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**Case Identifier:** 8f756cd0-c2af-5e0d-8045-b95dba247775
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2010-11-18
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 18.11.2010 A/2284/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2284-2008_2010-11-18.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Christine LUZZATTO et Violaine LANDRY 

ORSAT, Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2284/2008 ATAS/1171/2010 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 3 

du 18 novembre 2010 

 

En la cause 

Monsieur F____________, domicilié à Genève, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Iana MOGOUTINE 
CASTIGLIONI  

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, Genève 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur l F____________ (ci-après l'assuré), ressortissant espagnol, a exercé la à 
d'architecte jusqu'à la résiliation de son contrat de travail en février 2005, 
intervenue suite à une restructuration de l'entreprise. Il a été indemnisé par 
l'assurance-chômage dès le 1er décembre 2005. 

2. Le Dr L____________, spécialiste FMH en médecine interne et médecin-conseil de 
l'Office cantonal de l'emploi (OCE), a attesté d'une incapacité de travail totale de 
l'assuré dès le 15 mai 2006, en précisant que l'intéressé serait en mesure de 
reprendre son activité professionnelle après sa guérison.  

3. Dans un rapport d'hospitalisation du 24 mai 2006, le Dr M____________, du 
Service de dermatologie des HÔPITAUX UNIVERSITAIRES DE GENEVE 
(HUG), a retenu à titre de diagnostic principal un érythème scarlatiniforme 
desquamatif récidivant (ESDR). Il a également mentionné : une hypertension 
artérielle avec rétinopathie hypertensive de stade I, kyste et angiome au segment II 
hépatique, un tabagisme actif avec broncho-pneumopathie chronique obstructive, 
une dyslipidémie, un status post opération pour kyste dermoïde sacral, une hernie 
cervicale et un status post probable infection urinaire en juillet 2004.  

4. Le 30 juin 2006, l'assuré a déposé une demande de rente auprès de l'Office cantonal 
d'assurance-invalidité (ci-après OAI) en invoquant l'ESDR dont étaient affectés ses  
doigts de mains et de pieds et d'autres parties du corps depuis 2004. L'assuré a 
précisé que sa maladie avait entraîné plusieurs hospitalisations depuis janvier 2005 
et nécessitait deux à trois consultations hebdomadaires auprès du Service de 
dermatologie des HUG. La maladie avait pour conséquences des problèmes au 
toucher et des douleurs permanentes.  

5. Le Dr N____________, spécialiste FMH en rhumatologie, a relaté dans un rapport 
établi le 7 août 2006 que l'assuré avait déclaré souffrir depuis 2004 de dorso-
lombalgies, de cervicalgies et de douleurs des poignets, des doigts et de la face 
interne du coude droit s'intensifiant la nuit. A l'examen clinique, le rhumatologue 
avait constaté l'existence d'un point de fibromyalgie douloureux (sur dix-huit) et 
une mobilité cervicale non limitée mais avec mobilisation sensible. Les apophyses 
épineuses C4 à C6 étaient douloureuses à la palpation. La musculature 
paracervicale gauche et droite en regard des vertèbres C4 à C6 était douloureuse, 
sans contracture. La mobilité dorso-lombaire n'était pas limitée. La mobilisation 
lombaire était sensible dans toutes les directions. Les apophyses épineuses de L5 et 
S1 et la charnière dorso-lombaire étaient douloureuses à la palpation. La 
musculature paravertébrale était souple et indolore. Les articulations sacro-iliaques 
n'étaient pas douloureuses, et il n'y avait pas de limitation de l'amplitude articulaire, 
ni de tuméfaction des articulations périphériques. Les poignets et les articulations 
interphalangiennes proximales et distales étaient douloureux à la palpation des deux 

 
 
 

 

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côtés. Tous les signes d'une épitrochléite du coude droit étant présents, le 
Dr N____________ avait procédé à son infiltration.  

Le rapport d'interprétation d'une imagerie par résonance magnétique (IRM) dorso-
lombaire effectuée le 18 avril 2006 décrivait de légères discopathies L4-L5 et L5-
S1 avec une légère arthrose inter-apophysaire postérieure.  

Les rapports d'interprétation des radiographies des mains et des pieds du 18 avril 
2006 révélaient une arthrose interphalangienne distale, prédominant sur le 5ème 
rayon droit ainsi qu'un discret hallux valgus bilatéral, prédominant à droite.  

L'électroneuromyographe des membres inférieur et supérieur gauches était normal, 
sans signe de polyneuropathie.  

Le Dr N____________ a précisé qu'il ne pouvait proposer de diagnostic 
rhumatologique pour expliquer les douleurs de l'assuré, mais qu'il ne pouvait 
exclure un lien entre sa maladie dermatologique et les manifestations 
ostéoarticulaires. Il a relevé que l'ESDR était une maladie très rare ayant peu fait 
l'objet d'articles. Selon lui, il ne semblait pas y avoir d'association classique entre 
cette maladie et des polyarthralgies, bien qu'une publication en fasse état chez un 
sujet. Les douleurs étaient plutôt de caractéristique inflammatoire. Un syndrome 
somatoforme douloureux était possible, mais l'efficacité antalgique des patches de 
Durogesic® constatée chez l'assuré était atypique d'une telle pathologie, dans 
laquelle les traitements médicamenteux étaient habituellement inefficaces.  

Le Dr N____________ a suggéré la mise sur pied d'un test à la Prednisone®, suivi 
d'un traitement d'immunomodulation en cas de succès.  

6. Dans son rapport du 17 août 2006, le Dr O____________, spécialiste FMH en 
médecine interne et médecin traitant de l'assuré, a posé les diagnostics d'ESDR et 
de douleurs musculaires généralisées, en précisant que ces atteintes, présentes 
depuis 2004, avaient des répercussions sur la capacité de travail de son patient. 
L'étiologie, l'évolution et la symptomatologie de l'affection dermatologique dont ce 
dernier était atteint étant peu connues, le médecin préconisait un examen 
complémentaire afin d'en déterminer l'impact sur la capacité de travail de 
l'intéressé.  

Le médecin traitant a également mentionné, tout en précisant qu'ils étaient sans 
incidence sur la capacité de travail de son patient : un état dépressif réactionnel 
depuis mai 2006, une hypertension artérielle et de l'hypercholestérolémie.  

Le Dr O____________ a attesté des incapacités de travail suivantes : 100% du 20 
mai au 28 août 2005, 50% du 29 août au 31 décembre 2005, 100% du 1er janvier au 
9 mai 2006, 50 % du 10 au 31 mai 2006 et à nouveau 100 % depuis le 1er juin 2006.  

 
 
 

 

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Le patient se plaignait de douleurs au niveau de la paume des mains et de la plante 
des pieds, avec une sensation de chaleur et une légère desquamation, ainsi que de 
douleurs musculo-squelettiques généralisées fluctuantes.  

Objectivement, le médecin avait pu constater l'existence d'un point de fibromyalgie 
douloureux positif sur dix-huit, une mobilité cervicale conservée, des apophyses 
épineuses C4 à C6 douloureuses à la palpation et une musculature para-cervicale 
douloureuse mais sans nette contracture. La colonne lombaire était sensible, avec 
des apophyses épineuses L4-L5 douloureuses ainsi qu'une charnière dorso-lombaire 
sensible à la palpation. La palpation des articulations de tous les doigts était 
douloureuse des deux côtés.  

Le médecin traitant a qualifié l'état de santé de son patient de stationnaire et précisé 
qu'à son avis, sa capacité de travail ne pouvait être améliorée par des mesures 
médicales et que des mesures professionnelles n'étaient pas indiquées.  

Questionné sur une éventuelle réinsertion professionnelle, le Dr O____________ a 
précisé que les répercussions sur la capacité de travail de l'assuré fluctuaient. Selon 
lui, une diminution du rendement était prévisible en raison des douleurs. Le 
pronostic quant à la possibilité d'exercer une activité professionnelle dépendait de 
l'évolution de la maladie et était délicat. Le médecin a recommandé d'éviter de 
conserver la position debout plus de deux heures par jour, les positions à genoux ou 
accroupie, les inclinaisons du buste, le port ou déplacement de charges de plus de 
10 kg, les mouvements des membres ou du dos et le travail en hauteur. Il a qualifié 
la motivation de son patient pour une reprise du travail de partielle, selon les 
douleurs, et le risque d'absentéisme de moyen.  

7. Dans son rapport du 13 octobre 2006, le Pr P____________, du Service de 
dermatologie des HUG, a confirmé le diagnostic d'ESDR aux mains et aux pieds. 
Le médecin a émis l'avis que cette affection était sans répercussion sur la capacité 
de travail de l'assuré. Il a précisé que l'ESDR dont souffrait ce dernier était discret. 
Quant aux douleurs articulaires dont se plaignait l'assuré, le médecin a souligné la 
grande discrépance existant entre les plaintes subjectives du patient et les 
constatations objectives des médecins. Selon lui, le pronostic était délicat à poser.   

8. Le 21 décembre 2006, l'assuré a été réexaminé par le Dr N____________. Ce 
dernier a indiqué que les radiographies des mains et des pieds apparaissaient 
normales et que celles du thorax montraient une réaction pleurale au niveau de la 
grande scissure sur le cliché de profil, qui devrait faire l'objet d'un nouveau 
contrôle. Le Dr N____________ a relevé que, devant l'intensité des douleurs 
articulaires et des sensations de brûlure cutanée dont se plaignait l'assuré, le 
traitement à la Prednisone® avait été augmenté, mais ne pourrait être maintenu sur 
le long terme. Le médecin a évoqué une possible connectivite de type lupus 

 
 
 

 

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érythémateux systémique. Selon lui, pouvait également se poser la question d'une 
atteinte para-néoplasique.  

9. Le 23 janvier 2007, le Dr N____________ a indiqué que la modification du 
traitement médicamenteux administré au patient avait été plutôt favorable : Les 
douleurs au niveau des doigts avaient disparu et les douleurs neurogènes persistant 
sur la face externe de la cuisse droite et du genou droit étaient tolérables. Les 
lésions cutanées au niveau des orteils persistaient. Le patient se plaignait d'une 
importante asthénie.  

10. Le dossier de l'assuré a été soumis au Dr Q____________, spécialiste FMH en 
médecine générale et médecin auprès du Service médical régional de l'assurance-
invalidité (SMR) qui, le 6 mars 2007, se réfant au rapport du Prof. P____________, 
a émis l'avis qu'il n'existait aucun motif médical justifiant une incapacité de travail.  

11. Le 28 mars 2007, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision dont il ressortait 
qu'il se proposait de nier le droit de l'intéressé aux prestations de l'assurance-
invalidité.  

12. Par courrier du 12 avril 2007, l'assuré a contesté ce projet en alléguant que sa 
situation financière était extrêmement précaire puisque l'OCE ne lui versait plus 
d'indemnités depuis janvier 2007, que sa maladie entraînait l'obligation de subir des 
traitements et des séances aux HUG trois fois par semaine, et qu'il devait se 
soumettre à un traitement médicamenteux lourd.  

13. Le 13 juin 2007, le Dr Q____________, se référant aux certificats du Dr 
N____________ des 21 décembre 2006 et 23 janvier 2007, a constaté que le 
rhumatologue avait exclu tout syndrome inflammatoire et noté l'effet favorable du 
traitement. Le Dr Q____________ a émis l'avis que si le problème rhumatologique 
avait certes pu entraîner une incapacité de travail transitoire, celle-ci n'avait duré 
que quelques mois tout au plus. Il a donc persisté dans ses conclusions précédentes, 
tout en demandant des éclaircissements sur les traitements tri-hebdomadaires de 
l'assuré aux HUG. 

14. Le Dr R____________, médecin adjoint du Service de dermatologie des HUG, a 
expliqué à l'OAI que la nécessité pour l'assuré de se rendre aux HUG trois fois par 
semaine était dictée par un traitement photothérapeutique.  

15. Le 4 juillet 2007, l'assuré a informé l'OAI que sa fille rencontrait elle-même de 
graves problèmes de santé et devait compter sur son assistance pendant sa 
convalescence. A l'appui de ses dires, il a produit des certificats médicaux attestant 
du fait que sa fille avait subi une intervention chirurgicale cardiaque en juin 2007 et 
qu'une réadaptation cardio-vasculaire de deux à trois semaines devrait être 
entreprise à sa sortie d'hôpital.  

 
 
 

 

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16. Le dossier de l'assuré a été soumis une nouvelle fois au SMR, plus particulièrement 
au Dr S____________, spécialiste FMH en médecine interne. Le 11 octobre 2007, 
celui-ci a souligné que les difficultés dont faisait état l'assuré dans ses derniers 
courriers, pour dramatiques qu'elles soient, ne relevaient pas de l'assurance-
invalidité. Il a suggéré de demander au Dr N____________ d'évaluer la capacité de 
travail de l'assuré; l'avis de ce médecin était selon lui primordial puisqu'il suivait 
régulièrement l'assuré.  

17. L'assuré a fait parvenir à l'OAI son carnet de suivi photothérapeutique par pli du 24 
octobre 2007.  

18. Le 4 novembre 2007, le Dr N____________ a établi à l'attention de l'OAI un 
rapport dans lequel il a retenu, à titre de diagnostics ayant une répercussion sur la 
capacité de travail de son patient : une connectivite indifférenciée/inclassable et un 
ESDR existant depuis 2004.  

Le médecin a également mentionné, tout en précisant qu'elles étaient sans incidence 
sur la capacité de travail, une hyperlipidémie et une hypertension artérielle.  

S'agissant la capacité de travail de l'assuré, le Dr N____________ a souligné que 
celui-ci ne travaillait plus depuis 2005. Il a également relevé que son état de santé 
s'améliorait. Selon lui, des mesures professionnelles étaient indiquées, et un examen 
médical complémentaire était nécessaire.  

Le Dr N____________ a mentionné une récidive de douleurs polyarticulaires 
affectant surtout les mains et les pieds avec démangeaison cutanée en 2005, mais 
sans tuméfaction articulaire. Il a expliqué que les douleurs avaient certaines 
caractéristiques de type inflammatoire et avaient disparu avec des doses moyennes 
de Prednisone, ce qui avait conduit à un traitement de Methrotraxte , lequel 
avait permis un meilleur contrôle des arthralgies. Émettre un pronostic était difficile 
mais l'évolution avait été en partie favorable grâce au traitement.  

19. D'une note établie le 18 janvier 2009, par le Dr S____________ suite à un entretien 
téléphonique avec le Dr N____________, il ressort que ce dernier n'a pas souhaité 
se prononcer sur la capacité de travail de l'assuré afin de préserver l'alliance 
thérapeutique et qu'il a préconisé la mise en œuvre d'une expertise.  

20. Le Dr O____________ a précisé au Dr S____________ par téléphone du même 
jour que l'assuré n'était pas suivi par un psychiatre et ne recevait aucun traitement 
psychotrope. Le médecin traitant de l'assuré a qualifié d'excellente l'évolution de ce 
dernier sur le plan psychique.  

21. Le Dr T____________, spécialiste FMH en rhumatologie et médecine interne et 
médecin au SMR, a reçu l'assuré le 8 février 2008. Il a établi l'anamnèse de 

 
 
 

 

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l'intéressé, s'est entretenu avec lui, a analysé son dossier radiologique et a procédé à 
un examen clinique.  

Le médecin a relaté que l'assuré se plaignait d'accès de rougeurs au niveau du 
visage (particulièrement au niveau des pommettes et de la région péri-oculaire, 
accompagnés de démangeaisons pouvant durer vingt à trente minutes), d'un 
gonflement des articulations (particulièrement aux pieds, gênant l'assuré au moment 
de se chausser), de douleurs articulaires migrantes (présentes notamment dans la 
région cervicale et au niveau dorsolombaire), de cervicalgies limitant la position 
assise à 1h30, de talalgies et douleurs généralisées limitant la position debout à 
1h30 et le périmètre de marche à 1h30-2h00, de réveils nocturnes en raison de 
douleurs de la face externe du genou droit accompagnées d'une sensation de brûlure 
et d'une impression de cloque et d'un dérouillage matinal rachidien de quinze 
minutes. L'assuré qualifiait les douleurs de supportables mais alléguait être très 
fatigué, au point de ne pouvoir reprendre une activité.  

Le Dr T____________ a constaté que le status de l'assuré était plutôt rassurant aux 
plans cutané et rhumatologique. Du point de vue dermatologique, le médecin a noté 
un léger érythème des mains, du visage et de la face antérieure du thorax, avec 
couperose du visage et télangiectasies du thorax, sans lésion desquamative. 
S'agissant des articulations périphériques, il n’a constaté la présence d'aucun signe 
de synovite. La mobilité articulaire était tout à fait conservée. L'assuré présentait de 
discrets troubles statiques du rachis, mais la mobilité cervicale et lombaire était 
satisfaisante. Le status neurologique était par ailleurs sans particularité. Les 
examens radiologiques ne mettaient pas en évidence de lésion inflammatoire des 
mains ou des pieds et il n'y avait pas de signe de spondyloarthropathie au niveau du 
rachis. Une IRM dorso-lombaire n'avait mis en évidence que de discrets troubles 
dégénératifs du rachis lombaire. 

Le Dr T____________ en a conclu qu'il existait une très grande discordance entre 
les plaintes de l’assuré et les données objectives, mais qu'une fibromyalgie pouvait 
être exclue, l’assuré ne présentant que deux points typiques de fibromyalgie sur 
seize.  

Il a finalement retenu à titre de diagnostic ayant une répercussions sur la capacité de 
travail une possible connectivite indifférenciée débutante (M 35.9). Quant aux 
autres (érythème scarlatiniforme desquamatif récidivant, hyperlipidémie, 
hypertension artérielle et discrets troubles statiques et dégénératifs du rachis), il a 
estimé qu'ils étaient sans incidence à cet égard. 

Le Dr T____________ a conclu à une incapacité de travail de 30 % tout au plus 
depuis le 20 mai 2005, avant tout en raison de la fatigue alléguée par l'assuré et 
pouvant résulter de la connectivite indifférenciée, de la médication ou de l’affection 
cutanée. La capacité résiduelle de travail était donc de 70 % dans la profession 

 
 
 

 

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d'architecte ou d'agent technico-commercial ainsi que dans toute autre activité 
adaptée. 

22. Le 5 juin 2008, l'OAI a rendu une décision aux termes de laquelle il a nié le droit de 
l'assuré aux prestations de l'assurance-invalidité, le degré d'invalidité retenu - 30 % 
- étant insuffisant pour ouvrir droit à une rente et un reclassement n'étant pas 
nécessaire pour améliorer la capacité de gain, évaluée à 70 % dans tous les 
domaines. L'OAI a cependant indiqué à l'assuré qu'il pourrait, sur demande, 
bénéficier d'une aide au placement. 

23. Par acte du 24 juin 2008, l'assuré (ci-après le recourant) a interjeté recours contre la 
décision de l'OAI (ci-après l'intimé).  

Il allègue que son état de santé ne peut être amélioré malgré le traitement intensif 
auquel il se soumet, que l'atteinte et le traitement engendrent une fatigue telle qu'il a 
dû renoncer à la conduite, qu'il souffre de démangeaisons, de douleurs, de 
gonflement des paupières et de larmoiement, qu'on lui a récemment découvert un 
kyste au niveau du poignet droit et une tache sur le pied droit avec une bosse 
douloureuse sous la peau.  

Il produit à l'appui de son recours un certificat du Dr N____________ daté du 19 
juin 2008, attestant de douleurs mécaniques au poignet droit et d'un kyste mucoïde 
polybé. Le Dr N____________ y précise que s'il n'a pas d'explication très claire sur 
l'importante asthénie dont souffre le recourant, la réponse spectaculaire des 
douleurs au traitement par corticostéroïdes puis au traitement de fond plaide pour 
une atteinte inflammatoire, mise sur le compte d'une connectivite inclassable.  

24. Invité à se déterminer, l'intimé, dans sa réponse du 4 août 2007, a conclu au rejet du 
recours en se référant à l'avis de la Dresse U____________, du SMR.  

Cette dernière a émis l'opinion que le certificat du Dr N____________ n'amenait 
pas d'élément nouveau. Elle a par ailleurs souligné que l'atteinte à la santé n'était 
pas contestée en elle-même, contrairement à la capacité de travail de l'assuré, dont 
elle a relevé qu'il ne rencontrait aucune limitation fonctionnelle ostéoarticulaire 
mais uniquement une asthénie diminuant la capacité de travail de 30 %, 
conformément aux conclusions du Dr T____________.  

25. Une audience s'est tenue en date du 23 octobre 2008.  

A cette occasion, le recourant a expliqué que l'administration de cortisone en 2006 
avait atténué ses douleurs et ses problèmes dermatologiques.  

Il s'est déclaré incapable d'exercer la moindre activité lucrative en raison de 
démangeaisons continuelles et terribles sur tout le corps, à l'exception du dos, du 
fait qu'il lui faut éviter tout contact avec l'eau (qui exacerbe les douleurs) et des 

 
 
 

 

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effets secondaires du traitement (tremblement des mains et difficulté à tenir 
debout).  

Le recourant a ajouté qu'il est très affaibli et fatigué et doit souvent recourir aux 
antidouleurs, le moindre effort étant difficile. 

Il a ajouté que, malgré la proposition de son médecin traitant, il a souhaité éviter de 
prendre des antidépresseurs en raison de la lourdeur de son traitement 
médicamenteux.  

Estimant que l'intimé avait négligé l'aspect dermatologique de son atteinte, le 
recourant a sollicité l'audition du Prof. P____________, dont l'intimé a relevé qu'il 
avait nié toute incidence du problème dermatologique du recourant sur sa capacité 
de travail.  

26. Une nouvelle audience a eu lieu le 26 mars 2009, lors de laquelle la Dresse 
V____________, médecin au Service de dermatologie des HUG, a été entendue.  

Le témoin a expliqué que le recourant a fréquenté le service de dermatologie  en 
2004 et 2005 pour de multiples symptômes apparus en 2003 et 2004 : brûlures 
oculaires, photosensibilité, douleurs articulaires, perte de poids, fatigue. Une 
première hospitalisation a eu lieu au début de l’année 2005.  

Le diagnostic de connectivite (inflammation des organes) a été envisagé puis écarté. 
Le diagnostic de lupus a également été retenu un temps, avant d'être écarté lors 
d’une deuxième hospitalisation, au profit de celui de dermatose, écarté également 
par la suite. Une troisième hospitalisation a permis d’arriver à la conclusion que les 
multiples symptômes présentés par le recourant étaient indépendants les uns des 
autres et que son cas était très complexe. Les hypothèses étaient les suivantes : les 
brûlures oculaires seraient le symptôme d’une blépharite dans le cadre d’une 
rosacée, qui devrait bien répondre au traitement antibiotique. Les douleurs 
articulaires investiguées par les rhumatologues n'ayant pas révélé d'inflammation 
des articulations ou de processus dégénératif, les spécialistes ont finalement conclu 
à un syndrome douloureux chronique qu’ils ont préconisé de traiter par 
antidépresseurs. Les neurologues et les psychiatres n'ont retenu aucun diagnostic. 
La photosensibilité dont se plaignait le patient n'avait pu être objectivée lors d'une 
exposition à des rayons ultraviolets. Une hypotension orthostatique avait été mise 
en évidence, qui pouvait expliquer les malaises.  

En définitive, les symptômes du patient relevaient plus du trouble douloureux 
chronique et les signes objectifs dermatologiques étaient mineurs par rapport aux 
douleurs décrites. Le seuil de la douleur du recourant était très abaissé.  

S'agissant de la capacité de travail, la dermatologue a précisé que ce point avait été 
évoqué avec les rhumatologues, plus particulièrement concernés. Dans la mesure où 

 
 
 

 

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les articulations étaient mobilisables et indolores à la mobilisation, ils avaient 
conclu à l’absence de restrictions sur le plan fonctionnel pour l’instant. La 
divergence entre les plaintes du patient et les constatations objectives restait 
importante et la douleur difficilement objectivable. Des antidépresseurs venaient 
d’être introduits, de sorte qu’il était trop tôt pour juger de leur effet. Le traitement 
instauré par le Dr N____________ afin de traiter la suspicion de connectivite avait 
par ailleurs été modifié, ce diagnostic n'étant finalement pas retenu.  

L'assuré a quant à lui réaffirmé être dans l’incapacité d’exercer la moindre activité. 
Il a précisé que si son travail était consacré à raison de 30% à des tâches 
administratives et à l'établissement de croquis, il impliquait aussi de se rendre chez 
les entrepreneurs ou sur les chantiers et de monter sur des échafaudages. En raison 
de ses problèmes oculaires, il éprouvait de plus des difficultés à lire des plans ou à 
travailler sur écran, bien que la situation s'améliore un peu sur le plan 
ophtalmologique. 

A l'issue de l'audience, un délai a été imparti à l'intimé afin que celui-ci se 
détermine sur l'opportunité d'une mesure de reclassement eu égard à l’hypotension 
orthostatique et aux problèmes oculaires rencontrés par l'assuré. 

27. Le 11 mai 2009, l'intimé a relevé que de nombreux architectes sont employés à des 
tâches purement administratives, que le recourant exerçait avant d'être atteint dans 
sa santé une activité d'agent technico-commercial compatible avec son état et que la 
Dresse V____________ ayant indiqué que les problèmes ophtalmologiques 
devraient bien répondre au traitement antibiotique, ceux-ci ne pouvaient être 
considérés comme invalidants.  

Pour le surplus, l'intimé a rappelé qu'il avait proposé à l'assuré de bénéficier de 
l'aide de son service de placement.  

28. Par courrier du 19 juin 2009, l'assuré a persisté dans ses conclusions.  

Il fait valoir que ses problèmes oculaires rendent la lecture d'un plan et le travail à 
l'écran impossibles et que le traitement antibiotique n'a amené aucune amélioration 
sur ce plan, contrairement au pronostic de la Dresse V____________.  

Le recourant se dit désireux de réintégrer le monde professionnel, mais ne pouvoir 
l'envisager en raison de son état de santé et plus particulièrement des vertiges, des 
nausées et de l'épuisement général qui en sont la conséquence.  

A l'appui de ses dires, le recourant a joint un récapitulatif de ses consultations 
médicales, recensant entre deux et quatre rendez-vous par mois entre janvier et 
juillet 2009. 

29. Par écriture du 29 juin 2009, l'intimé a persisté dans ses conclusions.  

 
 
 

 

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30. Le Tribunal de céans a requis du recourant la production d'un certificat médical 
attestant de l'échec du traitement antibiotique. 

31. Par courrier du 10 décembre 2009, le recourant a informé le Tribunal qu'ayant 
perdu connaissance à la suite d'un malaise à son domicile, il avait subi une fracture 
de l'humérus. Le recourant a produit un relevé des différentes consultations 
médicales auxquelles il s'était rendu durant l'année et le certificat établi par le 
Service des urgences des HUG suite à sa fracture, faisant état d'une fracture fermée 
de l'humérus consécutive à une chute accidentelle sous l'emprise de l'alcool.  

32. Le 8 janvier 2010, le recourant a précisé que de nouveaux rendez-vous étaient 
prévus au Service d'ophtalmologie des HUG afin de tenter un nouveau traitement 
par cellules souches; il devait s'administrer des gouttes oculaires dix fois par jour et 
des compresses chaudes. Le recourant a affirmé que son état s'était sensiblement 
détérioré et s'est plaint de troubles oculaires, d'hypertension, de douleurs aux mains 
et poignets, de douleurs aux articulations des pieds et des genoux ainsi qu'au bras 
gauche, de perte de sensibilité au niveau de la jambe droite, de douleurs vertébrales 
et cervicales, de douleurs aux côtes ainsi qu'à la cage thoracique accompagnées de 
quintes de toux, de douleurs au niveau de la lèvre inférieure, des dents et de la 
mâchoire inférieure, de vertiges avec céphalées et d'une fatigue extrême en 
permanence.  

Le recourant a également transmis au Tribunal de céans plusieurs rapports 
médicaux le concernant:  

- le rapport établi suite à une IRM de la main gauche pratiquée le 2 
décembre 2009 par le Dr W____________, spécialiste FMH en 
radiologie, concluant à des signes IRM compatibles avec de discrets 
signes de ténosynovite localisée touchant les tendons fléchisseurs 
profond et superficiel du 4ème rayon à hauteur de la base de la phalange 
proximale et de la tête du 4ème métacarpien, et discrets signes de 
synovite au niveau de la 5ème articulation métacarpo-phalangienne avec 
épanchement intra-articulaire associé;  

- un certificat de la Dresse A____________, du Département de 
chirurgie de la main des HUG, posant les diagnostics de suspicion de 
syndrome du canal cubital gauche et de suspicion de maladie de 
Dupuytren palmaire gauche;  

- un rapport d'électroneuromyographie établi par le Dr B____________, 
chef de clinique au Service d'électroneuromyographie et affections 
neuromusculaires des HUG, révélant des anomalies très modérées 
suggestives de séquelles d'atteinte axonale sensitivomotrice du nerf 
cubital gauche au coude, ayant bien récupéré par réinnervation 
collatérale, et témoignant d'une évolution spontanément favorable;  

 
 
 

 

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- un rapport d'hospitalisation du 5 au 25 mars 2009 au Service de 
dermatologie des HUG rédigé par les Drs C____________ et 
D____________, posant les diagnostics de syndrome douloureux 
chronique, de blépharite chronique, de rosacée oculaire et de sialadénite 
chronique;  

- un rapport de consultation du service d'ophtalmologie des HUG signé 
des Drs E____________ et H____________, faisant état d'une 
blépharite chronique avec sécheresse secondaire sur possible rosacée 
oculaire, précisant que les nombreux traitements topiques et 
systémiques n'en avaient pas amélioré les symptômes. 

33. Le 25 février 2010, la Dresse U____________ a émis l'avis que ces documents 
n'amenaient aucun élément nouveau sur le plan médical et a relevé que le possible 
diagnostic de connectivite indifférenciée débutante ne semblait plus retenu. Elle en 
a tiré la conclusion qu'il n'y avait donc pas d'aggravation de l'état de santé du 
recourant ni de nouvelle atteinte susceptible de modifier les résultats de l'examen 
réalisé par le Dr T____________ en février 2008. 

34. Par écriture du 2 mars 2010, l'intimé s'est référé à l'avis de la Dresse 
U____________ et a persisté dans ses conclusions. 

35. Par courrier du 3 mars 2010, le recourant a informé le Tribunal de céans que 
l'aggravation de ses vertiges avait conduit à son hospitalisation. 

36. Le 17 mars 2010, le recourant a transmis au Tribunal de céans un certificat attestant 
de l'incapacité de travail consécutive à sa fracture de l'humérus. Il a allégué qu'il ne 
consommait pas d'alcool. Selon lui, l'alcoolisation précédant sa fracture était 
exceptionnelle et visait à alléger ses souffrances. Le recourant a par ailleurs indiqué 
qu'un problème au niveau de l'audition interne avait été révélé, qui ferait l'objet de 
nouvelles investigations.  

37. Par courrier du 14 avril 2010, le recourant a indiqué que ses vertiges faisaient 
encore l'objet d'investigations. Il a produit la liste de ses médicaments et un 
certificat d'analyses médicales attestant du fait que sa consommation d'alcool était 
dans les normes.      

38. L'intimé s'est déterminé sur les documents produits par le recourant en se référant à 
un avis émis le 11 mai 2010 par le Dr I____________, médecin du SMR, concluant 
que les différents documents produits ne démontraient pas de détérioration durable 
de l'état de santé du recourant par rapport à l'examen rhumatologique effectué le 8 
février 2008 et n'amenaient pas d'élément justifiant de modifier les conclusions du 
rapport du 5 mai 2008.  

EN DROIT 

 
 
 

 

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1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 (LOJ ; RS E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur 
la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA ; RS 
830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI ; 
RS 831.20). Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable à la présente 
procédure. 

Sur le plan matériel, le point de savoir quel droit s’applique doit être tranché à la 
lumière du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 229 
consid. 1.1, ATF 129 V 1 consid. 1.2, ATF 127 V 466 consid. 1). Les règles de 
procédure s’appliquent quant à elles sans réserve dès le jour de leur entrée en 
vigueur (ATF 117 V 71 consid. 6b). 

S'agissant des modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5ème révision de l'AI), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2008, elles sont à prendre en considération pour 
déterminer les prestations dès cette date, eu égard au principe rappelé ci-dessus. 
Cela étant, cette novelle n'a pas amené de modifications substantielles en matière 
d'évaluation de l'invalidité (Message concernant la modification de la loi fédérale 
sur l'assurance-invalidité du 22 juin 2005, FF 2005 4215, p. 4322).  

3. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 ss 
LPGA).  

4. Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de l'assurance-invalidité et 
donc sur la question de savoir à combien doit être fixé son degré d'invalidité. 

5. En vertu de l'art. 28 al. 1er LAI, dans sa teneur dès le 1er janvier 2008, l'assuré a 
droit à une rente d'invalidité aux conditions suivantes: sa capacité de gain ou sa 
capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut être rétablie, maintenue ou 
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a); il a 
présenté une incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année 
sans interruption notable (let. b); au terme de cette année, il est invalide à 40 % au 
moins (let. c).  

L'art. 28 al. 2 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 
70 % au moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une demi-
rente s'il est invalide à 50 % au moins ou à un quart de rente s'il est invalide à 40 % 
au moins.  

Est réputée invalidité, l’incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un 

 
 
 

 

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accident (art. 8 al. 1er LPGA et 4 al. 1er LAI). L'incapacité de gain est définie 
comme toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de 
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette 
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et 
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. 
L'atteinte à la santé n'est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en 
considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant 
des effets sur la capacité de gain de l'assuré (ATF du 9 avril 2001, I 654/00, 
consid. 1; MEYER-BLASER, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 
Zurich 1997, p. 8).  

6. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou l'instance de 
recours a besoin de documents que le médecin ou d'autres spécialistes doivent lui 
fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 
125 V 256 consid. 4; ATF 115 V 133 consid. 2).  

b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il convient que les points 
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l’expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3; ATF 122 V 157 consid. 
1c). 

c) Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, lorsqu'au 
stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 

 
 
 

 

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écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V  351, consid. 3b/bb).  

d) S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les 
références). Au surplus, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins font état d'éléments objectivement vérifiables 
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents 
pour remettre en cause les conclusions de l'expert (ATF du 29 septembre 2008, 
9C_405/2008, consid. 3.2). 

7. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 V 193 consid. 2).  Aussi n'existe-t-
il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou 
le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré et le défaut de preuve va 
au détriment de la partie qui entendait tirer un droit du fait non prouvé 
(ATF du 19 novembre 2003, I 339/03, consid. 2; ATF 126 V 319, consid. 5a). 

8. Compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir l'existence de douleurs, 
les simples plaintes subjectives de l'assuré ne sauraient suffire pour justifier une 
invalidité (entière ou partielle). Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations 
de l'assurance sociale, l'allégation de douleurs doit être confirmée par des 
observations médicales concluantes, à défaut de quoi une appréciation du droit aux 
prestations ne peut être assurée de manière conforme à l'égalité de traitement des 
assurés. Demeurent réservés les cas où un syndrome douloureux sans étiologie 
claire et fiable est associé à une affection psychique qui, en elle-même ou en 
corrélation avec l'état douloureux, est propre à entraîner une limitation de longue 
durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité 
(ATF du 6 novembre 2007, I 421/06, consid. 3.1; ATF du 9 octobre 2001, I 382/00, 
consid. 2b; ATF 130 V 352 consid. 2.2.2).  

9. En l'espèce, les atteintes invoquées par le recourant à l'appui de sa demande de 
rente consistent en un ESDR et en des douleurs articulaires. Dans son acte de 

 
 
 

 

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recours, le recourant a de plus allégué souffrir de troubles ophtalmologiques. Il a 
par la suite ajouté qu'il ressentait également des vertiges et peiner à rester debout.  

a) En premier lieu, il convient de rappeler que, de jurisprudence constante, le juge 
des assurances sociales apprécie la légalité des décisions entreprises d'après l'état de 
fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (ATF 121 V 362, 
consid. 1b, ATF 116 V 246, consid. 1a). Les faits survenus postérieurement et qui 
modifient la situation doivent en principe faire l'objet d'une nouvelle décision 
administrative (ATF 117 V 287, consid. 4).  

Or, en l'occurrence, les troubles ophtalmologiques et les vertiges invoqués par le 
recourant sont postérieurs à la décision querellée : ils n'ont été évoqués que sur le 
tard par le recourant et n'ont jamais été mentionnés auparavant par les nombreux 
médecins qui l'ont examiné. En conséquence, le Tribunal de céans n'a pas à tenir 
compte de leur éventuelle incidence - qui n'a au demeurant pas été établie par les 
différents certificats médicaux produits - sur la capacité de travail et de gain du 
recourant dans le cadre du présent litige.  

Conformément à l'art. 87 al. 3 du règlement sur l'assurance-invalidité du 17 janvier 
1961 (RAI; RS 831.201), il appartiendra, cas échéant, à l'assuré de déposer une 
nouvelle demande en établissant que son degré invalidité s'est modifié en raison de 
ces atteintes de manière à influencer ses droits depuis la décision querellée.  

b) Quant à la maladie dermatologique du recourant, elle n'a, selon les constatations 
des dermatologues, aucune répercussion sur sa capacité de travail. A cet égard, les 
conclusions du Pr J___________ sont sans équivoque et l'audition de la Dresse 
V____________ a permis de les confirmer. Par ailleurs, l'examen effectué par le 
Dr T____________ n'a pas mis en évidence de limitations particulières liées à cette 
pathologie. S'il est vrai que le Dr O____________ a émis l'avis que l'EDSR 
diagnostiqué chez son patient avait une incidence sur la capacité de travail de ce 
dernier, il convient aussi de relever que le médecin préconisait à cet égard un 
examen complémentaire par des spécialistes en rappelant que la symptomatologie 
de cette maladie rare était peu connue. Il convient dès lors, ainsi qu'il le suggérait, 
de se référer à l'avis des spécialistes qui se sont prononcés et de conclure avec eux 
que  l'ESDR dont souffre le recourant n'a pas de répercussion sur sa capacité de 
travail.  

c) Le recourant se plaint également de douleurs articulaires, pour lesquelles il a 
consulté le Dr N____________. Celui-ci n'a cependant pas trouvé de substrat 
organique pouvant expliquer l'intensité des douleurs alléguées. S'il a évoqué une 
possible connectivite, ce diagnostic a été écarté par la suite, ainsi que l'a indiqué la 
Dresse V____________.  

Le Dr N____________ a mentionné que la littérature médicale recensait le cas 
d'une patiente atteinte d'un ESDR en relation avec des polyarthrites et en a tiré la 

 
 
 

 

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conclusion qu'il n'était pas exclu que certains des troubles associés à cette maladie 
restent méconnus. Il s'agit cependant là d'une hypothèse non vérifiée. Une 
éventuelle corrélation entre la maladie dermatologique et les douleurs alléguées par 
le recourant n'est donc pas établie au degré de preuve requis en droit des assurances 
sociales. 

Le Dr T____________ a également établi un rapport auquel il y a lieu de 
reconnaitre  pleine valeur probante puisqu'il comprend une anamnèse fouillée, tient 
compte des plaintes subjectives du recourant, se fonde sur un examen clinique 
complet et sur l'analyse du dossier radiologique et contient des conclusions 
motivées. Certes, à l'issue de cet examen, le Dr T____________, à l'instar du Dr 
N____________, a retenu un diagnostic de possible connectivite, dont on a vu qu'il 
a par la suite été écarté. Il n'en reste pas moins que le Dr T____________, lui non 
plus, n'a pu mettre en évidence de cause organique expliquant l'intensité des 
douleurs du recourant et n'a pas retenu de limitations fonctionnelles particulières.  

En l'absence d'objectivation médicale des douleurs articulaires alléguées par 
l'assuré, il n'y a pas lieu de reconnaitre à celle-ci une influence sur sa capacité de 
travail. A cet égard, on relèvera que l'incapacité de travail de 30 % finalement 
retenue par le Dr T____________ ne l'a été qu'en raison du diagnostic de possible 
connectivite, dont il a été relevé qu'il a finalement été écarté par la suite. Dans la 
mesure où aucun autre diagnostic expliquant les douleurs articulaires du recourant 
n'a été retenu en lieu et place, cette conclusion même peut être sujette à caution. 
Cette question peut cependant rester ouverte en l'espèce puisqu'en tout état de 
cause, la capacité résiduelle de travail reconnue à l'assurée (70%) s'avère trop 
importante pour lui ouvrir droit à une rente.  

d) Enfin, le recourant se plaint également d'une importante asthénie, dont il soutient 
qu'elle entrave sa capacité de travail.  

Or, ce trouble n'a pas non plus pu être expliqué par des raisons organiques, comme 
l'a indiqué le Dr N____________. Il s'agit ainsi ici aussi d'une plainte purement 
subjective du recourant, dont on ne saurait admettre le caractère incapacitant en 
l'absence d'un substrat somatique, conformément à la jurisprudence précitée.  

Eu égard aux considérations qui précèdent, le droit à une rente doit être nié.  

10. Reste à examiner si le recourant peut se voir reconnaitre le droit à des mesures de 
réadaptation.  

a) Aux termes de l'art. 8 al. 1er LAI, les assurés invalides ou menacés d’une 
invalidité ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures 
soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de 
gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels, et que les conditions 
d'octroi des différentes mesures soient remplies.  

 
 
 

 

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Selon l'art. 17 LAI, l'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession 
lorsque son invalidité rend cette mesure nécessaire, et que sa capacité de gain peut 
ainsi, selon toute vraisemblance, être sauvegardée ou améliorée de manière notable. 
L'art. 6 al. 1 RAI définit les mesures de reclassement comme les mesures de 
formation destinées à des assurés qui en ont besoin, en raison de leur invalidité, 
après achèvement d’une formation professionnelle initiale ou après le début de 
l’exercice d’une activité lucrative sans formation préalable, pour maintenir ou pour 
améliorer leur capacité de gain. La jurisprudence a apporté une précision à cette 
définition en indiquant que le concept de reclassement recouvre l'ensemble des 
mesures de réadaptation de nature professionnelle qui sont nécessaires et suffisantes 
pour procurer à l'assuré une possibilité de gain à peu près équivalente à celle que lui 
offrait son ancienne activité (ATF 124 V 108, consid. 2a). Dès lors, en règle 
générale, l'assuré ne peut pas prétendre à la meilleure formation possible dans son 
cas, la loi ne visant en effet qu'à assurer les mesures de réadaptation qui sont 
nécessaires et suffisantes compte tenu du cas d'espèce (ATF 121 V 258 consid. 2c).  

De plus, il faut que l'invalidité soit d'une certaine gravité pour que le droit à des 
mesures de réadaptation soit ouvert. La jurisprudence a ainsi fixé le seuil 
d'invalidité à partir duquel des mesures de réadaptation doivent être octroyées à 
20 % (ATF 130 V 488 consid. 4.2; ATF 124 V 108, consid. 3a).   

Pour déterminer si une mesure de réadaptation d'ordre professionnel est de nature à 
rétablir, améliorer, sauvegarder ou favoriser l'usage de la capacité de gain de 
l'assuré, il y a lieu d'effectuer un pronostic sur les chances de succès des mesures 
demandées (ATF 132 V 215, consid. 3.2.2). Le but poursuivi par la mesure doit 
donc s'inscrire dans une certaine durée, et son succès doit être proportionné à son 
coût. Enfin, la mesure concrète doit être raisonnablement exigible de l'assuré 
(ATF 130 V 488, consid. 4.3.2; VSI 2002 p. 112 consid. 2). En effet, une mesure de 
reclassement ne saurait être efficace que si la personne à laquelle elle est destinée 
est susceptible, au moins partiellement, d'être réadaptée (ATF du 16 février 2007, 
I 170/06, consid. 3.4). Les mesures ne seront donc pas allouées si elles semblent 
d'emblée vouées à l'échec (ATF du 2 décembre 2002, I 660/02, consid. 2.1). 

b) Si l'on se fonde sur le taux d'incapacité admis par le Dr T____________ (30%), 
le recourant a théoriquement droit à une mesure de reclassement. Les autres 
conditions pour la mise en œuvre d'une telle mesure ne sont cependant pas réunies 
en l'espèce. En effet, sur le plan médical et objectif, aucune limitation fonctionnelle  
incompatible avec les professions d'architecte ou d'agent technico-commercial 
précédemment exercées par le recourant n'a été mise en évidence - à tout le moins 
au moment de la décision litigieuse -, de sorte que l'on peut attendre de ce dernier 
qu'il mette en valeur sa capacité de travail résiduelle dans ces activités, adaptées à 
ses atteintes.  

 
 
 

 

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En conséquence, compte tenu de l'état de fait existant au moment de la décision 
litigieuse, c'est également à juste titre que l'intimé a nié la nécessité de mettre sur 
pied des mesures de réadaptation professionnelle.  

11. Au vu de ce qui précède, le recours est rejeté. 

Bien que la procédure ne soit pas gratuite en matière d'assurance-invalidité 
(art. 69 al. 1bis LAI), il y a lieu en l'espèce de renoncer à la perception d'un 
émolument, le recourant étant au bénéfice de l'assistance juridique (art. 12 al. 1du 
règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 
30 juillet 1986, RSG E 510.03).   

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette.  

3. Renonce à la perception d'un émolument.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 
juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, 
motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son 
mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Marie-Catherine SECHAUD  

 La présidente 
 
 
 
 

Karine STECK 
 

La secrétaire-juriste : 
 

Christine PITTELOUD 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le