# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 46985694-4866-5b6d-a2e0-b739daee1c83
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-03-15
**Language:** fr
**Title:** Genf Tribunal pénal 15.03.2024 P/3414/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_TP_001_P-3414-2021_2024-03-15.pdf

## Full Text

Siégeant : Mme Sabina MASCOTTO, présidente, Mme Alexandra BANNA et M. 
Stéphane ESPOSITO, juges, Mme Meliza KRENZI, greffière  

P/3414/2021  

RÉPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENÈVE  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E   
 

JUGEMENT  

DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL  

 

Chambre 18 

 
15 mars 2024  

 

MINISTÈRE PUBLIC  

Madame A______, partie plaignante, assistée de Me B______ 
 
Monsieur C______, partie plaignante, représenté par sa curatrice, Me D______ 
 
Madame E______, partie plaignante, représentée par sa curatrice, Me D______ 

contre  

Monsieur F______, né le ______ 1982, domicilié ______[GE], prévenu, assisté de Me 
G______ 

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CONCLUSIONS FINALES DES PARTIES : 

Le Ministère public conclut à un verdict de culpabilité de tous les chefs visés dans l'acte 
d'accusation, s'en rapporte à justice s'agissant des voies de fait, conclut au prononcé d'une 
peine privative de liberté de 5 ans et d'une amende de CHF 1'000.- et se réfère à son acte 
d'accusation s'agissant des frais en particulier.  

A______ conclut à un verdict de culpabilité des chefs de lésions corporelles simples, de 
menaces, de contrainte, de contrainte sexuelle et de viol, s'en rapporte à justice s'agissant 
des voies de fait et persiste dans ses conclusions civiles. 

Me D______, curatrice de E______ et C______, conclut à un verdict de culpabilité des 
chefs de lésions corporelles simples et de violation du devoir d'assistance ou d'éducation 
et persiste dans ses conclusions civiles. 

F______ ne s'oppose pas à un verdict de culpabilité des chefs de lésions corporelles 
simples (1.1.1 et 1.1.2 premier tiret), de violation du devoir d'assistance ou d'éducation 
(1.1.6) et d'insoumission à une décision de l'autorité (1.1.8). Il conclut à son acquittement 
pour le surplus. Il acquiesce sur le principe aux conclusions civiles mais conclut à ce que 
les parties plaignantes soient renvoyées à agir par la voie civile s'agissant du tort moral. 
Il conclut au rejet des conclusions civiles en réparation du dommage matériel.  

EN FAIT 

A.a. Par acte d'accusation du 15 novembre 2023, il est reproché à F______ d'avoir, en 
novembre 2019 à Genève, lancé un disque dur ou une PlayStation sur le dos de son fils 
C______, lui causant des ecchymoses, 

faits qualifiés de lésions corporelles simples au sens de l'art. 123 ch. 2 al. 2 CP (ch. 1.1.1. 
de l'acte d'accusation). 

b. Il lui est également reproché des faits qualifiés de lésions corporelles simples au 
sens de l'art. 123 ch. 2 al. 2 CP (ch. 1.1.2.) pour avoir: 

- à Genève, en mai 2014, donné une forte claque sur l'oreille gauche de sa conjointe, 
A______, lui causant une perforation du tympan;  

- à Genève, au printemps 2015, plaqué A______ contre un mur, puis l'avoir maintenue 
contre le mur, une main contre sa poitrine et l'autre au niveau de la gorge, lui causant 
des ecchymoses; 

- à H______ (France), en février 2019, projeté A______ contre un mur, lui causant une 
plaie de l'arcade sourcilière; 

- à Genève, en septembre 2019, donné un coup de tête ("coup de boule") sur l'arcade 
sourcilière gauche de A______, lui causant une ecchymose; 

- à I______ (France), le 15 août 2021, dans le cadre du viol décrit ci-après (infra A.g.), 
retenu A______ par la force, lui causant des ecchymoses. 

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c. Il lui est encore reproché des faits qualifiés de voies de faits commises à réitérées 
reprises au sens de l'art. 123 (recte: 126) al. 2 let. b CP (ch. 1.1.3.) pour avoir: 

- poussé et giflé A______ à de nombreuses reprises de 2014 jusqu'à la séparation; 

- entre Noël et Nouvel An 2017, poussé A______ contre un cadre métallique, lui causant 
des marques aux épaules; 

- en septembre 2018, donné des coups de pieds à A______ alors qu'elle était au sol. 

d. Il est encore reproché à F______ d'avoir, à Genève, au printemps 2015, menacé 
de tuer A______, l'effrayant de la sorte, 

faits qualifiés de menaces au sens de l'art. 180 al. 2 let. a CP (ch. 1.1.4,). 

e. En outre, il lui est reproché des faits qualifiés de contrainte au sens de l'art. 181 
CP (ch. 1.1.5.) pour avoir: 

- à Genève, en 2018, dit à A______, alors que celle-ci avait quitté son emploi pour élever 
ses enfants et n'avait pas d'autres ressources financières que les revenus du travail de 
F______, qu'il la quitterait si elle n'avortait pas, étant précisé qu'elle a avorté suite à 
cela; 

- à Genève, régulièrement répété à A______ que si elle le quittait, il lui enlèverait les 
enfants, et qu'il avait un dossier qui lui permettrait de la faire interner à Belle-Idée, 
étant précisé qu'elle a longtemps renoncé à se séparer de ce fait; 

- à I______ (France), le 15 août 2021, fait faussement croire à A______ qu'il allait se 
suicider, dans le but qu'elle vienne le retrouver, ce qu'elle a fait. 

f. Il lui est également reproché d'avoir, à Genève, fait vivre un climat de violences 
physiques et psychologiques à C______ et E______, notamment d'avoir: 

- en novembre 2013, secoué C______ très fort en criant "il fallait que tu te chies dessus 
maintenant", puis dit devant ses enfants qu'ils l'empêchaient de vivre et de s'amuser; 

- en mai 2014, crié dans la voiture sur A______ en présence des enfants, puis, alors que 
cette dernière leur faisait prendre le bain, crié sur elle et lui avoir donné une forte 
claque sur l'oreille gauche, lui causant une perforation du tympan, et quitté la maison 
en laissant A______ seule avec les enfants; 

- au printemps 2015, devant C______, dit à A______ qu'il la tuerait, qu'elle était une 
"sale pute", une "sous-merde", une "alcoolique", une "psychopathe" et une "tarée"; 

- de manière réitérée, dit à C______ et E______ qu'ils l'empêchaient de vivre; 

- menacé de frapper C______ lors d'une promenade à vélo; 

- systématiquement rabaissé C______, le traitant de "débile", de "tapette" et de 
"mauviette"; 

- dit à C______, alors qu'il avait 6 ans et avait fait ses besoins dans son lit car il était 
malade, qu'il était "dégueulasse"; 

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- dit à C______, alors qu'il avait 7 ou 8 ans et avait fait un peu ses besoins dans sa 
culotte, qu'on l'appellerait "cac au cul" et qu'il avait "fait un mongole" qui se "chiait 
dessus" à son âge; 

- dit à C______, alors qu'il souffrait de harcèlement scolaire, qu'il était une "couille 
molle" et une "chiffe molle", et d'avoir dit à A______, devant C______, qu'elle allait 
en faire un "petit pédé"; 

- bousculé C______ et fait mine de le frapper, alors que ce dernier avait peur d'aller à 
l'école, ainsi que de l'avoir menacé de le frapper et de le mettre en pension s'il refusait 
d'aller à l'école; 

- fin 2019, menacé E______ de la frapper et de la mettre en pension si elle refusait de 
retourner à l'école, alors qu'elle avait déclaré avoir subi des remarques à caractère 
sexuel et des violences de la part de deux camarades d'école, que l'un d'eux lui montrait 
régulièrement son pénis et qu'elle ne voulait donc  pas retourner à l'école, puis d'avoir 
lancé le cartable de E______ par terre, de lui avoir dit qu'elle était une petite paresseuse 
et une petite cochonne et d'avoir tenté de l'emmener de force en la portant; 

- à plusieurs reprises, enfermé E______ sur le palier; 

- interdit aux enfants d'inviter des amis à la maison; 

- régulièrement bousculé C______ et de lui avoir, en novembre 2019, lancé un disque 
dur ou une PlayStation sur le dos, le blessant; 

- enfin, de s'être disputé avec A______ à de très nombreuses reprises devant les enfants, 
au point que cela leur soit devenu insupportable, 

et d'avoir, par cette addition de comportements, engendré chez C______ et E______ des 
troubles psychiques ayant nécessité pour chacun une prise en charge thérapeutique, 

faits qualifiés de violation du devoir d'assistance ou d'éducation au sens de l'art. 219 al. 1 
CP (ch. 1.1.6.). 

g. Il lui est encore reproché d'avoir, le 15 août 2021, à I______ (France), embrassé 
de force A______ en lui enfonçant sa langue dans la bouche, de lui avoir enlevé ses 
vêtements alors qu'elle se débattait, de l'avoir allongée de force sur le ventre en plaçant 
sur elle le poids de son corps, puis de l'avoir pénétrée vaginalement avec son sexe en 
érection alors qu'elle se débattait et lui disait qu'elle n'était pas d'accord, l'ayant enfin tirée 
par les cheveux en arrière pour l'immobiliser et l'empêcher de se débattre, 

faits qualifiés de contrainte sexuelle et de viol au sens des art. 189 al. 1 et 190 al. 1 CP 
(ch. 1.1.7.).  

h. Enfin, il est reproché à F______, à Genève, en violation des interdictions 
prononcées par le Tribunal de première instance le 18 mars 2021 dans la cause 
C/1______: 

- de s'être, le 23 juillet 2021 à ______, dans le parc J______, approché à moins de 300m 
du 59, ch. K______, et à moins de 100m de A______ et de lui avoir adressé la parole; 

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- d'avoir, le 13 août 2021 à 03h35, le 15 août 2021 à partir de 03h04 et le 6 novembre 
2021 à partir de 03h37, contacté A______ par WhatsApp; 

- d'avoir, dans la nuit du 5 au 6 août 2022, contacté A______ par voie électronique, 

faits qualifiés d'insoumission à une décision de l'autorité au sens de l'art. 292 CP 
(ch. 1.1.8.).  

B. Les éléments pertinents suivants ressortent de la procédure: 

Chronologie et actes de procédure 

a.a. A______ et F______ se sont rencontrés en 2001, ont commencé une relation de 
couple en 2008 et se sont mariés le ______ 2011. De leur union sont nés C______, le 
______ 2011, et E______, le ______ 2013.  

A______, qui exerçait la fonction de ______ à ______ à 50%, a cessé de travailler après 
la naissance de E______. F______ travaillait à plein temps auprès de L______ SARL en 
qualité d'analyste financier. En 2020, il a réalisé un salaire annuel net de CHF 117'663.-, 
soit CHF 9'805.25 par mois. 

a.b.a.  En septembre 2018, A______ a entamé un suivi auprès du CAAP Grand-Pré 
(service d'addictologie des HUG) en lien avec sa consommation d'alcool. Depuis le mois 
de juin 2020, elle était suivie par la Dre M______. 

a.b.b.  Le 1er février 2021, dans le cadre de son suivi auprès du CAAP, A______ a 
déclaré être victime de violences conjugales répétées, commises devant les enfants.  

a.b.c. Sur conseil de la Dre M______, A______ a pris contact le jour-même avec le 
Service de protection des mineurs (SPMi) pour l'informer de la situation. En parallèle, le 
1er février 2021 toujours, la Dre M______ a formellement signalé au SPMi la situation de 
C______ et E______. 

a.c.a.  Le 10 février 2021 à 21h45, la police est intervenue au domicile des époux 
A______/F______, sis 59, chemin K______, à ______, sur appel de N______, un ami 
proche de A______, lequel avait constaté que depuis de nombreuses années, cette 
dernière subissait des violences de la part de son mari.  

Les époux A______/F______ ont expliqué avoir eu une dispute ce soir-là, mais sans 
violence physique.  

Le taux d'alcoolémie de A______ le 10 février 2021 à 23h17 était de 0.6mg/l. Celui de 
F______ le 10 février 2021 à 23h16 était de 0.37mg/l.  

a.c.b. Lors de cette intervention, N______ a remis à la police un document non daté, 
établi par ses soins, dans lequel il décrivait des faits relatés par A______ au sujet de 
F______. 

a.c.c. Les époux A______/F______ ont été entendus par la police dans la nuit du 10 au 
11 février 2021. A______ n'a pas souhaité déposer plainte pénale à cette occasion. 

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a.c.d.  F______ s'est vu notifier une décision d'éloignement administratif, prévoyant une 
interdiction de contacter sa femme et ses enfants, ainsi que de s'approcher du domicile 
familial, valable depuis le 11 février 2021 pour une durée de 10 jours. 

a.c.e. La police a signalé la situation au SPMi et au Tribunal de protection de l'adulte et 
de l'enfant (TPAE) le 11 février 2021. Un suivi régulier par le SPMi a été mis en place 
depuis lors et est toujours en cours. 

a.d.a. Le 18 février 2021, A______ et F______ ont été entendus par-devant le Tribunal 
administratif de première instance (TAPI). 

a.d.b. Par jugement du 19 février 2021, le TAPI a prolongé la mesure d'éloignement à 
l'encontre de F______ jusqu'au 23 mars 2021 sous la menace de l'art. 292 CP. 

a.e.a.  Le 24 février 2021, le SPMi a dénoncé à la police des faits de violence physique 
et psychologique commis par F______ à l'encontre de C______ et E______. 

a.e.b. Suite à ce signalement, A______ a été entendue par la police le 26 février 2021. 
A cette occasion, elle a déposé plainte contre F______ pour les violences dénoncées.  

a.e.c. Le 26 février 2021 toujours, C______ et E______ ont été entendus selon le 
protocole EVIG. 

a.f. Par ordonnance du 18 mars 2021 statuant sur mesures super provisionnelles 
urgentes, le Tribunal civil (TC) a, en particulier, fait interdiction à F______ de contacter 
et de s'approcher de son épouse et de ses enfants à moins de 100m, ainsi que du domicile 
familial dans un périmètre de 300m, sous la menace de l'art. 292 CP. 

a.g. Par ordonnance du 9 août 2021, le TPAE a notamment confirmé le droit aux 
relations personnelles de F______, devant s'exercer dans un cadre thérapeutique.  

a.h.a. Le 13 août 2021, F______ a passé tout ou partie de la nuit au domicile familial.  

Le 15 août 2021, A______ et les deux enfants ont passé la fin de la nuit dans la maison 
de la mère de F______ à I______, où se trouvait ce dernier. 

a.h.b. Le 17 août 2021 dès 04h15, A______ s'est soumise à un constat médical 
d'agression sexuelle, à sa demande. Le 30 novembre 2022, un rapport d'expertise a été 
établi en lien avec ce constat. 

a.h.c. Le 18 août 2021, A______ a déposé plainte à la police contre F______ pour des 
faits de viol survenus le 15 août 2021. 

a.i. Le 25 août 2021, F______ a fait bloquer les accès de son épouse à son compte 
bancaire et à son e-banking et a annulé l'ordre permanent concernant le paiement du loyer 
du domicile familial, étant précisé que depuis la séparation en février 2021, A______ 
avait été en mesure de s'acquitter des charges fixes de la famille par le biais du compte 
bancaire de son mari, en moyen d'une carte bancaire, et avait également pu faire des 
paiements au moyen de l'accès e-banking de son mari.  

a.j.a. Le 27 août 2021, A______ a été hospitalisée d'urgence jusqu'au 3 septembre 2021. 
Le 27 août 2021 également, C______ et E______ ont été placés d'urgence dans un foyer, 

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______, où ils sont restés jusqu'au 30 septembre 2021, date à laquelle ils sont retournés 
vivre avec leur mère. 

a.j.b. Par requête urgente du 30 août 2021, le SPMi a informé le TPAE du placement en 
foyer de C______ et E______ et a sollicité qu'une curatelle d'assistance éducative soit 
mise en place. 

a.k. Le 7 septembre 2021, F______ a déposé plainte contre A______ pour calomnie 
et violation du devoir d'assistance ou d'éducation. La procédure ouverte suite à cette 
plainte (P/2______) a été suspendue dans l'attente de l'issue de la présente procédure. 

a.l.a. Par ordonnance du 8 septembre 2021, le TC a décidé que le droit aux relations 
personnelles de F______ sur ses enfants s'exercerait dans un cadre thérapeutique.  

a.l.b. Par ordonnance du 20 décembre 2021, le TC a condamné F______ à payer CHF 
4'125.- par mois à titre de contribution à l'entretien de sa famille. 

a.l.c. Par jugement du 7 mars 2022, le TC a notamment attribué la garde des enfants à 
A______, réservé à F______ un droit de visite dans un cadre thérapeutique en autorisant 
le curateur à en augmenter la durée et la fréquence, et condamné F______ au paiement 
de contributions d'entretien de CHF 2'400.- en faveur de C______, CHF 2'200.- en faveur 
de E______ et CHF 300.- en faveur de son épouse. 

a.l.d. Le 8 juillet 2022, statuant sur mesures superprovisionnelles, le TC a ordonné à 
l'employeur de F______ de retenir la somme de CHF 4'900.- sur le salaire de l'intéressé 
et à le verser sur le compte de A______, dans la mesure où F______ ne s'acquittait que 
partiellement et irrégulièrement des contributions d'entretien dues à sa femme et à ses 
enfants.  

a.l.e. Par arrêt du 28 septembre 2022, la Cour civile a partiellement annulé le jugement 
du TC du 7 mars 2022, augmentant le montant des contributions d'entretien dues pour des 
périodes passées. 

a.m. Le 26 février 2023, A______ a déposé plainte contre F______, lui reprochant en 
substance de l'avoir injuriée durant leur vie commune. Ces faits ont fait l'objet d'un 
classement par le Ministère public le 14 novembre 2023, au motif qu'ils dataient de plus 
de trois mois au moment du dépôt de la plainte. 

a.n. Le 7 juillet 2023, le TPAE a désigné une curatrice pour représenter C______ et 
E______ dans la présente procédure pénale, laquelle s'est constituée partie plaignante 
dans la présente procédure, pour le compte des intéressés, le 13 juillet 2023. 

a.o. Le 12 septembre 2023, F______ a déposé une demande en divorce. 

a.p. C______ et E______ ont été placés une nouvelle fois en foyer le 14 septembre 
2023 et y vivaient toujours au jour de l'audience de jugement.  

Contenu des actes de procédure et résumé des déclarations 

b. Il ressort du signalement au SPMi du 1er février 2021 de la Dre M______ que 
A______ avait évoqué avec elle des situations de violence psychologique commises sur 
elle par son mari. Une semaine auparavant, elle lui avait envoyé un SMS retranscrivant 

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des propos violents, injurieux, dénigrants et à caractère sexuel tenus par F______ à ses 
enfants. Le 1er février 2021, A______ lui avait dit au téléphone que la situation avait 
dégénéré, que son mari était agressif verbalement et physiquement envers les enfants et 
elle-même, notamment envers C______, qu'il suspectait d'être homosexuel. Elle décrivait 
une ambiance de peur à la maison et son désespoir face à cette situation. Elle souhaitait 
quitter son mari mais ne savait pas comment s'y prendre. Il la menaçait financièrement et 
elle avait peur qu'il devienne extrêmement violent.  

c. Dans son document écrit, N______, ami de longue date de A______ et parrain de 
E______, expliquait que depuis quelques années, A______ lui avait confié avoir des 
problèmes de couple. Son mari n'était jamais content, criait et rabaissait sa famille. L'état 
de A______ s'était dégradé petit à petit.  

Durant l'été 2018, elle l'avait appelé en urgence et il l'avait accueillie chez lui avec ses 
enfants durant quelques jours. Elle lui avait confié que F______ usait de pressions 
psychologiques, la rabaissait continuellement, la menaçait de lui prendre les enfants, la 
traitait de folle et avait quelquefois levé la main sur elle. Elle avait relaté avoir eu le 
tympan "explosé" suite à une claque et une côte cassée suite à une dispute.   

En août 2019 (recte: 2018), elle l'avait appelé depuis l'hôpital, après une tentative de 
suicide, tout en affirmant que la situation allait changer. 

En novembre 2019 (recte: 2018), elle s'était retrouvée dans une situation d'urgence. Il 
avait appelé la police et déposé une main courante, relatant les faits dont il avait 
connaissance.  

A______ lui avait raconté qu'elle s'était disputée avec son mari, que ce dernier était en 
colère et voulait la taper, mais que lorsque la police était intervenue, la situation s'était 
calmée.  

La situation semblait s'être ensuite améliorée pendant quelques temps, mais en janvier 
2019, elle lui avait redemandé si elle pouvait venir chez lui, car son mari lui faisait "chier" 
et elle devait "sortir de là". Elle n'était finalement pas venue. Le 25 janvier 2019, elle lui 
avait dit subir des pressions psychologiques de la part de son mari, principalement sous 
forme de moqueries. 

Elle lui avait encore rapporté les faits suivants:  

- un jour, F______ avait secoué leur fils; elle avait essayé de le protéger, mais son mari 
avait fortement appuyé sur son thorax, au point où elle avait eu des marques noires, en 
lui disant "tu vas mourir"; 

- F______ rabaissait régulièrement ses enfants, traitant notamment C______ de 
"tapette" ou de "mauviette"; 

- lorsqu'il était confronté à des tiers, F______ n'arrivait pas à s'imposer, préférant faire 
profil bas et laisser A______ gérer la situation, mais par la suite, il se mettait en colère 
contre elle. 

d.a. A la police le 11 février 2021, A______ a relaté les événements suivants. 

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La première violence s'était produite en mai 2014, alors que son mari, ses enfants et elle 
rentraient d'un repas de famille. F______ lui avait hurlé dessus durant le trajet en voiture, 
puis, alors qu'elle donnait le bain à C______ et E______, il était arrivé par derrière et 
l'avait giflée au niveau de l'oreille gauche. Elle avait eu extrêmement mal. Quelques jours 
plus tard, elle avait consulté un médecin qui avait diagnostiqué un tympan perforé. Elle 
ne pouvait plus mettre la tête sous l'eau depuis lors et avait perdu en qualité d'audition. 
Suite à cela, sa belle-famille avait commencé à l'intimider en lui disant de ne pas parler à 
la police ni à ses amis.  

Au printemps 2015, elle en avait eu assez que son mari ne cesse de pousser et de 
réprimander C______, de sorte qu'elle l'avait saisi par le col pour le faire chuter. 
L'intéressé s'était relevé et l'avait plaquée contre un mur, posant une main sur sa poitrine 
et l'autre sur sa gorge, lui provoquant des hématomes au niveau de la poitrine. Lorsqu'il 
l'avait relâchée, elle était tombée au sol. Il lui avait dit que si cela se reproduisait, il la 
tuerait. Les enfants avaient assisté à la scène et C______ lui en avait reparlé des années 
plus tard. 

Entre Noël et Nouvel An 2017, lors d'une soirée entre amis, elle avait raconté un épisode 
lors duquel F______ avait consommé trop d'alcool et s'était vomi dessus. Ce dernier 
n'avait pas apprécié et s'était rendu dans une salle de bain, où elle l'avait rejoint. Il l'avait 
poussée de ses deux mains au niveau des épaules, la projetant contre le cadre métallique 
de la porte. Elle avait eu des marques sur le dos, dont elle avait pris des photographies, 
qu'elle avait transmises à sa mère.  

La même année, l'institutrice de C______ lui avait rapporté que ce dernier lui avait dit 
être déçu de son papa car il traitait régulièrement sa mère de "sale pute", "sous-merde", 
"alcoolo", "psychopathe" et "tarée". 

En 2018, elle était tombée enceinte. F______ et les parents de ce dernier l'avaient forcée 
à avorter, alors qu'elle ne le souhaitait pas. 

En septembre 2018, après une dispute, elle avait pris du Tramal® et s'était retrouvée 
presque inconsciente. F______ lui avait donné des coups de pied en la traitant de "sale 
merde". Elle avait réussi à appeler une ambulance, et lorsqu'elle était arrivée, son mari lui 
avait dit "il y a ton taxi qui est là grosse merde casses-toi". Après son hospitalisation, qui 
avait duré cinq jours, F______ s'était engagé à entreprendre une thérapie de couple et elle 
avait accepté de regagner le domicile familial. 

En février 2019, ses parents, son mari, ses enfants et elle s'étaient rendus à H______, dans 
le chalet de ses beaux-parents. Après un repas "bien arrosé", son époux avait mimé une 
scène sexuelle en se plaçant derrière elle, alors qu'elle était debout, en la prenant par les 
épaules et en la secouant. Il l'avait ensuite projetée contre un mur, lui provoquant une 
blessure à l'arcade sourcilière droite. Après plusieurs heures, il avait accepté de l'emmener 
aux HUG pour la faire ausculter. Elle avait eu sept points de suture.  

En septembre 2019, alors qu'elle venait d'annoncer à F______ qu'elle ne partirait pas à 
Disneyland Paris avec les enfants et lui, il lui avait donné un "coup de boule" au niveau 
de l'arcade sourcilière gauche, ce qui lui avait causé un hématome.  

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Lors de ces disputes, il lui était arrivé de jeter des objets par terre, mais jamais contre son 
époux. Elle s'était mise à boire régulièrement le soir pour supporter cette situation pénible.  

d.b. Egalement entendu par la police le 11 février 2021 et confronté aux déclarations 
de son épouse, F______ a donné les explications suivantes. 

En mai 2014, A______ et lui s'étaient effectivement disputés dans la voiture, en rentrant 
de chez son père. Il n'avait ni frappé, ni insulté, ni menacé sa femme, mais elle avait 
explosé de colère, frappé contre la porte et lui avait donné des coups de pied. Une fois 
arrivés à leur domicile, il avait préparé ses affaires pour partir et elle lui avait dit "oui c'est 
ça, dégage". Cela l'avait beaucoup énervé et il lui avait donné une "petite gifle" au visage. 
Elle avait esquivé, de sorte qu'il avait touché son oreille. Il était ensuite parti quelques 
jours chez son père. Les enfants avaient assisté à la scène depuis la baignoire.  

Il lui était arrivé de maintenir A______ contre un mur lorsqu'elle devenait agressive avec 
lui. Il ne se souvenait pas d'un épisode précis survenu au printemps 2015, mais ne pouvait 
pas l'exclure. Il était possible que sous l'effet de la colère, il l'ait maîtrisée trop fortement 
et menacé de la tuer, ce qu'il n'avait toutefois jamais eu l'intention de le faire. 

S'agissant de l'épisode survenu entre Noël et Nouvel An 2017, il a confirmé avoir été vexé 
par une moquerie de sa femme. Elle avait voulu le rejoindre aux toilettes, mais comme il 
ne la laissait pas entrer, elle avait tapé contre la porte.  

Lorsqu'il avait voulu sortir, elle était entrée et l'avait poussé sur la cuvette des toilettes. Il 
s'était relevé et l'avait poussée sur le côté pour pouvoir sortir. 

En 2018, A______ était tombée enceinte. Pour des raisons financières et personnelles, il 
ne souhaitait pas avoir de troisième enfant. Il n'avait pas exercé de pression, mais avait 
dit à sa femme que si elle gardait le bébé, il ne l'assumerait pas. 

En septembre 2018, après une dispute, A______ avait fait une tentative de suicide et il 
avait appelé une ambulance. Il était possible qu'il l'ait insultée pour ce comportement.  

S'agissant des faits survenus à H______ en février 2019, il a indiqué que sa femme et lui 
dansaient et qu'il avait mimé un rapport sexuel en se plaçant derrière elle. Elle avait "joué 
le jeu" en faisant des mouvements d'avant en arrière. Au moment où il l'avait lâchée, elle 
était en train de s'avancer et avait perdu l'équilibre et heurté un mur. Ils avaient d'abord 
attendu de voir si le saignement à l'arcade sourcilière s'arrêtait, puis, comme ce n'était pas 
le cas, il l'avait emmenée aux HUG.  

Il se souvenait qu'ils s'étaient disputés verbalement en septembre 2019 lorsqu'elle avait 
refusé de partir à Disneyland, mais ne se rappelait pas lui avoir donné un "coup de boule". 

Il a ajouté que durant la plupart des conflits évoqués, ils étaient tous deux alcoolisés. 

e.a. Lors de l'audience au TAPI le 18 février 2021, F______ a affirmé que depuis qu'il 
avait quitté le domicile familial, il avait réalisé qu'il avait des problèmes et qu'il n'avait 
pas toujours été un bon époux ni un bon père. Il consommait trop d'alcool depuis quelques 
années. Il a également reconnu avoir été violent verbalement envers ses enfants et avoir, 
à une reprise, lancé un objet sur son fils. 

- 11 -  

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e.b. Quant à A______, elle a répété que depuis plusieurs années, son mari était violent 
envers elle et leurs enfants, verbalement et physiquement. Elle était inquiète pour ses 
enfants, qui lui avaient fait part de leur mal-être à plusieurs reprises. Son mari avait 
souvent promis d'entreprendre des démarches pour régler ses problèmes de violence, mais 
ne l'avait jamais fait et elle n'y croyait plus. Lorsqu'elle lui avait parlé de sa démarche 
auprès du SPMi, il avait dit aux enfants qu'à cause d'elle, ils allaient être placés dans un 
foyer ou dans une famille d'accueil. Elle souhaitait désormais se séparer de son mari.  

Elle a ajouté que F______ avait souvent poussé et humilié C______ et lui avait reproché 
d'être la cause de leurs disputes. E______ avait été victime d'une agression sexuelle à 
l'école et avait eu très peur d'y retourner par la suite; F______ s'était montré très dur à son 
égard, menaçant de l'envoyer en pension si elle n'allait pas à l'école, et l'avait enfermée 
sur le palier alors qu'elle était à peine habillée.  

f.a. A teneur de la dénonciation du SPMi du 24 février 2021, des violences conjugales 
étaient présentes dans le couple depuis des années. Les enfants y étaient fréquemment 
exposés et subissaient également des maltraitances. En outre, les parents consommaient 
de l'alcool. Tant les parents que les instituteurs de C______ et E______ étaient inquiets 
quant au développement de ces derniers.  

Le 2 février 2021, A______ avait dénoncé le fait que ses enfants étaient fréquemment 
témoins de violences, qu'ils en avaient également subi, faisant référence à un coup 
récemment donné par F______ sur le thorax de son fils, que le père dénigrait ses enfants, 
leur reprochant notamment d'avoir gâché sa vie, et qu'il y avait un contexte très anxiogène 
à la maison. Le 4 février 2021, F______ avait confirmé qu'il lui arrivait de crier sur ses 
enfants et qu'il s'était montré violent à deux reprises avec son fils, notamment lorsqu'il lui 
avait jeté un bout de plastique sur le dos, une année auparavant. Le 22 février 2021, les 
enfants avaient dit subir des dénigrements et des rabaissements. E______ avait 
notamment indiqué que son père lui avait dit "t'es une petite cochonne, tu mériterais une 
baffe" après avoir appris que des garçons de l'école avaient baissé sa culotte et tenté de 
toucher ses parties intimes, et qu'elle avait peur que son père tape sa mère. C______ avait 
expliqué que son père lui avait lancé un disque dur dans le dos, qu'il l'avait poussé par 
terre quand il avait trois ans, qu'il lui reprochait d'avoir gâché sa vie, qu'il le traitait de 
"petit merdeux" et qu'il lui disait qu'il deviendrait éboueur.  

f.b. Entendue par la police le 26 février 2021 au sujet des violences dénoncées au 
SPMi le 2 février 2021, A______ a déclaré que depuis le prononcé de la mesure 
d'éloignement, ses enfants et elle "revivaient". Avant cela, ils évoluaient dans un climat 
de stress, de contrôle, d'humiliation, de culpabilisation et de violence. F______ était 
violent depuis des années et cela s'était aggravé depuis le confinement, lorsqu'il s'était 
retrouvé à faire du télétravail.  

F______ avait toujours eu de la difficulté à répondre aux besoins de ses enfants. Ils 
avaient des problèmes financiers et la mère de F______ avait contribué à amplifier la 
colère de ce dernier envers son épouse, en lui disant notamment qu'il n'avait pas besoin 
de l'aider dans les tâches ménagères et que c'était à elle de s'en charger puisqu'elle ne 
travaillait pas. Il était très introverti et ne parvenait pas à s'affirmer à l'extérieur, 

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notamment avec les autorités administratives et scolaires. Il déchargeait donc son 
mécontentement sur sa femme et ses enfants.  

S'agissant des épisodes de violence contre les enfants, elle a décrit ce qui suit: 

En novembre 2013, alors qu'ils devaient se rendre à un mariage, il avait fallu changer la 
couche de C______ juste avant leur départ, ce qui les avait mis en retard. Cela avait énervé 
F______, qui avait secoué son fils fortement en disant "il fallait que tu te chies dessus 
maintenant?". Il avait finalement décidé de ne pas aller au mariage à cause de ce retard, 
en disant que c'était de la faute de sa femme et de ses enfants, qui l'empêchaient de vivre 
et de s'amuser. 

Il usait de beaucoup de violence psychologique, disant que sa femme et ses enfants 
l'empêchaient de vivre. Il refusait de faire des activités avec les enfants car cela ne 
l'intéressait pas, et, quand il participait, il avait tendance à gâcher l'activité en question.  

Il rabaissait tout le temps C______, en lui disant par exemple " j'ai fait un débile". Un 
jour, alors que C______, âgé de six ans, était malade et avait fait ses besoins dans son lit, 
il lui avait dit "t'es dégueulasse, ça pue, tu peux pas te lever et aller aux toilettes quand 
tu sens que ça vient?".  

Il était arrivé à C______, plus tard, de faire ses besoins dans sa culotte, et F______ lui 
disait "on va t'appeler cac au cul" ou "mais j'ai fait un mongole, il se chie dessus encore 
à son âge". C______ avait souffert de harcèlement à l'école, et en réponse à cela, F______ 
lui avait notamment dit "t'es une chiffe molle, une couille molle, tu dois frapper dans le 
tas". Il avait dit à son épouse, devant leur fils, que c'était de sa faute et qu'elle allait en 
faire "un petit pédé". C______ avait fait des cauchemars et n'avait plus voulu aller à 
l'école en raison de ce harcèlement; son père avait alors menacé de le frapper ou de le 
mettre en pension, en le poussant ou en faisant mine de le frapper. Lors d'une balade à 
vélo en famille, C______ avait donné un coup de pied dans le vélo de sa sœur et F______ 
avait dit "attends, on va laisser passer les gens et après je vais t'en coller une". Il poussait 
régulièrement C______, et, un jour, il lui avait lancé une partie de la PlayStation sur le 
dos. 

En fin d'année 2019, E______ avait subi une agression sexuelle à l'école; deux garçons, 
dont l'un lui avait déjà montré son pénis auparavant, avaient fait des allusions à caractère 
sexuel, avant de lui baisser son pantalon et de lui donner des coups de pieds au niveau de 
ses parties intimes. Suite à cela, E______ n'avait plus voulu retourner à l'école. F______ 
avait très mal réagi en menaçant de la frapper et de la mettre en pension si elle ne s'y 
rendait pas. A plusieurs reprises, il avait jeté le cartable de E______ par terre et l'avait 
prise sur son épaule, de force, en la menaçant de l'amener l'école à moitié habillée. Il lui 
était arrivé de l'enfermer sur le palier à peine habillée. A une reprise, il lui avait dit qu'elle 
avait inventé cette agression sexuelle pour ne pas aller à l'école, la traitant de "petite 
paresseuse". Il l'avait également traitée de "petite cochonne" car elle avait eu des 
difficultés à se laver suite à cette agression. En outre, il interdisait à ses enfants d'inviter 
des amis à la maison.  

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S'agissant des violences commises à son encontre, A______ a confirmé ses déclarations 
faites à la police le 11 février 2021 s'agissant de l'épisode de la gifle reçue en mai 2014. 
Elle a répété que lors qu'elle était tombée enceinte en 2018, F______ avait fait pression 
pour qu'elle avorte, menaçant de la quitter ainsi que leurs enfants si elle ne s'exécutait pas. 
Elle avait commencé à consommer plus d'alcool le soir après cet événement, pour 
"ravaler son chagrin". Elle a encore ajouté que F______ l'avait notamment traitée de 
"sous-merde", de "sale pute" et de "psychopathe" et l'avait menacée de lui enlever les 
enfants si elle le quittait, prétendant qu'il avait un dossier contre elle et était capable de la 
faire interner.  

f.c. Entendu par la police le 2 mars 2021, F______ s'est positionné comme suit 
s'agissant des épisodes de violence rapportés par A______. 

Il se souvenait d'avoir stressé sa femme et ses enfants pour arriver à l'heure à un mariage 
en novembre 2013, mais pas d'avoir secoué C______. Il s'était disputé assez violemment 
avec A______ et ils n'étaient finalement pas allés au mariage.  

Il se souvenait d'avoir donné une gifle à A______ en mai 2014, alors qu'elle se trouvait 
de dos, mais pas du fait que les enfants se trouvaient dans le bain. Il n'avait pas eu 
l'intention de la blesser et ils avaient tous deux bu beaucoup d'alcool.  

Il avait voulu viser l'arrière de sa tête mais avait atteint son oreille. Elle avait eu le tympan 
perforé mais il ne savait pas si cela était dû à cette gifle. 

Il a admis avoir porté E______ de force à l'extérieur du domicile, à deux reprises, au 
printemps 2020, alors qu'elle n'avait pas ses chaussures, et lui avoir crié dessus. Il avait 
agi ainsi car ses enfants avaient des problèmes d'absence à l'école. Il reconnaissait que sa 
méthode était inadaptée. 

Il a également reconnu avoir, en 2020, lancé le cache en plastique de la PlayStation dans 
la direction de C______, sans regarder où il atterrissait, ce qui avait blessé son fils. Il était 
ivre et s'était disputé avec son fils. Il a également admis lui avoir dit qu'il était responsable 
de certaines disputes, alors que ce n'était pas vrai. 

Il a admis avoir régulièrement insulté A______, en la traitant notamment de "connasse", 
sous-merde" et "sale pute", tout en précisant que c'était réciproque. Il a également admis 
qu'à une reprise, elle avait bu une bouteille de Tramal®, et lui avoir dit "il y a ton taxi" à 
l'arrivée de l'ambulance. 

En substance, il a reconnu avoir souvent stressé son épouse et ses enfants et leur avoir 
adressé des remarques "pas très sympa". Il ne s'en rendait pas compte sur le moment, car 
il agissait ainsi lorsqu'il était ivre. Il s'en voulait et estimait que ces comportements étaient 
dus à une grosse dépression et à ses problèmes d'alcool. Il avait rendez-vous avec un 
psychiatre le 4 mars 2021. Il voulait redevenir un bon père et un bon mari. Il aimait 
toujours sa femme et avait beaucoup de remords.   

Confronté au fait que ses enfants avaient rapporté à leur mère, qui en avait ensuite informé 
la police, que le 11 février 2021, il leur avait dit qu'il allait chercher des armes chez un 

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ami du nom de Jérémy pour "faire du mal à Baptiste", il a expliqué avoir dit cela en étant 
ivre et parce qu'il était fâché que N______ se soit mêlé de leur vie de famille. 

g.a. Au Ministère public, A______ a confirmé ses précédentes déclarations, précisant 
quelques points. 

Lors des faits de novembre 2013, F______ avait violemment secoué C______ qui avait 
été projeté contre une barrière.  

Lors de l'épisode de mai 2014, E______ était âgée de 7 mois et ne pouvait pas tenir seule 
dans la baignoire. La gifle sur son oreille avait été très violente, comme un coup de feu, 
et elle avait hyperventilé. Le choc avait été si violent que son tympan avait été perforé 
jusqu'en 2021. Ils avaient consommé beaucoup d'alcool ce jour-là.  

S'agissant de l'épisode du printemps 2015, F______ avait poussé C______, comme il en 
avait l'habitude. Elle en avait eu assez, raison pour laquelle elle avait saisi son mari par 
ses habits pour le faire asseoir, sans le frapper, en lui disant de ne plus toucher à leur fils. 
Il l'avait alors soulevée par le cou et plaquée contre une porte en appuyant sur son thorax, 
ce qui avait occasionné des hématomes noirs sur sa poitrine. Il l'avait en outre menacée 
de la tuer si elle intervenait une nouvelle fois entre son fils et lui.  

S'agissant de l'avortement, F______ lui avait dit qu'il n'assumerait pas l'enfant, car il avait 
peur que ses parents ne les aident plus financièrement s'ils le gardaient. 

En septembre 2018, elle avait pris du Tramal® pour "éteindre son cerveau". Ils avaient 
tous deux consommé beaucoup d'alcool et F______ l'avait traitée de "sous-merde" et de 
"pute". 

Lors de l'épisode à H______ en février 2019, ils avaient bu et tout le monde s'amusait. 
F______ avait fait semblant de la sodomiser en la secouant fortement par derrière, puis 
l'avait lâchée et projetée en avant contre le cadre d'une porte. Plus tard dans la procédure, 
interrogée sur ce geste, elle a indiqué que lorsque son mari l'avait lâchée brusquement, la 
dynamique du mouvement l'avait projetée contre un mur. Elle avait dû insister pour qu'on 
l'emmène à l'hôpital et avait eu droit à des reproches. Les médecins n'avaient pas cru à sa 
version des faits et avaient voulu qu'elle dépose plainte pour violence, ce qu'elle n'avait 
pas fait.  

En septembre 2019, elle avait dit aux enfants qu'elle ne partait pas à Disneyland Paris 
avec eux, alors que F______ voulait leur annoncer ce voyage dans la voiture. Il lui avait 
donné un "coup de boule" dans la cuisine en disant "tu ne peux pas fermer ta gueule!". 
Elle avait eu un hématome à l'arcade sourcilière gauche. C'était le matin et ils n'avaient 
pas consommé d'alcool. Ils consommaient de l'alcool uniquement le soir. 

S'agissant de l'épisode de la PlayStation, F______ était en train de manipuler la console 
lorsque C______ avait commencé à pleurer; il la lui avait jetée dans le dos, lui causant 
une marque.  

S'agissant des pressions sur les enfants, il les insultait et les grondait régulièrement, en 
disant notamment "j'ai fait un débile", "j'ai fait un mongole", "t'es un pédé". Il les 
menaçait de les mettre en pension. Il avait dit à plusieurs reprises à C______ qu'il finirait 

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éboueur et se réjouissait qu'il vienne "ramasser sa merde". Il menaçait régulièrement 
C______ de le frapper, notamment en lui disant "tu vas la prendre ta baffe dans ta 
gueule", ce qui effrayait ce dernier. 

Son mari avait refusé d'entreprendre une thérapie familiale et ne respectait pas toujours 
la mesure d'éloignement. En outre, il utilisait une application appelée "Family Link" qui 
lui permettait d'avoir accès à la localisation de ses enfants à distance, en tout temps. Ces 
derniers étaient terrorisés et dormaient avec elle.  

g.b. F______ a répété que le jour où il avait donné une gifle à A______ au niveau de 
l'oreille, ils avaient bu. Il n'avait pas l'intention de la blesser et regrettait son geste.  

S'agissant des faits du printemps 2015, il en avait un vague souvenir. Ils étaient ivres. Son 
épouse l'avait poussé et il avait failli se cogner la tête. Il a admis l'avoir maitrisée au 
niveau des bras car elle le frappait, mais a contesté l'avoir soulevée par le cou et menacée 
de mort. Il se souvenait d'hématomes au niveau des bras de son épouse, dus au fait qu'il 
la serrait, mais pas au niveau de la poitrine. En outre, il n'avait pas le souvenir d'avoir 
poussé ou secoué C______. 

S'agissant des faits survenus entre Noël et Nouvel An 2017, il avait écarté son épouse, 
qui était très agressive, pour sortir des toilettes, et c'était là qu'elle avait dû se cogner, mais 
il n'avait pas eu l'intention de lui faire du mal.  

S'agissant de l'avortement en 2018, il a affirmé qu'ils avaient pris cette décision ensemble.  

Lorsque A______ avait bu du Tramal® en septembre 2018, il l'avait secouée pour avoir 
une réaction de sa part car il était inquiet. Il a admis avoir pu lui dire "tu fais chier" et lui 
avoir dit que son "taxi" était arrivé. Ce n'était pas la première fois qu'elle faisait une 
tentative de suicide et il était énervé qu'elle recommence.  

Les faits de février 2019 à H______ étaient survenus dans le contexte d'un jeu où ils 
mimaient un acte sexuel. Il l'avait lâchée, elle avait continué à avancer, s'était encoublée 
et blessée toute seule. Il n'avait pas du tout eu l'intention de lui faire du mal. D'ailleurs, 
son beau-père était présent à leurs côtés et rigolait. 

En septembre 2019, la veille du départ à Disneyland, ils avaient consommé de l'alcool et 
s'étaient disputés. A______ lui avait dit qu'elle ne partirait pas avec eux et il lui avait dit 
"tu fais chier". Leurs fronts s'étaient rapprochés et touchés, causant un hématome à sa 
femme, mais il n'y avait pas eu de "coup de boule". 

Il a affirmé que le week-end, son épouse et lui commençaient à boire dès midi. 

Il ne se souvenait pas d'avoir secoué C______ en novembre 2013. Il savait qu'il était 
dangereux de secouer un enfant.  

S'agissant de l'épisode de la PlayStation, C______ pleurait à cause de la console et, à un 
certain moment, l'avait jetée par terre. Il lui avait dit d'aller dans sa chambre et avait jeté 
un bout de plastique de côté, dans le couloir, atteignant malencontreusement C______ 
dans le dos. Il avait tout de suite voulu s'excuser et s'en était beaucoup voulu.  

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Il a contesté avoir traité son fils de "pédé". Il l'avait peut-être traité de "débile" à une 
reprise, sous le coup de la colère, mais pas régulièrement. Il a admis qu'il lui était arrivé 
d'évoquer la pension devant ses enfants lorsqu'ils ne faisaient pas leurs devoirs, de dire à 
C______ qu'il pouvait finir éboueur s'il ne faisait pas ses devoirs et de le menacer de lui 
donner des fessées, mais pas de lui donner des "baffes dans sa gueule". 

Il a admis être souvent stressé car il tenait à être à l'heure, ce qui avait été une source de 
conflit. Il travaillait sur cette problématique avec sa psychiatre. Il avait dans un premier 
temps refusé d'entreprendre une thérapie familiale mais se rendait compte que cela 
pouvait être un bon moyen pour avancer.  

h.a. Lors de son audition EVIG, C______ a expliqué qu'il y avait beaucoup trop de 
violence à la maison. Il se souvenait notamment d'un épisode lors duquel, alors qu'il jouait 
à la console, son père avait changé de jeu vidéo. Il s'était mis à pleurer. Suite à cela, son 
père l'avait poursuivi dans le couloir et lui avait lancé la console dans le dos. Il avait eu 
une "grosse trace rouge" dans le haut du dos ainsi qu'une sensation de brûlure. Il avait 
pleuré. Il lui disait qu'il était responsable des problèmes de la famille, ce qui le rendait 
triste.  

Il a également relaté une dispute lors de laquelle sa mère, après s'être blessée au pied avec 
un morceau de verre, s'était rendue dans le box de leur garage et que son père lui avait 
crié dessus pour qu'elle retourne dans l'appartement, en donnant des coups de pieds dans 
un sac de hockey contre lequel elle se trouvait. Son père insultait souvent sa mère, la 
traitant notamment de "connasse", de "pute" et de "merde" qui "ne sert à rien".  

h.b. Quant à E______, elle a en substance expliqué que ses parents criaient beaucoup 
et qu'elle avait peur qu'un jour, dans une bagarre, "ça tape". Elle a également parlé de 
l'épisode lors duquel sa mère s'était blessée au pied avec un morceau de verre, ainsi que 
d'un autre épisode à la suite duquel sa mère et elle-même s'étaient réfugiées chez un 
voisin. 

i.a. A______ a produit plusieurs photographies à l'appui de ses déclarations, 
notamment: 

- trois photographies de ses omoplates, prises en décembre 2017, sur lesquelles on voit 
une marque; 

- plusieurs photographies de son œil droit, prises en février 2019, montrant une plaie au 
niveau de l'œil et des points de suture au niveau de l'arcade sourcilière; 

- une photographie de son œil gauche, prise en septembre 2019, sur laquelle on voit une 
marque au niveau de l'arcade sourcilière gauche; 

- deux photographies du dos de C______, prises en novembre 2019, sur lesquelles on 
voit une marque. 

i.b. D'après l'attestation médicale établie le 3 mai 2021 par le Dr P______, spécialiste 
en oto-rhino-laryngologie, A______ présentait le 28 juin 2019 une perforation du tympan 
gauche avec une lésion croûteuse autour de la perforation, datant de mai 2014. Il lui avait 
été recommandé de porter un bouchon d'oreille. Lors d'une nouvelle consultation le 19 

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avril 2021, l'audiogramme avait mis en évidence une légère surdité du côté gauche et une 
dysperméabilité de la trompe d'eustache.  

i.c. A teneur de l'attestation du 27 juin 2022 du Dr Q______, gynécologue 
obstétricien, A______ avait subi une interruption chirurgicale de grossesse le 20 avril 
2018, dans un contexte difficile de stress financier et conjugal, la décision ayant été prise 
suite à de lourdes pressions du côté du conjoint et de la belle-famille de l'intéressée. La 
décision d'interrompre la grossesse ne présentait toutefois pas d'ambivalence. 

Le 24 août 2021, A______ lui avait dit avoir été victime d'un viol commis par son mari 
la semaine précédente. Elle était très affectée et son discours, cohérent, évoquait des faits 
vraisemblables. Elle avait également mentionné qu'elle et ses enfants faisaient l'objet de 
violences verbales et physiques de la part de F______. 

j.a. C______ a entrepris un suivi psychothérapeutique avec le Dr R______, 
psychiatre, entre 2013 et 2017, qu'il a repris dès fin février 2021. 

j.b. Depuis le printemps 2021, E______ est suivie par un psychologue au sein du 
cabinet S______, où elle bénéficie d'un travail de groupe ainsi que d'un suivi individuel. 

Faits du mois d'août 2021 

k. Le 18 août 2021, A______ a déposé plainte pénale à la police pour une agression 
sexuelle subie de la part de son mari le 15 août 2021. 

Elle a commencé par relater que le 23 juillet 2021, l'intéressé avait violé la mesure 
d'éloignement. Ce jour-là, il avait insisté pour qu'elle aille récupérer le véhicule familial 
dans un garage. En traversant avec ses enfants le parc J______, proche du domicile 
familial, pour se rendre au garage, elle avait vu F______ assis sur un banc. Il s'était levé 
en les voyant. C______ avait hurlé "Maman, y'a Papa. Cours, cours" et E______ était 
restée tétanisée. F______ s'était approché d'eux, mais en voyant que E______ ne venait 
pas vers lui, il était parti.  

En parallèle, la situation était devenue très compliquée pour elle financièrement, et elle 
devait "courir" à la banque pour éviter que son mari ne retire tout l'argent de son salaire. 

Le 28 juillet 2021, elle avait constaté que F______ avait réussi à "retourner la tête" d'une 
voisine auprès de qui elle s'était confiée, et qui lui avait dit qu'elle témoignerait contre 
elle. 

Le 30 juillet 2021, en rentrant chez elle, elle avait constaté que la porte d'entrée n'était pas 
verrouillée et que des armoires contenant les affaires de son mari avaient été fouillées.  

Pour ces différentes raisons, elle avait écrit à F______ sur WhatsApp le 31 juillet 2021, 
à 02h00, en lui disant que les enfants ne dormaient plus depuis qu'ils l'avaient vu au parc, 
qu'il devait les laisser tranquilles et qu'elle ne l'aimait plus.  

Le 13 août 2021, F______ l'avait appelée à 03h35. Il lui avait dit par message qu'il pensait 
beaucoup à eux et avait des questions. Elle l'avait laissé venir au domicile familial plus 
tard dans la nuit, pour parler. Les enfants s'étaient réveillés et avaient fait un câlin à leur 
père. Il avait voulu l'accompagner dans sa chambre et elle avait compris qu'il recherchait 

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autre chose. Il lui avait notamment dit "je veux te faire l'amour comme la première fois". 
Elle avait refusé et il avait fini par s'en aller. 

Le 14 août 2021 à 19h00, il lui avait envoyé un message disant qu'il avait aimé passer la 
nuit avec elle, qu'elle le prenne dans ses bras et qu'ils s'embrassent, alors que rien de tout 
cela ne s'était passé. 

Dans la nuit du 14 au 15 août 2021, elle lui avait demandé par message de le rappeler 
pour parler de leurs problèmes financiers. Il lui avait dit qu'il était dans la maison de sa 
mère, à I______, et lui avait envoyé un message indiquant qu'il fumait une cigarette et 
l'appellerait ensuite. A 03h05, il lui avait demandé, par message, d'appeler les secours s'il 
ne rappelait pas dans les 10 minutes. A 03h12, il lui avait envoyé des références au film 
Le Grand Bleu et à la scène où l'un des personnages, Enzo, se suicide en se laissant couler, 
de sorte qu'elle avait paniqué.  

Elle avait décidé de se rendre auprès de lui, avec les enfants, qui lui avaient envoyé un 
message durant le trajet en voiture pour lui dire qu'ils tenaient à lui. A leur arrivée à 
I______, tout était fermé et les lumières étaient éteintes. Ils avaient réussi à entrer et elle 
avait vu F______ dans la piscine, ivre. Il avait proposé aux enfants de se baigner avec lui.  

Elle était très en colère d'être tombée dans ce "piège", mais les enfants étaient heureux 
d'être avec leur père. A un certain moment, ce dernier avait fait semblant de faire le mort 
dans la piscine, et elle avait aidé ses enfants à le tirer par les cheveux pour le faire 
remonter à la surface. Une fois les enfants sortis de la piscine, elle était trop fatiguée pour 
conduire et s'était installée dans la chambre d'amis avec eux, pour dormir. Ils avaient 
dormi tous les trois dans le même lit et F______ avait dormi par terre, à côté d'eux. 

Le matin, F______ l'avait réveillée et emmenée dans la chambre de sa mère, 
prétendument pour discuter, mais il l'avait forcée à l'embrasser, lui disant qu'elle était la 
femme de sa vie, et à s'allonger sur le lit. Il lui avait enlevé ses vêtements, soit un short 
en jean avec un élastique et un haut en crêpe, très faciles à enlever, ainsi qu'un soutien-
gorge sans bretelles et une culotte. Il était toujours en caleçon, mais elle ne savait pas s'il 
l'avait gardé sur les chevilles ou pas. Elle n'avait cessé de se débattre, à tel point qu'elle 
avait eu des ecchymoses un peu partout. Il avait mis sa langue dans sa bouche, ce qu'elle 
n'avait pas supporté. Elle se débattait tellement qu'il l'avait forcée à se retourner, en 
s'appuyant sur elle. Elle avait dit qu'elle ne voulait pas mais n'avait pas osé crier, de peur 
de réveiller les enfants. Il n'avait pas réussi à la pénétrer tout de suite et lui avait dit "t'as 
toujours ta petite chatte de collégienne". Comme elle gesticulait et le suppliait d'arrêter, 
il l'avait tirée par les cheveux en arrière en lui disant "ferme ta gueule". Il avait également 
dit "tu m'appartiens, t'es ma propriété". Elle n'arrivait plus à respirer ni à parler. Il la 
maîtrisait avec son corps et en la tenant par les cheveux. Il avait finalement réussi à la 
pénétrer vaginalement, sans préservatif. L'acte avait duré trois ou quatre minutes, mais 
cela lui avait semblé une éternité. Elle avait eu envie de vomir. Après cela, elle avait 
entendu les enfants qui se levaient et qui l'appelaient. Elle n'avait rien voulu laisser 
paraitre et était allée les rejoindre, pendant que F______ se rendormait. Il s'était réveillé 
vers midi et avait joué avec les enfants dans la piscine. Elle était restée car les enfants 
voulaient promener les chiens et jouer avec leur père. Elle avait fait la vaisselle et s'était 

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assoupie dans un fauteuil, avant d'être réveillée par F______ qui lui avait dit de "se 
barrer" car sa mère arrivait. Cette dernière était arrivée, avec son compagnon, et l'avait 
insultée sans même saluer les enfants. F______ lui avait dit quelque chose qui signifiait 
qu'elle avait bien mérité ce qu'il lui avait fait subir le matin.  

Après être rentrée chez elle, elle avait parlé à un voisin, T______, sans toutefois lui 
raconter s'être faite violer. Le lendemain midi, ses parents étaient venus les chercher pour 
les emmener déjeuner à la campagne. En rentrant, elle leur avait demandé de s'arrêter 
dans une pharmacie, où elle avait acheté la pilule du lendemain. Elle avait expliqué à la 
pharmacienne qu'elle s'était faite violer et cette dernière lui avait conseillé de faire un 
constat gynécologique. En sortant de la pharmacie, elle avait raconté les faits à son père. 
Le soir, elle avait mangé au restaurant avec T______ et avait fini par lui raconter le viol. 
Il lui avait dit de se rendre immédiatement à la maternité, ce qu'elle avait fait. Les 
médecins avaient effectué les examens d'usage.  

Le 17 août 2021, elle avait raconté les faits à U______, psychologue au sein de l'Unité 
interdisciplinaire de médecine et prévention de la violence des HUG (UIMPV), et à 
V______, du Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale 
(SEASP). Le SEASP l'avait rappelée le 18 août 2021 pour lui dire qu'ils avaient parlé des 
faits avec F______, lequel avait affirmé que le rapport sexuel qu'ils avaient eu était 
consenti. 

Enfin, elle a ajouté être inquiète pour son ami N______, car durant le week-end, F______ 
avait dit qu'il connaissait du monde qui aimait "casser du pédé" et qu'elle pouvait "dire 
adieu" à son "cher petit Baptiste". 

l.a. Les éléments suivants ressortent des captures d'écran de l'application WhatsApp 
et des e-mails produits par les époux A______/F______. 

Le 20 juin 2021, A______ a dit par WhatsApp à son mari qu'elle était d'accord qu'il lui 
écrive, mais par e-mail, pour savoir où il en était.  

Ce dernier lui a répondu par e-mail en disant, en substance, qu'il vivait la pire période de 
sa vie, que sa femme et ses enfants lui manquaient énormément, qu'il se rendait compte 
de beaucoup de choses, qu'il regrettait, qu'il lui demandait pardon, qu'il avait peur de lui 
écrire car il voulait respecter les mesures, qu'il se reprenait en main, qu'il l'aimerait 
toujours et qu'il voulait qu'elle soit heureuse. 

A______ lui a répondu le lendemain qu'elle était contente qu'il prenne soin de lui et que 
les enfants essayaient de se reconstruire dans cette période très difficile.   

Les 30 et 31 juillet 2021, A______ a tenté d'appeler F______ à six reprises, sans réponse. 
Le 31 juillet 2021, elle lui a écrit par WhatsApp pour lui dire que les enfants avaient été 
très perturbés en le voyant au parc, qu'ils ne dormaient plus et que cette situation était 
inacceptable. Elle lui a reproché d'avoir manipulé la seule personne auprès de qui elle 
s'était confiée et lui a écrit qu'elle ne l'aimait plus, que c'était terminé et qu'elle ne 
reviendrait jamais vers lui. 

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Ils n'ont plus eu de contacts par WhatsApp jusqu'au 13 août 2021, date à laquelle F______ 
a tenté d'appeler A______ à 03h35 et lui a envoyé une photo éphémère. Elle lui a demandé 
pourquoi il l'avait appelée et il a répondu qu'il s'agissait d'une mauvaise manipulation, 
ajoutant à 03h49 "j'aime à penser à croire qu'avant tout ça, quand tu m'as regarder (sic) 
avant que je sorte fumer et que tu m'as demandé "tu veux pas qu'aille (sic) faire l'amour" 
que t'étais sincère et que tu le désirais autant que moi.. je n'oublierai jamais ce moement 
(sic)". Il y a ensuite eu plusieurs appels manqués de la part de l'un et de l'autre. A 16h51, 
F______ a demandé à A______ si elle avait bien dormi. Elle a répondu à 20h28 qu'elle 
se réveillait, et à 22h01 elle lui a écrit "cigarettes et bières tu peux?". Ils ont encore essayé 
de s'appeler à plusieurs reprises.  

Le 14 août 2021 à 14h49, A______ a demandé à F______ s'il allait mieux. Il a répondu 
"pas top top"; il avait mal dormi, avait des douleurs au ventre et s'était levé à 04h00 pour 
vomir. Ils ont ensuite parlé de leurs problèmes de couple, des enfants et de leurs 
sentiments. F______ a notamment écrit à 19h00 "c'est complètement fou que d'un coup 
je revienne vous trouver en plein milieu de la nuit, que tu me prennes dans tes bras et 

qu'on s'embrasse.. qu'on passe la nuit ensemble".  

Il souhaitait la voir pour discuter, mais pas au domicile familial. Elle lui a demandé ce 
qu'il voulait et ce qu'il ressentait par rapport à elle. La conversation s'est finie à 20h40 sur 
une note plus tendue, A______ écrivant notamment "je pensais qu'on pouvais (sic) 
apaiser cette guerre sans fin. Mais tu fuis à nouveau (…) notre frigo et vide et je ne peux 
pas toucher les allocations familiales avec le compte boqué. Ni leur payer une glace, ni 

faire d'acivités telles que l'acrobranche ou autre (sic). Nous sommes punis. Pourquoi? Il 
reste plus de 10 jours avant le salaire… dont on ne verra que des miettes".  A 22h40, elle 
lui a écrit "tu me rappelles?". Il a répondu "oui dans 2 min.. je finis ma clope dehors. Pas 
envie que les voisins m'entendent" à 22h43.  

Il n'y a ensuite plus eu de messages jusqu'au 15 août 2021 à 03h04, heure à laquelle 
F______ a écrit "et si je ne rappelle pas d'ici 10min, pourrais-tu appeler les secours stp? 
Merci" suivi d'un smiley et d'un cœur. A______ a répondu "c'est ton choix", ce à quoi 
F______ a répondu "oui. Comme Enzo. On est vraiment bien au fond. A quoi ça mène 
tout ça?". A 03h15, A______ a écrit "tu veux qu'on vienne". Il a répondu "je retourne au 
fond de l'eau c'est bien (…) Ils ont tout compris dans le grand bleu avec enzo. Adios" 
avant d'envoyer le lien de la musique du film Le Grand Bleu ("Much Better Down 
There"). Il y a ensuite eu deux messages vocaux provenant du téléphone de A______ à 
03h37. 

Le message suivant, envoyé le 15 août 2021 à 21h03 par A______, est resté sans réponse: 
"nous sommes venus en catastrophe avec les enfants cette nuit on avait peur que tu te 
suicides. Et vous nous mettez dehors comme des chiens? Ta mère n'a même pas dit 

bonjour aux enfants…c'est d'un triste".  

l.b.a. Le 17 août 2021, dès 04h15, A______ s'est soumise à un constat d'agression 
sexuelle aux HUG, dont il ressort ce qui suit: l'intéressée a expliqué subir des violences 
physiques, sexuelles, psychologiques et économiques depuis plusieurs années de la part 
de son mari, lequel avait aussi commis des violences physiques et verbales contre leurs 

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enfants. Le 15 août 2021, son mari l'avait contactée en lui disant qu'il allait tenter de se 
suicider dans la piscine de sa mère, en France. Elle s'était alors rendue sur place et avait 
passé la nuit là-bas. Le 16 août 2021, vers 08h00 ou 09h00, son mari l'avait réveillée en 
disant qu'il n'allait pas bien. Elle l'avait suivi dans la chambre de sa mère. Il l'avait alors 
couchée sur le lit, l'avait maintenue par les poignets et lui avait arraché ses habits. Elle 
s'était débattue et lui avait donné des coups de pieds, mais il l'avait retournée sur le ventre 
et l'avait pénétrée vaginalement, sans préservatif, contre son gré, étant précisé qu'il pesait 
120kg. Il avait forcé pour faire entrer son pénis dans son vagin et lui avait dit "tu as 
toujours ta petite chatte d'étudiante, je vais te la défoncer". Il n'avait pas utilisé de 
préservatif et avait éjaculé à l'intérieur de son vagin.  

Il lui avait tiré les cheveux durant l'acte et elle s'était tapé la tête sur le montant du lit. Elle 
était restée sur place quelques heures, avec ses enfants, puis sa belle-mère était arrivée, 
l'avait insultée et lui avait ordonné de partir. Elle était donc rentrée chez elle avec ses 
enfants. Elle avait vu son voisin le soir-même, mais ne lui avait parlé du viol que le 
lendemain. Il lui avait conseillé de se rendre à la maternité. 

L'examen médico-légal a mis en évidence de nombreuses ecchymoses au niveau des bras 
et des jambes de A______, ainsi que des dermabrasions. Des photographies prises lors du 
constat et attestant des lésions décrites ont été versées à la procédure. 

l.b.b. A teneur du rapport d'expertise du 30 novembre 2022, lequel s'appuie en 
particulier sur le constat d'agression sexuelle du 17 août 2021 et les déclarations figurant 
à la procédure, A______ présentait au moment du constat de nombreuses ecchymoses au 
niveau du sein gauche et des quatre membres, ainsi que des dermabrasions au niveau du 
dos et des quatre membres, pouvant rentrer chronologiquement en lien avec les 
événements. Les ecchymoses constatées au niveau des avant-bras étaient compatibles 
avec la conséquence de préhensions manuelles fermes à ces niveaux, telles que rapportées 
par A______. L'ecchymose de la face médiale interne de la cuisse droite était compatible 
avec un mécanisme de compression digitale ferme lors d'une manœuvre d'écartement de 
la cuisse. Les ecchymoses au niveau des bras et de la cuisse droite étaient compatibles 
avec la conséquence de traumatismes contondants, pendant que A______ se débattait. 
Aucune lésion cutanée au niveau de la tête n'avait été mise en évidence, mais cela ne 
permettait pas d'écarter un impact de la tête sur le montant du lit, qui pouvait ne pas avoir 
laissé de marque. Les lésions constatées étaient compatibles avec le déroulement des faits 
tels que relaté par A______. Le nombre des lésions traumatiques contuses constatées était 
peu compatible avec l'hypothèse d'un agrippement non violent éventuel ou avec celle d'un 
maintien sans force particulière. L'examen gynécologique n'avait pas révélé de lésion 
traumatique au niveau de la sphère génitale et de la région anale, ce qui ne permettait 
toutefois pas de se prononcer sur le caractère consenti ou non du rapport sexuel intervenu. 

l.c.a. Entendue par la police le 24 août 2021, W______, pharmacienne, a expliqué que 
le 16 août 2021, en fin d'après-midi, elle avait reçu A______ à la pharmacie. Cette 
dernière n'avait "pas l'air bien". Elle souhaitait acheter la pilule du lendemain et avait 
demandé à lui parler dans un endroit isolé, où elle lui avait confié s'être faite violer par 
son ex-mari le 13 ou le 14 août 2021. Elle avait précisé que son ex-mari avait encore les 

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clés de chez elle, de sorte qu'il avait pu entrer malgré une mesure d'éloignement. Elle 
tremblait et pleurait en racontant les faits et paraissait choquée. Elle lui avait conseillé de 
se rendre à la police et de faire un constat gynécologique.  

l.c.b. Entendue par la police le 31 août 2021, U______ a expliqué être en charge du 
suivi de A______ à l'UIMPV. Elle avait rendez-vous avec l'intéressée le 17 août 2021. A 
cette occasion, A______ lui a expliqué qu'elle venait de faire un constat d'abus sexuel, 
car le 15 août 2021, elle était tombée dans un guet-apens et son mari l'avait violée. Elle 
avait raconté que ce dernier, qui se trouvait au domicile de sa mère, à I______, avait 
menacé de se suicider, faisant référence au film Le Grand Bleu. Elle avait eu peur et s'était 
rendue à I______ avec les enfants. A son arrivée, F______ se trouvait dans l'eau et ne 
bougeait plus. Elle l'avait tiré hors de l'eau par les cheveux. Il avait bu une bouteille de 
whisky. Quant à elle, elle n'avait pas consommé d'alcool. Elle avait dormi sur place avec 
les enfants, et au matin, il l'avait emmenée dans la chambre de sa mère pour lui parler. Il 
l'avait alors plaquée sur le lit, lui avait tiré les cheveux, l'avait pénétrée vaginalement et 
l'avait violée, alors qu'elle se débattait. Sa belle-mère était arrivée plus tard et l'avait 
insultée. Elle était rentrée chez elle et s'était rendue plus tard dans une pharmacie pour 
acheter la pilule du lendemain.  

Elle avait remarqué des hématomes visibles sur le corps de A______, notamment au 
niveau des bras et de la cuisse droite, et l'avait trouvée très affaiblie physiquement. Elle 
tremblait après avoir raconté ces faits et se plaignait d'être très fatiguée. Elle se sentait 
salie et coupable d'être tombée dans ce piège. Elle était très en colère et préoccupée pour 
ses enfants. Elle ne l'avait jamais vue dans un tel état auparavant.  

l.d. Entendu le 6 septembre 2021, F______ a contesté les faits reprochés. 

Cela faisait plusieurs mois que sa femme avait essayé de reprendre contact avec lui et il 
n'avait jamais répondu. Le 12 août 2021, il avait fait une fausse manipulation et sa femme 
lui avait répondu sur WhatsApp. Ils avaient longuement parlé au téléphone et elle lui avait 
proposé de venir au domicile conjugal, notamment pour voir E______. Alors qu'il s'y 
trouvait, A______ l'avait embrassé, ils avaient bu du vin et discuté, puis elle lui avait 
demandé d'aller se coucher avec elle. Il était 06h00 ou 07h00 et ils avaient eu plusieurs 
rapports sexuels parfaitement consentis. Ils s'étaient réveillés vers 11h00 ou 12h00 et 
avaient encore eu un rapport sexuel. Il avait passé un moment avec ses enfants, qui étaient 
très heureux de le voir, et était parti vers 15h00. Le soir-même, A______ l'avait contacté 
vers 20h30 et lui avait proposé de se voir à nouveau. Il avait prétexté qu'il ne se sentait 
pas bien car il trouvait que cela allait trop vite. 

Le lendemain, soit le samedi 14 août 2021, elle lui avait à nouveau proposé de se voir le 
soir. Ils s'étaient écrit jusque dans la nuit du 14 au 15 août 2021, alors qu'il se trouvait au 
domicile de sa mère à I______. La discussion avait commencé à dégénérer. Il lui avait dit 
qu'il retournait au fond de la piscine car il aimait faire de l'apnée. Il avait effectivement 
fait une référence au film Le Grand Bleu, mais c'était du second degré et il n'avait aucune 
intention de se suicider. Vers 03h00, A______ et les enfants étaient arrivés et il avait été 
surpris de les voir. Les enfants s'étaient baignés avec lui. A______ ne s'était pas baignée 
mais était restée au bord du bassin, en culotte et avec la poitrine dénudée. Ils avaient bu 

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des bières et de la vodka et avaient couché les enfants vers 04h00. Ils s'étaient tous 
endormis dans la même chambre. 

Plus tard, A______ l'avait réveillé pour aller dans une autre chambre, où ils s'étaient fait 
des câlins avant d'avoir un rapport sexuel. Il a contesté lui avoir dit "t'as toujours ta petite 
chatte de collégienne", qu'elle était "sa propriété" et qu'elle "lui appartenait".  

Il ne voyait pas pourquoi il l'aurait forcée, ce d'autant plus qu'ils avaient eu plusieurs 
rapports sexuels deux jours auparavant et qu'il avait repoussé ses avances des vendredi et 
samedi soirs. Il a également nié l'avoir tirée par les cheveux, ajoutant toutefois que le 13 
août 2021, elle lui avait demandé de le faire, ce qui l'avait surpris car ce n'était pas dans 
leurs habitudes. Il lui avait même demandé si elle avait eu des rapports sexuels avec 
quelqu'un d'autre, vu qu'il s'agissait d'une nouvelle pratique. 

A______ s'était levée avec les enfants, puis, vers 12h00 ou 13h00, ils étaient venus le 
réveiller. Ils avaient passé l'après-midi ensemble. A______ et lui s'étaient embrassés 
plusieurs fois et elle avait même dit à C______ qu'ils étaient toujours amoureux. Elle lui 
avait également demandé si elle lui faisait toujours de l'effet en se frottant contre lui. A 
un moment donné, il lui avait dit qu'il valait mieux de garder cette rencontre secrète, à 
cause de la procédure en cours. A______ ne voulait pas partir, de sorte qu'il avait dû la 
menacer d'appeler la police. Finalement, sa mère était arrivée et avait dit à A______ de 
partir en haussant le ton, ce que l'intéressée avait fini par faire. Avant de partir, elle avait 
essayé de l'embrasser et lui avait dit "ça m'a fait plaisir de faire l'amour avec toi". 

Elle avait essayé à nouveau de le contacter le lendemain, soit le lundi 16 août 2021. Le 
mardi, V______, du SEASP, l'avait appelé pour lui dire que A______ l'accusait 
d'agression sexuelle. Il était abasourdi. Elle lui avait demandé s'il avait effectivement vu 
sa femme durant le week-end et il avait répondu par l'affirmative. Il était immédiatement 
allé déposer plainte avec son avocat, mais il y avait eu un problème informatique et la 
plainte n'avait pas pu être déposée.  

Il ne comprenait pas pourquoi A______ avait agi de la sorte; c'était la mère de ses enfants, 
il l'aimait toujours, il n'avait jamais abusé d'elle et ne lui ferait jamais de mal, ce d'autant 
plus qu'il savait qu'elle avait été victime d'abus par le passé.   

A l'exception des 12 et 15 août 2021, il avait contrevenu à la mesure d'éloignement à une 
seule reprise. En effet, le jour où A______ devait récupérer le véhicule familial qu'il avait 
déposé au garage, le garagiste n'était pas parvenu à la joindre, de sorte qu'il lui avait 
demandé de rester à proximité en attendant qu'il y parvienne. Il s'était donc installé dans 
un parc non loin du garage pour travailler. A un certain moment, il avait vu sa femme et 
ses enfants arriver. Il était parti sans même se retourner. C'était A______ qui avait repris 
contact avec lui par message le 20 juin 2021. A sa demande, il lui avait envoyé un e-mail. 
Elle avait ensuite tenté de le joindre le 30 juillet 2021 et il lui avait envoyé un e-mail pour 
savoir si tout allait bien. 

m. Une audience de confrontation a eu lieu au Ministère public le 25 mars 2022. 

m.a. A______ a confirmé ses déclarations du 18 août 2021, ajoutant quelques 
précisions. Le 23 juillet 2021, en traversant le parc François-Jaquier, elle avait vu 

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F______ assis sur un banc, à environ 25m d'eux. C______ était parti en courant, puis 
F______ était passé devant E______ et elle en marchant lentement, avant de quitter le 
parc. Les enfants avaient été très choqués par ce comportement et avaient commencé à 
faire des cauchemars.  

Le 13 août 2021, F______ l'avait appelée dans la nuit car il allait mal. Ils avaient parlé et 
il avait beaucoup pleuré. Il semblait être dans un état de détresse, raison pour laquelle elle 
l'avait autorisé à venir au domicile familial. Il était confus et très alcoolisé. Il avait fait un 
câlin à E______, puis elle l'avait laissé venir dans sa chambre. Il s'était écroulé sur le lit 
et s'était endormi. Elle avait veillé sur lui, couchée sur un matelas au sol. Le lendemain 
matin, il avait salué les enfants, l'avait remerciée en la serrant dans ses bras et était parti. 

Durant la nuit du 14 au 15 août 2021, elle avait eu des échanges WhatsApp avec F______, 
qui allait à nouveau mal et lui avait dit avoir bu du whisky et pris des somnifères. Il avait 
envoyé des messages alarmants disant qu'il était dans la piscine chez sa mère, et en faisant 
des références au film Le Grand Bleu, qu'ils adoraient et avaient vu ensemble de 
nombreuses fois. Elle avait paniqué et, ne sachant que faire d'autre, avait emmené ses 
enfants à I______. Elle leur avait expliqué qu'elle avait peur que leur père se suicide et 
E______ lui avait envoyé un message. A leur arrivée, ils avaient trouvé F______ en train 
de barboter dans la piscine. Elle était très en colère et était restée assise au bord de la 
piscine, vêtue d'une culotte et d'un débardeur, pendant que les enfants se baignaient avec 
leur père. Par la suite, elle avait remis son short. Elle avait décidé de dormir sur place car 
elle était très fatiguée. F______ l'avait réveillée vers 08h30 ou 09h00 et l'avait emmenée 
dans la chambre de sa mère. Il avait essayé de l'embrasser, mais elle ne voulait pas. Il 
l'avait forcée à se coucher, l'avait retournée sur le ventre et avait appuyé sur son dos avec 
ses bras, lui enlevant ses habits, pendant qu'elle disait "non" et se débattait, sans crier, 
pour ne pas réveiller les enfants. Il avait commencé à essayer de la pénétrer vaginalement, 
sans préservatif, en lui disant "t'as toujours ta petite chatte de collégienne", "ferme ta 
gueule", "tu es ma propriété, tu m'appartiens". Elle ne pouvait pas dire combien de temps 
avait duré l'acte, mais pas longtemps, car il avait "heureusement" tendance à éjaculer 
rapidement. Après cela, il s'était couché sur le côté et les enfants étaient arrivés dans la 
chambre. Elle avait paniqué, s'était mise sous le duvet et s'était rapidement habillée. Elle 
était dans un état de sidération totale et de déni et avait fait comme si rien ne s'était passé. 
Plus tard, F______ leur avait enjoint de "foutre le camp" car sa mère allait rentrer. Elle 
lui avait demandé s'il se souvenait de ce qu'il avait fait le matin même, lui disant que 
c'était très grave. Elle voulait se confronter à sa mère, qui l'avait beaucoup dénigrée et 
méprisée. F______ s'était alors mis en colère et avait recommencé à l'insulter. Lorsqu'elle 
était arrivée, sa belle-mère l'avait insultée. En partant, choquée et énervée, elle avait dit 
ironiquement à F______ "c'était un grand plaisir de faire l'amour avec toi, merci". 

m.b. Quant à F______, il a confirmé ses déclarations à la police, à savoir qu'il contestait 
avoir contraint A______ à avoir un rapport sexuel le 15 août 2021.  

S'agissant des faits du 23 juillet 2021, il a affirmé que lorsqu'il avait aperçu sa femme et 
ses enfants, il se trouvait à environ 50m ou 100m d'eux et s'était levé pour partir dans la 

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direction opposée. Il a contesté s'être rendu au domicile familial le 30 juillet 2021 pour y 
récupérer des affaires personnelles ou avoir demandé à un tiers de s'en charger. 

Le 13 août 2021, c'était A______ qui avait insisté pour qu'il vienne au domicile familial. 
A son arrivée, elle l'avait directement pris dans les bras et embrassé sur la bouche. Il avait 
bu un petit peu avant d'arriver, mais n'était pas alcoolisé. Une fois E______ endormie, il 
était allé voir A______ pour lui dire au revoir, laquelle lui avait proposé de passer la nuit 
avec elle. Ils avaient eu deux rapports sexuels non protégés avant de s'endormir. Le 
lendemain matin, il était allé voir ses enfants dans le salon. A______ lui avait proposé de 
le rejoindre dans la douche, mais il avait refusé.  

Dans la nuit du 13 au 14 août 2021, A______ l'avait recontacté via WhatsApp, insistant 
pour qu'il revienne chez elle, mais il était réticent à cause de la mesure d'interdiction et 
du fait que cela allait trop vite. Ils s'étaient reparlés durant la nuit du 14 au 15 août 2021, 
alors qu'il se trouvait à I______. Elle voulait toujours le voir et il était toujours réticent. 
Au fur et à mesure de la discussion, les échanges avaient mal tourné. Il lui avait donc dit 
qu'il retournait dans la piscine car il était mieux dans l'eau. A un certain moment, il avait 
vu sa femme et ses enfants arriver, paniqués. Les enfants l'avaient rejoint dans l'eau. Ils 
s'étaient finalement tous endormis dans la chambre d'amis. Par la suite, A______ l'avait 
réveillé et emmené dans la chambre de sa mère. Ils s'étaient couchés, embrassés, dévêtus 
et avaient eu un rapport sexuel non protégé, sans aucune contrainte. C'était elle qui lui 
avait demandé de la prendre par les cheveux, ce qui l'avait étonné. Il l'avait peut-être 
agrippée, mais pas violemment, sans force particulière. Il n'avait pas utilisé les termes 
"chatte de collégienne" ou "ma propriété". Ils s'étaient endormis et il s'était levé vers 
11h30 ou 12h00. Ils avaient passé l'après-midi ensemble et avaient bu des bières. A un 
certain moment, A______ lui avait demandé si elle lui plaisait toujours et lui faisait 
toujours de l'effet, et ils s'étaient embrassés et frottés l'un contre l'autre. Elle avait voulu 
remonter à l'étage avec lui pour avoir un rapport sexuel, mais il avait refusé car les enfants 
étaient seuls. Plus tard, A______ avait refusé de partir malgré son insistance. Sa mère 
était arrivée et lui avait enjoint de partir, sans toutefois la traiter de "salope". A______ 
avait encore refusé durant un moment et avait voulu boire d'autres bières, avant de 
finalement accepter de s'en aller. En partant, elle lui avait fait un grand sourire et lui avait 
dit "ça m'a fait plaisir de faire l'amour avec toi". Le soir, elle avait essayé de l'appeler et 
il n'avait pas répondu, énervé par son attitude. Il ne savait pas comment expliquer les 
ecchymoses constatées le 17 août 2021. 

n. Les époux A______/F______ ont encore eu l'occasion de s'exprimer lors 
d'audiences subséquentes au Ministère public. 

n.a. A______ a ajouté que lorsqu'elle était sortie de la pharmacie le 16 août 2021, son 
père s'était étonné qu'elle ait fait si long, de sorte qu'elle avait fini par lui dire qu'elle s'était 
faite violer par son mari, lui faisant promettre de ne rien dire à sa mère. Le 17 août 2021, 
elle avait raconté les faits à U______. Elle avait beaucoup de spasmes et pleurait 
beaucoup. U______ avait elle-même contacté son avocate. C'était suite à cela qu'elle avait 
déposé plainte pénale, ce qui avait été très difficile.  

- 26 -  

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Elle avait également raconté les faits à V______ du SEASP, par téléphone; cette dernière 
l'avait rappelée cinq minutes plus tard pour lui dire qu'elle avait parlé des faits avec 
F______.  

Les jours suivants, elle avait continué de s'occuper des enfants, en mettant tout cela de 
côté. Elle avait perdu beaucoup de poids et était très mal. A la fin du mois d'août, elle 
s'était retrouvée paralysée et avait dû être hospitalisée durant une semaine.  

Confrontée au fait que la pharmacienne, W______, avait compris qu'elle avait dit que son 
mari avait les clés de son domicile, elle a expliqué avoir eu des propos assez décousus. 
Elle pensait que la pharmacienne avait dû mélanger les choses et confondre les dates, car 
elle était certaine de lui avoir dit s'être faite violer la veille, soit le 15 août 2021. 

A la question de savoir pourquoi elle était restée à I______ après avoir constaté que son 
mari allait bien, alors qu'elle était très fâchée contre lui, elle a indiqué qu'elle était encore 
dans un état de sidération suite à ses menaces de suicide et qu'elle voyait ses enfants 
heureux. Elle s'était donc fait violence pour rester. Elle avait laissé son mari s'endormir 
dans la même chambre qu'elle car elle ne voulait pas susciter une énième dispute. Elle a 
contesté avoir embrassé F______ ce jour-là. 

S'agissant des autres faits, elle a ajouté que les violences commises par F______ étaient 
récurrentes. Il disait aux enfants qu'elle était une "sous-merde", une "pute" et une 
"psychopathe", et que c'était à cause d'elle qu'ils avaient des problèmes financiers. Il la 
poussait régulièrement et la faisait tomber par terre, y compris devant les enfants. Il disait 
également devant les enfants qu'il aurait voulu pouvoir remonter le temps, ne jamais 
l'avoir rencontrée et ne pas avoir ces "sales gamins". 

n.b. F______ a également persisté dans ses précédentes déclarations, à quelques 
détails près. 

Il a ajouté avoir recontacté sa femme dans la nuit du 12 au 13 août 2021 car elle lui 
manquait. Il avait consommé de l'alcool ce soir-là et était très nostalgique.  

Il a indiqué pour la première fois le 14 juin 2022 que A______ lui avait prodigué une 
fellation durant l'un des rapports intervenus cette nuit-là. Lors de la même audience, il a 
affirmé qu'elle lui avait également prodigué une fellation pendant le rapport sexuel du 15 
août 2021, puis qu'elle s'était mise sur lui pour le chevaucher, avant qu'il ne se mette sur 
elle, puis derrière elle, à quatre pattes.  

Il a également répété que c'était pendant l'un des rapports intervenus dans la nuit du 12 au 
13 août 2021 que sa femme lui avait demandé de la tirer par les cheveux. Il lui en avait 
reparlé le 15 août 2021 en lui demandant si c'était une pratique qu'elle avait avec 
quelqu'un d'autre, mais il ne lui avait pas tiré les cheveux ce jour-là.  

Dans la nuit du 12 au 13 août 2021, il avait dormi dans le même lit que A______. Il n'y 
avait pas de matelas par terre dans la chambre. Ils avaient eu "en tout cas" deux rapports 
sexuels cette nuit-là et ils ne s'étaient pas protégés. 

Il a contesté avoir voulu faire croire à A______ qu'il allait se suicider durant la nuit du 14 
au 15 août 2021, mais a admis avoir voulu susciter une réaction de sa part pour voir si 

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elle tenait toujours à lui. Il a cependant confirmé avoir remarqué qu'à leur arrivée à 
I______, les enfants semblaient paniqués et effrayés. 

Le 23 juillet 2021, il s'était certes installé sur un banc dans le parc, mais n'avait pas du 
tout croisé A______ et les enfants. Il s'était assis à cet endroit précisément parce que ce 
n'était pas sur le chemin pour se rendre au garage.  

o. Les éléments suivants ont également été apportés à la procédure: 

o.a. A______ a produit une photographie ainsi qu'un plan du parc J______, montrant 
l'emplacement du banc sur lequel se trouvait F______ le 23 juillet 2021, et dont il ressort 
que ledit banc était situé directement sur le bord du chemin qu'elle et ses enfants devaient 
emprunter pour se rendre au garage Z______. 

o.b. A______ a produit une capture d'écran du journal d'appel de son application 
WhatsApp dont il ressort que F______ a tenté de l'appeler le 6 novembre 2021 à 03h37. 

o.c.a. Le 9 août 2022, A______ a porté à la connaissance du Ministère public que 
N______, qui devait être entendu le 2 septembre 2022, était décédé le ______ 2022 dans 
des circonstances qui devaient encore être éclaircies. En parallèle, F______ n'avait pas 
exercé son droit de visite le 3 août 2022, sans donner d'explications. Cherchant à 
comprendre pourquoi il avait agi ainsi, elle avait débloqué le numéro de l'intéressé sur 
WhatsApp afin de voir sa photographie de profil et son statut. Réalisant ceci, F______ 
avait posté dans la nuit du 5 au 6 août 2022 de nombreux messages éphémères sur 
WhatsApp, lui avait écrit des dizaines de messages WhatsApp – qu'il avait ensuite effacés 
pour la plupart – et avait tenté de l'appeler plus de 48 fois en quelques heures.  

Il avait notamment posté les messages éphémères suivants le 6 août 2022: "Gros foutage 
de gueule. Impossible que le karma n'est agis (sic) aussi vite" (6 août 2022 à 01h11); 
"Salut ça va? Bien et toi? On fait aller merci. Toi quoi de neuf? Dsle (sic) pas le droit de 
te parler" (05h19); "Bien joué! Tu t'es bien amusée avec mes sentiments et en a bien 
profité" (05h47); "Aies au moins le courage de répondre" (05h53); "Je n'attend rien et ne 
quémande rien. Juste envie de parler" (05h54); "Stp… WhatsApp call" (05h55); "Je sais 
qu'il y a toutes ces mesures.. mais le fait que tu m'aies débloqué" (05h57); "Ce n'est pas 
pour rien? Ou je me trompe?" (05h57); "T'as les cartes en mains.. si c'était pour me 
piéger, bien joué" (06h01). 

Il lui avait ensuite notamment envoyé les messages WhatsApp suivants: "Juste envie 
d'entendre ta voix"; "Profite"; "Je sais que légalement je me grille"; "Mais j'en ai plus 
rien à faire"; "Peut-être que t'as un autre mec"; "Qui sait"; "Tu m'as bien eu. Bonne nuit 
avec ton nouveau mec". 

En outre, elle avait vu quelqu'un rôder dans la rue le 6 août 2022 à 05h48, sans pouvoir 
dire avec certitude s'il s'agissait de son mari. Elle lui avait fait par erreur un appel vidéo 
le 6 août 2022 à 07h16, alors qu'elle n'avait aucune intention de l'appeler, et avait 
immédiatement raccroché, sans lui parler. 

o.c.b. Le 1er décembre 2022 au Ministère public, A______ a confirmé avoir débloqué 
F______ sur WhatsApp le 5 août 2022 car elle se questionnait sur un hypothétique lien 

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avec le décès de N______, puisque son mari avait, en début de procédure, proféré des 
menaces visant ce dernier. Elle avait été horrifiée et choquée par les statuts et messages 
éphémères de F______. Ces événements avaient réveillé des peurs chez elle. 

o.c.c. Interrogé au Ministère public sur ses tentatives de contact des 5 et 6 août 2022, 
F______ a expliqué avoir essayé d'appeler A______ après que cette dernière avait tenté 
de l'appeler par vidéo. Il lui avait envoyé un ou deux messages écrits, qu'elle avait vus, et 
d'autres, qu'il avait effacé avant qu'elle ne les voit. Il pensait qu'elle l'avait débloqué sur 
WhatsApp dans le but de le piéger. Ce soir-là, il était alcoolisé. Il avait écrit des messages 
qui lui étaient destinés en guise de statut WhatsApp, car il cherchait à s'exprimer sans la 
contacter directement. Ses messages et changements de statuts n'avaient rien à voir avec 
le décès de N______. Il avait ensuite réalisé qu'il était tombé dans un piège tête baissée. 
Cette procédure et les fausses accusations de A______ étaient très lourdes pour lui.  

Déclarations de témoins 

p. Les propos pertinents des témoins entendus au Ministère public sont résumés ci-
dessous. 

p.a. W______ a confirmé que lorsqu'elle avait vu A______ le 16 août 2021, cette 
dernière était bouleversée, dans un état de détresse, avait les larmes aux yeux et de la 
peine à respirer. Malgré cela, elle avait répondu à ses questions de manière cohérente. 
Elle ne lui avait pas raconté les circonstances du viol. Elle ne se souvenait plus si elle lui 
avait dit que son mari avait encore les clés de chez elle et qu'il avait ainsi pu entrer dans 
son domicile. 

p.b. T______ a confirmé qu'un jour, durant l'été 2021, A______ lui avait dit que son 
mari venait de la violer, dans la maison de sa mère, en France, et qu'elle en avait parlé le 
lendemain à une pharmacienne et à son père. Il lui avait dit que si elle souhaitait déposer 
plainte, elle devrait passer par un constat à la maternité. Elle lui avait d'abord relaté les 
faits d'une traite, puis, le lendemain, avait corrigé son récit sur certains points. Elle lui 
avait parlé du viol le premier jour. Elle était très en colère et avait pleuré à une reprise. 
Elle lui avait raconté être allée voir F______ car il faisait une tentative de suicide. Sur 
place, elle l'avait tiré par les cheveux alors qu'il se trouvait dans l'eau, puis les enfants 
avaient joué avec lui dans la piscine. S'agissant du viol, elle lui avait dit qu'ils se trouvaient 
dans une chambre et qu'il l'avait maintenue et violée avant de se rendormir. Elle lui avait 
également parlé du comportement violent de son mari durant la vie commune, notamment 
du fait qu'il l'avait frappée et avait exercé des pressions psychologiques sur leurs enfants.  

p.c. X______, mère de A______, a déclaré que sa fille lui avait dit à plusieurs reprises 
au téléphone que son mari avait levé la main sur elle devant les enfants.  

Elle lui avait également envoyé des photographies de ses blessures, notamment de 
marques dans le dos. Après la séparation, A______ lui avait expliqué que lorsqu'il fumait 
de la drogue ou buvait de l'alcool, F______ devenait agressif, ne savait plus gérer ses 
enfants et attendait d'être seul avec elle pour l'agresser physiquement et 
psychologiquement, et qu'il la traitait de "moins que rien", de "pute" et de "salope". Elle 
l'avait entendu dire à C______ qu'il n'était qu'un "moins que rien"; ce dernier était devenu 

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très renfermé. En 2018, lorsque A______ était tombée enceinte, elle lui avait dit de bien 
réfléchir, car elle avait déjà deux enfants merveilleux. Elle lui avait donné ce conseil car 
à cette époque, elle avait déjà vu des photos des violences subies par sa fille. Elle avait 
noté un changement d'attitude chez C______ et E______ suite au départ de leur père du 
domicile; au début, ils avaient peur de le voir revenir, puis ils avaient fait beaucoup de 
progrès et étaient devenus plus détendus et tranquilles. 

S'agissant des faits du 15 août 2021, A______ avait parlé du viol à son père, mais pas à 
elle, car elle était très sensible. Elle l'avait appris par la suite. Le 15 août 2021, elle avait 
constaté que A______ avait l'attitude d'une personne blessée; elle l'avait notamment vue 
pleurer en parlant à son père, à l'extérieur de la voiture.  

p.d. Y______, père de A______, a déclaré qu'en août 2021, alors qu'il raccompagnait 
sa fille chez elle après un déjeuner, elle lui avait demandé de s'arrêter devant une 
pharmacie. En sortant, abattue et en larmes, elle lui avait confié s'être faite violer par son 
mari, tout en lui demandant de ne rien dire à sa mère. 

Il n'avait jamais assisté à des scènes de violence entre les époux, mais il lui était arrivé 
d'apprendre après coup que F______ était devenu agressif ou avait crié sur sa femme ou 
ses enfants. Il savait qu'à une reprise, il avait donné une forte gifle à A______, qui avait 
eu le tympan droit percé. Il avait également remarqué qu'ils consommaient tous deux trop 
d'alcool. S'agissant de l'épisode survenu en février 2019 à H______, il a expliqué qu'il y 
avait une très bonne ambiance et que tout le monde rigolait. Il n'avait pas vu sa fille chuter, 
mais pensait qu'elle avait dû se prendre les pieds dans une latte de la terrasse. Au sujet de 
l'avortement, elle lui avait dit que son couple battait déjà de l'aile et que cela serait trop 
compliqué d'avoir un troisième enfant. 

p.e.a. AA_____, mère de F______, a déclaré très bien s'entendre avec son fils mais ne 
plus avoir de contacts avec A______ depuis 2018. Elle a dans un premier temps affirmé 
avoir appris que son fils et A______ avaient des problèmes de couple au moment de leur 
séparation seulement, avant d'admettre qu'elle savait qu'il y avait des disputes, mais qu'il 
s'agissait de "petites choses". Elle n'avait jamais constaté de violence physique entre eux. 
Elle ne savait pas que A______ avait avorté. Le couple avait coupé tout contact avec elle 
en 2018, lorsqu'elle avait arrêté de les aider financièrement, puis son fils avait repris 
contact avec elle en 2019, en cachette.  

Lorsqu'elle était rentrée chez elle le 15 août 2021, A______ était venue vers elle en 
souriant. Elle lui avait demandé de partir à plusieurs reprises et avait fini par la menacer 
d'appeler la police. Après son départ, sa fille et son ex-mari étaient arrivés. F______ leur 
avait dit qu'il avait eu un rapport sexuel avec A______ et sa fille avait dit "tu vas voir, 
maintenant elle va t'accuser de viol".  

p.e.b. Lors de son audition, AA_____ a soumis au Procureur des messages échangés 
avec A______: le 20 février 2018, l'intéressée lui avait écrit "Salut AA______, je te 
remercie beaucoup ainsi que AB_____ et AC______ pour le séjour à Disney. Les enfants 

ont adoré et étaient émerveillés. A bientôt!"; le 15 mars 2018, AA_____ avait écrit qu'elle 
ne comprenait pas que ses petits-enfants ne puissent plus venir la voir. A______ avait 

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répondu le jour-même par un long message très critique, notamment en lien avec son 
manque de disponibilité. Il n'y avait ensuite plus de message jusqu'au 26 juin 2018, jour 
où A______ avait envoyé la photographie d'une sorcière.  

p.f. AB_____, compagnon de AA_____, a affirmé que les époux A______/F______ 
consommaient autant d'alcool l'un que l'autre et que leur consommation avait augmenté 
avec les années. Il n'avait jamais observé de violences physiques ou verbales entre eux, 
mais ils se confiaient souvent à AA_____, de sorte qu'il savait qu'ils avaient du mal à 
gérer leurs conflits. 

Le 15 août 2021, F______ les avaient appelés une heure avant leur retour pour les 
prévenir que son épouse était présente à leur domicile et refusait de partir. Or, AA_____ 
ne voulait pas la voir, de sorte qu'en arrivant, elle avait demandé à son fils de la faire 
partir, avant de monter dans sa chambre. Elle avait dit à A______ quelque chose comme 
"pars d'ici". Au moment où ils étaient arrivés, les époux A______/F______ étaient en 
train de consommer de l'alcool et de discuter pendant que les enfants jouaient. Il s'agissait 
d'une scène familiale. Au moment de partir, A______ avait dit à son mari "t'étais bien 
content de me grimper dessus cette nuit".  

p.g. AC_____, sœur de F______, a indiqué ne pas avoir assisté à des disputes entre 
son frère et A______, mais avoir entendu quelques mots insultants ou propos pas très 
sympathiques. Elle avait constaté qu'ils consommaient passablement d'alcool.  

Le 15 août 2021, sa mère l'avait appelée pour lui dire que A______ était chez elle et 
refusait de partir. Elle les avait rejoints à I______, dans le but qu'ils discutent tous 
ensemble, mais A______ était déjà partie. Son frère avait expliqué avoir eu des pensées 
noires et avoir contacté son épouse, qui l'avait rejoint avec les enfants et était restée 
jusqu'au lendemain. Il leur avait avoué qu'ils avaient eu un rapport sexuel. Il ne lui avait 
pas dit avoir vu A______ deux jours avant et n'avait pas évoqué d'autres rapports sexuels.  

p.h. AD_____, infirmière au CAAP Grand-Pré, a expliqué avoir fait la connaissance 
de A______ en 2018, dans le cadre d'un suivi hebdomadaire en lien avec sa 
consommation d'alcool. Ledit suivi avait pris fin en août 2022, car l'intéressée parvenait 
à contrôler sa consommation. Elle était dans un quasi état de stress post traumatique suite 
à son avortement, qu'elle n'avait pas voulu, et s'était mise à consommer de l'alcool car 
cela jouait un rôle anxiolytique et lui permettait de s'apaiser. 

A______ lui avait parlé des violences dont elle était victime, en particulier d'un coup reçu 
à l'oreille, de violences psychologiques et de l'agressivité de son mari. Elle avait 
également évoqué les faits du 15 août 2021, expliquant que son mari l'avait contactée en 
disant qu'il allait se suicider, qu'elle l'avait rejoint et avait constaté qu'il allait mieux, 
qu'elle avait dormi sur place car il était tard et qu'il l'avait violée le matin. 

Au début du suivi, N______ l'avait contactée pour lui dire qu'il y avait des violences au 
domicile de A______ et qu'il était très inquiet pour cette dernière. Les choses semblaient 
s'être calmées juste avant le COVID, puis, peu après, la police était intervenue au domicile 
et la problématique de la violence avait ressurgi. A______ les appelait en cachette car son 
mari était toujours à la maison. En 2021, elle avait envoyé un SMS relatant des propos 

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obscènes tenus par F______ à l'égard de C______. Ils avaient fait un signalement au 
SPMi, avec l'accord de A______. Elle était revenue sur des évènements antérieurs, 
évoquant notamment l'épisode où son mari l'avait frappée avant qu'ils ne partent à 
Disneyland, le fait qu'il avait frappé C______ à une reprise et qu'il y avait de la violence 
verbale envers les enfants. Elle a également rapporté qu'il l'avait notamment traitée de 
"trainée" et de "pute", et qu'il avait traité C______ d'homosexuel et lui avait fait des 
remarques agressives en lien avec son surpoids.  

A______ présentait une grande détresse du fait de cette situation. Elle avait beaucoup 
d'angoisses ainsi que des difficultés à dormir et à s'alimenter. Elle pleurait beaucoup lors 
des entretiens. Lorsqu'elle avait raconté les faits du 15 août 2021, elle pleurait et était dans 
un fort état de stress et de panique. Elle n'avait jamais remis en doute le discours de 
A______, qui ne montrait pas de contradictions au fil du temps. 

p.i. AE_____, intervenante au SPMi, a expliqué être intervenue en première ligne 
dans le dossier de E______ et C______, durant un mois. A______ avait contacté le SPMi 
par téléphone et elle l'avait rencontrée le lendemain. L'intéressée avait déclaré subir des 
violences conjugales quotidiennes, y compris psychologiques. Cela s'était intensifié 
depuis le COVID, car son mari travaillait alors à la maison. Les violences étaient parfois 
physiques mais le plus souvent verbales, et avaient toujours lieu en présence des enfants. 
F______ se montrait brusque et dénigrant à l'égard des enfants, surtout de son fils. Il avait 
été violent à deux reprises envers ce dernier; la seconde fois, peu de temps avant leur 
rencontre, il lui avait jeté un objet dessus. Elle était devenue alcoolique suite à son 
avortement, qu'elle avait subi contre son gré, sous la pression de son mari et de ses beaux-
parents.  

Elle avait ensuite rencontré F______ seul. L'intéressé avait admis l'existence de relations 
conflictuelles avec sa femme et de violences verbales. Il avait dit qu'il lui était arrivé de 
jeter des objets dans l'appartement. Il avait également admis avoir pu bousculer son fils 
et lui avoir lancé à une reprise un objet en plastique dessus. Il avait confirmé les faits 
rapportés par A______ et s'était déclaré prêt à faire ce qu'il fallait pour que cela aille 
mieux.  

Elle avait ensuite rencontré le couple ensemble. Ils n'envisageaient pas de se séparer, mais 
A______ souhaitait que les choses changent.  

Elle les avait réorientés vers l'UIMPV et ils s'étaient engagés à mettre en place un suivi 
auprès de l'OMP pour les enfants. Ils s'étaient engagés à ne plus se disputer devant les 
enfants et à faire appel à la police, par exemple, en cas de conflit. En présence de son 
mari, A______ était très attentive aux mots qu'elle utilisait, comme si elle redoutait sa 
réaction.  

Quelques jours plus tard, elle avait appris qu'il y avait eu un conflit le 11 février 2021.  

Elle avait eu des contacts avec la directrice de l'école des enfants, qui était inquiète car 
ces derniers avaient très souvent manqué les cours durant l'année. Elle avait ensuite 
rencontré les enfants, en présence de leur mère. E______ avait spontanément indiqué que 
l'ambiance était beaucoup plus tranquille à la maison sans leur père et qu'ils étaient moins 

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brusqués. Elle avait dit être inquiète car ses parents étaient souvent fâchés et que parfois 
"papa tape maman", et avait rapporté que son père lui avait dit à une reprise "tu es une 
petite cochonne, tu mériterais une baffe". 

Elle avait également vu C______ seul, lequel était très en colère contre son père et attristé 
par la situation. Il avait relaté un événement lors duquel son père lui avait lancé un disque 
dur dessus. Il avait affirmé que son père le dénigrait, notamment en lui disant qu'il finirait 
éboueur.