# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 2fffb3c5-d938-5f37-a144-ae38fa6ae027
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-01-28
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 28.01.2015 A/2523/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2523-2014_2015-01-28.pdf

## Full Text

Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Maria Esther SPEDALIERO et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/2523/2014 ATAS/53/2015 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 28 janvier 2015 

5ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à GENEVE, comparant avec 

élection de domicile en l'étude de Maître MEMBREZ François 

 

 

recourant 

 

contre 

SUVA CAISSE NATIONALE D'ASSURANCES EN CAS 

D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUZERN, comparant avec 

élection de domicile en l'étude de Maître DERIVAZ Olivier 

 

 

intimée 

 

 

 

 

A/2523/2014 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______, né le _____ 1957, est engagé en tant qu’agent de propreté chez 

J_____ de Genève (J______). A ce titre, il est assuré auprès de la Caisse nationale 

suisse d’assurance en cas d’accidents (SUVA). 

2. Le 25 juin 2013, il a subi un accident. Selon la déclaration de sinistre du 1
er

 juillet 

2013, son coude gauche a heurté un container, en voulant en déplacer un autre. 

Puis, en voulant vider des grilles, le même coude s'est cogné à une grille au même 

endroit. Ces chocs ont provoqué une contusion de cette articulation.  

3. Depuis cet accident, l’assuré est en incapacité totale de travailler. Les suites de 

l'accident ont été prises en charge par la SUVA, dans un premier temps. 

4. Selon le rapport relatif à l'échographie du coude gauche du 31 octobre 2013 du Dr 

B______, radiologue FMH, cet examen met en évidence une épicondylite sous la 

forme d'un aspect très hétérogène du tendon commun des muscles extenseurs à 

l'insertion sur l'épicondyle latéral. Le tendon montre un aspect hypoéchogène avec 

perte de la structure fibrillaire interne et une calcification de l'enthèse. Il n'y a pas 

de déchirure décelable. L'examen montre aussi une importante hyperhémie intra-

tendineuse, compatible avec une néovascularisation. Sur le plan articulaire, aucune 

altération significative ni épanchement ni hypertrophie de la membrane synoviale 

articulaire ni hyperhémie significative locale ne peuvent être constatés. Le nerf 

interosseux postérieur ne présente pas d'anomalie décelable. Au niveau de l'arcade 

de Frohse, il n'y a pas de compression. 

5. Le 22 novembre 2013, un médecin des HUG (signature illisible) a certifié que 

l’assuré avait subi un traumatisme direct au coude gauche qui avait engendré une 

tuméfaction. Le diagnostic était une contusion de ce membre.  

6. Le 5 décembre 2013, l’assuré a été entendu par la SUVA. Il a alors déclaré souffrir 

également d’une tendinite dans les deux pieds, pour laquelle il avait été soumis à 

des ondes de choc, lesquelles n’avaient cependant pas apporté une amélioration. Il 

n’avait pas de formation professionnelle. Son activité actuelle consistait à vider les 

containers de l’ensemble du complexe hospitalier. Il tirait les containers à l’aide 

d’un tracteur. Par ailleurs, il vidait les « grilles » à cartons, lesquelles étaient 

également tirées à l’aide d'un tracteur. Il s’occupait enfin du tri dans la zone de 

voirie J______. Parfois, il était appelé à donner un coup de main pour le nettoyage 

ou des déménagements. Au moment de l’accident, il devait déplacer un container 

en marche arrière à pied, en tirant fort sur le container. C'est alors que son coude 

gauche avait violemment heurté un autre container qui venait d’être installé derrière 

lui par un de ses collègues. Sur le moment, la douleur au coude avait été tout à fait 

supportable. Il avait ressenti comme une décharge électrique dans le coude, le bras 

et les doigts de la main gauche. Cela ne l’avait pas empêché de poursuivre son 

activité, soit notamment de vider les grilles à cartons. Pour ce faire, il devait 

 

 

 

 

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décrocher les grilles, lesquelles étaient tirées en file par le tracteur, une à une. En 

décrochant une grille, une deuxième grille avait suivi et était venue percuter son 

coude gauche. Ce nouveau choc avait provoqué une forte douleur à ce membre, ce 

qui ne l’avait cependant pas non plus empêché de travailler. Une fois rentré à la 

maison, il avait constaté une boule au niveau du coude et que celui-ci était très enflé 

et bleu. Progressivement, la douleur était devenue de plus en plus forte et l’avait 

gêné la nuit. Au réveil, il n’arrivait plus à tendre son bras qui était très tuméfié. Il 

s’était alors rendu aux urgences des HUG. Les jours et les semaines suivants, la 

douleur était toujours aussi intense avec une importante limitation fonctionnelle. 

Sur insistance du médecin, il avait tenté de reprendre le travail, mais cette tentative 

s’était soldée par un échec. Devant la persistance des douleurs, les HUG avaient 

mis en place une attelle et prescrit des séances de physiothérapie en piscine. Il avait 

également été soumis à des électrochocs sur tout le membre supérieur gauche. Il 

avait été ensuite adressé au Dr B______, lequel lui avait fait les ultrasons et lui 

avait indiqué qu’il souffrait d’une forte inflammation du coude et d’une tendinite. 

Actuellement, les fortes douleurs persistaient et irradiaient le long du bras jusqu’à 

l’épaule. Par ailleurs, une échographie avait mis en évidence une tendinite de 

l’épaule gauche. Il portait actuellement une attelle sur l’avant-bras et la main 

gauche. En novembre 2012, un plâtre sera mis en place pour environ un mois et 

demi. Quant au traitement, il était en rééducation sous forme de physiothérapie à 

raison de trois séances par semaine pour le coude et l’épaule. La médication 

antidouleurs et anti-inflammatoire ne le soulageait point. 

7. Le dossier de l’assuré, dans lequel ne figurait toutefois pas l'échographie du 31 

octobre 2013 et son rapport, a été soumis au médecin d'arrondissement de la 

SUVA, le Dr C______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique. Celui-ci a 

estimé, dans son rapport du 13 décembre 2013, que l’épicondylite du coude était 

non traumatique. Cela étant, le cas avait été pris en charge par la SUVA 

probablement à tort. Selon le médecin-conseil, le statu quo ante était atteint au plus 

tard huit semaines après l'accident.  

8. Par décision du 23 décembre 2013, la SUVA a mis fin à ses prestations au 31 

décembre 2013, au motif que, selon son médecin d’arrondissement, les troubles 

subsistants n’étaient plus en rapport de causalité avec l’accident, mais 

exclusivement de nature maladive. Ainsi, l’état de santé tel qu’il était avant 

l’accident (statu quo ante) pouvait être considéré comme atteint au plus tard huit 

semaines après cet événement.  

9. Le 27 décembre 2013, l’assuré a formé opposition à cette décision, en indiquant 

que le Dr D______ de l'unité de chirurgie de la main des HUG pourrait envisager 

une intervention chirurgicale rapidement.  

10. Le 7 janvier 2014, le Dr D______ a attesté que l’assuré présentait toujours des 

douleurs au niveau de l’avant-bras gauche, malgré le traitement conservateur. Le 

pronostic était réservé. Il n’existait pas de circonstance particulière pouvant 

influencer de manière défavorable le processus de guérison. Le traitement actuel 

 

 

 

 

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consistait en antalgiques et anti-inflammatoires, ainsi qu’en immobilisation du bras. 

La durée du traitement était inconnue et la capacité de travail toujours totale. 

11. Par courrier du 9 janvier 2014, le Dr D______ a rappelé à la SUVA que les 

problèmes de l’assuré étaient apparus suite à un traumatisme par choc direct dans la 

région olécrânienne contre une benne de voirie. Les suites de l'accident et leur 

traitement étaient à considérer comme de nature accidentelle. 

12. Selon le rapport relatif à l’échographie du coude gauche du 13 janvier 2014 du Dr 

B______, cette articulation présente une tuméfaction avec aspect hypoéchogène et 

irrégulier significatif du nerf ulnaire au niveau de la partie supérieure et moyenne 

du canal cubital du coude. Le nerf montre une compression au niveau de l’arcade 

d’Osborne. Il n’y a pas de masse intracanalaire pouvant être à l’origine d’une 

compression extrinsèque et d’hyperhémie locale au Doppler couleur. Le test 

dynamique met en évidence une minime subluxation antérieure du nerf, mais pas de 

véritable luxation. Le plan articulaire ne présente pas une altération significative. 

Aucune anomalie n’est non plus décelable au niveau du nerf interosseux. La 

tendinopathie subaiguë du tendon commun des muscles extenseurs à l’épicondyle 

latérale est caractérisée par une irrégularité du tendon qui montre une petite 

calcification lamellaire d’environ trois millimètres. Il n’y a pas de déchirure, même 

partielle, du tendon. 

13. Le 20 février 2014, l'assuré a subi une cure chirurgicale de l'épicondylite au coude 

gauche. 

14. Dans son appréciation médicale sur dossier du 24 mars 2014, le Dr C______ a 

considéré qu’il n’y avait aucune information permettant d’affirmer l’existence de 

lésions à caractère durable et d’étiologie uniquement traumatique. Cela étant, une 

lésion purement post-traumatique ne pouvait être retenue au-delà de six mois après 

l’accident. 

15. Dans son appréciation médicale du 23 juin 2014, le Dr C______ s'est prononcé sur 

les échographies des 31 octobre 2013 et 13 janvier 2014 et a constaté que ces 

examens mettaient en évidence une pathologie ancienne du coude gauche, comme 

le montrait l’existence d'une calcification au niveau des tendons. Celle-ci, ainsi que 

les autres anomalies constatées ne pouvaient pas se développer sur une durée de 

trois mois seulement. Ainsi, l’existence d’un état maladif antérieur au niveau du 

coude gauche était confirmée. L’ensemble des documents médicaux mettait ainsi en 

évidence une lésion antérieure de type probablement dégénératif. Une relation de 

causalité avec l’accident pouvait être admise pendant une durée de moins de trois 

mois à partir de l’accident. Ce médecin a également fait remarquer que 

l’épicondylite était une affection d’étiologie multifactorielle, dans laquelle les 

processus dégénératifs jouaient le rôle principal.  

16. Par décision du 26 juin 2014, la SUVA a rejeté l’opposition de l’assuré sur la base 

de l’appréciation médicale du Dr C______, estimant qu'il y avait lieu de lui 

accorder une entière valeur probante, en l’absence d’éléments contraires au dossier. 

 

 

 

 

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17. Par acte du 27 août 2014, l’assuré a recouru contre cette décision, par 

l’intermédiaire de son conseil, en concluant à son annulation, à la constatation que 

les troubles au coude gauche se trouvaient dans un rapport de causalité naturelle et 

adéquate avec l’accident survenu et à la condamnation de l’intimée au versement 

des prestations légales au-delà du 31 décembre 2013, sous suite de dépens. 

Préalablement, il a notamment conclu à la mise en œuvre d’une expertise médicale. 

Le recourant s’est fondé en particulier sur le courrier du 9 janvier 2014 du Dr 

D______, dans lequel celui-ci avait affirmé que les problèmes au coude étaient 

apparus suite à un traumatisme par choc direct de ce membre. 

18. Le 29 septembre 2014, le recourant a persisté dans ses conclusions, en soulignant 

en particulier que, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, une cause ne pouvait 

être tranchée en se fondant uniquement sur l’appréciation médicale de l’assureur, 

lorsque l’avis du médecin traitant ou d’un expert privé laissait subsister des doutes 

suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation. Il y avait alors 

lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant ou une expertise 

judiciaire. Or, en l’occurrence, le Dr D______ avait précisément considéré que les 

pathologies du coude gauche étaient dans un rapport de causalité avec l’accident.  

19. A l’appui de son recours, le recourant a produit le courrier, non signé, du 28 juillet 

2014 des Drs E______, F______ et G_____ de l’unité de chirurgie de la main des 

HUG, dans lequel ces médecins ont fait état de ce que le recourant souffrait de 

douleurs au niveau de l’épicondyle gauche et de la loge des extenseurs de l’avant-

bras gauche. Elles étaient déclenchées par les mouvements d’extension du poignet 

et se présentaient également sous forme de brûlures aux alentours de la cicatrice 

opératoire du coude gauche. Dans sa profession actuelle la capacité de travail du 

recourant était nulle. Au vu de la persistance des symptômes, malgré une prise en 

charge maximale, la reprise du travail, qui nécessitait d’utiliser la force au niveau 

de l’avant-bras gauche, ainsi que le port de charges lourdes, paraissaient 

difficilement possibles. On pouvait cependant espérer une diminution de la 

symptomatologie par la mise en place d’une thérapie optimale par l’appareil TENS. 

Les médecins étaient toutefois dans l’impossibilité de se prononcer sur le rapport du 

Dr C______ et de prendre position sur la question de savoir si les troubles étaient 

en relation de causalité directe avec l’accident ou s’ils constituaient l’aggravation 

d’un état antérieur. Ces questions étaient en effet du ressort d’un expert. 

20. Dans sa réponse du 28 octobre 2014, l’intimée a conclu au rejet du recours, par 

l’intermédiaire de son conseil, en considérant que l’avis du médecin 

d’arrondissement devait être considéré comme convainquant, dans la mesure où il 

prenait en considération tous les éléments déterminants. Par ailleurs, les 

échographies du coude gauche avaient exclu toute lésion significative de ce 

membre.  

21. Dans ses écritures du 8 décembre 2014, le recourant a persisté dans ses conclusions, 

en se fondant sur deux correspondances de ses médecins qu'il a produit avec ses 

écritures. 

 

 

 

 

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22. Selon le courrier du 13 octobre 2014 de la Dresse H_____, spécialiste FMH en 

chirurgie orthopédique au service de santé du personnel des HUG, courrier versé à 

la procédure par le recourant, celui-ci présentait un syndrome douloureux chronique 

dans le contexte d’une tendinopathie de l’extenseur commun des doigts encore très 

enflammés à sept mois de la chirurgie. Les douleurs avaient été soulagées par le 

TENS et peu soulagées par la physiothérapie classique. Depuis le 22 septembre 

2014, le recourant avait repris le travail à 50 % avec de vives douleurs lors de 

l’utilisation du bras gauche, surtout en poussant les containers. Une origine 

neurogène lésionnelle des douleurs avait été écartée. Il était illusoire d’augmenter le 

temps de travail au-delà de 50 %. Ce médecin recommandait vivement au recourant 

de continuer la physiothérapie et surtout le TENS, ainsi que de porter un épitrain ou 

un épipoint au travail. 

23. Selon le courrier du 18 novembre 2014 des Drs F______ et I_____ de l’unité de 

chirurgie de la main des HUG à l’intimée, l’employeur du recourant lui imposait 

des charges de travail supérieures à celles préconisées. Lors de la consultation du 

11 novembre 2014, les médecins n'avaient constaté que peu d’amélioration par 

rapport au dernier contrôle. La charge de travail semblait incompatible avec une 

bonne récupération fonctionnelle. Partant, ils ont sollicité la participation de 

l’intimée à la reprise professionnelle du recourant sous forme d’une reprise 

thérapeutique.  

24. Dans ses écritures du 17 décembre 2014, l’intimée a persisté dans ses conclusions. 

25. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 

26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1
er

 janvier 2011, la chambre 

des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 

contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 

assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 

sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 56 

ss LPGA). 

3. L’objet du litige est la question de savoir si les troubles au coude gauche du 

recourant sont dans une relation de causalité avec l’accident du 25 juin 2013. 

4. a. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas 

d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie 

professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 

involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 

 

 

 

 

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compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort  

(art. 4 LPGA ; ATF 129 V 402 consid. 2.1 ; ATF 122 V 230 consid. 1 et les 

références). La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes 

les conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité 

naturelle (ATF 119 V 335 consid. 1 ; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) 

et adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 

b. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 

l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 

causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 

cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 

serait pas survenu de la même manière. L'admission d'un rapport de causalité 

naturelle entre une atteinte à la santé et un accident assuré n'implique pas que cet 

accident soit une cause prépondérante ou exclusive de l'atteinte à la santé, ni qu'il 

en soit une cause directe ; il suffit que l'accident ait contribué, avec d'autres 

facteurs, à la survenance de l'atteinte à la santé (arrêt du Tribunal fédéral 

8C_433/2008 du 11 mars 2009). 

Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait 

de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les 

symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif 

antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il 

est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine). 

En principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore imputable à l'accident ou 

ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) sur le critère de la vraisemblance 

prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances sociales 

(ATF 126 V 353 consid. 5b ; ATF 125 V 193 consid. 2). Ainsi, lorsque l'existence 
d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais 

qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des 

prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 

ATF 129 V 402 consid. 4.3).  

Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 

survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 

avec cet accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc» ; ATF 119 V 335 

consid. 2b/bb ; RAMA 1999 n° U 341 p. 408 consid. 3b). Il convient en principe 

d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 

causalité avec l'événement assuré. 

c. Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence 

d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité 

est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 

considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 

survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 

circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; ATF 129 V 402 consid. 2.2 ;  

ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). En présence d'une atteinte à la santé 

 

 

 

 

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physique, le problème de la causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car 

l'assureur-accidents répond aussi des complications les plus singulières et les plus 

graves qui ne se produisent habituellement pas selon l'expérience médicale  

(ATF 118 V 286 consid. 3a ; ATF 117 V 359 consid. 5d/bb ; arrêt du Tribunal 

fédéral des assurances U 351/04 du 14 février 2006 consid. 3.2). 

5. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 

procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 

let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 

manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 

décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 

le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 

trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 

pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 

L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 

origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 

litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 

des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 

exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 

description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 

l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 

les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 

résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 

avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 

mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 

l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 

de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 

qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 

d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 

donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 

sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 

l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee).  

Il n’existe pas, dans la procédure d'octroi ou de refus de prestations d'assurances 

sociales, un droit formel à une expertise menée par un médecin externe à 

l’assurance. Toutefois, si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité  et 

à la pertinence des constatations médicales effectuées à l’interne, une telle expertise 

doit être ordonnée (ATF 135 V 465 consid. 4 p. 497 ss). 

6. En l’espèce, le médecin d’arrondissement de l’intimée constate, dans son 

appréciation du 23 juin 2014, que les éléments échographiques mettent en évidence 

une pathologie ancienne du coude gauche, comme le montre l’existence de 

calcification au niveau des tendons. Celle-ci, ainsi que les autres anomalies 

constatées n'ont pas pu se développer sur une durée de trois mois seulement. Il y a 

 

 

 

 

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ainsi un état maladif antérieur au niveau du coude gauche. Selon ce médecin, 

l’ensemble des documents médicaux démontre qu'il s'agit d'une lésion antérieure de 

type probablement dégénératif. A cet égard, il fait remarquer que l’épicondylite est 

une affection d’étiologie multifactorielle, dans laquelle les processus dégénératifs 

jouent le rôle principal. Partant, il n'admet une relation de causalité avec l’accident 

seulement pendant une durée de moins de trois mois à partir de l’accident.  

L'avis du médecin d'arrondissement est contesté uniquement par le Dr D______, 

dans son courrier du 9 janvier 2014 à l'intimée, dans lequel il relève que les 

problèmes de l’assuré sont apparus suite à un traumatisme par choc direct dans la 

région olécrânienne contre une benne de voirie, de sorte que troubles sont à 

considérer comme une conséquence de l'accident. Par la suite, les médecins des 

HUG refusent de se prononcer sur le rapport de causalité. 

Certes, l'avis du Dr D______ est très succinct et semble se fonder uniquement sur 

un raisonnement post hoc ergo propter hoc, qui ne permet pas de retenir au degré 

de la vraisemblance prépondérante la causalité naturelle en droit des assurances 

sociales. Il est vrai également que le recourant présente vraisemblablement un état 

maladif préexistant au coude gauche et que les échographies de cette articulation 

n'ont pas mis en évidence des lésions traumatiques, telles que des déchirures. 

Néanmoins, dans la mesure où la tendinite s'est développée suite à l'accident, alors 

même que le recourant était en arrêt de travail et que son bras était immobilisé, il ne 

peut être exclu qu'il n'aurait pas présenté les mêmes problèmes de santé à ce coude 

sans cet accident. La chambre de céans n'est ainsi pas totalement convaincue que 

l'accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu sans 

cet événement. Il est à cet égard à rappeler qu'il n'est pas nécessaire que l'accident 

soit la cause prépondérante de l'atteinte à la santé et que le Dr C______ admet que 

les causes d'une tendinite sont généralement multifactorielles. Il ne peut pas non 

plus être exclu que le médecin d'arrondissement ne connaisse qu'imparfaitement les 

notions juridiques en matière d'assurance-accidents. En effet, dans son avis médical 

du 24 mars 2014, il fait état de ce qu'une lésion purement post-traumatique ne peut 

être retenue au-delà de six mois après l’accident. Ce faisant, il semble admettre que 

l'atteinte au coude est en partie également la cause d'un traumatisme. Or, selon la 

jurisprudence précitée, l'admission d'un rapport de causalité naturelle n'implique 

pas que cet accident soit une cause prépondérante ou exclusive de l'atteinte à la 

santé, ni qu'il en soit une cause directe. Il suffit que l'accident ait contribué, avec 

d'autres facteurs, à la survenance de l'atteinte à la santé. 

Partant, compte tenu de l’avis divergeant du Dr D______ quant à la causalité entre 

les problèmes au coude et l’accident survenu et les circonstances dans lesquelles 

l'atteinte à la santé s'est développée en l'occurrence, l'appréciation médicale du 

médecin de l'assureur ne saurait suffire pour écarter l’avis du spécialiste à l’unité de 

chirurgie de la main des HUG.  

Il appert ainsi que l’instruction de ce dossier est incomplète. Partant, il y a lieu de 

renvoyer la cause à l’intimée, afin qu’elle procède à une expertise par un médecin 

 

 

 

 

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spécialiste externe et indépendant, afin d’établir dans quelles mesures les 

pathologies au coude gauche du recourant sont dans un rapport de causalité 

naturelle avec l’accident litigieux. 

7. Cela étant, le recours sera partiellement admis, la décision dont est recours annulée 

et la cause renvoyée à l’intimée pour instruction complémentaire et nouvelle 

décision. 

8. Le recourant obtenant partiellement gain de cause, une indemnité de CHF 1'500.- 

lui est octroyée à titre de dépens. 

*** 

  

 

 

 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement. 

3. Annule la décision du 26 juin 2014. 

4. Renvoie la cause à l’intimée pour instruction complémentaire au sens des 

considérants et nouvelle décision. 

5. Condamne l’intimée à verser au recourant une indemnité de CHF 1'500.- à titre de 

dépens. 

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 

17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 

conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 

son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 

électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 

possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 

l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

 

Diana ZIERI 

 La présidente 

 

 

 

Maya CRAMER 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

de la santé publique par le greffe le