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**Case Identifier:** 1a61b1f2-b339-57f7-9581-2d8d6d75ae38
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2008-04-16
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 16.04.2008 A/3957/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3957-2007_2008-04-16.pdf

## Full Text

Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Luis 

ARIAS, Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3957/2007 ATAS/443/2008 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 5 

du 16 avril 2008 

 

En la cause 

Monsieur R__________, à ONEX, comparant avec élection de 
domicile en l'étude de Maître STOLLER FÜLLEMANN Monique 

recourant 

contre  

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur R__________ (ci-après : l'assuré), a travaillé en dernier lieu comme aide-

mécanicien dans une usine de cigarettes. 

2. Depuis le 1er avril 1995, un arrêt de travail de travail à 100% est attesté. 

3. Selon le rapport du 4 décembre 1995 des Drs A__________ et  B__________ du 

centre médical de l'Etablissement thermal cantonal vaudois de Lavey-les-Bains, 

l'assuré souffre d'une fibromyalgie, de rachialgies diffuses avec troubles statiques 

du rachis et dégénératifs lombaires, ainsi que d'une hémisacralisation de L5 gauche, 

et d'un état anxio-dépressif. Dans les plaintes actuelles est mentionnée l'apparition, 

depuis 1993-1994, de lombalgies et de cervicalgies qui augmentent 

progressivement d'intensité. Depuis 1995, les douleurs se sont généralisées dans 

toutes les articulations. Le patient présente aussi des céphalées diffuses en casque, 

mais se plaint surtout de rachialgies à caractère mécanique, limitant le périmètre de 

marche à quinze minutes et s'accompagnant de troubles sensitifs mal systématisés 

dans les jambes. Il fait également état de réveils nocturnes prolongés à cause des 

douleurs et d'une raideur matinale. Les médecins relèvent en outre des sentiments 

dépressifs en raison des douleurs, des troubles du sommeil, une abolie durant toute 

la journée et une intolérance au bruit et à la lumière. Quant à son emploi, ils 

indiquent qu'il ne comportait pas de port de lourdes charges. De l'avis des 

médecins, les plaintes sont disproportionnées par rapport aux constatations 

radiologiques, au niveau du rachis. Cette discordance s'explique par la présence de 

la fibromyalgie et d'un état anxio-dépressif. A la sortie du séjour dans 

l'établissement thermal, il n'y a aucune amélioration des douleurs ou de la mobilité 

des articulations. Toutefois, les médecins ont constaté une amélioration de la 

thymie, de la distance doigts-sol et de la mobilité cervicale. D'un point de vue 

strictement rhumatologique, une reprise progressive du travail pourrait être 

envisagée dans un emploi ne nécessitant pas de port de charges lourdes ou des 

positions statiques prolongées. De l'avis des médecins, le patient n'est cependant 

pas capable pour le moment de reprendre son activité professionnelle, 

probablement pour des raisons psychologiques. Une poursuite de la psychothérapie 

paraît indiquée, vu la présence d'une composante psychogène aux douleurs. 

4. Par demande reçue le 13 février 1996, l'intéressé requiert des prestations de 

l'assurance-invalidité en vue d'un reclassement dans une nouvelle profession ou 

d'une rente. 

5. Selon le rapport médical du 27 mai 1996 de la Dresse C__________, généraliste et 

médecin traitant, l'assuré est en incapacité de travail totale depuis le 30 avril 1995 et 

son état est stationnaire. Elle estime que l'état psychique et physique du patient ne 

lui permet pas d'exercer une activité professionnelle, quelle qu'elle soit. Elle 

diagnostique une fibromyalgie, des syndactylies au niveau des doigts de la main 

 
 
 

 

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gauche, un état anxio-dépressif, des cervico-dorso-lombalgies sur troubles 

dégénératifs et statiques de la colonne vertébrale, un canal lombaire étroit, une 

sinusite aiguë maxillaire gauche, une éthmoïdite, une ancienne mastoïdite, un kyste 

de rétention dans le sinus maxillaire gauche, une anite hémorroïdaire, une proctite, 

une incontinence anale sur hypotonie sphinctérienne, un status post-opératoire au 

niveau du sinus maxillaire et un status variqueux au niveau de la jambe gauche. 

6. Selon le rapport médical du 24 octobre 1996 du Dr D__________, psychiatre, 

l'assuré présente des troubles somatoformes douloureux et un syndrome dépressif 

majeur récurrent d'intensité sévère. Sa capacité de travail est nulle depuis avril 1995 

et pour une durée indéterminée. 

7. Dans sa note du 26 février 1997, le Dr E__________, médecin-conseil de l'Office 

cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après l'OCAI), indique ce qui suit :  

"Cas typique de fibromyalgie (ou syndrome somatoforme douloureux) 

qui relève essentiellement d'un malaise socio-professionnel : en général, 

insatisfaction au travail ou familial. Lorsqu'il existe un état dépressif 

sévère, une reprise de l'activité professionnelle n'est pas possible. 

Proposition : admettre une incapacité de travail avec révision à un an". 

8. Par décision du 18 juin 1997, l'OCAI octroie une rente d'invalidité entière à l'assuré 

à compter du 1er septembre 1996, assortie de rentes complémentaires pour l'épouse 

et ses deux enfants. 

9. Selon le courrier du 16 mars 2004 du Dr F__________, spécialiste en 

neurochirurgie, qui a vu l'assuré le 27 février et le 10 mars 2004, l'examen est 

caractérisé par l'absence d'un syndrome vertébral à proprement parler et d'un 

syndrome de compression radiculaire. En revanche, il est frappé par la présence de 

nombreux trigger-points au niveau des fascia et des insertions. Il constate 

également une inégalité de la longueur des membres inférieurs au détriment du côté 

droit, avec bascule du bassin et ébauche de scoliose dans le cadre d'une anomalie 

des transitions. Le status neurologique est normal. 

10. En juin 2004, l'OCAI entame une procédure de révision. Dans un rapport du 29 juin 

2004, la Dresse C__________ indique que l'état de son patient est resté 

stationnaire. En plus des diagnostics déjà mentionnés, il souffre d'une tendinopathie 

à l'épaule droite et d'un diabète de type II. Il continue à se plaindre d'importantes 

douleurs au niveau du rachis et lombaire, ainsi qu'au niveau des articulations. Il fait 

également état d'angoisse, d'asthénie, de troubles du sommeil et de la libido, malgré 

des traitements médicamenteux. 

11. Selon le rapport du 18 août 2004 du Dr D__________, l'état est également 

stationnaire et évolue vers la chronicité. Le patient suit une pharmacothérapie et 

 
 
 

 

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une psychothérapie. Le pronostic est sombre. Le patient est en consultation une à 

deux fois par mois chez ce médecin. La compliance est assez optimale et il y a une 

assez bonne concordance entre les plaintes et l'examen clinique. 

12. A la demande de l'OCAI, l'assuré fait l'objet d'une expertise interdisciplinaire au 

Centre d'expertise médicale de Genève en septembre et octobre 2004. Selon les 

conclusions du collège d'experts, consignées dans leur rapport du 10 décembre 

2004, il est atteint de troubles de l'humeur persistants, sans précision (F34.9), et de 

fibromyalgie. Ces atteintes ont une répercussion sur la capacité de travail. Sont sans 

répercussion sur celle-ci les troubles de l'érection, une inégalité de longueur du 

membre inférieur, une hémi-sacralisation de la cinquième vertèbre lombaire gauche 

et une hépatopathie d'origine indéterminée. Dans ses plaintes, l'assuré évoque en 

premier lieu des douleurs dorsales et seulement dans un deuxième temps un état 

dépressif. L'assuré présente par ailleurs un déconditionnement physico-psychique 

majeur, après tant d'années d'inactivité. Sur le plan psychique, la symptomatologie 

anxio-dépressive mixte atteint gravement l'incapacité de travail et la chronicisation, 

malgré le traitement psychique depuis plusieurs années, laisse présager un très 

mauvais pronostic. Quant aux limitations, elles ne peuvent être objectivées au plan 

physique. Les troubles de l'humeur entraînent cependant un manque d'entrain, une 

autolimitation par manque d'estime de soi, un ralentissement de l'exécution des 

tâches, ainsi qu'une persévérance fortement atteinte avec des abandons précoces. 

Sur le plan social, on observe un repli sur soi. Il y a une diminution de rendement 

au niveau psychiatrique, tant que les troubles de l'humeur persistants ne 

s'améliorent pas. Une reprise de travail n'est pas exigible en raison de 

l'anéantissement complet du rendement. Depuis la diminution de la capacité de 

travail en 1995, il n'y a pas eu d'évolution selon les médecins. A la question de 

savoir si l'assuré est capable de s'adapter à un environnement professionnel, les 

experts répètent qu'une activité professionnelle n'est pas envisageable à cause des 

pathologies psychiatriques. Il ressort par ailleurs de l'examen spécialisé de l'assuré 

par l'experte-psychiatre du Centre d'expertise médicale, la Dresse G__________, 

que la symptomatologie douloureuse est essentielle à l'assuré pour ne pas penser à 

ses autres problèmes et conflits psychiques. Des mesures de réadaptation 

professionnelle ne sont pas envisageables. Tout au plus une activité 

occupationnelle, avec une visée thérapeutique et dans un entourage adapté, pourrait 

être tentée. L'assuré s'est séparé de son épouse il y a deux ans. Il maintient 

uniquement des relations occasionnelles, entre deux à trois fois par mois, avec sa 

fille et plus rarement son fils, et a perdu le contact avec les copains. Il est isolé, n'a 

plus d'activités, ni de loisirs. Il lui arrive de ne plus sortir de chez lui pendant 

plusieurs jours et de rester alors en pyjama ou en training devant la télévision. Il fait 

le lien entre le début de sa souffrance et le décès accidentel de sa sœur cadette en 

1995. Il prend, par ailleurs, un traitement antidépresseur et anxiolytique. Dans les 

constatations objectives, l'experte-psychiatre ne note pas de troubles majeurs de la 

concentration ou de la mémoire. La thymie de l'expertisée est entre neutre et triste, 

 
 
 

 

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étant précisé qu'il a des larmes dans les yeux pendant l'entretien. Il se plaint de 

troubles du sommeil, d'une diminution de l'appétit, d'anhédonie, d'une perte 

d'intérêt pour le monde et pour les autres. Il se sent seul, n'a pas d'idées suicidaires, 

mais en a eues dans le passé. Enfin, il présente une anxiété généralisée avec un 

sentiment d'oppression thoracique. L'experte-psychiatre note que l'assuré n'est plus 

déprimé depuis l'introduction d'un traitement par psychotropes, mais que la 

symptomatologie des douleurs continue. L'assuré l'informe de difficultés sexuelles 

persistantes, mais ne veut pas en parler. Ces difficultés ont fait l'objet de trois 

interventions chirurgicales et d'un suivi psychothérapeutique au service de 

sexologie. Une causalité entre la dépression récurrente et les difficultés sexuelles ne 

peut être exclue, de l'avis de la Dresse G__________. L'assuré signale en outre à 

l'experte qu'il suit des séances chez son psychiatre toutes les quatre ou six semaines. 

Celle-ci relève qu'au vu de la durée des soins psychiatriques, sans rémission 

complète du problème psychique, une identité d'invalide a pu s'installer et se fixer. 

La longue durée de l'incapacité de travail fait craindre que la possibilité de parvenir 

à un changement et une amélioration est très faible. 

13. Dans un avis médical du 24 mars 2005, la Dresse H__________, du Service 

médical régional AI Léman (ci-après : SMR), indique ce qui suit : 

"L'expertise COMAI confirme que cet assuré présente une fibromyalgie 

(syndrome douloureux chronique), accompagnée d'un trouble de 

l'humeur persistant. Pour les experts, la chronification du trouble 

psychique ne permet pas une reprise d'une activité quelconque. Dès lors, 

nous devons admettre une incapacité de travail totale dans toute activité 

de façon durable. Sur le plan somatique, une partie des symptômes 

pourrait être expliquée par une possible hémochromatose (…)". 

La Dresse I__________ propose de soumettre l'expertise au Dr J__________.  

14. Selon le rapport du 26 avril 2005 de ce dernier médecin, l'assuré est atteint d'une 

fibromyalgie, laquelle a une répercussion sur la capacité de travail, et d'une stéatose 

hépatique, sans répercussion sur la capacité de travail. L'état s'améliore. L'assuré a 

effectué un bilan sanguin, lequel a notamment permis de constater que les bilans 

hépatique et ferrique sont normaux. 

15. Dans son avis médical du 29 juillet 2005, la Dresse H__________ indique que 

l'assuré ne présente pas d'incapacité de travail sur le plan gastro-entérologique, 

selon le Dr J__________. Par ailleurs, à la relecture de l'expertise du COMAI, la 

Dresse H__________ constate que celle-ci laisse apparaître dans l'évaluation 

psychiatrique une amélioration de l'état thymique, lequel n'est plus invalidant dans 

le cadre du syndrome somatoforme douloureux persistant, ni ne trouve d'explication 

somatique et n'induit des limitations fonctionnelles sur le plan ostéo-articulaire. 

 
 
 

 

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16. A la demande de la Dresse H__________, le Dr D__________ communique le 17 

août 2005 la liste des médicaments psychotropes prescrits à son patient entre 1995 

et 2005. S'agissant des effets de ceux-ci, il précise que chaque antidépresseur a été 

efficace un certain temps en attendant l'antidépresseur suivant. 

17. Dans son avis médical du 12 septembre 2005, la Dresse H__________ estime 

qu'une amélioration de l'état de santé de l'assuré doit être admise avec l'introduction 

du Cipralex 10 mg depuis 2003. La comorbidité constatée par l'expertise 

interdisciplinaire correspond à une dysthymie et ne saurait dès lors être considérée 

comme grave. Sur le plan somatique, l'assuré ne présente aucune atteinte à la santé. 

Elle n'admet pas non plus une perte d'intégration sociale, l'assuré voyant ses enfants 

tous les 15 jours, passant ses vacances au Portugal et parlant bien le français. Selon 

la Dresse H__________, il ne semble pas être dans un état psychique cristallisé. 

Elle considère également que les traitements conformes aux règles de l'art n'ont pas 

échoué, l'état psychique s'étant nettement amélioré. Cela étant, la Dresse 

H__________ conclut que les critères jurisprudentiels pour admettre que les 

troubles somatoformes douloureux persistants sont invalidants, ne sont pas remplis. 

Elle propose de mettre rapidement en œuvre des mesures professionnelles, 

l'ancienne activité nécessitant de nombreux mouvements latéraux du tronc n'étant 

plus exigible. 

18. Par courrier du 18 janvier 2006, le Dr K__________, neurologue, demande à 

l'assurance-maladie de son patient si elle prendrait en charge un traitement 

chirurgical de l'impuissance avec reconstruction veineuse. Dans sa lettre, il note que 

l'assuré avait déjà bénéficié d'une ligature de veines péniennes en août 2000 pour 

une fuite veineuse documentée, et qu'après une période de nette amélioration les 

troubles érectiles ont récidivé. 

19. Le 2 mai 2006, l'assuré a un entretien avec le Service de la réadaptation 

professionnelle de l'OCAI. Au premier abord, il parle rapidement, avec une 

mimique gestuelle expressive et participe activement à l'entretien, posant de 

nombreuses questions. Après avoir appris qu'il ne présente plus d'atteintes à la santé 

justifiant le versement d'une rente, il reste calmement assis pendant une heure, tout 

en faisant état de douleurs insupportables à la hanche, de son diabète, des 

psychotropes et du médicament pour l'estomac et l'intestin. Une activité de deux à 

trois heures par jour est inconcevable, selon l'assuré. Quant à ses intérêts et loisirs, 

il est relevé dans ce rapport que l'assuré suit des cours de peinture et de français à la 

Maison onésienne où il semble également passer une grande partie de sa journée. 

Le Service de réadaptation tente de le motiver pour mettre en valeur ses capacités et 

compétences avec son soutien. Il précise que "pour les raisons bien formulées dans 

la synthèse du COMAI, l'assuré refuse avec détermination l'évaluation du SMR et, 

par conséquent, toute proposition allant dans le sens de la réinsertion 

professionnelle, même dans un environnement protégé". Compte tenu des 

"résistances apparemment insurmontables", des mesures d'ordre professionnel ne 

 
 
 

 

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sont pas envisageables. La réadaptation professionnelle calcule enfin sa perte de 

gain à 30,6%. 

20. Par décision du 22 mai 2006, l'OCAI supprime la rente d'invalidité de l'assuré dès 

le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de cette décision, en se 

fondant sur l'appréciation du SMR.  

21. Par courrier du 14 juin 2006, l'assuré forme opposition à cette décision. Il allègue 

qu'il souffre toujours des conséquences de la fibromyalgie et de la dépression 

chronique. 

22. Selon le rapport du 21 septembre 2006 du Dr L__________ du Service de 

rhumatologie des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG), le bilan 

biologique n'a notamment pas montré de syndrome inflammatoire ou 

d'hémochromatose. Il retient ainsi le diagnostic de fibromyalgie pour expliquer la 

symptomatologie douloureuse, tout en n'excluant pas que le patient ait présenté une 

arthrite réactionnelle à uréaplasma uréalyticum. Il n'y a pas de critères 

diagnostiques en faveur d'une spondylarthrite ankylosante. 

23. Selon le rapport médical de la Dresse M__________ du 14 mars 2007, l'état de 

santé de l'assuré s'est aggravé. Ce médecin diagnostique des cervico-dorso-

lombalgies aiguës, un trouble statique et dégénératif de la colonne lombaire, une 

discopathie C6-C7 et un canal lombaire étroit, avec probable conflit radiculaire, une 

spondylarthropathie, des gonalgies aiguës sur gonarthrose, une stéatose hépatique et 

une ancienne hépatite B. Le patient se plaint de façon continuelle d'importantes 

douleurs au niveau de tout le rachis, douleurs accompagnées de blocage et de 

fourmillements au niveau des membre supérieurs et inférieurs. Il souffre aussi de 

douleurs au niveau des articulations, de maux de tête, de vertiges, d'angoisse, 

d'asthénie et de troubles du sommeil. L'état s'est aggravé depuis deux ans environ. 

La Dresse C__________ estime que la compliance est optimale et qu'il y a une 

bonne concordance entre les plaintes et l'examen clinique. Une reprise du travail 

n'est pas envisageable. 

24. Selon le rapport médical du 5 avril 2007 du Dr D__________, l'état de santé du 

patient est resté stationnaire et évolue vers la chronicité. La capacité de travail est 

nulle. 

25. Du 22 janvier au 23 février 2007, l'assuré est pris en charge par le Centre de 

thérapies brèves (ci-après : CTB) de la Servette. Selon le rapport de la Dresse. 

N__________, les diagnostics principaux sont les suivants: trouble dépressif 

récurrent, épisode actuel moyen, sans syndrome somatique, et syndrome 

douloureux somatoforme persistant. Le patient présente une exacerbation du 

symptôme dépressif en raison de la solitude et exprime une idéation suicidaire avec 

l'idée assez claire d'ingérer des médicaments, surtout des somnifères. A l'entrée au 

CTB, il est ponctuel, bien soigné, légèrement tonique et très curieux. L'humeur est 

 
 
 

 

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modérément déprimée. La dernière semaine, il a passé par une régression qui s'est 

manifestée par une verbalisation des plaintes somatiques et un retrait, ainsi qu'un 

repli sur lui-même. Par la suite, l'humeur s'est améliorée et l'assuré est devenu plus 

interactif. Il a ainsi repris ses activités à l'extérieur et pu se projeter dans des petits 

projets pour améliorer son quotidien. Un soutien de nuit prévu au départ en raison 

d'un grand sentiment de solitude s'est avéré incompatible avec les douleurs dans les 

différents points fibromyalgiques, suite au changement de lit. Ainsi, le patient n'a 

bénéficié finalement que d'un soutien journalier. 

26. Dans son rapport du 26 avril 2007, le Dr. O__________, rhumatologue, pose le 

diagnostic de fibromyalgie, possible arthrite réactionnelle à l'ureaplasma, 

dépression traitée, diabète non insulino-dépendant et d'ostéatose hépatique et 

ancienne hépatite B. Ces atteintes ont une répercussion sur la capacité de travail . 

Dans l'annexe à son rapport médical, il indique que l'activité exercée jusqu'alors 

n'est plus exigible et qu'une autre activité serait cependant envisageable à raison 

d'une à deux heures par jour, s'il n'y a pas de stress d'un rendement. Il y a une 

diminution du rendement en raison du déconditionnement physique et du syndrome 

douloureux. 

27. Dans son avis médical du 11 juillet 2007, le Dr P__________, spécialiste en 

médecine interne du SMR, indique qu'il n'existe pas de faits nouveaux, hormis une 

très légère aggravation de l'ostéophytose antérieure L3-L4 en rapport avec l'âge. 

Ainsi, les conclusions de la Dresse H__________ restent valables. 

28. Par décision du 21 septembre 2007, l'OCAI rejette l'opposition de l'assuré. 

29. Par acte du 22 octobre 2007, l'assuré interjette recours contre cette décision, par 

l'intermédiaire de son conseil, en concluant préalablement à l'audition des médecins 

traitants, ainsi que principalement à l'annulation de la décision et à l'octroi d'une 

rente entière d'invalidité, sous suite des dépens. Pour l'essentiel, il fait valoir que les 

conditions d'une révision de rente ne sont pas réalisées en l'absence d'un état 

globalement stationnaire, même si, à certains moments, il y a une légère 

amélioration. Il souligne également que le rapport d'intervention du CTB a 

démontré une aggravation passagère. 

30. Par préavis du 22 novembre 2007, l'intimé conclut au rejet du recours, l'état de 

santé s'étant amélioré et les critères jurisprudentiels n'étant pas réalisés pour 

admettre le caractère invalidant de la fibromyalgie. 

31. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 

 

EN DROIT 

 
 
 

 

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1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 

judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 

unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 

générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 

relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 56 

ss LPGA). 

3. Est litigieuse en l'occurrence la question de savoir si l'état de santé du recourant 

s'est notablement amélioré depuis la décision d'octroi de rente du 18 juin 1997, au 

point de justifier la suppression de cette prestation. 

4. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 

modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à 

savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut 

également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision 

entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la 

suite. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 

d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 

l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 

sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 

que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 

(ATF 130 V 349 consid. 3.5 ; 113 V 275 consid. 1a; 112 V 372 consid. 2b et 390 

consid. 1b). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché 

en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de 

rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V 

351 consid. 3.5.2 ; 125 V 369 consid. 2 et la référence; 112 V 372 consid. 2b et 390 

consid. 1b). Enfin, il convient de préciser que l'art. 17 LPGA n'a pas apporté de 

modification aux principes jurisprudentiels développés sous le régime de l'ancien 

art. 41 LAI, en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002 (ATF 130 V 343 consid. 3.5; 

voir aussi les art. 87 et 88a du règlement sur l'assurance-invalidité du 17 janvier 

1961 - RAI).  

Aux termes de l'art. 88a al. 1 du règlement sur l'assurance-invalidité du 17 janvier 

1961 (RAI), en cas d'amélioration de l'état de santé de l'assuré, ce changement ne 

supprime tout ou partie de la rente que si on peut s'attendre à ce que l'amélioration 

constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même si le 

changement a déjà duré trois mois, sans interruption notable, pour autant qu'aucune 

complication prochaine ne soit à craindre. 

 
 
 

 

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En vertu de l'art. 88bis al. 2 let. a RAI, la diminution ou la suppression de la rente 

prend effet au plus tôt le 1er jour du deuxième mois qui suit la notification de la 

décision. 

5. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 

ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 

accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 

diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 

marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 

d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 

et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). 

Conformément à l’art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 

2004, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70 % au moins, à un 

trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une demi rente s’il est 

invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40 % au moins. 

6. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 

une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 

considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 

comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 

diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 

de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 

objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 

références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).  

La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes douloureux persistants 

suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et 

s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu (ATF 

130 V 398 ss. consid. 5.3 et consid. 6). Comme pour toutes les autres atteintes à la 

santé psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants ne 

constitue pas encore une base suffisante pour conclure à une invalidité. Au 

contraire, il existe une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou 

leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement 

exigible. Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail 

peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent 

la personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, 

l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La 

question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être 

tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la 

présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa 

durée. D'autres critères peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections 

corporelles chroniques, d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans 

rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), d'une perte 

 
 
 

 

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d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un état psychique 

cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus 

défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue 

psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de 

traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec 

différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne 

assurée (ATF 130 V 352). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les 

constatations médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté 

(MEYER-BLASER, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung 

in der Sozialversicherung, in : Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, p. 

77). 

Les principes développés par la jurisprudence en matière de troubles somatoformes 

douloureux sont applicables par analogie à la fibromyalgie.(ATF 132 V 70 consid. 

4.1). 

Si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 

symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 

l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au 

nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 

et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les 

caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 

divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 

l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 

ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 

intact (voir sur l'ensemble du sujet ATF 131 V 49 et les références citées). 

7. En l'espèce, l'intimé a estimé, sur la base de l'avis médical de la Dresse 

H__________, que l'état de santé du recourant s'est amélioré depuis 2003 en ce qui 

concerne les troubles dépressifs. Il est vrai que le Dr D__________ a diagnostiqué, 

dans son rapport du 24 octobre 1994, un syndrome dépressif majeur récurrent 

d'intensité sévère, alors que ce diagnostic n'est plus retenu dans l'expertise 

interdisciplinaire du Centre d'expertise médicale du 10 décembre 2004. Par ailleurs, 

si une invalidité a été admise à l'époque, c'est en raison de la sévérité de ce 

syndrome dépressif, comme cela résulte de l'avis médical du Dr E__________ du 

26 février 1997.  

Il n'en demeure pas moins que tous les médecins traitants et les experts ont 

considéré que l'état du recourant est resté stationnaire depuis 1997 et qu'il n'y a, 

dans l'ensemble aucune amélioration, hormis une amélioration de la thymie, mais 

non pas une rémission complète du trouble dépressif. Au vu des diagnostics 

psychiatriques posés, une comorbidité grave au sens de la jurisprudence précitée du 

Tribunal fédéral, ne peut cependant plus être retenue. 

 
 
 

 

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Il convient, par conséquent, d'examiner le caractère invalidant de la fibromyalgie à 

la lumière des critères élaborés par notre Haute Cour. A cet égard, il y a lieu 

d'admettre que le recourant présente des affections corporelles chroniques et un 

processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable. En effet, 

depuis des années, il souffre de douleurs dans toutes les articulations, ainsi que de 

multiples affections annexes, notamment de troubles de l'érection ayant nécessité de 

multiples interventions. Certes, ces affections ne sont pas invalidantes en soi, mais 

il ne peut être nié qu'elles doivent affecter à la longue l'état psychique, voire 

qu'elles participent au trouble psychiatrique. Par ailleurs, un repli sur soi important 

doit être retenu, dès lors que le recourant ne voit plus ses copains et que ses 

contacts se limitent à ses enfants, essentiellement sa fille, qu'il voit deux ou trois 

fois par mois, et à ses médecins. Un important sentiment de solitude est aussi relevé 

dans le rapport du CTB. Ainsi, même s'il n'y a pas une perte d'intégration sociale 

dans toutes les manifestations de la vie, il ne peut être nié qu'elle est importante, 

s'agissant d'un assuré qui vit seul. A cela s'ajoute que, selon la Dresse 

G__________, le recourant présente probablement un état psychique cristallisé. 

Elle se demande, en effet, si la symptomatologie douloureuse a dû exister pour 

permettre au recourant de ne pas penser aux autres problèmes du conflit psychique. 

A cela s'ajoutent des difficultés sexuelles, pour lesquelles il a subi des interventions 

chirurgicales et un suivi psychothérapeutique au Service de sexologie des HUG. La 

symptomatologie douloureuse et dépressive est enfin liée à un événement extérieur 

de la vie, soit le décès accidentel de sa sœur cadette en 1995. Cependant, peu 

d'informations sont données sur les interactions concrètes de ce vécu avec les 

troubles somatiques et psychiatriques apparus par la suite. Il convient toutefois de 

noter que le recourant manque d'introspection, comme cela est relevé dans le 

rapport du CTB, de sorte qu'il est probablement difficile de comprendre ce qui s'est 

passé dans le psychisme du recourant à ce moment. Sur la base du rapport du 

Centre d'expertise médicale et de l'anamnèse, le Tribunal de céans estime 

néanmoins convaincant qu'un état psychique cristallisé est réalisé selon toute 

vraisemblance. Il y a également lieu d'admettre que tous les traitements conformes 

aux règles de l'art ont échoué, y compris les nombreux antidépresseurs introduits 

depuis 1995, dès lors qu'ils n'ont amélioré que partiellement la thymie. 

Enfin, il est frappant de voir les demandes très nombreuses d'examens médicaux du 

recourant, demandes qui n'ont jamais cessé. Ainsi, en plus des consultations auprès 

de ses médecins traitants, il a été vu le 18 mai 1995 par le Dr Laurent GIRARD, 

gastroentérologue, qui a procédé à une rectosigmoïdoscopie avec anuscopie, 

laquelle a permis d'établir une anite hémorroïdaire et une proctite. Le 19 mai 1995, 

il a été examiné à la consultation de rhinologie de la Policlinique d'oto-rhino-

laryngologie et de chirurgie cervico-faciale des HUG, en raison de céphalées 

frontales récidivantes et de rhinorrhées, et un IRM du massif facial et du cerveau a 

été réalisé à cette occasion. Le 2 octobre 1995, l'assuré a consulté le Dr 

Q__________ en raison de séquelles de brûlures à la main gauche survenues à l'âge 

 
 
 

 

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d'un an, brûlures qui ont occasionné des syndactylies. Le 22 octobre 1997, le 

recourant a subi une intervention chirurgicale consistant en une cure chirurgicale de 

syndactylies de la main gauche avec plastie et greffe de peau. Le 11 mars 1998 a 

été pratiquée une deuxième opération à la main gauche consistant en une mise en 

place de quatre greffes. Le 25 août 2000, le Dr K__________ a procédé à une 

ligature pénienne pour des troubles érectiles sur fuite veineuse. Des examens 

radiologiques et une échographie de l'épaule droite ont été effectués en avril 2001. 

En 2002, le recourant a été adressé à la Policlinique de dermatologie, afin d'exclure 

une infection syphilitique. Dans leurs rapport du 6 novembre 2002, les médecins de 

cette policlinique ont fait état d'une ancienne syphilis traitée et que le recourant se 

plaignait de troubles de l'érection, d'un manque de libido et de douleurs dans les 

voies génitales. En décembre 2002, le recourant s'était soumis à un examen 

radiologique du thorax. Au printemps 2004, la Dresse M__________ l'a envoyé au 

Dr F__________ pour son problème rachidien. Le 22 avril 2004, l'assuré a été 

examiné par le Dr O__________ et en mai 2004, une tomodensitométrie axiale 

computérisée de l'abdomen supérieur et une échographie de contrôle de la vésicule 

biliaire ont été pratiquées, à la demande de ce médecin. En mars 2004, le recourant 

a fait l'objet d'un examen radiologique de la colonne lombaire. L'assuré a été 

adressé le 11 juin 2004 au Dr S__________, spécialiste en hématologie. En 

septembre 2004, la Dresse M__________ l'a envoyé au Dr J__________ pour un 

avis hépatique. En octobre 2005, un examen radiologique des genoux a été 

pratiqué. En décembre 2005, le Dr K__________ a trouvé une fuite veineuse 

bilatérale au niveau du pénis. Le 16 mars 2006, il s'est fait examiner par la Dresse 

T__________, dermatologue, car il s'inquiétait pour quelques lésions cutanées. Le 

22 juin 2006, le recourant a consulté de nouveau le Dr O__________ dans le cadre 

de rachialgies inflammatoires en augmentation depuis quelques mois, associées à 

des polyarthralgies des mains, poignets, hanches et genoux. Ce médecin a fait faire 

des examens radiologiques de la colonne cervicale et de la colonne lombaire, ainsi 

que des mains. En septembre 2006, le recourant a été envoyé au Service de 

rhumatologie des HUG, une spondylarthropathie étant suspectée, et il a vu la 

Dresse U__________ pour une douleur thoracique. 

Il est également à relever que les plaintes du recourant n'ont pas laissé les experts 

insensibles, dès lors qu'ils ont estimé qu'il était incapable de travailler à cause des 

atteintes psychiques. 

Sur la base de l'ensemble des atteintes somatiques et psychiques du recourant et de 

l'analyse des critères jurisprudentiels, le Tribunal de céans estime que la 

fibromyalgie ne pourrait être surmonté en l'occurrence par un effort de volonté, de 

sorte que son caractère invalidant doit être admis, ainsi que l'ont souligné les 

experts du Centre d'expertise médicale de Genève. Par conséquent, une 

amélioration notable de l'état de santé ne saurait être retenue. Les conditions d'une 

révision matérielle ne sont donc pas réalisées. 

 
 
 

 

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8. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis et la décision annulée. 

9. Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité de 2'000 fr. lui est octroyée à 

titre de dépens. 

10. L'intimé qui succombe sera condamné à un émolument de justice de 200 fr. 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L'admet. 

3. Annule la décision du 21 septembre 2007. 

4. Condamne l'intimé à verser au recourant une indemnité de 2'000 fr. à titre de 

dépens. 

5. L'émolument, fixé à 200 fr., est mis à la charge de l'intimé..  

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 

juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 

moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 

être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 

conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 

recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Claire CHAVANNES 

 La Présidente 
 
 
 
 

Maya CRAMER 
 
 

 
 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le