# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** c7c332c8-6ee6-59e8-8d38-57f5d1f89684
**Source:** Bern Gerichte (BE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-07-22
**Language:** fr
**Title:** Bern Verwaltungsgericht 22.07.2020 200 2019 142
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/BE_Verwaltungsgericht/BE_VG_001_200-2019-142_2020-07-22.pdf

## Full Text

200.2019.142.LAA
N° réf.: 
BCE/REN

Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française

Jugement du 22 juillet 2020

Droit des assurances sociales

C. Meyrat Neuhaus, présidente
M. Moeckli et C. Tissot, juges
C. Wagnon-Berger, greffière

A.________
recourant

contre

B.________ SA
intimée

relatif à une décision sur opposition de cette dernière du 17 janvier 2019

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 22 juillet 2020, 200.2019.142.LAA, page 2

En fait:

A.

A.________, né en 1986, célibataire sans enfant, travaille depuis 2013 en 
qualité de spécialiste en achats à 100% au sein d'une entreprise chargée 
d'opérations commerciales, industrielles et financières. A ce titre, il est 
assuré par son employeur auprès de B.________ SA (ci-après: 
B.________ SA ou l'intimée). Par déclaration d'accident-bagatelle du 
13 août 2015, l'assuré, par son employeur, a annoncé à B.________ SA 
qu'il avait subi un accident non-professionnel le 3 août 2015, à savoir une 
chute en roller ayant conduit à un traumatisme à la main gauche. En date 
du 12 novembre 2015, l'employeur de l'assuré a fait parvenir à B.________ 
SA une nouvelle déclaration d'accident dans laquelle il est fait mention d'un 
accident survenu le 15 octobre 2015 (recte: 8 octobre 2015). L'accident 
était décrit comme suit: "The MRI caused a damage in the right ear leading 
to a strong tinnitus" (l'imagerie par résonnance magnétique [IRM] a 
provoqué une lésion de l'oreille droite entraînant un fort acouphène). 
L'assuré a expliqué, dans le cadre d'un questionnaire du 16 décembre 
2015, qu'il avait été soumis à un examen IRM pour son poignet gauche 
suite à l'accident de roller dont il avait été victime et que lors de cet 
examen, l'intensité du bruit était telle qu'elle a provoqué chez l'assuré un 
trauma auditif (perte d'audition, hyperacousie et acouphènes). Après avoir 
recueilli les rapports médicaux des médecins ayant pris en charge 
l'intéressé, l'intimée a organisé une expertise auprès d'un oto-rhino-
laryngologue (ORL), dont les conclusions ont été rédigées dans un rapport 
du 26 mai 2017. Sur cette base, B.________ SA, par décision du 4 juillet 
2017, a signifié à l'assuré qu'elle refusait de lui allouer toute prestation en 
relation avec l'événement survenu le 8 octobre 2015 en l'absence d'un lien 
de causalité adéquate entre ledit événement et l'atteinte à la santé. Elle a 
par ailleurs précisé qu'une éventuelle opposition n'aurait pas d'effet 
suspensif. 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 22 juillet 2020, 200.2019.142.LAA, page 3

B.

Suite à l'opposition déposée par l'assuré le 26 juillet 2017, l'intimée a 
soumis des questions complémentaires à l'expert ORL précédemment 
consulté. Ce dernier a rendu un nouveau rapport du 2 octobre 2017 et, afin 
de se prononcer sur le niveau de risque objectif représenté par l'examen 
effectué, a demandé à connaître le niveau sonore auquel l'assuré a été 
exposé durant l'IRM. Pour ce faire, l'intimée a mandaté un spécialiste en 
sécurité du travail et protection de la santé de la Caisse nationale suisse 
d’assurance en cas d’accidents (Suva) afin d'effectuer une mesure 
d'instruction visant à reproduire l'examen IRM, selon le même protocole, 
avec un microphone, et de mesurer et d'enregistrer les données émises. 
Après que ladite mesure d'instruction eut été réalisée le 22 février 2018 et 
le rapport y relatif transmis à B.________ SA en date du 6 mars 2018, 
l'expert ORL s'est à nouveau prononcé dans des rapports des 23 avril et 
23 novembre 2018. L'intimée a rejeté l'opposition formulée le 26 juillet 2017 
par décision sur opposition du 17 janvier 2019, dans laquelle l’effet 
suspensif à un éventuel recours contre cet acte a été retiré.

C.

Par acte du 18 février 2019, l’assuré a recouru auprès du Tribunal 
administratif du canton de Berne (TA) contre la décision sur opposition 
précitée en concluant à l'annulation de celle-ci ainsi qu'à la reconnaissance 
de l'atteinte à l'intégrité et de la causalité adéquate. Dans sa réponse du 
12 mars 2019, l'intimée a conclu au rejet du recours. L'intéressé a répliqué 
par courrier du 17 mai 2019 et a modifié ses conclusions en concluant à 
l'octroi de prestations (en particulier une indemnité pour atteinte à l’intégrité 
[IPAI] de 10%), sous suite de frais. Le 4 juin 2019, l'intimée a dupliqué en 
maintenant en substance ses conclusions. L'assuré a encore pris position 
par courriers des 25 et 26 juin 2019 ainsi que B.________ SA le 2 juillet 
2019, puis le dossier a été transmis pour jugement le 3 juillet 2019. 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 22 juillet 2020, 200.2019.142.LAA, page 4

En droit:

1.

1.1 La décision sur opposition du 17 janvier 2019 représente l’objet de 
la contestation; elle ressortit au droit des assurances sociales et rejette 
l'opposition formée contre la décision du 4 juillet 2017 qui refusait la prise 
en charge des prestations en lien avec un acouphène à l'oreille droite (avec 
effets ex nunc, renonciation à la restitution des prestations déjà versées). 
L'objet du litige porte sur l'annulation de la décision sur opposition précitée 
et l'octroi de prestations en lien avec cette atteinte (notamment une IPAI de 
10%). Est particulièrement litigieuse, la question de l'existence d'un lien de 
causalité adéquate entre l’évènement du 8 octobre 2015 (l'examen IRM du 
poignet gauche) et les acouphènes à l'oreille droite du recourant.

1.2 Interjeté en temps utile, dans les formes prescrites, auprès de 
l'autorité de recours compétente, par une partie disposant de la qualité pour 
recourir, le recours est recevable (art. 56 ss de la loi fédérale du 6 octobre 
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales [LPGA, RS 
830.1]; art. 15 et 74 ss de la loi cantonale du 23 mai 1989 sur la procédure 
et la juridiction administratives [LPJA, RSB 155.21]).

1.3 Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue 
française du TA dans sa composition ordinaire de trois juges (art. 54 al. 1 
let. c et 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation des 
autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]).

1.4 Le TA examine librement la décision contestée et n'est pas lié par 
les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 et 
84 al. 3 LPJA).

2. 

2.1 Le 1er janvier 2017 sont entrées en vigueur la modification du 
25 septembre 2015 de la loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-
accidents (LAA, RS 832.20) et la modification du 9 novembre 2016 de 

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l'ordonnance fédérale du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents 
(OLAA, RS 832.202). Pour les accidents qui sont survenus avant l’entrée 
en vigueur de la modification du 25 septembre 2015 et pour les maladies 
professionnelles qui se sont déclarées avant cette date, les prestations 
d’assurance sont allouées selon l’ancien droit (al. 1 des dispositions 
transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015).

2.2 En principe, les prestations de l'assurance-accidents obligatoire 
sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel 
et de maladie professionnelle (art. 6 al. 1 LAA). L’assurance alloue en outre 
ses prestations pour les lésions causées à l’assuré victime d’un accident 
lors du traitement médical (art. 6 al. 3 LAA). Cette dernière disposition est 
précisée par l’art. 10 OLAA qui prévoit que l’assuré a également droit aux 
prestations d’assurance pour les lésions corporelles qu’il subit lors d’un 
examen médical ordonné par l’assureur ou rendu nécessaire par d’autres 
circonstances. L’acte dommageable n’a pas à remplir les conditions d’un 
accident, n'a pas à être une erreur de traitement ni une faute 
professionnelle ou encore un manquement objectif au devoir de soins 
médicaux. Toutefois, l'assureur-accidents n'est responsable que s'il existe 
un rapport de causalité naturel et adéquat entre la lésion constatée et le 
traitement médical des suites de l'accident assuré (TF 8C_27/2019 du 
20 août 2019 c. 3.3 et les références citées, notamment ATF 128 V 169 
c. 1c; GHISLAINE FRÉSARD-FELLAY; Droit suisse de la sécurité sociale – 
volume II, 2015, p. 377 n. 156 et 157). 

2.3 Tout événement est une cause au sens de la causalité naturelle, 
lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement, le dommage ne se 
serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même 
manière ou au même moment. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il suffit 
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres 
facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de la 
personne assurée, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine 
qua non de celle-ci (ATF 142 V 435 c. 1, 129 V 177 c. 3.1; SVR 2019 IV 
n° 9 c. 3.1; TF 8C_781/2017 du 21 septembre 2018 c. 5.1).

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2.4

2.4.1 Selon la jurisprudence, un fait est la cause adéquate d'un résultat si, 
d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, ce 
fait était propre à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de celui-ci paraissant ainsi de façon générale favorisée (ATF 
129 V 177 c. 3.2, 125 V 456 c. 5a; SVR 2010 UV n° 30 c. 5.2). Le point de 
savoir si un accident se trouvant en lien de causalité naturelle avec 
l'atteinte à la santé survenue présente aussi un rapport de causalité 
adéquate avec celle-ci – condition mise au droit à des prestations de 
l'assurance-accidents – est une question de droit, qu'il convient de trancher 
en appliquant les règles développées par la doctrine et la jurisprudence. 
Contrairement à la causalité naturelle, qui est une question de fait, la 
causalité adéquate, en tant que question de droit, ne doit pas être 
examinée sous l'angle de la vraisemblance prépondérante (ATF 112 V 30 
c. 1b). L'exigence d'un rapport de causalité adéquate entre l'accident 
assuré et l'atteinte à la santé qui s'en est suivie, en tant que condition du 
droit aux prestations de l'assurance-accidents, vise à limiter la 
responsabilité de cette dernière (ATF 129 V 177 c. 3.3, 125 V 456 c. 5c; 
SVR 2017 UV n° 8 c. 3.3).

2.4.2 En présence d'un tinnitus qui n'est pas attribuable à une atteinte 
organique objectivable d'origine accidentelle, le rapport de causalité 
adéquate avec l'accident ne peut pas être admis sans faire l'objet d'un 
examen particulier comme c'est le cas pour d'autres tableaux cliniques 
sans preuve d'un déficit organique (ATF 138 V 248). En d'autres termes, en 
l'absence de lésion organique spécifique, la jurisprudence relative aux 
troubles psychiques consécutifs à un accident s'applique par analogie 
(G. FRÉSARD-FELLAY; op. cit., p. 389 n. 188 en renvoi à l'ATF 115 V 133). 

2.4.3 En cas de troubles psychiques consécutifs à un accident, 
l'admission d'un lien de causalité adéquate suppose en principe que 
l'événement traumatique présente une importance déterminante dans 
l'apparition d'une incapacité de gain d'origine psychique. Tel est le cas s'il 
présente objectivement une certaine gravité ou, en d'autres termes, s'il 
entre sérieusement en ligne de compte. Selon la jurisprudence, les 
accidents peuvent être classés en trois catégories: les accidents 

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insignifiants ou de peu de gravité, les accidents graves et, entre les deux, 
les accidents de gravité moyenne. On rappellera que pour procéder à la 
classification de l'accident dans l'une des trois catégories précitées, il faut 
uniquement se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'événement 
accidentel lui-même. Sont déterminantes les forces générées par l'accident 
et non pas les conséquences qui en résultent. La gravité des lésions subies 
- qui constitue l'un des critères objectifs pour juger du caractère adéquat du 
lien de causalité - ne doit être prise en considération à ce stade de 
l'examen que dans la mesure où elle donne une indication sur les forces en 
jeu lors de l'accident. En fonction de la gravité de l'accident, des critères 
supplémentaires sont, au cas par cas, à prendre en compte. Ces critères 
sont examinés en excluant tout aspect psychique (ATF 140 V 356 c. 5.1, 
129 V 177 c. 4.1, 115 V 133 c. 6; SVR 2018 UV n° 21 c. 4.2, 2011 UV n° 10 
c. 4.2.2). 

Lorsque l'accident est banal et insignifiant (l'assuré s'est par exemple 
cogné légèrement la tête ou s'est tordu le pied) ou de peu de gravité (il a 
été victime d'une chute ou d'une glissade banale), l'existence d'un lien de 
causalité adéquate entre cet événement et des troubles psychiques peut 
être, en règle générale (cf. cependant ATF 140 V 356 c. 5.3), d'emblée 
niée. Selon l'expérience générale de la vie et compte tenu des 
connaissances actuelles en matière de médecine des accidents, on peut 
en effet partir de l'idée, sans procéder à un examen approfondi, qu'un tel 
accident insignifiant ou de peu de gravité n'est pas de nature à provoquer 
une atteinte importante à la santé psychique (ATF 129 V 177 c. 4.1, 115 V 
133 c. 6a).

Dans le cas d'un accident grave, il y a lieu, en règle générale, de 
considérer que le lien de causalité adéquate entre cet événement et 
l'incapacité de gain d'origine psychique est donné. D'après le cours 
ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, un accident grave 
est propre, en effet, à entraîner une atteinte à la santé psychique 
invalidante (ATF 129 V 177 c. 4.1, 115 V 133 c. 6b).

Pour juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un accident de 
gravité moyenne et l'incapacité de travail (ou de gain) d'origine psychique, 
l'événement accidentel lui-même n'est pas seul déterminant. Le TF a 

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précisé qu'il convenait bien plus de prendre en considération, dans une 
appréciation globale, d'autres circonstances objectivement établies qui sont 
en connexité étroite avec l'accident ou qui apparaissent comme des effets 
directs ou indirects de l'événement assuré. Les critères les plus importants 
établis par le TF sont les suivants (ATF 129 V 177 c. 4.1, 115 V 133 
c. 6c/aa):

- les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère 

particulièrement impressionnant de l'accident; 

- la gravité ou la nature particulière des lésions (physiques), en particulier leur 

aptitude à engendrer, selon l'expérience, des conséquences psychiques; 

- la durée anormalement longue du traitement médical; 

- les douleurs physiques persistantes; 

- les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des 

séquelles de l'accident; 

- les difficultés apparues au cours de la guérison et les complications importantes; 

- le degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions subies. 

Il n'est toutefois pas nécessaire que soient réunis dans chaque cas tous 
ces critères objectifs à la fois. Suivant les circonstances, un seul d'entre 
eux peut être suffisant pour faire admettre le lien de causalité adéquate 
entre l'accident et une incapacité de travail (ou de gain) d'origine 
psychique. Il en est ainsi lorsque l'accident considéré apparaît comme l'un 
des plus graves de la catégorie intermédiaire ou même que l'on se trouve à 
la limite de la catégorie des accidents graves. En présence d'un accident 
de gravité moyenne ou d'un accident se trouvant à la limite de la catégorie 
des accidents de peu de gravité, le lien de causalité entre l'accident et 
l'incapacité de travail ou de gain d'ordre psychique ne peut être admis que 
si soit un seul critère est réalisé de manière particulièrement importante, 
soit si ces critères sont réunis de manière cumulée et évidente (RAMA 
2005 p. 228 c. 3.2.3). Face à un accident de gravité moyenne stricto sensu, 
si aucun critère ne s'est manifesté de manière particulièrement marquante, 
il faut un cumul de trois critères sur les sept pour admettre un caractère 
adéquatement causal (SVR 2018 UV n° 21 c. 4.3). S'agissant d'un accident 
de gravité moyenne à la limite de la catégorie des accidents légers, la 
présence de quatre critères est requise à cet effet (SVR 2018 UV n° 29 

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c. 4.2.2). L'appréciation de l'accident à la lumière de ces critères et de son 
déroulement objectif aboutit à l'admission ou au rejet d'un lien de causalité 
adéquate (ATF 117 V 359 c. 6a, 115 V 133 c. 6c/bb; cf. RAMA 1997 p. 167 
c. 4b).

2.5 L'assureur-accidents a la possibilité de mettre fin avec effet ex nunc 
et pro futuro à son obligation de prester, qu'il avait initialement reconnue en 
versant des indemnités journalières et en prenant en charge les frais de 
traitement, sans devoir se fonder sur un motif de révocation 
(reconsidération ou révision procédurale). Il peut liquider le cas en 
alléguant le fait qu'un événement assuré – selon une appréciation correcte 
de la situation – n'est jamais survenu. Il en va de même en ce qui concerne 
l'examen de la causalité adéquate entre l'accident assuré et l'atteinte à la 
santé. Là également, l'assureur-accidents, après avoir pris en charge le 
traitement médical et versé des indemnités journalières, peut nier la 
causalité adéquate entre l'accident assuré et l'atteinte à la santé et, sur 
cette base, mettre fin aux prestations avec effet ex nunc. Ce n'est qu'en 
cas de demande de restitution de prestations que les conditions d'une 
révocation doivent être observées (ATF 130 V 380 c. 2.3.1).

2.6 Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des 
assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner 
l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils 
permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En 
particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux 
contradictoires, sans avoir examiné l'ensemble des preuves disponibles et 
sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt 
qu'un autre (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 125 V 351 c. 3a).

3.

3.1 A l'appui de la décision sur opposition contestée, B.________ SA a 
tout d'abord considéré que l'expertise du 26 mai 2017 réalisée par un 
expert ORL avait pleine valeur probante. Sur cette base, l'intimée a admis 
le lien de causalité naturelle entre l'examen IRM litigieux et le dommage 
auditif; en revanche, elle a nié la présence d'une causalité adéquate entre 

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les deux. Pour ce faire, elle s'est toutefois distanciée de la motivation de sa 
décision du 4 juillet 2017 qui excluait la causalité adéquate en soutenant 
que l'examen IRM litigieux devait être assimilé à un accident banal et 
insignifiant en appliquant à l'acouphène, selon la jurisprudence du TF, les 
règles posées en matière de troubles psychiques consécutifs à un accident 
(ATF 138 V 248 avec renvoi à l'ATF 115 V 133; voir c. 2.3.2 et 2.3.3 ci-
dessus). Dans sa décision sur opposition, l'intimée, puisque la cause 
prétendue de l'acouphène n'était pas l'accident mais un examen IRM 
pratiqué suite à ce dernier, a procédé à une évaluation de la causalité 
adéquate selon la théorie générale (voir c. 2.3.1 ci-dessus). Dans ce 
contexte, elle a nié une telle causalité en se basant sur les informations 
fournies par l'expert ORL, considérant que le risque objectif que l'examen 
d'IRM litigieux provoque le dommage auditif était faible et ce, même pour 
une personne sensible et sans protection auditive. Dans son mémoire de 
réponse du 12 mars 2019, l'intimée a contesté, sur la base des déclarations 
de l'assuré au dossier, les allégations de ce dernier selon lequel il n'aurait 
bénéficié d'aucune protection auditive lors de l'examen IRM. En outre, se 
fondant sur les allégations du recourant en ce sens, l'intimée a fait grief à 
l'assuré de n'avoir pas communiqué précédemment sur le traumatisme 
auditif qui serait survenu en 2006 et lui a reproché d'avoir manqué à son 
obligation de collaborer. Après avoir obtenu des renseignements 
complémentaires du recourant sur ce point, B.________ SA a retenu, dans 
sa duplique du 4 juin 2019 que, lors de l'IRM litigieux, l'assuré ne présentait 
plus de troubles résiduels à l'oreille droite consécutifs à l'événement de 
2006 et qu'il n'y avait ainsi pas lieu de tenir compte de cette circonstance 
pour l'examen du lien de causalité naturelle et adéquate. 

3.2 Par son recours, l'intéressé a principalement fait valoir que sa 
surdité préexistante à l'oreille gauche et la sensibilité plus importante de 
son oreille droite ont constitué des facteurs aggravants lors de l'examen 
IRM litigieux. A également été mentionné par l'assuré un traumatisme 
auditif en 2006 qui aurait fragilisé davantage son oreille droite. Ainsi, de 
l'avis du recourant, ces éléments auraient dû être pris en compte par 
B.________ SA dans son appréciation de la causalité naturelle et 
adéquate. De plus, l'assuré a prétendu que lors de l'examen IRM, le 
prestataire de soins ne lui aurait fourni aucune protection auditive, bien qu'il 

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ait informé les personnes en charge de l'examen de sa sensibilité à l'oreille 
droite. Cette information a toutefois été clarifiée lors de la réplique du 
17 mai 2019, dans laquelle l'intéressé a admis avoir porté un casque audio 
lors de l'examen IRM mais a précisé que celui-ci ne constituait pas une 
protection auditive. S'agissant du traumatisme de 2006, le recourant en a 
expliqué les circonstances et a souligné qu'il ne souffrait d'aucun trouble 
résiduel à la suite de cet événement. Finalement, dans ses courriers des 
25 et 26 juin 2019, l'assuré a relevé que l'expert ORL mandaté par l'intimée 
était contredit tant par son ORL traitant que par une abondante littérature 
scientifique accessible sur internet. 

4. 

Il ressort du dossier les éléments médicaux principaux suivants:

4.1 En ce qui concerne les faits importants au dossier, il convient de 
mentionner qu'en cours de procédure devant le TA, les parties ont débattu 
sur le port (ou l'absence de port) de protections auditives lors de l'examen 
IRM du 8 octobre 2015. Sur ce point, les faits peuvent être résumés 
comme suit: 

4.1.1 Dans un questionnaire relatif aux circonstances de l'accident daté 
du 16 décembre 2015, l'assuré a déclaré que l'infirmier en charge de l'IRM 
lui avait mis à disposition "un casque avec de la musique" (dos. intimée 
15/1). 

4.1.2 Les médecins d'une clinique universitaire des maladies des oreilles, 
du nez et de la gorge ont rapporté les propos du recourant s'agissant du 
port d'un casque dans un rapport du 30 mai 2016. Il y est mentionné qu'au 
début de l'examen IRM, l'assuré a été irrité par l'exposition au bruit et a 
utilisé des écouteurs pour l'insonorisation ("[…] benutzte zum Schallschutz 
Kopfhörer").

4.1.3 Le recourant a rempli, sur demande de l'intimée, un nouveau 
questionnaire en date du 4 novembre 2016. Il en ressort que l'infirmier en 
charge de l'examen IRM a, sur demande de l'assuré, informé ce dernier 

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que l'IRM serait "un peu bruyant" et qu'il allait lui mettre à disposition un 
casque avec de la musique. Le recourant a indiqué, dans ce questionnaire, 
que le casque en question n'était pas un casque de protection auditive ni 
un casque de chantier mais qu'il s'agissait plutôt d'un "casque normal pour 
écouter de la musique". L'assuré a encore précisé qu'il a demandé à 
bénéficier d'une protection auditive ce à quoi l'infirmier lui aurait répondu 
que le casque avec de la musique suffisait. Sur l'insistance de l'intéressé, 
l'infirmier a proposé à celui-ci des protections auditives en mousse. 

4.1.4 L'expert ORL, dans son rapport du 26 mai 2017, a également 
rapporté les propos de l'assuré quant aux mesures prises lors de l'examen 
IRM. Il a ainsi mentionné que pendant l'examen et "malgré le port d'un 
casque audio fourni par le personnel", le patient avait été très incommodé 
par le bruit de l'appareil. 

4.1.5 Dans un courrier du 13 novembre 2017 adressé à l'intimée, le 
recourant a évoqué que le technicien en charge de l'IRM lui avait "fourni un 
casque audio avec de la musique classique en continu pour faire passer le 
temps de l'examen". 

4.1.6 L'assuré s'est une nouvelle fois exprimé sur la question du port de 
protection auditive dans un courrier du 7 juin 2018. Dans celui-ci, il a 
confirmé que le technicien lui avait donné un casque audio mais qu'il ne 
s'agissait pas d'une protection auditive. Il a encore précisé qu'aucune 
protection auditive ne lui avait été fournie par le personnel médical le jour 
de l'examen IRM et que le casque audio porté ce jour-là ne constituait pas 
une protection auditive mais un simple casque avec de la musique pour lui 
faire passer le temps. 

4.1.7 Dans son recours du 18 février 2019, le recourant a affirmé 
qu'aucune mesure de protection auditive ne lui avait été fournie par l'hôpital 
lors de l'examen de l'IRM et qu'il avait donc placé une boule de mouchoir 
dans son oreille pour la protéger. 

4.2 Il ressort en outre du dossier les éléments médicaux suivants: 

4.2.1 En cours de procédure devant le TA, l'assuré a mentionné avoir 
subi un traumatisme auditif en décembre 2006. Sur demande de la juge 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 22 juillet 2020, 200.2019.142.LAA, page 13

instructrice, le recourant a produit au dossier différents rapports médicaux 
en lien avec l'événement en question. Il en ressort que l'intéressé a été 
victime d'un traumatisme sonore avec surdité brutale droite accompagnée 
d'acouphènes le 22 décembre 2006. Selon un compte rendu de traitement 
du 6 février 2007 dans un hôpital universitaire, l'assuré a bénéficié de huit 
séances d'oxygénothérapie hyperbare du 29 janvier au 2 février 2007 pour 
un traumatisme sonore avec surdité initiale droite et acouphènes résiduels 
avec préexistence d'une surdité congénitale controlatérale. Le résultat du 
traitement sur les acouphènes a été jugé d'aléatoire bien que les médecins 
aient mis en avant une certaine atténuation de ceux-ci. 

4.2.2 Des médecins d'une clinique universitaire des maladies des oreilles, 
du nez et de la gorge ont rendu un rapport daté du 16 décembre 2015 
duquel il ressort les diagnostics d'acouphène aigu à haute fréquence à 
droite et surdité congénitale à gauche. Dans une évaluation ultérieure du 
30 mai 2016, les médecins de la même clinique universitaire ont posé les 
diagnostics d'acouphène aigu à haute fréquence à droite de degré III, 
surdité congénitale à gauche et d'hypothyroïdie latente. Selon les 
spécialistes, un lien entre les acouphènes (avec une perte auditive 
permanente et objectivable) et un traumatisme sonore ne peut être prouvé 
dans les fréquences allant jusqu'à 8 kHz. Ils ont cependant soupçonné une 
perturbation de l'oreille interne engendrée par l'IRM en raison de la 
présence cumulative d'acouphènes et de symptômes de vertige. 

4.2.3 Mise en œuvre par B.________ SA, une expertise oto-rhino-
laryngologique a été réalisée sur la base d'un examen personnel de 
l'assuré du 3 mai 2017, des examens cliniques effectués le même jour ainsi 
que du dossier médico-assécurologique. Dans le rapport final du 26 mai 
2017, l'expert a diagnostiqué un acouphène neurosensoriel droit chronique 
post traumatique de degré sévère, non compensé, avec hyperacousie, une 
surdité totale gauche congénitale et déficit vestibulaire périphérique gauche 
non symptomatique, ainsi qu'un trouble de l'adaptation à des facteurs de 
stress avec réaction anxio-dépressive. Comme seule anomalie 
audiologique, l'expert a noté un abaissement subjectif du seuil d'inconfort et 
douloureux à droite, ressenti entre 40 et 50 décibels (dB) environ au-
dessus du seuil d'audition en dépit d'une dynamique cochléaire préservée, 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 22 juillet 2020, 200.2019.142.LAA, page 14

soit un phénomène classiquement rencontré dans l'hyperacousie. Celle-ci 
correspond, selon le spécialiste, à une distorsion subjective de l'échelle 
d'intensité sonore, probablement véhiculée par des mécanismes 
physiopathologiques centraux similaires à l'acouphène et à la douleur 
chronique. De l'avis de l'expert, le tinnitus est très important, non compensé 
et d'importance subjective considérable, donnant ainsi droit à une IPAI de 
10% (table 13 de la Suva). Il a également observé que les difficultés de 
l'assuré à faire face à l'acouphène étaient liées à ses faibles ressources 
adaptatives à des facteurs de stress et à une réaction anxio-dépressive. 
Sur le plan vestibulaire, l'examen otoneurologique a confirmé un déficit 
vestibulaire canalaire gauche associé à la surdité totale, de découverte 
fortuite et asymptomatique. A la question de savoir si ces troubles étaient 
consécutifs à une atteinte organique objectivable (modification anatomique 
pathologique), le spécialiste a répondu par la négative s'agissant de l'oreille 
droite et a mentionné la présence d'une surdité totale gauche ancienne. 
L'expert a toutefois souligné que malgré l'absence d'une lésion organique 
cochléaire à droite, le lien de causalité entre l'acouphène droit et l'examen 
IRM du 8 octobre 2015 était très probable, avec un degré de vraisemblance 
prépondérant. Aucune incapacité de travail dans l'activité habituelle n'a été 
retenue par le spécialiste. 

4.2.4 A la suite des objections formulées par le recourant contre la 
décision de B.________ SA le 4 juillet 2017, l'expert consulté en mai 2017 
a été invité par l'intimée à répondre à des questions complémentaires 
destinées à permettre l'évaluation juridique de la causalité adéquate. Dans 
ce cadre, le spécialiste a considéré que, faute de littérature suffisante, il lui 
était impossible de connaître, d'un point de vue épidémiologique, la 
probabilité qu'un examen IRM provoque une atteinte auditive durable chez 
une personne faisant l'objet d'un tel examen. Il a mentionné que d'un point 
de vue audiologique, le risque d'une lésion de l'appareil auditif cochléaire 
dépendait du niveau d'intensité d'une émission sonore et du temps 
d'exposition à celle-ci. Le niveau sonore émis par les appareils IRM étant 
dépendant du type de machine, des séquences utilisées et de la durée de 
cet examen, l'expert a estimé que l'examen IRM en question devrait être 
réalisé une nouvelle fois selon le même protocole avec un microphone pour 
mesurer le niveau sonore délivré par cet examen. D'autre part, l'expert a 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 22 juillet 2020, 200.2019.142.LAA, page 15

observé que l'efficacité des protections auditives dont a bénéficié le 
recourant devait également être évaluée. 

4.2.5 Sur recommandations de l'expert ORL (voir c. 4.2.4 ci-dessus), 
B.________ SA a mandaté un spécialiste en sécurité du travail et 
protection de la Suva afin d'effectuer une mesure d'instruction visant à 
reproduire l'examen IRM, selon le même protocole, avec un microphone, et 
de mesurer et d'enregistrer les données émises. Les mesures ont été 
réalisées, en présence des parties, le 22 février 2018 et le rapport y relatif a 
été rédigé le 6 mars 2018 (ci-après: rapport des émissions sonores du 
6 mars 2018; dos. intimée 137 et 144 [traduction]). Lors de cette évaluation 
des nuisances sonores, les séquences exécutées lors de l'examen étaient 
connues, la musique diffusée dans le casque pour le patient a été 
reproduite et les protecteurs d'ouïe utilisés lors de l'examen IRM litigieux 
ont été décrits sur place. A noter encore que la musique et les protections 
d'ouïe n'ont pas été prises en compte pour les mesures puisqu'il ne peut 
être garanti que les protections d'ouïe proposées à l'intéressé le jour de 
l'examen IRM litigieux étaient adéquates. En d'autres termes, les mesures 
ont été faites comme si le patient ne portait pas de protections d'ouïe. 
Selon le rapport, les valeurs mesurées s'élevaient à 106 dB s'agissant du 
niveau de pression acoustique de crête (LPeak), à 125 dB pour le niveau 
d'exposition acoustique (LE) et à 92 dB pour le niveau de pression 
acoustique continu équivalent au cours de la durée d'examen (Leq). L'expert 
a expliqué que le niveau d'exposition acoustique LE pour l'examen (ayant 
duré 34 minutes) se montait à 125 dB, de sorte que, réparti sur une journée 
de travail de huit heures, cela correspondait à un niveau de pression 
acoustique continu équivalent (Leq) de 81 dB. Rapporté à la durée 
d'examen, cela représentait 92 dB de niveau de pression acoustique 
continu équivalent au cours de la durée d'examen (Leq). Selon le spécialiste 
consulté, lors de l'examen IRM litigieux, la valeur limite du niveau de 
pression acoustique de crête (LPeak) de 135 dB n'a de loin pas été atteinte 
avec une valeur mesurée de 106 dB. Le spécialiste a encore précisé qu'on 
ne pouvait pas tenir compte de la musique diffusée dans le casque audio 
lorsque l'évaluation néglige l'effet isolant des protecteurs d'ouïe. D'abord 
parce que le niveau de bruit de la musique était bien plus faible que celui 
de l'installation IRM; ensuite, parce que l'effet isolant du casque était 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 22 juillet 2020, 200.2019.142.LAA, page 16

manifeste dès que de la musique était jouée de manière ciblée en direction 
du conduit auditif. 

4.2.6 Après avoir pris connaissance du rapport des émissions sonores du 
6 mars 2018, l'expert ORL a pris une nouvelle fois position, sur demande 
de l'intimée, dans un rapport complémentaire du 23 avril 2018. Selon celui-
ci, compte tenu des émissions sonores mesurées par la Suva le 22 février 
2018, le risque qu'un tel examen provoque une atteinte auditive durable 
peut être qualifié d'objectivement faible. De plus, selon le spécialiste, il 
n'existe aucun facteur personnel de nature à augmenter sensiblement le 
risque objectif qu'un dommage auditif permanent survienne suite à un 
examen IRM de cette durée et générant les émissions sonores mesurées 
le 22 février 2018. 

4.2.7 L'intimée a soumis à l'expert ORL les remarques du recourant quant 
au rapport complémentaire du 23 avril 2018 (voir c. 4.2.6 ci-dessus). Dans 
un rapport du 23 novembre 2018, le spécialiste a analysé les résultats des 
mesures des émissions sonores présentées dans le rapport des émissions 
sonores du 6 mars 2018 et a confirmé que le risque que l'IRM litigieux ait 
provoqué une atteinte auditive durable était faible. Il a précisé que sa 
conclusion tenait compte du fait que l'assuré n'ait pas porté de protections 
auditives efficaces et a ajouté que la présence d'une surdité unilatérale 
préexistante chez le recourant ne constituait pas un facteur aggravant ou 
sensibilisant à un traumatisme auditif de l'oreille saine. 

4.2.8 Le recourant a produit en cours de procédure une évaluation 
médicale datée du 8 février 2019 dans laquelle son ORL traitant a attesté 
de la présence d'acouphènes à l'oreille droite apparus dans les suites 
immédiates d'un bilan IRM ainsi que des antécédents de surdité 
congénitale gauche. D'après le spécialiste, l'acouphène doit être considéré 
comme survenant selon toute probabilité après un traumatisme sonore 
chez un patient aux oreilles fragiles comme en témoigne selon lui la surdité 
congénitale connue. 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 22 juillet 2020, 200.2019.142.LAA, page 17

5. 

D'emblée, force est de constater que B.________ SA ne conteste pas que 
la chute en roller de l'assuré du 3 août 2015, ayant causé une atteinte au 
poignet gauche, constitue un accident au sens de l'art. 6 al. 1 LAA. Il n'est 
pas non plus remis en cause que l'IRM litigieux est un traitement médical 
au sens de l'art. 10 LAA intervenu suite à l'accident du 3 août 2015. Est 
toutefois litigieuse la question de savoir si les lésions auditives de l'assuré 
(acouphènes) sont en lien de causalité avec le traitement médical du 
8 octobre 2015 et donc si, dans ce cadre, l'assureur-accidents est tenu de 
fournir ses prestations en lien avec ce dernier événement (art. 6 al. 3 LAA). 

6. 

6.1 Il convient dans un premier temps d'établir le déroulement de 
l'examen IRM, en particulier eu égard aux mesures de protection auditive 
proposées (ou à l'absence de telles mesures). 

6.2 En l'occurrence, c'est de façon constante que, tout au long de la 
procédure, le recourant a affirmé avoir reçu, lors de l'examen IRM, un 
casque audio par lequel on lui avait fait écouter de la musique. Il a aussi, 
régulièrement déclaré que le casque audio en question ne constituait pas 
une protection auditive mais avait pour seul but de diffuser de la musique. 
En revanche, le recourant n'a mentionné qu'à une seule reprise et en cours 
de procédure devant l'intimée ou devant le TA, avoir eu à sa disposition 
des protections auditives en mousse ou avoir mis des boules de mouchoirs 
dans ses oreilles (voir c. 4.1.3 et 4.1.7 ci-dessus). En ce sens, les 
déclarations dites "de la première heure" (ATF 143 V 168 c. 5.2.2, 121 V 45 
c. 2a) doivent être considérées ici comme plus objectives et plus fiables 
que les explications données en cours de procédure (à savoir que le 
recourant aurait reçu des protections en mousse ou aurait placé des boules 
de mouchoirs dans son oreille). Il ne ressort par ailleurs nullement du 
dossier que le casque remis à l'assuré lors de l'examen IRM avait une 
fonction de protection auditive. Ainsi, sur la base des éléments au dossier, 
il doit être admis, au degré de la vraisemblance prépondérante, tel qu'exigé 
en droit des assurances sociales (ATF 144 V 427 c. 3.2), que le recourant 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 22 juillet 2020, 200.2019.142.LAA, page 18

a bénéficié, lors de l'examen, d'un simple casque audio, sans fonction de 
protection auditive. Cette conclusion n'a toutefois aucune incidence sur le 
résultat final de la procédure, puisque, comme cela ressort de ce qui suit, 
les valeurs acoustiques ont été mesurées par le spécialiste de la Suva 
(rapport des émissions sonores du 6 mars 2018) sans tenir compte de 
protections auditives ou de la musique diffusée dans le casque au moment 
de l'IRM (dos. intimée 144/3). 

7.

7.1 Il s'agit ensuite d'examiner la valeur probante de l'expertise oto-
rhino-laryngologique du 26 mai 2017 ainsi que ses compléments des 
2 octobre 2017, 23 avril et 23 novembre 2018, sur lesquels s'est fondée 
B.________ SA pour rendre la décision attaquée.

7.2 La valeur probante d'un rapport médical dépend du fait que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte 
médical soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien 
motivées. Ainsi, ni la provenance du moyen de preuve, ni l'appellation du 
mandat confié au médecin (rapport ou expertise) ne sont déterminantes 
pour la force probante d'un tel document (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 134 V 
231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a).

7.3 En l'occurrence, l'expertise oto-rhino-laryngologique du 26 mai 2017 
a été élaborée sur la base d'un examen personnel du recourant, des 
examens cliniques réalisés le jour de la consultation ainsi que sur l'étude 
du dossier médico-assécurologique. L'expert, dont les qualifications ne 
sauraient être mises en doute, a pris en compte l'ensemble des éléments 
essentiels au dossier, l'anamnèse complète (générale, familiale et 
professionnelle) et les plaintes subjectives du recourant. Le contexte 
médical est clairement décrit, de même que les résultats des tests cliniques 
et les réponses de l'expert aux questions de l'intimée sont motivées et ne 
laissent pas apparaître d'éléments permettant de soupçonner des lacunes 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 22 juillet 2020, 200.2019.142.LAA, page 19

lors de la genèse de l'expertise. Les compléments à l'expertise ont 
également été rédigés de façon consciencieuse et appliquée. Lorsque le 
spécialiste a jugé que les informations au dossier étaient insuffisantes pour 
répondre aux questions de l'intimée, il a renoncé à se prononcer (dos. 
intimée 101) ce qui a conduit cette dernière à mandater un spécialiste en 
sécurité du travail et protection de la Suva pour mesurer le niveau sonore 
de l'examen IRM litigieux. Une fois le rapport des émissions sonores du 
6 mars 2018 entre ses mains, l'expert en a expliqué le contenu, puis a 
motivé ses conclusions. A noter encore que le recourant a reconnu, en 
cours de procédure devant le TA, avoir déjà été examiné par l'expert 
mandaté par l'intimée en janvier 2016, dans le cadre d'une étude clinique 
expérimentale (mémoire de réplique du 17 mai 2019, p. 3, voir également 
document d'information aux patients remis par le recourant au TA le 28 juin 
2019; dos. TA). Ce contexte, bien que plutôt favorable à l'assuré, ne saurait 
toutefois remettre en cause l'indépendance dudit expert. En effet, selon la 
jurisprudence, le fait qu'un spécialiste ait déjà été amené à examiner une 
personne par le passé n'exclut pas nécessairement qu'il soit nommé par la 
suite en qualité d'expert, même s'il parvient à des conclusions défavorables 
(à une partie). Il en va autrement en présence de circonstances donnant 
l'apparence de prévention et de nature à fonder objectivement un risque de 
partialité, par exemple lorsque l'expert n'a pas rédigé son rapport de façon 
neutre et circonstancielle (ATF 132 V 93 c. 7.2.2; SVR 2017 IV n° 27 
c. 5.2). Tel n'est toutefois pas le cas ici comme cela découle de ce qui 
précède. Quoi qu'il en soit, l'indépendance de l'expert n'a, à raison, 
nullement été remise en cause par les parties. 

7.4 Après avoir analysé minutieusement les examens cliniques réalisés 
le jour de l'entretien personnel, l'expert ORL a observé, comme seule 
anomalie audiologique, un abaissement subjectif du seuil d'inconfort et 
douloureux à droite (dos. intimée 81/8). Il a également jugé qu'au vu de la 
description de l'acouphène par l'assuré et de l'impact négatif important lui 
étant associé, l'acouphène devait être considéré comme très important, 
non compensé et d'importance subjective considérable (dos. intimée 81/8). 
Cette appréciation médicale a été confirmée par l'ORL traitant du recourant 
qui, dans son rapport du 8 février 2019, a également mis en évidence 
l'absence d'étiologie spécifique à l'acouphène. Sur la base de leurs 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 22 juillet 2020, 200.2019.142.LAA, page 20

observations respectives, les deux spécialistes ont admis, l'un et l'autre, de 
façon crédible, que malgré l'absence d'une lésion organique cochléaire à 
droite, le lien de causalité entre l'acouphène droit et l'examen IRM du 
8 octobre 2015 était très probable, avec un degré de vraisemblance 
prépondérant (dos. intimée 81/9 et dos. TA). Il s'ensuit que le caractère 
probant de l'expertise oto-rhino-laryngologique du 26 mai 2017 ainsi que 
ses compléments des 2 octobre 2017, 23 avril et 23 novembre 2018 doit 
être confirmé. Il convient donc de suivre l'intimée, en tant que celle-ci a 
admis, sur la base de l'expertise en question, l'existence d'un lien de 
causalité naturelle entre l'examen médical litigieux et le dommage auditif. 

8.

8.1 Doit encore être évaluée, sur le plan juridique, l'existence d'un lien 
de causalité adéquate entre les troubles auditifs présentés par le recourant 
et l'examen IRM litigieux. Sur ce point, pour fournir les informations 
spécialisées requises par l'intimée (voir c. 4.2.4 ci-dessus), l'expert s'est 
fondé sur les mesures ressortant du rapport des émissions sonores du 
6 mars 2018 dont il a expliqué et commenté les résultats de façon 
convaincante dans le complément d'expertise du 23 novembre 2018. 
S'appuyant sur les données figurant dans le rapport des émissions sonores 
du 6 mars 2018 ainsi que sur les valeurs acoustiques limites et indicatives 
admises par la Suva, l'expert a ainsi mis en avant que la valeur limite du 
niveau de pression acoustique de crête s'agissant d'un bruit impulsif (LPeak= 
135 dB; voir valeurs acoustiques limites et indicatives admises par la Suva; 
dos. intimée 173/2) n'avait pas été atteinte avec une valeur maximale de 
106 dB (voir c. 4.2.7 ci-dessus). 

8.2 En particulier, au vu des valeurs acoustiques limites et indicatives 
admises par la Suva mentionnant qu'à partir d'un niveau d'exposition 
acoustique (LE) de 120 dB le port de protections d’ouïes est recommandé, 
l'expert a relativisé de façon probante la mesure relative au niveau 
d'exposition acoustique (LE) de 125 dB figurant dans le rapport des 
émissions sonores du 6 mars 2018. Il a en effet précisé que ledit niveau 
d'exposition (LE) de 125 dB correspondait à une charge sonore 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 22 juillet 2020, 200.2019.142.LAA, page 21

additionnée, mais non à un bruit continu de 125 dB. Or, même un bruit 
continu de 125 dB (par exemple une sirène) pourrait être supporté une fois 
dans l'année pendant 25 minutes sans risque pour l'audition, selon l'expert 
ORL. Il a encore précisé qu'il ne fallait pas confondre un niveau 
d'exposition acoustique (LE), soit la charge ou énergie sonore reçue 
pendant un certain temps, avec une intensité absolue d'un son. Il convient 
ainsi d'admettre que les explications fournies par le spécialiste sont 
suffisamment étayées pour emporter la conviction du TA. Dans ces 
conditions, c'est à raison que l'intimée a suivi les explications de l'expert en 
retenant qu'il n'était pas objectivement prévisible et probable, selon le cours 
ordinaire des choses et l'expérience de la vie, que l'examen IRM du 
8 octobre 2015 provoquerait chez l'assuré le dommage auditif à l'oreille 
droite qui s'est produit. 

8.3 Le grief du recourant selon lequel la causalité adéquate aurait été 
examinée sur la seule base d'oreilles saines ne résiste pas à l'examen. En 
effet, dans son complément d'expertise du 23 novembre 2018, l'expert ORL 
a précisé que la surdité préexistante unilatérale de l'assuré ne constituait 
pas un facteur aggravant ou sensibilisant à un traumatisme auditif de 
l'oreille saine. Une telle appréciation avait déjà été formulée dans le 
complément d'expertise du 23 avril 2018 dans laquelle le spécialiste avait 
expressément indiqué qu'il n'existait aucun facteur personnel de nature à 
augmenter sensiblement le risque objectif d'un dommage auditif 
permanent, et ce, bien que celui-ci ait diagnostiqué un acouphène 
neurosensoriel droit chronique post traumatique de degré sévère ainsi 
qu'une surdité totale gauche congénitale et déficit vestibulaire périphérique 
gauche non symptomatique (voir c. 4.2.3 ci-dessus). En d'autres termes, 
c'est en pleine connaissance des troubles auditifs du recourant que l'expert 
ORL a qualifié de faible le risque que l'IRM du 8 octobre 2015 ait provoqué 
une atteinte auditive durable.

Quant à la sensibilité et la fragilité de l'oreille droite mise en avant par le 
recourant dans sa réplique du 17 mai 2018 ainsi que par son ORL traitant, 
elle n'a pas été ignorée par l'expert ORL. Au contraire, ce dernier a noté un 
abaissement subjectif du seuil d'inconfort et douloureux à droite en dépit 
d'une dynamique cochléaire préservée. Toutefois, tant l'expert que l'ORL 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 22 juillet 2020, 200.2019.142.LAA, page 22

traitant ont écarté une étiologie spécifique liée à l'acouphène, de sorte que 
faute de présenter une pathologie objective à l'oreille droite, les conclusions 
de l'expert sont convaincantes. A cet égard, l'événement de décembre 
2006 qui aurait, selon le recourant, encore fragilisé son oreille droite ne 
remet nullement en cause le raisonnement de l'expert. D'une part, le 
dossier médical remis par l'assuré se rapportant audit événement ainsi que 
les examens cliniques y relatifs, s'ils mentionnent une persistance 
d'acouphènes permanents à droite, ne font toutefois état d'aucune lésion 
permanente à l'oreille droite ("pas de lésion pleuro-parenchymateuse 
d'allure évolutive, pas d'anomalie de la silhouette cardio-médiastinale", voir 
rapport du 29 janvier 2007). Au contraire, il semblerait que les huit séances 
d'oxygénothérapie hyperbare réalisées en janvier 2007 aient atténué les 
acouphènes (voir compte rendu de traitement du 6 février 2007). D'autre 
part, l'assuré lui-même a reconnu que les troubles survenus suite à 
l'événement de décembre 2006 n'étaient que "temporaires", qu'après 
plusieurs semaines l'audition était revenue à la normale et qu'il ne souffrait 
plus d'aucun trouble ou acouphène lors de l'examen IRM ici litigieux (voir 
mémoire de réplique du 17 mai 2019 p. 3 et 5). Par conséquent, cet 
événement, bien que non pris en compte par l'expert ORL (puisque non 
mentionné à l'époque par le recourant) n'a aucune influence sur les 
conclusions de l'expertise oto-rhino-laryngologique. 

8.4 S'agissant finalement des nombreux documents remis par le 
recourant au TA quant aux prétendus risques d'apparition d'acouphènes ou 
de troubles de l'oreille interne à la suite d'un examen IRM, ils ne sont pas 
suffisants pour remettre en cause les conclusions de l'expertise oto-rhino-
laryngologique. Bien que certaines de ces pièces recueillent des 
témoignages de personnes ayant développé des acouphènes après s'être 
soumises à un examen IRM (voir témoignages sur le site internet 
https://tinnitustalk.com), il n'en demeure pas moins que certaines réserves 
ont toutefois été formulées dans le cadre des documents remis, notamment 
quant à la nécessité que des études scientifiques confirment l'impact 
éventuel d'IRM sur l'audition (voir article "Hearing loss after noise 
exposure", 2011, ch. 4) ou quant à la possibilité que les acouphènes 
développés soient survenus en raison d'un déplacement temporaire du 
seuil auditif suite à une exposition au bruit (voir article "Hearing loss after 

https://tinnitustalk.com

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 22 juillet 2020, 200.2019.142.LAA, page 23

noise exposure", 2010). Un autre document cite encore les résultats de 
différentes études controversées (dont certaines ont signalé une altération 
de la fonction cochléaire suite à un examen IRM) en proposant des 
mesures pour pallier les problèmes constatés (voir article "Risque IRM: 
règles de sécurité, incidents et accidents", 2005). Ledit article datant de 
2005, il ne peut être exclu que d'autres études soient parues entretemps 
qui contrediraient celles-ci. Par conséquent, les articles remis par l'assuré 
ne remettent pas en cause ce qui a été développé ci-dessus (voir c. 8.1 et 
8.2 ci-dessus). C'est donc à juste titre que l'intimée a nié, sur la base de la 
théorie générale de la causalité adéquate (voir c. 2.4.1 ci-dessus), 
l'existence d'un lien de causalité adéquate entre l'examen IRM litigieux et 
les troubles auditifs à l'oreille droite du recourant. 

9.

9.1 Il est superflu de trancher la question de savoir si c'est à raison que 
l'intimée, dans sa décision sur opposition, en présence d'un dommage 
résultant d'un traitement impliqué par un accident (art. 6 al. 3 LAA), a choisi 
d'apprécier la causalité adéquate en fonction de la théorie générale s'y 
rapportant et non plus, ainsi qu'elle l'avait fait dans sa décision du 4 juillet 
2017, selon les critères jurisprudentiels spécifiques aux tableaux cliniques 
dits "psychiques", sans preuve de déficit organique (c. 3.1 ci-dessus). En 
effet, si le lien de causalité (indirect) d'un dommage sans substrat 
objectivable résultant d'un traitement devait être examiné, par analogie, à la 
lumière de la jurisprudence développée à partir des cas de troubles 
psychiques, en l'espèce, ce lien ne pourrait qu'être nié, comme l'avait 
considéré l'intimée dans la première décision. Ce point, de nature juridique, 
sur lequel le recourant a eu l'occasion de se s'exprimer, peut être discuté 
dans le présent jugement, quand bien même la décision a été remplacée, 
formellement, par le prononcé sur opposition (ATF 119 V 347 c. 1b; RAMA 
1998 p.451 c. 2a). 

9.2 En effet, on ne peut suivre le recourant lorsque, dans son opposition 
il a en substance contesté l'assimilation par l'intimée de l'événement 
causal, à savoir l'examen IRM du 8 octobre 2015, à un accident insignifiant 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 22 juillet 2020, 200.2019.142.LAA, page 24

ou de peu de gravité. En l'occurrence, rien au dossier ne permet de douter 
de l'appréciation de l'intimée sur ce point. Le TA ne remet pas en cause les 
répercussions qu'ont engendrées les acouphènes persistants dans la vie 
sociale et professionnelle du recourant. Il n'en demeure pas moins que 
seules sont déterminantes les forces générées par l'événement causal et 
non les conséquences qui en résultent pour la classification de l'événement 
litigieux (voir c. 2.4.3). L'examen IRM, comme l'a relevé à juste titre 
l'intimée, est, d'un point de vue purement objectif, une mesure diagnostique 
courante et pratiquée régulièrement au cours de nombreux traitements par 
les prestataires de soins. Dans cette catégorie bénigne d'événements 
susceptibles de générer un dommage, si un déficit organique ne peut pas 
être constaté, les critères mentionnés et discutés par l'assuré dans son 
opposition (douleurs physiques persistantes, difficultés apparues au cours 
de la guérison et les complications importantes ou les erreurs dans le 
traitement médical du dommage acoustique entrainant une aggravation 
notable des séquelles de l'accident) n'ont pas à être examinés. La seule 
faible intensité de l'événement supposé à l'origine du dommage suffit pour 
exclure une causalité adéquate au sens juridique du terme (voir c. 2.4.3 ci-
dessus). Cela vaut même en étendant l'évaluation à un large cercle 
d'assurés, comprenant aussi les personnes qui, en raison de certaines 
prédispositions morbides, sont davantage sujettes au genre de troubles 
non objectivables en question et qui assument moins bien l'accident que 
des assurés jouissant d'une constitution normale (ATF 115 V 133 c. 4.b)

9.3 A toutes fins utile, l'évaluation des autres critères qu'il y aurait lieu 
d'examiner (voir liste au c. 2.4.3 ci-dessus) si l'on avait affaire à un 
événement causal plus intense ne mènerait pas à un autre résultat. Aucune 
circonstance concomitante particulièrement dramatique ou 
impressionnante ne pourrait être attribuée à l'événement. Rien au dossier 
ne permet de douter du caractère indiqué et justifié de l'examen en 
question dans le traitement de l'atteinte accidentelle subie par le recourant 
à son poignet gauche, point qui n'a du reste jamais été contesté. De plus, 
l'expert, qui a analysé les valeurs acoustiques mesurées lors de la 
reconstitution de l'examen IRM litigieux, les a jugées conformes aux 
valeurs acoustiques limites et indicatives admises par la Suva (dos. intimée 
173/2 et c. 4.2.5 ci-dessus). Le rapport des émissions sonores du 6 mars 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 22 juillet 2020, 200.2019.142.LAA, page 25

2018 permet d'exclure que les forces développées durant l'examen IRM 
auraient été d'une intensité anormale ou même particulière. En outre, 
aucune incapacité de travail déterminante liée à l'affection n'est relevée au 
dossier, si ce n'est les jours d'absence inhérents aux traitements suivis. 
Quant aux autres critères, dont ceux mentionnés et discutés par l'assuré 
dans son opposition, il faut rappeler que leur évaluation devrait se pratiquer 
en excluant tout le ressenti subjectif (psychique) du recourant. Or ce 
dernier ne se plaint d'aucune autre atteinte que celle de nature acoustique 
qui n'a pas pu être objectivée par un substrat organique. L'exclusion du 
ressenti, en l'occurrence à qualifier uniquement de subjectif, impliquerait 
ainsi que l'appréciation devrait se faire en ignorant tous les maux et les 
complications thérapeutiques en lien avec l'atteinte acoustique. Aucun des 
critères ne serait donc rempli (voir c. 2.4.3 ci-dessus). 

9.4 Vu ce qui précède, que ce soit sous l'angle des principes généraux 
régissant la causalité adéquate ou de la jurisprudence spécifique 
concrétisant ces principes pour ce qui concerne les affections consécutives 
à un accident sans déficit organique, c'est donc à juste titre que l'intimée a 
nié l'existence d'un lien adéquat de cause à effet entre l'examen IRM du 
8 octobre 2015 et les troubles auditifs du recourant. Le défaut de lien 
causal juridiquement adéquat exclut la responsabilité de l'intimée (c. 2.2 et 
2.4.1), qui était donc parfaitement en droit de nier son obligation de prester 
(prise en charge du traitement et indemnités journalières), pour l'avenir, 
ainsi qu'elle l'a fait par la décision du 4 juillet 2017, qui a été remplacée, sur 
opposition, par le prononcé litigieux du 17 janvier 2019 (c. 2.5).

10. 

Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté.

10.1 En vertu de l'art. 61 let. a LPGA, il n'est pas perçu de frais pour la 
procédure de recours.

10.2 Il n'y a lieu d'allouer de dépens ni au recourant qui n'obtient pas 
gain de cause ni à l'intimée. L'octroi de dépens à un assureur pratiquant 

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l'assurance-accidents obligatoire rendrait en effet le principe de la gratuité 
illusoire (art. 61 let. a et g LPGA; ATF 127 V 205 c. 3a, 126 V 143).

Par ces motifs:

1. Le recours est rejeté.

2. Il n'est pas perçu de frais de procédure, ni alloué de dépens.

3. Le présent jugement est notifié (R):
- au recourant,
- à l’intimée,
- à C.________,
- à l’Office fédéral de la santé publique.

La présidente: La greffière:
e.r. Ph. Berberat, greffier

Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification de ses considérants, le présent jugement peut 
faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du Tribunal fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss et 90 ss de la loi 
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110).