# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 1e079e1c-ed8f-5bf3-9603-39ae266ea4de
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-03-23
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 23.03.2021 C/27295/2017
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-27295-2017_2021-03-23.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/27295/2017-CS DAS/73/2021 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU MARDI 23 MARS 2021 

 

Recours (C/27295/2017-CS) formé en date du 14 avril 2020 par Madame A______ et 
Monsieur B______, domiciliés rue ______ Genève, comparant en personne. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du    25 mars 2021 à : 

 

- Monsieur B______ 
Madame A______ 
Rue ______ Genève. 

- Monsieur C______ 
Monsieur D______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 

 

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EN FAIT 

A. a) E______, né le ______ 2010 et, K______, né le ______ 2013, sont issus de 
l'union conjugale entre B______, né le ______ 1955, et A______, née le ______ 
1974. 

 b) Le 26 août 2017, A______ s'est adressée à la police en indiquant qu'elle 
soupçonnait son époux d'abus sexuels sur leurs deux enfants. L’enfant E______ 
avait adopté à la maison (envers son petit frère) et à l’école une attitude 
inappropriée à connotation sexuelle et indiqué à sa mère que son père la lui aurait 
enseignée. Une enquête a été effectuée par la Brigade des mineurs.   

 c) Le Ministère public a rendu, le 12 octobre 2017, une ordonnance de non-entrée 
en matière et a effectué un signalement au Tribunal de protection de l'adulte de 
l'enfant (ci-après: Tribunal de protection), au vu du comportement inadéquat de 
E______, notamment envers son petit frère, sur lequel il semblait exercer une 
influence, prima facie, inappropriée, afin que l’autorité de protection détermine si 
des mesures devaient être mises en place. 

 d) Le Service de protection des mineurs (SPMi), à l’issue du rapport du 
7 mars 2018 sollicité par le Tribunal de protection, n’a préconisé aucune mesure 
de protection en faveur des mineurs. E______ pratiquait de nombreuses activités 
extrascolaires (football, athlétisme, natation, judo et anglais), tandis que K______ 
devait débuter prochainement la musique. Sur le plan médical, l’infirmière de 
santé scolaire avait rencontré E______ en octobre 2017, dans un contexte où un 
élève de l’établissement avait montré des images pornographiques à un ou deux 
élèves. Il n’avait pas été clairement établi si E______ avait ou non été exposé à 
ces images. E______ était agité en classe et ne parlait que de jeux videos. Un 
bilan auprès de l’Office médico-pédagoique (OMP) avait été conseillé à la mère 
par l’infirmière et l’enseigante, laquelle n’y était pas favorable, expliquant que 
l’agitation de son fils était héréditaire et appelée à s’atténuer naturellement. Les 
enfants étaient régulièrement suivis par le Dr F______, pédiatre, depuis 2016. 
K______, suite à la demande de la mère d’effectuer des examens, avait été 
diagnostiqué en septembre 2013 comme souffrant d’un syndrome de West (forme 
d’épilepsie très sévère chez le nourrisson). Du fait de ce diagnostic très précoce, 
les soins apportés avaient permis un traitement de la maladie. Un suivi 
neurologique avait été entrepris et la médication de l’enfant avait été 
rigoureusement respectée. Le pédiatre n’avait repéré aucun signe d’éventuels 
problèmes chez les mineurs ou dans la prise en charge de ceux-ci. Sur le plan 
scolaire, l’institutrice de E______ a exposé que celui-ci avait de bonnes 
compétences, n’avait pas rencontré de difficultés jusqu’alors, même si les 
apprentissages semblaient dorénavant plus difficiles. Il ne supportait pas les 
remontrances et avait du mal à gérer sa colère, ce qu’il reconnaissait. Il s’était 
montré bagarreur l’année précédente; un travail comportemental face aux autres 

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enfants de la classe avait été entrepris, de sorte qu’il était moins régulièrement 
impliqué dans les bagarres depuis le début de la nouvelle année scolaire. Au 
parascolaire, plusieurs camarades avaient simulé des actes sexuels dans le préau, 
événement qui avait été repris par l’infirmière. K______ était, quant à lui, agité et 
régulièrement en conflit avec ses camarades et également bagarreur. Il montrait 
peu de motivation dans son travail scolaire et était peu respectueux des règles. Les 
enseignantes ne préconisaient pas de bilan auprès de l’OMP pour K______. Les 
enfants ont été entendus par le SPMi qui n’a relevé aucun propos étayant 
d’éventuels attouchements sur les enfants, mais a constaté que ceux-ci étaient 
agités.  

En résumé, en dépit de l'agitation de K______ et de son manque de motivation sur 
le plan scolaire, et de certaines difficultés rencontrées par E______ dans la gestion 
de ses émotions, aucune maltraitance ou négligence justifiant une mesure de 
protection n’avait été mise en évidence. Les parents ne communiquaient pas 
beaucoup entre eux. Cependant les ressources de la mère apparaissaient 
suffisantes pour maintenir un environnement sécurisant autour des mineurs. Elle 
avait clairement exposé les raisons pour lesquelles elle ne souhaitait pas mettre en 
place un suivi thérapeutique de E______; sa collaboration avec l’école était 
adéquate; elle était réellement engagée dans la prise en charge de ses enfants et 
avait su entreprendre les démarches nécessaires pour garantir leur intégrité lorsque 
cela lui avait semblé nécessaire et se sentait en mesure de demander de l’aide, à 
nouveau, en cas de besoin. L'opposition des parents - notamment du père qui 
vivait l'intervention des institutions étatiques comme une intrusion - ne permettait 
pas d'intervenir dans le cadre d'un appui éducatif. Au vu de l’opposition des 
parents aux suggestions du SPMi de mettre en place un suivi thérapeutique pour 
E______ et une médiation de couple, il était contre-productif de "forcer les 
mesures alors que la prise en charge des mineurs ne relève pas de défaillance 
majeure". 

 e) Par pli du 19 mars 2018, le Tribunal de protection a demandé au SPMi de faire 
effectuer un bilan psychologique des deux enfants et, cela fait, de compléter si 
nécessaire son préavis, en précisant que si les parents ne devaient pas collaborer à 
la mise en place de ce bilan, le SPMi devait l’en aviser en vue de l’instauration 
éventuelle d’une curatelle, à assortir si nécessaire d’une limitation correspondante 
de leur autorité parentale. 

 f) Il s'en est suivi un important échange de correspondance entre le père des 
mineurs, le SPMi et le Tribunal de protection, notamment concernant la remise du 
rapport du SPMi (transmis le 16 avril 2018 aux parents), la nécessité des bilans 
sollicités (les parents indiquant assumer leur devoir de soins envers leur enfants) 
et le coût de ces bilans, notamment. 

 g) Le Tribunal de protection a tenu une audience en date du 5 septembre 2018. 

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C______, intervenant en protection de l'enfant, a confirmé la teneur et les 
conclusions de son rapport du 7 mars 2018, indiquant qu'un bilan était en cours de 
réalisation auprès de l'OMP. Il avait contacté le Dr G______, en charge de celui-
ci, pour lui demander si, selon ses premières appréciations, un suivi 
psychologique de l’un ou de l’autre des enfants était indiqué; celui-ci lui avait 
répondu que le père des mineurs ne l'avait pas autorisé à lui communiquer quelque 
élément que ce soit concernant les enfants. Il s'interrogeait sur une telle opposition 
de la famille vis-à-vis des démarches de soins qui n'avaient d'autre objectif que 
d'évaluer l'éventuelle nécessité d'un suivi pour les mineurs, ce d'autant qu'il avait 
constaté que les parents disposaient de compétences parentales. 

A______ a confirmé que le bilan était en cours de réalisation, enfants et parents 
ayant d’ores et déjà été reçus par le Dr G______. Elle n’était pas d’accord que ses 
enfants voient un psychiatre ou un psychologue, dans la mesure où elle estimait 
qu'ils n'avaient pas de difficultés particulières et qu'ils allaient très bien. Elle 
considérait qu’il était normal à leur âge d’avoir une certaine agitation, ce qui était 
un signe de bonne santé. Elle refusait que l'OMP communique les résultats du 
bilan qu'il était en train de réaliser. 

B______ a indiqué qu'il refusait également que les bilans de l'OMP soient 
adressés au SPMi, précisant qu'il les communiquerait personnellement 
directement au Tribunal de protection, après en avoir pris connaissance. Il savait 
que ces bilans arriveraient à la conclusion que ses enfants n'avaient pas de 
problème, mais qu’ils préconiseraient peut-être un suivi afin de les conserver 
comme "clients potentiels", comme le faisaient tous les "psys ". Il admettait que 
son fils E______ était agité, bien qu'il se soit déjà un peu calmé. Il faisait 
beaucoup de sport. Il était opposé, de même que son épouse, à la décision du 
Tribunal de protection de confier un bilan à l'OMP, au motif que cet office n'était 
pas indépendant et que cela posait un problème sous l'angle du secret médical vis-
à-vis du SPMi, qui se trouvait dans le même département. Lui et son épouse 
avaient connu, douze ans auparavant, des problèmes avec ledit office au sujet du 
fils de cette dernière. Il estimait que l'OMP n'était pas habilité à intervenir pour 
ses enfants, et que le fait que le Tribunal de protection "ait statué en urgence et 
sans voie de recours" à ce sujet (faisant référence au courrier du Tribunal de 
protection au SPMi du 19 mars 2018 sollicitant la réalisation auprès de l'OMP) 
constituait un procédé digne d'un "Etat totalitaire", ce d'autant que les parents 
avaient été menacés de limitation de leurs droits parentaux s'ils ne faisaient pas le 
nécessaire en vue de l'établissement de ces bilans. Ils avaient ainsi obtempéré et 
s’étaient rendus aux divers entretiens fixés.  

À l'issue de l'audience, le Tribunal de protection a pris acte de ce que les parents 
lui adresseraient, dès réception, copie des bilans concernant les mineurs, en 
précisant les dispositions qu'ils avaient prises, le cas échéant, si des suivis étaient 

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préconisés pour l'un ou l'autre de leurs enfants et, a réservé la suite de la 
procédure. 

h) Par pli du 27 mars 2019, B______ a fait parvenir au Tribunal de protection les 
bilans des mineurs, établis le 25 mars 2019 par l'OMP. 

E______, alors âgé de huit ans, avait été vu à cinq reprises entre le 12 avril et le 
14 novembre 2018. Lors des entretiens individuels, il était collaborant, orienté, 
calme, sympathique. Son discours était structuré et cohérent. L’humeur était 
neutre. Il ne présentait pas de troubles du sommeil ou de l’appétit. Il n’exprimait 
aucune plainte hormis des difficultés à s’entendre avec son frère, qui le 
dérangeait, mais dont il avait besoin pour ne pas se sentir seul. Il avait bien 
terminé son année scolaire. Il était conscient de la différence d’âge, d’origine et de 
culture de ses parents. Il aimait le défi, présentait un intérêt pour les thèmes 
« pipi-caca », avec des persévérations et beaucoup de rire à la répétition des 
scènes. Globalement, on notait un conflit entre l’idée de se contenir, obéir et 
respecter et celle de s’affirmer, ce qui passait par des provocations et des 
transgressions légères. Les parents avaient indiqué que les mineurs se 
chamaillaient parfois et étaient en rivalité; ils n'étaient toutefois pas inquiets pour 
le développement de leur fils E______ et ne souhaitaient pas mettre en place de 
suivi psychothérapeutique. Le Dr G______ a précisé qu’il était disponible, si une 
demande de suivi était formulée ultérieurement.   

K______, alors âgé de cinq ans, avait également été vu à cinq reprises entre le 
12 avril et le 14 novembre 2018. Il s’était montré curieux, mais également méfiant 
et inhibé. Il avait accepté de faire des dessins, qu’il avait réalisés lentement en 
refermant son stylo soigneusement avant d’en reprendre un autre. Ce 
comportement dénotait des aspects obsessionnels et perfectionnistes, l’enfant 
semblait insatisfait de ses productions, traduisant un « surmoi » sévère. Il était sur 
la retenue au cours des échanges verbaux, puis s’était ouvert au discours. Il 
manifestait parfois un besoin de validation. Il évoquait la relation avec son frère 
de manière négative. Il affectionnait le football, racontait que son frère l’avait 
battu lorsqu’il avait un an, mais se perdait au niveau temporel. En fin de séance, il 
peinait à arrêter et à partir, il voulait emmener des jouets et tentait de négocier 
devant le refus du psychologue, puis exprimait sa frustration. Ses propos n’étaient 
pas toujours cohérents et compréhensibles. Il était difficile de suivre le cours de sa 
pensée car son discours était peu continu et peu organisé. Il y avait peu de filtre 
entre ce qu’il pensait et ce qu’il disait. La représentation de ses parents était plutôt 
clivée. Il avait tendance à idéaliser sa mère et à dévaloriser son père. Au niveau du 
langage, il faisait quelques erreurs de prononciation et employait des néologismes, 
mais de façon assez pertinente. Dans le jeu, il exprimait des angoisses de mort et 
de persécution qu’il peinait à contenir et des fantasmes de toute-puissance qui lui 
faisaient confondre réalité et imaginaire. Il prenait plaisir à jouer mais manifestait 
une persévération et un certain manque de souplesse dans le jeu. La thérapeute de 

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l’OMP proposait de mettre en place une psychothérapie individuelle pour 
K______, laquelle pourrait l’aider à se calmer et serait également favorable à sa 
capacité d’apprentissage. Les parents avaient indiqué que les mineurs se 
chamaillaient parfois et étaient en rivalité; ils n'étaient toutefois pas inquiets pour 
le développement de leur fils K______ et ne souhaitaient pas mettre en place de 
suivi psychothérapeutique. Le Dr G______ et la thérapeute de l’OMP ont indiqué 
qu’ils étaient disponibles, si une demande de suivi était formulée ultérieurement. 

i) Après avoir délibéré en date du 3 avril 2019, le Tribunal de protection a informé 
les parents des mineurs concernés, par plis séparés du 4 avril 2019, qu'au vu du 
contenu des récents bilans de l’OMP, il envisageait d'ordonner un suivi 
thérapeutique en faveur de E______ et de K______, ces suivis étant indiqués 
selon l’avis des professionnels, et la mise sur pied d'une telle prise en charge pour 
les deux enfants permettant de surcroît de ne pas stigmatiser le cadet. Il 
envisageait en outre d'inviter les parents à lui adresser, dans un délai d'un an au 
plus tard, un rapport des praticiens concernés sur l'évolution de ces suivis et de 
celle de chacun des deux enfants. Un délai a été imparti aux parents pour faire part 
au Tribunal de protection de leur éventuelle opposition motivée sur les 
propositions énoncées, faute de quoi il garderait la cause à juger. 

j) Par requête du 2 mai 2019, B______ a sollicité la récusation de la Présidente de 
la 9ème Chambre du Tribunal de protection et des juges assesseurs, H______, 
psychologue, et I______, travailleur social, au motif qu'ils persistaient à vouloir 
contraindre ses enfants à suivre des traitements psychiatriques, alors que l'OMP 
n’avait diagnostiqué aucun trouble grave. Il relevait également que le SPMi 
n'avait proposé aucune mesure de protection dans son rapport du 7 mars 2018. 

k) Par ordonnance du 6 août 2019, le plenum du Tribunal de protection a rejeté, 
dans la mesure de sa recevabilité, la demande de récusation formée par B______, 
lequel n'a pas formé recours contre la décision précitée. 

l) le Tribunal de protection, dans sa composition collégiale, J______, 
psychologue, remplaçant H______, a délibéré la cause en date du 11 décembre 
2019. 

B. Par ordonnance DTAE/8020/2019 du 11 décembre 2019, le Tribunal de protection 
a ordonné la mise en place d'un suivi thérapeutique individuel en faveur des 
mineurs E______ et K______ (ch. 1 du dispositif), invité les parents à lui 
remettre, dans un délai de trois mois dès l'entrée en force de l'ordonnance, une 
attestation démontrant la mise en place desdits suivis et le renseignant sur leurs 
modalités (ch. 2), invité les parents à lui remettre, dans un délai d'un an après le 
début du suivi, un rapport des praticiens concernés au sujet de l'évolution de ces 
suivis et de celle de chacun des deux mineurs (ch. 3) et rappelé que la procédure 
était gratuite (ch. 4). 

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En substance, le Tribunal de protection a considéré qu'il ressortait de l'instruction 
que les mineurs présentaient des difficultés comportementales, que les parents ne 
montraient aucune ouverture à une aide extérieure, en particulier thérapeutique, y 
compris pour eux-mêmes, nourrissant une image extrêmement négative à l'endroit 
des psychologues et psychiatres, et que la communication familiale semblait 
limitée, avec une banalisation des inquiétudes et des recommandations des 
professionnels, en lien notamment avec la mise en place d'un lieu de parole qui 
soit propre à chacun des mineurs. L'attitude oppositionnelle et banalisante des 
parents, de même que leur vision persécutoire, ne leur permettaient pas d'être 
véritablement à l'écoute du besoin spécifique de leurs deux enfants afin de pouvoir 
remédier à leurs émotions et difficultés à la faveur de l'accompagnement de 
thérapeutes pour enfants. Or, une telle mesure s'avérait à même d'atteindre les 
objectifs visés et était également proportionnée aux circonstances, ce d'autant que 
les thérapeutes mis en œuvre ne devraient pas nécessairement exercer au sein de 
l'OMP, la seule exigence étant qu'ils présentent les compétences spécifiques 
voulues. La mise en place d'un suivi thérapeutique individuel en faveur de chacun 
des enfants était conforme à leur intérêt. 

C. a) Par acte expédié le 14 avril 2020 au greffe de la Chambre de surveillance, 
A______ et B______ ont formé recours contre l'ordonnance précitée, qui leur a 
été notifiée respectivement en date des 30 et 31 mars 2020. Ils ont conclu à 
l'annulation de ladite ordonnance, et dit qu'il n'y avait pas lieu de contraindre les 
mineurs E______ et K______ à suivre un traitement chez un psychiatre ou 
pédopsychiatre, sauf accord des parents à ce sujet. 

 En substance, ils reprochent au Tribunal de protection de n'avoir pas siégé dans 
une composition régulière, la composition ayant été modifiée en cours de 
procédure sans qu’ils en soient avertis, et lui font grief d'avoir violé l'article 307 
al. 1 CC. Ils contestent les rapports du Dr G______ et de la thérapeute de l’OMP, 
lesquels ne sont pas indépendants. Ils relèvent que E______ va très bien et qu'il 
n'y a aucune raison qu'il soit contraint à être suivi par un pédopsychiatre, 
uniquement pour que son frère ne soit pas stigmatisé. S'agissant de K______, la 
question d'un suivi pédopsychiatrique pouvait se poser en 2018 – début 2019, et 
les parents l'avaient envisagé, mais ce n'était plus le cas actuellement. Il évoluait 
bien et son changement d'école en septembre 2019 avait été positif. Les relations 
entre les deux frères allaient de mieux en mieux de sorte, qu'à leur demande, ils 
dormaient à nouveau dans la même chambre. Aucun des deux enfants ne devait, 
en l'état du moins, être suivi par un psychiatre. Ils évoluaient conformément à leur 
âge et n'avaient pas besoin d'un espace chez un psychiatre pour s'exprimer. Ils 
avaient des contacts réguliers avec leur frère aîné et son épouse, leur tante et leur 
oncle, leurs cousins, leurs copains et les parents de ceux-ci. En dehors de l'école 
ils fréquentaient régulièrement des clubs sportifs et suivaient des cours de 
musique. Les recourants précisaient n'avoir aucune image négative des psychiatres 
et psychologues, qui effectuaient un travail de qualité pour les enfants et les 

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adultes qui en avaient besoin. Ils trouvaient cependant navrant que le Tribunal de 
protection considère qu'ils devaient solliciter une aide thérapeutique pour eux-
mêmes. Les premiers juges avaient estimé à tort qu'ils n'étaient pas à l'écoute de 
leurs enfants et que la communication familiale était limitée, nécessitant 
d'instaurer un lieu de parole pour les enfants chez un psychiatre. Ces 
considérations n'étaient pas reprises dans les rapports du psychiatre et de la 
psychologue de l'OMP. 

 b) Le Tribunal de protection n’a pas souhaité reconsidérer sa position. 

 c) Le SPMi a confirmé avoir questionné les parents sur leur souhait de mettre en 
place une thérapie de couple, ce qu’ils avaient refusé. Le père était farouchement 
opposé à fournir des éléments d’information. Le SPMi a confirmé n’avoir 
préconisé aucune mesure de protection. Les réponses et attentions apportées par la 
mère aux mineurs leur paraissaient suffisantes. Le fait qu’elle ait pu contacter la 
police à un moment difficile confirmait sa capacité de protection. Le père était, 
quant à lui, dans une opposition permanente. Bien que leur service n’estimait pas 
impérieux qu’un suivi soit mis en place pour les mineurs, il avait suggéré aux 
parents de l’envisager, dans l’intérêt de ceux-ci. Les enseignants des mineurs 
avaient également invité la famille à entreprendre cette démarche. L’opposition 
développée par le père était probablement en lien avec le risque de limitation de 
l’autorité parentale évoqué par le Tribunal de protection.  

 d) Les recourants ont encore répliqué, persistant dans leurs conclusions initiales. 

EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 

Les décisions de l’autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 
al. 1 LaCC) dans un délai de trente jours à compter de leur notification (art. 450b 
al. 1 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge 
(art. 450 al. 3 CC). 

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l’angle de l’opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d’office et n’est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

2. 2.1.1 L’autorité de protection de l’enfant prend les mesures nécessaires pour 
protéger l’enfant si son développement est menacé et que les père et mère n’y 
remédient pas d’eux-mêmes ou soient hors d’état de le faire (art. 307 al. 1 CC).  

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Selon l’art. 307 al. 3 CC, l’autorité de protection peut en particulier rappeler les 
père et mère, les parents nourriciers ou l’enfant à leurs devoirs, donner des 
indications ou instructions relatives aux soins, à l’éducation et à la formation de 
l’enfant et désigner une personne ou un office qualifié qui aurait un droit de 
regard et d’information. 

2.1.2 Le Tribunal fédéral a rappelé dans un arrêt récent (5A_887/2017 du 
16 février 2018 consid. 5.1) que pour qu’une telle mesure soit ordonnée, il faut 
que le développement de l’enfant soit menacé, que les parents n’y remédient pas 
d’eux-mêmes ou soient hors d’état de le faire et que cette menace ne puisse être 
écartée par des mesures plus limitées (arrêt 5A_65/2017 du 24 mai 2017 
consid. 3.2). La mesure ordonnée doit en outre respecter le principe de 
proportionnalité. Ce principe est en effet la pierre angulaire du système de 
protection civile de l’enfant, la mesure ordonnée devant notamment être apte à 
atteindre le but de protection visé et nécessaire à cette fin (principe de 
proportionnalité au sens étroit; arrêt du Tribunal fédéral 5A_840/2010 du 
31 mai 2011 consid. 3.1.2 et la doctrine citée). L’autorité qui ordonne une mesure 
de protection de l’enfant dispose à cet égard d’un large pouvoir d’appréciation 
(art. 4 CC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_656/2020 du 13 janvier 2011 consid. 3). 
Le choix de la mesure nécessite en effet une part importante d’anticipation et de 
pronostic quant à l’évolution des circonstances déterminantes (ATF 120 II 384 
consid. 4d); il dépendra de toutes les données concrètes du cas, non seulement 
sous l’angle juridique, mais aussi en fonction des aspects sociaux, médicaux et 
éducatifs de la situation et de la constellation familiale (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_615/2011 du 5 décembre 2011 consid.4.1 et la doctrine citée). 

2.2 En l’espèce, le Tribunal de protection a ordonné un suivi thérapeutique 
individuel en faveur de chacun des enfants E______ et K______. Ordonner la 
mise en place d’un tel suivi fait partie des mesures qui peuvent être prononcées 
par l’autorité de protection sur la base de l’art. 307 al. 3 CC. Cependant, le 
préalable à la mise en place d’une telle mesure est que le développement de 
l’enfant soit menacé. 

Si, certes, le recourant manifeste son opposition par une attitude et des propos 
parfois désobligeants à l’égard des intervenants sociaux et de l’autorité de 
surveillance, sur le fond, il n’a pas tort lorsqu’il considère que la mesure ordonnée 
n’est pas proportionnée. En effet, la première condition, soit la mise en danger du 
développement des mineurs, fait défaut. Il ne ressort en effet ni du rapport SPMi, 
ni des différents intervenants entourant les mineurs, ni de l’évaluation effectuée 
par l’OMP que le développement de ceux-ci serait menacé, que ce soit au niveau 
physique ou psychique. Le SPMi, comme il l’a rappelé devant la Cour, n’a pas 
préconisé la prise de mesures de protection en faveur des mineurs, à l’issue de son 
évaluation sociale. Il avait, en effet, clairement indiqué dans son rapport que les 
mineurs ne faisaient l’objet d’aucune maltraitance, ni d’aucune négligence. 

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L’OMP n’a pas non plus estimé que la mise en place d’un suivi thérapeutique était 
indispensable, tout au plus l’a-t-il recommandé pour le seul mineur K______, en 
raison des quelques difficultés relevées. 

La mère est décrite comme protectrice et adéquate et sait faire appel aux autorités 
en cas de nécessité, ce qui a été le cas lorsqu’elle a émis des doutes à l’égard du 
comportement du père, doutes qui n’ont pas été objectivés, ni dans la procédure 
pénale, ni dans la présente procédure, et qui sont survenus dans un contexte 
scolaire particulier, d’autres enfants ayant adopté des comportements à 
connotation sexuelle au sein de l’école fréquentée par le jeune E______, sujet des 
préoccupations initiales. Or, l’enfant E______ ne présente pas de problèmes 
particuliers. Il était un peu agité et bagarreur en classe, mais il s’est depuis lors 
calmé et a été recadré, comme ses camarades concernés, par l’infirmière scolaire, 
suite aux comportements à connotation sexuelle inadaptés qu’ils avaient adoptés. 
Son pédiatre n’a relevé aucun manquement dans sa prise en charge médicale, ni 
aucune crainte dans son développement. De même, les thérapeutes de l’OMP 
n’ont pas relevé de problème. Ordonner la mise en place d’un suivi thérapeutique 
le concernant, contre l’avis de ses parents, afin de ne pas stigmatiser son frère, 
alors même qu’aucune nécessité médicale ni aucune mise en danger de son 
développement n’ont été mises en exergue, est une mesure disproportionnée. 

La solution n'est pas différente pour le cadet. Si certes, ce dernier s’est montré 
agité et peu impliqué dans ses apprentissages scolaires et est décrit par les 
thérapeutes de l’OMP comme un enfant perfectionniste, présentant une certaine 
désorganisation de la pensée, ils ont uniquement relevé qu’une psychothérapie 
pourrait l’aider à se calmer et serait favorable à sa capacité d’apprentissage. 
Lesdits thérapeutes n’ont cependant pas indiqué que le mineur souffrirait d’une 
pathologie particulière, ni que son développement serait menacé en l’absence de 
la mise en place d’un tel suivi.  

Bien que le recourant interpelle les différents intervenants par son attitude 
oppositionnelle dans le cadre de la présente procédure, cette dernière n’a pas mis 
en évidence un manque de soins apportés aux mineurs concernés, ni une mise en 
danger de ces derniers, que les parents ne seraient pas en mesure de pallier. Si un 
suivi thérapeutique serait souhaitable pour le mineur K______, il n’est cependant 
pas indispensable, en l’état, à son bon développement. Les recourants, notamment 
la mère, très impliquée auprès de ses enfants, ont toujours su prendre les mesures 
adéquates par le passé. C’est ainsi que l’enfant K______ a pu être pris en charge 
très tôt par un neurologue, qui a mis en évidence qu’il était atteint de la maladie 
de West, maladie neurologique, pour laquelle il a été suivi et traité. Rien ne 
permet de considérer que les parents ne prendraient pas les mesures adéquates et 
nécessaires dans le futur, si l’un ou l’autre des mineurs devait nécessiter 
impérativement une prise en charge thérapeutique afin de garantir son bon 
développement, étant précisé qu’ils sont régulièrement suivis par leur pédiatre. Le 

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Tribunal de protection aurait donc dû se limiter, dans le respect du principe de 
proportionnalité, au vu de l'instruction qu'il a menée, à inviter les parents à 
entreprendre une thérapie pour le seul mineur K______, mais non l'ordonner, ce 
d'autant que la mesure ordonnée, non assortie d’une mesure de curatelle ad hoc, 
interpelle quant à son efficacité. 

Le recours est admis et l’ordonnance est annulée.  

Compte tenu de ce qui précède, la question de la modification de la composition 
du Tribunal de protection en cours de procédure, soulevée par les recourants, peut 
demeurer indécise. 

3. La procédure de recours, qui porte sur une mesure de protection de l'enfant, est 
gratuite (art. 81 al. 1 LaCC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 14 avril 2020 par A______ et B______ et contre 
l’ordonnance DTAE/8020/2019 rendue le 11 décembre 2019 par le Tribunal de 
protection de l’adulte et de l’enfant dans la cause C/27295/2017. 

Au fond : 

L’admet. 

Cela fait :  

Annule l’ordonnance entreprise. 

Dit que la procédure est gratuite. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.