# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 66ab66bc-dbe4-5ce3-bce3-8a4583a789a7
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-06-27
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 27.06.2014 A/487/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-487-2014_2014-06-27.pdf

## Full Text

Siégeant : Francine PAYOT ZEN-RUFFINEN, Présidente; Pierre-Bernard PETITAT 

et Jean-Pierre WAVRE, Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/487/2014 ATAS/808/2014 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 27 juin 2014 

9
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Madame A______, domiciliée à GENEVE, représentée par 
PROCAP Service juridique 

 

 

recourante 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE 

intimé 

 

 
 
 

 

A/487/2014 

- 2/20 -

EN FAIT 

1. Madame A______ (ci-après l’assurée ou la recourante), née en 1967, a travaillé en 
tant que responsable de la logistique jusqu’en septembre 2006, date à laquelle elle a 
mis un terme à cette activité pour des raisons de santé. 

2. En octobre 2006, l’assurée a subi des enregistrements polysomnographiques en 
raison d’une insomnie chronique auprès du laboratoire du sommeil des Hôpitaux 
universitaires de Genève (HUG). Dans son rapport du 26 octobre 2006, la 
doctoresse B______ a conclu que les modifications de l’architecture du sommeil 
étaient très probablement dues à la médication. Une augmentation de la 
fragmentation du sommeil était fréquemment retrouvée chez les patients 
dépendants  aux benzodiazépines. Le médecin supposait que la pathologie motrice 
du sommeil était un effet secondaire du traitement antidépresseur de l’assurée. 

3. L’assurance d’indemnités journalières en cas de maladie a confié une expertise au 
docteur C______, spécialiste FMH en psychiatrie. Dans son rapport du 29 
décembre 2006, ce dernier a posé les diagnostics de personnalité avec traits 
borderline et narcissiques; de troubles mentaux et du comportement liés à 
l’utilisation de sédatifs ou d’hypnotiques, utilise actuellement la drogue (F 13.24); 
de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool, utilisation 
épisodique (F 10.26); de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de 
cannabis, actuellement abstinente (F 10.26); de trouble dépressif récurrent, épisode 
actuel moyen sans syndrome somatique (F 33.10); d’agoraphobie avec troubles 
paniques (F 41.0); et d’insomnie non organique (F 51.0). 

Le psychiatre a considéré que l’épisode dépressif actuel était d’intensité moyenne. 
Il y avait une discordance entre les plaintes de l’assurée et ses constatations. Malgré 
l’attitude de fatigue et le ralentissement moteur initialement présents, l’assurée 
s’exprimait sans présenter de ralentissement du cours de la pensée. En revanche, 
elle paraissait attristée. Elle n’avait pas pleuré durant l’entretien, mais il n’y avait 
pas eu beaucoup de modulation de ses affects. L’état de tristesse était moyen. 
L’assurée n’avait pas de difficultés à restituer son anamnèse. Elle semblait 
présenter par moments quelques troubles de la concentration.  

Le trouble dépressif actuel était responsable d’une incapacité de travail de 50 % 
tout au plus dans l’activité professionnelle habituelle de l’assurée. En revanche, 
cette dernière présentait d’importants troubles du sommeil avec une somnolence 
diurne d’intensité sévère, objectivés au laboratoire du sommeil. Cette somnolence 
était selon le Dr C______ la principale cause de l’incapacité de travail de l’assurée, 
qui était actuellement complète. Il y aurait lieu de faire confirmer formellement 
cette appréciation par le laboratoire du sommeil des HUG. Un séjour hospitalier 
devait être organisé en janvier 2007 pour le sevrage d’Efexor® et la capacité de 
travail devrait être réévaluée par la suite. L’agoraphobie était une comorbidité de 
l’épisode dépressif. Elle n’entraînait pas d’incapacité de travail. L’assurée devait 
pouvoir reprendre une activité à temps complet dès le 1er mars 2007. 

 
 
 

 

A/487/2014 

- 3/20 -

4. Dans son rapport du 11 juillet 2007, le docteur D______, médecin auprès du 
laboratoire du sommeil des HUG, a indiqué que l’assurée avait signalé une 
amélioration de son sommeil en parallèle à l’amélioration de son état dépressif. Elle 
relatait néanmoins une discrète hypersomnolence le jour, qui pouvait être liée à la 
prise de Rivoril®. 

5. Dans leur rapport d’admission du 28 juillet 2008, les docteurs E______ et F______, 
médecins auprès du département de psychiatrie des HUG, ont posé les diagnostics 
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques 
(F 33.2); d’anxiété généralisée (F 41.1); et de troubles mentaux et troubles du 
comportement liés à l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance, utilisation 
épisodique. 

6. Le 4 janvier 2011, le docteur G______, spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie, 
a relaté que l’assurée présentait depuis environ huit mois des sensations 
d’étourdissement associées à quelques nausées. Le bilan oto-neurologique était 
normal, hormis un petit nystagmus spontané à direction verticale vers le haut, ce 
qui orientait vers une atteinte centrale. Il pouvait s’agir d’un effet secondaire 
médicamenteux. Le médecin n’avait pas d’explication pour la petite asymétrie 
auditive. 

7. Le 4 juillet 2011, l’assurée a déposé une demande de prestations auprès de l’Office 
de l'assurance-invalidité (ci-après l’OAI ou l’intimé), invoquant une dépression 
depuis 2004.  

8. Par courrier reçu le 18 août 2011, la doctoresse H______, spécialiste FMH en 
médecine interne, a indiqué à l’OAI que les raisons qui justifiaient une rente 
d’invalidité étaient du ressort de la doctoresse I______, spécialiste FMH en 
psychiatrie. 

9. Dans son rapport du 15 mai 2012, la Dresse I______ a posé les diagnostics de 
trouble somatoforme indifférencié depuis 2010 (F 45.1); de trouble dépressif 
récurrent, actuellement modéré sans symptômes psychotiques, sous antidépresseurs 
depuis 2005 (F 33.2); d’anxiété généralisée depuis 2005 (F 41.1); de troubles 
mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation d’alcool, actuellement 
abstinente (F 10.26); et de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation 
de sédatifs ou hypnotiques, actuellement abstinente (F 13.24). Elle a précisé qu’elle 
suivait l’assurée depuis 2006. Cette dernière avait été hospitalisée à plusieurs 
reprises. La psychiatre a tracé l’anamnèse de l’assurée, qui avait cessé de travailler 
en raison d’un burn out. Elle avait subi un surmenage et des angoisses de plus en 
plus invalidantes. Elle souffrait également d’insomnies, conformément aux résultats 
du laboratoire de sommeil, actuellement améliorées sous traitement. Depuis 2010, 
elle présentait également des vertiges accompagnés d’un sentiment de tangage. Les 
symptômes étaient permanents mais d’intensité variable. Elle présentait une 
symptomatologie chronique et invalidante tant au plan thymique que physique. 
L’évolution de l’assurée entraînait une détérioration de son autonomie, ainsi qu’une 

 
 
 

 

A/487/2014 

- 4/20 -

désinsertion sociale et professionnelle. Le médecin a rapporté des épisodes de 
panique dans le cadre de l’état anxieux. L’assurée avait une présentation correcte 
mais démontrait une fatigue constante avec une très nette perte de l’élan vital et une 
tristesse récurrente. On pouvait remarquer un certain ralentissement moteur et le 
faciès était fréquemment triste. L’assurée était néanmoins collaborante. Le cours de 
sa pensée était bien structuré et cohérent. Il lui était difficile d’être régulière à ses 
entretiens en raison des vertiges qui la handicapaient beaucoup dans ses 
déplacements, qu’elle entreprenait rarement seule. L’assurée se plaignait d’un état 
de tristesse important avec une perte d’énergie, de fatigue et de troubles du 
sommeil, ainsi que de symptômes de tension et d’anxiété et de vertiges. Le 
pronostic était mauvais s’agissant de la psychopathologie et de la réinsertion, ainsi 
qu’au plan thymique et anxieux, très dépendant des problèmes de santé physique. 
L’incapacité de travail était totale depuis août 2006. L’activité exercée n’était plus 
exigible et on ne pouvait s’attendre à une amélioration de la capacité de travail. Des 
mesures médicales étaient inutiles. En raison des vertiges, la Dresse I______ a 
retenu toutes les limitations fonctionnelles énumérées dans l’annexe au 
questionnaire.  

La Dresse I______ a joint le rapport du 11 octobre 2010 de la doctoresse J______, 
spécialiste FMH en neurologie. Cette dernière a fait état d’un examen neurologique 
dans les limites de la norme. L’assurée présentait une sensation d’ébriété 
inhabituelle depuis deux à trois mois, qui ne semblait pas être en relation avec les 
troubles thymiques ou la prise de médicaments. Une IRM cérébrale n’avait amené 
aucune explication. Il existait quelques anomalies de signal de la substance blanche 
de très petite taille, qui paraissaient d’aspect aspécifique et sans argument pour une 
maladie inflammatoire. Dans ce contexte, un bilan otoneurologique était organisé.  

Elle a également annexé le rapport de consultation d’oto-neurologie établi le 
16 septembre 2011 par les docteurs K______, L______ et M______, médecins 
auprès des HUG, qui ont fait état de vertiges rotatoires. L’otoscopie et l’acoumétrie 
étaient normales. L’assurée présentait un discret nystagmus. Le diagnostic restait 
ouvert, le nystagmus pouvant orienter vers un syndrome otolithique. Lors de la 
deuxième consultation, l’assurée avait paru particulièrement tendue et crispée et se 
plaignait désormais de vertiges journaliers. Ces éléments méritaient d’être revus par 
un neurologue et un psychiatre. 

10. L’assurée a séjourné à la Clinique genevoise de Montana du 20 août au 
10 septembre 2012 pour un soutien psychologique et un éloignement des facteurs 
de stress. Les doctoresses N______ et O______ ont diagnostiqué un trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F 33.1), un trouble anxieux généralisé 
(F 41.9), des reflux gastro-oesophagiens (K 21.0) et des vertiges (H 81.1). 

11. Dans leur rapport du 5 février 2013, le Professeur P______ et la doctoresse 
Q______, médecins au département de psychiatrie des HUG, ont posé les 
diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes 
psychotiques (F 33.2); de trouble panique avec agoraphobie (F 40.01); et de trouble 

 
 
 

 

A/487/2014 

- 5/20 -

somatoforme sans précision (F 45.9). Ils ont relevé que l’anamnèse et les 
questionnaires mettaient en évidence un trouble dépressif récurrent dont l’épisode 
actuel était sévère. Les vertiges présentés par l’assurée s’étaient compliqués 
d’attaques de panique, puis d’un trouble panique avec agoraphobie. Le fait d’être 
dépendante de sa mère ou de sa tante pour tout déplacement accentuait son 
sentiment de maladie grave et de perte d’estime d’elle-même. 

12. L’OAI a confié une expertise neurologique et psychiatrique à la clinique CORELA.  

Dans leur rapport du 30 septembre 2013, comprenant 167 pages, les doctoresses 
R______, spécialiste en neurologie, et S______, spécialiste FMH en psychiatrie, 
ont résumé le dossier de l’assurée, dont elles ont relaté les plaintes en reprenant 
également celles qui ressortaient des précédents rapports médicaux. L’assurée disait 
ne plus avoir envie de se faire à manger, ni de s’occuper d’elle-même. Ces activités 
étaient devenues très difficiles et le ménage était le cadet de ses soucis. Sa vie 
sociale se résumait à son environnement médical, avec toutes les inquiétudes autour 
de sa santé. Elle passait des journées entières chez elle à ne voir personne mais 
bénéficiait du soutien et de la présence de sa mère. Depuis peu, l’assurée arrivait à 
lire et à tenir toute la journée devant la télévision. Elle évoquait son activité 
professionnelle avec beaucoup de tensions, de regrets et d’amertume, tout en 
déclarant être très remontée contre son dernier employeur, lequel l’avait recrutée 
mais ne l’avait pas intégrée dans son équipe.  

Au plan neurologique, l’assurée a indiqué qu’elle avait progressivement présenté 
des vertiges avec sensation d’ébriété et impression d’oreilles bouchées dès juillet 
2010. Calmés par la position allongée, ces troubles étaient permanents, 
accompagnés d’une fatigue inhabituelle et de rares nausées. D’autre part, l’assurée 
souffrait de sensations d’engourdissement et de fourmillement au niveau des mains, 
des pieds et parfois des joues, bilatérales mais prédominant à gauche, exacerbées 
par la fatigue et le stress, à prépondérance diurne. Survenant par intermittence et 
durant quelques minutes, cette symptomatologie avait été assimilée à un état 
anxieux par un neurologue. Une nette amélioration avait été décrite par la suite, 
mais avec des plaintes résiduelles d’un très discret engourdissement des deux 
mains, influencées par la position.  

Les expertes ont ensuite retracé l’historique médical de l’assurée, reprenant 
également dans ce cadre les éléments anamnestiques ressortant des rapports 
médicaux versés au dossier, avant de procéder à une analyse par diagnostics.  

Dans ce cadre, du point de vue neurologique, l’experte a une nouvelle fois énuméré 
les plaintes de l’assurée telles qu’elles ressortaient notamment des rapports 
médicaux. Elle a ajouté que la symptomatologie vertigineuse n’était actuellement 
pas permanente, mais apparaissait quotidiennement par crises de deux à quatre 
heures, d’allure rotatoire, sans horaire de prédilection ni facteur déclenchant. Il 
s’installait ensuite une impression de mal-être permanente. Ces vertiges étaient 

 
 
 

 

A/487/2014 

- 6/20 -

exacerbés par la position debout ou assise, améliorés en position allongée avec la 
tête un peu surélevée, mais pas à plat. 

La neurologue a réalisé un examen clinique, qu’elle a comparé aux résultats 
obtenus précédemment par les médecins. Dans ce contexte, elle a à nouveau cité 
des extraits des rapports médicaux établis auparavant. Elle a noté que le vertige 
rotatoire était un symptôme et non un diagnostic. Dans le cas présent, il était sans 
étiologie neurologique au vu de l’examen clinique normal et de l’absence 
d’anomalie morphologique à l’IRM cérébrale. Au jour de l’expertise, le nystagmus 
n’était pas retrouvé comme tel. On n’observait qu’un discret nystagmus horizonto-
rotatoire dans le regard latéral droit épuisable, tout à fait banal et physiologique. La 
petite asymétrie auditive rapportée par les précédents médecins n’était pas 
retrouvée par l’experte. La Dresse R______ s’est écartée de l’avis d’un de ses 
confrères, selon lequel la sensation d’ébriété inhabituelle avec vertiges rotatoires et 
gênes auditives n’était pas en lien avec des troubles thymiques ou avec les 
médicaments. En effet, il s’agissait de symptômes banals sans substrat neurologique 
sous-jacent et l’assurée indiquait que les crises étaient aggravées par la fatigue et le 
stress. S’agissant des insomnies, les troubles semblaient clairement liés à l’état 
dépressif et aux effets indésirables de la médication. Sur ce plan, la nette 
amélioration rapportée par la Dresse I______ était confirmée par l’absence de toute 
plainte au jour de l’examen. Aucune limitation d’ordre neurologique n’était retenue 
en l’absence de diagnostics neurologiques objectivables. Les troubles décrits 
n’ayant aucune explication neurologique objectivable, il n’y avait jamais eu 
d’incapacité de travail relative à ces symptômes. La capacité de travail avait ainsi 
toujours été complète, sans diminution de rendement. L’experte a toutefois retenu 
un possible syndrome canalaire (nerf cubital au coude, canal carpien) en raison de 
l’engourdissement et des fourmillements des mains, des pieds et des joues relatés 
par la Dresse J______. A l’examen clinique, elle a constaté un signe de Tinel positif 
au tunnel carpien gauche et une hypoesthésie auriculaire gauche. Elle préconisait un 
électroneuromyographe des membres supérieurs pour l’investigation des syndromes 
de compression. Cette atteinte évoluerait défavorablement, mais une décompression 
chirurgicale permettrait la guérison. S’agissant des engourdissements et des 
fourmillements des pieds, ils ne suivaient pas de territoire radiculaire spécifique. 
Ainsi, ces symptômes ne pouvaient être attribués à un diagnostic neurologique 
objectivable. Toute activité nécessitant d’avoir les coudes fléchis de façon 
prolongée ne pouvait être effectuée si le diagnostic de syndrome canalaire bilatéral 
devait être confirmé. Toutefois, le poste de responsable des achats et de la 
logistique ne sollicitait pas les coudes en position fléchie de façon prolongée. Ainsi, 
aucune limitation ne pouvait être retenue dans cette activité professionnelle. 

Au plan psychique, l’experte a rapporté que l’assurée n’avait pas de plainte en lien 
avec le diagnostic de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation 
d’alcool. Elle évoquait simplement un long passé d’éthylo-dépendance en signalant 
qu’elle était actuellement abstinente. La Dresse S______ a ensuite relaté ses 

 
 
 

 

A/487/2014 

- 7/20 -

observations cliniques. L’assurée ne présentait pas de désorientation temporo-
spatiale ni de confusion, ni de troubles de la mémoire, quoique certains souvenirs 
soient difficiles à retrouver. Il n’existait pas de troubles d’allure psychotique ou 
dissociative, ni de production hallucinatoire. S’agissant de la dépendance à l’alcool, 
le médecin notait l’absence de symptômes d’imprégnation aigue (fœtor, ébriété) ou 
de sevrage récent à l’alcool (tremor, sueurs profuses, hallucinose, tremblements) ou 
encore de symptômes physiques (dysesthésies des membres inférieurs). Par contre, 
on relevait des symptômes chroniques d’imprégnation avec un teint rougeaud et 
vultueux et une légère couperose. Au moment de l’examen, l’assurée rapportait 
n’avoir plus bu de boissons alcooliques depuis environ six mois. Les résultats 
biologiques corroboraient ses dires. L’experte a noté que le diagnostic de troubles 
mentaux et du comportement liés à l’utilisation de sédatifs et d’hypnotiques, 
syndrome de dépendance, posé en 2006 semblait avoir été motivé par des angoisses 
de plus en plus invalidantes et des insomnies, dans un contexte de surcharge au 
travail. Enfin, on pouvait également retenir le diagnostic de troubles mentaux et du 
comportement liés à l’utilisation de cannabis, actuellement abstinente, évoqué lors 
de l’expertise de psychiatrie de 2006. 

La Dresse S______ a affirmé que le diagnostic de troubles liés à l’utilisation 
d’alcool était primaire et non secondaire à un autre diagnostic, avec une histoire 
familiale de dépendance à l’alcool dans la lignée paternelle. Or, un trouble primaire 
était réputé non invalidant. En revanche, les conséquences de ce trouble pouvaient 
l’être. Elles seraient le cas échéant évaluées indépendamment de ce diagnostic.  

S’agissant de la dépendance aux benzodiazépines, l’assurée bénéficiait d’une 
double prescription de benzodiazépines, soit le Seresta® et le Xanax®. Elle prenait 
également du Trittico®, composé psychoactif sédatif ayant à la fois une visée 
antidépressive et anxiolytique. Le dépistage des benzodiazépines était positif. Par 
contre, le taux sérique du Trittico® était en-deçà des valeurs de détection. La 
poursuite des consultations psychiatriques ou en addictologie était nécessaire afin 
de soutenir la démarche d’abstinence actuelle. Il n’y avait pas de bénéfices 
particuliers à tirer de la prescription de deux benzodiazépines, surtout lorsqu’on 
connaissait la dépendance de l’assurée, et l’une des deux molécules devrait être 
supprimée. A terme, un sevrage progressif devrait être réalisé. Une abstinence à 
l’alcool était exigible. La psychiatre avait indiqué à l’assurée que seule cette 
abstinence résolue lui permettrait de recouvrer son efficience mentale et physique et 
une qualité de vie sociale, voire professionnelle, satisfaisante. Elle a décrit que 
l’assurée était dans une forme d’anesthésie affective, apathique et très fragilisée, ce 
qui était certainement en lien avec la consommation ancienne de boissons 
alcoolisées. On ne relevait aucune limitation des fonctions psychiques en raison des 
diagnostics liés à la dépendance. En effet, il s’agissait de troubles primaires et non 
invalidants. Les quelques difficultés de concentration et la fatigue rapportées par 
l’assurée étaient à mettre en lien avec le déconditionnement en cours depuis de 
nombreuses années plutôt qu’avec la prise actuelle de benzodiazépines. Compte 

 
 
 

 

A/487/2014 

- 8/20 -

tenu du caractère primaire des troubles, ils n’entraînaient pas d’incapacité de 
travail.  

Le trouble dépressif récurrent modéré retenu par la Dresse I______ a été écarté par 
la Dresse S______, au motif que depuis de très nombreuses années, le tableau 
clinique d’allure dépressive avait été largement influencé par une problématique de 
dépendance à l’alcool. Or, l’épisode dépressif ne devait pas être imputable à 
l’utilisation d’une substance psychoactive. En l’espèce, le problème d’alcool était 
au premier plan de l’histoire psychiatrique de l’assurée, avec des antécédents 
familiaux. Dès lors, il était tout à fait vraisemblable que la symptomatologie anxio-
dépressive décrite de longue date ne soit en réalité pas une problématique 
dépressive mais une symptomatologie secondaire aux abus chroniques d’alcool. 

Les plaintes en lien avec ces symptômes étaient les suivantes. L’assurée disait aller 
très mal, être dans une forme de mélancolie depuis toujours et ne pas pouvoir s’en 
sortir. Elle exprimait une forme d’avenir bouché et avait besoin de vivre au jour le 
jour pour pouvoir s’en sortir. L’assurée se disait triste et faisait état de troubles du 
sommeil. Un rien la fatiguait et elle avait du mal à se concentrer et à gérer une 
activité au quotidien. Elle rapportait également une forme d’apathie, une humeur 
non fluctuante, plutôt décrite comme une forme d’anesthésie affective. Enfin, elle 
évoquait un sentiment de peur et de fragilité. Toutefois, de manière contradictoire, à 
un autre moment de l’entretien, elle avait indiqué que la symptomatologie la plus 
patente avait eu lieu plus tôt l’année précédente, avant son hospitalisation à la 
Clinique genevoise de Montana. Les symptômes s’étaient beaucoup apaisés et 
amendés au jour de l’entretien. Le score de 27 à l’auto-questionnaire de Beck, 
indiquant une dépression moyenne, devait être pondéré. En effet, l’analyse 
spécifique montrait que les items relatifs aux symptômes majeurs de la dépression, 
tels que la tristesse, l’anhédonie ou les troubles de la concentration, étaient 
influencés de façon massive et ne correspondaient pas à la situation clinique 
objectivable au jour de l’expertise. La psychiatre a repris les critères diagnostiques 
de la dépression. Le critère de la tristesse de degré nettement anormal, pratiquement 
toute la journée, dans une large mesure non influencée par les circonstances depuis 
au moins deux semaines, appelait les commentaires suivants. Bien que l’assurée se 
décrive comme triste en permanence, il s’agissait d’une tristesse de longue date qui 
n’était pas plus marquée au cours de ces dernières semaines. On observait plutôt 
une forme d’anesthésie affective. Ce critère ne pouvait donc pas formellement être 
retenu. Quant à la diminution marquée de l’intérêt ou du plaisir pour des activités 
normalement agréables, ce critère était a priori présent si on se référait au 
déroulement de la vie quotidienne. Cependant, d’autres facteurs devaient être pris 
en considération, notamment la dépendance aux benzodiazépines qui pouvait 
générer une certaine fatigue, la procrastination ou encore la personnalité même de 
l’assurée. Le critère de la réduction de l’énergie ou de l’augmentation de la 
fatigabilité était retrouvé si l’on se fiait aux propos de l’assurée, qui se disait 
extrêmement fatiguée. Cependant, cette fatigue n’était pas objectivée au jour de 

 
 
 

 

A/487/2014 

- 9/20 -

l’expertise et ne pouvait s’expliquer sur le plan dépressif. Les critères diagnostiques 
mineurs tels que confiance et estime, culpabilité n’étaient pas réalisés. On constatait 
que la concentration était difficile. Néanmoins, on ne voyait pas de troubles de 
l’attention. Les idées de mort n’étaient pas évoquées. L’assurée présentait une 
irritabilité et une susceptibilité plutôt qu’une agitation psychomotrice. Le sommeil 
avait été perturbé jusqu’à peu.  

L’experte a exposé qu’on pouvait comprendre que les médecins traitants aient 
pensé à un diagnostic de trouble dépressif récurrent, eu égard à l’apparition de 
plusieurs décompensations d’allure dépressive depuis 1997 et en l’absence 
d’épisodes répondant aux critères d’un épisode maniaque ou hypomaniaque. 
Cependant, il existait un critère d’exclusion majeur de ce critère, à savoir 
l’utilisation de substances psychoactives. En effet, dans une situation clinique où il 
existait une dépendance à l’alcool de longue date, avec un terrain génétique et 
familial connu, il était cliniquement délicat de retenir un diagnostic de trouble 
dépressif récurrent, les épisodes dits dépressifs ayant tout à fait pu être engendrés et 
décompensés par la consommation excessive et chronique d’alcool, notoirement 
connue pour générer de telles symptomatologies. Aussi, sans nier l’existence des 
symptômes dépressifs au cours de ces dernières années, ceux-ci ne pouvaient pas 
être rangés avec certitude dans un diagnostic de trouble dépressif récurrent, mais 
s’inscrivaient comme une comorbidité à l’alcoolisme chronique. D’ailleurs, au jour 
de l’expertise, alors que l’assurée était abstinente depuis au moins six mois, elle 
parlait d’une amélioration des symptômes, même si le discours restait ambigu à ce 
propos. L’experte a également exclu les diagnostics d’anxiété généralisée et 
d’épisodes aigus de panique. L’assurée s’était plainte d’une sensation vertigineuse 
depuis 2010, se compliquant par une forme d’angoisse et d’anxiété. Par ailleurs, 
elle rapportait une difficulté à sortir seule et la nécessité de la présence de 
quelqu’un en permanence, en particulier sa mère, dans ses déplacements. Elle disait 
avoir peur de tout. Le score de 58 à l’auto-questionnaire de Spielberger, traduisant 
une tendance naturelle anxieuse élevée, devait être pondéré car l’auto-questionnaire 
était reconnu comme naturellement auto-inducteur. Ainsi, la tendance naturelle 
anxieuse de l’assurée pouvait être évaluée à un niveau moyen. Les critères cliniques 
et les symptômes diagnostiques n’étaient pas retrouvés lors de l’expertise. En 
particulier, hormis le fait de craindre les déplacements hors du domicile, l’assurée 
ne donnait pas de détails de ses peurs de la vie quotidienne, à domicile. S’agissant 
des troubles paniques, dont l’assurée affirmait qu’ils pouvaient survenir alors 
qu’elle était seule chez elle au calme ou à l’extérieur, le médecin a relevé que les 
symptômes se manifestaient surtout lorsque l’assurée fréquentait les endroits 
publics, comme les grandes surfaces, le cinéma et le bus. Il s’agissait dès lors la 
plupart de temps de crises survenant dans des situations bien particulières et il était 
étonnant qu’elle n’ait pas mis en place de conduite d’évitement. L’experte a conclu 
que si l’existence d’une symptomatologie anxieuse n’était en aucun cas déniée, elle 
ne s’inscrivait toutefois pas dans un diagnostic bien spécifique du registre des 
troubles anxieux. En effet, les phénomènes d’anxiété évoluaient depuis de 

 
 
 

 

A/487/2014 

- 10/20 -

nombreuses années en parallèle à la dépendance à l’alcool et aux benzodiazépines. 
Or, lors des périodes de sevrage aux substances, lorsque le taux de substance dans 
le sang diminuait, des phénomènes d’allure anxieuse pouvaient apparaître et mimer 
par exemple des attaques de panique, avec tout un cortège de symptômes 
neurovégétatifs. Après le sevrage à une substance, il persistait une longue période 
de fragilité où de telles manifestations pouvaient se poursuivre. Dès lors, un trouble 
panique ne pouvait être formellement retenu, tout comme une anxiété généralisée. 
Il était donc possible que les évènements anxieux épisodiques aient correspondu à 
des symptomatologies cliniques de sevrage médicamenteux et éthylique. L’experte 
a pour le surplus exposé pour quels motifs elle s’écartait des diagnostics de ses 
confrères. En l’absence de diagnostic psychiatrique, aucune limitation n’était 
retenue. 

En ce qui concernait le trouble somatoforme indifférencié retenu par la 
Dresse I______, l’assurée avait des plaintes somatiques sous forme de sensations 
vertigineuses depuis 2010, pour lesquelles aucune explication organique n’avait été 
trouvée et persistant malgré les traitements. Selon l’experte, les plaintes somatiques 
multiples et variables pendant au moins deux ans et ne pouvant être expliquées par 
un trouble somatique identifiable n’étaient pas présentes en dehors des phénomènes 
de vertige, lesquels n’étaient pas des plaintes somatoformes très classiques. Partant, 
ce critère diagnostique n’était que partiellement rempli et le diagnostic de 
somatisation ou de trouble apparenté ne pouvait être retenu. La Dresse S______ a 
au demeurant rajouté que les critères permettant de retenir le caractère invalidant 
d’un trouble somatoforme n’étaient quoi qu’il en soit pas réalisés en l’espèce. Selon 
l’analyse de l’experte, aucun diagnostic pathologique de la personnalité ne pouvait 
être retenu, principalement en raison de l’existence d’un trouble primaire sous 
forme de dépendances présentes de très longue date (cannabis dans l’adolescence et 
le jeune âge adulte, puis tabac, alcool et benzodiazépines) qui constituait un facteur 
d’exclusion. Il existait indéniablement une vulnérabilité psychique et une forme de 
fragilité narcissique, lesquelles pourraient expliquer le retentissement majeur du 
licenciement de l’assurée et ses précédents conflits relationnels. A partir de là, on 
relevait, de manière discrète mais évidente, de nombreuses mises en échec des 
traitements proposés. A cela s’ajoutaient des traits de personnalité dépendante, 
lesquels pouvaient actuellement s’exprimer dans toute leur ampleur à travers les 
symptômes dont l’assurée se plaignait et qui nécessitaient une aide constante de sa 
mère pour faire face au monde extérieur. Ces traits de personnalité et cette 
vulnérabilité psychique ne pouvaient néanmoins pas être considérés comme 
invalidants en soi puisqu’ils ne l’avaient jamais empêchée de travailler par le passé. 
Toutefois, la question des bénéfices primaires et secondaires que l’assurée retirait 
depuis plusieurs années de la symptomatologie mise en avant se posait. Alors que 
l’assurée la mettait constamment en avant devant le corps médical pour expliquer 
son incapacité à réintégrer le monde du travail, elle passait sous silence l’influence 
de ses consommations d’alcool par le passé et de celles encore actuelles de 
benzodiazépines sur ses plaintes. Or, la dépendance à l’alcool était sans aucun 

 
 
 

 

A/487/2014 

- 11/20 -

doute le fil rouge conducteur de l’histoire médicale de l’assurée et c’était à travers 
ce prisme qu’il fallait comprendre la chute socioprofessionnelle apparue dès 2006. 

Le pronostic quant à la réintégration professionnelle restait très incertain, vu la 
dynamique psychique dans laquelle l’assurée se trouvait. En effet, des années après 
son licenciement, elle évoquait encore son dernier emploi avec beaucoup de regrets, 
d’amertume, voire de colère. Mais surtout, elle déclarait n’avoir strictement aucun 
projet professionnel, que ce n’était pas sa priorité et qu’il n’y avait pas lieu 
d’évoquer le sujet.  

13. Dans son avis du 24 octobre 2013, la doctoresse T______, médecin auprès du 
Service médical régional de l’assurance-invalidité (SMR), a noté que l’expertise, à 
laquelle elle se ralliait, avait été réalisée selon les règles de l’art et concluait à 
l’absence d’atteinte incapacitante aux plans neurologique et psychiatrique. La 
capacité de travail était entière dans toute activité et il n’existait aucune limitation 
fonctionnelle.  

14. Le 15 novembre 2013, l’OAI a adressé un projet de décision à l’assurée, refusant 
l’octroi de prestations. Il a relevé qu’une dépendance à des substances toxiques ne 
constituait une invalidité que si elle entraînait une atteinte à la santé physique ou 
mentale nuisant à la capacité de gain. En l’espèce, selon le SMR, il n’existait pas de 
maladie invalidante au sens de la loi car la toxicomanie ne résultait pas d’une 
atteinte à la santé.  

15. L’assurée a contesté le projet de l’OAI par courrier du 12 décembre 2013. Elle lui a 
fait grief de ne pas tenir compte de ses sévères troubles dépressifs récurrents, de ses 
graves troubles paniques, de ses vertiges et de ses troubles somatoformes. Elle a 
joint un courrier du 12 décembre 2013 de la Dresse Q______ soulignant 
l’importance des limitations de l’assurée en raison de son agoraphobie. Ce médecin 
s’étonnait que la décision soit principalement basée sur la problématique 
alcoolique, dont le diagnostic n’était plus retenu. La symptomatologie 
agoraphobique avait évolué vers la chronicité et le pronostic était réservé. 

16. Dans son avis du 9 janvier 2014, la Dresse T______ a rappelé que l’experte en 
psychiatrie n’avait pas retenu de diagnostic d’agoraphobie du fait de l’existence 
d’un problème de dépendance. Partant, les éléments rapportés par la Dresse 
Q______ ne modifiaient pas la position du SMR. 

17. Par décision du 13 janvier 2014, l’OAI a confirmé le refus de prestations en 
reprenant la motivation exposée dans son projet du 15 novembre 2013.  

18. Par écriture du 17 février 2014, l’assurée a interjeté recours contre la décision de 
l’OAI. Elle a conclu, sous suite de dépens, préalablement à la mise en œuvre d’une 
expertise psychiatrique, au fond à l’annulation de la décision, à ce que son droit aux 
prestations soit constaté, et subsidiairement au renvoi du dossier à l’intimé pour 
instruction complémentaire, expertise et nouvelle décision. Elle a relevé que les 
expertes de la clinique CORELA avaient procédé à une expertise analytique par 
diagnostics. Il y avait lieu de contester cette méthode car les expertes n’avaient pas 

 
 
 

 

A/487/2014 

- 12/20 -

de vision globale. Le rapport manquait également de clarté, ce qui empêchait la 
recourante d’exercer son droit d’être entendu car la Dresse Q______ ne disposait 
pas du temps nécessaire pour se déterminer sur ce document. Les médecins de la 
clinique CORELA excluaient les troubles dépressifs et anxieux au motif qu’ils 
seraient la conséquence de l’alcoolisme. Or, de jurisprudence constante, les 
maladies provoquées par une dépendance entraînant une atteinte à la santé devaient 
être prises en considération dans l’évaluation de la capacité de gain. Cette erreur de 
raisonnement remettait totalement en question la valeur probante de l’expertise. La 
recourante a contesté l’analyse des experts s’agissant de l’alcoolisme, relevant qu’il 
ne s’agissait pas d’une maladie précoce comme les expertes voulaient selon elle le 
démontrer,  puisque la première tentative de sevrage datait de 2004 et que la 
consommation d’alcool n’avait jamais entraîné de réel dysfonctionnement au plan 
professionnel avant 2006. Elle a reproché aux expertes de ne pas avoir expliqué 
pour quels motifs elle avait pu fonctionner parfaitement au plan socioprofessionnel 
jusqu’à 2004 en tout cas, tout en retenant une certaine vulnérabilité qui ne lui avait 
plus permis de contrôler sa consommation d’alcool après des années de 
fonctionnement normal. Elle a affirmé que son anamnèse évoquait une dépendance 
induite par un trouble de la personnalité. Eu égard aux contradictions du rapport de 
la clinique CORELA, une nouvelle expertise s’imposait. 

Elle a produit un courriel de la Dresse Q______ du 11 février 2014, suggérant une 
contre-expertise. 

19. Dans sa réponse du 19 mars 2014, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a 
souligné que la dépendance ne constituait pas une invalidité au sens de la loi mais 
qu’elle était prise en compte si elle résultait elle-même d’une atteinte à la santé 
physique, mentale ou psychique ayant valeur de maladie. Il a ajouté que la 
recourante ne produisait aucun élément médical objectif permettant de remettre en 
cause la valeur probante de l’expertise réalisée. Les expertes avaient au demeurant 
discuté tous les diagnostics évoqués et fait une synthèse, de sorte que les griefs de 
la recourante tombaient à faux. Cette dernière se contentait de substituer ses 
conclusions à celles des experts. La longueur de l’expertise n’avait aucune 
incidence sur le droit d’être entendu, puisque la recourante pouvait la soumettre à 
l’avis d’un autre médecin.  

20. Par réplique du 15 avril 2014, la recourante a persisté dans ses conclusions. 
S’agissant de l’analyse neurologique niant l’existence d’une cause objectivable, elle 
a relevé qu’une origine médicamenteuse aux vertiges avait pourtant été évoquée par 
l’experte en neurologie. Elle a soutenu qu’il était inadmissible de ne pas tenir 
compte des troubles anxieux et dépressifs en raison d’une dépendance à l’alcool. 
Elle a affirmé que l’existence de troubles de l’humeur indépendants de la 
dépendance était établie.  

21. Dans sa duplique du 17 avril 2014, l’intimé a persisté dans ses conclusions en se 
référant à plusieurs passages de l’expertise. 

 
 
 

 

A/487/2014 

- 13/20 -

22. La Chambre de céans a transmis cette écriture à la recourante le 22 avril 2014.  

23. A la même date, les parties ont été informées que la cause était gardée à juger. 
 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA, entrée en force le 1er janvier 2003, est applicable à la présente procédure. 

3. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56ss 
LPGA). 

4. Le recours porte sur le droit de la recourante à des prestations d’invalidité.  

5. Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 6 LPGA, 
est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de 
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, 
l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un 
autre domaine d'activité. En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain 
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré 
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution 
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Pour évaluer le taux 
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est 
comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 

En vertu de l’art. 28 al. 1er LAI, l’assuré a droit à une rente d’invalidité aux 
conditions suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux 
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de 
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a); il a présenté une incapacité de 
travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable (let. b); au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 
40% au moins (let. c). L’art. 28 al. 2 LAI dispose que l’assuré a droit à une rente 
entière s’il est invalide à 70 % au moins, à trois quarts de rente s’il est invalide à 

 
 
 

 

A/487/2014 

- 14/20 -

60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins ou à un quart de 
rente s’il est invalide à 40 % au moins. 

6. Conformément à l'art. 8 al. 1er LAI, les assurés invalides ou menacés d’une 
invalidité ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures 
soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de 
gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels, et que les conditions 
d'octroi des différentes mesures soient remplies.  

Aux termes de l'art. 17 LAI, l'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle 
profession lorsque son invalidité rend cette mesure nécessaire, et que sa capacité de 
gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être sauvegardée ou améliorée de 
manière notable. L'art. 6 al. 1 du règlement sur l'assurance-invalidité (RAI ; RS 
831.201) définit les mesures de reclassement comme les mesures de formation 
destinées à des assurés qui en ont besoin, en raison de leur invalidité, après 
achèvement d’une formation professionnelle initiale ou après le début de l’exercice 
d’une activité lucrative sans formation préalable, pour maintenir ou pour améliorer 
leur capacité de gain. La jurisprudence a apporté une précision à cette définition en 
indiquant que le concept de reclassement recouvre l'ensemble des mesures de 
réadaptation de nature professionnelle qui sont nécessaires et suffisantes pour 
procurer à l'assuré une possibilité de gain à peu près équivalente à celle que lui 
offrait son ancienne activité (ATF 124 V 108 consid. 2a). Dès lors, en règle 
générale, l'assuré ne peut pas prétendre à la meilleure formation possible dans son 
cas, la loi ne visant en effet qu'à assurer les mesures de réadaptation qui sont 
nécessaires et suffisantes compte tenu du cas d'espèce (ATF 121 V 258 consid. 2c).  

De plus, il faut que l'invalidité soit d'une certaine gravité pour que le droit à des 
mesures de réadaptation soit ouvert. La jurisprudence a ainsi fixé le seuil 
d'invalidité à partir duquel des mesures de réadaptation doivent être octroyées à 
20 % (ATF 130 V 488 consid. 4.2; ATF 124 V 108 consid. 3a).   

7. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; Arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1).  

Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont 
finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une 
activité lucrative par l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. A 
cet effet, il faut examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger 
de lui. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la 
santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 

 
 
 

 

A/487/2014 

- 15/20 -

insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut pratiquement plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294 
consid. 4c; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces principes sont 
valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les altérations du 
développement psychique (psychische Fehlentwicklungen), l'alcoolisme, la 
pharmacomanie, la toxicomanie et pour les névroses (RCC 1992 p. 182 consid. 2a 
et les références; Arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 237/04 du 30 novembre 
2004 consid. 4.2) 

D’après une jurisprudence constante, la dépendance, qu'elle prenne la forme de 
l'alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en 
soi une invalidité au sens de la loi. Elle joue en revanche un rôle dans l'assurance-
invalidité lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui entraîne une 
atteinte à la santé physique, mentale ou psychique nuisant à la capacité de gain, ou 
si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique 
qui a valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c). La situation de fait doit faire 
l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien les causes que les 
conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une éventuelle 
interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise 
une invalidité du chef d'un comportement addictif, il est nécessaire que la 
comorbidité psychiatrique à l'origine de cette dépendance présente un degré de 
gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de 
travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner l'émergence d'une telle 
dépendance et qu'elle contribue pour le moins dans des proportions considérables à 
cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu'une cause secondaire à la 
dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant la conséquence d'une 
atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de causalité entre 
l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure de ce qui est 
exigible doit alors être déterminée en tenant compte de l'ensemble des limitations 
liées à la maladie psychique et à la dépendance (Arrêt du Tribunal fédéral 
9C_706/2012 du 1er juillet 2013 consid. 3.2, Arrêt du Tribunal fédéral 
9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.2, Arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 169/06 du 8 août 2006 consid. 2.2). 

8. Compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir l'existence de douleurs, 
les simples plaintes subjectives de l'assuré ne sauraient suffire pour justifier une 
invalidité (entière ou partielle). Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations 
de l'assurance sociale, l'allégation de douleurs doit être confirmée par des 
observations médicales concluantes, à défaut de quoi une appréciation de ce droit 
aux prestations ne peut être assurée de manière conforme à l'égalité de traitement 
des assurés. Demeurent réservés les cas où un syndrome douloureux sans étiologie 
claire et fiable est associé à une affection psychique qui, en elle-même ou en 
corrélation avec l'état douloureux, est propre à entraîner une limitation de longue 

 
 
 

 

A/487/2014 

- 16/20 -

durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité (Arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 421/06 du 6 novembre 2007 consid. 3.1; Arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 382/00 du 9 octobre 2001 consid. 2b). L'égalité de 
traitement commande en effet de soumettre tous les tableaux cliniques présentant 
des syndromes sans origine pathogène ou étiologique claire aux mêmes exigences 
en matière d'assurances sociales (Arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 70/07 
du 14 avril 2008 consid. 5). 

9. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou l'instance de 
recours a besoin de documents que le médecin ou d'autres spécialistes doivent lui 
fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 256 consid. 4; ATF 115 V 133 consid. 2). Ces données médicales 
permettent généralement une appréciation objective du cas. Elles l’emportent sur 
les constatations qui peuvent être faites à l’occasion d’un stage d’observation 
professionnelle, lesquelles sont susceptibles d’être influencées par des éléments 
subjectifs liés au comportement de l’assuré pendant le stage (Arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 762/02 du 6 mai 2003 consid. 2.2). 

b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical 
n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il convient 
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du 
dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et 
enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 
consid. 3; ATF 122 V 157 consid. 1c). 

c) Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, lorsqu'au 
stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 

 
 
 

 

A/487/2014 

- 17/20 -

écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V  351 consid. 3b/bb).  

d) S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les 
références). Au surplus, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins font état d'éléments objectivement vérifiables 
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents 
pour remettre en cause les conclusions de l'expert (Arrêt du Tribunal fédéral 
9C_405/2008 du 29 septembre 2008, consid. 3.2). 

10. Il y a lieu de déterminer si l’expertise rendue par les Dresses R______ et S______ 
correspond aux exigences exposées ci-dessus. 

Il est vrai que la lecture de cette expertise, très volumineuse, est malaisée en raison 
des innombrables redites qu’elle comprend. Les expertes ont en effet répété tous les 
éléments qui ressortaient des rapports médicaux versés au dossier dans les chapitres 
concernant l’anamnèse médicale et personnelle, les plaintes, les constatations lors 
de l’examen clinique et les diagnostics. Il est ainsi difficile de distinguer entre les 
éléments rapportés par la recourante aux médecins de la clinique CORELA, les 
observations cliniques de ces dernières, les plaintes relatées dans d’anciens rapports 
médicaux et les éléments tirés de la lecture du dossier médical. Du point de vue de 
la structure, cette expertise se situe ainsi à la limite de ce qui est acceptable. Cela 
étant, elle comprend tous les éléments nécessaires du point de vue formel pour se 
voir reconnaître une pleine valeur probante, conformément à la jurisprudence. En 
effet, la neurologue et la psychiatre ont pris connaissance du dossier médical de la 
recourante, ont établi une anamnèse, relaté ses plaintes et procédé à un examen 
clinique avant de livrer leurs diagnostics. S’agissant des atteintes retenues, elles ont 
soigneusement motivé les raisons pour lesquelles elles s’écartaient, cas échéant, des 
diagnostics des médecins traitants de la recourante, et leurs conclusions relatives à 
l’incidence des troubles de la recourante sur sa capacité de travail sont conformes à 
la jurisprudence en matière de dépendance. 

Il n’existe d’ailleurs aucun élément médical permettant de remettre en cause le 
rapport des Dresses R______ et S______. Au plan neurologique, les constatations 
de l’experte rejoignent largement celles des spécialistes consultés par la recourante. 
En effet, le Dr G______ a relevé que le bilan oto-neurologique était normal en 
janvier 2011, à l’exception du nystagmus, qui avait disparu lors de l’examen par la 
Dresse R______. Les spécialistes des HUG n’ont pas non plus trouvé d’explication 
organique aux vertiges de la recourante dans leur rapport de septembre 2011, à 

 
 
 

 

A/487/2014 

- 18/20 -

l’instar de la Dresse J______ dont l’examen s’est révélé dans la norme. L’IRM n’a 
pas non plus permis de retrouver un substrat neurologique à la base des troubles de 
la recourante. Or, conformément à la jurisprudence citée, en l’absence de substrat 
physiologique permettant d’expliquer les symptômes somatiques d’un assuré, il n’y 
a lieu d’en tenir compte. En outre, les médecins traitants ne se sont pas prononcés 
sur la capacité de travail de la recourante.  

Du point de vue psychique, s’agissant en particulier de l’expertise réalisée par le 
Dr C______ en 2006, elle fondait l’incapacité de travail retenue essentiellement sur 
les troubles du sommeil relevés par le laboratoire du sommeil des HUG. Cependant, 
cette atteinte s’est considérablement améliorée depuis lors, comme cela ressort du 
rapport du 15 mai 2012 de la Dresse I______. Quant au trouble dépressif récurrent 
retenu par l’expert en 2006, justifiant selon ce dernier une capacité de travail 
réduite de 50 %, il n’a à l’époque pas été analysé à l’aune des critères 
jurisprudentiels en matière de dépendance. En ce qui concerne l’agoraphobie, dont 
la Dresse Q______ a affirmé qu’elle entraînait d’importantes limitations 
fonctionnelles dans son rapport du 12 décembre 2013, le Dr C______ l’a qualifiée 
de comorbidité à l’épisode dépressif et n’a pas non plus retenu d’incapacité de 
travail à ce titre. Les explications données par la Dresse S______ sur la survenance 
de tels épisodes sont au demeurant convaincantes. On notera en outre que la Dresse 
I______, dans son rapport du 15 mai 2012, a lié les limitations fonctionnelles 
retenues non pas aux troubles psychiques mais aux vertiges. Si ce médecin a certes 
retenu une incapacité de travail totale pour le surplus, elle n’a pas motivé cette 
appréciation.  

Eu égard à ce qui précède, il n’existe aucun élément permettant de s’écarter des 
conclusions des expertes, aux termes desquelles la recourante dispose d’une pleine 
capacité de travail sans diminution de rendement dans son activité habituelle. Les 
griefs de la recourante ne le justifient pas non plus. Cette dernière s’en prend à la 
méthode analytique des expertes et allègue qu’elle ne permet pas une vision 
d’ensemble de sa situation médicale. Or, la neurologue de la clinique CORELA ne 
s’est pas cantonnée aux seuls diagnostics neurologiques évoqués par les médecins 
traitants, puisqu’elle a évoqué un possible syndrome canalaire, qui ne ressort pas 
des autres rapports médicaux. Cela démontre que l’analyse par diagnostics, si elle a 
dans le cas présent ses limites en raison de la structure inutilement lourde et 
compliquée qu’elle implique, n’a pas empêché les expertes d’investiguer tous les 
troubles de la recourante. Ce grief tombe dès lors à faux. Quant au fait que par son 
volume, l’expertise ne permettait pas à la psychiatre traitante de faire part de ses 
observations sur ce document, il faut relever que le projet de décision de l’intimé 
est daté du 15 novembre 2013 et que la recourante a interjeté recours près de trois 
mois plus tard. Ce délai devait permettre à la recourante de recueillir l’avis de la 
Dresse Q______, malgré la prolixité de l’expertise CORELA. De plus, en tant que 
la recourante allègue que les troubles induits par la dépendance à l’alcool et aux 
benzodiazépines doivent être pris en compte dans l’appréciation de la capacité de 

 
 
 

 

A/487/2014 

- 19/20 -

gain, elle méconnaît la jurisprudence rappelée ci-dessus sur les comorbidités 
psychiatriques à la dépendance. Quant au fait que son anamnèse évoquerait 
l’existence d’un trouble de la personnalité induisant ses problèmes d’alcool – ce qui 
permettrait de considérer que la dépendance a un caractère secondaire et d’en tenir 
compte dans l’appréciation de l’invalidité  –  on notera qu’aucun des autres 
psychiatres n’a retenu de tel trouble, le Dr C______ ayant évoqué des seuls traits de 
personnalité borderline et narcissiques. Enfin, contrairement à ce que la recourante 
affirme, la Dresse S______ a bel et bien donné une explication à la déchéance 
socioprofessionnelle que celle-ci connaît depuis 2006, puisqu’elle a indiqué que la 
problématique alcoolique est à son origine.  

Par conséquent, compte tenu du fait que l’expertise CORELA doit se voir 
reconnaître une pleine valeur probante, il n’y a pas lieu de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. En effet, si un justiciable a le droit de faire administrer des 
preuves essentielles en vertu de la garantie constitutionnelle du droit d'être entendu 
(ATF 127 V 431 consid. 3a), ce droit n'empêche cependant pas l'autorité de mettre 
un terme à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de former sa 
conviction, et que procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation 
anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la certitude que ces 
dernières ne pourraient l'amener à modifier sa décision (ATF 130 II 425 
consid. 2.1; ATF 124 V 90 consid. 4b; ATF 122 V 157 consid. 1d; Ueli KIESER, 
ATSG-Kommentar: Kommentar zum Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des 
Sozialversicherungsrechts vom 6. Oktober 2000, 2ème éd., Zurich 2009, n. 72 ad 
art. 61). 

11. Eu égard à ce qui précède, la décision de l’intimé doit être confirmée.  

La recourante, qui succombe, n’a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA). 

La procédure en matière d’assurance-invalidité n’étant pas gratuite, elle supporte 
l'émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI).  

 

 
 
 

 

A/487/2014 

- 20/20 -

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de la recourante.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Brigitte BABEL 

 La présidente 
 
 
 
 

Francine PAYOT ZEN-
RUFFINEN 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le