# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 7d833964-dfbe-5ce4-8b58-1eafcafccdd1
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-06-29
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 29.06.2020 P/18435/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-18435-2019_2020-06-29.pdf

## Full Text

RÉPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENÈVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/18435/2019 ACPR/453/2020 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du lundi 29 juin 2020 

Entre 

A______, actuellement détenu à la prison de B______ (GE), comparant par Me C______, 

avocat, ______, ______, Genève,  

recourant, 

 

contre l'ordonnance de prolongation de la détention provisoire rendue le 25 mai 2020 par le 

Tribunal des mesures de contrainte, 

 

et 

LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 1204 

Genève - case postale 3715, 1211 Genève 3, 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimés. 

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P/18435/2019 

EN FAIT : 

A. Par acte expédié le 5 juin 2020, A______ recourt contre l'ordonnance du 25 mai 
2020, notifiée le lendemain, par laquelle le Tribunal des mesures de contrainte (ci-
après, TMC) a ordonné sa mise en détention provisoire jusqu'au 25 août 2020. 

 Le recourant conclut à l'annulation de l'ordonnance précitée et à sa mise en liberté 
immédiate avec des mesures de substitution. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

a. A______, ressortissant syrien, est détenu depuis le 25 février 2020. 

b. Marié à D______ depuis 2005, ils ont cinq enfants mineurs. 

c. A______ est prévenu de menaces (art. 180 CP), tentative de lésions corporelles 
graves au moyen d'une arme ou d'un objet dangereux (art. 22 et 122 CP) et contrainte 
(art. 181 CP) sur son épouse. Il lui est reproché d'avoir, le 9 septembre 2019, au 
domicile familial, giflé son épouse et posé un couteau sur sa gorge, dans le but de lui 
faire admette qu'elle entretenait une relation extraconjugale, puis de lui avoir serré le 
cou pour l'étrangler – la victime présentant ensuite des marques au niveau du cou –, 
de l'avoir mise au sol, tenté de lui asséner un coup de couteau et menacé de mettre le 
feu à la maison pour la tuer ainsi que leurs enfants. 

 d.  Un an plus tôt, le 27 juin 2018, D______ avait déposé plainte pénale contre 
A______ pour lésions corporelles simples, injures et menaces. Entendu par la police 
le 3 juillet 2018, A______ avait reconnu avoir frappé son épouse avec un câble 
électrique dans le dos, car il la soupçonnait de se prostituer. Il voulait qu'elle lui dise 
la vérité. Il avait également reconnu s'être servi d'un couteau de cuisine pour lui faire 
peur. Il ne se souvenait en revanche pas de l'avoir saisie à la gorge et avoir serré.  

Par suite du retrait de plainte de D______, le Ministère public avait rendu une 
ordonnance de non-entrée en matière, le 17 août 2018 (P/1______/2018). 

e.  Lors de son audition filmée, l'aînée des enfants a déclaré que le 9 septembre 
2019, lorsqu'elle avait entendu sa mère l'appeler, elle était sortie de sa chambre et 
avait vu, dans le couloir, son père avec un couteau dans une main et les cheveux de 
sa mère dans l'autre. Il était debout et traînait sa femme, qui était assise, par les 
cheveux, jusqu'au salon. Elle avait ensuite vu son père étrangler sa mère avec une 
main et, de l'autre, tenir le couteau. Sa mère avait réussi à fuir l'appartement. À un 
moment donné, entendant des "bruits de couteau", elle avait vu son père assis dans la 
cuisine en train de se taillader les veines. Elle l'avait vu prendre des médicaments et à 

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ses pieds se trouvaient des bouteilles presque vides de produits d'entretien ménagers. 
Elle avait appelé une ambulance. Son père frappait contre les vitres du balcon et lui 
demandait où étaient les clés pour ouvrir les fenêtres. Par la suite, il lui avait 
demandé de se fâcher avec sa mère car il était convaincu qu'elle le trompait.  

L'enfant a précisé qu'un an et un mois auparavant, son père avait fait subir la même 
chose à sa mère. Il avait été transféré à l'hôpital. Il était sous traitement mais ne 
voulait pas prendre de médicaments. Son comportement ne s'était ainsi pas amélioré. 

f.  À l'issue de son audition par le Ministère public, le 10 septembre 2019, A______ 
a été relaxé, au profit de mesures de substitution, à savoir, principalement, 
l'obligation de se soumettre au traitement psychiatrique et psychothérapeutique défini 
par les médecins de [la clinique de] E______, où il a été placé à des fins d'assistance 
(PAFA). 

g. Durant le séjour de A______ à E______, les médecins ont retenu un "tableau 
dépressif fluctuant avec des défenses paranoïaque[s]". Le patient était persuadé que 
son épouse le trompait et rien ne pouvait ébranler cette conviction. Les médecins 
n'ont pas constaté de processus psychotique évolutif durant leur observation. Le 
patient prenait son traitement et était respectueux du cadre, notamment des libertés 
octroyées. 

h.  A______ a quitté E______ le 22 janvier 2020. Après avoir été accueilli par une 
amie, un appartement a été mis à sa disposition fin janvier 2020. 

i. À teneur de l'expertise psychiatrique, rendue le 18 février 2020, A______ 
souffre d'un trouble spécifique de la personnalité, paranoïaque et dyssociale avec 
composante psychopathique, ainsi que d'un trouble délirant persistant de type 
psychose paranoïaque chronique. Selon les experts, ces troubles étaient assimilables 
à un grave trouble mental, dont la sévérité était importante. La femme du prévenu 
était au cœur du délire de A______. Les faits reprochés dans la présente procédure 
étaient en rapport avec son état mental. Il présentait un risque de récidive pour des 
faits de même nature, qui avaient déjà eu lieu, en 2013 (page 13 de l'expertise) et 
2018. Ce risque était élevé, en particulier dans le contexte de violences conjugales. 
Une peine seule ne suffirait pas à écarter le danger qu'il commette d'autres infractions 
après sa libération. Un traitement médical et des soins spéciaux seraient susceptibles 
de diminuer le risque de récidive, sous la forme d'une prise en charge 
psychothérapeutique, médicamenteuse et psychoéducative. Le traitement devrait être 
administré dans un milieu institutionnel fermé. En raison de son anosognosie, 
A______ ne voyait pas la nécessité d'un traitement, quel qu'il soit. Un traitement 
ordonné contre sa volonté était toutefois susceptible de pouvoir être mis en œuvre.  

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Les experts ne pouvaient se prononcer sur la durée nécessaire. S'il était constaté un 
amendement des symptômes délirants, une compliance et, donc, une diminution de 
l'anosognosie, les perspectives de diminution du risque dans les cinq ans étaient 
favorables. Une mesure d'internement n'était pas préconisée, un traitement 
intentionnel n'étant en l'état pas voué à l'échec. 

j.  À la suite de l'expertise précitée, A______ a été arrêté, puis placé en détention 
provisoire, par ordonnance du TMC du 25 février 2020, contre laquelle il a recouru.  

k.  Par arrêt ACPR/206/2020 du 18 mars 2020, la Chambre de céans a retenu que le 
prévenu présentait un risque important de récidive de faits de même nature. Elle s'est 
prononcée comme suit sur les mesures de substitution proposées par le prévenu : 

"En l'espèce, depuis le prononcé des mesures de substitution ordonnées en septembre 
2019, l'expert psychiatre a rendu son rapport. Il est désormais établi que le 
recourant souffre d'un grave trouble mental, dont la sévérité est importante, que la 
psychose paranoïaque chronique dont il est atteint vise principalement son épouse et 
qu'il présente, donc, un risque important de récidive d'actes de violences vis-à-vis de 
celle-ci. 

À cet égard, c'est en vain que le recourant invoque les rapports médicaux établis par 
les médecins [de la clinique] de E______ durant son séjour, ceux-ci ayant 
expressément renoncé à poser un diagnostic et s'en étant remis à l'avis de l'expert 
psychiatre. Que le recourant n'ait pas, durant son séjour, présenté de troubles du 
comportement ne permet pas de remettre en cause le diagnostic posé par l'expertise, 
étant relevé que ses convictions sur les tromperies alléguées de son épouse ont été 
décrites, à chaque fois, comme "inébranlables", et qu'elles sont, précisément, au 
centre de son trouble paranoïaque. 

Durant son séjour à E______, la situation du recourant était particulière, puisqu'il 
était encadré et, surtout, bénéficiait d'un traitement médicamenteux et thérapeutique. 
Livré à lui-même et anosognosique, le risque est très grand qu'il arrête son 
traitement, comme il l'avait d'ailleurs fait avant les événements du 9 septembre 2019 
– dont il conteste au demeurant la gravité –, soit à nouveau assailli d'idées délirantes 
à l'égard de son épouse et s'en prenne à nouveau physiquement à elle. C'est donc à 
bon droit que le TMC a retenu un pronostic très défavorable, particulièrement à une 
période où le recourant sera amené à interagir avec son épouse dans le cadre de la 
procédure de divorce. 

L'expertise psychiatrique, qui conclut à un traitement institutionnel en milieu fermé, 
est ainsi un fait nouveau justifiant la révocation des mesures de substitution et le 
placement du recourant en détention provisoire, aucune autre mesure n'étant à 
même de pallier le risque très élevé de réitération." 

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l.  Depuis le prononcé de l'arrêt précité, le Ministère public a procédé, les 30 avril 
et 14 mai 2020, à l'audition des médecins [de la clinique] de E______, ainsi que des 
experts-psychiatres. 

i. Le Dr F______, médecin psychiatre à E______, a expliqué avoir suivi A______ 
lors de ses hospitalisations, la première fois en août 2018. Selon lui, le prévenu ne 
souffrait "pas encore" d'un trouble persistant délirant non schizophrénique de type 
paranoïaque, car il paraissait accessible à la psychothérapie, même s'il était réticent. 
Il avait réussi à évoquer des hypothèses subsidiaires à l'infidélité de sa femme, ce 
qu'un vrai paranoïaque ne voudrait pas faire. Un traitement ambulatoire sur une plus 
longue durée permettrait d'améliorer la situation psychiatrique du prévenu. À sa 
sortie [de la clinique] de E______, A______ avait "réglé tous ses problèmes" ; il 
avait trouvé un appartement et il ne semblait plus s'opposer au divorce. Le prévenu 
n'était pas assez "enfoncé dans la maladie" pour qu'un trouble délirant persistant de 
type psychose paranoïaque chronique soit retenu. A______ avait fait beaucoup de 
menaces, ce qui avait peut-être impressionné les experts, mais il (le médecin) était 
catégorique : une personne souffrant de psychose paranoïaque mettait ses menaces à 
exécution, or ses passages à l'acte étaient du domaine de l'auto-agressivité. Informé 
que A______ était poursuivi pour violences conjugales, le témoin a répondu que le 
risque hétéro-agressif était latent chez les personnes paranoïaques. Un traitement 
ambulatoire lui avait semblé adéquat pour maîtriser les risques hétéro/auto-agressifs 
et assurer le suivi des soins. 

ii. Le Dr G______, chef de clinique à E______ depuis décembre 2017, a suivi 
A______ du 29 octobre 2019 au 22 janvier 2020. Il avait été contacté par les experts 
et était d'accord avec le diagnostic retenu par l'expertise, à la nuance près qu'il n'avait 
pas objectivé de personnalité dyssociale avec composante psychopathique pendant le 
séjour du patient dans son unité. Il estimait que le prévenu souffrait d'un trouble 
délirant persistant de type psychose paranoïaque chronique en raison du délire de 
jalousie que l'intéressé présentait à l'égard de son épouse, déjà présent lors de 
l'hospitalisation précédente en 2018. Cela dépassait donc le stade du trouble de la 
personnalité paranoïaque et comprenait une composante délirante. Il était informé 
des faits reprochés au prévenu. La sortie du précité avait été décidée car il ne 
présentait, depuis décembre 2019, aucun risque hétéro-agressif immédiat. Le patient 
n'avait pas contacté son épouse ni n'avait fugué, alors qu'il se trouvait dans des unités 
ouvertes. Le traitement en milieu fermé, préconisé par l'expertise, lui semblait 
superflu. Selon lui, un risque de récidive existait [seulement] si A______ retournait 
vivre chez son épouse. 

iii. Les experts ont confirmé leurs conclusions. Ils n'étaient pas d'accord avec les 
propos du Dr F______, lequel n'avait pas eu accès à l'ensemble du dossier de la 
procédure pénale, ni n'avait exploré de manière aussi approfondie qu'eux "la 
conjugalité" (c'est-à-dire l'anamnèse affective sur le parcours conjugal de l'expertisé) 

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ni les faits reprochés au prévenu. A______ ne se considérait pas malade, n'avait pas 
entamé d'alliance thérapeutique, considérait que le suivi au Centre ambulatoire de 
psychiatrie et psychothérapie intégrée (ci-après, CAPPI) n'était pas adapté et n'avait 
formulé aucune hypothèse alternative [à l'infidélité alléguée de son épouse] lors des 
cinq longs entretiens qu'ils avaient eus avec lui. L'expertisé n'avait pas manifesté 
d'émotion en évoquant ses enfants, au point qu'il se demandait froidement s'ils étaient 
bien de lui. Le risque de récidive était élevé, compte tenu des épisodes passés et des 
faits relativement graves qui lui étaient reprochés. Seule une mesure en milieu fermé 
leur semblait adéquate, car A______ n'émettait aucune critique sur les faits – qui 
étaient en partie liés à un trouble psychotique dénié par lui –, et estimait que le suivi 
ambulatoire préconisé était inutile. Tous ces éléments risquaient de conduire à une 
rupture thérapeutique très rapide, de sorte que la gestion du risque en milieu ouvert 
n'était pas optimale.  

m.  S'agissant de sa situation personnelle, A______ est arrivé en Suisse avec son 
épouse en 2012. En Syrie, il était employé à l'aéroport de H______. Il a travaillé en 
Suisse entre 2013 et 2016 comme aide-cuisinier. Depuis son opération des cervicales 
en 2016, et jusqu'à son interpellation, il effectuait des stages, pour lesquels il était 
rémunéré CHF 600.- par mois. Son épouse travaille dans une association. Ils 
perçoivent des prestations de l'Hospice général.  

À teneur du casier judiciaire suisse, A______ n'a jamais été condamné. 

n.  Le Ministère public a requis la prolongation de la détention provisoire pour une 
durée de trois mois, en vue de la poursuite de l'instruction. Le matériel informatique 
saisi, ainsi que le dispositif de surveillance (caméra et GPS) étaient toujours en cours 
d'analyse, selon le mandat d'actes d'enquête du 30 septembre 2019. Le Procureur 
chargé de l'instruction envisageait d'entendre les parties à réception du rapport de 
police, ainsi que sur le constat de lésions traumatiques de D______. 

C. Dans l'ordonnance querellée, le TMC a retenu des risques de collusion, fuite et 
réitération. L'état psychique du prévenu, tel que décrit par les experts, laissait 
craindre une difficulté à respecter des mesures de substitution, avec des risques 
graves pour l'intégrité d'autrui. Même avec les mesures proposées, le prévenu, remis 
en liberté et confronté aux divers problèmes de la vie quotidienne, comme par 
exemple le droit de visite à ses enfants, demeurerait sujet à des fluctuations 
psychiques importantes. Ainsi, les mesures proposées tiendraient à la volonté du 
prévenu et n'étaient pas suffisantes au vu des enjeux pour lui. La réalisation du risque 
d'actes graves ne pourrait qu'être constatée une fois ceux-ci survenus. Le port d'un 
bracelet électronique n'empêcherait nullement la prise de contacts avec l'épouse. 

D. a.  À l'appui de son recours, A______ persiste à contester les charges. Le risque de 
fuite était "nul" et il avait respecté les mesures de substitution lui interdisant de 

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contacter son épouse. Il adhérait au processus de séparation, ainsi qu'au droit de 
visite encadré que seule la détention avait jusqu'ici empêché. Les besoins de 
l'instruction ne nécessitaient pas son maintien en détention. Le risque de réitération 
devait être écarté puisqu'il n'avait jamais été condamné par le passé. La procédure 
P/1______/2018 avait fait l'objet d'une non-entrée en matière. Les conclusions de 
l'expertise psychiatrique étaient contestées par les Drs F______ et G______. Or, ces 
médecins l'avaient suivi au quotidien lors de son hospitalisation, dont il avait 
respecté le cadre. Sur ces bases, le pronostic ne pouvait être considéré comme très 
défavorable, sauf à tomber dans l'arbitraire et la disproportion.  

Se référant au certificat médical de son médecin traitant, du 5 mars 2020, attestant 
une "discopathie multiétagère de la colonne lombaire et cervicale" et un état 
physique et psychique incompatible avec une incarcération en milieu non médicalisé, 
le recourant persiste à invoquer que son incarcération mettrait en danger sa santé.  

Il propose les mêmes mesures de substitution déjà proposées dans son précédent 
recours, soit : obligation de se soumettre au traitement psychiatrique ou 
psychothérapeutique défini par les médecins à sa sortie de détention, de se présenter 
au Service de probation et insertion (ci-après, SPI), de produire tous les mois un 
certificat attestant du suivi thérapeutique; interdiction de se rendre au domicile 
conjugal et de contacter son épouse; port d'un bracelet électronique et obligation de 
déférer aux convocations du pouvoir judiciaire ou de la police. 

 b.  Le Ministère public conclut au rejet du recours et réfute les critiques formulées 
par le recourant au sujet de l'expertise psychiatrique. 

c.  Le TMC persiste dans sa décision, sans formuler d'observations. 

 d.  Le recourant a répliqué. 

EN DROIT : 

1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner du prévenu 
qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, ayant un 
intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision 
querellée (art. 382 al. 1 CPP). 

2. La Chambre de céans a retenu, dans son précédent arrêt (ACPR/206/2020 
susmentionné), l'existence de charges suffisantes. Depuis, celles-ci ne se sont pas 
amoindries, de sorte que c'est en vain que le recourant persiste à les contester. 

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3. C'est également en vain que le recourant invoque à nouveau que la pathologie de la 
colonne vertébrale dont il souffre serait incompatible avec la détention provisoire. 
Comme déjà retenu par le précédent arrêt, le recourant ne parvient pas à démontrer, 
même à l'aide du certificat médical produit, qu'un traitement administré en milieu 
carcéral, même médicalisé, ne serait pas de nature à atténuer les effets de la 
détention. Le grief sera dès lors rejeté. 

4. La Chambre de céans a d'ores et déjà admis, dans son précédent arrêt, l'existence d'un 
important risque de réitération. L'audition des experts psychiatres ne peut que 
renforcer ce constat. Le recourant a admis avoir frappé son épouse en 2013 déjà 
(selon l'expertise psychiatrique qui se fonde sur des aveux du recourant à l'époque), 
puis à nouveau en 2018 (selon les aveux consignés dans la procédure pénale 
P/1______/2018). Il existe par ailleurs des soupçons suffisants, malgré les 
dénégations du prévenu, que ce dernier a fait usage d'un couteau lors des faits 
survenus en septembre 2019. Comme déjà retenu, le bien juridiquement protégé, à 
savoir l'intégrité physique de l'épouse du recourant, est d'une importance telle que 
l'on peut se fonder sur les faits précités pour retenir un risque de réitération concret, 
sans qu'une précédente condamnation judiciaire ne soit requise (ATF 137 IV 84 
consid. 3.2 p. 86 et les références citées).  

5. Le recourant propose, à nouveau, les mesures de substitution ordonnées le 10 
septembre 2019 et suggérées dans son précédent recours. La Chambre de céans a 
exposé, dans son précédent arrêt, les raisons pour lesquelles elle estimait ces mesures 
insuffisantes à pallier l'important risque de réitération. 

Le recourant oppose à ce raisonnement les avis des Dr F______ et G______, selon 
lesquels un traitement en milieu fermé ne serait pas nécessaire. Il perd de vue que si 
les précités l'ont certes côtoyé durant son hospitalisation, ils n'ont pas connaissance 
du dossier complet de la procédure. De plus, le Dr G______ partage, avec les 
experts, le diagnostic de trouble délirant persistant de type psychose paranoïaque 
chronique. Or, ce trouble est une composante majeure du risque de réitération et le 
recourant, anosognosique, est susceptible de ne pas suivre le traitement qui lui serait 
ordonné. D'une part, car il conteste déjà le bien-fondé d'un traitement ambulatoire au 
CAPPI, et, d'autre part, car au moment des faits, en septembre 2019, il avait 
interrompu la médication qui lui avait été prescrite. Comme relevé par le TMC, 
même avec un suivi par le SPI, l'adhésion aux mesures proposées (traitement 
médicamenteux et psychothérapeutique) reposerait sur la seule volonté du recourant, 
dont on peut douter, au vu des éléments au dossier, qu'elle soit en l'état digne de 
confiance. 

Il n'y a dès lors aucune raison de s'écarter des conclusions de l'expertise, qui prône le 
maintien du traitement en milieu fermé, compte tenu du risque important de 
réitération.  

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Les autres mesures proposées ne sont pas de nature à pallier le risque de réitération, 
de sorte qu'il n'y a pas lieu de les examiner ici. 

6. Reste à examiner si la prolongation ordonnée, pour une durée de trois mois, respecte 
le principe de la proportionnalité. 

6.1. À teneur des art. 197 al. 1 et 212 al. 3 CPP, les autorités pénales doivent 
respecter le principe de la proportionnalité lorsqu'elles appliquent des mesures de 
contrainte, afin que la détention provisoire ne dure pas plus longtemps que la peine 
privative de liberté prévisible.  

6.2. En l'espèce, le Ministère public déclare attendre le résultat de l'analyse, par la 
police, du matériel informatique saisi et du dispositif de surveillance mis en place par 
le prévenu. Il entend, à réception du rapport, procéder à l'audition des parties sur ses 
conclusions, ainsi que sur le constat de lésions traumatiques de la plaignante. Or, on 
ne comprend pas pour quelle raison l'analyse précitée n'a pu être obtenue depuis fin 
septembre 2019, date du mandat d'acte d'enquêtes, et le Ministère public ne 
l'explique pas. L'audition des parties sur le constat de lésions traumatiques ne 
nécessite pas une prolongation de trois mois, étant relevé qu'aucun acte d'instruction 
n'a été effectué ni ordonné depuis la dernière audience du 14 mai 2020.  

Partant, la prolongation octroyée paraît excessive pour mener les actes d'instruction 
précités. Elle sera ramenée à deux mois. Il appartiendra au Ministère public de faire 
diligence pour obtenir rapidement l'analyse susmentionnée. 

7. Le recours s'avère dès lors fondé sur ce dernier point. 

8. Le recourant, qui succombe sur les aspects les plus importants de son recours, 
supportera les deux tiers des frais envers l'État, qui seront fixés en totalité à 
CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03), soit CHF 600.-. 

* * * * *  

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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

Admet partiellement le recours. 

Annule l'ordonnance querellée en tant qu'elle ordonne la prolongation de la détention 
provisoire de A______ jusqu'au 25 août 2020 et ordonne la prolongation de sa détention 
provisoire jusqu'au 25 juillet 2020. 

Condamne A______ aux deux tiers des frais du recours, arrêtés à CHF 900.-, soit CHF 
600.-. 

Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant (soit, pour lui, son défenseur), au 
Ministère public et au Tribunal des mesures de contrainte. 

Siégeant : 

Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Daniela CHIABUDINI, juges; Monsieur Julien CASEYS, greffier. 

 

Le greffier : 

Julien CASEYS 

 La présidente : 

Corinne CHAPPUIS BUGNON 

 

 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
  

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P/18435/2019 ÉTAT DE FRAIS  

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 10.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF       

- délivrance de copies (let. b) CHF       

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)   

- décision sur recours (let. c) CHF 815.00 

-  CHF       

Total  CHF   900.00