# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 06a24080-d4ea-5fef-8295-d3cf7f1383ec
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2025-11-06
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 06.11.2025 C/4313/2023
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-4313-2023_2025-11-06.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/4313/2023-CS DAS/210/2025 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU JEUDI 6 NOVEMBRE 2025 

 

Recours (C/4313/2023-CS) formé en date du 28 août 2025 par Monsieur A______, 

domicilié ______ (France). 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du      11 novembre 2025 à : 

- Monsieur A______ 

______, ______ [France]. 

- Madame B______ 

______, ______ [GE].  

- Madame C______ 

Madame D______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 

 Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

 

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C/4313/2023-CS 

EN FAIT 

A. a) B______, de nationalité congolaise, et A______, de nationalités suédoise et 

américaine, se sont mariés en 2016. De cette union sont issus E______ et 

F______, nés respectivement les ______ 2019 et ______ 2021. 

  La famille s'est installée à Genève au cours de l'année 2020. 

b) Par décision DTAE/1938/2023 du 10 mars 2023 sur mesures superprovisionnelles, 

le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de 

protection) a retiré le droit de déterminer la résidence des mineurs au père, placé 

les mineurs auprès de leur mère, instauré une curatelle de surveillance et 

d'organisation des relations personnelles confiée au Service de protection des 

mineurs (ci-après: SPMi), suspendu les relations personnelles père-fils et inscrit 

ces derniers au fichier RIPOL/SIS. 

Il ressortait d'un préavis du SPMi du 9 mars 2023 que B______ avait déposé une 

plainte pénale contre A______ lors de l'été 2022 à la suite de violences 

conjugales. La mère avait quitté le domicile familial et vivait en foyer avec ses 

deux enfants. Toutefois, à l'issue d'une visite du père organisée d'entente entre les 

parents en décembre 2022, ce dernier n'avait pas ramené les enfants à leur mère. 

Celle-ci avait fini par découvrir que le père était parti s'établir en Suède avec les 

mineurs. Elle avait alors déposé plainte pénale pour enlèvement d'enfants, déposé 

une requête en vue de leur retour fondée sur la Convention sur les aspects civils 

de l'enlèvement international d'enfants de La Haye du 25 octobre 1980 et contacté 

divers organismes [internationaux] (G______, H______) ainsi que l'ambassade 

suédoise. B______ n'avait eu aucune nouvelle de ses enfants jusqu'en février 2023, 

lorsque l'association H______ était parvenue, par l'intermédiaire de personnes 

tierces, à convaincre le père d'accepter des appels vidéos hebdomadaires entre la 

mère et les mineurs. 

c) Par décision superprovisionnelle DTAE/3250/2023 du 27 avril 2023, le 

Tribunal de protection a autorisé deux intervenantes du SPMi à se rendre en 

Suède pour récupérer les mineurs auprès des autorités suédoises, alors que ceux-ci 

étaient placés en famille d'accueil d'urgence et que le père était hospitalisé.  

Les enfants ont été remis à leur mère à leur descente d'avion à Genève le 4 mai 

2023.  

d) Le 16 janvier 2024, le SPMi a transmis au Tribunal de protection le rapport du 

Service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, Unité de guidance infantile 

des HUG, du 4 décembre 2023. En ce qui concerne E______, les psychiatres ont 

relevé un retard de langage avec un bégaiement reflétant une difficulté d'ordre 

affective, une hypervigilance et un émoussement affectif, des symptômes pouvant 

évoquer un syndrome de stress post traumatique et de l'angoisse générée par la 

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mise en scène de ce qu'il avait vécu. F______ présentait quant à lui des limitations 

langagières ainsi que des difficultés relationnelles et de gestion émotionnelle. La 

poursuite d'un suivi thérapeutique était préconisée pour les deux enfants, ce à quoi 

la mère était favorable. 

e) Lors d'une audience tenue par-devant le Tribunal de protection le 14 février 

2024, A______ a déclaré qu'il souhaitait voir ses enfants. Il a reproché à B______ 

ainsi qu'à l'intervenante du SPMi de mentir, notamment au sujet des placements 

en famille d'accueil dont les enfants avaient fait l'objet en Suède et du refus 

exprimé par E______ de voir son père. 

L'intervenante du SPMi a souligné que c'était la première fois que le réseau 

pouvait entrer en contact avec le père, lors de l'audience. 

f) Par ordonnance du 14 février 2024, le Tribunal de protection a confirmé le 

retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence des mineurs au 

père, constaté que ces droits étaient en conséquence exercés exclusivement par la 

mère, a autorisé cette dernière à agir seule, sans le concours du père, pour l'ensemble 

des démarches administratives nécessaires ainsi que concernant le suivi médical 

des enfants, limité l'autorité parentale du père en conséquence, suspendu les 

relations personnelles père-enfants, maintenu la curatelle d'organisation et de 

surveillance des relations personnelles entre ces derniers, pris acte de la mise en 

place des suivis psychologiques des mineurs auprès de la Guidance infantile, 

maintenu l'inscription des enfants ainsi que de leur père dans le système de 

recherche informatisé de police RIPOL/SIS et fait interdiction au père de contacter 

par quelque moyen que ce soit et d'approcher à moins de 100 mètres les mineurs.  

Il ressort de cette décision qu'en décembre 2022, bien que se sachant très affaibli 

par un cancer du poumon, le père était parti seul avec les deux mineurs en Suède, 

sans l'accord de la mère, de manière soudaine et sans la moindre préparation, et 

avait vécu avec ces derniers dans des conditions déplorables et insalubres. Les 

mineurs avaient été placés à trois reprises au sein d'une famille d'accueil dans ce 

pays. Le retour en Suisse auprès de leur mère, en mai 2023, n'avait été possible 

que grâce à l'intervention des professionnels de la protection de l'enfance. Les 

mineurs, déjà vulnérables du fait d'avoir été témoins de violences conjugales entre 

leurs parents, avaient été extrêmement perturbés par leur séjour en Suède et 

souffraient d'un stress post-traumatique aigu, se manifestant notamment par des 

retards de langage et des angoisses nécessitant un suivi thérapeutique. 

g) Dans leur rapport du 16 avril 2024, les curatrices des mineurs ont indiqué 

qu'elles n'étaient pas en mesure de réfléchir à de potentielles modalités pour un 

futur droit de visite père-fils et qu'il fallait préalablement qu'elles s'assurent que 

les mineurs soient préparés et prêts à rencontrer leur père avec l'accompagnement 

de la Guidance infantile, que leur père soit d'accord de suivre une thérapie 

préparatoire, par exemple avec I______ [centre de consultations familiales], qu'il 

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soit collaborant et transparent sur l'évolution de sa maladie avec le réseau et que le 

SPMi ait pris connaissance des suites données par les autorités pénales aux 

plaintes déposées par la mère. Selon les curatrices, il n'était pas dans l'intérêt des 

mineurs de revoir leur père, l'aîné s'étant d'ailleurs montré terrifié lorsqu'une des 

curatrices avait tenté de le questionner à ce sujet. Le père avait essayé une 

nouvelle fois d'enlever l'aîné en pleine rue à Genève et en présence de sa mère le 

16 novembre 2023. En outre, la mère avait exprimé son opposition à toute forme 

de contact père-enfants et ce, en raison des émotions et problèmes de 

comportements déclenchés chez les mineurs à l'idée de le revoir. Enfin, les 

curatrices ont partagé leurs inquiétudes quant à l'état de santé du père sur le plan 

psychique et son manque de remise en question et de prise de responsabilité par 

rapport aux actes graves commis (déplacement des enfants en Suède et multiples 

maltraitances subies par ces derniers durant cette période).  

h) Par courriels des 12 mai, 17 mai et 30 août 2024 à l'attention du Tribunal de 

protection, le père a sollicité une reprise des relations personnelles avec ses enfants.  

i) En date des 4 juillet 2024 et 26 septembre 2024, les curatrices ont indiqué 

qu'elles n'avaient plus de contact avec le père depuis le 3 avril 2024, date à 

laquelle il avait appelé le SPMi pour répéter en boucle que ce service ne faisait 

que mentir au Tribunal de protection. Le père n'avait fait aucune proposition 

concrète visant à mettre en œuvres les conditions requises pour une éventuelle 
reprise des relations personnelles avec ses fils. Du point de vue des curatrices, 

aucune communication avec le père n'était possible.  

j) Le 16 octobre 2024, le Tribunal de protection a requis le maintien de 

l'inscription RIPOL/SIS concernant les mineurs ainsi que leur père. 

k) Par courriel du 2 mars 2025 au Tribunal de protection, le père s'est à nouveau 

plaint de la suspension des visites avec ses fils, décision qu'il qualifiait d'injuste et 

fondée sur des mensonges. 

l) Le 28 avril 2025, le SPMi a indiqué n'avoir aucune nouvelle du père depuis le 

3 avril 2024 et a renvoyé le Tribunal de protection au contenu de ses derniers 

rapports écrits pour le surplus. 

m) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 10 juin 2025.  

D______, représentant le SPMi, a confirmé le contenu du rapport du 16 avril 2024 

et indiqué ne pas avoir de nouveaux éléments à communiquer sur les points qui y 

étaient abordés. 

La curatrice a précisé que le nouveau lieu de vie de la mère était adéquat pour elle 

et les enfants, qu'aucun intervenant du réseau n'avait soulevé d'inquiétudes à son 

sujet et, enfin, que celle-ci collaborait avec le réseau et avait le souci de bien faire 

pour ses garçons. 

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B______ a expliqué que le père ne respectait pas les mesures d'éloignement 

prononcées, en envoyant par exemple un de ses frères pour la photographier avec 

les enfants ou pour lui parler, ce qui lui faisait peur. Elle a relaté que les mineurs 

allaient globalement bien, malgré les séquelles des traumatismes vécus lors de 

leur séjour en Suède avec leur père. S'agissant des droits de visite père-fils, 

B______ a indiqué qu'il était trop tôt pour une reprise des liens, laquelle devrait 

être préparée avec les mineurs et organisée dans un lieu sécurisé, avec un tiers 

surveillant.  

De son côté, A______ a expliqué qu'il vivait à J______ (France), s'était remarié, 

et qu'il se trouvait actuellement en rémission complète de son cancer du poumon, 

diagnostiqué en mai 2022. Interrogé sur son regard, après plusieurs années, sur les 

faits s'étant déroulés en Suède ainsi que sur l'état de santé des mineurs, attesté par 

des professionnels, il a déclaré, s'agissant de l'état psychique des enfants, qu'ils 

allaient très bien lorsqu'ils se trouvaient avec lui et que la mère, malgré ses bonnes 

capacités parentales, était une menteuse pathologique et utilisait les mineurs pour 

servir ses propres intérêts. A______ a déclaré qu'il souhaitait voir ses fils 

régulièrement, selon la fréquence que le Tribunal de protection déciderait mais, 

idéalement à raison de trois fois par semaine, et qu'il ne s'opposait pas à des 

visites médiatisées avec un thérapeute, ajoutant qu'il était un bon père et qu'il ne 

comprenait pas pourquoi sa version des faits, véridique, n'était jamais entendue en 

justice.  

Le Tribunal de protection a gardé la cause à délibérer à l'issue de l'audience. 

B. a) Par ordonnance DTAE/6728/2025 du 10 juin 2025, le Tribunal de protection a 

maintenu le retrait de la garde de fait et du droit de déterminer le lieu de résidence 

des mineurs E______ et F______ à A______ (ch. 1 du dispositif), maintenu la 

garde de fait et le droit de déterminer le lieu de résidence des mineurs auprès de 

B______ (ch. 2), maintenu l'autorisation donnée à B______ d'agir seule, soit sans 

le concours de A______, pour l'ensemble des démarches administratives 

nécessaires ainsi que concernant le suivi médical des mineurs et maintenu la 

limitation de l'autorité parentale de A______ en conséquence (ch. 3), maintenu la 

suspension des relations personnelles entre les mineurs et A______ (ch. 4), 

maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles 

entre A______ et les mineurs (ch. 5), chargé les curateurs du SPMi de s'enquérir 

auprès des thérapeutes des mineurs du moment où ceux-ci auraient la capacité de 

revoir leur père et en exprimeraient le souhait (ch. 6), confirmé D______, 

intervenante en protection de l'enfant, et, en tant que suppléante, C______, cheffe 

de groupe, dans leurs fonctions de curatrices des mineurs (ch. 7), exhorté 

A______ à entreprendre un travail thérapeutique en vue de lui permettre de 

prendre conscience des besoins de ses enfants et des traumatismes qu'ils avaient 

vécus et de faciliter une éventuelle reprise de liens (ch. 8), fait interdiction à 

A______ de contacter par quelque moyen que ce soit les mineurs et d'approcher 

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leur lieu de vie, leur crèche/école et tout autre endroit que ceux-ci seraient appelés 

à fréquenter à moins de 100 mètres (ch. 9), dit que l'interdiction visée sous chiffre 

9 était assortie de la menace de peine prévue à l'art. 292 du Code pénal, dont la 

teneur a été rappelée (ch. 10), maintenu l'inscription des mineurs ainsi que de 

A______ dans le système de recherche informatisé de Police RIPOL/SIS (ch. 11), 

débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 12) et rappelé que la 

procédure était gratuite (ch. 13). 

Le Tribunal de protection a retenu en substance que la situation l'ayant conduit à 

retirer la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence des mineurs au père et 

à limiter son autorité parentale pour l'ensemble des démarches administratives 

ainsi que pour les suivis médicaux des enfants restait inchangée à ce jour. Le père 

n'avait en effet montré aucune remise en question sur son propre comportement à 

l'égard des enfants. Il refusait de reconnaître les traumatismes des mineurs en lien 

avec leur vécu et la maltraitance infligée par leur départ forcé en Suède, pourtant 

documentés par des professionnels de santé, de même que leurs craintes de le 

revoir, préférant accuser la mère, par un discours répétitif et qui n'était étayé 

d'aucun fait concret, de mentir constamment. Il n'avait pas collaboré avec le 

réseau de professionnels entourant les enfants, notamment les curatrices, et n'avait 

eu aucun contact avec elles depuis le printemps 2024.  

Au vu de ces éléments ainsi que du risque qu'il reparte à l'étranger avec les 

enfants, et compte tenu de la peur des mineurs de revoir leur père s'apparentant à 

un traumatisme, les relations personnelles entre ces derniers, que ce soit en 

présentiel, par téléphone ou en visio-conférence, n'étaient en l'état pas dans 

l'intérêt des enfants et ne feraient que les déstabiliser encore plus. Il convenait 

toutefois de charger le SPMi de s'enquérir auprès des thérapeutes des mineurs du 

moment où les enfants auraient la capacité de revoir leur père et en exprimeraient 

le souhait. Le père devait par ailleurs être exhorté à initier un travail thérapeutique 

en vue notamment d'une éventuelle reprise des liens. Enfin, afin de protéger les 

mineurs de tout conflit en lien avec leur père, celui-ci n'étant à ce jour pas en 

capacité de prendre des décisions conformes au développement de ses enfants et, 

au regard du risque d'un nouveau déplacement forcé à l'étranger, il était fait 

interdiction au père de contacter par quelque moyen que ce soit les mineurs et 

d'approcher leur lieu de vie, leur crèche/école et tout autre endroit que ceux-ci 

seraient appelés à fréquenter à moins de 100 mètres. L'inscription des enfants 

ainsi que de leur père dans le système de recherche informatisé de Police 

RIPOL/SIS devait également être maintenue. 

C.  a) Par acte expédié le 28 août 2025 au greffe de la Cour de justice, A______ a 

recouru contre cette ordonnance, qui lui a été transmise au plus tôt le 11 août 2025.  

A______ n'a pas pris de conclusions formelles mais a fait valoir divers griefs. Il a 

ainsi reproché au Tribunal de protection d'avoir méconnu les preuves démontrant 

que B______ et lui avaient eu le projet commun de partir vivre en Suède et que 

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celle-ci avait donc consenti au déplacement des mineurs. Il a également exposé 

que les curatrices n'avaient jamais pris contact avec lui et qu'elles ignoraient 

comment allaient les enfants dans la mesure où elles ne les avaient pas vus depuis 

le mois d'avril 2025. Pour le reste, il n'existait aucun rapport établissant que les 

enfants auraient été traumatisés par leur séjour en Suède et ils n'avaient jamais 

subi de violences domestiques. Selon lui, le Tribunal de protection avait abusé de 

son pouvoir en suspendant son droit de voir ses fils. 

Il a produit un chargé de pièces figurant déjà au dossier, dont notamment un 

formulaire de demande de permis de résidence en Suède au nom de B______ daté 

du 27 avril 2021. 

b) Par courrier du 17 septembre 2025, le SPMi a indiqué que l'ordonnance rendue 

par le Tribunal de protection le 10 juin 2025 tenait adéquatement compte de 

l'intérêt des mineurs, au regard de la situation. 

c) Le Tribunal de protection n’a pas souhaité faire usage des facultés prévues à 
l’art. 450d CC. 

d) B______ a renoncé à répondre au recours. 

e) La cause a été gardée à juger par avis du greffe du 21 octobre 2025.  

EN DROIT 

1. 1.1 Les décisions du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant sont susceptibles 

de recours à la Chambre de surveillance de la Cour de justice dans un délai de 

trente jours à compter de leur notification (art. 440 al. 3, 450b al. 1 et 450f CC; 

art. 153 al. 1 et 2 LaCC; art. 126 al. 3 LOJ). Le recours doit être dûment motivé et 

interjeté par écrit auprès du juge (art. 450 al. 3 CC). 

En l'espèce, le recours a été formé dans le délai utile et selon les formes prescrites, 

par une personne ayant qualité pour recourir au sens de l’art. 450 al. 2 CC, de 
sorte qu'il est recevable. 

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 

sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 

pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

2. Bien que le recourant n'ait pas indiqué quels sont les points du dispositif de 

l'ordonnance du 10 juin 2025 qu'il attaque, on comprend de la motivation de son 

acte qu'il reproche essentiellement au Tribunal de protection d'avoir maintenu la 

suspension des relations personnelles avec ses enfants (ch. 4 du dispositif), voir, 

éventuellement, d'avoir confirmé le retrait du droit de garde et de déterminer leur 

lieu de résidence (ch. 1) ainsi que l'interdiction de périmètre (ch. 9). 

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 Pour le reste, le recours ne contient aucune critique spécifique relative aux chiffres 

2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12 et 13 du dispositif de la décision attaquée, de sorte qu’il 
est irrecevable s’agissant de ces points (art. 321 al. 1 CPC). Quoi qu'il en soit, le 
recours est mal fondé dans son ensemble, comme cela ressort de la motivation qui 

suit. 

2.1.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne 

soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et 

mère et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe 

ainsi au Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur 

et choisit son encadrement. 

La cause du retrait réside dans le fait que le développement corporel, intellectuel 

ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans 

lequel il vit. Les raisons de cette mise en danger du développement importent peu: 

elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le 

comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de 

l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). 

A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 

composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 

citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 

proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 

consid. 4.2). Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde 

ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 

personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 

2.1.2 Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux 

relations personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir 

de ceux-ci (art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de 

l'enfant; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 

consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour 

l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de 

l'enfant, et non une éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le 

droit de visite – Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). 
Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle 

décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 

123 III 445 consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références citées). 

A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent le 

développement de l’enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs 
obligations, s’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il existe 
d’autres justes motifs, le droit d’entretenir ces relations peut leur être refusé ou 
retiré. Le droit de visite peut aussi être restreint. 

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D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 

développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même 

limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. La jurisprudence cite la 

maltraitance psychique ou physique (arrêt 5P_131/2006 du 25 août 2006 consid. 3 s., 

publié in FamPra.ch 2007 p. 167). Quel que soit le motif du refus ou du retrait du 

droit de visite, la mesure ne doit être envisagée que si elle constitue l'ultime moyen 

d'éviter que le bien de l'enfant ne soit mis en péril. Un refus des relations personnelles 

doit ainsi respecter les principes de subsidiarité et de proportionnalité, et ne 

saurait être imposé que si une autre mesure d'encadrement ne suffit pas à écarter 

efficacement et durablement le danger. En revanche, si le risque engendré pour 

l'enfant par les relations personnelles peut être limité grâce à d'autres mesures 

moins incisives telles que la présence d'un tiers ou l'exercice du droit dans un 

milieu protégé, le principe de la proportionnalité et le sens des relations 

personnelles interdisent la suppression complète de ce droit (ATF 122 III 404, 

consid. 3b, JdT 1998 I 46; arrêts du Tribunal fédéral 5C_244.2001, 5C_58/2004; 

Kantonsgericht SG in RDT 2000 p. 204; VEZ, Le droit de visite, problèmes 

récurrents, in Enfant et divorce, 2006 p. 122 et réf. citées; MEIER/STETTLER, Droit 

de la filiation, 6ème éd. n. 1014 ss). 

2.1.3 Lorsque des faits nouveaux importants pour le bien de l'enfant le 

commandent, les mesures doivent être adaptées à la nouvelle situation  

(art. 313 al. 1 CC). De même, d'office ou sur requête de l'intéressé, les décisions 

fixant les relations personnelles entre l'enfant et le parent non gardien doivent être 

adaptées aux nouvelles circonstances, conformément à l'art. 313 al. 1 CC qui 

s'applique par analogie (MEIER/STETTLER, op. cit., n. 1054). 

2.2 En l'espèce, le Tribunal de protection a exposé que la situation ayant mené au 

retrait de la garde au père, à la limitation de son autorité parentale et à la 

suspension des relations personnelles demeurait inchangée à ce jour. Il a souligné 

l'absence totale de remise en question du recourant, la peur exprimée par les 

mineurs à l'idée de revoir leur père et le risque qu'il ne tente, encore une fois, de 

les enlever. 

Devant la Chambre de surveillance, le recourant se limite essentiellement à 

rediscuter les circonstances de son départ en Suède avec les mineurs, cherchant à 

faire prévaloir sa version des faits sur celle retenue par les autorités. Il n'invoque 

ainsi aucun fait nouveau susceptible de justifier une modification des mesures 

prises.  

Au demeurant, il est manifeste que le recourant décrit sa propre vision des choses 

et ignore tout ce qui ne va pas dans son sens en dépit des éléments du dossier. Il 

affirme ainsi que B______ avait consenti au déplacement de la famille en Suède, 

sans expliquer pourquoi, dans cette version des événements, la mère a 

immédiatement entrepris des démarches auprès des autorités et des organismes 

spécialisés pour obtenir le retour des enfants, ni pour quelle raison il a rompu tout 

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contact entre la mère et les enfants pendant deux mois. Les pièces auxquelles il se 

réfère – en particulier la demande de permis de résidence en Suède au nom de 
B______ – sont toutes antérieures à la séparation des parties intervenue à l'été 
2022, de sorte qu'elles sont manifestement impropres à remettre en cause le fait 

que le recourant a emmené ses enfants à l'étranger en décembre 2022 de manière 

abrupte et sans l'accord de leur mère. Le recourant reproche par ailleurs au SPMi 

de ne pas avoir pris contact avec lui, alors qu'il ressort du dossier qu'il n'a plus 

donné signe de vie à ce service depuis le printemps 2024. Enfin, il semble vouloir 

ignorer purement et simplement l'existence des bilans de la Guidance infantile, 

lesquels établissent la souffrance psychologique des mineurs. 

En somme, le recourant s'obstine, depuis le début de la procédure, à rejeter la 

faute sur les autorités et sur les tiers, les accusant de mentir à chaque fois qu'il est 

contredit. Il n'entreprend aucune des démarches qui sont attendues de lui, à savoir, 

mettre en œuvre un suivi thérapeutique destiné à comprendre les besoins de ses 
enfants et collaborer avec les curateurs afin de mettre en place les conditions 

indispensables à une reprise de lien, compte tenu de la gravité des événements 

survenus et de l'état psychologique des mineurs. Le recourant fait ainsi preuve 

d'une incapacité à collaborer de façon constructive et d'une absence de prise de 

conscience de sa responsabilité dans la situation actuelle. 

Par conséquent, en l'absence de toute circonstance nouvelle favorable, le bien des 

mineurs commandait, comme l'a décidé le Tribunal de protection, de maintenir les 

mesures en vigueur, le SPMi demeurant pour le surplus chargé de suivre 

l'évolution de la situation auprès des thérapeutes des mineurs. 

2.3 L'ordonnance entreprise sera donc confirmée. 

3.  La procédure est gratuite (art. 81 al. 1 LaCC). 

Il n'y a pas lieu à l'allocation de dépens. 

* * * * * 

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C/4313/2023-CS 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 28 août 2025 par A______ contre l'ordonnance 

DTAE/6728/2025 rendue le 10 juin 2025 par le Tribunal de protection de l’adulte et de 
l’enfant dans la cause C/4313/2023. 

Au fond : 

Le rejette. 

Déboute le recourant de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Dit que la procédure est gratuite et qu’il n’y a pas lieu à l’allocation de dépens. 

Siégeant : 

Madame Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, présidente; Monsieur  

Cédric-Laurent MICHEL et Madame Stéphanie MUSY, juges; Madame  

Carmen FRAGA, greffière. 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent 

sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.