# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** a4310986-d752-5143-b7fd-08d330738030
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2009-09-01
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 01.09.2009 A/942/2009
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-942-2009_2009-09-01.pdf

## Full Text

Siégeant : Doris WANGELER, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Christine 

TARRIT DESHUSSES, Juges assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/942/2009 ATAS/1069/2009 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 1 

du 1
er

 septembre 2009 
 

 

 

En la cause 

 

 

 

Monsieur M__________, domicilié à Onex recourant 

 

 

 

contre 

 

 

 

SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 

D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse, postfach 4358, 6002 

LUCERNE 

intimée 

 

 

 

 

 

A/942/2009 

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EN FAIT 

1. Monsieur M__________ (ci-après l'assuré ou le recourant) a exercé la profession 

de peintre en bâtiment suite à l'obtention d'un certificat fédéral de capacité en 

1988. 

Il a principalement travaillé en tant qu'employé temporaire par l'intermédiaire de 

l'agence X__________ et en dernier lieu, pour l'entreprise Y__________. 

2. L'assuré a été hospitalisé du 3 au 13 novembre 2003 au département de 

neurosciences cliniques et de dermatologie des Hôpitaux universitaires de 

Genève (ci-après, HUG) en raison de céphalées d'origine indéterminée. Une 

IRM cérébrale et une ponction lombaire ont été effectuées afin de déterminer 

l'origine de ces troubles. Cette dernière a mis en évidence un nombre de globules 

blancs légèrement augmenté. Le rapport effectué suite à cette hospitalisation 

indiquait, en outre, que l'assuré avait subi durant son séjour un examen ORL, 

lequel s'est avéré normal (excluant également une sinusite). Il convenait 

cependant de noter un abus de décongestionnants nasaux depuis plus de 5 ans 

faisant conclure à une rhinite médicamenteuse. Par ailleurs, au vu des résultats, 

les médecins ont estimé qu'une méningite virale au décours n'était pas à exclure. 

3. Des consultations médicales ont eu lieu respectivement les 25 novembre 2003, 4 

et 18 février 2004 aux HUG. Il ressort du rapport relatif à la consultation du 18 

février 2004 qu'une seconde ponction lombaire a été effectuée durant le mois de 

janvier 2004, laquelle a, à nouveau, mis en évidence une augmentation de 

globules blancs, leur nombre étant de huit. Durant cette consultation, l'assuré a 

émis le souhait de pouvoir bénéficier d'une reconversion professionnelle. Enfin, 

les rapports médicaux mentionnaient que l'origine des céphalées restait 

indéterminée. 

4. Le recourant s'est rendu les 31 mars et 13 avril 2004 en consultation ambulatoire 

d'allergologie aux HUG. Suite à cette consultation, les Drs A__________, 

Professeur associé et B__________, Chef de clinique adjoint du Service 

d'immunologie et d'allergologie des HUG ont posé, dans un rapport du 23 avril 

2004, le diagnostic de rhinite chronique irritative et médicamenteuse, de 

sensibilisation aux pollens de graminées et d'eczéma du flanc. Sous le titre 

intitulé "Rappel anamnestique", ils ont, de plus, indiqué que depuis que l'assuré 

était au chômage, aucune amélioration de la rhinite chronique n'avait pu être 

constatée. Par ailleurs, sous la rubrique discussion, ils ont mentionné que, 

concernant la rhinite chronique, ils n'avaient pas pu mettre en évidence de 

composante allergique, qu'il existait bien une sensibilisation aux pollens de 

graminées céréales, mais qu'il n'y avait pas d'exacerbation saisonnière 

correspondante. Enfin, ils ont mentionné que l'exposition aux solvants semblait 

 

 

 

 

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être un cofacteur irritatif à la rhinite qui ne saurait expliquer cette rhinite 

chronique puisque le patient était au chômage depuis une année. 

5. L'assuré a consulté la Dresse C__________, Médecin inspectrice du travail, le 5 

juin 2005. Au cours de cette consultation, il a signalé l'apparition, durant les 

années 1990, d'une toux, d'une sensation de "salive épaisse" et "d'irritations à la 

gorge" lors des journées durant lesquelles il travaillait et qu'au cours des années, 

l'écoulement nasal devenait permanent. Il a indiqué qu'actuellement, lorsqu'il se 

rendait au travail le matin, il était très gêné par les odeurs de peinture. Il se 

plaignait, en outre, de manque d'énergie, de problèmes de toux, de dyspnée et 

d'état ébrieux, raison pour laquelle il portait un masque lors de son activité. Il a 

également mentionné que depuis peu étaient apparus des irruptions cutanées sur 

le tronc accompagnées de démangeaisons intenses, lesquelles disparaissaient 

durant la nuit. Lorsqu'il était au chômage, soit durant les mois de janvier et 

février 2007, il a indiqué ne plus présenter aucun problème dermatologique. 

Toutefois, dès son retour sur le lieu de son travail, il présentait à nouveaux les 

mêmes troubles. Le week-end était, en revanche, toujours asymptomatique; de 

même en était-il lorsqu'il utilisait uniquement de la peintre à l'eau. En outre, 

l'assuré a mentionné que lorsqu'il buvait de l'alcool, il présentait durant les 

heures qui suivaient un mini-urticaire. Dans ses antécédents personnels, il était 

mentionné que l'assuré avait présenté une rhinite saisonnière à l'adolescence, 

laquelle était par la suite devenue chronique et une méningite virale en 2004. A 

l'issue de cette consultation, la Dresse C__________ a adressé un courrier aux 

HUG afin qu'ils effectuent des investigations plus étendues, dès lors que les 

lésions laissaient penser qu'il pouvait s'agir d'un problème d'origine 

professionnelle. 

6. En date du 14 juin 2007, suite au rapport du médecin inspecteur du travail, la 

SUVA, assureur-accident de l'employeur de l'assuré a ouvert un dossier pour 

suspicion de maladie professionnelle de la peau. 

7. Il ressort d'un rapport médical établi le 11 juillet 2007 par les HUG que l'assuré 

présentait, lors d'une consultation effectuée le 5 juin 2007, un dermographisme 

positif, aucune lésion n'étant toutefois visible. Sous la rubrique "commentaires" 

étaient mentionnés les points suivants : 

"Nous avons réalisé des tests urticaires physiques qui sont positifs pour urticaire 

factice. Les tests de provocation n'étant par contre pas de notre ressort, nous 

avons adressé le patient à la consultation d'allergologie du Dr D__________ 

pour des examens complémentaires". 

8. Dans un rapport effectué le 10 septembre 2007 par l'inspecteur-accident de la 

SUVA, l'assuré a indiqué, en substance, que les seuls produits qui provoquaient 

des allergies étaient ceux se trouvant dans la peinture à l'huile. En outre, il a 

 

 

 

 

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précisé que durant la phase de préparation inhérente à son activité, soit le fait de 

mastiquer, poncer, nettoyer la surface à peindre, laquelle prenait environ deux 

heures par jour, il n'y avait pas de contact avec les produits allergiques et donc 

pas de réaction. Il a ajouté que les troubles dont il souffrait étaient apparus en 

1995 alors qu'il n'avait aucunement modifié ses habitudes professionnelles. Au 

début, les troubles apparaissaient principalement lorsqu'il faisait de la peinture à 

l'huile et disparaissaient le lendemain après une nuit de sommeil. Il a en outre 

indiqué avoir consulté différents allergologues, lesquels n'ont toutefois pas pu 

poser de diagnostic. Il a ajouté qu'au fil du temps, les symptômes n'ont pas 

régressé et se sont concrétisés par un manque d'énergie, de la toux, des irruptions 

cutanées et un état ébrieux après avoir été exposé aux solvants. En outre, durant 

le mois d'octobre 2005, après avoir été exposé à des solvants de manière plus 

intensive, il a ressenti de violentes céphalées qui ont eu pour conséquence une 

hospitalisation d'une semaine aux HUG. Les examens effectués n'ont donné 

aucun résultat et les médecins n'ont pas pu indiquer à l'assuré les causes de ces 

céphalées. Au surplus, l'assuré a exposé que lorsqu'il se trouvait en vacances ou 

en week-end, les troubles disparaissaient, qu'il n'avait jamais interrompu son 

travail en raison des problèmes susmentionnés, dès lors qu'il essayait de vivre 

avec en se protégeant avec un masque, lequel avait une efficacité très relative. 

Enfin, il souhaitait que son allergie soit reconnue par la SUVA afin qu'il puisse 

bénéficier d'une prise en charge en vue d'un changement de poste. 

9. Les Drs E__________ et F__________, spécialiste FMH en médecine du travail, 

médecine interne et endocrinologie et médecins de la SUVA ont établi un 

rapport en date du 10 décembre 2007, suite à diverses analyses effectuées en 

laboratoire. Ce rapport indiquait notamment que les examens récemment 

effectués montraient un dermographisme positif (urticaire factice) et que l'assuré 

avait par la suite renoncé à consulter un allergologue dans la mesure où deux 

précédentes investigations chez le Dr G__________, puis chez les HUG s'étaient 

révélées négatives. Sous la rubrique "discussion et conclusions", ledit rapport 

mentionnait, en outre, les éléments suivants:  

"Nous n'avons à l'heure actuelle pas d'élément probant nous permettant de 

conclure sur la nature des troubles représentés par M. M__________. L'urticaire 

apparaissant le soir après le travail est de type dermographique (factice). Les 

céphalées de 2004 n'étaient pas liées à l'activité professionnelle. Les autres 

symptômes sont peu spécifiques (bouche pâteuse) et il n'y a pas d'atteinte 

pulmonaire ou dermatologique de type eczéma. La poursuite de l'activité 

professionnelle doit s'accompagner de mesures de protection personnelle telles 

que gants et masque à cartouche (régulièrement porté et changé) (…)" 

10. Dans un certificat établi à la demande de l'assuré, le 2 juin 2008, la Dresse 

C__________ a indiqué avoir vu ce dernier une première fois en novembre 2006 

en raison de problèmes de santé présents lors de l'exercice de son activité 

 

 

 

 

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professionnelle. Selon elle, la chronologie des troubles évoquait une origine 

professionnelle, sans qu'à ce jour il ait été conclu formellement sur la nature de 

ces troubles. Elle a de plus indiqué que les signes d'intolérance aux peintures 

contenant des solvants tels que présentés par l'assuré devraient inciter à rendre 

possible une réorientation professionnelle vers une activité où il ne serait plus en 

contact avec ce type de peinture. 

11. Le 12 septembre 2008, les Drs E__________ et H__________, spécialiste FMH 

en médecine du travail et en médecine générale et travaillant pour le compte de 

la SUVA, ont effectué un rapport médical. Ce rapport mentionnait notamment, 

dans l'anamnèse intermédiaire, que bien que l'assuré eût réussi à éviter 

d'appliquer lui-même les peintures à solvant, il avait développé régulièrement 

des symptômes de type urticarien et ORL (rhinite et bouche pâteuse) ainsi qu'un 

état légèrement ébrieux lorsqu'il se trouvait en contact avec des parquets vitrifiés 

ou des peintures contenant des solvants appliqués par des collègues. Le plus 

gênant pour ce dernier avait été la survenance vespérale, autour de 21 heures, de 

lésions urticariennes très prurigineuses au niveau du tronc, qui passaient pendant 

la nuit. Aucun médicament n'avait été pris pour traiter cette urticaire. Celle-ci ne 

survenait jamais pendant le week-end, pendant les vacances ou en l'absence de 

contact avec les peintures à solvant. En outre, un complément d'anamnèse a pu 

enseigner que lesdits symptômes apparaissaient également après ponçage de 

peinture à émail. Lors de prise d'alcool fort telle que du whisky, l'assuré 

présentait occasionnellement de discrètes éruptions cutanées prurigineuses sous 

forme de papules isolées. En revanche, la présence de deux chats chez lui ainsi 

que l'application de parfum sur la peau ne donnait aucune réaction. Enfin, sous la 

rubrique "Discussion et conclusions", le rapport précité mentionnait : 

"Les troubles présentés par M. M__________ présentent à l'anamnèse une 

relation temporelle étroite avec l'activité professionnelle et en particulier 

l'utilisation de peinture contenant des solvants. Ces troubles ont pu être contrôlés 

par l'éviction de ces peintures, puis l'arrêt de l'activité professionnelle 

(chômage). Actuellement, M. M__________ recherche une activité 

complètement différente, mais serait intéressé de bénéficier d'une aide à la 

reconversion. Sur le plan diagnostique, les troubles décrits par M. 

M__________, en particulier l'urticaire survenant environ 4 heures après le 

travail, ne correspondent pas à une maladie professionnelle bien identifiée. Les 

urticaires au solvant sont rarement décrites dans la littérature et on ne comprend 

pas pourquoi les éruptions surviennent systématiquement de manière retardée 

vers 21 heures (…). Par ailleurs on est également surpris par la longue évolution 

de cette symptomatologie (plus de 10 ans), qui n'a pas empêché l'assuré de 

poursuivre son activité de peintre en bâtiment. L'absence de tentative de 

traitement de cette urticaire prurigineuse est également étonnante, de même que 

l'absence de gêne à l'endormissement". 

 

 

 

 

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12. Dans une appréciation médicale du 13 novembre 2008, les Drs E__________ et 

H__________ ont estimé que la chronologie de l'urticaire et le résultat de 

l'examen spécialisé en dermatologie permettaient de conclure à une urticaire 

factice, sans relation avec l'activité professionnelle. En effet, la symptomatologie 

urticarienne pouvait également survenir dans d'autres environnements, 

notamment après ponçage de peinture à l'émail et, occasionnellement, après 

avoir bu un alcool fort ou dans d'autres circonstances sans rapport avec le travail. 

Les autres symptômes décrits par l'assuré étaient, de plus, très peu spécifiques et 

ne permettaient pas non plus de conclure à l'existence d'une maladie 

professionnelle. Cela était d'autant plus vrai qu'en 2004, le consultant en 

allergologie des HUG relevait qu'aucune amélioration de la rhinite chronique 

n'avait été constatée pendant la période de chômage. En conséquence, ils ne 

pouvaient conclure à l'existence d'une maladie professionnelle, refusant de 

prendre en charge le cas. 

13. Par décision du 20 novembre 2008, la SUVA a refusé d'allouer une quelconque 

prestation à l'assuré, considérant que ses lésions dermatologiques n'avaient 

aucune origine professionnelle. 

14. Par courrier du 3 décembre 2008, l'assuré a formé opposition à ladite décision. Il 

a allégué que ses lésions dermatologiques ainsi que les autres symptômes (sinus 

bouchés, maux de tête, etc.) étaient présents lorsqu'il exerçait sa profession de 

peintre en bâtiment. En revanche, depuis qu'il se trouvait au chômage, lesdits 

symptômes n'étaient plus réapparus. 

15. Par décision sur opposition du 20 février 2009, la SUVA a confirmé sa décision 

du 20 novembre 2008. Elle a rappelé que les spécialistes avaient affirmé que 

l'assuré ne présentait pas une maladie professionnelle, que la chronologie de 

l'urticaire et le résultat de l'examen d'un spécialiste en dermatologie permettaient 

de conclure à une urticaire factice, sans relation avec l'activité professionnelle. 

De surcroît, dans le cas particulier, aucune raison ne permettait d'expliquer pour 

quelle raison les éruptions survenaient systématiquement de manière retardée 

vers 21 heures. En effet, le contact avec le solvant se produisait 

vraisemblablement à un moment de la journée différent selon les jours et, même 

s'il s'agissait d'une réaction retardée, elle ne devrait pas survenir 

systématiquement à la même heure. Par ailleurs, la symptomatologie 

urticarienne pouvait également survenir dans d'autres environnements, 

notamment après le ponçage de peinture à émail et, occasionnellement, après la 

consommation d'alcool fort ou dans d'autres circonstances sans rapport avec le 

travail, de manière beaucoup plus discrète. Les autres symptômes décrits par 

l'assuré (bouche pâteuse, toux, rhinite) étaient très peu spécifiques et ne 

permettaient pas non plus de conclure à l'existence d'une maladie 

professionnelle, d'autant plus qu'en 2004 le consultant en allergologie des HUG 

relevait qu'aucune amélioration de la rhinite chronique n'avait été constatée 

 

 

 

 

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pendant la période de chômage. Concernant les maux de tête, l'assuré avait été 

suivi à la Policlinique des HUG pour des céphalées d'origine indéterminée 

d'abord et pour des céphalées dans le cas d'une méningite virale ensuite. 

16. Par courrier du 18 mars 2009, l'assuré a interjeté recours contre la décision sur 

opposition rendue le 20 février 2009. Il a allégué que ses lésions 

dermatologiques, ainsi que les autres symptômes (sinus bouchés, maux de tête, 

etc.) étaient présents lorsqu'il exerçait sa profession de peintre en bâtiment et que 

depuis qu'il se trouvait au chômage, soit depuis le mois d'avril 2008 et dès lors 

qu'il n'était plus directement en contact avec certains produits (solvant et autres), 

lesdits symptômes n'étaient pas réapparus. 

17. Dans sa réponse du 10 mars 2009, la SUVA a souligné qu'au terme de 

l'instruction médicale, aucun des symptômes décrits par le recourant n'avait pu 

être mis en lien avec son activité professionnelle. Les spécialistes en médecine 

du travail excluaient que les céphalées puissent être liées à l'activité 

professionnelle. S'agissant des troubles dermatologiques, aucune atteinte de type 

eczéma n'avait été relevé, seulement une urticaire. Celle-ci appartenait à la forme 

d'urticaire la plus fréquente et survenait principalement chez les jeunes adultes et 

était déclenchée par des forces de cisaillements appliquées sur la peau. Il 

s'agissait d'une urticaire factice, sans relation avec l'activité professionnelle 

18. Un délai au 3 avril 2009 a été accordé à l'assuré pour répliquer. Ce dernier n'y a 

toutefois pas donné suite. 

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 5 de la loi genevoise sur l'organisation 

judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 

unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 

générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 

relatives à la loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant des modifications 

législatives notamment dans le droit de l'assurance-invalidité. Du point de vue 

temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au moment 

où les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des assurances 

sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait réalisé à 

la date déterminante de la décision sur opposition litigieuse (ATF 130 V 230 

consid. 1.1; 129 V 4 consid. 1.2 ; 169 consid. 1 ; 356 consid. 1 et les arrêts cités). 

En l'espèce, dans la mesure où les premiers troubles dont a souffert le recourant 

 

 

 

 

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se sont manifestés durant le mois de novembre 2003, la LPGA, du point de vue 

matériel, est applicable. 

Toutefois, il convient d'ajouter que les définitions de l'incapacité de travail, de 

l'incapacité de gain, d'invalidité et de la méthode de comparaison des revenus 

contenues dans la LPGA constituent, en règle générale, une version formalisée 

de la jurisprudence relative aux notions correspondantes avant l'entrée en 

vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune modification du point de vue de leur 

contenu, de sorte que la jurisprudence développée à leur propos peut être reprise 

et appliquée (ATF 130 V 345 consid. 3).  

3. En ce qui concerne la procédure et à défaut de règles transitoires contraires, le 

nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 

131 V 314 consid. 3.3; 117 V 93 consid. 6b; 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 

KV 37 p. 316 consid. 3b). 

Interjeté dans les formes et délais légaux, le recours est recevable, conformément 

aux art. 56 et ss LPGA. 

4. Le litige porte sur le droit de l'assuré à des prestations découlant de l'assurance-

accident et, en particulier, si ce dernier souffre d'une maladie professionnelle au 

sens de l'art. 9 LAA. 

5. Selon l'art. 9 al. 1 LAA, sont réputées maladies professionnelles les maladies 

dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité 

professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Le Conseil 

fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des 

affections qu'ils provoquent. Se fondant sur cette délégation de compétence, 

ainsi que sur l'art. 14 OLAA, le Conseil fédéral a dressé à l'annexe I de l'OLAA 

la liste des substances nocives, d'une part, et la liste de certaines affections, ainsi 

que des travaux qui les provoquent, d'autre part. 

Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation prépondérante est réalisée 

lorsque la maladie est due pour plus de 50 % à l'action d'une substance nocive 

mentionnée dans la première liste, ou que, dans la mesure où elle figure parmi 

les affections énumérées dans la seconde liste, elle a été causée à raison de plus 

de 50 % par les travaux indiqués en regard de ladite affection (ATF 119 V 200 

consid. 2a et la référence; RAMA 2000 n° U 398 p. 333 et ss. consid. 3; ATFA 

non publié du 22 février 2006, U 48/05). 

6. En l'espèce, il résulte des nombreuses consultations et analyses effectuées, que le 

recourant souffre d'une urticaire, cette dernière ayant eu pour conséquence des 

réactions au niveau de la peau. Cette urticaire ne figure pas sur la liste établie par 

le Conseil fédéral (annexe 1 OLAA) en tant qu'affection due à certains travaux. 

De même en est-il des céphalées dont souffre également le recourant. Par 

 

 

 

 

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ailleurs, la composition de la peinture à huile, qui selon le recourant serait à 

l'origine de ses symptômes, ne se trouve pas non plus dans la liste des substances 

nocives figurant à l'annexe 1 ch. 1 OLAA. En particulier, le naphta lourd ou 

distillat de pétrole présent dans lesdites peintures se trouve être un diluant, soit 

un composé de pétrole fortement dilué, lequel ne peut être assimilé à du pétrole 

pur, tel qu'il figure sur la liste de l'annexe 1.  

Par conséquent force est de constater que les conditions de l'art. 9 al. 1 LAA ne 

sont pas réalisées. 

7. Aux termes de l'art. 9 al. 2 LAA, sont aussi réputées maladies professionnelles 

les autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont été causées exclusivement ou 

de manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle. 

Cette clause générale répond au besoin de combler d'éventuelles lacunes qui 

subsisteraient dans la liste que le Conseil fédéral est chargé d'établir en vertu de 

l'art. 9 al. 1 LAA (ATF 116 V 141 consid. 5a et les références). Selon la 

jurisprudence, l'exigence d'une relation exclusive ou nettement prépondérante 

prévue à l'article 9 al. 2 LAA est réalisée lorsque la maladie professionnelle 

résulte à 75 % au moins de l'activité professionnelle (ATF 126 V 186 consid. 2b, 

119 V 201 consid. 2b). En d'autres termes, il faut que les cas d'atteintes pour un 

groupe professionnel déterminé soient quatre fois plus nombreux que ceux 

enregistrés dans la population en général pour que l'on puisse considérer que la 

maladie a été causée de manière nettement prépondérante par l'exercice de 

l'activité professionnelle (ATF 116 V 143 consid. 5c; RAMA 2000 n° U 408 p. 

407; ATFA non publié du 31 janvier 2006, U 195/05). Si les données statistiques 

font défaut, il faut utiliser les données cliniques (cf. arrêt du 22 septembre 2000 

dans la cause U 235/99). S'il apparaît comme un fait démontré par la science 

médicale qu'en raison de la nature d'une affection particulière, il n'est pas 

possible de prouver que celle-ci est due à l'exercice d'une activité 

professionnelle, il est hors de question d'apporter la preuve dans un cas concret 

de la causalité qualifiée au sens de l'article 9, al. 2 LAA (cf. ATF 126 V 183). 

8. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 

Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne 

la manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

Ainsi, une expertise médicale établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur 

probante pour autant que celui-ci contienne suffisamment d'appréciations 

médicales qui, elles, se fondent sur un examen personnel de l'assuré (cf. RAMA 

2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). Le juge peut accorder pleine valeur probante 

aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs aussi longtemps 

que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont 

sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et 

qu'aucun indice concret ne permette de mettre en cause leur bien-fondé. Le 

simple fait que le médecin consulté est lié à l'assureur par un rapport de travail 

 

 

 

 

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ne permet pas encore de douter de l'objectivité de son appréciation ni de 

soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en présence de 

circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité d'une 

appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés (ATF 125 V 

353 consid. 3b/ee). 

9. L'autorité administrative ou le juge ne doivent considérer un fait comme prouvé 

que lorsqu'ils sont convaincus de sa réalité (Kummer, Grundriss des 

Zivilprozessrechts, 4ème édition, Berne 1984, p. 136 ; Gygi, 

Bundesverwaltungsrechtspflege, 2ème éd., p. 278, ch. 5). Dans le domaine des 

assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 

loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent 

comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de 

vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être 

considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de 

fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui 

paraissent les plus probables (ATF 121 V 47 consid. 2a, 208 consid. 6b et la 

référence). Aussi n'existe-t-il pas en droit des assurances sociales, un principe 

selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur 

de l'assuré (RAMA 1999 n° U 349, p. 478 consid. 2b ; ATFA non publié du 25 

juillet 2002 en la cause U 287/01). 

10. Dans le cas particulier, les médecins de la SUVA ont établi, outre l'appréciation 

médicale datée du 13 novembre 2008, deux rapports, les 10 décembre 2007 et 12 

septembre 2008. Ces rapports sont notamment fondés non seulement sur des 

analyses effectuées en laboratoire le 23 avril 2004, par les HUG, et le 13 

novembre 2007 par la SUVA, mais également sur le rapport rédigé par la SUVA 

le 10 septembre 2007. Lesdits rapports ont été également établis sur la base d'un 

examen personnel de l'assuré, prenant en considération les plaintes exprimées, 

de même que celles découlant des diverses consultations qui ont eu lieu 

notamment le 15 juin 2005 et le 10 septembre 2007, ainsi que l'anamnèse 

professionnelle, familiale, personnelle et par système de ce dernier. En outre les 

médecins de la SUVA se sont référés à une abondante littérature médicale. Les 

avis susmentionnés arrivent tous aux mêmes conclusions, à savoir qu'aucun 

élément ne permet de conclure sur la nature des troubles (cf. rapport du 10 

décembre 2007) et qu'ils ne correspondent pas à une maladie professionnelle (cf. 

rapport du 12 septembre 2008). Ils sont, en outre, conformes aux analyses et 

rapports effectués par les HUG et ont fait l'objet d'une solide motivation, le suivi 

du recourant ayant par ailleurs été assuré régulièrement pendant plus d'une 

année. Ils ont ainsi pleine valeur probante. Du reste, les appréciations du 

médecin traitant ne permettent pas de mettre en doute les conclusions des 

médecins de la SUVA. 

 

 

 

 

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11. En ce qui concerne le rapport de causalité entre la maladie et l'activité 

professionnelle du recourant, les données statistiques faisant défaut, le Tribunal 

de céans se référera aux données cliniques du cas, ainsi qu'à l'état de la science 

médicale sur le sujet. 

S'agissant tout d'abord de la rhinite, un premier rapport effectué suite à 

l'hospitalisation du recourant en 2003 mentionnait déjà un abus de 

décongestionnants nasaux apparu depuis cinq années, avec pour conclusion une 

rhinite médicamenteuse. Un second rapport, des médecins des HUG, faisait par 

ailleurs état, en 2004, de ce que depuis que l'assuré se trouvait au chômage, 

aucune amélioration n'avait pu être constatée, de ce qu'ils n'avaient pas pu mettre 

en évidence de composante allergique et, enfin, de ce que l'exposition aux 

solvants semblait être un cofacteur irritatif à la rhinite qui ne saurait expliquer sa 

chronicité vu précisément que ce dernier se trouvait alors au chômage. Lors de la 

consultation du 5 juin 2005 avec la Dresse C__________, le recourant a au 

surplus indiqué avoir présenté à l'adolescence une rhinite saisonnière, laquelle 

était par la suite devenue chronique. Enfin, les rapports effectués par la SUVA 

en 2007 et 2008 sur la base notamment d'analyses médicales ont conclu qu'il n'y 

avait pas de lien de causalité entre l'activité professionnelle de l'assuré et les 

troubles dont il souffre. 

Il ne peut ainsi être admis que la rhinite a été causée de manière hautement 

prépondérante par l'activité professionnelle de l'assuré. 

12. Concernant l'urticaire, il ressort des rapports effectués par la SUVA les 10 

décembre 2007 et 12 septembre 2008 que les analyses effectuées dans le cadre 

de l'instruction de la SUVA ont permis de conclure qu'il s'agissait d'une urticaire 

factice ; de telles urticaires surviennent principalement chez les jeunes adultes et 

sont déclenchées par des forces de cisaillement appliquées sur la peau. Par 

ailleurs ces urticaires sont rarement décrites dans la littérature et leurs causes 

n'ont jamais été clairement établies par la science médicale. En outre, il semble 

que lesdites urticaires sont également apparues lorsque le recourant n'était pas en 

contact direct avec des produits servant à la peinture, notamment quand son 

activité consistait à poncer et occasionnellement lorsqu'il lui arrivait de boire de 

l'alcool fort. Enfin, aucune raison ne permet d'expliquer pour qu'elle raison ces 

éruptions sont apparues de façon systématiquement différées, soit vers 21 

heures. 

Par conséquent, au vu de la jurisprudence (cf. ATF 126 V 183) et des faits 

susmentionnés, le Tribunal de céans considère que l'urticaire dont souffre le 

recourant ne peut être mis en relation de causalité avec son activité lucrative. 

13. S'agissant des céphalées, les rapports médicaux établis par les HUG, les 25 

novembre 2003, 4 février et 18 février 2004 indiquent que la cause de ces 

 

 

 

 

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troubles restait indéterminée et ce malgré les recherches effectuées. Par 

conséquent, c'est à juste titre que la SUVA, dans son rapport du 10 décembre 

2007, a estimé que les céphalées dont a souffert le recourant durant l'année 2003 

ne pouvaient pas non plus être mises en relation avec l'activité professionnelle de 

ce dernier. 

Au vu de ce qui précède, force est ainsi de constater que les maux dont souffre le 

recourant ne peuvent pas être mis en relation avec son activité professionnelle. Il 

apparaît, au contraire, fortement vraisemblable que les symptômes décrits sont 

apparus en marge de l'activité du recourant.  

14. Les autres affections dont se plaint le recourant, à savoir "bouche pâteuse et 

toux" sont, par ailleurs, comme le mentionnent les rapports médicaux effectués 

par les médecins de la SUVA, trop peu spécifiques et ne permettent pas une mise 

en relation de causalité avec son activité professionnelle. 

Il est vrai que l'avis de la Dresse C__________ figurant dans un certificat daté 

du 2 juin 2008 selon lequel la chronologie des troubles évoquent une origine 

professionnelle ne saurait être pris en considération. Toutefois, il ne repose sur 

aucun rapport pas plus que sur les analyses médicales effectuées, mais tient 

uniquement compte des plaintes exprimées par le recourant. 

Par ailleurs, il est à noter qu'il ressort du rapport d'examen de la SUVA du 10 

décembre 2007 que le recourant a refusé de consulter en allergologie alors que 

les précédentes investigations, soit celles effectuées chez le Dr G__________ 

puis   chez les HUG, s'étaient révélées négatives. 

Enfin, les allégations du recourant selon lesquelles les symptômes dont il souffre 

étaient présents lorsqu'il exerçait son activité professionnelle et ont par la suite 

disparu, lorsqu'il s'est trouvé au chômage, ont déjà été prises en considération 

par les instances inférieures dans la mesure où elles ont déjà été exprimées dans 

le rapport du 5 juin 2005 établi par le Dresse C__________. De plus, ces 

allégations ne sont aucunement étayées par le recourant et, quoi qu'il en soit, 

sont contredites par les analyses médicales. 

Au vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, sera rejeté. Pour le surplus, la 

procédure est gratuite (art. 61 let a LPGA) 

 

 

 

 

 

 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Dit que la procédure est gratuite. 

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 

juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 

moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 

être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 

conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 

recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

Marie-Louise QUELOZ 

 La présidente 

 

 

Doris WANGELER 

 

 

 

La secrétaire-juriste : 

 

 

 

Hermione STIEGER 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

de la santé publique par le greffe le