# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 1edf342c-63cd-5e24-a50d-4a5cbf78ce89
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2010-10-13
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 13.10.2010 E-6083/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_E-6083-2010_2010-10-13.pdf

## Full Text

Cour V
E-6083/2010/wan
{T 0/2}

A r r ê t  d u  1 3  o c t o b r e  2 0 1 0

Emilia Antonioni, présidente du collège, 
Blaise Pagan et Muriel Beck Kadima, juges,
Céline Longchamp, greffière.

A._______, né le 26 novembre 1992,
Guinée-Bissau,
recourant,

contre

Office fédéral des migrations (ODM),
Quellenweg 6, 3003 Berne,
autorité inférieure.

Asile et renvoi ; décision de l'ODM du 4 août 2010 / 
N (...).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

E-6083/2010

Vu 

la  demande  d'asile  déposée  en  Suisse  par  A._______  en  date  du 
24 juin 2010,

les  procès-verbaux  des  auditions  des  29  juin  et  8  juillet  2010, 
desquels il ressort, en substance, que l'intéressé s'est déclaré âgé de 
17 ans, ressortissant de Guinée-Bissau et de Gambie et appartenant à 
l'ethnie (...) ; que ses parents se seraient séparés lorsqu'il avait un an 
et qu'il serait allé vivre avec sa mère en Gambie où il aurait suivi six 
ans d'école ; qu'il serait revenu vivre avec son père en Guinée-Bissau 
en (...) parce que son beau-père, avec lequel il ne s'entendait pas, ne 
voulait plus subvenir à ses besoins ; qu'il aurait successivement vécu 
chez sa grand-mère, puis, au décès de celle-ci en (...), chez un ami de 
son  père,  car  son  géniteur,  militaire  de  profession,  se  déplaçait 
régulièrement  ;  que  dans  le  courant  du  mois  de  décembre  2009, 
l'intéressé  aurait  blessé  un  ami  au  cours  d'une  dispute,  avec  une 
bouteille  en  verre  ;  qu'il  se  serait  enfui  et  que  ses  amis  l'auraient  
poursuivi ; qu'ayant appris cet événement, son père lui aurait donné de 
l'argent  pour  qu'il  quitte  le  pays,  craignant  des  représailles  ou  une 
arrestation,

le récit  du requérant selon lequel il  aurait  quitté son village natal  en 
date  du  20  décembre  2009,  et  se  serait  rendu  en  voiture 
successivement au Sénégal, en Mauritanie puis au Maroc où il aurait  
appris, par téléphone, de l'ami de son père que ce dernier avait été 
arrêté ; qu'il aurait ensuite embarqué à bord d'un bateau à destination 
de B._______ ; que le requérant aurait ensuite rejoint C._______ puis 
la Suisse en train, sans être contrôlé,

l'absence des documents susceptibles d'établir son identité ou d'étayer 
son  récit,  son  passeport  bissau-guinéen  et  sa  carte  d'identité 
gambienne ayant été perdus à B._______,

le  courrier  du  29  juin  2010  par  lequel  l'ODM  a  invité  l'autorité 
cantonale compétente à informer l'autorité de tutelle de l'arrivée d'un 
requérant mineur non accompagné,

la décision du 4 août 2010, par laquelle l'ODM a rejeté la  demande 
d'asile  présentée  par  le  recourant,  au  motif  que  ses  déclarations 
insuffisamment  fondées  n'étaient  pas  vraisemblables,  au  sens  de 

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l'art. 7 de la loi du 26 juin 1998 sur l'asile (LAsi, RS 142.31), et qu'en 
plus, il s'agissait d'un problème pénal qui n'entrait pas dans le cadre 
de la LAsi,

le même prononcé, par lequel cet office a ordonné le renvoi de Suisse 
de  l'intéressé  et  l'exécution  de  cette  mesure,  qu'il  a  jugée  licite, 
raisonnablement exigible et possible, 

le  recours  formé  le  26 août 2010  devant  le  Tribunal  administratif 
fédéral  (ci-après  :  le  Tribunal)  contre  cette  décision,  par  lequel 
l'intéressé a conclu à la reconnaissance de la qualité de réfugié et à 
l’octroi  de  l’asile,  subsidiairement  au  prononcé  d'une  admission 
provisoire,  et  a  demandé l’assistance judiciaire  partielle  ; qu'il  a,  en 
particulier,  fait  valoir  que l'audition fédérale n'était  pas régulière dès 
lors  qu'elle  s'était  tenue  en  l'absence  d'une  personne  de  confiance 
malgré sa qualité de mineur ; qu'il a, en outre, reproché à l'ODM de ne 
pas avoir  vérifié  si,  en  tant  que mineur  non accompagné,  il  pouvait 
effectivement obtenir un encadrement adéquat après son retour, de la 
part de proches ou d'une institution spécialisée, 

le courrier du 1er septembre 2010 par lequel l'intéressé a transmis une 
attestation d'indigence,

et considérant

que,  sous  réserve  des  exceptions  prévues  à  l'art. 32  de  la  loi  du 
17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF, RS 173.32), le 
Tribunal, en vertu de l'art. 31 LTAF, connaît des recours contre les dé-
cisions au sens de l'art. 5 de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur 
la procédure administrative (PA, RS 172.021) prises par les autorités 
mentionnées à l'art. 33 LTAF,

qu'en particulier,  les décisions  rendues par  l'ODM concernant  l'asile 
peuvent être contestées devant le Tribunal conformément à l'art.  105 
LAsi,

que  l'intéressé a qualité  pour  recourir  (cf. art. 48  al. 1  PA),  aucun 
élément au dossier ne permettant de penser que le recourant, mineur, 
était incapable de discernement au moment du dépôt de sa demande 
d'asile  ou  de  son  recours  ;  que  c'est,  dès  lors,  à  juste  titre  que 

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l'autorité  de  première  instance  a  considéré  qu'il  avait  la  capacité 
d'ester  en  justice  s'agissant  de  l'exercice  de  ses  droits  strictement 
personnels (art. 19 al. 2 CC) et est entrée en matière sur sa requête 
(cf. Jurisprudence et Informations de la Commission suisse de recours 
en matière d'asile [JICRA] 1996 nos 3 et 5),

que,  présenté  dans  la  forme  (cf. art. 52  PA)  et  le  délai 
(cf. art. 108 al. 1 LAsi) prescrits par la loi, le recours est recevable,

qu'il  y  a,  tout  d'abord,  lieu  d'examiner  les  griefs  de  nature  formelle 
soulevés par le recourant, celui-ci ayant invoqué une violation de son 
droit d'être entendu eu égard à l'absence d'une personne de confiance 
lors de son audition sur ses motifs d'asile et à la motivation relative à  
l'exigibilité de l'exécution de son renvoi,

que,  selon  la  jurisprudence,  tout  requérant  d'asile  mineur  non 
accompagné  qui  ne  fait  pas  l'objet  d'une  mesure  tutélaire  doit 
bénéficier  d'une  assistance,  dès  avant  la  première  audition  sur  ses 
motifs d'asile ; qu'à défaut, son droit d'être entendu est violé ; que si un 
mineur  capable de discernement  peut  à l'évidence faire valoir,  seul, 
son  besoin  de  protection  devant  les  autorités,  il  reste  cependant 
indispensable de désigner une personne de confiance pour encadrer 
le mineur non accompagné, dans le but notamment de lui faire prendre 
conscience de ses droits  mais aussi  de la  nécessité de remplir  ses 
obligations,  le tout  également dans l'intérêt  d'un bon fonctionnement 
de la procédure (cf.  JICRA 1998 n° 13 consid. 4b ee p. 94s,  JICRA 
1999 n° 2 consid. 5),

qu'en l'occurrence, le recourant s'est déclaré mineur ;  que, bien qu'il 
n'ait pas prouvé son identité par la présentation d'une pièce d'identité,  
l'ODM n'a pas mis en doute cet élément, la date de naissance retenue 
étant celle du 26 novembre 1992, et la seule indication contenue au 
considérant I p. 3 selon laquelle un doute existerait au niveau de sa 
minorité, sans motivation aucune, étant à l'évidence insuffisante ; que 
preuve en est  le  fait  que l'intéressé a bien été  annoncé  comme un 
mineur non accompagné à l'autorité cantonale compétente,

qu'en revanche, aucune personne de confiance n'a pu l'assister dans 
la  défense  de  ses  droits  lors  de  l'audition  sur  ses  motifs  d'asile, 
puisque celle-ci s'est tenue en son absence ; que le procès-verbal de 
l'audition du 8 juillet 2010 n'indique pourtant pas les raisons de cette 
absence ni  que l'intéressé ait  été  informé de ses  droits  et  de cette 

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situation,  la  note  rédigée  par  le  collaborateur  figurant  au  dossier 
mentionnant,  du  reste,  uniquement  le  fait  qu'une  personne  de 
confiance a été convoquée en bonne et due forme ; qu'en outre, si la 
jurisprudence  considère  que  la  présence  de  la  personne  désignée 
pour assister  le  mineur  n'est  pas indispensable (cf. JICRA 1999 n°2 
p. 11),  cette  personne  est  cependant  censée  avoir  rencontré  le 
requérant  avant  l'audition  ;  que  si  elle  y  renonce,  cela  doit  figurer 
expressément dans le dossier (cf. SYLVIE COSSY, Le statut du requérant 
d'asile mineur non accompagné dans la procédure d'asile, Lausanne 
2000 p. 245),

que tel n'a pas été le cas en l'espèce, aucun élément du dossier ne 
permettant  de  conclure  qu'un  tel  entretien  ait  eu  lieu  ni,  une  fois 
encore, que l'intéressé ait été informé de ses droits,

que,  dans  ces  circonstances,  il  faut  considérer  que  la  procédure 
applicable aux requérants d'asile mineurs non accompagnés n'a pas 
été respectée (JICRA 1996 n° 3,  4 et  5 ; 1998 n°  13 consid. 4b/ee 
p. 92ss ; 1999 n° 2 p. 8ss ; 2003 n° 1 consid. 3/b à f p. 5ss),

qu'en conséquence, le recours doit être admis pour ce seul motif déjà, 

que la cassation s'impose également, dans le cas présent,  pour des 
motifs liés à l'exigibilité de l'exécution du renvoi de l'intéressé,

que l'ODM a, en effet, retenu que cette mesure était raisonnablement 
exigible dans la mesure où le recourant pouvait retourner vivre auprès 
de sa mère en Gambie ou chez l'ami de son père qui s'en était occupé 
en Guinée-Bissau,

que  la  jurisprudence  a  notamment  déduit  du  droit  d'être  entendu, 
garanti à l'art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération 
suisse du 18 avril 1999 (Cst.,  RS 101) et concrétisé par l'art. 35 PA, 
l'obligation  pour  l'autorité  de  motiver  sa  décision,  afin  que  le 
destinataire puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il  y a lieu et  
que l'autorité de recours puisse exercer son contrôle, 

que pour répondre à ces exigences, il suffit que l'autorité mentionne, 
au moins brièvement, ses réflexions sur les éléments de fait et de droit 
essentiels, autrement dit les motifs qui l'ont guidée et sur lesquels elle  
a fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre 
compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause 

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(cf. arrêt  du Tribunal fédéral  [ATF] 129 I  232 consid. 3.2 p. 236,  ATF 
126  I  97  consid.  2a  p.  102  et  les  arrêts  cités ;  cf.  aussi  JICRA 
2006 no 4 consid. 5 p. 44 s.),

que,  s'agissant  de  requérants  d'asile  mineurs  non  accompagnés,  la 
Suisse  est  notamment  tenue  de  respecter  les  dispositions  de  la 
Convention  relative  aux  droits  de  l'enfant  du  20  novembre  1989 
(Conv. droits  enfants,  RS  0.107) ;  qu'en  particulier,  eu  égard  au 
principe  de  l'intérêt  supérieur  de  l'enfant,  posé  à  l'art.  3  al.  1 
Conv. droits  enfants,  il  convient  que  les  autorités  des  États  parties, 
avant d'exécuter le renvoi de demandeurs d'asile mineurs déboutés et 
non accompagnés,  entreprennent  toutes  les  investigations  possibles 
en vue de situer les parents ou d'autres membres de la famille pour, 
dans  un  second  temps,  obtenir  les  renseignements  nécessaires  à 
permettre à cet enfant de retrouver les siens après le retour dans son 
pays d'origine (cf. JICRA 1998 n° 13 consid. 5e bb, JICRA 1999 n° 2 
consid. 6b et c p.12 ss),

que l'ODM n'a toutefois pas examiné le cas d'espèce au regard des 
dispositions précitées de la Convention sur les droits de l'enfant, dont  
il n'a absolument rien dit,

qu'il  s'est,  de  plus,  contenté  de  constater  que  l'intéressé  pouvait 
retrouver sa mère en Gambie ou l'ami de son père en Guinée-Bissau 
sans entreprendre de démarche en vue de vérifier si sa mère et son 
beau-père  étaient  à  même  de  subvenir  aux  besoins  du  recourant 
(cf. pv. de l'audition fédérale p. 2 et 8) ou s'il pourrait effectivement être 
accueilli par l'ami de son père en Guinée-Bissau, dans la mesure où il 
a  d'ailleurs  déclaré  que son  père  et  sa  grand-mère avec lesquels  il 
avait  vécu  était  arrêté  pour  le  premier  et  décédée en 2006 pour  la 
deuxième (cf. pv. de l'audition fédérale p. 3 et 7),

que l'ODM aurait donc dû se positionner clairement sur la question de 
la  minorité  alléguée  et  exposer  de  manière  cohérente  son 
raisonnement, soit en considérant que le recourant n'était pas mineur, 
soit en le tenant pour mineur, mais en respectant alors les exigences 
posées par la jurisprudence (cf. JICRA 1998 et 1999 précitées), c'est-
à-dire  en  examinant,  en  particulier,  de  manière  consciencieuse  et 
détaillée, l'existence d'un réseau familial dans son pays d'origine ; qu'il  
aurait  également  dû,  s'il  ne  pouvait  étayer  un  telle  analyse, 
entreprendre  des  mesures  d'instruction  concrètes  pour  vérifier  si 
l'intéressé pouvait, en cas de retour, bénéficier d'une prise en charge 

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de la part d'une partie de sa famille ou, à tout le moins, se voir assurer  
cette  prise  en charge par  un établissement  approprié  ou une tierce 
personne,

qu'en s'abstenant de présenter un raisonnement cohérent  et  détaillé 
sur  ces  questions  essentielles,  cette  autorité  a  violé  le  droit  d'être 
entendu  de l'intéressé  et  donc transgressé  le  droit  fédéral  (art.  106 
al. 1 let. a LAsi),

que  le  droit  d'être  entendu  étant  de  nature  formelle,  sa  violation 
entraîne  en  principe  l'annulation  de  la  décision  attaquée, 
indépendamment  des  chances  de  succès  du  recours  sur  le  fond 
(cf. dans  ce  sens  ATF  5P.408/2006  consid. 3.1  [et  jurisp.  cit.]  du 
22 janvier 2007) ;  que  lorsque  le  vice  est  constitutif  d'une  grave 
violation de procédure, ce qui est le cas en l'occurrence, il  est exclu 
que,  par  souci  d'économie  de  la  procédure,  l'autorité  de  recours  le 
répare (cf. dans ce sens JICRA 1994 n° 26 p. 189ss, JICRA 1994 n° 1 
p. 1ss)  ;  qu'il  est,  dès  lors,  renoncé  à  un  échange  d'écritures 
(cf. art. 111a al. 1 LAsi),

que, partant, le recours est admis, la décision du 4 août 2010 annulée 
et  la  cause  renvoyée  à  l'ODM  pour  instruction  complémentaire  et 
nouvelle décision au sens des considérants,

que le recourant ayant eu gain de cause, il n'est pas perçu de frais de 
procédure (art. 63 al. 1 et 2 PA), de sorte que la demande d'assistance 
judiciaire partielle est sans objet, 

que,  conformément  aux  art.  64  al.  1  PA et  7  al.  1  du  règlement 
concernant  les  frais,  dépens  et  indemnités  fixées  par  le  Tribunal 
administratif  fédéral  (FITAF, RS 173.320.2),  il  se  justifie  d'allouer  au 
recourant  une indemnité pour ses dépens ; que ceux-ci  sont arrêtés 
sur la base du dossier, en l'absence d'un décompte de prestations,  à 
la somme de Fr. 400.- (TVA comprise),

(dispositif page suivante)

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le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est admis.

2.
La décision du 4 août 2010 est annulée et la cause renvoyée à l'ODM 
pour instruction complémentaire et nouvelle décision dans le sens des 
considérants.

3.
Il n'est pas perçu de frais de procédure.

4.
La demande d'assistance judiciaire partielle est sans objet.

5.
Des  dépens,  à  charge  de  l'ODM,  d'un  montant  de  Fr.  400.-  (TVA 
comprise) sont alloués au recourant.

6.
Le présent arrêt est adressé au mandataire du recourant, à l'ODM et à 
l'autorité cantonale compétente.

La présidente du collège : La greffière :

Emilia Antonioni Céline Longchamp

Expédition :  14 octobre 2010

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