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**Case Identifier:** e236d881-6a91-5aab-a82a-ec41692300d1
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2010-05-17
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale 17.05.2010 P/5111/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_010_P-5111-2007_2010-05-17.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par pli(s) recommandé(s) du 19 mai 2010  

Copie à l'OCP 

 
 Réf : O 

R E P U B L I Q U E   E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

P/5111/2007 ACJP/120/2010 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale 

Audience du lundi 17 mai 2010 

 

Entre 

Monsieur X______, comparant par Me Saskia DITISHEIM, partie appelante d'un 
jugement rendu par le Tribunal de police le 8 octobre 2009, 

et 

Madame Y______, comparant par Me Robert ASSAEL, partie civile, 

LE PROCUREUR GENERAL de la République et canton de Genève, en son Parquet, 
Palais de justice, place du Bourg-de-Four à Genève, partie intimée. 

 

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P/5111/2007  

EN FAIT 

A. Par jugement du 8 octobre 2009, notifié le 21 octobre 2009, le Tribunal de police 
a reconnu X______ coupable d'acte d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP), 

l'a acquitté de la prévention de contrainte sexuelle (art. 189 CP) et l'a condamné à 

une peine privative de liberté (sic) de 240 jours-amende à CHF 50.- l'unité, sous 

déduction de 9 jours de détention avant jugement, assortis du sursis, délai 

d'épreuve de 4 ans. Tout en exemptant Y______ du paiement de l'émolument de 

mise au rôle, le Tribunal de police a condamné X______ à payer à celle-ci, en sa 

qualité de représentante légale de Z______, la somme de CHF 3'000.- avec 

intérêts à 5 % dès le 29 mars 2007 à titre de réparation morale. Il l'a également 

condamné aux dépens de Y______, comprenant une indemnité de CHF 9'000.- 

valant participation à ses honoraires d'avocat, ainsi qu'aux frais de la procédure de  

CHF 8'647.-, comprenant un émolument de jugement de CHF 200.-. 

 Par feuille d'envoi du 12 novembre 2008, il est reproché à X______ d'avoir, à 

réitérées reprises, entre septembre 2006 et avril 2007, alors qu'il avait la garde de 

son neveu, Z______, né le _______ 2001, tous les jeudis soirs et certains samedis, 

profité de ce que son épouse s'absentait de leur appartement pour entraîner 

Z______ dans la chambre à coucher et lui demander de se pencher en avant sur un 

lit, culottes baissées, afin de se positionner derrière lui pour lui enfoncer un doigt 

dans l'anus en effectuant des mouvements de va-et-vient, tout en le dissuadant de 

faire du bruit alors qu'il avait mal, profitant pour ce faire de sa différence d'âge et 

de son statut d'oncle, infraction prévue et punie par l'art. 187 ch. 1 CP.  

B. Par courrier du 29 octobre 2009, X______ a appelé de ce jugement. 

 Devant la Chambre pénale, il conclut à son acquittement, au bénéfice du doute. 

 Y______ conclut à la confirmation du jugement entrepris, avec suite de frais et 

dépens. 

 Le Ministère public s'en rapporte à justice. 

C. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

 a.a. Le 29 mars 2007, Y______ a déposé plainte pénale contre son frère, 
X______, suite aux révélations que lui avait faites le 22 mars 2007 son fils 

Z______, au sujet des attouchements qu'il avait subis, dont il a confirmé la teneur 

à la Dresse A______, après avoir refusé de s'exprimer à la police. En larmes, 

Z______ lui avait demandé s'il devait se rendre chez son oncle après l'école, puis 

lui avait relaté que celui-ci, qui le gardait tous les jeudis soirs, ainsi que 

ponctuellement les samedis, profitait de ce que sa tante s'absentait de 

l'appartement pour l'entrainer dans la chambre de ses cousines et, après lui avoir 

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P/5111/2007  

demandé de se placer sur un lit, penché en avant, introduisait un doigt dans ses 

fesses et effectuait des mouvements de va-et-vient qui lui faisaient très mal.  

 a.b. Y______ a confirmé sa plainte pénale à l'instruction, puis devant le Tribunal 
de police. Jusqu'au 22 mars 2007, elle n'avait pas constaté de changement dans 

l'attitude de son fils, qui ne manifestait aucune réticence particulière à se rendre 

chez son oncle les jeudis soirs. Suite à ses premières révélations, Z______ lui 

avait fait un récit détaillé des événements, mimant la position qu'il devait adopter, 

appuyé contre le lit de sa cousine, tandis que X______ pratiquait des 

attouchements, tout en lui demandant de rester silencieux, du fait qu'il pleurait de 

douleur. Elle ne doutait pas de la véracité des dires de son fils qu'elle ne mettait 

pas en relation avec la fessée que X______ lui avait assenée à une reprise en guise 

de punition, ni avec la toilette anale consécutive à une diarrhée dont il avait 

souffert quelques semaines avant ses révélations. Jusqu'au dépôt de sa plainte 

pénale, elle avait toujours eu de bonnes relations avec son frère, sous réserve de 

menues tensions propres à tous rapports familiaux. 

 b.a. A la police, X______ a contesté avoir commis un acte d'ordre sexuel sur son 
neveu. Bien qu'il eût cherché à consulter des sites pornographiques sur internet en 

utilisant le mot-clé "pédo", au motif qu'il n'était pas parvenu à obtenir d'images 

pornographiques avec d'autres termes, il n'éprouvait aucune attirance pour les 

enfants. Si la garde de Z______ incombait généralement à son épouse, avec 

laquelle il n'avait entretenu aucun rapport sexuel pendant plusieurs mois en 2006 

et 2007, il reconnaissait s'en être occupé ponctuellement, soit notamment de lui 

avoir nettoyé les fesses après une diarrhée ou lorsqu'il s'essuyait mal, ce qui était 

arrivé plusieurs fois et qu'il faisait exclusivement à la salle de bain. Il lui était 

également arrivé de punir Z______, qui était un enfant turbulent. Il l'avait ainsi 

fessé à une occasion et lui avait ordonné à une autre, début mars 2007, de se 

coucher sur le lit d'une de ses filles pour se calmer et d'y demeurer plusieurs 

minutes. 

b.b. X______ a persisté dans ses dénégations à l'instruction. S'étant interrogé sur 
l'origine des accusations proférées par Z______, il envisageait que les 

attouchements décrits fussent le fait de deux enfants recueillis par sa mère 

quelques années auparavant et désormais âgés d'une vingtaine d'années, qui 

avaient été eux-mêmes victimes d'abus sexuels dans leur enfance et résidaient à 

T______ (France), où Z______ se rendait régulièrement en vacances. Devant le 

Tribunal de police, il a émis l'hypothèse que Z______ ait pu retranscrire certaines 

discussions entendues dans le salon d'esthéticienne qui employait Y______, 

essentiellement fréquenté par des prostituées, où celui-ci se rendait 

ponctuellement.  

Plusieurs témoignages ont été recueillis en cours de procédure : 

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c.a. La Dresse A______, médecin responsable du groupe de protection de l'enfant 
auprès des Hopitaux universitaires de Genève, a entendu Z______ le 29 mars 

2009. Selon son rapport du 2 avril 2007, dont elle a confirmé la teneur et les 

conclusions à l'instruction, les attouchements sexuels décrits par Z______ 

apparaissaient vraisemblables. D'abord muet et angoissé, Z______ avait laissé sa 

mère commencer l'entretien, puis avait pris la parole au moment d'évoquer les 

attouchements dont il avait fait l'objet à réitérées reprises de la part de son oncle, 

qu'il avait relatés de manière détaillée, notamment s'agissant de l'auteur, du lieu, 

de sa position, soit penché en avant sur le lit, les fesses en l'air, ainsi que de 

l'endroit où se trouvaient sa tante et ses cousines, et avait mimé la scène. Son 

discours était spontané et ne semblait pas procéder de l'invention d'une histoire, ni 

intervenir dans le contexte d'une toilette anale. A l'issue de l'entretien, Z______, 

qui avait pleuré, semblait soulagé d'avoir pu parler. Il avait en revanche refusé de 

faire l'objet d'un examen somatique, ce qui n'était toutefois guère déterminant, dès 

lors qu'il était extrêmement rare de trouver de petites lésions anales et que 

Z______ ne s'était plaint d'aucune douleur physique auprès de sa mère. 

c.b. Chargée d'une expertise de crédibilité, B______, psychologue au service 
médico-pédagogique, a indiqué dans son rapport du 22 mai 2008 que les 

déclarations de Z______ étaient "plutôt crédibles", ce qu'elle a confirmé à 

l'instruction et devant le Tribunal de police. Lors de la seconde séance, Z______ 

était parvenu à relater les événements dont il avait été victime en pleurant et avait 

reproduit la scène avec des figurines, puis une peluche, dont il avait désigné le 

derrière, tout en appuyant l'index contre celui-ci en disant "ça me faisait très mal". 

Divers critères d'analyse, bien qu'en nombre limité, mais suffisant, étaient en 

concordance avec la crédibilité des déclarations de Z______. Le récit des faits, qui 

avait été relaté spontanément, était cohérent, logique, ainsi que visualisable et 

contenait des détails en suffisance, ainsi que des détails périphériques, sans rajout 

hors cadre. Les faits étaient en outre intégrés dans un cadre tant spatial que 

temporel et les déclarations de Z______ étaient accompagnées d'une charge 

émotionnelle notamment caractérisée par des pleurs et des bégaiements, Z______ 

ayant en outre de la peine à reprendre son souffle. Si ces critères étaient suffisants 

pour se prononcer sur la crédibilité des déclarations de Z______, compte tenu de 

son âge et de sa personnalité, d'autres manquaient, à l'instar de la description 

d'interactions entre le sujet et l'abuseur présumé, le rappel de conversations, la 

référence à des complications inattendues ou encore la référence à ses propres 

états psychologiques. L'absence de comportement suggestif de Y______, de 

conflit familial, et de psychopathologie de Z______, susceptibles d'aller de pair 

avec une distorsion de la réalité conduisant à une tendance à l'affabulation, à la 

mythomanie ou à une représentation fantasmatique des événements, renforçaient 

la crédibilité de ses déclarations. La grande sensibilité de Z______, attestée par 

ses enseignantes, était propre à la nature de l'enfant, si bien qu'elle ne constituait 

pas un facteur spécifique à la crédibilité d'un abus. Z______ présentait une 

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intelligence normale pour un enfant de son âge et n'apparaissait pas suggestible. 

La relation fusionnelle qu'il entretenait avec sa mère n'affectait pas non plus les 

conclusions de l'expertise, à l'instar de "l'angoisse de séparation de l'enfance" dont 

il souffrait, qui était compatible avec ses déclarations. Si l'analyse ne révélait 

aucun élément objectif en défaveur de la crédibilité de celles-ci, il existait 

toutefois deux hypothèses cohérentes, non privilégiées, sans lien avec une 

intention sexuelle, soit celles de la fessée et d'une douche trop précautionneuse, où 

la charge émotionnelle associée à la peur panique de Z______ de revoir son oncle, 

pouvaient être à l'origine de ses déclarations.  

c.c. Tout au long de la procédure, C______ a exclu que son époux, X______, ait 
pu commettre un acte d'ordre sexuel sur Z______ lorsqu'ils le gardaient. 

X______, qui ne s'était occupé qu'occasionnellement de Z______, ne s'était que 

rarement retrouvé seul avec les enfants, toujours brièvement. Après l'avoir 

contesté à la police et à l'instruction, elle a affirmé devant le Tribunal de police 

que son mari avait fessé à une occasion Z______. Il l'avait également puni le 

samedi précédent les révélations, en l'obligeant à s'allonger sur le lit d'une de leurs 

filles et à y demeurer pour se calmer, si bien que Z______ s'était endormi, tandis 

qu'elle se trouvait au salon avec leurs filles, où son époux les y avait 

immédiatement rejointes. Z______ étant suffisamment grand, il n'était pas 

nécessaire de l'accompagner et de l'assister aux toilettes. Toutefois, à une occasion 

où il souffrait d'une diarrhée, Z______ avait dû être douché à leur domicile. 

S'agissant du mot-clé "pédo", elle a successivement affirmé que son époux l'avait 

utilisé "pour voir ce qui allait sortir", puis qu'il y avait recouru à une époque où ils 

n'avaient plus de relations sexuelles et où il était au chômage, ne parvenant pas à 

obtenir des images pornographiques sur internet en utilisant d'autres termes. 

D. X______, ressortissant suisse, est né le ______1978. Marié, il est père de trois 
enfants. Il réalise un salaire de CHF 6'000.- à CHF 7'000.- par mois et assume 

l'intégralité des charges mensuelles du ménage, son épouse ne travaillant pas. 

Celles-ci sont principalement constituées du loyer du logement familial, de  

CHF 1'078.- et des primes d'assurance-maladie de CHF 700.-. Il n'a aucun 

antécédent judiciaire. 

EN DROIT 

1. L'appel est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits 
(art. 241 et 242 du code de procédure pénale du 29 septembre 1977 - CPP - E 4 

20). 

2. L'appelant conclut à son acquittement au bénéfice du doute. 

2.1.1 L'art. 187 CP réprime le comportement de celui qui aura commis un acte 
d'ordre sexuel sur un enfant de moins de seize ans. Cette disposition a pour but de 

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permettre aux enfants un développement sexuel non perturbé. Elle protège le 

jeune en raison de son âge, de sorte qu'il est sans importance qu'il ait ou non 

consenti à l'acte. Définissant une infraction de mise en danger abstraite, elle 

n'exige pas que la victime ait été effectivement mise en danger ou perturbée dans 

son développement (B. CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 

2002, n. 4 ad art. 187; J. REHBERG/ N. SCHMID/ A. DONATSCH, Strafrecht 

III, 8è éd., Genève Bâle Zurich 2003, p. 404; G. JENNY, Kommentar zum 

schweizerisches Strafgesetzbuch, vol. 4, Berne 1997, p. 24, n. 6 ad art. 187). 

Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou 

sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants 

au moins (B. CORBOZ, op. cit., n. 6 ad art. 187; J. REHBERG/ N. SCHMID/ 

A. DONATSCH, op. cit., p. 406). Selon la jurisprudence, il faut d'abord distinguer 

les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la 

loi, des actes clairement connotés sexuellement du point de vue de l'observateur 

neutre, qui remplissent toujours la condition objective de l'infraction, 

indépendamment des mobiles de l'auteur. Dans les cas équivoques, qui 

n'apparaissent extérieurement ni neutres, ni clairement connotés sexuellement, il 

convient de tenir compte de l'ensemble des éléments d'espèce, notamment de l'âge 

de la victime ou de sa différence d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte et de son 

intensité, ainsi que du lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 63). Il 

résulte de cette jurisprudence que la notion d'acte d'ordre sexuel doit être 

interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant. Dans ce cas, il faut se 

demander si l'acte, qui doit revêtir un caractère sexuel indiscutable, est de nature à 

perturber l'enfant (B. CORBOZ, op. cit., n. 7 ad art. 187). 

Selon la doctrine, un baiser sur la bouche ou une tape sur les fesses sont des actes 

insignifiants (B. CORBOZ, op. cit., n. 10 ad art. 187; S TRECHSEL, 

Schweizerisches Strafgesetzbuch, Kurzkommentar 2e éd., Zurich 1997, n. 6 ad 

art. 187). En revanche, un baiser lingual (B. CORBOZ, op. cit., p. 721 n. 11 ad 

art. 187; S. TRECHSEL, op. cit., loc. cit.) ou des baisers insistants sur la bouche 

(ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 63) revêtent indiscutablement un caractère sexuel. Il 

en va de même d'une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même 

par-dessus les habits (S. TRECHSEL, op. cit., loc. cit.). Lorsque la victime est un 

enfant, la pratique tend à admettre l'existence d'un acte d'ordre sexuel, même pour 

des attouchements furtifs par-dessus les habits, qui entraîneraient plutôt, entre 

adultes, l'application de l'art. 198 al. 2 CP (B. CORBOZ, op. cit.,  n. 7 ad art. 187). 

2.1.2 Une expertise de crédibilité doit permettre au juge d'apprécier la valeur des 
déclarations de l'enfant, en s'assurant que ce dernier n'est pas suggestible, que son 

comportement trouve son origine dans un abus sexuel et n'a pas une autre cause, 

qu'il n'a pas subi l'influence de l'un de ses parents et qu'il ne relève pas de la pure 

fantaisie de l'enfant. Pour qu'une telle expertise ait une valeur probante, elle doit 

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répondre aux standards professionnels reconnus par la doctrine et la jurisprudence 

récente (ATF 129 I 49 consid. 5 p. 58; ATF 128 I 81 consid. 2 p. 85). 

Si l'expert judiciaire est en principe libre d'utiliser les méthodes qui lui paraissent 

judicieuses, sa méthode doit toutefois être fondée, suivre les critères scientifiques 

établis, séparer soigneusement les constatations de faits du diagnostic et exposer 

clairement et logiquement les conclusions. En cas de suspicion d'abus sexuel sur 

des enfants, il existe des critères spécifiques pour apprécier si leurs déclarations 

correspondent à la réalité. L'expert doit examiner si la personne interrogée, 

compte tenu des circonstances, de ses capacités intellectuelles et des motifs du 

dévoilement, était capable de faire une telle déposition, même sans un véritable 

contexte expérientiel. Dans ce cadre, il analyse le contenu et la genèse des 

déclarations et du comportement ainsi que les caractéristiques du témoin, son 

vécu, son histoire personnelle notamment, ainsi que divers éléments extérieurs. 

Lors de l'expertise de la validité d'un témoignage, il faut toujours avoir à l'esprit 

que la déclaration peut ne pas être fondée sur la réalité (ATF 128 I 81 consid. 2 

p. 85 s.; arrêt du Tribunal fédéral 6B_79/2009 du 9 juillet 2009 consid. 3.1.2). 

Concernant plus particulièrement l'appréciation du résultat d'une expertise, le juge 

n'est en principe pas lié par ce dernier. Mais s'il entend s'en écarter, il doit motiver 

sa décision et ne saurait, sans motifs déterminants, substituer son appréciation à 

celle de l'expert, sous peine de verser dans l'arbitraire. En d'autres termes, le juge 

qui ne suit pas les conclusions de l'expert n'enfreint pas l'art. 9 Cst. lorsque des 

circonstances bien établies viennent en ébranler sérieusement la crédibilité 

(ATF 129 I 49 consid. 4 p. 57 s.; ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86). Tel est 

notamment le cas lorsque l'expertise contient des contradictions et qu'une 

détermination ultérieure de son auteur vient la contredire sur des points 

importants, ou lorsqu'elle se fonde sur des pièces et des témoignages dont le juge 

apprécie autrement la valeur probante ou la portée (ATF 101 IV 129 consid. 3a in 

fine p. 130). Si, en revanche, les conclusions d'une expertise judiciaire 

apparaissent douteuses sur des points essentiels, celui-ci doit recueillir des 

preuves complémentaires pour tenter de dissiper ses doutes. A défaut, en se 

fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre une appréciation 

arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 118 Ia 144 consid. 1c p. 146). La 

nécessité d'une nouvelle expertise dépend ainsi d'une appréciation de celle versée 

au dossier et des autres éléments de preuves. 

 2.2 Il est établi que l'appelant et son épouse gardaient Z______ une à deux fois par 
semaine, soit les jeudis soirs, ainsi que certains samedis et qu'il est arrivé à ces 

occasions que l'appelant se retrouve seul avec ses deux filles et son neveu, tandis 

que son épouse s'absentait. Cet élément, conforme aux déclarations de Z______, 

atteste que l'appelant avait la possibilité matérielle de commettre les 

attouchements dont il a été accusé, qui sont constitutifs d'actes d'ordre sexuel avec 

un mineur, conformément à la jurisprudence rappelée ci-dessus. 

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 L'appelant avait par ailleurs manifestement, à tout le moins à l'époque des faits,  
des pulsions et attirances sexuelles ambigües, sans doute à la faveur d'une période 

d'abstinence sexuelle, ainsi que l'atteste la recherche de sites pornographiques 

effectuée au moyen du mot-clé "pédo", dont l'utilisation ne saurait avoir été 

fortuite, ni destinée à se procurer des images de femmes adultes, eu égard à la 

signification de cette abréviation.  

 Cela étant, les déclarations de Z______, qui sont demeurées constantes, ont été 

jugées "vraisemblables" et "plutôt crédibles" par les spécialistes qui l'ont entendu.  

 Tant la Dresse A______ que l'expert ont relevé la présence de plusieurs critères, 

certes en nombre limité, mais estimé suffisant, plaidant en faveur de la crédibilité 

des déclarations de Z______, dont notamment la spontanéité de son discours, par 

ailleurs détaillé, cohérent, logique, visualisable et orienté dans l'espace et le 

temps. A chaque fois, le récit de Z______ a été accompagné d'une décharge 

émotionnelle, sous forme de pleurs lors du premier entretien, auxquels se sont 

ajoutés des bégaiements et une peine à reprendre son souffle lors de la seconde 

séance avec l'expert, ce qui plaide encore, aux dires de ce dernier, en faveur de la 

crédibilité de ses déclarations. 

 Outre le fait que Z______ n'apparaissait pas lui-même suggestible, l'expert a 

encore relevé l'absence de comportement suggestif de la partie civile, de conflit 

familial, et de psychopathologie de l'enfant, susceptibles d'aller de pair avec une 

distorsion de la réalité conduisant à une tendance à l'affabulation, à la mythomanie 

ou à une représentation fantasmatique des événements. La relation fusionnelle que 

Z______ entretenait avec sa mère n'affectait pas non plus les conclusions de 

l'expertise, à l'instar de "l'angoisse de séparation de l'enfance" dont il souffrait.  

 Par ailleurs, les hypothèses évoquées par l'appelant en cours de procédure pour 

expliquer les accusations de Z______, ont également été analysées par l'expert, à 

l'exception de celle liée au lieu de travail de la partie civile, qui est manifestement 

fantaisiste. Dans ce contexte, l'expert a pris en compte la grande sensibilité de 

Z______, contrairement à ce que soutient l'appelant. Ces hypothèses cohérentes et 

sans lien avec une intention sexuelle n'ont toutefois pas modifié les conclusions du 

rapport quant à la crédibilité des déclarations de Z______. 

La Cour relève en outre que lors de chaque récit, Z______ a représenté 

physiquement la scène, soit en la mimant, soit encore en ayant recours à des 

figurines et à une peluche, décrivant dans ce dernier cas à l'expert la sensation de 

douleur physique qu'il avait éprouvée, celle-ci ayant été également rapportée par 

la partie civile dans sa plainte pénale immédiatement consécutive aux révélations 

de son fils, ce qui renforce encore la crédibilité de ces dernières, dès lors que la 

sensation de douleur est demeurée constante malgré l'écoulement du temps. 

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Le dossier ne contient ainsi aucun élément propre à diminuer la crédibilité des 

déclarations de Z______, ni à remettre en question la valeur probante de 

l'expertise, qui est complète, cohérente et exempte de contradictions, si bien que la 

Cour ne saurait s'en écarter. 

 Le jugement du Tribunal de police, en tant qu'il reconnaît l'appelant coupable 

d'acte d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP), sera dès lors confirmé. 

3. 3.1 S'agissant de la peine infligée à l'appelant, la Cour précisera le jugement du 
Tribunal de police, dès lors que l'appelant a été condamné à une peine pécuniaire 

de 240 jours-amende, et non à une peine privative de liberté, comme mentionné 

par erreur.  

Cette peine, qui sera confirmée, tient compte de la gravité de la faute de 

l'appelant, qui n'a pas hésité à s'en prendre à l'intégrité physique et sexuelle de son 

neveu, âgé de seulement cinq et six ans, alors même qu'il en avait la garde et 

devait veiller sur lui, de ses mobiles égoïstes, sans doute liés à l'assouvissement 

d'une pulsion sexuelle malsaine, ainsi que de son absence de collaboration et de 

repentir (art. 47 CP).  

 Le montant du jour-amende, arrêté à CHF 50.-, sera également confirmé, étant 

adéquat en regard des revenus, respectivement des charges de l'appelant (art. 34 

CP). 

 Celui-ci n'ayant aucun antécédent judiciaire, c'est à juste titre que les premiers 

juges l'ont mis au bénéfice du sursis (art. 42 al. 1 CP) et fixé le délai d'épreuve à 

4 ans (art. 44 al. 1 CP), soit à une durée relativement longue, justifiée par les 

contacts quotidiens de l'appelant avec de jeunes enfants, dont ses trois filles, ce 

qui devrait être de nature à le dissuader de récidiver. 

 3.2 L'appelant ne contestant pour le surplus pas les montants alloués à la partie 
civile à titre de tort moral et d'indemnité pour les frais d'avocat, ils seront 

intégralement confirmés.  

4. L'appelant, qui succombe, sera condamné aux frais de la procédure d'appel, qui 
comprendront un émolument de CHF 600.-, ainsi qu'aux dépens d'appel de la 

partie civile, comprenant une indemnité de CHF 800.- pour ses frais d'avocat 

(art. 97 CPP). 

* * * * * 

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P/5111/2007  

PAR CES MOTIFS, 

LA COUR : 

A la forme : 

Reçoit l'appel interjeté par X______ contre le jugement JTP/1209/2009 (Chambre 1) 

rendu le 8 octobre 2009 par le Tribunal de police dans la cause P/5111/2007. 

Au fond : 

Confirme ce jugement. 

Le précise en ce sens de X______ est condamné à une peine pécuniaire de 240 jours-

amende. 

Condamne X______ aux dépens d'appel de Y______, comprenant une indemnité de 

CHF 800.- pour ses frais de défense. 

Condamne X______ aux frais de la procédure d'appel, qui comprennent un émolument 

de CHF 600.-. 

Siégeant : 

Monsieur Jean-Marc STRUBIN, président; Monsieur Pierre MARQUIS, Madame 

Sylvie DROIN, juges; Monsieur William WOERNDLI, greffier. 

 

Le président : 

Jean-Marc STRUBIN 

 Le greffier : 

William WOERNDLI 

 

Indication des voies de recours : 

Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral 

par la voie du recours en matière pénale. 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.