# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** e07b5571-58db-5d3c-bf50-6c38537b6d91
**Source:** Freiburg/Fribourg (FR)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-12-05
**Language:** fr
**Title:** Freiburg Kantonsgericht Sozialversicherungsgerichtshöfe 05.12.2017 605 2017 120
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/FR_Gerichte/FR_TC_011_605-2017-120_2017-12-05.pdf

## Full Text

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG

Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg

T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc

—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB

605 2017 120

Arrêt du 5 décembre 2017

Ie Cour des assurances sociales

Composition Président: Marc Boivin 
Juges: Marianne Jungo, Marc Sugnaux
Greffier: Philippe Tena 

Parties A.________, recourant, représenté par Me Daniel Känel, avocat 

contre

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 

Objet Assurance-invalidité; révision

Recours du 26 mai 2017 contre la décision du 24 avril 2017

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considérant en fait

A. A.________, né en 1969, domicilié à B.________, marié et père de deux enfants mineurs, 
travaillait depuis 1991 en tant qu'ouvrier régleur auprès d'une entreprise de génie-civil.

Le 24 septembre 1999, il a requis l'octroi de prestations auprès de l'Office de l'assurance-invalidité 
du canton de Fribourg (ci-après: OAI) en raison d'un "mal au bas du dos et jambes". 
Cette demande a été complétée peu après, le 13 octobre 1999.

Se fondant notamment sur les conclusions d'une expertise réalisée par le Dr C.________, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, par décision du 25 septembre 2002, l'OAI a 
octroyé une rente entière à son assuré, avec effet au 1er septembre 2000, se fondant sur un degré 
d'invalidité de 89%. 

Dans ses communications ultérieures du 26 juin 2003 et du 19 mars 2007, l'office a considéré que 
le degré d'invalidité n'avait pas changé et confirmé la rente octroyée jusqu'alors.

B. Dans le cadre d'une révision d'office, outre les rapports des médecins traitants, l'OAI a 
diligenté une expertise psychiatrique auprès du Dr D.________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, et une expertise rhumatologique auprès du Dr E.________, spécialiste FMH en 
rhumatologie et en médecine interne générale. 

Par décision du 13 novembre 2013, reprenant un projet du 29 octobre 2012, l'office a supprimé la 
rente entière dès le 31 décembre 2013. 

Le 6 janvier 2014, il a en outre confirmé l'octroi d'une aide au placement.

L'assuré a contesté ces décisions devant le Tribunal cantonal le 18 décembre 2013 (cause 
605 2013 263) demandant le maintien de sa rente. 

Par arrêt du 24 août 2015, la 1ère Cour des assurances-sociales du Tribunal cantonal a admis le 
recours et renvoyé le dossier à l'autorité intimée pour instruction médicale complémentaire. Il avait 
été en substance retenu qu'en raison d'une instruction insuffisante des faits déterminants, 
le Tribunal n'était pas en mesure d'établir si les conditions d'une révision ou d'une reconsidération 
étaient réalisées.

C. Suite à cet arrêt, l'OAI a mandaté le Dr F.________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, pour expertise. 

Dans son rapport du 22 juillet 2016, le psychiatre conclut à l'absence de tout trouble invalidant sur 
le plan psychique, de sorte que la capacité de travail de l'assuré est entière dans toutes les 
activités.

Par projet de décision du 1er septembre 2016, l'OAI a avisé son assuré de la suppression de sa 
rente sans, pour autant, procéder à un calcul du degré d'invalidité. 

Parallèlement à la procédure d'objection contre ce projet, le 20 décembre 2016, l'assuré s'est vu 
proposer d'effectuer des mesures d'ordre professionnel visant à le réintégrer sur le marché du 
travail. Le 14 février 2017, il a requis la reprise de l'instruction médicale de sa demande dès lors 
qu'il n'était pas en mesure de travailler.

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Par décision du 24 avril 2017, l'OAI a supprimé la rente entière octroyée jusqu'alors à son assuré, 
considérant qu'il ne souffrait plus d'aucun trouble invalidant.

D. Contre cette décision, l'assuré, représenté par Me Daniel Känel, avocat, interjette recours 
devant le Tribunal cantonal le 26 mai 2017 concluant, avec suite de frais et dépens, à la mise sur 
pied d'examens médicaux.

A l'appui de son recours, il affirme ne pas être en mesure de reprendre le travail en raison de ses 
troubles, lesquels n'ont pas été suffisamment pris en compte par l'autorité intimée. En particulier, 
il soutient que l'OAI ne pouvait pas se contenter de se fonder uniquement sur une expertise 
psychiatrique. Il conteste ensuite les conclusions des Drs E.________ et F.________ dans leurs 
expertises, soulignant notamment que ce dernier n'a pas pris en compte le fait qu'il est suivi par un 
neurologue qui lui avait fait une injection d'antidouleurs cinq jours avant l'examen par l'expert. 
Enfin, il se prévaut des avis médicaux de ses médecins traitants – complétant son recours d'un 
rapport de son psychiatre le 28 juin 2017 – lesquels attestent de son incapacité à travailler dans 
quelque activité que ce soit.

L'avance de frais de CHF 800.- requise a été versée le 21 juin 2017 par le recourant.

Dans ses observations du 17 juillet 2017, l'OAI propose le rejet du recours. 

Il s'appuie sur les conclusions du Dr F.________, lesquelles attestent de l'amélioration de l'état de 
santé du recourant. Il souligne également l'influence déterminante de facteurs extra-médicaux sur 
l'incapacité de travail. Enfin, il précise avoir proposé au recourant la mise sur pied de mesures 
d'ordre professionnel mais que celui-ci a mis tellement de conditions à leur suivi qu'elles en 
devenaient illusoires.

Invitée à se déterminer à son tour, en sa qualité de fonds LPP à qui la décision attaquée a été 
notifiée, la fondation de prévoyance G.________ a indiqué ne pas souhaiter s'exprimer sur l'objet 
du litige. 

Aucun autre échange d'écritures n'a été ordonné entre les parties, étant cependant relevé que le 
recourant s'est spontanément déterminée sur les observations de l'OAI.

Il sera fait état des arguments, développés par les parties à l'appui de leurs conclusions, dans les 
considérants de droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du litige.

en droit

1. Le recours, interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire 
compétente à raison du lieu ainsi que de la matière, est recevable, le recourant, dûment 
représenté, étant en outre directement atteint par la décision querellée et ayant dès lors un intérêt 
digne de protection à ce qu'elle soit, cas échéant, annulée ou modifiée. 

2. a) A teneur de l’art. 8 al. 1 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le biais de l’art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 
1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou 

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partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 4 al. 1 LAI, dite invalidité 
peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.

D’après une jurisprudence constante, ce n’est pas l’atteinte à la santé en soi qui est assurée, 
ce sont bien plutôt les conséquences économiques de celle-ci, c’est-à-dire une incapacité de gain 
qui sera probablement permanente ou du moins de longue durée (ATF 127 V 294).

b) Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité 
d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des 
mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s'il a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au 
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins. En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, 
l’assuré a droit à une rente s’il est invalide à 40% au moins. La rente est échelonnée comme suit 
selon le taux de l’invalidité: un taux d’invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente; 
lorsque l’invalidité atteint 50% au moins, l’assuré a droit à une demi-rente; lorsqu’elle atteint 60% 
au moins, l’assuré a droit à trois-quarts de rente et lorsque le taux d’invalidité est de 70% au 
moins, il a droit à une rente entière. 

Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité 
au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des 
conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge 
par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en 
faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (art. 7 al. 2 2ème phrase LPGA; ATF 141 V 281 consid. 3.7.1; 102 V 
165; VSI 2001 p. 223 consid. 2b et les références; cf. aussi ATF 127 V 294 consid. 4c i. f.).

La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique, de troubles somatoformes 
douloureux persistants ou de fibromyalgie, suppose également la présence d'un diagnostic 
émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant selon les règles de l'art sur les critères d'un 
système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1; 130 V 396 consid. 5.3 et 6). 
Dans le cadre des douleurs de nature somatoforme, la Haute Cour a souligné que l’analyse doit 
tenir compte des facteurs excluant la valeur invalidante à ces diagnostics (ATF 141 V 281 consid. 
2.2, 2.2.1 et 2.2.2). On conclura dès lors à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux 
prestations d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une 
exagération des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre 
les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences 
entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des 
plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps 
malgré un environnement psychosocial intact) (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1; 132 V 65 consid. 
4.2.2; 131 V 49 consid. 1.2).

Selon l'ATF 141 V 281, la capacité de travail réellement exigible des personnes concernées doit 
être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement des faits structurée et sur la base 
d'une vision d'ensemble, à la lumière des circonstances du cas particulier et sans résultat 
prédéfini. Cette évaluation doit se dérouler en tenant compte d'un catalogue d'indices qui 
rassemble les éléments essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique. La phase 
diagnostique devra mieux prendre en considération le fait qu'un diagnostic de "trouble 
somatoforme" présuppose un degré certain de gravité. Le déroulement et l'issue des traitements 

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thérapeutiques et des mesures de réadaptation professionnelle fourniront également des 
conclusions sur les conséquences de l'affection psychosomatique. Il conviendra également de 
mieux intégrer la question des ressources personnelles dont dispose la personne concernée, 
eu égard en particulier à sa personnalité et au contexte social dans lequel elle évolue. 
Joueront également un rôle essentiel les questions de savoir si les limitations alléguées se 
manifestent de la même manière dans tous les domaines de la vie (travail et loisirs) et si la 
souffrance se traduit par un recours aux offres thérapeutiques existantes.

Par contre, les facteurs psychosociaux et socioculturels ne constituent pour elles seules pas des 
atteintes à la santé entraînant une incapacité de gain au sens de l'art. 4 LAI. Pour qu'une invalidité 
soit reconnue, il est nécessaire qu'un substrat médical pertinent entrave la capacité de travail 
(et de gain) de manière importante et soit à chaque fois mis en évidence par un médecin 
spécialisé. Plus les facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et 
imprègnent l'anamnèse, plus le diagnostic médical doit préciser si l'atteinte à la santé psychique 
équivaut à une maladie. Il ne suffit donc pas que le tableau clinique soit constitué d'atteintes 
relevant de facteurs socioculturels; il faut au contraire que celui-ci comporte d'autres éléments 
pertinents au plan psychiatrique tels qu'une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable et non une simple humeur dépressive. En définitive, une atteinte psychique 
influençant la capacité de travail de manière autonome est nécessaire pour que l'on puisse parler 
d'invalidité. Tel n'est en revanche pas le cas lorsque l'expert ne relève pour l'essentiel que des 
éléments trouvant leur explication et leur source dans le champ socioculturel ou psychosocial 
(ATF 127 V 294 consid. 5a; arrêt TF I 797/06 du 21 août 2007 consid. 4). Dans le contexte des 
troubles somatoformes, le Tribunal fédéral a précisé que ces facteurs peuvent avoir des effets sur 
les ressources à disposition de l’assuré pour lui permettre de surmonter son atteinte à la santé 
(ATF 141 V 281 consid. 3.4.2.1).

c) Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir 
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 

Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le 
droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas 
de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, 
mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi 
un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b, 107 V 219 consid. 2, 105 V 29 et les 
références, VSI 1996 p. 188 consid. 2d). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient lorsque la décision initiale de rente a 
été rendue avec les circonstances régnant à l'époque du prononcé de la décision litigieuse 
(ATF 130 V 351 consid. 3.5.2, 125 V 369 consid. 2 et la référence; voir également ATF 112 V 372 
consid. 2b et 390 consid. 1b).

Le point de départ temporel pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une 
révision correspond à la dernière décision qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, 
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des 
revenus conformes au droit (ATF 133 V 108 consid. 5.4 p. 114 cité par la juridiction cantonale). 
Une communication, au sens de l'art. 74ter let. f RAI, a valeur de base de comparaison dans le 
temps si elle résulte d'un examen matériel du droit à la rente (cf. arrêts TF 9C_46/2009 du 14 août 
2009 consid. 3.1 in SVR 2010 IV n° 4 p. 7; 9C_910/2010 du 7 juillet 2011 consid. 3.2 a contrario). 

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d) Selon la let. a al. 1 des dispositions finales de la modification du 18 mars 2011 
(6e révision de l'AI, premier volet) de la LAI, les rentes octroyées en raison d'un syndrome sans 
pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit organique seront réexaminées dans un 
délai de trois ans à compter de l'entrée en vigueur de la présente modification. Si les conditions 
visées à l'art. 7 LPGA ne sont pas remplies, la rente sera réduite ou supprimée, même si les 
conditions de l'art. 17 al. 1 LPGA ne sont pas remplies. L'al. 4 de la let. a précise que l'al. 1 ne 
s'applique pas aux personnes qui ont atteint 55 ans au moment de l'entrée en vigueur de la 
présente modification, ou qui touchent une rente de l'assurance-invalidité depuis plus de quinze 
ans au moment de l'ouverture de la procédure de réexamen.

Un arrêt du Tribunal fédéral a précisé les conditions auxquelles un réexamen du droit de la rente 
sur la base de la let. a al. 1 des dispositions finales pouvait avoir lieu (ATF 139 V 547 consid. 10). 
Ainsi, il n'est pas nécessaire qu'une modification notable de l'état de santé au sens de 
l'art. 17 LPGA soit intervenue. En outre, la rente d'invalidité versée jusqu'ici doit avoir été accordée 
uniquement ("ausschliesslich") en raison d'un syndrome sans pathogenèse ni étiologie claires et 
sans constat de déficit organique, au nombre desquels on compte les troubles somatoformes 
douloureux. Au moment de la révision, seul ce diagnostic doit subsister; il convient également 
d'examiner si l'état de santé s'est dégradé (consid. 10.1.2 de l'arrêt cité). Enfin, il faut vérifier si les 
critères permettant de conclure au caractère invalidant du trouble somatoforme douloureux sont 
remplis (consid. 10.1.3 de l'arrêt cité).

3. a) Dans le droit des assurances sociales, la règle du degré de vraisemblance 
prépondérante est généralement appliquée. Dans ce domaine, le juge fonde sa décision, sauf 
dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, 
apparaissent comme les plus vraisemblables. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables 
(ATF 126 V 353 consid. 5b; 125 V 193 consid. 2 et les références citées; arrêt TF 8C_704/2007 du 
9 avril 2008 consid. 2; ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

Si, malgré les moyens mis en œuvre d'office par le juge pour établir la vérité du fait allégué par 
une partie, conformément au principe inquisitoire, ou par les parties selon le principe de leur 
obligation de collaborer, la preuve de ce fait ne peut être rapportée avec une vraisemblance 
prépondérante pour emporter la conviction du tribunal, c'est à la partie qui entendait en déduire un 
droit d'en supporter les conséquences (DTA 43/1996-1997 n°17 p. 83 consid. 2a; 39/1991 n°11 
p. 99 et 100 consid. 1b; 38/1990 n°12 p. 67 consid. 1b et les arrêts cités; ATF 115 V 113 
consid. 3d/bb). Dans cette mesure, en droit des assurances sociales, le fardeau de la preuve n'est 
pas subjectif, mais objectif (RCC 1984 p. 128 consid. 1b).

La jurisprudence dite des "premières déclarations ou des déclarations de la première heure" 
s'applique de manière générale en matière d'assurances sociales (cf. arrêts TF 9C_649/2008 du 
31 août 2009 consid. 3; 8C_187/2008 du 7 octobre 2008 consid. 2.2; C 212/06 du 26 septembre 
2007 consid. 2.3.2; U 45/07 du 2 mai 2007 consid. 3.3; B 23/06 du 20 avril 2007 consid. 5.1; 
K 106/94 du 4 janvier 1995 consid. 2b). Ce principe veut que, en présence de deux versions 
différentes et contradictoires d'un fait, la préférence soit accordée à celle que l'assuré a donnée 

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alors qu'il en ignorait peut-être les conséquences juridiques, les explications nouvelles pouvant 
être consciemment ou non le fruit de réflexions ultérieures (ATF 121 V 45 consid. 2a).

b) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge en cas de recours) 
a besoin d'informations que seul le médecin est à même de lui fournir. La tâche de ce dernier 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l'assuré est capable ou incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 
consid. 2; 114 V 310 consid. 3c).

Lorsque des expertises confiées à des médecins indépendants sont établies par des spécialistes 
reconnus, sur la base d’observations approfondies et d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine 
connaissance du dossier et que les experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne 
saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 122 V 157 consid. 1c et les références). En présence d’avis médicaux contradictoires, 
le juge doit apprécier l’ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se 
fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre. A cet égard, l’élément décisif pour apprécier la 
valeur probante d’une pièce médicale n’est en principe ni son origine, ni sa désignation sous la 
forme d’un rapport ou d’une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer 
pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet 
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne 
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en 
pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et l’appréciation de la 
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient dûment motivées 
(ATF 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157). 

En outre, il y a lieu d’attacher plus de poids à l’opinion motivée d’un expert qu’à l’appréciation de 
l’incapacité de travail par le médecin traitant dès lors que celui-ci, vu la relation de confiance qui 
l’unit à son patient, est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour lui (ATF 125 V 
351 consid. 3b/cc et les références citées). Par ailleurs, l'on ne saurait remettre en cause une 
expertise ordonnée par l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du 
seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire (arrêt 
TF 9C_201/2007 du 29 janvier 2008).

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins 
d'un assureur social. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l'assureur par un rapport de 
travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une 
prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières que les 
doutes au sujet de l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Etant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de l'expert 
(ATF 125 V 353 consid. 3b/ee). Selon la jurisprudence, un rapport médical établi sur la base d’un 
dossier a valeur probante si ledit dossier contient suffisamment d’appréciations médicales, qui 
elles, se fondent sur un examen personnel de l’assuré (RAMA 2001 no U 438 p. 345; arrêt TF 
U 233/02 du 14 juin 2004 consid. 3.1).

4. Le litige porte sur l’évolution du taux d'invalidité de l'assuré, particulièrement sur l’évolution 
de sa capacité de travail résiduelle. 

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Partant, il s'agit de comparer ici les faits qui prévalaient lors de l'octroi de la rente entière, par 
décision du 25 septembre 2002, avec ceux existant au moment de la décision attaquée près de 
quinze ans plus tard, le 24 avril 2017. En d'autres termes, il sied de vérifier si l'état de santé du 
recourant s'est ou non modifié entre ces deux dates au point de devoir entraîner une diminution de 
sa perte de gain dans la mesure indiquée ci-dessus.

Il est, partant, nécessaire de rappeler les circonstances ayant présidé l'octroi initial d'une rente 
entière.

On le rappelle, les médecins du recourant diagnostiquaient un "syndrome lombo-vertébral". Si le 
Dr H.________, spécialiste FMH en médecine interne générale, déclarait son patient invalide dans 
son ancienne activité d'ouvrier régleur, le médecin ne se prononçait pas sur la capacité de travail 
dans une activité adaptée (dossier OAI, p. 635). Pour leur part, les médecins de I.________ 
estimaient que leur patient devait être en mesure de reprendre une activité lucrative légère et 
permettant l'alternance des positions (dossier OAI, p. 585 et 612). 

L'octroi d'une rente n'était dès lors pas essentiellement dicté par des motifs somatiques.

Par contre, dans la mesure où les médecins de I.________ mentionnaient l'existence de troubles 
d'ordre psychique, l'OAI a diligenté une expertise auprès du Dr C.________. Celui-ci a retenu les 
diagnostics d'"Ängstlich-depressive Entwicklung, z.Z. leichte Episode ICD-10 F32.0, mit 
somatoformer Überlagerungs- und Amplifikationstendenz bei Lumbovertebralsyndrom und 
Lumboischialgie re ohne radikuläre Beeinträchtigung; Logoreunose (Stottern); migrative Faktoren". 
Il a alors estimé que la capacité de travail de l'assuré dans son ancienne activité était de 50% sans 
thérapie psychiatrique et de minimum 70% avec une thérapie adéquate, réservant les restrictions 
formulées sur le plan somatique (expertise du 3 octobre 2000, dossier OAI, p. 589). 

Suite à cette expertise, l'office a organisé un stage d'observation auprès de J.________. Dans leur 
rapport du 11 décembre 2001, les responsables du centre relevaient que le recourant était dans 
l'"impossibilité à maintenir la même position de travail plus de 15-20 minutes", mais qu'il prenait 
des "positions peu ergonomiques" lesquelles péjoraient son endurance. Ils précisaient également 
que la "prise quotidienne de neuroleptiques [ralentissait] considérablement son rythme de travail". 
Il concluaient "qu'il n'[était] pas envisageable pour [le recourant] de retourner dans l'économie libre. 
Il n'arriverait pas à répondre aux exigences demandées, même avec un temps de travail à 50%" 
(dossier OAI, p. 554). 

C'est ce qui a mené l'OAI à retenir que son assuré n'était plus en mesure de travailler et à évaluer 
son degré d'invalidité à 89% (dossier OAI, p. 540).

L'administration n'a pas procédé en amont des diverses communications à un nouvel examen 
matériel du droit à la rente de l'assuré avec une constatation des faits pertinents, une appréciation 
des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit. 

5. Compte tenu de ce qui précède, il convient d'examiner si l'état de santé du recourant justifie 
encore l'octroi d'une rente entière de l'assurance-invalidité.

a) Sur le plan rhumatologique, dans son expertise du 10 mai 2012, le Dr E.________, 
spécialiste FMH en rhumatologie et en médecine interne générale, diagnostique des 
"lombopygialgies chroniques et cristallisées sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire – minime 
discopathie L5-21" qui influencent la capacité de travail de l'assuré. En raison de ces troubles, 

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l'assuré présente une limitation fonctionnelle comportant les mouvements répétitifs en porte-à-
faux, avec long bras de levier, les mouvements d'antéversion, le port de charge de plus de 10kg 
répétitifs. A ce titre, il considère que le recourant n'est plus en mesure d'exercer son ancienne 
activité dans le génie civil mais que, dans une activité adaptée à ses limitations, sa capacité de 
travail demeure entière, sans diminution de rendement. Il donne l'exemple d'activités telles que: 
accueil, sécurité, magasinier d'objets légers, vente d'objets légers ou de nourriture légère 
(dossier OAI, pièce 234).

Dans son arrêt du 24 août 2015 (605 2013 26), la Cour de céans avait confirmé la valeur probante 
de ce rapport. Il peut être renvoyé à ses considérants sur ce point. 

Les remarques précédemment émises à l'encontre des avis médicaux des médecins traitants – 
dont le recourant se prévaut également dans le cadre de la présente procédure – doivent en 
revanche être rappelées. 

A cet égard, la Cour avait déjà relevé que l'expert-rhumatologue écartait de manière convaincante 
les thèses défendues par les médecins traitants du recourant, les Drs H.________ et K.________, 
tous deux spécialiste FMH en médecine interne générale, lesquels ne distinguaient en particulier 
pas les troubles somatiques des troubles psychiatriques. Quant aux critiques du Dr L.________, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, on souligne qu'il n'appartient pas à un expert-
rhumatologue de se prononcer dans le détail sur des troubles psychiatriques pour lesquels il n'est 
pas spécialisé. Il n'est pas nécessaire de revenir plus avant sur cette question.

b) Dans le cadre du recours déposé devant l'instance de céans, le recourant soutient 
souffrir de troubles neurologiques lesquels justifieraient le renvoi du dossier pour instruction 
complémentaire. Il se prévaut d'un rapport du Dr M.________, spécialiste FMH en neurologie, 
lequel atteste du suivi pour un "syndrome radiculaire irritatif L5 droit" qui l'empêche d'exercer son 
ancienne activité (bordereau, pièces 8 et 12). 

Il ne démontre toutefois pas dans quelle mesure ces troubles lombaires l'empêcheraient d'exercer 
une activité adaptée telle que retenue par le Dr E.________, étant relevé que celui-ci tient 
justement compte de troubles d'ordre rhumatologiques au même endroit et les limitations 
fonctionnelles qui en découlent. Or, même interrogé expressément à ce propos, le neurologue 
refuse de trancher la question de savoir si "une activité légère peut être envisagée".

Partant, la Cour retient que, sur le plan somatique, le recourant doit être considéré comme 
entièrement apte à travailler dans une activité adaptée à ses limitations. 

Son état de santé n'a donc pas véritablement évolué depuis l'octroi initial d'une rente.

c) Sur le plan psychiatrique, le Dr F.________ ne diagnostique aucun trouble invalidant 
mais mentionne des atteintes sans répercussion sur la capacité de travail telles qu'un "épisode 
dépressif léger sans syndrome somatique (F32)", une "agoraphobie (F40.2)", une "phobie 
spécifique (isolée) [Acrophobie] (F40.2)" ainsi qu'une "majoration des symptômes physiques pour 
des raisons psychologique (F68.0)". Ces troubles n'étant pas à l'origine d'une diminution de la 
capacité de travail, celle-ci est considérée comme entière. S'il constate une amélioration, dont 
témoignent par ailleurs les dires du recourant, celle-ci ne peut pas être datée ni "sur la base de[s] 
connaissances anamnestiques" ni "sur la base des documents médicaux" (dossier OAI, p. 70).

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L'avis de l'expert psychiatre se fonde sur le dossier assécurologique ainsi que sur un entretien. 
Lors de celui-ci, le recourant a pu s'exprimer sur ses troubles – notamment la persistance de ses 
douleurs dorsales, sa tristesse quasi-permanente, la diminution du nombre d'activités agréables 
ainsi que sa peur d'être dans une foule – et informer l'expert de son histoire ainsi que de sa 
situation sociale, familiale et économique. Par le biais de ces sources diverses, l'expert a donc eu 
pleine connaissance de l'anamnèse et du contexte médical d'espèce. Il décrit de manière claire les 
différents documents présents dans le dossier assécurologique ainsi que les dires de l'expertisé. 

Dans le cadre de son mémoire de recours, l'assuré soutient ici que l'expert n'aurait pas pris en 
compte le fait que, quatre jours avant son entretien, il avait bénéficié d'un traitement anti-douleur 
par infiltration péridurales. Selon lui, cela explique qu'il n'ait aucun comportement algique au 
moment de l'expertise. 

A ce stade, la Cour s'étonne que l'assuré n'ait pas jugé utile d'informer en temps opportun tant 
l'expert que l'autorité intimée qu'il avait subi un tel traitement. 

Cela étant relevé, force est de constater que le recourant n'apporte de toute manière aucun 
élément attestant qu'il a effectivement reçu une telle injection quatre jours avant l'entretien avec 
l'expert (cf. bordereau, pièces 8 et 12), son généraliste traitant n'en faisant au demeurant 
également pas mention (cf. bordereau, pièce 10). Quoi qu'il en soit, l'absence de tout 
comportement algique est également constatée par les autres experts ayant examiné l'assuré, les 
Drs D.________ et E.________. Dans ces circonstances, non seulement l'infiltration d'antidouleurs 
n'est pas rendu vraisemblable, mais les constats du Dr F.________ sont confirmés par les autres 
pièces au dossier.

L'expert discute, de manière distincte et argumentée, non seulement des diagnostics figurant dans 
le dossier médical, mais également ceux évoqués par les médecins du recourant et les différents 
experts interrogés. Il indique les raisons de leur sélection ou de leur exclusion, se fondant 
notamment sur ses propres observations, les déclarations de l'assurée ou son historique (social, 
professionnel, familial). Par exemple – confirmant au passage la qualité douteuse de l'expertise du 
Dr D.________ déjà relevée par la Cour de céans – le Dr F.________ exclut l'existence d'un 
trouble de la personnalité fruste en l'absence de dysfonctionnement présent dans l'enfance ou 
l'adolescence. Par contre il confirme l'existence d'un trouble dépressif léger, l'examen de la 
situation à l'aune du DSM ne permettant pas de lui attribuer une gravité moyenne ou grave comme 
le fait le Dr L.________. 

Sur ce plan, pour contester les conclusions de l'expert-psychiatre, le recourant se prévaut de l'avis 
de ses médecins et, en particulier, de l'avis de son psychiatre, le Dr L.________. Cependant, dans 
son arrêt du 24 août 2015 (605 2013 26), la Cour de céans avait déjà souligné que le médecin se 
contentait de donner une appréciation différente de la situation. Or, son style véhément laissait 
déjà présager qu'il n'était pas en mesure d'apporter un regard neutre sur la situation en raison de 
la relation de confiance qui le lie à son patient. Cette remarque peut être reprise aujourd'hui. 

Il ressort de ce qui précède que l'expertise du Dr F.________, particulièrement bien structurée, 
détaillée et argumentée, constitue une base solide et que c'est à juste titre que l'autorité intimée 
s'est fondée sur ce document.

Par ailleurs, on doit enfin constater que l'inaptitude au travail dont se prévaut le recourant serait 
également liée à sa conviction d'être invalide. 

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C'est ce que souligne l'expert-psychiatre lorsqu'il soutient que "l'attribution d'une rente l'a 
encouragé dans ses convictions, ses velléités régressives […] ont été renforcées, de même que le 
déconditionnement professionnel, et il en a été de même des autolimitations ainsi que des 
conduites d'évitement. Or il s'agit là de facteurs qui se situent en dehors du champ médical" 
(dossier OAI, p. 70). L'expert-rhumatologue le relèvait au demeurant également lorsqu'il constatait 
"une grande discordance entre les plaintes de l'assuré, l'impotence fonctionnelle dans ses activités 
de la vie quotidienne et professionnelle ainsi que les examens cliniques et paracliniques effectués 
jusqu'à ce jour" (dossier OAI, p. 426).

Ces facteurs extra-médicaux ne sont pas de la responsabilité de l'assurance-invalidité.

Dans une activité adaptée, le recourant possède ainsi une capacité de travail entière, sans perte 
de rendement.

6. a) Dans certains cas très particuliers, lorsque la rente a été allouée de façon prolongée, la 
jurisprudence a considéré qu'il n'était pas opportun de supprimer la rente, malgré l'existence d'une 
capacité de travail médicalement documentée, avant que les possibilités théoriques de travail 
n'aient été confirmées avec l'aide de mesures médicales de réhabilitation et/ou de mesure d'ordre 
professionnel. Il convient dans chaque cas de vérifier que la personne assurée est concrètement 
en mesure de mettre à profit sa capacité de gain sur le marché équilibré du travail (art. 7 
al. 1 LPGA en corrélation avec l'art. 16 LPGA). Il peut en effet arriver que les exigences du marché 
du travail ne permettent pas l'exploitation immédiate d'une capacité de travail médicalement 
documentée; c'est le cas lorsque il ressort clairement du dossier que la personne assurée n'est 
pas en mesure - pour des motifs objectifs et/ou subjectifs liés principalement à la longue absence 
du marché du travail - de mettre à profit par ses propres moyens les possibilités théoriques qui lui 
ont été reconnues et nécessite de ce fait l'octroi d'une aide préalable (arrêt TF 9C_163/2009 du 
10 septembre 2010 consid.4.2.2 et les références).

Avant de réduire ou de supprimer une rente d'invalidité, l'administration doit examiner si la capacité 
de travail résiduelle médico-théorique mise en évidence sur le plan médical permet d'inférer une 
amélioration de la capacité de gain et, partant, une diminution du degré d'invalidité ou s'il est 
nécessaire au préalable de mettre en œuvre une mesure d'observation professionnelle 
(afin d'examiner l'aptitude au travail, la résistance à l'effort, etc.) et/ou des mesures légales de 
réadaptation. Dans la plupart des cas, cet examen n'entraînera aucune conséquence particulière, 
puisque les efforts que l'on peut raisonnablement exiger de la personne assurée - qui priment sur 
les mesures de réadaptation - suffiront à mettre à profit la capacité de gain sur le marché équilibré 
du travail dans une mesure suffisante à réduire ou à supprimer la rente. Il n'y a ainsi pas lieu 
d'allouer de mesures de réadaptation à une personne assurée qui disposait déjà d'une importante 
capacité résiduelle de travail, dès lors qu'elle peut mettre à profit la capacité de travail 
nouvellement acquise dans l'activité qu'elle exerce actuellement ou qu'elle pourrait normalement 
exercer (arrêt TF 9C_163/2009 du 10 septembre 2010 consid. 4.2.2).

En résumé, la jurisprudence précitée considère que les effets d'une longue absence du marché du 
travail ne peuvent être atténués que par des mesures de réintégration et/ou de réadaptation 
délivrées par l'assurance-invalidité, sauf s'il apparaît que la personne assurée serait capable de 
réintégrer le marché du travail par ses propres moyens (cf. arrêt TF 9C_368/2010 du 31 janvier 
2011 consid. 5.4).

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b) Le Dr F.________ a été invité à examiner la question de la mise en valeur de la capacité 
de travail médicalement attestée. 

A titre d'élément défavorable, il relève surtout le fait que le recourant perçoit une rente depuis de 
nombreuses années. Il souligne ainsi que "l'attribution d'une rente [au recourant] l'a encouragé 
dans ses convictions, ses velléités régressives (régression: passivité, déresponsabilisation, 
dépendance) ont été renforcées, de même que le déconditionnement professionnel, et il en a été 
de même des autolimitations ainsi que des conduites d'évitement". S'il affirme que des mesures de 
réadaptation semblent vouées à l'échec, c'est en raison de "l'absence de toute motivation de la 
part de l'assuré en ce sens"

Cela étant, il relève également la présence de facteurs favorables à une réinsertion professionnelle 
tels que la recherche de soins, un étayage familial préservé, l'absence de troubles de la 
personnalité ou l'absence de problématique de consommation de substances psychoactives.

Ainsi, l'expert a examiné la situation concrète de cet assuré ayant bénéficié d'une rente durant plus 
de 15 ans et a tenu compte des facteurs subjectifs et objectifs pour déterminer que, même si elle 
n'est pas certaine, la valorisation de sa capacité de travail est à tout le moins encore possible pour 
cet assuré âgé de 47 ans. 

Or, invité à se prononcer sur des mesures visant à soutenir sa réintégration dans le marché du 
travail, le recourant a mis les pieds au mur (cf. dossier OAI, p. 25, 34 et 39). Certes, il n'a pas 
expressément refusé de suivre toute mesure d'ordre professionnel. Il a toutefois exclusivement 
demandé le suivi de mesure d'évaluation de sa capacité de travail ainsi que l'octroi d'une rente 
d'invalidité, alors même que l'OAI l'avait dûment informé – en l'avertissant des conséquences d'un 
refus (cf. dossier OAI, p. 34) – que de telles prestations n'entraient pas en considération. 

Pourtant représenté par un mandataire professionnel, il a continué à exiger l'octroi de prestations 
qu'il savait pourtant ne pas pouvoir obtenir. 

Cette obstination a conduit l'office à conclure que le recourant ne souhaitait pas participer à sa 
réintégration sur le marché du travail. Pour sa part, devant la Cour de céans, le recourant échoue 
à rendre vraisemblable que cela ne serait pas le cas, se contentant d'affirmer souhaiter "bénéficier 
et tous les cas de mesures de réadaptation professionnelle afin d'évaluer quelles sont ses 
capacités de travail réelles". De simples affirmations ne sauraient rendre vraisemblable ce que son 
comportement contredit.

Partant, l'autorité intimée ne peut qu'être suivie lorsqu'elle constate l'échec des mesures planifiées. 
Elle était en droit de statuer en l'état du dossier sur le droit à la rente de son assuré.

7. Ainsi qu'il a été relevé ci-avant, on peut exiger que le recourant exerce, à plein temps et sans 
perte de rendement, une activité adaptée à ses limitations, soit une activité sans mouvements 
répétitifs en porte-à-faux, sans long bras de levier, sans mouvements d'antéversion et sans port de 
charge de plus de 10kg répétitifs. 

a) Le recourant dispose certes d'une pleine capacité de travail, mais uniquement dans une 
activité adaptée à ses problèmes de santé; tel n'est pas contre plus le cas dans sa précédente 
activité d'ouvrier régleur. Fort de ces conclusions, l'OAI aurait alors dû déterminer plus 
précisément quelle activité le recourant était encore capable d'exercer et, sur cette base, procéder 
à une comparaison des revenus afin d'établir le degré d'invalidité. 

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Il s'est toutefois borné à constater l'absence d'incapacité de travail durable, en considérant que 
celui-ci disposait d'une pleine capacité de travail "dans toute activité". 

En procédant de la sorte, l'OAI a insuffisamment motivé sa décision et, partant, a commis une 
violation du droit d'être entendu du recourant. 

Mais la Cour de céans possède un plein pouvoir d'examen. 

Il convient ainsi de tenir compte de l'intérêt du recourant à obtenir sans délai une décision dans 
cette procédure de révision initiée il y a plus de cinq ans et ayant déjà fait l'objet d'un arrêt de 
renvoi. On ne peut pas non plus ignorer que le recourant – pourtant représenté par un mandataire 
professionnel – ne s'est aucunement offusqué de cette motivation insuffisante dans le cadre de 
ses écritures.

Ainsi, compte tenu des circonstances particulières du présent cas et contrairement à la solution 
retenue dans le cadre de l'arrêt du 31 août 2017 (608 2016 252), la Cour renonce à renvoyer la 
cause à l'autorité intimée avec la charge de procéder au calcul du taux d'invalidité et de rendre une 
nouvelle décision. 

b) Le salaire de valide est déterminé sur la base du salaire que le recourant percevait 
auprès de son ancien employeur lequel se montait à CHF 4'485.- en 1999 (cf. dossier OAI, 
p. 617). Il s'agit du salaire que retenait l'autorité intimée dans sa décision du 13 novembre 2013, 
montant que le recourant n'avait, alors, pas critiqué. Compte tenu de l'évolution des salaires 
(Office fédérale de la statistique [OFS], tableau T39), son salaire se serait monté à CHF 5'486.25 
en 2016 (derniers chiffres disponibles), soit CHF 71'321.25 (13 salaires). 

S'agissant du salaire d'invalide, dans son rapport d'expertise du 10 mai 2012, le Dr E.________ 
donne l'exemple d'activités adaptées telles que: accueil, sécurité, magasinier d'objets légers, vente 
d'objets légers ou de nourriture légère (dossier OAI, pièce 234). En l'absence d'un revenu 
effectivement réalisé, la Cour se réfère au salaire moyen du secteur privé selon les chiffres de 
l'Enquête Suisse sur la structure des salaires 2012 (CHF 5'210.-; ESS 2012, TA1_skill_level, total, 
niveau de compétence 1, hommes). Dès lors que l'ESS comprend un large éventail d'activités, on 
peut admettre qu'un nombre significatif d'entre elles est adapté à ses aptitudes dans un marché du 
travail équilibré (cf. arrêt TF I 312/04 du 28 juillet 2005 consid. 3.2.1). L'absence de formation 
professionnelle du recourant est quand à elle prise en compte dans le cadre du niveau de 
compétence 1. En effet, l'ESS 2012 différencie quatre niveaux de compétence et, en principe, le 
niveau 1 vise des personnes n'ayant pas de formation. 

Le montant de CHF 5'210.- est fondé sur une durée de travail hebdomadaire de 40 heures, alors 
que la durée usuelle en 2016 est de 41,7 heures. Il doit dès lors être augmenté à CHF 5'431.45. 
Compte tenu du renchérissement, le revenu mensuel à prendre en considération est de 
CHF 5'562.95, soit annuellement CHF 66'755.40.-. L'assuré étant encore jeune (47 ans) et au 
bénéfice d'un permis d'établissement, il n'apparaît pas nécessaire de tenir compte d'un 
désavantage salarial (ATF 126 V 75, consid. 5).

De la comparaison des revenus de valide (CHF 71'321.25) et d'invalide (CHF 66'755.40.-), 
il apparaît que le recourant ne subit désormais plus qu'une perte de gain de CHF 4'565.85, 
Cela équivaut à un degré d'invalidité de 6.4%, insuffisant pour l'octroi d'une rente de l'assurance-
invalidité.

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C'est donc à juste titre que l'autorité intimée a supprimé la rente qu'elle lui octroyait jusqu'alors.

8. De l'ensemble des éléments qui précèdent, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la 
décision querellée confirmée.

Les frais de justice sont fixés à CHF 800.-. Ils sont compensés avec l'avance du même montant 
qui a été effectuée.

Le recours ayant été rejeté sur le fond, il n'est enfin pas alloué d'indemnité de partie.

la Cour arrête:

I. Le recours est rejeté.

II. Les frais de justice, de CHF 800.-, sont mis à la charge du recourant; ils sont compensés 
avec l'avance du même montant qui a été effectuée.

III. Il n'est pas alloué de dépens.

IV. Notification.

Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.

Fribourg, le 5 décembre 2017/pte

Président Greffier