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**Case Identifier:** 2eefb850-a256-5617-a952-7dfc57a230b2
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2008-11-26
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 26.11.2008 A/2918/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2918-2008_2008-11-26.pdf

## Full Text

Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/2918/2008 ATAS/1422/2008 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 5 

du 26 novembre 2008 

 

En la cause 

Monsieur A__________, domicilié à VERNIER 

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 

de Lyon 97, GENEVE 

intimé 

 

 

 

 

 

A/2918/2008 

- 2/19 - 

EN FAIT 

1. Monsieur A__________, ressortissant yougoslave né en  1951, est arrivé en Suisse 

en 1987. Il y a travaillé comme monteur en échafaudages. Il a été victime d’un 

accident professionnel, glissant sur le pont d’un camion sur un tube métallique, en 

date du 26 août 1991. Depuis cette date, il a présenté une incapacité totale de 

travail. 

2. Le 22 décembre 1992, il a déposé une demande de prestations de l’assurance-

invalidité en raison de problèmes de dos, de nuque et de bras, visant à un 

placement. 

3. A la fin de l’année 1993, il a été soumis à une expertise psychiatrique effectuée par 

le Dr L__________. Dans son expertise du 24 novembre 1993, ce médecin a 

formulé les remarques suivantes : « La situation est claire. Monsieur A__________ 

est engagé dans un processus sinistrosique important avec des éléments de 

manipulation et de simulation. Cela dit, la responsabilité est également médicale, 

car bien vite à partir d’un diagnostic simple et clair (contractures, lumbago), on a 

laissé se développer une surenchère d’examens et de traitements divers. La capacité 

de travail est entière, mais Monsieur A__________, en concordance avec le 

diagnostic de sinistrose est convaincu du contraire. (…) Etant donné l’âge du 

patient et le diagnostic de sinistrose, il n’y a aucune raison d’attribuer une rente de 

l’assurance-invalidité ». Le Dr L__________ a encore exposé : « Monsieur 

A__________ se tient assis très droit dans le fauteuil et donne une impression de 

collaboration. Son discours paraît cependant peu crédible, il est incapable de décrire 

ses douleurs, ce qui est étonnant pour quelqu’un qui dit avoir été instituteur dans 

son pays. Il a une attitude démonstrative et charmeuse. (…) A la fin de l’examen, 

Monsieur A__________ se lève d’une manière très démonstrative, avec beaucoup 

de peine, boîte, soupire à n’en plus finir, se rhabille. Suivi dans la rue à son insu, il 

s’avère qu’il marche normalement et relativement vite ». 

4. Suite à la décision de l’assurance-invalidité du 22 juin 1994, refusant l’octroi d’un 

placement, l’assuré a interjeté recours, concluant à l’octroi de mesures d’ordre 

professionnel. Par décision du 13 décembre 1995 en la cause 535/1994, la 

Commission cantonale de recours en matière d’assurance-invalidité, alors 

compétente, a admis le recours et renvoyé la cause à l’Office cantonal de 

l’assurance-invalidité (ci-après l’OCAI) pour examen de mesures de réadaptation. 

5. L’assuré a été soumis à un stage d’observation professionnelle du 26 août au 25 

novembre 1996. Les experts ont formulé les conclusions suivantes : « Par son 

comportement très démonstratif et peu collaborant, A__________ a cherché 

pendant le bilan CAM dans nos ateliers et lors de deux stages à l’extérieur à obtenir 

la reconnaissance d’une inaptitude au travail, bien qu’il dise « vouloir faire quelque 

chose ». L’observation objective des capacités résiduelles de cet assuré par les 

 

 

 

 

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maîtres d’OSER permet de dire que hormis les limitations concernant le port de 

charges lourdes et la station statique debout, A__________ peut travailler à plein 

temps en position assise, avec un rendement normal pour autant qu’il veuille bien 

s’en donner la peine. Cet assuré peut être actif dans les domaines suivants : 

montage de composants électromécaniques, montage de petite mécanique, 

opérateur de machine, polissage, gainerie, après une mise au courant en entreprise. 

Deux stages dans les entreprises X__________ et Y__________ ont confirmé le 

manque de motivation de l’assuré (arrivées tardives, absences sans prévenir et sans 

excuses). Son médecin-traitant, le Dr M__________, que l’assuré a consulté après 

quatre jours de stage chez Y__________, confirme qu’il ne voit pas de contre-

indication à ce que son patient travaille à plein temps dans le domaine du polissage, 

en position assise et debout, sans port de charge. Etant donné l’attitude du stagiaire, 

nous ne pouvons aller plus avant dans la mesure de réadaptation (…) ». 

6. En date du 14 mai 1999, l’assuré a déposé une deuxième demande de prestations de 

l’assurance-invalidité visant à l’octroi d’une rente, en raison de douleurs chroniques 

de la tête, du dos et d’épuisement. 

7. En date du 4 décembre 2000, son médecin-traitant, le Dr N__________ a écrit à 

l’OCAI l’informant que son patient avait été hospitalisé en division de 

rhumatologie du 17 au 26 mai 2000 en raison d’une aggravation de son état de 

santé dans le contexte d’un syndrome douloureux chronique. Ce médecin 

confirmait une progression de la maladie de l’assuré depuis 1997 et expliquait que 

son patient était suivi depuis par la consultation de la douleur, également à l’Hôpital 

cantonal de Genève. le Dr N__________ appuyait la demande de son patient, 

tendant à l’octroi d’une rente d’invalidité. 

8. L’assuré a été soumis à une expertise médicale conduite par le Dr O__________, 

spécialiste en médecine interne et en maladies rhumatismales. Cet expert a formulé, 

dans son rapport du 24 septembre 2001, les conclusions suivantes : « Pronostic : 

catastrophique. (…) Les limitations qualitatives et quantitatives au plan physique : 

cette question est sans objet. Considérant le cas de Monsieur A__________, nous 

sommes bien au-delà des mesures d’épargne du rachis. Les limitations au plan 

psychique et mental : comme je l’ai dit dans la discussion une expertise 

psychiatrique me semble absolument nécessaire. Je ne vois pas au plan social de 

limitations ». Répondant à des questions, cet expert a exposé que les troubles 

actuels motivaient une incapacité de travail totale. Il n’y avait pas de capacité 

résiduelle de travail. L’activité exercée jusqu’ici n’était plus exigible du tout. Il y 

avait une diminution totale du rendement. L’incapacité était de 100 % depuis la 

date de l’accident, le 26 août 1991. La possibilité d’améliorer la capacité de travail 

par une prise en charge psychiatrique, sous réserve de l’avis des experts 

psychiatres, demeurait faible mais restait la seule chance de réintégrer le patient 

dans la vie professionnelle. A la question de savoir s’il existait des éléments 

objectifs permettant d’admettre une aggravation notable par rapport à 1997, d’une 

 

 

 

 

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part, et à mai 2000, d’autre part, l’expert a répondu : « Vu ce qui précède, je 

regrette de dire que cette question devient sans objet. Un patient comme Monsieur 

A__________, lorsqu’on lui demande de pratiquer une flexion antérieure, s’arrête 

où il veut. (…) Je ne peux donc pas répondre à cette question mais je pense qu’il 

n’y pas d’aggravation objective et notable depuis 1997 et depuis mai 2000. A la 

question « Y a-t-il une bonne concordance entre les plaintes et votre examen 

clinique et le comportement de l’assuré ? », l’expert a répondu : « Il y a en fait une 

très bonne concordance entre des plaintes extrêmement importantes et un examen 

clinique alarmant, car « parasité » par le comportement du patient. Quant au 

comportement de l’assuré, il est caricatural. Pour répondre à la question 2, il n’y a 

pas objectivement, si l’on ne tient pas compte du comportement de l’assuré, une 

bonne corrélation entre les plaintes, l’examen clinique et ce qui peut rester 

d’objectif cliniquement. Encore une fois, je pense que nous devons cesser de nous 

occuper des problèmes du rachis de Monsieur A__________ et ne considérer que le 

problème psychiatrique dont l’ampleur devra être déterminée par des experts 

psychiatres ». Cet expert a encore précisé qu’il existait 4 points de fibromyalgie sur 

18 et qu’il n’y avait aucun argument clinique en faveur d’une fibromyalgie pure. 

9. L’assuré a été soumis à une expertise psychiatrique en date des 3 mai et 3 juin 

2002, conduite par le Dr P__________. Ce dernier a exposé les remarques 

suivantes : « Il se présente ponctuellement à mes consultations, faisant mille efforts 

pour s’asseoir et se lever dans la salle d’attente. Il vient jusqu’à la salle de 

consultation en se tenant la crête iliaque droite et le bas du dos à droite, se 

contorsionnant au point que cela donne l’impression d’une attitude non 

physiologique et irréaliste. (…) Il se montre évasif dans des réponses orientées mais 

se montre plus précis et dans une position moins algique quant on parle du Kosovo. 

Son discours est cohérent mais focalisé sur ses douleurs. Son français est de très 

bonne facture, les mots bien choisis, mais il fait une rétention volontaire de 

l’information. (…) Il se montre très manipulateur dans la relation. Il présente une 

mimique algique quand je l’observe et dirige mes questions sur les douleurs. Sinon, 

il bouge peu sur la chaise de consultation. Par moment, j’ai l’impression qu’il ne se 

donne pas la peine d’être souffrant , « comme s’il était sûr d’obtenir ce qu’il 

souhaite et de le mériter à tout prix ». Sa thymie est normale, sa voix bien modulée. 

Pas de signes d’abattement, pas de sentiments de dévalorisation, de culpabilité ou 

d’inutilité. Il garde sa capacité à sourire et rit parfois lorsque je lui pose des 

questions. Il est intelligent, partage bien le focus d’attention, ne faisant rien pour 

déplaire à l’examinateur, au point de devenir obséquieux. Je note une discrépance 

majeure entre l’évocation des douleurs et sa mimique souvent expressive et non 

algique, tout comme sa présentation. Je ne mets pas en évidence d’éléments de la 

lignée psychotique tels que délire, hallucination acoustico-visuelle ou 

kinesthésique. Le cours, le contenu et la forme de la pensée sont sans problème. Pas 

de désorganisation conceptuelle. Pas de barrage idéique, pas de coq à l’âne, pas de 

trouble dissociatif. L’assuré est orienté aux divers modes. » L’expert a posé les 

 

 

 

 

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diagnostics suivants : névrose de compensation, simulation (probable) et a estimé la 

capacité de gain de l’assuré complète et ceci immédiatement. Il a indiqué que 

l’expertisé était un simulateur, manipulateur qui devait être mis au travail au plus 

vite, les bénéfices secondaires actuels jouant un rôle prépondérant dans son rôle 

d’invalide. Le trouble somatoforme douloureux était à écarter, l’assuré marchant 

avec facilité, tout à fait normalement, sans boiterie et sans algie et avec un bon 

ballant des bras (observation de l’expert de la fenêtre et suivi dans la rue). Le 

pronostic était réservé car l’assuré présentait ce fonctionnement enkysté de longue 

date. Seule une remise au travail au plus vite pourrait rendre le pronostic meilleur.  

10. Par décision du 2 avril 2003, l’OCAI a rejeté la demande de prestations. 

11. Par courrier du 8 avril 2003, le Dr N__________ s’est adressé à l’OCAI, 

l’informant d’une hospitalisation récente du 12 au 21 mars 2003 qui confirmait une 

fibromyalgie décompensée avec un syndrome douloureux chronique de type 

fibromyalgie. Toutefois, le rapport d’hospitalisation des Hôpitaux Universitaires de 

Genève (HUG) du 27 mars 2003 annexé à ce courrier relevait que tous les examens 

effectués étaient strictement normaux. Le traitement à l’hôpital avait consisté 

essentiellement en une prise en charge physiothérapeutique associée à une 

pharmacothérapie antalgique et anti-inflammatoire qui au bout d’une semaine 

d’hospitalisation s’était traduite par une amélioration clinique notable. 

12. Par décision du 28 novembre 2003, l’OCAI a rejeté l’opposition de l’assuré contre 

sa décision du 2 avril 2003.  

13. Dans le cadre de la procédure de recours contre cette décision devant le Tribunal de 

céans, le médecin-traitant a expliqué, dans un courrier du 17 mars 2004, que son 

patient présentait une péjoration de son état général avec d’une part une hernie 

discale accompagnée d'une douleur résiduelle assez invalidante et d’autre part une 

rupture de la coiffe des rotateurs qui allait être probablement opérée prochainement. 

Par ailleurs, son patient avait développé récemment un diabète inaugural 

nécessitant un suivi plus approfondi et avec un traitement antidiabétique. 

14. Par arrêt du 25 août 2004, le Tribunal de céans a rejeté le recours. Ce jugement a 

été confirmé par arrêt du 25 novembre 2005 du Tribunal fédéral des assurances. 

15. Dans le rapport du 14 juin 2005 relatif à une hospitalisation de l'assuré du 5 au 6 

mai 2005, les Drs Q__________ et R__________ du Service d'enseignement 

thérapeutique pour maladies chroniques des HUG ont mentionné à titre de 

diagnostic principal un diabète de type II, non insulino-requérant et sans 

complication connue, et à titre de diagnostics secondaires, un syndrome 

métabolique avec une obésité de stade I, une hypertension artérielle traitée et une 

dyslipidémie. Le patient souffrait en outre de lombosciatalgies chroniques sur 

hernie discale L4-L5, d'un syndrome douloureux chronique et d'une capsulite 

rétractile de l'épaule droite. Le patient avait demandé à être hospitalisé pour 

 

 

 

 

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bénéficier d'un enseignement sur le diabète et la diététique. Auparavant, il avait 

suivi un programme de sevrage du tabac qui lui avait permis l'arrêt de toute 

consommation depuis huit mois. Pendant son séjour aux HUG, les lombosciatalgies 

sont restées stables sous traitement habituel. Il est par ailleurs indiqué dans ce 

rapport que l'assuré aimeraient savoir davantage sur sa maladie et comment 

s'alimenter dans son contexte social. Il avait pu faire le lien entre l'alimentation et le 

diabète, ainsi qu'apprendre l'usage d'un nouvel appareil d'autocontrôle glycémique. 

Il gérait bien son carnet de glycémie. 

16. Selon le rapport du 20 mars 2006 du Dr S__________, l'assuré dépendait 

actuellement de l'Hospice général. Sa pensée était cohérente sans trouble ni de la 

forme ni du contenu et la relation avec l'interlocuteur était tout à fait adéquate. 

L'assuré avait interrompu plusieurs fois le récit de son histoire par des pleurs. Par 

ailleurs, il se plaignait de douleurs, surtout au niveau du membre inférieur droit. Il 

suivait un régime, prenait une médication pour son diabète et était content d'avoir 

arrêté de fumer en 2004. Il ressentait comme une injustice la non reconnaissance 

des séquelles de l'accident. Les symptômes de l'état dépressif étaient les suivants, 

selon le Dr S__________: sommeil perturbé avec des cauchemars fréquents, mais 

appétit conservé, absence de sentiments de plaisir, irritabilité très présente qui 

perturbait aussi le contact avec ses petits-enfants, tristesse mélangée au désespoir, 

désir passif de mort et idéation suicidaire fréquente. Il prenait du Xanax et un 

somnifère contre ses atteintes psychiques. Le psychiatre a émis le diagnostic d'état 

dépressif majeur sévère, maintenu et aggravé par le sentiment d'injustice. L'état de 

l'assuré nécessitait un suivi régulier dans une approche d'écoute sur un mode 

cognitif et comportemental. Enfin, ce médecin a proposé une modification de la 

médication antidépresseur.  

17. Le 24 mars 2006, l'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations 

d'invalidité, en vue d'un reclassement dans une nouvelle profession et de mesures 

médicales de réadaptation spéciales. 

18. Le 6 mars (recte avril) 2006, le Dr N__________ a informé l'OCAI que l'état 

dépressif de son patient s'était aggravé, en se fondant sur le rapport précité du Dr 

S__________. Le patient avait en outre souffert d'un nouvel épisode de lombalgies 

qui avait motivé une hospitalisation en juin 2005. A cela s'ajoutait un diabète de 

type II qui s'était également aggravé récemment. Le suivi avec régime et 

médication semblait stabiliser la situation. Cependant, l'ensemble de ces diagnostics 

méritait une nouvelle évaluation de la situation. Ce médecin a par ailleurs confirmé 

qu'il considérait toujours que le patient était en incapacité de travail totale. 

19. Selon le rapport du 28 septembre 2006 du Dr T__________ du Service de 

psychiatrie adulte des HUG, le patient a fait l'objet d'enregistrements 

polysomnographiques en date des 25 et 26 septembre 2006. Cet examen avait mis 

en évidence une insomnie d'endormissement et de maintien. Ce praticien a par 

 

 

 

 

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ailleurs été constaté la présence d'un syndrome d'apnées-hypopnée centrale du 

sommeil à net caractère positionnel, du fait que les anomalies respiratoires se 

produisaient en décubitus dorsal. L'application d'un BI-PAP avait été proposée au 

patient, ce que celui-ci avait refusé. Le Dr T__________ avait l'intention de 

montrer au patient les résultats du bilan et la présence d'une pathologie respiratoire 

relativement sévère, lors d'une nouvelle consultation, afin qu'il accepte la 

ventilation nocturne par l'appareil BI-PAP. 

20. Dans son courrier du 6 octobre 2006 au Dr U__________ du Service de 

pneumologie des HUG, le Dr T__________ a fait état de ce que le patient avait 

passé une période d'entraînement avec un appareil CPAP et qu'il avait gardé cet 

appareil pendant toute la période d'apprentissage, sans signaler aucune difficulté.  

21. Dans son rapport du 27 novembre 2006, le Dr V__________, spécialiste en 
médecine interne et pneumologie, a mentionné, à titre de diagnostics, un syndrome 

d'apnées centrales du sommeil, position dépendant (dorsale), une insomnie 

d'endormissement et de maintien, un tassement vertébral et une hernie discale, une 

dépression sévère, une hypertension artérielle, une hypercholestérolémie, un 

diabète non insulino-requérant et des arthralgies diffuses sur arthrose. 

22. Selon le rapport du 26 juin 2007 de la Dresse W________, psychiatre, qui traite le 

patient depuis le 15 août 2006, l'assuré souffrait notamment d'un trouble thymique 

organique. Sa capacité de travail pourrait être améliorée par des mesures médicales, 

et des mesures professionnelles étaient indiquées. L'anamnèse psychiatrique 

pouvait remonter à 2004 où le patient avait développé une tristesse, un sentiment 

d'injustice, une irritabilité, une agressivité avec crises clastiques, cassant les objets 

et mettant la famille dehors. Le status psychiatrique montrait une asthénie majeure 

à prédominance matinale, une tristesse diffuse, une méfiance, une irritabilité, une 

impatience, des troubles de l'appétit avec une perte pondérale de sept kilos. 

L'énergie était réduite et il existait une hyperémotivité, une projectivité, un 

sentiment d'injustice, d'impuissance, d'insuffisance et de culpabilité. Des troubles 

de l'attention et de la concentration étaient difficiles à étayer. Quant au syndrome 

d'apnées, l'essai de l'appareil CPAP n'avait pas été concluant et les médecins 

avaient finalement opté pour le décubitus latéral (balle de tennis dans le dos). Le 

régime hypocalorique, préconisé pour lutter contre l'obésité, était mal appliqué. Sur 

le plan thymique, l'évolution était plus ou moins favorable avec une diminution de 

la tristesse et une augmentation de l'énergie. Le décubitus latéral diminuait le 

nombre d'apnées. La capacité de travail était de 50 % sur le plan psychiatrique.  

23. Répondant à des questions supplémentaires de l'OCAI, la Dresse W________ a 

exposé, dans son courrier du 19 septembre 2007, que le diagnostic de trouble 

thymiques organique dépressif reposait sur l'existence d'un syndrome d'apnées du 

sommeil qui induisait en soi un certain nombre de symptômes, parmi lesquels un 

syndrome dépressif. Les répercussions sur la capacité de travail se traduisaient par 

 

 

 

 

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l'impact d'une asthénie majeure, d'une somnolence diurne, des accès de sommeil 

incoercibles, des troubles de l'attention et de la concentration, ainsi que des 

céphalées. Le port du CPAP était mal toléré. Quant au biPAP, le patient l'avait 

refusé. S'agissant de la question de savoir si son état s'était éventuellement 

amélioré, la Dresse W________ n'a pas pu se prononcer, tout en précisant que les 

rendez-vous avec le patient étaient très épisodiques et qu'elle ne l'avait vu au total 

que cinq fois depuis la première consultation en août 2006. Il était également 

extrêmement difficile d'évaluer sa capacité de travail d'un point de vue psychique. 

Le patient se montrait exaspéré, désabusé et son attitude passait de l'agacement à la 

résignation. 

24. Dans l'avis médical du 4 février 2008, "lu et approuvé" par le Dr B________ du 

SMR, les Dr C________ et le Dr D________ ont constaté, en consilium, que l'état 

psychique de l'assuré s'était amélioré. Quant au fait que l'assuré se montrait 

exaspéré, désabusé et que son attitude passait de l'agacement à la résignation, il ne 

saurait justifier une incapacité de travail sur le plan médical. Une tristesse associée 

à un sentiment de perte d'espoir et à une l'irritabilité n'était pas non plus suffisante 

pour justifier un trouble dépressif selon la classification internationale. Les 

médecins ont en outre indiqué que le traitement optimal exigible du trouble du 

sommeil avait été mis en place au début de l'automne 2006 et que, dès juin 2007, la 

Dresse W________ avait informé l'OCAI d'une amélioration de l'état de santé. 

Ainsi, les empêchements secondaires aux troubles rapportés avaient duré moins 

d'une année, de sorte que les conditions du droit à une rente n'étaient pas remplies. 

25. Le 8 février 2008, l'OCAI a informé l'assuré qu'il avait l'intention de lui refuser le 

droit aux prestations de l'assurance-invalidité. Ce faisant, il se référait à l'avis 

médical précité du SMR. 

26. Par lettre du 4 mars 2008, l'assuré s'est opposé à ce projet. Il a exposé que sa 

demande n'avait pas été faite uniquement en raison du trouble du sommeil, mais 

également des douleurs lombaires chroniques, de l'arthrose lombaire, de l'hernie 

discale, du diabète et de l'état dépressif sévère.  

27. Le 22 mai 2008, l'assuré a fait l'objet d'une expertise médicale, avec l'aide d'un 

traducteur, par le Dr E________, spécialiste en rhumatologie, médecine interne et 

médecine manuelle SAMM. Dans son rapport du 16 juin 2008, l'expert a 

diagnostiqué, avec répercussion sur la capacité de travail, des lombopygialgies et 

cervico-brachialgies récurrentes chroniques sans signe radiculaire irritatif ou 

déficitaire, avec une minime discopathie L5-S1, une minime hernie discale L4-L5 

non conflictuelle en 2003 et une spondylose antérieure C2 et C5-C6, ainsi qu'un 

syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent. Dans les diagnostics sans 

répercussion sur la capacité de travail, il a mentionné un syndrome de fatigue 

chronique, des gonalgies bilatérales chroniques sans substrat organique, un 

syndrome métabolique (obésité, diabète, hypertension, dyslipidémie), des omalgies 

 

 

 

 

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droites sans substrat organique et un syndrome d'apnées du sommeil. L'ensemble de 

la symptomatologie s'inscrivait en avant plan d'une nette diminution du seuil de 

déclenchement à la douleur avec présence de tous les points douloureux 

insertionnels fibromyalgiques et de tous les signes de non-organicité selon les 

critères de Wadell. L'assuré présentait également un probable syndrome anxio-

dépressif sous-jacent traité, possiblement réactionnel à la longue durée d'inactivité 

et au syndrome douloureux chronique. Le syndrome de fatigue chronique était 

partiellement imputable à un syndrome d'apnées du sommeil. L'expert a en outre 

constaté une discordance entre les plaintes et l'impotence fonctionnelle alléguée par 

l'assuré dans ses activités quotidiennes et professionnelles, d'une part, et les 

examens cliniques et para-cliniques, d'autre part. Il a préconisé une prise en charge 

physiothérapeutique et un traitement médicamenteux. Compte tenu du syndrome 

douloureux chronique avec utilisation d'une canne à gauche, la capacité de travail 

de l'assuré comme monteur en échafaudage était évaluée à 10 % (recte 0%?). Dans 

une activité adaptée avec diminution des mouvements en porte-à-faux, des 

mouvements de préhension et de longs trajets de plus d'une heure, ainsi qu'évitant 

le port de charges de plus de cinq kilos et les mouvements au-dessus de 

l'horizontale, il n'y avait que peu d'arguments somatiques pouvant motiver une 

incapacité de travail. Il en allait de même pour les arguments somatiques sous-

jacents afin d'expliquer l'ampleur de la symptomatologie douloureuse. Enfin, le 

status pourrait être superposable à celui du Dr O__________ effectué en 2001. Des 

mesures de réadaptation professionnelle étaient théoriquement envisageables, mais 

s'étaient auparavant déjà soldées par un échec. L'assuré n'était par ailleurs pas 

motivé à reprendre une quelconque activité professionnelle. 

28. Par décision du 9 juillet 2008, l'OCAI a confirmé son projet de décision, en se 

fondant notamment sur l'expertise du Dr E________. 

29. Par acte posté le 8 août 2008, l'assuré recourt contre cette décision, en concluant à 

son annulation et à la mise en œuvre d'une expertise judiciaire. Il fait valoir que son 

état de santé s'est aggravé. Il relève par ailleurs que l'expert a indiqué qu'il avait, du 

point de vue médical, une incapacité de travail de 20 % depuis 1991 et que sa 

capacité de travail était restée nulle depuis cette date. Selon le recourant, l'expertise 

du Dr E________ reconnaît ainsi qu'il existe une incapacité de travail, même s'il 

n'ose pas se prononcer catégoriquement.  

30. Dans son préavis du 15 septembre 2008, l'intimé conclut au rejet du recours. Il 

rappelle qu'il s'agit déjà de la troisième demande du recourant. Par ailleurs, les 

conclusions du Dr E________ rejoignent celles du Dr O__________. Tout au plus, 

il ressort de l'expertise de ce médecin que le seuil de la douleur est abaissé et qu'il 

existe une forte discordance entre les plaintes émises et les résultats cliniques et 

para-cliniques objectifs. D'un point de vue psychique, il n'existe non plus aucun 

indice en faveur d'une atteinte psychiatrique grave. 

 

 

 

 

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31. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 

judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 

unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 

générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 

relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la LAI est entrée en vigueur le 1
er

 

juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant des modifications qui concernent 

notamment la procédure conduite devant le Tribunal cantonal des assurances (art. 

52, 58 et 61 let. a LPGA). Du point de vue temporel, sont en principe applicables 

les règles de droit en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se 

sont produits et le juge des assurances sociales se fonde en principe, pour apprécier 

une cause, sur l'état de fait réalisé à la date déterminante de la décision litigieuse 

(ATF 129 V 1 consid. 1, 127 V 467 consid. 1 et les références).Les règles de 

procédure quant à elles s'appliquent sans réserve dès le jour de son entrée en 

vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 

316 consid. 3b).  

Le présent cas est soumis au nouveau droit, dès lors que le recours de droit 

administratif a été formé après le 1
er

 juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions 

transitoires relatives à la modification du 16 décembre 2005). 

Les modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5
ème

 révision de la LAI), entrées en 

vigueur le 1er janvier 2008, sont également applicables dans le présent litige dès le 

1
er

 janvier 2008. Jusqu'à cette date, le droit aux prestations doit être déterminé en 

applications des anciennes dispositions. 

3. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable (56 ss 

LPGA). 

4. Selon l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit 

une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour 

l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 

Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible 

que l'invalidité ou l'étendue du besoins de soins découlant de l'invalidité de l'assuré 

s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 3 RAI, dans sa teneur en 

vigueur dès le 1
er

 mars 2004). Il en va de même lorsqu'une rente ou une allocation 

pour impotent a été refusée en raison d'un degré d'invalidité insuffisant ou de 

 

 

 

 

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- 11/19 - 

l'absence d'impotence et que l'assuré dépose une nouvelle demande (art. 87 al. 3 

RAI).  

L'entrée en vigueur, le 1
er

 janvier 2003, de l'art. 17 LPGA sur les conditions d'une 

révision du droit à la rente n'a pas apporté de modification aux principes 

jurisprudentiels développés en ce domaine sous le régime du droit en vigueur 

jusqu'au 31 décembre 2002, si bien que ceux-ci demeurent applicables (ATF 130 V 

349 consid. 3.5). En particulier, savoir si l'on est en présence d'un motif de révision 

du droit à la rente suppose une modification notable du taux d'invalidité. Le point 

de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits 

tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les 

circonstances existant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 

2; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). D'après la 

jurisprudence, la rente peut être révisée non seulement en cas de modification 

sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 

que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 

(ATF 113 V 275 consid. 1a et les arrêts cités; voir également ATF 120 V 131 

consid. 3b, 119 V 478 consid. 1b/aa). 

Quand l'administration entre en matière sur la demande de révision, elle doit 

examiner l'affaire au fond, et vérifier que la modification du degré d'invalidité ou de 

l'impotence rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue. Si elle constate 

que l'invalidité ou l'impotence ne s'est pas modifiée depuis la décision précédente, 

passée en force, elle rejette la demande. En cas de recours, le même devoir de 

contrôle quant au fond incombe au juge (voir ATF 117 V 198 consid. 3a et la 

référence). 

5. En l'espèce, l'intimé est entré en matière sur la nouvelle demande du recourant. Est 

ainsi litigieuse la question de savoir si l'état de santé du recourant s'est aggravé au 

point de lui ouvrir le droit aux prestations de l'assurance-invalidité. 

6. Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de 

l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 

raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé 

physique, mentale ou psychique.
 
En cas d’incapacité de travail de longue durée, 

l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou 

d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute 

diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un 

marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte 

d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les 

traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Est réputée 

invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de 

longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). 

 

 

 

 

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- 12/19 - 

7. Depuis l'entrée en vigueur, le 1
er

 janvier 2004, de la novelle du 21 mars 2003 

modifiant la LAI (4ème révision) la teneur de l'art. 28 al. 1 LAI est la suivante : «1. 

L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins. La rente est 

échelonnée comme suit, selon le taux d'invalidité : 40 % au moins un quart, 50 % 

au moins une demie, 60 % au moins trois-quarts, 70 % au moins rente entière.». 

8. D'après la jurisprudence (ATF 131 V 49 consid. 1.2), la reconnaissance de 

l'existence d'une atteinte à la santé psychique, soit aussi de troubles somatoformes 

douloureux persistants, suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un 

expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de 

classification reconnu (ATF 130 V 398 ss consid. 5.3 et consid. 6). 

Comme pour toutes les autres atteintes à la santé psychique, le diagnostic de 

troubles somatoformes douloureux persistants ne constitue pas encore une base 

suffisante pour conclure à une invalidité. Au contraire, il existe une présomption 

que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés 

par un effort de volonté raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la 

réintégration dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, 

par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet 

effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources 

nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances 

exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas en cas à la lumière de 

différents critères. Au premier plan figure la présence d'une comorbidité 

psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. D'autres critères 

peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections corporelles chroniques, d'un 

processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable 

(symptomatologie inchangée ou progressive), d'une perte d'intégration sociale dans 

toutes les manifestations de la vie, d'un état psychique cristallisé, sans évolution 

possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus défectueux de résolution du 

conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire 

tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de traitements ambulatoires ou 

stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types de 

traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée (ATF 130 

V 352 consid. 2.2.3). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les 

constatations médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté 

(MEYER-BLASER, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung 

in der Sozialversicherung, in: Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, p. 

77). Ces critères constituent un instrument, pour l'expert et l'administration (le cas 

échéant pour le juge), servant à qualifier la souffrance vécue par un assuré, afin de 

déterminer si celui-ci dispose ou non des ressources psychiques permettant de 

surmonter cet état; ces critères ne constituent pas une liste de vérification mais 

doivent être considérés comme une aide à l'appréciation globale de la situation 

douloureuse dans un cas concret. 

 

 

 

 

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- 13/19 - 

Si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 

symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 

l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au 

nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 

et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les 

caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 

divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 

l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 

ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 

intact (voir KOPP/WILLI/KLIPSTEIN, Im Graubereich zwischen Körper, Psyche 

und sozialen Schwierigkeiten, in: Schweizerische Medizinische Wochenschrift 

1997, p. 1434, avec référence à une étude approfondie de Winckler et Foerster). 

On ajoutera que dans un arrêt récent ayant trait à la fibromyalgie, le Tribunal 

fédéral des assurances est parvenu à la conclusion qu'il existait des caractéristiques 

communes entre cette atteinte à la santé et le trouble somatoforme douloureux. 

Celles-ci justifiaient, lorsqu'il s'agissait d'apprécier le caractère invalidant d'une 

fibromyalgie, d'appliquer par analogie les principes développés par la jurisprudence 

en matière de troubles somatoformes douloureux (ATF 132 V 65; ATFA du 17 

juillet 2006, cause I 297/05). La fibromyalgie a été plus particulièrement assimilée 

au syndrome douloureux somatoforme persistant (ATFA du 20 avril 2006, cause I 

805/04). 

9. Au sujet du critère de la comorbidité psychiatrique (qui se place au premier plan 

pour déterminer si l'assuré dispose ou non des ressources nécessaires pour vaincre 

ses douleurs), un diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen 

(F33.1), ne suffit pas à établir l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une 

acuité et d'une durée importante. En effet, les états dépressifs constituent 

généralement des manifestations (réactives) d'accompagnement des troubles 

somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient faire l'objet d'un diagnostic 

séparé (ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 in fine), sauf à présenter les caractères de 

sévérité susceptibles de les distinguer sans conteste d'un tel trouble (arrêt D. du 

20 avril 2006, I 805/04, consid. 5.2.1). Le TFA a également considéré qu'une 

personnalité à traits histrioniques ne constituait pas non plus, à côté du trouble 

dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1) une comorbidité psychiatrique 

autonome du trouble fibromyalgique (ATFA du 17 juillet 2006, cause I 297/05).  

b) S'agissant des affections corporelles chroniques, il doit exister une limitation 

fonctionnelle sur le plan somatique (notamment ATFA du 12 juin 2006, cause I 

317/05). 

c) Concernant l'état physique cristallisé, des éléments biographiques difficiles 

(relations conflictuelles au travail, divorce, possible traumatisme sexuel sans 

contact physique durant l'enfance) sont des indices plaidant en faveur d'un tel état, 

 

 

 

 

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- 14/19 - 

si tant est que l'assuré ne démontre pas en même temps une attitude théâtrale et 

revendicative et émette des déclarations discordantes au sujet de ses douleurs 

donnant à penser qu'il cherche une compensation de ses souffrances par l'AI. Le fait 

d'affirmer ne plus être en mesure d'exercer une quelconque activité tout en étant 

capable de s'occuper du ménage et d'un enfant sont des indices faisant plutôt 

apparaître un profit secondaire tiré de la maladie (ATFA du 20 mars 2006, cause I 

644/04). Un tel état ne saurait être admis lorsque l'assuré n'a pas suivi de traitement 

psychiatrique durable et que, par ailleurs, il fait preuve d'une mauvaise compliance 

médicamenteuse (ATFA du 22 février 2006, cause I 506/04, voir aussi ATFA du 21 

avril 2006, cause I 483/05), lorsqu'il a uniquement pris un traitement 

d'anxiolytiques et non pas d'antidépresseurs (ATFA du 4 février 2006, cause I 

580/04), lorsque la poursuite du traitement est susceptible d'améliorer la 

symptomatologie d'anxiété (ATFA du 8 juillet 2004, cause I 380/03), lorsque 

l'épisode dépressif moyen est en rémission complète (ATFA du 17 juillet 2006, 

cause I 297/05), lorsqu'aucun élément psychotique, aucune souffrance ou 

dysfonctionnement personnel, professionnel et social, ni encore des traits d'une 

personnalité dissociée ne peuvent être retenus (ATFA du 25 novembre 2004, cause 

I 450/03), en l'absence d'une source de conflit intrapsychique ou situation 

conflictuelle externe (ATFA du 23 juin 2004, cause I 272/03) lorsque l'état de 

l'assuré est susceptible de s'améliorer grâce à la stabilisation de la vie familiale et à 

l'instauration d'un traitement antidépresseur (ATFA du 10 novembre 2005, cause I 

638/04), lorsque l'état psychique est stabilisé grâce à une médication adéquate et 

qu'un suivi psychothérapeutique constituerait un traitement adéquat des troubles en 

cause (ATFA du 12 septembre 2005, cause I 497/04), lorsque l'assuré fait état d'une 

envie de travailler et d'une certaine ambition sociale (ATFA du 13 juillet 2005, 

cause I 626/04). 

d) Quant à la perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, elle 

n'est pas réalisée lorsque l'assuré effectue des promenades avec des amis qu'il voit 

fréquemment et maintient des contacts sociaux avec sa famille en Espagne (ATFA 

du 22 février 2006, cause I 506/04), qu'il bénéficie d'une vie familiale épanouie, 

reçoit des amis et se rend chez eux (ATFA du 4 février 2006, cause I 580/04), qu'il 

a une vie retirée, passant beaucoup de temps à la maison mais a gardé un certain 

réseau d'amis qui viennent le voir ou auxquels il rend visite (ATFA du 29 

novembre 2005, cause I 665/04), qu'il se dit bien entouré sur le plan familial 

(ATFA du 16 août 2005, cause I 539/04), qu'il vit dans une situation de retrait mais 

qu'il a des contacts réguliers avec ses proches et qu'il retourne régulièrement dans 

son pays d'origine avec sa famille ou des amis (ATFA du 2 mars 2005, cause I 

690/04), qu'il est à même d'entretenir des contacts sociaux, d'exercer des activités 

sportives (natation) et de loisir (promenade) (ATFA du 8 juin 2005, cause I 

361/04). 

10. a) En ce qui concerne la preuve, le juge des assurances sociales fonde sa décision, 

sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière 

 

 

 

 

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- 15/19 - 

irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent 

un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être 

considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait 

allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui 

paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les 

références; cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n'existe-t-il pas, en droit 

des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait 

statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 

procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 

let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 

manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 

décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 

le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 

trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 

pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 

L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 

origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 

litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 

des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 

exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 

description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 

l'expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre 

appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes 

directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou 

de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3). 

b) Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 

médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 

d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 

connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 

ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 

de leur bien-fondé (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb). 

c) Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 

par les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 

résultats convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces 

avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de 

mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 

l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 

de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 

qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 

d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 

 

 

 

 

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donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 

sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 

l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 

592/99, consid. b/ee). 

e) En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 

doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 

généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 

la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 

11. a) Dans le cadre de sa nouvelle demande, le recourant a été soumis à une expertise 

par le Dr E________. Celle-ci remplit tous les critères jurisprudentiels précités pour 

lui reconnaître une pleine valeur probante. En effet, elle a été effectuée en pleine 

connaissance du dossier médical du recourant, est fondée sur des examens cliniques 

très détaillés et approfondis et tient compte des plaintes. Les conclusions de 

l'expertise sont par ailleurs claires et convaincantes.  

Selon le Dr E________, l'examen médical est superposable à celui effectué en 2001 

par le Dr O__________. Il n'y a ainsi peu d'arguments somatiques sous-jacents pour 

expliquer l'ampleur de la symptomatologie douloureuse. Il est à noter également 

qu'il n'y a pas d'amyotrophie, que les troubles sensitifs sont diffus et que les 

douleurs ubiquitaires touchent toutes les articulations et le rachis sans que l'on 

puisse expliquer leur origine. Ainsi, le Dr E________ arrive à la conclusion qu'il 

n'y a pas de contre-indication médico-théorique à une reprise totale du travail dans 

une activité adaptée, tout en admettant une incapacité de travail totale dans l'activité 

de monteur d'échafaudage. 

Il est vrai que l'expert répond, à la question de savoir depuis quand il y a une 

incapacité de travail de 20 % au moins, que cela est le cas depuis 1991, date à partir 

de laquelle l'assuré n'a plus repris d'activité professionnelle (question 5, p. 14 de 

l'expertise). A la question de savoir comment le degré d'incapacité du travail a 

évolué, il a déclaré qu'"Elle est restée nulle jusqu'à ce jour vu que l'assuré a mal 

partout" (question 6, p. 14 de l'expertise). Cependant, à l'évidence, l'expert a tenu 

compte de la situation de fait et non pas de la capacité de travail médico-théorique. 

Au contraire, comme relevé ci-dessus, il a considéré que celle-ci était totale 

(question 4, p. 14 de l'expertise). Il n'y a dès lors pas lieu de considérer que 

l'expertise contient une contradiction, voire qu'elle admet une incapacité de travail 

sur le plan somatique. 

Ainsi, sur le plan rhumatologique, il convient de considérer que l'état de santé du 

recourant ne s'est pas notablement détérioré depuis la précédente décision de 

l'intimé du 28 novembre 2003. 

b) Cependant, le recourant souffre également d'un diabète de stade II, atteinte qui 

n'était pas présente en 2003. Cette affection ne saurait toutefois être considérée 

 

 

 

 

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comme étant invalidante, d'autant plus qu'elle n'est pas insulino-dépendante et ne 

présente pour l'instant aucune complication.  

c) Sur le plan psychique, le Dr S__________ a certes diagnostiqué, dans son 

rapport du 20 mars 2006, un état dépressif majeur sévère. Cependant, ce diagnostic 

n'est pas repris par la Dresse W________, qui retient un trouble thymique 

organique dépressif depuis 2004. Cette atteinte est en relation directe avec le 

syndrome d'apnées-hypopnée du sommeil à net caractère positionnel, dès lors que 

les anomalies respiratoires se produisent en décubitus dorsal, selon le rapport du 28 

septembre 2006 du Dr T__________. Par ailleurs, la Dresse W________ a constaté 

une évolution plus ou moins favorable, dans son rapport du 26 juin 2007, après 

l'adoption du décubitus latéral, grâce à une balle de tennis dans le dos. Cette 

praticienne a ainsi relevé une diminution de la tristesse et une augmentation de 

l'énergie, même si les sentiments de perte d'espoir et d'irritabilité persistaient. Selon 

ce médecin, il y a une incapacité de travail due à l'atteinte psychiatrique depuis 

2004. A la date de son rapport, l'incapacité de travail était de 50 % "en tous les cas" 

sur le plan psychiatrique. Dans l'annexe à son rapport médical relatif à la réinsertion 

professionnelle, elle a mentionné, à la question de savoir à quoi il faudrait être 

particulièrement attentif lors d'une reprise de travail, l'impatience et l'irritabilité, 

tout en ajoutant (et/ou mauvaise foi). Par ailleurs, la Dresse W________ a admis 

que la capacité de travail était difficile à évaluer. 

Il résulte cependant de l'anamnèse que le recourant a réussi d'arrêter de fumer en 

2004, ce dont il faut certes le féliciter, mais ce qui démontre qu'il a une certaine 

énergie et volonté. Or, cela est tout à fait incompatible avec un trouble dépressif 

sévère retenu par les psychiatres précités. Il sied également de relever que ce 

diagnostic n'est pas retenu dans le rapport du 14 juin 2005 du Service 

d'enseignement thérapeutique pour maladies chroniques des HUG. Il ressort au 

contraire de ce rapport que le recourant a montré une certaine curiosité et fait 

preuve d'une capacité de se prendre en charge. Pendant son séjour à l'hôpital en mai 

2005, il a ainsi exprimé le désir de connaître davantage sa maladie et de savoir 

comment s'alimenter correctement, compte tenu de son diabète. Il a fait 

l'apprentissage d'un nouvel appareil d'autocontrôle glycémique et gérait bien son 

carnet de glycémie. Ces éléments sont en contradiction avec un épisode dépressif 

majeur caractérisé par une perte de l'espoir. Au contraire, un tel comportement 

dénote une attitude volontariste, alors qu'une personne en dépression majeure 

resterait indifférente et passive, ne trouvant pas les ressources pour se prendre en 

main. A cela s'ajoute que le recourant ne consulte que sporadiquement sa psychiatre 

et que son traitement antidépresseur ne semble pas être optimal, dès lors que le Dr 

S__________ a fait des propositions d'amélioration dont on ignore si elles ont été 

suivies. La compliance n'a en outre pas été contrôlée. De surcroît, un trouble 

thymique organique consécutif à un syndrome d'apnées du sommeil devrait en 

principe totalement guérir avec la disparition dudit syndrome grâce à l'adoption 

d'une position adéquate, en décubitus dorsal, ou avec un appareil de ventilation. 

 

 

 

 

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Compte tenu de ce qui précède, le Tribunal de céans n'estime pas vraisemblable que 

le recourant soit atteint d'un trouble dépressif sévère réduisant, voire anéantissant sa 

capacité de travail. 

d) Quant à l'éventuelle existence d'un trouble somatoforme douloureux persistant 

ou d'une fibromyalgie, le recourant ne fait pas valoir que le syndrome douloureux 

se serait aggravé. En tout état de cause, une comorbidité psychiatrique importante 

ne peut être retenue, dès lors que même un état dépressif moyen n'est pas considéré 

comme une atteinte indépendante, mais comme une affection d'accompagnement 

d'un trouble somatoforme douloureux persistant ou d'une fibromyalgie, selon la 

jurisprudence précitée. Le Dr E________ a également indiqué que le syndrome 

anxio-dépressif, qu'il soupçonnait, était possiblement réactionnel à la longue durée 

d'inactivité et au syndrome douloureux chronique. Il n'y a pas non plus d'éléments 

anamnestiques pour un état psychique cristallisé. En tout état de cause, en présence 

d'une exagération des symptômes, telle que mise en évidence dans les expertises, le 

caractère invalidant d'une telle affection ne saurait être retenu, en application de la 

jurisprudence. 

12. Au vu de ce qui précède, il appert que l'état de santé du recourant ne s'est pas 

notablement péjoré. Cela étant, le recours sera rejeté. 

13. Dans la mesure où le recourant est entretenu par l'Hospice général, le Tribunal de 

céans renonce à percevoir un émolument de justice. 

 

 

 

 

 

 

A/2918/2008 

- 19/19 - 

PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Renonce à percevoir un émolument de justice. 

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 

juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 

moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 

être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 

conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 

recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

 

 

Claire CHAVANNES 

 La présidente 

 

 

 

 

Maya CRAMER 

  

 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le