# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** f27508d6-0a68-58e3-968e-38260bd8dec2
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-05-22
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 22.05.2024 P/20464/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-20464-2021_2024-05-22.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/20464/2021 ACPR/376/2024 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du mercredi 22 mai 2024 

 

Entre 

A______, représenté par Me B______, avocate,  

recourant, 

 

contre l'ordonnance de classement rendue le 7 février 2024 par le Ministère public, 

et 

C______, représenté par Me D______, avocate,  

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimés. 

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EN FAIT : 

A. a. Par acte déposé le 19 février 2024, A______ recourt contre l'ordonnance du 
7 février 2024, notifiée le 9 suivant, par laquelle le Ministère public a classé la 
procédure dirigée à l'encontre de C______. 

Le recourant conclut à l'annulation de ladite ordonnance, au renvoi de la cause au 
Ministère public et à l'octroi d'une indemnité. 

b. Le recourant, qui a demandé le bénéfice de l'assistance judiciaire gratuite, et dont 
l'indigence a été établie, a été dispensé de verser des sûretés (art. 381 al. 1 CPP). 

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a. A______ est domicilié au no. ______ rue 1______, tandis que C______ l'est au 
no. ______. Le hall d'entrée de ces deux immeubles est commun. 

b. Le 14 juillet 2021, A______ a déposé plainte pénale, notamment contre C______. 
En substance, il a expliqué que le 11 juillet 2021, vers 21h50, alors qu'il arrivait dans 
le hall de son immeuble depuis les escaliers, C______ avait indiqué à des amis se 
trouvant avec lui que c'était "le fils de pute qui nous a dénoncés à la régie et appelé 
la police", en lui crachant dessus. Ce dernier avait saisi son poignet, l'avait poussé, 
alors qu'une personne distincte avait saisi son autre poignet. Il avait reçu un coup de 
poing à la tête de C______ puis d'une autre personne présente. Un individu l'avait 
étranglé par derrière et les autres l'avaient roué de coups. Son fils était allé chercher 
la police et, à son arrivée, seuls deux protagonistes étaient encore sur place.  

À l'appui de sa plainte, A______ a produit un certificat médical, avec photos, du 
12 juillet 2021 des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG) faisant état 
de céphalées bilatérales, de douleurs au niveau de la nuque, du dos, des côtes, de la 
cuisse droite, des trapèzes, d'une dermabrasion linéaire au niveau de l'épaule et du 
coude droits, de l'avant-bras gauche et du flanc droit. 

c. Le 26 juillet 2021, C______ a déposé plainte pénale contre A______.  

Il a expliqué que le précité était descendu par la cage d'escaliers le 11 juillet 2021 
vers 21h00 et avait violemment poussé la porte contre lui et ses amis. Le ton était 
rapidement monté: A______ avait donné un coup de poing au visage de E______. Il 
avait essayé de les séparer en agrippant A______ par la ceinture pour le tirer dans la 
rue. La police était alors intervenue. Plus tard, vers 22h30 ou 23h00, il était descendu 
dans le hall d'entrée de son immeuble avec des amis. A______ s'y trouvait à nouveau 
et avait brandi un couteau suisse de 15 cm, qu'il avait tenté à plusieurs reprises de 

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planter dans son abdomen, mais il avait réussi à éviter les coups. A______ avait aussi 
tenté de donner plusieurs coups de couteau à F______. G______ avait réussi à 
frapper la main de A______ avec son sac à main et un passant avait appelé la police. 
A______ avait fui avant de revenir à la rencontre de la police, sans le couteau. 

d. Entendu par la police, H______ a indiqué qu'il se trouvait au restaurant en face du 
bâtiment en question lorsqu'il avait vu un homme se battre avec un groupe de 
personnes. Cet homme était parti juste avant l'arrivée de la police. Vers 22h00, il 
l'avait vu revenir dans l'allée et huit personnes s'étaient battues contre lui quelques 
instants après. La police avait alors été mise en présence de tous les protagonistes. Il 
n'avait pas vu si l'homme tenait un objet à la main. 

e. Les protagonistes ont été entendus par la police : 

e.a. F______, la femme de C______, a expliqué qu'elle se trouvait dans le hall 
d'entrée avec ses amis G______, I______, E______, J______, son époux et K______ 
avant de prendre l'ascenseur avec I______ et K______. Elle avait soudainement 

entendu des cris et était redescendue, alors qu'E______ et K______ étaient restés 
dans l'appartement. La police était sur place et elle était remontée. Vers 23h30, ses 
amis avaient quitté son appartement et A______ était venu à leur encontre de 
manière agressive avec un couteau en criant qu'il allait les tuer. Un passant avait 
indiqué que la police allait venir. A______ était alors parti en courant avant de 
revenir sans le couteau. 

e.b. G______ a expliqué qu'elle se trouvait dans le hall d'entrée du bâtiment le 
11 juillet 2021 en présence de E______, J______ et C______ lorsque A______ avait 
violemment ouvert la porte de la cage d'escaliers, dans les jambes de G______, ce 

qui ne l'avait pas blessée, et avait crié "putain de merde de roumains" avant de se 
précipiter sur eux pour les frapper. A______ lui avait asséné un coup de poing au 
niveau de l'oreille et avait donné un coup de poing à E______. Elle l'avait saisi par la 
taille pour le calmer et l'avait poussé en dehors de l'ascenseur. Vers 23h30, elle était 
descendue dans le hall d'entrée avec C______, K______, I______ et J______. 
A______ était venu à leur encontre de manière agressive avec un couteau, en criant 
qu'il allait les tuer. Elle lui avait donné un coup sur la main avec son sac à main. Un 
passant leur avait dit que la police avait été appelée. A______ était alors parti en 
courant puis était revenu sans le couteau. Elle n'avait vu personne frapper A______. 

e.c. J______ a expliqué devant la police le 21 septembre 2021 que A______ avait 
soudainement ouvert la porte, sur son épaule, sans la blesser. E______ lui avait 
demandé pourquoi il agissait ainsi, ce à quoi A______ avait répondu : "putain de 
roumains de merde". Elle n'était pas présente lors de la seconde altercation. Elle 
n'avait asséné aucun coup à A______. 

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e.d. Entendu par la police comme prévenu, A______ a contesté avoir violemment 
ouvert la porte des escaliers contre une personne, traité C______ de "putain de merde 
de roumain", et asséné un coup de poing au visage de G______ ou de E______. Au 
contraire, il s'était fait traiter de "fils de pute" et cracher dessus par C______. Ce 
dernier lui avait saisi le poignet et donné un coup de poing au visage puis l'avait roué 
de coups. E______ lui avait asséné des coups à la nuque et au visage. Les six 
personnes présentes l'avaient ensuite roué de coups.  

Vers 22h15, il avait croisé C______ dans la rue et avait fait demi-tour de peur de se 
faire attaquer une nouvelle fois, ce qui avait été le cas de la part de plusieurs 
personnes. E______ lui avait donné un coup au niveau des côtes et C______ l'avait 
roué de coups. Il avait pris la fuite. À son retour sur place, la police était présente. Il 
contestait avoir menacé qui que ce fût avec un couteau ou avoir tenté d'en donner des 
coups, car il n'en portait pas sur lui. 

e.e. Entendu par la police en qualité de prévenu, C______ a contesté avoir craché en 
direction de A______, étant sensible au fait que le fils de ce dernier était présent et 
pleurait. Il avait ceinturé A______ pour l'amener à l'extérieur du bâtiment, mais 
contestait l'avoir frappé. A______ s'était retrouvé au milieu de six personnes et s'était 
montré très violent. Il ignorait si quelqu'un l'avait frappé, vu la confusion générale. Il 
avait souffert d'une dermabrasion au niveau de l'avant-bras, qu'il n'avait pas fait 

constater. En lien avec la seconde altercation, il n'était pas d'accord avec la version 
du témoin selon laquelle huit personnes se battaient contre une seule et qu'il n'y avait 
pas de couteau. A______ l'avait bien agressé à l'aide d'un couteau et il ne l'avait pas 
frappé. Il n'avait pas vu E______ donner un coup à A______. 

f. Selon attestation du 26 octobre 2021, la Fondation L______ suivait A______ 

depuis le 1er septembre 2021, à la suite de l'agression. Il présentait des symptômes 
tels que du stress aigu, des troubles du sommeil, un sentiment d'insécurité et 
d'injustice, des réactions de sursaut, des problèmes de concentration, des oublis et de 
la confusion, sans évolution favorable, sûrement due à la proximité avec ses 
agresseurs. 

g. Le Ministère public a confronté les prévenus le 6 janvier 2022 : 

g.a. C______ a réitéré ses précédentes explications. Lors du premier épisode, le ton 
était monté, des insultes avaient été échangées – lui-même n'en ayant pas proférées – 
et il y avait eu des contacts physiques. 

g.b. A______ a de même réitéré ses précédentes explications. Il n'y avait personne 
derrière la porte au moment de son ouverture, étant précisé qu'elle s'ouvrait sur la 
gauche et que l'ascenseur se trouvait à droite de la porte – comme confirmé par une 
photo transmise le 15 juin 2023–. Lors de la première altercation, six personnes 

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l'avaient frappé et quelqu'un l'avait plaqué contre une vitre. C______ avait mis son 
bras autour de son cou de manière à l'empêcher de respirer. Il avait montré ses 
blessures à la police. Lors du second épisode, tous l'avaient agressé verbalement puis 
physiquement, en lui donnant des coups et en lui lançant une bouteille de coca 
dessus. Il avait fui en direction de la police. C______ et ses amis avaient inventé 
l'existence d'un couteau. 

h. Lors de l'audience qui s'est tenue au Ministère public le 8 juin 2023 : 

h.a. F______ a expliqué qu'alors qu'elle était descendue depuis son appartement avec 
son mari et ses amis, ils avaient été confrontés à A______ qui tenait un petit couteau 
et qui criait qu'il allait tous les tuer. Elle ne pensait pas que des coups aient été 
échangés et ne se souvenait pas d'éventuelles insultes. Elle avait entendu le bruit 
d'une première altercation plus tôt dans la soirée, mais n'était pas descendue, 
contrairement à ce qu'elle avait affirmé à la police. 

h.b. G______ a persisté dans ses précédentes explications. Elle avait poussé 
A______ et l'avait attrapé par la ceinture, car ce dernier voulait se bagarrer et avait 
essayé de la frapper, ainsi que ses amis. Elle avait reçu un coup vers l'oreille. Plus 
tard dans la soirée, un ami les avait informés que quelqu'un se trouvait dehors avec 
un couteau. Elle était paniquée et C______ l'avait accompagnée en bas. A______ 
tenait effectivement un couteau et avait insulté C______ de "roumain qui devait 
dégager". Elle avait donné un coup avec son sac sur la main de A______. Un homme 
assis en terrasse dans le restaurant d'en face avait crié à A______ de laisser tomber 
son couteau et avait appelé la police. 

h.c. H______ a réaffirmé qu'il n'avait pas le souvenir d'avoir vu un couteau. 

h.d. J______ a expliqué qu'elle était la voisine de C______ et était mariée à son 
frère. Elle a confirmé ses précédentes déclarations. 

i. Par courrier du 25 janvier 2022, A______ a requis l'audition de trois de ses voisins, 

également victimes d'agissements de C______, ainsi que l'audition EVIG de son fils, 
M______, âgé de 10 ans.  

Le 11 décembre 2023, soit dans le délai imparti par le Ministère public dans son avis 
de prochaine clôture du 20 novembre 2023 annonçant qu'il comptait classer la 
procédure, il a indiqué ne pas souhaiter formuler des réquisitions de preuve.  

j. Par courrier du 13 décembre 2023, C______ a indiqué ne pas formuler de 
réquisitions de preuve. 

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C. Dans l'ordonnance querellée, fondée sur l'art. 319 al. 1 let. a CPP, le Ministère public 
a rejeté, motivation à l'appui, les réquisitions de preuve formées par A______ le 
25 janvier 2022. 

 Il a retenu l'absence de soupçons qui justifieraient une mise en accusation de 
A______ et C______. Leurs versions étaient contradictoires s'agissant des deux 
altercations. Aucun élément de preuve neutre, impartial et objectif ne permettait de 
corroborer les accusations réciproques. Le seul témoin neutre et impartial, H______, 
avait indiqué ne pas se souvenir avoir vu un couteau dans la main de l'un des 
individus, seulement une bagarre entre un homme et un groupe d'individus, et que 

tous avaient été mis en présence de la police, laquelle n'avait pas pu mettre la main 
sur un quelconque couteau.  

 En ce qui concernait les faits reprochés à C______, compte tenu des déclarations 
imprécises des protagonistes, de l'absence de déclarations détaillées du seul témoin 
objectif des faits quant à d'éventuels coups portés ou insultes proférées, du fait que 
A______ lui-même n'avait pas précisément pu déterminer qui lui avait asséné quel 
coup et du conflit de voisinage qui semblait être le problème sous-jacent entre les 
parties, il ne pouvait pas se prononcer à satisfaction de droit sur le réel déroulement 
des faits. Même si le certificat médical produit par A______ faisait état de lésions, 
leur provenance n'était pas claire. En effet, C______ avait admis avoir pris A______ 
dans ses bras lors de la première altercation, probablement afin de le calmer ; il 
conviendrait donc de retenir une absence de volonté délictuelle visant à blesser 
A______.  

 Les injures prétendument échangées n'étaient pas établies, pas plus que l'ordre dans 
lequel elles avaient été proférées. Même si elles l'étaient, l'art. 177 al. 3 CP trouverait 
application. 

D. a. À l'appui de son recours, A______ fait valoir que l'agression dont il avait été 
victime s'inscrivait dans un contexte de représailles. C______ n'avait déposé plainte 
que 15 jours après les faits et aucun des autres protagonistes présents n'en avait fait 
de même, malgré la gravité des faits qu'ils avaient dénoncés à l'occasion de leurs 
auditions.  

 Le Ministère public avait constaté les faits de manière erronée.  

 Le recourant revient en détail sur ce qui lui apparait comme des contradictions dans 
les propos des autres protagonistes lors de leurs auditions devant la police et le 

Ministère public, à savoir qui aurait été touché par la porte de la cage d'escalier, 
tantôt J______ à l'épaule, tantôt G______ à la jambe (en lien avec la première 
altercation), ainsi que la présence de J______ ou non, la main dans laquelle il aurait 
tenu le couteau, tantôt gauche, tantôt droite, où il serait arrivé ce couteau à la main, 

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soit dans de la rue ou à l'intérieur du bâtiment, s'il aurait tenté de porter des coups de 
couteau à l'abdomen de C______ ou à son épouse (seconde altercation). Aucun 
constat médical n'avait été dressé s'agissant des blessures soi-disant infligées à 
G______, E______ et C______. Toutes ces invraisemblances et incohérences étaient 
autant d'indices concordants qui auraient dû pousser le Ministère public à conclure 
que ces protagonistes avaient "maladroitement tenté d'accorder leur version des faits 
dans un exercice de collusion manifeste". 

 Ses propres déclarations étaient au contraire constantes, précises, circonstanciées et 
corroborées par son examen aux Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : 
HUG). Aucun témoin objectif, à commencer par H______, dans une rue 
extrêmement passante et éclairée, ne l'avait vu armé d'un couteau. 

 Il apparaissait donc choquant de retenir qu'il n'existerait pas le moindre indice 

laissant à penser que C______ n'avait pas eu une quelconque volonté délictuelle 
visant à le blesser. 

 Il ressortait du dossier que les éléments constitutifs objectifs et subjectifs d'une 
infraction de lésions corporelles simples étaient réalisés et auraient dû conduire le 
Ministère public à une mise en accusation. 

b. Le Ministère public conclut au rejet du recours. 

c. C______ conclut au rejet du recours. Il observe à titre liminaire qu'il n'avait pas 
fait recours à l'encontre de l'ordonnance de classement de sa plainte pénale en raison 
de l'écoulement du temps et "également par gain de paix". C'était donc avec 
"stupéfaction" qu'il avait constaté que A______ persistait à l'accuser, ce d'autant que 
les faits se prescriraient le 11 juillet 2024 et qu'il était peu probable qu'il puisse 
obtenir un jugement de première instance avant cette date. 

Lui-même n'avait usé à aucun moment de violence envers qui que ce fût. Il exerçait 
le métier de médiateur social, de sorte que la violence l'insupportait. Son casier 
judiciaire, contrairement à celui de A______, démontrait qu'il n'avait jamais commis 
une infraction de son existence. Celui-ci l'avait désigné comme étant son agresseur 
car il connaissait son nom, contrairement à celui des autres personnes présentes, et 
qu'il était en conflit de voisinage avec lui. Le certificat médical ne démontrait rien, si 
ce n'était que A______ s'était rendu à l'hôpital le lendemain des faits et que la 
douleur relatée pouvait être la conséquence par exemple d'une dispute conjugale. 

Il était par contre regrettable que le Ministère public ait entendu les témoins de cette 
affaire deux ans après les faits, ce qui avait immanquablement pour conséquence 
d'aboutir à certaines confusions, sans pertinence dans le cas d'espèce. 

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d. A______ persiste dans les termes de son recours. 

EN DROIT : 

1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la partie 
plaignante qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, 
ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la 
décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 

2. Le recourant conteste la réalisation des conditions de l’art. 319 CPP en lien avec une 
infraction de lésions corporelles simples (art. 123 CP). Il ne remet en revanche pas en 
cause le classement de la procédure du chef d'injure (art. 177 CP). 

2.1. Conformément à l’art. 319 al. 1 let. a CPP, le ministère public classe la cause 
lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi. 

2.2. Cette disposition s’interprète à la lumière du principe in dubio pro duriore, selon 
lequel un classement ne peut être prononcé que quand il apparaît clairement que les 
faits ne sont pas punissables. Ainsi, la procédure doit se poursuivre quand une 
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou que les probabilités 
d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en 
présence d'infractions graves. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, à 
ce sujet, d'un pouvoir d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1164/2020 du 
10 juin 2021 consid. 2.1). 

Les dossiers où l'accusation repose essentiellement sur les déclarations de la victime, 
auxquelles s'opposent celles du prévenu, ce dernier doit, en règle générale, être mis 
en accusation; cela vaut en particulier lorsqu'il s'agit de délits commis "entre quatre 
yeux", pour lesquels il n'existe souvent aucune preuve objective. On peut toutefois y 

renoncer quand il n'est pas possible d'apprécier l'une ou l'autre des versions opposées 
des parties comme étant plus ou moins plausible, respectivement lorsqu'aucun 
résultat n'est à escompter d'autres moyens de preuve (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1040/2020 du 21 mars 2022 consid. 4.6). 

Des constatations de fait sont admises au stade du classement, dans le respect du 

principe "in dubio pro duriore", soit dans la mesure où les faits sont clairs, 
respectivement indubitables, de sorte qu'en cas de mise en accusation ceux-ci soient 

très probablement constatés de la même manière par le juge du fond. Tel n'est pas le 
cas lorsqu'une appréciation différente par le juge du fond apparaît tout aussi 
vraisemblable. Le principe "in dubio pro duriore" interdit ainsi au ministère public, 

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confronté à des preuves non claires, d'anticiper sur l'appréciation des preuves par le 
juge du fond (ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2). 

2.3. La juridiction de recours dispose, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation 
(ibidem), qu’elle exerce en se fondant sur l’ensemble des éléments du dossier 
(art. 389 al. 1 CPP), y compris les faits et moyens de preuve nouveaux présentés par 
les parties (arrêt du Tribunal fédéral 1B_550/2022 précité). 

2.4.  L'art. 123 CP réprime les lésions du corps humain ou de la santé qui ne peuvent 
être qualifiées de graves. 

Un hématome – qui résulte de la rupture de vaisseaux sanguins et laisse normalement 
des traces pendant plusieurs jours – constitue en principe une telle lésion 
(ATF 119 IV 25 consid. 2a; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1405/2017 du 10 juillet 
2018 consid. 2.1 in fine). Il en va de même de blessures, meurtrissures, écorchures ou 
griffures, sauf si elles n’ont pas eu d'autres conséquences qu'un trouble passager et 
sans importance du sentiment de bien-être (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1283/2018 
du 14 février 2019 consid. 2.1). 

2.5. Les voies de fait, réprimées par l'art. 126 CP, se définissent comme des atteintes 
physiques qui excèdent ce qui est socialement toléré et qui ne causent ni lésions 
corporelles, ni dommage à la santé; il s'agit généralement de contusions, de 
meurtrissures, d'écorchures ou de griffures (ATF 119 IV 25 consid. 2a). 

2.6. L'art. 133 al. 1 CP réprime le comportement de celui qui aura pris part à une rixe 
ayant entraîné une lésion corporelle. La rixe constitue une altercation physique entre 
au minimum trois protagonistes qui y participent activement, laquelle doit avoir 

entraîné des lésions corporelles. La notion de participation doit être comprise dans un 
sens large. Il faut ainsi considérer comme un participant celui qui frappe un autre 
protagoniste, soit toute personne qui prend une part active à la bagarre en se livrant 
elle-même à un acte de violence (ATF 131 IV 150 consid. 2.1 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1239/2018 du 11 mars 2019 consid. 3.2.1). 

3. En l'espèce, il ressort de la procédure que, dans la soirée du 11 juillet 2021, le 
recourant et le prévenu se sont retrouvés impliqués dans une altercation en deux 
étapes. Il est de même établi que le recourant s'est retrouvé dans les deux cas seul 
face à plusieurs personnes. L'élément déclencheur de ces affrontements n'a pu être 
établi par l'instruction, que ce soit le fait pour le recourant d'avoir bousculé une des 
femmes du groupe en ouvrant la porte de la cage d'escaliers trop brusquement ou 

pour le prévenu d'avoir dit à la vue du recourant qu'il était le "fils de pute" qui les 
avait dénoncés à la régie. 

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Il peut être raisonnablement retenu que ce motif ne sera pas davantage révélé plus de 
trois ans et demi après les faits, étant relevé que le Ministère public a déjà tenu les 
audiences de confrontation nécessaires et que c'est à juste titre qu'il a considéré qu'il 
n'y avait pas lieu d'entendre le fils du recourant qui était âgé de 8 ans au moment des 
faits et ne serait en tout état pas un témoin objectif. 

Dans sa plainte du 26 juillet 2021, l'intimé a indiqué que lors du premier épisode, il 
avait agrippé le recourant par la ceinture pour le séparer de E______ et que lors du 
second épisode, il avait uniquement réussi à éviter les coups que le recourant avait 
tenté de lui asséner dans son abdomen au moyen d'un couteau. 

Le recourant a, dans sa plainte pénale du 14 juillet 2021, indiqué que l'intimé l'avait 
traité de "fils de pute" tout en lui crachant dessus, avait saisi l'un de ses poignets, 
l'avait poussé et lui avait asséné un coup de poing au niveau de la tête. Un individu 
l'avait étranglé par derrière et les autres l'avaient roué de coups. Selon certificat 
médical du 12 juillet 2021, le recourant s'était plaint de céphalées bilatérales, de 
douleurs au niveau de la nuque, du dos, des côtes, de la cuisse droite, des trapèzes, 
d'une dermabrasion linéaire au niveau de l'épaule et du coude droits, de l'avant-bras 
gauche et du flanc droit. Ces dermabrasions apparaissent sur les photos jointes à ce 
constat médical. De tels symptômes et lésions pourraient être compatibles avec des 
coups que le recourant dit avoir subis, et constitutifs de voies de fait – voire de 
lésions corporelles simples –. Toutefois, au vu des altercations en cause et des 
propres déclarations initiales du recourant, rien ne permet de retenir que le prévenu 
en serait – seul – à l'origine.  

Lors de son audition à la police le 27 septembre 2021 en qualité de prévenu, le 
recourant a prétendu avoir été roué de coups par l'intimé, sans se souvenir du nombre 
ni de l'endroit où il les avait reçus, ce qui ne correspond donc pas à ses premières 
déclarations, alors qu'il n'était que plaignant, après quoi E______ l'avait frappé au 
niveau du visage et de la nuque. Il avait ensuite été roué de coups par six personnes. 

Dans ces conditions, s'il ressort bien du dossier que le recourant s'est trouvé, seul, 
pris dans une bagarre à laquelle ont participé plusieurs personnes du même groupe, et 
que des coups ont été donnés de part et d'autre, ce que le seul témoin neutre de la 
scène a confirmé (il avait vu un homme se battre avec un groupe de personnes et 
dans un second temps avait vu huit personnes se battre contre lui), il n'est pas 

possible de déterminer qui a asséné quel coup. De plus, les lésions dont aurait 
souffert le recourant à la suite de ces faits peuvent être qualifiées de légères et 
pourraient consister en de simples voies de fait. 

L'attestation médicale du 26 octobre 2021 de la Fondation L______ disant suivre 
A______ depuis le 1er septembre 2021, à la suite de l'agression subie en bas de son 
immeuble le 11 juillet 2021, ne modifie pas cette appréciation des blessures subies 

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sur le moment. Si le recourant a été ébranlé par ces altercations, d'autant plus que son 
jeune fils y a assisté, et vit mal la proximité avec le prévenu, qui partage le même 
hall d'immeuble, il ne soutient toutefois pas ni a fortiori ne démontre quelles auraient 
été la durée de son suivi et sa fréquence, ni qu'il aurait eu besoin d'un traitement 
médicamenteux. 

Ainsi, quasiment trois ans après les faits et en présence de deux versions 
contradictoires, une condamnation n'apparaît de loin pas plus vraisemblable qu'un 
acquittement. 

Partant, le Ministère public était fondé à classer ces faits. 

4. Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 

5. Le recourant sollicite l'assistance judiciaire pour la procédure de recours. 

5.1. À teneur de l'art. 136 CPP, sur demande, la direction de la procédure accorde 
entièrement ou partiellement l'assistance judiciaire à la partie plaignante pour lui 
permettre de faire valoir ses prétentions civiles lorsqu'elle est indigente si elle ne 
dispose pas des ressources suffisantes et que l'action civile ne paraît pas vouée à 
l'échec (al. 1 let. a); et à la victime, pour lui permettre de faire aboutir sa plainte 
pénale, si elle ne dispose pas des ressources suffisantes et que l'action pénale ne 
paraît pas vouée à l'échec (al. 1 let. b). L'assistance judiciaire comprend notamment 
l'exonération des frais de procédure (al. 2 let. b) et la désignation d'un conseil 
juridique gratuit, lorsque la défense des intérêts de la partie plaignante ou de la 
victime l'exige (al. 2 let. c). Lors de la procédure de recours, l'assistance judiciaire 
gratuite doit faire l'objet d'une nouvelle demande (al. 3). 

5.2. L'art. 135 al. 1 CPP prévoit que le défenseur d'office est indemnisé 
conformément au tarif des avocats de la Confédération et du canton du for du procès. 
À Genève, le tarif des avocats est édicté à l'art. 16 RAJ et s'élève à CHF 200.- de 
l'heure pour un chef d'étude (al. 1 let. c). 

5.3. En l'occurrence, l'indigence du recourant, au bénéfice d'un emploi qui ne lui 
permet pas d'assumer par ses propres moyens les honoraires d'un avocat, puisqu'il est 

tributaire d'un complément de l'assistance publique, selon rapport de l'assistance 
juridique du 15 mars 2024, est établie. On pouvait a priori le tenir pour une victime, 
au sens de l'art. 136 al. 1 let. b CPP. Son recours, au vu du contexte, n'était pas 
dépourvu de chance de succès, l'assistance d'un avocat paraissant nécessaire en 
raison de sa situation personnelle. 

Ainsi, compte tenu de l'ampleur du recours et de l'absence de réplique, ainsi que de la 
l'absence de difficulté de la cause, il sera alloué à titre d'indemnité 3h00 au tarif 

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horaire de CHF 200.-, soit CHF 600.-, plus TVA à 8.1%, soit un total de 
CHF 648.60, étant précisé que le forfait de 20% pour les courriers et téléphone ne se 
justifie pas en instance de recours (ACPR/762/2018 du 14 décembre 2018). 

6. Bien qu'au bénéfice de l'assistance juridique, le recourant, qui succombe, supportera 
les frais de la procédure de recours (art. 428 al. 1 CPP ; arrêt du Tribunal fédéral 
1B_203/2011 du 18 mai 2011 consid. 4), fixés en totalité à CHF 500.- pour tenir 
compte de sa situation financière (art. 13 al. 1 du Règlement fixant les tarifs des frais 
en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 

7. 7.1. L'intimé, prévenu, qui obtient gain de cause, a droit à une juste indemnité pour 
ses frais d'avocat, conformément à l'art. 429 al. 1 let. a CPP, applicable en instance 
de recours (art. 436 al. 1 CPP). 

7.2. Lors de la fixation de l'indemnité, le juge ne doit pas avaliser purement et 
simplement les notes d'honoraires qui lui sont le cas échéant soumises, mais, au 
contraire, examiner si l'assistance d'un conseil était nécessaire puis, dans 
l'affirmative, apprécier objectivement la pertinence et l'adéquation des activités 
facturées, par rapport à la complexité juridique et factuelle de l'affaire et, enfin, dire 
si le montant des honoraires réclamés, même conforme au tarif pratiqué, est 
proportionné à la difficulté et à l'importance de la cause, c'est-à-dire raisonnable au 
sens de la loi (cf. ACPR/140/2013 du 12 avril 2013). 

En application de l'art. 429 al. 2 CPP, l'autorité pénale examine donc d'office celles-
ci et peut enjoindre l'intéressé de les chiffrer et de les justifier. 

7.3. En l'occurrence, le prévenu, intimé, n'a pas produit d'état de frais pour la 
procédure de recours, ni chiffré ses prétentions.  

Au vu du travail accompli, à savoir la rédaction de deux pages de réponse au recours 
(page de garde et conclusions comprises), de l'absence de complexité des questions 
litigieuses, et de l'issue du recours, l'indemnité pour les frais de défense sera arrêtée, 
ex aequo et bono, à CHF 432.40 TVA à 8.1% incluse, correspondant à 1h00 
d'activité au tarif appliqué par la Cour de justice au chef d'étude de CHF 400.- de 
l'heure (ACPR/282/2014 du 30 mai 2014). 

* * * * * 

  

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PAR CES MOTIFS, 

LA COUR : 

Rejette le recours. 

Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 500.-. 

Octroie l'assistance judiciaire gratuite à A______ pour la procédure de recours et désigne 
Me B______ à cet effet. 

Alloue à Me B______, à la charge de l'État, une indemnité de CHF 648.60, TVA à 8.1% 
incluse. 

Alloue à C______, à la charge de l'État, une indemnité de CHF 432.40, TVA à 8.1% 
incluse pour la procédure de recours (art. 429 al. 1 let. a CPP). 

Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant et à l'intimé, soit pour eux leur conseil 
respectif, et au Ministère public.  

Siégeant : 

Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Mesdames Valérie LAUBER et  
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Monsieur Selim AMMANN, greffier. 
 

Le greffier : 

Selim AMMANN 

 La présidente : 

Daniela CHIABUDINI 

 

 

 

 

Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière 
pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la 
qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss 
LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition 
complète de l'arrêt attaqué. 
 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être 
remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, 
à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 

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P/20464/2021 ÉTAT DE FRAIS   
 

 

 

COUR DE JUSTICE 
 

 

 

 

Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 

 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 20.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF      

- délivrance de copies (let. b) CHF      

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)  

- décision sur recours (let. c) CHF 405.00 

Total  CHF   500.00