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**Case Identifier:** 21e560af-da5f-5057-b4f4-19ecf17c7862
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-10-22
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 22.10.2021 C/7627/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-7627-2019_2021-10-22.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 14 janvier 2022. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/7627/2019 ACJC/1735/2021 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU JEUDI 21 OCTOBRE 2021 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______[GE], appelant et intimé sur appel joint d'un 
jugement rendu par la 18ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 

20 mai 2020, comparant par Me Guillaume ETIER, avocat, REISER AVOCATSs, route 

de Florissant 10, 1206 Genève, en l'étude duquel il fait élection de domicile, 

et 

La mineure B______, représentée par sa mère, C______, domiciliée ______[GE], 
intimée et appelante sur appel joint, comparant par Me Liza SANT'ANA LIMA, 

avocate, SANT'ANA LIMA AVOCATS SA, rue de Lausanne 69, 1202 Genève, en 

l'étude de laquelle elle fait élection de domicile. 

 

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C/7627/2019 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/5734/2020 du 20 mai 2020, reçu par les parties le 2 juin 2020, 
le Tribunal de première instance a condamné A______ à verser à B______, 

représentée par sa mère C______, au titre de contribution à son entretien, par mois 

et d'avance, allocations familiales non comprises, sous déduction des montants 

d'ores et déjà saisis ou versés, les montants de 2'400 fr. du 4 avril 2019 jusqu'aux 

6 ans révolus de l'enfant, 1'200 fr. de 6 ans à 10 ans, 1'400 fr. de 10 ans à 12 ans et 

1'500 fr. de 12 ans à la majorité de l'enfant, voire jusqu'à 25 ans au plus en cas 

d'études sérieuses et régulières (ch. 1 du dispositif), condamné A______ à 

rétrocéder à B______ les éventuelles allocations familiales perçues et celles qu'il 

percevrait en sa faveur (ch. 2), dit que les contributions d'entretien fixées ci-dessus 

sous chiffre 1 seraient adaptées chaque 1
er

 janvier à l'indice suisse des prix à la 

consommation du mois de novembre précédant, pour la première fois le 1
er

 janvier 

2021, l'indice de base étant celui du mois du prononcé du jugement et dit 

cependant qu'au cas où les revenus d'A______ ne devaient pas suivre 

intégralement l'évolution de l'indice retenu, l'adaptation précitée n'interviendrait 

que proportionnellement à l'augmentation effective de ses revenus (ch. 3), dit que 

l'entretien convenable de B______ se montait à 750 fr. (frais effectifs) auquel 

s'ajoutait 3'300 fr. de contribution de prise en charge (ch. 4), réparti les frais 

judiciaires – arrêtés à 2'500 fr. – par moitié entre les parties, condamnant 
A______ à verser au service de l'Etat 1'250 fr. et laissant provisoirement la part de 

B______ à la charge de l'Etat de Genève, sous réserve de la décision de 

l'Assistance juridique (ch. 5), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 6), 

condamné les parties à respecter et à exécuter les dispositions du jugement (ch. 7) 

et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 8).  

B. a. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 2 juillet 2020, A______ 
appelle de ce jugement dont il sollicite l'annulation du chiffre 1 du dispositif. 

Cela fait, il conclut à ce que la Cour le condamne à verser à B______ au titre de 

contribution à son entretien, par mois et d'avance, allocations familiales non 

comprises, la somme de 594 fr. 45, dise que la contribution d'entretien précitée 

serait revue dès que sa situation financière se serait améliorée, confirme le 

jugement précité pour le surplus et compense les dépens. 

Il produit de nouvelles pièces. 

b. Dans sa réponse du 13 octobre 2020, B______ conclut, sur appel principal, à la 
confirmation du jugement entrepris.  

Elle forme également appel joint et conclut à l'annulation du chiffre 1 du 

dispositif, avec suite de frais judiciaires et dépens de première et deuxième 

instance.  

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C/7627/2019 

Cela fait, elle conclut à ce que la Cour condamne A______ à verser, en mains de 

sa mère, C______, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, les 

montants de 3'750 fr. du 4 avril 2019 jusqu'aux 6 ans révolus de l'enfant, 2'000 fr. 

de 6 ans à 10 ans, 2'400 fr. de 10 ans à 12 ans et 2'800 fr. de 12 ans à la majorité 

de l'enfant, voire jusqu'à 25 ans au plus en cas d'études sérieuses et régulières.  

Elle conclut également à ce que la Cour limite l'autorité parentale d'A______ afin 

que sa mère, C______, puisse faire seule toutes les démarches nécessaires en vue 

de l'établissement de son passeport brésilien. Pour le surplus, elle conclut à la 

confirmation du jugement entrepris.  

Elle produit de nouvelles pièces. 

c. Dans sa réponse à l'appel joint, A______ conclut au déboutement de B______ 
de toutes ses conclusions.  

Il produit encore de nouvelles pièces. 

d. Les parties ont répliqué, respectivement dupliqué, persistant dans leurs 
conclusions. Elles ont produit chacune de nouvelles pièces. 

e. Elles ont été informées par pli du greffe de la Cour du 6 janvier 2021 de ce que 
la cause était gardée à juger. 

C. Les faits pertinents suivants résultent du dossier : 

a. C______, née le ______ 1986, de nationalité portugaise et brésilienne, et 
A______ (ci-après : A______), né le ______ 1988, de nationalité portugaise, sont 

les parents, non mariés, de B______ (ci-après : B______), née le ______ 2017 à 

Genève.  

b. C______ est arrivée en Suisse en décembre 2016, alors qu'elle était enceinte de 
B______.  

c. Le 19 juillet 2017, C______ et A______ ont signé une déclaration d'autorité 
parentale conjointe sur l'enfant B______.  

d. A______ est le père d'un autre enfant, D______ (ci-après : D______), né le 
______ 2012, issu d'une précédente relation. Il ressort de l'action alimentaire 

produite par A______ que la mère exerce une garde exclusive sur l'enfant 

D______. A______ allègue toutefois exercer, dans les faits et d'accord avec son 

ex-compagne, une garde alternée sur l'enfant.  

e. Par acte déposé en conciliation le 4 avril 2019, déclaré non concilié le 
20 juin 2019 et introduit au Tribunal le 19 septembre 2019, l'enfant B______, 

représentée par sa mère, a assigné, avec suite de frais et dépens, A______ en 

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paiement d'une contribution à son entretien, par mois et d'avance, hors allocations 

familiales, de 3'900 fr., tant sur mesures provisionnelles que sur le fond, avec 

clause d'indexation usuelle et condamnation de ce dernier au versement à sa mère 

des allocations familiales reçues. 

f. Par ordonnance du 4 avril 2019, statuant sur mesures superprovisionnelles, le 
Tribunal a condamné A______ à verser en mains de C______, par mois et 

d'avance, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien 

de l'enfant B______ la somme de 3'500 fr. avec effet au jour du prononcé de 

l'ordonnance.  

g. Par convention du 8 mai 2019, entrée en vigueur le 1er juin 2019, C______, 
agissant en tant que représentante légale de B______, a mandaté le Service 

cantonal d'avance et de recouvrement des pensions alimentaires (ci-après : 

SCARPA) afin qu'il se charge d'entreprendre toutes les démarches nécessaires à 

l'encaissement de la pension alimentaire dont sa fille est créancière, notamment 

engager des poursuites et déposer plainte pénale pour violation de l'obligation 

d'entretien. Elle a également cédé la totalité des créances futures, avec tous les 

droits qui leur étaient rattachés, pour la durée du mandat.  

h. Par ordonnance du 23 mai 2019, le Tribunal, statuant sur mesures 
superprovisionnelles, a fait droit à la requête d'avis au débiteur interjetée le même 

jour par la mineure B______ à l'encontre de son père. 

i. Suite au rejet, sur le fond, de la requête précitée, et statuant après renvoi de la 
Cour pour nouvelle décision, le Tribunal a, par jugement JTPI/13312/2020 du 

30 octobre 2020, ordonné l'avis au débiteur requis jusqu'à concurrence de 2'827 fr. 

par mois. 

j. Par ordonnance OTPI/624/2019 du 3 octobre 2019, le Tribunal a déclaré 
irrecevable la requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles déposée 

par A______ le 2 octobre 2019 tendant à ce qu'il lui soit donné acte de son 

engagement à verser en mains de C______, par mois et d'avance, allocations 

familiales non comprises, 305 fr. au titre de contribution d'entretien en faveur de 

B______. 

k. Par ordonnance du 15 octobre 2019, le Tribunal statuant sur mesures 
superprovisionnelles et provisionnelles, a rejeté la requête de A______ du 11 

octobre 2019 tendant à la constatation de la nullité des ordonnances rendues sur 

mesures provisionnelles les 4 avril 2019 et 23 mai 2019. 

l. Dans sa réponse, A______ a conclu, tant sur mesures provisionnelles qu'au 
fond, à ce qu'il soit condamné à verser en mains de C______, par mois et 

d'avance, allocations familiales non comprises, la somme de 109 fr. 60. 

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m. Par courriers des 16 octobre 2019 et 11 février 2020, B______, représentée par 
sa mère, a sollicité d'A______ qu'il entreprenne les démarches en vue du 

renouvellement de son passeport portugais, de l'établissement de son passeport 

brésilien et de l'obtention d'une autorisation de voyage. 

n. Par courrier du 24 février 2020, B______, représentée par sa mère, a requis du 
Tribunal, y compris sur mesures provisionnelles, qu'il autorise C______ à 

renouveler son passeport portugais et à établir son passeport brésilien. Elle a 

exposé qu'elle souhaitait se rendre au Brésil du 3 au 15 avril 2020 auprès de sa 

grand-mère maternelle et qu'elle avait besoin, outre du passeport, d'une 

autorisation de voyage de la part d'A______ que celui-ci refusait de lui délivrer. 

Selon les échanges WhatsApp, non datés, produits à l'appui de sa requête, 

A______ refusait de donner son accord à l'établissement du passeport brésilien. 

o. Les parties ont été entendues lors de l'audience du 5 mars 2020. A______ s'est 
engagé à entreprendre les démarches nécessaires pour le renouvellement du 

passeport portugais d'ici au 13 mars 2020. A l'issue de ladite audience, les parties 

ont plaidé, persistant dans leurs conclusions, et le Tribunal a gardé la cause à juger 

tant sur mesures provisionnelles que sur le fond.  

p. Par ordonnance OPTI/160/2020 du 5 mars 2020, le Tribunal, statuant sur 
mesures provisionnelles et d'accord entre les parties, a notamment donné acte à 

A______ de ce qu'il s'engageait à effectuer les démarches nécessaires au 

renouvellement du passeport portugais de sa fille B______ d'ici au 13 mars 2020. 

q. Par requête du 24 novembre 2020, B______, représentée par sa mère, a sollicité 
de la Cour qu'elle limite l'autorité parentale d'A______, sur mesures 

provisionnelles, afin que C______ puisse effectuer seule toutes les démarches 

nécessaires en vue de l'établissement de son passeport brésilien et qu'elle soit 

autorisée à séjourner au Brésil avec sa mère du 5 décembre 2020 au 

5 janvier 2021. 

Elle a notamment produit un courrier d'A______ du 19 novembre 2020 à teneur 

duquel celui-ci déclarait s'opposer aux dates prévues par C______ mais non sur le 

principe du voyage au Brésil.  

Par arrêt ACJC/1682/2020 du 27 novembre 2020, la Cour a notamment rejeté, 

dans la mesure de sa recevabilité, la requête précitée, faute de nécessité et 

d'urgence, B______ n'étant pas empêchée de voyager, puisqu'elle était titulaire du 

passeport portugais. 

r. La situation financière de C______ se présente de la manière suivante : 

r.a Elle est au bénéfice de prestations de l'Hospice général. Elle a suivi une 
formation en français jusqu'au 30 avril 2020. 

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A______ allègue que C______ collabore et/ou travaille pour des sociétés 

genevoises afin de promouvoir des lignes de vêtements et bijoux sur les réseaux 

sociaux, qu'elle dispose également d'une boutique en ligne pour sa propre marque 

"E______" et qu'elle exerce des activités de "Fashion Consulting" et de 

mannequin, ce que C______ conteste. Il produit trois extraits de comptes du 

réseau social Instagram, non datés et dont certains sont en langue portugaise, sur 

lesquels sont postées des photos de C______. Il ressort des extraits du compte 

postal de celle-ci qu'elle n'a perçu aucun revenu aux mois d'août, septembre et 

octobre 2020, hormis les prestations d'aide sociale et du SCARPA. 

r.b Ses charges, telles que retenues par le premier juge et non contestées par les 
parties, s'élèvent à 3'288 fr. et comprennent 1'350 fr. de montant de base OP, 

1'464 fr. de part de loyer (80%), charges comprises, 362 fr. de prime d'assurance 

maladie de base, subside déduit, 42 fr. de prime d'assurance maladie 

complémentaire et 70 fr. de frais de TPG. 

s. La situation financière d'A______ se présente de la manière suivante : 

s.a Il est employé depuis le 1er mai 2018 par la société F______ SA en tant que 
technico-commercial pour un salaire mensuel brut de 6'250 fr. auquel s'ajoute une 

part variable en fonction des objectifs atteints, 120 fr. de participation à 

l'assurance maladie et 246 fr. pour "utilisation privée voiture entreprise" selon les 

fiches de salaire produites. Un montant variable entre 40 fr. et 454 fr. 50 par mois 

est régulièrement retenu sur son salaire brut au titre de contravention. Il fait 

également l'objet de saisies mensuelles d'un montant variable. Il a ainsi perçu un 

salaire mensuel net moyen de 6'571 fr. 55 en 2018 et de 6'575 fr. 15 en 2019, 

participation à l'assurance-maladie comprise mais hors contraventions et saisies. 

Du mois de janvier au mois d'octobre 2020, il a perçu 6'281 fr. 35 par mois en 

moyenne, participation à l'assurance-maladie comprise mais hors contraventions 

et saisies, en raison de la réduction de l'horaire de travail (RHT) en lien avec les 

mesures de lutte contre le COVID-19. 

s.b Ses charges, telles que retenues par le premier juge et non contestées par les 
parties, se composent de 305 fr. de prime d'assurance maladie de base, 44 fr. de 

prime d'assurance maladie complémentaire, 24 fr. de primes d'assurances 

complémentaires et 70 fr. de frais de TPG.  

A______ allègue, en sus, une charge fiscale de 707 fr. 20. 

Le Tribunal a retenu un montant de base OP de 1'350 fr., compte tenu de la garde 

alternée alléguée par A______ s'agissant de l'enfant D______. C______ soutient 

qu'A______ vit en concubinage avec sa nouvelle compagne, de sorte que le 

montant de base OP devrait s'élever à 850 fr. (1'700 fr. / 2) et le loyer – retenu par 
le premier juge à hauteur de 2'724 fr., charges comprises – devrait être réduit à 
1'362 fr. (2'724 fr. / 2). C______ produit un SMS, non daté, que lui a adressé la 

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compagne d'A______, indiquant "Ce qui doit arriver arrivera, on a déjà pris un 

appartement ensemble le reste on verra" (traduction libre de B______). A teneur 

d'une attestation de l'Office cantonal de la population du 21 novembre 2019 et 

d'une attestation de la mère de la compagne d'A______ du 20 novembre 2019, 

ladite compagne est domiciliée chez sa mère.  

A______ allègue également qu'il sera bientôt père d'un troisième enfant de sa 

nouvelle compagne et qu'il devra contribuer à son entretien à hauteur de 300 fr. 

par mois.  

Il n'est pas contesté qu'A______ verse 600 fr. par mois de contribution d'entretien 

pour son fils D______. 

t.a Les charges de B______, telles qu'arrêtées par le premier juge et non 
contestées par les parties, s'élèvent à 839 fr. par mois – et non 750 fr. comme 
retenu à tort par le Tribunal – et se composent de 400 fr. de montant de base OP, 
366 fr. de part au loyer de sa mère (20%), 41 fr. de prime d'assurance maladie de 

base, subside déduit et 32 fr. de prime d'assurance maladie complémentaire. 

Le Tribunal a retenu des frais du parascolaire et du restaurant scolaire dès que 

B______ atteindra l'âge de 6 ans. Il les a estimés à 500 fr. par mois. 

t.b B______ est au bénéfice d'allocations familiales de 300 fr. par mois. 

D. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a retenu qu'aucun revenu hypothétique ne 
pouvait être imputé dans l'immédiat à la mère de B______ compte tenu de la 

répartition traditionnelle des rôles durant la vie commune de ses parents et du fait 

que la mère ne parlait pas le français. A______ percevait un salaire net moyen de 

7'600 fr. par mois. Compte tenu de ses charges arrêtées à 5'120 fr., il disposait 

d'un solde de 2'480 fr. par mois. Ce montant ne lui permettait pas de couvrir 

l'intégralité de l'entretien convenable de B______ arrêté à 3'750 fr., lequel 

comprenait les frais effectifs et une contribution de prise en charge correspondant 

au déficit mensuel subi par C______, celle-ci assumant seule la garde de 

B______. Compte tenu du solde disponible d'A______, la contribution d'entretien 

en faveur de B______ devait être fixée à 2'400 fr. du 4 avril 2019 jusqu'aux 6 ans 

révolus de l'enfant. Dès cette date, B______ fréquentant le parascolaire, le 

Tribunal a retenu que la mère pouvait être en mesure d'exercer une activité 

lucrative lui permettant de couvrir son minimum vital, de sorte que la contribution 

d'entretien en faveur de la mineure devait être ramenée à 1'200 fr. par mois, 

l'entretien convenable de celle-ci ayant, quant à lui et sans explication, été arrêté à 

1'300 fr. Enfin, le Tribunal a arrêté tant l'entretien convenable que la contribution 

d'entretien à 1'400 fr. de 10 ans jusqu'à 12 ans puis à 1'500 fr. dès l'âge de 12 ans. 

Le Tribunal ne s'est pas prononcé sur la requête de B______ tendant à ce que sa 

mère soit autorisée à renouveler son passeport brésilien. 

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EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance dans les 
causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des 

conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. 

(art. 308 al. 1 let. a et al. 2 CPC).  

En l'espèce, le litige porte non seulement sur la contribution d'entretien en faveur 

de la mineure mais aussi sur la limitation de l'autorité parentale du père, de sorte 

qu'il doit être considéré comme non pécuniaire dans son ensemble (arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_765/2012 du 19 février 2013 consid. 1.1).  

La voie de l'appel est ouverte. 

1.2 Interjeté dans les délais utiles et selon la forme prescrite par la loi, l'appel est 
recevable (art. 311 al. 1 CPC), de même que le mémoire de réponse et d'appel 

joint (art. 312 al. 2 et 313 al. 1 CPC), la réponse à l'appel joint, la réplique et la 

duplique (art. 316 al. 2 CPC). 

Par mesure de simplification, A______ sera désigné ci-après comme l'appelant et 

B______ comme l'intimée. 

1.3 La procédure simplifiée s'applique aux procédures indépendantes applicables 
aux enfants dans les affaires de droit de la famille (art. 295 et 244 ss CPC). 

La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 

(art. 310 CPC) et applique les maximes d'office et inquisitoire illimitée dans la 

mesure où le litige concerne un enfant mineur (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et 296 CPC), 

ce qui a pour conséquence que le juge n'est pas lié par les conclusions des parties 

(art. 296 al. 3 CPC). La maxime inquisitoire ne dispense toutefois pas les parties 

de collaborer activement à la procédure et d'étayer leurs propres thèses. Il leur 

incombe ainsi de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les 

moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_762/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.1). 

1.4 La compétence des tribunaux genevois ainsi que l'application du droit suisse 
ne sont, à juste titre, pas remis en cause par les parties, compte tenu du domicile 

genevois de l'enfant (art. 79 al. 1 et 83 LDIP; art. 4 Convention de La Haye sur la 

loi applicable aux obligations alimentaires du 2 octobre 1973). 

2. En appel, les parties ont produit de nouvelles pièces. 

2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris 
en compte qu'aux conditions suivantes : ils sont invoqués ou produits sans retard 

(let. a) et ils ne pouvaient être invoqués ou produits devant la première instance 

bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b). 

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Dans les causes de droit de la famille concernant des enfants mineurs, eu égard à 

l'application des maximes d'office et inquisitoire illimitée, tous les nova sont 

admis en appel (arrêt du Tribunal fédéral 5A_788/2017 du 2 juillet 2018 

consid. 4.2.1 publié in ATF 144 III 349). 

2.2 En l'espèce, la procédure concerne notamment la contribution due par un 
parent à l'entretien d'un enfant mineur, de sorte que toutes les allégations et les 

pièces nouvelles des parties, ainsi que les éléments de fait qu'elles contiennent, 

seront déclarés recevables. 

3. L'intimée reproche au Tribunal de ne pas avoir statué sur la limitation de l'autorité 
parentale de l'appelant tendant à ce que sa mère puisse faire seule toutes les 

démarches nécessaires en vue de l'établissement de son passeport brésilien. 

3.1 L'autorité parentale conjointe est la règle (art. 296 al. 2, 298a al. 1, 298b al. 2 
et 298d al. 1 CC; ATF 142 III 1 consid. 3.3). Il n'est qu'exceptionnellement dérogé 

à ce principe, lorsqu'il apparaît que l'attribution de l'autorité parentale exclusive à 

l'un des parents est nécessaire pour le bien de l'enfant. Une telle exception est en 

particulier envisageable en présence d'un conflit important et durable entre les 

parents ou d'une incapacité durable pour ceux-ci de communiquer entre eux à 

propos de l'enfant, pour autant que cela exerce une influence négative sur celui-ci 

et que l'autorité parentale exclusive permette d'espérer une amélioration de la 

situation. De simples différends, tels qu'ils existent au sein de la plupart des 

familles, d'autant plus en cas de séparation, ne constituent pas un motif 

d'attribution de l'autorité parentale exclusive (ATF 141 III 472 consid. 4.3 et 4.7; 

ATF 142 III 1 consid. 2.1; MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 6
ème

 éd., 2019, 

n. 679, p. 451).  

L'attribution de l'autorité parentale est soumise aux maximes de subsidiarité, de 

complémentarité et de proportionnalité (art. 296 al. 1 et 298b al. 2 CC; 

ATF 143 III 361). L'autorité appelée à statuer devra examiner si une décision 

rendue au sujet de certains problèmes particuliers ou si l'attribution à l'un des 

parents de la compétence de prendre seul certaines décisions ne pourraient pas 

suffire et permettre de maintenir une autorité conjointe pour le surplus 

(MEIER/STETTLER, op. cit., n. 685, p. 457). 

3.2 En l'espèce, par courrier adressé au Tribunal le 24 février 2020, l'intimée avait 
notamment conclu à ce que sa mère soit autorisée à entreprendre les démarches 

nécessaires en vue de l'établissement de son passeport brésilien et du 

renouvellement du passeport portugais. Malgré l'accord trouvé en audience le 

5 mars 2020 s'agissant du second, demeurait encore litigieuse la question du 

premier. Cette conclusion ayant été formulée en temps utile et l'intimée ayant 

persisté dans ses conclusions lors des plaidoiries finales du 5 mars 2020, le 

jugement querellé n'a à tort pas statué sur la question. 

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L'intimée, de nationalité brésilienne autant que portugaise, est en droit d'être 

titulaire d'un passeport pour ses deux nationalités. L'appelant n'expose pas les 

raisons pour lesquelles il s'oppose à l'établissement d'un passeport brésilien pour 

l'intimée alors qu'il a accepté l'établissement d'un passeport portugais. Il apparaît 

ainsi que son refus, non explicité, est contraire à l'intérêt de l'enfant.  

Compte tenu de ce qui précède, la mère de l'intimée sera autorisée à faire établir 

un passeport brésilien à sa fille, l'autorité parentale de l'appelant étant limitée en 

conséquence. 

4. Les parties contestent le montant de la contribution d'entretien fixée par le 
Tribunal en faveur de l'intimée. 

4.1 Selon l'art. 276 CC, l'entretien de l'enfant est assuré par les soins, l'éducation 
et des prestations pécuniaires (al. 1). Les père et mère contribuent ensemble, 

chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en 

particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des 

mesures prises pour le protéger (al. 2). 

L'art. 285 al. 1 CC prévoit que la contribution d'entretien doit correspondre aux 

besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il 

est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant. L'art. 285 al. 2 précise que 

la contribution d'entretien sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les 

parents et les tiers (al. 2).  

4.1.1 Dans l'arrêt 5A_311/2019 du 11 novembre 2020 (destiné à la publication), le 
Tribunal fédéral a posé, pour toute la Suisse, une méthode uniforme de fixation de 

l'entretien de l'enfant mineur – afin de tenir compte dans la même mesure des 
besoins de l'enfant et des ressources des père et mère, conformément à 

l'art. 285 al. 1 CC – méthode qu'il y a lieu d'appliquer à l'avenir. 

Selon cette méthode concrète en deux étapes ou méthode en deux étapes avec 

répartition de l'excédent, on examine les ressources et besoins des personnes 

intéressées, puis les ressources sont réparties d'une manière correspondant aux 

besoins des ayants droits selon un certain ordre (cf. arrêt précité consid. 7). Il 

s'agit d'abord de déterminer les moyens financiers à disposition, en prenant en 

considération tous les revenus du travail, de la fortune et les prestations de 

prévoyance, ainsi que le revenu hypothétique éventuel. Il faut inclure les 

prestations reçues en faveur de l'enfant, soit notamment les allocations familiales 

ou d'études (arrêt du Tribunal fédéral 5A_372/2016 du 18 novembre 2016 

consid. 5.1.1). 

Il y a ensuite lieu de déterminer les besoins, en prenant pour point de départ les 

lignes directrices pour le calcul du minimum vital du droit des poursuites selon 

l'art. 93 LP, en y dérogeant s'agissant du loyer (participation de l'enfant au 

- 11/19 - 

 

C/7627/2019 

logement du parent gardien). Pour les enfants, les frais médicaux spécifiques et les 

frais scolaires doivent être ajoutés aux besoins de base. Lorsque les moyens 

financiers le permettent, l'entretien convenable doit être étendu au minimum vital 

du droit de la famille. Pour les parents, les postes suivants entrent généralement 

dans l'entretien convenable (minimum vital du droit de la famille) : les impôts, les 

forfaits de télécommunication, les assurances, les frais de formation continue 

indispensable, les frais de logement correspondant à la situation (plutôt que fondés 

sur le minimum d'existence), les frais d'exercice du droit de visite, un montant 

adapté pour l'amortissement des dettes, et, en cas de circonstances favorables, les 

primes d'assurance-maladie complémentaires, ainsi que les dépenses de 

prévoyance privée des travailleurs indépendants. Chez l'enfant, le minimum vital 

du droit de la famille comprend une part des impôts, une part au logement du 

parent gardien et les primes d'assurance complémentaire. En revanche, le fait de 

multiplier le montant de base ou de prendre en compte des postes supplémentaires 

comme les voyages ou les loisirs n'est pas admissible. Ces besoins doivent être 

financés au moyen de la répartition de l'excédent. Toutes les autres particularités 

devront également être appréciées au moment de la répartition de l'excédent 

(cf. arrêt précité consid. 7.2). 

S'il reste un excédent après couverture du minimum vital de droit de la famille, 

adapté aux circonstances, des parents et enfants mineurs, il sera alloué à l'entretien 

de l'enfant majeur. Si, après cela, il subsiste encore un excédent, il sera réparti en 

équité entre les ayants droits, parents et enfants mineurs (cf. arrêt précité 

consid. 7.2 et 7.3). 

La répartition par "grandes et petites têtes", soit avec un coefficient de 2 par 

adulte et un coefficient de 1 par enfant mineur, s'impose comme nouvelle règle, en 

tenant compte à ce stade de toutes les particularités du cas d'espèce, notamment la 

répartition de la prise en charge, le travail "surobligatoire" par rapport à la règle 

des paliers, de même que les besoins particuliers. La part d'épargne réalisée et 

prouvée doit être retranchée de l'excédent (cf. arrêt précité consid. 7.3). 

4.1.2 Il convient de traiter sur un pied d'égalité tous les enfants crédirentiers d'un 
père ou d'une mère, y compris ceux issus de différentes unions, tant sur le plan de 

leurs besoins objectifs que sur le plan financier. Ainsi, des contributions 

d'entretien inégales ne sont pas exclues d'emblée, mais nécessitent une 

justification particulière. Les frais d'entretien des enfants nés d'une autre union du 

débirentier ne doivent pas être ajoutés au minimum vital de celui-ci. Le solde du 

débirentier, s'il existe, doit ensuite être partagé entre les enfants dans le respect du 

principe de l'égalité de traitement, en tenant compte de leurs besoins et de la 

capacité de gain de l'autre parent (ATF 137 III 59 consid. 4.2.1 et 4.2.2, in 

SJ 2011 I 221; 126 III 353 consid. 2b; arrêts du Tribunal fédéral 5A_679/2011 du 

10 avril 2012 consid. 9; 5A_352/2010 du 29 octobre 2010 consid. 6.2.1). 

- 12/19 - 

 

C/7627/2019 

4.1.3 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du 
revenu effectif des parties (ATF 137 III 118 consid. 2.3). 

Le juge peut imputer aux parties un revenu hypothétique supérieur. Il s'agit 

d'inciter la personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et que 

l'on peut raisonnablement exiger d'elle qu'elle obtienne afin de remplir ses 

obligations (ATF 137 III 118 consid. 2.3; arrêt 5A_99/2011 du 26 septembre 2011 

consid. 7.4.1, non publié aux ATF 137 III 604, mais in FamPra.ch 2012, p. 228).  

Selon la jurisprudence, on est en principe en droit d'attendre du parent se 

consacrant à la prise en charge des enfants qu'il recommence à travailler, en 

principe, à 50% dès l'entrée du plus jeune enfant à l'école obligatoire, à 80% à 

partir du moment où celui-ci débute le degré secondaire, et à 100% dès la fin de sa 

seizième année (ATF 144 III 481 consid. 4.7.6).  

Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypothétique, il doit examiner 

successivement deux conditions. Il doit d'abord déterminer s'il peut être 

raisonnablement exigé de la personne concernée qu'elle exerce une activité 

lucrative ou augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et 

à son état de santé. Le juge doit ensuite établir si la personne a la possibilité 

effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, 

compte tenu des circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du marché 

du travail (ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2).  

Pour arrêter le montant du salaire, le juge peut éventuellement se baser sur 

l'enquête suisse sur la structure des salaires réalisée par l'Office fédéral de la 

statistique, ou sur d'autres sources (ATF 137 III 118 consid. 3.2; arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_466/2019 du 25 septembre 2019 consid. 3.1), pour autant qu'elles 

soient pertinentes par rapport aux circonstances d'espèce (arrêt du Tribunal fédéral 

5A_764/2017 du 7 mars 2018 consid. 3.2).  

Si le juge entend exiger d'un parent la prise ou la reprise d'une activité lucrative, 

ou encore l'extension de celle-ci, lui imposant ainsi un changement de ses 

conditions de vie, il doit généralement lui accorder un délai approprié pour 

s'adapter à sa nouvelle situation; ce délai doit être fixé en fonction des 

circonstances du cas particulier (ATF 129 III 417 consid. 2.2; arrêts du Tribunal 

fédéral 5A_554/2017 du 20 septembre 2017 consid. 3.2). Il faut notamment 

examiner si les changements étaient prévisibles pour la partie concernée (arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_184/2015 du 22 janvier 2016 consid. 3.2). 

4.1.4 Selon l'art. 279 al. 1 CC, l'enfant peut agir contre son père et sa mère, ou 
contre les deux ensemble, afin de leur réclamer l'entretien pour l'avenir et pour 

l'année qui précède l'ouverture de l'action. 

- 13/19 - 

 

C/7627/2019 

Si le lien de filiation est établi, que des contributions d'entretien ont été fixées sur 

mesures provisionnelles en faveur d'un enfant mineur et qu'au terme de la 

procédure au fond, le débirentier est libéré de l'exécution de son obligation, il n'en 

demeure pas moins que l'obligation d'entretien était, dans son principe, fondée et 

subsiste en elle-même malgré la libération du débirentier, avec pour conséquence 

que l'on ne peut exiger du crédirentier qu'il rembourse les montants perçus à titre 

provisoire. Dans ce cas, les mesures provisoires ordonnées apparaissent comme 

des mesures de réglementation, soit des mesures qui règlent provisoirement, pour 

la durée du procès, le rapport de droit durable existant entre les parties. En ce 

sens, elles doivent être rapprochées des mesures provisoires ordonnées pendant la 

procédure de divorce, lesquelles sont définitivement acquises (ATF 137 III 586 

consid. 1.2; 130 I 347 consid. 3.2; 128 III 121 consid. 3c/bb).  

4.2 En l'espèce, il y a lieu de réexaminer les revenus et charges des parents et de 
l'enfant en tenant compte des principes dégagés dans l'arrêt du Tribunal fédéral 

5A_311/2019 susvisé. 

4.2.1 S'agissant de la capacité financière de la mère de l'intimée, celle-ci allègue 
être actuellement sans emploi et au bénéfice de l'aide sociale. L'appelant soutient 

qu'elle exerce une activité lucrative de mannequin et de consultante de mode et 

qu'elle est active sur les réseaux sociaux pour promouvoir des lignes de vêtements 

et de bijoux. Les extraits de compte Instagram produits, non datés, ainsi que les 

relevés de compte postal de celle-ci, qui ne font état d'aucun crédit hormis ceux 

provenant de l'aide sociale et du SCARPA, ne suffisent pas à établir les 

allégations de l'appelant. Il y a dès lors lieu d'examiner si un revenu hypothétique 

peut être imputé à la mère de l'intimée et, cas échéant, à quelle hauteur. 

La mère est âgée de 35 ans et n'allègue aucun problème de santé. Elle ne parle pas 

couramment le français. Il ne ressort pas du dossier qu'elle soit au bénéfice d'une 

formation professionnelle achevée ou d'une expérience professionnelle 

quelconque. Elle assume la garde exclusive de l'intimée, qui vient de fêter ses 

4 ans. Compte tenu de ce qui précède et dans la mesure où l'intimée commencera 

l'école à la rentrée 2021/2022, il peut raisonnablement être exigé de la mère de 

l'intimée qu'elle trouve une activité lucrative à mi-temps, dans une profession 

élémentaire, tel le domaine du nettoyage, à brève échéance. Selon l'Office 

cantonal de la statistique de Genève, le salaire mensuel médian brut pour une 

femme s'élevait à 4'343 fr. pour une profession élémentaire, à temps plein, 

secteurs public et privé confondus, à 3'966 fr. pour une autre activité de services 

(autres services personnels) et à 4'121 fr. pour une activité d'aides de ménage 

(cf. T 03.04.1.01-2018, T 03.04.1.02-2018 et T 03.04.1.03-2018; OCSTAT; 

https://www.ge.ch /statistique/domaines /03/03_04/tableaux.asp#18). Après 

déduction de 12% de charges sociales, les salaires médians précités s'élèvent à 

3'822 fr., 3'490 fr. respectivement 3'626 fr., soit en moyenne 3'646 fr., soit 

1'823 fr. nets par mois pour une activité à mi-temps.  

- 14/19 - 

 

C/7627/2019 

S'agissant de la possibilité effective de trouver rapidement un emploi et de la 

situation actuelle du marché du travail, il ressort du dossier que la formation de 

français suivie par la mère de l'intimée est terminée, de sorte qu'elle ne saurait 

constituer un frein à l'exigence de rechercher un emploi dans les meilleurs délais. 

La mère devrait ainsi être en mesure de retrouver un emploi rapidement en 

fournissant les efforts qui peuvent être attendus d'elle.  

Il lui sera dès lors imputé le revenu hypothétique précité avec effet au 

1
er

 septembre 2021. Il ne se justifie en effet pas de lui accorder un délai 

d'adaptation plus long dans la mesure où elle a déjà bénéficié d'un délai de près de 

trois ans depuis le dépôt de l'action alimentaire et de plus d'un an depuis le dépôt 

de l'appel. Elle devait ainsi s'attendre à devoir trouver un emploi à brève échéance. 

Dès que l'intimée intégrera l'enseignement secondaire, soit en août 2029, sa mère 

sera en mesure d'augmenter son taux d'activité à 80%, de sorte que les revenus de 

celle-ci s'élèveront à 2'917 fr. nets par mois ([1'823 fr. x 80] / 50). Lorsque 

l'intimée atteindra l'âge de 16 ans (i.e. juin 2033), une activité à temps plein sera 

attendue de sa mère, de sorte que les revenus de celle-ci s'élèveront à 3'646 fr.  

4.2.2 S'agissant des revenus de l'appelant, c'est à tort que le Tribunal a retenu 
7'500 fr. par mois. En effet, compte tenu des fiches de salaire produites, le revenu 

de l'appelant était de l'ordre de 6'500 fr. nets par mois en moyenne en 2018 et 

2019, ce sans tenir compte des contraventions et des saisies dont l'appelant fait 

l'objet. En 2020, en raison de la pandémie de COVID-19, son revenu a diminué et 

était de l'ordre de 6'280 fr. C'est ainsi ce dernier montant qui sera retenu dans le 

présent calcul. 

4.2.3 En ce qui concerne les charges de la mère de l'intimée, elles ne sont pas 
contestées par l'appelant et totalisent, en chiffres arrondis, 3'300 fr.  

La mère de l'intimée fait ainsi face à un déficit de 1'477 fr. du 1
er

 septembre 2021 

jusqu'au 31 août 2029 (1'823 fr. – 3'300 fr. = - 1'477 fr.; cf. consid. 4.2.1 supra). 
Du 1

er
 septembre 2029 jusqu'au 31 mai 2033, son déficit s'élèvera à 383 fr. 

(2'917 fr. – 3'300 fr. = - 383 fr.; cf. consid. 4.2.1 supra). Dès le 1er juin 2033, la 
mère de l'intimée sera en mesure de couvrir ses frais de subsistance (3'646 fr. – 
3'300 fr. = 346 fr.; cf. consid. 4.2.1 supra).  

4.2.4 Concernant les charges de l'appelant, il n'est pas établi, au vu de l'attestation 
de domicile produite ainsi que de l'attestation de la mère de la compagne de 

l'appelant, que ceux-ci vivent en concubinage. Le loyer retenu par le premier juge 

à hauteur de 2'724 fr. sera par conséquent confirmé. 

Il n'est pas non plus démontré que l'appelant exerce une garde alternée sur son fils 

D______, l'action alimentaire figurant au dossier prévoyant uniquement un droit 

- 15/19 - 

 

C/7627/2019 

de visite. Il y a dès lors lieu de retenir un montant de base OP de 1'200 fr. et non 

1'350 fr. comme retenu par le Tribunal.  

Il ne peut être tenu compte de la charge fiscale alléguée par l'appelant, laquelle 

ressort du minimum vital élargi du droit de la famille, alors que seul le minimum 

vital strict ne peut être retenu en l'occurrence au sens de la nouvelle méthode 

arrêtée par le Tribunal fédéral, compte tenu de la situation financière modeste des 

parties. 

Les charges de l'appelant seront ainsi arrêtées à 4'367 fr. et comprennent encore 

305 fr. de prime d'assurance maladie de base, 44 fr. de prime d'assurance maladie 

complémentaire, 24 fr. de prime d'assurance complémentaire et 70 fr. de frais de 

TPG, montants non contestés par l'intimée. 

Le solde disponible de l'appelant s'élève ainsi à 1'913 fr. (6'280 fr. – 4'367 fr.). 

4.2.5 S'agissant des frais effectifs de l'intimée, ils ne sont pas non plus contestés 
par les parties et totalisent, en chiffres arrondis, 840 fr. jusqu'au 31 août 2021 puis 

1'040 fr. depuis le 1
er

 septembre 2021, allocations familiales déduites (840 fr. de 

coûts directs + 500 fr. de parascolaire et restaurant scolaire – 300 fr. d'allocations 
familiales).  

Dès le 1
er

 juin 2027, compte tenu de l'augmentation du montant de base OP de 

400 fr. à 600 fr. dès l'âge de 10 ans ainsi que des frais de TPG, dont le Tribunal 

n'a pas tenu compte, les frais effectifs de l'intimée seront fixés à 1'285 fr. (1'040 fr. 

+ 200 fr. d'augmentation du montant de base OP + 45 fr. de frais de TPG). 

4.2.6 Il y a lieu d'examiner si une contribution de prise en charge doit être prise en 
compte. La mère de l'intimée est arrivée en Suisse alors qu'elle était enceinte de 

l'intimée. C'est ainsi en raison de la naissance de cette dernière, que sa mère n'a 

pas exercé d'activité lucrative en Suisse. En outre, sa mère s'occupe 

personnellement de l'intimée, dont elle assume la garde depuis la séparation des 

parents, l'intimée ne bénéficiant pas d'une place en crèche. Partant, c'est à juste 

titre que le Tribunal a pris en compte une contribution de prise en charge. Celle-ci 

correspond au montant du déficit de la mère de l'intimée, à savoir 3'300 fr. 

jusqu'au 31 août 2021, 1'477 fr. du 1
er

 septembre 2021 jusqu'au 31 août 2029, 

puis 383 fr. du 1
er

 septembre 2029 jusqu'au 31 mai 2033 (cf. consid. 4.2.3 supra). 

Dès le 1
er

 juin 2033, soit dès les 16 ans de l'intimée, plus aucune contribution de 

prise en charge ne sera due, la mère de l'intimée étant en mesure de couvrir ses 

frais de subsistance.  

4.2.7 Compte tenu de ce qui précède, l'entretien convenable de l'intimée sera 
arrêté à 3'840 fr. jusqu'au 31 août 2021 (540 fr. de coûts directs + 3'300 fr. de 

contribution de prise en charge), 2'517 fr. du 1
er

 septembre 2021 au 31 mai 2027 

(1'040 fr. de coûts directs + 1'477 fr. de contribution de prise en charge), 2'762 fr. 

- 16/19 - 

 

C/7627/2019 

du 1
er

 juin 2027 au 31 août 2029 (1'285 fr. de coûts directs + 1'477 fr. de 

contribution de prise en charge), 1'668 fr. du 1
er

 septembre 2029 au 31 mai 2033 

(1'285 fr. de coûts directs + 383 fr. de contribution de prise en charge) et 1'285 fr. 

dès le 1
er

 juin 2033. 

4.2.8 Le solde disponible de l'appelant est insuffisant pour couvrir l'entretien 
convenable de l'intimée jusqu'au 31 mai 2033, étant encore rappelé que l'appelant 

doit subvenir à l'entretien convenable de son fils mineur D______ en vertu du 

principe d'égalité de traitement entre les enfants mineurs nés d'un même débiteur 

mais de lits différents. Il n'est toutefois pas rendu vraisemblable qu'il deviendra – 
ou est devenu – père une troisième fois. Il y a ainsi lieu de couvrir avec le 
disponible de l'appelant tout d'abord les frais effectifs des deux enfants avant de 

couvrir, cas échéant en partie, la contribution de prise en charge incluse dans 

l'entretien convenable de l'intimée. 

A cet égard, les frais fixes de D______ s'élèvent à 600 fr., montant non contestés 

par les parties.  

Compte tenu de ce qui précède et afin de préserver le minimum vital de l'appelant, 

la contribution d'entretien en faveur de l'intimée à laquelle l'appelant sera 

condamné, sera arrêtée, en équité, en chiffres arrondis, allocations familiales en 

sus, par mois et d'avance, à 1'300 fr. jusqu'à la majorité de l'intimée, voire jusqu'à 

ses 25 ans au plus, en cas d'études sérieuses et régulières. 

4.2.9 Enfin, s'agissant du dies a quo, des mesures superprovisionnelles fixant la 
contribution d'entretien en faveur de l'intimée à 3'500 fr. par mois sont en vigueur 

depuis le dépôt au Tribunal de l'action alimentaire, soit le 4 avril 2019 

(cf. supra let. C. f.). Malgré les demandes ultérieures de l'appelant tendant à la 

modification ou à la déclaration de nullité de ces mesures, celles-ci n'ont été ni 

modifiées ni déclarées nulles (cf. supra let. C. j. et k.). Ce nonobstant, le jugement 

entrepris a retenu une contribution d'entretien de 2'400 fr. par mois à compter de 

la date du dépôt de l'action alimentaire, soit le 4 avril 2019, impliquant ainsi une 

restitution à l'appelant du trop-perçu par l'intimée, ce qui n'est pas admissible au 

vu de la jurisprudence précitée, ce d'autant plus compte tenu des saisies sur salaire 

effectuées suite au prononcé de l'avis au débiteur (cf. supra let. C. h., i., k. et s.a). 

Dès lors qu'il ne peut être revenu rétroactivement, dans le jugement au fond, sur 

les mesures superprovisionnelles ordonnées et exécutées, le dies a quo de la 

contribution d'entretien nouvellement fixé sera arrêté, en équité et par souci de 

simplification, au 1
er

 septembre 2021. 

En conséquence, les chiffres 1 et 4 du dispositif du jugement entrepris seront 

réformés dans le sens qui précède. 

5. Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la première 
instance (art. 318 al. 3 CPC). 

- 17/19 - 

 

C/7627/2019 

Les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie succombante (art. 95 et 

106 1
ère

 phrase CPC). Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de 

cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC). La Cour 

peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation, 

notamment lorsque le litige relève du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

Les modifications du jugement attaqué ne nécessitent pas de revoir le montant ou 

la répartition des frais de première instance arrêtés par le Tribunal conformément 

aux règles légales (art. 95, 96, 104 al. 1, 107 al. 1 let. c CPC; art. 5 et 32 du 

Règlement fixant le tarif des frais en matière civile (RTFMC), RSGE E 1 05.10). 

6. Les frais judiciaires de l'appel seront fixés à 1'500 fr. et ceux de l'appel joint à 
1'500 fr., soit 3'000 fr. au total (art. 5, 32 et 35 RTFMC). 

Pour des motifs d'équité liés à la nature et à l'issue du litige, ils seront répartis à 

parts égales entre les parties, étant précisé qu'aucune d'entre elles n'a obtenu 

entièrement gain de cause (art. 95, 104 al. 1, 105, 106 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC). 

L'intimée étant au bénéfice de l'assistance juridique, sa part des frais précitée sera 

provisoirement laissée à la charge de l'Etat de Genève qui pourra en demander le 

remboursement ultérieurement (art. 122 al. 1 let. b et 123 al. 1 CPC; 

art. 19 du Règlement sur l'assistance juridique et l'indemnisation des conseils 

juridiques et défenseurs d'office en matière civile, administrative et pénale (RAJ), 

RSGE E 2 05.04). 

Une avance de frais de 1'500 fr. ayant été versée par l'appelant, la part des frais 

judiciaires d'appel de l'appelant sera compensée avec ladite avance, qui reste 

acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 

Pour les motifs précités, chaque partie supportera ses propres dépens d'appel et 

d'appel joint (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

* * * * * 

- 18/19 - 

 

C/7627/2019 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le chiffre 1 du dispositif du 

jugement JTPI/5734/2020 rendu le 20 mai 2020 par le Tribunal de première instance 

dans la cause C/7627/2019-18. 

Déclare recevable l'appel joint interjeté par B______ contre le chiffre 1 du même 

jugement. 

Au fond : 

Annule les chiffres 1 et 4 du dispositif du jugement précité. 

Cela fait, et statuant à nouveau sur ces points : 

Condamne A______ à verser à C______, au titre de contribution d'entretien en faveur 

de l'enfant B______, par mois et d'avance, allocations familiales en sus, le montant de 

1'300 fr. dès le 1
er

 septembre 2021 et jusqu'à la majorité de l'enfant, voire jusqu'à ses 25 

ans au plus en cas d'études sérieuses et régulières. 

Dit que l'entretien convenable de B______ s'élève à 3'840 fr. jusqu'au 31 août 2021, 

2'517 fr. du 1
er

 septembre 2021 au 31 mai 2027, 2'762 fr. du 1
er

 juin 2027 au 31 août 

2029, 1'668 fr. du 1
er

 septembre 2029 au 31 mai 2033 et 1'285 fr. dès le 1
er

 juin 2033. 

Autorise C______ à effectuer seule les démarches nécessaires en vue de l'établissement 

du passeport brésilien de B______. 

Limite l'autorité parentale d'A______ en conséquence. 

Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel et d'appel joint à 3'000 fr. et les répartit à raison de la 

moitié à charge de la mineure B______ et de l'autre moitié à charge d'A______. 

Compense la part d'A______ avec l'avance de frais qu'il a fournie, qui reste acquise à 

l'Etat de Genève. 

- 19/19 - 

 

C/7627/2019 

Dit que la part de la mineure B______ est provisoirement laissée à la charge de l'Etat de 

Genève. 

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens d'appel et d'appel joint. 

Siégeant : 

Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, présidente; Madame Sylvie DROIN, 

Monsieur Jean REYMOND, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 

 

La présidente : 

Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI 

 La greffière : 

Camille LESTEVEN 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr. 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110