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**Case Identifier:** d7e3d704-8221-5512-876c-584ff71a2ea8
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-04-19
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 19.04.2017 A/3386/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3386-2016_2017-04-19.pdf

## Full Text

Siégeant : Juliana BALDÉ, Présidente; Rosa GAMBA et Larissa ROBINSON-MOSER, 
Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3386/2016 ATAS/318/2017 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 19 avril 2017 

4ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Pierre-Bernard PETITAT  

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né en 1961 en Tunisie, est arrivé en Suisse 
en 1980. Après avoir travaillé en qualité d’aide de cuisine, garçon de salle et 
cuisinier, il a été engagé par la mission permanente des B______ comme employé 
de bureau et chauffeur, entre 1991 et 1998. Du 1er octobre 2004 au 28 février 2009, 
il a travaillé comme chauffeur de bus pour l’entreprise B______ SA (ci-après : le 
dernier employeur). Inscrit à l’office cantonal de l’emploi (ci-après : l’OCE), il a 
bénéficié des prestations cantonales en cas de maladie jusqu’au 29 septembre 2011, 
son médecin traitant ayant attesté d’une totale capacité de travail dès le 30 
septembre 2011. Par la suite, il a bénéficié du revenu minimum cantonal d’aide 
sociale et est actuellement soutenu par l’Hospice général.   

2. En date du 3 avril 2014, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de 
l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI), 
mentionnant souffrir de trouble anxio-dépressif chronique et être en incapacité 
totale de travail depuis le 14 décembre 2010. 

3. Par rapport du 4 juin 2014, le docteur C______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, a diagnostiqué une anxiété généralisée (F41.1), une phobie sociale 
(F40.1), une dysthymie (F34.1) et une personnalité évitante (F60.6). L’assuré, qu’il 
suivait depuis le 30 septembre 2011, décrivait une enfance très difficile caractérisée 
par une carence matérielle et une pauvreté très importantes. Il devait faire plusieurs 
kilomètres à pied pour se rendre à l’école, traverser des champs et des rivières. 
Malgré une facilité pour les études, il n’avait pas pu accomplir de formation en 
Tunisie et avait émigré en 1980 avec d’autres membres de sa famille. Depuis 1998, 
il souffrait de problèmes importants d’anxiété et d’états dépressifs. Dès les années 
2000, il était de plus en plus anxieux, avec des difficultés à faire face à la relation, 
et se sentait de plus en plus gêné face aux contacts avec autrui, ce qui détériorait 
progressivement ses relations avec son entourage. La relation avec sa femme 
devenait difficile, il montrait une irritabilité accrue avec un isolement, un repli sur 
soi et un besoin de prendre de la distance et de se retrouver seul chez lui. Il avait de 
plus en plus de difficultés, s’isolait et ne pouvait avoir une relation qu’avec des 
contacts choisis notamment pendant les périodes d’automne et d’hiver, ce qui 
aboutissait à une incapacité à se lever le matin, à des insomnies rebelles et à un 
inversement du rythme nycthéméral. Il y avait une répercussion somatique 
importante avec une fatigabilité, une aboulie et une perte de l’élan vital. Étaient 
également relevées une tristesse, une anhédonie, une diminution de l’appétit, une 
insomnie gérée avec des somnifères de manière chronique. L’assuré avait été suivi 
par un psychologue, puis par un psychiatre à partir de 2009 et était depuis lors 
incapable de travailler. Il avait été mis sous traitement antidépresseur, avec une 
légère amélioration, sans pour autant récupérer sa capacité de travail. Il s’était 
« auto-médiqué » avec du Valverdet et du Jarsin, sans ordonnance, de 2011 à 2012. 
Sous médication et luminothérapie, il montrait une amélioration de son élan et de 
son sommeil, ce qui favorisait la gestion de sa vie quotidienne, mais ne lui 

 
 
 

 

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permettait nullement de réintégrer une quelconque activité professionnelle ni une 
occupation moyennement structurée. Le pronostic était assez sombre concernant la 
reprise d’une activité professionnelle, mais pouvait être satisfaisant quant à la 
gestion de la vie quotidienne. Le traitement consistait en la prise de Cipralex 25mg 
par jour, de Remeron soltab 15mg par jour et de Stilnox CR 12.5mg par jour, une 
psychothérapie de soutien « à quinzaine » et une luminothérapie quotidienne 
pendant l’automne et l’hiver. La capacité de travail était nulle depuis 2009, et pour 
une durée indéterminée, et l’activité exercée n’était plus exigible. Les restrictions 
énumérées ne pouvaient pas être réduites par des mesures médicales et l’on ne 
pouvait pas s’attendre à une reprise de l’activité professionnelle, respectivement à 
une amélioration de la capacité de travail.  

4. Le 22 septembre 2014, le dernier employeur a rempli le formulaire de l’OAI et 
indiqué que le salaire annuel de l’assuré s’était élevé à CHF 47'635.55 en 2008 et 
que l’intéressé gagnerait aujourd’hui, sans atteinte à la santé, un revenu de  
CHF 56'550.- par an. Il a également précisé que le contrat de travail de l’assuré 
avait été résilié en raison d’une absence de plus de nonante jours, avec un certificat 
d’incapacité de travail émis par un médecin en Tunisie suite à une période de 
vacances. 

5. Le 12 juin 2015, l’OAI a reçu copie d’un avis du docteur D______, spécialiste 
FMH en psychiatrie et médecin-conseil de l’OCE, daté du 13 mai 2011, aux termes 
duquel l’assuré était en incapacité totale de travail depuis le  
14 décembre 2010. L’état de santé était insuffisant pour une reprise, mais l’assuré 
pouvait encore exercer sa profession et l’incapacité de travail était temporaire.   

6. Dans un avis du 23 juin 2015, le docteur G______, médecin praticien, et le docteur 
E______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, tout deux médecins 
auprès du service médical régional de l’OAI (ci-après : SMR), ont considéré que les 
informations médicales ne permettaient pas de statuer et qu’une expertise 
psychiatrique était nécessaire. 

7. a. Mandaté par l’OAI, le docteur F______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, a rendu son rapport d’expertise le 6 mai 2016.  

Après avoir résumé les pièces du dossier, présenté des anamnèses professionnelle, 
familiale, psychosociale et psychiatrique, listé le traitement médicamenteux, relaté 
les plaintes de l’assuré et livré le résultat de ses constatations objectives, l’expert a 
retenu le diagnostic de dysthymie (F34.l), présente depuis 2011, sans effets sur la 
capacité de travail. 

b. Dans son appréciation du cas, l’expert a noté être d’emblée confronté au 
problème de la fiabilité du discours de l’assuré. La plupart des réponses étaient « Je 
ne sais pas » ou « Je ne me rappelle plus », ce qui contrastait avec des réponses 
précises à d’autres moments. L’expert a souligné que beaucoup de renseignements 
que l’assuré disait ne pas savoir, avaient été fournis par sa personne au  
Dr C______, tel que cela ressortait du rapport du 4 juin 2014. Pourtant, le 

 
 
 

 

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psychiatre traitant avait confirmé à l’expert, lors de leur entretien téléphonique du  
4 mai 2016, l’absence de changement dans les diagnostics et plus particulièrement 
sur le plan dépressif. Les nombreuses discordances et contradictions constatées, 
lesquelles ont été consignées dans le rapport d’expertise, n’étaient pas le fait d’une 
pathologie. Le Dr F______ a conclu que le discours de l’assuré, théâtral et 
démonstratif, manquait de fiabilité et que ses dires devaient être pris avec prudence. 
S’il n’y avait pas d’arguments clairs en faveur d’une simulation, il existait une 
majoration importante des symptômes et tout portait à croire que dans la réalité, les 
ressources de l’assuré étaient supérieures à ce qu’il montrait.  

c. Concernant le diagnostic de personnalité anxieuse [évitante] (F60.6) retenu par le 
Dr C______, l’expert a exposé que si le développement psycho-affectif de l’assuré 
avait possiblement été marqué par la pauvreté, en ce sens qu’il n’avait pas toujours 
mangé à sa faim, qu’il avait froid en hiver et qu’il existait une promiscuité dans le 
contexte d’une fratrie nombreuse, ces éléments ne pouvaient pas être vérifiés. Il n’y 
avait pas d’arguments clairs pour qu’ils aient été à l’origine d’une perturbation du 
processus de mise en place de la personnalité. Il ne ressortait pas que l’assuré ait 
présenté une souffrance psychique de manière continue ou continuellement 
répétitive depuis la fin de l’enfance ou l’adolescence. Il se décrivait, avant l’atteinte 
à la santé, comme une personne très sociable, contente de vivre, avec son travail et 
ses activités de loisir. Il n’avait pas fait de formation professionnelle et avait été 
capable de s’intégrer dans le monde du travail. Si l’expert ignorait ce qui s’était 
passé sur le plan professionnel en Tunisie, la période passée en Suisse montrait une 
continuité dans les emplois successifs que l’assuré avait occupés jusqu’en 2008. Il 
n’y avait pas d’indices évidents en faveur de problèmes relationnels (quérulence, 
rigidité intense, conflictualité) ni de comportements dysfonctionnels pendant les 
périodes d’activité. L’assuré n’avait jamais eu d’ennuis avec la justice, n’avait pas 
fait l’objet de mesure de protection (tutelle, curatelle), n’avait pas eu recours à des 
substances psychoactives (alcool, stupéfiants). Sur le plan sentimental, tout portait à 
croire qu’il n’avait pas été capable de s’engager dans une relation de confiance et 
de réciprocité à long terme, avec l’échec de deux mariages. Ainsi, sur la base des 
renseignements connus, les critères généraux étaient non vérifiés ou insuffisamment 
vérifiés pour atteindre le seuil diagnostique d’un trouble de la personnalité. De 
surcroît, il n’apparaissait pas que l’assuré ait présenté, de tout temps, une anxiété, 
des soucis et une tension, ou qu’il se soit constamment perçu, depuis la fin de 
l’enfance ou l’adolescence, comme inférieur aux autres. Il ne ressortait pas non plus 
qu’il ait évité des activités sociales ou professionnelles impliquant des contacts 
avec autrui de peur d’être critiqué ou rejeté, ou encore que son mode de vie se soit 
rétréci en raison d’un besoin de sécurité, étant rappelé qu’il avait eu plusieurs 
emplois et avait passé le permis de conduire pour être chauffeur de bus. Enfin, le 
Dr C______ n’avait pas expliqué pour quelles raisons particulières le diagnostic de 
personnalité anxieuse [évitante] avait été posé et n’avait pas mentionné les critères 
diagnostiques formels. Partant, l’expert se distançait des conclusions du psychiatre 
traitant concernant ce premier diagnostic.  

 
 
 

 

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S’agissant de celui de dysthymie (F34.1), également retenu par le Dr C______, 
l’expert a expliqué que ce trouble était difficilement évaluable en raison de la 
démonstrativité et de la majoration des plaintes de l’assuré. Néanmoins, l’humeur 
était modérément déprimée, avec un discours négatif et une diminution de l’élan 
vital. En revanche, il n’y avait pas de tristesse, de ruminations ou d’abattement, et 
la mimique, la gestuelle et la modulation de la voix étaient conservées. La 
diminution de l’élan vital affichée par l’assuré contrastait, à certains moments, avec 
son regard vif et scrutateur. Le déroulement du quotidien avait tendance à montrer 
une réduction des activités au jour le jour et le fait que l’assuré n’assumait pas les 
tâches ménagères. Néanmoins, ces aspects étaient invérifiables. Il en allait de même 
des troubles du sommeil et de la diminution de la libido, rapportés par l’assuré. Les 
difficultés de concentration relatées et affichées contrastaient, à d’autres moments, 
avec la restitution de renseignements précis. L’assuré mentionnait beaucoup de 
pleurs, mais cela n’avait pas été objectivé au cours de l’entretien. Le retrait social 
était difficilement évaluable, en ce sens qu’il existait des contradictions à ce sujet. 
La réduction de la confiance en soi était crédible au vu de la perte de toute activité 
professionnelle depuis plus de sept ans, tout comme le sentiment de perte d’espoir 
compte tenu de la déchéance professionnelle et du fait que sa femme l’avait quitté 
au mois de février 2016. Ainsi, plusieurs critères du diagnostic de dysthymie étaient 
vérifiés et celui-ci pouvait effectivement être posé.   

Concernant l’anxiété généralisée (F41.l), l’expert n’avait pas constaté d’angoisse ni 
de tension lors de son entretien du 4 mai 2016, bien que l’assuré eût affirmé être 
constamment angoissé et tendu. Cela était possiblement le fait de la médication qui 
avait été mise en place. Le Dr F______ n’avait pas non plus constaté de symptômes 
accompagnateurs de l’anxiété, que ce soit de type neurovégétatif (transpiration, 
tremblements, sécheresse buccale) ou d’autres symptômes (difficulté respiratoire, 
difficultés de déglutition, fébrilité, réactions de sursaut, difficultés de concentration, 
irritabilité). Ainsi, les critères A et B n’étaient pas vérifiés et le diagnostic d’anxiété 
généralisée ne devait pas être porté actuellement.  

Quant au diagnostic de phobie sociale (F40.1), l’assuré indiquait ne pas avoir 
confiance en autrui et ne pas avoir envie de parler aux gens. L’exploration qui avait 
été menée auprès de l’assuré le 4 mai 2016 ne révélait pas de crainte spécifique 
d’être exposé à l’observation attentive d’autrui, de manger ou de parler en public, 
ou de rencontrer des connaissances en public, ni le fait que dans de telles situations, 
l’assuré commencerait à rougir ou à trembler, qu’il aurait un besoin urgent ou une 
peur d’uriner ou d’aller à la selle, ou encore qu’il aurait peur de vomir. En fait, dans 
le cas de l’assuré, il ne s’agissait pas d’une phobie sociale au sens de la CIM-10, 
mais possiblement d’une tendance au retrait social qui avait lieu dans le contexte de 
la dysthymie qu’il présentait. Ainsi, l’expert s’écartait également de ce diagnostic 
retenu par le psychiatre traitant. 

d. La dysthymie dont souffrait actuellement l’assuré n’était pas à l’origine d’une 
incapacité de travail et il n’y avait pas de limitations fonctionnelles psychiques en 

 
 
 

 

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lien avec cette affection. Les consultations espacées (une fois par mois) et l’absence 
d’hospitalisation en milieu psychiatrique avaient tendance à confirmer l’absence 
d’affection grave. La capacité de travail, sur un plan médical, théorique, était 
entière, mais il était peu probable que l’assuré reprenne un processus professionnel, 
en l’absence de toute motivation. Il était régressé (régression passivité, 
dépendance) : il ne s’agissait pas d’une maladie psychiatrique, mais d’une attitude 
qu’il avait adoptée dans sa vie. Concernant la période passée, il n’y avait pas 
d’arguments clairs en faveur d’une incapacité de travail, même partielle. Ainsi, 
dans son rapport du 4 juin 2014, le Dr C______ avait mentionné les symptômes en 
lien avec la dysthymie (tristesse, anhédonie, perte de l’élan vital, diminution de 
l’appétit, insomnie). Or, cette dernière ne pouvait pas être à l’origine d’une 
réduction de la capacité de travail. De ce même document, il ne ressortait pas non 
plus que l’anxiété soit à l’origine d’une réduction de la capacité de travail dans le 
sens où elle envahirait le psychisme de l’assuré en induisant une perturbation des 
processus de pensée.  

Les éléments de pronostic favorable étaient constitués par l’absence d’arguments 
clairs en faveur de la présence d’un trouble de la personnalité, l’absence de 
problématique de consommation de substances psychoactives, l’absence 
d’hérédopathie ainsi que la recherche de soins spécialisés de travail (psychiatriques, 
psychopharmacologiques). Les éléments de pronostic défavorable étaient constitués 
par la présence d’une affection chronique (dysthymie) et par la perte de 
l’intégration sur le plan professionnel. Globalement, le pronostic devait être qualifié 
d’incertain. Le Dr C______ avait indiqué que le pronostic pouvait être satisfaisant 
quant à la gestion de la vie quotidienne, alors qu’au cours de l’examen, l’assuré 
avait rapporté une inaptitude totale à subvenir aux tâches du quotidien. Cet aspect 
était néanmoins invérifiable. Le traitement psychopharmacologique avait tendance 
à être excessif, et plus particulièrement en ce qui concernait la prescription de 
carbamazépine (Tégrétol®). Des mesures de réadaptation seraient bénéfiques mais, 
au vu du manque de toute motivation en ce sens de la part de l’assuré, elles seraient 
irrémédiablement vouées à l’échec. L’assuré ne montrait aucune motivation pour 
une psychothérapie. Par contre, il était à même de suivre un traitement 
psychiatrique. 

En conclusion, la capacité de travail était entière dans toutes les activités du milieu 
économique primaire correspondant aux capacités et au niveau d’instruction de 
l’assuré, et cela depuis toujours.  

8. Dans un avis du 21 juin 2016, le Dr E______ a considéré que l’expertise du  
Dr F______ était convaincante et que la capacité de travail de l’assuré n’était pas 
réduite par la dysthymie présentée depuis 2011.  

9. En date du 22 juin 2016, l’OAI a informé l’assuré de son intention de rejeter sa 
demande de prestations, en l’absence de toute atteinte à la santé ayant des 
répercussions sur sa capacité de gain. 

 
 
 

 

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10. Par lettres des 5 juillet et 8 août 2016, l’assuré a contesté ce projet de décision. 

Il a joint un rapport du Dr C______ du 4 août 2016, lequel a maintenu les 
diagnostics précédemment retenus, soit ceux de trouble d’anxiété généralisé 
(F41.1), de phobie sociale (F40.1), de dysthymie (F34.1) et de personnalité évitante 
(F60.6). Le psychiatre traitant a reproché à l’expert de ne pas avoir cherché à 
comprendre le fonctionnement psychologique de l’assuré, d’avoir basé ses 
conclusions sur un seul entretien et de ne pas s’être renseigné de plus près auprès 
des thérapeutes de l’intéressé. Selon lui, l’évaluation clinique de l’expert était 
insuffisante, tant sur le fond que sur la forme, et en contradiction avec les 
diagnostics basés sur un suivi de plusieurs années. Il a rappelé que le Dr D______ 
avait également certifié d’une incapacité de travail à partir du 14 décembre 2010. 
Vu le développement du rapport, le peu de temps consacré à la compréhension du 
fonctionnement psychologique de l’assuré et le manque d’instruments d’évaluation 
standardisé, l’expertise ne lui paraissait pas fiable. Une nouvelle expertise, 
complétée par des tests neuropsychologiques afin de tester les fonctions cognitives, 
lui paraissait nécessaire. Il a en outre souligné que le traitement introduit était 
adapté à la pathologie de l’assuré. 

11. Le 5 septembre 2016, le Dr E______ a considéré que les derniers éléments 
médicaux produits par l’assuré ne modifiaient pas les conclusions de son précédent 
rapport. 

12. Par décision du 7 septembre 2016, l’OAI a rejeté la demande de prestations de 
l’assuré et maintenu que son atteinte à la santé n’était pas invalidante et n’avait 
aucune influence sur sa capacité de travail et de gain. Le courrier du Dr C______ 
n’apportait pas d’éléments susceptibles de modifier ces conclusions. 

13. Par acte du 6 octobre 2016, l’assuré, par l’intermédiaire de son conseil, a interjeté 
recours contre la décision précitée, concluant à son annulation et à l’octroi d’une 
rente entière. Subsidiairement, il a conclu à ce qu’une expertise judiciaire soit 
ordonnée. En substance, le recourant a contesté les conclusions du Dr F______ et 
s’est référé à l’avis du Dr C______ qui estimait nécessaire la mise en œuvre d’une 
expertise judiciaire, complétée par des tests neuropsychologiques. Il a reproché à 
l’expert d’avoir retenu une capacité de travail entière dans l’activité habituelle de 
chauffeur professionnel, alors qu’il ne pouvait plus conduire en raison des 
nombreux médicaments qu’il prenait, et d’avoir considéré que ses facultés 
cognitives réelles étaient supérieures à ce qui était affiché, sans rechercher la cause 
des oublis et approximations inexplicables.  

14. Dans sa réponse du 4 novembre 2016, l’intimé a conclu au rejet du recours et à la 
confirmation de la décision attaquée, soutenant que le Dr C______ ne faisait valoir 
aucun élément permettant de remettre en cause le bien-fondé des conclusions du 
rapport du Dr F______ qui avait une pleine valeur probante.  

15. Invité par la chambre de céans à se déterminer sur les pièces et l’écriture de 
l’intimé, le recourant s’est référé à son acte de recours et aux documents produits. 

 
 
 

 

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16. Sur ce, la cause a été gardée à juger.  

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. Toutefois, les modifications 
légales contenues dans la LPGA constituent, en règle générale, une version 
formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions correspondantes 
avant l'entrée en vigueur de la LPGA ; il n'en découle aucune modification du point 
de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence développée à leur propos peut 
être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 

3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss LPGA. 

4. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité et, singulièrement, 
sur le caractère invalidant de son état psychique. 

5. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2). 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 

 
 
 

 

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entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1).  

6. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1).  

Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont 
finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une 
activité lucrative par l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. À 
cet effet, il faut examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger 
de lui. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la 
santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante ; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294 
consid. 4c ; ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références).  

7. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 

 
 
 

 

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l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 133 V 450  
consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351  
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du  
5 mars 2009 consid. 2.2).  

8. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ;  
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

 
 
 

 

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9. a. En l’espèce, l'intimé a nié le droit du recourant à une rente d'invalidité sur la base 
des conclusions du rapport du Dr F______ du 6 mai 2016. 

Il y a donc lieu d’examiner la valeur probante du rapport d’expertise précité. 

b. La chambre de céans constate que ce document, rendu en pleine connaissance du 
dossier, comporte des anamnèses familiale, professionnelle, psychosociale et 
psychiatrique détaillées. L’expert a précisément consigné les déclarations et 
plaintes du recourant, puis a relevé les nombreuses discordances et contradictions 
qui en résultaient. Il a conclu à une majoration importante des symptômes et estimé 
que les ressources du recourant, qualifié de démonstratif et théâtral, étaient en 
réalité supérieures à ce qu’il prétendait. Les propos de l’intéressé manquaient donc 
de crédibilité et devaient être reçus avec prudence. Après avoir présenté le status 
psychiatrique de l’assuré, le Dr F______ a discuté chacun des diagnostics retenus 
avant lui par le Dr C______ et considéré que seul celui de dysthymie pouvait être 
confirmé. Il a notamment exposé que l’humeur était modérément déprimée, avec un 
discours négatif et une diminution de l’élan vital. En revanche, le fonctionnement 
intellectuel était dans la norme, il n’y avait pas de labilité émotionnelle, de tristesse, 
d’abattement, de ralentissement idéomoteur, d’anxiété à l’entretien, de tension ou 
d’irritabilité. La vigilance, l’attention, la concentration et la mémoire étaient sans 
particularité. Le discours spontané, bien que pauvre, avait lieu normalement et était 
relativement structuré. La conscience était claire, sans aucun élément maniaque ou 
hypomaniaque. Le recourant consultait son psychiatre une seule fois par mois et 
n’avait jamais été hospitalisé en milieu psychiatrique, ce qui parlait en défaveur 
d’une affection grave. L’expert a ainsi clairement expliqué les raisons pour 
lesquelles il considérait que la dysthymie, présente depuis 2011, n’avait selon lui 
aucune répercussion sur la capacité de travail. Il a également motivé son 
appréciation et développé les éléments l’amenant à écarter les autres diagnostics 
retenus par le Dr C______.  

Partant, le rapport d’expertise du 6 mai 2016 répond aux réquisits jurisprudentiels 
permettant de lui reconnaître une pleine valeur probante.  

c. Pour sa part, le recourant conteste les conclusions du Dr F______ et se réfère à 
l’appréciation de son psychiatre traitant.  

La chambre de céans constate cependant que le rapport du Dr C______ du  
4 juin 2014 ne fait état d'aucun élément objectivement vérifiable qui aurait été 
ignoré dans le cadre de l'expertise ni d'élément objectif précis qui justifierait, d'un 
point de vue médical, d'envisager la situation selon une perspective différente ou, à 
tout le moins, la mise en œuvre d'un complément d'instruction (cf. arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 6.2.3). 

Quant au rapport du 4 août 2016, il ne contient pas la moindre opinion apte à mettre 
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert. Le Dr C______ 
s’est en effet limité à confirmer ses diagnostics et à considérer que l’unique 
évaluation contraire de l’expert était insuffisante pour contredire les conclusions 

 
 
 

 

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posées par des spécialistes qui suivent le recourant de longue date. C’est le lieu de 
rappeler que la durée de l'entretien entre l'expert et l'assuré n'est pas un critère 
reconnu par la jurisprudence pour avoir une influence déterminante sur la qualité et 
la valeur probante d'un rapport d'expertise (cf. arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 719/06 du 4 juillet 2007 consid. 2.2), de sorte qu’il ne peut qu’en être 
de même du nombre d’entretien. Le psychiatre traitant a ensuite reproché au  
Dr F______ de ne pas s’être renseigné davantage auprès des thérapeutes et de ne 
pas avoir cherché à comprendre le fonctionnement psychologique, relevant un 
manque d’instruments d’évaluation standardisés. Or, c’est oublier qu’une 
évaluation psychiatrique comporte une importante marge d'appréciation pour 
l'exercice de laquelle les impressions directes que se fait l'expert de la personne 
soumise à l'examen psychiatrique sont essentielles (cf. arrêt du Tribunal fédéral 
9C_203/2011 du 22 novembre 2011 consid. 4.3). De surcroît, le Dr F______ a pris 
contact avec le psychiatre traitant et a dûment motivé les diagnostics retenus ou 
écartés selon un système de classification reconnue.  

Enfin, la chambre de céans relèvera que l’appréciation du Dr C______ n’est 
nullement corroborée par le rapport du Dr D______ puisque ce dernier a estimé que 
l’incapacité de travail était temporaire et que le recourant pourrait à nouveau 
exercer sa profession (cf. rapport du 13 mai 2011). 

d. Le recourant fait grief à l’expert d’avoir retenu une capacité de travail entière 
dans l’activité habituelle de chauffeur professionnel, alors qu’il ne pourrait plus 
conduire en raison des nombreux médicaments qu’il prend, et d’avoir considéré que 
ses facultés cognitives réelles étaient supérieures à ce qui était affiché, sans 
rechercher la cause des oublis et approximations inexplicables. 

La chambre de céans rappellera que l’expert a dûment précisé les motifs qui l’ont 
conduit à douter des déclarations du recourant. Concernant l’aptitude à la conduite 
professionnelle, il est exact que le Dr F______ ne s’est pas prononcé sur les 
éventuels effets secondaires du traitement médicamenteux. Toutefois, un tel silence 
ne saurait être interprété comme un manquement, ce d’autant plus que l’expert a 
confirmé à réitérées reprises que le recourant ne présentait qu’une seule affection 
psychique qui n’engendrait aucune limitation fonctionnelle et a estimé que le 
traitement médicamenteux n’était pas adéquat au regard des pathologies retenues. 

10. Eu égard à tout ce qui précède, il y a lieu de reconnaître une pleine valeur probante 
à l’expertise du Dr F______, que les appréciations du Dr C______ ne sauraient 
remettre en question.  

11. Partant, c’est à juste titre que l’intimé a rejeté la demande de prestations du 
recourant. 

12. Par conséquent, le recours sera rejeté. 

Bien que la procédure ne soit pas gratuite en matière d'assurance-invalidité  
(art. 69 al. 1bis LAI), il convient de renoncer à la perception d'un émolument, le 
recourant étant au bénéfice de l'assistance juridique (art. 12 al. 1 du règlement sur 

 
 
 

 

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les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 
[RFPA - E 5 10.03]). 

 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. Le rejette.  

3. Renonce à la perception d'un émolument à la charge du recourant, dans le sens des 
considérants.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans 
un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 
 
 

Juliana BALDÉ 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le