# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 1009b024-4454-5a74-83a8-7e640ff5be69
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-11-01
**Language:** fr
**Title:** Genf Tribunal pénal 01.11.2023 P/17936/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_TP_001_P-17936-2021_2023-11-01.pdf

## Full Text

Siégeant : M. Niki CASONATO, président, M. Christian ALBRECHT et Mme 
Rita SETHI-KARAM, juges, Mme Manuela ROCHAT, greffière-juriste 
délibérante et Mme Patricia MACCAFERRI CECCONI, greffière  

P/17936/2021  

RÉPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENÈVE  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E   

JUGEMENT  

DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL  

 

Chambre 19 

 
1er novembre 2023  

 

MINISTÈRE PUBLIC  

Madame A______, partie plaignante 
 
Monsieur B______, partie plaignante 
 
Madame C______, partie plaignante, assistée de Me D______ 
 
Monsieur E______, partie plaignante, assisté de Me D______ 
 
Monsieur F______, partie plaignante, assisté de Me D______ 
 
Monsieur G______, partie plaignante 

contre  

Monsieur X______, né le ______ 2002, domicilié c/o Mme H______, ______[GE], 
prévenu, assisté de Me I______ 
 
Monsieur Y______, né le ______ 1996, domicilié ______[GE], prévenu, assisté de Me 
J______ 

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CONCLUSIONS FINALES DES PARTIES : 

Le Ministère public conclut: 

 s'agissant de X______ à ce qu'il soit reconnu coupable de toutes les infractions visées 
par l'acte d'accusation avec la précision qu'il s'en rapporte à l'appréciation du Tribunal 
s'agissant de la qualification juridique des faits visés sous chiffre 1.1.5 de l'acte 
d'accusation, à ce qu'il soit condamné à une peine privative de liberté ferme de 4 ans 
ainsi qu'à une peine pécuniaire de 60 jours-amende avec sursis, assortie d'un délai 
d'épreuve de 3 ans et à ce qu'il soit renoncé à son expulsion. 

 s'agissant de Y______ à ce qu'il soit reconnu coupable de toutes les infractions visées 
par l'acte d'accusation, à ce qu'il soit condamné à une peine privative de liberté de 18 
mois, assortie du sursis et d'un délai d'épreuve de 3 ans et à ce qu'il soit renoncé à son 
expulsion. 

C______, E______ et F______, par leur Conseil, concluent s'agissant de X______ à un 
verdict de culpabilité du chef de tentative de meurtre subsidiairement de lésions 
corporelles graves et d'agression, s'agissant de Y______ à un verdict de culpabilité du 
chef d'agression et persistent dans leurs conclusions civiles et en indemnisation à l'égard 
des deux prévenus. 

A______ s'en rapporte à l'appréciation du Tribunal.  

G______ s'en rapporte à l'appréciation du Tribunal. 

Y______, par son Conseil, conclut à son acquittement des chefs d'agression et de lésions 
corporelles simples en raison d'un état de légitime défense, ne s'oppose pas à un verdict 
de culpabilité du chef d'injure mais demande une exemption de peine. Il ne s'oppose pas 
non plus à un verdict de culpabilité du chef d'infraction grave à la LCR, demande à ce 
qu'il soit renoncé à la révocation du sursis accordé le 11 mars 2019 et au prononcé d'une 
une peine pécuniaire clémente assortie du sursis avec un délai d'épreuve de 2 ans. Il 
conclut à ce qu'il soit renoncé à son expulsion de Suisse dans le cas d'un verdict de 
culpabilité d'agression et au déboutement de F______, C______ et E______ de leurs 
prétentions civiles et en indemnisation. 

X______, par son Conseil, conclut à son acquittement du chef d'agression, ne s'oppose 
pas à un verdict de culpabilité des chefs de lésions corporelles graves, injure, infraction 
grave à la LCR, appropriation illégitime et utilisation frauduleuse d'un ordinateur 
d'importance mineure et à sa condamnation à une peine privative liberté compatible avec 
un sursis complet et une amende, l'infraction d'injure devant faire l'objet d'une exemption 
de peine. Il conclut à ce qu'il soit renoncé à son expulsion de Suisse, à ce que C______ 
soit intégralement déboutée de ses prétentions civiles et en indemnisation n'ayant pas la 
qualité de partie plaignante, au déboutement de E______ de ses prétentions civiles et en 
indemnisation et à ce qu'il soit donné acte à X______ de ce qu'il reconnait les prétentions 

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civiles de B______ à hauteur de CHF 73.65 et celles de F______ à hauteur de CHF 
1'455.70 pour le dommage matériel, de CHF 20'000.- pour le tort moral ainsi que ses 
prétentions en indemnisation pour les frais de procédure à hauteur de CHF 11'666.- TVA 
incluse et à ce qu'il soit renvoyé à agir au civil pour le surplus. 

EN FAIT 

A.a.a. Par acte d'accusation du 21 août 2023 et complément d'acte d'accusation du 
12 septembre 2023, il est reproché à X______ d'avoir, à Genève, dans la nuit du 28 au 29 
août 2021, à la route des Jeunes 24, à proximité du ZD______, de concert avec Y______, 
agissant avec conscience et volonté, participé à une agression dirigée contre un groupe de 
personnes composé de F______, G______, A______, E______, C______ et K______ au 
cours de laquelle les quatre premiers précités ont subi des lésions corporelles attestées par 
pièces médicales: 

a) en particulier, s'agissant de F______, lui avoir donné, par surprise, un violent 
coup sur la tête avec une bouteille lui causant des lésions corporelles graves et 
une atteinte permanente à la santé, notamment une fracture embarrure de l'os 
frontal médian et paramédian du côté droit ayant nécessité une neurochirurgie en 
urgence, sans que toutefois ces lésions aient mis en danger la vie d'un point de 
vue médico-légal; 

b) s'agissant de G______, lui avoir donné un gros coup de pied au visage alors qu'il 
se trouvait assis dans le véhicule de son frère L______;  

c) s'agissant de A______, lui avoir donné un gros coup de pied au niveau de la cuisse 
gauche en la traitant de "sale pute" et 

d) s'agissant de E______, l'avoir poussé contre un grillage et lui avoir donné 
plusieurs coups de poing au visage, puis être arrivé par derrière et lui avoir donné 
un gros coup de pied dans le dos, le projetant vers l'avant, le faisant chuter et 
perdre connaissance.  

Le Ministère public (MP) a qualifié ces faits d'agression au sens de l'art. 134 CP, de 
lésions corporelles graves (art. 122 CP) subsidiairement tentative de meurtre au préjudice 
de F______ (art. 22 cum 111 CP) et d'injure au préjudice de A______ au sens de l'art. 
177 CP.  

a.b. Par le même acte d'accusation, il lui est encore reproché d'avoir, le vendredi 
15 octobre 2021, sur l'autoroute Genève-Lausanne au km 31 - jonction Nyon-Coppet - au 
guidon du motocycle T-Max immatriculé GE 1______, dont le détenteur est son voisin 
M______, commis un important dépassement de vitesse en roulant à 160 km/h alors que 
la vitesse maximale autorisée à cet endroit était de 120 km/h, soit un dépassement de 35 
km/h, marge de sécurité de 5 km/h déduite. 

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Le MP a qualifié ces faits de violation grave des règles de la circulation routière au sens 
de l'art. 90 al. 2 LCR.  

a.c. Il lui est enfin reproché d'avoir, à Genève, le 26 septembre 2022, dans le bâtiment des 
Hôpitaux Universitaires de Genève (HUG), soustrait le téléphone portable et le 
portemonnaie de B______, dans un dessein d'enrichissement illégitime puis d'avoir utilisé 
à plusieurs reprises la carte Postfinance qui s'y trouvait, en particulier dans le magasin 
Aldi à Versoix pour un montant de CHF 73,65. 

Le MP a qualifié ces faits de vol et d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur au sens des 
art. 139 et 147 CP.  

b.a. Par le même acte d'accusation, il est reproché à Y______ d'avoir, à Genève, participé 
à l'agression décrite sous A.a.a., de concert avec X______, et en particulier: 

a) d'avoir donné un coup de poing au visage et à l'œil de G______; 

b) d'avoir traité A______ de "grosse pute" et 

c) de s'en être pris à E______ en le poussant contre le grillage et en lui donnant 
plusieurs coups de poing au visage ainsi qu'un coup de pied dans le dos, ce qui l'a 
projeté vers l'avant, l'a fait chuter et lui a fait perdre connaissance. 

Le MP a qualifié ces faits d'agression au sens de l'art. 134 CP. 

b.b. Il lui est également reproché d'avoir, le 9 septembre 2021, sur l'autoroute A1 à la 
hauteur de Courgevaux (FR), au volant du véhicule automobile Audi immatriculé GE 
2______, circulé à la vitesse de à 144 km/h, dépassant ainsi la vitesse maximale signalée 
(100 km/h) de 38 km/h, marge de sécurité de 6 km/h déduite.  

Le MP a qualifié ces faits de violation grave des règles de la circulation routière au sens 
de l'art. 90 al. 2 LCR.  

 

 

B. Les éléments pertinents suivants ressortent de la procédure: 

a. Faits de la nuit du 28 au 29 août 2021 

Rapport de police 

a.a.a. Selon le rapport de police du 9 septembre 2021, le 29 août 2021 vers 5h30, la 
CECAL a demandé l'intervention de la police à la route des Jeunes 24, au Grand-Lancy 
pour une bagarre entre plusieurs personnes. Arrivée sur place, la police n'a constaté 
aucune bagarre et personne n'est venu se manifester.  

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Le 3 septembre 2021 vers 11h30, un groupe de quatre personnes s'est présenté au poste 
de police Lancy-Onex afin de porter plainte pour les faits survenus le 29 août 2021. La 
police a demandé à toutes les personnes concernées de revenir au poste le 8 septembre 
2021 afin qu'elles soient auditionnées.  

a.a.b. Les caméras de vidéosurveillance de l'établissement ZD______ n'étaient pas 
exploitables, les images étant sauvegardées pendant 5 jours seulement. 

a.b. La Fondation des Parkings a, par courriel du 7 septembre 2021, indiqué qu'aucun 
enregistrement, ni image n'étaient disponibles concernant le parking P+R Bachet-Praille 
à la date communiquée, soit le 26 septembre entre 4h00 et 5h00. Elle n'avait en outre pas 
été informée d'un quelconque incident durant la nuit du 28 au 29 août 2021.  

Plainte pénale et déclarations de A______ 

b.a.a. Lors de son audition à la police le 8 septembre 2021 au terme de laquelle elle a 
porté plainte, A______ a déclaré que dans la nuit du 28 au 29 août 2021, elle était en 
soirée au ZD______ avec ses amis. Le groupe était composé de G______, L______, 
N______, ZA______, K______, F______, C______, ZB______ et ______, ainsi que 
trois autres personnes. Toute la soirée s'était bien passée, tranquillement et sans problème. 

Vers 5h00, alors qu'elle était en train de fumer dehors, son ami O______ était venu 
l'informer qu'il y avait une altercation à l'intérieur entre un autre groupe de                    4-
5 personnes et G______. En se dirigeant vers la salle en question, elle avait vu que ça 
discutait entre eux, sans savoir ce qu'il se passait et avait voulu éloigner tout le monde. 
Les agents de sécurité étaient arrivés et avaient demandé à son groupe de sortir par la 
porte arrière. L'autre groupe était resté à l'intérieur de l'établissement.  

Une fois dehors, elle était retournée à l'intérieur pour récupérer les effets personnels de 
tout le monde. De retour dehors, deux ou trois minutes plus tard, G______ avait déjà pris 
un coup de poing au visage au niveau de l'œil et on lui avait dit que F______ état déjà 
parti à l'hôpital avec sa copine car il avait le crâne ouvert.  

Suite à cela, elle avait aperçu l'autre groupe de personnes qui avait parlé avec G______. 
L'un d'eux, assez grand, de forte corpulence, avec une grosse barbe, l'avait injuriée de 
"grosse pute" et avait fini par venir s'excuser auprès d'elle. Son copain G______ l'avait 
par la suite identifié sur les réseaux sociaux.  

Quelques minutes plus tard, la police était intervenue mais lorsqu'elle était repartie, l'autre 
groupe était revenu pour en découdre. A______ avait rejoint K______ et son copain 
G______, afin de le calmer, au milieu de la montée de la rampe. Un individu aux cheveux 
blonds, faisant partie de l'autre groupe, était arrivé pour demander une cigarette en disant 
qu'il n'avait rien fait. Tout à coup, il était redevenu agressif et avait mis un coup de pied 
dans le ventre de K______, puis était parti en courant.  

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Peu de temps après, elle avait vu son copain G______ partir en voiture avec son frère 
L______. Elle s'était dirigée vers la voiture afin de leur demander où ils partaient et à ce 
moment-là l'individu aux cheveux blonds avait ouvert la portière arrière et avait mis un 
coup de pied à G______, qui se trouvait assis sur le siège passager arrière droit. A______ 
avait réussi à le tirer en arrière et après que le véhicule avait pu démarrer, elle avait reçu 
un énorme coup de pied au niveau de la cuisse gauche. L'individu était parti en courant 
mais s'était arrêté au milieu de sa course pour l'injurier de "sale pute". Elle l'avait injurié 
en retour.  

Enfin, en rejoignant sa copine ZB______ qui l'attendait, elle avait vu son ami E______ 
se faire agresser par le reste du groupe. Ils le poussaient et lui donnaient des coups contre 
un grillage. Elle avait réussi à tirer l'un d'eux pour qu'il arrête, mais ils étaient revenus à 
la charge. C'était alors qu'un individu était arrivé derrière E______ et lui avait mis un 
énorme coup de pied dans le dos, le faisant voler sur un mètre et tomber face au sol. Tous 
les individus étaient ensuite partis en courant en le laissant pour mort, car il avait perdu 
connaissance environ 15 secondes. Une ambulance était intervenue ainsi que la police 
pour la seconde fois.  

b.a.b. Sur question de la police et suite à la photo tirée de Facebook présentée, A______ 
a confirmé ne pas connaître personnellement les agresseurs mais a reconnu X______ 
comme étant l'homme qui lui avait donné un coup de pied au niveau de la cuisse et 
Y______ comme étant l'homme qui l'avait insultée de "grosse pute". 

b.a.c. A______ a produit un constat médical établi par la Dre P______ daté du 30 août 
2021, dont il ressort que sur le plan physique, elle souffrait d'une induration à la palpation 
du muscle fémoral gauche sans visualisation d'hématome ou d'ouverture cutanée, ainsi 
que sur le plan psychique d'un état de choc et d'angoisses.  

b.b. Convoquée le 27 octobre 2021 devant la police afin de lui présenter des planches 
photographiques, A______ a reconnu X______ comme étant celui qui lui avait donné le 
coup de pied et frappé G______ dans la voiture et Y______ comme étant celui qui l'avait 
menacée et injuriée. 

b.c. Devant le MP le 2 juin 2022, elle a confirmé ses déclarations et a relaté exactement 
le même déroulement de la soirée que devant la police. En particulier, elle a confirmé que 
X______ lui avait donné un coup de pied à la cuisse mais que c'était Y______ qui l'avait 
insultée de "grosse pute". Elle l'avait également insulté et il s'était excusé par la suite. Elle 
ne savait pas comment avait débuté l'altercation et n'avait pas vu le coup porté à la tête de 
F______ ni le coup de poing donné à G______. Elle avait également vu toute l'agression 
de E______ à laquelle avait pris part notamment un homme petit, brun, avec un sweat à 
capuche blanc. Elle avait subi des séquelles psychologiques, des angoisses et des 
difficultés à dormir. 

Plainte pénale et déclarations de C______ 

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c.a. C______ a été entendue par la police le 8 septembre 2021 et a déposé plainte. Elle a 
expliqué qu'elle était en soirée au ZD______ avec ses amis et que vers 5h00 ils avaient 
décidé de rentrer à la maison. Un de ses amis était venu lui dire que G______ se faisait 
embrouiller dans une des salles. Lorsqu'elle s'était rendue dans la salle en question avec 
F______, K______, L______, ZA______, A______ et une autre fille, les videurs étaient 
déjà en train de séparer ses amis des autres "gars". Elle était ensuite sortie par la porte de 
secours avec F______ afin de rejoindre son groupe dehors.  

Avec ses amis, ils avaient commencé à remonter la rampe devant le ZD______ en 
direction du parking sous voie de la route des Jeunes. Lorsqu'elle s'était retournée, elle 
avait aperçu les autres hommes leur courir après.  

Elle avait ensuite vu F______ se mettre à courir à côté d'un individu de l'autre groupe - 
identifié sur les réseaux sociaux comme étant X______ - afin de l'éloigner de son groupe 
d'amis dans le but de protéger ces derniers. F______ l'avait repoussé à plusieurs reprises 
jusqu'à la hauteur du parking. C______ s'était mise à les poursuivre. En arrivant à l'angle 
du parking elle avait vu son copain F______, qui se tenait devant les portes d'entrée du 
parking, se prendre un coup à la tête, donné par un objet long qui lui faisait penser à une 
bouteille. Son copain avait flanché quelques secondes puis était revenu vers elle en se 
tenant le front, qui était couvert de sang, avec ses deux mains. Elle avait immédiatement 
appliqué sa jaquette sur la blessure, puis ils étaient montés dans sa voiture afin de se 
rendre aux urgences. Elle a précisé que X______ avait porté un seul coup et qu'après cela, 
elle l'avait aperçu traversant le parking et sortant du côté du ZD______.  

L'homme qui avait frappé F______ avait les cheveux teints en blond et elle l'avait reconnu 
sur une photo du profil Facebook de Y______, qui était également présent la nuit des 
faits. 

Bien que n'ayant pas reçu de coup physique, elle avait subi des séquelles psychologiques 
(cauchemars, angoisses) depuis cet évènement. Elle avait été en incapacité de travail 
totale du 31 août 2021 au 12 septembre 2021, selon certificat médical du Dr Q______, 
joint à sa déposition. 

c.b. Convoquée le 26 octobre 2021 devant la police afin de lui présenter des planches 
photographiques, C______ a confirmé que X______ était la personne qui avait donné le 
coup à la tête de F______.  

c.c. A l'audience d'instruction du 2 juin 2022, C______ a confirmé ses précédentes 
déclarations faites à la police. En particulier, elle a une nouvelle fois confirmé que 
X______ était bien la personne qui avait donné le coup à la tête de F______. Sur le 
moment, elle avait toujours pensé qu'il s'agissait d'une bouteille mais comme c'était le 
soir, tout était possible. Cela lui semblait être un objet long, pris sur le moment, car il ne 
l'avait pas à la main lorsqu'il courait. F______ avait essayé d'éloigner X______ de 
l'attroupement ce qui les avait amenés à s'éloigner sur la droite. Dès cet instant, il y avait 

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eu une séparation en deux groupes. Ils étaient côte-à-côte et C______ se trouvait derrière 
eux. Vers l'entrée du parking sous voie, elle avait vu le coup porté et F______ ne s'était 
pas tout de suite retourné vers elle : il avait continué à courir quelques pas avant de revenir 
vers elle. Au moment où il s'était pris le coup, X______ était en face de lui. De plus, elle 
a confirmé que Y______ faisait partie du groupe des agresseurs et qu'ils courraient en 
direction de la route des Jeunes après être sortis par la porte principale. C'étaient les 
videurs qui avaient fait sortir le groupe dont elle faisait partie par la sortie de sécurité, qui 
donnait sur le milieu de la rampe.   

c.d. Elle a enfin produit un certificat médical du 13 juin 2023 de la Dre R______, 
gynécologue, confirmant qu'elle était enceinte au moment des faits et que les 
conséquences sur la grossesse avaient été un état de stress, ainsi que des contractions 
utérines régulières nécessitant une diminution de l'activité professionnelle.  

 

Plainte pénale et déclarations de E______ 

d.a.a. E______ a déposé plainte lors de son audition à la police le 8 septembre 2021. Il a 
expliqué qu'aux alentours de 2h00, il s'était rendu au ZD______ avec deux amis. Une 
petite altercation verbale entre son ami G______ et un autre homme appartenant à un 
autre groupe (environ 4 personnes) avait eu lieu. E______ avait pacifié la situation, ce 
qui avait mis un terme au conflit.  

Suite à cette altercation, ses amis G______, F______, A______, C______ et lui-même 
avaient décidé de quitter la discothèque par la porte arrière par crainte de représailles.  

Une fois à l'extérieur, ils s'étaient rendus en direction du parking sous voie. A cet endroit, 
G______ s'était fait agresser par les mêmes hommes avec lesquels il avait eu l'altercation 
verbale. E______ avait vu G______ recevoir un coup de poing au visage. Tout s'était 
passé très vite et il ne savait pas où se trouvaient ses amis. Il se souvenait qu'il tenait son 
téléphone, que l'un des agresseurs avait jeté le téléphone au sol avant de le pousser contre 
le grillage. Ensuite, l'individu lui avait mis plusieurs coups de poings au niveau du visage. 
Un des agresseurs lui avait également mis un coup par derrière sur la tête qui l'avait fait 
tomber au sol, inconscient. Il ne se souvenait plus de l'intervention de la police ni de sa 
prise en charge par l'ambulance. Il n'avait repris ses esprits qu'une fois arrivé aux 
urgences.  

E______ ne connaissait pas ses agresseurs, qu'il n'avait jamais vus, mais se souvenait 
qu'ils parlaient portugais. Il était possible qu'il ait lui-même donné des coups pour se 
défendre. 

d.a.c. E______ a produit un constat médical de la Dre S______ des HUG du 29 août 2021 
ainsi que des photographies des lésions subies. L'examen médical avait mis en évidence 
la présence de sang dans la bouche sans blessure de la muqueuse orale ou du fond de 

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gorge visualisé, une absence de saignement de nez antérieur, une enflure de la lèvre 
supérieure droite et une enflure de la joue droite, douloureuse à la palpation. Les examens 
ORL et neurologique étaient dans la norme.  

d.b. Convoqué le 26 octobre 2021 devant la police afin de lui présenter des planches 
photographiques, E______ a confirmé que X______ l'avait menacé et qu'on lui avait dit 
qu'il avait également été la personne qui lui avait mis un coup par derrière au niveau de 
la tête. Il n'a reconnu personne d'autre.  

d.c. Le 2 juin 2022, devant le MP, E______ a confirmé ses précédentes déclarations et a 
confirmé que X______ était bien la personne qui lui avait mis un coup derrière la tête qui 
lui avait fait perdre connaissance et tomber au sol inconscient. Sur le déroulement de la 
soirée, il a expliqué qu'à l'intérieur du ZD______, il y avait eu des bousculades et que tout 
s'était passé très vite. Les seuls souvenirs qu'il avait réellement étaient les coups - surtout 
au visage - qu'il avait lui-même reçus contre un grillage, et qui lui avaient fait perdre 
connaissance. C'était A______ qui avait réellement vu les coups et selon elle, c'était 
X______ qui en était l'auteur. Par ailleurs, il a indiqué avoir dû continuer son suivi 
psychologique – qui était en cours avant les faits – car il avait subi un traumatisme, 
notamment une peur de ressortir et de recroiser les personnes qui l'avaient agressé.  

Lors de l'audience d'instruction du 14 juin 2023, il a expliqué que cet évènement avait 
généré chez lui une crainte, surtout des sirènes et des feux bleus, qui se manifestait par 
des crises d'angoisse. A cause de cela, il n'avait plus pu poursuivre son activité de pompier 
volontaire. 

d.d. E______ a produit divers documents relatifs à son suivi psychologique ainsi qu'à ses 
arrêts de travail, soit :  

 un certificat médical de la Dre T______, psychologue, daté du 16 mars 2023 fait 
état de ce que le patient était venu la voir pour des difficultés à prendre sa place. 
Il subissait des patrons autoritaires, insistants et humiliants. Lorsque l'agression 
avait eu lieu, il était en rémission. Depuis l'agression, il avait des difficultés à être 
lui-même, peur de marcher dans la rue, des angoisses et des difficultés de 
sommeil, ce qui avait nécessité la poursuite de sa thérapie. Il se trouvait en arrêt 
maladie en raison d'une surcharge de travail ; 

 une attestation médicale de la Clinique Belmont du 2 mars 2023 dont il ressort 
que E______ a débuté une prise au charge au sein de la clinique le 1er février 2021 
en raison d'une souffrance psychologique, laquelle s'était aggravée des suites de 
l'agression qu'il avait subie ;  

 des certificats médicaux faisant état d'arrêts de travail pour cause de maladie du 
20 décembre 2021 au 20 janvier 2022 et du 10 janvier 2023 au 31 mars 2023 ; 

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 une attestation du Dr U______ du 5 décembre 2022 indiquant qu'il n'était plus en 
mesure d'exercer son activité de sapeur-pompier pour raison médicale jusqu'au 31 
décembre 2022. 

Plainte pénale et déclarations de F______ 

e.a.a. F______ a déposé plainte le 8 septembre 2021 devant la police. La nuit du 28 au 
29 août 2021, il était en soirée au ZD______ avec sa copine C______ et ses amis 
G______, L______, K______ et deux autres couples qu'il ne connaissait pas. Il n'y avait 
eu aucun problème durant la soirée. Ils avaient fait la fête, tous ensemble, tranquillement.  

Vers 4h45, alors que le groupe était déjà dehors, son ami O______ était venu lui dire que 
G______ se faisait provoquer à l'intérieur par un groupe de 5 personnes. Avec son groupe 
d'amis, ils avaient décidé de retourner dans la discothèque afin de venir en aide à 
G______. A l'intérieur, les esprits s'étaient échauffés mais il n'y avait pas eu de bagarre. 
K______ avait demandé aux videurs si son groupe pouvait utiliser les portes arrières afin 
de sortir de l'établissement et quitter les lieux en toute sécurité, ce que le groupe avait pu 
faire.  

Une fois dehors, dans la petite montée qui arrive sur la route des Jeunes, le même groupe 
de personnes qu'à l'intérieur de l'établissement était venu derrière eux. Celui-ci voulait 
continuer les provocations et créer une bagarre, notamment avec G______. Afin de 
protéger son ami, F______ avait repoussé l'une des personnes de l'autre groupe en 
avançant jusqu'à l'entrée du parking sous l'autoroute. Alors qu'il tournait le dos à ce qui 
se passait, F______ avait entendu beaucoup de cris et s'était retourné pour voir ce qu'il se 
passait. Au moment de faire à nouveau face à la personne qu'il avait repoussée, il avait 
pris un coup sur la tête, sans savoir avec quel objet. Il était tombé au sol, puis s'était relevé 
et avait, par réflexe, voulu courir derrière son agresseur. Après avoir fait 3 ou 4 pas, il 
s'était aperçu qu'il saignait abondamment du front et s'était arrêté. Sa copine C______, 
qui se trouvait juste derrière lui, l'avait ensuite pris en charge dans sa voiture et ils étaient 
partis aux urgences, avant l'arrivée de la police sur les lieux. L'agresseur, quant à lui, était 
parti en courant dans le parking sous l'autoroute. 

F______ ne connaissait pas les agresseurs et, sur présentation d'une photo de profil 
Facebook, a reconnu X______ comme étant la personne qui lui avait mis un coup sur la 
tête. Il portait un t-shirt noir, avait des cheveux blonds décolorés avec une raie de côté, 
mesurait environ 180 cm et avait environ 20 ans. 

e.a.b. Le constat médical du 29 août 2021 réalisé par le Dr V______ aux HUG a mis en 
évidence une plaie frontale profonde de 5 cm avec fracture/embarrure de l'os frontal ayant 
nécessité une prise en charge chirurgicale en urgence. Des photographies des lésions 
subies par F______ étaient jointes au constat. 

Il ressort de la lettre de transfert du Service de neurochirurgie des HUG du 31 août 2021, 
qu'une fracture du crâne désembarrure au niveau frontal paramédian droit a été 

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diagnostiquée à F______. Un scanner cérébral avait montré une fracture embarrure de 34 
x 20 mm de l'os frontal au niveau médian et paramédian droit avec une minime lame 
d'hématome épidural et sous dural et un pneumocrâne en regard. Cette fracture a nécessité 
une intervention chirurgicale (sans complication avec une évolution neurologique 
favorable), ainsi qu'une surveillance clinique aux soins intermédiaires de neurochirurgie 
durant la nuit du 29 au 30 août 2021. Le patient était rentré à domicile après 48 heures de 
surveillance neurologique. 

F______ a été en incapacité totale de travailler du 29 août au 24 octobre 2021. 

e.b. Convoqué le 26 octobre 2021 devant la police afin de lui présenter des planches 
photographiques, F______ a confirmé que X______ était la personne lui ayant mis le 
coup sur la tête.  

e.c.a. Devant le MP le 17 mars 2022, F______ a confirmé ses précédentes déclarations. 
X______ lui avait donné le coup à la tête, après qu'il l'avait repoussé pour venir en aide à 
son ami G______. Il a raconté le même déroulement des évènements à savoir qu'à 
l'extérieur, sur la gauche, la bagarre commençait un peu à enfler. Il y avait beaucoup de 
monde sur sa gauche et il entendait X______ dire "C'est lequel". Comme il avait vu une 
dizaine de personnes sur sa gauche et qu'il était exclu pour lui qu'une personne de plus 
rejoigne cet attroupement, ses amis et lui avaient commencé à s'éloigner le long de la 
route. Il avait voulu éloigner X______ de son groupe d'amis et l'inciter à "arrêter ses 
conneries", ce qu'il avait fait sans jamais le menacer. 

Il avait entendu derrière lui un mélange de cris et d'insultes, ce qui l'avait amené à se 
retourner. Au moment de faire face à X______, il avait reçu un coup à la tête avec un 
objet qu'il n'avait pas vu, ce qui l'avait fait "un peu" trébucher. Il avait essayé de rattraper 
son agresseur, mais s'était arrêté après 4-5 pas en sentant le sang couler et en voyant qu'il 
avait du sang partout. X______, qui l'avait vu ensanglanté, avait pris la fuite après l'avoir 
frappé, en direction du groupe "où ça dégénérait". 

Au moment du coup, X______ se situait à 1 mètre de lui au maximum, puis était parti en 
courant en direction du groupe. F______ a encore confirmé que Y______ faisait bien 
partie du groupe des agresseurs, mais qu'il ne l'avait pas vu agir.  

S'agissant des séquelles subies, la physionomie de son visage avait été modifiée. Il avait 
fini avec 54 agrafes autour du front et la peau s'était décalée formant une sorte de crevasse 
à la racine des cheveux. La cicatrice était visible en particulier sur le côté droit de la 
tempe. D'un point de vue neurologique, il avait des migraines constantes avec nausées, 
beaucoup de pertes de mémoire, une sorte de ralentissement en ce sens qu'il était moins 
éveillé qu'avant. Il avait également fait un choc post traumatique majeur et ne trouvait 
plus le sommeil. Il était suivi par un psychiatre et avait dû prendre trois somnifères 
différents pour pouvoir dormir. Enfin, il ne pouvait plus jouer au football comme avant, 

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sauf avec un casque, car le moindre choc pouvait lui coûter cher. Depuis l'agression, il se 
trouvait en arrêt de travail et ça n'allait pas du tout. 

Une dizaine de jours après les faits, il avait croisé X______ qui jouait au foot au stade 
municipal d'Onex, lequel avait affiché un total mépris pour tout ce qu'il s'était passé. 

e.c.b. A l'audience d'instruction du 15 décembre 2022, F______ a déclaré que son état 
s'était détérioré, qu'il n'avait plus de contrôle s'agissant de la gestion de sa colère et de ses 
émotions, qu'il avait des absences, y compris au volant. Un électro-encéphalogramme du 
cerveau par son neurologue était prévu le 19 décembre 2022, en raison d'une suspicion 
d'épilepsie. La reprise du travail à 100% était impossible, mais il avait repris à 50% depuis 
le 1er novembre 2022 - contre l'avis des médecins - car cela lui faisait du bien de reprendre 
un semblant de vie normale.  

e.c.c. Le 14 juin 2023, devant le MP, il a en outre expliqué que l'agression avait eu un tel 
impact négatif sur sa vie privée et familiale que son couple s'était séparé. Sa compagne 
C______ avait dû s'occuper de tout - notamment de gérer les rendez-vous avec les 
médecins ainsi que les changements de comportement et d'humeur de sa part - en plus de 
son travail, alors qu'elle était enceinte.  

e.d. Tout au long de la procédure, F______ a produit divers documents relatifs à ses 
séquelles et son suivi médical, soit : 

 un rapport de la Dre W______, spécialiste en neurologie FMH, du 26 janvier 2022 
dont il ressort que la qualité du sommeil de F______ est mauvaise, en raison de 
cauchemars, inscrits vraisemblablement dans le cadre d'un syndrome de stress 
post traumatique. Depuis l'agression, il souffrait régulièrement de céphalées de 
type bifrontal, voire occipital, d'allure constrictive et parfois pulsatile, sans photo 
ni phonophobie. A cela s'ajoutaient les symptômes d'un syndrome post 
commotionnel, incluant des nausées parfois importantes, des paresthésies, des 
sensations vertigineuses, une hypersensibilité au bruit et à la lumière, une 
mauvaise qualité de sommeil, des troubles de l'accommodation visuelle ainsi 
qu'une problématique de concentration et d'attention ; 

 un rapport de ce même médecin, daté du 15 décembre 2022, mentionnant que 
F______ souffrait de céphalées directement en lien avec le traumatisme crânio-
cérébral subi avec, initialement, des symptômes de syndrome post commotionnel 
très importants et invalidants duquel il s'était plutôt bien remis. Toutefois, un 
syndrome de stress posttraumatique - qui faisait l'objet d'une prise en charge 
psychologique régulière - persistait au premier plan et était très invalidant. De 
plus, il présentait également, en lien direct avec l'agression et le traumatisme 
crânio-cérébral subi, un changement de caractère sous forme d'accès de colère 
pouvant s'inscrire également directement dans le cadre du syndrome de stress post 
traumatique. Elle avait adressé F______ au Dr Z_____, afin qu'il bénéficie d'un 
suivi spécialisé. Elle ne l'avait plus revu depuis septembre 2022 ; 

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 un rapport du Dr AA_____ du 31 mai 2022, lequel avait pris en charge le plaignant 
depuis le 5 avril 2022, dont il ressort que ce dernier présentait un effondrement 
dépressif et des crises d'angoisses lors d'épisodes de reviviscence classiquement 
décrits dans l'état de stress post-traumatique, ayant nécessité la prescription d'un 
traitement psychotrope et une psychothérapie ; 

 un rapport du 21 novembre 2022, émanant du Dr Z_____, neurochirurgien, lequel 
confirmait le syndrome de stress post-traumatique et les séquelles 
neuropsychologiques dont souffrait F______. Il précisait que le port régulier d'un 
casque adapté pour les activités plus poussées ou la pratique du sport était 
nécessaire ;  

e.e. F______ s'est rendu aux HUG pour des soins infirmiers les 2 septembre 2021, 8 
septembre 2021 et 20 octobre 2021, ainsi que pour subir un électroencéphalogramme le 
19 décembre 2022.  

Il a été en incapacité totale de travail totale du 29 août 2021 au 31 octobre 2022, puis à 
50% du 1er novembre 2022 au 31 décembre 2022, selon les différents certificats médicaux 
produits et l'attestation de ZC______. 

Plainte pénale et déclarations de G______ 

f.a.a. Entendu par la police le 8 septembre 2021, audition au terme de laquelle il a porté 
plainte, G______ a expliqué qu'à partir de 1h00, la nuit des 28-29 août 2021 il était en 
soirée au ZD______ avec ses amis F______, A______, K______, son frère L______, 
E______ et C______. 

Un peu avant la fin de la soirée, il avait eu un échange verbal, soit des insultes, avec un 
groupe de jeunes de 5 ou 6 personnes. Il les connaissait de vue pour avoir joué contre eux 
au football. Ses amis se trouvaient à une quinzaine de mètres de lui et s'étaient rapprochés 
quand ils avaient vu que ça chauffait, de même que les videurs de la boîte de nuit, qui les 
avaient fait sortir de l'établissement par une porte à l'arrière.  

Une fois dehors, à l'angle de la route des Jeunes, ces mêmes 5 ou 6 individus leur étaient 
"tombés dessus" par derrière et avaient commencé à le frapper, au visage et au niveau de 
l'œil gauche. Il avait reçu un coup de poing d'un individu assez grand aux cheveux 
châtains foncés, identifié sur Facebook comme étant Y______. La suite était floue, ses 
amis ayant essayé de le sortir de cette situation. Il se souvenait avoir encore pris quelques 
coups de poing à l'arrière de la tête sans savoir de qui.  

La situation s'était un peu calmée et son frère L______ était allé chercher la voiture. Alors 
qu'ils marchaient en direction du Bachet, ce dernier était arrivé à leur hauteur. Au moment 
de monter dans la voiture, un individu aux cheveux blonds décolorés, identifié plus tard 
sur Facebook comme étant X______, avait demandé une cigarette à K______, qui lui en 

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avait donné une. G______ était ensuite monté à l'arrière droite du véhicule, puis l'individu 
précité avait ouvert sa portière et lui avait donné un gros coup de pied au visage. 

G______ a indiqué à la police qu'il avait formellement identifié Y______ et X______ à 
l'aide des réseaux sociaux qui lui avaient également permis d'identifier d'autres personnes 
présentes au moment des faits, notamment AB_____, AC_____ et AD_____.  

f.a.b. Le constat médical de la Dre AE_____ des HUG daté du 29 août 2021 fait était d'un 
bon état général, d'un statut neurologique dans la norme, d'une douleur à la palpation des 
deux arcades zygomatiques, de l'arcade sourcilière gauche et de la racine du nez, ainsi 
que d'un hématome des deux arcades zygomatiques et d'une plaie superficielle de 1 cm à 
l'arcade sourcilière. Les observations cliniques étaient compatibles avec les dires de 
G______. 

f.b. Le 29 août 2021 à 11h23, G______ a, sur Facebook, envoyé le message suivant à 
Y______ : "J'espères que t'est prêt parce que tu t'en ai pris aux mauvaises personnes" 
(avec un smiley qui rigole).  

Le 29 août 2021, Y______ a eu un échange de messages sur Whatsapp concernant 
G______, avec AF_____, un ami commun, dont un extrait est reproduit ci-dessous : 

- à 14h22, Y______ écrivait: "Jai une question" "tu connai ______"; 

- à 14h44, AF_____ répondait: "Je suis au courant de l'histoire" "Y c'est passé 
quoi"; 

- à 15h09, Y______ écrivait: "Frere dans la boite il cest enerve ac mon couz apre 
il leur a dit de venir dehors et apre c'est pote aussi se sont mele"; 

- à 15h59, AF_____ disait: "il m'a appeler hier" et à 18h59 "oue il voulais que on 
viennent mais je savais pas que c'etais vous". 

f.c. Convoqué le 26 octobre 2021 devant la police afin de lui présenter des planches 
photographiques, G______ a confirmé que X______ était la personne qui avait ouvert la 
portière de la voiture et lui avait mis un coup de pied au niveau du visage et que Y______ 
était la personne qui lui avait mis un coup de poing au visage. 

f.d. Devant le MP, lors de l'audience du 17 mars 2022, G______ a confirmé ses 
déclarations ainsi que l'identité de ses agresseurs. Il n'avait pas vu la personne ayant porté 
le coup à F______ et ne savait pas expliquer comment l'altercation avait démarré, tout en 
reconnaissant qu'il s'était embrouillé avec Y______ et que son groupe d'amis et lui 
s'étaient fait sortir par les videurs de la boîte de nuit. La phase survenue dans cet 
établissement demeurait un peu floue. En haut de la rampe, il y avait un attroupement 
autour de lui et un coup lui avait été porté au visage par Y______. Son ami K______ 
l'avait ensuite écarté et ils étaient montés en direction du Bachet pour attendre la voiture 
de son frère. Il a confirmé l'épisode de la cigarette et du coup de pied reçu de X______ 

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alors qu'il était assis dans la voiture. Il avait ensuite quitté les lieux. Au cours de la soirée, 
il avait bu des verres de rhum coca et était "un peu chaud".  

Suite à cet évènement, il n'avait pas eu d'arrêt de travail, ni de suivi psychologique.  

Déclarations de K______ 

g.a. Entendu par la police le 8 septembre 2021, K______ a déclaré qu'il était en soirée au 
ZD______ avec ses amis, F______, L______, N______, G______, C______, ZA______, 
A______ et une autre fille. Dans l'établissement, ils avaient rencontré des amis, E______ 
et O______. 

Vers 5h00, le groupe avait décidé de quitter la boîte de nuit et tous avaient fumé une 
cigarette devant l'entrée, sauf G______ et O______. Subitement, O______ était sorti de 
la boîte de nuit pour expliquer que G______ se faisait "embrouiller" par d'autres 
personnes à l'intérieur. Tout le groupe était alors entré dans la salle pour voir ce qu'il s'y 
passait. Le service de sécurité était en train de calmer la situation et ils avaient fait sortir 
le groupe d'amis par la porte de secours afin de calmer les esprits.  

En arrivant au croisement du chemin menant au ZD______ et la route des Jeunes, 
K______ s'était alors aperçu que 4 individus se dirigeaient dans leur direction à vive 
allure. Il avait alors couru vers ses amis qui étaient du côté gauche, mais s'était arrêté de 
l'autre côté de la route des Jeunes pour discuter avec trois des autres personnes impliquées, 
dans le but de les raisonner. Celles-ci lui avaient répondu qu'elles souhaitaient avoir à 
faire avec G______. K______ s'était ensuite fait menacer par un individu portant un bouc 
qui disait qu'il allait sortir un couteau. Il s'était ensuite éloigné pour appeler la police. Un 
policier était venu lui demander d'identifier celui qui avait menacé de sortir un couteau, 
mais K______ ne le trouvait pas dans la foule. Peu après, G______ était arrivé vers lui 
avec de légères blessures au visage et ils s'étaient éloignés en direction de la route de 
Saint-Julien. Un homme aux cheveux décolorés en blond - identifié plus tard sur 
Facebook comme étant X______ - était venu leur parler comme si de rien n'était. La 
voiture de L______ était arrivée à leur hauteur, G______ était monté sur la place passager 
arrière droite, l'individu avait alors ouvert la portière avant de mettre un coup de pied à 
G______. L'individu, déséquilibré, était tombé au sol et K______ en avait profité pour 
fermer la portière et demander au conducteur de partir. Il s'était alors fait insulter de "pute" 
par l'individu, qui avait essayé de lui mettre des coups de pied. A______ avait vu la scène. 
Enfin, l'individu, raisonné par trois de ses amis, était reparti vers le ZD______.  

g.b. Convoqué le 26 octobre 2021 devant la police afin de lui présenter des planches 
photographiques, K______ a confirmé que X______ était la personne qui avait donné un 
coup de pied à A______ et un coup de pied à G______.  

g.c. A l'audience d'instruction du 2 juin 2022, K______ a confirmé ses déclarations faites 
à la police et indiqué au demeurant ne pas savoir comment avait débuté l'altercation, car 
il se trouvait à ce moment-là en dehors de l'enceinte du ZD______. Une fois de retour à 

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l'intérieur, il avait vu les videurs séparer G______ de l'autre groupe, mais il n'y avait pas 
eu d'échange de coups. C'était en voyant la porte de secours qu'il avait lui-même demandé 
aux videurs s'il était possible que son groupe sorte par celle-ci, ce qu'ils avaient fait. 
K______ a également relaté l'épisode de la voiture, notamment qu'il était resté avec 
G______ afin de le surveiller – sur demande de son frère, au motif qu'il était dans l'état 
d'esprit de quelqu'un qui venait de se prendre des coups et qui voulait retourner à la 
bagarre – et que X______ avait demandé une cigarette comme si de rien n'était avant de 
donner un coup de pied à G______ après que ce dernier était monté dans la voiture, et 
qu'après être tombé en arrière, il s'était relevé et avait mis un coup de pied au niveau de 
la hanche ou de la cuisse de A______. K______ n'avait pas vu le coup donné à F______ 
ni le coup donné par Y______ à G______. Enfin, il a confirmé qu'il avait discuté des 
évènements avec son groupe d'amis et qu'ils en avaient parlé en détail.  

Déclarations de AC_____ 

h.a. Entendu par la police le 13 novembre 2021 en qualité de personne appelée à donner 
des renseignements, AC_____ a confirmé qu'il était en soirée au ZD______  avec ses 
cousins Y______, AB_____, X______ et AG_____. En milieu de soirée, il y avait eu un 
problème entre un de ses cousins et un groupe de 5 ou 6 personnes qui s'était ensuite fait 
sortir de la boîte de nuit. Lorsque ses cousins et lui étaient sortis - à une heure dont il ne 
se souvenait plus -, l'autre groupe les attendait un peu plus haut. A ce moment-là, 
G______ avait essayé de donner un coup de poing à Y______. Pour se défendre, Y______ 
lui avait mis un coup de poing au visage. Les esprits s'étaient calmés peu après et la police 
était arrivée sur les lieux. Ensuite, AC_____ était resté avec son cousin Y______ et n'avait 
rien vu d'autre.  

h.b. Entendu devant le MP le 15 décembre 2022 en qualité de prévenu cette fois, 
AC_____ a relaté la même histoire. Il y avait eu une confusion dans la boîte de nuit, mais 
il ne se souvenait plus de quoi c'était parti. Ses cousins étaient sortis par la porte principale 
et lui-même était le dernier à sortir. Il ne se souvenait pas du temps écoulé entre le moment 
où le premier groupe s'était fait sortir et le moment où son groupe était sorti. Le temps ne 
se comptait pas en minutes mais en heures, peut-être une ou deux. En haut de la rampe, il 
y avait eu des insultes de la part de G______ qui avait provoqué Y______. Pour se 
défendre, ce dernier lui avait donné un coup de poing. AC_____ n'avait tapé ni touché 
personne, ni n'avait menacé K______ avec un couteau. 

h.c. AC_____ a bénéficié d'une ordonnance de classement le 27 juillet 2023 s'agissant 
des faits de menaces avec un couteau et de la participation à l'agression qui lui étaient 
reprochés.  

Déclarations de AB_____ 

i.a. Entendu par la police le 13 novembre 2021 en qualité de personne appelée à donner 
des renseignements, AB_____ a confirmé qu'il était en soirée au ZD______ avec ses 

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cousins précités. En milieu de soirée, il y avait eu une embrouille entre son groupe et 
d'autres personnes. L'autre groupe s'était fait sortir et un bon moment plus tard, son groupe 
était également sorti, puis avait revu l'autre groupe un peu plus haut sur la rampe. 
G______ avait commencé à insulter Y______. Les esprits s'étaient échauffés et G______ 
avait essayé de mettre un coup à Y______. Pour se défendre, son cousin lui avait mis un 
coup de poing au visage. C'était tout ce que AB_____ avait vu. La police était ensuite 
arrivée et son groupe était parti.  

Déclarations de L______ 

j.a. Entendu par le MP le 2 juin 2022 en qualité de personne appelée à donner des 
renseignements, L______ - frère de G______ - a expliqué qu'il ne connaissait pas l'origine 
de la dispute dans la boîte de nuit, car on était venu le chercher dehors. Il n'y avait pas eu 
de coups. Il était sorti avec son groupe par la sortie de secours. L'autre groupe était sorti 
par la sortie principale assez rapidement. Arrivés en haut de la rampe, avec K______, il 
avait essayé de discuter avec l'autre groupe. Rapidement, un coup de poing avait été porté 
à G______ par Y______. Puis, son groupe avait écarté G______ un peu plus haut sur la 
route des Jeunes et lui-même était allé chercher la voiture. Au moment où G______ était 
monté dans la voiture, à l'arrière, X______ lui avait donné un coup de pied au visage. 
L______ était ensuite parti et n'avait pas vu d'autre coup porté et il n'avait lui-même pas 
été blessé. Aucun coup n'avait été porté par son groupe.  

Déclarations des prévenus 

k.a. Entendu devant la police le 21 octobre 2021 sur les faits survenus durant la nuit du 
28 au 29 août 2021, Y______ a expliqué qu'il s'était rendu au ZD______ vers 1h30 avec 
ses cousins X______, AB_____, AC_____ et AG_____. Il avait consommé du whisky 
dans une quantité dont il ne se souvenait pas. Il ne connaissait pas F______ et n'avait pas 
vu le coup que lui avait porté X______. En fin de soirée, G______ s'était embrouillé avec 
X______ à l'intérieur de l'établissement, sans qu'il en connaisse les raisons. G______ - 
qui s'était fait sortir de la discothèque tout comme ses amis - leur avait alors demandé de 
sortir pour en découdre. Lorsqu'il était sorti avec son groupe d'amis une quinzaine de 
minutes plus tard, le groupe de G______ et de ses amis, composé de 6 ou 7 personnes, se 
trouvait encore dans l'établissement. Ce dernier était agressif et voulait en découdre.  

Y______ a admis avoir donné un seul coup de poing au visage de G______, avec sa main 
droite, poing fermé. Il avait donné ce coup pour se défendre car ce dernier avait voulu le 
frapper. De plus, après les faits, G______ l'avait menacé en lui envoyant, sur Facebook 
le message "J'espères que t'est prêt parce que tu t'en ai pris aux mauvaises personnes". 
Y______ a confirmé qu'il avait envoyé à AF_____, sur Whatsapp le 29 août 2021 à 
15h09, le message à propos de G_____ que la police avait trouvé dans son téléphone soit 
"Jlai mis une patate jlai couché". Avec l'alcool, il avait probablement injurié G______ 
mais ne l'avait pas menacé. 

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Il ne connaissait pas A______ et ne pensait pas l'avoir insultée, mais il n'en savait rien.  

Il n'était pas impliqué dans le reste des faits reprochés. La police était intervenue une 
première fois, ensuite de quoi son groupe s'était dirigé sous le pont de l'autoroute et 
G______ était revenu vers eux, plus particulièrement vers X______, pour en découdre 
une nouvelle fois. Y______ avait essayé de calmer son cousin X______ et était ensuite 
parti chercher sa voiture.  

k.b. Devant le MP, le 17 mars 2022, Y______ a réitéré ses explications, notamment que 
le coup de poing qu'il avait donné procédait d'une légitime défense et qu'il n'avait rien vu 
concernant F______ et E______. Il ne savait pas de quoi était partie l'embrouille dans la 
discothèque et se rappelait uniquement du fait que G______ disait "Sortez si vous avez 
des couilles". Quand son groupe était sorti, le groupe des plaignants était déjà sur la rampe 
et tout avait commencé à partir de là. 

l.a. Entendu par la police en qualité de prévenu le 21 octobre 2021 sur les faits de la nuit 
du 28 au 29 août 2021, X______ a confirmé qu'il se trouvait avec ses cousins au 
ZD______. Avant de s'y rendre, il était allé au bar ______ et était "bourré". Il a contesté 
avoir frappé, injurié ou menacé qui que ce soit. Une embrouille était survenue avec 
d'autres personnes, lesquelles les avaient menacés, ses amis et lui, et leur avaient demandé 
de sortir pour en découdre. Son groupe était sorti environ 5 minutes après l'autre groupe 
et était arrivé vers le pont en dessous de l'autoroute. A cet endroit, les esprits s'étaient 
chauffés, mais il n'y avait rien eu de grave. X______ avait pris peur à la vue de la police 
et s'était rendu vers la voiture de son cousin Y______ pour quitter les lieux.  

l.b. Lors de son audition devant le MP le 17 mars 2022, X______ a reconnu avoir porté 
un coup à F______, expliquant qu'il n'avait pas donné ce coup gratuitement. Il a 
également reconnu avoir donné un coup de pied à G______. En revanche, il contestait les 
dires de E______, car il ne l'avait pas vu de toute la soirée.  

Il a en outre expliqué que son groupe était sorti une bonne heure après le groupe des 
plaignants et alors qu'ils avaient entamé la montée de la rampe, le groupe des plaignants 
les attendait en haut de celle-ci. Arrivé à l'intersection, X______ s'était mis à côté d'un 
grillage, pendant que Y______ et G______ se poussaient sur la route. A ce moment-là, 
F______ était arrivé dans sa direction en courant et en disant "Viens ici je vais te tuer toi 
fils de pute". Son premier réflexe avait alors été de prendre une bouteille de bière qui se 
trouvait à sa droite et de la lancer dans sa direction, alors qu'ils étaient à 5 mètres l'un de 
l'autre. Une fois la bouteille lancée, F______ avait trébuché. Il avait pris peur et s'était 
mis à courir, F______ l'avait poursuivi en courant derrière lui sur 200 mètres en tout cas. 
Il avait ainsi quitté les lieux, mais y était retourné 5 minutes plus tard, lorsque la police 
était là. Une fois la police repartie, G______ était venu vers lui en l'insultant et en le 
menaçant. Ils avaient marché ensemble jusqu'au Bachet et une voiture était arrivée. Une 
fois G______ à l'intérieur de la voiture et alors que la portière était ouverte, un échange 
de paroles avait eu lieu. Ayant pris peur, X______ lui avait alors mis un coup de pied.  

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l.c. Le 15 décembre 2022 devant le MP, X______ a déclaré que F______ courait en sa 
direction en l'insultant et qu'il n'avait fait que se défendre en lui lançant une bouteille à 5 
mètres de distance. Il a en outre déclaré ne pas avoir vu de sang après le coup porté et que 
F______ l'avait suivi sur 5 ou 6 mètres. Il était toutefois désolé de ne pas avoir agi de la 
bonne façon et de ne pas avoir pris des nouvelles de lui, mais il était vraiment alcoolisé. 
En outre, il reconnaissait sa responsabilité et proposait d'indemniser F______. 

Pour le surplus, il a contesté avoir donné un coup de pied dans le dos de E______.  

Constat de lésions traumatiques et audition des expertes 

m.a. Le MP a ordonné une expertise consistant à examiner F______ et à établir un constat 
de lésions traumatiques. Le rapport d'expertise du Centre universitaire romand de 
médecine légale (CURML) a été rendu le 18 juillet 2022.  

Il en ressort notamment les éléments pertinents suivants.  

Avant les faits, F______ était déjà en arrêt de travail depuis le mois de juin 2021 en attente 
d'une plastie des ligaments croisées du genou droit, finalement effectuée le 10 novembre 
2021. Auparavant, il travaillait comme agent de sûreté passager à ZC______.  

L'examen médico-légal effectué le 25 mars 2022 a mis en évidence en région frontale 
médiane, une cicatrice majoritairement hypo-pigmentée et localement rosâtre, linéaire et 
grossièrement d'orientation horizontale mesurant environ 4,5 cm de grand axe 
correspondant à la plaie traumatique ainsi que, s'étendant de la région frontale gauche à 
la région temporale droite, en regard de la ligne d'implantation capillaire, une cicatrice 
hypo-pigmentée, linéaire et arciforme, à concavité orientée vers le bas, s'étendant sur 
environ 14 cm de grand axe, correspondant à la plaie chirurgicale.  

Selon les renseignements contenus dans son dossier médical, F______ a été pris en charge 
aux urgences des HUG le 29 août 2021 à 5h38. Un scanner cérébral a été effectué le 29 
août 2021 à 14h13 lequel a mis en évidence une fracture embarrure. Le jour-même dès 
22h01, il a été pris au bloc opératoire pour une désembarrure d'une fracture fronto-basale 
droit et évacuation d'hématome épidural. Des esquilles osseuses ont été retirées et une 
ostéosynthèse a été effectuée par un volet en Palacos (sorte de prothèse crânienne), fixé à 
l'os par le biais de trois plaques.   

La plaie à bords irréguliers et la fracture-embarrure sous-jacente au niveau de l'os frontal 
ainsi que les lésions intracrâniennes sont la conséquence d'un traumatisme contondant 
(heurt du corps contre un objet contondant, coup reçu par un objet contondant) survenu 
avec une force certaine. Les expertes n'ont pas pu se prononcer sur la nature exacte de 
l'objet vulnérant. Toutefois, la forme de la fracture du crâne, avec un enfoncement des 
fragments, dite "fracture à la signature" doit avoir reproduit la forme de l'objet en 
question. Les cicatrices constatées au niveau de la tête sont compatibles avec l'évolution 

- 20 -  

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par processus de guérison des plaies antérieurement constatées. Le tableau lésionnel est 
compatible avec les déclarations de l'expertisé. 

Au vu de la stabilité neurologique présentée par F______ tout au long de sa prise en 
charge, les lésions constatées, bien qu'ayant nécessité une neurochirurgie en urgence, 
n'ont pas concrètement mis sa vie en danger d'un point de vue médico-légal.   

m.b. Le 15 décembre 2022, le MP a auditionné les expertes.  

La Dre AH_____ a, en substance, confirmé ses conclusions. Elle a en outre expliqué que 
l'épisode d'insomnie et d'angoisse de F______ était un résultat de l'évènement 
traumatique et non de la lésion au crâne. Concernant l'objet utilisé, une chute sur un sol 
plat n'aurait pas causé ce type de lésion alors qu'un objet comme une bouteille, une barre 
ou un poing américain pourrait être compatible avec les lésions constatées. Il pourrait 
s'être agi d'une bouteille car une certaine linéarité et un relief assez proéminent avaient 
été constatés. Les lésions constatées étaient, à son avis, plutôt incompatibles avec un 
lancer d'une bouteille car avec la distance, l'objet aurait pu rebondir et l'énergie se dissiper. 
Pour se déterminer de manière plus précise, il faudrait avoir davantage d'informations sur 
la bouteille : était-elle vide ou pleine et de quel type de verre était-elle constituée.  

L'experte AI_____ a expliqué qu'il n'y avait pas de trouble neurologique laissant penser 
qu'il y avait un risque d'engagement, soit des conséquences plus graves. Le risque des 
lésions était de créer un effet de masse et une compression sur le reste du parenchyme qui 
pourrait amener à un engagement – la Dre AH_____ ayant précisé que comme l'espace 
dans la boite crânienne est clos, les saignements pourraient prendre de la place et créer 
des conséquences de compression sur le cerveau pouvant mener à la mort. Un risque 
d'infection avait également existé, mais toutes ces conséquences avaient pu être évitées 
grâce à l'intervention rapide. La région frontale ne représentait pas une zone plus à risque. 
Par ailleurs, l'experte a confirmé que le ralentissement, les nausées, la fatigabilité, les 
trous de mémoire étaient des symptômes qui pouvaient être mis en lien avec les lésions 
mais également être liés au stress post-traumatique.  

Audition des médecins 

n.a. En date du 14 juin 2023, le MP a entendu le Dr AA_____, lequel avait traité F______ 
et le Dr AJ_____ qui avait traité E______, tous deux ayant été libérés de leur secret 
médical. 

n.b. Le D. AA_____ a déclaré suivre F______ depuis le 5 avril 2022 pour des problèmes 
d'anxiété, de concentration, de mémoire et d'irritabilité suite à une agression. Le 
diagnostic de stress posttraumatique était clair. La présence d'une impulsivité n'était pas 
compatible avec un stress post-traumatique mais pourrait évoquer une lésion 
neurologique frontale. Il y avait peu de possibilités d'évolution sur le long terme eu égard 
à l'origine lésionnelle. Il pouvait y avoir une évolution quant à l'irritabilité et à 
l'impulsivité, mais modeste. Les céphalées et les cauchemars pouvaient être mis en lien 

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avec les deux troubles (stress post-traumatique et lésion neurologique). F______ aurait 
pu subir des crises d'épilepsie, car l'épilepsie séquellaire à une lésion neurologique 
pouvait se produire, risque qui avait été toutefois écarté par l'électroencéphalogramme. 
Concernant sa situation actuelle, le stress post-traumatique pouvait être traité avec une 
psychothérapie de type EMDR, que F______ avait débutée. Le suivi était plus irrégulier 
car le patient avait repris une activité à 100% et s'était séparé de sa compagne, l'agression 
ayant eu un impact important sur le bien-être du couple. L'impulsivité et l'irritabilité 
n'allaient pas s'améliorer en lien avec le trouble organique de la personnalité, les tests y 
relatifs ayant en partie été effectués. Leur dernier entretien remontait à fin avril 2023. 

n.c. Le Dr AJ_____ a déclaré avoir suivi E______ entre le 12 janvier 2022 et le 2 février 
2023, le patient ayant décidé de continuer son suivi avec la psychologue qui le suivait 
depuis le 1er février 202 et qui avait quitté l'établissement. Il était en processus de 
reconstruction suite à l'agression. Un traitement par antidépresseurs et anxiolytiques lui 
avait été prescrit fin décembre 2022. Il présentait une thymie à tonalité dépressive et une 
anxiété. S'il n'y avait pas eu l'agression, il n'y aurait sans doute pas eu la symptomatologie 
dépressive. Le fait d'être confronté aux agresseurs pendant la procédure avait fait partie 
des conseils donnés. E______ avait été en arrêt de travail du 20 décembre 2022 à fin mars 
2023. Le diagnostic posé était un syndrome dépressif caractérisé d'une intensité moyenne 
à sévère. 

b. Faits du 9 septembre 2021 

a.a. Selon le rapport de dénonciation du Ministère public de l'Etat de Fribourg du 
14 décembre 2021, en date du 9 septembre 2021 à 7h54, le véhicule automobile Audi 
immatriculé GE 2______ a été contrôlé par un radar circulant à une vitesse de 144 km/h 
au lieu de la vitesse autorisée de 100 km/h sur le tronçon de l'autoroute A1 au niveau du 
tunnel Les Vignes au km 135, 1796 Courgevaux, soit un dépassement de 38 km/h, marge 
de sécurité de 6 km/h déduite.  

Figure en annexe au rapport de police une photographie de la voiture en question avec 
mise en évidence du visage du conducteur.  

Les faits ont été dénoncés par le MP du canton de Fribourg le 14 décembre 2021.  

b. Y______ a admis les faits en remplissant le formulaire "conducteur responsable" le 19 
octobre 2021 ainsi que devant le MP le 17 mars 2022 lorsqu'il a été entendu.  

  

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c. Faits du 15 octobre 2021  

a.a. Selon le rapport de police du canton de Vaud du 29 novembre 2021, le 15 octobre 
2021 à 15h27, le motocycle immatriculé GE 1______ a été contrôlé par un radar circulant 
à une vitesse de 160 km/h au lieu de la vitesse autorisée de 120 km/h sur le tronçon de 
l'autoroute A1 Genève-Lausanne, chaussée Jura au km 31.605 à la jonction Nyon-Coppet, 
soit un dépassement de 35 km/h, marge de sécurité de 5 km/h déduite. 

Les faits ont été dénoncés par le MP central du canton de Vaud. 

a.b. Il ressort du rapport de police que le détenteur du véhicule est M______, lequel a 
dénoncé le conducteur responsable comme étant X______ à qui il avait prêté le motocycle 
T-MAX durant le mois d'octobre 2021.  

a.c. Une lettre datée du 22 novembre 2021 et signée par X______ était jointe au rapport, 
dans laquelle ce dernier reconnaissait avoir commis l'infraction du 15 octobre 2021.  

b. Devant la police et le MP, X______, après avoir en un premier temps contesté avoir 
écrit la lettre précitée, expliquant que son père et son cousin utilisaient également le 
scooter, a finalement reconnu être l'auteur de l'excès de vitesse. Il s'est reconnu sur les 
photographies prises par le radar.  

d. Faits du 26 septembre 2022 

a.a. Le 27 septembre 2022, B______ a déposé sa plainte contre inconnu. Le 26 septembre 
2022, il s'était rendu aux HUG pour subir une intervention chirurgicale. Aux alentours de 
10h00, avant de se rendre au bloc opératoire, il avait déposé ses affaires (téléphone 
portable et portemonnaie) dans une boîte, laquelle avait été placée dans une armoire 
verrouillée à clé. À son réveil, en voulant prendre ses affaires, il avait constaté que son 
téléphone portable iPhone et son portemonnaie avaient été dérobés. Son portemonnaie 
contenait sa carte d'identité, son permis de conduire, sa carte d'assurance maladie, sa carte 
de débit Crédit Suisse, sa carte Postfinance, environ CHF 10.- en cash, son abonnement 
annuel TPG, sa carte AVS et diverses cartes de fidélité. 

Par la suite, B______ a constaté que des achats frauduleux avaient été effectués au moyen 
de sa carte Postfinance pour un total de CHF 73.65.   

a.b. Le 28 septembre 2022, il a produit les relevés bancaires du compte lié à sa carte 
Postfinance, dont il ressort des achats effectués les 26 et 27 septembre 2022, soit 
CHF 20.35 à Aldi Versoix; CHF 17.65 à Aldi Versoix, CHF 24.25 à Aldi Versoix et trois 
fois CHF 3.80 auprès d'un magasin Selecta. Il a également produit une capture d'écran de 
la géolocalisation de son iPhone lequel se trouvait le 16h06 le 27 septembre 2022 à 
l'adresse chemin de Pont-Céard 6A, à Versoix. 

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b.a. Interrogé sur ces faits par la police le 14 octobre 2022, X______ les a reconnus 
partiellement. Il était aux HUG le 26 septembre 2022 à 9h00 pour se faire retirer des 
broches à la main. Il avait attendu dans la salle d'attente, était allé se changer dans les 
WC, puis avait remis ses affaires personnelles à l'aide-soignante qui les avait placées dans 
un casier, dont elle avait conservé la clé. Après son intervention, il était resté dans la salle 
de réveil pendant 5 minutes, puis était descendu en salle d'attente où il avait pu récupérer 
ses affaires personnelles. Il avait quitté les lieux en prenant le CEVA à la gare de 
Champel. A cet endroit, il avait trouvé une sacoche, à hauteur du passage piéton, qui 
contenait un porte-monnaie et un téléphone portable. Il a reconnu avoir pris la carte 
bancaire pour s'en servir plus tard et s'être rendu à Versoix, ainsi que de l'avoir utilisée au 
magasin Aldi pour effectuer environ CHF 80.- d'achats de denrées alimentaires. 
Concernant le téléphone en revanche, dont il se souvenait que c'était un iPhone avec une 
coque noire, il l'avait laissé dans la sacoche, à côté du magasin Selecta et quelqu'un d'autre 
qui habitait également à ______[GE] l'avait peut-être pris. Enfin, il s'excusait pour l'acte 
commis et souhaitait prendre contact avec le plaignant pour rembourser les achats, voire 
plus pour les désagréments occasionnés.  

b.b. X______ n'a pas souhaité être interrogé sur ces faits devant le MP le 15 décembre 
2022.  

Audience de jugement 

C. L'audience de jugement s'est tenue les 30 octobre, 31 octobre et 1er novembre 2023.  

a. Le Tribunal a informé les parties, en application de l'art. 344 CPP, que l'ensemble des 
faits de la nuit du 28 au 29 août 2021 serait également examiné sous l'angle des lésions 
corporelles simples et, en ce qui concerne A______, de l'injure. Les faits du 26 septembre 
2022 seraient également examinés sous l'angle de l'appropriation illégitime et de 
l'utilisation frauduleuse d'un ordinateur d'importance mineure. 

b. Me AK_____ a déposé des conclusions civiles ainsi qu'un bordereau de pièces 
concernant C______, E______ et F______. 

C______ réclame CHF 1'321.50 au titre de réparation de son dommage matériel et CHF 
10'000.- en réparation de son tort moral.  

E______ réclame la somme de CHF 5'087.80 au titre de réparation de son dommage 
matériel et CHF 10'000.- en réparation de son tort moral.  

F______ réclame la somme de CHF 13'155.30 en réparation de la perte de gain et de rente 
subies, CHF 1'455.70 au titre de réparation de son dommage matériel avec intérêt à 5% 
l'an, ainsi que CHF 50'000.- en réparation de son tort moral.  

Les trois plaignants ont en outre conclu au versement d'une indemnité de CHF 42'258.95 
pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure.  

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c. Les prévenus ont chacun déposé un chargé de pièces. X______ a notamment produit 
un échange de correspondances qu'il avait eu avec la fille de B______ au sujet du 
remboursement des achats effectués avec la carte Postfinance de son père. Y______ a, 
quant à lui, produit un plan du déroulement de la soirée du 28-29 août 2021. 

d. X______ a confirmé ses précédentes déclarations. 

Il a admis l'excès de vitesse et l'utilisation frauduleuse de la carte Postfinance reprochés. 
En revanche, il a contesté avoir pris le téléphone d'B______. Les affaires de ce dernier se 
trouvaient dans une sacoche à la halte CEVA de la gare de Champel. C'était par pur hasard 
que le téléphone avait été géolocalisé à Versoix également. En réalité, c'était un ami à lui, 
AL_____, qui l'avait accompagné aux HUG et qui avait pris la sacoche pour partir ensuite 
à Annemasse avant de revenir à Versoix. S'il n'avait pas expliqué cela plus tôt, c'était en 
raison du fait que son ami était en prison et qu'il ne voulait pas lui créer d'ennuis. X______ 
avait pris contact avec le plaignant afin de lui rembourser les achats effectués soit le 
montant de CHF 73.65, mais aucun accord n'avait pu être trouvé car ce dernier réclamait 
CHF 1'500.-.  

Concernant les faits survenu dans la nuit de 28 et 29 août 2021, il a reconnu avoir porté 
un coup à F______ avec une bouteille de bière pleine, lancée à une distance de 3 à 5 
mètres – qu'il avait mise dans sa poche en sortant de l'établissement – car ce dernier avait 
couru dans sa direction et l'avait menacé en disant "Je vais te tuer fils de pute". Il n'avait 
pas fait exprès de viser la tête et n'avait pas eu l'intention de le tuer. Ayant eu peur, 
X______ était reparti en courant sans voir de sang et sans voir si la bouteille avait touché 
F______. Il reconnaissait la gravité du coup qu'il regrettait et pour lequel s'excusait. Il 
avait commencé à indemniser F_____ à hauteur CHF 1'000.- qu'il avait versés à deux 
reprises à partir du moment où il avait trouvé un travail, ce qu'il n'avait pas pu faire plus 
tôt, étant blessé à la main et ayant arrêté son apprentissage. Il a acquiescé aux conclusions 
civiles relatives au dommage matériel à hauteur de CHF 1'455.70 avec intérêts et au 
versement d'une indemnité pour le tort moral de CHF 20'000.-, déduction faite des CHF 
2'000.- déjà versés. S'il n'avait pas pris contact avec F______ c'était parce qu'il n'avait pas 
eu le courage de le faire et avait eu peur que ce dernier n'accepte pas sa démarche. Il lui 
a présenté une nouvelle fois ses sincères excuses. 

X______ a également admis avoir donné un coup de pied à G______ au niveau de l'épaule 
alors qu'il était assis dans la voiture. Ce coup avait été donné après qu'il était revenu sur 
les lieux, car il attendait d'être véhiculé par son cousin Y______, ceci après que la police 
était intervenue. G______ l'avait provoqué et disait qu'il allait tuer Y______.  

Il a contesté avoir donné un coup de pied à A______ et l'avoir insultée. Il n'avait pas non 
plus frappé E______, qu'il n'avait pas vu de la soirée.  

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Enfin, il a précisé qu'il n'était pas sorti de la boîte de nuit lorsque le groupe des plaignants 
l'avait fait, mais avait bu encore un verre. En tout, il avait bu deux ou trois verres au cours 
de la soirée et il était bourré.  

e. Y______ a confirmé ses précédentes déclarations. Il a admis l'excès de vitesse 
reproché. 

S'agissant des faits survenus durant la nuit du 28 au 29 août 2021, il a admis avoir donné 
un coup de poing à G______, mais pour se défendre, car ce dernier avait essayé de lui 
donner un coup de poing également. Il n'avait lui-même pas subi de lésions ayant esquivé 
le coup. Il était sorti de la boîte de nuit environ 15 à 20 minutes après l'autre groupe et 
n'était pas présent au moment du coup de pied donné par X______ à G______, car il se 
trouvait dans le parking sous le pont. Il n'avait pas vu du tout F______, C______ ou 
encore E______. Il se trouvait uniquement à la position 5 sur le plan qu'il avait produit. 
Enfin, il ne se souvenait pas avoir traité A______ de "pute", laquelle avait affirmé qu'il 
s'était excusé, ce dont il ne se souvenait pas.  

Par ailleurs, le 29 juillet 2023, il s'était rendu au ZD______ avec ses cousins AC_____ et 
AB_____. Il y avait AF_____, un ami qu'il avait en commun avec G______. A un 
moment donné, G______ était venu vers lui pour s'excuser des menaces qu'il avait 
proférées sur Facebook, après lui avoir demandé s'il était d'accord de discuter avec lui 
d'homme à homme. G______ a alors admis que le soir des faits, il avait essayé de lui 
donner un coup, qu'il avait raté. Il a également dit que Y______ avait tout fait pour calmer 
les choses et qu'il n'avait rien à voir avec ce qui c'était passé avec F______. 

f. A______ a confirmé sa plainte et ses précédentes déclarations, relatant en substance le 
même déroulement des faits. Elle a précisé que tout s'était passé assez vite entre le 
moment où son groupe d'amis et celui des prévenus étaient sortis. Récupérer les affaires 
à l'intérieur lui avait pris 5 à 10 minutes. Son groupe avait essayé de calmer les choses. 
S'agissant des faits commis au préjudice de E______, elle n'arrivait pas à mettre de visage 
sur les agresseurs, car c'était traumatisant. Elle a confirmé que Y______ et X______ 
l'avaient tous deux injuriée, mais pas au même moment.  

g. B______ a confirmé sa plainte et ses précédentes déclarations. Il avait été indemnisé 
du vol par son assurance à hauteur de CHF 1'700.-, franchise de CHF 300.- déduite. Les 
prétentions civiles restantes s'élevaient ainsi à CHF 73.65 correspondant au montant des 
achats faits avec la carte Postfinance et CHF 10.- correspondant aux espèces qui se 
trouvaient dans son portemonnaie.  

h. G______ a confirmé sa plainte et ses précédentes déclarations. Le coup de pied reçu 
de X______ dans la voiture l'avait été sur le côté droit de sa tête au niveau de l'oreille. Ils 
n'étaient pas en train de discuter, ce dernier ayant ouvert la portière et lui ayant donné un 
coup directement. Néanmoins, il imaginait bien qu'il y avait eu des menaces et des injures, 
mais ne s'en souvenait pas. Il confirmait avoir parlé avec Y______ cet été au ZD______ 

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et lui avoir présenté ses excuses pour le message de menaces sur Facebook qu'il avait 
envoyé en proie à un sentiment de colère et à de l'énervement. Il confirmait également 
que les événements s'étaient passés très vite entre le moment où son groupe était sorti de 
l'établissement et le moment où les coups avaient commencé. Il ne se rappelait pas, ni ne 
pensait avoir dit "Sortez si vous avez des couilles". A l'extérieur de la discothèque, il y 
avait eu un échange verbal assez agressif. Il avait effectivement appelé AF_____, mais 
c'était pour avoir des informations et non pour faire venir qui que ce soit sur place. 
Concernant Y______, il ne se rappelait pas avoir essayé de lui donner un coup de poing, 
ce qu'il ne pensait pas avoir fait. Lorsqu'il avait revu Y______, il s'était effectivement 
excusé pour le cas où cela se serait produit. 

i. C______ a confirmé sa plainte et ses précédentes déclarations. Elle a confirmé que 
X______ avait porté le coup à la tête de F______ avec une bouteille en la tenant à la main 
et non en la lançant. Le temps écoulé entre le moment où son groupe était sorti et où les 
coups avaient commencé avec l'autre groupe était très court. Elle a en substance relaté la 
même version des faits que précédemment. Au cours des deux ans qui avaient suivi cette 
agression, F______ avait changé de comportement et de personnalité, était devenu très 
colérique et irritable. Elle avait dû gérer les rendez-vous médicaux et ce dernier n'avait 
pas été présent pendant sa grossesse dont elle avait eu connaissance juste après les faits. 
Il n'avait pas non plus été présent pour son fils avec qui il n'avait jamais pu créer de 
véritable lien. Elle avait été affectée émotionnellement et psychologiquement par les faits. 

j. E______ a confirmé sa plainte et ses précédentes déclarations. Les personnes qui 
l'avaient agressé étaient plusieurs mais il ne saurait dire de qui il était question. Ce 
n'étaient pas deux personnes seulement qui l'avaient poussé contre un grillage, mais un 
groupe de personnes. Il a également confirmé que les coups avec l'autre groupe avaient 
débuté relativement vite après que son groupe était sorti de l'établissement. Concernant 
son état actuel, il avait mis du temps à sortir et n'était plus vraiment retourné au 
ZD______, hormis deux fois au maximum. Il lui était arrivé d'aller au football au Stade 
de Genève et chaque fois qu'il voyait la police, cela lui créait une angoisse qui lui rappelait 
les évènements de la nuit du 28 au 29 août 2021. Il était encore sous antidépresseurs. 

k.a. F______ a confirmé sa plainte et ses précédentes déclarations. Il a indiqué qu'il était 
physiquement impossible pour lui de courir le soir des faits car il avait subi une déchirure 
des ligaments croisés du genou et du ménisque, et qu'il était en attente d'une opération 
prévue le 8 septembre 2021. Les faits relatés par C______ étaient exacts. Il a indiqué que 
cela avait été "très très rapide" entre le moment où ses amis et lui étaient sortis de 
l'établissement et le moment où les coups échangés avec l'autre groupe avaient 
commencé. Depuis les faits, il n'allait pas bien. Une nouvelle intervention chirurgicale à 
crâne ouvert devrait avoir lieu un jour ou l'autre. La cicatrice de l'intervention chirurgicale 
était relativement grande car elle suivait la ligne des cheveux d'une oreille à l'autre. Il 
avait discuté avec son médecin de faire des implants capillaires pour la cacher. La 
cicatrice laissée par le coup de bouteille était quant à elle visible sur le front et se cachait 
dans les plis expressifs du front et il devait se coiffer de manière à la cacher, car elle le 

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dérangeait. Il avait également perdu toute sensation sur le haut du crâne du fait que des 
nerfs avaient été sectionnés pour les besoins de l'opération. Dès janvier 2023, il avait 
repris le travail à 100%. Son sommeil était toujours compliqué et il ne pouvait dormir 
sans médicaments. Ses douleurs à la tête étaient constantes du matin au soir. Il avait 
manqué les moments de la grossesse de sa compagne et la naissance de son fils, car il 
était physiquement éteint. Il n'y avait plus le même lien entre C______ et lui. Il ne pouvait 
plus pratiquer de sport, même avec un casque, car celui-ci appuyait sur les vis au bout de 
3 minutes, ce qui lui occasionnait des douleurs. L'impact de l'agression sur sa vie était un 
désastre. 

Lorsqu'initialement X______, au début de la procédure lui avait proposé un versement de 
CHF 100.- par mois pour l'indemniser, il était dans un état d'esprit dans lequel il ne voulait 
rien accepter de sa part. Puis, vu la situation et considérant que cela était une bonne idée, 
il avait finalement accepté sa proposition. Au mois de juin 2023, le prévenu avait dit que 
c'était en cours, or rien ne s'était passé. 

k.b. Le Tribunal a constaté la cicatrice de F______ et en a fait une photographie. 

l. AM_____ a été entendu en qualité de témoin de moralité. Il a déclaré connaître 
X______ car il accompagnait ce dernier durant son apprentissage à la commune de 
______[GE]. Ils étaient plusieurs à s'occuper des apprentis et l'avait côtoyé durant 3 ans. 
Au travail, il était à l'écoute et faisait ce qu'on lui disait. Il leur était arrivé de passer des 
soirées ensemble, notamment dans le cadre des sorties annuelles au travail. X______ 
n'avait jamais été agressif. 

  

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Situations personnelles 

D.a.a. X______ est né le ______ 2002 à Genève. Il est originaire du Portugal et détenteur 
d'un permis d'établissement. Il est célibataire et sans enfant. Il a commencé un 
apprentissage du 26 août 2019 au 25 août 2022 à la commune de ______ [GE] mais l'a 
arrêté après 16 mois en raison d'une blessure à la main. Il a trouvé un travail intérimaire 
en tant que livreur chez DPD, qui peut déboucher rapidement sur un contrat fixe, la qualité 
de son travail étant appréciée. Son revenu mensuel est de CHF 4'260.- net. Il ne paie pas 
de loyer car il vit chez sa maman et sa prime d'assurance maladie s'élève à CHF 355.10 
par mois. Il n'a ni dette ni fortune.  

Toute sa famille est en Suisse et il a toujours vécu à Genève. Il est retourné au Portugal il 
y a deux ans pendant l'été.  

a.b. Il n'a aucun antécédent judiciaire.  

b.a. Y______ est né le ______ 1996 à Genève, est originaire du Portugal et détenteur d'un 
permis d'établissement. Il est célibataire mais va devenir père au mois de mars 2024. Il 
est peintre en bâtiment à 100% au sein de l'entreprise AN_____ depuis 9 ans et son salaire 
s'élève à CHF 5'350.- brut par mois, versés 13 fois l'an. Ses impôts s'élèvent à CHF 690.- 
par mois et son loyer se monte désormais à CHF 1'860.- auxquels s'ajoutent CHF 80.- de 
parking. Il vit avec sa compagne qui participe également au loyer. Celle-ci a un revenu 
de CHF 3'800.- net par mois pour un travail à 80 %, versés 13 fois l'an. Sa prime 
d'assurance s'élève pour l'instant à CHF 561.- par mois. Il n'a ni dette ni fortune, hormis 
CHF 4'000.- sur son compte courant, montant à disposition avant paiement des factures. 

Il est né en Suisse et y a fait toute sa scolarité. Il aime y vivre et sa famille ainsi que celle 
de sa compagne y vivent aussi. Ses parents sont retournés vivre au Portugal l'année 
dernière ainsi que deux grands-parents. Il est retourné au Portugal au mois d'août 2023. 

b.b. Selon l'extrait de casier judiciaire, Y______ a été condamné le 11 mars 2019 par le 
MP de Genève pour opposition aux actes de l'autorité (art. 286 CP) et désobéissance à un 
organe de sécurité dans le domaine des transports publics (art. 9 LOST), à une peine 
pécuniaire de 30 jours-amende à 90.- CHF avec sursis et délai d'épreuve de 3 ans.  

EN DROIT 

Préambule 

1.1. À titre liminaire, il sera précisé que les faits reprochés aux prévenus s'étant déroulés 
avant l'entrée en vigueur du droit nouveau le 1er juillet 2023 et le nouveau droit ne leur 
étant pas plus favorable que l'ancien, c'est l'ancien droit qui demeure applicable (art. 2 
CP). 

Culpabilité  

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2.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d’innocence, garantie 
par l’art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés 
fondamentales du 4 novembre 1950 (CEDH; RS 0.101) et, sur le plan interne, par les art. 
32 al. 1 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst.; RS 
101) et 10 al. 3 du code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP; RS 312.0), concerne 
tant le fardeau de la preuve que l’appréciation des preuves au sens large (ATF 144 IV 345 
consid. 2.2.3.1, JdT 2019 IV 147; ATF 127 I 38 consid. 2a, JdT 2004 IV 65). 

Comme règle de l’appréciation des preuves, le principe in dubio pro reo signifie que le 
juge ne peut se déclarer convaincu d’un état de fait défavorable à l’accusé, lorsqu’une 
appréciation objective de l’ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute 
sérieux et insurmontable quant à l’existence de cet état de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a, 
JdT 2004 IV 65; ATF 124 IV 86 consid. 2a; 120 Ia 31 consid. 2c, JdT, 1996 IV 79). 

Le juge du fait dispose d’un large pouvoir dans l’appréciation des preuves (ATF 120 Ia 
31 consid. 4b, JdT, 1996 IV 79). Confronté à des versions contradictoires, il forge sa 
conviction sur la base d’un ensemble d’éléments ou d’indices convergents. Les preuves 
doivent être examinées dans leur ensemble et l’état de fait déduit du rapprochement de 
divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments corroboratifs peuvent demeurer 
fragiles si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs 
arguments de nature à emporter la conviction (ATF 129 I 8 consid. 2.1; arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_324/2017 du 8 mars 2018 consid. 1.1; 6B_1183/2016 du 24 août 2017 consid. 
1.1; 6B_445/2016 du 5 juillet 2017 consid. 5.1). 

2.2.1. Selon l'art. 134 CP, celui qui aura participé à une agression dirigée contre une ou 
plusieurs personnes au cours de laquelle l’une d’entre elles ou un tiers aura trouvé la mort 
ou subi une lésion corporelle sera puni d’une peine privative de liberté de cinq ans au plus 
ou d’une peine pécuniaire. 

2.2.2. A la différence de la rixe (art. 133 CP), qui suppose un assaut réciproque ou une 
bagarre plus ou moins confuse à laquelle plusieurs personnes prennent part activement 
(ATF 131 IV 150 consid. 2), l'agression se caractérise comme une attaque unilatérale de 
deux personnes au moins, dirigée contre une ou plusieurs victimes, qui restent passives 
ou se contentent de se défendre. Pour que l'on puisse parler d'une attaque unilatérale, il 
faut que la personne agressée n'ait pas eu elle-même, au moment de l'attaque, une attitude 
agressive, impliquant que le déclenchement de la bagarre, en définitive, dépendait surtout 
du hasard, et qu'elle ait par la suite conservé une attitude passive ou alors uniquement 
cherché à se défendre. En revanche, si la réaction défensive dépasse par son intensité et 
sa durée ce qui était nécessaire pour se défendre, l'agression peut se transformer en rixe 
(arrêts du Tribunal fédéral 6B_543/2018 du 21 juin 2018 consid. 1.1.2 ; 6B_745/2017 du 
12 mars 2018 consid. 2.3). 

2.2.3. Pour que les éléments constitutifs de l'agression, infraction de mise en danger 
abstraite, soient réunis, il faut, notamment, que la personne agressée soit blessée ou tuée. 

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L'auteur se rend passible d'une peine du seul fait de sa participation à cette agression ; il 
suffit ainsi de prouver son intention d'y participer, sans qu'il ne soit nécessaire d'établir 
qu'il ait voulu provoquer des lésions corporelles et sans qu'il ait voulu ou accepté qu'une 
personne soit blessée (ATF 135 IV 152 consid. 2.1.1 ; arrêts du Tribunal fédéral 
6B_402/2019 du 27 août 2019 consid. 2.2 ; 6B_157/2016 du 8 août 2016 consid. 6.3 arrêt 
non publié 6B_157/2016 6.4 ; 6B_448/2012 du 22 novembre 2012 consid. 2.1; A. 
MACALUSO / L. MOREILLON / N. QUELOZ (éds), Commentaire romand, Code pénal 
II, vol. II, Partie spéciale : art. 111-392 CP, Bâle 2017, nos 12 ad art. 134 et 14 ad art. 
133). 

2.2.4. L'unité juridique d'actions existe lorsque le comportement défini par la norme 
présuppose, par définition, la commission d'actes séparés, tel le brigandage (art. 140 CP), 
mais aussi lorsque la norme définit un comportement durable se composant de plusieurs 
actes, par exemple les délits de gestion fautive (art. 165 CP), ou de services de 
renseignements politiques ou économiques (art. 272 et 273 CP). L'unité naturelle 
d'actions existe lorsque des actes séparés procèdent d'une décision unique et apparaissent 
objectivement comme des événements formant un ensemble en raison de leur relation 
étroite dans le temps et dans l'espace. Elle vise ainsi la commission répétée d'infractions 
- par exemple une volée de coups - ou la commission d'une infraction par étapes 
successives - par exemple le sprayage d'un mur avec des graffitis pendant plusieurs nuits 
successives -, une unité naturelle étant cependant exclue si un laps de temps assez long 
s'est écoulé entre les différents actes, quand bien même ceux-ci seraient liés entre eux. La 
notion d'unité naturelle d'actions doit être interprétée restrictivement (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_261/2021 du 2 février 2022, consid. 2.1.3. et références citées).   

Dans la jurisprudence précitée, il était question de bagarres ayant eu lieu à la gare de 
Lausanne. Le Tribunal fédéral a retenu qu'il n'y avait pas d'unité naturelle d'actions et que 
la première bagarre sous-voie puis celle du train n'apparaissaient pas objectivement 
comme des évènements formant un ensemble au vu des différences dans le temps et dans 
l'espace. Il a ainsi confirmé la condamnation pour lésions corporelles simples et pour 
agression.  

A l'inverse, dans l'arrêt 6B_410/2012, le Tribunal fédéral a retenu une unité naturelle 
d'actions car les événements étaient espacés de quelques secondes et avaient eu lieu dans 
un même endroit (soit un coup donné par un individu sur le pas de la porte, suivi d'une 
précipitation des intéressés dans l'appartement où une bagarre a débuté). 

2.3.1. L’art. 122 aCP réprime le comportement de celui qui, intentionnellement, aura 
blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger (al. 1), ou aura mutilé le corps 
d’une personne, un de ses membres ou un de ses organes importants ou causé à une 
personne une incapacité de travail, une infirmité ou une maladie mentale permanentes, ou 
aura défiguré une personne d'une façon grave et permanente (al. 2), ou celui qui, 
intentionnellement, aura fait subir à une personne toute autre atteinte grave à l'intégrité 
corporelle ou à la santé physique ou mentale (al. 3). 

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L'art. 123 aCP réprime quant à lui le comportement de celui qui aura fait subir à une 
personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé (ch. 1).  

2.3.2. Selon la casuistique relative à la défiguration, la lésion est grave si le visage est 
définitivement marqué par une longue cicatrice, même si bien guérie, s'étendant de la 
commissure de la bouche à l'oreille, avec une légère altération de l'expression du visage 
(ATF 115 IV 17, consid. I). Il en va de même pour une longue cicatrice guérie mais 
clairement visible, partant du coin gauche de la bouche jusqu'à la zone du cou sous 
l'oreille gauche, même s'il n'y a pas d'altération supplémentaire de l'expression du visage 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_71/2012 du 3 juin 2012, consid. 3.3). 

2.3.3. La qualification juridique des lésions corporelles à la suite de coups de poing ou de 
pied dépend des circonstances concrètes du cas. Sont en particulier déterminantes la 
violence des coups portés et la constitution de la victime (arrêts 6B_918/2022 du 2 mars 
2023 consid. 3.5.; 6B_1151/2020 précité consid. 2.3; 6B_139/2020 du 1er mai 2020 
consid. 2.3; 6B_1385/2019 du 27 février 2020 consid. 4.3.1). Selon la jurisprudence, le 
fait de porter des coups à la tête avec les poings, les pieds ou d'autres objets dangereux 
tels qu'une bouteille en verre est susceptible d'entraîner de graves lésions et même la mort 
de la victime, ce risque étant d'autant plus grand lorsque celle-ci gît au sol sans être en 
mesure de réagir ou de se défendre, notamment lorsqu'elle est inconsciente (cf. ATF 135 
IV 152 consid. 2.3.2.2; arrêts 6B_139/2020 précité consid. 2.3; 6B_1385/2019 précité 
consid. 4; 6B_924/2017 du 14 mars 2018 consid. 1.3.1). Dans d'autres cas, des coups de 
poing ont été qualifiés de lésions corporelles simples (ATF 119 IV 25 consid. 2; arrêts 
6B_1151/2020 précité consid. 2.3; 6B_151/2011 du 20 juin 2011 consid. 3; 6S.386/2003 
du 18 mai 2004 consid. 3). 

2.4.1. L'art. 111 CP punit d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins celui qui 
aura intentionnellement tué une personne. Selon l'art. 12 al. 2 CP, agit intentionnellement 
quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté. L'auteur agit déjà 
intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au 
cas où celle-ci se produirait. 

Selon l'art. 22 al. 1 CP, le juge peut atténuer la peine si l’exécution d’un crime ou d’un 
délit n’est pas poursuivie jusqu’à son terme ou que le résultat nécessaire à la 
consommation de l’infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire. 

2.4.2. Il y a tentative lorsque l'auteur a réalisé tous les éléments subjectifs de l'infraction 
et manifesté sa décision de la commettre, alors que les éléments objectifs font, en tout ou 
en partie, défaut (ATF 140 IV 150 consid. 3.4). 

Il y a en particulier tentative de meurtre, lorsque l'auteur, agissant intentionnellement, 
commence l'exécution de cette infraction, manifestant ainsi sa décision de la commettre, 
sans que le résultat ne se produise (ATF 122 IV 246 consid. 3a ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1177/2018 du 9 janvier 2019 consid. 1.1.3). L'équivalence des deux formes de dol – 

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direct et éventuel – s'applique à la tentative de meurtre (ATF 122 IV 246 consid. 3a ; arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_1177/2018 du 9 janvier 2019 consid. 1.1.3). 

Il n'est ainsi pas nécessaire que l'auteur ait souhaité la mort de la victime, ni que la vie de 
celle-ci ait été concrètement mise en danger, ni même qu'elle ait été blessée pour qu'une 
tentative d'homicide soit retenue dans la mesure où la condition subjective de l'infraction 
est remplie (arrêt du Tribunal fédéral 6B_246/2012 du 10 juillet 2012 consid. 1.2 et 1.3). 
Il n'est pas non plus nécessaire que plusieurs coups aient été assénés (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_829/2010 du 28 février 2011 consid. 3.2). 

Conformément à la jurisprudence, le fait de porter un coup de pied à la tête est susceptible 
d'entraîner de graves lésions et même la mort de la victime, ce risque étant d'autant plus 
grand lorsque celle-ci gît au sol sans être en mesure de se défendre (ATF 135 IV 152 
consid. 2.3.2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_924/2017 du 14 mars 2018 consid. 1.3.1 ; 
AARP/165/2019 du 13 mai 2019 consid. 3.2). En d'autres termes, toute personne capable 
d'un minimum de sens commun peut se rendre compte qu'un coup violent porté à la tête 
d'une personne qui n'est pas en état de se protéger peut entraîner une hémorragie cérébrale 
et, partant, une issue mortelle (arrêt du Tribunal fédéral 6B_148/2020 du 2 juillet 2020 
consid. 5.2). 

La distinction entre une tentative d'homicide (art. 22 et 111 CP) et des lésions corporelles 
graves au sens de l'art. 122 aCP (réalisées ou tentées) tient essentiellement à l'intention 
de l'auteur. Si celle-ci englobe, même au titre du dol éventuel, le décès de la victime, les 
faits doivent être qualifiés de tentative de meurtre. 

2.5. A teneur de l’art. 15 CP, quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou 
menacé d’une attaque imminente a le droit de repousser l’attaque par des moyens 
proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers. 

Une attaque est imminente lorsque la menace est directe, soit actuelle et concrète, ou déjà 
en train de se produire. Pour que la légitime défense soit admise, il faut également que les 
moyens utilisés pour se défendre soient proportionnés aux circonstances. A cet égard, on 
doit notamment examiner la gravité de l’attaque, les biens juridiques menacés par celle-
ci et par les moyens de défense, la nature de ces derniers ainsi que l’usage concret qui en 
a été fait. La proportionnalité des moyens de défense se détermine d’après la situation de 
celui qui voulait repousser l’attaque au moment où il a agi (ATF 136 IV 49 consid. 3.2, 
JdT 2010 IV 159). Enfin, l’acte de celui qui est attaqué ou menacé de l’être doit tendre à 
la défense; un comportement visant à se venger ou à punir ne relève pas de la légitime 
défense (arrêt du Tribunal fédéral 6B_588/2020 du 15 février 2021 consid. 2.1). 

La légitime défense ne peut être invoquée par le provocateur, savoir celui qui fait en sorte 
d’être attaqué pour pouvoir porter atteinte aux biens juridiques d’autrui sous le couvert 
de la légitime défense. Ne constitue pas une provocation le comportement inconvenant 
d’une personne prise de boisson, sans attaque ou menace à l’égard de tiers (ATF 104 IV 

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53 consid. 2a; arrêts du Tribunal fédéral 6B_6/2017 du 28 février 2018 consid. 4.1; 
6B_585/2016 du 7 décembre 2016 consid. 3.3), ni le fait de prévoir l’attaque et de s’y 
préparer, sans toutefois y inciter (ATF 102 IV 228 consid. 2).  

2.6. L'art. 177 al. 1 CP punit, sur plainte, d’une peine pécuniaire de 90 jours-amende au 
plus, celui qui, de toute autre manière, aura, par la parole, l’écriture, l’image, le geste ou 
par des voies de fait, attaqué autrui dans son honneur. 

Si l’injurié a riposté immédiatement par une injure ou par des voies de fait, le juge pourra 
exempter de toute peine les deux délinquants ou l’un d’eux (al. 3).  

2.7. Au sens de l'art. 90 al. 2 LCR, celui qui, par une violation grave d’une règle de la 
circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d’autrui ou en prend le risque est puni 
d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire. 

D'un point de vue objectif, la violation grave d'une règle de circulation au sens de l'art. 90 
al. 2 LCR suppose que l'auteur ait mis sérieusement en danger la sécurité du trafic. Il y a 
création d'un danger sérieux pour la sécurité d'autrui non seulement en cas de mise en 
danger concrète, mais déjà en cas de mise en danger abstraite accrue. Subjectivement, 
l'état de fait de l'art. 90 al. 2 LCR exige, selon la jurisprudence, un comportement sans 
scrupules ou gravement contraire aux règles de la circulation, c'est-à-dire une faute grave 
et, en cas d'acte commis par négligence, à tout le moins une négligence grossière. 

Dans le domaine des excès de vitesse, la jurisprudence a été amenée à fixer des règles 
précises afin d'assurer l'égalité de traitement. Ainsi, le cas est objectivement grave au sens 
de l'art. 90 al. 2 LCR, sans égard aux circonstances concrètes, en cas de dépassement de 
la vitesse autorisée de 25 km/h ou plus à l'intérieur des localités, de 30 km/h ou plus hors 
des localités et sur les semi-autoroutes dont les chaussées, dans les deux directions, ne 
sont pas séparées et de 35 km/h ou plus sur les autoroutes (ATF 143 IV 508 consid. 1.3; 
132 II 234 consid. 3.1; 124 II 259 consid. 2b).  

2.8.1. Selon l'art. 139 ch. 1 aCP, celui qui, pour se procurer ou procurer à un tiers un 
enrichissement illégitime, aura soustrait une chose mobilière appartenant à autrui dans le 
but de se l’approprier sera puni d’une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou 
d’une peine pécuniaire.  

2.8.2. Au sens de l'art. 147 al. 1 aCP, celui qui, dans le dessein de se procurer ou de 
procurer à un tiers un enrichissement illégitime, aura, en utilisant des données de manière 
incorrecte, incomplète ou indue ou en recourant à un procédé analogue, influé sur un 
processus électronique ou similaire de traitement ou de transmission de données et aura, 
par le biais du résultat inexact ainsi obtenu, provoqué un transfert d’actifs au préjudice 
d’autrui ou l’aura dissimulé aussitôt après sera puni d’une peine privative de liberté de 
cinq ans au plus ou d’une peine pécuniaire. 

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Si l’acte ne visait qu’un élément patrimonial de faible valeur ou un dommage de moindre 
importance, l’auteur sera, sur plainte, puni d’une amende (art. 172ter aCP).  

S'agissant des biens ayant une valeur marchande ou déterminable, un élément patrimonial 
est considéré comme étant de faible valeur s'il ne vaut pas plus de CHF 300.- (ATF 123 
IV 113, consid. 3d; ATF 123 IV 155, consid. 1a; ATF 122 IV 156, consid. 2a). 

3.1.1. En l'espèce, le Tribunal retient, en l'absence d'images de vidéosurveillance 
disponibles, que les évènements de la nuit du 28 au 29 août 2021 se sont déroulés de la 
manière suivante sur la base des déclarations des uns et des autres.  

Les plaignants et d'autres amis se trouvaient à l'intérieur du ZD______ lorsqu'une 
altercation a éclaté entre G______ et le groupe d'amis englobant les prévenus. Cette 
altercation est demeurée purement verbale et a eu pour conséquence d'amener le groupe 
des plaignants à quitter l'établissement par la porte de secours. 

Il sera noté que les deux prévenus étaient alcoolisés, tout comme les plaignants d'ailleurs, 
qui avaient tous bu quelques verres durant la soirée. 

Les plaignants sont crédibles lorsqu'ils déclarent – de manière concordante – que l'un 
d'entre eux a demandé au videur de pouvoir quitter l'établissement par la porte de secours. 
Le fait que les plaignants aient eu l'occasion de parler entre eux n'est pas de nature à 
remettre en cause leur crédibilité. 

Le Tribunal tient également pour établi que G______ a adopté une attitude provocatrice 
à l'intérieur de l'établissement à 5h00 et qu'il a même incité le groupe des prévenus à le 
rejoindre dehors pour en découdre, ce qu'il n'a pas été en mesure d'exclure formellement. 
Il a d'ailleurs expliqué qu'il était alcoolisé et "un peu chaud". Cette volonté ressort par 
ailleurs du fait que G______ a appelé AF_____, l'ami commun, pour lui demander de les 
rejoindre. 

3.1.2. Immédiatement après avoir quitté les lieux, A______ est retournée au ZD______ 
pour récupérer les affaires de ses amis qu'ils avaient dû laisser sur place en quittant 
rapidement les lieux. Elle a indiqué devant le tribunal que l'aller-retour entre le lieu où 
elle se trouvait et l'établissement avait duré entre 5 et 10 minutes maximum, la durée de 
2 à 3 minutes qu'elle avait indiquée à la police apparaissant sous-estimée. 

Il est établi que F______ a été pris en charge aux urgences des HUG à 5h38 après avoir 
été blessé postérieurement à sa sortie de l'établissement le ZD______ et que la police a 
été appelée à 5h30 pour venir sur place, celle-ci n'ayant constaté aucune bagarre et n'ayant 
vu personne se manifester auprès d'elle, de sorte qu'elle avait quitté les lieux. 

De manière concordante et constante, les plaignants ont indiqué que le groupe des 
prévenus les avaient rapidement rejoints, en courant, à l'extérieur du ZD______, en haut 
de la rampe, version qui apparaît crédible au vu des éléments objectifs du dossier, 

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contrairement à celle des prévenus et de leurs amis qui ne le sont pas, ceux-ci ayant 
prétendu que le groupe des plaignants les aurait délibérément attendus à la sortie de 
l'établissement pendant une durée variant de 5 min, 15 mi