# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 75beb447-a677-51e4-86a9-9e1403e007bc
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-11-13
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 13.11.2023 P/3701/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-3701-2020_2023-11-13.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/3701/2020 ACPR/893/2023 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du lundi 13 novembre 2023 

 

Entre 

A______, domiciliée ______ [GE], représentée par Me Aurélie CONRAD HARI, avocate, 

Bär & Karrer SA, quai de la Poste 12, 1211 Genève 3, 

recourante, 

contre l'ordonnance de refus de qualité de partie plaignante rendue le 10 octobre 2023 par le 

Ministère public, 

et 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimé. 

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EN FAIT : 

A. Par acte expédié le 23 octobre 2023, A______ recourt contre l'ordonnance du 
10 précédent, notifiée le lendemain, par laquelle le Ministère public lui a refusé la 
qualité de partie plaignante. 

La recourante conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de l'ordonnance 
querellée. 

À titre préalable, elle conclut à l'octroi de l'effet suspensif. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a. Selon le rapport de renseignements du 18 février 2020, A______ (anciennement 
[nom de famille de] C______) avait pris contact le 20 janvier 2020 avec la police 
expliquant que sa fille B______, née le ______ 2015 de son union avec C______, lui 
avait notamment dit, un mois auparavant, qu'elle "faisait l'amour avec son papa mais 
qu'elle était trop jeune pour avoir des enfants". 

Le 26 janvier 2020, B______ avait été entendue (vidéo filmée) par la police 
conformément au protocole d'audition des enfants victimes d'infractions graves 
(EVIG) du National Institute of Child Health and Human Development (NICHD). 
Interrogée sur le sujet "amour avec papa", elle avait expliqué que c'était "dégeu" et 
que "c'[était] pour les adultes".  

Le même jour, A______ avait aussi été auditionnée par la police en qualité de 
personne appelée à donner des renseignements. Le lendemain, elle avait déposé 
plainte contre C______ et s'était constituée partie plaignante au pénal. 

Entendu le 4 février 2020, C______ avait contesté les faits reprochés. 

b. Après avoir ouvert une instruction contre C______ pour actes d'ordre sexuel 
avec des enfants (art. 187 CP), le Ministère public a tenu une audience de 
confrontation le 10 juin 2020. 

En substance, A______ a confirmé les propos tenus par sa fille. Elle considérait 
toutefois que ceux-ci étaient faux, précisant que, par le passé, B______ avait déjà dit 
qu'un voisin lui avait "touché la minette". Elle pensait que sa fille entendait des 
choses "pas très catholiques" dans son entourage, notamment de ses grands frères et 
leurs amis, qu'elle répétait. Sa fille avait besoin d'un suivi thérapeutique dès lors 
qu'elle parlait de choses "graves", que ce soit d'ordre sexuel ou concernant les 
drogues. Avant le dépôt de plainte, elle n'avait plus de contact avec C______ de sorte 

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qu'elle n'avait pas pu lui en parler. Elle avait agi sur recommandation du Service de 
protection des mineurs (ci-après: SPMi). La pédiatre ayant examiné sa fille n'avait 
constaté aucune lésion.  

C______ contestait avoir eu des gestes déplacés envers sa fille. 

c. Par pli du 18 juin 2020, A______ a retiré sa plainte. 

d. Par ordonnance du 13 juillet 2020, le Ministère public a classé la procédure 
(P/3701/2020) en faveur de C______, dès lors qu'aucun soupçon justifiant une mise 
en accusation n'était établi. 

e. Le 31 août 2021, le SPMi a dénoncé C______ à la police pour des faits 
concernant B______ ensuite d'une information reçue par la Dresse D______, 
pédiatre de l'enfant. 

Cette dernière, ayant examiné B______ le 19 août précédent pour, selon la mère de 
l'enfant, "une blessure à la vulve qui ne guéri[ssai]t pas", avait constaté une "fissure 
au niveau du clitoris". La pédiatre avait demandé à l'enfant si "quelqu'un d'autre la 
touchait ici", ce à quoi B______ avait répondu "oui, papa".  

f.a. Selon le rapport de renseignements du 9 octobre 2021, la pédiatre, contactée par 
téléphone, avait confirmé ses propos. 

f.b. B______, auditionnée par la police le 6 septembre 2021 selon le protocole 
NICHD, avait expliqué avoir discuté de "sa blessure" avec la pédiatre (en montrant 
du doigt son entre-jambe) disant que les ongles de son père lui avaient fait "ça". La 
police relevait toutefois que B______, lorsqu'elle avait été questionnée sur la griffure 
occasionnée par les ongles de son père, avait mimé son geste en se griffant la cuisse. 

B______ avait aussi été examinée par un gynécologue et un médecin légiste. Lors de 
cet examen, la mineure n'avait rien dit spontanément; la mère de l'enfant avait 
toutefois tenu un discours orienté à charge de C______.  

f.c. La police avait enfin procédé à l'audition des parents de B______ les  
27 septembre et 4 octobre 2021. A______ avait déposé plainte contre C______, 
lequel avait contesté les faits reprochés. La prénommée s'était constituée partie 
plaignante au civil et au pénal. 

g. Par plis des 19 octobre et 18 novembre 2021 – qui ne figurent pas au dossier, 
mais sont produits à l'appui du recours –, A______ a confirmé sa constitution de 
partie plaignante. Elle a précisé qu'elle entendait participer à la procédure comme 

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demanderesse au pénal et au civil, tant pour elle que sa fille. Elle a requis l'octroi de 
l'assistance judiciaire gratuite. 

h. Le 9 novembre 2021, le Ministère public a ordonné la reprise de la procédure 
préliminaire classée en 2020 (cf. B.d. supra). 

i. Le 29 novembre 2021, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant  
(ci-après: TPAE) a désigné Me E______ en qualité de curatrice de représentation de 
B______, afin de la représenter dans la procédure pénale, au vu du conflit d'intérêts 
pouvant exister à l'égard de ses parents. 

j. Par pli du 13 décembre 2021, la curatrice a constitué B______ partie plaignante 
tant au civil qu'au pénal et requis l'établissement d'une expertise de crédibilité. 

k. Au terme du constat de lésions traumatiques et d'agression sexuelle du  
14 décembre 2021 effectué par le Centre universitaire romand de médecine légale  
(ci-après: CURML), les experts ont conclu ne pas pouvoir infirmer ou confirmer un 
antécédent d'abus sexuel, tel que rapporté par la mère de l'expertisée. 

l.a. Parallèlement, C______ a déposé plainte, le 14 février 2022, contre A______ 
(procédure P/1______/2022). Il a, par la suite, déposé des compléments de plainte 
contre la précitée. 

l.b. Le 27 juillet 2022, le Ministère public a prévenu la prénommée de diffamation 
(art. 173 CP), calomnie (art. 174 CP) et de provocation publique au crime ou à la 
violence (art. 259 CP), lui reprochant notamment d'avoir attenté à l'honneur de 
C______ sur les réseaux sociaux et appelé sa communauté à le "faire tomber". 

l.c. Le même jour, le Ministère public a ordonné la jonction de la procédure à la 
procédure P/3701/2020, sous ce dernier numéro. 

m. Par ordonnance du 27 juillet 2022 – qui ne figure pas au dossier, mais est 
produite à l'appui du recours –, le Ministère public a accordé l'assistance judiciaire 
gratuite à A______, qui participait à la procédure au titre de partie plaignante et 
entendait faire valoir des conclusions civiles. 

n.a. Le 14 avril 2022, le Ministère public a ordonné une expertise de crédibilité des 
déclarations de B______.  

n.b. À teneur des conclusions de ladite expertise du 3 octobre 2022, les déclarations 
de l'enfant étaient faiblement crédibles. 

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n.c. La curatrice n'a pas formulé d'observations. Elle a renoncé à l'audition de 
l'expert, contrairement aux parents de l'enfant. L'expert a été entendu par le Ministère 
public le 19 décembre 2022. 

o.a. En parallèle, dans le cadre de la procédure civile, une expertise familiale a été 
ordonnée. Il en ressort que B______ était exposée à un environnement de vie 
délétère, qui portait atteinte à son développement au point qu'elle souffrait d'un 
trouble émotionnel de l'enfance et d'un conflit de loyauté important. Les agissements 
de A______ témoignaient d'une forme grave de dysparentalité et elle présentait un 
risque de "passage à l'acte" sur B______ et un risque de fuite hors du territoire 
suisse. 

o.b. Par ordonnance du 13 janvier 2023, le TPAE a notamment retiré le droit de 
garde de A______ sur sa fille et placé cette dernière en foyer. 

p. Dans le cadre de la P/3701/2020, C______ a encore adressé plusieurs plis – les 
8 septembre et 16 novembre 2022 ainsi que les 30 janvier, 28 mars, 8 juin et 30 août 
2023 – au Ministère public pour dénoncer les agissements de A______, en particulier 
sur les réseaux sociaux. Dans ce cadre, il a notamment déposé des compléments de 
plainte contre cette dernière mais également demandé sa mise en prévention pour 
violation du devoir d'assistance ou d'éducation (art. 219 CP) dès lors que le 
comportement de la précitée avait des conséquences sur le développement de 
B______. 

q.a. Par avis de prochaine clôture partielle du 12 juin 2023, le Ministère public a 
informé les parties de son intention de classer la procédure en faveur de C______, 
précisant que l'instruction se poursuivrait contre A______. 

q.b Dans le délai imparti, C______ et la curatrice n'ont pas formulé de réquisition de 
preuves, le premier cité ayant toutefois sollicité l'indemnisation de son tort moral. 

q.c. A______ s'est opposée au classement. Elle a sollicité notamment l'audition des 
éducatrices de sa fille ainsi que de la Dresse D______. 

r. Par mandat d'acte d'enquête du 26 juin 2023, le Ministère public a chargé la 
police d'entendre ces témoins, en présence des parties. 

C. Dans l'ordonnance querellée, le Ministère public considère que A______ 
n'apparaissait pas touchée par les actes allégués par sa fille avec une intensité 
analogue à celle qui frapperait le parent ayant perdu son enfant. En outre, elle n'avait 
pas formulé de prétentions civiles (propres) qui apparaîtraient, avec une certaine 
vraisemblance, fondées. Pour le surplus, le Ministère public avait annoncé aux 

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parties son intention de classer la procédure en tant qu'elle visait C______ et les 
intérêts de la mineure étaient dûment défendus par la curatrice nommée à cet effet. 

D. Par ordonnance du même jour, le Ministère public a ordonné la disjonction des faits 
visant A______, sous un nouveau numéro de procédure (P/1______/2023), de la 
procédure P/3701/2020, visant C______. Compte tenu de son intention de classer la 
procédure en faveur de ce dernier et du fait que la qualité de partie plaignante avait 
été refusée à la première citée, il se justifiait de traiter les procédures séparément, ce 
d'autant plus que B______ était représentée par une curatrice. 

E. a. À l'appui de son recours, A______ soutient que la décision querellée visait à 
l'écarter de la procédure dans le but de classer l'affaire ou, à tout le moins, l'écarter de 
la suite de l'instruction, en particulier l'empêcher d'assister à l'audition de la pédiatre 
de B______, laquelle n'avait pas encore eu lieu – contrairement aux auditions des 
éducatrices, auxquelles elle avait déjà participé les 19 et 21 septembre 2023 –. En 
outre, il apparaissait que le Ministère public entendait classer la procédure alors que 
des actes d'enquête étaient encore en cours. 

 La qualité de partie plaignante lui avait été octroyée d'emblée par le Ministère public, 
qui l'avait constamment impliquée dans la procédure, et ce, même après la 
nomination de la curatrice. Cela étant, bien qu'elle eût principalement agi pour le 
compte de sa fille, elle se réservait le droit de déposer des conclusions civiles propres 
compte tenu des souffrances engendrées par "la présente procédure et celles qu'une 
condamnation de Monsieur C______ engendrerait a fortiori". L'instruction était en 
cours et des moyens de preuve devaient encore être administrés de sorte qu'une 
condamnation de C______ apparaissait toujours "probable". Sa qualité de lésée était 
dès lors vraisemblable. 

 Enfin, la curatrice n'avait jamais démontré de proactivité, preuve en était l'absence 
d'observations ou de questions complémentaires à l'expert chargé de l'expertise de 
crédibilité. Contrairement à elle-même, la curatrice n'avait pas non plus sollicité 
l'audition de l'expert, alors que les propos de B______ avaient été jugés "faiblement 
crédibles". Enfin, durant l'audition d'une éducatrice du foyer par la police, la 
curatrice avait demandé à cette dernière si B______ était suivie par un 
psychothérapeute et si elle consultait régulièrement un psychologue, faits qui étaient 
pourtant notoires et démontraient sa méconnaissance de la situation. Il convenait 
donc de retenir qu'elle se battait pour faire valoir les droits de B______ et que le 
maintien de sa qualité de partie plaignante lui permettrait de poursuivre cette 
entreprise. 

b. À réception du recours, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 

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EN DROIT : 

1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 90 al.2, 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à 
recours auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner d'une 
personne qui s'est vu refuser la qualité de partie plaignante et qui a donc qualité pour 
recourir, ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de 
la décision querellée du Ministère public (art. 104 al. 1 let. b, 118 et 382 al. 1 CPP). 

2. La recourante reproche au Ministère public de lui avoir dénié la qualité de partie 
plaignante à titre personnel.  

2.1. Selon l'art. 116 CPP, on entend par victime, le lésé qui, du fait d'une infraction, a 
subi une atteinte directe à son intégrité physique, psychique ou sexuelle (al. 1). Le 
proche de la victime est défini à l'art. 116 al. 2 CPP. Il s'agit notamment des parents 
de celle-ci.  

Le droit d'un proche au sens de l'art. 116 al. 2 CPP de se constituer partie plaignante 
implique, ce que confirme la combinaison des art. 117 al. 3 et 122 al. 2 CPP, qu'il 
fasse valoir des prétentions civiles propres. Pour bénéficier des droits procéduraux 
conférés par le CPP, ces prétentions doivent paraître crédibles au vu des allégués. 
Sans qu'une preuve stricte ne soit exigée, il ne suffit cependant pas d'articuler des 
conclusions civiles sans aucun fondement, voire fantaisistes; il faut, avec une 
certaine vraisemblance, que les prétentions invoquées soient fondées  
(ATF 139 IV 89 consid. 2.2; arrêts du Tribunal fédéral 1B 512/2022 du 17 novembre 
2022 consid. 3.1; 1B_62/2019 du 19 mars 2019 consid. 3).  

Selon la jurisprudence, on ne peut exclure a priori le droit des parents de victimes 
d'abus sexuels à une indemnité pour tort moral, mais seules des atteintes d'une 
gravité exceptionnelle peuvent en justifier l'allocation (Arrêts du Tribunal fédéral  
1B 512/2022 du 17 novembre 2022 consid. 3.1; 6B_44/2020 du 16 septembre 2020 
consid. 10.1; 1B_62/2019 du 19 mars 2019 consid. 3; 6B_1063/2018 du 
26 novembre 2018 consid. 2.2; 6B_962/2018 du 14 novembre 2018 consid. 1.2 et les 
arrêts cités). Le parent d'un enfant abusé sexuellement doit être touché de la même 
intensité qu'en cas de décès de l'enfant (ATF 139 IV 89 consid. 2.4.1; arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_44/2020 du 16 septembre 2020 consid. 10.1; 1B_62/2019 du 
19 mars 2019 consid. 3; 6B_160/2014 du 26 août 2014 consid. 3.1; 6B_591/2012 du 
21 décembre 2012 consid. 2.4.1).  

2.2. En l'espèce, il est constant que B______ est directement lésée par l'infraction 
reprochée à son père, soit une violation de l'art. 187 CP. Elle est représentée par une 
curatrice depuis le 29 novembre 2021. 

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Dans ce contexte, si la recourante était habilitée à agir au nom de sa fille mineure et à 
la représenter, en tant que plaignante, en début de procédure (art. 304 CC ; 
(L. MOREILLON / A. PAREIN-REYMOND, Petit commentaire du code de 
procédure pénale, 2e éd., Bâle 2016, n. 6 et 7 ad art. 106), elle n'est, depuis la 
nomination du curateur de représentation, plus légitimée à intervenir au nom et pour 
le compte de celle-ci: ses droits sont désormais exercés exclusivement par la 
curatrice (cf. ACPR/272/2019 c. 2.3.). Elle ne peut donc pas se prévaloir de la qualité 
de lésée en raison des infractions qui auraient été commises sur sa fille. En tout état, 
la recourante ne saurait, par le biais de son recours, remettre en cause ou obtenir une 
modification de la décision de nommer un curateur au sens de l'art. 306 al. 2 CC, 
cette compétence appartenant au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant.   

La recourante allègue en outre bénéficier de la qualité de partie plaignante aussi à 
titre personnel, en sa qualité de proche, étant selon elle directement lésée par les faits 
dénoncés. 

Or, la recourante n'a fait valoir aucune conclusion civile propre, que ce soit durant la 
procédure ou à l'appui de son recours. La procédure, ouverte en janvier 2020, a été 
reprise en novembre 2021 et la plupart des actes d'instruction ont été exécutés, seule 
restant, apparemment, une audition de témoin. Il faut donc retenir que la recourante 
était en mesure, près de deux ans après la réouverture de la procédure, d'énoncer la 
nature de ses prétentions civiles propres, si elle en avait, et rendre son dommage à 
tout le moins vraisemblable, ce qu'elle n'a pas fait. 

Enfin, la recourante ne démontre pas que les "souffrances" alléguées, engendrées 
selon elle par la procédure, revêtiraient un caractère exceptionnel, assimilable à la 
souffrance ressentie par un parent en cas de décès de son enfant. Du reste, son 
recours s'épuise à vrai dire dans une critique des actes de la curatrice. 

Pour le surplus, que des actes d'enquêtes soient en cours ou que le Ministère public 
ait informé les parties de son intention de classer la procédure n'y change rien. En 
effet, si la participation de la recourante aux auditions déléguées par le Ministère 
public à la police par mandat du 26 juin 2023 n'est pas remise en cause, pour les 
actes qui auraient eu lieu avant la reddition de l'ordonnance querellée – comme c'est 
le cas, à tout le moins, pour les auditions des éducatrices, à teneur des écritures de 
recours –, il n'en va pas de même de l'éventuelle audition de témoins à laquelle la 
police n'aurait pas encore procédé à ce jour. L'ordonnance attaquée s'imposerait alors 
pour ces actes. En tout état, vu l'issue du recours, la recourante ne disposera plus du 
droit de participer à la procédure dès notification du présent arrêt.  

Par conséquent, c'est à bon droit que le Ministère public a dénié à la recourante la 
qualité de partie plaignante, ce que la Chambre de céans pouvait trancher sans 
échange d'écritures ni débats (art. 390 al. 2 et 5 a contrario CPP).  

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3. Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 

4. La cause étant jugée, la requête d'effet suspensif n'a plus d'objet. 

5. La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). Elle a, certes, obtenu l'assistance judiciaire 
pour la procédure préliminaire, mais son recours était dénué de chances de succès.  

* * * * *  

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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

Rejette le recours. 

Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 900.-. 

Notifie le présent arrêt, en copie, à la recourante, soit pour elle son conseil, ainsi qu'au 
Ministère public. 

Le communique, pour information, au prévenu, soit pour lui son conseil, ainsi qu'à la 
curatrice de l'enfant. 

Siégeant : 

Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et  
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, juges; Madame Oriana BRICENO LOPEZ, 
greffière. 

 

La greffière : 

Oriana BRICENO LOPEZ 

 La présidente : 

Daniela CHIABUDINI 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 

de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 

conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 

formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 

tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 

une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 

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P/3701/2020 ÉTAT DE FRAIS   

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 10.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF      

- délivrance de copies (let. b) CHF      

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)   

- décision sur recours (let. c) CHF 815.00 

Total  CHF   900.00