# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** fcdc70df-5284-500a-a574-389172ca1f86
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-11-18
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 18.11.2014 A/2034/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2034-2013_2014-11-18.pdf

## Full Text

Siégeant : Raphaël MARTIN, Président. 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
A/2034/2013 ATAS/1185/2014 

 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Ordonnance d’expertise du 18 novembre 2014 

 2
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Madame A______, domiciliée à GENÈVE, représentée par ASSUAS 
Association suisse des assurés 

 

recourante 

 

contre 

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

 

 

intimée 

 

 

 

 

- 2/21- 

 

 

 

A/2034/2013 

  

- 3/21- 

 

 

 

A/2034/2013 

EN FAIT 

 

1. Madame A______ (ci-après l'assurée), née le _______ 1968 au Portugal, sans 
formation professionnelle, est arrivée en Suisse en 1980, où elle a travaillé comme 
employée de divers pressings, et notamment depuis le 1er février 2004 pour 
B______ S.A. (ci-après l'employeur), en qualité de repasseuse à plein temps.  

2. Le 2 mars 2012, l’assurée a été admise aux urgences de l’Hôpital universitaire de 
Genève (ci-après les HUG), en raison d’importantes douleurs abdominales et d’une 
asthénie. Elle a séjourné à l’hôpital jusqu’au 16 mars 2012, en raison d’une stéato-
hépatite alcoolique, avec décompensation ascitique inaugurale. Les diagnostics 
secondaires étaient une cirrhose Child C d'origine éthylique (avec varices 
oesophagiennes de grade I, une gastropathie d'hypertension portale), un déficit en 
facteur vitamine K dépendant, une dépendance à l'alcool, une anémie macrocytaire 
normochrome d'origine mixte (inflammatoire et toxique sur l'alcool) et une 
bronchopneumonie basale droite. L'assurée avait présenté depuis deux mois des 
douleurs abdominales basses associées à des vomissements et une augmentation de 
son périmètre abdominal. L’assurée a accepté un sevrage d’alcool et a bénéficié 
d’un suivi spécialisé en milieu hospitalier. Les valeurs d’hémoglobine se sont 
progressivement améliorées suite à l’abstinence d’alcool, au traitement de la stéato-
hépatite et de la bronchopneumonie (lettre de sortie du service de gastroentérologie 
et d’hépatologie des HUG du 16 mars 2012).  

3. Le suivi a été assuré par le docteur C______, spécialiste FMH en gastroentérologie 
auprès des HUG. L’évolution était globalement favorable avec disparition de 
l’ascite, mais avec deux épisodes fébriles en mars et avril 2012 (rapport du 2 mai 
2012).  

4. Par rapport du 30 août 2012, le docteur D______, spécialiste FMH en médecine 
interne et médecin-traitant, a diagnostiqué une stéato-hépatique alcoolique avec 
décompensation ascitique. L'incapacité de travail était totale depuis le 2 mars 2012. 

5. Le 3 octobre 2012, l'assurée a déposé une demande de prestations d'invalidité 
auprès de l'office de l'assurance-invalidité (ci-après l'OAI).  

6. Par rapport du 8 octobre 2012, le Dr C______ a diagnostiqué une maladie 
chronique du foie stade cirrhose. Malgré une amélioration progressive de la fatigue, 
de la dénutrition et de l’ictère, l’assurée présentait encore de la fatigue et une 
faiblesse musculaire. Le pronostic était réservé à moyen et à long terme. L’assurée 
était totalement incapable de travailler depuis le 3 mars 2012 jusqu’à une date à 
revoir avec le médecin-traitant. L’assurée était limitée par une fatigue physique 
même en cas d’efforts modérés, impliquant une diminution de rendement. Le 

- 4/21- 

 

 

 

A/2034/2013 

travail pouvait être repris à 30% au début, à adapter en fonction de la tolérance, et 
devait si possible, avoir lieu en position assise. 

7. Par rapport du 1er novembre 2012, le Dr D______ a diagnostiqué, avec 
répercussion sur la capacité de travail, une stéato-hépatite alcoolique, une cirrhose 
alcoolique Child C et une anémie inflammatoire. Sans répercussions sur la capacité 
de travail, l'assurée présentait des varices oesophagiennes stade I. A l'anamnèse, le 
médecin a noté que l'assurée présentait une asthénie intense suite à l'hépatite. Il 
avait constaté une amélioration progressive de l'asthénie, de l'état général et une 
augmentation du poids. L'incapacité de travail était totale du 2 mars au 31 octobre 
2012 car l'asthénie rendait l'activité de lingère impossible. L'assurée disposait dès le 
1er novembre 2012 d’une capacité de travail de 50% dans son activité de pressing et 
dans toute autre activité adaptée, avec une baisse de rendement en raison d’une 
fatigue rapide à l'effort, quelle que soit l’activité exigée. Elle pouvait travailler 
quatre heures par jour, avec un rendement de 75%. 

8. Dès le 1er novembre 2012, l'assurée a repris son activité professionnelle à 50%.  

9. Dans le questionnaire daté du 8 novembre 2012, l'employeur a noté que le salaire 
de l'assurée était de CHF 3'800.- par mois (versé treize fois), pour une activité à 
plein temps en tant qu'employée de blanchisserie. L'assurée était souvent debout et 
l'endurance requise pour effectuer l'activité principale de repasseuse était grande. 

10. Selon le rapport d’évaluation de l'OAI du 23 novembre 2012, l’assurée, qui avait 
repris son activité de 12h.45 à 17h.00, éprouvait de la fatigue. A 100%, le travail 
s’effectuait à raison de huit heures trente par jour. Elle présentait de surcroît des 
troubles du sommeil. Employée depuis huit ans pour ce pressing, elle n’avait jamais 
été absente pour raison de maladie, sauf une période d’incapacité de travail 
d’environ dix mois en 2001, en raison d’une dépression.  

11. A la demande de l’assureur perte de gain maladie (AXA Winterthur asssurances 
S.A.), l’assurée a été soumise à une expertise médicale, auprès du CEMed, 
effectuée par le docteur F______, spécialiste FMH en médecine interne générale et 
cardiologie. Selon son rapport du 1er février 2013, l'expert a diagnostiqué, sur la 
base d'un examen effectué le 14 janvier 2013, une stéato-hépatite alcoolique avec 
cirrhose hépatique, une hypertension portale (varices oesophagiennes), une 
décompensation ascitique inaugurale, une perturbation persistante des tests 
hépatiques, une dépendance alcoolique, actuellement en sevrage et un état dépressif 
actuellement compensé (ancien état dépressif en 2001). L’assurée travaillait à 50% 
depuis le 1er novembre 2012, mais sortait épuisée de ses demi-journées. Elle 
bénéficiait d’un suivi psychiatrique régulier. Hormis l'asthénie, il n'y avait pas 
d'autre plainte. Sur le plan somatique, la récupération biologique depuis 
l’hospitalisation de mars 2012 était bonne, même si elle n’était pas complète 

- 5/21- 

 

 

 

A/2034/2013 

(persistance d’une augmentation des gamma-GT, de l’hypo-albunémie, mais 
normalisation du temps de Quick et disparition de l’ascite). Sur le plan psychique, 
l’assurée ne semblait pas présenter de symptômes dépressifs incapacitants et cette 
constatation semblait corroborée par l'avis du psychiatre-traitant car selon l'assurée, 
elle présentait un "petit état dépressif ne nécessitant pas de traitement 
médicamenteux." Lors de l’examen, l’expert n’était pas en possession des examens 
de laboratoire qui lui ont été communiqués par la suite par le médecin-traitant et qui 
ont permis d'assurer son analyse clinique. Ils avaient évoqué avec le Dr D______ 
une éventuelle reprise complète de travail. Selon l'expert, l'état somatique 
(hépatique uniquement) ne devrait pas influencer la capacité de travail dans son 
activité habituelle, de sorte qu'une reprise d’activité à 75% était envisageable dès le 
18 février 2013 et à 100% dès le 18 mars 2013. Enfin, l’assurée était convaincue de 
son incapacité à reprendre un travail à plus de 50%, mais objectivement, il n’y avait 
pas de raison. 

12. Par avis du 28 mars 2013, le docteur K______ du service médical régional AI (ci-
après SMR) s’est rallié aux conclusions du Dr F______, pleinement convaincantes. 
L'atteinte principale était une cirrhose; celles qui n'étaient pas du ressort de l'AI 
étaient les varices oesophagiennes, une décompensation ascitique, une dépendance 
alcoolique (actuellement en sevrage) et un état dépressif (en rémission actuelle). 
L'expert avait expliqué de façon précise que, comme confirmé par le psychiatre 
traitant, l'état dépressif n'était pas incapacitant et au niveau somatique la 
décompensation hépatique était guérie (normalisation des signes biologiques 
d'insuffisance hépatique et disparition de l'ascite). L’assurée était guérie au niveau 
hépatique et l’expert avait insisté sur la conviction de l’assurée, médicalement 
injustifiée, de ne pas pouvoir travailler à plus de 50%. Le SMR a par conséquent 
retenu une incapacité de travail de 100% du 2 mars au 31 octobre 2012, de 50% du 
1er novembre 2012 au 17 février 2013, de 25% du 18 février au 17 mars 2013 et une 
pleine capacité de travail au-delà dans l’activité habituelle et dans toute activité 
adaptée.  

13. Par projet du 15 avril 2013, confirmé par décision du 23 mai 2013, l'OAI a refusé à 
l’assurée toute rente d’invalidité et toute mesure professionnelle au motif que si 
l'incapacité de travail déterminante avait certes débuté le 2 mars 2012, toutefois à 
compter du 18 février 2013, la capacité de travail était de 75% et dès le 18 mars 
2013, entière dans toute activité, sans baisse de rendement. 

14. Par acte du 24 juin 2013, l’assurée, représentée par ASSUAS, a interjeté recours, 
concluant à l’octroi d’une demi-rente d’invalidité. Les répercussions de la cirrhose 
sur son état de santé n’avaient pas été correctement appréciées. Elle présentait une 
importante asthénie, qui l’empêchait de travailler à plus de 50%. Au surplus, le 
rapport du CEMed ne tenait pas compte d’une tendinite ayant justifié une incapacité 

- 6/21- 

 

 

 

A/2034/2013 

de travail du 28 février au 30 mars 2013 et d’une hernie ombilicale ayant donné lieu 
à un arrêt de travail du 30 avril au 30 mai 2013. 

La recourante a produit diverses pièces comme suit : 

Un courrier du Dr D______ au médecin-conseil de l’assureur perte de gain du 
12 février 2013, dans lequel il contestait les conclusions du Dr F______. Si la 
symptomatologie présentée par la patiente, soit une asthénie intense, pouvait être 
mise en doute en raison de la subjectivité de ce symptôme, l’important syndrome 
inflammatoire avec une vitesse de sédimentation à 93 accompagnée d’une 
hyperprotéinémie à 92 g/l sur élévation massive des immunoglobulines était un 
paramètre objectif témoignant de la sévérité de la cirrhose et il ne faisait pas de 
doute qu’une telle inflammation s’accompagnait systématiquement d’une asthénie 
intense. Le Dr D______ a ajouté que les conclusions du Dr F______ étaient 
d’autant plus étonnantes que lors d’un entretien téléphonique avec lui, ils avaient pu 
partager ces réflexions et le Dr F______ semblait se rallier à l'avis que ces 
paramètres biologiques, transmis par pli postal, étaient un argument indéniable 
soutenant la symptomatologie présentée par la patiente. Le Dr D______ a expliqué 
qu'en outre il n'avait jamais évoqué une reprise du travail à plus de 50%, 
contrairement à ce qui était écrit dans le rapport d'expertise. 

Un certificat médical du 16 avril 2013 du Dr D______ indiquant que l’arrêt de 
travail dès le 28 février 2013 à 100% était majoritairement lié à une tendinite du 
biceps droit et non pas à l’affection hépatique. 

Une lettre de sortie du 3 mai 2013 du service de chirurgie viscérale attestant d’une 
hospitalisation du 30 avril au 3 mai 2013, en raison d’une hernie ombilicale et une 
incapacité de travail totale du 30 avril au 15 mai 2013. 

15. Par réponse du 23 juillet 2013, l’intimé a conclu au rejet du recours pour les motifs 
indiqués dans sa décision. L’expertise du Dr F______ était probante. Au surplus, 
selon l'avis joint du SMR du 11 juillet 2013, la tendinite et la hernie ombilicale 
n’avaient pas entraîné d’incapacité de travail durable. 

16. Par écriture du 3 septembre 2013, la recourante a persisté dans son recours en se 
référant notamment à un courrier du Dr D______ du 22 juillet 2013 à l'assureur 
perte de gain maladie. La capacité de travail de la recourante risquait d’être 
durablement réduite à 50% dans toute activité en raison d’une cirrhose et, au-delà, 
sa patiente présentait une fatigue excessive. Les paramètres objectifs attestant de 
cette situation étaient une élévation de la vitesse de sédimentation associée à une 
élévation des protéines sériques. Il précisait que ce point avait été discuté avec le Dr 
F______. 

17. A la demande de la chambre de céans, le Dr D______ a complété ainsi ses 
indications par pli du 23 septembre 2013: la recourante avait présenté une 

- 7/21- 

 

 

 

A/2034/2013 

incapacité de travail à 100% limitée du 28 février au 17 mars 2013 en raison d’une 
tendinite du biceps droit et du 30 avril au 30 mai 2013 en raison de l’opération 
d’une hernie ombilicale. Elle travaillait à nouveau à 50% depuis le 1er juin 2013. Il 
a joint les résultats de laboratoire qu'il avait transmis au Dr F______.  

18. Les résultats des tests sanguins ont été soumis par la chambre de céans au 
Dr C______ qui a répondu le 27 septembre 2013 aux questions posées: les tests 
sanguins n’indiquaient pas une aggravation mais plutôt une amélioration de 
l’insuffisance hépatique. Les dosages de la vitesse de sédimentation et des protéines 
n’avaient pas été effectués. Les résultats permettaient de déterminer le degré de 
gravité de la cirrhose et témoignaient d’une amélioration de la fonction hépatique 
par rapport à mars 2012 mais ne permettaient pas de se prononcer sur la capacité de 
travail et n’étaient pas des indicateurs de l’asthénie. Il ne pouvait pas se prononcer 
sur la capacité de travail de l’assurée sur la base de ces tests. 

19. Le 1er novembre 2013, la recourante a rappelé qu'elle souffrait notamment d'une 
maladie chronique du foie, stade cirrhose, et qu'il n'existait pas de traitement 
permettant la guérison car les lésions étaient irréversibles. Contrairement à ce 
qu'avançait le Dr C______, les tests de la vitesse de sédimentation avaient été 
effectués et ceux-ci restaient toujours anormalement élevés. Les tests de 
sédimentation mesuraient indirectement l'étendue d'une inflammation dans le corps 
humain. Ces résultats confirmaient un état inflammatoire toujours présent, associé à 
une asthénie intense. Au surplus, le Dr C______ n’écartait pas de façon irréfutable 
le lien entre l’asthénie et la symptomatologie présentée par la recourante. 

20. Le 5 novembre 2013, l’intimé a persisté en se fondant sur un avis du SMR du 
même jour, selon lequel les tests montraient une amélioration de la fonction 
hépatique. Par ailleurs, le Dr D______ n'expliquait pas pour quelle raison une 
capacité de travail entière dans une activité adaptée n'était pas possible. 

21. Le Dr C______ a été à nouveau interrogé par la chambre de céans qui lui a transmis 
les résultats des tests sanguins suivants : 

 22.05.12 29.08.12 25.09.12 25.10.12 21.11.12 21.02.13 01.07.13 04.10.13 

Sédimentation 120 112 120 120 20 75 25 60 

Protéines -- 100 86 90 92 86 88 88 

22. Le Dr C______ a répondu le 9 décembre 2013 aux questions posées. Les tests 
montraient une amélioration des valeurs hépatiques, bien que celles-ci ne soient pas 
strictement normales le 4 octobre 2013. L’asthénie était un symptôme très 
difficilement chiffrable et les paramètres biologiques ne reflétaient pas 
nécessairement l’intensité de ce symptôme. A l’heure actuelle, aucun paramètre 

- 8/21- 

 

 

 

A/2034/2013 

biologique ne permettait de chiffrer l’asthénie en présence d’une maladie chronique 
du foie compensée et il n’y avait pas d’examen scientifiquement reconnu 
permettant de déterminer la capacité de travail dans une telle situation. 

23. Le 28 janvier 2014, la chambre de céans a entendu le Dr D______. Il suivait la 
recourante depuis le 23 mars 2012, à sa sortie des HUG. Il fondait la fatigue de la 
recourante sur plusieurs éléments. D’une part, un élément subjectif, c’est-à-dire ses 
dires. Toutefois, il la connaissait depuis deux ans et il pouvait donc juger qu’il n’y 
avait pas d’exagération de sa part, qu’elle faisait tout pour maintenir son activité 
professionnelle et qu’elle n’était pas une personne qui souhaitait profiter de l’AI. 
D’autre part, la fatigue pouvait s’expliquer par des paramètres objectifs, tels que la 
fièvre, etc. Ces paramètres-là faisaient défaut en cas de cirrhose. Finalement, les 
examens sanguins étaient des paramètres clairs. La vitesse de sédimentation était la 
mesure d’une inflammation. Chez la recourante, cette vitesse de sédimentation était 
allée jusqu’à 120 et était de tout temps restée à des valeurs pathologiques. Dans son 
cas, ce paramètre, ainsi que celui de la protéine, étaient clairement des indicateurs 
d’une maladie hépatique. Lorsque la vitesse était de plus de 100, il s’agissait d’un 
état gravement pathologique et on recherchait généralement un cancer, ou une 
maladie inflammatoire sévère, et cela correspondait à un état grippal grave. En-
dessous, il s’agissait tout de même d’une mesure d’un mécanisme de défense du 
corps, qui impliquait logiquement de la fatigue. Ensuite, il était difficile de juger du 
pourcentage de capacité de travail résiduelle, en présence d’une fatigue, liée à la 
vitesse de sédimentation, la résistance personnelle variant d’une personne à l’autre. 
Cela étant, en tant que telle, une cirrhose impliquait de la fatigue qui avait un effet 
sur la capacité de travail. La dernière mesure faite en janvier 2014 était de 60 et la 
protéine de 84. Lorsque le foie est atteint, il ne fait plus son travail de filtre 
correctement, de sorte que les bactéries créent une inflammation, ce qui explique 
l’augmentation des anticorps et l’élévation de la vitesse de sédimentation. Il avait 
recherché d’autres pathologies, en vain. C’était donc la cirrhose qui était à l’origine 
de l’élévation de ces valeurs. Il n’y avait pas de contre-indication formelle entre la 
cirrhose à ce stade-là et la prise de somnifères ou d’antidépresseurs. En tous les cas, 
ces médicaments n’avaient pas d’incidence sur la vitesse de sédimentation et les 
protéines. Il a expliqué que la cirrhose provoquait des troubles du sommeil. Le suivi 
psychiatrique et la médication donnée pour les troubles du sommeil avaient surtout 
pour but de régler ce problème et d’améliorer la qualité de vie de la recourante, qui 
n’était pas contente d’être contrainte de limiter son travail à 50 %. Elle aimait son 
travail et souhaitait pouvoir travailler à 100 %. Il lui semblait que l’état dépressif 
n’était pas assez sévère pour avoir des répercussions sur la capacité de travail de la 
recourante. Les médicaments prescrits n’impliquaient pas de la fatigue, ils avaient 
plutôt pour but d’améliorer l’état de l’assurée. 

- 9/21- 

 

 

 

A/2034/2013 

24. La recourante a également été entendue par la chambre de céans. Elle travaillait 
toujours à 50 % et était très fatiguée après une demi-journée de travail. 
Généralement, elle travaillait l’après-midi, mais elle avait parfois dû échanger son 
horaire avec celui du matin et cela ne changeait rien à son état de fatigue. Elle avait 
repris à 50 % en octobre 2012, sans transition par un travail à 30 %. Elle prenait des 
antidouleurs pour la tendinite qu’elle avait eue à l’épaule il y a un an, ainsi que des 
antidépresseurs, servant également de somnifères (Trittico). Elle avait commencé 
ce traitement d’antidépresseurs après le début de sa maladie en mars 2012. Au 
début de la maladie, elle avait beaucoup maigri, elle ne tenait plus sur ses jambes et 
elle était très fatiguée. Elle était moins fatiguée maintenant, mais trop pour 
travailler à plein temps. Du point de vue psychiatrique, elle avait été suivie par les 
HUG, mais le psychiatre changeait chaque année, de sorte qu’elle avait trouvé un 
psychiatre privé, la doctoresse E______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, qu’elle voyait deux fois par mois. Suite à la tendinite de l’épaule 
droite, elle avait mal de temps en temps et elle prenait des anti-inflammatoires, 
lorsqu’elle avait mal. Elle assumait toutes les activités d’un pressing : réception, 
utilisation des machines à laver, repassage. Elle repassait debout, car il n’était pas 
envisageable de repasser en position assise. Le repassage correspondait aux trois 
quarts de son activité. Elle prenait du Trittico depuis octobre 2013, date du début du 
suivi par la Dresse E______. Avant cela, les HUG lui avaient prescrit un somnifère, 
à partir de début 2013, car auparavant, cela n’était pas compatible avec l’état de son 
foie. Enfin, elle a rappelé qu'elle travaillait dans des pressings depuis l’âge de 17-18 
ans, qu'elle avait toujours travaillé à 100% et n’avait jamais été absente pour cause 
de maladie, sauf lors d’une dépression en 2001 et en raison de ses grossesses. 

25. Le 4 février 2014, l'intimé a maintenu sa position en se référant à l'avis du SMR du 
30 janvier 2014 relevant que l’avis du médecin-traitant se fondait surtout sur les 
dires de sa patiente et des tests pathologiques. Il s’agissait donc d'une explication 
surtout subjective. En cas d'amélioration de l'état de santé, soit une cirrhose non 
décompensée, la fatigue ne pouvait pas entraîner une incapacité de travail durable, 
tout au plus une diminution de rendement de 10%-20%. La capacité de travail 
déterminée par l’expertise était convaincante. 

26. Le 3 mars 2014, la recourante a persisté dans ses conclusions. Elle présentait 
toujours une grave asthénie liée à sa cirrhose, qui l’empêchait de travailler à plus de 
50%. Son travail nécessitait une grande résistance physique, ce qui était mal toléré 
par la recourante en raison de sa fatigue, son état d'épuisement constant et ses 
troubles du sommeil. Il s’agissait d’une sensation subjective, mais les résultats des 
tests sanguins confirmaient l’état inflammatoire qui expliquait cette fatigue, sans 
compter la limitation de la tendinite à l’épaule droite pour effectuer sa tâche 
principale de repassage. La recourante était suivie du point de vue psychiatrique 

- 10/21- 

 

 

 

A/2034/2013 

depuis mars 2012, pour des troubles du sommeil et une dépression nerveuse, de 
sorte qu'une nouvelle évaluation s’imposait. Elle sollicitait un délai supplémentaire 
pour produire un certificat médical correspondant à son état de santé psychiatrique.  

27. Le 7 mars 2014, la recourante a introduit auprès de la chambre de céans une 
demande en paiement d'indemnités journalières contre l'assureur perte de gain 
maladie (procédure A/711/2014). 

28. Le 11 juin 2014, la chambre de céans a ordonné l'apport de la procédure 
A/711/2014. Il en résulte notamment que par avis du 17 janvier 2014, le docteur 
J______, spécialiste FMH en médecine interne générale et médecin conseil de 
l'assureur perte de gain maladie, a expliqué que le fait qu'une vitesse de 
sédimentation soit élevée ou non n'avait aucun impact sur la capacité de travail et 
que dans le cas d'une cirrhose, la vitesse de sédimentation était systématiquement 
élevée. Le point de savoir si une cirrhose déterminait une incapacité de travail 
n'était pas liée à des mesures de laboratoire mais plutôt à une appréciation globale 
tenant compte de l'examen clinique, biologique et permettant de conclure sur la 
question de savoir si une cirrhose était compensée ou non. En l'occurrence, la 
cirrhose de la recourante étant compensée, il n'y avait dès lors, morphologiquement, 
pas de raison de considérer qu'il persistait une incapacité de travail. 

29. Par écriture du 17 juin 2014, la recourante a persisté dans ses conclusions et a 
transmis un rapport établi le 5 juin 2014 par la Dresse E______. Ce médecin a 
expliqué ne pas adhérer entièrement à l'expertise du 1er février 2013 en raison des 
conclusions psychiatriques qui ne traduisaient que partiellement les troubles dont 
souffrait la patiente qu'elle suivait depuis décembre 2013. Sur le plan clinique, la 
recourante présentait en début de traitement des troubles du sommeil associés à un 
trouble anxieux diffus pour lesquels un traitement antidépresseur de Trittico avait 
été initié au mois de mars 2014. La réponse à ce traitement s'était révélée 
globalement favorable sauf sur le plan de l'asthénie. Ce symptôme résistant, en plus 
des origines somatiques possibles, était à inclure dans le parcours de vie plus 
globale de la patiente, chez qui le diagnostic retenu était une réaction à un facteur 
de stress important et des troubles de l'adaptation, avec une prédominance à 
l'asthénie (F43.28). Le médecin rappelait que la recourante avait traversé des 
situations de vie traumatiques et stressantes en lien au contexte familial conflictuel 
et violent qu'elle affrontait lors de son premier divorce. Par la suite, elle avait dû 
faire face à la naissance de son troisième enfant qu'elle a élevé seule, alors qu'il 
souffrait et souffre encore de troubles du comportement sévères. Ces difficultés de 
vie avaient mené la patiente à développer une dépendance à l'alcool dont elle était 
sevrée à ce jour. Sur le plan psychique, le fonctionnement global de la patiente 
reflétait un bon niveau d'autonomie et de stabilité. Toutefois, en situation de 

- 11/21- 

 

 

 

A/2034/2013 

surmenage, son comportement pourrait se désorganiser et entraîner à son tour un 
risque de rechute alcoolique. 

30. Le 21 juillet 2014, l'intimé a également persisté dans ses conclusions. Le rapport de 
la Dresse E______ n'apportait pas d'éléments susceptibles de modifier 
l'appréciation du cas, il était incohérent et aucun status clinique n'y figurait. En 
outre, le suivi psychiatrique avait débuté en décembre 2013, soit postérieurement à 
la décision litigieuse. 

31. En date du 31 octobre 2014, la chambre de céans a informé les parties de la mise en 
œuvre d'une expertise pluridisciplinaire, leur a communiqué le nom des experts 
ainsi que les questions qu'elle entendait leur poser, en leur octroyant un délai au 12 
novembre 2014 pour faire valoir une éventuelle cause de récusation et se 
déterminer sur les questions posées. 

32. L'assurée n'a pas pris position, tandis que l'OAI, par une écriture du 12 novembre 
2014, a estimé que les conditions de mise en place d'une expertise judiciaire 
n'étaient pas réalisées, mais indiquant subsidiairement n'avoir pas de motifs de 
récusation à faire valoir à l'encontre des experts pressentis ni de questins 
complémentaires à leur faire poser.  

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le recours est recevable               
(art. 56ss LPGA). 

3. L’objet du litige consiste à déterminer si la recourante présente une atteinte à la 
santé ouvrant droit à des prestations de l’assurance-invalidité. 

4. Selon les art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI, est réputée invalidité l'incapacité de gain 
totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une 
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. Aux termes de                 
l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble 
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail 
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa 
santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les 

- 12/21- 

 

 

 

A/2034/2013 

mesures de réadaptation exigibles. L’al. 2 de cette disposition, entré en vigueur le 
1er janvier 2008, précise que seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y 
a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable. 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1).  

5. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1).  

Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont 
finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une 
activité lucrative par l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. A 
cet effet, il faut examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger 
de lui. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la 
santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294 
consid. 4c, ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références).  

6. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 

7. Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les 
preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en 

- 13/21- 

 

 

 

A/2034/2013 

procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit 
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit 
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. 
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant 
c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en 
pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et 
l’appréciation de la situation médicale soient claires et qu’enfin, les conclusions de 
l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la 
valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 
consid. 3). 

8. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, en principe, 
lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

9. S’agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 351). On ajoutera qu'en 
cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il n'est pas, de 
manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La valeur 
probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au 
regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui permettent de 
leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il convient de rappeler qu'au 
vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et 
un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I.514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), 
on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le 
juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 

- 14/21- 

 

 

 

A/2034/2013 

médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). 

10. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances sociales 
doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a 
suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou 
aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs pertinents 
invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés    
(VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, ils doivent mettre en œuvre une 
expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas    
(ATF 117 V 283 consid. 4a ; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal 
fédéral I.751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). 

11. En l’espèce, l'intimé a nié le droit de la recourante à des prestations d’invalidité, 
considérant, sur la base des conclusions du Dr F______ et du SMR, que l'état de 
santé de la recourante lui permet d'exercer pleinement son activité habituelle, ce 
que conteste la recourante en se référant à l'avis du Dr D______ et de la Dresse 
E______. 

Le Dr F______, spécialiste FMH en médecine interne générale et cardiologie, a, 
dans son rapport du 1er février 2013, diagnostiqué une stéato-hépatite alcoolique 
avec cirrhose hépatique, une hypertension portale (varices oesophagiennes), une 
décompensation ascitique inaugurale, une perturbation persistante des tests 
hépatiques, une dépendance alcoolique, actuellement en sevrage et un état dépressif 
actuellement compensé (ancien état dépressif en 2001). Selon l'expert, l'état 
somatique (hépatique uniquement) ne devrait pas influencer la capacité de travail 
de la recourante dans son activité habituelle, de sorte qu'une reprise d’activité à 
75% était envisageable dès le 18 février 2013 et à 100% dès le 18 mars 2013. 

A la lecture des pièces versées à la procédure et suite à l'instruction de la présente 
cause, la chambre de céans est d'avis que les conclusions du Dr F______ ne 
peuvent, en l'état, être confirmées, et ce pour les motifs qui suivent. 

Il apparaît en effet que la recourante souffre notamment de troubles du sommeil 
provoqués par la cirrhose (Dr D______, procès-verbal d'audition du 28 janvier 
2014). A cet égard, la recourante a expliqué par-devant la chambre de céans que les 
médecins des HUG lui avaient prescrit un somnifère seulement à partir du début 
2013, car auparavant, ce traitement n'était pas compatible avec l'état de son foie 
(procès-verbal d'audition des parties du 28 janvier 2014). Or, force est de constater 
que ces troubles du sommeil n'ont pas été pris en considération dans l'appréciation 

- 15/21- 

 

 

 

A/2034/2013 

émise par l'expert, alors qu'ils existaient déjà au moment où il a effectué son 
examen, soit le 14 janvier 2013. Par ailleurs, avant de rendre ses conclusions, le Dr 
F______ s'est entretenu au téléphone avec le Dr D______ (rapport d'expertise du 1er 
février 2013, p. 7). Le Dr D______ a expliqué qu'au cours de cet entretien, il avait 
indiqué à l'expert que les résultats révélaient un important syndrome inflammatoire, 
témoignant de la sévérité de la cirrhose et attestant de l'asthénie intense présentée 
par la recourante (courrier du Dr D______ du 12 février 2013 au médecin conseil 
de l'assureur perte de gain maladie). Or, force est de constater que l'expert ne fait 
aucune mention de l'avis du médecin traitant, ni des raisons pour lesquelles il s'en 
écarte. Qui plus est, sur le plan psychiatrique, on relèvera que l'on ne saurait se 
fonder, comme l'ont fait l'intimé et le SMR, sur l'appréciation du Dr F______ pour 
retenir que la recourante présente un état dépressif compensé, et partant, sans 
répercussion sur sa capacité de travail, alors que ce domaine ne relève pas de sa 
spécialisation. Par ailleurs, le Dr C______ a noté qu'en raison de la cirrhose 
présentée par la recourante, celle-ci devait, si possible, exercer une activité en 
position assise (rapport du 8 octobre 2012). Or, la chambre de céans relèvera que 
l'activité habituelle de la recourante, soit employée de blanchisserie/repasseuse, 
s'effectue principalement debout comme l'a confirmé l'employeur (questionnaire du 
8 novembre 2012). A cela s'ajoute le fait qu'il apparaît que la recourante, qui a 
souffert d'une tendinite à l'épaule droite dès le 28 février 2013, présente encore des 
douleurs à l'épaule pour lesquelles elle prend des anti-inflammatoires (procès-
verbal d'audition des parties du 28 janvier 2014). Or, aucune pièce au dossier ne 
permet de déterminer les éventuelles répercussions de cette atteinte sur l'exercice de 
l'activité de repasseuse. En outre, sur le plan psychiatrique, quand bien même la 
Dresse E______ suit effectivement la recourante seulement depuis décembre 2013, 
soit postérieurement à la décision litigieuse, il n'en demeure pas moins qu'elle fait 
état dans son rapport de l'existence de troubles du sommeil et de l'asthénie constatés 
préalablement par le Dr D______ et que l'asthénie pourrait s'expliquer par le 
diagnostic de réaction à un facteur de stress important et des troubles de 
l'adaptation, avec une prédominance à l'asthénie (F43.28). Cela étant, on ne saurait 
toutefois se fonder sur le seul avis de la Dresse E______ pour retenir ce trouble 
psychique, dont l'appréciation succincte, émise en qualité de psychiatre traitant, doit 
être abordée avec précaution.  

Compte tenu de ce qui précède, force est de constater que les pièces versées à la 
procédure, ne permettent pas, sans autre instruction, de déterminer les atteintes à la 
santé dont souffre la recourante, leurs éventuelles limitations fonctionnelles et 
répercussions qu'elles entraînent sur sa capacité de travail. 

Par conséquent, une expertise gastroentérologique, psychiatrique et rhumatologique 
sera ordonnée, laquelle sera confiée au docteur G______, spécialiste FMH en 

- 16/21- 

 

 

 

A/2034/2013 

gastroentérologie, à la doctoresse H______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, et à la doctoresse I______, spécialiste FMH en rhumatologie.  

  

- 17/21- 

 

 

 

A/2034/2013 

 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant préparatoirement 

1. Ordonne une expertise gastroentérologique, psychiatrique et rhumatologique.  

2. La confie au docteur G______, spécialiste FMH en gastroentérologie, à la 
doctoresse H______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, et à la 
doctoresse I______, spécialiste FMH en rhumatologie.  

3. Charge les experts d’examiner et d’entendre Madame A______, après s’être 
entourés de tous les éléments utiles et après avoir pris connaissance du dossier de 
l’intimé, ainsi que du dossier de la présente procédure, et de s’entourer d’avis de 
tiers au besoin.  

4. Charge les experts d'établir un rapport détaillé et de répondre aux questions 
suivantes : 

D'un point de vue gastroentérologique: 

1. Anamnèse. 

2. Données subjectives de la personne. 

3. Constatations objectives. 

4. Diagnostic(s). 

5. Depuis quelle date sont-ils présents chez la recourante et comment ont-
ils évolué? 

6. Quelles sont les limitations fonctionnelles dues à chaque diagnostic? 

7. Mentionner, pour chaque diagnostic posé, ses conséquences sur la 
capacité de travail de la recourante dans son activité habituelle, en 
pourcent. Le taux a-t-il évolué? Si oui, comment et quand (mois et 
année)? Y-a-t-il une diminution de rendement? La recourante présente-
t-elle des limitations physiques dans cette activité? Si oui, lesquelles et 
pourquoi? 

8. Dater la survenance de l’incapacité de travail durable, le cas échéant. 

9. Une activité lucrative adaptée est-elle raisonnablement exigible de la 
part de la recourante? Si non, pourquoi et depuis quand (mois et 
année)? Si oui, à quel taux et depuis quand (mois et année)? Le taux a-t-
il évolué? Si oui, comment et quand (mois et année)? Y-a-t-il une 
diminution de rendement? Donner une description des activités 

- 18/21- 

 

 

 

A/2034/2013 

adaptées, en exposant les motifs qui conduisent à retenir les limitations 
fonctionnelles. 

10. La recourante suit-elle un traitement adéquat et s'y conforme-t-elle? 

11. L'état de santé de la recourante est-il stabilisé? Si oui, depuis quand 
(mois et année)? 

12. Tous les traitements ont-ils été tentés? Si non, dire lesquels pourraient 
avoir une influence positive sur la capacité de travail de la recourante. 

13. Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables? 
Si non, pourquoi? 

14. Pronostic. 

15. Etes-vous d'accord avec l'appréciation émise par le Dr F______ dans 
son rapport du 1er février 2013? Si non, pourquoi? 

16. Etes-vous d'accord avec l'appréciation émise par le Dr D______ dans 
ses rapports des 1er novembre 2012 et lors de son audition le 28 janvier 
2014? Si non, pourquoi? 

17. Etes-vous d'accord avec l'appréciation émise par le Dr J______ dans 
son rapport du 17 janvier 2014? Si non, pourquoi? 

18. Au vu du dossier, vos réponses aux questions susmentionnées sont-elles 
identiques à celles que vous auriez fournies à la date de la décision 
rendue par l'intimé le 23 mai 2013? Si non, pourquoi et quelles sont les 
réponses qui varient? 

19. Faire toutes autres observations ou suggestions utiles. 

 

 D'un point de vue psychiatrique 

1. Anamnèse. 

2. Données subjectives de la personne. 

3. Constatations objectives. 

4. Diagnostic(s). 

5. Depuis quelle date sont-ils présents chez la recourante et comment ont-
ils évolué? 

6. Quel est le degré de gravité de chacun de ceux-ci, le cas échéant (faible, 
moyen, grave) ? 

- 19/21- 

 

 

 

A/2034/2013 

7. Ces troubles psychiques ont-ils valeur de maladie en tant que telle selon 
le DSM IV ou la CIM-10 ? 

8. Quelles sont les limitations fonctionnelles dues à chaque diagnostic? 

9. Mentionner, pour chaque diagnostic posé, ses conséquences sur la 
capacité de travail de la recourante dans son activité habituelle, en 
pourcent. Le taux a-t-il évolué? Si oui, comment et quand (mois et 
année)? Y-a-t-il une diminution de rendement? La recourante présente-
t-elle des limitations psychiques dans cette activité? Si oui, lesquelles et 
pourquoi? 

10. Dater la survenance de l’incapacité de travail durable, le cas échéant. 

11. Une activité lucrative adaptée est-elle raisonnablement exigible de la 
part de la recourante? Si non, pourquoi et depuis quand (mois et 
année)? Si oui, à quel taux et depuis quand (mois et année)? Le taux a-t-
il évolué? Si oui, comment et quand (mois et année)? Y-a-t-il une 
diminution de rendement? Donner une description des activités 
adaptées, en exposant les motifs qui conduisent à retenir les limitations. 

12. La recourante suit-elle un traitement adéquat et s'y conforme-t-elle? 

13. Tous les traitements ont-ils été tentés? Si non, dire lesquels pourraient 
avoir une influence positive sur la capacité de travail de la recourante. 

14. Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables? 
Si non, pourquoi? 

15. Pronostic. 

16. Etes-vous d'accord avec l'appréciation émise par la Dresse E______ 
dans son rapport du 5 juin 2014? Si non, pourquoi? 

17. Au vu du dossier, vos réponses aux questions susmentionnées sont-elles 
identiques à celles que vous auriez fournies à la date de la décision 
rendue par l'intimé le 23 mai 2013? Si non, pourquoi et quelles sont les 
réponses qui varient? 

18. Faire toutes autres observations ou suggestions utiles. 

 

 D'un point de vue rhumatologique 

1. Anamnèse. 

2. Données subjectives de la personne. 

3. Constatations objectives. 

- 20/21- 

 

 

 

A/2034/2013 

4. Diagnostic(s). 

5. Depuis quelle date sont-ils présents chez la recourante et comment ont-
ils évolué? 

6. Quelles sont les limitations fonctionnelles dues à chaque diagnostic? 

7. Mentionner, pour chaque diagnostic posé, ses conséquences sur la 
capacité de travail de la recourante dans son activité habituelle, en 
pourcent. Le taux a-t-il évolué? Si oui, comment et quand (mois et 
année)? Y-a-t-il une diminution de rendement? La recourante présente-
t-elle des limitations psychiques dans cette activité? Si oui, lesquelles et 
pourquoi? 

8. Dater la survenance de l’incapacité de travail durable, le cas échéant. 

9. Une activité lucrative adaptée est-elle raisonnablement exigible de la 
part de la recourante? Si non, pourquoi et depuis quand (mois et 
année)? Si oui, à quel taux et depuis quand (mois et année)? Le taux a-t-
il évolué? Si oui, comment et quand (mois et année)? Y-a-t-il une 
diminution de rendement? Donner une description des activités 
adaptées, en exposant les motifs qui conduisent à retenir les limitations. 

10. La recourante suit-elle un traitement adéquat et s'y conforme-t-elle? 

11. Tous les traitements ont-ils été tentés? Si non, dire lesquels pourraient 
avoir une influence positive sur la capacité de travail de la recourante. 

12. Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables? 
Si non, pourquoi? 

13. Pronostic. 

14. Au vu du dossier, vos réponses aux questions susmentionnées sont-elles 
identiques à celles que vous auriez fournies à la date de la décision 
rendue par l'intimé le 23 mai 2013? Si non, pourquoi et quelles sont les 
réponses qui varient? 

15. Faire toutes autres observations ou suggestions utiles. 

 

 En consilium 

1. Compte tenu des diagnostics somatiques et psychiques constatés, 
l'activité habituelle est-elle raisonnablement exigible de la part de la 
recourante? Si non, pourquoi et depuis quand (mois et année)? Si oui, à 
quel taux et depuis quand (mois et année)? Le taux a-t-il évolué? Si oui, 
comment et quand (mois et année)? 

- 21/21- 

 

 

 

A/2034/2013 

2. Compte tenu des diagnostics somatiques et psychiques constatés, une 
activité lucrative adaptée est-elle raisonnablement exigible de la part de 
la recourante? Si non, pourquoi et depuis quand (mois et année)? Si oui, 
à quel taux et depuis quand (mois et année)? Le taux a-t-il évolué? Si 
oui, comment et quand (mois et année)? Y-a-t-il une diminution de 
rendement? Donner une description des activités adaptées, en exposant 
les motifs qui conduisent à retenir les limitations. 

3. Des mesures de réadaptation professionnelles sont-elles enivsageables? 
Si non, pourquoi? 

4. Etes-vous d'accord avec l'avis du Dr K______ du 28 mars 2013, selon 
lequel la recourante a, dès le 18 février 2013, une capacité de travail à 
75% dans son activité habituelle et, dès le 18 mars 2013, une capacité 
de travail entière dans toute activité? Si non, pourquoi? 

5. Invite les experts à déposer à leur meilleure convenance un rapport en trois 
exemplaires à la chambre de céans.  

6. Réserve le fond.  

 

La greffière 
 
 
 

Marie NIERMARECHAL 

 Le Président 
 
 
 

Raphaël MARTIN 
 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties le