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**Case Identifier:** 3d1238fa-b350-5964-aa3b-33e5911266bd
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-09-17
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 17.09.2018 C/2050/2018
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-2050-2018_2018-09-17.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/2050/2018-CS DAS/192/2018 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU LUNDI 17 SEPTEMBRE 2018 

 

Recours (C/2050/2018-CS) formé en date du 9 avril 2018 par Madame A______ et 

Monsieur B______, domiciliés ______ (Genève), comparant par Me Ghislaine de 

MARSANO-ERNOULT, avocate, en l'Etude de laquelle ils élisent domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    1
er

 octobre 2018 à : 

- Madame A______ 

Monsieur B______ 
c/o Me Ghislaine de MARSANO-ERNOULT, avocate 

Rue du Tunnel 15, 1227 Carouge. 

- Madame C______ 

Madame D______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

 
 
 
 

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C/2050/2018-CS 

EN FAIT 

A. a) Les mineurs E______ et F______, nés respectivement les ______ 2016 et 

______ 2017 en France, sont issus de l’union entre A_______, ressortissante 
M______, et B______, ressortissant français. 

 La famille s'est installée à Genève dans le courant de l'été 2016. 

b) A sa naissance, F______ mesurait 57 cm et pesait 5 kg. 

Elle présentait, à la suite d'une complication obstétrique liée à l'accouchement, un 

plexus brachial, soit une paralysie du bras gauche. 

L'enfant a été auscultée par le Service orthopédique pédiatrique des Hôpitaux 

universitaires de Genève (ci-après : les HUG), qui envisageait une intervention 

chirurgicale. 

Les parents ont sollicité un second avis auprès du Dr G______ au Centre 

hospitalier universitaire vaudois (ci-après : le CHUV) le 12 décembre 2017, lequel 

a préconisé d'attendre un mois pour vérifier une éventuelle récupération spontanée 

et d'effectuer des exercices d'assouplissement, plutôt que d'opérer tout de suite au 

risque de couper un nerf. 

Sur la base de ces informations, les parents ont décidé d'attendre avant 

d'entreprendre une opération. 

c) Le 18 décembre 2017, F______ a consulté pour un muguet à la Clinique 

H______. Elle pesait alors 7,76 kg. 

d) Le 25 décembre 2017, les parents, trouvant que la situation ne s'était pas 

améliorée, ont emmené F______ une seconde fois à la Clinique H______, où il a 

été décidé de procéder à son admission aux HUG pour procéder à un examen 

gastrique. L'enfant souffrait également d'une gastro-entérite lors de son admission 

aux HUG. 

e) F______ est sortie de l'hôpital pour le week-end des 20 et 21 janvier 2018 et y 

est revenue le lundi 22 janvier 2018. 

f) Les parents allèguent que, compte tenu des difficultés qu'ils rencontraient à 

faire respecter leur volonté de ne pas faire opérer leur fille, ils ont organisé son 

transfert au Centre hospitalier I______ (ci-après : I______) en France. 

g) Le 26 janvier 2018, les HUG, soit pour eux les Dres J______ et K______, 

respectivement ______ et ______ au service de pédiatrie, ont transmis un 

signalement au Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après : le 
Tribunal de protection) concernant la mineure F______. 

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C/2050/2018-CS 

A teneur du courrier, l’équipe médicale rencontrait des difficultés importantes à 
communiquer avec les parents sur l'état de santé de l'enfant. Le père était 

convaincu que F______ présentait une pathologie alimentaire sévère, qui n'avait 

toutefois pas été objectivée, et il insistait pour réaliser des examens médicaux 

inappropriés et non-indiqués. Il ne semblait pas comprendre les nombreuses 

explications et éléments objectifs données par l'équipe médicale à de multiples 

reprises et persistait dans son propre raisonnement en tenant des propos délirants. 

Quant à la mère, elle ne prenait pas position.  

S'agissant du plexus brachial de l'enfant, une intervention chirurgicale semblait 

être la seule issue. Les examens complémentaires, indispensables à l’intervention, 
étaient refusés par le père, qui appuyait sa décision sur des croyances ______. 

Bien que F______ soit née avec un poids largement supérieur à la moyenne et 

présentait une prise pondérale plus que satisfaisante depuis sa naissance (poids à 

ce moment-là de 8,8 kg), son père était persuadé que la bonne récupération du 

plexus brachial dépendait de l'alimentation de l'enfant, mais qu'elle ne mangeait 

pas assez et souffrait d'une grave pathologie digestive. L'équipe médico-infirmière 

avait mis en évidence des comportements alimentaires dangereux et une relation 

dysfonctionnelle avec sa fille. Il avait été constaté que B______ forçait la mineure 

à manger, la réveillait au milieu de la nuit pour la nourrir ou lui faisait prendre le 

biberon dans son sommeil, alors qu'elle présentait déjà un surpoids, répétant ces 

comportements malgré les explications des médecins. Il n'arrivait pas à 

comprendre que sa fille n'était pas en danger et avait menacé à plusieurs reprises 

de partir s'il n'était pas donné suite à sa demande de poser une sonde naso-

gastrique pour nourrir sa fille.  

Du point de vue de l'évaluation psychiatrique faite par L______, psychologue, et 

le Dr M______, ______ au service de pédopsychiatrie, le discours du père, 

d'abord rassurant, présentait rapidement des éléments sortant de la réalité, comme 

la présentation grandiose de lui-même, de ses projets et compétences 

professionnels, lesquels contrastaient avec la réalité de la situation. Toute tentative 

pour éclaircir la situation était activement maintenue à distance. Depuis le début 

de la prise en charge hospitalière, les convictions du père étaient inébranlables. Un 

trouble de la relation père-enfant majeure avait été constaté dans les moments où 

ce dernier était tellement pris dans son discours qu'il ne prenait pas conscience des 

signaux émis par ses enfants, autant sa fille que son fils. Les troubles de jugement 

du père et sa capacité de discernement semblaient mettre en danger l'évolution des 

enfants. Cette focalisation de B______ sur l’alimentation de sa fille au détriment 
de sa lésion neurologique du bras mettait en danger l’enfant dans son 
développement et risquait de l'exposer à des investigations médicales superflues. 

Le père ne semblait pas en état psychique de pouvoir prendre les décisions 

adéquates dans l'intérêt de sa fille.  

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Pour ces raisons, l’équipe médicale des HUG préconisait, au terme de son 
courrier, le maintien de l’enfant à l’hôpital, une évaluation de la situation par le 
Service de protection des mineurs (ci-après : le SPMi) et une expertise 

psychiatrique familiale. 

h) Par pli remis par porteur le 26 janvier 2018, le SPMi a prononcé une clause-

péril, retirant provisoirement aux père et mère, la garde et le droit de déterminer le 

lieu de résidence de leurs deux enfants et ordonnant la poursuite de 

l'hospitalisation de la cadette, ainsi que l'admission aux HUG de l'aîné. 

Ledit service avait mis en évidence des comportements alimentaires dangereux du 

père et son insistance pour réaliser sur le nourrisson des examens médicaux 

inappropriés et non indiqués en lieu et place des examens complémentaires 

indispensables à une intervention chirurgicale envisagée en lien avec son plexus 

brachial. Par ailleurs, la passivité de la mère face à son mari la rendait inapte à 

protéger ses enfants. F______ semblait donc en danger si elle devait quitter 

l'hôpital et E______ devait être hospitalisé pour qu'un bilan de santé et de 

développement soit effectué. 

B______ et A______ admettent que, ce jour-là, la Dre K______ s'est adressée, en 

fin d'après-midi, à la mère pour lui indiquer que les enfants ne pouvaient pas 

quitter l'hôpital et, dans la soirée, au père pour lui remettre une enveloppe et 

l'informer que les enfants ne pouvaient pas quitter l'hôpital et qu'il ne pouvait plus 

les visiter. 

i) Selon un rapport de police établi le 30 janvier 2018, B______ et A______ ont, 

en date du 27 janvier 2018, alors qu'ils étaient accompagnés d'une nounou, 

N______, emmené E______ et F______, qui se trouvaient aux HUG, et se sont 

rendus en France, où ils ont été interpellés par la police. Au terme de 

l’interpellation, les enfants ont été pris en charge par I______ avant d’être remis 
aux HUG.  

Le Ministère public genevois a ouvert une procédure pénale à leur encontre pour 

enlèvement de mineurs (art. 220 CP), séquestration et enlèvement (art. 183 CP), 

ainsi que violation du devoir d’assistance ou d’éducation (art. 219 CP).  

j) Par courrier électronique adressé peu après à B______, le Dr G______ a 

confirmé ne pas avoir posé d'indication chirurgicale, mais une période 

d'observation d'un mois, une IRM cervicale pour exclure des avulsions des racines 

nerveuses cervicales, à l'exclusion d'un ENMG (électroneuromyogramme), un 

autre type d'examen. Il se disait surpris qu'on ait proposé d'effectué un ENMG à 

F______  sans s'en référer à lui, précisant ne jamais demander ce type d'examen 

pour une atteinte plexuelle chez les bébés (pas de plus-value clinique, examens 

douloureux nécessitant une anesthésie générale, faux négatifs…). Concernant le 
poids de l'enfant, il ne fallait pas s'inquiéter d'une conséquence sur la régénération 

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nerveuse, la marge étant suffisante pour ne pas craindre d'effet sur la récupération 

neurologique à ce stade.  

k) Le SPMi a rendu un rapport le 7 février 2018, dans lequel il a préconisé la 

ratification de la mesure de clause-péril, le retrait de garde et du droit de 

déterminer le lieu de résidence sur les enfants, le placement des mineurs en foyer, 

la fixation d'un droit de visite sous surveillance et subordonné à la condition que 

les père et mère se soumettent à des entretiens avec des psychiatres et, enfin, 

l'instauration de diverses curatelles. 

Il ressort, notamment, de ce rapport qu'avant l'intervention du SPMi, le père avait 

effectué les démarches pour le transfert de sa fille à I______ en se faisant passer 

pour un médecin auprès de cet établissement. Les père et mère déclaraient ne pas 

avoir été informés de la mesure de clause-péril. Le père contestait en outre le 

poids mentionné dans le signalement des HUG (surévaluation de 1 kg). Il 

entendait suivre l'avis du Dr G______ et acceptait de procéder aux examens 

complémentaires préconisés par les HUG si le Dr G______ se déclarait favorable. 

Les parents souhaitaient récupérer les enfants et projetaient de retourner vivre en 

France avant de partir s'installer au O______. 

Lors de l'enlèvement des enfants, une aide-infirmière avait couru derrière les 

parents dans la rue en leur demandant de s'arrêter, sous peine de devoir faire appel 

à la police, mais ils étaient montés dans une voiture et partis, en abandonnant leur 

poussette dans la rue. 

La Dre K______ avait confirmé qu'il y avait une erreur sur le poids du bébé dans 

le courrier du 26 janvier 2018, celui-ci étant alors de 8,1 kg et non de 8,8 kg. Elle 

a également confirmé qu'elle avait informé les parents de la mesure de clause-péril 

prise, du cadre juridique en découlant et des conséquences de sa transgression. 

l) Selon un courrier électronique adressé le 7 février 2018 par les HUG à 

B______, F______ pesait 7,82 kg à cette date. 

m) Le 8 février 2018, le Service du développement et de la croissance des HUG a 

effectué une consultation sur E______ en présence de sa mère.  

Il en ressort que le mineur présentait une croissance staturo-pondérale 

harmonieuse. Son développement moteur se situait dans la limite inférieure de la 

norme. Il présentait un léger retard du développement cognitif et langagier. Lors 

de la consultation, il montrait des difficultés à porter son attention sur une activité 

et il avait un comportement relativement agité. Il présentait également des 

difficultés à réguler ses émotions. 

Etaient ainsi recommandés une prise en charge en psychomotricité ou avec un 

psychopédagogue spécialisé dans le développement (SEI) pour le cas où l’enfant 

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retournerait à domicile, une intégration en crèche (stimulation) et un bilan auprès 

de la Guidance infantile. 

n) Par acte déposé le 14 février 2018 au Tribunal de protection, B______ et 

A______ ont sollicité le prononcé de mesures superprovisionnelles visant à la 

restitution du droit de déterminer le lieu de résidence des enfants et de leur garde 

de fait, laquelle a été rejetée par décision DTAE/731/2018 du même jour. 

o) Par courrier du 15 février 2018, le SPMi a autorisé la mère à rendre visite à ses 

enfants au sein des HUG à raison de deux heures par jour en présence d’un 
professionnel de l’hôpital et le père à raison de deux fois une heure par semaine en 
présence d’un professionnel du corps hospitalier. 

Le SPMi les a également informés que le corps médical était autorisé à emmener 

F______ au CHUV pour que cette dernière soit examinée par le Dr G______. 

p) Le 26 février 2018, le Service de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent des 
HUG a rendu un rapport médical s'agissant des deux enfants. 

E______, après avoir beaucoup réagi à la séparation (épisodes de pleurs, retrait, 

besoin de présence et de bras) présentait une bonne évolution malgré un léger 

retard dans son développement cognitif et un développement moteur dans la 

limite inférieure.  

F______ avait également bien évolué sur le plan alimentaire et sur le plan de son 

plexus brachial. 

Le père, en revanche, présentait des angoisses majeures au sujet de la santé de sa 

fille, principalement par rapport à l'alimentation et à sa prise de poids ainsi qu'à 

l'évolution de son plexus brachial. Envahi par ses angoisses, il peinait à entendre 

les recommandations des pédiatres et des autres soignants, remettant en cause la 

prise en charge. Il semblait se défendre de ses angoisses par une hypomanie et 

présentait également un discours teinté d'idées grandioses et parfois délirantes 

quant à son identité. Sur proposition du service, il avait été reçu à deux reprises 

par un psychiatre, mais n'était pas preneur d'un suivi.  

Demeurant très pris dans son discours, il se montrait toutefois plus disponible 

dans les interactions avec les enfants, pouvant notamment répondre aux 

sollicitations de son fils de façon chaleureuse. 

La relation mère-enfants était décrite comme positive, la mère étant attentive aux 

signaux de ses deux enfants et y répondant de manière adéquate et chaleureuse. 

q) Lors de l’audience tenue le 27 février 2018 par le Tribunal, les parents se sont 
opposés à la ratification de la clause-péril. Ils ont en revanche adhéré aux 

recommandations du SPMi, avec une réserve pour l’expertise familiale jusqu'à ce 

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que le sort des enfants soit tranché par le Tribunal. Ils ont conclu, sur mesures 

provisionnelles, au retour des enfants à domicile, le père se disant prêt à quitter le 

domicile pour permettre le retour des enfants auprès de leur mère. 

r) Lors de cette audience, la Dre K______ a, notamment, précisé que les attitudes 

de gavage des parents, auxquelles elle avait assisté, ainsi que les souhaits de 

B______ de vouloir faire pratiquer sur sa fille des examens supplémentaires 

invasifs, tels que la gastroscopie et la laryngoscopie, avaient éveillé les 

inquiétudes des médecins et conduit au signalement. Le corps médical avait alors 

tenté d’expliquer aux parents que ces attitudes pouvaient provoquer une anorexie 
du nourrisson.  

Les examens préconisés sur F______ liés à son plexus brachial n'étaient plus 

nécessaires au vu de l'évolution favorable de l'enfant, cette dernière devant 

bénéficier d'un suivi physiothérapeutique, y compris à domicile, mais de manière 

mesurée et en état d'éveil.  

Pour E______, il était nécessaire de mettre en place les mesures thérapeutiques 

préconisées dans le rapport de la consultation du développement du 

8 février 2018.  

La Dre K______ a confirmé avoir personnellement informé les parents du 

signalement, de la décision de clause-péril et des conséquences de cette mesure le 

vendredi 26 février 2018.  

 s) Dans un rapport médical du 2 mars 2018, la Dre P______, ______ au Service 

de psychiatrie des HUG, a confirmé avoir évalué le père des enfants à la demande 

de l'équipe de pédopsychiatrie des HUG et le suivre en ambulatoire de manière 

hebdomadaire depuis le 9 février.  

Elle a constaté chez son patient une anxiété au premier plan, se manifestant par 

une logorrhée avec un discours digressif et une hyperactivité traduite par l'envoi 

de nombreux emails, la production de documents, ainsi que de consultations dans 

plusieurs établissements. 

S'agissant de la santé de F______, il présentait des angoisses majeures au point 

qu'il n'arrivait parfois pas à entendre les recommandations des pédiatres et des 

autres soignants et remettait en cause les prises en charge. Il restait peu critique et 

tenait par moment des discours contradictoires. Au fur et à mesure des entretiens, 

une certaine introspection avait toutefois été observée concernant la survenue des 

angoisses. 

S'agissant de son rôle parental, il décrivait une douleur insupportable liée à la 

séparation des enfants, avec lesquels il aurait une relation fusionnelle et très 

affective. Il décrivait un sentiment d'injustice lié à la clause-péril. Il ne 

reconnaissait pas les difficultés qu'il aurait pu rencontrer pour avoir eu des enfants 

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en bas âge à ce moment de sa vie. Il reconnaissait que son épouse prenait en 

charge les soins quotidiens des enfants. 

Après avoir dans un premier temps nié le besoin du suivi, il avait finalement 

poursuivi les séances. S'agissant de ses difficultés notamment pour reconnaître les 

besoins des enfants ou accepter les consignes médicales, il se trouvait en déni 

partiel, parvenant petit-à-petit à prendre conscience de certaines réactions 

inadaptées. 

B. a) Par ordonnance DTAE/1574/2015 (référencée par erreur sous 

DTAE/1474/2018 sur celle-ci) rendue le 27 février 2018, notifiée aux parties le 

29 mars suivant, le Tribunal de protection a pris les mesures suivantes : 

 - préalablement, ratifié la clause-péril (ch. 1 du dispositif), 

 - statuant sur mesures provisionnelles, retiré aux parents le droit de déterminer le 

lieu de résidence des mineurs (ch. 2), ordonné le placement provisoire des 

mineurs auprès de leurs père et mère (ch. 3), fait interdiction aux parents 

d'emmener ou de faire emmener hors de Suisse leurs enfants, sauf autorisation 

préalable du Tribunal (ch. 4), ordonné le dépôt des documents d'identité des deux 

mineurs (cartes d'identité et passeports) auprès du SPMi (ch. 5), la mise en œuvre 
d'un suivi pédiatrique pour les deux mineurs à Genève (ch. 6), la mise en place 

pour E______ d'un suivi de psychomotricité ou d'un suivi avec un 

psychopédagogue spécialisé dans le développement (ch. 7), l'inscription de 

E______ en crèche, les parents devant l'y conduire régulièrement (ch. 8), et la 

mise en œuvre d'un bilan auprès de la Guidance infantile pour ce dernier (ch. 9), 
l'instauration d'une curatelle d’assistance éducative en faveur des mineurs (ch. 10), 
ainsi que d'une curatelle d’organisation, de surveillance du placement (ch. 11), et 
la désignation de C______ et D______ aux fonctions de curateurs des mineurs 

(ch. 12), déboutant les parties de toutes autres conclusions (ch. 13) et leur 

rappelant que cette ordonnance était immédiatement exécutoire nonobstant 

recours (ch. 14), et 

 - statuant sur mesures préparatoires, ordonné la mise en œuvre d'une expertise du 
groupe familial (ch. 15) et imparti aux parents et aux curateurs un délai pour faire 

parvenir au Tribunal de protection la liste des questions qu'ils souhaitaient voir 

posées à l'expert (ch. 16). 

 Le Tribunal a ratifié la clause-péril, au motif que cette mesure avait été prise après 

une évaluation fondée sur des circonstances entourant la prise en charge des 

mineurs, au vu des difficultés de santé de F______, des craintes s'agissant du 

développement de son frère aîné, très fusionnel avec sa mère, et des difficultés 

relevées pour les parents, en particulier pour le père, lequel avait des 

comportements alimentaires dangereux et insistait pour réaliser sur le nourrisson 

des examens médicaux inappropriés et non indiqués en lieu et place des examens 

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complémentaires indispensables à une intervention chirurgicale pour son plexus 

brachial, la mère semblant, quant à elle, dépassée par la prise en charge des deux 

enfants et accaparée par son fils aîné, qui sollicitait de manière prépondérante sa 

présence. Cette mesure apparaissait ainsi justifiée par la nécessité impérieuse de 

maintenir la mineure en sécurité et d'évaluer la situation de son frère hors du 

domicile familial. 

 Le maintien du retrait du droit de déterminer leur lieu de résidence s'imposait dans 

la mesure où des inquiétudes demeuraient quant à la prise en charge des enfants. 

En effet, la fuite des parents, après l'annonce de la clause-péril, dont ils 

contestaient avoir reçu l'information, démontrait leurs difficultés à respecter l'avis 

du réseau. Le risque d'un départ des enfants de Suisse mettrait à mal les suivis mis 

en place et nécessaires à leur bon développement. Les parents s'engageaient, 

cependant, à mettre en œuvre la prise en charge préconisée. Le thérapeute du père 
relevait sa capacité – certes fragile – à travailler sur ses difficultés.  

 S'agissant du lieu de placement des enfants, au vu de leur très jeune âge, de leur 

besoin de stabilité, de la prise en charge prioritaire par leur mère, son engagement 

à accepter les mesures préconisées et l'engagement du père de quitter le domicile 

conjugal si nécessaire, les mineurs pouvaient revenir vivre avec leur parents, à 

charge pour eux de se conformer aux mesures prononcées et de collaborer 

intensément avec les curateurs.  

Le retour des enfants s'inscrivait également dans le cadre de la mise en œuvre de 
l'expertise familiale, à laquelle il était donné suite compte tenu de la situation 

familiale complexe, de l'état de santé des mineurs et des inquiétudes du réseau 

s'agissant de l'attitude du père. 

L'intérêt des mineurs commandait par ailleurs une certaine stabilité nécessaire à la 

prise en charge de leurs problèmes médicaux spécifiques, afin de ne pas mettre à 

mal leur développement, de sorte qu'au vu des incidents passés, il convenait 

d'interdire aux parents d'emmener les enfants hors de Suisse sans autorisation 

préalable du Tribunal, d'ordonner des suivis et d'instaurer des curatelles. 

 b) A______ et B______ ont, sous la plume de leur conseil, sollicité la 

consultation du dossier du Tribunal de protection le 26 février, puis le 20 mars, 

consultation qui a été autorisée "après notification de la décision". 

 Les parents ont réitéré leur demande les 29 mars et 3 avril 2018 et ont pu 

consulter le dossier le 4 avril suivant. 

c) Par acte déposé le 9 avril 2018 à la Cour de justice, A______ et B______ 

recourent contre l'ordonnance précitée, dont ils sollicitent l'annulation, 

subsidiairement l'annulation du ch. 1 du dispositif, avec suite de dépens. 

d) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité revoir sa décision. 

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e) Par courrier du 11 avril 2018, A______ et B______ ont adressé au Tribunal de 

protection une demande d'interprétation de l'ordonnance litigieuse tendant à ce 

qu'il soit précisé si elle retreignait le libre choix du pédiatre de leurs enfants et s'ils 

devaient se conformer au choix du Service de pédiatrie des HUG ou s'il suffisait 

qu'un suivi soit assuré à Genève. Ils expliquaient qu'ils avaient souhaité que leurs 

enfants soient suivis par la Dre Q______, qui les avait reçus le 9 avril 2018. Un 

nouveau rendez-vous avait été agendé pour le 16 avril suivant. Toutefois, le 

Service de pédiatrie des HUG avait refusé de transmettre les dossiers médicaux 

des enfants à ce médecin et les avait orientés vers le Dr R______ à la Clinique 

H______. Le curateur leur avait également demandé d'aller consulter ce dernier. 

Ils n'avaient toutefois pu obtenir de rendez-vous avec celui-ci et la Dre Q______ 

avaient finalement renoncé à la prise en charge des enfants. 

Par courrier du 18 avril 2018, le Tribunal de protection a relevé que, selon les 

informations reçues du curateur, la Dre K______ avait souhaité faciliter la mise 

en place du suivi pédiatrique en contactant le Dr R______ et que ce dernier avait 

été contacté par la Dre Q______, qui lui avait indiqué qu'elle ne souhaitait pas 

assurer le suivi de leurs enfants, ces derniers étant venus trois fois en trois jours 

pour les problèmes de poids et une otite de leur fille, raison pour laquelle le 

curateur les avait orientés vers le Dr R______. Le Tribunal de protection a donc 

invité les parents à suivre les conseils du curateur. 

f) Par courrier du 25 avril 2018, le SPMi a informé la Cour qu'il n'avait pas obtenu 

la remise des pièces d'identité des enfants, celles-ci n'ayant pas encore été établies 

selon les dires des parents. La mise en place d'un suivi pédiatrique et les 

démarches pour inscrire E______ dans une crèche étaient en cours. S'agissant en 

particulier du suivi pédiatrique, B______ avait informé les curateurs qu'il n'avait 

pu obtenir de rendez-vous auprès du Dr R______, de sorte qu'il avait finalement 

été mis en place auprès du Dr S______. Le SPMi avait par ailleurs rappelé aux 

parents qu'ils devaient prendre contact avec la Guidance infantile et le Service 

éducatif itinérant.  

Les curateurs s'étaient rendus au domicile de la famille le 4 avril 2018. Les 

parents et les enfants étaient présents, ainsi que deux jeunes femmes présentées 

comme des employées à plein temps en qualité d'aides de ménage et de vie, dont 

l'une logeait dans l'appartement, qui comptait deux pièces. Les curateurs ont 

constaté qu'un matelas se trouvait dans un coin de la cuisine. La famille dormait 

dans la chambre où se trouvaient deux lits à barreaux, dont l'un était utilisé pour 

F______, un grand matelas à même le sol pour les parents et un autre matelas 

pour E______. Le SPMi s'interrogeait sur le mobilier de l'appartement au regard 

de la fortune importante alléguée par le père et sur le caractère adapté du 

couchage de E______, qui n'avait que deux ans. 

Enfin, les enfants semblaient en bonne santé. F______ mobilisait maintenant son 

bras et était stimulée sur ce point par ses parents à travers des jeux. 

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Demeurant inquiets au niveau de la prise en charge des mineurs, le SPMi a 

confirmé ses recommandations. 

g) Par avis du 27 avril 2018, les parties et participants à la procédure ont été 

informés de ce que la cause serait mise en délibération à l'issue d'un délai de dix 

jours. 

 h) Par réplique du 3 mai 2018, A______ et B______ ont persisté dans leurs 

explications et précisé que la mère était assistée par des aides en raison des 

absences professionnelles de son époux, que l'une d'elle dormait chez eux, dans la 

seconde chambre de l'appartement, que E______ dormait dans son lit à barreau, 

mais qu'ils avaient placé leur matelas à même le sol pour empêcher leur fils de se 

faire mal lorsqu'il sortait de son lit en passant par-dessus la barrière, qu'ils étaient 

à la recherche d'un logement plus spacieux, que les démarches pour 

l'établissement des pièces d'identité des enfants étaient en cours et qu'ils avaient 

pris contact avec la Guidance infantile et le Service éducatif itinérant. 

EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 

applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 

Les décisions de l'autorité de protection relatives à des mesures provisionnelles 

peuvent faire l'objet d'un recours dans les dix jours à compter de leur notification 

(art. 445 al. 3 CC) auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice 

(art. 53 al. 1 LaCC).  

Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge (art. 450  

al. 3 CC). 

Interjeté par des parties à la procédure, dans le délai utile et selon la forme 

prescrite, le recours est recevable.  

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 

sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 

pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

2. Les recourants invoquent la violation de leur droit d'être entendus, aux motifs que, 

pour prendre sa décision, le Tribunal de protection s'est, notamment, fondé sur le 

rapport de police du 30 janvier 2018, qui ne leur aurait pas été communiqué, et 

qu'il ne leur a été possible de consulter le dossier que le 4 avril 2018.  

 2.1 Compris comme l'un des aspects de la notion générale de procès équitable au 

sens des art. 29 Cst. et 6 CEDH, le droit d'être entendu garantit notamment le droit 

pour une partie à un procès de prendre connaissance de toute pièce du dossier 

ainsi que de toute argumentation présentée au tribunal et de se déterminer à leur 

- 12/16 - 

 

 

C/2050/2018-CS 

propos, que celle-ci contienne ou non de nouveaux éléments de fait ou de droit. Il 

appartient en effet aux parties, et non au juge, de décider si une prise de position 

ou une pièce nouvellement versée au dossier appelle des observations de leur part. 

Toute prise de position ou pièce nouvelle versée au dossier doit dès lors être 

communiquée aux parties pour leur permettre de décider si elles veulent ou non 

faire usage de leur faculté de se déterminer (ATF 138 I 484 consid. 2.1; 137 I 195 

consid. 2.3.1; 133 I 100 consid. 4.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_95/2016 du 

2 mai 2016 consid. 4.2.1). 

La violation du droit d'être entendu entraîne l'annulation de la décision attaquée, 

indépendamment des chances de succès du recours sur le fond (ATF 137 I 195 

précité consid. 2.2; 135 I 279 consid. 2.6.1); celle-ci peut toutefois, à titre 

exceptionnel, être réparée, pour autant qu'elle ne soit pas particulièrement grave et 

que la partie concernée ait la possibilité de s'exprimer devant une autorité de 

seconde instance disposant d'un pouvoir de cognition complet en fait et en droit 

(ATF 137 I 195 précité consid. 2.3.2; 136 V 117 consid. 4.2.2.2; 133 I 201 

consid. 2.2). 

2.2 En l'espèce, les recourants n'ont certes pu consulter le dossier que le 

4 avril 2018. Toutefois, ils ont pu librement s'exprimer lors de l'audience tenue le 

27 février 2018 par le Tribunal de protection. Quand bien même ils n'auraient 

alors pas eu connaissance du rapport de police dressé le 30 janvier 2018, lequel 

décrit les évènements intervenus le 27 janvier 2018 (cf. supra EN FAIT let. A.i), 

ils ne contestent pas son contenu et n'indiquent pas dans quelle mesure la prise de 

connaissance de ce document avant ladite audience aurait été déterminante. De 

même, ils n'allèguent pas que la consultation du dossier en date du 4 avril 2018 a 

eu pour conséquence qu'ils n'auraient pas été informés de certains éléments de 

faits sur lesquels ils n'ont pas eu l'opportunité de se déterminer. 

Au vu de ce qui précède, il convient de considérer que la violation du droit d'être 

entendu alléguée par les recourants a été guérie devant l'autorité de recours, qui 

dispose d'un plein pouvoir d'examen, de sorte qu'il ne se justifie pas d'annuler la 

décision litigieuse pour ce motif. 

Leur premier grief est, par conséquent, infondé. 

3. Les recourants limitent explicitement leur recours à la contestation de la 

ratification de la clause-péril. 

 Ils font valoir que la nounou qui les accompagnait le 27 janvier 2018 a été 

inculpée au même titre qu'eux. Ils allèguent qu'ils n'auraient jamais impliqué une 

personne tierce s'ils avaient eu connaissance de la décision de clause-péril prise à 

leur encontre. Leur objectif était maintenant de tout mettre en œuvre pour que les 
poursuites dirigées contre cette jeune femme, qu'ils avaient embauchée la veille de 

l'évènement, soient abandonnées. Il convenait donc d'examiner, non pas si la 

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http://intrapj/perl/decis/137%20I%20195
http://intrapj/perl/decis/135%20I%20279
http://intrapj/perl/decis/137%20I%20195
http://intrapj/perl/decis/136%20V%20117
http://intrapj/perl/decis/133%20I%20201

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C/2050/2018-CS 

décision litigieuse leur avait été notifiée avant de quitter les HUG le 

27 janvier 2018, mais si la situation présentait alors une telle urgence qu'elle 

nécessitait l'intervention litigieuse du SPMi. 

 Ils soutiennent, à cet égard, que ledit service, puis par ricochet le Tribunal de 

protection ont été induits en erreur par le contenu du signalement des HUG. Selon 

eux, ils avaient rapidement informé la Dre K______ du suivi de F______ par le 

Dr G______ et de leur refus de l'opérer, mais leur position n'avait pas été 

respectée. Il ressortait également du courrier électronique du Dr G______ qu'il 

existait un lien entre le poids de l'enfant et sa récupération neurologique, raison 

pour laquelle les parents étaient très inquiets par la perte de poids de F______, qui 

pesait 7,76 kg lors de son admission et seulement 7,82 kg le 7 février 2018, avec 

un amaigrissement entre les deux. Leurs inquiétudes étaient donc fondées, mais 

n'avaient pas été prises au sérieux par la Dre K______. Les relations entre celle-ci 

et les parents étaient alors devenues délétères, le médecin tentant de leur imposer 

des examens - non sans risques pour l'enfant -, en ignorant les premiers signes 

d'une récupération spontanée et en attribuant à des troubles psychiques la 

prétendue incapacité du père de donner son accord à ceux-ci. Il était exact que le 

père de l'enfant présentait alors une certaine anxiété, mais la situation médicale de 

F______ et la nécessité, face aux pressions qu'il subissait, de défendre le choix 

thérapeutique pris sur les recommandations du Dr G______ la justifiait, de même 

que l'immixtion progressive du corps médical dans les aspects de sa vie 

personnelle et familiale. Au final, il s'était avéré que les examens préconisés par 

les HUG relatifs aux plexus brachial auraient été inutiles au vu de la récupération 

spontanée de l'enfant. Enfin, lors de l'audience du 27 février 2018, la 

Dre K______ a justifié l'attitude du corps médical en évoquant pour la première 

fois un risque d'anorexie du nourrisson en lien avec l'attitude de gavage, risque qui 

n'avait pourtant été mentionné ni aux parents ni dans le signalement.  

 3.1 Le prononcé d'une clause-péril par la direction du SPMi en application de 

l'art. 12 al. 7 de la Loi genevoise sur l'Office de la jeunesse présuppose l'existence 

d'une urgence telle qu'il faille intervenir immédiatement pour protéger les intérêts 

du ou des mineurs concernés. Une fois les mesures nécessaires prises, le danger 

perd évidemment son caractère d'immédiateté selon l'objectif poursuivi par la 

disposition légale, sans toutefois que cela conduise à refuser la ratification de 

celle-ci par le Tribunal de protection, sauf à vider ladite disposition de son sens. 

Ainsi, la Chambre de céans a déjà jugé qu'en la matière, le pouvoir d'examen du 

Tribunal de protection se limitait à examiner si, au moment où la "clause-péril" a 

été prise, les mesures ordonnées étaient justifiées au vu des circonstances et des 

informations en possession du SPMi, d'éventuelles modifications ultérieures de la 

situation étant sans incidence. Ce n'est qu'après avoir le cas échéant ratifié la 

mesure prise au vu des seules circonstances existantes au moment de son 

prononcé que le Tribunal de protection doit vérifier si celle-ci est encore adéquate 

et proportionnée au vu des éléments résultant de l'instruction ultérieure ou de 

- 14/16 - 

 

 

C/2050/2018-CS 

l'évolution de la situation et le cas échéant prendre lui-même les mesures 

provisionnelles qui s'imposent (DAS/203/2017 du 9 octobre 2017). 

 3.2 En l'espèce, les recourants, qui avaient fait ausculter leur fille par le 

Dr G______ du CHUV pour son plexus brachial, avaient fait le choix de se 

conformer à ses recommandations et d'attendre avant de procéder à une 

intervention chirurgicale - non sans risques - pour laisser le temps à une 

éventuelle récupération spontanée. Fondé d'un point de vue médical, ce choix 

n'était donc pas critiquable et expliquait la raison pour laquelle les parents se sont 

opposés à des examens complémentaires non préconisés par le médecin du 

CHUV, d'autant qu'ils avaient pu observer les premiers signes d'une guérison. 

 S'agissant de la question alimentaire, les parents étaient préoccupés par le poids de 

F______. Ils s'inquiétaient de l'éventuelle persistance du muguet pour lequel 

F______ avait reçu un traitement à la Clinique H______ et des conséquences 

d'une alimentation insuffisante, qui aurait, selon eux, pu porter préjudice à la 

récupération musculaire et neurologique du bras atteint de l'enfant, raisons pour 

lesquelles ils ont demandé des examens gastriques complémentaires, voire la pose 

d'une sonde pour la nourrir.  

 Toutefois, le bien-fondé des choix et des craintes des parents n'est en l'occurrence 

pas décisif. En effet, le problème relevé par les médecins des HUG résidait 

essentiellement dans des difficultés importantes à communiquer avec les parents. 

La mère se tenait en retrait et ne prenait pas position. Quant au père, le corps 

médical n'arrivait pas à établir avec lui un échange constructif, celui-ci adoptant 

une attitude intransigeante et une position inébranlable, notamment, concernant 

une éventuelle pathologie alimentaire sévère dont aurait souffert sa fille, bien 

qu'une telle pathologie n'ait pas été objectivée. Ils avaient également observé chez 

lui des comportements alimentaires dangereux à l'égard de l'enfant et une relation 

dysfonctionnelle en lien avec des comportements de gavage, comportements qu'il 

répétait malgré l'intervention et les mises en garde des médecins. Aucune des 

explications fournies par le corps médical n'était à même de le rassurer. 

 Le comportement problématique du père avait également été mis en évidence par 

un psychologue et un pédopsychiatre des HUG, lesquels avaient relevé l'attitude 

inflexible et imperméable du père, qui était tellement pris dans son discours qu'il 

peinait à percevoir les signaux émis par ses enfants, une présentation grandiose de 

lui-même et une attitude distante face à toute tentative d'éclaircissement. 

 Il apparaît ainsi que le manque de disponibilité et d'écoute du recourant, ainsi que 

son incapacité à interagir positivement avec le corps médical - c'est-à-dire à 

discuter de manière constructive, sans que cela implique nécessairement de 

renoncer aux choix thérapeutiques adoptés par les parents ou de se soumettre aux 

suggestions des médecins - ont légitimement inquiété le réseau autour des enfants 

- 15/16 - 

 

 

C/2050/2018-CS 

quant à la capacité du père à répondre à leurs besoins, en particulier sur le plan 

médical. 

 C'est ainsi à raison que le Tribunal de protection a considéré que la clause-péril 

prononcée par le SPMi sur la base du signalement des HUG était justifiée au vu 

des circonstances et qu'il l'a ratifiée. 

4. Les autres mesures prises par le Tribunal de protection ne sont pas critiquées par 

les recourants et apparaissent en l'état nécessaires et adéquates au vu de la 

situation, en particulier le besoin de suivis et de stabilité des enfants dans l'attente 

du résultat de l'expertise psychiatrique familiale. 

5. Au vu de ce qui précède, l'ordonnance entreprise sera, par conséquent, confirmée. 

6. La procédure est gratuite s'agissant de mesures de protection d'un mineur (art. 81 

al. 1 LaCC). Il n'y a pas lieu à allocation de dépens. 

* * * * * 

- 16/16 - 

 

 

C/2050/2018-CS 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 9 avril 2018 par A______ et B______ contre 

l'ordonnance DTAE/1574/2018 rendue par le Tribunal de protection de l'adulte et de 

l'enfant le 27 février 2018 dans la cause C/2050/2018-6. 

Au fond : 

Le rejette.  

Dit que la procédure est gratuite et qu'il n'y a pas lieu à allocation de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Ursula ZEHETBAUER 

GHAVAMI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, 

greffière. 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

La présente décision, incidente et de nature provisionnelle (137 III 475 cons. 1) est 

susceptible d'un recours en matière civile, les griefs pouvant être invoqués étant 

toutefois limités (art. 98 LTF), respectivement d'un recours constitutionnel subsidiaire 

(art. 113 à 119 et 90 ss LTF). Dans les deux cas, le recours motivé doit être formé dans 

les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de la décision 

attaquée. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.  

https://intrapj/perl/decis/137%20III%20475