# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 1f54b71f-32ec-504a-8279-ddee05504dd1
**Source:** Freiburg/Fribourg (FR)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-11-26
**Language:** fr
**Title:** Freiburg Kantonsgericht Sozialversicherungsgerichtshöfe 26.11.2018 608 2017 271
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/FR_Gerichte/FR_TC_011_608-2017-271_2018-11-26.pdf

## Full Text

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG

Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg

T +41 26 304 15 00
tribunalcantonal@fr.ch
www.fr.ch/tc

—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB

608 2017 271

Arrêt du 26 novembre 2018

IIe Cour des assurances sociales

Composition Président: Johannes Frölicher 
Juges: Anne-Sophie Peyraud, Yann Hofmann
Greffière-stagiaire: Melina Gadi

Parties A.________, recourante, représentée par Me Tania Ferreira, 
avocate

contre

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 

Objet Assurance-invalidité (refus d’augmentation de la rente d’invalidité; 
révision matérielle, reconsidération, révision formelle)

Recours du 15 novembre 2017 contre la décision du 13 octobre 
2017

Tribunal cantonal TC
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considérant en fait

A. A.________, née en 1972, domiciliée à B.________, originaire de C.________, a travaillé 
en Suisse de 2004 à juin 2008. Elle est ensuite retournée dans son pays d’origine, mais est 
revenue en Suisse en juin 2012. Elle y a exercé en dernier lieu l’activité d’ouvrière agricole. Elle a 
été mise en arrêt total de travail à compter du 16 janvier 2013, en raison d’une tumeur cérébrale. 

En date du 1er juillet 2013, elle a déposé une demande de prestations auprès de l'assurance-
invalidité pour des moyens auxiliaires. 

Par communication du 11 juillet 2013, l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg (ci-
après: OAI) signifie à l’assurée qu’un forfait pour un appareil acoustique sera pris en charge 
(dossier AI pce p. 28 s.). 

Le 23 mars 2014, l’assurée a déposé une demande de prestations auprès de l'assurance-
invalidité, à cause de la tumeur cérébrale diagnostiquée en 2013. 

Par décision du 23 mai 2016, l’OAI a mis l’assurée au bénéfice d’une demi-rente d’invalidité, en 
raison des conséquences de l’atteinte cancéreuse, à savoir une surdité totale de l’oreille gauche, 
une paralysie faciale de grade II, ainsi que des troubles de l’équilibre et vertigineux. L’OAI s’est 
alors essentiellement fondé sur les rapports médicaux des Dresses D.________, otoneurologue, et 
E.________, généraliste, qui avaient retenu une capacité de travail de 50% dans une activité 
adaptée; procédant dès lors à une comparaison des revenus de valide (CHF 41'210.-; son salaire 
d’ouvrière dans une exploitation de légumes en 2014) et d’invalide (CHF 19'937.40; salaire 
statistique de l’Enquête suisse sur la structure des salaires 2012, TA1, section 2 production total 
niv. 1, adapté à la durée usuelle de travail hebdomadaire de 41.7 heures, indexé à 1.5%, après 
réduction de 16.99% au titre du parallélisme, à 50%, après un abattement supplémentaire au titre 
de désavantage salarial de 8%) de l’assurée, il avait abouti à un taux d’invalidité de 52% (dossier 
AI pce p. 176 à 182).

Par arrêt du 4 janvier 2017 (608 2016 186), le Tribunal cantonal a déclaré le recours interjeté le 
13 septembre 2016 contre cette décision par l’assurée irrecevable (dossier AI pce p. 302 à 306).

B. Le 15 juillet 2016, A.________ a déposé une demande d’augmentation de sa rente 
d’invalidité. A l’appui de sa requête, elle a produit le rapport d’expertise médicale du 14 juin 2016 
du Dr F.________, otoneurologue et audiologue, qui a estimé que sa patiente présentait une 
incapacité de travail totale. 

Dans ses missives des 27 mars et 10 juillet 2017, elle a encore exposé subir, depuis la naissance 
de son enfant né en 2016, des changements hormonaux entraînant des effets sur son état de 
santé; elle a en outre souligné que le Dr F.________ avait mis en évidence un problème au niveau 
psychique qui nécessitait une exploration (dossier AI pces p. 314 s. et 330 à 334). 

Par décision du 13 octobre 2017, l’OAI, en se fondant sur les prises de position des 30 novembre 
2016 et 6 octobre 2017 de son service médical régional de l’assurance-invalidité (SMR), a refusé 
d’augmenter la rente d’invalidité de l’assurée, motif pris qu’aucun nouvel élément médical objectif 
ne démontrait une aggravation de son état de santé (dossier AI pce p. 336 à 342). 

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C. Le 15 novembre 2017, A.________, représentée par Me Tania Ferreira, avocate, interjette 
recours de droit administratif à l’encontre de la décision du 13 octobre 2017 auprès du Tribunal 
cantonal. Elle conclut, sous suite de frais et dépens, à l’annulation de la décision litigieuse et au 
renvoi du dossier à l’autorité intimée pour nouvelle décision au sens des considérants. La 
recourante soutient en substance, premièrement, que son état de santé s’est aggravé depuis la 
décision initiale du 23 mai 2016 au plan otoneurologique et en raison de nouvelles atteintes à la 
santé, deuxièmement, que la décision initiale est erronée parce qu’elle ne repose pas sur une 
instruction suffisante et, troisièmement, que le rapport d’expertise du Dr F.________ est un 
nouveau moyen de preuve qui n’existait pas au moment où la décision initiale a été prise. 

Une avance de frais de CHF 800.- a été versée en date du 5 décembre 2017. 

Dans ses observations du 16 janvier 2018, l’autorité intimée conclut au rejet du recours et à la 
confirmation de la décision attaquée. L’office estime que le rapport du Dr F.________ ne constitue 
qu’une appréciation différente d’un état de fait demeuré inchangé. 

D. Aucun autre échange d'écritures n'a été ordonné entre les parties.

Il sera fait état des arguments de ces dernières, développés par elles à l'appui de leurs 
conclusions, dans les considérants en droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la 
solution du litige.

en droit

1.

Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente par 
une assurée directement touchée par la décision attaquée et dûment représentée, le recours est 
recevable.

2.

2.1. Aux termes de l'art. 8 al. 1 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le biais de l'art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 
1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 4 al. 1 LAI, dite invalidité 
peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.

La rente est échelonnée comme suit selon le taux de l’invalidité: un taux d’invalidité de 40% au 
moins donne droit à un quart de rente; lorsque l’invalidité atteint 50% au moins, l’assuré a droit à 
une demi-rente; lorsqu’elle atteint 60% au moins, l’assuré a droit à trois quarts de rente et lorsque 
le taux d’invalidité est de 70% au moins, il a droit à une rente entière (art. 28 al. 2 LAI).

2.2. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une 
invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme 
des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en 
charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait 

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empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être 
déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al. 2 2ème phrase LPGA; ATF 141 V 281 
consid. 3.7.1; 102 V 165; VSI 2001 p. 223 consid. 2b et les références citées; cf. également ATF 
127 V 294 consid. 4c i. f.). La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique 
suppose la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur 
les critères d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6).

Le Tribunal fédéral a récemment considéré que, dans la mesure où les difficultés d’objectivation et 
de preuve sont communes à toutes les affections psychiques, l’exigence d’un catalogue des 
indicateurs posée par l’ATF 141 V 281 pour les syndromes douloureux somatoformes persistants 
doit être étendue à toutes les affections d’ordre psychique (arrêt TF 8C_841/2016 du 30 novembre 
2017 consid. 4.1.2). Par ailleurs, les dépressions légères à moyennes récurrentes ou épisodiques, 
qui étaient systématiquement qualifiées de non invalidantes à moins d’être résistantes aux 
traitements, ne sont plus considérées de manière si absolue; la résistance aux traitements doit 
davantage être prise en considération dans le cadre de l’appréciation globale des preuves en tant 
qu’indice (arrêt précité consid. 4.2.2 et 4.4). Il peut toutefois être renoncé à un examen par un 
catalogue des indicateurs structuré lorsqu’un tel examen n’apparaît pas nécessaire ou adéquat. Il 
en va notamment ainsi, lorsque des rapports médicaux motivés de manière compréhensible 
excluent une incapacité de travail et que la pertinence des éventuels avis contradictoires peut être 
niée en raison d’un défaut de spécialisation médicale de leurs auteurs ou pour un autre motif (cf. 
arrêt TF 8C_130/2017 du 30 novembre 2017 consid. 7.1.1). Un examen par un catalogue des 
indicateurs structuré ne sera en particulier pas nécessaire, lorsque sur la base des pièces 
médicales existantes, une dépression légère apparaît probable au degré de la vraisemblance 
prépondérante, qu’elle ne peut être considérée comme chronifiée et qu’elle n’est pas 
accompagnée d’une comorbidité (arrêt TF 8C_841/2016 du 30 novembre 2017 consid. 4.5.3 et les 
références citées).

2.3. Les facteurs psychosociaux et socioculturels ne constituent pour elles seules pas des 
atteintes à la santé entraînant une incapacité de gain au sens de l'art. 4 LAI. Pour qu'une invalidité 
soit reconnue, il est nécessaire qu'un substrat médical pertinent entrave la capacité de travail (et 
de gain) de manière importante et soit à chaque fois mis en évidence par un médecin spécialisé. 
Plus les facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus le diagnostic médical doit préciser si l'atteinte à la santé psychique équivaut à 
une maladie. Il ne suffit donc pas que le tableau clinique soit constitué d'atteintes relevant de 
facteurs socioculturels; il faut au contraire que celui-ci comporte d'autres éléments pertinents au 
plan psychiatrique tels qu'une dépression durable au sens médical ou un état psychique 
assimilable et non une simple humeur dépressive. En définitive, une atteinte psychique influençant 
la capacité de travail de manière autonome est nécessaire pour que l'on puisse parler d'invalidité. 
Tel n'est en revanche pas le cas lorsque l'expert ne relève pour l'essentiel que des éléments 
trouvant leur explication et leur source dans le champ socioculturel ou psychosocial (ATF 127 V 
294 consid. 5a; arrêt TF I 797/06 du 21 août 2007 consid. 4). 

3.

L'art. 53 al. 2 LPGA prévoit que l'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur 
opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur 
rectification revêt une importance notable (reconsidération). 

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Selon la jurisprudence, pour juger s'il est admissible de reconsidérer pour le motif qu'une décision 
est sans doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au moment où cette 
décision est rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à l'époque (ATF 125 V 383 consid. 3 et 
les références citées). Par le biais de la reconsidération, on corrigera une application initiale 
erronée du droit, de même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un 
changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une reconsidération 
(ATF 117 V 8 consid. 2c; 115 V 308 consid. 4a/cc). Pour des motifs de sécurité juridique, 
l'irrégularité doit être manifeste, de manière à éviter que la reconsidération devienne un instrument 
autorisant sans autre limitation un nouvel examen des conditions à la base des prestations de 
longue durée. En particulier, les organes d'application ne sauraient procéder en tout temps à une 
nouvelle appréciation de la situation après un examen plus approfondi des faits. Ainsi, une 
inexactitude manifeste ne saurait être admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions 
matérielles dont l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou 
de leurs éléments, et que la décision initiale paraît admissible compte tenu de la situation 
antérieure de fait et de droit. S'il subsiste des doutes raisonnables sur le caractère erroné de la 
décision initiale, les conditions de la reconsidération ne sont pas remplies (arrêts TF 9C_7/2014 du 
27 mars 2014 consid. 3.1; 9C_575/2007 du 18 octobre 2007 consid. 2.2; I 907/06 du 7 mai 2007 
consid. 3.2.1). Une décision d'octroi de rente qui ne repose pas sur une instruction suffisante, à 
savoir sur une estimation médicale probante de la capacité de travail, n'est pas conforme au droit 
et, partant, est manifestement erroné au sens de la reconsidération (cf. arrêts TF 8C_918/2013 du 
19 mars 2014 consid. 3.3.2 et 9C_307/2011 du 23 novembre 2011 consid. 3.2).

4.

Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification 
notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite 
en conséquence, ou encore supprimée (révision matérielle). 

Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le 
droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas 
de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, 
mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi 
un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2; 105 V 29 et les 
références citées, VSI 1996 p. 188 consid. 2d). Une simple appréciation différente d’un état de fait, 
qui pour l’essentiel est demeuré inchangé, n’appelle en revanche pas une révision au sens de 
l’art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b). Une simple réévaluation des conditions relatives à 
l’invalidité ne suffit certes pas pour réduire une rente par voie de révision; cette conception repose 
toutefois sur la condition que la première fixation de la rente soit intervenue sur la base d’un 
dossier approfondi en ce qui concerne les faits. Le point de savoir si un tel changement s'est 
produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient lorsque la décision initiale 
de rente a été rendue avec les circonstances régnant à l'époque du prononcé de la décision 
litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 3.5.2; 125 V 369 consid. 2 et la référence citée; cf. également 
ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). En revanche, si l’administration a alloué une rente 
sur la base d’un dossier incomplet (par exemple en se référant à un traitement médical encore en 
cours), l’art. 17 LPGA n’exclut pas une instruction ultérieure plus approfondie de la situation et, sur 
la base des résultats de cette instruction, une nouvelle décision sur le droit actuel aux prestations 
(arrêt TF 9C_342/2008 du 20 novembre 2008 consid. 3.2). 

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Selon l’art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de 
l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide 
découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout 
ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que 
l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même 
lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans 
qu'une complication prochaine soit à craindre. A l’inverse, conformément à l’art. 88a al. 2 RAI, si la 
capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son 
impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, 
ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois 
mois sans interruption notable.

Le point de départ temporel pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une 
révision correspond à la dernière décision qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, 
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des 
revenus conformes au droit (ATF 133 V 108 consid. 5.4). Une communication, au sens de l'art. 
74ter let. f RAI, a valeur de base de comparaison dans le temps si elle résulte d'un examen matériel 
du droit à la rente (cf. arrêts TF 9C_46/2009 du 14 août 2009 consid. 3.1 in SVR 2010 IV n° 4 p. 7; 
9C_910/2010 du 7 juillet 2011 consid. 3.2 a contrario).

5.

Selon l’art. 53 al. 1 LPGA, les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en 
force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits 
nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits 
auparavant (révision formelle ou procédurale). La notion de faits ou moyens de preuve nouveaux 
s'apprécie de la même manière en cas de révision (procédurale) d'une décision administrative (art. 
53 al. 1 LPGA), de révision d'un jugement cantonal (art. 61 let. i LPGA) ou de révision d'un arrêt 
fondée sur l'art. 123 al. 2 let. a LTF (arrêt TF 9C_764/2009 du 26 mars 2010 consid. 3.1). Sont 
« nouveaux » au sens de ces dispositions, les faits qui se sont produits jusqu'au moment où, dans 
la procédure principale, des allégations de faits étaient encore recevables, mais qui n'étaient pas 
connus de l’assuré ou de l’assureur malgré toute sa diligence. En outre, les faits nouveaux doivent 
être importants, c'est-à-dire qu'ils doivent être de nature à modifier l'état de fait qui est à la base de 
l'arrêt entrepris et à conduire à un jugement différent en fonction d'une appréciation juridique 
correcte (ATF 134 III 669 consid. 2.2 p. 671 et les références citées). Les preuves, quant à elles, 
doivent servir à prouver soit les faits nouveaux importants qui motivent la révision, soit des faits qui 
étaient certes connus lors de la procédure précédente, mais qui n'avaient pas pu être prouvés. 
Dans ce contexte, le moyen de preuve ne doit pas servir à l'appréciation des faits seulement, mais 
à l'établissement de ces derniers. Il faut des éléments de fait nouveaux, dont il résulte que les 
bases de la décision entreprise comportaient des défauts objectifs (ATF 127 V 353 consid. 5b et 
les références citées; arrêts TF 8F_9/2010 du 10 mars 2011 consid. 3.1 et 8C_934/2009 du 
24 février 2010 consid. 2.1). Aux termes de l'art. 55 al. 1 LPGA, les points de procédure qui ne 
sont pas réglés de manière exhaustive aux art. 27 à 54 LPGA ou par les dispositions des lois 
spéciales sont régis par la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA; 
RS 172.021). Selon l'art. 67 al. 1 PA, la demande doit être adressée par écrit à l’autorité de 
recours dans les 90 jours qui suivent la découverte du motif de révision, mais au plus tard dix ans 
après la notification de la décision sur recours. La jurisprudence considère que les règles sur les 
délais prévues à l'art. 67 PA s'appliquent, en vertu de l'art. 55 al. 1 LPGA, à la révision 

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(procédurale) d'une décision administrative selon l'art. 53 al. 1 LPGA (arrêts TF 8C_501/2014 du 
5 août 2015 et les références citées; U 120/06 du 13 mars 2007 consid. 4.1 et les références 
citées).

6.

Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves 
médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une 
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les 
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire 
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre (ATF 125 
V 351 consid. 3a; arrêt TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011 consid. 3.1 et les références citées).

En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant, c'est que les 
points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la 
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description 
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la 
valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme 
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351; arrêt TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011). 
La durée d'un examen n'est pas un critère permettant en soi de juger de la valeur d'un rapport 
médical (arrêts TF 9C_382/2008 du 22 juillet 2008 et 9C_514/2011 du 26 avril 2012). La question 
de savoir si l’expertise est en soi complète et convaincante dans son résultat est en première ligne 
déterminante (arrêt TF 9C_55/2009 du 1er avril 2009 consid. 3.3 et les références citées). 

Il y a en outre lieu d’attacher plus de poids à l’opinion motivée d’un expert qu’à l’appréciation de 
l’incapacité de travail par le médecin traitant dès lors que celui-ci, vu la relation de confiance qui 
l’unit à son patient, est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour lui (ATF 125 V 
351 consid. 3b/cc et les références citées). Un rapport médical ne saurait toutefois être écarté pour 
la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant (arrêt TF I 81/07 du 8 janvier 2008 
consid. 5.2).

Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies 
par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits 
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne 
pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves 
(appréciation anticipée des preuves). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d'être 
entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 136 I 229 consid. 5.3; 124 V 90 consid. 4b et les références 
citées).

7.

Le litige porte sur la question de savoir si c’est à bon droit que l’autorité intimée a refusé 
d’augmenter le droit à la rente d’invalidité – actuellement une demi-rente – dont bénéficie la 
recourante.

7.1. Par décision initiale du 23 mai 2016, l'OAI a mis l’assurée au bénéfice d’une demi-rente 
d’invalidité, en raison des conséquences de l’atteinte cancéreuse, à savoir une surdité totale de 

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l’oreille gauche, une paralysie faciale de grade II, ainsi que des troubles de l’équilibre et 
vertigineux. 

L’OAI s’est alors essentiellement fondé sur les pièces médicales suivantes: 

- Le rapport médical du 10 juillet 2014 de la Prof. Dresse D.________, médecin spécialiste en 
otoneurologie à G.________, qui a retenu une surdité gauche, une paralysie faciale et des 
attaques de vertiges après l’ablation en date du 16 janvier 2013 par craniotomie d’un schwannome 
vestibulaire. La médecin a estimé qu’une activité à temps partiel demeurait exigible dans une 
profession respectant les limitations fonctionnelles, à l’exemple d’activités exercées en position 
assise ou d’activités permettant de faire des pauses régulières, des activités en hauteur ou 
exposées ou dans le trafic routier étant par contre exclues (dossier AI pce p. 92 s.).

- Les rapports médicaux des 17 juillet 2014 et 3 juin 2015 de la Dresse E.________, médecin 
spécialiste en médecine générale et médecin traitante de l’assurée, qui a confirmé la persistance 
de douleurs au visage, de vertiges, d’une surdité gauche, ainsi que d’une paralysie faciale gauche. 
La généraliste a estimé qu’un taux d’activité de 50% demeurait exigible (dossier AI pces p. 74 à 
77, 149 s.).

- Les prises de position des 6 août 2014, 23 mars et 23 juin 2015 du Dr H.________, médecin 
spécialiste en médecine générale, du SMR, qui a retenu, comme diagnostics avec conséquences 
sur la capacité de travail, une surdité gauche, une paralysie faciale de grade II permanente avec 
un status après implant de titane dans la paupière supérieure pour permettre l’occlusion oculaire, 
ainsi que des troubles de l’équilibre et vertigineux sur status après ablation par craniotomie d’un 
schwannome vestibulaire. Le médecin a considéré qu’une capacité de travail au moins 
provisoirement limitée à 50% apparaissait justifiée, au vu de la gêne constante engendrée par les 
vertiges, le sentiment d’insécurité aux mouvements corporels et le besoin accru de pauses 
(dossier AI pces p. 96 s., 154 s.).

7.2. A l’appui de sa requête d’augmentation de rente du 15 juillet 2016, la recourante a produit 
le rapport d’expertise médicale privée du 14 juin 2016 du Dr F.________, médecin spécialiste en 
otoneurologie et audiologie. Le spécialiste a retenu les diagnostics suivants: « [1] Status après 
résection neurochirurgicale par craniotomie rétrosigmoïdienne d'un schwannome vestibulaire 
gauche grade IV le 16 janvier 2013. [2] Déficit cochléo-vestibulaire gauche complet post opératoire 
avec: - Surdité totale. - Déficit vestibulaire canalaire et otolithique sous-compensé. [3] Paralysie 
faciale gauche périphérique séquellaire, grade III selon House Brackman. [4] Status après pose 
d'un implant palpébral le 27 juin 2013 ». Sous l’intitulé « psychisme », il expose que « La patiente 
se sent d'humeur triste et exprime du découragement face à l'évolution stationnaire de ses 
troubles depuis l'opération. Elle se sent fatiguée et ne voit pas d'issue pour l'avenir. Elle aimerait 
pouvoir en faire plus, mais ne peut pas ». En ce qui concerne les différents déficits fonctionnels, le 
médecin a fait état d’une évolution stable. S’agissant enfin de l’exigibilité, il a noté ce qui suit: « Sur 
une base médico-théorique, l'AI a admis une capacité de travail résiduelle de 50% dans une 
activité légère adaptée. La patiente a cependant rapidement échoué dans un stage d'évaluation et 
de réinsertion en février 2015. Aujourd'hui, [l’assurée] se sent incapable de reprendre une activité 
professionnelle, même dans une activité sédentaire légère, en raison de sa grande fatigabilité à 
l'effort et à l'aggravation des troubles de l'équilibre lors des mouvements. D'autre part, elle n'a 
aucune formation professionnelle et ne saurait faire autre chose que de la manutention. 
Pratiquement, il apparaît donc illusoire de pouvoir remettre cette patiente dans le circuit du travail, 
même à temps partiel. Fort de ce qui précède et tenant compte de l'évolution stationnaire des 

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troubles, je recommande de considérer une incapacité de travail totale chez cette patiente et 
d'envisager à terme une rente Al complète » (dossier AI pce p. 207 à 221, 261 à 275).

L’autorité intimée a, dès lors, soumis à 2 reprises le rapport d’expertise du Dr F.________ et 
l’argumentation de la recourante à son SMR. Le Dr H.________, dans ses prises de position des 
30 novembre 2016 et 6 octobre 2017, s’est déterminé à ces égards en ces termes: « Les déficits 
constatés chez l'assurée après son intervention chirurgicale pour schwannome l'ont été aussi bien 
par la Prof. Dre D.________ que par le Dr F.________, tous deux spécialistes en otoneurologie. 
Aucune aggravation ou évolution de l'état de santé de l'assurée n'a eu lieu après les constatations 
de la Prof. Dre D.________ en 2014. L'appréciation des empêchements de l'assurée par le 
Dr F.________ lors de son examen d'expertise du 14.06.2016 constitue donc une appréciation 
différente d'un même état de santé et il ne démontre pas l'existence d'une modification / 
aggravation du status de l'explorée. […] Le Dr F.________ décrit de manière plus approfondie 
l'ensemble des symptômes présentés par l'assurée, mais ne mentionne pas de signe d'évolution 
défavorable par rapport à l'établissement du rapport d'examen précédent de la Dre D.________. Il 
n'y a donc pas de fait nouveau et il s'agit bel et bien d'une autre appréciation des conséquences 
de l'atteinte à la santé que présente l'assurée. Par ailleurs, le Dr F.________ tient compte du fait 
que l'assurée déclare ne pas être apte à reprendre une activité dans une activité professionnelle, 
même adaptée, qu'elle n'a aucune formation professionnelle et ne peut effectuer que des travaux 
de manutentions. Ces affirmations sortent du champ médical et ne peuvent être prises en 
considération par l'AI ». Le médecin a dès lors précisé qu’il n’y avait pas lieu de procéder à 
d’autres investigations sur le plan médical (dossier AI pces p.  297 et 336). 

Avec son écriture de recours, la recourante a enfin, d’une part, versé au dossier le rapport médical 
du 4 juillet 2017 de la Dresse I.________, médecin spécialiste en neurologie et médecine du 
sommeil, qui a confirmé les diagnostics connus et fait état de maux de tête datant depuis 
l’opération de 2013 mais n’ayant toujours pas pu être soignés. Une nette amélioration aurait 
toutefois été annoncée en date du 4 juillet 2017 par la patiente (dossier AI pce p. 389 s.). Elle a, 
d’autre part, produit, le courriel du 13 novembre 2017 du Dr J.________, médecin spécialiste en 
ophtalmologie, qui a exposé que l’acuité visuelle de sa patiente était de 0.6 à droite et de 0.5 à 
gauche. L’ophtalmologue a précisé qu’elle voyait dès lors moins bien de l’œil droit depuis 
novembre 2015. Il a estimé que ce défaut pouvait être corrigé par des lunettes (dossier AI pce 
p. 391).

7.3.

7.3.1. Dans un premier moyen, la recourante a soutenu que la décision initiale était erronée parce 
qu’elle ne reposait pas sur une instruction suffisante. La question d’une reconsidération au sens de 
l’art. 53 al. 2 LPGA de la décision initiale se pose dès lors (cf. supra consid. 3 et en particulier 
l’arrêt TF 8C_918/2013 du 19 mars 2014). 

L’autorité intimée a basé sa décision initiale du 23 mai 2016 sur le rapport médical du 10 juillet 
2014 de la Prof. Dresse D.________ et les rapports médicaux des 17 juillet 2014 et 3 juin 2015 de 
la Dresse E.________. Ces pièces médicales apparaissent formellement probantes et 
matériellement pertinentes; en particulier, contrairement ce qu’a soutenu la recourante, sa surdité 
totale gauche a bien été mentionnée par la Dresse D.________ (cf. notamment dossier AI pces 
p. 85 i. i. et 92 i. f.). 

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Or, la spécialiste en otoneurologie (cf. sur les spécialisations des médecins appelés à examiner les 
demandes de prestations dans l'assurance-invalidité, cf. les arrêts TF 9C_341/2007 du 
16 novembre 2007, I 211/06 du 22 février 2007 consid. 5.4.1 et I 1098/06 du 29 novembre 2007 
consid. 9.2 et les références citées) avait tout d’abord exposé qu’une activité à temps partiel 
demeurait exigible dans une profession respectant les limitations fonctionnelles. La généraliste et 
médecin traitante de la recourante avait ensuite précisé qu’un taux d’activité de 50% devait pouvoir 
être exigé de l’assurée. Ce taux a enfin été confirmé par le Dr H.________, du SMR, dans ses 
prises de position des 6 août 2014, 23 mars et 23 juin 2015. 

Forte de ces appréciations médicales, l’autorité intimée était fondée à retenir que la recourante 
était apte à reprendre une activité adaptée à son état de santé à 50%. Sa décision initiale du 
23 mai 2016 n’est donc de toute évidence pas manifestement erronée. 

Par ailleurs, la reconsidération demeure une simple faculté pour l’administration, qui n’est pas 
tenue de s’en saisir. En particulier en matière de rente AI, cet instrument est en principe utilisé par 
l’OAI pour confirmer une diminution ou une suppression de rente au motif que la décision initiale 
était manifestement erronée. 

Eu égard à tout ce qui précède, une reconsidération au sens de l’art. 53 al. 2 LPGA de la décision 
initiale 23 mai 2016 est exclue. 

7.3.2. En l’occurrence, dans un deuxième moyen, la recourante a fait valoir que son état de santé 
s’était aggravé depuis la décision initiale du 23 mai 2016. Elle a ainsi estimé que son droit à la 
rente devait faire l’objet d’une révision matérielle au sens de l’art. 17 LPGA (cf. supra consid. 4). 

Au plan otoneurologique, les diagnostics posés par le Dr F.________ sont en tous points 
comparables à ceux précédemment retenus par les Drs D.________, E.________ et H.________. 
Le Dr F.________ n’a d’ailleurs fait état d’aucune aggravation de l’état de santé de sa patiente. 
Tout au contraire, puisqu’il a, expressément, clairement et à plusieurs reprises, souligné que les 
déficits fonctionnels étaient demeurés stationnaires. De plus, le médecin n’a pas remis en cause 
l’évaluation médico-théorique de la capacité de travail résiduelle de la recourante faite par les Drs 
D.________, E.________ et H.________. Il l’a même implicitement admise, puisqu’il a précisé qu’il 
serait illusoire, pour des raisons pratiques et non pas pour des raisons médicales, d’attendre de 
cette assurée qu’elle reprenne une activité professionnelle (cf. dossier AI pce p. 217 2ème par. i. f.). 
Pour fonder cette appréciation pratique, le Dr F.________ a d’ailleurs invoqué des critères qui ne 
ressortissent pas à l’assurance-invalidité, tels que son manque de formation professionnelle et le 
fait qu’elle ne saurait faire autre chose que de la manutention. En outre, les plaintes subjectives de 
l’assurée ne sont pas déterminantes ou à tout le moins pas objectivées dans le présent cas; ainsi 
son sentiment d’être incapable de reprendre une activité à cause de la fatigabilité qu’elle ressent 
ou de son impression que les troubles de l’équilibre se sont aggravés n’est pas suffisant, en tant 
qu’il n’est pas médicalement objectivé, pour justifier la reconnaissance d’une incapacité de travail. 
Le fait que ses troubles de l’équilibre se sont aggravés est d’ailleurs contredit par les constatations 
médicales objectives du Dr F.________, qui a fait état d’une évolution stable, ainsi que cela ressort 
du chapitre intitulé « Troubles de l’équilibre et vertiges » (qui commence d’ailleurs par: « Il persiste 
toujours » cf. dossier AI p. 267). Il sied de relever également que la gêne constante générée par 
ces troubles avait déjà été prise en considération dans la fixation de la capacité de travail exigible 
dans une activité adaptée (cf. notamment dossier AI pce p. 154). De surcroît, en ce qui concerne 
les mouvements brusques qui n’auraient pas été relevés précédemment, la recourante fait une 
lecture erronée du rapport du Dr F.________: le médecin a en effet seulement mentionné que les 

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troubles de l’équilibre étaient augmentés par les mouvements brusques du corps et de la tête et a, 
en cela, précisé la nature desdits troubles sans toutefois poser un nouveau diagnostic ni constater 
leur aggravation. 

Quant à la Dresse E.________, elle n’est guère revenue sur ses précédentes conclusions relatives 
à l’exigibilité, ainsi que l’avance la recourante. La généraliste a effectivement seulement attesté 
d’une incapacité de travail totale pour cause de maternité (cf. dossier AI pce p. 387; elle a coché la 
case maternité/accouchement et a ajouté que l’accouchement était prévu le 1er juillet 2016). 

La Dresse I.________ n’a, pour sa part, dans son rapport médical du 4 juillet 2017, mentionné 
aucune aggravation de la situation clinique de l’assurée. Elle a même inversement noté que les 
maux de tête ressentis depuis l’opération de 2013 s’étaient nettement atténués récemment avec le 
traitement. Rien de laisse donc supposer que ces maux de tête puissent entraîner une incapacité 
de travail, tout du moins une incapacité de travail durable. 

Par ailleurs, dans son écriture de recours, la recourante a fait valoir que son état de santé se serait 
péjoré en raison d’un problème ophtalmologique. Elle a noté, en effet, en se référant au courriel du 
13 novembre 2017 du Dr J.________, que son acuité visuelle avait diminué. Or, ce même médecin 
a estimé que ce problème pouvait être corrigé par des lunettes. Un effet sur la capacité de travail 
de la recourante apparait donc a priori exclu. 

Enfin, s’agissant des changements hormonaux et du problème d’ordre psychique invoqués, il ne 
ressort d’aucune pièce médicale au dossier qu’ils ont une influence sur l’état de santé et la 
capacité de travail de la recourante, tant s’en faut. Aucun diagnostic n’a même pour l’heure été 
posé. 

Ainsi, à défaut d’aggravation médicalement attestée de l’état de santé de la recourante, une 
révision matérielle de son droit à la rente d’invalidité ne se justifie pas.

Les preuves figurant au dossier, constituées essentiellement de pièces médicales, ont permis à la 
Cour de céans de se convaincre que l'état de fait est établi de manière satisfaisante, au degré de 
la vraisemblance prépondérante, sans qu’il soit nécessaire de procéder à une expertise 
cardiologique ou multidisciplinaire, ainsi que l’a sollicité le recourant; la jurisprudence admet un tel 
procédé (appréciation anticipée des preuves, cf. supra consid. 6).

7.3.3. Dans un troisième moyen, la recourante a exposé que le rapport d’expertise du 
Dr F.________ constituait un nouveau moyen de preuve qui n’existait pas au moment où la 
décision initiale a été prise. En se référant par ailleurs expressément à la jurisprudence de l’arrêt 
TF U 561/06 du 28 mai 2007, elle a demandé à ce que son droit à la rente d’invalidité fasse l’objet 
d’une révision formelle au sens de l’art. 53 al. 1 LPGA (cf. supra consid. 5). 

Si le rapport d’expertise du Dr F.________ est certes nouveau, dans le sens qu’il a été établi et est 
parvenu aux parties postérieurement à la décision initiale du 23 mai 2016, il ne constitue pas pour 
autant un nouveau moyen de preuve au sens de l’art. 53 al. 1 LPGA. Comme précédemment 
constaté, le Dr F.________ n’a retenu d’autres diagnostics que les Drs D.________, E.________ 
et H.________ et n’a pas remis en cause leur évaluation médico-théorique de la capacité de travail 
résiduelle de la recourante. Il a seulement formulé une appréciation « pratique » différente. Ainsi, 
le Dr F.________ n’a établi aucun élément fait nouveau et l’on ne saurait valablement soutenir que 
son appréciation médicale ne pouvait être produite auparavant, conditions sine qua non pour une 
révision formelle (cf. à cet égard ATF 127 V 353 consid. 5b).

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Par conséquent, une révision formelle au sens de l’art. 53 al. 1 LPGA est exclue. 

7.4. C’est dès lors à bon droit que l’autorité intimée a refusé d’augmenter la rente d’invalidité 
dont bénéficie la recourante. 

8.

8.1. Partant, le recours doit être rejeté et la décision querellée confirmée.

8.2. Les frais de procédure, fixés à CHF 800.-, sont mis à la charge de la recourante, qui 
succombe, et compensés avec l'avance du même montant.

8.3. Eu égard au sort du litige, il n’est pas alloué de dépens.

la Cour arrête:

I. Le recours est rejeté.

II. Les frais de procédure, par CHF 800.-, sont mis à la charge de A.________ et compensés 
avec l'avance du même montant. 

III. Il n’est pas alloué de dépens.

IV. Notification.

Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.

Fribourg, le 26 novembre 2018/yho

Le Président: La Greffière-stagiaire: