procédure sont mis à la charge des parties 
dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé (art. 428 al. 1 CPP). 
Pour déterminer si une partie succombe ou obtient gain de cause, il faut examiner 
dans quelle mesure ses conclusions sont admises en deuxième instance (arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_1261/2017 du 25 avril 2018 consid. 2 et 6B_636/2017 du 
1er septembre 2017 consid. 4.1). Lorsqu'une partie obtient gain de cause sur un point, 
succombe sur un autre, le montant des frais à mettre à sa charge dépend de manière 
déterminante du travail nécessaire à trancher chaque point (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_472/2018 du 22 août 2018 consid. 1.2 et 6B_636/2017 précité consid. 4.1). 

 8.1.1. L'appel de J______ étant rejeté, il supportera le quart des frais de la procédure 
d'appel, comprenant un émolument de jugement de CHF 2'000.-.  

8.1.2. Les appels de D______ et G______ ne sont que très partiellement admis, dans 
la mesure où le sursis antérieur n'est plus révoqué et qu'une peine privative de liberté 
légèrement réduite est prononcée à l'encontre du premier et que le second se voit 
octroyer le sursis, leur culpabilité étant confirmée. Ils supporteront ainsi chacun le 
quart des frais de la procédure d'appel (art. 428 al. 2 let. b CPP). 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_1261/2017
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_363/2017
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_472/2018
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_636/2017

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P/17047/2018 

8.2.1. En ce qui concerne A______, vu l'acquittement partiel prononcé en première 
instance, et confirmé en appel, il y a lieu de revoir la répartition des frais de première 
instance selon l'art. 428 al. 3 CPP en tant qu'il la conteste. L'infraction pour laquelle 
il a été acquitté n'a toutefois nécessité que peu d'actes d'instruction spécifiques, le 
contexte de l'affaire étant le même dans la mesure où les lésions corporelles graves se 
sont produites dans le cadre de la rixe. A______ supportera donc les trois-quarts de 
sa part des frais de la procédure de première instance, soit le quart desdits frais 
(¾ de ⅓). 

8.2.2. Il obtient très partiellement gain de cause en appel concernant, d'une part, la 
répartition des frais de première instance et, d'autre part, l'imputation partielle des 
mesures de substitution sur la peine prononcée, étant précisé que cette déduction, non 
plaidée, a été traitée d'office. Il ne se justifie ainsi pas de réduire les frais mis à sa 
charge, qu'il supportera à hauteur d'un quart. 

9. 9.1.1. La question de l'indemnisation doit être tranchée après la question des frais 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_548/2018 du 18 juillet 2018 consid. 1.1.2). Dans cette 
mesure, la décision sur les frais préjuge de la question de l'indemnisation (ATF 
137 IV 352 consid. 2.4.2 p. 357 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_548/2018 du 18 juillet 
2018 consid. 1.1.2). 

9.1.2. Selon l'art. 429 al. 1 CPP, le prévenu partiellement acquitté a droit à une 
indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de 
procédure (let. a). 

L'autorité pénale amenée à fixer une indemnité sur un tel fondement n'a pas à 
avaliser purement et simplement les notes d'honoraires d'avocats qui lui sont 
soumises : elle doit, au contraire, examiner, tout d'abord, si l'assistance d'un conseil 
était nécessaire, puis, dans l'affirmative, apprécier objectivement la pertinence et 
l'adéquation des activités facturées, par rapport à la complexité juridique et factuelle 
de l'affaire, et, enfin, dire si le montant des honoraires réclamés, même conformes au 
tarif pratiqué à Genève, est proportionné à la difficulté et à l'importance de la cause, 
c'est-à-dire raisonnable au sens de la loi (ACPR/140/2013 du 12 avril 2013). 

9.1.3. Le prévenu partiellement acquitté a également droit à une indemnité pour le 
dommage économique subi au titre de sa participation obligatoire à la procédure 
pénale (let. b) et une réparation du tort moral subi en raison d'une atteinte 
particulièrement grave à sa personnalité, notamment en cas de privation de liberté 
(let. c). 

9.2.1. Dans la mesure où A______ a été condamné à supporter 3/4 de la part des frais 
de la procédure de première instance mise à sa charge, il sera indemnisé à hauteur de 
1/4 de ses frais de défense. 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_548/2018
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/137%20IV%20352
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_548/2018
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/ACPR/140/2013

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P/17047/2018 

L'assistance d'un avocat procédait d'un exercice raisonnable de ses droits. Toutefois, 
la note de frais du 12 janvier 2022 fait état d'une activité largement excessive du chef 
d'étude, celle-ci s'élevant à un total de 92h25.  

L'activité antérieure au 30 octobre 2018 (13h50) ne sera pas prise en compte dans la 
mesure où la révocation de la défense d'office de A______ a été prononcée le 
29 octobre 2018 et, notamment, l'audience du 7 septembre 2018 a été assurée par son 
précédent défenseur. Il est facturé un nombre important d'heures concernant des 
échanges de mails, téléphones, conférences et travail sur dossier (plus de 30 heures) 
dont on ne connaît pas la nature exacte. Ce nombre excessif sera réduit à 15h. De 
même, les 16 heures de préparation à l'audience de jugement apparaissent excessives 
à ce stade de la procédure et seules huit heures seront retenues. Enfin, le temps 
consacré à l'audience de jugement sera augmenté de 1h30 pour tenir compte de sa 
durée réelle et des déplacements.  

En conséquence, l'activité globalement admissible, audience de jugement comprise, 
doit se rapporter à 57h05 (92h25 – 36h50 + 1h30) de prestations du chef d'étude, à 
CHF 450.-/h, (CHF 22'575.-), ce à quoi s'ajoute la TVA à 7.7% (CHF 1'977.94), soit 
un total de CHF 27'665.44. 

Aussi, il se justifie d'octroyer à l'appelant A______ une indemnité pour ses frais 
d'avocat à hauteur CHF 6'916.36 (1/4 de CHF 27'665.44) pour ses frais de défense en 
première instance. 

Conformément à l'art. 442 al. 4 CPP, l'indemnité allouée à l'appelant A______ sera 
compensée, à due concurrence, avec les frais de procédure mis à sa charge. 

9.2.2.1. A______ réclame une indemnité pour le dommage économique subi en 
raison, d'une part, de la prolongation de sa