# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 259a70d6-9eec-5dc7-b39d-8eb6cb4aab15
**Source:** Bern Gerichte (BE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-10-10
**Language:** fr
**Title:** Bern Verwaltungsgericht 10.10.2021 200 2021 151
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/BE_Verwaltungsgericht/BE_VG_001_200-2021-151_2021-10-10.pdf

## Full Text

200.2021.151.AI
N° AVS 
BCE/REN

Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française

Jugement du 10 octobre 2021

Droit des assurances sociales

C. Tissot, président
A.-F. Boillat et M. Moeckli, juges
C. Wagnon-Berger, greffière

A.________
représenté par Me B.________
recourant

contre

Office AI Berne 
Scheibenstrasse 70, case postale, 3001 Berne
intimé

relatif à une décision de ce dernier du 22 janvier 2021

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 10 octobre 2021, 200.2021.151.AI, page 2

En fait:

A.

A.________, né en 1963, marié et père de quatre enfants, est au bénéfice 
d'un diplôme fédéral de médecin, d'un doctorat en médecine ainsi que de 
deux formations post grades. Depuis 1989, l'assuré a exercé différents 
postes dans cette profession et notamment celui de co-médecin chef d'un 
service de médecine d'un hôpital régional dès 2004 avant de démissionner 
de cette fonction en 2013 et d'exercer en tant que médecin interniste 
généraliste dès 2014 à 100% dans son cabinet privé. En incapacité de 
travail totale depuis le 1er décembre 2015 jusqu'au 31 août 2016, puis à 
75% du 1er septembre au 31 octobre 2016 et à 50% depuis le 1er novembre 
2016, l'intéressé a déposé une demande de prestations de l'assurance-
invalidité (AI) pour adultes le 1er mai 2017 en faisant valoir un épuisement 
physique et psychique (burnout) existant depuis 2013. L'Office AI Berne, 
saisi de cette demande, a recueilli des rapports médicaux auprès du 
médecin généraliste et psychiatre traitant de l'assuré, ainsi que les 
dossiers, et leur suivi, constitués par la caisse-maladie C.________, ainsi 
que l'assureur-maladie perte de gain du cabinet privé de l'assuré. Après 
avoir encore recueilli l'avis du service médical régional des Offices AI 
Berne/Fribourg/Soleure (SMR, rapport médical du 19 février 2018), l'Office 
AI Berne a accordé à l'assuré différentes mesures d'intervention précoce et 
d'ordre professionnel (notamment formation de coaching). Il a requis des 
rapports médicaux d'un spécialiste en pneumologie ainsi que d'un 
spécialiste en neurologie, puis, sur conseils de son SMR, il a soumis 
l'assuré à des tests toxicologiques qui se sont déroulés le 27 mars 2019 
avant de transmettre à nouveau le dossier à son SMR en mai 2019. Par 
communication du 11 juillet 2019, un terme a été mis aux mesures de 
réadaptation professionnelle au motif que l'assuré avait trouvé un emploi 
depuis le 15 février 2019 à un taux d'occupation de 50%. 

B.

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 10 octobre 2021, 200.2021.151.AI, page 3

Le cas a à nouveau été soumis au SMR en février 2020, puis l'Office AI 
Berne a organisé la tenue d'une expertise psychiatrique, dont les 
conclusions ont été rédigées dans un rapport du 13 juillet 2020. Sur cette 
base, l'Office AI Berne, par préorientation du 2 décembre 2020, a nié à 
l'intéressé le droit à une rente d'invalidité en raison de l'absence d'atteinte à 
la santé invalidante. En dépit des objections de l’assuré, formulées dans 
des courriers des 21 et 31 décembre 2020, l’Office AI Berne a confirmé le 
contenu de sa préorientation dans une décision du 22 janvier 2021.

C.

L'assuré a porté le litige devant le Tribunal administratif du canton de Berne 
(TA) le 16 février 2021 en concluant implicitement à l'annulation de la 
décision attaquée et au renvoi de la cause à l'Office AI Berne pour nouvelle 
expertise. Dans son mémoire de réponse du 17 mars 2021, l'intimé a 
conclu au rejet du recours et à la mise des frais à la charge du recourant 
sans lui allouer de dépens. Par mémoire de réplique du 10 mai 2021, 
l'assuré, nouvellement représenté par un mandataire professionnel, a 
complété son recours et conclu à l'octroi d'une rente entière d'invalidité 
depuis le 1er novembre 2017, ainsi qu'au renvoi à l'intimé pour calcul de 
ladite rente et, subsidiairement, au renvoi de la cause à l'Office AI Berne 
pour complément d'instruction et nouvelle décision. L'intimé a renoncé à 
prendre position sur le mémoire de réponse. Par courrier du 10 juin 2021, 
le mandataire de l'assuré a déposé sa note d'honoraires.

En droit:

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 10 octobre 2021, 200.2021.151.AI, page 4

1.

1.1 La décision de l’intimé du 22 janvier 2021 représente l'objet de la 
contestation; elle ressortit au droit des assurances sociales et nie le droit 
du recourant à une rente d'invalidité. L'objet du litige porte quant à lui, 
principalement, sur l'octroi d'une rente entière de l'AI depuis novembre 
2017, ainsi que subsidiairement, sur le renvoi de la cause à l'intimé pour 
instruction complémentaire. Est particulièrement critiqué par le recourant le 
refus par l'Office AI Berne de lui reconnaître une atteinte à la santé 
invalidante, refus, qui, selon lui, est contredit tant par l'appréciation de 
l'expert psychiatre mandaté par l'intimé que celle des autres avis médicaux 
au dossier. 

1.2 Interjeté en temps utile, dans les formes prescrites, auprès de 
l'autorité de recours compétente, par une partie disposant de la qualité pour 
recourir et représentée par un mandataire dûment légitimé, le recours est 
recevable (art. 56 ss de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie 
générale du droit des assurances sociales [LPGA, RS 830.1], art. 69 al. 1 
let. a de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI, RS 
831.20], art. 15 et 74 ss de la loi cantonale du 23 mai 1989 sur la 
procédure et la juridiction administratives [LPJA, RSB 155.21]).

1.3 Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue 
française du TA dans sa composition ordinaire de trois juges (art. 54 al. 1 
let. c et 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation des 
autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]).

1.4 Le Tribunal examine librement la décision contestée et n'est pas lié 
par les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 
et 84 al. 3 LPJA).

2. 

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2.1 Dans un premier grief, qu'il convient d'examiner à titre liminaire 
(ATF 141 V 495 c. 2.2, 127 V 431 c. 3d/aa; SVR 2013 IV n° 26 c. 4.2), le 
recourant reproche à l'Office AI Berne de n'avoir pas tenu compte de ses 
objections du 31 décembre 2020. Il semble ainsi faire valoir une violation 
de son droit d'être entendu. 

2.2 Le droit d'être entendu (art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale du 
18 avril 1999 de la Confédération suisse [Cst., RS 101]) est à la fois une 
institution servant à l'instruction de la cause et une faculté de la partie, en 
rapport avec sa personnalité, de participer au prononcé de décisions qui 
lèsent sa situation juridique. La jurisprudence a déduit de l'art. 29 al. 2 Cst. 
le devoir pour l'autorité de motiver sa décision, afin que le destinataire 
puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorité de 
recours puisse exercer son contrôle. Pour répondre à ces exigences, il 
suffit que l'autorité mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont 
guidée et sur lesquels elle a fondé sa décision, de manière à ce que 
l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en 
connaissance de cause. Elle n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter 
tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais 
peut au contraire se limiter à ceux qui, sans arbitraire, apparaissent 
pertinents (ATF 143 III 65 c. 5.2 et les références, 142 II 154 c. 4.2 et les 
références). Dès lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guidé la 
décision de l'autorité, le droit à une décision motivée est respecté même si 
la motivation présentée est erronée. La motivation peut d'ailleurs être 
implicite et résulter des différents considérants de la décision. En revanche, 
une autorité se rend coupable d'un déni de justice formel prohibé par 
l'art. 29 al. 2 Cst. si elle omet de se prononcer sur des griefs qui présentent 
une certaine pertinence ou de prendre en considération des allégués et 
arguments importants pour la décision à rendre (ATF 141 V 557 c. 3.2.1 et 
les références).

2.3 En l'espèce, la motivation de la décision attaquée permet de 
comprendre les éléments qui ont été retenus et pourquoi ils l'ont été. En 
particulier, il ressort des considérations de l'Office AI Berne que celui-ci a 
retenu, après analyse de l'expertise psychiatrique du 13 juillet 2020 sous 
l'angle juridique des indicateurs (notamment examen du degré de gravité 

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fonctionnel et de la cohérence), que l'assuré ne présentait aucune atteinte 
à la santé invalidante. Force est par ailleurs de constater que l'intimé a 
expressément répondu au reproche de l'assuré quant au traitement 
médicamenteux, de même que s'agissant de la comorbidité. Référence a 
également été faite à la jurisprudence du Tribunal fédéral (TF), afin 
d'expliquer, certes de manière implicite, la procédure à suivre par l'organe 
d'application du droit en cas de troubles psychiques. Dans ces 
circonstances, le recourant ne saurait invoquer une violation de son droit 
d'être entendu sur ce point, si bien que son grief doit être écarté. 

3.

3.1 Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est 
présumée permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré qui entre 
en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et 
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA, dans sa teneur en 
vigueur dès le 1er janvier 2021, voir art. 82a LPGA a contrario: disposition 
transitoire de la modification du 21 juin 2019; FF 2018 1631).

3.2 Hormis les atteintes à la santé mentale et physique, les atteintes à 
la santé psychique peuvent également entraîner une invalidité (art. 8 en 
relation avec l’art. 7 LPGA). On ne considère pas comme des 
conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections 
à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la 
capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de 
bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 131 V 49 c. 1.2, 130 V 352 c. 2.2.1; SVR 
2014 IV n° 2 c. 3.1, 2016 IV n° 2 c. 4.2). Le point déterminant est ici de 
savoir si et dans quelle mesure la personne assurée, pratiquement, 
conserve une capacité à exercer une activité sur le marché du travail qui lui 
est ouvert au regard de ses capacités, nonobstant les douleurs qu'elle 

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ressent, et si cela n’apparaît pas1 insupportable pour la société (ATF 136 V 
279 c. 3.2.1).

3.3 Selon l'art. 28 al. 1 LAI, a droit à une rente l'assuré dont la capacité 
de gain ou la capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être 
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a), qui a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable et qui au terme de cette année est invalide (art. 8 
LPGA) à 40% au moins (let. b et c). Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit 
à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins et à trois quarts de 
rente s'il est invalide à 60%. Pour un degré d'invalidité de 50% au moins, 
l'assuré a droit à une demi-rente et pour un degré d'invalidité de 40% au 
moins, il a droit à un quart de rente.

3.4 Pour pouvoir évaluer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 
juge, en cas de recours) a besoin de documents que le médecin et 
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du 
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer 
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données fournies par le médecin constituent un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore exiger de 
l'assuré (ATF 140 V 193 c. 3.2, 132 V 93 c. 4; SVR 2018 IV n° 27 c. 4.2.1).

3.5 Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des 
assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner 
l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils 
permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En 
particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux 
contradictoires, sans avoir examiné l'ensemble des preuves disponibles et 
sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt 
qu'un autre (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 125 V 351 c. 3a).

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4.

4.1 A l'appui de sa décision du 22 janvier 2021, l'Office AI Berne a 
considéré qu'il n'existait pas d'atteinte à la santé invalidante. S'écartant des 
résultats de l'expertise psychiatrique qu'il a lui-même diligentée et qui 
retient une incapacité de travail entière dans l'ancienne activité de médecin, 
ainsi qu'une incapacité de travail de 40% dans une activité adaptée, il est 
d'avis, après un examen de ladite expertise sous l'angle des indicateurs 
standards (degré de gravité fonctionnel et cohérence), que la probabilité 
prépondérante de conséquences fonctionnelles des atteintes 
psychiatriques n'est pas avérée. S'agissant des objections dirigées contre 
le préavis, l'intimé a tout d'abord rappelé qu'il s'était appuyé sur l'expertise 
psychiatrique du 13 juillet 2020 pour apprécier et examiner les indicateurs 
comme l'impose la jurisprudence du TF. Il a par ailleurs maintenu 
l'argument selon lequel le traitement médicamenteux prescrit à l'assuré 
n'était pas d'une grande intensité (seul un médicament sur les trois 
administrés constitue un psychotrope). L'intimé a ajouté que, faute pour 
l'expert d'avoir qualifié d'incapacitant le diagnostic de trouble de déficit 
d'attention-hyperactivité (TDA-H) mentionné par un médecin adjoint agrégé 
d'un département de santé mentale et psychiatrie, aucune comorbidité ne 
pouvait être retenue sur le plan psychique, pas plus que sur le plan 
somatique. Dans son mémoire de réponse du 17 mars 2021, l'Office AI 
Berne a en substance maintenu les arguments développés dans la 
décision contestée et a défendu le caractère probant, sous l'angle médico-
théorique, de l'expertise psychiatrique du 13 juillet 2020. Après analyse des 
indicateurs standards, l'intimé a considéré qu'il ne pouvait suivre, sous 
l'angle juridique, l'appréciation de l'expert aboutissant à une capacité de 
travail de 60% sur la seule base de l'accentuation de certains traits de 
personnalité (et sans qu'un réel diagnostic de trouble de la personnalité ne 
puisse être retenu). 

4.2 Le recourant reproche pour sa part à l'intimé de s'être éloigné de 
l'expertise psychiatrique du 13 juillet 2020, qu'il juge probante, et ce, 
malgré le fait que tous les médecins consultés par l'assuré aient confirmé 
l'appréciation de l'incapacité de travail émise par l'expert psychiatre. Il 
reproche en particulier à l'Office AI Berne de n'avoir pas tenu compte de 

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l'évolution des atteintes à la santé invalidantes pourtant documentées dans 
le dossier. Après analyse des indicateurs, le recourant parvient à la 
conclusion que le taux d'invalidité est supérieur à 70% et qu'il a donc droit à 
une rente entière d'invalidité.  

5.

Il ressort du dossier les éléments médicaux suivants: 

5.1 Le médecin généraliste traitant du recourant a établi des certificats 
maladie attestant d'une incapacité de travail dès le 1er décembre 2015 
jusqu'au 31 août 2016 à 100% (dos. AI 4/18), à 75% entre le 1er septembre 
et le 31 octobre 2016 (dos. AI 4/7 et 4/6), ainsi qu'à 50% dès le 
1er novembre 2016 (dos. AI 4/1). Le même médecin s'est également 
prononcé sur l'état de santé de son patient dans des rapports des 
21 février, 10 juillet et 18 décembre 2016, ainsi que 19 mars et 8 juillet 
2017 adressés à la caisse-maladie C.________ et dans lesquels il a posé 
le diagnostic d'épuisement physique et psychique de type burnout avec état 
dépressif consécutif (dos. AI 13.2/25; 13.2/18, 13.2/8, 13.2/2; 27.2/4). Le 20 
mars 2017, le généraliste a noté une légère amélioration de l'état de santé 
du patient tout en précisant que l'état psychique était encore labile et 
nécessitait un traitement antidépresseur ainsi qu'une prise en charge 
psychologique intensive (dos. AI 14.2/2; courrier du 20 mars 2017). Il a par 
la suite également relevé que la capacité de concentration et d'adaptation 
de l'assuré, de même que la résistance de celui-ci étaient limitées 
(épuisement rapide, rapport du 18 juin 2017; dos. AI 18/6). 

5.2 La psychiatre traitante de l'assuré a également rendu des rapports 
adressés à la caisse-maladie de médecins suisses dans lesquels elle a en 
substance retenu les diagnostics de syndrome de stress post-traumatique 
avec irritabilité, colère et agitation, ainsi qu'avec évitement, depuis 
décembre 2015 (rapport du 19 août 2016 [dos. AI 13.2/16], rapport du 
16 novembre 2016 [dos. AI 13.2/11], rapport du 15 février 2017 [dos. AI 
13.2/4]). 

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5.3 L'Office AI Berne a soumis le cas à son SMR, par sa psychiatre, en 
décembre 2017 (dos. AI 33/5). Un examen personnel s'est déroulé le 15 
février 2018 dont le rapport a été rédigé le 19 février 2018 (dos. AI 37/1). 
Dans ce document, la psychiatre du SMR a retenu le diagnostic de status 
post épisode dépressif, développé à partir d'un burnout initial et 
actuellement en rémission (F32, selon la Classification statistique 
internationale des maladies et des problèmes de santé connexes [CIM-10] 
de l'Organisation mondiale de la santé [OMS]). D'un point de vue 
rétrospectif, la spécialiste a jugé que les épisodes dépressifs étaient au 
moins de gravité moyenne. Au moment de l'examen, elle a estimé que 
l'assuré ne souffrait plus de dépression. Toujours dans le contexte des 
diagnostics, la psychiatre a mis en avant l'existence de symptômes partiels 
de syndrome de stress post-traumatique (SSPT) tout en précisant qu'il 
n'existait pas de tableau complet permettant un tel diagnostic. Elle a 
également mentionné des signes de traits perfectionnistes dans la 
personnalité et de répercussions fonctionnelles au niveau de la 
personnalité en lien avec une crise identitaire (dos. AI 37/10). La médecin 
du SMR a estimé, d'une part, que l'on ne pouvait exiger de l'assuré qu'il 
reprenne son ancienne activité de médecin et, d'autre part, que la nouvelle 
activité de coaching apprise était adaptée et pouvait être exercée à 50% 
dans un premier temps, puis pouvait être étendue à 70% (dos. AI 37/12). 

5.4 En raison d'une hyper somnolence diurne du recourant, celui-ci a 
consulté une spécialiste en pneumologie en août 2017 qui a posé les 
diagnostics d'hyper somnolence diurne avec absence d'apnées 
obstructives du sommeil, syndrome des jambes sans repos, status après 
état d'épuisement (burnout) ainsi qu'excès pondéral (dos. AI 57/13). 

5.5 L'assuré a consulté différents spécialistes en raison de troubles 
sensitifs et paresthésies par intermittence au niveau des trois premiers 
doigts des deux mains. Dans un rapport du 5 juin 2018, une spécialiste en 
neurologie a retenu un syndrome du tunnel carpien documenté par un 
électro-neuro-myographie (ENMG). Cette médecin a par ailleurs suspecté 
une radiculopathie C5-C6 droite associé (dos. AI 57/9) de sorte qu'elle a 
recommandé à son patient de consulter un confrère, à savoir un spécialiste 
en neurochirurgie, lequel a posé le diagnostic de hernie discale de C5-C6 à 

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droite avec déplacement du neuroforamen et compression de la racine 
nerveuse de C6 à droite (dos. AI 57/7). S'agissant du syndrome du canal 
carpien à droite, le recourant a finalement subi une opération visant une 
décompression du nerf médian dans le canal carpien droit le 18 octobre 
2018 (dos. AI 57/3). 

5.6 Il ressort d'un rapport du 6 novembre 2018 d'un médecin adjoint 
agrégé d'un département de santé mentale et psychiatrie d'un hôpital 
universitaire le diagnostic de TDA-H, de même qu'un trouble bipolaire de 
type 2 ainsi qu'un état dépressif dans le contexte du trouble bipolaire. Le 
médecin a également mis en évidence des difficultés attentionnelles, des 
difficultés d'organisation et de planification des tâches, des difficultés de 
concentration avec une thymie très fragile et avec des difficultés de 
projection dans l'avenir, dues selon lui à la fois à la persistance de 
symptômes TDA-H mais également de symptômes résiduels d'un état 
dépressif (dos. AI 57/2). 

5.7 L'Office AI Berne a une nouvelle fois soumis le dossier à son SMR, 
par sa psychiatre. Dans son rapport du 30 janvier 2019 la spécialiste en 
psychiatrie a relevé que l'assuré consommait de l'alcool le soir et a 
souligné les effets néfastes de l'alcool sur la qualité du sommeil et donc la 
capacité de concentration et de rendement. Elle a ainsi estimé qu'il était 
nécessaire que l'assuré cesse sa consommation d'alcool. A des fins de 
vérification, elle a demandé à ce que le recourant soit soumis à une 
analyse capillaire pour vérifier la concentration en éthylglucuronide (ETG). 
La psychiatre a finalement conclu que si l'absence de consommation 
nocive d'alcool était garantie, il serait possible pour le recourant d'exercer 
une activité dans un domaine médical administratif (p. ex. comme médecin 
SMR auprès de l'Office AI Berne; dos. AI 60/4). Suite au rapport 
toxicologique du 16 avril 2019 (dos. AI 77.1/1), la médecin du SMR a fait 
une note au dossier le 1er mai 2019 dans laquelle elle a relevé que la 
quantité d'alcool consommée par l'assuré (consommation modérée) 
n'altérait en rien la capacité de concentration de ce dernier (dos. AI 78/1). 

5.8 Sur demande de l'Office AI Berne, le généraliste traitant s'est 
prononcé sur l'état de santé de son patient le 1er octobre 2019. Dans ce 
rapport et après avoir mentionné que l'état de santé du recourant s'était 

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amélioré, le médecin généraliste a posé les diagnostics de burnout, 
troubles de l'attention et état dépressif sévère et a retenu une incapacité de 
travail de 40% du 15 février au 30 septembre 2019 (dos. AI 87/2 et 87/3). 
Une fois ce rapport en mains de l'intimé, celui-ci a une nouvelle fois pris 
conseil auprès de son SMR. Dans un rapport du 13 février 2020, la 
psychiatre du SMR a retenu les diagnostics d'épisode dépressif moyen 
associé en partie à des éléments de constatation sévère (CIM-10 F32.1) 
ainsi qu'une accentuation des traits de la personnalité (CIM-10 Z73 ou 
trouble de la personnalité dépendante léger selon la CIM-11). Selon la 
spécialiste, l'assuré présentait une incapacité de travail d'au moins 20% 
depuis l'année 2013, moment où le burnout a débuté. Dans l'ancienne 
activité de médecin, la spécialiste a reconnu une incapacité de travail totale 
entre 2014 et 2017. Dès le 15 février 2018 et jusqu'au jour du rapport, la 
spécialiste a reconnu une capacité de travail de 50% dans une activité 
adaptée pour des raisons psychiatriques. La médecin a toutefois relevé 
une incapacité de travail totale pour des motifs somatiques entre le 
18 octobre et la fin du mois de novembre 2018 (dos. AI 95/5). 

5.9 Mise en œuvre par l'Office AI Berne, une expertise psychiatrique a 
été réalisée sur la base d'un examen personnel de l'assuré du 6 juillet 2020 
ainsi que du dossier médico-assécurologique. Dans son rapport du 
13 juillet 2020, l'expert psychiatre a diagnostiqué, avec incidence sur la 
capacité de travail, un épisode dépressif moyen avec syndrome somatique 
existant depuis 2015, désormais en rémission complète (CIM-10 F32.11), 
un burnout ou syndrome d'épuisement professionnel, existant lui aussi 
depuis au moins 2015 et s'étant par la suite transformé en épisode 
dépressif caractérisé, désormais en rémission complète (CIM-10 Z73.0), 
ainsi qu'une accentuation de certains traits de personnalité (traits anxieux, 
dépendants, obsessionnels et narcissiques) sans qu'un réel diagnostic de 
trouble de la personnalité puisse être posé (CIM-10 Z73.1). L'expert a 
toutefois noté que c'était la persistance de ces derniers traits encore 
dysfonctionnels qui était le diagnostic principal ayant un impact sur la 
capacité de travail et sur le rendement (dos. AI 112.1/27). Sans incidence 
sur la capacité de travail, l'expert a mentionné une perturbation de l'activité 
et de l'attention de l'adulte (CIM-10 F90.0; dos. AI 112.1/27). Selon le 
spécialiste, la capacité de travail de l'assuré dans son ancienne activité de 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 10 octobre 2021, 200.2021.151.AI, page 13

médecin était nulle. Il a ensuite précisé que l'activité de coach exercée 
désormais par l'assuré devait être considérée comme étant adaptée et, 
dans cette activité, a fixé à 60% la capacité de travail de l'assuré (dos. AI 
112.1/44). 

5.10 A l'appui de son recours, l'assuré a déposé un rapport du 4 février 
2021 rédigé par un médecin adjoint agrégé d'un département de santé 
mentale et psychiatrie d'un hôpital universitaire. Dans cet écrit, le médecin 
a indiqué que l'assuré souffrait d'un trouble dépressif récurrent, 
actuellement en rémission (CIM-10 F33.4) ainsi que d'un TDAH (CIM-10 
F.90.0). Selon ce praticien, ces deux diagnostics psychiatriques avaient un 
impact sur la capacité de travail, à savoir une incapacité de travail de 40%. 

6.

6.1 Dans un premier temps, il y a lieu d'examiner la valeur probante de 
l'expertise psychiatrique du 13 juillet 2020.

6.2 La valeur probante d'un rapport médical dépend du fait que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte 
médical soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien 
motivées. Ainsi, ni la provenance du moyen de preuve, ni l'appellation du 
mandat confié au médecin (rapport ou expertise) ne sont déterminantes 
pour la force probante d'un tel document (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 134 V 
231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a).

6.3 En l'occurrence, l'expertise psychiatrique du 13 juillet 2020 a été 
élaborée sur la base d'un examen personnel du recourant de 3 heures et 
50 minutes ainsi que sur l'étude du dossier médico-assécurologique. 
L'expert, dont les qualifications ne sauraient être mises en doute, a pris en 
compte l'ensemble des éléments essentiels au dossier, l'anamnèse 
complète (familiale, scolaire, professionnelle, économique et sentimentale) 
et les plaintes subjectives du recourant. Le contexte médical a été résumé 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 10 octobre 2021, 200.2021.151.AI, page 14

et clairement décrit, les conclusions de l'expert sont par ailleurs motivées et 
ne laissent pas apparaître d'éléments permettant de soupçonner des 
lacunes lors de la genèse de l'expertise. Sur le plan strictement formel, 
l'ensemble de l'expertise psychiatrique satisfait aux exigences 
jurisprudentielles (voir c. 6.2 ci-dessus). 

6.4 D'un point de vue matériel, les conclusions retenues par l'expert 
psychiatre s'avèrent logiques, détaillées et étayées. L'expert a 
scrupuleusement expliqué les raisons qui l'ont conduit à retenir les 
diagnostics avec incidence sur la capacité de travail et pourquoi en 
particulier il estimait que le diagnostic principal ayant un impact sur la 
capacité de travail et le rendement résidait dans le diagnostic 
d'accentuation de certains traits de personnalité (traits anxieux, 
dépendants, obsessionnels et narcissiques). En effet, selon le psychiatre, 
en présence d'un tel diagnostic, on doit s'attendre à une fragilité des 
mécanismes de défense qui, face à la contrainte, au stress et aux 
obligations, aurait pu amener à tout moment à un nouvel effondrement 
dépressif (dos. AI 112.1/28). Dans ces conditions, l'expert a indiqué avec 
cohérence qu'obliger l'assuré à exercer l'ancienne activité de médecin 
réactiverait l'angoisse d'échec, la honte et la culpabilité et cela en raison de 
la présence de certains traits dysfonctionnels de la personnalité, 
auparavant dissimulés par un aménagement défensif de type faux-self, pas 
encore complètement compensés au moment de l'expertise (dos. AI 
112.1/29). Toujours dans le contexte des diagnostics retenus, le spécialiste 
en psychiatrie a exposé les raisons pour lesquelles il doutait de la 
pertinence du diagnostic de TDA-H posé par un médecin adjoint agrégé 
d'un département de santé mentale et psychiatrie d'un hôpital universitaire, 
sans toutefois s'en distancier. Il a en particulier opposé aux conclusions du 
médecin adjoint agrégé ses propres observations cliniques selon lesquelles 
il n'aurait nullement pu mettre en évidence, lors de l'examen du 6 juillet 
2020, des troubles de l'attention ou de la concentration. L'expert est 
d'autant plus convaincant qu'il conclut que si de tels troubles étaient 
objectivables dans le passé, ils étaient dus aux symptômes dépressifs 
plutôt qu'à un réel trouble de l'attention (dos. AI 112.1/37). Par souci de 
complétude, l'expert s'est également positionné sur l'atteinte à la santé de 
l'assuré ainsi que sur l'impact de cette atteinte sur la capacité de travail de 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 10 octobre 2021, 200.2021.151.AI, page 15

manière rétrospective. Pour ce faire, le spécialiste a minutieusement 
expliqué le tableau clinique dépressif dont a souffert le recourant en 
définissant les critères d'un épisode dépressif et en procédant à plusieurs 
examens cliniques. Fort de ces informations, c'est de manière cohérente 
que l'expert a résumé l'évolution personnelle, professionnelle et de la santé 
de l'assuré et qu'il a finalement retenu que l'ensemble des symptômes 
résiduels décrits et leur intensité réduisait partiellement la capacité de 
travail et la capacité de gain dans la profession actuelle de coach ainsi que 
dans n'importe quelle profession adaptée, justifiant ainsi selon lui une 
incapacité de travail de 40% et cela, malgré une prise en charge 
psychiatrique et psychothérapeutique intégrée dans les règles de l'art (dos. 
AI 112.1/37). L'expert a également évalué la cohérence ainsi que la 
plausibilité et a apprécié les capacités, ressources et difficultés du 
recourant. Finalement, c'est de manière probante et détaillée que l'expert a 
répondu aux questions de l'Office AI Berne, notamment s'agissant de la 
capacité de travail dans l'ancienne activité et dans une activité 
raisonnablement exigible. La fixation de l'incapacité de travail de 40% 
résulte de l'analyse détaillée et méticuleuse des limitations fonctionnelles 
psychiques, soit de leur nature et de leur ampleur (dos. AI 112.1/44). Les 
résultats de cet examen sont logiques, compréhensibles et convaincants si 
bien qu'une pleine valeur probante doit être attribuée à l'expertise 
psychiatrique du 13 juillet 2020.

7.

7.1 En l'occurrence l'intimé admet que l'expertise médicale du 13 juillet 
2020 revêt une pleine valeur probante (voir mémoire de réponse de l'intimé 
du 17 mars 2021, ch. 10), mais il estime qu'il résulte de l'examen juridique 
des indicateurs sur la base de ladite expertise, que l'incapacité de travail de 
40% attestée dans ce rapport médical ne peut être confirmée (mémoire de 
réponse de l'intimé du 17 mars 2021), ce que conteste fermement le 
recourant. Il convient par conséquent de déterminer si les appréciations de 
l'expert, cohérentes et probantes sur le plan médico-théorique, peuvent 
être suivies sous l'angle juridique du droit de l'AI. En d'autres termes, il 
s'agit d'examiner si l'Office AI Berne s'est à raison distancié des 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 10 octobre 2021, 200.2021.151.AI, page 16

conclusions de l'expertise psychiatrique pour considérer que le recourant 
ne présente pas d'atteinte à la santé invalidante, alors même que ladite 
expertise retient une incapacité de travail de 40% dans une activité 
adaptée. 

7.2

7.2.1 Conformément à la volonté claire du législateur exprimée à l’art. 7 
al. 2 LPGA, il y a lieu d’admettre en vertu d’une approche objective que la 
personne assurée est en principe valide (ATF 141 V 281 c. 3.7.2). Les 
experts doivent motiver le diagnostic de telle manière que l'organe 
d'application du droit puisse comprendre si les critères de classification 
sont effectivement remplis (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 141 V 281 c. 2.1.1). 
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, le point de savoir si une atteinte 
à la santé psychique entraîne une invalidité ouvrant le droit à une rente se 
détermine au moyen d'une grille d'évaluation normative et structurée (ATF 
143 V 418 c. 7, 141 V 281 c. 4.1). Cela vaut pour l’ensemble des troubles 
psychiques (ATF 143 V 418 c. 7.2).

7.2.2 Une atteinte à la santé psychique importante et pertinente en droit 
de l'assurance-invalidité n'existe que si le diagnostic, lors d’un examen sur 
un premier niveau, résiste aussi aux motifs d'exclusion selon l'ATF 131 V 
49, qui ont trop peu été pris en considération en pratique. Il n'existe en 
général aucune atteinte à la santé assurée lorsque la limitation de la 
capacité d'exécuter une tâche ou une action repose sur une exagération ou 
une manifestation analogue. Si une atteinte à la santé psychique assurée 
doit être reconnue même sous l’angle des motifs d’exclusion, il y a lieu 
alors de procéder sur un second niveau, à l’aide d’une grille d’évaluation 
normative et structurée fondée sur un catalogue d'indicateurs, à une 
évaluation symétrique sans résultat prédéfini de la capacité de travail 
raisonnablement exigible de la personne assurée, en tenant compte d'une 
part des facteurs de contrainte restreignant la capacité de travail et du 
potentiel de compensation (ressources) d'autre part (ATF 141 V 281 c. 3.6). 
En règle générale, il convient de prendre en considération des indicateurs 
standards classés selon leurs caractéristiques communes (c. 4.1.3), qui 
sont répartis dans les catégories "degré de gravité fonctionnel" (c. 4.3) et 
"cohérence" (c. 4.4). La grille d’évaluation présentée est de nature juridique 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 10 octobre 2021, 200.2021.151.AI, page 17

(c. 5). La reconnaissance d'un taux d'invalidité fondant le droit à une rente 
ne sera admise que si, dans le cas d'espèce, les répercussions 
fonctionnelles de l'atteinte à la santé médicalement constatée sont établies 
de manière concluante et exempte de contradictions, et avec (au moins) un 
degré de vraisemblance prépondérante, à l'aide des indicateurs standard. 
Si tel n'est pas le cas, c'est à la personne assurée de supporter les 
conséquences de l'absence de preuve (c. 6).

7.3

7.3.1 En l'occurrence, l'expertise psychiatrique du 13 juillet 2020 répond 
aux questions spécifiques au modèle du catalogue structuré posées par 
l'Office AI Berne (que l'expert a reçues de l'AI dans le cadre de son mandat 
et qui ont été communiquées à l'assuré en le rendant attentif à son droit de 
prendre position; dos. AI 100/1). Elle permet ainsi d'identifier les différents 
aspects couverts par les indicateurs. Tout d'abord, l'expert psychiatre a nié 
la présence d'un motif d'exclusion en observant l'absence de simulation ou 
de dissimulation ou encore l'absence de magnification des symptômes 
(dos. AI 112.1/38). 

Concernant le second niveau, le spécialiste a étayé la catégorie du degré 
de gravité fonctionnel et en particulier l'atteinte à la santé (ATF 141 V 281 
c. 4.3 et 4.3.1) en tenant compte des limitations fonctionnelles propres à 
chaque diagnostic. Il a par exemple relevé que l'assuré présentait des 
limitations qualitatives et quantitatives en relation avec certains traits de 
personnalité anxieux-dépendants qui pourraient réactiver la faille 
narcissique et la peur de l'échec si celui-ci venait à nouveau à être soumis 
au stress (dos. AI 112.1/37). Si l'expert a admis que les symptômes 
dépressifs ayant caractérisé le tableau clinique dépressif étaient 
complètement estompés (c'est-à-dire plus de symptômes cognitifs tels que 
les troubles de l'attention, de la concentration, de la mémoire, de la 
compréhension, de la planification), il a malgré tout observé que la 
diminution de l'estime de soi et de la confiance en soi persistaient (dos. AI 
112.1/37). Dans ce contexte, il est vrai que l'expert n'a pas expressément 
indiqué que les limitations fonctionnelles lors de l'épisode dépressif moyen 
étaient graves (voir décision attaquée p. 2), il n'en demeure pas moins que 
lesdites limitations (à savoir les troubles de l'attention, de la concentration, 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 10 octobre 2021, 200.2021.151.AI, page 18

de la mémoire, de la compréhension et de la planification; dos. AI 112.1/37) 
ont justifié selon l'expert une incapacité totale de travail dans l'ancienne 
activité de médecin. Comme l'a relevé à juste titre le recourant, le fait que 
l'assuré ait été en mesure de suivre une formation dans le domaine du 
coaching avec l'aide de la caisse-maladie C.________ en vue d'une 
réadaptation professionnelle ne saurait constituer un argument pour nier la 
gravité du trouble et de ses symptômes. En effet, l'on précisera tout d'abord 
qu'une telle formation semble avoir été bénéfique au recourant puisque, 
comme l'a relevé la psychologue du travail dans le cadre d'un bilan de 
carrière "Il [le recourant] s'épanouira notamment dans la mesure où il se 
dirigera vers une optique professionnelle répondant à ses aspirations et à 
ses valeurs […]" (dos. AI 43/17). Par ailleurs, l'activité de coach a été 
recommandée à l'unanimité par tous les professionnels ayant été consultés 
par l'assuré. Les différents psychiatres ont en effet admis que celle-ci était 
adaptée et même optimale pour le recourant (dos. AI 112.1/43 s. et 95/7), 
au contraire de l'activité de médecin qui a été jugée tant par l'expert que 
par la psychiatre du SMR comme inexigible en raison du diagnostic 
d'accentuation de certains traits de personnalité (dos. AI 112.1/43 et 95/6). 
L'expert a en outre relevé que l'assuré avait participé activement à des 
mesures de réinsertion professionnelle (dos. AI 112.1/37). Là encore, 
l'Office AI Berne ne peut en tirer aucun argument puisque, selon la 
jurisprudence, seul le refus de mesures de réadaptation, alors que celles-ci 
sont raisonnablement exigibles de l'assuré, constitue un indice sérieux 
d'une atteinte non invalidante (ATF 141 V 281 c. 4.3.1.2). Par conséquent, 
l'on ne saurait déduire de l'accomplissement de la formation de coaching 
par l'assuré que la limitation fonctionnelle était de faible gravité. S'agissant 
de l'indicateur "succès du traitement" (ATF 141 V 281 c. 4.3.1.2), l'expert a 
certes reconnu que les symptômes dépressifs s'étaient complètement 
estompés au jour de l'expertise grâce à un suivi psychothérapeutique et 
pharmacologique et que ledit suivi avait été efficace et adapté (dos. AI 
112.1/38). Il a cependant constaté que, s'agissant de la problématique 
principale, à savoir celle découlant de la personnalité du recourant, il était 
nécessaire de poursuivre une psychothérapie de type psychodynamique en 
parallèle au traitement pharmacologique, afin d'aider l'assuré à comprendre 
ce qui lui arrivait et à établir une hiérarchie des priorités dans l'organisation 
du travail et dans la vie (dos. AI 112.1/37). Il a de plus constaté que l'on 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 10 octobre 2021, 200.2021.151.AI, page 19

pouvait s'attendre à une amélioration ou une plus grande stabilité avec la 
poursuite dudit suivi (dos. AI 112.1/38). Or, selon la jurisprudence relative 
aux indicateurs, le caractère de maladie invalidante ne peut pas être dénié 
à des troubles psychiques du seul fait qu'ils peuvent encore être soignés ou 
traités à plus ou moins longue échéance (ATF 127 V 294 c. 4c). En 
l'espèce, aucun succès du traitement n'a été mis en évidence par le 
spécialiste et ce, malgré le fait que le recourant suit un traitement 
psychiatrique depuis septembre 2013 à une fréquence d'une fois par mois 
auprès de sa psychiatre traitante, ainsi qu'une fois tous les trois mois 
auprès d'un médecin adjoint agrégé d'un département de santé mentale et 
psychiatrie d'un hôpital universitaire (dos. AI 112.1/26). Quant à la question 
du traitement médicamenteux, il convient de relever que l'expert a noté une 
bonne compliance médicamenteuse de l'assuré ce qui, de son avis, a 
permis d'adapter le traitement à la baisse (dos. AI 112.1/44). Dans ces 
conditions, l'absence de résistance au traitement ne peut être retenue. 

L'affirmation de l'Office AI Berne niant l'existence d'une comorbidité ne 
convainc pas. S'il est vrai que l'expert n'a pas formellement posé de 
diagnostic de trouble de la personnalité, il a malgré tout souligné que 
l'accentuation de certains traits de personnalité (traits anxieux, dépendants, 
obsessionnels et narcissiques) avait un impact sur les ressources de 
l'assuré. Or, selon la jurisprudence, dès que des troubles 
(indépendamment de leur diagnostic) ont un effet limitatif sur les 
ressources ils sont pris en considération en tant que comorbidité (ATF 143 
V 418 c. 8.1). En l'occurrence, l'expert a reconnu que l'assuré possédait 
des ressources internes (cognitives, affectives, émotionnelles) et externes 
(sociales et familiales), il a toutefois relevé que celles-ci étaient limitées par 
certains traits de personnalité accentués (traits anxieux, dépendants, 
obsessionnels et narcissiques). Ainsi, par exemple, il a mis en avant que 
l'assuré souffrait d'une importante blessure narcissique, ainsi que d'une 
carence affective de sorte qu'il était mu par un besoin de reconnaissance et 
faisait tout pour éviter la blessure. Il a également évoqué que la relation 
avec autrui était pervertie par des enjeux affectifs et a affirmé que le 
recourant était vulnérable à l'épuisement professionnel puisque ce dernier 
visait sans cesse l'excellence (dos. AI 112.1/39). L'expert a également mis 
en lumière les ressources sociales de l'assuré tout en précisant que celui-ci 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 10 octobre 2021, 200.2021.151.AI, page 20

avait le besoin de montrer ses connaissances pour se sentir légitime à 
entrer en lien (dos. AI 112.1/39). Force est dès lors de constater que les 
troubles du recourant ont un effet limitatif sur les ressources mises en 
évidence par l'expert, de sorte qu'ils doivent être pris en considération en 
tant que comorbidité. 

Toujours dans le contexte des ressources et s'agissant plus précisément 
du complexe "personnalité" (ATF 141 V 281 c. 4.3.2), celles-ci ont été 
qualifiées de "bonnes" par l'expert. En dépit de ces indicateurs positifs, 
l'expert n'a cependant pas retenu une pleine capacité de travail chez 
l'assuré. Ainsi, c'est en tenant compte de traits de caractère pouvant 
amener l'assuré à viser la perfection et donc à se fatiguer ou encore de 
difficultés s'agissant de la capacité à s'affirmer (sous la forme d'une 
difficulté à gérer les conflits; dos. AI 112.1/42), que l'expert a fixé une 
capacité de travail exigible (réduite) de 60%. 

Quant au "contexte social" (ATF 141 V 281 c. 4.3.3), n'en contredise 
l'intimé, l'expert a noté une atteinte modérée à la capacité de l'assuré à 
nouer des relations familiales et intimes et a observé que celui-ci ne 
pouvait s'engager amoureusement avec une femme qui investit 
affectivement la relation (soit la majorité de la population selon l'expert; 
dos. AI 112.1/42). Par ailleurs, la relation entre l'assuré et son fils a été 
décrite comme compliquée par l'expert et celui-ci a constaté que le 
recourant semblait projeter ses angoisses et attentes sur son fils (dos. AI 
112.1/42). En d'autres termes, l'atteinte à la santé influence également le 
contexte social de l'assuré. 

7.3.2 Ces éléments tendent à contredire l'interprétation de l'expertise du 
13 juillet 2020 à laquelle l'intimé a procédé. Au vu de ce qui précède et 
contrairement à ce que soutient l'Office AI Berne, il n'existe pas 
d'incohérence (indicateur "cohérence", voir ATF 141 V 281 c. 4.4) entre les 
limitations dans une éventuelle activité lucrative et dans les autres 
domaines de la vie de l'assuré, ce que l'expert a par ailleurs confirmé en 
observant un discours crédible du recourant par rapport à la plausibilité des 
symptômes et des limitations fonctionnelles dont s'est plaint ce dernier 
(dos. AI 112.1/38). Il peut être renvoyé à ce qui a été mentionné ci-dessus 
concernant la formation suivie par l'assuré, que l'Office AI Berne utilise 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 10 octobre 2021, 200.2021.151.AI, page 21

pour admettre l'absence de limitation au niveau des activités dans les 
domaines comparables de la vie (voir c. 7.3.1 ci-dessus). Quant à la 
pratique du karaté, il ressort de l'expertise que l'assuré a débuté ce sport 
avec son fils dans le contexte d'une relation particulière dans laquelle 
l'assuré s'identifie fortement à son fils (dos. AI 112.1/42). On ne saurait 
ainsi y voir un indice d'incohérence. S'agissant finalement de la question du 
poids des souffrances, que l'intimé qualifie de "faible", il y a lieu de 
constater que le recours adéquat du recourant aux options thérapeutiques 
préconisées, ainsi que la motivation de ce dernier pour une réadaptation 
professionnelle, mises en évidences par l'expert (dos. AI 112.1/37 et 38), 
ne sauraient exclure un certain poids dans les souffrances subies (voir sur 
ce point ATF 141 V 281 c. 4.4.2). Quoi qu'il en soit, le raisonnement selon 
lequel l'expert aboutit quand même à une restriction partielle de la capacité 
de travail se fonde essentiellement sur les autres indicateurs mentionnés 
ci-dessus et discutés par l'expert, lesquels expliquent les conclusions 
convaincantes de celui-ci relatives à la capacité de travail (partielle) du 
recourant. Le TA estime que la restriction partielle de la capacité de travail 
à laquelle l'expert conclut logiquement au terme de son raisonnement 
l'emporte, avec une vraisemblance prépondérante. L'appréciation de 
l'Office AI ne permet en revanche pas de mettre en doute l'existence de 
restrictions (partielles) à la capacité de travail. 

7.3.3 L'évaluation faite par l'Office AI Berne des indicateurs est d'autant 
moins convaincante que les autres psychiatres consultés ont également 
constaté une capacité de travail restreinte à 60% (voir notamment le 
rapport de la psychiatre du SMR du 13 février 2020 qui mentionne au 
mieux une capacité de travail de 60% dans une activité adaptée [dos. AI 
95/6] ou encore le rapport du 4 février 2021 d'un médecin adjoint agrégé 
d'un département de santé mentale et psychiatrie d'un hôpital universitaire 
qui atteste également d'une capacité de travail de 60% [dos. AI 124/5, ce 
rapport médical, bien que postérieur à la décision attaquée, doit également 
être pris en compte pour le présent jugement, car il se réfère également à 
la situation médicale telle qu’elle se présentait avant la fin de la procédure 
administrative; SVR 2008 IV n° 8 c. 3.4]). On constate ainsi qu'après 
examen des indicateurs standards, l'Office AI Berne n'est parvenu à établir, 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 10 octobre 2021, 200.2021.151.AI, page 22

au degré de la vraisemblance prépondérante, ni l'absence d'atteinte 
invalidante chez l'assuré, ni la pleine capacité de travail de celui-ci.

7.4 Il ressort de ce qui précède que l'expertise recèle plusieurs 
éléments d'informations relatifs aux indicateurs susmentionnés, que l'Office 
AI Berne s'est efforcé d'utiliser pour nier l'existence d'une atteinte 
invalidante au sens de l'AI. Toutefois, c'est en pleine connaissance de 
cause que l'expert a considéré qu'il existait une capacité de travail de 60% 
sur la base des diagnostics posés dans une activité adaptée. Au vu de ce 
qui précède, on ne peut suivre l'Office AI Berne en tant qu'il retient qu'il 
n'existe aucune atteinte à la santé invalidante au sens de l'AI sur la base 
de l'examen des indicateurs. Il convient dès lors de se fonder sur les 
conclusions de l'expertise et d'admettre que, dans l'ancienne activité de 
médecin, la capacité de travail est nulle depuis 2013 et que dans une 
activité adaptée (à savoir une activité de coaching telle qu'exercée par 
l'assuré au jour de l'expertise), l'assuré possède une capacité de travail de 
60% depuis 2015. En d'autres termes, l'incapacité de travail de 40% établie 
sur la base de l'appréciation médico-théorique de l'expert psychiatre 
pleinement probante, ainsi qu'après examen des indicateurs doit donc être 
confirmée. 

8.

Il découle de l'appréciation d'absence de toute incapacité de travail opérée 
par l'Office AI Berne qu'il n'a nullement procédé au calcul du degré 
d'invalidité du recourant. La décision contestée doit donc être annulée et le 
dossier renvoyé à l'intimé pour que, sur la base de la capacité de travail 
partielle et du profil exigibles définis par l'expertise (capacité de travail de 
60%, soit 24 heures par semaine, dans une activité adaptée comme 
l'activité de coach actuellement exercée par le recourant; voir notamment 
c. 5.9 ci-dessus), l'Office AI Berne procède au calcul de l'invalidité. En 
particulier, l'Office AI Berne fixera précisément le revenu de valide 
déterminant après avoir apprécié quel revenu l'assuré aurait effectivement 
pu réaliser selon un degré de vraisemblance prépondérante sans atteinte à 
la santé (en qualité de médecin-chef en milieu hospitalier ou en tant que 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 10 octobre 2021, 200.2021.151.AI, page 23

médecin interniste généraliste). Par ailleurs, l'Office AI Berne complétera le 
dossier de façon à ce que le revenu d'invalide puisse, lui aussi, être fixé, 
pièces à l'appui (et non seulement eu égard aux déclarations de l'assuré, 
comme cela ressort du rapport d'enquête d'activité professionnelle 
indépendante du 8 mars 2019 [dos. AI 70/3]). Il conviendra donc, pour 
l'intimé, de requérir les compléments d'informations nécessaires et 
d'effectuer une comparaison de revenus en en fixant les modalités. Dans la 
mesure où toutes ces questions n'ont pas été abordées par l'intimé dans la 
décision litigieuse, il convient de lui renvoyer la cause (ATF 139 V 99 c. 1.1, 
137 V 210 c. 4.4.1.4; SVR 2016 IV n° 4 c. 3.1). Il n'appartient pas au TA de 
réunir les informations qui manquent et d'apprécier tous les aspects 
énumérés ci-dessus de la comparaison des revenus, pour toute la période 
couverte par l'objet de la contestation, en dernière instance cantonale.

9.

9.1 Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis et la décision 
attaquée annulée. La cause est renvoyée à l'Office AI Berne pour 
instruction complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision.

9.2 Les frais de la procédure devant le TA, fixés forfaitairement à 
Fr. 800.-, sont mis à la charge de l'Office AI Berne, qui succombe (art. 69 
al. 1bis LAI et 108 al. 1 LPJA; JAB 2009 p. 186 c. 4). L'avance de frais 
versée par le recourant lui sera restituée dès l'entrée en force du présent 
jugement.

9.3 Le recourant, qui obtient gain de cause et qui est représenté par un 
avocat, a droit à l'octroi de dépens (art. 61 let. g LPGA et art. 104 al. 1 
LPJA). Assisté d'un avocat agissant à titre professionnel, le recourant a 
donc droit au remboursement de ses dépens pour la procédure devant le 
TA. L'avocat de ce dernier a produit une note d'honoraires datée du 10 juin 
2021 portant sur un montant total de Fr. 11'752.30 (Fr. 10'000.- 
d'honoraires [25 heures à Fr. 400.-], Fr. 912.- de débours et Fr. 840.30 de 
TVA [taux de 7.7%]). Par rapport à la note d'honoraires du 10 juin 2021, les 
honoraires de l'avocat (requis à hauteur de Fr. 10'000.- pour 25 heures de 
travail) doivent être réduits et fixés à Fr. 3'000.- compte tenu de la nature 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 10 octobre 2021, 200.2021.151.AI, page 24

du litige (absence de complexité [seule la question des indicateurs étant 
litigieuse; voir sur ce point art. 41 al. 3 let. b de la loi cantonale du 28 mars 
2006 sur les avocats et les avocates; LA, RSB 168.11]) et de la pratique du 
Tribunal dans des cas semblables (voir également art. 13 de l'ordonnance 
cantonale du 17 mai 2006 sur le tarif applicable au remboursement des 
dépens [ORD, RSB 168.811]), en particulier compte tenu du fait que 
l'avocat n'est intervenu dans la présente procédure qu'au stade de la 
réplique (cf. JTA AI/2012/934 du 25 mars 2014 c. 6.3). A ces honoraires 
s'ajoutent les débours par Fr. 912.- et la TVA de Fr. 301.20, soit un montant 
total de Fr. 4'213.20.

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 10 octobre 2021, 200.2021.151.AI, page 25

Par ces motifs:

1. Le recours est admis et la décision attaquée est annulée. La cause est 
renvoyée à l'Office AI Berne pour instruction complémentaire au sens 
des considérants et nouvelle décision. 

2. Les frais de procédure, fixés forfaitairement à Fr. 800.-, sont mis à la 
charge de l'Office AI Berne. L'avance de frais versée par le recourant lui 
sera restituée dès l'entrée en force du présent jugement.

3. L'Office AI Berne versera au recourant la somme de Fr. 4'213.20 
(débours et TVA compris) au titre de dépens pour la procédure 
judiciaire.

4. Le présent jugement est notifié (R):
- au mandataire du recourant,
- à l'Office AI Berne,
- à l'Office fédéral des assurances sociales,

et communiqué (A):
- à la Caisse-Maladie C.________,
- à D.________,
- à E.________ SA.

Le président: La greffière:

Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification de ses considérants, le présent jugement peut 
faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du Tribunal fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss et 90 ss de la loi 
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110).