# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 4b6ae641-dca8-5da2-b07b-e78c61867924
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-05-06
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 06.05.2024 P/136/2024
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-136-2024_2024-05-06.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/136/2024 ACPR/331/2024 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du lundi 6 mai 2024 

 

Entre 

A______, actuellement détenu à la prison de B______, représenté par Me C______, avocat,  

recourant, 

contre l'ordonnance de prolongation de la détention provisoire rendue le 10 avril 2024 par le 

Tribunal des mesures de contrainte, 

et 

LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 1204 

Genève, 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimés. 

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EN FAIT : 

A. Par acte expédié le 22 avril 2024, A______ recourt contre l'ordonnance du 10 avril 
2024, notifiée le surlendemain, par laquelle le Tribunal des mesures de contrainte (ci-
après : TMC) a prolongé sa détention provisoire jusqu'au 13 juillet 2024. 

 Le recourant conclut à l'annulation de l'ordonnance précitée et à sa libération 
immédiate, subsidiairement avec les mesures de substitution qu'il énumère, ou, plus 
subsidiairement, à une prolongation de détention limitée au 10 mai 2024. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

 a. A______, ressortissant suisse et brésilien né en 1980, a été arrêté le 3 janvier 2024 
et placé en détention provisoire, régulièrement prolongée, la dernière fois jusqu'au 
13 avril 2024. 

 b. Il est prévenu d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP), pornographie 
(art. 197 CP) et violation des devoirs d'assistance et d'éducation (art. 219 CP). 

 Il lui est reproché d'avoir, à Genève : 

 - à des dates indéterminées entre 2005 et 2008, contraint D______, née en 2000 – 
sa belle-fille à l'époque des faits (ci-après : sa belle-fille) – à subir, à réitérées 
reprises, des actes d'ordre sexuel, alors que l'enfant était âgé entre 5 et 8 ans, soit 
en particulier : caressé les parties intimes de la fillette, par-dessus et par-dessous 
les vêtements ; frotté son pénis contre les parties intimes de l'enfant et éjaculé sur 
son bas-ventre ; et lui avoir montré de la pornographie, tout en frottant son pénis 
contre les parties intimes de l'enfant, tandis qu'elle était assise sur ses genoux et 
qu'ils étaient nus, éjaculant sur son bas-ventre; 

 - entre 2016 et le 19 juin 2019, commis des actes d'ordre sexuel sur sa fille, 
E______, née le ______ 2015, en particulier en lui touchant et en lui léchant les 
parties intimes ainsi qu'en introduisant ses doigts dans le sexe de l'enfant, mettant 
ainsi intentionnellement en danger son développement. 

 c. Le 25 juin 2019, F______, mère de E______, a déposé plainte contre A______, 
dont elle était séparée depuis que leur fille était âgée d'1 an. La procédure pénale 
P/13477/2019 a été ouverte. 

 F______ a expliqué qu'au début, l'enfant se rendait deux jours par semaine chez son 
père, mais revenait perturbée, disait qu'elle avait mal quand elle urinait, et avait des 
boutons et des rougeurs sur les parties intimes. Elle avait réduit puis supprimé les 

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jours de visite, mais lorsque E______ était retournée chez son père, les boutons et 
rougeurs avaient réapparu, ainsi que la gêne en urinant. Le 19 juin 2019, après que 
E______ eut passé la journée avec son père et s'était à nouveau plainte, le lendemain, 
de brûlures en urinant et avait présenté des boutons, elle (F______) lui avait 
demandé si son père lui faisait des bisous sur ces endroits et l'enfant avait répondu 
que oui, mimant la scène. Elle avait emmené sa fille aux urgences pédiatriques, où 
une assistante sociale lui avait dit qu'elle avait l'impression que quelque chose s'était 
passé et qu'il fallait suspendre impérativement le droit de visite du père. 

 d. Lors de son audition selon le protocole EVIG, le 25 juin 2019, E______ a déclaré 
qu'elle ne savait pas pourquoi elle était allée voir un médecin, ni si quelqu'un lui avait 
fait du mal. Son père lui avait léché le "popo" – le sexe – avec la langue, et y était 
parfois allé avec son doigt et son zizi, la dernière fois le week-end précédent. Elle 
voyait son père au Point de rencontre et il l'emmenait chez lui.  

 e. Dans le rapport d'expertise de crédibilité, du 5 novembre 2020, les experts ont 
conclu que les déclarations de E______ lors de son audition EVIG étaient faiblement 
crédibles. Ils ont notamment relevé qu'elles ne pouvaient "pas être considérées 
comme cohérentes ni ne contenant des détails en quantité suffisante" et que les 
questions suggestives qu'avait posées la mère lors du dévoilement initial de l'enfant 
avaient pu influencer son discours. Il existait, de plus, un conflit parental majeur, ce 
qui augmentait le risque d'une fausse déclaration. 

 f. A______ a contesté les faits et déposé plainte contre F______ pour dénonciation 
calomnieuse [qu'il retirera le 13 décembre 2022]. 

 g. Le Ministère public a classé, par ordonnance du 11 mai 2022, les faits dirigés 
contre A______, et condamné, par ordonnance pénale du 22 mai 2022, F______ pour 
dénonciation calomnieuse. Par suite de l'opposition formée par cette dernière, la 
cause a été transmise au Tribunal de police, qui la renverra au Ministère public dans 
les circonstances décrites ci-dessous (cf. B.k. infra). 

h. Par suite du classement de la procédure, F______ a repris confiance en A______, 
avec lequel elle a renoué contact. En octobre 2023, il a passé deux semaines avec elle 
et E______, à Soleure, où elles sont domiciliées. Durant ce séjour, A______ et 
F______ ont, selon la seconde, "dormi ensemble" et, selon le premier, se sont "remis 
ensemble". 

 i. Sur ces entrefaites, le 16 novembre 2023, D______, a déposé plainte contre 
A______, après s'être confiée à sa soeur, G______ [née en 1988], et à sa mère, 
H______, (ex-épouse de A______), car cette dernière leur avait annoncé vouloir 
emménager avec son nouveau compagnon au domicile familial et elle ne voulait pas 

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qu'il y ait à nouveau un homme à la maison. Elle n'avait jamais rencontré F______ ni 
la fille de celle-ci, E______. 

 j. Lors de son audition par la police, la mère de D______ a précisé que lorsque sa 
fille était petite, elle avait trouvé du sperme sur la culotte de l'enfant, à deux reprises, 
mais, confronté à ce fait, A______ lui avait expliqué s'être masturbé et essuyé avec la 
culotte de D______, mais ne rien avoir fait à celle-ci.  

 k. La présente procédure pénale a été ouverte. Parallèlement, le Ministère public a 
repris l'instruction des faits dirigés contre A______ (art. 323 CPP) dans la procédure 
P/13477/2019 et le Tribunal de police a renvoyé à cette autorité la cause pendante 
contre F______. La procédure P/13477/2019 à été jointe à la présente. 

 l. Entendu par la police et le Ministère public, A______ a, dans les grandes lignes, 
admis les faits exposés par D______, mais conteste toujours ceux dénoncés par 
F______. Il n'était pas attiré par les enfants ou les jeunes filles. Il ne pouvait pas 
expliquer ses actes vis-à-vis de D______. Il avait commis une erreur, car il était à 
l'époque alcoolique et sous stupéfiants, n'était pas bien dans sa vie et sans suivi 
thérapeutique. Deux mois avant son arrestation, il avait entamé une thérapie, en 
raison de la procédure initiée par F______ et des maltraitances subies lorsqu'il était 
enfant ; il n'avait pas abordé les faits commis à l'égard de D______ ni, en général, les 
questions en lien avec sa vie sexuelle. Il avait une relation très "fusionnelle" avec 
E______ – âgée de 8 ans –, qui dormait dans le même lit que lui lorsqu'elle lui 
rendait visite. 

 m. Lors de la brève confrontation entre D______ et A______, devant le Ministère 
public, le 15 février 2024, ce dernier a admis la plupart des faits. 

 n. Le 14 mars 2024, F______ et A______ ont été confrontés. La première a expliqué 
qu'avant l'arrestation de A______, E______ avait repris contact avec son père et 
venait parfois le voir à Genève. L'enfant lui avait dit que ces visites étaient trop 
longues et qu'elle ne se sentait pas bien. Elle dormait avec son père, car il n'y avait 
pas deux lits.  

 o. Lors de l'audience du 14 mars 2024, I______, la première fille de A______, née en 
2000, a également été entendue. Elle a déclaré ne pas avoir de souvenirs de son 
enfance, en particulier pas des fois où elle était seule avec son père. Elle avait subi de 
la maltraitance de la part de sa mère, et été harcelée à l'école et en internat. Elle 
n'avait pas de contact avec son père, qui était un étranger pour elle. 

 p. S'agissant de sa situation personnelle, A______ est arrivé en Suisse, en 
provenance du Brésil, en 1986, avec sa mère. Il a été adopté par son beau-père. Après 
la fin de l'école obligatoire, il n'a pas terminé les apprentissages commencés et a 

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effectué des missions temporaires durant dix ans. Après s'être mis à son compte dans 
le domaine des installations sanitaires, il a été, dès 2012, au chômage puis au 
bénéfice de l'Hospice général, prestations qu'il percevait encore au moment de son 
arrestation.  

 q. À teneur de l'extrait du casier judiciaire suisse, A______ a été condamné à trois 
reprises, entre 2013 et 2018, pour violations d'une obligation d'entretien [plaintes du 
SCARPA pour la pension due à I______]. 

C. Dans l'ordonnance querellée, le TMC a retenu l'existence de charges suffisantes, au 
vu des déclarations de E______, de D______ et de celles de la sœur et de la maman 
de cette dernière, ainsi que celles du prévenu, qui admettait majoritairement les faits 
dénoncés par D______. L'instruction se poursuivait, le Ministère public ayant 
annoncé qu'il allait procéder à une nouvelle audition de D______, ainsi que de sa 
mère [fixée au 10 mai 2024], à l'analyse du téléphone du prévenu et à la mise en œuvre 
d'une expertise psychiatrique. 

Il existait un risque de collusion vis-à-vis de D______ et de la mère de celle-ci, au vu 
des enjeux pour le prévenu, puisqu'il contestait une partie des faits reprochés et que 
leur ampleur n'était pas encore circonscrite. Ce risque existait aussi à l'égard de la 
fille aînée du prévenu, I______, laquelle "devra être entendue", ainsi que de 
E______, et de la mère de celle-ci. Au vu des liens entre le prévenu et E______, ce 
risque était particulièrement concret. Un risque de fuite ne pouvait par ailleurs pas 
être exclu, le prévenu étant binational ; des mesures de substitution pourraient 
toutefois le pallier. Le risque de récidive était important et concret, au vu de la 
répétition des actes reprochés, sur deux mineures et durant plusieurs années, ce 
d'autant que A______ dormait dans le même lit que sa fille E______, avec laquelle il 
disait entretenir une relation "fusionnelle". Aucune mesure de substitution n'était 
susceptible d'atteindre le but de la détention. Il y avait en particulier lieu d'attendre 
les conclusions de l'expertise psychiatrique. 

D. a. Dans son recours, A______ ne conteste pas les charges retenues, mais les risques 
retenus, lesquels pouvaient, selon lui, être palliés par les mesures proposées.  

Le risque de collusion à l'égard de F______ et de E______ était inexistant, puisque la 
première avait déjà été entendue, et qu'il n'était pas en mesure de contacter 
directement la seconde, laquelle vivait seule avec sa mère, à près de 200 km de 
Genève. Sa fille I______ avait également été entendue. En outre, il avait 
majoritairement reconnu les faits dénoncés par D______, de sorte qu'on ne pouvait 
retenir un risque de collusion vis-à-vis d'elle et de sa mère, H______. Il était 
"manifestement improbable" qu'il tente de les contacter en vue de les influencer. Tout 
au plus devait-il être libéré à l'issue de l'audience du 10 mai 2024. 

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Il ne présentait pas une menace pour la sécurité publique. Les faits qu'il avait 
reconnus dataient de près de vingt ans et ceux qu'il contestait, dénoncés par F______, 
remontaient entre 2016 et 2019, soit il y avait plus de cinq ans. Il avait, depuis lors, 
passé du temps avec sa fille E______ sans qu'aucun problème ne se pose. De plus, 
les contextes familiaux dans lesquels les infractions avaient été commises n'existaient 
plus, puisqu'il vivait seul. Il dormait avec sa fille E______ en raison de l'exiguïté de 
sa chambre et à la demande de l'enfant. Il ne buvait et ne fumait plus que de manière 
occasionnelle et avait entamé une thérapie avant son arrestation, qu'il avait 
poursuivie en détention. 

La prolongation ordonnée était disproportionnée et le principe de la célérité était 
violé. Le Ministère public avait disposé de plus de trois mois pour procéder aux actes 
d'enquête sollicités, lui-même ayant mis à disposition son téléphone et le code 
d'accès. Une seule audience de confrontation avait été tenue. L'expertise 
psychiatrique ne nécessitait pas son maintien en détention.  

A______ propose les mesures de substitution consistant en : l'interdiction de se 
rendre à proximité des domiciles de D______, de la mère de celle-ci et de F______ 
et E______; l'interdiction de contact avec les précitées; la confiscation de son/ses 
passeport(s); l'obligation de se rendre régulièrement à un service administratif 
genevois; l'obligation de poursuivre son traitement psychothérapeutique;  l'obligation 
d'exercer une "activité structurée quotidienne", sous la supervision de l'office AI; et 
l'obligation de déférer aux convocations du Pouvoir judiciaire. 

 b. Le Ministère public conclut au rejet du recours et se réfère à la décision querellée, 
dont il fait sien le raisonnement. 

c. Le TMC maintient les termes de son ordonnance, sans formuler d'observations. 

 d. Le recourant persiste dans ses conclusions. 

EN DROIT : 

1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner du prévenu 
qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, ayant un 
intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision 
querellée (art. 382 al. 1 CPP). 

2. Le recourant ne conteste pas les charges retenues contre lui, de sorte qu'il n'y a pas à 
s'y attarder, mais à renvoyer, en tant que de besoin, à la motivation adoptée par le 

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premier juge sur ce point (art. 82 al. 4 CPP ; ACPR/747/2020 du 22 octobre 2020 
consid. 2 et les références). 

3. Le recourant conteste l'existence d'un risque de collusion. 

3.1. Conformément à l'art. 221 al. 1 let. b CPP, la détention provisoire ne peut être 
ordonnée que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime 
ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre qu'il compromette la recherche 
de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de 
preuve. Pour retenir l'existence d'un risque de collusion, l'autorité doit démontrer que 
les circonstances particulières du cas d'espèce font apparaître un danger concret et 
sérieux de manœuvres propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, 
au moins dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, 
quels actes d'instruction doivent être encore effectués et en quoi la libération du 
prévenu en compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de 
compte les caractéristiques personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi 
que ses relations avec les personnes qui l'accusent. Entrent aussi en considération la 
nature et l'importance des déclarations, respectivement des moyens de preuve 
susceptibles d'être menacés, la gravité des infractions en cause et le stade de la 
procédure. Plus l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits sont établis avec 
précision, plus les exigences relatives à la preuve de l'existence d'un risque de 
collusion sont élevées (ATF 137 IV 122 consid. 4.2; 132 I 21 consid. 3.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_577/2020 du 2 décembre 2020 consid. 3.1). 

3.2. Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst., concrétisé 
par l'art. 237 al. 1 CPP), le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures 
moins sévères en lieu et place de la détention si elles permettent d'atteindre le même 
but que la détention, par exemple l'interdiction d'entretenir des relations avec 
certaines personnes (al. 2 let. g). 

3.3. En l'espèce, le risque de collusion à l'égard de I______ a disparu après l'audition 
de cette dernière et sa confrontation au recourant, le 14 mars 2024, ce d'autant plus 
qu'elle a déclaré n'avoir aucun souvenir de son enfance, en particulier avec son père.  

Si ce risque s'est amoindri à l'égard de D______ depuis l'audience du 15 février 
2024, il subsiste à l'égard des faits non reconnus par le recourant, et à l'égard de ceux 
devant être relatés par la mère de la précitée, lesquels feront l'objet de l'audience 
prévue le 10 mai prochain.  

À l'égard de F______, et de sa fille E______, le risque de collusion demeure en 
revanche très élevé. Non seulement le recourant conteste les faits dévoilés en 2019 
par l'enfant, et dénoncés par sa mère, mais il a déposé plainte pénale contre celle-ci 
pour dénonciation calomnieuse, plainte qui a abouti à la condamnation de F______ 

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par ordonnance pénale, après que les experts avaient émis des doutes sur la 
crédibilité de l'enfant. Or, après que ces faits ont été classés – avant d'être repris et 
joints à la présente procédure –, F______ avait refait confiance au recourant et 
accepté de le revoir, allant jusqu'à cohabiter plusieurs jours avec lui. E______ a 
quant à elle passé du temps seule avec son père, au domicile de ce dernier. Dans ce 
contexte, le risque est très grand que, libéré, le recourant ne reprenne contact avec 
F______, ainsi qu'avec leur fille, et, dans l'incertitude et la déstabilisation dans 
laquelle elles se trouvent en raison des décisions contradictoires intervenues depuis la 
dénonciation des faits, qu'il parvienne à modifier l'appréciation de la mère et les 
souvenirs de la fille. Or, il n'est pas exclu que cette dernière soit à nouveau entendue. 

Ni l'interdiction de contact ni celle d'approcher le domicile des concernées ne 
seraient suffisantes à pallier ce risque, au vu de son intensité. Les autres mesures 
(dépôt du passeport et présentation à une administration) concernent l'éventuel risque 
de fuite. 

4. Le recourant conteste tout risque de réitération, et propose des mesures de 
substitution destinées à le pallier. 

4.1. Selon l'art. 221 al. 1bis CPP, la détention provisoire peut exceptionnellement 
être ordonnée lorsqu'il y a lieu de craindre que le prévenu est fortement soupçonné 
d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui 
en commettant un crime ou un délit grave (let. a); il y a un danger sérieux et 
imminent qu'il commette un crime grave du même genre (let. b). 

Le but de cette nouvelle réglementation entrée en vigueur le 1er janvier 2024 est de 
codifier la jurisprudence du Tribunal fédéral en la matière (ATF 146 IV 136 
consid. 2.2 ; 143 IV 9 consid. 2.3.1 ; 137 IV 13 consid. 3-4) et qui permettait déjà de 
tenir compte d'un risque de récidive pour ordonner la détention, même si le prévenu 
n'avait pas été condamné antérieurement (Message du Conseil fédéral précité, 
p. 6395 ; arrêt du Tribunal fédéral 7B_1025/2023 du 23 janvier 2024 consid. 3.2). Il 
est ainsi possible de se fonder sur les infractions faisant l'objet de la procédure pénale 
en cours pour retenir un risque de récidive, si le prévenu est fortement soupçonné – 
avec une probabilité confinant à la certitude – de les avoirs commises  
(ATF 143 IV 9 consid. 2.3.1). 

Un pronostic défavorable est nécessaire pour admettre l'existence d'un tel risque 
(ATF 143 IV 9 consid. 2.9). Pour établir le pronostic de récidive, les critères 
déterminants sont la fréquence et l'intensité des infractions poursuivies. Cette 
évaluation doit prendre en compte une éventuelle tendance à l'aggravation telle 
qu'une intensification de l'activité délictuelle, une escalade de la violence ou une 
augmentation de la fréquence des agissements. Les caractéristiques personnelles du 

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prévenu doivent en outre être évaluées (ATF 146 IV 326 consid. 2.3.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_668/2021 du 4 janvier 2022 consid. 4.1). 

4.2. En l'espèce, l'absence d'antécédents judiciaires spécifiques ne suffit pas à écarter 
tout risque de récidive, au vu des principes sus-rappelés. Le recourant est poursuivi 
pour deux complexes de faits similaires, à l'égard de deux fillettes différentes, 
commis, pour chacun deux, durant plusieurs années. Or, il admet les faits relatifs à sa 
belle-fille, de sorte que leur réalisation laisse peu de place au doute. S'il conteste 
avoir commis les actes, ultérieurs, révélés par sa fille cadette, les soupçons à leur 
égard sont désormais sérieux, au vu de leur similitude avec ceux rapportés par sa 
belle-fille. Compte tenu de la gravité des actes que le recourant est soupçonné avoir 
commis, de leur répétition sur de longues périodes et de l'importance du bien 
juridique – l'intégrité sexuelle d'enfants – protégé, l'application de la disposition 
légale susmentionnée, et, donc, l'admission d'un risque de réitération, s'imposent. 

Le recourant soutient que les faits sont anciens et que sa situation personnelle se 
serait modifiée depuis, puisqu'il vivrait désormais seul et suivrait une psychothérapie. 
Il perd toutefois de vue que, à teneur des charges retenues, il aurait recommencé avec 
sa fille, en 2016, des actes similaires à ceux commis plusieurs années précédentes, de 
2005 à 2008, avec sa belle-fille, de sorte que l'ancienneté des faits ne permet pas 
d'exclure une réitération. Que les récents séjours de sa fille à son domicile se soient, 
selon lui, déroulés sans problème ne permet pas d'exclure qu'il ne renouvelle des 
actes de même nature sur celle-ci ou d'autres enfants. Rien n'empêcherait en effet le 
recourant, âgée de 44 ans, d'entamer une nouvelle relation avec une femme ayant un 
ou des enfant(s) en bas-âge. Dans la mesure où il ne sait pas lui-même les raisons 
pour lesquelles il a attenté à l'intimité de sa belle-fille, on ne voit pas ce qui 
l'empêcherait de recommencer. Faute d'expertise psychiatrique, on ignore également 
si la psychothérapie entamée est suffisante à pallier ce risque. Le recourant admet 
d'ailleurs n'avoir pas abordé, avant son arrestation, cet aspect de sa vie avec son 
thérapeute, ce qui permet de douter que le travail entamé puisse suffire à le détourner 
d'une inclination dont on ignore par quoi elle est provoquée et comment la 
contourner. De même, on ne voit pas en quoi le fait que le recourant bénéficie d'une 
"activité structurée" quotidienne l'empêcherait d'attenter à l'intégrité sexuelle 
d'enfants. 

C'est donc à bon droit que le TMC a retenu un risque de réitération et qu'aucune 
mesure de substitution, notamment celles proposées par le recourant, n'était apte à le 
pallier. 

5. Au vu de ce qui précède, point n'est besoin d'examiner si s'y ajoute un risque de fuite 
(arrêt du Tribunal fédéral 7B_188/2024 du 12 mars 2024 consid. 6.3.1). 

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6. Le recourant se plaint d'une violation du principe de la célérité et de la 
proportionnalité. 

6.1. À teneur de l'art. 5 al. 1 CPP, les autorités pénales engagent les procédures 
pénales sans délai et les mènent à terme sans retard injustifié. Lorsque le prévenu est 
détenu, la procédure est conduite en priorité (art. 5 al. 2 CPP). Il doit s'agir d'un 
manquement particulièrement grave, faisant au surplus apparaître que l'autorité de 
poursuite n'est plus en mesure de conduire la procédure à chef dans un délai 
raisonnable (ATF 140 IV 74 consid. 3.2; 137 IV 118 consid. 2.1; 137 IV 92 
consid. 3.1 et les arrêts cités). La violation éventuelle du principe de la célérité 
n'entraîne pas la libération immédiate du détenu lorsque la détention demeure 
matériellement justifiée (cf. arrêts du Tribunal fédéral 1B_150/2012 du 30 mars 2012 
consid. 3.3; 1B_44/2012 consid. 4 et 5). 

6.2. À teneur des art. 197 al. 1 et 212 al. 3 CPP, les autorités pénales doivent 
respecter le principe de la proportionnalité lorsqu'elles appliquent des mesures de 
contrainte, afin que la détention provisoire ne dure pas plus longtemps que la peine 
privative de liberté prévisible. Selon une jurisprudence constante, la possibilité d'un 
sursis, voire d'un sursis partiel, n'a en principe pas à être prise en considération dans 
l'examen de la proportionnalité de la détention préventive (ATF 133 I 270 
consid. 3.4.2 p. 281-282 ; 125 I 60 ; arrêts du Tribunal fédéral 1B_750/2012 du 
16 janvier 2013 consid. 2, 1B_624/2011 du 29 novembre 2011 consid. 3.1 et 
1B_9/2011 du 7 février 2011 consid. 7.2). 

6.3. En l'espèce, le recourant est détenu depuis quatre mois. Durant ce laps de temps, 
il a été confronté une première fois à sa belle-fille et le sera à nouveau dans quelques 
jours. Il a également été confronté à sa fille aînée, ainsi qu'à la mère de sa fille 
cadette. L'instruction n'a donc pas connu de temps mort. Le Ministère public annonce 
l'analyse prochaine du téléphone portable du prévenu et son expertise psychiatrique. 

Au vu de la peine concrètement encourue – si les soupçons devaient se concrétiser –, 
et compte tenu de la gravité des infractions retenues contre le recourant, la détention 
provisoire ordonnée à ce jour ne viole pas le principe de la proportionnalité.  

Il appartient toutefois au Ministère public d'ordonner rapidement – si cela n'est déjà 
fait – les actes d'instruction annoncés. 

7. Le recours s'avère ainsi infondé et doit être rejeté. 

8. Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui comprendront un 
émolument de CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif 
des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). En effet, l'autorité de recours est 
tenue de dresser un état de frais pour la procédure de deuxième instance, sans égard à 

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l'obtention de l'assistance judiciaire (arrêts du Tribunal fédéral 1B_372/2014 du 
8 avril 2015 consid. 4.6 et 1B_203/2011 du 18 mai 2011 consid. 4). 

9.  Le recourant plaide au bénéfice d'une défense d'office. 

9.1. Selon la jurisprudence, le mandat de défense d'office conféré à l'avocat du 
prévenu pour la procédure principale ne s'étend pas aux procédures de recours contre 
les décisions prises par la direction de la procédure en matière de détention avant 
jugement, dans la mesure où l'exigence des chances de succès de telles démarches 
peut être opposée au détenu dans ce cadre, même si cette question ne peut être 
examinée qu'avec une certaine retenue. La désignation d'un conseil d'office pour la 
procédure pénale principale n'est pas un blanc-seing pour introduire des recours aux 
frais de l'État, notamment contre des décisions de détention provisoire (arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_516/2020 du 3 novembre 2020 consid. 5.1). 

9.2. En l'occurrence, quand bien même le recourant succombe, on peut admettre 
que l'exercice de ce premier recours ne procède pas d'un abus. 

L'indemnité du défenseur d'office sera fixée à la fin de la procédure (art. 135 
al. 2 CPP). 

* * * * * 

  

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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

Rejette le recours. 

Met à la charge de A______ les frais de la procédure de recours, qui comprennent un 
émolument de CHF 900.-. 

Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant (soit, pour lui, son défenseur), au Ministère 
public et au Tribunal des mesures de contrainte. 

Siégeant : 

Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Mesdames Valérie LAUBER et  
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Monsieur Selim AMMANN, greffier. 

 

Le greffier : 

Selim AMMANN 

 La présidente : 

Daniela CHIABUDINI 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Voie de recours : 
 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 

de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 

conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 

formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

  

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P/136/2024 ÉTAT DE FRAIS  

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 30.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF      

- délivrance de copies (let. b) CHF      

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)  

- décision sur recours (let. c) CHF 900.00 

Total  CHF 1'005.00