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**Case Identifier:** 3f7761a7-d3a7-5a48-84fb-3742d26054e1
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-12-18
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 18.12.2023 C/29758/2018
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-29758-2018_2023-12-18.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E  E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/29758/2018-CS DAS/310/2023 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU LUNDI 18 DECEMBRE 2023 

 

Recours (C/29758/2018-CS) formé en date du 4 mars 2020 par Madame A______, 

domiciliée ______ (Genève), comparant par Me Caroline FERRERO MENUT, avocate. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    20 décembre 2023 à : 

- Madame A______ 

c/o Me Caroline FERRERO MENUT, avocate 

Rue François Bellot 2, 1206 Genève. 

- Madame B______ 

c/o Me Cyrielle FRIEDRICH, avocate 

Rue de la Fontaine 7, 1204 Genève. 

- Madame C______ 

Monsieur D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

 

Cause renvoyée par arrêt du Tribunal fédéral du 21 juin 2023 (5A_225/2022). 

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C/29758/2018-CS 

EN FAIT 

A. a) A______, née le ______ 1980, de nationalité suisse, et B______, née B______ 

le ______ 1988, de nationalité britannique, se sont liées par un partenariat 

enregistré le ______ 2015. Elles se sont rencontrées en 2011. B______ a 

emménagé en Suisse en 2014.  

Le ______ 2016, A______ a donné naissance à E______ et, le ______ 2017, aux 

jumeaux F______ et G______. B______ était présente lors des accouchements. 

Seule la filiation maternelle a été inscrite dans le registre de l'état civil, la filiation 

paternelle étant inconnue. Les grossesses sont intervenues à la suite de 

procréations médicalement assistées effectuées en Espagne. 

Les parties se sont séparées en septembre 2018. Depuis lors, B______ n'a plus vu 

les enfants. La séparation a été conflictuelle et a donné lieu à plusieurs plaintes 

pénales réciproques. B______ a été reconnue coupable à l'égard de A______ 

d'injures, de diffamation et d'accès indu à un système informatique.  

b) Par requête de mesures superprovisionnelles du 20 décembre 2018, B______ a 

sollicité un droit aux relations personnelles sur les trois enfants. 

Le 21 décembre 2018, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: 

le Tribunal de protection) a rejeté la requête et a mandaté le service d'évaluation et 

d'accompagnement à la séparation parentale (SEASP) en vue d'une évaluation de 

la situation. Par préavis du 7 mai 2019, le SEASP a recommandé d'accorder un 

droit aux relations personnelles. Il ressort notamment de son rapport que le projet 

de famille était commun, compte tenu des démarches effectuées par les deux 

partenaires en Espagne en vue des grossesses et du partenariat enregistré conclu 

pendant l'une d'elles. B______ avait participé aux accouchements. A______ était 

la figure parentale prépondérante, mais sa partenaire avait été présente et 

également investie. Un lien important avait pu se former avec E______, mais il 

était seulement en formation avec les jumeaux et donc plus fragile. Le lien avait 

pu s'affaiblir en raison de la séparation, qui avait d'ailleurs protégé les enfants du 

conflit conjugal. Le fait de voir B______ pouvait fournir aux enfants un apport 

relationnel et parental complémentaire, ainsi qu'un regard plus large et positif sur 

l'histoire de leur conception et de leur origine, étant précisé qu'ils portaient en 

troisième prénom des prénoms associés à la famille de B______.  

c) Le Tribunal de première instance a prononcé la dissolution du partenariat 

enregistré des parties par jugements des 2 et 10 décembre 2019.   

 d) Par ordonnance DTAE/7967/2020 du 12 décembre 2019, le Tribunal de 

protection a réservé à B______ un droit aux relations personnelles sur les trois 

enfants (ch. 1 du dispositif) devant s'exercer à raison d'une heure à quinzaine, dans 

un lieu thérapeutique, selon les modalités fixées d'entente entre les parties, les 

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curateurs et le lieu d'accueil des visites (ch. 2), a instauré une curatelle 

d'organisation et de surveillance des relations personnelles entre B______ et les 

mineurs (ch. 3), a désigné deux intervenants en protection des mineurs aux 

fonctions de curateurs de ceux-ci (ch. 4), a enjoint A______ à respecter l'exercice 

du droit de visite instauré, sous la menace de la peine de l'art. 292 du Code pénal 

(ch. 5), a déclaré ladite décision immédiatement exécutoire nonobstant recours 

(ch. 6) et a débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 7). 

 Le Tribunal de protection a considéré que les enfants avaient été conçus dans le 

cadre du couple formé par les deux parties. B______ avait pris le nom de famille 

de sa partenaire lors de l'officialisation de leur union, survenue durant la première 

grossesse de A______, après plusieurs années de relation et de vie commune. 

B______ avait en outre contresigné les documents relatifs aux fécondations in 

vitro et participé à tout le moins à certains rendez-vous médicaux et voyages en 

Espagne liés aux grossesses. Les partenaires avaient procédé ensemble au choix 

des prénoms des enfants, deux d'entre eux portant des prénoms issus de la proche 

parenté de B______. Enfin, B______ avait vécu et entretenu des liens affectifs 

étroits pendant plus de deux ans et demi avec l'enfant E______, certes moins avec 

les jumeaux, contribuant de fait à leurs soins et à leur éducation et représentant 

alors pour eux une figure parentale d'attachement. Ces circonstances démontraient 

l'existence d'un projet familial et parental durable et stable entre les anciennes 

partenaires et devait être considérées comme exceptionnelles au sens de l'art. 274a 

CC. 

S'agissant de la question de l'intérêt des enfants, le Tribunal de protection a relevé 

que de manière générale et sauf exception, il est conforme à l'intérêt supérieur 

d'un enfant d'avoir accès aux circonstances exactes de sa conception, de sa 

naissance ainsi que des premiers temps de son existence, soit aux éléments 

constitutifs de son identité, laquelle mérite protection au sens de l'art. 8 de la 

Convention internationale relative aux droits de l'enfant. En l'espèce, les trois 

enfants avaient été conçus dans le cadre d'un projet familial et parental des deux 

anciennes partenaires et des liens affectifs étroits avaient été créés entre les 

enfants et B______. Le Tribunal de protection partageait les inquiétudes de 

l'intervenante en protection de l'enfant chargée de l'évaluation de la situation, 

s'agissant de la totale négation de A______ de l'existence de B______ et du projet 

parental, ainsi que des stratégies d'évitement mises en œuvre, par le biais de 
mensonges collectifs, pour cacher à tout prix aux enfants l'histoire de leurs 

origines, au détriment d'un processus identitaire sain et transparent pour eux. Les 

enfants se portaient très bien et A______, hormis sur la question de leur origine, 

s'occupait d'eux de manière adéquate. Cela étant, aucune des attestations produites 

n'évoquait une quelconque mise en danger du développement des enfants en cas 

de contacts avec B______ et les craintes de A______ quant à un enlèvement des 

enfants par son ex-partenaire n'avaient aucune vraisemblance concrète. Le conflit 

entre les parties, aussi intense soit-il, ne pouvait à lui seul justifier un refus des 

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relations personnelles entre B______ et les enfants, celles-ci n'étant autorisées que 

dans l'intérêt supérieur des enfants. La durée importante de l'absence de contact 

entre B______ et les enfants était certes regrettable, mais ne constituait pas non 

plus un motif de refus de toutes relations personnelles.  

Tenant compte de l'importante durée de l'absence de relations entre les enfants et 

B______ et de l'intensité du conflit entre les ex-partenaires, le Tribunal de 

protection a considéré qu'il se justifiait d'encadrer la reprise du lien, à tout le 

moins dans un premier temps, par une structure thérapeutique de manière à 

pouvoir s'assurer de l'adéquation des comportements des parties, du bon 

déroulement des visites elles-mêmes et de leur conformité avec l'intérêt des 

enfants, le droit aux relations personnelles étant fixé à raison d'une heure à 

quinzaine. La mise en place d'une curatelle d'organisation et de surveillance du 

droit de visite apparaissait en outre nécessaire au vu du conflit intense entre les 

ex-partenaires ainsi que de l'opposition clairement affichée par la mère à toutes 

relations personnelles entre les enfants et son ancienne compagne. Pour les mêmes 

raisons, le droit de visite devait être instauré sous la menace des peines de 

l'art. 292 CP. 

e) A______ a formé recours le 3 mars 2020 contre ladite ordonnance, concluant, 

sous suite de frais, à son annulation et à ce qu'il soit dit qu'il n'y avait pas lieu de 

réserver à B______ un droit aux relations personnelles sur les mineurs. Elle a 

préalablement sollicité la restitution de l'effet suspensif qui lui a été accordée.  

B______ a conclu, sous suite de frais, au rejet du recours et à la confirmation de 

l'ordonnance entreprise.  

 f) Par décision DAS/119/2020 du 23 juillet 2020, la Cour a admis le recours 

formé par A______ et a annulé l'ordonnance du Tribunal de protection, estimant 

que l'octroi d'un droit de visite à B______ était contraire à l'intérêt des enfants. 

 g) Statuant par arrêt 5A_755/2020 du 16 mars 2021 (publié à l'ATF 147 III 209), 

le Tribunal fédéral a admis le recours interjeté par B______ contre la décision 

précitée et a renvoyé la cause à la Cour pour instruction et nouvelle décision. Il a 

en substance relevé que la Cour ne s'était pas prononcée sur l'existence de 

circonstances exceptionnelles au sens de l'art. 274a CC. Dans la mesure où l'état 

de fait de la décision attaquée, extrêmement succinct, ne permettait pas de savoir 

si une relation étroite, tel qu'un lien de parenté sociale, avait lié les enfants à 

B______, il ne lui était pas possible de se prononcer à cet égard, de sorte qu'il 

appartiendrait à la Cour de le faire. En outre, celle-ci n'avait pas apprécié 

conformément aux exigences légales et en tenant compte de toutes les 

circonstances pertinentes si le maintien de relations personnelles entre B______ et 

les enfants était de nature à servir positivement le bien de ceux-ci, de sorte qu'elle 

devrait y remédier. Pour ce faire, il fallait notamment apprécier le type de relation 

qui s'était instaurée entre eux, en particulier établir les faits relatifs au contexte de 

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leur conception, de leur naissance et de la période durant laquelle ils avaient vécu 

ensemble, singulièrement s'agissant de l'intensité de l'implication de B______ 

dans la vie quotidienne des enfants.   

Le Tribunal fédéral a aussi relevé que la seule interruption des relations 

personnelles entre B______ et les enfants - essentiellement imputable à la 

procédure, notamment à la restitution de l'effet suspensif par la deuxième instance 

cantonale - de même que l'hypothèse émise par la Cour selon laquelle il était 

hautement vraisemblable que les mineurs ne se souvenaient plus d'elle, ne 

permettaient pas, en soi, d'exclure qu'il soit dans l'intérêt des enfants d'avoir des 

relations personnelles avec B______. S'il était indéniable que la durée de 

l'interruption des relations pouvait être prise en considération dans le cadre de 

l'appréciation du bien de l'enfant, ce critère n'était pas le seul pertinent et revêtait 

d'autant moins d'importance que les relations affectives étaient intenses et que le 

tiers avait endossé un véritable rôle parental auprès de l'enfant du temps de la vie 

commune. Dans l'hypothèse où B______ devait être considérée comme un parent 

d'intention des enfants - à savoir si ceux-ci avaient été conçus dans le cadre d'un 

projet parental commun et avaient grandi au sein du couple formé par leurs deux 

parents d'intention -, il y aurait lieu de retenir que, sauf circonstances très 

particulières, le maintien du lien serait bénéfique pour eux, sans qu'il soit 

nécessaire en l'espèce de faire preuve d'une circonspection particulière, la filiation 

paternelle étant inconnue. L'interruption des relations aurait alors tout au plus pour 

conséquence que celles-ci pourraient être reprises progressivement, 

éventuellement dans un espace surveillé dans un premier temps. Enfin, le Tribunal 

fédéral a relevé que le fait que B______ avait quitté la Suisse et que le partenariat 

enregistré soit dissous ne constituaient pas des critères pertinents.  

 h) Ensuite du renvoi, les parties se sont déterminées, ont allégué des faits 

nouveaux et ont produit des pièces. A______ a aussi sollicité diverses mesures 

d'instruction, soit notamment l'audition de plusieurs personnes et une expertise 

pédopsychiatrique des enfants.  

i) Par ordonnance du 14 juin 2021, la Cour a constaté que pour pouvoir établir 

l'intensité des relations affectives entre les enfants et B______, partant, l'intérêt 

qu'ils avaient à les poursuivre ou non, il était nécessaire d'entendre les enfants de 

manière appropriée sur les souvenirs qu'ils avaient ou pouvaient avoir de l'ex-

partenaire de leur mère. Elle a chargé le Service de protection des mineurs (SPMi) 

de procéder à cette audition.   

j) Par courrier du 13 octobre 2021, le SPMi a considéré qu'il était peu approprié 

d'interroger les enfants, notamment au vu de leur jeune âge. Après le départ de 

B______ du domicile conjugal, elle ne les avait jamais revus. Aucune curatelle de 

surveillance des relations personnelles n'avait été mise en place. Il paraissait dès 

lors peu opportun que le SPMi entende ces enfants, avec lesquels il n'avait jamais 

établi de lien et dont les souvenirs ne remontaient pas à plus de deux ans.  

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k) Par décision DAS/54/2022 du 21 février 2022, la Cour a à nouveau admis le 

recours de A______ et a annulé l'ordonnance du 12 décembre 2019 du Tribunal 

de protection.   

 La Cour a retenu qu'au vu des points de vue opposés des parties, il était très 

difficile de tenir pour établie l'existence d'un projet parental commun, autrement 

dit une volonté interne des parties de fonder une famille. De nombreuses 

configurations pouvaient exister dans l'organisation et la planification de la 

volonté de donner naissance à un enfant au sein d'un couple homosexuel féminin. 

Il était ainsi tout à fait envisageable que le désir d'avoir un enfant n'émane que de 

l'une d'elles ou qu'il soit commun. La première option ne signifiait pas pour autant 

que les deux personnes ne formaient plus un couple, car le simple fait d'avoir 

conclu un partenariat enregistré ne signifiait pas nécessairement que le projet 

parental fût commun. En effet, de par la loi, le partenaire enregistré n'a aucune 

obligation envers les enfants de son conjoint sauf à procéder à une adoption, ce 

qui n'avait pas été concrètement envisagé dans le cas d'espèce, de sorte qu'il serait 

contraire à la loi de retenir que la conclusion du partenariat signifiait une adhésion 

au projet parental de l'un des conjoints par l'autre. Le fait que les parties aient 

conclu un pacte, notamment successoral, alors que A______ était enceinte, mais 

sans mentionner le sort des enfants, était un indice de l'absence de projet familial 

lié à la conclusion du partenariat enregistré.  

Il n'était pas contesté que B______ avait signé certains documents liés à la 

procréation médicalement assistée. Cependant, ainsi qu'elle l'exposait elle-même, 

ces signatures étaient requises en raison du couple qu'elle formait avec A______. 

Que le projet d'avoir les enfants en commun ait existé ou non, elle aurait dû signer 

les documents idoines pour permettre la grossesse de sa partenaire, ce qui ne 

démontrait pas une volonté propre d'avoir des enfants. Elle avait certes 

accompagné sa conjointe à certaines consultations médicales en Espagne en vue 

de la procréation, mais son rôle était contesté et la teneur de ces consultations 

n'avait pas été démontrée. Quant à sa présence lors de l'accouchement et aux choix 

des prénoms, il était vrai que, dans un couple hétérosexuel, il était courant que le 

père assiste à l'accouchement et que les prénoms soient choisis en commun, 

parfois pour renforcer l'appartenance aux deux familles par des références à des 

membres de celles-ci. Cela étant, il était aussi courant que des tiers qui n'étaient 

pas parties au projet parental, tels que la grand-mère de l'enfant à naître ou une 

amie de la mère, participent à l'accouchement, en particulier si le père est absent. 

La présence à l'accouchement constituait davantage une forme de soutien, par la 

personne la plus proche, à la mère en devenir que l'expression d'une volonté de 

participer au projet parental. En l'occurrence, en tant que partenaire enregistrée et 

en l'absence de père, B______ était la personne la plus proche de A______, de 

sorte qu'elle pouvait décider de l'assister, qu'elle participe ou non au projet de 

fonder une famille. La même conclusion pouvait être tirée du choix des prénoms, 

puisqu'il arrivait aussi fréquemment qu'un deuxième ou troisième prénom soit 

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donné en l'honneur d'un ami ou d'une amie, qui n'a aucune part dans le projet 

parental.  

Enfin, s'agissant de la relativement brève période lors de laquelle B______ avait 

eu à s'occuper des enfants, il ne pouvait être nié qu'elle avait participé à leurs soins 

et activités. L'intensité de cette prise en charge pouvait cependant difficilement 

être mesurée. Des nounous avaient constamment été au service de A______, qui 

avait elle-même pris un relativement long congé maternité, de sorte que cela ne 

laissait de facto pas une place très importante pour les soins fournis par sa 

partenaire. Celle-ci peinait à fournir des éléments concrets démontrant son rôle de 

mère, puisque le simple fait de se promener avec eux ou de participer à leurs soins 

ne distinguait pas forcément son rôle de celui d'une nounou ou de tout autre 

proche qui, comme les grands-parents ou les oncles et tantes, par exemple, 

participaient à l'éducation des enfants, sans pour autant pouvoir prétendre à des 

droits parentaux envers eux. Le dossier était en effet pauvre en documents ou en 

offres de preuve permettant de retenir un rôle actif de parent de B______ et une 

volonté claire dans le projet d'avoir des enfants. Il ne contenait notamment pas de 

documents administratifs dans lesquels elle aurait été désignée comme référente. 

Ainsi, le fait qu'elle comptait fonder son rôle dans le projet parental sur des 

échanges de messages électroniques ou des photographies, lesquels demeuraient 

très difficiles à interpréter hors de leur contexte, en l'absence de tout autre élément 

concret exprimant sa volonté d'être une mère pour les enfants, était révélateur. Les 

messages auxquels elle se référait étaient d'ailleurs datés de 2018, soit postérieurs 

à la naissance des enfants, et n'étaient guère pertinents pour démontrer une 

volonté de planifier ces naissances. Les diverses attestations produites, qui se 

contredisaient, n'avaient pas non plus de valeur probante. Le rapport du SEASP, 

préconisant l'instauration d'un droit de visite, s'était fondé sur les éléments qui 

venaient d'être discutés pour parvenir à une conclusion contraire, de sorte qu'il ne 

pouvait être suivi.  

En résumé, il n'apparaissait pas qu'une volonté commune existait de fonder une 

famille. L'hypothèse la plus probable était que les parties avaient eu chacune une 

vision différente des rôles à jouer dans l'arrivée des enfants. Cela revenait à nier 

que l'existence d'un projet parental commun avait été démontrée par B______. En 

effet, les indices recueillis tendaient à démontrer qu'elle était, par rapport aux 

enfants, une personne très proche de leur mère, soit sa compagne de vie, mais non 

qu'elle entendait jouer un rôle de mère, ce dès avant leur naissance.  

La Cour a considéré qu'en tout état, et même à retenir qu'un projet parental 

commun soit démontré, encore faudrait-il que la reprise des relations personnelles, 

inexistantes depuis plusieurs années, fût dans l'intérêt des enfants. En effet, si 

l'intimée avait éventuellement pu alors, en raison du temps plus important passé 

avec l'aînée, établir un rapport plus étroit avec celle-ci, il était plus que douteux 

qu'un lien d'attachement ait pu exister avec les jumeaux, qui l'avaient à peine 

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connue. De toute manière, au vu de l'écoulement du temps, il était désormais 

établi, eu égard au certificat médical produit et à la prise de position du SPMi, qui 

avait considéré qu'il était inutile de procéder à une audition des enfants, que ceux-

ci n'avaient conservé aucun souvenir de B______. Dès lors que le projet parental, 

pour peu qu'il ait existé, ne s'était pas concrétisé, la Cour ne discernait pas en quoi 

il serait bénéfique pour les enfants et dans leur intérêt d'être mis en présence d'une 

personne qui leur était étrangère, dont ils ne conservaient aucun souvenir et avec 

laquelle ils n'avaient aucun lien biologique. Au contraire, mis à part raviver le 

conflit conjugal, qui certes devait être placé au second plan, et placer les enfants 

dans une position intenable au vu des discours contradictoires et dénigrants tenus 

de part et d'autre et du conflit de loyauté inévitable qui se créerait, il n'était pas 

prévisible que l'instauration d'un droit de visite serve leur bien. Cette conclusion 

était appuyée par leur pédiatre. Il ne pouvait en outre être retenu qu'un conflit 

conjugal émaillé de plaintes pénales et d'actions en protection des droits de la 

personnalité n'était qu'une séparation ordinaire, avec les difficultés qui y étaient 

liées. Pour ces motifs, même à supposer que B______ ait pu être considérée 

comme le parent social des enfants, ce qui n'était pas le cas, des circonstances 

exceptionnelles existaient qui commandaient, pour le bien des enfants, de ne pas 

instaurer un droit de visite. Un tel droit, qui ne servirait quoi qu'il en soit que les 

intérêts de B______, qui n'étaient pas définis, serait contraire à ceux, primordiaux, 

des enfants. 

 l) Par arrêt 5A_225/2022 du 21 juin 2023, le Tribunal fédéral a admis le recours 

formé par B______ contre la décision du 21 février 2022 précitée et a renvoyé la 

cause à la Cour pour nouvelle décision au sens des considérants.  

 Le Tribunal fédéral a préalablement relevé que le procédé appliqué par la Cour, 

consistant à écarter, un par un, les indices en faveur d'un lien de parenté sociale, 

respectivement d'un projet parental commun, en considérant qu'isolément, chacun 

d'eux ne suffisait pas à démontrer l'existence de circonstances exceptionnelles au 

sens de l'art. 274a CC ou l'existence d'un projet parental commun était 

insoutenable. Si de manière isolée, les indices qu'elle avait énumérés, tels que la 

conclusion d'un partenariat enregistré durant la grossesse, la signature de 

documents liés à la procréation médicalement assistée, la présence de B______ 

lors de certaines étapes du processus de procréation médicalement assistée et à 

l'accouchement, la durée de la vie commune entre B______ et les enfants, ou 

encore le fait que des prénoms de membres de sa famille avaient été donnés aux 

enfants, ne suffisaient pas à démontrer l'existence d'une volonté commune de 

fonder une famille, il n'en demeurait pas moins que la plupart d'entre eux parlaient 

en faveur de la démonstration de l'existence d'une parentalité d'intention et qu'ils 

ne devaient pas être appréciés de manière isolée, mais pris dans leur globalité. Il 

était arbitraire de considérer que la preuve de l'existence d'un projet parental 

commun n'avait pas été apportée sans avoir procédé à une appréciation globale 

des indices en présence. La Cour semblait en outre s'être focalisée sur la question 

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de la parentalité d'intention, semblant méconnaître que celle-ci n'était pas à elle 

seule déterminante dans le cadre du présent litige, dès lors que le droit aux 

relations personnelles fondé sur l'art. 274a CC pouvait aussi, selon les 

circonstances, être octroyé à d'autres tiers, par exemple les beaux-parents, sans 

qu'il ne soit toutefois présumé dans ce cas qu'un droit de visite soit dans l'intérêt 

de l'enfant. 

 Le Tribunal fédéral a également relevé que le fait que A______ se serait occupée 

des enfants de manière prépondérante ne saurait suffire pour exclure que B______ 

représentait une figure parentale d'attachement pour les enfants, voire qu'elle 

devait être considérée comme leur parent d'intention. Cela pourrait selon les 

circonstances résulter du partage des tâches convenues entre les ex-partenaires. 

A______ ne pouvait en outre être suivie lorsqu'elle semblait soutenir que 

B______ devrait se fonder sur des documents probants, tels que des documents 

administratifs, pour démontrer son rôle de mère. En réalité, l'ensemble des indices 

figurant au dossier devait être pris en considération. La Cour ne pouvait pas non 

plus écarter l'ensemble des messages produits sous prétexte qu'ils dataient de 

2018, soit après la naissance des enfants. Si ces messages devaient être interprétés 

à la lumière de leur contexte à savoir, pour ceux postérieurs à septembre 2018, un 

contexte de séparation conflictuel, il s'agissait en réalité d'indices qui devaient être 

pris en compte dans le cadre de l'appréciation de la cause.  

Il n'appartenait toutefois pas au Tribunal fédéral d'opérer pour la première fois 

l'appréciation globale des indices, sauf à priver les parties d'un degré de 

juridiction, de sorte qu'un renvoi de la cause à la Cour s'imposait. Celle-ci devrait 

apprécier si l'ensemble des indices figurant au dossier, pris dans leur globalité - 

dont les messages produits, qu'elle avait à tort d'emblée écartés -, permettaient 

d'établir si un lien de parenté sociale, voire une parentalité d'intention, avait existé. 

Dans l'hypothèse où il ressortirait de cette appréciation globale que B______ 

devait être considérée comme parent d'intention des enfants, elle devrait garder à 

l'esprit que l'instauration d'un droit aux relations personnelles était alors en 

principe dans leur intérêt.  

 Le Tribunal fédéral a par ailleurs souligné que les considérations subsidiaires de la 

Cour, selon lesquelles, même si un projet parental commun avait été démontré, il 

ne serait pas justifié d'instaurer un droit aux relations personnelles dans le cas 

d'espèce, se fondaient sur des critères dénués de pertinence. Il résultait en effet du 

premier arrêt de renvoi que la seule interruption des relations personnelles entre 

B______ et les enfants - essentiellement imputable à la procédure, notamment à la 

restitution de l'effet suspensif par l'instance cantonale de recours - de même que 

l'hypothèse selon laquelle il était hautement vraisemblable que les mineurs ne se 

souvenaient plus d'elle, ne permettaient pas, en soi, d'exclure qu'il était dans leur 

intérêt d'avoir des relations personnelles avec B______. Bien plus, dans 

l'hypothèse où celle-ci devait être considérée comme parent d'intention des 

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enfants, cela aurait tout au plus pour conséquence que les relations pourraient être 

reprises progressivement, éventuellement dans un espace surveillé dans un 

premier temps. Ainsi, la (prétendue) absence de souvenir que les enfants avaient 

de B______ ne devrait pas jouer de rôle quant au point de savoir si un droit de 

visite devrait être instauré, étant admis qu'il est en principe dans leur intérêt 

d'entretenir une relation avec leur parent d'intention, de même qu'avec leur parent 

légal, à tout le moins lorsque comme en l'espèce, ils ne disposent pas d'un second 

lien de filiation. Quant au positionnement formel du SPMi, qui n'avait jamais vu 

les enfants et avait considéré qu'il ne se justifiait pas de procéder à leur audition, il 

ne saurait être pris en considération. Le conflit conjugal ne suffisait en principe 

pas non plus à nier d'emblée l'intérêt des enfants à poursuivre la relation. Enfin, la 

simple référence au certificat médical établi non pas par un pédopsychiatre, mais 

par la pédiatre des enfants, qui avait été produit par A______ au cours de la 

procédure cantonale et constituait, au demeurant, d'un point de vue procédural, 

une allégation de partie, ne saurait en l'occurrence être déterminante pour 

apprécier l'intérêt des enfants.  

Le Tribunal fédéral a ainsi conclu en indiquant que, en résumé, si l'appréciation 

globale des indices devait conduire à retenir l'existence d'un projet parental 

commun, respectivement si B______ devait être reconnue comme une figure 

parentale d'attachement pour les enfants, il appartiendrait encore tout au plus à la 

Cour d'examiner s'il existait des motifs exceptionnels de nature à remettre en 

cause le principe selon lequel l'intérêt des enfants commandait d'entretenir une 

relation avec B______, au besoin en complétant l'instruction, les éléments sur 

lesquels elle s'était fondée dans l'arrêt entrepris ne permettant pas à eux seuls de 

refuser l'instauration d'un droit aux relations personnelles. Il conviendrait le cas 

échéant aussi de veiller au respect du droit à la vie privée et familiale protégé par 

l'art. 8 CEDH, disposition qui impose une obligation positive aux Etats, dans 

certaines situations (cf. notamment, pour plus de détails sur ce point arrêt de la 

CourEDH du 7 juillet 2022, Callamand c. France, n° 2338/20).   

 m) A la suite du prononcé dudit arrêt, les parties ont été invitées à déposer des 

déterminations. 

 A______ a maintenu ses conclusions en annulation de l'ordonnance du Tribunal 

de protection du 12 décembre 2019. Subsidiairement, elle a requis préalablement 

l'audition de différents témoins, soit de sa mère (H______), de ses frères (I______ 

et J______), d'aides à domicile (K______, L______ et M______) et du pédiatre 

des enfants (Dresse N______), ainsi que la comparution personnelle des parties et 

a, pour le surplus, persisté dans ses conclusions. Elle a produit plusieurs pièces 

nouvelles.  

B______ a maintenu ses conclusions en confirmation de l'ordonnance du Tribunal 

de protection du 12 décembre 2019. 

- 11/21 - 

 

 

C/29758/2018-CS 

A______ a répliqué, persistant dans ses conclusions, et a produit une pièce 

nouvelle.  

B. Ressortent pour le surplus de la procédure les faits pertinents suivants 

relativement à l'existence d'un projet parental commun, respectivement d'un lien 

de parenté sociale entre B______ et les enfants, et à l'intérêt des mineurs à 

entretenir une relation avec cette dernière:  

a) A______ et B______ ont conclu, le ______ 2015, soit quelques jours avant la 

conclusion de leur partenariat enregistré, une "convention sur les biens et pacte 

successoral" dans laquelle, en substance, elles renoncent à toutes prétentions 

mutuelles fondées sur le partenariat enregistré ou à titre successoral. Aucun enfant 

né ou à naître n'est mentionné dans cette convention. 

b) B______ a signé plusieurs formulaires de consentement entre 2015 et 2016 

exigés, selon ses propres explications, par la loi espagnole en sa qualité de 

partenaire pour permettre une procréation médicalement assistée dans ce pays en 

vue de la grossesse de A______, qui souhaitait avoir des enfants. Il était prévu que 

seule A______ pourrait utiliser les embryons congelés. Les communications de la 

clinique étaient uniquement adressées à A______. 

B______ a aussi participé, en vue de la grossesse de A______, à certaines 

consultations et certains entretiens en Espagne, dont on ignore la teneur.  

B______ était présente lors des accouchements. 

c) Les deuxième et troisième prénoms de E______, soit ______ et ______, sont 

les prénoms de la mère de A______, respectivement de B______. Les deuxième 

et troisième prénoms de G______, soit ______ et ______, sont ceux du père de 

A______, respectivement du beau-père de B______. 

 Entendue en audience le 12 décembre 2019 par le Tribunal de protection sur le 

discours qu'elle entendait tenir sur l'origine des prénoms des enfants, A______ a 

déclaré qu'elle dirait aux enfants que les prénoms liés à la famille de B______ 

avaient été choisis parce qu'ils lui plaisaient. 

d) A______ a, durant la vie commune, assumé seule toutes les charges de la 

famille. B______ n'exerçait pas d'activité professionnelle régulière, travaillant de 

manière occasionnelle et non déclarée en qualité de coach à domicile. Diplômée 

en arts visuels et en photographie, elle a également participé à des expositions.  

Les soins aux enfants ont notamment été prodigués depuis leur naissance par une 

ou plusieurs nourrices employées au domicile de A______. Celle-ci a aussi limité 

son activité professionnelle et allaité les enfants pendant plusieurs mois. 

- 12/21 - 

 

 

C/29758/2018-CS 

B______, du temps de la vie commune, a également participé aux soins et aux 

activités des enfants. L'étendue de cette prise en charge ne peut être précisément 

déterminée, les documents produits se contredisant.  

e) Au mois de mars 2018, A______ a écrit B______ qu'elle était la meilleure des 

mères (the best mother) et qu'elle avait hâte d'être une vraie famille dès qu'elle 

serait la mère légale. Dans plusieurs messages, elle se réfère aux enfants comme 

étant les enfants communs (our children). 

Dans le cadre de messages échangés avec A______, B______ a plusieurs fois 

exprimé son attachement envers les enfants.  

A la suite de la séparation au mois de septembre 2018, A______ a écrit à 

B______ que les trois enfants étaient malades, qu'elle était seule et lui a demandé 

de venir. A______ reprochait durant la vie commune à B______ de ne pas 

contribuer à l'entretien financier des enfants et de ne pas suffisamment s'investir 

dans l'organisation de la vie familiale.   

Après son départ définitif du domicile familial, B______ a demandé à plusieurs 

reprises à A______ de pouvoir voir les enfants. Au mois de décembre 2018, elle 

lui a adressé le message suivant: 

"Nous avons élevé les enfants ensemble, nous avons vécu ensemble depuis qu'ils 

sont nés. J'ai coupé le cordon ombilical de chacun d'eux. J'ai été présente tous les 

jours depuis le premier jour […]. J'ai pris soin de mes enfants et les ai aimés 
depuis le début. Mieux que la plupart des mères pourrait le faire".  

Avant la séparation définitive, B______ avait déjà quitté le domicile familial en 

décembre 2017 puis de début juin à début juillet 2018. Durant cette dernière 

période, elle a pris des nouvelles des enfants et a été en contact avec eux. 

f) E______ a été vue en consultation par un pédopsychiatre, la Dresse O______, 

les 30 novembre et 13 décembre 2018 en vue d'évaluer son état affectif à la suite 

du départ de B______ du domicile familial. Selon une attestation établie par ce 

médecin le 27 décembre 2018, E______ ne montrait aucun signe qu'elle ne se 

serait pas adaptée à l'absence de la compagne de sa mère. 

g) B______ a quitté la Suisse le 31 décembre 2019 pour rentrer en Angleterre, son 

pays d'origine, dans lequel elle a retrouvé un emploi. Elle serait toutefois en 

mesure d'effectuer les trajets de P______ [Angleterre] à Genève pour revoir les 

enfants. Elle n'a pas d'autre attache avec Genève. 

h) Par jugement du 7 juillet 2020, le Tribunal de première instance a ordonné à 

B______ de retirer de ses réseaux sociaux et profils WhatsApp toutes les photos 

des enfants, admettant l'existence d'une atteinte à la personnalité des mineurs.  

- 13/21 - 

 

 

C/29758/2018-CS 

i) Selon un certificat médical établi par la Dresse N______, spécialiste en 

pédiatrie et médecin des enfants, daté du 27 avril 2021, aucuns changements de 

comportement, ni difficultés particulières n'avaient été constatés chez les enfants 

depuis le départ du foyer de B______. Selon ce médecin, "la réapparition subite 

de Mme B______ dans la vie des enfants risquait de perturber la stabilité établie 

dans leurs vies actuellement, d'autant plus que les enfants ne l'avaient pas vue ni 

eu de contact avec elle depuis bientôt 3 ans. En plus, les jumeaux n'avaient que 

11 mois au moment de son départ et de ce fait, ils n'auront pas de souvenir de sa 

présence dans leur vie". 

j) Le ______ 2023, A______ a donné naissance à un quatrième enfant, Q______, 

également conçu en Espagne par procréation médicalement assistée grâce au 

même donneur anonyme que celui des autres enfants.  

k) En date du 27 septembre 2023, le professeur R______, médecin ______ 

[fonction] depuis 2019 au Service universitaire de psychiatrie de l'enfant et de 

l'adolescent au département de psychiatrie du CHUV, a répondu par écrit à 

diverses questions générales posées par A______ en lien avec le vécu des enfants. 

Il ressort notamment de ce document que si les enfants âgés entre 0 à 3 ans ont la 

capacité de se rappeler des visages pour un certain temps, les souvenirs s'éteignent 

en l'absence d'activation, sous réserve des événements menaçant leur vie, leur 

intégrité corporelle ou celles de leurs figures d'attachement primaire, qu'il ne peut 

être affirmé qu'un enfant élevé par un parent célibataire ou issu d'une fécondation 

in vitro aura plus de difficultés par rapport à son développement psychologique et 

que la réaction d'un enfant face à une personne qu'il n'a plus vue depuis la petite 

enfance, laquelle est assimilable à une personne complètement inconnue, 

dépendra de la façon dont la figure d'attachement principale présentera et se 

représentera cette personne.  

l) Entre fin août et début septembre 2023, la Dresse S______, pédopsychiatre a, à 

la demande de l'intimée, procédé à une évaluation psychologique des enfants 

E______, F______ et G______. Selon les conclusions de son rapport, daté du 

6 septembre 2023, il serait préjudiciable aux enfants de nouer un lien avec 

B______, "qui ne représente en rien une figure d'attachement sécure et de 

qualité" et "qui ne leur veut pas du bien et a même cherché à leur nuire", alors 

qu'ils se portent globalement bien. A______ souffre d'un stress post-traumatique 

qui se ravive à chaque confrontation avec B______ et affaiblit sa résistance, ce 

qui n'est pas bénéfique aux enfants, qui pressentent un danger. Il est nécessaire de 

la protéger dans l'intérêt des enfants.  

 

 

 

- 14/21 - 

 

 

C/29758/2018-CS 

EN DROIT 

1. Il n'y a pas lieu de revenir sur la recevabilité du recours qui a été admise par la 

Cour dans ses précédentes décisions et qui n'a pas été critiquée devant le Tribunal 

fédéral. 

2. Conformément au principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi, l'autorité cantonale à 

laquelle une affaire est renvoyée est tenue de fonder sa nouvelle décision sur les 

considérants de droit de l'arrêt du Tribunal fédéral; sa cognition est limitée par les 

motifs de l'arrêt de renvoi, en ce sens qu'elle est liée par ce qui a déjà été tranché 

définitivement par le Tribunal fédéral, ainsi que par les constatations de fait qui 

n'ont pas été critiquées devant lui (ATF 143 IV 214 consid. 5.2.1). 

 Dans les limites tracées par l'arrêt de renvoi, la Chambre de surveillance examine 

la cause librement, en fait et en droit et sous l'angle de l'opportunité 

(art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est pas liée par les conclusions des 

parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

3. Des faits nouveaux ne peuvent être pris en considération que sur les points qui ont 

fait l'objet du renvoi, lesquels ne peuvent être ni étendus, ni fixés sur une base 

juridique nouvelle. Dans le cadre fixé, la procédure applicable devant l'autorité à 

laquelle la cause est renvoyée détermine s'il est possible de présenter de nouveaux 

allégués ou de nouveaux moyens de preuve (ATF 135 III 334 consid. 2 et 2.1;  

131 III 91 consid. 5.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_616/2021 du 7 novembre 

2022 consid. 2.1). 

 L'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis par les parties 

en seconde instance, à l'exclusion du CPC (art. 450f CC cum art. 31 al. 1 let. c et 

let. d a contrario LaCC), ne stipule aucune restriction en matière de faits et de 

moyens de preuve nouveaux en deuxième instance. 

 Les pièces nouvelles produites par la recourante, en lien avec les points demeurant 

à trancher à la suite de l'arrêt de renvoi, sont par conséquent recevables. 

4. La recourante sollicite la comparution personnelle des parties ainsi que l'audition 

de divers témoins dans l'hypothèse où l'intimée devait être considérée comme 

parent d'intention ou social. 

 4.1 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider 

d'administrer des preuves lorsqu'elle l'estime opportun. 

Cette disposition ne confère toutefois pas au justiciable un droit à la réouverture 

de la procédure probatoire et à l'administration de preuves. L'autorité d'appel peut 

ainsi renoncer à ordonner une mesure d'instruction en procédant à une 

appréciation anticipée des preuves, notamment lorsque celle-ci est manifestement 

inadéquate, porte sur un fait non pertinent ou n'est pas de nature à ébranler la 

- 15/21 - 

 

 

C/29758/2018-CS 

conviction qu'elle a acquise sur la base des éléments déjà recueillis  

(ATF 140 I 285 consid. 6.3.1; 138 III 374 consid. 4.3.1 et 4.3.2; 130 III 734 

consid. 2.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_86/2016 du 5 septembre 2016 

consid. 5.2.2). 

L'autorité d'appel jouit d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 142 III 413 

consid. 2.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_37/2017 du 10 juillet 2017 

consid. 3.1.2). 

 4.2 En l'espèce, les parties ont pu s'exprimer en première instance tant oralement 

que par écrit, ainsi qu'à plusieurs reprises en seconde instance par le biais des 

écritures déposées dans la procédure de recours puis dans les procédures de renvoi 

et ont pu produire toutes les pièces qu'elles estimaient utiles. Par ailleurs, 

s'agissant des témoins dont l'audition est sollicitée, des attestations rédigées par 

leurs soins ont d'ores et déjà été versées au dossier. 

 La Cour ne discerne ainsi pas quels éléments nouveaux déterminants pour l'issue 

de la procédure, ces mesures d'instructions complémentaires permettraient 

d'apporter et la recourante ne l'explique pas.  

 Il n'y a ainsi pas lieu d'ordonner une administration de preuves. La cause est donc 

en état d'être jugée. 

5. Selon l'arrêt de renvoi, il convient dans un premier temps d'examiner si l'ensemble 

des indices figurant au dossier, pris dans leur globalité – dont les messages 
produits (cf. let. B.e EN FAIT) – permettent d'établir l'existence une parentalité 
d'intention ou d'un lien de parenté sociale. Si tel devait être le cas, il y aurait alors 

lieu d'examiner s'il existe des motifs exceptionnels de nature à remettre en cause 

le principe selon lequel l'intérêt des enfants commande d'entretenir une relation 

personnelle avec l'intimée. 

 5.1 L'art. 274a CC dispose que dans des circonstances exceptionnelles, le droit 

d'entretenir des relations personnelles avec un enfant peut être accordé à des tiers, 

en particulier à des membres de la parenté, à condition que ce soit dans l'intérêt de 

l'enfant (al. 1). Les limites du droit aux relations personnelles des père et mère 

sont applicables par analogie (al. 2). Cette disposition vise notamment le droit que 

pourraient revendiquer les grands-parents de l'enfant. Le cercle des tiers concerné 

est cependant plus large et s'étend aussi bien dans la sphère de parenté de l'enfant 

qu'à l'extérieur de celle-ci. Le beau-parent peut donc se prévaloir de cette 

disposition pour obtenir le droit d'entretenir des relations personnelles avec 

l'enfant de son conjoint dont il est séparé ou divorcé. De même, comme le prévoit 

expressément l'art. 27 al. 2 LPart, un ex-partenaire peut se voir accorder un droit 

d'entretenir des relations personnelles avec l'enfant de son ex-partenaire en cas de 

suspension de la vie commune ou de dissolution du partenariat enregistré, aux 

conditions prévues par l'art. 274a CC (ATF 147 III 209 consid. 5 et les 

- 16/21 - 

 

 

C/29758/2018-CS 

références). L'autorité compétente doit faire preuve d'une circonspection 

particulière lorsque le droit revendiqué par des tiers viendrait s'ajouter à l'exercice 

de relations personnelles par les parents de l'enfant (ATF 147 III 209 consid. 5.2 

in fine et les références). 

 5.1.1 L'octroi d'un droit aux relations personnelles à des tiers suppose tout d'abord 

l'existence de circonstances exceptionnelles qui doivent être rapportées par ceux 

qui le revendiquent, ce droit constituant une exception. Tel est notamment le cas 

en présence d'une relation particulièrement étroite que des tiers ont nouée avec 

l'enfant, comme ses parents nourriciers, ou lorsque l'enfant a tissé un lien de 

parenté dite "sociale" avec d'autres personnes, qui ont assumé des tâches de nature 

parentale à son égard (ATF 147 III 209 consid. 5.1 et les références).   

5.1.2 La seconde condition posée par l'art. 274a al. 1 CC est l'intérêt de l'enfant. 

Seul cet intérêt est déterminant, à l'exclusion de celui de la personne avec laquelle 

l'enfant peut ou doit entretenir des relations personnelles. Il ne suffit pas que les 

relations personnelles ne portent pas préjudice à l'enfant; encore faut-il qu'elles 

servent positivement le bien de celui-ci (ATF 147 III 209 consid. 5.2 et les 

références).   

S'agissant du droit d'entretenir des relations personnelles avec l'enfant de son ex-

partenaire enregistré, il pourra notamment être accordé lorsque l'enfant a noué une 

relation intense avec le partenaire de son père ou de sa mère et que le maintien de 

cette relation est dans son intérêt. Lorsque l'enfant a été conçu dans le cadre d'un 

projet parental commun aux concubins ou partenaires enregistrés et qu'il a grandi 

au sein du couple formé par ceux-ci, le maintien de relations personnelles avec 

l'ex-partenaire de son parent légal est en principe dans l'intérêt de l'enfant. Dans 

une telle configuration, le tiers représente pour l'enfant une véritable figure 

parentale d'attachement, de sorte que les autres critères d'appréciation, tels que 

celui de l'existence de relations conflictuelles entre le parent légal et son ex-

partenaire, doivent être relégués au second plan et ne suffisent généralement pas à 

dénier l'intérêt de l'enfant à poursuivre la relation. Le maintien d'un lien sera 

d'autant plus important pour l'enfant que la relation affective avec l'ex-partenaire, 

ex-conjoint ou ex-concubin de son parent était étroite et que la vie commune a 

duré longtemps (ATF 147 III 209 consid. 5. et les références).  

5.1.3 La preuve directe de l'existence d'un lien de parenté sociale (cf. supra 

consid. 5.1.1), respectivement d'un projet parental commun (cf. supra 

consid. 5.1.2) étant difficilement envisageable, l'appréciation de cette circonstance 

doit généralement être effectuée de manière indirecte, sur la base d'un faisceau 

d'indices, dont aucun n'est à lui seul déterminant. Dans ce cadre, l'autorité pourra 

prendre en considération, de manière globale, tous les indices pertinents pour 

établir notamment le contexte de la conception des enfants, de leur naissance et, le 

cas échéant, les circonstances ayant prévalu durant la période où ils ont vécu avec 

la partie requérante. Les constatations portant sur les indices peuvent concerner 

- 17/21 - 

 

 

C/29758/2018-CS 

des circonstances externes tout comme des éléments d'ordre psychique relevant de 

la volonté interne (sur la preuve par indices, cf. notamment ATF 128 II 145 

consid. 2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_413/2022 du 9 janvier 2023 consid. 5.1). 

5.2 Dans un arrêt de 7 juillet 2022 (Callamand contre France), la Cour 

Européenne des Droits de l'Homme a rappelé que l'art. 8 CEDH imposait aux 

Etats parties à la convention une obligation positive de veiller au respect effectif 

du droit à la vie privée et familiale garantie par cette disposition. Il a ainsi été jugé 

qu'en présence d'une demande d'une ancienne conjointe de la mère d'un enfant 

conçu par procréation médicalement assistée d'obtenir un droit à entretenir des 

relations personnelles, un juste équilibre devait être ménagé entre le droit de 

l'ancienne compagne à la préservation de sa vie privée et familiale garantie par 

l'art. 8 CEDH, d'une part, et l'intérêt supérieur de l'enfant, d'autre part. Dans le cas 

particulier, la Cour a constaté que l'ancienne compagne avait élevé l'enfant 

conjointement avec la mère biologique de celui-ci durant plus de deux ans, de sa 

naissance en janvier 2014, à la séparation du couple, en mai 2016, et que les deux 

femmes s'étaient mariées en juillet 2015 alors que l'enfant avait un an et demi et 

en a déduit qu'il existait entre l'ancienne compagne et l'enfant des liens personnels 

effectifs privés relevant du lien parent-enfant et caractérisant donc l'existence 

d'une vie familiale. Elle a estimé qu'en refusant d'accorder à l'ancienne conjointe 

un droit de visite et d'hébergement sur l'enfant sans avoir démontré qu'un juste 

équilibre avait été ménagé entre les intérêts en présence, la France avait violé 

l'art. 8 CEDH.  

5.3 En l'espèce, il ressort du dossier que, au moment de la conception de E______, 

les parties entretenaient une relation stable dès lors qu'elles étaient en couple 

depuis environ cinq ans et vivaient en concubinage depuis environ deux ans, 

qu'elles ont officialisé leur relation en concluant un partenariat enregistré durant la 

première grossesse de la recourante, qu'elle ont opté pour le même nom de 

famille, que l'intimée a signé des formulaires de consentement relatifs à la 

procréation médicalement assistée et était présente lors de certaines étapes du 

processus de procréation médicalement assistée, qu'elle était également présente 

lors de la naissance des trois enfants, que les troisièmes prénoms de deux des 

enfants sont issus de la parenté proche de l'intimée, comme l'a reconnu la 

recourante lors de l'audience du 12 décembre 2019, à l'instar de leurs deuxièmes 

prénoms qui font référence à des membres de la famille de la recourante, et que 

l'intimée a vécu sous le même toit que les enfants durant les deux premières 

années, respectivement les premiers mois, de leur vie.  

Si de manière isolée, ces éléments ne suffisent pas, comme retenu par la Chambre 

de céans et admis par le Tribunal fédéral dans son arrêt de renvoi, à admettre un 

projet parental commun, il y a en revanche lieu de considérer que, pris dans leur 

ensemble, ils sont de nature à apporter la preuve d'une parentalité d'intention. En 

effet, le fait que les parties ont conclu un partenariat enregistré alors que la 

- 18/21 - 

 

 

C/29758/2018-CS 

recourante attendait un enfant, qu'elles ont pris le même nom de famille et qu'elles 

ont donné à deux des enfants un troisième prénom issu de la parenté de l'intimée 

peut être interprété comme l'expression d'un souhait de fonder ensemble une 

famille. La participation de l'intimée à certaines étapes de la procédure de 

procréation médicalement assistée et sa présence aux accouchements ainsi 

qu'auprès des enfants jusqu'à la séparation avec la recourante tend en outre à 

confirmer une volonté commune d'avoir des enfants. Le SEASP était d'ailleurs 

également d'avis, dans son évaluation du 7 mai 2019, que le projet de fonder une 

famille était commun. Il n'est pas déterminant que les parties se soient séparées à 

deux reprises, pendant une durée maximum d'un mois, postérieurement à la 

naissance des enfants, cela ne remettant pas en cause le fait qu'elles ont partagé 

une vie familiale pendant plus de deux ans.  

Les messages échangés entre les parties après la naissance des enfants confirment 

également l'existence d'une parentalité d'intention. En effet, la recourante se réfère 

aux enfants comme étant les enfants communs. Elle a en outre écrit à l'intimée, au 

mois de mars 2018, lorsqu'elles étaient encore en couple, qu'elle était la meilleure 

des mères et a exprimé le souhait qu'elle devienne la mère légale des enfants. Le 

fait que l'intimée n'ait pas répondu qu'elle partageait ce souhait ne permet pas 

d'affirmer, comme le soutient la recourante, qu'elle n'avait pas l'intention d'adopter 

les enfants. Au contraire, la réponse donnée, à savoir "nous méritons le bonheur", 

marque davantage son adhésion à une future adoption qu'une opposition. S'il est 

exact que, dans certains messages, l'intimée mentionne les enfants comme étant 

ceux de la recourante, ces messages ont été rédigés dans le cadre de disputes et 

n'apparaissent pas refléter ses réels sentiments à l'égard des enfants, au vu des 

autres messages qu'elle a envoyés. Par ailleurs, les reproches formulés par la 

recourante à l'intimée durant la vie commune relativement à son manque 

d'investissement auprès des enfants démontrent qu'elle avait des attentes à cet 

égard, qu'elle n'aurait pas eues en l'absence de projet parental commun.  

Il est sans pertinence que la recourante ait été la seule bénéficiaire des embryons 

congelés, que le sperme du donneur ait été réservé en sa faveur, que les 

communications de la clinique lui étaient uniquement adressées et que les frais de 

la procédure de procréation médicalement assistée aient été réglés par ses soins. 

Cela ne permet en effet pas de démontrer que l'intimée n'avait pas la volonté de 

fonder une famille, d'autres raisons pouvant expliquer ces choix. Enfin, le fait que 

les parties aient conclu un pacte successoral alors que la recourante était enceinte 

sans mentionner le sort des enfants n'est pas suffisant pour nier à l'intimée le rôle 

de parent d'intention.  

Les éléments au dossier, pris dans leur ensemble, permettant d'établir que les 

enfants ont été conçus dans le cadre d'un projet parental commun, l'existence d'un 

lien de parenté sociale entre l'intimée et les enfants peut demeurer indécise.  

- 19/21 - 

 

 

C/29758/2018-CS 

En présence d'une parentalité d'intention, l'instauration de relations personnelles 

est, selon l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral, en principe dans l'intérêt des 

enfants. Sont toutefois réservés d'éventuels motifs exceptionnels. Reste ainsi à 

examiner si de tels motifs existent. 

Dans ce cadre, il sera rappelé que, selon le Tribunal fédéral, l'écoulement du 

temps depuis l'interruption des relations personnelles, l'absence de souvenirs que 

les enfants ont de l'intimée, le conflit conjugal opposant les parties et le certificat 

médical établi par le pédiatre des enfants ne constituent pas des motifs suffisants 

pour refuser la mise en place d'un droit de visite.  

La cognition de la Chambre de céans étant limitée par le cadre posé par l'arrêt de 

renvoi, il n'y a pas lieu de revenir sur cet aspect, quand bien même ce 

raisonnement privilégie l'intérêt du parent d'intention au détriment de celui de 

l'enfant, seul pertinent.  

La recourante se fonde, afin de démontrer qu'il n'est pas dans l'intérêt des enfants 

d'accorder un droit de visite à l'intimée, sur le rapport du Professeur Q______ du 

27 septembre 2023 ainsi que sur l'évaluation pédopsychiatrique de la Dresse 

S______ du 6 septembre 2023.  

A l'instar du certificat médical émanant de la pédiatre des enfants, ces documents, 

établis à la demande de la recourante, constituent une allégation de partie dont la 

valeur probante doit être appréciée avec circonspection. 

Le rapport du professeur Q______ ne permet pas de retenir que l'octroi à l'intimée 

d'un droit aux relations personnelles sur les enfants serait d'emblée contraire à 

l'intérêt de ceux-ci. Ce rapport précise en effet que la réaction des enfants 

dépendra de la façon dont la recourante introduira l'intimée auprès d'eux et 

appréhendera la reprise de contact. Or, il peut légitimement être attendu de la 

recourante qu'elle fasse, dans l'intérêt des enfants, les efforts nécessaires, au 

besoin en s'aidant de professionnels, afin de tenir les mineurs à l'écart de sa 

relation conflictuelle avec l'intimée et de ne pas reporter ses craintes sur eux.   

Concernant l'évaluation pédopsychiatrique, celle-ci a été établie essentiellement 

sur la base d'informations recueillies auprès de la recourante et semble manquer 

d'objectivité notamment lorsqu'il est affirmé que l'intimée "ne veut pas du bien 

aux enfants et a même cherché à leur nuire" et ne "représente en rien une figure 

d'attachement sécure et de qualité". Aucun élément au dossier ne permet en effet 

de parvenir à une telle affirmation. Au contraire, le rapport du SEASP du 

7 mai 2019 mentionne que l'intimée avait été présente et investie auprès des 

enfants. Le fait qu'elle ait porté atteinte à leur personnalité en publiant des photos 

d'eux sur les réseaux sociaux ne saurait suffire pour retenir que l'intimée 

représenterait un danger pour les mineurs.  

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C/29758/2018-CS 

La recourante soutient en outre que le peu d'élément au dossier relativement à la 

personnalité de l'intimée ne permet pas de déterminer si une reprise des relations 

serait dans l'intérêt des enfants. S'il est certes exact que le dossier ne contient pas 

de renseignements récents sur la situation personnelle de l'intimée, la mise en 

place d'un droit de visite encadré, à l'instar de ce qu'a prévu le premier juge, 

permet de suffisamment préserver l'intérêt des enfants. Il ne se justifie ainsi pas de 

procéder à une instruction complémentaire sur ce point.  

Au vu de ce qui précède et des limitations imposées par l'arrêt de renvoi, il 

n'apparaît pas qu'il existerait des motifs exceptionnels remettant en cause le 

principe selon lequel l'intérêt des enfants commande d'entretenir une relation avec 

l'intimée, pour autant une fois encore que l'on puisse considérer que tel est leur 

intérêt, ce qui n'était pas l'avis initial de la Cour.  

 Au vu de l'importante durée de l'absence de relations entre les enfants et l'intimée 

- qui n’en ont pas souvenir - et de l'intensité du conflit entre celle-ci et la 
recourante, le Tribunal de protection a fixé un droit de visite encadré par une 

structure thérapeutique à raison d'une heure à quinzaine. Ces modalités n'ont pas 

été contestées par les parties.  

 Les autres points du dispositif de l'ordonnance entreprise (instauration d'une 

curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles et menace de 

la peine de l'art. 292 CP en cas de non-respect du droit de visite) n'ayant pas fait 

l'objet de critiques motivées, ils seront également confirmés. 

 Le recours formé par la recourante sera en conséquence, au vu des arrêts de 

renvoi, rejeté.  

6. Les causes en fixation de relations personnelles ne sont pas gratuites (art. 67A et 

B RTFMC et 77 LaCC). Les frais judiciaires de recours seront arrêtés à 800 fr. et 

mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Ils seront 

partiellement compensés avec l'avance de 400 fr. fournie par celle-ci, laquelle 

reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). La recourante sera en 

conséquence condamnée à verser 400 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les 

Services financiers du Pouvoir judiciaire, à titre de solde de frais. 

Il n'y a pas lieu à dépens. 

* * * * * 

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C/29758/2018-CS 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

Statuant sur renvoi du Tribunal fédéral: 

A la forme : 

Confirme la recevabilité du recours formé le 3 mars 2020 par A______ contre 

l'ordonnance DTAE/7967/2019 rendue le 12 décembre 2019 par le Tribunal de 

protection de l'adulte et de l'enfant dans la cause C/29758/2018. 

Au fond : 

Le rejette.  

Sur les frais : 

Arrête les frais de la procédure de recours à 800 fr., les met à la charge de A______ et 

dit qu'ils sont partiellement couverts par l'avance de frais de 400 fr. versée, qui reste 

acquise à l'Etat de Genève.  

Condamne A______ à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du 

Pouvoir judiciaire, la somme de 400 fr. à titre de solde de frais judiciaires. 

Dit qu'il n'y a pas lieu à l'allocation de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 

Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 

 

   

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.