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**Case Identifier:** 0222b3e0-ead7-5609-a452-32db744e26d6
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-06-06
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 06.06.2016 A/2868/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2868-2015_2016-06-06.pdf

## Full Text

Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Maria Esther SPEDALIERO et Jean-
Pierre WAVRE, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2868/2015 ATAS/444/2016 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 6 juin 2016 

9ème Chambre 

 

En la cause 

KPT/CPT CAISSE-MALADIE SA, sise à BERNE 

 

 

recourante 

 

contre 

AXA WINTERTHUR SA, sise General-Guisan-Strasse 40, 
WINTERTHUR 

 

 

intimée 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______, né en 1974, a travaillé en qualité de développeur dès décembre 
2011. A ce titre, il était assuré contre les accidents et les maladies professionnelles 
auprès d’AXA WINTERTHUR SA (ci-après l’assurance-accidents ou l’intimée). Il 
est affilié auprès de KPT/CPT CAISSE-MALADIE SA (ci-après l’assurance-
maladie) pour l’assurance obligatoire des soins, couverture d’accidents incluse. 

2. Le 4 juillet 2012, l’assuré a adressé à l’assurance-accidents une déclaration de 
sinistre. Il était tombé en jouant au football le 30 juin 2012 et souffrait d’une 
contusion au membre inférieur. 

3. Le 27 juillet 2012, le docteur B______, spécialiste FMH en radiologie, a procédé à 
un scanner de l’avant-pied droit de l’assuré. Il a notamment décrit un sésamoïde 
externe montrant une ligne horizontale corticalisée, correspondant à un sésamoïde 
bipartite, avant de conclure à une fracture de sésamoïde interne et à un aspect 
dispersé des fragments osseux.  

4. Dans un rapport non daté, le docteur C______, médecin généraliste, a fait état d’un 
hématome du pied droit et d’une douleur de l’extrémité distale du premier 
métatarse du pied droit. Les examens radiologiques avaient révélé une fracture du 
sésamoïde interne. L’incapacité de travail était totale du 26 au 30 juillet 2012. 

5. Une IRM du pied droit, pratiquée le 8 septembre 2014 par le docteur D______, 
spécialiste FMH en radiologie, a mis en évidence un signe de sésamoïdite interne 
de l’hallux secondaire à une ancienne fracture, ainsi qu’un phénomène de surcharge 
de l’articulation métatarso-phalangienne du gros orteil sous forme de pincement, 
épanchement et discret œdème intra-spongieux. Il n’y avait pas de bursite sous-
capito-métatarsienne. 

6. Le Dr D______ a réalisé des radiographies des deux pieds de l’assuré en date du 
6 octobre 2014. Il a conclu à un hallux valgus bilatéral à prédominance gauche avec 
irrégularité des têtes métatarsiennes, à un pincement modéré des articulations 
métatarso-phalangiennes des gros orteils, à une structure dense de l’os sésamoïde 
interne droit par rapport au côté gauche (sésamoïdite), et à des espaces articulaires 
tarso-tarsiens et tarso-métatarsiens conservés. La structure osseuse avait un aspect 
dystrophique, mais il n’y avait pas de fracture récente.  

7. Dans son rapport du 27 octobre 2014 adressé à l’assurance-accidents, la doctoresse 
E______, spécialiste FMH en médecine générale, a relaté que l’assuré présentait 
depuis quelques mois des douleurs chroniques au niveau de la première articulation 
métatarso-phalangienne du pied droit, sur une ancienne fracture du sésamoïde en 
base de l’hallux. L’assuré pratiquait la course à pied deux à trois fois par semaine. 
Ce médecin ne constatait pas de signes de lésions cutanées d’inflammation, mais 
une douleur à la palpation profonde de la plante du pied droit au niveau de 
l’articulation métatarso-phalangienne. La mobilité de l’hallux était bonne sur tous 
les plans. Le diagnostic provisoire était celui de sésamoïdite interne de l’hallux 
droit, secondaire à une ancienne fracture dont la cause était l’accident. L’assuré 

 
 
 

 

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n’avait pas souffert d’atteintes similaires auparavant. Cette généraliste préconisait 
une consultation orthopédique. 

8. Dans son avis du 12 mars 2015, le docteur F______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et médecin-conseil de l’assurance-accidents, a indiqué qu’il avait 
examiné le scanner du 27 juillet 2012 et l’avait interprété avec le concours d’un 
radiologue. Une des coupes présentait effectivement un aspect compatible avec une 
fracture, mais sur toutes les autres coupes, les trois parties étaient fragmentées, ce 
qui ne correspondait pas à une fracture mais à un sésamoïde tripartita. Il y avait 
également des signes dégénératifs débutants de la première métatarso-
phalangienne, avec en particulier un gros kyste bien visualisé. Le médecin-conseil a 
fait référence à une consultation auprès du docteur G______ le 4 septembre 2014, 
lors de laquelle l’assuré aurait déclaré des douleurs surtout lors de la course à pied, 
avec une bonne mobilité de l’hallux mais une douleur à la palpation profonde. 
L’interprétation par le Dr F______ de l’IRM du 8 septembre 2014 montrait à 
nouveau un sésamoïde tripartita. Il n’y avait pas d’anomalie de la spongieuse, 
séquellaire d’une fracture qui aurait consolidé. Il y avait à nouveau des signes 
dégénératifs de la première articulation métatarso-phalangienne. Le Dr F______ 
retenait une arthrose débutante de la première articulation métatarso-phalangienne. 
Il rappelait que les fractures du sésamoïde étaient exceptionnelles. Elles étaient 
présentes chez le jeune adulte, l’os devenant scléreux et extrêmement difficile à 
briser avec l’âge. Ces fractures, compte tenu de leur localisation, ne guérissaient en 
général pas malgré l’immobilisation. Dans ce cas, il n’y avait pas franchement de 
signe pour une fracture d’emblée. Le traitement avait été a minima, n’ayant plus 
donné la possibilité de guérir. L’IRM réalisée deux ans plus tard révélait beaucoup 
plus de signes pour une sésamoïdite que pour une pseudarthrose d’une ancienne 
fracture. En conséquence, le médecin-conseil retenait une contusion de l’avant-pied 
puis secondairement des douleurs de la première métatarso-phalangienne sur des 
troubles dégénératifs clairs de la première métatarso-phalangienne, banals chez un 
homme de 40 ans. Il fixait le statu quo sine au plus tard 6 mois après l’événement. 

9. Par décision du 1er avril 2015, l’assurance-accidents a mis un terme au versement 
de ses prestations à compter du 31 décembre 2012. Elle renonçait à demander le 
remboursement des prestations versées jusqu’à ce jour. Elle s’est référée à l’avis de 
son service médical, selon lequel il n’y avait plus de lien de causalité naturelle entre 
l’accident du 4 juillet (recte 30 juin) 2012 et les troubles depuis le 1er janvier 2013. 

10. L’assuré s’est opposé à la décision de l’assurance-accidents par courrier du 
12 mai 2015. Il a indiqué qu’il avait également consulté le centre médical Carteret 
en février 2014, ce que l’assurance-accidents omettait de mentionner. Dès lors qu’il 
avait mal au lieu de la fracture et que le début d’arthrose était également localisé à 
cet endroit, il s’interrogeait sur les hypothèses permettant de nier un rapport de 
cause à effet entre l’accident et ses troubles.  

11. Dans son avis du 10 juin 2015, le docteur H______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et médecin-conseil de l’assurance-accidents, a indiqué que la fracture 

 
 
 

 

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diagnostiquée à la suite de l’accident du 30 juin 2012 n’avait jamais été totalement 
prouvée. La Dresse E______ évoquait un diagnostic de sésamoïdite secondaire à 
une fracture. Il existait toutefois à l’IRM des signes de surcharge de la première 
articulation métatarso-phalangienne avec des troubles dégénératifs débutants. Le Dr 
H______ incriminerait beaucoup plus ces troubles dégénératifs que l’affection des 
sésamoïdes dans la genèse des douleurs. Certaines activités, telles que le football ou 
le jogging, favorisaient la surcharge de l’articulation métatarso-phalangienne au 
niveau du gros orteil, responsable d’une symptomatologie douloureuse. Sur les 
radiographies du 6 octobre 2014, on constatait d’ailleurs un hallux valgus bilatéral à 
prédominance gauche avec une irrégularité des têtes métatarsiennes, ainsi qu’un 
pincement modéré des articulations métatarso-phalangiennes des gros orteils. Selon 
le médecin-conseil, il était difficile d’imputer la réapparition de la symptomatologie 
douloureuse à l’ancienne fracture, qui était plus que douteuse. Il s’agissait selon lui 
de deux affections différentes, et c’était actuellement les troubles dégénératifs – en 
lien avec une maladie – qui gênaient l’assuré. Le Dr H______ disait se rallier à 
l’avis du Dr F______.  

12. Par décision du 25 juin 2015, l’assurance-accidents a écarté l’opposition de 
l’assuré. Elle a soutenu que l’assurance-maladie avait admis le bien-fondé de sa 
décision, dans la mesure où elle ne s’y était pas opposée. Elle a cité les avis des 
Drs F______ et H______, dont elle relevait qu’ils étaient concordants et 
remplissaient les critères jurisprudentiels pour se voir reconnaître une pleine valeur 
probante. Partant, la réapparition de troubles au niveau du pied droit et de 
l’articulation métatarso-phalangienne du gros orteil, deux ans après l’accident, 
rendait le lien de causalité très peu vraisemblable, surtout compte tenu du fait que la 
même articulation présentait des signes dégénératifs plus ou moins similaires au 
pied gauche. L’existence d’un lien de causalité n’était en tout cas pas établie au-
delà d’une simple possibilité. 

13. Dans son avis du 6 août 2015, le docteur I______, spécialiste FMH en médecine 
générale et médecin-conseil de l’assurance-maladie, s’est interrogé sur la possibilité 
que l’assurance-accidents nie le droit aux prestations en argumentant qu’il ne 
s’agissait pas d’une fracture mais d’une malformation osseuse, alors que deux 
radiologues avaient décrit une fracture en 2012.  

14. Le 27 août 2015, l’assurance-maladie a interjeté recours contre la décision de 
l’assurance-accidents. Elle a conclu, sous suite de dépens, à sa réforme en ce sens 
que les affections dont souffrait l’assuré depuis 2014, annoncées en date du 
30 septembre 2014, devaient être considérées comme une rechute et prises en 
charge par l’assurance-accidents. 

Après avoir rappelé les exigences de causalité en matière de prise en charge des 
rechutes, la recourante a souligné que les Drs C______ et D______, à l’instar de la 
Dresse E______, avaient tous mentionné une fracture. De plus, les douleurs de 
l’assuré étaient localisées au même endroit que sa fracture, et le Dr D______ avait 
conclu à une sésamoïdite interne secondaire à une ancienne fracture. Par ailleurs, 

 
 
 

 

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aucun des radiologues consultés en 2012 et 2014 n’avait constaté de sésamoïde 
tripartita. Le radiologue qui avait interprété les clichés avec le Dr F______ n’avait 
pas vu l’assuré. Des lésions dégénératives avaient pu jouer un rôle dans l’évolution 
du cas, mais il n’était pas possible de soutenir qu’elles étaient seules à l’origine des 
douleurs de l’assuré en 2014. Les deux rapports radiologiques permettaient 
d’établir un lien de causalité naturelle entre la fracture et les douleurs de l’assuré en 
2014. L’intimée ne s’était pas prononcée sur la causalité adéquate des troubles. Or, 
au vu du caractère difficile à soigner d’une fracture du sésamoïde, tout laissait à 
penser qu’une rechute était possible en présence d’une telle atteinte.  

15. Dans sa réponse du 22 septembre 2015, l’intimée a conclu au rejet du recours. Elle 
a souligné que le seul élément nouveau amené par la recourante était l’avis du 
Dr I______, qui ne contribuait pas à la compréhension de la cause. Ce médecin était 
en effet généraliste, et son rapport était un résumé des faits ponctué par une 
question. Aucun élément ne permettait de mettre en doute le bien-fondé des avis 
rendus par les Drs F______ et H______, motivés et convaincants. Leurs rapports 
étant conformes aux exigences en matière de force probante, il n’y avait pas lieu de 
s’en écarter. Par ailleurs, il n’existait pas de principe selon lequel le juge devait 
statuer en faveur de l’assuré en cas de doute. Il était normal que l’intimée se soit 
fondée sur l’avis des médecins-conseils plutôt que sur celui des médecins traitants, 
ces derniers ayant tendance à reprendre les diagnostics posés initialement par leurs 
confrères, même lorsqu’ils étaient erronés.  

16. Dans sa réplique du 8 octobre 2015, la recourante a persisté dans ses conclusions. 
Elle a souligné que son médecin-conseil ne posait pas de diagnostic, mais se 
prononçait sur les rapports des Drs F______ et H______, ce qu’il était fondé à faire 
en sa qualité de généraliste. La recourante a répété qu’il convenait de s’interroger 
sur le fait que les deux radiologues consultés n’avaient pas mentionné de sésamoïde 
tripartita mais une fracture. Quant à l’affirmation selon laquelle les médecins 
traitants avaient tendance à s’appuyer sur un diagnostic non vérifié, elle apparaissait 
un peu faible compte tenu de leurs devoirs et de leur formation.  

17. Dans sa duplique du 26 octobre 2015, l’intimée a persisté dans ses conclusions. Elle 
a allégué que le Dr F______ avait écarté le diagnostic de fracture après un examen 
approfondi, en tenant compte du fait qu’une seule coupe semblait compatible avec 
une fracture. Le Dr H______ avait quant à lui insisté sur le fait que les plaintes 
concernaient les troubles dégénératifs exclusivement. 

18. La chambre de céans a transmis copie de cette écriture à la recourante en date du 
2 novembre 2015.  

19. Sur quoi, la cause a été gardée à juger.   

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 

 
 
 

 

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contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er  janvier 2003, est applicable au cas d’espèce. 

3. En ce qui concerne la recevabilité du recours, la chambre de céans rappelle que la 
qualité pour recourir d’une partie n’est pas subordonnée à sa participation à la 
procédure d’opposition (Ueli KIESER, ATSG-Kommentar, 3ème éd. 2015, n. 12 ad 
art. 59 LPGA). La recourante a donc qualité pour recourir, bien qu’elle ne se soit 
pas opposée à la décision du 1er avril 2015. 

Pour le surplus, le recours a été déposé dans les forme et délai prévus par la loi 
(art. 56ss LPGA), si bien qu’il est recevable. 

4. Le litige porte sur l’obligation de l’intimée d’allouer des prestations à l’assuré après 
le 31 décembre 2012, plus précisément sur le point de savoir si les troubles qu’il 
présente depuis cette date sont en lien de causalité avec l’événement du 30 juin 
2012. 

5. L'assurance-accidents est en principe tenue d'allouer ses prestations en cas 
d'accident professionnel ou non professionnel en vertu de l’art. 6 al. 1 LAA. Par 
accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au 
corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé 
physique ou mentale (art. 4 LPGA).  

Le droit aux prestations suppose notamment un lien de causalité naturelle entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé. Cette 
condition est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement 
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne serait pas 
survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit 
la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé: il suffit qu'associé 
éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire 
qu'il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement 
assuré et l'atteinte en question sont liés par un rapport de causalité naturelle est une 
question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge, examine en se 
fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être 
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, 
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans les assurances sociales. 
Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le 
dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le 
cas particulier, le droit à des prestations fondé sur l'accident assuré doit être nié 
(ATF 129 V 177 consid. 3.1; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 239/05 du 
31 mai 2006 consid. 2.1). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle 
ne doit pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est 
encore moins question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative qu'aucune 

 
 
 

 

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atteinte à la santé ne subsiste ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite 
santé (arrêt du Tribunal fédéral 8C_463/2009 du 23 novembre 2009 consid. 3).  

Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un 
lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte la santé. Il faut que d'après le 
cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, l'accident soit propre à entraîner 
un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant 
de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2; 
arrêt du Tribunal fédéral 8C_628/2007 du 22 octobre 2008 consid. 5.1), au point 
que le dommage puisse encore équitablement être mis à la charge de l'assurance-
accidents, eu égard aux objectifs poursuivis par la LAA (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_336/2008 du 5 décembre 2008 consid. 3.1).  

En tant que principe répondant à la nécessité de fixer une limite raisonnable à la 
responsabilité de l'assureur-accidents social, la causalité adéquate n'a toutefois 
pratiquement aucune incidence en présence d'une atteinte à la santé physique en 
relation de causalité naturelle avec l'accident, car l'assureur répond dans ce cas aussi 
des atteintes qui ne se produisent habituellement pas selon l'expérience médicale 
(ATF 127 V 102 consid. 5b/bb; arrêt du Tribunal fédéral 8C_694/2007 du 3 juillet 
2008 consid. 4.1). 

6. Aux termes de l'art. 11 de l'ordonnance sur l'assurance-accidents (OLAA - RS 
832.202), les prestations d’assurance sont également versées en cas de rechutes et 
de séquelles tardives; les bénéficiaires de rentes d’invalidité doivent toutefois 
remplir les conditions posées à l’art. 21 de la loi. On parle de rechute ou de séquelle 
tardive lorsqu'une atteinte à la santé était guérie en apparence, mais non dans les 
faits. En cas de rechute, la même affection se manifeste à nouveau. Une séquelle 
tardive survient, en revanche, lorsqu'une atteinte apparemment guérie produit, au 
cours d'un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui 
conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a; 
arrêt du Tribunal fédéral 8C_1023/2008 du 1er décembre 2009 consid. 5.3). 

En cas de rechute, l'obligation de l'assureur-accidents de répondre de la nouvelle 
atteinte à la santé n'est pas donnée du seul fait que l'existence d'un lien de causalité 
naturelle entre l'atteinte initiale et un accident a été reconnue. C'est ici l'occasion de 
rappeler que le simple fait que des symptômes surviennent après un accident ne 
suffit pas à établir qu'ils en sont la conséquence. Admettre un lien de causalité dans 
un tel cas reviendrait en effet à se fonder sur l'adage post hoc ergo propter hoc, 
lequel ne suffit pas à établir l'existence de ce lien (ATF 119 V 335 consid. 2b/bb). 

Celui qui prétend des prestations de l'assurance-accidents doit apporter la preuve, 
selon la vraisemblance prépondérante, que les conditions de l'accident sont réunies, 
donc également que l'accident constitue la cause naturelle de l'atteinte à la santé 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 354/05 du 13 juin 2006 consid. 4.1). A 
cet égard, la jurisprudence considère que plus le temps écoulé entre l'accident et la 
manifestation de l'affection est long, plus les exigences quant à la preuve – au degré 

 
 
 

 

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de la vraisemblance prépondérante – du rapport de causalité naturelle doivent être 
sévères (RAMA 1997 n°U 275 p. 191 consid. 1c ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances U 250/04 du 3 mai 2005 consid. 1.2).  

Les conséquences de l'absence de preuve d'un tel lien entre la nouvelle atteinte et 
l'accident doivent être supportées par l'assuré qui requiert des prestations de 
l'assurance-accidents pour ladite atteinte (arrêts du Tribunal fédéral des assurances 
U 192/06 du 10 avril 2007 consid. 3.3 et U 50/99 du 28 juin 2001 consid. 3a).  

Cette règle de preuve ne s'applique toutefois que s'il n'est pas possible, dans les 
limites du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une appréciation des preuves 
un état de fait qui correspond, au degré de la vraisemblance prépondérante, à la 
réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_632/2012 du 
10 janvier 2013 consid. 6.2.1). En effet, dans le domaine des assurances sociales 
notamment, la procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits 
pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les 
mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin 
(cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits 
nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_1012/2008 du 30 juin 2009 consid. 3.2.1). 

7. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière d’apprécier 
certains types d’expertises ou de rapports médicaux. Le juge peut accorder pleine 
valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs 
aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs 
conclusions soient sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de 
contradictions et qu’aucun indice concret ne permette de mettre en cause leur bien-
fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l’assureur par un rapport de 
travail ne permet pas encore de douter de l’objectivité de son appréciation ni de 
soupçonner une prévention à l’égard de l’assuré. Ce n’est qu’en présence de 
circonstances particulières que les doutes au sujet de l’impartialité d’une 
appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant donné 
l’importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, 
il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l’impartialité de l’expert 
(ATF 125 V 351 consid. 3b/ee ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 216/04 
du 21 juillet 2005 consid. 5.2).  

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 

Une expertise médicale établie sur la base d’un dossier peut avoir valeur probante 
pour autant que celui-ci contienne suffisamment d’appréciations médicales qui, 

 
 
 

 

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elles, se fondent sur un examen personnel de l’assuré (RAMA 2001 n°U 438 p. 346 
consid. 3d). 

D’après une jurisprudence constante, en présence d'avis médicaux contradictoires, 
le juge doit apprécier l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs 
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre. A cet égard, 
l'élément décisif pour apprécier la valeur probante d'une pièce médicale n'est en 
principe ni son origine, si sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une 
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur 
probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude 
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il 
ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte 
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3 et les 
références). 

8. En l’occurrence, l’intimée se fonde sur les avis de ses médecins-conseils pour nier 
sa responsabilité pour les troubles de l’assuré en 2014. Le Dr F______ étaye son 
avis en contestant l’existence d’une fracture du sésamoïde, fixant ainsi le statu quo 
sine six mois après l’accident de juin 2012. Le Dr H______ impute quant à lui la 
nouvelle atteinte non pas à l’affection des sésamoïdes, mais aux troubles 
dégénératifs de l’articulation métatarso-phalangienne. 

Contrairement à ce qu’affirme l’intimée, les avis de ses médecins-conseils ne 
satisfont nullement aux réquisits jurisprudentiels rappelés ci-dessus. Au plan 
formel, ils ne comprennent notamment pas d’anamnèse et ne décrivent pas les 
plaintes de l’assuré, et en particulier dans quel contexte les douleurs sont 
réapparues. Sur le fond, le Dr F______ affirme avoir analysé les documents 
radiologiques et s’être entouré de l’avis d’un confrère radiologue. On ne trouve 
cependant pas trace de l’avis ou du rapport de ce médecin. Par ailleurs, le 
Dr F______ invoque la rareté des fractures du sésamoïde à l’appui de sa position. 
Or, les probabilités statistiques de la survenance d’une atteinte ne suffisent pas à 
nier son existence dans un cas donné. Quant à l’allégation selon laquelle l’IRM 
réalisée en 2014 révélerait plus de signes de sésamoïdite que de pseudarthrose, elle 
n’est guère motivée. Quoi qu’il en soit, on ne voit pas la portée que le Dr F______ 
entend lui donner puisque le Dr D______ a bien diagnostiqué une sésamoïdite 
interne, en précisant qu’elle était secondaire à une ancienne fracture. Ainsi, même 
si l’on admet la présence d’une sésamoïdite – plutôt que d’une pseudarthrose – cela 
ne paraît pas suffire à exclure une fracture. 

En ce qui concerne l’existence d’une fracture, il faut en outre souligner que deux 
rapports radiologiques réalisés à deux ans d’intervalle en attestent. Or, par leur 
nature, ces examens paraissent particulièrement fiables dès lors qu’ils se fondent 
sur des éléments organiques objectifs. Le Dr F______ admet d’ailleurs qu’une des 
coupes corrobore le diagnostic de fracture posé par les radiologues. On ne peut 

 
 
 

 

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ainsi écarter les conclusions des Drs B______ et D______ sans qu’un rapport 
détaillé ne démontre de manière motivée en quoi elles sont erronées. Le 
raisonnement de l’intimée, selon lequel les médecins traitants seraient enclins à 
reprendre les diagnostics posés par d’autres médecins sans les mettre en doute, ne 
peut en outre pas être suivi. D’une part, il relève d’un jugement de valeur nullement 
étayé. D’autre part, en règle générale, les spécialistes en radiologie diagnostique 
interviennent de manière ponctuelle pour interpréter des documents d’imagerie 
mais ils n’assurent pas le suivi des patients. Il n’est ainsi pas usuel qu’ils disposent 
du dossier médical complet d’un assuré et qu’ils aient connaissance au moment de 
leur propre examen des diagnostics déjà posés par leurs confrères.  

Quant au Dr H______, il affirme que l’assuré présente des troubles dégénératifs 
débutants, qui ressortiraient des examens radiologiques. Il n’indique cependant pas 
quels sont ces troubles. De plus, s’il impute les douleurs aux troubles dégénératifs, 
il ne motive pas du tout cette allégation, se bornant à souligner que la pratique de la 
course à pied est un facteur favorisant la surcharge de l’articulation métatarso-
phalangienne au niveau du gros orteil. Or, si une telle surcharge a effectivement été 
diagnostiquée par le Dr D______, à défaut de motivation suffisante, on ne voit pas 
ce qui permet au Dr H______ de considérer que c’est cette affection plutôt qu’une 
rechute de l’accident qui est à l’origine des troubles du recourant. Le fait que les 
phénomènes dégénératifs soient apparemment bilatéraux, alors que l’assuré n’a pas 
de douleurs au pied gauche, semble a priori et au contraire plaider en faveur d’une 
participation des séquelles traumatiques dans la réapparition des troubles de 
l’assuré en 2014. Au vu de ces éléments, les conclusions du Dr H______ ne sont 
pas suffisamment explicitées pour que la chambre de céans s’y rallie.  

9. Eu égard à ce qui précède, la chambre de céans ne dispose pas des éléments 
nécessaires pour trancher la question de savoir si les troubles de l’assuré sont 
encore imputables à l’accident survenu en 2012. 

En vertu de la jurisprudence fédérale, les instances cantonales de recours sont en 
principe tenues de diligenter une expertise judiciaire si les expertises médicales 
ordonnées par l'assurance ne se révèlent pas probantes. Cela étant, un renvoi à 
l'administration pour mise en œuvre d'une nouvelle expertise demeure possible, 
notamment lorsqu'une telle mesure est nécessaire en raison du fait que 
l'administration n'a pas instruit du tout un point médical (ATF 137 V 210         
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). 

En l’espèce, l’intimée n’a pas instruit les aspects médicaux à satisfaction de droit, 
dès lors qu’elle n’a pas mis en œuvre de complément d’instruction, malgré les 
sérieux doutes que soulevaient les conclusions opposées des médecins traitants de 
l’assuré et de ses médecins-conseils et en dépit du caractère incomplet des avis 
émis par ces derniers. Dans ces conditions, un renvoi à l’intimée pour qu’elle 
diligente les mesures d’instruction complémentaires nécessaires à la résolution du 
litige est justifié. 

 
 
 

 

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10. Eu égard à ce qui précède, le recours est partiellement admis. 

La recourante a conclu à des dépens. Cependant, l’assureur social qui agit en 
qualité d’organisme chargé de tâches de droit public n’a en principe pas droit à des 
dépens (ATF 126 V 143 consid. 4b). Il ne lui sera ainsi pas alloué d’indemnité de 
procédure. 

Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement. 

3. Renvoie la cause à l’intimée pour instruction complémentaire et nouvelle décision. 

4. Dit que la procédure est gratuite. 

5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Brigitte BABEL 

 La présidente 
 
 
 
 

Catherine TAPPONNIER 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le