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**Case Identifier:** 8d8a8655-cc10-5530-8fe5-f99c02f039e5
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2010-07-07
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 07.07.2010 C-5930/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-5930-2008_2010-07-07.pdf

## Full Text

Cour III
C-5930/2008
{T 0/2}

A r r ê t  d u  7  j u i l l e t  2 0 1 0

Vito Valenti (président du collège), Madeleine Hirsig et 
Francesco Parrino, juges, 
Yannick Antoniazza-Hafner, greffier.

A._______,
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés 
résidant à l'étranger (OAIE),
avenue Edmond-Vaucher 18, case postale 3100, 
1211 Genève 2,
autorité inférieure.

Assurance-invalidité (décision du 2 septembre 2008).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

C-5930/2008

Faits :

A.
Le  ressortissant  français  A._______,  né  le  [...]  1957,  a  travaillé  en 
Suisse  dès  1973  en  qualité  de  polisseur,  en  dernier  lieu  dans 
l'entreprise B._______ où il était affecté au polissage de bracelets de 
montres  (pces  4  p. 1;  5;  48  p. 1;  139  p. 12).  Le  4  février  2002,  en 
faisant un effort pour soulever un tronc d'arbre, il se blesse au dos et  
cesse dès lors d'exercer sa profession pour des raisons de santé (pce 
48  p. 2).  En  date  du  31  janvier  2003,  il  dépose  une  demande  de 
prestations  de  l'assurance-invalidité  auprès  de  l'Office  cantonal  de 
l'assurance-invalidité du canton du Jura (ci-après: OAI JU) (pce 4). 

B.  
Par  décision  du  24  juin  2005  (pce  111;  cf.  également  pce  106 
[motivation]),  l'Office  de  l'assurance-invalidité  pour  les  assurés 
résidant  à  l'étranger  (ci-après:  OAIE)  alloue  une  rente  entière  à 
l'intéressé à partir du 1er février 2003 en lui recommandant de débuter 
le  plus rapidement possible un traitement  psychiatrique adapté. Ces 
actes s'appuyaient notamment sur les documents suivants:

- des rapports médicaux des 25 février 2002 (pce 24), 11 mars 2002 
(pce 16), 15 mai 2002 (pce 26), 12 septembre 2002 (pce 15), 20 
novembre 2002 (pce 13),  26 décembre 2002 (pce 14),  11 février 
2003 (pces 17 et 18), 1er mars 2003 (pces 11 et 12), 23 avril 2003 
(pce  20),  4  juin  2003  (pce  30),  22  août  2003  (pce  29)  et  1 er 

septembre 2003 (pces 22 et 23);

- un  certificat  médical  du  1er septembre  2003  établi  au  Centre  de 
réadaptation fonctionnelle C._______ (pce 37); dans ce rapport, le 
Dr D._______ fait part de lombalgies chroniques, de la présence de 
points de gâchettes évocateurs d'une fibromyalgie, de troubles du 
sommeil,  de  déconditionnement  somato-psycho-social  avec 
absence totale d'anticipation sur l'avenir et de l'absence de réflexes 
ostéotendineux aux membres inférieurs;

- un  questionnaire  pour  l'employeur  du  13  octobre  2003  (pce 33), 
duquel  il  ressort  que  l'assuré  a  été  engagé  à  plein  temps  du  4 
décembre 1986 au 30 juin 2003 dans l'entreprise B._______ et qu'il  
a cessé de travailler à partir du 4 février 2002 pour des raisons de 
santé;

- une  prise  de  position  du  30  octobre  2003  établie  par  le  service 
médical de l'administration, dans laquelle le Dr E._______ sollicite 

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la mise en oeuvre d'une expertise rhumatologique et psychiatrique 
(pce 38);

- une  expertise  rhumatologique  du  7  mai  2004  effectuée  par  le 
Dr F._______,  spécialiste  FMH  en  médecine  interne  et  maladies 
rhumatismales  (pce  48);  l'expert  retient  les  diagnostics  avec 
répercussion  sur  la  capacité  de  travail  de  lombalgies  chroniques 
aspécifiques  sur  protrusions  discales  L4/L5  et  L5/S1  non 
compressives,  discrets  troubles  de  la  statique  vertébrale  et 
comportement  douloureux  ainsi  que  d'épaule  droite  douloureuse 
sur syndrome d'encastrement et tendinose discrète du sus-épineux; 
selon lui  l'intéressé  dispose  d'une  capacité  de travail  de  60% au 
minimum  après  mise  en  oeuvre  d'une  reprise  professionnelle 
effectuée progressivement sur une durée de 3 mois;

- une prise de position du 7 juin 2004 établie par le service médical  
de  l'administration,  dans  laquelle  le  Dr E._______  conseille  de 
soumettre l'assuré à des mesures de réadaptation professionnelle; 
en cas d'échec de celles-ci,  il  conviendra de mettre en oeuvre la 
réalisation d'une expertise psychiatrique (pce 52);

- différents  rapports  en relation  avec des mesures  de réadaptation 
professionnelle des 19 juillet 2004 (pce 55), 23 août 2004 (pce 60), 
30  août  2004  (pces  78  et  79),  29  septembre  2004  (pce  69),  1er 

octobre 2004 (pce 68), 25 novembre 2004 (pce 77), 1er décembre 
2004  (pce 75)  et  16  décembre  2004  (pce  76);  il  ressort  de  ces 
documents  que  l'assuré  a  effectué  un  stage  du  30  août  au  28 
novembre 2004 aux Ateliers de Formation G._______; au terme de 
ce  dernier,  l'administration  a  conclu  que  des  mesures  d'ordre 
professionnelle  seraient  vouées à l'échec et  que la  mise sur pied 
d'une expertise psychiatrique était nécessaire; 

- des  rapports  médicaux  des  9  septembre  2004  (pce  74),  24 
décembre 2004 (pce 88), 4 janvier 2005 (pce 87), 24 janvier 2005 
(pces 101 à 103), 31 janvier 2005 (pces 85 et 86) et 25 février 2005 
(pce  90  [prise  de  position  du  Service  médicale  régional  Suisse 
Romande; ci-après: SMR SR]);

- une expertise psychiatrique du 5 avril  2005 signée par la  Dresse 
H._______,  spécialiste  FMH  en  psychiatrie-psychothérapie  et  en 
médecine  générale  (pce 97);  retenant  les  diagnostics 
psychiatriques  de  trouble  somatoforme  sur  syndrome  douloureux 
chronique,  de  trouble  dépressif  récurrent,  épisode  actuel  sévère 
sans symptômes psychotiques (F33.2) et de stress moyen lié à des 
problèmes  professionnels  dès  1980  (S03.3),  elle  conclut  que 

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l'assuré  présente  une  incapacité  de  travail  de  100%  dès  février 
2002  et  qu'il  convient  de  soumettre  ce  dernier  à  un  traitement 
psychiatrique incluant  la  prise d'antidépresseurs de la  classe des 
tricycliques ou tétracycliques;

- une prise de position du SMR SR du 12 mai 2005 (pce 100) dans 
laquelle le Dr E._______ constate que, selon la Dresse H._______, 
l'assuré  souffre  d'un  trouble  dépressif  majeur  récurrent  et  sévère 
justifiant l'octroi de prestations; il précise que, pour l'instant, il sied  
d'allouer  une rente entière  à  l'assuré avec mise en demeure afin 
qu'il  suive un traitement auprès d'un psychiatre et  de prévoir une 
procédure de révision après 6 mois de traitement effectif.

C.
Dans le cadre d'une procédure de révision,  l'OAI JU verse les pièces 
suivantes au dossier:

- des rapports médicaux des 10 novembre 2005 (pce 114 à gauche 
[ordonnance]) et 9 décembre 2005 (pce 113);

- un questionnaire pour la révision de la rente du 14 décembre 2005, 
dans lequel l'assuré indique qu'il ne travaille pas et que son état de 
santé s'est aggravé pour cause de dépression (pce 112);

- des rapports médicaux des 3 janvier 2006 (pce 122), 8 février 2006 
(pce  115),  20  février  2006  (pce  121),  25  avril  2006  (pce  124 
[ordonnance]), 4 mai 2006 (pce 130), 19 mai 2006 (pce 129), 3 juin 
2006  (pce  122  [ordonnance],  12  juillet  2006  (pce  132  [prise  de 
position du SMR SR]) et 2 avril 2007 (pce 150);

- une  expertise  psychiatrique  du  7  mai  2007  établie  par  le 
Dr I._______.,  spécialiste  FMH  en  psychiatrie-psychothérapie,  et 
Madame J._______, psychologue, suite à un examen de l'assuré en 
date du 13 mars 2007 (pce 139); mettant notamment en avant les 
incohérences dans les propos de l'intéressé, ils posent uniquement 
le  diagnostic  sans  répercussion  sur  la  capacité  de  travail  de 
production  de  symptômes  avec  recherche  de  bénéfices  sociaux 
(Z76.5)  et  concluent  que,  sur  le  plan psychique,  l'assuré  dispose 
d'une capacité de travail entière (pce 139 p. 32);

- deux  courriers  de  l'OAI  JU  adressés  aux  Drs  K._______  et 
L._______ faisant parvenir à ces derniers l'expertise psychiatrique 
susmentionnée et leur demandant de prendre position en la matière 
(pces 143 et 144);

- des rapports  médicaux des 25 mai  2007 (pce 148),  31 mai 2007 
(pce 155), 25 juin 2007 (pce 152 [prise de position du SMR SR], 28 

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juin 2007 (pce 154), 12 juillet 2007 (pce 161), 30 octobre 2007 (pce 
174), 21 février 2008 (pce 178 [prise de position du SMR SR]), 14  
avril 2008 (pce 179 [prise de position du SMR SR]), et 17 avril 2008 
(pces 184 et 185 [ordonnances médicales]);

- un examen clinique rhumatologique du 19 mai 2008 établi au SMR 
SR par le Dr M._______, spécialiste FMH en médecine physique et 
rééducation, suite à un examen de l'assuré en date du 30 avril 2008 
(pce 182); posant les diagnostics sans répercussion sur la capacité 
de travail de discours algique polymorphe sans substrat organique 
avec  mise  en  évidence  de  signes  de  non  organicités  aussi  bien 
selon Smythe que Waddell, de tabagisme chronique avec COPD, de 
probable toxicomanie secondaire aux opiacés "iatrogéne", il conclut 
que, après sevrage (suite à l'arrêt du traitement actuel à base de 
dérivés  morphiniques),  l'assuré  présente  une  capacité  de  travail 
entière dans son activité habituelle et dans toute activité adaptée;

- une prise de position du 26 mai 2008 signée par le Dr  E._______, 
du  SMR SR (pce 183); prenant à son compte les conclusions de 
l'expertise  psychiatrique  du  7  mai  2007  et  du  rapport 
rhumatologique  effectué  par  le  Dr M._______,  il  conclut  que 
l'assuré  ne  présente  pas  de  maladie  invalidante  et  que  la  prise 
actuelle  de  médicaments  lourds  pour  soulager  les  douleurs  n'est 
justifiée  par  aucun substrat  organique,  n'a  aucun effet  et  est  par 
conséquent inutile;

- un  complément  de  l'examen  clinique  rhumatologique  du  30  avril  
2008  suite  à  l'envoi  par  l'assuré  de  clichés  radiographiques  (pce 
187);  dans  ce  rapport,  le  Dr M._______ confirme  l'absence  de 
pathologie à caractère incapacitant sur le plan somatique et indique 
qu'il  convient  d'ajouter  le  diagnostic  de  troubles  dégénératifs 
modérés en adéquation avec l'âge de l'assuré.

D.

D.a Par projet de décision du 6 juin 2008 (pce 188), l'OAI JU informe 
l'assuré  que,  en  application  de  l'art.  88a al. 1  du  règlement  du 
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité (RAI, RS 831.201), il entend 
supprimer sa rente entière d'invalidité. Selon lui,  il ressort d'une part  
de  l'expertise  psychiatrique  du  7  mai  2007  qu'il  ne  souffre  plus  du 
trouble  dépressif  qui  avait  été  à  l'origine  de  l'octroi  de  prestations. 
D'autre  part,  l'examen  clinique  rhumatologique  du  30  avril  2008 
effectué au SMR SR et son complément du 29 mai 2008 ont mis en 
évidence l'absence d'une maladie somatique. Il  conclut  qu'il  ne peut 

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ainsi  que  constater  une  amélioration  de  l'état  de  santé  depuis 
l'allocation initiale de la rente justifiant la suppression des prestations.

D.b En date du 17 juin 2008, l'assuré se rend avec sa femme à l'OAI 
JU  pour  faire  part  de  son  désaccord  quant  au  projet  de  décision 
susmentionné. Faisant valoir que la situation médicale rend impossible 
toute reprise d'une activité lucrative, il met en doute le bien-fondé de 
l'examen rhumatologique effectué au SMR SR, étant  donné qu'il  n'a 
pas  été  ausculté  et  que  la  consultation  a  duré  à  peine trois  quarts 
d'heure.  Par  ailleurs,  sur  le  plan  psychique,  il  allègue  qu'aucune 
amélioration n'est intervenue en précisant que le suivi psychiatrique a 
été assuré jusqu'à ce jour par le Dr N._______, au Centre O._______, 
et  que, dès le  lendemain,  il  s'adressera au Dr Q._______. Il  signale 
que la  douleur est  mentalement insoutenable, raison pour laquelle il  
séjourne  actuellement  pour  environ  15  jours  en  établissement 
hospitalier. En outre, il  ne serait pas en mesure de conduire, sa vue 
étant fortement diminuée (pce 193 [procès-verbal d'audition du 17 juin 
2008]). Il  verse au dossier une ordonnance médicale du 9 juin 2008 
(pce 192) et un rapport médical du 10 juin 2008.

D.c Par  courriers  datés  des  24  juin  2008  (pces  189  et  190;  cf. 
également pce TAF 20), l'OAI JU fait parvenir aux Drs K._______ et 
L._______ les rapports rhumatologiques établis par le Dr M._______ 
en leur demandant de prendre position en la matière.

D.d Le  dossier  est  par  la  suite  complété  avec  une  ordonnance 
médicale et un rapport datés du 30 juin 2008 (pces 192 et 194) ainsi  
que par une prise de position du 24 juillet 2008 établie au SMR SR par 
le Dr E._______ (pce 199). Celui-ci ne décèle aucun motif de revenir 
sur les conclusions antérieures de l'OAI JU.

E.
Par décision du 2 septembre 2008 (pce 202) reprenant la motivation 
du projet de décision, l'OAIE supprime la rente entière de l'intéressé 
avec effet au premier jour du deuxième mois suivant la notification de 
ladite décision.

F.
Par acte du 16 septembre 2008 (pce TAF 1), l'assuré interjette recours 
auprès du Tribunal administratif  fédéral contre la décision précitée. Il 
allègue que ses médecins traitants n'ont  vu aucune amélioration de 
son état  de santé  autant  du point  vue somatique que psychique,  si 

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bien qu'il se trouve toujours sous traitement morphinique (près de 100 
milligrammes de morphine par jour) et antidépresseurs. Il est selon lui 
inconcevable qu'une entreprise soit prête à engager quelqu'un soumis 
à un traitement aussi lourd. Il joint à son recours un rapport médical du 
10  juin  2008  déjà  versé  au  dossier,  des  rapports  médicaux  des  13 
février  2007,  18  avril  2008  et  11  septembre  2008  ainsi  que  des 
ordonnances médicales des 17 avril 2008, 30 juin 2008, 8 juillet 2008 
et 9 septembre 2008. 

Par  courrier  du  13  octobre  2008  (pce  TAF 3,  également  envoyé  à 
l'autorité inférieure [cf. pce TAF 5]), le recourant verse au dossier un 
rapport  médical  du  10  octobre  2008  déjà  versé  au  dossier  et  des 
ordonnances médicales des 3 octobre 2008 (pce TAF 3 p. 4-5) et 10 
octobre 2008 (pce TAF 3 p. 6-9).

G.

G.a Invité  à  se  déterminer,  l’OAIE,  dans son préavis  du 30  octobre 
2008 (pce TAF 6 p. 1 s.), propose le rejet du recours et la confirmation 
de  la  décision  attaquée  en  se  référant  à  une  prise  de  position  de 
l'OAI JU du 24 octobre 2008 (pce TAF 6 p. 3 ss). Dans ce document, 
l'administration  cantonale  retient  que,  selon  l'expertise  psychiatrique 
du 7 mai 2007, le trouble dépressif diagnostiqué en 2004-2005 n'est 
plus présent chez l'assuré. En outre, l'expert ne pose aucun diagnostic 
psychiatrique  ayant  des  répercussions  sur  la  capacité  de  travail  et 
signale que le recourant,  contrairement à ce qu'il  prétend,  ne prend 
pas  l'antidépresseur  prescrit  ni  les  antalgiques  allégués.  Dans  ce 
contexte, l'OAI JU rappelle que, lors de l'octroi de la rente, il avait mis 
en garde l'assuré des conséquences, en vertu de l'art. 21 al. 4 LPGA, 
de son refus de suivre un traitement antidépresseur adéquat. Sur le 
plan  somatique,  il  retient  que  l'examen  rhumatologique  effectué  au 
SMR SR  a  révélé  que  l'assuré  disposait  d'une  capacité  de  travail  
complète dans son activité habituelle et dans un travail adapté et que, 
selon l'avis du Dr E._______, le suivi d'un traitement antalgique lourd 
s'avérait inutile dans la présente affaire. Sur la base de ces éléments, 
l'OAI  JU  conclut  que  l'état  de  santé  de  l'assuré  s'est  notablement 
amélioré depuis l'octroi initial de la rente.

G.b Par  décision  incidente  du  14  novembre  2008  (pce TAF 7),  le 
Tribunal de céans invite le recourant,  jusqu'au 15 décembre 2008, à 
répliquer et à verser une avance sur les frais présumés de procédure 

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de Fr. 300.-. La somme requise est versée le 8 décembre 2008 (pce 
TAF 9 p. 2) sur le compte du Tribunal.

G.c Par  réplique  du  21  décembre  2008  (pce  TAF 9),  la  femme du 
recourant signale que ce dernier a dû être hospitalisé en urgence au 
Centre  O._______  en  date  du  28  octobre  2008  pour  cause  de 
douleurs  insupportables; celles-ci  ont  pu être  atténuées  uniquement 
par  des  perfusions  de  Kétamine.  Elle  précise  que,  suite  à  cette 
hospitalisation, le même traitement médical consistant en la prise de 
morphine et d'antidépresseur a été prescrit à son mari, que celui-ci ne 
désire plus de contacts avec les gens, qu'il reste des journées entières 
la tête dans les nuages et qu'il commence à lui faire peur, notamment 
au  vu  des  mauvaises  intentions  qui  semblent  lui  passer  par  la  tête 
(manque  d'intérêt;  sentiment  d'injustice  face  à  d'autres  assurés  qui 
bénéficient d'une rente et travaillent quand même; critiques à Dieu de 
l'avoir  mis  sur  terre;  envie  de  s'adonner  à  l'alcool).  Elle  joint  à  sa 
réplique un rapport médical du 4 novembre 2008 (pce TAF 9 p. 3), des 
ordonnances médicales des 4 novembre 2008 (pce TAF 9 p. 8-9), 17 
novembre  2008  (pce  TAF 9  p. 11),  19  novembre  2008  (pce  TAF 9 
p. 10) et des bulletins de situation des 4 et 7 novembre 2008 établis au 
Centre O._______ (pce TAF 9 p. 12 et 13). 

H.

H.a Par  duplique  du  9  février  2009  (pce  TAF  12  p. 1-2),  l'autorité 
inférieure  réitère  ses  conclusions  antérieures  en  se  basant  sur  une 
prise de position de l'OAI JU du 9 février 2009 (pce TAF 12 p. 3). Dans 
cette dernière, l'administration cantonale retient que le rapport médical  
du 4 novembre 2008 nouvellement  produit  n'apporte  aucun élément 
nouveau  qui  n'aurait  pas  déjà  été  pris  en  compte  lors  de  l'examen 
rhumatologique du 30 avril 2008 au SMR SR.

H.b Par ordonnance du 18 février 2009 (pce TAF 13), un double de la 
duplique est envoyé au recourant pour connaissance.

I.
Par courrier du 19 mai 2009 (pce TAF 15), envoyé en copie à l'OAIE, 
l'assuré fait parvenir au Tribunal de céans un rapport  médical du 16 
avril 2009 (pce TAF 15 p. 2). Par courrier du 27 juin 2009 (pce TAF 17 
envoyé en copie à l'OAIE [cf. pce TAF 18]),  il  verse au dossier deux 
rapports médicaux datés du 16 juin 2009 (pce TAF 17 p. 2 et TAF 17 
p. 3) ainsi qu'une ordonnance médicale du 23 juin 2009 (pce TAF 17 

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p. 4). Finalement, par courriers des 18 mars 2010 (pce TAF 19) et 10 
juin 2010 (pce TAF 21), il transmet au Tribunal de céans des rapport 
médicaux des 15 janvier 2010 (pce TAF 19 p. 4), 17 février 2010 (pce 
TAF 19 p. 3), 16 mars 2010 (pce TAF 19 p. 2), 2 avril 2010 (pce TAF 21 
p. 3) et 8 avril 2010 (pce TAF 21 p. 2), des ordonnances médicales des 
26 février  2010 (pce TAF 19 p. 6-7) et  une attestation de la  Maison 
départementale des personnes handicapées du 30 octobre 2009 (pce 
TAF 19 p. 5).

Droit :

1.

1.1 En application  de l'art. 40  du règlement  du 17 janvier  1961 sur 
l'assurance-invalidité  (RAI,  RS  831.201),  l'office  AI  du  secteur 
d'activité  dans  lequel  le  frontalier  a  travaillé  est  compétent  pour 
examiner les demandes présentées par des frontaliers, tandis que les 
décisions  sont  notifiées  par  l'OAIE.  Sous  réserve  des  exceptions 
prévues à l'art. 32 LTAF, le Tribunal administratif  fédéral, en vertu de 
l'art. 31 LTAF, connaît des recours contre les décisions au sens de l'art. 
5  de  la  Loi  fédérale  du  20  décembre  1968  sur  la  procédure 
administrative (PA, RS 172.021) prises par les autorités mentionnées 
à  l'art.  33  LTAF.  En  particulier,  les  décisions  rendues  par  l'OAIE 
concernant l'octroi de prestations d'invalidité peuvent être contestées 
devant le Tribunal administratif  fédéral conformément à l'art. 69 al. 1 
let. b de la Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI,  
RS  831.20),  celui-ci  est  dès  lors  compétent  pour  connaître  de  la 
présente cause.

1.2 En vertu de l'art. 3 let. dbis PA la procédure en matière d'assuran-
ces sociales n'est pas régie par la PA dans la mesure où la loi fédérale  
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances so-
ciales  (LPGA,  RS  830.1)  est  applicable.  Selon  l'art.  2  LPGA,  les 
dispositions  de  ladite  loi  sont  applicables  aux  assurances  sociales 
régies  par  la  législation  fédérale  si  et  dans  la  mesure  où  les  lois 
spéciales sur les assurances sociales le prévoient. Or, l'art.  1 al. 1 LAI 
mentionne que les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la LAI ne déroge à la 
LPGA. 

1.3 Selon l'art. 59 LPGA, quiconque est touché par la décision ou la 
décision sur opposition et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle 

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C-5930/2008

soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir. Ces conditions sont 
remplies en l'espèce.

1.4 Déposé  en  temps  utile  et  dans  les  formes  requises  par  la  loi 
(art. 60 LPGA et 52 PA), le recours est recevable.

2.

2.1 Le  recourant  est  citoyen  d'un  Etat  membre  de  la  Communauté 
européenne. Par conséquent est applicable, en l'espèce, l'Accord sur 
la libre circulation des personnes du 21 juin 1999, entré en vigueur le  
1er juin  2002,  entre  la  Confédération  suisse,  d'une  part,  et  la 
Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part (ALCP, 
RS  0.142.112.681),  dont  l'Annexe  II  règle  la  coordination  des 
systèmes de sécurité sociale (art. 80a, de la Loi fédérale du 19 juin 
1959  sur  l'assurance-invalidité  [LAI,  RS  831.20]).  Conformément  à 
l'art. 3 al. 1 du Règlement (CEE) N° 1408/71 du Conseil  du 14 juin 
1971,  les  personnes  qui  résident  sur  le  territoire  de  l'un  des  Etats 
membres et auxquelles les dispositions du règlement sont applicables, 
sont  soumises  aux  obligations  et  sont  admises  au  bénéfice  de  la 
législation de tout  Etat  membre dans les mêmes conditions que les 
ressortissants  de  celui-ci,  sous  réserve  de  dispositions  particulières 
contenues dans ledit règlement.

2.2 Le  droit  applicable  est  déterminé  par  les  règles  en  vigueur  au 
moment  où les  faits  juridiquement  déterminants  se  sont  produits,  le 
juge n'ayant pas à prendre en considération les modifications du droit  
ou de l'état de fait postérieures à la date déterminante de la décision 
litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2). Ainsi, par rapport aux dispositions 
de la LAI, il s'ensuit que le droit à une rente de l'assurance-invalidité 
doit être examiné au regard de l'ancien droit pour la période jusqu'au 
31  décembre  2007  et,  après  le  1er janvier  2008,  en  fonction  des 
modifications  de  cette  loi  consécutives  à  la  5ème révision  de  la  LAI, 
étant  précisé que,  pour  le droit  à  une rente de l'assurance-invalidité 
suisse  objet  du  présent  litige,  l'application  de  l'ancien  droit  n'a  en 
l'espèce  aucune  influence  sur  le  droit  aux  prestations  (cf.  arrêt  du 
Tribunal  fédéral  9C_942/2009  du  15  mars  2010  consid. 3.1).  Par 
conséquent, sauf indication contraire, les dispositions de la LAI citées 
dans  le  présent  arrêt  sont  celles  en  vigueur  jusqu'au  31  décembre 
2007.

3.

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3.1 L'invalidité  au sens de la  LPGA et  de la  LAI  est  l'incapacité  de 
gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue du-
rée,  qui  peut  résulter  d'une  infirmité  congénitale,  d'une  maladie  ou 
d'un accident (art. 8 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 7 LPGA, est 
réputée  incapacité  de  gain  toute  diminution  de  l'ensemble  ou  d'une 
partie  des  possibilités  de  gain  de  l'assuré  sur  un  marché du  travail  
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une 
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. En cas 
d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée 
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine 
d'activité (art. 6 LPGA).

3.2 L'assuré  a  droit  à  un  quart  de  rente  s'il  est  invalide  à  40% au 
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50%, à trois-quarts de rente 
s'il est invalide à 60% et à une rente entière s'il est invalide à 70% au 
moins (art. 28 al. 1 LAI).

3.3 La  notion  d'invalidité,  dont  il  est  question  à  l'art. 8  LPGA  et  à 
l'art. 4 LAI est de nature économique/juridique et non médicale (ATF 
116 V 246 consid. 1b). En d'autres termes, l'assurance-invalidité suis-
se couvre seulement les pertes économiques liées à une atteinte à la 
santé physique ou psychique, qui peut résulter d'une infirmité congéni-
tale, d'une maladie ou d'un accident, et non la maladie en tant que tel -
le. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu ob-
tenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obte-
nir  en exerçant  l'activité qui peut  raisonnablement être exigée de lui 
après les traitements et les mesures de réadaptation sur un marché du 
travail équilibré (art. 16 LPGA). Le Tribunal fédéral a néanmoins jugé 
que les données fournies par les médecins constituent un élément uti -
le pour déterminer quels travaux peuvent encore être exigés de l'assu-
ré (ATF 125 V 256 consid. 4, ATF 115 V 133 consid. 2, ATF 114 V 310 
consid. 3c, ATF 105 V 156 consid. 1).

4.
Conformément au principe inquisitoire qui régit  la procédure dans le 
domaine des assurances sociales (art. 43 LPGA), l'administration est 
tenue de prendre d'office les mesures d'instruction nécessaires et de 
recueillir les renseignements dont elle a besoin. En particulier, elle doit 
mettre  en  oeuvre  une  expertise  lorsqu'il  apparaît  nécessaire  de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a).  Si 

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l'administration  ou  le  juge,  se  fondant  sur  une  appréciation  cons-
ciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils 
doivent  procéder d'office,  sont  convaincus que certains faits  présen-
tent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesu-
res probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est su-
perflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preu-
ves; UELI KIESER, ATSG-Kommentar, Zurich 2009, art. 42 n° 19 p. 536 ; 
ATF 130 II 425 consid. 2.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_859/2007 du 16 décembre 2008 consid. 5). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. 
(Sozialversicherungsrecht  Rechtsprechung  [SVR]  2001  IV  n°  10  p. 

28). 

5.

5.1 D'une  manière  générale,  en  présence  d'avis  médicaux 
contradictoires,  le  juge  doit  apprécier  l'ensemble  des  preuves  à 
disposition  et  indiquer  les  motifs  pour  lesquels  il  se  fonde  sur  une 
appréciation plutôt  que sur  une autre. A cet  égard,  l'élément  décisif  
pour  apprécier  la  valeur  probante  d'une  pièce  médicale  n'est  en 
principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme d'un rapport ou 
d'une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer 
pleine valeur  probante à un rapport  médical,  que les points  litigieux 
importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport 
se  fonde  sur  des  examens  complets,  qu'il  prenne  également  en 
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il  
ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description 
du contexte médical  et  l'appréciation de la situation médicale soient 
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées 
(ATF 125 V 351 consid. 3a et les références). 

5.2 La jurisprudence a toutefois posé des lignes directrices en ce qui  
concerne  la  manière  d'apprécier  certains  types  d'expertise  ou  de 
rapports  médicaux. Ainsi,  le  juge ne s'écarte  en principe pas sans 
motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale, la tâche 
de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances spéciales 
à  la  disposition  de  la  justice  afin  de  l'éclairer  sur  les  aspects 
médicaux d'un état de fait donné (ATF 125 V 351 cons. 3b/aa; 118 V 
290 consid. 1b et  les références). Au sujet  des rapports établis par 
les  médecins  traitant,  le  juge  peut  et  doit  tenir  compte  du fait  que 
selon  l'expérience,  le  médecin  traitant  est  généralement  enclin,  en 

Page 12

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cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation 
de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et 
les  références).  Cette  constatation  s'applique  de  même  aux 
médecins non traitant  consultés par un patient  en vue d'obtenir  un 
moyen  de  preuve  à  l'appui  de  sa  requête.  Toutefois  le  simple  fait  
qu'un certificat  médical  est  établi  à  la  demande d'une partie  et  est 
produit pendant la procédure ne justifie pas en soi des doutes quant  
à sa valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3b/dd et les références 
citées).

6.
Dans un arrêt du 8 février 2006 (I 336/04), paru aux ATF 132 V 65, le  
Tribunal fédéral a considéré que la fibromyalgie présente de nombreux 
points communs avec les troubles somatoformes douloureux, de sorte 
qu'il  se  justifie,  sous  l'angle  juridique,  et  en  l'état  actuel  des 
connaissances, d'appliquer par analogie les principes développés par 
la  jurisprudence  en  matière  de  troubles  somatoformes  douloureux, 
lorsqu'il  s'agit  d'apprécier  le  caractère  invalidant  d'une  fibromyalgie. 
Ainsi,  il  existe  une  présomption  que  cette  affection  ou  ses  effets 
peuvent  être  surmontés  par  un  effort  de  volonté  raisonnablement 
exigible.  Le  caractère  non  exigible  de  la  réintégration  dans  le 
processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur 
intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir 
cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas 
des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de 
savoir  si  ces  circonstances  exceptionnelles  sont  réunies  doit  être 
tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier 
plan figure la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par 
sa  gravité,  son  acuité  et  sa  durée.  D'autres  critères  peuvent  être 
déterminants. Ce  sera  le  cas  des  affections  corporelles  chroniques, 
d'un  processus  maladif  s'étendant  sur  plusieurs  années  sans 
rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), d'une 
perte  d'intégration  sociale  dans  toutes  les  manifestations  de  la  vie, 
d'un  état  psychique  cristallisé,  sans  évolution  possible  au  plan 
thérapeutique,  résultant  d'un processus  défectueux de  résolution  du 
conflit,  mais  apportant  un  soulagement  du  point  de  vue  psychique 
(profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de 
traitements  ambulatoires  ou  stationnaires  conformes  aux  règles  de 
l'art  (même  avec  différents  types  de  traitement),  cela  en  dépit  de 
l'attitude coopérative de la personne assurée (ATF 130 V 352). Plus 
ces critères se manifestent et imprègnent les constatations médicales, 

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moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté. Si les limitations  
liées  à  l'exercice  d'une  activité  résultent  d'une  exagération  des 
symptômes  ou  d'une  constellation  semblable,  on conclura,  en  règle 
ordinaire, à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des 
prestations d'assurance. Au nombre des situations envisagées figurent 
la  discordance  entre  les  douleurs  décrites  et  le  comportement 
observé,  l'allégation  d'intenses  douleurs  dont  les  caractéristiques 
demeurent  vagues,  l'absence  de  demande  de  soins,  les  grandes 
divergences  entre  les  informations  fournies  par  le  patient  et  celles 
ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives 
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps 
malgré un environnement psychosocial intact (cf. notamment arrêts du 
Tribunal fédéral I 216/06 du 28 février 2007 consid. 3 et I 380/03 du 8 
juillet 2004 consid. 2).

7.
Est litigieux en l'espèce le point de savoir si l'autorité inférieure a agi 
conformément au droit  en supprimant la  rente entière d'invalidité du 
recourant par décision du 2 septembre 2008.

7.1 A  titre  liminaire,  il  sied  de  rappeler  que,  conformément  à  un 
principe général valable en assurances sociales, l'assuré a l'obligation 
de diminuer le dommage et doit entreprendre de son propre chef tout 
ce qu'on peut  raisonnablement attendre de lui  afin d'atténuer autant 
que possible les conséquences de son invalidité (ATF 130 V 97 consid. 
3.2 et références citées ; ATF 115 V 38 consid. 3d). Dans ce contexte, 
on souligne que ni  l'âge, ni  la  situation familiale ou économique, un 
arrêt prolongé de l'activité professionnelle ou même le refus d'exercer 
une activité  médicalement  exigible ne constituent  un critère relevant 
pour l'octroi d'une rente d'invalidité (arrêt du Tribunal fédéral I 175/04 
du 28 janvier 2005 consid. 3).

Par ailleurs,  selon une jurisprudence constante, le  degré  d'invalidité 
d'un assuré qui  prétend à une rente de l'assurance-invalidité  suisse 
est déterminé exclusivement d'après le droit suisse, même après l'en-
trée en vigueur de l'ALCP (ATF 130 V 253 consid. 2.4; arrêt du Tribunal 
fédéral I 376/05 du 5 août 2005 consid. 3.1). En l'espèce, il n'est de ce 
fait pas déterminant que les institutions de sécurité sociale françaises 
aient  reconnu  à  l'assurée  un  droit  à  des  prestations  pour  cause 
d'invalidité (pce TAF 19 p. 5). Il n'y a ainsi pas lieu de se prononcer sur 

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les divergences entre la notion d'invalidité selon la législation française 
et celle selon l'ordre juridique suisse.

Finalement,  on  note  que,  selon l'art.  21  al. 4  LPGA,  les  prestations 
peuvent  réduites  ou  refusées  temporairement  ou  définitivement  si 
l'assuré  se  soustrait  ou  s'oppose,  ou  encore  ne  participe  pas 
spontanément, dans les limites de ce qui peut être exigé de lui, à un 
traitement  ou  à  une  mesure  de  réinsertion  professionnelle 
raisonnablement  exigible  et  susceptible  d'améliorer  notablement  sa 
capacité  de  travail  ou  d'offrir  une  nouvelle  possibilité  de  gain.  Une 
mise en demeure écrite l'avertissant des conséquences juridiques et 
lui  impartissant  un  délai  de  réflexion  convenable  doit  lui  avoir  été 
adressée. Dans la présente affaire, il  appert que l'OAI JU n'a jamais 
émis de mise en demeure conforme à cette disposition. En effet,  le 
seul acte entrant en ligne de compte à cet effet, à savoir la décision du 
24 juin 2005, se bornait à citer l'art. 21 al.  4 LPGA et à recommander à 
l'assuré  de  débuter  le  plus  tôt  possible  un  traitement  psychiatrique 
adapté. De la sorte, l'administration cantonale n'avait pas fixé un délai  
suffisamment précis au recourant et surtout n'avait  pas communiqué 
avec  la  clarté  nécessaire  qu'il  s'agissait  non  pas  d'une  simple 
invitation mais d'une réelle injonction qui, en cas de non observation, 
conduirait sans autre à la suppression de la rente (cf. arrêt du Tribunal 
fédéral  9C_961/2008  du  30  novembre  2008  consid.  6.2).  Par 
conséquent, quoiqu'en dise l'OAI JU, l'art. 21 al. 4 LPGA ne trouve pas 
application en l'espèce faute d'une mise en demeure en bonne et due 
forme.

7.2 Il  convient  ensuite  de  déterminer  dans  quelle  mesure  les 
affections  dont  est  victime  l'assuré  ont  évolué  depuis  l'octroi  d'une 
rente  entière  par  décision  du  24  juin  2005  et  les  conséquences 
juridiques y relatives.

7.2.1 Selon  l'art. 17  LPGA  (v.  aussi  l'ancien  art. 41  LAI;  arrêt  du 
Tribunal fédéral I 561/05 du 31 mars 2006), si  le taux d'invalidité du 
bénéficiaire  de la  rente  subit  une modification  notable,  la  rente  est,  
d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou 
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Le deuxième alinéa de 
la même règle prévoit que toute prestation durable accordée en vertu 
d'une  décision  entrée  en  force  est,  d'office  ou  sur  demande, 
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si  les 
circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.

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La  révision  a  lieu  d'office  lorsqu'en  prévision  d'une  modification 
importante possible du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou du 
besoin de soins découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au mo-
ment de l'octroi de la rente ou de l'allocation pour impotent, ou lorsque 
des organes de l'assurance ont  connaissance de faits ou ordonnent 
des  mesures  qui  peuvent  entraîner  une  modification  importante  du 
taux d'invalidité, du degré d'impotence ou du besoin de soins décou-
lant  de l'invalidité  (art. 87  al. 2  du règlement  du 17 janvier  1961 sur 
l’assurance-invalidité (RAI, RS 831.201).

L'art. 88a al. 1  RAI  prévoit  que,  si  la  capacité  de  gain  de  l'assuré 
s'améliore ou que son impotence s'atténue, il  y a lieu de considérer 
que ce changement supprime, le cas échéant,  tout ou partie de son 
droit aux prestations dès que l'on peut s'attendre à ce que l'améliora-
tion constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va 
de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, 
sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à 
craindre. Quant à l'art. 88bis al. 2 let. a RAI, il dispose que la diminution 
ou la suppression de la rente ou de l'allocation pour impotent prend ef -
fet, au plus tôt, le premier jour du deuxième mois qui suit la notification 
de la décision.

Pour examiner si, dans un cas de révision, il y a eu une modification 
importante du degré d'invalidité au sens de l'art. 17 LPGA, le juge doit 
prendre généralement  en considération l'influence de l'état  de santé 
sur la capacité de gain au moment où a été rendue la décision qui a  
octroyé ou modifié le droit à la rente, ainsi que l'état de fait existant au 
moment  de  la  décision  attaquée.  En  matière  de  révision  d'office 
toutefois, c'est la dernière décision entrée en force, examinant maté-
riellement  le  droit  à  la  rente  qui  constitue  le  point  de  départ  pour  
examiner  si  le  degré  de  l'invalidité  s'est  modifié  de  manière  à 
influencer  le  droit  aux  prestations  (ATF 133  V  108  consid. 5.4).  En 
l'occurrence,  le  recourant  a été mis  au bénéfice  d'une rente  entière 
d'invalidité  dès  le  1er février  2003  par  décision  du  24  juin  2005  et 
aucune décision examinant matériellement le droit  à la rente n'a été 
rendue jusqu'au prononcé de la décision entreprise. Par conséquent, 
la  question de savoir  si  le degré d'invalidité  a subi  une modification 
doit être jugée en comparant les faits tels qu'ils se présentaient le 24  
juin 2005 (cf. supra let. B) et ceux qui ont existé jusqu'au 2 septembre 
2008, date de la décision attaquée. 

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7.2.2 Il  ressort  des  actes  de  la  cause  que,  initialement,  une  rente 
entière  a  été  allouée  au  recourant  pour  des raisons psychiatriques. 
Ainsi, dans une expertise rhumatologique du 7 mai 2004 (pce 48; cf. 
supra let. B avec mention des diagnostics retenus), le Dr F._______ a 
retenu  que  le  syndrome  douloureux  chronique  et  le  handicap 
considérable  qui  en résultait  pour  l'assuré n'avaient  pas une origine 
lombaire  mais  bien  plutôt  extra-vertébrale  et  très  vraisemblablement 
psychogène.  Pour  cette  raison,  il  a  suggéré  une  prise  en  charge 
psychothérapeutique de l'assuré et a refusé de se prononcer sur les 
atteintes  psychiatriques  de  l'intéressé  à  défaut  de  connaissances 
suffisantes  en  la  matière  (pce  48  p. 6 ss).  Par  ailleurs,  il  a  émis 
l'opinion  que  l'assuré  ne  présentait  pas  de  fibromyalgie  puisque  le 
syndrome douloureux restait limité à la sphère lombaire (pce 48 p. 6). 
Pour sa part, la Dresse H._______, dans une expertise psychiatrique 
du 5 avril 2005 (pce 97; cf. supra let. B avec mention des diagnostics 
retenus),  a  relevé  qu'il  existait  un  trouble  dépressif  sévère, 
actuellement fortement invalidant dans la vie quotidienne de l'intéressé 
et  évoluant  dans  un  cadre  de  douleurs  chroniques  et  d'un  trouble 
somatoforme  douloureux  manifeste  (pce  97  p. 8  n° 4;  p. 10  3ème 

paragraphe et p. 11 n° 2.4). Elle a préconisé de soumettre le recourant 
à un traitement psychiatrique idoine incluant la prise d'antidépresseurs 
adaptés  à  ses  maux,  ce  qui  était  éventuellement  susceptible  de 
permettre  ultérieurement  une  reprise  du  travail  de  l'assuré  (pce  97 
p. 10 n° 2.2). C'est principalement sur la base de ces deux expertises 
que le  Dr E._______,  dans un  rapport  du SMR SR daté  du 12 mai 
2005 (pce 100), a conseillé à l'administration d'octroyer à l'assuré une 
rente entière d'invalidité, en précisant que le trouble dépressif majeur 
récurrent et sévère justifiait l'octroi de prestations et qu'un traitement 
psychiatrique devait être mis sur pied.

7.2.3

7.2.3.1 En ce qui concerne l’état des faits au moment du prononcé de 
la décision entreprise, il appert que l’OAI JU a supprimé le droit aux 
prestations de l’assuré en se fondant essentiellement  sur l'expertise 
psychiatrique  du  7  mai  2007,  le  rapport  d'examen  clinique 
rhumatologique  du  19  mai  2008  et  une  prise  de  position  du 
Dr E._______ du 26 mai 2008. 

Dans l’expertise psychiatrique susmentionnée du 7 mai 2007 (pce 139; 
cf.  supra  let.  C  avec  mention  des  diagnostics  retenus),  le  Dr 

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I._______.,  spécialiste  FMH  en  psychiatrie-psychothérapie,  et 
Madame J._______, psychologue, indiquent qu’ils ne retrouvent plus 
les critères pour poser le diagnostic d’épisode dépressif sévère retenu 
en 2005 par la Dresse H._______ (pce 139 p. 19 ss, p. 31 n° 2.6). En 
outre,  contrairement  aux  conclusions  de  l’experte  précitée,  ils  ne 
retiennent  pas  le  diagnostic  de  syndrome  somatoforme  douloureux 
persistant  présent  depuis  l’année 2002 mais  celui  de  production  de 
symptômes avec recherche de bénéfices sociaux. Ils justifient ce choix 
notamment  par  le  fait  que l’assuré  a  menti  quant  aux  médicaments 
pris,  les  analyses urinaires  démontrant  une compliance nulle  autant 
envers  la  prise  d’une  médication  antalgique  que  celle  d’un 
antidépresseur (pce 139 p. 18 et 28). Par ailleurs, ils mettent en avant 
les différences flagrantes entre les plaintes et la clinique (pce 139 p. 
25)  et  le  manque de  collaboration  de  l’assuré  avec  les  experts,  ce 
dernier ayant clairement résisté à donner des informations (pce 139 p. 
28). Ils concluent que, sur le plan psychiatrique, l’incapacité de travail  
de l’assuré est passée de 100% à 0% entre 2005 et 2007 (pce 139 p. 
32). 

Dans  le  rapport  du  19  mai  2008  établi  suite  à  un  examen  clinique 
rhumatologique de l'assuré au SMR SR en date du 30 avril 2008 (pce 
182; cf. également le complément de ce rapport daté du 29 mai 2008 
[pce 187]),  le Dr M._______, spécialiste FMH en médecine physique 
et  rééducation,  ne  retient  aucun  diagnostic  incapacitant  sur  le  plan 
physique et pose les diagnostics sans répercussion sur la capacité de 
travail  de  discours  algique  polymorphe  sans  substrat  organique,  de 
tabagisme  chronique  et  de  probable  toxicomanie  secondaire  aux 
opiacés  "iatrogènes".  En  particulier,  il  fait  part  d'un  assuré 
hyperdémonstratif,  à  la  limite  caricaturale,  et  est  d'avis  que  les 
troubles  dégénératifs  observés  chez  ce  dernier  sont  en  adéquation 
avec  son  âge  et  ne  sauraient  être  considérés  comme  significatifs. 
Retenant  que,  sur  le  plan  somatique,  la  situation  est  restée 
stationnaire  depuis  l'octroi  de  la  rente  en  2005  et  qu'un  diagnostic 
formel de fibromyalgie ne peut être retenu en l'espèce, il atteste que le 
recourant dispose d'une capacité de travail entière dans sa profession 
habituelle et dans toute autre profession adaptée. Il signale toutefois 
une  vraisemblable  toxico-dépendance  aux  opiacés  induits  par  le 
traitement  médicamenteux,  de  même  que  des  effets  secondaires  y 
relatifs non négligeables (somnolence, état confusionnel, trouble de la 
concentration). A cause de cela, il estime qu'une reprise du travail de 

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l'assuré n'apparaît concevable qu'après sevrage de ce traitement qu'il  
considère par ailleurs comme étant sans effet.

Finalement, le Dr E._______, dans un rapport du SMR SR daté du 26 
mai 2008 (pce 183), atteste que la prise par l'assuré de médicaments 
lourds est parfaitement inutile en l'espèce, étant donné qu'il n'y a pas 
de substrat organique à ses plaintes, ni maladie physique justifiant un 
tel traitement.

7.2.3.2 Le  recourant  estime  quant  à  lui  que  son  état  de  santé  n'a 
connu aucune amélioration tant au niveau psychique que somatique. Il 
se  base  sur  la  documentation  médicale  établie  par  ses  médecins 
traitants.

7.2.4 En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des 
conclusions  d'une  expertise  médicale  mandatée  par  le  Tribunal  ou 
l'administration, la tâche de l'expert  étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer  
sur  les  aspects  médicaux  d'un  état  de  fait  donné  (sur  la  valeur 
probante  des  certificats  médicaux  en  général  cf.  supra  consid.  5). 
Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une 
expertise  le  fait  que  celle-ci  contient  des  contradictions,  ou  qu'une 
surexpertise  ordonnée  par  le  tribunal  en  infirme  les  conclusions  de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent 
des  opinions  contraires  aptes  à  mettre  sérieusement  en  doute  la 
pertinence des déductions de l'expert,  on ne peut exclure, selon les 
cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le 
juge  ou,  au  besoin,  une  instruction  complémentaire  sous  la  forme 
d'une  nouvelle  expertise  médicale  (arrêts  du  Tribunal  fédéral 
9C_459/2009 du 31 mars 2010 consid. 2.2; I 742/04 du 1er juin 2006 
consid. 3.2; I  582/05 du 5 octobre 2006 consid. 4.2). Par ailleurs, on 
relève qu'un rapport médical ne saurait être écarté pour le seul motif 
qu'il  a  été  établi  par  un  médecin  se  trouvant  dans  un  rapport  de 
subordination vis-à-vis d'un assureur, comme par exemple un médecin 
au  service  du  SMR. En  effet,  pour  qu'un  avis  médical  puisse  être 
écarté, il est nécessaire qu'il existe des circonstances particulières qui  
permettent  de  justifier  objectivement  les  doutes  émis  quant  à 
l'impartialité ou au bien-fondé de l'évaluation (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_359/2009 du 26 mars 2010 consid. 4.2). En outre,  il  convient de 
tenir compte du fait que les médecins du SMR sont tenus de procéder  
à un examen correct des assurés et qu'ils ne connaissent pas ceux-ci  

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de longue date comme les médecins traitants. Dans ces conditions, on 
peut  en  inférer,  que,  dans  la  règle,  leur  évaluation  est  susceptible 
d'être plus objective et  plus neutre que celle  des médecins traitants 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_242/2010 du 30 avril 2010 consid. 2.2.1).

7.2.5 En  l'espèce,  l'expertise  psychiatrique  du  7  mai  2007  est  très 
fouillée,  se  base  sur  une  anamnèse  complète  et  des  examens 
circonstanciés,  dresse un tableau global  cohérent  et  motive  dûment 
ses conclusions. Il sied ainsi de lui reconnaître pleine valeur probante.  
Il en va de même des rapports des 19 et 29 mai 2008 établis par le 
Dr M._______, du SMR SR, qui, quoiqu'en dise le recourant, satisfont 
également à toutes les conditions jurisprudentielles en la matière. En 
particulier, il ressort de ces documents que l'assuré a été ausculté en 
détails par le Dr M._______, de sorte que les reproches y relatifs de 
l'assuré  tombent  manifestement  à  faux.  En  outre,  même  si  la 
consultation n'avait duré que trois quarts d'heure comme le prétend le 
recourant,  cet  élément  ne  serait,  en  soi,  pas  de  nature  à  mettre 
suffisamment  en doute l'évaluation  de ce praticien  dans la  présente 
affaire (cf. à ce sujet arrêt du Tribunal fédéral 8C_942/2009 du 29 mars 
2010 consid. 5.2).

7.2.6 Il reste à examiner si les avis contradictoires versés au dossier  
sont suffisants pour remettre en cause les conclusions des médecins 
précités.

7.2.6.1 Sur  le  plan  psychique,  on  remarque  avant  toute  chose  que 
l'assuré  n'a  fourni  que  très  peu  d'indication  quant  aux  psychiatres 
consultés. Cela étant, il ressort du dossier qu'il a suivi pour la première 
fois  un  traitement  psychiatrique  de  janvier  à  avril  2006  auprès  du 
Dr N._______,  psychiatre  (cf.  pces  125;  139  p. 4).  Les  seuls 
documents médicaux versés aux actes de la cause en rapport avec ce 
praticien  se  limitent  toutefois  à  deux  ordonnances  médicales  (pces 
114 à droite [date illisible] et pce 122 datée du 3 janvier 2006). Par la 
suite,  il  a  consulté  semble-t-il  à  une  reprise  le  Dr R._______ 
(également psychiatre; cf. pce 155 en-tête), au Centre P._______ en 
février  2007  (pce  139  p. 13;  on  note  qu'aucun  certificat  médical  y 
relatif n'a été produit), puis, dès le 18 juin 2008, a été pris en charge  
par  le  Dr Q._______,  psychiatre  (pce  TAF  1  p. 7).  Seules  deux 
ordonnances médicales de ce médecin ont cependant été versées au 
dossier  (pces  197  et  TAF  1  p. 13).  Ces  documents  sont  donc 

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aucunement  de  nature  à  remettre  en  cause  le  bien-fondé  des 
conclusions de l'expertise psychiatrique du 7 mai 2007. 

Il  en  va  de  même  des  autres  rapports  médicaux  produits  par  le 
recourant  qui  n'émanent  pas  de  personnes  au  bénéfice  d'une 
formation  particulière  en  psychiatrie.  Ainsi,  le  Dr K._______, 
spécialiste  en  médecine  générale,  estime  que  l'état  de  santé  de 
l'assuré est resté stationnaire avec un syndrome dépressif important et 
des douleurs pour tous les mouvements entraînant une incapacité de 
travail totale (rapports succincts des 8 février 2006 [pce 115] et 19 mai 
2006  [pces  129-130]).  Le  Dr L._______,  également  spécialiste  en 
médecine  générale,  relève  pour  sa  part  que  l'assuré  présente  un 
syndrome  dépressif  sévère  et  des  douleurs  physiques  bien  réelles 
tous deux intriqués et s'autoentretenant l'un et l'autre (cf. notamment 
rapports des 9 décembre 2005 [pce 113], 25 mai 2007 [pce 148] et 10 
juin  2008  [pce  191]).  Appelé  par  l'OAI  JU  à  se  déterminer  sur 
l'expertise  psychiatrique du 7  mai  2007 (pce 144),  il  précise  que le 
retentissement  émotionnel  de  l'assuré,  de  part  ses  douleurs  et  la 
désinsertion  socio-professionnelle  lente,  a  pris  une  importance 
considérable ce qui pourrait expliquer le caractère discordant de ses 
propos (rapport du 25 mai 2007 [pce 148]). Dans un rapport du 30 juin 
2008  (pce  194),  il  insiste  sur  le  fait  que  l'intéressé  souffre  d'un 
syndrome dépressif avec idées suicidaires et retient pour la première 
fois que le patient présente une symptomatologie de fibromyalgie (pce 
194; cf. également rapport médical du 12 juillet 2007 établi au Centre 
O._______  faisant  également  part  d'un  syndrome  fibromyalgique 
[pce 161]).  Finalement  les Drs S._______ et  T._______ retiennent  le 
diagnostic  de  syndrome  anxio-dépressif  caractérisé  nécessitant  la 
prise  d'antidépresseurs  (rapports  médicaux  des  2  avril  2007  [pces 
150],  31  mai  2007  [pce 155]  et  10  octobre  2008  [pce  205]).  Cette 
documentation médicale n'est toutefois en aucun cas suffisante pour 
jeter un doute sérieux sur les conclusions de l'expertise psychiatrique 
du 7 mai 2007. D'une part,  force est de constater que les médecins 
précités ne motivent pas suffisamment leurs thèses. En particulier, le 
Dr L._______  n'a  nullement  contesté  les  constatations  des  Drs 
I._______  et  de  Madame  J._______ selon  lesquelles  l'assuré  ne 
prenait  pas  les  médicaments  prescrits  tant  en  ce  qui  concerne  les 
antalgiques  et  les  antidépresseurs  et  ne  livrent  aucune  explication 
convaincante  en  la  matière.  D'autre  part,  ils  ne  sont  pas  titulaires 
d'une  qualification  spécifique  en  psychiatrie,  ce  qui  affaiblit 
considérablement la portée de leur estimation par rapport  à celle du 

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Dr I._______.  En  effet,  on  rappelle  que  la  qualification  du  médecin 
joue un rôle déterminant pour juger du bien-fondé d'un avis médical,  
cela d'autant  plus lorsque l'on se trouve en présence d'une maladie 
psychique (cf. entre autres arrêts du Tribunal fédéral 8C_83/2010 du 
22 mars 2010 consid. 3.1; 9C_28/2010 du 12 mars 2010 consid. 4.5).

Dans ces conditions, le Tribunal administratif  fédéral ne peut que se 
rallier aux conclusions de l'expertise psychiatrique du 7 mai  2007. Il  
s'ensuit  que  notamment  le  diagnostic  de  trouble  dépressif  sévère 
récurrent qui avait joué un rôle déterminant lors de l'octroi initial de la 
rente (cf. supra consid. 7.2.2) n'était plus présent lors du prononcé de 
la  décision  attaquée.  Cet  état  de  fait  permet  de  conclure  à  une 
amélioration  notable  de l'état  de santé  du recourant,  ce  qui  habilite 
l'administration  et  le  Tribunal  de céans à  revoir  entièrement  l'aspect 
médical  de  la  présente  affaire  indépendamment  des  conclusions 
médicales  émises  lors  de  l'octroi  de  la  rente  (sur  la  jurisprudence 
constante en la matière cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_88/2010 du 4 
mai 2010 consid. 5.3 et les références citées). Compte tenu de ce qui 
précède, on peut donc conclure que, du point de vue psychiatrique, la 
capacité de travail de l'assuré est passée de 0% en 2005 à 100% au 
moment du prononcé de la décision entreprise. 

7.2.6.2  Sur  le  plan  somatique,  force  est  de constater  que  les  avis 
contradictoires versés au dossier ne sont pas de nature à remettre en 
cause  les  estimations  des  Drs M._______ et  Dr E._______  (cf. 
rapports des 19 mai 2008 [pce 182], 26 mai 2008 [pce 183] et 29 mai 
2008 [pce 187]. En effet, les médecins traitants de l'assuré justifient le  
traitement antalgique lourd prescrit à l'assuré en se fondant en grande 
partie sur la composante psychogène du cas (cf. notamment le rapport 
médial  du  9  décembre  2005  signé  par  les  Drs L._______ et  J.P. 
Chosson  [pce  113],  le  rapport  du  31  mai  2007  signé  par  le 
Dr S._______ (pce 155) et les rapports des 10 et 30 juin 2008 établis 
par  le  Dr L._______ [pce  191  et  194]).  Or,  comme  indiqué  au 
considérant  précédent,  il  n'y  pas  lieu  de  retenir  une  maladie 
incapacitante du point  vue psychiatrique,  de sorte  que le  traitement 
antalgique  lié  à  cette  atteinte  ne  saurait  justifier  une  incapacité  de 
travail du recourant, étant précisé que ce dernier est tenu de faire tout 
ce  qui  est  en  son  pouvoir  pour  réduire  le  dommage  (cf.  supra 
consid. 7.1). Dans ce contexte, on note que les médecins français ont 
reconnu  que  le  traitement  morphinique  était  inutile  et  interrompu 
progressivement ce dernier dès juin 2008 comme l'avaient préconisé 

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les Drs M._______ et E._______ (cf. rapport  du Dr L._______ du 30 
juin  2008  [pce 194]).  Finalement,  il  convient  de  relever  que  les 
nouveaux documents médicaux produits par l'assuré par courriers des 
26 juin 2009 (pce TAF 17), 18 mars 2010 et 10 juin 2010 (pces TAF 19 
et 21; cf. supra let. J.) n'apportent aucun élément nouveau permettant 
de remettre sérieusement en cause l'estimation des Drs M._______ et 
Dr E._______.  En  effet,  ces  rapports  font  part  du  diagnostic  de 
spondylarthrite ankylosante (certificats des 16 juin 2009 [pce TAF 17 
p. 2 établi par le Dr U._______]); 16 juin 2009 [pce TAF 17 p. 3 établi 
par  le  Dr L._______];  16  mars  2010  [pce  19  p. 2  établi  par  le 
Dr V._______]  et  17  février  2010  [pce  19  p. 3  établie  par  le 
Dr W._______]) et d'une tumeur au poumon (certificats des 2 et 8 avril  
2010 [pce TAF 21 p. 2 et 3]). Or, rien ne permet de conclure que ces 
affections  existaient  déjà  au  moment  de  la  décision  attaquée,  étant 
précisé que le diagnostic de spondylarthropathie n'avait pas été retenu 
par les Drs M._______ et Dr E._______ et que la présence de cette 
affection avait été expressément écartée par le Dr X._______ dans un 
rapport  médical  du  18 avril  2008  (pce  TAF 1  p. 15).  Le  Tribunal  de 
céans peut donc conclure qu'il s'agit de nouvelles affections, de sorte 
qu'elles ne sauraient être déterminantes dans la présente affaire (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_849/2009 du 18 mai 2010). Tout au plus, il est 
loisible au recourant de présenter une nouvelle demande de rente, s'il  
estime que son état  de santé  s'est  notablement  détérioré  depuis  le 
prononcé de l'acte entrepris. Au vu de tous ces éléments, il convient 
de conclure que, également du point de vue physique, le recourant a 
présenté une capacité de travail entière dans la période déterminante.

7.2.6.3 A  titre  superfétatoire,  il  sied  de  relever  que,  même  si  l'on 
devait  par  hypothèse  retenir  le  diagnostic  de  fibromyalgie  dans  la 
présente affaire, le Tribunal de céans ne pourrait de toute façon pas 
reconnaître  un  caractère  invalidant  à  cette  maladie  au  vu  de  la 
jurisprudence en la matière (cf. supra consid. 6). En effet, force est de 
constater qu'une comorbidité psychiatrique ne peut être reconnue en 
l'espèce pour  les  raisons exposées ci-dessus. Par ailleurs,  il  appert  
que les autres critères permettant exceptionnellement de reconnaître 
valeur incapacitante à cette atteinte ne se présentent  pas avec une 
intensité  suffisante.  On  retiendra  en  particulier  qu'il  existe  une 
différence  manifeste  entre  les  plaintes  et  la  clinique  (cf.  supra 
consid. 7.2.6.1,  2ème paragraphe),  que  le  substrat  organique 
responsable des atteintes chroniques est très faible (cf. consid. 7.2.3.1 
3ème paragraphe et  7.2.6.2 du présent  arrêt)  et  que le  Dr I._______. 

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dans l'expertise psychiatrique du 7 mai 2007, estime que l'assuré ne 
présente pas un status cristallisé et un retrait  social  dans toutes les 
manifestations  de  la  vie  (pce  139  p. 23).  Dans  ces  conditions,  une 
rente ne pourrait être allouée au recourant au motif d'une affection de 
type fibromyalgique ou en rapport avec un trouble somatoforme.

8.
Compte tenu de  ce qui  précède,  il  appert  que l'autorité  inférieure  a 
supprimé à juste titre la rente entière de l'assuré, en se basant sur un 
dossier  suffisamment  instruit  pour  se  déterminer  sur  la  capacité  de 
travail résiduelle du recourant. Il s'ensuit que le recours doit être rejeté 
et la décision attaquée confirmée.

9.

9.1 Vu l'issue de la cause, les frais de procédure, fixés par le Tribunal  
de céans à Fr. 300.-, sont mis à la charge de la recourante déboutée 
(art.  69  al. 2  LAI  et  art.  3  let.  b  du  règlement  du  21 février  2008 
concernant  les  frais,  dépens  et  indemnités  fixés  par  le  Tribunal 
administratif fédéral [FITAF, RS 173.320.2]). Ce montant est compensé 
par  l'avance  de  frais  du  même  montant  fournie  fournie  par  la 
recourante. 

9.2 Il  n'est pas alloué de dépens (art. 64 al. 1 PA a contrario en re-
lation avec les art. 7 ss FITAF). 

(dispositif à la page suivante)

Page 24

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais de procédure, d'un montant de Fr. 300.-, sont mis à la charge 
du  recourant.  Ce  montant  est  compensé  par  l'avance  de  frais  déjà 
versée.

3.
Il n'est pas alloué de dépens.

4.
Le présent arrêt est adressé : 

- au recourant (Recommandé avec avis de réception)
- à l'autorité inférieure (n° de réf.)
- à l'Office fédéral des assurances sociales.

L'indication des voies de droit se trouve à la page suivante.

Le président du collège : Le greffier :

Vito Valenti Yannick Antoniazza-Hafner

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C-5930/2008

Indication des voies de droit :

Le  présent  arrêt  peut  être  attaqué  devant  le  Tribunal  fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en matière 
de  droit  public,  dans  les  trente  jours  qui  suivent  la  notification 
(art. 44 ss, 82 ss, 90 ss et 100 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal  
fédéral [LTF, RS 173.110]). Le mémoire doit indiquer les conclusions, 
les motifs et les moyens de preuve, et être signé. La décision attaquée 
et les moyens de preuve doivent être joints au mémoire, pour autant 
qu'ils soient en mains de la partie recourante (voir art. 42 LTF).

Expédition : 

Page 26