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**Case Identifier:** 177e1202-97f2-54fa-bb33-f068ab4294ce
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-03-16
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 16.03.2016 C/6715/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-6715-2015_2016-03-16.pdf

## Full Text

R É P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENÈVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/6715/2015-CS DAS/78/2016

DÉCISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU MERCREDI 16 MARS 2016 

 

Recours (C/6715/2015-CS) formé en date du 8 février 2016 par Madame A______ et 
Monsieur B______, domiciliés ______, (GE), comparant tous deux par Mes Daniela 
LINHARES et Catarina MONTEIRO SANTOS, avocates, en l'Etude desquelles ils 
élisent domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du    17 mars 2016 à : 

- Madame A______ 
Monsieur B______ 
c/o Me Daniela LINHARES, avocate 
Rue du Marché 5, case postale 5336, 1211 Genève 11. 

- Monsieur ______ 
Monsieur ______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 

 

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C/6715/2015-CS 

EN FAIT 

A. a) B______ et A______ sont les parents de C______, née le ______ 1999, de 
D______, née le ______ 2004 et de E______, né le ______ 2009, lequel souffre 
de troubles du comportement. 

B______ travaille à plein temps à l'aéroport; A______ n'exerce aucune activité 
lucrative. 

b) Le 20 juillet 2015, le Service de protection des mineurs, qui intervenait dans le 
cadre d'un appui éducatif depuis le 19 décembre 2013, a adressé un rapport 
concernant C______ au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : 
le Tribunal de protection). Il en ressort que C______ n'était plus scolarisée depuis 
le mois de novembre 2014 et n'avait aucun projet professionnel ou scolaire, s'étant 
subitement retrouvée dans l'incapacité de se rendre au Cycle d'orientation et de 
continuer d'entretenir des relations sociales avec ses camarades. Les raisons de ce 
changement soudain demeuraient inexpliquées. Elle vivait recluse à son domicile, 
passait la majeure partie de son temps sur sa tablette informatique ou à prendre 
soin de ses animaux domestiques. Elle était en outre d'humeur triste, sans parvenir 
à verbaliser ses ressentis. Un soutien à domicile (soutien AEMO), à raison de six 
heures par semaine, avait été mis en place à partir du mois de décembre 2014, 
mais n'avait pas donné de résultats suffisants, en dépit du fait que C______ était à 
nouveau parvenue à affronter l'extérieur et à se rendre au centre-ville dans le cadre 
d'activités proposées par l'éducatrice; son apparence était également plus soignée. 
Les parents, préoccupés et démunis, ne parvenaient pas à faire évoluer la situation. 
Le rapport du Service de protection des mineurs énumérait la liste des 
propositions de soins mises en échec par C______ et ses parents : rendez-vous 
manqués auprès de l'Office médico-pédagogique et de l'association "couple et 
famille", interruption du traitement de C______ sans avis médical, refus d'une 
nouvelle hospitalisation de celle-ci, refus du suivi de l'enfant en hôpital de jour, 
refus de C______ de se rendre au Centre de jour Les Saules, notamment. La 
question d'un éventuel placement en foyer éducatif avait été abordée avec 
C______, laquelle s'était montrée ambivalente, ne souhaitant pas quitter sa sœur 
D______, dont elle était très proche. Les parents s'étaient déclarés opposés au 
placement de C______, semblant ne pas mesurer le danger pour le développement 
de leur fille si la situation décrite devait perdurer. 

Le Service de protection des mineurs préconisait dès lors de retirer aux parents la 
garde de C______ et le droit de déterminer le lieu de sa résidence, son placement 
auprès d'un foyer thérapeutique, l'octroi d'un droit de visite aux parents d'au 
minimum tous les week-ends et durant les vacances scolaires, ainsi que 
l'instauration d'une curatelle pour financer le lieu de placement et faire valoir la 
créance alimentaire et l'instauration d'une curatelle éducative. 

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c) Le Tribunal de protection a entendu C______ le 13 août 2015. L'adolescente a 
expliqué se sentir mieux à la maison, se faisant du souci pour ses proches et ses 
animaux. L'idée d'un placement loin de sa famille l'inquiétait, craignant qu'il 
puisse arriver quelque chose en son absence. Elle expliquait sa réticence à se 
rendre au Cycle d'orientation par les critiques formulées au sujet de son apparence 
physique, ainsi qu'à la composition de sa classe, presque exclusivement 
masculine. Elle exprimait néanmoins le souhait d'aller mieux et constatait le 
bénéfice de parler à un thérapeute. Les parents ont également été auditionnés. Ils 
ont expliqué que les rapports avec la thérapeute de C______ étaient difficiles, 
qu'ils avaient refusé l'intégration de leur fille à l'hôpital de jour pour des raisons 
d'organisation et d'horaires de transports, liées au fait qu'il fallait également 
accompagner E______ au Centre de jour, qu'ils craignaient un placement de leur 
fille hors de Genève et que la médication précédemment prescrite à C______ avait 
été interrompue pendant les vacances car elle ne lui convenait pas.   

d) Par ordonnance du 13 août 2015, le Tribunal de protection a retiré à B______ 
et à A______ la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence de C______, a 
ordonné le placement de celle-ci auprès du Foyer ______, un droit de visite 
devant s'exercer tous les week-ends ainsi que durant les vacances scolaires étant 
réservé aux parents, a instauré une curatelle d'assistance éducative en faveur des 
mineurs C______, D______ et E______, ainsi qu'une curatelle d'organisation et 
de surveillance des relations personnelles entre C______ et ses parents, de même 
qu'une curatelle d'organisation, de surveillance et de financement du lieu de 
placement et pour faire valoir la créance alimentaire de C______, deux 
intervenants en protection de l'enfant étant désignés aux fonctions de curateurs, a 
ordonné la mise en place d'une thérapie individuelle pour C______ et a fait 
instruction aux parents d'entreprendre une thérapie familiale, la décision étant 
déclarée exécutoire nonobstant recours. 

Le placement de C______ au sein du Foyer ______ était dicté par le fait que la 
mineure s'exprimait davantage par le biais de l'expression créatrice que par le 
langage. Ce placement ne devait toutefois avoir qu'une durée limitée. 

e) C______ est entrée au Foyer ______ le 8 septembre 2015. Dans un courrier 
adressé le 12 septembre 2015 au Tribunal de protection, ses parents faisaient part 
de leur inquiétude. Ils relevaient que la prise en charge de leur fille laissait à 
désirer, que celle-ci ne s'alimentait pas correctement et avait déjà perdu cinq kilos 
et qu'elle semblait dépressive. 

Le 6 octobre 2015, le Service de protection des mineurs indiquait au Tribunal de 
protection que l'adaptation de C______ dans son nouveau lieu de vie avait été très 
problématique, l'adolescente ayant fait preuve de beaucoup de résistance, malgré 
les efforts déployés par les éducateurs et les autres jeunes du foyer pour lui 
permettre de s'intégrer. Pendant plusieurs semaines, C______ avait refusé de sortir 
de sa chambre et était restée couchée dans son lit à longueur de journée. L'équipe 

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éducative ayant constaté que sa mère contactait C______ plusieurs fois par jour, 
des limites avaient été posées. Peu à peu C______ avait commencé à investir son 
placement et à mieux en profiter. Elle avait participé à des ateliers et avait 
manifesté un certain plaisir. Elle mangeait normalement et entretenait de bons 
rapports avec ses camarades.  

Dans un nouveau rapport du 4 novembre 2015, le Service de protection des 
mineurs relevait que le placement de C______ auprès du Foyer ______ prendrait 
fin le 30 novembre 2015 et qu'une prolongation n'était pas envisageable du point 
de vue de l'institution, dans la mesure où la prise en charge de l'adolescente 
nécessitait énormément d'attention de la part des éducateurs. Un retour à domicile 
paraissait peu opportun, compte tenu de l'ébauche d'une évolution positive. Il 
paraissait dès lors approprié de placer C______ à long terme dans un lieu 
contenant, qui lui offre la possibilité d'améliorer son aptitude à vivre en société et 
l'aide à y trouver sa place. Le Service de protection des mineurs suggérait un 
placement au Foyer ______, l'adolescente pouvant être placée chez ses parents 
dans l'attente de son admission. 

f) Les parents de C______ se sont déclarés opposés à son placement au sein du 
Foyer ______, considérant que leur fille avait plutôt besoin d'être hospitalisée. 
C______ a écrit au Tribunal de protection le 2 décembre 2015, alors que son 
séjour au sein du Foyer ______ avait été prolongé jusqu'au 24 décembre 2015, en 
mentionnant son désir d'être prise en charge au sein d'un hôpital de jour, afin de 
soigner ses angoisses et de pouvoir vivre avec sa famille, ou à défaut de pouvoir 
rester au Foyer ______. 

g) Le Tribunal de protection a entendu B______ et A______ le 17 décembre 
2015. Ceux-ci ont déclaré que le Foyer ______ ne correspondait pas au caractère 
de C______ et à ses besoins. Ils souhaitaient qu'elle revienne à la maison et 
avaient l'intention d'entreprendre de "nouvelles thérapies" afin qu'elle ne stagne 
pas. Ils continuaient à se rendre une fois par semaine aux séances auprès de 
l'Association "couple et famille" et ils s'étaient inscrits auprès du Centre de 
consultations enfants adolescents familles (CCEAF); le suivi AEMO à domicile 
avait pris fin. C______, qui aimait les animaux, pourrait faire un stage auprès du 
magasin ______. 

B. a) Par ordonnance DTAE/5630/2015 du 17 décembre 2015, notifiée par plis du 
5 janvier 2016, reçue le 7 janvier 2016 par A______ et le 14 janvier 2016 par 
B______, le Tribunal de protection a constaté la fin du placement de C______ au 
sein du Foyer ______ et ce dès le 24 décembre 2015 (ch. 1 du dispositif), ordonné 
son placement au sein du Foyer ______ dès le 20 janvier 2016 (ch. 2), maintenu 
les modalités du droit de visite instaurées dans l'ordonnance du 13 août 2015 
(ch. 3), maintenu les curatelles instaurées en faveur de la mineure (ch. 4), ordonné 
la mise en place d'une thérapie individuelle pour C______, proche de son lieu de 
placement (ch. 5), la décision étant exécutoire nonobstant recours (ch. 6). 

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Le Tribunal de protection a considéré qu'un retour de C______ au domicile de ses 
parents paraissait prématuré. De surcroît et quand bien même les parents avaient 
envisagé des activités pour leur fille, aucun projet concret n'avait été formulé. En 
ce qui concernait l'hôpital de jour, cette proposition leur avait été faite par le passé 
et avait été refusée pour des motifs d'organisation. Le Foyer ______ permettrait à 
C______ d'être intégrée dans un groupe d'adolescentes, de continuer des activités 
d'art thérapie, de se rapprocher de la nature et de rencontrer un thérapeute à 
proximité. 

b) Dans un courrier adressé le 14 janvier 2016 au Tribunal de protection, les 
parents de C______ ont déclaré s'opposer au placement de leur fille au Foyer 
______ et être prêts à quitter la Suisse pour le Portugal avec leurs trois enfants 
s'ils n'étaient pas écoutés. 

c) Le 20 janvier 2016, le curateur s'est rendu au domicile de B______ et A______, 
afin d'accompagner C______ au Foyer ______. L'adolescente était en pyjama, 
devant la télévision. Elle a déclaré refuser de se rendre dans son nouveau foyer, a 
caché son visage dans ses mains et n'a plus répondu à aucune question ou 
sollicitation du curateur. La mère a "mollement" encouragé sa fille à se rendre à 
______.  

d) Le 21 janvier 2016, C______ et sa mère se sont présentées aux urgences 
psychiatriques des HUG, l'adolescente ayant eu une forte crise d'angoisse. Les 
critères permettant une hospitalisation n'étant pas réunis, C______ a été renvoyée 
à son domicile. Selon le psychiatre qui l'avait reçue, il n'y avait pas de contre-
indication à ce qu'elle soit placée au Foyer ______. Selon ce médecin, elle avait 
une attitude passive et très dépendante de ses parents, sans aucun projet de vie 
cohérent. Elle avait besoin de s'autonomiser tout en bénéficiant d'un suivi 
psychologique régulier. Ce même médecin a évoqué un certain déni des parents 
quant aux difficultés de leur fille. 

e) Dans un courrier du 4 février 2016, B______ et A______ ont informé le 
Tribunal de protection de ce que leur fille effectuait depuis deux semaines un 
stage dans un salon de coiffure, qui se passait bien. Elle était suivie par F______, 
psychologue au centre périnatal et commençait à se sentir mieux. Elle avait un 
rendez-vous au "Tremplin jeunes" afin d'effectuer d'autres stages, avant de choisir 
un apprentissage. B______ et A______ ont fait part de leur volonté "d'aller 
jusqu'au bout" et de "faire beaucoup de bruit". 

C. a) Le 8 février 2016, B______ et A______ ont formé recours contre l'ordonnance 
du 17 décembre 2015. Ils ont conclu à ce qu'un délai leur soit accordé pour 
compléter leur recours, à l'octroi de l'effet suspensif, à l'annulation de la décision 
entreprise, à ce que la garde de C______ leur soit restituée et à ce que la levée du 
placement de C______ au Foyer ______ soit prononcée. Subsidiairement, ils ont 
conclu à l'annulation de la décision entreprise, à la restitution de la garde de 

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C______, à la levée du placement et à ce que le suivi thérapeutique de la mineure 
par F______ soit ordonné. Encore plus subsidiairement, ils ont conclu à 
l'annulation de la décision querellée, à la levée du placement, à ce que le suivi de 
C______ par F______ soit ordonné et à ce que la mineure soit placée à l'Hôpital 
de jour ou au Centre de jour. 

 Les recourants ont exposé, en substance, que le Foyer ______ n'était pas adapté à 
leur fille, dès lors qu'il accueillait des mineurs ayant commis des délits. Le 
Tribunal de protection avait par conséquent violé l'art. 310 CC. Leur fille suivait 
désormais une thérapie régulière avec F______, qui se passait bien. 

 b) Par décision du 12 février 2016, la Chambre de surveillance a rejeté la requête 
de restitution de l'effet suspensif au recours formé le 8 février 2016. 

c) Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de sa décision. Il a par 
ailleurs relevé le fait que les conclusions subsidiaires prises par les recourants en 
placement de C______ à l'Hôpital de jour n'avaient pas de sens en l'état, une telle 
démarche s'inscrivant dans une certaine temporalité, avec la mise en place d'un 
projet établi par un médecin.  

d) Dans ses observations du 8 mars 2016, le Service de protection des mineurs a 
indiqué que la décision de placement avait été exécutée le 4 mars 2016, avec l'aide 
de la Brigade des mineurs au vu de l'opposition des parents. C______ résidait 
depuis lors au sein du Foyer ______ et des informations encourageantes avaient 
été reçues de la part de l'équipe éducative. C______ se montrait ouverte à 
l'accompagnement éducatif proposé et avait déjà participé à plusieurs ateliers. 
L'adolescente avait déclaré se sentir bien dans son nouveau foyer, où elle avait été 
bien accueillie. Les éducateurs avaient constaté que son rapport à la nourriture 
était perturbé et demeuraient attentifs à ce point.  

Pour le surplus, le Service de protection des mineurs a expliqué que le Foyer 
______ est un foyer éducatif ouvert, qui accompagne des jeunes filles n'ayant pas 
de projets professionnels ou scolaires et qui vivent en marge de la société, 
l'objectif principal étant de les réinsérer. Il n'existe pas d'institution semblable 
dans le canton de Genève. Le programme éducatif au sein du Foyer ______ 
débute par une période dite de "protection", au cours de laquelle l'adolescente est 
accompagnée dans ses activités et bénéficie d'un temps de recul. Lorsque les 
objectifs fixés pour cette période sont atteints, les activités proposées favorisent 
davantage l'autonomie et stimulent la responsabilisation, visant à faire entrer 
l'adolescente dans un processus de réinsertion. Une réflexion au sujet de 
l'orientation professionnelle est favorisée, soutenue par des stages en entreprise, 
permettant l'élaboration d'un projet personnel. Le Service de protection des 
mineurs a par ailleurs ajouté que les placements de filles au sein du Foyer ______ 
par la justice pénale sont largement minoritaires (4% pour toute l'année 2015). 
Selon les renseignements fournis par les parents de la mineure, celle-ci avait 

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effectué un stage de vendeuse chez ______ pendant une semaine; ils n'avaient par 
contre donné aucune information concernant le stage dans un salon de coiffure 
dont ils avaient précédemment fait état. 

e) La cause a été mise en délibération le 9 mars 2016. 

EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 

Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 
al. 1 LaCC) dans un délai de trente jours à compter de leur notification (art. 450b 
al. 1 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge 
(art. 450 al. 3 CC). 

Interjeté par les parents de la mineure faisant l'objet de la mesure de protection 
contestée, dans le délai utile et selon la forme prescrite, le recours est recevable.  

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

1.3 Il ne se justifie pas d'autoriser les recourants à compléter leur recours, le 
dossier étant suffisamment instruit et les recourants n'ayant pas exposé sur quels 
points ils auraient souhaité fournir des éléments complémentaires. 

2. Les recourants contestent le placement de leur fille au sein du Foyer ______. 

 2.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 
le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au 
Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 
choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 
consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les 
mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la mesure 
doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de 
l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit. Les 
raisons de cette mise en danger du développement importent peu : elles peuvent 
être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le comportement 
inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 
12 février 2009 consid. 4.1).  

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A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 
citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 
proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 
consid. 4.2). 

2.2 Dans le cas d'espèce, il ressort de la procédure qu'au moment où C______ a pu 
intégrer le Foyer ______, soit le 8 septembre 2015, elle était totalement 
déscolarisée depuis le mois de novembre 2014 et n'avait aucun projet pour son 
avenir, ni sur le plan scolaire, ni sur le plan professionnel. Elle passait l'essentiel 
de son temps à son domicile, à regarder sa tablette ou à s'occuper de ses animaux 
domestiques et éprouvait de fortes angoisses et des préoccupations anormales 
pour le bien-être des autres membres de sa famille. L'aide qui avait pu lui être 
apportée s'était révélée insuffisante et ses parents, bien qu'inquiets, se montraient 
ambivalents et peu preneurs d'un appui extérieur. Le séjour de quelques mois à 
______ s'est révélé positif, après des débuts difficiles, mais s'est achevé le 24 
décembre 2015, sans possibilité de prolongation. Depuis lors, la situation de 
C______ ne s'est pas fondamentalement améliorée. Bien que ses parents, 
violemment opposés à son placement au Foyer ______, aient indiqué qu'elle avait 
effectué un stage dans un salon de coiffure, puis dans un magasin de chaussures, 
ils n'ont fourni aucun renseignement utile à ce sujet et n'ont pas établi que leur 
fille serait intégrée dans une filière d'apprentissage ou qu'elle aurait repris une 
scolarité régulière au sein d'un quelconque établissement. Ils ont certes expliqué 
qu'elle était désormais suivie par une psychologue, mais à nouveau, ils n'ont 
produit aucune attestation justifiant de la régularité de ce suivi et des éventuels 
progrès accomplis. Il existe par conséquent un risque majeur que C______ ne 
parvienne pas, en restant dans son milieu familial, à élaborer et à concrétiser un 
vrai projet d'avenir et ce en dépit de l'affection que lui portent ses parents, dont il 
n'y a pas lieu de douter. Dès lors, la décision de placer C______ se justifiait 
lorsqu'elle a intégré le Foyer ______ et elle se justifie encore aujourd'hui. 

Les recourants soutiennent que le Foyer ______ ne conviendrait pas aux besoins 
de leur fille. Selon les renseignements qui figurent au dossier, dont certains sont 
également accessibles par le biais d'internet, ledit foyer accueille des adolescents 
présentant des troubles de la personnalité et ne pouvant entrer dans un processus 
d'apprentissage immédiat. Le séjour au Foyer ______ permet aux jeunes de 
prendre du recul pour éclaircir leur situation et les aide à réfléchir au sens à 
donner à leur vie, afin de se remettre en marche. Il vise notamment à leur 
permettre de vivre de nouvelles expériences, prendre confiance en eux, améliorer 
leurs compétences et progresser dans l'autonomie. Contrairement à l'avis des 
recourants, ces objectifs sont parfaitement adaptés aux besoins de leur fille. Le 
foyer accueille certes également certains jeunes placés par la justice pénale; 
toutefois ceux-ci ne sont qu'une petite minorité, de sorte que ce seul motif ne 
saurait suffire à considérer que le Foyer ______ serait inadéquat en l'espèce. La 

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Chambre de surveillance relève en outre que C______ est désormais âgée de 
17 ans et que, bien que bénéficiant d'un appui éducatif depuis le mois de 
novembre 2013, elle est totalement déscolarisée depuis novembre 2014. Son 
avenir professionnel est par conséquent sérieusement compromis, ce d'autant plus 
qu'elle semble également souffrir de troubles psychologiques sérieux, notamment 
des troubles du comportement et alimentaires. Son placement au Foyer ______ 
représente par conséquent pour elle la dernière chance de préparer un projet 
d'avenir avant d'atteindre la majorité. Compte tenu de son caractère passif et de sa 
proximité avec ses parents, il conviendrait que ces derniers, au lieu de s'opposer 
au placement de leur fille, y adhèrent et collaborent avec l'équipe éducative, ce qui 
permettra à C______ de se sentir soutenue et autorisée à s'investir pleinement 
dans les activités proposées par le foyer. Le Tribunal de protection a par ailleurs 
ordonné une prise en charge thérapeutique de C______ par un thérapeute situé à 
proximité du foyer, ce qui permettra de soigner ses troubles psychologiques dans 
la continuité de la thérapie initiée auprès de la psychologue F______ à Genève. 
Les premières nouvelles données par les éducateurs du Foyer ______ au Service 
de protection des mineurs étant positifs, il paraît essentiel que le placement se 
poursuive. 

Au vu de ce qui précède, la décision querellée sera confirmée. 

3. Les recourants ont également conclu à la restitution de la garde de leur fille. 

La Chambre de surveillance relève que la décision litigieuse ne portait pas sur la 
question de la garde, mais exclusivement sur le placement de l'adolescente au 
Foyer ______, son séjour au sein du Foyer ______ ayant pris fin. Le retrait de 
garde avait quant à lui été prononcé précédemment, soit par décision du 13 août 
2015, contre laquelle la voie de recours n'est plus ouverte. 

Cela étant, la Chambre de surveillance relève qu'il n'apparaîtrait pas opportun de 
restituer aux recourants la garde de leur fille, dans la mesure où ils ont clairement 
manifesté leur opposition à la mesure de placement et seraient dès lors 
susceptibles de prendre la décision d'y mettre un terme, ce qui serait contraire aux 
intérêts de C______ pour les raisons exposées ci-dessus (cf. 2.2). 

4. La procédure est gratuite s'agissant de mesures de protection d'un mineur (art. 81 
al. 1 LaCC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 8 février 2016 par B______ et A______ contre 
l'ordonnance DTAE/5630/2015 rendue le 17 décembre 2015 par le Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant dans la cause C/6715/2015-6. 

Au fond : 

Le rejette et confirme la décision querellée. 

Dit que la procédure est gratuite. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Monsieur Jean-Marc STRUBIN et 
Madame Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

Le président : 

Cédric-Laurent MICHEL 

 La greffière : 

Carmen FRAGA 

 

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 

civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.