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**Case Identifier:** 70a0c746-2877-5120-b30b-415cb65245e4
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-12-04
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre administrative 04.12.2014 A/3517/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_013_A-3517-2014_2014-12-04.pdf

## Full Text

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

A/3517/2014-MC ATA/965/2014 

COUR DE JUSTICE 

Chambre administrative  

Arrêt du 4 décembre 2014 

en section 

   dans la cause 

 

Monsieur A______ 
représenté par Me Christian Girod, avocat  

contre 

OFFICIER DE POLICE 
 

_________ 

Recours contre le jugement du Tribunal administratif de première instance du 

20 novembre 2014 (JTAPI/1279/2014) 

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A/3517/2014 

EN FAIT 

1)  Monsieur A______, né le ______ 1984, originaire de Tunisie, a déposé une 
demande d'asile en Suisse le 28 juin 2014.  

2)  Par décision rendue le 31 juillet 2014, fondée sur l'art. 31a al. 1 let. b de la 
loi sur l’asile du 26 juin 1998 (LAsi - RS 142.31), l'office fédéral des migrations  
(ci-après : l'ODM) n'est pas entré en matière sur cette demande, a ordonné le 
renvoi de M. A______ de Suisse en Italie, l'a sommé de quitter la Suisse au plus 
tard le jour suivant l'échéance du délai de recours, sous peine de s'exposer à des 
mesures de contrainte, et a chargé le canton de Genève de procéder à l'exécution 
de cette décision de renvoi. 

  Dans le cadre de sa décision, l'ODM a notamment retenu que M. A______ 
avait déposé une demande d'asile en Italie le 22 février 2011, et que les autorités 
suisses avaient, en date du 16 juillet 2014, saisi les autorités italiennes en vue de 
la réadmission de ce dernier sur leur territoire. 

3)  Cette décision a été communiquée à M. A______ le 31 juillet 2014 par 
l'office cantonal de la population et des migrations (ci-après : OCPM). Elle est 
entrée en force le 9 septembre 2014.  

4)  Lors de l'entretien tenu ce 31 juillet 2014, M. A______ a indiqué à l'OCPM 
qu'il ne voulait retourner ni en Italie, ni en Tunisie. 

5)  Le 7 octobre 2014, l'OCPM a demandé à la police d'exécuter le renvoi de 
M. A______ en Italie.  

6)  M. A______ a été interpellé par la police le 10 novembre 2014. 

7)  Le même jour, à 11h00, l'officier de police a émis un ordre de mise en 
détention administrative à l'encontre de M. A______, pour une durée de trente 
jours, fondé sur l'art. 76 al. 1 let. b ch. 6 de la loi fédérale sur les étrangers du 
16 décembre 2005 (LEtr - RS 142.20). 

  À l'officier de police, M. A______ a indiqué qu'il s'opposait à son renvoi en 
Italie, mais s'est déclaré d'accord de retourner en Tunisie au cas où une aide 
financière lui était fournie. 

8)  L'officier a soumis cet ordre de mise en détention au Tribunal administratif 
de première instance (ci-après : TAPI)  le même jour. 

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9)  Un billet d'avion a été réservé au nom de M. A______ en vue de son 
refoulement sur le vol prévu le 13 novembre 2014, au départ de Genève à 
destination de Rome, Italie.  

  M. A______ a refusé d'embarquer à bord de l'avion.  

10)  Par requête adressée au TAPI le 17 novembre 2014, M. A______ a sollicité 
l'examen de la légalité et de l'adéquation de sa détention. 

11)  Le 17 novembre 2014, la police a adressé une demande à SwissREPAT en 
vue du renvoi de M. A______ avec escorte sur le vol prévu le 26  novembre 2014 
à 11h45 au départ de Genève à destination de Milan, Italie. 

12)  Lors de l'audience tenue par le TAPI le 20 novembre 2014, M. A______ a 
déclaré être disposé à retourner en Tunisie si une aide au retour lui était accordée. 

13)  Par jugement rendu ce 20 novembre 2014, le TAPI a confirmé l'ordre de 
détention administrative émis par l'officier de police le 10 novembre 2014 à 
l'encontre de M. A______ pour une durée de trente jours, soit jusqu'au 9 décembre 
2014. 

  Ce dernier avait fait l'objet d'une décision de l'ODM de non-entrée en 
matière et de renvoi au sens de l'art. 31a al. 1 let. b LAsi, et l'exécution de son 
renvoi était prévu pour le 26 novembre 2014, de sorte que sa détention sur la base 
de l'art. 76 al. 1 let. b ch. 6 LEtr était fondée. Compte tenu de son refus 
d'embarquer dans l'avion prévu pour son renvoi en Italie le 13 novembre 2014, 
l'intéressé présentait également un risque de fuite justifiant la détention au sens 
des ch. 3 et 4 de cette même disposition. La mesure était enfin proportionnée en ce 
qu'elle apparaissait comme le seul moyen pour atteindre le but recherché, et sa 
durée était adaptée en ce qu'elle permettait aux autorités de disposer d'un délai 
supplémentaire pour organiser un retour sous contrainte, au cas où l'intéressé 
n'acceptait pas de monter à bord de l'avion  le 26 novembre 2014. 

14)  Par acte déposé le 25 novembre 2014, M. A______ a interjeté recours à 
l'encontre de ce jugement auprès de la chambre administrative de la Cour de 
justice (ci-après : la chambre administrative). Il a conclu principalement à 
l'annulation de ce jugement et à sa libération immédiate, subsidiairement au 
prononcé d'une mesure d'assignation à résidence au foyer des Tattes, chemin de 
Poussy 1, 1214 Vernier, à son encontre. 

  Les conditions relatives au prononcé d'une décision de non-entrée en 
matière et de renvoi sur la base de l'art. 31a al. 1 let. b LAsi et à l'imminence de 
l'exécution de cette décision étaient réalisées. La détention administrative 
prononcée à son encontre ne respectait en revanche pas le principe de 
proportionnalité, une mesure d'assignation à résidence au sens de 
l'art. 74 al. 1 let. b LEtr apparaissant moins incisive et plus proportionnée.  

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15)  Dans le cadre de son acte de recours, M. A______ a également requis des 
mesures provisionnelles, tendant à l'annulation du billet d'avion réservé en son 
nom sur le vol prévu à destination de Milan le 26 novembre 2014. 

  Son recours à l'encontre du jugement du TAPI n'ayant pas d'effet suspensif, 
il convenait de maintenir l'état de fait jusqu'à droit jugé par la chambre de céans, 
et de lui permettre de rester en Suisse jusqu'à droit jugé sur l'examen de sa 
détention dans la présente procédure.  

16)  Par décision rendue le 26 novembre 2014, la chambre de céans a rejeté la 
demande de mesures provisionnelles. 

  Les chances de succès du recours formé par M. A______ n'étaient pas 
rendues suffisamment vraisemblables pour justifier la suspension de l'exécution 
de son renvoi, dans la mesure où les mesures moins incisives qu'il préconisait 
n'apparaissaient pas répondre aux exigences d'adéquation. L'intérêt public à 
l'exécution de son renvoi primait par ailleurs celui de M. A______ à pouvoir 
séjourner en Suisse jusqu'à droit jugé dans la présente procédure. 

17)  Le 1er décembre 2014, le TAPI a transmis son dossier sans faire 
d'observations. 

18)  L'officier de police a, le même jour, indiqué n'avoir pas de remarques à 
formuler. 

19)  Au jour de la présente délibération, les parties n’ont pas indiqué à la 
chambre de céans si le renvoi de l’intéressé avait été exécuté. 

20)  Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 

EN DROIT 

1)  Interjeté en temps utile devant la juridiction compétente, le recours est 
recevable (art. 132 de la loi sur l'organisation judiciaire du 26 septembre 2010 - 
LOJ - E 2 05 ; art. 10 al. 1 de la loi d'application de la loi fédérale sur les étrangers 
du 16 juin 1988 - LaLEtr - F 2 10 ; art. 62 al. 1 let. a de la loi sur la procédure 
administrative du 12 septembre 1985 - LPA - E 5 10).  

2)  En matière de contrôle de la détention administrative, la chambre 
administrative est compétente pour apprécier l’opportunité des décisions portées 
devant elle (art. 10 al. 2 LaLEtr). Elle peut confirmer, réformer ou annuler la 
décision attaquée ; cas échéant, elle ordonne la mise en liberté de l’étranger 
(art. 10 al. 3 LaLEtr).  

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3)  La détention administrative porte une atteinte grave à la liberté personnelle 
et ne peut être ordonnée que dans le respect de l'art. 5 de la Convention de 
sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 
4 novembre 1950 (CEDH - RS 0.101 ; ATF 135 II 105 consid. 2.2.1 p. 107) et de 
l'art. 31 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 
(Cst. - RS 101), ce qui suppose en premier lieu qu'elle repose sur une base légale. 
Le respect de la légalité implique ainsi que la mise en détention administrative ne 
soit prononcée que si les motifs prévus dans la loi sont concrètement réalisés 
(arrêt du Tribunal fédéral 2C_478/2012 du 14 juin 2012 consid. 2.1). 

a. Un étranger peut être mis en détention administrative lorsqu’il a fait l’objet 
d’une décision de renvoi fondée sur les art. 31a al. 1 let. b LAsi ou 64a al. 1 LEtr, 
qui a été notifiée dans le canton qui exécute le renvoi, et que l’exécution de celui-
ci est imminente (art. 76 al. 1 let. b ch. 6 LEtr).  Une décision de renvoi au sens de 
la disposition de la LAsi précitée est fondée sur le fait que l’étranger peut se 
rendre dans un État tiers compétent, en vertu d’un accord international, pour 
mener la procédure d’asile et de renvoi. Tel est le cas des États soumis au 
règlement Dublin II, dont la Suisse fait partie.  

b. En l'espèce, le recourant a fait l'objet d'une décision de non-entrée en 
matière et de renvoi rendue par l'ODM le 31 juillet 2014 sur la base de l'art. 31 a 
al. 1 let. b LAsi, au motif qu'il avait antérieurement, en février 2011, sollicité 
l'asile en Italie. La condition relative à l'imminence de l'exécution de son renvoi  
est également réalisée, dans la mesure où son refoulement était prévu pour le 
26 novembre 2014.  

  Le recourant ne remet d'ailleurs pas en cause la légalité de sa détention. 
L'ordre de mise en détention émis le 10 novembre 2014 est ainsi fondé. 

4)  Le recourant considère que la détention ordonnée à son encontre n'était pas 
proportionnée, au motif qu'une mesure moins incisive telle que l'assignation à 
résidence au sens de l'art. 74 al. 1 let. b LEtr aurait pu être prononcée. 

a. La détention administrative  doit respecter le principe de la proportionnalité, 
garanti par l'art. 36 Cst., qui se compose des règles d'aptitude - exigeant que le 
moyen choisi soit propre à atteindre le but fixé - de nécessité - qui impose qu'entre 
plusieurs moyens adaptés, on choisisse celui qui porte l'atteinte la moins grave 
aux intérêts privés - et de proportionnalité au sens étroit - qui met en balance les 
effets de la mesure choisie sur la situation de l'administré et le résultat escompté 
du point de vue de l'intérêt public (ATF 125 I 474 consid. 3 et les arrêts cités ; 
arrêt du Tribunal fédéral 1P.269/2001 du 7 juin 2001 consid. 2c ; ATA/3019/2012 
du 1er novembre 2012 ; ATA/581/2011 du 7 septembre 2011). 

  L'autorité cantonale compétente peut enjoindre à un étranger frappé d'une 
décision de renvoi entrée en force de ne pas quitter le territoire qui lui est assigné 

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lorsque des éléments concrets font redouter qu'il ne quittera pas la Suisse dans le 
délai prescrit ou qu'il n'a pas respecté le délai qui lui a été imparti 
(art. 74 al. 1 let. b LEtr). 

 b. En l'espèce, le refus de quitter la Suisse exprimé par le recourant à plusieurs 
reprises fait craindre qu'il ne se mette pas à la disposition des autorités en vue de 
son refoulement. Son refus d'embarquer dans l'avion prévu à cet effet à destination 
de Rome le 13 novembre 2014 a fait ressortir qu'il n'entendait pas respecter la 
décision de renvoi prononcée à son encontre le 31 juillet 2014, ni se soumettre aux 
injonctions qui lui ont été adressées en vue de son renvoi. La détention 
administrative au sens de l'art. 76 LEtr est, dans ces circonstances, adéquate en ce 
qu'elle permet d'atteindre le but d'intérêt public visé en garantissant la présence de 
l'intéressé lors de l'exécution de la décision de renvoi prononcé à son encontre. 

  L'assignation à résidence au sens de l'art. 74 LEtr, préconisée par le 
recourant, constitue certes une mesure moins incisive que la détention. Elle n'est 
en revanche pas à même de garantir sa présence effective le jour prévu pour 
l'exécution de son renvoi, et ne répond donc pas à l'exigence d'adéquation. La 
détention ordonnée respecte ainsi également le sous-principe de nécessité, aucune 
mesure portant une atteinte moindre aux intérêts du recourant n'étant à même 
d'atteindre le but visé.  

  La détention querellée est enfin également conforme à la proportionnalité au 
sens étroit, en regard de la pesée des intérêts en présence, l'intérêt public à 
l'exécution du renvoi justifiant l'entrave à la liberté de mouvement imposée au 
recourant.  

  L'ordre de mise en détention prononcé le 10 novembre 2014 pour une durée 
de trente jours est ainsi conforme au principe de proportionnalité prévu par 
l'art.  36 al. 3 Cst. 

5)  Les démarches nécessaires à l'exécution du renvoi ou de l'expulsion doivent 
être entreprises sans tarder (art. 76 al. 4 LEtr). La mise en détention fondée sur 
l’art. 76 al. 1 let. b ch. 6 LEtr ne peut excéder trente jours (art. 76 al. 2 LEtr). 

  L'ordre de mise en détention a été prononcé le 10 novembre 2014 et 
confirmé pour une durée de trente jours, soit jusqu'au 9 décembre 2014, et 
respecte ainsi le cadre légal fixé. Les autorités suisses ont par ailleurs effectué les 
démarches en vue de l'exécution de son renvoi de manière diligente et rapide, vu 
les réservations effectuées sur les vols à destination de Rome, puis de Milan 
prévus les 13, respectivement 26 novembre 2014.  

  Les exigences posées par les art. 76 al. 2 et 4 LEtr ont ainsi été respectées.  

6)  Selon l’art. 80 al. 4 LEtr, l’autorité judiciaire qui examine la décision de 
détention administrative tient compte de la situation familiale de la personne 

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détenue et des conditions d’exécution de la détention. Celle-là doit en particulier 
être levée lorsque son motif n’existe plus ou si, selon l’art. 80 al. 6 let. a LEtr, 
l’exécution du renvoi ou de l’expulsion s’avère impossible pour des raisons 
juridiques ou matérielles, ou qu’elle ne peut être raisonnablement exigée, cette 
dernière disposition légale renvoyant à l’art. 83 al. 1 à 4 LEtr. 

  En l'espèce, le recourant ne fait valoir aucun des motifs prévus par cette 
disposition. La détention est, partant, conforme aux art. 80 al. 4 et 6 et 83 al. 1 à 
4 LEtr. 

7)  Mal fondé, le recours sera rejeté. 

8)  Vu la nature et l'issue du litige, il se sera pas perçu d'émolument ni alloué 
d'indemnité de procédure (87 al. 1 et 2 LPA ; art. 12 al. 1 du règlement sur les 
frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 - 
RFPA - E 5 10.03). 

 

* * * * * 

PAR CES MOTIFS 

LA CHAMBRE ADMINISTRATIVE 

à la forme : 

déclare recevable le recours interjeté le 25 novembre 2014 par Monsieur A______ 
contre le jugement du Tribunal administratif de première instance du 20  novembre 
2014 ; 

au fond : 

le rejette ; 

dit qu'il ne sera pas perçu d'émolument ni alloué d'indemnité de procédure ; 

dit que, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 
17 juin  2005 (LTF - RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours 
qui suivent sa notification par-devant le Tribunal fédéral, par la voie du recours en 
matière de droit public ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être 
adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14, par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l’art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession 
du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l’envoi ;  

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communique le présent arrêt à Me Christian Girod, avocat du recourant, au Tribunal 
administratif de première instance, à l'officier de police, à l'office cantonal de la 
population et des migrations, à l'office fédéral des migrations, ainsi qu'au centre 
Frambois LMC, pour information. 

Siégeants : M. Thélin, président, M. Verniory et Mme Zehetbauer Ghavami, juges. 

Au nom de la chambre administrative : 

le greffier-juriste : 
 
 

F. Scheffre 

 le président siégeant : 
 
 

Ph. Thélin 
 
 

 

Copie conforme de cet arrêt a été communiquée aux parties. 

 

Genève, le  
 
 
 
 
 

 la greffière :