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**Case Identifier:** 169b60c8-06b4-5a65-bf2f-15be7a1739cd
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-08-30
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 30.08.2023 C/12340/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-12340-2020_2023-08-30.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/12340/2020-CS DAS/206/2023 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU MERCREDI 30 AOÛT 2023 

 

Recours (C/12340/2020-CS) formé en date du 6 mars 2023 par Madame A______ et 
Monsieur B______, domiciliés ______, comparant tous deux par Me Jacques EMERY, 
avocat, en l'Etude duquel ils élisent domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    31 août 2023 à : 

- Madame A______ 
Monsieur B______ 
c/o Me Jacques EMERY, avocat 

Boulevard Helvétique 19, 1207 Genève. 

- Madame C______ 
Monsieur D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 

 

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C/12340/2020-CS 

EN FAIT 

A. Par ordonnance DTAE/9296/2022 rendue le 19 décembre 2022, le Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) a confirmé 

le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence du mineur 

E______, né le ______ 2020, à A______ et B______ (ch. 1
er

 du dispositif), 

confirmé le placement du mineur au Foyer F______ jusqu'à ce qu'une place se 

libère en famille d'accueil et qu'il puisse y être recueilli (ch. 2), réservé à la mère 

un droit aux relations personnelles s'exerçant à raison de deux fois par semaine, 

pendant une heure, le mardi matin, de manière médiatisée, et le vendredi après-

midi, de manière non médiatisée, au Foyer F______ puis auprès de la famille 

d'accueil, en accord avec ceux-ci (ch. 3), réservé au père un droit aux relations 

personnelles avec le mineur E______ s'exerçant à raison de deux fois par semaine, 

pendant une heure, le jeudi après-midi, de manière non médiatisée, et le dimanche 

après-midi, de manière médiatisée, au Foyer F______ puis auprès de la famille 

d'accueil, en accord avec ceux-ci (ch. 4), maintenu les curatelles d'assistance 

éducative (ch. 5), d'organisation et de surveillance des relations personnelles 

(ch. 6), de gestion de l'assurance-maladie et des factures médicales (ch. 7), de 

surveillance et d'organisation du placement (ch. 8), en vue de faire valoir la 

créance alimentaire et financer le placement (ch. 9), de gestion des biens aux fins 

d'administrer l'ensemble des rentes et allocations revenant au mineur (ch. 10) et la 

curatelle ad hoc de soins (ch. 11), confirmé les intervenants en protection du 

Service de protection des mineurs dans leurs fonctions de curateurs (ch. 12), 

ordonné la continuation des suivis de psychomotricité et de physiothérapie du 

mineur et la mise en place d'un suivi dans une consultation spécialisée dans le 

développement (ch. 13), ordonné l'entrée en crèche de l'enfant dès que possible 

(ch. 14), invité les parents à effectuer un suivi de guidance parentale interactive 

(ch. 15) et à poursuivre leurs suivis psychiatriques individuels respectifs (ch. 16) 

et déclaré l'ordonnance immédiatement exécutoire (ch. 17).  

B. a) Par acte expédié le 6 mars 2023, A______ et B______ ont recouru contre cette 
ordonnance, qu'ils ont reçue le 3 février 2023. Ils ont conclu à son annulation, à ce 

que la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant leur soit 

restitué et à ce qu'une action éducative des mineurs soit instituée, subsidiairement 

à ce qu'un droit de visite, s'exerçant à raison de quatre visites de deux heures par 

semaine conjointement, leur soit réservé. 

 b) Le 15 mars 2023, la Chambre de surveillance a restitué l'effet suspensif au 
recours s'agissant du placement de l'enfant en famille d'accueil. 

 c) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité reconsidérer sa décision. 

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 d) Dans leurs déterminations du 19 avril 2023, les curateurs du mineur ont 
recommandé de maintenir les mesures prononcées par le Tribunal de protection 

dans l'ordonnance attaquée.  

 Ils ont produit de nouvelles pièces. 

 e) A______ et B______ ont répliqué le 30 mai 2023, persistant dans les 
conclusions de leur recours. 

 Ils ont produit des pièces nouvelles. 

 f) Les curateurs se sont déterminés sur la réplique des recourants, persistant dans 
leurs recommandations. 

 Ils ont produit de nouveaux documents. 

C. Du dossier résultent les faits pertinents suivants : 

 a) A______ et B______ sont les parents de l'enfant E______, né le ______ 2020.  

 b) La situation du mineur a été signalée au Tribunal de protection par le Service 
de protection des mineurs le 2 juillet 2020. L'enfant était peu stimulé, avait un 

rythme biologique inadapté, recevait une nourriture peu diversifiée, et la mère 

avait besoin d'étayage pour faire le nécessaire.  

 Par ordonnance rendue le même jour sur mesures superprovisionnelles, le 

Tribunal de protection a instauré une curatelle d'assistance éducative, a enjoint les 

parents à honorer les suivis mis en place en faveur de leur fils, soit le suivi auprès 

de la sage-femme, le suivi pédiatrique, le suivi avec l'AEMO petite-enfance, la 

guidance infantile et le Service de protection des mineurs, a pris acte de 

l'engagement des parents à suivre les orientations indiquées par le Service de 

protection des mineurs concernant la prise en charge médicale et socio-éducative 

de leur enfant ainsi que de l'engagement de la mère à entreprendre un suivi auprès 

d'un médecin psychiatre. 

 c) En mars et juin 2021, un retard global de développement a été constaté chez 
l'enfant dans le cadre de la Consultation du développement, nécessitant la mise en 

place d'une prise en charge globale, avec une séance de psychomotricité par 

semaine, deux séances de physiothérapie infantile et l'inscription de l'enfant en 

crèche.  

 Les parents n'ont pas procédé à l'inscription de leur fils en crèche. Ils ont souvent 

manqué des rendez-vous chez le pédiatre ou chez l'éducateur AEMO ou s'y sont 

présentés avec beaucoup de retard, s'estimant trop sollicités et se sentant harcelés.  

d) Le 20 octobre 2021, le Tribunal de protection a ordonné une expertise 
psychiatrique familiale et a, sur mesures provisionnelles rendues après audition 

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des parties, instauré des curatelles d'assistance éducative et de soins en faveur du 

mineur, donné acte aux parents de leur engagement de poursuivre leur 

collaboration avec l'éducatrice de l'AEMO, de prendre rendez-vous avec le 

Service éducatif itinérant et de faire effectuer les tests génétiques nécessaires pour 

déterminer si le retard de développement de l'enfant est d'ordre génétique et donné 

acte à la mère de son engagement de reprendre contact avec son psychologue.  

 e) Par courrier adressé au Tribunal de protection le 24 juin 2022, le Service de 
protection des mineurs a recommandé de retirer la garde et le droit de déterminer 

le lieu de résidence de l'enfant aux parents, d'ordonner le placement de ce dernier 

dans le service de pédiatrie des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) jusqu'à 

ce qu'une place se libère en famille d'accueil, d'instaurer une curatelle aux fins de 

surveiller et organiser son placement, de maintenir la curatelle d'assistance 

éducative et la curatelle ad hoc de soins en sa faveur, de suspendre les relations 

personnelles entre le mineur et ses parents jusqu'à ce que les visites puissent 

s'organiser, selon la capacité des parents à le revoir dans des conditions adéquates, 

puis, une fois ces conditions réunies, d'autoriser la curatrice à proposer et 

organiser les modalités de visites entre les parents et l'enfant, d'instaurer une 

curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles, une curatelle 

aux fins de faire valoir la créance alimentaire de l'enfant et financer son 

placement, une curatelle d'administration de ses biens ainsi qu'une curatelle aux 

fins de gérer son assurance-maladie et ses frais médicaux et d'exhorter le père à 

entreprendre un travail thérapeutique régulier et d'ordonner un suivi psychiatrique 

pour la mère. 

 Le Service de protection des mineurs a relevé que selon l'expertise partielle établie 
le 15 juin 2022 par la Dre H______, spécialiste FMH en psychiatrie et 

psychothérapie d'enfants et d'adolescents, médecin adjointe au Centre 

universitaire romand de médecine légale (CURML), et I______, psychologue au 

CURML, le mineur E______ présentait un retard global sévère de développement 

et les parents n'étaient pas en mesure de répondre aux besoins de leur enfant, qui 

se trouvait dans un état de négligence important. 

f) Le Tribunal de protection a prononcé les mesures préconisées par le Service de 
protection des mineurs par ordonnance rendue sur mesures superprovisionnelles le 

24 juin 2022. 

 g)  Lors de l'audience tenue le 26 juillet 2022, le Tribunal de protection a entendu 
les parents du mineur et un collaborateur du Service de protection des mineurs.  

Les parents ont informé le Tribunal de protection de ce qu'ils s'étaient séparés.  

Ils ont adhéré aux recommandations de ce service s'agissant du placement de leur 

fils en foyer, mais se sont opposés à ce qu'il soit confié à une famille d'accueil. 

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 Le père a proposé que l'enfant soit placé chez sa mère, J______. 

 h) Statuant sur mesures provisionnelles le 26 juillet 2022, le Tribunal a 
notamment confirmé le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de 

résidence du mineur aux parents, ordonné son placement au Foyer F______ 

jusqu'à ce qu'une place se libère en famille d'accueil, réservé aux parents un droit 

aux relations personnelles avec le mineur s'exerçant à raison de deux fois par 

semaine, pendant une heure, pour chacun des parents, au Foyer F______, autorisé 

l'élargissement du droit de visite en faveur des parents dès que possible et 

d'entente avec les curateurs, maintenu les curatelles préexistantes, ordonné aux 

parents de suivre une guidance parentale interactive et exhorté la mère et le père à 

mettre en place, respectivement continuer, un suivi psychiatrique individuel. 

 i) Le 25 août 2022, J______ a informé le Tribunal de protection qu'elle souhaitait 
accueillir l'enfant chez elle. 

j) Les expertes Dre H______ et I______ ont établi leur rapport d'expertise le 
20 septembre 2022, sur la base de deux entretiens avec le père, deux entretiens 

avec la mère, de deux entretiens avec les parents et l'enfant, de divers entretiens 

téléphoniques avec la curatrice de la mère auprès du Service de protection de 

l'adulte, la pédiatre de l'enfant, l'intervenante en protection auprès du Service de 

protection des mineurs, la psychomotricienne de l'enfant, la physiothérapeute de 

l'enfant, la psychologue auprès de la guidance infiantile, la psychologue de la 

mère, d'échange de courriels avec la collaboratrice de l'Office cantonal des 

assurances sociales en charge du dossier de la mère, de l'étude des dossiers 

médicaux des HUG concernant les parents et l'enfant et des évaluations 

psychiatriques effectuées pour chacun des parents. 

Elles ont recommandé que le mineur soit placé le plus rapidement possible dans 

une famille d'accueil et que les relations personnelles entre l'enfant et ses parents 

n'excèdent pas quelques heures par semaine, dans un premier temps, sous 

surveillance, afin qu'il puisse investir son nouveau lieu de vie. Elles préconisaient 

que l'enfant puisse bénéficier d'un suivi dans une consultation spécialisée dans le 

développement et maintienne les suivis de physiothérapie et psychomotricité déjà 

en place, qu'il intègre une crèche rapidement, que les parents poursuivent un suivi 

de guidance parentale et que la mère bénéficie d'une prise en soins psychiatrique.  

L'enfant présentait un retard global sévère du développement: à 20 mois, il 

présentait un développement équivalant à celui d'un enfant de 13 mois. Ce retard 

était en lien avec la situation de négligence dans laquelle il se trouvait, s'agissant 

tant de la santé, de la nutrition, de la sécurité, des opportunités pour les 

apprentissages que de la présence d'une personne responsable constituant une 

figure d'attachement. Il présentait les signes d'un hospitalisme "à domicile", 

syndrome apparaissant lorsqu'un enfant en bas âge était maintenu dans un milieu 

familial carencé. Cette situation de négligence devait être considérée comme 

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chronique, voire résistante, vu qu'elle perdurait malgré l'étayage important 

(assistance éducative, suivi médico-pédagogique, guidance infantile, Service de 

protection des mineurs) mis en œuvre auprès des parents. L'enfant avait pu 
évoluer à la faveur de ses différentes prises en charge et il était important qu'il 

bénéficie de nombreuses stimulations afin qu'il rattrape au moins partiellement 

son retard et qu'il puisse bénéficier d'un lien d'attachement stable avec une 

personne de référence, qui pourrait lui permettre une continuité dans ses 

apprentissages.  

La mère bénéficiait d'une rente invalidité mais ne savait pas pourquoi. Une 

mesure de curatelle de gestion avait été instaurée en sa faveur, confiée à une 

intervenante en protection du Service de protection de l'adulte. Elle présentait un 

trouble du développement intellectuel (ou retard mental léger), un trouble de 

l'adaptation suite à la séparation de son fils ainsi qu'un état consécutif à un épisode 

dépressif sévère en 2013. Ses compétences parentales lui permettaient de 

prodiguer des soins de base à son fils tels que l'habillage et la propreté, mais elle 

se montrait débordée dans la gestion quotidienne des suivis de son fils. Elle 

n'interagissait que très peu avec son enfant, ne lui parlait que rarement et ne 

parvenait pas à jouer avec lui malgré les sollicitations des professionnels. Elle 

n'acceptait que très partiellement l'aide qui lui était proposée, manquait très 

régulièrement des rendez-vous avec les professionnels entourant son fils ou y 

arrivait en retard, et ne voyait pas l'intérêt de ces suivis. Malgré les différents 

étayages qui lui étaient proposés, elle n'évoluait pas dans la prise en charge de son 

fils.  

Le père présentait un trouble de la personnalité de type immature, qui rendait 

difficile la prise de responsabilités et la structuration de ses journées. S'il était 

capable d'entrer en relation avec son fils, il le faisait de manière insuffisante pour 

répondre aux besoins de l'enfant, de stimulation notamment. Il ne prenait pas la 

mesure du retard de développement présenté par son fils et mettait à mal les 

différents suivis et accompagnements mis en place en manquant beaucoup de 

rendez-vous.  

En raison de leurs difficultés respectives, les parents ne parvenaient pas à garantir 

à leur fils de bonnes conditions de logement ni un rythme de sommeil et une 

alimentation adaptés à son âge.  

Dans leur rapport, les expertes ont, entre autres, rendu compte d'un entretien mené 

avec les parents et l'enfant à leur domicile. Ils ont notamment relevé que lors de la 

discussion, l'enfant avait ramassé un bout de pain séché au sol et l'avait porté à sa 

bouche sans que ses parents réagissent, que le père lui avait ensuite proposé un 

bout de pain de mie, et que la mère avait parlé à une reprise à son fils en lui disant 

"non E______" lorsque l'enfant avait mis ses doigts dans une prise électrique. 

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Différents rapports médicaux étaient annexés au rapport d'expertise, dont celui du 

Dr K______, médecin spécialiste en psychiatrie et psychothérapie ayant expertisé 

la mère, du 9 septembre 2022, dont il ressort notamment que le pronostic en vue 

d'une stabilisation de la situation de la mère dépendait de beaucoup de facteurs 

extérieurs et qu'une évolution positive dans le sens d'une autonomisation 

croissante dans le domaine personnel, familial, social et professionnel ne lui 

semblait pas impossible. 

k) Le 30 septembre 2022, le Service de protection des mineurs a relaté que les 
parents se montraient ponctuels dans leurs visites mais que les interactions avec 

leur fils étaient très pauvres. La mère ne lui parlait pas et ne le regardait pas. Si le 

père se montrait plus expressif et préparait son fils après la sieste, il n'y avait pas 

beaucoup de mots dans ses interactions. Le service ne recommandait donc pas 

l'élargissement du droit de visite des parents. La guidance parentale interactive 

n'avait par ailleurs pas encore pu être mise en place.  

Par courrier du 27 octobre 2022, ce service a préavisé négativement l'accueil du 

mineur par sa grand-mère à la suite des recherches qui avaient été menées et dont 

il ressortait qu'elle souffrait de troubles psychiques, avait été suivie par le Service 

de protection des mineurs lorsque son fils B______ était mineur et avait fait 

l'objet d'une dénonciation pénale pour maltraitance sur ce dernier. Il ressortait du 

rapport établi par le Foyer F______ le 24 octobre 2022 que les parents étaient très 

ponctuels dans leurs droits de visite, que la mère avait peu d'échanges et de 

discussions avec son fils mais semblait émue lors des séparations, que le père 

parlait à son fils et était en lien avec lui. Le mineur évoluait positivement malgré 

le retard conséquent observé. L'enfant montrait de plus en plus d'envie d'être avec 

ses parents.  

l) Lors de l'audience tenue le 31 octobre 2022, le Tribunal de protection a entendu 
les parents et l'intervenant en protection de l'enfant du Service de protection des 

mineurs.  

Les parents ont tous deux requis que le placement de l'enfant soit ordonné auprès 

de sa grand-mère paternelle. 

m) Par courrier du 22 novembre 2022, le Service de protection des mineurs a 
informé le Tribunal de protection que la guidance parentale n'avait pas encore pu 

être mise en place, le Service éducatif itinérant (SEI) n'ayant pas accepté leur 

demande de dérogation.  

n) Lors de l'audience tenue le 28 novembre 2022, le Tribunal de protection a 
entendu les experts Dr K______, Dre H______ et I______. 

Le Dr K______ a déclaré que le retard mental léger dont souffrait la mère pourrait 

évoluer à la faveur d'un accompagnement psycho-social adéquat, mais qu'une 

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partie du handicap ne pourrait pas évoluer malgré l'accompagnement précité. Il ne 

pouvait pas dire que ce soutien serait adéquat pour que l'intéressée puisse 

s'occuper de façon adéquate de son enfant.  

La Dre H______ et I______ ont confirmé la teneur du rapport d'expertise du 

20 septembre 2022. Le père pourrait bénéficier d'un accompagnement parental 

afin de reconnaître le fait que son enfant avait un retard dans son développement 

et avait des besoins spécifiques, car il n'avait pas été capable de répondre à des 

besoins primaires tels que le sommeil et l'alimentation. Le retour du mineur chez 

son père n'était pas envisageable avant plusieurs années, même s'il mettait en 

place les accompagnements préconisés. La mère avait besoin d'être soutenue par 

un droit de visite médiatisé pour lui apprendre à interagir suffisamment avec son 

fils. Elle devait acquérir la capacité d'accepter les conseils qui lui étaient donnés et 

de les appliquer, mais elle n'en était pour l'instant pas capable et il était probable 

que cela dure des années. Différents étayages clairs, notamment afin de lui 

apprendre à parler avec son enfant, avaient été proposés à la mère, mais elle 

n'avait pas été capable de modifier son comportement. Le placement du mineur en 

famille d'accueil était une priorité et il était important que le mineur puisse avoir 

du temps pour bénéficier de l'encadrement du foyer ou d'une famille d'accueil; le 

droit de visite actuel était adéquat à cet égard. Le retard très important dans le 

développement du mineur était dû aux carences sévères des deux parents, malgré 

le soutien conséquent mis en place par le Service de protection des mineurs. Il 

était impossible de dire si l'enfant pourrait encore récupérer totalement de ce 

retard. L'enfant aurait souffert d'un handicap mental s'il n'avait pas été placé en 

foyer. Même si son retard s'avérait être en partie dû à une cause génétique, cela ne 

changerait pas le fait que l'enfant avait des besoins spécifiques et qu'il avait évolué 

dans un environnement carencé, expliquant à tout le moins en partie son retard de 

développement. 

L'intervenante en protection de l'enfant a expliqué que selon le Foyer F______, le 

père était adéquat dans la prise en charge du mineur. L'équipe éducative avait dû 

intervenir dans la chambre du mineur après la visite de la mère, qui avait laissé la 

chambre en désordre et désorganisée, en laissant un thermomètre dans un bac à 

linge accessible aux enfants. 

o) Par courrier du 15 décembre 2022, J______ a retiré sa demande tendant à ce 
que son petit-fils soit placé auprès d'elle. 

p) Lors de l'audience tenue le 19 décembre 2022, le Tribunal de protection a 
entendu les père et mère du mineur, l'intervenante en protection désignée curatrice 

de celui-ci, ainsi que les Dr L______, médecin spécialiste en psychiatrie et 

psychothérapie ayant effectué l'expertise concernant le père, la Dre M______, 

médecin spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, que le père avait consultée 

en juillet 2022 et la Dre N______, médecin spécialiste en psychiatrie et 

psychothérapie, qui suivait la mère depuis août 2022.  

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Le Dr L______ a déclaré que le trouble de la personnalité du père pouvait se 

soigner et qu'il convenait que celui-ci entreprenne un travail thérapeutique. Son 

trouble était fluctuant, de sorte qu'il serait capable par moments d'assumer un 

travail ou une formation. 

La Dre M______ a indiqué ne pas pouvoir poser de diagnostic pour son patient. 

C'est la mère de ce dernier qui avait pris l'initiative de ce suivi parce que son fils 

peinait à se mobiliser. 

La Dre N______ a expliqué que le trouble dont souffrait sa patiente ne pouvait 

pas s'améliorer, mais qu'il était possible d'avoir de meilleurs résultats pour toute ce 

qui était en lien avec la gestion de ses émotions. Une personne avec un tel trouble 

pouvait s'occuper d'un enfant avec un accompagnement adéquat, avec la présence 

d'un éducateur et un étayage de guidance parentale. Selon la gravité de l'état de 

l'enfant, une personne telle que sa patiente aurait du mal à s'en occuper, mais elle 

ne pouvait pas se positionner. 

L'intervenante en protection et curatrice de l'enfant a préconisé le maintien des 

curatelles, le placement en famille d'accueil ainsi qu'un suivi de guidance 

parentale et psychothérapeutique pour les deux parents. 

Le père a indiqué s'opposer au placement en famille d'accueil de peur que son fils 

ait plusieurs figures d'attachement. Il souhaitait être aidé pour comprendre ce qu'il 

devait améliorer pour son fils et n'était pas opposé au maintien du placement en 

foyer. Il était favorable au maintien des curatelles actuelles, ainsi que des suivis de 

guidance parentale et de psychothérapie. 

La mère a dit être d'accord que son fils reste en foyer le temps qu'elle s'améliore, 

et qu'elle avait déjà mis en place beaucoup de choses. Elle ne souhaitait pas un 

placement en famille d'accueil mais était favorable au maintien des curatelles 

actuelles, des suivis de guidance parentale et de psychothérapie, ainsi qu'au 

maintien du droit de visite actuel. Elle souhaitait toutefois qu'une heure sur les 

deux ne soit pas médiatisée. 

A l'issue de l'audience, le Tribunal a gardé la cause à juger. 

D. Dans la décision entreprise, le Tribunal de protection a retenu que l'enfant 
présentait un retard global sévère de développement, causé par le milieu familial 

carencé dans lequel il avait évolué jusqu'à son placement ordonné en juin 2022. 

Ce retard requérait une prise en charge particulière et soutenue. Malgré les 

nombreuses interventions de professionnels, les parents n'avaient pas été en 

mesure de saisir les difficultés de leur enfant et de leur rôle pour y pallier. Ils ne se 

rendaient pas systématiquement aux rendez-vous fixés, peinaient à offrir à leur fils 

un rythme de vie adapté à son âge, notamment sur le plan du sommeil et de 

l'alimentation, et ne parvenaient pas à entendre les conseils des professionnels. La 

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mère n'arrivait pas à mettre en place des comportements simples pour stimuler son 

fils, comme le fait de lui parler ou de jouer avec lui, malgré les nombreuses 

sollicitations des professionnels. Compte tenu de l'expertise et de l'audition des 

différents médecins, il était peu probable que les parents puissent faire évoluer 

leurs capacités de prise en charge du mineur. Les parents ne disposaient en l'état 

pas des capacités parentales suffisantes pour la prise en charge de leur fils. Un 

placement en famille d'accueil permettrait de fournir l'environnement favorable au 

développement de l'enfant, l'investissement particulier dont il avait besoin, un 

cadre stable et stimulant tout en lui permettant de garder un lien avec ses parents. 

Un droit de visite était ainsi réservé aux parents, les différentes curatelles devaient 

être maintenues et des mesures de protection instaurées. 

EN DROIT 

1. Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314  

al. 1 CC). 

 Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53  

al. 1 LaCC).  

 Interjeté par les parents du mineur, ayant qualité pour recourir, dans le délai utile 

de trente jours et suivant la forme prescrite, le recours est recevable (art. 450 al. 2 

et 3 et 450b CC). 

2. La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et sous 
l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est pas liée 

par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

3. L'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis par les parties 
en seconde instance, à l'exclusion du CPC (art. 450f CC cum art. 31 al. 1 let. c et 

let. d a contrario LaCC), ne stipulant aucune restriction en matière de faits et de 

moyens de preuve nouveaux en deuxième instance, les pièces nouvelles déposées 

par les parties sont dès lors admises. 

4. Les recourants reprochent au Tribunal de protection d'avoir mal apprécié les faits 
et violé les principes de proportionnalité et de subsidiarité en leur retirant la garde 

et le droit de déterminer le lieu de résidence de leur fils et en ordonnant son 

placement en famille d'accueil. 

4.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 

le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au 

Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 

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choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 

consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les 

mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la mesure 

doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de 

l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit. Les 

raisons de cette mise en danger du développement importent peu : elles peuvent 

être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le comportement 

inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 

12 février 2009 consid. 4.1).  

A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 

composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 

citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 

proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 

consid. 4.2). Un retrait n'est ainsi envisageable que si d'autres mesures ont été 

vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes. Une mesure de retrait du 

droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est 

pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues 

aux art. 307 et 308 CC (arrêt du Tribunal fédéral 5A_993/2016 du 19 juin 2017, 

consid. 4.2.2). 

4.2 En l'espèce, il ressort du rapport d'expertise établi le 20 septembre 2022 et de 
l'audition des experts par le Tribunal de protection le 28 novembre 2022 que 

l'enfant présente un retard global sévère de développement dû aux carences de ses 

parents, qui n'avaient pas été en mesure de répondre à ses besoins en matière de 

santé, d'alimentation, de sécurité, de stimulation et de figure d'attachement. Cette 

situation de négligence dans laquelle se trouvait l'enfant était chronique, dans la 

mesure où l'assistance éducative, les suivis médico-pédagogiques, et la guidance 

infantile n'avaient pas permis aux parents de prendre conscience de leurs carences, 

d'accepter l'aide et les suivis proposés et d'adapter leur prise en charge de l'enfant. 

La mère n'avait ainsi pas été en mesure, malgré un important étayage en ce sens, 

de changer son comportement, comme de parler à son enfant ou de jouer avec lui. 

L'enfant aurait souffert d'un handicap mental s'il n'avait pas été placé en foyer. Les 

experts estiment ainsi essentiel que le mineur soit placé en famille d'accueil, afin 

qu'il puisse bénéficier de l'encadrement d'une famille et des soutiens dont il a 

besoin pour récupérer au mieux de son retard de développement. 

Les recourants remettent en cause les recommandations des experts en leur 

reprochant d'avoir accordé trop d'importance au fait qu'ils aient manqué beaucoup 

de rendez-vous fixés dans le cadre des suivis de leur fils ou à des éléments 

épisodiques relevés par les experts lors d'un entretien à domicile, tels que leur 

absence de réaction lorsque l'enfant avait pris un bout de pain séché par terre pour 

le mettre à la bouche ou la présence de prises électriques sans dispositif de 

- 12/15 - 

 

 

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sécurité. A cet égard, il résulte de leur rapport que les experts ont élaboré leur 

conclusions et recommandations après avoir examiné les dossiers médicaux de 

l'enfant et de chacun des parents et mené un grand nombre d'entretiens, avec les 

parents en présence de l'enfant, avec chacun des parents séparément et avec 

l'ensemble des professionnels encadrant la famille, soit la pédiatre de l'enfant, 

l'intervenante en protection auprès du Service de protection des mineurs, la 

psychomotricienne et la physiothérapeute de l'enfant, la psychologue auprès de la 

guidance infantile, la psychologue de la mère, la curatrice de la mère auprès du 

Service de protection de l'adulte et la collaboratrice de l'Office cantonal des 

assurances sociales en charge du dossier de la mère. Les conclusions des experts 

sont ainsi fondées sur l'ensemble des constats qu'ils ont effectués dans le cadre de 

leur expertise, sans qu'aucun élément de leur rapport ne permette de retenir qu'une 

importance démesurée aurait été accordée aux épisodes relevés par les recourants.  

Les recourants ne sauraient par ailleurs être suivis lorsqu'ils soutiennent que le fait 

d'avoir manqué beaucoup de rendez-vous fixés dans le cadre des suivis de leur fils 

n'était pas déterminant pour statuer sur le retrait de garde: en effet, malgré le 

nombre de rendez-vous qui leur étaient fixés ou les efforts qu'ils exposent avoir 

fournis pour que leur fils soit correctement habillé et en bonne santé, la 

compliance des parents aux différents suivis médicaux proposés par les 

professionnels encadrant l'enfant en vue de remédier au retard global de 

développement constaté est essentielle pour déterminer s'ils sont en mesure 

d'assurer la prise en charge de l'enfant en lui permettant notamment de bénéficier 

des soins dont il a besoin. 

Il est vrai que dans son rapport du 9 septembre 2022, le Dr K______, médecin 

psychiatre ayant expertisé la mère, a indiqué que le pronostic en vue d'une 

stabilisation de la situation de celle-ci dépendait de beaucoup de facteurs 

extérieurs et qu'une évolution positive dans le sens d'une autonomisation 

croissante dans le domaine personnel, familial, social et professionnel ne lui 

semblait pas impossible. Ce constat ne contredit toutefois ni ne remet en cause les 

conclusions des experts chargés de l'expertise psychiatrique familiale, selon 

lesquels les parents n'étaient pas en mesure d'assurer la prise en charge de l'enfant. 

Le Dr K______ a d'ailleurs indiqué, lors de son audition par le Tribunal de 

protection, qu'il ne pouvait pas affirmer qu'un soutien sous forme d'un 

accompagnement psycho-social en faveur de la mère permettrait à cette dernière 

de s'occuper de façon adéquate de son enfant. 

L'on ne saurait enfin reprocher au Tribunal de protection d'avoir renoncé à 

l'audition des proches et amis des recourants avant de rendre sa décision, dans la 

mesure où une appréciation anticipée des preuves lui permettait de considérer que 

ces témoignages n'auraient pas été de nature à ébranler la conviction qu'il avait 

acquise sur la base des éléments au dossier.  

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Il s'avère ainsi que le Tribunal de protection a correctement apprécié les faits en 

retenant que le développement de l'enfant était menacé s'il restait sous la garde de 

ses parents.  

Au regard de l'ensemble de ces circonstances, le retrait du droit de garde et de 

déterminer le lieu de résidence de l'enfant apparaît comme la mesure adéquate 

pour garantir son bon développement en le préservant de l'état de négligence dans 

lequel il s'est trouvé. Elle est en outre proportionnée puisque les mesures moins 

incisives ordonnées par le Tribunal de protection depuis juillet 2020, soit les 

curatelles d'assistance éducative et de soins et les injonctions faites aux parents 

d'honorer les différents suivis mis en place en faveur du mineur auprès d'une sage-

femme, de l'AEMO, de la guidance infantile et du pédiatre n'ont pas été 

suffisantes pour garantir le bon développement de l'enfant. 

C'est enfin également à tort que les recourants reprochent aux premiers juges 

d'avoir ordonné le placement de leur fils en famille d'accueil alors qu'ils avaient 

exprimé à plusieurs reprises qu'ils préféraient le maintien temporaire de l'enfant en 

foyer: les experts ont en effet préconisé un placement en famille d'accueil dans la 

mesure où, même si le mineur avait pu évoluer grâce aux différents suivis mis en 

œuvre, il était important qu'il puisse bénéficier également d'un lien d'attachement 
stable avec une personne de référence. Le placement de l'enfant en famille 

d'accueil est dans ces circonstances adapté aux besoins de l'enfant. 

Il s'avère ainsi que le Tribunal de protection a correctement apprécié les faits et 

appliqué le droit en retirant aux parents le droit de garde et de déterminer le lieu 

de résidence de leur enfant et en ordonnant le placement de celui-ci en famille 

d'accueil.  

5. Les recourants reprochent par ailleurs aux premiers juges d'avoir fixé un droit de 
visite trop restreint et sollicitent qu'un droit aux relations personnelles avec leur 

fils leur soit réservé conjointement à raison de quatre visites de deux heures par 

semaine, comprenant deux visites médiatisées. 

 5.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que 
l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles 

indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 

Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle 

décisif dans sa recherche d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2). Le droit aux 

relations personnelles est conçu à la fois comme un droit et un devoir des parents 

mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant. Le droit de visite doit 

servir en premier lieu l'intérêt de l'enfant (ATF 127 III 295 consid. 4a). Le critère 

déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités des droits de visite 

est le bien de l'enfant, les éventuels intérêts des parents étant d'importance 

secondaire (Leuba in Commentaire Romand CC 1, n. 14 ad. art. 273 CC). Le juge 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/130%20III%20585
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/127%20III%20295

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dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de visite 

(ATF 122 III 404 consid. 3d, JT 1998 1 46). 

 5.2 En l'espèce, le Tribunal de protection a réservé à chacun des parents un droit 
de visite de deux fois une heure par semaine. Ces modalités correspondent aux 

relations personnelles telles qu'elles ont été réglées sur mesures provisionnelles en 

juillet 2022 et que les experts ont, lors de leur audition par le Tribunal de 

protection, considéré comme étant adaptées à la situation du mineur. Il n'y a en 

conséquence pas lieu d'élargir le droit de visite à quatre visites de deux heures 

comme le requièrent les recourants, ni d'ailleurs de prévoir que ce droit de visite 

soit exercé par les deux parents conjointement. 

 Leur recours sera également rejeté à cet égard. 

6. Les autres mesures ordonnées par le Tribunal de protection n'ont pas été remises 
en cause par les recourants et apparaissent conformes au bien de l'enfant. Elles 

seront donc confirmées.  

7. S'agissant de mesures de protection de l'enfant, la procédure est gratuite (art. 81 
al. 1 LaCC). 

* * * * * 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/122%20III%20404

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 6 mars 2023 par A______ et B______ contre 

l'ordonnance DTAE/9296/2022 rendue le 19 décembre 2022 par le Tribunal de 

protection de l'adulte et de l'enfant dans la cause C/12340/2020. 

Au fond : 

Le rejette. 

Dit que la procédure est gratuite. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 

Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

Conformément aux art. 72 ss de la Loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 

2005 LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14. 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/JmpLex/RS%20173.110