# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** da4249e9-3c3b-52bf-8ac8-0ebc1026b50e
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-02-15
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 15.02.2024 C/20227/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-20227-2020_2024-02-15.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 16 février 2024 

ainsi qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant le même jour. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/20227/2020 ACJC/204/2024 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU JEUDI 15 FÉVRIER 2024 

 

Entre 

Madame A______, domiciliée ______, appelante et intimée d'un jugement rendu par 

la 2ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 18 août 2023, 

représentée par Me Caroline FERRERO MENUT, avocate, Canonica & Associés, rue 

François-Bellot 2, 1206 Genève,  

et 

Monsieur B______, domicilié ______, intimé et appelant, représentée par  

Me Anne REISER, avocate, rue de Saint-Léger 2, 1205 Genève, en l'étude de laquelle il 

fait élection de domicile, et par Me Gëzim ILAZI, avocat, Charles Russel  

Speechlys SA, rue de la Confédération 5, 1204 Genève. 

 

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C/20227/2020 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/9216/2023 du 18 août 2023, reçu le 21 août 2023 par B______ 
et le 23 août 2023 par A______, le Tribunal de première instance (ci-après : le 

Tribunal), statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, a autorisé 

B______ et A______ à vivre séparément (chiffre 1 du dispositif), attribué la 

jouissance exclusive du domicile conjugal sis chemin 1______ no. ______, [code 

postal] C______ [GE], ainsi que du mobilier le garnissant à A______ (ch. 2), 

maintenu l'autorité parentale conjointe des parties sur les enfants D______ et 

E______ (ch. 3), attribué la garde de ceux-ci à la mère (ch. 4), réservé au père un 

droit aux relations personnelles devant s'exercer, à défaut d'accord contraire entre 

les parties, et ce dès le prononcé du jugement, à raison d'un week-end sur deux, du 

vendredi à la sortie de l'école jusqu'au lundi au retour à l'école, les mardis midi 

pendant l'année scolaire durant la pause déjeuner ainsi que la moitié des vacances 

scolaires et des jours fériés, soit, sauf accord contraire entre les parties, les années 

paires, la première moitié des vacances de Pâques, le pont de l'Ascension, les deux 

premières semaines des mois de juillet et d'août, le Jeûne genevois, la totalité des 

vacances d'octobre et la deuxième semaine des fêtes de fin d'année, Nouvel An 

inclus, et, les années impaires, la totalité des vacances de février, la deuxième 

moitié des vacances de Pâques, le 1er mai, la Pentecôte, les deux dernières 

semaines des mois de juillet et d'août, ainsi que la première semaine des fêtes de 

fin d'année, Noël inclus (ch. 5), ordonné à B______ de se soumettre à des 

analyses sanguines du marqueur Phosphatidyléthanol ("PEth") visant à évaluer sa 

consommation d'alcool jusqu'à la fin de l'année 2023 et invité celui-ci à 

transmettre au curateur, mensuellement et jusqu'à la fin de l'année 2023, les 

résultats desdites analyses (ch. 6), ordonné le maintien de la curatelle 

d'organisation et de surveillance des relations personnelles, à charge pour le 

curateur d'assister les parents dans la mise en place du droit de visite et de veiller 

au bon déroulement des relations personnelles, transmis le jugement au Tribunal 

de protection de l'adulte et de l'enfant pour instruction du curateur dans le sens des 

considérants, dit que les frais de la curatelle seraient mis à la charge de chacun des 

parents à raison de moitié (ch. 7), dispensé B______ de contribuer à l'entretien des 

enfants E______ et D______ (ch. 8), condamné A______ à verser en mains de 

B______, par mois et d'avance, dès le prononcé du jugement, 1'200 fr. à titre de 

contribution à son entretien (ch. 9), prononcé les mesures pour une durée 

indéterminée (ch. 10), arrêté les frais judiciaires à 32'000 fr., les a mis à la charge 

de chacune des parties à raison de moitié et partiellement compensés avec les 

avances de frais en 12'300 fr. versées par A______ et en 9'120 fr. versées par 

B______, condamné A______ et B______ à verser 3'700 fr., respectivement 

6'880 fr., aux Services financiers du Pouvoir judiciaire à titre de frais judiciaires 

(ch. 11), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 12), condamné les parties à 

respecter et à exécuter les dispositions du jugement (ch. 13) et les a déboutées de 

toutes autres conclusions (ch. 14). 

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C/20227/2020 

B. a.a. Par acte déposé le 31 août 2023 au greffe de la Cour de justice, B______ 
appelle des chiffres 2, 4, 5, 9, 11, 12 et 14 du dispositif de ce jugement, dont il 

sollicite l'annulation.  

Il conclut préalablement à ce que la Cour ordonne à l'établissement bancaire 

F______ de produire, aux frais de A______, dans les trente jours à compter de 

l'ordonnance requise, une déclaration des relations ouvertes et clôturées au nom de 

A______ au sein de son établissement, les relevés annuels de portefeuilles de 

titres détenus par elle depuis le 1er janvier 2012, les relevés des comptes mensuels 

et avis d'opérations du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2014 et depuis le 31 juillet 

2021 visant l'ensemble des comptes bancaires de A______, notamment mais pas 

exclusivement la relation F______ no. 2______, l'ensemble des contrats de prêts 

lombards consentis à cette dernière depuis le 1er janvier 2018 ainsi que l'ensemble 

des relevés bancaires relatifs à ses emprunts hypothécaires auprès de la banque 

F______ en lien avec le bien situé à C______ depuis le 30 septembre 2021, 

ordonne à A______ de fournir tous les documents (réservations, preuves de 

paiement) témoignant des revenus locatifs perçus par elle au titre de la location du 

bien détenu en copropriété à G______ (France) par les époux depuis le 1er janvier 

2018, et, cela fait, lui impartisse un délai pour compléter ses écritures d'appel, 

respectivement modifier ses conclusions portant sur les contributions d'entretien. 

Principalement, il conclut à ce que la Cour lui attribue la jouissance exclusive du 

domicile conjugal, octroie un délai de trente jours à A______ pour quitter celui-ci, 

lui attribue la garde exclusive des enfants E______ et D______, fixe leur 

résidence habituelle chez lui, réserve à A______ un droit aux relations 

personnelles avec les enfants précités d'entente entre les parties ou, à défaut, d'un 

week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires, condamne A______ à 

lui verser, par mois et d'avance, à titre de contribution à l'entretien de E______, 

4'770 fr., comprenant 1'520 fr. d'entretien convenable et 3'250 fr. de contribution 

de prise en charge et, à titre de contribution à l'entretien de D______, 4'750 fr., 

comprenant 1'500 fr. d'entretien convenable et 3'250 fr. de contribution de prise en 

charge, la condamne à lui verser, par mois et d'avance, à compter du 11 décembre 

2021, 6'500 fr. pour son propre entretien, sous déduction de tout montant alloué à 

titre de contribution de prise en charge des enfants D______ et E______, dise que 

les allocations familiales relatives aux enfants lui seront versées et que leurs frais 

extraordinaires, tels que les frais de dentiste ou d'orthodontie non couverts par les 

compagnies d'assurance-maladie, seront supportés exclusivement par A______, 

avec suite de frais et dépens de première instance et d'appel. 

Il a également sollicité la suspension du caractère exécutoire du chiffre 11 du 

dispositif du jugement entrepris, requête qui a été rejetée par arrêt 

ACJC/1315/2023 rendu le 5 octobre 2023 par la Cour de céans. 

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C/20227/2020 

a.b. Dans sa réponse du 9 octobre 2023, A______ conclut au rejet de l'appel de 
B______, avec suite de frais et dépens. 

a.c. Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions 
respectives.  

b.a. Par acte du 4 septembre 2023, A______ appelle également du jugement 
précité, dont elle sollicite l'annulation des chiffres 8 et 9 du dispositif.  

Elle conclut à ce que la Cour dise et constate qu'aucune contribution d'entretien 

n'est due en faveur de B______ et condamne ce dernier à lui verser, par mois et 

d'avance, 200 fr. par enfant, allocations familiales non comprises, avec suite de 

dépens. 

Elle a également sollicité la suspension du caractère exécutoire en lien avec la 

contribution d'entretien en faveur de B______, requête qui a été rejetée par arrêt 

ACJC/1315/2023 rendu le 5 octobre 2023 par la Cour de céans. 

b.b. Dans sa réponse du 2 octobre 2023, B______ conclut à l'irrecevabilité de 
l'appel de A______ et subsidiairement à son rejet, avec suite de frais et dépens. 

b.c. A______ a répliqué, persistant dans ses conclusions. Elle a conclu en sus à 
l'irrecevabilité des pièces G et H produites le 2 octobre 2023 par B______. 

b.d. B______ a dupliqué, persistant dans ses conclusions.  

c. Les parties ont produit des pièces nouvelles à l'appui de leurs écritures 
respectives. 

d. Par avis du 11 décembre 2023, elles ont été informées de ce que la cause était 
gardée à juger. 

C. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

a. A______, née le ______ 1970 à H______ (Irlande), de nationalité irlandaise, et 
B______, né le ______ 1967 à I______ (Royaume-Uni), de nationalité 

britannique, ont contracté mariage le ______ 2009 à J______ (Croatie). 

Deux enfants jumeaux sont issus de cette union, soit D______ et E______, nés le 

______ 2015. 

b. B______ est également le père de deux filles désormais majeures, issues d'une 
précédente union et qui vivent en Grande-Bretagne. 

c. Par acte déposé le 13 octobre 2020 au greffe du Tribunal, A______ a requis le 
prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale ainsi que de mesures 

provisionnelles.  

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C/20227/2020 

Elle a notamment conclu à ce que le Tribunal lui attribue la jouissance du 

domicile conjugal sis chemin 1______ no. ______ à C______ ainsi que du 

mobilier du ménage, lui attribue la garde exclusive de E______ et D______ et 

réserve à B______ un droit de visite, en présence d'une tierce personne, selon les 

modalités à prescrire par le Service de protection des mineurs (SPMi).  

Elle a également conclu, uniquement sur mesures protectrices, à ce que le 

Tribunal fixe l'entretien convenable de chacun des enfants à 1'890 fr., lui donne 

acte de ce qu'elle s'engageait à pourvoir seule à l'entretien de D______ et E______ 

pendant six mois à compter du dépôt de la requête et condamne B______ à 

participer à l'entretien des enfants au-delà de la période de six mois, en fonction 

de sa capacité de gain. 

A l'appui de ses conclusions, A______ a reproché à son époux une consommation 

problématique d’alcool, relaté différents épisodes de violences subies par elle-
même et les enfants et exposé que son époux ne s'occupait que très peu des 

mineurs E______ et D______, nonobstant le fait qu'il n'exerçait aucune activité 

professionnelle et restait à la maison. 

d. Lors de l'audience de comparution personnelle des parties du 1er février 2021, 
A______ a persisté dans ses conclusions, mais a sollicité qu'il soit procédé à une 

expertise psychiatrique du groupe familial en lieu et place d'un rapport 

d'évaluation sociale. Elle a notamment déclaré que les enfants avaient fréquenté la 

crèche à 100% et qu'il y avait également une nourrice pour s'occuper d'eux à 

temps plein. 

e. B______ a notamment conclu, tant sur mesures provisionnelles que sur mesures 
protectrices de l'union conjugale, à ce que le Tribunal lui attribue la jouissance 

exclusive du domicile conjugal, octroie à A______ un délai de 30 jours pour 

quitter celui-ci, lui attribue la garde exclusive de E______ et D______, fixe la 

résidence habituelle des enfants chez lui, réserve à A______ un droit aux relations 

personnelles sur E______ et D______ s'exerçant, à défaut d'entente entre les 

parties, un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires, fixe l'entretien 

convenable de D______ à 1'100 fr. et celui de E______ à 1'110 fr., dont à déduire 

les allocations familiales, condamne A______ à verser en ses mains, par mois et 

d'avance, allocations familiales non comprises, 3'364 fr. par enfant à titre de 

contribution à l'entretien de E______ et D______, comprenant 810 fr. d'entretien 

convenable et 2'554 fr. de contribution de prise en charge, ainsi que 5'108 fr. pour 

son propre entretien, sous déduction de tout montant alloué à titre de contribution 

de prise en charge, dise que les allocations familiales seraient versées en ses mains 

et que les frais extraordinaires des enfants, tels que les frais de dentiste et 

d'orthodontie non couverts par les compagnies d'assurance-maladie, seraient 

supportés exclusivement par A______. 

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C/20227/2020 

Il a préalablement conclu à ce qu'il soit ordonné à A______ de produire tous titres 

aptes à établir ses ressources financières, ses charges, sa fortune et ses dettes, en 

particulier les relevés détaillés mensuels de tous ses comptes bancaires personnels 

du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2020, et à ce que le Tribunal ordonne une 

expertise médico-psychiatrique du couple. 

B______ a contesté toute problématique de consommation d'alcool. Il a par 

ailleurs affirmé qu'il consacrait la majeure partie de ses journées à s'occuper des 

jumeaux, cuisiner et entretenir le domicile familial. 

f. Par ordonnance OTPI/258/2021 du 25 mars 2021, le Tribunal a débouté 
A______ de ses conclusions sur mesures provisionnelles, refusant notamment de 

trancher la question de l'attribution de la garde des enfants avant l'obtention d'une 

expertise du groupe familial. 

g. Par requête de mesures superprovisionnelles du 25 mars 2021, B______ a 
conclu à ce que le Tribunal l'autorise à emmener ses fils à K______ (VS) pendant 

les vacances de Pâques, soit du 3 au 10 avril 2021. 

Le Tribunal a rejeté cette requête par ordonnance du 26 mars 2021.  

h. Par ordonnance ORTPI/420/2021 du 22 avril 2021, le Tribunal a confié au 
Centre Universitaire Romand de Médecine Légale (CURML) le soin de réaliser 

une expertise du groupe familial, aux fins de déterminer en particulier si et dans 

quelle mesure B______ présentait une consommation excessive d'alcool, compte 

tenu des allégations de A______ à cet égard, au demeurant contestées par 

l'intéressé.  

La mission des experts devait notamment les conduire à "h) indiquer les capacités 

respectives de chacun des deux parents à assumer l'autorité parentale et/ou la 

garde sur les mineurs E______ et D______ de la manière la plus adéquate et/ou 

d'exercer un droit de visite, et cela dans l'intérêt prépondérant des mineurs. En 

particulier: […] h.2. évaluer si chaque parent est en mesure de faire une 
distinction entre sa propre souffrance due à l'échec de ses projets conjugaux ou 

familiaux, et son rôle de parent et celui de l'autre parent; h.3. évaluer l'impact 

que les difficultés rencontrées par les parents pour procréer a actuellement sur la 

capacité de ces derniers à coopérer dans l'accomplissement de leurs 

responsabilités parentales dans l'intérêt des enfants; h.4. déterminer en 

particulier si l'un des parents surinvestit son rôle de parent pour des motifs liés à 

l'histoire du couple ou à une problématique personnelle; h.5. évaluer la capacité 

de chaque parent à faire de la place à l'autre, à sa propre famille et celle de 

l'autre, ainsi qu'aux membres du cercle amical des parents et des enfants, dans 

l'intérêt de ces derniers; h.6. évaluer si les parents sont actuellement en 

compétition pour l'attention des enfants et les soins à leur dispenser; 

h.7. déterminer si de la violence domestique a cours au sein de la famille, c'est-à-

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dire en particulier si des actes de violence physique, psychologique ou 

économique surviennent au sein de la famille ou du foyer; et dans l'affirmative, en 

décrire les mécanismes et l'origine, et décrire l'impact que cette violence a sur les 

membres de la famille, et en particulier sur les enfants; h.8. déterminer si l'un des 

parents a un besoin de contrôle sur l'autre parent et sur les enfants; h.9. évaluer 

si les parents sont aptes à maîtriser leurs émotions devant l'enfant, et les actions 

concrètes prises par chaque parent pour apaiser ou attiser les conflits; 

h.10. évaluer si l'un des parents critique l'autre parent ouvertement ou 

insidieusement en tant que parent; h.11. évaluer si l'estime du rôle de l'autre 

parent a changé depuis la décision de séparation; h.12. dire si l'on observe une 

absence de prise en compte de l'intérêt des enfants de maintenir des liens avec 

leurs deux parents en avançant des justifications peu crédibles, et, dans 

l'affirmative, dire à quel point le parent chez lequel cette absence de prise en 

compte est constatée est conscient que ses commentaires et son comportement 

disqualifiant l'autre parent dégradent la relation entre ses enfants et l'autre 

parent. i) Procéder à l'audition des enfants et i.1. dire si une maltraitance des 

enfants est constatée ou suspectée, et, dans l'affirmative, en décrire les 

mécanismes et l'origine, les circonstances concrètes dans lesquelles elle a lieu, 

décrire l'impact que cette violence a sur les enfants et faire toutes suggestions 

utiles à la faire cesser". 

i. Dans son courrier du 1er décembre 2021, le CURML a alerté le Tribunal sur les 
résultats des prélèvements toxicologiques effectués chez B______. Ces résultats 

traduisaient en effet une consommation chronique et très excessive d'alcool, 

correspondant à une consommation minimum de deux à trois bouteilles de vin par 

jour, depuis au moins trois mois. 

Le CURML a ainsi préconisé, d'une part, que B______ ne se retrouve pas plus de 

quelques heures seul avec les enfants et sous réserve qu'il soit sobre, et, d'autre 

part, qu'il ne les conduise plus en voiture. 

j. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 6 décembre 2021, le 
Tribunal a notamment fait interdiction à B______ de prendre le volant avec ses 

fils à bord de la voiture et de rester seul avec eux s'il n'était pas sobre. 

k. Après avoir pris connaissance du courrier du CURML du 1er décembre 2021, 
B______ a quitté le domicile conjugal le 11 décembre 2021 pour se rendre en 

Angleterre dans une clinique spécialisée dans le traitement des addictions, [la 

Clinique] L______ à M______ [Royaume-Uni], où il a séjourné du 17 décembre 

2021 au 14 janvier 2022 sans consommer d'alcool. 

l. Dès son retour en Suisse, B______ a continué un suivi en ligne avec [la 
Clinique] L______, et a commencé un suivi à Genève avec un thérapeute 

spécialisé dans les addictions, soit le Dr N______.  

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A son retour en Suisse, il n'est pas retourné vivre au domicile conjugal. Selon ses 

déclarations lors de l'audience du 10 février 2022, il loge depuis dans un O______ 

[plateforme de location de logements] situé à C______, soit un 4 pièces 

comprenant une grande chambre à coucher, une cuisine-salle-à-manger, une salle 

de bain et un dressing, un jardin privatif, une cave et un parking. Il dispose de 

deux lits pliables et la chambre à coucher est très grande. 

m. Lors de l'audience du 10 janvier 2022, A______ a à nouveau conclu, sur 
mesures provisionnelles, à ce que le Tribunal lui attribue la jouissance du 

domicile conjugal, lui attribue la garde exclusive des enfants, réserve à B______ 

un droit de visite sur E______ et D______ suivant les recommandations du 

CURML et sous réserve que son époux puisse prouver qu'il est sobre lorsqu'il a 

les enfants et lui donne acte de son engagement de continuer à prendre en charge, 

dans l'attente de la décision sur mesures protectrices, la prime d'assurance-maladie 

de B______, ainsi que ses frais de téléphone. 

n. Selon la lettre de sortie d'hospitalisation du 14 janvier 2022 émanant de [la 
Clinique] L______, un syndrome de dépendance à l'alcool avec une difficulté à 

contrôler l'initiation, la durée et l'arrêt des prises d'alcool, avait été diagnostiqué 

chez B______. Des symptômes de sevrage avaient également été relevés.  

B______ s'était toutefois montré assidu dans le programme et s'était abstenu de 

toute consommation d'alcool durant son séjour. 

o. Le 14 janvier 2022, le CURML a rendu son rapport d'expertise, rédigé par le 
Dr P______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie d'enfants et 

d'adolescents, médecin chef de clinique au CURML, et la Dre Q______, 

spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie forensique d'enfants et 

d'adolescents, médecin adjointe au CURML. 

Les experts ont procédé à plusieurs entretiens avec A______ et B______, avec et 

sans leurs enfants. 

En particulier, le 28 septembre 2021 vers 16h, les experts étaient entrés en contact 

avec B______, qui présentait des signes d'alcoolisation : difficulté d'élocution, 

débit de paroles ralenti, confusion, irritation, propos persécutoires et attentatoires. 

Le lendemain, B______ avait écrit, par courriel, qu'il avait perdu confiance dans 

la mission des experts et qu'il s'en référerait à son ambassade. Le 30 septembre 

2021, B______ avait, par courriel à nouveau, présenté ses excuses et accepté les 

entretiens à venir, disant être affecté par les événements et se sentir frustré par la 

situation. Lors des entretiens, B______ a déclaré, quant à sa consommation 

d'alcool, qu'il n'avait "jamais bu dans un bar depuis deux ans" et boire quand il 

allait voir sa famille en Angleterre. Sur l'insistance des experts, il a reconnu boire 

aussi à Genève, mais uniquement du vin rouge sans jamais être ivre.  

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S'agissant des compétences parentales de B______, les experts ont noté que son 

attitude était fluctuante, voire contradictoire, en fonction des entretiens et des 

échanges et liée à son état d'ébriété : le matin, il présentait plutôt des signes de 

sevrage comme des tremblements des extrémités et un fœtor hepaticus (haleine 
caractéristique des sujets atteints d'alcoolisme chronique avec atteinte hépatique). 

L'authenticité de son discours était difficile à garantir, puisqu'il fluctuait et 

oscillait entre des propos banalisants avec une collaboration feinte pour masquer 

les difficultés familiales et personnelles ("tout va bien, il y a juste quelques 

tensions parfois") et une attitude de victime de maltraitances de la part de son 

épouse. Concernant la prise en charge des enfants, B______ a déclaré de prime 

abord qu'il faisait tout pour eux depuis leur naissance. Sur l'insistance des experts 

pour reprendre avec précision son organisation au quotidien, il a admis que c'était 

plutôt la nourrice qui s'occupait des bains et des repas, tandis qu'il s'occupait de 

"mettre le cadre" en imposant des horaires. Son attitude en entretien avec les 

enfants (snacks mangés par ceux-ci lors de l'entretien) contrastait avec ses 

déclarations sur les horaires précis pour les repas. 

Les quantités d'alcool très excessives ingérées par B______ mettaient en péril la 

sécurité des enfants lorsqu'il les conduisait en voiture, mais aussi lorsqu'il était 

avec eux de manière générale, que ce soit lorsqu'il était en état d'ivresse ou 

lorsqu'il présentait des signes de sevrage.  

Cela étant, il se montrait affectueux avec ses enfants et les connaissait bien. Il était 

à l'aise avec eux, ceux-ci ne le considérant pas comme étranger, ce qui démontrait 

qu'ils passaient régulièrement du temps ensemble ou a minima qu'ils se côtoyaient 

fréquemment. S'il pouvait passer plusieurs heures d'affilée avec eux devant la 

télévision, la satisfaction d'autres besoins était plus difficile à analyser en raison 

de son discours évasif et superficiel. Il était ouvert à ce que ses fils lient des 

relations avec d'autres enfants et pratiquent des activités sportives, y compris avec 

lui (vélo, jeux de jardin). Néanmoins, son discours dénigrant à l'égard de la 

Suisse, sa faible intégration sociale et son français très limité questionnaient sa 

capacité à favoriser leur sentiment d'appartenance au sein de leur pays d'accueil. 

Sur le plan de la santé psychique, il était dans le déni des difficultés de ses 

enfants : il les décrivait comme deux garçons heureux qui allaient très bien et qui 

n'avaient aucune idée des conflits parentaux. Il banalisait leur anxiété et il ne 

percevait pas leurs attitudes régressives et agressives, ni leurs problèmes scolaires. 

Les experts ont constaté que B______ se plaçait en position de victime vis-à-vis 

de son épouse et qu'il avait présenté la même attitude vis-à-vis des experts, leur 

reprochant de ne pas le respecter et de nuire à sa famille. Il ne se remettait pas en 

question quant à sa responsabilité dans le conflit familial, se décrivait comme un 

père exemplaire, victime de son épouse et ne reconnaissait pas sa consommation 

d'alcool, malgré les bilans sanguins. Le trouble anxieux et le syndrome de 

dépendance à l'alcool dont il souffrait entravaient significativement ses 

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compétences parentales. Bien qu'il souhaitât faire plus pour ses enfants, ses 

problèmes personnels étaient actuellement trop importants pour qu'il réussisse à 

les surmonter et être mieux disposé pour ses enfants. 

Quant à A______, elle était demandeuse d'aide et entendait les conseils qui lui 

étaient prodigués. Elle respectait les espaces dédiés aux enfants, comme leurs 

suivis psychothérapeutiques. Elle satisfaisait les besoins primaires de D______ et 

E______, leur offrait – ou faisait en sorte qu'ils bénéficient – d'une alimentation, 
une hygiène, une tenue vestimentaire, un logement et une santé corrects. Au 

niveau des besoins secondaires, les experts n'avaient pas retrouvé d'éléments 

parlant en faveur d'une maltraitance ni d'une négligence directement en lien avec 

A______, en dehors de la mise en danger des enfants en restant au domicile 

conjugal avec eux alors qu'elle rapportait des violences domestiques de la part de 

son époux dans un contexte d'alcoolisme chronique. Sur les autres plans, A______ 

montrait une bonne capacité à prendre en compte les différents besoins 

secondaires des jumeaux: elle montrait une relation affectueuse stable et 

prévisible avec eux, favorisait leur sentiment d'appartenance tant envers leurs pays 

d'origine que leur pays de résidence et les soutenait dans le développement de 

relations sociales avec leurs pairs. Elle les connaissait bien de manière distincte, 

savait les rassurer dans les moments stressants. Un manque de pose de limites et 

un accompagnement vers l'autonomie peu présent étaient néanmoins constatés. En 

présence des enfants, elle s'autorisait par ailleurs à décrire la situation familiale 

conflictuelle, ce qui n'était pas toujours adéquat. A______ témoignait d'une bonne 

capacité réflexive et d'autoquestionnement sur ses compétences personnelles et 

parentales et d'une attitude efficiente et organisée dans son quotidien, ce qui était 

un atout pour assurer une bonne organisation avec les enfants au quotidien. Elle 

ne présentait pas de troubles psychiatriques et aucune fluctuation de son état 

mental n'avait été observée au cours des dernières années. 

Sur la base des constatations qui précèdent, les experts ont ainsi recommandé, 

pour A______, une guidance parentale pour l'aider à faire face aux représentations 

négatives qu'elle avait de son époux, ainsi que dans sa manière d'accompagner au 

mieux ses enfants, notamment dans sa reconnaissance de certaines des 

compétences paternelles. 

Concernant B______, le CURML a recommandé un traitement médical de son 

addiction à l'alcool et de son trouble anxieux généralisé, une réévaluation de ses 

compétences parentales devant être effectuée à compter de l'automne 2022, à 

condition qu'il ait réussi à poursuivre son traitement addictologique de manière 

optimale et que celui-ci ait porté ses fruits. Une guidance parentale était également 

recommandée pour l'aider face au déni des difficultés de sa famille.  

S'agissant des modalités de prise en charge des mineurs D______ et E______, le 

CURML a préconisé l'attribution de la garde à la mère, avec des temps de visite 

- 11/61 - 

 

C/20227/2020 

ponctuels avec le père, à condition que celui-ci soit sobre; concrètement, ces 

visites pourraient prendre la forme d'une rencontre hebdomadaire de quelques 

heures, en modalité "Passages" via le Point Rencontre. Une curatelle de 

surveillance des relations personnelles a également été recommandée. 

Au sujet des questions qui avaient été posées aux experts dans l'ordonnance du 
22 avril 2021, ceux-ci ont répondu globalement à la question h) sans répondre 

spécifiquement aux questions h.2 à h.12 et n'ont pas répondu à la question i.1. 

p. Les 24 et 27 janvier 2022, ainsi que le 2 février 2022, les parties ont requis des 
mesures superprovisionnelles, qui ont été rejetées par le Tribunal. 

q. Lors de l'audience du 10 février 2022, les parties ont déposé des conclusions 
actualisées sur mesures provisionnelles. 

r. Par ordonnance OTPI/87/2022 du 21 février 2022, le Tribunal, statuant sur 
mesures provisionnelles, a notamment attribué à A______ la jouissance exclusive 

du domicile conjugal ainsi que la garde exclusive des enfants D______ et 

E______, réservé au père un droit de visite devant s'exercer à raison d'une matinée 

par semaine, via le Point Rencontre, en modalité "Passages", et pour autant que 

B______ ne présente aucun signe d'ébriété, ordonné une mesure de curatelle 

d'organisation et de surveillance du droit de visite, à charge pour le curateur de 

veiller à la bonne mise en œuvre des relations personnelles, dit que, en attendant 
que le droit de visite puisse s'effectuer via le Point Rencontre, B______ verrait ses 

enfants au domicile conjugal, les mercredis de 14h00 à 16h00 et les samedis de 

14h00 à 16h00, pour autant qu'il ne présente aucun signe d'ébriété, fait 

interdiction à B______ d'exercer un droit de visite allant au-delà du cadre fixé, 

sauf accord de la mère, donné acte à B______ de son engagement de continuer les 

prises en charge déjà initiées en lien avec la consommation d'alcool, tant auprès de 

[la Clinique] L______ qu'auprès du Dr N______, invité B______ à transmettre au 

curateur, mensuellement, les analyses sanguines mensuelles du marqueur 

Phosphatidyléthanol ("PEth"), ainsi que les analyses capillaires à 3 mois, 

maintenu l'interdiction faite à B______ de prendre le volant d'un véhicule avec les 

enfants à bord, et donné acte à A______ de ce qu'elle continuait de prendre en 

charge l'intégralité des frais liés aux deux enfants mineurs, ainsi qu'à payer la 

prime d'assurance-maladie de B______, ses frais médicaux non couverts à 

concurrence de 2'000 fr. par an au maximum et ses frais de téléphone, en 100 fr. 

par mois. 

Cette ordonnance a fait l'objet d'un appel par B______. 

s. Le 24 février 2022, B______ a débuté un suivi au Centre Ambulatoire 
d'Addictologie Psychiatrique (CAAP). 

- 12/61 - 

 

C/20227/2020 

t. Dans une attestation médicale datée du 3 mai 2022, le Dr R______ a relevé que 
B______ ne présentait aucun symptôme ou signe d'imprégnation éthylique. Les 

différents contrôles sanguins ordonnés dans le contexte de l'expertise 

toxicologique confirmaient en outre tous l'abstinence de consommation d'éthanol. 

u. En date du 7 juin 2022, le Ministère public genevois a ordonné l'ouverture 
d'une instruction contre B______, concernant des plaintes déposées par A______ 

les 8 octobre 2021 et 1er juin 2022.  

Il était ainsi reproché à B______ d'avoir constamment dénigré son épouse devant 

leurs enfants depuis fin 2017, humilié régulièrement son fils D______, contraint 

ce dernier à prendre sa douche alors que l'eau était trop chaude puis, alors que 

A______ était intervenue, l'avoir saisie par le bras et poussée à l'extérieur de la 

salle de bains. Il était également reproché à B______ d'avoir frappé son fils 

E______ avec un bâton, ce qui avait causé au garçon des rougeurs et un 

gonflement de la joue droite, ainsi que d'avoir pénétré de façon illicite et contre la 

volonté de son épouse dans la maison familiale à C______. 

v. Dans un pli daté du 13 juillet 2022, le CURML a notamment indiqué que les 
résultats des analyses sanguines mensuelles du marqueur Phosphatidyléthanol 

("PEth") de B______ étaient compatibles avec une abstinence à l'égard de 

l'éthanol depuis le mois de février 2022. 

A cela s'ajoutait que le marqueur PEth était un marqueur extrêmement sensible et 

spécifique de la consommation et/ou de l'exposition à l'éthanol, qui était considéré 

comme le marqueur le plus sensible pour vérifier une abstinence à l'égard de 

l'éthanol. 

w. Dans son compte rendu des visites daté du 28 juillet 2022, le Point Rencontre a 
indiqué que B______ exerçait de façon régulière son droit de visite à raison du 

samedi matin, de 8h20-8h50 à 11h00-11h30, depuis le 19 mars 2022. 

Les intervenants du Point Rencontre ont relevé que la plupart du temps, A______ 

et B______ ne se croisaient pas ou, lorsque cela arrivait, n'échangeaient 

généralement pas. 

Les retrouvailles père-fils étaient chaleureuses lors de chaque visite et les enfants 

manifestaient leur joie de retrouver leur père. Durant les temps d'accueil, les 

enfants jouaient avec les cadeaux et/ou les activités ludiques apportées par 

B______. Les intervenants observaient une belle dynamique dans la relation père-

fils, avec des interactions tendres, joyeuses et complices.  

Lors des échanges avec B______, ce dernier avait notamment exprimé le souhait 

de pouvoir davantage voir ses enfants. 

- 13/61 - 

 

C/20227/2020 

A______ se sentait quant à elle rassurée par le cadre du Point Rencontre et avait 

relevé que les enfants revenaient détendus après les visites. 

Compte tenu de ces observations, le Point Rencontre proposait qu'une rencontre 

soit prochainement organisée, afin d'évoquer les possibles perspectives 

d'évolution du droit de visite de B______. 

x. Le suivi addictologie entrepris par B______ auprès du CAAP a pris fin en 
juillet 2022. Selon le certificat médical de fin de suivi établi par le CAAP daté du 

14 septembre 2022, B______ s'était montré régulier et motivé dans sa 

psychothérapie et s'était abstenu de boire de l'alcool depuis le mois de décembre 

2021. 

B______ a par la suite débuté un suivi psychiatrique régulier auprès du 

Dr S______ à raison d'une séance par semaine ou chaque deux semaines. 

y. Par pli du 24 août 2022, le SPMi a fait part au TPAE du plaisir que rapportaient 
les enfants lorsqu'ils voyaient leur père ainsi que de leur souhait de passer plus de 

temps avec lui. Le SPMi a par ailleurs exposé ses questionnements quant à la 

capacité de B______ à se remettre en question et a préavisé la mise en place d'une 

guidance parentale en faveur de ce dernier. 

z. Par arrêt ACJC/1288/2022 du 29 septembre 2022, la Cour de justice a 
intégralement confirmé l'ordonnance OTPI/87/2022 rendue le 21 février par le 

Tribunal.  

La Cour a notamment retenu que les compétences parentales de A______ étaient 

données, aucun trouble de la personnalité n'ayant été relevé chez elle. Le fait 

qu'elle avait pu faire appel à la police, par hypothèse intempestivement, 

n'emportait pas une réelle mise en danger des enfants, aucune donnée objective en 

ce sens n'étant disponible.  

La Cour a invité le Tribunal, en tant que de besoin, à mettre en œuvre sans délai la 
réévaluation de la situation préconisée par les experts dans leur rapport du 

14 janvier 2022. 

aa. Dans son ordonnance ORTPI/1109/2022 du 11 octobre 2022, le Tribunal a 
ainsi invité le CURML à procéder à une réévaluation des compétences parentales 

de B______ telle que recommandée dans l'expertise du 14 janvier 2022 et à 

préciser les conséquences de cette réévaluation sur les droits parentaux du précité. 

bb. Le 9 novembre 2022, B______ a déposé une requête de mesures 
superprovisonnelles et provisionnelles en modification des mesures 

provisionnelles ordonnées le 21 février 2022, sollicitant un élargissement de son 

droit de visite.  

- 14/61 - 

 

C/20227/2020 

La requête de mesures superprovisionnelles a été rejetée par ordonnance du 

Tribunal du 10 novembre 2022. 

cc. Dans sa réponse du 29 novembre 2022 sur la requête en modification de 
mesures provisionnelles déposée par son époux, A______ a conclu à ce que 

B______ soit débouté de toutes ses conclusions. 

Elle a en outre principalement conclu à ce que le Tribunal lui donne acte de ce 

qu'elle acceptait d'élargir le droit de visite de B______ à raison du samedi, de 

8h45 à 15h00, le passage intervenant toujours au Point Rencontre, ainsi que de 

l'après-midi du 21 décembre 2022 pour fêter Noël à Genève, à charge pour 

B______ de récupérer les mineurs à la sortie de leur cours de musique à 15h20, 

puis de les ramener chez leur mère à 19h00. 

dd. En parallèle, A______ a déposé une requête unilatérale en divorce à l'encontre 
de B______ en date du 24 novembre 2022, enregistrée sous cause 

n° C/3______/2022. 

ee. Dans leur compte-rendu des visites daté du 8 décembre 2022, les intervenants 
du Point Rencontre ont relevé une belle dynamique dans les interactions entre 

B______ et ses fils, ainsi que des relations heureuses entre ces derniers. 

L'énergie était bien présente, avec des enfants en lien avec leur père. B______ 

restait calme et essayait de canaliser ses fils, se montrant à l'écoute et adéquat 

dans sa relation avec ces derniers. Les visites étaient régulières et ponctuelles. 

ff. Par ordonnance OTPI/858/2022 du 22 décembre 2022, le Tribunal, statuant sur 
(nouvelles) mesures provisionnelles, a légèrement assoupli le droit de visite 

réservé à B______ sur les mineurs D______ et E______ par ordonnance 

OTPI/87/2022 du 21 février 2022 et par arrêt de la Cour de justice 

ACJC/1288/2022 du 29 septembre 2022, celui-ci devant désormais s'exercer, à 

défaut d'accord entre les parties, à raison d'une journée par semaine, les samedis 

de 8h45 à 16h00, via le Point Rencontre en modalité "Passages", les mardis midi, 

durant la pause déjeuner des enfants, le père venant les chercher à l'école et les y 

ramenant pour le début des cours de l'après-midi, ainsi que sous forme d'un appel 

"visio-conférence" les jeudis soirs. 

gg. Par requêtes de mesures provisionnelles des 11 et 20 janvier 2023, B______ a 
conclu à ce que le Tribunal lève l'interdiction qui lui avait été faite de conduire un 

véhicule avec ses enfants à bord et dise que ces derniers passeraient la semaine 

des vacances de février 2023 avec lui en Suisse. 

hh. A______ a conclu au rejet de ces requêtes. 

- 15/61 - 

 

C/20227/2020 

ii. Par ordonnance OTPI/117/2023 du 14 février 2023, le Tribunal a levé avec 
effet immédiat l'interdiction faite à B______ de conduire un véhicule automobile 

avec les mineurs D______ et E______ à bord, réitéré si besoin l'interdiction 

formelle de toute consommation d'alcool avant ou lors de la prise en charge des 

enfants et maintenu, pour le surplus, les termes de ses ordonnances OPTI/87/2022 

du 21 février 2022 et OTPI/858/2022 du 22 décembre 2022. 

Le Tribunal a notamment relevé qu'il n'entendait pas augmenter davantage le droit 

de visite du père sur les enfants avant d'avoir en mains les conclusions actualisées 

du CURML. 

jj. Le 21 février 2023, B______ a déposé une requête de mesures provisionnelles 
portant notamment sur son droit de visite et sa propre contribution d'entretien. Il y 

a également conclu à ce que le Tribunal ordonne à F______ de produire une 

déclaration des relations ouvertes et clôturées au nom de A______, les relevés de 

portefeuilles de titres détenus auprès de F______ portant notamment sur la 

relation 2______ depuis le 1er janvier 2012, tous les relevés mensuels de comptes 

et avis d'opérations du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2014 et depuis le 31 juillet 

2021 portant notamment sur la relation bancaire 2______ ainsi que l'ensemble des 

contrats de prêts Lombard consentis à A______ depuis le 1er janvier 2018, et 

ordonne à A______ de fournir tous les documents (réservations, preuves de 

paiement) témoignant des revenus locatifs perçus par elle au titre de la location du 

bien sis à G______ depuis le 1er janvier 2018. 

A______ a conclu au rejet de cette requête. 

Par ordonnance OTPI/248/2023 du 12 avril 2023, le Tribunal a maintenu les 

termes de ses ordonnances OPTI/87/2022 du 21 février 2022, OTPI/858/2022 du 

22 décembre 2022 et OTPI/117/2023 du 14 février 2023 et débouté les parties de 

toutes autres conclusions pour le surplus. 

Le Tribunal a une nouvelle fois relevé qu'il n'entendait pas augmenter davantage 

le droit de visite du père sur les enfants avant d'avoir en mains les conclusions 

actualisées du CURML.  

kk. Dans son compte rendu des visites daté du 9 mars 2023, le Point Rencontre a 
indiqué que B______ exerçait son droit de visite de façon régulière.  

Il était attentif aux besoins de ses enfants et veillait à canaliser leur énergie à 

travers des jeux. Les interactions père-fils étaient bonnes et les intervenants du 

Point Rencontre constataient des retours de sorties joyeux et dynamiques. 

ll. Le 4 avril 2023, le Ministère public a émis un avis de prochaine clôture de 
l'instruction ouverte contre B______ et a indiqué qu'il entendait classer les 

plaintes de A______ des 8 octobre 2021 et 1er juin 2022 ainsi que prononcer une 

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C/20227/2020 

non-entrée en matière concernant une plainte déposée par cette dernière le 14 juin 

2022.  

mm. Le 20 avril 2023, le CURML a rendu son rapport d'expertise 
complémentaire, rédigé par les mêmes médecins que le premier rapport. 

Dans le cadre de leur mission, les experts se sont notamment entretenus avec 

l'enseignante et le logopédiste des enfants ainsi qu'avec le psychiatre de B______, 

le Dr S______. 

L'enseignante interrogée était celle de E______ et avait été en charge de D______ 

l'année précédente. Elle a notamment indiqué aux experts que B______ venait 

chercher ses fils les mardis midi pour la pause déjeuner, moments qui se 

déroulaient normalement, les garçons retrouvant chaque fois leur père avec entrain 

et paraissant heureux de passer ce moment avec lui. Le père communiquait par 

courriels et sollicitait l'école à propos des résultats scolaires des enfants. Il était 

aussi soucieux de s'assurer que tout se passait bien par ailleurs. 

Le logopédiste des enfants n'avait pas encore eu de contacts directs avec 

B______. Il avait reçu deux courriels de sa part, dans lesquels il souhaitait 

s'enquérir de l'avancée du suivi des enfants, demandait à ce que les bénéfices 

potentiels d'un suivi logopédique lui soient détaillés, et sollicitait un entretien 

individuel. 

Les analyses toxicologiques réalisées sur B______ ainsi que l'état de santé de ce 

dernier étaient actuellement compatibles avec une abstinence à l'alcool depuis le 

mois de décembre 2021. 

Sur le plan des compétences parentales, les experts ont en revanche relevé que 

B______ se présentait avec une posture quasiment similaire à celle qu'il avait 

adoptée durant l'expertise du 14 janvier 2022, soit avec un discours au contenu 

fluctuant, ainsi qu'une banalisation et une victimisation qui étaient toujours au 

premier plan. B______ restait dans la plainte et le rejet de l'entièreté de la faute 

sur autrui (A______, son ex-épouse, le système). Ses thérapies ne lui avaient pas 

permis de progresser en termes de compétences introspectives, d'autocritique, 

d'humilité, de prise de responsabilité ou d'acceptation de soi. Il était donc probable 

que ces différentes caractéristiques qui perduraient chez B______ malgré son 

abstinence à l'alcool relèvent de traits de personnalité et non de traits en lien avec 

un alcoolisme chronique.  

Bien que ces traits de personnalité entravaient B______ dans ses compétences 

parentales, ils ne l'empêchaient pas en soi de posséder certaines capacités à 

s'occuper de ses enfants. Après plus d'une année de psychothérapie sans résultat 

significatif, il était probable que la marge de progression de B______ dans ses 

compétences parentales soit restreinte. 

- 17/61 - 

 

C/20227/2020 

Concernant ses habilités parentales, B______ montrait des capacités strictement 

superposables à celles décrites dans l'expertise du 14 janvier 2022; d'un côté, il 

montrait une tendresse et une affection pour ses deux garçons, adoptant lors de 

l'entretien une attitude douce et complice avec eux en mélangeant des moments de 

rires et de câlins. D'un autre côté, aucun cadre n'était posé aux enfants, qui 

pouvaient s'agiter sans que B______ n'envisage même de leur offrir une 

contenance. Ainsi, les enfants se désorganisaient et peinaient à se poser sur une 

activité de manière constructive. B______ critiquait ouvertement A______ devant 

D______ et E______ sans se rendre compte de l'impact de ses propos dénigrants 

sur ses enfants. 

De manière plus globale, B______ montrait de la peine à accepter les difficultés 

psychoaffectives de ses enfants, même lorsqu'il se trouvait confronté à des 

éléments intangibles, tels que des bilans logopédiques faisant état de certaines 

difficultés rencontrées par ses fils. Les experts se questionnaient ainsi quant à 

l'assiduité que B______ donnerait à ces suivis s'il était en charge d'y conduire les 

enfants.  

B______ évoquait des attitudes d'emprise de la mère sur les enfants, phénomène 

que les experts n'avaient toutefois jamais identifié. 

Il se montrait peu clair quant aux activités partagées avec les enfants. Soit il 

répondait de manière évasive, soit il tentait de donner une réponse noble "la 

nature") avant d'être aussitôt contredit par D______ ("AK______ [tablette], télé, 

glaces !"), ce qui permettait de douter de la qualité des activités partagées lors des 

droits de visite. 

Sur le plan sécuritaire, B______ ne montrait plus de signes laissant suspecter un 

risque de danger physique grave pour ses enfants.  

B______ avait tendance à parler en permanence de son épouse en communiquant 

sans retenue ses ressentis à son encontre, même lorsqu'il n'y était pas invité. Il 

procédait de même en présence des enfants, sans chercher à adapter ses propos. 

L'instauration d'une garde partagée nécessitait un haut niveau de collaboration 

coparentale, ce qui n'était pas le cas actuellement, la relation coparentale 

apparaissant bien trop conflictuelle. Même au Point Rencontre, aucun échange 

n'avait lieu entre les parties.  

Sur la base de ce qui précède, les experts ont considéré que B______ était en 

mesure d'exercer un droit de visite usuel sur ses fils. Ce droit de visite pouvait 

correspondre à un week-end sur deux ainsi que les mardis midi.  

Selon les experts, cet élargissement du droit de visite devrait s'accompagner d'un 

soutien psychoéducatif solide autour de B______. Son suivi psychiatrique devrait 

se poursuivre avec un investissement sincère dans un travail psychothérapeutique 

- 18/61 - 

 

C/20227/2020 

(avec une remise en question de soi). Une guidance parentale pourrait par ailleurs 

avoir pour objectif de l'aider à réaliser en quoi des discours dénigrants sur 

A______ devant les enfants les affectaient. Sur le plan éducatif, un soutien 

éducatif à domicile pourrait être mis en place sur les éventuels samedis matins de 

droit de visite afin de renforcer divers champs de compétences parentales de 

B______ (pose de cadre, repas structurés, partage d'activités stimulantes, distance 

physique adéquate avec les enfants). 

Concernant son syndrome de dépendance à l'alcool aujourd'hui en phase 

d'abstinence, les experts recommandaient que des tests sanguins soient encore 

réalisés jusqu'à la fin de l'année 2023. 

nn. Par pli du 31 mai 2023, le SPMi a fait part au TPAE de ce que la lecture des 
résultats des analyses sanguines mensuelles de B______ amenait à la conclusion 

d'une abstinence totale de ce dernier, ou potentiellement, sur trois résultats, à une 

consommation extrêmement basse d'alcool. 

oo. Dans son compte-rendu des visites du mois de juin 2023 concernant la période 
du 4 mars au 10 juin 2023, le Point Rencontre a indiqué que les enfants 

transitaient aisément d'un parent à l'autre tant à l'aller qu'au retour des visites. 

Les retrouvailles entre B______ et ses fils étaient pleines d'entrain et ces derniers 

exprimaient de la joie de retrouver leur père. Depuis que les visites s'étaient 

élargies, B______ faisait beaucoup d'activités variées – tant de loisirs 
qu'éducatives – avec les enfants pendant les sorties, pour leur plus grand plaisir. 

B______ avait exprimé à plusieurs reprises son souhait de pouvoir partir en 

vacances avec ses enfants, tandis que les visites se passaient bien selon A______. 

pp. Dans des déterminations spontanées datées du 13 juin 2023, B______ s'est 
prononcé sur le rapport d'expertise complémentaire du CURML du 20 avril 2023, 

invitant le Tribunal à rejeter entièrement les conclusions des experts. 

qq. Lors de l'audience de plaidoiries finales du 19 juin 2023, les conseils des 
parties se sont opposées sur la recevabilité des déterminations de B______ datées 

du 13 juin 2023 et ont déposé leurs conclusions actualisées sur mesures 

protectrices de l'union conjugale.  

A______ a notamment conclu à ce que le Tribunal lui attribue la jouissance de la 

villa conjugale sise à C______ ainsi que la garde exclusive des enfants, réserve à 

B______ un droit de visite sur E______ et D______ devant se dérouler une 

semaine sur deux, les samedis de 8h45 à 16h00 et les dimanches, de 8h45 à 

16h00, en modalité "Passages" ainsi que tous les mardis midi pendant l'année 

scolaire durant la pause déjeuner, le père allant chercher les enfants et les 

ramenant à l'école; dise que ce droit de visite s'exercerait dès la mise en place 

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effective préalable d'un soutien psychoéducatif solide autour de B______, 

notamment par la présence d'un soutien éducatif à domicile les samedis matins, 

dise que dans l'intervalle, le droit de visite de B______ continuerait de s'exercer 

tous les samedis, en modalité "Passages", de 8h45 à 16h00, ainsi que les mardis 

midi pendant l'année scolaire durant la pause déjeuner, le père allant chercher les 

enfants et les ramenant à l'école, condamne B______ à lui verser, par mois et 

d'avance, une contribution d'entretien de 1'000 fr. par enfant, allocations familiales 

non comprises et dise qu'aucune contribution d'entretien n'était due en faveur de 

B______. 

B______ a notamment conclu, avec suite de frais et dépens, à ce que le Tribunal 

lui attribue la jouissance exclusive du domicile conjugal sis à C______ ainsi que 

la garde exclusive des enfants, fixe leur résidence habituelle chez lui, réserve à 

A______ un droit aux relations personnelles avec E______ et D______ devant 

s'exercer, à défaut d’entente entre les parties, un weekend sur deux et la moitié des 
vacances scolaires, condamne A______ à verser en ses mains, par mois et 

d'avance, allocations familiales non comprises, un montant de 4'225 fr. à titre de 

contribution à l'entretien de chaque enfant, comprenant 975 fr. d'entretien 

convenable de l'enfant et 3'250 fr. de contribution de prise en charge, condamne 

A______ à lui verser, par mois et d'avance, un montant de 6'500 fr. pour son 

propre entretien, sous déduction de tout montant alloué à titre de contribution de 

prise en charge des enfants, à compter du 11 décembre 2021, dise que les 

allocations familiales seraient versées en ses mains et que les frais extraordinaires, 

tels que les frais de dentiste et d'orthodontie non couverts par les compagnies 

d'assurance-maladie, exposés pour les enfants E______ et D______, seraient 

supportés exclusivement par A______.  

La cause a été gardée à juger à l'issue de l'audience. 

D. La situation personnelle et financière de la famille est la suivante : 

a. A______ exerce à temps plein la profession de comptable auprès de la société 
T______ à U______ [VD]. Selon son certificat de salaire pour l'année 2022, elle a 

perçu un revenu annuel net de 156'926 fr., soit 13'077 fr. par mois, et des frais 

forfaitaires de représentation de 12'000 fr. Son revenu annuel brut était de 

176'971 fr., comprenant 135'840 fr. de salaire, 29'131 fr. de "bonus, indemnités, 

school fees etc." et 12'000 fr. d'assurance-maladie. 

A teneur de ses bulletins de salaire de janvier à avril 2023, elle a perçu un salaire 

mensuel net de 11'786 fr. 55 en janvier et février, de 28'471 fr. 05 en mars, en 

raison d'un bonus de 17'761 fr. 10, et de 12'025 fr. 05 en avril, son salaire brut de 

base étant passé de 12'380 fr. 75 à 12'660 fr. 20. Sur chacune de ces fiches de 

salaire figure un montant de 300 fr. à titre de "family allowance" à trois reprises, 

- 20/61 - 

 

C/20227/2020 

avec la précision que ces montants ne sont pas inclus dans le salaire net ni dans le 

brut.  

Sa déclaration fiscale 2022 fait état d'un revenu brut total de 221'796 fr., composé 

du revenu brut de son activité dépendante (176'971 fr.), du revenu brut mobilier 

(11'846 fr.), du revenu brut immobilier (25'779 fr.) et des allocations familiales 

(7'200 fr.) et d'une fortune imposable nulle. Le revenu brut immobilier de 

25'779 fr. correspond à la valeur locative après abattement des immeubles occupés 

par la propriétaire, soit les biens sis à C______ (20'963 fr.) et à G______ 

(4'816 fr.). Les charges et frais d'entretien y relatifs s'élèvent à 59'361 fr. (963 fr. 

pour la villa de G______ et 58'398 fr. pour celle de C______). Le revenu brut 

mobilier de 11'846 fr. correspond aux intérêts et rendements bruts non soumis à 

l'impôt anticipé relatifs à ses comptes bancaires (intérêts de 73 fr.) et à ses relevés 

fiscaux (rendements de 11'773 fr.), les frais bancaires y relatifs étant de 16 fr., 

respectivement 318 fr. Sa fortune n'est pas imposable. 

A______ subvient entièrement aux besoins de la famille, depuis que B______ n'a 

plus d'emploi, à savoir depuis 2014.  

Le Tribunal a arrêté ses charges mensuelles à 6'706 fr. 65, déduction faite de la 

part des enfants au logement (30% de 1'313 fr. 25, soit 394 fr.), comprenant le 

montant de base OP (1'350 fr.), les intérêts hypothécaires (698 fr. 65), 

l'amortissement du prêt hypothécaire (708 fr. 30), l'assurance RC et bâtiment 

(187 fr. 25, dont 14 fr. 60 d'assurance incendie), le mazout et le bois de cheminée 

(244 fr. 50), l'entretien de la maison (600 fr.), les primes d'assurance-maladie 

obligatoire et complémentaire (506 fr. 10), les frais médicaux non couverts 

(170 fr.), les frais de véhicule (921 fr.), SERAFE (27 fr. 90), les impôts (1'500 fr.) 

et les frais d'animaux de compagnie (187 fr. pour deux chiens). 

A______ fait valoir des intérêts hypothécaires de 1'273 fr. 70 par mois dans ses 

charges en lieu et place de 698 fr. 65. A ce titre, elle produit quatre extraits 

bancaires relatifs aux crédits suivants: 

- "F______ Lombard Fixed-Term Advance" d'un montant de 64'000 EUR 

portant intérêt à 3.869%, soit 625.92 EUR sur trois mois. A______ allègue 

que ce prêt se rapporte à la maison des parties à G______.  

- "F______ Lombard Fixed-Term Advance" d'un montant de 110'000 fr. 

portant intérêt à 2.588%, soit 719 fr. 60 sur trois mois; 

- Une hypothèque ______ auprès de F______ d'un montant de 151'875 fr., 

portant intérêt à 1.9765%, soit 750 fr. 45 sur trois mois. Dans les détails 

relatifs au compte, listés sous le type d'hypothèque, figure "chemin 1______ 

no. ______, C______" sous l'intitulé "Category"; 

- Une hypothèque à taux fixe auprès de F______ d'un montant de 701'750 fr. 

portant intérêt à 0.99%, soit 1'736 fr. 85 sur trois mois, l'amortissement étant 

- 21/61 - 

 

C/20227/2020 

de 2'125 fr. sur la même période. Dans les détails relatifs au compte, listés 

sous le type d'hypothèque, figure "chemin 1______ no. ______, C______" 

sous l'intitulé "Category". 

La déclaration fiscale 2022 de A______ liste ses intérêts et dettes hypothécaires 

auprès des deux établissements suivants :  

- V______ à Monaco, pour une dette de 374'312 fr. et des intérêts de 3'517 fr. 

- F______ à Genève, pour une dette de 1'104'727 fr. et des intérêts de 

14'574 fr. 

Après avoir allégué des frais de véhicule de 493 fr. 25, hors frais de leasing, dans 

sa requête, A______ se prévaut désormais d'un montant de 1'040 fr. 50 par mois 

en lieu et place des 921 fr. retenus par le Tribunal, comprenant le leasing du 

véhicule (405 fr.), l'impôt (49 fr. 55), l'assurance (186 fr. 05), l'essence (200 fr.) et 

l'entretien (199 fr. 90). Elle produit à ce titre sa police d'assurance faisant état 

d'une prime annuelle de 2'232 fr. 60 (soit 186 fr. 05 par mois), sa facture d'impôt 

sur le véhicule en 594 fr. 50 (soit 49 fr. 55 par mois), son contrat de leasing du 

5 mai 2023 selon lequel elle règle une mensualité de 405 fr. pour son nouveau 

véhicule électrique – ce montant couvrant certaines prestations de service relatives 
notamment au changement et à l'entreposage de roues, le service, l'usure et les 

fluides – et prévoyant un kilométrage maximal par année de 10'000 km, ainsi 
qu'une facture du 29 avril 2022 de 2'398 fr. 45 (soit 199 fr. 85 par mois) portant 

sur divers services portés à son précédent véhicule, dont le remplacement de 

certaines pièces et le service d'entretien pour la dixième année. 

En appel, elle produit un article du magazine W______ selon lequel les véhicules 

électriques engendreraient des frais d'entretien de 3'000 USD sur cinq ans pour les 

conducteurs effectuant 15'000 miles par an. 

A______ se prévaut ensuite de frais de téléphone en 60 fr. 70 et d'une assurance 

prévoyance troisième pilier en 573 fr. 60 par mois. Elle produit trois factures de 

______[opérateur téléphonique] pour les mois de février à avril 2023, selon 

lesquelles son forfait téléphonique de base s'élève à 59 fr. 90, auquel se sont 

ajoutés une connexion "business support" de 8 fr. 30 en avril, une connexion 

intitulée "variable rate" de 0 fr. 80 en mars et cette même connexion d'un montant 

de 0 fr. 20 en février.  

B______ critique quant à lui la prise en compte des frais de véhicule, non 

nécessaires dans la mesure où A______ télétravaille, des frais d'entretien de la 

maison et des frais pour les animaux de compagnie, soutenant que la précitée 

gonflait artificiellement ses charges en fin de procédure par rapport aux frais 

allégués dans sa requête du 13 octobre 2020. 

- 22/61 - 

 

C/20227/2020 

En lien avec ses chiens, A______ avait allégué dans sa requête du 13 octobre 

2020 une somme de 150 fr. par mois pour trois chiens. Elle a produit deux 

factures de vétérinaire de 930 fr. 90 et 209 fr. 40 de mars 2023, une facture des 

urgences vétérinaires de 1'000 fr. d'avril 2023 et une facture de 105 fr. de 

nourriture pour animaux de mai 2023. 

Au sujet du télétravail, A______ a déclaré, lors de l'audience du 19 septembre 

2022, qu'elle travaillait uniquement depuis son domicile depuis décembre 2021 et 

n'avait besoin de se rendre sur place que tous les deux ou trois mois. Selon un 

courrier de Y______ du 30 avril 2021, collègue de A______, cette dernière avait 

commencé à travailler auprès de T______ SA en août 2019 et était en télétravail 

depuis mars 2020. Il l'avait par ailleurs informée qu'elle serait en mesure de 

continuer à travailler depuis la maison à l'avenir. Selon une attestation de 

T______ SA du 28 février 2021, A______ travaillait depuis la maison depuis 

douze mois.  

b. B______, âgé de 56 ans, est né dans une famille aisée. Selon ses propres 
déclarations aux experts, sa sœur est mariée à un homme très fortuné qui subvient 
aux besoins de la famille élargie.   

B______ est titulaire d'un baccalauréat en géologie et ingénierie 

environnementale de l'Université de X______ (Royaume-Uni). Il est arrivé à 

Genève en 2001. 

Il a été employé pendant de nombreuses années auprès de plusieurs groupes 

pétroliers. Il a ainsi travaillé jusqu'en 2013 pour [la société] Z______ et a perçu 

durant la dernière année un salaire mensuel net moyen de 13'252 GBP. Il a par la 

suite travaillé pour la société AA______, emploi qu'il a quitté en 2014. Il ne 

réalise plus aucun revenu depuis cette époque. 

Il a expliqué devant le Tribunal ne pas avoir retrouvé d'emploi malgré ses 

recherches et survivre grâce à l'aide financière provenant de sa famille.  

Aux experts du CURML, il a expliqué peiner à retrouver un emploi en raison de 

son âge, de son faible niveau de français et de son casier judiciaire non-vierge, 

une plainte de A______ étant toujours pendante. Il avait reçu des propositions de 

travail d'un peu partout à travers le monde, pour des salaires annuels allant de 

100'000 EUR à 800'000 EUR, mais il ne souhaitait pas s'éloigner de ses enfants. Il 

poursuivait également un projet d'entreprise au Nigeria, mais celui-ci ne lui 

permettait toujours pas de dégager un salaire. Il effectuait des actions sociales 

bénévoles par le biais de la Commune de C______, en accompagnant des 

personnes âgées à leurs rendez-vous ou en tondant leurs pelouses quelques heures 

par semaine. Il jardinait également au AB______ trois fois par semaine. 

- 23/61 - 

 

C/20227/2020 

Sur le document d'inscription des enfants à la crèche daté du 19 novembre 2015 

signé par les parties, il était mentionné que B______ était en recherche d'emploi, 

la fréquentation souhaitée pour les enfants étant à plein temps.  

En mars 2022, B______ s'est inscrit auprès de l'Office cantonal de l'emploi. Pour 

justifier de ses recherches d'emploi, il a produit les formulaires intitulés "preuves 

des recherches personnelles effectuées en vue de trouver un emploi" pour les mois 

de mars à juillet 2022, sans justificatifs ni validation de l'Office cantonal de 

l'emploi, notamment pour des postes de manager, conseiller, directeur, consultant 

et quatre postes de jardinier. Plusieurs de ces postes étaient situés à l'étranger. Il a 

également produit une recherche d'emploi datant de septembre 2017. 

Il a également produit des tableaux qu'il a lui-même confectionnés, listant des 

recherches d'emploi entre septembre 2022 à mai 2023 essentiellement pour des 

postes de directeur, manager, et chef de projet, un tiers des justificatifs y relatifs 

ainsi qu'une liste également confectionnée par ses soins des agences et 

plateformes en ligne disposant de son dossier. 

Le Tribunal a arrêté ses charges mensuelles à 5'214 fr. 70, comprenant le montant 

de base OP (1'200 fr.), le loyer (3'000 fr.), les primes d'assurance-maladie 

obligatoire et complémentaire (379 fr. 85), les frais médicaux non couverts 

(241 fr. 25), l'impôt sur le véhicule (75 fr. 20), l'assurance (166 fr. 40) et 

l'entretien y relatifs (50 fr.), l'essence (100 fr.) et les impôts (2 fr.). 

A______ conteste la prise en compte d'un loyer de 3'000 fr., qu'elle estime 

excessif, ainsi que des frais de véhicule dans la mesure où celui-ci ne serait pas 

nécessaire à B______, et remet en cause le montant des frais médicaux non 

couverts. 

En lien avec ses frais médicaux non couverts, B______ a produit :  

- deux factures des Hôpitaux Universitaires de Genève (HUG) de 140 fr. 60 

(février 2022), respectivement de 142 fr. 95 (mars 2022), en lien avec les 

tests toxicologiques qu'il a effectués;  

- un tableau confectionné par ses soins sur les frais 2022 des prélèvement Peth, 

indiquant 140 fr. 60 en février 2022, 142 fr. 95 en mars, 151 fr. 45 tant en 

avril, qu'en mai et juin, 440 fr. 70 en juillet pour une expertise, 151 fr. 45 en 

juillet et 139 fr. 60 en août; 

- l'attestation des prestations médicales de 2022 selon laquelle 6'448 fr. 25 lui 

ont été facturés, dont 2'894 fr. 83 restaient à sa charge. Les prestations 

médicales qui y sont listées concernent principalement les HUG, l'Hôpital de 

AL______ [GE] ainsi que les consultations auprès des Drs AC______ et 

R______, les consultations avec ce dernier étant de l'ordre de 200 fr. en 

moyenne. 

- 24/61 - 

 

C/20227/2020 

Il a allégué des frais téléphoniques à hauteur de 45 fr. et produit la confirmation 

de son abonnement téléphonique à hauteur de 44 fr. 50 par mois.  

c. Les jumeaux D______ et E______ sont âgés de 8 ans.  

A teneur des pièces produites (notamment les pièces 16, 69 à 71 de A______), les 

enfants ont fréquenté la crèche à temps plein puis deux nourrices successives ont 

été engagées à 100% pour s'occuper d'eux.  

Dans sa déclaration écrite aux experts, la nourrice actuelle des enfants a rapporté 

qu'elle préparait leur petit-déjeuner, les amenait à l'école, venait les chercher pour 

le repas de midi puis les ramenait à l'école, les ramenait à la maison en fin de 

journée, leur donnait le bain et préparait leur repas du soir. Le mercredi, les 

garçons n'allaient pas à l'école, de sorte qu'elle les emmenait à l'aire de jeux ou à 

des rendez-vous avec leurs amis. 

Le Tribunal a arrêté les charges de D______ à 1'767 fr. 40, déduction faite 

d'allocations familiales en 311 fr., comprenant le montant de base OP (400 fr.), la 

part au logement de sa mère (197 fr., soit 15% de 1'313 fr. 25), les primes 

d'assurance-maladie obligatoire et complémentaire (127 fr. 75), les frais médicaux 

non couverts (133 fr. 35), les frais de psychologue (87 fr. 45), de répétiteur 

(200 fr.), de parascolaire (48 fr. 55) et de garde (884 fr. 30, soit la moitié de 

1'768 fr. 58). 

Ceux de E______ ont été fixés à 1'742 fr. 65, déduction faite d'allocations 

familiales en 311 fr., comprenant le montant de base OP (400 fr.), la part au 

logement de sa mère (197 fr., soit 15% de 1'313 fr. 25), les primes d'assurance-

maladie obligatoire et complémentaire (127 fr. 75), les frais médicaux non 

couverts (93 fr. 25), les frais de psychologue (102 fr. 80), de répétiteur (200 fr.), 

de parascolaire (48 fr. 55) et de garde (884 fr. 30, soit la moitié de 1'768 fr. 58). 

A______ critique le montant retenu au titre des frais de garde. Elle fait valoir un 

montant de 1'968 fr. 60 par mois pour les deux enfants, se prévalant de charges 

sociales de 3'418 fr. 56 et de frais de gestion de chèque service de 1'004 fr. 40 par 

année en sus du salaire mensuel net de 1'600 fr versé à la nourrice. Elle produit à 

ce titre une attestation de la nourrice du 4 septembre 2023, confirmant qu'elle 

recevait 1'600 fr. par mois de A______ en espèces et que cette dernière n'avait pas 

réduit son salaire depuis qu'elle l'avait déclarée et payait son AVS. Elle a 

également produit un relevé des salaires et des charges pour 2022 de AD______ 

pour la nourrice, indiquant un salaire mensuel net versé de 1'400 fr., auquel se 

sont ajoutés 284 fr. 88 de charges et 83 fr. 70 de frais de gestion par mois, 

représentant un montant mensuel de 1'768 fr. 58 assumé par A______. 

E. Pour le surplus, les éléments pertinents suivants ressortent de la procédure : 

- 25/61 - 

 

C/20227/2020 

a. Dans des courriels de mai et juin 2022, les parties ont échangé sur les activités 
et suivis thérapeutiques des enfants.  

En mai 2022, A______ a notamment sollicité l'avis de B______ quant aux 

activités extrascolaires des enfants. 

b. Le 6 janvier 2023, A______ a informé B______ que les enfants avaient 
commencé un suivi psychologique en lui en exposant les raisons et lui a 

communiqué les coordonnées de la psychothérapeute. 

En janvier 2023, B______ a sollicité une rencontre avec la psychothérapeute des 

enfants afin de comprendre son travail avec les jumeaux et les raisons pour 

lesquelles A______ l'avait consultée. Une rencontre a eu lieu en mai 2023. 

c. B______ allègue que les enfants doivent redoubler leur année scolaire 
2022/2023.  

Selon un courriel du 29 janvier 2023 de l'enseignante de E______, ce dernier 

rencontrait des difficultés dans toutes les disciplines enseignées, son français ne 

lui permettant pas encore de suivre précisément les explications et sa participation 

dans les activités scolaires étant difficile pour lui. Son redoublement était évoqué.  

Selon un courriel du 8 février 2023 de l'enseignante de D______, son passage en 

classe supérieure était compromis à cette date. 

Par courriel du 9 mai 2023 au psychiatre des enfants, B______ a partagé ses 

inquiétudes quant au redoublement des deux garçons. 

d. En février 2023, B______ a échangé des courriels avec les enseignantes de 
E______ et D______ au sujet de leur scolarité, des difficultés qu’ils rencontraient 
et des mesures mises en place pour y faire face.  

e. Un entretien avec les enseignantes a également été organisé en mai 2023. 

Par courriels du 8 mai 2023 aux enseignantes des enfants faisant suite à l'entretien 

précité, B______ a notamment pris note du fait que malgré l'amélioration des 

jumeaux, ils n'auraient pas suffisamment rattrapé leur retard pour passer 

confortablement en classe supérieure. 

f. Les parties sont copropriétaires d'une villa sise à G______, qu'elles ont acquise 
notamment au moyen d'un prêt immobilier octroyé par la banque V______ en sa 

succursale à Monaco et ont mise en vente en 2019. En octobre 2023, la vente était 

en cours, les parties ayant été obligées de se mettre d'accord. 

g. Lors de la première expertise, B______ a notamment indiqué aux experts qu'il 
comptait partir trois semaines dans la résidence secondaire des parties en France.  

- 26/61 - 

 

C/20227/2020 

h. B______ allègue que l'aide perçue de sa famille du temps de la vie commune 
constituait des prêts. 

h.a. Dans un courrier du 16 mai 2017 adressé au Tribunal de la famille de 
AE______ (Royaume-Uni) dans le cadre d'une procédure opposant B______ à 

son ex-épouse, A______ a déclaré que les parties avaient été contraintes de 

solliciter un prêt du beau-frère de B______ en février 2017 pour éviter que la villa 

de G______ ne soit réalisée par la banque. Elle a alors produit un échange de 

courriels du 15 février 2017 dans lequel les époux A______/B______ ont 

vivement remercié AF______ pour son aide et lui ont indiqué qu'ils le 

rembourseraient dès que possible. 

h.b. Par courriel du 23 février 2018, AG______ a confirmé l'octroi d'un prêt de 
150'000 GBP à B______ afin de couvrir des frais liés à sa procédure de divorce 

avec son ex-épouse ainsi que des dépenses personnelles en lien avec ses enfants. 

B______ lui a répondu le 26 février 2018 que conformément à leur accord, ce prêt 

serait remboursé dès qu'il aurait un revenu. 

h.c. Dans un courriel du 15 janvier 2019 à AG______ et AF______, A______ les 
a remerciés pour leur aide et leur a assuré que leurs prêts (y compris les 

précédents 30'000 EUR) leur seraient remboursés sur le produit de la vente de la 

maison de G______.  

Informé par les parties que la banque V______ avait requis l'amortissement de 

140'000 fr. avant le mois d'août 2019, AF______ a, par courriel du 16 janvier 

2019, indiqué à A______ qu'à défaut de vente de la maison d'ici-là, il devrait, 

selon sa compréhension, les aider au moyen d'un prêt de 155'000 fr. (140'000 fr. 

précités additionnés de frais de 15'000 fr.). 

h.d. En mars 2019, A______ a demandé à AF______ un transfert de 30'000 fr. 
pour le remboursement du prêt hypothécaire, de même que B______ en mai 2019 

sans mentionner de montant, en précisant que la propriété de G______ était mise 

en vente. En septembre 2019, B______ a à nouveau demandé à AF______ de 

l'aide pour le remboursement du prêt hypothécaire de 30'000 fr.  

h.e. Par courriel du 19 décembre 2019, AF______ a écrit aux parties qu'à ce jour, 
il leur avait prêté 307'751 GBP comprenant 173'751 GBP en lien avec la maison 

de G______ et 134'000 GBP en lien avec la résolution du divorce de B______ 

avec son ex-épouse. Il planifiait de leur accorder encore un prêt de 30'000 fr. le 

jour-même, ainsi que 120'000 fr. attendus par la banque V______ en 2020. 

h.f. Le 2 février 2021, les époux se sont engagés par écrit à rembourser à 
AF______ et AG______ les prêts consentis en lien avec la maison de G______ 

d'un montant total de 173'134 GBP dans un délai de 30 jours à compter de la 

réception du produit de la vente de la propriété. 

- 27/61 - 

 

C/20227/2020 

i. B______ soutient que l'aide financière de sa famille depuis la séparation des 
parties constituerait également des prêts, octroyés pour lui permettre d'affronter 

"l'abandon financier complet dans lequel A______ l'a placé" (réponse à l'appel de 

A______ ad 44).  

i.a. A ce titre, il a notamment produit un tableau intitulé "Loans made by 
Mrs AH______ to Mr B______ from 1st January 2022 to 31st December 2022", 

non signé, listant des transactions en sa faveur pour un montant total de 

30'752.38 GBP, ainsi qu'un tableau intitulé "AF______ and AG______ – loans up 
to end Dec 2022", également non signé, listant des prêts d'un montant total de 

"38'490" sans indication de devise entre le 26 janvier 2021 et le 27 décembre 

2022.  

i.b. Il a également produit ses relevés bancaires [auprès de] AI______ indiquant 
des transferts libellés "LOAN" en sa faveur, provenant des époux 

AF______/AG______, de 3'000 fr. le 14 mars 2022, de 5'000 fr. le 23 mars 2022, 

de 4'500 fr. le 21 avril 2022, de 1'802 fr. 14, de 3'500 fr. le 20 mai 2022 et de 

2'404 fr. 71 le 31 mai 2022, ainsi que des transferts également libellés "LOAN", 

provenant de AH______, de 3'500 fr. le 27 juin 2022, de 3'500 fr. de 3'500 fr. le 

2 août 2022, de 6'000 fr. le 24 août 2022, de 1'000 fr. le 6 septembre 2022, de 

3'500 fr. le 26 septembre 2022, de 3'500 fr. le 26 octobre 2022, de 1'250 fr. le 

18 novembre 2022, de 3'500 fr. le 29 novembre 2022, de 2'000 fr. le 2 décembre 

2022.  

i.c. Dans ses déclarations fiscales, B______ a notamment déclaré une dette de 
587'762 fr. envers AF______ et AG______ en 2021 et de 743'526 fr. en 2022, 

ainsi qu'une dette de 34'225 fr. envers AH______ en 2022. 

F. Dans le jugement querellé, le Tribunal a notamment retenu que A______ avait 
principalement assumé la prise en charge des enfants depuis la séparation des 

parties en décembre 2021. Elle était ainsi le parent de référence des mineurs. Cette 

prise en charge avait été effectuée de manière adéquate selon les différents 

professionnels, la mère étant à l'écoute des enfants et apportant les réponses qu'il 

convenait aux difficultés rencontrées par les jumeaux. S'agissant du père, bien 

qu'il leur témoignait tendresse et affection, le CURML avait néanmoins relevé 

dans son complément d'expertise qu'il ne posait aucun cadre aux enfants, lesquels 

se désorganisaient et peinaient à se poser sur une activité de manière constructive. 

Celui-ci peinait par ailleurs à accepter les difficultés psychoaffectives de ses 

enfants, même lorsqu'il se trouvait confronté à des éléments concrets, tels que des 

bilans logopédiques faisant état de certaines difficultés rencontrées par ses fils. Un 

élargissement des droits de visite devrait s'accompagner d'un soutien 

psychoéducatif solide selon les experts. Aussi, l'attribution de la garde exclusive 

des mineurs au père n'apparaissait pas conforme à l'intérêt des enfants. La mise en 

place d'une garde alternée n'était pas non plus une option à l'heure actuelle et avait 

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C/20227/2020 

du reste expressément été écartée par le CURML, dès lors qu'elle nécessitait un 

haut niveau de collaboration parentale, ce qui n'était pas le cas actuellement, 

B______ ayant tendance à parler en permanence de son épouse en communiquant 

sans retenue ses ressentis à son encontre, même lorsqu'il n'y était pas invité. Par 

ailleurs, rien ne justifiait de s'écarter des recommandations claires des experts. 

Dans ces circonstances, l'intérêt des enfants commandait que leur garde soit 

attribuée à la mère. 

Le droit de visite exercé par B______ se déroulait bien et de façon régulière selon 

les intervenants du Point Rencontre. Les retrouvailles entre les enfants et leur père 

étaient chaleureuses et les mineurs exprimaient de la joie à retrouver leur père. 

Les diverses activités proposées par ce dernier étaient variées et tant éducatives 

que de loisirs. Père et fils faisaient des retours positifs de leurs week-ends passés 

ensemble et B______ avait exprimé à plusieurs reprises son souhait de voir ses 

enfants plus souvent. Rien ne s'opposait en l'espèce à ce qu'il dispose d'un droit de 

visite usuel sur ses enfants, qui puisse s'exercer en dehors du Point Rencontre. La 

présence d'un soutien éducatif à domicile, tel que proposé par le CURML, 

n'apparaissait toutefois pas être impérativement nécessaire au regard des 

compétences parentales de B______ et des activités variées que ce dernier 

proposait à ses enfants, lesquels allaient avoir 8 ans et n'étaient donc plus de "tout-

petits enfants". 

Compte tenu de l'attribution de la garde des enfants à la mère et de l'intérêt des 

enfants à pouvoir demeurer dans un environnement familier, il se justifiait 

d'attribuer la jouissance de l'ancien domicile conjugal ainsi que du mobilier du 

ménage à A______. 

Sur le plan financier, l'entretien convenable arrondi de E______ et D______ était 

de 1'800 fr. par mois et par enfant. Ce montant ne comprenait pas les frais de 

logopédiste – non récurrents –, ni les frais de loisirs et de vacances, lesquels 
devaient être financés par l'éventuel excédent.  

A______ réalisait des revenus mensuels nets de 13'077 fr. et assumait des charges 

de 6'706 fr. 65, lesquelles ne prenaient pas en compte les frais de téléphone – 
lesquels étaient déjà compris dans le montant de base OP –, les cotisations aux 
troisième pilier – qui constituaient une épargne dont il pouvait être tenu compte au 
moment de répartir l'excédent – et les frais liés aux vacances – qui devaient être 
financés par l'éventuel excédent. Elle bénéficiait d'un solde disponible de l'ordre 

de 6'370 fr. par mois. 

B______ ne réalisait plus aucun revenu depuis 2014 et n'avait pas démontré qu'il 

recherchait bel et bien un emploi, quel qu'il soit. Il ne fournissait ainsi pas les 

efforts que l'on pouvait raisonnablement attendre de lui. B______ était certes âgé 

de 55 ans. Il n'en demeurait pas moins que la procédure de mesures protectrices 

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C/20227/2020 

avait été initiée depuis plusieurs années, ce qui aurait dû l'inciter à chercher 

activement un emploi, au vu de ses obligations envers ses enfants mineurs. Il 

apparaissait bien plutôt qu'il avait préféré se consacrer à du bénévolat ou 

bénéficier de l'aide financière de sa famille plutôt que de se mettre activement à la 

recherche d'un emploi, ne serait-ce que peu rémunéré. 

Cela étant, même en lui imputant un revenu hypothétique, par exemple dans le 

domaine de la vente, on ne pouvait raisonnablement pas attendre de lui qu'il 

parvienne à couvrir ses propres charges incompressibles en 5'214 fr. – lesquelles 
ne comprenaient pas les frais de téléphone déjà compris dans le montant de base 

OP et incluaient une charge fiscale de 25 fr., sa charge d'impôt alléguée 

n'apparaissant pas vraisemblable compte tenu de l'absence de revenu – et 
contribue à l'entretien des enfants. En effet, en se basant sur le salaire minimum à 

Genève, le revenu qui pouvait lui être imputé était de l'ordre de 4'200 fr. ou 

4'300 fr. par mois. Par ailleurs, si l'on pouvait attendre de la famille de B______ 

qu'elle (continue) d'aider financièrement ce dernier, il n'était pas admissible de 

mettre à la charge de la famille paternelle une réelle obligation d'entretien envers 

les enfants mineurs du couple, dont les charges étaient couvertes par les revenus 

de la mère. 

Après couverture de ses propres charges et de celles des enfants, A______ 

disposait encore d'un disponible de l'ordre de 2'770 fr., au moyen duquel il lui 

appartenait de couvrir le découvert de B______ d'environ 1'200 fr. par mois par le 

versement d'une contribution mensuelle d'entretien du même montant. Dans la 

mesure où la situation financière entre les parties avait été provisoirement réglée 

par l'ordonnance du 21 février 2022 et où il était notoire que B______ bénéficiait 

de l'aide financière de sa famille, il ne serait pas donné d'effet rétroactif à la 

contribution d'entretien, qui serait due dès le prononcé du jugement. Il était 

également renoncé à partager le "petit excédent" de 1'500 fr., qui, compte tenu des 

spécificités du litige, pouvait rester en mains de A______, qui assumait la garde 

des enfants et pourrait donc en faire bénéficier les jumeaux. 

Enfin, le juge des mesures protectrices de l'union conjugale, qui statuait par voie 

de procédure sommaire, n'entendait nullement procéder à un examen approfondi 

des comptes bancaires et de la fortune mobilière et immobilière des époux, 

examen qui serait réalisé, si nécessaire, dans le cadre de la procédure de divorce 

déjà en cours. 

EN DROIT 

1. Par économie de procédure, les deux appels seront traités dans le même arrêt 
(art. 125 CPC). Par souci de simplification et pour respecter le rôle initial des 

parties, l'épouse sera désignée comme l'appelante et l'époux comme l'intimé. 

- 30/61 - 

 

C/20227/2020 

2. 2.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices de l'union 
conjugale, considérés comme des décisions provisionnelles au sens de l'art. 308 

al. 1 let. b CPC (ATF 137 III 475 consid. 4.1), dans les causes non patrimoniales 

ou dont la valeur litigieuse au dernier état des conclusions devant l'autorité 

inférieure est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC).  

En l'espèce, le litige porte notamment sur les droits parentaux et l'entretien des 

enfants, soit une affaire de nature non pécuniaire dans son ensemble (arrêts du 

Tribunal fédéral 5A_433/2016 du 15 décembre 2016 consid. 2; 5A_765/2012 du 

19 février 2013 consid. 1.1), de sorte que la voie de l'appel est ouverte 

indépendamment de la valeur litigieuse. Celle-ci est en tout état supérieure à 

10'000 fr., compte tenu des conclusions pécuniaires prises par les parties devant le 

Tribunal. 

2.2 Interjetés dans le délai utile de dix jours (art. 142 al. 1 et 3, 143 al. 1, 271 let. a 
et 314 al. 1 CPC), selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC) et 

auprès de l'autorité compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), les deux appels sont 

recevables. Il en va de même des écritures responsives des parties ainsi que de 

leurs répliques et dupliques spontanées, déposées en temps utile avant que la 

cause n'ait été gardée à juger.  

2.3 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC), dans la limite des griefs motivés qui sont formulés (ATF  

142 III 413 consid. 2.2.4).  

La procédure sommaire étant applicable (art. 271 let. a CPC), la cognition du juge 

est limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit, 

avec administration restreinte des moyens de preuve (ATF 138 III 636 

consid. 4.3.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_823/2014 du 3 février 2015 

consid. 2.2 et 2.3; 5A_680/2014 du 21 novembre 2014 consid. 2.1 et 2.2), 

l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à celle de la sécurité 

(ACJC/1283/2022 du 30 septembre 2022 consid. 1.4; ACJC/950/2020 du 30 juin 

2020 consid. 3; ACJC/1221/2019 du 20 août 2019 consid. 2).  

2.4 La cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en tant 
qu'elle concerne les droits parentaux, la contribution d'entretien des enfants 

mineurs, ainsi que l'attribution du domicile conjugal, en raison de la présence de 

ces derniers (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et 296 al. 1 et 3 CPC; TAPPY, Commentaire 

romand CPC, 2019, n° 5 et 21 ad art. 277 CPC; BOHNET, in Commentaire 

pratique, Droit matrimonial, 2015, n. 10 et 17 ad art. 277 CPC), de sorte que la 

Cour n'est pas liée par les conclusions des parties sur ces points (art. 296 al. 3 

CPC), 

- 31/61 - 

 

C/20227/2020 

S'agissant de la contribution à l'entretien de l'époux, les maximes de disposition 

(art. 58 al. 1 CPC) et inquisitoire simple (art. 55 al. 2 et 272 CPC) sont 

applicables. 

L'obligation du juge d'établir les faits d'office ne dispense cependant pas les 

parties de collaborer activement à la procédure. Il leur incombe de renseigner le 

juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles 

(ATF 130 III 102 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_584/2022 du 

18 janvier 2023 consid. 3.1.1).  

3. Les parties étant de nationalité irlandaise, respectivement britannique, la cause 
présente un élément d'extranéité. 

Dans la mesure où les parties ainsi que leurs enfants sont domiciliés dans le 

canton de Genève, les autorités judiciaires genevoises sont compétentes pour se 

prononcer sur le litige (art. 1 al. 2, 46, 79 al. 1 et 85 al. 1 LDIP; art. 5 ch. 1 de la 

Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi 

applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de 

responsabilité parentale et de mesures protection des enfants – ClaH96) et le droit 
suisse est applicable (art. 48 al. 1, 49, 82 al. 1, 83 al. 1 et 85 al. 1 LDIP; art. 15 

ch. 1 CLaH96; art. 4 de la Convention de la Haye du 2 octobre 1973 sur la loi 

applicable aux obligations alimentaires du 2 octobre 1973), ce qui n'est au 

demeurant pas contesté. 

4. Les parties ont toutes deux produit des pièces nouvelles à l'appui de leurs 
écritures. 

4.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 

(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 

instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise 

(let. b). 

Lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire illimitée, les parties 

peuvent présenter des nova en appel même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC 

ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 

4.2 En l'espèce, les pièces nouvelles produites par les parties sont susceptibles 
d'avoir une influence sur les questions relatives aux enfants mineurs, de sorte 

qu'elles sont recevables, de même que les faits qui s'y rapportent. 

5. L'intimé a amplifié ses conclusions tendant au versement d'une contribution 
d'entretien en faveur des enfants.  

- 32/61 - 

 

C/20227/2020 

5.1 Selon l'art. 317 al. 2 CPC, la demande ne peut être modifiée que si les 
conditions fixées à l'art. 227 al. 1 CPC sont remplies et si la modification repose 

sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux. L'art. 227 al. 1 CPC autorise la 

modification de la demande si la prétention nouvelle ou modifiée relève de la 

même procédure et présente un lien de connexité avec la dernière prétention ou, à 

défaut d'un tel lien, si la partie adverse consent à la modification de la demande. 

5.2 En l'espèce, l'amplification de la conclusion de l'intimé a trait à la contribution 
d'entretien des enfants mineurs, de sorte que sa recevabilité peut demeurer 

indécise, la Cour n'étant pas liée par les conclusions des parties sur ce point 

(cf. supra consid. 2.4). 

6. A titre préalable, l'intimé sollicite la production de nombreux documents. 

6.1.1 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement 
décider d'administrer des preuves. 

Elle peut ainsi ordonner que des preuves administrées en première instance le 

soient à nouveau devant elle, faire administrer des preuves écartées par le tribunal 

de première instance ou encore décider l'administration de toutes autres preuves. 

Néanmoins, cette disposition ne confère pas au recourant un droit à la réouverture 

de la procédure probatoire et à l'administration de preuves. Il s'ensuit que 

l'instance d'appel peut rejeter la requête de réouverture de la procédure probatoire 

et d'administration d'un moyen de preuve déterminé présentée par l'appelant si 

celui-ci n'a pas suffisamment motivé sa critique de la constatation de fait retenue 

par la décision attaquée. Elle peut également refuser une mesure probatoire en 

procédant à une appréciation anticipée des preuves, lorsqu'elle estime que le 

moyen de preuve requis ne pourrait pas fournir la preuve attendue ou ne pourrait 

en aucun cas prévaloir sur les autres moyens de preuve déjà administrés par le 

tribunal de première instance, à savoir lorsqu'il ne serait pas de nature à modifier 

le résultat des preuves qu'elle tient pour acquis (arrêts du Tribunal fédéral 

5A_86/2016 du 5 septembre 2016 consid. 3.1; 5A_851/2015 du 23 mars 2016 

consid. 3.1). 

En règle générale, la procédure d'appel est menée purement sur dossier, sans tenue 

d'une audience ni administration de preuves. L'autorité jouit d'un large pouvoir 

d'appréciation (ATF 142 III 413 consid. 2.2.1). 

6.2 En l'occurrence, il n'y a pas lieu d'ordonner à l'appelante de produire les 
documents témoignant de revenus provenant de la location de la villa de 

G______. Il n'apparaît en effet pas vraisemblable que de tels revenus existent, 

dans la mesure où aucun revenu locatif ne figure dans la déclaration fiscale de 

l'appelante en lien avec ce bien, dans lequel la famille séjourne 

occasionnellement, et où d'éventuels revenus sporadiques seraient en tout état 

vraisemblablement absorbés par les frais hypothécaires et d'entretien y relatifs. De 

- 33/61 - 

 

C/20227/2020 

plus, cette villa est mise en vente depuis à tout le moins 2019 et sa réalisation était 

en cours en octobre 2023, ce qui rend d'autant moins vraisemblable la location 

actuelle de ce bien, qui ne serait en tout état pas amenée à durer si tant est que les 

époux soient encore propriétaires de la villa. 

S'agissant des nombreux documents bancaires requis, leur production n'apparaît 

pas non plus utile dès lors que les revenus professionnels des parties permettent de 

couvrir l'entretien convenable de la famille (cf. infra consid. 9), sans qu'il n'ait été 

rendu vraisemblable que celui-ci était plus élevé du temps de la vie commune.  

En tout état, le dossier comporte de nombreuses pièces sur la situation financière 

des parties, de sorte que la Cour s'estime suffisamment renseignée à cet égard 

pour statuer sous l'angle de la vraisemblance sur mesures protectrices, étant 

précisé que celles-ci ne sont pas amenées à durer, ce d'autant moins qu'une 

demande en divorce est déjà pendante devant le Tribunal depuis novembre 2022.  

Des mesures d'instruction complémentaires ne seraient en outre pas compatibles 

avec le caractère sommaire de la présente procédure, laquelle a déjà suffisamment 

duré. 

Au vu de ce qui précède, la Cour ne donnera pas suite aux conclusions préalables 

de l'intimé, la cause étant en état d'être jugée. 

7. L'intimé reproche au Tribunal d'avoir confié la garde exclusive des enfants à leur 
mère et sollicite l'attribution de celle-ci en sa faveur. 

7.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC relatif à l'organisation de la vie séparée, lorsque 
les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires d'après 

les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC). Cette 

réglementation porte notamment sur la garde de l'enfant, les relations 

personnelles, la participation de chaque parent à la prise en charge de l'enfant et la 

contribution d'entretien (ATF 142 III 617 consid. 3.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 

5A_534/2019 du 31 janvier 2020 consid. 3.1). 

7.1.1 La garde sur l'enfant peut être attribuée à un seul des parents, même lorsque 
l'autorité parentale demeure conjointe. Un parent ne peut en effet déduire du 

principe de l'autorité parentale conjointe le droit de pouvoir effectivement 

s'occuper de l'enfant (arrêts du Tribunal fédéral 5A_539/2020 du 17 août 2020 

consid. 4.1.2; 5A_382/2019 et 5A_502/2019 du 9 décembre 2019 consid. 4.2.1). 

En matière d'attribution des droits parentaux, le respect du bien de l'enfant 

constitue en effet la règle fondamentale, les intérêts des parents devant être 

relégués au second plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3). Au nombre des critères 

essentiels, entrent en ligne de compte les relations personnelles entre parents et 

enfant, les capacités éducatives respectives des parents, leur aptitude à prendre 

- 34/61 - 

 

C/20227/2020 

soin de l'enfant personnellement, à s'en occuper, ainsi qu'à favoriser les contacts 

avec l'autre parent, l'âge de l'enfant et son appartenance à une fratrie ou à un 

cercle social ainsi que le souhait exprimé par ce dernier s'agissant de sa propre 

prise en charge; il faut choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce, 

est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaires à un 

développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et 

intellectuel (arrêts du Tribunal fédéral 5A_539/2020 du 17 août 2020 consid. 4.1.2 

et les références citées; 5A_382/2019 et 5A_502/2019 du 9 décembre 2019 

consid. 4.2.1) 

7.1.2 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 

personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 

7.1.3 Saisi de questions relatives aux enfants, le juge peut ordonner une expertise. 
Comme pour tout moyen de preuve, il en apprécie librement la force probante 

(art. 157 CPC). Il n'est en principe pas lié par les conclusions de l'expert, qu'il doit 

apprécier en tenant compte de l'ensemble des autres preuves administrées. Dans le 

domaine des connaissances professionnelles particulières de l'expert, il ne peut 

toutefois s'en écarter que lorsque des circonstances ou des indices importants et 

bien établis en ébranlent sérieusement la crédibilité; il doit alors motiver sa 

décision à cet égard (arrêts du Tribunal fédéral 5A_603/2022 du 28 avril 2023 

consid. 3.1.2 et les références citées; 5A_874/2021 du 13 mai 2022 consid. 4.1.2).   

Savoir si une expertise est convaincante ou non est une question d'appréciation. 

Lorsque l'autorité précédente juge une expertise concluante et en fait sien le 

résultat, le grief d'appréciation arbitraire des preuves ne sera admis que si l'expert 

n'a pas répondu aux questions posées, si ses conclusions sont contradictoires ou si, 

d'une quelconque autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point 

évidents et reconnaissables que, même sans connaissances spécifiques, il n'était 

tout simplement pas possible de les ignorer (arrêts du Tribunal fédéral 

5A_603/2022 précité consid. 3.1.2; 5A_874/2021 précité consid. 4.1.2). 

Il revient au seul juge, et non à l'expert, de tirer les conséquences juridiques d'une 

expertise, en particulier s'agissant du sort des enfants (arrêts du Tribunal fédéral 

5A_874/2021 précité consid. 4.1.2; 5A_415/2020 du 18 mars 2021 consid. 4.1). 

7.2.1 En l'espèce, l'intimé émet plusieurs griefs à l'encontre de l'expertise du 
20 avril 2023 sur laquelle s'est fondé le Tribunal. 

7.2.1.1 Il fait valoir que dans la première expertise il avait été retenu que l'état des 
enfants devrait s'améliorer dès que les parents ne vivraient plus sous le même toit. 

Or, il ressortait du dossier transmis aux experts en vue du complément d'expertise, 

qu'au contraire, depuis la séparation parentale intervenue en décembre 2021, l'état 

des enfants s'était péjoré au point qu'ils devaient redoubler leur année scolaire 

- 35/61 - 

 

C/20227/2020 

2022/2023. Cette situation aurait dû conduire les experts à réévaluer dans le 

complément d'expertise la situation des enfants et à aborder les questions h.2 à 

h.12 et i.1 comprises dans la mission d'expertise d'origine. En n'examinant pas la 

situation de manière complète, alors que les deux parents étaient aptes à être 

expertisés au moment du complément d'expertise, et en ne réévaluant pas ce que 

commandait le bien des enfants, la mission d'expertise aurait "manqué sa cible". 

Le grief de l'intimé est infondé. En effet, la mission confiée aux experts par 

ordonnance du Tribunal du 11 octobre 2022 consistait à réévaluer les 

compétences parentales de l'intimé tel que recommandé dans l'expertise du 

14 janvier 2022 et à préciser les conséquences de cette réévaluation sur ses droits 

parentaux. Les experts étaient ainsi liés par cette mission, au-delà de laquelle ils 

ne pouvaient pas aller. Il ne peut par conséquent leur être reproché de ne pas avoir 

réévalué la situation des enfants et de ne pas avoir répondu à des questions n'étant 

pas comprises dans leur mission d'expertise. En tout état, il a été répondu 

implicitement aux questions h.2 à h.12 dans la première expertise, quand bien 

même il n'y a pas été répondu dans le détail.  

7.2.1.2 A titre de "manquements manifestes" du complément d'expertise, l'intimé 
se prévaut ensuite du temps consacré à son accomplissement, relevant qu'il n'avait 

été convoqué qu'à deux reprises pour des entretiens de 45 minutes, ainsi que pour 

un entretien de moins d'une demi-heure portant sur le résultat du complément 

d'expertise, alors que le relevé de prestations faisait état d'un total de sept heures 

de consultations. Les experts avaient par ailleurs annulé le second entretien prévu 

entre l'intimé et le psychiatre sans indication de motif et n'avaient pas contacté 

l'enseignante de D______, ni même les thérapeutes des enfants.  

Or, l'intimé ne tire aucune conséquence de ce qui précède. Il ne fait en particulier 

pas valoir que le contenu de l'expertise serait erroné, ni de quelle manière il serait 

affecté par ces prétendus "manquements".  

Le temps consacré à l'expertise ne saurait en particulier signifier que son contenu 

serait inexact, ce que l'intimé ne soutient du reste pas.  

Il en va de même de l'annulation du second entretien avec le psychiatre, étant 

relevé que les experts se sont entretenus avec le psychiatre de l'intimé et 

disposaient ainsi de suffisamment d'éléments sur son état de santé psychologique. 

L'intimé ne soutient par ailleurs pas que le contenu de l'expertise serait incomplet 

ou erroné à cet égard.  

Il ne peut ensuite être reproché aux experts de ne pas avoir contacté l'enseignante 

de D______, dès lors qu'ils se sont entretenus avec celle de E______, qui était 

celle de D______ l'année précédente, et qu'elle a été en mesure de communiquer 

toutes les informations utiles sur la relation entre l'intimé et ses enfants et 

l'implication de celui-ci dans la vie scolaire de ses fils.  

- 36/61 - 

 

C/20227/2020 

Enfin, s'ils n'ont pas contacté tous les thérapeutes des enfants, les experts se sont 

néanmoins entretenus avec leur logopédiste, qui les a renseignés sur l'implication 

du père dans ce suivi. L'intimé n'explique pas en quoi le contenu de l'expertise 

serait affecté par l'absence de contact avec les autres thérapeutes, de sorte que la 

Cour peine à comprendre son grief sur ce point. 

7.2.1.3 L'intimé reproche ensuite aux experts de ne pas avoir pris en considération 
son abstinence complète à la suite de la séparation comme un fait justifiant une 

remise en question de leur diagnostic initial d'addiction sévère, témoignant ainsi 

d'une partialité manifeste. 

Or, le diagnostic d'alcoolisme chronique avec atteinte hépatique ne ressort pas du 

simple avis des experts, mais des analyses toxicologiques faites par l'intimé. La 

[Clinique] L______, clinique spécialisée dans le traitement des addictions, a 

également posé le diagnostic de dépendance à l'alcool avec des symptômes de 

sevrage. Le fait que l'intimé se soit abstenu de consommer de l'alcool depuis fin 

2021 ne saurait remettre en question ce diagnostic initial. Les experts ont pour le 

surplus pris en compte son abstinence