# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 87e722ed-8786-5355-b034-73a66b82c2eb
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2010-12-20
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 20.12.2010 A/2846/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2846-2010_2010-12-20.pdf

## Full Text

Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente; Teresa SOARES et Luis ARIAS, Juges 

assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/2846/2010 ATAS/1315/2010 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 6 

du 20 décembre 2010 

 

En la cause 

Madame N___________, domiciliée à GENEVE, comparant avec 

élection de domicile en l'étude de Maître Marianne BOVAY  

recourante 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 

GENEVE, sis rue de Lyon 97, GENEVE 

intimé 

 

 

 

 

 

A/2846/2010 

- 2/17 - 

EN FAIT 

1. Madame N___________ (ci-après l’assurée), née en 1971, d’origine portugaise, au 

bénéfice d’un permis C, mère d’une fille née en 1997, est arrivée en Suisse durant 

le mois de décembre 1990. Elle a travaillé à plein temps, dès le 11 janvier 1993, en 

qualité d’opératrice pour X___________ SA.  

2. Par courrier du 10 avril 2008, la Dresse A___________, spécialiste FMH en 

médecine interne et rhumatologie, a sollicité du médecin-conseil de X___________ 

SA que le poste occupé par l’assurée soit réévalué ou modifié. En effet, celle-ci 

présentait des douleurs sterno-costales gauches avec déformation et signes 

inflammatoires locaux, mises dans un premier temps sur le compte d’un syndrome 

de Tietze, toutefois, ces douleurs persistaient avec une déformation des jonctions 3-

4-5 sterno-costales gauches. Les examens effectués par la suite évoquaient une 

dysfonction de type mécanique, avec un discret syndrome inflammatoire et une 

possible spondylarthropathie. Ainsi, comme son poste de travail exigeait que ses 

membres supérieurs soient toujours en position avant, cela lui provoquait des forces 

de charge très importantes sur la région douloureuse thoracique et l’empêchait 

d’exercer son activité de manière régulière.  

3. Le 24 juillet 2008, X___________ SA a communiqué à la détection précoce de 

l’OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, actuellement 

OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE (ci-

après OAI), que l’assurée présentait des périodes d’incapacité de travail depuis le 6 

février 2006.  

4. Lors d’un entretien du 19 août 2008 avec un collaborateur de la détection précoce 

de l’OAI, l’assurée a déclaré qu’elle était régulièrement absente de son travail 

depuis le 6 février 2006, mais qu’elle avais repris son activité à 50% le 30 juillet 

2008. Ses douleurs se situaient, depuis 2005, au niveau des côtes et remontaient 

dans le bras gauche, lequel était endormi. Elles étaient apparues depuis son 

changement de poste à l’assemblage, car elle devait travailler en position assise et 

penchée et faire des gestes répétitifs toute la journée. Son activité consistait, depuis 

deux ans, en l’essuyage et le contrôle de pièces. Elle n’arrivait plus à faire des 

mouvements des bras, surtout avec son bras gauche.  

5. Le 4 septembre 2008, l’assurée a déposé une demande de prestations auprès de 

l’OAI, requérant l’octroi d’une rente.  

6. Par questionnaire du 22 septembre 2008, X___________ SA a indiqué que 

l’assurée travaillait à 50% depuis le 28 avril 2008 et que son salaire mensuel était 

de 5'378 fr. depuis le 1
er

 janvier 2008, avec une participation à la prime de 

l’assurance-maladie de 190 fr. par mois. De plus, pour l’année 2008, les périodes 

d’incapacité de travail se déterminaient comme suit : 100% du 28 février au 9 mars 

 

 

 

 

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et du 17 mars au 27 avril, 50% du 28 avril au 31 mai, 100% du 1
er

 au 11 juin, 50% 

du 12 au 25 juin et du 30 juillet au 24 août, 100% du 25 août au 14 septembre et 

50% depuis lors. L’employeur a également joint audit questionnaire les décomptes 

de salaire pour les années 2006 à 2008, desquels il ressort que son salaire annuel 

brut était de      73'995 fr. en 2006, de 76'444 fr. en 2007 et de 56'048 fr. 05 pour 

l’année 2008 (janvier à septembre 2008).  

7. Par rapport du 25 septembre 2008, la Dresse A___________ a retenu le diagnostic 

de dysfonction sterno-costale des 6
ème

 et 7
ème

 côtes à gauche, diagnostic ayant une 

répercussion sur la capacité de travail. Le problème principal de l’assurée était « sa 

position au travail avec ses membres supérieurs devant elle, faisant bras de levier et 

rendant les douleurs parfois très importantes, ce qui entraine des arrêts de travail 

répétés ». La capacité de travail de l’assurée dans sa profession actuelle était de 

50%. Ses limitations fonctionnelles concernaient le fait de se pencher souvent, de 

travailler souvent avec les bras au-dessus de la tête, de porter des charges ainsi que 

la rotation répétitive du corps. Elle y a joint un rapport du Prof. B___________, 

médecin-chef auprès du Service de rhumatologie des Hôpitaux Universitaires de 

Genève (ci-après HUG), lequel a diagnostiqué des douleurs costo-sternales gauches 

d’origine indéterminée. Les investigations radiologiques n’avaient pas mis en 

évidence d’altération osseuse ni de manifestation inflammatoire locale. Bien que les 

examens sanguins montraient un discret syndrome inflammatoire, il n’y avait pas 

d’élément spécifique pour une maladie inflammatoire connue et les résultats des 

examens évoquaient en premier lieu une pathologie de type mécanique. 

8. Dans un rapport du 26 septembre 2008, le Dr T_________, spécialiste FMH en 

cardiologie et médecine interne, a posé le diagnostic de tachycardie sinusale 

inappropriée, existante depuis 2005 et sans influence sur la capacité de travail. 

L’assurée souffrait de palpitations avec malaise sans perte de connaissance et ses 

limitations fonctionnelles étaient les suivantes : les activités uniquement en position 

debout ou principalement en marchant, la position accroupie ou à genoux et le fait 

de monter sur une échelle ou un échafaudage.  

9. Le Dr U________, généraliste, a retenu, dans son rapport du 9 octobre 2008 à 

l’attention de l’OAI, un syndrome de Tietze existant depuis le mois de septembre 

2005, ayant une répercussion sur sa capacité de travail, et une tachycardie sinusale. 

La capacité de travail était, d’après lui, entière pour autant que le travail effectué 

consiste en des manipulations légères, avec une diminution probable de rendement 

due à des absences motivées par une recrudescence des douleurs. Les activités 

devant être évitées étaient celles effectuées principalement en marchant, avec les 

bras au dessus de la tête ou encore avec des ports de charges de plus de 5 à 10 

kilogrammes.  

10. Par avis du 17 octobre 2008, le Dr C___________, médecin-conseil auprès du 

Service médical régional AI (ci-après SMR), a constaté l’existence d’une possible 

 

 

 

 

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dysfonction costo-sternale sans aucun élément médical relevant. Il n’y avait ainsi 

pas d’atteinte incapacitante au sens de l’AI.  

11. Par rapport d’évaluation du même jour, un employé de l’OAI a retranscrit un 

entretien avec l’assurée, qui s’était déroulé le 1
er

 octobre 2008, et a conclu qu’au vu 

de l’avis du SMR, la mise sur pied d’une mesure n’était pas justifiée et qu’il était 

mis un terme au mandat d’intervention précoce. L’assurée lui a notamment 

expliqué qu’elle aimait son métier et qu’elle n’envisageait pas d’en changer, dans la 

mesure où elle s’y sentait valorisée, efficace et utile, toutefois, elle n’était 

actuellement pas capable d’exercer son activité à plein temps.  

12. Le 30 octobre 2008, l’OAI a signifié à l’assurée un projet de refus de prestations, 

attendu que son atteinte à la santé n’entrainait pas d’incapacité de travail de longue 

durée au sens de l’assurance-invalidité et que sa capacité de travail était entière 

dans sa profession habituelle d’opératrice. 

13. Par courrier du 26 novembre 2008, l’assurée a contesté ledit projet de décision, 

requérant que l’OAI revoie sa position et qu’elle soit examinée par un médecin de 

l’AI. En effet, à certains moments, elle avait de très fortes douleurs du côté gauche, 

sur le bras et le thorax (sterno-costales gauches) et avait alors beaucoup de peine à 

respirer et bouger, de sorte qu’elle était totalement empêchée d’exercer son activité 

lucrative. De plus, ces douleurs la fatiguaient beaucoup et la gênaient dans sa vie 

privée. Elle a transmis à l’OAI un courrier du 18 novembre 2008 de la Dresse 

A___________, laquelle appuyait sa contestation. Ce médecin a attesté que 

l’assurée présentait des douleurs sterno-costales gauches suite à une chondrite à ce 

niveau, douleurs qui étaient en relation avec son activité professionnelle, qui 

nécessitait de garder les bras en avant et de faire le bras de levier toute la journée. 

En outre, ce poste de travail avait déjà été adapté, mais les symptômes persistaient, 

raison pour laquelle elle avait subi de multiples arrêts de travail et qu’elle ne 

pouvait pas reprendre son activité à plus de 50% depuis plusieurs mois. Le médecin 

a ainsi estimé que sa capacité de travail ne pouvait pas être considérée comme 

entière dans l’activité d’opératrice et a sollicité la mise en place d’une reconversion 

professionnelle et d’une éventuelle expertise médicale.  

14. L’OAI a alors mis en œuvre un examen rhumatologique auprès du SMR, lequel a 

été effectué, en date du 8 janvier 2009, par le Dr D___________, spécialiste FMH 

en médecin physique et rééducation, qui a rendu son rapport en date du 15 janvier 

2009. L’examinateur a retenu les diagnostics de douleurs sterno-costales gauches 

d’origine indéterminée et d’hémi-syndrome algique englobant la paroi thoracique 

gauche et le membre supérieur gauche d’origine indéterminée (syndrome 

douloureux somatoforme localisé), diagnostics ayant des répercussions sur la 

capacité de travail et d’état anxio-dépressif avec des phénomènes de crises 

d’hyperventilation anamnestiques. L’assurée n’avait repris son activité lucrative 

qu’à 50% dès le 28 avril 2008, toutefois, les examens radiologiques et l’examen 

 

 

 

 

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clinique n’avaient pas pu mettre en exergue une pathologie ostéoarticulaire 

significative et ne permettaient ainsi pas d’expliquer l’incapacité de travail et la 

persistance de la symptomatologie exposée. Les limitations fonctionnelles avaient 

été édictées eu égard aux plaintes de l’assurée, et concernaient le port de charges 

supérieures à 2.5 kilogrammes de façon répétitive au niveau du membre supérieur 

gauche et occasionnellement au-delà de 5 kilogrammes, l’activité en hauteur au-

delà de 60° de façon répétitive du membre supérieur gauche ou occasionnellement 

au-delà de 90°, les mouvements de torsion-flexion au niveau du thorax à répétition 

contre résistance, la position statique assise prolongée au-delà d’une heure sans 

possibilité de varier les positions assise-debout au minimum une fois par heure, de 

préférence à la guise de l’assurée. Celle-ci présentait, d’après l’examinateur, une 

entière capacité de travail théorique dans l’activité habituelle, sans diminution de 

rendement, depuis sa mise en incapacité de travail de 50% le 28 avril 2008, et dans 

toute autre activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Il a précisé que 

l’évaluation de la capacité de travail ne tenait pas compte de la composante non 

organique (syndrome somatoforme localisé), mais uniquement des atteintes à la 

santé objectives mises en évidence par les examens. En effet, la composante non 

organique n’était réputée invalidante qu’en présence d’une pathologie psychiatrique 

préexistante invalidante, d’une comorbidité d’ordre psychiatrique invalidante ou de 

signes de gravité.  

15. Dans un avis du 4 février 2009, le Dr C___________ a pris note des conclusions de 

l’examen rhumatologique et a retenu une entière capacité de travail dans l’activité 

habituelle, laquelle était adaptée aux limitations fonctionnelles de l’assurée, depuis 

le 28 avril 2008. Auparavant, il n’y avait pas d’incapacité de travail de longue durée 

médicalement attestée.  

16. Par décision du 12 février 2009, l’OAI a confirmé son projet de refus de prestations 

du 30 octobre 2008.  

17. L’assurée n’ayant pas recouru contre cette décision, celle-ci est entrée en force.  

18. Par courrier du 7 septembre 2009, l’assurée représentée par un conseil, a informé 

l’OAI qu’elle avait tenté de reprendre son activité lucrative après réception de la 

décision du 12 février 2009, toutefois, après plusieurs mois d’activité, entrecoupés 

d’arrêts de travail, elle n’était plus en mesure de travailler et son médecin 

préconisait un arrêt de travail complet dès le mois de septembre 2009. Elle a joint à 

son courrier : 

- une nouvelle demande de prestations, par laquelle elle requérait l’octroi d’une 

rente d’invalidité et alléguait souffrir d’une tuméfaction à la hauteur des 

articulations sterno-costales de la 3
ème

 et 5
ème

 à gauche ; 

- un rapport du 5 juin 2009 de la Dresse A___________, attestant que depuis le 

mois de janvier 2008, les douleurs de l’assurée étaient toujours présentes et qu’elles 

 

 

 

 

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étaient de plus en plus invalidantes, avec l’apparition d’autres symptômes 

respiratoires et cardiaques, pour lesquels tous les examens effectués jusqu’à présent 

étaient normaux. De nombreux traitements antalgiques avaient été essayés sans 

beaucoup d’effet et la physiothérapie n’avait été que partiellement efficace. En 

raison des douleurs à la cage thoracique, l’assurée avait des difficultés à rester 

longtemps dans une même position et à effectuer un travail répétitif avec les bras en 

avant ; 

- un rapport du 11 juin 2009 du Dr E___________, spécialiste FMH en psychiatrie 

et psychothérapie, lequel a indiqué que l’assurée était suivie à sa consultation 

depuis le 19 janvier 2009, en raison d’un premier épisode dépressif avec trouble 

panique, diagnostics qui étaient apparus au cours d’un arrêt maladie pour des 

douleurs costo-sternales invalidantes. Aucun trouble psychique n’existait 

auparavant. Depuis le mois d’avril 2009, elle supportait un traitement 

antidépresseur avec une réponse satisfaisante sur le plan de la dépression et des 

attaques de panique. Le pronostic psychique était étroitement lié à l’évolution de sa 

maladie somatique et plus particulièrement à ses limitations somatiques.  

19. Dans un avis du 10 décembre 2009, un médecin du SMR a constaté que l’affection 

décrite par l’assurée en date du 8 septembre 2009 ne mettait pas en évidence 

d’éléments pour retenir une quelconque aggravation. Il s’agissait, d’après lui, d’un 

problème d’adaptation de la position au travail.  

20. Le 17 décembre 2009, l’OAI a signifié à l’assurée un projet de non entrée en 

matière sur sa demande de prestations, dans la mesure où aucun élément médical 

attestait d’une aggravation de son état de santé depuis la décision de refus de 

prestations du 12 février 2009. 

21. Par courrier du 18 janvier 2010, l’assurée a contesté ledit projet de décision, 

invoquant que l’OAI n’avait pas tenu compte du rapport du Dr E___________, qui 

retenait de nouvelles atteintes psychiques. Elle sollicitait ainsi le réexamen de son 

dossier et l’octroi d’une rente.  

22. L’assurée a été soumise, en date du 5 mars 2010, à un examen psychiatrique, lequel 

a été effectué par la Dresse F___________, spécialiste FMH en psychiatrie et 

psychothérapie et médecin au SMR. Dans son rapport du 12 mars 2010, elle a posé 

le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant sans comorbidité 

psychiatrique, diagnostic n’ayant pas de répercussion sur la capacité de travail. 

Dans le status psychiatrique, l’examinatrice a constaté que l’humeur était 

euthymique, qu’il n’existait pas d’adynamie, d’anhédonie, de perte de l’élan vital, 

de repli sur soi avec retrait social, de sentiment de culpabilité ou de persécution, 

d’idées suicidaires ou de signes florides de la lignée dépressive en faveur d’un 

diagnostic de dépression majeure. Sur un plan anxieux, l’assurée décrivait une 

angoisse fluctuante qui n’avait pas été objectivée à l’examen clinique. Elle ne 

 

 

 

 

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présentait pas non plus d’agoraphobie, de phobie sociale ou de claustrophobie. 

Anamnestiquement, elle avait présenté des crises d’angoisse dans le cadre 

d’attaques de panique réactionnelles à la douleur physique, à une fréquence de 2 à 3 

fois par mois, toutefois elles étaient actuellement en rémission. Enfin, le médecin 

n’a pas mis en évidence de symptômes de la lignée psychotique. L’assurée 

présentait, d’après elle, une nette amplification verbale de ses plaintes somatiques 

accompagnée d’un sentiment de détresse dans le cadre d’un syndrome douloureux 

somatoforme persistant, toutefois, pendant une heure et demie d’entretien, elle 

n’avait pas montré de comportement antalgique ou d’autres signes de souffrance 

physique. Pour ce qui était de sa vie quotidienne actuelle, l’assurée sortait se 

promener tant le matin que dans l’après-midi, préparait les repas familiaux et 

effectuait les tâches ménagères, hormis l’aspirateur qui était assumé par son mari. 

De plus, elle voyait régulièrement ses amis et ses connaissances.  

L’examinatrice a retenu un syndrome douloureux somatoforme persistant, lequel 

était caractérisé par la présence d’une douleur intense et persistante, 

s’accompagnant d’un sentiment de détresse non-expliqué entièrement par un 

processus physiologique ou un trouble physique et survenant dans un contexte de 

conflits émotionnels et de problèmes psychosociaux suffisamment importants pour 

être considérés, par un clinicien, comme la cause essentielle du trouble. L’assurée 

présentait, d’après elle, une capacité de travail entière d’un point de vue 

psychiatrique dans toutes les activités lucratives.  

23. Par avis du 8 avril 2010, le Dr G__________, médecin auprès du SMR, a pris note 

du contenu du rapport de l’examinatrice psychiatre et a déterminé, conformément 

au rapport du Dr D___________, que la capacité de travail de l’assurée était nulle 

du 27 février au 27 avril 2008, date à laquelle elle était à nouveau entière dans 

toutes les activités lucratives adaptées à ses limitations fonctionnelles somatiques. 

24. Le 30 avril 2010, l’assurée a transmis à l’OAI un rapport du 3 novembre 2009 de la 

Dresse H_________, responsable du Centre multidisciplinaire d’étude et de 

traitement de la douleur des Hôpitaux Universitaires de Genève (ci-après les HUG), 

laquelle a retenu les diagnostics de douleurs thoraciques antérieures et postérieures 

sur probable dysfonction costo-vertébrale gauche et d’épisode dépressif modéré.  

D’un point de vue psychiatrique, son score sur l’index de dépression de Beck à 22 

et sur celui de HAD étaient compatibles avec un état dépressif modéré. Le médecin 

a encouragé l’assurée à poursuivre son suivi psychiatrique et sa médication. Elle lui 

a également proposé de suivre un cours de thérapie cognitivo-comportementale. 

D’un point de vue somatique, l’examen clinique avait mis en évidence des douleurs 

à la palpation de la région thoracique antérieure gauche, en particulier des jonctions 

costo-sternales, une diminution globale de la force proximale du membre supérieur 

gauche, mais pas de limitation à la mobilisation active des membres supérieurs. 

L’anamnèse et le status évoquaient une douleur très mécanique avec une possible 

 

 

 

 

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composante neurogène (allodynie mécanique et diminution de la sensibilité au froid 

D3-D5 à gauche). Ce tableau évoquait une dysfonction costo-vertébrale, 

probablement liée à une surcharge mécanique pendant de longues années au cours 

de l’activité professionnelle. L’état dépressif diminuait le seuil de tolérance à la 

douleur et les problèmes assécurologiques compliquaient la prise en charge. Enfin, 

le médecin a relevé, dans le cadre de l’anamnèse, que l’assurée avait nettement 

diminué son activité quotidienne, qu’elle arrivait certains jours à faire les repas, 

mais passait la majorité des journées allongée, à écouter de la musique et à regarder 

la télévision et ne sortait pas régulièrement.  

25. Par décision du 25 juin 2010, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assurée. 

En effet, son incapacité de travail avait duré moins d’une année, soit du 27 février 

au 27 avril 2008, date à laquelle sa capacité de travail était à nouveau entière dans 

l’activité habituelle, de sorte que les conditions d’octroi d’une rente n’étaient pas 

remplies.  

26. Le 24 août 2010, l’assurée, sous la plume de son conseil, a interjeté recours contre 

la décision précitée auprès du Tribunal de céans, sollicitant son annulation et 

l’octroi d’une rente d’invalidité, sous suite de dépens. Elle invoque en substance 

qu’elle était en incapacité de travail quasi-ininterrompue depuis le 28 février 2008, 

en raison de violentes douleurs costales engendrant un état dépressif modéré, et 

qu’elle remplissait ainsi les conditions de l’art. 28 LAI. De plus, depuis la dernière 

décision, son état de santé s’était aggravé, au vu de l’augmentation de ses douleurs, 

de la fréquence de ses crises et de l’apparition d’un état dépressif moyen et de 

fièvre lors des crises douloureuses. Elle a notamment joint, à son recours, des 

certificats médicaux de la Dresse A___________, laquelle y a indiqué les diverses 

périodes d’incapacité de travail depuis le 29 août 2006. Il en résulte notamment des 

périodes d’incapacité de travail entre 50% et 100% quasiment ininterrompues 

depuis le 28 février 2008, étant précisé que l’incapacité de travail était totale du 21 

août 2009 au 17 mai 2010 et de 50% depuis lors.  

27. Par réponse du 21 septembre 2010, l’OAI a conclu au rejet du recours et à la 

confirmation de la décision attaquée. Il a tout d’abord soutenu que les certificats  

produits à l’appui du recours attestaient uniquement d’arrêts de travail et qu’ils ne 

permettaient pas de prouver une atteinte durable à la santé. Par ailleurs, les 

conditions de la révision n’étaient pas remplies. En effet, la recourante ne souffrait 

d’aucune affection psychiatrique incapacitante et seul un diagnostic de syndrome 

douloureux somatoforme persistant, sans comorbidité psychiatrique, avait été 

retenu, sans qu’il n’ait de répercussions sur la capacité de travail ni ne présente les 

aspects d’une atteinte invalidante au sens de l’assurance-invalidité. Partant, l’état de 

santé de la recourante ne s’était pas détérioré depuis la décision de refus de 

prestations du 12 février 2009.  

 

 

 

 

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28. Sur requête du Tribunal de céans, la Dresse H_________ a expliqué, dans un 

rapport du 2 novembre 2010, que les douleurs neuropathiques étaient des douleurs 

consécutives à une lésion du système nerveux périphérique ou central. Le 

« questionnaire DN4 », annexé à son rapport, faisait suspecter une composante 

neurogène dans les douleurs de la recourante (score 6/10). Des tests QST 

(quantitative sensory testing), lesquels avaient été développés pour mieux évaluer 

les douleurs neurogènes, permettraient, d’après le médecin, de mieux définir les 

douleurs de la recourante, sans toutefois pouvoir déterminer avec exactitude leur 

degré de normalité. En ce qui concernait le syndrome douloureux, la Dresse 

H_________ a indiqué qu’elle n’avait pas retenu ce diagnostic comme le SMR, car 

elle ne pouvait pas exclure une sensibilisation centrale chez la recourante. En effet, 

au début de la symptomatologie en 2005, celle-ci avait présenté des douleurs 

sterno-costales gauches avec des signes inflammatoires tant locaux que sanguins. 

Lors de douleurs aiguës, la sensation douloureuse était liée à l’intensité et à la durée 

des influx nociceptifs générés par l’atteinte tissulaire périphérique. Or, dans 

certaines situations, les lésions tissulaires périphériques pouvaient disparaitre, mais 

une hypersensibilisation centrale liée à des modifications neuronales s’installait et 

persistait malgré la disparition des lésions périphériques conduisant à un 

déséquilibre des processus physiologiques nociceptifs et antinociceptifs. Ceci 

pouvait être le cas de la recourante qui présentait, lors de l’examen clinique, une 

allodynie en l’absence de tout signe inflammatoire.  

29. Par rapport du 8 novembre 2010, la Dresse A___________ a indiqué au Tribunal de 

céans que la recourante n’avait jamais été vue par un neurologue et qu’un bilan 

neurologique pouvait être utile, en l’absence de diagnostic précis concernant ses 

douleurs. En effet, ses douleurs étaient, au départ, d’origine mécanique, avec une 

tuméfaction d’une articulation sterno-costale, laquelle avait disparu, de sorte qu’il 

n’y avait plus d’explication ostéo-articulaire à ses douleurs. Le médecin a précisé 

que plusieurs IRM de la paroi thoracique avaient été effectuées, mais pas d’IRM 

cervico-dorsale. Si ces différents examens s’avéraient normaux, les conclusions du 

SMR seraient à envisager.  

30. Le 29 novembre 2010, la recourante a estimé, au vu des rapports des Dresses 

H_________ et A___________, qu’une expertise neuro-psychiatrique soit 

ordonnée. Elle a notamment soutenu que les douleurs intenses, dont elle souffrait, 

provoquaient des troubles psychiatriques, qui n’étaient pas en rémission complète, 

dans la mesure où lors des crises, elle présentait des épisodes dépressifs et des 

troubles paniques récurrents. De plus, les crises douloureuses étaient invalidantes, 

car elles engendraient des incapacités de travail répétées, incompatibles avec un 

emploi.  

31. Par courrier du même jour, l’intimé a transmis au Tribunal de céans un avis du 22 

novembre 2010 du Dr G__________, médecin auprès du SMR, lequel a constaté 

que les deux derniers rapports des Dresses H_________ et A___________ ne 

 

 

 

 

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permettaient pas de se prononcer de manière définitive, de sorte qu’il a proposé une 

instruction complémentaire sous la forme d’une IRM cervico-dorsale en dehors des 

HUG et d’un électroneuromyogramme du membre supérieur gauche, auprès du Dr 

I_________ par exemple. L’intimé a ainsi conclu à la mise en œuvre par le 

Tribunal de céans d’une instruction complémentaire, telle que proposée par le 

médecin du SMR.  

32. Sur ce, la cause a été gardée à juger.  

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 

22 novembre 1941 (LOJ ; RS E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales 

connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur 

la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA ; RS 

830.1) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 

(LAI ; RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Interjeté dans les forme et délai prescrits par la loi, le présent recours est recevable 

(art. 56 à 61 LPGA et 38 al. 4 let. b LPGA p.a.). 

3. La question litigieuse est de savoir si la recourante a droit à des prestations de 

l’assurance-invalidité, singulièrement à une rente. 

4. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 

ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 

accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 

diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 

marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 

d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 

et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).  

Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 

une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1
er

 LAI en liaison avec l’art. 8 LPGA. On ne 

considère pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas 

comme des affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité, les 

diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve 

de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 

objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 

références ; cf. aussi ATF 127 V 294 consid. 4c in fine). 

 

 

 

 

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- 11/17 - 

5. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 

un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 

spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 

sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 

est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 

utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 

l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 

105 V 158 consid. 1). 

b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 

procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 

let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 

manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 

décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 

le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 

trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 

pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 

L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 

origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 

litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 

des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 

exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 

description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 

l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 352 ss consid. 3).  

En matière d'appréciation des preuves, le juge ne peut écarter un rapport médical au 

seul motif qu'il est établi par le médecin interne d'un assureur social, respectivement 

par le médecin traitant (ou l'expert privé) de la personne assurée, sans examiner 

autrement sa valeur probante. Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de 

prestations d'assurances sociales, le Tribunal fédéral a récemment précisé que 

lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un 

médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert 

privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister des 

doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause 

ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu 

de mettre en oeuvre une expertise par un médecin indépendant selon la procédure 

de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465). 

S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 

juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 

généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 

la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 

de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 

 

 

 

 

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de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, 

RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 

c) Enfin, en vertu de la maxime d'office, l'administration et le juge doivent veiller 

d'office à l'établissement exact et complet des faits pertinents. Sont pertinents tous 

les faits dont l'existence peut influencer d'une manière ou d'une autre le jugement 

relatif à la prétention. Dans ce contexte, les autorités administratives et les juges des 

assurances sociales doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en 

ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs 

invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer 

des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient 

pas été prouvés (VSI 5/1994, 220 consid. 4a). Le juge cantonal qui estime que les 

faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions: 

soit renvoyer la cause à l'administration pour complément d'instruction, soit 

procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à 

l'administration, lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de 

simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire (DTA 2001 p. 

169). 

6. La reconnaissance de l’existence de troubles somatoformes douloureux persistants 

suppose d’abord la présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et 

s’appuyant lege artis sur les critères d’un système de classification reconnu 

(ATF 130 V 396 consid. 5.3 et consid. 6). Comme pour toutes les autres atteintes à 

la santé psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants 

ne constitue pas encore une base suffisante pour conclure à une invalidité. Au 

contraire, il existe une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou 

leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement 

exigible. Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail 

peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent 

la personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, 

l’assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La 

question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être 

tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la 

présence d’une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa 

durée. D’autres critères peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections 

corporelles chroniques, d’un processus maladif s’étendant sur plusieurs années sans 

rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), d’une perte 

d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d’un état psychique 

cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d’un processus 

défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue 

psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l’échec de 

traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l’art (même avec 

différents types de traitement), cela en dépit de l’attitude coopérative de la personne 

assurée (ATF 130 V 352). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les 

 

 

 

 

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constatations médicales, moins on admettra l’exigibilité d’un effort de volonté 

(MEYER-BLASER, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung 

in der Sozialversicherung, in : Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, 

p. 77). 

Si les limitations liées à l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des 

symptômes ou d’une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 

l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d’assurance. Au 

nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 

et le comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont les 

caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soins, les grandes 

divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 

l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l’expert, 

ainsi que l’allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 

intact (voir KOPP/WILLI/KLIPSTEIN, Im Graubereich zwischen Körper, Psyche 

und sozialen Schwierigkeiten, in : Schweizerische Medizinische Wochenschrift 

1997, p. 1434, avec référence à une étude approfondie de WINCKLER et 

FOERSTER ; voir sur l’ensemble du sujet ATF 131 V 49). 

Par ailleurs, s’agissant des troubles dépressifs, il y a lieu d’observer que selon la 

doctrine médicale (cf. notamment DILLING/MOMBOUR/SCHMIDT [Hrsg.], 

Internationale Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 

4
e
 édition, p. 191) sur laquelle s’appuie le Tribunal fédéral, les états dépressifs ne 

constituent en principe pas une comorbidité psychiatrique grave et durable à un 

trouble somatoforme douloureux, dans la mesure où ils ne sont en règle générale 

qu’une manifestation réactive ne devant pas faire l’objet d’un diagnostic séparé 

(ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 in fine ; MEYER/BLASER, op. cit. p. 81, note 135). 

7. En l’espèce, l’intimé estime que la recourante était incapable de travailler du 27 

février au 27 avril 2008, date à laquelle elle aurait recouvré une entière capacité de 

travail, ce que la recourante conteste. 

8. a) Sur le plan somatique, la recourante a été soumise, au mois de janvier 2009, à un 

examen rhumatologique par le Dr D___________ du SMR, lors duquel il a posé les 

diagnostics suivants : douleurs sterno-costales gauches d’origine indéterminée et 

hémi-syndrome algique englobant la paroi thoracique gauche et le membre 

supérieur gauche d’origine indéterminée (syndrome douloureux somatoforme 

localisé), diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail, et état 

anxio-dépressif avec phénomènes de crises d’hyperventilation anamnestiques. Les 

examens radiologiques et l’examen clinique n’avaient pas pu mettre en exergue de 

pathologie ostéoarticulaire significative et ne permettaient pas d’expliquer 

l’incapacité de travail et la persistance de la symptomatologie exposée par la 

recourante. Partant, d’après l’examinateur, la capacité de travail était entière depuis 

le 28 avril 2008 dans l’activité habituelle, laquelle était adaptée aux limitations 

 

 

 

 

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fonctionnelles, lesquelles concernaient les activités de charges avec le membre 

supérieur gauche, les mouvements avec le thorax et la position assise statique.  

Il sied de constater que ce rapport se fonde sur une anamnèse complète de la 

recourante, sur ses plaintes, sur les documents radiologiques ainsi que sur des 

examens complets. La description du contexte médical et l’appréciation médicale 

sont claires et non contradictoires et les conclusions suffisamment motivées. De 

plus, le contenu de ce rapport, singulièrement les diagnostics somatiques qui y sont 

exposés, les limitations fonctionnelles et l’absence d’altération osseuse de la 

recourante, sont en substance confirmés par les déclarations de la Dresse 

A___________. 

Par conséquent, le rapport rhumatologique présente valeur probante au sens de la 

jurisprudence et ses conclusions doivent être suivies. 

b) Sur le plan strictement neurologique, la Dresse H_________ a mis en exergue, 

dans ses rapports, que les troubles de la recourante pourraient avoir une origine 

neurogène, et a notamment fait référence à une allodynie mécanique et à une 

diminution de la sensibilité au froid D3-D5 à gauche. Elle a proposé que des tests 

QST (quantitative sensory testing) soient effectués. 

La Dresse A___________ a quant à elle estimé, dans son rapport du 8 novembre 

2010, qu’un bilan neurologique pouvait être utile et qu’il y avait également lieu de 

procéder à une IRM cervio-dorsale.  

Enfin, le SMR a préconisé, dans son avis du 22 novembre 2010, une instruction 

complémentaire sous la forme d’une IRM cervico-dorsale et d’un 

électroneuromyogramme du membre supérieur gauche.  

Dès lors, au vu des rapports de ces médecins et de la volonté concordante des 

parties d’instruire plus avant l’éventuelle origine neurologique des troubles de la 

recourante, il y a lieu de renvoyer le dossier à l’OAI pour qu’il mette en œuvre une 

instruction complémentaire sur le volet neurologique.  

9. a) Sur le plan psychiatrique, la recourante a été examinée par la Dresse 

F___________, médecin auprès du SMR, laquelle a retenu, dans son rapport du 

mois de mars 2010, un syndrome douloureux somatoforme persistant sans 

comorbidité psychiatrique, diagnostic n’ayant pas de répercussion sur la capacité de 

travail. La recourante présentait ainsi une capacité de travail entière d’un point de 

vue psychiatrique dans toutes les activités lucratives. L’examinatrice a précisé 

qu’un syndrome douloureux somatoforme persistant était caractérisé par la 

présence d’une douleur intense et persistante s’accompagnant d’un sentiment de 

détresse non-expliqué entièrement par un processus physiologique ou un trouble 

physique et survenant dans un contexte de conflits émotionnels et de problèmes 

 

 

 

 

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psychosociaux suffisamment importants pour être considérés, par un clinicien, 

comme la cause essentielle du trouble.  

Le Tribunal de céans constate, à lecture du rapport de la Dresse F___________, que 

les motifs lui permettant de conclure à l’existence d’un diagnostic de syndrome 

douloureux somatoforme persistant ne convainquent pas. En effet, on peine à 

comprendre pourquoi elle pose ce diagnostic dans le cas d’espèce, dans la mesure 

où elle se prononce uniquement en termes très généraux dans son appréciation du 

cas, en donnant la définition de ce diagnostic. Elle considère également que la 

symptomatologie anxio-dépressive réactionnelle, soit les crises d’angoisse avec 

attaque de panique, est en rémission complète, alors même qu’elle expose qu’il 

s’agit de l’une des conditions pour qu’un trouble douloureux somatoforme 

persistant puisse être retenu.  

Les raisons qui précèdent permettent de douter de la valeur probante des 

conclusions de l’examen de la Dresse F___________.  

b) Quoi qu’il en soit, bien qu’on ne puisse se fonder sur le rapport de la Dresse 

F___________ pour déterminer les atteintes psychiatriques de la recourante et leur 

répercussion sur sa capacité de travail, force est de constater qu’aucun autre rapport 

médical ne met en exergue de diagnostic psychiatrique suffisamment sévère pour 

retenir une diminution de la capacité de travail de la recourante pour des motifs 

psychiatriques. 

En effet, le Dr E___________, lequel est le psychiatre traitant de la recourante, a 

indiqué, durant le mois de juin 2009, que le traitement antidépresseur mis en place 

suite au premier épisode dépressif développé en janvier 2009 avait engendré une 

réponse satisfaisante sur le plan de la dépression et des attaques de panique.  

De plus, le médecin du Centre multidisciplinaire d’étude et de traitement de la 

douleur a uniquement posé le diagnostic d’épisode dépressif modéré, lequel 

diminuait certes le seuil de tolérance de la recourante à la douleur, toutefois, le 

médecin n’a pas indiqué qu’il avait une répercussion sur sa capacité de travail. Qui 

plus est, un tel diagnostic psychiatrique ne constitue, en tout état de cause, pas une 

comorbidité psychiatrique grave et durable permettant de conclure au caractère 

invalidant du trouble somatoforme douloureux persistant.  

c) Au vu de ce qui précède, force est de constater que les troubles psychiques de la 

recourante ne sauraient, au degré de la vraisemblance prépondérante prévu par la 

jurisprudence, avoir une influence sur sa capacité de travail.  

10. Au vu de ce qui précède, la décision de l’OAI du 25 juin 2010 sera annulée et le 

recours partiellement admis, en ce sens que le dossier est renvoyé à l’OAI pour 

instruction complémentaire au sens des considérants.  

 

 

 

 

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- 16/17 - 

11. Dans la mesure où la recourante obtient partiellement gain de cause, une indemnité 

de 2'000 fr. lui est octroyée à titre de dépens (art. 61 let. g LPGA). De plus, 

l’émolument de justice, fixé à 500 fr., est mis à la charge de l’intimé, au vu de 

l’issue du litige (art. 69 1bis LPGA).  

 

 

 

 

 

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- 17/17 - 

PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond :  

2. L’admet partiellement et annule la décision de l’OAI du 25 juin 2010. 

3. Renvoie le dossier à l’OAI pour instruction complémentaire au sens des 

considérants.  

4. Condamne l’OAI à verser à la recourante une indemnité de 2'000 fr. au titre de 

dépens.  

5. Met un émolument de 500 fr. à la charge de l’OAI.  

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 

juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, 

motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son 

mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 

électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 

possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 

l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

 

Nancy BISIN 

 La présidente 

 

 

 

Valérie MONTANI 

 

La secrétaire-juriste : 

 

Diane E. KAISER 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le