# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 4b4fa917-569d-57d0-9868-ad98efc31de2
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-11-05
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 05.11.2014 A/22/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-22-2014_2014-11-05.pdf

## Full Text

Siégeant : Juliana BALDÉ, Présidente; Christine LUZZATTO et Dana DORDEA, 
Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/22/2014 ATAS/1135/2014 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 5 novembre 2014 

4ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, représenté par 
ASSUAS Association suisse des assurés 

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, Genève 

intimé 

 

 
 
 

 

A/22/2014 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après l’assuré ou le recourant), né le _______ 1955, de 
nationalité portugaise, a effectué sa scolarité primaire jusqu’à l’âge de 13 ans au 
Portugal. Il a travaillé ensuite comme maçon, avant d’émigrer en Suisse en 1977.  Il 
a travaillé notamment en tant que nettoyeur, en dernier lieu pour l’entreprise 
B______ Sàrl de 2010 à juin 2012, comme remplaçant. Son salaire horaire s’élevait 
à CHF 25.35 brut en 2012. 

2. L’assuré a présenté en 2002 une maladie coronarienne, sous forme d’une angine de 
poitrine diagnostiquée par le docteur C______, pour laquelle il a été hospitalisé aux 
hôpitaux universitaires de Genève (HUG). Une coronographie a été pratiquée, 
suivie d’une dilatation de l’une des trois artères du cœur et la mise en place d’un 
stent. 

3. Suite à une récidive d’angine de poitrine en juin 2012, l’assuré a été hospitalisé aux 
HUG. Il présente une incapacité de travail depuis lors. 

4. L’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’office cantonal de 
l’assurance-invalidité (ci-après l’OAI ou l’intimé) en date du 13 février 2013.  

5. L’OAI a adressé aux HUG, service de cardiologie, un questionnaire médical auquel 
il n’a pas été répondu. Dans une note de travail du 8 avril 2013, l’OAI a relevé que 
la médecine interne, cardiologie, avait transféré toutes les informations au médecin 
traitant de l’assuré, le docteur E______ François. Aucune incapacité de travail 
n’avait été établie et les quelques documents qu’ils possédaient avaient été 
transférés au médecin traitant. 

6. Dans son rapport du 12 mars 2013, le docteur D______, spécialiste FMH-médecin 
généraliste, a posé les diagnostics suivants : infarctus, sténose significative, IVA 
moyenne. L’incapacité de travail était totale depuis juin 2012, l’activité antérieure 
n’était plus exigible. Concernant les limitations fonctionnelles, le patient devait 
éviter la position assise et debout durant une heure sans déplacement, les activités 
exercées en marchant sur un terrain irrégulier, le port de charges lors d’un travail 
avec les bras au-dessus de la tête, la position accroupie, à genoux, monter sur une 
échelle ou un échafaudage, monter les escaliers. La capacité d’adaptation était 
limitée selon le genre de travail et la résistance limitée, en ce sens qu’il ne devait 
pas faire d’effort physique. Le médecin a précisé que l’incapacité de travail était 
complète avec impossibilité d’effectuer toute activité comprenant une mobilité avec 
essoufflement. Il ne s’est pas prononcé sur la capacité de travail dans une activité 
adaptée. 

7. Selon l’avis du médecin SMR du 18 mars 2013, l’assuré présente une incapacité de 
travail totale depuis juin 2012 dans l’activité habituelle, et une capacité de travail de 
100 % dans une activité adaptée depuis janvier 2013.   

8. Le 28 mars 2013, le Dr E______ a répondu que le patient était inconnu à son 
cabinet. 

 
 
 

 

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9. Le Dr D______ indique dans un rapport médical intermédiaire du 15 mai 2013 que 
l’état de santé de son patient s’était aggravé depuis juin 2012, avec resténose 
significative de 70% à 80% de l’intraventriculaire antérieure moyenne et que 
l’incapacité de travail était totale dans l’activité de nettoyeur et dans une autre 
activité adaptée. Un traitement était en cours et un suivi cardiologique 
indispensable. A la question de savoir si un retour au travail ultérieurement était 
possible, le Dr D______ a mentionné « activité possible en excluant tout effort 
physique ; infarctus resténose subocclusive IVA moyenne ». Figurent en annexe les 
rapports du service de cardiologie, unité de cardiologie interventionnelle, datés de 
juin 2012. 

10. Par communication du 5 août 2013, l’OAI a informé l’assuré qu’aucune mesure de 
réadaptation d’ordre professionnel n’était possible actuellement en raison de son 
état de santé.  

11. Par avis du 13 septembre 2013, le docteur F______, médecin SMR, a considéré que 
le rapport du Dr D______ contenait les mêmes informations que le rapport initial, 
qu’il n’y avait aucun fait nouveau, le médecin mentionnant même qu’une activité 
excluant toute activité physique était possible. 

12. Le 9 octobre 2013, l’OAI a communiqué à l’assuré un projet de décision de refus de 
prestations, motif pris que sa capacité de travail était entière dans une activité 
adaptée dès janvier 2013 et que son degré d’invalidité s’élevait à 9 %.  

13. Le 17 octobre 2013, le Dr D______ a adressé à l’OAI un courrier, considérant que 
le refus de toutes prestations n’était pas adapté à l’état de santé de son patient. Il a 
rappelé que lors de l’hospitalisation du 16 juin 2012, il a été diagnostiqué des 
lésions tritronculaires, à savoir une resténose significative de 70% à 90% de l’artère 
interventriculaire antérieure moyenne au niveau du site d’implantation du stent, une 
lésion intermédiaire de l’artère circonflexe moyenne, une sténose significative de 
70% à 90 % de la première marginale, une sténose significative de 70% à 90% de 
l’artère coronaire droite moyenne. Selon le praticien, il est évident que le passé 
cardiologique du patient ne permet pas d’envisager une activité professionnelle 
quelconque, c’est-à-dire de le soumettre à un nouvel épisode cardiaque, ce qui 
correspondrait à un risque extrême qui pourrait lui être fatal. Il demandait à l’OAI 
de réexaminer son projet de décision.  

14. Le 4 novembre 2013, le SMR a maintenu son appréciation. 

15. Le 20 novembre 2013, l’OAI a notifié à l’assuré une décision de refus de toutes 
prestations, reprenant les motifs énoncés dans son projet du 13 septembre 2013. 
Concernant les mesures professionnelles, l’OAI a précisé qu’une orientation 
professionnelle n’était pas nécessaire, au vu du large éventail d’activités non 
qualifiées que recouvrent les secteurs de la production et des services, qu’un 
reclassement professionnel n’entrait pas en ligne de compte, dès lors qu’il ne 
présentait pas de manque à gagner de 20% au moins et que le droit à l’aide au 

 
 
 

 

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placement n’était pas ouvert car il n’était pas limité par son atteinte à la santé dans 
la recherche d’un emploi. 

16. L’assuré, représenté par son mandataire, a interjeté recours en date du 6 janvier 
2014. Il conteste la décision de l’intimé, motif pris que depuis ses problèmes de 
santé survenus en 2012, il s’est vu contraint d’arrêter son activité professionnelle. 
Ses graves limitations fonctionnelles rendent toute activité professionnelle très 
difficile, étant précisé qu’il est âgé de 59 ans. Il reproche à l’intimé de n’avoir pas 
instruit correctement son dossier du point de vue médical, il s’est fondé sur l’avis 
du SMR pour retenir une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée 
depuis janvier 2013, ce qui est en contradiction avec l’avis circonstancié du Dr 
D______. Aucun avis n’a été requis des médecins du service de cardiologie des 
HUG, ni celui du Dr C______, ni celui du Dr G______, médecin généraliste qui 
l’avait suivi au début. Il conclut à l’annulation de la décision et au renvoi du dossier 
à l’intimé pour instruction complémentaire. 

17. Dans sa réponse du 4 février 2014, l’intimé conclut au rejet du recours. Il conteste 
n’avoir pas requis de renseignements aux HUG, ces derniers ayant clairement 
indiqué n’avoir pas établi d’incapacité de travail. Il se réfère à l’appréciation du 
SMR et considère qu’une instruction complémentaire ne se justifie pas.  

18. Le 27 février 2014, le recourant communique un nouveau rapport du Dr D______, 
daté du 20 février 2014, selon lequel les signes cliniques d’ischémie sont bien 
présents, même si on a débouché et augmenté le débit sanguin par angioplastie. Des 
nouvelles sténoses avec ischémie myocardique sont donc hautement probables, cela 
d’autant plus si l’on soumet le patient à une activité physique à risque. Selon le Dr 
D______, le refus est en dehors de toute réalité clinique.   

19. Par écriture du 13 mars 2014, l’intimé se réfère à l’avis du SMR et persiste dans ses 
conclusions. 

20. Le recourant a communiqué un nouveau rapport du Dr D______, du 3 avril 2014, 
ainsi qu’un rapport du Dr H______, psychiatre FMH, du 12 mai 2014, certifiant 
qu’il est suivi depuis le 10 mars 2014 pour un épisode dépressif sévère sans 
symptômes psychotiques, réactionnel à une situation de crise familiale. Les 
symptômes sont  incapacitants à 100 % et persistent malgré une bonne compliance 
tant au traitement antidépresseur que psychothérapeutique. L’état psychique n’est 
pas stabilisé et une réévaluation dans six mois est souhaitable. 

21. Le 17 juillet 2014, le recourant a communiqué à la chambre de céans un rapport 
établi par la doctoresse I______, spécialiste FMH en cardiologie. Selon la 
praticienne, les symptômes du patient sont compatibles avec un angor d’effort, de 
stade II, sous traitement médicamenteux. Il présente également une insuffisance 
veineuse bilatérale, légèrement symptomatique. Selon le test d’effort, le patient 
présente une capacité professionnelle fortement diminuée, en termes d’attente de 
capacité d’effort à un travail. Sur le plan professionnel, il s’agit essentiellement 
d’un travail sédentaire, ou d’une manutention légère, à de petits déplacements sans 

 
 
 

 

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port de charge, sans station assise obligatoire prolongée. Le pronostic est 
défavorable, le patient est à risque de ré-infarctus, ainsi que de progression d’une 
maladie coronarienne diffuse.  

22. Dans ses dernières écritures, l’intimé persiste dans ses conclusions. 

23.  Sur quoi, la cause a été gardée à juger.  

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.    

2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 

Les modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 
(4ème révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2004, respectivement, le 1er janvier 2008 et le 
1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales dans 
le domaine de l'assurance-invalidité. Sur le plan matériel, sont en principe 
applicables les règles de droit en vigueur au moment où les faits juridiquement 
déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 consid. 1; ATF 127 V 467 consid. 1 et 
les références). En ce qui concerne en revanche la procédure, et à défaut de règles 
transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son 
entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b; ATF 112 V 360 consid. 4a; RAMA 
1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).  

En l'espèce, au vu des faits pertinents, du point de vue matériel, le droit éventuel 
aux prestations doit être examiné après le 1er janvier 2012, en fonction des 
modifications de la LAI, dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les 
références; voir également ATF 130 V 329). Cela étant, ces novelles n'ont pas 
amené de modifications substantielles en matière d'évaluation de l'invalidité (arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances I 249/05 du 11 juillet 2006 consid. 2.1 et 

 
 
 

 

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Message concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 
22 juin 2005, FF 2005 p. 4322). 

3. Interjeté dans le délai et la forme prévus par la loi, le recours est recevable (art 56 et 
60 LPGA ; art. 89B de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985  
LPA ; RS/GE - E 5 10).  

4. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité, 
plus particulièrement sur son degré d’invalidité.  

5. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

 En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1).  

6. Il convient par ailleurs de relever que les atteintes à la santé psychique peuvent, 
comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI 
en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences d'un 
état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par 
l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait 
empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit 
être déterminée aussi objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1).  

 
 
 

 

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Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont 
finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une 
activité lucrative par l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. A 
cet effet, il faut examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger 
de lui. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la 
santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294, 
consid. 4c, ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références).  

7. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 

 
 
 

 

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sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee).  

Enfin, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine 
des assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances 
sociales doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner 
lorsqu'il y a suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par 
les parties ou aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs 
pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été 
prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, ils doivent mettre en oeuvre 
une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas 
(ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). 

8. En l’espèce, il n’est pas contesté que le recourant a présenté en juin 2012 une 
récidive d’une maladie coronarienne, opérée une première fois en 2002, et qu’il 
n’est plus en mesure d’exercer son ancienne activité de nettoyeur. Est litigieuse en 
revanche sa capacité de travail résiduelle. 

Selon le Dr D______, médecin généraliste, médecin traitant, le recourant présente 
de nombreuses limitations fonctionnelles. Son incapacité de travail est totale dans 
l’ancienne activité de nettoyeur, de même que dans une activité lucrative adaptée. 
En mai 2013, le médecin traitant mentionne une aggravation de l’état de santé 
depuis janvier 2012. En octobre 2013, le médecin traitant indique que le passé 
cardiologique du patient ne permet pas d’envisager une activité lucrative 
quelconque, c’est-à-dire de soumettre ce patient à un nouvel épisode cardiaque, ce 
qui correspondrait à un risque extrême qui pourrait lui être fatal.  

Le SMR considère toutefois que la capacité de travail du recourant dans une 
activité adaptée est totale, depuis le mois de janvier 2013.   

La chambre de céans constate que les appréciations du SMR sont en totale 
contradiction avec celles du médecin traitant, étant relevé que ce dernier a expliqué 
de manière circonstanciée pour quelles raisons il considérait que son patient était 
incapable de travailler. En outre, aucun médecin spécialiste en cardiologie ne s’est 
exprimé sur les atteintes à la santé du recourant, ses limitations fonctionnelles et 
leurs répercussions sur la capacité de travail, de même que sur une éventuelle 
diminution de rendement, tant dans l’activité habituelle que dans une activité 
adaptée. Contrairement à ce que l’intimé soutient, il n’a pas requis des 
renseignements précis et circonstanciés des médecins spécialistes des HUG, se 
contentant de prendre note au cours d’un entretien téléphonique avec le service de 
l’hôpital que tous les renseignements avaient été communiqués au médecin traitant 
et qu’il n’avait pas été établi d’incapacité de travail. L’intimé ne saurait 
raisonnablement soutenir qu’il a été clairement indiqué par les spécialistes en 
cardiologie des HUG qu’aucune incapacité de travail n’a été établie. Au demeurant, 

 
 
 

 

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le collaborateur de l’intimé s’est fourvoyé en notant le nom du médecin traitant, le 
Dr E______, au lieu du Dr D______. 

Le recourant a produit enfin un rapport détaillé établi par la Dresse I______, 
cardiologue, dont il résulte qu’outre les problèmes cardiologiques, il présente 
également une insuffisance veineuse bilatérale, légèrement symptomatique.  Elle a 
décrit les nombreuses limitations fonctionnelles et décrit l’éventuelle activité 
adaptée, avec un aménagement horaire régulier, la nécessité de  pauses et de repos, 
car un travail continu n’est pas recommandé chez ce patient souffrant d’une angine 
de poitrine ; elle ne s’est en revanche pas déterminée sur le taux d’activité résiduel 
compte tenu des limitations fonctionnelles, ni sur la date à partir de laquelle une 
telle activité serait exigible, pas plus que sur une éventuelle diminution de 
rendement.  

Au vu de ce qui précède, force est de constater que l’intimé n’a pas instruit 
correctement la demande du recourant sur le plan médical et que des investigations 
complémentaires sont indispensables, en particulier sur le plan cardiologique. Il 
incombera à l’intimé de tenir compte de l’ensemble des atteintes à la santé du 
recourant (insuffisance veineuse, problèmes psychiques), cas échéant par la mise en 
œuvre d’une expertise.  

9. Le recours est partiellement admis. La décision de l’intimé est annulée et la cause 
renvoyée pour instruction complémentaire et nouvelle décision. 

10. Le recourant, représenté par un mandataire, a droit à une indemnité à titre de 
participation à ses frais et dépens, fixée en l’occurrence à CHF 1'800.- (art. 61 let.   
g PGA ; art.89H LPA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités 
en procédure administrative du 30 juillet 1986 - RFPA ; RS/Ge E 5 10.03)  

11. Au vu du sort du litige, un émolument de CHF 500.- est mis à la charge de l’intimé 
(art. 69al. 1bis LAI). 

 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement. 

3. Annule la décision de l’intimé du 20 novembre 2013. 

4. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision. 

5. Condamne l’intimé à payer au recourant la somme de CHF 1'800.- à titre de 
participation à ses frais et dépens. 

6. Met un émolument de CHF 500.- à la charge de l’intimé.. 

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 
 
 

Juliana BALDÉ 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le