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**Case Identifier:** f58fe5f8-6eef-5e4f-a182-e3f348388c3a
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-11-12
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 12.11.2015 C/28595/2005
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-28595-2005_2015-11-12.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/28595/2005-CS DAS/206/15

DÉCISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU JEUDI 12 NOVEMBRE 2015 

Recours (C/28595/2005-CS) formé en date du 15 septembre 2015 par Monsieur 
A______, domicilié ______, comparant par Me Corinne NERFIN, avocate, en l'étude 
de laquelle il élit domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du 13 novembre 2015 à : 

- Monsieur A______ 
c/o Me Corinne NERFIN, avocate 

 Rue Versonnex 7, 1207 Genève. 

- Madame B______ 
______.  

- SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
 Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 

 

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C/28595/2005-CS 

EN FAIT 

A. a. C______, née le ______ 2005 à Genève, est l'enfant des parents non mariés 
B______, née le ______ 1963, et A______, né le ______ 1969. Celui-ci a reconnu 

l'enfant le 6 décembre 2005. Depuis la naissance de l'enfant, la mère détient 

l'autorité parentale et la garde exclusive.  

Le 7 juillet 2006, le Tribunal tutélaire a instauré une curatelle d'assistance 

éducative en faveur de C______. Les capacités éducatives limitées des parents 

séparés et le besoin de l'enfant d'être protégée de leurs conflits ont été relevés. 

Le 20 mai 2008, B______ a sollicité la fixation d'un droit de visite en faveur du 

père. Elle s'est plainte du harcèlement qu'elle subissait de sa part. Il l'accusait de 

détruire l'enfant. Le père a expliqué les difficultés rencontrées par les troubles 

psychiques de la mère et a conclu au maintien de la curatelle.  

Par ordonnance du 12 décembre 2008, le Tribunal a fixé un large droit de visite en 

faveur du père, conformément à l'accord trouvé par les parties.  

Le 23 décembre 2008, le Tribunal a relevé la curatrice de l'enfant de ses fonctions, 

au vu de l'évolution positive de celle-ci et des compétences de la mère.  

Le 3 février 2010, B______ a formé une requête en élargissement du droit de 

visite et en surveillance de celui-ci. Elle a invoqué des conflits organisationnels et 

le fait que le père disqualifiait ses proches aux yeux de l'enfant.  

Par requête du 30 mars 2010, A______ a sollicité la restauration de la curatelle 

d'assistance éducative, motif pris des troubles dépressifs de la mère et de ses 

carences éducatives. Il a conclu à l'attribution en sa faveur de la garde.  

Par ordonnance du 28 mai 2010, le Tribunal a fixé le droit de visite de A______ à 

raison d'un week-end sur deux et du mardi à la sortie de l'école au mercredi, ainsi 

que pendant la moitié des vacances scolaires. Il a instauré une curatelle de 

surveillance des relations personnelles.  

Dans ses préavis des 4 et 18 octobre 2010, le Service de protection des mineurs 

(ci-après : SPMi) a relevé qu'aucune autre mesure de protection ne se justifiait. 

L'enfant ne présentait pas de signe de mauvais développement auprès de sa mère. 

Il se portait bien, ce dont le père avait convenu.  

Par courrier du 15 novembre 2010, A______ a renoncé à sa conclusion visant 

l'instauration d'une mesure de curatelle d'assistance éducative. 

Par courrier du 27 février 2012, il a informé le Tribunal de différentes 

problématiques rencontrées avec la mère de sa fille.  

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C/28595/2005-CS 

Dans son rapport du 21 juin 2012, le SPMi a conclu qu'aucun trouble 

pathologique n'était relevé chez l'enfant. Celle-ci souffrait cependant d'un 

important conflit de loyauté, les parents se dénigrant devant elle. Elle ne 

rencontrait aucune difficulté à l'école et n'était pas en danger dans son 

développement. Aucune mesure de protection n'était ainsi préconisée.  

Par courrier du 3 août 2012, A______ a fait part de son souhait et celui de sa fille 

d'une garde partagée ou d'un droit de visite plus étendu, au motif des difficultés 

rencontrées par l'enfant avec sa mère.  

Par décision du 28 août 2012, le Tribunal a maintenu la curatelle d'organisation du 

droit de visite, à l'exclusion de toute autre mesure. 

Le 7 septembre 2012, A______ a à nouveau exprimé son désir et celui de sa fille  

d'un droit de visite plus étendu.  

Le 16 juin 2013, A______ a fait parvenir au Tribunal un document dans lequel 

l'enfant accusait sa mère d'actes de maltraitance (cris, gifles et menaces). Il a 

conclu à l'attribution de la garde ou d'un droit de visite plus étendu.  

Le 29 juin 2013, B______ a sollicité une expertise familiale, en raison du conflit 

de loyauté de sa fille, d'un syndrome d'aliénation parentale et d'un processus de 

disqualification de sa personne par le père. Elle a conclu à la restriction, voire la 

suppression, du droit de visite dans l'intervalle.  

Lors de l'audience du 11 septembre 2013 devant le Tribunal, les parents ont 

souligné la souffrance de leur fille. Le père a imputé celle-ci aux mauvais 

traitements subis de la mère, que l'enfant lui relayait. La mère s'est plainte de 

l'agressivité de sa fille à son retour des visites, l'absence de suivi par le père des 

activités ou rendez-vous de l'enfant, les interrogatoires que celle-ci subissait de la 

part de son père et la remise en cause de sa personne par ce dernier. Le 

représentant du SPMi a expliqué avoir rencontré l'enfant. Celle-ci avait déclaré se 

sentir bien chez sa mère et chez son père, mais souhaiter voir davantage son père.  

b. Par ordonnance du 17 septembre 2013, le Tribunal a retenu l'intense conflit de 
loyauté et la souffrance que présentait l'enfant, dont l'origine ne pouvait être 

déterminée. Il a ordonné une expertise familiale. Il a fait instruction à A______ 

d'emmener l'enfant durant ses temps de visite à ses activités, ses rendez-vous 

médicaux et ses consultations chez le Dr. D______, pédopsychiatre, ainsi que de 

ne pas contacter B______.  

Les éléments suivants ressortent du rapport d'expertise du 14 mai 2014.  

La mère présente un trouble de la personnalité de type émotionnellement labile et 

un trouble dépressif chronique. Elle est épuisée par les attaques du père et par ses 

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inquiétudes pour ses enfants. Ses compétences éducatives sont bonnes, mais elle 

ne parvient pas toujours à protéger sa fille de ses débordements émotionnels. 

L'enfant n'est pas en danger auprès de sa mère. 

Le père présente un trouble de la personnalité de type paranoïaque. Il est irrité par 

la démarche d'expertise, ne pouvant concevoir que l'on puisse lui reprocher 

quelque chose Ses compétences éducatives sont réduites. Il passe beaucoup de 

temps en tête-à-tête avec sa fille. Il ne parvient pas à distinguer les besoins de 

l'enfant des siens propres. Sa relation avec elle présente des éléments trop 

fusionnels. Il lui demande de faire des choix inappropriés pour son âge. Auprès de 

son père, l'enfant court le risque de ne pas développer son autonomie de pensée et 

d'être prise dans le système de pensée paranoïaque de celui-ci. Elle entretient une 

relation proche et aconflictuelle avec son père que celui-ci nourrit en cherchant à 

exclure la mère, forme d'appropriation. L'enfant est instrumentalisée par le père 

pour obtenir sa garde, notamment par une disqualification de la mère, à partir des 

plaintes de celle-ci vis-à-vis de sa mère. Le moteur en est l'inquiétude du père à 

propos de l'état de santé de la mère. Il peut en résulter des conséquences sur le 

développement de l'enfant, telles que le renoncement au lien avec la mère, 

l'évolution en faux-self ou le développement de troubles psychosomatiques.  

Les comptes rendus des entretiens avec l'enfant et avec son pédopsychiatre - suivi 

irrégulier du mois d'avril 2012 au mois d'octobre 2013 - ne mettent en évidence 

aucun trouble particulier, en dehors des souffrances liées aux conflits parentaux. 

L'enfant exprime son souhait de vivre davantage auprès de son père, idéalement 

une semaine sur deux. Elle mentionne des cris, insultes et gifles reçues de sa mère 

et confirme la véracité de ses écrits accusant celle-ci d'actes de maltraitance. Il n'y 

a aucun élément en faveur d'une maltraitance continue selon le Dr. D______.  

S'agissant du père, les experts préconisent, tant que celui-ci ne montre pas une 

modification de son fonctionnement, une diminution transitoire de la fréquence et 

de la durée des visites, à raison d'un week-end sur deux et quatre fois une semaine 

de vacances par année, les visites se déroulant la journée tant que l'enfant n'a pas 

de chambre où elle peut dormir seule. Ils recommandent également une curatelle 

d'assistance éducative pour le père, de même qu'un suivi par celui-ci d'une 

guidance parentale chez un pédopsychiatre expérimenté.  

Par courriel du 26 mai 2014, A______ a informé l'expert que sa fille lui avait 

avoué avoir partiellement menti dans ses accusations contre sa mère, motivée par 

son désir d'aller vivre auprès de lui. S'il avait su qu'elle mentait, il n'aurait pas 

entamé de procédure judiciaire.  

Lors de l'audience du 30 juin 2014 devant le Tribunal, les experts ont indiqué que 

l'enfant ne serait en mesure de supporter la diminution des relations personnelles 

que si le père en comprenait les raisons. En cas de diminution, l'enfant souffrirait 

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de dépression. Ceci d'autant plus si elle en était rendue responsable, auquel cas il 

conviendrait de supprimer les relations quelques temps, du fait du risque de 

développement d'un trouble de la personnalité et d'un trouble psychotique. Ils 

constataient, sur la base du courriel du père du 26 mai 2014, que celui-ci tenait 

l'enfant pour responsable. Il lui avait demandé de dire la vérité au sujet des 

accusations qu'elle avait formulées, ce qui renforçait le constat de maltraitance 

psychologique.  

La mère s'est dite inquiète des conséquences de l'expertise sur sa fille qui se 

sentait responsable de la suite qui y serait donnée, ayant eu accès aux propositions 

des experts par son père. Soulignant la détresse de son enfant, elle a donné lecture 

d'un message téléphonique reçu du père. Il s'y disait fâché contre l'enfant, qui 

s'était moquée de lui durant plus d'une année en lui racontant des mensonges sur 

sa mère, et désolé pour cette dernière des conséquences qu'elle en avait éprouvées.  

Le père a fait part de ses inquiétudes en relation avec les propositions des experts, 

craignant que le mal-être actuel de sa fille, dû au conflit parental, n'augmente.  

Les experts ont relevé que compte tenu de ce qui venait d'être dit, il apparaissait 

que l'enfant allait de plus en plus mal et n'était pas protégée par son père. Il était 

indispensable de suspendre les relations personnelles. A défaut, le risque de 

péjoration de l'enfant et son hospitalisation étaient à craindre.  

c. Par ordonnance du même jour, le Tribunal a dit que les relations personnelles 
entre le père et l'enfant s'exerceront à raison d'une heure par quinzaine au Point 

rencontre en présence d'un éducateur. Il a instauré une curatelle d'assistance 

éducative et ordonné les suivis thérapeutiques préconisés. Il a en particulier 

ordonné à chacun des parents d'entreprendre une guidance parentale et donné acte 

à ceux-ci de leur engagement à poursuivre leur thérapie individuelle. Dans les 

considérants de sa décision, il a indiqué que ces modalités du droit de visite 

s'imposaient le temps que les thérapies soient mises en place et suivies d'effets.  

Par arrêt du 10 octobre 2014, la Chambre de surveillance de la Cour de justice a 

confirmé cette ordonnance. Le Tribunal avait à juste titre suivi les avis des 

experts, exprimés dans leur rapport et en audience. Il n'y avait pas lieu de faire 

compléter l'expertise, ni d'en ordonner une seconde.  

Le père et sa fille n'ont pas eu de contact jusqu'au premier exercice du droit de 

visite au Point rencontre le 17 octobre 2014.  

B. Par courrier du 10 novembre 2014 au SPMi et au Tribunal, le père a sollicité 
l'élargissement de son droit de visite et l'audition du Dr. D______. Sa fille se 

portait bien, mais souffrait de la restriction des relations personnelles. Il avait 

contacté le Dr. E______ en vue d'entamer une guidance parentale. Il a demandé 

au SPMi la mise en place de cette thérapie avec sa fille.  

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Par courriers des 5 février et 30 mars 2015 au SPMi et au Tribunal, le père a 

réitéré son souhait de voir son droit de visite élargi.  

Les éléments suivants ressortent du préavis du SPMi du 28 avril 2015. 

Selon les intervenants du Point rencontre, le père et la fille ont du plaisir à se 

retrouver et n'ont pas besoin d'une présence de tous les instants. D'après son 

enseignante, l'enfant ne rencontre aucun problème à l'école. Selon le Dr. D______ 

- suivi hebdomadaire depuis le 15 octobre 2014 - celle-ci ne formule pas de 

plainte quant à la restriction du droit de visite, mais des questionnements. Elle se 

porte relativement bien et ne présente pas de tableau dépressif. Une des questions 

qui se pose est de savoir si l'enfant se porte bien parce qu'elle est maintenant à 

l'abri du conflit parental et d'une instrumentalisation parentale. Le Dr. D______ a 

déclaré ne pas avoir d'éléments n'allant pas dans le sens d'un élargissement du 

droit de visite. Le Dr. E______ a indiqué avoir été consulté à une reprise par le 

père et lui avoir proposé un suivi de guidance parentale et des consultations 

parent-enfant dans un deuxième temps. La psychiatre de la mère a indiqué, sur la 

base des récits de sa patiente, que celle-ci avait l'impression que sa fille la rendait 

responsable et se trouvait encore dans une situation d'aliénation parentale. 

L'enfant revenait effondrée des visites. Son comportement n'avait pas changé. Le 

psychiatre de A______ a remis en cause le diagnostic de trouble paranoïaque. 

Selon lui, celui-ci n'est pas dangereux pour son enfant avec qui il entretient de 

bonnes relations. Il n'a pas d'éléments n'allant pas dans le sens d'un élargissement 

du droit de visite, qu'il estime bénéfique.  

Le SPMi a conclu qu'aucun intervenant ne présentait d'éléments n'allant pas dans 

le sens d'un élargissement. L'enfant n'était pas en danger dans son développement 

et ne manifestait pas de troubles depuis la restriction du droit de visite. Il était 

difficile d'évaluer si son évolution positive y était liée. L'absence de mise en place 

de la guidance n'était pas rassurante, mais les relations devaient évoluer. Il a 

préconisé un élargissement à deux heures par quinzaine au Point rencontre.  

Par courrier du 30 avril 2015, A______ a conclu à la nomination d'un curateur de 

représentation pour sa fille. Il a sollicité l'audition d'un témoin au sujet de sa santé 

psychique.  

Par courrier du 28 mai 2015, il s'est opposé à la proposition du SPMi. Il a conclu à 

un élargissement progressif du droit de visite devant aboutir, dès le 1
er

 septembre 

2015, à un soir par semaine, un week-end sur deux et la moitié des vacances 

scolaires. Subsidiairement, il a conclu à la comparution personnelle des parties. Il 

a également conclu à l'autorité parentale conjointe, à être autorisé à entreprendre 

un suivi de guidance parentale avec sa fille auprès du Dr. E______, à la fixation 

d'un droit de visite en faveur de la grand-mère paternelle et à la nomination d'un 

curateur de représentation pour l'enfant.  

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B______ ne s'est pas déterminée.  

C.  Par ordonnance DTAE/3436/2015 du 17 juillet 2015, reçue le 21 août 2015 par 
A______, le Tribunal a déclaré irrecevable la requête de celui-ci en fixation d'un 

droit de visite entre sa fille et la grand-mère paternelle de celle-ci (ch. 1 du 

dispositif), rejeté sa requête visant à la nomination d'un curateur de représentation 

pour la mineure (ch. 2) et celle visant une comparution personnelle des parties et 

l'audition de témoins (ch. 3), modifié les modalités d’exercice de ses relations 

personnelles avec l'enfant, telles que prescrites par l'ordonnance du Tribunal du 30 

juin 2014 (ch. 4), dit que les relations personnelles s’exerceront à raison de deux 

heures par quinzaine, en Point rencontre, interdit tout autre contact, sous quelque 

forme que ce soit, entre le père et sa fille (ch. 5), dit que les points n. 3 à 10 du 

dispositif de l'ordonnance du Tribunal du 30 juin 2014 restent applicables pour le 

surplus (ch. 6) et invité le SPMi à préaviser de l'opportunité d'instaurer une 

autorité parentale conjointe (ch. 7).  

 Le Tribunal a considéré que A______ sollicitait l'audition de témoins en vue de 
remettre en cause les constats des experts. Or, ces faits étaient définitivement 

établis. La décision du Tribunal du 30 juin 2014 avait été confirmée par un arrêt 

de la Cour entré en force. Par ailleurs, il s'estimait suffisamment renseigné pour 

pouvoir statuer sans convoquer d'audience.  

 Le premier juge a retenu l'évolution favorable de l'enfant après huit mois de droit 

de visite restreint. Cependant, l'objectif était de dénouer le lien fusionnel existant 

entre le père et sa fille. La participation des membres de la famille aux thérapies 

était indispensable à cet égard, la seule limitation du droit de visite n'étant pas 

suffisante. Or, la guidance parentale n'avait pas été entamée, de sorte que, dans 

cette attente, l'exercice du droit en milieu protégé continuait de se justifier.  

Enfin, il n'y avait pas lieu de nommer un curateur de représentation, puisque la 

procédure visant au prononcé des mesures était terminée.  

Par acte déposé le 15 septembre 2015 à la Chambre de surveillance de la Cour de 

justice, A______ forme un recours contre cette ordonnance, dont il sollicite 

l'annulation des chiffres 2, 3 et 5 du dispositif. Il conclut à l'audition du Dr. 

D______, à la fixation d'un droit de visite à exercer comme le prescrit l'expertise 

du 14 mai 2014, à raison d'un week-end sur deux et quatre semaines de vacances 

par année, et à la nomination à l'enfant d'un curateur de représentation.  

Le SPMi a confirmé son préavis du 28 avril 2015.  

Le Tribunal a informé la Chambre de céans qu'il n'entendait pas faire usage des 

facultés prévues par l'art. 450d CC, applicable par renvoi de l'art. 314 CC. 

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C/28595/2005-CS 

B______ s'est déterminée, sans prendre de conclusion. Les points erronés 

contenus dans le recours soulignaient la difficulté de son auteur à reconnaître son 

dysfonctionnement et sa propension à se faire passer pour une victime ainsi qu'à la 

diaboliser.  

EN DROIT 

1. 1.1 Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours 
auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (450 al. 1 CC; art. 53 

al. 1 LaCC; art. 126 al. 1 let. b LOJ). Ont qualité pour recourir les personnes 

parties à la procédure (art. 450 al. 2 ch. 1 CC). Le délai de recours est de trente 

jours à compter de la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC; art. 53 al. 2 

LaCC applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC). 

En l'espèce, le recours a été formé par une partie à la procédure, dans le délai utile 

de trente jours et devant l'autorité compétente. Il est donc recevable à la forme. 

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 

pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

2. Le recourant reproche au Tribunal de ne pas avoir entendu le Dr. D______, alors 
que restait ouverte la question de savoir si l'évolution favorable de l'enfant était 

liée à la mesure mise en place. Le Tribunal se devait par ailleurs d'interroger ce 

témoin sur l'élargissement du droit de visite qui lui semblait adéquat. 

2.1 La Chambre de céans statue en principe sans débats (art. 53 al. 5 LaCC).  

La maxime inquisitoire applicable n'oblige pas le juge à effectuer toutes les 

mesures probatoires qui paraissent possibles et n'exclut pas l'appréciation 

anticipée des preuves. Le juge peut statuer dès que le dossier contient 

suffisamment d'éléments pour rendre une décision conforme aux faits (arrêts du 

Tribunal fédéral 5A_378/2014 du 30 juin 2014 consid. 3.1.2; 5C.171/2004 du 

1
er 

novembre 2004 consid. 5.4, in SJ 2005 I 79; ATF 114 Ib II 200 consid. 2b). 

2.2 En l'espèce, la cause est suffisamment instruite pour que la Chambre de céans 
puisse statuer sans entendre ce témoin. Celui-ci a été contacté par le SPMi et ses 

propos sont retranscrits dans le préavis du 28 avril 2015. Il n'est pas utile de les lui 

faire confirmer, étant précisé que le recourant n'invoque pas leur retranscription 

erronée. Il n'est pas utile par ailleurs de lui poser la question de savoir si 

l'évolution favorable de l'enfant est liée à la restriction du droit de visite, dès lors 

que c'est lui qui a soulevé cette question.  

Le recours est rejeté sur ce point.  

- 9/15 - 

 

 

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3. Le recourant fait grief au Tribunal d'avoir refusé la nomination d'un curateur de 
représentation, au motif que la procédure était terminée, alors que la question du 

droit de visite va évoluer et n'est pas tranchée, que le SPMi et le Tribunal n'ont pas 

entendu l'enfant et qu'il s'agit de déterminer ses relations avec son père. 

3.1 L'art. 314a bis al. 1 et 2 ch. 2 CC prévoit que l'autorité de protection de 
l'enfant ordonne, si nécessaire, la représentation de l'enfant et désigne un curateur 

expérimenté, en particulier lorsque les personnes concernées déposent des 

conclusions différentes relatives à des questions importantes concernant les 

relations personnelles avec l'enfant. La désignation d'un curateur est une 

possibilité qui relève du pouvoir d'appréciation du juge et suppose une pesée 

d'intérêts (arrêts du Tribunal fédéral 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid 5; 
5A_744/2013 du 31 janvier 2014 consid. 3.2 et 3.3, in FamPra.ch 2014 p. 438; 

5A_465/2012 du 18 septembre 2012 consid. 4.2, in SJ 2013 I p. 120). 

3.2 En l'espèce, le recourant, les intervenants du Point rencontre, l'enseignant, le 
pédopsychiatre et la mère de l'enfant - à travers son psychiatre - se sont exprimés 

au sujet de l'état actuel de celle-ci. A l'exception de la mère, ils affirment que la 

mineure se porte bien.  

Celle-ci a par ailleurs été entendue à plusieurs reprises, dans le cadre de 

l'expertise, ainsi qu'auparavant par son pédopsychiatre et le SPMi. Elle a pu 

exprimer son opinion, de façon inchangée. Elle souhaite vivre davantage auprès 

de son père, avec qui elle s'entend bien, et moins auprès de sa mère, avec laquelle 

elle éprouve des difficultés. L'avis de l'enfant est donc déjà connu et n'est pas 

contesté par le recourant.  

Il n'est pas contesté non plus que l'enfant est soumise depuis des années à un grave 

conflit de loyauté et qu'elle en éprouve de la souffrance. 

Il a au surplus été constaté par les experts qu'elle n'est pas capable d'une pensée 

autonome et se trouve sous l'emprise psychologique de son père, ce qui a 

précisément débouché sur la mesure ordonnée.  

Il résulte de ce qui précède qu'il s'impose de la protéger d'une aggravation de son 

conflit de loyauté et donc de la préserver de la procédure judiciaire. Son état 

psychique actuel et son opinion quant à ses relations avec son père sont au 

demeurant déjà connus. Leur relais par un curateur n'est donc pas nécessaire. Au 

surplus, les particularités du cas imposent de se distancer de l'opinion de l'enfant.  

En conclusion, le recours est rejeté sur ce point également. 

4.  Le recourant conteste les modalités du droit de visite prévues par l'ordonnance 
querellée.  

- 10/15 - 

 

 

C/28595/2005-CS 

4.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde, ainsi que 
l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir des relations personnelles 

indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 

Le droit aux relations personnelles est conçu à la fois comme un droit et un devoir 

des parents, mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il doit servir 

en premier lieu l'intérêt de celui-ci. Le critère déterminant pour l'octroi, le refus et 

la fixation des modalités du droit de visite est donc le bien de l'enfant, et non une 

éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite - 

Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 

l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 

processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 

consid. 3; 122 III 404 consid. 3a; arrêt du Tribunal fédéral 5A_120/2013 du 

23 mai 2013 consid. 2.1.2).  

Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les 

père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas 

souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit 

d'entretenir ces relations peut être limité ou supprimé (art 274 al. 2 CC; LEUBA, in 

Commentaire Romand CC I, n. 30 ad art. 273 CC). Une restriction n'entre en ligne 

de compte que lorsque l'équilibre physique et/ou psychique de l'enfant est mis en 

danger (DAS/227/2014 du 8 décembre 2014 consid. 2.1). 

4.2 En l'espèce, il n'est pas contesté que l'enfant se trouve depuis plusieurs années 
dans un grave conflit de loyauté. Elle en souffre et chacun de ses parents en rejette 

la faute sur l'autre (cf. not. let. A. a et b supra). Une expertise a dû être ordonnée 

afin d'identifier l'origine de cette situation et les remèdes à y apporter. Suivant 

l'avis des experts, exprimés dans leur rapport et en audience, le Tribunal a, par 

décision du 30 juin 2014, ordonné la restriction de l'exercice du droit de visite du 

père en milieu protégé et le suivi par celui-ci d'une guidance parentale.  

Le recourant ne conteste pas fondamentalement les conclusions du rapport 

d'expertise. Il dit avoir pris conscience de la nécessité de modifier son 

fonctionnement. Il reproche au Tribunal de ne pas lui avoir accordé le droit de 

visite restreint à un week-end sur deux préconisé dans ce rapport. Il fait valoir que 

la restriction en milieu protégé n'est apparue qu'à l'audience du 30 juin 2014, à la 

suite des seules déclarations de la mère. Il fait grief au premier juge de s'être 

fondé, dans sa décision du même jour, sur l'avis des experts exprimés lors de cette 

audience.  

Il n'apporte cependant aucun élément susceptible de remettre en cause le 

durcissement qu'ont apporté en audience les experts à leurs conclusions initiales. 

Contrairement à ce qu'il soutient, cette modification s'est fondée sur ses propres 

actes intervenus à la suite de la notification du rapport d'expertise, à savoir la 

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provocation des aveux de sa fille et la réaction qu'il a eue à cet égard. Il en est 

découlé le constat de la responsabilité qu'il faisait endosser à l'enfant et un constat 

renforcé de maltraitance psychologique. L'avis des experts s'est fondé, certes 

également, sur la détresse de cette dernière, alléguée par la mère. Le recourant a 

cependant confirmé le mal-être de l'enfant lors de la même audience. Il ne se 

justifie donc pas de revenir sur le bien-fondé de la mise en place de la mesure 

d'exercice du droit de visite en milieu protégé par décision du 30 juin 2014. Au 

demeurant, celle-ci a été confirmée par arrêt de la Chambre de céans entré en 

force. 

Depuis lors, l'exercice du droit de visite en milieu protégé se déroule bien.  

Le seul écoulement de plusieurs mois durant lesquels les relations ont été 

restreintes ne saurait suffire à écarter le danger d'un comportement du père ancré 

dans sa personnalité et existant depuis la naissance de l'enfant. La mesure, tant 

qu'elle est en place, a pour seul effet de protéger celle-ci, mais n'est pas 

susceptible de guérir les dysfonctionnements du père, raison pour laquelle une 

thérapie spécifique a également été ordonnée.  

La guidance parentale n'a pas été mise en place par le père. Il l'explique par les 

propos que lui aurait tenus le Dr. E______, selon lesquels ce suivi n'aurait de sens 

qu'en présence de l'enfant. Les déclarations du médecin au SPMi ne corroborent 

cependant pas cette explication. Ainsi, le recourant ne démontre pas avoir entamé 

le processus ordonné aux fins de modifier ses mécanismes relationnels avec sa 

fille, qualifiés de dangereux. Ce défaut tend au contraire à démontrer qu'il persiste 

dans son absence de remise en question personnelle, l'un des aspects du 

comportement identifié comme nuisible au développement de l'enfant. Le risque 

pour l'équilibre de celle-ci est donc actuel, ce qui confirme la nécessité de 

maintenir la mesure ordonnée.  

Le recourant soutient que le refus de lui accorder le droit de visite préconisé dans 

le rapport d'expertise ne peut se justifier par le fait qu'il n'a pas entamé la guidance 

parentale. Il explique que, selon ce rapport, le suivi devait être mis en place en 

parallèle avec la restriction du droit de visite à un week-end sur deux. Il omet 

cependant le fait que, lors de l'audience du 30 juin 2014, les experts ont modifié 

leurs conclusions. Ils ont préconisé une suspension des relations en lieu et place 

d'une restriction à un week-end sur deux. La guidance parentale devait ainsi se 

mettre en place en parallèle avec l'exercice du droit de visite en milieu protégé. 

Dans la décision du 30 juin 2014, il est d'ailleurs précisé que cette restriction se 

justifiera tant que les mesures thérapeutiques n'auront pas été mises en place. 

Par ailleurs, le fait que l'enfant se porte bien plaide également pour le statu quo. Il 

permet raisonnablement d'en conclure que la mesure de protection atteint son 

objectif. Sans l'affirmer, les processus en cause ne relevant pas d'une science 

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exacte, le Dr. D______ suggère en effet cette conclusion, par la question qu'il 

pose de savoir si l'évolution favorable de l'enfant est liée à la mesure qui le 

maintient à l'abri d'une instrumentalisation parentale.  

Le recourant fait valoir que l'enfant s'est toujours bien portée et que son équilibre 

actuel ne peut donc justifier le maintien de la mesure. Cette allégation est en 

contradiction avec les éléments qui résultent de l'ensemble de la procédure. 

L'enfant est prise dans un intense conflit de loyauté depuis plusieurs années. Elle 

fait l'objet, depuis qu'elle est âgée de quelques mois, de requêtes en vue de sa 

protection. Le père lui-même a régulièrement saisi les autorités de protection afin 

de leur soumettre la souffrance de son enfant ou leur demander d'intervenir pour 

la protéger. Certes, il en rejetait la responsabilité sur la mère, mais a été contredit 

à ce sujet par les experts.  

Pour la même raison, l'argument du recourant, selon lequel la mère n'aurait jamais 

allégué après l'audience du 30 juin 2014 que sa fille allait mal, n'est pas pertinent. 

Cet élément ressort du dossier, y compris des déclarations du recourant lors de 

cette audience. Au demeurant, la mère a bien formulé cette allégation, au travers 

de son psychiatre (préavis du SPMi du 28 avril 2015). Elle mentionne que sa fille 

continue d'aller mal, revient effondrée des visites et souffre encore d'aliénation 

parentale. Selon elle, la mesure ordonnée n'est donc pas suffisante.  

Il découle de ce qui précède qu'une levée de la mesure aurait pour effet de 

replacer l'enfant au point de départ, sans qu'aucun changement ne soit intervenu 

de nature à laisser présager qu'elle serait à présent préservée de la maltraitance 

psychologique dont il a été constaté par expertise qu'elle faisait l'objet.  

Le premier juge a donc avec raison limité l'élargissement du droit de visite à une 

heure de plus par quinzaine, tout en maintenant celui-ci au Point rencontre.  

Lorsque le recourant aura mis en place la guidance parentale et qu'il sera en 

mesure de démontrer que ce suivi a commencé à déployer ses effets, la question 

de savoir si l'exercice de son droit en milieu protégé continue de se justifier pourra 

se poser, les autres éléments pertinents étant réservés.  

Le recours sera donc également rejeté sur ce point.  

5. Infondé, le recours sera rejeté en totalité et l'ordonnance querellée sera confirmée.  

6.  La procédure de recours, qui a porté essentiellement sur les relations personnelles, 
n'est pas gratuite. Les frais seront fixés à 800 fr. (art. 67B RTFMC) et mis à la 

charge du recourant, qui succombe intégralement (art. 106 al. 1 CPC). Ils sont 

compensés partiellement par l'avance de frais, laquelle reste acquise à l'Etat  

(art. 111 al. 1 CPC), le recourant étant condamné à verser le solde. 

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Il ne sera pas alloué de dépens, vu la qualité des parties (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé par A______ contre l'ordonnance DTAE/3436/2015 

du 17 juillet 2015 rendue par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans la 

cause C/28595/2005. 

Au fond : 

Rejette le recours et confirme l'ordonnance querellée. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais de la procédure à 800 fr., les met à la charge de A______ et les 

compense partiellement avec l'avance versée, qui reste acquise à l'Etat. 

Condamne A______ au payement du solde de 400 fr. en mains des Services financiers 

du Pouvoir judiciaire.  

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Monsieur Jean-Marc STRUBIN et 

Madame Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Maïté VALENTE, greffière. 

 

   

 

  

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Indication des voies de recours : 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.