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**Case Identifier:** 90ed087a-9fd3-5442-8e38-04f261b6811c
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-12-14
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 14.12.2021 C/12766/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-12766-2020_2021-12-14.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 
22 décembre 2021. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/12766/2020 ACJC/1657/2021 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 14 DÉCEMBRE 2021 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ [GE], appelant d'un jugement rendu par la 1ère 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 14 septembre 2021, 
comparant en personne, 

et 

Madame B______, domiciliée ______ [GE], intimée, comparant par Me Anne ISELI 
DUBOIS, avocate, IDR AVOCATS, rue Neuve-du-Molard 4-6, 1204 Genève, en 
l'Étude de laquelle elle fait élection de domicile. 

 

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C/12766/2020 

EN FAIT 

A. Par jugement du 14 septembre 2021, le Tribunal de première instance, statuant sur 
mesures protectrices de l’union conjugale, a notamment attribué à A______ la 
jouissance exclusive du logement de la famille sis 1______ [GE], à charge pour 
lui d’en payer seul le loyer (ch. 3 du dispositif), maintenu l’autorité parentale 
conjointe de A______ et B______ sur les mineurs C______, née le ______ 2005, 
et D______, né le ______ 2012 (ch. 4), attribué à A______ la garde sur la 
mineure C______ (ch. 5), attribué à B______ un droit de visite sur celle-ci à 
exercer au premier chef d’entente avec elle ou, à défaut, à raison d’un repas par 
semaine, d’un weekend par mois et de la moitié des vacances scolaires (ch. 6), 
attribué à A______ et B______ une garde alternée par moitié sur le mineur 
D______, à exercer d’entente entre les parents ou, à défaut, selon les modalités 
préconisées par le SEASP dans son rapport d’évaluation sociale du 12 mars 2020 
(ch. 7), confirmé et maintenu la curatelle d’assistance éducative ordonnée par le 
TPAE le 28 juillet 2020 en faveur de C______ et D______ (ch. 9) et attribué à 
B______ le chien de race spitz japonais dénommé E______, actuellement détenu 
par A______, à charge pour elle d’assumer seule tous les frais et soins y relatifs 
(ch. 10). 

B. a. Par acte expédié à la Cour de justice le 27 septembre 2021, A______ a formé 
appel contre ce jugement. Il a demandé à la Cour de revenir sur le ch. 10 de son 
dispositif et de lui accorder la garde du chien tant que C______ sera mineure ou 
souhaitera résider avec lui. Il a également indiqué qu'il convenait de "flexibiliser" 
le ch. 6 afin de ne pas brusquer un rapport mère-fille qui ne devrait se développer 
qu'au rythme de l'enfant, via l'assistance d'une curatelle. 

 b. B______ a conclu à l'irrecevabilité de l'appel, subsidiairement à la confirmation 
du jugement attaqué, avec suite de frais. 

c. A______ a répliqué, concluant formellement à la suppression du ch. 10 du 
dispositif du jugement attaqué et à ce que lui soit accordée la garde du chien tant 
que C______ sera mineure ou souhaitera résider avec lui; il a également conclu à 
ce que le ch. 6 du dispositif soit amendé et à ce qu'il soit laissé à C______ de 
définir, en concertation avec le curateur d'assistance éducative, le rythme de ses 
retrouvailles avec sa mère, les frais judiciaires étant répartis et les dépens de 
B______ laissés à la charge de celle-ci. 

A la suite de cette réplique, B______ a indiqué persister dans sa réponse. 

Les parties ont été informées par avis de la Cour du 17 novembre 2021 de ce que 
la cause était gardée à juger. 

C. Les faits pertinents suivants résultent de la procédure. 

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C/12766/2020 

a. A______, né le ______ 1970, et B______, née le ______ 1971 se sont mariés le 
______ 2002.  

Trois enfants sont issus de leur union, F______ (devenu majeur au cours de la 
présente procédure), C______ et D______, respectivement nés le ______ 2002, le 
______ 2005 et le ______ 2012. 

Les conjoints, en grand conflit conjugal, ont mis un terme à leur vie commune en 
août 2019, époque à laquelle l’épouse a quitté l’appartement familial, où 
demeurent encore l’époux et les trois enfants, ainsi que le chien de la famille, 
auquel B______ déclare être très attachée.  

b. Une première requête en mesures protectrices de l'union conjugale a été 
déposée au greffe du Tribunal de première instance le 13 août 2019 par B______, 
qui l'a retirée le 8 mai 2020. 

c. Selon le rapport d’évaluation sociale du Service d'évaluation et 
d'accompagnement de la séparation parentale (SEASP) du 12 mars 2020, l’intérêt 
de C______ commandait, conformément notamment à sa volonté fermement 
exprimée, d’en attribuer la garde à son père moyennant réserve d’un droit de visite 
en faveur de sa mère, d'entente entre elles ou, à défaut, à raison d'un repas par 
semaine, d'un week-end par mois et pour la moitié des vacances scolaires. Quant à 
D______, son intérêt commandait, dans le prolongement des modalités convenues 
et exercées entre les parents après leur rupture, d’ordonner pour lui une garde 
partagée par moitié entre eux. L’intérêt des deux enfants commandait enfin de 
maintenir l’exercice en commun de l’autorité parentale. Il s’imposait en outre de 
maintenir les curatelles d’assistance éducatives déjà ordonnées le 28 juillet 2020 
par le TPAE, et de les compléter par une curatelle de surveillance des relations 
personnelles. 

d. Par courrier du 4 juillet 2020, suivi de plusieurs autres au fil desquels ses 
conclusions ont varié, A______ a requis des mesures protectrices de l’union 
conjugale. 

B______ y a répondu le 16 octobre 2020, concluant notamment à l'attribution de 
la jouissance de l’appartement conjugal, dont les deux patries réclamaient 
l’attribution exclusive et à ce que A______ lui remette la chienne E______. 
C'était elle qui était à l'origine de son achat, qui s'était occupée avec sa fille 
C______ de son éducation et qui se chargeait de la brosser la plupart du temps. 
Elle a également réclamé la garde des deux enfants, réclamée à titre exclusif par le 
père s’agissant de la fille, celle du fils devant être partagée par moitié. 

e. Le Tribunal a procédé à l’audition des enfants C______ et F______, comme 
déjà le SEASP avant lui, le 3 novembre 2020, et entendu les parties à deux 
reprises en audiences les 16 octobre 2020 et 25 juin 2021. 

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C/12766/2020 

Lors de cette dernière audience, A______ a indiqué que le chien était à C______ 
et qu'il y avait lieu de le laisser avec elle.  

Les parties ont ensuite plaidé par oral et persisté dans leurs conclusions finales 
respectives, après quoi la cause a été gardée à juger. 

f. Dans son jugement du 14 septembre 2021, le Tribunal a considéré que l'intérêt 
des deux enfants commandait, conformément aux recommandations du SEASP, 
de maintenir sur eux l’autorité parentale commune, d’attribuer la garde de 
C______ à son père moyennant réserve d’un droit de visite pour sa mère, et 
d’instaurer sur D______ – dont le domicile légal serait fixé auprès de son père – 
une garde alternée par moitié entre les parties. Il y avait en outre lieu de confier le 
chien de la famille – la pratique judiciaire assimilant les animaux domestiques au 
mobilier du ménage – à B______ qui avait manifesté en cours de procédure pour 
ce mammifère, dont elle disait être le référent, un attachement dont A______, 
pour qui le sort du quadrupède ne semblait pas constituer un sujet de 
préoccupation particulière, ne contestait ni la profondeur, ni la sincérité. 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance 
(art. 308 al. 1 let. a CPC), dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur 
litigieuse, au dernier état des conclusions de première instance, est supérieure à 
10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). 

Selon la jurisprudence, lorsque le litige porte sur l'attribution provisoire – dans le 
cadre de mesures protectrices de l'union conjugale – d'un animal vivant en milieu 
domestique, l'affaire est de nature non pécuniaire, dans la mesure où l'intérêt idéal 
du recourant prévaut sur son intérêt pécuniaire à obtenir gain de cause (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_826/2015 du 25 janvier 2016 consid. 1). 

Il en va de même de la question de l'étendue des relations personnelles entre 
l'intimée et sa fille. 

La voie de l'appel est dès lors ouverte. 

1.2 L'appel a été interjeté auprès de l'autorité compétente 
(art. 120 al. 1 let. a LOJ), selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 
311 CPC) et dans le délai utile de dix jours (art. 142, 248 let. d et 314 al. 1 CPC), 
à l'encontre d'une décision sur mesures provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b CPC). 
Il est notamment motivé conformément aux exigences en la matière dans la 
mesure où, contrairement à ce que soutient l'intimée, l'appelant expose de manière 
intelligible les motifs pour lesquels il estime que la chienne E______ devrait lui 
être attribuée ou que les modalités fixant les relations entre l'intimée et C______ 
devraient être revues. 

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C/12766/2020 

L'absence de désignation formelle, par un plaideur en personne, d'une partie 
intimée ne saurait par ailleurs entraîner l'irrecevabilité de l'appel qui ne peut, en 
l'espèce, être dirigé que contre B______, qui sera dès lors désignée comme étant 
l'intimée. 

L'appel est donc recevable. 

1.3 La cause est régie par la procédure sommaire (art. 248 let. d CPC) et soumise 
à la maxime des débats (art. 255 CPC a contrario) ainsi qu'au principe de 
disposition (art. 58 al. 1 CPC). 

Dans le cadre des mesures provisionnelles, le juge se limite à la vraisemblance des 
faits et à l'examen sommaire du droit, en se fondant sur les moyens de preuve 
immédiatement disponibles (ATF 131 III 473 consid. 2.3). 

2. L'appelant conteste le placement de la chienne E______ chez l'intimée. Il soutient 
qu'il avait indiqué devant le Tribunal que l'intimée s'était peu occupée du chien, 
qui appartient à leur fille C______, et qu'en demandant à obtenir la garde de celui-
ci, l'intimée cherchait à créer une situation de chantage affectif vis-à-vis de sa 
fille. S'il ne doutait pas de la sincérité de l'attachement de l'intimée pour leur 
chienne, celui-ci pesait peu au regard de celui de sa fille C______ qui s'en 
occupait quasi quotidiennement depuis l'âge de 10 ans. La décision attaquée 
risquait en outre de perturber les rapports entretenus par C______ avec sa mère et 
donnerait à cette dernière un moyen de chantage malsain. 

2.1 
2.1.1 À la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le 
juge prend les mesures en ce qui concerne le logement et le mobilier de ménage 
(art. 176 al. 2 CC). 

En vertu de l'art. 641 CC, le propriétaire d'une chose a le droit d'en disposer 
librement, dans les limites de la loi (al. 1). Il peut la revendiquer contre quiconque 
la détient sans droit et repousser toute usurpation (al. 2). Selon l'art. 641a CC, les 
animaux ne sont pas des choses (al. 1). Sauf disposition contraire, ils sont 
néanmoins régis par les mêmes règles que les choses (al. 2). Lorsque plusieurs 
personnes ont, chacune pour sa quote-part, la propriété d'une chose qui n'est pas 
matériellement divisée, elles en sont copropriétaires (art. 646 al. 1 CC).  

2.1.2 Lorsqu'il s'agit d'animaux qui vivent en milieu domestique et qui ne sont pas 
gardés dans un but patrimonial ou de gain, le juge attribue en cas de litige la 
propriété exclusive à la partie qui, en vertu des critères appliqués en matière de 
protection des animaux, représente la meilleure solution pour l'animal 
(art. 651a al. 1 CC). Le juge prend les mesures provisionnelles nécessaires, en 
particulier pour le placement provisoire de l'animal (art. 651a al. 3 CC). 

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Selon la jurisprudence, il n'est pas arbitraire d'appliquer l'art. 651a CC à 
l'attribution d'un animal lors de la séparation d'un couple marié (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_826/2015 du 25 janvier 2016 consid. 4).  

2.1.3 Par les art. 641a et 651a CC, le législateur a entendu souligner l'importance 
prise par le respect de la sensibilité animale et du sentiment d'affection que l'être 
humain peut parfois avoir pour un animal. Les animaux demeurent des objets de 
droits, mais occupent à ce titre une place distincte de celles des choses et autres 
objets de droits réels (STEINAUER, Les droits réels, Tome I, 6ème éd. 2019, n. 114, 
p. 77). 

Selon le rapport de la commission des affaires juridiques du Conseil des Etats du 
25 janvier 2002, "la meilleure solution pour l'animal" au sens de 
l'art. 651a al. 1 CC ne vise pas seulement son hébergement et son alimentation, 
mais aussi la relation qu'il entretient avec l'homme, examinée uniquement sous 
l'angle de son intérêt à lui (FF 2002 3885, p. 3892).  

Dès avant l'entrée en vigueur des art. 641a et 651a CC, la doctrine avait relevé le 
statut particulier des animaux parmi les biens appartenant en copropriété aux 
époux, en particulier lors du prononcé de mesures protectrices de l'union 
conjugale. Les animaux de compagnie n'étaient pas des objets mobiliers du 
ménage au sens étroit, à l'instar d'autres objets avant une valeur affective ou de 
"divertissement", tels que les voitures ou les téléviseurs. Dans le choix de l'époux 
amené à conserver l'animal, la préférence devait être donnée à celui qui était en 
mesure de s'occuper de l'animal et de lui offrir ses conditions de vie habituelles, 
plutôt que la personne qui retirait plus d'utilité de l'animal. Un droit de visite sur 
l'animal était envisagé par la doctrine (BRÄM, Zürcher kommentar vol. II/1c, 
1998, n. 44 ad art. 176 CC). 

Les nouvelles normes entrées en vigueur le 1er avril 2003 dans le Code civil n'ont 
fait que codifier cette approche. L'animal de compagnie ne peut pas être considéré 
comme faisant partie du "mobilier du ménage" au sens strict, mais il doit aussi 
faire l'objet d'une décision quant à qui en aura la garde au sens de l'art. 176 CC 
(DE WECK-IMMELE, Commentaire pratique Droit matrimonial, 2016, n. 183 
ad art. 176 CC), voire par une mesure provisionnelle fondée sur l'art. 651a CC 
(DESCHENAUX/STEINAUEUR/BADDELEY, Les effets du mariage, 3ème éd. 2017, 
n. 677a). L'entrée en vigueur de l'art. 651a CC a ainsi placé au premier plan le 
bien-être de l'animal, en dépit des désirs des époux ou de la propriété réelle de 
celui-ci. Cela ne signifie pas pour autant que l'animal doit être placé sur le même 
pied que l'enfant dans la décision qui sera prise le concernant, mais l'animal est 
une créature vivante et dotée de certaines émotions qui doivent être prises en 
compte (VETTERLI, FamKommentar - Scheidung, 3ème éd. 2017, n. 20 
ad art. 176). 

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C/12766/2020 

La doctrine se montre plutôt critique face à l'instauration d'un "droit de visite" à 
titre provisionnel, vu par certains auteurs comme une forme 
d'anthropomorphisation de l'animal. L'attribution de l'animal à l'un de ses maîtres 
au sens de l'art. 651a CC étant fondé uniquement sur le bien de l'animal, il n'y a 
pas lieu de tenir compte du désir de l'autre maître de maintenir un lien avec celui-
ci. Un tel droit de visite serait d'ailleurs de nature à engendrer des conflits, 
préjudiciables au bien-être de l'animal (voir à ce sujet les développements de 
DE PORET, Le statut de l'animal en droit civil, thèse, 2006, n. 1066 ss; 
cf. ég. PERRUCHOUD, CR CC II, 2016, n. 14 ad art. 652 CC). 

2.2 En l'espèce, contrairement à ce qu'indique le premier juge, le sort du chien 
n'est pas indifférent à l'appelant puisque celui-ci a déclaré lors de l'audience du 
25 juin 2021 devant le Tribunal, que le chien était à C______ et qu'il y avait lieu 
de le laisser avec elle, ce qui permet de comprendre qu'il s'est opposé à 
l'attribution de l'animal à l'intimée. 

Ensuite, le chien est vraisemblablement la copropriété des parties, l'intimée 
alléguant uniquement qu'elle l'avait choisi et éduqué. Il convient dès lors 
d'examiner si l'intimée pouvait, à titre provisionnel, se voir attribuer cet animal. 

L'attachement qu'elle invoque n'est pas déterminant, dès lors que le souhait ou le 
bien du maître n'entre pas en considération. Or, il n'existe pas d'indice permettant 
de rendre vraisemblable que l'attachement du chien serait plus important envers 
l'intimée qu'envers l'appelant et sa fille. 

Il apparaît, au contraire, que l'intimée a quitté le lieu de vie habituel du chien il y a 
plus de deux ans, puisqu'elle a quitté le domicile conjugal en août 2019 et que 
E______ est restée détenue par l'appelant. Il n'est pas rendu vraisemblable qu'elle 
aurait eu des contacts particuliers avec cet animal depuis. A l'inverse, la fille des 
parties a continué à s'en occuper. Il est dès lors vraisemblable que l'attachement de 
l'animal pour la fille de l'appelant est supérieur à celui dont il fait preuve à l'égard 
de l'intimée et que son intérêt est de rester dans l'environnement qu'il connaît, dont 
aucun élément figurant à la procédure permet de retenir qu'il ne serait pas adapté 
ou moins adapté que celui que l'intimée peut lui offrir. 

Par conséquent, la décision du premier juge d'attribuer le chien E______ à 
l'intimée sera annulée et ledit chien sera attribué à l'appelant. 

3. L'appelant remet en cause les modalités du droit de visite de l'intimée sur sa fille 
C______. Il soutient qu'elle ne souhaite voir sa mère que durant un repas par 
semaine, au plus. 

 3.1 Aux terme de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit 
d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances.  

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C/12766/2020 

Le droit aux relations personnelles est considéré comme un droit de la 
personnalité de l'enfant qui doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci 
(ATF 131 III 209 consid. 5; 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b); dans 
chaque cas, la décision doit donc être prise de manière à répondre le mieux 
possible à ses besoins (ATF 117 II 353 consid. 3; 115 II 206 consid. 4a et 
317 consid. 2), l'intérêt des parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 130 III 585 
consid. 2.2.1 et les références).  

La volonté de l'enfant constitue l'un des éléments à prendre en considération pour 
la fixation du droit de visite (arrêts du Tribunal fédéral 5A_647/2020 du 
16 février 2021 consid. 2.5.1; 5A_111/2019 du 9 juillet 2019 consid. 2.3 et les 
références), même si la réglementation de celui-ci ne saurait dépendre uniquement 
de ce seul critère, en particulier lorsque le comportement défensif de celui-ci est 
principalement influencé par le parent gardien (ATF 127 III 295 consid. 4a; 
arrêts 5A_111/2019 précité ibid.; 5A_522/2017 du 22 novembre 2017 
consid. 4.6.3). L'âge de l'enfant, sa capacité à se forger une volonté autonome, ce 
qui est en règle générale le cas aux alentours de 12 ans révolus, ainsi que la 
constance de son avis, sont des éléments centraux pour apprécier le poids qu'il 
convient de donner à son avis (parmi plusieurs : arrêts du Tribunal fédéral 
5A_111/2019 précité ibid.; 5A_875/2017 du 6 novembre 2018 consid. 3.3 publié 
in : FamPra.ch 2019 p. 243; 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 6.2.2).  

Lorsque l'enfant adopte une attitude défensive envers le parent qui n'en a pas la 
garde, il faut, dans chaque cas particulier, déterminer les motivations qu'a l'enfant 
et si l'exercice du droit de visite risque réellement de porter atteinte à son intérêt. 
Il est en effet unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux 
parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le processus de sa recherche 
d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2; 127 III 295 consid. 4a et les références; 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_192/2021 du 18 novembre 2021, consid. 4.1; 
5A_745/2015 du 15 juin 2016 consid. 3.2.2.2). Il demeure toutefois que, si un 
enfant capable de discernement refuse de manière catégorique et répétée, sur le vu 
de ses propres expériences, d'avoir des contacts avec l'un de ses parents, il faut les 
refuser en raison du bien de l'enfant; en effet, face à une forte opposition, un 
contact forcé est incompatible avec le but des relations personnelles ainsi qu'avec 
les droits de la personnalité de l'enfant (parmi plusieurs : arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_192/2021 du 18 novembre 2021, consid. 4.1; 5A_647/2020 précité 
ibid.; 5A_111/2019 précité ibid.; 5A_459/2015 précité ibid.).  

Pour fixer le droit aux relations personnelles, le juge fait usage de son pouvoir 
d'appréciation (art. 4 CC; ATF 131 III 209 consid. 3; 120 II 229 consid. 4a; arrêts 
5A_41/2020 du 10 juin 2020 consid. 4.1; 5A_454/2019 du 16 avril 2020 
consid. 4.2.1). 

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3.2 En l'espèce, il y a lieu de relever d'emblée que selon le jugement attaqué, les 
relations personnelles entre l'intimée et sa fille doivent être fixées en premier lieu 
d’entente entre elles. Aucun élément ne permet de considérer qu'elles ne seraient 
pas en mesure de s'entendre à cet égard et qu'une telle manière de procéder serait 
contraire à l'intérêt de l'enfant. Le jugement prévoit par ailleurs qu'à défaut 
d'accord, le droit de visite s'exercera à raison d’un repas par semaine, d’un 
weekend par mois et de la moitié des vacances scolaires. De telles modalités, qui 
rejoignent celles qui avaient été préconisées par le SEASP, ne paraissent, là 
encore, pas contraires aux intérêts de l'enfant, dont il est important qu'elle 
conserve des liens avec sa mère. C______ est opposée à voir sa mère durant plus 
d'un repas par semaine selon l'appelant. Outre le fait que cette allégation est 
contredite par l'intimée selon laquelle ses relations avec sa fille ont repris, il ne 
paraît pas adéquat de limiter davantage le droit de visite de l'intimée sur sa fille 
alors qu'il est déjà passablement restreint ou de laisser l'enfant décider des 
modalités des relations personnelles entre elle et sa mère, même si c'est en 
concertation avec le curateur. 

Le ch. 6 du dispositif du jugement attaqué sera dès lors confirmé.  

4. Au vu de l'issue du litige et de la nature familiale du litige, les frais judiciaires, 
arrêtés à 800 fr. seront mis pour moitié à la charge de chacune de parties. 

 Chaque partie supportera ses propres dépens. 

* * * * * 

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C/12766/2020 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/11506/2021 
rendu le 14 septembre 2021 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/12766/2020-1. 

Au fond : 

Annule le ch. 10 du dispositif de ce jugement et cela fait, statuant à nouveau : 

Attribue à A______ le chien de race spitz japonais dénommé E______. 

Confirme le jugement pour le surplus. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires à 800 fr., les met à la charge de chaque partie pour moitié et 
les compense avec l'avance fournie, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 

Condamne B______ à verser 400 fr. à A______ à titre de frais judiciaires. 

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Laurent RIEBEN, président; Monsieur Patrick CHENAUX,                
Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Madame Camille LESTEVEN, 
greffière. 

Le président : 

Laurent RIEBEN 

 La greffière : 

Camille LESTEVEN 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

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C/12766/2020 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110