# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** fe20a76f-906f-5a39-9ca3-80ec2963a970
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2022-02-04
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 04.02.2022 C/6288/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-6288-2020_2022-02-04.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 10.02.2022, ainsi 

qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant le même jour. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/6288/2020 ACJC/177/2022 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 4 FEVRIER 2022 

 

Entre 

Madame A______, domiciliée chemin ______, appelante et intimée d'un jugement 
rendu par la 7ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 14 juin 

2021, comparant par Me Virginie JORDAN, avocate, rue de la Rôtisserie 4, 1204 

Genève, en l'Etude de laquelle elle fait élection de domicile, 

et 

Monsieur B______, domicilié ______, intimé et appelant, comparant par Me Eve 
DOLON, avocate, rue Etienne-Dumont 6-8, 1204 Genève, en l'Etude de laquelle il fait 

élection de domicile. 

 

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C/6288/2020 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/7749/2021 du 14 juin 2021, reçu le 28 juin 2021 par les 
parties, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant sur 

mesures protectrices de l'union conjugale, a autorisé A______ et B______ à vivre 

séparés (chiffre 1 du dispositif), attribué à A______ la garde des enfants 

D______, E______ et F______ (ch. 2), réservé à B______ un droit de visite sur 

ces derniers devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, un week-end sur 

deux du vendredi à 18h au dimanche à 18h ainsi que pendant la moitié des 

vacances scolaires, soit, les années paires, les vacances de février, la première 

moitié des vacances de Pâques et de Noël/Nouvel An, la première moitié des 

vacances d'été réparties par quinzaine, soit la première quinzaine de juillet et la 

première quinzaine d'août, et, les années impaires, les vacances d'octobre, la 

deuxième moitié des vacances de Pâques et de Noël/Nouvel An, ainsi que la 

deuxième moitié des vacances d'été réparties par quinzaine, soit la deuxième 

quinzaine de juillet et la deuxième quinzaine d'août (ch. 3), dit que le droit de 

visite s'exercerait également un soir et la nuit consécutive par semaine à compter 

du 1
er

 septembre 2021 (ch. 4), dit qu'il s'exercerait à la condition que B______ 

fournisse toutes les deux semaines les résultats de tests sanguins prouvant son 

abstinence à l'alcool (PEth) (ch. 5), exhorté ce dernier à poursuivre son suivi 

thérapeutique en lien avec son sevrage éthylique (ch. 6), instauré une curatelle de 

surveillance et d'organisation des relations personnelles (ch. 7), dit que les frais de 

la curatelle seraient partagés par moitié entre les parties (ch. 8), transmis le 

jugement au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ch. 9), attribué à 

A______ la jouissance exclusive du domicile conjugal sis 1______ à 

C______ (GE) (ch. 10) ainsi que du véhicule G______ (ch. 11), condamné 

B______ à verser à A______, par mois, d'avance et par enfant, allocations 

familiales ou d'études non comprises, le montant de 1'100 fr. jusqu'à 10 ans, de 

1'500 fr. jusqu'à 14 ans, de 1'100 fr. jusqu'à 18 ans et de 1'400 fr. jusqu'à 25 ans au 

plus si l'enfant bénéficiaire poursuit des études ou une formation sérieuses et 

régulières, sous imputation de 35'241 fr. 50 et du montant des contributions 

d'entretien versées depuis mars 2021 (ch. 12), donné acte aux parties de ce qu'elles 

ne sollicitaient pas de contribution à leur entretien (ch. 13), arrêté les frais 

judiciaires à 1'700 fr. (ch. 14), les a compensés avec l'avance de frais versée par 

A______ (ch. 15) et mis à la charge des parties à raison de la moitié chacune 

(ch. 16), condamné B______ à verser à A______ le montant de 850 fr. (ch. 17), 

dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 18) et débouté les parties de toutes autres 

conclusions (ch. 19). 

B. a.a. Par acte déposé le 8 juillet 2021 au greffe de la Cour de justice, A______ 
appelle des chiffres 12 et 19 du dispositif de ce jugement, dont elle sollicite 

l'annulation.  

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C/6288/2020 

Elle conclut préalablement à ce que la Cour ordonne à B______ de produire 

toutes ses fiches de salaire depuis le 1
er

 janvier 2021, ses certificats de salaire pour 

les années 2015 à 2018, tous les procès-verbaux du Conseil d'administration de la 

société H______ SA de 2019 à 2020, notamment le procès-verbal ayant mené à la 

radiation de ses pouvoirs du Registre du commerce et celui relatif au versement 

des dividendes et participations au bénéfice, une attestation de la société précitée 

indiquant les avantages financiers et en nature perçus par B______ de 2015 à ce 

jour ainsi que les montants totaux perçus par lui à quelque titre que ce soit, 

notamment à titre de dividende, jeton de présence, participation aux bénéfices, 

bonus, intéressement ou participation de 2015 à ce jour, les avis de taxations 

fiscales de H______ SA de 2015 à 2018 et 2020, les comptes de pertes et profits 

de celle-ci de 2015 à 2017, la liste de tous les prélèvements privés effectués par 

B______ des comptes de la société de 2015 à ce jour, les relevés détaillés du 

compte I______ de B______ du 1
er

 janvier 2019 au 31 décembre 2019 et du 

20 novembre 2020 à ce jour, les relevés détaillés de tous ses comptes bancaires du 

1
er

 janvier 2019 à ce jour, notamment du compte J______ 2______, les relevés de 

son compte bancaire K______ du 1
er

 janvier 2019 au 31 décembre 2019, les 

relevés détaillés de toutes ses cartes de crédit et [la carte] L______ du 1
er

 janvier 

2019 à ce jour ainsi que toute la documentation relative à la voiture familiale 

G______, notamment le montant des impôts (plaques).  

Principalement, elle conclut à ce que la Cour condamne B______ à lui verser, par 

mois et d'avance, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à 

l'entretien des enfants, les sommes de 2'225 fr. pour D______, de 2'335 fr. pour 

E______ et de 1'820 fr. pour F______ à compter du 1
er

 février 2020, dise qu'il doit 

lui verser, à titre de contribution à l'entretien des enfants précités du 9 février 2020 

au 7 juillet 2021, la somme de 78'428 fr. 50, montant comprenant la déduction des 

montants déjà versés en 30'031 fr. 50 par B______, et dise que les frais 

extraordinaires de chaque enfant au sens de l'art. 286 al. 3 CC seraient pris en 

charge par moitié par chacun des époux, avec suite de frais et dépens chiffrés à 

6'000 fr. 

Elle produit des pièces nouvelles, parmi lesquelles figure un courrier du 1
er

 juillet 

2021 relatif à la remise du véhicule G______ (pièce 174). 

a.b. Dans sa réponse du 20 août 2021 à l'appel reçu le 11 août 2021, B______ 
conclut au rejet de l'appel de A______, avec suite de dépens d'appel. 

Il produit des pièces nouvelles. 

a.c. A______ a répliqué, persistant dans ses conclusions d'appel. Elle conclut en 
sus à ce que la Cour ordonne préalablement à B______ de produire son dossier 

transmis à la régie pour se voir attribuer le bail du logement qu'il occupe 

actuellement, y compris ses états financiers, ainsi que tout document relatif à la 

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réception du mémoire d'appel, notamment le numéro de suivi, et, principalement, 

condamne celui-ci à lui restituer les clés du véhicule familial G______ sous 

huitaine, sous la menace de la peine prévue par l'art. 292 CP. 

Elle a également intégré à son mémoire de réplique ses conclusions formulées 

dans sa réponse à l'appel de B______, détaillées ci-dessous. 

Elle produit des pièces nouvelles. 

a.d. B______ a dupliqué, persistant dans ses conclusions. 

a.e. Le 23 septembre 2021, A______ s'est encore déterminée spontanément sur la 
duplique de B______ et a produit des pièces nouvelles.  

b.a. Par acte déposé le 8 juillet 2021 au greffe universel, B______ appelle 
également du jugement précité, dont il sollicite l'annulation des chiffres 2 à 9, 

11 et 12 de son dispositif. Il conclut préalablement à ce qu'un rapport 

complémentaire du SEASP avec audition des enfants soit ordonné et 

principalement à ce que la Cour instaure une garde alternée des enfants à raison 

d'une semaine chez chacun des parents, dise que leur domicile légal se trouve chez 

leur mère, lui donne acte de son engagement de verser, par mois et d'avance, 

allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien des 

enfants, les sommes de 150 fr. pour D______, de 300 fr. pour E______ et de 

150 fr. pour F______ et dise que les allocations familiales seront intégralement 

versées à A______, à charge pour elle d'effectuer tous les paiements relatifs aux 

enfants.  

Subsidiairement, il conclut à ce que la Cour attribue la garde des enfants à leur 

mère, lui réserve un droit de visite devant s'exercer, sauf accord contraire des 

parties, un week-end sur deux du vendredi à 18h au dimanche à 18h, un soir et la 

nuit consécutive par semaine ainsi que le moitié des vacances scolaires réparties 

conformément au calendrier arrêté par le Tribunal, instaure une curatelle de 

surveillance et d'organisation des relations personnelles, dise que les frais de la 

curatelle seraient partagés par moitié entre les parties et lui donne acte de son 

engagement de verser, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, 

à titre de contribution à l'entretien des enfants, les sommes de 300 fr. pour 

D______, de 600 fr. pour E______ et de 300 fr. pour F______. 

Il produit des pièces nouvelles. 

b.b. Dans sa réponse, A______ conclut préalablement à ce qu'il soit ordonné à 
B______ de produire tous les tests PEth effectués depuis la reddition du jugement 

entrepris et principalement au rejet de l'appel, avec suite de frais judiciaires et 

dépens.  

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C/6288/2020 

Elle y a également intégré ses propres conclusions d'appel listées ci-dessus, 

concluant en sus à ce que B______ soit condamné à lui restituer les clés du 

véhicule familial G______ sous huitaine, sous la menace de la peine prévue par 

l'art. 292 CP. 

Elle produit des pièces nouvelles, parmi lesquelles figurent un courrier du 

1
er

 juillet 2021 (pièce 180) et une relance du 5 août 2021 (pièce 181) relatifs à la 

remise du véhicule G______. 

b.c. B______ a répliqué, persistant dans ses conclusions d'appel et concluant au 
rejet de toutes les conclusions de son épouse. 

Il a produit des pièces nouvelles. 

b.d. A______ a dupliqué, persistant dans ses conclusions.  

Elle a à nouveau intégré ses propres conclusions d'appel dans sa duplique, y 

compris celles rajoutées au stade de sa réplique, modifié ses conclusions relatives 

à l'arriéré des contributions d'entretien des enfants, réclamant désormais pour la 

période du 9 février 2020 au 16 septembre 2021 la somme de 91'268 fr. 50, 

laquelle comprend la déduction des montants déjà versés en 36'331 fr. 50 par 

B______, et conclu en sus à ce que la Cour condamne ce dernier à lui restituer les 

clés du véhicule familial G______ dès la reddition de l'arrêt et l'autorise à 

requérir, par la force publique et le recours à un huissier judiciaire ou un policier, 

l'exécution de l'arrêt dès son entrée en force. 

Elle a produit des pièces nouvelles, dont une attestation du 16 septembre 2021 

relatif au prêt d'un véhicule G______ (pièce 204). 

b.e. Le 28 septembre 2021, B______ s'est encore spontanément déterminé sur la 
duplique de A______ et a produit des pièces nouvelles.  

c. Par avis distincts du 19 octobre 2021, les parties ont été informées de ce que la 
cause était gardée à juger sur les deux appels.  

d. Les parties ont encore déposé des courriers datés des 12 novembre ainsi que 
des 2, 10, 13 et 22 décembre 2021, les courriers de décembre étant tous 

accompagnés de pièces nouvelles. 

C. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

a. A______, née ______ [nom de jeune fille] le ______ 1981, de nationalité 
française, et B______, né le ______ 1975, de nationalité suisse, se sont mariés le 

______ 2004 à M______ (GE). 

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b. Trois enfants sont issus de cette union : D______, né le ______ 2007, E______, 
né le ______ 2009, et F______, née le ______ 2015, tous trois à N______ (GE). 

c. Le 9 février 2020, B______ a annoncé à A______ qu'il souhaitait mettre un 
terme à leur relation. Il est demeuré quelque temps au domicile conjugal.  

d. B______ a entamé une nouvelle relation amoureuse en mars 2020. 

e. Le 21 mars 2020, suite au confinement lié à la pandémie de COVID-19, 
A______ s'est rendue avec les enfants chez ses parents à O______ (France). 

f. Par requête déposée le 9 avril 2020 au greffe du Tribunal, A______ a requis le 
prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale ainsi que de mesures 

superprovisionnelles. Elle a notamment conclu à ce que le Tribunal lui attribue la 

garde exclusive des trois enfants et réserve un droit de visite surveillé à B______ 

devant s'exercer, dans un premier temps et jusqu'à ce qu'il prouve son abstinence 

totale aux toxiques, en présence de sa mère Q______. Elle a également sollicité le 

versement de contributions d'entretien en faveur des enfants. 

g. Par ordonnance du 14 avril 2020, le Tribunal a rejeté la requête de mesures 
superprovisionnelles et réservé le sort des frais. 

h. A______ a déposé une nouvelle requête de mesures superprovisionnelles le 
23 avril 2020, expliquant en particulier qu'elle devait revenir au domicile conjugal 

et que la cohabitation avec B______ était impossible en raison notamment du 

comportement inadéquat de celui-ci et de ses addictions à l'alcool, voire à la 

drogue. 

i. Par ordonnance rendue le même jour, le Tribunal a rejeté cette requête et réservé 
le sort des frais. 

j. En mai 2020, B______ a définitivement quitté le domicile conjugal. 

Le 12 mai 2020, il a conclu un contrat de bail portant sur appartement de 5 pièces, 

sis à P______, pour un loyer de 3'650 fr. par mois, charges comprises, co-signé 

par sa mère. 

k. Lors de l'audience du 2 juin 2020, les parties ont convenu que le droit de visite 
s'exercerait en l'état le samedi de 9h00 à 18h00. A______ a expliqué qu'elle ne 

s'opposait pas à ce que B______ puisse voir les enfants, mais qu'elle souhaitait 

avoir des garanties quant à leur sécurité. Ce dernier a exprimé son souhait 

d'instaurer une garde alternée, car il s'était beaucoup occupé des enfants pendant 

la vie commune, et indiqué qu'il produirait une attestation concernant l'absence de 

dépendance à l'alcool et aux stupéfiants.  

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B______ s'est engagé à verser à A______ une contribution d'entretien de 700 fr. 

par enfant, allocations familiales non comprises, dès le mois de juin 2020, 

montant que celle-ci estimait insuffisant. 

Les parties se sont enfin engagées à contacter un médiateur. 

l. En été 2020, B______ a déposé une plainte pénale contre A______ pour 
diffamation et calomnie en expliquant que celle-ci racontait à son entourage qu'il 

était alcoolique et drogué, en plus d'être un trafiquant. 

m. Le 1er septembre 2020, le Service d'évaluation et d'accompagnement de la 
séparation parentale (ci-après : SEASP) a rendu son rapport d'évaluation sociale. 

Dans ce cadre, les parties et plusieurs intervenants ont été entendus par le SEASP.  

A______ lui a notamment confié que la vie de famille avait été agréable mais qu'il 

y avait eu des difficultés en raison de la consommation excessive d'alcool de 

B______. La situation s'était dégradée de ce fait durant les six derniers mois de 

leur union. B______ s'était, selon elle, montré verbalement agressif à son égard.  

B______ a exposé au SEASP que A______ l'avait dévalorisé depuis plusieurs 

années et lui avait fait du chantage. Il consommait de l'alcool de manière normale 

selon lui, soit un apéritif et deux ou trois verres de vin le soir sans jamais être 

agressif, et il ne consommait pas de stupéfiants.  

Les parties ont également expliqué au SEASP qu'elles avaient recouru, pendant la 

vie commune, à une aide extérieure pour garder les enfants en fin de journée avant 

qu'elles ne rentrent du travail. Ensuite de leur séparation, B______ prenait en 

charge les enfants les samedis pendant la journée, lesquels étaient en outre chez 

leurs grands-parents paternels durant l'été, ces relations personnelles se déroulant 

bien. Les parents reconnaissaient leurs capacités parentales mutuelles, A______ 

émettant une réserve sur celle de B______ pendant les six derniers mois de leur 

union. Selon A______, tous deux étaient pareillement investis dans la vie de 

famille et, malgré leurs horaires professionnels conséquents, l'organisation 

fonctionnait. Elle a indiqué que B______ prenait bien en charge les enfants, 

excepté ses problèmes d'alcool, et qu'elle souhaitait idéalement une garde alternée, 

mais qu'une telle organisation n'était pas possible pour le moment, le père devant 

fournir des garanties et soigner son addiction à l'alcool au préalable. B______ a de 

son côté reproché à son épouse de mêler les enfants au conflit conjugal. Les époux 

A______/B______ ont admis que leur communication parentale était mauvaise. Si 

A______ avait été initialement d'accord avec une médiation familiale, elle avait 

ensuite changé d'avis lorsque B______ avait déposé une plainte pénale contre elle 

pour diffamation, ne souhaitant pas s'engager dans un travail de médiation dans 

ces conditions. B______ a quant à lui exposé que la communication parentale ne 

pouvait pas s'améliorer tant que son épouse lui reprocherait d'être alcoolique et 

trafiquant de drogue.  

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L'enseignante de E______ a rapporté que le père, qui avait été difficile à 

contacter, n'avait pas semblé prendre les difficultés scolaires de l'enfant à sa juste 

mesure et ignorait que E______ faisait de l'allemand, discipline dans laquelle, 

avec le français, l'enfant rencontrait des difficultés nécessitant le soutient 

important de l'adulte. La mère semblait quant à elle plus concernée par les besoins 

de E______. La conseillère sociale du cycle d'orientation fréquenté par D______ a 

relevé que la mère de celui-ci, qui avait été en lien régulier avec les deux maîtres 

de classe de D______, avait été davantage investie dans la prise en charge de la 

scolarité de l'enfant.  

A l'issue de son évaluation sociale, le SEASP a estimé que même si les parents se 

reconnaissaient mutuellement des compétences parentales, la situation familiale 

restait empreinte d'une forte conflictualité et que les parents étaient actuellement 

dans l'incapacité d'exercer une coparentalité de qualité, nécessaire à l'instauration 

d'une garde alternée, de sorte que ce mode de garde ne pouvait être retenu. 

S'agissant des capacités parentales, B______ avait fourni des résultats d'analyses 

vierges de traces de stupéfiants et les allégations d'alcoolisations massives 

rapportées par A______ n'étaient pas suffisamment étayées. Les outils 

d'investigations à la disposition du SEASP ne lui permettaient toutefois pas de se 

prononcer à ce sujet. Le Tribunal pouvait demander au père d'effectuer des 

analyses plus approfondies par une unité spécialisée en alcoologie afin de lever les 

doutes.  

Durant l'année scolaire écoulée, le père avait été peu disponible pour soutenir les 

enfants dans leur scolarité, alors que la mère avait été davantage concernée par les 

difficultés scolaires de D______ et de E______ et avait garanti un cadre de vie 

adapté aux enfants malgré son emploi du temps professionnel conséquent. De 

plus, la vision personnelle du père sur les aptitudes scolaires des enfants 

contrastait avec les informations recueillies auprès des enseignants. Dans ces 

circonstances, la garde devait être attribuée à A______.  

Concernant les relations personnelles, les enfants n'avaient pas souhaité être 

entendus. Les parents n'avaient pas rapporté de difficultés particulières et les 

éléments du dossier ne permettaient pas de proposer des visites au Point 

Rencontre. Afin que les enfants puissent maintenir un lien de qualité avec leur 

père, les relations personnelles pourraient être fixées à raison d'un week-end sur 

deux, du vendredi à 18h00 au dimanche à 18h00 et de la moitié des vacances 

scolaires, réparties par quinzaine durant l'été en raison du jeune âge de F______, 

soit, les années paires, les vacances de février, la première moitié des vacances de 

Pâques et de Noël/Nouvel An, ainsi que la première moitié des vacances d'été 

réparties par quinzaine, à savoir la première quinzaine de juillet et la première 

quinzaine d'août et, les années impaires, les vacances d'octobre, la deuxième 

moitié des vacances de Pâques et de Noël/Nouvel An, ainsi que la deuxième 

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moitié des vacances d'été réparties par quinzaine, soit la deuxième quinzaine de 

juillet et la deuxième partie d'août. 

n. Dans une lettre non datée produite par B______ le 14 octobre 2020, rédigée par 
D______ tout en étant également signée par E______, D______ a écrit qu'il 

souhaitait, avec son frère et sa sœur, une garde alternée.  

o. Lors de l'audience du 27 octobre 2020, B______ a indiqué être d'accord 
d'effectuer un test sanguin toutes les deux semaines concernant l'alcool et les 

stupéfiants, dont il transmettrait les résultats à A______. 

Les parties se sont accordées sur le fait que le droit de visite s'exercerait le week-

end des 31 octobre et 1
er

 novembre 2020 durant la journée de 9h30 à 18h30, le 

week-end des 14 et 15 novembre 2020 du samedi à 9h30 au dimanche à 18h30, le 

week-end des 28 et 29 novembre 2020 du vendredi à la sortie de l'école au 

dimanche à 18h30, le week-end des 12 et 13 décembre 2020 du vendredi à la 

sortie de l'école au dimanche à 18h30, du 25 décembre 2020 à 10h00 au 

26 décembre 2020 à 10h00 et du 31 décembre 2020 à 10h00 au 10 janvier 2021 à 

18h30. 

A l'issue de l'audience, le Tribunal a imparti aux parties un délai au 19 novembre 

2020 pour indiquer quelles pièces elles souhaitaient que la partie adverse 

produise, un délai au 3 décembre 2020 pour produire lesdites pièces et un délai au 

11 décembre 2020 pour déposer leurs déterminations écrites.  

p. Le 19 novembre 2020, les parties ont chacune déposé une liste de pièces dont 
elles requéraient la production par leur adverse partie. 

 Elles ont déposé différentes pièces le 3 décembre 2020. 

q. Dans ses déterminations écrites du 11 décembre 2020, A______ a 
préalablement conclu à ce qu'il soit ordonné à B______ de produire les pièces 

qu'elle requérait et qui étaient encore manquantes selon son bordereau de pièces 

requises actualisé, soit notamment, s'agissant des pièces encore requises en appel, 

ses certificats de salaire pour les années 2015 à 2018, tous les procès-verbaux du 

Conseil d'administration de la société H______ SA de 2019 à 2020, notamment le 

procès-verbal ayant mené à la radiation de ses pouvoirs du Registre du commerce 

et celui relatif au versement des dividendes et participations au bénéfice, une 

attestation de la société précitée indiquant les avantages financiers et en nature 

perçus par B______ de 2015 à ce jour ainsi que les montants totaux perçus par lui 

à quelque titre que ce soit, notamment à titre de dividende, jetons de présence, 

participation aux bénéfices, bonus, intéressement ou participation de 2015 à ce 

jour, les avis de taxations fiscales de H______ SA de 2015 à 2018, les comptes de 

pertes et profits de celle-ci de 2015 à 2017, la liste de tous les prélèvements privés 

effectués par B______ des comptes de la société de 2015 à ce jour, les relevés 

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détaillés du compte I______ de B______ du 1
er

 janvier 2019 au 31 décembre 

2019 et du 20 novembre 2020 à ce jour, les relevés détaillés de tous ses comptes 

bancaires du 1
er

 janvier 2019 à ce jour, notamment du compte J______ 2______, 

les relevés de son compte bancaire K______ du 1
er

 janvier 2019 au 31 décembre 

2019, les relevés détaillés de toutes ses cartes de crédit et [la carte] L______ du 1
er

 

janvier 2019 à ce jour, ainsi que toute la documentation relative à la voiture 

familiale G______, notamment le montant des impôts (plaques). 

Principalement, elle a notamment conclu, s'agissant des points encore litigieux en 

appel, à ce que le Tribunal lui attribue la jouissance exclusive du véhicule 

G______ ainsi que la garde exclusive des trois enfants, réserve à B______ un 

droit de visite usuel devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, un week-

end sur deux du vendredi à 18h au dimanche à 18h, à condition de transmettre, en 

avance, des résultats négatifs des tests sanguins effectués en lien avec la 

consommation d'alcool et de stupéfiants, instaure une curatelle de surveillance du 

droit de visite, exhorte B______ à suivre un traitement psychologique et médical 

pour soigner ses addictions, condamne celui-ci à lui verser, par mois et d'avance, 

allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien des 

enfants, les sommes de 2'120 fr. pour D______, de 2'235 fr. pour E______ et de 

1'720 fr. pour F______ à compter du 1
er

 février 2020, et dise que les frais 

extraordinaires de chaque enfant au sens de l'art. 286 al. 3 CC seraient pris en 

charge par moitié par chacun des époux, avec suite de frais et dépens.  

Au sujet de la prise en charge des enfants, A______ a notamment expliqué qu'elle 

devait se voir attribuer leur garde exclusive car elle s'en était occupée depuis la 

séparation des parties et B______ connaissait des problèmes de consommation 

excessive d'alcool. 

r. Dans ses déterminations du même jour, B______ a préalablement conclu à ce 
qu'un rapport complémentaire soit demandé au SEASP, avec audition des enfants, 

suite au courrier de D______ demandant la mise en place d'une garde alternée. 

Il a principalement conclu à ce que le Tribunal instaure une garde alternée des 

enfants à raison d'une semaine chez chacun des parents, dise que leur domicile 

légal se trouve chez leur mère, lui donne acte de son engagement de verser, par 

mois et d'avance, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à 

l'entretien des enfants, les sommes de 150 fr. pour D______, de 300 fr. pour 

E______ et de 150 fr. pour F______ et dise que les allocations familiales seront 

intégralement versées à A______, à charge pour elle d'effectuer tous les paiements 

relatifs aux enfants. 

B______ a subsidiairement conclu à ce que le Tribunal attribue la garde des 

enfants à leur mère, lui réserve un droit de visite devant s'exercer, sauf accord 

contraire des parties, un week-end sur deux du vendredi après l'école au lundi 

- 11/56 - 

 

C/6288/2020 

retour à l'école, chaque semaine du mardi soir après l'école au jeudi matin retour à 

l'école ainsi que la moitié des vacances scolaires, et lui donne acte de son 

engagement de verser, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, 

à titre de contribution à l'entretien des enfants, les sommes de 550 fr. pour 

D______, de 700 fr. pour E______ et de 500 fr. pour F______. 

Au sujet de la prise en charge des enfants, B______ a notamment expliqué qu'il 

souhaitait la mise en place d'une garde alternée car il avait toujours été très présent 

et investi pour les enfants pendant la vie commune, et avait noué une relation très 

proche avec eux, surtout depuis les dernières années puisque A______ avait été 

très prise professionnellement.  

A cet égard, il a produit des attestations de proches faites en avril et juillet 2020, 

mentionnant qu'il avait une bonne capacité à s'occuper des enfants, comme il 

l'avait beaucoup fait pendant la vie commune, notamment lors des nombreux 

déplacements professionnels et privés de A______, s'en occupant alors seul.  

Il ressort par ailleurs des attestations de différentes nounous ayant travaillé pour la 

famille A______/B______ que celles-ci s'occupaient notamment du linge et du 

ménage, cherchaient les enfants à l'école, les douchaient, leur préparaient à dîner 

et s'en occupaient jusqu'au retour des parents.  

s. Les parties ont persisté dans leurs conclusions dans leurs écritures des 
23 décembre 2020 ainsi que des 14 et 15 janvier 2021. 

t. Le 27 janvier 2021, B______ a indiqué que de nouveaux évènements étaient 
survenus depuis le dépôt des dernières écritures des parties. A______ l'empêchait 

de voir les enfants s'il ne produisait pas les résultats de tests sanguins, et même de 

leur parler, et s'opposait à ce que les enfants voient leur grand-mère paternelle le 

mercredi midi. Selon lui, elle faisait passer ses rancunes personnelles avant 

l'intérêt des enfants, de sorte qu'il persistait à demander un nouveau rapport du 

SEASP après audition des enfants, au vu de l'évolution de la situation. 

u. Dans ses écritures du 4 février 2021, A______ a contesté ce qui précède, 
expliquant en particulier que B______ pouvait, à défaut de lui remettre les 

résultats des tests sanguins comme il s'était engagé à le faire, voir les enfants 

durant la journée, ce qui avait été effectivement le cas, et qu'elle n'avait pas 

confisqué le téléphone portable de D______.  

v. Le 15 février 2021, B______ s'est déterminé sur les écritures précitées. 

w. Le 1er mars 2021, il a fait parvenir au Tribunal les résultats de deux tests 
sanguins effectués les 25 janvier et 19 février 2021. 

- 12/56 - 

 

C/6288/2020 

x. La cause a été gardée à juger quinze jours après l'envoi de la dernière 
détermination le 2 mars 2021. 

D. La situation personnelle et financière de la famille se présente comme suit : 

a. A______ travaille en qualité de ______ au sein de la société R______ SA pour 
un revenu mensuel net moyen de 11'420 fr. 25, bonus compris. 

S______, la mère de A______, lui a prêté le 6 novembre 2018 la somme de 

150'000 EUR au taux de 0% que cette dernière doit lui rembourser "dans le 

temps". A______ a en outre contracté un crédit de 50'000 fr. le 16 juillet 2019 

auprès de la banque T______ dont le remboursement et les intérêts avaient été 

fixés à 794 fr. 60 par mois. Elle a ensuite contracté un crédit personnel auprès de 

T______ d'un montant de 75'000 fr. le 13 décembre 2019, avant de solliciter un 

nouveau crédit auprès du même établissement le 12 juin 2020, portant ainsi le 

montant emprunté à 130'000 fr., devant être remboursé par quatre-vingt-quatre 

mensualités de 1'946 fr. 15. Elle a de plus indiqué avoir emprunté de l'argent à son 

frère. A______ a justifié ces emprunts par le fait qu'elle en avait besoin pour 

assumer les frais de la famille à défaut de recevoir une contribution d'entretien 

adéquate de la part de B______, ainsi que pour faire face aux frais de la 

procédure. 

Les charges mensuelles de A______, telles qu'arrêtées par le Tribunal, totalisent 

près de 9'000 fr., comprenant son montant de base OP (1'350 fr.), sa part de loyer 

(3'339 fr., soit 70% de 4'770 fr.), ses primes d'assurance-maladie obligatoire et 

complémentaire (654 fr. 15), ses frais médicaux non remboursés (80 fr.), son 

assurance RC-ménage (61 fr. 30), ses frais de véhicule (846 fr. 10, soit 598 fr. 05 

de leasing du véhicule G______, 82 fr. 55 d'impôts et 165 fr. 50 d'assurance), le 

fitness (60 fr.) et ses impôts (estimés à 2'500 fr.). 

Elle reproche au Tribunal de ne pas avoir pris en compte son abonnement de 

téléphone portable (110 fr.), ni ses dettes concernant son prêt à la consommation 

et "L______" [carte de crédit] de 1'946 fr. 15, respectivement 350 fr., en lien avec 

l'entretien de la famille. Elle fait également valoir des frais d'assurance (133 fr. 

35) et de leasing (616 fr.) pour un second véhicule, soit une U______, jusqu'en 

juin 2021, expliquant que le leasing de celui-ci serait arrivé à échéance le 15 juin 

2021, et allègue en sus des frais de garde-meuble en 128 fr. Enfin, elle conteste le 

montant retenu par le Tribunal pour son abonnement de fitness, lequel s'élève à 

160 EUR au lieu de 60 fr. B______ s'oppose quant à lui à la prise en compte des 

frais de fitness dans son minimum vital élargi. 

b. B______ travaille comme ______ de la société H______ SA, entièrement 
détenue par son père, V______, et dans laquelle travaille également son frère, 

Y______. 

- 13/56 - 

 

C/6288/2020 

B______ était également administrateur directeur au sein de H______ SA, 

fonction qu'il a quittée à sa demande, afin de lui permettre, selon l'attestation du 

27 octobre 2020 de ladite société, d'essayer d'obtenir un prêt pour assumer les 

frais liés à sa séparation. A cet égard, il a produit plusieurs demandes de crédits, 

toutes refusées. B______ a ajouté que cette radiation lui permettrait également, le 

cas échéant, de toucher des indemnités de chômage s'il venait à être licencié, ce 

qui apparaissait presque inévitable à l'heure actuelle. La publication de ce 

changement est intervenue le ______ 2020 dans la FOSC.  

La société a déclaré un salaire annuel brut de 134'472 fr. pour B______ à la caisse 

AVS pour l'année 2017 ainsi qu'à la caisse de prévoyance professionnelle pour les 

années 2018 et 2019. Les certificats de salaire 2018 et 2019 du précité ainsi que 

ses fiches de salaire des mois de janvier à novembre 2020 font état d'un salaire net 

de 10'000 fr. par mois. Le certificat de salaire 2020 indique quant à lui un salaire 

net de 105'900 fr.  

Les extraits du compte bancaire de B______ auprès de la banque I______ 

indiquent que celui-ci a perçu le montant total de 91'290 fr. 68 entre les mois 

d'août 2019 et mars 2020 de la part de H______ SA par le biais de virements sans 

mentions, sans compter les autres paiements intervenus pour la femme de ménage, 

lesquels s'élèvent à 5'550 fr. sur la période concernée, et le remboursement de 

différents frais. Il a en particulier perçu un total de 7'250 fr. en août, de 19'380 fr. 

en septembre, de 11'420 fr. en octobre, de 12'140 fr. 68 en novembre, de 12'700 fr. 

en décembre 2019, de 4'500 fr. en janvier, de 11'200 fr. en février et de 12'700 fr. 

en mars 2020. En avril et mai 2020, les montants versés sur ce compte par la 

société se sont élevés à 5'500 fr., respectivement 6'000 fr. B______ a expliqué 

qu'il avait ouvert un nouveau compte bancaire auprès de J______ en juin 2020 et 

que son salaire avait été versé sur son compte de la banque I______ jusqu'au mois 

de mai 2020. Par attestation du 7 juillet 2021, H______ SA a certifié que dans la 

mesure où la société ne détenait ni carte de crédit, ni carte de débit, B______ 

payait certaines charges de bureau ainsi que la femme de ménage et se faisait 

ensuite rembourser par la société.  

Le 23 avril 2020, un montant de 2'000 fr. a été versé par la société sur le compte 

de A______. B______ allègue que ce montant a été déduit de son salaire en avril 

2020.  

B______ a exposé que la situation financière de la société était très inquiétante, 

que le bilan était négatif et que la situation s'était encore aggravée du fait de la 

pandémie. Il a indiqué qu'il percevait son salaire en plusieurs fois en fonction des 

liquidités de la société et que pour certains mois, il ne recevait pas entièrement 

son salaire, mais qu'il recevait alors plus le mois suivant. Selon une attestation de 

H______ SA du 2 décembre 2020, la société était dans une passe difficile et 

B______ n'avait pas entièrement perçu son salaire d'octobre, ni celui du mois de 

- 14/56 - 

 

C/6288/2020 

novembre 2020, les salaires étant payés dès que possible. Par attestation du 

18 août 2021, Z______, expert-comptable et conseiller fiscal de H______ SA 

depuis 1968, a certifié que la rémunération était déterminée en fonction des 

capacités financières de la société et versée en fonction de la trésorerie disponible, 

souvent de manière irrégulière. Selon les pièces produites, H______ SA a dégagé 

une perte d'exploitation de 140'718 fr. 92 pour l'exercice 2018 et de 120'546 fr. 83 

pour l'exercice 2019, la perte au bilan étant de 1'078'708 fr. 83 en 2019, 

comprenant également la perte reportée de 957'022 fr. 95 en 2019.  

B______ a expliqué qu'il n'avait pas reçu d'autre rémunération que son salaire 

mensuel de 10'000 fr. depuis 2017. Par attestation du 2 décembre 2020, 

H______ SA a certifié que B______ n'avait reçu aucun dividende, ni participation 

ou avantages financiers pour les années 2018 à 2020. Z______ a quant à lui 

certifié, par attestation du 15 octobre 2020, qu'V______ était l'unique actionnaire 

de H______ SA et, par attestation du 18 août 2021, que les comptes annuels de la 

société enregistraient des pertes depuis une vingtaine d'années et ne permettaient 

pas le versement d'un quelconque dividende, auquel B______ n'avait en tout état 

pas droit, n'étant pas un ayant-droit économique de la société. De plus, la fonction 

d'administrateur de la société ne faisait l'objet d'aucune compensation financière. 

Les charges mensuelles de B______ ont été arrêtées par le Tribunal à un peu plus 

de 8'000 fr., comprenant son montant de base OP (1'200 fr.), son loyer (3'650 fr. 

pour un appartement de cinq pièces), le parking (120 fr.), ses primes d'assurance-

maladie obligatoire et complémentaire (657 fr. 10), son assurance RC-ménage 

(60 fr.), ses frais de véhicule (333 fr., soit 220 fr. de leasing du véhicule 

W______, 27 fr. d'impôts et 86 fr. d'assurance) et ses impôts (estimés à 2'000 fr.). 

B______ allègue en sus des frais de 215 fr. pour X______ ainsi que des frais de 

téléphone mobile de 100 fr. et d'internet de 169 fr. 90. Les factures produites 

indiquent des frais de téléphonie mobile de 80 fr., un paiement échelonné d'un 

appareil à 11 fr. 65, un abonnement d'internet et de télévision à 125 fr., des 

services complémentaires ("AI______") à 14 fr. 90 et plusieurs frais de rappels à 

30 fr.  

A______ remet en cause le montant du loyer de 3'650 fr., qu'elle estime excessif, 

et fait valoir que les charges de B______ doivent être réduites du fait qu'il vit en 

concubinage, ce que le précité conteste. Elle reproche également au Tribunal 

d'avoir tenu compte de frais de véhicule alors que celui-ci n'est pas nécessaire à 

B______. Ce dernier explique qu'il a besoin d'un véhicule pour transporter ses 

enfants lors de l'exercice du droit de visite ainsi que pour se rendre au travail, à 

défaut de quoi chaque trajet lui prendrait près d'une heure. Selon l'extrait Google 

produit, la durée du trajet en transports publics entre le domicile de B______ et 

son lieu de travail est, en fonction des lignes prises, de 39 minutes, 43 minutes ou 

47 minutes. 

- 15/56 - 

 

C/6288/2020 

c. Les époux sont copropriétaires d'un immeuble, grevé d'une hypothèque, sis à 
Chêne-Bourg (GE), lequel comprend deux appartements, l'un de trois pièces au 

rez-de-chaussée et l'autre de quatre pièces au premier étage. 

Entre le 1
er

 juillet et le 31 décembre 2019, alors qu'un seul appartement était loué, 

l'immeuble a engendré des coûts de 570 fr. 55 non couverts par la location d'un 

des appartements, après paiement des charges de 2'822 fr. 20 - lesquelles 

comprennent notamment des honoraires de gérance de 5% des loyers encaissés - 

et des charges hypothécaires de 5'623 fr. 35. 

Pour l'année 2020, les charges hypothécaires se sont élevées à 19'873 fr. 45 en 

comptabilisant les montants débités en relation avec le prêt hypothécaire entre le 

mois de décembre 2019 et de novembre 2020 sur le compte bancaire au nom des 

époux. A compter du mois d'août 2020, les deux appartements ont été loués et ont 

permis de dégager des revenus locatifs de 16'517 fr. entre les mois d'août et 

décembre 2020. 

B______ a expliqué que son épouse avait financé ce bien presque entièrement 

avec ses biens propres, qu'elle en gérait seule la location, de même qu'elle 

administrait seule les comptes bancaires au nom des deux conjoints sur lesquels 

étaient versés les revenus locatifs de l'immeuble, tout en précisant encore qu'il ne 

pouvait pas retirer ces sommes. 

A______ a quant à elle exposé que les revenus de ces biens étaient absorbés par 

les charges de ceux-ci et qu'en tout état de cause, tout éventuel revenu devrait être 

partagé entre les époux à raison de la moitié chacun en raison de leur régime de 

copropriété sur cet immeuble. 

Selon l'avis de taxation 2018, la fortune des époux n'était pas imposable. A teneur 

de leur déclaration fiscale 2019, leur fortune immobilière était de 820'972 fr. et 

leur fortune mobilière de 19'983 fr., pour des dettes hypothécaires et 

chirographaires de 804'760 fr. 

d. Les parties disposaient de trois véhicules durant la vie commune : une 
G______, une AA______ et une U______.  

A______ a allégué que B______ avait circulé au moyen du véhicule AA______ 

durant l'union. Même si elle s'était elle-même déplacée avec la U______, le 

leasing de cette voiture était arrivé à échéance le 15 juin 2021 et elle avait besoin 

du véhicule G______ pour transporter les enfants. Elle a notamment produit deux 

rapports de détective des 8 et 10 avril 2020, dont il ressort que B______ 

conduisait systématiquement le véhicule AA______ lors des filatures du 3 au 

5 avril 2020 et des 8 et 9 avril 2020. 

- 16/56 - 

 

C/6288/2020 

B______ a expliqué que son épouse avait toujours utilisé le véhicule U______, 

qu'il n'y avait aucune raison de lui attribuer le véhicule G______ et qu'il lui avait 

par ailleurs proposé de prendre le véhicule AA______, ce qu'elle avait refusé.  

e. Les charges incompressibles élargies de D______, telles qu'arrêtées par le 
Tribunal, comprennent son montant de base OP (600 fr.), sa part de loyer 

(477 fr.), ses primes d'assurance-maladie obligatoire et complémentaire 

(183 fr. 55), ses frais médicaux non remboursés (40 fr.), ses frais de repas à 

l'extérieur (60 fr.) et ses frais de transport (45 fr.). 

A______ reproche au Tribunal de ne pas avoir tenu compte des cours de soutien 

d'allemand d'un montant de 209 fr. 30, d'une charge fiscale, qu'elle chiffre à 

600 fr., ni des activités extrascolaires, telles que le foot, le ski, le fitness et le 

tennis. Elle allègue également des frais de cantine en 213 fr. 10. 

D______ bénéficie d'allocations familiales de 300 fr. versées depuis le mois de 

juillet 2020 en mains de sa mère. 

f. Les charges incompressibles élargies de E______, telles qu'arrêtées par le 
Tribunal, comprennent son montant de base OP (600 fr.), sa part de loyer 

(477 fr.), ses primes d'assurance-maladie (166 fr. 35), ses frais médicaux non 

remboursés (10 fr.), ses frais de cantine (100 fr.) et de parascolaire (352 fr.) ainsi 

que ses frais de transport (45 fr.). 

A______ reproche au Tribunal de ne pas avoir tenu compte d'une charge fiscale, 

qu'elle chiffre à 600 fr., ni des activités extrascolaires, à savoir les cours de dessin, 

le foot, le ski, le fitness et le tennis. 

E______ bénéficie d'allocations familiales de 300 fr. versées depuis le mois de 

juillet 2020 en mains de sa mère. 

g. Les charges incompressibles élargies de F______, telles qu'arrêtées par le 
Tribunal, comprennent son montant de base OP (400 fr.), sa part de loyer 

(477 fr.), ses primes d'assurance-maladie (91 fr. 70), ses frais médicaux non 

remboursés (10 fr.), ses frais de cantine (100 fr.) et de parascolaire (352 fr.) ainsi 

que ses frais de transport (45 fr.). 

A______ reproche au Tribunal de ne pas avoir tenu compte d'une charge fiscale, 

qu'elle chiffre à 600 fr., ni des activités extrascolaires, à savoir le ski, le fitness et 

la danse. 

F______ bénéficie d'allocations familiales de 400 fr. versées depuis le mois de 

juillet 2020 en mains de sa mère. 

h. Les enfants font beaucoup de ski. A______ a allégué que D______ souhaitait 
suivre un cursus sport-études ski en 2020-2021, dont le coût annuel s'élevait à 

- 17/56 - 

 

C/6288/2020 

15'000 fr. et devait être réparti entre les parents à raison de la moitié chacun au 

titre du partage des frais extraordinaires. 

Selon les pièces produites, les frais de ski de E______ et D______ se sont élevés à 

8'090 fr. entre le 9 mars 2020 et le 30 mars 2021, couvrant notamment les 

cotisations au club de ski, les forfaits et le coût de divers camps.  

i. Depuis la séparation, B______ a notamment payé 4'750 fr. pour la moitié des 
loyers du domicile conjugal de février et mars 2020. 

A teneur de ses relevés bancaires, il a versé à son épouse 1'500 fr. le 6 février 

2020, 13'960 fr. entre le 9 février et le mois de juin 2020 et 8'131 fr. 50 entre 

juillet et octobre 2020. De novembre 2020 à septembre 2021, il lui a versé 

2'100 fr. par mois, soit 23'100 fr. au total.  

B______ allègue qu'il a payé en sus les factures AJ______ [téléphone/tv/internet] 

de la maison de A______ à hauteur de 2'515 fr. et les frais de ski de D______ et 

de E______ en 3'671 fr. A cet égard, il a produit des factures AJ_______ de mai 

2020 à août 2021 ainsi que des relevés bancaires selon lesquels il a payé 3'671 fr. 

au total pour le ski entre le 10 août 2020 et le 1
er

 juin 2021. 

E. Pour le surplus, les éléments pertinents suivants ressortent de la procédure : 

a. A______ a allégué que B______ connaissait des problèmes liés à l'alcool, voire 
à la drogue, précisant que de tels soucis avaient déjà été rencontrés durant la vie 

commune. 

b. B______ a nié être atteint d'alcoolisme. Sa consommation d'alcool avait 
toujours été un sujet de discorde entre les parties et en 2008, son épouse avait 

exigé de lui qu'il entame un suivi auprès de la Fondation AC______, qui vient en 

aide à des personnes souffrant de différents types d'addiction, ce qu'il avait fait.  

Il a indiqué qu'auparavant, il buvait de l'alcool de manière principalement festive 

et sa consommation s'était intensifiée les derniers mois précédant la séparation en 

raison des tensions conjugales. La pression quotidienne y relative s'étant apaisée 

suite à la séparation, il avait éprouvé le besoin de cesser toute consommation 

d'alcool et avait entrepris un suivi avec son médecin traitant. 

Il soutient ne pas avoir consommé une goutte d'alcool depuis le 28 août 2020.  

c. Il ressort d'un échange de messages entre les parties en été 2019 que B______ a 
expliqué à son épouse qu'il avait utilisé l'alcool pour se déstresser et qu'il n'a pas 

remis en cause les dires de celle-ci, qui lui indiquait qu'il avait une addiction à 

l'alcool. 

- 18/56 - 

 

C/6288/2020 

d. Dans un échange de messages entre B______ et, selon A______, un ami de la 
famille, datant du mois de juin 2019, B______ a écrit à celui-ci "je m'appelle 

B______, je suis alcoolique et j ai rien bu depuis mon dernier verre…[…] Alors 
je ramène quoi? Du lait? De la fraise? De la farine? Ou des œufs? […]" On finira 
quand même Stones […] les montés sont plus dur dans alcool, mais tant que t 
arrives au sommet !!! […]". 

e. A la demande de A______, le cabinet de détective privé LIP a établi deux 
rapports au sujet de B______ les 8 et 10 avril 2020 desquels il ressort notamment 

que celui-ci a remis, de manière suspecte, un petit emballage blanc à une autre 

personne. Le détective a par ailleurs noté avoir vu B______ avec le teint rouge et 

le regard lointain, hagard et perdu dans le vide. 

Au sujet du paquet blanc, B______ a déposé une attestation établie par une 

connaissance le 21 avril 2020 dans laquelle celle-ci atteste qu'il lui a remis des 

Dafalgan en raisons de douleurs au pied et de la rupture de stock en pharmacie à 

ce moment-là.  

f. Différents proches de A______ ont attesté par écrit en avril 2020 que B______ 
consommait régulièrement des quantités importantes d'alcool, à tel point que ses 

propos devenaient incompréhensibles. Un ami du couple résidant à 

AB______ [France] a, en plus d'avoir confirmé les autres attestations, également 

écrit le 12 mai 2020 qu'il avait partagé des soirées avec B______ qui avaient été 

accompagnées de consommation de drogues et ce depuis quinze ans. 

g. Plusieurs proches de B______ ont attesté en avril et juillet 2020 que celui-ci ne 
consommait pas d'alcool de manière excessive et aucune drogue.  

Dans une attestation du 5 juillet 2021, les parents de B______ ont certifié que 

celui-ci ne se droguait pas et ne buvait pas du tout, précisant qu'ils le voyaient 

presque quotidiennement et que cela faisait plus d'un an qu'il avait renoncé à toute 

boisson alcoolisée.  

Le frère de B______ a attesté, dans un document daté du 6 juillet 2021, qu'il 

n'avait ni vu son frère boire la moindre goutte d'alcool, ni entendu dire qu'il en 

avait bu depuis la fin de l'été 2020. 

h. La Fondation AC______ a confirmé, le 21 juillet 2020, qu'elle avait suivi 
B______ entre le 4 février 2008 et le 6 janvier 2009.  

i. Par attestation médicale du 26 juin 2020 le Dr AD______, spécialiste FMH en 
médecine interne, a certifié que B______ n'était dépendant ni à l'alcool, ni aux 

drogues. 

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C/6288/2020 

j. Selon certificat médical du Dr AE______, spécialiste FMH en médecine interne 
générale, daté du 26 octobre 2020, B______ est en traitement depuis le 

2 septembre 2020 pour sevrage éthylique, a cessé toute consommation depuis le 

28 août 2020 et suit régulièrement son traitement médical. 

Ce médecin a également attesté, dans un nouveau certificat médical du 

27 novembre 2020, que le suivi thérapeutique de B______ pour désintoxication 

était parfait, celui-ci se soumettant en particulier aux différents examens de 

manière scrupuleuse. Son patient subissait, toutes les deux semaines, des contrôles 

urinaires prélevés en sa présence et dont la concentration était vérifiée par le 

dosage de créatinine par le laboratoire. Son état de santé était "totalement 

amélioré" et il ne mettait pas en évidence de comportements ou d'attitudes 

pouvant mettre en danger la sécurité ou la sérénité des enfants durant leurs visites 

pendant les week-ends. 

k. D______ a écrit une lettre, non datée, à sa mère dans laquelle il lui a dit de ne 
pas le punir, mais qu'il essayait de régler le problème à sa manière. Il lui a 

notamment indiqué qu'il ne souhaitait pas que ses parents divorcent, que son père 

buvait parce qu'il aimait cela et demandait ainsi à sa mère de trouver un 

arrangement, par exemple trois verres en une semaine, de trouver un endroit où 

elle pouvait se défouler lorsque quelque chose l'énervait et de parler de cette 

situation avec un tiers, tout en ajoutant que son père avait parfois des opinions 

négatives mais qu'il n'avait pas toujours tort.  

l. Le 11 juillet 2020, faisant suite à son entretien du 9 juillet 2020 avec le SEASP, 
lors duquel l'intervenante en protection de l'enfant lui a recommandé d'effectuer 

des analyses dans les 24 heures afin de démontrer s'il était ou non alcoolique, 

B______ s'est soumis à un test urinaire, négatif à diverses drogues, et sanguin, 

dont le résultat indique un taux de CDT de 2.0%, considéré comme une valeur 

limite concernant l'alcool, une valeur inférieure à 1.8% étant sans particularité et 

une valeur supérieure à 2.5% étant compatible avec une consommation supérieure 

à 60g par jour pendant deux semaines, considérée comme une consommation 

élevée ou chronique d'alcool. 

m. B______ a par la suite effectué plusieurs tests urinaires les 9 octobre, 11 et 
20 novembre, 7 décembre 2020, 25 janvier, 19 février et 9 mars 2021, dont les 

résultats se sont révélés négatifs à la présence d'éthanol et de différentes drogues.  

n. B______ a effectué des tests sanguins PEth les 6 juillet, 2, 16, 30 août et 
13 septembre 2021, dont les résultats étaient respectivement de 25 µg/l, 26 µg/l, 

< 20 µg/l, 23 µg/l et < 20 µg/l. Selon les rapports d'analyse, le seuil de 

quantification de la méthode se situe à 20 µg/l, une valeur inférieure 

correspondant à un résultat compatible avec une abstinence pendant les 2 à 

3 semaines précédant le prélèvement et un résultat situé entre 20 et 40 µg/l étant 

- 20/56 - 

 

C/6288/2020 

compatible avec une consommation basse d'éthanol ne dépassant pas 3 verres 

standards par semaine, voire une abstinence, pendant cette même durée. 

o. B______ s'est également soumis à un test capillaire le 9 août 2021 sur une 
longueur de cheveux de 8 cm. Le rapport indique le résultat "<7.0 pg/mg", le seuil 

décisionnel étant de 7 pg/mg, et conclut que celui-ci n'est pas indicateur d'une 

consommation régulière et significative d'alcool éthylique et peut être compatible 

avec une absence de consommation lors des 2 à 3 mois ayant précédé le 

prélèvement, sans exclure une prise unique d'alcool éthylique pendant cette 

période. 

p. Selon une documentation élaborée par les laboratoires médicaux AF______ au 
Canada, l'éthanol disparaît dans l'urine en général six à douze heures après 

l'ingestion d'alcool.  

Selon un document du laboratoire suisse d'analyses médicales AG______, le 

marqueur Phosphatidyléthanol (PEth) est perceptible dans le sang sur la base d'un 

prélèvement effectué au bout du doigt du patient et permet d'obtenir, dix jours 

plus tard, une indication de la quantité d'alcool consommée dans les semaines 

ayant précédé le prélèvement. Ce test coûte 110 fr. et est remboursé par 

l'assurance de base en cas de suivi en lien avec une indication clinique. Selon ce 

même document, une consommation de deux à trois verres par jour peut être 

qualifiée d'importante et une consommation de plus de trois verres par jour 

d'excessive. Selon un autre document de ce même laboratoire, le taux de CDT 

reflète la consommation d'alcool des quatre semaines écoulées. 

A teneur d'un document rédigé par le Dr AH______, le PEth offre une fenêtre de 

détection dans le sang de deux à trois semaines après la dernière consommation 

d'alcool. La durée d'élimination de concentrations élevées de PEth peut aller de 

quatre à six semaines selon les individus, de sorte qu'un patient ayant récemment 

entamé une période d'abstinence après une période de consommation excessive 

peut présenter des valeurs positives de PEth après plusieurs semaines. 

q. Différents messages échangés entre les parties directement ou via leurs conseils 
respectifs font ressortir que celles-ci connaissent des différends récurrents 

concernant les relations personnelles de B______ avec les enfants. Il en ressort 

que A______ considère que les parties avaient convenu au cours de la procédure 

que B______ produirait, avant la prise en charge des enfants, des résultats de tests 

sanguins concernant l'alcool et les stupéfiants et, dans la mesure où il n'avait 

fourni que des résultats de tests urinaires, elle l'avait régulièrement empêché de 

voir seul les enfants pendant la nuit. B______ a de son côté exprimé l'idée que 

l'exécution des tests urinaires était suffisante et que ceux-ci n'étaient d'ailleurs pas 

la condition de l'exercice des relations personnelles. Il a précisé que son médecin 

- 21/56 - 

 

C/6288/2020 

refusait de lui prélever du sang à quinzaine, ce dernier estimant que les tests 

urinaires étaient moins invasifs et tout aussi probants.  

F. Dans le jugement querellé, le Tribunal a notamment retenu que les messages 
échangés entre les parties et ceux adressés par B______ à un ami de la famille en 

été 2019, de même que les attestations médicales établies par le médecin 

AE______ en automne 2020 - selon lesquelles le précité était suivi pour sevrage 

éthylique - permettaient de rendre vraisemblable qu'il connaissait des problèmes 

liés à l'alcool. Il était peu crédible qu'il ait décidé de consulter un médecin afin de 

simplement cesser toute consommation d'alcool sans connaître d'addiction à cet 

égard. Par ailleurs, le conflit entre les parties était marqué et celles-ci ne 

parvenaient pas à collaborer de manière positive au sujet des enfants, comme 

l'illustraient leurs différends au sujet de l'exercice du droit de visite et leur 

incapacité à mettre en œuvre une médiation comme ils s'étaient pourtant engagés à 
le faire. Au vu de ces éléments, l'instauration d'une garde alternée ne répondait pas 

actuellement à l'intérêt des enfants, malgré l'amélioration de l'état de B______ et 

le courrier de D______ sollicitant, avec son frère et sa sœur, ce mode de garde. La 
garde des enfants devait ainsi être accordée à la mère. 

Les relations personnelles pouvaient être fixées dans un premier temps un week-

end sur deux ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires, conformément 

aux recommandations du SEASP, dans la mesure où B______ était suivi par un 

médecin, lequel n'avait pas constaté de danger pour les enfants lorsqu'ils se 

rendaient chez leur père les week-ends. Ce droit de visite devait toutefois être 

subordonné à la remise des résultats de tests sanguins PEth toutes les deux 

semaines, attestant qu'il ne consommait pas d'alcool. Ces analyses étaient 

justifiées puisqu'elles restaient proportionnées et permettaient de déterminer la 

consommation d'alcool dans les semaines ayant précédé le prélèvement, au 

contraire des analyses d'urine. B______ souhaitant s'investir davantage dans la 

prise en charge des enfants et A______ ne remettant pas en cause le fait qu'il 

s'était également occupé d'eux durant la vie commune, les relations personnelles 

pouvaient être étendues dès le 1
er

 septembre 2021 à un soir et la nuit consécutive 

en plus par semaine, pour autant que B______ ait régulièrement effectué les tests 

sanguins requis.  

S'agissant de l'attribution de la jouissance exclusive des véhicules, le leasing de la 

U______ conduite par A______ arrivait à son terme à mi-avril 2021. Celle-ci, qui 

se voyait attribuer la garde des trois enfants, devait pouvoir bénéficier d'un 

véhicule. B______ s'étant limité à expliquer que son épouse bénéficiait déjà du 

véhicule U______ et qu'elle refusait la voiture AA______ qu'il lui mettait à 

disposition, il se justifiait d'attribuer à A______ la jouissance exclusive du 

véhicule G______ qu'elle réclamait. 

- 22/56 - 

 

C/6288/2020 

Concernant l'aspect financier du litige, A______ percevait des revenus issus de 

son travail de 11'420 fr. 25 par mois. La location des deux appartements dont les 

parties étaient copropriétaires avait permis de dégager des revenus locatifs de 

16'517 fr. sur cinq mois, correspondant à un montant annualisé de 39'640 fr. 80. 

Après déduction des charges hypothécaires, des honoraires de gérance ainsi que 

des autres charges, le bénéfice issu de la location pouvait être arrêté à près de 

15'000 fr. par an. Les conjoints étant copropriétaires des biens immobiliers, les 

revenus locatifs leur revenaient à raison de la moitié chacun. Les explications de 

B______ selon lesquelles il ne pouvait pas disposer des revenus locatifs versés sur 

le compte pourtant commun des parties n'étaient pas vraisemblables, de sorte que 

la moitié du bénéfice issu de la location, soit 600 fr. par mois, devait être intégrée 

dans les ressources de chaque conjoint. Le revenu mensuel total de A______ 

s'élevait ainsi à 12'020 fr. 25. Ses charges totalisant près de 9'000 fr., son solde 

disponible s'élevait à un peu plus de 3'000 fr. par mois. 

B______ recevait sur son compte bancaire I______ différents montants de son 

employeur qui étaient supérieurs au salaire mensuel net mentionné sur ses fiches 

de salaire. Sans compter les mois d'avril et de mai 2020, pour lesquels les 

montants reçus s'élevaient à 11'500 fr. seulement, correspondant à environ la 

moitié du salaire pour deux mois sans que B______ ne fournisse d'explication à ce 

sujet, celui-ci avait perçu 96'840 fr. 68 entre août 2019 et mars 2020, y compris 

les virements avec la mention "femme de ménage", étant précisé que les 

explications concernant ces derniers virements n'étaient corroborées par aucune 

pièce et n'étaient ainsi pas suffisamment vraisemblables. Le montant total versé 

correspondait à 12'105 fr. 10 par mois, de sorte que la rémunération moyenne de 

B______ était de 12'000 fr., celui-ci n'ayant pas rendu vraisemblable que les 

versements avaient diminué pendant la deuxième moitié de l'année 2020 malgré la 

mauvaise situation financière de la société, puisqu'il n'avait pas produit ses relevés 

de compte pour cette période. Compte tenu de la moitié du bénéfice issu de la 

location des appartements des parties, les ressources financières de B______ 

s'élevaient à 12'600 fr. par mois. Ses charges mensuelles étant d'un peu plus de 

8'000 fr., son solde disponible s'élevait à 4'600 fr. par mois. 

Les charges incompressibles élargies "de D______, respectivement de E______ et 

de F______" étaient les suivantes : "le montant de base OP CHF 600.-, 

respectivement CHF 400.-, la part au loyer CHF 477.-, l'assurance-maladie 

LAMal et LCA CHF 183.55, respectivement CHF 166.35 et CHF 91.70, les frais 

médicaux non remboursés CHF 40.-, respectivement CHF 10.-, les frais de 

transports CHF 45.- et les frais de repas à l'extérieur CHF 60.-, respectivement 

de parascolaire CHF 352.- et de cantine CHF 100.-, sous déduction des 

allocations familiales CHF 300.-, respectivement CHF 400.-". 

Compte tenu des revenus et des charges de la famille, des quotités disponibles des 

parties et des soins en nature donnés par A______, la contribution d'entretien due 

- 23/56 - 

 

C/6288/2020 

par B______ pour les enfants, par mois, d'avance et par enfant, allocations 

familiales ou d'études non comprises, était fixée à 1'100 fr. jusqu'à 10 ans, 

1'500 fr. jusqu'à 14 ans, 1'100 fr. jusqu'à 18 ans et 1'400 fr. jusqu'à 25 ans au plus 

en cas d'études ou de formation sérieuses et régulières. La quotité disponible des 

parties leur permettait de régler leurs autres charges et activités de loisirs, ainsi 

que, pour A______, les activités extrascolaires des enfants. 

Les contributions d'entretien étaient dues à compter du 9 février 2020, date de la 

séparation des parties. B______ avait versé 22'091 fr. 50 depuis cette date 

jusqu'en octobre 2020, et avait pris en charge 4'750 fr. pour les loyers de février et 

mars 2020. A______ n'ayant pas contesté le fait que B______ versait 2'100 fr. par 

mois depuis la séparation comme il l'avait indiqué dans sa duplique du 15 janvier 

2021, il y avait lieu de retenir qu'il avait également payé la somme de 2'100 fr. par 

mois entre novembre 2020 et février 2021, soit 8'400 fr. B______ avait ainsi déjà 

versé la somme totale de 35'241 fr. 50. 

Enfin, les conclusions de A______ tendant au partage des frais extraordinaires 

devaient être rejetées, dans la mesure où elle n'avait pas précisé, ni rendu 

vraisemblables, les frais dont elle souhaitait le partage par moitié entre les parents. 

Ceux-ci n'étaient ainsi ni déterminés, ni déterminables et demeuraient 

hypothétiques. 

EN DROIT 

1. Par économie de procédure, les deux appels seront traités dans le même arrêt 
(art. 125 CPC). Par souci de simplification et pour respecter le rôle initial des 

parties, l'épouse sera désignée comme l'appelante et l'époux comme l'intimé. 

2. 2.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices de l'union 
conjugale, considérés comme des décisions provisionnelles au sens de l'art. 308 

al. 1 let. b CPC (ATF 137 III 475 consid. 4.1), dans les causes non patrimoniales 

ou dont la valeur litigieuse au dernier état des conclusions devant l'autorité 

inférieure est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC).  

En l'espèce, le litige porte notamment sur les droits parentaux et l'entretien des 

enfants, soit une affaire de nature non pécuniaire dans son ensemble (arrêts du 

Tribunal fédéral 5A_433/2016 du 15 décembre 2016 consid. 2; 5A_765/2012 du 

19 février 2013 consid. 1.1), de sorte que la voie de l'appel est ouverte 

indépendamment de la valeur litigieuse. Celle-ci est en tout état supérieure à 

10'000 fr., compte tenu des conclusions pécuniaires prises par les parties devant le 

Tribunal.  

2.2 Interjetés dans le délai utile de dix jours (art. 142 al. 1, 143 al. 1, 271 let. a et 
314 al. 1 CPC), selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC) et 

auprès de l'autorité compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), les deux appels sont 

- 24/56 - 

 

C/6288/2020 

recevables. Il en va de même des écritures responsives des parties, y compris celle 

de l'intimé envoyée dans le délai fixé par la Cour, ainsi que des répliques et 

dupliques spontanées respectives des parties, déposées en temps utile avant que la 

cause n'ait été gardée à juger.  

En revanche, les courriers des parties des 12 novembre ainsi que des 2, 10, 13 et 

22 décembre 2021, y compris les pièces produites à l'appui de ceux-ci, sont 

irrecevables, dans la mesure où ils ont été envoyés plus de dix jours après la 

transmission aux parties de leurs dernières écritures respectives et après que la 

Cour ait gardé la cause à juger le 19 octobre 2021 (arrêts du Tribunal fédéral 

5A_120/2019 du 21 août 2019 consid. 2.2; 5A_174/2016 du 25 mai 2016 

consid. 3.2; 5D_81/2015 du 4 avril 2016 consid. 2.3.4). Dans l'éventualité où des 

faits nouveaux - susceptibles d'influer sur les mesures prononcées - surviendraient 

postérieurement, les parties sont invitées à les faire valoir dans le cadre de 

nouvelles mesures protectrices de l'union conjugales auprès du Tribunal. 

2.3 Dans sa réponse à l'appel de l'intimé, l'appelante reformule ses propres 
conclusions d'appel et sollicite, en sus, des mesures d'exécution directe, soit la 

restitution des clés du véhicule G______ dans un délai de huit jours sous la 

menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. En tant que sa conclusion excède la 

simple confirmation du jugement entrepris ainsi que ses propres conclusions 

d'appel, elle s'apparente à un appel joint (ATF 121 III 420 consid. 1; arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_618/2012 du 27 mai 2013 consid. 4.1). La procédure 

sommaire étant applicable (art. 271 let. a CPC), cette conclusion est irrecevable 

(art. 314 al. 2 CPC). Il en va de même de la modification de cette conclusion, 

formulée dans sa duplique et tendant à ce que la Cour condamne l'intimé à lui 

restituer les clés du véhicule G______ dès la reddition de l'arrêt et l'autorise à 

requérir, par la force publique et le recours à un huissier judiciaire ou un policier, 

l'exécution de l'arrêt dès son entrée en force. S'agissant de la modification de ses 

conclusions d'appel portant sur l'arriéré des contributions d'entretien des enfants, 

formulées dans le cadre de sa duplique, leur recevabilité peut demeurer indécise, 

dès lors que la Cour n'est pas liée par les conclusions des parties sur ce point (cf. 

infra consid. 2.5). 

2.4 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). La procédure sommaire étant applicable (art. 271 let. a CPC), la 

cognition du juge est toutefois limitée à la simple vraisemblance des faits et à un 

examen sommaire du droit, avec administration restreinte des moyens de preuve 

(ATF 138 III 636 consid. 4.3.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_823/2014 du 

3 février 2015 consid. 2.2 et 2.3; 5A_680/2014 du 21 novembre 2014 consid. 2.1 

et 2.2), l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à celle de la sécurité 

(ACJC/950/2020 du 30 juin 2020 consid. 3; ACJC/339/2020 du 25 février 2020 

consid. 1.4; ACJC/1221/2019 du 20 août 2019 consid. 2).  

- 25/56 - 

 

C/6288/2020 

2.5 Les maximes d'office et inquisitoire illimitée sont applicables aux questions 
concernant les enfants mineurs (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et art. 296 CPC), de sorte que 

la Cour n'est pas liée par les conclusions des parties sur ces points (art. 296 al. 3 

CPC).  

S'agissant de la question relative à la jouissance exclusive du véhicule G______, 

les maximes de disposition (art. 58 al. 1 CPC) et inquisitoire simple (art. 55 al. 2 

et 272 CPC) sont en revanche applicables. 

L'obligation du juge d'établir les faits d'office ne dispense cependant pas les 

parties de collaborer activement à la procédure. Il leur incombe de renseigner le 

juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles 

(ATF 130 III 102 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_855/2017 du 11 avril 

2018 consid. 4.3.2). 

3. L'appelante étant de nationalité française, la cause présente un élément 
d'extranéité.  

Dans la mesure où les parties ainsi que leurs enfants sont domiciliés dans le 

canton de Genève, les autorités judiciaires genevoises sont compétentes pour se 

prononcer sur le litige (art. 1 al. 2 et art. 46 LDIP; art. 2 et 5 ch. 2 let. a de la 

Convention de Lugano du 30 octobre 2007; art. 5 ch. 1 de la Convention de La 

Haye du 19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la 

reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité 

parentale et de mesures de protection des enfants - ClaH96) et le droit suisse est 

applicable (art. 48 al. 1 LDIP; art. 15 ch. 1 CLaH96; art. 4 de la Convention de la 

Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires du 

2 octobre 1973), ce qui n'est au demeurant pas contesté.  

4. Les parties produisent des pièces nouvelles à l'appui de leurs écritures respectives. 

4.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 

(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 

instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

Lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire illimitée, les parties 

peuvent présenter des nova en appel même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC 

ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1), et ce jusqu'aux délibérations 

(ATF 142 III 413 consid. 2.2.6 in JdT 2017 II p. 153; arrêt du Tribunal fédéral 

5A_290/2020 du 8 décembre 2020 consid. 3.3.5). 

4.2 En l'espèce, les pièces 174, 180, 181 et 204 de l'appelante ont été produites en 
lien avec la jouissance exclusive du véhicule G______, soit une question qui 

relève des maximes de disposition et inquisitoire simple. Postérieures au jugement 

- 26/56 - 

 

C/6288/2020 

entrepris et produites sans retard, elles sont recevables, de même que les faits y 

relatifs, étant précisé qu'elles ne sont pas déterminantes pour l'issue du litige. 

Les autres pièces des parties sont susceptibles d'avoir une influence sur les 

questions relatives aux enfants mineurs, de sorte qu'elles sont également 

recevables, ainsi que les faits qui s'y rapportent. Bien que certains faits et moyens 

de preuve aient été allégués, respectivement produits à l'appui des répliques 

spontanées, ils n'en demeurent pas moins recevables, dès lors que la Cour n'avait 

pas encore gardé la chose à juger à ce moment-là.  

5. L'appelante a augmenté ses conclusions dans son appel et formulé des conclusions 
nouvelles, tant dans son appel que dans sa réplique. L'intimé a également modifié 

ses conclusions subsidiaires. 

5.1 Aux termes de l'art. 317 al. 2 CPC, la demande ne peut être modifiée que si les 
conditions fixées à l'art. 227 al. 1 CPC sont remplies (let. a) et si la modification 

repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux (let. b). L'art. 227 al. 1 

CPC autorise la modification de la demande si la prétention nouvelle ou modifiée 

relève de la même procédure et présente un lien de connexité avec la dernière 

prétention (let. a) ou, à défaut d'un tel lien, si la partie adverse consent à la 

modification de la demande (let. b). 

Lorsque la cause est soumise à la maxime d'office, le dépôt de conclusions 

nouvelles en appel est admissible jusqu'aux délibérations, les restrictions posées 

par l'art. 317 al. 2 CPC n'entrant pas en considération dans ce cadre 

(ACJC/1159/2020 du 14 avril 2020 consid. 4.1; ACJC/774/2018 du 14 juin 2018 

consid. 5.1; ACJC/592/2017 du 19 mai 2017 consid. 4; HOHL, Procédure civile, 

tome II, 2010, n. 2392). 

5.2 En l'espèce, l'appelante a augmenté le montant réclamé au titre de l'entretien 
des enfants. Ces conclusions sont recevables, en tant qu'elles sont soumises à la 

maxime d'office, étant rappelé que la Cour n'est pas liée par les conclusions des 

parties sur ce point. Il en va de même de la modification des conclusions 

subsidiaires de l'intimé portant sur le montant des contributions d'entretien des 

enfants. 

L'appelante a conclu pour la première fois en appel au paiement de l'arriéré des 

contributions d'entretien. Ces conclusions n'ont pas lieu d'être, dans la mesure où 

le jugement entrepris statue sur les contributions dues depuis le 9 février 2020 et 

est exécutoire, la restitution de l'effet suspensif n'ayant pas été sollicitée par 

l'intimé. 

L'appelante a par ailleurs sollicité des mesures d'exécution directe dans sa 

réplique, soit la restitution des clés du véhicule G______ dans un délai de huit 

jours sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP, conclusion déjà formulée 

- 27/56 - 

 

C/6288/2020 

dans sa réponse à l'appel de l'intimé et déclarée irrecevable ci-dessus (cf. supra 

consid. 2.3).  

Cette conclusion n'est pas davantage recevable pour avoir été formulée dans la 

réplique de l'appelante. En effet, cette prétention, soumise à la maxime de 

disposition, est sans lien avec ses propres conclusions d'appel, de sorte que les 

conditions de l'art. 227 al. 1 let. a CPC et, a fortiori, de l'art. 317 al. 2 CPC, ne 

sont pas remplies. Partant, cette conclusion est irrecevable. 

6. A titre préalable, l'intimé conclut à ce qu'un rapport complémentaire du SEASP 
soit ordonné, avec audition des enfants, et l'appelante sollicite la production de 

nombreux documents par son époux. 

6.1.1 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement 
décider d'administrer des preuves. 

Elle peut ainsi ordonner que des preuves administrées en première instance le 

soient à nouveau devant elle, faire administrer des preuves écartées par le tribunal 

de première instance ou encore décider l'administration de toutes autres preuves. 

Néanmoins, cette disposition ne confère pas au recourant un droit à la réouverture 

de la procédure probatoire et à l'administration de preuves. Il s'ensuit que 

l'instance d'appel peut rejeter la requête de réouverture de la procédure probatoire 

et d'administration d'un moyen de preuve déterminé présentée par l'appelant si 

celui-ci n'a pas suffisamment motivé sa critique de la constatation de fait retenue 

par la décision attaquée. Elle peut également refuser une mesure probatoire en 

procédant à une appréciation anticipée des preuves, lorsqu'elle estime que le 

moyen de preuve requis ne pourrait pas fournir la preuve attendue ou ne pourrait 

en aucun cas prévaloir sur les autres moyens de preuve déjà administrés par le 

tribunal de première instance, à savoir lorsqu'il ne serait pas de nature à modifier 

le résultat des preuves qu'elle tient pour acquis (arrêts du Tribunal fédéral 

5A_86/2016 du 5 septembre 2016 consid. 3.1; 5A_851/2015 du 23 mars 2016 

consid. 3.1). 

En règle générale, la procédure d'appel est menée purement sur dossier, sans tenue 

d'une audience ni administration de preuves. L'autorité jouit d'un large pouvoir 

d'appréciation (ATF 142 III 413 consid. 2.2.1). 

6.1.2 Aux termes de l'art. 298 al. 1 CPC, les enfants sont entendus 
personnellement et de manière appropriée par le tribunal ou un tiers nommé à cet 

effet, pour autant que leur âge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent pas. 

Le refus crédible de l'enfant d'être entendu constitue un juste motif (ATF  

131 III 553 consid. 1.3.1; JEANDIN, in Commentaire romand, Code de procédure 

civile, 2019, n. 12 ad art. 298 CPC). 

- 28/56 - 

 

C/6288/2020 

6.2.1 En l'espèce, le SEASP a déjà rendu un rapport d'évaluation sociale complet 
et la situation n'a pas sensiblement évolué depuis celui-ci, de sorte qu'un rapport 

complémentaire n'apparaît pas utile.  

Il n'y a en particulier pas lieu d'ordonner l'établissement d'un tel rapport afin 

d'entendre les enfants. En effet, si l'audition des enfants constitue la règle, les 

aînés ont refusé d'être entendus par le SEASP et le jeune âge de la cadette - cinq 

ans au moment du rapport et six ans à ce jour - justifie de déroger à cette règle.  

La lettre de D______, selon laquelle il souhaiterait, ainsi que ses frère et sœur, 
l'instauration d'une garde alternée, ne permet pas de déduire qu'il souhaiterait 

désormais être entendu. De plus, la Cour ignore tout des circonstances dans 

lesquelles cette lettre a été rédigée, de sorte qu'elle ne justifie pas d'ordonner un 

nouveau rapport du SEASP. 

Au vu de ce qui précède, il ne sera pas donné suite à la conclusion préalable de 

l'intimé. 

6.2.2 L'appelante sollicite la production de nombreux documents par son époux.   

En l'occurrence, il n'apparaît pas utile d'ordonner la production des fiches de 

salaire de l'intimé depuis le 1
er

 janvier 2021. En effet, les versements effectués sur 

son compte bancaire par son employeuse ne correspondent aucunement au 

montant figurant sur ses fiches de salaire (cf. infra consid. 10.2.1), de sorte que 

celles-ci ne permettent pas de déterminer ses revenus réels et sont dès lors inutiles.  

Les procès-verbaux du Conseil d'administration de la société H______ SA de 

2019 à 2020, notamment le procès-verbal ayant mené à la radiation de ses 

pouvoirs du Registre du commerce et celui relatif au versement des dividendes et 

participations au bénéfice, ne sont pas davantage utiles. En effet, il a été rendu 

vraisemblable que le poste d'administrateur qu'occupait précédemment l'intimé ne 

lui procurait aucun revenu et qu'il ne percevait aucun dividende ou autre avantage 

financier, son père détenant l'intégralité du capital-actions (cf. infra 

consid. 10.2.1). Il n'y a dès lors pas lieu d'ordonner leur production.  

L'appelante sollicite la production du dossier transmis par l'intimé à la régie pour 

se voir attribuer le bail du logement qu'il occupe actuellement, notamment les 

documents financiers présentés, au motif qu'un tel logement ne peut lui être 

attribué sur la base du salaire allégué. Cette pièce n'apparaît toutefois pas utile, 

dès lors que le bail a été conclu par l'intimé conjointement avec sa mère et que le 

dossier comporte déjà de nombreuses pièces financières permettant de déterminer 

les revenus réels perçus par l'intimé.  

- 29/56 - 

 

C/6288/2020 

Il n'y a ensuite pas lieu d'ordonner à l'intimé de produire tout document relatif à la 

réception du mémoire d'appel, notamment le numéro de suivi, dans la mesure où 

la Cour dispose déjà de cette information. 

S'agissant des tests PEth, l'intimé les a spontanément produits, de sorte que leur 

production n'est plus utile. 

 Enfin, les autres documents requis par l'appelante ont déjà été sollicités en 

première instance, sans que l'intimé n'y donne suite. Il apparaît dès lors hautement 

vraisemblable qu'une ordonnance de production de ces documents demeurerait 

vaine et n'aurait pour seul résultat que de retarder inutilement la procédure, étant 

rappelé que celle-ci est sommaire et exige une certaine célérité. Le dossier 

comporte par ailleurs de nombreuses pièces sur la situation financière des parties, 

de sorte que la Cour s'estime suffisamment renseignée à cet égard pour statuer 

sous l'angle de la vraisemblance. 

Au vu de ce qui précède, il ne sera pas fait droit aux conclusions préalables en 

production de pièces complémentaires, la cause étant en état d'être jugée. 

7. L'intimé reproche au Tribunal d'avoir confié la garde exclusive des enfants à leur 
mère en constatant les faits de manière inexacte et en violant les principes 

applicables en matière de garde alternée, dont il sollicite la mise en place. 

7.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC relatif à l'organisation de la vie séparée, lorsque 
les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires d'après 

les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC). Cette 

réglementation porte notamment sur la garde de l'enfant, les relations 

personnelles, la participation de chaque parent à la prise en charge de l'enfant et la 

contribution d'entretien (ATF 142 III 617 consid. 3.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 

5A_534/2019 du 31 janvier 2020 consid. 3.1).  

7.1.1 Bien que l'autorité parentale conjointe soit désormais la règle et qu'elle 
comprenne le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant (art. 296 al. 2 et 

301a al. 1 CC), elle n'implique pas nécessairement l'instauration d'une garde 

alternée. Invité à statuer à cet égard, le juge doit néanmoins examiner, nonobstant 

et indépendamment de l'accord des parents quant à une garde alternée, si celle-ci 

est possible et compatible avec le bien de l'enfant. En matière d'attribution des 

droits parentaux, le bien de l'enfant constitue en effet la règle fondamentale, les 

intérêts des parents devant être relégués au second plan. Le juge doit évaluer, sur 

la base de la situation de fait actuelle ainsi que de celle qui prévalait avant la 

séparation des parties, si l'instauration d'une garde alternée est effectivement à 

même de préserver le bien de l'enfant. A cette fin, il doit en premier lieu examiner 

si chacun des parents dispose de capacités éducatives et s'il existe une bonne 

capacité et volonté de ceux-ci de communiquer et coopérer, compte tenu des 

mesures organisationnelles et de la transmission régulière d'informations que 

- 30/56 - 

 

C/6288/2020 

nécessite ce mode de garde. A cet égard, on ne saurait déduire une incapacité à 

coopérer entre les parents du seul refus d'instaurer la garde alternée. En revanche, 

un conflit marqué et persistant entre les parents portant sur des questions liées à 

l'enfant laisse présager des difficultés futures de collaboration et aura en principe 

pour conséquence d'exposer de manière récurrente l'enfant à une situation 

conflictuelle, ce qui apparaît contraire à son intérêt (ATF 142 III 617 

consid. 3.2.3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_793/2020 du 24 février 2021 

consid. 5.1.1 et 5.1.2; 5A_5A_462/2019 du 29 janvier 2020 consid. 3.2). 

Si les parents disposent tous deux de capacités éducatives, le juge doit dans un 

deuxième temps évaluer les autres critères d'appréciation pertinents pour statuer 

sur l'attribution de la garde de l'enfant. Au nombre des critères essentiels pour cet 

examen entrent notamment en ligne de compte la situation géographique et la 

distance séparant les logements des deux parents, la capacité et la volonté de 

chaque parent de favoriser les contacts entre l'autre parent et l'enfant, la stabilité 

que peut apporter à l'enfant le maintien de la situation antérieure - en ce sens 

notamment qu'une garde alternée sera instaurée plus facilement lorsque les deux 

parents s'occupaient de l'enfant en alternance déjà avant la séparation -, la 

possibilité pour chaque parent de s'occuper personnellement de l'enfant, l'âge de 

ce dernier et son appartenance à une fratrie ou à un cercle social ainsi que le 

souhait de l'enfant s'agissant de sa propre prise en charge, quand bien même il ne 

disposerait pas de la capacité de discernement à cet égard. Les critères 

d'appréciation précités sont interdépendants et leur importance varie en fonction 

du cas d'espèce (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêts du Tribunal fédéral 

5A_793/2020 précité consid. 5.1.2; 5A_5A_462/2019 précité consid. 3.2). 

Pour apprécier ces critères, le juge du fait, qui connaît le mieux les parties et le 

milieu dans lequel vit l'enfant, dispose d'un large pouvoir d'appréciation (ATF  

142 III 617 consid. 3.2.5; arrêts du Tribunal fédéral 5A_793/2020 précité 

consid. 5.1.3; 5A_5A_462/2019 précité consid. 3.2).  

Si le juge arrive à la conclusion qu'une garde alternée n'est pas dans l'intérêt de 

l'enfant, il devra alors déterminer auquel des deux parents il attribue la garde en 

tenant compte, pour l'essentiel, des mêmes critères d'évaluation et en appréciant, 

en sus, la capacité de chaque parent à favoriser les contacts entre l'enfant et l'autre 

parent (ATF 142 III 617 consid. 3.2.4; arrêts du Tribunal fédéral 5A_793/2020 

précité consid. 5.1.2; 5A_534/2019 du 31 janvier 2020 consid. 3.1). 

7.1.2 Pour trancher le sort des enfants, le juge peut avoir recours aux services de 
protection de l'enfance ou de la jeunesse pour demander un rapport sur la situation 

familiale, une enquête sociale pouvant avoir son utilité en cas de situation 

conflictuelle et de doute sur la solution adéquate pour les enfants (arrêts du 

Tribunal fédéral 5A_381/2020 du 1
er

 septembre 2020 consid. 4.1; 5A_382/2019 et 

5A_502/2019 du 9 décembre 2019 consid. 4.2.2). 

- 31/56 - 

 

C/6288/2020 

Le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP. Le rapport de ce service 

(lequel constitue une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC) est soumis, à l'instar 

des autres preuves, au principe de la libre appréciation consacrée par l'art. 157 

CPC. Cependant, dans le cadre d'une procédure sur mesures protectrices de 

l'union conjugale, caractérisée par une administration restreinte des moyens de 

preuve et par une limitation du degré de preuve à la simple vraisemblance, le juge 

en est souvent réduit à apprécier les seuls éléments que sont les déclarations des 

parties et les pièces versées au dossier. Une portée particulière est dès lors 

conférée au rapport d'évaluation sociale, qui prend en compte toute une série 

d'éléments objectifs, fondés sur les déclarations d'intervenants scolaires, médicaux 

ou sociaux. Il contient également des appréciations subjectives, découlant souvent 

d'une grande expérience en la matière, mais qui ne sauraient toutefois remplacer le 

pouvoir de décision du juge (ACJC/256/2021 du 2 mars 2021 consid. 6.1.2; 

ACJC/826/2020 du 16 juin 2020 consid. 2.1.2; ACJC/1311/2017 du 11 octobre 

2017 consid. 3.1.2). 

7.2.1 L'intimé reproche tout d'abord au premier juge de s'être livré à une 
constatation inexacte des faits en ignorant que durant les cinq années précédant la 

séparation, il s'était majoritairement occupé des enfants et entretenait les liens les 

plus étroits avec eux.  

Or, les attestations de proches dont il se prévaut à cet égard n'indiquent pas qu'il 

s'occupait davantage des enfants que son épouse et avait tissé les liens les plus 

étroits avec eux. En effet, il en ressort uniquement qu'il dispose de bonnes 

capacités parentales et qu'il s'est beaucoup occupé des enfants, notamment lors des 

déplacements personnels et professionnels de l'appelante, comme l'a justement 

résumé le premier juge dans son état de fait. Aucune constatation inexacte des 

faits ne peut dès lors lui être reproché à cet égard. Le seul fait que l'intimé se soit 

occupé seul des enfants lors des déplacements de la mère ne suffit pas à retenir 

qu'il s'en occupait de manière prépondérante au quotidien, la fréquence de ces 

voyages - a priori sporadiques - ne ressortant pas du dossier. De plus, si l'intimé 

s'est occupé seul des enfants à ces occasions, l'intimée est, à teneur du rapport du 

SEASP, davantage investie que l'appelant dans la scolarité des enfants, 

notamment de E______ et de D______. La prise en charge des enfants durant la 

vie commune semble ainsi avoir été répartie de manière équilibrée dans son 

ensemble, chacun des parents s'investissant davantage à un moment déterminé ou 

dans un aspect spécifique de la vie des enfants, étant par ailleurs relevé que les 

parties faisaient appel à une aide extérieure pour s'en occuper jusqu'à leur retour 

du travail. Au vu des éléments du dossier, il convient donc de retenir que les 

parties s'occupaient toutes deux des enfants de manière plus ou moins égale.  

7.2.2 L'intimé fait ensuite grief au Tribunal d'avoir retenu qu'il était vraisemblable 
qu'il connaissait des problèmes liés à l'alcool sur la base de messages envoyés 

entre amis de manière ironique et un passage du certificat médical de son 

- 32/56 - 

 

C/6288/2020 

médecin, consulté après avoir arrêté toute consommation d'alcool et non en vue 

d'arrêter de consommer, et en ignorant l'ensemble des preuves et tests médicaux 

fournis.  

Il est vrai que les messages entre amis pourraient être compris d'un point de vue 

humoristique ou ironique; de plus ils datent de 2019 et ne sont dès lors pas 

pertinents pour évaluer la situation avant et après la séparation.  

Cela étant, l'attestation médicale d'octobre 2020 du Dr AE______, indique 

clairement qu'il est suivi pour sevrage éthylique. Contrairement à ce que soutient 

l'intimé, le moment auquel il a consulté - soit quelques jours après avoir arrêté 

toute consommation ou en vue d'arrêter celle-ci - importe peu, seul le motif de la 

consultation étant pertinent, à savoir le sevrage éthylique. A cet égard, la Cour 

peine à comprendre pour quelle raison un suivi spécifique et un traitement seraient 

mis en place pour ce motif, si l'intimé ne rencontrait aucun problème particulier en 

lien avec l'alcool. Comme l'a relevé à juste titre le Tribunal, son argumentation 

selon laquelle il aurait décidé de consulter un médecin afin de simplement cesser 

toute consommation d'alcool sans connaître d'addiction est peu crédible. Il s'agit 

par ailleurs d'un problème qu'il avait déjà connu par le passé, ayant effectué un 

suivi auprès de la fondation AC______, spécialiste dans le domaine des 

addictions, entre 2008 et 2009 pour un problème lié à l'alcool.  

L'intimé fait valoir qu'il a démontré ne pas être alcoolique en effectuant un test 

dans les 24h suivant son entretien avec l'intervenante en protection de l'enfant. 

Or, si le résultat de ce test - effectué deux jours après son entretien avec le SEASP 

et non dans les 24h comme il l'affirme - n'a pas montré une consommation élevée 

ou chronique d'alcool, il correspondait néanmoins à une valeur limite. De plus, 

l'intimé a déclaré au SEASP qu'il consommait un apéritif et deux ou trois verres 

de vin le soir, ce qu'il a qualifié de "normal", alors qu'une telle consommation 

d'alcool peut être considérée, à teneur de la documentation du laboratoire 

AG______, comme importante, voire excessive. 

Le fait que le Dr AD______ ait certifié, en juin 2020, que l'intimé n'était 

dépendant ni à l'alcool, ni aux drogues, ne permet pas de retenir qu'il ne connaît 

pas de problème en lien avec l'alcool, dès lors qu'il est contredit pas les éléments 

qui précèdent et que l'attestation médicale n'indique pas sur quoi elle s'appuie pour 

arriver à cette conclusion. Il n'a par ailleurs pas été rendu vraisemblable que le 

Dr AD______ était le médecin traitant de l'intimé, ce dernier étant notamment 

suivi par le Dr AE______, alors que les deux médecins sont spécialisés dans le 

même domaine. 

Les attestations de l'entourage de l'intimé, selon lesquelles il ne consommait pas 

d'alcool de manière excessive, sont peu probantes car contredites par les 

attestations des proches de l'appelante, selon lesquelles il consommait 

- 33/56 - 

 

C/6288/2020 

régulièrement des quantités importantes d'alcool à tel point que ses propos 

devenaient incompréhensibles. 

Le fait que l'appelante ait confié les enfants à son époux durant ses absences à 

l'étranger, y compris sa fille alors âgée de quelques mois, n'est pas à même 

d'établir qu'il ne connaît aucun problème avec l'alcool, dès lors qu'il ne ressort pas 

du dossier qu'il présentait, à ce moment-là, un tel problème, l'intimé alléguant lui-

même qu'il s'est mis à boire de l'alcool de manière plus importante au cours des 

derniers mois ayant précédé la séparation afin de fuir les tensions conjugales. 

L'allégation de l'intimé selon laquelle les parties auraient exercé une garde 

alternée depuis la séparation n'est pas rendue vraisemblable, de sorte qu'elle ne 

permet pas non plus d'exclure toute consommation d'alcool à satisfaction de 

l'appelante depuis cette date.  

L'intimé soutient qu'il est abstinent depuis le 28 août 2020 et reproche au premier 

juge de ne pas avoir tenu compte de ses tests, lesquels démontrent qu'il ne 

consomme ni drogue ni alcool. Or, les tests urinaires produits ne suffisent pas à 

démontrer une telle abstinence, dans la mesure où l'intimé n'en a produit que sept 

pour la période située entre le 28 août 2020 et le jugement entrepris, soit une 

période de près de dix mois, et où ces tests ne mesurent l'alcool ingéré que lors 

des six à douze dernières heures. Quand bien même ces tests permettraient 

d'analyser l'ingestion d'alcool durant les trois derniers jours, comme le soutient 

l'intimé sans toutefois le rendre vraisemblable, le nombre de tests effectués sur 

une période de dix mois demeure insuffisant pour démontrer qu'il est abstinent 

depuis le 28 août 2020. De plus, ces tests ont été effectués aux moments choisis 

par l'intimé et non de manière inopinée, ce qui diminue leur caractère probant. 

Enfin et durant la période précitée, ce dernier n'a pas effectué de tests sanguins, 

lesquels mesurent l'ingestion d'alcool durant plusieurs semaines ayant précédé le 

prélèvement. Certes, son droit de visite n'était pas, à ce moment-là, formellement 

conditionné à de tels tests, mais l'intimé s'y était néanmoins engagé lors de 

l'audience du 27 octobre 2020 et ne s'y est pas soumis, ce qui interroge. 

L'argument de l'intimé selon lequel ce type de test serait trop invasif d'après son 

médecin ne convainc pas, dès lors qu'il consiste en un petit prélèvement au bout 

du doigt. 

Au vu des éléments qui précèdent, le Tribunal était fondé à retenir qu'il 

apparaissait vraisemblable que l'intimé connaissait des problèmes liés à l'alcool. 

Cette appréciation aurait pu être cependant nuancée, sans que cela n'emporte 

modification de la solution retenue, à ce stade justifiée, en ce sens qu'il apparaît 

que depuis la fin de l'été 2020, l'intimé a entrepris des démarches en vue de 

s'abstenir ou à tout le moins de stabiliser sa consommation d'alcool à des quantités 

raisonnables, et qu'aucun excès n'a été rendu vraisemblable depuis ce moment-là.  

- 34/56 - 

 

C/6288/2020 

Depuis le jugement entrepris, l'intimé se soumet régulièrement aux tests PEth, 

lesquelles mesurent l'ingestion d'alcool durant les deux à trois semaines ayant 

précédé le prélèvement. Les résultats de ces tests ne permettent toutefois pas 

davantage de démontrer que l'intimé est abstinent de manière continue. En effet, si 

deux des résultats produits sont "< 20 µg/l" - et non égal à 20 µg/l comme le 

soutient l'appelante -, ce qui est compatible avec une abstinence, les trois autres 

résultats produits sont supérieurs à cette valeur seuil et sont compatibles avec une 

consommation basse d'éthanol ne dépassant pas trois verres par semaine. Bien que 

ces résultats pourraient également être compatibles avec une abstinence, il ressort 

du document rédigé par le Dr AH______ qu'un résultat indiquant des valeurs 

positives de PEth peut se présenter même en cas d'abstinence si le sujet a entamé 

celle-ci après une période de consommation excessive, ce qui n'est pas le cas de 

l'intimé, celui-ci indiquant ne plus boire depuis le 28 août 2020. Dans ces 

conditions, il apparaît vraisemblable que ces résultats traduisent une 

consommation, même faible, d'alcool et qu'il n'est ainsi pas abstinent, 

contrairement à ce qu'il soutient. La conclusion du test capillaire effectué en août 

2021 n'exclut pas non plus une faible consommation d'alcool. Les attestations des 

parents et du frère de l'intimé, selon lesquelles il serait abstinent depuis un an, ne 

suffisent pas à tenir ce fait pour avéré, dans la mesure où les résultats précités 

indiquent le contraire et où les proches de l'intimé ne sont pas en permanence avec 

lui, de sorte qu'ils ne sont pas à même d'attester de sa totale abstinence.  

Comme déjà relevé, ces résultats permettent cependant de rendre vraisemblable 

que l'intimé persévère dans la maîtrise de sa consommation d'alcool, laquelle 

apparaît raisonnable depuis plusieurs mois, quand bien même l'appelante demeure 

très méfiante à cet égard. La prise de conscience de l'intimé et son évolution 

favorable ne suffisent cependant pas, à ce stade et au vu des considérations qui 

suivent, à permettre l'instauration d'une garde alternée. C'est le lieu de relever que 

les parties sont séparées depuis deux ans, ce qui ouvre la voie de la procédure de 

divorce, permettant une instruction plus approfondie sur l'évolution de la situation 

de la famille, par exemple par l'établissement d'un rapport complémentaire du 

SEASP, avant que ne soit rendue une nouvelle décision relative à la garde des 

enfants, étant rappelé que l'appelante a toujours déclaré qu'elle n'était pas opposée 

par principe à une garde alternée. Modifier la situation qui prévaut depuis bientôt 

deux ans dans le cadre de mesures qui ne sont pas destinées à durer ne parait ainsi 

pas justifié. 

7.2.3 L'intimé reproche ensuite au Tribunal d'avoir rejeté la possibilité d'instaurer 
une garde alternée sans examiner les critères dégagés par la jurisprudence et en se 

fondant uniquement sur le conflit existant entre les parents et les problèmes 

d'alcool retenus comme vraisemblables. 

Or, si les parents se sont tous deux occupés des enfants durant la vie commune, 

disposent chacun de bonnes capacités parentales et habitent à proximité l'un de 

- 35/56 - 

 

C/6288/2020 

l'autre, ces critères ne sauraient suffire à instaurer une garde alternée, au vu des 

circonstances particulières du cas d'espèce précédemment relevées.  

Par ailleurs et indépendamment de la fragilité de l'intimé face à l'alcool, laquelle 

semble en voie de résolution, le conflit entre les parents est marqué, au point qu'ils 

ne sont pas parvenus à mettre en place la médiation qu'ils s'étaient engagés à 

entreprendre. Contrairement à ce que soutient l'intimé, l'appelante n'est pas seule 

responsable de ce conflit. Si elle a certes refusé la médiation, son attitude 

défensive résulte de la plainte pénale déposée par son époux à son encontre, dont 

l'issue ne ressort pas du dossier. De plus, le conflit parental est essentiellement 

alimenté par les questions de consommation d'alcool. L'appelante peine en effet 

encore à faire confiance à l'intimé pour cette raison et souhaite protéger les 

enfants, ce qui ne saurait lui être reproché. De son côté, l'intimé ne s'est pas 

soumis aux tests sanguins qu'il s'était pourtant engagé à faire au cours de la 

procédure de première instance, ce qui ne n'a fait que renforcer la méfiance de 

l'appelante et compliquer l'exercice de son droit de visite. L'intimé ne saurait être 

suivi lorsqu'il affirme que le conflit persistant serait uniquement dû à la séparation 

ainsi qu'à l'absence de cadre légal et devrait rapidement se dissiper en cas de mise 

en place d'une garde alternée. Quoiqu'il en soit, la situation ne saurait être réglée à 

ce stade, sur la base d'une amélioration future et incertaine des rapports entre les 

parties. Comme déjà dit, les relations entre les parties pourront faire l'objet d'un 

examen actualisé dans le cadre de la procédure de divorce à venir. 

Au vu de ce qui précède et compte tenu des mesures organisationnelles 

importantes que nécessite une garde alternée, un tel mode de garde exposerait en 

l'espèce davantage les enfants au conflit parental, ce qui n'est pas dans leur intérêt. 

Dans ces conditions, le Tribunal était fondé à retenir que l'instauration de la garde 

alternée ne répondait actuellement pas à l'intérêt des enfants. C'est également la 

conclusion à laquelle est arrivé le SEASP, lequel bénéficie d'une grande 

expérience en la matière, sans qu'aucun élément de la procédure ne permette de 

dou