# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 64f73493-a180-5b18-a80b-8f632cd5719b
**Source:** Valais/Wallis (VS)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-06-25
**Language:** fr
**Title:** Wallis Sonstiges Gericht Sonstige Kammer 25.06.2014 S1 13 176
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/VS_Gerichte/VS_BZG_999_S1-13-176_2014-06-25.pdf

## Full Text

S1 13 176 

 

 

JUGEMENT DU 25 JUIN 2014 

 

Tribunal cantonal du Valais 

Cour des assurances sociales 

 

Composition : Eve-Marie Dayer-Schmid, présidente ; Jean-Bernard Fournier et Jean-

Pierre Zufferey, juges ; Mireille Allegro, greffière 

 

en la cause 

 

X_________, recourant, représenté par A_________ 

 

contre 

 

 

Office cantonal AI du Valais, intimé 

 

 

(refus de prestations ; toxicomanie et troubles psychiques) 

  

- 2 - 

Faits 

 

A.  X_________ est né le xxx 1966 en B_________. Il a effectué une formation de 

mécanicien dentiste puis d’infirmier professionnel. En 1989, il a épousé une 

ressortissante B_________, dont il a adopté la fille (née en 1990) et avec qui il a eu un 

second enfant (né en 1997). En 2000, le couple s’est séparé, sans divorcer. En 2002, 

X_________ est venu s’établir en Suisse. Il a alors rencontré une femme avec qui il a 

eu deux enfants, hors mariage (nés en 2002 et 2003), avant de se séparer en 2004. 

Titulaire d’une patente de restauration, reconnue en Suisse, X_________ a ouvert une 

pizzeria et a travaillé comme restaurateur entre septembre 2002 et mai 2011. La faillite 

de sa pizzeria a été prononcée le 28 mars 2011 et a été clôturée le 26 septembre 

2011. 

B.  Le 31 janvier 2012, le Centre médico-social régional de C_________ a déposé une 

demande de détection précoce auprès de l’Office cantonal AI du Valais (OAI), en 

indiquant que X_________ était en incapacité de travail totale depuis janvier 2012 en 

raison d’une dépression et de troubles anxieux. 

Lors de l’entretien du 14 février 2012 avec le service de détection précoce de l’OAI, 

X_________ a expliqué consommer des drogues dures depuis vingt ans, présenter 

une dépression et des troubles anxieux depuis 2008, avoir déjà consulté à plusieurs 

reprises des médecins et psychologues en raison de ses problèmes de drogue, avoir 

été hospitalisé à D_________ ou à l’hôpital de C_________ en 2008 et 2010 pour des 

sevrages, avoir séjourné à D_________ pour dépression, durant trois mois en 2011, 

ainsi que durant un mois en janvier 2012. 

C.a  Le 14 février 2012, X_________ a rempli une demande de prestations AI pour 

adultes, en raison d’une dépression et de troubles anxieux existants depuis 2008, en 

indiquant être suivi par le Dr E_________, spécialiste FMH en médecine interne, 

depuis 2002. 

C.b  Contacté le 16 février 2012, l’hôpital de D_________ a indiqué que l’assuré avait 

séjourné dans l’établissement du 23 novembre au 1
er
 décembre 2005, du 23 au 26 mai 

2007, du 12 au 21 janvier 2011, du 13 avril au 20 mai 2011 et du 12 au 27 janvier 

2012. 

- 3 - 

Selon le rapport de sortie du 21 décembre 2005, X_________ a été admis à 

D_________ sur un mode volontaire à la demande de la Dresse F_________, 

spécialiste FMH en médecine interne, en raison d’une dépendance à l’alcool. Le 

document mentionne que le patient est connu pour des antécédents de toxicomanie à 

l’héroïne dont il s’est sevré en B_________ il y a plus de dix ans. Sur le plan 

psychiatrique, les médecins ont retenu un épisode dépressif de degré moyen sans 

symptômes somatiques (F32.10) et des troubles de la personnalité de type narcissique 

(F60.9). Le rapport du 20 juin 2007 fait état d’une hospitalisation demandée par la 

Dresse F_________ et la référente LVT, en vue d’un sevrage de la méthadone 

introduite après que l’assuré ait rechuté dans la consommation d’héroïne. Les 

diagnostics retenus sont des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation 

d’opiacés, syndrome de dépendance, actuellement sous régime de maintenance ou de 

substitution sous surveillance (F11.22) et troubles mentaux et du comportement liés à 

l’utilisation de drogues multiples et troubles liés à l’utilisation d’autres substances 

psycho-actives, syndrome de dépendance (F19.2). Le rapport du 11 février 2011 

contient les mêmes diagnostics et précise que l’hospitalisation a eu lieu à la demande 

du Dr E_________ pour rechute alcoolique et péjoration de l’état dépressif avec idées 

suicidaires. X_________ a été hospitalisé une 4
e
 fois à D_________ pour les mêmes 

raisons. Dans leur rapport du 3 juin 2011, les médecins ont posé les diagnostics de 

troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de drogues multiples et 

troubles liés à l’utilisation d’autres substances psycho-actives, syndrome de 

dépendance (F19.2) et de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1). 

Le 5
e
 séjour à D_________ a été motivé par un état dépressif avec idéations 

suicidaires. Selon le rapport du 20 février 2012, le patient présentait un trouble 

dépressif récurrent, d’épisode actuel moyen (F33.1). 

Dans son rapport du 4 avril 2012 à l’intention de l’OAI, le Dr E_________ a signalé 

suivre X_________ depuis le 3 avril 2003 et indiqué que ce patient présentait des 

troubles psychiques importants, avec diverses décompensations durant les derniers 

douze mois, ceci en lien avec sa toxicomanie et également sa situation sociale et 

professionnelle. Il a attesté une incapacité de travail de 100% depuis le 9 mars 2011 

en raison de troubles mentaux liés à l’utilisation de l’alcool et de troubles dépressifs 

récurrents. 

X_________ a effectué un 6
e
 séjour à l’hôpital de D_________ du 20 au 21 mars 2012. 

Dans leur rapport du 20 avril 2012, les médecins indiquent que le patient a été admis 

en PLAFA (privation de liberté à des fins d’assistance) en raison d’une détresse avec 

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des idées suicidaires scénarisées. Les diagnostics principaux étaient ceux de trouble 

dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1) et de troubles mentaux et du 

comportement liés à l’utilisation de l’alcool, syndrome de dépendance, utilisation 

épisodique (F10.26). 

Dans son rapport du 3 avril 2012, la Dresse G_________, médecin assistante au 

Centre de compétence en psychiatrie et psychothérapie, a indiqué traiter le patient 

depuis le 15 juin 2011, à la demande de son médecin traitant, le Dr E_________, en 

raison de la péjoration d’un état dépressif. Elle a précisé que X_________ avait 

évoqué la présence de symptômes dépressifs depuis 2005, date de sa première 

hospitalisation à D_________. Elle a relevé une aggravation de l’état psychique depuis 

janvier 2012 et a retenu à titre de diagnostics avec effet sur la capacité de travail un 

trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptôme psychotique (F33.2) 

ainsi que des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de l’alcool, 

syndrome de dépendance, utilisation épisodique (F10.26). Elle a fixé l’incapacité de 

travail à 100% depuis le 7 février 2012 et énuméré les restrictions suivantes : troubles 

de la concentration et de la mémoire, irritabilité, fatigue, manque de motivation, perte 

d’intérêt pour la vie, anxiété. 

X_________ a séjourné une nouvelle fois à D_________ du 25 septembre au 

22 octobre 2012, en raison d’idées suicidaires. 

Le nouveau médecin traitant de l’assuré, le Dr A_________, médecin praticien FMH, 

médecine générale et homéopathie, a attesté suivre X_________ depuis le 

25 septembre 2012 pour toxicomanie, troubles du comportement liés à cette 

toxicomanie et décompensation psychique depuis un an. Il a précisé que la 

toxicomanie était importante, la situation sociale précaire et la réinsertion 

professionnelle irréalisable. Il a ajouté que la nécessité première était de prendre en 

charge la toxicomanie (cf. rapport du 23 janvier 2013). 

C.c  Le 12 décembre 2012, une rencontre a eu lieu avec l’enquêteur économique de 

l’OAI. Dans son rapport d’enquête pour activité professionnelle indépendante du 

21 décembre 2012, celui-ci a noté que l’assuré était en incapacité totale de travail 

depuis son hospitalisation à D_________ le 12 janvier 2011, qu’il était déprimé malgré 

sa forte médication, qu’il lui arrivait de consommer épisodiquement de l’alcool mais 

plus de drogue, qu’à ce sujet, il était déjà un consommateur régulier de drogue lorsqu’il 

séjournait en B_________ et était ensuite passé par une longue période d’abstinence 

- 5 - 

complète jusqu’à son arrivée en Suisse où il avait replongé pour « se donner du 

courage ». 

C.d  Mandaté, le Service médical régional de l’assurance-invalidité (SMR) a estimé 

qu’un avis médical interne psychiatrique était nécessaire, notamment pour déterminer 

si la toxicomanie était primaire ou secondaire. Après étude des rapports médicaux au 

dossier, le Dr H_________, spécialiste en psychiatrie, a conclu, dans son avis du 

10 juin 2013, qu’il s’agissait d’un alcoolisme & toxicomanie primaire et que les 

manifestations dépressives étaient secondaires à la consommation d’alcool et de 

stupéfiants. De son point de vue, un sevrage alcoolique était exigible et la capacité de 

travail était entière dans toute activité autre que la restauration ou au contact potentiel 

avec des stupéfiants ou de l’alcool. Le Dr I_________, spécialiste FMH en médecine 

interne auprès du SMR, s’est rallié à ce point de vue, le 26 juin 2013, et a conclu qu’il 

n’y avait pas lieu de retenir une incapacité de travail de longue durée puisque c’était la 

polytoxicomanie qui était responsable des atteintes psychiatriques relevées. 

C.e  Par projet de décision du 2 juillet 2013, l’OAI a informé X_________, qu’il 

entendait lui refuser tout droit à des prestations, au motif que l’incapacité à exercer une 

activité professionnelle avait comme seule origine la dépendance aux opiacés et à 

l’alcool. 

En l’absence d’opposition de l’assuré, l’OAI a rendu sa décision définitive, le 

12 septembre 2013. 

D.  Le 17 octobre 2013, X_________ a recouru contre cette décision par l’intermédiaire 

de son médecin traitant, le Dr A_________. Il a relevé avoir déjà présenté des troubles 

psychiatriques dès 1993, avec consultations chez un psychologue à partir de 1996, et 

avoir pris des psychotropes entre 1996 et 2005. Il a prétendu que ces traitements 

n’avaient pas permis d’améliorer son état psychique, ce qui avait engendré en 2005 la 

toxicomanie, qui n’était donc que la conséquence de l’affection psychiatrique. 

Le 21 février 2014, il a signalé avoir fait des recherches en B_________ pour 

démontrer qu’il avait bien été traité pour dépression avant toute prise de stupéfiants, 

mais que le médecin psychiatre qu’il avait consulté était décédé, sans que l’on puisse 

accéder à ses anciens dossiers, qu’il avait toutefois retrouvé dans les papiers restés 

dans la maison familiale un document prouvant la prescription d’un antidépresseur et 

anxiolytique en date du 20 mai 1988, ce qui constituait une preuve que « sa nature 

dépressive » était antérieure à toute prise de stupéfiant. 

- 6 - 

Les 25 février et 6 mai 2014, l’OAI a confirmé la pleine valeur probante du rapport final 

du SMR du 26 juin 2013. Il a rappelé que le certificat médical du 21 décembre 2005 de 

l’hôpital de D_________ indiquait que les troubles poly-toxicomaniaques étaient 

antérieurs à toute atteinte à la santé psychique et a observé que l’assuré avait affirmé 

avoir présenté les premiers troubles en 1993 et non en 1988, que le document n’avait 

manifestement jamais servi car si cela avait été le cas il aurait dû être en possession 

du médecin à qui il était destiné et que l’excellent état de conservation du document 

était surprenant. Il a également souligné que la dépression n’était pas forcément 

incapacitante au sens de l’assurance-invalidité et que ce seul diagnostic était 

insuffisant pour apprécier la capacité de travail. 

Prenant position le 20 mai 2014, le recourant a estimé que le fait qu’un médecin 

prescrive un traitement antidépresseur, que ce soit en 1993 ou avant, était une preuve 

d’un syndrome dépressif antérieur à la toxicomanie, que l’ordonnance ait été utilisée ou 

non. Quant à la véracité du document, il laissait le soin à la Cour d’en juger. 

 

Considérant en droit 

 

1.  Selon l'article 1 alinéa 1 LAI, les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur 

la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) s'appliquent à l'AI (art. 1a à 

26bis et 28 à 70), à moins que la LAI n'y déroge expressément. 

Posté le 17 octobre 2013, le recours de X_________ contre la décision du 

12 septembre 2013 a été interjeté dans le délai légal de trente jours (art. 60 LPGA) et 

communiqué à l'instance compétente (art. 56, 57 et 58 LPGA ; art. 81bis al. 1 LPJA). Il 

répond par ailleurs aux autres conditions formelles de recevabilité (art. 61 let. b LPGA), 

de sorte que la Cour doit entrer en matière. 

2.  Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité, 

singulièrement sur l'existence d'une atteinte à la santé invalidante au sens de la loi. 

2.1  Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée 

permanente ou de longue durée (art. 4 LAI en corrélation avec l'art. 8 al. 1 LPGA). On 

entend par incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 

possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine 

d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou 

- 7 - 

psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 

exigibles (art. 7 LPGA). 

2.2  D'après une jurisprudence constante, la dépendance, qu'elle prenne la forme de 

l'alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en soi 

une invalidité au sens de la loi. Elle joue en revanche un rôle dans l'assurance-

invalidité lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à 

la santé physique, mentale ou psychique nuisant à la capacité de gain, ou si elle 

résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui a 

valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c). 

La situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien les 

causes que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte 

d'une éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que 

soit admise une invalidité du chef d'un comportement addictif, il est nécessaire que la 

comorbidité psychiatrique à l'origine de cette dépendance présente un degré de gravité 

et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de travail et de 

gain, qu'elle soit de nature à entraîner l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle 

contribue pour le moins dans des proportions considérables à cette dépendance. Si la 

comorbidité ne constitue qu'une cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait 

être admise comme étant la conséquence d'une atteinte à la santé psychique. S'il 

existe au contraire un lien de causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique et 

la dépendance, la mesure de ce qui est exigible doit alors être déterminé en tenant 

compte de l'ensemble des limitations liées à la maladie psychique et à la dépendance 

(sur l'ensemble de la question, cf. arrêt I 169/06 du 8 août 2006 consid. 2.2 et les arrêts 

cités ; voir également arrêts 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.2 et 9C_706/2012 

du 1er juillet 2013 consid. 3.2). 

2.3  En matière de dépendance à l'alcool, la science médicale distingue les troubles 

psychiatriques induits (secondaires à la prise d'alcool) des troubles psychiatriques 

indépendants (associés à la consommation d'alcool). La démarche diagnostique peut 

cependant se révéler particulièrement délicate, dans la mesure où les effets d'une 

consommation abusive d'alcool affectent inévitablement le tableau clinique. En règle 

générale, les signes et symptômes psychiatriques sont induits et s'amendent 

spontanément par l'arrêt de la consommation dans les semaines qui suivent le 

sevrage ; ils ne sauraient par conséquent faire l'objet d'un diagnostic psychiatrique 

séparé. En revanche, si à l'issue d'une période d'abstinence suffisante, les éléments 

réunis sont suffisants, il y a lieu de retenir l'existence d'une comorbidité psychiatrique. 

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Dans certaines circonstances, l'anamnèse, notamment l'historique de la consommation 

d'alcool depuis l'adolescence, peut constituer un instrument utile dans le cadre de la 

détermination du diagnostic, notamment s'agissant de la préexistence d'un trouble 

indépendant (Thonney/Gammeter, Alcool : problèmes psychiatriques courants, « La 

boîte à outils du praticien », Revue médicale de la Suisse romande, 2004, 124, p. 415 

ss ; Roland Gammeter, Comorbidités psychiatriques associées à la dépendance à 

l'alcool, Forum Med Suisse, 2002, 23, p. 562 ss ; Shivani/Goldsmith/Anthenelli, 

Alcoholism and psychiatric disorder : diagnostic challenges, Alcohol Research & 

Health, 2002, 26(2), p. 90 ss ; Christine Davidson, Identification et traitement des 

comorbidités psychiatriques associées à l'alcoolodépendance, Praxis 1999, 88, 

p. 1720). 

2.4  On rappellera encore que, selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, en 

présence de deux versions différentes et contradictoires d'un fait, la préférence doit 

être accordée à celle que l'assuré a donnée alors qu'il en ignorait les conséquences 

juridiques, les explications nouvelles pouvant être consciemment ou non le fruit de 

réflexions ultérieures (ATF 121 V 45 consid. 2a ; arrêts du Tribunal fédéral 

9C_649/2008 du 31 août 2009 consid. 3 ; 8C_187/2008 du 7 octobre 2008 consid. 2.2 ; 

C 212/06 du 26 septembre 2007 consid. 2.3.2 ; U 45/07 du 2 mai 2007 consid. 3.3 ; B 

23/06 du 20 avril 2007 consid. 5.1 ; K 106/94 du 4 janvier 1995 consid. 2b). 

3.  En l’espèce, avant son recours du 17 octobre 2013, X_________ n’a jamais 

mentionné avoir présenté des troubles psychiatriques antérieurement à ses problèmes 

d’addiction. Au contraire, lors du premier entretien avec l’OAI, le 14 février 2012, il a 

indiqué que sa toxicomanie existait depuis une vingtaine d’années et que ce problème 

ainsi que les difficultés professionnelles et familiales l’avaient conduit à une grosse 

dépression en 2008 (respectivement 2005 selon le premier rapport d’hospitalisation de 

D_________ du 21 décembre 2005). Dans son rapport du 23 janvier 2013, le 

Dr A_________ lui-même a mis au premier plan la toxicomanie importante, qu’il 

convenait, de son point de vue, de prendre en charge prioritairement avant d’envisager 

toute réinsertion professionnelle. Il a fait état de troubles du comportement liés à cette 

toxicomanie, avec une décompensation psychique récente. Ce n’est donc 

manifestement pas l’échec des traitements psychiatriques qui a entraîné la 

toxicomanie en 2005, comme X_________ l’a prétendu pour la première fois dans son 

recours, puisque cette problématique était déjà existante dans les années 1990. La 

Cour estime qu’il faut s’en tenir à ses premières explications et retenir que la 

toxicomanie est antérieure à l’état dépressif. D’ailleurs, comme l’ont noté les 

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Drs H_________ et I_________ du SMR, l’ensemble des rapports médicaux indiquent 

une primauté de la consommation de stupéfiants et d’alcool sur les manifestations 

dépressives. Le trouble dépressif récurrent formellement diagnostiqué depuis mai 2011 

(cf. rapport de D_________ du 3 juin 2011 ; rapport du 3 avril 2012 de la Dresse 

G_________) est donc secondaire à la polytoxicomanie et s’est aggravé en raison de 

cette dernière. 

S’agissant du document daté du 20 mai 1988, si son authenticité n’est pas remise en 

cause, il n’en demeure pas moins que le rédacteur de cette ordonnance n’a posé 

aucun diagnostic psychiatrique, n’a prescrit aucune incapacité de travail liée à une 

affection psychique et n’a préconisé aucun renouvellement du traitement ponctuel 

prescrit. En outre, si le recourant présentait déjà un état dépressif en 1988, celui-ci 

n’était manifestement pas incapacitant, en soi, puisque X_________ a pu suivre une 

formation de mécanicien dentiste puis d’infirmier, avant d’obtenir une patente de 

restaurateur, diplôme qu’il a pu mettre pleinement à profit entre 2002 et 2005, date de 

son premier séjour à D_________ motivé par un problème de dépendance à l’alcool. 

En définitive, rien ne permet de conclure que l’état dépressif du recourant est à l’origine 

de sa polytoxicomanie. Partant, l’abstinence est exigible de sa part et sa capacité de 

travail est entière sur le plan psychiatrique dans toutes activités sans contact avec 

l’alcool et les stupéfiants. Il s’ensuit le rejet du recours. 

4.  Vu l’issue du litige, les frais de justice par 500 fr. sont mis à la charge du recourant 

et compensés avec son avance (art. 69 al. 1bis LAI). 

 

Prononce 

 

1. Le recours est rejeté. 

2. Les frais, par 500 francs, sont mis à la charge de X_________. 

 

Sion, le 25 juin 2014