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**Case Identifier:** 879965ac-f3dd-581f-aa33-9530eef888bb
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-02-07
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 07.02.2014 C/26526/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-26526-2010_2014-02-07.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 10.02.2014. 

 

R E P U B L I Q U E   E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/26526/2010 ACJC/141/2014 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 7 FEVRIER 2014 

Entre 

A______, domicilié 1______, ______ (GE), appelant d'un jugement rendu par la 18ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 12 mars 2013, comparant par 

Me Jean-Franklin Woodtli, avocat, rue Prévost-Martin 5, case postale 60, 1211 Genève 

4, en l'étude duquel il fait élection de domicile aux fins des présentes, 

et 

B______SA, sise ______, Genève, intimée, comparant par Me Stephan Kronbichler, 
avocat, boulevard des Philosophes 17, case postale 507, 1211 Genève 4, en l'étude 

duquel elle fait élection de domicile aux fins des présentes. 

 

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C/26526/2010 

EN FAIT 

A. a. A______ est propriétaire de l'immeuble sis 1______ à ______ (Genève), sur 
lequel une villa a été édifiée dans le cadre de la promotion du 1______ menée par 

C______. 

L'entreprise désignée pour les travaux d'électricité était D______, mais A______ a 

confié leur réalisation à B______SA. 

b. A______ a accepté deux devis de cette société, nos 700008 du 8 septembre 
2008 et 700093 du 26 septembre 2008, aux montants respectifs TTC de 118'360 

fr. et 17'028 fr. 90, étant précisé que les parties se sont entendues sur le prix total 

de 110'000 HT pour l'ensemble des travaux, respectivement 118'360 fr. TTC avec 

la TVA (7,6%). L'installation électrique était estimée à 85'000 fr. HT et les 

prestations de domotique (ci-après aussi : EIB) à 25'000 fr. HT. 

c. Le 14 octobre 2008, B______SA a sollicité le versement d'un premier acompte, 
n

o
 6564, de 35'000 fr. HT, respectivement 37'660 fr. TTC, que A______ a réglé le 

27 octobre 2008. Cet acompte représentait environ 32% du montant devisé (32% 

de 110'000 fr. HT = 35'200 fr.). 

d. Le 21 janvier 2009, B______SA a adressé à A______ la facture no 77132 pour 
des travaux supplémentaires réalisés hors devis, relatifs au "gainage dans les 

escaliers pour encastrement des boîtes ______", d'un montant de 1'920 fr. HT, 

respectivement 2'065 fr. 90 TTC. Celui-ci était payable à trente jours. 

Cette facture a été dressée sur la base des fiches de travail des employés de 

B______SA (n
os

 19353 et 19354) signées par A______ "sous réserve du 

décompte de ce qui a été réalisé au sous-sol", point non développé par les parties. 

Elle est demeurée impayée (cf. ci-dessous). 

e. Le 17 mars 2009, B______SA a sollicité le versement d'un deuxième acompte, 
n

o
 6627, de 20'000 fr. HT, respectivement de 21'520 fr. TTC, que A______ a réglé 

le 2 avril 2009. 

Les deux acomptes susindiqués, de 55'000 fr. HT au total (35'000 fr. + 20'000 fr.), 

représentaient la réalisation de la moitié des travaux devisés (110'000 fr. HT x 

50% = 55'000 fr.). 

f. Par courriel du 24 mars 2009, A______ a demandé à E______, responsable 
d'affaires en charge de suivre le chantier pour B______SA, d'organiser une séance 

pour déterminer les montants dus selon le contrat ou les suppléments et évoquer la 

question de l'évolution du chantier en rapport avec la demande d'acompte (n
o
 

6627). 

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g. Par courriel du 27 mars 2009, C______, soit pour elle F______, conducteur de 
travaux, a invité A______ à contrôler les niveaux et emplacements des canaux 

électriques encastrés dans les chapes, surtout par rapport aux ouvertures des portes 

dans les chambres, avant le 30 mars 2009, date à laquelle les chapes seraient 

coulées. 

A______ a transféré ce message à E______, lequel est à mettre en relation avec la 

facturation de 2'065 fr. 90 du 21 janvier 2009 (cf. supra A.d). 

h. Par courriel du 21 mai 2009, A______ a reproché à B______SA d'avoir 
entreposé des luminaires confiés dans le local non fermé à clé du jardin, a attiré 

son attention sur le coût unitaire élevé de certains spots, lui a rappelé qu'elle 

assumait la responsabilité du matériel jusqu'à sa pose et l'a invitée à se procurer la 

clé auprès de C______. 

i. Le 27 mai 2009, B______SA a sollicité le versement d'un troisième acompte, no 
6666, de 27'500 fr. HT, respectivement 29'590 fr. TTC. Les trois acomptes 

cumulés représentaient 75% du total du devis (35'000 fr. + 20'000 fr. + 27'500 fr. 

= 82'500 fr. HT). 

j. Par courriel du 1er juillet 2009, A______ est revenu sur la facture susindiquée 
(cf. supra A. d. et g.) du 21 janvier 2009 de 2'065 fr. 90 et a rappelé à B______SA 

de la corriger afin qu'elle assume la moitié des travaux, à la suite d'une pose 

insatisfaisante des boîtes. 

k. Le 28 juillet 2009, B______SA a réclamé le versement d'un quatrième 
acompte, n

o
 101021, de 16'500 fr. HT, respectivement 17'754 fr. TTC. Les quatre 

acomptes cumulés représentaient 90% du total du devis (35'000 fr. + 20'000 fr. + 

27'500 fr. + 16'500 fr. = 99'000 fr. HT). 

Par courrier du 30 juillet 2009, A______ a répondu à B______SA que l'avance 

actuelle des travaux ne semblait pas justifier le paiement d'un acompte de 90%, 

parce que l'EIB (la domotique), la moitié de la lustrerie et le tableau n'étaient pas 

encore installés. Il s'est déclaré disposé à le régler sitôt que l'avancée des travaux 

le justifierait. 

l. Du vendredi 28 août 2009 en fin de journée au 14 septembre 2009, aucun em-
ployé de B______SA n'a travaillé sur le chantier, ce qu'elle a admis (réponse du 

17 juin 2011, p. 20, Ad 83). 

m. Par courriel du 2 septembre 2009, B______SA a signifié à A______ qu'en 
dépit de ses relances, il n'avait réglé ni la facture n

o
 77132 du 21 janvier 2009 ni 

sa demande d'acompte n
o
 6666 du 27 mai 2009 pour un montant total de 29'420 fr. 

HT (1'920 fr. + 27'500 fr.). 

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En cas de paiement de cette somme dans les plus brefs délais, B______SA était 

disposée à concéder à A______ un arrangement concernant l'acompte n
o
 "6713 du 

28 juillet 2009". 

B______SA a attiré l'attention d'A______ qu'en cas de non règlement de cette 

somme dans un délai de quinze jours à compter de la date de son message, elle 

serait dans l'obligation de retirer toutes les personnes travaillant sur le chantier. 

Par retour de courriel, A______ a rappelé à E______ qu'il devait, à son retour de 

vacances, prendre contact avec lui, que les employés de B______SA avaient 

déserté le chantier depuis le 15 juillet 2009 et qu'il avait fait bloquer les 

paiements. 

E______ a répliqué que son équipe avait quitté le chantier la semaine n
o
 34 [lundi 

17 août 2009] et non celle n
o
 29 [mardi 15 juillet 2009]. Il a ajouté qu'en dépit des 

relances, la demande d'acompte n
o
 6666 du 27 mai 2009, formulée il y avait plus 

de trois mois, n'avait pas été réglée, de sorte qu'il avait été obligé d'évacuer le 

chantier. Il a proposé de le réintégrer après paiement de ces factures et a proposé 

une séance le 7 septembre 2009. 

A______ a accepté ce rendez-vous, rappelant que l'acompte devait être réclamé 

dans la même proportion que l'avancement du chantier, ce qui n'était absolument 

pas le cas. Il a ajouté que le retrait de l'équipe sans avis ni préalable sur 

l'avancement des travaux était une violation des engagements pris envers lui et 

retardait ses travaux. 

Par courrier du 2 septembre 2009, A______ a rappelé à B______SA l'absence de 

son personnel depuis mi-juillet et a pris note de l'absence d'intervention avant mi-

septembre, ce qui retardait "les événements" et l'obligeait à suspendre ses 

paiements jusqu'au retour d'une équipe sur le chantier. 

n. Par courriel du 3 septembre 2009, A______ a reproché à B______SA de se 
contredire en lui impartissant un délai pour verser l'acompte n

o
 6666 en dépit du 

retrait de l'équipe, alors qu'il se souvenait que cette société avait des urgences à 

régler et avait déplacé ses employés pour cette raison. 

Par réponse du même jour, E______ a exposé que la demande d'acompte n
o
 6666 

était maintenant justifiée, puisque les 75% d'avancement du chantier étaient 

largement dépassés. Il a prié A______ de verser cette demande d'acompte du 

"25.05" au plus vite et a suspendu la demande d'acompte "no 6713". 

o. Les parties se sont rencontrées sur le site comme convenu le 7 septembre 2009. 

Par lettre recommandée du même jour, A______ a signalé à B______SA que 

l'avancée du chantier hors EIB ne dépassait pas les 75% du contrat de base 

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(90'000 fr.), raison pour laquelle sa demande d'acompte de mai de 29'590 fr. 

marquant une avancée de 90% du chantier n'était pas justifiée. Il acceptait 

néanmoins de donner l'ordre de transfert ce même jour en raison de la menace de 

la suspension du chantier, ajoutant que le montant versé était supérieur aux 

travaux réalisés à cette date et qu'il prenait bonne note de la promesse de 

B______SA de terminer le chantier à fin septembre 2009. 

p. Le paiement de 29'590 fr., relatif à l'acompte no 6666, a été reçu par 
B______SA le 15 septembre 2009. 

q. Par courriel du 16 septembre 2009, A______ a relancé E______ au sujet de 
l'origine du problème de la "hauteur des boîtes de sol" (cf. supra A. d., g. et j.). 

r. Par courrier du 28 septembre 2009, A______ a signifié à B______SA que trois 
semaines après leur dernière entrevue du 7 septembre 2009, il avait constaté que 

les travaux n'avaient que peu avancé, en dépit des promesses de cette société de 

mettre en place une équipe régulière. Depuis le mardi 22 septembre 2009, aucun 

employé ne s'était rendu sur le chantier. Or, les autres corps de métier étaient dans 

l'attente des interventions de cette société, qui retardait le chantier. Il l'a sommée 

de faire intervenir une équipe dans les plus brefs délais et de terminer les travaux 

engagés. 

s. Par lettre recommandée du 1er octobre 2009, A______ a accusé réception du 
courrier de relance n

o
 ______ de B______SA du 28 septembre 2009. Il a rappelé 

avoir payé les factures de cette société au-delà de l'avancée des travaux et a refusé 

d'en régler d'autres avant achèvement des prestations de cette entreprise. 

Le 1
er

 octobre 2009, A______ a téléphoné à E______ pour lui ordonner d'évacuer 

immédiatement le chantier et ne plus y retourner. 

Par fax et courrier recommandé du 1
er

 octobre 2009 adressés à B______SA, le 

conseil de A______ a exposé que les travaux devisés avaient été payés à 90% et 

qu'elle avait pris la liberté de déserter le chantier à plusieurs reprises. A______ 

l'avait informée le 2 septembre 2009 de son refus de verser le dernier acompte de 

29'990 fr. [recte : 29'590 fr.] dû au titre de l'avancement des travaux, dans la 

mesure où ceux-ci ne représentaient en l'état que "70 à 75% de la prestation totale 

de votre entreprise". En dépit du versement de l'acompte, les employés n'étaient 

revenus que durant trois jours sur le chantier et personne depuis le mercredi 30 

septembre 2009. A______ a imparti à B______SA un délai au 10 octobre 2009 

pour qu'elle exécute les prestations encore dues, l'avisant qu'à défaut la 

continuation de ceux-ci serait confiée à une entreprise tierce, à ses frais et risques. 

B______SA a répondu le lendemain que sa direction informerait A______ du 

suivi de cette affaire. 

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t. B______SA n'est plus revenue sur le chantier. 

Elle avait effectué entre 35% et 40% du travail d'installations électriques selon 

G______, monteur électricien chez B______SA, puis chez H______SA (cf. ci-

dessous), I______, intégrateur, et J______, monteur électricien chez K______, 

cela en dépit de leur avancement en apparence plus conséquent, de l'ordre de 70% 

à 80%. 

D'autres personnes ont articulé un avancement des travaux plus important que ce 

qui précède, mais uniquement en référence à un secteur précis. Ainsi, l'éclairage 

avait été réalisé à 90% selon L______, électricien chez B______SA et E______ 

avait indiqué que les câbles avaient été tirés à 97%-98%. 

Enfin, seul M______, électricien subordonné à L______, a estimé que le chantier 

avait été pratiquement terminé. 

u. Le 9 octobre 2009, H______SA a devisé son intervention pour terminer les 
travaux à 30'428 fr. 90 TTC. 

v. Par lettre recommandée du 14 octobre 2009, A______ a avisé B______SA qu'il 
avait confié à H______SA l'exécution des travaux qu'elle devait terminer, les 

retouches et l'élimination de défauts. Il a annexé une copie du devis de 

H______SA, ne comprenant ni l'alarme ni l'EIB. 

A______ a ajouté qu'il avait fait exécuter par N______ la remise à niveau des 

rampes lumineuses dans trois chambres au prix de 1'892 fr. 90, selon facture 

émise le 12 octobre 2009. 

Il a mis B______SA en demeure de lui restituer toute fourniture et biens 

mobiliers. 

Enfin, il a rappelé à cette société qu'elle avait subordonné la poursuite des travaux 

au paiement d'un acompte de "29'990 fr." [recte : 29'950 fr. TTC], alors que 

l'avancement des travaux ne se situait pas au-delà de 70% à 75% de ceux-ci, esti-

mant avoir été astucieusement trompé. 

Le choix de A______ s'était porté sur H______SA notamment parce que 

G______, le monteur de B______SA en charge du gros œuvre électrique sur le 

chantier avait quitté cette société pour rejoindre H______SA. 

B______SA a réagi par courrier du 21 octobre 2009, réclamant le paiement de sa 

facture de 2'065 fr. 90 en souffrance, confirmé à A______ l'exécution de 80% des 

travaux en cause, dont la continuation dépendait de la remise de matériel et des 

interventions d'autres corps de métier. Elle a expliqué avoir émis des factures à 

concurrence de 90% de la commande TTC, a contesté avoir été payée à due 

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concurrence, puisque les paiements reçus ne représentaient que 75% de celle-ci. 

L'entrevue du 9 [recte : 7] septembre 2009 avait eu pour but d'obtenir le règlement 

de l'acompte dû depuis le mois de mai 2009, pour des travaux déjà exécutés. Elle 

a estimé qu'un tel défaut de paiement avait justifié le règlement de l'acompte 

préalablement à la poursuite du travail. 

Par courrier du 29 octobre 2009, A______ a interdit à B______SA de revenir sur 

le chantier, puisqu'il avait "résilié" le contrat d'entreprise le 14 octobre 2009. Il a 

contesté la facture de 2'065 fr. 90, dont la moitié incombait à B______SA en 

raison de corrections d'erreurs. Il a rappelé se référer à un taux d'exécution de 

travaux (90%) sans l'EIB, non commencé. 

Par réponse du 30 novembre 2009, B______SA a pris acte de la résiliation du 

contrat, a réservé ses droits à une indemnité selon l'art. 377 CO et a contesté 

devoir assumer l'exécution aux frais d'entreprises tierces. 

w. Par courrier du 2 décembre 2009, A______ a adressé une liste du matériel 
manquant à B______SA, soit (TTC) : 

- 6'393 fr. 75 pour du matériel livré par O______ directement à B______SA, ce 
qui résulte de la confirmation de commande du 16 janvier 2009; 

- 2'081 fr. 90 pour du matériel livré par P______ directement à B______SA, selon 
précision figurant sur l'offre n

o 
881690 du 9 décembre 2008; 

-   335 fr. 80 de matériel livré par Q______ à une adresse caviardée sur l'offre 
n

o
 881690 du 9 décembre 2008 et 

- 1'558 fr. 90 de matériel livré par Q______ selon confirmation n
o
 890201, 

laquelle n'indique ni prix ni adresse de livraison connue. 

E______ a admis que B______SA s'était obligée à réceptionner le matériel de 

lustrerie et à les stocker dans ses locaux, mais que cette société n'avait pas reçu le 

matériel volé. 

La disparition du matériel sur le chantier a été confirmée par R______, en charge 

de la conception de l'éclairage et le monteur G______. M______ avait appris que 

du matériel entreposé dans le local piscine fermé à clé avait disparu, dont seul son 

chef et A______ disposaient. 

x. L'intervention de H______SA a totalisé 63'732 fr. 83 TTC. A______ n'a admis 
cette facture qu'à concurrence du montant devisé et a confié à S______, entreprise 

générale d'électricité, le soin de terminer les derniers branchements, qu'elle a 

facturés 8'661 fr. 80 TTC le 31 mai 2010. 

T______ a devisé l'installation du téléréseau à 2'340 fr. 30 le 1
er

 juillet 2010. 

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U______ a devisé à 6'854 fr. 10 TTC le 3 juin 2010 une découpe dans l'isolation 

existante en façade pour accéder à la gaine électrique. 

y. En 2009, les intérêts hypothécaires mensuels relatifs à la villa de A______ se 
sont élevés à 4'850 fr. 40 (8'779 fr. 80 + 22'425 fr. + 27'000 fr. = 58'204 fr. 80 ./. 

12). 

B. a. Le 15 novembre 2010, A______ a assigné B______SA par devant le Tribunal 
de première instance (ci-après : le Tribunal) en paiement des montants (TTC) 

suivants : 

- 68'732 fr. 83 avec intérêts à 5% dès le 26 février 2010 (H______SA); 

- 8'661 fr. 80 avec intérêts à 5% dès le 31 mai 2010 (S______); 

- 2'340 fr. 30 intérêts à 5% dès le 1
er

 juillet 2010 (T______); 

- 6'393 fr. 75 avec intérêts à 5% dès le 27 mai 2009 (O______); 

- 2'081 fr. 90 avec intérêts à 5% dès le 20 avril 2009 (P______SA); 

- 335 fr. 80 avec intérêts à 5% dès le 5 janvier 2009 (Q______); 

- 1'558 fr. 90 avec intérêts à 5% dès le 26 février 2010 (Q______); 

- 6'854 fr. 10 (U______); 

- 1'892 fr. 90 (N______) et 

-  14'550 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 10 octobre 2009 équivalant à trois mois 

d'intérêts hypothécaires, prétention articulée dans le cadre du retard occasionné 

par B______SA. 

b. B______SA a conclu au déboutement et a sollicité reconventionnellement le 
paiement de 7'397 fr. 50 avec intérêts à 5% dès le 1

er
 octobre 2009 pour rupture du 

contrat, cette indemnité correspondant à 25% du solde de ses travaux (118'360 fr. 

TTC de travaux - 88'770 fr. TTC d'acomptes versés [82'500 fr. HT + 7,6%], soit 

une différence de 29'590 fr. TTC, dont le 25% correspond à 7'397 fr. 50). En sus, 

B______SA a persisté à demander le paiement de sa facture de 2'065 fr. 90 avec 

intérêts à 5% dès le 21 février 2009. 

C. Par jugement du 12 mars 2013, reçu le lendemain par A______, le Tribunal, sur 
demande principale, a condamné B______SA à verser à A______ la somme de 

18'750 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 15 novembre 2010 (ch. 1 du dispositif), 

ainsi qu'à 1/5
ème

 des dépens, comprenant une indemnité de procédure de 2'000 fr. 

(ch. 2). 

Sur demande reconventionnelle, le Tribunal a condamné A______ à verser à 

B______SA les sommes de 7'397 fr. 50 avec intérêts à 5% dès le 17 juin 2011 (ch. 

4) et 2'065 fr. 90 avec intérêts à 5% dès le 21 février 2009 (ch. 5), ainsi qu'aux 

dépens, dont une indemnité de procédure de 2'000 fr. (ch. 6). 

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Le premier juge a dénié le droit à A______ de recourir à l'exécution par 

substitution au motif qu'il ne s'était pas plaint de défauts, mais de retard dans 

l'exécution des travaux. En revanche, le maître de l'ouvrage avait résilié le contrat 

et B______SA devait lui rembourser le trop-perçu d'acomptes, arrêté à 18'750 fr. 

par le premier juge. 

La disparition du matériel n'était pas établie, en raison d'allégués insuffisants et en 

l'absence d'acquisitions de remplacement. 

La prétention en relation avec la pose d'une boîte de dérivation en façade pour 

6'854 fr. 10 (U______) n'était pas justifiée, parce qu'elle ne figurait pas dans le 

devis des parties et n'avait pas fait l'objet d'un avis des défauts. 

Il en allait de même du montant de 1'892 fr. 90 pour l'intervention de N______, 

puisque la responsabilité de B______SA n'avait pas été établie en relation avec la 

hauteur des rampes lumineuses. 

La prétention en remboursement d'intérêts hypothécaires (14'550 fr.) a été rejetée 

en l'absence d'un retard de trois mois imputable à l'entrepreneur. 

Enfin, l'entrepreneur a obtenu une indemnité de 7'397 fr. 50 à la suite de la 

résiliation du contrat par le maître de l'ouvrage et le paiement de sa facture de 

2'065 fr. 90, dont les fiches de travail avaient été signées par A______ et dont il 

n'avait pas démontré les malfaçons reprochées à l'entrepreneur. 

D. a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 29 avril 2013, A______ (ci-
après aussi : l'appelant ou le maître) appelle de ce jugement, dont il sollicite 

l'annulation et persiste dans ses conclusions de première instance, avec suite de 

frais, étant précisé qu'il réduit à 182 fr. 75 TTC (au lieu de 335 fr. 80 TTC) sa 

prétention en relation avec une facture de Q______. Il produit nouvellement des 

pièces (n
os

 86 à 88, 91, 92, 94, 96 à 105), lesquelles sont antérieures au 17 janvier 

2013, date à laquelle la cause a été gardée à juger par le Tribunal à l'issue d'une 

audience de plaidoiries. 

L'appelant se prévaut d'une violation de l'art. 366 al. 2 CO, applicable aussi 

lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude que l'ouvrage sera exécuté d'une 

façon contraire à la convention. A son sens, l'intimée a commis une faute en 

levant le chantier nonobstant le règlement de l'acompte, qui n'était pas intégra-

lement dû. Enfin, l'intimée s'était bornée à accuser réception de la mise en demeu-

re, sans s'exécuter. Il persiste ainsi à demander le paiement des interventions des 

entreprises qui ont succédé à l'intimée, s'oppose au versement d'une indemnité à 

celle-ci pour résiliation du contrat et persiste à demander le remboursement du 

matériel disparu et des interventions pour remédier aux défauts de l'ouvrage 

(U______ et N______). 

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b. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 20 août 2013, B______SA 
(ci-après aussi : l'intimée ou l'entrepreneur) conclut à l'irrecevabilité des faits et 

pièces nouveaux et au rejet de l'appel, avec suite de frais. 

Sur appel joint, elle conclut à l'annulation des chiffres 1, 2, 3, 6 et 7 du dispositif 

du jugement entrepris, à la confirmation de celui-ci pour le surplus et au rejet de la 

demande de paiement de A______, avec suite de frais. Subsidiairement, elle 

sollicite l'annulation du dispositif du jugement entrepris, le rejet de la demande en 

paiement de A______ et la condamnation de ce dernier à lui payer les sommes de 

7'397 fr. 50 avec intérêt à 5% dès le 1
er

 octobre 2009, ainsi que 2'065 fr. 90 avec 

intérêt à 5% dès le 21 février 2009, avec suite de frais. 

L'intimée exclut l'application de l'art. 366 CO, en l'absence d'un terme fixé pour la 

fin des travaux et déclare compenser une éventuelle prétention de l'appelant avec 

le solde du prix convenu de 29'590 fr. TTC (118'360 fr. - [82'500 fr. + 7,6%]). A 

son sens, l'expulsion du chantier vaut résiliation du contrat sujette à indemnité au 

sens de l'art. 377 CO. Elle conteste toute responsabilité en relation avec la dis-

parition de matériel, d'éventuels défauts ou d'intérêts hypothécaires pour cause de 

retard. 

Sur appel joint, elle réfute devoir rembourser en partie les acomptes perçus, pré-

tention que l'appelant n'avait pas déduite en justice. 

c. A______ conclut au déboutement de B______SA sur appel joint, avec suite de 
frais. 

EN DROIT 

1. Selon l'art. 308 al. 1 let. a CPC, l'appel est recevable contre les décisions finales et 
les décisions incidentes de première instance. Dans les affaires patrimoniales, 

l'appel est recevable si la valeur litigieuse au dernier état des conclusions est de 

10'000 fr. au moins (al. 2). 

Tel est le cas en l'espèce, au regard de la valeur litigieuse de l'appel principal. 

L'appel et l'appel joint ont été formés dans le délai et selon la forme prescrite par 

la loi (art. 130, 131, 142, 145, 308 al. 1 let. a, 311 al. 1, 313 al. 1 CPC). Ils sont 

ainsi recevables. 

Par économie de procédure, les deux appels seront traités dans le même arrêt 

(cf. art. 125 CPC). 

La Cour revoit la cause avec un pouvoir de cognition complet (art. 55 al. 1, 58 

al. 1 et 310 CPC). 

- 11/19 - 

 

 

C/26526/2010 

2. L'appelant produit des pièces nouvelles. 

Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris 

en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 

s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 

que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

En l'espèce, l'appelant aurait pu soumettre les pièces en cause (n
os

 86 à 88, 91, 92, 

94, 96 à 105) au Tribunal, soit lors de ses dernières écritures de première instance, 

soit encore à l'issue de l'audience de plaidoiries, de sorte qu'elles sont irrecevables. 

3. L'appelant sollicite le remboursement des prestations exécutées par des entreprises 
tierces pour terminer les travaux, tandis que l'intimée lui oppose une indemnité 

pour résiliation du contrat. 

3.1. Selon l'art. 366 al. 2 CO, lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude, 
pendant le cours des travaux, que, par la faute de l'entrepreneur, l'ouvrage sera 

exécuté d'une façon défectueuse ou contraire à la convention, le maître peut fixer 

ou faire fixer à l'entrepreneur un délai convenable pour parer à ces éventualités, en 

l'avisant que, s'il ne s'exécute pas dans le délai fixé, les réparations ou la continua-

tion des travaux seront confiées à un tiers, aux frais et risques de l'entrepreneur. 

Cette disposition exige premièrement qu'il soit possible de prévoir avec certitude, 

pendant le cours des travaux, que l'ouvrage sera exécuté de façon défectueuse ou 

contraire à la convention. Tant l'exécution défectueuse que celle contraire à la 

convention sont couvertes par la notion de défaut au sens juridique (arrêts du 

Tribunal fédéral 4C.255/1996 du 28 mars 2000 consid. 6a et 4D_8/2008 du 

31 mars 2008 consid. 3.4.1). 

Par les termes d'"exécution contraire à la convention", la loi vise les cas de mau-

vaises exécutions non visés par les défauts, tels que les situations de retard d'exé-

cution (CHAIX, Commentaire romand, 2012, n. 29 ad art. 366 CO). 

C'est à l'entrepreneur qu'il incombe d'alléguer et de prouver les faits pertinents à 

cet égard (arrêt du Tribunal fédéral 4C.255/1996 du 28 mars 2000 consid. 6a). 

L'exigence d'une faute de l'entrepreneur, comme deuxième condition d'application 

de l'art. 366 al. 2 CO, est controversée en doctrine. Selon certains auteurs, il suffit 

que l'exécution défectueuse ne soit pas personnellement imputable au maître pour 

qu'il y ait faute de l'entrepreneur, tandis que d'autres s'en tiennent à la stricte exi-

gence d'une faute (arrêt du Tribunal fédéral 4C.255/1996 du 28 mars 2000 

consid. 6b, et les références citées, non publié in ATF 126 III 230). 

Enfin, l'art. 366 al. 2 CO suppose que le maître ait fixé (ou fait fixer) à l'entre-

preneur un délai convenable pour parer au défaut lato sensu, en l'avisant que, s'il 

- 12/19 - 

 

 

C/26526/2010 

ne s'exécute pas dans le délai fixé, les réparations ou la continuation des travaux 

seront confiées à un tiers, aux frais et risques de l'entrepreneur. Conformément au 

principe général de l'art. 108 ch. 1 CO, la fixation d'un tel délai n'est pas néces-

saire s'il ressort de l'attitude du débiteur que cette mesure serait sans effet, soit 

notamment si l'entrepreneur a déjà manifesté clairement, de manière expresse ou 

par acte concluant, sa volonté définitive de ne rien modifier à son mode de faire 

(arrêt du Tribunal fédéral 4C.255/1996 du 28 mars 2000 consid. 6b précité). Selon 

CHAIX, lorsque le délai est trop court, l'entrepreneur doit protester contre la durée 

de ce délai et en proposer un qui soit convenable. Sauf réaction du maître, le délai 

sera prolongé conformément à la proposition de l'entrepreneur, si ce dernier ne 

s'est pas interrompu dans son travail (op. cit., n. 18 ad art. 366 CO). 

L'exécution par substitution au sens de l'art. 366 al. 2 CO est une manifestation de 

volonté formatrice et irrévocable, qui n'est pas soumise à l'exigence d'une forme 

spéciale et qui peut intervenir au moment de la fixation ou après l'expiration du 

délai de grâce prévu par la disposition citée; elle a pour effet de modifier les droits 

et obligations des parties relativement à la prestation de l'entrepreneur : le maître 

renonce définitivement à exiger de celui-ci qu'il procède lui-même à l'exécution 

des travaux (réparation ou achèvement de l'ouvrage) et il en confie le soin à un 

tiers (ou le fait lui-même) aux frais et risques de l'entrepreneur; ainsi, l'obligation 

de faire, qui incombait à l'origine à l'entrepreneur en vertu du contrat d'entreprise 

(art. 363 CO), se transforme en une obligation de payer les frais de l'exécution par 

substitution à laquelle viendra s'ajouter, suivant les circonstances, l'obligation de 

payer des dommages-intérêts (cf. art. 98 al. 1 in fine CO; ATF 126 III 230 

consid. 7aa). 

Toutefois, comme l'exécution in rem n'est qu'un succédané de l'exécution con-

venue, l'existence du contrat d'entreprise initial n'en est pas affectée, nonobstant le 

changement de nature de l'obligation à exécuter par l'entrepreneur et la mise en 

œuvre par le maître d'un tiers sur la base d'un second contrat d'entreprise. Le maî-

tre reste tenu de payer le prix de l'ouvrage, tel qu'il a été fixé dans le contrat d'en-

treprise, mais il peut exiger de l'entrepreneur qu'il lui rembourse les frais de l'exé-

cution par substitution et, de surcroît, qu'il assume, en principe, les conséquences, 

non couvertes par le tiers, d'une mauvaise exécution in rem, puisque cette exé-

cution se fait non seulement aux frais mais encore aux risques de l'entrepreneur; 

les deux créances réciproques pourront être éteintes par voie de compensation 

(ATF 126 III 230 consid. 7aa). 

Savoir si le maître a opté pour l'exécution par substitution ou pour la renonciation 

à la prestation promise et l'octroi de dommages-intérêts positifs est une question 

d'interprétation de la manifestation de volonté y relative. Pour la résoudre, il faut 

appliquer les règles ordinaires touchant l'interprétation des déclarations de volon-

té, notamment le principe de la confiance, et considérer, en particulier, les conclu-

- 13/19 - 

 

 

C/26526/2010 

sions des parties ainsi que le type de dommage réclamé (ATF 126 III 230 

consid. 7aa). 

L'art. 377 CO dispose que tant que l'ouvrage n'est pas terminé, le maître peut tou-

jours se départir du contrat, en payant le travail fait et en indemnisant complè-

tement l'entrepreneur. 

Selon l'art. 102 al. 1 CO, le débiteur d'une obligation exigible est mis en demeure 

par l'interpellation du créancier. 

A teneur de l'art. 82 CO, celui qui poursuit l'exécution d'un contrat bilatéral doit 

avoir exécuté ou offrir d'exécuter sa propre obligation, à moins qu'il ne soit au 

bénéfice d'un terme d'après les clauses ou la nature du contrat (cf. aussi arrêt du 

Tribunal fédéral 4C.77/2005 du 20 avril 2005 consid. 5.1). 

3.2. En l'espèce, le courrier du maître de l'ouvrage du 28 septembre 2009 vaut 
interpellation de l'entrepreneur afin que ses employés réintègrent le chantier déser-

té depuis près d'une semaine. Cette nouvelle interruption, en sus de celle du 

28 août 2009 au 14 septembre 2009, était préjudiciable au maître et contraire à la 

convention des parties, car elle a engendré ipso facto un retard dans l'exécution 

des travaux, dont il était attendu que l'entrepreneur les exécute à un rythme 

régulier (cf. CHAIX, op. cit., n. 9 ad art. 366 CO). L'intimée s'est ainsi trouvée en 

demeure d'exécuter sa prestation, laquelle était exigible. 

La question de la demeure éventuelle du maître de l'ouvrage en relation avec le 

troisième acompte était devenue sans objet, à la suite du paiement de celui-ci 

intervenu le 15 septembre 2009 et du retour de l'entrepreneur sur le chantier. 

L'interpellation du maître par l'entrepreneur à la suite de son rappel du 

28 septembre 2009 pour le quatrième acompte de 16'500 fr. n'a pas modifié la 

situation de demeure de l'entrepreneur, qui n'a pas établi l'exigibilité de cette pré-

tention. En effet, celle-ci représentait, compte tenu des acomptes déjà perçus 

(82'500 fr. HT), une avancée de 90% des travaux, lesquels n'ont jamais été exé-

cutés dans une telle proportion, puisqu'il ressort des témoignages que leur réa-

lisation globale était plutôt de l'ordre de 35% à 40% (cf. A.r. ci-dessus). L'intimée 

n'était donc pas autorisée à refuser sa prestation sur la base de 82 CO en l'absence 

de carence du maître de payer ce quatrième acompte (cf. arrêt du Tribunal fédéral 

4C.77/2005 du 20 avril 2005 consid. 5.1 et la référence citée). 

Enfin, le délai imparti par le maître de l'ouvrage le 1
er

 octobre 2009 jusqu'au 

10 octobre 2009 était suffisant pour que l'entrepreneur réintègre le chantier et sol-

licite, le cas échéant, un délai plus conséquent pour terminer ses travaux, ce qu'il 

n'a pas fait. 

- 14/19 - 

 

 

C/26526/2010 

La responsabilité de l'intimée est ainsi engagée au sens de l'art. 366 al. 2 CO, étant 

précisé que le maître de l'ouvrage s'est clairement déterminé en faveur d'une exé-

cution par substitution les 1
er

 et 14 octobre 2009. Cette manifestation de volonté 

est irrévocable (ATF 126 III 230 consid. 7cc), et ne pouvait pas être supplantée 

par une "résiliation du contrat" selon les termes équivoques de son courrier du 

29 octobre 2009. 

Ainsi, le maintien du contrat décidé par le maître de l'ouvrage a pour corollaire 

son droit d'exiger de l'intimée le remboursement du prix des travaux poursuivis 

par des entreprises tierces, mais sous imputation du solde du prix dont il reste dès 

lors redevable envers l'intimée, puisque le premier contrat d'entreprise est main-

tenu (ATF 126 III 230 consid. 7aa). 

Le remboursement des factures de H______SA est justifié, mais à concurrence 

des 30'428 fr. 90 TTC admis par le maître. Il en va de même de la facture de 

S______, qui a succédé aux risques et périls de l'intimée à H______SA, pour 

8'661 fr. 80. En revanche, la seule production en première instance du devis de 

T______, de 2'340 fr. 30 TTC, ne suffit pas pour établir une dépense effective du 

maître de l'ouvrage. 

La prétention de l'appelant totalise ainsi 39'090 fr. 70 TTC, dont à déduire le mon-

tant des travaux encore dus à l'intimée, de 29'590 fr. (118'360 fr. - 88'770 fr.), soit 

une prétention fondée à concurrence de 9'500 fr. 70. 

Cette somme portera intérêts à 5% l'an dès le 15 avril 2010, laquelle représente 

une date moyenne entre les 26 février 2010 (dernière facture de H______SA et 

dies a quo demandé) et le 31 mai 2010 (date de la facture de S______), une 

interpellation n'étant pas nécessaire compte tenu de la situation de demeure déjà 

existante de l'intimée. 

En revanche, les intérêts moratoires demandés par l'intimée ne sont pas justifiés, 

parce qu'elle a omis d'interpeller le maître de l'ouvrage en paiement du solde du 

prix des travaux, ce qu'elle aurait pu faire après la transformation du contrat. 

L'appel est partiellement fondé, de sorte que les chiffres 1 et 4 du dispositif du ju-

gement entrepris seront modifiés dans ce sens. 

4. L'appelant sollicite le remboursement du matériel disparu, qui avait été livré 
(TTC) par O______ (6'393 fr. 75), P______ (2'081 fr. 90) et Q______ (335 fr. 80 

et 1'558 fr. 90) 

4.1. Selon l'art. 365 al. 2 CO, si la matière est fournie par le maître, l'entrepreneur 
est tenu d'en user avec tout le soin voulu, et de rendre compte de l'emploi qu'il en 

a fait et de restituer ce qui en reste. 

- 15/19 - 

 

 

C/26526/2010 

Il en découle pour l'entrepreneur le devoir de prendre toutes les mesures que l'on 

peut raisonnablement exiger de sa part pour éviter que la chose qui lui a été con-

fiée ne soit dérobée. Les art. 97 ss CO régissent la responsabilité de l'entrepreneur 

en cas de vol de la chose du maître et l'obligation de rendre de l'entrepreneur se 

transforme en celle d'indemniser (ATF 113 II 421 consid. 2b). 

4.2. En l'espèce, il résulte des pièces produites que le matériel commandé auprès 
d'O______ (6'393 fr. 75) et de P______ (2'081 fr. 90) a été livré directement à 

l'intimée, pour un total de 8'475 fr. 65. Par conséquent, ce matériel était sous la 

responsabilité de cette dernière et il lui incombait d'en prendre soin afin d'éviter 

toute disparition. N'ayant pas établi avoir installé celui-ci sur le chantier ni expli-

qué en quoi cette disparition serait imputable à l'appelant, elle redevable envers lui 

du prix de 8'475 fr. 65. 

Ce montant portera intérêts à 5% depuis le 2 décembre 2009, date de l'inter-

pellation de l'appelant en relation avec la disparition de ce matériel. 

Le chiffre 3 du dispositif du jugement entrepris sera ainsi modifié dans ce sens. 

L'appelant sera débouté de ses prétentions en relation avec le matériel fourni par 

Q______ (335 fr. 80 et 1'558 fr. 90 TTC), car la remise de celui-ci à l'intimée n'a 

pas été démontrée. 

5. L'appelant demande le remboursement de 6'854 fr. 10 en relation avec le devis 
d'U______. Il reproche à l'intimée d'avoir omis de placer une boîte de dérivation 

dans la gaine électrique en façade, ce qui a impliqué d'ouvrir l'isolation en façade 

et de restaurer celle-ci. 

Selon l'intimée, une telle boîte n'était pas prévue dans le devis. 

5.1. Selon l'art. 55 al. 1 CPC, les parties allèguent les faits sur lesquels elles fon-
dent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent. 

5.2. En l'espèce, l'allégation de l'appelant, succincte et imprécise, ne répond pas 
aux exigences de cette disposition. Il lui incombait d'alléguer, respectivement de 

démontrer en quoi l'intervention d'U______ était nécessaire pour exécuter une 

obligation due par l'intimée. En tout état de cause, l'appelant n'a produit qu'un 

devis d'U______, de sorte qu'il n'a pas établi la mise en œuvre effective de cette 

entreprise. 

L'appelant sera dès lors débouté de cette prétention. 

6. L'appelant conteste devoir 2'065 fr. 90 à l'intimée en relation avec sa facture du 
21 janvier 2009 et demande le remboursement de 1'892 fr. 90 versés à N______ 

pour la remise à niveau des rampes lumineuses. 

- 16/19 - 

 

 

C/26526/2010 

L'intimée persiste à demander le paiement de sa facture et explique avoir suivi 

scrupuleusement les plans. Elle incrimine l'entreprise de maçonnerie, 

laquelle aurait coulé la chape à une hauteur inférieure à celle indiquée. Ainsi, les 

éléments correctement posés devaient se situer au niveau de la chape, mais se sont 

trouvés placés au-dessus de celle-ci et devaient être déplacés. 

En l'espèce, l'appelant a démontré que la pose des rampes lumineuses avait été 

réalisée de manière insatisfaisante par l'intimée, étant rappelé que la hauteur des 

canaux électriques s'était révélée problématique avant l'exécution des chapes, vu 

l'avis de C______ du 27 mars 2009. Il incombait dès lors à l'intimée d'établir 

qu'elle avait scrupuleusement suivi les plans ou que la malfaçon était consécutive 

à l'intervention du maçon, ce qu'elle n'a pas fait. 

Dans ces conditions, le maître de l'ouvrage était en droit de confier à N______ la 

réfection de ces travaux, dont la réalisation hors devis demeurait comprise dans la 

prestation principale de l'intimée de réaliser le réseau électrique de la villa.  

La prétention de l'appelant en remboursement de 1'892 fr. 90 est ainsi fondée, 

mais en contrepartie de cette exécution par substitution, qui implique le maintien 

du contrat, il reste redevable du prix convenu (2'065 fr. 90) avec l'intimée 

(ATF 126 III 230 consid. 7aa). Par l'effet de la compensation, l'appelant reste 

redevable d'un solde de 173 fr. envers l'intimée (2'065 fr. 90 - 1'892 fr. 90). 

Ainsi, la prétention résiduelle de l'intimée est fondée à concurrence de 173 fr. 

Ce montant portera intérêts à 5% non pas depuis le 21 février 2009 comme 

demandé par l'intimée, mais le 13 octobre 2009, lendemain de la date de la facture 

de N______. 

Le chiffre 5 du dispositif du jugement entrepris sera modifié dans ce sens. 

7. Pour le surplus, l'appelant sera débouté de sa prétention en paiement de 14'550 fr., 
puisqu'il n'a ni suffisamment allégué ni établi en quoi le retard de l'intimée lui 

aurait occasionné un dommage. 

8. 8.1. Lorsque l'autorité d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 

Cette question s'examine selon l'ancien droit de procédure applicable (aLPC), 

puisque la procédure en première instance a été régie par celui-ci jusqu'à la clôture 

de l'instance (art. 404 al. 1 CPC). A teneur de celui-ci, tout jugement, même sur 

incident, doit condamner aux dépens la partie qui succombe (art. 176 al. 1 aLPC). 

Cependant, la partie qui a obtenu gain de cause peut être condamnée à une partie 

des dépens, sans préjudice des peines prévues contre les parties, si elle a provoqué 

des frais inutiles ou si ses conclusions sont exagérées (al. 2). 

- 17/19 - 

 

 

C/26526/2010 

En l'espèce, l'appelant a obtenu gain de cause sur le principe de l'exécution par 

substitution, mais obtient moins de 16% de ses conclusions (9'500 fr. 70 + 

8'475 fr. 65 = 17'976 fr. 35 = 15,85% de 113'402 fr. 28 au total). L'intimée 

n'obtient pas l'indemnité de 7'397 fr. 50, mais un solde de 173 fr. en relation avec 

sa facture de 2'065 fr. 90. En revanche, elle est libérée de plus de 84% des pré-

tentions formées à son encontre (100% - 15,85% = 84,15%). Il se justifie dès lors 

de faire masse des dépens de première instance et de condamner chacune des par-

ties à assumer la moitié de ceux-ci. L'intimée sera condamnée à verser à l'appelant 

une indemnité de 2'000 fr. (4'000 fr. arrêtés par le Tribunal divisés par 2) à titre de 

participation aux honoraires d'avocat du maître de l'ouvrage. 

8.2. Les frais judiciaires de l'appel principal seront fixés à 5'000 fr. et ceux de l'ap-
pel joint à 1'500 fr. (art. 17 et 35 du du Règlement genevois du 22 décembre 2010 

fixant le tarif des frais en matière civile, RTFMC, E 1 05.10). 

Compte tenu de l'issue du litige, l'appelant, respectivement l'intimée, seront con-

damnés à prendre en charge la moitié des frais des appels (6'500 fr. divisés par 2), 

soit une somme de 3'250 fr. à la charge de chacune des parties. 

Ces frais seront compensés à concurrence de 5'000 fr. avec l'avance de frais de 

versée par l'appelant (8'000 fr.) et entièrement compensés avec celle versée par 

l'intimée (1'500 fr., art. 111 al. 1 CPC), qui resteront acquises à l'Etat.  

Le montant avancé par l'appelant pour les frais judiciaires de seconde instance 

8'000 fr. (arrêtés à 5'000 fr.) étant supérieur à celui dont il est finalement tenu de 

s'acquitter (3'250 fr.), l'intimée sera condamnée à lui verser à ce titre la somme de 

1'750 fr. (art. 111 al. 2 CPC). 

Les Services financiers du Pouvoir judiciaire seront invités à restituer 3'000 fr. à 

l'appelant (8'000 fr. - 3'250 fr. = 4'750 fr. - 1'750 fr. = 3'000 fr.). 

Les dépens d'appel seront arrêtés à 4'400 fr., débours et TVA compris (art. 84 et 

85 RTFMC : valeur litigieuse de 113'402 fr. = 9'700 fr. de défraiement de base + 

6% de [113'402 fr. - 80'000 fr.] = 11'704 fr.; art. 90 RTFMC : 11'704 fr. x 2/3 = 

7'802 fr.; art. 25 LaCC : 7'802 fr. + 3% = 8'036 fr., montant qui sera réduit de 

moitié en raison des conclusions exagérées de l'appelant, soit 4'018 fr.; art. 26 

al. 1 LaCC : 4'018 fr. + 8% TVA = 4'339 fr. 44, arrondis à 4'400 fr.). Ils seront 

mis à la charge de l'intimée. 

* * * * * 

- 18/19 - 

 

 

C/26526/2010 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevables l'appel et l'appel joint interjetés respectivement par A______ et par 

B______SA contre le jugement JTPI/3875/2013 rendu le 12 mars 2013 par le Tribunal 

de première instance dans la cause C/26526/2010-18. 

Au fond : 

Annule le jugement entrepris et statuant à nouveau : 

Condamne B______SA à payer à A______ la somme de 9'500 fr. 70 TTC avec intérêts 

à 5% l'an dès le 15 avril 2010. 

Condamne B______SA à payer à A______ la somme de 8'475 fr. 65 TTC avec intérêts 

à 5% l'an dès le 2 décembre 2009. 

Condamne A______ à payer à B______SA la somme de 173 fr. TTC avec intérêts à 5% 

l'an dès le 13 octobre 2009. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Condamne B______SA à la moitié des dépens de première instance, qui comprennent 

une indemnité de procédure de 2'000 fr. à titre de participation aux honoraires d'avocat 

de A______. 

Arrête les frais judiciaires des appels à 6'500 fr. et les met à la charge de A______ et de 

B______SA à parts égales entre eux. 

Dit qu'ils sont entièrement compensés avec les avances de frais des parties, lesquelles 

restent acquises à l'Etat de Genève. 

Condamne B______SA à verser la somme de 1'750 fr. à A______. 

Ordonne aux Services financiers du Pouvoir judiciaire de restituer 3'000 fr. à A______. 

  

- 19/19 - 

 

 

C/26526/2010 

Condamne B______SA à verser à A______ la somme de 4'400 fr. à titre de dépens 

d'appel. 

Siégeant : 

Monsieur Jean-Marc STRUBIN, président; Madame Daniela CHIABUDINI et 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, juges; Madame Barbara SPECKER, greffière. 

 

Le président : 

Jean-Marc STRUBIN 

 La greffière : 

Barbara SPECKER 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF ; RS 

173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition 

complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF inférieure à 30'000 fr.