# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** fce85d72-9cff-55a0-beef-81fac88fc2d3
**Source:** Freiburg/Fribourg (FR)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-02-23
**Language:** fr
**Title:** Freiburg Kantonsgericht Sozialversicherungsgerichtshöfe 23.02.2021 608 2020 111
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/FR_Gerichte/FR_TC_011_608-2020-111_2021-02-23.pdf

## Full Text

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG

Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg

T +41 26 304 15 00
tribunalcantonal@fr.ch
www.fr.ch/tc

—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB

608 2020 111

Arrêt du 23 février 2021

IIe Cour des assurances sociales

Composition Président : Johannes Frölicher 
Juges : Marc Sugnaux, Anne-Sophie Peyraud 
Greffière-stagiaire : Emmanuelle Tombez

Parties A.________, recourant, représenté par Mes Jérôme Magnin et 
Aurore Verdon, avocats

contre

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 

Objet Recours contre décision incidente – mise sur pied d'une nouvelle 
expertise psychiatrique

Recours du 8 juin 2020 contre la décision du 6 mai 2020

Tribunal cantonal TC
Page 2 de 9

considérant en fait

A. A.________, né en 1967, ressortissant italien, père de deux enfants majeurs, a travaillé 
comme pizzaïolo durant de nombreuses années. En raison principalement de problèmes 
psychiques, il a subi des périodes d'incapacité de travail partielles et totales médicalement attestées 
depuis 2014. 

L'assuré a déposé une première demande de prestations auprès de l'Office de l'assurance-invalidité 
du canton de Fribourg (ci-après: OAI) le 15 octobre 2015, laquelle a été rejetée par décision du 
27 septembre 2016 au motif de l'absence d'une incapacité de travail de 40 % au moins durant douze 
mois. Dans le cadre de cette demande, une expertise psychiatrique avait été confiée au 
Dr B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui avait retenu, le 11 novembre 2014, 
un trouble de l'adaptation sans incidence sur sa capacité de travail.

Le 21 juin 2017, l'assuré a déposé une seconde demande de prestations, en raison d'une nouvelle 
incapacité de travail médicalement attestée à compter du 6 février 2017. Sa psychiatre traitante, la 
Dre C.________, spécialiste notamment en psychiatrie et psychothérapie, retient l'existence d'un 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel d'abord moyen à sévère (F33.1), puis sévère sans 
symptômes psychotiques (F33.2), d'un trouble de l'adaptation avec réaction mixte anxieuse et 
dépressive (F43.22), puis encore de modifications de la personnalité (F61.1), l'empêchant 
totalement de travailler.

Sur proposition de son Service médical régional (ci-après: SMR), l'OAI a décidé de mettre sur pied 
une nouvelle expertise psychiatrique. 

Toutefois, l'assureur perte de gain de l'employeur ayant diligenté une expertise psychiatrique auprès 
de la Dre D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, le SMR a proposé de renoncer 
à faire réaliser l'expertise annoncée. Selon la spécialiste (expertise du 5 juillet 2018), les symptômes 
dépressifs et anxieux de l'assuré sont en rémission (F33.4); il ne souffre d'aucune atteinte avec 
incidence sur la capacité de travail, la dysthymie (F34.1) et les traits de personnalité dépendante 
(F60.7) demeurant sans une telle influence.

Tenant compte des objections de l'assuré qui a contesté la valeur probante de dite expertise, laquelle 
se base sur une autre expertise réalisée précédemment par E.________ SA, l'OAI a déféré à sa 
requête et a décidé de confier une expertise au Dr F.________, spécialiste en psychiatrie et 
psychothérapie.

Dans son rapport du 27 novembre 2019, celui-ci conclut à un trouble dépressif récurrent épisode 
actuel sévère sans symptômes psychotiques (F33.2) et à des modifications de la personnalité 
(F61.1) entraînant une incapacité de travail totale.

Toutefois, le 4 décembre 2019, le SMR a estimé que ce rapport présentait des faiblesses et qu'il 
était à son avis moins convaincant que celui de la Dre D.________.

Le 18 décembre 2019, le Dr F.________ a transmis à l'OAI les résultats des tests psychométriques 
réalisés sur l'assuré qui n'avaient pas été joints à son rapport, lesquels mettent en évidence un 
ralentissement important, des troubles mnésiques rétrogrades et des difficultés de reconnaissance 
de l'expression faciale des émotions, compatibles selon lui avec un état dépressif.

Tribunal cantonal TC
Page 3 de 9

Le 6 janvier 2020, le SMR a maintenu ses critiques quant à la valeur probante de l'expertise 
F.________, suite à quoi l'OAI a indiqué à l'assuré qu'il entendait commettre un nouvel expert en la 
personne du Dr B.________.

Devant les contestations de l'intéressé, l'office a confirmé sa position par décision formelle du 
6 mai 2020.

B. Le 8 juin 2020, A.________, représenté par Mes Jérôme Magnin et Aurore Verdon, avocats, 
interjette recours de droit administratif auprès du Tribunal cantonal contre cette décision, concluant, 
avec suite de frais et dépens, à l'annulation de la décision attaquée et, subsidiairement, à la 
récusation du Dr B.________. A l'appui de ses concussions, il fait valoir pour l'essentiel que l'autorité 
intimée a excédé son devoir d'instruction en ordonnant une expertise dans le seul but de remettre 
en question l'évaluation médiale du Dr F.________ dont les conclusions ne lui conviennent 
manifestement pas. Il souligne que l'anamnèse réalisée par l'expert est détaillée sur six pages alors 
que le SMR estime qu'elle n'est pas suffisamment poussée. Par ailleurs, l'architecture du rapport 
serait plus faible que celle de la Dre D.________; pourtant, le rapport F.________ reprend presque 
point par point le formulaire qui lui a été remis par l'office. Selon le recourant, dite expertise a entière 
valeur probante et ses conclusions reposent bel et bien sur une corrélation entre les observations 
objectives et les plaintes invoquées. Pour sa part, l'OAI donne la préférence à l'expertise 
D.________ qui repose toutefois largement sur une expertise réalisée en mars 2018 par 
E.________ SA - qui s'était vue retirer l'autorisation d'exploiter à la même période - alors même que 
l'office avait expressément demandé à l'expert F.________ de ne pas en tenir compte. S'agissant 
du choix du nouvel expert, le Dr B.________, l'assuré estime qu'alors que ce dernier s'est prononcé 
en sa "défaveur" en lien avec une première décision, il ne peut lui revenir de trancher la controverse 
entre les deux autres experts. De plus, il souligne qu'il a fait l'objet de critiques dans le canton de 
Vaud pour avoir travaillé de manière régulière pour les offices AI cantonaux, ceci remettant en cause 
son indépendance.

Dans ses observations du 1er juillet 2020, l'OAI propose le rejet du recours, tout en renvoyant à 
l'argumentation développée dans la décision attaquée.

Aucun autre échange d'écritures n'a été ordonné entre les parties.

Il sera fait état de leurs arguments, développés à l'appui de leurs conclusions, dans les considérants 
de droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du litige.

en droit

1.

1.1. Les décisions incidentes d’ordonnancement de la procédure au sens de l’art. 52 al. 1 de la 
loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1), 
applicable par le biais de l'art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 
831.20), contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte, telles celles de mise en œuvre 
d'une expertise médicale, sont sujettes à recours dans les 30 jours devant l'Instance de céans (cf. 
art. 56 al. 1, 57 et 60 LPGA; art. 1 al. 1 et 69 al 1 let. a LAI). 

Tribunal cantonal TC
Page 4 de 9

Une expertise à laquelle un assuré s’oppose représente une atteinte considérable à son intégrité 
physique et/ou psychique, bien juridique absolument protégé par la Constitution. Et le fait que 
l’assuré pourrait contester l’expertise plus tard, dans le cadre du recours au fond, au motif qu’elle 
était inutile, ne peut réparer une telle atteinte. Une décision incidente ordonnant la mise en œuvre 
d’une expertise est ainsi de nature à causer à l’assuré un préjudice irréparable et peut dès lors, 
quant à son principe, être attaquée par le biais d’un recours immédiat auprès du tribunal cantonal 
des assurances (voir ATF 137 V 210 consid. 3.4.2.6 et 3.4.2.7).

1.2. Le recours, interjeté en temps utile et dans les formes légales par un assuré directement visé 
par la décision attaquée, portant sur la mise sur pied d'une expertise psychiatrique lui causant un 
préjudice irréparable, et dûment représenté, est recevable en tous points.

2.

2.1. Dans le domaine des assurances sociales, la procédure est régie par le principe inquisitoire, 
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur. Selon 
l'art. 43 LPGA, il examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et 
recueille les renseignements dont il a besoin (cf. al. 1). L'assuré doit se soumettre à des examens 
médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être 
raisonnablement exigés (al. 2). 

En matière d'assurance-invalidité (cf. ATF 132 V 93 consid. 4), l'art. 69 al. 2 du règlement du 
17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201) précise que si les conditions sont 
remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son 
activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures 
déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une enquête 
sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique 
ou privée aux invalides. Conformément à l'art. 44 LPGA, si l'assureur doit recourir aux services d'un 
expert indépendant pour élucider les faits, il donne connaissance du nom de celui-ci aux parties. 
Celles-ci peuvent récuser l'expert pour des raisons pertinentes et présenter des contre-propositions. 

Dans la conduite de la procédure, l'assureur dispose d'un large pouvoir d'appréciation en ce qui 
concerne la nécessité, l'étendue et l'adéquation de recueillir des données médicales. Le devoir 
d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient 
suffisamment élucidés (arrêt TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2). 

2.2. Selon la jurisprudence, le devoir de prendre d'office les mesures d'instruction nécessaires à 
l'appréciation du cas ne comprend toutefois pas le droit de l'assureur de recueillir une "second 
opinion" sur les faits déjà établis par une expertise, lorsque celle-ci ne lui convient pas. L'assuré ne 
dispose pas non plus d'une telle possibilité. Il ne s'agit en particulier pas de remettre en question 
l'opportunité d'une évaluation médicale au moyen d'un second avis médical, mais de voir dans 
quelles mesure et étendue une instruction sur le plan médical doit être ordonnée pour que l'état de 
fait déterminant du point de vue juridique puisse être considéré comme établi au degré de la 
vraisemblance prépondérante (arrêt TF U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4.2; cf. ég. KIESER ATSG-
Kommentar, 4e éd. 2020, art. 44 n. 81; PIGUET, in Commentaire romand, Loi sur la partie générale 
du droit des assurances sociales, 2018, art. 43 n. 10). 

La nécessité de mettre en œuvre une nouvelle expertise découle du point de savoir si les rapports 
médicaux au dossier remplissent les exigences matérielles et formelles auxquelles sont soumises 

Tribunal cantonal TC
Page 5 de 9

les expertises médicales. Cela dépend de manière décisive de la question de savoir si le rapport 
médical traite de manière complète et circonstanciée des points litigieux, s'il se fonde sur des 
examens complets, qu'il prend également en considération les plaintes exprimées par la personne 
examinée, qu'il a été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte 
médical et l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que les conclusions du médecin 
sont dûment motivées et compréhensibles (ATF 125 V 351 consid. 3a et les références; arrêt TF 
9C_1012/2008 consid. 3.2.2).

2.3. A cet égard, il appartient aux médecins d'évaluer l'état de santé d'un assuré (c'est-à-dire, de 
procéder aux constatations nécessaires en effectuant des examens médicaux appropriés, de tenir 
compte des plaintes de l'intéressé et de poser les diagnostics). En particulier, poser un diagnostic 
relève de la tâche exclusive des médecins. Il leur appartient aussi de décrire l'incidence de ou des 
atteintes à la santé constatées sur la capacité de travail. Leur compétence ne va cependant pas 
jusqu'à trancher définitivement cette question mais consiste à motiver aussi substantiellement que 
possible leur point de vue, qui constitue un élément important de l'appréciation juridique visant à 
évaluer quels travaux sont encore exigibles de l'assuré. Il revient en effet aux organes chargés de 
l'application du droit (soit à l'administration ou au tribunal en cas de litige) de procéder à 
l'appréciation définitive de la capacité de travail de l'intéressé (arrêt TF 9C_618/2019 du 16 mars 
2020 consid. 7.1; ATF 140 V 193 consid. 3.2).  

On ajoutera que l'évaluation de la capacité de travail par un médecin psychiatre est soumise à un 
contrôle (libre) des organes chargés de l'application du droit à la lumière de l'ATF 141 V 281 (ATF 
145 V 361 consid. 4.3), dont les principes ont ultérieurement été étendus à l'ensemble des troubles 
psychiques ou psychosomatiques (arrêt TF 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 7.1; cf. ATF 143 
V 409 et 418; 145 V 215).

L'expert doit motiver le diagnostic de telle manière que l'autorité chargée de l'application du droit soit 
en mesure de comprendre non seulement si les critères de la classification sont effectivement 
remplis (ATF 141 V 281 consid. 2.1.1) mais également si la pathologie diagnostiquée présente un 
degré de gravité susceptible d'occasionner des limitations dans les fonctions de la vie courante (ATF 
141 V 281 consid. 2.1.2). A ce stade, ladite autorité doit encore s'assurer que l'atteinte à la santé 
résiste aux motifs d'exclusion (ATF 141 V 281 consid. 2.2), tels que l'exagération des symptômes 
ou d'autres manifestations analogues (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1), qui conduiraient d'emblée à 
nier le droit à la rente (arrêt TF 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.1.1; ATF 141 V 281 consid. 
2.2.2).

2.4. Jusqu'au terme de la procédure administrative, l'OAI a la haute-main sur celle-ci et jouit d'un 
important pouvoir d'appréciation dans sa conduite, notamment en ce qui concerne la nécessité, 
l'étendue et l'adéquation de recueillir des données médicales. Saisie d'un recours contre une mesure 
d'instruction, l'Autorité de céans doit dès lors s'abstenir de procéder à un examen poussé des pièces 
médicales à disposition qui, sur ce plan, préjugerait de façon importante la décision que sera amené 
à rendre l'OAI quant au droit aux prestations. La Cour se limite donc à une appréciation rapide des 
pièces aux fins de contrôler si la nécessité de procéder à une expertise apparaît plausible et non 
abusive (cf. arrêts TC FR 608 2020 36 du 9 avril 2020; 605 2018 98 du 20 août 2018 consid. 2.4 
avec référence à arrêt TC BL [KGE SV] 720 13 117 du 15 août 2013 consid. 2.2).

Dans le cadre de la procédure de recours contre une décision incidente, la Cour de céans ne peut 
dès lors ni examiner si une expertise possède ou non une quelconque valeur matérielle probante, 
ni apprécier en profondeur la valeur des autres preuves à disposition. Il n'est dès lors pas nécessaire 

Tribunal cantonal TC
Page 6 de 9

d'approfondir ces problématiques, bien qu'elles soient soulevées par la recourante dans son 
mémoire de recours. Celles-ci seront, cas échéant, tranchées dans la décision sur le fond relative 
au droit aux prestations (cf. arrêts TC FR 608 2020 82 du 27 janvier 2021 consid. 3.4; 608 2018 16 
du 8 mai 2018 consid. 3). 

3.

En l’espèce, le litige porte sur le principe de la mise en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique, 
alors que le recourant s’est déjà soumis à une telle expertise réalisée par le Dr F.________ le 
18 décembre 2019 (dossier OAI, p. 412ss). 

3.1. L'OAI estime en effet, sur la base de l'avis de son SMR (dossier OAI, p. 408), spécialiste en 
médecine interne, que l'expertise en question présente des faiblesses et qu'elle n'est pas 
convaincante au regard de celle précédemment réalisée par la Dre D.________, le 5 juillet 2018 
(dossier OAI, p. 301ss et 316ss), plus convaincante dans sa forme et son contenu. L'analyse des 
journées et des activités de l'assuré réalisée par l'expert est très succincte. L'examen psychique en 
lui-même consiste en une liste de symptômes accompagnée d'observations brèves et peu 
approfondies. Les critères de l'épisode dépressif sévère sont certes énumérés mais il semblerait 
que le psychiatre se soit fondé de manière prépondérante sur les plaintes du recourant, sans 
corrélation entre plaintes et observations cliniques. Enfin, l'expert retient une aggravation survenue 
depuis la précédente expertise réalisée par la Dre D.________ le 5 juillet 2018, sans aucune 
précision, et il ne prend pas position sur la capacité de travail pleine et entière que celle-ci retenait. 
De l'avis du médecin SMR, l'aggravation retenue est peu plausible, d'autant que le recourant était 
déjà pris en charge par sa psychiatre traitante, la Dre C.________, qui retenait par ailleurs déjà à 
l'époque un trouble dépressif sévère.

Pour le recourant, l'autorité intimée ne cherche qu'une "second opinion" car elle ne partage pas les 
conclusions de l'expert F.________, lequel admet que sa capacité de travail est nulle. Il relève que 
l'expert a été formellement invité à ne pas se fonder sur l'expertise réalisée par E.________ SA en 
mars 2018 mais qu'il lui préfère pourtant l'expertise D.________ qui se repose toutefois largement 
sur cette dernière.

3.2. A titre liminaire, force est de souligner que l'autorité intimée ne se fonde pas sur l'expertise 
D.________ puisqu'elle entend soumettre le recourant à une nouvelle expertise.

Cela étant, il y a lieu de relever que, dans son mandat d'expertise, l'OAI a indiqué expressément 
que "l’expertise psychiatrique au dossier (de la Dr[e] D.________) mandatée par l’assureur pour 
perte de gain s’appuie sur des éléments figurant dans une expertise E.________. Ainsi, il est 
demandé à l’expert, dans le cadre de ce mandat, d’analyser cette situation en faisant abstraction de 
l’expertise E.________ et [d']établir son rapport en conformité avec les exigences requises pour ce 
genre d’expertises" (dossier OAI, p. 361).

Il découle de ce qui précède que l'autorité intimée ne peut pas, d'un côté, ordonner à l'expert de faire 
abstraction de l'expertise de E.________ SA puis, d'un autre, prendre comme référence l'expertise 
réalisée par la Dre D.________ qui se fonde effectivement en partie sur cette dernière, pour 
confirmer en particulier l'absence d'atteinte psychique invalidante. D'ailleurs, l'OAI n'a-t-il pas 
précisément accepté de mettre sur pied l'expertise litigieuse, alors qu'il entendait dans un premier 
temps se fonder sur l'expertise D.________, en adhérant aux critiques formulées par le recourant 
contestant la valeur probante de cette dernière? Il apparaît dès lors que la comparaison opérée avec 

Tribunal cantonal TC
Page 7 de 9

l'expertise D.________ pour juger de celle du Dr F.________ ne convainc guère. Il y a bien plutôt 
lieu d'examiner l'expertise contestée en tant que telle pour vérifier si, prima facie, elle constitue une 
base adéquate pour statuer sur la demande de prestations.

A priori, l'expertise revêt toutes les caractéristiques exigées en terme de valeur probante mais un 
examen attentif du rapport en question, remis dans le contexte du dossier du recourant, autorise la 
conclusion contraire. Comme le relève l'OAI, le Dr F.________ observe une aggravation de la 
symptomatologie depuis l'expertise D.________ sans indiquer aucun élément permettant de 
comprendre l'évolution négative qu'il défend. Dès lors qu'il retient une péjoration de l'état de santé, 
l'expert F.________ ne pouvait pas faire l'économie de démontrer les points ou événements l'ayant 
amené à devoir faire ce constat ou du moins d'expliciter en quoi, pour lui, l'atteinte est allée en 
s'aggravant. Or, rien de tel ne figure dans son expertise. Si, au contraire, il ne partageait pas les 
conclusions de sa confrère D.________, il aurait dû le dire, ne serait-ce qu'en indiquant qu'elle se 
fondait sur le rapport de E.________ SA dont il y a lieu de se départir, et ne pas parler d'aggravation. 
Aucune allusion de ce genre ne figure pourtant non plus dans son rapport. Ce manquement est 
d'autant plus flagrant et porte d'autant plus à conséquence que les conclusions des deux experts 
sont effectivement diamétralement opposées, l'une retenant une capacité totale de travail et l'autre 
une incapacité complète dans toute activité. En l'état, il n'est dès lors pas possible de suivre les 
réflexions qui ont conduit l'expert F.________ à ses conclusions. Il est également difficile de 
comprendre sa logique alors que, relatant les dires de l'assuré, il note à deux reprises que celui-ci 
concède une amélioration partielle de son état thymique, confirmée par son épouse (expertise, 
dossier OAI, p. 425 et 437). De plus, le Dr F.________ n'indique pas pourquoi il retient un état 
dépressif récurrent épisode actuel grave, se limitant à défendre le trouble en question et sa 
récurrence mais nullement sa gravité. Dans la situation du recourant, en traitement psychiatrique 
depuis plusieurs années, actuellement à raison d'une séance tous les 15 jours, et d'un traitement 
médicamenteux régulier, il lui appartenait en effet de s'expliciter sur l'importance de l'atteinte qui, à 
ce stade, n'a fait pourtant l'objet que d'une seule et brève hospitalisation en milieu psychiatrique, 
malgré sa gravité alléguée. En outre, il est vrai, comme le relève l'OAI, que l'expert semble 
essentiellement se baser sur les dires et les plaintes du recourant pour estimer ses ressources 
notamment. Il ne donne guère d'explications à cet égard, se contentant d'affirmer que l'intéressé les 
a épuisées. Il ne dit en particulier rien du fait que l'assuré a été capable de monter et de gérer 
pendant une dizaine d'années sa propre entreprise de confection et livraison de pizzas - qu'il a dû 
vendre en 2006 en raison d'un problème à une épaule - alors même qu'il n'a accompli aucune 
formation et n'a suivi l'école que durant cinq années en tout et pour tout. Cet élément pourtant crucial 
pour juger des ressources et des possibilités du recourant pour reprendre pied sur le marché du 
travail fait complètement défaut.

Dans ces circonstances, sur la base d’un examen prima facie et en tenant compte du large pouvoir 
d’appréciation dont dispose l’OAI dans la conduite de la procédure, il peut être admis avec celui-ci 
que l'expertise du Dr F.________ remplit certes superficiellement les critères posés par la 
jurisprudence pour admettre la valeur probante d'une expertise mais qu'elle ne délivre pas tous les 
outils nécessaires, notamment en terme d'explications et de ressources, pour statuer à satisfaction 
de droit sur la demande de prestations du recourant. Dès lors que l'expertise D.________ ne semble 
pas non plus remplir ce rôle, l'autorité intimée était légitimée à ordonner une nouvelle expertise 
psychiatrique, sans que l'on puisse lui reprocher de chercher une "second opinion".

Tribunal cantonal TC
Page 8 de 9

4.

Le recourant s'en prend en outre à la personne du Dr B.________ à qui l'office intimé entend confier 
la tâche de réaliser la nouvelle expertise psychiatrique, au motif qu'il se serait déjà déterminé sur 
son dossier, qui plus est à sa décharge.

De jurisprudence constante, le fait pour un médecin de s'être déjà exprimé sur le cas d'un assuré 
ne constitue pas un motif de récusation. Le recourant ne se prévaut par ailleurs pas de motifs 
permettant de retenir une autre conclusion. 

De plus, le fait pour un médecin d'être régulièrement chargé par l'AI d'établir des expertises, pour 
autant qu'avéré, ne constitue pas à lui seul un motif suffisant pour conclure à son manque 
d'objectivité et à sa partialité (cf. notamment arrêt TF 9C_824/2019 du 14 janvier 2020). Le recourant 
ne démontre pas qu'il en irait ici différemment. Cela étant, les offices AI doivent tendre à une 
répartition équilibrée des mandats, quand bien même cela n'est pas toujours possible en raison du 
manque avéré de bureaux d'expertise et d'experts dans certains domaines de spécialisation (cf. 
arrêt TF 9C_793/2015 du 19 août 2016 in SVR 2017 IV no 7 p. 19). Mais, en l'occurrence, le 
recourant a été soumis à de nombreux experts par le passé (E.________ SA, les experts précités, 
le Dr G.________), de telle sorte qu'il ne peut être fait reproche à l'autorité intimée de faire appel 
aux services du Dr B.________. Cas échéant, l'appréciation matérielle de l'expertise à laquelle 
l'office devra procéder permettra de s'en convaincre ou non.

5.

Sur le vu de tout ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté, et la décision attaquée 
confirmée.

Les frais de justice, fixés à CHF 400.-, sont mis à la charge du recourant qui succombe. Pour le 
même motif, il n'est pas alloué de dépens.

(dispositif en page suivante)

Tribunal cantonal TC
Page 9 de 9

la Cour arrête :

I. Le recours est rejeté.

II. Les frais de justice, fixés à CHF 400.-, sont mis à la charge du recourant et compensés avec 
l'avance de frais du même montant.

III. Il n'est pas alloué de dépens.

IV. Notification.

Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le présent 
jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. Le 
mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6, 
6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. Les 
motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens de 
preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une copie 
du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est en 
principe pas gratuite.

Fribourg, le 23 février 2021/ape

Le Président : La Greffière-stagiaire :