# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 9da8a1e3-84a3-5f65-98a5-5d485e9bb628
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2009-07-28
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 28.07.2009 D-4715/2009
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_D-4715-2009_2009-07-28.pdf

## Full Text

Cour IV
D-4715/2009<ABR>  
{T 0/2}

A r r ê t  d u  2 8  j u i l l e t  2 0 0 9

Blaise Pagan, juge unique, 
avec l'approbation de Kurt Gysi, juge ;
Gaëlle Geinoz, greffière.

A._______, née le (...),
Somalie,
représentée par le Service d'Aide Juridique aux Exilé-e-s 
(SAJE), en la personne de Karine Povlakic, (...)
recourante,

contre

Office fédéral des migrations (ODM),
Quellenweg 6, 3003 Berne,
autorité inférieure.

Asile (non-entrée en matière) et renvoi ; décision de 
l'ODM du 30 juin 2009 / N _______.

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

D-4715/2009

Vu

la demande d'asile déposée par l'intéressée en date du 7 janvier 2009 
au Centre d'enregistrement et de procédure (CEP) de B._______, 

la consultation de l'unité centrale du système européen « Eurodac », 
qui  a révélé que la requérante avait  déposé une demande d'asile le 
3 juin 2008 à C._______, en Italie, 

l'audition sommaire du 12 janvier 2009, lors de laquelle l'intéressée a 
notamment  été  informée  des  résultats  de  la  recherche 
dactyloscopique effectuée à son sujet dans le système précité, 

la possibilité donnée à cette occasion par l'ODM à l'intéressée de se 
déterminer sur l'éventuelle responsabilité des autorités italiennes pour 
le  traitement  d'une  demande  d'asile  et  sur  les  éventuelles 
conséquences procédurales à attendre dans ce cas (décision de non-
entrée en matière), 

les dénégations de l'intéressée quant au fait qu'elle serait déjà allée en 
Italie précédemment au dépôt de sa demande d'asile en Suisse, 

la requête présentée par l'ODM en date du 8 mai 2009 aux autorités 
italiennes  compétentes  en  vue  de  la  réadmission  de  la  requérante 
dans cet Etat, 

l'absence de réponse des autorités  italiennes dans le  délai  fixé  par 
l'ODM jusqu'au 25 mai 2009, ainsi que par la suite, 

la  décision  du  30  juin  2009,  adressée  à  l'autorité  cantonale 
compétente  pour  notification  à  l'intéressée,  par  laquelle  l'ODM n'est 
pas entré en matière sur sa demande d'asile en application de l'art. 34 
al. 2  let. d  de la  loi  du  26 juin  1998  sur  l'asile  (LAsi,  RS 142.31),  a 
prononcé  son renvoi  de  Suisse vers  l'Italie  et  a  ordonné  l'exécution 
immédiate de cette mesure, observant que la requérante avait déposé 
une demande d'asile en Italie et que ce pays était dès lors compétent 
pour mener la procédure d'asile à son terme, vu qu'en l'absence d'une 
réponse négative des autorités italiennes à la demande de reprise en 
charge, celle-ci est censée être acceptée, 

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le  fait  que  l'ODM  a  relevé  dans  la  même  décision  qu'un  éventuel 
recours  dirigé  contre  celle-ci  n'avait  pas  d'effet  suspensif, 
conformément à l'art. 107a LAsi, 

le  courrier  daté  du  13  juillet  2009  du  mandataire  nouvellement 
constitué  de  l'intéressée  à  l'attention  de  l'ODM,  se  référant  au 
règlement (CE) n° 343/2003 du Conseil du 18 février 2003 établissant 
les  critères  et  mécanismes  de  détermination  de  l'Etat  membre 
responsable de l'examen d'une demande d'asile présentée dans l'un 
des Etats membres par un ressortissant d'un pays tiers (JO L 50 du 
25.2.2003,  p.  1ss  ;  ci-après  règlement  « Dublin »),  applicable  en 
Suisse, en particulier aux art. 17 par. 1 et 18 par. 1 de celui-ci, relevant 
que  les  délais  de  trois  mois  pour  la  requête  en  réadmission, 
respectivement deux mois pour la réponse à celle-ci, étaient échus, 

le même courrier par lequel la mandataire a demandé à être informée 
de  l'état  d'avancement  de  la  procédure,  en  particulier  par  la 
transmission  des  pièces  relatives  à  une  éventuelle  demande  de 
réadmission  dans  un  pays  tiers,  ainsi  que  de  la  réponse  ou  de 
l'absence  de  réponse  de  celui-ci,  questionnant  aussi  l'office,  dans 
l'hypothèse où l'ODM envisageait de renvoyer la requérante dans un 
pays tiers, si les préparatifs de départ étaient en cours, si l'instruction 
était terminée et si une décision devait être rendue, 

le même courrier par lequel la mandataire a indiqué notamment que 
l'intéressée était bel et bien entrée en Italie, y rencontrant néanmoins 
des conditions de vie particulièrement pénibles et dangereuses pour 
sa condition de femme seule, l'exposant à l'exploitation ou l'abus, sans 
soutien familial ou étatique d'aucune sorte,

la  procuration  également  datée  du  13  juillet  2009  de  l'intéressée 
annexée audit courrier, 

la transmission de plusieurs pièces du dossier, y compris la décision 
précitée,  à  l'adresse  de  la  mandataire  de  l'intéressée,  par  courrier 
recommandé du 17 juillet 2009, 

la réception de ces documents par la mandataire de la recourante en 
date du 20 juillet 2009, 

le recours interjeté le 23 juillet 2009, par lequel l'intéressée demande 
au  Tribunal  administratif  fédéral  (le  Tribunal)  d'annuler  la  décision 

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précitée du 30 juin 2009 et de renvoyer la cause à l'autorité intimée 
pour nouvelle  décision,  ainsi  que de restituer  l'effet  suspensif  à  son 
recours et de lui accorder l'assistance judiciaire partielle, 

l'invocation  d'une  violation  des  art. 3,  5  et  13  CEDH relativement  à 
l'exécution  du  renvoi  de  la  recourante  en  Italie,  la  recourante 
reprochant en outre à l'ODM d'avoir transmis sa décision à l'autorité 
chargée de l'exécution du renvoi sans en avoir informé la recourante 
("notification inéquitable"), 

la réception par le Tribunal du recours en date du 23 juillet 2009, et la 
réception du dossier de la cause en date du 24 juillet 2009, 

la décision de mesures provisionnelles d'extrême urgence rendue par 
le  juge  instructeur  en  charge  du  dossier  en  date  du 24 juillet  2009 
également,  par  laquelle  l'exécution du renvoi  de  la  recourante  a été 
suspendue  (art.  56  de  la  loi  fédérale  du  20  décembre  1968  sur  la 
procédure  administrative  [PA,  RS  172.021]),  l'intéressée  étant 
autorisée provisoirement à rester en Suisse, 

et considérant

que  sous  réserve  des  exceptions  prévues  à  l'art.  32  de  la  loi  du 
17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF, RS 173.32), le 
Tribunal,  en  vertu  de  l'art.  31  LTAF, connaît  des  recours  contre  les 
décisions au sens de l'art. 5 PA prises par les autorités mentionnées 
aux art. 33 et 34 LTAF, 

qu'il  statue  de  manière  définitive  sur  les  recours  formés  contre  les 
décisions rendues par l'ODM en matière d'asile et de renvoi de Suisse 
(art. 105 en relation avec l'art. 6a al. 1 LAsi, art. 33 let. d LTAF et art. 
83 let. d ch. 1 de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral 
[LTF,  RS  173.110]  ;  Arrêts  du  Tribunal  administratif  fédéral  suisse 
[ATAF] 2007/7 consid. 1.1 p. 57), 

que  l'intéressé  a  qualité  pour  recourir  (cf.  art.  48  al.  1  PA)  ;  que 
présenté dans la forme (cf. art. 52 PA) et le délai (cf. art. 108 al. 2 LAsi) 
prescrits par la loi, le recours est recevable, 

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que  la  recourante  fait  valoir  que  le  procédé  de  notification  de  la 
décision  entreprise  employé par  l'ODM ne serait  pas  équitable,  dès 
lors qu'il aurait consisté à transmettre la décision d'autorité à autorité, 
et non dans les plus brefs délais à la requérante, empêchant celle-ci 
d'exercer valablement ses droits à un recours, 

que le grief soulevé par la recourante est sans objet, 

qu'en effet, la décision entreprise, dès lors que la recourante avait été 
attribuée à un canton, devait lui  être remise à son lieu de résidence 
déterminé  par  ledit  canton  ;  que  la  question  de  la  validité  de  la 
notification de la décision de l'ODM au canton, et non directement à 
l'intéressée, peut demeurer ici ouverte, pour les motifs qui suivent,

que cette dernière n'a constitué mandataire qu'après la transmission 
de la  décision  entreprise de l'ODM à l'attention du service cantonal 
compétent pour notification définitive, 

que  ledit  mandataire,  ayant  demandé la  consultation  des  pièces  du 
dossier, s'est vu remettre l'ensemble du dossier de la cause, décision 
entreprise  comprise,  en  date  du  17  juillet  2009,  réceptionné  le 
20 juillet suivant, 

que son recours ayant été interjeté le 23 juillet 2009 par télécopie, la 
recourante a dès lors pu pleinement exercer ses droits au dépôt d'un 
recours contre ladite décision dans le respect du délai  légal pour ce 
faire, sans aucun préjudice, 

qu'elle  ne  peut  ainsi  faire  valoir  aucune  violation  des  règles  de 
notification, 

que dans la mesure où l'ODM a rendu une décision de non-entrée en 
matière sur la demande d'asile du recourant, l'objet du recours ne peut 
porter  que  sur  le  bien-fondé  de  cette  décision  (cf. ATAF  2007/8 
consid. 5  p. 76 ss ; Jurisprudence  et  informations  de  la  Commission 
suisse de recours en matière d'asile  [JICRA]  2004 n° 34 consid. 2.1 
p. 240 s., JICRA 1996 n° 5 consid. 3 p. 39, JICRA 1995 n° 14 consid. 4 
p. 127 s. ; ULRICH MEYER / ISABEL VON ZWEHL, L'objet du litige en procédure 
de droit administratif fédéral, in Mélanges en l'honneur de Pierre Moor, 
Berne 2005, p. 435 ss, p. 439 ch. 8), 

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que dans le cas d'espèce, il y a lieu de déterminer si l'ODM était fondé 
à faire application de l'art. 34 al. 2 let. d LAsi, disposition en vertu de 
laquelle l'office fédéral n'entre pas en matière sur une demande d'asile 
lorsque le requérant peut se rendre dans un Etat tiers compétent, en 
vertu d'un accord international, pour mener la procédure d'asile et de 
renvoi, 

que pour ce faire, en application de l'accord du 26 octobre 2004 entre 
la  Confédération  suisse  et  la  Communauté  européenne  relatif  aux 
critères  et  aux  mécanismes  permettant  de  déterminer  l'Etat 
responsable  de  l'examen  d'une  demande  d'asile  introduite  dans  un 
Etat  membre  ou  en  Suisse  (AAD,  RS 0.142.392.68),  l'office  fédéral 
examine la compétence relative au traitement d'une demande d'asile 
selon les critères fixés dans le règlement « Dublin » précité (cf. art. 1 
et 29a al.1 de l'ordonnance 1 du 11 août 1999 sur l'asile relative à la 
procédure [OA 1, RS 142.311] ; MATHIAS HERMANN, Das Dublin System, 
Eine Analyse der europaïschen Regelungen über die Zuständigkeit der 
Staaten  zur  Prüfung  von  Asylanträgen  unter  besonderer 
Berücksichtigung der Assoziation der Schweiz, Zurich, Bâle et Genève 
2008, p. 193ss), 

que l'examen de la demande d'asile ne doit en outre pas être confondu 
avec la procédure de détermination de l'Etat responsable, celle-ci se 
faisant uniquement sur la base de la situation qui existait au moment 
où le demandeur d'asile a présenté sa demande pour la première fois 
auprès d'un Etat membre (cf. art. 5 par. 2 du règlement « Dublin »), 

qu'aux termes de l'art. 3 par. 1 du règlement « Dublin », une demande 
d'asile est examinée par un seul Etat membre, celui-ci étant déterminé 
à l'aide des critères fixés par son chapitre III dans l'ordre énoncé par 
ce chapitre (cf. art. 5 par. 1 du règlement), 

qu'en l'espèce, il ressort du dossier que la recourante a présenté une 
demande  d'asile  en  Italie  en  date  du  3  juin  2008,  le  premier  Etat 
membre auprès duquel  elle a déposé une demande d'asile,  cet  Etat 
devant  ainsi  être  considéré  comme responsable  de  l'examen  de  sa 
demande d'asile (cf. art. 13 du règlement « Dublin »), 

que cela étant, un Etat membre auprès duquel une demande d'asile a 
été introduite et qui estime qu'un autre Etat membre est responsable 
de l'examen de cette  demande peut  requérir  ce dernier  aux fins de 
prise en charge dans les plus brefs délais et, en tout état de cause, 

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dans un délai de trois mois après l'introduction de la demande d'asile 
au sens de l'art. 4 par. 2 du règlement ; que si la requête aux fins de 
prise en charge d'un demandeur n'est pas formulée dans le délai de 
trois  mois,  la  responsabilité  de  l'examen  de  la  demande  d'asile 
incombe à l'État membre auprès duquel la demande a été introduite 
(cf. art. 17 par. 1 du règlement), 

qu'en  l'occurrence,  la  recourante  a  déposé  sa  demande  d'asile  en 
Suisse le 7 janvier 2009, 

que  la  requête  aux  fins  de  prise  en  charge  selon  la  procédure 
« Dublin » a été déposée par la Suisse à l'attention de l'Italie en date 
du 8 mai 2009, soit quatre mois après le dépôt de sa demande d'asile 
en Suisse, 

qu'ainsi, le délai de trois mois fixé par le règlement pour déposer une 
telle requête a été dépassé, 

que par conséquent, et conformément à l'art. 17 par. 1, 2ème phrase, du 
règlement, la responsabilité de l'examen de la demande d'asile de la 
recourante incombe désormais à la Suisse, 

qu'au  vu  de ce qui  précède,  c'est  donc  à  tort  que l'ODM n'est  pas 
entré en matière sur la demande d'asile de la recourante, 

que sur  ce  point,  le  recours  doit  donc être  admis  et  la  décision  de 
première  instance  annulée,  la  cause  devant  être  renvoyée  à  l'ODM 
pour  suite  utile  et  nouvelle  décision  relatives  à  la  demande  d'asile 
déposée par la recourante, 

que le recours, au vu de son caractère manifestement fondé, doit être 
admis  par  voie  de  procédure  à  juge  unique avec l'approbation  d'un 
second  juge  (art.  111  let.  e  LAsi),  sans  échange  d'écritures,  l'arrêt 
étant sommairement motivé (art. 111a al. 1 et 2 LAsi), 

qu'au vu de l'issue de la procédure, il n'y a pas lieu de mettre des frais 
de procédure à charge de la recourante (art. 63 al. 1, 1ère phrase, PA), 
la demande d'assistance judiciaire partielle étant ainsi sans objet, 

que conformément à l'art. 7 al. 1 et 2 du règlement du 21 février 2008 
concernant  les  frais,  dépens  et  indemnités  fixés  par  le  Tribunal 
administratif  fédéral  (FITAF, RS 173.320.2  ; cf. aussi  art.  64  PA),  la 

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partie qui a obtenu entièrement ou partiellement gain de cause a droit 
à des dépens pour les frais nécessaires qui  lui  ont été occasionnés 
par le litige ; que l'art. 8 FITAF précise que les dépens comprennent 
les frais de représentation et les éventuels autres frais nécessaires de 
la partie (cf. art. 9ss FITAF) ; que le Tribunal fixe les dépens d'office, en 
l'absence même de toute conclusion ou demande en ce sens, et sur la 
base du dossier,  si  la  partie  qui  a  droit  à  des  dépens ne lui  a  pas 
d'emblée  fait  parvenir  un  décompte  avant  le  prononcé  (cf.  art.  14 
FITAF), 

qu'en l'absence de note de frais, l'indemnité de dépens, compte tenu 
du degré de complexité de la cause et du travail accompli in casu, est 
fixée ex aequo et bono à Fr. 600.--, 

(dispositif page suivante)

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le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le  recours,  en  tant  qu'il  conteste  la  non-entrée  en  matière  sur  la 
demande d'asile, est admis. 

2.
La décision attaquée est annulée. La cause est renvoyée à l'ODM pour 
suite utile et nouvelle décision. 

3.
Il n'est pas perçu de frais de procédure. 

4.
L'ODM  versera  à  la  recourante  un  montant  de  Fr. 600.--  à  titre  de 
dépens. 

5.
Le présent arrêt est adressé : 

- à la mandataire de la recourante (par lettre recommandée) 
- à  l'ODM,  CEP  de  Vallorbe,  pour  le  dossier  N _______  (par 

télécopie)
- à la police des étrangers du canton D._______ (par télécopie)

Le juge unique : La greffière :

Blaise Pagan Gaëlle Geinoz

Expédition : 

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