# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** f015a9eb-ff36-58b8-8942-eaa10c4ca792
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-10-20
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 20.10.2016 A/3422/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3422-2015_2016-10-20.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Diane BROTO et Christine LUZZATTO, Juges 
assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3422/2015 ATAS/847/2016 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 20 octobre 2016 

3ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Zoltan SZALAI  recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE intimé 

 

  

 
 
 

 

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EN FAIT 

 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), ressortissant portugais né le ______ 1974, 
est arrivé en Suisse le 20 janvier 1990. Entre 2002 et 2004, il a travaillé en qualité 
d’agent de sécurité pour un salaire mensuel de CHF 4'500.-, étant précisé qu’il n’a 
plus exercé d’activité lucrative depuis lors. 

2. Le 18 septembre 2008, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de 
l'Office de l'assurance-invalidité du Canton de Genève (ci-après : l'OAI), en 
invoquant un problème dorsal et des difficultés à marcher. 

3. Dans un rapport du 30 octobre 2008, le docteur B______, spécialiste FMH en 
rhumatologie et en médecine interne générale et médecin traitant de l’assuré, a 
retenu les diagnostics de lombosciatalgies bilatérales évoluant depuis 2002 et de 
syndrome sciatique S1 gauche non déficitaire lié à une lipomatose épidurale depuis 
2005. Il a mentionné, en précisant qu’elles étaient sans effet sur la capacité de 
travail, une obésité de grade III et une maladie goutteuse.  

Le médecin indiquait que, depuis 2008, les douleurs avaient diminué grâce à un 
traitement intensif, à un suivi de physiothérapie et à de gros efforts diététiques 
ayant permis une perte de poids.  

Selon lui, l’incapacité de travail était totale dans l’activité d’agent de sécurité, 
laquelle impliquait de devoir parfois courir, réagir vite et faire des efforts dont 
l’assuré n’était plus capable. En effet, l’intéressé était désormais dans l’incapacité 
de porter des charges, de faire des efforts prolongés, de se pencher en avant 
souvent, de s’accroupir, de s’agenouiller ou encore de rester debout longtemps.  

En revanche, dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, la capacité de 
travail était de 100% depuis le 1er octobre 2008. 

4. Le 10 novembre 2008, le docteur C______, médecin auprès du Service médical 
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a considéré que l’état de 
santé de l’assuré lui permettait encore d’exercer une activité adaptée, décrite 
comme légère, permettant d’alterner les positions assise et debout et d’éviter les 
flexions répétées du rachis et la position en porte-à-faux du buste. 

5. Le 26 février 2009, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision dont il ressortait 
qu’il se proposait de lui nier tout droit à une rente et à un reclassement ; il précisait 
cependant que, sur demande motivée, une aide au placement pourrait lui être 
octroyée. 

6. Par courrier du 16 mars 2009, l’assuré a présenté une telle demande. 

7. Par décision formelle du 30 mars 2009, l’OAI lui a nié le droit à une rente et à un 
reclassement au motif que son degré d’invalidité (10%) était insuffisant. L’OAI a 

 
 
 

 

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répété que, sur demande motivée, l’octroi d’une aide au placement était 
envisageable. 

8. Dans le contexte de l’aide au placement, l’assuré a effectué un stage d’orientation 
d’un mois, du 28 juillet au 28 août 2009, auprès de la Fondation des Parkings.  

Par la suite, l’OAI a mis l’assuré au bénéfice de deux modules de définition d’une 
nouvelle orientation professionnelle, du 9 novembre au 11 décembre 2009 et du 
12 avril au 14 mai 2010. 

9. Le 20 octobre 2010, l’OAI a mis fin au mandat d’aide au placement, au vu de 
l’incapacité totale de travail certifiée par un médecin et du fait qu’une opération 
bypass était programmée pour la fin de l’année. Il précisait à l’assuré qu’il avait la 
possibilité de déposer une nouvelle demande de prestations si son état s’était 
aggravé depuis la décision de refus du 30 mars 2009. 

10. Le 5 janvier 2011, le Dr B______ a interpellé l’OAI pour appuyer la demande de 
son patient pour un reclassement professionnel, dont il a reconnu qu’il était pour 
l’heure incapable de l’assumer pour des raisons de santé.  

Le médecin a fait état de lombosciatalgies S1 droites chroniques sur lipomatose 
épidurale, de hernie discale L5-S1 et d’obésité.  

Les lombosciatalgies persistaient, malgré des séances de physiothérapie et des 
infiltrations répétées au niveau lombaire. Quant à l’obésité, elle n’avait fait que 
s’aggraver, au point qu’une intervention chirurgicale (anneau ou bypass) était 
envisagée.  

Selon ce médecin, les lombalgies, les sciatalgies et la lipomatose épidurale étaient 
directement liées au poids de l’assuré. Une amélioration des symptômes pouvait 
être espérée en cas de perte de poids. 

11. Le 23 mars 2011, le Dr C______, du SMR, a considéré que ce rapport n’apportant 
aucun élément nouveau, les conclusions du 10 novembre 2008 restaient d’actualité. 

12. Par décision du 16 mai 2011, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la nouvelle 
demande de l’assuré.  

13. Le 14 juin 2011, celui-ci a interjeté recours contre cette décision, en alléguant 
notamment être dans l’incapacité totale de travailler en raison de ses crises de 
goutte et de ses douleurs chroniques. 

Il a notamment produit : 

− un certificat établi le 29 novembre 2010 par le docteur D______, spécialiste 
FMH en médecine interne et diplômé en éducation thérapeutique pour maladies 
chroniques, attestant que les efforts diététiques consentis par l’assuré avaient 
permis une stabilisation de son poids ; les lombalgies étaient aggravées par 
l’excès pondéral, qu’il était ardu de réduire en l’absence d’activité physique, 
difficile à pratiquer en raison des lombalgies ; une évaluation pluridisciplinaire 
en vue d’une chirurgie bariatique avait été initiée ; 

 
 
 

 

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− une attestation du Dr B______ du 7 juin 2011, concluant à des lombalgies 
chroniques persistantes sur lipomatose épidurale et hernie discale L5-S1, à des 
syndromes sciatiques récidivants à droite et parfois à gauche, à une obésité 
morbide allant en s’aggravant et à des crises de goutte répétées (apparues en 
avril 2010, ayant fait l’objet d’une récidive pendant l’hiver 2010-2011 et 
entraînant un syndrome inflammatoire arthritique chronique de la cheville et du 
pied gauche, très difficile à calmer) ; selon le Dr B______, ces pathologies 
étaient certainement liées à l’excès pondéral de son patient, dont le traitement 
était compliqué par l’impossibilité de reprendre une activité physique régulière. 

14. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 18 juillet 2011, a conclu au rejet 
du recours. Il considère que l’assuré n’a pas rendu plausible une aggravation de son 
état de santé. 

15. Par arrêt du 23 février 2012 (ATAS/211/2012), la Chambre de céans a admis le 
recours, annulé la décision du 16 mai 2011 en tant qu’elle refusait d’entrer en 
matière sur la demande de prestations du 5 janvier 2011 et renvoyé la cause à l’OAI 
pour instruction de la demande et nouvelle décision.  

En substance, la Chambre de céans a constaté qu’une hernie discale en L5-S1 et un 
syndrome inflammatoire arthritique chronique de la cheville droite et du pied 
gauche étaient apparus depuis la décision initiale de refus de prestation. En outre, le 
syndrome sciatique s’était déplacé vers la droite, même s’il récidivait encore parfois 
à gauche. Elle a considéré qu’au vu de l’apparition de nouveaux diagnostics, 
l’aggravation de l’état de santé de l’assuré avait été rendue plausible, dont il 
convenait encore d’examiner si elle avait des répercussions sur son droit aux 
prestations. La cause était donc renvoyée à l’OAI afin qu’il procédât aux 
investigations nécessaires. 

16. Dans un rapport du 1er mai 2012, le Dr D______ a posé les diagnostics de dorso-
lombalgies chromique et d’obésité. Il a également mentionné, en précisant qu’il 
était sans effet sur la capacité de travail, un status post bypass gastrique le 
6 décembre 2011.  

L’assuré souffrait d’une obésité morbide compliquée par des lombalgies 
invalidantes. Cinq mois après la pose du bypass gastrique, la perte pondérale était 
de 40 kg, ce qui avait notablement amélioré la mobilité, mais les douleurs dorso-
lombaires persistaient. L’état de santé de l’assuré entraînait les limitations 
fonctionnelles suivantes : incapacité à conserver la même position plus de vingt 
minutes et à porter des charges et fatigue explicable par la sous-alimentation induite 
par le bypass.  

Le pronostic était réservé quant à une reprise du travail à court ou moyen terme, 
impossible à évaluer sur le long terme. La possibilité de reprendre une activité 
professionnelle devait être réévaluée d’ici six à douze mois. 

17. Dans un rapport intermédiaire du 22 mai 2012, le Dr B______ a expliqué qu’au 
cours des années 2009 à 2011, l’état de santé de son patient s’était globalement 

 
 
 

 

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aggravé, avec une augmentation du poids, une persistance des lombalgies et des 
sciatalgies, et des crises de goutte répétées et continues pendant presque une année 
entière, malgré les traitements.  

La pose du bypass gastrique avait permis une importante perte de poids, mais 
l’adaptation de l’alimentation avait été très longue et difficile, avec des 
vomissements répétés, une incapacité à manger et une fatigue importante et 
invalidante.  

L’assuré souffrait de douleurs musculaires généralisées, surtout au niveau des 
membres inférieurs, et de lombalgies modérées.  

Selon le médecin, le poids de l’assuré devait se stabiliser et l’intéressé retrouver un 
mode d’alimentation satisfaisant. On pouvait espérer une diminution de la fatigue et 
des douleurs musculaires. La capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle 
de garde du corps. 

18. Dans un rapport du 13 juillet 2012, le Dr B______ a précisé que l’assuré pesait 98 
kg et qu’il était toujours épuisé et déprimé. Il continuait à souffrir de lombalgies, de 
sciatalgie droite non déficitaire et d’arthrite goutteuse du pied gauche. Sa capacité 
de travail restait nulle dans toute activité, en raison d’une fatigue générale, des 
lombalgies, de son incapacité à marcher longtemps et de sa réaction dépressive. 
Une reprise d’activité était envisageable, mais pas avant plusieurs mois. 

19. Le 21 août 2012, l’assuré a subi une nouvelle intervention chirurgicale (laparotomie 
exploratrice avec vidange du grêle et pose d’une gastrostomie de décompression). 

20. Dans un rapport du 11 octobre 2012, le Dr D______ a conclu à des dorso-
lombalgies chroniques sur lipomatose épidurale et obésité avec status post bypass 
gastrique en décembre 2011.  

Ce médecin a précisé que la pose du bypass avait été suivie d’une perte de poids 
importante (plus de 50 kg), mais que l’assuré avait rencontré des difficultés à 
s’alimenter. Il a également relevé une asthénie importante.  

L’état de l’assuré s’améliorait, mais les lombalgies persistaient. L’intéressé n’était 
capable ni de porter des charges, ni de conserver la station debout de manière 
prolongée. En raison de sa transformation corporelle, la situation était à réévaluer 
dans six à douze mois. 

21. Le même jour, l’ancien employeur de l’assuré a indiqué à l’OAI que, sans atteinte à 
la santé, l’assuré aurait réalisé un revenu annuel de CHF 59'130.-. La fonction 
d’agent de sécurité impliquait de rester debout en permanence, d’être endurant et 
concentré. 

22. Le 19 mars 2013, le Dr B______ a indiqué que l’état de son patient s’était aggravé.  

La perte de poids après bypass avait été très mal supportée sur le plan clinique : 
l’assuré souffrait de faiblesses extrêmes, de douleurs musculaires généralisées, 
avait fait une réaction dépressive et cela s’était traduit par un retrait social. Les 

 
 
 

 

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lombalgies persistaient. En revanche, les sciatalgies avaient nettement diminué, de 
même que les crises de goutte, nettement plus rares.  

Le docteur E______, médecin adjoint au Département de santé mentale et de 
psychiatrie des Hôpitaux Universitaires de Genève (ci-après : HUG), prenait en 
charge l’assuré sur le plan psychiatrique. Des mesures de réinsertion 
professionnelle pourraient être envisagées dans les six mois.  

23. Le 5 avril 2013, le Dr D______ a qualifié l’état de santé de l’assuré de stationnaire : 
son état physique était resté stable, mais son état psychique s’était aggravé. La 
capacité de travail était nulle dans toute activité, en raison du défaut d’endurance 
physique, des dorso-lombalgies et d’un manque de résistance au stress. 

24. Dans un rapport du 4 juillet 2013, le Dr E______ a conclu à un trouble dépressif 
récurrent (dépression majeure depuis avril 2012) : suite au bypass, la thymie de 
l’assuré s’était détériorée progressivement en raison des limitations physiques et 
des douleurs. Son état psychique était fluctuant, surtout en rapport avec son état 
somatique. Par moment, la thymie baissait et était accompagnée d’idées de ruine 
avec désir de mort passive. Le pronostic était réservé, car lié à l’évolution de l’état 
somatique. L’incapacité de travail était de 100%, étant précisé que l’état de l’assuré 
empêchait toute mesure de réadaptation professionnelle. 

25. Le 16 août 2013, l’OAI a informé l’assuré de la mise en œuvre d’une expertise 
pluridisciplinaire. 

26. Le 6 février 2014, l’OAI a indiqué à l’assuré que l’expertise en question serait 
effectuée par la Clinique Corela, soit pour elle les docteurs F______ 
(rhumatologie), G______ (psychiatrie), H______ (chirurgie viscérale) et I______ 
(médecine interne générale). 

27. Le 20 mars 2014, l’assuré a été examiné par la Dresse F______, le 14 avril 2014, 
par les Drs G______ et H______. 

28. Le 16 mai 2014, les experts ont rendu leur rapport.  

Ils ont rappelé le contexte de l’expertise, élaboré des anamnèses personnelle, 
professionnelle, assécurologique et générale de l’assuré, relaté les plaintes de ce 
dernier et procédé à des analyses par diagnostics sur les plans de la locomotion, de 
la chirurgie viscérale et de la psychiatrie, avant de procéder à la synthèse du cas et 
de livrer leurs conclusions. 

Les experts ont conclu à une lipomatose épidurale en phase de status post, à une 
hernie discale L4-L5 extrusive en contact avec la racine L4 gauche en phase de 
status post, à des discopathies L2-L3, L5-S1, à une discopathie protrusive L4-L5 
extraforaminale gauche en phase stabilisée et à un hémangiome dorso-lombaire en 
D2, D11-D12 et L4 en phase stable, diagnostics dont ils ont estimé qu’ils étaient 
sans incidence sur la capacité de travail.  

 
 
 

 

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Selon eux, au jour de l’expertise, il n’existait aucun argument en faveur d’une 
atteinte des sacro-iliaques, la palpation s’étant révélée indolore et la mobilisation 
n’ayant pas montré de raideur.  

L’assuré se plaignait de douleurs lombaires et dorsales. En revanche, l’ensemble de 
la symptomatologie ne pouvait pas être reliée à la présence des hémangiomes 
dorso-lombaires, ces derniers étant de caractère non agressif et ne pouvant donc pas 
être symptomatiques.  

S’agissant de la lipomatose épidurale, elle pouvait également être totalement 
asymptomatique. D’ailleurs, elle avait disparu sur le contrôle d’imagerie de mars 
2014, malgré la persistance des plaintes, ce qui était plutôt en faveur de son 
caractère asymptomatique initial.  

Même si une hernie discale L5-S1 avait été évoquée, il s’agissait en réalité d’une 
hernie discale L4-L5 en situation extraforaminale gauche. Aucune signe de 
LASEGUE vrai, ni aucun signe sensitivomoteur n’avait été retrouvé.  

A l’examen clinique, des signes de majoration avaient été constatés, avec des 
contre-preuves positives. En outre, des discordances sur les symptômes avaient été 
retrouvées lors de l’interrogatoire.  

L’obésité influait sur la symptomatologie douloureuse au niveau lombaire, 
lorsqu’elle favorisait le contact interfacettaire, notamment aux derniers étages 
lombaires, en L5-S1 et en L4-L5. De ce fait, on pouvait admettre que l’obésité avait 
été un facteur favorisant pour de telles lésions. Toutefois, si ces dernières avaient 
été décrites sur le scanner de juillet 2010, elles avaient été probablement 
surévaluées, puisqu’elles n’avaient pas été retrouvées sur l’IRM de mars 2014. Il 
n’existait aucune intrication de l’obésité avec les hémangiomes. En revanche, 
l’obésité avait une interférence sur les discopathies, en tant que facteur favorisant. 
La réduction pondérale apportait une amélioration sur les douleurs lombaires, 
seulement lorsqu’elle s’accompagnait d’une musculation de la sangle abdominale.  

Les diagnostics reposant sur les symptômes allégués par l’assuré, sans lien avec une 
lésion sous-jacente, c'est-à-dire les lombosciatalgies bilatérales, la sciatique S1, les 
lombosciatalgies S1 droites chroniques, les lombosciatalgies chroniques 
persistantes évoquées par le Dr B______ dans ses rapports des 24 octobre 2008, 
5 janvier 2011 et 7 juin 2011, et les dorso-lombalgies chroniques retenues par le 
Dr D______ dans ses rapports des 1er mai et 11 octobre 2012 étaient écartés.  

Le diagnostic de canal lombaire étroit évoqué en 2006, n’était pas retenu, l’IRM de 
2014 ne montrant pas de réduction du diamètre canalaire.  

Les surcharges facettaires L4-L5 et L5-S1 évoquées en 2010 ne l’étaient pas non 
plus, dans la mesure où l’imagerie de 2014 ne les confirmait pas.  

La lipomatose épidurale et la hernie discale n’existaient plus.  

 
 
 

 

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Les discopathies étaient en phase stabilisée, en l’absence de conflit disco-
radiculaire.  

Les hémangiomes étaient en phase stable, dans la mesure où, présents depuis 2006, 
ils n’avaient pas de caractère agressif.  

Ces atteintes engendraient certes des limitations fonctionnelles (positions en porte-
à-faux lombaires et port de charges très lourdes [jusqu’à 50 kg occasionnellement 
et/ou 12-25 kg souvent et/ou 5-10 kg en permanence]), mais ni le port de charges, 
ni les positions en porte-à-faux n’étaient requis dans l’activité habituelle d’agent de 
sécurité.  

Entre mai 2007 - début de l’incapacité de travail - et juin 2010, les limitations en 
lien avec la lipomatose épidurale dans l’activité d’agent de sécurité avaient 
concerné  principalement la marche et l’orthostatisme prolongé, ce qui avait alors 
des conséquences pour l’exercice de l’emploi habituel, mais non d’une activité 
adaptée. Ainsi, si, de mai 2007 à juin 2010, une incapacité de travail de 100% dans 
l’activité habituelle pouvait être reconnue en lien avec la lipomatose épidurale 
compressive et ses conséquences en termes de position debout prolongée et de 
marche, désormais, la capacité à exercer l’activité habituelle était pleine et entière, 
sans diminution de rendement. En effet, en juillet 2010, la lipomatose épidurale 
n’avait plus été retrouvée sur le contrôle scannographique.  

Aucune incapacité en lien avec les angiomes dorso-lombaires n’avait jamais été 
retenue. Quant aux discopathies L2-L3 et L5-S1, elles n’avaient jamais été 
incapacitantes, pas plus que la hernie discale L4-L5 extraforaminale gauche 
diagnostiquée en juillet 2010, les manœuvres de LASEGUE étant négatives.  

Selon les experts, dans une activité adaptée, la capacité de travail était pleine et 
entière, sans diminution de rendement et ce, depuis toujours. 

Les experts ont également évoqué une monoarthrite goutteuse récidivante du pied 
gauche, dont ils ont estimé qu’elle était sans conséquence sur la capacité de travail. 
Au jour de l’expertise, aucun signe en faveur d’une arthrite goutteuse ou d’une 
arthropathie sous-jacente n’était décelable et l’examen clinique des pieds était 
normal. L’hyperuricémie était en phase de maintenance, le dosage d’acide urique 
dans le sang n’étant pas encore stabilisé, mais l’évolution devait se faire dans le 
sens d’une stabilisation, avec la mise en place d’un régime diététique adéquat. En 
avril 2010, des crises de goutte répétées étaient apparues, avec récidive durant 
l’hiver 2010-2011, qui avaient engendré un syndrome inflammatoire arthritique 
chronique de la cheville et du pied gauche. En cas de crise de goutte, la position 
debout et la marche prolongée étaient restreintes. En l’absence d’arthropathie 
goutteuse sous-jacente, ces limitations fonctionnelles ne pouvaient toutefois être 
retenues en dehors des crises de goutte. La pathologie avait été invalidante à 100% 
pendant chaque crise de goutte, et pour une durée d’une semaine (délai d’évolution 
naturelle et spontanée d’une crise de goutte avec ou sans colchicine), mais, 
désormais, la capacité de travail était pleine et entière dans l’activité habituelle, 

 
 
 

 

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sans diminution de rendement. L’hyperuricémie, quant à elle, n’avait jamais été 
incapacitante. Compte tenu des avis des médecins traitants émis entre avril et 
octobre 2010, il n’y avait pas lieu de reconnaître une incapacité de travail dans 
l’activité habituelle. Pendant l’hiver 2010, il y avait eu recrudescence des crises de 
goutte. Il semblait que cette monoarthrite goutteuse s’était améliorée 
ponctuellement entre mai et juillet 2012. Désormais et depuis mai 2007, la capacité 
de travail était pleine et entière, sans diminution de rendement, sauf durant une 
semaine lors de chaque crise de goutte. 

Les experts ont également diagnostiqué une obésité de classe III en phase stabilisée, 
status post-bypass gastrique du 6 décembre 2011, sans incidence sur la capacité de 
travail. Au jour de l’expertise, l’assuré pesait 87 kg pour 182 centimètres. Son poids 
était stable et l’examen clinique de la paroi abdominale normal. En raison de la 
perte de 67 kg - normale après une telle intervention - en deux ans et demi, la peau 
était flasque, notamment au niveau de la paroi abdominale antérieure et de la face 
interne des cuisses, ce qui pouvait être amélioré par une chirurgie réparatrice. Au 
jour de l’expertise, l’assuré ne présentait aucune carence vitaminique ou en oligo-
éléments. Sa fatigue ne semblait pas être en lien direct avec le bypass gastrique. 
Certes, une fatigue pouvait survenir au début lors d’un amaigrissement rapide, mais 
le poids de l’assuré était désormais stable. Il était difficile de savoir si les mesures 
diététiques liées à l’opération et ses conséquences avaient été bien expliquées à 
l’assuré. Il en allait de même s’agissant de la question de savoir si l’assuré était 
compliant aux recommandations, dans la mesure où il disait regretter l’opération. 
La seule anomalie consistait en brûlures gastriques et œsophagiennes peu usuelles 
après une telle intervention. Cela étant, ces douleurs étaient soulagées par la prise 
de médicaments et ne gênaient pas spécialement l’alimentation. L’intervention de 
2012 était probablement liée à une anastomose trop large. Les symptômes ayant 
conduit à cette nouvelle intervention n’étaient plus présents.  

Les seules complications pouvant être retenues en rapport avec le bypass gastrique 
résidaient par conséquent dans les problèmes cutanés, lesquels entraînaient une 
gêne physique, psychique et relationnelle. Le poids était stabilisé depuis fin août 
2012, date de la seconde intervention chirurgicale. Au jour de l’expertise, il 
n’existait pas de limitations fonctionnelles liées au bypass gastrique. Les limitations 
fonctionnelles retenues par les médecins traitants ne pouvaient être admises qu’en 
période post-opératoire, en raison des soins nécessaires et des inconvénients liés à 
l’alimentation dans ce genre de situation. Désormais, et depuis mai 2007, la 
capacité de travail était pleine et entière, sans diminution de rendement, que ce soit 
dans l’activité habituelle ou toute autre, sauf durant la période du 5 décembre 2011 
(début de l’hospitalisation) au 5 mars 2012, soit trois mois après l’opération, et de 
fin août à fin novembre 2012 (seconde opération), où elle avait été nulle.  

Les experts ont encore mentionné un trouble de l’adaptation, réaction dépressive 
prolongée, phase de status post, auquel ils n’ont pas non plus reconnu d’incidence 
sur la capacité de travail. Au jour de l’expertise, l’assuré s’exprimait clairement. Sa 

 
 
 

 

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collaboration était excellente et il n’y avait pas d’élément dépressif. L’intéressé 
revenait toutefois sur un sentiment d’abandon (avec en toile de fond une importante 
passivité) et sur le fait qu’on lui aurait en quelque sorte un peu forcé la main 
s’agissant du bypass. Le tableau clinique correspondait à un trouble de l’adaptation, 
réaction dépressive prolongée, dans les suites décevantes de l’intervention de 
décembre 2011, ayant nécessité une reprise en été 2012. Désormais, ce trouble était 
entièrement résolu, de sorte qu’aucune limitation psychique ne pouvait être retenue. 
La concentration était préservée et aucun problème de fatigue majeure pouvant 
interférer avec les capacités de résistance n’était constaté. La résistance au stress 
n’était pas altérée et la vie sociale maintenue. Ainsi, dans l’activité habituelle ou 
toute autre adaptée, la capacité de travail était pleine et entière, sans diminution de 
rendement. Il n’y avait eu incapacité totale de travail que d’avril à octobre 2012 au 
plus tard, soit deux mois environ après la reprise chirurgicale et l’arrêt du traitement 
antidépresseur. 

En définitive, dans leur synthèse, les experts ont retenu une totale incapacité de 
travail de mai 2007 à juin 2010 dans l’activité d’agent de sécurité, justifiée par la 
lipomatose épidurale compressive et ses conséquences en termes de marche et de 
position debout prolongée, puis une pleine capacité de travail jusqu’au 5 décembre 
2011 - date de l’hospitalisation de l’assuré pour un bypass gastrique et à compter de 
laquelle une pleine incapacité de travail pouvait à nouveau être admise jusqu’à fin 
novembre 2012 - soit trois mois après la reprise chirurgicale. Cette période 
d’incapacité englobait la réaction dépressive apparue au printemps 2012. Depuis 
décembre 2012, l’assuré avait recouvré une pleine capacité dans son activité 
habituelle, hormis durant ses crises de goutte, lesquelles avaient chacune entraîné 
une incapacité d’une semaine. Dans un emploi adapté aux limitations somatiques, 
une incapacité de travail de 100% pouvait être admise pour la période allant du 
5 décembre 2011 à fin novembre 2012. Dès décembre 2012, la capacité de travail 
avait été pleine et entière, à l’exception des périodes de crise de goutte justifiant 
une incapacité de travail totale durant une semaine. 

29. Le 18 août 2014, la doctoresse J______, spécialiste FMH en médecine interne 
générale auprès du SMR, a émis l’avis qu’il y avait bel et bien eu aggravation de 
l’obésité depuis la décision du 30 mars 2009 et qu’elle avait entraîné des douleurs 
musculaires, une asthénie, des crises de goutte et une réaction dépressive. Elle a 
toutefois relevé que ces diverses atteintes n’avaient entraîné que des incapacités 
temporaires de quelques mois (de décembre 2011 à février 2012 et d’août à 
novembre 2012). Dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles 
rhumatologiques (évitement des positions en porte-à-faux, nécessité d’alterner les 
positions et limitation du port régulier de charges à 15 kg), une capacité de travail 
demeurait exigible à 100%. 

30. Le 16 juin 2015, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision dont il ressortait 
qu’il se proposait de rejeter sa demande au motif que sa capacité de travail n’avait 
été restreinte qu’entre décembre 2011 et novembre 2012, soit moins d’une année. 

 
 
 

 

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31. Par courrier du 20 juillet 2015, l’assuré a contesté ce projet, en particulier le fait 
que sa capacité de travail n’ait été restreinte qu’entre décembre 2011 et novembre 
2012 en produisant des certificats établis par le Dr B______ attestant d’une 
incapacité totale de travail du 1er décembre 2011 au 31 décembre 2012. 

32. Par décision du 28 août 2015, l’OAI a rejeté la demande de prestations. Il a 
considéré que l’incapacité de travail notable et durable avait cessé trois mois après 
l’intervention pratiquée en août 2012. 

33. Par acte du 30 septembre 2015, l’assuré a interjeté recours contre cette décision par-
devant la Cour de céans en concluant préalablement à la mise sur pied d’une 
nouvelle expertise pluridisciplinaire, principalement, à l’octroi d’une rente entière 
d’invalidité à compter d’avril 2009, sous suite de frais et dépens, subsidiairement au 
renvoi du dossier à l’intimé pour complément d’instruction et nouvelle décision. 

Le recourant ne conteste pas les atteintes à la santé diagnostiquées mais le fait que 
son incapacité de travail n’aurait duré que de décembre 2011 à novembre 2012, soit 
moins d’une année. Il allègue que ses graves problèmes de santé et l’incapacité de 
travail en résultant n’ont pas débuté avec l’intervention chirurgicale de décembre 
2011 mais en 2005-2006, selon les constatations du Dr B______ en 2008. A 
l’époque, il était déjà très handicapé et les symptômes rendant toute activité 
professionnelle impossible ont persisté jusqu’à la première intervention 
chirurgicale, en décembre 2011 et même au-delà, plus de trois mois après 
l’intervention chirurgicale d’août 2012.  

Le recourant se réfère à l’avis du Dr B______ - qui mentionne des problèmes 
somatiques, une faiblesse musculaire (affectant particulièrement le membre 
supérieur gauche), d’importants problèmes de fatigue et des malaises avec chutes - 
et à celui du Dr D______ - qui a pour sa part conclu à une dépression. Ces atteintes 
ont été décrites comme invalidantes et pour certaines d’entre elles, des 
investigations sont encore en cours, ce qui justifie selon lui la mise en œuvre d’une 
expertise médicale. 

34. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 26 octobre 2015, a conclu au 
rejet du recours en se référant aux conclusions de l’expertise pluridisciplinaire, 
selon lesquelles l’assuré aurait recouvré dès décembre 2012, une capacité de travail 
pleine et entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.  

Selon l’intimé, cette expertise répond à tous les critères jurisprudentiels permettant 
de lui reconnaître une pleine valeur probante. 

35. Le 11 décembre 2015, le recourant a complété son recours, tout en persistant dans 
ses conclusions.  

Il fait valoir que la négation de toute incapacité de travail entre juin 2010 et le 
5 décembre 2011 n’est pas crédible, les avis de ses médecins traitants étant 
largement convergents.  

 
 
 

 

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Il ajoute que l’intimé a lui-même constaté, dans le cadre du mandat d’aide au 
placement, que dès août 2010, il ne pouvait plus faire valoir de capacité de travail, 
raison pour laquelle le stage a d’ailleurs dû être interrompu et le mandat clôturé en 
octobre 2010.  

Le recourant soutient qu’en réalité, il a été totalement incapable de travailler avant 
juin 2010, puis jusqu’en décembre 2011, voire au-delà. Ses problèmes lombaires 
chroniques, les sciatalgies, les crises de goutte répétées et l’obésité ont persisté avec 
des effets incapacitants importants jusqu’au moment du bypass. Il reproche à 
l’expertise de n’avoir pas investigué l’impact conjoint des atteintes à sa santé, 
malgré la présence, jusqu’en décembre 2011, d’une obésité qualifiée de massive. Il 
fait également grief aux experts de n’avoir pas interpellé ses médecins traitants, 
lesquels ont pourtant estimé que l’incapacité totale de travail a perduré après fin 
novembre 2012.  

Enfin, le recourant indique avoir été hospitalisé du 30 novembre au 3 décembre 
2015, en raison d’un blocage complet de la partie gauche de son corps (de la tête 
aux pieds). 

36. Le 23 décembre 2015, le recourant a produit : 

- un résumé de séjour du 13 décembre 2015 des HUG, dont il ressort qu’ont été 
constatés un déficit moteur focal d’origine indéterminée, une crise d’épilepsie 
atypique et une dégénérescence fronto-bascale ; l’intéressé avait été admis en 
raison d’une crise tonique facio-brachio-crurale gauche ; il avait des pertes de 
contact avec atonie des membres inférieurs, en cours d’investigation dans le 
service de neurologie ; 

- un avis de sortie du 21 décembre 2015 des HUG, suite à une hospitalisation du 
14 au 20 décembre 2015 en raison de douleurs abdominales, concluant à une 
inflammation d’une anse jéjunale au flanc gauche, dans un contexte de status 
post bypass gastrique proximal compliqué avec iléus en décembre 2011. 

37. Par écritures du 5 janvier 2016, l’intimé a intégralement persisté dans ses 
conclusions.  

L’intimé fait remarquer que son service d’aide au placement s’est contenté de 
constater que la poursuite du mandat de placement ne pouvait aboutir puisqu’il était 
prévu que l’assuré, sous certificat médical, subisse une opération ; cela ne signifiait 
nullement que l’intimé avait reconnu une incapacité de travail.  

L’intimé ajoute que, d’après la jurisprudence, l’obésité en soi n’est pas constitutive 
d’invalidité, sauf quand l’excédent de poids provoque l’atteinte à la santé ou s’il est 
lui-même la conséquence d’un trouble à la santé et qu’ainsi, la capacité de gain est 
sensiblement réduite et ne peut être augmentée de façon importante par des mesures 
raisonnablement exigibles. Il considère que tel n’était pas le cas en l’espèce, 
puisque, selon les experts, de juillet 2010 au 5 décembre 2011, la capacité du 
recourant à exercer son activité habituelle a été de 100% et que si elle a été nulle du 

 
 
 

 

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6 décembre 2011 à novembre 2012, c’est pour des raisons somatiques et 
psychiatriques.  

L’intimé répète que, selon les constatations des experts, les crises de goutte n’ont 
pas été durables, et donc pas invalidantes.  

Quant au trouble de l’adaptation, il s’est amendé et n’a entraîné une incapacité de 
travail que du 5 décembre 2011 à fin novembre 2012.  

Selon l’intimé, les experts ont livré une explication détaillée des raisons qui les ont 
amenés à s’écarter des conclusions des médecins traitants.  

Enfin, l’intimé rappelle que les faits nouveaux survenus postérieurement à la 
décision querellée excèdent l’objet du litige. 

38. Le 25 janvier 2016, l’intimé s’est déterminé sur les documents produits par le 
recourant le 23 décembre 2013 en se référant à un avis émis le 19 janvier 2016 par 
le docteur K______, médecin au SMR. Selon ce dernier, les nouveaux éléments ne 
montrent aucune atteinte organique pouvant influencer la capacité de travail.  

39. Le 8 février 2016, le recourant a informé la Chambre de céans avoir été hospitalisé 
du 2 au 4 février 2016. En outre, il a produit : 

- un rapport du 24 décembre 2015 des HUG relatant qu’il s’était présenté à la 
consultation en raison de douleurs abdominales semblables à celles ayant 
conduit à son hospitalisation du 14 au 20 décembre 2015 ; les douleurs avaient 
duré environ huit heures ; 

- un scanner de l’abdomen réalisé le 24 décembre 2015 montrant l’apparition d’un 
iléus grêle sans saut de calibre décelable et une régression des signes 
d’inflammation de l’anse grêle ; 

- une note d’entrée du 24 décembre 2015 des HUG relative aux douleurs 
abdominales précitées. 

40. Par courrier du 4 mars 2016, le recourant a précisé que le Dr D______ lui ayant fait 
savoir que les hospitalisations survenues fin 2015 relevaient d’un contexte distinct 
de celui ayant abouti à la décision querellée, elles feraient l’objet, cas échéant, une 
fois les investigations terminées, d’une nouvelle demande de prestations. Il priait 
donc la Cour de céans de ne pas tenir compte des pièces déposées les 23 décembre 
2015 et 8 février 2016. 

41. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 

 

 

 

 

 
 
 

 

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EN DROIT 

 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur depuis le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 

3. Les modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 
(4ème révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2004, respectivement, le 1er janvier 2008 et le 
1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales dans 
le domaine de l'assurance-invalidité. Sur le plan matériel, sont en principe 
applicables les règles de droit en vigueur au moment où les faits juridiquement 
déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 consid. 1; ATF 127 V 467 consid. 1 et 
les références). En ce qui concerne en revanche la procédure, et à défaut de règles 
transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son 
entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b; ATF 112 V 360 consid. 4a; RAMA 
1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).  

En l'espèce, au vu des faits pertinents, du point de vue matériel, le droit éventuel 
aux prestations doit être examiné au regard de l'ancien droit pour la période 
jusqu'au 31 décembre 2011, et, après le 1er janvier 2012, en fonction des 
modifications de la LAI, dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les 
références; voir également ATF 130 V 329). Cela étant, ces novelles n'ont pas 
amené de modifications substantielles en matière d'évaluation de l'invalidité 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 249/05 du 11 juillet 2006 consid. 2.1 et 
Message concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 
22 juin 2005, FF 2005 p. 4322). 

4. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss et 62ss LPGA. 

 
 
 

 

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5. Le litige porte sur le point de savoir si l’intimé était fondé à rejeter la nouvelle 
demande de prestations du recourant du 5 janvier 2011. Concrètement, il convient 
d’établir si une aggravation de l’état de santé du recourant est apparue entre mars 
2009 (rejet de la première demande de prestations) et août 2015 (rejet de la 
nouvelle demande de prestations) et, dans l’affirmative, si cette aggravation 
influence ou non son droit aux prestations.  

6. a) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la 
nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible que son 
invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 du 
règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 – RAI - RS 831.201). Cette 
exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision 
entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans 
lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre plausible 
une modification des faits déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 64 
consid. 5.2.3 et 117 V 198 consid. 4b et les références citées). À cet égard, une 
appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas encore de 
conclure à l’existence d’une aggravation (ATF 112 V 371 consid. 2b ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.3 ; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 716/2003 du 9 août 2004 consid. 4.1). 

b) Lorsque l’administration entre en matière sur la nouvelle demande, elle doit 
traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue 
plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par 
analogie avec l’art. 17 LPGA, si un changement important des circonstances 
propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit 
entre la dernière décision entrée en force, qui repose sur un examen matériel du 
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des 
preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, d'une part, et la 
décision litigieuse, d'autre part (ATF 133 V 108 consid. 5.4 et 130 V 71 consid. 3.2; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_754/2013 du 16 avril 2014 consid. 2.1). Une 
appréciation différente d'une situation demeurée inchangée pour l'essentiel ne 
constitue pas un motif de révision (arrêt du Tribunal fédéral 9C_717/2012 du 
18 mars 2013 consid. 3.3 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 491/2003 du 
20 novembre 2003 consid. 2.2 in fine et les références). 

7. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 

 
 
 

 

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d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 

8. D’après la jurisprudence, l'obésité n'est en soi pas constitutive d'invalidité, sauf si 
l'excédent de poids a provoqué une atteinte à la santé ou s'il est lui-même la 
conséquence d'un trouble de la santé et qu'ainsi, la capacité de gain est sensiblement 
réduite et ne peut être augmentée de façon importante par des mesures 
raisonnablement exigibles (arrêt du Tribunal fédéral 9C_48/2009 du 1er octobre 
2009 consid. 2.3 ; RCC 1984 p. 359 consid. 3). 

9. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1).  

Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont 
finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une 
activité lucrative par l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. A 
cet effet, il faut examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger 
de lui. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la 
santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294, 
consid. 4c, ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces 

 
 
 

 

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principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les 
altérations du développement psychique (psychische Fehlentwicklungen), 
l'alcoolisme, la pharmacomanie, la toxicomanie et pour les névroses 
(RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 237/04 du 30 novembre 2004 consid. 4.2). 

10. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

Un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI) a 
pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier 
et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le 
plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue 

 
 
 

 

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d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au 
SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de nouvelles conclusions 
médicales mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces 
différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur 
contenu que les expertises médicales. On ne saurait en revanche leur dénier toute 
valeur probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une 
appréciation sur la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en 
présence de pièces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur 
l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et les références 
citées). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2).  

11. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

 
 
 

 

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Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a; ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b; ATF 122 V 157 consid. 1d). 

12. En l’espèce, il y a lieu de déterminer si l’état de santé du recourant s’est aggravé 
entre la décision du 30 mars 2009 et la décision querellée du 28 août 2015 et si 
cette aggravation influence ou non son droit aux prestations. Pour ce faire, il 
convient de procéder à une analyse comparative de la situation prévalant en 2009 et 
en 2015. 

a) En 2009, l’intimé a rejeté la première demande de prestations (degré d’invalidité 
de 10%) en se fondant sur l’avis du Dr C______, du SMR, du 10 novembre 2008, 
qui concluait à une incapacité totale à exercer l’activité habituelle et à une capacité 
de travail de 100% s’agissant d’une activité adaptée. Cet avis validait les 
conclusions du rapport du 30 octobre 2008 du Dr B______. 

b) En 2015, l’intimé retient que le recourant a une pleine capacité de travail dans 
son activité habituelle, en dehors de la période du 5 décembre 2011 à fin novembre 
2012. L’incapacité de travail ayant duré moins d’une année, l’intimé considère que 
le droit aux prestations du recourant doit être nié. Pour parvenir à cette conclusion, 
il se fonde sur l’expertise de la Clinique Corela du 16 mai 2014 et l’avis du SMR 
du 18 août 2014 y relatif. Pour sa part, le recourant conteste la valeur probante de 
l’expertise, lui préférant les conclusions de ses médecins traitants. 

En réalité, la majeure partie de l’argumentation du recourant consiste à substituer sa 
propre appréciation et celles des Drs B______ et D______ à celles des experts de la 
Clinique Corela. Or, lorsqu’une appréciation repose sur une évaluation médicale 
complète, il faut, pour la contester, faire état d'éléments objectivement vérifiables 
qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et suffisamment pertinents pour 
en remettre en cause les conclusions. En d’autres termes, il faut faire état d'éléments 
objectifs précis qui justifieraient, d'un point de vue médical, d'envisager la situation 
selon une perspective différente ou, à tout le moins, la mise en œuvre d'un 
complément d'instruction (arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2014 du 9 janvier 2015 
consid. 6.2.3). 

c) En l’occurrence, l’expertise de la Clinique Corela est fondée sur un examen 
rhumatologique de la Dresse F______, un examen de chirurgie viscérale du 
Dr H______, un examen psychiatrique du Dr G______, un examen du dossier sous 

 
 
 

 

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l’angle de la médecine interne générale du Dr I______ et une étude approfondie du 
dossier. 

Elle expose l’anamnèse du recourant et tient compte de ses plaintes. 

L’ensemble des conclusions des médecins traitants, en particulier les Drs B______ 
et D______, a été pris en compte et analysé à la lumière des résultats des examens 
cliniques, des documents d’imagerie, des déclarations du recourant et de l’ensemble 
des éléments du dossier. 

Contrairement à ce que soutient l’intéressé, les experts n’ont pas omis d’investiguer 
l’impact conjoint des atteintes à sa santé sur son état général et sa capacité de 
travail. En effet, s’ils ont dans un premier temps procédé à une analyse par 
diagnostics, ils ont systématiquement pris en considération les différentes atteintes 
et leurs effets sur le diagnostic discuté. En tout état de cause, à la fin de leur 
analyse, les experts ont pris le soin de procéder à la synthèse du cas et de poser des 
conclusions communes. S’ajoute à cela que les diagnostics, retenus ou non, sont 
clairs et discutés en détails et que les conclusions des experts sont motivées à 
satisfaction de droit. Les appréciations des experts permettent de comprendre les 
troubles affectant le recourant et leurs conséquences ou non sur sa capacité de 
travail. 

Compte tenu de ces éléments, force est de constater que l’expertise en question doit 
se voir reconnaître une pleine valeur probante. Par conséquent, toute instruction 
complémentaire, notamment sous la forme d’une expertise judiciaire est inutile, la 
Chambre de céans disposant des éléments nécessaires pour trancher le litige. 

d) S’agissant des différents rapports des Drs B______ et D______, outre le fait 
qu’ils émanent des médecins traitants du recourant, ce dont il faut tenir compte, ils 
sont entachés d’un défaut manifeste de motivation. En effet, ces médecins ne 
justifient pas ou peu les diagnostics retenus, leurs conséquences sur la capacité de 
travail de leur patient ou les limitations fonctionnelles qu’ils induisent. Quoi qu’il 
en soit, leurs conclusions ont été intégralement analysées et discutées par les 
experts, de sorte qu’aucun élément objectif apporté par ces médecins n’a été ignoré 
dans le cadre de l’expertise. On rappellera également que le simple fait que leurs 
conclusions diffèrent de celles des experts ne suffit pas pour remettre en cause 
l’expertise. 

e) Le recourant ne saurait être suivi non plus dans son argumentation, lorsqu’il 
soutient que l’intimé a reconnu son incapacité de travail dans le cadre du mandat 
d’aide au placement, en mettant fin au dit mandat. Comme le souligne à juste titre 
l’intimé, la fin du mandat de placement était justifiée par un arrêt de travail délivré 
par le médecin traitant et la perspective d’une intervention chirurgicale. Ce faisant, 
l’intimé s’est borné à constater que le mandat ne pouvait être poursuivi, sans que 
l’on puisse déduire de cette constatation une quelconque reconnaissance d’une 
incapacité de travail valant invalidité. Quant à la mention de la possibilité de 
déposer une nouvelle demande de prestations en cas d’aggravation, il s’agit là 

 
 
 

 

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d’une information usuelle transmise par l’office à ses assurés dans des situations 
similaires. 

f) En ce qui concerne les documents médicaux produits par le recourant les 23 
décembre 2015 et 8 février 2016, de l’aveu même de ce dernier, ils ne sont pas en 
lien avec l’objet du litige, dans la mesure où ils sont postérieurs à la décision 
querellée et semblent concerner des atteintes différentes de celles qui opposent les 
parties dans la présente procédure. On rappellera à cet égard que, selon une 
jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des 
décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état de fait existant au moment où 
la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement et qui ont 
modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet d’une nouvelle décision 
administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). 

g) Compte tenu de ce qui précède, la chambre de céans n’a aucune raison de 
s’écarter des conclusions de l’expertise de la Clinique Corela. Entre 2009 et 2015, il 
apparaît donc que l’état de santé du recourant a fluctué. Entre fin mars 2009 et le 
4 décembre 2011, il s’est maintenu, avant de se péjorer entre le 5 décembre 2011 et 
le 30 novembre 2012, puis de s’améliorer dès le 1er décembre 2012. 

A teneur de l’expertise, entre le 5 décembre 2011 et le 30 novembre 2012, le 
recourant a été dans l’incapacité totale d’exercer la moindre activité. Dès décembre 
2012, il a recouvré une capacité de travail pleine et entière, tant dans son activité 
habituelle que dans une activité adaptée, ce qui constitue une amélioration de son 
état de santé par rapport à la situation en 2009. Cela étant, la période d’incapacité 
de travail ayant duré moins d’une année, c’est à bon droit que l’intimé a rejeté la 
demande de prestations du 5 janvier 2011 (cf. art. 28 al. 1 let. c LAI). 

13. Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté. 

Bien que la procédure ne soit pas gratuite en matière d'assurance-invalidité 
(art. 69 al. 1bis LAI), il convient de renoncer à la perception d'un émolument, le 
recourant étant au bénéfice de l'assistance juridique (art. 12 al. 1 du règlement sur 
les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 
[RFPA - E 5 10.03]). 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Dit qu’il n’est pas mis d’émolument à la charge du recourant. 

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Marie-Catherine SECHAUD 

 La présidente 
 
 
 
 

Karine STECK 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le