# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** b7198c90-8265-5a52-983f-69bab4907fde
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-05-31
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 31.05.2024 C/11260/2012
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-11260-2012_2024-05-31.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/11260/2012-CS DAS/125/2024 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU VENDREDI 31 MAI 2024 

 

Recours (C/11260/2012-CS) formé en date du 22 décembre 2023 par Monsieur 

A______, domicilié ______ (Genève), représenté par Me Magda KULIK, avocate. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    5 juin 2024 à : 

- Monsieur A______ 

c/o Me Magda KULIK, avocate 

Rue du Rhône 116, 1204 Genève. 

- Madame B______ 

c/o Me Véronique MAURON-DEMOLE, avocate 

Rue Charles-Bonnet 2, case postale, 1211 Genève 3. 

- Maître C______ 

______, ______. 

- Maître D______ 

______, ______. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

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C/11260/2012-CS 

EN FAIT 

A. a. A______ et B______ ont contracté mariage à E______ (Genève) le 

______ 2009. Ils ont donné naissance, le ______ 2010 à Genève, à une fille 

prénommée F______. 

Au début de leur mariage, les parties ont vécu en Belgique. Elles se sont 

séparées quelques mois avant la naissance de leur enfant, B______ (désormais 

B______) s'étant installée à Genève le 30 juin 2010.  

b. Par jugement JTPI/14112/2015 du 23 novembre 2015, le Tribunal de 

première instance a dissous par le divorce le mariage des époux 

A______/B______. L’autorité parentale conjointe sur l’enfant F______ a été 
maintenue, la garde étant attribuée à la mère. Un droit de visite devant s’exercer, 
à défaut d’entente entre les parties, à raison d’un week-end sur deux du vendredi 
soir au lundi matin, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires a été 

réservé au père. La curatelle d’organisation et de surveillance des relations 
personnelles, ordonnée sur mesures provisionnelles, a été maintenue jusqu’au 
11 juillet 2016, le Tribunal de première instance ayant mentionné qu’elle n’était 
pas renouvelable.  

Les curateurs du Service de protection des mineurs ont été relevés de leur 

fonction par ordonnance du Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-
après : le Tribunal de protection) du 14 juin 2017.  

Par arrêt ACJC/1262/2016 du 23 septembre 2016, la Cour de justice a confirmé 

le droit de visite fixé par le Tribunal de première instance dans son jugement du 

23 novembre 2015.  

Cet arrêt a été confirmé par le Tribunal fédéral. 

c. L'organisation du droit de visite s'est révélée problématique, les parties 

persistant à entretenir, en dépit de l’écoulement du temps, des relations très 
conflictuelles nécessitant l’intervention permanente du Service de protection des 
mineurs, du Tribunal de première instance et du Tribunal de protection.  

d. Le 7 décembre 2020, B______ a requis du Tribunal de protection la limitation 

de l’autorité parentale de A______, avec requête de mesures 
superprovisionnelles (rejetée) et provisionnelles. Le différend qui opposait les 

parents portait sur l’instruction religieuse de leur fille et son baptême.  

e. Par ordonnance du 8 décembre 2020, le Tribunal de protection a désigné 

D______, avocate, en qualité de curatrice d’office de la mineure F______, son 
mandat étant limité à la représentation de celle-ci dans la procédure pendante 

devant l’autorité de protection. 

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La curatrice a relevé, lors de l’audience devant le Tribunal de protection du 
19 janvier 2021, l’important problème de communication entre les parents. La 
mineure F______ allait bien; elle fréquentait l’école primaire de N______ et 
participait à de nombreuses activités extra-scolaires. 

Lors de la même audience, A______ a finalement accepté, en dépit de ses 

réticences, que sa fille poursuive ses cours de catéchisme au sein de la paroisse 

de G______ et qu’elle soit baptisée. 

f. Par ordonnance du 19 janvier 2021, le Tribunal de protection a  instauré une 

curatelle de surveillance des relations personnelles en faveur de la mineure 

F______, ainsi qu’une curatelle d’assistance éducative, désigné C______, 
avocat, aux fonctions de curateur, mis les frais et honoraires de celui-ci à la 

charge des deux parents, pour moitié chacun et ordonné auxdits parents de 

mettre en place une thérapie familiale auprès [du centre de consultations 

familiales] H______, les parties étant déboutées de toutes autres conclusions. 

L’audience du 19 janvier 2021 n’a toutefois pas permis de régler la question du 
baptême de la mineure et de sa première communion, de sorte que, saisi une 

nouvelle fois, le Tribunal de protection a rendu une ordonnance le 23 avril 2021, 

par laquelle il a autorisé le baptême de l’enfant.  

Une instruction a par ailleurs été ouverte par le Tribunal de protection 

concernant le maintien de l’autorité parentale conjointe. 

g. Par ordonnance du 28 juillet 2021, le Tribunal de protection a ordonné une 

expertise psychiatrique familiale, confiée à la Dre I______, spécialiste FMH en 

psychiatrie et psychothérapie de l’enfant et de l’adolescent, médecin adjointe au 
Centre universitaire romand de médecine légale (ci-après : le CURML). 

Il ressort en substance du rapport d’expertise (exécutée par J______, 
psychologue et psychothérapeute et par la Dre I______) du 15 février 2022 que 

les compétences parentales des deux parents étaient dans l’ensemble préservées, 
excepté sur les plans affectif et émotionnel. Ni le père ni la mère n’étaient en 
effet en mesure de considérer leur fille comme une entité distincte. Tous deux 

avaient entretenu leur conflit au fil des années, provoquant ainsi un conflit de 

loyauté chez F______, qui s’était retrouvée prise en otage et était devenue un 
enjeu de la mésentente parentale. Le conflit avait été entretenu par la posture 

rigide des deux parties, qui avaient mis en échec chaque mesure proposée; un 

travail de coparentalité s’avérait indispensable. Les expertes préconisaient, en 
cas d’évolution favorable, un élargissement du droit de visite du père du jeudi 
soir au lundi matin (étant précisé que le père avait indiqué souhaiter une garde 

partagée). Il était par ailleurs indispensable que la mère reconnaisse ses 

responsabilités dans le conflit avec le père et qu’elle lui laisse une place auprès 
de l’enfant. Si elle ne parvenait pas à évoluer dans ce sens, un changement du 

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lieu de résidence de F______ était préconisé, auprès de son père, un droit de 

visite usuel devant être réservé à la mère dans une telle hypothèse. Si la situation 

devait rester inchangée un an après le rapport d’expertise, la question du 
placement de la mineure dans une structure de type internat devrait être 

envisagée.  

h. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 25 avril 2022, au cours de 

laquelle la mineure F______ a été entendue. Elle a notamment déclaré bien 

s’entendre avec son demi-frère K______, fils de son père et de la compagne de 
ce dernier, avec laquelle F______ s’entendait bien également. Le droit de visite 
était exercé à raison d’un week-end sur deux du vendredi soir au lundi matin. La 
mineure a déclaré bien aimer se rendre chez son père, mais celui-ci lui adressait 

souvent des reproches, ce qui l’attristait; elle avait l’impression que tout ce 
qu’elle faisait n’était « jamais assez bien pour lui ». Elle aurait souhaité 
davantage de flexibilité dans l’organisation des week-ends et que ceux-ci 
puissent être intervertis si elle devait notamment participer à un spectacle. Elle 

s’entendait bien avec sa mère, laquelle lui laissait une certaine indépendance. 
Elle avait l’impression que ses parents commençaient à communiquer et cela lui 
faisait plaisir. Elle aurait souhaité qu’ils puissent participer ensemble à son 
anniversaire. 

i. Par ordonnance du 4 mai 2022, le Tribunal de protection a ordonné la mise en 

place d’un suivi psychologique pour la mineure F______ auprès de la 
Dre L______, imparti aux deux parents un délai au 26 mai 2022 pour se 

déterminer sur la suite de la scolarité de leur fille et son intégration dans le 

dispositif sport-art-études et ordonné un complément d’expertise aux fins de 
répondre à la question des capacités des parents à assumer la garde de l’enfant 
et/ou un droit de visite à son égard. 

j. Le 27 mai 2021, A______ a requis devant le Tribunal de première instance la 

modification du jugement de divorce, concluant notamment à l’instauration 
d’une garde alternée sur F______ à raison d’une semaine sur deux chez chaque 
parent, chacun devant contribuer pour moitié aux frais fixes de l’enfant, les 
allocations familiales devant être partagées, de même que la bonification pour 

tâches éducatives. Subsidiairement, il a pris des conclusions concernant le droit 

de visite, qui devait s’exercer une semaine sur deux du mercredi midi au lundi 
matin et une semaine sur deux à raison d’un déjeuner, de même que durant la 
moitié des vacances scolaires. 

Par jugement JPTI/1408/2023 du 30 janvier 2023, le Tribunal de première 

instance a débouté A______ de ses conclusions. En substance, le jugement a 

retenu que la modification de la garde de la mineure devait servir les intérêts de 

l’enfant et non ceux du demandeur. Or, la communication parentale n’avait 
absolument pas évolué en douze ans et la responsabilité en incombait aux deux 

parents, ceux-ci ayant rapidement mis fin aux quelques tentatives de thérapies 

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axées sur la coparentalité sous des prétextes divers et variés. A______ avait 

multiplié les procédures et les recours pendant plusieurs années, mettant sous 

tension les professionnels intervenant dans le dossier, tels que les curateurs et les 

employés du Service de protection des mineurs, prenant à parti les médecins et 

les enseignants de sa fille. Quant à B______, elle se montrait toujours incapable 

de reconnaître sa part de responsabilité dans le conflit et les problèmes de 

communication et persistait à refuser tout contact direct avec A______. Les 

parents devaient encore recourir chaque année à un curateur pour organiser le 

calendrier des visites, ce qui démontrait leur incapacité totale à communiquer et 

leur manque de souplesse et ils n’étaient pas parvenus à se mettre d’accord sur le 
choix d’un thérapeute, que ce soit pour leur fille ou pour un travail de 
coparentalité. Les parents mettaient en avant leurs propres intérêts et ils 

occultaient ceux de leur fille, ainsi que son bien-être. Les professionnels étaient 

inquiets quant à l’avenir de F______, laquelle entrait dans l’adolescence et était 
perturbée par l’absence de communication de ses parents.   

Le 3 mars 2023, A______ a formé appel contre ce jugement, qu’il a toutefois 
retiré par courrier du 30 août 2023, ce dont la Cour de justice lui a donné acte 

par arrêt ACJC/1524/2023 du 13 novembre 2023, les parties s’étant 
préalablement opposées sur la question des dépens.  

k. Le rapport d’expertise complémentaire sollicité par le Tribunal de protection a 
été rendu le 31 juillet 2023. 

Il en ressort que A______ aurait souhaité pouvoir exercer une garde partagée sur 

sa fille et qu’il considérait ne pas être suffisamment informé par B______ au 
sujet de la mineure; il était, selon lui, toujours placé devant le fait accompli.  

La mineure avait indiqué ne pas souhaiter changer le rythme des visites avec son 

père, mais désirait davantage de flexibilité. Son père lui avait dit qu’il en avait 
« marre » de se battre pour elle et que s’il n’obtenait pas une garde partagée, il 
était prêt à ne plus la voir. Elle s’était sentie très blessée par ces paroles.   

Il avait été question d’élargir le droit de visite du père au lundi toute la journée, 
soirée comprise. A______ l’avait annoncé à F______ par téléphone, alors qu’il 
était également question d’organiser le prochain week-end, mais il avait senti 
celle-ci sur la réserve. L’entretien s’était mal passé, le père ayant compris que 
l’enfant ne voulait pas passer le week-end avec lui et la mineure ayant transmis à 
sa mère que son père ne voulait pas la voir ce week-end là. F______ avait 

ensuite manifesté le souhait de ne plus se rendre chez son père jusqu’à la reprise 
de l’école. Elle avait fini par dire aux expertes qu’elle acceptait de se rendre 
chez lui un week-end par mois dès le mois d’octobre et de déjeuner en sa 
compagnie une fois par semaine dès la rentrée scolaire. 

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Les expertes recommandaient la mise en œuvre rapide d’une guidance parentale 
entre F______ et son père, auprès d’un thérapeute spécialiste de l’enfant et de 
l’adolescent. L’enfant devait en outre poursuivre son suivi psychothérapeutique 
auprès de la Dre L______ et le père bénéficier d’un suivi individuel. Le maintien 
de la curatelle d’organisation et de surveillance des relations personnelles 
demeurait d’actualité. Il était enfin préconisé que F______ déjeune une fois par 
semaine avec son père dès la rentrée scolaire et qu’elle passe avec lui un week-
end par mois dès octobre, la fréquence pouvant être augmentée à deux week-

ends par mois selon l’évolution de la guidance parentale.  

l. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 17 novembre 2023. 

Avant cette audience, la curatrice de F______ a transmis au Tribunal de 

protection le compte-rendu de son entretien du 8 novembre 2023 avec celle-ci, 

lequel a également été remis aux parents. Le sujet des relations personnelles 

avec son père avait été très douloureux à aborder pour l’enfant, qui avait 
beaucoup pleuré. La mineure continuait à avoir des entretiens téléphoniques 

avec son père, en moyenne une fois par semaine et elle le trouvait « assez 

froid » ; la conversation durait parfois moins de cinq minutes. F______ avait été 

très affectée par le fait que son père lui avait dit qu’elle ne figurait pas sur un 
dessin que son demi-frère K______ avait fait de sa famille. Il lui en avait reparlé 

lors d’un déjeuner, le 4 octobre 2023, qui avait eu lieu à la demande de la 
mineure. Il lui avait également reproché de ne pas avoir contacté ses grands-

parents paternels pour leur anniversaire. Or, F______ ignorait leur date de 

naissance; elle n’avait pas voulu se montrer « méchante » à leur égard, car elle 
les « aimait bien » ; elle avait peur de ce que ses grands-parents pouvaient 

penser d’elle, ce qui était une source de souffrance pour elle. Elle avait 
l’impression que son père se sentait mieux sans elle; il avait d’ailleurs indiqué 
devant sa thérapeute qu’elle était « un fardeau » pour lui. Elle appréhendait 
désormais les moments de visite avec lui et préférait ne pas le voir pour le 

moment. Elle aurait voulu avoir la garantie que les visites se dérouleraient bien. 

Les dernières s’étaient toujours mal terminées, puisque quelque chose avait 
toujours fini par la blesser. Elle acceptait de continuer à s’entretenir 
téléphoniquement avec son père et si le Tribunal de protection devait préconiser 

des moments de repas, elle ne souhaitait pas qu’ils aient lieu plus d’une fois, une 
semaine sur deux. La mineure n’était plus suivie par la Dre L______. Elle ne 
ressentait pas forcément le besoin d’un suivi, mais admettait que cela ne pouvait 
pas lui faire de mal. Selon la curatrice, F______ était en grande souffrance et 

avait besoin d’être soutenue dans le cadre d’un suivi. Le travail de guidance 
parentale préconisé par l’expert semblait également fondamental, afin que 
A______ puisse prendre conscience de l’impact que certains propos pouvaient 
avoir sur sa fille.  

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Lors de l’audience du 17 novembre 2023, C______, curateur des relations 
personnelles, a expliqué qu’au début de son intervention le but était qu’il puisse 
mettre en place un calendrier des droits de visite; la situation avait toutefois très 

rapidement évolué. La tentative d’élargissement du droit de visite, préconisé par 
les expertes, avait mené à un blocage total en avril 2023. Il s’était entretenu avec 
B______, laquelle était favorable à un tel élargissement. En revanche, il avait eu 

beaucoup de mal à comprendre le positionnement de A______, qui avait refusé 

de se rendre à son Etude pour un entretien.  

A______ a indiqué souhaiter obtenir une garde partagée, considérant que 

F______ avait besoin d’un père et d’un modèle éducatif autre que celui qu’elle 
recevait chez sa mère; sa famille paternelle désirait également avoir des contacts 

avec elle. Il lui était difficile de nouer des liens avec l’enfant en la voyant aussi 
peu et tout désaccord prenait beaucoup de place, alors qu’il aurait pu être résolu 
en ayant du temps. Il était prêt à accepter certains aménagements afin d’aboutir à 
une garde partagée, à condition qu’ils ne durent pas trop longtemps. Il était en 
revanche opposé à une guidance parentale ou autre suivi si un simple droit de 

visite était mis en place. Cela faisait douze ans que sa fille allait mal et qu’il se 
battait et si le Tribunal de protection devait considérer qu’une garde partagée ne 
devait pas être mise en œuvre, il préférait renoncer à un droit de visite; sa porte 
serait toutefois toujours ouverte pour F______. 

Selon B______, F______, qui possédait un téléphone portable, pouvait avoir un 

contact avec son père lorsqu’elle le souhaitait. Elle-même l’encourageait à 
contacter son père et l’avait mobilisée pour qu’elle organise un déjeuner avec 
lui. Elle en avait également parlé avec A______. B______ était favorable à ce 

que le droit de visite s’organise d’entente entre l’enfant et son père. 

Au terme de l’audience, le conseil de A______ a indiqué considérer que « le 
Tribunal ne devrait pas juger, même provisionnellement, de la situation ». Il était 

favorable à ce que la question du complément d’expertise (cf. lettre B ci-
dessous) soit reprise dans six mois et pensait que la situation pouvait « durer 

telle qu’elle est étant rappelé qu’en général l’accord des parties prévaut sur la 
décision du Tribunal ». 

Le curateur des relations personnelles pour sa part a pris note qu’en l’état, les 
curatelles pour lesquelles il avait été désigné étaient en suspens et que le 

Tribunal de protection l’informerait de la suite le moment venu. 

Le 17 novembre 2023 également, le Tribunal de protection a entendu la mineure 

F______, hors la présence de ses parents. Tout se passait bien au cycle 

d’orientation et elle poursuivait ses activités de danse et de chant. Tout se passait 
bien également chez sa mère, avec laquelle elle n’avait pas de réelle 
confrontation, malgré son adolescence. Elle avait vu à deux reprises une 

thérapeute M______, mais n’avait pas continué ce suivi, car son père y était 

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opposé selon ce qu’elle avait compris; elle considérait toutefois que ce serait 
bien pour elle si elle pouvait continuer à voir cette thérapeute, avec laquelle elle 

avait eu un bon « feeling ». Elle avait assez mal vécu son dernier déjeuner avec 

son père, qu’elle considérait parfois maladroit. Elle était d’accord de lui parler 
une fois par semaine et il lui semblait nécessaire de le voir, mais de temps en 

temps seulement. Un déjeuner une fois par mois lui semblait « bien ». Elle 

souhaitait que son père cesse de lui faire des reproches et de la culpabiliser et 

elle ne voyait pas quelle activité ils pourraient faire ensemble. Il fallait d’abord 
que les choses se passent bien pour pouvoir envisager autre chose. 

A l’issue de l’audience du 17 novembre 2023, la cause a été gardée à juger. 

B. Par ordonnance DTAE/9987/2023 du 17 novembre 2023, le Tribunal de 

protection, statuant sur mesures provisionnelles, a réservé à A______ un droit 

aux relations personnelles avec la mineure F______ devant s’exercer d’entente 
entre eux (chiffre 1 du dispositif), maintenu la curatelle d’assistance éducative 
(ch. 2), ainsi que la curatelle d’organisation et de surveillance des relations 
personnelles (ch. 3), encouragé B______ et A______ à laisser la mineure 

poursuivre son suivi thérapeutique auprès de M______ (ch. 4), invité les parties 

à lui faire parvenir un point de situation dans un délai échéant le 31 mai 2024 

(ch. 5), réservé la suite de la procédure (ch. 6) et réservé le sort des frais 

judiciaires avec la décision au fond (ch. 7). 

En substance, le Tribunal de protection a relevé qu’il était ressorti, alors qu’une 
instruction était en cours pour déterminer les modalités de garde et de relations 

personnelles indiquées dans l’intérêt de la mineure, que cette dernière refusait 
désormais de voir son père régulièrement et que ce dernier, qui ne semblait pas 

capable de prendre la mesure de l’impact que ses propos pouvaient avoir sur 
celle-ci et qui s’était montré particulièrement maladroit, voire inadéquat, avait 
décidé d’adopter une posture rigide et non conciliante. Afin de permettre à la 
mineure, très affectée par la situation, de s’en distancer et de reprendre confiance 
en son père en continuant à lui parler par téléphone, et au père de prendre 

conscience de sa responsabilité dans la situation actuelle, il était nécessaire de  

ne plus imposer de modalités pour le droit de visite, mais de laisser père et fille 

communiquer ensemble pour décider des moments qu’ils désiraient partager. Un 
point de situation serait fait à six mois, afin d’observer l’évolution de la situation 
et de requérir, cas échéant un nouveau complément d’expertise en cas de 
nécessité et d’indisponibilité durable de l’experte I______ pour une audition 
(étant précisé que celle-ci n’avait pas pu être entendue par le Tribunal de 
protection après le dépôt du complément d’expertise).  

C. a. Le 22 décembre 2023, A______ a formé recours contre cette ordonnance, 

reçue le 20 décembre 2023, concluant à l’annulation du chiffre 1 du dispositif. 

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Le recourant a soutenu que le Tribunal de protection était incompétent pour 

rendre la décision attaquée. Aucune des parties ne l’avait saisi de la question de 
la modification des relations personnelles, de sorte qu’il ne s’agissait pas d’un 
point litigieux au sens de l’art. 298b al. 3 CC. Au contraire, le recourant avait 
saisi le Tribunal de première instance d’une action en modification du jugement 
de divorce, action qui était toujours pendante au jour du prononcé de 

l’ordonnance attaquée. Ainsi, la compétence pour statuer sur les relations 
personnelles revenait au Tribunal de première instance, puis à la Chambre civile 

de la Cour de justice après l’appel formé par le recourant. Par ailleurs, réserver 
un droit de visite au recourant d’entente avec sa fille n’était pas une mesure de 
protection au sens de l’art. 307 CC. Le recourant a relevé en outre que les 
expertes avaient notamment indiqué ce qui suit : « l’opinion de F______ ne peut 
pas être retenue telle quelle puisque cette enfant est instrumentalisée, elle ne 

peut dès lors avoir un avis éclairé sur la question du droit de visite avec son 

papa ». 

A titre préalable, il a sollicité la restitution de l’effet suspensif. 

b. Par décision DAS/20/2024 du 29 janvier 2024, la Chambre de surveillance de 

la Cour de justice (ci-après : la Chambre de surveillance) a rejeté cette requête. 

c. Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de l’ordonnance attaquée. 

d. B______, dans sa réponse du 12 février 2012, a conclu au déboutement du 

recourant de ses conclusions, avec suite de frais et dépens. 

Elle a notamment allégué qu’en novembre 2023 le recourant avait épousé sa 
compagne, sans en avoir informé F______ et sans l’avoir conviée à la 
cérémonie; l’enfant s’était sentie mise à l’écart. Elle n’avait plus eu de nouvelles 
de son père depuis le 13 décembre 2023. 

e. C______, curateur de surveillance du droit de visite, a conclu au rejet du 

recours et à la condamnation du recourant aux dépens, devant comprendre une 

participation aux honoraires de son curateur. 

f. D______, curatrice de représentation de l’enfant dans la procédure, en a fait de 
même; elle a également sollicité l’allocation de dépens. 

g. A______ a répliqué, persistant dans ses conclusions. 

Il a soutenu que depuis la mise en œuvre de la décision attaquée, F______ avait 
répondu négativement à ses sollicitations. Elle avait ainsi refusé de passer des 

vacances avec lui durant l’été 2023; il l’avait appelée pour son anniversaire le 
______ décembre 2023, sa fille n’ayant pas fait de même pour le sien, le ______ 
décembre, expliquant l’avoir oublié; le [lendemain] ______ décembre 2023, il 
lui avait à nouveau proposé de passer quelques jours ensemble durant les 

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vacances de Noël, mais elle l’avait informé qu’elle se rendrait au Panama 
pendant toute la durée des vacances. Il en avait été surpris, puisque B______ ne 

lui en avait pas parlé, alors que les parties auraient dû se partager les vacances. 

Tout était dès lors mis en œuvre pour éloigner l’enfant de son père.  

h. B______ a dupliqué, alléguant ne pas avoir eu connaissance des propositions 

de rencontres entre F______ et son père décrites par ce dernier dans sa dernière 

écriture et dont il n’avait jamais fait état auparavant. 

i. Le curateur de surveillance du droit de visite s’est également exprimé une 
nouvelle fois, persistant dans ses conclusions. 

j. A______ a formulé de nouvelles observations, insistant sur le fait qu’il 
remettait en cause la compétence du Tribunal de protection pour modifier les 

relations personnelles avec l’enfant. 

k. Au terme de ces échanges et par avis du 16 avril 2024, le greffe de la 

Chambre de surveillance a informé les parties de ce que la cause était gardée à 

juger.  

EN DROIT 

1. 1.1 Interjeté auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 53 

al. 1 LaCC) dans le délai utile de dix jours (art. 314 al. 1 et 445 al. 3 CC), par 

une personne disposant de la qualité pour recourir (art. 450 al. 1 ch. 1 CC) et 

dans le respect des conditions de l’art. 450 al. 3 CC, le recours est recevable.   

1.2 La Chambre de surveillance revoit la cause, soumise aux maximes 

inquisitoire illimitée et d'office (art. 446 al. 1 et 3 applicable par le renvoi de 

l'art. 314 al. 1 CC), avec un plein pouvoir d'examen (art. 450a al. 1 CC). 

2. 2.1.1 A la requête du père ou de la mère, de l’enfant ou de l’autorité de 
protection de l’enfant, l’attribution de l’autorité parentale doit être modifiée 
lorsque des faits nouveaux importants l’exigent pour le bien de l’enfant (art. 134 
al. 1 CC). Les conditions se rapportant à la modification des autres droits et 

devoirs des père et mère sont définies par les dispositions relatives aux effets de 

la filiation (art. 134 al. 2 CC). En cas d’accord entre les père et mère, l’autorité 
de protection de l’enfant est compétente pour modifier l’attribution de l’autorité 
parentale et de la garde ainsi que pour ratifier la convention relative à l’entretien 
de l’enfant. Dans les autres cas, la décision appartient au juge compétent pour 
modifier le jugement de divorce (art. 134 al. 3 CC). Lorsqu’il statue sur la 
modification de l’autorité parentale, de la garde ou de la contribution d’entretien 
d’un enfant mineur, le juge modifie au besoin la manière dont les relations 
personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge ont été 

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réglées; dans les autres cas, l’autorité de protection de l’enfant est compétente en 
la matière (art. 134 al. 4 CC). 

A la requête de l’un des parents ou de l’enfant ou encore d’office, l’autorité de 
protection de l’enfant modifie l’attribution de l’autorité parentale lorsque des 
faits nouveaux importants le commandent pour le bien de l’enfant (art. 298d 
al. 1 CC). Elle peut aussi se limiter à statuer sur la garde de l’enfant, les relations 
personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge (art. 298d 

al. 2 CC). L’action en modification de la contribution d’entretien, à intenter 
devant le juge compétent, est réservée ; dans ce cas, le juge modifie au besoin la 

manière dont l’autorité parentale et les autres points concernant le sort des 
enfants ont été réglés (art. 298d al. 3 CC). 

S’agissant de la modification de l’attribution de l’autorité parentale, la 
compétence matérielle se partage entre le juge et l’autorité de protection de 
l’enfant : pour des parents mariés ou qui l’ont été, la compétence de principe 
appartient au juge matrimonial (art. 134 al. 3, 2ème phr., art. 179 CC); l’autorité 
de protection est compétente en cas d’accord des parents ou de décès de l’un 
d’eux (art. 134 al. 3, 1ère phr., art. 297 al. 2 CC). Les autres droits et devoirs 
parentaux (notamment la garde) sont soumis aux mêmes règles, à l’exception des 
relations personnelles : la compétence de modification appartient ici à l’autorité 
de protection même en cas de différend, sauf lorsque le juge est aussi appelé à 

statuer sur l’autorité parentale ou sur la garde ou sur l’entretien (art. 134 
al. 4 CC : exception à l’exception et retour à la compétence judiciaire par 
attraction de compétence). L’autorité de protection a aussi la compétence de 
prononcer les mesures protectrices de l’enfant (art. 309 ss CC) prises hors 
procédure matrimoniale (MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 6ème éd., 2019, 

n. 768 et 769). 

2.1.2 Les art. 307 à 315b CC visent la protection des mineurs en danger 

(MEIER/STETTLER, op. cit. n. 1676). 

Selon l’art. 311 al. 1 CC, si d’autres mesures de protection de l’enfant sont 
demeurées sans résultat ou paraissent d’emblée insuffisantes, l’autorité de 
protection de l’enfant prononce le retrait de l’autorité parentale : lorsque, pour 
cause d’inexpérience, de maladie, d’infirmité, d’absence, de violence ou d’autres 
motifs analogues, les père et mère ne sont pas en mesure d’exercer correctement 
l’autorité parentale (ch. 1) ou lorsque les père et mère ne se sont pas souciés 
sérieusement de l’enfant ou qu’ils ont manqué gravement à leurs devoirs envers 
lui (ch. 2). 

Selon l’art. 315b al. 1 CC, le juge est compétent pour modifier les mesures 
judiciaires relatives à l’attribution et à la protection des enfants : dans la 
procédure de divorce (ch. 1), dans la procédure en modification du jugement de 

divorce, selon les dispositions régissant le divorce (ch. 2), dans la procédure en 

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modification des mesures protectrices de l’union conjugale (ch. 3). Dans les 
autres cas, l’autorité de protection de l’enfant est compétente (art. 315b al. 2). 

A la suite de la limitation des compétences du juge matrimonial pour la période 

postérieure au jugement, l’autorité de protection de l’enfant est seule 
compétente, depuis le 1er janvier 2000, dans les cas suivants : la demande de 

modification du jugement matrimonial ne porte que sur les mesures de 

protection au sens étroit (cf. art. 315b al. 2 CC) ; la question des mesures de 

protection de l’enfant se pose dans le cadre d’une demande de modification qui 
ne porte que sur la règlementation des relations personnelles prévue par le 

jugement (art. 134 al. 4 in fine/art. 315b al. 2 CC), de l’attribution de l’autorité 
parentale consécutive au décès du détenteur (art. 297 al. 2/art. 315b al. 2 CC), de 

l’attribution de l’autorité parentale et/ou de la contribution d’entretien qui repose 
sur un accord soumis à ratification (art. 134 al. 3/art. 315b al. 2 CC) 

(MEIER/STETTLER, op. cit. n. 1778). 

2.1.3 L’autorité de protection de l’adulte prend, d’office ou à la demande d’une 
personne partie à la procédure, toutes les mesures provisionnelles nécessaires 

pendant la durée de la procédure (art. 445 al. 1 CC, applicable aux procédures 

concernant les mineurs par le biais de l’art. 314 al. 1 CC). 

2.2.1 En l’espèce, la situation des parties était régie par le jugement de divorce 
du 23 novembre 2015, lequel a maintenu l’autorité parentale conjointe des deux 
parents sur leur fille, attribué à la mère la garde de l’enfant et réservé au père un 
droit de visite devant s’exercer, à défaut d’entente entre les parties, à raison d’un 
week-end sur deux du vendredi soir au lundi matin, ainsi que durant la moitié 

des vacances scolaires.  

Le Tribunal de protection a été saisi le 7 décembre 2020 par B______ d’une 
question ponctuelle, portant sur l’instruction religieuse de la mineure et son 
baptême, les parents ne parvenant pas à s’entendre. A l’époque et selon ce qui 
ressort de la procédure, la mineure se portait bien, en dépit de l’important 
problème de communication entre les parents qui perdurait et le droit de visite 

du père était régulièrement exercé. 

Par ordonnance du 19 janvier 2021, le Tribunal de protection a instauré des 

mesures de protection en faveur de l’enfant, soit une curatelle de surveillance 
des relations personnelles, ainsi qu’une curatelle d’assistance éducative; il a 
également ordonné aux parents de mettre en place une thérapie familiale. Dans 

une seconde ordonnance du 23 avril 2021, il a autorisé le baptême de l’enfant, 
puis a ouvert une instruction portant sur le maintien de l’autorité parentale 
conjointe, ordonnant une expertise psychiatrique de la famille. 

Or, conformément à la doctrine citée sous considérant 2.1.1 ci-dessus et 

s’agissant de la modification de l’attribution de l’autorité parentale, l’autorité de 

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protection n’est compétente qu’en cas d’accord des parents ou de décès de l’un 
deux, cas non pertinents en l’espèce. Le Tribunal de protection est certes 
compétent, lorsqu’un mineur est en danger, pour retirer l’autorité parentale, aux 
conditions très strictes de l’art. 311 CC. Dans le cas d’espèce toutefois et selon la 
compréhension de la Chambre de surveillance, il s’agissait de revoir le maintien 
de l’autorité parentale tel que fixé dans le jugement de divorce et non de 
prononcer, le cas échéant, une mesure de retrait de celle-ci fondée sur l’art. 
311 CC. Dès lors, la compétence du Tribunal de protection pour statuer sur cette 

question est douteuse; elle ne fait toutefois pas l’objet de la décision attaquée, de 
sorte qu’elle ne sera pas examinée plus avant. 

2.2.2 L’ordonnance objet de la présente décision est celle rendue à titre 
provisionnel le 17 novembre 2023, qui a notamment modifié le droit aux 

relations personnelles entre la mineure et son père, tel que fixé par le jugement 

de divorce. 

Le recourant a contesté la compétence du Tribunal de protection pour se 

prononcer sur cette question, au motif qu’une procédure, qu’il avait initiée 
devant le Tribunal de première instance, était pendante devant la Cour de justice. 

Cette argumentation ne saurait être suivie. En effet, au moment où l’ordonnance 
litigieuse a été rendue, le recourant avait d’ores et déjà retiré, par courrier du 
30 août 2023, l’appel qu’il avait formé auprès de la Cour contre le jugement du 
Tribunal de première instance du 30 janvier 2023 qui l’avait débouté de ses 
conclusions en modification du jugement de divorce. L’arrêt ayant donné acte au 
recourant du retrait de son recours n’a certes été rendu que le 13 novembre 2023 
en raison du fait que les parties s’étaient préalablement opposées sur la question 
des dépens. Quoiqu’il en soit, au moment du prononcé, par le Tribunal de 
protection, de l’ordonnance litigieuse, plus aucune procédure n’était pendante 
entre les parties devant le Tribunal de première instance ou la Cour de justice. 

Cela étant, la Chambre de surveillance relève qu’aucune des parties n’avait  
formellement sollicité auprès du Tribunal de protection la modification du droit 

de visite du recourant. Le Tribunal de protection a certes la compétence de 

modifier les relations personnelles fixées par le juge du divorce, même en cas de 

différend entre les parties. Encore faut-il, pour qu’il soit fondé à prononcer des 
mesures provisionnelles, que celles-ci soient nécessaires, au sens de l’art. 445 
al. 1 CC. Or, tel n’était pas le cas en l’espèce. 

Jusqu’au mois d’avril 2023, le droit de visite du recourant sur sa fille F______ 
était exercé régulièrement, à raison d’un week-end sur deux du vendredi au lundi 
matin. Entendue par le Tribunal de protection le 25 avril 2022, l’enfant avait 
déclaré qu’elle aimait bien se rendre chez son père, même si celui-ci lui adressait 
trop souvent des reproches; elle aurait également souhaité davantage de 

flexibilité dans l’organisation des week-ends. La mineure avait également 

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déclaré aux expertes, lors de la procédure en complément d’expertise, ne pas 
souhaiter changer le rythme des visites et avait réitéré son souhait que les week-

ends soient organisés avec plus de flexibilité. La situation s’est toutefois 
compliquée lorsqu’il a été question, apparemment sur l’initiative des expertes, 
d’élargir le droit de visite du père au lundi toute la journée, soirée comprise. Père 
et fille ont, chacun, mal réagi aux propos de l’autre, ce qui a conduit à 
l’interruption des visites, la situation étant désormais bloquée depuis le mois 
d’avril 2023. Depuis lors, père et fille n’ont plus eu que des contacts 
téléphoniques et ont partagé un seul repas au mois d’octobre 2023.  

Il résulte de ce qui précède que certes, le droit de visite tel que fixé par le 

Tribunal de première instance n’était plus exercé depuis plusieurs mois lorsque  
l’ordonnance litigieuse a été rendue. Le recourant ne manifestait toutefois pas 
l’intention de contraindre sa fille à s’y soumettre, de sorte qu’il n’y avait aucune 
nécessité de modifier le droit de visite sur mesures provisionnelles. Par ailleurs, 

l’ordonnance rendue, en tant qu’elle fait reposer sur les épaules de la mineure la 
responsabilité d’entretenir, ou pas, des relations personnelles avec son père, 
apparaît inadéquate. Depuis son plus jeune âge, F______ est en effet confrontée 

à la mésentente de ses parents et est l’otage et l’enjeu de leur conflit. 
L’ordonnance attaquée la place par conséquent dans une situation 
particulièrement inconfortable, puisqu’il lui appartiendra de fixer les relations 
avec son père en accord avec ce dernier, alors même qu’elle n’entretient plus 
avec lui que des contacts épisodiques et ce depuis plus d’une année désormais. 
Rien ne permet par conséquent de retenir que le chiffre 1 du dispositif de 

l’ordonnance litigieuse permettra d’améliorer les relations entre le recourant et 
sa fille, bien au contraire.  

Il n’y a dès lors aucune nécessité de modifier les modalités du droit de visite 
préexistantes, leur maintien étant plutôt de nature à favoriser une reprise des 

relations père-fille. 

Au vu de ce qui précède, le chiffre 1 du dispositif de l’ordonnance attaquée sera 
annulé. 

Les autres chiffres de ce dispositif, non contestés, peuvent être confirmés, bien 

qu’ils ne fassent, s’agissant des chiffres 2 et 3, que confirmer des mesures déjà 
existantes. 

Il appartiendra aux parents, dans l’intérêt bien compris de leur fille, de mettre de 
côté leurs querelles personnelles, qui perdurent depuis plus de dix ans, afin de 

permettre à F______ d’entretenir avec chacun d’eux les relations harmonieuses 
auxquelles elle a droit. Le suivi thérapeutique de l’enfant, dont les parents ont 
été encouragés à autoriser la poursuite (chiffre 4 du dispositif de l’ordonnance 
attaquée), de même que les diverses curatelles dont elle bénéficie, devraient 

l’aider à renouer avec son père, ce dernier étant pour sa part invité à modifier son 

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comportement en gardant à l’esprit le fait que sa fille ne porte aucune 
responsabilité dans la situation actuelle, dont elle n’est que la victime. 

3. La procédure, qui porte sur les relations personnelles, n’est pas gratuite. Les 
frais judiciaires de la procédure, arrêtés à 400 fr., seront laissés à la charge de 

l’Etat, vu l’issue du recours. L’avance de frais versée par le recourant lui sera 
par conséquent restituée.  

Vu la nature familiale du litige, il ne sera pas alloué de dépens (art. 107 al. 1 

let. c CPC). 

* * * * * 

  

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours interjeté par A______ contre l'ordonnance 

DTAE/9987/2023 rendue le 17 novembre 2023 par le Tribunal de protection de l'adulte 

et de l'enfant dans la cause C/11260/2012. 

Au fond : 

Annule le chiffre 1 du dispositif de l’ordonnance attaquée. 

La confirme pour le surplus. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires de la procédure de recours à 400 fr. et les laisse à la charge de 

l’Etat. 

Invite en conséquence les Services financiers du Pouvoir judiciaire à restituer à 

A______ son avance de frais en 400 fr. 

Dit qu’il n’y a pas lieu à l’allocation de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Paola CAMPOMAGNANI et 

Madame Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, 

greffière. 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.