# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** dd2a2595-0e16-5f77-8381-a996be5883cc
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2008-09-09
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 09.09.2008 A/18/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-18-2008_2008-09-09.pdf

## Full Text

Siégeant : Doris WANGELER, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Norbert HECK, 

Juges assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/18/2008 ATAS/992/2008 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 1 

du 9 septembre 2008 
 

 

 

En la cause 

 

 

 

Monsieur S___________, domicilié à Genève recourant 

 

 

 

contre  

 

 

 

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 

de Lyon 97, GENEVE 

intimé 

 

 

 

 

 

A/18/2008 

- 2/16 - 

EN FAIT 

1. Monsieur S___________, né  en  1945, en Suisse depuis 1984, a déposé le 25 août 

2001 une demande auprès de l'OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-

INVALIDITE (ci-après OCAI) visant à la prise en charge d'un reclassement dans 

une nouvelle profession et à l'octroi d'une rente.  

Il a travaillé en dernier lieu comme manœuvre de chantiers au service de 

X___________ SA depuis le 1
er

 juin 1999 à plein temps. Il a cessé cette activité le 

11 juillet 2000, la mission ayant pris fin.  

2. Le Dr A___________, spécialiste FMH en médecine générale, a dans un rapport du 

5 février 2002, indiqué que son patient souffrait d'une sténose foraminale bilatérale 

de L5-S1, péjorée à droite par une fibrostose des berges foraminales, d'une double 

discopathie entourant L5 et arthrose postérieure à cette hauteur, d'une triple 

discarthrose allant de C4 à C7 avec spondylose postérieure et uncarthrose 

prédominante à droite, étant précisé que les troubles lombaires existent depuis 1999 

et cervicaux depuis 2000. A titre de diagnostics sans répercussion sur la capacité de 

travail, le médecin a ajouté un état après cure de hernie inguinale droite en 

septembre 2000 avec persistance d'une sensibilité de tuméfaction au pli inguinal 

droit, un état après traitement de gastrite chronique et à Hélicobacter pylori et un 

état après arthroscopie du genou droit aux HUG pour déchirure méniscale avec 

persistance d'une petite douleur et hernie hiatale. Il a considéré que l'assuré 

présentait une incapacité de travail entière du 14 au 20 mars 2000, du 18 août 2000 

au 22 février 2001 et à compter du 2 juillet 2001 dans sa profession de manœuvre 

en bâtiment, ainsi que dans toute autre activité. Il a précisé que l'état s'aggravait 

depuis une année.  

3. L'OCAI a mandaté le Dr B___________, spécialiste FMH en rhumatologie et 

médecine interne, pour expertise.  

4. Ce médecin a réalisé cette expertise le 5 août 2002. Il a retenu les diagnostics de 

trouble somatoforme douloureux sous la forme de lombalgies avec pseudo-

sciatalgies droites, de cervicalgies chroniques et de gonalgies droites, de troubles 

dégénératifs cervicaux modérés à importants et lombaires discrets, d'une arthrose 

fémoro-patellaire droite débutante et d'un reflux oesophagien avec hernie hiatale. Il 

a estimé la capacité de travail de l'assuré à 50% dans son travail de manœuvre et à 

85% du point de vue rhumatologique théorique dans une activité adaptée qui 

exclurait les travaux lourds, le port de charges supérieures à 15 kg, les mouvements 

répétitifs du rachis en porte-à-faux, éviterait la marche prolongée et permettrait 

l'alternance de position assise ou debout. Le pronostic est réservé, en raison de 

l'absence de désir de reprise de travail et du sentiment de l'assuré que tout projet 

professionnel serait voué à l'échec, ainsi qu'en raison de l'importance de ses 

douleurs et du retentissement actuel qu'elles ont sur son fonctionnement. Il a 

 

 

 

 

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considéré qu'un reclassement professionnel n'était pas judicieux, compte tenu de 

l'importance de la symptomatologie douloureuse, du retentissement qu'elle a sur son 

fonctionnement, de ses limitations, de son manque de connaissances du français, de 

son manque de qualifications professionnelles et de son âge.  

5. Dans une note du 30 septembre 2002, la Dresse C___________ du Service médical 

régional AI (ci-après SMR) a, compte tenu des conclusions de l'expertise du Dr 

B___________, proposé de soumettre l'assuré à un examen SMR psychiatrique. Cet 

examen s'est déroulé le 29 novembre 2002 et a été effectué par la Dresse 

D___________. Celle-ci a posé le diagnostic de syndrome douloureux 

somatoforme persistant sans comorbidité psychiatrique. L'assuré présente selon ce 

médecin une capacité de travail exigible de 100% dans une activité adaptée aux 

limitations fonctionnelles décrites par le Dr B___________. Elle a précisé qu'à son 

avis, sur le plan psychiatrique, l'assuré était prêt pour une réinsertion 

socioprofessionnelle.  

6. Par décision du 27 janvier 2003, l'OCAI a informé l'assuré qu'une orientation 

professionnelle pour déterminer les possibilités de réinsertion serait prise en charge.  

7. Dans son rapport du 12 février 2003, la Division de réadaptation professionnelle de 

l'OCAI a toutefois proposé de procéder à une évaluation théorique, partant de l'idée 

que tout stage d'observation professionnelle serait voué à l'échec étant donné la 

faible motivation de l'assuré pour un reclassement professionnel. Le degré 

d'invalidité de l'assuré a ainsi été déterminé sur la base d'un salaire sans invalidité 

de 62'255 fr. et d'un salaire avec invalidité, compte tenu d'une réduction 

supplémentaire de 25% (limitations fonctionnelles et âge), d'ouvrier dans l'industrie 

légère comme par exemple un travail de montage à l'établi, de servant de machines, 

de conditionneur de petites pièces ou de contrôleur, de 36'158 fr. Un degré 

d'invalidité de 41,9% a ainsi été obtenu. Il a en conclusion été proposé de le mettre 

au bénéfice d'une rente fondée sur ce taux et, sur demande écrite et motivée de sa 

part, de lui octroyer une aide au placement.  

8. Par décision du 2 mai 2003, l'OCAI a reconnu le droit de l'assuré à un quart de 

rente d'invalidité à compter du 1
er

 mai 2003, sur la base d'un degré d'invalidité de 

42%.  

9. L'assuré, représenté par Maître Marco ZIEGLER, a formé opposition le 2 juin 

2003. Il conteste la capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée de 85% 

retenue par l'OCAI. Il rappelle à cet égard que l'expert excluait qu'un reclassement 

professionnel puisse être envisagé. Ce n'est donc pas le taux de 85% qui devrait être 

retenu mais celui de 50%, puisque tous les postes mentionnés par la Division de 

réadaptation professionnelle de l'OCAI impliquaient une réadaptation précisément 

écartée par l'expert.  

 

 

 

 

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10. Par décision du 10 juin 2003, l'OCAI a accordé à l'assuré un quart de rente depuis le 

1
er

 juillet 2002 et l'a informé qu'il ne remplissait pas les conditions du cas pénible 

au sens de l'art. 28 al. 1bis LAI.  

11. L'assuré a formé opposition à la nouvelle décision le 10 juillet 2003. 

12. Par décision du 22 août 2003, l'OCAI a suspendu la procédure concernant cette 

opposition jusqu'à droit jugé sur celle du 2 juin 2003 formée contre la décision de 

l'OCAI du 2 mai 2003.  

13. Par décision du 9 octobre 2003 l'OCAI a rejeté l'opposition de l'assuré contre la 

décision du 2 mai 2003 fixant le taux d'invalidité à 42%. Celui-ci a recouru le 10 

novembre 2003. 

14. Pour répondre à une intervention du mandataire selon lequel il conviendrait de 

prendre le salaire selon la CCT pour déterminer le revenu de l'assuré sans 

invalidité, la Division de réadaptation professionnelle de l'OCAI a repris son calcul 

dans ce sens et obtenu un degré d'invalidité de 38,8%.  

15. Les parties ont été entendues par la 2
ème

 Chambre du Tribunal de céans. A la suite 

de l'audience, la Division de réadaptation professionnelle de l'OCAI a confirmé que 

c'était bien un salaire annuel de 59'085 fr. qui devait être retenu à titre de salaire 

sans invalidité pour la comparaison des gains. L'OCAI en a conclu dans ses 

écritures le 1
er

 avril 2004 que le taux d'invalidité de 38,8% devait être confirmé, 

qu'il était insuffisant pour ouvrir droit à un quart de rente d'invalidité et que partant, 

il proposait une reformatio in pejus de la décision litigieuse, étant précisé qu'il 

serait loisible à l'assuré, moyennant requête expresse sérieuse et motivée de sa part, 

de solliciter le service de placement l'AI.  

16. Par courrier du 10 mai 2004, l'assuré a persisté dans les conclusions de son recours.  

17. Informé le 1
er

 juillet 2004 par le Tribunal de céans que celui-ci envisageait de 

procéder à une reformatio in pejus, l'assuré a retiré son recours. Il communique 

toutefois à l'OCAI une attestation du Dr E___________, spécialiste FMH en 

cardiologie, datée du 22 juillet 2004, selon laquelle l'état de son patient s'est 

aggravé, "puisqu'il est connu pour une affection cardiologique depuis le 17 mai 

2004 qui a nécessité une hospitalisation avec un traitement invasif et qui nécessitera 

une prise en charge à long terme".  

L'assuré a d'ores et déjà prié l'OCAI de considérer l'attestation de ce médecin 

comme valant demande de révision du dossier AI.  

18. Par arrêt du 24 août 2004, le Tribunal de céans a donné acte à l'assuré de ce qu'il 

retirait son recours.  

 

 

 

 

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19. Dans un rapport du 11 septembre 2004, le Dr E___________ a posé le diagnostic 

d'infarctus du myocarde inféro-latéral depuis le 24 mai 2004, rappelant que l'état de 

santé de son patient s'aggravait.  

20. L'assuré a séjourné au Centre de réadaptation cardiovasculaire de Genolier du 3 au 

25 juin 2004 pour un status post-infarctus du myocarde inféro-latéral et un status 

post-angioplastie et pose de trois stents (circonflexe et coronaire droite) le 21 mai 

2004. Il est signalé à titre de comorbidités une épigastralgie d'origine indéterminée 

et un status post-opération d'hernie inguinale. 

21. Le Dr E___________ a indiqué que l'activité exercée jusqu'ici n'était plus exigible, 

qu'en revanche un emploi sédentaire ou physiquement léger était possible à raison 

de quatre à huit heures par jour, avec une diminution du rendement.  

Le 2 mai 2005, le Dr E___________ a signalé l'apparition d'œdèmes aux membres 

inférieurs, l'état de santé restant globalement stationnaire depuis novembre 2004.  

22. Par décision sur opposition du 10 janvier 2006, l'OCAI a rayé du rôle la cause qui 

avait été suspendue. 

23. La Dresse F___________, spécialiste FMH en cardiologie, a été mandatée par 

l'OCAI pour expertise. Elle a considéré que la capacité résiduelle de travail comme 

manœuvre sur un chantier était nulle au vu de l'atteinte coronarienne avec 

dysfonction ventriculaire gauche. Une activité serait cependant exigible, sur le plan 

cardiaque, pour autant qu'il s'agisse d'un travail sans effort physique, sédentaire, à 

l'abri du froid, du stress et du tabac, en évitant le port de charges supérieures à 5 kg, 

et ce à raison de 60% en raison de la dysfonction ventriculaire gauche discrète.  

24. Par courrier du 4 octobre 2006, le Dr G___________, spécialiste FMH en médecine 

interne, a informé l'OCAI qu'hormis son problème cardiaque, son patient se 

plaignait de dorsolombalgies qui devenaient de plus en plus invalidantes.  

25. Considérant que le rapport d'expertise était incomplet, le Dr H___________ du 

SMR a invité la Dresse F___________ à préciser certains points. Celle-ci a ainsi 

communiqué à l'OCAI dans son rapport, les éléments manquants le 12 décembre 

2006, en raison d'une erreur administrative. Les diagnostics ayant une répercussion 

sur la capacité de travail sont les suivants : 

- "status post-infarctus inféro-latéral le 24 mai 2004, 

- status post-coronarographie mettant en évidence une maladie coronarienne bi-

tronculaire avec sténose du segment proximal de l'artère circonflexe, de la partie 

proximale de la coronaire droite et de la partie verticale de la coronaire droite 

avec triple angioplastie et implantation de trois stents,  

 

 

 

 

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- dysfonction ventriculaire gauche discrète à modérée avec fraction d'éjection 

estimée à 45%-50%, 

- troubles somatoformes multiples, 

- hypertension artérielle traitée,  

- hypercholestérolémie traitée,  

- tabagisme stoppé en 2004. 

La capacité fonctionnelle sur le plan cardiologique purement n'a pu être évaluée 

précisément étant donné que lors de deux tentatives de test d'effort, la première sur 

tapis roulant, la deuxième sur cyclo-ergomètre, le patient a refusé de continuer 

l'effort, invoquant des douleurs des membres inférieurs et du dos. A noter que lors 

du test d'effort, il a carrément mis les pieds sur les bandes latérales du tapis rendant 

toute tentative d'encouragement impossible, de même lors du test sur le vélo, il a 

refusé de pédaler, avec une durée de test 1,44 minutes. Une limitation fonctionnelle 

modérée d'ordre cardiologique peut toutefois raisonnablement être attendue en 

raison de la présence de la dysfonction ventriculaire associée à la maladie 

coronarienne sévère connue et sous-jacente.  

La capacité résiduelle de travail comme manœuvre de chantier est nulle au vu de 

l'atteinte coronarienne sévère avec dysfonction ventriculaire gauche consécutive. 

Sur le plan cardiaque il y a une incapacité de travail de 20% au moins depuis la date 

de l'infarctus, à savoir le 24 mai 2004.  

Sur le plan cardiaque il devrait s'agir d'un travail sans effort physique, sédentaire, à 

l'abri du froid, du stress et du tabac, en évitant les ports de charges supérieurs à 

5 kg. Une telle activité pourrait être effectuée à 60% dans le contexte de la maladie 

coronarienne bi-tronculaire sévère connue ayant déjà nécessité plusieurs 

angioplasties et stenting et eu comme conséquence une ischémie myocardique avec 

dysfonction ventriculaire gauche.  

Sur le plan pronostic, le risque de survenue d'un autre événement coronarien, d'une 

aggravation de la dysfonction ventriculaire gauche, d'un trouble du rythme n'est 

bien sûr pas négligeable au vu du status coronarien connu". 

26. La Division de réadaptation professionnelle de l'OCAI a procédé à la détermination 

du degré d'invalidité sur la base d'une capacité de travail nulle dans l'activité 

habituelle de travailleur du bâtiment et de 60% dans une activité adaptée, ce depuis 

le 24 mai 2004. Il a été obtenu un degré d'invalidité de 57%. Des mesures 

professionnelles sous la forme d'un reclassement ne sont pas indiquées ; vu l'âge de 

l'assuré elles ne seraient en effet ni simples ni adéquates en rapport avec les 

 

 

 

 

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données mentionnées ci-dessus. Toutefois, une aide au placement pourrait être 

envisagée.  

27. Le 6 juin 2007, l'OCAI a transmis à l'assuré un projet de décision, aux termes 

duquel le droit à une demi-rente lui était reconnu à partir du 1
er

 août 2004.  

28. L'assuré a été entendu le 27 juin 2007. Il estime qu'il ne peut pas travailler à 60% 

compte tenu de ses atteintes à la santé et de son âge. Il signale par ailleurs que son 

médecin a constaté à la suite de nouveaux examens la présence d'une hernie discale.  

29. Par courrier du 19 juin 2007 adressé à l'OCAI, le Dr G___________ a à nouveau 

mentionné la présence de dorsolombalgies devenant de plus en plus invalidantes. 

Des examens radiographiques de la colonne dorsale et lombaire ont mis en 

évidence une scoliose dorsale à convexité gauche avec spondylose, une 

ostéophytose antérieure L3-L4 et L5 avec discopathie L5-S1, ainsi qu'une sclérose 

des articulations sacro-iliaques. Une imagerie par résonance magnétique (IRM) 

lombaire pratiquée le 15 mai 2007 a mis en évidence une hernie discale L4-L5 

foraminale gauche sans conflit radiculaire et hernie discale L5-S1 sans effet 

compressif. Le Dr G___________ signale qu'en outre son patient se plaint de 

douleurs invalidantes au niveau de son épaule gauche avec limitation des 

mouvements.  

30. Le Dr H___________ a relevé dans sa note du 23 juillet 2007 que le Dr 

G___________ avait fait état d'atteintes qui ne constituent pas des faits nouveaux, 

puisque de telles atteintes étaient déjà décrites en 2002 (cf. rapport d'examen SMR 

du 6 décembre 2002).  

31. Par décision du 6 décembre 2007, l'assuré a été mis au bénéfice d'une demi-rente 

d'invalidité à compter du 1
er

 août 2004.  

32. L'assuré a interjeté recours le 2 janvier 2008 contre ladite décision. Il conclut à 

l'octroi d'une rente entière.  

33. Dans sa réponse du 4 février 2008, l'OCAI a proposé le rejet du recours.  

34. Par courrier du 10 mars 2008, l'assuré craignant que l'OCAI n'ait pas eu en sa 

possession tous les rapports médicaux nécessaires, a transmis au Tribunal de céans 

un courrier du Dr Asha J___________, généraliste, du 4 mars 2008, selon lequel il 

souffre d'une hernie discale L4-L5 et L5-S1 et de troubles dégénératifs du rachis 

lombaire et cervical. Le médecin a ajouté que "vu son âge et ses antécédents 

cardiaques et orthopédique lourd, son niveau socioculturel et professionnel, il me 

paraît opportun de lui accorder dès à présent une rente AI à 100%". L'assuré a 

également produit des courriers du Dr I___________ le 4 février 2008 et du Dr 

A___________ du 24 avril 2008. Le Dr I___________, angiologue, a relevé que 

l'examen angiologique veineux est normal, permettant d'écarter un status variqueux 

 

 

 

 

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ainsi qu'une insuffisance veineuse superficielle ou profonde susceptible d'expliquer 

ou de contribuer à la gêne du patient. L'examen clinique artériel est également 

normal. La présentation clinique, bien que légèrement atypique, pourrait rentrer 

dans le cadre d'un syndrome des jambes sans repos ou d'une neuropathie diabétique 

débutante. Le Dr A___________ a attesté quant à lui, avoir traité l'assuré pour une 

dépression nerveuse et un état d'anxiété qui avaient nécessité la prescription d'un 

antidépresseur.  

35. Le 11 avril 2008, l'OCAI a souligné que les éléments mis en évidence par le Dr 

J___________ relevaient de difficultés socioculturelles et de l'âge, soit des facteurs 

étrangers à l'invalidité. Il persiste dès lors dans ses conclusions.  

36. Le 13 mai 2008, l'assuré dit être surpris de constater que selon l'OCAI, ce seraient 

des raisons socioculturelles qui l'auraient empêché de travailler, alors qu'il vit en 

Suisse depuis 1984.  

37. Ce courrier a été transmis à l'OCAI et la cause gardée à juger.  

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 

judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 

unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 

générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 

relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA est entrée en vigueur le 1
er

 janvier 2003, entraînant des modifications 

législatives notamment dans le droit de l'assurance-invalidité. Du point de vue 

temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au moment où 

les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des assurances 

sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait réalisé à la 

date déterminante de la décision sur opposition litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2; 

169 consid. 1 ; 356 consid. 1 et les arrêts cités).  

Sur le fond, le Tribunal de céans relève que la décision litigieuse ayant été rendue 

en date du 6 décembre 2007 et statuant sur un état de fait juridiquement déterminant 

remontant à l'année 2004, le présent litige sera examiné à la lumière des 

dispositions de la LPGA. Il convient quoi qu'il en soit de relever que ces 

dispositions n'ont pas modifié la notion d'invalidité selon l'ancienne LAI et la 

jurisprudence du TFA y relative est toujours d'actualité.  

3. En ce qui concerne la procédure et à défaut de règles transitoires contraires, la 

LPGA et son ordonnance d'application s'appliquent sans réserve dès le jour de leur 

 

 

 

 

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entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b; 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 

KV 37 p. 316 consid. 3b). 

Déposé dans les forme et délai prévus par la loi, le présent recours est recevable 

(art. 60 LPGA). 

4. L'objet du litige porte sur le droit de l'assuré à une rente d'invalidité.  

5. En vertu des art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI, est réputée invalidité l'incapacité de 

gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée et résultant d'une 

infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. Quant à l'incapacité de gain, 

elle est définie à l'art. 7 LPGA comme la diminution de l'ensemble ou d'une partie 

des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré, si cette 

diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 

après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Il y a lieu de préciser 

que selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du droit des assurances 

sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont les conséquences 

économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 

110 V 275 consid. 4a ; 105 V 207 consid. 2).  

6. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 

une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI (en liaison avec l'art. 8 LPGA). On ne 

considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 

comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 

diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 

de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 

objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 

références ; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). 

La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes douloureux persistants 

suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et 

s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu (ATF 

130 V 398 ss consid. 5.3 et consid. 6). Comme pour toutes les autres atteintes à la 

santé psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants ne 

constitue pas encore une base suffisante pour conclure à une invalidité. Au 

contraire, il existe une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou 

leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement 

exigible. Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail 

peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent 

la personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, 

l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La 

question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être 

tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. En outre, dans un arrêt 

récent (ATF 132 V 65), le Tribunal fédéral des assurances (ci-après le TFA) a 

 

 

 

 

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considéré qu'il se justifiait, sous l'angle juridique et en l'état actuel des 

connaissances, d'appliquer par analogie les principes développés par la 

jurisprudence en matière de troubles somatoformes douloureux lorsqu'il s'agit 

d'apprécier le caractère invalidant d'une fibromyalgie. Ces deux atteintes à la santé 

présentent en effet des caractéristiques communes, en tant que leurs manifestations 

cliniques - plaintes douloureuses diffuses - sont pour l'essentiel similaires et qu'il 

n'existe pas de pathogenèse claire et fiable pouvant en expliquer l'origine. Cela rend 

dans les deux cas la limitation de la capacité de travail difficilement mesurable, car 

l'on ne peut pas déduire l'existence d'une incapacité de travail du simple diagnostic 

posé, dès lors que celui-ci ne renseigne pas encore sur l'intensité des douleurs 

ressenties par la personne concernée, ni sur leur évolution ou sur le pronostic qu'on 

peut poser dans un cas concret. Aussi convient-il également, en présence d'une 

fibromyalgie, de poser la présomption que cette affection ou ses effets peuvent être 

surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V 50). 

Au nombre des critères dégagés par la jurisprudence permettant de juger du 

caractère invalidant d'un trouble somatoforme douloureux, figure au premier plan la 

présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa 

durée. D'autres critères peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections 

corporelles chroniques, d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans 

rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), d'une perte 

d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un état psychique 

cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus 

défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue 

psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de 

traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec 

différents types de traitements), cela en dépit de l'attitude coopérative de la 

personne assurée (ATF 130 V 352). Plus ces critères se manifestent et imprègnent 

les constatations médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté. 

En outre, il est admis que la reconnaissance du caractère invalidant de troubles 

somatoformes douloureux chez de jeunes assurés doit rester exceptionnelle en 

l’absence de comorbidité psychiatrique (cf. notamment ATFA non publié du 28 

juin 2005, I 524/04 et ATFA non publié du 31 janvier 2006, I 488/04 et les 

références). 

Si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 

symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 

l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au 

nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 

et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les 

caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 

divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 

l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 

 

 

 

 

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- 11/16 - 

ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 

intact (voir sur l'ensemble du sujet ATF 131 V 49 et les références citées). 

Par ailleurs, s'agissant des troubles dépressifs, il y a lieu d'observer que selon la 

doctrine médicale (cf. notamment DILLING/MOMBOUR/SCHMIDT [Hrsg.], 

Internationale Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4ème 

édition, p. 191) sur laquelle s'appuie le TFA, les états dépressifs ne constituent en 

principe pas une comorbidité psychiatrique grave et durable à un trouble 

somatoforme douloureux, dans la mesure où ils ne sont en règle générale qu'une 

manifestation réactive ne devant pas faire l'objet d'un diagnostic séparé (ATF 

130 V 356 consid. 3.3.1 in fine et les références citées). 

L'entrée en vigueur de la 4ème révision de la LAI a modifié la teneur de l'art. 28 

al. 1 LAI à partir du 1
er

 janvier 2004 relatif à l'échelonnement des rentes selon le 

taux d'invalidité. Alors qu'une rente entière était accordée auparavant à un assuré 

dès que le degré d'invalidité atteignait 66 2/3%, cette disposition prévoit désormais 

d'octroyer un trois-quarts de rente à un assuré présentant un degré d'invalidité d'au 

moins 60% et une rente entière à celui dont le taux est supérieur à 70 %, les 

conditions relatives à l'octroi d'un quart ou d'une demi-rente demeurant inchangées. 

Les principes développés jusqu'alors par la jurisprudence en matière d'évaluation de 

l'invalidité conservent leur validité, que ce soit sous l'empire de la LPGA ou de la 

4ème révision de la LAI (ATF 130 V 348 consid. 3.4; ATFA non publiés du 17 mai 

2005, I 7/05, consid. 2, du 6 septembre 2004, I 249/04, consid. 4). 

7. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 

de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 

l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à 

des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin 

doit lui fournir. L'appréciation des données médicales revêt ainsi une importance 

d'autant plus grande dans ce contexte. Lors de l'évaluation de l'invalidité, la tâche 

du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans 

quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, 

les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux 

on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261, consid. 4, et la 

jurisprudence citée). 

Selon le principe de la libre appréciation des preuves, qui s'applique aussi bien en 

procédure administrative qu'en procédure de recours de droit administratif, 

l'administration ou le juge apprécie librement les preuves, sans être lié par des 

règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse de celles-

ci. Le juge doit examiner de manière objective tous les documents à disposition, 

quelle qu'en soit la provenance, puis décider si ceux-ci permettent de porter un 

jugement valable sur le droit litigieux (ATFA non publié du 21 mars 2006, 

I 247/05, consid. 1.2). 

 

 

 

 

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- 12/16 - 

En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant 

c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le 

rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération 

les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine 

connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation 

de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient 

dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante 

n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme 

expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 

consid. 1c et les références).  

Le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 

expertise médicale, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 

connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 

médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 

de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 

ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 

manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 

contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 

l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 

conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 

sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et 

les références). 

Il convient également de rappeler que, pour ce qui concerne la valeur probante des 

rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait 

que, selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, 

à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce 

dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus de poids aux constatations faites par un 

spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité de travail par le médecin de famille 

(ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 

consid. 2)  

8. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 

modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à 

savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut 

également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision 

entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la 

suite. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 

d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 

LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de 

l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 

conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 

 

 

 

 

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- 13/16 - 

130 V 349 consid. 3.5 ; 113 V 275 consid. 1a; 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 

1b; voir également ATF 120 V 131 consid. 3b, 119 V 478 consid. 1b/aa).  

Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant 

les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les 

circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 

3.5.2 ; ATF 125 V 369 consid. 2 et la référence). A l'instar de ce qui prévaut pour 

une nouvelle demande (ATF 130 V 71), c'est la dernière décision entrée en force 

qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits 

pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes 

au droit qui constitue le point de départ temporel pour l'examen d'une modification 

du degré d'invalidité lors d'une révision de la rente (sur demande ou d'office; ATF 

133 V 108). Enfin, l'art. 17 LPGA n'a pas apporté de modification aux principes 

jurisprudentiels développés sous le régime de l'ancien art. 41 LAI, en vigueur 

jusqu'au 31 décembre 2002 (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 

9. En l'espèce, l'assuré s'est vu accorder un quart de rente d'invalidité à compter du 1
er

 

mai 2003 sur la base d'un degré d'invalidité de 42%. La décision y relative, datée du 

2 mai 2003 et confirmée sur opposition le 9 octobre 2003, est entrée en force, vu le 

retrait du recours qui avait été interjeté par l'assuré. 

10. L'assuré a présenté une demande de révision de son dossier le 1
er

 juillet 2004. Il a 

allégué que son état de santé s'était aggravé, ayant subi un infarctus du myocarde 

inféro-latéral le 24 mai 2004. 

11. Mandatée par l'OCAI, la Dresse F___________ a considéré que sur le plan 

cardiaque, la capacité de travail de l'assuré était nulle dans son activité de 

manœuvre et de 60% dans une activité adaptée (sans efforts physiques, sédentaire, à 

l'abri du froid, du stress et du tabac et sans port de charges supérieures à 5 kg).  

12. La Division de réadaptation professionnelle de l'AI a procédé à la comparaison des 

gains sur la base de ce taux de 60% et obtenu un degré d'invalidité de 57%, raison 

pour laquelle le droit à une demi-rente d'invalidité a été admis. 

13. L'assuré conteste le degré d'invalidité retenu par l'OCAI, signalant que son médecin 

traitant avait constaté la présence d'une hernie discale.  

Le Dr G___________ a en effet indiqué le 4 octobre 2006, que son patient se 

plaignait de plus en plus de dorsolombalgies, et le 19 juin 2007, il a fait état de 

diverses atteintes dorsales, devenues invalidantes. Dans une note du 23 juillet 2007, 

le médecin du SMR a allégué que ces atteintes ne constituaient pas des faits 

nouveaux puisqu'elles étaient déjà présentes en 2002. Le Tribunal de céans n'a 

cependant pas retrouvé la description de toutes les atteintes décrites par le Dr 

G___________. Ce quand bien même, force est de constater que les limitations 

fonctionnelles dues à l'atteinte cardiaque et décrites par la Dresse F___________ 

 

 

 

 

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sont également valables pour ce qui concerne les atteintes dorsales diagnostiquées 

par le Dr G___________, en ce sens qu'une activité sédentaire, sans efforts 

physiques, sans port de charges supérieures à 5 kg, peut être exercée par un assuré 

souffrant de telles atteintes. 

14. L'assuré dit ne pas comprendre pour quelle raison l'OCAI a mis en avant des 

difficultés socioculturelles qui l'auraient empêché de travailler. Il y a lieu de relever 

préalablement qu'en réalité, l'OCAI répondait à des observations faites par le Dr 

J___________ selon lequel vu notamment le niveau socioculturel et professionnel 

de l'assuré, il lui paraissait opportun de lui accorder dès à présent une rente entière 

d'invalidité.  

L'assuré nie connaître de telles difficultés, dans la mesure où il vit en Suisse depuis 

de nombreuses années. 

Quoi qu'il en soit, il importe de rappeler qu'on ne saurait parler d'invalidité au sens 

de l'AI que si l'incapacité de gain résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale 

ou psychique. Autrement dit, il faut qu'il existe un lien de causalité entre ces deux 

éléments. On n'est ainsi pas en présence d'un cas d'invalidité lorsque l'incapacité de 

gain n'a pas été provoquée par une atteinte à la santé mais par d'autres facteurs 

notamment pour des raisons inhérentes à la personnalité de la personne assurée, par 

exemple des connaissances linguistiques limitées, ou des difficultés socioculturelles 

(cf. RCC 1989, p. 322). 

15. La présence de troubles somatoformes multiples a été évoquée. Rien ne permet 

toutefois de considérer que les réquisits jurisprudentiels permettant de considérer 

qu'un trouble somatoforme douloureux est invalidant ne sont réalisés. 

16. Pour le surplus, les courriers des Drs J___________, A___________ et 

I___________ n'apportent aucun élément nouveau.  

17. Le Tribunal de céans considère, en conséquence et au vu de ce qui précède, qu'il 

convient de confirmer une capacité de travail de 60% dans une activité adaptée. 

18. Reste à déterminer le degré d'invalidité.  

Aux termes de l’art. 28 al. 1 LAI, en vigueur depuis le 1er janvier 2004, l’assuré a 

droit à un quart de rente si le taux d'invalidité atteint 40% au moins, à une demi-

rente s’il atteint 50% au moins, à trois-quarts de rente s’il atteint 60% et à une rente 

entière s’il atteint 70% au moins. 

Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une 

comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il 

n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 

l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 

 

 

 

 

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mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. La comparaison des 

revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les 

montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence 

permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des 

revenus; ATF 130 V 348 consid. 3.4, 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 

2b; jusqu'au 31 décembre 2002: art. 28 al. 2 LAI; du 1er janvier au 31 décembre 

2003: art. 1 al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA; depuis le 1er janvier 2004: 

art. 28 al. 2 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA). Pour procéder à la 

comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du 

droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par 

rapport à un même moment et les modifications de ces revenus susceptibles 

d'influencer le droit à la rente, survenues jusqu'au moment où la décision est 

rendue, doivent être prises en compte (ATF 129 V 223 consid. 4.1, 128 V 174).  

Le revenu de la personne valide se détermine en établissant au degré de la 

vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effectivement pu réaliser au moment 

déterminant si elle était en bonne santé (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la 

référence). Il doit être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu'il 

convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l'assuré a obtenu 

avant l'atteinte à la santé. 

19. En l'espèce, le calcul auquel a procédé l'OCAI est conforme aux dispositions 

légales et réglementaires applicables, ainsi qu'à la jurisprudence du TFA.  

20. Aussi le recours est-il rejeté. 

 

 

 

 

 

 

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- 16/16 - 

PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejettte. 

3. Met un émolument de 200 fr. à la charge du recourant.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 

juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 

moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 

être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 

conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 

recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

Marie-Louise QUELOZ 

 La Présidente 

 

 

Doris WANGELER 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le