# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** ede66568-c6bf-5c71-b095-efd779477bd9
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-04-01
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 01.04.2015 A/1466/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1466-2013_2015-04-01.pdf

## Full Text

Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Christine BULLIARD MANGILI et Anny 

SANDMEIER, Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1466/2013 ATAS/242/2015 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 1
er

 avril 2015 

2
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à CHENE-BOURG, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Monique STOLLER 
FÜLLEMANN  

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE 

intimé 

 

 
 
 

 

A/1466/2013 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après l’assuré), né le ______ 1957 au Portugal, s’est établi 

en Suisse en 1982. Il est marié depuis 1984 et père d’une fille de 25 ans. Il a 

travaillé en qualité d’aide maçon-coffreur pour B______ de 1982 au 31 octobre 

2008, date pour laquelle il a été licencié, ainsi que dans le nettoyage de bureaux en 

1995. Après une période de chômage et diverses missions temporaires dans des 

entreprises du bâtiment, il a été en incapacité totale de travail à partir du 8 

décembre 2009.  

2. Le 7 septembre 2010, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de 

l’Office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après l’OAI), 

mentionnant souffrir d’hernies discales et de goutte aux genoux et aux épaules. 

3. Par rapport du 26 octobre 2010, le docteur C______, médecin traitant, a posé les 

diagnostics de discopathie L4-L5, de déchirure de ménisque et d’éthylisme, et 

indiqué que l’activité exercée n’était plus exigible. 

4. Dans un rapport daté du 3 juin 2011, le Dr D_____, médecin assistant au secteur 

d’addictologie des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après HUG), a 

diagnostiqué un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F.33.1), ayant 

un effet sur la capacité de travail. Il a également signalé un trouble mental et du 

comportement lié à l’utilisation de l’alcool et un syndrome de dépendance, 

utilisation continue (F.10.25), sans effet sur ladite capacité. L’assuré enchainait les 

épisodes de rechutes massives de sa consommation d’alcool avec des périodes de 

deux à trois semaines d’abstinence. Il avait subi plusieurs sevrages en milieu 

hospitalier, sans suivi ambulatoire. Il était actuellement hospitalisé pour des 

fractures au visage après être tombé en état d’intoxication, étant précisé qu’il 

s’agissait du troisième épisode de chute avec plusieurs fractures en moins de trois 

mois. A titre de symptômes, ont été signalés un déni de la problématique d’alcool, 

une thymie triste, une anhédonie, une perte de l’élan vital et un ralentissement 

psychomoteur important. Lors du dernier entretien, le 28 mars 2011, l’assuré 

présentait un taux d’alcool de plus de 2%o, titubait, était perplexe et désorienté. Le 

médecin a également signalé une anosognosie, l’assuré affirmant que tout allait très 

bien et ne s’inquiétant pas des résultats pathologiques des tests hépatiques. L’assuré 

était connu pour une problématique de dépendance sévère à l’alcool et un trouble 

dépressif récurrent depuis plus de 10 ans, avec une aggravation ces cinq dernières 

années. Des atteintes cognitives importantes étaient suspectées et le pronostic 

extrêmement réservé, l’assuré n’étant pas compliant et incapable de maintenir une 

abstinence à long terme. Un sevrage et un séjour en milieu hospitalier relativement 

long, avec introduction d’un traitement antidépresseur, étaient recommandés. 

5. L’OAI a reçu divers documents concernant les atteintes somatiques, à savoir : 

- Un rapport du 8 mai 2008 de la doctoresse E_____, radiologue, relatif à une 

imagerie par résonnance magnétique (ci-après IRM) dorsolombaire, laquelle 

 
 
 

 

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avait illustré un canal rachidien rétréci aggravé par des discopathies étagées en 

L4-L5. 

- Un rapport du 13 juillet 2009 du Dr F_____, spécialiste FMH en radiologie, 

suite à une IRM des deux genoux. Ce médecin a conclu à une déchirure 

méniscale externe du genou droit, associée à la formation d’un kyste méniscal, 

et à une déchirure méniscale interne et externe du genou gauche, avec de 

discrets signes inflammatoires. 

- Un rapport du 20 octobre 2009 du Dr G_____, spécialiste FMH en radiologie, 

concernant des radiographies du bassin et des genoux. Ces examens avaient mis 

en évidence une légère bascule du bassin vers la droite en rapport avec une 

asymétrie de longueur des membres inférieurs, une ébauche de remaniement 

dégénératif coxo-fémoral des deux côtés et des remaniements dégénératifs 

débutants au niveau des genoux. 

6. Le 31 octobre 2011, des examens rhumatologique et psychiatrique ont été effectués 

par des médecins du Service médical régional de l’OAI (ci-après SMR), en 

présence d’un traducteur de langue portugaise. Dans leur rapport du 5 décembre 

2011, les Drs H_____, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie, et 

I_____, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, ont retenu, à titre de 

diagnostics ayant une répercussion durable sur la capacité de travail, des lombalgies 

et des cervicalgies dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs du rachis avec 

un canal lombaire rétréci (M54), un syndrome rotulien bilatéral dans le cadre d’une 

gonarthrose débutante bilatérale avec une déchirure méniscale externe du genou 

droit et des déchirures méniscales interne et externe du genou gauche (M17), une 

coxarthrose bilatérale débutante (M16), une polyneuropathie sensitive des membres 

inférieurs d’origine éthylique. Ils ont également retenu, à titre de diagnostics sans 

effet durable sur la capacité de travail, une maladie de Dupuytren débutante 

bilatérale, une hépatomégalie, un diabète non insulino-requérant anamnestique, une 

discrète limitation fonctionnelle de l’épaule gauche dans le cadre d’un status après 

une goutte, des antécédents de goutte articulaire, une discrète arthrose nodulaire des 

doigts (M19.0), ainsi que des troubles mentaux et du comportement liés à 

l’utilisation d’alcool, et des troubles thymiques résiduels (F10.72). Les médecins 

ont procédé à des anamnèses familiale, professionnelle, psychosociale et 

psychiatrique, décrit les plaintes actuelles, les antécédents, et les habitudes de 

l’assuré. Ils ont exposé que ce dernier consommait plus d’un litre d’alcool par jour 

et ont énuméré les médicaments habituels. Après examen des status ostéoarticulaire 

et neurologique, ainsi que du dossier radiologique, ils ont retenu, sur le plan 

somatique, des limitations fonctionnelles concernant le rachis et les membres 

inférieurs. Etaient notamment proscrites les activités impliquant des génuflexions 

répétées, un travail en hauteur, la marche en terrain irrégulier, les positions debout 

ou de marche plus d’un quart d’heure, le soulèvement de charges de plus de 5kg, un 

travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc ou des vibrations. Sur le plan 

psychiatrique, l’anamnèse permettait de constater une dépendance à l’alcool 

 
 
 

 

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d’origine primaire. L’examen neuropsychologique et les épreuves exécutives, 

réalisés alors que l’assuré consommait toujours de l’alcool, permettaient de 

constater une désorientation temporo-spatiale, de discrets troubles de la 

concentration, une dyspraxie constructive correspondant à un bas niveau de 

scolarisation, des difficultés concernant la programmation auditive. Ces examens ne 

mettaient pas en exergue de sévères séquelles cognitives, mais un nouvel examen 

neuropsychologique était indiqué après un sevrage de trois mois en milieu fermé. 

L’examen psychiatrique ne révélait pas de symptomatologie psychotique dépressive 

ou anxieuse et les critères pour retenir un trouble de la personnalité décompensé 

n’étaient pas constatés. Au niveau psychiatrique, l’assuré ne présentait aucune 

limitation fonctionnelle. En définitive, en raison des troubles physiques, la capacité 

de travail était nulle dans l’activité d’aide-maçon-coffreur depuis le 8 décembre 

2009, mais entière dans une activité adaptée depuis cette date, mis à part des 

périodes transitoires en rapport avec les hospitalisations.  

7. Selon le rapport de réadaptation professionnelle du 28 juin 2012, l’assuré était alors 

hospitalisé au service d’addictologie des HUG. Aucune mesure professionnelle 

n’était en l’état indiquée, compte tenu de la rechute de la consommation d’alcool. 

8. Dans un rapport du 10 septembre 2012, la Dresse J_____, spécialiste FMH en 

neurologie et médecin au service d’addictologie des HUG, a retenu les diagnostics 

de trouble dépressif récurrent (F.33.9) et de dépendance alcoolique (F.10.02), 

diagnostics ayant une influence sur la capacité de travail. L’assuré était abstinent 

depuis son hospitalisation en juin 2012, un traitement antidépresseur avait alors été 

introduit et la symptomatologie dépressive s’était depuis améliorée.  

9. En date du 17 octobre 2012, l’OAI a rendu un projet de décision tendant au rejet de 

la demande de l’assuré, aux motifs que le degré d’invalidité, fixé à 30%, ne donnait 

pas droit à une rente, et que des mesures professionnelles ne pouvaient en l’état être 

mises en place, au vu de la rechute de l’atteinte à la santé. La capacité de travail de 

l’assuré était totale, depuis toujours, dans une activité adaptée simple et légère. 

Après comparaison des revenus avec invalidité (CHF 48’932.-) et sans invalidité 

(CHF 70'187.-), la perte de gain s’élevait à CHF 21'255.-. 

10. Le 21 novembre 2012, l’assuré, par le biais de son conseil, s’est opposé audit projet 

et a requis que l’instruction de son dossier soit complétée. Il a notamment relevé 

que son état de santé s’était aggravé depuis l’examen du SMR et qu’il avait été 

hospitalisé.  

Il a transmis à l’OAI divers certificats et factures des HUG attestant de séjours dans 

cet établissement depuis 2008. 

11. Le 7 décembre 2012, l’assuré a adressé à l’OAI un rapport du 23 novembre 2012 de 

la Dresse J_____, indiquant qu’elle suivait l’assuré depuis février 2012 pour un 

trouble dépressif et une dépendance à l’alcool. Le traitement, prévu pour une année, 

consistait en la prise d’un antidépresseur et d’un anxiolytique. L’incapacité de 

 
 
 

 

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travail était totale et aucune activité adaptée n’était possible pour l’instant, l’assuré 

présentant une importante limitation de la concentration et de l’assiduité. 

12. Le 18 mars 2013, la Dresse K_____, médecin auprès du SMR, a considéré que les 

derniers éléments versés au dossier ne permettaient pas de retenir une aggravation 

durable de l’état de santé. La dépendance alcoolique étant primaire, une 

hospitalisation dans un contexte de consommation ne saurait être considérée 

comme une aggravation sur le plan psychique. En l’état, on ne savait pas si la 

période d’abstinence obtenue en juin 2012 s’était maintenue au-delà de septembre 

2012. Partant, les conclusions du SMR du 21 décembre 2011 demeuraient 

inchangées.  

13. Par décision du 21 mars 2013, l’OAI a confirmé son projet de décision du  

17 octobre 2012 et rejeté la demande de l’assuré. Il a notamment indiqué que les 

nouvelles pièces médicales n’apportaient aucun argument en faveur d’une 

aggravation de l’état de santé ni de faits qui auraient été ignorés lors de l’instruction 

du dossier.  

14. Par acte du 6 mai 2013, l’assuré a interjeté recours contre la décision du  

21 mars 2013 et conclu, sous suite de dépens, préalablement, à la mise en œuvre 

d’une expertise et, principalement, à l’annulation de la décision attaquée et à 

l’octroi d’une rente d’invalidité. Le recourant a soutenu être en totale incapacité de 

travail pour dépression et a fait valoir que l’aggravation de son état de santé depuis 

l’examen du SMR n’avait pas été prise en compte. Il a ajouté avoir entrepris les 

démarches nécessaires pour se faire soigner et soutenu que son alcoolisme était 

d’origine secondaire. 

A l’appui de son recours, il a produit un résumé écrit par sa fille relatif à son suivi 

médical depuis 2005, ainsi que divers documents concernant un accident survenu le 

6 février 2013 et ayant nécessité une ostéosynthèse au niveau de la main droite en 

avril 2013. Selon un rapport de la Clinique des Grangettes du 9 avril 2013, il 

consommait environ une bouteille de vin par jour. 

15. Dans sa réponse du 5 juin 2013, l’intimé a conclu au rejet du recours et maintenu 

que le recourant présentait une dépendance à l’alcool d’origine primaire, non 

invalidante au sens de l’assurance-invalidité.  

16. Le 25 juin 2013, le recourant a transmis à la chambre de céans un certificat des 

HUG attestant qu’il était hospitalisé depuis le 10 juin 2013. 

17. Interpellée par la chambre de céans, la Dresse L_____, spécialiste FMH en 

psychiatrie et médecin au service d’addictologie des HUG, lui a indiqué le 12 

septembre 2013 que le recourant souffrait d’un syndrome de dépendance 

alcoolique, actuellement abstinent, et d’un trouble dépressif récurrent, épisode 

actuel moyen. Le recourant était suivi aux HUG depuis 2007 et au centre 

ambulatoire d’addictologie psychiatrique depuis 2012, où il se rendait au moins une 

fois par mois. Il avait été hospitalisé à l’Unité d’addictologie durant 19 jours en 

2008, 13 jours en 2010 et 18 jours en 2013, et en psychiatrie générale durant  

 
 
 

 

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25 jours en 2011 et 19 jours en 2012. En outre, il avait été admis aux Urgences 

psychiatriques en juin 2010 et trois fois en 2011. La dépendance à l’alcool aurait 

débuté à l’âge de 12 ans, sans être la conséquence d’une atteinte psychique, mais 

des évènements de vie douloureux avaient contribué à l’état dépressif, facteur 

d’entretien de la consommation excessive d’alcool. L’abstinence avait contribué à 

l’amendement des idéations suicidaires, sans autre amélioration sur le plan 

thymique, et le trouble anxio-dépressif semblait aggravé par la prise d’alcool, mais 

n’était pas directement ni unilatéralement provoqué par l’alcool. La capacité de 

travail était réduite sur le plan de l’élaboration cognitive, de la mémoire, des 

fonctions exécutives, de la faculté à gérer le stress et la frustration avec un élan vital 

fortement altéré et un ralentissement psychomoteur dont une part non négligeable 

était attribuée à l’alcool.  

18. En date du 28 octobre 2013, l’intimé a produit un nouvel avis du SMR, daté du  

30 septembre 2013, mentionnant que le rapport de la Dresse L_____ suggérait la 

persistance de restrictions psychiques et éventuellement neuropsychologiques 

malgré l’arrêt d’alcool depuis le début de l’année 2013. Restaient donc à vérifier 

objectivement l’abstinence et à déterminer si le recourant présentait une atteinte 

psychique durablement incapacitante évoluant indépendamment de toute 

consommation d’alcool.  

19. Par écriture du 29 octobre 2013, le recourant a persisté dans ses conclusions. Le fait 

que les conséquences du trouble dépressif récurrent soient toujours présentes alors 

qu’il était abstinent laissait supposer que ce trouble présentait un degré de gravité 

tel qu’il devait être assimilé à une atteinte à la santé psychique constitutive d’une 

invalidité.   

20. Il ressort d’une attestation du 26 mai 2014 des HUG que des analyses sanguines 

régulières depuis le mois de décembre 2013 corroboraient les propos du recourant, 

selon lesquels il était totalement abstinent depuis lors. 

21. Le 11 juin 2014, le Dr C______ a informé la chambre de céans que les examens 

sanguins confirmaient les déclarations d’abstinence du recourant. 

22. Par ordonnance du 27 juin 2014, la chambre de céans a mis en œuvre une expertise 

neuropsychologique et psychiatrique (ATAS/812/2014), laquelle a été confiée au 

Dr M_____, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, et à Mme N_____, 

neuropsychologue. 

23. a. Le Dr M_____ a rendu son rapport d’expertise le 27 novembre 2014, lequel est 

notamment basé sur un entretien psychologique et un examen psychiatrique réalisés 

le 16 octobre 2014, ainsi que sur le rapport du 12 septembre 2014 de Mme N_____ 

et leur consilium du 24 novembre 2014.  

L’expert a retenu les diagnostics suivants : concernant l’axe I (soit les troubles 

majeurs cliniques), une dépendance alcoolique, en rémission précoce complète 

(F10.20), et un trouble dépressif majeur récurrent, en rémission totale (F33.6). Pour 

l’axe II (soit les troubles de la personnalité et le retard mental), une personnalité 

 
 
 

 

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borderline (F60.31), des traits de la personnalité dépendants décompensés, et une 

personnalité fruste. Pour l’axe III (à savoir les aspects médicaux ponctuels et les 

troubles physiques), une goutte au niveau de plusieurs articulations, des troubles 

dégénératifs du rachis (lombaire et cervical) avec un canal lombaire rétréci, un 

syndrome rotulien bilatéral dans le cadre d’une gonarthrose débutante bilatérale, 

une coxarthrose bilatérale débutante, une maladie de Dupuytren débutante 

bilatérale, une discrète arthrose nodulaire des doigts, une polyneuropathie sensitive 

des membres inférieurs d’origine éthylique, des troubles hépatiques, un diabète non 

insulino-dépendant, et une hypertension artérielle. Concernant l’axe IV (soit des 

facteurs psychosociaux et environnementaux), l’expert a rappelé le décès de la mère 

du recourant en 2008, celui de sa sœur en 2014, son licenciement en 2008 et le 

changement de son psychiatre traitant en 2014.  

b. Après avoir examiné le dossier médical et administratif, résumé ses consiliums 

avec les médecins traitants, présenté des anamnèses personnelle, familiale, et 

professionnelle, ainsi que la situation actuelle du recourant, l’expert a relaté les 

plaintes de ce dernier, à savoir une tristesse fluctuante, de légers troubles du 

sommeil (réveils occasionnels), une fatigue, une baisse relative de l’élan vital, des 

troubles occasionnels de la mémoire et une absence de libido. Il a également fait 

état d’une tension intérieure et d’inquiétude, ainsi que de lombalgies. 

c. S’agissant de ses constatations objectives, l’expert a relevé que le recourant était 

vigile, orienté aux trois modes et comprenait d’une manière plutôt floue la situation 

de l’examen. Il présentait une attitude régressée, demandant à s’exprimer en 

portugais. Il avait toutefois accepté la proposition de l’expert de dialoguer en 

français avec l’aide de l’interprète et l’entretien s’était finalement déroulé 

entièrement en français sans que des problèmes de compréhension ou d’expression 

majeurs ne soient observés. Le recourant disposait de connaissances nettement plus 

étendues que celles qu’il était capable de reconnaître dans un premier temps et 

donnait l’impression de déléguer toute responsabilité à ses proches, en particulier à 

sa fille. Il ne présentait pas de difficultés de jugement ou de raisonnement, mais une 

labilité thymique, oscillant entre quelques sourires motivés et des épisodes lors 

desquels il pleurait et semblait presque effondré. Il s’était relâché au cours de 

l’examen et paraissait très à l’aise à la fin de celui-ci, son niveau d’expression en 

français s’était amélioré. La collaboration était très bonne, il semblait authentique, 

franc et transparent. L’intelligence, appréciée cliniquement, se situait dans la norme 

ou vers sa limite inférieure. D’importantes difficultés de calcul, même pour de 

simples additions, étaient relevées et sa capacité de lecture du français était basique.  

A l’examen grossier, des troubles de la concentration n’étaient pas observés, mais 

l’anamnèse biographique était laborieuse en raison de difficultés de datation qui 

semblaient découler de la dyscalculie. Il n’y avait pas de ralentissement 

psychomoteur, le recourant se rappelait bien de la plupart des consignes qui lui 

avaient été adressées et connaissait les données administratives concernant son 

quotidien. Il ne présentait pas de déni de sa pathologie alcoolique ou psychiatrique 

 
 
 

 

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et était déterminé à maintenir son abstinence. Sa motivation à reprendre une activité 

professionnelle était très bonne, et il souhaitait être assisté par l’assurance-invalidité 

dans la recherche d’un emploi, se sentant abandonné par cette institution.  

Quant aux examens cliniques, le score extrapolé sur l’échelle de Beck (auto-

évaluation) s’élevait de 30 points, ce qui correspondait à une dépression sévère. Sur 

l’échelle de Hamilton (hétéro-évaluation), le score expertisé était de 4 points, soit 

l’absence d’un état dépressif. L’évaluation subjective de la thymie était donc en très 

net décalage avec les éléments cliniques objectifs et révélait une souffrance 

subjective nettement plus significative.  

d. L’expert a discuté chacun des diagnostics psychiatriques retenus. S’agissant de la 

dépendance alcoolique, le recourant avait dû recourir à maintes reprises à des 

sevrages spécialisés. Sa consommation alcoolique avait commencé précocement, 

entre l’âge de 15 et 18 ans (12 ans selon le dossier qui n’était pas précis sur ce 

point). A la fin de l’adolescence et jusqu’au décès de son père (1989), le recourant 

buvait surtout du vin rouge, environ deux verres par jour, quatre pendant le week-

end. A partir de 1989, la consommation était de l’ordre de cinq à six verres de vin 

par jour. La période de dépendance alcoolique suivant le décès du père était 

accompagnée d’un état dépressif probablement majeur et avait nécessité un sevrage 

alcoolique, suivi d’une période d’abstinence relative durant neuf ans. Le recourant 

avait ensuite repris sa consommation habituelle d’environ deux verres par jour. 

Après le décès de sa mère, vers la fin 2007-début 2008, sa consommation avait 

repris les dimensions décrites en 1989 et était également accompagnée d’un état 

dépressif majeur. C’était uniquement à partir de mi-2012 qu’elle semblait mieux 

contenue, probablement avec l’adjonction d’un traitement antidépressif suite à un 

séjour pour sevrage. A partir d’octobre 2013, une abstinence totale était décrite 

dans le dossier. Selon les dires du recourant ainsi que le résultat du contrôle 

biochimique, l’abstinence se maintenait au moment de l’examen psychiatrique. 

L’impact de la consommation alcoolique, notamment dans les années 2011 et 2012, 

était probablement sévère. En effet, des fractures du nez et de la mâchoire avaient 

été signalées en mars et avril 2011, le rapport de la consultation d’addictologie de 

juin 2011 indiquait un taux d’alcoolémie de 2%o, un rapport d’octobre 2011 

mentionnait une consommation dépassant un litre par jour, un incendie était 

survenu le 6 mai 2012 au domicile du recourant qui ne se rappelait pas clairement 

les circonstances.  

Concernant le trouble dépressif majeur, l’expert a exposé que le recourant signalait 

deux décompensations thymiques significatives au cours de sa vie. La première 

était liée à la perte de son père en 1989 et avait duré environ une année et demie, 

sans influencer sa capacité de travail. Il était difficile de préciser a posteriori s’il 

s’agissait d’un trouble de l’adaptation avec des caractéristiques dépressives ou d’un 

véritable épisode dépressif majeur. Selon l’expert, l’épisode dépressif actuel était de 

nature majeure et avait débuté durant la maladie de la mère, surtout vers la fin de 

l’année 2007. Il a précisé que le rapport des HUG relatant un épisode dépressif 

 
 
 

 

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depuis 2001 ne précisait pas cette datation, qui semblait erronée. Si une atteinte 

thymique pouvait probablement déjà être observée vers l’été 2007, elle s’était 

aggravée dans le contexte de l’annonce du licenciement en février 2008. S’étaient 

ensuivies des périodes d’incapacité de travail, de chômage et d’emplois 

temporaires. Dans tous les cas, il était certain que le recourant présentait un épisode 

dépressif majeur à partir de la fin 2010, coïncidant avec la fin du chômage et la 

perte de perspectives professionnelles. Cet état dépressif majeur, compliqué par une 

suicidalité active et récurrente avec le projet, proche de l’exécution, de sauter du 

balcon dans un but létal, était caractérisé non seulement par une baisse significative 

de la thymie, une idéation noire et suicidaire, une aboulie et anhédonie, mais 

également par une irritabilité, une conflictualité familiale, un repli social ainsi 

qu’une décompensation de la personnalité avec une aggravation des traits 

significatifs de dépendance. L’introduction d’un traitement antidépresseur, 

probablement vers le milieu de l’année 2012, et une prise en charge spécialisée par 

la consultation d’addictologie et le médecin traitant, avaient permis une rémission 

progressive de la symptomatologie dépressive et anxieuse. Le décalage très 

important entre l’hétéro et l’auto-évaluation révélait à quel point l’état actuel du 

recourant, brisé narcissiquement après la perte de son rôle de chef de famille et 

fortement fragilisé sur le plan affectif après la perte de sa mère, était associé à une 

souffrance subjective majeure. Le recourant avait été capable de diminuer sa 

consommation de benzodiazépines, jusqu’à l’arrêt total, et ce sans répercussion 

significative sur son état. La rémission symptomatique sur le plan thymique-

anxieux était ainsi corroborée par la présence de plusieurs paramètres convergents. 

L’expert a mentionné, à titre de diagnostics différentiels, un trouble panique et une 

dépendance aux anxiolytiques. Bien que des crises de panique n’étaient 

actuellement pas signalées et qu’aucune phobie invalidante ne faisait partie du 

tableau, il n’était pas exclu que lors de l’examen au SMR en octobre 2011, le 

recourant, sans traitement antidépresseur, ait connu un état d’anxiété morbide, voire 

paroxystique, qu’il aurait traité par sa forte consommation de benzodiazépines et 

d’alcool. Le recourant était probablement dépendant depuis quelques années aux 

benzodiazépines. Le fait qu’il parvienne à baisser la dose d’anxiolytiques et à s’en 

sevrer récemment était un indicateur d’une rémission de l’état dépressivo-anxieux 

et de la présence de ressources adaptatives.  

S’agissant du diagnostic de personnalité limite, le recourant présentait, 

probablement déjà depuis son adolescence, un trouble de la personnalité de type 

borderline, caractérisé par l’hypersensibilité aux abandons réels ou imaginaires, une 

impulsivité le prédisposant à un abus de substances, un comportement instable sur 

le plan affectif ainsi qu’un probable sentiment de vide occasionnel. Ce grave 

trouble de la personnalité était responsable des décompensations thymiques 

majeures lors de la perte des parents et de la probable augmentation significative de 

la consommation alcoolique dans un but d’automédication qui avait suivi. Ce 

trouble s’était développé précocement dans un contexte affectif particulier. L’expert 

 
 
 

 

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a notamment précisé que le recourant, troisième d’une fratrie de quatre enfants dont 

trois filles, avait probablement une position privilégiée et bien encadrée. Sa relation 

avec ses parents était de type fusionnel, le père constituant un modèle et la mère sa 

confidente.  

Concernant les traits de la personnalité dépendants et décompensés, l’expert a 

exposé que l’enfance du recourant, entouré par des figures féminines plus âgées 

ainsi que par un père modèle, l’avait probablement rendu peu autonome et plutôt 

dépendant dans son fonctionnement envers son entourage proche. Il était tombé 

dans un statut de dépendance et de délégation envers sa fille lors de la perte de son 

emploi et de son statut de père de famille responsable. Lors de l’expertise 

psychiatrique, il s’était montré dans un premier temps comme incapable à tout 

niveau, même d’une expression minime en français et en particulier sans aucune 

connaissance par rapport à sa situation, mais face à l’insistance de l’expert, un 

degré d’autonomie non négligeable avait pu être mis en exergue.  

Quant à la personnalité fruste, il était rappelé que le recourant venait d’un milieu 

pauvre, n’avait pas accompli une scolarité complète et présentait une personnalité 

incapable de représentation et dénuée d’introspection.  

e. Répondant aux questions, l’expert a exposé que le trouble de dépendance 

alcoolique pouvait être qualifié de grave, mais le recourant était abstinent depuis 

environ une année. Concernant le trouble dépressif majeur, il était actuellement en 

rémission complète. Il avait probablement été de gravité importante autour de la 

période 2011-2012, et associé à une suicidalité active. La personnalité borderline 

était actuellement plus stable qu’il y a deux ans, mais demeurait une labilité 

thymique qui découlait de la fragilité de cette personnalité. Son degré de gravité 

était actuellement faible. S’agissant de la présence de traits de la personnalité 

dépendante décompensée, lesquels avaient une répercussion évidente sur la 

possibilité du recourant d’actualiser une capacité de travail dans l’économie du 

marché, sans une aide extérieure spécialisée, elle constituait une atteinte de gravité 

moyenne. Ces troubles psychiques avaient clairement une valeur de maladie.  

Les limitations fonctionnelles découlant de l’affection alcoolique n’étaient pas 

d’actualité dans l’état d’abstinence, mais le risque de rechute, qui pourrait avoir des 

conséquences sévères, ne pouvait pas être écarté. Les restrictions découlant de l’état 

dépressif résiduel étaient actuellement légères. A noter en particulier la présence 

d’une certaine labilité thymique, d’une légère asthénie, de douleurs rachidiennes 

dont une composante somatoforme ne pouvait pas être écartée, ainsi que de 

l’impression subjective importante de se trouver dans un état de désarroi affectif 

significatif. Il était fort probable que le recourant ait tenté de se montrer lors de 

l’examen psychiatrique dans un état meilleur que celui dans lequel il vivait au 

quotidien. Les limitations fonctionnelles en lien avec la personnalité borderline 

étaient une hypersensibilité sur le plan affectif avec une anticipation négative en ce 

qui concernait l’avenir des relations. Le recourant vivait en permanence dans la 

crainte d’une rupture affective, ce qui augmentait son niveau d’anxiété de base et de 

 
 
 

 

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tension psychique, qui avaient, à leur tour, une répercussion somatoforme. En ce 

qui concernait les traits dépendants décompensés, ils jouaient un rôle majeur dans 

l’attitude résignée du recourant qui déléguait l’ensemble de ses responsabilités à sa 

fille. Dans cet état d’esprit, il avait peu de possibilités de mettre en avant des 

ressources adaptatives. Selon l’examen neuropsychologique, il ne présentait pas de 

limitations fonctionnelles significatives pour un emploi manuel non qualifié suite à 

une atteinte cognitive éventuelle.  

L’anamnèse indiquait un lien étroit entre les rechutes alcooliques et les 

décompensations thymiques suite à la perte des parents. Cette décompensation, 

dans l’épisode de 2007, évoluait progressivement vers un épisode dépressif majeur, 

et en ce qui concernait 1989, soit vers un trouble de l’adaptation avec répercussions 

thymiques, soit vers un épisode dépressif majeur. Dans un premier temps, le 

recourant n’avait pas été capable de s’abstenir de consommer de l’alcool. En 

l’absence d’un traitement antidépresseur jusqu’en 2012, il présentait probablement 

un état dépressif d’une telle gravité que l’alcool servait d’automédication. 

L’abstinence avait certainement eu un impact positif, mais il semblait qu’elle 

n’avait pas pu être obtenue sans une stabilisation thymique sous antidépresseurs. Il 

existait probablement une relation de résonance entre les troubles psychiatriques 

non alcooliques et la dépendance alcoolique. Si cette dernière semblait 

temporellement et constamment associée aux décompensations thymiques, il était 

probable que la consommation de quantités si importantes d’alcool avait aussi un 

impact délétère sur les autres troubles psychiques. On pouvait aussi imaginer une 

répercussion négative sur les relations au sein de la famille suite à l’état 

d’alcoolisation permanent du recourant. La consommation d’alcool avait 

probablement accentué les sentiments d’inutilité, de culpabilité, de désespoir et de 

perte de maîtrise sur sa vie. L’hypothèse la plus probable était que la survenue de 

troubles affectifs majeurs était indépendante de la prise d’alcool, étant liés à la perte 

des parents et à la perte de l’emploi en ce qui concernait l’épisode actuel. A son 

tour, la consommation d’alcool s’était aggravée suite à l’apparition de troubles 

affectifs majeurs.  

En l’état, l’abstinence alcoolique n’induisait pas directement une incapacité de 

travail. C’était également le cas du trouble dépressif présentant une rémission 

totale. La personnalité borderline, dans le contexte de soutien des proches, était 

suffisamment équilibrée à ce stade pour ne pas constituer un handicap significatif. 

Sa présence avait surtout une valeur pronostique, constituant un facteur de risque 

pour une rechute sur le plan alcoolique-thymique. En revanche, la présence de traits 

de la personnalité dépendants et décompensés conduisait le recourant à une attitude 

régressée dans laquelle il déléguait l’ensemble des responsabilités et des initiatives 

à sa fille. Cette situation, malgré la rémission symptomatique globale, induisait un 

handicap fonctionnel significatif, empêchant le recourant de mettre en avant ses 

compétences professionnelles résiduelles, et dans tous les cas limitées, sur le 

 
 
 

 

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marché de l’emploi. Son incapacité de travail était totale dans l’économie du 

marché en l’absence de mesures réhabilitatives spécialisées.  

Il était difficile d’indiquer avec précision le début de l’incapacité de travail liée à la 

décompensation actuelle d’un point de vue strictement psychiatrique. Le recourant 

avait travaillé jusqu’en novembre 2008 et avait ensuite bénéficié de prestations du 

chômage et de l’assurance perte de gain durant une période de deux ans au total, et 

avait travaillé occasionnellement pendant ce temps. Il était probable que, tant qu’il 

parvenait à trouver des emplois occasionnels, le recourant gardait l’espoir et évitait 

une aggravation de son état thymique ainsi que de ses alcoolisations. Face à la 

disparition de perspectives professionnelles en novembre 2010, une aggravation de 

son état thymique-anxieux-alcoolique avait probablement eu lieu. Le dossier 

révélait une urgence psychiatrique en juin 2010 ainsi qu’une hospitalisation en 

unité d’addictologie de treize jours en novembre 2010. Il était ainsi possible a 

posteriori de situer le début de l’incapacité de travail totale probablement vers 

novembre 2010. A noter qu’autour de cette période et jusqu’à fin 2013, le recourant 

avait bénéficié d’au moins huit hospitalisations en psychiatrie générale, en unité 

d’addictologie ainsi qu’en urgences psychiatriques. Son état n’était probablement 

pas suffisamment stable pour pouvoir chercher du travail.  

Depuis quatorze mois, le recourant travaillait bénévolement dans un établissement 

public en tant qu’aide-cuisinier non qualifié, à raison de deux demi-journées par 

semaine, ce qui convenait parfaitement à son profil et à ses compétences. Ce genre 

d’activité non qualifiée respectant les limitations rhumatologiques devait être 

considérée comme exigible à un taux significatif, pouvant atteindre les 70%. 

Toutefois, tenant compte de la fragilité du recourant et des risques de rechute sur le 

plan alcoolique, il était judicieux d’augmenter progressivement la capacité de 

travail. Un premier palier à 50% pouvait être suivi après trois mois d’une 

augmentation de 20% pour atteindre les 70%, sans baisse de rendement. Mais le 

recourant ne disposait pas des aptitudes sociales et des ressources adaptatives 

nécessaires pour pouvoir chercher un tel emploi par lui-même. Comme l’indiquait 

son comportement au début de l’entretien, il se sentait gêné de parler en français, 

sous-estimait clairement ses compétences linguistiques et de manière générale son 

degré d’autonomie. Il n’avait pas réellement conscience de ses limitations et sa 

forte motivation à travailler le poussait à chercher des emplois inappropriés tels que 

la vente dans un kiosque. En l’absence d’un encadrement spécialisé, il ne disposait 

d’aucune capacité de travail dans l’économie de marché.  

Les chances d’une réadaptation professionnelle d’un point de vue purement 

médico-théorique avec un encadrement spécifique étaient bonnes. Mais ces 

considérations faisaient abstraction de la probabilité réelle du recourant, âgé de  

56 ans, limité sur le plan somatique, fragile sur le plan psychique et sans formation, 
d’accéder à un emploi.  

f. L’expert a commenté le rapport du SMR du 5 décembre 2011 et relevé que ce 

document était lacunaire concernant l’atteinte thymique majeure, car il n’évoquait 

 
 
 

 

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pas le fait qu’il s’agissait d’un état dépressif majeur. En outre, il ne précisait pas la 

gravité de l’atteinte thymique résiduelle et n’utilisait aucune échelle objective et 

subjective pour la quantifier. Pourtant, à cette époque, l’état dépressif était loin de 

connaître une rémission significative puisque cette dernière n’était survenue 

qu’après l’administration d’un traitement antidépressif vers le milieu de l’année 

2012. En outre, le status psychiatrique décrivait un assuré triste, anhédonique et 

aboulique, avec une vision pessimiste, ayant perdu 8kg en trois-quatre mois et 

apparemment gêné de parler de sa vie sexuelle déficiente. Une désorientation 

spatio-temporelle avec des problèmes de concentration et une fatigue étaient 

également signalés, ainsi qu’un manque d’élan, d’initiative et de projet quelconque. 

Le quotidien était sombre, la vie sociale inexistante, ce qui convergeait vers le 

diagnostic d’un épisode dépressif majeur de gravité au moins moyenne sinon 

sévère, avec une automédication par des doses massives d’anxiolytiques et d’alcool. 

Or, à la place d’un tel diagnostic, le SMR avait retenu des « troubles thymiques 

résiduels » auxquels on pouvait ne pas attribuer une répercussion sur la capacité de 

travail. De surcroît, ce rapport n’étudiait pas non plus le caractère itératif de la 

décompensation thymique. Tout en signalant quatre épisodes dépressifs dont un 

associé à une hospitalisation psychique récente, il ne cherchait pas à connaître les 

circonstances, les causes, la gravité et la durée de ces épisodes. Il omettait 

totalement de mentionner la dépression importante de 1989, ainsi que les liens 

temporels entre ces décompensations et la perte des parents. Par ailleurs, tout en 

évoquant la présence d’une idéation noire, il ne se référait pas à la suicidalité qui 

accompagnait cette période et qui avait même motivé une hospitalisation 

psychiatrique urgente. Il n’évoquait pas les graves troubles de la personnalité 

présentés par le recourant au moment de l’examen psychiatrique. Sans faire état de 

la fragilité extrême induite par le trouble de la personnalité borderline, il était 

impossible de donner un sens à la décompensation alcoolique présente à ce 

moment. Sans se rendre compte du degré de dépendance du recourant qui ne 

s’exprimait probablement pas en français au cours de l’entretien, l’expert ne 

pouvait pas se rendre compte des difficultés réelles pour chercher de manière 

efficace une place de travail si son état était meilleur. En outre, le rapport du SMR 

mentionnait une consommation de huit comprimés d’anxiolit par jour, soit une dose 

de 120mg, alors que la dose maximale autorisée était de 45mg par jour. Une telle 
consommation hors d’un cadre hospitalier révélait une anxiété morbide et/ou un 

abus de calmants. Aucun de ces diagnostics ne figurait dans le rapport. Dans le 

même registre, ce document faisait état d’angoisse avec des palpitations, des 

précordialgies avec un serrement thoracique, ainsi que de vertiges, symptômes 

associés habituellement à l’anxiété neurovégétative, voire un véritable trouble 

panique. Cette piste était écartée uniquement parce qu’une crise de panique n’avait 

pas lieu lors de l’examen psychiatrique. Au regard de la question de l’alcoolisme 

primaire ou secondaire, il était clair que du moment que le rapport du SMR 

n’investiguait pas les raisons de la décompensation du recourant, il ne pouvait pas 

répondre à la question de l’origine primaire ou secondaire de celui-ci. Etablir les 

 
 
 

 

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liens directs et étroits entre les décompensations thymiques liées à la perte des 

parents et les décompensations alcooliques aurait permis de se rendre compte de la 

nature secondaire du trouble alcoolique par rapport à l’état thymique majeur. En 

effet, le fait d’avoir maintenu une consommation alcoolique faible pendant des 

années, de l’ordre de deux verres par jour, n’avait jamais constitué un handicap 

fonctionnel dans la vie du recourant, qui avait pu maintenir un emploi stable au sein 

de la même entreprise. De même, les examinateurs du SMR n’avaient pas cherché à 

approfondir la blessure narcissique subie par l’assuré, dévoué à son travail et ayant 

occupé un seul poste de travail durant 26 ans, fidèle au même employeur. Suite à 

son licenciement, survenant dans la phase de deuil de sa mère, il avait perdu ses 

repères et s’était senti abandonné, inutile et sans avenir.  

Quant au rapport de la Dresse L_____ du 12 septembre 2013, il était bref et non 

exhaustif. Il omettait les diagnostics de personnalité qui étaient indispensables pour 

comprendre l’évolution du cas et pour formuler un pronostic. Il ne mentionnait pas 

la décompensation de 1989, ce qui ne permettait pas d’établir les liens directs entre 

la perte des parents et les décompensations thymiques et alcooliques.   

g. Le pronostic de l’évolution de l’état de santé était dans l’ensemble favorable 

selon l’examen psychiatrique actuel. Il existait en effet des éléments positifs, tels 

qu’une rémission significative de l’atteinte thymique-anxieuse, une abstinence 

alcoolique depuis environ un an, une forte motivation, un processus de 

réhabilitation déjà mis en place à un taux de 20% dans un cadre protégé, une 

absence d’éléments caractériels de la personnalité, de revendication ou de 

cristallisation de l’état psychique. Parmi les éléments pronostiques négatifs, l’expert 

a relevé une fragilité de la personnalité borderline face à toute perspective de 

rupture affective ou en cas de départ de la fille de la maison, une surestimation de 

ses capacités, un état de désarroi psychique nettement disproportionné par rapport à 

l’hétéro-observation, un état prolongé de dépendance et de délégation totale de ses 

responsabilités. 

L’expert a conclu que le recueil anamnestique s’était avéré difficile car l’anamnèse 

faisant partie du volumineux dossier était lacunaire, voire contradictoire, pour des 

faits essentiels. Le recourant était incapable de fournir une anamnèse biographique 

précise et la version fournie par sa fille était contradictoire avec la sienne. Enfin, sa 

personnalité fruste, son discours pauvre, tendant au refoulement émotionnel tout en 

essayant de se montrer dans un état meilleur, n’avait pas rendu aisée la 

compréhension de l’évolution de la pathologie.  

24. Par écriture du 12 janvier 2015, le recourant a relevé que les atteintes psychiques 

énumérées dans le rapport d’expertise avaient pour conséquence une incapacité 

totale de travail de novembre 2010 à fin 2013. Depuis janvier 2014, l’expert 

estimait qu’une activité non qualifiée pouvait être exigible dans un premier temps à 

hauteur de 50%, puis après trois mois d’adaptation à 70%, et ce pour autant qu’elle 

respecte les limitations physiques et psychiques. Toutefois, en l’absence d’un 

 
 
 

 

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encadrement spécialisé, il ne disposait d’aucune capacité de travail dans l’économie 

du marché, de sorte qu’il concluait à l’octroi d’une rente entière d’invalidité. 

25. Le même jour, l’intimé a maintenu sa position et déclaré se rallier à l’avis du  

12 décembre 2014 des Dresses K_____ et O_____ du SMR, auxquelles il avait 

soumis le rapport d’expertise.  

Dans cette appréciation, le SMR a relevé que l’expert n’avait pas déterminé 

l’intensité que le trouble dépressif avait atteint dans le passé, précisant que la 

qualification « majeur » ne donnait pas d’indication à cet égard. Il n’avait pas 

mentionné non plus si l’alcoolisme était primaire ou secondaire. En outre, la 

neuropsychologue estimait qu’il n’y avait pas de limitations de la capacité de travail 

ou du rendement dans les tâches simples, et les éléments retenus par l’expert à 

l’appui du diagnostic de trouble de la personnalité borderline et de traits de la 

personnalité dépendants décompensés, soit une hypersensibilité aux abandons, une 

impulsivité le prédisposant à un abus de substance et un comportement instable sur 

le plan affectif, étaient peu spécifiques et insuffisants pour remplir les critères d’un 

trouble de la personnalité. De plus, de tels diagnostics n’avaient jamais été évoqués 

par les psychiatres traitants et la stabilité professionnelle et affective parlait 

clairement en défaveur d’un trouble de la personnalité émotionnellement labile type 

borderline. En l’absence de trouble de la personnalité clairement constitué et 

décompensé, les traits de personnalité dépendants décompensés ne constituaient pas 

une atteinte incapacitante au sens de l’assurance-invalidité. Le SMR maintenait que 

l’alcoolisme était primaire et qu’aucune comorbidité psychiatrique n’avait été 

constatée lors de son examen de 2011. Selon lui, les documents médicaux parlaient 

en faveur d’un alcoolisme de longue date avec des pertes de contrôle de la 

consommation lors d’événements de vie difficile. Le trouble dépressif constitué 

était apparu après la rechute alcoolique et s’était amélioré au moment de l’arrêt de 

la consommation. S’il était possible que le traitement antidépresseur ait apporté une 

aide, il était manifeste que la rémission se maintenait à la faveur de l’abstinence et 

non d’un traitement antidépresseur correctement administré. Partant, le SMR était 

convaincu de la présence d’un alcoolisme primaire qui s’était manifesté 

principalement par une consommation non contrôlée entre 2007 et 2012, puis 

partiellement contrôlée entre 2012 et 2013, puis l’obtention d’une abstinence à 

partir de 2013. Parallèlement, le recourant avait présenté une décompensation 

thymique, évaluée d’intensité moyenne par les psychiatres traitants, qui avait 

évolué en fonction du degré de la consommation et des événements extérieurs. 

Alors qu’en 2012, la problématique alcoolique primaire interférait avec les mesures 

professionnelles, il semblait qu’aujourd’hui l’aptitude à la réadaptation soit 

recouvrée. Les conclusions du 21 décembre 2011 restaient valables et la capacité de 

travail exigible était entière dans toute activité adaptée aux limitations 

fonctionnelles et aux facultés du recourant. 

26. Copie de ces écritures ont été transmises aux parties le 14 janvier 2015. 

 

 
 
 

 

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EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 

26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 

des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 

contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 

assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 

sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). Sa compétence pour 

juger du cas d’espèce est ainsi établie.  

Le présent recours a été interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, et le 

recourant a qualité pour recourir.  

Le recours est recevable (art. 56ss LPGA ; art. 89B de la loi sur la procédure 

administrative du 12 septembre 1985 – LPA – E 5 10).  

2. Les modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 

(4ème révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 

entrées en vigueur le 1er janvier 2004, respectivement, le 1er janvier 2008 et le 

1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales dans 

le domaine de l'assurance-invalidité. Sur le plan matériel, sont en principe 

applicables les règles de droit en vigueur au moment où les faits juridiquement 

déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 consid. 1; ATF 127 V 467 consid. 1 et 

les références). En ce qui concerne en revanche la procédure, et à défaut de règles 

transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son 

entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b; ATF 112 V 360 consid. 4a; RAMA 

1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).  

En l'espèce, au vu des faits pertinents, du point de vue matériel, le droit éventuel 

aux prestations doit être examiné au regard de l'ancien droit pour la période 

jusqu'au 31 décembre 2011, et, après le 1er janvier 2012, en fonction des 

modifications de la LAI, dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les 

références; voir également ATF 130 V 329). Cela étant, ces novelles n'ont pas 

amené de modifications substantielles en matière d'évaluation de l'invalidité (arrêt 

du Tribunal fédéral des assurances I 249/05 du 11 juillet 2006 consid. 2.1 et 

Message concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 

22 juin 2005, FF 2005 p. 4322).  

3. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité, singulièrement sur 

sa capacité de travail, étant rappelé qu’il ne conteste pas la décision de l’intimé en 

ce qu’elle fixe son degré d’invalidité à 30% au regard de ses atteintes à la santé 

physique. 

4. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 

ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 

accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 

incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 

gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 

 
 
 

 

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diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 

après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 

conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 

d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 

pas objectivement surmontable (al. 2). 

5. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 

70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 

demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 

40% au moins. 

Selon les art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à 

la date dès laquelle l’assuré a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au 

moins 40% en moyenne pendant une année sans interruption notable et qu’au terme 

de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins, mais au plus tôt à 

l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait 

valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA. 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 

pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 

peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 

réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 

droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 

les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 

d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 

seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 

entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 

(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1).  

6. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 

une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 

considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 

comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 

diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 

de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 

objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 

assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1).  

Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont 

finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une 

activité lucrative par l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. A 

cet effet, il faut examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger 

de lui. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la 

santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 

insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 

 
 
 

 

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profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 

exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294, 

consid. 4c ; ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces 

principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les 

altérations du développement psychique (psychische Fehlentwicklungen), 

l'alcoolisme, la pharmacomanie, la toxicomanie et pour les névroses 

(RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références; arrêt du Tribunal fédéral des 

assurances I 237/04 du 30 novembre 2004 consid. 4.2). 

A teneur de la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, une dépendance comme 

l’alcoolisme, la pharmacodépendance ou la toxicomanie ne constitue pas en soi une 

invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle dans l’assurance-

invalidité lorsqu’elle a provoqué une atteinte à la santé physique ou mentale qui 

nuit à la capacité de gain de l’assuré, ou si elle résulte elle-même d’une atteinte à la 

santé physique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2; 

VSI 2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 2a). La situation de fait doit faire 

l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien les causes que les 

conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une éventuelle 

interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise 

une invalidité du chef d'un comportement addictif, il est nécessaire que la 

comorbidité psychiatrique à l'origine de cette dépendance présente un degré de 

gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de 

travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner l'émergence d'une telle 

dépendance et qu'elle contribue pour le moins dans des proportions considérables à 

cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu'une cause secondaire à la 

dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant la conséquence d'une 

atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de causalité entre 

l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure de ce qui est 

exigible doit alors être déterminé en tenant compte de l'ensemble des limitations 

liées à la maladie psychique et à la dépendance (arrêt du Tribunal fédéral 

9C_72/2012 du 21 août 2012 consid. 3). 

Cependant, l'existence d'une comorbidité psychiatrique ne constitue pas encore un 

fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à une invalidité en raison 

d'une dépendance. L'affection psychique mise en évidence doit contribuer pour le 

moins dans des proportions considérables à l'incapacité de gain de l'assuré. Une 

simple anomalie de caractère ne saurait à cet égard suffire (RCC 1992 p. 180 

consid. 4d). En présence d'une pluralité d'atteintes à la santé, l'appréciation 

médicale doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes à la santé sur la capacité 

de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des 

effets de la dépendance. Si l'examen médical conduit à la conclusion que la 

dépendance est seule déterminante du point de vue de l'assurance-invalidité, il n'y a 

pas lieu de distinguer entre les différentes atteintes à la santé (arrêt du Tribunal 

fédéral 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.4). 

 
 
 

 

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- 19/26 -

En matière de dépendance à l'alcool, la science médicale distingue les troubles 

psychiatriques induits (secondaires à la prise d'alcool) des troubles psychiatriques 

indépendants (associés à la consommation d'alcool). La démarche diagnostique 

peut cependant se révéler particulièrement délicate, dans la mesure où les effets 

d'une consommation abusive d'alcool affectent inévitablement le tableau clinique. 

En règle générale, les signes et symptômes psychiatriques sont induits et 

s'amendent spontanément par l'arrêt de la consommation dans les semaines qui 

suivent le sevrage; ils ne sauraient par conséquent faire l'objet d'un diagnostic 

psychiatrique séparé. En revanche, si à l'issue d'une période d'abstinence suffisante, 

les éléments réunis sont suffisants, il y a lieu de retenir l'existence d'une 

comorbidité psychiatrique. Dans certaines circonstances, l'anamnèse, notamment 

l'historique de la consommation d'alcool depuis l'adolescence, peut constituer un 

instrument utile dans le cadre de la détermination du diagnostic, notamment 

s'agissant de la préexistence d'un trouble indépendant (arrêt du Tribunal fédéral  

9C_395/07 du 15 avril 2008 consid. 2.3). 

7. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 

procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 

let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 

manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 

décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 

le droit litigieux.  

En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans 

apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se 

fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant 

pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, 

mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants aient 

fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, 

qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en 

pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 

médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 

(ATF 125 V 352 ss consid. 3).  

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 

doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 

généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 

la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 

les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 

résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 

avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 

mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 

l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 

de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 

 
 
 

 

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- 20/26 -

qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 

d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 

donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 

sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 

l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee).  

Enfin, on rappellera que le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des 

conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant 

précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin 

de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, 

peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci 

contient des contradictions. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des 

opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des 

déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation 

divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction 

complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 

consid. 3b/aa et les références). 

Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 

loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 

les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 

prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 

comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 

envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 

probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b;  

ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 

assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 

statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

8. En l’espèce, l’intimé a considéré, sur base des rapports du SMR, que le recourant 

présentait, d’un point de vue psychique, des troubles mentaux et du comportement 

liés à l’utilisation d’alcool, ainsi que des troubles thymiques résiduels, sans effet 

durable sur la capacité de travail. La dépendance à l’alcool était d’origine primaire 

et non invalidante au sens de l’assurance-invalidité.  

Quant à lui, le recourant a soutenu que son alcoolisme était d’origine secondaire et 

qu’il était totalement incapable de travailler en raison d’une dépression.  

Suite à l’état d’abstinence du recourant, la chambre de céans a mis en œuvre une 

expertise judiciaire. Il convient donc d’apprécier la valeur probante de ce document 

à l’aune des critères jurisprudentiels en matière de rapports médicaux.  

9. a. Dans son rapport du 27 novembre 2014, le Dr L______ a diagnostiqué une 

dépendance alcoolique, en rémission précoce complète, un trouble dépressif majeur 

récurrent, en rémission totale, une personnalité borderline, des traits de la 

personnalité dépendants décompensés, et une personnalité fruste, ajoutant que ces 

 
 
 

 

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troubles avaient valeur de maladie. Il a conclu que le recourant était en incapacité 

totale de travail de novembre 2010 à décembre 2013. 

La chambre de céans constate que cette expertise a été réalisée en pleine 

connaissance du dossier, après un entretien avec la psychiatre et le médecin traitant 

du recourant, et en tenant compte des conclusions de la neuropsychologue, 

également mandatée. L’expert a procédé à une anamnèse détaillée, relevant au 

demeurant que cette dernière s’était avérée difficile en raison de l’incapacité du 

recourant à fournir une biographie précise, de sa personnalité fruste et des lacunes 

et contradictions contenues dans le dossier. Il a mené des investigations très 

poussées, relaté ses observations cliniques, et commenté minutieusement chacun 

des diagnostics retenus, en exposant de manière claire et convaincante les éléments 

sur lesquels il se fondait et les motifs pour lesquels il s’écartait de l’appréciation 

d’autres médecins.  

Reste donc à examiner si d'autres spécialistes ont émis des opinions contraires aptes 

à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert. 

b. Dans son rapport du 5 décembre 2011, le SMR a retenu l’existence de troubles 

mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool, ainsi que de troubles 

thymiques résiduels, sans influence sur la capacité de travail. Or, l’expert a 

expliqué de manière convaincante que ce document était lacunaire à de nombreux 

égards. Non seulement il ne cherchait pas à connaître les circonstances, les causes, 

la gravité et la durée des épisodes dépressifs, mais il omettait également de 

mentionner l’importante dépression de 1989, ainsi que les liens temporels entre les 

décompensations thymiques et la perte des parents. En outre, les examinateurs du 

SMR ne s’étaient pas référés à la suicidalité qui avait motivé une hospitalisation 

psychiatrique d’urgence. L’expert a écarté le diagnostic de troubles thymiques 

résiduels au profit de celui d’épisode dépressif de gravité moyenne, voire 

sévère, car le status psychiatrique décrivait un assuré triste, anhédonique et 

aboulique, avec une vision pessimiste, ayant perdu beaucoup de poids et 

apparemment gêné de parler de sa vie sexuelle déficiente. Avaient également été 

observés une désorientation spatio-temporelle avec des problèmes de concentration, 

une fatigue, un manque d’élan, d’initiative et de projet quelconque, une 

automédication par des doses massives d’anxiolytiques et d’alcool. Le quotidien 

était sombre et la vie sociale inexistante. Le Dr M_____ a expliqué que les 

examinateurs n’avaient pas pu se rendre compte du degré de dépendance du 

recourant, lequel ne s’était probablement pas exprimé en français au cours de 

l’entretien. Il a également souligné que le rapport du SMR mentionnait une prise 

quotidienne de 120mg d’anxiolit, alors que la dose maximale autorisée était de 

45mg par jour. Une telle consommation hors d’un cadre hospitalier révélait une 

anxiété morbide et/ou un abus de calmants, mais aucun de ces diagnostics n’était 

posé. Dans le même sens, le rapport faisait état de plusieurs symptômes associés 

habituellement à l’anxiété neurovégétative, voire à un véritable trouble panique, 

mais cette piste avait été écartée sans examens approfondis. L’expert a clairement 

 
 
 

 

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- 22/26 -

exposé que le rapport du SMR ne pouvait pas répondre à la question de l’origine 

primaire ou secondaire de l’alcoolisme puisqu’il n’avait pas établi les liens directs 

et étroits entre les décompensations thymiques liées à la perte des parents et les 

décompensations alcooliques. De même, les examinateurs n’avaient pas cherché à 

approfondir la blessure narcissique subie par le recourant, licencié durant le deuil 

de sa mère, après avoir fidèlement travaillé pour son employeur durant 26 ans.  

Les explications de l’expert, sérieusement motivées, apparaissent des plus 

convaincantes. Au surplus, la chambre de céans constate que le diagnostic de 

troubles thymiques résiduels posé par le SMR est également contredit par d’autres 

pièces du dossier, puisque le Dr D_____ (rapport du 3 juin 2011), la  

Dresse J_____ (rapports du 10 septembre et 7 décembre 2012), et la  

Dresse L_____ (rapport du 12 septembre 2013), ont retenu, à l’instar de l’expert, 

celui de trouble dépressif. 

c. Quant au rapport de la Dresse L_____ du 12 septembre 2013, laquelle a fait état 

d’un syndrome de dépendance alcoolique, actuellement abstinent, et d’un trouble 

dépressif récurrent, épisode actuel moyen, la chambre de céans observe que ses 

conclusions, selon lesquelles la dépendance à l’alcool ne serait pas la conséquence 

d’une atteinte psychique, sont basées sur des faits erronés. En effet, elle a estimé 

que le recourant était dépendant à l’alcool depuis l’âge de 12 ans, alors qu’il ressort 

de l’anamnèse du Dr M_____ que la dépendance a commencé en 1989 seulement, 

soit à plus de 30 ans, suite au décès du père du recourant. De surcroît, l’expert a 

également souligné que ce document ne mentionnait pas la décompensation de 

1989 et n’établissait pas de liens directs entre la perte des parents et les 

décompensations thymiques et alcooliques.  

Ce rapport n’est donc pas non plus de nature à remettre en cause les conclusions de 

l’expert. 

d. Enfin, concernant le rapport du SMR du 12 décembre 2014, il est rappelé que les 

Dresses K_____ et O_____ reprochent en premier lieu à l’expert une certaine 

confusion résultant du mélange des terminologies de la nomenclature CIM-10 et 

DSM-IV, et en particulier le fait que la dénomination « majeur » ne donne pas 

d’indication sur le degré d’intensité du trouble dépressif, lequel peut être léger, 

moyen ou grave. Elles soutiennent ainsi que l’expert n’a pas déterminé l’intensité 

que ce trouble avait atteint dans le passé. Une telle argumentation ne saurait être 

suivie. En effet, si le Dr M_____ a effectivement qualifié le trouble dépressif de 

« majeur », sans préciser s’il correspondait à un degré léger, moyen ou grave, il a 

expressément noté qu’il avait été de « gravité importante » en 2011-2012 (rapport 

p. 36), qu’il avait été d’une « telle gravité que l’alcool servait d’automédication » 

jusqu’à l’introduction d’un traitement antidépresseur (rapport  

p. 38), et que l’ensemble du descriptif convergeait « vers le diagnostic d’un épisode 

dépressif majeur de gravité au moins moyenne sinon sévère » (rapport p. 44). Il est 

donc manifeste que l’expert a estimé que le trouble dépressif avait atteint un degré 

de gravité moyen, voire sévère.  

 
 
 

 

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- 23/26 -

En deuxième lieu, le SMR soutient que le Dr M_____ ne précise pas si l’alcoolisme 

est primaire ou secondaire. Or, il ressort clairement du rapport que l’expert a conclu 

que l’alcoolisme était secondaire puisqu’il a relevé: « Etablir les liens directs et 

étroits entre les décompensations thymiques liées à la perte des parents et les 

décompensations alcooliques aurait permis à l’expert AI de se rendre compte de la 

nature secondaire du trouble alcoolique par rapport à l’état thymique majeur » 

(rapport p. 45). 

Les Dresses K_____ et O_____ contestent ensuite l’appréciation de l’expert quant à 

la capacité de travail, invoquant que la neuropsychologue considérait qu’il n’y avait 

pas lieu de retenir des limitations de ladite ou du rendement dans les tâches simples. 

Cette critique tombe à faux car les conclusions de Mme N_____, laquelle a estimé 

que le recourant présentait une capacité de travail médico-théorique de 70%, mais 

qu’il n’était pas à même de chercher un emploi dans l’économie du marché par lui-

même compte tenu de son comportement régressé, sont reprises par l’expert 

(rapport p. 14 et 42). 

Les Dresses K_____ et O_____ relèvent encore que les éléments retenus par le Dr 

M_____ à l’appui du diagnostic de trouble de la personnalité borderline et de traits 

de personnalité dépendants et décompensés sont peu spécifiques et insuffisants pour 

remplir les critères d’un trouble de la personnalité au sens de la CIM-10. Elles 

ajoutent que ces diagnostics n’ont jamais été évoqués par les psychiatres traitants et 

que la stabilité professionnelle et affective parlait clairement en défaveur d’un 

trouble de la personnalité émotionnellement labile type borderline. Selon elles, le 

trouble alcoolique est primaire, le recourant ne présente pas de grave problématique 

psychique en dehors de la problématique alcoolique, le trouble dépressif est apparu 

après la rechute et sa rémission se maintient à la faveur de l’abstinence et non d’un 

traitement antidépresseur. La chambre de céans rappelle toutefois que l’expert a 

dûment motivé les raisons pour lesquelles il retenait l’existence d’un trouble de la 

personnalité, lequel était responsable des décompensations thymiques majeures lors 

de la perte des parents et de la probable augmentation significative de la 

consommation alcoolique dans un but d’automédication. Le Dr M_____ a exposé 

que le fait d’avoir maintenu une consommation alcoolique faible pendant des 

années, de l’ordre de deux verres par jour, n’avait jamais constitué un handicap 

fonctionnel dans la vie du recourant qui avait pu conserver son emploi stable. 

L’hypothèse la plus probable était que la survenue de troubles affectifs majeurs 

était indépendante de la prise d’alcool et liée à la perte des parents et à la perte de 

l’emploi en ce qui concernait l’épisode actuel. A son tour, la consommation 

d’alcool s’était aggravée suite à l’apparition de troubles affectifs majeurs. Si 

l’abstinence avait eu un impact positif, elle n’avait pas pu être obtenue sans une 

stabilisation thymique par un traitement antidépresseur, introduit en 2012. Les 

conclusions de l’expert résultent d’un examen complet du dossier et ont été émises 

après des consiliums avec les médecins traitants. L’opinion divergente du SMR 

 
 
 

 

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n’est pas susceptible de mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions 

de l’expert, dont les explications apparaissent des plus convaincantes. 

e. La chambre de céans fera donc siennes les conclusions du rapport d’expertise, 

auquel elle reconnaît une pleine valeur probante.  

10. Partant, il y a lieu de conclure que le recourant, dont le degré d’invalidité a été fixé 

à 30% en raison de ses troubles somatiques, était en outre totalement incapable de 

travailler pour des raisons psychiques, de novembre 2010 à décembre 2013. 

Le recourant a donc droit à une rente entière d'invalidité. L'incapacité totale de 

travail a débuté le 8 décembre 2009 en raison des atteintes somatiques et le délai de 

carence est arrivé à échéance le 8 décembre 2010. La demande de prestations a été 

déposée le 7 septembre 2010 et le délai de six mois a échu le 7 mars 2011, date à 

laquelle le recourant présentait, en sus de ses limitations physiques, une totale 

incapacité de travail en raison de son état de santé psychique.  

Ainsi, le droit à la rente prend naissance dès le 1er mars 2011, soit au début du mois 

au cours duquel le droit a pris naissance. 

Le recours doit être admis et la décision attaquée être annulée, au sens des 

considérants. La cause sera renvoyée à l’intimé pour le calcul de la rente 

d’invalidité.  

11. Il importe toutefois de rappeler que, de jurisprudence constante, le juge des 

assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées d'après l'état de fait 

existant au moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus 

postérieurement et ayant modifié cette situation doivent le cas échéant faire l'objet 

d'une nouvelle décision administrative (cf. ATF 131 V 242 consid. 2.1).  

En l’occurrence, la décision querellée a été rendue le 21 mars 2013, de sorte que les 

faits survenus postérieurement, et plus particulièrement l’amélioration de l'état de 

santé psychique du recourant à compter du 1er janvier 2014, n’ont pas à être pris et 

ne sont donc pas pris en considération par la chambre de céans (ATF 130 V 447 

consid. 1.2.1 ; ATF 99 V 102 et les arrêts cités).  

Cette dernière ne peut exclure qu’il y ait un motif de révision de la situation du 

recourant à partir de janvier 2014. Mais il ne lui appartient, dans le cadre du présent 

recours, ni de l’affirmer ni de le nier, de même qu’il ne lui appartient pas non plus 

de déterminer si, le cas échéant, conjointement à une révision, l’octroi de mesures 

d’ordre professionnel devrait être envisagé. Elle rappelle simplement que l’expert a 

émis une importante réserve quant à la mise en valeur d’une capacité de travail 

retrouvée du recourant eu égard à l’amélioration de son état de santé psychique, 

puisqu’il a estimé qu’il était impossible au recourant « de pouvoir postuler de 

manière efficace pour un quelconque emploi dans l’économie » et qu’en l’absence 

d’une aide au placement octroyée par l’intimé, il ne disposait « d’aucune capacité 

de travail dans l’économie de marché », en plus qu’il recherchait des emplois 

inadaptés et n’avait pas réellement conscience de ses limitations (rapport p. 42).  

 
 
 

 

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- 25/26 -

12. Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 2'500.- lui sera 

accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 6 du 

règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 

30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]).  

Etant donné que, depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 

al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement 

d'un émolument de CHF 400.-.  

 

  

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet et annule la décision du 21 mars 2013, au sens des considérants. 

3. Dit que le recourant a droit à une rente entière d’invalidité à compter du 1er mars 

2011.  

4. Renvoie la cause à l’intimé au sens des considérants. 

5. Condamne l’intimé à payer au recourant le montant de CHF 2'500.- à titre de 

participation à ses frais et dépens. 

6. Met un émolument de CHF 400.- à la charge de l’intimé.  

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans 

un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 

17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 

conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 

son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 

électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 

possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 

l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 

Sylvie SCHNEWLIN 

 Le président 
 
 
 

Raphaël MARTIN 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le