# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** a35688bd-4a3b-529d-8ff7-6f7daa8c5a31
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2022-10-17
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 17.10.2022 P/21043/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-21043-2021_2022-10-17.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/21043/2021 ACPR/725/2022 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du lundi 17 octobre 2022 

 

Entre 

A______, domicilié ______, comparant par Me Pascal JUNOD, avocat, rue de la Rôtisserie 

6, case postale 3763, 1211 Genève 3, 

recourant, 

contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 20 mai 2022 par le Ministère public, 

et 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimé. 

 

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EN FAIT : 

A.  a. Par acte expédié le 7 juin 2022, A______ recourt contre l'ordonnance du 20 mai 
2022, communiquée par pli simple, par laquelle le Ministère public a décidé de ne 
pas entrer en matière sur les faits visés dans sa plainte du 26 octobre 2021. 

 Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, à la « révocation » de 
l’ordonnance querellée et au renvoi de la cause au Ministère public pour l’ouverture 
d’une instruction. 

 b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 900.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

 a. A______ a été le compagnon de B______, avec laquelle il a eu un enfant. 
Précédemment, il avait eu un enfant avec une précédente compagne (ci-après, l’ex-
amie). 

 b. La relation entre A______ et B______ est devenue conflictuelle après que le 
premier eut appris que la seconde avait eu une liaison avec C______, son directeur (à 
elle). 

 Dans ce cadre, A______ a envoyé des messages à B______, que celle-ci a montrés à 
C______. 

 c. À la suite d’une plainte pénale déposée par C______ contre A______ pour injures 
et menaces, B______ a été entendue par la police genevoise le 31 mai 2020, en 
qualité de personne appelée à donner des renseignements. Questionnée à propos 
desdites menaces, elle a répondu comme suit : 

 « Il [A______] a dit qu’il allait essayer de le [C______] faire saigner, de le frapper 
et de le cogner dès qu’il en aurait la possibilité. Pas au travail mais en dehors. 

 Je souhaite ajouter que je me souviens d’un jour, […], il [A______] avait déclaré 
que s’il pouvait engager un tueur à gages des pays de l’est pour s’occuper de son ex-
amie, il le ferait. ». 

 Le 25 août 2020, devant le Ministère public de la Confédération (ci-après, MPC) – 
en raison du statut de diplomate du plaignant – elle a confirmé, en qualité de témoin, 
la déclaration susmentionnée. 

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 d. Le 26 octobre 2021, A______ a déposé plainte contre B______ pour calomnie, 
diffamation ou toute autre infraction pertinente.   

 B______ avait tenu des propos attentatoires à son honneur lors de ses auditions des 
31 mai et 25 août 2020. Elle l’avait accusé d’avoir eu l’idée ou l’intention à un 
moment de sa vie d’engager des tueurs à gages afin d’assassiner sa précédente 
compagne, ce qui était un mensonge. Elle s’était sournoisement écartée de l’objet de 
l’audition, sans aucun motif et dans le seul but de lui nuire. Elle l’avait, en 
s’adressant à des tiers, accusé d’avoir une conduite contraire à l’honneur ou, à tout le 
moins, avait jeté sur lui le soupçon d’avoir eu un tel comportement. Sa démarche 
était intentionnelle. 

 Il n’avait eu connaissance de la déclaration du 31 mai 2020 que lorsqu’il avait eu 
accès au dossier, en préparant l’audience du 25 août 2020.  

 e. Le 25 novembre 2021, entendue en qualité de prévenue par la police, B______ a 
confirmé les déclarations tenues les 31 mai et 25 août 2020, en précisant que lorsque 
A______ avait tenu les propos litigieux, il était en conflit avec son ex-amie au sujet 
de l’enfant qu’il avait eu avec celle-ci. Le précité avait tenu ces propos un soir dans 
la cuisine de leur ancien domicile, situé en France. Selon elle, ce n’était « peut-être 
qu’une pensée, […], mais il a[vait] réellement dit cela ». 

 À la question de savoir si elle avait pour objectif de nuire à A______, elle a 
répondu : « M. A______ ne respecte pas les autorités, il est rancunier, il fait 
opposition à tout et il n’accepte pas ses erreurs. C’est lui qui est responsable de cette 
situation. En aucun cas, je souhaite nuire à M. A______ mais je souhaite seulement 

que la vérité soit établie ». En fin d’audition, elle a ajouté : « Je souhaite tout de 
même mentionner que A______ avait fait appel à son jugement en France et 

également en Suisse », sans autre précision. 

C. Dans la décision querellée, le Ministère public a retenu que dans la mesure où la 
prévenue avait indiqué, dans ses déclarations aux autorités pénales, que le plaignant 
avait été menaçant, les propos de celle-ci auraient pu être attentatoires à l’honneur au 
sens des art. 173 ss CP. 

Cependant, dans la mesure où elle avait été entendue comme témoin dans une 
procédure dirigée contre le plaignant pour des injures et menaces au préjudice de son 
nouveau compagnon, les propos litigieux tenus par celle-ci s’inscrivaient dans un 
cadre où il était justifié de détailler aux autorités pénales les comportements du 
plaignant. Devant le MPC, elle avait été directement interrogée sur ses précédentes 
déclarations. Dans ces circonstances, les déclarations litigieuses étaient nécessaires et 
pertinentes et apparaissaient, en outre, proportionnées à leur but. Rien n’indiquait 
que la prévenue ne tenait pas pour conforme à la vérité ses propos, ni qu’en 

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s’adressant à la police ou au MPC, elle avait intentionnellement agi dans le but de 
porter atteinte à l’honneur du plaignant, si bien que les déclarations litigieuses étaient 
justifiées par l’art. 14 CP. 

D. a. Dans son recours, le recourant reproche au Ministère public d’avoir retenu, à tort, 
que l’art. 14 CP rendait licite le comportement de la mise en cause. L’allégation 
litigieuse était mensongère et sortait complétement du cadre de la question qui lui 
avait été posée, laquelle portait sur les prétendues menaces à l’égard de C______. 
Cette allégation n’était ainsi ni proportionnée ni nécessaire, l’atteinte à sa 
personnalité étant largement supérieure au supposé besoin d’établir les faits décrits 
dans la question du policier. De plus, l’allégation avait été formulée de manière 
affirmative et non potestative, la mise en cause ne faisant pas de simples 
suppositions.  

 Il invoque ensuite la violation de l’art. 310 al. 1 CPP. Les propos incriminés n’étaient 
pas conformes à la vérité, quand bien même la mise en cause les avait réitérés devant 
les autorités cantonales et fédérales. Ils étaient imprécis et extravagants. La bonne foi 
de la mise en cause, tout comme l’absence d’intention de lui nuire, étaient sujettes à 
caution. Par ailleurs, il appartenait au Ministère public de déterminer le sens du 
commentaire: « M. A______ avait fait appel au jugement en France et également en 
Suisse ». Selon sa lecture à lui, ou bien elle cherchait à minimiser son intention de lui 
nuire, ou bien elle s’en servait pour appuyer les propos dénigrants qu’elle venait de 
tenir contre lui, en l’accusant de ne pas respecter les autorités.  

 À supposer que seule une diffamation devait être retenue, la mise en cause ne 
pourrait valablement invoquer sa bonne foi, ses allégations ne servant aucun intérêt 
public et visant uniquement à lui nuire. En tout état, la preuve libératoire ne pouvait 
être apportée, puisque les propos prétendument rapportés étaient parfaitement 
extravagants et invérifiables.  

b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger, sans échange d'écritures ni 
débats. 

 

 

  

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EN DROIT : 

1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la plaignante 
qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un 
intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision 
querellée (art. 382 al. 1 CPP). 

2. La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 
al. 2 et 5 a contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations 
qui suivent. 

3. La recourante reproche au Ministère public de ne pas avoir retenu l’existence d’une 
calomnie ou diffamation.  

3.1. Selon l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une 
ordonnance de non-entrée en matière lorsqu'il ressort de la plainte que les éléments 
constitutifs d'une infraction ne sont pas réalisés. Cette condition s'interprète à la 
lumière de la maxime "in dubio pro duriore", selon laquelle une non-entrée en 
matière ne peut généralement être prononcée que lorsqu'il apparaît clairement que les 
faits ne sont pas punissables. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, 
dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1279/2018 du 26 mars 2019 consid. 2.1). La procédure doit se 
poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement 
ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent 
équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave (ATF 143 IV 241 
consid. 2.2.1 p. 243; 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91 et les références citées). 

3.2. Se rend coupable de diffamation (art. 173 al. 1 CP), celui qui, en s'adressant à un 
tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite 
contraire à l'honneur.   

3.3. La calomnie (art. 174 CP) est une forme qualifiée de diffamation, dont elle se 
distingue par le fait que les allégations propagées sont fausses (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1215/2020 du 22 avril 2021 consid. 3.1). 

L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au 
respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris   

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en sa qualité d'homme (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1215/2020 du 22 avril 2021 consid. 3.1). 

Les art. 173 et 174 CP supposent une allégation de fait, et non un simple jugement de 
valeur (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.2 p. 315). Les termes litigieux doivent donc 
avoir un rapport reconnaissable avec un élément de fait et ne pas être uniquement 
employés pour exprimer le mépris (arrêt du Tribunal fédéral 6B_512/2017 du 
12 février 2018 consid. 3.2).  

Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas 
sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective 
selon la signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances 
d'espèce, lui attribuer (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 p. 315 s.). Les mêmes termes 
n'ont donc pas nécessairement la même portée suivant le contexte dans lequel ils sont 
employés (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.3). Un texte doit être analysé non seulement 
en fonction des expressions utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens 
général qui se dégage du texte dans son ensemble (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.3 ; 
137 IV 313 consid. 2.1.3).  

Pour qu'il y ait diffamation ou calomnie, il faut encore que le prévenu s'adresse à un 
tiers. Est en principe considérée comme telle toute personne autre que l'auteur et 
l’individu visé par les propos litigieux (ATF 145 IV 462 consid 4.3.3 p. 466 et ss).  

3.4. L'art. 14 CP prévoit que quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se 
comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou 
d'une loi.  

Des déclarations objectivement attentatoires à l'honneur peuvent être justifiées par le 
devoir d'alléguer des faits dans le cadre d'une procédure (art. 14 CP). Ce fait 
justificatif doit en principe être examiné avant la question des preuves libératoires 
prévues par l'art. 173 ch. 2 CP (ATF 135 IV 177 consid. 4 p. 179). Le justiciable est 
toutefois tenu de se limiter aux déclarations nécessaires et pertinentes, 
respectivement de présenter comme telles de simples suppositions (ATF 135 IV 177 
consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1254/2019 du 16 mars 2020 consid. 7.1). 
Celui qui, interrogé comme témoin ou comme personne appelée à donner des 
renseignements, fait une déclaration qu'il tient pour conforme à la vérité ne peut être 
condamné pour diffamation (ATF 80 IV 56 consid. 2 p. 60; ATF 135 IV 177 consid. 
4 p. 179). 

3.5. En l'espèce, la mise en cause a déclaré devant la police, puis devant le MPC, se 
souvenir d’un jour où le recourant aurait déclaré « que s’il pouvait engager un tueur 
à gages des pays de l’est pour s’occuper de son ex-amie, il le ferait. ».  

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https://www.swisslex.ch/doc/unknown/92bcacd0-e021-4b7d-98f2-1d2a43f18472/citeddoc/dd17b447-84b7-417c-9c3a-3b7159d2970d/source/document-link
https://www.swisslex.ch/doc/unknown/2713deec-f096-4395-abda-17ea5649f440/citeddoc/1b08827a-4785-4fb3-9f10-1181d1a8ed38/source/document-link
https://www.swisslex.ch/doc/unknown/2713deec-f096-4395-abda-17ea5649f440/citeddoc/1b08827a-4785-4fb3-9f10-1181d1a8ed38/source/document-link

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Dans la mesure où la mise en cause décrit le recourant comme une personne 
susceptible d’adopter une conduite qui serait contraire à la loi, ces propos pourraient 
a priori être de nature à jeter sur lui le soupçon d’une conduite contraire à l’honneur 
et porter atteinte à sa considération au sens des art. 173 et ss CP.  

Cela étant, replacée dans son contexte, la déclaration litigieuse s’inscrivait dans le 
cadre d’une procédure pénale dirigée contre le recourant pour menaces et injures au 
préjudice du nouveau compagnon de la mise en cause. 

On déduit de la formulation utilisée que l’auteure n’affirme aucunement que le 
recourant aurait été lui-même menaçant à l’égard de son ex-compagne, mais se limite 
à rapporter ce qu’elle avait, d’après son souvenir, entendu celui-ci dire, laissant 
précisément aux autorités pénales le soin d’interpréter le sens et la portée des propos 
rapportés. Dans la présente procédure, la mise en cause a nuancé ses paroles en 
expliquant que le recourant avait réellement dit cela mais que ce n’était « peut-être 
qu’une pensée », ce qui atténue leur portée, étant précisé que pour être l’auteur d’une 
tentative, la simple décision de commettre un acte réprimé par la loi, non concrétisée 
par des actes, ne suffit pas (ATF 117 IV 209, consid. c. 1a ; JdT 1993 IV 185 ; M. 
DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. 
RODIGARI, Code pénal - Petit commentaire, 2ème éd., Bâle 2017, n. 5 ad art. 22). 

Certes, la question posée par le policier chargé de l’audition de la mise en cause 
concernait les menaces que le recourant était soupçonné d’avoir proférées à l’égard 
de C______. On ne saurait toutefois retenir que la mise en cause a répondu de 
manière à dépasser l’objet de la question lorsqu’elle a fait référence à d’autres propos 
inquiétants que le recourant avait tenus au sujet d’une tierce personne, en 
l’occurrence son ex-compagne. Au contraire, en détaillant aux autorités pénales des 
paroles du recourant, qu’elle estimait similaires, visant autrui, la mise en cause n’a 
pas agi contrairement à l’intérêt public, qui commande que celui qui est appelé à 
donner des renseignements ou à témoigner détaille aux autorités pénales les 
comportements répréhensibles dont il a été témoin.  

De plus, les propos litigieux ne sont parvenus qu’à la connaissance des autorités 
pénales, soit d’un cercle restreint de destinataires, de surcroît avertis, qui étaient en 
mesure d’apprécier la valeur probante du souvenir d’un témoin, d’autant plus qu’ils 
étaient informés des circonstances particulières dans lesquelles la déclaration 
litigieuse était tenue, soit une situation conflictuelle entre les protagonistes. Ces 
destinataires étaient en outre soumis au secret de fonction (art. 320 CP). 

La version de la mise en cause n’a pas varié au cours de la procédure, celle-ci ayant 
maintenu la déclaration litigieuse tant devant les autorités cantonales que fédérales. 
Par ailleurs, questionnée précisément au sujet de son intention, la mise en cause, dans 
la présente procédure, a précisé le lieu où et les circonstances dans lesquelles elle 

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avait entendu les propos, avant d’ajouter qu’elle n’avait aucune intention de nuire 
mais voulait que la « vérité soit établie ». Ainsi, aucun élément objectif ne permet de 
soupçonner que la mise en cause ne tenait pas pour vrais les propos qu’elle dit avoir 
entendus, ni qu’elle aurait agi pour dire principalement du mal du recourant. 

Ainsi, quelle que soit l’infraction envisagée (calomnie ou diffamation), on ne voit 
pas quel autre acte d’enquête permettrait de retenir une conclusion différente. D’une 
part, ni la véracité ni la fausseté du contenu de la déclaration litigieuse ne peuvent 
être vérifiées, comme le relève d’ailleurs le recourant. D’autre part, les actes 
d’instruction sollicités par celui-ci pour contester la bonne foi de la mise en cause 
apparaissent inutiles. En effet, l’instruction du commentaire de la mise en cause – sur 
sa contestation (à lui) de décisions judiciaires (française et suisse) – intervenu une 
année et demie après les faits, n’apparaît aucunement propre à éclairer le litige. 

Dans ces circonstances, on peut retenir que la déclaration litigieuse de la mise en 
cause entrait dans le cadre d’allégations en justice, proportionnées au but poursuivi 
de ses auditions, et n’a pas excédé la mesure de l’admissible (14 CP).  

C'est donc à bon droit que le Ministère public n'est pas entré en matière sur la plainte 
pénale. 

4. Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 

5. La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État (art. 428 al. 1 CPP et 
13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03), 
fixés en totalité à CHF 900.-, émolument de décision compris. 

* * * * * 

 

 

 

 

 

 

 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA COUR : 

 

Rejette le recours. 

Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 900.-. 

Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 

Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant (soit pour lui son conseil) et au 
Ministère public. 

Siégeant : 

Monsieur Christian COQUOZ, président; Mesdames Daniela CHIABUDINI et Alix 
FRANCOTTE CONUS, juges; Madame Arbenita VESELI, greffière. 

 

La greffière : 

Arbenita VESELI 

 Le président : 

Christian COQUOZ 

 

 

Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 

de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 

conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 

formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 

tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 

une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 

  

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P/21043/2021 ÉTAT DE FRAIS   

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 10.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF      

- délivrance de copies (let. b) CHF      

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)   

- décision sur recours (let. c) CHF 815.00 

-  CHF      

Total  CHF  900.00