# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 3a5b02cd-0a33-5b6d-b673-a94b544c64b1
**Source:** Bern Gerichte (BE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2022-12-22
**Language:** fr
**Title:** Bern Verwaltungsgericht 22.12.2022 200 2022 488
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/BE_Verwaltungsgericht/BE_VG_001_200-2022-488_2022-12-22.pdf

## Full Text

200.2022.488.LAA
N° AVS 
NIG/EGC

Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française

Jugement du 22 décembre 2022

Droit des assurances sociales

B. Rolli, président
M. Moeckli et A.-F. Boillat, juges
G. Niederer, greffier

A.________
représenté par Me B.________
recourant

contre

Helsana Accidents SA 
Droit & Compliance, Avenue de Provence 15, case postale 839
1001 Lausanne
intimée

relatif à une décision sur opposition de cette dernière du  26 juillet 2022

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 22 décembre 2022, 200.2022.488.LAA, page 
2

En fait:

A.

A.________, né en 1968, divorcé et sans enfant, a été engagé en dernier 
lieu en qualité de "business analyst" à plein temps en 2006. Par déclaration 
d'accident du 9 novembre 2021, son employeur a communiqué à Helsana 
Accidents SA, soit l'assureur-accidents (obligatoire) de l'intéressé, que 
celui-ci avait subi un accident non professionnel le 28 août 2021. Dans cet 
écrit, il était fait état d'une déchirure au genou gauche et mentionné que 
l'assuré s'était agenouillé et assis sur ses pieds, avec les jambes pliées au 
maximum, puis qu'il avait ressenti une vive douleur à l'arrière de ce genou. 
Selon ce document, une incapacité de travail avait par la suite été attestée 
à partir du 8 novembre 2021.

B.

Après avoir encore reçu un rapport d'IRM de la division de radiologie d'une 
clinique, Helsana Accidents SA s'est procurée des rapports du médecin 
(interniste) traitant et d'un centre hospitalier, notamment au sujet d'une 
opération subie par l'assuré le 16 décembre 2021. Elle a ensuite demandé 
des précisions à ce dernier à propos du déroulement de l'événement, puis 
a sollicité l'avis d'un médecin-conseil, qui s'est exprimé le 10 janvier 2022. 
Sur ce fondement et par décision du 4 février 2022, Helsana Accidents SA 
a nié tout droit à des prestations en lien avec les faits survenus le 
28 août 2021.

C.

L'opposition interjetée le 4 mars 2022 par l’assuré, défendu par un avocat, 
a été rejetée par décision sur opposition d'Helsana Accidents SA du 
26 juillet 2022.

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D.

Par mémoire du 26 août 2022, l'assuré, toujours représenté, a porté le litige 
devant le Tribunal administratif du canton de Berne (TA), en concluant, 
sous suite de frais et dépens, à l'annulation de la décision sur opposition 
d'Helsana Accidents SA et à ce qu'il soit ordonné à cette dernière de 
reconnaître son obligation de prise en charge, ainsi que de fournir les 
prestations d'assurances dues en lien avec l'événement du 28 août 2021. 
Dans sa réponse du 27 septembre 2022, l'intimée a quant à elle conclu au 
rejet du recours.

En droit:

1.

1.1 La décision sur opposition du 26 juillet 2022 représente l'objet de la 
contestation. Elle ressortit au droit des assurances sociales et confirme la 
décision du 4 février 2022, par laquelle l'intimée a nié tout droit de l'assuré 
à des prestations de l'assurance-accidents. L'objet du litige porte sur 
l'annulation de cette décision sur opposition et sur le droit de l'assuré à des 
prestations de cette assurance. Est en particulier litigieuse la question de 
savoir si l'intimée a établi à suffisance que l'atteinte subie était due de 
manière prépondérante à de l'usure ou à un état maladif préexistant.

1.2 Interjeté en temps utile, dans les formes prescrites, auprès de 
l'autorité de recours compétente, par une partie disposant de la qualité pour 
recourir et valablement représentée, le recours est recevable (art. 56 ss de 
la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales [LPGA, RS 830.1], en lien avec l'art. 1 al. 1 de la loi 
fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents [LAA, RS 832.20]; art. 
15 et 74 ss de la loi cantonale du 23 mai 1989 sur la procédure et la 
juridiction administratives [LPJA, RSB 155.21]).

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1.3 Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue 
française du TA dans sa composition ordinaire de trois juges (art. 54 al. 1 
let. c et 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation des 
autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]).

1.4 Le TA examine librement la décision contestée et n'est pas lié par 
les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 et 
84 al. 3 LPJA).

2.

2.1 En principe, les prestations de l'assurance-accidents obligatoire 
sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel 
et de maladie professionnelle (art. 6 al. 1 LAA). Est réputé accident toute 
atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain 
par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, 
mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA).

2.2

2.2.1 Aux termes de l’art. 6 al. 2 LAA, l’assurance alloue aussi ses 
prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu’elles ne 
soient pas dues de manière prépondérante à l’usure ou à une maladie: les 
fractures (let. a), les déboîtements d’articulations (let. b), les déchirures du 
ménisque (let. c), les déchirures de muscles (let. d), les élongations de 
muscles (let. e), les déchirures de tendons (let. f), les lésions de ligaments 
(let. g) et les lésions du tympan (let. h). Après l'annonce d'une lésion listée 
à l'art. 6 al. 2 LAA, l'assureur-accidents doit instruire les circonstances 
précises de sa survenance. Si la lésion figurant dans la liste est due à un 
accident au sens de l'art. 4 LPGA, l'assureur-accidents est tenu de verser 
des prestations jusqu'à ce que l'accident ne représente plus la cause 
naturelle et adéquate de l'atteinte à la santé, mais que celle-ci est 
désormais exclusivement imputable à des causes étrangères à l'accident. 
Si, à l'inverse, les critères définissant la notion d'accident au sens de l'art. 4 
LPGA ne sont pas remplis, l'assureur-accidents est en principe tenu de 
verser des prestations pour une lésion listée à l'art. 6 al. 2 LAA dans sa 

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version en vigueur depuis le 1er janvier 2017, à moins qu'il ne puisse 
apporter la preuve que la lésion est due de manière prépondérante à 
l'usure ou à une maladie (ATF 146 V 51 c. 9.1).

2.2.2 Pour l'application de l'art. 6 al. 2 LAA, aucun facteur extérieur ni, 
partant, aucun événement assimilable à un accident ou situation présentant 
un potentiel accru de dommage au sens de la jurisprudence relative à 
l'ancien art. 9 al. 2 de l'ordonnance fédérale du 20 décembre 1982 sur 
l'assurance-accidents (OLAA, RS 832.202) ne sont requis. La seule 
présence d'une lésion corporelle figurant dans la liste prévue à l'art. 6 al. 2 
let. a - h LAA engendre désormais la présomption qu'il s'agit d'une lésion 
corporelle assimilée qui doit être prise en charge par l'assureur-accidents. 
Toutefois, la possibilité d'une preuve libératoire prévue à l'art. 6 al. 2 LAA 
continue de rendre nécessaire la distinction entre les lésions corporelles 
assimilées à un accident incombant à l'assureur-accidents et les lésions au 
sens de la liste dont la cause réside dans l'usure ou une maladie et qui sont 
à la charge de l'assureur-maladie. Aussi, la question d'un événement initial 
dont on se souvient et qu'on peut identifier demeure également pertinente 
après la révision de la LAA, notamment en raison de l'importance d'un lien 
de rattachement temporel. La preuve libératoire que peut apporter 
l'assureur-accidents se trouve en règle générale simplifiée lorsqu'aucun 
événement initial n'a été établi lors de la phase d'instruction faisant suite à 
l'annonce d'une lésion figurant dans la liste (voir art. 43 al. 1 LPGA) ou qu'il 
s'agit d'un événement tout à fait mineur ou anodin. En effet, l'éventail 
complet des causes de la lésion corporelle en question doit être pris en 
compte pour opérer la distinction précitée qui est en premier lieu du ressort 
des spécialistes de la santé. Outre l'état médical préexistant, il y a lieu de 
mettre en lumière l'ensemble des circonstances liées à la première 
apparition des douleurs. Les différents indices qui parlent en faveur ou 
contre l'usure ou une maladie doivent être mis en balance d'un point de vue 
médical. Pour admettre une preuve libératoire, l'assureur-accidents doit, 
sur la base d'appréciations médicales concluantes – à un degré de 
vraisemblance prépondérante – établir que la lésion corporelle concernée 
est principalement, à savoir à plus de 50% dans tout l'éventail des causes 
possibles, imputable à l'usure ou à une maladie. Si l'éventail des causes 
réside uniquement dans des éléments qui indiquent une usure ou une 

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maladie, il s'ensuit immanquablement que l'assureur-accidents est parvenu 
à apporter une preuve libératoire et qu'il est inutile de procéder à des 
clarifications supplémentaires (ATF 146 V 51 c. 8.6). 

2.3 Pour pouvoir évaluer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 
juge, en cas de recours) a besoin de documents que le médecin et 
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du 
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer 
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données fournies par le médecin constituent un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore exiger de 
l'assuré (ATF 140 V 193 c. 3.2, 132 V 93 c. 4; SVR 2018 IV n° 27 c. 4.2.1).

2.4 L'administration en tant qu'autorité de décision et le juge, en cas de 
recours, ne peuvent considérer un fait comme établi que lorsqu'ils sont 
convaincus de son existence. En droit des assurances sociales, pour 
autant que la loi n'en dispose pas autrement, le juge doit fonder sa décision 
sur les faits qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. La 
simple possibilité de l'existence d'un fait ne suffit pas. Le juge doit bien plus 
retenir les éléments qui, parmi les faits possibles, lui paraissent les plus 
probables (ATF 144 V 427 c. 3.2).

3. 

3.1 Dans la décision sur opposition attaquée et sa réponse, l'intimée a 
en premier lieu indiqué que l'événement litigieux n'avait pas un caractère 
extraordinaire. Elle a expliqué que le mouvement effectué faisait partie des 
gestes de la vie courante, qu'il ne s'était pas déroulé de façon non 
programmée et qu'il avait eu lieu dans des conditions extérieures normales. 
Elle a ensuite rappelé que l'atteinte subie faisait néanmoins partie des 
lésions corporelles assimilées à un accident. Or, à ce propos, elle s'est 
référée aux avis de son médecin-conseil et a retenu que la lésion était due 
de manière prépondérante à l'usure ou à la maladie, à savoir à une 
chondropathie du condyle fémoral interne. Ainsi, elle a conclu que le lien de 
causalité naturelle entre l'événement et la lésion n'était que possible. 
L'intimée a encore ajouté qu'aucun rapport médical ne contredisait le point 

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de vue du médecin-conseil. En particulier, elle a déclaré que même si le 
centre hospitalier qui avait pris en charge l'assuré avait admis une lésion 
traumatique, celui-ci n'en avait aucunement expliqué les raisons. Aussi, 
l'intimée a relaté qu'il fallait seulement déduire du terme "traumatique" que 
l'atteinte était survenue chronologiquement en rapport avec l'événement du 
28 août 2021. Enfin, elle a souligné que le rapport du médecin-conseil était 
clair et motivé, qu'il avait ainsi une pleine valeur probante et qu'il ne se 
justifiait donc pas de mettre en œuvre une expertise.

3.2 Dans son recours, l'intéressé souligne d'abord qu'il ne conteste pas 
qu'il n'a pas subi un accident au sens légal. Cependant, il soutient que 
l'intimée s'est méprise en avançant, dans la décision sur opposition du 
26 juillet 2022, que l'atteinte était due de manière prépondérante à l'usure 
ou à la maladie. Cette conclusion serait en effet erronée, puisque le 
médecin-conseil aurait aussi relevé qu'il était possible que le mouvement 
litigieux ait justifié l'opération du 16 décembre 2021, qu'il n'était "pas sûr" 
que la blessure était récente et que l'atteinte "a[vait] dû" être débridée. De 
même, il souligne que ce médecin n'a quoi qu'il en soit pas exposé les 
raisons pour lesquelles il a retenu que la lésion était surtout due à l'usure 
ou à la maladie. Le recourant avance en outre que l'explication de ce 
médecin, s'agissant du lien de causalité entre l'événement du 28 août 2021 
et l'opération, n'est pas compréhensible, que ses constatations ne sont pas 
certaines et que son point de vue repose sur une simple supposition. 
Partant, il prétend que les rapports de ce médecin ne sont pas probants, au 
contraire de ceux du centre hospitalier, qui démontrent d'après lui que 
l'atteinte est d'origine organique. Enfin, le recourant relate que si, contre 
toute attente, le TA parvient au résultat que ces rapports ne suffisent pas à 
l'établir, il se justifie d'ordonner une expertise.

4.

Le dossier permet de constater les faits médicaux principaux suivants.

4.1 Dans la déclaration d'accident du 9 novembre 2021, le déroulement 
de l'incident a été relaté comme suit: "[p]our chercher une paire de souliers 
au fond d'un meuble, je me suis assis sur mes pieds. Mes jambes étaient 

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donc pliées au maximum. A ce moment-là, j'ai ressenti une vive douleur à 
l'arrière de mon genou gauche (comme un éclair). Les semaines suivantes, 
j'ai bien remarqué de temps à autre que je ressentais une tension et une 
légère douleur à l'arrière du genou, mais cela ne m'a pas inquiété. Je 
pensais que la cause était musculaire. Mais depuis deux semaines, j'ai 
commencé à ne plus pouvoir marcher normalement et à avoir des douleurs 
récurrentes. Je suis donc allé voir mon médecin de famille, qui suspecte 
une déchirure du ménisque extérieur. Je vais passer une IRM ce mercredi 
10.11. Aujourd'hui, j'ai des douleurs vives et constantes, et ne peux plus 
marche[r] sans béquilles".

4.2 D'après un rapport d'IRM du 11 novembre 2021 de la division de 
radiologie d'une clinique, aucun signe de contusion ou de fracture n'a été 
relevé. Cependant, une large déchirure oblique et horizontale de la corne 
postérieure du ménisque a été constatée, allant presque jusqu'au corps de 
celui-ci. Une déchirure radiaire du ménisque a en outre aussi été signalée, 
de même que de légères altérations du cartilage au niveau du condyle 
médial du fémur, un épanchement modéré de l'articulation et un petit kyste 
de Baker, avec une bursite correspondante d'un tendon.

4.3 Le 23 novembre 2021, un centre hospitalier a posé les diagnostics 
de lésion traumatique médiale de la corne postérieure du ménisque et de 
soupçon de lésion médiale du ménisque du côté gauche. Il a en particulier 
été relaté que le recourant avait subi une première distorsion du genou 
gauche trois mois plus tôt, puis un nouvel épisode similaire le 
22 novembre 2021. Ce dernier événement avait exacerbé les fortes 
douleurs provoquées après le premier incident, qui avaient pourtant en 
partie pu être atténuées grâce à une thérapie conservatrice. Une boiterie a 
été constatée, ainsi qu'une réaction douloureuse à la palpation au niveau 
de l'espace articulaire médial et latéral. Une opération a par ailleurs été 
convenue (arthroscopie et résection du ménisque, éventuellement 
méniscectomie partielle).

4.4 Dans un rapport d'opération du 16 décembre 2021 (arthroscopie 
diagnostique du genou et résection du ménisque médial, puis débridement 
du cartilage du condyle du fémur médial), les diagnostics de lésion 
traumatique médiale de la corne postérieure du ménisque, de soupçon de 

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lésion médiale du ménisque du côté gauche, de même que de lésion 
chondrale du condyle du fémur médial, ont été posés. 

4.5 Le 23 décembre 2021, le médecin-traitant a confirmé ces mêmes 
diagnostics et retenu également celui de status après l'intervention du 
16 décembre 2021. Il a jugé le pronostic bon et précisé qu'aucune séquelle 
n'était à attendre.

4.6 Dans un formulaire du 23 décembre 2021 également, le recourant a 
fourni des précisions à l'intimée, s'agissant du déroulement de l'incident. Il 
a relaté qu'en cherchant ses souliers au fond d'une armoire profonde, il 
s'était baissé dans les genoux et assis sur les pieds un peu trop 
rapidement. Il a précisé qu'il avait alors senti une très vive douleur à 
l'arrière du genou gauche et d'abord pensé à un claquage musculaire. Il a 
ajouté que les douleurs étaient devenues toujours plus vives et qu'une 
gêne croissante pour marcher était apparue, si bien qu'il avait décidé de 
consulter son médecin. Le recourant a de plus répondu "oui" à la question 
de savoir s'il avait accompli une activité habituelle, si celle-ci avait eu lieu 
dans des conditions extérieures normales et s'il s'était passé quelque 
chose de particulier ou d'imprévu. A propos de cette dernière question, il a 
signalé qu'il avait agi dans la précipitation et qu'il s'était baissé trop vite en 
pliant les genoux ainsi qu'en s'asseyant sur les pieds.

4.7 Le 10 janvier 2022, le médecin-conseil de l'intimée, un spécialiste 
en chirurgie orthopédique et en traumatologie, a posé le diagnostic de 
déchirure du ménisque interne avec lésion chondrale du condyle fémoral 
interne. Il a retenu qu'il n'était pas sûr que l'atteinte soit due à une blessure 
récente, puisque le ménisque présentait une chondropathie majeure du 
condyle fémoral interne. Il a au contraire conclu que l'atteinte subie était 
due de manière prépondérante à cet état préexistant, compte tenu aussi de 
l'âge de l'intéressé. Le médecin-conseil a finalement expliqué que l'action 
vulnérante de s'accroupir, même de façon brusque, n'était pas de nature à 
léser un ménisque. Un lien entre l'opération subie et l'événement litigieux 
du 28 août 2021 n'était donc que "possible" selon ce spécialiste.

4.8 Le centre hospitalier dans lequel le recourant avait été opéré s'est 
encore prononcé le 6 avril 2022. Il a répété ses diagnostics, en se référant 

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à un status après l'opération du 16 décembre 2021. Il a de plus fait savoir 
qu'une évolution réjouissante avait été rapportée par le recourant, avec en 
particulier une sensible diminution des douleurs résiduelles et une absence 
de boiterie. Des tensions et gonflements ont toutefois été signalés, avec de 
légers épanchements internes. Néanmoins, il a été relevé que l'articulation 
était stable et mobile. Une pleine capacité de travail a donc été attestée.

4.9 Après avoir pris connaissance de ce dernier rapport, le médecin-
conseil de l'intimée a expliqué, dans un écrit du 23 mai 2022, qu'il 
maintenait ses conclusions. Il a déclaré que le rapport du centre hospitalier 
ne faisait que mentionner que l'évolution était favorable et a ajouté qu'il 
n'était pas surprenant qu'un petit épanchement perdure, vu que la lésion 
méniscale interne était accompagnée d'une chondropathie dégénérative 
condylienne.

5.

En premier lieu, force est de constater que le recourant ne conteste (à juste 
titre) pas que l'événement du 28 août 2021 ne constitue pas un accident au 
sens de l'art. 4 LPGA (voir c. 2.1). En effet, cette notion implique que cinq 
éléments soient réunis: une atteinte dommageable, le caractère soudain de 
l'atteinte, le caractère involontaire de l'atteinte, le facteur extérieur de 
l'atteinte et le caractère extraordinaire du facteur extérieur. Il suffit ainsi que 
l'un de ces éléments fasse défaut pour que l'événement ne puisse pas être 
qualifié d'accident (ATF 142 V 219 c. 4.3.1, 129 V 402 c. 2.1 et les 
références citées). Toutefois, au cas particulier, les parties s'accordent sur 
le fait que le mouvement litigieux n'a pas été accompagné d'un facteur 
extérieur extraordinaire (voir art. 6 § 2 et art. 7 § 1 du recours; voir aussi ch. 
10 et 13 de la décision sur opposition attaquée). D'après la jurisprudence 
du Tribunal fédéral (TF), pour les mouvements du corps, l'existence d'un 
facteur extérieur est en principe admise en cas de "mouvement non 
coordonné", soit lorsque le déroulement habituel et normal d'un 
mouvement corporel est interrompu par un empêchement non programmé, 
lié à l'environnement extérieur, tel le fait de glisser, de s'encoubler, de se 
heurter à un objet ou d'éviter une chute. Le facteur extérieur (à savoir la 

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modification entre le corps et l'environnement extérieur) constitue alors en 
même temps le facteur extraordinaire en raison du déroulement non 
programmé du mouvement (TF 8C_194/2015 du 11 août 2015 c. 3 § 3 et la 
doctrine citée). En l'occurrence toutefois, il résulte du dossier et n'est pas 
critiqué que le recourant a souffert de douleurs persistantes à l'arrière du 
genou gauche après s'être agenouillé et assis sur ses pieds brusquement, 
en pliant les jambes au maximum (dossier [dos.] de l'intimée, p. 29/1 s.). 
Ce processus est donc exempt d'un élément qui aurait perturbé l'exécution 
du mouvement (voir encore à ce propos: TF 8C_827/2017 du 18 mai 2018 
c. 2.2, 8C_410/2017 du 22 mars 2018 c. 3.2, 8C_628/2016 du 13 juin 2017 
c. 3 § 3; voir également à cet égard: ATF 134 V 72 c. 4.3.2.1). Comme les 
parties l'ont d'ailleurs aussi admis, quand bien même tel serait le cas, le 
facteur extérieur ne pourrait de toute manière être réputé "extraordinaire". 
En effet, le facteur est extraordinaire lorsque, d’un point de vue objectif, il 
excède le cadre des événements et des situations que l’on peut qualifier 
d’ordinaires ou d'habituels. La caractéristique propre de ce qui est 
extraordinaire est donc de rendre unique un événement ordinaire. Les 
effets qui résultent des incidents et péripéties de la vie courante ne 
suffisent en principe pas pour justifier l’existence d’une atteinte à la santé. 
Suivant sa définition même, l’accident présuppose par conséquent que 
l’élément exogène revête un caractère à ce point extraordinaire qu’une 
explication endogène n’entre pas en considération (ATF 134 V 72 c. 4.1 et 
4.1.1). Or, avec les parties, il faut admettre que le processus en cause 
dans le cas particulier est banal, habituel dans la vie courante et qu'il n'a 
donc rien d'extraordinaire (à l'instar p. ex. du fait de monter des escaliers 
[TF 8C_24/2022 du 20 septembre 2022 c. 5.2], de tenir un enfant en l'air 
[TF 8C_395/2020 du 28 septembre 2020 c. 4.3] ou, pour un infirmier, de se 
retourner précipitamment pour retenir une patiente en train de se lever de 
sa chaise roulante [TF 8C_194/2015 du 11 août 2015 c. 5.2.2]). C'est donc 
à raison que l'intimée a nié que les faits litigieux constituent d'un accident.

6.

Il n'en reste pas moins que l'atteinte subie par le recourant, à savoir une 
déchirure du ménisque, fait partie des lésions corporelles assimilées à un 

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accident, au sens de l'art. 6 al. 2 LAA. Par conséquent, se pose la question 
de savoir si l'intimée pouvait refuser d'allouer ses prestations, motif pris que 
la lésion est due de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie (voir 
c. 2.3). Il convient dès lors d'examiner la force probante des rapports 
médicaux du médecin-conseil, qui ont servi de base au prononcé attaqué 
de l'intimée du 26 juillet 2022.

6.1 La valeur probante d'un rapport médical dépend du fait que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte 
médical soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien 
motivées. Ainsi, ni la provenance du moyen de preuve, ni l'appellation du 
mandat confié au médecin (rapport ou expertise) ne sont déterminantes 
pour la force probante d'un tel document (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 134 V 
231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a). Les rapports et expertises émanant de 
médecins internes aux assureurs ont dès lors valeur probante, pour autant 
qu'ils apparaissent concluants, soient motivés de façon compréhensible, 
soient dépourvus de contradictions et qu'il n'existe pas d'indices contre leur 
fiabilité (ATF 125 V 351 c. 3b/ee; TF 8C_672/2020 du 15 avril 2021 c. 2.3).

6.2

6.2.1 Au cas particulier, d'un point de vue formel, force est premièrement 
de constater que les qualifications du médecin-conseil, soit en chirurgie 
orthopédique et en traumatologie, échappent à toute critique. Par ailleurs, 
les rapports de ce médecin, du 10 janvier et du 23 mai 2022, énumèrent 
l'ensemble des éléments déterminants figurant au dossier (voir dos. de 
l'intimée, p. 5/1 et 18/1). Force est donc d'admettre qu'ils reposent sur une 
connaissance claire et approfondie des faits. Pour cette raison d'ailleurs et 
puisqu'il s'agissait en l'espèce seulement d'apprécier le rapport de causalité 
entre l'atteinte et l'événement litigieux, un examen personnel de l'intéressé 
n'était pas nécessaire (TF 8C_108/2020 du 22 décembre 2020 c. 4.4.1), ce 
que le recourant ne soutient du reste pas. Qui plus est, comme cela résulte 
de l'examen matériel qui suit (voir c. 6.2.2), même s'il est vrai que les 
rapports du médecin-conseil sont particulièrement succincts, on ne saurait 

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pour autant suivre le point de vue du recourant, qui prétend que l'avis du 
médecin-conseil n'est ni motivé, ni compréhensible. Par conséquent, sur le 
plan formel, les rapports de ce médecin, des 10 janvier et 23 mai 2022, 
répondent aux exigences posées par la jurisprudence du TF, s’agissant de 
la valeur probante des rapports médicaux.

6.2.2 Sous l'angle matériel, il faut d'emblée préciser que le recourant ne 
peut être suivi lorsqu'il soutient que le médecin-conseil de l'intimée a admis 
qu'il était possible qu'il existe un lien entre l'événement du 28 août 2021 et 
l'opération survenue par la suite, si bien que l'intimée n'aurait pas apporté 
la preuve que l'atteinte était due de manière prépondérante à l'usure ou à 
la maladie (art. 7 § 9 s. du recours). En premier lieu, même si tel avait été 
le cas, force est de rappeler que la simple possibilité de l'existence d'un 
rapport de causalité entre l'événement dommageable et l'atteinte à la santé 
ne suffirait pas pour fonder un droit aux prestations. Le lien de causalité 
doit être à tout le moins "probable" (TF 8C_383/2018 du 10 décembre 2018 
c. 3.1). Par ailleurs, les propos du recourant doivent quoi qu'il en soit être 
nuancés. En effet, il ne faut pas perdre de vue que le médecin-conseil avait 
à cet égard répondu à la question de l'intimée, qui lui avait demandé si 
l'opération était attribuable "de manière certaine", "grandement probable", 
"au degré de la vraisemblance prépondérante" ou de manière "seulement 
possible" à l'événement du 28 août 2021 (voir aussi art. 7 § 7 du recours). 
Ainsi, il est réducteur d'affirmer uniquement que le médecin-conseil a 
estimé qu'il était "possible" qu'il y ait un lien entre le mouvement litigieux et 
l'atteinte subie. Il en va du reste de même, lorsqu'il prétend que ce médecin 
a retenu qu'il n'était "tout simplement pas sûr qu'on soit en présence d'une 
blessure récente" (art. 8 § 6 du recours). Replacé dans son contexte, le 
terme "possible" choisi par le médecin-conseil dans son rapport du 
10 janvier 2022, doit être compris dans le sens où une relation entre ces 
éléments a en fait été jugée "tout au plus possible". C'est donc en vain que 
le recourant affirme que cette réponse démontre à elle seule que l'intimée 
n'est pas parvenue à démontrer que l'atteinte au ménisque était due de 
manière prépondérante à l'usure ou à la maladie. Ainsi que le recourant l'a 
du reste également relevé (art. 7 § 12 du recours), ce médecin s'est 
clairement prononcé en ce sens, en répondant par l'affirmative à la 
question de savoir si, selon lui, la lésion répertoriée était due, avec une 

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causalité de plus de 50% (soit de façon prépondérante; voir c. 2.2.2 et ATF 
146 V 51 c. 8.2.2.1), à l'état maladif préexistant (dos. de l'intimée, p. 18/2). 
Le recourant avance en outre que ce médecin est parvenu à ce résultat, 
mais sans toutefois le motiver, si ce n'est en se contentant d'écrire que la 
lésion chondrale "a[vait] dû" être débridée (terme qui ne suscite du reste 
pas de doute puisqu'il signifie "nettoyée", dans le sens du retrait des tissus 
abîmés; voir "débridement" dans le dictionnaire médical: www.academie-
medecine.fr; art. 7 § 12 et art. 5 § 5 du recours, voir également art. 8 § 9 du 
recours). L'intéressé passe sous silence que l'existence d'un état 
dégénératif, sous la forme d'une chondropathie du condyle fémoral interne, 
avait été attestée par rapport d'IRM du 11 novembre 2021. De plus, il 
ignore que, dans son écrit du 10 janvier 2022, ce médecin a aussi expliqué 
de manière logique que l'action vulnérante de s'accroupir, même d'une 
manière brusque, n'était de toute manière pas de nature à léser un 
ménisque (dos. de l'intimée, p. 18/2 ad ch. 3.1). Par conséquent, à l'inverse 
du point de vue du recourant, il sied de reconnaître que, même si elles 
s'avèrent brèves, les conclusions du médecin-conseil de l'intimée n'en 
restent pas moins compréhensibles. Elles sont aussi convaincantes et 
exemptes de toute contradiction. Il y a donc lieu de leur accorder une 
pleine valeur probante.

6.2.3 En particulier, les rapports du centre hospitalier qui a pris en charge 
le recourant ne changent rien à ce constat. En effet, même si une lésion de 
nature traumatique y a été mentionnée (voir dos. de l'intimée, p. 23/1, 19/1 
et 7/1), ce terme n'a pas la signification que le recourant lui prête. En effet, 
dans ses rapports, le centre hospitalier ne s'est aucunement prononcé sur 
l'existence d'un lien de causalité entre l'événement du 28 août 2021 et 
l'atteinte subie. Dans son premier rapport du 23 novembre 2021, dans 
lequel il a d'emblée évoqué une lésion traumatique, le centre hospitalier 
s'est contenté de relater que le recourant avait ressenti de fortes douleurs 
trois mois après une distorsion du genou gauche. Il a également signalé 
qu'au regard des examens cliniques et radiologiques, il était question d'une 
atteinte traumatique de la corne postérieure du ménisque. L'adjectif 
"traumatique" a ensuite été répété dans les rapports médicaux suivants, y 
compris par le médecin-traitant (voir dos. de l'intimée, p. 201), mais sans 
autre explication. Au regard cependant du rapport d'IRM du 

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11 novembre 2021, on ne peut toutefois expliquer pourquoi le centre 
hospitalier a admis l'existence d'une lésion traumatique. En effet, ce terme 
ne figure pas dans le rapport d'IRM et aucun élément de ce document ne 
permet de corroborer cette appréciation, à l'inverse de l'avis du médecin-
conseil, qui s'appuie de manière probante sur la présence d'une atteinte 
dégénérative. Ce faisant, le recourant se méprend lorsqu'il déclare que les 
rapports du centre hospitalier démontrent que ses problèmes de santé ont 
une origine traumatique (art. 7 § 13 du recours) et en tant qu'il ajoute qu'il 
était clair pour ce centre qu'il n'existait ni maladie préexistante, ni usure qui 
aurait provoqué la lésion (art. 8 § 11 du recours). Ainsi que l'intimée l'a fait 
valoir à juste titre dans sa réponse, l'emploi du mot "traumatique" par le 
centre hospitalier traduit en l'espèce seulement le fait que l'atteinte 
litigieuse s'est trouvée dans une relation temporelle étroite avec 
l'événement du 28 août 2021 (p. 13 de la réponse; voir également en ce 
sens: TF 8C_650/2019 du 7 septembre 2020 c. 4.3.3 et les références 
citées). Or, le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont 
manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un 
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement "post hoc, 
ergo propter hoc" pas déterminant: ATF 119 V 335 c. 2b/bb; SVR 2016 UV 
n° 24 c. 7.2).

7.

Au vu de tout ce qui précède, c'est donc à bon droit que l'intimée a exclu 
tout droit à des prestations de l'assurance-accidents, dans la décision sur 
opposition attaquée du 26 juillet 2022, motif pris que la lésion du ménisque 
était due de façon prépondérante à l'usure ou à la maladie. Dans la mesure 
où cette conclusion est établie au degré de preuve requis (voir c. 2.5), sur 
la base des rapports du médecin-conseil de l'intimée des 10 janvier et 
23 mai 2022, nul n'est d'ailleurs utile d'ordonner la réalisation d'une 
expertise. Partant, la réquisition de preuve formulée en ce sens par le 
recourant est rejetée (art. 8 in fine du recours). 

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8.

8.1 En conclusion, le recours doit être rejeté.

8.2 En application de l’art. 1 al. 1 LAA en relation avec l’art. 61 let. fbis 
LPGA (raisonnement a contrario; voir aussi FF 2018 p. 1628), la procédure 
n’est pas soumise à des frais. S'agissant des dépens, il n'en est pas alloué 
au recourant qui n'obtient pas gain de cause, ni à l'intimée (art. 61 let. a et 
g LPGA; ATF 128 V 124 c. 5b, 127 V 205 c. 3a, 126 V 143 c. 4a; RAMA 
1990 p. 195).

Par ces motifs:

1. Le recours est rejeté.

2. Il n'est pas perçu de frais de procédure, ni alloué de dépens.

3. Le présent jugement est notifié (R):
- au mandataire du recourant,
- à l'intimée,
- à l'Office fédéral de la santé publique.

Le président: Le greffier:
e.r. Ch. Tissot, juge e.r. Q. Kurth, greffier

Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification de ses considérants, le présent jugement peut 
faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du Tribunal fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss et 90 ss de la loi 
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110).