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**Case Identifier:** 9bbd6555-084b-548a-9c6b-8747704fe257
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2010-03-10
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 10.03.2010 A/4616/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-4616-2008_2010-03-10.pdf

## Full Text

Siégeant : Sabina MASCOTTO, Présidente 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/4616/2008 ATAS/247/2010 

ORDONNANCE D'EXPERTISE 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 2 

du 10 mars 2010 

 

En la cause 

Madame R___________, domiciliée à ONEX, comparant avec 

élection de domicile en l’étude de Me Etienne SOLTERMANN  

 

recourante 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 

GENEVE, sis rue de Lyon 97, GENEVE 

intimé 

 

 

 

 

 

A/4616/2008 

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EN FAIT 

1. Madame R___________ (ci-après l’assurée), née en 1966, de nationalité 

portugaise, est arrivée en Suisse durant l’année 1992. Elle a travaillé, à plein temps, 

en qualité d’opératrice auprès de X___________ SA du 1
er

 octobre 2001 au 31 août 

2006, date à laquelle elle a subi un arrêt de travail de 50%. 

2. Le 10 juillet 2007, l’assurée a déposé auprès de l’OFFICE CANTONAL DE 

L’ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après l’OAI) une demande de prestations visant 

l’octroi d’une rente.  

3. Par rapport du 19 juillet 2007, le Dr A___________, spécialiste FMH en 

rhumatologie et en médecine interne, a retenu le diagnostic de spondylarthrite 

séronégative depuis plusieurs années et attesté que l’assurée présentait des douleurs 

polyarticulaires et sacro-iliaques. Sa capacité de travail était de 50% dans son 

activité habituelle dès le 31 août 2006 et ne pouvait pas être améliorée. Une autre 

activité n’était pas exigible de l’assurée. Ses limitations fonctionnelles concernaient 

les positions assise et debout plus de quatre heures par jour, le port de charges de 

plus de cinq kilogrammes, ainsi que les mouvements des membres et du dos 

répétitifs.  

Ce médecin a communiqué à l’OAI un rapport du Dr B___________, spécialiste 

FMH en radiologie médicale et radiodiagnostique, portant sur un scanner des 

articulations sacro-iliaques effectué en date du 14 février 2006. Ce médecin a mis 

en évidence un remaniement morphologique correspondant à une sacro-iliite 

érosive bilatérale évoquant une pelvi-spondylite.  

4. Par questionnaire du 24 juillet 2007, l’employeur de l’assurée a déclaré que dès 

2007, son salaire mensuel était de 4'618 fr. versé treize fois l’an, montant auquel il 

y avait lieu d’ajouter 190 fr. par mois, au titre de participation à l’assurance-

maladie.  

5. Dans un rapport du 28 août 2007, le Dr C___________, généraliste et médecin 

traitant de l’assurée, a, comme le Dr A___________, indiqué qu’elle souffrait d’une 

spondylarthrite séronégative depuis plusieurs années et confirmé que sa capacité de 

travail résiduelle était de 50% dans son activité habituelle depuis le 31 août 2006 et 

qu’elle ne pouvait entreprendre une autre activité lucrative. L’assurée présentait des 

limitations à effectuer les mouvements des membres ou du dos répétitifs.  

6. Le 19 septembre 2007, l’assureur perte de gain a fait parvenir à l’OAI divers 

documents médicaux, dont : 

- un courrier du 6 septembre 2006 du Dr A___________, lequel a constaté une 

diminution des douleurs et une amélioration des déplacements de l’assurée depuis 

 

 

 

 

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l’introduction du traitement d’Enbrel. Elle avait cependant toujours plus de 

difficultés à accomplir ses activités professionnelles, attendu qu’elle était soumise 

aux exigences d’une chaîne de montage ; 

- plusieurs certificats de ce même médecin, le dernier établi le 28 août 2007, 

attestant de l’incapacité de travail de l’assurée de 50% dès le 30 août 2006. 

7. Le Dr D___________, spécialiste FMH en rhumatologie et en médecine interne, a 

été mandaté par l’OAI pour diligenter une expertise médicale, qu’il a rendue en 

date du 28 janvier 2008. Il a rencontré l’assurée en date du 24 janvier 2008 et a 

retenu les diagnostics de syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent 

(fibromyalgie), de syndrome de fatigue chronique, de lombo-pygialgies récurrentes 

sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire : sacro-illite sur probable 

spondylarthropathie séronégative stabilisée sous traitement d’anti-TNF-alpha et 

périartropathie de hanches des deux côtés (ddc), tous ces diagnostics ayant des 

répercussions sur la capacité de travail, et de status post-ovariectomie gauche pour 

grossesse extra-utérine.  

Dans le cadre de l’anamnèse, il a attesté que l’activité habituelle de l’assurée ne 

nécessitait pas de port de charges ni de mouvement en porte-à-faux. 

Lors de l’examen, l’expert a principalement relevé un syndrome de fatigue 

chronique et des douleurs péri-articulaires des hanches probablement imputables à 

un syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent (présence de 14 points de 

fibromyalgie sur 18) avec nette diminution du seuil de tolérance à la douleur. 

Aucun signe parlant en faveur d’un trouble anxio-dépressif sous-jacent n’a été mis 

en évidence. Il a noté qu’une sacro-iliite ressortait des images radiologiques et que 

le reste du bilan radiologique était normal. Il a requis, d’un point de vue 

thérapeutique, que l’assurée bénéficie d’une prise en charge physiothérapeutique et 

balnéothérapique ainsi que de l’introduction d’une médication antalgique, voire 

myorelaxante, et d’une médication tricyclique. En intensifiant le traitement, il 

pensait que le rendement pouvait être amélioré. Par ailleurs, au vu du traitement par 

anti-TNF-alpha avec réponse suffisamment favorable, il excluait actuellement une 

« atteinte inflammatoire à la genèse de la symptomatologie douloureuse ». D’après 

lui, l’assurée présentait essentiellement une fatigue qu’il y avait probablement lieu 

d’insérer dans le contexte d’une diminution du seuil de tolérance à la douleur avec 

syndrome de fatigue chronique.  

Les limitations fonctionnelles concernaient les longs bras de levier, le port de 

charges répétitif de plus de cinq kilogrammes, les positions immobiles assise ou 

debout prolongées. Des mesures de réadaptation professionnelle étaient 

envisageables, d’après l’expert, dans une activité adaptée, permettant d’alterner les 

positions assise ou debout et d’éviter les ports de charges.  

 

 

 

 

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L’expert a conclu qu’au vu du traitement d’anti-TNF-alpha qui a été bénéfique à 

l’assurée et de la possibilité d’améliorer le rendement par une prise en charge 

physiothérapeutique et médicamenteuse, la capacité de travail de l’assurée était de 

80% dans l’activité habituelle et de 100% dans une activité adaptée aux limitations 

fonctionnelles énumérées.  

8. Par avis du 14 février 2008, la Dresse E___________, médecin au Service médical 

régional AI (ci-après SMR), a pris note des conclusions du rapport d’expertise et a 

requis un examen psychiatrique eu égard au diagnostic de fibromyalgie posé par 

l’expert.  

9. Le 12 mars 2008, la Dresse F__________, médecin psychiatre au SMR, a examiné 

l’assurée et n’a pas retenu, dans son rapport du lendemain, de diagnostic 

psychiatrique. Elle a notamment exclu l’existence d’une dépression majeure, d’une 

anxiété généralisée, d’une décompensation psychotique, d’un syndrome douloureux 

somatoforme persistant, d’un trouble phobique, d’un trouble de la personnalité 

morbide, d’une perturbation de l’environnement psychosocial ou de limitations 

fonctionnelles psychiatriques incapacitantes. En l’absence de toute pathologie 

invalidante, la capacité de travail de l’assurée était de 100% dans toute activité 

lucrative.  

10. Le 18 mars 2008, la Dresse E___________ a établi, au vu des rapports d’expertise 

et d’examen SMR, que l’assurée présentait une capacité de travail de 80% dans son 

activité habituelle et de 100% dans une activité adaptée dès le 24 janvier 2008, date 

de l’expertise rhumatologique.  

11. Le 12 juin 2008, un employé de l’OAI a estimé que c’était dans son activité 

habituelle que l’assurée avait le plus de chance de mettre en valeur sa capacité de 

travail. Des mesures professionnelles n’étaient ainsi pas indiquées.  

12. Le 23 septembre 2008, l’OAI a signifié à l’assurée un projet d’acceptation d’une 

demi-rente limitée du 1
er

 août 2007 au 31 mars 2008. En effet, à l’issue du délai de 

carence, sa capacité de travail était de 50%, de sorte qu’elle avait droit à une demi-

rente dès ce moment-là. Cependant, elle pouvait reprendre son activité habituelle à 

80% dès le mois de janvier 2008, de sorte que son taux d’invalidité de 20% ne lui 

ouvrait plus de droit au maintien d’une rente.  

13. Par courrier du 12 octobre 2008, l’assurée a contesté ledit projet de décision au 

motif que son incapacité de travail était toujours de 50% et sollicitait que l’OAI 

prenne en considération un nouveau rapport du Dr A___________, qui allait lui 

parvenir rapidement.  

14. Le 10 novembre 2008, le Dr A___________ a, tout d’abord, considéré qu’aucun 

élément ne permettait de retenir sérieusement le diagnostic de syndrome 

polyinsertionnel douloureux récurrent (fibromyalgie) posé par le Dr 

 

 

 

 

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D___________. Le Dr A___________ a en revanche constaté la présence certaine - 

et « non pas probable » - du diagnostic de spondylarthrite séronégative HLA-B27 

avec atteinte sévère des sacro-iliaques (au premier plan) ainsi qu’une modification 

morphologique des articulations sacro-iliaques. Pour poser ces diagnostics, ce 

médecin s’est référé au scanner des sacro-iliaques du 14 février 2006 et aux 

radiographies de la colonne lombaire et du bassin du 24 janvier 2008. D’après lui, 

la pathologie relevée excluait clairement une capacité de travail de plus de 50%. En 

effet, l’emploi d’ouvrier obligeait l’assurée à garder une position assise plus de huit 

heures par jour, toutefois, cette position ne pouvait être raisonnablement exigible 

d’elle plus de quatre heures par jour, compte tenu de la pathologie touchant aux 

articulations sacro-iliaques. Enfin, la limitation du port de charges ne pouvait 

améliorer cette capacité de travail et une prise en charge physiothérapeutique et 

balnéothérapeutique n’était pas susceptible de modifier l’atteinte structurelle 

touchant les articulations du bassin.  

15. Par décision du 20 novembre 2008, l’OAI a entièrement confirmé son projet de 

décision du 23 septembre 2008.  

16. Par acte du 16 décembre 2008, l’assurée, représentée par ASSISTA TCS SA, a 

sollicité, préalablement, l’audition du Dr A___________, principalement, le renvoi 

du dossier à l’OAI pour instruction complémentaire et, subsidiairement, l’octroi 

d’une demi-rente d’invalidité.  

17. Dans sa réponse du 6 février 2009, l’OAI a conclu au rejet du recours et à la 

confirmation de la décision attaquée. Il a rappelé que sa décision était basée sur un 

rapport d’expertise rhumatologique du 28 janvier 2008 et sur un rapport d’examen 

psychiatrique du 13 mars 2008, rapports présentant tous deux pleine valeur 

probante. 

18. Par écriture complémentaire du 20 mars 2009, l’assurée, représentée par Me 

Etienne SOLTERMANN, a préalablement requis la comparution personnelle des 

parties, l’audition du Dr A___________ et la mise en œuvre d’une nouvelle 

expertise. Il a conclu, principalement, à l’octroi d’une demi-rente d’invalidité pour 

une durée indéterminée et, subsidiairement, au renvoi du dossier à l’OAI pour 

instruction complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants. Il a 

essentiellement soutenu que la position du Dr A___________ aurait dû être prise en 

considération par l’OAI et qu’aucun argument pertinent ne permettait de s’en 

écarter en faveur des conclusions du rapport du Dr D___________.  

19. Par courrier du 25 mars 2009, le Tribunal de céans a requis des informations 

complémentaires de la part du Dr D___________. Le 30 mars 2009, celui-ci a 

indiqué que le diagnostic de spondylarthropathie était difficile tant à affirmer qu’à 

infirmer. En effet, la spondylarthropathie avait uniquement été retenue en 2005 sur 

la base d’une IRM, sans injection de Gadelinium. De plus, le scanner du 14 février 

 

 

 

 

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2006 ne permettait pas de conclure à un remaniement osseux des articulations 

sacro-iliaques avec contour flou et le bilan sanguin n’avait pas pu mettre en 

évidence de sérologie HLA-B27 positive. Quoi qu’il en soit, il a estimé qu’au dire 

de l’assurée, l’évolution était favorable sous traitement d’anti-TNF alpha, même s’il 

persistait des douleurs, qui, d’après lui, n’étaient pas d’origine inflammatoire 

imputable à la spondylarthropathie, mais plutôt compatibles avec une 

polyinsertionnite.  

Par ailleurs, il a expliqué que, d’après l’anamnèse et ses constatations objectives, le 

diagnostic de fibromyalgie était fortement suspecté, toutefois, il n’existait pas de 

tests paracliniques pouvant le confirmer. Il s’agissait d’un diagnostic d’exclusion. 

En outre, il a insisté sur le fait que la physiothérapie et la balnéothérapie pouvaient 

avoir des effets bénéfiques sur la spondylarthropathie et les douleurs insertionelles, 

ce qui était confirmé par des études scientifiques récentes.  

L’expert n’a ainsi modifié ni son appréciation ni ses diagnostics. Selon lui, 

l’impotence fonctionnelle résultait non pas de l’atteinte inflammatoire découlant 

d’une possible spondylarthropathie ankylosante sous-jacente, mais d’un syndrome 

de fatigue chronique, à insérer dans le contexte d’un syndrome polyinsertionnel 

douloureux récurrent avec nette diminution du seuil de déclenchement à la douleur.  

20. Par courrier du 29 avril 2009, le Dr A___________ a contesté les affirmations du 

Dr D___________ au sujet du diagnostic de spondylarthrite. En effet, l’examen des 

articulations sacro-iliaques de février 2006 était suffisant pour confirmer ce 

diagnostic et le dosage de l’HLA-B27 était positif, contrairement à ce qu’avait 

allégué l’expert. Par ailleurs, le diagnostic de fibromyalgie étant un diagnostic 

d’exclusion pour l’expert, il ne pouvait pas être retenu dans le cas de l’assurée au 

vu de l’existence de la spondylarthrite. D’après le Dr A___________, aucun 

argument anamnestique ni clinique ne permettait du reste de poser le diagnostic de 

fibromyalgie. En conclusion, il a confirmé que l’assurée souffrait d’une 

spondylarthrite séronégative et qu’il n’y avait aucune raison de modifier son 

traitement biologique, celui-ci lui permettant de poursuivre son activité lucrative à 

50%, malgré une atteinte à la santé qu’il a qualifiée de sévère.  

21. Par acte du 8 juin 2009, l’OAI a persisté dans ses conclusions précédentes et a 

produit un avis du 3 juin 2009 de médecins du SMR, lesquels ont tout d’abord 

constaté que tant l’expert que le rhumatologue traitant avaient retenu la présence 

d’une pathologie sacro-iliaque, mais qu’elle avait, d’après chacun d’eux, une 

conséquence différente sur la capacité de travail de l’assurée. Par ailleurs, ils ont 

expliqué que pour poser le diagnostic de fibromyalgie, le patient devait se plaindre 

d’au moins 11 points douloureux sur 18, de sorte que c’était à juste titre que 

l’expert l’avait retenu. Toutefois, la fibromyalgie n’avait pas de caractère 

invalidant, attendu que l’assurée ne présentait pas de pathologie psychiatrique 

invalidante. En ce qui concernait la spondylarthrite séronégative, les médecins du 

 

 

 

 

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SMR ont indiqué que l’anamnèse était peu typique et que la seule présence de 

l’HLA-B27 ne suffisait pas à poser ce diagnostic. Il existait même des cas de 

spondylarthropathie où les patients n’étaient pas porteurs de ce gène. C’était la 

clinique, soit en l’espèce l’absence de processus inflammatoire et les limitations 

fonctionnelles, qui étaient déterminantes pour estimer la capacité de travail de 

l’assurée. Ainsi, au vu du status détaillé et rassurant du Dr D___________ et des 

limitations fonctionnelles peu nombreuses, les médecins ont estimé qu’il y avait 

lieu de s’écarter de l’incapacité de travail de 50% retenue par le Dr A___________.  

22. En date du 15 septembre 2009 s’est tenue une audience d’enquêtes lors de laquelle 

le Dr A___________ a été entendu. Il a expliqué que la spondylarthrite était une 

des grandes maladies rhumatismales, soit une atteinte inflammatoire des 

articulations, en l’occurrence de celles du bassin chez l’assurée, qui conduisait à la 

destruction de l’articulation elle-même. Le diagnostic a été posé en 2005, mais la 

pathologie était déjà présente depuis un certain temps. Il avait pu constater la 

destruction des articulations de l’assurée, qui lui générait d’importantes douleurs. 

Ces lésions étaient parfaitement objectivables et ressortaient clairement de l’IRM 

effectuée le 29 novembre 2005 et, dans une certaine mesure, du scanner de février 

2006. Il a précisé qu’il n’était pas déterminant que le gadolinium n’ait pas été 

injecté lors du scanner de l’assurée, attendu que les lésions étaient déjà parfaitement 

visibles même sans cette injection. En effet, le gadolinium ne permettait que de 

renforcer, si besoin est, la vision des articulations, ce qui n’était pas nécessaire dans 

le cas de l’assurée.  

Par ailleurs, il a déclaré que le HLA-B27 était un antigène se retrouvant chez 2% de 

la population environ, lequel se transmettait génétiquement. Les porteurs de cet 

antigène étaient d’avantage susceptibles de développer une spondylarthrite. Il 

s’agissait d’un facteur de risque, ce qui ne faisait que renforcer le diagnostic posé, 

sans être toutefois un élément déterminant de ce diagnostic.  

En revanche, selon le Dr A___________, le diagnostic de fibromyalgie ne saurait 

être retenu, car une inflammation des articulations, laquelle était clairement 

présente chez l’assurée, l’excluait. Il n’avait d’ailleurs pas constaté la présence des 

éléments diagnostics de la fibromyalgie. D’après lui, le diagnostic de 

spondylarthrite était si clair qu’il n’y avait pas besoin de rechercher un autre 

diagnostic, soit en l’espèce, celui de fibromyalgie.  

Le médecin a également confirmé que le diagnostic posé expliquait les douleurs de 

l’assurée ainsi que sa capacité de travail de 50% uniquement, capacité qui ne 

pouvait pas être atteinte sans le traitement prodigué. En effet, sans traitement, 

l’assurée serait totalement incapable de continuer à exercer une activité lucrative.  

Enfin, il a souligné que la maladie de l’assurée était évolutive et que seul un 

blocage de l’évolution était possible grâce au médicament spécifique que prenait 

 

 

 

 

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l’assurée avec succès, étant précisé que, dès l’arrêt du traitement, l’évolution 

reprendrait son cours. Il n’existait aucun autre type de médicament que celui 

dispensé à l’assurée pour traiter la maladie. Le traitement de physiothérapie en 

piscine, dont bénéficiait l’assurée, permettait uniquement de maintenir une certaine 

mobilité. Le médecin a au demeurant été surpris par la remarque de l’expert 

concernant le changement de traitement biologique, attendu qu’il n’en existait que 

trois. L’assurée en prenait un des trois et y répondait bien, de sorte qu’il n’y avait 

aucune raison de le modifier.  

23. Le 1
er

 octobre 2009, le Dr A___________ a fait parvenir au Tribunal de céans les 

examens du test HLA B27, effectué le 29 février 2009 par UNILABS, lequel s’était 

révélé positif.  

24. Par détermination du 22 octobre 2009, l’OAI a maintenu sa position et produit un 

nouvel avis du SMR du 30 septembre 2009, duquel il ressort que, lors de l’examen 

physique, l’articulation sacro-iliaque n’était pas douloureuse à la mobilisation, mais 

que les radiographies montraient qu’elle présentait une inflammation. Cela ne 

permettait pas de conclure que la spondylarthrite était responsable des douleurs. 

D’après les médecins du SMR, le diagnostic de fibromyalgie devait être posé 

lorsqu’aucune autre pathologie somatique ne permettait d’expliquer d’une meilleure 

manière les douleurs présentées, de sorte qu’en présence de 14 points douloureux 

sur 18, le diagnostic de fibromyalgie ainsi que celui de syndrome de fatigue 

chronique devaient être retenus.  

Par ailleurs, l’OAI a signalé que le rapport d’UNILABS du 29 février 2009 était 

caviardé et qu’après contact avec ce laboratoire, il s’agissait en réalité d’un rapport 

intermédiaire, dont les conclusions étaient susceptibles d’être modifiées. 

25. Par acte du 10 novembre 2009, l’assurée a essentiellement soutenu que l’antigène 

HLA-B27 était, comme expliqué par le Dr A___________, un indicateur d’une plus 

grande probabilité de développer une spondylarthrite, toutefois, il ne s’agissait que 

d’un élément renforçant la présence de ce diagnostic et non d’un élément 

indispensable pour le poser, de sorte qu’il n’était pas déterminant que le document 

d’UNILABS soit caviardé. En effet, le Dr A___________ avait établi avec 

certitude que l’assurée présentait une spondylarthrite séronégative et constaté, de 

manière objectivable, les lésions de ses articulations.  

26. Saisi d’une demande de récusation de l’OAI concernant Madame la Juge dans 

l’ensemble des causes dont elle était chargée en matière d’assurance-invalidité, le 

Tribunal de céans l’a rejetée par arrêt du 27 novembre 2009, lequel a été transmis à 

l’assurée en date du 2 décembre 2009.  

27. La cause a été gardée à juger en date du 8 janvier 2010.  

 

 

 

 

 

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EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la Loi sur l'organisation judiciaire, du 

22 novembre 1941 (LOJ ; RS E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales 

connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la Loi fédérale 

sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 

(LPGA ; RS 830.1) qui sont relatives à la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 

19 juin 1959 (LAI ; RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA est entrée en vigueur le 1
er

 janvier 2003, entraînant la modification de 

nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 

plan matériel, le point de savoir quel droit s’applique doit être tranché à la lumière 

du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 

les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 229 consid. 1.1 et 

les références). Les règles de procédure s’appliquent quant à elles sans réserve dès 

le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 71 consid. 6b).  

En l’espèce, la décision litigieuse du 20 novembre 2008 est postérieure à l’entrée en 

vigueur de la LPGA et des modifications de la LAI relatives à la 4
ème

 et à la 5
ème

 

révisions, entrées en vigueur respectivement en date du 1
er

 janvier 2004 et du 1
er
 

janvier 2008. Par conséquent, d’un point de vue matériel, le droit éventuel à une 

rente d’invalidité postérieurement au 31 mars 2008 doit être examiné au regard des 

nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI consécutives à la 4
ème

 

et à la 5
ème

 révisions de cette loi, dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 

et les références, voir également ATF 130 V 329). 

3. Déposé dans les formes et délai prévus par la loi, le présent recours est recevable 

(art. 56 à 61 LPGA). 

4. Le litige porte sur le droit de l’assurée à une rente d’invalidité postérieurement au 

31 mars 2008.  

5. Selon la jurisprudence, une décision par laquelle l’assurance-invalidité accorde une 

rente d’invalidité avec effet rétroactif et, en même temps, prévoit l’augmentation, la 

réduction ou la suppression de cette rente, correspond à une décision de révision au 

sens de l’art. 17 LPGA (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2 et ATF 125 V 413 

consid. 2d ; ATF non publiés des 28 décembre 2006, I 520/05, et 21 août 2006, 

I 554/06). Tout changement important des circonstances propre à influencer le 

degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 

l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 

sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 

que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (cf. 

ATF 130 V 343 consid. 3.5). Il n'y a pas matière à révision lorsque les 

 

 

 

 

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circonstances sont demeurées inchangées et que le motif de la suppression ou de la 

diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation du cas 

(ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Un motif de révision au sens de l'art. 

17 LPGA doit clairement ressortir du dossier (ATFA non publié du 31 janvier 

2003, I 559/02, consid. 3.2 et les arrêts cités). La réglementation sur la révision ne 

saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du 

droit à la rente (ATFA non publié du 13 juillet 2006, I 406/05, consid. 4.1). 

De plus, en vertu de l’art. 88a al. 1 du Règlement sur l’assurance-invalidité du 17 

janvier 1961 (RAI - RS 831.201), si la capacité de gain d’un assuré s’améliore, il y 

a lieu de considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de 

son droit aux prestations dès qu’on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée 

se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel 

changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans 

qu’une complication prochaine soit à craindre.  

6. Il y a principalement lieu de déterminer si l’état de santé de l’assuré s’est amélioré 

depuis le 24 janvier 2008. 

7. Aux termes de l’art. 8 al. 1
er

 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale 

ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l’art. 4 al. 1
er

 

LAI, l’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un 

accident. Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une 

partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans 

son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique 

ou mentale et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 

exigibles (art. 7 al. 1
er

 LPGA). 

8. a) Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 

eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 

spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 

sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 

est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 

un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 

exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 

b/aa) Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie 

librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles 

formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le 

juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle qu’en 

soit la provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur 

le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire 

sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une 

autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est 

 

 

 

 

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- 11/16 - 

déterminant c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude 

circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne 

également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il 

ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte 

médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et qu’enfin, les 

conclusions de l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément 

déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa 

désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 

125 V 351 consid. 3a, 122 V 157 consid. 1c et les références ; ATF non publié du 

23 juin 2008, 9C_773/2007, consid. 2.1). 

b/bb) S’agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins 

traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin 

traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en 

raison de la relation de confiance qui l’unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence 

accorde plus de poids aux constatations faites par un spécialiste qu’à l’appréciation 

de l’incapacité de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc 

et les références ; RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 

b/cc) On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre experts et médecins 

traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 

nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 

doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 

consid. 3a p. 352) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet 

égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la 

jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 

170 consid. 4 p. 175; arrêt (du Tribunal fédéral) I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 

2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise 

ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations 

du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il 

n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments 

objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont 

suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (cf. not. 

arrêt non publié du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009) 

b/dd) Le Tribunal fédéral a cependant eu l’occasion d’expliquer que l'appréciation 

de la situation médicale d'un assuré ne se résume pas à trancher, sur la base de 

critères formels, la question de savoir quel est parmi les rapports médicaux versés 

au dossier celui qui remplit au mieux les critères jurisprudentiels en matière de 

valeur probante, puis à s'en approprier les conclusions. Si la provenance et la 

qualité formelle sont des facteurs permettant de pondérer la portée de différents 

rapports médicaux, seul leur contenu matériel permet en fin de compte de porter un 

jugement valable sur le droit litigieux. Si le Tribunal fédéral tient compte de la 

différence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (cf. arrêts du 

 

 

 

 

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Tribunal fédéral non publiés 9C_701/2007 du 20 juin 2008, consid. 3.3 et 

9C_897/2007 du 8 juillet 2008 et les références), il n'a jamais établi, sur la base des 

critères énoncés précédemment, une hiérarchie entre les divers types d'expertises 

médicales (cf. arrêt du Tribunal fédéral non publié du 15 septembre 2008, 

9C_885/2007, consid. 3.2). 

9. a/aa) En l’espèce, la décision litigieuse est essentiellement basée sur l’appréciation 

du Dr D___________, lequel a posé les diagnostics de syndrome polyinsertionnel 

douloureux récurrent (fibromyalgie), de syndrome de fatigue chronique, de lombo-

pygialgies récurrentes sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire : sacroiliite sur 

probable spondylarthropathie séronégative stabilisée sous traitement d’anti-TNF-

alpha et périartropathie de hanches des deux côtés (ddc), tous ces diagnostics ayant 

des répercussions sur la capacité de travail. Il a estimé que l’assuré présentait une 

capacité de travail de 80% dans l’activité habituelle et de 100% dans une activité 

adaptée, devant permettre les changements de position assise et debout et d’éviter 

les mouvements en porte-à-faux avec longs bras de levier et le port de charges 

répétitif de plus de cinq kilogrammes.  

a/bb) Il doit être constaté que si le rapport de l’expert du 28 janvier 2008 et son 

courrier du 30 mars 2009 se fondent sur une anamnèse de l’assurée, sur ses plaintes, 

son dossier radiologique et sur des examens cliniques, ces documents médicaux 

comportent, cependant, une motivation déficiente et des incohérences. 

L’appréciation du cas est tout d’abord très succincte, l’expert ne discutant 

notamment pas les raisons qui l’amènent à retenir les différents diagnostics posés. Il 

se dit frappé par la présence de douleurs périarticulaires, qui sont, d’après lui, 

« probablement » imputables à une fibromyalgie, sans apporter de justification et 

sans dire pourquoi d’autres atteintes objectives ne permettent pas de les expliquer. 

Il retient ensuite que les images radiologiques « parlaient en faveur » d’une sacro-

iliite, toutefois, il n’explicite pas quelles étaient les conséquences d’une telle 

affection. Dans son rapport subséquent du 30 mars 2009, il souligne également que 

le diagnostic de fibromyalgie est un diagnostic d’exclusion, alors même qu’il 

n’exclut pas la présence d’autres diagnostics tels que la sacroiliite objectivée par le 

scanner du 15 février 2006 ou la périartropathie des deux hanches.  

L’expert expose enfin que la capacité de travail de l’assurée est entière dans une 

activité adaptée, sans port de charges, sans position en porte-à-faux avec longs bras 

de levier et permettant les changements de position, alors que l’activité habituelle 

de l’assurée, laquelle consistait à assembler des montres en posant des aiguilles et 

des quadrants et à contrôler des montres, ne nécessitait ni port de charges ni 

mouvement en porte-à-faux. Cette conclusion donne l’impression que l’expert n’a 

pas fait le lien entre l’exposé de son anamnèse et sa conclusion.  

a/cc) Au vu de ces éléments, le Tribunal de céans estime que l’expertise n’est pas 

suffisamment claire et motivée pour tirer des conclusions définitives sur l’état de 

 

 

 

 

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santé de l’assurée ainsi que sur sa répercussion sur sa capacité de travail. Elle ne 

saurait ainsi présenter pleine valeur probante au sens où l’entend la jurisprudence.  

b/aa) Reste cependant à déterminer si l’appréciation du Dr A___________ permet 

de porter un jugement valable sur le droit litigieux.  

b/bb) Le Dr A___________ a affirmé, sur la base d’une imagerie médicale de 

novembre 2005 et d’un scanner de février 2006, que l’assurée souffrait d’une 

spondylarthrite séronégative avec atteinte sévère des sacro-iliaques. Le scanner 

avait en effet mis en évidence une sacro-iliite érosive bilatérale évoquant une pelvi-

spondylite, de sorte qu’on comprend les raisons qui ont amené ce médecin a retenir 

le diagnostic susmentionné. Par ailleurs, lors de l’audience de comparution 

personnelle, il a défini en quelques mots cette affection rhumatismale, expliquant 

notamment qu’elle conduisait à la destruction de l’articulation elle-même, ce qui 

était le cas des articulations de l’assurée, lui causant d’importantes douleurs. Il s’est 

également prononcé sur les déclarations de l’expert concernant la manière dont le 

scanner avait été effectué ou encore sur la présence de l’antigène HLA-B27 chez 

l’assurée. Enfin, il a déterminé pour quelle raison le diagnostic de fibromyalgie ne 

pouvait pas être retenu.  

c) Au vu de ce qui précède, il est vrai que le Dr A___________ a exprimé son point 

de vue de manière motivée et qu’il a été convainquant lorsqu’il a exposé l’état de 

santé de l’assurée au Tribunal de céans, toutefois, il y a lieu de tenir compte qu’il 

est le rhumatologue traitant de l’assurée, de sorte que ses déclarations sont à 

prendre avec une certaine retenue, attendu qu'il est enclin, d’après la jurisprudence, 

en cas de doute, à prendre parti pour son patient. 

En outre, le Tribunal de céans constate qu’il existe des divergences importantes 

entre ses constatations objectives et celles de l’expert. D’une part, alors même que 

ces médecins se sont tous deux basés sur les mêmes examens radiologiques ainsi 

que sur l’examen personnel de l’assurée, le diagnostic de spondylarthrite 

séronégative est indubitablement posé par le Dr A___________, mais considéré 

difficile tant à affirmer qu’à infirmer par l’expert. D’autre part, la présence d’une 

inflammation a été niée par l’expert et admise par le Dr A___________, de sorte 

qu’il en découle, pour le premier, que le diagnostic de fibromyalgie doit être posé 

et, pour le second, qu’il doit être exclu. En outre, on ne connait pas l’influence 

exacte du traitement d’anti-TNF alpha sur l’état de santé de l’assurée, attendu que 

l’expert a estimé que la médication prise avait amendé l’inflammation, alors que le 

Dr A___________ a expliqué que ce traitement avait bloqué l’évolution de la 

maladie, sans toutefois parler de son effet anti-inflammatoire. Leurs appréciations 

divergent ainsi concernant la présence tant de la spondylarthrite séronégative que 

de l’inflammation des articulations l’assurée, éléments objectifs sur lesquels les 

médecins devraient avoir des visions concordantes. 

 

 

 

 

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- 14/16 - 

d) Au vu de ces positions opposées et du fait qu’il y a lieu de tenir compte que le 

médecin traitant, est enclin, d’après la jurisprudence, à prendre parti pour son 

patient, le Tribunal de céans ne saurait statuer de manière définitive sur l’état de 

santé de l’assurée. La cause n’étant pas en l’état d’être jugée, une expertise sera dès 

lors ordonnée. 

Il doit être précisé que le diagnostic de fibromyalgie a été retenu par l’expert et que, 

conformément à la jurisprudence, outre l’appréciation d’un rhumatologue, une 

expertise psychiatrique est, en principe, nécessaire quand il s'agit de se prononcer 

sur l'incapacité de travail que la fibromyalgie est susceptible d'entraîner (ATF 132 

V 65 consid. 4.3 et les références). En l’espèce, dans l’hypothèse où le médecin 

rhumatologue mandaté devait retenir un tel diagnostic, nul n’est besoin de requérir 

qu’un psychiatre se prononce sur l’état de santé psychique de l’assurée. En effet, un 

examen psychiatrique a déjà été effectué par un médecin du SMR, lequel exclut très 

clairement toute atteinte psychique et il ne ressort du reste pas du dossier que 

l’assurée se soit plainte de troubles psychiques. 

Par conséquent, seule une expertise rhumatologique sera ordonnée, laquelle sera 

confiée à la Doctoresse Corinne G__________, spécialiste FMH en rhumatologie, 

lequel devra prendre tous renseignements nécessaires auprès des médecins ayant 

examiné l’assurée par le passé et effectuer tout examen utile à l’appréciation de son 

état de santé.  

 

 

 

 

 

 

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- 15/16 - 

PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant préparatoirement 

1. Ordonne une expertise rhumatologique, l’expert ayant pour mission d’examiner et 

d’entendre l’assurée, après s’être entouré de tous les éléments utiles et après avoir 

pris connaissance du dossier de l’OAI, du dossier de la présente procédure et si 

nécessaire, après avoir requis tous renseignements auprès des médecins ayant 

examiné l’assurée et avoir effectué tout examen indispensable.  

2. Charge l’expert d’établir un rapport détaillé et de se déterminer sur les points 

suivants: 

1. Anamnèse. 

2. Données subjectives et plaintes de l'assurée. 

3. Constatations objectives. 

4. Diagnostic(s) rhumatologique(s). 

5. Dire si l’assurée présente une inflammation de ses articulations. Si oui, 

desquelles. 

6. Dire si et pour quelles raisons le diagnostic de spondylarthrite séronégative 

doit être ou ne doit pas être retenu. 

7. Dire si et pourquoi le diagnostic de fibromyalgie doit être ou ne doit pas être 

retenu. 

8. Déterminer le traitement indiqué, et en particulier se prononcer sur 

l'adéquation du traitement médicamenteux par anti-TNF alpha et ses effets 

sur les atteintes dont souffre l’assurée. 

9. Préciser l’évolution de l’état de santé entre le mois d’août 2006 et la fin de 

l’année 2008.  

10. Mentionner, pour chaque diagnostic posé, ses conséquences sur la capacité 

de travail de l'assurée, en pour-cent. 

 

 

 

 

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11. Préciser la date à partir de laquelle l'assurée présente une incapacité de 

travail dans son activité habituelle et l'évolution, depuis quelle(s) date(s), du 

taux de cette incapacité. 

12. Indiquer si une activité adaptée est exigible et, si oui, laquelle, à quel taux et 

depuis quelle date. 

13. Indiquer les mesures de réadaptation envisageables et évaluer leurs chances 

de succès. 

14. Apprécier les constatations et conclusions de l’expert et du rhumatologue 

traitant. 

15. Faire toute autre observation ou suggestion utile.  

3. Commet à ces fins la Doctoresse G__________, spécialiste FMH en rhumatologie, à 

Genève.  

4. Invite l’expert à déposer à sa meilleure convenance un rapport en trois exemplaires 

au Tribunal de céans.  

5. Réserve le fond. 

 

 

 

La greffière 

 

 

 

 

Irène PONCET 

 La présidente 

 

 

 

 

Sabina MASCOTTO 

 

La secrétaire-juriste : 

 

Diane E. KAISER 
 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe, le