# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** ae9da6f5-28f4-55b1-af12-a941554ffad1
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2008-11-27
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 27.11.2008 A/3769/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3769-2007_2008-11-27.pdf

## Full Text

Siégeant : Doris WANGELER, Présidente 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/3769/2007 ATAS/1372/2008 

ORDONNANCE D'EXPERTISE 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 1 

du 27 novembre 2008 
 

 

 

En la cause 

 

 

 

Monsieur O__________, domicilié à GENEVE, comparant avec 

élection de domicile en l'étude de Maître MOURO Manuel 

recourant 

 

 

 

contre  

 

 

 

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 

de Lyon 97, GENEVE 

intimé 

 

 

 

 

 

 

A/3769/2007 

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EN FAIT 

1. Monsieur O__________, né en  1964, en Suisse depuis 1983, travaillait comme 

préparateur de commandes chez X__________ et comme machiniste chez 

Y__________ jusqu'au 24 mars 1991, date à laquelle il avait cessé toute activité 

lucrative. Il avait déposé le 25 août 1992 une demande auprès de l'OFFICE 

CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après OCAI) visant à la prise 

en charge d'un reclassement dans une nouvelle profession.  

2. Son médecin traitant, le Dr A__________, spécialiste FMH en neurologie et 

neurochirurgie, avait dans un rapport du 2 octobre 1992 posé les diagnostics de 

status après discotomie L4-L5 droite après réintervention pour fibrose à l'Hôpital 

Cantonal en 1991 et pour lombosciatique droite persistante.  

3. Par décisions du 1
er

 avril 1993, l'assuré avait été mis au bénéfice d'une rente entière 

d'invalidité du 1
er

 mars au 31 octobre 1992 et d'une demi-rente dès le 1
er

 novembre 

1992.  

4. Interrogé par l'OCAI lors de la révision du dossier, le Dr A__________ a indiqué le 

4 juin 1998 que son patient avait supporté jusqu'ici le travail à mi-temps avec des 

poussées de lombosciatique droite surtout matinales et qu'il présentait une 

sensibilité particulière à la météorologie ainsi qu'à l'effort. L'assuré a été informé le 

15 juin 1998 que la demi-rente était maintenue.  

5. L'assuré a été victime d'un accident (chute sur le poignet gauche) le 4 décembre 

2000. Il a été opéré en février 2001 d'une pseudarthrose du pôle proximal du 

scaphoïde gauche, fracturé lors de l'accident. Le cas a été pris en charge par la 

SUVA. Dans un rapport du 30 août 2001, le Dr B__________, spécialiste FMH en 

chirurgie de la main, a estimé que l'incapacité de travail était de 100% à compter du 

20 février 2001. Dans un rapport du 18 septembre 2001, le Dr A__________ a 

informé l'OCAI que l'état de santé de l'assuré s'était aggravé et que sa capacité était 

nulle depuis le 4 décembre 2000.  

6. Par décision du 1
er

 mars 2002, l'assuré s'est vu reconnaître le droit à une rente 

entière d'invalidité à compter du 1
er

 mai 2001.  

7. Une nouvelle révision du dossier a été initiée en juin 2002 par l'OCAI, dans le 

cadre de laquelle le Dr B__________ a indiqué le 10 juin 2002 que l'état de santé 

s'était amélioré tout en précisant que le pronostic qui devrait être favorable, restait 

réservé pour l'instant.  

8. Dans un rapport du 21 juin 2002, le Dr A__________ a confirmé qu'il y avait un 

"discret mieux". 

9. L'assuré a été informé le 4 juillet 2002 que sa rente entière était maintenue.  

 

 

 

 

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10. Dans une note du 3 juillet 2003, le Dr C__________, généraliste, médecin-conseil 

de l'OCAI, a relevé qu'après les opérations lombaires pour hernie discale, l'assuré 

avait retravaillé comme magasinier à 50% dans une entreprise du bâtiment, que par 

la suite il avait subi une fracture du poignet qui l'avait rendu momentanément inapte 

à travailler et que l'évolution avait été favorable même s'il se plaignait encore de 

douleurs. Selon le Dr C__________, le travail de magasinier à 50% n'était pas 

adéquat. Il propose dès lors d'examiner si une activité à plein temps, mais mieux 

adaptée, légère et qui permettrait d'éviter les mouvements trop répétitifs serait 

possible.  

11. L'assuré a été soumis à un stage COPAI au Centre d'intégration professionnelle du 

10 novembre au 7 décembre 2003. Il résulte du rapport établi à l'issue du stage le 18 

décembre 2003 que l'assuré présente une capacité résiduelle de travail de 50% 

(50% de rendement sur un plein temps), dans un emploi pratique, permettant 

d'alterner les positions et ménageant le membre supérieur gauche (pas de travaux 

sériels), dans le circuit économique ordinaire. L'assuré pourrait travailler dans le 

domaine du contrôle dans l'industrie légère, du conditionnement léger ou de la 

surveillance (dans un musée par exemple). Il doit éviter les positions statiques 

prolongées (maintenir une certaine mobilité), le port de charges ainsi que les efforts 

violents ou répétés avec le membre supérieur gauche. Il a aussi été observé un 

rythme de travail moyen, il est donc préférable d'envisager un travail sur la journée 

mais avec un rendement diminué. Le stage a mis en évidence de bonnes 

compétences manuelles (maîtrise des gestes, précision, coordination,…) et des 

capacités d'apprentissage permettant à l'assuré de suivre une mise au courant 

pratique en entreprise. Il n'a cependant pas été proposé d'autres mesures, l'assuré 

n'envisageant pas pour l'instant la reprise d'une activité professionnelle. Il souhaite 

en effet d'abord une amélioration de son état de santé avant toute autre démarche.  

12. Dans une attestation annexée au rapport COPAI et datée du 16 décembre 2003, le 

Dr D__________ a confirmé que les conclusions du stage COPAI étaient 

cohérentes avec l'état clinique présenté.  

13. Par décision du 24 mars 2004, la SUVA a reconnu le droit de l'assuré à une rente 

correspondant à une incapacité de gain de 29% dès le 1
er

 décembre 2003, ainsi qu'à 

une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 15%. 

14. La Division de réadaptation professionnelle de l'OCAI a procédé à la comparaison 

des gains en retenant comme activité adaptée l'industrie manufacturière à raison de 

50%, et obtenu, compte tenu d'une réduction supplémentaire de 20%, le degré 

d'invalidité de 65,3%, ce qui donne droit à un trois quart de rente.  

15. Par décisions du 13 juillet 2004, l'assuré a ainsi été informé que la rente entière 

jusque-là versée était remplacée par un trois quart de rente.  

 

 

 

 

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16. L'assuré, représenté par Maître Manuel MOURO, a formé opposition le 19 juillet 

2004 à ladite décision. Le 16 novembre 2004, il a informé l'OCAI qu'il avait dû 

faire l'objet d'une nouvelle opération au poignet gauche le 26 août 2004.  

17. Par courrier du 15 octobre 2004 adressé au mandataire, le Dr A__________ a 

indiqué que l'assuré ne travaillait plus depuis le 5 février 2001, qu'il était bien 

incapable de travailler en raison des algies de son poignet gauche (algies et 

diminution de force) associées à des lombalgies. Selon le Dr A__________, une 

expertise pourrait être utile.  

18. Dans un rapport du 30 novembre 2004, le Dr B__________ a répété que 

l'incapacité de travail était totale depuis le 20 février 2001.  

19. Le 6 janvier 2005, ce médecin a admis que le patient pouvait probablement avoir 

une capacité de travail de 50% dans un poste adapté. Il a toutefois relevé que la 

question était de savoir en quoi consistait un poste adapté dans son cas. Il faudrait 

que l'activité épargne quasiment complètement le poignet gauche, puisque l'assuré 

présente depuis le mois de mars 2003 des douleurs névromateuses sur les branches 

sensitives du radial qui n'ont pas cédé à une neurolyse pratiquée en août 2004. La 

stimulation transcutanée (TENS) est mal supportée par le patient et entraîne des 

douleurs plus vives. Une dénervation du carpe n'est pas indiquée dans la mesure où 

les douleurs ne sont vraisemblablement pas de nature mécanique et qu'une 

dénervation dorsale a déjà été effectuée lors de l'intervention sur le scaphoïde. Le 

patient porte à la demande une attelle que n'a que peu d'effet sur les douleurs 

neurogènes. Le traitement actuel est principalement médicamenteux.  

20. Par décision du 12 avril 2005, la SUVA a rejeté l'opposition formée par l'assuré 

contre sa décision de rente du 24 mars 2004.  

En revanche, l'atteinte à l'intégrité a été estimée à 25%, soit 10% de plus 

qu'initialement retenu.  

21. L'assuré a produit un courrier du Dr E__________, médecin adjoint à Belle-Idée, 

service de la consultation du sommeil, daté du 18 août 2004, aux termes duquel les 

apnées du sommeil suspectées après l'oxymétrie ambulatoire sont confirmées et 

permettent de comprendre la fatigue et l'insomnie dont se plaint le patient.  

22. Interrogé par le Dr C__________, le Dr A__________ a précisé, le 7 septembre 

2005, que la force de la main gauche était très diminuée, qu'elle présentait des 

algies le long du membre supérieur jusqu'à l'épaule gauche et la région cervicale, 

que cette main gauche était donc inutilisable. Le patient présente en outre des algies 

lombaires qui se manifestent même à la marche. Le Dr A__________ déclare ainsi 

que l'assuré est incapable d'utiliser sa main pour un travail prolongé car il n'y a pas 

de récupération de la force, l'algie du membre supérieur gauche part de la base du 

pouce gauche et irradie le long du membre supérieur jusqu'à l'omoplate. Un essai 

 

 

 

 

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d'utilisation de la main gauche ne dure qu'un temps très limité. De plus, une algie 

du membre inférieur droit irradie jusqu'au gros orteil droit lorsque l'assuré s'appuie 

sur ce membre inférieur, ce qui rend la marche difficile. Quant à l'algie lombaire 

droite, elle est très nette avec souvent des difficultés à se redresser surtout lorsqu'il 

a été assis un certain temps. Il a parfois un blocage du mollet droit à la défécation 

ou à la toux.  

23. L'OCAI a mandaté le Prof. F__________ pour expertise afin de déterminer si l'état 

de santé était actuellement similaire à celui de 2002, s'il s'était amélioré ou péjoré et 

le cas échéant, de quelle manière. 

Le médecin a établi son rapport le 28 novembre 2006.  

L'expert a retenu les diagnostics suivants : 

- lombosciatalgies de type S1, à droite, chroniques 

- status post cure de hernie discale L4-L5, en 1992 et 1993, pour sciatique droite 

récidivante 

- discopathie L4-L5 modérée et arthrose inter-apophysaire lombaire basse 

- troubles de la statique (bascule du bassin et renversement postérieur du tronc, 

avec hypercyphose dorsale) 

- séquelles d'une dystrophie de croissance vertébrale (Scheuermann) 

- lyse isthmique L5 bilatérale stable 

- probable syndrome d'amplification des plaintes 

- obésité 

- status post-fracture du pied gauche, de la rotule gauche et du poignet droit 

- status post-hémorragie digestive cataclysmique, en 2000 

- céphalées de tension 

- épaule droite douloureuse, de type périarthrite 

- apnée du sommeil 

- antécédent de lithiase urinaire 

- allergie aux pollens 

Une activité professionnelle lourde devrait être évitée en tenant compte de 

l'ensemble des pathologies de l'assuré. Une activité professionnelle légère, 

respectant les recommandations susmentionnées, devrait être possible à 80%, voire 

plus, en fonction de l'activité professionnelle, qui pourrait être chauffeur de taxi, 

aide-vétérinaire pour petits animaux (avec mise à niveau à cause d'un arrêt de 25 

ans), pour toutes les activités de bureau, vente (par exemple de voitures ou 

d'appareils électroménagers, pouvant satisfaire le besoin de contacts humains), 

etc…Selon l'expert, la réussite de ces projets dépend de la motivation de l'assuré 

qui est au bénéfice d'une rente AI depuis plus de dix ans et probablement d'une 

indemnisation par la SUVA, situation relativement ambiguë, l'assuré présentant une 

vie familiale et sociale normale, avec éléments hautement évocateurs d'un 

syndrome d'amplification des plaintes.  

 

 

 

 

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A la question de savoir si des mesures de réadaptation professionnelle étaient 

envisageables, le Prof. F__________ considère que l'assuré devrait maigrir et 

effectuer régulièrement les exercices de gymnastique d'hygiène vertébrale qui lui 

ont été enseignés et recommande un soutien psychologique afin qu'il reprenne 

confiance dans ses capacités physiques pendant la phase de remise au travail. 

S'agissant de déterminer si l'état de santé était actuellement similaire à celui existant 

en 2002, l'expert déclare que du point de vue subjectif, l'assuré ressent plus de 

douleurs dans la région lombaire et dans le membre inférieur droit ainsi qu'au 

membre supérieur gauche, qu'en 2002. Selon lui, l'examen clinique actuel comparé 

aux examens décrits dans les rapports précédents permet cependant de conclure à 

une amélioration de la mobilité de la colonne cervicale qui est actuellement 

normale, une colonne lombaire qui a actuellement une mobilité normale mais qui 

n'était pas mentionnée dans les rapports de la SUVA et une mobilité des épaules 

actuellement normale inchangée. La mobilité du poignet est également inchangée 

par rapport à la description du rapport SUVA 2002, mais améliorée par rapport à 

celle faite en 2003. Les examens radiologiques du poignet gauche 2006 et de 

l'imagerie par résonance magnétique lombaire (IRM) 2006 sont superposables aux 

examens précédents.  

24. Dans une note du 12 décembre 2006, le Dr C__________ constate ainsi qu'il y a 

une amélioration de l'état de santé en ce qui concerne les capacités fonctionnelles, 

qu'actuellement la capacité de travail est estimée au moins à 80% dans un poste 

adapté, mais qu'on ne sait quelle sera la motivation de l'assuré pour reprendre une 

activité vu la tendance à la majoration des symptômes.  

25. La Division de réadaptation professionnelle de l'AI a procédé à une nouvelle 

comparaison des gains le 23 février 2007 sur la base d'un temps de travail 

raisonnablement exigible de 80% et tenant compte d'une réduction supplémentaire 

de 20%. Elle a obtenu un degré d'invalidité de 60,7%.  

26. Par décision du 3 septembre 2007, l'OCAI a informé l'assuré que l'opposition était 

rejetée, le degré d'invalidité de 60,7% n'ouvrant le droit qu'à un trois quart de rente 

d'invalidité au sens de l'art. 28 LAI.  

27. L'assuré, représenté par Maître Manuel MOURO, a interjeté recours le 5 octobre 

2007 contre ladite décision. Il conteste la valeur probante de l'expertise du Prof. 

F__________, souligne qu'aucun des médecins consultés jusqu'ici n'a jamais relevé 

un quelconque signe de simulation et rappelle que l'état de son bras et de son 

poignet gauches est resté inchangé et que ses problèmes dorsaux se sont péjorés.  

28. Le 16 novembre 2007, l'assuré a complété son recours. Il relève que pour rendre sa 

décision du 13 juillet 2004, l'OCAI s'est borné à se fonder sur le rapport du COPAI. 

Ce n'est ainsi que parce qu'il a formé opposition, qu'un expert a été mandaté. Il 

produit un rapport établi par la Dresse A__________, spécialiste FMH en 

 

 

 

 

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rhumatologie, le 1
er

 octobre 2007, qui relate de façon détaillée l'évolution de son 

état de santé et selon lequel il n'y a pas eu d'amélioration depuis l'octroi de la rente 

entière. Il souligne que le Prof. F__________ est le seul médecin à parler de 

simulation.  

L'assuré conteste également le calcul du taux d'invalidité, plus particulièrement le 

chiffre retenu à titre de revenu sans invalidité. L'OCAI n'a en effet pris en 

considération que le salaire qu'il aurait touché en 2003 chez Y__________ SA, soit 

70'605 fr. 67 pour un plein temps, auquel il a ajouté un revenu complémentaire de 

23'203 fr., en omettant le fait que l'assuré travaillait les samedis et dimanches ainsi 

que tous les jours fériés, ce qui implique d'ajouter 1'530 fr. 

Le 13 décembre 2007, l'assuré a informé le Tribunal de céans qu'avant son 

invalidité il exerçait en plus une troisième activité lucrative dans le domaine de la 

conciergerie à hauteur de 8'039 fr. 60, ce qui porte son revenu sans invalidité à 

103'378 fr. 60 (revenu Y__________ 70'606 fr., revenu X__________ 23'203 fr., 

jours fériés 1'530 fr., revenu conciergerie 8'039 fr. 60). 

29. Dans sa réponse du 14 janvier 2008, l'OCAI a conclu au rejet du recours, 

considérant que le rapport d'expertise du Prof. F__________ remplissait tous les 

réquisits jurisprudentiels pour se voir accorder une pleine valeur probante. Il joint à 

son courrier une note de la Dresse G__________ du Service médical régional AI 

(ci-après SMR) datée du 19 décembre 2007 et aux termes de laquelle les 

conclusions de la Dresse A__________ ont été infirmées tant par le COPAI que par 

l'expertise du Prof. F__________ qui a mis en évidence une amélioration de la 

symptomatologie objective, bien que d'un point de vue subjectif l'assuré affirme 

toujours le contraire. Selon elle, la Dresse A__________ n'apporte aucun élément 

clinique allant dans le sens d'une aggravation de l'état de santé de l'assuré ou d'une 

nouvelle atteinte.  

30. Le 14 janvier 2008, l'assuré a transmis au Tribunal de céans copie de ses comptes 

individuels de cotisations AVS-AI. Il entend dénoncer la façon dont l'OCAI a 

procédé au calcul de son degré d'invalidité. Il considère même que, "réalisant au 

stade de l'opposition que le calcul était inexact, incomplet et que sa correction 

conduisait au maintien de la rente, l'OCAI semble s'être empressé alors même qu'il 

disposait d'un rapport COPAI complet, détaillé, probant et récent, de confier au 

Prof. F__________ une expertise visant à évaluer la capacité de travail du recourant 

et susceptible de justifier à postériori une décision manifestement erronée. C'est ce 

que l'expert consulté n'a pas manqué de faire en rendant une année après s'en être 

vu confier le mandat, une expertise bâclée dont il découle sans surprise qu'en 

définitive la décision initiale de l'OCAI était exacte mais pour des motifs autres que 

ceux évoqués par l'intéressé". Il sollicite l'audition de la Dresse A__________, de la 

gestionnaire du dossier, de l'employeur et à ce qu'une expertise neutre soit 

ordonnée.  

 

 

 

 

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31. Le Tribunal de céans a ordonné l'audition de la Dresse A__________ le 22 avril 

2008.  

"Je suis le médecin traitant de l'assuré depuis 2007 de façon continue. J'avais eu 

l'occasion de le voir en 1996 à plusieurs reprises.  

J'ai pris connaissance du rapport d'expertise du Dr F__________ du 28 novembre 

2006. Pour moi il n'y a pas de simulation. Je rappelle à cet égard que le Centre 

multidisciplinaire de la douleur avait diagnostiqué des douleurs neurogènes et pas 

de simulation. Les douleurs neuropathiques, tant à la jambe droite qu'au poignet 

sont difficilement traitables. Il est donc logique qu'elles persistent.  

Je confirme que l'assuré est incapable de travailler à 100% quelle que soit l'activité 

envisagée. Je ne vois pas quel type d'activité il pourrait exercer au vu de ses 

limitations. S'il devait reprendre une activité, il devrait augmenter les médicaments 

contre la douleur, ce qui provoquerait des effets secondaires plus particulièrement 

des troubles gastriques.  

Dans mon courrier du 1
er

 octobre 2007, j'indique que l'état du patient s'est aggravé 

depuis 2002. Je me suis fondée sur les dossiers.  

S'agissant du problème lombaire je précise que le patient a été vu par le Dr 

H__________, neurochirurgien, en 2006, qui a pu constater objectivement pour 

quelle raison le patient présentait des douleurs (discopathie L4-L5 avancée et lyse 

isthmique avec arthrose importante péri-facettaire postérieure).  

Je ne suis pas d'accord avec la conclusion du Dr F__________ selon laquelle 

l'assuré serait capable de travailler à 80% dans une activité légère. Je ne crois pas 

en réalité qu'il existe une activité que l'on puisse qualifier de légère.  

L'assuré est limité dans la marche (pas plus de 20 minutes selon ses déclarations), 

il ne peut pas porter de lourdes charges (supérieures à 10 kg). Ceci exclut le métier 

de magasinier (en outre il doit éviter de se pencher en avant et éviter le 

piétinement). Il ne peut pas rester assis dans la même position plus d'un quart 

d'heure, ce qui exclut une activité de chauffeur.  

La mobilité de la colonne cervicale est modérée. Celle de l'épaule est relativement 

complète ; elle peut toutefois ne pas l'être à d'autres moments en raison de la 

périarthrite. La mobilité de la colonne lombaire est réduite de moitié. Il n'est quoi 

qu'il en soit pas imaginable que la mobilité de la colonne lombaire puisse être 

considérée comme normale dans le cas de l'assuré qui a subi deux interventions, 

qui souffre d'arthrose facettaire postérieure, d'une discopathie sévère et d'une lyse 

isthmique.  

S'agissant du poignet, je ne pense pas qu'il puisse y avoir une amélioration.  

 

 

 

 

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Il présente un déficit important de sensibilité de la main gauche". 

A l'issue de l'audience de comparution personnelle des parties, un délai a été 

accordé à l'OCAI pour détermination après enquêtes.  

32. Par courrier du 7 juillet 2008, et après avoir soumis le procès-verbal de l'audition de 

la Dresse A__________ à la Dresse G__________, l'OCAI a considéré que 

l'appréciation du médecin traitant reposait sur une impression et non sur des 

limitations fonctionnelles clairement évoquées, et ne saurait de ce fait remettre en 

cause l'expertise parfaitement probante du Prof. F__________. Il maintient dès lors 

ses conclusions.  

33. Invité à se déterminer, l'assuré, a par courrier du 9 juillet 2008, répété qu'il 

sollicitait la mise sur pied d'une expertise neutre laquelle devra déterminer 

comment les troubles dégénératifs dont il souffre aurait partiellement disparu et 

quelle était sa réelle capacité de travail. Il relève par ailleurs que l'OCAI ne s'est pas 

déterminé sur ses griefs relatifs au calcul de son degré d'invalidité. 

34. Le 12 août 2006, l'OCAI a persisté dans ses conclusions.  

35. Ce courrier a été transmis à l'assuré et la cause gardé à juger.  

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 

judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 

unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 

générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 

relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA est entrée en vigueur le 1
er

 janvier 2003, entraînant des modifications 

législatives notamment dans le droit de l'assurance-invalidité. Du point de vue 

temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au moment où 

les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des assurances 

sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait réalisé à la 

date déterminante de la décision sur opposition litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2; 

169 consid. 1 ; 356 consid. 1 et les arrêts cités).  

Sur le fond, le Tribunal de céans relève que la décision litigieuse ayant été rendue 

en date du 3 septembre 2007 et statuant sur un état de fait juridiquement 

déterminant remontant à l'année 2002, le présent litige sera examiné à la lumière 

des dispositions de la LPGA. Il convient quoi qu'il en soit de relever que ces 

 

 

 

 

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dispositions n'ont pas modifié la notion d'invalidité selon l'ancienne LAI et la 

jurisprudence du TFA y relative est toujours d'actualité.  

3. En ce qui concerne la procédure et à défaut de règles transitoires contraires, la 

LPGA et son ordonnance d'application s'appliquent sans réserve dès le jour de leur 

entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b; 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 

KV 37 p. 316 consid. 3b). 

Déposé dans les forme et délai prévus par la loi, le présent recours est recevable 

(art. 60 LPGA). 

4. L'objet du litige consiste à déterminer si l'intimé était en droit de remplacer la rente 

entière versée depuis le 1
er

 mai 2001 et confirmée en 2002 par trois quart de rente.  

5. En vertu des art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI, est réputée invalidité l'incapacité de 

gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée et résultant d'une 

infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. Quant à l'incapacité de gain, 

elle est définie à l'art. 7 LPGA comme la diminution de l'ensemble ou d'une partie 

des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré, si cette 

diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 

après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Il y a lieu de préciser 

que selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du droit des assurances 

sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont les conséquences 

économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 

110 V 275 consid. 4a ; 105 V 207 consid. 2).  

6. L'entrée en vigueur de la 4ème révision de la LAI a modifié la teneur de l'art. 28 

al. 1 LAI à partir du 1
er

 janvier 2004 relatif à l'échelonnement des rentes selon le 

taux d'invalidité. Alors qu'une rente entière était accordée auparavant à un assuré 

dès que le degré d'invalidité atteignait 66 2/3%, cette disposition prévoit désormais 

d'octroyer un trois-quarts de rente à un assuré présentant un degré d'invalidité d'au 

moins 60% et une rente entière à celui dont le taux est supérieur à 70 %, les 

conditions relatives à l'octroi d'un quart ou d'une demi-rente demeurant inchangées. 

Les principes développés jusqu'alors par la jurisprudence en matière d'évaluation de 

l'invalidité conservent leur validité, que ce soit sous l'empire de la LPGA ou de la 

4ème révision de la LAI (ATF 130 V 348 consid. 3.4; ATFA non publiés du 17 mai 

2005, I 7/05, consid. 2, du 6 septembre 2004, I 249/04, consid. 4). 

7. a) Selon l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit 

une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour 

l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout 

changement important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité, 

et donc le droit à la rente, peut motiver la révision de celle-ci. La rente peut être 

révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi 

lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité 

 

 

 

 

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de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 349 consid. 3.5, 113 V 275 

consid. 1a; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b, ATFA non 

publié du 28 décembre 2006, I 520/05).  

L'entrée en vigueur de l'art. 17 LPGA sur les conditions d'une révision du droit à la 

rente n'a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels développés en 

ce domaine sous le régime du droit en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002, si bien 

que ceux-ci demeurent applicables (ATF 130 V 349 consid. 3.5). En particulier, 

savoir si l'on est en présence d'un motif de révision du droit à la rente suppose une 

modification notable du taux d'invalidité. Le point de savoir si un changement s'est 

produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment 

de la décision initiale de rente et les circonstances existant à l'époque de la décision 

litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 

390 consid. 1b). Il convient d’ajouter qu'à l'instar de ce qui prévaut pour une 

nouvelle demande (ATF 130 V 71), c'est la dernière décision entrée en force qui 

repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits 

pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes 

au droit qui constitue le point de départ temporel pour l'examen d'une modification 

du degré d'invalidité lors d'une révision de la rente (ATF 133 V 108 consid. 5 p.110 

ss).  

Il n'y a en revanche pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées 

inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside 

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens de 

l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du dossier (p. 

ex. arrêt P. du 31 janvier 2003 [I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur les 

motifs de révision en particulier: Urs MULLER, Die materiellen Voraussetzungen 

der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse Fribourg 2002, p. 133 ss). 

La réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement 

juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (Rudolf RUEDI, Die 

Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche Grundfigur namentlich von 

Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/Schlauri [Hrsg], Die Revision von 

Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall, 1999, p. 15). 

b) Conformément à l'art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain assuré s'améliore, il y 

a lieu de considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de 

son droit aux prestations dès qu'on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée 

se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel 

changement a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une 

prochaine complication prochaine soit à craindre.  

Si l'incapacité de gain d'un assuré s'aggrave, il y a lieu de considérer que ce 

changement accroît, le cas échéant, son droit aux prestations dès qu'il a duré trois 

 

 

 

 

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mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie (cf. 

art. 88a al. 2 RAI). 

8. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un 

recours) a besoin de documents qu'un médecin, éventuellement d'autres spécialistes, 

doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de 

santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable 

de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 

déterminer quels travaux sont raisonnablement exigibles de la part de l'assuré (ATF 

125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 

consid. 1). 

Par ailleurs, en ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est 

déterminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, 

que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en 

considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en 

pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et 

l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de 

l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la 

valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 

rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 

3a, 122 V 160 consid. 1c et les références).  

S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 

juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 

généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 

la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 

de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 

de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, 

RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 

9. En l'espèce, il convient de comparer les faits tels qu'ils se présentaient à l'époque de 

la décision du 4 juillet 2002, confirmant l'octroi d'une rente entière, à ceux existant 

au moment de la décision litigieuse du 3 septembre 2007. En effet, dès lors que la 

première de ces deux décisions est entrée en force et qu'elle repose sur un examen 

matériel du droit à la rente, elle constitue le point de départ temporel pour l'examen 

d'une éventuelle modification du degré d'invalidité. 

10. Une décision de rente entière à compter du 1
er

 mai 2001 a été rendue par l'OCAI le 

1
er

 mars 2002, en raison des troubles lombaires dont souffrait l'assuré ainsi que des 

suites de la chute sur le poignet gauche survenue le 4 décembre 2000 et pour lequel 

l'assuré a dû être opéré en février 2001 d'une pseudarthrose du pôle proximal du 

scaphoïde gauche fracturé. Elle a été confirmée le 4 juillet 2002. 

 

 

 

 

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L'assuré a été soumis à un stage COPAI du 10 novembre au 7 décembre 2003, à 

l'issue duquel il a été constaté qu'il présentait une capacité résiduelle de travail de 

50% (50% de rendement sur un plein temps), dans un emploi pratique permettant 

d'alterner les positions et ménageant le membre supérieur gauche, dans le circuit 

économique ordinaire. L'OCAI a procédé à la comparaison des gains sur cette base, 

obtenu un degré d'invalidité de 65,3% et remplacé dès lors la rente entière jusque-là 

versée par un trois quart de rente.  

Dans le cadre de l'instruction menée par l'OCAI à la suite de l'opposition formée 

par l'assuré le 19 juillet 2004, tant le Dr A__________ que le Dr B__________ ont 

affirmé que leur patient présentait une incapacité totale de travail depuis février 

2001 en raison des algies de son poignet gauche et des lombalgies. Le Dr 

B__________ a toutefois admis que l'assuré pourrait exercer une activité à 50% 

dans un poste adapté, étant précisé que le poignet gauche devrait être quasiment 

complètement épargné, des douleurs névromateuses sur les branches sensitives du 

radial étant apparues en mars 2003 et persistant malgré une neurolyse pratiquée en 

août 2004. 

Aux troubles liés au poignet gauche et aux lombaires se sont ajoutées des apnées du 

sommeil diagnostiquées par le Dr E__________ en août 2004. 

Dans son rapport du 28 novembre 2006, le Prof. F__________, mandaté par 

l'OCAI, a quant à lui considéré qu'une activité professionnelle légère devrait être 

possible à 80%. Ce médecin a évoqué la présence d'éléments hautement évocateurs 

d'un syndrome d'amplification des plaintes. Expressément invité à examiner si l'état 

de santé de l'assuré était à l'heure actuelle similaire à celui existant en 2002, il a 

déclaré que l'examen clinique actuel comparé aux examens décrits dans les rapports 

précédents permettait de conclure à une amélioration de la mobilité de la colonne 

cervicale bien que du point de vue subjectif l'assuré ressentait plus de douleurs 

qu'en 2002. Il a relevé que la mobilité des épaules était inchangée, que celle du 

poignet également par rapport à la description du rapport SUVA 2002, mais qu'elle 

s'était améliorée par rapport à celle du rapport 2003. Les examens radiologiques du 

poignet gauche étaient superposables aux examens précédents.  

C'est sur la base de cette expertise que l'OCAI a recalculé le degré d'invalidité de 

l'assuré, et a obtenu un chiffre de 60,7%, de sorte qu'il a confirmé, sur opposition, le 

droit à un trois quart de rente.  

11. Il s'agit de déterminer si le rapport d'expertise du Prof. F__________ a valeur 

probante.  

Le Tribunal de céans constate qu'il remplit tous les réquisits de la jurisprudence 

permettant a priori de lui attribuer pleine valeur probante. Il y a toutefois lieu de 

constater que ses conclusions sont en contradiction avec celles des différents 

praticiens qui ont examiné le recourant, de sorte que les avis concordants de ses 

 

 

 

 

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derniers sont de nature à jeter un doute quant à son appréciation. Il y a en effet lieu 

de relever qu'il est le seul à avoir évoqué la possibilité d'un syndrome 

d'amplification des plaintes tant pour les lombosciatalgies droites que pour les 

douleurs du membre supérieur gauche. Selon lui, en effet, les douleurs continues 

estimées à 10 sur 10 pour le rachis et à 9 sur 10 pour le membre supérieur gauche 

avec peu de répercussion sur la vie familiale (aide à la conciergerie de l'immeuble, 

participation à l'entretien du ménage et à la confection des repas, nombreuses 

promenades et rencontres avec des amis, écriture d'histoires), est inhabituel. Or, il 

ressort du bilan d'ergothérapie des mains effectué le 22 août 2006 dans son propre 

service que l'assuré souffre d'un syndrome douloureux chronique dont l'origine 

possible est une atteinte du rameau superficiel antérieur du nerf radial et dont les 

conséquences sont connues pour entraîner des douleurs irradiant dans le membre 

supérieur et entraînant une impotence fonctionnelle.  

Toujours selon le même bilan d'ergothérapie, "la douleur a pour répercussion une 

importante impotence fonctionnelle en dehors de déficit ostéo-articulaire. La perte 

de force trouve son origine dans le manque d'utilisation de la main et les douleurs 

stimulées par les mouvements. L'assuré lutte contre la douleur en élargissant ses 

contacts sociaux et en se distrayant l'esprit". 

Dès lors, conclure à un syndrome d'amplification des plaintes paraît un tant soit peu 

hâtif.  

Force est au surplus de constater que le Prof. F__________ ne se prononce pas 

clairement sur le point précis de savoir si l'état de santé de l'assuré se serait 

amélioré au point de justifier la révision de la rente.  

Dans son rapport du 1
er

 octobre 2007, la Dresse A__________ affirme quant à elle 

que l'état de son patient s'est aggravé depuis 2002, que la capacité du membre 

supérieur gauche est nulle, que son patient souffre de douleurs lombaires basses 

toujours para-vertébrales droites irradiant au membre inférieur droit jusqu'au gros 

orteil et entraînant une réduction progressive du périmètre de marche en raison d'un 

affaiblissement douloureux de sa jambe droite accompagné de fourmillements du 

pied gros orteil droit l'obligeant à s'arrêter au bout de 20 minutes de marche, qu'il 

présente également un handicap auditif (baisse de l'audition bilatéralement 

objectivée en janvier 2005 par le Dr I__________, accompagnée d'acouphènes 

prédominants à l'oreille gauche sous forme de sifflements continuels).  

Le Tribunal de céans relève à cet égard que dans sa note du 19 décembre 2007, la 

Dresse G__________, invitée à se déterminer sur les conclusions de la Dresse 

A__________, déclare que celles-ci n'apportent aucun élément clinique allant dans 

le sens d'une aggravation de l'état de santé de l'assuré ou d'une nouvelle atteinte.  

 

 

 

 

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Or la Dresse G__________ se méprend : il ne s'agit pas en l'espèce d'examiner s'il y 

a aggravation ou nouvelle atteinte ; mais plutôt de déterminer si l'état de santé s'est 

amélioré, si l'on veut en conclure que les conditions d'une révision sont remplies. 

12. Dès lors le Tribunal de céans considère, au vu de ce qui précède, que le dossier 

n'est pas en état d'être jugé et qu'il se justifie d'ordonner une expertise.  

 

PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant préparatoirement 

1. Ordonne une expertise rhumatologique. L'expert ayant pour mission d’examiner et 

d’entendre Monsieur O__________, après s’être entouré de tous les éléments 

utiles et après avoir pris connaissance du dossier de l’OCAI, ainsi que du dossier 

de la présente procédure en s’entourant d’avis de tiers au besoin. 

2. Charge l'expert de répondre aux questions suivantes : 

1. Quelle est l'anamnèse détaillée du cas ? 

2. Quels sont les diagnostic(s) ? 

3. Quelles sont leurs conséquences sur la capacité de travail du recourant 

comme grutier, en pour-cent, et depuis quand ? 

4. Quelles sont les limitations fonctionnelles ? 

5. Quelles activités pourraient être exigibles le cas échéant ? 

6. Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée ? 

7. L'état de santé est-il similaire à celui constaté en 2002 ? Pourquoi ? 

8. Pronostic. 

11. Avez-vous constaté un syndrome d'amplification des plaintes ? 

12. Faire toute remarque utile et proposition de l’expert. 

3. Commet à ces fins le Dr J__________, spécialiste FMH en rhumatologie.  

4. Invite l'expert à déposer à sa meilleure convenance un rapport en trois exemplaires 

au Tribunal de céans. 

5. Réserve le fond. 

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

 

 

 

 

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(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 

juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 

moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 

être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 

conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 

recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

Marie-Louise QUELOZ 

 La Présidente 

 

 

Doris WANGELER 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le