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**Case Identifier:** 54490776-e6c0-54fb-b47f-f08c460c45f8
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2008-10-07
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 07.10.2008 C-2997/2006
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-2997-2006_2008-10-07.pdf

## Full Text

Cour III
C-2997/2006/jod

{T 0/2}

A r r ê t  d u  7  o c t o b r e  2 0 0 8

Madeleine Hirsig (présidente du collège), Elena Avenati-
Carpani, Franziska Schneider, juges, 
David Jodry, greffier.

X._______,
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés 
résidant à l'étranger OAIE, avenue Edmond-
Vaucher 18, case postale 3100, 1211 Genève 2,
autorité intimée.

AI, décision sur opposition du 28 septembre 2006.

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

C-2997/2006

Faits :

A.

A.a X._______, ressortissant espagnol, célibataire, est né en 1969. Il 
est  notamment  au  bénéfice  d'un  certificat  fédéral  de  capacité 
d'employé de commerce,  d'un brevet  fédéral  d'assistant  en relations 
publiques et  de  plusieurs  diplômes de langues,  dont,  en anglais,  le 
Certificate in Business et le Cambridge Proficiency, obtenus à Londres 
(cf. cv  de l'assuré,  pce  105). Il  a  exercé  plusieurs  activités,  dont  le 
métier  d'assistant  en communication,  d'employé de commerce et  de 
responsable import/export; en 1999, il a travaillé comme assistant de 
chef de projets. Le 27 juillet 1999, une incapacité de travail pour une 
durée indéterminée lui fut délivrée. Le 2 août 1999, on lui diagnostiqua 
un cancer testiculaire métastatique; ce carcinome testiculaire fut traité 
par  orchiectomie,  le  9  août  1999,  et  chimiothérapie  adjuvante.  En 
janvier  2000,  des  lésions  nodulaires  dans les  poumons dues à une 
toxicité inhabituelle à la Bléomycine (agent de la chimiothérapie) furent 
diagnostiquées; elles régressèrent par la suite (cf. pces 3s.). 

A.b Le  11  septembre  2000,  l'assuré  déposa  une  demande  de 
prestations  AI  pour  l'obtention  d'une  rente  (pce  1).  Lors  de  son 
instruction furent notamment versés en cause les pièces suivantes:

- un rapport médical du Dr A._______, du Centre pluridisciplinaire 
d'oncologie  du _______,  à _______ (pce 3),  du  29 septembre 
2000,  diagnostiquant  une  tumeur  testiculaire  traitée  et  des 
lésions  pulmonaires  à  surveiller  et  indiquant  notamment  au 
chapitre  des  mesures  professionnelles  que  l'assuré, 
psychologiquement très affecté par son cancer, souhaitait plutôt 
une  réorientation  vers  une  activité  sociale  et  que  les  contre-
indications  pour  l'exercice  de  sa  profession  actuelle  étaient 
d'ordre psychologique;

- un rapport intermédiaire de ce même médecin, du 6 mars 2001 
(pce  4),  indiquant  l'amélioration  de  l'état  de  santé  de l'assuré, 
l'absence  de  traitement  actuel  et  le  fait  que  l'impact 
psychologique de la suspicion de récidive pulmonaire en 2000 et 
des  examens  y  consécutifs  avaient  empêché  une  reprise  de 
travail  plus  précoce,  mais  que  l'assuré  désirait  à  présent 
retravailler, la situation étant clarifiée;

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- une lettre du médecin précité, du 9 janvier 2002, indiquant que 
l'assuré était  à  nouveau capable de travailler  à  50 % dès le  4 
février 2002, taux qui serait réévalué après six mois, et qu'il n'y 
avait pas de contre-indication médicale à la reprise d'une activité 
d'employé de commerce (pce 8); 

- le  rapport  d'examen du Service  médical  régional  (SMR)  du 29 
janvier 2002, mentionnant comme pathologie associée du ressort 
de l'AI influençant la capacité de travail une anxiété sur suspicion 
confirmée  de  métastases  qui  se  révélèrent  être  en  fait  une 
toxicité pulmonaire de la Bléomycine, et le fait que des mesures 
professionnelles  ne  devaient  pas  être  prévues,  l'activité 
d'employé  de  commerce  étant  adaptée  (pce  8a);  ce  rapport 
faisait  état,  comme  limitations  fonctionnelles,  de  « quelques 
séquelles psychologiques qui devraient s'amender ces prochains 
mois »; en outre, il relevait que la capacité de travail exigible était 
de 50% dans l'activité habituelle ou dans toute autre adaptée, ce 
dès le 4 février 2002; 

- le  rapport  médical  intermédiaire du Dr A._______, du 20 mars 
2002 (pce 11), indiquant une amélioration de l'état de santé de 
l'intéressé, l'absence de changement dans les diagnostics, ainsi 
qu'un  pronostic  excellent;  le  docteur  expliquait  que  la  reprise 
d'une activité professionnelle envisagée en mars 2001 avait été 
reportée à février 2002 du fait de l'état général de l'assuré, tant 
physique que psychologique, qui ne permettait  pas une reprise 
plus  rapide  de  celle-ci  et  que  les  séquelles  des  opérations  et 
surtout  de  la  chimiothérapie  ne  lui  permettaient  pas  un  taux 
d'activité supérieur à 50%;

- les  notes  d'entretien  verbal  et  téléphonique  de  l'OCAI  avec 
l'assuré, des 6 et 17 mai 2002 (pces 13 et 17);

- le rapport initial de l'OCAI, du 17 mai 2002 (pce 18);

- le rapport intermédiaire du même office, du 7 juin 2002 (pce 28). 

En  février  2002,  l'assuré  commença  à  travailler  pour  l'entreprise 
B._______,  à  _______,  comme  employé  de  bureau/employé 
polyvalent,  ce  jusqu'au  31  août  2002  (cf.  pce  105);  selon  ses 
indications,  il  travaillait  environ dix  heures  par  semaine. Toujours  en 

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2002, au mois de mai, il s'inscrivit au chômage pour un taux d'activité 
recherché de 50% (cf. pce 27). 

Par projet de décision du 20 juin 2002, l'Office AI du canton de Vaud 
(ci-après: l'OCAI) informa l'intéressé que celui-ci avait droit à une rente 
entière  à  partir  du  1er juillet  2000,  puis  à  une demi-rente  dès  le  1er 

février 2002 (pce 30). Par courrier du 27 juin 2002, l'intéressé donna 
son accord à ce projet (pce 31). Par prononcé du 3 juillet 2002 puis 
décision  du  22  juillet  2002,  l'OCAI,  dans  les  termes  de  son  projet, 
accorda donc à l'assuré une rente entière dès le 1er juillet 2000, avec 
passage à une demi-rente dès le 1er février 2002 (pces 33, 34 et 43).

A.c Furent  par la  suite  versés au dossier,  en particulier,  une notice 
d'entretien téléphonique du 24 juillet 2002 avec Mme C._______, amie 
de l'assuré, désireuse de l'aider à retrouver un travail (pce 44) et un 
rapport  intermédiaire  de  l'OCAI  du  30  juillet  2002  (pce  46).  Par 
décision du 30 juillet 2002 (pce 48), le droit à un service de placement 
(du  01.09.2002  au  28.02.2003)  fut  reconnu  à  l'assuré.  Le  19  août 
2002, l'OCAI décida de le mettre au bénéfice d'indemnités journalières 
pour la même période (pces 48 s.; indemnités de Fr. 105.-, puis de Fr. 
139.-) aux fins de sa mise au courant dans l'activité de gérant auprès 
de la société D._______., à Genève, à mi-temps. Le 1er mars 2003, 
l'assuré  signa  un  contrat  de  travail  à  temps  partiel  (50%)  avec  la 
société précitée (pce 57 s.). Le  9 mars 2003,  il  requit  de  l'OCAI  de 
rétablir sa demi-rente AI au 1er mars 2003 (pce 56). 

A.d Un rapport médical du Dr A._______ fut produit le 27 mars 2003 
(pce 58); les diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de 
travail  étaient  les mêmes que ceux indiqués précédemment (status); 
aucun autre n'était énoncé, même sous la rubrique « Diagnostics sans 
répercussion sur la capacité de travail »; l'incapacité de travail était de 
100% du 27 juillet 1999 au 3 février 2002 et de 50% depuis le 4 février 
2002;  des  mesures  professionnelles  n'étaient  pas  indiquées;  la 
détérioration de ses gencives et de ses dents ensuite des traitements 
de chimiothérapie et de la prise de médicaments imposait à l'assuré 
de se faire enlever toute ses dents et poser des prothèses dentaires 
supérieure  et  inférieure  (traitement  de novembre 2002 à  avril  2003, 
pris  en  charge  par  l'assurance-maladie;  cf.  pce  69  s.);  le  pronostic 
oncologique était qualifié de bon. 

Le 22 avril 2003 (cf. pces 61ss), l'OCAI décida la reprise du versement 
d'une demi-rente AI au 1er mars 2003; la prochaine révision de la rente 

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fut prévue pour le 1er octobre 2003 (pce 61). Par la suite, l'assuré fut 
licencié par son employeur au 30 juin 2003, pour raisons économiques 
(pce 69 et 71). Il se réinscrivit alors au chômage. 

A.e Le 8 octobre 2003, l'assuré remplit un questionnaire dans le cadre 
de la procédure de révision de sa rente; il  indiquait  que son état de 
santé  était  toujours  le  même et  qu'il  avait  eu  de  graves  problèmes 
dentaires  (pce  68);  dans  ses  commentaires  il  se  plaignait  de  la 
difficulté  de  sa  situation  financière  et  de  ce  que  ne  pas  pouvoir 
travailler  à  plein  temps  était  très  handicapant  pour  ses  recherches 
d'emploi, demeurées infructueuses (pce 69). Le 13 janvier 2004, le Dr 
A._______  transmit  à  l'AI  un  rapport  médical  (pce  76),  dont  il 
ressortait  que le  patient  n'avait  plus d'évidence de maladie, qu'il  n'y 
avait aucun signe de récidive, et que la récupération pulmonaire était 
complète  et  les  problèmes  dentaires  amendés;  l'assuré  n'avait  pas 
besoin  de  mesures  professionnelles  et  prévoyait  de  reprendre  son 
travail progressivement; une aide à la réinsertion serait probablement 
indiquée (cf. également avis médical du SMR du 12 mai 2004, pce 77). 
Le  6  février  2004,  le  père  de l'assuré  fut  renversé par  un véhicule; 
dans  le  coma  depuis  lors,  il  devait  malheureusement  décéder 
quelques mois plus tard, le 15 juin 2004. Indiquant vouloir  demeurer 
auprès  de  sa  mère  après  ce  décès,  l'assuré  décida  de  quitter 
définitivement  la  Suisse  pour  l'Espagne,  au  30  novembre  2004  (cf. 
lettre du 15 septembre 2004; pces 78ss). Par courrier du 28 septembre 
2004 (pce 82), l'OCAI accusa réception de cette annonce de départ et 
informa l'assuré  que dans le  cadre  de la  révision  de son droit  à  la 
rente,  le  SMR avait  indiqué  qu'il  était  apte  à  travailler  normalement 
avec  une  reprise  progressive,  raison  pour  laquelle  la  « division 
réadaptation » de l'OCAI avait été mandatée pour aider l'assuré dans 
ses démarches (cf. pce 78: entretien avec l'assuré remis ensuite du 
décès  de  son  père),  mais  que  s'il  quittait  la  Suisse,  des  mesures 
d'ordre professionnel ne pourraient être mises en place, et que si les 
nouvelles investigations médicales devaient  montrer que sa capacité 
de travail était entière dans une activité adaptée, son droit à une demi-
rente pourrait éventuellement être supprimé. Dans son rapport du 25 
octobre  2004  (pce  83s.),  le  Dr  A._______  retenait  notamment  que 
l'activité  exercée  jusqu'à  présent  par  l'assuré  était  encore  exigible, 
avec une perte de rendement – non chiffrée – dans la mesure où la 
réinsertion  professionnelle  serait  difficile,  que  sa  capacité  de  travail 
n'était pas affectée, qu'on pouvait aussi exiger de l'assuré qu'il exerce 
une autre activité et que le pronostic médical était excellent; le docteur 

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suggérait  une  aide  pour  la  réinsertion  professionnelle;  un  examen 
médical  complémentaire  n'était  pas  nécessaire.  Par  lettre  du  25 
octobre 2004 (pce 85), l'assuré expliqua devoir se rendre auprès de sa 
mère afin de l'aider à vivre le deuil de son époux et l'assister pour tout 
ce  qui  touchait  les  conséquences  de  ce  décès  (« administration, 
succession,  juridique »);  il  n'excluait  cependant  pas  pouvoir  revenir 
dans un futur proche en Suisse. 

Suite au départ définitif de l'assuré en Espagne, le dossier fut transmis 
à  l'Office  de  l'assurance-invalidité  pour  les  assurés  résidant  à 
l'étranger (OAIE), comme objet de sa compétence. Le 5 janvier 2005, 
le Dr E._______, spécialiste en médecine interne, à Lausanne, rendit 
son  rapport  médical  (pce  89).  Au  titre  de  diagnostic  affectant  la 
capacité de travail était mentionné un état dépressif, réactionnel après 
traitement  d'un  cancer  du  testicule  (1999);  comme  diagnostic 
n'affectant  pas  la  capacité  de  travail,  une  dépression  réactivée  en 
2004 par  le  décès du père  (en Espagne); l'assuré  ne nécessitait  ni 
moyens auxiliaires ou autre aide, ni examen complémentaire; il n'avait 
pas  de  handicap  fonctionnel;  le  médecin  précisait  avoir  vu  à  trois 
reprises entre mai et septembre 2004 le patient, à la demande du Dr 
A._______, pour un soutien et une réinsertion sociale progressive, le 
pronostic  vital  (sur  le  plan  oncologique)  étant  bon;  il  restait 
« terrorisé » par son expérience de la maladie grave et complètement 
incapable de se projeter dans l'avenir; le décès de son père n'avait fait 
que le déstabiliser encore davantage; il était partagé entre sa loyauté 
vis-à-vis  de sa  mère  et  son désir  de  reconstruire  sa  propre  vie; un 
certificat  d'incapacité  de travail  à 100% du 11 mai  2004 à une date 
indéterminée avait été délivré. Selon l'avis médical du SMR du 3 mars 
2005  (pce  90),  dès  janvier  2004  l'assuré  avait  été  apte  à  travailler 
normalement avec une reprise progressive, qui n'avait pas eu lieu en 
raison de l'accident puis du décès en Espagne du père de l'assuré; il 
n'y  avait  donc  pas  de  cause  médicale  à  la  poursuite  de  l'invalidité; 
l'état  dépressif  mentionné  par  le  Dr  E._______  ne  pouvait  être 
considéré comme cause d'incapacité de travail, pour plusieurs motifs; 
une atteinte psychiatrique invalidante n'était  pas vraisemblable selon 
les renseignements médicaux obtenus et il ne se justifiait donc pas de 
procéder  à  une  expertise  psychiatrique;  plus  d'une  année  après  la 
date où la reprise de l'activité était médicalement exigible, la capacité 
de travail médico-théorique de l'assuré devait être considérée comme 
entière, sans limitations fonctionnelles.

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Par  décision  du  16  mars  2005,  l'OAIE  supprima  le  droit  à  la  rente 
d'invalidité de l'assuré, avec effet à partir  du 1er mai 2005 (pce 92); 
l'autorité  relevait  notamment que du point  de vue physique,  l'assuré 
était  apte à travailler normalement avec une reprise progressive, qui 
n'avait pas eu lieu ensuite de problèmes personnels et de son départ 
en Espagne, éléments sans aucun lien avec son atteinte à la santé; 
que cette affection, d'un point de vue psychique, n'avait nécessité que 
trois  visites  médicales  entre  mai  et  septembre  2004,  auprès  d'un 
médecin non spécialiste en psychiatrie, qui plus est pour une aide à la 
réinsertion sociale,  non pour  la  prise en charge du traitement  d'une 
affection psychique, aucune mesure thérapeutique n'ayant au reste été 
nécessaire  ou  envisagée;  la  capacité  de  travail  était  donc  pleine  et 
entière, sans limitations fonctionnelles; des mesures professionnelles 
ne  pouvaient  plus  être  entreprises,  vu  le  départ  en  Espagne  de 
l'assuré. 

A.f Le 11 avril 2005, l'assuré fit opposition à cette décision (pce 93). 
En  substance,  il  confirmait  que  son  état  physique  s'était  nettement 
amélioré; en revanche, il  estimait  que son « problème de réinsertion 
professionnelle » avait  débuté bien avant  son départ  en Espagne et 
que sa cause principale en était la lenteur et l'incapacité d'écouter et 
de  comprendre  de  l'administration,  en  plus  du  fait  que  ses  propres 
recherches d'emploi n'avaient rien donné; en outre, il contestait que sa 
santé psychique soit intacte, vu tout ce qu'il avait traversé et le fait qu'il 
avait toujours dû se battre seul pour survivre; enfin, il indiquait qu'un 
retour en Suisse était  toujours possible jusqu'au 30 novembre 2006. 
Au vu du contenu de l'opposition, le SMR estima qu'il n'y avait pas à 
procéder à une expertise psychiatrique (pces 145 et 152). Le service 
juridique  de  l'AI  jugea  néanmoins  celle-ci  nécessaire  et  l'assuré  se 
rendit en Suisse à cette fin, le 6 février 2006. 

Le  11  mai  2006,  le  Dr  F._______,  spécialiste  en  psychiatrie-
psychothérapie,  à  Genève,  et  Mme  G._______,  psychologue  FSP, 
rendirent  leur  rapport  (ci-après:  expertise  F._______;  pce  115).  En 
substance,  aucun  diagnostic  avec  ou  sans  répercussion  sur  la 
capacité de travail n'était retenu, y compris sur le plan psychiatrique. 
Par  lettre  du  4  août  2006  (pce  108),  l'assuré  se  prononça  sur  le 
rapport d'expertise qui lui fut envoyé, indiquant notamment ne pas le 
contester  et  relevant  qu'il  avait  été  formulé  par  une  personne 
professionnelle; il estimait cependant avoir de l'empathie, s'être battu 
toute sa vie, rien ne lui ayant été donné et la maladie ayant renforcé 

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cet  esprit  de  lutte;  s'il  était  très  impatient,  il  était  aussi  vrai  que  le 
temps passe plus vite pour la personne ayant un travail,  une bonne 
santé, un bon salaire, une bonne vie sociale, tout ce que la maladie lui 
avait  enlevé; s'il  pouvait  se montrer  très  arrogant  ou hautain,  c'était 
pour  cacher  sa  timidité  naturelle;  malheureusement,  lui  seul 
connaissait  son  humeur,  contre  laquelle  il  devait  se  battre 
quotidiennement « pour l'obliger à voir la vie un peu plus rose, malgré 
tout « (cf. pce 108).   

Le  28  septembre  2006,  l'OAIE  rendit  sa  décision  sur  opposition, 
admettant très partiellement celle-ci (suppression de la rente dès juin 
et  non mai 2005; pce 111),  la rejetant pour le reste. Se fondant  sur 
l'expertise  menée,  l'OAIE  retenait  qu'aucun  diagnostic  psychiatrique 
affectant  la  capacité  de  travail  de  l'assuré  ne  pouvait  être  mis  en 
évidence.  Son  état  de  santé  s'étant  manifestement  amélioré,  il 
n'existait  plus d'atteinte à la santé entravant  la reprise d'une activité 
lucrative à 100%. 

B.
Le  27  octobre  2006,  l'assuré  recourut  auprès  de  la  Commission 
fédérale  de  recours  en  matière  d'assurance-vieillesse,  survivants  et 
invalidité pour les personnes résidants à l'étranger contre la décision 
sur  opposition précitée,  concluant  en substance à son annulation. Il 
soutenait  notamment que, sur le plan physique, une récidive pouvait 
toujours survenir et que l'AI connaissait depuis le 13 janvier 2004 au 
moins  son besoin  d'aide  à  la  réinsertion  professionnelle. Il  précisait 
que ses problèmes psychiques étaient déjà connu du Dr A._______, 
depuis le début  de sa maladie,  qu'il  avait  reçu du Dr E._______ un 
traitement  pour  ses  problèmes  psychiatriques  et  que  l'AI  savait  la 
nécessité de lui faire subir un examen psychiatrique dès fin septembre 
2004, soit  deux mois avant son départ  de la Suisse pour l'Espagne, 
départ nécessité pour des motifs familiaux. En substance, le recourant 
considérait  que  ses  problèmes  physiques,  psychiques,  familiaux  et 
sociaux lui avaient causé des troubles psychiatriques, dont il souffrait 
toujours; on l'avait néanmoins laissé partir en Espagne tout en sachant 
qu'il  n'allait  pas  bien du tout;  ce  départ  n'avait  rien à  voir  avec ces 
problèmes et il n'avait pas à supporter les conséquences de la lenteur, 
des manques et de lacunes de l'administration.    

C.
Le Tribunal administratif fédéral reprit la cause au 1er janvier 2007.

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D.
L'OAIE répondit le 3 janvier 2007. Se fondant sur le préavis demandé 
à l'OCAI, l'office concluait au rejet du recours et à la confirmation de la 
décision  attaquée.  L'expertise  psychiatrique  remplissait  les  critères 
pour avoir valeur probante au sens de la jurisprudence; en l'absence 
d'un quelconque diagnostic psychiatrique, l'état de santé de l'intéressé 
ne  justifiait  plus  une  incapacité  de  travail,  étant  précisé  que  selon 
l'expert,  il  était  tout  à  fait  en  mesure  de  s'adapter  à  un  nouvel 
environnement professionnel. 

E.
Le recourant répliqua le 12 mars 2007. Il confirmait la teneur de son 
recours et produisait le double d'ordonnances pour du Lexatin, 1,5 mg, 
un  équivalent  espagnol  du  Lexotanil,  précisant  ne  pas  avoir  gardé 
toutes ces ordonnances et que depuis le 1er juin 2006, les pharmacies 
n'étaient plus autorisées à les donner aux patients. Il relevait que sa 
situation  physique,  psychique,  sociale  ou  professionnelle  n'avait  en 
rien changé depuis son départ de Suisse. 

F.
L'OAIE dupliqua le 30 avril 2007, indiquant que la réplique n'était pas 
susceptible de modifier son appréciation.

G.
La composition de la Cour chargée de statuer sur le présent recours 
ne  suscita  aucune  demande  de  récusation  (ordonnances  du 
04.05.2007 et du 15.05.2008).  

Droit :

1.

1.1 Les  affaires  pendantes  devant  les  commissions  fédérales  de 
recours  ou  d’arbitrage  ou  devant  les  services  de  recours  des 
départements  au  1er janvier  2007  sont  traitées  par  le  Tribunal 
administratif fédéral, dans la mesure où il est compétent. Le nouveau 
droit de procédure s’applique (art. 53 al. 2 de la loi du 17 juin 2005 sur 
le Tribunal administratif fédéral [LTAF, RS 173.32]).

1.2 Sous  réserve  des  exceptions  –  non  réalisées  en  l'espèce  – 
prévues à l’art. 32 LTAF, le Tribunal administratif  fédéral, en vertu de 

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l’art. 31  LTAF, connaît  des  recours  contre  les  décisions  au  sens  de 
l’art.  5  de  la  loi  fédérale  sur  la  procédure  administrative  du 
20 décembre  1968  (PA,  RS 172.021)  prises  par  les  autorités 
mentionnées  aux  art. 33  et  34 LTAF.  En  l'espèce,  la  décision  sur 
opposition attaquée est indubitablement une décision au sens de l'art. 
5 PA et le Tribunal administratif est compétent pour en connaître (cf. 33 
let. d LTAF; art. 69 al. 1 let. b de la loi  fédérale du 19 juin 1959 sur 
l'assurance-invalidité [LAI, RS 831.20]). 

1.3 Conformément  à  l’art.  37  al.  1  LTAF,  la  procédure  devant  le 
Tribunal  administratif  fédéral  est  soumise  à  la  PA. La  procédure  en 
matière  d'assurances  sociales  n'est  régie  par  la  loi  fédérale  du  6 
octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales 
(LPGA, RS 830.1) qu'autant que cette loi, et non la PA, est applicable 
(cf. art. 3 let. dbis PA; également art. 1 al. 1 LAVS). Le recours a été 
interjeté dans le délai  de l'art. 50 PA et  avec le contenu et la forme 
prescrits par l'art. 52 PA. Le recourant est spécialement atteint par la 
décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation 
ou à sa modification; il a ainsi qualité pour recourir (cf. art. 48 al. 1 let. 
b et c PA; également art. 59 LPGA). Le recours est recevable.

2.

2.1 Le  recourant  peut  invoquer  la  violation  du  droit  fédéral  (qui 
englobe notamment les droits constitutionnels des citoyens [ATF 124 II 
517 consid. 1 p. 519; 123 II 385 consid. 3 p. 388]), y compris l'excès ou 
l'abus du pouvoir d'appréciation, de même que la constatation inexacte 
ou  incomplète  des  faits  pertinents  et  que  l'inopportunité  (cf. art.  49 
PA).

2.2 En vertu de la maxime inquisitoire, le Tribunal doit  constater  les 
faits  pertinents  et  ordonner  et  apprécier  d'office  les  preuves 
nécessaires  (cf. art.  12  PA); il  applique  le  droit  d'office. Les  parties 
doivent cependant collaborer à l'établissement des faits (art. 13 PA) et 
motiver leur recours (art. 52 PA). En conséquence, le Tribunal se limite 
en principe aux griefs soulevés et n'examine les questions de droit non 
invoquées que  dans la  mesure  où les  arguments  des  parties  ou le 
dossier l'y incitent (cf. ATF 119 V 347 consid. 1a).

3.
Le  recourant  est  citoyen  d'un  Etat  membre  de  la  Communauté 
européenne.  Par  conséquent,  est  applicable  ici  l'Accord  du  21  juin 

Page 10

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1999  entre  la  Confédération  suisse,  d'une  part,  et  la  Communauté 
européenne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation 
des personnes (ALCP, RS 0.142.112.681), entré en vigueur le 1er juin 
2002, dont l'Annexe II règle la coordination des systèmes de sécurité 
sociale  (art. 80a  LAI). Conformément  à  l'art.  3  al.  1  du  Règlement 
(CEE)  N°  1408/71  du  Conseil  du  14  juin  1971,  les  personnes  qui 
résident sur le territoire de l'un des Etats membres et auxquelles les 
dispositions  de  ce  règlement  sont  applicables  sont  soumises  aux 
obligations et sont admises au bénéfice de la législation de tout Etat 
membre dans les mêmes conditions que les ressortissants de celui-ci, 
sous  réserve  de  dispositions  particulières  contenues  dans  ledit 
règlement.  Comme  avant  l'entrée  en  vigueur  de  l'ALCP,  le  degré 
d'invalidité  d'un  assuré  qui  prétend  des  prestations  de  l'assurance-
invalidité  suisse est  déterminé exclusivement  d'après  le  droit  suisse 
(art. 40 par. 4 du règlement 1408/71, ATF 130 V 257 consid. 2.4).

4.
La LPGA, ainsi que l'ordonnance du 11 septembre 2002 sur la partie 
générale du droit des assurances sociales (OPGA, RS 830.11), sont 
entrées en vigueur  le  1er janvier  2003,  entraînant  la  modification  de 
nombreuses  dispositions  légales  dans  le  domaine  de  l'assurance-
invalidité. Selon l'art. 2 LPGA (ce également dans sa teneur en vigueur 
à  partir  du  1er janvier  2008),  les  dispositions  de  la  LPGA  sont 
applicables aux assurances sociales régies par la législation fédérale, 
si et dans la mesure où les lois spéciales sur les assurances sociales 
le prévoient. Or, l'art. 1 LAI indique que les dispositions de la LPGA 
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins 
que ladite loi ne déroge expressément à la LPGA. En particulier, les 
principes dégagés par la jurisprudence quant aux notions d'incapacité 
de gain et d'invalidité conservent leur validité sous l'empire de la LPGA 
(ATF 130 V 343). 

5.
S'agissant du droit matériel applicable, il convient encore de préciser 
qu'à partir du 1er  janvier 2004, la présente procédure est régie par la 
teneur  de  la  LAI  modifiée  par  la  novelle  du  21  mars  2003  (4ème 

révision), eu égard au principe selon lequel les règles applicables sont 
celles en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants 
se sont produits (ATF 130 V 445 consid. 1.2). Selon une jurisprudence 
constante,  le  juge  des  assurances  sociales  apprécie  la  légalité  des 
décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant 

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au  moment  où  la  décision  litigieuse  a  été  rendue  (ATF 116  V  246 
consid.  1a  et  les  arrêts  cités).  Les  modifications  introduites  par  la 
novelle  du  6  octobre  2006  (5ème révision),  entrées  en  vigueur  le  1er 

janvier 2008, ne concernent donc pas cette procédure.

6.
Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de l'assurance-
invalidité. 

6.1 Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité 
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue 
durée. L'art. 4 LAI précise que l'invalidité peut résulter d'une infirmité 
congénitale,  d'une maladie  ou d'un  accident  (al.  1).  Selon  l'al.  2  de 
cette dernière disposition, l'invalidité est réputée survenue dès qu'elle 
est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations 
entrant en considération. 

Est  réputée  incapacité  de  travail  toute  perte,  totale  ou  partielle,  de 
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine 
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette 
perte  résulte  d'une atteinte à la  santé physique ou mentale. En cas 
d'incapacité de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut 
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité 
(art. 6 LPGA). Selon l'art. 7 LPGA est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de 
l'assuré, sur un marché de travail équilibré, si cette diminution résulte 
d'une atteinte à sa santé physique,  mentale ou psychique et  qu'elle 
persiste  après  les  traitements  et  les  mesures  de  réadaptation 
exigibles. 

6.2 L'assuré  a  droit  à  un  quart  de  rente  s'il  est  invalide  à  40% au 
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50%, à trois-quarts de rente 
s'il est invalide à 60% et à une rente entière s'il est invalide à 70% au 
moins  (art.  28  al.  1  LAI,  depuis  la  4ème  révision,  introduite  par  la 
novelle du 21 mars 2003). Jusqu'au 31 décembre 2003, le droit  à la 
rente entière était donné avec un taux d'invalidité de 66,67%, la demi-
rente avec un taux d'invalidité de 50% au moins et le quart  de rente 
avec un taux de 40%. 

7.

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7.1 Selon l'art. 17 LPGA, qui correspond matériellement à l'ancien art. 
41  LAI,  si  le  taux  d'invalidité  du  bénéficiaire  de  la  rente  subit  une 
modification  notable,  la  rente  est,  d'office  ou  sur  demande,  révisée 
pour  l'avenir,  à  savoir  augmentée  ou  réduite  en  conséquence,  ou 
encore supprimée. Le deuxième alinéa de la même règle prévoit que 
toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en 
force  est,  d'office  ou  sur  demande,  augmentée  ou  réduite  en 
conséquence,  ou  encore  supprimée  si  les  circonstances  dont 
dépendait son octroi changent notablement. Selon la jurisprudence du 
Tribunal  fédéral  des  assurances,  la  rente  peut  être  révisée  non 
seulement  en  cas  de  modification  sensible  de  l'état  de  santé,  mais 
aussi lorsque celui-ci est resté le même, mais que ses conséquences 
sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 
349 consid. 3.5).

7.2 L'art.  88a al.  1  du  Règlement  sur  l'assurance-invalidité  du  17 
janvier 1961 (RAI, RS 831.201) prévoit que, si la capacité de gain de 
l'assuré  s'améliore  ou  que  son  impotence  s'atténue,  il  y  a  lieu  de 
considérer  que  ce  changement  supprime,  le  cas  échéant,  tout  ou 
partie de son droit aux prestations dès qu'on peut s'attendre à ce que 
l'amélioration  constatée  se  maintienne  durant  une  assez  longue 
période. Il  en  va  de  même lorsqu'un  tel  changement  déterminant  a 
duré  trois  mois  déjà,  sans  interruption  notable  et  sans  qu'une 
complication prochaine soit à craindre. Quant à l'art. 88bis al. 2 let. a 
RAI, il dispose que la diminution ou la suppression de la rente ou de 
l'allocation pour impotent prend effet,  au plus tôt,  le premier jour du 
deuxième mois qui suit la notification de la décision.

8.
Pour examiner si dans un cas de révision il  y a eu une modification 
importante du degré d'invalidité au sens de l'art. 17 LPGA (ex art. 41 
LAI), le juge doit prendre généralement en considération l'influence de 
l'état  de  santé  sur  la  capacité  de gain  au moment  où fut  rendue la 
décision qui a octroyé ou modifié le droit à la rente, ainsi que l'état de 
fait existant au moment de la décision attaquée. En matière de révision 
d'office toutefois, c'est la dernière décision entrée en force, examinant 
matériellement le droit à la rente, qui constitue le point de départ pour 
examiner si le degré d'invalidité s'est modifié de manière à influencer 
le  droit  aux  prestations.  La  jurisprudence  concernant  la 
reconsidération et la révision procédurale demeure réservée (ATF 130 
V 71 consid. 3.2.3, ATF 133 V 108 consid. 5.4).

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9.
En l'espèce, la dernière décision entrée en force fut celle de l'OCAI du 
22  avril  2003. Savoir  si  le  degré  d'invalidité  a  subi  depuis  lors  une 
modification doit donc être établi en comparant les faits tels qu'ils se 
présentaient  à  l'époque  de  cette  décision  et  ceux  qui  ont  existé 
jusqu'au  28  septembre  2006,  date  de  la  décision  sur  opposition 
litigieuse. 

9.1 La notion d'invalidité des  art. 8 al. 1 LPGA et  4 al. 1 LAI est de 
nature  juridique/économique  et  non  pas  médicale  (ATF  116  V  246 
consid. 1b); l'objet assuré n'est pas l'atteinte à la santé (la maladie), 
mais  les  conséquences  économiques  de  l'atteinte,  à  savoir  une 
incapacité  de  gain  probablement  permanente  ou  de  longue  durée. 
Pour  évaluer  le  taux  d'invalidité,  le  revenu  que  l'assuré  aurait  pu 
obtenir  s'il  n'était  pas  invalide  est  comparé  avec  celui  qu'il  pourrait 
obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de 
lui après les traitement et les mesures de réadaptation, sur un marché 
du  travail  équilibré  (art.  16  LPGA).  Ainsi  le  taux  d'invalidité  ne  se 
confond  pas  nécessairement  avec  le  taux  d'incapacité  fonctionnelle 
déterminé  par  le  médecin;  ce  sont  les  conséquences  économiques 
objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 
V  275  consid.  4).  Le  Tribunal  fédéral  a  néanmoins  jugé  que  les 
données fournies par les médecins constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux peuvent encore être exigés de l'assuré (ATF 
125 V 261 consid. 4, 115 V consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 
consid. 1; RCC 1991 p. 331 consid. 1c).

9.2
L'art. 69 RAI prescrit que l'Office AI réunit les pièces nécessaires, en 
particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de 
travail  et  son  aptitude  à  être  réadapté,  ainsi  que  sur  l'indication  de 
mesures déterminées de réadaptation; à cet effet peuvent être exigés 
ou effectués des rapports ou des renseignements, des expertises ou 
des enquêtes sur place; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide 
publique ou privée aux invalides. 

Le juge des assurances sociales doit  examiner de manière objective 
tous  les  moyens  de  preuve,  quelle  que  soit  leur  provenance,  puis 
décider  si  les  documents  à  disposition  permettent  de  porter  un 
jugement valable sur le droit litigieux. Avant de conférer pleine valeur 
probante à un rapport médical, il s'assurera que les points litigieux ont 

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fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prend également en considération les plaintes 
exprimées  par  la  personne  examinée,  qu'il  a  été  établi  en  pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical 
et l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que les 
conclusions de l'expert sont dûment motivées (ATF 125 V 352 consid. 
3a  et  réf.  cit.).  Le  juge  ne  s'écarte  en  principe  pas  sans  motifs 
impératifs  des  conclusions  d'une  expertise  médicale,  la  tâche  de 
l'expert étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la 
disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un 
état  de  fait  donné  (ATF  125  V  352  consid.  3b/aa,  ATF 118  V  220 
consid. 1b et réf. cit.).

Au  surplus,  le  juge  peut  et  doit  tenir  compte  du  fait  que  selon 
l'expérience,  le  médecin traitant  est  généralement enclin,  en cas de 
doute,  à  prendre  parti  pour  son  patient  en  raison  de  la  relation  de 
confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les 
réf.  cit.;  Ulrich  Meyer-Blaser,  Bundesgesetz  über  Invaliden-
versicherung,  in:  Rechtssprechung  des  Bundesgerichts  zum 
Sozialversicherungsrecht, Zurich 1997, p. 230). 

10.

10.1 La  décision  du  22  avril  2003  prévoyait  la  reprise  au  1er mars 
2003,  soit  dès  la  fin  des  mesures  de  réadaptation  antérieures,  du 
versement  d'une  demi-rente  ordinaire  d'invalidité  (pce  61  et  63);  la 
révision de la rente devait intervenir en octobre 2003; le revenu sans 
invalidité était de Fr. 86'640.-, celui avec invalidité, de Fr. 38'400.-; le 
degré  d'invalidité  retenu  était  de  55%  dès  le  1er mars  2003.  Pour 
rendre  sa  décision,  l'OCAI  s'était  notamment  basé  sur  le  rapport 
médical du Dr A._______, du 27 mars 2003 (pce 58), qui faisait état 
d'un  status  de  carcinome  testiculaire  et  de  toxicité  pulmonaire 
(1999-2000), d'un traitement dentaire récent (arrachage des dents et 
pose  de  prothèses  dentaires,  traitement  de  novembre  2002  à  avril 
2003), qui empêchait l'assuré de manger, ce qui lui avait fait perdre du 
poids,  et  d'un  pronostic  oncologique  bon.  Selon  le  médecin,  des 
mesures médicales pour améliorer sa capacité de travail n'étaient pas 
nécessaires,  pas  plus  que  des  mesures  professionnelles  ou  un 
examen médical complémentaire. 

L'assuré ne contesta nullement cette décision. Lors de la  procédure 
d'instruction,  il  avait  émis  essentiellement  des  critiques  quant  à  la 

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lenteur  supposée  de  l'administration,  indiquant  s'inquiéter  de  sa 
situation  à  la  fin  de  ses  indemnités  journalières  (au  28.02.2003)  et 
souhaiter demeurer auprès de son employeur Vestiaire & CO S.à.r.l., 
où  il  avait  passé  une  période  très  agréable,  le  travail  lui  plaisant 
énormément (pces 55s.). Le 6 mars 2003, il signa d'ailleurs un contrat 
de  travail  à  temps  partiel  (50%)  comme  gérant  auprès  de  cet 
employeur. 

11.
Dans le cadre de la procédure de révision entreprise en octobre 2003, 
l'assuré  remplit  un  questionnaire  dont  il  ressortait  que  son  état  de 
santé était toujours le même. Il relevait avoir été absent du travail du 
fait de ses graves problèmes dentaires de novembre 2002 à avril 2003 
(ce  qui  est  en  contradiction  avec  ce  qui  figure  dans  son  courrier 
« commentaires » joint  au questionnaire p. 69); il  précisait  être suivi 
par  le  Dr  A._______  (oncologie);  malheureusement,  son  travail 
précédent  avait  pris  fin  le  30  juin  2003  du  fait  de  la  mauvaise 
conjoncture et il  était  depuis au chômage (50%), et au bénéfice, en 
sus de sa demi-rente, de prestations complémentaires AVS/AI. Le fait 
de ne pas pouvoir travailler à plein temps était très handicapant pour 
ses recherches d'emploi, ce qui les avait rendues infructueuses. 

Les autres pièces prises en compte lors de la procédure de révision 
ont  été  décrites  plus  haut  (cf.  partie  Faits).  Il  en  ressort  que  le 
recourant  n'avait  « plus  d'évidence de maladie »: il  n'y  avait  pas  eu 
récidive de sa tumeur testiculaire et la récupération pulmonaire était 
complète; le pronostic était qualifié d'excellent par le Dr A._______ lui-
même,  qui  a  toujours  été  le  médecin  traitant  de  l'assuré. Quant  au 
traitement dentaire, il s'était achevé en avril-mai 2003, soit peu après 
la  décision  du 22 avril  2003; sur  le  plan médical,  ce problème était 
désormais également résolu. Sur le plan physique, l'assuré admettait 
d'ailleurs lui-même une nette amélioration (cf. opposition, p. 1, pce 93), 
dont  il  était  le  premier  à  se  réjouir.  Ni  lui  ni  ses  médecins  ne 
mentionnèrent une quelconque affection somatique ayant (ou non) une 
incidence sur sa capacité de travail. 

Le Tribunal retient donc qu'à cet égard, la capacité de recourant était 
effectivement  totale  au  moment  où  fut  rendue  la  décision  sur 
opposition litigieuse, ce qui constitue manifestement une amélioration 
quant à la situation prévalant lors de la décision du 22 avril 2003. Le 
seul fait de devoir subir un contrôle une fois par an et que « personne 

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ne  peut  affirmer  qu'une  récidive »  ne  puisse  survenir  un  jour  (cf. 
recours, p. 3) ne constitue en aucun cas un motif justifiant le maintien 
du versement d'une demi-rente AI.

12.

12.1 Dans son opposition, l'assuré contestait que sa santé psychique 
fût  intacte,  estimant que la prescription de Lexotanil  démontrait  qu'il 
n'avait pas vu le Dr E._______ – qui, selon lui, l'avait mis plusieurs fois 
en arrêt maladie – pour un motif d'aide à la réinsertion sociale et qu'on 
ne pouvait considérer malgré tout ce qui lui était arrivé depuis le début 
de sa maladie, le 27 juillet 1999, date à laquelle sa « vie a basculé en 
enfer », et le fait qu'il ait dû toujours se battre seul, qu'il ne subissait 
plus  aucun  préjudice  économique  et  qu'avec  des  mesures 
professionnelles, il aurait pu recouvrir son ancienne capacité de gain. 
Dans son recours, l'intéressé soutient que fin septembre 2004, suite 
au  rapport  du  Dr  E._______,  l'AI  connaissait  parfaitement  son  état 
psychique et la nécessité de lui faire subire un examen psychiatrique, 
mais  elle  a  préféré  ne rien  faire,  le  laissant  partir  en  Espagne; ses 
problèmes physiques l'ont terrorisé pendant des mois, l'ont fait perdre 
confiance en lui; ils  ont  limité sa vie sociale,  vu la  faiblesse de ses 
revenus;  son  évidente  dépression  ensuite  du  décès  de  son  père  a 
nécessité la prescription de Lexotanil; tous ces problèmes demeurent, 
et vu tout ce qu'il  a vécu, il doute qu'il  n'ait aucun trouble psychique 
pouvant affecter sa capacité de travail; son départ en Espagne était un 
simple changement de domicile, non de sa santé. 

12.2 La décision sur opposition dont recours s'appuie notamment sur 
l'expertise psychiatrique F._______ de 2006 (cf. notamment p. 14ss de 
dite  expertise).  Celle-ci  fait  état  d'une  absence  de  tout  diagnostic 
psychiatrique  ayant  une  répercussion  sur  la  capacité  de  travail. 
L'absence  de  symptômes  psychiatriques  majeurs  ainsi  que  la 
confrontation du tableau clinique à l'expérience médicale  de l'expert 
« hors contexte assécurologique », ne permettaient pas à ce dernier 
de retenir un diagnostic psychiatrique au sens des manuels médicaux 
reconnus,  de  sorte  que  l'expertise  ne fait  pas  non  plus  mention  de 
diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail. Pour l'expert, 
c'est  peut-être  du  fait  de  ses  traits  de personnalité  narcissique que 
l'assuré n'a pas conscience du caractère démesuré de ses exigences 
vis-à-vis  de  l'AI.  S'il  fut  par  le  passé  en  proie  à  une  incapacité  de 
travail pour motifs physiques et psychiques, depuis plusieurs années, 

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les  premiers  n'existent  plus  et  les  second,  encore  moins,  aucun 
argument  en  faveur  de  symptômes  sévères  affectant  de  manière 
concrète son quotidien n'étant mis en avant; d'un point de vue objectif, 
aucun  symptôme  pouvant  faire  état  d'un  épisode  dépressif  majeur 
n'est  observable;  l'assuré  a  témoigné  simplement  d'une  sorte  de 
nostalgie, de mal du pays par rapport à la Suisse; il est capable de se 
concentrer plusieurs heures par jour. Si trouble il y a, il s'agirait plus 
d'une  difficulté  d'adaptation,  l'assuré  indiquant  n'avoir  cherché  du 
travail ni du côté espagnol, ni du côté suisse; ce problème est moins 
grave que ce qu'il veut faire croire, puisqu'il est logique que tant qu'il 
ne fera pas de démarche en vue de trouver un emploi,  sa situation 
n'évoluera pas; la prise d'un anxiolytique n'est pas un motif justifiant 
une  incapacité  de  travail;  l'assuré  prétend  être  malade  sans  jamais 
décrire  précisément  les  symptômes  source  d'une  incapacité 
fonctionnelle; son discours se révèle donc être vide et répétitif; il est en 
attente du règlement de la succession de son père et bénéficie d'un 
soutien  familial  inconditionnel;  cela  ne  le  motive  pas  à  se  remettre 
rapidement dans une dynamique de recherche d'emploi; le sentiment 
de l'expert à cet égard est qu'il se met inconsciemment en échec. En 
résumé, l'expertise retenait qu'on pouvait difficilement envisager chez 
l'assuré  autre  chose  qu'une  fixation  de  plaintes  asubstantielles  en 
raison d'une volonté de ne pas perdre les bénéficies secondaires qu'il 
a obtenus jusqu'à présent. Si l'on peut comprendre d'un point de vue 
extérieur  et  humain  sa  problématique,  force  est  de  constater  que 
personne ne pourra mettre à profit à sa place sa motivation à engager 
des  recherches  d'emploi  afin  de  se  réinsérer  dans  le  monde 
professionnel. S'agissant de la capacité de travail, l'expert ne pouvait 
évoquer  aucune  limitation  puisqu'aucun  trouble  n'avait  été  relevé  et 
que  l'assuré  a  toutes  ses  capacités  tant  au  niveau  physique, 
psychique  et  mental  que  social.  Sur  le  plan  psychique,  sa  capacité 
résiduelle  de travail  est  de  100%,  sans perte  de rendement; il  peut 
exercer à plein temps l'activité habituelle d'employé de commerce ou 
de vendeur; il est totalement à même de s'adapter à un environnement 
professionnel.  Il  n'y  a  pas  lieu  à  des  mesures  de  réadaptation 
professionnelle, rien ne les justifiant sur le plan psychique; il appartient 
à l'assuré de donner la priorité au domaine professionnel et d'investir 
toute  son  énergie  dans  cette  réintégration,  en  prenant  conscience 
notamment de toutes ses ressources et qualités. 

Pour le  Tribunal,  l'expertise psychiatrique,  détaillée,  a été établie  en 
tenant notamment compte  de l'anamnèse et des plaintes subjectives 

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de l'assuré,  ainsi  que de tout son suivi  médical  et de l'ensemble du 
dossier; elle se fonde sur un examen complet, dont les résultats sont 
explicités;  ses  conclusions  sont  claires  et  univoques.  Ce  rapport 
remplit  donc toutes  les  exigences posées par  la  jurisprudence pour 
que puisse lui être accordée pleine valeur probante et aucun motif ne 
justifie  de  s'écarter  de  ses  conclusions  convaincantes.  Aussi  bien 
l'assuré  lui-même,  dans  son  courrier  du  4  août  2006  (pce  108), 
indiquait-il  n'absolument  pas  contester  ce  rapport  et  se  bornait-il  à 
émettre  quelques  considérations  notamment  sur  la  difficulté  de 
résumer sept années de calvaire d'une personne qu'on ne connaît pas 
et sur le fait qu'il devait se battre chaque jour contre son humeur pour 
qu'elle voie « la vie un peu plus rose, malgré tout ». Le recourant n'a 
au  reste  jamais  produit  le  moindre  document  attestant  d'un  suivi 
psychologique ou psychiatrique, se contentant de dire qu'il  avait pris 
jusqu'au 1er juin 2006 un équivalent du Lexotanil, mais que depuis lors, 
les pharmacies espagnoles n'étaient plus autorisées à le donner aux 
patients (cf. expertise F._______, p. 2; réplique). 

12.3 De façon générale, le recourant a bénéficié d'un soutien adéquat 
et l'on ne saurait reprocher à l'autorité intimée de n'avoir pas pris en 
compte les différents développements de sa situation et le poids qu'ils 
ont  pu  représenter  pour  lui.  Le  Dr  A._______,  (unique)  médecin 
traitant de l'assuré alors, expliquait dans son rapport du 20 mars 2002 
(pce  11)  que  la  reprise  de  l'activité  professionnelle  avait  été  déjà 
prévue en mars 2001, mais qu'elle avait dû être remise à février 2002 
du fait de l'état de l'assuré, tant physique que psychologique, qui ne 
permettait  pas  une  reprise  rapide  du  travail,  et  que  celle-ci  était 
uniquement prévue à 50%, vu ses séquelles des opérations et surtout 
de la chimiothérapie; cet avis avait été pleinement observé par l'AI (cf. 
décision de rente de juillet 2002 et motivation, pce 33ss). De même, 
alors  que  le  rapport  du  Dr  A._______  du  27  mars  2003  (pce  58) 
indiquait  un  status  des pronostics avec influence sur  la  capacité  de 
travail,  une absence de besoin de mesures  professionnelles et  d'un 
examen complémentaire, un pronostic oncologique bon et le suivi d'un 
traitement dentaire qui l'empêchait de manger et lui faisait perdre du 
poids,  mais  sans mentionner en revanche une incidence sur le plan 
psychologique (besoin d'un traitement, etc.), la décision d'avril 2003 fit 
à nouveau droit à l'octroi d'une rente AI pour l'assuré. Il faut y voir là 
notamment le souhait  de prendre en compte – momentanément tout 
au moins, ce que confirme la date proche prévue pour la révision du 
droit  –  l'impact  que put  avoir  pour  l'assuré cette pose de prothèses 

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dentaires à un jeune âge. Au demeurant,  cette décision n'a pas été 
remise  en  cause  par  l'autorité  intimée  et  le  Tribunal  s'abstiendra 
d'examiner  plus  avant  son bien-fondé. De plus,  l'AI,  contre  l'avis  de 
son SMR, a procédé à une expertise psychiatrique de l'assuré avant 
de rendre sa  décision  sur  opposition,  afin  d'établir  si  les  différentes 
épreuves connues,  dont  le  décès accidentel  de son père,  pouvaient 
avoir  une  influence  sur  son  droit  aux  prestations.  Enfin,  le  Tribunal 
relève  que  le  Dr  A._______,  qui  fut  pourtant  le  médecin  qui  suivit 
l'assuré pendant plusieurs années, n'a jamais indiqué l'existence d'un 
trouble  psychologique  ou  psychiatrique  grave  nécessitant  un 
traitement; il s'est borné à indiquer que la réinsertion professionnelle 
serait difficile et qu'une aide à cet égard serait souhaitable (cf. pces 76 
et  84).  Or,  parmi  les  mesures  de  réadaptation  figurent  les  mesures 
médicales  (art.  8  al.  3  let.  a  LAI).  Elles  n'ont  pas  pour  objet  le 
traitement  de  l'affection  comme  telle,  mais  sont  directement 
nécessaires à la réadaptation professionnelle ou à la réadaptation en 
vue de l'accomplissement des travaux habituels, et sont de nature à 
améliorer  de  façon  durable  et  importante  la  capacité  de  gain  ou 
l'accomplissement  des  travaux  habituels,  ou  à  les  préserver  d'une 
diminution notable (art. 12 al. 1 LAI). Il en est ainsi, par exemple, des 
actes psychothérapeutiques qui  visent  notamment  à supprimer ou à 
atténuer  les  séquelles  d'une  maladie  (par  exemple  diminution  des 
possibilités de contact). Les mesures médicales doivent permettre de 
réadapter l'assuré d'une manière simple et  adéquate (cf. art. 2 al. 1 
RAI). Le suivi du recourant par le Dr E._______ et la prescription de 
Lexotanil dans son plus faible dosage (1,5 mg; cf. Compendium suisse 
des médicaments)  entrent  dans ce cadre-là (cf. rapport  du 5 janvier 
2005, pce 89; le recourant affirme que le Dr A._______ lui prescrivit 
aussi ce médicament). La simple prise ambulatoire de cet anxiolytique 
ne  permet  nullement  de  retenir  l'existence  d'un  grave  trouble 
psychiatrique invalidant (cf. expertise, p. 15); il s'agit d'une aide fournie 
à l'assuré afin qu'il puisse surmonter une certaine appréhension; ainsi 
en est-il de la prescription de deux boîtes de ce produit juste avant son 
départ  définitif  pour  l'Espagne.  Les  indications  du  Dr  E._______ 
figurant  au  point  9  (pronostic;  pce  89)  ne  changent  rien  à  ce  qui 
précède. Elle n'a vu le patient que trois fois, peu après le décès de son 
père  et  avant  son  départ  en  Espagne,  et  elle  n'a  mentionné  l'effet 
(dépression  réactivée)  du  décès  du  père  qu'au  chapitre  des 
diagnostics sans influence sur la capacité de travail; de plus, elle n'a 
pas  indiqué  la  nécessité  de  mesures  thérapeutiques;  seul  était 
mentionné,  en  postscriptum,  que  le  patient  devrait  faire  l'objet  d'un 

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examen psychiatrique. Le  Tribunal  rappelle  en  outre  la  réserve  qu'il 
convient de garder quant aux rapports d'un médecin traitant. En tout 
état de cause, ces indications données par un médecin non psychiatre 
ne  sauraient  faire  pièce  aux  conclusions  motivées  et  détaillées  de 
l'expertise F._______. 

De son côté,  avant  son opposition,  l'assuré n'a jamais fait  état  d'un 
besoin d'un suivi psychologique ou psychiatrique; il fit surtout valoir la 
précarité de sa situation financière et l'absence de succès dans ses 
recherches de travail (cf. également expertise F._______, p. 7ss). Dans 
son recours, il se borne à reprendre le phrasé du Dr E._______, sans 
expliquer en quoi l'expertise psychiatrique serait erronée. On relèvera 
en outre qu'il a justifié son départ en Espagne pour soutenir sa mère 
et régler les conséquences du décès de son père (cf. expertise, p. 8, 
où il  indique occuper ses journées à de l'administration soit  pour sa 
mère, soit pour lui, et à des recherches), et qu'il n'a pas soutenu que 
cette activité, effectuée depuis plusieurs années, plusieurs heures le 
matin  et  plusieurs  l'après-midi  et  la  soirée,  serait  empêchée par  un 
trouble d'ordre psychique, alors même qu'elle le ramène certainement 
au souvenir des épreuves passées (cf. expertise, p. 8 et 14). Or, sans 
nier l'impact qu'ont pu avoir pour le moral du recourant les différents 
événements  de  ces  dernières  années  sur  le  plan  émotionnel  (cf. 
expertise, not. p. 10s. et 14ss; p. 9: début 2004, avant le décès de son 
père, il était en mesure de reprendre le travail à temps complet), force 
est  de  rappeler  que ses  problèmes physiques sont  depuis  plusieurs 
années guéris et qu'il n'existe chez lui aucun trouble psychique ayant 
une répercussion sur sa capacité de travail. Pour éminemment triste et 
regrettable qu'il soit, le décès de son père ne constitue en particulier 
pas  un élément  justifiant  le  maintien  de sa  demi-rente; l'assurance-
invalidité ne tend pas en soi à couvrir la tristesse légitime d'un assuré 
occasionnée par la disparition tragique d'un proche; ce seul élément, 
susceptible de perdurer, n'est pas suffisant. 

13. Contrairement à ce qu'il soutient, le recourant a été dûment suivi 
par  l'AI  tout  au  long  du  dossier,  ce  que  démontre  assez  la  seule 
lecture du dossier. Plusieurs décisions ont été rendues et l'assuré a pu 
bénéficier de l'appui de l'AI, comme, de façon générale, du tissu social 
existant  en  Suisse  (RMR,  prestations  complémentaires,  chômage, 
jusqu'à fin mars 2004, soit à une période où l'assuré prétend à présent 
avoir été très souvent en Espagne, et donc pas « apte au placement » 
selon la loi). Il  n'appartenait  cependant pas aux assurances sociales 

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de se substituer à une assurance perte de gain que n'avait pas conclu 
l'assuré,  afin  de  réduire  au  minimum  sa  perte  de  revenu.  De  plus, 
toutes  ces  institutions  étaient  tenues  de  délivrer  leurs  prestations 
qu'en conformité avec les règles existantes. 

L'AI  ne saurait  répondre des conséquences (économiques) du choix 
opéré par le recourant de s'établir définitivement en Espagne, qu'il  a 
expliqué par le souhait de soutenir sa mère (cf. pce 85; voir cependant 
également  expertise,  p. 15),  sans  indiquer  pourquoi  un  mandataire 
professionnelle, voire sa soeur, n'auraient pu intervenir pour régler les 
affaires  administratives  et  judiciaires,  ce  qui  lui  aurait  permis  de 
s'écarter  de  façon  bénéfique  de  ce  rappel  quotidien  d'un  triste 
événement (le décès de son père) et de se concentrer pleinement à la 
recherche  d'un  emploi  –  l'assuré  n'a  pas  cherché  un  travail  en 
Espagne ou en Suisse,  pas même pour un mi-temps (cf. expertise). 
L'assurance a tenu compte de ce décès soudain et du temps requis 
par  l'assuré  pour  mettre  de  l'ordre  dans  les  affaires  familiales  (cf. 
notice téléphonique du 25 juin 2004; expertise p. 9: début 2004, il était 
en  mesure  de  travailler  à  nouveau  à  temps  complet);  elle  l'a  aussi 
rendu  expressément  attentif  au  fait  que  s'il  quittait  définitivement  la 
Suisse, des mesures d'ordre professionnel ne pourraient être mises en 
place  (cf. lettre  du  28 septembre  2004,  pce  82;  art.  22quater  RAI). 
Pour le reste, contrairement à ce que semble penser le recourant,  il 
n'appartenait pas à l'AI d'autoriser ou d'interdire son établissement en 
Espagne.  De  plus,  toute  mesure  de  réadaptation  de  l'assurance-
invalidité, dont les mesures professionnelles, est liée, entre autres, à 
l'existence d'une invalidité (cf. supra); or, à l'issu de sa procédure de 
révision, l'AI a précisément retenu qu'une telle invalidité n'existait plus. 

Surtout,  il  est  rappelé  que  l'objet  du  présent  recours  est  la  seule 
décision  sur  opposition  du  28  septembre  2006;  est  uniquement 
litigieux ici le point de savoir si c'est à raison que l'OAIE a retenu, dans 
le cadre d'une procédure de révision, que l'état de santé de l'intéressé 
s'étant  manifestement  amélioré,  il  n'existe  plus  d'atteinte  à  la  santé 
invalidante  entravant  la  reprise  d'une  activité  lucrative  à  100%,  de 
sorte que la rente doit être supprimée. Il n'y a pas lieu ici d'examiner 
des  décisions  d'octroi  d'un  service  de  placement  et  d'indemnités 
journalières entrées en force (cf. supra, let A.b), ni de statuer quant au 
droit  à  d'autres  mesures  de  réadaptation  et/ou  d'indemnités 
journalières, qui ne sont pas l'objet du litige et qui ne furent au reste 
pas formellement demandées par l'assuré (cf. supra, let A.c in fine).

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14. Dans le cadre de cette contestation de suppression de rente, il est 
utile de relever que, selon un principe générale valable en assurances 
sociales, l'assuré a l'obligation de diminuer le dommage et doit entre-
prendre de son propre chef tout ce qu'on peut raisonnablement atten-
dre de lui afin d'atténuer autant que possible les conséquences de son 
invalidité (ATF 123 V 96 consid. 4 c, 115 V 53, 114 V 285 consid. 3, 11 
V  239  consid.  2a;  ULRICH MEYER-BLASER,  Zum  Verhältnismässigkeits-
grundsatz im staatlichen Leistungsrecht, thèse, Berne 1985, p. 131). Dans 
ce contexte il convient de souligner que ni l'âge, ni la situation familiale 
ou économique, en particulier un marché de l'emploi local restreint, un 
arrêt  prolongé  de  l'activité  professionnelle  ne  constituent  un  critère 
relevant  pour  l'octroi  d'une rente d'invalidité. Ces circonstances bien 
que pouvant  compromettre  la  reprise  d'une  activité  ne  peuvent  être 
prises  en  considération  dans  l'évaluation  de  l'invalidité  (arrêt  du 
Tribunal fédéral du 22 juillet 2008 9C_849/2007, consid. 5.2; ATFA du 
28 janvier 2005 dans la cause F. [I 175/04] consid. 3; Jurisprudence et 
pratique  administrative  des  autorités  d'exécution  de  l'AVS/AI  (VSI) 
1999 p. 247 consid. 1; VSI 1998 p. 296 consid. 3b). 

En l'espèce, l'AI ne saurait devoir répondre de l'incidence du fait que 
l'intéressé  n'a  pas  entrepris  de  recherches  d'emploi  depuis  des 
années.  Le  recourant  était  âgé  de  seulement  37  ans  lorsque  fut 
rendue  la  décision  dont  recours.  Il  est  au  bénéfice  de  plusieurs 
formations  et  expériences  professionnelles  et  a  de  multiples  et 
étendues connaissances linguistiques. Il  est  décrit  comme intelligent 
(ce  qu'atteste  assez la  lecture  du dossier)  et  présentant  bien. Avec 
l'expert, le Tribunal souligne ces atouts nombreux et incite le recourant 
à les mettre au plus vite à profit  en recherchant un poste de travail, 
tout retard pouvant contribuer à nourrir  un sentiment d'appréhension 
compréhensible mais que ne saurait justifier le maintien de sa demi-
rente.  Sa  capacité  de  travail  est  pleine  et  entière  et  aucun  motif 
invalidant  d'ordre  physique  ou  psychique  ne  peut  être  retenu.  Ce 
travail  pourrait  être  dans  son  activité  habituelle  ou  dans  une  autre, 
l'expert  psychiatrique  ayant  souligné  ses  grandes  possibilités 
d'adaptation (cf. expertise, p. 17ss). L'on ne voit pas en quoi les suites 
de  son  cancer  (ablation  d'un  testicule  et  pose  d'une  prothèse; 
arrachage des dents et poses de deux prothèses) l'empêcheraient de 
faire, par exemple, un travail d'employé de commerce (cf. recours, p. 
7). Dans ses courriers de janvier et mars 2003 (pces 55s.), soit alors 
qu'il  était  déjà  traité  pour  ses  problèmes  dentaires,  l'assuré  avait 
d'ailleurs  indiqué  qu'il  souhait  continuer  un  travail  qui  lui  plaisait 

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beaucoup  et  qui  n'a  pris  fin  que  pour  des  raisons  économiques 
étrangères à l'AI. 

15.
Au  vu  de  ce  qui  précède,  c'est  à  raison  que  l'autorité  intimée  a 
considéré qu'il n'existait plus d'atteinte à la santé invalidante entravant 
la  reprise  d'une  activité  lucrative  à  100%;  la  capacité  de  gain  de 
l'assuré  dans  son  activité  précédente  est  totale,  de  sorte  que  son 
degré d'invalidité est dans tous les cas nettement inférieur à 40% et 
qu'il n'a ainsi aucun droit à une rente. La décision entreprise doit donc 
être confirmée et le recours, rejeté. 

16.
Conformément à sa pratique, le Tribunal renonce à percevoir des frais 
du  recourant,  qui  succombe,  le  recours  du  25  août  2006  contre  la 
décision  sur  opposition  attaquée  ayant  été  déposé  auprès  de  la 
Commission fédérale  de  recours  en  matière  d'AVS/AI  pour  les 
personnes résidant à l'étranger avant le 1er janvier 2007.  Il  n'y a pas 
lieu d'allouer des dépens. 

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Il n'est pas perçu de frais de procédure, ni alloué de dépens.

3.
Le présent arrêt est adressé : 

- au recourant (Recommandé + AR)
- à l'autorité inférieure (n° de réf. )
- OFAS

La présidente du collège : Le greffier :

Madeleine Hirsig David Jodry

Indication des voies de droit :

La  présente  décision  peut  être  attaquée  devant  le  Tribunal  fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en matière 
de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification (art. 82 
ss, 90 ss et 100 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral [LTF, 
RS 173.110]). Le mémoire doit indiquer les conclusions, les motifs et 
les  moyens  de  preuve,  et  être  signé.  La  décision  attaquée  et  les 
moyens de preuve doivent être joints au mémoire, pour autant qu'ils 
soient en mains du recourant (voir art. 42 LTF).

Expédition : 

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