# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** d33e2fc7-6fcc-560c-b329-aa5f034d5852
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2008-06-11
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 11.06.2008 A/1664/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1664-2007_2008-06-11.pdf

## Full Text

Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Nicole BOURQUIN et Olivier LEVY, Juges 

assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/1664/2007 ATAS/698/2008 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 4 

du 11 juin 2008 

 

En la cause 

Monsieur M_________, domicilié à VERSOIX, comparant avec 

élection de domicile en l'étude de Maître Mauro POGGIA 

recourant 

 

contre  

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 

de Lyon 97, GENEVE 

intimé 

 

 

 

 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur M_________,  de nationalité italienne, a effectué son école primaire 

pendant cinq ans en Italie avant d’émigrer en Allemagne pour y travailler comme 

ouvrier de chantier. En Suisse depuis 1984, l’intéressé a travaillé comme ouvrier de 

chantier puis, dès 1986, en qualité de magasinier auprès de X_________. 

2. Le 15 octobre 1986, l’assuré a été victime d’un accident de travail ; en sortant de la 

marchandise d’un camion, il s’est coincé la tête entre le montant du camion et une 

navette électrique. Hospitalisé aux Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après 

HUG) du 16 au 23 octobre 1986, les médecins diagnostiquèrent une fracture du 

malaire gauche avec impaction de la branche frontale et zygomatique, ainsi qu’une 

ankylose coronoïde de l’articulation temporo-mandibulaire gauche. Il a été en 

incapacité de travail à 100% depuis cette date. L’assureur-accident a pris en charge 

le cas. 

3. Le 12 février 1988, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de 

l’OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après OCAI). 

Dans un rapport adressé à l’OCAI en date du 18 mai 1988, le Dr A_________, de 

l’unité de chirurgie maxillo-faciale des HUG, a posé les diagnostics de séquelles de 

traumatisme, à savoir fracas de l’os malaire gauche avec atteinte du nerf facial 

gauche et probable désafférentation du VII gauche. L’assuré a été en incapacité de 

travail de 100% du 16 octobre 1986 au 20 janvier 1987
 
et de 50% du 21 janvier 

1987 au 8 mars 1987. Dans ce rapport, le médecin indiquait qu’à la consultation 

d’ophtalmologie du 15 décembre 1986, il a été constaté une baisse de l’acuité 

visuelle de l’œil gauche de 0.8 à 0.5 depuis le 12 novembre, non explicable. A la 

consultation de la douleur du 16 mars 1987, il a été constaté une suspicion de 

douleurs de type désafférentation au niveau de l'hémiface gauche sur une probable 

fracture de la pointe du rocher. 

4. L’OCAI a mandaté le Dr B_________, spécialiste FMH en médecine interne et 

médecine du travail, pour expertise. Dans son rapport du 17 août 1988, l’expert a 

conclu que l’assuré souffre d’une douleur extrêmement tenace de l’hémiface et de 

l’hémicrâne gauche, pour lesquelless il a été vu à plusieurs reprises à la consultation 

de la douleur. La composante psychologique ne faisait aucun doute et il n’a pas été 

possible d’atténuer cette symptomatologie douloureuse, y compris par les 

psychiatres spécialisés dans le traitement de la douleur. Selon l’expert, il n’était pas 

possible pour l'assuré de travailler dans de telles conditions, raison pour laquelle il a 

proposé, en accord avec le Dr C_________, qu’on considère sa capacité de travail 

comme nulle. 

5. Par décision du 23 juin 1989, l’OCAI a octroyé à l’assuré une rente entière 

d’invalidité dès le 1
er

 octobre 1987, pour un degré d’invalidité de 100%. 

 

 

 

 

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6. Le Dr D_________, spécialiste FMH en neurologie, a rendu un rapport d'expertise 

à l’attention de l’assureur-accident en date du 21 mars 1990. Ce médecin relève que 

suite au traumatisme dont il fut victime, l'assuré a développé un syndrome 

douloureux persistant qui n’a pas pu être influencé par différents traitements 

pharmacologiques prenant en compte l’étiologie du déficit. L’indication à une 

thérapeutique chirurgicale a été abandonnée en raison d’une compliance 

insuffisante du patient et de la perception par différents examinateurs d’une 

composante psychogène. Les différentes tentatives de reprise de travail se sont 

soldées par des échecs. L’expert relève que l’accident a constitué pour le patient un 

traumatisme émotionnel qui, en raison de sa nature (atteinte crânienne avec 

angoisse de mort) a désorganisé durablement ses défenses psychiques. Du point de 

vue neurologique, l’expert a relevé une lésion partielle de la branche sus-orbitaire 

du VII gauche, une lésion partielle des rameaux VI et VII à gauche, une ankylose 

de l’articulation temporo-mandibulaire gauche, des troubles sensitifs subjectifs à 

titre de douleur de désafférentation et un status après fracture du malaire gauche. 

Sur le plan psychique, il a mentionné un état dépressif réactionnel. L'incapacité de 

travail de l’assuré était de 100% dès le moment de l’accident jusqu’au jour de 

l’expertise et également de 100% pour l’avenir.  

7. Dans le cadre d’une révision entamée par l’OCAI en 1991, le Dr  E_________, 

spécialiste FMH en médecine générale, a établi un rapport médical en date du 15 

novembre 1991. Il a indiqué que l’état de santé de l’assuré était stationnaire, tout en 

rappelant les diagnostics de névralgies faciales gauches, post-traumatiques, status 

après ostéosynthèse d’une fracture de l’os malaire gauche le 20 octobre 1986, puis 

coronoïdectomie gauche pour ankylose temporo-mandibulaire le 4 décembre 1986. 

Le patient se plaignait de céphalées à point de départ temporal gauche, exacerbées 

au moindre effort ou stimulus visuel et auditif. Au status, l'assuré présentait une 

hypoesthésie de la joue gauche, une ptose palpébrale gauche et une limitation de 

l'ouverture mandibulaire. Le médecin relevait que sur le plan psychique, l’assuré 

avait renoncé à tout projet et semblait résigné à une existence plus ou moins 

végétative. 

8. A la demande de l’OCAI, le Dr F_________, spécialiste FMH en psychiatrie et 

psychothérapie, a effectué une expertise de l’assuré. Dans son rapport du 23 avril 

1992, l’expert a diagnostiqué des séquelles douloureuses invalidantes d’un accident 

et relevé que l’incapacité de travail de 100% depuis le 1
er

 octobre 1986 n’a pas 

changé. Dans ses conclusions, le Dr F_________ indiquait qu'en l’état, il paraissait 

difficile de proposer une alternative à la poursuite de la rente et que des mesures de 

reclassement seraient très certainement vouées à l’échec. Un pronostic quant au 

retour d’une capacité lucrative était mauvais, même à long terme. 

9. Par communication du 13 mai 1992, l’OCAI a informé l'assuré que selon les 

renseignements recueillis dans le cadre de la révision, son droit à la rente entière 

d’invalidité était maintenu. 

 

 

 

 

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10. A la demande de l'assureur-accidents, le Dr D_________ a réévalué la situation de 

l'assuré. Dans son rapport du 24 juillet 1992, l'expert indiquait qu'il lui paraissait 

nécessaire que le patient puisse bénéficier d'un bilan psychologique d'orientation 

professionnelle, afin qu'un projet de réinsertion qui tienne compte de ses handicaps 

puisse lui être proposé. La tentative de réinsertion professionnelle devrait être 

assortie d'un soutien psycho-social qui pourrait lui offrir une possibilité de 

surmonter une situation dévalorisante, qui tend à se chroniciser. Les taux de 

l'atteinte à l'intégrité physique et psychique étaient identiques à ceux formulés 

précédemment. 

11. Dans un rapport du 7 décembre 1992, l’Office régional AI a noté, après avoir 

rencontré l'assuré, qu’un bilan d’orientation professionnel ne servirait à rien dans ce 

cas, qu’il avait plutôt l’impression d’un assuré qui ne se porte pas trop mal et 

pensait qu’il y avait une exagération importante, raison pour laquelle une expertise 

de type COPAI ou COMAI était souhaitable. 

12. L'assuré a séjourné au COMAI du 6 au 9 juillet 1993. Dans son rapport d'expertise 

du 19 octobre 1993, le COMAI relève que l'examen neurologique est superposable 

à celui des observateurs précédents et met en évidence une douleur à la 

mobilisation de l'articulation temporo-mandibulaire gauche qui reste toutefois 

relativement bonne, une hypoesthésie tactile et douloureuse de tout l'hémi-face, 

hémi-crâne et hémi-cou gauches, une possible très discrète hyporéflexie cornéenne 

gauche, une fente palpébrale gauche éventuellement plus petite et une légère 

asymétrie de contraction labiale en défaveur de la gauche. Lors de la consultation 

de chirurgie maxillo-faciale, l'examen objectif ne permet pas de constater de lésion 

du massif facial ou de l'articulation temporo-maxillaire pour expliquer les plaintes 

du patient. Sur le plan psychiatrique, l'expert relève que l’accident et le traumatisme 

qui a précipité le patient dans un état de régression grave est présenté comme 

l’instrument d’une fatalité contre laquelle il n’y a rien à faire. Le COMAI a posé les 

diagnostics de trouble somatoforme douloureux et état régressif grave chez une 

personnalité dépendante, un status après traumatisme facial avec fracture du 

malaire gauche avec impaction de la branche frontale et du zygomatique traitée par 

ostéosynthèse et réduction de l’os malaire gauche en octobre 1986, un status après 

coronoïdectomie gauche en décembre 1986, des séquelles traumatiques sous forme 

d’une discrète limitation à l’ouverture de la bouche et d’une minime atteinte 

résiduelle du trijumeau gauche. Dans ses conclusions, le COMAI relève que les 

séquelles actuelles du traumatisme facial de 1986 sont relativement mineures et 

qu'elles ne sauraient expliquer l’importante symptomatologie douloureuse que 

présente l’assuré. L’examen psychiatrique a mis en évidence l’importante 

régression qui a suivi le traumatisme, qui a entraîné un réaménagement familial, où 

l’assuré vit de manière recluse chez ses beaux-parents dont il dépend entièrement. 

Le tableau clinique qu’il a présenté rappelle celui d’un état de stress post-

traumatique avec, depuis six ans, une chronicisation de l’expression somatique du 

stress psychologique. L’importante régression actuelle amène les experts du 

 

 

 

 

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COMAI à conclure à une incapacité de travail complète. Plusieurs approches 

thérapeutiques ont déjà été tentées depuis 1986 sans succès. Une prise en charge 

psychiatrique, éventuellement dans le sens d’une thérapie de famille, vu 

l’aménagement actuel, devrait être encore une fois proposée à l’assuré, 

parallèlement à une tentative de réinsertion progressive dans le travail, d’abord sous 

forme d’un séjour en atelier protégé, ou d’un stage d’observation professionnel. 

Toutefois, le pronostic d’une telle réinsertion professionnelle dans une activité 

lucrative paraît extrêmement réservé en raison de la chronicisation des plaintes, de 

l’importante régression et de la constellation familiale. 

13. Par prononcé complémentaire du 20 décembre 1993 (président et médecin), la rente 

entière d’invalidité entière a été maintenue.  

14. En février 2005, l’OCAI a adressé à l’assuré un questionnaire pour la révision de la 

rente. L’assuré a mentionné que son état de santé était toujours le même et que son 

incapacité de travail était de 100%. 

15. Dans son rapport adressé à l’OCAI en date du 22 mars 2005, le Dr E_________ 

mentionne comme diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail des 

céphalées et algies faciales gauches post-traumatiques, existant depuis 1986. 

L’incapacité de travail est toujours de 100%, depuis 1986. Le médecin indique que 

l'état de santé est stationnaire et que les plaintes du patient n’ont pas changé depuis 

10 ans; il se plaint de douleurs permanentes, exacerbées au moindre effort. Il relève 

que l’assuré a été victime d'un deuxième accident le 8 juin 1999 en Italie, où il a 

subi un hémothorax drainé chirurgicalement, une fracture du nez, de la clavicule 

gauche et un tassement de D-12, pris en charge en Italie et n’ayant pas entraîné de 

séquelles fonctionnelles majeures. L’examen clinique est sans changement depuis 

1993, l’assuré paraît régressé, mais euthymique. L’obstacle linguistique et le 

caractère fruste du patient ne permettent pas d’apprécier clairement son degré de 

vulnérabilité. 

16. L’OCAI a ordonné une expertise psychiatrique et a mandaté la Dresse 

G_________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport 

du 29 novembre 2006, la Dresse G_________ n’a retenu aucun diagnostic 

psychiatrique ayant une influence sur la capacité de travail. En revanche, elle a posé 

le diagnostic, sans répercussion sur la capacité de travail, de majoration de 

symptômes physiques pour des raisons psychologiques, présents depuis fin 1986. 

Elle a relevé dans son appréciation du cas, que sur le plan psycho-pathologique, 

l’expertisé ne présente ni épisode dépressif, ni trouble anxieux, ni phobie 

spécifique, ni état de stress post-traumatique, ni psychose. La personnalité fruste ne 

correspond pas à un trouble de la personnalité selon la classification internationale 

des troubles mentaux et des troubles du comportement CIM-10 et n’est pas 

inductible d’un fonctionnement pathologique au quotidien. Aucune comorbidité 

psychiatrique n’est mise en évidence. Pour le surplus, l’expert relève une 

 

 

 

 

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discordance entre les plaintes de l’assuré et ce qui est objectivé. Elle comprend mal 

que l’assuré puisse vivre depuis plus de vingt ans avec des douleurs estimées de 

huit à dix sur dix, sans nécessiter d’autre traitement que des antalgiques et sans que 

cela ne se répercute sur son humeur. Elle a relevé cependant que le pronostic quant 

à la reprise d’une activité professionnelle paraît des plus mauvais, l’assuré ne 

travaillant plus depuis vingt ans, s’exprimant mal en français, son épouse et son fils 

vivant en Italie, où il se rend régulièrement. Elle n’a relevé aucune limitation 

qualitative ou quantitative au plan psychique et mental. Sur le plan psychique, la 

capacité de travail est de 100%, dans l’activité de magasinier, sans diminution de 

rendement. L’incapacité de travail de 20% au moins était présente depuis 

l’accident, à savoir le 15 octobre 1986, puis elle a été de 100% tout au plus jusqu’à 

fin 1993. Depuis plusieurs années, sans qu’elle puisse préciser la date, l’expert 

estime que la capacité de travail est entière. Elle considère que l’évolution a été 

favorable, l’assuré ne consultant que ponctuellement son médecin généraliste, 

cessant tout suivi à la consultation de la douleur et ne prenant aucune médication 

psychotrope. Selon l’expert, l’état régressif indiqué dans l’expertise effectuée par le 

Dr H_________ du COMAI en octobre 1993 n’est plus objectivé. 

17. Dans un avis du 9 janvier 2007, le SMR Suisse-romande retient que les pathologies 

ayant justifié la rente ne sont actuellement plus retrouvées et objectivées par la 

Dresse G_________ de sorte que l’assuré est capable de travailler normalement, à 

plein temps, dans son ancienne activité de magasinier. 

18. Par décision du 6 mars 2007, l’OCAI a supprimé la rente d’invalidité de l’intéressé, 

au motif que selon l’expertise psychiatrique, son atteinte à la santé s’est améliorée 

et qu’il dispose d’une capacité de travail totale dans toute activité. 

19. L’assuré, par l’intermédiaire de son mandataire, interjette recours en date du 

25 avril 2007. Il conteste la suppression de la rente, au motif que les conditions de 

la révision ne sont pas remplies, dès lors que le rapport d’expertise établi par la 

Dresse G_________ ne fait pratiquement aucune différence dans les diagnostics 

d’atteinte à la santé,  mais uniquement une différence dans l’appréciation. Il relève 

qu’il n’y a pas eu d’évolution par rapport à l’époque de la première révision et le 

rapport du COMAI du 9 octobre 1993, qui admettait une incapacité de travail 

complète. L'OCAI n’était pas en droit de procéder à la révision, mais seulement le 

cas échéant à une reconsidération pour le cas où la première décision était sans nul 

doute erronée. Il fait valoir d'autre part que tous les experts de l’époque avaient 

évoqué la possibilité d'une réinsertion professionnelle, que l’OCAI a renoncé à 

appliquer. Il se réfère à un rapport établi le 26 octobre 2007    par son médecin 

traitant, le Dr I_________, spécialiste FMH en médecine interne et maladies 

rhumatismales, aux termes duquel les plaintes du patient sont identiques à celles 

prévalant en 1993: l’intensité des douleurs n’a pas diminué au cours du temps et les 

problèmes de régression ainsi que le tableau décrit dans l’expertise de 1993 ne se 

sont pas améliorés. Pour le surplus, le patient souffre de douleurs de l’hémiface 

 

 

 

 

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gauche, dont les répercussions sur sa vie sont importantes et entravent sa capacité 

de travail. Ce médecin a joint en annexe un rapport établi le 25 octobre 2007 par le 

Dr J_________, médecin adjoint du Service de chirurgie maxillo-faciale des HUG, 

aux termes duquel les douleurs de l’hémiface gauche sont consécutives au 

traumatisme et à une origine trijémiale pratiquement certaine. Selon le Dr 

I_________, le patient est en incapacité de travail totale pour une durée 

indéterminée et probablement définitive, sous réserve de l’effet éventuel de 

traitements neurochirurgicaux sur les douleurs de l’hémiface gauche. Le recourant 

relève que, dans l'hypothèse où le Tribunal devait admettre que le versement de la 

rente en sa faveur était à l’origine manifestement erroné, il devrait encore examiner 

si la rente entière doit être supprimée, ou remplacée par une demi-rente, étant 

précisé que ce raisonnement vaut pour d’autres échelonnements de rente. Il soutient 

qu’il convient en l’espèce d’ordonner une nouvelle expertise afin de comparer les 

constations faites à l’époque par le Dr D_________ avec celles qui seront mises en 

évidence au moment de l’expertise. Il conclut à l’admission du recours et à 

l’annulation de la décision de l’OCAI. Subsidiairement, il demande à ce qu’une 

nouvelle expertise neurologique soit mise en œuvre, à confier au Dr Jean-Claude 

D_________. 

20. Dans sa réponse du 5 juin 2007, l’OCAI rappelle qu’il s’était fondé sur le rapport 

d’expertise du Dr B_________ pour admettre une atteinte à la santé invalidante et 

retenir une totale incapacité de travail. Ce faisant, il avait admis l’existence d’une 

atteinte à la santé invalidante sur la base d’une instruction lacunaire, sans qu’une 

évaluation médicale de la capacité de travail du recourant n’ait été établie à 

satisfaction de droit. Dès lors, selon l’OCAI, la décision initiale d’octroi d’une rente 

entière était manifestement erronée de sorte qu'elle peut faire l’objet d’une 

reconsidération. Pour le surplus, l’OCAI relève que selon l’expertise effectuée par 

la Dresse G_________, aucun diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de 

travail n’est retenu du point de vue psychiatrique, si ce n’est celui de majoration de 

symptômes physiques pour des raisons psychologiques. L’OCAI conclut au rejet du 

recours, par substitution de motif, dans le sens où la rente est supprimée parce que 

la décision initiale de rente était manifestement erronée, dès lors qu’aucune 

incapacité de travail n’aurait dû être retenue. 

21. Par courrier du 6 juillet 2007, Me Mauro POGGIA s’est constitué pour la défense 

des intérêts du recourant. Il a informé le Tribunal qu’une expertise médicale 

extrêmement fouillée était actuellement en cours et qu’il convenait dès lors de 

surseoir à statuer. 

22. Dans le délai imparti par le Tribunal de céans, le recourant a déposé des écritures 

complémentaires en date du 16 août 2007. Il conteste l'argumentation de l'OCAI, à 

savoir que la première décision d’octroi de rente était manifestement erronée. Il 

conteste par ailleurs la valeur probante de l’expertise de la Dresse G_________, car 

elle s’est forgée une opinion péremptoire sur sa capacité de travail en dialoguant 

 

 

 

 

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avec lui durant quarante-cinq minutes. Le recourant explique qu’il s’est adressé à 

plusieurs médecins spécialistes en Italie, ce qui a permis de surmonter l’obstacle de 

la langue et a déposé à la procédure un rapport détaillé établi le 23 juillet 2007 par 

la Dresse K_________, spécialiste en médecine légale et médecine des assurances. 

Ce médecin a expliqué que l’assuré s’est soumis le 12 mai 2007 à une visite 

neurologique auprès du cabinet médical de la Dresse L_________, spécialiste en 

maladies nerveuses et mentales et en neurochirurgie. L’examen neurologique a mis 

en évidence une hypoesthésie superficielle du territoire de la première et de la 

seconde branche du cinquième nerf crânien gauche, une limitation des mouvements 

d’ouverture de la bouche par ankylose de l’articulation temporo-mandibulaire 

gauche et une limitation de l’élévation du membre supérieur gauche. Le patient se 

plaint de dysesthésies persistantes touchant l’hémi-canal gauche et l’hémi-langue 

latérale. Le syndrome algique et dysesthésique est la conséquence d’un syndrome 

facial dont le patient a été victime en 1986. Depuis cette date, les troubles se sont 

chronicisés, s’associant à une composante psychogène marquée. Le patient a été 

soumis à diverses thérapies psycho-pharmacologiques sans résultat satisfaisant. La 

douleur a causé et cause une incapacité significative du fonctionnement social et de 

la capacité de gain de l’expertisé. L’assuré a également été soumis à un 

questionnaire par la Dresse N_________, spécialiste en psychologie, puis à des 

examens radiographiques du crâne. Il été aussi examiné par le Dr O_________, 

spécialiste en psychiatrie et neurochirurgie; ce dernier, dans son rapport du 5 juin 

2007, retient notamment les diagnostics de trouble dysthymique (F 34.1), état de 

stress post-traumatique (F 43.1) et status après traumatisme crânio-facial subi en 

1986 (axe III). Le recourant se réfère aussi aux conclusions du rapport du Dr 

P_________, spécialiste en neurologie, daté du 9 juillet 2007. Il fait valoir que tous 

les médecins consultés concluent à une symptomatologie aggravée, chronicisée par 

rapport à celle annoncée en 1987, date à laquelle la rente lui a été reconnue et 

confirmée lors des contrôles successifs. Le recourant conclut à l'annulation de la 

décision, son incapacité totale de travail étant indiscutable et le rapport d’expertise 

sur lequel l’OCAI se fonde n’étant à l’évidence pas sérieux. 

23. Invité à se déterminer, l’OCAI, dans ses écritures du 22 août 2007, considère que 

l’expertise de la Dresse G_________ a pleine valeur probante et que les nouveaux 

documents médicaux n’amènent aucun fait nouveau, se contentant pour l’essentiel 

de reprendre le contenu des rapports médicaux figurant au dossier et rappelant les 

séquelles physiques de l’accident, qui sont connues, et non susceptibles de justifier 

une incapacité de travail. L’OCAI persiste dans ses conclusions. 

24. Le 1
er

 novembre 2007, le recourant a fait parvenir au Tribunal de céans un rapport 

du Dr J_________ ainsi qu’un rapport du Dr I_________ du 26 octobre 2007, 

confirmant ses troubles de santé et sa totale incapacité de travail.  

25. Un nouveau rapport médical du Dr I_________ a été communiqué au Tribunal de 

céans par le recourant le 21 janvier 2008, attestant qu'en septembre 2007, le 

 

 

 

 

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Dr J_________ avait conclu que l’origine trijémiale des lésions était pratiquement 

certaine. En décembre 1997, le Dr MOMGIANT, neurochirurgien, a diagnostiqué 

des névralgies faciales gauches neuropathiques suite au traumatisme maxillaire de 

1986 et proposé une intervention. Le patient a cependant préféré s’abstenir en 

l’absence d’un succès garanti à 100%. Le Dr I_________ fait remarquer qu'au vu 

des différents avis de ses confrères en Italie et aux HUG, il comprend mal la 

décision de l’AI de revenir sur les prestations accordées en 1987, confirmées en 

1993. 

26. L'OCAI, après avoir pris connaissance des documents, a persisté dans ses 

conclusions. 

27. Ces écritures ont été communiquées au recourant en date du 20 février 2008. Sur 

quoi, la cause a été gardée à juger. 

28. Le 7 mars 2008, le recourant a encore communiqué au Tribunal copie d’un courrier 

qu’il a adressé à l’OCAI, dans lequel il attirait son attention sur le fait que la 

décision de suppression de rente avait eu des conséquences particulièrement graves, 

en ce sens que son fils a dû renoncer à s’inscrire à l’Université, faute de pouvoir 

compter sur l’aide financière de ses parents. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 

judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 

unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale 

du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont relatives à la 

loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 

nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 

plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière 

du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 

les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1; 

335 consid. 1.2; ATF 129 V 4 consid. 1.2; ATF 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 

consid. 4b et les références). Les règles de procédure quant à elles s'appliquent sans 

réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 

consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). La LPGA s’applique donc au 

cas d’espèce. 

3. Interjeté dans les forme et délai prescrits, le recours est recevable (art. 56 et 60 

LPGA).   

 

 

 

 

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4. L'objet du litige consiste à déterminer si l'intimé était en droit de supprimer la rente 

entière d'invalidité allouée au recourant depuis 1987. 

5. a) Selon l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit 

une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour 

l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout 

changement important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité, 

et donc le droit à la rente, peut motiver la révision de celle-ci. La rente peut être 

révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi 

lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité 

de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 349 consid. 3.5, 113 V 275 

consid. 1a; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b, ATFA non 

publié du 28 décembre 2006, I 520/05).  

L'entrée en vigueur de l'art. 17 LPGA sur les conditions d'une révision du droit à la 

rente n'a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels développés en 

ce domaine sous le régime du droit en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002, si bien 

que ceux-ci demeurent applicables (ATF 130 V 349 consid. 3.5). En particulier, 

savoir si l'on est en présence d'un motif de révision du droit à la rente suppose une 

modification notable du taux d'invalidité. Le point de savoir si un changement s'est 

produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment 

de la décision initiale de rente et les circonstances existant à l'époque de la décision 

litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 

390 consid. 1b). Il convient d’ajouter qu'à l'instar de ce qui prévaut pour une 

nouvelle demande (ATF 130 V 71), c'est la dernière décision entrée en force qui 

repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits 

pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes 

au droit qui constitue le point de départ temporel pour l'examen d'une modification 

du degré d'invalidité lors d'une révision de la rente (ATF 133 V 108 consid. 5 p.110 

ss).  

Il n'y a en revanche pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées 

inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside 

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens de 

l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du dossier (p. 

ex. arrêt P. du 31 janvier 2003 [I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur les 

motifs de révision en particulier: Urs MULLER, Die materiellen Voraussetzungen 

der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse Fribourg 2002, p. 133 ss). 

La réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement 

juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (Rudolf RUEDI, Die 

Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche Grundfigur namentlich von 

Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/Schlauri [Hrsg], Die Revision von 

Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall, 1999, p. 15). 

 

 

 

 

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b) Conformément à l'art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain assuré s'améliore, il y 

a lieu de considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de 

son droit aux prestations dès qu'on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée 

se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel 

changement a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une 

prochaine complication prochaine soit à craindre.  

Si l'incapacité de gain d'un assuré s'aggrave, il y a lieu de considérer que ce 

changement accroît, le cas échéant, son droit aux prestations dès qu'il a duré trois 

mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie (cf. 

art. 88a al. 2 RAI). 

6. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un 

recours) a besoin de documents qu'un médecin, éventuellement d'autres spécialistes, 

doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de 

santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable 

de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 

déterminer quels travaux sont raisonnablement exigibles de la part de l'assuré (ATF 

125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 

1). 

Par ailleurs, en ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est 

déterminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, 

que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en 

considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en 

pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et 

l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de 

l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la 

valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 

rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 

3a, 122 V 160 consid. 1c et les références).  

S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 

juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 

généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 

la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 

de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 

de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, 

RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2)  

7. En l'espèce, la décision initiale de rente a été prise en 1989 sur la base du rapport du 

Dr A_________, des HUG, et de l'expertise du Dr B_________ du 17 août 1988. 

Lors de la procédure de révision subséquente, initiée en 1991, l'intimé a requis des 

renseignements auprès du Dr E_________, ordonné une expertise psychiatrique 

 

 

 

 

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auprès du Dr F_________ ainsi qu'une expertise COMAI. Il s'est également procuré 

le rapport d'expertise établi par le Dr D_________ le 24 juillet 1992 à l'attention de 

l'assureur accidents. C'est à l'issue de cette instruction que l'intimé a décidé, par 

communication du 13 mai 1992 puis dans un prononcé complémentaire du 20 

décembre 1993, de maintenir le droit à la rente entière en faveur du recourant. Par 

conséquent, il convient de déterminer si un changement s'est produit depuis cette 

date jusqu'au moment de la décision litigieuse du 6 mars 2007.    

8. Le Tribunal de céans constate que selon les rapports d'expertises du Dr 

F_________ (rapport du 23 avril 1992) et du COMAI (rapport du 19 octobre 1993) 

établis lors de la première révision, le recourant présentait toujours des séquelles 

traumatiques et douloureuses du traumatisme facial. Sur le plan psychique,  il n'y 

avait pas d'amélioration, le patient présentait une importante régression, le tableau 

clinique rappelait celui d'un état de stress post-traumatique avec, depuis plusieurs 

années, une chronicisation de l'expression somatique du stress psychologique. Les 

différentes approches thérapeutiques tentées n'avaient pas eu de succès. En raison 

de l'état régressif grave, les experts avaient conclu à une incapacité de travail de 

100 %, le pronostic quant au retour d'une capacité de travail ou d'une réinsertion 

professionnelle étant mauvais et extrêmement réservé, même à long terme. Ces 

conclusions, qui rejoignaient celles émises par les Drs D_________ et E_________, 

avaient motivé le maintien de la rente entière d'invalidité. 

Interrogé par l'intimé dans le cadre de la deuxième révision initiée en 2005, le Dr 

Dr E_________ indique que l'état de santé est stationnaire, que les plaintes du 

patient n'ont pas changé depuis dix ans et que l'examen clinique est sans 

changement depuis 1993. Il relève en outre que le recourant a été victime d'un 

nouvel accident en 1999, alors qu'il se trouvait en Italie, qui n'a pas entraîné de 

séquelles fonctionnelles majeures. L'incapacité de travail est de 100 % depuis 1986. 

Selon l'intimé, l'état de santé du recourant s'est amélioré, notamment sur le plan 

psychique. Il se réfère à cet égard au rapport de la Dresse G_________, qui a 

expertisé l'assuré en date du 27 novembre 2006. D'après l'expert, le recourant ne 

présente aucune comorbidité psychiatrique et elle a retenu le diagnostic de 

majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, présent 

depuis fin 1986, sans influence sur la capacité de travail. Elle a relevé une 

discordance entre les plaintes et les constatation objectives. Du point de vue 

psychique, la capacité de travail est de 100 % dans l'activité de magasinier. 

Concernant l'évolution de la capacité de travail, l'expert indique que l'incapacité de 

travail a été de 100 % tout au plus jusqu'à fin 1993 (selon l'expertise du Dr 

H_________ du COMAI) et que depuis plusieurs années, sans qu'elle puisse en 

préciser la date, la capacité de travail est entière. Le pronostic quant à la reprise 

d'une activité professionnelle paraît cependant des plus mauvais, l'assuré ne 

travaillant plus depuis vingt ans. Elle ajoute que l'état régressif mentionné dans 

l'expertise du Dr H_________ en octobre 1993 n'est plus objectivé. Enfin, des 

 

 

 

 

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mesures de réadaptation ne sont pas à envisager, en raison de la démotivation et des 

faibles capacités d'apprentissage de l'assuré. 

Cet avis n'est pas partagé par les différents médecins qui ont examiné le recourant. 

Ces derniers attestent en effet, sur le plan somatique, que l'intensité des douleurs de 

l'hémiface gauche n'a pas diminué, que leurs répercussions sur la vie de l'assuré 

sont importantes et qu'elles entravent sa capacité de travail (Drs E_________,  

I_________ et J_________). En outre, sur le plan psychique, les problèmes de 

régression ne se sont pas améliorés non plus. Les examens complémentaires 

effectués par le recourant  auprès de différents spécialistes en Italie confirment le 

syndrome algique et les dysesthésies dont se plaint le recourant suite à l'accident. 

Dans son rapport détaillé, la Dresse L_________, résumant les conclusions des 

différents spécialistes qui ont examiné le recourant, indique que depuis 1986, les 

troubles, associés à une composante psychogène marquée, se sont chronicisés. Elle 

relève que les diverses thérapies psycho-pharmacologiques sont demeurées sans 

résultat satisfaisant. Le Dr O_________, psychiatre, a diagnostiqué, entre autre, un 

état de stress post-traumatique. Pour ces médecins, l'incapacité de travail est 

toujours de 100 %, pour des raisons à la fois somatiques et psychiques.  

Le Tribunal de céans constate que les constatations et conclusions de la Dresse 

G_________ sont en contradiction avec celles des différents praticiens qui ont 

examiné le recourant depuis 1986. Or, les investigations poussées effectuées en 

Italie et les rapports détaillés des praticiens italiens confirment les diagnostics et 

conclusions du COMAI ainsi que des différents médecins qui se sont prononcés sur 

la cas du recourant, notamment quant à l'état de stress post-traumatique, la 

régression, la chronicisation sur le plan psychique et l'échec des traitements 

entrepris. Les médecins concluent tous à l'absence d'amélioration de l'état de santé 

et à une incapacité de travail de 100 %, inchangée depuis 1986.  

Les avis concordants des médecins sont de nature à jeter un doute quant à la valeur 

probante de l'expertise de la Dresse G_________. Quoi qu'il en soit, le Tribunal 

constate que le diagnostic posé et les conclusions de l'expertise procèdent d'une 

appréciation différente d'une situation identique, plus de quinze ans après la 

révision de 1991, ce qui n'autorise pas une révision.  

Quant à l'argument de l'intimé, selon lequel la première décision de rente était 

manifestement erronée car fondée sur un dossier lacunaire, il tombe à faux. En 

effet, la première décision de rente se fondait sur les rapports médicaux des HUG et 

l'expertise du Dr B_________, alors que la décision prise suite à la première 

révision était fondée sur les conclusions concordantes des rapports des Drs 

D_________ et E_________, ainsi que de deux expertises, à savoir l'expertise 

psychiatrique du Dr F_________ et l'expertise bi-disciplinaire du COMAI. L'intimé 

ne saurait ainsi sérieusement soutenir que l'instruction du dossier était lacunaire. Il 

s'ensuit qu'une reconsidération est exclue. 

 

 

 

 

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- 14/15 - 

Au vu de ce qui précède, c'est à tort que l'intimé a supprimé la rente d'invalidité du 

recourant. 

9. Bien fondé, le recours doit être admis. 

Le recourant, représenté par un avocat, a droit à une indemnité à titre de 

participation à ses frais et dépens, fixée en l'espèce à 2'000 fr. (art. 89H al. 3 LPA, 

art. 61 let. g LPGA). 

10. Un émolument de 1'000 fr. est mis à la charge de l'OCAI qui succombe (art. 69 al. 

1bis LAI). 

 

 

 

 

 

 

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- 15/15 - 

PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L'admet. 

3. Annule la décision de l'OCAI du 6 mars 2007. 

4. Condamne l'OCAI à payer au recourant une indemnité de 2'000 fr. à titre de 

participation à ses frais et dépens. 

5. Met un émolument de 1'000 fr. à la charge de l'OCAI.  

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 

juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 

moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 

être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 

conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 

recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

 

 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 

 

 

 

 

Juliana BALDE 

  

 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le