# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 77bf1e76-2f44-5228-bad6-886ff09f29bc
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2009-07-01
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 01.07.2009 C-4698/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-4698-2007_2009-07-01.pdf

## Full Text

Cour III
C-4698/2007
{T 0/2}

A r r ê t  d u  1 e r  j u i l l e t  2 0 0 9

Francesco Parrino (président du collège), Elena Avenati-
Carpani, Vito Valenti, juges, 
Pascal Montavon, greffier.

A._______, 
représenté par Maître Jacques Micheli, place Pépinet 4, 
case postale 6919, 1002 Lausanne,
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés 
résidant à l'étranger OAIE,
avenue Edmond-Vaucher 18, case postale 3100, 
1211 Genève 2,
autorité inférieure.

Assurance-invalidité (décision sur opposition
du 19 juin 2007).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

C-4698/2007

Faits :

A.

A.a Le ressortissant portugais A._______ né en 1958, a travaillé en 
Suisse de 1980 à 1994, dont chez Z._______ SA à Prilly comme aide 
d'atelier du 1er  août 1987 au 7 septembre 1994. Il  cessa son activité 
pour  raison  de  santé.  En  1993  il  souffrit  de  trois  épisodes  de 
péricardite d'étiologie indéterminée, dont la dernière avec pleurésie et 
un syndrome inflammatoire biologique important (cf. pce 36) dans un 
contexte de précordialgie sans étiologie claire, aboutissant le 23 mai 
1995  à  une  péricardectomie  antérieure  (cf.  pce  38)  sans  que  les 
précordialgies  ne  furent  supprimées.  En  1995  des  troubles  dé-
génératifs cervicaux (cf. pce 39) débouchèrent sur l'ablation de l'uncar-
throse bilatérale C6-C7 avec spondylodèse par greffe autologue (pces 
41,  144  p. 10).  L'intéressé  déposa  une  demande  de  prestations  de 
l'assurance-invalidité le 25 août 1995 (pce 1). 

A.b Par décision du 6 février 1996 de l'Office de l'assurance-invalidité 
du canton de Vaud (OAI-VD), il fut mis au bénéfice d'une rente entière 
d'invalidité à compter du 1er septembre 1995 (pce 18). L'assuré étant 
rentré au Portugal en août 1996, la Caisse suisse de compensation re-
prit  le versement des rentes d'invalidité à compter du 1er septembre 
1996 (pce 25). 

A.c Une révision du droit à la rente en 1999 conduisit à sa reconduc-
tion, aucune amélioration orthopédique et neurologique de la sympto-
matologie n'ayant été constatée (pce 46).

B.

B.a L'OAIE initia en novembre 2003 une nouvelle révision du droit à la 
rente (pce 48). Il reçut notamment un rapport E 213 de la sécurité so-
ciale portugaise daté du 4 mars 2001 complété de rapports radiologi-
ques. Selon le rapport E 213 l'intéressé n'exerce pas d'activité lucrati-
ve, présente des douleurs à la mobilité de la colonne cervicale, n'a pas 
de limitation de la colonne lombaire, présente des douleurs à l'éléva-
tion  des  bras,  une  mobilité  conservée  des  membres  inférieurs,  une 
hernie discale C5-C6, des paresthésies, des cervicalgies, soit un sta-
tus aggravé par comparaison au status antérieur le limitant à des tra-
vaux  légers  à  moyens  avec  changements  de  positions,  permettant 

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l'exercice d'une activité adaptée à plein temps (pce 55). Un examen du 
12  décembre  2003  mit  en  évidence  des  vertèbres  C6-C7  post  chi-
rurgie  sans  compression  intracanalaire  à  ce  niveau  et  une  petite 
protrusion discale en C3-C4 et C4-C5 non significative (pces 58 s.). 
Un autre examen du 14 janvier  2004 révéla  une discrète  protrusion 
discale L5-S1 (pce 61). Un nouveau rapport E 213 des 18 février / 17 
mars 2004 confirma pour l'essentiel le précédent E 213 et la possibilité 
pour l'assuré d'exercer à temps complet un travail adapté avec chan-
gement de position, sur terrain plat (pce 62).

B.b Invitée à se déterminer sur la documentation médicale, la Dresse 
B._______  de  l'OAIE  reprit  dans  son  rapport  du  25  juin  2004  le 
diagnostic  des  rapports  E 213 de l'assuré,  souligna la  présence de 
hernies discales aux niveaux C4-C5, C5-C6 et C6-C7 nécessitant des 
anti-inflammatoires et des tranquillisants. Elle nota des cavités cardia-
ques de taille normale, à mobilité normale, aucun épanchement car-
diaque, des séquelles mineures d'une discopathie C5-C6, pas de dimi-
nution de force au niveau des membres supérieurs, pas de limitation 
de mouvements, soit un status permettant d'accomplir un travail en po-
sition assise telle que concierge, surveillant, magasinier, ceci depuis la 
date du rapport médical E 213 du 4 mars 2001 (pces 65 s.). Elle préci-
sa son appréciation dans un nouveau rapport du 18 octobre 2004 no-
tant que les constatations radiologiques correspondaient à une amé-
lioration par rapport à l'examen radiologique de décembre 1999 où l'on 
notait une hernie discale médiolatérale gauche avec compression mé-
dullaire. Elle nota que l'examen clinique avait montré une mobilité des 
membres supérieurs symétriques et sans limitation, qu'il n'y avait pas 
d'atrophie musculaire mais uniquement des paresthésies sans diminu-
tion de la force musculaire (pce 67).

B.c L'OAIE effectua une évaluation de la perte de gain de l'assuré par 
comparaison de revenus avec et sans invalidité en date du 20 septem-
bre 2004 prenant pour base le dernier salaire de l'assuré indexé 2002 
et les revenus de substitution avec invalidité que l'assuré pourrait réali-
ser à 100%, sous déduction de 5% pour tenir  compte de ses limita-
tions personnelles, et parvint à un taux d'invalidité de 33.28% dès le 4 
mars 2001 (pce 73). 

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C.

C.a
Par projet de décision du 22 octobre 2004, l'OAIE informa l'assuré que 
sur la base de la nouvelle documentation médicale reçue il  avait été 
constaté que l'exercice d'une activité lucrative adaptée à son état de 
santé, comme par exemple concierge, surveillant de parking ou maga-
sinier était à nouveau exigible à partir du 4 mars 2001 et permettrait 
de réaliser plus de 60% du gain qui pourrait être obtenu sans invalidité 
et qu'en conséquence il n'existait donc plus de droit à une rente d'inva-
lidité (pce 78).

L'intéressé  fit  valoir  s'opposer  à  ce  projet  par  acte  du  4  novembre 
2004 au motif de l'aggravation de son état de santé. Il se référa à des 
documents joints en annexe non au dossier (cf. pce 79). L'OAIE requit 
de la Dresse B._______ en date du 18 novembre 2004 une nouvelle 
prise de position (pce 80), laquelle ne figure pas au dossier. 

C.b
Par décision du 17 janvier 2005, l'OAIE confirma son projet de déci-
sion et énonça que l'intéressé n'avait plus droit à une rente à compter 
du 1er  mars 2005, ses observations et les documents remis le 4 no-
vembre 2004 ayant été pris en compte (pce 82).

D.

D.a Par opposition du 25 février  2005,  l'intéressé,  représenté par la 
Fédération suisse pour l'intégration des handicapés / FSIH, contesta 
toute amélioration de son état santé et produisit une attestation du Dr 
C._______,  ancien  médecin  traitant  de  l'assuré  à  Renens,  du  25 
février 2005 (cf. pce 135), établissant, après consultation du 3 février 
2005,  que  sa  situation  clinique  avait  nettement  empiré,  que  la 
pathologie cardiaque était d'un point de vue subjectif plus importante 
(palpitation,  dyspnée  d'effort  de  grade  2),  que  l'intéressé  présentait 
des  cervicobrachialgies  gauches  avec  une  hernie  discale  C5-C6 
invalidante, des lombalgies sur troubles statiques et dégénératifs, qu'il 
présentait  toujours  une  incapacité  de  travail  de  100%  pour  toute 
activité. L'assuré conclut au maintien de sa rente (pce 89).

D.b Invitée  à  se  déterminer  sur  l'opposition,  la  Dresse  D._______, 
dans son rapport du 25 avril 2005, posa le diagnostic de cervico-bra-
chialgies  bilatérales,  status  après  spondylodèse  de  décompression 

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C6-C7 en août 1995, péricardite constrictive, probablement virale en 
janvier,  avril  et  juin  1993,  opération pour  péricardectomie antérieure 
en  mai  1995,  lombalgies  chroniques,  status  après  fracture  bi-
malléolaire  droite  en  1992.  Elle  mit  en  évidence  les  problèmes 
cardiaques  et  ostéoarticulaires  de  l'intéressé.  Elle  nota  que  les 
examens coronarographiques et echocardiaques avaient montré l'ab-
sence d'atteinte des coronaires et une fonction cardiaque conservée, 
elle releva des plaintes actuelles de palpitations, de dyspnée d'effort 
bien que l'échocardiographie ne montrait aucune lésion et une fonction 
systolique  conservée. Relevant  des  cervicobrachialgies  et  paresthé-
sies  des  membres  supérieurs  sur  hernie  discale  ayant  motivé  une 
spondylodèse et décompression, elle nota qu'il persistait après l'inter-
vention une hyporéflexie bicipitale droite et une parésie du récurrent 
droit. Elle indiqua que le  rapport  médical  du Dr C._______ décrivait 
uniquement des plaintes de l'assuré et concluait à une péjoration mais 
qu'il n'y avait aucun élément objectif plaidant pour une péjoration. Elle 
releva qu'il était également difficile de prouver une amélioration au vu 
de  la  persistance  des  plaintes.  Elle  conclut  à  la  nécessité  d'une 
expertise multidisciplinaire avec une évaluation par un neurochirurgien 
ou un orthopédiste et par un cardiologue (pce 92).

E.
Par décision sur opposition du 2 mai 2005 l'OAIE admit partiellement 
l'opposition dans le sens de la nécessité d'une expertise pluridiscipli-
naire (pce 94).

F.

F.a L'intéressé  fut  examiné  au  Centre  d'expertise  médicale  de 
X._______ (Centre médical X) le 26 janvier 2006. Dans leur rapport du 
24  mars  suivant  les  Drs  E._______,  rhumatologue,  F._______, 
psychiatre,  et  G._______,  cardiologue,  relevèrent  un  excellent  état 
général  avec  un  excès  pondéral  (160.5cm/68kg;  BMI  :  26.39),  la 
possibilité  de  marcher  sur  les  pointes  et  les  talons  des  pieds,  de 
s'agenouiller  (avec  crissement  rotulien),  pas  de  trouble  statique 
significatif,  une dds  de 18 cm,  un examen des membres supérieurs 
sans  particularité  avec  musculature  préservée,  un  examen  des 
membres  inférieurs  avec  quelques  limitations  mais  une  répartition 
symétrique du pas documentée par l'usure symétrique des semelles, 
un  status  pulmonaire  sans  particularité,  un  status  cardiovasculaire 
dans la norme avec un discret épanchement péricardique, un status 

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psychiatrique  sans  trouble  thymique  ou  affectif,  des  capacités  de 
mentalisation pauvres, une sociabilité dans les normes, pas d'élément 
floride de la lignée psychotique objectivé, pas d'élément floride de la 
lignée dépressive mis en évidence, une anxiété de motifs financiers. 
Ils résumèrent le dossier radiologique 2005 par l'évocation d'un bloc 
osseux C6-C7 en position physiologique sans décalage,  une dicrète 
spondylose C5-C6 sans répercussion canalaire évidente, une discrète 
discopathie  sous-spondylodèse  en  C5-C6,  une  petite  hernie  discale 
médiane  L5-S1  sur  un  canal  de  dimension  normale.  En  phase  de 
discussion,  les  experts  notèrent,  abstraction  faite  de  phénomènes 
d'amplification subjectifs, une gestuelle normale, une personne à l'aise 
pour se déplacer, se tenir assis, se déshabiller, une bonne musculatu-
re, pas de déconditionnement, un port de charges limitées à 10-15kg, 
la  nécessité  de  pouvoir  alterner  les  positions,  d'éviter  les  positions 
prolongées ou accroupies à genoux, les déplacements continuels sur 
terrains instables et l'utilisation d'échelles. Les experts ne notèrent pas 
d'aggravations autres que des atteintes dégénératives axiales et des 
plaintes subjectives en inadéquation avec les constatations objectives. 
Sur le plan cardiovasculaire les experts retinrent une exacerbation des 
douleurs thoraciques à l'effort ne limitant pas l'intéressé dans une acti-
vité  professionnelle  sans efforts  soutenus. Sur le  plan psychique, ils 
relevèrent une personnalité compensée et une capacité de travail en-
tière. Ils notèrent au final une capacité de travail  complète dans une 
activité adaptée (pce 144).

F.b Invitée  à  se déterminer  sur l'expertise,  la  Dresse D._______ de 
l'OAIE indiqua dans son rapport  du 4 mai 2006 qu'au vu du rapport 
précité l'examen clinique ostéoarticulaire ne montrait plus aucun déficit 
ni sensitif ni moteur au niveau des membres supérieurs, qu'en discor-
dance  avec la  multiplicité  des  plaintes  il  n'y  avait  actuellement  plus 
aucune limitation fonctionnelle objectivable, que sur le plan cardiaque 
il n'y avait plus aucun élément d'irritation péricardique, qu'il y avait tou-
tefois une suspicion pour une cardiopathie ischémique mais que celle-
ci ne constituait pas une contre-indication à une activité professionnel-
le sous réserve de devoir limiter de trop gros efforts notamment soute-
nus, que la capacité de travail dans une activité adaptée était complè-
te, qu'en conclusion la prise de position de la Dresse B._______ du 18 
octobre 2004 pouvait être confirmée (pce 147).

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F.c L'OAIE effectua  une  nouvelle  comparaison  de  revenus le  7  juin 
2006 en retenant les salaires statistiques les plus récents valeur 2004 
et parvint à une perte de gain de 31.13% (pce 150).

G.
Par décision du 2 mai 2005, l'OAIE confirma, sur la base du résultat 
du complément d'instruction, le bien-fondé de sa suppression de rente 
à compter du 1er mars 2005 (pce 152).

H.
Par acte du 17 juillet 2006 l'intéressé, représenté par la FSIH, forma 
opposition contre la décision indiquant avoir requis le contenu de l'ex-
pertise le 26 juin précédent et être toujours dans l'attente de la motiva-
tion; constatant la violation du droit d'être entendu, il conclut purement 
et simplement à l'annulation de la décision (pce 155). Par envoi du 25 
juillet 2006 l'OAIE transmit à la FSIH l'entier du dossier (pce 157).

Par acte du 15 octobre 2006, l'intéressé, nouvellement représenté par 
Me J. Micheli, à Lausanne, compléta son opposition. Il fit valoir une pé-
joration de son état de santé attestée par le Dr C._______. Il nota que 
le rapport du Centre médical X avait retenu un diagnostic juxtaposable 
avec ceux qui avaient justifié l'octroi  de la rente en 1996 et 1999 et 
que le rapport ne mettait pas en évidence en quoi son état de santé se 
serait amélioré depuis la dernière révision de 1999. Il joignit à son op-
position deux nouveaux rapports  médicaux de l'Hôpital  de DIA du 8 
septembre 2006 faisant état d'une foraminectomie L5 droit et d'une ex-
tirpation  de  hernie  discale  L5-S1  en  juillet  2006.  En  droit,  il  nota 
qu'une nouvelle appréciation du cas n'ouvrait pas la voie à la révision. 
Il releva de plus que l'activité de concierge ne s'exerçait pas en posi-
tion assise. Il  conclut  à une nouvelle expertise pluridisciplinaire (pce 
161).

I.
Invitée  à  se déterminer  sur l'opposition,  la  Dresse D._______,  dans 
son rapport du 31 mai 2007, releva qu'il était clair que les diagnostics 
présents depuis plusieurs années étaient superposables mais que les 
observations cliniques et  les améliorations devaient  être confirmées. 
S'agissant des activités de concierge et de magasinier proposées, elle 
indiqua  que  celles-ci  pouvaient  être  exercées  en  alternance  de 
positions  et  étaient  adaptées.  S'agissant  de  l'expertise  du  Centre 
médical X, elle indiqua que les observations cliniques étaient fouillées 
et  fiables, que les experts  étaient  des médecins reconnus dans leur 

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domaine. Enfin,  s'agissant  de la  capacité  de travail  de l'assuré,  elle 
admit une aggravation temporaire de l'état de santé de l'intéressé du 
20  juillet  au  31  décembre  2006  en  relation  avec  l'intervention 
chirurgicale subie,  mais  la  possibilité  de la  reprise  d'une activité  de 
substitution ensuite (pce 165).

J.
Par décision sur opposition du 19 juin 2007 l'OAIE rejeta l'opposition 
interjetée et confirma la décision attaquée du 15 juin 2006. Il fit valoir 
l'amélioration de l'état de santé de l'assuré dans les termes du rapport 
de  la  Dresse  D._______  du  4  mai  2006  (cf.  supra Fb),  il  nota  que 
l'expertise du Centre médical X était fouillée et répondait aux critères 
de  la  jurisprudence  pour  lui  reconnaître  toute  valeur  probante,  il 
indiqua  que  les  activités  de  concierge  et  de  magasinier  pouvaient 
s'effectuer  en alternance de positions, la position assise n'étant  pas 
requise de façon absolue pour  l'intéressé lequel  était  limité par  des 
ports de charges de 10-15 kg et des positions soutenues en porte-à-
faux,  prolongées  ou  accroupie  à  genoux.  Enfin  il  nota  que  les 
nouveaux  documents  médicaux  attestant  d'une  foraminotomie  L5 
droite  et  d'une  extirpation  de  hernie  discale  le  20  juillet  2006 
permettaient de prendre en compte une aggravation de l'état de santé 
temporaire du 20 juillet  au 31 décembre 2006 mais n'ouvrait  pas un 
nouveau droit à la rente (pce 167).

K.
Contre cette décision sur opposition, l'intéressé, représenté par Me J. 
Micheli, interjeta recours en date du 10 juillet 2007. Il conclut sous sui-
te de dépens à l'annulation de la décision sur opposition attaquée et 
au maintien de sa rente entière, subsidiairement à une nouvelle ins-
truction et décision. Il fit valoir que l'OAIE avait procédé à une nouvelle 
appréciation du cas, ce que ne permettait pas la voie de la révision, 
que la comparaison des états de santé des années 1996 et 1999 avec 
la  situation actuelle  ne pouvait  que fonder  une péjoration et  en tout 
cas  pas  une  amélioration  sensible,  que même le  rapport  du  Centre 
médical  X  avait  relevé  une  situation  assez  stable  restée  semblable 
depuis  son retour  au Portugal. Il  joignit  une nouvelle  documentation 
médicale (pce TAF 1). 

L.
Invitée  à  se  déterminer  sur  le  recours  par  l'OAIE,  la  Dresse 
D._______, dans son rapport du 15 janvier 2008, fit état des nouveaux 

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documents médicaux reçus, à savoir plusieurs rapports de radiologie, 
la plupart anciens, concernant les colonnes cervicale et lombaire, un 
IRM lombosacrée du 13 mars 2007 confirmant une fibrose épidurale 
post-chirurgicale  L5-S1  (déjà  établie  le  29  septembre  2006)  avec 
englobement de la racine S1, la présence d'une discrète discopathie 
L4-L5  sans  signe  de  compression,  pas  de  récidive  de  la  hernie 
discale,  un  IRM du 6  février  2007 relevant  un bloc vertébral  C6-C7 
avec  discarthrose  C5-C6 avec  saillie  discoligamentaire  et  ostéophy-
taire postérieure centrale gauche, occasionnant une légère déforma-
tion de la moelle et pouvant entraîner une compression radiculaire à 
confronter avec la clinique, une echocardiographie du 22 janvier 2007 
montrant  une  fonction  globale  conservée,  sans  altération  de  la 
cinétique  segmentaire  ventriculaire  et  une  discrète  lame  de  liquide 
péricardique  sans  répercussion  fonctionnelle.  La  Dresse  D._______ 
indiqua que ces résultats étaient superposables à ceux antérieurs et 
n'apportaient  aucun  élément  en  faveur  d'une  aggravation  ni  ne 
permettaient de modifier les conclusions de l'expertise et des prises 
de position antérieures (pce 169).

M.
Par réponse au recours du 17 janvier 2008, l'OAIE maintint sa détermi-
nation  d'une amélioration  de l'état  de  santé  du recourant. Il  indiqua 
que l'examen clinique ostéoarticulaire ne montrait plus aucun déficit ni 
sensitif ni moteur au niveau des membres supérieurs, que sur le plan 
cardiaque il n'y avait plus aucun élément d'irritation péricardique, qu'il 
y avait une suspicion pour une cardiopathie ischémique mais que cel-
le-ci ne constituait pas une contre-indication à une activité profession-
nelle,  que  l'amélioration  constatée  en  2004  avait  été  confirmée  par 
l'expertise et  qu'une activité de substitution adaptée était  à nouveau 
exigible à 100%, laquelle déterminait une perte de gain de 31% depuis 
le 4 mars 2001, taux ne donnant plus droit à une rente. L'OAIE indiqua 
que les nouveaux documents médicaux reçus n'avaient pas permis de 
revenir sur son appréciation, une nouvelle expertise ne se justifiant par 
ailleurs pas (pce TAF 9).

N.
Par réplique du 12 février 2008 l'intéressé adressa six nouveaux docu-
ments médicaux succincts et conclut à ce que soit requise une nouvel-
le expertise médicale. Il fit valoir un status stabilisé sans amélioration 
(pce TAF 11).

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Droit :

1.

1.1 Sous réserve des exceptions – non réalisées en l'espèce  – pré-
vues à l'art. 32 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fé-
déral  (LTAF, RS 173.32),  le  Tribunal  de  céans,  en  vertu de  l'art. 31 
LTAF en relation avec l'art. 33 let. d LTAF et l'art. 69 al. 1 let. b de la loi 
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité  (LAI,  RS 831.20), 
connaît des recours interjetés par les personnes résidant à l'étranger 
contre les décisions prises par l'OAIE.

1.2 En vertu de l'art. 3 let. dbis PA la procédure en matière d'assuran-
ces sociales n'est pas régie par la PA dans la mesure où la loi fédérale 
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances so-
ciales (LPGA, RS 830.1) est applicable. Selon l'art. 2 LPGA, les dispo-
sitions de ladite  loi  sont  applicables aux assurances sociales régies 
par la législation fédérale si et dans la mesure où les lois spéciales sur 
les  assurances  sociales  le  prévoient.  En  application  de  l'art. 1  al. 1 
LAI,  les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-invalidité 
(art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la LAI ne déroge à la LPGA. 

1.3 Selon l'art. 59 LPGA, quiconque est touché par la décision ou la 
décision sur opposition et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle 
soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir. Ces conditions sont 
remplies en l'espèce.

1.4 Déposé  en  temps  utile  et  dans  les  formes  requises  par  la  loi 
(art. 60 LPGA et 52 PA), le recours est recevable.

2.

2.1 L'accord  entre  la  Suisse  et  la  Communauté  européenne  et  ses 
Etats membres sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999 
(ALCP, RS 0.142.112.681) est entré en vigueur le 1er juin 2002. A cette 
date sont également entrés en vigueur son annexe II qui règle la coor-
dination  des  systèmes  de  sécurité  sociale,  le  règlement  (CEE) 
n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 relatif à l'application des régi-
mes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non 
salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur 

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de la  Communauté  (RS 0.831.109. 268.1),  s'appliquant  à toutes les 
rentes dont le droit prend naissance au 1er juin 2002 et ultérieurement 
et se substituant à toute convention de sécurité sociale liant deux ou 
plusieurs  Etats  (art. 6  du  règlement),  et  enfin  le  règlement  (CEE) 
n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relatif à l'application du règle-
ment (CEE) n° 1408/71 (RS 0.831.109.268.11). Selon l'art. 3 du règle-
ment  (CEE)  n° 1408/71 les  ressortissants  des  Etats  membres de la 
Communauté européenne et les ressortissants suisses bénéficient de 
l'égalité de traitement. Selon l'art. 20 ALCP, sauf disposition contraire 
découlant de l'annexe II, les accords de sécurité sociale bilatéraux en-
tre  la  Suisse et  les  Etats  membres de la  Communauté  européenne 
sont  suspendus dès  l'entrée en  vigueur  du présent  accord,  dans la 
mesure où la même matière est régie par le présent accord. Dans la 
mesure où l'accord, en particulier son annexe II qui régit la coordina-
tion des systèmes d'assurances sociales (art. 8 ALCP) ne prévoit pas 
de disposition contraire, l'organisation de la procédure de même que 
l'examen des conditions à l'octroi d'une rente d'invalidité suisse ressor-
tissent au droit interne suisse. 

2.2 L'art. 80a LAI  rend  expressément  applicables  dans  la  présente 
cause, s'agissant d'une ressortissante de l'Union européenne, l'ALCP 
et  les  règlements  (CEE)  n° 1408/71  du  Conseil  du  14  juin  1971  et 
(CEE) n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relativement à l'applica-
tion du règlement (CEE) n° 1408/71. 

2.3 De jurisprudence constante l'octroi d'une rente étrangère d'invali-
dité ne préjuge pas l'appréciation de l'invalidité selon la loi suisse (ar-
rêt du Tribunal fédéral  I 435/02 du 4 février 2003 consid. 2; Revue à 
l'intention  des  caisses  de  compensation  [RCC]  1989  p. 330).  Même 
après l'entrée en vigueur de l'ALCP, le degré d'invalidité d'un assuré 
qui  prétend une rente  de l'assurance-invalidité  suisse est  déterminé 
exclusivement d'après le droit suisse (ATF 130 V 253 consid. 2.4).

3.
L'examen du droit à des prestations selon la LAI s'agissant d'une révi-
sion du droit à la rente en application de l'art. 17 LPGA est régi par la 
teneur de la LAI au moment de la décision sur opposition entreprise 
eu égard au principe selon lequel les règles applicables sont celles en 
vigueur  au  moment  où  les  faits  juridiquement  déterminants  se  sont 
produits (ATF 131 V 9 consid. 1, ATF 130 V 445 et les références). La 
présente procédure est ainsi régie par la teneur de la LAI modifiée par 

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la novelle du 21 mars 2003 (4ème révision). Les dispositions de la 5ème 

révision entrées en vigueur le 1er janvier 2008 ne sont pas applicables.

4.

4.1 L'invalidité  au sens de la  LPGA et  de la  LAI  est  l'incapacité  de 
gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue du-
rée,  qui  peut  résulter  d'une  infirmité  congénitale,  d'une  maladie  ou 
d'un accident (art. 8 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 7 LPGA, est ré-
putée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une par-
tie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équili-
bré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une at-
teinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. En cas 
d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée 
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine 
d'activité (art. 6 LPGA).

4.2 Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI  en vigueur  au 1er janvier  2004, 
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à 
une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois quarts de rente 
s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 
70% au moins. Les rentes correspondant à un degré d'invalidité infé-
rieur à 50% ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et 
leur résidence habituelle en Suisse (art. 28 al. 1ter LAI). Toutefois, de-
puis l’entrée en vigueur des Accords sur la libre circulation des per-
sonnes, les ressortissants de l’Union européenne et les ressortissants 
suisses (cf. l'accord entre la Suisse et la Communauté européenne et 
ses Etats membres sur la libre circulation des personnes du 21 juin 
1999 [ALCP, RS 0.142.112.681], annexe II art. 1er ch. 2), qui présen-
tent un degré d’invalidité de 40% au moins, ont droit à un quart de ren-
te en application de l’art. 28 al. 1 LAI à partir du 1er juin 2002 s’ils ont 
leur domicile et leur résidence habituelle dans un Etat membre de l’UE 
(arrêt du Tribunal fédéral I 702/03 du 28 mai 2004 consid. 1 et référen-
ces).

4.3 La  notion  d'invalidité,  dont  il  est  question  à  l'art. 8  LPGA  et  à 
l'art. 4 LAI est de nature économique/juridique, établissant une incapa-
cité de gain permanente ou probablement de longue durée, et non mé-
dicale (ATF 127 V 294 consid. 4b)bb, ATF 116 V 246 consid. 1b; So-
zialversicherungsrecht Rechtsprechung [SVR] 2009 IV n° 8 p. 16). En 
d'autres  termes,  l'assurance-invalidité  suisse  couvre  seulement  les 

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pertes économiques liées à une atteinte à la santé physique ou psy-
chique, qui peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou 
d'un accident, et non la maladie en tant que telle. Pour évaluer le taux 
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas inva-
lide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité 
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures  de  réadaptation  sur  un  marché  du travail  équilibré  (art. 16 
LPGA). Le Tribunal fédéral a néanmoins jugé que les données fournies 
par les médecins constituent un élément utile pour déterminer quels 
travaux peuvent encore être exigés de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 
4).

5.

5.1 Selon l'art. 17 LPGA (v. aussi l'ancien art. 41 LAI; arrêt du Tribunal 
fédéral I 561/05 du 31 mars 2006), si le taux d'invalidité du bénéficiaire 
de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur 
demande,  révisée  pour  l'avenir,  à  savoir  augmentée  ou  réduite  en 
conséquence, ou encore supprimée. Le deuxième alinéa de la même 
règle prévoit que toute prestation durable accordée en vertu d'une dé-
cision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou ré-
duite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont 
dépendait son octroi changent notablement.

5.2 La  révision  a  lieu  d'office  lorsqu'en  prévision  d'une  modification 
importante possible du taux d'invalidité,  du degré d'impotence ou du 
besoin de soins découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au mo-
ment de l'octroi de la rente ou de l'allocation pour impotent, ou lorsque 
des organes de l'assurance ont  connaissance de faits ou ordonnent 
des  mesures  qui  peuvent  entraîner  une  modification  importante  du 
taux d'invalidité, du degré d'impotence ou du besoin de soins décou-
lant  de l'invalidité  (art. 87  al. 2  du règlement  du 17 janvier  1961 sur 
l’assurance-invalidité (RAI, RS 831.201).

5.3 L'art. 88a al. 1 RAI prévoit que, si la capacité de gain de l'assuré 
s'améliore ou que son impotence s'atténue, il  y a lieu de considérer 
que ce changement supprime, le cas échéant,  tout ou partie de son 
droit aux prestations dès que l'on peut s'attendre à ce que l'améliora-
tion constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va 
de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, 
sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à 
craindre. L'art. 88bis al. 2 let. a RAI prévoit que la diminution ou la sup-

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pression de la rente ou de l'allocation pour impotent prend effet,  au 
plus tôt, le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la 
décision.

6.

6.1 Pour examiner si dans un cas de révision il y a eu une modifica-
tion importante du degré d'invalidité au sens de l'art. 17 LPGA, le juge 
doit  prendre  généralement  en  considération  l'influence  de  l'état  de 
santé sur la capacité de gain au moment où fut rendue la décision qui 
a octroyé ou modifié le droit à la rente ainsi que l'état de fait existant 
au moment de la décision attaquée. Par ailleurs, le Tribunal fédéral a 
établi que la dernière décision entrée en force, examinant matérielle-
ment le droit à la rente, fondée sur une instruction des faits, une ap-
préciation des preuves et une comparaison des revenus conforme au 
droit constitue le point de départ pour examiner si le degré de l'invalidi-
té s'est modifié de manière à influencer le droit aux prestations (ATF 
133 V 108 consid. 5.4, arrêt du Tribunal fédéral 9C_860/2008 du 19 fé-
vrier 2009 consid. 2.1). Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA 
doit clairement ressortir du dossier. La réglementation sur la révision 
ne saurait  en effet constituer un fondement juridique à un réexamen 
sans condition du droit à la rente (arrêt du Tribunal fédéral I 111/07 du 
17 décembre 2007 consid. 3 et les références citées).

6.2 En l'espèce, le recourant a bénéficié d'une rente d'invalidité entiè-
re depuis  le  1er septembre 1995 ensuite  d'une décision du 6 février 
1996. Cette rente a été reconduite en 1999 à la suite d'une procédure 
de révision qui n'a pas fait l'objet d'une décision formelle. La question 
de savoir si le degré d'invalidité a subi,  depuis lors une modification 
doit être jugé in casu en comparaison des faits ayant fondé la décision 
du 6 février 1996 et des faits à la date de la décision litigieuse du 19 
juin 2007.

7.

7.1 Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans 
le  domaine  des  assurances  sociales  (art. 43  LPGA),  l'administration 
est tenue de prendre d'office les mesures d'instruction nécessaires et 
de recueillir les renseignements dont elle a besoin. En particulier, elle 
doit  mettre en oeuvre une expertise lorsqu'il  apparaît  nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a). 

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7.2 Si  l'administration  ou  le  juge,  se  fondant  sur  une  appréciation 
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles 
ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits présen-
tent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesu-
res probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est su-
perflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preu-
ves; UELI KIESER, ATSG-Kommentar, Zurich 2009, art. 42 n° 19 p. 536 ; 
ATF 130 II 425 consid. 2.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_859/2007 du 16 décembre 2008 consid. 5). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. 
(SVR 2001 IV n° 10 p. 28). 

8.

8.1 Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objecti-
ve tous les moyens de preuve, quelle que soit leur provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un juge-
ment valable sur le droit litigieux. Avant de conférer pleine valeur pro-
bante à un rapport médical, il s'assurera que les points litigieux ont fait 
l'objet  d'une  étude  circonstanciée,  que  le  rapport  se  fonde  sur  des 
examens complets, qu'il prend également en considération les plaintes 
exprimées  par  la  personne  examinée,  qu'il  a  été  établi  en  pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical 
et l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que les 
conclusions de l'expert sont dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 
3a et les références).

8.2 La jurisprudence a posé des lignes directrices en ce qui concerne 
la manière d'apprécier certains types d'expertise ou de rapports médi-
caux. Ainsi, le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs 
des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'ex-
pert  étant  précisément  de  mettre  ses  connaissances  spéciales  à  la 
disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un 
état de fait donné (ATF 125 V 351 cons. 3b/aa; 118 V 290 consid. 1b et 
les références). Au sujet des rapports établis par les médecins traitant, 
le juge peut et doit tenir compte du fait que selon l'expérience, le mé-
decin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre par-
ti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce 
dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références). Cette consta-
tation s'applique de même aux médecins non traitant consultés par un 
patient en vue d'obtenir un moyen de preuve à l'appui de sa requête. 

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Toutefois le simple fait qu'un certificat médical est établi à la demande 
d'une partie et est produit pendant la procédure ne justifie pas en soi 
des doutes quant à sa valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3b/dd 
et les références citées).

9.
Selon  la  jurisprudence  du  Tribunal  fédéral,  l'administration  ne  peut 
rendre une décision sur opposition de nature cassatoire, en ce sens 
qu'elle se limite à annuler la décision précédente en raison de la né-
cessité d'une instruction complémentaire. L'administration doit complé-
ter le dossier et réformer la décision initiale par une décision sur oppo-
sition mettant fin à l'instance (ATF 131 V 407). Dans la présente cause 
l'autorité inférieure a rendu à tort le 2 mai 2005 une décision sur oppo-
sition  de nature  cassatoire  annulant  la  décision  du 17 janvier  2005. 
Cela étant, la décision de l'OAIE du 19 juin 2007 doit être considérée 
comme la décision sur opposition mettant fin à la première instance.

Il s'ensuit que la suppression de la rente au 1er mars 2005 conformé-
ment à l'art. 88bis al. 2 let. a RAI, vu la décision du 17 janvier 2005, 
pourra être maintenue si au fond la décision de suppression de rente 
devait être confirmée.

10.

10.1 En l'espèce l'intéressé a été mis au bénéfice d'une rente entière 
à compter du 1er septembre 1995 par décision de l'OAI-VD du 6 février 
1996 essentiellement  en raison de graves problèmes cardiologiques 
avec récidives et complications sans étiologie définie sur lesquels se 
sont greffés des problèmes ostéoarticulaires au niveau de la colonne 
cervicale  qui  débouchèrent  sur  l'ablation  de  l'uncarthrose  bilatérale 
C6-C7 avec spondylodèse. Ce status a fondé à juste titre le droit pour 
l'assuré à une rente entière. En 1999 le droit à une rente entière a été 
confirmé sur la base d'une procédure de révision qui s'est fondée sur 
des rapports médicaux portugais ayant relevé un status sans change-
ment, lequel a été confirmé par l'OAIE.

10.2 A l'occasion de la révision initiée fin 2003 une importante docu-
mentation  médicale,  dont  notamment  le  rapport  médical  du  Centre 
médical  X  du  24  mars  2006,  ont  permis  de  clarifier  un  status 
ostéoarticulaire  en  grande  partie  superposable  à  celui  de  1996 
notamment  du  point  de  vue  radiologique  étant  admis  qu'une  nette 
amélioration  ne  saurait  être  reconnue.  Les  experts  ont  retenu  au 

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niveau clinique   que l'intéressé avait  une  gestuelle  normale,  était  à 
l'aise  dans  ses  déplacements,  pouvait  maintenir  la  position  assise, 
pouvait  se déshabiller  sans problème, avait  une bonne musculature, 
pouvait effectuer des ports de charges jusqu'à 10-15 kg et était donc 
en mesure  d'exercer  une activité  permettant  des positions alternées 
sous  réserve  d'éviter  les  positions  accroupies  et  à  genoux  et 
l'utilisation  d'échelles.  Au  plan  rhumatologique  le  Tribunal  de  céans 
partage l'avis de la Dresse D._______ selon lequel l'examen clinique 
ostéoarticulaire  permet  de  conclure  à  la  possibilité  d'activités 
adaptées. Compte tenu de l'opération cervicale pratiquée en 1995, il 
sied  d'admettre  que  le  status  de  l'intéressé  était  compatible  avec 
l'exercice  d'une  activité  légère  en  1996  comme  en  2005.  Cette 
appréciation  n'est  toutefois  pas  déterminante  pour  la  résolution  du 
présent litige car par rapport  à 1996 il  appert une nette amélioration 
sur le plan cardiopathique. La décision d'octroi de rente de 1996 s'est 
en effet essentiellement fondée sur des épisodes de péricardite dont la 
dernière  avec  pleurésie  et  un  syndrome  inflammatoire  biologique 
important  dans  un  contexte  de  précordialgie  ayant  abouti  à  une 
péricardectomie  antérieure.  Le  status  était  à  ce  niveau  totalement 
invalidant. En 2005 et 2006 les rapports E 213 et le rapport du Centre 
médical X relevèrent un status pulmonaire sans particularité, un status 
cardiovasculaire  dans  la  norme  avec  un  discret  épanchement 
péricardique. Commentant  la  documentation  médicale  portugaise,  la 
Dresse  D._______  nota  que  les  examens  coronarographiques  et 
echocardiaques avaient montré l'absence d'atteinte des coronaires et 
une fonction cardiaque conservée. Elle releva des plaintes de dyspnée 
d'effort  telles  que  relevées  par  le  Dr  C._______  mais  nota  que 
l'échocardiographie  ne  montrait  aucune  lésion  et  une  fonction 
systolique  conservée.  Les  experts  du  Centre  médical  X  notèrent 
uniquement  sur  le  plan  cardiovasculaire  une  exacerbation  des 
douleurs  thoraciques  à  l'effort  ne  limitant  pas  l'intéressé  dans  une 
activité professionnelle sans efforts soutenus. Le Tribunal de céans, vu 
également  le  fait  que  l'intéressé  ne  présente  pas  de  problème 
psychiatrique,  peut  dès lors  confirmer  l'appréciation  de l'OAIE ayant 
retenu une amélioration significative de l'état de santé de l'intéressé 
entre 1996 et 2005 au plus tard.

10.3 Au  vu  du  caractère  fouillé  et  complet  du  rapport  du  Centre 
médical X, que le rapport du Dr C._______ ne saurait mettre en doute 
par les plaintes subjectives énoncées non objectivées à l'examen du 
Centre médical X, il y a lieu de relever par anticipation d'appréciation 

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de  preuve  (cf.  supra consid.  7.2)  que  d'autres  expertises 
complémentaires  ne sont  pas  nécessaires.  Reste  à  examiner  quelle 
est la perte de gain subie par l'intéressé du fait de son invalidité.

11.

11.1 Le gain d'invalide est une donnée théorique, même s'il est évalué 
sur la base de statistiques. Ces données servent à fixer le montant du 
gain que l'assuré pourrait obtenir, sur un marché équilibré du travail, 
en mettant pleinement à profit sa capacité résiduelle de travail dans un 
emploi adapté à son handicap (arrêt du Tribunal fédéral I 85/05 du 5 
juin 2005 consid. 6 et arrêt du Tribunal fédéral I 222/05 du 13 octobre 
2005 consid. 6). Ce gain doit  être comparé au moment déterminant 
avec celui que la personne valide aurait  effectivement pu réaliser au 
degré de la vraisemblance prépondérante si elle était en bonne santé 
(ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). Le gain de personne valide doit  être 
évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu'il convient, 
en règle générale, de se référer au dernier salaire que l'assuré a obte-
nu avant l'atteinte à la santé.

La comparaison de revenus doit  s'effectuer sur le même marché du 
travail (ATF 110 V 273 consid. 4b; arrêt du Tribunal fédéral I 222/05 du 
13 octobre 2005 consid. 6.1). 

L'administration doit de plus tenir compte pour le salaire d'invalide de 
référence d'une diminution de celui-ci, cas échéant, pour raison d'âge, 
de limitations dans les travaux dits légers ou de circonstances particu-
lières. La jurisprudence n'admet à ce titre pas de déduction globale su-
périeure à 25% (ATF 126 V 75 consid. 5). 

11.2 En l'espèce l'OAIE a procédé à une évaluation de l'invalidité se-
lon la méthode générale par une comparaison de revenus entre le sa-
laire annuel de l'intéressé valeur 1994 indexé 2004 (la suppression de 
la rente intervenant en 2005), soit Fr. 6'070.-, avec un revenu théori-
que 2004 pour des activités de substitution simples, répétitives et lé-
gères dans les services collectifs, le commerce de détail et la répara-
tion d'articles ménagers, soit en moyenne pour 40h./sem. Fr. 4'231.- et 
pour  41.6 h./sem.,  usuelles dans ces  branches,  Fr. 4'400.-  sous dé-
duction de 5% pour tenir compte des limitations personnelles de l'inté-
ressé, soit Fr. 4'180.- déterminant une perte de gain de 31.13%. 

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11.3 Il appert toutefois des remarques de l'intéressé quant aux activi-
tés de substitution proposées par la Dresse D._______ qu'il y a lieu de 
prendre pour  comparaison des activités  plus  étendues des secteurs 
notamment de la production, de l'industrie manufacturière, du commer-
ce, de la réparation, des services, etc., plus généralement les activités 
élargies selon la Tabelle TA1 de l'Enquête suisse sur les salaires 2004. 
Il est certain qu'au nombre de celles-ci des activités adaptées à l'état 
de santé de l'intéressé,  simples,  répétitives et  de nature sédentaire, 
permettant  une  alternance  de  positions,  sont  nombreuses.  Selon  la 
Tabelle  TA1 il  y  a  lieu  de  retenir  le  revenu  de  Fr. 4'588.-  pour  40 
h./sem. et, pour 41.6 h./sem., de Fr. 4'771.50, sous déduction, non pas 
de 5% mais de 15%, de l'avis du Tribunal de céans, pour tenir compte 
de  façon  plus  appropriée  des  limitations  personnelles,  pour  raison 
d'âge  et  de  limitation  à  des  travaux  légers  sédentaires  de  l'assuré, 
alors âgé en 2005 de 47 ans, soit Fr. 4'055.80, déterminant une perte 
de gain de 33.18%. Or ce taux n'ouvre plus le droit à une rente.

12. C'est donc à juste titre que l'Office intimé a supprimé le droit à la 
rente de l'assuré avec effet au 1er mars 2005, par décision du 17 jan-
vier 2005 (art. 88bis al. 2 let. a RAI) confirmée par sa décision sur oppo-
sition du 19 juin 2007.

Par voie de conséquence, le recours doit être rejeté et la décision du 
19 juin 2007 confirmée.

13.
Il n'est pas perçu de frais de procédure.

L'intéressé ayant été débouté,  il  n'est  pas alloué de dépens  (art. 64 
al. 1 PA en relation avec les art. 7 ss du règlement du 21 février 2008 
concernant les frais, dépens et indemnités fixés par le Tribunal admi-
nistratif fédéral [FITAF, RS 173.320.2]).

Page 19

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Il  n'est pas perçu de frais de procédure ni alloué d'indemnité de dé-
pens.

3.
Le présent arrêt est adressé : 

- au représentant du recourant (Acte judiciaire).
- à l'autorité inférieure (n° de réf. )
- à l'Office fédéral des assurances.

Le président du collège : Le greffier :

Francesco Parrino Pascal Montavon

Indication des voies de droit :

La  présente  décision  peut  être  attaquée  devant  le  Tribunal  fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en matière 
de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification (art. 82 
ss, 90 ss et 100 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral [LTF, 
RS 173.110]). Le mémoire doit indiquer les conclusions, les motifs et 
les  moyens  de  preuve,  et  être  signé.  La  décision  attaquée  et  les 
moyens de preuve doivent être joints au mémoire, pour autant qu'ils 
soient en mains de la partie recourante (voir art. 42 LTF).

Expédition : 

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