# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 0df6c429-db79-55ce-9c8d-5a2d7a2a97ca
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-04-30
**Language:** fr
**Title:** Genf Tribunal pénal 30.04.2021 P/12344/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_TP_001_P-12344-2019_2021-04-30.pdf

## Full Text

Siégeant : M. Antoine HAMDAN, président, Mme Dania MAGHZAOUI et Mme 
Katerina FIGUREK ERNST, juges, Mme Nelly HARTLIEB, M. Marc 
SINNIGER, M. Stéphane SCHULER et Mme Nadia MERIBOUTE, juges 
assesseurs, Mme Bervan OZER, greffière-juriste, Mme Séverine CLAUDET, 
greffière  

P/12344/2019  

RÉPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENÈVE  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E   

 
 

JUGEMENT  

DU TRIBUNAL CRIMINEL  

 

Chambre 12 

 
30 avril 2021 

 

MINISTÈRE PUBLIC  

A______, partie plaignante représentée par Me W______, curateur 
 
B______, partie plaignante représentée par Me W______, curateur 
 
C______, partie plaignante, assistée de Me X______ 
 
D______, partie plaignante, assistée de Me Y______ 
 
E______, partie plaignante, représenté par Me X______ 

contre  

Monsieur F______, né le ______1945, actuellement en exécution anticipée de peine à 
la Prison de Champ-Dollon, prévenu, assisté de Me Z______ 

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CONCLUSIONS FINALES DES PARTIES : 

Le Ministère public conclut à la culpabilité de F______ de tous les chefs d'infraction 
figurant dans l'acte d'accusation, au prononcé d'une peine privative de liberté de 12 ans, 
à ce qu'un traitement ambulatoire soit ordonné au sens de l'art. 63 CP tel que préconisé 
par les experts pour une durée minimale de 5 ans. Il conclut à ce qu'une interdiction de 
toute activité avec des enfants au sens de l'art. 67 al. 3 CP soit ordonnée pour une durée 
de 10 ans et à ce qu'une assistance de probation soit prononcée pour la durée de 
l'interdiction. Il se réfère à son acte d'accusation s'agissant du sort des objets séquestrés. 
Il conclut au maintien du séquestre du compte bancaire, à ce que le prévenu soit 
condamné aux frais de la procédure et à ce que les montants figurant sur le compte 
séquestré soient compensés avec les frais de la procédure et les indemnités pour tort 
moral. Il conclut à ce qu'il soit fait bon accueil aux prétentions civiles des parties 
plaignantes. 

Me Y______, conseil de D______, conclut à la culpabilité de F______ et à l'octroi des 
conclusions civiles déposées.  

Me W______, curateur de B______ et A______, conclut à la culpabilité de F______ et 
à l'octroi des conclusions civiles déposées. 

Me X______, conseil de C______ et E______, conclut à la culpabilité de F______, à 
l'octroi des conclusions civiles déposées et au prononcé d'une créance compensatrice 
conformément à ses conclusions écrites. 

Me Z______, conseil de F______, conclut à l'acquittement de son mandant du chef 
d'infraction à l'art. 33 al. 1 LArm, ne s'oppose pas à un verdict de culpabilité pour toutes 
les autres infractions dans les limites plaidées. Il conclut au prononcé d'une peine 
privative de liberté ne dépassant pas 5 ans. Il conclut au prononcé d'un traitement 
ambulatoire. Il acquiesce aux conclusions civiles sur leur principe et ne s'oppose pas à la 
créance compensatrice demandée par Me X______.   

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A. Acte d'accusation  

A.a. Par acte d’accusation du 26 novembre 2020, il est reproché à F______ des actes 
d'ordre sexuel avec des enfants, pour avoir agi, à Genève, au préjudice de:  

‒ E______ entre fin 2016 et le mois de mars 2019, comme décrit au point 1.1.1 de 
l'acte d'accusation ; 

‒ B______, entre 2016 et le mois de mars 2019, comme décrit au point 1.2.1 de 
l'acte d'accusation;  

‒  A______, entre 2016 et le mois de mars 2019, comme décrit au point 1.3.1 de 
l'acte d'accusation.  

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b. Il est également reproché à F______ des contraintes sexuelles, pour avoir agi au 
préjudice de :  

‒ E______ entre fin 2016 et le mois de mars 2019, comme décrit au point 1.1.2 de 
l'acte d'accusation;  

‒ B______, entre 2016 et le mois de mars 2019, comme décrit au point 1.2.2 de 
l'acte d'accusation; 

‒ A______, entre 2016 et le mois de mars 2019, comme décrit au point 1.3.2 de 
l'acte d'accusation.  

c. Il est en outre reproché à F______ des infractions de pornographie, pour avoir 
agi au préjudice de :  

‒ E______ entre fin 2016 et le mois de mars 2019, décrit au point 1.1.3 de l'acte 
d'accusation;  

‒ B______, entre fin 2016 et le mois de mars 2019, décrit au point 1.2.3 de l'acte 
d'accusation; 

‒ A______, entre fin 2016 et le mois de mars 2019, décrit au point 1.3.3 de l'acte 
d'accusation.  

 

d. Il est de plus reproché à F______  de la pornographie pour avoir téléchargé, 
visionné, transformé en effectuant des captures d’écran et possédé dans divers supports 
informatiques, à tout le moins lors de son arrestation le 14 juin 2019, en importante 
quantité des photographies, films et fichiers animés GIF à caractère 
pédopornographique et/ou mettant en scène des enfants victimes d’abus sexuels ainsi 
que des vidéos à caractère zoophile, comme décrit sous chiffre 1.4 de l’acte 
d’accusation. 

e. Il est enfin reproché à F______ une infraction à la Loi fédérale sur les armes, 
pour avoir détenu sans droit, à tout le moins le jour de son arrestation le 14 juin 2019, 
dans sa caravane, une arme interdite, soit un revolver noir de marque Crossman, 
réplique d’un 357 MAGNUM, comme décrit sous chiffre 1.5 de l’acte d’accusation. 

B.  Le Tribunal tient pour établis les faits suivants :  

I. CONTEXTE ET ARRESTATION 

a. F______ est né le ______1945 et s'est marié avec G______ à la fin des années 
60. Deux enfants sont issus de ce mariage, soit H______ (1977) et I______ (1972), 
lequel est lourdement handicapé. Le couple s'est séparé en 1992 et le divorce a été 
prononcé le 10 juillet 1999. F______ a épousé J______ à la fin de l'année 1999. Tous 
deux cohabitent dans le même logement à Carouge mais font chambre à part.  

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b. F______ a rencontré D______ au début des années 1990 et a entretenu une 
relation amoureuse mouvementée avec elle depuis lors. Si tous deux se voyaient 
fréquemment avant l’interpellation de F______ au mois de juin 2019, ils n’entretenaient 
plus de relations sexuelles depuis un ou deux ans.  

c. D______ a trois enfants, soit C______, K______ et L______.  

C______ est elle-même mère de l’enfant E______, né le ______2006. Le père de ce 
dernier a quitté le domicile familial pour s'installer en Afrique lorsque l'enfant avait 6 
ans.  

K______ est quant à elle mère des jumelles A_____ et B______, nées le ______2010, 
et de M______. Dès le 27 mai 2013, les jumelles ont été placées au domicile de leur 
grand-mère D______.  Par jugement du 26 février 2018, le Tribunal de Grande instance 
de Thonon-les-Bains a ordonné la délégation totale de l'autorité parentale des jumelles à 
D______. M______ vit à Genève avec son père.  

F______ connait les enfants et petits-enfants de D______ depuis leur enfance et est 
parrain de la petite A______ et de C______.  

F______ et la famille de D______ se voyaient fréquemment depuis plusieurs années, 
soit pratiquement tous les dimanches, au jardin de F______, sis ______ à AA______, 
ou à Annemasse, au domicile de la précitée. Les intéressés se retrouvaient notamment 
pour faire des grillades, des soirées fondues ou encore pour y fêter les anniversaires des 
uns et des autres, dans une ambiance familiale.  

d. Le jardin situé à AA______ abritait notamment une maisonnette rose, composée 
d'une cave, d'un étage et d'un grenier, de deux cabanons accolés servant de cuisine et de 
hangar et d'une caravane. Celle-ci contenait notamment une table et des banquettes 
pouvant être transformées en lit.  

e. L______ a occasionnellement effectué des travaux dans le jardin de F______ 
contre rémunération. A la fin de l’année 2016, lors de grillades réunissant notamment 
les membres de la famille de D______, F______ a proposé à E______ de lui venir en 
aide pour l’entretien du jardin, à l’instar de L______. L’enfant a accepté l’offre afin de 
gagner un peu d’argent de poche. C______ l’a encouragé à s’y rendre les week-ends 
afin de ne pas rester seul à la maison et de s’occuper. E______ s’est donc rendu seul à 
plusieurs reprises dans le jardin de F______ à AA______.  

f. Au mois de mars 2019, alors que C______ a rapporté à E______ une histoire 
peu flatteuse concernant F______, l'enfant s'est mis à pleurer et a dévoilé avoir subi des 
attouchements par le précité dans la caravane située à AA______.  

g. Le 20 mai 2019, F______ et C______ ont échangé des SMS. F______ a écrit 
« Regarde les @Gmail de…bizzard!!! », ce à quoi l'intéressée a répondu « ne m ecrit 

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pas fils de pute ». Le lendemain, elle lui a adressé un nouveau SMS le qualifiant de 
pédophile, tout en le prévenant qu'une plainte pénale avait été déposée à son encontre.  

h. C______ a en réalité déposé plainte pénale à l'encontre de F______ le 13 juin 
2019.   

i. Ce dernier a été interpellé le 14 juin 2019 à son domicile. La Brigade de 
criminalité informatique (BCI) a examiné le contenu de l’ensemble des supports 
informatiques retrouvés lors des perquisitions menées dans l’appartement et dans le 
jardin de l’intéressé. Plusieurs vidéos et miniatures d’image, provenant de fichiers 
originaux effacés, mettant en scène les parties plaignantes, ont été découvertes dans des 
appareils électroniques.  

II. ACTES COMMIS AU PREJUDICE DE E______ 

a. F______ a, au fil de l’instruction, partiellement admis les faits commis au 
préjudice de E______ nuançant toutefois certains actes. A l'audience de jugement, il a 
principalement contesté la période pénale retenue dans l’acte d’accusation - alléguant 
qu'elle s'étendait du printemps, voire de l'été, 2017 à l'été 2018 - et l’acte de sodomie 
infligé à E______.  

b. Le Tribunal retient que l'ensemble des faits commis au préjudice de E______, 
tels que décrits dans l'acte d'accusation sont établis.  

Période pénale et nombre d'actes commis 

b.a. S’agissant tout d'abord de la période pénale et de la fréquence des actes commis, 
le Tribunal retient que F______ a agi entre la fin de l'année 2016 et la fin de l'année 
2018, à plusieurs dizaines de reprises.  

b.a.a. En effet, lors de sa première audition à la police le 14 juin 2019, soit lorsque ses 
souvenirs étaient les plus frais, F______ a déclaré que E______ s’était rendu seul à 
AA______, pour la première fois, deux ou trois ans auparavant, alors qu’il avait 11 ans 
(B28 ; B31). Il a ensuite affirmé, à deux reprises, que les faits avaient débuté en 2016 
(B30). Interrogé sur leur « relation amoureuse », F______ a indiqué que E______ était 
libre de partir, sinon ils ne seraient pas restés deux ans ensemble (B32). Il a ajouté avoir 
créé un compte GMAIL pour l’enfant trois ans auparavant (B38). Devant le Ministère 
public le 25 juillet 2019, F______ a déclaré que les faits avaient débuté en 2017 ou 
peut-être en fin 2016 (C250). Ce n'est que lors d’une audience ultérieure, soit le 9 
septembre 2020, qu'il est revenu sur ses propos en indiquant n'avoir agi qu'en 2017 
(C858 ; C881). Lors d'une déclaration ultérieure, il a même prétendu avoir commis les 
abus à l'encontre de E______ seulement en 2018 sur une période de six mois (C858).  

Ces déclarations tardives ne sont pas crédibles et visent à minimiser la période pénale et 
le nombre d'actes commis. Le Tribunal n'a aucune raison de s'éloigner des déclarations 

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initiales de F______, corroborées par les propos rapportés par E______ à son médecin 
(C12), et par les déclarations de la mère de celui-ci, selon lesquelles E______ s’était 
rendu à AA______ en 2016, lorsqu’il avait 10 ou 11 ans (A2 ; C706).  
 
Il sera ainsi retenu, conformément à l'acte d'accusation, que les faits ont débuté à la fin 
de l'année 2016. 
 
b.a.b. S'agissant de la date à laquelle les faits ont cessé, F______ a été plus constant 
dans ses déclarations, indiquant la fin de l'été 2018 (B24 ; B27 ; C858 ; C881).  
 
Le Tribunal retient néanmoins que ces faits se sont poursuivis jusqu'aux environs de la 
fin de l'année 2018. 
 
Cela ressort en effet des déclarations initiales de F______, lequel a indiqué de manière 
assurée et péremptoire, que E______ et lui étaient restés ensemble deux ans (B32). 
E______ a également mentionné une période de deux ans à son médecin (C12), quand 
bien même il a indiqué une période plus courte lors de son audition EVIG le 13 juin 
2019 (C771). A la même occasion, l’enfant a déclaré que les faits avaient cessé deux 
mois avant l’audition, ce qui – sans être pris à la lettre – paraît plus compatible avec des 
faits perdurant jusqu'aux environs de la fin de l'année 2018, plutôt que s'achevant à l'été 
2018. 
 
A ces déclarations s’ajoutent les messages envoyés par F______ à E______ les 16 et 17 
mai 2019, à teneur desquels il menace l’enfant de transmettre du contenu 
compromettant à sa mère, si celui-ci ne prend pas contact avec lui (C837 ; C838 ; 
C839). Or, il paraît peu crédible que F______ se soit livré à de telles menaces à cette 
date, s'il n'avait plus vu E______ depuis l'été 2018. Le Tribunal retient à l’inverse que 
E______ a espacé ses visites à AA______ à compter de l'été 2018, pour les cesser 
totalement à la fin de l'année 2018, ce que confirme les déclarations de L______ 
(C235). Il n'existe pas d’éléments au dossier permettant d'affirmer, au-delà d'un doute 
insurmontable, que les visites de E______ et a fortiori les actes commis par F______, 
se seraient poursuivis en 2019.  
 
b.a.c. Enfin, en ce qui concerne le nombre d’actes commis, le Tribunal retient qu’il 
n’est pas possible de déterminer un chiffre exact, en raison de plusieurs incertitudes à ce 
propos. Aucun élément au dossier ne permet en effet d’établir la fréquence mensuelle 
des visites, les absences en raison des vacances ou des matchs de basket qui avaient lieu 
le week-end, ou encore si les actes étaient systématiquement commis lors de chaque 
rencontre (C292 ; C864 ; C881 ; PV audience de jugement, p. 13, 34, 37).  
 
Le Tribunal retient ainsi que les actes ont été commis durant la période retenue ci-
dessus, soit de fin 2016 à fin 2018, sur une période de deux ans, à plusieurs dizaines de 
reprises, ce qui correspond à la fois aux déclarations crédibles de E______ à ce propos 

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(C779), ainsi qu'aux aveux de F______, lequel a admis avoir agi à 25 ou 30 reprises 
(C881 ; PV audience de jugement, p. 13).  
 
Faits qualifiés d’actes d’ordre sexuel avec des enfants  
 
c.  Le Tribunal retient qu’entre fin 2016 et fin 2018, dans la caravane stationnée au 
jardin de AA______, notamment dans la cuisine, sur la table transformée en lit, 
F______ a commis plusieurs dizaines d’actes d’ordre sexuel sur E______. Plus 
particulièrement : 
 
c.1.a. F______ a embrassé E______ sur la bouche, les bras et les pieds et l’a caressé à 
plusieurs reprises sur tout le corps alors qu'il était nu et lui a demandé de le caresser. 
 
c.1.b. Ces faits sont établis par les aveux spontanés de F______ à la police, ainsi que 
par une vidéo réalisée par ce dernier et retrouvée lors de l'enquête policière (B24; B30; 
B43, B44; C292; C269; C270).  
 
c.2.a. A plusieurs reprises, F______ s’est masturbé devant E______ et l’a mêlé et 
entrainé à se masturber à côté de lui.   
 
c.2.b. Cela ressort des déclarations claires de E______ (C775 ; C776) et d’une vidéo 
réalisée par F______ sur laquelle celui-ci apparaît en train de de se masturber (C273). 
Devant la police, F______ a d’abord contesté s’être masturbé devant E______ avant 
d’expliquer, lors de la 6ème audience au Ministère public, qu’il devait se toucher le sexe 
en raison de ses problèmes d’érection. Il se touchait ainsi devant E______ afin d’avoir 
une demi-érection avant une fellation (C866). A l’audience de jugement, quand bien 
même il a admis les faits, il a encore tenté de minimiser ses agissements en expliquant 
qu’il ne s’agissait pas réellement de masturbation dès lors que cet acte, relativement 
violent, impliquait éjaculation, ce qui ne s’était jamais produit. Selon ses termes, il 
s’était caressé le sexe et avait demandé à E______ de se caresser (PV audience de 
jugement, p. 14).  
 
c.3.a. F______ a frotté son sexe contre le sexe de E______, à tout le moins à une 
reprise.  
 
c.3.b.  Cela ressort d’une vidéo découverte dans la carte mémoire d’un appareil photo 
de F______, effacée initialement par ce dernier et retrouvée par la BCI au moyen de la 
méthode dite « carving » (C826; C846). 
 
c.3.c. A l'audience de jugement, F______ n'a pas été en mesure d'indiquer le nombre 
de fois qu'il avait commis cet acte, les faits étant brouillés dans sa tête (PV audience de 
jugement, p. 18).   
 

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c.4.a. F______ a visionné des films, des dessins animés pornographiques et 
pédopornographiques avec E______. Il a baissé son pantalon et sorti son sexe devant 
l’enfant et l’a l'entraîné « à faire la même chose » que dans le film, à plusieurs reprises.  
 
c.4.b. En effet, E______ a déclaré que l’intéressé lui aurait montré un dessin animé 
« bizarre » dans la caravane, mettant notamment en scène trois personnages pratiquant 
des fellations et pénétrations vaginales et anales. E______ a ajouté que F______ lui 
avait demandé s’il voulait faire la même chose et, face au refus du garçon, s’était énervé 
et avait essayé de le déshabiller (C755 ; C761 ; C769). Les propos de l’enfant sont 
corroborés par les vidéos réalisées par F______ et mettant en scène l’enfant, dans 
lesquelles on entend des bruits s'apparentant à des gémissements provenant d’un film 
pornographique (C261) 
 
c.4.c. Lors de son audition à la police, F______ a d’abord formellement contesté avoir 
montré des images pornographiques à E______ et par conséquent lui avoir demandé de 
reproduire les scènes en question, indiquant qu’il ne voyait pas pour quelle raison il lui 
aurait demandé cela (C35). Il a ensuite concédé avoir peut-être montrer un film à une 
reprise, ce qu'il a confirmé par devant le Ministère public le 15 juin 2019 (B36; C4). Le 
16 octobre 2020, il a admis avoir montré des images pornographiques et/ou 
pédopornographiques avant et pendant les actes, étant précisé qu’il ne voyait pas 
l’utilité de les montrer après (C869). Lors de l’audience de jugement, il a indiqué que 
ces visionnages avaient pour but d’éveiller la curiosité de E______ et qu’il s’agissait là 
d’une contrainte sournoise qui visait à faire reproduire à l’enfant ce qu'il voyait dans les 
films (PV audience de jugement, p. 22 et 23).  
 
c.5.a. F______ a entraîné E______ à se dénuder, à faire un strip-tease, à marcher 
devant lui, à danser, à prendre des positions, notamment à quatre pattes, alors que 
l’enfant était nu ou vêtu uniquement de porte-jarretelles, de bas de femme, d'une 
perruque de femme ou d'une jupette de fillette. Il l’a mis en scène et travesti afin de le 
regarder, de commettre, et de l'entrainer à commettre, des actes d'ordre sexuel. Il a par 
ailleurs filmé ces scènes au moyen de son téléphone portable ou d'une tablette. 
  
c.5.b. Cela ressort des déclarations de E______ (C768 ; C769 ; C770), lesquelles sont 
corroborées par les vidéos réalisées par F______ et retrouvées sur ses supports 
informatiques par la BCI.  
 
La première vidéo, dont le fichier est daté du dimanche 15 octobre 2017, se déroule 
dans la caravane et montre E______ nu, portant uniquement une jupe, un porte-
jarretelles blanc et des bas beiges montant jusqu’à mi-cuisse (C261). On entend 
F______ lui donner des instructions (« maintenant tu laisses tomber la robe » ; 
« maintenant remonte la » ; « tu tournes vite comme si tu voulais danser avec » ; « pas 
la robe tu dois tourner toi » ; « t’enlève ta robe maintenant » ; « tu fais un strip-tease 
maintenant » ; « tu devrais avoir la la la la queue raide comme ça et pis qui qui montre 
que tu veux, que t’as envie de faire quelque chose avec moi »). L’enfant tente de suivre 

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les instructions ; il tient la jupe, marche, remonte la robe et fait mine de la tourner, puis 
fait des tours sur lui-même (C266). Sur la deuxième vidéo datée du 18 août 2017, 
E______ est à nouveau nu et porte un porte-jarretelles blanc et des bas de femme beiges 
et se positionne à quatre pattes (C277). D'autres images miniatures montrent en outre 
E______ dans une position à quatre pattes, lors d’un autre épisode, alors que F______ 
se trouve derrière lui (C277 ; C832). La perquisition de la caravane a de plus permis la 
découverte d’une perruque blonde, de deux bas de femme et deux jupes pour filles, de la 
taille 10 ans, dont celle portée par E______ dans la vidéo précitée (B8 ; C257).  
 
c.5.c. S’agissant de la perruque blonde retrouvée dans la caravane, F______ a, devant 
la police, expliqué qu’elle avait été initialement achetée pour changer l’apparence des 
prostituées qu’il fréquentait à l’époque. Il l’avait fait porter à E______ afin de le 
transformer un peu, alors qu’ils étaient tous deux déshabillés, ce que l'enfant n'avait pas 
apprécié dès lors que la perruque lui chatouillait le nez (B37). Les bas étaient utilisés 
par les prostituées qu’il fréquentait à AA______, et pas avec E______ (B41). Par-
devant le Ministère public le 15 juin 2019, F______ a confirmé ses déclarations, 
précisant qu’il s’agissait d’un jeu pour se travestir (C5).  Le 25 juillet 2019, il a allégué 
ignorer à qui appartenait les jupes retrouvées dans la caravane, étant précisé que 
beaucoup d’enfants y laissaient des affaires (C246).  
 
S’agissant des vidéos réalisées, il a, devant le Ministère public le 20 août 2019, soutenu 
qu’il ne s’était jamais filmé avec E______ (C293). Suite à la projection d’une vidéo, il a 
admis avoir filmé l’enfant mais qu’il fallait voir la suite (C293). Interpellé sur les 
vêtements portés par l’enfant dans les deux vidéos, il a déclaré que les images étaient 
destinées à demeurer intimes, entre E______ et lui, comme dans les couples 
hétérosexuels. Tout le monde avait toutefois visionné ces films à présent, ce qui pouvait 
avoir des conséquences désastreuses sur E______ si celui-ci l’apprenait ; ses copains 
pourraient se moquer de lui en disant qu’il tourne des films pornographiques (C293 ; 
C294).  
 
A l’audience de jugement, F______ a expliqué que E______ avait dansé une seule fois 
devant lui dans la caravane, alors qu’il était nu et que les jumelles N______ étaient 
présentes, soit bien avant les actes sexuels. Son attention ayant été attirée sur le fait qu’il 
ne décrivait pas la vidéo, sur laquelle l’on voit E______ danser sur ses instructions, 
alors qu’il n’est vêtu que de porte-jarretelles, F______ a prétendu que cet épisode n'était 
jamais survenu. Face à l’insistance du Tribunal, il a indiqué, qu’après réflexion, l’enfant 
avait marché et peut-être fait des demi-tours. E______ n’avait porté la perruque qu’à 
une seule reprise, étant précisé que lui-même l’avait également portée. S’agissant des 
porte-jarretelles, l’enfant les avait mis à deux reprises.  A la question de savoir pour 
quelle raison il avait mis en scène l’enfant avec ces objets, F______ a allégué qu’il 
l’ignorait et qu’il ne voyait pas ce qu’il aurait pu en tirer. Puis, il a soutenu qu’il 
n'éprouvait pas de plaisir et que cela ne l’excitait pas. En d’autres termes, il avait un 
plaisir de vision et de satisfaction de le voir passer devant lui mais pas d'érection. 
Confronté au fait que ce qui lui était reproché était plus vaste que le fait d’avoir une 

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érection, F______ a répondu qu’il avait peut-être eu une excitation interne. Interrogé 
une troisième fois sur les raisons de ces travestissements, il a finalement indiqué qu’il 
éprouvait probablement une excitation et un plaisir, lesquels n’étaient pas physiques. Il 
se rendait compte aujourd’hui que cela dévalorisait E______ en tant que garçon, ce qu’il 
ne réalisait pas à l'époque des faits. Il l’avait filmé vêtu de porte-jarretelles pour faire 
comme un défilé, un souvenir (PV audience de jugement, p. 14 et 16).  
 
F______ a agi à un nombre indéterminé de reprises, probablement supérieur à dix fois, 
étant précisé qu’il a passablement varié dans ses déclarations à ce sujet mais a 
finalement reconnu cinq ou dix épisodes et qu'il a une forte tendance à minimiser la 
fréquence de ses actes (C295 ; C742 ; C744 ; C745 ; PV audience de jugement, p. 23).  
 
c.6.a. F______ a pratiqué, à environ trente reprises, des fellations sur E______.  
 
c.6.b. Cela ressort des déclarations de E______ (C779) et d’une vidéo réalisée par 
F______ montrant ce dernier en train de faire des mouvements comparables à ceux 
induits par une fellation (C268).  
 
c.6.c. Si F______ a, dès le début de l’instruction, reconnu avoir prodigué des fellations 
à E______, il a néanmoins contesté le nombre d’actes reprochés. Ainsi, devant la police, 
il a allégué qu’il s’agissait d’un acte unique, avant d’indiquer au Ministère public qu’il 
s’était produit à deux occasions (B24 ; B30 ; C6 ; C251 ; C881). Puis, à l’audience de 
jugement, il a soutenu qu’il s’agissait de 5 à 7 fellations (PV audience de jugement, p 
14). Il a persisté à nier le nombre retenu dans l'acte d'accusation, soit trente fellations, 
indiquant qu’il n’avait même pas rencontré l’enfant à trente reprises. Il a indiqué, pour 
le surplus, que E______ n’en retirait pas de plaisir, même s'il était en érection, et qu’il 
n'avait pas d'éjaculation étant trop jeune pour cela (PV audience de jugement, p 14).  
 
C'est le lieu de préciser que le Tribunal n'a aucun motif de s'écarter des déclarations de 
E______ quant au nombre de fellations, l’enfant ayant indiqué de manière précise avoir 
subi ces actes plus fréquemment que les autres, soit à environ à 30 reprises. Par ailleurs, 
on ne comprendrait pas pour quelle raison E______ alléguerait n'avoir subi d'autres 
actes qu'à une seule reprise - on pense ici à la sodomie active (cf. infra c.9.a) - mais 
aurait exagéré le nombre de fellations subies. A l’inverse, F______ est loin d’une 
crédibilité sans faille, dès lors qu’il a passablement varié dans ses déclarations 
s’agissant du nombre d’actes, tentant, en vain, de les minimiser.  
 
c. 7.a. F______ a entraîné E______ à lui prodiguer des fellations à environ cinq 
reprises. Lors d’un épisode, alors qu’il avait enduit son sexe de lubrifiant à la fraise, il a 
demandé à E______ de lui lécher le sexe pendant 30 secondes à une minute et de le 
prendre entièrement dans sa bouche.  
 
c.7.b. Ces faits résultent en premier lieu des explications de E______, lesquelles 
claires et emmaillées de détails, notamment s’agissant de l’épisode du lubrifiant à la 

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fraise (C772 ; C773 ; C774), sont corroborées au détail près, par la vidéo retrouvée dans 
les supports informatiques de F______ lors de l’enquête policière (C273 ; C274). On 
voit sur l’enregistrement F______ dire à l’enfant « je vais mettre de la fraise et pis du tu 
vas… goûter un peu ». Face au refus de E______ F______ insiste (« mais bien sûr… tu 
vas me faire plaisir quand même, non ? J’ai acheté ça exprès pour toi » ; « oui, vas-y 
goûte », « mets tout dans la bouche quand-même » ; « vas-y, ouvre la bouche 
complètement ») (C273 ; C274). Alors que E______ dégage sa tête et se laisse tomber 
sur le lit, F______ insiste à nouveau (« arrête E______ c’est pas vrai. C’est la fraise » ; 
« viens essayer un ptit peu quand même… allé… fait un effort ») (C274). L’enfant 
répond qu’il a déjà essayé, ce à quoi F______ réplique « ouais t’as pas essayé, t’as rien 
fait… t’as même pas mis dans ta bouche » ; « t’as touché le bout … mais vas-y » ; 
« essaie d’avaler tout entier ». Alors que l’enfant refuse, F______ essaie de le 
convaincre (« essaie de l’avaler tout entier » ; « comme un charmeur d’serpent »). 
E______ saisi le pénis mais affiche un dégoût, de sorte que F______ insiste à nouveau 
« vas-y », mais l’enfant est encore dégouté (C275). F______ lui demande ce qui le 
dégoute dans l’acte, ce à quoi E______ répond que c’est en raison du goût. F______ 
rétorque « non y a pas de goût puisqu’il y a la fraise maintenant. Ca ne peut pas avoir 
de goût. J’ai nettoyé et j’ai mis la fraise » (C276). 
 
Une image miniature montre en outre E______ prodiguer une fellation à F______. Le 
Tribunal constate qu’il s’agit là d’un autre épisode que celui précité, dès lors que 
l’enfant est vêtu d’un t-shirt sur l'image, alors qu'il est dévêtu dans le film (C832). Le 
tube de lubrifiant à la fraise retrouvé par la police dans la caravane confirme, s’il en 
était besoin, les déclarations de E______ (C257).  
 
c.7.c. Lors de sa première audition à la police, F______ n'a admis que partiellement les 
faits. Il a contesté l’utilisation du lubrifiant et allégué qu’ils s'étaient tous deux 
prodigués une fellation chacun, et ce le même jour, avant d'en effectuer une mutuelle 
(B24 ; B30 ; B31). Il a confirmé ses propos devant le Ministère public les 15 juin 2019 
et 25 juillet 2019, en persistant à nier l’utilisation de lubrifiant (C5; C251; C252). Le 20 
août 2019, suite à la projection de la vidéo le contredisant sur ce point, F______ a 
concédé avoir eu recours à du lubrifiant à la fraise, mais n'a pas souhaité répondre aux 
questions du Ministère public pour le surplus.  Le 16 octobre 2020, il a expliqué qu’il 
avait utilisé le produit pour aider E______, celui-ci n'ayant pas envie et étant dégouté 
par l’acte (C865). Son attention ayant été attirée sur le fait qu’il se montre insistant face 
au refus de l’enfant dans la vidéo, F______ a indiqué que E______ avait peut-être léché 
la fraise ou qu’il avait voulu essayé ; lui-même ne l’avait jamais forcé à quoique ce soit 
(C868). Le 17 novembre 2020, F______ a servi une nouvelle version des faits, 
indiquant que E______ avait peut-être essayé de prodiguer une fellation à une reprise et 
que la deuxième fois, il avait réessayé avant de vomir. Il ne voulait pas vomir à nouveau 
donc il ne l’avait pas refait (C881). A l’audience de jugement, l'intéressé a finalement 
soutenu que E______ avait dû effectuer une fellation à deux ou trois reprises mais qu’il 
le faisait que sur le bout de son pénis, soit pas « normalement ».  
 

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S’agissant du nombre d’actes, le Tribunal constate que les déclarations de F______ sont 
évolutives, confuses et en définitive peu crédibles, l’intéressé ayant tenté encore une 
fois de minimiser ses actes. A l’inverse, on ne décèle aucune exagération dans le récit 
de E______ lequel a indiqué de manière claire avoir dû agir à cinq reprises, de sorte 
qu’il n’y a pas lieu de s’écarter de ses déclarations.  
 
c.8.a. F______ a effectué une fellation à E______ en même temps que l'enfant lui 
prodiguait une fellation. 
  
c.8.b. Ces faits sont établis par les aveux de F______, lequel a d’emblée indiqué à la 
police avoir effectué une fellation mutuelle avec E______ Cela s’était fait 
naturellement, sans anticipation, alors qu’ils étaient sur le lit de la caravane, sur le côté 
(C31). Durant l’instruction, il a confirmé, selon ses termes, avoir fait « un 69 » (C6 ; 
C251), et précisé, lors de l’audience de jugement, qu’il avait essayé une fellation 
mutuelle, mais qu’il n’était pas sûr si l’enfant l’avait fait de son côté (PV audience de 
jugement, p. 15).  
 
c.9.a  F______ a entraîné et mêlé E______ à le sodomiser à une reprise.  
 
c.9.b. Ces faits sont établis sur la base des déclarations de E______, lequel a expliqué 
qu'il avait commis l'acte, sur demande de F______, et s’était ensuite décalé, ce qui avait 
mis un terme à l’acte. L’enfant a précisé que cet acte ne s’était produit qu'à une seule 
reprise (C777 ; C778). Les explications de E______ sont surtout corroborées par une 
vidéo réalisée par F______ (C268). Alors qu’il est allongé sur le lit de la caravane, 
F______ demande à l’enfant « tu veux venir en moi ? » et de lui donner des instructions 
(« t’arrive à la mettre dedans ? » ; « vas-y pousse ») (C268). Il confirme ensuite que 
l’enfant l’a pénétré (« voila ça commence, ça commence, vas-y continue, continue 
pousse…pousse encore, pousse encore… et t’es dedans » ; « t’étais dedans mais t’es 
ressorti ») (C268). Alors que l’enfant est ressorti, F______ lui demande à nouveau de le 
pénétrer et lui donne de nouvelles instructions (« tu te serres un peu les jambes si je suis 
trop haut » ; « oui ben vas-y » ; « vas-y chéri », « prends-moi… fais-moi l’amour ») 
(C269). Suite à cet épisode, F______ dit à l’enfant qu’il est vraiment amoureux de lui, 
qu’ils sont bien ensemble et sont fait pour être ensemble. Il lui demande s’il souhaiterait 
faire cela avec d’autres garçons, ce à quoi E______ répond par la négative. F______ lui 
demande s’il est amoureux de lui, puis tente de l’embrasser. E______ répond qu’il a mal 
au ventre. F______ indique à l’enfant « ben si ça ne marche pas aujourd’hui, ça 
marchera une autre fois », puis « tu sais on fait l’amour seulement quand on est bien. 
Quand on est pas bien, ça sert à rien de vouloir faire » (C270 ; C271).  
 
c.9.c. Lors de son audition à la police et devant le Ministère public le 25 juillet 2019, 
F______ a contesté les faits. E______ avait tenté de le pénétrer analement à une reprise, 
en vain, son sexe étant « trop petit » pour approcher son anus, et lui-même étant « trop 
gros » (B24 ; B33). De mémoire, il n’avait même pas touché l’anus. Cet épisode s’était 
produit après les fellations, tous deux souhaitant évoluer dans la logique sexuelle. Le 20 

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août 2019, suite à la projection de la vidéo précitée, F______ a persisté à nier la 
sodomie, soutenant qu'il s'agissait de « mimes ». Confronté au fait qu’il indique, dans la 
vidéo, « t’es dedans », soit qu’il y a bel et bien eu pénétration, F______ a maintenu sa 
version des faits, indiquant « qu’il n’était pas dedans. Peut-être dans ma graisse, mais 
j’ai des hémorroïdes. Il ne m’a pas pénétré » (C295). A l’audience de jugement, bien 
qu’il ait admis que cela était arrivé à une reprise il a encore tenté de relativiser ses 
agissements, indiquant que E______ avait rentré « un tout petit bout », et qu’on pouvait 
certes appeler cet acte une sodomisation mais qu’il n'y avait pas eu de vas et viens (PV 
audience de jugement, p. 15).  
 
Le Tribunal retient qu’il s’agit bien d’un épisode unique à teneur des déclarations de 
E______ (C778), le nombre de 10 à 15 se rapportant aux nombres de sodomies qu'il 
déclare avoir subies de la part de F______ (C774).  
 
c.10.a. F______ a sodomisé E______ en introduisant son sexe dans l’anus de l’enfant, 
entre dix et quinze fois.  
 
c.10.b. Ces faits sont établis nonobstant les dénégations de F______, sur la base des 
déclarations crédibles et détaillées de l'enfant, lesquelles sont corroborées par plusieurs 
éléments au dossier. 
  
En effet, l’enfant a spontanément déclaré lors de son audition EVIG, en ses termes, 
« des fois, il essayait d’me mettre son zizi » (C768). Il a expliqué le déroulement de ces 
actes de manière détaillée, soit que F______ projetait d’abord un film pornographique, 
lui demandait ensuite de se mettre dans une position particulière, soit à quatre pattes sur 
le lit, avant d'essayer de le pénétrer (C769). Les mots utilisés par E______ ne laissent 
place à aucun doute sur l’acte même, l’enfant ayant expliqué que F______ 
« commençait un peu à forcer » et que cela lui faisait mal (C769). E______ avait 
exprimé sa douleur, ce à quoi F______ avait répondu qu’il ne fallait pas que l’acte lui 
fasse mal. Lors de son audition, l'enfant a en outre précisé qu’il avait eu mal à chaque 
reprise (« y a jamais eu une fois où ça a pas fait mal ») (C775), de sorte qu’il se 
décalait, en lançant « aïe », de manière assez forte pour dissuader F______. Le Tribunal 
relève ici que l’enfant indique de manière systématique « se décaler » lorsqu'il entend 
dire qu'il a cherché à échapper à F______ (cf. supra c.9.b). Enfin, E______ a été 
particulièrement précis sur le nombre d’actes, soit à peu près 10, 15 fois (C769), allant 
jusqu’à corriger spontanément l’inspecteur à ce sujet, plus loin dans l’audition alors 
même que d’autres actes étaient abordés (C774).  
 
D’autres éléments au dossier viennent appuyer la version des faits de E______, comme 
la vidéo réalisée par F______ sur laquelle on voit le sexe de celui-ci faire des vas et 
viens entre les fesses de l’enfant, alors qu’ils sont tous deux debout (C267). En outre, 
sur la deuxième vidéo, E______ manifeste sa crainte d’avoir du lubrifiant sur son anus, 
puis F______ lui demande de se mettre à genoux en lui donnant des indications, («tu 
montes, tu te mets sur le lit » ;  « voilà… comme ça » ; « tu peux venir plus au bord, 

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tiens les deux coussins » ; « recule-toi un petit peu. Voilà… recule » (C277, C278). La 
vidéo se termine alors que E______ est dévêtu et à quatre pattes sur la table, F______ 
étant placé derrière lui.  
 
Viens s’y ajouter une image miniature sur laquelle E______ apparait dans la même 
position, vêtu cette fois-ci d’un t-shirt, ce qui démontre qu’il s’agit d’un autre épisode 
(C843). D’autre miniatures retrouvées montrent de plus F______ tenir le bout de son 
sexe et le diriger vers l’anus de E______ (C832).  
 
Les propos de E______ sont en outre corroborés par les déclarations de sa mère, 
C______, à teneur desquelles l’enfant ne se lavait plus les parties intimes et semblait 
avoir mal sous la douche. La précitée avait également constaté des traces de selles dans 
ses sous-vêtements (C709). L'enfant a également confié à son médecin avoir des 
difficultés à la selle, ce qui confirme les observations de sa mère (C12).  
 
Enfin, le Tribunal relève que l'ensemble des propos tenus par E______ se sont avérés 
vrais, notamment suite à la découverte des images corroborant ses allégations. Il peine 
donc à comprendre pour quelle raison l'enfant aurait menti sur cet acte seulement, alors 
qu'il s'est montré mesuré dans ses propos tout au long de son audition EVIG. Au 
demeurant, le Tribunal ne décèle aucun intérêt de l'enfant à accabler davantage 
F______. 
 

c.10.c. F______ a, quant à lui, intégralement contesté les faits, se contentant de donner 
des explications inconsistantes et peu crédibles. 

Devant la police, en prenant connaissance des propos incriminants de E______, il a 
d'abord rigolé, avant d'indiquer qu’il ne comprenait pas pour quelle raison il aurait 
essayé de le pénétrer. S’il l’avait souhaité, il l’aurait fait. Il a ensuite tenté de donner une 
version alternative des faits, indiquant que tous deux s’étaient peut-être « frottés » 
lorsqu’ils étaient nus ou qu'il avait peut-être mis son sexe dans les fesses ou cuisses de 
l’enfant mais jamais dans son anus (B36). Devant le Ministère public, il a confirmé ses 
déclarations, précisant que l’anus de l’enfant était « trop petit ». Il a par ailleurs contesté 
que E______ devait se mettre à quatre pattes, étant précisé qu’ils étaient couchés dans le 
lit ou debout lorsqu’ils se caressaient (C6). Lors des audiences ultérieures et devant le 
Tribunal, F______ a persisté à contester avec véhémence les faits, ajoutant que s’il avait 
pénétré analement l’enfant, celui-ci aurait saigné abondamment et par conséquent 
consulté un médecin (C251 ; C292, PV audience de jugement p. 15).  

L’intéressé a allégué qu’il s’agissait de la simulation de pénétration, soit qu’il glissait 
son sexe entre les fesses de E______ en dessous du sien (C858). A la question de savoir 
quelle sensation cet acte lui procurait, F______ a indiqué « Moi rien. Cela fait juste un 
bon film. Enfin pas bon, mais juste un film ». Il avait demandé au Ministère public que 
E______ fasse un examen médical mais celui-ci avait refusé (C858). A l’audience de 
jugement, F______ a allégué avoir mis du lubrifiant sur l’anus et dans les fesses de 

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l’enfant pour s’y frotter. Il lui avait peut-être fait mal en frottant son sexe entre ses 
fesses mais n’avait jamais tenté de le pénétrer. Confronté aux images sur lesquelles il 
dirige son sexe en direction de l'anus de l’enfant, il a expliqué qu’il n’était même pas à 
la hauteur de son anus et qu’il faudrait lui montrer des photographies plus nettes (PV 
audience de jugement, p. 15).  

Ainsi, force est de constater que les déclarations peu crédibles de F______ sont 
contredites par les éléments au dossier, et ce même sur des aspects pouvant sembler 
périphériques, notamment sur le fait que l’enfant n’ait jamais été en position de quatre 
pattes. Le Tribunal relève que E______ ayant eu mal lors de chaque épisode, il ne 
pouvait aucunement s’agir de simulations, dont on peine au demeurant à comprendre 
l'intérêt. Enfin, les divagations sur l'absence d'un flot de sang sont aussi inappropriées 
que dénuées de toute pertinence.  

Compte tenu de ce qui précède, le Tribunal tient totalement pour crédibles les 
déclarations de E______, lequel a subi 10 à 15 pénétrations anales.  

c.11. Au vu de l’ensemble des éléments développés ci-dessus, le Tribunal retient que 
F______ a instauré un rituel en attirant E______ dans son jardin à AA______ et dans la 
caravane, sous prétexte notamment d’effectuer des travaux de jardinage contre 
rémunération, ou pour se rendre par la suite au cinéma ou encore au Mc Donalds (cf. 
infra d.2). Une fois dans la caravane, F______ a montré des images pornographiques à 
E______ avant de commettre des actes sexuels sur lui, de le mêler à de tels actes ou de 
l’entrainer à en commettre, ainsi que de filmer ces actes.  

Faits qualifiés de contraintes sexuelles 

d.a. S’agissant des faits qualifiés de contrainte sexuelle, et plus généralement de la 
contrainte exercée par F______ sur E______, l’intéressé a successivement évolué dans 
ses explications.   

d.a.a. Lors de l'instruction, F______ a tantôt allégué avoir pris conscience du mal 
infligé à E______ tantôt soutenu que ce dernier n'avait pas été manipulé et était libre de 
refuser les actes sexuels. F______ a en effet contesté toute contrainte ou « abus », dès 
lors qu'il ne l’avait pas menacé au moyen d’un couteau sous la gorge ou recouru à de la 
drogue pour l'amener à commettre les actes. Pour lui, il s’agissait d’une relation 
amoureuse consentante et équilibrée, ayant l'impression que tous deux avaient le même 
âge (B32). F______ a déclaré qu'il pouvait être qualifié de « pédophile » si ce terme 
était utilisé pour décrire une relation interdite avec un mineur. Il n’était toutefois pas 
attiré par les jeunes garçons, et était « même plutôt le contraire » ; avant E______ il 
n’avait jamais été attiré par un autre garçon (B32; B34; B31; C3; C5; C251; C297). 
Alors qu'il a tenté, à l'audience finale au Ministère public, de démontrer une prise de 
conscience et exprimer des regrets, il a persisté à nier l'élément de contrainte, indiquant 
qu'il s'agissait plutôt d’une séduction inconsciente des enfants (C887).  

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Finalement, devant le Tribunal, il a admis l’infraction de contrainte sexuelle commise 
au préjudice de E______ (PV audience de jugement, p. 20). Pour lui, la contrainte 
permettait de profiter d'un enfant faible qu'on avait manipulé (p. 23). Il avait eu de la 
peine à admettre cela durant l’instruction, étant notamment dans le déni pour se 
supporter lui-même (p. 23). E______ était sous son emprise, raison pour laquelle il 
n’arrivait pas à refuser les actes. Un enfant ne pouvait avoir une part de responsabilité, il 
était lui-même seul responsable (p. 12).  

d.b. Le Tribunal retient que F______ a usé de la contrainte, pour commettre les faits 
au préjudice de E______, en particulier :  

d.1.a. F______ a exercé des pressions psychiques sur E______ en profitant de la 
relation de confiance qu’il entretenait avec l’enfant et les membres de sa famille.  

En effet, la grand-mère de E______, D______, était l’amie intime de F______ depuis 
30 ans, de sorte que les petits enfants de celle-ci le considéraient comme un membre de 
la famille, voire comme leur grand-père (C214 ; A5 ; C873). Il était la seule figure 
paternelle de la famille et imposait le respect en raison de son âge, étant rappelé que 
F______ avait 71 ans au début des faits et que la victime a grandi dans une culture qui 
accorde une grande importance au respect des aînés. En endossant le rôle de grand-père, 
il représentait un important pilier pour l'ensemble de la famille, laquelle pouvait 
compter sur lui (C211). F______ se rendait toujours disponible, effectuait des courses et 
aidait financièrement (C869 ; C211 ; PV audience de jugement, p. 19). Outre la relation 
qu’il entretenait avec D______, F______ avait gagné l’entière confiance de la mère de 
E______, C______, laquelle le connaissait depuis ses 4 ans et l’avait choisi comme 
parrain en 2018 (A5 ; PV audience de jugement, p. 34). Etant par ailleurs indisponible 
les week-ends pour des raisons professionnelles, elle encourageait fréquemment 
E______ à se rendre chez F______, lequel représentait une référence masculine 
manquante dans la vie de l’enfant (PV audience de jugement, p. 34), ce dont il était 
d'ailleurs conscient (B32). Ainsi, F______ a exploité la confiance et les sentiments 
amicaux que lui témoignaient l'enfant et les membres de sa famille plongeant ainsi 
E______ dans un conflit de conscience et le mettant hors d'état de résister. F______ a 
profité de cette confiance inébranlable; preuve en est que D______ et C______ n’ont 
pas cru B______ lorsqu'elle a révélé en 2016 les faits qu'elle avait subis, ce qui a en 
outre poussé E______ à garder le silence (PV audience de jugement, p. 36). Le fait que 
la mère de ce dernier n'ait pas su comment réagir lors de la révélation des faits, 
notamment en tardant à déposer plainte pénale, illustre encore l’emprise exercée par 
F______ sur les membres de la famille. Enfin, l'intéressé a également rapporté à 
D______ - et à son épouse J______ - être intouchable par les autorités pénales, en 
raison de son âge et du fait qu'il était suisse (B56; C209), ce qui renforce encore cette 
image de la figure forte véhiculée au sein de la famille.  

d.2.  F______ a attiré E______ à AA______ en prétextant qu’il avait besoin de lui 
pour effectuer des travaux de jardinage. En échange, il lui offrait de l’argent de poche, 
une séance au cinéma ou un repas chez Mc Donalds (C755 ; C767 ; B27 ; B29 ; C424). 

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A l’audience de jugement, F______ a admis que ces éléments avaient participé à 
l'emprise qu’il avait sur E______ mais que celle-ci n'était pas calculée, préméditée ou 
organisée (PV audience de jugement, p. 17). 

d.3. F______ permettait à E______ de jouer à la console Playstation 4 lorsque les 
actes sexuels étaient terminés (C33; B38; C843). A l’audience de jugement, il a précisé 
qu’il avait acheté le jeu à E______ et à L______ afin de leur faire plaisir, ce qui était 
une forme de contrainte s'agissant de E______, l'objectif étant de s'adonner à des actes 
sexuels avec lui (PV audience de jugement, p. 20 et 21). 

d.4. F______ a influencé E______ en lui disant des phrases du type « viens on fait », 
« fais comme moi », l’a encouragé dans ses actes et la guidé, ce qui ressort des 
déclarations claires de E______ (C762 ; C768 ; C769 ; C772, C777) mais également des 
vidéos réalisées par F______ (cf. supra c.9.b; c.10.b).  

d.5. F______ s’est imposé auprès de E______ en lui donnant des ordres, en 
s’énervant et en criant sur l’enfant, brisant de la sorte toute résistance et passant outre le 
dégoût ou la douleur exprimés par E______. Cela résulte des déclarations de E______, 
lequel a affirmé qu’il ne voulait pas faire les actes mais que F______ insistait, s’énervait 
et lui criait dessus (C755 ; C759 ; C762). Le Tribunal constate la sincérité des propos de 
l’enfant à cet égard, lorsqu’il déclare qu’il s’agissait « d'une peur qui restait » (C765). 
Le Tribunal retient que ces faits sont également établis sur la base de l’enregistrement 
sur lequel F______ s’adresse à sa victime sur un ton autoritaire, de nature à faire peur à 
E______. Son énervement est bien visible, même s'il ne crie pas véritablement.  On le 
voit en effet insister avec véhémence pour que l’enfant lui prodigue une fellation, 
malgré le dégoût exprimé par celui-ci (cf. supra c.7.b). A l’audience de jugement, 
F______ a déclaré qu’il s’agissait peut-être d’une forme de contrainte d'avoir outrepassé 
le « non » de l’enfant (PV audience de jugement, p. 20). Il a en outre déclaré qu’on ne 
pouvait pas dire qu’il s’énervait. Il lui arrivait de parler fort car E______ ne l’entendait 
pas (PV audience de jugement, p. 21).  

d.6. F______ a montré le faux revolver de son fils à E______ (C771 ; C313). Le 
Tribunal relève qu’il n’est toutefois pas possible de déterminer le contexte dans lequel 
cet épisode est intervenu, ni s’il a un lien avec les actes sexuels. S’il n'exclut pas que 
E______ ait pu interpréter cela comme une menace, rien ne permet de retenir que tel 
était l’objectif de F______. En effet, F______ a indiqué que E______ l’avait questionné 
sur l’objet après l’avoir aperçu dans une armoire de la caravane, raison pour laquelle il 
l'avait montré (PV audience de jugement, p. 19). Il ignorait que la possession d’une 
arme factice était illégale, étant précisé que la réplique de revolver retrouvée dans la 
caravane appartenait à son fils H______, ce que ce dernier a confirmé (C853 ; C885 ; 
C24). H______, né le ______1977, a par ailleurs expliqué que l’arme était un jouet 
acquis 20 ans auparavant (C24).  

d.7. F______ a demandé à E______ de ne rien révéler à sa mère (C758 ; C766), ce 
qui résulte des déclarations claires de E______ (C765 ; C766). F______ a contesté tout 

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au long de la procédure avoir contraint l’enfant à garder le silence. Devant la police, il a 
demandé pour quelle raison il lui aurait dit cela (B36), avant d’ajouter, devant le 
Ministère public, que E______ était libre d’en parler à sa mère, ce qu’il avait finalement 
fait (C5). A l’audience de jugement, F______ est apparu surpris lorsque le Tribunal l’a 
questionné à ce sujet. Il a ensuite concédé qu’il était possible qu’il lui ait demandé de ne 
rien dire à sa mère (PV audience de jugement, p. 21).  

d.8. F______ a menacé E______ de ne pas pouvoir sortir de la caravane et de finir en 
maison de correction s’il révélait les faits (C766). S’il a dans un premier temps contesté 
avoir tenu ce genre de propos (B34), F______ a ensuite livré deux versions différentes 
des faits au contenu peu crédible. Devant le Ministère public, il a soutenu avoir, lors 
d’une conversation, mentionné qu’il irait en prison, tandis que E______ avait, quant à 
lui, indiqué qu’il irait en maison de correction (C251). Puis, à l’audience de jugement, il 
a allégué que seul E______ avait tenu ce type de propos: l'enfant avait mentionné que 
F______ risquait cinq ans de prison et lui-même un séjour en foyer si quelqu’un venait 
à apprendre les faits (PV audience de jugement, p. 25). Or, cette dernière allégation 
paraît totalement fantaisiste compte tenu de l'âge de l'enfant au moment des faits, de 
sorte qu'il convient d'accorder foi aux explications de E______.  

d.9. F______ a montré des dessins animés et des films pornographiques et 
pédopornographiques à E______ alors qu’il commettait des actes sexuels, afin de 
banaliser les actes et faire croire à une certaine normalité (cf. supra c.4.a). Il lui a fait 
croire qu’il était amoureux de lui, en lui expliquant qu’ils étaient deux amoureux et 
qu’ils étaient bien ensemble, ce qui ressort clairement de la vidéo réalisée par F______ 
(cf. supra c.9.b). A l’audience de jugement, F______ a admis que le visionnage de films 
pornographiques était la racine du mal, consistant en une forme de contrainte sournoise, 
le but étant d’éveiller la curiosité de E______ de banaliser et normaliser l’acte afin de 
l’amener à reproduire la même chose (PV audience de jugement, p. 4 et 22). Il exerçait 
une pression sur lui, dès lors qu’il voyait, dans les films pédopornographiques, des 
enfants avoir des rapports avec des adultes (p. 4 et 23). 

d.10. F______ a en outre créé un compte GMAIL pour E______. Il avait le contrôle 
de son téléphone portable et accès audit compte, pouvant voir l’historique des 
recherches de l’enfant mais également le géolocaliser (B38). Lors de la création dudit 
compte, F______ a inscrit « bisexuel » dans le profil de l’enfant (PV audience de 
jugement, p. 22). Il s’est servi de ces accès et a effectué des captures d’écran des 
recherches de E______ menaçant l’enfant de transmettre les informations à sa mère s’il 
refusait de le contacter (C837 ; C838). Ainsi, F______ a adressé plusieurs courriels à 
E______ les 16 et 17 mai 2019, en y joignant des captures d’écran des recherches 
effectuées depuis le téléphone portable de l’enfant sur YouTube, de l’heure des activités 
sur son téléphone ou encore sa géolocalisation (C838 ; C839). Le Tribunal relève 
néanmoins que ces messages sont intervenus après la période pénale retenue. Par 
ailleurs aucun élément au dossier ne permet de retenir que les recherches litigieuses 
auraient été effectuées par F______ et non par E______ lui-même.  

- 19 -  

 
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d.11. Ainsi, au vu des éléments développés ci-dessous, le Tribunal retient que 
F______ a profité du lien de confiance existant entre lui et E______ dont il était le 
parrain de la mère et l’ami intime de la grand-mère, du fait qu’il fréquentait 
régulièrement le jardin de AA______, qu’il rémunérait celui-ci pour des travaux de 
jardinage que l’enfant exécutait, de la proximité sociale de E______, de la dépendance 
financière que la famille de E______ avait envers lui, de l’impossibilité physique et 
psychique de l’enfant de résister aux actes ainsi que de son infériorité cognitive et de 
son défaut de connaissance en matière sexuelle.  

Faits qualifiés de pornographie  

e.a. Durant la période pénale précitée, soit de fin 2016 à fin 2018, F______ a pris des 
photos de E______ nu, qu’il a conservées dans des supports informatiques lui 
appartenant (C831 ; C832 ; C857). Il l’a également filmé au moyen de son téléphone 
portable ou d’une tablette, alors que l’enfant pratiquait des actes sexuels, ou qu’il était 
déguisé, selon les instructions de F______, à un nombre indéterminé de reprises, 
probablement supérieur à 10 (cf. supra c.5.c). Il a conservé ces films dans son 
ordinateur, notamment dans un dossier nommé « krl », et renommé les fichiers « Mon 
filmkr.mp4 » ou « Monfilm3.mp4 » (C699). Enfin, il a visionné les films réalisés avec 
E______ avant de les détruire peu avant son arrestation le 14 juin 2019 (C697 ; C826, 
PV audience de jugement, p.17).  

e.b. Durant l'instruction, F______ a partiellement admis les faits, indiquant que les 
films réalisés étaient pour E______ et lui et qu’il n’avait pas filmé systématiquement 
tous leurs ébats amoureux (C295). Ils avaient visionné les vidéos ensemble avant de les 
effacer et formater le support informatique (C295 ; C742; C885; PV audience de 
jugement, p.17). A l’audience de jugement, il a précisé qu’il n’avait pas élaboré de 
scénario avant de réaliser les films et qu’il s’agissait d’un acte spontané. Lorsqu’il avait 
visionné les films mettant en scène E______ il n’avait rien ressenti, si ce n’est qu’il 
avait été révulsé par la qualité de l’image, mais pas par le contenu (PV audience de 
jugement, p. 16). F______ a toutefois contesté avoir détruit les vidéos avant son 
interpellation. Il aurait pu le faire après le message de la mère, dans lequel elle l’avait 
prévenu qu’une plainte pénale avait été déposée, disposant par ailleurs de 10 jours pour 
le faire (C295 ; C742 ; C885). Ces allégations n'emportent toutefois pas conviction, dès 
lors que les vidéos mettant en scène la victime et d'autres fichiers pédopornographiques 
et zoophiles - initialement effacées par l'intéressé -  ont été retrouvés uniquement grâce 
aux investigations de la BCI. 

Conséquences sur la victime E______  

f.a. Selon l'attestation médicale établie par la Dre O______ le 19 avril 2021, 
E______ présentait un état de stress post-traumatique. L'enfant avait rapporté une 
grande tristesse qui l'habite en permanence, un sentiment de culpabilité, pensant qu'il 
aurait pu protéger les autres membres de sa famille en dévoilant les faits plus tôt. Il avait 
des flashbacks récurrents des scènes d'agression et des cauchemars. Il se portait mieux 

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aujourd'hui mais souffrait encore de manque de confiance en lui et d'une estime de lui 
assez faible, raison pour laquelle le suivi se poursuivait.  

f.b. C______ en outre a confirmé que l'enfant avait eu des difficultés scolaires durant 
les faits. Après son audition EVIG, il avait été très soulagé et s'était senti en sécurité en 
sachant F______ en prison. Aujourd'hui il allait mieux grâce à la pratique du basket, ce 
qui lui redonnait de l'assurance même s'il pensait devoir toujours protéger sa mère en lui 
disant qu'il se portait bien. Celle-ci était toutefois inquiète pour lui, dès lors que 
F______ avait cherché à lui imposer une orientation sexuelle notamment en inscrivant 
« bisexuel » sur son profil GMAIL, alors même qu'il devrait avoir la liberté de la choisir 
seul.  

f.c. Par le biais de son Conseil, E______ a déposé des conclusions civiles tendant à 
l'octroi d'un montant de CHF 50'000.-, avec intérêts à 5% dès le 1er octobre 2016, à titre 
de réparation de son tort moral.   

III. FAITS COMMIS AU PRÉJUDICE DE B______ ET D______  

Déclarations générales de F______ concernant les deux jumelles 

g.a. Bien qu'il ait fini par admettre à l'audience de jugement l'ensemble des faits 
commis au préjudice des jumelles N______, les déclarations de F______ ont 
passablement fluctué sur ce volet tout au long de l'instruction.  

Lors de son audition à la police et au Ministère public les 15 juin 2019 et 25 juillet 
2019, F______ a catégoriquement contesté tout acte à caractère sexuel au préjudice des 
jumelles N______, alléguant qu’elles inventaient et étaient prêtes à dire n’importe quoi 
pour éviter qu'on les remette à la Direction départementale des Affaires sanitaires et 
sociale (DDASS (B25 ; C4 ; C244 ; C246). Puis, le 20 août 2019, il est partiellement 
revenu sur ses déclarations, admettant avoir mis la main sur les fesses des jumelles, 
entre les cuisses, ainsi que sur le vagin, par-dessus la culotte (C289 ; C290). Il s’agissait 
uniquement de caresses, étant précisé qu’il n’avait jamais introduit de doigt dans leur 
vagin ou dans leurs fesses (C290). La grand-mère des petites ou un tiers était par 
ailleurs toujours présent dans le jardin lors de ces attouchements « furtifs » qui avaient 
lieu dans la caravane (C290 ; C292). 

Lors de l’audience tenue le 21 avril 2020, après avoir exprimé le dégout ressenti suite au 
SMS de C______ le qualifiant de pédophile, F______ a déclaré qu’il n’avait pas 
ressenti le même choc lorsque la grand-mère l’avait confronté au sujet des 
attouchements subis par les jumelles. En effet, il n’avait jamais touché les jumelles alors 
qu’elles étaient nues et avait « juste mis la main aux fesses quand elles étaient 
habillées » (C746).   

Le 9 septembre 2020 - soit suite à l’enquête policière ayant permis l’extraction des 
fichiers des supports informatiques de F______ et la découverte d’images mettant en 

- 21 -  

 
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scène B______ en train de subir des actes sexuels (C828ss) - F______ a exprimé des 
regrets et admis les faits commis au préjudice de la précitée (C853 ; C854). Il est 
toutefois revenu sur ses précédentes déclarations concernant A______, en contestant 
tout attouchement sur celle-ci (C854).  Lors des deux audiences qui ont suivi, F______ 
a maintenu sa version des faits s’agissant de A______ (C863; C884).  

g.b. Le Tribunal retient que l’ensemble des faits reprochés à F______ en lien avec 
B______ et A______, tels qu'ils résultent de l'acte d'accusation, sont établis.  

g.b.a. S’agissant d'abord de la période durant laquelle F______ a sévi, le Tribunal 
retient qu’elle s'étend sur plusieurs mois, avant les attouchements commis sur E______, 
soit très probablement durant l'année 2016. F______ a en outre agi à plusieurs 
occasions. 

g.b.b. L’intéressé a en effet déclaré à plusieurs reprises que les attouchements sur 
B______ avaient eu lieu avant ou au même moment que ceux commis sur E______ 
(290 ; C858 ; C883 ; PV audience de jugement, p. 25). Il a confirmé que B______ était 
sa première victime (PV audience de jugement, p. 25). Bien que F______ allègue de 
manière peu crédible avoir agi au cours de l’année 2017 (C858 ; PV audience de 
jugement p. 27), les actes ont bel et bien eu lieu en 2016 (cf. supra b.a). S’agissant de la 
durée et de la fréquence, F______ a donné des explications confuses et contradictoires 
entre elles, alléguant, lors de l’audience du 20 août 2010, soit lorsqu’il reconnaissait 
uniquement des caresses par-dessus les sous-vêtements, avoir agi à trois ou quatre 
reprises sur une saison, avant d’indiquer que la période s’était étendue sur une année 
(C290). Le 16 octobre 2020, il a allégué qu’il s’agissait de deux voire trois contacts 
sexuels avec B______ (C863). Le 17 novembre 2020, il a prétendu que les 
attouchements sur B______ avaient cessé très rapidement et qu’ils avaient eu lieu « une, 
deux ou trois fois maximum » (C883). Enfin, à l’audience de jugement, alors qu’il avait 
reconnu davantage d’actes, il a soutenu que ceux-ci avaient eu lieu à trois ou quatre 
reprises et duré un mois ou un mois et demi (PV audience de jugement, p. 26).  

Faits commis au préjudice de B______ 

h.a. S’agissant des actes commis au préjudice de B______, le Tribunal tient pour 
établi que durant plusieurs mois courant 2016, dans la caravane ou dans la maison rose à 
AA______, F______ a commis à plusieurs reprises des actes sexuels sur la fillette, alors 
qu’elle était âgée de 6 ans. En particulier :  

h.1.a.  F______ a caressé le vagin et les fesses de B______ à plusieurs reprises par-
dessus et par-dessous les habits, en lui enlevant sa culotte.  

h.1.b. Cela ressort des déclarations claires et détaillées de B______ (C786, C792 ; 
C785), et d’une image miniature retrouvée, sur laquelle F______ écarte les lèvres du 
sexe de l’enfant avec ses doigts (C832 ; C857).  

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F______ a admis avoir écarté les lèvres de son vagin après avoir été confronté à l'image 
litigieuse (C857; PV audience de jugement p. 24).  

h.2.a.  F______ a montré des vidéos pornographiques et pédopornographique sur une 
tablette ou d’autres supports informatiques à B______ à plusieurs reprises. 

h.2.b. Ces faits découlent des déclarations de B______ (C781 ; C782 ; C784 ; C786), 
et d’une image miniature, sur laquelle elle apparait en train de prodiguer une fellation à 
F______, tout en tenant une tablette dans une main (C832 ; C857). Lors de son audition 
EVIG, B______ a en outre précisé avoir visionné la reine des neiges alors qu’elle se 
trouvait dans la caravane avec F______, et qu’elle ne savait pas de quoi il s’agissait car 
elle avait 4 ou 5 ans (C784). Or il découle des déclarations de F______ faites à 
l’audience de jugement qu’il s’agissait en réalité d’une version pornographique de ce 
dessin animé (PV audience de jugement, p. 31, 32). 

Après avoir contesté les faits (C244), F______ a admis avoir montré des films 
pornographiques à B______, nuançant toutefois ses propos. Ainsi, le 20 août 2019, il a 
prétendu qu’il visionnait de tels films sur sa tablette et que les jumelles les regardaient 
avec lui lorsqu’elles étaient présentes, suggérant ainsi qu’il ne montrait pas les images 
délibérément (C291). Lors d’une audience tenue plus d’une année après, il a encore 
soutenu ne pas avoir empêché B______ de visionner les films en question (C865). Puis 
il a reconnu que les enfants regardaient les films avec lui avant et pendant l’acte, étant 
précisé qu’il ne voyait pas l’utilité de les montrer après (C869). Il s’agissait d’amener 
une certaine curiosité chez eux; peut-être que cela les excitait mais il ne leur avait pas 
posé la question (C869). A l’audience de jugement, il a reconnu avoir montré des vidéos 
pornographique et pédopornographiques à plusieurs reprises à B______, afin d’obtenir 
ses faveurs (PV audience de jugement, p. 24).  

h.3.a. F______ a enlevé les habits de B______ et demandé à l’enfant de lui toucher le 
sexe qu’il avait sorti de son pantalon, et de s’assoir sur lui, avant de mettre son sexe 
dans les fesses de l’enfant.  

h.3.b. En effet, B______ a rapporté cet épisode dans ses détails à sa grand-mère, 
D______ (C213). F______ a partiellement admis les faits, indiquant avoir, à une 
reprise, sorti son sexe et demandé à l’enfant de s’asseoir sur ses genoux, afin de frotter 
son sexe contre l’enfant, alors qu’elle était habillée ; elle était toutefois partie en courant 
en voyant son sexe, de sorte qu’il ne s’était rien produit (C289 ; C292). Si elle avait 
accepté de s’asseoir sur lui, il ne lui aurait pas demandé de se dévêtir, dès lors qu’il 
n’aurait rien pu faire en raison de sa « demi-érection » (C292 ; C855). Lui-même n’était 
pas dévêtu ; il avait peut-être sorti son sexe mais ne s’était jamais montré nu aux 
jumelles (C855). A l’audience de jugement, il a finalement reconnu les faits (PV 
audience de jugement, p. 24).  

h.4.a. F______ a entrainé et mêlé B______ à lui prodiguer une fellation en la filmant 
ou en la prenant en photographie au moyen de son téléphone portable à plusieurs 

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reprises, dans la caravane précitée ainsi que dans la maison rose située au jardin de 
AA______.  

h.4.b. Ces faits sont établis par trois images miniatures (C832 ; C843 ; C857 ; C858). Il 
découle des habits portés par F______ et du décor des lieux, qu’il s’agit de trois 
épisodes différents (C832 ; C843).  

h.4.c. F______ a admis les faits reprochés uniquement après avoir pris connaissance de 
la découverte des images incriminantes (C853 ; C854). Il avait fait un film dans la 
maison rose alors que B______ lui prodiguait une fellation durant 30 secondes, soit le 
temps d’un film (C854 ; C856 ; C857). L’enfant y arrivait difficilement, étant précisé 
qu’il avait le sexe mou (C857). Il avait proposé à B______ de faire un film 
pornographique ou un film d’amoureux, ce qu’elle avait accepté alors qu’elle pouvait 
aller retrouver sa grand-mère (C854). Elle avait dû avoir envie de reproduire un film 
pornographique ; peut-être qu’il s’agissait d'une certaine curiosité ou de l’amour 
(C865). Il n’avait pas éprouvé de plaisir durant l’acte et n'avait pas joui, ni eu d'érection 
complète. Il voulait faire un film pour un souvenir (C855 ; C856). F______ a pour le 
surplus, donné des explications confuses en relation avec ces différents épisodes de 
fellation (C858; C859), avant d'admettre, à l'audience de jugement avoir entrainé 
B______ à lui prodiguer quatre fellations au total, soit deux dans la même journée - 
dans la caravane puis dans la maison rose en raison de la présence de tiers - et deux 
autres lors de jours distincts (PV audience de jugement, p. 24). B______ avait 
uniquement introduit son gland dans sa bouche, dès lors qu’elle ne pouvait « pas mettre 
plus ». L’acte lui faisait mal à la mâchoire et n'avait pas duré longtemps, raison pour 
laquelle il s’agissait d’une fellation furtive (PV audience de jugement p. 26). C’était 
désagréable de savoir qu’il risquait d'être surpris mais la fellation en générale constituait 
un fantasme pour les hommes et personne ne lui en avait prodiguée auparavant, de sorte 
que cela lui faisait plaisir (PV audience de jugement, p. 26).  

h.5.a. F______ a introduit sa main dans la culotte de B______, alors qu’ils étaient au 
cinéma, et a tenté de la caresser lorsqu’ils se trouvaient dans sa voiture.  

h.5.b. Cela est établi à teneur des déclarations claires de B______, dont il n’y a pas lieu 
de s’écarter (C790 ; C785 ; C793). En effet, F______ a contesté ces épisodes durant 
l’instruction (C883), avant de les reconnaitre partiellement à l’audience de jugement, en 
indiquant ne se pas se rappeler s’il avait glissé sa main sous la culotte ou par-dessus, 
mais que c’était « peut-être vrai » (PV audience de jugement, p. 24).  

h.6.a. F______ a, dans la maison rose située au jardin de AA______, attiré B______ 
dans une chambre à l’étage, enlevé ses habits, couché l’enfant sur une planche en bois 
posée sur un petit frigidaire, touché le sexe de l’enfant en écartant les lèvres de son 
vagin puis collé et frotté son propre sexe contre le vagin de B______, en la filmant ou 
en prenant des photographies au moyen de son téléphone portable ou d’une tablette.  

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h.6.b. Ces faits résultent des images retrouvées par la BCI sur les supports 
informatiques de F______, lesquelles sont amplement explicites (C832 ; C842 ; C843 ; 
C857 ; C858).  

h.6.c. Une fois confronté aux images précitées, F______ a expliqué, lors de l’audience 
du 9 septembre 2020, que cet épisode était intervenu le même jour que celui de la 
fellation prodiguée dans la maison rose. Il a admis avoir filmé B______ lorsqu’il s’était 
frotté sur son sexe avec le sien, alors que les autres membres de la famille se trouvaient 
dehors, dans le jardin (C854; C865). Il ne se souvenait toutefois plus dans quel ordre les 
actes étaient intervenus (C856). Son attention ayant été attirée sur l’image le montrant 
en train de diriger son sexe dans celui de B______, il a déclaré que son sexe était très 
mou et qu’il l’utilisait à l’instar d’un pinceau pour le frotter de haut en bas, « comme un 
badigeon » (C861). Il avait ainsi frotté son gland contre ses lèvres, ou sur son sexe 
extérieur, pour lui faire plaisir ou en pensant que cela lui ferait plaisir (C865). A 
l’audience de jugement, il a admis avoir effectué ce geste dans le but de se procurer un 
plaisir physique et psychique (PV audience de jugement, p. 25).  

S'agissant des films réalisés, F______ a, sans doute dans le but de minimiser le nombre 
d'actes commis, prétendu qu’il filmait systématiquement tout ce qu'il faisait avec 
B______ et que les actes se limitaient donc aux images retrouvées sur ses appareils 
électroniques (C859; C863). Il a soutenu qu’en la filmant dans la maison rose, il voulait 
faire un film comme souvenir et qu’il n’avait pas de pulsions particulières l'amenant à 
filmer les faits (C852 ; C855). Il mettait les vidéos sur son ordinateur pour les regarder 
sur grand écran avant de les effacer un ou deux jours après (C856).  

Faits commis au préjudice de A______ 

i.a. S’agissant des actes commis au préjudice de A______, le Tribunal tient pour 
établi que durant plusieurs mois courant 2016, dans la caravane stationnée au jardin de 
AA______, F______ a commis des actes sexuels sur la fillette à plusieurs reprises, alors 
qu’elle était âgée de 6 ans. En particulier :  

i.1.a. F______ a caressé à plusieurs reprises le vagin et les fesses de A______ par-
dessus et par-dessous les habits, en lui enlevant sa culotte.  

i.1.b. Cela ressort des déclarations claires de A______ à ce sujet, laquelle a indiqué 
que F______ lui avait touché le « toutou » à plusieurs reprises dans la caravane mais 
également au cinéma, en lui disant qu’ils étaient amoureux (C804 ; C805 ; C806 ; 
C815 ; C809 ; C814).  

i.1.c. S'agissant des attouchements commis sur A______, F______ a livré plusieurs 
versions des faits différentes, au contenu pour le moins sibyllin, avant de les reconnaitre 
à l'audience de jugement.  

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Alors qu'il avait admis, le 20 août 2019, avoir mis la main sur le sexe et les fesses des 
deux fillettes, par-dessus leur culotte (C289), il est revenu sur ses aveux lors de 
l'audience du 9 septembre 2020, en prétendant qu’il ne s’était jamais rien passé avec 
A______ (C854). S’il a - lors de la même audience et après avoir été confronté aux 
déclarations de cette dernière - concédé que des attouchements s’étaient peut-être 
produits à une reprise, au cinéma ou dans la voiture, il a allégué que l’enfant mentait 
pour le surplus (C854 ; C861). Il a persisté dans ses dénégations le 16 octobre 2020, 
jusqu’à sa « mort », sauf si on lui montrait un film réalisé avec elle (C863), avant de 
reconnaitre un épisode lorsqu'il a été confronté à ses aveux antérieurs. A______ n’avait 
jamais voulu être proche de lui dans l’intimité, comme B______ (C864). Lors de 
l’audience finale, il a contesté l’intégralité des faits commis au préjudice de A______ 
(C884 ; C887).   

Devant le Tribunal, il a finalement reconnu avoir mis la main dans la culotte de 
A______, à deux ou trois reprises. Elle l’avait toutefois immédiatement retirée, de sorte 
qu’il n’appellerait pas cela « caresser », ce geste impliquant qu’elle se serait laissée 
faire (PV audience de jugement, p. 30).  

i.2.a. F______ a montré des vidéos pornographiques et pédopornographiques à 
A______, à tout le moins à deux reprises, en lui expliquant que « cela s’appelait 
l’amour ». 

i.2.b. Cela ressort des propos clairs de A______, laquelle a expliqué qu’ils se 
trouvaient dans la chambre de l’appartement de F______, lorsque celui-ci lui avait 
montré ces images en tenant ces propos (C811).   

i.2.c. Lors de l'instruction, F______ a contesté avoir montré un film pornographique à 
A______, précisant qu’il ne comprenait pas les raisons de ces allégations (C244; C884). 
Il a finalement admis les faits à l’audience de jugement, expliquant avoir agi à deux 
reprises. Il lui avait dit que cela s’appelait l’amour en lui montrant une version 
pornographique de la Reine des neiges (PV audience de jugement, p. 30 et 31).  

i.3.a. F______ a filmé A______, alors que celle-ci était nue, vêtue uniquement d’un 
bonnet de bain.  

i.3.b. Cela ressort de la vidéo retrouvée dans un téléphone portable de F______, sur 
laquelle A______ apparaît nue dans la caravane, avec le pouce dans la bouche, en train 
de faire des déhanchements (C698). Une image miniature, correspondant au même 
épisode, a également été retrouvée par la BCI (C843).  

La thèse de F______ selon laquelle il avait pris A______ en photo pour dénoncer à sa 
grand-mère le fait qu’elle suçait son pouce, paraît non seulement fantaisiste mais est 
surtout contredite par la vidéo même (C290 ; C743 ; PV audience de jugement, p. 29 et 
30). En effet, l'on entend dans la vidéo F______ dire à A______ qu'elle danse bien, et 
E______, lequel apparaît sur l'enregistrement derrière sa cousine, lancer à l'attention de 

- 26 -  

 
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F______ « il est en train de durcir ». Ce dernier répond « bah oui c'est normal » avant 
d'attirer la petite vers lui et mettre fin à l'enregistrement (C698; C703).  Contrairement à 
ce que soutient la défense, le visionnage de ce film ne laisse aucun doute sur le fait que 
l’enfant se réfère à l’érection de F______ (C698). Par conséquent, ce dernier ne 
convainc pas lorsqu’il prétend que l’enregistrement de cette scène n’avait aucune 
connotation sexuelle.  

i.4.a. F______ a, un mercredi, dans la chambre de son appartement sis ______ à 
Carouge, montré à A______ un vibromasseur en forme de rouge à lèvres, en lui 
expliquant que cet objet servait à masser le « toutou ».  

i.4.b. Cela résulte des déclarations claires et détaillées de A______ à ce sujet (C808 ; 
C810 ; C812 ; C808 ; C809). L’engin, correspondant en tous points à la description faite 
par l’enfant, a en outre été retrouvé par la police lors de la perquisition de l’appartement 
(C256).  

i.4.c. F______ a, encore une fois, donné des explications inconsistantes et évolutives 
au fil de l’instruction, contestant dans un premier temps avoir montré un vibromasseur à 
A______, avant d'alléguer que l'enfant l'aurait vu et qu'il lui aurait expliqué que l'objet 
servait à faire des massages, sans préciser lesquels, dès lors qu'elle était assez 
intelligente pour le comprendre. Puis, il a déclaré qu'il avait indiqué à la fillette qu'il 
s'agissait d' « un truc pour les dames », sans autres précisions. Lors de l'audience finale, 
il a prétendu qu'il ignorait s'il avait montré un tel objet, un tube de rouge à lèvres « ou 
rien du tout » (C245; C291; C292; C293; C886; C887). Enfin, à l’audience de 
jugement, il a finalement reconnu lui avoir expliqué que l'objet servait à faire des 
massages intimes (PV audience de jugement, p. 30). 

Faits qualifiés de contraintes sexuelles commises au préjudice des jumelles 
N______  

j.a. Le Tribunal retient que F______ a usé de la contrainte pour commettre les actes 
sexuels précités sur B______ et A______. En particulier :  

j.1. Il a exercé des pressions psychiques sur les jumelles, profitant de la relation de 
confiance qu’il entretenait avec elles et leur grand-mère. Les propos tenus par la petite 
A______ lors de son audition EVIG, à teneur desquels elle ne souhaitait pas envoyer sa 
grand-mère en prison, sont particulièrement révélateurs du conflit de loyauté dans lequel 
se trouvait les fillettes (C817). Pour le surplus, les explications relatives à la contrainte 
exercée par F______ sur E______ développées supra valent a fortiori également pour 
les abus commis au préjudice des jumelles N______, qui étaient plus jeunes encore. 

j.2. F______ a passé outre les refus des fillettes, en les forçant, alors qu’elles 
tentaient de le repousser avec les mains, brisant de la sorte leur résistance. Cela découle 
des déclarations claires des deux sœurs (C782 ; C785 ; C809 ; C814). A l’audience de 
jugement, F______ a indiqué qu’il cessait ses agissements le jour en question mais 

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recommençait par la suite. Il était insistant avec elle sans toutefois user de violence et 
sans crier (PV audience de jugement, p. 25) 

j.3 F______ a attiré B______ et A______ sur les lieux et dans la caravane avec des 
jouets et des cadeaux, ce qui ressort des déclarations de B______ et de F______, lequel 
a admis que l’objectif visé était d'avoir des rapports sexuels (C784 ; C796 ; C290 ; 
C864 ; PV audience de jugement, p. 25).  

j.4. F______ a montré des dessins animés et des films pornographiques et 
pédopornographiques aux deux filles, alors qu’il effectuait les actes sexuels, afin de 
banaliser lesdits actes et faire croire à l’enfant à une certaine normalité. Il a en outre 
indiqué à A______ que cela s’appelait l’amour (cf. supra i.2.a).  

j.5. F______ a montré aux deux jumelles une photographie de A______ nue, en les 
menaçant de la montrer à leur grand-mère si elles dénonçaient les abus subis. Cela est 
établi, malgré les dénégations de F______, sur la base des déclarations claires et 
crédibles des fillettes à ce sujet (C788 ; C789 ; C820), corroborées dans leurs détails par 
une image et vidéo retrouvées dans les supports informatiques de F______.  

Lors de l’instruction, F______ a contesté avoir utilisé cette image pour menacer les 
jumelles, (C245 ; C290). A l’audience de jugement, il a concédé que cela était possible 
mais qu’il ne saisissait pas l'intérêt de montrer une photographie de A______ afin 
d'amener B______ à garder le silence. Il a ensuite servi une version totalement 
fantaisiste des faits, en indiquant avoir averti A______ qu’il montrerait cette photo à sa 
grand-mère si elle continuait de sucer son pouce dès lors qu'elle risquait de déformer sa 
mâchoire (PV audience de jugement, p. 29 ; cf. supra i.3.b).  

j.6. F______ a offert des bonbons et des petites sommes d’argent à B______ et 
A______, ce qui ressort des déclarations de la grand-mère des jumelles, D______ 
(C212), et de F______ (C864).  

j.7. F______ a menacé B______ et A______ d’enlèvement, d’abandon dans la 
caravane, que les loups les mangeraient et que personne ne les croirait si elles venaient à 
révéler les faits, ce qui ressort des déclarations des jumelles (C789 ; C807 ; C813). A 
l’audience de jugement, s’il n’a pas admis les faits, F______ ne les a pas non plus 
contestés, indiquant qu’il ignorait s’il avait tenu ces paroles exactes mais qu’il ne 
comprenait pas pourquoi il aurait parlé de loups, dès lors qu'il n'y en avait pas dans la 
région. Suite à la remarque du Tribunal selon laquelle il devait bien savoir que les 
enfants avaient peur des loups, il a répondu que l’une d’elles les avait peut-être vus dans 
la Reine des neiges (PV audience de jugement, p. 29). S’il l’avait dit à l’une, il l’avait 
peut-être dit à l’autre ((PV audience de jugement, p. 31).   

j.8. F______ a fait passer B______ pour une menteuse lorsque celle-ci a tenté de 
révéler les faits à sa grand-mère. En effet, D______ a expliqué avoir confronté F______ 
lorsque B______ avait dénoncé des attouchements mais que celui-ci avait nié les faits 

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(C208). F______ avait répondu que la petite mentait, insistant même pour jurer sur la 
bible pour prouver son innocence (C713). Selon C______, F______ avait avancé que 
les jumelles étaient perturbées en raison de la situation avec leur mère (A4 ; PV 
audience de jugement, p. 35). Le Tribunal rappelle en outre que F______ a également 
tenté de se disculper devant les autorités pénales, indiquant que les petites étaient prêtes 
à inventer n’importe quoi pour éviter qu'on les remette à la DDASS (C246). Il relève de 
plus que cela a poussé E______ et A______ à garder le silence sur les abus subis (PV 
audience de jugement, p. 36). 

j.9. F______ a en outre dit à A______ qu’elle était faible lorsqu’elle a refusé de lui 
montrer sa culotte, ce qui ressort de l'audition EVIG de la précitée (C814). Compte tenu 
des déclarations peu crédibles de F______ - lequel a d'abord indiqué ne pas saisir le 
rapport entre ces deux termes, avant de concevoir avoir peut-être dit quelque chose mais 
ignorer quoi (PV audience de jugement, p. 31) -  le Tribunal n'a aucun motif de douter 
des propos tenus par A______, ce d'autant plus que l'enfant aurait difficilement pu les 
inventer. 

j.10. Au vu de l’ensemble de ces éléments, le Tribunal retient que F______ a profité 
du lien de confiance existant entre lui et les fillettes, dont il était l'ami intime de la 
grand-mère qui les élevait, du fait qu'elles fréquentaient régulièrement le jardin de 
AA______, de la dépendance financière que leur famille avait envers le prévenu, de 
l'impossibilité physique et psychique des fillettes de résister aux actes ainsi que de leur 
infériorité cognitive et de leur défaut de connaissance en matière sexuelle.  

Conséquences sur les jumelles N______  

k.a. Suite à l'ouverture de la présente procédure, les autorités françaises ont retiré la 
garde des jumelles à D______ pour les placer à la fondation Q______, en France.   

k.b. Elles sont suivies par la psychologue R______, laquelle a établi deux attestations 
le 29 mars 2021 concernant leur état psychique.  

Selon la psychologue, A______ présentait des troubles de type anxieux avec 
hypervigilance accompagné d'un fort sentiment de dévalorisation. Son image corporelle 
paraissait troublée, ce qui entrainait une construction identitaire fragile. Elle avait 
mentalisé un rapport à l'autre et à l'adulte à partir de bases insécures. Elle ne présentait 
pas de trouble du sommeil mais pouvait avoir des reviviscences diurnes. A quelques 
occasions, elle pouvait présenter des troubles du comportement. Ces différents 
symptômes apparaissaient compatibles avec un traumatisme psychique.  

B______ présentait quant à elle une insécurité ainsi que de multiples manifestations de 
type anxieuse. Un fort sentiment de dévalorisation prévalait dans sa construction 
identitaire. L'image corporelle était atteinte dans sa constitution. Son rapport à l'autre et 
à l'adulte semblait s'être constitué à partir de bases insécures. Elle présentait en outre des 
troubles de l'attention et de la concentration de type hypervigilance, ainsi que des 

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troubles du sommeil. Il était probable qu'elle souffre de rêves traumatiques et de flashs 
diurnes dont les images restaient pour le moment diffuses. A quelques rares occasions, 
elle pouvait présenter des troubles du comportement certainement dans une posture 
défensive face à l'autre. Ces différents symptômes apparaissaient compatibles avec un 
ou plusieurs traumatismes psychiques. 

k.c. Pour C______, le placement en foyer était mal vécu par les deux sœurs dès lors 
qu'elles avaient déjà subi beaucoup d'abandons dans leur vie, notamment par leur mère 
(PV audience de jugement, p. 36). Leur curateur a indiqué que les filles étaient dans un 
mutisme total aujourd'hui et n'abordaient pas les faits avec lui, ni avec leur psychologue. 
A______ lui avait spontanément envoyé un courriel avec l'aide d'un éducateur social, 
dans lequel elle parle de F______ en le qualifiant de « méchant » (PV audience de 
jugement, p. 40).  

k.c. Par le biais de leur curateur, les jumelles ont déposé des conclusions civiles 
tendant chacune à l'octroi de la somme de CHF 50'000.-, avec intérêts à 5% dès le 1er 
janvier 2018, à titre de réparation de leur tort moral.  

k.d. D______ a également déposé des conclusions civiles tentant au paiement de la 
somme de CHF 18'000.-, montant qui lui permettrait d'assurer un suivi 
psychothérapeutique en Suisse pendant au moins cinq ans à raison de deux séances par 
mois. A l'appui de sa demande, elle a produit un extrait tiré du site internet d'une 
psychologue genevoise, attestant que le tarif d'une séance s'élevait à CHF 150.-.   

IV.  FAITS QUALIFIÉS DE PORNOGRAPHIE  

l.a.a. A Genève, notamment dans son appartement à Carouge, dans la caravane et dans 
la maison rose à AA______, F______ a téléchargé, visionné, effectué des captures 
d’écran et possédé sur divers supports informatiques, à plusieurs reprises, des photos, 
des films et des fichiers animés GIF à caractère pédopornographiques, mettant en scène 
des enfants victime d’abus sexuels, ainsi que des vidéos à caractère zoophile.  

l.a.b. Cela est établi sur la base de l’enquête policière, laquelle a permis de découvrir 
un nombre important de fichiers initialement effacés par F______ (C264ss ; C751 ; 
C830ss).  Outre les images pédopornographique et zoophiles, la BCI a découvert une 
grande quantité de vidéos mettant en scène des actes homosexuels, entre jeunes 
hommes, adultes et « shemales » (C834).  

l.a.c. Lors de la perquisition de son appartement, alors qu’il avait été interrogé sur des 
clés USB retrouvées dans une mallette, F______ a indiqué qu'elles contenaient des 
images et vidéos d'actes sexuels mettant en scène des enfants. Durant l'instruction, il a 
en également remis les code d’accès de ses divers appareils électroniques aux 
inspecteurs. S'agissant des faits reprochés, il les a reconnus, précisant néanmoins 
n’avoir jamais téléchargé des fichiers pédopornographiques ou zoophiles, se contentant 
uniquement d'enregistrer les séquences litigieuses au moyen de plusieurs logiciels de 

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capture d’écran qu’il faisait constamment tourner (B40 ; C253 ; C744; C745; C866 ; 
C867). Il n’était pas excité par ces images pédopornographiques et ignorait pour quelle 
raison il effectuait les captures d’écran. Cela lui donnait peut-être envie mais il n’avait 
jamais eu d’érection normale avec un enfant ou en visionnant un film 
pédopornographique (C867). Il était persuadé que la pornographie l’avait 
déresponsabilisé dans ses rapports avec les gens et les enfants (C867). F______ a en 
outre précisé qu’il était informaticien mais que les ordinateurs de l’époque n’étaient pas 
similaires à ceux d’aujourd’hui. Il avait acquis la connaissance d’internet en regardant 
des heures de pornographie (C745).  

Interpellé à l’audience de jugement sur son orientation sexuelle eu égard aux vidéos 
téléchargées, F______ a indiqué qu’il n’était pas homosexuel et ne pouvait expliquer les 
actes commis avec E______ sous cet angle. Il regardait tout dans la pornographie, sans 
nécessairement faire les recherches; il s’agissait de quelque chose d'anormal chez lui 
(PV audience de jugement, p. 6 et 32).  

IV. EXPERTISE  

m.a. Sur mandat du Ministère public, F______ a été soumis à une expertise 
psychiatrique menée par les Drs S______ et T______.  

m.a.b. Selon le rapport d'expertise du 18 décembre 2019, F______ souffrait d’un 
trouble de l’orientation sexuelle de type pédophile. Les experts ont expliqué qu'il avait 
la faculté d’apprécier le caractère illicite de son acte. En revanche, son trouble avait 
pour conséquence de diminuer sa faculté de se déterminer d’après cette appréciation, de 
sorte que sa responsabilité devait être considérée comme étant très faiblement restreinte. 
Ils ont par ailleurs évalué le risque de récidive comme étant moyen, en raison du déni du 
caractère sexuel des comportements, du manque d’empathie et de l’incompréhension 
profonde du tort commis vis-à-vis des enfants. Les experts préconisaient un traitement 
ambulatoire sous la forme d’un suivi psychothérapeutique pour une durée minimale de 
cinq ans, et éventuellement une prise en charge médicamenteuse.  

Selon les propos rapportés par F______ aux experts, l’intéressé avait fait l’objet de 
différents attouchements sexuels durant son enfance de la part d’enfants ou d’adultes. 
Sur le plan de la sexualité il se considérait strictement hétérosexuel et non comme 
pédophile, affirmant qu’il recherchait uniquement de la tendresse auprès de ses 
victimes.  

Les experts ont pour le surplus ajouté que les capacités cognitives de F______ étaient 
très bonnes pour son âge. 

m.b.a. Un complément d'expertise a été demandé au Ministère public, le rapport du 18 
décembre 2019 n'ayant pas pris en compte les faits qualifiés de pornographie (art. 197 
CP).  

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m.b.b. Selon le rapport d'expertise complémentaire du 2 avril 2020, les faits nouveaux, 
soit ceux qualifiés de pornographie, ne modifiaient pas le diagnostic retenu lors de la 
première expertise; au contraire, ce diagnostic s'en trouvait confirmé. Le fait d’activer 
un logiciel pour enregistrer gratuitement des séquences de vidéos démontrait une forme 
d’attirance vers ce type de contenu pornographique, malgré les dénégations de 
l’expertisé. 

m.c. Entendu les 17 février 2020 et 26 mai 2020 par le Ministère public, le Dr 
T______ a expliqué que F______ avait prétendu à plusieurs reprises que son intérêt vis-
à-vis des enfants n'avait pas de caractère sexuel, ce qui représentait un illogisme (C946). 
Il a confirmé que F______ ne présentait pas d’altération comme une démence, ni aucun 
signe de démence ou de trouble de la mémoire qui pourraient être liés à son âge (C945). 
Le fait d’avoir une activité de vidéos, de réalisation dans lequel il était réalisateur et 
acteur, ainsi que le fait de faire porter des déguisements à sa victime était un signe de 
gravité de sa pédophilie (C980). Les experts n’avaient pas retrouvé de pulsions 
envahissantes récurrentes chez lui, les passages à l’acte étant principalement avec la 
même victime, de façon organisée, toujours au même endroit, ce qui pouvait constituer 
un « rituel » ; F______ n’avait pas de pulsions débordantes, raison pour laquelle la 
faculté de se déterminer était seulement très légèrement altérée (C981). Il était difficile 
de quantifier depuis quand F______ souffrait de pédophilie, mais celle-ci était présente 
de façon latente depuis son enfance (C981). Dans une vision simpliste des choses, 
c’était l’occasion qui avait amené le passage à l’acte (C982). Par ailleurs, le 
comportement avec les jumelles était une sorte de comportement exploratoire, qui 
n’avait pas été plus loin car les fillettes l’avaient repoussé. Avec E______ les actes 
avaient été plus loin, l’enfant n’ayant pas eu la force de le repousser (C982). Les experts 
avaient également constaté une aggravation modérée des actes chez l’expertisé, 
commençant par des attouchements sur les petites filles puis sur E______ pour finir 
avec de la production de film et des tentatives de sodomies. Le comportement était 
banalisé et minimisé avec les jumelles et l’intention sexuelle n’était pas reconnue avec 
E______. La croyance, selon laquelle il existait un relation amoureuse possible entre un 
adulte et un enfant capable de discernement, assez fréquente chez des pédophiles, était 
très manifeste chez F______ (C983). Le risque de récidive était présent en fonction de 
la situation et des rencontres ; il fallait selon l’expert, éviter tous contacts avec des 
enfants y compris ses petits-enfants (C984). Un traitement de 5 ans était ainsi préconisé 
chez l’expertisé en raison du déni lourd de sa pathologie (C985). Le fait d’affirmer qu’il 
était complétement hétérosexuel, ou qu’il n’était pas excité par du contenu 
pédopornographique, constituaient des exemples de ce déni (C987). Il était en outre 
difficile pour F______ d’imaginer ce que pouvait ressentir les victimes (C987).  

Lorsque les experts avaient annoncé à F______ le diagnostic de pédophilie, il avait 
affirmé reconnaitre avoir eu des relations avec un enfant et accepter ce diagnostic. 
Toutefois, avant et après le diagnostic, l’intéressé avait continué à indiquer que les actes 
commis n’avaient pas de dimension sexuelle, ou encore que les vidéos 
pédopornographiques ne l’excitaient pas. Ainsi, s’il acceptait formellement d’être 

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qualifié de pédophilie, il ne reconnaissait pas être atteint matériellement de cette forme 
de trouble sexuel (C990).  

Dr T______ a pour le surplus indiqué qu’il ne disposait pas de preuve objective des 
actes d’attouchements que F______ avait évoqués durant les entretiens. A l’exception 
de ses explications, il n’existait pas d’élément permettant de conclure à un traumatisme 
chez l’expertisé (C981 ; C986). 

V. AUDIENCE DE JUGEMENT 

Lors de l’audience de jugement, F______ a indiqué que l'expertise était « juste » à 
l'époque par rapport aux questions posées et aux réponses données. Depuis, il avait suivi 
de nombreuses séances avec un psychologue. Cette année et demi lui avait fait prendre 
conscience de la réalité des fautes commises. Il avait des idées fausses préconçues à 
l'époque mais il avait changé et se voyait à présent comme un monstre. Il admettait le 
diagnostic de pédophilie, soit d’avoir fait du mal à des enfants par des actes sexuels en 
ayant une emprise sur eux. Il avait eu une attirance sexuelle pour les enfants mais 
espérait que la thérapie suivie lui permettait de ne plus en avoir.  

Il ressentait une profonde honte. Il lui arrivait de se réveiller en se demandant comment 
il avait pu commettre ces actes. Il avait contacté l’association AJURES, laquelle 
permettait de mettre en contact les victimes et leur bourreau.  Il voulait déclarer lui-
même aux enfants qu’il était le coupable et qui les avait manipulés. Le fait que les 
victimes l'entendent d'un psychologue ou d'un policier ne suffisait pas.  Il voulait 
également aider la famille des victimes jusqu'à la fin de sa vie. Il souhaitait surtout 
qu'une personne leur demande pardon de sa part.  

C. Situation personnelle  

a. Ressortissant suisse, F______ est né le ______1945. Il est marié et père de deux 
enfants majeurs issu d'un précédent mariage. Il est retraité et perçoit une rente AVS 
d'environ CHF 1'900.-. Il n’a pas d’autre revenu et ne dispose d’aucune fortune.  

b. Depuis le 26 août 2019, F______ est suivi par le Service médical à la prison de 
Champ-Dollon. L'intéressé a versé plusieurs rapports de suivi psychothérapeutique au 
dossier. Il ressort du rapport établi par les psychologues U______ et V______ le 22 
avril 2021, que le patient était positivement investi dans le suivi. Il disait être déterminé 
à ne pas récidiver, conscient des actions qu'il devait mettre en place pour consolider sa 
démarche. Il présentait une évolution positive dans l'assouplissement de ses distorsions 
cognitives et assumait dorénavant l'entière responsabilité des actes qu'il avait commis. 
Un travail psychothérapeutique devait néanmoins se poursuivre sur le long terme.  

c. Par courrier du 9 novembre 2019 adressé au Ministère public, F______ a fait 
part de son souhait d'indemniser les victimes.  Entre les 15 avril 2020 et 15 avril 2021, 
F______ a procédé à plusieurs virements sur le compte bancaire de son Conseil, pour un 

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montant total de CHF 6'500.-, montant destiné à la réparation du tort moral de ses 
victimes.  

L’extrait de son casier judiciaire suisse est vierge.  

EN DROIT 

Culpabilité  

1.1.1. L'art. 187 ch. 1 CP dispose que celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur 
un enfant de moins de 16 ans, entraîné un enfant de cet âge à commettre un acte d'ordre 
sexuel, mêlé un enfant de cet âge à un acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine 
privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire. 

1.1.2. Selon l'art. 189 al. 1 CP, celui qui, notamment en usant de menace ou de 
violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en 
la mettant hors d'état de résister l'aura contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel 
ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de dix ans au 
plus ou d'une peine pécuniaire. 

Un enfant ou un adolescent peut être victime de pressions d'ordre psychologique, sans 
violence, constitutives de contrainte en raison de son infériorité cognitive et de sa 
dépendance émotionnelle et sociale. Comparable à de la violence physique, il s'agit de 
« violence structurelle » commise par l'instrumentalisation des liens sociaux. Pour que 
l'infraction soit réalisée, il faut cependant que la situation soit telle qu'on ne saurait 
attendre de l'enfant victime qu'il oppose une résistance. Sa soumission doit, en d'autres 
termes, être compréhensible. L'exploitation de rapports généraux de dépendance ou 
d'amitié ou même la subordination en tant que telle de l'enfant à l'adulte ne suffisent en 
règle générale pas pour admettre une pression psychologique au sens de l'art. 189 al. 1 
CP (ATF 131 IV 107 consid. 2.2). Il ne suffit pas que l'auteur exploite une relation de 
pouvoir, privée ou sociale, préexistante. Il doit créer concrètement une situation de 
contrainte (tatsituative Zwangssituation). Il suffit, lorsque la victime résiste dans la 
mesure de ses possibilités, que l'auteur actualise sa pression pour qu'il puisse être admis 
que chacun des actes sexuels n'a pu être commis qu'en raison de cette violence 
structurelle réactualisée (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 et 2.4).  

1.1.3. Les art. 187 et 189 CP entrent en concours idéal, compte tenu de la diversité des 
biens juridiques protégés (ATF 128 IV 97 consid. 2b). 

1.2.1.  En l'espèce, il ne fait nul doute que l’ensemble des actes retenus dans la partie en 
fait, commis au préjudice de E______ entre fin 2016 et fin 2018, et au préjudice des 
jumelles A______ et B______ au cours de l’année 2016, étaient propres et destinés à 
tendre à la jouissance sexuelle du prévenu. S’il a, lors de l’instruction, nié ou minimisé 
le caractère sexuel desdits actes, le prévenu a finalement concédé, à l’audience de 
jugement, avoir ressenti une excitation. Les nuances apportées quant au plaisir 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/131%20IV%20107
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/131%20IV%20107
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/128%20IV%2097

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psychique et physique ne changent rien à l'illicéité de son comportement et n'emportent 
pas conviction. En outre, tous ces actes sont clairement connotés sexuellement du point 
de vue de l'observateur neutre. 

Ces actes ont été initiés alors que E______ avait entre 10 et 12 ans, et ses cousines 
A______ et B______ 6 ans. Ils sont donc constitutifs d’actes d’ordre sexuel avec des 
enfants au sens de l’art. 187 ch. 1 CP.  

1.2.2. Pour les motifs développés dans la partie en fait (cf. supra d.a et j.a), le Tribunal 
retient que le prévenu avait un ascendant psychologique et physique sur les enfants, de 
sorte que son comportement est également constitutif de contrainte