# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 344a35fe-a237-5de9-919a-77f4c12e24e8
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2008-09-01
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 01.09.2008 E-5527/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_E-5527-2008_2008-09-01.pdf

## Full Text

Cour V
E-5527/2008/wan
{T 0/2}

A r r ê t  d u  1 e r  s e p t e m b r e  2 0 0 8

François Badoud, juge unique, 
avec l'approbation d'Emilia Antonioni, juge ; 
Chrystel Tornare, greffière.

X._______, né le (...),
Nigéria,
c/o Centre d'enregistrement et de procédure, 
Champs de la Croix 23, 1337 Vallorbe,
recourant,

contre

Office fédéral des migrations (ODM),
Quellenweg 6, 3003 Berne,
autorité inférieure.

Asile (non-entrée en matière) et renvoi ; décision de 
l'ODM du 21 août 2008 / N._______.

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

E-5527/2008

Faits :

A.
Le 8 juillet 2008, X._______ a déposé une demande d'asile au Centre 
d'enregistrement et de procédure (CEP) de Vallorbe. Il lui a été remis 
le  même jour  un document  dans lequel  l'autorité  compétente attirait 
son  attention,  d'une  part,  sur  la  nécessité  de  déposer  dans  les  48 
heures ses documents de voyage ou ses pièces d'identité, et d'autre 
part,  sur l'issue éventuelle de la procédure en l'absence de réponse 
concrète à cette injonction. 

B.
Entendu sommairement le 17 juillet 2008, puis sur ses motifs d’asile le 
7  août  2008,  le  recourant a  déclaré  être  de nationalité  nigériane et 
d'ethnie A._______. Il  serait né et aurait  toujours vécu à B._______, 
dans l'Etat de C._______. Il serait issu d'une famille polygame et aurait 
été  le  seul  enfant  de  sa  famille  à  travailler  avec  son  père  dans 
l'entreprise familiale en tant que grossiste en boissons.

Suite  à  la  mort  de  son père  le  ()  et  au  testament  laissé par  lui,  le 
recourant  aurait  hérité  de  l'entreprise  familiale  alors  que  ses  demi-
frères  se  seraient  vus  attribués divers  autres  biens,  à  savoir  terres, 
maisons et argent.

Cette  répartition  n'aurait  pas  convenu  aux  autres  membres  de  la 
famille  et  ceux-ci  auraient  menacé  l'intéressé  et  exigé  que  les 
documents  lui  attribuant  l'entreprise  leur  soient  remis. En  raison  de 
ces événements, il aurait été enlevé, séquestré et battu par ses demi-
frères à la fin du mois de mai 2008. Il aurait ensuite pu s'enfuir de son 
lieu de détention grâce à l'amie d'un de ses demi-frères et se serait 
réfugié  chez  l'avocat  de  la  famille  qui  l'aurait  aidé  à  préparer  son 
départ  avec l'aide  de  l'agent  de  voyage de son père. Il  aurait  alors 
gagné la Suisse à la fin du mois de juin 2008,  muni  d'un passeport 
contenant  sa  photo  mais  libellé  à  un nom inconnu,  à  bord  d'un  vol 
direct de la compagnie Air France.

Le requérant a dit n'avoir jamais possédé de documents d'identité, si 
ce n'est un acte de naissance resté au Nigéria.

Questionné lors  de son audition du 7 août  2008 sur  les démarches 
accomplies en vue de se faire envoyer des documents d'identité  du 

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Nigéria,  il  a  répondu qu'il  n'avait  rien  pu entreprendre au motif  qu'il 
n'avait aucun moyen de joindre les personnes qui auraient pu l'aider. 

C.
Par décision du 21 août 2008, l'Office fédéral des migrations (ODM) 
n'est  pas  entré  en  matière  sur  la  demande d'asile  du  recourant  en 
application de l'art. 32 al. 2 let. a de la loi du 26 juin 1998 sur l'asile 
(LAsi,  RS 142.31),  a  prononcé  le  renvoi  de  Suisse  de  celui-ci  et  a 
ordonné l'exécution de cette mesure un jour après son entrée en force. 
L'autorité  de  première  instance  a  constaté  que  le  recourant  n'avait 
produit aucun document d'identité ou de voyage et a estimé qu'aucune 
des exceptions visées par l'art. 32 al. 3 LAsi n'était réalisée.

D.
Par  acte  remis  à  la  poste,  le  27 août 2008,  le  recourant  a  recouru 
contre la décision précitée, reprenant pour l'essentiel ses précédentes 
déclarations.  Il  a  conclu  à  l'octroi  de  l'asile  et  au  non-renvoi, 
subsidiairement  à  l'admission  provisoire,  ainsi  qu'à  l'assistance 
judiciaire partielle.

E.
A réception du recours, le Tribunal administratif fédéral a requis auprès 
de  l’ODM  l’apport  du  dossier  relatif  à  la  procédure  de  première 
instance ; il a réceptionné ce dossier en date du 28 août 2008.

Droit :

1.

1.1 Sous réserve des exceptions prévues à l'art. 32 de la loi du 17 juin 
2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF, RS 173.32), le Tribunal 
administratif  fédéral,  en  vertu  de l'art. 31  LTAF, connaît  des  recours 
contre  les  décisions  au  sens  de  l'art. 5  de  la  loi  fédérale  du 
20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA, RS 172.021) 
prises  par  les  autorités  mentionnées  aux  art. 33  et  34  LTAF.  En 
particulier, les décisions rendues par l'ODM concernant l'asile peuvent 
être contestées devant le Tribunal administratif fédéral conformément à 
l'art. 105 LAsi.

1.2 Le recourant a qualité pour recourir (cf. art. 48 al. 1 PA). Présenté 
dans  la  forme  (cf. art. 52  PA)  et  le  délai  (cf. art. 108  al. 2  LAsi) 
prescrits par la loi, le recours est recevable.

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1.3 Saisi d'un recours contre une décision de non-entrée en matière 
sur une demande d'asile, le Tribunal se limite à examiner le bien-fondé 
d'une  telle  décision  (cf. Jurisprudence  et  informations  de  la 
Commission suisse de recours en matière d’asile [JICRA] 2004 n° 34 
consid. 2.1. p. 240s. ; 1996 n° 5 cons. 3 p. 39 ; 1995 n° 14 consid. 4 
p. 127s., et jurisp. cit.). Dans les cas de recours dirigés contre les déci-
sions de non-entrée en matière fondées sur  l'art. 32 al. 2 let. a LAsi, 
dans sa nouvelle teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2007, l'exa-
men du Tribunal porte - dans une mesure restreinte - également sur la 
question de la qualité de réfugié. L'autorité de céans doit examiner si 
c'est à juste titre que l'ODM a constaté que le requérant concerné ne 
remplissait manifestement pas les conditions posées par les art. 3 et 7 
LAsi (cf. ATAF 2007/8 consid. 2.1 p. 73 ; cf. pour plus de détails con-
cernant cet examen le consid. 2.3 ci-après).

2.

2.1 Seul est à déterminer, en l'occurrence, si l'ODM était fondé à faire 
application  de  l’art. 32  al. 2  let. a  LAsi,  disposition  aux  termes  de 
laquelle  il  n’est  pas entré en matière sur une demande d’asile  si  le 
requérant  ne  remet  pas  aux  autorités,  dans  un  délai  de  48  heures 
après  le  dépôt  de  sa  demande,  ses  documents  de  voyage  ou  ses 
pièces  d'identité ;  cette  disposition  n’est  applicable  ni  lorsque  le 
requérant  rend vraisemblable que,  pour des motifs excusables, il  ne 
peut pas le  faire, ni  si  sa qualité de réfugié est  établie au terme de 
l'audition,  conformément  aux  art. 3  et  7  LAsi,  ni  si  l'audition  fait 
apparaître la nécessité d'introduire d'autres mesures d'instruction pour 
établir  la  qualité  de  réfugié  ou  pour  constater  l'existence  d'un 
empêchement à l'exécution du renvoi (cf. art. 32 al. 3 LAsi).

2.2 Avec la nouvelle réglementation prévue à l'art. 32 al. 2 let. a et à 
l'art. 32 al. 3 LAsi, le législateur a également voulu instaurer une pro-
cédure d'examen matériel sommaire et définitif  de l'existence ou non 
de la qualité de réfugié. Ainsi, selon le nouveau droit, il n'est pas entré 
en matière sur une demande d'asile si, déjà sur la base d'un tel exa-
men, il peut être constaté que le requérant ne remplit manifestement 
pas les conditions de la qualité de réfugié. Le caractère manifeste de 
l'absence de la qualité de réfugié peut tout aussi bien ressortir de l'in-
vraisemblance du récit que de son manque de pertinence sous l'angle 
de l'asile. En revanche, si le cas requiert, pour l'appréciation de la vrai-
semblance ou de la pertinence des allégués, des mesures d'instruc-

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tion complémentaires au sens de l'art. 32 al. 3 let. c LAsi, la procédure 
ordinaire devra être suivie. Il en ira de même lorsqu'il  n'apparaît pas 
clairement, sans dépasser le cadre limité d'un examen sommaire, qu'il 
n'y a pas lieu d'ordonner de mesures d'instruction tendant à constater 
l'existence  d'un  empêchement  à  l'exécution  du  renvoi  au  sens  de 
l'art. 32 al. 3 let. c LAsi (cf. ATAF 2007/8 consid. 5.6.5-5.7 p. 90 ss).

3.

3.1 En  l'espèce,  le  recourant n'a  pas  remis  aux  autorités  ses 
documents  de  voyage  ou  ses  pièces  d'identité,  au  sens  défini  ci-
dessus,  et n’a rien entrepris dans les 48 heures dès le dépôt  de sa 
demande d’asile pour s’en procurer. 

Le recourant n'a pas non plus présenté de motif excusable susceptible 
de justifier la non-production de tels documents, au sens de l’art. 32 
al. 3 let. a LAsi. En effet, le récit de son voyage du Nigéria à la Suisse 
est  stéréotypé.  Il  aurait  ainsi  pu  quitter  son  pays  grâce  à  l'aide  de 
l'avocat  et  de  l'agent  de  voyage  de  son  père  sans  aucune  contre-
partie. Il aurait voyagé muni d'un passeport d'emprunt sans connaître 
ni  la nationalité,  ni  l'identité qui  y figurait  au motif  que le nom qui y 
était inscrit n'était pas en anglais et était imprononçable. Compte tenu 
notamment  des  contrôles  accrus  dans  les  aéroports  européens,  ce 
récit n'est pas crédible.

Cela dit, force est de constater que le Tribunal ne voit pas la nécessité 
qu'aurait  eue le recourant  de voyager clandestinement avec de faux 
papiers alors qu'il n'était pas recherché par les autorités de son pays, 
s'exposant ainsi au risque d'être contrôlé et refoulé à la frontière dès 
son départ du Nigéria. Cela démontre bien qu'il a cherché à occulter 
les  réelles  circonstances  de  son  voyage  et  que,  par  conséquent,  il 
devait disposer de documents de voyage non falsifiés.

Par ailleurs, le recourant a également déclaré n'avoir rien entrepris à 
ce jour pour se procurer des documents d'identité. Pourtant, force est 
de constater que les possibilités ne lui manquaient pas pour ce faire 
envoyer une pièce d'identité du Nigéria où vit sa mère et son avocat, 
cela sans compter les nombreuses relations qu'il a dû se faire dans sa 
région  par  l'intermédiaire  de  son  statut  d'homme  d'affaires  dans 
l'entreprise de son père. De plus,  les motifs  invoqués concernant  la 
non-production de ses documents d'identité, à savoir l'oubli du numéro 

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de téléphone et l'ignorance des adresses e-mail et de domiciliation de 
son avocat, ainsi que la coupure de la ligne téléphonique de sa mère 
pour  des  raisons  de  sécurité,  ne  sont  pas  vraisemblables  et 
manifestement articulés pour les seuls besoin de la cause.

Dans  ces  conditions,  le  Tribunal  estime  que  l'inaction  du  recourant 
comme  ses  motifs  pour  justifier  son  incapacité  à  produire  des 
documents d'identité ou de voyage ne sont pas excusables.

3.2 C’est en outre à juste titre que l’autorité de première instance a 
considéré que la qualité de réfugié de l'intéressé n'était pas établie, et 
qu'aucune  mesure  d'instruction  supplémentaire  n'était  nécessaire 
(cf. 32 al. 3 let. b et let. c LAsi).

En  effet,  il  n'a  pas  fait  valoir  de  motifs  d'asile  correspondant  aux 
critères de l'art. 3 LAsi, les pressions et les menaces exercées par ses 
proches  en  raison  de  la  contestation  de  la  répartition  de  l'héritage 
laissé par son père ne constituant pas une persécution au sens de la 
loi.

3.3 La décision de non-entrée en matière sur la demande d'asile du 
recourant, prononcée par l’ODM, est dès lors confirmée.

4.

4.1 Aucune  exception  à  la  règle  générale  du  renvoi  n'étant  en 
l'occurrence réalisée (cf. art. 32 OA 1), le Tribunal est tenu, de par la 
loi, de confirmer cette mesure.

L'exécution du renvoi est réglée par l'art. 83 de la loi fédérale sur les 
étrangers du 16 décembre 2005 (LEtr, RS 142.20), entrée en vigueur 
le  1er  janvier  2008.  Cette  disposition  a  remplacé  l'art.  14a  de 
l'ancienne loi fédérale du 26 mars 1931 sur le séjour et l’établissement 
des étrangers (LSEE).

4.2 Pour les motifs exposés ci-dessus, le recourant n'a pas établi que 
son  retour  dans  son  pays  d'origine  l'exposera à  un  risque  de 
traitement contraire à l'art. 5 LAsi et aux engagements internationaux 
contractés  par  la  Suisse  (cf. à  ce  propos  JICRA  1996  n°  18 
consid. 14b let. ee p. 186s. et références citées). L'exécution du renvoi 
est donc licite au sens de l'art. 83 al. 3 LEtr.

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Cela dit, on peut observer au passage que, pour autant que les faits 
allégués par le recourant soient avérés, celui-ci n'a entrepris aucune 
démarche  pour  déposer  une  plainte  ou  solliciter  la  protection  des 
autorités de son pays, ce qui pouvait légitimement être attendu de sa 
part  au  vu  de la  situation. Sur  ce  point,  le  Tribunal  fait  siennes les 
constatations développées par l'ODM à l'appui de sa décision du 21 
août 2008.

4.3 L'exécution  du  renvoi  est  également  raisonnablement  exigible 
(cf. art.  83  al. 4  LEtr)  non  seulement  vu  l’absence  de  violences 
généralisées dans le pays d’origine du recourant, mais également eu 
égard à la situation personnelle de celui-ci. En effet, il a travaillé dans 
le  commerce  de  son  père  et  bénéficie  d'une  bonne  expérience 
professionnelle. Enfin, il est jeune, célibataire sans charge de famille 
et n'a pas allégué souffrir de problèmes de santé.

4.4 L’exécution du renvoi est enfin possible (cf. art. 83 al. 2 LEtr) et le 
recourant tenu de collaborer à l’obtention de documents de voyage lui 
permettant de quitter la Suisse (cf. art. 8 al. 4 LAsi).

4.5 C’est  donc  également  à  bon  droit  que  l’autorité  de  première 
instance  a  prononcé  le  renvoi  du  recourant  et  l’exécution  de  cette 
mesure.

5.

5.1 Le recours s'avérant manifestement infondé, il est rejeté dans une 
procédure à juge unique, avec l'approbation d'un second juge (art. 111 
let. e LAsi).

Il  est  dès  lors  renoncé  à  un  échange  d'écritures,  le  présent  arrêt 
n'étant motivé que sommairement (cf. art. 111a al. 1 et 2 LAsi).

5.2 La  demande  d’assistance  judiciaire  partielle  est  rejetée,  les 
conclusions  du  recours  étant  d’emblée  vouées  à  l’échec  (cf. art. 65 
al. 1 PA).

5.3 Vu  l’issue  de  la  procédure,  il  y  a  lieu  de  mettre  les  frais 
(600 francs) à la charge du recourant (cf. art. 63 al. 1 PA et art. 2 et 3 
let. b du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et 
indemnités  fixés  par  le  Tribunal  administratif  fédéral  [FITAF, 
RS 173.320.2]).

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
La demande d'assistance judiciaire partielle est rejetée.

3.
Les frais de procédure, d'un montant de Fr. 600.-, sont mis à la charge 
du recourant.  Ce montant  doit  être  versé sur  le  compte  du Tribunal 
dans les 30 jours dès l'expédition du présent arrêt.

4.
Le présent arrêt est adressé :

- au recourant, par l'entremise du CEP de Vallorbe (annexe : bulletin 
de versement)

- à l'autorité inférieure (n° de réf. N._______), CEP de  Vallorbe, par 
fax préalable et par courrier recommandé (avec prière de remettre 
l'original  du  présent  arrêt  au  recourant  –  y  compris  la  décision 
originale de l'ODM -, de lui en traduire le contenu essentiel, de lui 
faire  signer  l'accusé  de  réception  dûment  rempli  et  de  retourner 
ensuite cette dernière pièce au Tribunal)

- au (...) (par télécopie)

Le juge unique : La greffière :

François Badoud Chrystel Tornare

Expédition : 

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