# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 157b17f3-7882-55d8-a7e7-ef3d9dd666f5
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2019-07-05
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 05.07.2019 P/10741/2018
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-10741-2018_2019-07-05.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENÈVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/10741/2018 ACPR/520/2019 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du vendredi 5 juillet 2019 

 

Entre 

A______, domicilié ______, comparant par Mes Guerric CANONICA et Pierre DE PREUX, 

avocats, Canonica Valticos de Preux, rue Pierre-Fatio 15, case postale 3782, 1211 Genève 3, 

recourant, 

 

contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 2 avril 2019 par le Ministère public, 

et 

 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimé. 

 

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EN FAIT : 

A. a. Par acte déposé au greffe de la Chambre de céans le 15 avril 2019, A______ 
recourt contre l'ordonnance qu'il a reçue le 3 du même mois, à teneur de laquelle le 
Ministère public a refusé d'entrer en matière sur sa plainte pénale déposée contre 
B______ du chef d'infraction aux art. 173 et ss CP. 

Le recourant conclut, sous suite de frais et de dépens chiffrés à CHF 2'617.10, à 
l'annulation de cette décision ainsi qu'au renvoi de la cause au Procureur général pour 
l'ouverture d'une instruction. 

b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 1'000.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 

c. À réception de ce montant, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures ni 
débats.  

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a.a. A______, ressortissant genevois, est titulaire d'un doctorat en ______ de 
l'université de P______, qu'il a obtenu en 1998. Ses opinions sont, depuis de 
nombreuses années, médiatisées et controversées. 

Diverses personnes ont écrit, et continuent d'écrire, à son sujet. En particulier, 
C______ lui a consacré un livre, en 2005, intitulé "______", où il relate l'entretien 
qu'il a eu avec ce dernier.  

Depuis octobre 2017, A______ fait l'objet d'une procédure pénale en France à la 
suite d'accusations de viols et de harcèlements, dont la presse, notamment suisse et 
française, s'est largement fait l'écho (ci-après : l'affaire ou la procédure française).   

a.b. B______ est journaliste. Il est l'un des correspondants du [journal] D______, 
édité à E______ [France] et notamment diffusé en Suisse, pour lequel il assure la 
couverture de l'actualité helvétique. 

b.a. Entre octobre 2017 et mars 2019, le journal précité a publié, sous la plume de 
B______, 27 articles consacrés à A______, dont plusieurs traitent de l'affaire 
française sus-évoquée.  

b.b. Au nombre de ces écrits figurait un article paru le ______ 2018, intitulé 
"______". 

Cet article comprenait, notamment, les passages suivants : 

 Le deuxième paragraphe : "______". 

 Les troisième et quatrième paragraphes : "______". 

 Le cinquième paragraphe : "______". 

 Le septième paragraphe : "______". 

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c. Le 7 juin 2018, A______ a déposé plainte pénale contre B______ des chefs de 
calomnie et diffamation, au motif que l'article sus-retranscrit était attentatoire à son 
honneur, celui-ci l'accusant d'avoir obtenu son doctorat en menaçant différents 
membres du jury chargé d'évaluer sa thèse, respectivement en usant de ses relations 
politiques, pour faire pression sur l'université et obtenir une nouvelle composition du 
jury qui lui soit favorable.  

Il s'est constitué partie plaignante. 

À l'appui de son acte, il a déposé diverses pièces, dont certaines ont été résumées ci-
avant.  

d.a. Invité par le Ministère public à se prononcer par écrit sur la plainte, B______ a 
contesté que les paragraphes trois à cinq et sept de l'article litigieux renferment une 
quelconque assertion attentatoire à l'honneur, susceptible de faire apparaître le 
plaignant comme méprisable aux yeux des lecteurs. De surcroît, les propos 
incriminés visaient exclusivement l'activité professionnelle et universitaire de 
A______, si bien qu'ils ne pouvaient être réprimés pénalement.   

Concernant les accusations de menaces figurant aussi bien dans l'intitulé que le 
deuxième paragraphe de l'article, il disposait de motifs suffisants pour s'exprimer à 
leur sujet – puisque A______ était une personnalité publique, qu'il était impliqué 
dans l'affaire française, largement médiatisée, et que la teneur, respectivement les 
modalités d'obtention, de sa thèse avaient été l'objet de controverses –, récit qui 
n'était, au demeurant, motivé par aucun dessein de nuire – son rôle de journaliste 
consistant à rendre compte de l'actualité – (art. 173 al. 3 CP). Il avait eu de sérieuses 
raisons de tenir, de bonne foi, pour vraies les assertions litigieuses, celles-ci ayant été 
relayées dans d'anciens articles et ouvrages; enfin, il avait pris le soin de rapporter la 
position, contradictoire, de A______ sur cette question (art. 173 al. 2 CP).  

d.b. À l'appui de ses observations, B______ a produit les écrits sur lesquels il affirme 
s'être fondé pour rédiger l'article litigieux. Parmi ceux-ci figuraient, notamment : 

1) Un extrait du livre "______" publié en 2004 par F______, dans lequel on peut 
lire : "______. Furieux, [A______] menace le directeur du jury et l'université de 
procès". 

2) Un article de G______, "______", publié en ______ 2004 par le journal 
H______, où l'auteur rapporte que trois membres du jury, dont I______, ont 
refusé la thèse de A______ et démissionné. 

3) Un extrait de l'ouvrage écrit par J______ en 2004, "______", à teneur duquel : 
"(…) I______ refuse [la] thèse [du prénommé] et démissionne du jury".  

4) Un extrait du livre que B______ a lui-même publié en 2007, intitulé "______", 
dans lequel il rapporte comme suit les propos qu'il a personnellement recueillis 
auprès de I______ [directeur de thèse] et K______ [membre du jury] : "______". 

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5) Un article également rédigé par ses soins, " ______", paru en ______ 2017 sur le 
site internet L______, où il expose les mêmes éléments que ceux qui précèdent. 

6) Un article rédigé par M______ en ______ 2017 pour le [journal] N______, à 
teneur duquel : "______".   

e. Invité à se déterminer sur les déclarations et pièces précitées, A______ a fait valoir 
que la totalité des propos dénoncés portait atteinte à son honneur, qu'ils soient pris 
isolément ou interprétés selon le sens général qui se dégageait de l'article. En 
particulier, ce texte laissait entendre que c'était par crainte de représailles que 
l'université avait désigné un deuxième jury, respectivement lui avait décerné son 
doctorat.  

B______ ne pouvait être autorisé à invoquer des preuves libératoires, dans la mesure 
où il avait agi dans le dessein de lui nuire – l'intéressé n'ayant de cesse, en particulier 
depuis l'automne 2017, de publier des articles virulents à son sujet, attitude qui 
relevait de l'"acharnement médiatique" – et où il n'existait aucun intérêt public à 
divulguer des informations sur des faits remontant à une vingtaine d'années, au 
demeurant sans rapport avec la procédure française alors objet de l'actualité. En tout 
état, le prénommé ne pouvait prétendre avoir tenu, de bonne foi, pour vrais les 
propos cités dans l'article querellé, puisqu'il s'était appuyé sur son propre ouvrage et 
sur les publications de personnes choisies, à dessein, parmi ses "perpétuels 
détracteurs", à savoir F______ et J______. Il avait, de surcroît, rapporté de manière 
tronquée et fallacieuse les indications figurant dans ses sources, K______ ayant 
uniquement évoqué une menace à l'égard de l'université et non d'un membre du jury. 
Sa bonne foi était d'autant plus contestable qu'il n'avait entrepris aucune investigation 
complémentaire avant de s'exprimer, alors qu'il savait pertinemment que lui-même 
contestait cette version des faits, contestation qui figurait dans le livre de C______.  

f. Le 30 janvier 2019, A______ a déposé une nouvelle plainte pénale contre 
B______, en raison d'un autre article rédigé par ce dernier (traitant de la prétendue 
ouverture d'une procédure pénale en Suisse contre lui), publié le ______ 2018 par le 
[journal] D______. Cette cause est instruite séparément de la présente affaire.     

C. Dans sa décision déférée, le Procureur général a considéré que l'article litigieux ne 
comprenait qu'une seule assertion attentatoire à l'honneur (art. 173 al. 1 CP) de 
A______, soit celle selon laquelle il aurait menacé des membres du jury chargé 
d'évaluer sa thèse. Quant aux autres affirmations, elles étaient impropres à le faire 
apparaître comme une personne méprisable, respectivement se rapportaient à ses 
compétences professionnelles. 

 B______ était légitimé à se prévaloir de preuves libératoires (art. 173 al. 3 CP). En 
effet, rien ne permettait de retenir qu'il aurait principalement agi dans le dessein de 
dire du mal d'autrui. De plus, il existait, dans la mesure où A______ était une 
personnalité médiatique, dont les positions étaient régulièrement questionnées dans 

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la presse, un intérêt du public à connaître son passé, notamment s'agissant de son 
travail académique; peu importait donc que le sujet de l'article fût sans rapport direct 
avec l'affaire française. Le journaliste disposait d'éléments suffisamment variés, 
précis et concordants pour tenir, de bonne foi, pour vrais les propos litigieux (art. 173 
al. 2 CP). En effet, il s'était fondé sur les trois écrits, concordants, évoqués aux points 
n° 1, 4 et 5 de la lettre B.d.b. supra, à teneur desquels A______ avait menacé un 
membre du jury et l'université de déposer une plainte. Ces publications étaient 
antérieures à l'article litigieux et aucun élément figurant au dossier ne permettait 
d'établir qu'ils auraient fait l'objet d'un démenti. Au regard de ces considérations, une 
non-entrée en matière s'imposait.  

D. À l'appui de son recours, A______ fait grief au Ministère public d'avoir omis de 
constater les trois éléments de fait suivants dans sa décision : le nombre important 
d'articles que B______ lui avait consacré depuis l'automne 2017; le fait que ce 
dernier n'avait, nonobstant la première plainte, pas cessé d'écrire à son sujet; le fait 
également qu'il avait déposé une seconde plainte contre le prénommé.  

 Pour le surplus, il persiste dans ses déterminations résumées à la lettre B.e. ci-dessus, 
insistant sur le fait que la totalité de l'article litigieux portait atteinte à son honneur. 
En effet, un lecteur moyen ne pouvait que comprendre, à sa lecture, qu'il avait obtenu 
son doctorat en dépit d'un travail de qualité insuffisante, après avoir menacé des 
membres du jury et usé d'un "tour de force politique", en créant une polémique 
fallacieuse et en faisant appel à des amis "hauts placés" pour faire pression sur 
l'université. 

 Il produit diverses pièces nouvelles, dont certaines ont été résumées ci-avant. 

EN DROIT : 

1. 1.1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon les forme et délai prescrits 
(art. 90 al. 2, 385 al. 1, 390 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance de non-
entrée en matière, décision sujette à recours auprès de la Chambre de céans (art. 310 
al. 2 cum art. 322 al. 2 CPP; art. 393 al. 1 let. a CPP), et émaner du plaignant qui, 
partie à la procédure (art. 104 al. 1 let.  b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 

1.2. Il en va de même des pièces nouvelles produites à l'appui de cet acte (arrêts du 
Tribunal fédéral 1B_368/2014 du 5 février 2015 consid. 3.1 et 3.2 et 1B_768/2012 
du 15 janvier 2013 consid. 2.1). 

2. La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP).  

Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 

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3. Le plaignant se prévaut d'une constatation incomplète de certains faits par le 
Ministère public (art. 393 al. 2 let. b CPP).  

3.1. La Chambre de céans revoit avec un plein pouvoir de cognition, en fait 
notamment, les points de la décision attaqués devant elle (art. 393 al. 2 et 385 al. 1 
let. a CPP).  

Une constatation est incomplète lorsque des faits pertinents ne figurent pas au dossier 
(L. MOREILLON/A. PAREIN-REYMOND, Code de procédure pénale - Petit 
commentaire, Bâle 2013, n. 31 ad art. 393; A. KUHN/Y. JEANNERET (éds), 
Commentaire romand : Procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 17 ad art. 393; 
ACPR/609/2015 du 11 novembre 2015, consid. 3.1.1). 

3.2. En l'espèce, la Chambre de céans a, conformément au plein pouvoir de cognition 
dont elle dispose, intégré, dans son arrêt, les trois éléments de fait évoqués par le 
recourant dans son acte.  

La violation alléguée de l'art. 393 al. 2 let. b CPP est donc réparée. Il s'ensuit que le 
grief doit être rejeté.  

4. Le recourant conteste que les conditions pour le prononcé d'une non-entrée en 
matière soient réalisées, aux triples motifs que la totalité des déclarations figurant 
dans l'article litigieux serait attentatoire à son honneur (consid. 4.1.), que le mis en 
cause ne pourrait se prévaloir de preuves libératoires (consid. 4.2.) et qu'il n'aurait en 
aucun cas agi de bonne foi (consid. 4.3.).    

4.1.1. À teneur de l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement 
une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation que les 
éléments constitutifs de l'infraction ne sont manifestement pas réunis. Selon la 
jurisprudence, cette disposition doit être appliquée conformément au principe "in 
dubio pro duriore". Le ministère public ne peut rendre une ordonnance de non-entrée 
en matière que si la situation est claire sur le plan factuel et juridique, respectivement 
lorsqu'il est certain que les faits ne sont pas punissables (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_226/2019 du 29 mars 2019 consid. 3.1). 

Dans le cadre des compétences que lui attribue l'art. 310 CPP, le procureur est 
habilité à statuer sur la réalisation de l'ensemble des conditions ancrées à l'art. 173 
al. 1 à al. 3 CP (arrêts du Tribunal fédéral 6B_239/2019 du 24 avril 2019 consid. 2.2 
et 6B_539/2016 du 1er novembre 2017 consid. 2.1).    

4.1.2. Les art. 173 et 174 CP protègent la réputation d'être une personne honorable, 
c'est-à-dire de se comporter comme un homme digne a coutume de le faire selon les 
conceptions généralement reçues. Il faut donc que l'atteinte fasse apparaître la 
personne visée comme méprisable. En revanche, la réputation relative à l'activité 
professionnelle ou au rôle joué dans la communauté n'est pas pénalement protégée; il 
en va ainsi des critiques qui visent comme tels la personne de métier, l'artiste, le 

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politicien ou la politicienne, même si elles sont de nature à blesser et à discréditer. 
Dans le domaine des activités socio-professionnelles, il ne suffit pas de dénier à une 
personne certaines qualités, de lui imputer des défauts ou de l'abaisser par rapport à 
ses concurrents. Il y a toutefois atteinte à l'honneur, même dans ces domaines, si on 
évoque une infraction pénale ou un comportement clairement réprouvé par les 
conceptions morales généralement admises (arrêts du Tribunal fédéral 6B_226/2019 
précité, consid. 3.2, et 6B_224/2016 du 3 janvier 2017 consid. 2.2 ainsi que les 
références citées).  

Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas 
sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective 
selon la signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances 
d'espèce, lui attribuer. S'agissant d'un texte, l'analyse ne doit pas s'opérer 
exclusivement en fonction des expressions utilisées, prises séparément, mais selon le 
sens général qui se dégage du texte pris dans son ensemble (ibidem). La 
jurisprudence admet l'existence d'une lésion même si le destinataire connaissait déjà 
le fait allégué (ATF 73 IV 27 consid. 1). 

4.1.3. En l'espèce, l'article incriminé évoque trois sujets différents.   

Premièrement, il fait état de menace(s) proférée(s) par le plaignant à l'égard d'un 
membre du jury de thèse. Cette assertion, qui évoque la commission d'une infraction 
pénale, est propre à porter atteinte à l'honneur du recourant, ce que le mis en cause a 
d'ailleurs reconnu, puisqu'il s'est uniquement prévalu, dans ses observations, de 
motifs justificatifs (art. 173 al. 2 et al. 3 CP) en relation avec cet allégué. 

Deuxièmement, il énonce que le recourant s'est plaint, auprès de plusieurs de ses 
connaissances, du fait que sa thèse avait été refusée pour des motifs d'ordre 
discriminatoire, point de vue qui a notamment été partagé par les époux O______, 
lesquels disposaient d'une certaine influence à Genève.   

Or, il n'y a, contrairement à ce que soutient le recourant, rien d'infamant à ce qu'un 
étudiant se prévale, parce qu'il en est personnellement convaincu – l'article ne fait 
aucune allusion à un manque de sincérité du recourant –, de la violation d'un droit 
fondamental auprès de relations politiques, afin que celles-ci puissent, si elles 
l'estiment fondé – le texte n'impute aucune contrainte au recourant –, réagir pour 
dénoncer une éventuelle injustice de la manière qui leur paraît appropriée – l'article 
n'insinue pas que le recourant aurait instruit ses relations sur le modus operandi à 
adopter –. Quant aux passages suivants, selon lesquels c'est à la suite d'une 
"mobilisation de la gauche" que l'université, craignant le scandale, avait pris peur et 
décidé de donner une seconde chance à l'étudiant, ils ne dénoncent aucun 
comportement blâmable du plaignant. L'on ne saurait donc considérer que ce dernier 
a, en agissant de la façon sus-décrite, adopté une attitude susceptible de le faire 
apparaître, aux yeux d'un lecteur moyen, comme méprisable. L'interprétation du sens 
général que dégage l'article ne permet pas de parvenir à une conclusion différente; en 

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particulier, le fait que les propos litigieux soient évoqués juste après la menace 
discutée au paragraphe précédent est impropre à leur conférer la portée, sensiblement 
éloignée du texte, que leur prête le recourant.   

Troisièmement, l'article comporte une appréciation relativement péjorative de la 
qualité de la thèse du plaignant, sous-entendant que l'intéressé aurait obtenu de façon 
imméritée son doctorat (il devait, selon ses deux référents successifs, apporter de 
nombreuses corrections à son travail, il interprétait "à sa manière l'histoire des 
idées", aucune mention ne lui avait été accordée, etc). Ces critiques, pour 
dépréciatives qu'elles soient, concernent cependant exclusivement ses compétences 
académiques, de sorte que seule sa réputation professionnelle est visée. 
L'interprétation du sens général de l'article ne confère pas un sens différent à ces 
propos. Ceux-ci ne sauraient donc tomber sous le coup de l'art. 173 al. 1 CP.  

En conclusion sur ce point, c'est à juste titre que le Procureur général a considéré que 
les éléments constitutifs des art. 173 et 174 CP n'étaient pas réalisés en ce qui 
concerne les deuxième et troisième sujets sus-évoqués. La non-entrée en matière 
déférée sera donc confirmée à leur égard.     

4.2.1. Il convient de déterminer si les conditions posées par l'art. 173 al. 3 CP sont 
réalisées en relation avec la première assertion.    

Le prévenu n'est pas admis à faire valoir de preuves libératoires, si ses allégations ont 
été articulées, d'une part, sans motif suffisant (d'intérêt public ou privé) et, d'autre 
part, dans le dessein de dire du mal d'autrui (art. 173 al. 3 CP). Ces deux conditions, 
qui sont cumulatives, s'interprètent de façon restrictive (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_25/2013 du 4 juin 2013 consid. 1.1.1).   

4.2.2. Dans la présente affaire, il est acquis que le recourant est, depuis de 
nombreuses années, une personnalité médiatique, notoriété qu'il tire, en particulier, 
de sa formation académique dans le domaine de _____. Or, à l'époque de la parution 
litigieuse, de nombreux articles lui étaient consacrés en raison des accusations dont il 
était l'objet en France. Il existait donc, à cette période, un intérêt du public à 
connaître (pour les plus jeunes) ou à réentendre parler (pour les moins jeunes), de 
l'intéressé et de son parcours, singulièrement des circonstances ayant entouré la 
reddition de sa thèse de doctorat, à l'origine de sa renommée. 

Qui plus est, si le mis en cause a écrit, depuis l'automne 2017, maints articles sur le 
recourant, seuls deux d'entre eux – lesquels traitent au demeurant de sujets différents 
(la thèse de doctorat et la prochaine ouverture d'une procédure pénale) – ont fait 
l'objet d'une plainte. Dans ces circonstances, l'on ne saurait parler d'"acharnement 
médiatique".  

Pour le surplus, rien ne permet de retenir que le journaliste aurait principalement agi 
dans le dessein de nuire au recourant.   

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Aucune des deux conditions, cumulatives, de l'art. 173 al. 3 CP n'est donc réalisée. 

4.3.1. Reste à examiner si les réquisits de l'art. 173 al. 2 CP sont réunis.  

À teneur de cette dernière disposition, le prévenu n'encourra aucune peine s'il prouve 
qu'il avait des raisons sérieuses de tenir, de bonne foi, ses allégations pour vraies.  

Pour échapper à la sanction pénale, l'auteur doit démontrer qu'il a accompli les actes 
que l'on pouvait exiger de lui, selon les circonstances et sa situation personnelle, pour 
contrôler la véracité de ses allégations et la considérer comme établie (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_974/2018 du 20 décembre 2018 consid. 2.2). Une prudence 
particulière doit être exigée de celui qui donne une large diffusion à ses allégations, 
ce qui est notamment le cas de la presse qui doit faire preuve d'une grande 
circonspection (arrêt du Tribunal fédéral 6B_157/2007 du 24 août 2007 consid. 5). 
L'auteur doit prouver qu'il a cru à la véracité de ses allégations après avoir fait 
consciencieusement tout ce que l'on pouvait attendre de lui pour s'assurer de leur 
exactitude. Seuls les éléments dont l'auteur avait connaissance à l'époque de sa 
déclaration sont pertinents; il n'est pas question de prendre en compte des moyens de 
preuve découverts, ou des faits survenus, postérieurement (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_974/2018 précité).  

4.3.2. En l'espèce, le journaliste s'est appuyé, pour affirmer, en ______ 2018, que le 
plaignant aurait proféré une menace, acte qui serait notamment à l'origine de la 
démission de membre(s) du jury, sur les propos qu'il a personnellement recueillis 
auprès de K______, qu'il a ensuite retranscrits – sans qu'il ne soit allégué qu'ils 
l'auraient été de façon erronée – dans son livre publié en 2007. Un autre ouvrage 
évoque ladite menace, soit celui écrit par F______ en 2004. Certes, le recourant 
conteste avoir agi de la sorte. Le mis en cause pouvait néanmoins tenir, de bonne foi, 
pour vraies les deux sources précitées, corrélativement estimer que les déclarations 
du plaignant afférentes aux circonstances qui avaient entouré le départ de ses 
premiers évaluateurs – relatées dans le livre de C______ – n'emportaient pas 
conviction. En effet, ses explications selon lesquelles I______ aurait été désavoué 
par le doyen et les autres professeurs, raison qui aurait motivé la constitution d'un 
second jury, ont été contredites, tant par le prénommé lui-même – selon les dires 
recueillis par le mis en cause – que par quatre auteurs (soit F______, G______, 
J______ et M______) dans des contributions antérieures à l'article litigieux.  

Si le plaignant soutient que les propos de F______ et J______ ne seraient pas fiables 
au motif qu'il s'agirait de ses "perpétuels détracteurs", il n'allègue toutefois pas qu'il 
en irait de même pour K______, I______, G______ et M______. Il ne cite, au 
demeurant, aucun autre ouvrage que celui de C______ (qui relate ses propos), ni 
article, qui corroborerait sa version des faits et dont le mis en cause aurait pu et dû 
prendre connaissance.   

Des considérations qui précèdent, il résulte que le journaliste disposait de 
suffisamment d'éléments pour estimer authentique la menace litigieuse. 

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Le fait que celle-ci (qui concernait un dépôt de plainte) aurait été, d'après K______, 
proférée contre l'université, et non contre un membre du jury, n'est pas déterminant. 
En effet, seul l'allégué relatif à ladite menace (à l'exclusion de la personne visée) est 
susceptible d'être réprimé par les art. 173 et ss CP. 

En conclusion, le Procureur général était légitimé à considérer que le mis en cause 
pourrait, en cas de renvoi en jugement, aisément apporter la preuve de sa bonne foi. 

Aussi, les chances d'acquittement sont-elles supérieures à la probabilité d'une 
condamnation pour diffamation (art. 173 CP), a fortiori pour calomnie (art.  174 CP) 
– cette dernière infraction supposant que l'auteur connaisse la fausseté de ses 
allégations –.  

Infondé, le recours doit donc être rejeté.  

5. Le plaignant succombe. Il sera, partant, débouté de ses conclusions tendant au 
versement d'une indemnité au sens de l'art. 436 CPP. 

 Il supportera les frais de la procédure de recours envers l'État (art. 428 al. 1 CPP), 
lesquels seront fixés à CHF 1'000.- en totalité, émolument de décision inclus (art. 3 
cum art. 13 al. 1 Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale [RTFMP;  
E 4 10 03]), somme qui sera prélevée sur le montant des sûretés versées par ses soins 
(art. 383 CPP). 

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P/10741/2018 

PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

 
Rejette le recours. 

Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, qui seront fixés en totalité à  
CHF 1'000.-. 

Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 

Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, ainsi qu'au 
Ministère public.  

Le communique, pour information, à B______, soit pour lui son conseil, Me Renaud LE 
GUNEHEC. 

Siégeant : 

Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et  
Madame Daniela CHIABUDINI, juges; Monsieur Sandro COLUNI, greffier. 

 

Le greffier : 

Sandro COLUNI 

 La présidente : 

Corinne CHAPPUIS BUGNON 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 

matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 

par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 

suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 

être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 

de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 

(art. 48 al. 1 LTF). 

  

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P/10741/2018 

P/10741/2018 ÉTAT DE FRAIS   

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 20.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF       

- délivrance de copies (let. b) CHF       

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)   

- décision sur recours (let. c) CHF 905.00 

-  CHF       

Total  CHF 1'000.00