# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 257871dc-fa73-51ca-abc1-82a4f78b4cd2
**Source:** Freiburg/Fribourg (FR)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-02-26
**Language:** fr
**Title:** Freiburg Kantonsgericht Sozialversicherungsgerichtshöfe 26.02.2024 605 2022 103
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/FR_Gerichte/FR_TC_011_605-2022-103_2024-02-26.pdf

## Full Text

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG

Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg

T +41 26 304 15 00

www.fr.ch/tc

—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB

605 2022 103

Arrêt du 26 février 2024

Ie Cour des assurances sociales

Composition Président : Marc Boivin
Juges : Vanessa Thalmann, Marc Sugnaux
Greffier-rapporteur : Alexandre Vial

Parties A.________, recourant, représenté par Me Hervé Bovet, avocat

contre

CAISSE SUPPLÉTIVE LAA, autorité intimée, représentée par 
Allianz Suisse Société d’Assurances SA

Objet Assurance-accidents – rechute – causalité naturelle – fardeau de la 
preuve – vraisemblance prépondérante

Recours du 8 juin 2022 contre la décision sur opposition du 24 mai 
2022

Tribunal cantonal TC
Page 2 de 20

considérant en fait

A. Par décision du 25 novembre 2020, confirmée sur opposition le 24 mai 2022, la Caisse 
supplétive LAA (ci-après: Caisse supplétive), représentée par Allianz Suisse Société d’Assurances 
SA (ci-après: Allianz), a refusé d’allouer à son assuré A.________, né en 1961, domicilié à 
B.________, marié et père d'une enfant née en 2006, installateur sanitaire, des prestations de 
l’assurance-accidents obligatoire pour une rechute annoncée en 2017 de deux événements 
survenus en 2000 et 2001 lors desquels il s’était blessé à l’épaule gauche dans le cadre de son 
activité professionnelle accessoire de gardien de but du FC C.________.

En bref, la Caisse supplétive a considéré que les événements footballistiques de 2000 et 2001 ne 
répondaient ni à la définition légale d’accident, ni à celle de lésion assimilée à un accident, et qu’il 
n’existait de surcroît pas de lien de causalité naturelle établi avec un degré de vraisemblance 
prépondérante entre ces deux événements et la rechute annoncée en 2017.

B. Contre cette décision sur opposition, l’assuré, représenté par Me Hervé Bovet, avocat, 
interjette recours auprès du Tribunal cantonal le 8 juin 2022. Il conclut, sous suite de frais et dépens, 
à la prise en charge, par la Caisse supplétive, des lésions actuelles de son épaule gauche. Il requiert 
la production, par la Caisse supplétive, du dossier 605 2022 20 (recte: 605 2022 60) relatif à une 
procédure parallèle, alors pendante entre les mêmes parties, pour déni de justice.

En particulier, le recourant reproche à la Caisse supplétive d’avoir procédé à une constatation 
inexacte, respectivement incomplète, des faits pertinents, notamment de ne pas avoir tenu compte 
des pièces – médicales et administratives – qu’il a produites à l’appui de son opposition du 
15 décembre 2020 à la décision initiale de refus du 25 novembre 2020. Selon lui, ces pièces 
démontraient pourtant le caractère accidentel de son atteinte à l’épaule gauche.

Le recourant conteste par ailleurs l’avis du médecin-conseil d’Allianz affirmant le contraire et allant 
à l’encontre de l’appréciation des différents médecins l’ayant traité et de la Suva (cette dernière avait 
dans un premier temps presté par erreur en tant qu’assureur-accidents de son employeur principal 
D.________ SA, croyant qu’il s’agissait d’un accident non professionnel) qui avait admis les 
qualifications d’accident et de rechute au cas d’espèce.

Le recourant invoque dès lors une violation du principe de la libre appréciation des preuves et des 
règles sur la révision, reprochant à la Caisse supplétive de s’écarter des précédentes conclusions 
des médecins et de la Suva qui avaient reconnu le caractère accidentel de son atteinte à l’épaule 
gauche.

C. Dans ses observations du 19 septembre 2022, l’autorité intimée a conclu au rejet du recours.

D. Le 27 septembre 2022, le mandataire du recourant a produit sa liste de débours et honoraires.

E. Le 11 septembre 2023, à la demande du délégué à l’instruction, l’autorité intimée a transmis 
au Tribunal de céans la version électronique du dossier (identique à son édition papier qu’elle avait 
déjà produite, le 24 mai 2022, dans le cadre de la procédure parallèle 605 2022 60 pour déni de 
justice, alors pendante entre les mêmes parties).

F. Aucun autre échange d'écritures n'a été ordonné entre les parties.Il sera fait état du détail des 
arguments de celles-ci dans les considérants de droit du présent arrêt pour autant que cela soit utile 

Tribunal cantonal TC
Page 3 de 20

à la solution du litige, considérants dans le cadre desquels seront par ailleurs examinés leurs 
moyens de preuve.

en droit

1.

Recevabilité

Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente à raison 
du lieu et de la matière par un assuré dûment représenté et directement touché par la décision sur 
opposition attaquée, le recours est recevable.

2.

Application de la LPGA

La loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1), 
applicable par le renvoi de l'art. 1 al. 1 de la loi du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA; 
RS 832.20), est entrée en vigueur le 1er janvier 2003.

Etant donné que le droit applicable est déterminé par les règles en vigueur au moment où les faits 
juridiquement déterminants se sont produits (cf. arrêt TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1 
et les références citées), précisément que la rechute, annoncée en 2017, des événements de 2000 
et 2001 semble avoir eu lieu en 2016 (cf. consid. 11.1 ci-dessous), soit postérieurement à l’entrée 
en vigueur de la LPGA, celle-ci est applicable au cas d’espèce.

3.

Droit aux prestations en cas d’accident ou de lésion assimilée à un accident

En vertu de l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.

Par accident, on entend, au sens de l'art. 4 LPGA, toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé 
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.

Conformément à l’art. 9 al. 2 de l'ordonnance du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents 
(OLAA; RS 832.202) dans sa version en vigueur jusqu’au 31 décembre 2016, respectivement à 
l’art. 6 al. 2 LAA dans sa version en vigueur depuis le 1er janvier 2017, l’assurance alloue aussi ses 
prestations pour les lésions corporelles – assimilées à des accidents – suivantes, pour autant 
qu’elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l’usure ou à une maladie:

a. les fractures;

b. les déboîtements d’articulations;

c. les déchirures du ménisque;

Tribunal cantonal TC
Page 4 de 20

d. les déchirures de muscles;

e. les élongations de muscles;

f. les déchirures de tendons;

g. les lésions de ligaments; et

h. les lésions du tympan.

A défaut de pouvoir être qualifiée d’accident au sens de l'art. 4 LPGA ou de lésion assimilée à un 
accident au sens des art. 9 al. 2 OLAA, respectivement 6 al. 2 LAA précités, une atteinte à la santé 
(physique, mentale ou psychique) doit être qualifiée de maladie, conformément à l’art. 3 al. 1 LPGA, 
et ce pour autant qu’elle exige un examen ou un traitement médical ou provoque une incapacité de 
travail.

4.

Causalité naturelle

Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre l'événement 
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette 
exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage 
ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas 
nécessaire que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé: il suffit 
qu'associé éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire qu'il 
apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte (arrêt TF 8C_580/2021 du 20 avril 
2022 consid. 3.2. et la référence citée).

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte en question sont liés par un rapport de causalité naturelle 
est une question de fait que l'administration ou, le cas échéant, le juge, examine en se fondant 
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée à la lumière de la 
règle du degré de vraisemblance prépondérante (cf. consid. 8 ci-dessous), appliquée généralement 
à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale (ibidem).

5.

Causalité adéquate

Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de 
causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d'après le 
cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet 
du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale 
favorisée par une telle circonstance. En droit des assurances sociales, la causalité adéquate en tant 
que limitation légale de la responsabilité de l'assureur-accidents résultant de la causalité naturelle 
ne joue pratiquement pas de rôle dans le domaine des troubles accidentels organiques, puisqu'ici la 
causalité adéquate se recoupe en grande partie avec la causalité naturelle (arrêt TF 8C_580/2021 
du 20 avril 2022 consid. 3.3. et les références citées).

La question de la causalité adéquate ressortit au droit (arrêt TF 4A_328/2018 du 27 août 2019 
consid. 5.2.1 et les références citées).

Tribunal cantonal TC
Page 5 de 20

6.

Droit aux prestations en cas de rechute ou de séquelles tardives

La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les conséquences 
dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l'événement 
assuré. En vertu de l’art. 11, 1ère phrase, OLAA, les prestations d’assurance sont donc également 
versées en cas de rechutes et de séquelles tardives (arrêt TF 8C_458/2022 du 29 mars 2023 
consid. 3.1.1 et les références citées).

Les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun qu'elles sont attribuables à une atteinte 
à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée comme guérie. Il 
y a rechute lorsque c'est la même affection qui se manifeste à nouveau. On parle de séquelles 
tardives lorsqu'une atteinte apparemment guérie produit, au cours d'un laps de temps prolongé, des 
modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique différent 
(ibidem).

Les atteintes à la santé ultérieures à un dommage causé par un événement accidentel ne sont prises 
en charge par l’assurance-accidents qu’en présence de « symptômes de pont » 
(« Brückensymptome ») clairs (arrêt TF 8C_589/2017 du 21 février 2018 consid. 3.2.2 et la référence 
citée), c’est-à-dire de signes (symptômes ou plaintes) du patient permettant d'opérer un lien 
(« pont ») entre l'événement dommageable et l'atteinte à la santé qui survient longtemps après (arrêt 
TF 4A_328/2018 du 27 août 2019 consid. 5.2.2 et les références citées).

7.

Instruction de la demande et libre appréciation des preuves

En vertu de l’art. 43 al. 1 LPGA, l’assureur examine les demandes, prend d’office les mesures 
d’instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin.

Selon le principe de la libre appréciation des preuves – consacré également à l'art. 61 let. c LPGA 
selon lequel le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution 
du litige, administre les preuves nécessaires et les apprécie librement –, le juge apprécie librement 
les preuves médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une 
appréciation complète et rigoureuse des preuves (arrêt TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4 
et les références citées).

L’insuffisance de preuve d’un événement remplissant les caractéristiques d’un accident (et, à plus 
forte raison, d’une rechute de celui-ci) ne peut que rarement être remplacée par des constatations 
médicales. Dans le cadre de l’appréciation des preuves, dites constatations n’ont en règle générale 
que valeur d’indices, la notion médicale de traumatisme ne se recoupant au demeurant pas, en droit 
des assurances, avec celle d’accident au sens de l’art. 4 LPGA (arrêts TF 8C_589/2021 du 
17 décembre 2021 consid. 5.5; 8C_225/2019 du 20 août 2019 consid. 3.4; et les références citées).

8.

Vraisemblance prépondérante

Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde généralement sa décision sur les faits qui, 
faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire 

Tribunal cantonal TC
Page 6 de 20

qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit pas qu'un fait puisse être 
considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables. Il 
n'existe pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge 
devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (arrêts TF 9C_298/2020 du 28 septembre 2020 
consid. 2.2; 8C_260/2019 du 23 juin 2020 consid. 3.2; et les références citées).

9.

Fardeau de la preuve en cas de rechute ou de séquelles tardives

En cas de rechute ou de séquelles tardives, il incombe à l'assuré d'établir, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, l'existence d'un rapport de causalité naturelle entre la nouvelle 
atteinte et l'accident. A cet égard, la jurisprudence considère que plus le temps écoulé entre 
l'accident et la manifestation de l'affection est long, plus les exigences quant à la preuve, au degré 
de la vraisemblance prépondérante, du rapport de causalité naturelle doivent être sévères (arrêts 
TF 8C_232/2019 du 26 juin 2020 consid. 3.3; 8C_560/2017 du 3 mai 2018 consid. 4.2; et les 
références citées).

10.

Question litigieuse

Au préalable, on notera que, par lettre du 15 juillet 2019 (cf. dossier numérisé de la Caisse supplétive 
[ci-après: dossier], pièce 1, page 152), la Suva (qui, en tant qu’assureur-accidents de l’employeur 
principal de l’assuré, avait dans un premier temps été saisie du cas et l’avait instruit) a transmis la 
déclaration de rechute et le dossier à la Caisse supplétive comme objet de sa compétence, 
compétence que cette dernière a finalement admise par décision sur opposition du 30 septembre 
2020 (cf. dossier, pièce 83, pages 70-72), non contestée et entrée en force.

La question préalable de la compétence de la Caisse supplétive n’est donc plus litigieuse.

Cela étant, le litige sur le fond porte en l’espèce sur le droit du recourant aux prestations de 
l'assurance-accidents obligatoire, en particulier sur l’existence d’un rapport de causalité naturelle 
entre les événements footballistiques de 2000 et 2001, et les troubles de l’épaule gauche annoncés 
comme rechute en 2017.

A cet effet, il ressort du dossier administratif et médical notamment ce qui suit.

10.1. Dossier administratif

10.1.1. Descriptif des événements de 2000 et 2001

L’instruction menée par l’administration avec la collaboration de l’assuré n’a pas permis de retrouver 
les déclarations initiales d’accident relatives aux événements des 23 septembre 2000 et 
3 septembre 2001, en raison de leur ancienneté. Cela étant, il figure au dossier un courriel 
récapitulatif de ces deux événements, que la Suva a envoyé à l’assuré le 2 décembre 2020 
(cf. dossier, pièce 107, pages 185-186). Son contenu est le suivant:

Tribunal cantonal TC
Page 7 de 20

"

 16.62317.00.0: événement du 23.09.2000

Description des faits: [l’assuré] est entré en contact avec un autre joueur sur le terrain de foot de

E.________ à C.________.

Partie du corps: épaule gauche

 16.34455.01.5: événement du 03.09.2001

Description des faits: [l’assuré] a reçu le ballon sur la paume de la main, ce qui a provoqué une 
déchirure du long biceps de l'épaule gauche.

Partie du corps: épaule gauche".

A noter que ces deux événements ont été considérés par la Suva comme des cas dits bagatelles 
(cf. dossier, pièce 166 K2, page 36).

10.1.2. Déclaration de rechute de 2017

Respectivement dix-sept et seize ans après les faits décrits ci-dessus, par déclaration de 
sinistre LAA du 11 décembre 2017, l’assuré a annoncé, par l’intermédiaire de son employeur, une 
rechute du cas du 23 septembre 2000, en précisant qu’elle concernait également le cas du 
3 septembre 2001, et faisant état d’une blessure à l’épaule gauche (cf. dossier, pièce 107, pages 
192-193).

10.1.3. Rapport d’entretien entre l’assuré et la Suva de 2018

Puis, le 22 mars 2018, dans le cadre de l’instruction de la rechute alléguée, un entretien a eu lieu 
entre la Suva et l’assuré dont les déclarations ont été consignées dans un rapport établi le même 
jour (cf. dossier, pièce 107, pages 199-200).

Lors de cet entretien, s’agissant de l’événement du 23 septembre 2000, l’assuré a déclaré 
notamment qu’il s’était blessé à l’épaule gauche lors d’un match de football, que le médecin du club 
avait diagnostiqué une entorse acromio-claviculaire gauche, entorse qui avait été suivie d’un 
traitement médicamenteux et malgré laquelle il avait continué à travailler. Le cas avait été pris en 
charge par la Suva.

S’agissant de l’événement du 3 septembre 2001, l’assuré a déclaré qu’il s’était à nouveau blessé à 
l’épaule gauche dans le cadre de son activité footballistique, qu’il avait pris régulièrement des anti-
inflammatoires et qu’il avait continué à travailler malgré des gênes et des limitations lors de certains 
mouvements ou lors de son activité de gardien de but. Ce cas avait également été pris en charge 
par la Suva.

L’assuré a déclaré avoir interrompu la pratique de gardien de but en 2003. Il a expliqué avoir été 
opéré le 19 décembre 2016 par le Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l'appareil locomoteur, au niveau de ses poignet et coude droits, et, à cette 
occasion, avoir parlé à ce spécialiste de ses troubles au niveau de l’épaule gauche.

L’assuré a ajouté qu’on lui avait aussi fait des infiltrations de cortisone mais qu’il ne se souvenait 
plus dans quelle épaule, que son épaule gauche avait été traitée par de la physiothérapie, et qu’on 
lui avait proposé en 2017 une opération pour chacune de ses épaules.

Tribunal cantonal TC
Page 8 de 20

Il sied de préciser ici que, en ce qui concerne sa capacité de travail, l’assuré a ultérieurement 
relativisé ses déclarations en alléguant dorénavant que les événements de 2000 et 2001 lui avaient 
quand même provoqué une incapacité de travail, mais uniquement dans son activité de footballeur 
(cf. courrier du 14 juillet 2021 de son mandataire à la Caisse supplétive, in dossier, pièce 138, pages 
121-123).

10.1.4. Demandes de prestations AI de 2011, 2017 et 2019

Parallèlement aux démarches qu’il a entreprises en vue d’obtenir une prise en charge, par 
l’assurance-accidents, de l’atteinte à son épaule gauche, l’assuré s’est également adressé à l’Office 
de l’assurance-invalidité du canton de Fribourg (ci-après: OAI) auprès duquel il a déposé trois 
demandes de prestations AI portant sur l’ensemble de ses troubles ostéoarticulaires:

- la première, le 31 janvier 2011, en raison d’un syndrome facettaire et d’une discopathie à 
l’origine d’une incapacité de travail tantôt partielle, tantôt totale, depuis le 28 août 2009;

- la deuxième, le 4 juillet 2017, en raison d’une péjoration depuis 2013 de son état de santé 
au niveau du rachis, de la hanche gauche, du genou gauche, de l’épaule gauche, du pied 
gauche, des deux chevilles et des deux bras, à l’origine d’une incapacité de travail totale 
attestée depuis le 19 décembre 2016; et

- la troisième, le 27 novembre 2019, en raison d’une lésion de la coiffe des rotateurs de 
l’épaule gauche, à l’origine d’une incapacité de travail alléguée totale depuis le 3 avril 2019 
ayant conduit son employeur D.________ SA à le congédier pour la fin février 2020.

Ses demandes se sont toutes soldées par un refus de l’OAI en raison d’un taux d’invalidité inférieur 
au seuil légal de 40% nécessaire pour lui ouvrir le droit à une rente (cf. arrêt TC FR 605 2021 257 
du 27 novembre 2023, publié de manière anonymisée sur le site du Pouvoir judiciaire de l’Etat de 
Fribourg sous https://publicationtc.fr.ch [dernière consultation le 6 février 2024], et confirmé par arrêt 
9C_766/2023 du Tribunal fédéral du 13 février 2024).

10.2. Dossier médical

Il ressort des pièces figurant au dossier médical que, depuis 2017, pour l’ensemble de ses 
problèmes ostéoarticulaires, dont ceux affectant ses deux épaules, l’assuré a régulièrement 
consulté, entre autres médecins, ceux de la Clinique de chirurgie orthopédique de l’HFR, en 
particulier son médecin traitant, le Dr G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l'appareil locomoteur (cf. rapports de consultation des 14 juin 2017, 9 août 2017, 
11 octobre 2017, 21 novembre 2017, 28 novembre 2017, 19 février 2018, 21 juin 2018, 19 octobre 
2018, 6 décembre 2018, 27 mars 2019, 3 avril 2019, 16 mai 2019, 10 juillet 2019, 31 juillet 2019, 
30 août 2019, 16 octobre 2019, 29 janvier 2020, 20 mars 2020, 3 juin 2020, 23 juillet 2020, 
22 octobre 2020 et 4 décembre 2020, in dossier, pièce 151, pages 26-27, 29-32, 34-39, 41-46, 
48-53, 55-58, 60-61, 68-73 et 75-82).

Il en ressort également que l’assuré s’est fait opérer de l’épaule droite en 2018 (cf. lettre de sortie 
du 24 septembre 2018 et protocole opératoire du 11 octobre 2018 du Dr G.________, in dossier, 
pièce 103, pages 30-33) et qu’il était prévu qu’il se fasse également opérer de l’épaule gauche en 
2020, cette dernière intervention chirurgicale ayant toutefois été reportée dans l’attente d’une 
confirmation de sa prise en charge (faisant partie de l’objet du présent litige) par son assureur-
accidents (cf. rapport du 20 mars 2020 du Dr G.________, in dossier, pièce 151, pages 36-37).

Tribunal cantonal TC
Page 9 de 20

Cela étant, les renseignements médicaux obtenus par le Suva, puis par la Caisse supplétive, dans 
le cadre de l’instruction de la rechute alléguée, sont documentés dans plusieurs rapports dont le 
contenu est partiellement retranscrit ci-dessous.

10.2.1. Ainsi, peu de temps après le second événement du 3 septembre 2001, dans un rapport du 
20 septembre 2001 (cf. dossier, pièce 14, page 115) d’une IRM de l’épaule gauche réalisée le 
19 septembre 2001 en raison d’une suspicion d’une rupture post-traumatique de la coiffe des 
rotateurs, le Dr H.________, spécialiste en radiologie, arrivait à la conclusion suivante: "pas 
d'argument en faveur d'une rupture complète d’un des tendons de la coiffe des rotateurs. Le discret 
œdème, de part et d'autre de l'articulation acromio-claviculaire, peut faire évoquer un status post-
distorsion de cette structure anatomique. Etat inflammatoire modéré en-dessus du tendon du muscle 
sus-épineux. Nette anomalie de signal du tendon du long chef du biceps. L'image IRM évoque une 
lésion de ce tendon. Il est difficile de dire s'il s'agit d’une tendinopathie chronique, d’une rupture 
partielle importante. Toutefois, l'anomalie de signal l’entourant évoque plutôt une lésion fraîche. Non-
visualisation correcte du labrum, dans sa partie supérieure. Cette image évoque, en IRM, une slap 
[superior labral anterior to posterior] lésion".

10.2.2. Douze ans plus tard, dans l’extrait d’un rapport des HUG du 18 novembre 2013 (cf. dossier, 
pièce 166 M11, pages 173-175) d’une expertise qui avait été commandée par l’OAI, il est notamment 
fait mention – à l’anamnèse – d’une luxation acromio-claviculaire gauche en 1997 ayant fait l’objet 
d’une prise en charge par un traitement conservateur. Il y est indiqué – au status clinique – que "les 
épaules sont symétriques à l’inspection, sans signes d’atrophie musculaire ni tuméfaction. Aucune 
douleur n’est déclenchée à la palpation des différents repères, y compris l’articulation 
acromioclaviculaire. L’examen fonctionnel en passif et en actif révèle des amplitudes symétriques et 
indolores".

10.2.3. Plus de quinze ans après l’IRM de l’épaule gauche qui avait été réalisée par le 
Dr H.________ en 2001, le Dr I.________, spécialiste en radiologie, décrivait notamment ceci dans 
un rapport du 20 janvier 2017 (cf. dossier, pièce 14, pages 116-117) d’une arthro-IRM de l’épaule 
gauche réalisée le même jour: "mise en évidence de remaniements dégénératifs au niveau acromio-
claviculaire avec élargissement de l’interligne articulaire. (…). Géodes kystiques avec petites plages 
d’œdème de l’os supérieur et postérieur en externe à la hauteur de l’humérus rentrant dans un cadre 
dégénératif".

Le Dr I.________ arrivait à la conclusion suivante: "arthrose acromio-claviculaire. Légers signes de 
tendinopathie du tendon du muscle du sus-épineux. Tendinopathie également à la hauteur de 
l'insertion du tendon du muscle du sous-scapulaire. Déchirure du long chef du biceps qui est rétracté. 
Lésions cartilagineuses du bord antérieur de la glène. Lésion étendue avec disparition de la quasi-
totalité du labrum antérieur et supérieur".

10.2.4. Pour sa part, dans un rapport du 28 avril 2017 (cf. dossier, pièce 166, pages 168-170), le 
Dr J.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, 
exposait que, "en ce qui concerne l’épaule gauche, le patient souffre d’une ancienne déchirure du 
long chef du biceps et actuellement il a probablement aussi certainement une dégénérescence de 
la coiffe (…)".

10.2.5. A la même époque, dans un rapport du 14 juin 2017 d’une consultation du même jour 
(cf. dossier, pièce 151, pages 81-82), le Dr G.________ posait les diagnostics d’une lésion de la 
coiffe des rotateurs de l’épaule gauche avec petite lésion du sus-épineux et petite lésion du sus-

Tribunal cantonal TC
Page 10 de 20

scapulaire, ainsi que d’une arthrose de l’articulation acromio-claviculaire gauche. A l’anamnèse, il 
exposait que "le patient se présente à notre consultation en raison de douleurs à l'épaule G, 
apparues il y a quelques mois. Il décrit avoir subi une luxation de l'articulation acromio-claviculaire 
dans les années 1990 et une rupture du long chef du biceps il y a 13 ans. Il se plaint de douleurs 
nocturnes et après un travail intensif". Le Dr G.________ proposait dans un premier temps une prise 
en charge sous la forme de séances de physiothérapie à des fins de rééducation et de mobilisation.

10.2.6. On rappellera ici que l’assuré a ensuite déposé, le 4 juillet 2017, une demande de 
prestations AI en raison d’une péjoration, depuis 2013, de l’état de son épaule gauche notamment.

10.2.7. A la fin de la même année 2017, dans un rapport du 23 novembre 2017 (cf. dossier, 
pièce 151, page 74) d’une IRM de l’épaule gauche réalisée le même jour en raison d’une lésion de 
la coiffe des rotateurs, d’un status post infiltration et de douleurs persistantes, le Dr K.________, 
spécialiste en radiologie, décrivait ceci: "le tendon du muscle sus-épineux est le siège de multiples 
zones en hypersignal avec par endroits des petites zones de déchirure non transfixiante. Quelques 
petites zones d'hypersignal sont visibles dans les fibres supérieures du muscle sous-scapulaire. Le 
tendon du muscle sous-épineux est intact. Le tendon du long chef du biceps est dans sa gaine. Il y 
a une arthrose AC et une réaction ostéophytaire sous-acromiale".

Le Dr K.________ arrivait à la conclusion suivante: "impingment sous-acromial avec tendinite du 
sus-épineux et présence de petites lésions dans ce tendon. Premiers signes d'une omarthrose avec 
mise en évidence d’une réaction ostéophytaire sur la tête humérale".

10.2.8. Pour rappel, l’assuré a ensuite annoncé, par déclaration de sinistre LAA du 11 décembre 
2017, une rechute du cas du 23 septembre 2000, respectivement de celui du 3 septembre 2001, 
faisant état d’une blessure à l’épaule gauche.

10.2.9. Puis, dans un rapport du 19 février 2018 d’une consultation du 31 janvier 2018 (cf. dossier, 
pièce 151, pages 70-71), le Dr G.________ a indiqué – à l’anamnèse – que "le patient présente 
toujours les mêmes douleurs au niveau des 2 épaules, prédominantes à droite. Les douleurs sont 
telles qu'il ne peut pas dormir une nuit entière sans être réveillé". Le Dr G.________ a expliqué que, 
"concernant l'épaule actuellement le patient est en discussion avec la Suva quant aux causes des 
lésions du sus-épineux à gauche, soit traumatiques, soit dans le cas de maladie. Selon notre avis 
et après relecture des différentes images, l’origine de la cause peut être déterminée à 50% et 50%, 
soit sur un événement traumatique [ou] sur une maladie préexistante".

10.2.10. L’été suivant, dans un rapport initial LAA du 5 juillet 2018 (cf. dossier, pièce 107, page 216), 
le médecin traitant de l’assuré, le Dr L.________, spécialiste en rhumatologie et médecine interne 
générale, se référait à l’événement du 23 septembre 2000 et posait le diagnostic d’un "conflit sous 
acromial D > G suite à des contusions (2000-2001)". Il expliquait que, "suite à de multiples [illisible] 
sur les gants (gardien de football), [son patient] ressent des omalgies ddc récidivantes". Il indiquait 
ne pas lui avoir prescrit d’arrêt de travail.

10.2.11. L’assuré a ensuite été hospitalisé et opéré de l’épaule droite le 6 septembre 2018 (cf. lettre 
de sortie de l’HFR du 24 septembre 2018, in dossier, pièce 103, pages 30-31).

A cet effet, dans le protocole opératoire qu’il a établi le 11 octobre 2018 (cf. dossier, pièce 103, 
pages 32-33), son chirurgien traitant, le Dr G.________, a posé le diagnostic principal d’une 
"arthrose AC, tendinopathie du long chef du biceps, déchirure partielle du sus-épineux de l’épaule 
D". Il a expliqué que l’indication opératoire résultait du fait que son patient souffrait de douleurs au 

Tribunal cantonal TC
Page 11 de 20

niveau de l’épaule droite résistantes au traitement conservateur. Il a décrit l’intervention chirurgicale 
ayant consisté en une "arthroscopie de l’épaule D, ténotomie et ténodèse du long chef du biceps, 
résection AC et suture du sus-épineux".

10.2.12. Peu de temps après, la Suva a soumis le dossier à son médecin-conseil, le Dr M.________, 
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur.

Dans un rapport du 17 décembre 2018 (cf. dossier, pièce 107, pages 203-204), ce dernier a répondu 
par l’affirmative ("oui" sans aucune explication) à la question de savoir si les troubles de l'épaule 
gauche à l’origine de l’annonce de la rechute étaient en lien pour le moins probable avec l'événement 
initial du 23 septembre 2000.

10.2.13. Au printemps de l’année suivante, dans un rapport du 2 avril 2019 (cf. dossier, pièce 151, 
page 54) d’une IRM de l’épaule gauche réalisée le même jour en raison de douleurs à l’élévation et 
à l’abduction, d’une suspicion d’une lésion de la coiffe et d’une suspicion d’une lésion du sous-
scapulaire, le Dr N.________, spécialiste en radiologie, décrivait ceci: "arthrose AC. Epaississement 
avec anomalie de signal du tendon du muscle supra épineux avec œdème de part et d’autre, sans 
déchirure. Le tendon du muscle sub-scapulaire et infra épineux se présente normalement. Absence 
d’anomalie de la glène. Pas d’atrophie de la musculature de la coiffe des rotateurs. Les parties 
visibles du parenchyme pulmonaire se présentent normalement. Pas d’anomalie de l’intervalle des 
rotateurs".

Le Dr N.________ arrivait à la conclusion qu’il s’agissait d’une "tendinopathie du sus-épineux avec 
arthrose AC".

10.2.14. Au même moment, dans un rapport de consultation du 3 avril 2019 (cf. dossier, pièce 151, 
pages 52-53), le Dr G.________ exposait – à l’anamnèse – qu’"il s’agit d’un patient qui revient pour 
un contrôle après avoir effectué une IRM de l’épaule gauche. Le patient rapporte une amélioration 
de sa symptomatologie par rapport à 2017, par contre, lors de certains mouvements tels que 
l’abduction, il ressent encore des douleurs à son épaule gauche". Il décrivait le status d’une "épaule 
ddc: mobilité symétrique et pleine". Il relevait que l’"IRM épaule gauche 02.04.2019 ne montre pas 
de grandes différences en comparaison de l’IRM de 2017. La lésion du sus-épineux est partielle et 
stable sans changement significatif". Il notait "surtout une inflammation de l'épaule gauche (…), mais 
cependant [sic] une bonne fonction de l'épaule. Nous proposons au patient une infiltration, planifiée 
(…). Poursuite de séances de physiothérapie".

10.2.15. On rappellera ici que l’assuré a ensuite déposé, le 27 novembre 2019, une nouvelle 
demande de prestations AI, motivée par la lésion de la coiffe des rotateurs de son épaule gauche.

10.2.16. Au cours de l’été 2020, dans un rapport du 22 juillet 2020 (cf. dossier, pièce 151, page 33), 
d’une IRM réalisée le même jour, le Dr O.________, spécialiste en radiologie, arrivait à la conclusion 
suivante: "comparatif IRM de l’épaule gauche du 02.04.2019. Pas de net changement de l'importante 
tendinopathie; l'extrémité distale du tendon du muscle supraspinatus avec légère infiltration 
liquidienne au sein de la bourse selon le Tl deltoïdienne en faveur d'un conflit sous-acromial, mais 
sans nette déchirure transfixiante visible".

10.2.17. Par ailleurs, dans un rapport du 4 novembre 2020 (cf. dossier, pièce 166 M40, pages 
112-114), le Dr G.________ retenait, en ce qui concerne l’épaule gauche, "une lésion transmurale 
de la partie postéro-supérieure du sus-épineux et rupture du LCB sur status post luxation avec lésion 
slap documentée en 2000 (recte: 2001)". Il expliquait ceci: "j’ai vu la 1ère fois [l’assuré] le 14.07.2017 

Tribunal cantonal TC
Page 12 de 20

en raison de douleurs au niveau de l’épaule G. Avec les examens, une lésion de la coiffe des 
rotateurs a été mise en évidence, reconnue comme suite d’un traumatisme survenu en 2000 au 
niveau de l’épaule G. Il s’était blessé au foot (…). Une 1ère IRM avait [été] réalisée en 2001 avec des 
lésions traumatiques visualisées, encore présentes dans l’IRM réalisée en 2017. (…). Les douleurs 
des mains représentent la plainte principale du moment, l’épaule G venant en second plan. Dans 
l’intervalle, [l’assuré] se plaint de douleurs au niveau de l’épaule D. Une lésion de la coiffe des 
rotateurs a été mise en évidence, opérée avec une évolution favorable. (…). Concernant l’épaule G, 
une prise en charge chirurgicale est prévue une fois la question assécurologique réglée".

10.2.18. Au même moment, dans un rapport du 5 novembre 2020 (cf. dossier, pièce 166, page 107), 
le Dr P.________, spécialiste en anesthésiologie et traitement interventionnel de la douleur, retenait 
plusieurs diagnostics avec incidence sur la capacité de travail: "douleurs des membres supérieurs 
droite et gauche, status après neurolyse et transposition des nerfs ulnaire, radial et médian. Omalgie 
gauche post-traumatique. Gonarthrose gauche sévère, status après multiples chirurgies et plastie 
du ligament croisé antérieur. Lésion de la coiffe des rotateurs et arthrose acromio-claviculaire 
gauche". Il expliquait que l’assuré présentait une problématique ostéo-articulaire multiple intéressant 
les membres supérieurs, les hanches et les genoux.

10.2.19. En outre, dans un rapport du 4 décembre 2020 (cf. dossier, pièce 107, pages 229-230) 
établi à la demande du mandataire de l’assuré, le Dr G.________ expliquait que "[l’assuré] souffre 
d’une déchirure partielle du tendon sus-épineux, d’une bursite sous-acromiale et d’un lâchage après 
déchirure du long-chef du biceps. Il présente également une inflammation au niveau de l’articulation 
acromio-claviculaire. (…)".

Le Dr G.________ relatait que "le 1er évènement traumatique date du 23.09.2000, lors de la pratique 
du football il y a eu un contact imprévu, et violent, entre [l’assuré] et un autre joueur. Il se plaint alors 
de douleurs et une déclaration accident a été faite. Les douleurs ont persisté de manière moindre 
jusqu’à un évènement le 03.09.2001, lorsqu’un ballon tirait [recte: tiré] violemment a été arrêté, par 
reflex, par [l’assuré] pendant un moment de détente. Il a ressenti des douleurs à la face antérieure 
de l’épaule et du bras, puis ces douleurs ont persisté et ont finalement diminué après lâchage du 
long chef du biceps. Cette anamnèse correspond à une lésion au niveau de l’intervalle des rotateurs, 
comprenant le système de guidage du long chef du biceps entre le tendon sus-épineux et le tendon 
sous-scapulaire, lors du 1er évènement. Le tendon du long chef du biceps est une structure fine qui 
doit être bien guidée, signe [sic] elle s’use et s’enflamme amenant finalement à une rupture. Les 
lésions de la coiffe des rotateurs sont connues pour progresser dans le temps. L’évolution naturelle 
pourrait correspondre à la situation actuelle".

Le Dr G.________ expliquait que, "en reprenant les rapports de radiologie, je vois que la lésion 
partielle du tendon sus-épineux est évoquée dans l’examen, IRM du [19 septembre 2001], mais la 
lésion n’est pas mentionnée dans les examens de 2019 et 2020, cette lésion est pourtant toujours 
visible. (…). Concernant l’arthropathie acromio-claviculaire, celle-ci est toujours présente et pourrait 
être la conséquence d’une entorse acromio-claviculaire subie lors du 1er accident en 2000. L’entorse 
acromio-claviculaire a pour conséquence une instabilité relative au niveau de cette articulation, ce 
qui augmente les contraintes mécaniques et le risque d’arthrose. De plus, ce genre de lésion est 
connue pour être fréquemment associée à des lésions, certes discrètes à l’IRM, au niveau intra 
articulaire et de la coiffe des rotateurs justifiant, pour certains auteurs, la prise en charge chirurgicale 
avec arthroscopie de l’épaule pour traiter ces lésions fréquentes".

Tribunal cantonal TC
Page 13 de 20

Le Dr G.________ arrivait à la conclusion que, "d’un point de vue juridique le lien de causalité est 
du degré de la vraisemblance prépondérante".

10.2.20. Quant au Dr L.________, il expliquait, dans un rapport du 1er septembre 2021 (cf. dossier, 
pièce 150, pages 86-87), qu’il avait suivi l’assuré depuis 1998 et que ce dernier avait surtout consulté 
des orthopédistes concernant des omalgies. Le Dr L.________ disait n’avoir dès lors joué qu’un rôle 
mineur dans la prise en charge de ces omalgies.

Sur la base de ses notes manuscrites et des documents recueillis dans le dossier médical de son 
patient, le Dr L.________ exposait ceci: "je mentionne pour la première fois une contusion de 
l'épaule G le 25.9.2020 [recte: 2000]. Diagnostic: entorse de l'acromio-claviculaire G et contusion de 
la coiffe des rotateurs (chute 23.9.2000). TTT: prednisone 40mg/j à dose dégressive sur 10j. 
4.9.2001 Deuxième mention de souffrance de l'épaule G suite à un choc lors du match de la veille. 
Diagnostic: tendinopathie de la coiffe des rotateurs et tendinopathie calcifiante du sus-épineux. TTT: 
infiltration i.a. de Diprophos. 11.9 et 25.9.2001 Nouvelles consultations pour l'omalgie G qui n'évolue 
pas bien malgré le traitement d'AINS et d'antalgique. (…). 15.12.2016 Nouvelle consultation lors de 
laquelle je mentionne à nouveau des omalgies G et D qui sont aggravées par la charge de travail. 
Diagnostic: rupture partielle du LCB D, conflit sous-acromial G et récidive de tendinopathie de la 
coiffe des rotateurs. TTT: AINS, antalgiques, repos et orthopédiste si mauvaise évolution. 
15.11.2017 je mentionne à nouveau une pathologie de l'épaule D. Diagnostic: conflit sous-acromial 
D. Je n'interfère pas avec le traitement car suivi par le service d'orthopédie de l'HFR".

Le Dr L.________ ajoutait que, "à chaque fois qu'il [l’assuré] exprimait des souffrances des épaules, 
ce qui arrivait souvent en raison de la surcharge induite par son travail et des antécédents, je lui 
disais d'en parler aux médecins orthopédistes de l'hôpital cantonal".

10.2.21. Le dossier entier a ensuite été soumis au médecin-conseil d’Allianz, le Dr Q.________, 
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, par ailleurs expert 
certifié SIM.

A la question de savoir si les plaintes alléguées par l’assuré devaient être considérées comme une 
rechute ou des séquelles tardives de l’événement du 23 septembre 2000 ou du 3 septembre 2000 
(recte: 2001), le Dr Q.________ a répondu, dans un rapport du 28 avril 2022 (cf. dossier, pièce 182, 
pages 7-13) – ce rapport faisait suite à sa prise de position provisoire du 1er juillet 2021 (cf. dossier, 
pièce 138, pages 124-125) – que, "à [son] avis c’est seulement possible et certainement pas 
probable au degré de la vraisemblance prépondérante, aussi bien pour l’événement de 2000 que 
pour celui de 2001". Il estimait que le statu quo sine de chacun des événements de 2000 et 2001 
avait été atteint six à douze semaines après qu’ils avaient eu lieu. Il relevait que, "après l’événement 
de 2001 aucune symptomatologie de pont n’a été documentée concernant l’épaule gauche pendant 
16 ans" et que "les images tomographiques de cet examen [arthro-IRM du 20 janvier 2017] montrent 
des lésions structurelles exclusivement dégénératives telles que: arthrose acromioclaviculaire; 
tendinopathie du sus-épineux; tendinopathie du sous-scapulaire; déchirure du long chef du biceps 
qui est rétracté; défects cartilagineux au niveau du bord antérieur de la glène se prolongeant vers le 
bas; une disparition du labrum antéro-supérieur; géodes kystiques humérales".

A la question de savoir s’il existait d’autres causes possibles en tant que déclencheur des plaintes 
émises par l’assuré et, dans l’affirmative, quelles étaient-elles et quelle était leur probabilité, le 
Dr Q.________ a répondu que "oui, les lésions structurelles comme elles sont misent en évidence 
par arthro-IRM le 20.01.2017 sont d’un degré prépondérant de vraisemblance exclusivement d’ordre 

Tribunal cantonal TC
Page 14 de 20

dégénératif chez ce lésé de 56 ans en 2017, après une vingtaine d’années de pratique de sport sur 
un niveau semi-professionnel comme gardien de but, activité sportive entraînant une charge extrême 
des épaules et travaillant parallèlement dans une activité professionnelle physiquement dure et elle 
aussi associée à une charge lourde des épaules. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle les lésions 
structurelles de l’épaule droite ont été jugées par la Suva / le médecin d’arrondissement 
Dr R.________ le 13.07.2018 [cf. dossier, pièce 162, pages 8-10] comme étant d’ordre dégénératif 
d’un degré prépondérant de vraisemblance (…). Il n’y a aucun document de la part du médecin 
d’arrondissement de la Suva, Dr M.________, qui laisserait comprendre son raisonnement 
d’accepter une rechute concernant l’épaule gauche".

11.

Discussion

11.1. Il résulte de ce qui précède que l’assuré souffre depuis de nombreuses années de 
problèmes ostéoarticulaires multiples et à répétition, essentiellement caractérisés par des limitations 
fonctionnelles et des douleurs, notamment au niveau du rachis, de la hanche gauche, du genou 
gauche, du pied gauche, des chevilles, des bras et des deux épaules.

S’agissant précisément de l’épaule gauche, l’on trouve pour la première fois dans le dossier la trace 
d’une atteinte sous la forme d’une luxation acromio-claviculaire remontant à la fin des années 1990, 
atteinte qui ressort de l’anamnèse du patient mais n’est pas davantage documentée.

Il ressort en outre des pièces précitées que les deux événements footballistiques de 2000 et 2001 
ont conduit le rhumatologue L.________, juste après leur survenance, à poser les diagnostics 
d’entorse de l'acromio-claviculaire gauche et de contusion de la coiffe des rotateurs pour le premier 
événement, et les diagnostics de tendinopathie de la coiffe des rotateurs et de tendinopathie 
calcifiante du sus-épineux pour le second.

Ces cas ont été considérés par l’administration comme des "bagatelles", ont été pris en charge par 
de la physiothérapie, des anti-inflammatoires ou encore des infiltrations de cortisone, et n’ont donné 
lieu à aucun arrêt de travail si l’on s’en tient aux premières déclarations de l’assuré à la Suva en 
2018.

Les examens d’imagerie médicale réalisés par la suite ont permis de poser et de préciser plusieurs 
autres diagnostics afférents à cette même épaule gauche, dont une lésion (partielle) de la coiffe des 
rotateurs (sur fond de tendinopathie) et une arthrose acromio-claviculaire.

Il est enfin avéré qu’en 2016, l’assuré a parlé au Dr F.________ de ses troubles au niveau de l’épaule 
gauche et a consulté son rhumatologue, le Dr L.________, qui lui a diagnostiqué des omalgies des 
deux côtés. L’assuré a ensuite consulté le Dr G.________ en 2017, toujours en raison de douleurs 
à l’épaule gauche, apparues quelques mois auparavant.

L’on peut dès lors en déduire que les premiers signes de la rechute annoncée en 2017 remontent 
au moins à 2016, lorsque l’assuré a évoqué pour la première fois la résurgence de ses problèmes 
d’épaule gauche à un médecin, en l’occurrence au Dr F.________.

Et ce, étant rappelé que, dans sa demande de prestations AI déposée la même année 2017, l’assuré 
a allégué une péjoration de l’état de son épaule gauche depuis 2013 déjà.

Tribunal cantonal TC
Page 15 de 20

11.2. Cela étant, la Cour de céans observe qu’à partir de 2017 – année durant laquelle l’assuré 
a déclaré sa rechute –, certains médecins ont constaté que les troubles affectant l’épaule gauche 
de ce dernier avaient désormais une composante dégénérative. C’est ainsi que le radiologue 
I.________ faisait état de "remaniements dégénératifs au niveau acromio-claviculaire" et de "géodes 
kystiques (…) à la hauteur de l’humérus rentrant dans un cadre dégénératif", et que le chirurgien 
orthopédique J.________ relevait qu’"actuellement il a probablement aussi certainement une 
dégénérescence de la coiffe".

C’est dans cette lignée que le médecin traitant de l’assuré, le Dr G.________, était d’avis en 2018, 
"après relecture des différentes images", que la cause des lésions du sus-épineux (faisant partie de 
la coiffe des rotateurs) à gauche pouvait être attribuée pour 50% à un événement traumatique et 
pour 50% à une maladie préexistante. Le Dr G.________ précisera ultérieurement, en 2020, qu’une 
lésion (partielle) de la coiffe des rotateurs, "reconnue comme suite d’un traumatisme survenu en 
2000", restait visible lors des IRM réalisées en 2017, 2019 et 2020.

Quant au médecin-conseil d’Allianz, le Dr Q.________, il était d’avis, en 2022, que les images de 
l’IRM de 2017 montraient des lésions structurelles exclusivement dégénératives.

11.3. Il faut ajouter que le corps médical appelé à se prononcer dans ce dossier s’accorde sur le 
fait que les douleurs présentes depuis de nombreuses années étaient déclenchées ou, du moins 
favorisées, par le fait que les deux activités alors exercées par l’assuré, à savoir le football et le 
métier d’installateur sanitaire, étaient particulièrement contraignantes physiquement.

C’est ainsi que le Dr G.________ relatait en 2017 que les plaintes douloureuses de son patient 
étaient émises "après un travail intensif". C’est de même que le Dr L.________ mentionnait en 2021 
des omalgies présentes à gauche et à droite en 2016, "aggravées par la charge de travail", ainsi 
que des souffrances dues "souvent en raison de la surcharge induite par son travail et des 
antécédents".

C’est enfin que le Dr Q.________ soulignait en 2022 que l’assuré avait cumulé "une vingtaine 
d’années de pratique de sport sur un niveau semi-professionnel comme gardien de but, activité 
sportive entraînant une charge extrême des épaules et travaill[é] parallèlement dans une activité 
professionnelle physiquement dure et elle aussi associée à une charge lourde des épaules".

11.4. S’agissant précisément de l’examen de l’existence (ou non) d’un lien de causalité 
naturelle – question factuelle d’ordre essentiellement médical – entre les événements 
footballistiques de 2000 et 2001, et les troubles de l’épaule gauche annoncés comme rechute en 
2017, la Cour observe qu’en septembre 2001, le radiologue H.________ a notamment constaté, lors 
d’une IRM réalisée peu de temps après le second de ces événements, un discret œdème qui "peut 
faire évoquer un status post-distorsion".

Plus de seize ans après, en janvier 2018, le chirurgien traitant G.________ était d’avis – comme 
déjà dit plus haut – que "l’origine de la cause [des lésions du sus-épineux à gauche] peut être 
déterminée à 50% et 50%, soit sur un événement traumatique [ou] sur une maladie préexistante".

La même année, en décembre 2018, le médecin-conseil de la Suva, le Dr M.________, répondait 
par "oui" – sans aucune explication – à la question de savoir si les troubles de l'épaule gauche à 
l’origine de l’annonce de la rechute étaient en lien pour le moins probable avec l'événement initial 
du 23 septembre 2000. On précisera à cet effet que la Suva a ultérieurement confirmé à la Caisse 

Tribunal cantonal TC
Page 16 de 20

supplétive que le Dr M.________ n’avait nullement détaillé son appréciation (cf. courriel du 
26 octobre 2021 de la Suva à Allianz, in dossier, pièce 162, pages 5-7).

Puis, en novembre 2020, le Dr G.________ a expliqué que, "concernant l’arthropathie acromio-
claviculaire, celle-ci est toujours présente et pourrait être la conséquence d’une entorse acromio-
claviculaire subie lors du 1er accident en 2000", avant de se poser en spécialiste du droit et d’arriver 
à la conclusion que, "d’un point de vue juridique le lien de causalité est du degré de la vraisemblance 
prépondérante".

Enfin, en 2022, le médecin-conseil Q.________ était d’avis que le statu quo sine de chacun des 
événements de 2000 et 2001 avait été atteint six à douze semaines après qu’ils avaient eu lieu, et 
qu’il était "seulement possible et certainement pas probable au degré de la vraisemblance 
prépondérante" que les plaintes alléguées par l’assuré doivent être considérées comme une rechute 
ou des séquelles tardives du premier ou du second de ces événements. Le Dr Q.________ 
contestait l’avis du Dr M.________, soulignant qu’aucun document émanant de ce dernier ne 
permettait de comprendre son raisonnement d’accepter une rechute concernant l’épaule gauche.

11.5. Toujours dans le cadre de l’examen de l’existence (ou non) d’un lien de causalité naturelle 
entre les événements de 2000 et 2001 et les troubles actuels de l’épaule gauche, la Cour de céans 
observe que le rapport d’expertise des HUG indiquait en 2013 – au status clinique – que les épaules 
étaient symétriques à l’inspection, qu’aucune douleur n’était déclenchée à leur palpation, et que 
l’examen fonctionnel en passif et en actif révélait des amplitudes symétriques et indolores.

La Cour note par ailleurs qu’en 2019, le Dr G.________ a indiqué – dans l’anamnèse – que son 
patient faisait état d’une amélioration de sa symptomatologie par rapport à 2017 mais continuait à 
ressentir des douleurs à son épaule gauche lors de certains mouvements. Le Dr G.________ 
décrivait – au status – une mobilité symétrique et pleine de l’épaule, des deux côtés. Il constatait 
une inflammation de l’épaule gauche, laquelle conservait toutefois une bonne fonction.

C’est pourquoi le Dr Q.________ a soutenu en 2022 que, depuis le dernier événement de 2001, 
aucune symptomatologie de pont n’avait été documentée concernant l’épaule gauche pendant seize 
ans, soit jusqu’à l’annonce de la rechute en 2017.

12.

Synthèse et conclusion

Sur la base du dossier administratif et médical résultant d’une instruction fouillée menée par 
l’administration (sur ce point, on ne saurait reprocher, comme l’allègue pourtant le recourant, une 
constatation inexacte ou incomplète des faits pertinents ou une violation du principe de la libre 
appréciation de preuves) et plus particulièrement du faisceau d’éléments discutés ci-dessus, la Cour 
de céans résume la situation comme suit.

12.1. Dans le cadre d’activités physiques contraignantes (gardien de but de football et installateur 
sanitaire) qu’il a exercées durant plusieurs décennies, l’assuré, âgé de 56 ans au moment de 
l’annonce de sa rechute en 2017, souffrait depuis de nombreuses années de problèmes 
ostéoarticulaires multiples et à répétition, caractérisés par des limitations fonctionnelles et des 
douleurs, notamment au niveau de l’épaule gauche (luxation acromio-claviculaire à la fin des années 
1990; lésion de la coiffe des rotateurs et arthrose acromio-claviculaire diagnostiquées par imagerie 
après les événements de 2000 et 2001).

Tribunal cantonal TC
Page 17 de 20

A partir de 2017, le corps médical a constaté que les troubles affectant l’épaule gauche de l’assuré 
avaient désormais une composante dégénérative. Plus précisément, le médecin traitant 
G.________ était d’avis en 2018 que ces troubles avaient pour moitié une origine traumatique et 
pour moitié une origine maladive. Pour sa part, le médecin-conseil Q.________ était d’avis en 2022 
qu’ils étaient exclusivement dégénératifs.

12.2. A ce stade déjà, du recoupement de ces deux avis médicaux en soi probants, l’on peut 
retenir que l’atteinte à l’épaule gauche n’est due – tout au plus – que partiellement aux événements 
de 2000 et 2001 qui, associés à d’autres facteurs d’ordre dégénératif, ont provoqué l'atteinte à la 
santé.

Cela étant, sous l’angle de la vraisemblance prépondérante, la Cour de céans constate qu’aucun de 
ces deux avis n’atteste que les troubles actuels affectant l’épaule gauche de l’assuré – annoncés 
comme rechute en 2017 – soient une conséquence probable – soit à plus de 50% – des événements 
initiaux de 2000 et 2001.

Ainsi, contrairement à ce que semble laisser entendre le recourant, l’appréciation du médecin-
traitant et celle du médecin-conseil sur le caractère dégénératif – partiel selon le premier et exclusif 
selon le second – de l’atteinte à l’épaule gauche ne s’excluent pas mais se recoupent.

En revanche, l’avis du Dr M.________ se trouve être (le seul) en porte-à-faux avec ceux de ses 
confrères G.________ et Q.________. Or, cet avis, sitôt contesté par le Dr Q.________, se résume 
en un mot ("oui") en guise de réponse à la question de savoir si les troubles de l'épaule gauche à 
l’origine de l’annonce de la rechute sont en lien pour le moins probable avec l'événement initial du 
23 septembre 2000.

Cet avis n’est nullement motivé, de sorte qu’on ne saurait lui reconnaître une quelconque valeur 
probante.

12.3. A cela s’ajoute qu’aucun symptôme de pont clair, au sens défini par la jurisprudence 
susmentionnée, ne vient documenter la rechute. En effet, le rapport d’expertise des HUG indiquait 
en 2013 que les épaules étaient symétriques à l’inspection, qu’aucune douleur n’était déclenchée à 
leur palpation, et que leur examen fonctionnel révélait des amplitudes symétriques et indolores. De 
même, le Dr G.________ constatait en 2019 une mobilité symétrique et pleine des épaules, 
nonobstant une inflammation de l’épaule gauche qui conservait toutefois une bonne fonction.

Force est dès lors de constater – comme relevé par le Dr Q.________ – l’absence de signes qui 
permettraient d’opérer un lien entre les événements de 2000 et 2001 et la résurgence d’une atteinte 
à l’épaule gauche, annoncée comme rechute longtemps après, en 2017.

12.4. Enfin, le long laps de temps – durant lequel l’assuré a continué à pratiquer ses activités 
physiques de footballeur et d’installateur sanitaire – écoulé depuis les événements de 2000 et 2001 
laisse fortement à penser que les problèmes actuels de son épaule gauche sont bien plus dus à de 
l’usure. D’ailleurs, le fait que l’assuré a souffert, respectivement souffre d’une atteinte similaire à son 
épaule droite qui a déjà été traitée chirurgicalement en 2018 plaide en ce sens.

12.5. Partant, la Cour arrive à la conclusion que, bien qu’un rapport de cause à effet entre les 
événements de 2000 et 2001 et les troubles de l’épaule gauche annoncés comme rechute en 2017 
(voire entre une luxation acromio-claviculaire datant de la fin des années 90 et ladite rechute, ce qui 
n’est toutefois pas allégué) reste possible, il paraît bien plus probable, au degré de la vraisemblance 

Tribunal cantonal TC
Page 18 de 20

prépondérante requis en droit des assurances sociales, que ces troubles soient devenus au fil du 
temps de nature essentiellement dégénérative.

12.6. Force est dès lors de constater que l'assuré n'a pas été en mesure d'apporter la preuve qui 
lui incombait, sous l'angle de la vraisemblance prépondérante, de l'existence d'un rapport de 
causalité naturelle entre ces événements et sa rechute, étant rappelé ici que plus le temps écoulé 
jusqu’à la manifestation d’une affection est long, plus les exigences de preuve du lien de causalité 
naturelle doivent être sévères. En conséquence de quoi, il ne peut prétendre à des prestations de 
l'assurance-accidents obligatoire de la part de la Caisse supplétive.

12.7. Le lien de causalité naturelle, examiné sous l'angle de la vraisemblance prépondérante, 
faisant défaut, il serait superflu de procéder encore à l'examen de la causalité adéquate.

La Cour fera toutefois remarquer, sur ce point, que, selon le cours ordinaire des choses et 
l’expérience de la vie, des lésions de peu d’importance survenues au niveau du membre supérieur 
gauche, ne sont pas de nature à engendrer, dix-sept ans plus tard, l’apparition de troubles 
dégénératifs désormais également observables au niveau de l’autre membre supérieur ainsi qu’à 
d’autres articulations.

Ce d’autant moins que le recourant avait encore pratiqué le football durant environ deux ans après 
la survenance de ses premières lésions sans gravité particulière.

12.8. Les art. 9 al. 2 OLAA et 6 al. 2 LAA (dans leurs versions respectives en vigueur jusqu’au 
31 décembre 2016 et dès le 1er janvier 2017) ne sont non plus d'aucun secours au recourant puisque, 
comme développé ci-avant, l'atteinte dont il souffre à l'épaule gauche est désormais avant tout 
imputable à des phénomènes dégénératifs donc maladifs, à l'instar de celle dont est affectée son 
épaule droite.

12.9. Par conséquent, il faut qualifier par défaut l’affection actuelle de l’épaule gauche de maladie 
au sens de l’art. 3 al. 1 LPGA.

12.10. C’est dès lors à bon droit que la Caisse supplétive a considéré que sa responsabilité 
d’assureur-accidents n’était pas engagée et qu’elle a nié le droit aux prestations de l’assurance-
accidents obligatoire à l’assuré qui est dès lors invité à s’adresser à son assureur-maladie pour la 
prise en charge des frais de traitement de son épaule gauche.

12.11. La question de la qualification juridique – en tant qu’accidents ou non – des événements de 
2000 et 2001 peut souffrir de rester indécise puisque sa résolution ne serait pas utile à la solution 
du litige, l’existence d’un lien de causalité, tant naturelle qu’adéquate, entre ces événements et la 
rechute – en tant que condition du droit aux prestations – n’étant de toute façon pas établie.

12.12. Vu que, le 11 septembre 2023, la Caisse supplétive a transmis au Tribunal de céans une 
version électronique du dossier identique à son édition papier qu’elle avait déjà produite, le 24 mai 
2022, dans le cadre de la procédure parallèle 605 2022 60 pour déni de justice, la requête de 
production de ce dernier dossier, formulée par l’assuré dans son recours, est devenue sans objet.

12.13. Enfin, il ne fait pas sens d’examiner, comme le prétend le recourant, si les conditions d’une 
révision, au sens de l’art. 53 al. 1 LPGA, de la décision de la Suva – qui avait reconnu le caractère 
accidentel des événements de 2000 et 2001 et de la rechute annoncée en 2017 et qui, dans un 
premier temps, avait accepté de prester (cf. sa lettre du 25 février 2019 à l’assuré, in dossier, pièce 

Tribunal cantonal TC
Page 19 de 20

107, page 205) – sont remplies puisque la Suva n’était précisément pas compétente pour statuer 
sur cette question.

C’est d’ailleurs la raison pour laquelle cette dernière a ensuite transmis la déclaration de rechute et 
le dossier à la Caisse supplétive comme objet de sa compétence, en renonçant au demeurant aux 
prestations qu’elle avait déjà versées par erreur (cf. sa lettre du 15 juillet 2019 à la Caisse supplétive, 
in dossier, pièce 1, page 152).

13.

Sort du recours, frais et dépens

Compte tenu de tout ce qui précède, le recours du 8 juin 2022 doit être rejeté et la décision sur 
opposition du 24 mai 2022 confirmée.

La LAA ne prévoyant pas que la procédure pour les litiges en matière de prestations soit soumise à 
des frais judiciaires (cf. art. 61 let. fbis, 1ère phrase, LPGA), il n’en sera pas perçu.

Il n’est alloué de dépens ni à l'autorité intimée, chargée de tâches de droit public (cf. arrêts TF 
8C_552/2009 du 8 avril 2010 consid. 6 et 9C_312/2008 du 24 novembre 2008 consid. 8), ni au 
recourant qui succombe.

(dispositif en page suivante)

Tribunal cantonal TC
Page 20 de 20

la Cour arrête :

I. Le recours est rejeté.

II. Il n’est pas perçu de frais de justice.

III. Il n’est alloué aucune indemnité de partie.

IV. Notification.

Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le présent 
jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. Le 
mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6, 
6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. Les 
motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens de 
preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une copie 
du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est en 
principe pas gratuite.

Fribourg, le 26 février 2024/avi

Le Président Le Greffier-rapporteur