# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** afa3132e-ea24-57b9-8359-e24ada4f8115
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2009-06-24
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 24.06.2009 C-7291/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-7291-2007_2009-06-24.pdf

## Full Text

Cour III
C-7291/2007/coo
{T 0/2}

A r r ê t  d u  2 4  j u i n  2 0 0 9

Elena Avenati-Carpani (présidente du collège), 
Stefan Mesmer, Franziska Schneider, juges, 
Oliver Collaud, greffier.

A._______,
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés 
résidant à l'étranger OAIE,
avenue Edmond-Vaucher 18, case postale 3100, 
1211 Genève 2,
autorité inférieure.

assurance-invalidité, décision du 9 octobre 2007.

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

C-7291/2007

Faits :

A.
A._______, ressortissant portugais né en 1957, a déposé, le 24 mai 
1993,  une  demande  de  prestations  de  l'assurance-invalidité  (AI) 
auprès des autorités du canton de Genève où il avait travaillé de 1984 
à octobre 1992 en tant que manœuvre dans le bâtiment (pce OAIE 1).

Agissant  sur  mandat  de  la  Commission  cantonale  genevoise  de 
l'assurance-invalidité (pces OAIE 4 et 5), le Dr B._______ a établi, le 8 
juin  1994,  une  expertise  médicale  (pce  OAIE  32)  faisant  état  de 
lombosciatalgies gauches liées,  d'une part,  à  une protrusion discale 
intraforaminale  L4-L5  à  gauche  entraînant  un  syndrome  radiculaire 
sensitif  dans le dermatome L5 et,  d'autre part,  à  de très importants 
troubles  de  la  posture  vertébrale  avec  scoliose  antalgique,  sans 
amélioration  après  rééducation.  D'un  point  de  vue  assurentiel,  ce 
praticien a préconisé le renoncement à un reclassement professionnel 
immédiat et la reconnaissance d'un taux invalidité à plus de deux tiers.

Par prononcé du 6 septembre 1994, la commission susmentionnée a 
reconnu un taux d'invalidité de 100% à compter du 21 octobre 1993 en 
faveur de A._______ (pce OAIE 6). En date du 19 janvier 1995, l'Office 
cantonal  de  l'assurance-invalidité  du  canton  de  Genève  (ci-après: 
l'OCAI-GE)  a  décidé  d'octroyer  une  rente  ordinaire,  et  les  rentes 
complémentaires y relative pour son épouse et leurs trois enfants, à 
A._______, et ce à partir du 1er octobre 1993 (pce OAIE 9).

Suite au départ de l'assuré pour le Portugal, l'OCAI-GE s'est dessaisi 
du  dossier  en  faveur  de  l'Office  de  l'assurance-invalidité  pour  les 
assurés résidant à l'étranger (OAIE) pour raison de compétence (pce 
OAIE 12).

Les  20  novembre  1995  et  12  mars  1996,  la  Caisse  suisse  de 
compensation (CSC) a informé A._______ des nouveaux montants qui 
lui  seraient  versés  à  titre  des  rentes  qu'il  percevait  en  raison de la 
prise en considération des périodes de cotisation qu'il avait effectuées 
au Portugal  et  de l'augmentation  des rentes complémentaires  (pces 
OAIE 13 et 14).

B.
En date du 27 juin 1996, l'OAIE a entrepris une révision de la rente 

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dont bénéficiait  A._______ (pces OAIE 17 et  18). Dans le  cadre de 
cette procédure, les pièces suivantes ont été versées au dossier  de 
l'OAIE:

- le questionnaire à l'assuré pour la révision de la rente AI signé et 
daté du 5 juillet 1996 et à teneur duquel A._______ a déclaré ne 
pas exercer d'activité lucrative (pce OAIE 19);

- un lot de pièces établies avant la décision de l'OCAI-GE portant sur 
de  la  demande  de  prestations  du  24  mai  1993,  soit  un  rapport 
d'examen de la colonne lombaire par tomodensiométrie établi par la 
Drsse  C._______  (pce  OAIE  25),  un  rapport  d'examen  par 
électromyogramme des membres inférieurs du Dr D._______ (pce 
OAIE  26),  un  compte  rendu  d'hospitalisation  du  29  mars  1993 
établis  par  les  Drs  E._______  et  F._______  (pce  OAIE  27),  un 
rapport  de  consultation  rhumatologique  des  Drs  G._______  et 
H._______ (pce OAIE 28), un rapport médical établi à l'intention de 
la Commission cantonale genevoise de l'AI par le Dr I._______ (pce 
OAIE 29), deux avis d'indication opératoire du Dr J._______ et du 
Dr  K._______ (pce OAIE 30 et  31)  et  l'expertise  médicale  du Dr 
B._______ (pce OAIE 32);

- le  certificat  médical  du  5  juillet  1996  établi  par  le  Dr  L._______ 
faisant état de pathologies chroniques de la colonne vertébrale et 
d'une  hernie  discale  connaissant  des  épisodes  d'aggravation 
périodiques (pce OAIE 33);

- le rapport médical du 30 septembre 1996 établi par le médecin des 
assurances  sociales  portugaises,  relevant  des  lésions 
dégénératives de la colonne vertébrale, une hernie discale L5-S1, 
une  protrusion  discale  L4-L5,  une  sclérose  sous-chondrale.  Une 
diminution  du  réflexe  rotulien  à  gauche,  un  Lasègue  positif  à 
gauche  ainsi  qu'une  diminution  de  la  sensibilité  des  membres 
inférieurs et concluant que A._______ était incapable d'exercer une 
profession quelconque (pce OAIE 50);

- un  rapport  d'imagerie  du  4  octobre  1996  faisant  état  de  d'une 
protusion discale en L4-L5 et  d'une hernie discale en L5-S1 (pce 
OAIE 34);

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- un  rapport  clinique  du  2  décembre  1996  du  Dr  M._______ 
observant  qu'un  soulagement  chirurgical  n'était  pas  indiqué  en 
relation avec les atteintes présentées (pce OAIE 35);

En date du 10 mars 1997 et après consultation des pièces versées au 
dossier,  le  Dr  N._______  du  Service  médical  de  l'OAIE  a  posé  le 
diagnostic d'une hernie discale L5-S1, d'une protusion discale L4-L5, 
d'une  sclérose  sous-chondrale  et  de  troubles  neurologiques  des 
membres inférieurs (pce OAIE 36). Dans son appréciation du cas, ce 
médecin  a  relevé  que  l'incapacité  de  travail  était  totale  et  sans 
changement.

Par communication du 15 mai 1997, l'OAIE a fait savoir à A._______ 
que son degré d'invalidité  n'avait  pas changé et  que les prestations 
versées ne connaîtraient donc aucun changement (pce OAIE 39).

C.
Le 12 février 2002, l'OAIE a entrepris une nouvelle révision de la rente 
AI  accordée  à  A._______  (pce  OAIE  42  et  43).  Au  cours  de 
l'instruction de cette prodécure, les pièces suivantes ont été versées 
au dossier:

- le questionnaire pour la révision de la rente daté du 8 août 2002 et 
signé de la  main de l'assuré par lequel  celui-ci  a  déclaré ne pas 
avoir travaillé après le 5 juillet 1995 (pce OAIE 49);

- le  rapport  médical  du  15  avril  2002  établi  par  le  médecin  de  la 
sécurité  sociale  portugaise  observant  une  hernie  discale  avec 
lombalgies et paresthésies des membres inférieurs provoquant une 
incapacité totale dans l'exercice de l'activité de manœuvre dans le 
bâtiment,  mais  permettant  toutefois  l'exercice  d'une  autre  activité 
rémunérée (pce OAIE 51);

En date du 20 septembre 2002, le Dr O._______ du Service médical 
de  l'OAIE  a  estimé,  dans  son  appréciation  médicale  des  pièces  du 
dossier, qu'aucune amélioration de l'état  de santé de l'assuré n'était 
intervenue (pce OAIE 52).

Par  communication  du  26  septembre  2002,  l'OAIE  a  informé 
A._______ qu'il  avait  constaté que son degré d'invalidité  n'avait  pas 
changé  de  manière  à  influencer  le  droit  à  la  rente  et  que,  par 

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conséquent,  les  prestations  versées  jusqu'alors  n'étaient  pas 
modifiées (pce OAIE 53).

D.
En date du 3 juillet 2006, l'OAIE a entrepris une nouvelle révision de la 
rente  de  A._______  (pce  OAIE  55  et  56).  Dans  le  cadre  de  cette 
procédure, les pièces suivantes ont été produites:

- le  questionnaire pour  la révision de la  rente daté du 2 novembre 
2006 et signé de la main de l'intéressé par lequel celui-ci a déclaré 
ne pas exercer d'activité lucrative (pce OAIE 61);

- le rapport E 213 du 14 septembre 2006 établi par le Dr P._______ 
posant  le  diagnostic  de  protrusion  discale  L4-L5  et  de  hernie 
discale  L5-L1  (recte:  L5-S1),  relevant  une  légère  limitation  des 
amplitudes des mouvements et de la mobilité de la colonne dorso-
lombaire avec un Lasègue négatif, une bonne mobilité de membres 
inférieurs et supérieurs ainsi que des bons réflexes, indiquant une 
limitation en ce qui concerne des activités lourdes à moyennement 
lourdes,  mais  aucune  limitation  fonctionnelle,  et  observant  une 
incapacité  totale  d'exercer  son  activité  antérieure  de  manœuvre 
dans le bâtiment, mais une capacité de cinq heures par jour dans 
un travail adapté comme, par exemple, ouvrier agricole ou employé 
de bureau; ce praticien a en outre relevé la présence de callosités 
sur les mains de l'assuré (pce OAIE 63).

Dans sa prise de position médicale du 7 février 2007 (pce OAIE 65 et 
66),  le  Dr  Q._______ du Service  médical  de l'OAIE a noté qu'il  n'y 
avait  pas de nouveau diagnostic,  mais  qu'une amélioration générale 
de  l'état  de  santé  devait  être  constatée.  A  titre  de  limitations 
fonctionnelles  générales,  ce  praticien  a  relevé  une  légère  limitation 
des amplitudes de mouvements et de la mobilité de la colonne dorso-
lombaire avec un lasègue négatif  et  une limitation dans les activités 
lourdes  à  moyennement  lourdes,  sans  perturbations  fonctionnelles. 
L'assuré présentant, à son avis, une amélioration de son état de santé 
qui  lui  permettait  de  reprendre  une  activité  lucrative  dans  une 
profession adaptée, le Dr Q._______ a estimé que l'incapacité dans 
l'activité habituelle demeurait entière, mais que, dès le 14 septembre 
2006, date du rapport E 213, la capacité de travail était de 50% dans 
une activité de substitution légère dans le secteur industriel  (ouvrier 
non qualifié, manoeuvre de production) ou dans les services collectifs 

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et  personnels  (concierge,  gardien  d'immeuble  ou  de  chantier, 
surveillant de parking ou de musée).

Le  23  mars  2007,  l'OAIE a  procédé  à  l'évaluation  de  l'invalidité  de 
A._______  en  application  de  la  méthode  générale  (pce  OAIE  67). 
Comparant  un  salaire  sans  invalidité  de  Fr.  5'034.23  à  un  salaire 
d'invalide moyen dans les activités proposées par le Dr Q._______, à 
50% vue l'incapacité de l'intéressé et diminué de 10% en raison des 
circonstances  personnelles  et  professionnelles,  de  Fr.  1'938.69, 
l'autorité a retenu une perte de gain de 61.48%.

L'OAIE  a  ensuite  soumis  le  dossier  de  A._______  à  son  service 
médical pour une nouvelle prise de position (pce OAIE 68 et 69).

Dans sa réponse du 2 juillet 2007 (pce OAIE 70), le Dr R._______ du 
Service  médical  de l'OAIE a  observé qu'avec  le  temps et  l'absence 
d'efforts lourds une amélioration conséquente était possible même si 
les  examens  radiologiques  étaient  inchangés.  Il  a  relevé  qu'en 
l'occurrence,  les  résultats  des  examens  cliniques  menés  par  le  Dr 
P._______  démontraient  à  suffisance  une  amélioration  de  l'état  de 
santé  (i.e.  absence  de  douleurs  radiculaires,  Lasègue  négatif, 
sensibilité  normale),  de  sorte  que  la  prise  de  position  du  Dr 
Q._______ ne pouvait être que confirmée.

E.
Par projet de décision du 13 juillet 2007, l'OAIE a informé A._______ 
que sur la base des nouveaux documents reçus, il avait constaté que 
l'exercice  d'une  activité  légère,  adaptée  à  son  état  de  santé,  était 
exigible dans une mesure suffisante pour exclure le droit à une rente 
entière qui devait, compte tenu de la nouvelle incapacité de gain, être 
remplacée  par  un  trois  quart  de  rente  (pce  OAIE  72).  Un  délai  de 
trente  jours  dès  réception  a  été  octroyé  à  l'intéressé  pour  qu'il 
produise ses éventuelles observations.

Par  courrier  daté  du  9  août  2007,  A._______  a  fait  part  de  son 
opposition quant à la diminution de sa rente, alléguant que son état de 
santé  s'était  empiré  et  non  amélioré.  En  annexe  à  son  courrier, 
l'intéressé a produit les documents suivants:

- le rapport médical du Dr S._______ du 7 août 2007 faisant état de 
signes  d'arthrose  de  la  colonne,  principalement  dorsale,  et  d'une 
hernie discale en L5-S1 (pce OAIE 76);

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- le rapport  d'examen de la colonne lombaire par tomodensiométrie 
du  1er août  2007  mentionnant  que  l'intéressé  avait  subi  une 
chirurgie d'une hernie discale qui avait récidivé, mais qu'il n'y avait, 
lors de l'examen, aucune séquelle manifeste d'une intervention et 
faisant  état,  entre  autres,  en  L4-L5,  d'une  discrète  densification 
diffuse et, en L5-S1, d'une diminution de l'espace inter-vertébrale et 
d'une protrusion discale paramédiane et forminale gauche associée 
à une importante ostéophytose d'une hypertrophie articulaire (pce 
OAIE 75);

- le rapport médical du 8 août 2007 établi par le Dr T._______ (pce 
OAIE 74).

Dans sa prise de position médicale du 29 août 2007 (pce OAIE 79), le 
Dr R._______ du Service médicale de l'OAIE a observé que même si 
le rapport d'examen par tomodensiométrie du 1er août 2007 (pce OAIE 
75) était sensiblement le même que celui datant de 1996 (pce OAIE 
34),  les  signes cliniques,  relevés dans sa réponse du 2 juillet  2007 
(pce OAIE 70)  parlaient  manifestement  en faveur  d'une amélioration 
de l'état de santé de A._______ et ne pouvaient être ignorés. Il a de 
plus observé que la présence de callosités sur les mains de l'assuré 
démontrait qu'il travaillait régulièrement.

Par décision  du 9  octobre  2007,  l'OAIE a  réduit  d'un  quart  la  rente 
entière dont bénéficiait  A._______, et ce à compter du 1er décembre 
2007 (pce OAIE 81), conformément à son projet de décision précité.

F.
Agissant  par  pli  remis  le  24  octobre  2007  aux  services  postaux 
portugais  et  parvenu  en  la  possession  des  autorités  suisses  le  29 
octobre 2007, A._______ a saisi le Tribunal administratif  fédéral d'un 
recours  dirigé  contre  la  décision  de  l'OAIE  du  9  octobre  2007. 
Concluant implicitement à l'annulation de la décision entreprise et au 
maintien de la rente entière qui lui avait octroyée le 19 janvier 1995, le 
recourant a allégué que son état de santé ne s'était guère amélioré, 
bien au contraire, et qu'il n'avait aucune possibilité de trouver dans sa 
région, et au-delà, un emploi à temps partiel adaptée en fonction des 
ses limitations.

F.a Appelée  à  se  prononcer  sur  le  recours,  l'autorité  intimée  en  a 
proposé le rejet dans sa réponse du 3 mars 2008. A l'appui de cette 
conclusion,  l'OAIE  a  avancé  que  le  tableau  clinique  s'était 

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sensiblement  amélioré  depuis  l'octroi  de  la  rente,  les  limitations 
fonctionnelles de la colonne étant faibles et les atteintes neurologiques 
étant  désormais  absentes,  de  sorte  qu'une  activité  de  substitution 
adaptée à l'état de santé – sans surcharge de la colonne et avec un 
changement de position possible – était  exigible à mi-temps,  ce qui 
diminuait la perte de gain de l'assuré dans une mesure suffisante pour 
justifier une diminution de sa rente.

Invité à se prononcer sur la réponse au recours de l'OAIE, A._______ 
a  produit,  par  courrier  remis  le  23  avril  2008  aux  services  postaux 
portugais,  une  réplique  à  teneur  de  laquelle  il  a  persisté  dans  les 
conclusions  et  moyens  avancés  dans  son  mémoire  de  recours.  En 
annexe  à  cet  écrit,  l'intéressé  a  produit  le  rapport  d'examen  par 
tomodensiométrie  de  l'ensemble  de  sa  colonne  vertébrale  établi  le 
9 avril  2008 par  la  Drsse U._______. En ce qui  concerne  la  région 
lombo-sacrale,  les  résultats  de  cet  examen  ne  diffèrent  guère,  en 
général,  de  ceux  obtenus  lors  du  précédent  examen  par 
tomodensiométrie.

F.b Dans le cadre du second échange d'écritures, l'OAIE a soumis le 
dossier  de  la  cause  à  la  Drsse  V._______  de  son  service  médical. 
Dans sa prise de position du 13 mai 2008, cette praticienne a confirmé 
les prises de position des Drs R._______ et Q._______, relevant que 
les  observations  cliniques  montraient  clairement  une  amélioration 
objective.

Dans sa duplique du 15 mai 2008 l'autorité intimée a conclu au rejet 
du recours.

F.c Par décision  incidente  du  21  mai  2008,  le  Tribunal  administratif 
fédéral a invité le recourant a versé, dans un délai de trente jours dès 
réception,  une  avance  sur  les  frais  de  procédure  présumés  de 
Fr. 300.--, le recourant étant, à défaut, déclaré irrecevable. Un double 
de la duplique de l'OAIE a été en outre porté à la connaissance de 
l'intéressé.

Le 16 juin  2008,  A._______ s'est  acquitté  de l'entier  de l'avance de 
frais exigée.

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Droit :

1.

1.1 Sous réserve des exceptions prévues à l’art. 32 de la loi fédérale 
du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF, RS 173.32), 
le Tribunal administratif fédéral, en vertu de l’art. 31 LTAF, connaît des 
recours contre les décisions au sens de l’art. 5 de la loi  fédérale du 
20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA, RS 172.021) 
prises par les autorités mentionnées à l'art. 33 LTAF. En particulier, les 
décisions rendues par l'OAIE concernant  l'octroi  de rente d'invalidité 
peuvent  être  contestées  devant  le  Tribunal  administratif  fédéral 
conformément à l'art. 69 al. 1 let. b de la loi fédérale du 19 juin 1959 
sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20).

1.2 En  vertu  de  l'art. 3  let. dbis PA  la  procédure  en  matière 
d'assurances sociales n'est pas régie par la PA dans la mesure où la 
loi  fédérale  du  6  octobre  2000  sur  la  partie  générale  du  droit  des 
assurances sociales (LPGA, RS 830.1) est applicable. En application 
de  l'art. 1  al. 1  LAI,  les  dispositions  de  la  LPGA  s'appliquent  à 
l'assurance-invalidité (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la LAI ne 
déroge à la LPGA. 

1.3 Selon l'art. 59 LPGA, quiconque est touché par la décision ou la 
décision sur opposition et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle 
soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir. Ces conditions sont 
remplies en l'espèce.

1.4 Déposé  en  temps  utile  et  dans  les  formes  requises  par  la  loi 
(art. 60 LPGA et 52 PA), le recours est recevable.

2.

2.1 L'Accord  entre  la  Suisse  et  la  Communauté  européenne  et  ses 
Etats membres sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999 
(ALCP, RS 0.142.112.681) est entré en vigueur le 1er juin 2002. A cette 
date  sont  également  entrés  en  vigueur  son  Annexe  II  qui  règle  la 
coordination  des  systèmes de sécurité  sociale,  le  Règlement  (CEE) 
n° 1408/71  du  Conseil  du  14  juin  1971  relatif  à  l'application  des 
régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs 
non  salariés  et  aux  membres  de  leur  famille  qui  se  déplacent  à 
l'intérieur  de  la  Communauté  (RS  0.831.109.  268.1),  s'appliquant  à 

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toutes  les  rentes  dont  le  droit  prend  naissance  au  1er juin  2002  et 
ultérieurement et se substituant à toute convention de sécurité sociale 
liant  deux  ou  plusieurs  Etats  (art. 6  du  Règlement),  et  enfin  le 
Règlement  (CEE)  n° 574/72  du  Conseil  du  21  mars  1972  relatif  à 
l'application du Règlement (CEE) n° 1408/71 (RS 0.831.109.268.11). 
Selon l'art. 3 du Règlement (CEE) n° 1408/71 les ressortissants des 
Etats membres de la Communauté européenne et  les ressortissants 
suisses  bénéficient  de  l'égalité  de  traitement.  Selon  l'art. 20  ALCP, 
sauf  disposition  contraire  découlant  de  l'Annexe  II,  les  accords  de 
sécurité sociale bilatéraux entre la Suisse et les Etats membres de la 
Communauté européenne sont suspendus dès l'entrée en vigueur du 
présent accord, dans la mesure où la même matière est régie par le 
présent accord. Dans la mesure où l'ALCP, en particulier son Annexe II 
qui  régit  la  coordination  des  systèmes  d'assurances  sociales  (art. 8 
ALCP)  ne  prévoit  pas  de  disposition  contraire,  l'organisation  de  la 
procédure de même que l'examen des conditions à l'octroi d'une rente 
d'invalidité suisse ressortissent au droit interne suisse. 

2.2 L'art. 80a LAI  rend  expressément  applicables  dans  la  présente 
cause, s'agissant d'un ressortissant de l'Union européenne, l'ALCP et 
les Règlements (CEE) n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 et (CEE) 
n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relativement à l'application du 
Règlement (CEE) n° 1408/71. 

2.3 De  jurisprudence  constante  l'octroi  d'une  rente  étrangère 
d'invalidité  ne  préjuge  pas  l'appréciation  de  l'invalidité  selon  la  loi 
suisse (arrêt du Tribunal fédéral  des assurance I 435/02 du 4 février 
2003  consid.  2  ;  Revue  à  l'intention  des  caisses  de  compensation 
(RCC)  1989  p. 330).  Même  après  l'entrée  en  vigueur  de  l'ALCP, le 
degré  d'invalidité  d'un  assuré  qui  prétend une rente  de l'assurance-
invalidité  suisse est  déterminé exclusivement  d'après  le  droit  suisse 
(ATF 130 V 257 consid. 2.4).

3.

3.1 Selon l'art. 2 LPGA, les dispositions de ladite loi sont applicables 
aux assurances sociales régies par la législation fédérale si et dans la 
mesure où les lois spéciales sur les assurances sociales le prévoient. 

3.2 L'examen du droit à des prestations selon la LAI s'agissant d'une 
révision du droit à la rente en application de l'art. 17 LPGA est régi par 
la teneur de la LAI au moment de la décision entreprise eu égard au 

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principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 
130 V 445 et les références). Les dispositions de la 5ème révision de la 
LAI  et  les  modifications  de  la  LPGA,  toutes  entrées  en  vigueur  le 
1er janvier 2008, ne sont donc pas applicables en l'espèce.

4.

4.1 L'invalidité  au sens de la  LPGA et  de la  LAI  est  l'incapacité  de 
gain  totale  ou partielle  qui  est  présumée permanente  ou de longue 
durée, qui peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou 
d'un  accident  (art. 8  LPGA et  4  al. 1  LAI).  Selon  l'art. 7  LPGA,  est 
réputée  incapacité  de  gain  toute  diminution  de  l'ensemble  ou  d'une 
partie  des  possibilités  de gain  de l'assuré  sur  un marché du travail 
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une 
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. En cas 
d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée 
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine 
d'activité (art. 6 LPGA).

4.2 Aux termes de l'art. 28  al. 1  LAI  entré  en vigueur  au 1er janvier 
2004,  l'assuré a droit  à un quart  de rente s'il  est  invalide à 40% au 
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois quarts 
de rente s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est 
invalide  à  70% au  moins.  Toutefois,  les  rentes  correspondant  à  un 
degré d'invalidité inférieur à 50% ne sont versées qu'aux assurés qui 
ont leur domicile et leur résidence habituelle en Suisse (art. 28 al. 1ter 

LAI). Depuis  l’entrée en vigueur  des  Accords  sur  la  libre  circulation 
des  personnes,  les  ressortissants  d'un  Etat  de  la  Communauté 
européenne qui présentent un degré d’invalidité de 40% au moins, ont 
droit à un quart de rente en application de l’art. 28 al. 1 LAI s’ils ont 
leur domicile et leur résidence habituelle dans un Etat membre.

4.3 Le taux d'invalidité d'une personne exerçant une activité lucrative 
est fixé d'après la comparaison des revenus prévue par l'art. 16 LPGA, 
c'est-à-dire  essentiellement  selon  des  considérations  économiques. 
Ainsi le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est 
comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 
raisonnablement être exigé de lui après les traitements et les mesures 
de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.

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5.

5.1 Selon  l'art. 17  LPGA si  le  taux  d'invalidité  du  bénéficiaire  de  la 
rente  subit  une  modification  notable,  la  rente  est,  d'office  ou  sur 
demande,  révisée  pour  l'avenir,  à  savoir  augmentée  ou  réduite  en 
conséquence, ou encore supprimée. Le deuxième alinéa de la même 
règle  prévoit  que  toute  prestation  durable  accordée  en  vertu  d'une 
décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou 
réduite  en  conséquence,  ou  encore  supprimée  si  les  circonstances 
dont dépendait son octroi changent notablement.

5.2 L'art. 88a al. 1  du  règlement  du  17  janvier  1961  sur 
l'assurance-invalidité (RAI, RS 831.201) prévoit que, si la capacité de 
gain de l'assuré s'améliore ou que son impotence s'atténue, il y a lieu 
de considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou 
partie de son droit aux prestations dès que l'on peut s'attendre à ce 
que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue 
période. Il  en  va  de  même lorsqu'un  tel  changement  déterminant  a 
duré  trois  mois  déjà,  sans  interruption  notable  et  sans  qu'une 
complication prochaine soit  à  craindre. Quant  à l'art. 88bis al. 2  let. a 
RAI, il dispose que la diminution ou la suppression de la rente ou de 
l'allocation pour impotent prend effet,  au plus tôt,  le premier jour du 
deuxième mois qui suit la notification de la décision.

6.

6.1 Pour  examiner  si  dans  un  cas  de  révision  il  y  a  eu  une 
modification  importante  du  degré  d'invalidité  au  sens  de  l'art. 17 
LPGA, le juge doit prendre généralement en considération l'influence 
de l'état de santé sur la capacité de gain au moment où fut rendue la 
décision qui a octroyé ou modifié le droit à la rente ainsi que l'état de 
fait existant au moment de la décision attaquée. Dans un arrêt récent 
le  Tribunal  fédéral  a  considéré  que  la  dernière  décision  entrée  en 
force,  examinant  matériellement  le  droit  à  la  rente,  fondée  sur  une 
instruction des faits, une appréciation des preuves et une comparaison 
des  revenus  conforme  au  droit  constitue  le  point  de  départ  pour 
examiner  si  le  degré  de  l'invalidité  s'est  modifié  de  manière  à 
influencer le droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.4).

6.2 En  l'espèce,  le  recourant  a  bénéficié  d'une  rente  d'invalidité 
entière depuis le 1er octobre 1993 ensuite de la décision de l'OCAI-GE 
du 19 janvier 1995. La question de savoir si le degré d'invalidité a subi, 

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depuis lors une modification doit être jugé in casu en comparaison des 
faits tels qu'ils se présentaient à l'époque de la décision du 19 janvier 
1995 et  ceux qui  ont  existé  à la  date  de la  décision litigieuse du 9 
octobre 2007.

7.

7.1 La  notion  d'invalidité,  dont  il  est  question  à  l'art. 8  LPGA  et  à 
l'art. 4 LAI est de nature économique/juridique et non médicale (ATF 
116  V  246  consid.  1b).  En  d'autres  termes,  l'assurance-invalidité 
suisse couvre seulement les pertes économiques liées à une atteinte 
à  la  santé  physique  ou  psychique,  qui  peut  résulter  d'une  infirmité 
congénitale, d'une maladie ou d'un accident, et non la maladie en tant 
que telle. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait 
pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait 
obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigé de lui 
après les traitements et les mesures de réadaptation sur un marché du 
travail équilibré (art. 16 LPGA).

7.2 Selon une jurisprudence constante,  bien que l'invalidité  soit  une 
notion juridique et économique les données fournies par les médecins 
constituent  néanmoins  un  élément  utile  pour  apprécier  les 
conséquences de l'atteinte à la santé et pour déterminer quels travaux 
peuvent  être encore raisonnablement  exigés de l'assuré (ATF 115 V 
133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c, Revue à l'attention des caisses 
de compensation (RCC) 1991 p. 329 consid. 1c).

7.3 Le  juge  des  assurances  sociales  doit  examiner  de  manière 
objective tous les moyens de preuve, quelle que soit leur provenance, 
puis décider si  les documents à disposition permettent  de porter  un 
jugement valable sur le droit litigieux. Avant de conférer pleine valeur 
probante à un rapport médical, il s'assurera que les points litigieux ont 
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prend également en considération les plaintes 
exprimées  par  la  personne  examinée,  qu'il  a  été  établi  en  pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical 
et l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que les 
conclusions de l'expert sont dûment motivées (ATF 125 V 352 consid. 
3a et les références).

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8.

8.1 Le droit à la rente de l'assurance-invalidité a été reconnu en faveur 
du  recourant  à  compter  du  1er octobre  1993  en  raison  de 
lombosciatalgies gauche liées à une protrusion discale intraforaminale 
L4-L5 à  gauche entraînant  un syndrome radiculaire  sensitif  dans  le 
dermatome L5 et de très importants troubles de la posture vertébrale 
avec  scoliose  antalgique.  A  cette  époque,  il  avait  été  constaté  que 
A._______  était  incapable  d'exercer  une  activité  lucrative,  quelle 
qu'elle soit. A la lecture des pièces du dossier, notamment l'expertise 
du Dr B._______ (pce OAIE 32, p. 4), il appert que les vives douleurs 
éprouvées  par  l'assuré  dans  toutes  les  postures  et  la  difficulté  à 
obtenir  des  résultats  rapides  dans  une  rééducation,  au  demeurant 
douloureuse, ont été prises en considération dans l'évaluation de sa 
capacité à exercer une activité de substitution.

Dans le cadre de l'actuelle procédure de révision, tant le médecin de 
la sécurité sociale portugaise que les médecins de l'OAIE ont observé 
la persistance des atteintes orthopédiques, notamment en L4-L5, mais 
ont conclu, sur la base d'observations cliniques, à une amélioration de 
l'état de santé.

Il convient donc d'examiner si l'influence sur la capacité de travail des 
affectations  dont  est  atteint  l'intéressé  s'est  modifiée  de  manière 
notable au cours de la période d'examen, soit entre le 19 janvier 1995 
et le 9 octobre 2007 (cf. supra consid. 6.2).

8.2 Lors de l'octroi de la rente entière dont il a bénéficié, A._______ 
présentait,  dans un contexte d'atteintes discales L4-L5 et  L5-S1,  un 
lasègue positif, des douleurs et une hyposensibilité neurologiques de 
la jambe gauche compatibles avec une radiculopathie modérée en L5 
et des hyperextension et flexions latérales de la colonne douloureuses 
(pces OAIE 27, 29 et 32 notamment).

Dans  son  rapport  E  213 du  14  septembre  2006  le  Dr  P._______  a 
observé une légère limitation des amplitudes des mouvements et de la 
mobilité  de la  colonne dorso-lombaire,  sans toutefois  mentionner  de 
manifestation  douloureuse,  le  signe  de  Lasègue  étant  par  ailleurs 
négatif. Ce médecin a noté la bonne mobilité des membres supérieurs 
et  inférieurs ainsi  que des mains  humides et  calleuses et  l'absence 
d'altération neurologique du mouvement, de la marche et des réflexes. 

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Du point  de  vue  diagnostique,  ce  médecin  a  retenu  une  protrusion 
discale L4-L5 et une hernie discale foraminale L5-S1. Reconnaissant 
la nécessité d'éviter des travaux lourds à moyennement lourds, le Dr 
P._______  a  indiqué  que  A._______  ne  pouvait  pas  exercer  son 
activité  habituelle,  mais  qu'on  pouvait  exiger  de  lui  qu'il  exerce une 
activité adaptée à son état de santé pendant cinq heures par jour..

Prenant  position  sur  le  cas  de  l'assuré,  le  Drs  Q._______  et 
R._______ du Service médical  de l'OAIE ont  confirmé l'appréciation 
avancée par le médecin de la sécurité sociale portugaise. Appelé à se 
prononcer sur les documents médicaux que l'intéressé a produit lors 
de l'exercice de son droit d'être entendu en première instance, le Dr 
R._______ a observé, dans sa prise de position du 29 août 2007 (pce 
OAIE 79),  que lesdits  documents n'étaient  pas de nature à modifier 
son  avis  dans  la  mesure  où  ils  ne  démontraient  pas  qu'une 
amélioration  clinique  objectivable  n'était  pas  intervenue.  A  cette 
occasion, ce praticien a encore confirmé que l'assuré pouvait exercer 
à mi-temps une activité de substitution adaptée à son état de santé 
dans  le  secteur  industriel  (ouvrier  non  qualifié,  manœuvre  de 
production),  dans les services collectifs et personnels (surveillant de 
parking  ou  de  musée)  ou  des  activités  simples,  sans  qualification 
spéciale,  de  bureau ou d'administration  (enregistrement,  classement 
ou  archivage,  distribution  de  courrier  interne,  commissionnaire, 
réceptionniste, saisie de données).

Dans  le  cadre  de  son  recours,  A._______  a  produit  un  rapport 
d'examen par tomodensiométrie  qui,  de manière générale,  confirme, 
selon l'avis de la Drsse V._______ du Service médicale de l'OAIE (pce 
OAIE  83),  le  diagnostic  posé  par  le  Dr  P._______,  c'est-à-dire  une 
protrusion discale en L4-L5 et une hernie foraminale en L5-S1.

8.3 En l'occurrence, le Tribunal administratif fédéral constate qu'il n'y a 
pas  de  raison  de  mettre  en  doute  l'appréciation  médicale  contenue 
dans le rapport E 213 et les diverses prises de position des médecins 
du Service médical  de l'OAIE, lesquelles ont été établies sur l'étude 
des observations cliniques ainsi que sur l'ensemble du dossier médical 
à  disposition. De  même ledit  rapport  remplit-il  toutes  les  exigences 
posées par la jurisprudence pour qu'une pleine valeur probante puisse 
lui  être  accordée  et  n'y  a-t-il  aucune  raison  de  s'écarter  des 
conclusions convaincantes qui y sont contenues. Dans ce contexte, les 
pièces  produites  par  le  recourant  –  essentiellement  des  rapports 

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d'examen  par  imagerie  –  ne  sauraient  infirmer  l'appréciation  des 
experts,  dès  lors  qu'il  n'y  est  pas  fait  mention  d'éléments  médicaux 
n'ayant pas été pris en compte dans le cadre des leurs appréciations. 
Les  médecins  du  Service  médical  de  l'OAIE  se  raillent  par  ailleurs 
sans réserve aux conclusions du rapport E 213.

Les  prises  de  position  du  Dr  R._______  (pces  OAIE  70  et  79)  ont 
notamment  souligné  que  l'évolution  favorable  observée  sur  le  plan 
clinique, objectivant une amélioration de l'état de santé par rapport à 
la  situation  qui  prévalait  lors  de l'octroi  de  la  rente,  ne  pouvait  être 
infirmée sur  la  seule  base  d'imagerie  médicale  dans  la  mesure  où, 
même si  des  atteintes  structurelles visibles  demeuraient,  on  pouvait 
parfaitement envisager que le temps et l'absence d'effort  lourd aient 
amené  une  amélioration  des  symptômes  douloureux  ou  limitant  la 
mobilité.

Force  est  encore  de  constater  que  le  signe  de  Lasègue,  visant  à 
mettre en évidence un conflit  disco-radiculaire L4-L5 ou L5-S1 dans 
les  cas  de  sciatalgies,  n'est  plus  positif  chez  A._______,  qu'il  ne 
présente  aucun  déficit  neurologique  ou  réflexe asymétrique,  que  sa 
démarche et  ses mouvements sont  normaux et  que l'hyposensibilité 
de  la  jambe gauche  n'est  plus  mentionnée. En  outre,  la  mobilité  et 
l'amplitude des mouvements dorso-lombaires ne sont que légèrement 
diminuées, alors qu'elles l'étaient plus auparavant (pce OAIE 28 et 29); 
de surcroît les symptômes douloureux ne sont plus mis en évidence 
dans  les  mouvements  spécifiques  à  la  région  où  le  recourant  est 
atteint.

Sans toutefois s'avancer autant que le Dr R._______ qui a affirmé que 
la  présence  de  callosités  sur  les  mains  de  l'assuré  démontrait  qu'il 
avait  un  travail,  le  Tribunal  de  céans  retient  que  de  telles 
épaississement de l'épiderme se produisant aux endroits soumis à des 
frottements ou pressions répétées, elles ne peuvent être que le signe 
que le recourant est capable d'exercer une forme d'activité physique 
impliquant  l'usage  des  mains  de  manière  suffisamment  régulière, 
contrairement à ce qu'il prétend.

Au vu de ce qui précède, le Tribunal administratif  fédéral  n'a pas de 
motif  de s'écarter  des  conclusions  fondées du Dr  P._______ et  des 
médecins de l'OAIE et peut, donc, retenir qu'à partir du 14 septembre 

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2006, date du rapport E 213, l'exercice d'une activité légère, à 50%, 
est exigible de la part de l'assuré.

9.
L'invalidité  –  dont  il  convient  de  rappeler  qu'il  s'agit  d'une  notion 
économique  et  non  pas  médicale  –  est  évaluée  en  comparant  le 
revenu que l'intéressé pourrait obtenir en exerçant une activité qu'on 
peut raisonnablement attendre avec le revenu qu'il aurait eu s'il n'était 
pas devenu invalide (art. 16 LPGA).

Le revenu de la personne valide se détermine en établissant au degré 
de  la  vraisemblance  prépondérante  ce  qu'elle  aurait  effectivement 
réalisé au moment déterminant si elle était en bonne santé (ATF 129 V 
224 consid. 4.3.1). A ce titre, il convient en général de se référer au 
dernier salaire que l'assuré a obtenu avant l'atteinte à la santé.

En l'absence d'un revenu effectivement réalisé après la survenance de 
l'atteinte  à  la  santé,  le  Tribunal  fédéral  admet  pour  le  calcul  de 
l'invalidité le recours aux données statistiques suisses telles qu'elles 
ressortent de l'Enquête sur la structure des salaires (ESS) publiée par 
l'Office fédéral de la statistique (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb).

En l'occurrence, le recourant n'a ni présenté de chiffre concernant un 
éventuel  salaire  qu'il  réaliserait  dans  une  activité  adaptée  à  son 
handicap ni même allégué avoir une telle activité. Dès lors, le fait que 
l'OAIE se soit référé à l'ESS pour déterminer le revenu résultant d'une 
activité  qu'on  peut  raisonnablement  attendre  du  recourant  en 
considération de son état de santé n'est en soi pas critiquable. Dans 
ce contexte, c'est à juste titre que l'autorité intimée s'est fondée sur 
l'ESS pour établir le revenu de l'intéressé sans invalidité. En effet, en 
ce qui concerne l'évaluation de l'invalidité qui s'effectue en comparant 
le  revenu  d'invalide  à  celui  sans  invalidité,  il  importe  que  les  deux 
termes  de  la  comparaison  soient  effectivement  commensurables  et 
qu'ils se rapportent donc à un même marché du travail et soient issus 
d'une même base.

9.1 En l'espèce, le recourant ayant cessé totalement son activité de 
manœuvre depuis le mois d'octobre 1992,  il  convient de procéder à 
une  évaluation  de  l'invalidité  selon  la  méthode  générale  par  une 
comparaison de revenus entre le salaire théorique que l'assuré aurait 
pu  gagner  en  Suisse  comme  manœuvre  avec  un  revenu  théorique 

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selon  les  activités  de substitution  légères  proposées par  le  Service 
médical  de  l'OAIE.  Vu  les  circonstances,  il  s'agit  de  comparer  les 
revenus en fonction de ce qu'ils étaient, ou auraient pu être, en 2006, 
et non en 2004 comme l'a fait l'OAIE.

9.1.1 En  se  référant  au  Tableau  TA1  relatif  aux  salaires  bruts 
standardisés de l'ESS 2006 de l'Office fédéral de la statistique, valeur 
dans  le  domaine  de  la  construction,  pour  un  homme  avec  des 
connaissances professionnelles générales (niveau de qualification 4), 
on retient pour le recourant un revenu statistique mensuel moyen de 
Fr. 5'007.--.  Après  adaptation  au  nombre  d'heures  de  travail 
hebdomadaires effectuées en 2006 en moyenne dans le secteur de la 
construction,  à  savoir  41.7  heures  (La  Vie  économique  12-2008, 
B 9.2),  par  rapport  aux  40 heures  hebdomadaires  standardisées de 
l'ESS, on obtient un revenu sans invalidité de Fr 5'220.--.

9.1.2 Les activités de substitution proposées par le Dr R._______ du 
Service médical de l'OAIE (pce OAIE 79), exigibles à 50%, sont des 
activités légères comparables à des activités simples et répétitives, de 
niveau de qualification 4 selon le Tableau TA1, dans les domaine de 
l'industrie  manufacturière  (revenu  mensuel  selon  l'ESS  2006:  Fr. 
4'066.-- [industrie du cuir et de la chaussure]), des services collectifs 
et  personnels  (Fr. 4'259.--)  ou  des  services  aux  entreprises  (Fr. 
4'494.--). Ces revenus,  adaptés au nombre d'heures hebdomadaires 
effectuées  en  moyenne  en  2006  dans  chaque  secteur  (41.2  [d'où 
Fr. 4'188.--], 41.8 [d'où Fr. 4'450--] et 41.7 [d'où Fr. 4'686--] heures par 
semaine  respectivement;  La  Vie  économique  12-2008,  B 9.2), 
correspondent  en  moyenne  à  Fr. 4'441.--. Compte  tenu  de  l'âge  de 
l'assuré,  de  son  handicap  et  du  fait  qu'il  ne  peut  exercer  que  des 
activités adaptées à temps partiel, il  se justifie d'opérer, à l'instar de 
l'OAIE, une réduction du salaire d'invalide de 10% (d'où Fr. 3'996.--), 
étant  entendu  qu'un abaissement  de  25%  pour  raison  d'âge  et  de 
handicap est l'abaissement maximal admis par la jurisprudence (ATF 
126 V 728 consid. 5) et qu'il ne se justifie pas en l'espèce. Le salaire 
d'invalide théorique dans les activités de substitution proposées par le 
Dr R._______ du Service médical de l'OAIE, exigibles à 50%, s'établit 
donc à Fr. 1998.--.

9.2 La comparaison du revenu sans invalidité de Fr. 5'220.-- au revenu 
d'invalide de Fr. 1'998.--  fait  apparaître un préjudice  économique de 

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62% (61.72%). Le recourant subit donc une perte de gain de 66% dès 
le 14 septembre 2006.

9.3 La modification relevante du degré d'invalidité au sens de l'art. 17 
LPGA s'étant vérifiée dès le 14 septembre 2006 (rapport E 213; pce 
OAIE 63) et la modification pouvant être considérée comme durable 
au sens de l'art. 88 al. 1 RAI, vu qu'aucun fait médical nouveau étayé 
mettant en évidence une aggravation relevante de l'état de santé du 
recourant n'a été avancé jusqu'au 9 octobre 2007, date de la décision 
attaquée,  c'est  à  juste titre  que l'Office  intimé a transformé la  rente 
entière d'invalidité  dès  le  1er décembre 2007 en une trois-quarts  de 
rente. C'est  également  à  juste  titre  que les rentes  complémentaires 
que percevait A._______ ont été réduite en fonction de son nouveau 
taux d'invalidité.

Le recours est par conséquent rejeté et la décision du 9 octobre 2007 
confirmée.

10.
Les frais de procédure, fixés à CHF 300.--, sont mis à la charge du 
recourant (art. 63 al. 1 PA, applicable par renvoi de l'art. 37 LTAF). Ils 
sont compensés par l'avance de frais du même montant dont il s'est 
acquitté au cours de l'instruction.

Vu l'issue du litige,  il  n'est  pas alloué d'indemnité de dépens (art. 7 
al. 3 du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et 
indemnités  fixés  par  le  Tribunal  administratif  fédéral  [FITAF,  RS 
173.320.2]).

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les  frais  de  procédure,  d'un  montant  de  Fr. 300.--,  sont  mis  à  la 
charge du recourant. Ce montant est compensé par l'avance versée le 
16 juin 2008.

3.
Il n'est pas alloué de dépens.

4.
Le présent arrêt est adressé : 

- au recourant (Recommandé + AR)
- à l'autorité inférieure (n° de réf. ***.**.***.***)
- à l'Office fédéral des assurances sociales.

La présidente du collège : Le greffier :

Elena Avenati-Carpani Oliver Collaud

Indication des voies de droit :

La  présente  décision  peut  être  attaquée  devant  le  Tribunal  fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en matière 
de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification (art. 82 
ss, 90 ss et 100 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral [LTF, 
RS 173.110]). Le mémoire doit indiquer les conclusions, les motifs et 
les  moyens  de  preuve,  et  être  signé.  La  décision  attaquée  et  les 
moyens de preuve doivent être joints au mémoire, pour autant qu'ils 
soient en mains de la partie recourante (voir art. 42 LTF).

Expédition :

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