# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 1347f4b9-fd42-55c5-819f-8680855e0b03
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-09-07
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 07.09.2021 C/12464/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-12464-2020_2021-09-07.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 10 septembre 
2021. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/12464/2020 ACJC/1118/2021 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 7 SEPTEMBRE 2021 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ [GE], appelant d'un jugement rendu par la 5ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 21 avril 2021, comparant par 
Me Elodie FRITSCHY-KUGLER, avocate, Borel & Barbey, rue de Jargonnant 2, case 
postale 6045, 1211 Genève 6, en l'Étude de laquelle il fait élection de domicile,  

et 

Madame B______, domiciliée ______ [GE], intimée, comparant par Me Andrea VON 
FLÜE, avocat, Könemann & von Flüe, rue de la Terrassière 9, 1207 Genève, en l'Étude 
duquel elle fait élection de domicile. 

 

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C/12464/2020 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/5112/2021 du 21 avril 2021, le Tribunal de première instance 
(ci-après: le Tribunal), statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, a 
autorisé les époux A______ et B______ à vivre séparés (chiffre 1 du dispositif), 
attribué à A______ la jouissance exclusive du domicile conjugal (ch. 2), prononcé 
la garde alternée sur l'enfant C______, née le ______ 2009, devant s'exercer, sauf 
accord contraire des parents, à raison d'une semaine chez chacun d'eux, avec 
passage le lundi à l'école et pendant la moitié des vacances scolaires selon le 
calendrier suivant: les années impaires: les vacances de février, la deuxième 
moitié des vacances de Pâques, les deux dernières semaines du mois de juillet, les 
deux dernières semaines du mois d'août et la semaine de Noël chez la mère; la 
première moitié des vacances de Pâques, les deux premières semaines du mois de 
juillet, les deux premières semaines du mois d'août, les vacances d'octobre et la 
semaine du Nouvel An chez le père; et inversement les années paires (ch. 3), fixé 
le domicile légal de l'enfant chez A______ (ch. 4), ordonné aux deux parties de 
mettre en place, sans délai, un suivi psychologique pour leur fille et les y a 
condamnées en tant que de besoin (ch. 5), condamné A______ à verser en mains 
de B______, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, à titre de 
contribution à l'entretien de l'enfant, les sommes de: 1'200 fr. du 1er décembre 
2020 au 31 août 2021, 900 fr. du 1er septembre 2021 au 31 août 2022 et 250 fr. 
dès le 1er septembre 2022 (ch. 6), condamné A______ à verser à B______, par 
mois et d'avance, à titre de contribution à son entretien, les sommes de 550 fr. du 
1er décembre 2020 au 31 août 2021, 675 fr. du 1er septembre 2021 au 31 août 2022 
et 920 fr. dès le 1er septembre 2022 (ch. 7), arrêté les frais judiciaires à 500 fr., les 
a répartis à raison de la moitié à la charge de A______, l'autre moitié étant 
supportée par l'Etat de Genève, sous réserve d'une décision de l'assistance 
judiciaire et a condamné en conséquence A______ à verser à l'Etat de Genève la 
somme de 250 fr. (ch. 8), n'a pas alloué de dépens (ch. 9) et a débouté les parties 
de toutes autres conclusions (ch. 10). 

B. a. Le 6 mai 2021, A______ a formé appel contre ce jugement, reçu le 26 avril 
2021, concluant à l'annulation des chiffres 3, 6 et 7 du dispositif et cela fait à ce 
que B______ soit condamnée à quitter le domicile conjugal dans un délai laissé à 
l'appréciation du Tribunal (sic) et qu'il lui soit fait interdiction de le réintégrer, à 
l'attribution à lui-même de la garde exclusive de l'enfant C______, un droit de 
visite devant être réservé à la mère et s'exercer à Genève, une semaine sur deux du 
vendredi sortie de l'école jusqu'au dimanche à 18h00, ainsi que durant la moitié 
des vacances scolaires, à ce qu'il soit dit que les allocations familiales et d'études 
devaient être versées en mains de l'appelant, à la condamnation de B______ à lui 
verser, à titre de contribution à l'entretien de l'enfant, allocations familiales non 
comprises, la somme de 940 fr. par mois, jusqu'à la majorité voire au-delà en cas 

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d'études régulières et sérieuses et à ce qu'il soit dit qu'aucune contribution de prise 
en charge n'était due, avec suite de frais et dépens à la charge de sa partie adverse.  

Subsidiairement, A______ a conclu à l'instauration d'une garde alternée sur la 
mineure, devant s'exercer une semaine sur deux du dimanche à 18h00 jusqu'au 
dimanche suivant à la même heure ainsi que durant la moitié des vacances 
scolaires, à ce qu'il soit dit que chacun des parents devait assumer les frais de 
logement et les frais composant le minimum vital de l'enfant lorsqu'il en 
exercerait la garde, à ce qu'il soit dit qu'aucune contribution d'entretien n'était due, 
ni aucune contribution de prise en charge, avec suite de frais et dépens à la charge 
de sa partie adverse. 

A titre préalable, A______ a conclu à la suspension de l'effet exécutoire du 
jugement attaqué. Par arrêt de la Cour de justice du 18 mai 2021, cette requête a 
été admise s'agissant du chiffre 3 du dispositif du jugement litigieux et s'agissant 
des chiffres 6 et 7 pour la période du 1er décembre 2020 au 30 avril 2021 et rejetée 
pour le surplus.  

Il a produit des pièces nouvelles (pièces 58 à 66). 

b. Par avis du greffe de la Cour de justice du 7 mai 2021, un délai de 10 jours a 
été imparti à B______ pour répondre sur le fond, ledit délai étant arrivé à 
échéance le 20 mai 2021, sans avoir été utilisé. 

B______ a toutefois adressé un mémoire réponse à la Cour par pli du 28 mai 
2021. 

c. Par avis du greffe de la Cour du 1er juin 2021, les parties ont été informées de ce 
que la cause était gardée à juger. 

d. Par pli du 4 juin 2021, A______ a adressé au greffe de la Cour une nouvelle 
écriture, accompagnée d'une pièce nouvelle. 

C. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier soumis à la Cour. 

 a. A______, né le ______ 1960, originaire de D______ (Jura) et B______, née le 
______ 1973, originaire de E______ (Valais) et de D______ (Jura), ont contracté 
mariage le ______ 2009 à F______ (Genève). 

 Le couple a donné naissance à une fille, C______, née le ______ 2009 à Genève.  

A______ est en outre le père de deux enfants désormais majeurs, G______, née le 
______ 1994 et H______, né le ______ 1996. G______ a donné naissance à une 
fille le ______ 2020. Tous trois vivent avec A______. 

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B______ est pour sa part également la mère d'une fille désormais majeure, 
G______, née le ______ 1998, laquelle ne vit plus avec elle.  

 b. Le 1er juillet 2020, B______ a formé une requête de mesures protectrices de 
l'union conjugale, concluant, sur les points encore litigieux en appel, à l'attribution 
à elle-même du domicile conjugal, un délai de deux mois devant être imparti à 
A______ pour le quitter, à l'attribution à elle-même de la garde de l'enfant 
C______, un droit de visite devant s'exercer au minimum à raison d'un week-end 
sur deux et de la moitié des vacances scolaires pouvant être réservé au père; elle a 
en outre conclu à ce que ce dernier soit condamné à lui verser, par mois et 
d'avance, les sommes de 800 fr. à titre de contribution à l'entretien de la mineure 
et de 2'400 fr. à titre de contribution de prise en charge.  

 c. Lors de l'audience du 14 septembre 2020, B______ a persisté dans ses 
conclusions.  

 A______ a conclu à l'octroi de la garde exclusive sur la mineure C______, 
exposant qu'il s'en occupait beaucoup, alors que B______ s'en occupait "peu et 
mal". 

B______ a allégué pour sa part s'occuper de manière prépondérante de la mineure. 
Elle a expliqué travailler à 50%, soit tous les matins (puis s'est ravisée pour faire 
état d'un 30% d'activité); elle déjeunait avec l'enfant trois jours par semaine, celle-
ci se rendant aux cuisines scolaires les deux autres jours; elle allait par ailleurs la 
chercher à l'école à 16h00. Elle s'opposait à une garde partagée. Elle avait la 
possibilité d'augmenter son taux d'activité, mais ne voulait pas le faire afin de 
s'occuper de l'enfant.  

A______ a affirmé pour sa part que son épouse travaillait beaucoup plus qu'à 
50%, quittant la maison parfois à 5h du matin et travaillant également le soir et le 
week-end, à certains moments toute la journée jusqu'à une heure tardive. Il 
considérait par ailleurs que B______ était trop permissive avec leur fille. Il 
pouvait de son côté compter sur l'aide de ses enfants majeurs qui vivaient au 
domicile familial. 

 S'agissant de son temps de travail, B______ a expliqué faire momentanément des 
remplacements, en sus de son 50% (ou 30%). Elle a par ailleurs déclaré ne pas 
être "fondamentalement opposée" à quitter le domicile conjugal, mais ne pas 
parvenir à trouver un autre logement compte tenu de ses faibles revenus.  

 Au terme de l'audience, le Tribunal a sollicité un rapport du Service 
d'accompagnement et d'évaluation de la séparation parentale.  

 d. Celui-ci a été rendu le 15 janvier 2021 et il en ressort de ce qui suit: 

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 A la fin du mois de novembre 2020, B______ avait quitté le logement conjugal 
situé au 1______ [GE], pour emménager à la rue 2______ aux I______. Chaque 
parent considérait avoir une bonne relation avec la mineure C______ et selon 
A______, tous deux parvenaient à communiquer au sujet de leur fille et aucun 
conflit n'avait lieu devant elle. B______ a confirmé le fait que A______ était un 
bon père et que tous deux avaient des visions éducatives similaires, ce que ce 
dernier a contesté. Selon A______, son épouse se montrait négligente envers 
C______, ne l'incitant pas suffisamment à se doucher et à se laver les dents, la 
nourrissant de repas pré-préparés, ne la soutenant pas dans sa scolarité et ne 
faisant pas d'activités avec elle, contrairement à lui, qui l'emmenait faire des tours 
en moto ou à la piscine ou encore au bord du lac; il posait par ailleurs, davantage 
que la mère, des limites à l'enfant.  

 Pendant plusieurs mois, les parties, bien que séparées, avaient continué à vivre 
sous le même toit et B______ avait repris une activité lucrative. Tous deux se 
répartissaient la prise en charge de leur fille durant la journée, la fille aînée de 
A______ y participant également. Depuis le déménagement de B______, celle-ci 
recevait C______ chaque week-end, du samedi au dimanche soir. B______ 
souhaitait la mise en œuvre d'une garde partagée, expliquant pouvoir s'entendre 
avec son employeur pour rendre possible cette organisation. Elle proposait par 
contre que C______ soit domiciliée chez son père afin de lui éviter un 
changement d'école; A______ s'occupait par ailleurs à satisfaction des tâches 
administratives relatives à l'enfant. Il désirait pour sa part obtenir la garde 
exclusive de la mineure, pouvant être régulièrement présent pour s'en occuper, sa 
fille aînée l'étant également.  

 Le pédiatre de la mineure n'avait aucune inquiétude s'agissant de sa prise en 
charge par ses deux parents, chacun semblant adéquat.  

 L'enseignante de l'enfant a expliqué que cette dernière rencontrait des difficultés 
en mathématiques, mais était à l'aise avec les langues. Elle n'avait pas observé de 
problèmes particuliers tels que des retards ou des soucis d'hygiène.  

 Durant la période d'août 2019 à août 2020, la mineure C______ avait été suivie 
par une pédopsychiatre en raison de difficultés scolaires liées à des conflits avec 
ses camarades. Le traitement avait pris fin, selon la pédopsychiatre, en raison du 
fait que le père s'y était opposé, estimant que les séances n'avaient aucune utilité, 
ce qu'il avait dit devant C______, laquelle n'avait plus souhaité continuer son 
suivi. La pédopsychiatre considérait pour sa part qu'il était impératif que l'enfant 
puisse à nouveau bénéficier d'un suivi individuel, car elle se trouvait dans un fort 
conflit de loyauté.  

B______ était suivie par une psychiatre depuis le mois d'avril 2018, période où 
elle avait dû être hospitalisée en urgence en raison d'un delirium tremens. Depuis 

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lors, elle avait cessé de consommer de l'alcool. Selon sa psychiatre, elle s'était 
toujours montrée fiable et collaborante, honorant ses rendez-vous; elle paraissait 
très adéquate dans son rôle de mère.  

 Il ressort en outre de ce rapport que la famille A/B/C______ bénéficiait d'un appui 
éducatif depuis le mois d'octobre 2020. De grandes tensions étaient présentes 
entre B______ et la fille aînée de A______, qui lui reprochait de se montrer 
négligente à l'égard de C______ dans les domaines de l'alimentation et de 
l'hygiène, critiques qui n'avaient pas pu être objectivées. Le déménagement de 
B______ avait permis d'alléger les tensions. Depuis lors, C______ voyait 
régulièrement sa mère et le père ne s'opposait pas à ces contacts.  

C______ a été entendue par une intervenante en protection de l'enfant le 13 
janvier 2021. Elle a expliqué souffrir de harcèlement à l'école de la part de 
certains de ses camarades, qui se moquaient d'elle et l'insultaient parfois. Elle 
avait toutefois également des amis à l'école et aimait s'y rendre pour voir son 
enseignante. Elle faisait par ailleurs du karaté deux fois par semaine et de la 
gymnastique artistique. Au sein de l'ancien domicile conjugal, où elle vivait 
désormais avec son père, son demi-frère, sa demi-sœur et l'enfant de cette 
dernière, elle avait sa propre chambre. Elle a admis passer plusieurs heures par 
jour devant les écrans. Lorsque son père était disponible, elle sortait avec lui pour 
se promener ou faire de la moto. En évoquant le déménagement de sa mère, elle 
avait les larmes aux yeux et avait expliqué qu'elle lui manquait et qu'elle 
souhaitait la voir davantage, même les jours où elle devait aller à l'école, le trajet 
en bus ne durant que dix minutes. Sa mère vivait dans un studio, de sorte que 
toutes deux dormaient dans la même pièce, ce qui ne dérangeait pas C______, car 
elles pouvaient ainsi se raconter des histoires. L'enfant a déclaré bien s'entendre 
avec ses deux parents et les aimer "au même niveau". Elle obéissait toutefois 
davantage à son père qu'à sa mère, sans savoir pourquoi. L'intervenante ayant 
demandé à C______ ce qu'elle ferait si elle disposait d'une baguette magique, la 
mineure a répondu qu'elle ferait en sorte que ses parents aient une garde partagée, 
afin de les voir l'un autant que l'autre.  

 Au terme de son rapport, le Service d'évaluation et d'accompagnement de la 
séparation parentale a relevé que A______ travaillait à plein temps, ses horaires 
étant difficilement prévisibles. Sa fille aînée ayant récemment accouché, elle ne 
devait pas être suffisamment disponible pour s'occuper de C______. Il était par 
ailleurs dans l'intérêt de cette dernière de passer du temps avec ses deux parents, 
avec lesquels la relation était bonne et B______ avait la possibilité de s'arranger 
avec son employeur, afin d'être disponible durant une semaine entière, dans le 
cadre d'une garde alternée. Les accusations de négligence formulées par A______ 
et sa fille aînée n'avaient pas été objectivées et la durée des trajets entre les deux 
domiciles n'excédait pas trente minutes. Il était par conséquent dans l'intérêt de 
l'enfant d'instaurer une garde partagée, le passage devant s'effectuer le lundi à 

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l'école et de partager également les vacances scolaires entre les deux parents. Le 
domicile de la mineure pouvait être fixé chez le père et il convenait d'ordonner 
son suivi psychologique.  

 e. Le Tribunal a tenu une nouvelle audience le 15 mars 2021.  

 B______ s'est déclarée d'accord avec les conclusions du rapport du 15 janvier 
2021. Elle a confirmé vivre dans un studio, lequel était toutefois assez grand pour 
pouvoir y installer un lit pour C______. Elle était d'accord que son époux 
conserve le domicile conjugal. Son taux d'activité professionnelle, sans les 
remplacements, était de 40% et elle avait l'intention de débuter une formation 
d'auxiliaire de santé auprès de J______. A______ pour sa part a persisté à 
conclure à l'attribution exclusive en sa faveur de la garde de l'enfant.  

 Au terme de l'audience, B______ a conclu à l'octroi d'une contribution d'entretien 
de 940 fr. par mois pour la mineure, de 1'620 fr. de contribution de prise en charge 
et de 920 fr. de contribution d'entretien pour elle-même.  

 f. La situation financière des parties se présente comme suit: 

 f.a A______ est associé, aux côtés de K______, de la société en nom collectif 
"L______", inscrite au Registre du commerce le ______ 2012. Selon les 
explications de A______, son associé ayant "disparu" depuis le mois de juillet 
2015, il travaille désormais seul en tant que ______. Aucune comptabilité de 
l'entreprise n'a jamais été tenue et A______ est taxé d'office. Il a versé à la 
procédure un tableau vraisemblablement rempli par ses soins, lequel fait état des 
revenus mensuels moyens suivants (sans aucune précision sur leur caractère brut 
ou net): 6'292 fr. en 2018, 5'875 fr. en 2019, 7'000 fr. en 2020 et 5'000 fr. pour le 
premier trimestre de l'année 2021. Lors de l'audience du 15 mars 2021, A______ a 
précisé que ses revenus mensuels nets s'élevaient désormais à 5'000 fr. par mois, 
tout en précisant qu'il percevait environ 50% de revenus en moins en raison du 
COVID. B______ estimait pour sa part les revenus mensuels bruts de son époux à 
plus de 9'000 fr.   

 Dans le jugement attaqué, le Tribunal a retenu que A______ avait gagné, en 2020, 
environ 7'000 fr. par mois en moyenne, dont à déduire 5'636 fr. par année de 
cotisations sociales, pour un revenu net de l'ordre de 6'500 fr. par mois. Le 
Tribunal n'a tenu aucun compte de la baisse de revenu alléguée par A______ entre 
2020 et 2021, au motif qu'elle n'était pas documentée. 

 Dans la mesure où une garde alternée était ordonnée, le Tribunal a retenu, pour 
A______, des charges à hauteur de 3'425 fr. par mois (1'350 fr. de minimum vital; 
890 fr. de loyer [soit la moitié du loyer réel, en raison de la présence de ses deux 
enfants majeurs]; 616 fr. de primes d'assurance maladie; 69 fr. de frais médicaux 

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et 500 fr. de frais de transport); son solde disponible était dès lors de l'ordre de 
3'000 fr. par mois. 

 Le Tribunal a écarté la charge fiscale, A______ n'ayant pas démontré procéder à 
des versements à ce titre. Le premier juge a par ailleurs tenu compte des frais liés 
à l'utilisation d'un véhicule automobile à hauteur de 500 fr. par mois, écartant les 
frais liés à la moto propriété de A______. 

 f.b B______ est employée par la société N______ SA. En 2020, selon le certificat 
de salaire établi par cette société, elle a perçu des revenus nets de 18'832 fr., soit 
1'569 fr. par mois. Durant cette même année, elle a perçu de M______ un total de 
1'480 fr., correspondant à 135 fr. par mois, ainsi que des versements en espèces, 
non chiffrés par l'intéressée. Elle travaillait enfin chez une amie à raison de trois 
heures par semaine, au tarif de 25 fr. de l'heure, pour un revenu de l'ordre de 300 
fr. par mois. En décembre 2020, elle avait perçu des indemnités journalières 
versées par la Caisse cantonale de chômage de 332 fr. Elle recevait enfin des 
prestations de l'Hospice général depuis décembre 2020 en 1'200 fr. par mois.  

 Dans le jugement attaqué, le Tribunal a retenu des revenus pouvant être estimés à 
1'900 fr. nets par mois. Il pouvait par ailleurs, compte tenu de la garde alternée, 
être attendu de B______ qu'elle augmente son taux d'activité à 60% au plus tard 
en septembre 2021. En septembre 2022, soit lors de l'entrée de la mineure 
C______ au cycle d'orientation, elle serait tenue de porter son taux d'activité à 
80%. 

 Quant à ses frais incompressibles et compte tenu de la garde partagée, ils 
s'élevaient à 3'038 fr. par mois (1'350 fr. de minimum vital; 1'300 fr. de loyer; 318 
fr. de primes d'assurance maladie et 70 fr. de frais de transports). Son budget était 
par conséquent déficitaire à hauteur de 1'100 fr. par mois; dès septembre 2021, il 
le serait à concurrence de 750 fr. par mois. B______ devrait être en mesure de 
couvrir ses propres frais à compter du mois de septembre 2022. 

 f.c Les charges de la mineure C______ ont été retenues à concurrence de 952 fr. 
par mois (600 fr. de minimum vital; 190 fr. de primes d'assurance maladie; 82 fr. 
de frais de parascolaire; 45 fr. de frais de transport; 35 fr. de frais extrascolaires 
pour les cours de karaté), dont il convenait de déduire 300 fr. d'allocations 
familiales. 

C. a. Dans le jugement litigieux, le Tribunal a considéré qu'aucun élément du dossier 
ne permettait de s'éloigner des recommandations du Service d'évaluation et 
d'accompagnement de la séparation parentale, de sorte qu'il se justifiait d'instaurer 
une garde alternée. En ce qui concernait l'entretien de l'enfant, la mère, qui 
percevait les allocations familiales, couvrait les frais de subsistance de sa fille 
lorsque cette dernière était sous sa garde. Compte tenu du domicile légal de 
l'enfant chez le père, celui-ci prendrait en charge les frais directs de l'enfant, soit 

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ses primes d'assurance maladie, ses frais de parascolaire, de transport et 
extrascolaires, à hauteur de 352 fr. par mois, ainsi que les frais de subsistance de 
la mineure (300 fr.), lorsque cette dernière serait sous sa garde. Une fois lesdits 
frais payés, il resterait au père un solde disponible de l'ordre de 2'400 fr., lequel 
permettrait de couvrir les frais de prise en charge de l'enfant (soit 1'100 fr. jusqu'à 
fin août 2021, puis 750 fr. du 1er septembre 2021 jusqu'au 31 août 2022). A titre 
de répartition de l'excédent, il convenait d'allouer à l'enfant un montant 
supplémentaire de 200 fr. par mois jusqu'en août 2021, de 300 fr. jusqu'en août 
2022 et de 500 fr. depuis septembre 2022. Compte tenu de la garde partagée, 
A______ devait être condamné à verser la moitié de ces montants en mains de la 
mère.  

 S'agissant de la contribution à l'entretien de B______, le Tribunal a considéré que 
A______ disposerait encore d'un solde positif de 1'100 fr. jusqu'à fin août 2021, 
puis de 1'350 fr. jusqu'à fin août 2022 et enfin de 1'900 fr., qui devait être partagé 
par moitié entre les époux.  

 b. Dans son appel, A______ a fait grief au Tribunal d'avoir instauré une garde 
alternée, alors que celle-ci n'était pas dans l'intérêt de la mineure. Il a notamment 
mis en doute les compétences parentales de l'intimée, a relevé l'éloignement des 
deux domiciles, le fait que l'intimée vivait dans un studio et que la communication 
parentale n'était pas bonne. Il a par ailleurs produit une copie de messages 
téléphoniques échangés avec l'intimée, dont il ressort que celle-ci avait sollicité le 
report de deux semaines de la mise en œuvre de la garde alternée, au motif qu'elle 
devait encore effectuer des remplacements et que par conséquent elle travaillait 
tard le soir.  

 L'appelant a également relevé que selon les calculs du Tribunal, les revenus de 
l'intimée auraient dû être retenus à hauteur d'au moins 2'004 fr. par mois, auxquels 
s'ajoutaient environ 300 fr. par mois perçus en liquide et ce pour une activité à 
50%; le montant de 1'900 fr. retenu par le Tribunal était par conséquent erroné. Le 
Tribunal aurait par ailleurs dû retenir que l'intimée pouvait immédiatement gagner 
davantage, son employeur étant d'accord qu'elle augmente son temps de travail.  
Dans la mesure où il concluait à l'octroi de la garde exclusive en sa faveur, 
l'appelant considérait que l'intimée était en mesure de travailler à plein temps et de 
couvrir ainsi ses besoins. S'agissant de ses propres revenus, l'appelant a fait grief 
au premier juge de s'être exclusivement basé sur l'année la plus favorable, soit 
l'année 2020. Or, son revenu mensuel moyen net était tout au plus de l'ordre de 
5'550 fr. En ce qui concernait les charges, le Tribunal aurait au moins dû tenir 
compte de la charge fiscale, à hauteur de 822 fr. par mois (l'appelant ayant 
produit, afin de justifier ce poste de son budget, deux commandements de payer 
notifiés par l'administration fiscale), ainsi que le coût de son assurance habitation, 
en 47 fr. par mois. Selon l'appelant, c'était dès lors à tout le moins un montant de 
4'200 fr. que le Tribunal aurait dû retenir au titre de ses frais incompressibles.  

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 L'appelant a en outre fait grief au Tribunal d'avoir retenu des frais de cuisines 
scolaires et de parascolaire pour l'enfant C______ à concurrence de 82 fr., alors 
que lesdits frais s'élevaient à 98 fr. par mois.  

 Dès lors et même si le principe de la garde alternée devait être confirmé, il 
convenait de tenir compte, pour fixer les contributions à l'entretien de l'enfant, des 
montants tels que ci-dessus corrigés.   

EN DROIT 

1. 1.1.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices – qui 
doivent être considérés comme des décisions provisionnelles au sens de 
l'art. 308 al. 1 let. b CPC (ATF 137 III 475 consid. 4.1) – dans les causes non 
patrimoniales ou dont la valeur litigieuse au dernier état des conclusions devant 
l'autorité inférieure est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). 

Les jugements de mesures protectrices étant régis par la procédure sommaire 
selon l'art. 271 CPC, le délai d'introduction de l'appel est de dix jours 
(art. 314 al. 1 CPC).  

1.1.2 En l'espèce, l'appel a été introduit en temps utile et selon la forme prescrite 
par la loi (art. 311 al. 1 CPC). Le litige porte notamment sur la garde de l'enfant 
mineure des parties, de sorte que la cause est considérée comme non pécuniaire 
dans son ensemble (arrêt du Tribunal fédéral 5A_765/2012, du 19 février 2013 
consid. 1.1). 

L'appel est recevable.  

1.2 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). 
Toutefois, les mesures protectrices de l'union conjugale étant soumises à la 
procédure sommaire, sa cognition est limitée à la simple vraisemblance des faits 
et à un examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par 
rapport à celle de sécurité (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb, in JdT 2002 I 352; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_392/2014 du 20 août 2014 consid. 1.5). 

S'agissant du sort d'une enfant mineure, les maximes d'office et inquisitoire 
illimitée s'appliquent (art. 296 al. 3 CPC).  

2. 2.1.1 Si la décision a été rendue en procédure sommaire, le délai pour 
l'introduction de l'appel et le dépôt de la réponse est de dix jours (art. 314 al. 1 
CPC). 

Les délais légaux ne peuvent être prolongés (art. 144 al. 1 CPC). 

2.1.2 Une fois qu'elle considère la cause en état d'être jugée, l'instance d'appel doit 
l'indiquer aux parties en les informant qu'elle décide de statuer sur pièces ou 

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C/12464/2020 

qu'elle clôt les débats précédemment ouverts: l'autorité d'appel informe de la sorte 
les parties qu'elle passe désormais à la phase des délibérations, étape à compter de 
laquelle les plaideurs n'interviennent plus et attendent que leur soit communiqué 
l'arrêt (JEANDIN, CR CPC 2ème éd., 2019, ad art. 316 n. 3b). 

 2.2.1 En l'espèce, par avis du 7 mai 2021 reçu le 10 mai, un délai de dix jours, 
conforme à l'art. 314 al. 1 CPC, a été imparti à l'intimée pour répondre à l'appel. 
Ce délai est arrivé à échéance le 20 mai 2021, sans avoir été utilisé, le mémoire 
réponse de l'intimée n'ayant été adressé au greffe de la Cour de justice que le 
28 mai 2021. Ladite réponse est par conséquent tardive et, partant, irrecevable; il 
n'en sera pas tenu compte.  

 2.2.2 Par avis du 1er juin 2021, les parties ont été informées de ce que la cause 
était gardée à juger. Postérieurement à la réception de cet avis, soit le 4 juin 2021, 
l'appelant a adressé une nouvelle écriture au greffe de la Cour. Celle-ci est dès lors 
irrecevable, de même que la pièce nouvelle qui l'accompagnait.  

3. L'appelant a conclu à ce que l'intimée soit condamnée à quitter le domicile 
conjugal et à ce qu'il lui soit fait interdiction de le réintégrer. 

 3.1 L'exigence d'un intérêt à recourir est requise pour l'exercice de toute voie de 
droit (ATF 130 III 102 c. 1.3; ATF 127 III 429 c. 1b). 

 3.2 Il résulte de la procédure que l'intimée a quitté le domicile conjugal à la fin du 
mois de novembre 2020 et qu'elle n'a, depuis lors, pas manifesté l'intention d'y 
revenir. Le chiffre 2 du dispositif du jugement attaqué a par ailleurs attribué la 
jouissance exclusive de l'ancien appartement conjugal à l'appelant et l'intimée, qui 
n'a pas formé appel, n'a pas remis en cause ce point. L'appelant n'a par conséquent 
aucun intérêt ce qu'il soit fait droit à ses conclusions sur ce point; la Cour n'entrera 
pas en matière. 

4. 4.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. 
a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance 
bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

Selon la jurisprudence de la Cour, dans les causes de droit matrimonial concernant 
les enfants mineurs, tous les nova sont admis en appel (cf. également TREZZINI, in 
Commentario al Codice di diritto processuale civile svizzero (CPC), 2011, 
p. 1394; TAPPY, Les voies de droit du nouveau Code de procédure civile, in 
JdT 2010 III 115, p. 139). 

4.2 En l'espèce, les pièces nouvelles produites par l'appelant en même temps que 
son appel sont recevables, dans la mesure où elles sont susceptibles d'avoir une 

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influence sur les questions relatives à la garde de l'enfant et à la fixation de la 
contribution à son entretien.  

5. 5.1 Bien que l'autorité parentale conjointe soit désormais la règle et qu'elle 
comprenne le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant (art. 296 al. 2 et 
301a al. 1 CC; ATF 142 III 56 consid. 3; 142 III 1 consid. 3.3 et les références), 
elle n'implique pas nécessairement l'instauration d'une garde alternée (arrêts 
5A_266/2015 du 24 juin 2015 consid. 4.2.2.1; 5A_46/2015 du 26 mai 2015 
consid. 4.4.3). Le juge doit néanmoins examiner, nonobstant et indépendamment 
de l'accord des parents quant à une garde alternée, si celle-ci est possible et 
compatible avec le bien de l'enfant (arrêts 5A_904/2015 du 29 septembre 2016 
consid. 3.2.3; 5A_991/2015 du 29 septembre 2016 consid. 4.2; 5A_527/2015 du 6 
octobre 2015 consid. 4). En matière d'attribution des droits parentaux, le bien de 
l'enfant constitue la règle fondamentale (ATF 141 III 328 consid. 5.4), les intérêts 
des parents devant être relégués au second plan (ATF 131 III 209 consid. 5).   

Lorsque le juge détermine auquel des deux parents il attribue la garde, il doit 
évaluer, sur la base de la situation de fait actuelle ainsi que de celle qui prévalait 
avant la séparation des parties, si l'instauration d'une garde alternée est 
effectivement à même de préserver le bien de l'enfant. A cette fin, le juge doit en 
premier lieu examiner si chacun des parents dispose de capacités éducatives, 
lesquelles doivent être données chez chacun d'eux pour pouvoir envisager 
l'instauration d'une garde alternée ainsi que l'existence d'une bonne capacité et 
volonté des parents de communiquer et coopérer, compte tenu des mesures 
organisationnelles et de la transmission régulière d'informations que nécessite ce 
mode de garde. A cet égard, on ne saurait déduire une incapacité à coopérer entre 
les parents du seul refus d'instaurer la garde alternée. En revanche, un conflit 
marqué et persistant entre les parents portant sur des questions liées à l'enfant 
laisse présager des difficultés futures de collaboration et aura en principe pour 
conséquence d'exposer de manière récurrente l'enfant à une situation conflictuelle, 
ce qui apparaît contraire à son intérêt (arrêt 5A_904/2015 du 29 septembre 2016 
consid. 3.2.3 destiné à la publication). Si les parents disposent tous deux de 
capacités éducatives, le juge doit dans un deuxième temps évaluer les autres 
critères d'appréciation pertinents pour l'attribution de la garde à l'un des parents.  

Au nombre des critères essentiels pour cet examen, entrent en ligne de compte la 
situation géographique et la distance séparant les logements des deux parents, la 
capacité et la volonté de chaque parent de favoriser les contacts entre l'autre 
parent et l'enfant, la stabilité que peut apporter à l'enfant le maintien de la situation 
antérieure - en ce sens notamment qu'une garde alternée sera instaurée plus 
facilement lorsque les deux parents s'occupaient de l'enfant en alternance déjà 
avant la séparation -, la possibilité pour chaque parent de s'occuper 
personnellement de l'enfant, l'âge de ce dernier et son appartenance à une fratrie 
ou à un cercle social ainsi que le souhait de l'enfant s'agissant de sa propre prise 

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en charge, quand bien même il ne disposerait pas de la capacité de discernement à 
cet égard. Les critères d'appréciation précités sont interdépendants et leur 
importance varie en fonction du cas d'espèce (arrêt 5A_450/2016 du 4 octobre 
2016 consid. 4.3.1 et les arrêts cités, particulièrement l'arrêt 5A_904/2015 du 29 
septembre 2016 consid. 3.2.3).  

5.2 En l'espèce, les parties se sont séparées à la fin du mois de novembre 2020 et 
depuis lors la mineure C______ vit avec son père et passe ses week-ends avec sa 
mère. Le Tribunal a retenu, sur la base des recommandations du Service 
d'évaluation et s'accompagnement de la séparation parentale, qu'il était dans 
l'intérêt de l'enfant d'instaurer une garde partagée. Plusieurs éléments s'opposent 
toutefois à l'adoption d'une telle solution. 

Il convient tout d'abord de relever que les parties sont domiciliées pour l'une à 
l'avenue 1______ et pour l'autre à la rue 2______ aux I______. L'enfant 
fréquentait l'école primaire située à proximité de l'ancien appartement conjugal et 
il en ira vraisemblablement de même du cycle d'orientation, si elle conserve son 
domicile officiel chez son père. Quoiqu'il en soit, la distance séparant le domicile 
de chacune des parties impliquera, pour la mineure, la prise d'un bus pour se 
rendre à l'école et revenir et ce à raison d'une semaine sur deux en cas de garde 
partagée. L'application fr.viamichelin.ch mentionne, pour ce trajet en transports en 
commun, une durée de l'ordre d'une vingtaine de minutes, durée à laquelle s'ajoute 
le temps pour se rendre à l'arrêt du bus et pour marcher ensuite jusqu'à l'école (ou 
la maison), de sorte que l'on peut raisonnablement retenir un temps de trajet 
supérieur à une demi-heure deux fois par jour. Un tel temps de trajet, ajouté aux 
aléas liés à la forte circulation routière en début de matinée, qui impacte 
également le fonctionnement des transports publics, est susceptible de générer 
chez l'enfant, âgée de douze ans, un stress important, du fait du risque d'arrivée 
tardive en classe. L'instauration d'une garde partagée impliquerait par conséquent, 
pour la mineure, un réveil très matinal une semaine sur deux, afin de s'assurer de 
disposer de suffisamment de temps pour se rendre à l'école; il n'est pas certain que 
ce soit là la meilleure manière de commencer la journée.  

Il convient également de tenir compte du fait que, pour l'instant, l'intimée vit dans 
un studio. Celle-ci a certes expliqué qu'il était suffisamment grand pour qu'un lit 
puisse y être installé pour la mineure. Il n'en demeure pas moins que cette dernière 
ne disposera pas d'un espace privatif, ne serait-ce que pour faire ses devoirs ou 
inviter des amis, ce qui est susceptible de créer une situation inconfortable pour 
une enfant entrant dans l'adolescence.  

Il résulte en outre des messages échangés par les parties et produits par l'appelant 
que l'intimée travaille parfois le soir.  Cette dernière a certes indiqué au Service 
d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale qu'elle était en 
mesure de s'arranger avec son employeur pour être disponible une semaine sur 

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deux; force est toutefois de constater qu'aucun document émanant dudit 
employeur n'est venu confirmer cet allégué. Au vu de ce qui précède, il n'est pas 
certain que l'intimée puisse être aussi disponible qu'elle l'a prétendu. L'appelant 
travaille pour sa part à plein temps. Il ne résulte toutefois pas de la procédure qu'il 
travaillerait le soir; par ailleurs, ses deux enfants majeurs vivent encore avec lui, 
de sorte qu'a priori la mineure ne devrait pas se retrouver seule au domicile 
paternel.  

Il résulte enfin du rapport du Service d'évaluation et d'accompagnement de la 
séparation parentale que si la communication entre les parties au sujet de leur fille 
semble fonctionner, il existe en revanche des divergences relatives à son 
éducation. 

Dans la pesée des intérêts, il ne peut certes être fait totalement abstraction de l'avis 
exprimé par la mineure, laquelle a déclaré que si elle avait une baguette magique 
elle ferait en sorte que ses parents aient une garde partagée. L'enfant a également 
exprimé le fait que sa mère lui manquait. Ces éléments ne sauraient toutefois 
compenser ceux, objectifs, qui s'opposent à la mise en œuvre, en l'état, d'une garde 
partagée, mais seront pris en considération dans le cadre de l'organisation du droit 
de visite de l'intimée. 

Au vu de ce qui précède, la garde exclusive de la mineure sera confiée à 
l'appelant, étant relevé que cette question pourra faire l'objet d'un nouvel examen 
lorsque l'intimée aura pu déménager dans un logement plus spacieux et, 
idéalement, plus proche de celui de l'appelant. 

Le chiffre 3 du dispositif du jugement attaqué sera par conséquent annulé et il sera 
statué conformément à ce qui précède. 

6. 6.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que 
l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles 
indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 

Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 
(art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 
445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la 
fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non une 
éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite – 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 
l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 
processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 
consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références citées). 

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6.2 Actuellement, l'intimée passe le samedi et le dimanche avec l'enfant, ce qui 
prive toutefois le père de tout loisir avec celle-ci durant ses jours de congé. Il 
paraît par conséquent plus adéquat de prévoir un droit de visite en faveur de la 
mère devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, à raison d'un week-end 
sur deux du vendredi après l'école jusqu'au dimanche soir 20h00 et d'y ajouter un 
soir par semaine, soit du mercredi après l'école jusqu'au jeudi matin retour en 
classe, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, conformément au 
calendrier établi par le Tribunal dans le jugement litigieux, lequel sera repris. Rien 
ne justifie pour le surplus de limiter l'exercice du droit de visite de l'intimée au 
canton de Genève, de sorte qu'il ne sera pas donné suite à cette conclusion de 
l'appelant. Ces modalités permettront à la mère et à l'enfant de continuer 
d'entretenir des relations régulières, sans imposer à la mineure, une semaine sur 
deux, de longs trajets pour aller et venir de l'école. Il appartiendra par ailleurs aux 
parties, dans l'intérêt bien compris de leur enfant, de faire preuve de souplesse afin 
que l'intimée puisse avoir un accès plus large et plus libre à sa fille si toutes deux 
devaient le souhaiter et en fonction de leurs disponibilités, la situation étant, 
quoiqu'il en soit, destinée à évoluer dans le temps. 

7. L'appelant a remis en cause les revenus de son épouse, ainsi que ses propres 
revenus et certaines charges, tels que retenus par le Tribunal.  

7.1.1 Lorsque le juge constate que la suspension de la vie commune est fondée, il 
fixe la contribution pécuniaire à verser par une partie à l'autre (art. 176 al. 1 
ch. 1 CC). 

Même lorsqu'on ne peut plus sérieusement compter sur la reprise de la vie 
commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation d'entretien réciproque 
des époux en mesures protectrices de l'union conjugale.  

Selon la jurisprudence récente du Tribunal fédéral, toutes les prestations 
d'entretien doivent être calculées selon la méthode du minimum vital avec 
répartition de l'excédent, dite en deux étapes (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_907/2018, 5A_311/2019, 5A_891/2018, 5A_104/2018, 5A_800/2019, 
destinés à la publication). 

Selon cette méthode, il convient, d’une part, de déterminer les moyens financiers 
à disposition, à savoir les revenus effectifs ou hypothétiques et, d’autre part, de 
déterminer les besoins de la personne dont l’entretien est examiné (entretien 
convenable, qui n’est pas une valeur fixe, mais dépend des besoins concrets et des 
moyens à disposition). Enfin, les ressources à disposition sont réparties entre les 
différents membres de la famille, selon un certain ordre de priorité, de manière à 
couvrir le minimum vital du droit des poursuites, respectivement en cas de 
moyens suffisants, le minimum vital du droit de la famille. L’éventuel excédent 
doit se répartir en fonction de la situation concrète. Au moment de fixer l’entretien 

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C/12464/2020 

à verser, il convient de tenir compte des circonstances entourant la prise en charge 
de l’enfant (arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2019 du 11 novembre 2020, destiné 
à la publication, consid. 7, traduit par BURGAT, in Entretien de l'enfant, des 
précisions bienvenues : une méthode (presque) complète et obligatoire pour toute 
la Suisse; analyse de l'arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2019, Newsletter 
DroitMatrimonial.ch janvier 2021). 

Seules les charges effectives, dont le débirentier ou le crédirentier s'acquitte 
réellement, doivent être prises en compte (ATF 140 III 337 consid. 4.2.3; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_426/2016 du 2 novembre 2016 consid. 4.2). 

Le minimum vital du débirentier doit dans tous les cas être préservé (ATF 135 III 
66, in JT 2010 I 167; 127 III 68 consid. 2, in SJ 2001 I 280; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_662/2013 du 24 juin 2014 consid. 3.2.1). 

7.1.2 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du 
revenu effectif des parties, tant le débiteur d'entretien que le créancier pouvant 
néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur (ATF 137 III 102 
consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4a). Il s'agit ainsi d'inciter la personne à réaliser 
le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et dont on peut raisonnablement 
exiger d'elle qu'elle l'obtienne afin de remplir ses obligations (ATF 128 III 4 
consid. 4a; arrêt du Tribunal fédéral 5A_256/2015 du 13 août 2015 consid. 3.2.1). 
C'est pourquoi on lui accorde un certain délai pour s'organiser à ces fins (ATF 129 
III 417 consid. 2.2; 114 II 13 consid. 5; arrêt 5A_651/2014 du 27 janvier 2015 
consid. 3.1 et les références citées). 

Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypothétique, il doit examiner 
successivement deux conditions. Il doit d'abord déterminer si l'on peut 
raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une activité lucrative ou 
augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et à son état de 
santé. Le juge doit ensuite établir si la personne a la possibilité effective d'exercer 
l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des 
circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du marché du travail. Le juge 
ne peut se limiter à retenir de manière toute générale que la personne est capable 
de réaliser des revenus supérieurs; il doit examiner sa situation professionnelle 
concrète et le marché du travail, notamment en se fondant sur les enquêtes de 
l'Office fédéral de la statistique (ATF 143 III 233 consid. 3.2, 137 III 102  
consid. 4.2.2.2, 137 III 118 consid. 3.2, 128 III 4 consid. 4c/bb; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_584/2018 du 10 octobre 2018 consid. 5.1.2, 5A_311/2019 du 11 
novembre 2020 consid. 7.4). 

En cas de revenus fluctuants, pour obtenir un résultat fiable, il convient de tenir 
compte, en général, du revenu net moyen réalisé durant plusieurs années, en 
principe trois (arrêt du Tribunal fédéral 5A_384/2019 du 29 août 2019 consid. 3.2; 

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5A_724/2018 du 14 mars 2019 consid. 5.3.1; 5A_745/2015 du 15 juin 2016 
consid. 12.2.2). 

7.2.1 L'appelant n'a produit aucune pièce utile concernant ses revenus, étant 
précisé qu'il ne tient aucune comptabilité et qu'il est, de surcroît, taxé d'office. Il a 
fait état de revenus de 6'292 fr. par mois en 2018, 5'875 fr. en 2019, 7'000 fr. en 
2020 et a allégué n'avoir réalisé, durant le premier trimestre de l'année 2021, que 
5'000 fr. par mois, en raison du COVID. Or, non seulement lesdites allégations ne 
sont corroborées par aucun élément objectif, mais en outre elles sont en 
contradiction avec le fait que, toujours selon ses propres déclarations, il a réalisé, 
en 2020, année pourtant également affectée par le COVID, des revenus plus 
importants que ceux annoncés pour 2018 et 2019. C'est dès lors à juste titre que le 
Tribunal n'a pas tenu compte d'un revenu de 5'000 fr. par  mois, étant par ailleurs 
relevé que les résultats d'un seul trimestre ne permettent pas, quoiqu'il en soit, d'en 
déduire un revenu annuel. L'intimée pour sa part a soutenu que les revenus 
mensuels bruts de son époux s'élevaient à plus de 9'000 fr., sans fournir toutefois 
le moindre élément probant sur ce point. A défaut de mieux, il convient par 
conséquent, conformément à la jurisprudence citée sous chiffre 6.1.2 ci-dessus, de 
prendre en compte le revenu moyen, tel qu'allégué par l'appelant, calculé sur trois 
années complètes, soit en l'espèce 2018, 2019 et 2020, ce qui permet de retenir un 
montant brut de 6'389 fr., dont à déduire les charges sociales proportionnelles à 
celles calculées en 2020, pour un total net d'environ 6'000 fr. par mois.  

S'agissant des charges, c'est à juste titre que le Tribunal n'a pas tenu compte de la 
charge fiscale, dont l'appelant n'a pas démontré s'acquitter. Il a au contraire 
produit deux commandements de payer notifiés par l'Administration fiscale, 
confirmant ainsi le fait qu'il ne paye pas les impôts dus. Le montant de 47 fr. par 
mois, correspondant au coût de l'assurance habitation, sera ajouté à son budget. 
Quant à sa part de loyer, elle sera réduite de 20% pour être arrêtée à 712 fr., dans 
la mesure où la garde exclusive de sa fille lui a été attribuée et que 20% de sa part 
de loyer doit être incluse dans les charges de l'enfant.  Les charges mensuelles de 
l'appelant seront dès lors arrêtées à 3'294 fr. 

7.2.2 L'intimée a perçu, en 2020, 18'832 fr. de N______ SA, 1'480 fr. de la 
M______ et 3'600 fr. des ménages effectués chez une amie, pour un total de 
23'912 fr., correspondant à 1'993 fr. par mois, auxquels s'ajoutent des montants 
perçus en espèces, dont l'importance n'a pas pu être déterminée, les allégations de 
l'appelant selon lesquelles l'intimée percevrait mensuellement 300 fr. de la main à 
la main n'étant pas suffisamment étayées. Sur la base des éléments qui ressortent 
du dossier, il y par conséquent lieu de retenir que l'intimée perçoit actuellement 
des revenus de l'ordre de 2'000 fr. par mois, pour un taux d'activité pouvant être 
estimé à 50% avec les remplacements.  

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Dans la mesure où la garde de l'enfant a été confiée au père, l'intimée est toutefois 
en mesure d'augmenter son temps de travail, étant précisé que selon ses propres 
déclarations, son employeur serait d'accord. Dans la mesure toutefois où un droit 
de visite lui a été accordé le mercredi dès la sortie de l'école ainsi qu'une semaine 
sur deux, le vendredi, dès la sortie de l'école, seul un taux d'activité de 80% sera 
retenu, ce qui permettra à l'intimée d'être disponible pour sa fille. Un tel taux 
d'activité peut être exigé d'elle à compter du 1er novembre 2021, ce qui lui laissera 
le temps de s'organiser. Il convient par conséquent, à compter du 1er novembre 
2021, de retenir un revenu mensuel brut d'environ 3'200 fr., correspondant à un 
revenu mensuel net de l'ordre de 2'800 fr. 

Les charges de l'intimée, telles que retenues par le Tribunal, n'ont pas été 
contestées. Il convient toutefois de ne tenir compte que de 1'200 fr. de minimum 
vital, dans la mesure où la garde de l'enfant a été octroyée au père, pour un total 
de 2'888 fr. 

7.2.3 En ce qui concerne les charges de le mineure, l'appelant considère que les 
frais de cuisines scolaires et de parascolaire auraient dû être retenus à hauteur de 
98 fr. par mois et non de 82 fr. Or, outre le fait que la différence entre ces deux 
montants est dérisoire, celui retenu par le Tribunal est correct, puisque lesdits frais 
ne sont dus, au mieux, que dix mois par an et non douze, en raison des vacances 
scolaires. La garde de l'enfant ayant été accordée à l'appelant, il convient de 
retenir, dans son budget, un montant supplémentaire de 178 fr. par mois à titre de 
participation au loyer de son père. Ses charges s'élèvent par conséquent à 1'130 fr. 
par mois, soit à 830 fr. après déduction des allocations familiales. 

 7.3 Les charges personnelles de l'intimée dépassent actuellement ses revenus et 
elles seront à peine couvertes à compter du 1er novembre prochain. Aucun 
versement à titre de contribution à l'entretien de sa fille ne saurait par conséquent 
être exigé d'elle, sous peine de porter atteinte à son minimum vital. Il appartiendra 
dès lors à l'appelant de supporter les frais de la mineure, étant précisé que les 
allocations familiales devront lui revenir et ce dès le prononcé du présent arrêt, 
l'intimée devant être, à toutes fins utiles, condamnée à les reverser à l'appelant.  

 7.4 Jusqu'au 31 octobre 2021, le revenu total net des deux parties s'élèvera à 8'000 
fr. (6'000 fr. pour l'appelant et 2'000 fr. pour l'intimée), pour des charges de 7'012 
fr. (3'294 fr. pour l'appelant, 2'888 fr. pour l'intimée et 830 fr. pour l'enfant), soit 
un solde disponible de 988 fr. à répartir entre les parents et l'enfant. En l'espèce, 
l'appelant travaille à plein temps et assume l'entier des frais non couverts de sa 
fille. Il se justifie par conséquent de lui accorder, ainsi qu'à l'enfant, la plus grosse 
partie de l'excédent (soit environ les 3/4), l'intimée se voyant attribuer à ce titre un 
montant de 250 fr.  

- 19/22 - 
 

C/12464/2020 

 La contribution à l'entretien de l'intimée s'élèvera donc à 1'138 fr. par mois, 
arrondie à 1'100 fr. (2'888 fr. de frais + 250 fr. d'excédent – 2'000 fr. de revenus). 
Ce montant sera dû dès le prononcé du présent arrêt, soit, par mesure de 
simplification, dès le 1er septembre 2021, jusqu'au 31 octobre 2021. Il ne sera pas 
donné d'effet rétroactif au versement de cette contribution d'entretien afin de ne 
pas placer l'appelant dans une situation financièrement délicate, étant précisé qu'il 
assume seul l'entretien de sa fille, l'intimée ayant été dispensée d'y contribuer. 

 Dès le 1er novembre 2021 et en raison de l'augmentation des revenus de l'intimée, 
le solde disponible après couverture des charges de la famille s'élèvera à 1'788 fr., 
dont les ¾ seront attribués à l'appelant et à l'enfant, le ¼ , arrondi à 450 fr., 
revenant à l'intimée.  

 Au vu de ce qui précède et à compter du 1er novembre 2021, la contribution à 
l'entretien de l'intimée sera arrêtée au montant arrondi à 550 fr.  

 Les chiffres 6 et 7 du dispositif du jugement attaqué seront annulés et il sera statué 
conformément à ce qui précède.  

8. 8.1.1 Les frais sont mis à la charge de la partie qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). 
Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, les frais sont 
répartis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC). 

Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre 
appréciation notamment lorsque le litige relève du droit de la famille (art. 107 al. 
1 let. c CPC). 

8.1.2 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 

8.2.1 L'annulation partielle du jugement attaqué ne justifie pas de revenir sur la 
quotité des frais judiciaires arrêtés par le Tribunal, conforme au règlement en 
vigueur, ni sur la répartition de ceux-ci.  

8.2.2 Les frais judiciaires de la procédure d'appel seront arrêtés à 1'000 fr.  

L'appelant ayant obtenu partiellement gain de cause, ils seront mis à la charge de 
chacune des parties pour moitié.  

La part incombant à l'appelant sera compensée avec l'avance de frais de 1'000 fr. 
qu'il a versée et qui reste acquise à l'Etat de Genève à due concurrence (art. 111 al. 
1 CPC), 500 fr. devant lui être restitués.  

La part incombant à l'intimée sera provisoirement assumée par l'Etat de Genève, 
au vu du bénéfice de l'assistance juridique.  

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C/12464/2020 

Il ne sera pas alloué de dépens, le litige relevant du droit de la famille.  

* * * * * 

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C/12464/2020 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/5112/2021 
rendu le 21 avril 2021 par le Tribunal de première instance dans la cause C/12464/2020. 

Au fond : 

Annule les chiffres 3, 6 et 7 du dispositif dudit jugement et cela fait, statuant à nouveau 
sur ces points: 

Attribue à A______ la garde exclusive de l'enfant C______, née le ______ 2009. 

Réserve à B______ un droit de visite sur sa fille devant s'exercer, sauf accord contraire 
des parties, à raison du mercredi de la sortie de l'école jusqu'au jeudi matin retour en 
classe, un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école jusqu'au dimanche soir, 
ainsi que durant la moitié des vacances scolaires ainsi réparties: les années impaires: les 
vacances de février, la deuxième moitié des vacances de Pâques, les deux dernières 
semaines du mois de juillet, les deux dernières semaines du mois d'août et la semaine de 
Noël chez la mère et la première moitié des vacances de Pâques, les deux premières 
semaines du mois de juillet, les deux premières semaines du mois d'août, les vacances 
d'octobre et la semaine du Nouvel An chez le père; et inversement les années paires.  

Dispense B______ de contribuer à l'entretien de sa fille C______. 

Dit que les allocations familiales sont dues à A______ dès le prononcé du présent arrêt. 

Condamne en tant que de besoin B______ à les reverser à A______ dès le prononcé du 
présent arrêt. 

Condamne A______ à verser à B______, par mois et d'avance, à titre de contribution à 
son entretien, la somme de 1'100 fr. du 1er septembre 2021 jusqu'au 31 octobre 2021, 
puis, dès le 1er novembre 2021, la somme de 550 fr.  

Confirme pour le surplus le jugement attaqué. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions.  

Sur les frais : 

Arrête les frais de la procédure d'appel à 1'000 fr. 

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C/12464/2020 

Les met à la charge de A______ et de B______ pour moitié chacun. 

Compense la part due par A______ avec l'avance de frais versée, qui reste acquise à 
l'Etat de Genève à due concurrence.  

Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à restituer à A______ 500 fr.  

Dit que la part mise à la charge de B______ sera provisoirement supportée par l'Etat de 
Genève. 

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD, Madame 
Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Sophie MARTINEZ, greffière. 

 

   

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110