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**Case Identifier:** 01d69dc4-64dc-5852-8878-4f95c7ae2ad5
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-08-30
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 30.08.2016 A/4085/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-4085-2015_2016-08-30.pdf

## Full Text

Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Christine BULLIARD MANGILI et Anny 
SANDMEIER, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/4085/2015 ATAS/678/2016 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 30 août 2016 

2ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à VERNIER, représenté par DAS 
Protection Juridique SA 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1959, a travaillé en 
qualité d’indépendant dans le secteur du nettoyage et exploité une entreprise 
individuelle à partir de 1995, puis une société à responsabilité limitée, B______ 
Sàrl (ci-après : la société), laquelle a été inscrite au registre du commerce du canton 
de Genève le 3 juillet 2008.  

2. L’assuré a séjourné au Service de chirurgie cardio-vasculaire des Hôpitaux 
universitaires de Genève (ci-après HUG) du 6 au 27 novembre 2008 et bénéficié 
d’un quadruple pontage aorto-coronarien le 17 novembre 2008, sans complication. 
Dans son rapport du 4 décembre 2008, le professeur C______, médecin chef de 
service, a retenu le diagnostic principal de maladie coronarienne de trois vaisseaux 
et le diagnostic secondaire de thrombopénie. Il a également mentionné, à titre de 
comorbidités, une obésité, une dyslipidémie, une haute tension artérielle et une 
insuffisance artérielle des membres inférieurs de stade II, et à titre d’antécédent 
chirurgical, une cure de hernie ombilicale. 

3. Le 27 avril 2010, l’assuré s’est présenté au Service des urgences des HUG suite à 
l’apparition brutale d’une sensation de malaise inaugural avec une faiblesse, une 
sensation vertigineuse, des sueurs froides et une hypoacousie présente depuis 
quelques jours. Selon le résumé de séjour établi le jour même, ont été diagnostiqués 
un accident ischémique cérébral transitoire du vermis cérébelleux et des vertiges 
d’origine périphérique. Plusieurs investigations ont été pratiquées, dont un 
électrocardiogramme qui n’a pas mis en exergue de signes d’ischémie aiguë, une 
consultation d’oto-rhino-laryngologie (ci-après ORL) sans argument pour une 
atteinte périphérique, un doppler carotido-vertébral ayant révélé une possible petite 
sténose de l’aorte vertébrale gauche et une athéromatose des deux carotides, un 
scanner cérébral montrant une calcification de l’artère vertébrale gauche et une 
hypodensité sous corticale frontale gauche, ainsi qu’une imagerie par résonnance 
magnétique qui n’a pas mis en exergue de signes d’accident vasculaire cérébral (ci-
après AVC).  

4. En date du 30 juin 2010, le docteur D______, spécialiste FMH en cardiologie, a 
écarté une progression critique de la maladie coronarienne suite à la réalisation du 
test d’effort annuel par l’assuré.  

5. Dans un rapport du 20 août 2010, le docteur E______, spécialiste FMH en 
neurologie, a conclu que l’examen neurologique était normal, y compris les 
épreuves vestibulo-cérebelleuses fines. 

6. Dans un rapport du 6 octobre 2010, le docteur F______, spécialiste FMH en ORL, 
n’a pas observé d’argument en faveur d’une atteinte vestibulaire périphérique. Les 
deux anomalies constatées, peu importantes, consistaient en un gain diminué lors de 
la stimulation opto-cinétique à vitesse variable et une prédominance nystamgique.  

7. Le 5 novembre 2010, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de 
l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI), 

 
 
 

 

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mentionnant être en incapacité de travail depuis le 27 avril 2010 suite à une 
opération du cœur (quatre pontages) avec un AVC après l’opération.  

8. Dans un rapport du 15 novembre 2010, le docteur G_____, spécialiste FMH en 
médecine interne, a mentionné les diagnostics de probable accident ischémique 
transitoire du vermis cérébelleux en avril 2010 et de maladie coronarienne avec un 
quadruple pontage en 2008, et attesté d’une totale incapacité de travail depuis le 
27 avril 2010. L’assuré, qu’il suivait depuis 1998, présentait des vertiges non 
spécifiques et une asthénie. Il ne pouvait plus effectuer le métier de nettoyeur, mais 
une activité non physique pouvait être envisagée à temps complet. Étaient contre-
indiquées les activités en position uniquement assise ou debout, celles exercées 
principalement en marchant, celles impliquant le soulèvement ou le port de charges 
de plus de 5 kg, la montée d’escaliers ou d’échafaudages. La capacité de 
concentration était légèrement diminuée et celle de résistance limitée. Le médecin-
traitant a indiqué que son patient pouvait, par exemple, travailler dans un bureau et 
gérer son entreprise.  

9. Par rapport du 22 novembre 2010, la doctoresse H_____, médecin praticien, a fait 
état d’un épanchement péricardique post quadruple pontage, d’une cicatrice 
vicieuse sternale, de troubles vasculaires des membres inférieurs avec un boitement, 
de rhumatisme poly-articulaire aigu, de cholestérolémie, de hernie ombilicale, 
d’asthme bronchique, de syndrome d’apnée du sommeil, d’allergie aux substances 
de nettoyage, d’AVC en avril 2010 avec une migraine et des vertiges, de lombalgie 
chronique, de scoliose lombaire, d’artériopathie fémorale gauche, de cirrhose 
hépatique, de tension artérielle élevée, de pan sinusite chronique et de dépression 
nerveuse. Toutes les positions et le port de charge étaient contre-indiqués. En outre, 
les capacités de concentration, de compréhension, d’adaptation et de résistance de 
l’assuré étaient limitées par une dépression nerveuse, un manque de concentration, 
d’attention et de mémoire, ainsi que la fatigue. 

10. Par rapport du 10 janvier 2011, le Dr D______ a indiqué à l’OAI que l’assuré était 
asymptomatique au repos, qu’il ne présentait pas d’insuffisance cardiaque, mais 
devait éviter les efforts isométriques. Sa capacité de travail était de 50% dans 
l’activité habituelle de nettoyeur et de 100% dans un travail sans efforts 
isométriques.   

11. Par communication du 6 mai 2011, l’OAI a écrit à l’assuré qu’aucune mesure de 
réadaptation d’ordre professionnel n’était possible en raison de son état de santé. 

12. L’assureur perte de gain de l’assuré a mandaté la Clinique Corela afin de réaliser 
une expertise pluridisciplinaire, laquelle a été confiée aux docteurs I_____, 
spécialiste FMH en cardiologie, et J_____, spécialiste FMH en neurologie.  

Dans leur rapport du 13 avril 2011, les experts ont retenu, à titre de diagnostics sans 
incidence sur la capacité de travail, des vertiges trainants post-accident ischémique 
transitoire, un status post-cure chirurgicale de maladie coronarienne et un status 
post-accident ischémique transitoire. 

 
 
 

 

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Sur le plan neurologique, l’examen ne mettait en évidence aucune plainte au repos 
et en position assise. En revanche, lorsque l’assuré penchait le buste ou la tête en 
avant, il ressentait un vertige légèrement rotatoire et l’apparition d’une céphalée 
modeste, laquelle durait entre 30 et 60 minutes, sans nausée. En outre, il souffrait 
d’acroparesthésies essentiellement matinales et intermittentes dans les deux mains. 
L’état actuel pouvait éventuellement rester stationnaire avec des périodes 
d’accalmie et d’aggravation, mais il était peu probable que la symptomatologie de 
vertige rotatoire intermittent persiste. L’assuré n’était pas limité dans sa capacité de 
travail, en dehors des crises vertigineuses, mais devait par prudence avoir une vie 
adaptée à ses pathologies médicales et ne rien effectuer de manière excessive. Les 
limitations retenues, à titre préventif uniquement, concernaient les stations debout 
et assise prolongées, l’alternance trop fréquente des positions assis-debout, la 
marche prolongée au-delà de 350 mètres, la position en porte-à-faux cervical, le 
port de charges de plus de 5 kg, l’exposition au froid, ainsi que les déplacements en 
hauteur. L’expert a conclu que l’assuré pouvait continuer à travailler dans sa propre 
entreprise à 100%. 

Au niveau cardiologique, l’assuré ne présentait plus d’angor résiduel, de dyspnée 
significative, de douleurs rétrosternales résiduelles, seule une claudication persistait 
en raison de douleurs des mollets. L’expert n’a relevé aucun signe d’insuffisance 
cardiaque et a observé une surcharge pondérale et la présence d’un foetor éthylique. 
L’électrocardiogramme réalisé le jour de l’examen révélait un rythme sinusal 
régulier et l’échocardiogramme mettait en évidence une discrète dilatation de 
l’oreillette gauche. La fonction ventriculaire gauche était tout à fait normale, sans 
séquelles d’infarctus. L’assuré était surtout gêné par la claudication à 350 mètres, 
pour laquelle il avait précédemment refusé un pontage, mais se déclarait dorénavant 
prêt à se faire opérer. Après une cure, la claudication devrait normalement 
disparaître. Le traitement actuel était adéquat et il n’existait aucune contre-
indication cardiologique à reprendre de suite le travail d’indépendant à la tête de 
son entreprise de nettoyage à 100%, sans diminution de rendement.  

En conclusion, les experts n’avaient pas d’arguments médicaux pour retenir des 
limitations précises dans l’activité habituelle, d’autant plus que l’assuré avait des 
employés pouvant effectuer certains travaux lourds à sa place. Tout au plus, au 
regard de ses pathologies, de son obésité morbide et de son âge, il devait, par 
précaution, adapter son quotidien et se ménager. La capacité de travail était donc 
complète dans son ancienne activité, avec un plein rendement, dès le 9 février 2011, 
jour de leur examen.   

13. Le 3 août 2011, le service médical régional de l’OAI (ci-après : SMR) a conclu à 
une pleine capacité de travail depuis février 2011 au moins, conformément aux 
conclusions du rapport d’expertise du 13 avril 2011.  

14. Par décision du 26 septembre 2011, l’OAI a refusé l’octroi de toutes prestations à 
l’assuré, au motif que sa capacité de travail était préservée et qu’une reprise de son 

 
 
 

 

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travail aurait été possible à plein temps et avec un rendement complet dès le mois 
de février 2011. 

15. En date du 2 mai 2014, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations 
auprès de l’OAI en raison d’une atteinte à la santé existant depuis septembre 2013. 

16. Le 5 mai 2014, l’OAI a informé l’assuré qu’il considérait sa demande de prestations 
comme une nouvelle demande et l’a invité à lui faire parvenir tous les documents 
médicaux permettant de rendre plausible l’aggravation de son état de santé depuis 
la date de la décision définitive. 

17. Le 19 mai 2014, l’assuré a notamment précisé à l’OAI qu’il était en incapacité 
totale de travail depuis le 21 septembre 2013 et suivi, depuis octobre 2013, par le 
docteur K_____, spécialiste FMH en gastroentérologie.  

Il a communiqué à l’OAI des rapports rédigés en portugais par un Hôpital de Porto 
en septembre et octobre 2013. 

18. Le 25 juillet 2014, le SMR a estimé qu’une aggravation de l’état de santé était 
plausible, dès lors que l’assuré présentait une cirrhose avec des varices 
œsophagiennes. 

19. Dans son rapport du 20 août 2014, le Dr D______ a indiqué ne pas avoir revu 
l’assuré depuis juin 2013 et ne pas être en mesure de se prononcer sur sa capacité 
de travail. 

20. Par rapport du 25 août 2014, le Dr G_____ a diagnostiqué une cirrhose éthylique 
avec des varices œsophagiennes depuis octobre 2013, diagnostics ayant des 
répercussions sur la capacité de travail. Il a également rappelé le quadruple pontage 
de novembres 2008 et signalé une insuffisance artérielle des membres inférieurs 
depuis 2008, lesquels n’avaient pas d’effet sur la capacité de travail de l’assuré. Ce 
dernier présentait un état de fatigue important et une faiblesse musculaire. 
L’incapacité de travail était entière dans l’activité de nettoyeur, mais l’assuré était 
apte à accomplir un travail de bureau. Une amélioration de l’état de santé et de la 
capacité de travail était attendue avec une abstention de la consommation d’alcool 
et un suivi médical. Les capacités de concentration et de compréhension n’étaient 
pas limitées, mais la fatigue diminuait la résistance de l’assuré, dont le manque de 
volonté limitait la capacité d’adaptation. Selon lui, une expertise médicale était 
nécessaire.  

Le Dr G_____ a notamment communiqué à l’OAI les pièces suivantes : 

- un rapport de gastroscopie du 4 décembre 2013 établi par le Dr K_____: il en 
ressort que l’assuré avait présenté une hémorragie digestive sur des varices 
œsophagiennes et sous-cardiales au Portugal en octobre 2013, traitées par 
ligatures élastiques et injection d’histacryl dans le contexte d’une probable 
cirrhose d’origine alcoolique ; l’endoscopie de contrôle avait mis en évidence 
des varices de grade 2 résiduelles, traitées par six nouvelles ligatures élastiques, 
et une varice sous-cardiale qui paraissait alors oblitérée ;  

 
 
 

 

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- un rapport de gastroscopie du 23 janvier 2014 du Dr K_____, lequel a conclu 
qu’il ne subsistait qu’un cordon de varice de grade 2 qui était ligaturée, que la 
varice cardiale était toujours oblitérée sans signe de saignement récent, qu’il 
existait de multiples ulcérations antrales saignant au contact et expliquant 
vraisemblablement l’état ferriprive actuel ;  

- un rapport de gastroscopie du 25 juin 2014 du Dr K_____, aux termes duquel il 
ne subsistait qu’un cordon de varice de grade 2 qui était ligaturée, la varice 
cardiale était toujours oblitérée sans signe de saignement récent et il existait des 
érosions antrales superficielles.  

21. Le 30 septembre 2014, l’OAI a informé l’assuré que des mesures de réadaptation 
professionnelle n’étaient en l’état pas indiquées. 

22. En date du 1er décembre 2014, la doctoresse M_____, médecin auprès du SMR, a 
préconisé la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire comportant des volets 
pour les membres inférieurs, de gastroentérologie, de neuropsychologie et de 
psychiatrie, compte tenu de la cirrhose alcoolique. 

23. Par avis du 15 janvier 2015, le docteur L_____, médecin auprès du SMR, a 
considéré qu’il n’y avait pas lieu d’effectuer une telle expertise. Il a rappelé que la 
capacité de travail était entière dans une activité adaptée depuis l’expertise de 2011 
et que le Dr G_____ estimait que son patient pouvait exercer une activité de bureau.  

24. L’OAI a mis en œuvre une enquête pour activité professionnelle indépendante. 
Selon le rapport y relatif du 19 mai 2015, la société était détenue à parts égales par 
l’assuré et son épouse. Au début, le couple effectuait ensemble les tâches de 
nettoyage, mais l’assuré gérait seul la partie administrative et organisationnelle, 
ainsi que les relations publiques. La société était domiciliée à l’adresse privée du 
couple et ne possédait pas de grosses machines de nettoyage. En 2008, durant 
l’arrêt de travail de l’assuré, son épouse s’était chargée de la partie 
organisationnelle. Par la suite, l’assuré avait pu adapter son poste et s’était consacré 
uniquement à la partie administrative, ses employés ayant repris certains travaux 
lourds. Il avait présenté une nouvelle incapacité de travail d’avril 2010 à février 
2011, puis avait adapté son poste en engageant notamment du personnel 
supplémentaire pour le remplacer dans certaines tâches. Son épouse, qui souffrait 
de lombalgies depuis 2009, avait réduit son temps de travail en 2011 à cause de ses 
problèmes de santé et était en arrêt de travail à 100% depuis le 1er janvier 2012. En 
septembre 2013, l’assuré avait présenté une nouvelle atteinte à la santé, ce qui avait 
conduit à l’arrêt total de toute activité professionnelle et à la liquidation de la 
société, dissoute le 14 janvier 2014. Le couple pensait percevoir des indemnités 
chômage lors de la dissolution de la société, ce qui n’avait pas été le cas. Il avait 
vécu sur ses économies qui semblaient avoir totalement fondu, et ses enfants 
assumaient financièrement sa charge. L’enquêtrice a relevé la situation particulière 
de l’épouse de l’assuré, associée dans l’entreprise, et remarqué que les époux 
avaient des atteintes à la santé importantes qui les avaient contraints à cesser leur 

 
 
 

 

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activité professionnelle et dissoudre leur entreprise. L’enquêtrice a procédé à 
l’évaluation de l’invalidité de l’assuré, en application de la méthode ordinaire. Elle 
a fixé le revenu moyen sans invalidité en se basant sur la comptabilité et les extraits 
de compte individuel de 2009, soit avant que l’assuré présente de nombreuses 
incapacités de travail de courtes durées. Ce montant était de CHF 120’000.- et 
correspondait au salaire annuel déclaré pour les années 2009 à 2012. Elle y a ajouté 
la moitié du résultat de l’entreprise pour 2009, soit CHF 209.-, de sorte que le 
revenu hypothétique sans invalidité s’élevait à CHF 120’209.- pour 2013. Étant 
donné que l’assuré avait cessé son activité habituelle de nettoyeur et chef 
d’entreprise, activité qui n’était plus exigible selon le SMR, il y avait lieu 
d’admettre un préjudice économique total dans l’activité indépendante, à l’échéance 
du délai de carence. En cas d’exigibilité dans une activité adaptée, le montant de 
CHF 120’209.- devrait être pris en considération. L’enquêtrice a conclu qu’une 
reconversion professionnelle lui apparaissait inutile car l’assuré déclarait que sa 
maladie était chronique, sans espoir de guérison, et qu’il ne pouvait travailler dans 
aucune activité.  

25. Par décision du 22 octobre 2015, l’OAI a confirmé son projet du 21 juillet 2015 et 
octroyé à l’assuré une demi-rente d’invalidité à partir du 1er novembre 2014, à 
savoir après l’écoulement d’un délai de six mois à compter du dépôt de la demande 
de prestations. L’OAI a en effet considéré que l’assuré était en incapacité totale de 
travailler dans son activité habituelle d’agent de nettoyage indépendant, dès le 
début du délai d’attente fixé au 1er septembre 2013, mais que sa capacité de travail 
demeurait entière depuis février 2011 dans une activité adaptée aux limitations 
fonctionnelles. Conformément à l’enquête économique, le revenu d’indépendant 
s’élevait à CHF 120’209.- pour l’année 2013. Compte tenu du salaire avec 
invalidité arrêté à CHF 59’088.- (revenu de CHF 65’654.- selon l’Enquête suisse 
sur la structure des salaires [ci-après ESS] 2012, TA1, niveau 1, actualisé à 2013, 
revenu réduit de 10% pour tenir compte des limitations fonctionnelles), la perte de 
gain se montait à CHF 61’121.-, de sorte que le degré d’invalidité était fixé à 51%. 
Enfin, des mesures professionnelles n’étaient pas indiquées, faute d’être de nature à 
diminuer le dommage. 

26. En date du 23 novembre 2015, l’assuré, par l’intermédiaire d’un mandataire, a 
interjeté recours contre la décision précitée, concluant, sous suite de dépens, à son 
annulation et à l’octroi d’une rente entière à compter du 1er septembre 2013, ainsi 
qu’à toutes les prestations auxquelles il avait droit. En substance, il a fait valoir 
qu’il aurait dû percevoir une rente entière dès le 1er septembre 2013, date depuis 
laquelle il subissait une perte économique en raison de son incapacité de travail, ses 
troubles étant en lien de causalité avec la demande déposée en mai 2010. 

À l’appui de son écriture, le recourant a notamment produit les documents 
suivants : 

- un rapport du Dr G_____ du 18 novembre 2015 énumérant les médicaments 
pris par son patient et mentionnant les diagnostics précédemment posés, ainsi 

 
 
 

 

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que celui d’anémie importante avec une carence en fer sur une spoliation 
digestive ; le recourant consultait son médecin-traitant toutes les trois à quatre 
semaines ; il ne pouvait plus travailler en tant qu’agent de nettoyage, ni dans 
aucune autre activité, en raison d’une fatigue très importante, d’une faiblesse 
musculaire, de démangeaisons importantes et de rectorragies occasionnelles ; la 
pathologie hépatique qui motivait la nouvelle demande était apparue après le 
rapport d’expertise du 13 avril 2011 ;  

- un rapport du Dr K_____ du 23 novembre 2015 aux termes duquel le recourant 
faisait l’objet d’un bilan biologique et d’une échographie abdominale tous les 
six mois pour le dépistage de l’hépatocarcinome ; il souffrait d’une 
encéphalopathie hépatique modérée sous forme d’un ralentissement 
psychomoteur et de troubles de la concentration en raison de l’hypertension 
portale ; il allait bien hormis une asthénie, un ralentissement psychomoteur et 
des troubles de la concentration ; il lui était difficile de pratiquer une profession 
très physique comme celle d’agent de nettoyage, mais le médecin pensait que le 
recourant pourrait pratiquer une activité moins éprouvante, ajoutant « travail de 
bureau ? ». 

27. Dans sa réponse du 22 décembre 2015, l’intimé a conclu au rejet du recours et à la 
confirmation de la décision entreprise. Après avoir rappelé que sa décision du 
26 septembre 2011 était entrée en force, il a relevé que le recourant souffrait d’une 
nouvelle atteinte à la santé, soit une cirrhose alcoolique avec des varices 
œsophagiennes, de sorte qu’un éventuel droit à des prestations ne pouvait débuter 
qu’après l’écoulement d’un délai de six mois à compter du dépôt de la demande, 
soit dès le 1er novembre 2014. Le recourant n’avait montré aucune motivation pour 
des mesures de réadaptation, de sorte que c’était à juste titre que l’intimé avait 
procédé à la comparaison des gains afin de déterminer le taux d’invalidité.  

L’intimé a produit un nouvel avis du Dr L_____, daté du 11 décembre 2015, qui 
estimait que les pièces produites à l’appui du recours ne permettaient pas de faire 
une appréciation différente du cas. 

28. En date du 2 février 2016, le recourant a maintenu que ses problèmes de santé 
existaient déjà lors du dépôt de sa première demande et que les investigations 
médicales réalisées dans le cadre de la demande initiale étaient incomplètes. Selon 
lui, l’intimé aurait dû rendre une décision de reconsidération. 

Il a transmis à la chambre de céans plusieurs rapports du K_____ relatifs à des 
échographies abdominales, coloscopie, endoscopie et gastroscopie en 2015, ainsi 
que trois rapports de la Clinique de la Colline, dont un du 23 janvier 2016 
mentionnant le diagnostic d’encéphalopathie hépatique et signalant, à titre 
d’antécédents personnels, une cirrhose depuis 10 ans. 

29. Copies de cette missive et des pièces ont été adressées à l’intimé le 4 février 2016. 

 

 
 
 

 

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EN DROIT 

1. Conformément à l’art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l’organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l’art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-invalidité, à moins que la loi n’y déroge expressément. 

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l’entrée en vigueur de la LPGA; il n’en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 

3. Les modifications de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 21 mars 2003 
(4ème révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2004, respectivement, le 1er janvier 2008 et le 
1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales dans 
le domaine de l’assurance-invalidité.  

Sur le plan matériel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 
consid. 1; ATF 127 V 467 consid. 1 et les références). En ce qui concerne en 
revanche la procédure, et à défaut de règles transitoires contraires, le nouveau droit 
s’applique sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 
consid. 6b ; ATF 112 V 360 consid. 4a ; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).  

En l’espèce, la décision litigieuse du 22 octobre 2015 est postérieure à l’entrée en 
vigueur des modifications de la LAI suscitées. Par conséquent, du point de vue 
matériel, le droit éventuel à des prestations d’invalidité doit être examiné au regard 
des modifications de la LAI consécutives aux 4ème, 5ème et 6ème révisions de cette 
loi, dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les références ; voir 
également ATF 130 V 329). Cela étant, ces novelles n’ont pas amené de 
modifications substantielles en matière d’évaluation de l’invalidité (arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I 249/05 du 11 juillet 2006 consid. 2.1 et Message 
concernant la modification de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 22 juin 
2005, FF 2005 p. 4322). 

4. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours, adressé par pli postal 
le 23 novembre 2015 contre la décision attaquée, est recevable (art. 56ss LPGA; 
art. 89B de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - 
E 5 10]). 

 
 
 

 

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5. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de la part de l’intimé, 
singulièrement sur son degré d’invalidité, étant rappelé que l’intimé lui a nié le 
droit à une rente, par décision du 26 septembre 2011 entrée en force. 

6. En vertu de l’art. 87 al. 2 et 3 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 
1961 (RAI - RS 831.201), lorsque la rente a été refusée parce que le degré 
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si 
l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses 
droits. 

Quand l’administration entre en matière sur une nouvelle demande (art. 87 al. 3 
RAI), elle doit examiner la cause sur le fond et déterminer si la modification du 
degré d’invalidité rendue plausible par l’assuré a effectivement eu lieu (ATF 117 V 
198 consid. 3a). Selon la jurisprudence, elle doit procéder de la même manière que 
dans les cas de révision au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA (ATF 133 V 545 consid. 6), 
c’est-à-dire comparer les circonstances existant lorsque la nouvelle décision est 
prise avec celles qui existaient lorsque la dernière décision reposant sur un examen 
matériel du droit à la rente est entrée en force (ATF 133 V 108 ; ATF 130 V 71) 
pour apprécier si dans l’intervalle est intervenue une modification sensible du degré 
d’invalidité justifiant désormais l’octroi d’une rente. 

7. L’art. 17 al. 1 LPGA dispose que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente 
subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour 
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Il 
convient ici de relever que l’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA, 1er janvier 2003, 
n’a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels développés sous le 
régime de l’ancien art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent applicables par 
analogie (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 

Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l’art. 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de 
l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 
V 343 consid. 3.5). Il n’y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont 
demeurées inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la 
rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 112 V 371 
consid. 2b ; ATF 112 V 387 consid. 1b). Un motif de révision au sens de l’art. 17 
LPGA doit clairement ressortir du dossier (arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 559/02 du 31 janvier 2003 consid. 3.2 et les références). La réglementation sur la 
révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans 
condition du droit à la rente (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 406/05 du 
13 juillet 2006 consid. 4.1).  

8. Est réputée invalidité, l’incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un 

 
 
 

 

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accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un 
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte 
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). 

À teneur de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s’il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins.  

En vertu des art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus 
tôt à la date dès laquelle l’assuré a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) 
d’au moins 40% en moyenne pendant une année sans interruption notable et qu’au 
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins, mais au plus tôt 
à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait 
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA. 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il 
importe d’évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 
elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 
consid. 1).  

9. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l’art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité les diminutions 
de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne 
volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement 
que possible (ATF 102 V 165 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 786/04 du 
19 janvier 2006 consid. 3.1).  

Dans l’éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont admis, 
il y a alors lieu d’évaluer le caractère exigible de la reprise d’une activité lucrative 
par l’assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. À cet effet, il faut 
examiner quelle est l’activité que l’on peut raisonnablement exiger de lui. Pour 
admettre l’existence d’une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé 
mentale, il n’est donc pas décisif que l’assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante ; il faut bien plutôt se demander s’il y a lieu d’admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu’elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294 
consid. 4c ; ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références).  

 
 
 

 

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À teneur de la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, une dépendance comme 
l’alcoolisme, la pharmacodépendance ou la toxicomanie ne constitue pas en soi une 
invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle dans l’assurance-
invalidité lorsqu’elle a provoqué une atteinte à la santé physique ou mentale qui 
nuit à la capacité de gain de l’assuré, ou si elle résulte elle-même d’une atteinte à la 
santé physique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2; VSI 
2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 2a). La situation de fait doit faire l’objet 
d’une appréciation globale incluant aussi bien les causes que les conséquences de la 
dépendance, ce qui implique de tenir compte d’une éventuelle interaction entre 
dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise une invalidité du 
chef d’un comportement addictif, il est nécessaire que la comorbidité psychiatrique 
à l’origine de cette dépendance présente un degré de gravité et d’acuité suffisant 
pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de travail et de gain, qu’elle soit 
de nature à entraîner l’émergence d’une telle dépendance et qu’elle contribue pour 
le moins dans des proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité 
ne constitue qu’une cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait être 
admise comme étant la conséquence d’une atteinte à la santé psychique. S’il existe 
au contraire un lien de causalité entre l’atteinte maladive à la santé psychique et la 
dépendance, la mesure de ce qui est exigible doit alors être déterminé en tenant 
compte de l’ensemble des limitations liées à la maladie psychique et à la 
dépendance (arrêt du Tribunal fédéral 9C_72/2012 du 21 août 2012 consid. 3). 

Cependant, l’existence d’une comorbidité psychiatrique ne constitue pas encore un 
fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à une invalidité en raison 
d’une dépendance. L’affection psychique mise en évidence doit contribuer pour le 
moins dans des proportions considérables à l’incapacité de gain de l’assuré. Une 
simple anomalie de caractère ne saurait à cet égard suffire (RCC 1992 p. 180 
consid. 4d). En présence d’une pluralité d’atteintes à la santé, l’appréciation 
médicale doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes à la santé sur la capacité 
de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des 
effets de la dépendance. Si l’examen médical conduit à la conclusion que la 
dépendance est seule déterminante du point de vue de l’assurance-invalidité, il n’y 
a pas lieu de distinguer entre les différentes atteintes à la santé (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.4). 

En matière de dépendance à l’alcool, la science médicale distingue les troubles 
psychiatriques induits (secondaires à la prise d’alcool) des troubles psychiatriques 
indépendants (associés à la consommation d’alcool). La démarche diagnostique 
peut cependant se révéler particulièrement délicate, dans la mesure où les effets 
d’une consommation abusive d’alcool affectent inévitablement le tableau clinique. 
En règle générale, les signes et symptômes psychiatriques sont induits et 
s’amendent spontanément par l’arrêt de la consommation dans les semaines qui 
suivent le sevrage; ils ne sauraient par conséquent faire l’objet d’un diagnostic 
psychiatrique séparé. En revanche, si à l’issue d’une période d’abstinence 

 
 
 

 

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suffisante, les éléments réunis sont suffisants, il y a lieu de retenir l’existence d’une 
comorbidité psychiatrique. Dans certaines circonstances, l’anamnèse, notamment 
l’historique de la consommation d’alcool depuis l’adolescence, peut constituer un 
instrument utile dans le cadre de la détermination du diagnostic, notamment 
s’agissant de la préexistence d’un trouble indépendant (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_395/07 du 15 avril 2008 consid. 2.3). 

10. a. Chez les assurés actifs, le degré d’invalidité doit être déterminé sur la base 
d’une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir 
s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant 
l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 28a al. 1 LAI en 
corrélation avec l’art. 16 LPGA). La comparaison des revenus s’effectue, en règle 
générale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux 
revenus et en les confrontant l’un avec l’autre, la différence permettant de calculer 
le taux d’invalidité. Dans la mesure où ces revenus ne peuvent être chiffrés 
exactement, ils doivent être estimés d’après les éléments connus dans le cas 
particulier, après quoi l’on compare entre elles les valeurs approximatives ainsi 
obtenues. Lorsqu’on procède à une évaluation, celle-ci ne doit pas nécessairement 
consister à chiffrer des valeurs approximatives; une comparaison de valeurs 
exprimées simplement en pour-cent peut aussi suffire. Le revenu hypothétique 
réalisable sans invalidité équivaut alors à 100 %, tandis que le revenu d’invalide est 
estimé à un pourcentage plus bas, la différence en pour-cent entre les deux valeurs 
exprimant le taux d’invalidité (comparaison en pour-cent ; ATF 114 V 310 
consid. 3a ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_44/2011 du 1er septembre 2011 
consid. 3.1). 

b. Si l’on ne peut déterminer ou évaluer sûrement les deux revenus en cause, il 
faut, en s’inspirant de la méthode spécifique pour personnes sans activité lucrative 
(art. 28a al. 2 LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA), procéder à 
une comparaison des activités et évaluer le degré d’invalidité d’après l’incidence de 
la capacité de rendement amoindrie sur la situation économique concrète 
(procédure extraordinaire d’évaluation de l’invalidité). La différence fondamentale 
entre la procédure extraordinaire d’évaluation et la méthode spécifique réside dans 
le fait que l’invalidité n’est pas évaluée directement sur la base d’une comparaison 
des activités ; on commence par déterminer, au moyen de cette comparaison, quel 
est l’empêchement provoqué par la maladie ou l’infirmité, après quoi l’on apprécie 
séparément les effets de cet empêchement sur la capacité de gain. Une certaine 
diminution de la capacité de rendement fonctionnelle peut certes, dans le cas d’une 
personne active, entraîner une perte de gain de la même importance, mais n’a pas 
nécessairement cette conséquence. Si l’on voulait, dans le cas des personnes 
actives, se fonder exclusivement sur le résultat de la comparaison des activités, on 
violerait le principe légal selon lequel l’invalidité, pour cette catégorie d’assurés, 

 
 
 

 

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doit être déterminée d’après l’incapacité de gain (ATF 128 V 29 consid. 1 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_44/2011 du 1er septembre 2011 consid. 3.2). 

c. Chez une personne de condition indépendante, la comparaison des résultats 
d’exploitation réalisés dans son entreprise avant et après la survenance de 
l’invalidité ne permet de tirer des conclusions valables sur la diminution de la 
capacité de gain due à l’invalidité que dans le cas où l’on peut exclure au degré de 
vraisemblance prépondérante que les résultats de l’exploitation aient été influencés 
par des facteurs étrangers à l’invalidité. En effet, les résultats d’exploitation d’une 
entreprise dépendent souvent de nombreux paramètres difficiles à apprécier, tels 
que la situation conjoncturelle, la concurrence, l’aide ponctuelle des membres de la 
famille, des personnes intéressées dans l’entreprise ou des collaborateurs. 
Généralement, les documents comptables ne permettent pas, en pareils cas, de 
distinguer la part du revenu qu’il faut attribuer à ces facteurs - étrangers à 
l’invalidité - et celle qui revient à la propre prestation de travail de l’assuré (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_44/2011 du 1er septembre 2011 consid. 3.3 et les références). 

11. Dans le domaine de l’assurance-invalidité, on applique de manière générale le 
principe selon lequel un invalide doit, avant de requérir des prestations, 
entreprendre de son propre chef tout ce qu’on peut raisonnablement attendre de lui, 
pour atténuer le mieux possible les conséquences de son invalidité ; c’est pourquoi 
un assuré n’a pas droit à une rente lorsqu’il serait en mesure, au besoin en 
changeant de profession, d’obtenir un revenu excluant une invalidité ouvrant droit à 
une rente. La réadaptation par soi-même est un aspect de l’obligation de diminuer le 
dommage et prime aussi bien le droit à une rente que celui à des mesures de 
réadaptation. L’obligation de diminuer le dommage s’applique aux aspects de la vie 
les plus variés. Toutefois, le point de savoir si une mesure peut être exigée d’un 
assuré doit être examiné au regard de l’ensemble des circonstances objectives et 
subjectives du cas concret. Par circonstances subjectives, il faut entendre en 
premier lieu l’importance de la capacité résiduelle de travail ainsi que les facteurs 
personnels tels que l’âge, la situation professionnelle concrète ou encore 
l’attachement au lieu de domicile. Parmi les circonstances objectives doivent 
notamment être pris en compte l’existence d’un marché du travail équilibré et la 
durée prévisible des rapports de travail. 

Ainsi doit-on pouvoir exiger de celui qui requiert des prestations qu’il prenne toutes 
les mesures qu’un homme raisonnable prendrait dans la même situation s’il devait 
s’attendre à ne recevoir aucune prestation d’assurance. Au moment d’examiner les 
exigences qui peuvent être posées à un assuré au titre de son obligation de réduire 
le dommage, l’administration ne doit pas se laisser guider uniquement par l’intérêt 
général à une gestion économique et rationnelle de l’assurance, mais doit également 
tenir compte de manière appropriée du droit de chacun au respect de ses droits 
fondamentaux. La question de savoir quel est l’intérêt qui doit l’emporter dans un 
cas particulier ne peut être tranchée une fois pour toutes. Cela étant, plus la mise à 
contribution de l’assureur est importante, plus les exigences posées à l’obligation de 

 
 
 

 

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réduire le dommage devront être sévères. C’est le cas, par exemple, lorsque la 
renonciation à des mesures destinées à réduire le dommage conduirait à l’octroi 
d’une rente ou au reclassement dans une profession entièrement nouvelle. 
Conformément au principe de la proportionnalité, il convient en revanche de faire 
preuve de prudence dans l’invocation de l’obligation de réduire le dommage 
lorsqu’il s’agit d’allouer ou d’adapter certaines mesures d’ordre professionnel afin 
de tenir compte de circonstances nouvelles relevant de l’exercice par l’assuré de ses 
droits fondamentaux. Demeurent réservés les cas où les dispositions prises par 
l’assuré doivent être considérées, au regard des circonstances concrètes, comme 
étant déraisonnables ou abusives (arrêt du Tribunal fédéral 9C_540/2011 du 
15 mars 2012 consid. 3.2 et 22 et les références). 

Dans le cas d’un assuré de condition indépendante, on peut exiger, pour autant que 
la taille et l’organisation de son entreprise le permettent, qu’il réorganise son 
emploi du temps au sein de celle-ci en fonction de ses aptitudes résiduelles (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_236/2009 du 7 octobre 2009 consid. 4.2, in SVR 2010 IV 
n° 11 p. 35). Il ne faut toutefois pas perdre de vue que plus la taille de l’entreprise 
est petite, plus il sera difficile de parvenir à un résultat significatif sur le plan de la 
capacité de gain. Au regard du rôle secondaire des activités administratives et de 
direction au sein d’une entreprise artisanale, un transfert de tâches d’exploitation 
proprement dites vers des tâches de gestion ne permet en principe de compenser 
que de manière très limitée les répercussions économiques résultant de l’atteinte à 
la santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_580/2007 du 17 juin 2008 consid. 5.4). Aussi, 
lorsque l’activité exercée au sein de l’entreprise après la survenance de l’atteinte à 
la santé ne met pas pleinement en valeur la capacité de travail résiduelle de l’assuré, 
celui-ci peut être tenu, en fonction des circonstances, de mettre fin à son activité 
indépendante au profit d’une activité salariée plus lucrative (arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 840/81 du 26 avril 1982, in RCC 1983 p. 246 ; voir 
également arrêt du Tribunal fédéral 8C_748/2008 du 10 juin 2009 consid. 4). 

12. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux sont raisonnablement exigibles de la part de 
l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références).  

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 

 
 
 

 

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pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l’expert soient bien motivées.  

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a ainsi posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d’apprécier certains types d’expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 
V 351 consid. 3). 

Un rapport au sens de l’art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI) 
a pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier 
et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le 
plan médical. En tant qu’il ne contient aucune observation clinique, il se distingue 
d’une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d’un examen médical auquel il arrive 
au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de nouvelles conclusions 
médicales mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces 
différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur 
contenu que les expertises médicales. On ne saurait en revanche leur dénier toute 
valeur probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une 
appréciation sur la situation médicale d’un assuré, ce qui implique aussi, en 
présence de pièces médicales contradictoires, de dire s’il y a lieu de se fonder sur 
l’une ou l’autre ou s’il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et les références).  

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins-traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin-traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 

13. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; ATF 
125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

 
 
 

 

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14. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu’il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu’ils n’auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu’il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a modifié sa 
jurisprudence en ce sens que lorsque les instances cantonales de recours constatent 
qu’une instruction est nécessaire parce que l’état de fait médical doit être élucidé 
par une expertise, elles sont en principe tenues de diligenter une expertise judiciaire 
si les expertises médicales ordonnées par l’OAI ne se révèlent pas probantes (ATF 
137 V 210 consid. 4.4.1.3). Cela étant, un renvoi à l’administration pour mise en 
œuvre d’une nouvelle expertise reste possible, même sous l’empire de la nouvelle 
jurisprudence, notamment lorsqu’il s’agit de préciser un point de l’expertise 
ordonnée par l’administration ou de demander un complément à l’expert (ATF 137 
V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151 consid. 3.5 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 

15. Enfin, selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la 
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état de fait existant au 
moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement, 
et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet d’une nouvelle 
décision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). Les faits 
survenus postérieurement doivent cependant être pris en considération dans la 
mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer 
l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 102 et les 
arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 321/04 du 18 juillet 2005 
consid. 5). 

16. En l’espèce, il y a lieu de relever au préalable que si le recourant fait grief à l’intimé 
de ne pas avoir rendu « une décision de reconsidération au regard des nouveaux 
éléments médicaux », il n’a pas fait valoir, dans le cadre de sa seconde demande de 
prestation, que la décision de 2011 serait manifestement erronée ou que des faits 
nouveaux importants seraient apparus, qui n’avaient pas pu être documentés en 
2011.  

Au contraire, il a indiqué dans le formulaire du 2 mai 2014 que son atteinte à la 
santé existait depuis le mois de septembre 2013, comme le confirme par ailleurs le 
rapport du Dr G_____ du 25 août 2014. Il conteste donc en réalité la nouvelle 
évaluation de son degré d’invalidité, réfutant en substance disposer d’une 
quelconque capacité de travail.  

 
 
 

 

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Le litige se place ainsi dans le contexte d’une révision au sens de l’art. 87 RAI, 
respectivement de l’art. 17 LPGA, et non d’une révision selon l’art. 53 al. 1 LPGA.   

17. a. Par une première décision du 26 septembre 2011 entrée en force, l’intimé a 
nié au recourant le droit à une rente d’invalidité, considérant que sa capacité de 
travail était entière dans son activité habituelle, sans diminution de rendement, 
depuis le 9 février 2011.  

Il s’était alors fondé sur le rapport du 13 avril 2011 de la Clinique Corela, dont les 
experts avaient retenu les diagnostics de vertiges trainants post-accident ischémique 
transitoire, de status post-cure chirurgicale de maladie coronarienne et de status 
post-accident ischémique transitoire, atteintes n’ayant aucune répercussion sur la 
capacité de travail du recourant. Des limitations fonctionnelles n’avaient été 
admises que par principe de précaution.  

b. Le recourant a déposé une nouvelle demande le 2 mai 2014 et produit un 
rapport du Dr G_____ du 25 août 2014 attestant que sa capacité de travail était 
nulle depuis le 22 septembre 2013 dans l’activité de nettoyeur en raison d’une 
cirrhose éthylique avec des varices œsophagiennes. Selon le médecin-traitant, le 
recourant présentait un état de fatigue important et une faiblesse musculaire, mais il 
pouvait effectuer un travail de bureau.  

L’intimé est entré en matière et a requis l’avis de son SMR. Dans un premier 
rapport, celui-ci a suggéré la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire afin 
de déterminer notamment si les séquelles de l’alcoolisme étaient réversibles et 
incapacitantes (avis de la Dresse M_____ du 1er décembre 2014), avant d’estimer 
qu’un tel examen n’était pas nécessaire puisque le médecin-traitant était d’avis que 
le recourant pouvait exercer une activité de bureau, de sorte que sa capacité de 
travail était entière dans une activité adaptée depuis l’expertise de 2011 (avis du 
Dr L_____ du 15 janvier 2015). L’intimé a également mis en œuvre une enquête 
économique aux termes de laquelle le revenu sans invalidité a été fixé à 
CHF 120’209.-.  

Sur la base des documents susmentionnés, l’intimé a rendu sa décision du 
22 octobre 2015, par laquelle il a reconnu une aggravation de l’état de santé du 
recourant et considéré que ce dernier ne pouvait plus exercer l’activité d’agent de 
nettoyage indépendant, mais que sa capacité de travail était entière depuis février 
2011 dans un métier adapté à ses limitations fonctionnelles. Après comparaison des 
revenus sans invalidité (CHF 120’209.- selon le rapport d’enquête) et avec 
invalidité (CHF 59’088.- en application de l’ESS 2012), le degré d’invalidité 
s’élevait à 51%, de sorte que le recourant avait droit à une demi-rente à partir du 
1er novembre 2014.  

18. Les investigations menées par l’intimé sont manifestement incomplètes.  

19. a. S’agissant de l’état de santé du recourant, l’intimé ne pouvait pas se contenter 
des rapports du Dr G_____ du 25 août 2014 et du Dr K_____ des 4 décembre 2013, 
23 janvier et 25 juin 2014.  

 
 
 

 

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En effet, étant donné que ces documents font état d’une cirrhose éthylique et que le 
médecin-traitant a indiqué qu’une amélioration de l’état de santé et de la capacité 
de travail était attendue avec une abstinence de la consommation d’alcool et un 
suivi médical (rapport du 25 août 2014), l’intimé aurait dû instruire sur la 
consommation éthylique du recourant et déterminer si ce dernier présentait un 
syndrome de dépendance. Cas échéant, il aurait dû procéder à une appréciation 
globale incluant les causes et les conséquences d’une telle dépendance, examiner le 
rôle joué par chaque atteinte à la santé sur la capacité de travail et définir à quel 
taux cette capacité pouvait être évaluée, abstraction faite des effets de la 
dépendance. Il appartenait donc à l’intimé de mettre en œuvre une expertise 
pluridisciplinaire afin de déterminer si le recourant souffrait d’un alcoolisme ayant 
des répercussions sur sa capacité de travail et s’il bénéficiait d’un suivi adéquat, 
comme le préconisait au demeurant la Dresse M_____ (avis du 1er décembre 2014). 

C’est également le lieu de souligner que lors de sa première décision du 
26 septembre 2011, l’intimé n’avait pas non plus instruit cette question, quand bien 
même la Dresse H_____ avait signalé une cirrhose hépatique et une dépression 
nerveuse (rapport du 22 novembre 2010), et les experts de la Clinique Corela 
observé la présence d’un foetor éthylique (rapport du 13 avril 2011). Cela étant, le 
bien-fondé de la décision initiale ne saurait être remis en cause, compte tenu du fait 
que le recourant a effectivement été en mesure d’aménager son poste de travail et 
qu’il a continué à gérer son entreprise jusqu’à la survenance d’une incapacité de 
travail suite à une hémorragie digestive sur des varices œsophagiennes à l’automne 
2013. 

b. En outre, en ce qui concerne la capacité de travail, le Dr G_____ a conclu que 
son patient ne pouvait plus exercer l’activité de nettoyeur, mais était apte à 
accomplir un travail de bureau, sans préciser en quoi consistait exactement 
l’activité du recourant (rapport du 25 août 2014).  

Quant aux médecins du SMR, ils se sont référés à l’appréciation du Dr G_____ et 
ont retenu une incapacité totale de travail dans le métier de nettoyeur (avis de la 
Dresse M_____ du 1er décembre 2014) et une capacité de travail entière dans une 
activité adaptée, tel un travail de bureau (avis de la Dresse M_____ du 1er décembre 
2014 et du Dr L_____ du 15 janvier 2015). Ces médecins ne se sont toutefois pas 
non plus expressément prononcés sur la capacité de travail du recourant dans la 
dernière activité exercée.  

Partant, ces pièces médicales ne permettent pas d’évaluer la capacité de travail du 
recourant dans son activité habituelle.  

c. Dans ces conditions, le rapport d’enquête économique est basé sur des 
prémisses erronées puisque l’enquêtrice a considéré que l’activité habituelle de 
nettoyeur et de chef d’entreprise n’était plus exigible selon le SMR. Il est toutefois 
rappelé qu’il n’était pas contesté que le recourant disposait d’une capacité de travail 
résiduelle dans une activité de bureau et l’enquêtrice a relevé que le recourant avait 

 
 
 

 

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engagé du personnel pour effectuer à sa place les travaux de nettoyage et qu’il 
s’adonnait uniquement à la gestion de sa société. Elle aurait donc dû définir 
précisément les différentes tâches que le recourant accomplissait lors de la 
survenance de son atteinte à la santé en septembre 2013, ainsi que les champs de 
pondération y relatifs. Faute d’avoir examiné quel était l’empêchement provoqué 
par la maladie sur les diverses activités exercées et d’avoir apprécié les effets de cet 
empêchement sur la capacité de gain, le rapport d’enquête n’est pas probant.  

La chambre de céans relèvera en outre que l’enquêtrice a mentionné que la nouvelle 
atteinte à la santé présentée par le recourant avait conduit à l’arrêt total des activités 
et à la dissolution de la société le 14 janvier 2014, tout en remarquant que l’état de 
santé du recourant, mais également celui de son épouse qui avait dû réduire son 
temps de travail en 2011 et interrompre toute activité dès le 1er janvier 2012, 
avaient contraint le couple à cesser l’activité professionnelle. Ainsi, les raisons à 
l’origine de la dissolution de la société sont équivoques et ne permettent pas 
d’apprécier dans quelle mesure celle-ci a été influencée par l’incapacité de travail 
du recourant.  

d. Eu égard à tout ce qui précède, force est de conclure que les documents dont 
disposait l’intimé ne permettaient pas et ne permettent pas de se déterminer sur le 
degré d’invalidité du recourant.  

20. Les documents produits postérieurement à la décision entreprise ne permettent pas 
de pallier au manque d’investigations. En particulier, les rapports du Dr G_____ du 
18 novembre 2015 et du Dr K_____ du 23 novembre 2015 ne sont pas pertinents 
pour se déterminer sur l’existence d’un alcoolisme jouant un rôle dans l’assurance-
invalidité et ne contiennent aucune indication quant à l’activité que le recourant 
exerçait avant la survenance de son incapacité de travail en septembre 2013. 

21. La cause sera donc renvoyée à l’intimé pour instruction complémentaire. 

Il lui appartiendra de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire. Compte tenu 
des diagnostics d’encéphalopathie hépatique (cf. rapports du Dr K_____ du 23 
novembre 2015 et de la Clinique de la Colline du 23 janvier 2016), de cirrhose, 
d’anémie et des atteintes cardio-vasculaires, l’expertise devra comporter des volets 
de gastroentérologie, psychiatrie, neurologie et cardiologie. Les experts devront en 
particulier se prononcer sur l’ensemble des atteintes à la santé et déterminer, au 
terme d’un consilium, les conséquences des différents troubles du recourant sur sa 
capacité de travail dans son activité habituelle, respectivement dans une activité 
adaptée. 

Si, à l’issue des nouvelles investigations médicales, il s’avère que le recourant 
présente une atteinte à la santé entrainant une incapacité de travail, l’intimé devra 
procéder à une nouvelle enquête économique afin de déterminer l’influence de 
l’atteinte à la santé sur la capacité de gain. 

 
 
 

 

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22. Par conséquent, le recours sera partiellement admis, la décision du 22 octobre 2015 
annulée et le dossier renvoyé à l’intimé pour instruction complémentaire au sens 
des considérants.  

Vu l’admission partielle du recours, une indemnité de CHF 1’000.- sera accordée 
au recourant, représenté par un mandataire professionnellement qualifié, à titre de 
participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 89H al. 3 LPA ; art. 6 
règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 
30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]).  

Au vu du sort du litige, l’émolument, arrêté à CHF 200.-, est mis à la charge de 
l’intimé (art. 69 al. 1bis LAI).  

 

* * * * * * 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement. 

3. Annule la décision de l’intimé du 22 octobre 2015. 

4. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire au sens des 
considérants. 

5. Condamne l’intimé à verser au recourant une indemnité de CHF 1’000.- au titre de 
dépens. 

6. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé.  

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l’art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l’envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Sylvie SCHNEWLIN 

 Le président 
 
 
 
 

Raphaël MARTIN 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le