# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** c7325a97-b793-5cca-a493-7c80d163bcc7
**Source:** Jura (JU)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 
**Language:** fr
**Title:** Jura Tribunal Cantonal Cour pénale 00.00.0000 CP 2010 28
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/JU_Gerichte/JU_TC_003_CP-2010-28_0000-00-00.pdf

## Full Text

RÉPUBLIQUE ET CANTON DU JURA

TRIBUNAL CANTONAL

COUR PÉNALE

Ap 28 / 10

Président  : Daniel Logos
Juges : Sylviane Liniger Odiet et Philippe Guélat
Greffier e.r. : David Cuenat

ARRÊT DU 22 FEVRIER 2011

dans la procédure pénale dirigée contre

A., 
- représenté par Me Mathias Eusebio, avocat à Delémont,

appelant

prévenu d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles et viols.

Partie plaignante et civile B., 
- représentée par Me Brigitte Kuthy, avocate à 
Delémont,

   appelante

Ministère public : Geneviève Bugnon, Procureure générale suppléante de la République 
et Canton du Jura.

Jugement de première instance : du Tribunal correctionnel du 1er juillet 2010.

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CONSIDÉRANT

En fait :

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A. Par jugement du 1er juillet 2010 (S.155), le Tribunal correctionnel a déclaré A. 
coupable des infractions suivantes:
- actes d'ordre sexuel avec des enfants et contraintes sexuelles, infractions 

commises à réitérées reprises au préjudice de B. par le fait de l'avoir caressée 
sur et sous ses vêtements, notamment sur la poitrine et le sexe, et de s'être fait 
caresser le sexe par elle, depuis qu'elle avait 6-7 ans et jusqu'au 13 mars 2002, 
au domicile familial à L1;

- actes d'ordre sexuel avec des enfants et contraintes sexuelles, infractions 
commises à réitérées reprises au préjudice de B. par le fait de l'avoir caressée 
sur ses vêtements, notamment sur la poitrine et les fesses, du 13 mars 2002 au 
29 mai 2005, au domicile familial à L1;

- actes d'ordre sexuel avec des enfants et contraintes sexuelles, infractions 
commises le 13 mars 2002 au préjudice de B. par le fait de l'avoir sodomisée 
dans le bureau de la maison familiale à L1;

- tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et tentative de contrainte 
sexuelle, infractions commises en été 2003 au préjudice de B. par le fait d'avoir 
tenté de la sodomiser lors de vacances en Espagne;

- viols, infractions commises à trois reprises au préjudice de B., le 13 mars 2002 
dans le bureau de la maison familiale à L1 et en été 2003 lors de vacances en 
Espagne.

En raison de ces infractions, le Tribunal correctionnel a condamné A. à une peine de 
5 ans de réclusion, sous déduction de 29 jours de détention préventive subis. Il l'a 
également condamné à payer à la partie plaignante et civile, B., Fr 20'000.- à titre 
d'indemnité de tort moral, Fr 48'917.10 à titre d'indemnité de dépens, ainsi que les 
frais judiciaires fixés à Fr 22'883.75. Pour le surplus, il a adjugé l'action civile dans 
son principe et invité la partie plaignante et civile à faire valoir ses droits devant le 
juge civil. Il a enfin taxé les honoraires du défenseur d'office de A. intervenu 
précédemment à son mandataire privé et ceux de la mandataire d'office de B. pour le 
cas où cette dernière ne pourrait pas recouvrer l'indemnité de dépens auprès du 
prévenu.

B.
B.1 Par courrier du 6 juillet 2010 (S. 160), A., par son mandataire, a interjeté appel de ce 

jugement, précisant que l'appel porte sur tous les points du jugement qui ne 
correspondent pas à ses conclusions au terme des débats.

B., par sa mandataire, a également interjeté appel de ce jugement, par courrier du 15 
juillet 2010 (S. 162), précisant que l'appel porte exclusivement sur l'indemnité de tort 
moral, dans la mesure où elle lui a été allouée sans intérêts, contrairement aux 
conclusions retenues et motivées lors de l'audience des débats.

B.2 Par courrier du 4 octobre 2010 (S. 175), la procureure générale a indiqué qu'elle 
participerait à l'audience d'appel devant la Cour pénale.

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B.3 En vue de l'audience des débats du 22 février 2011 devant la Cour de céans, A., par 
son mandataire, a déposé un mémoire écrit, conformément à l'article 337 al. 3 Cppj, 
dans lequel il a retenu les conclusions suivantes:
1. Libérer A. de toutes les préventions dont il fait l'objet; partant, prononcer son 

acquittement.
2. Débouter la partie civile de toutes ses conclusions.
3. Allouer à A. une indemnité de tort moral de Fr 10'000.-.
4. Allouer à A. une indemnité de Fr 5'800.- à titre de détention injustifiée.
5. Allouer une indemnité de partie à A. de Fr 2'520.- pour les deux instances.
6. Mettre les frais de la procédure pour la première et la seconde instance à la charge 

de l'Etat.
7. Allouer à A. une pleine indemnité de dépens pour la première et la seconde 

instance; pour le surplus, taxer les honoraires du mandataire d'office d'A. pour la 
première instance.

B.4 Lors de l'audience du 22 février 2011, B., par sa mandataire, a conclu à ce que le 
prévenu soit condamné à lui verser, en modification du jugement attaqué, une 
indemnité de tort moral de Fr 20'000.- plus intérêts à 5 % dès le 1er août 2001 
(échéance moyenne); pour le surplus, à l'instar du Ministère public, elle a conclu en 
substance à la confirmation du jugement attaqué, frais et dépens dans les deux 
instances à la charge du prévenu.

C. Les faits essentiels tels qu'ils ressortent de l'instruction, du dossier et des débats 
peuvent être résumés comme suit. 

C.1 En date du 30 mai 2005, le Dr M1 a contacté la police au sujet de B., patiente qui 
venait de lui avouer avoir été victime d'abus sexuels commis par son père, A. (A.1.3 
et A.2.3). 

C.1.1 B. a été entendue par la police le jour même en présence de la spécialiste LAVI, D1, 
psychologue FSP (A.2.7 ss et A.2.14.1ss). L'audition a été filmée. 

B. a notamment expliqué être en 7e année, à l'école secondaire de L2. Lorsqu'elle 
était âgée de 6-7 ans, elle dormait avec son père pendant que sa mère était à l'hôpital; 
dès que cette dernière était hospitalisée, son père en profitait. Il la touchait. C'était un 
peu comme des caresses, par devant et par derrière. Elle portait alors soit des habits 
soit un pyjama. Il lui disait également de le toucher. Elle paniquait. Il y a alors eu des 
caresses, sur et en dessous des habits.

Alors qu'elle était en 4e année d'école primaire, soit âgée de 10-11 ans, un mercredi 
soir, son père, qui se trouvait dans le bureau de la maison familiale à L1, lui a 
demandé de venir s'asseoir sur ses genoux pour le regarder jouer à l'ordinateur et lui 
dire bonne nuit. Ses deux frères dormaient et sa mère était à la gymnastique. Alors 
qu'elle voulait partir, il l'a retenue. Il lui a ensuite enlevé sa chemise de nuit, a baissé 

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son pantalon, l'a touchée et l'a pénétrée dans le vagin, lui enlevant sa virginité; il l'a 
aussi sodomisée ("il a mis une fois par derrière"). Elle ne se souvient pas combien de 
temps cela a duré. En revanche, elle a constaté des tâches de sang dans sa culotte 
en allant aux toilettes. Suite à cet événement, elle a porté plainte. Sa mère, qui souffre 
de dépression, l'a convaincue de la retirer en menaçant de se suicider. Son père 
trouvait toujours une excuse pour se retrouver seul avec elle. Par exemple, il lui 
demandait de lui apporter son carnet scolaire. Il profitait également du fait qu'elle avait 
peur du noir, en l'invitant à dormir avec lui lorsque sa mère se trouvait à l'hôpital. 
Lorsqu'elle devait aller dormir avec lui, il lui disait "touche-moi" et il prenait sa main et 
la mettait dans son slip et "bougeait". Elle a tenté vainement de retirer sa main et il lui 
a dit "ouais regarde comme moi je te le fais bien, pourquoi toi tu me le fais pas". Il 
s'est ensuite calmé, car sa mère était moins souvent hospitalisée.

En outre, elle a déclaré avoir été abusée en 2003 pendant les vacances estivales, en 
Espagne. A midi, elle se rendait à l'appartement pour préparer des sandwiches. Son 
père trouvait une excuse pour l'accompagner. Dans le salon-cuisine, il l'a touchée à 
la poitrine et derrière. C'était plus simple pour lui, car elle était en maillot de bain. Il lui 
disait qu'il l'aimait fort et que c'était "un jeu, faudra pas que tu le dises", des trucs 
comme ça. Il a également essayé de la "doigter", mais elle l'a repoussé. Puis, il allait 
toujours plus loin, et, finalement, il l'a pénétrée à deux reprises. Il a également tenté 
de la sodomiser. La tentative a toutefois échoué, car les deux fils ont sonné pour 
rentrer. 

Après qu'elle ait retiré sa plainte, elle pensait que son père avait compris et que ses 
agissements allaient cesser. Or, il a recommencé quelques semaines après par des 
attouchements. Elle lui a dit d'arrêter et son père lui a demandé si cela lui plaisait. 
Malgré une réponse négative et ferme, il ne s'est pas arrêté. Son père étant beaucoup 
plus costaud qu'elle, elle était impuissante. 

Elle n'a pas été en mesure de répondre à la question de savoir s'il a éjaculé lors des 
trois pénétrations vaginales. Elle a toutefois eu peur par la suite, car elle a eu du 
retard dans ses règles. Son père n'est pas quelqu'un de violent. Sa mère est 
dépressive et souvent hospitalisée, mais B. considère que ce n'est pas une raison 
pour que son père vienne vers elle. Le jour de cette audition, elle a parlé de tout ça à 
ses amies de L2. Elle en avait également parlé quelques jours avant, tout d'abord à 
C1, puis à C2 et à C3. Elle a eu des difficultés à en parler à ses amies, car elles 
étaient déjà venues dormir chez elle. Ces dernières ont été choquées, car elle est 
une personne très souriante. 

Elle ne peut pas compter le nombre de fois où des attouchements ont eu lieu, 
tellement ils ont été nombreux. S'agissant des pénétrations, elles se sont produites à 
quatre reprises; trois fois dans le vagin et une fois dans l'anus, cette dernière s'étant 
déroulée au bureau. Son père y est toujours allé doucement, car il avait peur qu'elle 
en parle. La dernière fois qu'il a tenté quelque chose, c'était le dimanche précédant 
l'audition, lorsqu'il lui a mis la main aux fesses. Si elle s'est décidée à en parler, c'est 

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parce que ses parents n'arrêtaient pas de l'engueuler. Elle était tellement énervée 
qu'elle en a parlé à ses deux frères et à ses cousins, qui n'avaient rien vu venir, mais 
qui la soutiennent. Son père l'a appris et il a nié. Quant à sa mère, elle soutient 
totalement son père et refuse de la croire. B. ne peut plus rentrer chez elle et elle 
considère avoir été abandonnée par sa mère. 

Dans son rapport du 30 mai 2005 (A.2.11ss), D1, psychologue FSP, a attesté que 
l'audition s'était déroulée de manière conforme aux exigences LAVI. B. n'a pas eu à 
répondre à des questions suggestives. A l'issue de l'audition, cette dernière était 
quelque peu inquiète sur son futur et a quitté le poste en compagnie de C4, venue la 
chercher.

C.1.2 A la suite de cet audition, par décision du 31 mai 2005, l'Autorité tutélaire de L1 a 
ordonné le placement de B. avec effet immédiat à L6 (D.24).

C.2 A. a été entendu par la police le 30 mai 2005 (A.2.15). A cette occasion, il a décrit sa 
situation personnelle. En 1981, il est arrivé en Suisse, à L3, en qualité de saisonnier. 
Il a déménagé à L4 et s'est marié en 1985. Depuis 1993, il habite à L1. Il a trois 
enfants, E1, né en 1987, E2, né en 1984, et B. Son épouse s'occupe du ménage et 
l'un de ses fils fait son apprentissage dans son entreprise, qui fonctionne bien. 
L'ambiance familiale est bonne, mais son épouse souffre de dépression. Le Dr M1, 
médecin familial, doit fréquemment lui prescrire des médicaments. A. a nié avoir 
abusé de sa fille d'une quelconque manière. B. lui pose problème depuis qu'elle est 
en 5e année, car il n'a pas les moyens financiers pour lui permettre d'aller au Collège 
U. Elle est une bonne élève et a le physique d'une fille de 18 ans, malgré son jeune 
âge. Il ne l'autorise pas à sortir le soir. Ces deux dernières semaines, il a dû 
fréquemment aller la chercher chez ses copines à L2 ou à L5. Le dimanche 29 mai 
2005, les parents de B., B. et une de ses copines se sont rendus à la piscine de L6. 
Au cours de l'après-midi, il a vu sa fille en compagnie d'un jeune de couleur. Il l'a 
engueulée, car il a dû l'attendre pendant plus de vingt minutes pour partir. Il a confirmé 
ne jamais avoir touché sa fille au sexe ou à la poitrine. Selon lui, c'est une autre 
personne qui l'a fait. Lorsque son fils E1 l'a questionné à ce sujet, il lui a répondu que 
c'était faux.

C.3 Entendue le 6 juin 2005 (A.2.20ss), C5 a expliqué être une camarade de classe de 
B. Elles correspondaient fréquemment sur internet. Depuis le début de la 7e année, 
B. lui disait souvent qu'elle allait très mal, sans toutefois en expliquer les raisons. A 
plusieurs reprises, B. a pleuré en classe et était angoissée. Elle se levait alors pour 
aller aux toilettes. En date du 30 mai 2005, B. lui a avoué s'être fait violer par son 
père à plusieurs reprises. Elle avait 5 ans la première fois tandis que les derniers faits 
remontent aux vacances en Espagne. Lors de celles-ci, B. est allée à l'appartement 
pour manger; son père l'a suivie, puis violée. B. lui a également confié qu'un soir, 
alors qu'elle se trouvait sur l'ordinateur du bureau de son père, celui-ci est rentré dans 
la pièce, a fermé la porte la clef et lui a dit de le toucher. Il lui a également demandé 

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une fellation. B. ne lui a jamais parlé de relations sexuelles qu'elle aurait eues avec 
un garçon. Pourtant, elles parlaient souvent de sexualité entre copines.

C.3.1 Suite à son audition, C5 a remis à la police une disquette sur laquelle figurent des 
conversations, sur le site MSN, entre elle et B. Celles-ci ont été retranscrites 
(A.3.5ss). Il en ressort notamment les éléments suivants : 

Le 5 mai 2005, B.  dit: "la C6 a plaqué le C2". C5 demande : "et mais ton frere il sais 
ke t sorti avec le C3" et B. répond: "tes oufff" (A.3.5). Puis, en projetant d'aller regarder 
un film, B. dit : "tu sais ce soir on voulait aller chez le C1 ac la C7 pis mon pere ce 
con est vnu me chercher plu to ke prevu" (A.3.114 et A.3.6).

En date du 6 mai 2005, B. dit : "pi ben ce soir entre moi pis le C2 il c passer des trucs 
(…) on c embrasser pi on ce donnai la main comme si on sortai ensemble koi masi je 
sai po tro ou sa va aller ac lui koi (…) tu sai on etait a table pi tt on mangeait des crepe 
pis tt a cou mon pere appelle pi il me dit kil retrouve plus ma mere elle avai peter les 
plond pis elle c casser dla barak pis la elle est tjs po la g trop peur koi (…) le C2 koi  
a trop ete chou ac moi il ma pri ds ces bras pi tt, tro mimi koi il est tro dou". Quelques 
minutes plus tard, B. ajoute : "g u un 2, pi mon pere kan il est vnu me chercher ben il 
ma trop gueler dessu il a di ke je sortait tro". Ensuite et alors que les deux filles parlent 
de piercing, C5 demande : "mais t plus vierge toi", ce à quoi B. répond : "moi jui encore 
vierge dsl". C5 dit : "t sur ?? 8-)" et B. répond : "tro". Ensuite, C5 demande : "alor 
maintenant, pour finir t aime ki, le C2, C1, C8 ou… les 3 koi". B. lui répond : "mais nn 
c le C2 masi je sai po tro cki se passe, le C9 a dmander o C2 sil sortait ac moi, il a dit 
je sai po pi moi kan le C9 ma dmander jui ai di je sia po". Ensuite, B. dit : "ya ma mere 
kes rentrer masi elle vt plu me parler maisi o moin ell eets rentrer". C5 lui demande 
pourquoi et elle répond : "je sai po masi ce soir fo laisser sa comme sa pis dm1 on 
verra".

Le samedi 7 mai 2005, B. dit "pi hier en parlant ac le C2 g trop u une bonne ider jy fai 
ouais moi jirai dormir chet elle pi ome yora personn ben tu viendra ossi eheh lol mdr 
ma virginiter o merde je lol je ai me retenir moi po komme toi". Ensuite, elle raconte : 
"tt a comencer au bowlling quand je sui aller sur ces genou la ya encore rien u, pis 
apre on est aller chet la C10 mais eu vnai plus tard koi, pi ben kan la C6 est partit 
racompagner le demain a l gare, ben moi pi le C2 on etait sur le lit pi jetait deriere lui 
jmamusait ac son bando pi apre il c coucher sur moi pi ben kan la C6 est revnu pi kel 
ns a vu ds cte position elle a pa trop aimer jpense (…) 5 minute avan ke je me casse 
ben on c embrasser". Plus tard, B. dit : "si je vai chet lui (C2) ben je doi aller en tr1 a 
L6 pi apre on va a pied juska L7 parcke son pere nes po la sa vt dire ke la maison 
sera libre" et C5 répond : "pis si il te violle". B. lui répond : "ahhhhhh tenpi pr ma 
virginiter lol". Ensuite, cette dernière dit : "fo ke jeconomise dla tune moi, il faut ke 
jachete des capottes bleu pr moi pi le C2".

En date du 8 mai 2005, B. parle à C5 de son humeur : "kan mon pere est vnu me 
chercher ds la voiture il me fai ouais fai gafe kan tu rentre ta mere est en depression". 

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C5 lui conseille de prendre de la distance vis-à-vis des problèmes de sa mère, et B. 
lui répond : "je sai po si je vai yarriver koi la kme sui un peu calmer mai avan jetait a 
deu doi de me jter sou le tr1 koi, jen pouvai plu jetouffai".

Le lundi 9 mai 2005, B. dit : "mes couzin on entendu ke moi je sortait ac le C2 et mnt 
il veule tuer les C2 (…) tu te ren konte le C3 a est aller ver mon couzin le plu violen 
de ts pr y dire ke moi pi le C2 on ct embrasser pi kon voulai ptetre sortir ensemble pi 
mnt mon couzin va tuer le C2 pi moi par la meme ocasion (…) il a fai dla taule parckil 
a envoyer un mec a losto ds le coma en le buttan parckil lavai kritiker (…) ptin g tro 
peur pr moi pi le C2". C5 répond: "et je suis dsl pour C2, oalalalala il va soufrire". Le 
soir même, B. écrit : "pk g une vie comme sa pouri (…) mais ma famille il abuze koi 
pk il veul po ke je soi heureuse g le droi detre heureuse ou bien c trop dmander de 
me laisser vivre des chose bien, g trop envie dme asser de chet moi koi ds le porte 
frick de mon pere ya 300.-" ce à quoi C5 répond : "mdr tu fait une fuge lol". B. ajoute 
: "ben je sai po cki me retien mais la jte jure g tro envie dme casser".

C.4 C6 a été entendue par la police le 6 juin 2005 (A.2.22ss). En date du 30 mai 2005 et 
alors qu'elle se trouvait en classe, B. lui a montré son carnet sur lequel était écrit 
qu'elle s'était fait violer par son père. A la récréation, B. lui a raconté que c'était arrivé 
à plusieurs reprises, la première fois alors qu'elle était en 5e année et la dernière lors 
des vacances 2004 en Espagne. Elle n'a jamais rien remarqué de spécial concernant 
B., qui était correcte à l'école ainsi qu'une très bonne élève. Il ne lui semble pas qu'elle 
était perturbée.

C.5 Le même jour, E2 a indiqué à la police qu'il n'était pas disposé à répondre aux 
questions de la police, dans la mesure où elles concernent son père. (A.2.24).

C.6 En date du 6 juin 2005, la police a également entendu C7 (A.2.25ss). Le lundi 30 mai 
2005, B. lui a montré le carnet sur lequel elle avait écrit s'être fait violer par son père, 
puis elle lui en a parlé à la récréation. Pendant la leçon de maths, elle est allée aux 
toilettes avec B. Cette dernière lui alors expliqué que le dernier viol remontait à 2004 
en Espagne et que son père lui avait également fait des "trucs" à la maison. Sa mère 
était dépressive et n'était pas souvent à la maison. A cette époque, elle avait 5 ans et 
son père l'obligeait à aller dans son lit. B. n'a toutefois pas expliqué ce qui se passait 
par la suite. Tout a commencé lors de vacances en Espagne. Alors qu'elle allait à 
l'appartement pour se faire à manger, son père l'avait suivie et violée. B. lui a dit 
qu'elle n'était plus vierge et que c'était arrivé plus d'une fois. A la maison, son père lui 
touchait la poitrine et les fesses. Un jour, durant le semestre précédent, alors qu'elle 
travaillait sur l'ordinateur, son père est venu dans le bureau et a commencé d'enlever 
son pantalon. Il désirait une fellation et la tenait tandis qu'elle essayait de se débattre. 
Toutefois, il a dû arrêter, car son frère est rentré à la maison. B. lui a également parlé 
de la religion musulmane, en particulier du mariage. Selon la tradition, la mariée doit 
être vierge lorsqu'elle se marie. Un drap est suspendu à l'issue de la nuit de noce 
pour le prouver. Elle avait peur de cela, sachant qu'elle n'était plus vierge. En outre, 
elles sont allées ensemble à la piscine le 28 mai 2005. B. semblait mal à l'aise lorsque 

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la discussion a tourné autour du sexe. Le dimanche 29 mai 2005, B. s'est fâchée avec 
sa mère à la piscine, car elle avait fait la bise à un garçon. Elle l'a empoignée par un 
bras, lui griffant la peau. Le soir même, B. a fugué; ses parents l'ont retrouvée à L6. 
B. lui a également expliqué que son père lui achetait des appareils informatiques ou 
d'autres objets pour s'assurer qu'elle ne raconte rien à quiconque; elle ne voulait pas 
de ce matériel et désirait uniquement une vie plus agréable. B. lui a également confié 
qu'elle n'avait jamais eu de relations sexuelles avec un garçon. Selon elle, B. ne lui 
aurait pas menti sur cette question, car elles sont très proches.

C.7 C10, entendue par la police le 6 juin 2005 (A.2.29ss), a déclaré être une des 
meilleures amies de B. Bien qu'elles ne soient pas dans la même classe, elles se 
voient tous les jours à l'école à L2 ou en ville à L6. En outre, elle a déjà dormi à 
quelques reprises chez B. En date du 30 mai 2005, lors de la récréation, B. lui a 
raconté qu'elle s'était fait violer par son père. C7 était également présente lors de 
cette révélation. Auparavant, B. avait déjà fait part de ces faits à C6 et C5. Après cette 
déclaration, B. se sentait mal et pleurait. Elle avait peur de porter plainte, ne voulant 
pas que ses deux frères restent seuls. La mère de B. ne travaille pas et reste toujours 
à la maison. Celle-ci a dit à B. qu'elle était au courant des faits, tout en lui demandant 
de ne rien dire pour l'honneur de la famille. Elle l'a également menacée de se suicider. 
C10 a alors invité B. à manger chez elle, car cette dernière a l'habitude de se confier 
à sa mère, C4. C6 était également présente. Après le repas, B. lui a expliqué qu'elle 
avait été violée par son père. La première fois s'est déroulée à la maison, lorsqu'elle 
était âgée de 5 ans et que la mère de B. était hospitalisée. B. a ensuite été abusée 
lors de vacances en Espagne, alors qu'elle avait 11 ou 12 ans. Un jour, il l'avait suivie 
lorsqu'elle rentrait de la plage et l'avait violée. Elle s'était débattue mais il l'avait 
retenue par les bras. Celui-ci a tenté de récidiver au début de l'année 2005, alors que 
B. préparait un exposé pour l'école. C'était en fin de journée et son père s'est 
approché d'elle après avoir fermé le bureau à clef. L'arrivée du frère de B. lui avait 
permis d'y échapper. 

A l'issue de cette discussion, qui a duré environ vingt minutes, sa mère a conseillé à 
B. de porter plainte sans se préoccuper des conséquences familiales. B. a alors émis 
le désir de parler avec la médiatrice scolaire, suite à quoi sa mère l'a accompagnée 
à l'école. Avant le 30 mai 2005, C10 n'était au courant de rien. En revanche, elle 
trouvait étrange que B. s'enferme toujours à clef dans sa chambre. Désormais, elle 
se rend compte que B. a tenté de lui dire des choses depuis qu'elle a dormi chez elle. 
En particulier, elle lui avait raconté au printemps l'histoire d'une musulmane qui était 
arrivée au mariage en ayant déjà perdu sa virginité, en raison d'un viol survenu 
lorsqu'elle avait 5 ans. Dans l'histoire, la fille était aidée par sa belle-mère pour que 
le mari n'apprenne pas la vérité. B. lui avait également fait part de déclarations 
répétées de son père, selon lesquelles il ne lui en voudrait pas si elle arrivait au 
mariage en ayant déjà perdu sa virginité. S'agissant de la journée à la piscine, c'était 
le jour des 18 ans du frère de B. La mère de B. ne supportait pas que celle-ci soit 
près des garçons. En partant, B. leur a tout de même fait la bise. Le père de B. l'a 
alors grondée en albanais dans la voiture. Le lendemain, B. avait des griffures que sa 

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mère lui avait faites en l'empoignant. Suite à ces événements, B. s'est enfuie par la 
fenêtre en prenant un peu d'argent. A L6, elle a rencontré son cousin F1 à qui elle 
raconté les faits. 

C.8 C11 a été entendue par la police le même jour (A.2.31). Elle a expliqué être en classe 
avec B., une de ses amies. Elle n'a jamais dormi chez cette dernière. Lundi 30 mai 
2005, B. s'est retournée vers elle pendant la classe et lui a donné le carnet sur lequel 
était écrit "je me suis fait violer par mon père". C6 et B. sont ensuite sorties pour parler 
aux toilettes. Lors de la récréation, elles se sont réunies entre filles. B. a expliqué 
s'être fait violée par son père lorsqu'elle avait 3 ans, la dernière fois remontant à des 
vacances en Espagne. Depuis le début de l'année, B. a eu quatre crises d'angoisse. 
Elle a pleuré une fois à la gymnastique en raison d'une chanson qui lui rappelait de 
mauvais souvenirs. Une autre fois, elle a dû s'allonger dans les toilettes tellement elle 
pleurait. B. expliquait cette tristesse par le fait que sa mère était en dépression et 
qu'un de ses cousins se trouvait en prison.

C.9 En date du 20 juin 2005, C2 a été entendu par la police (J.1.5ss). Il a expliqué 
connaître B. depuis un ou deux mois. Sa petite amie la connaissait bien. B. n'est pas 
sa petite amie. Il la voyait régulièrement, car elle se déplaçait souvent à L6. Ils sont 
devenus de bons amis lors d'une soirée passée chez C10. B. pleurait et il est allé la 
consoler. Elle lui a dit que sa mère s'était enfuie de la maison et qu'elle voulait se 
suicider. Elle avait peur que sa mère mette fin à ses jours, car elle avait déjà essayé 
par le passé. Son père la cherchait, mais ses frères étaient plus occupés à jouer à la 
console. Le fait d'habiter près d'un chemin de fer faisait paniquer B. En allant la 
consoler, il savait qu'elle avait des sentiments pour lui, notamment en raison de ses 
regards. Ils se sont embrassés et c'est elle qui a fait le premier pas. Il n'y a rien eu 
d'autre et cela ne s'est jamais reproduit. Le lendemain, B. l'a appelé pour lui dire que 
sa mère avait été retrouvée et ils se sont revus plusieurs fois, pour aller au bowling 
ou pour faire les magasins. Elle lui avait proposé de sortir avec elle, mais par peur de 
la blesser il n'a jamais eu la franchise de lui dire non. Il lui disait qu'il allait réfléchir. B. 
l'a prévenu que la police viendrait lui parler, sans toutefois lui préciser ce qu'il devait 
dire. Selon lui, B. est une fille un peu coincée. A la maison, elle doit tout faire et sa 
mère est dépressive. Lors de la Danse sur la Doux, B. l'avait appelé et lui avait dit 
qu'elle n'était plus vierge, qu'elle avait été violée par son père. Il a été choqué et a 
tout fait pour abréger la conversation. Par la suite, ils se sont beaucoup moins vus et 
n'ont plus jamais été seuls. S'agissant du viol, il sait que B. s'est confiée à un 
prénommé C1 ainsi qu'à ses copines. Personnellement, il n'a pas cherché à en savoir 
plus sur ce sujet. B. est venue un week-end chez lui, mais ses parents étaient 
présents. C'était lors du samedi de la Coupe Philips et elle était accompagnée d'un 
copain et d'une copine. Concernant les cousins de B., il en connaît au moins quatre. 
Deux sont très forts physiquement. Un jour, l'un d'entre eux, prénommé F1, l'a 
interpellé dans la rue pour lui conseiller de ne pas fréquenter sa cousine, sans 
toutefois le menacer. Il lui a répondu qu'il ne s'était rien passé avec B. Il sait par ses 
copains qu'il ne faut pas toucher aux filles albanaises, surtout si elles ont un grand 
frère. Un jour, le frère de B. lui a également dit de ne pas toucher à sa sœur. Quant 

10

aux autres cousins, il s'entend bien avec eux et ils ne lui ont jamais fait d'allusions. 
Depuis la Danse sur la Doux, il a une petite amie. B. le sait et lui en a voulu un 
moment.

D. Par ordonnance du 30 mai 2005, le procureur général a ordonné l'examen médico-
légal de B. (G.1.3).

D.1 Dans son rapport d'examen médico-légal gynécologique du 1er juin 2005 (G.1.6ss), 
la Dresse M2, spécialiste FMH en gynécologie et obstétrique, a expliqué avoir 
examiné B. le 1er juin 2005, à 8h30. Celle-ci est une jeune patiente de 13 ans et demi. 
Paraissant légèrement plus âgée, elle est en bonne santé habituelle. Ses dernières 
règles datent du 21 mai 2005, tandis que les premières sont apparues à l'âge de 9 
ans et demi. Elle ne présente pas de maladie gynécologique ni d'opération 
gynécologique. Elle n'a aucune lésion visible sur le corps à l'exception d'une griffure 
de 8 cm de long, peu profonde, sur la face antérieure de l'avant-bras droit, provoquée 
par sa mère lors de l'altercation du dimanche 29 mai 2005. L'hymen est bien 
oestrogénisé et mesure sur tout le pourtour 5 mm. Il ne présente pas de lésion récente 
visible. Pour le reste, l'examen gynécologique est normal pour l'âge de la patiente, 
qui présente un stade pubertaire T5 selon Tanner. Sans tenir compte de l'examen 
complémentaire qui sera effectué par la Dresse M3, l'examen ne met pas en évidence 
de lésion vaginale ou anale. 

D.2 En date du 7 juin 2005 (G.1.9), la Dresse M3, consultante en gynécologie pédiatrique 
et sénologie, a effectué un examen complémentaire à celui de la Dresse M2, en 
particulier afin de déterminer si B. avait déjà perdu sa virginité. Il ressort de cet 
examen gynécologique que les organes génitaux externes de cette dernière sont 
oestrogénisés. Il en est de même de son hymen, semi lunaire. Son bord postérieur 
mesure 6 mm, est ourlé et présente une lacération entre 6 et 7 h de 4 mm avec un 
bord restant de 2 mm. En conclusion, le récit est cohérent, détaillé et répétitif. 
L'examen gynécologique est compatible avec un status post pénétration, la lésion 
étant ancienne. Il est donc considéré comme suspect. La patiente étant toutefois 
oestrogénisée, il n'est pas possible de l'affirmer formellement. Dans ce contexte, la 
Dresse M3 conclut à un abus sexuel probable.

D.3 L'Institut universitaire de médecine légale (IUML) de Lausanne a rendu les résultats 
de ses recherches ADN le 13 juin 2005 (G.2.2ss). Les analyses sur la présence 
éventuelle de sperme ou de matériel masculin sur B. se sont révélées négatives.

E. 
E.1 Par arrêt du 28 juin 2005 (D.26ss), la Chambre d'accusation a ordonné la mise en 

liberté provisoire d'A., tout en la subordonnant au respect par celui-ci de l'interdiction 
de tout contact, direct ou indirect, avec sa fille B. durant la durée de la procédure.

E.2 Par courrier du 20 septembre 2005 (N.1.4), D2, curateur de B., a informé le juge 
d'instruction qu'A. exerçait de très fortes pressions sur sa fille depuis sa remise en 

11

liberté, ayant notamment tenté d'entrer en contact par SMS avec sa fille à deux 
reprises, à la fin du mois de juillet 2005.

A la suite de la sommation du juge d'instruction du 21 septembre 2005 de respecter 
les conditions posées à sa mise en liberté provisoire, A., par son mandataire, a 
contesté avoir exercé la moindre pression sur sa fille, (N.1.10 et N.1.14).

Par courrier du 13 juin 2006 (N.1.19), D2 a constaté à l'adresse d'A. qu'il continuait à 
exercer une très forte pression psychologique sur sa pupille, malgré plusieurs rappels 
à l'ordre. Il a invité A. à cesser tout contact téléphonique avec les éducateurs et autres 
personnes s'occupant de sa fille. 

F.
F.1 Le juge d'instruction a ordonné l'édition du dossier OJI 892/2001 dirigé contre 

inconnu, pour mise en danger du développement de mineurs, actes d'ordre sexuel 
avec des enfants, infractions commises le 29 mai 2001, à L1, au préjudice de B. 
(P.46).

Entendue le 31 mai 2001 par la police, B. a expliqué qu'elle marchait le long de la 
route principale de L1 pour rentrer chez elle, le mardi 29 mai 2001, vers 19h00. Elle 
a alors été accostée par un cyclomotoriste et lui a demandé son identité. Dès cet 
instant, il lui a mis la main entre les jambes et lui a répondu "c'est personnel". Puis, il 
est parti vers le centre du village. Quelques jours plus tard, elle l'a revu en compagnie 
d'un de ses copains. Elle ne le connaît pas, mais elle  a pu donner une description 
partielle.

F.2 Le juge d'instruction a également ordonné l'édition du dossier MP 1404/02 (J.6.2). 

Après avoir confié des abus sexuels à sa maîtresse D3, B. a été entendue par la 
police le 18 mars 2002. Elle a expliqué que son père l'avait tirée par le bras pour 
qu'elle se mette sur ses genoux, devant l'ordinateur. Une fois immobilisée, il lui a 
baissé sa culotte. A son tour, il a enlevé son training, puis son slip. Pendant quelques 
minutes, il lui a introduit son sexe dans l'anus. Il en a également profité pour lui 
toucher le sexe et la poitrine. Le tout a duré environ 15 minutes. 

D'emblée, la police a relevé que le comportement et l'attitude de B. ne 
correspondaient pas avec la gravité des faits dénoncés, dans la mesure où elle était 
à l'aise, souriante et joviale. Son récit ne faisait qu'évoquer des généralités sans 
mentionner de détails.

Entendu par la police le 18 mars 2002, A. a nié en bloc les accusations de sa fille. Le 
13 mars 2002, sa femme s'est rendue à la gymnastique vers 20h30. Pendant qu'il 
jouait aux cartes sur l'ordinateur se trouvant dans le bureau, sa fille est venue sur ses 
genoux pour jouer un moment, soit environ un quart d'heure. Cela arrive 
fréquemment, car elle est très câline. Il l'a déjà mise en garde, car elle raconte souvent 

12

des histoires aux invités, ce qui met la famille mal à l'aise. Ce soir-là, elle s'est 
couchée vers 21h30. Il ne s'explique pas pourquoi elle a raconté qu'il l'aurait abusée. 
Il sait qu'elle se plaint de ne pas avoir de liberté, notamment, car il refuse qu'elle aille 
dormir chez une copine. Lui et son épouse ont remarqué que B. est très têtue. 
Lorsqu'elle veut quelque chose, elle s'y prend à plusieurs fois pour tenter d'obtenir 
leur consentement. Le soir en question, il était vêtu d'un training noir avec des raies 
blanches, d'un slip et d'une chemise claire. Son fils E2 s'est couché vers 21h00. En 
principe, ce dernier utilise l'ordinateur se trouvant à l'étage. Le comportement de B. 
n'a pas changé depuis le 18 mars 2002. A aucun moment, elle n'a montré une 
quelconque gêne avec lui. Elle lui a même raconté avoir mal dormi à cause d'un film 
violent qu'elle avait vu la veille. Il a précisé être un bon père pour ses enfants, car il 
leur offre des vacances d'été et d'hiver, des ordinateurs ainsi que des chaînes stéréo.

Pendant l'audition d'A., la police a reçu un appel téléphonique de l'épouse de ce 
dernier qui signalait que B. reconnaissait avoir tout inventé. Afin de clarifier la 
situation, l'inspectrice D4 s'est rendue au domicile familial. B. lui a alors expliqué 
qu'elle avait raconté cette histoire à la demande d'une tierce personne qui l'aurait 
interpellée le mercredi 13 mars 2002, alors qu'elle se rendait à l'école le matin. 
Aucune personne n'était présente lors de cette révélation et B. ne semblait pas être 
sous influence.

Le 20 mars 2002, B. a été réentendue par la police. A cette occasion, elle a dans un 
premier temps maintenu avoir agi ainsi à la demande d'un cyclomotoriste inconnu. 
Devant l'incohérence de ses propos, elle a finalement admis qu'elle avait elle-même 
inventé cette histoire.

F.3 En date du 27 mars 2006, C12, né en 1991 et présentant des troubles de la 
personnalité, a été inculpé de contrainte sexuelle commise au préjudice de B., pour 
avoir imposé à la jeune fille de lui faire une fellation durant la période de Noël 2005-
2006, au salon du foyer. Comme elle n'en avait pas envie, il lui a tenu la tête et l'a 
tirée vers lui. En même temps, il lui a touché le sexe puis il s'est jeté sur elle. A une 
autre reprise, au salon, il a sorti son pénis devant B., en lui tenant la tête avec une 
main et essayant de ramener son pénis avec l'autre vers elle. Enfin, à d'autres 
occasions, il a "doigté" B. dans le vagin. 

Par jugement du 4 juillet 2006, le Tribunal de la jeunesse de Genève a reconnu C12 
coupable de contraintes sexuelles et d'exhibitionnisme et a prononcé une mesure du 
droit pénal des mineurs (P.41 et P.45).

F.4 Le dossier tutélaire de B. a été transmis par la commune de L1 le 25 janvier 2010 
(J.2.2, S.45). 

G.
G.1 Entendu par le juge d'instruction le 31 mai 2005 (E.1ss), A. a confirmé ses 

déclarations faites à la police, notamment qu'il n'avait jamais touché sa fille B. Celle-

13

ci l'accuse, car elle ne peut pas sortir avec ses copines et des amis plus âgés. A la 
piscine, il l'a engueulée, car elle était avec des garçons de plus de 20 ans. B. désire 
depuis longtemps plus de liberté. Sa femme est plus stricte et ne veut pas qu'elle voit 
des garçons. B. voudrait sortir tous les jours, alors il l'accompagne. Son fils lui a appris 
qu'il aurait touché B. Cette dernière lui en veut, car elle ne peut pas sortir autant 
qu'elle le désire. Beaucoup de ses amies ont des parents divorcés et elle envie cette 
liberté. Il sait qu'elle communique sur internet avec des amis. Dans sa chambre, elle 
a tout le matériel qu'elle veut. S'agissant des faits de 2002, il a confirmé que sa fille 
avait fait des déclarations à la police et qu'elle avait ensuite dit que tout était faux.

G.1.1 En date du 30 septembre 2005 (E.26ss), le juge d'instruction a convoqué A. pour lui 
rappeler les conditions de sa liberté provisoire, à savoir l'interdiction de tout contact, 
direct ou indirect, avec sa fille. Ce dernier a indiqué qu'il vivait une situation difficile, 
qu'il avait beaucoup de travail, qu'il était innocent et enfin que sa femme faisait 
toujours de la dépression.

G.1.2 A. a été réentendu par le juge d'instruction le 16 novembre 2005 (E.28ss). A nouveau, 
il a nié tout abus sur sa fille. Selon lui, B. est comme une artiste qui joue un rôle. Il ne 
l'a plus vue depuis cinq mois et demi. Il ne se sent pas bien et est suivi par le Dr M1. 
D'après sa femme, B. a eu des relations sexuelles pendant toute une journée avec 
C2. C'était pendant la Coupe Philips. Il est pessimiste quant à la situation de sa famille 
et aimerait que sa fille soit réentendue. Il a payé plusieurs choses pour elle, pas pour 
qu'elle change d'avis, mais pour qu'elle soit au mieux. Toute la famille est fâchée 
contre B. et personne ne la croit. Néanmoins, il a invité ses fils à lui rendre visite, 
même s'ils sont réticents. Son fils E2 lui a dit que C10 avait téléphoné à B. pour lui 
poser des questions sexuelles relatives aux garçons. Il ne comprend pas comment 
l'Institut peut laisser faire ça. B. raconte toutes ces choses par jalousie. Suite à 
l'épisode de la piscine, il lui a dit qu'il lui "couperait la tête" s'il la voyait à nouveau 
avec un garçon. A son avis, cela explique pourquoi elle est allée trouver la police le 
lendemain, soit le 30 mai 2005. En Espagne, la famille de C13 était également venue 
avec eux. Ils séjournaient à 50m de distance, mais les familles mangeaient ensemble. 
Il n'a jamais touché B. et celle-ci est assez intelligente pour raconter des mensonges. 
Pendant cette période, sa femme était malade et il a dû tout faire à la maison. A 
l'époque où sa fille avait 5 ou 6 ans, son épouse avait été hospitalisée pour un 
problème de genou durant 4 à 5 jours. Cela fait 9 ans qu'elle est dépressive; elle a 
séjourné durant une semaine à L8 et est toujours suivie par le médecin. Elle n'a jamais 
cessé de prendre des antidépresseurs. Par ailleurs, il ne sait pas ce qui s'était passé 
lorsque sa fille a été entendue en 2000 par la police. Enfin, il aimerait être informé sur 
la santé de sa fille.

G.2 E1 a été entendu par le juge d'instruction le 9 juin 2005 (E.4ss). Sa sœur ne lui avait 
jamais parlé des agissements de son père avant sa fugue du dimanche 29 mai 2005. 
Il ne s'en serait jamais douté. La famille vit dans une maison à trois étages. Le salon 
et la cuisine où mangent les invités sont tout en haut. Au deuxième étage se trouvent 
sa chambre, celle de son frère, ainsi que la cuisine où la famille mange tous les jours. 

14

La chambre de ses parents, le bureau de son père et la chambre de B. se trouvent 
en bas. Il utilise également le bureau de son père, étant donné qu'il s'occupe un peu 
de la paperasse pour l'entreprise de celui-ci. Hormis de petits différents, les relations 
entre B. et ses parents étaient normales. Il n'a jamais vu son père commettre des 
actes d'ordre sexuel sur sa sœur. Cette dernière parle beaucoup et a souvent un avis 
opposé à ses parents. Selon lui, c'est parce qu'elle entre dans l'adolescence et qu'elle 
est entrée à l'école secondaire. Depuis quelques mois, elle demandait régulièrement 
à sortir, notamment les après-midi de congé et le samedi après-midi. Il a appris qu'elle 
avait un petit ami prénommé C2. S'agissant de sa mère, celle-ci s'énerve vite. Sa 
dépression a commencé lorsqu'il avait 5 ans. Elle avait arrêté de fumer et cela s'était 
empiré. Elle pique souvent des crises, mais cela va mieux après une journée. Elle a 
également été hospitalisée deux ou trois fois. Ces derniers temps, elle allait mieux 
jusqu'à l'arrestation de son père. Depuis, elle s'occupe du jardin et est un peu perdue, 
raison pour laquelle elle a prévu de prendre contact avec une psychologue de 
Neuchâtel parlant albanais. Son père n'a jamais commis de violences physiques 
graves lorsqu'il essayait de raisonner B., tout au plus une claque. En Espagne où ils 
sont allés l'année précédente, il n'a rien vu, car il sortait beaucoup et ne voyait sa 
famille que pour le repas. Il se souvient que sa sœur avait contacté la police par le 
passé, mais comme cela s'était vite terminé, il n'a pas cherché à en savoir plus. Par 
la suite, il n'a pas remarqué de changements dans la famille. 

G.3 A2 a été entendue par le juge d'instruction le 30 septembre 2005 (E.6ss). S'agissant 
de sa situation personnelle, elle a expliqué être arrivée en Suisse ainsi que s'être 
mariée il y a vingt ans. Elle a confirmé être malade. Elle ne prenait plus 
d'antidépresseurs depuis 3 ans, mais les problèmes survenus l'ont contrainte à 
recommencer un traitement. Elle a eu une psychiatre albanaise dans un centre à 
Neuchâtel; elle y est restée une semaine il y a 6 ans environ. Elle a également été 
hospitalisée pendant 3 ou 4 semaines, trois ans auparavant environ, pour une hernie 
discale. Jamais elle n'a vu d'attouchements de son mari sur B. et elle n'en avait jamais 
entendu parler avant que la police le lui annonce. Un jour, B. est rentrée à la maison 
en pleurant. Celle-ci lui a expliqué avoir été importunée par un motocycliste. Le 
lendemain, le même événement s'est produit, mais l'homme était cette fois en voiture. 
Le jour d'après, sa fille n'est pas rentrée et elle s'est inquiétée. Avec son mari, ils 
n'étaient pas sûrs qu'elle dise la vérité. Perturbée, elle est allée voir la police ainsi que 
la maman de la meilleure amie de sa fille. Or, rien ne concordait entre ce que disait 
l'amie de B. et sa mère. Elle ne fait pas confiance à cette dame, car elle a appris 
qu'elle se droguait. S'agissant des faits de 2002, elle n'a jamais menacé B. de quoi 
que ce soit, ce n'est pas le genre de la famille. Selon elle, c'est impossible que son 
mari ait pu abuser de B. Il en est de même pour les faits de 2005. Quand B. allait se 
coucher, elle allait dans sa chambre pour lui demander si tout allait bien. La porte 
n'était pas fermée à clef, mais il y avait une inscription sur la porte pour indiquer s'il 
était permis d'entrer ou non. Elle ne s'est jamais posée la question de savoir si ses 
enfants fermaient leur porte à clef. Selon elle, B. fermait la porte à clef lorsqu'elle allait 
se doucher ou s'habiller. C'était une question de pudeur, car les enfants n'ont pas été 
habitués à se déshabiller devant leurs parents. Elle sait que B. allait parfois sur 

15

internet. Tout comme elle, son mari n'est pas du genre à exercer des pressions sur 
B. ou à lui faire peur. Ce sont des personnes civilisées qui connaissent les valeurs de 
la vie. Enfin, elle a expliqué ne pas comprendre pourquoi sa fille avait inventé toutes 
ces histoires alors qu'ils ne veulent que son bonheur. A l'instar de son mari, elle a 
demandé à être informée de l'état de santé de sa fille.

G.3.1 A l'issue de son audition, A2 a déposé des écrits albanais qui ont été traduits et 
produits au dossier (E.9ss).

En bref, il en ressort qu'elle a consulté des médecins qui lui ont dit que B. prenait de 
la cocaïne. La commune et le médiateur ont étouffé l'affaire. Par ailleurs, elle a 
également retrouvé deux ampoules d'injection dans la poubelle, ainsi que des 
cheveux, des ongles et du métal sous ses propres oreillers et ceux de son mari. B. a 
raconté à ses frères que leur mère se prostituait, ce qui est faux. C4 a trompé B. et 
l'a manipulée pour qu'elle envoie son père en prison. Un jour et alors qu'elle prenait 
le café avec cette dernière, B. et sa copine C10 sont parties faire un tour pendant un 
long moment. Selon elle, elles étaient en train de faire l'amour dans l'appartement 
d'un garçon. S'agissant de la dispute à la piscine, une Suissesse lui a dit que B. 
prenait de la cocaïne. Lorsqu'elle a demandé à B. de prendre ses affaires, celle-ci lui 
a répondu "ferme ta gueule et laisse-moi tranquille". Suite à la fugue de B., elle l'a 
retrouvée devant la maison de C4. Elle a essayé de la faire rentrer, mais cette 
dernière a tenu B. par le bras et lui a dit "non, je ne la lâcherai pas car on va gagner 
de l'argent". Cette femme est une sorcière qui fait de la magie noire. Toute cette 
histoire est un coup monté. Au tournoi de la Coupe Philips, elle a aperçu B. embrasser 
C2 dans le vestiaire. Ils se sont caressés. Un autre jour, B. est allée voir sa copine 
monter à cheval. Deux garçons sont arrivés. Elle a vu B. en embrasser un derrière le 
manège. Ces garçons n'étaient présents que pour le sexe. En raison du jeune âge de 
B., elles et son mari sont d'accord de lui pardonner si elle avoue la vérité.

G.4 En date du 24 janvier 2006, le juge d'instruction a entendu C13 (E.31ss). Il a indiqué 
que B. était amie avec sa fille et qu'il faisait du football depuis huit ans avec A. Les 
deux familles sont également parties ensemble en Espagne. Elles séjournaient dans 
des immeubles différents, distants de 200 à 300m. Sa fille passait la majeure partie 
du temps avec B., même si cette dernière était beaucoup moins sportive. B. était plus 
grande en taille que sa fille. A. était assez sévère avec B., plus qu'avec les garçons. 
Ceux-ci avaient moins de caractère qu'elle. Le souci d'A. était que B. ne reste pas 
seule et puisse passer du temps avec une copine de son âge pendant les vacances. 
Durant ces vacances, il n'a rien remarqué de particulier. Il arrivait à A. de gronder B., 
parce qu'elle rentrait trop tard, soit vers minuit. Quand cela se produisait, il allait la 
chercher. Par ailleurs, il ne peut pas croire qu'A. ait commis des actes contraires à la 
pudeur avec sa fille en Espagne. Pratiquement tous les soirs, les repas se faisaient 
ensemble. B. n'a jamais semblé perturbée. Après les vacances d'Espagne, il est 
arrivé deux ou trois fois que sa fille dorme chez B. Il pourrait mettre sa main au feu 
que rien ne s'est passé à L1, car A. ne pense qu'à travailler. Ce dernier fait également 
beaucoup de choses avec ses enfants; il est le premier lorsqu'il s'agit d'organiser un 

16

événement pour le football. Il a précisé qu'A. lui avait téléphoné dernièrement à sa 
sortie de prison, car il avait besoin de parler. Il ne lui a en revanche pas dit de quoi il 
était accusé, partant du principe qu'il était déjà au courant.

G.5 Le juge d'instruction a auditionné D8 le 9 mars 2006 (E.34ss). Celui-ci a expliqué avoir 
été le voisin de la famille jusqu'au déménagement de cette dernière, soit de 1993 à 
2001. Les relations de voisinage étaient bonnes. Il aidait A. pour traduire certains 
papiers et celui-ci lui laissait ses clefs de maison afin qu'il s'occupe du courrier et des 
plantes pendant les vacances. A. s'est parfaitement intégré au village. Il a toujours 
été surpris de la manière avec laquelle celui-ci s'occupait de sa famille, malgré le fait 
qu'il soit musulman. En effet, il travaillait à L9 et s'occupait du ménage lorsqu'il rentrait. 
Il conduisait également les enfants à gauche et à droite. Il n'a jamais eu de soupçons 
sur A. A sa sortie de prison, A. est passé chez lui, mais ne lui a pas donné de détails. 
Il n'était pas assez proche de lui pour dire s'il était plus autoritaire avec les filles 
qu'avec les garçons. Il a rarement discuté avec A2, car elle avait de la peine à 
s'exprimer en français. De plus, elle était souvent malade.

G.6 C1 a été entendu par le juge d'instruction en date du 10 mai 2006 (E.36ss). Il a relevé 
avoir fait la connaissance de B. sur le site internet MSN. Il y a une année, ils parlaient 
fréquemment ensemble, mais les discussions n'ont jamais tourné autour du sexe. Ils 
se sont ensuite vus en compagnie d'autres amis, comme C2, C7 et C10, par exemple 
pour aller au bowling. Ils se retrouvaient dans la journée, mais pas le soir. Ce n'était 
pas toujours le week-end. Ils sont devenus très proches et elle se confiait à lui. Il n'a 
jamais été le petit ami de B. Elle voulait sortir avec lui, mais ça ne l'intéressait pas. Ils 
ne se sont jamais embrassés, bien qu'elle ait essayé une fois. Sur internet, elle lui a 
dit s'être fait violer par son père, sans en expliquer les détails. Elle lui a aussi expliqué 
que sa mère était souvent à l'hôpital, qu'elle devait beaucoup s'occuper de ses frères 
et qu'elle ne pouvait pas rester seule avec son père. Un jour, elle lui a dit sur MSN 
qu'elle voulait quitter la maison et fuguer. Il lui a proposé de venir chez lui. Il l'a 
rencontrée en ville avec C2 et C3. Elle leur a expliqué ses problèmes et s'est mise à 
pleurer. Ensuite, le cousin de B. est arrivé et il a dû partir. A sa connaissance, B. a 
raconté à ses frères ce qui se passait à la maison et son père a tout nié. Il ne sait pas 
si elle parlait avec d'autres garçons sur internet. Après cet épisode, ils n'ont quasiment 
plus eu de contact. Il lui a rendu une fois visite à l'Institut et elle lui a dit qu'une 
procédure pénale était ouverte. B. lui a dit que sa mère l'avait appelée quelques fois 
et elle avait peur qu'elle se suicide. Elle avait également peur de se faire kidnapper, 
car, selon elle, elle se faisait suivre. Enfin, elle n'est venue qu'une seule fois chez lui. 
C'était un après-midi, en semaine, après lui avoir dit qu'elle voulait fuguer. Ses 
parents n'étaient pas là. Ils ne sont restés que cinq minutes avant de retourner au 
collège. 

G.7 Entendu par le juge d'instruction le 8 juin 2006 (E.39ss), C2 a confirmé ses 
déclarations faites à la police. Il a précisé que, lors de la soirée passée chez C10, 
sauf erreur au printemps ou en été 2005, ils étaient cinq et n'avaient pas bu d'alcool. 
Lorsque B. lui a annoncé au téléphone qu'elle n'était plus vierge, cela ne l'intéressait 

17

pas vraiment. C'est lui qui lui avait donné son numéro de téléphone. Ensuite, il ne l'a 
plus revue, car il ne voulait plus rien savoir de ses histoires. Il est exact qu'il a vu B. 
à la Coupe Philips 2005, mais ils n'ont parlé que de football. Avant cette compétition, 
elle était venue une fois chez lui. Il avait dû passer chez lui pour dire bonjour à son 
père, mais il y avait également C6 et C8. Il ne s'est rien passé de particulier. En outre, 
il a confirmé ne jamais être sorti avec B. et ne pas avoir correspondu avec elle par 
internet. S'agissant des déclarations de C1 (E.37), selon lesquelles il serait sorti avec 
B., ce n'était qu'une rumeur. Selon lui, cette rumeur a été lancée, car lui-même et B. 
n'avaient pas de petit ami à l'époque et celle-ci lui courait après. Il n'a parlé à personne 
des histoires d'B.

G.8 C14 a été entendue par le juge d'instruction le 7 juillet 2009 (E.42ss). Elle a déclaré 
connaître B., car elle habite à L1 et était à l'école avec elle. A l'époque, elle ne sortait 
pas et B. avait plus de permissions qu'elle, par exemple pour aller à la piscine l'après-
midi. A partir de la 3e année, B. est allée au collège à L2 alors qu'elle allait au collège 
à L10. Elles n'ont plus vraiment gardé de contact, jusqu'à ce qu'elle commence à 
sortir en 2008. Il est exact que sa famille est allée en vacances en Espagne avec la 
famille. Les repas et les sorties se faisaient ensemble. Elle n'est allée qu'à une seule 
reprise avec sa famille en Espagne. Elle est également partie une semaine avec la 
famille à Loèche-les-Bains, sauf erreur avant l'Espagne. Elle ne se rappelle pas si les 
repas de midi se faisaient de manière commune, ni s'ils consistaient en des 
sandwiches. Lors des vacances en Espagne, elle n'a rien remarqué de particulier. 
Elle n'a pas eu l'impression qu'A. surveillait tout le temps sa fille. Bien qu'ayant le 
même âge qu'elle, B. était plus grande et voulait parfois s'habiller de façon plus 
provocante. Celle-ci a toujours fait plus âgée. Pendant le séjour, B. dormait sur le 
canapé du salon et n'avait pas de chambre, au contraire de ses frères et de ses 
parents. Son comportement était normal. Elle n'a rien remarqué de spécial et n'a pas 
ressenti de sentiment particulier envers A. Il a toujours eu un comportement correct 
avec B., y compris lorsqu'elle était en maillot de bain. Ces derniers temps, elle a croisé 
par hasard B. à L6. Elle a expliqué à B. que s'il s'était passé quelque chose en 
Espagne, elle le lui aurait forcément raconté, car elles se disaient tout. B. lui a répondu 
que c'était probablement lors d'autres vacances, car elle confondait les années. Elle 
lui a également raconté qu'elle ne voulait plus voir sa mère, car elle avait trahi sa 
confiance. S'agissant de E1, B. lui a dit qu'il ne la soutenait que partiellement, en 
raison du fait qu'il travaillait pour son père. Son autre frère avait quant à lui des 
problèmes d'alcool. Elle a revu B. à une autre occasion et lui a dit avoir été convoquée 
devant le juge d'instruction. B. lui a répondu qu'elle était au courant et elles n'ont pas 
beaucoup parlé. Un jour, elle a rencontré par hasard la mère de B. à la gare. A cette 
occasion, celle-ci lui a dit que son mari n'avait rien fait. Quelques années en arrière, 
sauf erreur en 3e année, B. lui avait raconté que des garçons l'avaient touchée, avant 
de finalement avouer que ce n'était pas vrai. Lorsqu'elles avaient 8 ou 9 ans, elle avait 
dormi chez B. Celle-ci lui avait alors expliqué s'être fait toucher et violer par son père 
dans le bureau du 2e étage de la maison. Elle avait été surprise par cette révélation. 
B. lui avait également dit qu'elle regardait ses parents faire l'amour par le trou de la 
serrure, ce qui l'avait choquée. Dans sa chambre, B. avait toutes les chaînes. La nuit 

18

où elle a dormi chez elle, B. avait regardé les séries roses sur RTL9 tandis qu'elle 
s'était endormie. Elle ne se souvient pas avoir vu de personnes nues à l'écran et cet 
événement ne s'est produit qu'à une seule reprise. Lorsqu'elles avaient 10 ans et que 
B. était sa meilleure amie, elle lui parlait souvent de ses petits amis. Un jour, elles 
étaient allées marcher avec un garçon deux ans plus vieux qu'elles. B. lui avait alors 
demandé de tenir son MP3 et de marcher pendant qu'elle restait en retrait pour 
s'embrasser avec le garçon. Lorsque B. lui a annoncé avoir été violée, elle a trouvé 
ça "un peu spécial". Elle a pensé que ce n'était pas possible. Selon elle, B. était 
jalouse de son frère. A l'âge de 10 ans environ, son frère avait reçu un nouvel 
ordinateur qu'il avait installé au 2e étage de la maison et B. en était très jalouse. A 
cette époque, sa mère trouvait B. un peu culottée, mais n'avait rien contre elle. En 
outre, la témoin a précisé ne jamais avoir discuté de cette affaire avec A. Ce dernier 
n'a pas eu de comportement équivoque à son encontre. Il est, par contre, venu un 
jeudi soir voir ses parents. Elle était au volley à L11. Il a demandé à ses parents si 
elle pouvait venir témoigner. Elle a précisé qu'à son avis, cela devait être la veille du 
jour où elle a croisé B. Elle est cependant certaine que c'était en 2009, car elle a 
commencé le volley à L11 cette année-là. Enfin, elle a du mal à se situer dans le 
temps. Par exemple, elle n'est pas capable de dire ce qu'elle a mangé la veille. 

G.9 C15 a également été auditionnée le 7 juillet 2009 (E.46ss). Elle a expliqué connaître 
la famille par le biais du football. B. était une amie de sa fille et est venue à quelques 
reprises chez eux. Sa fille est aussi partie à Loèche-les-Bains avec la famille. Pour 
sa part, elle a mangé une fois chez les parents, qu'elle considère comme des 
connaissances et non des amis. A. leur avait trouvé un appartement à 100m du sien 
en Espagne. La journée, tout le monde allait à la plage, mais elle préférait rester à 
l'appartement. La famille était également avec des amis albanais. Les deux familles 
ont mangé deux ou trois fois ensemble le soir. Elle a situé ces vacances entre 2000 
et 2002, car en 2003, elle était partie avec sa famille en Espagne, près de la frontière 
française et, en 2004, en Italie. Au cours de ces vacances en Espagne, elle n'a rien 
remarqué de particulier concernant B. et sa famille. A l'époque, elle la trouvait assez 
culottée. La famille avait pour caractéristique d'être assez directe dans ses questions. 
Un soir, elle a dit à son mari qu'elle avait envie de manger ailleurs qu'avec eux. Elle 
n'a pas vraiment parlé avec A2, car elles avaient du mal à se comprendre. Elle n'a 
pas non plus parlé seule avec A. ou sa fille. Par ailleurs, elle n'a jamais été contactée 
par la famille concernant cette procédure. A. était venu chez elle annoncer à son mari 
qu'il avait un cancer. S'agissant des déclarations de sa fille, elle a précisé qu'A. avait 
plutôt discuté avec son mari. Elle ne se souvient pas s'il lui a demandé si leur fille 
pouvait témoigner. Depuis cette affaire, elle n'a pas beaucoup revu la famille. Elle n'a 
pas parlé à B. Enfin, elle a précisé que sa fille ne croyait pas B. Selon elle, c'est parce 
que sa fille n'a rien vu et B. ne lui a jamais fait de confidences. Si elle avait su ce qui 
s'était passé en Espagne, elle serait intervenue, mais elle n'a rien vu. Elle n'a pas 
remarqué qu'A. était plus sévère avec sa fille qu'avec ses fils. En outre, ce n'est pas 
un homme du genre à regarder les filles en dessous.

19

G.10 Entendue le 7 juillet 2009 par le juge d'instruction (E.49ss), D5 a expliqué être 
enseignante depuis 25 ans et médiatrice depuis 17 ans à l'école secondaire de L2. 
Elle a eu B. en classe lorsqu'elle était enseignante. Elle a précisé ne jamais avoir eu 
de contact avec les parents, qu'elle ne fait que croiser au village. Lorsque B. est 
entrée en 7e année, elle a connu des problèmes à la gymnastique, notamment des 
malaises et des coups de chaleur. Un jour, B. est tombée dans les pommes et elle l'a 
amenée dans la salle d'accueil. C'est alors que B. lui a confié que sa mère était 
dépressive et qu'elle se faisait du souci pour elle. B. était très gentille et une très 
bonne élève. Suite aux propos tenus avec sa mère, plusieurs entretiens ont eu lieu 
avec la médiatrice. Vers la fin de l'année, B. est venue avec une amie et la mère de 
celle-ci. A cette occasion, elle a parlé des abus de son père, sans toutefois entrer 
dans les détails. Elle l'a alors immédiatement conduite chez le Dr M1. Après le 30 mai 
2005, B. n'est plus revenue à l'école à L2. Suite à cela, elle l'a revue quelques fois 
lors de quelques visites à l'Institut. Celle-ci lui a remis plusieurs lettres après le 30 mai 
2005 dont une à lire devant la classe, ce qui a été fait, sauf erreur, à la mi-juin 2005. 
En habitant le même village, les gens parlent beaucoup dans le vide et c'est pénible. 
Elle n'a pas parlé de ces histoires, à part un peu avec C4.

G.10.1 Trois lettres écrites par B. ont été versées au dossier. 

La première lettre est adressée à D5 (E.51). B. y explique la difficulté de la situation. 
L2 lui manque, mais elle est décidée à aller jusqu'au bout. Elle espère que ses 
copines ont pu surmonter toutes ces histoires. Enfin, elle remercie longuement D5, 
qui est la seule personne adulte à l'avoir aidée avec C4.

La deuxième lettre, écrite depuis l'UHPA à L12, est également adressée à D5 (E.52). 
B. lui rappelle à quel point elle a eu de la chance de la connaître, notamment car elle 
lui a donné le soutien que sa mère n'a jamais su lui donner. Pendant les vacances 
d'été, elle a eu plusieurs crises et a dû être emmenée en ambulance ainsi qu'en 
hélicoptère à l'hôpital. Elle précise ne pas du tout regretter sa plainte. Même si c'est 
terriblement dur, elle est fière d'avoir accompli tout ce chemin. Elle remercie encore 
D5 et C4.

La dernière lettre est adressée à l'ancienne classe de B. (E.54). Cette dernière 
explique en substance qu'elle n'apprécie pas vraiment le fait d'être à l'Institut. Il ressort 
surtout de cette lettre qu'elle aimerait que les rumeurs sur son histoire cessent. Ayant 
déjà du mal à se regarder dans un miroir, les choses qu'elle a entendues la blessent 
énormément, ainsi que ses frères. Enfin, elle explique avoir été abusée (violée) par 
son père à l'âge de 6 ans. Ayant enfin eu le courage de porter plainte, elle conseille 
à tous ceux qui ont vécu pareille mésaventure de ne pas attendre avant d'en parler.

G.11 Entendue par le juge d'instruction le 8 juillet 2009 (E.55ss), C10 a confirmé ses 
déclarations faites à police. Elle se souvient que B. lui avait confié qu'elle aurait été 
victime de viol par son père alors que sa mère était absente de la maison en raison 
de son hospitalisation et qu'elle avait connu des problèmes avec son père lorsqu'elle 

20

était petite et dormait avec lui. Actuellement, elle est toujours amie avec B. et la 
rencontre au moins une fois par mois. B. a commencé à se confier seulement en fin 
de 7e année, certainement parce qu'elle avait besoin d'apprendre à connaître les filles 
de la classe avant de se confier. En effet, c'était surtout les copines qui faisaient part 
à B. de leurs petits problèmes de filles, et non l'inverse. En dehors de ça, B. a toujours 
été une fille très rayonnante. Le lundi 30 mai 2005, B. a dormi chez elle et ses parents 
sont venus comme des furies. A2 hurlait et tapait sur la porte de la maison. Sa mère 
a appelé la police qui est toutefois arrivée après leur départ. Le lendemain, B. s'est 
rendue à l'Institut. Les deux filles ont ensuite correspondu par lettres. Par peur, elle a 
avoué être moins sortie à partir de ce moment-là, car la famille lui avait fait des 
menaces ainsi qu'à sa mère. Lorsqu'A. la croisait elle ou sa mère, il ralentissait et les 
regardait de travers. Un jour, elles ont croisé A2 à la Coop à L2. Cette dernière les a 
insultées. B. est une fille très forte, cependant elle trouve que l'affaire prend du temps. 
Elles ont un peu parlé de l'avancement de l'affaire. Toutefois et afin de ne pas 
l'influencer en vue de l'audition, B. n'a pas souhaité revenir sur les actes de son père. 
En effet, celle-ci ne voulait pas faire comme son père, qui était allé trouver C14 avant 
que celle-ci soit auditionnée. D'après ce qu'a dit C14 à B., A. est venu chez elle lui 
dire qu'elle devait témoigner, en particulier par rapport aux vacances en Espagne. 
Par ailleurs, elle n'a aucun contact avec le grand frère de B. Quant au petit frère, elle 
le croise de temps en temps. Elle ne sait pas si B. a porté plainte contre un dénommé 
C12.

G.11.1 Lors de son audition, C10 a donné au juge d'instruction deux lettres qu'elle avait 
reçues de B. (E.58ss). Dans la première lettre, B. explique qu'elle va mieux et que 
son placement à l'Institut est la meilleure solution pour la sécurité de tout le monde. 
En revanche, la deuxième lettre fait état d'une certaine lassitude. B. explique avoir 
parfois envie d'en finir. 

G.12 En date du 8 juillet 2009, C4 a été entendue par le juge d'instruction (E.61ss). Elle a 
expliqué connaître B. depuis que sa fille C10 est entrée en 7e année à l'école de L2. 
B. est vite devenue une très bonne amie de sa fille. Selon elle, chacune a dormi une 
fois chez l'autre avant le 30 mai 2005. Avant que C10 dorme chez B., elle était allée 
rencontrer la famille. A cette occasion, A2 lui avait dit que B. s'enfermait dans sa 
chambre. B. était déjà grande en taille et en prestance. Elle s'est tout de suite bien 
entendue avec elle. Environ un mois avant le 30 mai 2005, B. avait fait une crise 
d'angoisse alors qu'elle mangeait chez elle. Ce jour-là, sa mère était absente et B. 
devait préparer le repas de midi pour son père. Une fois sa mère rentrée, B. était 
retournée chez elle. B. étant une fille posée, cette crise lui avait paru étrange. Elle lui 
avait conseillé d'en parler à sa mère. Le 30 mai 2005, sa fille lui a demandé si B. 
pouvait venir manger à la maison. Elle en a déduit qu'elle avait eu des soucis avec 
ses parents en raison de l'épisode de la piscine. De plus, la mère de B. et son oncle 
était venus le soir précédent sonner à la maison pour demander où se trouvait B. Elle 
l'ignorait, mais elle avait alors expliqué la crise d'angoisse de B. à l'oncle. Celui-ci était 
très surpris. Le 30 mai 2005, à l'issue du repas de midi, B. a voulu monter dans la 
chambre pour lui parler. Elle lui a alors expliqué que son père abusait d'elle depuis 

21

longtemps. Se remémorant la crise d'angoisse, elle a tout de suite pensé que B. disait 
la vérité. Elle lui a expliqué que c'était grave, puis lui a demandé ce qu'elle voulait 
faire, par exemple aller voir la police. B. voulait aller voir la médiatrice. Elles ont 
attendu l'heure de l'école avant d'aller voir D5 qui a pris le rendez-vous avec le 
médecin scolaire. Elle regrette toutefois d'avoir accepté, car le Dr M1 est également 
le médecin de la famille, ce qu'elle ignorait à l'époque. La consultation a duré une 
heure, puis B. a été vue par le secrétaire communal M. D6 et, enfin, par la police. 
Ensuite, on lui a demandé si B. pouvait venir dormir chez elle pour la nuit, tout en lui 
précisant que cette dernière ne devait pas avoir de contacts avec ses parents. Le soir 
même, A2 et son frère sont venus devant sa maison. La mère de B. hurlait et injuriait 
sa fille en albanais, notamment en criant "putana". Cela a engendré une situation de 
panique générale. Son fils est sorti avec le fusil, car il a eu peur pour leur vie. Par la 
suite, sa famille lui a reproché d'avoir accueilli B., car elle a eu peur. Pour se changer 
les idées, elle a décidé de changer de lieu de travail. Elle a commencé de travailler à 
la T1, à L1. A. en était client et est intervenu plusieurs fois auprès de la patronne pour 
signifier sa désapprobation. Une fois, A2 a essayé de lui parler, mais une personne 
est arrivée au même moment. Désormais, elle évite tout contact avec la famille. A. 
est venu le lundi précédent à la T1 pour demander si elle y travaillait toujours. Elle ne 
sait pas pourquoi il a fait ça, mais elle a peur de revivre ce qu'elle a vécu fin mai 2005. 
Elle a difficilement revu B. depuis, car beaucoup de démarches devaient être 
effectuées. Depuis, elle la croise de temps en temps. Il lui est arrivé de recroiser A2, 
notamment dans des fêtes de village, mais elle continue de l'éviter. Elle l'avait 
également croisée à la Coop à L2 avec sa fille. Elles étaient parties, car elle s'était 
mise à les insulter. En outre, elle a précisé que B. ne lui avait jamais parlé de faits 
précis concernant cette affaire. Elle ne s'est jamais permise de lui en demander. Par 
contre, B. lui avait dit qu'elle avait retiré une plainte quelques années auparavant, car 
sa mère l'avait menacée de se suicider. En revanche, B. ne lui a jamais parlé d'une 
plainte déposée le 30 mai 2001. Au vu des circonstances, elle comprend mieux 
pourquoi B. paraissait plus mûre que les filles de son âge, bien qu'elle ne s'habillait 
pas de manière plus osée qu'elles.

G.13 Le juge d'instruction a entendu C7 le 8 juillet 2009 (E.65ss). Elle a confirmé ses 
déclarations faites à la police, tout en précisant qu'elle ne se rappelait pas de tout. 
Elle a précisé qu'elle suivait certains cours avec B. en 2004-2005. Jusqu'aux 
événements de mai 2005, elles étaient des amies proches. B. est une fille enjouée, 
souriante et chaleureuse. Jamais elle ne laissait transparaître ses soucis, raison pour 
laquelle certains ont pu mettre en doute ses déclarations. Il n'y a pas eu de 
changement dans l'attitude de B. avant et après ses déclarations. Il est arrivé à B. de 
faire des crises de larmes ou d'angoisse durant les deux mois qui ont précédé le 30 
mai 2005. Elle n'en comprenait pas la raison. Quand elle est allée dormir chez la 
famille, elle n'a rien remarqué de particulier dans le comportement de B. ou de son 
père. En revanche, il était étonnant que B. ait autant de choses dans sa chambre à 
son âge, à savoir un ordinateur, un frigo, une chaîne stéréo, une sorte de chaise 
longue. Il ne lui semble pas qu'elle avait une télévision. Par la suite, B. lui a dit que 
son père lui offrait tout ça pour qu'elle se taise. Lors de la première année passée par 

22

B. à l'Institut, elles ne se sont revues qu'à quelques reprises. Elles n'ont plus reparlé 
de ce que B. avait subi par son père, mais uniquement de sa situation familiale. Elles 
n'ont jamais discuté de cette procédure. Vu qu'elles ne sont plus dans la même école, 
leurs relations ne sont plus les mêmes. B. ne lui a jamais parlé d'une plainte qu'elle 
aurait déposée le 30 mai 2001 contre un motocycliste, ni d'un souci qu'elle aurait 
rencontré avec C12.

G.14 En date du 8 juillet 2009, le Dr M1, délié du secret médical par B. (E.70), a été 
auditionné par le juge d'instruction (E.67ss). Il a confirmé que D5 l'avait appelé le 30 
mai 2005. Il a ensuite vu B. pendant environ une demi-heure. Elle lui a expliqué avoir 
été attouchée par son père depuis plusieurs années, lorsque sa mère était absente. 
Elle lui a avoué avoir perdu sa virginité à plusieurs reprises lors de vacances en 
Espagne durant l'année 2004. Depuis, elle n'avait plus de problèmes, car elle pouvait 
s'enfermer à clef dans sa chambre. Le 29 mai 2005, elle en a parlé à un de ses frères 
et à un cousin. Ceux-ci étaient scandalisés et avaient l'air d'être du côté de B. Elle 
était prête à ne plus retourner chez elle et à poursuivre les démarches tout en étant 
consciente des conséquences. La goutte qui a fait déborder le vase était le fait que 
son père lui avait fait des remarques sur les garçons qui tournaient autour d'elle à la 
piscine. B. lui a paru sincère. Il n'a pas cherché les détails de ce qui s'était passé. Il 
la connaît depuis 1999 et l'a vue grandir. Elle a toujours fait plus mûre que son âge. 
Elle est également plus grande en taille et a été réglée plus vite, soit en mai 2002. 
Lors de l'entretien, elle n'était pas hystérique. Au contraire, elle lui a parue comme 
soulagée de pouvoir enfin dire ce qu'elle avait sur le cœur. Il était mal à l'aise, car il 
côtoyait également A. en dehors de ses activités de médecin, soit à la société de 
gymnastique du village. Le jour en question, il a été surpris que B. ait vécu ça. Celle-ci 
consultait peut-être un peu plus que la moyenne, mais rien de choquant. En raison 
de la langue, elle prenait elle-même ses rendez-vous alors que les enfants de son 
âge passent généralement par leurs parents. Il l'a revue en date du 17 novembre 
2005, car elle voulait montrer à sa famille qu'elle ne prenait pas de drogues. Une 
recherche de toxiques a donc été effectuée dans ses urines. Le résultat était 
totalement négatif. Lors de visites médicales en avril 2008, il a un peu reparlé des 
faits du 30 mai 2005, sans toutefois approfondir. Un jour, A. est venu au cabinet se 
plaindre de cette histoire. Ce dernier n'a jamais avoué et avait également l'air sincère. 
Il a été très surpris que la famille continue de venir le voir, même s'il n'est pas sûr que 
les parents soient au courant de la consultation du 30 mai 2005. Par ailleurs, il n'a 
pas eu connaissance d'une plainte pénale déposée par B. le 30 mai 2001, ni le 26 
mars 2006. Enfin, il a précisé qu'il n'aurait jamais pu répondre de cette manière sans 
pouvoir consulter ses notes figurant au dossier médical de B., notes qu'il a déposées 
à l'issue de l'audition (E.71). Quelques jours plus tard, il a également produit le dossier 
médical de B. (P.52ss).

H.
H.1 Par ordonnance du 27 avril 2006 (G.4.3), le juge d'instruction a ordonné une expertise 

de crédibilité des déclarations de B. et a désigné en qualité d'experte M4, 
psychologue diplômée FSP/SSPL, experte en psychologie du témoignage. 

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H.1.1 Dans son rapport du 10 juillet 2006 (G.4.8ss), l'experte explique avoir basé son 
expertise sur le dossier officiel, les cassettes d'enregistrement des auditions officielles 
ainsi que l'entretien (filmé) qu'elle a eu le 13 juin 2006 avec B. Elle décrit ensuite sa 
démarche méthodologique, puis, se référant au dossier de la cause, elle résume 
notamment les déclarations des personnes entendues, à savoir C5, C6, C7, C10, 
C11, E1, C2, A2, C13, D4, C1 et A. Dans son rapport, elle retranscrit de longs extraits 
de l'audition de la plaignante à la police des 18 mars 2002, 20 mars 2002 et 30 mai 
2005 ainsi que dans le cadre de l'exploration du 13 juin 2006.

Lors de cette dernière audition, B. est revenue sur les faits. Elle a dit que lorsqu'elle 
avait 6 ans : "Il a commencé à me toucher et tout. Je ne comprenais pas. Je sais pas. 
Il voulait que je le touche aussi." Elle se souvient que son père lui a dit : "Regarde-
moi comme je sais bien te toucher alors fais-le aussi bien". Elle ne savait pas ce 
qu'était un pénis : "C'était la première fois que j'en voyais un. Je savais pas quoi faire. 
Je comprenais toujours pas ce qui arrivait. Les autres enfants à l'école parlaient pas 
de leur père comme moi j'avais l'image de mon père (…) En fait j'avais pas la même 
vision qu'eux. Quand j'entendais les autres parler je me demandais ce qui se passait 
en fait. Elles me parlaient de leur papa. J'aurais pu déconner. Je comprenais vraiment 
rien. Ca devenait vraiment tout flou… petit à petit… on apprend à l'école lors de 
l'éducation sexuelle… ce qu'est un pénis."

Un jour et alors que sa mère était à la gymnastique, à 8h30, c'est allé "beaucoup plus 
loin". Elle est allée dire bonne nuit à son père qui jouait aux cartes sur l'ordinateur, sa 
chambre étant à côté du bureau. Elle était en pyjama. Il lui a demandé si elle voulait 
jouer. Elle a refusé, car elle était fatiguée et avait l'école le lendemain : "Ben là, il a 
déconné quoi. Il me dit "viens sur mes genoux pour jouer aux cartes". Je dis non, et 
après il a commencé à mettre ses mains où il fallait pas. Et puis voilà". "Après il est 
allé beaucoup plus loin, il a carrément passé à l'acte". Après avoir enlevé son training, 
il lui a dit de se lever et a regardé ses notes : "Je me suis levée et tout et puis il a 
baissé son froc et tout, et puis il m'a dit de venir sur ses genoux : "mais viens, et puis 
tu restes concentrée, tu joues". Je savais pas tout ce qui se passait, je me posais des 
questions et tout." Il lui a dit que ce n'était qu'un jeu. Elle a vite compris que ce n'était 
pas le cas. En parlant de la pénétration anale et vaginale, elle déclare: "Ca fait mal. 
Ce soir là, il a fait les deux quoi (…). Moi je disais que ça fait mal et puis lui me disait 
"mais non c'est qu'un jeu. Faut pas que t'aies peur" (…) mais que tout le monde faisait 
ça, (…) que les papas faisaient ça avec leur enfant. Et puis j'étais tellement crispée 
(…) Après c'était simple, le dimanche soir je laissais mon carnet sur le bureau, j'allais 
dans ma chambre, je le récupérais le matin quand il était parti au boulot. Comme ça 
au moins j'étais sûre qu'il pouvait rien arriver". Ensuite, il lui a dit d'aller dans sa 
chambre et elle s'est enfermée à double tour. Le lendemain, elle était vraiment mal et 
a expliqué la situation à son amie, à sa maîtresse, et enfin à la mère de son amie, qui 
lui a dit d'aller à la police.

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S'agissant de sa rétractation, B. a expliqué que sa mère avait mal réagi à son retour 
à la maison; elle pleurait. Cette dernière l'a menacée de se mettre sous le train avec 
elle : "J'ai flippé, je ne savais pas quoi faire. Si ma propre mère ne me croit pas, me 
rejette, tu fais quoi? (…) dans la rue ?". Elle aurait agi différemment si elle avait su 
qu'il existait une institution ou un foyer. 

Un jour, elle a dû faire un devis à la place de son grand frère. A propos de son père, 
elle a expliqué : "Il en profitait bien, et puis ma mère est arrivée, heureusement… Il 
essayait de me toucher, des choses comme ça". Elle avait 10 ou 11 ans après la 
plainte. Alors qu'il l'emmenait à l'école, son père lui a dit : "Faut pas le dire, c'est un 
petit jeu, c'est un secret". A ce sujet, elle déclare : "Moi j'étais outrée quoi, j'avais 
envie de l'écraser sur place (…) Ca s'est calmé et puis ça a recommencé".

S'agissant des faits survenus lors des vacances en Espagne, B. a expliqué : "On 
mangeait directement à la plage, c'était souvent moi qui faisait les sandwiches. J'étais 
allée les préparer à l'appartement". Son père disait alors qu'il allait vite aux toilettes, 
mais ce n'était pas le cas. Sa mère lui a demandé pourquoi il faisait une heure lorsqu'il 
se rendait aux toilettes : "J'espérais qu'elle a vu quelque chose. Je me disais "pitié, 
faites qu'elle ait compris; elle pourra m'aider à faire quelque chose" (…). Faut pas 
rêver. Avec elle une lueur d'espoir ça crame tout de suite". Une fois à l'appartement, 
il "a essayé de m'approcher. Il en profitait encore plus vu qu'on était en maillot de 
bain. Pour lui c'était encore plus simple (…) Il y a de nouveau eu pénétration. Il faisait 
semblant d'être là pour quelque chose puis il passait à l'attaque quoi (…) Il était venu 
vers moi, il me disait de baisser ma culotte. Il se grattait devant moi, je disais "mais 
oui, mais oui, continue quoi". Et puis après il a réussi à obtenir ce qu'il voulait". "Avec 
ses bras il était plus fort". Ils étaient debout vers la cuisine : "J'étais vers la table, 
appuyée contre la table : pourvu qu'il avait un trou pour foutre sa queue". Elle lui a dit 
"mais arrête voir, j'ai mal". Il lui a répondu : "Mais non, je suis sûr que t'aimes ça". Elle 
poursuit : "Il m'a tenu les bras. M'a baissé le maillot, il était en face, j'étais appuyée 
contre la table. C'est arrivé deux fois (…). Il était heureux, il croyait que j'allais aimer 
(…) d'une manière égoïste". Par la suite, elle n'a plus voulu s'occuper des sandwiches 
et faisait attention de ne pas se retrouver seule avec lui. Elle passait par sa mère ou 
par le téléphone lorsqu'elle voulait communiquer avec lui.

Après sa fugue, B. a reproché à son père d'en être la cause. Son grand frère était 
présent et ne comprenait pas. Il l'a prise dans un coin pour avoir des explications. 
Son père a paniqué et lui a dit : "Ne la crois pas, elle dit n'importe quoi". Ensuite, son 
frère a proposé d'en parler en famille et elle lui a répondu : "Pourquoi parler, qu'est-
ce que ça change, ça va changer rien. Le père a pas voulu écouter sa fille qui disait 
stop, alors pourquoi écouter le frère?". Son frère lui a alors conseillé d'oublier : "Je 
peux pas oublier un truc inhumain. Il n'y a pas un mot pour ça". Lorsque sa mère l'a 
accusée de se piquer, elle est allée faire des examens médicaux. Ensuite, sa mère a 
aussi accusé le médecin de mentir.

25

A propos de sa mère, B. a expliqué : "Elle a essayé de me protéger d'une certaine 
manière". Sa mère lui a dit que c'était pour cette raison qu'elle avait des problèmes 
de sommeil et qu'elle essayait de le surveiller : "Elle n'est pas allée au bout quoi. Elle 
est tellement malade (…). Elle a essayé sans que je le voie (…) C'est émouvant (…) 
Je lui en voulais de ne pas pouvoir aller jusqu'au bout. Elle est comme ça, elle est 
malade".

Enfin, elle a souhaité que sa mère se soigne, qu'elle aille mieux et qu'elle ait "une vie 
normale". Quant à son père, elle aimerait qu'il assume le mal qu'il fait : "s'il avait un 
peu de respect pour sa fille, il assumerait ses actes, il sortirait de sa gaminerie. C'est 
un psychopathe". Elle a ajouté que son père ne l'a jamais vraiment tapée. Il lui a 
donné des claques, mais elles étaient méritées.

H.1.2 Dans la suite de son rapport du 10 juillet 2006 (G.4.39ss), après avoir rappelé la 
situation dans laquelle se trouve la plaignante et estimé qu'elle était apte à témoigner, 
l'experte a analysé le contenu du témoignage de B. selon 19 critères de réalité. Dans 
son évaluation, elle relève que le "témoignage de B. présente une grande quantité de 
critères de réalité retenus. La complexité de leur combinaison apporte une valeur 
diagnostique hautement estimée pour retenir l'hypothèse du vécu réel de l'ensemble 
de son récit. Sa manière de témoigner est simple et spontanée".

Par contre, l'experte relève une différence dans le mode de son témoignage quand 
B. se rétracte lors de l'audition du 20 mars 2002. Son discours est alors incohérent et 
imprécis ("… mais … comment elle a dit ma maman ?"). Elle fait notamment un lapsus 
révélateur.

Selon l'experte, "les déclarations de B. se caractérisent par une originalité et une 
authenticité, ses propos ne relèvent pas du lieu commun. Son discours est clair, 
précis et cohérent. On ne trouve pas dans les réponses de B. un vocabulaire 
technique qui soit le produit d'influence par suggestions. La qualité des descriptions 
de B. témoigne de l'existence d'images internes du vécu réel de ses dires".

L'experte revient ensuite sur les faits de 2002. Dès le lendemain de la pénétration 
présumée, B. s'est confiée spontanément à une amie et à sa maîtresse. En 2005, elle 
a également parlé de l'abus de manière spontanée. Selon l'experte, "lorsque le 
témoignage est fait spontanément à une personne de confiance, ceci est un appui 
solide pour le vécu réel". 

S'agissant de la première audition officielle, "B. fait son témoignage d'une manière 
détachée (dissociation), comme si elle racontait une histoire qui ne la concerne pas. 
Cette manière donne l'impression d'une allégation sans fondement. Il est néanmoins 
à noter que cette manière de témoigner est observée chez les vraies victimes qui 
inconsciemment se détachent du vécu traumatique. C'est un mécanisme de défense 
afin de protéger l'organisme.

26

L'experte M4 relève ensuite que lorsque les allégations sont portées sur un abus 
répété dans le cadre familial, il est plausible que l'enfant, lors de différentes auditions, 
fournisse des éléments nouveaux. Lors de l'exploration du 13 juin 2006, elle n'a 
cependant noté aucune aggravation typique d'une fausse allégation. 

L'experte met ensuite en exergue une mésentente dans le développement de la 
déclaration : B. dit, lors de sa première audition officielle, que son père l'aurait 
pénétrée par derrière lorsqu'elle était sur ses genoux devant l'ordinateur. Cette scène 
est rapportée ultérieurement, mais plus tard, elle dira que la pénétration a été faite 
"devant et derrière". L'experte relève à cet égard que, lors de sa rétractation du 20 
mars 2002, B. justifie son témoignage antérieur par le fait qu'un cyclomotoriste 
inconnu lui aurait demandé de dire ce que son père lui avait fait par derrière "en fait, 
il n'a pas demandé derrière", mais elle pense que "c'est moins grave derrière que 
devant". Ce témoignage peut expliquer sa gêne par rapport à une pénétration 
vaginale qu'elle aurait subie. Si elle n'avait pas subi de pénétration vaginale, on ne 
comprendrait pas pourquoi elle aurait donné cette explication. Plus tard, elle est 
probablement en mesure de dire que son père lui a enlevé sa virginité. L'experte en 
conclut que la genèse et le développement des déclarations de B. soutiennent 
l'hypothèse du vécu réel des actes déclarés. On ne trouve pas d'inconstance dans 
les éléments de fond de la déclaration qui puisse appuyer l'hypothèse d'un non-vécu.

Selon les données du dossier officiel et selon les témoignages de B., l'experte n'a pas 
trouvé d'indice justifiant une motivation d'accusation non fondée. Elle ne note aucun 
signe d'influence par suggestions (motivation de tierces personnes). Les hypothèses 
d'une accusation visant à nuire, respectivement à obtenir un bénéfice, doivent être 
rejetées.

Elle conclut que le témoignage de B. permet d'adopter l'hypothèse du vécu réel de 
ses dires, après avoir rejeté les hypothèses suivantes :
- celle que la déclaration de B. est une affabulation;
- celle que la déclaration de B. est faite sous l'influence de suggestions;
- celle que la déclaration de B. est basée sur le vécu réel, mais en rapport avec une 
autre personne.

H.1.3 Faisant suite à la prise de position du 19 septembre 2006 (G.4.74ss) du mandataire 
d'A., l'experte a déposé un complément à son rapport d'expertise en date du 3 octobre 
2006.

Dans son rapport complémentaire (G.4.82ss), l'experte M4 relève que l'analyse de la 
crédibilité des déclarations est un processus de vérification d'hypothèses. Il convient 
tout d'abord de considérer "l'hypothèse nulle", à savoir, la présomption d'innocence 
de l'accusé. Ceci aussi longtemps que la négation n'est pas compatible avec les faits 
rassemblés. C'est alors que l'hypothèse alternative devient consistante: les dires de 
la victime présumée auront une valeur qui soutient un vécu réel. L'étude de la qualité 
du témoignage est le noyau de l'analyse. Une étude systémique est exigée. Par 

27

contre, l'isolement de fragments subjectivement sélectionnés peut amener à une 
fausse évaluation.

S'agissant des déclarations non retranscrites dans son précédent rapport, l'experte 
rappelle, d'une part, que l'audition a été filmée, d'autre part, que le fait qu'un 
témoignage n'a pas été retranscrit ne signifie pas qu'il a été oublié. Chaque propos 
de B. est pris en considération dans le processus d'analyse.

Le fait de dire que la plaignante haïssait son père est un témoignage général qui est 
donné sans rapport avec le sujet délictueux. Ce qui importe, c'est la qualité des 
déclarations relatives à l'abus. Dans ce cas précis, il n'y a aucun élément qui soutient 
la probabilité d'une vengeance liée à une motivation de fausse allégation. De plus, B. 
décharge son père par rapport à une question spécifique, ce qui augmente la 
crédibilité de ses déclarations. L'experte souligne qu'un critère peut être retenu sans 
pour autant avoir une qualité satisfaisante pour retenir l'hypothèse du vécu réel. Seule 
la prise en considération de la complexité de l'ensemble des critères autorise une 
appréciation de la qualité du témoignage.

L'experte ajoute que la mémorisation lors d'une audition peut être ponctuelle et 
spécifique à une situation. On ne peut attendre d'un enfant ou d'un adolescent, abusé 
sexuellement d'une façon répétitive dans son enfance, de se souvenir de tous les 
détails, chaque fois qu'il est invité à produire des souvenirs. Ainsi, les faits nouveaux 
dans le témoignage du 13 juin 2006 sont présentés de manière différenciée par B. et 
ne peuvent pas être évalués comme une aggravation du témoignage, qui est typique 
pour une fausse allégation. L'élément nouveau des "rideaux de la chambre à coucher" 
renvoie à une constance qui caractérise le mode d'action du père selon les 
déclarations de B. Quant au coup de pied donné aux fesses lors d'une marche à 
Interlaken, il constitue un élément nouveau appuyant le vécu réel de son récit. Le fait 
que B. dise qu'il a beaucoup fait rire ses frères, qui l'ont interprété comme une petite 
punition amicale, alors qu'elle, de son côté, l'aurait très mal pris, démontre d'une 
manière différenciée son état psychologique qui correspond à un vécu réel d'abus. 
Par conséquent, l'experte ne trouve pas d'inconstance dans les éléments de fond de 
la déclaration de B. ou d'aggravation qui puissent appuyer l'hypothèse d'un non vécu.

En référence aux contradictions relevées par le mandataire d'A. s'agissant des 
vacances en Espagne, l'experte a redemandé à B. d'expliquer la position de chacun 
des protagonistes lors de l'abus présumé. Elle n'a pas fourni beaucoup de références 
aux interactions, mais les éléments qu'elle a donnés sont qualitativement importants 
et soutiennent l'hypothèse du vécu réel de ses déclarations.

En conclusion, l'experte M4 rappelle que son analyse s'appuie sur une évaluation 
systémique et non pas sélective et aléatoire (isoler un élément et l'évaluer dans la 
direction souhaitée).

H.2

28

H.2.1 Par ordonnance du 21 novembre 2006 (G.4.94), le juge d'instruction a rejeté la 
demande de contre-expertise présentée par le mandataire d'A. dans son courrier du 
19 septembre 2006 (G.74ss).

Celui-ci a recouru contre cette décision en date du 24 novembre 2006 (G.4.102ss).

H.2.2 Par arrêt du 31 mai 2007 (G.4.122), la Chambre d'accusation a admis le recours et 
renvoyé le dossier au juge d'instruction afin qu'il ordonne une nouvelle expertise de 
crédibilité.

En substance, la Chambre d'accusation a considéré que certains éléments, qui 
auraient mérité de l'être, n'ont pas été relevés ou discutés lors de l'expertise. Il s'agit 
tout d'abord du fait que B. ait déclaré "haïr son père, parce que c'était un enfoiré avec 
sa mère" (audition vidéo du 13.6.2006, cassette, min. 15/16). Elle a également dit 
espérer "qu'il crève en taule" (min. 51). Lorsque l'experte l'a invitée à parler des 
qualités de son père, elle a répondu qu'elle ne lui voyait que des défauts en ajoutant 
notamment : "pour moi, c'est un vrai salopard… par-dessus tout, il est un gamin… s'il 
avait un peu de respect pour sa fille, il assumerait ses actes, il sortirait de sa 
gaminerie. C'est un psychopathe ce gars…" (min. 74-76). Un peu plus tard, elle a 
précisé : "Il m'a envoyé des sms, il m'a demandé de l'appeler. Moi j'étais là, mais tu 
crèves mon gars, tu crèves…" (min. 80). Ce genre de témoignage mériterait une 
analyse approfondie s'agissant de la question de l'hypothèse de la fausse allégation 
visant à assouvir un désir de vengeance. 

S'agissant des circonstances nouvellement invoquées par la victime présumée 
(prétexte des rideaux coincés dans la chambre de la plaignante pour l'attirer dans sa 
chambre à coucher), une année après ses premières déclarations, il aurait été utile 
que cette question soit discutée plus amplement. 

En outre, l'experte a totalement omis de mentionner et de discuter un passage 
important du témoignage de la plaignante. En effet, celle-ci s'est plainte que ses 
"parents" ne remarquent pas ses angoisses et son état d'épuisement général. Si 
ceux-ci provenait réellement des abus vécus, il convient de se demander pourquoi 
elle reproche à son père de n'avoir rien remarqué alors qu'il s'agit de la personne qui 
aurait abusé d'elle. Or, cette question n'a pas été discutée par l'experte.

Enfin, l'experte paraît avoir des difficultés à cerner le déroulement des faits 
prétendument commis en Espagne. C'est pourquoi, elle a insisté sur certaines 
questions afin de comprendre comment la position de chacun des protagonistes 
permettait la réalisation de l'acte reproché au père. Or, ce passage n'a fait l'objet ni 
d'une discussion ni même d'une mention dans l'expertise. Sa prise de position 
n'apporte pas non plus d'explications satisfaisantes. Ces éléments ne sont pourtant 
pas négligeables, puisqu'ils tendent à décrire le déroulement des faits incriminés.

H.3

29

H.3.1 Par ordonnance du 1er octobre 2007 (G.5.2), le juge d'instruction a ordonné une 
nouvelle expertise de crédibilité des déclarations de B. et a désigné en qualité 
d'expert, le Dr M5, psychiatre, psychothérapeute pour enfants et ancien chef de 
clinique universitaire, à Lausanne. 

H.3.2 Dans son rapport du 4 octobre 2008 (G.5.57ss), l'expert expose s'être centré, d'une 
part, sur l'analyse du discours de B. afin d'en évaluer la crédibilité et, d'autre part, sur 
la recherche de signes et cadres nosographiques compatibles avec des traumatismes 
psychiques faisant suite au traumatisme et aux conséquences du traumatisme causé 
par des actes sexuels sur des enfants. Pour effectuer son expertise, il s'est fondé sur 
la lecture et l'analyse du dossier d'instruction y compris les pièces audiovisuelles ainsi 
que l'entretien qu'il a eu avec B., le 18 mars 2008, en présence d'une des référentes 
de cette dernière auprès de l'Institut.

Dans son rapport, le Dr M5 rappelle les faits selon le dossier d'instruction et les dires 
de B., mentionne l'anamnèse et les antécédents personnels de cette dernière, puis 
revient notamment sur son entretien avec B. du mois de mars 2008. 

A la suite de sa lecture du dossier d'instruction, le Dr M5 relève notamment au sujet 
du premier dévoilement, le 18 mars 2002, suivi de la rétractation du 20 mars 2002 
que, compte tenu de l'absence d'investigations ultérieures, les récits successifs sont 
conciliables avec la révélation des abus suivie d'une rétractation dans le cadre de 
loyautés à l'environnement familial. Il relève que, lors de son audition du 20 mars 
2002, B. s'empêtre dans des contradictions et tient des propos incohérents voire 
abracadabrants. Concernant les faits recueillis à la suite de la dénonciation du 30 mai 
2005, l'expert estime que le récit du dévoilement par B. est détaillé, cohérent, répétitif, 
cette dernière évoquant avec précision à la fois le contenu de l'abus, sa durée, les 
conditions du premier dévoilement, les amis et les personnes de son entourage à qui 
elle s'en est ouverte. Il note également que la mère de l'expertisée distord l'image de 
cette dernière et son comportement de manière négative; il constate une répétition 
du comportement maternel qui semble viser "à sauver le père" que ce soit en 2002 
ou en 2005, ce qu'atteste la lecture des différents courriers figurant au dossier. Il 
décrit, en outre, les différents témoignages de l'entourage de l'expertisée, les 
dénégations du père et les renseignements obtenus par l'entourage éducatif actuel 
et par l'autorité tutélaire. L'expert précise, enfin, les motifs pour lesquels il a estimé 
nécessaire de rencontrer B. en présence de l'un de ses référents, ceci pour la 
protéger le plus possible d'une réactivation traumatique. 

Le Dr M5 décrit ensuite ses constatations lors de son entretien avec B. Il mentionne 
notamment qu'il s'agit d'une fille faisant son âge, au regard triste et inquiet, orientée 
dans l'espace et le temps, très tendue au début d'entretien, puis relâchant ses 
défenses au fil de l'investigation. Elle ne cherche pas à détourner ses réponses ou à 
tenter d'infléchir son avis. Rassurée par la présence d'une tierce personne, un climat 
de confiance et une distance adéquate lui ont permis de revenir sur les événements. 
La bradypsychie est notable, l'expertisée présentant un ralentissement de son 

30

discours et se montrant particulièrement angoissée lorsqu'elle aborde les faits. La 
congruence entre le discours et les affects est manifeste à l'abord des questions 
sensibles. Malgré le fond de tristesse présenté, elle peut se montrer vivante, en 
particulier lorsqu'elle parle de ses liens sociaux et de ses différentes activités.

L'expert relève que le discours est associatif, à savoir qu'il ne relève en rien d'un récit 
ou d'une narration appris par cœur et donnés à entendre pour soutenir un quelconque 
argument. Au contraire, le discours est inscrit dans des mouvements affectifs 
convenant aux situations abordées. En outre, il ne relève aucun signe de la lignée 
psychotique. La pensée reste organisée. La plaignante n'a pas présenté, durant plus 
de 3 heures d'entretien, un élément discursif évoquant un contenu délirant 
hallucinatoire. Elle perçoit la gravité des actes commis par son père et la gravité pour 
elle et son entourage des conséquences du dévoilement de l'abus et du processus 
judiciaire avec justesse et empathie. Jamais elle ne tend à fabuler ou à surcharger le 
père en tant qu'agresseur et la mère en tant que complice. Sobre et à la fois critique, 
elle est attachée à sa famille, en particulier à sa mère et ses frères. Le dévoilement, 
que ce soit en 2002 ou en 2005, s'est fait dans des moments de contraintes ou de 
conflits majeurs sans suggestion de son entourage, la décision ayant été prise par 
l'expertisée elle-même dont l'un de ses traits de caractère est l'hypermaturité.

Selon l'expert, c'est l'intelligence de B., qui ne fait aucun doute sur le plan clinique, 
qui l'a sauvée. Au regard de la pauvreté et du coté délétère des investissements 
familiaux, elle a pu développer des relations d'amitié stables et investir avec 
pertinence et persévérance activités scolaires et extrascolaires. Elle a aussi pu lutter 
contre ce milieu socioculturel qui cherchait à l'isoler de la culture dans laquelle elle 
s'est développée. Les conséquences possibles sur sa famille, une éventuelle 
condamnation du père (conséquences qu'elle craint en particulier pour ses frères et 
sa mère tout en maintenant que ce père doit être jugé) sont au coeur de ses 
préoccupations. En même temps, le harcèlement et les pressions continues qu'elle 
subit toujours, du moins indirectement, sont lourdes pour la psyché de l'expertisée, 
qui, maintenant adolescente, ne se laisse pas engager dans des loyautés 
destructrices au système familial et en particulier aux exigences maternelles qui 
voudraient qu'elle nie les actes subis. Il n'y a aucun mouvement de rétractation 
superposable à celui de 2002. Son discours ne s'écarte pas des propos tenus aux 
différents temps du dévoilement. Elle répète avec précision et cohérence ce qu'elle a 
subi, le contenu de ses propos n'étant à aucun moment contaminé par l'imaginaire. 

Sur le plan clinique, l'expert relève chez la plaignante d'importants troubles du 
sommeil, en particulier sous forme de difficultés d'endormissement, de cauchemars 
et de rêves à contenus traumatiques, ses cauchemars évoquant la peur légitime de 
se retrouver seule sans sa famille. Ses projets et ses investissements lui permettent 
de contre-investir le négatif des traumatismes et de ses conséquences. Quel que soit 
l'aspect de sa vie abordée, B. répond d'elle-même et toujours avec précision, 
adéquation, sobriété, sans tenter de séduire d'une quelconque manière son 

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interlocuteur. En conclusion, l'observation clinique indique que le discours de 
l'expertisée est crédible. 

Le Dr M5 retient les diagnostics suivants: difficultés liées à des sévices sexuels 
infligés à un enfant par une personne de l'entourage direct, troubles du sommeil, 
troubles dépressifs sans symptômes psychotiques et troubles anxieux.

A l'évaluation psychiatrique, B. présente des symptômes compatibles avec la clinique 
de l'enfant abusé, à savoir troubles anxieux sévères, dépressivité et troubles du 
sommeil. Au cours de l'entretien, elle est restée cohérente, revenant de manière 
précise et identique sur les événements. Le contenu du discours est étroitement 
corrélé à l'affect. A aucun moment, l'expert n'a noté de discordance idéo-affective 
permettant de douter de son discours. Ce qu'elle affirme dans ses déclarations sur 
les abus subis de la part de son père coïncide avec les déclarations faites en 2005 
dans le cadre du dévoilement, que ce soit aux autorités ou à son entourage. Les 
différents énoncés faits aux différentes personnes sont cohérents, répétitifs et 
conservent une congruence idéo-affective notable. La lecture du dossier de 2002 
parle en faveur du dévoilement de l'abus commis par le père suivi d'une rétractation, 
compatible avec un abus incestueux. La brièveté de l'aveu suivi de rétractation est un 
classique de la clinique de l'enfant abusé aux prises avec un conflit de loyauté. Cette 
conclusion amène l'expert à dire que ce bref dossier parle en faveur d'un abus 
probable. 

En conclusion, révélations, témoignages versés au dossier, examen d'expertise 
gynécologique, examen d'évaluation psychiatrique se recoupent fidèlement et 
permettent de conclure que B. est crédible. Cette crédibilité se fonde sur la 
cohérence, la répétitivité, la congruence et la concordance idéo-affective du discours 
et de ses déclarations.

H.4
H.4.1 Par ordonnance du 21 janvier 2009 (G.5.102ss), le juge d'instruction a rejeté la 

demande présentée par le mandataire d'A. dans son courrier du 16 décembre 2008 
tendant à écarter l'expertise p