# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 2aec5afe-bf0d-5e4e-9ef0-b9a8a481fe95
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2025-02-19
**Language:** fr
**Title:** Genf Tribunal pénal 19.02.2025 P/19342/2023
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_TP_001_P-19342-2023_2025-02-19.pdf

## Full Text

Siégeant : M. Cédric GENTON, président, Mme Sabina MASCOTTO et Mme 

Limor DIWAN, juges, M. Alexandre MERLO, greffier-juriste, Mme Carole 

PRODON, greffière  

P/19342/2023  

RÉPUBLIQUE ET  

 

CANTON DE GENÈVE  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E   
 

JUGEMENT  

DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL  

Dispositif  

Chambre 4 

 

19 février 2025  
 

MINISTÈRE PUBLIC  

Madame A______, partie plaignante, assistée de Me Yael AMOS 

contre  

Monsieur B______, né le ______ 1976, actuellement détenu à la Prison de Champ-

Dollon, prévenu, assisté de Me Vincent LATAPIE 

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CONCLUSIONS FINALES DES PARTIES : 

Le Ministère public requiert et conclut à un verdict de culpabilité d'infraction à l'art. 189 

aCP ainsi qu'à l'art. 115 al. 1 let. a et b LEI, au prononcé d'une peine privative de liberté 

de 6 ans, sous déduction de la détention avant jugement, à l'expulsion et à l'inscription de 

celle-ci au fichier SIS pour une durée de 5 ans et à la condamnation du prévenu aux frais 

de la procédure. Il se réfère à son acte d'accusation s'agissant du sort des objets séquestrés.  

A______, par la voix de son Conseil, conclut à un verdict de culpabilité d'infraction à 

l'art. 189 aCP, subsidiairement 191 aCP, et persiste dans ses conclusions civiles du 10 

janvier 2025.  

B______, par la voix de son Conseil, conclut principalement à son acquittement, persiste 

dans ses conclusions en indemnisation, conclut au rejet des conclusions civiles et à la 

mise à la charge de l'Etat des frais de la procédure ainsi qu'à sa mise en liberté immédiate. 

Subsidiairement, il conclut au prononcé d'une peine compatible avec le sursis complet. 

Plus subsidiairement, il conclut à une peine compatible avec le sursis partiel dont la partie 

ferme ne dépasse pas la détention avant jugement effectuée. Dans les hypothèses 

subsidiaire et plus subsidiaire, il s'en rapporte à justice s'agissant du sort des conclusions 

civiles. 

EN FAIT 

A. Par acte d'accusation du 29 novembre 2024, il est reproché ce qui suit à B______ (ci-

après : B______) : 

a.a. Chiffre 1.1.1: Une infraction de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 aCP), pour avoir, 

durant la nuit du 26 au 27 août 2023 au domicile de A______ (ci-après : A______), profité 

du fait que  A______ était allongée dans son lit, sur le ventre, dans un  état 

d'endormissement avancé, pour lui baisser son pantalon ainsi que sa culotte et lui infliger 

un acte d'ordre sexuel, soit une pénétration anale avec son pénis en érection, étant précisé 

qu'il a effectué plusieurs mouvements de va-et-vient, causant de la sorte à A______ trois 

fissures anales attestées médicalement, ainsi que des saignements sur le plan anal. 

B______ a usé de sa supériorité physique, en se positionnant de tout son poids sur elle, 

profitant du fait qu'elle était déjà sur le ventre, de manière à lui infliger une pénétration 

anale, la réveillant de la sorte, et faisant fi des cris et des pleurs de A______ qui lui disait 

"j'ai mal", tandis que B______ lui répondait: "laisse-toi faire" ne s'arrêtant qu'après l'avoir 

pénétrée analement à plusieurs reprises jusqu'à éjaculation,  à tout le moins au-dessus de 

l'anus de A______.  

a.b. Chiffre 1.2: Subsidiairement, il est reproché à B______, des actes d'ordre sexuel 

commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 CP), pour 

avoir, durant la nuit du 26 au 27 août 2023, au domicile de A______, profité de l'état 

d'inconscience et d'intoxication avancé de cette dernière, qu'elle a qualifié de "black-out" 

et qui s'est traduit par un état d'inconscience ou quasi-inconscience ou encore de sommeil 

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profond, et du fait qu'elle n'était pas en était de résister pour lui infliger un acte d'ordre 

sexuel, soit une pénétration anale avec son pénis en érection, étant précisé qu'il a effectué 

plusieurs mouvements de va-et-vient, causant de la sorte à A______ trois fissures anales 

attestées médicalement, ainsi que des saignements sur le plan anal. 

B______ avait conscience de l'incapacité de résistance de A______, dans la mesure où il 

avait été réveillé par les cris de cette dernière le soir des faits, qu'il avait fait partie des 

personnes qui avait dû la maintenir de force et l'avaient raccompagné chez elle, étant 

précisé que deux hommes avaient dû la porter, A______ ne parvenant plus à marcher.  

B______ avait conscience de l'état d'intoxication avancé de A______ dans la mesure où 

il était présent, le soir en question, lorsque la question d'une éventuelle hospitalisation 

avait été évoqué au sein de sa famille et qu'il avait spontanément proposé de passer la nuit 

chez elle afin de veiller sur elle, tant son état était préoccupant.  

a.c. Chiffre 1.3: Plus subsidiairement, il est reproché à B______ d'abus de la détresse (art. 

193 CP) pour avoir, durant la nuit du 26 au 27 août 2023, profité de la détresse dans 

laquelle A______ se trouvait en lien avec son malaise physique et la honte ressentie du 

fait de sa crise de colère la veille devant toute sa famille, du black-out subséquent et des 

flashbacks ressentis, afin de lui infliger un acte d'ordre sexuel, soit une pénétration anale 

avec son pénis en érection, étant précisé qu'il a effectué plusieurs mouvements de va-et-

vient, causant de la sorte à A______ trois fissures anales attestées médicalement, ainsi 

que des saignements sur le plan anal. 

B______ a exploité les liens familiaux et de confiance qu'il entretenait avec A______, 

qui est sa nièce, sa position ayant été perçue comme rassurante, à tout le moins jusqu'à 

l'arrivée des premiers flashbacks.  

Consécutivement aux flashbacks lors desquels A______ a pris conscience des abus 

perpétrés sur elle pendant la nuit par son oncle, cette confiance ayant laissé place au 

désespoir et à l'incrédulité, émotions cumulées à la présence de son oncle avec elle dans 

son petit appartement ce qui a eu pour effet de la placer dans une situation de grande 

détresse, sans issue. C'est cette même détresse qui la conduite à se recoucher dans le lit 

auprès de son oncle et à faire semblant de dormir, n'osant pas se relever avant que son 

oncle ronfle, après la deuxième séquence d'abus.  

b. Chiffre 1.1.2: Il est également reproché à B______ de contrainte sexuelle (art. 189 al. 

1 aCP), durant la matinée du 27 août 2023, de s'être couché dans le lit de A______, en 

position de cuillère, derrière l'intéressée, laquelle faisait semblant de dormir, et d'avoir 

essayé de baisser le short et le string de A______, n'y parvenant qu'à moitié et laissant la 

raie de ses fesses en partie visible. Il a ensuite frotté et donné des coups de bassin contre 

les fesses de A______, en faisant des mouvements de va-et-vient afin de se procurer une 

érection et une excitation sexuelle, jusqu'à ce que cette dernière fasse mine de se réveiller 

un mimant un sursaut.  

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Pendant qu'il se frottait à A______ avec le sexe en érection, B______ l'a prise dans les 

bras et en a profité pour mettre sa main droite dans le short et à l'intérieur du string à la 

hauteur de son vagin. Il ensuite inséré son majeur dans le vagin de A______, entre ses 

lèvres, en effectuant trois mouvements circulaires, dans le sens des aiguilles d'une montre.  

B______ a demandé en espagnol à A______ si elle aimait ça et ne s'est arrêté que lorsque 

cette dernière, tétanisée et n'osant plus bouger, lui a demandé en espagnol de s'arrêter. 

B______ a agi sous l'effet de la surprise, profitant de sa proximité physique, dans le lit, 

avec A______, tandis que cette dernière essayait de se rendormir, étant rappelé qu'elle se 

trouvait alors dans un état de grande fatigue du fait de son malaise (black-out) de la veille, 

ce dont B______ avait connaissance, étant précisé que celui-ci lui a d'ailleurs 

recommandé de se reposer et lui a dit "endors-toi" avant de l'enlacer dans le lit. 

B______ a également agi en profitant de ce que A______ se trouvait dans un état second, 

choquée et pétrifiée par les flashbacks ressentis dès son réveil en lien avec les abus sexuels 

subis quelques heures auparavant (tel que décrit sous chiffre 1.1.1.), ainsi que par la 

douleur ressentie au niveau de l'anus. 

B______ a également profité de la crainte qu'il inspirait à A______, laquelle avait, au 

moment où son oncle lui avait demandé de la rejoindre dans le lit, commencé à réaliser 

que celui-ci était l'auteur de l'agression sexuelle subie quelques heures auparavant, de 

sorte qu'elle n'a pas osé s'opposer à lui ni refuser de prendre place dans le lit avec lui, 

cédant ainsi à la pression psychique ressentie. 

c. Chiffre 1.4: Il est également reproché à B______, de nationalité colombienne, à une 

date indéterminée au mois de mai 2023, puis durant la nuit du 26 au 27 août 2023, ainsi 

que le 5 septembre 2023, veille de son interpellation, pénétré sans droit en Suisse, alors 

qu'il n'était pas au bénéfice des autorisations nécessaires (art. 115 al.1 let. a LEI).  

B______ a également, à compter de son arrivée en Suisse au mois de mai 2023, séjourné 

illégalement en Suisse, plus précisément à Genève, pendant une durée d'un mois et sans 

être au bénéfice des autorisations nécessaires (art. 115 al. 1 let. b LEI).  

B. Les éléments pertinents suivants ressortent du dossier:  

a. A______ a déposé plainte pénale le 28 août 2023 auprès de la police contre B______, 

et s'est constituée partie plaignante au pénal. 

Déclarations de la partie plaignante 

b.a. Entendue par la police le 28 août 2023, A______ a déclaré qu'elle avait eu une 

réunion de famille à ______ [France] chez sa tante, C______ (ci-après: C______), le 

samedi 26 août 2023. Elle y était allée avec ses parents, D______ (ci-après : D______) et 

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E______, ainsi que son fils F______. Son oncle B______ était également présent à cette 

réunion. 

Elle était heureuse d'être présente à cette réunion car elle avait eu une année 

émotionnellement et physiquement éprouvante, sa famille ayant pensé qu'elle était 

devenue folle, ce qui n'était pas le cas. Elle n'avait plus aucun souvenir de la soirée à partir 

du moment où sa mère était venue lui dire de préparer des pâtes pour son fils et jusqu'à 

son réveil le lendemain.  

Elle avait alors eu des nausées et des douleurs, sans savoir exactement où elle avait mal 

sur le moment. Elle avait couru dans la salle de bains et s'était rendue compte qu'elle était 

chez elle. Elle avait vu son oncle B______ couché sur le canapé mais elle ne savait pas 

s'il était réveillé ou non, étant précisé que le canapé se trouvait devant le lit. Elle avait 

voulu se mettre les doigts pour vomir et s'était rendue compte que son ongle du pouce 

droit avait presque été arraché jusqu'à la peau. Elle avait alors remarqué d'autres blessures 

sur son corps. Ensuite, au moment d'aller à la selle, elle avait ressenti de fortes douleurs 

à l'anus, étant précisé que ses selles étaient molles de sorte qu'il n'y avait pas de raison 

pour que cela lui fasse mal. Elle avait pris un bout de papier pour s'essuyer et avait 

constaté de grosses taches de sang sur le papier. Elle n'avait pas ses règles et les avait très 

rarement du fait qu'elle portait un stérilet. Elle s'était seulement essuyée à l'arrière. Dès 

qu'elle avait vu le sang, elle avait tout de suite compris et avait eu un flashback. Décrivant 

son flash-back, elle a dit qu'elle s'était sentie plaquée sur le lit avec les fesses à l'air mais 

habillée, qu'elle avait crié et qu'elle avait dit "j'ai mal" en espagnol. Elle avait senti une 

pression au niveau de son anus, des va-et-vient, comme si on avait frappé dessus. Elle 

n'était pas en mesure de dire avec quoi elle avait été pénétrée, mais pensait qu'il s'agissait 

d'un pénis. Elle pensait qu'elle s'était évanouie en raison de la douleur. Elle savait que 

c'était son oncle B______ car il lui avait dit "laisse toi faire" en espagnol et qu'elle se 

souvenait que c'était la voix de son oncle. Il n'y avait par ailleurs que lui dans 

l'appartement à son réveil. Elle n'avait pas l'habitude d'avoir des rapports anaux, ce n'était 

pas sa pratique. Elle avait fréquenté un garçon dans le courant du mois de décembre 2022 

qui voulait avoir des rapports anaux mais elle n'avait pas été vraiment partante. Le garçon 

l'avait pénétrée d'un coup sec et elle avait eu mal, de sorte qu'elle n'avait plus jamais voulu 

le refaire. Elle avait saigné après ce rapport anal.  

Sur le moment, elle avait essayé de réfléchir pour comprendre le contexte, la situation et 

la raison pour laquelle elle était chez elle avec son oncle. Elle avait aussi constaté en 

arrivant dans la salle de bains qu'elle portait d'autres habits que les siens, mais qu'elle 

avait ses propres sous-vêtements. Elle était en état de choc.  

Elle était sortie de la salle de bains pour retrouver son téléphone et ses affaires et avait 

paniqué de ne pas retrouver son téléphone. Elle s'était dit que la seule protection dont elle 

disposait était de faire comme si de rien n'était, comme si rien ne s'était passé. Elle avait 

voulu focaliser son attention sur autre chose afin d'y voir plus clair pour reconstituer 

l'histoire. Elle pensait que personne n'allait la croire. Elle était dans le pire des états et se 

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sentait vraiment mal. Elle avait des blessures partout sur le corps, des hématomes, des 

marques et des égratignures. Elle était retournée dans son lit et s'était dit que quelque 

chose clochait. Elle avait commencé à pleurer et avait demandé à son oncle ce qu'il s'était 

passé, la raison pour laquelle elle n'avait pas ses habits, pourquoi elle était blessée et la 

raison pour laquelle ils étaient tous les deux dans son appartement.  

Il lui avait alors répondu: "tu ne te souviens de rien, tu étais dans un état horrible". Il lui 

avait expliqué qu'elle avait été très agressive pendant la soirée chez sa tante et qu'elle 

s'était battue avec des gens. Il avait ajouté que c'était comme si elle avait pété un plomb 

et qu'elle avait agressé et frappé des gens, tout en cassant des objets dans la maison. 

D'après le récit de B______, les marques sur son corps étaient dues au fait que G______ 

(ci-après : G______), H______ (ci-après : H______) et B______ avaient essayé de la 

calmer et de la contenir. B______ avait ajouté qu'elle avait été incontrôlable, qu'elle s'était 

tapée la tête contre les murs, et avait donné un coup de tête à son père. B______ avait 

ajouté que dans le courant de la soirée, il était allé se coucher, puis que par la suite, il 

avait entendu ses cris et était descendu voir ce qu'il se passait.  

Elle ne comprenait pas ce qui avait pu déclencher tout cela.  

Sa tante C______ lui avait dit qu'ils avaient hésité à l'emmener à l'hôpital. Vu son état, il 

avait été décidé que sa tante allait la ramener chez elle, mais pas toute seule car elle se 

débattait encore.  

Sa tante l'avait alors ramenée chez elle en compagnie de son cousin G______ et de 

B______. Seuls G______ et B______ étaient montés dans son appartement, mais sa tante 

n'avait pas voulu que son cousin reste avec elle car il pouvait être agressif lorsqu'il avait 

bu. Par conséquent, A______ et B______ s'étaient retrouvés seuls dans son appartement.  

Lorsque B______ lui avait raconté tous les événements, A______ s'était sentie dans un 

tourbillon d'émotions et avait eu le sentiment qu'elle allait perdre sa famille. Cependant, 

l'agression qu'elle avait subie lui était aussi revenue en tête. Elle était alors très confuse 

et n'avait pas son téléphone. Elle avait voulu aller prendre l'air. Pendant que son oncle lui 

parlait, elle avait bougé dans l'appartement et il lui avait dit de se recoucher et de se 

reposer. Elle était confuse et s'était dit que ce n'était pas possible que son oncle l'ait 

agressée. Elle souhaitait trouver son téléphone et sortir de l'appartement. Elle avait 

demandé à son oncle de l'accompagner à la permanence car elle avait très mal au doigt. 

Elle n'avait pas souhaité le confronter directement en pensant qu'il pouvait devenir 

violent, lui faire pire ou la faire passer pour une folle. Elle avait fait plusieurs suggestions 

pour pouvoir sortir de l'appartement mais il avait refusé à chaque fois et lui avait dit: 

"mais non, repose-toi! Retourne te coucher!". Il l'avait aussi réconfortée en la prenant 

dans ses bras car elle s'était sentie mal pour sa famille. A______ s'était sentie en danger 

car elle était enfermée avec lui. Elle avait voulu lever les stores mais son oncle avait 

refusé. Il lui avait dit de refermer les stores et de retourner se coucher. Elle n'avait pas 

arrêté de pleurer et avait fait croire à son oncle que c'était à cause de la situation avec sa 

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famille. Elle était sortie sur son balcon mais son oncle lui avait dit de revenir à l'intérieur. 

A______ avait pris un bout de joint qui se trouvait sur une commode et était allée fumer 

dehors afin de pouvoir réfléchir.  

A certains moments, B______ s'était couché sur le lit de A______, mais à aucun moment 

ils n'avaient été couchés ensemble car elle l'esquivait. Il lui avait dit de se changer pour 

être plus confortable. Elle portait un pantalon noir long, un pull rose ainsi que des 

chaussettes blanches, lesquels appartenaient à sa tante. Elle avait alors mis une robe/t-

shirt et un short serré en dessous. B______ était posé sur l'extrémité du lit et lui avait dit 

de venir sur le lit. Elle avait esquivé et s'était rendue dans la salle de bains en lui indiquant 

qu'elle allait faire un bain de bouche. Par la suite, il avait à nouveau insisté pour qu'elle 

vienne sur le lit. A chaque fois, A______ lui disait qu'elle avait quelque chose à faire.  

Elle avait fini par aller s'allonger sur le lit, après qu'il lui ait demandé trois fois de venir. 

B______ l'avait retournée sur le côté, l'avait ramenée vers lui et lui avait fait un câlin. Il 

s'était allongé derrière elle et lui avait dit de s'endormir. A______ avait pensé qu'il était 

fatigué. Elle avait fermé les yeux mais ne s'était pas endormie. Elle avait fait semblant de 

se détendre alors qu'elle réfléchissait. Une minute après, elle avait senti que son oncle 

s'était assis sur le côté et qu'il s'était incliné vers elle. Elle avait commencé à prier dans sa 

tête en se disant : "non, non, non". Elle avait senti qu'il prenait son short à elle dans ses 

mains et qu'il essayait de le descendre, mais qu'il n'y parvenait pas. B______ avait essayé 

des deux côtés et elle avait fait semblant de dormir. Elle s'était dit qu'il pensait qu'elle 

était droguée. Il s'était remis allongé contre elle et il avait fait des mouvements de va-et-

vient contre ses fesses alors qu'ils étaient habillés. Il avait un short long et un débardeur 

blanc. A______ avait senti que B______ s'était relevé d'un coup comme s'il allait enlever 

son short. Elle s'était alors dit : "c'est hors de question de revivre la même chose". Elle 

avait fait un mouvement comme si elle venait de se réveiller. A______ avait alors senti 

que sa robe était relevée et que son short était baissé. Elle avait remonté son short et avait 

agi comme si elle était dans les vapes afin que B______ pense qu'elle était dans un état 

second. Il l'avait alors reprise dans ses bras et avait mis sa main droite sur ses hanches 

pour ensuite la glisser à l'intérieur de son short à elle, sous son string. Il avait caressé les 

lèvres de son sexe. Il avait fait cela très vite et lui avait demandé en espagnol si elle aimait. 

Elle lui avait alors répondu : "non, je suis trop triste et tu ne peux pas faire ça, Tio". 

B______ avait retiré sa main et lui avait dit : "ok, désolé, j'ai dépassé la limite". Il lui 

avait dit cela tout calmement, de sorte qu'elle avait été choquée. Elle était restée sans 

bouger, car elle voulait qu'il s'endorme. 

Lorsqu'elle avait commencé à l'entendre ronfler, elle s'était directement levée. Elle avait 

voulu sortir de chez elle pour chercher de l'aide, car elle n'avait pas son téléphone et 

qu'elle n'avait pas internet chez elle. B______ s'était réveillé quelques secondes après. 

Même si le danger n'était pas flagrant, A______ a expliqué qu'elle avait vraiment eu peur 

pour sa vie et s'était dit que s'il avait été capable de cela, il pouvait devenir violent. Elle 

s'était demandée si ce n'était lui qui lui avait causé des bleus.  

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Elle s'était réveillée à 8h00 approximativement. B______ avait appelé C______ à 11h00 

environ. Il s'était assis sur le canapé et elle s'était mise sur le lit. Elle avait voulu essayer 

de faire passer le message à sa tante pour lui faire comprendre qu'il y avait eu quelque 

chose de bizarre. A______ était dévastée et pleurait.  Son oncle avait tenu le téléphone 

durant la conversation WhatsApp en vidéo. A______ avait demandé à sa tante de lui 

amener des affaires et de venir chercher son oncle. Elle avait essayé d'inventer un prétexte 

pour que sa tante vienne rapidement.  

C______ était arrivée vers midi et était restée environ une heure ou une heure et demi 

chez elle. Elle avait voulu parler à sa tante, mais son oncle ne s'était pas absenté 

suffisamment longtemps de la pièce. Lorsque sa tante était allée dans la cuisine, elle l'avait 

suivie. Sa tante lui avait conseillé de se faire aider psychologiquement. Elle avait regardé 

intensément sa tante, s'était approchée de cette dernière et lui avait dit : "tia, j'ai peur". 

Sa tante lui avait répondu : "non ce n'est pas de la peur, c'est de la crainte". Elle lui avait 

répété qu'elle avait peur en lui disant : "je n'ai confiance en personne, même pas en la 

famille". Elle avait choisi ces phrases afin que son oncle ne puisse pas comprendre, mais 

sa tante n'avait pas compris.  

Sa tante l'avait déposée à la permanence en raison de son doigt, et c'est à ce moment-là 

qu'ils s'étaient séparés, son oncle étant parti avec sa tante en voiture.  

A la permanence, A______ était en état de choc, tout lui paraissait flou, elle avait vécu 

un cauchemar et se demandait si elle était fautive. Elle n'avait pas osé parler de l'agression 

qu'elle avait subie au médecin, et en avait eu honte. A______ avait appelé une de ses 

amies, I______ (ci-après : I______). Elle lui avait raconté toute l'agression par téléphone.  

Par la suite, elle s'était assise dans un parc et avait pensé à sa famille, en se disant qu'il ne 

devait pas y avoir une autre victime. Elle avait rejoint un ami, J______, et lui avait 

expliqué que son oncle avait abusé d'elle par derrière. Son ami lui avait alors conseillé 

d'aller porter plainte.  

Elle avait appelé ses parents pour leur raconter ce qu'elle avait subi. Son père l'avait 

ensuite rejoint et elle s'était rendue au poste de police de la gare pour porter plainte.  

Son oncle n'avait pas utilisé de préservatif et elle pensait qu'il avait éjaculé car "c'était 

tout blanc" sur son sexe et sur ses lèvres génitales intérieures. Elle avait été examinée aux 

Hôpitaux Universitaire de Genève (HUG) le 28 août 2023. A______ n'était pas suivie 

psychologiquement et ne prenait pas de médicaments. Elle avait eu une relation sexuelle 

le 25 août 2023 avec son ami J______, laquelle était une pénétration vaginale. Elle n'avait 

jamais subi d'autres gestes déplacés de la part de B______ hormis les deux épisodes 

précités. Ils étaient tous sous le choc car son oncle était un père et un gendre idéal.  

b.b. Entendue par le Ministère public lors de l'audience de confrontation du 19 octobre 

2023, A______ a confirmé ses précédentes déclarations à la police.  

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Elle n'était pas en mesure de donner l'heure exacte de son dernier souvenir lors de la soirée 

du 26 août 2023, mais elle avait dû préparer à manger pour son fils et c'était à partir du 

moment où elle s'était mise à chercher des pâtes qu'elle ne se souvenait plus de rien. Elle 

n'avait jamais vécu un "blackout de 12h" auparavant. Elle avait toujours eu des souvenirs. 

Par le passé, cela avait été dû à la combinaison de certaines substances, soit d'alcool et de 

médicaments.  

Lors de la soirée du 26 août 2023, dans son souvenir, elle avait consommé deux 

Desperados de petite taille puis deux Mojitos préparés par sa mère, dans lesquels 

A______ avait rajouté un shot de rhum. La dernière boisson alcoolisée qu'elle avait 

consommée était un Spritz au gingembre. Elle n'avait pas consommé de stupéfiants ce 

soir-là.  

Elle n'avait, au moment de la soirée, jamais reçu d'avances de son oncle.   

S'agissant du flashback qu'elle avait eu, A______ venait de se réveiller et elle avait ouvert 

les yeux. Cela s'était passé en quelques secondes. Elle s'était rendue compte que c'était le 

matin. Elle avait eu énormément de nausées, et elle avait couru aux toilettes. Elle avait 

réalisé qu'elle était chez elle et que son oncle se trouvait sur le canapé, vraisemblablement 

en train de dormir. Elle s'était rendue compte dans la salle de bains que son ongle était 

arraché. Elle ne se rappelait pas si elle avait vomi. Elle s'était immédiatement retournée 

pour aller à la selle et elle avait ressenti une douleur atroce et indescriptible au niveau de 

l'anus. A______ s'était essuyée et avait remarqué deux grosses taches de sang. C'est à ce 

moment-là que le flash était intervenu, le fil conducteur de ce dernier étant la sensation 

de douleur qu'elle avait ressentie au niveau de l'anus. Dans son flash, tout était noir, seule 

une lumière venait de l'extérieur. Elle sentait sa poitrine, ses genoux et sa tête contre son 

matelas alors que ses fesses étaient en l'air. Elle avait ressenti une douleur atroce au niveau 

de l'anus qu'elle évaluait à 15 sur 10 et qui l'avait faite pleurer comme elle n'avait jamais 

pleuré. Elle avait dit : "j'ai mal" en espagnol. Elle avait compris qu'il y avait des va-et-

vient et elle n'avait pas pu s'extirper de cette douleur et de cet endroit. Elle avait reconnu 

la voix de B______ lui dire en espagnol à deux reprises: "laisse-toi faire". Elle n'avait pas 

d'autre souvenir après cela. Tout cela lui était revenu en l'espace de deux minutes entre le 

moment où elle s'était levée et lorsqu'elle s'était rendue aux toilettes. Cela avait été un tel 

choc qu'elle avait eu du mal à le croire. Elle avait été dans le déni, mais elle avait su que 

les évènements s'étaient passés et son corps n'avait pas menti.  

A______ avait alors voulu savoir ce qu'il s'était passé la veille et la seule personne qui 

pouvait lui répondre à cet instant était B______. Elle était dans un état de confusion. Il 

lui avait été impossible de confronter B______ au sujet des saignements à son anus, car 

elle disposait de trop peu d'éléments. Elle s'était ensuite mise à la recherche de son 

téléphone pour savoir l'heure qu'il était, sans toutefois le trouver. Elle avait dû se résoudre 

à demander l'heure à B______. Elle lui avait demandé, en pleurant, ce qu'il s'était passé 

ainsi que la raison pour laquelle ils se trouvaient tous les deux chez elle et qu'elle portait 

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d'autres habits (un pantalon noir en tissu léger ainsi qu'un pull à capuche rose qui ne lui 

appartenaient pas).  

Durant toute la matinée, il avait cherché à la tranquilliser en lui disant : "repose-toi ; reste 

tranquille". Elle lui avait demandé d'aller à la permanence pour son ongle, puis de se 

rendre à l'église. Lors de sa discussion avec B______, elle avait beaucoup insisté sur son 

comportement de la veille et les conséquences auprès de sa famille afin qu'il ne se rende 

pas compte qu'elle savait ce qu'il lui avait fait. Elle l'avait remercié. Il l'avait suivie dans 

tout l'appartement. Il avait aussi voulu l'empêcher d'aller sur le balcon pour éviter que les 

voisins ne la voient en état de crise. Elle avait pleuré et tremblé, elle s'était tenu la tête et 

était en panique totale. B______ était extrêmement calme et insistait pour qu'elle aille se 

reposer. Elle n'avait jamais vu quelqu'un d'aussi rassurant. Il lui avait dit qu'il l'aiderait à 

ranger son appartement et qu'il serait là pour elle. Il lui avait proposé à plusieurs reprises 

d'aller se changer, ce qu'elle avait fini par accepter uniquement pour aller dans une autre 

pièce sans lui et s'extirper de cette situation. Elle avait alors enfilé une robe t-shirt avec 

col qui allait jusqu'aux genoux, ainsi qu'en dessous, un short de style boxe thaï resserré 

au niveau de la taille, ce qui l'avait sauvée par la suite. Avant de se changer, elle n'avait 

pas réussi à se calmer et elle avait senti qu'il allait s'en rendre compte. C'est pourquoi elle 

avait décidé d'aller fumer de la marijuana sur le balcon. Elle lui avait indiqué que cela 

allait la calmer au point de l'endormir. Il lui avait alors répondu : "ah bon, mais ne dis 

rien à ta mère et ta tante".  

Lorsqu'elle était retournée à l'intérieur, elle se sentait beaucoup plus calme. Le seul moyen 

pour que son oncle s'endorme et qu'elle puisse quitter l'appartement, était qu'elle se 

couche à son tour. C'était elle qui avait dit à son oncle de se reposer sur le lit. Elle faisait 

mine d'être reconnaissante envers son oncle du fait qu'il s'était occupé d'elle la veille afin 

de ne pas éveiller ses soupçons.  

B______ lui avait fait signe de venir près de lui, en tapotant sur le matelas, et lui avait dit 

de se reposer. Elle avait fait des allers-retours afin de l'esquiver, en prétextant avoir oublié 

quelque chose ou aller faire un bain de bouche à la salle de bains. Elle avait fini par aller 

se coucher auprès de lui dans l'espoir qu'il s'endorme. Alors qu'elle était couchée face à 

lui, son oncle l'avait entrelacée avec ses bras et l'avait retournée. Elle était en position 

cuillère contre lui et il se trouvait derrière elle. Il avait posé sa main droite quelque part 

avant de la poser brièvement et de manière hésitante sur la hanche droite de A______ 

puis il l'avait ensuite reposée vers le haut du corps de cette dernière. Elle avait pensé : 

"non, ce n'est pas possible, cela ne va pas recommencer". Elle s'était extrêmement 

concentrée sur sa respiration car son cœur battait vite. Il lui avait dit : "endors-toi". Elle 

avait fermé directement les yeux mais elle n'avait pas dormi, réfléchissant à une issue car 

elle était en alerte. 

Moins d'une minute plus tard, A______ avait senti le matelas s'enfoncer doucement 

derrière elle puis elle avait senti une présence proche de sa tête, comme si B______ se 

penchait pour vérifier si elle dormait. Elle avait senti qu'il s'appuyait sur le matelas pour 

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se redresser et il avait mis sa main sous la robe de A______, puis avait saisi le bord du 

short de cette dernière, au niveau de la hanche droite, pour essayer de le tirer vers le bas. 

Elle s'était sentie mourir à ce moment-là. Ensuite, il avait essayé de tirer son short à elle 

vers le bas, du côté gauche, puis du côté droit, et à nouveau du côté gauche sans parvenir 

à le baisser. A______ avait fait le poids mort pour l'en empêcher et il n'était pas parvenu 

à lui baisser entièrement son short, seule une partie de la raie des fesses de A______ s'était 

retrouvée à l'air. Elle portait un string, lequel avait également été un peu descendu par 

cette manœuvre Elle avait senti que son oncle s'était recouché violemment et que la 

dynamique avait changé, comme si c'était devenu "plus animal". Alors qu'il était en 

"cuillère" collé derrière elle, B______ avait fait des mouvements de va-et-vient en tapant 

son bassin contre la raie des fesses de A______. Il s'était ensuite levé violemment et 

brusquement. Elle avait alors pensé qu'elle allait "y passer à nouveau". Elle avait alors 

décidé de réagir rapidement et elle avait feint de sursauter dans son sommeil, afin de lui 

montrer qu'elle était réveillée et qu'il arrête. Elle ne s'était pas retournée vers lui mais avait 

feint d'ouvrir les yeux et de ne pas comprendre ce qu'il s'était passé. Elle ne l'avait pas 

confronté car elle était effrayée, confuse et affaiblie. Il était beaucoup plus grand et fort 

qu'elle, de sorte qu'il lui avait paru inimaginable de le confronter, en particulier face à une 

telle violence. B______ aurait eu tout à perdre vu ce qu'il lui avait fait, et elle craignait 

qu'en le confrontant, il puisse faire pire et qu'elle aille "aller droit à la mort". De plus, il 

était très bien vu de toute la famille car il avait pris soin d'elle. Elle avait remonté son 

short et il s'était recouché derrière elle en cuillère. Il avait à nouveau posé sa main sur la 

hanche droite de A______ durant une seconde, avant de passer sous la robe de cette 

dernière et sous son string. Il avait enfilé sa main dans le short à la hauteur du nombril de 

A______ et l'avait insérée dans son string puis il avait inséré son majeur entre les lèvres 

de A______ et avait fait trois mouvements circulaires, dans le sens des aiguilles d'une 

montre.  

Il lui avait demandé si elle appréciait et elle lui avait répondu : "non mon oncle, tu ne peux 

pas faire ça". En conséquence, il avait rapidement sorti sa main du short de A______ et 

avait dit: "bueno mami, me pase". Deux minutes plus tard, il ronflait. Elle s'était redressée 

pour quitter les lieux mais il s'était réveillé et s'était levé.  

Elle avait estimé qu'il ne l'aurait pas laissée partir. Avec l'évènement qui s'était déroulé 

pendant la nuit, B______ aurait pu nier ce qu'il s'était passé mais avec le second 

évènement qui s'était produit alors que A______ était consciente et pour lequel elle lui 

avait opposé un refus, B______ ne pouvait pas nier. A______ a précisé qu'à aucun 

moment elle n'avait donné son consentement ou fait des avances. Elle était dépitée et avait 

décidé de "jouer sur la folie" et sur le fait de devoir se faire soigner afin de pouvoir rester 

seule. 

Elle n'avait pas gardé de séquelles physiques de la soirée du 26 août. Cependant, elle allait 

plus régulièrement aux toilettes, aussi bien pour uriner qu'aller à la selle. Elle n'avait pas 

consulté de médecin car elle ne souhaitait pas être auscultée au niveau des parties intimes 

après avoir été traumatisée par l'auscultation gynécologique aux HUG. L'ongle de son 

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pouce avait été arraché. Par ailleurs, immédiatement après les faits, elle avait souffert 

d'une poussée d'acnée, ce dont elle avait déjà souffert par le passé en lien avec ses 

émotions. De plus, les médecins lui avaient indiqué que ses problèmes au ventre avaient 

surement été en lien avec ses émotions. 

Sur le plan psychologique, elle était vide. B______ l'avait arrachée depuis la racine à sa 

propre identité. Elle n'avait plus confiance en personne. Elle ne souriait plus et n'avait 

plus envie de rien. Elle ne mangeait plus, et cela tenait du miracle qu'elle mange un repas 

par jour. Lorsqu'elle avait des montées d'émotions, elle se griffait et se prenait "fort la 

peau". Elle ne voyait plus son fils, lequel allait très mal à cause de cela. Les premiers 

jours suivant l'agression, elle s'était réfugiée chez ses parents où se trouvait son fils, lequel 

avait réalisé qu'elle était triste, ce qui avait été insurmontable pour elle. B______ l'avait 

mise à terre. Elle n'avait rien à gagner à être "là aujourd'hui", sauf par amour pour sa 

famille et parce qu'elle voulait éviter d'autres victimes. Elle avait encore peur de B______ 

et elle devait se détacher de l'image qu'elle avait eue de lui, car cette image l'empêchait 

de le voir tel qu'il était, c'est-à-dire de quelqu'un qui lui avait fait du mal et qui l'avait 

détruite.  

Au jour de l'audience, elle était suivie par son médecin de famille, le Dr K______, par le 

centre de thérapie L______ ainsi que par un psychiatre, depuis l'année précédente, le Dr 

M______. Elle s'était également rendue à l'Unité interdisciplinaire de médecine et de 

prévention de la violence (UIMPV) des HUG. Elle entendait retourner prochainement 

auprès de l'UIMPV. A partir du mois de septembre 2022, elle avait dû se rendre à 

plusieurs reprises aux HUG où il avait été diagnostiqué qu'elle souffrait d'une jéjunite, 

sans toutefois que les causes de la maladie aient été déterminées. Au jour de l'audience, 

elle ne savait pas si elle était entièrement soignée.  

b.c. Entendue par le Ministère public lors de l'audience de confrontation du 1er novembre 

2023, A______ a indiqué que le soir du 26 août 2023, à aucun moment elle ne s'était 

sentie alcoolisée avant le blackout. Elle portait des faux ongles, lesquels étaient longs. 

Lorsqu'elle avait décrit le comportement B______ comme rassurant lors de l'audience du 

19 octobre 2023 au Ministère public, elle entendait par là qu'il était dans l'acceptation et 

la consolation ainsi que dans l'optique de la rassurer alors que si elle avait été en présence 

d'un membre de sa famille, elle aurait été réprimandée. Cependant elle n'avait pas été 

rassurée.  

Quant au fait qu'elle ait indiqué qu'il y avait du blanc sur son sexe lors de l'audience du 

19 octobre 2023 au Ministère public, elle a précisé qu'elle associait cela au premier 

épisode car lors du second, B______ avait mis ses doigts au niveau de son sexe à elle. 

A______ avait réalisé qu'il y avait du blanc au niveau de sa culotte et entre ses lèvres à la 

maternité. Elle n'était pas en mesure de répondre si elle avait constaté les traces blanches 

dans sa culotte au moment d'aller à la selle car son attention avait été captée par son ongle, 

le sang au niveau de son anus, ainsi que la douleur à ce dernier. Elle n'avait pas mentionné 

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le blanc sur sa culotte et entre ses lèvres lors de l'audience précédente car cela avait déjà 

été écrit dans le rapport et qu'il lui était douloureux de répéter ce genre de chose.  

Elle connaissait les raisons de ses douleurs à l'anus mais souhaitait savoir comment elle 

avait eu ses hématomes ainsi que son ongle arraché. Elle a réitéré que B______ lui avait 

demandé à trois reprises de venir se coucher à côté de lui alors qu'il était sur le lit, 

notamment en tapotant le lit avec sa main. Il n'avait, à aucun moment où elle avait été 

consciente, été violent envers cette dernière.  

Il s'était écoulé entre 5 et 6 heures entre son réveil et le moment où elle avait quitté 

l'appartement pour se rendre à la permanence.  

La sodomie ne faisait pas partie de ses pratiques sexuelles.  

Sa famille pensait qu'elle était folle, mais elle n'en connaissait pas les raisons. Elle a refusé 

d'indiquer le nombre d'hospitalisations dont elle avait fait l'objet, mais elle a précisé 

qu'elle n'avait pas été hospitalisée dans un service psychiatrique. 

b.d. Entendue par le Ministère public lors de l'audience de confrontation du 28 février 

2024, A______ a indiqué qu'elle avait eu une relation sexuelle avec J______ 24 heures 

avant les faits. Ce dernier n'avait pas mis de préservatif. Il y avait eu une pénétration 

vaginale mais pas anale.  

A______ a indiqué qu'elle n'avait jamais perdu du sang par l'anus avant le matin des faits. 

Elle n'avait pas été constipée ce matin-là.  

Elle n'avait jamais souffert d'hallucinations visuelles ou auditives, et ne souffrait pas d'une 

pathologie susceptible de lui causer des fissures anales.  

Elle avait déjà souffert de somnambulisme lorsqu'elle était enfant et qu'elle vivait chez sa 

mère, mais elle s'était toujours réveillée après. Sa dernière crise de somnambulisme 

remontait à 2014. Lorsqu'elle avait fait des crises de somnambulisme, cela s'était 

manifesté par des déplacements et elle avait essayé de communiquer sans que cela soit 

compréhensible.  

Déclarations du prévenu 

c.a. Entendu par la police le 6 septembre 2023, B______ a déclaré qu'il avait quitté la 

Colombie pour l'Espagne le 4 juin 2023 puis était arrivé à Genève par avion le 6 juin 

2023. Il était venu voir sa famille et trouver du travail. Il s'était ensuite rendu directement 

chez sa belle-sœur C______ en France. 

A______ était la fille d'une de ses belles-sœurs et sa nièce par alliance. Il la connaissait 

depuis qu'elle avait 2 ans et il l'aimait comme si c'était sa nièce de sang.  

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A______ était dans un état de crise lors de la soirée du 26 au 27 août 2023, aux environs 

de 01h00 du matin. Elle était hystérique et s'était cognée à différents endroits. Lors de la 

soirée, il l'avait vue prendre trois verres de mojitos qui avaient été assez chargés en alcool 

puis deux verres d'un cocktail qui était assez fort en alcool mais il ne l'avait pas vue 

prendre de la drogue ou des médicaments. 

Il avait été décidé de ne pas faire appel à un médecin pour protéger A______ car elle avait 

eu des problèmes de drogue à répétition et qu'elle aurait risqué de perdre la garde de son 

enfant si un médecin était venu et l'avait internée en la considérant comme folle. Il ne se 

souvenait pas de l'heure mais B______, C______ et G______ avaient mis A______ dans 

la voiture de C______. Arrivés au domicile de A______, G______ et B______ l'avaient 

montée dans son appartement et l'avaient mise au lit avant que G______ ne quitte 

l'appartement et que B______ ne reste seul avec elle, car il s'était proposé de s'occuper 

d'elle. G______ n'était pas resté car il avait bu de l'alcool et était agressif lorsqu'il avait 

bu. Ils ne l'avaient pas déshabillée.  

Elle avait recommencé son cri d'hystérique et elle s'était cognée la tête contre les murs. 

Comme elle était couchée sur le ventre sur le lit, il s'était mis sur elle en passant son bras 

gauche sur la taille de A______ et en positionnant sa jambe gauche sur la jambe gauche 

de cette dernière. Elle s'était calmée.  

Après 5 ou 10 minutes, elle avait recommencé à faire une crise dans son lit. Elle s'était 

cognée la tête alors qu'elle se trouvait sur le côté gauche. Il s'était alors positionné à côté 

d'elle et l'avait prise dans ses deux bras, alors qu'il se trouvait derrière elle et elle s'était 

calmée. Il était allé se coucher sur le canapé et s'était endormi.  

Il ne se souvenait pas du timing mais A______ s'était levée pour aller vomir dans les 

toilettes. Elle était d'abord allée dans la cuisine où elle avait fait tomber de la vaisselle. Il 

s'était levé et lui avait indiqué la direction des toilettes. Ensuite, elle était retournée se 

coucher dans son lit et il s'était recouché dans le canapé.  

Le matin, vers 08h00 ou 08h30, elle s'était réveillée pour aller aux toilettes et lorsqu'elle 

était revenue et l'avait vu sur le canapé, elle lui avait dit : "si mon oncle est là, c'est parce 

que j'ai dû faire quelque chose chez ma tante". Lorsqu'elle était dans cet état, elle ne se 

souvenait pas.  Elle lui avait dit : "Pardon, mon oncle de me voir dans cet état". Il lui 

avait répondu : "Tranquille". Elle avait mal à son ongle et elle était allée chercher un 

pansement que B______ lui avait mis sur son ongle.  

Ensuite, elle lui avait dit : "mon oncle, viens te coucher dans le lit". Il était resté sur le 

canapé mais elle s'était mise à trembler et il avait vu sur son bras comme du vomi, raison 

pour laquelle il avait pensé qu'elle s'était mise les doigts dans la bouche afin de vomir.  

En voyant le vomi, il lui avait dit d'aller se changer. Il ne lui avait pas enlevé ses habits. 

Elle était partie se changer dans une chambre et avait mis une chemise noire longue. Elle 

s'était mise en face de lui lorsqu'il était sur le canapé et avait commencé à trembler en lui 

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disant : "pardon oncle". Il lui avait répondu : "calme toi". Elle lui avait alors dit : "la seule 

chose qui peut me calmer…". Elle s'était penchée afin de prendre quelque chose par terre 

en forme de boule, ce qui devait être de la marijuana car cela avait une couleur verte 

marron. Elle était sortie fumer.  

A______ lui avait proposé d'aller se coucher dans le lit, ce qu'il avait fait, étant précisé 

qu'il y était allé seul.  

Elle était revenue du balcon alors qu'il était couché sur le côté gauche dans le lit, et elle 

était venue se coucher proche de lui, en se positionnant devant lui, sur le côté. Elle avait 

pris la main de B______ et l'avait mise sur sa taille.  Elle avait commencé à trembler. 

Ensuite, aux environs de 09h00, C______ avait appelé B______ et ce dernier s'était levé 

pour répondre au téléphone.  

Après que la police lui a indiqué la teneur des déclarations de A______ à la police, 

B______ a indiqué que sa main était restée sur la taille de A______ et qu'il n'était pas allé 

plus loin. Il ne l'avait pas pénétrée analement mais lorsqu'elle était contre lui dans le lit, 

elle avait commencé à se frotter à lui. Il lui avait dit : "non, ne fais pas ça". Il n'avait pas 

voulu qu'elle se frotte à lui car c'était sa nièce et qu'il la considérait comme sa fille. Elle 

s'était mise les doigts dans l'anus et se masturbait alors qu'elle était à côté de lui. Elle 

s'était blessée à cause de ses faux ongles.  Elle n'avait rien dit, et avait juste bougé. Elle 

avait ensuite baissé son pantalon puis avait sorti et pris le pénis de B______ et l'avait mis 

derrière pour le frotter contre ses fesses à elle et contre son anus. Il était en érection car 

elle l'avait touché et il s'était laissé aller. Cela avait duré 5 minutes. Il avait éjaculé autour 

de son anus et il s'était retiré du lit. Cela avait été une erreur de sa part de la laisser se 

frotter et de le toucher alors qu'elle était droguée et qu'il l'avait vue grandir. Dès lors qu'il 

ne s'était pas opposé à l'acte sexuel et qu'il s'était laissé faire, il considérait que l'acte 

sexuel avait été consenti. Il avait gardé ses mains sur la taille de A______ et était resté 

statique : il n'avait pas été sexuellement actif durant cet épisode. Il avait essayé de 

l'éloigner de lui mais il n'avait pas réussi à l'empêcher. Elle était dans un état sous 

stupéfiant et était dans les vapes. B______ était sorti du lit et avait rejoint le canapé. Ils 

avaient dormi. Il n'y avait rien eu d'autre hormis cet épisode.  

A son arrivée, C______ avait évoqué la soirée de la veille et demandé à A______ ce qu'il 

s'était passé, et cette dernière avait répondu qu'elle ne se souvenait de rien. A______ 

n'avait rien dit de mal à C______ à l'encontre de B______. Ils avaient discuté durant 1h30 

et elle ne s'était pas plainte d'avoir trouvé du sang autour de son anus, tout comme lui 

n'avait rien dit au sujet du joint que A______ avait fumé, sur demande de cette dernière.  

A______ avait voulu aller à la permanence en raison de la douleur à son ongle, car ce 

dernier s'était retourné. A______, C______ et B______ avaient pris la voiture pour aller 

à la permanence. A______ et B______ s'étaient dit au revoir affectueusement en se 

prenant dans les bras et en se faisant la bise. A______ était allée seule dans la permanence 

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et C______ ainsi que B______ étaient rentrés en France. Il n'avait plus revu A______ ni 

eu d'échange téléphonique ou sms avec elle. 

A______ était une fille qui cherchait à se faire toucher. Elle avait un problème depuis 

toute petite. Elle s'était frottée avec une taie d'oreiller, en la prenant et en la mettant entre 

ses jambes afin de se frotter les parties intimes.  

Il était étonné de se retrouver face aux accusations de A______ et ne savait pas pourquoi 

elle avait menti. Elle accusait toujours les gens de l'avoir touchée lorsque quelqu'un 

s'approchait d'elle. Il ne savait pas pourquoi elle accusait des gens. Elle avait eu envie 

d'une relation sexuelle avec lui et lorsque les effets de la drogue s'étaient dissipés, elle 

avait décidé de l'accuser.  

c.b. Lors de son audition du 7 septembre 2023 par le Ministère public, B______ a 

confirmé ses déclarations à la police. 

Il s'était proposé de rester avec A______ car G______ était alcoolisé. Il avait dormi sur 

le canapé alors que A______ avait dormi dans le lit qui se trouvait dans le salon, tout 

comme le canapé.  

Lorsqu'elle s'était changée, elle lui avait dit de se coucher dans le lit pour se reposer. 

Comme le canapé était tout petit, il était tout recroquevillé et il s'était alors couché sur le 

bord du lit. A______ avait commencé à trembler et elle lui avait dit : "tonton, pardon, 

mais je dois le faire". Elle avait préparé un joint. Lorsqu'elle était rentrée 10 minutes plus 

tard, elle était restée debout tandis qu'il était couché sur le côté. Elle était venue se coucher 

à ses côtés, devant lui. A ce moment-là, il n'était pas été en érection car il était endormi. 

Elle avait alors pris le bras droit de B______ avec son bras gauche pour que ce dernier 

l'enlace. Comme il avait un problème de sommeil, il s'était endormi dans cette position. 

Il avait vu qu'elle-même avait sa main droite sur ses fesses à elle et elle avait fait des 

mouvements de va-et-vient avec ses hanches, alors qu'elle avait déjà baissé son pantalon. 

Il n'était pas en érection à ce moment-là. Il ne savait pas ce qu'elle portait exactement 

mais elle avait les fesses à l'air. Il lui avait demandé ce qu'elle était en train de faire. Elle 

avait enlevé sa main de ses fesses et l'avait mise dans le pantalon de B______ et en avait 

sorti son sexe. Il lui avait dit ne pas faire cela. Il n'était toujours pas en érection. Elle avait 

commencé à frotter le sexe de B______ sur son anus et, à ce moment-là, il avait eu une 

érection. Il qualifiait son propre comportement de répréhensible moralement car il n'avait 

pas empêché cette situation de se produire. B______ ne trouvait pas qu'il était moralement 

acceptable qu'il ait laissé A______ se frotter avec son sexe. En le frottant de cette manière, 

et en mettant une forte pression dessus, il avait eu une érection puis il avait éjaculé. Il 

était resté "un peu comme ça". Il avait réagi car il avait pensé qu'il avait mal agi puisqu'il 

l'avait vue grandir. A______ avait remis son short et ils étaient restés comme ça. D'après 

lui, elle n'était pas dans son état normal et elle était droguée au moment où ces évènements 

s'étaient produits.  

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B______ n'avait parlé à personne de ce qu'il s'était passé et c'était son erreur. Il n'avait 

pas dit à sa belle-sœur que A______ avait consommé de la marijuana car on lui avait 

donné la responsabilité de la surveiller et il avait manqué à ce devoir. Il considérait avoir 

manqué à son devoir tant en lien avec la marijuana qu'avec l'acte sexuel. Elle avait vomi 

une première fois au petit matin, puis une seconde fois après son réveil le matin, quand il 

lui avait dit de se changer et qu'elle lui avait proposé de venir se coucher dans le lit.  

Le matin, lorsqu'ils avaient déposé A______ à la permanence, cette dernière avait dit à 

B______ : "au revoir tonton" et avait fait mine de lui faire un bisou sur la joue sans 

toutefois la toucher.  

c.c Entendu par le Ministère public lors de l'audience de confrontation du 1er novembre 

2023, B______ a confirmé ses précédentes déclarations.  

Le soir durant la réunion familiale, l'aspect de A______ lui avait fait penser qu'elle était 

droguée. Au moment où il était intervenu pour maîtriser A______, cette dernière était 

hystérique, comme possédée. Dans la voiture, B______ s'était trouvé avec G______ sur 

la banquette arrière, et A______ était couchée sur eux. Elle était hystérique, criait et 

grognait. G______ lui avait maintenu les jambes afin de l'empêcher de bouger tandis que 

B______ lui avait tenu les poignets parce qu'elle avait essayé de le griffer.  

Au moment de sortir de la voiture, il avait entendu C______ demander à A______ si elle 

était d'accord de rester seule avec B______, laquelle avait répondu :"oui, oui".  

Une fois déposée habillée dans son lit, elle était allongée et ne bougeait pas. D'après 

B______, elle dormait. G______ était parti après 3 à 5 minutes, et 10 minutes plus tard, 

A______ s'était levée pour aller à la salle de bain puis était retournée dans le lit et avait 

commencé, 5 à 6 minutes plus tard, à se cogner la tête contre le mur.  

S'agissant du premier épisode qu'elle lui reprochait, A______ avait utilisé contre 

B______ ce que ce dernier lui avait raconté. Lors de la précédente audience, elle avait dit 

qu'elle avait senti qu'on l'avait poussée depuis l'arrière vers l'avant, mais c'était B______ 

qui avait raconté cela. Lui-même avait fait référence au fait qu'elle s'était mise à se taper 

la tête contre le mur en étant sur le lit, sur le ventre avec les deux bras agrippés aux draps 

et qu'il s'était alors positionné derrière elle en mettant un bras autour d'elle ainsi que la 

main de son autre bras au niveau de la tête de A______ pour empêcher cette dernière de 

se cogner. Il n'avait jamais touché "cet enfant". Cinq minutes plus tard, alors qu'elle était 

sur le côté, elle avait recommencé à se donner des coups contre le mur avec sa tête. Il lui 

avait dit de se calmer et se rappeler ce que sa tante lui avait dit, c'est-à-dire de se comporter 

correctement et de ne pas créer ou poser de problème à son oncle, B______. Elle s'était 

ensuite levée et s'était dirigée vers la salle de bain comme pour vomir en mettant ses 

doigts dans sa bouche, mais s'était dirigée en réalité vers la cuisine. Il l'avait alors prise 

par le bras et l'avait amenée à la salle de bain. Elle avait vomi de la bave. Il l'avait prise 

par les épaules et l'avait raccompagnée jusqu'au lit, lequel était dans le salon. Il l'avait 

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couchée et avait communiqué via son téléphone avec C______, en expliquant à cette 

dernière ce qu'il s'était passé. C______ et B______ avaient fait un appel vidéo, lequel 

avait duré plusieurs minutes. Lors de l'appel vidéo, il avait montré à cette dernière le 

corridor ainsi que le reste de l'appartement depuis l'endroit où il s'était trouvé. Il avait 

également montré le canapé sur lequel il allait dormir, ainsi que A______ allongée. Après 

avoir raccroché, il avait envoyé la localisation à C______, puis ils s'étaient échangés des 

messages avec cette dernière. Il lui avait indiqué que A______ dormait et pleurait en 

même temps, et qu'elle grognait tout en serrant les draps avec ses poings et en donnant 

des coups de pieds contre le lit, alors qu'elle était sur le ventre.  

A______ s'était ensuite calmée mais il avait continué à garder un œil sur elle. Il s'était 

finalement endormi. 

Le matin, aux alentours de 8h ou 9h, il avait entendu A______ se lever et se diriger en 

courant vers la salle de bain. Il avait entendu un bruit comme si elle vomissait puis elle 

était revenue. Il s'était assis à ce moment-là et elle lui avait dit: "Si mon oncle est là, c'est 

parce que j'ai fait quelque chose chez ma tante". Il lui avait demandé si elle se rappelait 

de quelque chose mais elle n'avait aucun souvenir. Il lui avait expliqué ce qu'il s'était 

passé. Elle avait dit, à plusieurs reprises, d'aller se reposer dans le lit.  

Elle avait fumé tandis qu'il était allé s'allonger sur le lit, après que A______ lui avait dit 

de le faire. Il s'était couché sur le flanc gauche, sur le lit. Elle était rentrée puis était venue 

se coucher à côté de lui.  

A______ s'était installée en position cuillère. Il avait mis son bras gauche allongé sur le 

lit devant lui, tandis que son bras droit était le long de son corps. Elle lui avait pris le bras 

droit et l'avait positionné devant elle, de manière à ce qu'il l'enlace de son bras. Il était 

resté calme et il s'était assoupi, en raison de sa narcolepsie, étant précisé qu'il ne s'était 

pas endormi. Il avait senti qu'il s'endormait et que tout était tranquille. Tout à coup, il 

avait ressenti des mouvements. Il avait ouvert les yeux et l'avait vue se masturber avec sa 

main droite. Elle avait remonté sa blouse et il avait vu la blancheur de la peau de A______. 

Cette dernière avait sa main entre ses fesses à elle et faisait un mouvement avec ses doigts 

d'avant en arrière. Il ne l'avait pas vue se blesser malgré la longueur de ses ongles. Il lui 

avait demandé ce qu'elle faisait, tout en effectuant un mouvement de recul. Elle avait 

retiré sa main de ses fesses et l'avait mise à l'intérieur du pantalon de B______, puis avait 

commencé à caresser le pénis de ce dernier. Du fait que son pantalon était plutôt large, 

A______ avait sorti le pénis de B______ et avait commencé à le frotter contre son anus. 

Le pénis de B______ était devenu dur.  

Cela ne lui avait pas fait mal et il ne savait pas comment elle avait réussi à faire cela car 

elle avait les ongles longs, de sorte que cela requérait une certaine habileté. Après 3 à 5 

minutes, il avait éjaculé puis il s'était déplacé et avait remonté son pantalon. Une ou deux 

minutes après, il avait reçu un message WhatsApp de C______. Il avait dit à A______ 

que sa tante avait écrit un message. A______ s'était levée rapidement et avait pris la 

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boulette de marijuana tout en demandant à B______ de ne rien dire à ce sujet, en 

particulier à C______, afin que personne ne pense qu'elle avait fumé la veille. Elle était 

désespérée et s'était mise à chercher son téléphone et ses lunettes. B______ avait appelé 

C______ par appel vidéo, durant lequel A______ n'avait rien dit, ni fait aucun geste.  

Lorsque C______ était arrivée, elle avait raconté à A______ ce qu'il s'était passé à la fête. 

A______ avait parlé de son ongle cassé à sa tante. Elle lui avait dit qu'elle avait mal et lui 

avait demandé de l'amener à la permanence. 

Ils étaient sortis tous les trois pour aller à la permanence. Au moment de quitter la voiture, 

A______ avait fait une bise à sa tante ainsi qu'à son oncle depuis la banquette arrière. A 

compter de ce moment, B______ n'avait plus eu d'interactions avec A______.  

Lors de son audition par la police, B______ avait déclaré que A______ était une fille qui 

cherchait à se faire toucher. Il n'estimait pas forcément que c'était un problème pour une 

fille de 7 ans de se frotter avec un oreiller au niveau du sexe, mais c'était quand même 

étrange.  

La sodomie ne faisait pas partie de ses pratiques sexuelles et il savait contrôler ses 

pulsions sexuelles. Il avait commis une erreur en n'empêchant pas A______ de faire ce 

qu'elle avait fait. 

A______ lui avait demandé de garder le silence au sujet du fait qu'elle s'était masturbée 

avec le sexe de B______.  

Il était tombé dans un tourbillon familial impliquant des problématiques telles que l'aide 

sociale et la garde de l'enfant de A______, ainsi que de l'aide perçue en lien avec ce 

dernier. Ils avaient dû sacrifier quelqu'un pour ne pas perdre l'aide sociale et c'est lui qui 

avait été sacrifié.  

c.d. Entendu par le Ministère public lors de l'audience de confrontation du 29 janvier 

2024, B______ a indiqué que l'éjaculation s'était produite lorsque A______ l'avait touché. 

Il était endormi et était couché derrière A______, laquelle était couchée sur le côté. Elle 

avait fait des mouvements avec les hanches en bougeant comme un "serpent", ce qui 

l'avait réveillé. En faisant ce mouvement, elle s'était frottée contre la jambe de B______. 

Lorsque ce dernier avait ouvert les yeux, il l'avait vue avec le bras droit en arrière et la 

main entre les fesses. Elle avait fait un mouvement avec ses doigts, comme si elle se 

masturbait. Elle avait la chemise noire remontée et son pantalon ainsi que son string 

baissés en dessous des fesses, lesquelles étaient à l'air.  

Il lui avait dit : "A______, qu'est-ce que tu fais?".  Elle n'avait rien répondu et avait 

rapidement inséré sa main droite dans le short de B______, étant précisé qu'il portait 

uniquement un boxer attaché à un short. Elle avait touché le sexe de B______ et avait fait 

des mouvements de masturbation avec ses doigts. Après 2 ou 3 secondes, elle avait sorti 

le pénis de B______, lequel était en érection, et avait commencé à frotter celui-ci entre 

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ses fesses, dans la raie. Il n'avait pas senti son pénis entrer en contact avec l'anus de 

A______ et il souffrait d'éjaculation précoce, de sorte que lorsqu'elle avait frotté, il avait 

éjaculé après 3 minutes. A______ n'avait pas parlé durant l'acte.  

Après avoir éjaculé, il s'était déplacé vers l'arrière et avait remonté son short. Quelques 

temps après, son téléphone avait sonné. A______ n'avait pas bougé et n'avait rien dit. 

B______ s'était levé et était allé vers son téléphone. Il avait alors dit à A______ que sa 

tante était en train de l'appeler. A______ s'était levée, s'était mise devant le lit et avait 

alors dit : " Pardon mon oncle, pardon". Il lui avait répondu : "Non, ma fille, tranquille, 

c'est ta tante". Il ne savait pas la raison pour laquelle elle s'était excusée. A______ lui 

avait demandé de ne rien dire ni à sa mère, ni à sa tante. Elle n'avait pas spécifié si elle 

parlait de la drogue ou de l'acte sexuel. B______ avait pensé qu'elle avait parlé de la petite 

boule de drogue qu'elle avait consommée. B______ est par la suite revenu sur ses propos 

et a indiqué qu'il avait compris, lorsqu'elle lui avait demandé de ne rien dire, qu'elle parlait 

tant de la drogue que de l'acte sexuel.  

B______ pensait que c'était mal d'avoir éjaculé dans la raie des fesses de A______ et il 

trouvait que c'était moralement répréhensible. Il considérait avoir été abusé sexuellement 

par A______, mais il avait eu honte, raison pour laquelle il n'en avait parlé à personne.  

B______ estimait que lorsque A______ s'était masturbé l'anus, elle avait pu se blesser, 

considérant la longueur de ses ongles.  

c.e. Lors de son audition du 8 novembre 2024 par le Ministère public, B______ a 

confirmé être arrivé en Suisse dans le courant du mois de juin 2023, en provenance de 

l'Espagne. Il a, par ailleurs, indiqué être resté un mois à Genève, logé D______, avant 

d'être logé chez C______ où il avait vécu jusqu'au moment des faits. Après les faits, il 

avait été amené par H______ au lieu où il avait été interpellé le lendemain. Il était venu 

en Europe avec une somme de EUR 1'500.-, et avait eu accès à ses comptes bancaires. Il 

percevait sa rente invalidité, mais pas de rente complémentaire. Il n'avait pas la nationalité 

espagnole mais avait entrepris des démarches en Espagne en vue d'obtenir un permis de 

séjour espagnol.  

Auditions de témoins 

d.a. Entendue par la police le 30 août 2023, C______ a déclaré que durant la réunion 

familiale, A______ n'arrivait plus à tenir debout, qu'elle pleurait, puis elle était devenue 

très agressive et s'en était pris physiquement à elle-même et à des tiers. 

Elle était devenue incontrôlable. Il avait fallu la contraindre physiquement pour la calmer 

et la maîtriser.  

C______ avait eu peur de la ramener seule et qu'un accident soit causé par ses crises, de 

sorte qu'elle avait demandé à B______ et G______ de l'aider à la ramener chez elle. Ils 

l'avaient mise dans la voiture, dans laquelle elle frappait les sièges et se débattait. 

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B______ avait été calme et lui avait dit de faire des exercices de respiration. C______ 

n'avait pas voulu amener A______ à l'hôpital car elle ne voulait pas que A______ se 

trouve dans une situation où la garde de son fils lui soit enlevée.  

En arrivant chez elle, A______ s'était calmée et avait dit : "pardon". C______ n'avait pas 

voulu que G______ reste avec A______ car ils s'étaient souvent bagarrés, et B______ 

avait dit qu'il pouvait rester avec A______, ce que cette dernière avait accepté. Cette 

dernière avait dit que la seule chose qu'elle souhaitait, c'était de dormir. B______ et 

G______ étaient montés avec elle, et A______ était allée directement dans son lit et s'était 

endormie. G______ et C______ étaient partis vers 01h30. Cette dernière avait été en 

communication avec B______ toute la nuit. Il lui avait envoyé la localisation de 

l'appartement de A______. B______ avait écrit un message à 02h23 à C______ pour lui 

indiquer que A______ s'était levée pour aller vomir, qu'elle n'avait plus réussi à sortir des 

toilettes, qu'il l'avait amenée jusqu'au lit et qu'elle s'était à nouveau endormie. Il avait eu 

peur que A______ se jette par la fenêtre pendant qu'il dormait. Il avait écrit d'autres 

messages entre 01h30 et 03h30-04h00. Il avait écrit qu'il allait essayer de s'assoir sur le 

canapé mais sans dormir car il avait eu peur.  

Le lendemain matin, à 10h00, C______ avait envoyé un message à B______ pour lui 

demander comment c'était passé la nuit et prendre des nouvelles. Il lui avait répondu 20 

minutes plus tard en disant : "on est bien, A______ s'est réveillée à 08h00, mais je ne 

voulais pas appeler à 08h00". B______ lui avait dit que A______ s'était réveillée 

plusieurs fois durant la nuit en pleurant mais qu'elle s'était rendormie après.  

B______, en compagnie de A______, avait fait un appel vidéo sur WhatsApp à 10h42 à 

C______. L'appel avait duré 20 minutes. Durant cet appel, A______ avait pleuré par 

intermittence. Cette dernière n'avait rien dit de spécial et elle n'avait aucun souvenir de ce 

qui s'était passé.  

Lorsque C______  était arrivée vers 12h00, l'ambiance n'était pas joyeuse mais A______ 

était calme. C______ essayait de persuader sa nièce de prendre soin d'elle et de chercher 

de l'aide professionnelle. A______ lui avait dit qu'elle souhaitait aller à la permanence 

pour soigner son ongle et qu'elle voulait être seule. Tout semblait normal entre A______ 

et B______ dans l'appartement, mais cette dernière avait pleuré en raison de son 

comportement de la veille. C______ n'avait rien trouvé de suspicieux. Ils avaient emmené 

leur nièce à la permanence. 30 minutes plus tard, C______ avait reçu un appel du médecin 

pour lui demander ce qu'il s'était passé car A______ n'avait aucun souvenir de la veille.  

Après, C______ n'avait eu aucune nouvelle de A______. Elle avait appelé sa sœur, 

D______, laquelle lui avait expliqué que B______ avait agressé sexuellement A______. 

Elle avait dit à sa sœur que A______ était tellement folle qu'elle s'était imaginée des 

choses. Elle avait essayé de comprendre. Elle n'avait pas décelé de peur ou d'angoisse 

chez B______.   

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d.b. Lors de son audition du 15 novembre 2023 à la police, C______ a confirmé ses 

déclarations du 30 août 2023.  

C______ avait discuté de l'affaire avec sa sœur N______, et avec H______. Elle n'avait, 

d'abord, pas cru à ce qu'il s'était passé car elle connaissait A______ et que de manière 

générale elle percevait B______ comme une personne gentille, très doué dans la 

logistique et très méfiant.  

Elle trouvait A______ fragile et très angoissée. A______ avait indiqué à C______ qu'elle 

avait consulté un psychologue afin de stabiliser ses émotions, mais elle ne savait pas si 

A______ continuait à le voir.  

Lors de la soirée du 26 août 2023, A______ paraissait être trop alcoolisée et son état 

laissait penser qu'elle avait pu prendre un médicament. Elle était incohérente et paraissait 

perdue.  

Dans la voiture, A______ était très agitée. C______ conduisait tandis que G______ et 

B______ étaient à l'arrière avec, entre les deux, A______. Cette dernière était angoissée 

et pleurait. Sa ceinture avait été attachée car ils avaient peur qu'elle ne quitte la voiture en 

marche. Elle était totalement hors de contrôle.  B______ avait essayé de la calmer en lui 

disant de respirer doucement afin de réduire son angoisse. Lorsque B______ était sorti de 

la voiture, ce dernier était normal et il n'avait pas bu. C______ avait demandé à G______ 

de monter avec B______ et A______ afin de récupérer tout ce qui pourrait faire du mal à 

A______. C______ avait remarqué que l'ongle de A______ était "très cassé".  

C______ avait dit à A______ que son oncle voulait rester avec elle, et qu'elle devait être 

calme, car dans l'hypothèse où ce dernier devait faire appel à des secours ou à la police, 

il ne serait pas en mesure de communiquer avec eux. A______ était comme une "poupée 

de chiffons", et C______ lui avait dit : "si tu as besoin d'aide, appelle-moi". Elle avait dit 

la même chose à B______.  

Le lendemain, lorsqu'elle était revenue à l'appartement de A______, cette dernière était 

angoissée et pleurait. Elle ne portait pas les mêmes habits que la nuit précédente. C______ 

avait conseillé à sa nièce de chercher de l'aide et lui avait indiqué qu'elle ne pouvait pas 

laisser des états émotionnels tels que ceux-ci. A______ lui avait répondu, en tremblant et 

en pleurant : "je n'ai confiance en personne".  C______ lui avait répondu que lorsqu'il n'y 

avait pas de confiance, il y avait de la peur et qu'il fallait chercher de l'aide en lien avec 

la peur.  

Quant à B______, il était tranquille, comme d'habitude. Lorsqu'il avait ouvert la porte, la 

première chose qu'il avait dite à C______ était que A______ n'avait aucun souvenir de la 

veille. Il a rajouté que A______ avait été très agitée la veille et qu'il avait dû la maitriser. 

Il lui avait aussi dit : "J'ai dû me mettre sur elle, de la tenir avec de la force et lui rappeler 

ce que tu lui avais dit, soit de rester tranquille, car si la police venait, je ne parlais pas 

français". Il avait aussi indiqué que A______ avait pleuré.  

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G______ avait raconté à C______ que durant la soirée de la veille, A______ avait essayé 

de l'embrasser et qu'il l'avait rejetée. A______ avait parlé à G______ comme s'il avait été 

son amoureux et elle l'avait confondu avec ce dernier. 

d.c. Entendu par la police le 13 novembre 2023, G______ a déclaré que A_______ était 

sa cousine et qu'il la connaissait depuis petit. Ils n'étaient pas très proches du fait que leurs 

personnalités n'étaient pas très compatibles.  

A______ était créative et très gentille lorsqu'elle voulait passer un bon moment, mais cela 

était plus compliqué lorsqu'elle avait ses "tics d'égocentrique". Elle avait des bons 

moments et parfois elle "switch[ait]". Elle avait des problèmes sentimentaux et G______ 

avait assisté à des crises d'angoisse, lors desquelles elle pleurait et disait qu'elle ne servait 

à rien ainsi qu'elle n'était pas aimée. Il n'était pas en mesure d'indiquer si ces crises 

d'angoisse étaient régulières.  

B______ était une personne gentille, calme, très cordiale et disciplinée. Il était 

responsable, structuré et persévérant. B______ n'avait jamais eu de gestes déplacés envers 

lui ou d'autres personnes.  

Lors de la soirée du 26 août 2023, les choses avaient commencé à devenir bizarres lorsque 

A______ s'était enivrée. Son comportement avait brusquement changé. Il avait trouvé 

bizarre qu'elle passe d'un état normal à un état "super alcoolisé". Elle s'était battue, s'en 

était prise à elle-même et s'était blessée. Elle avait fait une crise de colère. Elle était 

incontrôlable, violente et incohérente.  

G______ avait porté sa cousine dans la voiture de H______ afin de la ramener. Lorsque 

G______ l'avait mise dans la voiture, elle l'avait embrassé sur la bouche. Il l'avait 

repoussée et A______ lui avait dit qu'elle pensait que c'était son copain, étant précisé que 

cela ne s'était jamais produit auparavant. C______ avait conduit tandis que G______ était 

assis à l'arrière avec B______ et A______. Cette dernière avait été excitée durant le trajet 

et avait essayé de se lever puis d'ouvrir les portes. Elle avait essayé de les taper. Ils avaient 

dû la contenir.   

Lorsqu'ils étaient arrivés devant l'appartement de A______, G______ s'était proposé de 

rester avec cette dernière La copine de G______ était chez C______, de sorte que 

B______ avait dit à G______ que G______ ne pouvait pas la laisser seule là-bas. Par 

ailleurs, C______ avait dit à son fils qu'il était préférable qu'il ne reste pas, car il n'avait 

pas la même patience que B______, raison pour laquelle il avait été décidé que ce dernier 

reste avec A______.  

A______ s'était mise debout tout seule et était déjà un peu plus tranquille. Elle avait dit 

qu'elle pouvait marcher. Ils étaient montés tous les trois en ascenseur, et arrivée dans 

l'appartement, A______ s'était mise à tituber, de sorte qu'ils avaient dû la porter jusqu'à 

son lit. B______ et G______ l'avaient couchée sur son lit dans la grande chambre. 

G______ était resté dans l'appartement durant 10 à 15 minutes au maximum, puis il était 

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rentré avec sa mère et B______ était resté avec sa cousine. Lorsque G______ était parti, 

A______ dormait ou feignait de dormir mais elle était calme.  

d.d. Entendu par la police le 27 novembre 2023, H______ a déclaré qu'il avait entendu 

que A______ avait des petits problèmes psychologiques et n'était pas bien dans sa peau. 

Il pensait qu'elle prenait des médicaments pour se calmer car elle avait déjà dû aller à 

l'hôpital une fois ou deux. Il savait que cette dernière était nerveuse, sans pour autant 

savoir de quoi elle souffrait.   

Le soir de la fête, A______ avait été hystérique. Il ne l'avait jamais vue dans un tel état 

auparavant. Elle avait commencé à se taper l'arrière de la tête contre les murs. Il avait 

essayé de l'enlacer pour l'en empêcher mais elle avait continué à se taper la tête. Elle avait 

été dangereuse pour elle-même et ils avaient dû la retenir pour la protéger. Ils n'avaient 

pas réussi à la calmer.  

Le lendemain, il avait trouvé B______ normal et calme. Lorsqu'il avait appris que 

B______ avait été arrêté, il avait eu du mal à y croire, car c'était quelqu'un de fiable et 

honnête. 

d.e. Lors de son audition à la police du 29 novembre 2023, O______ (ci-après: O______) 

a déclaré qu'elle connaissait A______ de vue car elles étaient dans la même école étant 

petites. Elles s'étaient perdues de vue puis avaient repris contact lors d'évènements 

organisés par l'église P______. Elle la considérait comme une amie et était toujours en 

contact avec.  

Elle ne connaissait pas B______ et l'avait jamais vu.  

Le lendemain des faits, A______ avait appelé I______, laquelle se trouvait avec 

O______. Il y avait eu deux appels. Le premier auquel O______ n'avait pas participé, 

mais dont I______ lui avait rapporté la teneur, et un second, lors duquel I______ et 

O______ avaient mis le téléphone sur haut-parleur. A______ leur avait expliqué que le 

soir des faits, son "oncle" avait abusé d'elle, étant précisé qu'elle n'avait pas nommé 

B______. A______ avait expliqué qu'elle avait bu quelques verres d'alcool chez sa tante 

et que son oncle l'avait ramenée à la maison, puis qu'elle s'était endormie et que lorsqu'elle 

s'était réveillée, elle avait senti que quelqu'un était derrière elle. A______ n'avait pas réagi 

et s'était laissée faire.  

I______ et O______ avaient proposé de voir A______ afin de discuter et elles s'étaient 

toutes les trois retrouvées à la gare. Lorsqu'elles s'étaient retrouvées face à face, O______ 

avait compris que lorsque A______ avait réagi dans son sommeil, elle avait senti la 

présence de quelqu'un derrière elle et avait fait semblant de continuer à dormir. A un 

moment, A______ avait fait exprès de bouger et elle avait vu que son oncle était là. Elle 

lui avait demandé la raison pour laquelle il était présent et B______ lui avait expliqué les 

évènements de la veille, et qu'il était resté avec elle jusqu'à ce qu'elle se calme. Cependant, 

au réveil, elle avait été confuse et avait fait comme si rien ne s'était passé, comme si elle 

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n'avait eu aucun soupçon, en raison de la peur qu'elle avait ressenti, comme lorsqu'elle 

avait été petite. Elle avait aussi essayé de se persuader que cela n'avait pas été possible.  

A______ lui avait expliqué qu'elle était ensuite allée aux toilettes car elle n'avait pas été 

tranquille et qu'elle avait su que quelque chose s'était passé. Elle ne portait pas les mêmes 

habits que la veille et elle avait été changée. Elle avait senti la pénétration par l'anus. 

Lorsque A______ avait fait ses besoins, elle avait eu mal et la douleur avait persisté. Elle 

avait remarqué qu'il y avait du sang sur le papier toilette qui avait servi à essuyer son 

anus. Elle avait ensuite dit à son oncle qu'il pouvait partir et qu'elle pouvait rester seule. 

Elle s'était, par la suite, rendue à la permanence de ______ [GE] pour se faire soigner le 

pouce.  

Il s'était passé un bon moment entre le moment où A______ s'était réveillée et le moment 

où son oncle était parti, car elle avait essayé à plusieurs reprises de trouver des excuses 

pour le faire partir et apparemment ce dernier n'avait pas voulu partir.  

Lorsque le père de A______ était arrivé, cette dernière lui avait raconté la même chose 

qu'à I______ et O______.  

Son père lui avait demandé si elle se sentait d'aller porter plainte et ils lui avaient demandé 

si elle s'était douchée ou nettoyée, ce qu'elle n'avait pas fait. Ils s'étaient tous dirigés vers 

le poste de police de la gare, et A______ ainsi que son père avaient été pris en charge par 

des policiers. Durant tout le long de l'entrevue avec I______ et O______, A______ avait 

beaucoup pleuré et était sous le choc. Elle avait eu du mal à se concentrer et à dire les 

choses. Elle avait fait de nombreuses pauses dans son récit et avait été très mal.  Lorsque 

son père était arrivé, elle s'était calmée.  

d.f. Entendu par la police le 29 novembre 2023, E______ a déclaré qu'il était le beau-père 

de A______, mais qu'il était comme un père pour cette dernière.  

Le lendemain de la soirée à ______ [France], A______ avait téléphoné au domicile de sa 

mère et de son beau-père, lequel avait répondu. Elle avait demandé à parler à sa mère et 

il avait senti que A______ avait un nœud dans la gorge et qu'elle commençait à pleurer. 

Il lui avait demandé ce qu'il s'était passé, et elle lui avait répondu : "il y a quelque chose 

qui s'est passé" et "je ne peux pas te dire ça parce que ça va être très dur", puis "B______ 

m'a violée". Il avait été énormément choqué et lui avait demandé : "comment ça, il t'a 

violée, raconte-moi ce qui s'est passé". A______ était accompagnée de deux amies. Elle 

lui avait dit : "je vais te passer une de mes amies, car je ne suis pas capable de continuer 

à parler". Elle avait commencé à pleurer puis il avait parlé avec I______, laquelle lui 

avait dit : "E______, les choses que A______ vient de te dire c'est vrai". E______ avait 

raccroché et avait expliqué à sa femme que A______ avait téléphoné puis il lui avait dit : 

"il faut que les deux ensemble on aille au McDonald de la gare". D______ lui avait 

demandé ce qu'il s'était passé et il avait répondu : "je ne sais pas comment dire, mais elle 

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vient de me dire que B______ l'avait violée". D______ était restée avec son petit-fils et 

E______ était allé rejoindre A______, laquelle était avec O______ et I______.  

A______ lui avait expliqué qu'elle s'était comme endormie et qu'elle avait senti que 

B______ l'avait pénétrée par derrière. Elle avait dit à E______ que lorsqu'une personne 

boit trop, elle reste, sans se rendre compte, comme endormie, puis avait dit : "papa, je me 

suis réveillée parce que je sentais une douleur". A______ avait ajouté qu'elle avait 

entendu une voix et un poids par derrière et qu'elle s'était rendue compte à ce moment que 

c'était B______ qui avait été derrière elle. En raison de la douleur qu'elle avait sentie, c'est 

comme si elle s'était évanouie. S'agissant de son unique souvenir, elle avait dit à E______ 

: "papa, à ce moment-là, il m'a dit que je devais rester tranquille, pendant qu'il était en 

train de me pénétrer". Par la suite, A______ avait raconté qu'elle s'était réveillée et que 

B______ était resté. Ce dernier lui avait dit de venir se coucher à côté de lui, ce qu'elle 

avait fait, et avait fait semblant de dormir, étant précisé qu'elle avait mis, au préalable, sa 

culotte, un short et un pantalon car elle savait que B______ allait continuer. Elle avait 

voulu constater si ce qu'elle avait senti durant la nuit "c'était que B______ était en train 

de l'agresser ou de la pénétrer". Elle avait fermé les yeux et avait senti que B______ avait 

commencé à mettre sa main sur elle comme s'il avait cherché ses parties intimes. Elle 

avait aussi senti qu'il avait fait un mouvement de bassin en avant et en arrière. Ensuite, 

elle avait raconté à E______ que C______ avait téléphoné puis qu'elle était arrivée à 

l'appartement. A______ avait essayé, d'une manière ou d'une autre, de raconter à sa tante 

ce qui lui était arrivé. Par la suite, lorsqu'elle s'était retrouvée seule, A______ avait appelé 

ses deux amies pour raconter ce qui s'était passé.  

Lorsque A______ avait terminé son récit, I______ avait indiqué à E______ que A______ 

lui avait rapporté la même histoire.  

A______ ne s'en était pas rendue compte mais lorsqu'elle avait enlevé ses sous-vêtements 

elle avait des traces blanches sur l'intérieur de ses cuisses et de sa culotte.  

d.g. Entendue par la police le 30 novembre 2023, I______ a déclaré qu'elle avait connu 

A______ au travers de la mère de cette dernière. I______ était pasteur au sein de l'église 

ou A______ et sa mère allaient.  

Le 27 août 2023, aux alentours de 15h00-16h00, A______ lui avait écrit un message en 

lui demandant si elle pouvait l'appeler. Lorsqu'elle avait décroché, A______ était en train 

de pleurer. A______ avait du mal à parler et était en état de choc, car elle avait réalisé 

quelque chose. Elle avait eu des petits souvenirs et des images qui lui étaient revenus. 

A______ avait eu peur de ne pas être crue. Elle avait expliqué à I______ qu'il y avait eu 

un apéritif chez sa tante. I______ avait compris que A______ avait bu un peu d'alcool, 

sans avoir de détails sur le type d'alcool et la quantité, mais B______ n'avait pas bu. 

A______ ne se rappelait pas de ce qui s'était passé dans la maison de sa tante la veille, 

mais que son oncle le lui avait raconté le lendemain matin. Lorsqu'elle s'était réveillée le 

27 août au matin, A______ était allée aux toilettes et avait constaté qu'il y avait du sang 

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sur sa culotte. Elle s'était souvenue que son oncle avait essayé de baisser son pantalon ou 

ses sous-vêtements. Elle avait entendu des bruits comme s'il avait essayé de "se chauffer" 

et elle avait mimé des mouvements d'avant en arrière avec son bassin. Elle avait dit à son 

oncle : "Non oncle, cela ne se fait pas".  A______ ne s'était pas rappelée du reste. Elle 

avait essayé de faire partir son oncle de chez elle, mais elle ne l'avait pas confronté par 

rapport à ce qu'il s'était passé, car elle avait eu peur. Elle avait constaté des choses étranges 

dans son appartement tel que les stores des fenêtres avaient été baissés, et un couvre-lit 

avait occulté la grande fenêtre, de sorte qu'il ne soit pas possible de voir l'intérieur depuis 

l'extérieur. Après avoir raccroché, I______ et O______ avaient décidé d'aller voir 

A______ directement. Elles s'étaient retrouvées dans le tram à la Servette pour aller au 

McDonalds de la gare. Lorsque A______ était montée dans le tram, elle avait le visage 

de quelqu'un qui avait peur et en état de choc. A______ marchait comme si elle était un 

peu perdue et elle pleurait. A______ était au téléphone avait son beau-père et avait eu du 

mal à lui expliquer ce qui était arrivé. I______ avait pris le téléphone pour demander à 

E______ de les rejoindre.  

Lorsque E______ était arrivé, A______ avait commencé à raconter ce qu'elle avait vécu. 

Elle ne se rappelait pas de ce qui s'était passé la veille et son oncle lui avait dit qu'elle 

avait été très violente, raison pour laquelle son oncle et son cousin avaient dû la ramener 

chez elle. Son cousin était parti et son oncle était resté avec elle à son domicile. E______ 

avait confirmé que A______ avait été violente et que la nuit avait été difficile. I______ 

avait compris que A______ avait dû être maintenue. C'était pour cette raison que la mère 

ainsi que le fils de A______ étaient rentrés et que cette dernière était restée chez sa tante. 

A la fin de la conversation, I______ avait indiqué à E______ que A______ lui avait 

raconté les mêmes faits.  

A______ avait plus détaillé son récit lorsque E______ était présent. Elle avait expliqué 

qu'en allant aux toilettes le matin, elle avait eu mal aux fesses et qu'il y avait eu du sang 

sur sa culotte. C'était lorsqu'elle était aux toilettes qu'elle avait eu des souvenirs et qu'elle 

avait fait le lien entre ses souvenirs et ce qui s'était passé. Elle n'avait rien dit d'autre à 

propos de son oncle. A______ était ensuite allée seule à la permanence en raison de son 

ongle cassé et avait porté un pansement. Elle avait aussi des petites marques sur le visage 

qui avaient été provoquées par le fait que A______ se grattait lorsqu'elle était stressée. 

Durant la conversation avec E______, elle avait indiqué qu'elle était très amoureuse de 

son copain et que jamais elle n'aurait eu une relation avec un membre de sa famille. 

E______ et A______ étaient en état de choc.   

d.h. Lors de son audition à la police du 30 novembre 2023, D______ a déclaré qu'avec 

son mari, ils avaient la garde du fils de A______, car cette dernière avait des problèmes 

de sommeil et de somnambulisme depuis qu'elle était petite. Lorsqu'elle dormait, c'était 

comme si elle était morte, elle n'entendait rien du tout. A______ avait été consulter la 

clinique du sommeil, des psychiatres et des psychologues afin de pouvoir récupérer son 

fils. Elle suivait une thérapie pour l'aider à gérer ses angoisses et son hypersensibilité.   

- 28 -  

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Le lendemain de la soirée à ______ [France], C______ avait indiqué à D______ qu'elle 

allait aller chercher A______ pour l'amener à la permanence puisqu'elle s'était blessée à 

l'ongle lors de la lutte durant laquelle H______, G______ et B______ l'avaient maitrisée. 

A______ avait voulu aller seule à la permanence, car elle voulait se débarrasser de 

B______.  

D______ s'était endormie chez elle et lorsque le téléphone avait sonné, c'est E______ qui 

avait répondu. Après l'appel, E______ avait réveillé son épouse et lui avait dit que 

A______ avait besoin de parler avec eux de quelque chose de grave. E______ était parti 

retrouver A______ vers 17h00-18h00, pendant que D______ était restée avec leur petit-

fils. E______ l'avait ensuite appelée puis lui avait passé A______ qui lui avait indiqué 

que B______ l'avait sodomisée.  

A______ lui avait expliqué qu'elle avait eu un "blackout" et que lorsqu'elle était allée aux 

toilettes, elle avait eu un flash. Elle avait senti une très forte douleur "derrière" et 

lorsqu'elle s'était nettoyée, le papier était plein de sang. Elle s'était demandée ce qui lui 

était arrivé et la raison pour laquelle elle avait saigné. Elle avait eu un flash lors duquel 

elle s'était vue la tête contre le matelas en ressentant une douleur très forte. Elle avait dit 

: "tio, j'ai très mal". Il lui avait répondu : "reste tranquille, laisse-toi faire". Elle avait 

pensé s'être évanouie en raison de la douleur. Lorsqu'elle était sortie de la salle de bain, 

elle avait eu très peur, de sorte qu'elle avait tremblé et pleuré. Elle avait marché partout 

dans l'appartement alors que B______ la surveillait. Elle avait fait semblant qu'elle ne 

s'était pas rendue compte de ce qui lui était arrivé. Elle avait eu peur qu'il la tue ou la 

maltraite. B______ avait beaucoup insisté pour qu'elle aille se doucher et se changer. 

A______ avait demandé à B______ ce qu'il s'était passé, et ce dernier lui avait dit qu'elle 

s'était très mal comportée, qu'elle avait frappé son père et avait voulu frapper sa mère. 

A______ n'avait pas trouvé son téléphone et avait pensé que la porte d'entrée était fermée 

à double tour, mais elle n'avait pas pensé à aller voir la porte car elle était en panique et 

très nerveuse. Elle avait alors demandé à B______ de la laisser fumer un joint pour se 

calmer. Il lui avait alors dit : "non, parce que ta mère et ta tante vont dire quoi". Elle avait 

insisté et il lui avait demandé l'effet que produisait le joint. Elle lui avait répondu que cela 

la calmait et la faisait dormir. Il avait alors indiqué: "vas-y, mais tu ne dis rien à ta mère". 

A______ avait fait semblant de fumer car elle avait voulu voir ce que B______ allait 

entreprendre, dès lors qu'il pensait qu'elle allait être endormie par le joint. A______ ne 

s'était pas douchée, mais juste rincée la tête pour feindre une douche. Elle avait changé 

ses habits, étant précisé que c'est B______ qui lui avait dit de le faire, et avait mis une 

longue robe ainsi qu'un short de boxe. A______ avait dit à B______ de se coucher dans 

le lit afin qu'il dorme profondément et qu'elle puisse s'échapper et demander de l'aide. 

Elle avait vécu un cauchemar et, comme il la surveillait, il n'avait pas voulu s'endormir, 

raison pour laquelle A______ avait cédé à ses demandes de se doucher, d'aller se changer 

et de venir se coucher avec lui. Elle s'était couchée d'un côté et lui de l'autre, étant précisé 

qu'il s'agissait d'un matelas double. B______ l'avait amenée contre lui en la tirant par la 

taille. A______ s'était laissée faire et il avait commencé à la consoler afin qu'elle se calme. 

Il avait mis sa main sur la jambe de A______ puis il avait dit : "Ah désolé". Elle avait fait 

- 29 -  

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semblant de dormir puis elle avait senti qu'il avait levé sa tête pour regarder si elle dormait 

et avait commencé à la caresser. Il avait essayé de mettre sa main dans le short de 

A______, mais comme il n'y était pas arrivé, il avait fait trois fois un mouvement avec 

son sexe contre les fesses de A______.  Elle avait senti qu'il s'était levé pour défaire son 

pantalon, ce qu'elle n'avait pas vu mais entendu puisqu'elle avait eu les yeux fermés et 

qu'elle regardait le mur. Elle avait fait semblant de se réveiller brusquement. Il s'était 

recouché, avait regardé si elle dormait puis lui avait caressée le vagin après avoir réussi à 

rentrer sa main dans le short de sa nièce. Il avait fait trois mouvements avec sa main dans 

les lèvres vaginales de A______. Il lui avait demandé : "Ça te plait". A______ s'était 

retournée et l'avait regardée avec les yeux plein de larmes et lui avait dit : "Ça ne me plait 

pas du tout, pourquoi tu fais ça".  Il lui avait alors répondu : "Ah je suis désolé, j'ai 

dépassé les limites". Par la suite, il avait agi comme s'il ne s'était rien passé, ce qui avait 

été, pour A______, une confirmation qu'il avait abusé d'elle. Lorsque C______ était 

arrivée dans l'appartement, elle avait trouvé A______ angoissée et stressée. Cette dernière 

avait pleuré. A______ avait dit à sa tante en espagnol : "J'ai confiance en personne, même 

pas en ma famille". C______ n'avait pas compris ce que A______ avait souhaité dire. 

A______ avait voulu que son oncle parte de chez elle. Elle était sans téléphone et à la 

merci de B______.  

D______ a indiqué que sa fille n'avait pas envie de parler de ce qu'il s'était passé, et que 

cette dernière pleurait et angoissait lorsque le sujet était évoqué. Elle n'avait pas voulu 

dénoncer son oncle car elle savait à quel point la famille était importante et qu'elle ne 

voulait pas qu'elle parte en éclat. Lorsqu'elle avait vu A______ quand elle était rentrée à 

4h00 du matin, D______ avait constaté que l'ongle de son doigt était arraché, et qu'elle 

avait des bleus sur le corps et sur les bras. Elle avait des bosses sur la tête. D______ savait 

que les bleus avaient été liés à la lutte pour maîtriser A______.  

A______ n'avait pas de problèmes psychologiques, mais elle avait des difficultés 

d'angoisse et d'anxiété depuis que sa mère l'avait renvoyée de chez elle. A______ avait 

eu une infection dans l'intestin, laquelle était une inflammation de l'intestin grêle. La 

famille de A______, y compris B______, était au courant des problèmes de sommeil de 

cette dernière, notamment qu'elle dormait profondément.  

d.i. Entendu par le Ministère public le 28 février 2024, J______ a déclaré qu'il connaissait 

A______ depuis 2 ans. Ils avaient été amis avant de se mettre en couple.  

Ils avaient eu des relations sexuelles avant les faits, mais il ne lui semblait pas en avoir 

eu la veille des faits.  

D'après ce qu'il savait des faits, A______ était en France avec sa famille, le mari de sa 

tante l'avait raccompagnée chez elle puis avait abusé d'elle. C'était A______ qui lui avait 

relaté les faits lorsqu'il l'avait vue le lendemain matin. Elle tremblait et avait notamment 

un ongle arraché.  

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A______ lui avait dit, tout en tremblant et en pleurant, que le mari de sa tante avait abusé 

d'elle. Il lui avait recommandé d'aller voir la police sans tarder.  

J______ et A______ n'avaient jamais pratiqué le sexe anal. Lorsqu'ils avaient commencé 

à coucher ensemble, bien avant les faits de l'été 2023, J______ avait posé sa main sur les 

fesses de A______ et son doigt s'était trouvé proche de l'anus de cette dernière. A______ 

s'était mise à trembler et à pleurer, puis elle lui avait raconté qu'elle avait été abusée quand 

elle était petite. Elle avait été traumatisée par le fait de sentir le doigt J______ proche de 

son anus. Elle lui avait raconté qu'elle avait été violée par une personne à la peau noire 

qui l'avait contraint à un rapport anal. Elle ne supportait depuis lors plus que l'on 

s'approche de son anus. J______ ne lui avait pas posé de question en lien avec l'identité 

de la personne qu'il l'avait violée. Il ne pensait pas avoir tenté d'avoir eu une relation anale 

avec A______ à un autre moment, car il l'avait vue trembler et traumatisée comme un 

enfant.  

Il était toujours en couple avec A______, laquelle avait été touchée par l'agression.  

d.j. Lors de son audition du 17 avril 2024 par le Ministère public, le Dr M______, 

psychiatre, a dit avoir observé beaucoup d'anxiété chez A______ lors des entretiens. Il 

avait diagnostiqué, au vu de l'anamnèse et de son vécu, un trouble anxieux, ainsi 

qu'éventuellement un trouble de la personnalité borderline. 

A______ avait indiqué au Dr M______ qu'elle dormait très mal, mais n'avait pas évoqué 

d'éventuels épisodes de somnambulisme.  

Lors de la consultation du 9 juin 2023, A______ était dans une bonne phase. Elle se 

sentait mieux, s'alimentait mieux et la qualité de son sommeil ainsi que la gestion de ses 

documents administratifs s'étaient améliorés.  

Lorsque le Dr M______ avait revu A______ lors d'une consultation au mois d'octobre 

2023, elle lui avait principalement raconté ce qui lui était arrivé au mois d'août 2023. Le 

Dr M______ avait noté que lors d'une fête de famille, elle avait "pété les plombs" et avait 

bu, mais pas suffisamment pour engendrer cet effet sur elle. Lors de deux consultations, 

elle avait insisté sur le fait que sa consommation d'alcool n'avait pas pu entrainer un tel 

effet chez elle. L'hypothèse de travail du Dr M______ était que la consommation d'alcool 

de A______ avait été excessive, étant précisé que cette consommation pouvait être 

supérieure à ce qu'elle indiquait, tout comme il était possible qu'elle ait été droguée à son 

insu. Elle avait indiqué avoir été violée par son oncle par alliance. Elle avait eu un 

flashback s'agissant du viol. Elle s'était réveillée avec la gueule de bois et s'était rendue 

aux toilettes. Elle avait ressenti des douleurs au niveau de l'anus et avait remarqué du 

sang. A ce moment-là, elle avait eu un flashback sensoriel et non visuel, lors duquel elle 

s'était entendue dire en espagnol : "J'ai mal". Son oncle lui avait répondu : "Laisse-toi 

faire".  

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Elle avait par la suite indiqué au Dr M______ aller mieux. Il n'avait pas remarqué 

d'anxiété aigue ou d'envies suicidaires. Depuis cet évènement, elle n'avait plus bu, fumé 

ou pris de médicaments. Elle avait eu quelques crises nerveuses, mais avait trouvé son 

réconfort dans la prière.  

Au jour de son audition, A______ n'allait pas bien. Le Dr M______ la voyait cependant 

de manière trop ponctuelle pour pouvoir donner une description détaillée de son état. Elle 

était régulièrement en grande souffrance psychique, alimentée par une précarité sociale, 

familiale notamment. Il n'y avait pas beaucoup d'éléments de stabilité dans sa vie.  

Le Dr M______ n'avait pas de raisons de douter de la crédibilité du discours de A______ 

du fait de l'existence possible d'un trouble de la personnalité borderline. Il n'y avait pas 

de lien direct entre le trouble de la personnalité borderline et la survenance d'un 

phénomène de type blackout.  

Eléments matériels 

e. Les éléments matériels suivants figurent à la procédure.  

e.a.a. A teneur du constat de lésions traumatiques du Centre universitaire romand de 

médecine légale (CURML) du 14 novembre 2023, A______ a été examinée le 27 août 

2023 dès 23h15.  

Parmi les prélèvements effectués au cours de l'examen, le 28 août 2023 dès 01h10, les 

frottis réalisés au niveau de la cuisse droite, du dos, de l'anus, du canal anal, de la vulve, 

de l'endocol et du fornix postérieur de A______ ont été transmis à l'Unité de Génétique 

Forensique du CURML pour analyse, sur mandat de la Police Technique Scientifique 

(BPTS).  

Au cours de l'examen clinique effectuée le 28 août 2023 dès 00h55, A______ présentait 

les lésions suivantes pouvant entrer chronologiquement en lien avec faits : 

- des ecchymoses au niveau du cuir chevelu, du visage (pommette gauche), du dos et 

des quatre membres,  

- des dermabrasions au niveau du visage, du dos et du dos de la main droite. 

L'examen proctologique (avec examen du canal anal par anuscopie) réalisé le 28 août 

2023, a montré la présence de trois fissures anales infra-centimétriques, linéaires et 

radiaires, sans lésion de la muqueuse du canal anal, ni d'observation de sang au toucher 

rectal.  

L'examen gynécologique, également effectué le 28 août 2023, n'a pas révélé de lésion de 

la sphère génitale. 

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Les ecchymoses et les dermabrasions constatées étaient la conséquence de traumatismes 

contondants avec une composante tangentielle pour les dermabrasions. Elles étaient trop 

peu spécifiques pour pouvoir se prononcer quant à leur origine précise.  

Les fissures anales constatées étaient compatibles avec un ou plusieurs traumatismes 

contondants à ce niveau. Elles pouvaient être compatibles avec une pénétration anale, 

comme semblait le suggérer l'expertisée, sans qu'il fut possible de se prononcer sur le 

caractère consenti ou non de cet acte.  

Le tableau lésionnel était compatible avec les déclarations de l'expertisée.  

e.a.b. Entendue le 28 février 2024 par le Ministère public, la Dresse R______, médecin-

légiste au CURML, a indiqué qu'elle avait procédé à l'examen de A______.  

Cette dernière avait été collaborante. Elle avait beaucoup parlé et s'était perdue dans les 

détails. Elle avait paru triste et perturbée.  

Les fissures anales de A______ étaient fraiches et compatibles avec les faits décrits par 

A______ et leur chronologie. Il n'y avait eu aucun signe de cicatrisation ou de guérison. 

Une fissure anale dite "fraiche" s'exprimait sur deux jours maximum.  

Le temps nécessaire à l'apparition de signes de cicatrisation s'agissant des fissures anales 

était