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**Case Identifier:** b8c8964b-76f0-5ad1-8463-6b4a78740ae6
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2019-07-30
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 30.07.2019 A/3891/2018
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3891-2018_2019-07-30.pdf

## Full Text

Siégeant : Eleanor McGREGOR, Présidente ; Michael BIOT et Maria Esther 
SPEDALIERO, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3891/2018 ATAS/693/2019 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 30 juillet 2019 

9ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié c/o Mme B______, à GENÈVE, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Thierry 
STICHER 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1976 et de 
nationalité portugaise, a travaillé comme charpentier de septembre 1990 à juillet 
1999. Il est arrivé en Suisse en août 1999 et a travaillé principalement comme 
garçon de cuisine à 100% du 15 septembre 2000 au 28 février 2003, puis en tant 
que préparateur/livreur à 100% chez un grossiste en poissons dès mars 2003 et 
employé d’entretien à raison de douze heures par semaine (taux d’activité de 27%) 
dès le 16 avril 2003. 

2. Le 4 octobre 2007, il a déposé une demande de prestations auprès de l’office de 
l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI ou l’intimé) tendant à 
l’octroi d’un reclassement dans une nouvelle profession. Depuis 2002, il souffrait 
d’une nécrose aseptique de la hanche gauche et avait subi une ostéotomie du fémur 
gauche le 2 octobre 2006. Il se trouvait en incapacité de travail depuis cette date. 

3. D’après le questionnaire de l’employeur du 6 décembre 2007, l’assuré avait été en 
arrêt de travail depuis le 30 juin 2006. 

4. Selon un rapport du 20 mai 2008 des ateliers de réadaptation des Hôpitaux 
universitaires de Genève (ci-après : HUG) consécutif à un stage du 9 au 31 juillet 
2007, l’assuré ne pourrait certainement pas reprendre son emploi de 
chauffeur/livreur dès lors que la maîtrise de la force et de la mobilité sur une durée 
de huit heures était fortement altérée et que les livraisons n’étaient plus possibles en 
termes de port de charges. Un retour en emploi était actuellement exclu sur le plan 
médical, dès lors que l’assuré était encore en traitement permanent. Le pronostic à 
un an était actuellement impossible à poser. À moyen terme, ledit retour se ferait 
difficilement sans passage par un reclassement professionnel. 

5. Dans un rapport du 23 mai 2008, le docteur C______, généraliste FMH, a précisé 
que l’assuré avait été opéré le 2 octobre 2006 pour une luxation de la tête fémorale 
gauche. Il avait subi une ablation du matériel d’ostéosynthèse (ci-après : AMO) le 
25 janvier 2008. Cette intervention récente nécessitait une longue rééducation. Le 
métier de magasinier était contre-indiqué. À la scintigraphie osseuse du 25 avril 
2008, il y avait un retard de consolidation doublé d’une algodystrophie 
actuellement traitée. 

6. Selon un avis du service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : 
SMR) établi le 9 juin 2008, l’algodystrophie était une atteinte à la santé qui durait 
environ deux ans. Pendant ce temps, on pouvait considérer que la capacité de 
travail était nulle. On pourrait prévoir une décision de rente rapidement avec 
révision à six mois. 

7. Par projet d’acceptation de rente du 11 juin 2008 confirmé par décision du 
6 octobre 2008, l’OAI a reconnu le droit de l’assuré à une rente entière d’invalidité 
dès le 1er juin 2007, à l’issue du délai d’attente d’un an, dès lors que son incapacité 
de travail était totale dans toute activité. 

 
 
 

 

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8. Le 20 janvier 2009, l’assuré s’est fait implanter une prothèse de hanche gauche en 
raison d’une nécrose de la tête fémorale gauche. 

9. Le 16 novembre 2009, l’OAI a initié une procédure de révision. 

10. Dans le questionnaire pour la révision de la rente qu’il a complété le 23 novembre 
2009, l’assuré a précisé que son état de santé était toujours le même et qu’il était 
sans activité lucrative. 

11. Selon le rapport du 4 mars 2010 établi par le docteur D______, chef de clinique au 
service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil moteur des HUG, 
l’assuré présentait une boiterie qui était principalement due à un manque de 
proprioception en raison de l’utilisation d’une canne depuis une luxation post-
opératoire de la prothèse de hanche gauche (le 30 janvier 2009). Puis, dans son 
rapport du 11 juin 2010, il a indiqué qu’il y avait toujours une légère boiterie à la 
marche, mais que la mobilisation s’effectuait sans canne. En position debout, 
l’appui monopodal gauche était possible. Il persistait des douleurs modérées à la 
flexion au niveau du pli de l’aine ainsi qu’à la rotation externe. Au vu de 
l’évolution tout à fait favorable, il serait bénéfique que l’assuré pût participer à un 
séjour d’investigations-rééducation à la clinique romande de réadaptation afin 
d’évaluer une possible réinsertion professionnelle. 

12. Par communication du 6 décembre 2010, l’OAI a informé l’assuré que pour évaluer 
son droit aux prestations, il devait examiner ses aptitudes à la réadaptation 
professionnelle et sa capacité de travail. À cet effet, une évaluation professionnelle 
était nécessaire et serait effectuée du 29 novembre 2010 au 30 janvier 2011 par les 
Établissements publics pour l’intégration (ci-après : EPI). 

13. Selon le rapport des EPI du 26 janvier 2011, l’assuré a effectué une mesure COPAI 
du 1er au 26 novembre 2010, qui a permis d’observer un rendement ne dépassant 
pas 60% sur un mi-temps. L’activité retenue en vue d’une réadaptation était celle 
d’ouvrier à l’établi dans l’industrie, en position assise avec possibilité d’alternances 
et sans port de charges. À l’issue du stage initial, il avait été proposé une poursuite 
de la mesure d’instruction dans les ateliers de réentraînement des EPI afin de 
vérifier la possibilité d’améliorer le rendement et de débuter ladite mesure par 
quatre heures par jour, à raison de quatre jours par semaine. L’assuré avait 
commencé son stage en atelier le 29 novembre 2010. En raison d’une augmentation 
des douleurs ressenties depuis quelques temps au niveau de la jambe droite, son 
médecin avait fait des examens qui mettaient en évidence une inflammation de la 
hanche droite et avait établi un certificat médical d’arrêt total dès le 8 décembre 
2010. Par conséquent, il avait été décidé de mettre fin à la mesure en date du 
19 janvier 2011. Les résultats du stage au 13 janvier 2011 mettaient en évidence 
d’importantes difficultés à maintenir les positions de travail. L’assuré possédait une 
bonne habileté manuelle. Sa résistance physique était jugée plutôt faible, malgré 
l’aménagement de l’horaire de travail. Le rendement observé était de 65% eu égard 
aux pauses fréquentes afin de bouger la jambe. 

 
 
 

 

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14. Par communication du 16 mars 2012, l’OAI a mis en œuvre une expertise auprès du 
docteur E______, chirurgien-orthopédiste FMH. 

15. Dans son rapport d’expertise du 7 juillet 2012 consécutif à son examen du 12 juin 
2012, le Dr E______ a diagnostiqué un status à bientôt six ans d’une ostéotomie 
extra-articulaire du col fémoral gauche pour ostéonécrose aseptique de la tête 
fémorale, un status quatre ans et demi après l’AMO, un status deux ans après la 
mise en place d’une prothèse de hanche gauche non cimentée, une coxarthrose 
droite débutante et des discopathies lombaires étagées (de L1 à S1), discrètes à 
modérées. Le bilan objectif était favorable. Sur le plan clinique, les amplitudes post 
prothèse de hanche gauche étaient tout à fait acceptables et il n’y avait pas 
d’obstacle mécanique franc de ladite hanche. En revanche, le tableau subjectif était 
surchargé. Cette discordance pourrait expliquer la présence de quelques éléments 
de non organicité. L’assuré devait être capable de travailler dans une activité 
alternant les positions assis-debout, mais privilégiant les positions assises, avec un 
rendement normal, voire proche de la norme. Les limitations fonctionnelles avaient 
trait aux positions statiques (assises) qui ne devaient pas dépasser une heure à une 
heure trente à la fois, aux positions debout prolongées limitées de quinze à trente 
minutes à la fois, aux positions en porte-à-faux du tronc qui étaient à proscrire, aux 
charges portées sur quelques dizaines de mètres qui ne devaient pas dépasser les 
7,5 kg, à la montée sur les échafaudages ou échelles et à la marche en terrain inégal, 
ainsi qu’aux positions accroupies ou à genoux. L’assuré avait une capacité de 
travail dérisoire, voire nulle et définitive en tant qu’ouvrier, ébéniste et garçon de 
café. Par contre, il pouvait travailler dans le domaine informatique ou bureautique, 
éventuellement celui de la micro-technique ou de la micro-soudure ou comme 
contrôleur ou représentant (y compris livreur d’objets légers), à un taux d’activité 
de 90%, le 10% restant étant réservé à des moments de repos durant la journée, 
éventuellement à une pause prolongée à la mi-journée. 

16. Par communication du 18 juin 2013, l’OAI a mis l’assuré au bénéfice d’un stage 
d’orientation professionnelle auprès des EPI du 2 septembre 2013 au 1er décembre 
2013. 

17. D’après un rapport d’IMR des articulations coxo-fémorales du 7 octobre 2013, il 
existait un status post-prothèse de la hanche gauche provoquant de multiples 
artéfacts et un aspect relativement atrophié du muscle fessier gauche avec altération 
de son signal traduisant un remaniement fibreux. Ceci était associé à des fragments 
osseux dans la partie antérieure et supérieure au voisinage du grand trochanter 
gauche. 

18. Selon le rapport des EPI du 28 novembre 2013, l’assuré a effectué une mesure 
d’orientation professionnelle du 2 septembre au 31 octobre 2013. Malgré son bon 
engagement durant la mesure, une détérioration de son état de santé était survenue 
et avait entraîné un arrêt de travail à 100% du 30 septembre au 6 octobre 2013, puis 
à 50% du 9 au 31 octobre 2013. Dans ce contexte, un placement en atelier de 
réentraînement à un taux de présence de 50% avait été mis en place dès le 

 
 
 

 

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21 octobre 2013 qui permettait de conclure qu’actuellement, au vu de ses capacités 
essentiellement physiques et affectives, l’assuré n’était pas en mesure d’intégrer le 
marché économique ordinaire, même dans une activité simple, légère et répétitive, 
avec possibilité d’alterner les positions toutes les demi-heures. Il était difficile 
d’anticiper ses futures capacités physiques. Les orientations envisageables étaient 
ouvrier d’usine, à l’établi, de tri et de conditionnement. 

19. Dans un rapport du 11 avril 2014, le docteur F______, chirurgien-orthopédiste 
FMH, a indiqué qu’il suivait l’assuré depuis le 16 janvier 2014. Il avait procédé, le 
14 février 2014, à une arthrographie et à une bursographie trochantérienne de la 
hanche gauche qui avaient montré une cavité articulaire serrée, mais sans 
communication avec la bourse pré-trochantérienne. Il avait pratiqué une infiltration 
au niveau de l’apex trochanter le 26 mars 2014, qui avait eu un très bon effet sur les 
douleurs. Si l’évolution n’était pas favorable, il fallait envisager une reprise 
chirurgicale avec éventuellement une plastie du tendon du grand fessier. 

20. Le 5 février 2016, l’assuré a été examiné par le docteur G______, spécialiste FMH 
en médecine physique et réadaptation ainsi que médecin du SMR. Dans son rapport 
du 15 février 2016, ce dernier a diagnostiqué avec répercussion durable sur la 
capacité de travail, des douleurs chroniques de la hanche gauche dans le cadre d’un 
status après prothèse totale de hanche et d’ossifications hétérotopiques de grade II 
ainsi qu’une fracture sous-chondrale de la tête fémorale droite. Sans répercussion 
sur la capacité de travail, il a diagnostiqué des lombalgies intermittentes dans le 
cadre d’une discopathie L4-L5 et L5-S1 ainsi qu’une arthrose des articulations 
postérieures, des séquelles de maladie de Scheuermann et une arthrose débutante de 
la hanche droite. Par rapport à l’expertise du Dr E______, il n’y avait pas 
d’aggravation à la hanche gauche. Les ossifications hétérotopiques étaient une 
complication connue après la mise en place d’une prothèse totale de hanche. Chez 
l’assuré, elles étaient de petite taille et les rapports de scintigraphie et de 
tomoscintigraphie du 21 avril 2014 indiquaient qu’elles étaient quasi inactives. Ces 
calcifications pouvaient provoquer des douleurs, mais malgré celles-ci, l’assuré 
gardait une bonne mobilité, notamment se déplaçait fréquemment à l’école (cinq 
minutes à pied) pour conduire ou ramener ses enfants. Les différents contrôles 
radiologiques ne montraient pas de signes de descellement ou d’instabilité de la 
prothèse. Au vu de la situation actuelle de la hanche gauche, il n’y avait pas lieu de 
s’écarter de l’appréciation du Dr E______, soit une incapacité de travail totale dans 
les activités contraignantes pour la hanche et une capacité de travail de 90% dans 
une activité adaptée. Toutefois, l’état de santé de l’assuré s’était aggravé 
récemment à la suite d’une fracture atraumatique de la tête fémorale droite. Cette 
fracture nécessitait une période de repos et de décharge complète du membre 
inférieur droit pendant une durée d’au moins six semaines. À partir de l’IRM du 29 
janvier 2016 qui diagnostiquait ladite fracture, il y avait lieu de retenir une 
incapacité de travail totale dans toute activité. L’assuré suivait depuis de 
nombreuses années un traitement à base de médicaments provoquant des effets 

 
 
 

 

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indésirables sous forme d’ostéopénie. L’examinateur proposait au médecin traitant 
d’effectuer un bilan phosphocalcique et d’organiser une densitométrie osseuse à la 
recherche d’une ostéoporose pouvant favoriser la survenue de fractures. Les 
limitations fonctionnelles consistaient en l’absence de position assise au-delà d’une 
heure trente, de position debout au-delà de trente minutes, de marche au-delà d’une 
heure, de port de charges au-delà de 7,5 kg, de posture en porte-à-faux, d’activité 
provoquant des impacts sur la hanche et d’activité en zone basse. Depuis le 
29 janvier 2016, la capacité de travail exigible était nulle tant dans l’activité 
habituelle que dans une activité adaptée. 

21. Dans un rapport du 20 juillet 2016 consécutif à sa consultation du 18 juillet 2016, le 
docteur H______, chef de clinique au service de chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l’appareil moteur des HUG, a précisé qu’il s’agissait d’un contrôle 
à quatre mois de la mise en place d’une prothèse de hanche à droite. L’évolution 
était tout à fait favorable et l’assuré ne se plaignait d’aucune douleur. À la 
radiographie du jour, les implants étaient bien en place et il n’y avait pas de signe 
de descellement précoce. Une IRM effectuée le 22 juin 2016 montrait d’une part, la 
présence d’œdèmes osseux au niveau du condyle fémoral interne droit faisant 
penser à une ostéonécrose et d’autre part, une thrombose de la veine du poplité. 

22. Dans un avis du 31 mars 2017, le SMR a considéré que l’atteinte des hanches 
gauche et droite était stabilisée depuis respectivement les 12 juin 2012 et 18 juillet 
2016, avec des limitations fonctionnelles résiduelles du côté gauche. Depuis mai 
2016, il existait une nouvelle atteinte touchant le genou droit qui était en cours 
d’investigation et qui justifiait la poursuite d’une incapacité de travail totale dans 
toute activité. 

23. Selon un rapport établi le 3 juillet 2017 par le docteur I______, chef de clinique au 
service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil moteur des HUG, 
l’assuré avait bénéficié pour la nécrose aseptique du condyle fémoral interne droit 
d’un traitement conservateur jusqu’au 3 février 2017 avec évolution favorable. En 
raison des nécroses osseuses aseptiques multiples, il avait également été adressé à 
la consultation de rhumatologie des HUG qui avait mis en évidence des lésions 
compatibles avec un lupus timidus et une hypovitaminose D3 importante. Au 
niveau du genou, la mobilité était complète, mais on notait une nette amyotrophie 
de tout le membre inférieur droit. 

24. Par communication du 14 novembre 2017, l’OAI a confié un mandat d’expertise 
orthopédique au docteur J______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique. Il a 
transmis à l’assuré le questionnaire destiné à l’expert et lui a accordé un délai pour 
lui faire part de questions complémentaires ainsi que d’éventuels motifs pertinents 
de récusation. 

25. Dans son rapport d’expertise du 14 février 2018 consécutif à son examen du 
18 janvier 2018, le Dr J______ a diagnostiqué avec effet sur la capacité de travail, 
une nécrose aseptique de hanche gauche avec status post-ostéotomie de décharge de 

 
 
 

 

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la zone atteinte puis prothèse totale de hanche gauche puis luxation de ladite 
prothèse depuis 2006, une persistance d’une incompétence voire d’une désinsertion 
du moyen fessier de la hanche gauche, une ostéonécrose de hanche droite avec 
status après prothèse totale de hanche droite d’évolution favorable depuis 2016 et 
une nécrose aseptique du condyle interne du fémur droit. Sans répercussion sur la 
capacité de travail, il a diagnostiqué des lombalgies. L’assuré se plaignait 
essentiellement de douleurs résiduelles importantes de la racine de son membre 
inférieur gauche qui entraînaient une importante boiterie, une limitation des 
déplacements et des besoins fréquents de changements de position. À l’examen, 
l’expert a principalement constaté un appui monopodal gauche pratiquement exclu, 
une importante atrophie du tissu sous-cutané et de la masse musculaire sous-jacente 
en arrière du grand trochanter, un petit épanchement aux genoux, une abduction 
active du membre inférieur gauche en décubitus latéral droit exclue en raison des 
douleurs et du manque de force. L’assuré n’avait plus de capacité de travail dans 
l’activité habituelle depuis 2006, mais, depuis la date de ladite expertise, une 
activité professionnelle alternant les positions assises et debout avec des petits 
déplacements était possible sans port de charges, de sorte que l’assuré avait une 
pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. 
Celles-ci consistaient en un déplacement que de façon très réduite et une position 
assise limitée dans le temps. L’accroupissement ainsi que l’agenouillement étaient 
exclus, de même que la montée aux échelles. La montée d’escaliers était 
extrêmement limitée. Il était assez difficile d’établir un rapport objectif entre la 
quantité de douleurs et la possibilité d’une activité professionnelle. L’expert pensait 
que l’activité adaptée pouvait être effectuée à plein temps s’il y avait une alternance 
assise et debout avec de petits déplacements. Si le poste était véritablement bien 
adapté, il n’y avait pas de diminution du rendement. Il pouvait se rallier aux 
limitations fixées par le Dr E______. Depuis 2006, le degré d’incapacité de travail 
s’était plutôt aggravé. 

26. Dans un rapport final du 15 mars 2018, le SMR a retenu les conclusions du 
Dr J______. En définitive, l’assuré avait une capacité de travail nulle dans son 
activité habituelle depuis le 29 janvier 2016, mais – après avoir été de 0% du 
2 octobre 2006 au 11 juin 2012, de 90% du 12 juin 2012 au 28 janvier 2016, puis à 
nouveau de 0% du 29 janvier 2016 au 24 avril 2017 – sa capacité de travail était 
entière dès le 25 avril 2017, dans une activité adaptée à ses limitations 
fonctionnelles. Celles-ci consistaient à éviter les positions assises (une heure à une 
heure trente au maximum) et debout prolongées (quinze à trente minutes au 
maximum), les positions accroupies et à genoux, le port de charges de plus de 
10 kg, la marche prolongée, la marche sur terrain irrégulier, la montée sur échelles, 
échafaudages et escaliers, ainsi qu’à devoir alterner les positions assises et debout 
avec de petits déplacements. 

27. Par projet de décision du 21 août 2018, l’OAI a supprimé la rente d’invalidité. Il a 
considéré que l’état de santé de l’assuré s’était notablement amélioré depuis la 

 
 
 

 

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décision initiale de rente. D’après les éléments médicaux en sa possession, 
notamment le rapport d’expertise du 18 janvier 2018 et le rapport du SMR, l’assuré 
présentait une pleine capacité de travail dans toute activité adaptée à son état de 
santé et à ses limitations fonctionnelles. Il résultait de la comparaison des revenus 
en 2016, soit celui sans invalidité de CHF 64'083.- avec celui d’invalide de 
CHF 60'320.-, établi sur une base statistique en 2014 et après abattement de 10% eu 
égard aux limitations fonctionnelles, une perte de gain de CHF 3'763.-, 
respectivement un degré d’invalidité arrondi à 6%. Ce taux étant inférieur à 40%, le 
droit à la rente s’éteignait et un reclassement ne permettrait pas de sauvegarder ou 
améliorer de manière notable sa capacité de gain. 

28. Par courrier du 19 septembre 2018, désormais représenté par un avocat, l’assuré a 
fait part de ses objections. Il a considéré que les conditions d’une révision de rente 
n’étaient pas réalisées et que le projet ne mentionnait pas en quoi consistaient les 
nouveaux éléments objectifs justifiant la révision de la rente. Le rapport d’expertise 
ne faisait état d’aucune amélioration de son état de santé depuis 2006, mais au 
contraire d’une situation plutôt aggravée. Au vu de ses nombreuses limitations 
fonctionnelles, il n’y avait pas de modification de sa capacité de gain. Le rapport 
d’expertise était particulièrement lacunaire sur ce point en tant qu’il ne faisait que 
reprendre les conclusions du Dr E______, sans toutefois justifier sa différence de 
point de vue, notamment quant au rendement. Ledit rapport ne tenait pas compte du 
rapport du SMR du 5 février 2016 qui retenait une capacité de travail de 0% y 
compris dans une activité adaptée et n’expliquait pas en quoi il faudrait s’écarter 
des conclusions du SMR. En définitive, l’OAI ne faisait que procéder à une 
nouvelle appréciation de son cas. 

29. Par décision du 10 octobre 2018 indiquant qu’un recours n’aurait pas d’effet 
suspensif, l’OAI a confirmé sa position et a supprimé la rente dès le premier jour du 
deuxième mois qui suivrait la notification de cette décision. 

30. Par acte du 6 novembre 2018, l’assuré a recouru contre cette décision. 
Préalablement, il a conclu à la restitution de l’effet suspensif à son recours ainsi 
qu’à la mise en œuvre d’une expertise médicale judiciaire et d’une mesure 
d’observations professionnelles judiciaires. Principalement, il a conclu à 
l’annulation de la décision du 10 octobre 2018 et à l’octroi d’une rente entière 
d’invalidité, sous suite de frais et dépens. Il a répété les arguments exposés dans son 
courrier du 19 septembre 2018. En outre, il a fait grief à l’intimé d’avoir instruit le 
dossier de façon lacunaire en s’appuyant sur des expertises qui n’avaient pas de 
valeur probante. En effet, l’expertise du Dr E______ n’avait plus de valeur 
probante dès lors qu’elle se basait sur une situation médicale ancienne, ne tenait pas 
compte que depuis 2016 il possédait également une prothèse de hanche à droite et 
que ses conclusions relatives à la capacité de travail avaient été contredites dans les 
faits. Quant à l’expertise du Dr J______, elle n’était pas motivée et elle reprenait les 
conclusions du Dr E______ alors que le recourant est désormais sous prise 
constante de morphine et qu’il était également porteur d’une prothèse de hanche à 

 
 
 

 

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droite. Elle se basait de plus sur la prémisse erronée qu’il ne prendrait pas 
régulièrement de médicaments contre la douleur. L’intimé aurait dû mettre en place 
une mesure d’observation professionnelle afin de déterminer concrètement ses 
possibilités de réinsertion dans le circuit économique ordinaire. Par ailleurs, la 
détermination de son taux d’activité ne tenait pas compte d’un abattement sur le 
revenu avec invalidité, de sa baisse de rendement et d’une capacité de travail de 
50% au maximum dans un milieu protégé. Une telle activité ne lui procurerait 
aucun revenu susceptible d’être pris en considération, de sorte qu’il n’existait aucun 
motif de révision. 

Il a produit dans la procédure divers rapports médicaux, notamment un rapport du 
docteur K______, chef de clinique au service de chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l’appareil moteur des HUG, daté du 9 juillet 2018 et un rapport du 
Dr C______ du 5 octobre 2018. 

Le Dr K______ a rappelé que le recourant était connu pour un lupus systémique 
avec ostéonécrose de la tête fémorale bilatérale pour laquelle il avait bénéficié 
d’une prothèse totale de hanche à droite en avril 2016 et à gauche en 2009. Le 
recourant décrivait actuellement des douleurs stables, sous traitement antalgique 
d’Oxycodone, apparaissant à la marche, en position assise prolongée, causant des 
réveils nocturnes et rendant la montée des escaliers difficiles. À l’examen clinique, 
la hanche gauche était douloureuse au niveau du grand trochanter. La 
physiothérapie n’avait pas apporté d’amélioration à ces douleurs chroniques au 
niveau de la hanche gauche, mais une infiltration avait amené une discrète 
amélioration. Le Dr K______ proposait d’effectuer une seconde infiltration de 
corticostéroïdes. En cas de persistance des douleurs, une nouvelle IRM pourrait être 
réalisée afin de réévaluer cette prothèse. 

Le Dr C______ a précisé que la situation du recourant depuis 2008 était plutôt 
stable mais avec une chronicisation définitive douloureuse (à noter dans les 
antécédents familiaux que son frère était également porteur d’une prothèse totale de 
hanche et devait être réopéré). Les limitations avec douleur fonctionnelle 
concernaient plusieurs articulations, à savoir le rachis lombaire avec discopathie 
L4-L5 et L5-S1 ainsi qu’une arthrose des articulations postérieures qui limitaient la 
flexion/rotation, la hanche droite avec une arthrose débutante et les jambes avec un 
appui unipodal difficile. La hanche gauche était douloureuse à la rotation interne à 
10° ainsi qu’externe à 30° et présentait une limitation de flexion à 90°. À la hanche 
droite, il y avait une coxarthrose avec des amplitudes douloureuses. Le recourant 
présentait un handicap majeur pour le travail dès lors qu’il n’avait pas de formation, 
ne pouvait pas exercer d’activité physique et était donc inapte à son activité 
antérieure. Dans une activité adaptée, il devrait alterner les positions et ne pas 
dépasser un taux de 50%. 

31. Dans sa réponse du 3 décembre 2018, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a 
relevé que le droit à la rente avait été accordé initialement en raison d’une 
incapacité de travail nulle dans toute activité due à une algoneurodystrophie. 

 
 
 

 

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- 10/20 - 

L’expertise du Dr J______ montrait une amélioration de l’état de santé dès lors que 
l’algoneurodystrophie avait disparu. À la suite de l’expertise du Dr E______, le 
SMR avait retenu une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle, du 
2 octobre 2006 à fin mai 2012 et de 90% dès juin 2012 au 28 janvier 2016. Eu 
égard à la fracture atraumatique sous-chondrale de la tête fémorale droite 
compliquée d’une coxarthrose droite qui avait motivé la mise en place d’une 
prothèse de hanche droite en mars 2016, la capacité de travail avait été nulle dans 
toute activité du 29 janvier 2016 au 24 avril 2017. S’agissant de l’abattement, le 
taux de 10% retenu à ce titre tenait suffisamment compte de la situation du 
recourant. La situation médicale et économique du recourant avait été parfaitement 
élucidée, de sorte que l’intimé avait supprimé le droit à la rente à juste titre. 

Il a produit dans la procédure un avis du SMR daté du 28 novembre 2018. Selon ce 
dernier, le SMR avait estimé dans son rapport du 9 juin 2008 que la capacité de 
travail du recourant était nulle dans toute activité en raison d’une 
algoneurodystrophie et proposait une révision à six mois. Puis, dans son avis du 
27 juillet 2010, il avait considéré qu’il y avait une amélioration de l’état de santé 
permettant la reprise d’une activité adaptée. La consultation de rhumatologie du 
25 avril 2017 avait montré une amélioration des douleurs et de la mobilité du genou 
droit, raison pour laquelle la capacité de travail était entière dans une activité 
adaptée depuis lors. Les pièces médicales versées dans le cadre du recours ne 
modifiaient pas cette évaluation. 

32. Par arrêt incident du 7 décembre 2018 (ATAS/1131/2018), la chambre des 
assurances sociales a refusé de restituer l’effet suspensif au recours et a réservé la 
suite de la procédure. Elle a considéré qu’il n’apparaissait pas à un degré de 
probabilité suffisant que le recourant obtiendrait gain de cause et que l’intérêt de 
l’intimé à ne plus verser une rente depuis décembre 2018 était prépondérant. 

33. Dans sa réplique du 14 janvier 2019, le recourant a relevé que l’intimé fondait 
l’existence de prétendues modifications de son état de santé et des conséquences sur 
sa capacité de gain sur la base d’appréciations divergentes, ce qui ne remplissait pas 
les conditions légales d’une révision de rente. Au cas où la chambre de céans 
admettrait l’existence d’un motif de révision de rente, il sollicitait l’audition du 
Dr C______ et du professeur L______, chef de service de chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l’appareil moteur des HUG. À titre plus subsidiaire, il s’étonnait 
d’apprendre que l’intimé aurait initié une procédure de révision en novembre 2009, 
soit il y avait presque dix ans. Dans un tel cas, il convenait selon la jurisprudence de 
mettre en œuvre des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation 
professionnelle. De plus, la capacité de travail résiduelle ne pourrait pas être 
évaluée avant l’exécution des mesures de réadaptation professionnelle. Le recourant 
a confirmé ses conclusions précédentes. 

34. Dans sa duplique du 30 janvier 2019, l’intimé a indiqué qu’il n’avait pas de 
remarques supplémentaires à formuler. Il a répété qu’il existait un motif de révision 

 
 
 

 

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- 11/20 - 

et que l’instruction du dossier permettait de statuer sur la capacité de travail du 
recourant. Il a persisté dans ses conclusions précédentes. 

35. Dans son écriture du 6 février 2019, le recourant a renoncé à s’exprimer de manière 
complémentaire. 

36. Le 8 février 2019, la chambre de céans a transmis cette écriture à l’intimé. 

 

EN DROIT 

1. Dans l’arrêt incident du 7 décembre 2018, les questions de la recevabilité formelle 
et matérielle du recours ont déjà été tranchées, de sorte qu’il n’y a pas lieu d’y 
revenir. 

2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

3. Le litige porte sur le bien-fondé de la suppression, par voie de révision, de la rente 
entière d’invalidité – accordée au recourant depuis le 1er juin 2007 – avec effet au 
1er décembre 2018. 

4. On peut envisager quatre cas dans lesquels un conflit peut surgir entre une situation 
juridique actuelle et une décision de prestations, assortie d'effets durables, entrée en 
force formelle : une constatation inexacte des faits (inexactitude initiale sur les 
faits) peut, à certaines conditions, être corrigée par une révision procédurale 
conformément à l'art. 53 al. 1 LPGA. Lorsqu'une modification de l'état de fait 
déterminante sous l'angle du droit à la prestation (inexactitude ultérieure sur les 
faits) survient après le prononcé d'une décision initiale exempte d'erreur, une 
adaptation peut, le cas échéant, être effectuée dans le cadre d'une révision de la 
rente au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA. Si la décision est fondée sur une application 
erronée du droit (application initiale erronée), il y a lieu d'envisager une révocation 
sous l'angle de la reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA). Enfin, il est des cas où une 
modification des fondements juridiques déterminants intervient après le prononcé 
de la décision (ATF 135 V 215 consid. 4.1; ATF 127 V 10 consid. 4b).  

Aux termes de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente 
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour 
l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.  

Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(ATF 134 V 131 consid. 3; ATF 130 V 343 consid. 3.5). Tel est le cas lorsque la 
capacité de travail s'améliore grâce à une accoutumance ou à une adaptation au 
handicap (ATF 141 V 9 consid. 2.3; arrêt du Tribunal fédéral 9C_622/2015 

 
 
 

 

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- 12/20 - 

consid. 4.1). Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées 
inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside 
uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 141 V 9 consid. 2.3; 
ATF 112 V 371 consid. 2b; ATF 112 V 387 consid. 1b). Un motif de révision au 
sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. La réglementation sur la 
révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans 
condition du droit à la rente (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 111/07 du 
17 décembre 2007 consid. 3 et les références). Un changement de jurisprudence 
n'est pas un motif de révision (ATF 129 V 200 consid. 1.2). 

5. a. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). 
Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de 
la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si 
celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 
2008). 

En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 

b. Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 

6. a. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit 
aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments 
médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin consiste à 
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour 

 
 
 

 

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- 13/20 - 

quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales 
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, 
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; ATF 115 V 133 
consid. 2; ATF 114 V 310 consid. 3c; arrêt du Tribunal fédéral 8C_442/2013 du 
4 juillet 2014 consid. 2). 

b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical 
n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que 
les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 
ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

c. Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

d. Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 

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e. Une appréciation médicale, respectivement une expertise médicale établie sur la 
base d'un dossier n’est pas en soi sans valeur probante. Une expertise médicale 
établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci 
contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un 
examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). 
L’importance de l’examen personnel de l’assuré par l’expert n’est reléguée au 
second plan que lorsqu’il s’agit, pour l’essentiel, de porter un jugement sur des 
éléments d’ordre médical déjà établis et que des investigations médicales nouvelles 
s’avèrent superflues. En pareil cas, une expertise médicale effectuée uniquement 
sur la base d’un dossier peut se voir reconnaître une pleine valeur probante (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_681/2011 du 27 juin 2012 consid. 4.1 et les références). 

f. Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant 
laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette 
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de 
ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant 
selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 
consid. 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 9C_301/2013 du 4 septembre 2013 consid. 3). 

g. Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI; ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 
consid. 5; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 9C_371/2018 
du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 

Si les pièces au dossier ne permettent pas de trancher les questions contestées, les 
rapports sur dossier du SMR au sens de l'art. 49 al. 1 et 3 RAI ne peuvent 
généralement pas constituer une évaluation finale, mais doivent donner lieu à une 
instruction complémentaire (arrêt du Tribunal fédéral 9C_58/2011 du 25 mars 2011 
consid. 3.3).  

h. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 

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la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 

7. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

8. Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et cas échéant – en cas d'indices d'une modification 
des effets économiques – une comparaison des revenus conformes au droit qui 
constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du degré 
d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 consid. 5.4; 
ATF 130 V 343 consid. 3.5.2; arrêt du Tribunal fédéral 9C_685/2011 du 6 mars 
2012 consid. 5.1). Une communication, au sens de l'art. 74ter let. f RAI, a valeur de 
base de comparaison dans le temps si elle résulte d'un examen matériel du droit à la 
rente (arrêt du Tribunal fédéral 9C_127/2014 du 15 mai 2014 consid. 2.2 et les 
références). 

9. En l’espèce, pour déterminer si et depuis quand le degré d’invalidité s’est modifié 
notablement au sens de l’art. 17 LPGA, il convient de comparer les faits existant au 
moment de la décision initiale de rente entière d’invalidité du 6 octobre 2008, 
entrée en force, avec les circonstances fondant la décision litigieuse du 10 octobre 
2018. 

a. Lors de la décision initiale d’octroi de rente, le recourant souffrait d’une 
ostéonécrose de la tête fémorale gauche qui avait nécessité une ostéotomie fémorale 
le 2 octobre 2006, puis une AMO le 25 janvier 2008. Un retard de consolidation 
doublé d’une algoneurodystrophie s’étaient développés et avaient été mis en 

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évidence par la scintigraphie osseuse du 25 avril 2008. Selon l’avis SMR du 9 juin 
2008, la rente entière d’invalidité avait été accordée en raison de l’algodystrophie, 
soit une atteinte à la santé qui durait deux ans. 

La décision litigieuse repose d’un point de vue médical notamment sur le rapport 
d’expertise du Dr J______ du 14 février 2018 qui renvoie au rapport d’expertise du 
Dr E______ du 7 juillet 2012 s’agissant des limitations fonctionnelles. Par 
conséquent, avant de comparer la situation sur le plan médical existant au moment 
des deux décisions, il convient d’examiner si l’expertise du Dr J______ a une 
valeur probante. 

Le recourant conteste une telle valeur probante en tant que ladite expertise se base 
sur une prémisse erronée et qu’elle n’est pas motivée quant à la capacité de travail. 
En revanche, il ne conteste pas les diagnostics retenus si ce n’est qu’il considère 
que le diagnostic de lombalgies est incapacitant. À l’appui de son recours, il produit 
notamment les rapports du Dr K______ du 9 juillet 2018 et du Dr C______ du 5 
octobre 2018. Bien que ces rapports soient postérieurs à la décision litigieuse, il y a 
néanmoins lieu d’en tenir compte pour apprécier la situation médicale du recourant 
jusqu’à la date de la décision litigieuse puisque les constatations de ces médecins 
concernent pour l’essentiel des faits antérieurs à la décision administrative et de 
nature à influencer l’appréciation de la légalité de ladite décision (cf. ATF 131 V 
242 consid. 2.1). 

b. Dans son rapport d’expertise du 14 février 2018, le Dr J______ diagnostique 
avec incidence sur la capacité de travail, une nécrose aseptique de la hanche gauche 
– avec status post-ostéotomie de décharge de la zone atteinte puis prothèse totale de 
hanche gauche puis luxation de ladite prothèse – présente depuis 2006, une 
persistance d’une incompétence voire d’une désinsertion du moyen fessier de la 
hanche gauche, une ostéonécrose de la hanche droite avec status après prothèse 
totale de hanche droite d’évolution favorable depuis 2016 et une nécrose aseptique 
du condyle interne du fémur droit. Sans incidence sur la capacité de travail, il 
diagnostique des lombalgies. S’agissant des lombalgies fluctuantes, le recourant a 
précisé à l’expert qu’à elles seules, elles ne l’empêcheraient vraisemblablement pas 
de travailler, de sorte que c’est à juste titre que le Dr J______ les a considérées 
comme non incapacitantes. Bien que le Dr I______ fasse état dans son rapport du 3 
juillet 2017 de lésions compatibles avec un lupus tumidus et une hypovitaminose, 
l’expert se limite à évoquer ces diagnostics, précisant qu’il est « incompétent pour 
en dire plus ». Or, dans la mesure où le lupus systémique, dont le diagnostic a été 
confirmé par le Dr K______ dans son rapport du 9 juillet 2018, est une maladie 
auto-immune inflammatoire qui peut provoquer des douleurs articulaires (cf. 
https://www.santeromande.ch/Structure/C17.300.480.html) et expliquer les diverses 
atteintes articulaires dont souffre le recourant, la question se pose de la pertinence 
du choix par l’intimé de la spécialisation de l’expert. De plus, une expertise a pour 
but d’apprécier toutes les atteintes de l’assuré afin d’évaluer en pleine connaissance 
de cause leurs effets sur sa capacité de travail. Par conséquent, il est 

 
 
 

 

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incompréhensible que l’expert n’ait pas proposé à l’intimé de procéder à une 
expertise bidisciplinaire orthopédique et rhumatologique, voire ait requis un 
consilium auprès d’un confrère rhumatologue. Le Dr M______ ne mentionne pas 
davantage les fragments osseux retrouvés à l’IRM du 7 octobre 2013 et qui, selon le 
rapport du SMR du 15 février 2016, peuvent provoquer des douleurs. Par 
conséquent, son rapport d’expertise est incomplet pour ces motifs. 

S’agissant de la capacité de travail, le Dr J______ la considère comme nulle dans 
l’activité antérieure depuis 2006 et l’évalue à 100% dans une activité adaptée dès la 
date de l’expertise. Il précise qu’il est assez difficile d’établir un rapport objectif 
entre la quantité de douleurs et la possibilité d’une activité professionnelle. Il 
estime que si le recourant ne marche pas beaucoup, qu’il ne porte pas de charges et 
qu’il ne reste pas tout le temps assis, les douleurs sont « manifestement […] à peu 
près gérables puisqu’[il] ne prend pas de médicaments de façon systématique ». Il 
pense que l’activité adaptée peut être effectuée à plein temps s’il y a une alternance 
assise et debout avec de petits déplacements, sans diminution de rendement si le 
poste est véritablement bien adapté. Il indique que lors des examens, le 
comportement du recourant n’est ni démonstratif, ni majorant et que le problème 
principal consiste en des douleurs résiduelles latérales de la hanche gauche après 
deux interventions et une luxation de prothèse de hanche. 

De telles conclusions sont contradictoires. Il ressort en effet de l’expertise que le 
recourant se plaint de douleurs résiduelles importantes de la racine de son membre 
inférieur gauche. Or, de deux choses l’une : soit les plaintes ne sont pas fondées et 
son comportement doit être considéré comme majorant – ce qui justifie les 
conclusions de l’expert quant à la capacité de travail –, soit ses plaintes sont 
fondées, respectivement son comportement n’est pas majorant et sa capacité de 
travail dans une activité adaptée est inférieure à 100%. Par ailleurs, bien que 
l’expert diagnostique une incompétence, voire une désinsertion du moyen fessier de 
la hanche gauche, qui paraît être une des causes principales de l’état douloureux, il 
ne semble pas en tenir compte dans son évaluation de la capacité de travail du 
recourant dans une activité adaptée. À relever également que, selon l’expertise, le 
recourant n’est pas réveillé la nuit par les douleurs, alors que, dans son rapport du 
9 juillet 2018, le Dr K______ mentionne des douleurs causant des réveils 
nocturnes. On observera enfin qu’il paraît douteux de retenir une pleine capacité de 
travail dans une activité adaptée après avoir fait part de difficultés à établir un 
rapport objectif entre la quantité de douleurs et la possibilité d’une activité 
professionnelle, ce d’autant plus que, selon l’expert, le degré d’incapacité s’était 
« plutôt aggravé » depuis 2006. 

En définitive, le rapport d’expertise du Dr M______ n’a pas de valeur probante dès 
lors qu’il est lacunaire, comporte des contradictions et n’est pas convaincant. 

10. Il reste à examiner si d’autres rapports médicaux appréciant la capacité de travail du 
recourant ont une valeur probante. 

 
 
 

 

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Dans son rapport du 5 octobre 2018, le médecin traitant considère qu’elle ne 
dépasse pas 50%. Comme le relève l’intimé, le Dr C______ justifie ce taux 
notamment par l’absence de formation du recourant, soit un facteur qui n’est pas 
d’ordre médical, de sorte qu’il est dépourvu de pertinence pour évaluer sa capacité 
résiduelle de travail (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_271/2011 du 26 octobre 2011 
consid. 4.1). 

Les conclusions de l’expertise du Dr E______ qui retiennent une capacité de travail 
de 100% dans une activité adaptée avec une diminution de rendement de 10% 
datent du 7 juillet 2012 et sont antérieures à la découverte des fragments osseux au 
voisinage du grand trochanter gauche, à la pose d’une prothèse de hanche totale à 
droite et à la mise en évidence d’un lupus systémique. Par conséquent, elles ne 
prennent pas en compte la situation médicale actuelle du recourant et n’ont pas de 
valeur probante. Par ailleurs, il y a lieu de relever que la mesure d’orientation 
professionnelle effectuée un peu plus d’une année après l’expertise du Dr E______, 
soit du 2 septembre au 31 octobre 2012, arrivait à la conclusion qu’à l’époque, le 
recourant n’était pas en mesure d’intégrer le marché du travail économique 
ordinaire, même dans une activité simple, légère et répétitive, avec possibilité 
d’alterner les positions toutes les demi-heures. Étant donné que les séquelles 
douloureuses à la hanche gauche n’ont guère évolué depuis cette période, il n’est 
pas vraisemblable que le recourant présente une pleine capacité de travail dans une 
activité adaptée. 

Compte tenu des difficultés en matière de preuve à établir l’existence de douleurs 
(en l’absence d’observation médicale concluante), les plaintes subjectives d’un 
assuré ne sauraient suffire pour justifier une invalidité entière ou partielle. Dans le 
cadre de l’examen du droit aux prestations de l’assurance sociale, l’allégation de 
douleurs doit être confirmée par des observations médicales concluantes, à défaut 
de quoi une appréciation du droit aux prestations ne peut être assurée de manière 
conforme à l’égalité de traitement des assurés (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2; arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_721/2011 précité, consid. 4.2). Force est d’admettre, en 
l’espèce, que les rapports médicaux versés au dossier ne permettent pas de fournir 
une explication claire et objective sur l’origine et l’importance des douleurs 
alléguées par le recourant. 

Eu égard à l’instruction incomplète de la situation médicale du recourant, la 
chambre de céans n’est pas en mesure de statuer sur l’existence de motifs de 
révision permettant à l’intimé de supprimer la rente entière d’invalidité, faute de 
renseignements fiables sur l’appréciation de la capacité de travail dans une activité 
adaptée et du rendement. Par conséquent, il y a lieu de procéder à une instruction 
complémentaire.  

11. a. Le juge des assurances sociales doit procéder à des investigations 
supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour le faire, 
eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Il ne 
peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison 

https://www.bger.ch/ext/eurospider/live/fr/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&subcollection_mI31=on&insertion_date=&top_subcollection_aza=any&query_words=%22socio-%E9conomique%22&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F130-V-352%3Afr&number_of_ranks=0#page352

 
 
 

 

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qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, il doit 
mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects 
médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque 
le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est nécessaire, il doit en 
principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il considère que l'état de 
fait médical doit être élucidé par une expertise ou que l'expertise administrative n'a 
pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à 
l’administration reste possible, notamment quand il est fondé uniquement sur une 
question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un 
l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, 
consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 

b. En l’espèce, en raison de l’appréciation lacunaire et contradictoire par le 
Dr J______ de la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée et de 
son rendement, ainsi que l’absence d’un avis rhumatologique détaillé et motivé 
évaluant les conséquences du lupus systémique, respectivement des douleurs 
articulaires sur la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée, l’intimé 
aurait dû procéder à une instruction médicale complémentaire de la situation 
médicale, ce qu’il n’a pas fait. Par conséquent, son instruction de l’état de fait est 
lacunaire. 

Au vu de cette situation, il convient de renvoyer le dossier à l’intimé pour qu’il 
mette en œuvre une expertise orthopédique et rhumatologique auprès d’un centre 
d’expertise disposant d’un centre d’observation professionnelle, telle que la 
clinique romande de réadaptation, afin notamment d’évaluer l’importance des 
douleurs du recourant sur sa capacité de travail dans une activité adaptée et sur son 
rendement. Cette issue rend superflue l’analyse des autres griefs que soulève le 
recourant. 

12. Il se justifie, en conséquence, d’admettre partiellement le recours, d’annuler la 
décision de révision de rente du 10 octobre 2018 et de renvoyer la cause à l’intimé 
pour instruction complémentaire au sens des considérants, puis nouvelle décision. 

Le recourant étant représenté par un avocat et obtenant gain de cause, une 
indemnité de CHF 2'500.- lui sera accordée à titre de participation à ses frais et 
dépens (art. 61 let. g LPGA; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et 
indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 

Eu égard au sort du recours, il y a lieu de condamner l’intimé au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement et annule la décision du 10 octobre 2018. 

3. Renvoie le dossier à l’OAI pour instruction complémentaire au sens des 
considérants consistant notamment en la mise en œuvre d’une expertise médicale 
orthopédique et rhumatologique, ainsi que d’une mesure d’observation 
professionnelle. 

4. Condamne l’intimé à verser au recourant un montant de CHF 2'500.- à titre de 
dépens. 

5. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Marie NIERMARECHAL 

 La présidente 
 
 
 
 

Eleanor McGREGOR 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le