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**Case Identifier:** 90b0d161-4752-5115-ad8d-efb48b725d7b
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-09-23
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 23.09.2016 C/13332/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-13332-2014_2016-09-23.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés ainsi qu'au Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant le 27 septembre 2016. 

 
 

R É P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENÈVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/13332/2014 ACJC/1252/2016 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 23 SEPTEMBRE 2016 

 

Entre 

Monsieur A.______, domicilié ______ (GE), appelant d'un jugement rendu par la 
17ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 1er juin 2016, 
comparant par Me Garance Stackelberg, avocate, 4, boulevard des Tranchées, 1205 
Genève, en l'étude de laquelle il fait élection de domicile, 

et 

Madame B.______, domiciliée ______ (GE), intimée, comparant par Me Serge 
Rouvinet, avocat, 6, rue De-Candolle, case postale 5256, 1211 Genève 11, en l'étude 
duquel elle fait élection de domicile. 

 

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EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/7267/2016 du 1er juin 2016, reçu le 7 juin 2016 par A.______, 
le Tribunal de première instance, statuant sur mesures protectrices de l'union 
conjugale, a donné acte aux époux A.______ et B.______ de ce qu'ils vivaient 
séparés (ch. 1 du dispositif), fait interdiction à A.______ de s'approcher à moins 
de 200 mètres du domicile de B.______ sis ______ (GE) (ch. 2), prononcé cette 
interdiction sous la menace des peines prévues par l'art. 292 du Code pénal (ch. 
3), retiré à A.______ l'autorité parentale sur les mineures C.______, née le ______ 
2007, et D.______, née le ______ 2012 (ch. 4), attribué à B.______ la garde des 
enfants (ch. 5), réservé à A.______ un droit aux relations personnelles avec les 
enfants, lequel devait s'exercer dans un premier temps à raison d'une heure par 
mois et de manière accompagnée en Point Rencontre, et dit que pour autant que 
cela devait s'avérer conforme à l'intérêt des enfants, l'exercice du droit de visite 
pouvait être élargi, dans un premier temps à raison d'une heure à quinzaine, voire 
à une heure hebdomadaire, toujours de manière accompagnée en Point Rencontre 
(ch. 6), ordonné le maintien de la curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles pour une durée de deux ans, renouvelable au besoin selon 
l'avis du curateur, celui-ci étant chargé de veiller à l'effectivité du droit de visite et 
à un déroulement de celui-ci qui soit conforme à l'intérêt et au bien-être de 
C.______ et de D.______ (ch. 7), dit que l'éventuel émolument de curatelle devait 
être supporté par moitié par les parties (ch. 8), transmis ce jugement au Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant pour information et actualisation de la 
mission du curateur (ch. 9), condamné A.______ à verser en mains de B.______, 
par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la somme de 450 fr. 
par enfant, dès le prononcé de ce jugement (ch. 10), arrêté à 6'550 fr. les frais 
judiciaires, les a répartis par moitié entre les parties et les a laissés provisoirement 
à la charge de l'Etat de Genève, sous réserve d'une décision de l'assistance 
juridique (ch. 11), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 12) et débouté les 
parties de toutes autres conclusions (ch. 13). 

B. a. Par acte déposé le 17 juin 2016 au greffe de la Cour de justice, A.______ 
appelle de ce jugement, dont il sollicite l'annulation des ch. 2 à 4, 6 et 10 du 
dispositif. 

Principalement, il conclut à ce que la Cour dise que l'autorité parentale sur les 
enfants reste conjointe, à ce que la Cour lui réserve un droit de visite sur 
C.______ et de D.______ s'exerçant à raison d'une journée par semaine, à ce que 
la Cour le condamne à verser en mains de B.______, par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, la somme de 200 fr. à titre de contribution à 
l'entretien de C.______ et de D.______, et à la confirmation du jugement [pour le 
surplus], avec suite de frais judiciaires et dépens. 

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Subsidiairement, il prend les mêmes conclusions, sauf pour le droit de visite; à cet 
égard, il conclut à ce que la Cour lui réserve un droit de visite sur C.______ et de 
D.______ s'exerçant à raison d'une journée par semaine, via le Point Rencontre. 

Encore plus subsidiairement, il prend les mêmes conclusions que subsidiairement, 
mais sans point de départ de son obligation d'entretien au moment de l'arrêt de la 
Cour. 

A l'appui de ses conclusions, A.______ a déposé de nouvelles pièces, à savoir ses 
fiches de salaire de janvier à mai 2016. 

b. B.______ conclut au déboutement de l'appelant de toutes ses conclusions et à la 
confirmation du jugement entrepris, avec compensation des frais judiciaires et 
dépens. 

c. Par arrêt du 4 juillet 2016, rendu sur requête d'A.______, la Cour a admis la 
requête de celui-ci en tant qu'elle tendait à la suspension de l'effet exécutoire 
attaché au chiffre 10 du dispositif du jugement entrepris pour tout montant 
supérieur à 370 fr., par mois et par enfant, à titre de contribution d'entretien. 

d. Par réplique du 14 juillet 2016, respectivement duplique du 26 juillet 2016, les 
parties ont persisté dans leurs conclusions. 

A.______ a relevé n'avoir toujours pas pu voir ses filles, faute de disponibilité du 
Point Rencontre. 

e. Les parties ont été avisées le 27 juillet 2016 par le greffe de la Cour de ce que la 
cause était gardée à juger. 

C. Les éléments suivants résultent de la procédure : 

a. Les époux B.______, née le ______ 1983, de nationalité suisse, et A.______, 
né le ______ 1987, de nationalité k.______, se sont mariés le ______ 2007 à 
______ (GE). 

 b. De leur union sont issues deux enfants: C.______, née le ______ 2007, et 
D.______, née le ______ 2012. 

 c. Peu après sa naissance, C.______ a dû être hospitalisée durant une semaine 
pour une fissure du tibia, suite à une chute selon les indications de B.______. Vers 
l'âge de trois mois, une nouvelle hospitalisation s'est avérée nécessaire en raison 
de la présence d'hématomes sur le visage. Des tests génétiques effectués par les 
Hôpitaux Universitaires Genevois (HUG) ont écarté l'hypothèse d'une 
ostéogénèse imparfaite, qui aurait pu expliquer les multiples blessures de l'enfant. 
De nouveaux examens pratiqués à l'Hôpital ______ en mars 2008 - C.______ était 
alors âgée de six mois - ont mis en évidence un fracture du col du fémur gauche et 

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des fissures aux côtes. Les parents ont été dénoncés par l'établissement et après 
une hospitalisation de trois mois, C.______ a été placée de juin à septembre 2008 
au foyer Picolo, avant de réintégrer le foyer familial. 

 Les deux derniers événements s'étaient produits alors qu'A.______ se trouvait seul 
au domicile avec l'enfant. B.______ se posait alors beaucoup de question sur la 
culpabilité de son époux. 

 d. Malgré le classement de la procédure pénale ouverte par le Ministère public, le 
retour à domicile s'est fait dans un cadre strict: C.______ devait être placée en 
crèche à 100%, un suivi psychothérapeutique à la Guidance infantile mis en place 
à raison d'une séance hebdomadaire, une relation avec la psychologue de la crèche 
maintenue et une assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) instaurée. 

 La situation familiale a été suivie par le Service de protection des mineurs (SPMi) 
de 2008 à 2013. 

 e. En date du 20 mai 2014, les enfants sont demeurées la journée auprès de leur 
père, qui les a ensuite emmenées chez leurs grands-parents maternels pour y 
passer la nuit. Ces derniers ont alors constaté que C.______ avait une bosse sur le 
front. A.______ a déclaré à ce sujet que la fillette avait reçu un jouet de sa sœur en 
plein visage. 

 A sa mère qui venait récupérer les enfants le lendemain, C.______ aurait déclaré 
qu'en réalité, A.______ l'avait frappée alors qu'elle était attablée à la cuisine pour 
y faire ses devoirs, et qu'elle s'était cognée la tête sous le choc. Toujours selon 
B.______, C.______ lui aurait indiqué que ce n'était pas la première fois qu'elle 
essuyait les coups de son père. 

 f. B.______ a immédiatement quitté le domicile conjugal et s'est réfugiée avec ses 
filles chez ses parents. 

 g. Sur plainte déposée le 26 mai 2014 par B.______ à l'encontre de son mari, une 
procédure pénale P/11130/2014 a été ouverte.  

 Un constat médical établi le 27 mai 2014 mentionnait la présence, chez C.______, 
d'une "discrète tuméfaction de 4x3 cm frontale D brune claire avec 4 zones 
hyperpigmentées de 0.5x0.5 cm en périphérie de la tuméfaction",  que le médecin 
jugeait compatible avec le récit de l'enfant. 

 A.______ a été appréhendé par la police le 2 juin 2014 et le lendemain, le 
Ministère public a rendu une ordonnance de mise en liberté avec notamment les 
mesures de substitution suivantes : 

 - interdiction de se rendre au domicile conjugal jusqu'à décision contraire du 
procureur ou jusqu'à décision du juge civil; 

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 - interdiction de se rendre à l'école de C.______ ou dans les différents lieux 
fréquentés régulièrement par elle jusqu'à décision contraire du procureur ou 
jusqu'à décision du juge civil; 

 - obligation d'entreprendre un traitement psychothérapeutique en lien avec la 
violence; 

 - obligation de produire en mains du SPMi, chaque mois, un certificat attestation 
de la régularité dudit suivi; 

 - obligation de prendre contact avec un foyer pour organiser un hébergement 
temporaire dès le 9 juin 2014 à défaut de pouvoir être logé par des connaissances; 

 - obligation de suivre les règles ordonnées par le Service de probation et 
d'insertion dans le cadre du suivi des mesures précitées. 

 La procédure pénale (P/11130/2014) s'est soldée le 19 janvier 2016 par une 
ordonnance rendue à l'encontre d'A.______ le déclarant coupable de lésions 
corporelles simples pour les faits survenus le 20 mai 2014 sur la personne de 
C.______, pour dommages à la propriété ainsi que pour insoumission à une 
décision de l'autorité. Il a été ordonné à A.______ d'entreprendre un suivi 
thérapeutique durant le délai d'épreuve fixé à trois ans. 

Cette ordonnance a été maintenue par ordonnance sur opposition du 28 avril 2016, 
la cause ayant été transmise au Tribunal de police. 

 h. Par acte déposé au greffe du Tribunal de première instance en date du 4 juillet 
2014, B.______ a formé une requête en mesures protectrices de l'union conjugale, 
assortie de conclusions sur mesures superprovisionnelles. 

 Sur le fond, B.______ a conclu à l'attribution de la jouissance du domicile 
conjugal en sa faveur, à l'interdiction à A.______ de pénétrer dans un périmètre de 
200 mètres autour du logement familial, à l'attribution de la garde des enfants en 
sa faveur, à la fixation d'un droit de visite en faveur d'A.______ à raison d'une 
heure par semaine, une curatelle d'organisation et de surveillance du droit aux 
relations personnelles devant être instaurée, à la condamnation d'A.______ à lui 
verser une somme de 400 fr. par enfant, hors allocations, pour leur entretien et à la 
compensation des frais. 

 i. Par ordonnance rendue le 4 juillet 2014 sur mesures superprovisionnelles, le 
Tribunal a fait droit aux conclusions de B.______ concernant l'attribution du 
domicile conjugal et de la garde des enfants en sa faveur. Il a également suspendu 
le droit de visite d'A.______ sur ces dernières et interdit à celui-ci de les 
approcher à moins de 100 mètres, de même que du domicile conjugal, ce sous la 
menace de la peine prévue par l'art. 292 CP. 

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 j. Dans son rapport d'évaluation sociale, le SPMi a notamment mis en exergue les 
difficultés d'apprentissage et de comportement de C.______, au demeurant 
relatées par ses deux parents. D.______ quant à elle ne semblait pas rencontrer de 
problème. Les fillettes étaient suivies régulièrement par leur pédiatre, C.______ 
bénéficiant en outre d'un suivi psychothérapeutique hebdomadaire. 

 Le SPMi a décrit un climat familial hostile et empreint de suspicion depuis le 
mois de mai 2014, se répercutant sur l'exercice de la fonction parentale et 
constituant une menace pour le bien-être des enfants. Les parties admettaient 
elles-mêmes avoir rompu toute forme de collaboration et de communication entre 
elles. 

 Dans ce contexte difficile et complexe, le SPMi a préconisé la mise en œuvre 
d'une expertise du groupe familial. Dans l'intervalle, le SPMi a recommandé 
d'attribuer la garde des enfants à B.______, à réserver un droit de visite à 
A.______ à raison de deux heures à quinzaine en Point Rencontre, ce sous l'égide 
d'un curateur chargé de l'organisation et de la surveillance des relations 
personnelles. 

 k. L'expert a rendu son rapport d'expertise psychiatrique du groupe familial le 
16 juillet 2015. 

 Ses constats ont été établis sur la base de plusieurs entretiens avec les parties 
(reçues séparément, compte tenu de l'ordonnance sur mesures superprovi-
sionnelles) et avec les enfants, d'entretiens téléphoniques avec les différents 
intervenants médico-socio-éducatifs ainsi que sur la base du dossier social du 
SMPi du 30 avril 2015 et du dossier judiciaire civil. 

 L'expert a appris par le dossier le classement de la procédure pénale de 2008. 
Quant à la la procédure pénale P/11130/2014, en cours lors de son analyse, il n'en 
savait rien, hormis le fait que cette procédure avait été initiée par B.______. Il n'a 
pas cherché à recueillir de plus amples informations à ce sujet. 

 Selon l'expert, B.______ a une personnalité dépendante affectée par une 
soumission, une victimisation, une dévalorisation et une dépendance narcissique 
affective dans la relation, son manque de confiance en elle entraînant une 
subordination de ses propres besoins et de ceux de ses enfants à ceux de son 
époux. L'expert a également mis en évidence une symptomatologie anxio-
dépressive, présente en tous les cas depuis la séparation du couple. Pour l'expert, 
B.______ est adéquate avec ses deux enfants, organisant son emploi du temps au 
mieux et se montrant disponible face aux divers intervenants si nécessaire. Si elle 
a pu demeurer longtemps dans une position passive vis-à-vis de son époux, elle a 
aujourd'hui bien compris l'intérêt de ses filles. 

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 A.______ – qui parle relativement bien le français - a décrit à l'expert une enfance 
violentée physiquement et psychiquement par son propre père. Au cours de 
l'analyse, il a montré une grande difficulté à gérer ses pulsions agressives, allant 
même jusqu'à formuler des menaces à l'encontre de son épouse et de sa belle-mère 
en entretien. Au fil de ses rencontres avec l'expert, le contrôle d'A.______ sur son 
récit a laissé place à une agitation et à des propos très colériques. Pour l'expert, 
A.______ n'est actuellement pas capable de contrôler ses pulsions, ce qui fait 
l'objet même de la psychothérapie qu'il poursuit à la suite de l'injonction du 
Ministère public. Concernant les capacités parentales d'A.______, l'expert en a 
conclu que celui-ci pourrait agir de manière inadéquate envers ses filles s'il était 
envahi par ses pulsions. Par ailleurs, A.______ n'avait manifestée aucune 
empathie pour C.______ au sujet des blessures subies par celle-ci, et il n'avait 
montré aucune culpabilité à la suite de la violation de l'ordonnance sur mesures 
provisionnelles. Au contraire, il en avait retiré une position de toute puissance. 

 C.______ présente des aspects dépressifs notables se manifestant à travers une 
anxiété, une dévalorisation et des allures phobiques. Elle présente des troubles du 
sommeil. C.______ a conté différentes punitions subies par son père 
(enfermement aux toilettes ou au balcon, claques). Elle a aussi évoqué son 
incompréhension face à la différence de traitement entre elle et sa sœur par son 
père. Toutefois, l'expert relève que C.______ a partagé des identifications 
positives à ses deux parents, et qu'elle a relaté de bons souvenirs avec son père, 
ainsi que son souhait de le voir. 

 D.______ est décrite comme une petite fille très anxieuse présentant des signes 
d'agitation. L'expert a constaté un certain ralentissement du développement 
psychomoteur, son langage étant encore pauvre et peu compréhensible en dépit 
des progrès rapportés. Le contrôle des sphincters n'était pas acquis au moment de 
l'expertise. 

 L'expert a constaté que le dispositif important mis en place par le SPMi entre 2008 
et 2013 avait permis de contenir l'appelant dans un cadre strict et avait ainsi porté 
ses fruits pour le développement des enfants. Toutefois, la suppression de ce cadre 
avait été prématurée et, de ce fait, le climat néfaste au sein de la famille était 
revenu au fil du temps. 

 Au final, pour l'expert, A.______ présente un trouble de la personnalité qui 
entrave clairement ses capacités parentales. Puisqu'il n'est pas apte à reconnaître 
sa responsabilité ni à avoir de l'empathie envers ses filles, l'expert recommande de 
retirer tant la garde que l'autorité parentale à A.______. Toutefois, au vu des 
souvenirs positifs de C.______ et de son souhait à pouvoir revoir son père, 
l'expert considère comme opportun la mise en place d'un droit de visite sous 
surveillance, par exemple à raison d'une fois par mois durant une heure. A la 
condition qu'A.______ se montre capable d'investir positivement ce temps sans 

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tenir de propos néfastes envers la mère, un élargissement du droit de visite 
pourrait avoir lieu, toutefois toujours sous surveillance. Dans le cas contraire en 
revanche, le droit de visite devrait être suspendu. 

 l. Tout au long de la procédure, A.______ a produit des attestations médicales 
confirmant la régularité de son suivi psychothérapeutique, dont il s'est d'ailleurs 
déclaré satisfait. 

 m. Les parties ont été entendues en date des 2 septembre et 20 novembre 2014,  et 
le 5 novembre 2015. A l'issue de cette dernière audience, le Tribunal a fixé sur le 
siège, d'entente entre les parties et sur mesures provisionnelles, le droit de visite 
en faveur d'A.______ à raison d'une heure par mois en Point Rencontre avec un 
intervenant (OTPI/651/2015). Une curatelle d'organisation et de surveillance du 
droit aux relations personnelles a également été ordonnée le 6 novembre 2015 sur 
mesures provisionnelles (OTPI/653/2015). 

 n. Lors des plaidoiries finales, B.______ a persisté dans toutes ses conclusions, 
précisant que l'interdiction d'approcher devait désormais concerner son nouveau 
domicile et portant le montant de la contribution d'entretien pour ses filles à 
500 fr. pour chacune d'elles. 

 A.______ a conclu au principe de la séparation et l'attribution du domicile 
conjugal à son épouse, à l'attribution de la garde des enfants à cette dernière 
également, à ce qu'un droit de visite lui soit réservé dans une mesure à fixer par le 
Tribunal, toutefois jusqu'à élargissement à un droit de visite usuel, au maintien de 
la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles, et à ce 
qu'aucune contribution d'entretien ne soit mise à sa charge. 

D. La situation professionnelle et financière des parties est la suivante : 

 a. A.______ a fréquenté l'école en K.______ jusqu'à l'âge de 16 ans, sans diplôme 
final. Il a alors directement commencé à travailler dans un hôtel en qualité 
d'animateur, et c'est dans ce cadre qu'il a rencontré sa future épouse environ un an 
plus tard, en 2004. 

 Il a rejoint B.______ en Suisse, en janvier 2007. 

 Depuis fin janvier 2013, A.______ est au bénéfice d'un permis d'établissement, et 
depuis le 1er août 2013, il travaille auprès d'E.______ SA en qualité d'aide en 
supermarché à un taux de 25%, étant précisé que ses horaires de travail sont 
susceptibles de varier en fonction du volume de travail. Il gagne un salaire horaire 
brut arrêté à 22 fr. 50 au moment de l'établissement de son contrat de travail, un 
treizième salaire étant versé. 

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 A.______ allègue avoir effectué des demandes auprès de son employeur en vue 
d'augmenter son taux de travail à 50%, voire 70%, et avoir postulé pour des postes 
similaires chez F.______ et de G.______, toutefois sans succès. 

 Entre les mois mars et d'octobre 2015, A.______ a perçu des rémunérations nettes 
de 2'446 fr. 05 (mars), 1'759 fr. 15 (avril), 2'241 fr. 20 (mai), 3'056 fr. 05 (juin), 
1'000 fr. et 2'997 fr. 05 (juillet), 2'015 fr. 30 (août), 1'656 fr. 75 (septembre) et 
2'366 fr. 35 (octobre). 

 Entre les mois de janvier et mai 2016, il a perçu des rémunérations nettes de 
1'612 fr. 80 (janvier), 2'049 fr. (février), 1'461 fr. 40 (mars), 1'877 fr. 70 (avril) et 
1'690 fr. 45 (mai), soit 1'738 fr. 27 par mois en moyenne sans quote-part de 
treizième salaire, ou 1'883 fr. 10 avec une quote-part (de 13/12) de treizième 
salaire. 

 b. Les charges mensuelles incompressibles d'A.______ s'élèvent à 2'060 fr. 60 au 
total et comprennent la base d'entretien mensuelle (1'200 fr.), son loyer (400 fr., 
en dernier lieu, soit en octobre 2015) ses primes d'assurance-maladie obligatoire 
(390 fr. 60 en dernier lieu, soit en septembre 2015) et ses frais de transport (70 fr. 
pour un abonnement mensuel aux Transports publics genevois).  

 c. B.______ possède une formation d'assistante dentaire. Elle travaille 
actuellement en cette qualité auprès du cabinet dentaire H.______, à temps partiel 
un taux d'activité non précisé. Entre les mois de mars et septembre 2015, elle a 
perçu des rémunérations nettes de 2'616 fr. 50 (mars), 2'163 fr. 75 (avril), 2'163 fr. 
75 (mai), 2'273 fr. 50 (juin), 2'175 fr. 55 (juillet), 2'175 fr. 55 (août) et 2'718 fr. 90 
(septembre), soit 2'326 fr. 80 par mois en moyenne. 

 Depuis le 1er octobre 2015, B.______ est également au bénéfice de prestations 
complémentaires familiales de 1'442 fr., y compris des subsides d'assurance-
maladie pour elle-même et ses enfants. 

 d. Les charges mensuelles incompressibles de B.______ s'élèvent à 3'269 fr. 60 au 
total et comprennent la base d'entretien mensuelle pour parent gardien (1'350 fr.), 
sa part du loyer (1'458 fr. 80, correspondant à 70% du loyer total de 2'084 fr., 
charges comprises), ses primes d'assurance-maladie obligatoire (390 fr. 80) et ses 
frais de transport (70 fr., pour un abonnement mensuel aux Transports publics 
genevois). 

e. L'enfant C.______, qui vit auprès de B.______, est scolarisé dans une école 
primaire publique. 

Des allocations familiales sont allouées mensuellement pour cette enfant (300 fr.; 
art. 8 al. 2 let. a LAF, J 5 10). 

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Ses charges mensuelles incompressibles s'élèvent à 855 fr. 35, comprenant son 
entretien de base selon les normes OP (400 fr.), sa part de loyer du logement 
familial (312 fr. 60 fr., soit 15% du loyer total, charges comprises), sa prime 
d'assurance-maladie (97 fr. 75) et ses frais de transport (45 fr., pour un 
abonnement mensuel aux Transports publics genevois). 

f. L'enfant D.______, qui vit également auprès de B.______, fréquente une 
crèche. 

Des allocations familiales sont allouées mensuellement pour cette enfant (300 fr.; 
art. 8 al. 2 let. a LAF, J 5 10). 

Ses besoins mensuels s'élèvent à 1'085 fr. 45, comprenant son entretien de base 
selon les normes OP (400 fr.), sa part de loyer du logement familial (312 fr. 60 fr., 
soit 15% du loyer total, charges comprises), ses frais de crèche (180 fr.) et sa 
prime d'assurance-maladie (97 fr. 75). 

E. Dans la décision querellée, le Tribunal a retenu qu'un revenu hypothétique de 
3'700 fr. nets par mois devait être imputé à A.______ et que, sur la base de la 
méthode des pourcentages, le montant de sa contribution à l'entretien de chacune 
de ses filles devait donc être arrêté à 450 fr. par enfant. 

F. L'argumentation juridique des parties sera reprise ci-après dans la mesure utile. 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices – qui 
doivent être considérés comme des décisions provisionnelles au sens de l'art. 308 
al. 1 let. b CPC (ATF 137 III 475 consid. 4.1) – dans les causes non patrimoniales 
ou dont la valeur litigieuse au dernier état des conclusions devant l'autorité 
inférieure est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). 

Les jugements de mesures protectrices étant régis par la procédure sommaire 
selon l'art. 271 CPC, le délai d'introduction de l'appel est de dix jours (art. 314 
al. 1 CPC). 

1.2 En l'espèce, l'appel a été introduit en temps utile, selon la forme prescrite par 
la loi (art. 311 al. 1 CPC), et porte sur des conclusions dont la valeur litigieuse, 
capitalisée selon l'art. 92 al. 2 CPC, est supérieure à 10'000 fr. 

Il est donc recevable. 

2. Les parties, dont l'une est de nationalité étrangère, sont domiciliées à Genève. 
Avec raison, elles ne remettent pas en cause la compétence des tribunaux genevois 
pour connaître du litige (art. 46, 79, 85 al. 1 LDIP, art. 5 de la Convention de 
La Haye du 19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la 

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reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité 
parentale et de mesures de protection des enfants [RS 0.211.231.011]), ni 
l'application du droit suisse (art. 49, 83 al. 1 et 85 al. 1 LDIP; art. 15 de ladite 
Convention de La Haye du 19 octobre 1996; art. 4 de la Convention de La Haye 
du 2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires 
[RS 0.211.213.01]). 

3. La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). Toutefois, 
les mesures protectrices de l'union conjugale étant soumises à la procédure 
sommaire, sa cognition est limitée à la simple vraisemblance des faits et à un 
examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à 
celle de sécurité (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb, in JdT 2002 I 352; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_392/2014 du 20 août 2014 consid. 1.5). 

S'agissant du sort des enfants mineurs, les maximes d'office et inquisitoire 
illimitée s'appliquent (art. 296 al. 3 CPC). Ainsi, le juge n'est pas lié par les 
conclusions des parties (art. 58 al. 2 CPC), et il établit les faits d'office (art. 55 
al. 2 CPC). 

4. L'appelant a produit des pièces nouvelles à l'appui de son appel. 

4.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

Selon la jurisprudence de la Cour, dans les causes de droit matrimonial concernant 
les enfants mineurs, tous les nova sont admis en appel (cf. également TREZZINI, in 
Commentario al Codice di diritto processuale civile svizzero (CPC), 2011, 
p. 1394; TAPPY, Les voies de droit du nouveau Code de procédure civile, in 
JdT 2010 III 115, p. 139). 

4.2 En l'espèce, les pièces nouvelles produites par l'appelant sont pertinentes pour 
déterminer les contributions dues à l'entretien de ses enfants mineures. 

A ce titre, ces pièces sont recevables, ce qui n'est pas contesté. 

5. L'appelant critique le retrait de l'autorité parentale sur ses enfants, prononcé à son 
égard. 

 5.1 Les nouvelles dispositions régissant les effets de la filiation, entrés en vigueur 
le 1er juillet 2014, soit avant l'introduction de la présente procédure, sont 
applicables en l'espèce. 

 L'autorité parentale sert le bien de l'enfant (art. 296 al. 1 CC). 

- 12/21 - 
 

C/13332/2014 

 Pendant sa minorité, l'enfant est soumis à l'autorité parentale conjointe de ses père 
et mère (art. 296 al. 2 CC). 

  Dans le cadre d'une procédure de protection de l'union conjugale, le juge confie à 
l'un des parents l'autorité parentale exclusive si le bien de l'enfant le commande 
(art. 298 al. 1 CC). Des circonstances importantes pour le bien de l'enfant 
permettent donc de s'écarter du principe de l'autorité conjointe (Message du 
16 novembre 2011 concernant une modification du Code civil suisse [Autorité 
parentale], FF 2011 8315, pp. 8339 et 8340). Ces circonstances ne doivent 
toutefois pas nécessairement avoir le même degré de gravité que les motifs de 
retrait de l'autorité parentale prévus par l'art. 311 CC (ATF 141 III 472 
consid. 4.3). 

 Parmi les circonstances importantes pour le bien de l'enfant figurent les soins que 
les parents prodiguent à l'enfant, ainsi que les capacités éducatives de chaque 
parent, soit notamment sa volonté et sa capacité d'aimer l'enfant, de le respecter et 
de l'orienter dans son évolution psychologique (MEIER/STETTLER, Droit de la 
filiation, 5ème éd. 2014, p. 337 ss, n° 503). Les raisons pour lesquelles ces 
capacités font défaut chez un parent (maladie, etc.) ne jouent aucun rôle pour le 
bien de l'enfant. 

 L'attribution de l'autorité parentale exclusive à l'un des parents entre également en 
considération en présence d'un conflit important et durable entre les parents ou 
d'une incapacité durable pour ceux-ci de communiquer entre eux à propos de 
l'enfant, pour autant que cela exerce une influence négative sur celui-ci et que 
l'autorité parentale exclusive permette d'espérer une amélioration de la situation 
(ATF 142 III 56 consid.3; 141 III 472 consid. 4.3). 

 5.2 Au vu des éléments du dossier et de l'expertise familiale réalisée, les capacités 
éducatives de l'appelant, soit notamment sa capacité de respecter ses enfants et de 
les orienter positivement dans leur évolution psychologique, sont gravement 
compromises en l'état actuel. L'appelant, qui souffre d'un trouble de sa 
personnalité, n'est pas en mesure d'éprouver de l'empathie pour les souffrances 
passées ou actuelles de ses filles, et en l'état, il n'est pas en mesure de contrôler ses 
pulsions colériques et de gérer ses frustrations personnelles, dont celle de la 
séparation d'avec son épouse et ses filles. De ce fait, il pourrait adopter des 
comportements inadéquats avec ces dernières. 

 Qui plus est, la collaboration et la communication entre les parties sont 
complètement coupées depuis la séparation, tandis que l'intimée tente de sortir de 
sa soumission par rapport à l'appelant et de défendre ses intérêts et ceux de ses 
enfants par rapport à l'emprise de son époux qui, de son côté, entreprend des 
tentatives d'intrusion forcée dans la vie de l'intimée et de ses enfants, en 
outrepassant délibérément les injonctions judiciaires et en angoissant ainsi, 
notamment, ses filles. 

- 13/21 - 
 

C/13332/2014 

 Or, les filles souffrent de cette situation générée par l'appelant. Ainsi, la cadette 
est très anxieuse, tandis que l'aînée souffre de troubles du sommeil et présente des 
aspects dépressifs notables se manifestant à travers une anxiété, une dévalorisa-
tion et des allures phobiques. 

 Le fait que l'aînée garde aussi des souvenirs positifs de l'appelant et souhaite le 
revoir n'y change rien mais entre en considération pour décider des relations 
personnelles entre l'appelant et ses enfants. 

 Enfin, il convient de relever que, contrairement aux arguments de l'appelant, les 
constatations et conclusions de l'expert ne sont pas basées sur une prétendue 
culpabilité pénale de l'appelant pour les fractures osseuses subies par sa fille aînée 
en 2008. Bien au contraire, l'expert a appris le classement de la procédure pénale 
de 2008 et tout ignoré de la procédure pénale plus récente, en cours lors de son 
analyse, hormis le fait que cette procédure avait été initiée par l'intimée. 

 L'expertise judiciaire ne prête donc pas le flanc à la critique, et c'est à juste titre 
que le premier juge a confié à l'intimée l'autorité parentale exclusive, suivant en 
cela les recommandations de l'expert. 

 Le chiffre 4 du dispositif du jugement entrepris sera donc confirmé. 

6. L'appelant critique la réglementation de son droit de visite. 

 6.1.1 En vertu de l'art. 273 al. 1 CC, auquel renvoie l'art. 176 al. 3 CC, le père ou 
la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur 
ont réciproquement le droit d'entretenir des relations personnelles indiquées par 
les circonstances. 

Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle 
décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_173/2014 du 6 juin 2014 consid. 3.3). Le droit aux 
relations personnelles est conçu à la fois comme un droit et un devoir des parents, 
mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant. Le droit de visite doit 
servir en premier lieu l'intérêt de l'enfant (ATF 131 II 209 consid 5, 127 III 295 
consid. 4a). 

6.1.2 Le rôle du curateur de surveillance des relations personnelles est proche de 
celui d'un intermédiaire et d'un négociateur. Il n'a pas le pouvoir de décider lui-
même de la réglementation du droit de visite, mais le juge peut lui confier le soin 
d'organiser les modalités pratiques de ce droit dans le cadre qu'il aura 
préalablement déterminé (arrêt 5A_670/2013 du 8 janvier 2014 consid. 4.1 et les 
arrêts cités). Ces modalités pratiques peuvent notamment consister dans la 
fixation d'un calendrier, les arrangements liés aux vacances, les lieu et moment 
précis auxquels l'enfant doit être remis à l'autre parent, les lieu et moment précis 

- 14/21 - 
 

C/13332/2014 

où l'enfant sera accueilli, la garde-robe à fournir à celui-ci et le rattrapage ponctuel 
des jours où le droit de visite n'a pas pu être exercé comme prévu (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_7/2016 du 15 juin 2016 consid. 3.2.2). 

6.2 Comme indiqué ci-dessus, il résulte de l'expertise judicaire que l'appelant n'est 
pas en mesure d'éprouver de l'empathie pour les souffrances passées ou actuelles 
de ses filles, qu'il n'est actuellement pas en mesure de contrôler ses pulsions 
colériques et de gérer ses frustrations personnelles et que, de ce fait, il pourrait 
adopter des comportements inadéquats avec ses filles. 

Le dispositif important mis en place par le SPMi, entre 2008 et 2013, avait alors 
permis de contenir l'appelant dans un cadre strict, mais dès la suppression de ce 
cadre, un climat néfaste s'était à nouveau installé au sein de la famille. 

Actuellement, l'appelant suit une psychothérapie. En l'état, il n'est toutefois pas 
encore en mesure de s'occuper seul de ses filles, sans aucun cadre sécurisant pour 
celles-ci. 

Si les souvenirs positifs de sa fille aînée et le souhait de celle-ci de revoir son père 
militent en faveur de l'instauration d'un droit de visite, tout comme l'effet 
bénéfique général d'un tel droit de visite pour la recherche d'identité de chacune 
des filles de l'appelant, il n'est pas encore concevable, en l'état, de réserver à 
l'appelant un droit de visite s'exerçant à raison d'une journée par semaine et sans 
aucune surveillance, conformément à ses conclusions. 

C'est ainsi à juste titre que le Tribunal a ordonné un encadrement du droit de visite 
et envisagé son élargissement progressif, dans l'intérêt des enfants de l'appelant. 

Les difficultés pratiques d'organiser l'encadrement nécessaire, en raison de la forte 
fréquentation du Point Rencontre, n'y changent rien et ne permettent pas à 
l'appelant d'exiger, d'ores et déjà, un droit de visite plus large et non surveillé. 

Il y a donc lieu de confirmer le jugement entrepris en tant qu'il prévoit une 
surveillance du droit de visite, celui-ci devant se dérouler au Point Rencontre. 

En revanche, il n'est pas possible de déléguer au curateur, ou à d'autres personnes 
non déterminées, la décision concernant l'opportunité d'un élargissement du droit 
de visite initial fixé par le juge, en fonction de l'évolution future des faits. 

Par conséquent, en l'état, il y a lieu de fixer un droit de visite devant s'exercer à 
raison d'une heure par mois et de manière accompagnée au Point Rencontre. 

Un élargissement devra être décidé ultérieurement par un juge, en fonction de la 
modification des circonstances factuelles et sur proposition du curateur. 

Sur ce point, le chiffre 6 du dispositif du jugement entrepris sera donc modifié. 

- 15/21 - 
 

C/13332/2014 

7. L'appelant conclut à l'annulation des chiffres 2 et 3 du dispositif du jugement 
entrepris sans formuler la moindre critique de l'interdiction qui lui a été faite de 
s'approcher à moins de cent mètres du domicile actuel de l'intimée, sous la 
menaces des peines prévues par l'art. 292 CP. 

7.1 Selon l'art. 172 al. 3 CC, le juge, au besoin, prend les mesures prévues par la 
loi, à la requête d'un époux. La disposition relative à la protection de la 
personnalité en cas de violence, de menaces ou de harcèlement est applicable par 
analogie. 

A cet égard, l'art. 28 b al. 1 CC prévoit qu'en cas de violence, de menaces ou de 
harcèlement, le requérant peut requérir le juge d'interdire à l'auteur de l'atteinte, en 
particulier, de l'approcher ou d'accéder à un périmètre déterminé autour de son 
logement (chiffre 1) ou de prendre contact avec lui, notamment par téléphone, par 
écrit ou par voie électronique ou de lui causer d'autres dérangements (chiffre 3). 

7.2 En l'espèce, l'appelant a proféré des menaces à l'encontre de l'intimée, dans le 
cadre même de la procédure judiciaire puisque formulées en présence de l'expert, 
et il semble peu s'émouvoir de l'interdiction déjà prononcée à cet égard, admettant 
l'avoir outrepassée à plusieurs reprises. 

Dans ces circonstances, c'est à juste titre que le Tribunal a maintenu l'interdiction 
prononcée en l'appliquant au nouveau domicile de l'intimée. 

Il y a donc lieu de confirmer les chiffres 2 et 3 du dispositif du jugement entrepris. 

8. L'appelant critique le montant de la contribution d'entretien mise à sa charge par le 
Tribunal. Il reproche notamment à celui-ci de lui avoir imputé un revenu 
hypothétique. 

8.1 En cas de suspension de la vie commune, la loi prévoit que le juge fixe la 
contribution pécuniaire à verser par l'une des partie à l'autre (art. 176 al. 1 ch. 1 
CC) et qu'il ordonne les mesures nécessaires pour les enfants mineurs d'après les 
dispositions sur les effets de la filiation (art. 176 al. 3 CC). 

Il résulte de ces dispositions que la contribution à l'entretien de la famille doit être 
arrêtée de manière différenciée pour le conjoint, d'une part, et pour chaque enfant, 
d'autre part (arrêts du Tribunal fédéral 5A_757/2013 du 14 juillet 2014 
consid. 2.1; 5A_65/2013 du 4 septembre 2013 consid. 7; 5A_906/2012 du 18 avril 
2013 consid. 6.1.1, publié in FamPra.ch 2013 p. 713). 

8.1.1 Pour fixer la contribution due à l'entretien du conjoint, selon l'art. 176 al. 1 
ch. 1 CC, le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les époux ont 
conclue au sujet de la répartition des tâches et des ressources entre eux. Il doit 
ensuite prendre en considération qu'en cas de suspension de la vie commune, le 
but de l'art. 163 CC, soit l'entretien convenable de la famille, impose à chacun des 

- 16/21 - 
 

C/13332/2014 

époux le devoir de participer, selon ses facultés, aux frais supplémentaires 
qu'engendre la vie séparée. Il se peut donc que, suite à cet examen, le juge doive 
modifier la convention conclue pour la vie commune, pour l'adapter à ces faits 
nouveaux (ATF 137 III 385 consid. 3.1). 

Le juge doit en principe tenir compte des revenus effectifs ou réels des parties lors 
de la fixation de la contribution d'entretien. Il peut toutefois imputer un revenu 
hypothétique à l'une des parties, dans la mesure où celle-ci pourrait le réaliser en 
faisant preuve de bonne volonté et en accomplissant l'effort qui peut être 
raisonnablement exigé d'elle (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 et les références 
citées; arrêts du Tribunal fédéral 5A_564/2014 du 1er octobre 2014 consid. 5.1 et 
5A_662/2013 du 24 juin 2014 consid. 3.2.2 et les références). Si le juge entend 
exiger d'une partie la prise ou la reprise d'une activité lucrative, ou encore 
l'extension de celle-ci, il doit généralement lui accorder un délai approprié pour 
s'adapter à sa nouvelle situation (ATF 129 III 417 consid. 2.2; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_651/2014 du 27 janvier 2015 consid. 3.1; 5A_597/2013 du 4 mars 
2014 consid. 4.4). 

 Enfin, il convient de préciser que les prestations complémentaires et autres 
subventions versées par la collectivité publique à l'un ou l'autre des époux et/ou de 
leurs enfants, sur la base d'un calcul tenant compte des revenus et de la fortune des 
époux, ont un caractère subsidiaire par rapport à l'obligation d'entretien de chaque 
époux (arrêt du Tribunal fédéral 5A_724/2009 du 26 avril 2010 consid. 6 et 
références). 

8.1.2 Selon l'art. 285 al. 1 CC, la contribution à l'entretien d'un enfant mineur doit 
correspondre aux besoins de celui-ci, ainsi qu'à la situation et aux ressources des 
père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant ainsi que 
de la participation de celui des parents qui n'a pas la garde de l'enfant à la prise en 
charge de ce dernier. Ces différents critères doivent être pris en considération et 
exercent une influence réciproque les uns sur les autres (ATF 134 III 337 
consid. 2.2.2). 

 Après déduction des allocations familiales, destinées exclusivement à l'entretien 
de l'enfant, les besoins non couverts de ce dernier doivent être répartis entre les 
père et mère en fonction de leur capacité contributive respective. Toutefois, le fait 
que le parent gardien apporte déjà une part de l'entretien en nature doit être pris en 
considération (arrêts du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 29 juillet 2014 
consid. 4.4.3, 5A_892/2013 du 29 juillet 2014 consid. 4.4.3 et 5A_186/2012 du 
28 juin 2012 consid. 6.2.1).  

Dans la mesure où les prestations pour l'entretien des enfants intègrent une 
participation aux frais de logement, le coût de celui-ci doit être réparti entre le 
parent gardien et les enfants (arrêts du Tribunal fédéral 5A_464/2012 du 
30 novembre 2012 consid. 4.6.3; 5P.370/2004 du 5 janvier 2005 consid. 4). 

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C/13332/2014 

Pour ce faire, il est possible de prendre en considérations 20% du loyer 
raisonnable pour un enfant et 30% pour deux enfants (BASTONS BULLETTI, 
L'entretien après divorce : méthodes de calcul, montant durée et limites, in 
SJ 2007 II, p. 84 ss, 102 et les références citées). 

8.1.3 Que ce soit pour la contribution en faveur du conjoint ou de l'enfant, la loi 
ne prescrit pas de méthode de calcul particulière pour arrêter la contribution 
d'entretien. Sa fixation relève de l'appréciation du juge, qui jouit d'un large 
pouvoir d'appréciation et applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 19 juillet 2014 consid. 4.4.3 et les références 
citées). 

L'une des méthodes considérées comme conformes au droit fédéral est celle dite 
du minimum vital avec répartition de l'excédent (ATF 126 III 8, SJ 2000 I 95; 
arrêt du Tribunal fédéral 5C.100/2002 du 11 juillet 2002 consid. 3.1). Les charges 
incompressibles de chaque membre de la famille doivent être arrêtées selon les 
normes d'insaisissabilité (RS/GE E 3 60.04) et tenir notamment compte du loyer 
et des cotisations d'assurance-maladie. Le minimum vital du débirentier doit dans 
tous les cas être préservé (ATF 135 III 66 consid. 2; 123 III 1 consid. 3b/bb et 
consid. 5 in fine; arrêt du Tribunal fédéral 5A_662/2013 du 24 juin 2014 
consid. 3.2.1). 

8.2 En l'espèce, au vu de la situation financière difficile des parties et de leurs 
enfants mineures, l'application de la méthode du minimum vital avec répartition 
de l'excédent paraît adaptée. 

8.2.1 Hors subventions dépendant des revenus de la famille mais après déduction 
des allocations familiales qui leur sont destinées, la fille aînée des parties a un 
découvert mensuel de 555 fr. 35 (855 fr. 35 - 300 fr.) et la fille cadette un 
découvert mensuel de 690 fr. 35 (990 fr. 35 – 300 fr.). 

8.2.2 Hors prestations complémentaires et subsides d'assurance dépendant de ses 
faibles revenus, l'intimée a un découvert mensuel moyen 942 fr. 80 (2'326 fr. 80 - 
3'269 fr. 60). 

Elle assume personnellement la garde des enfants, dont l'une n'est pas encore 
scolarisée, de sorte que l'on ne saurait pas exiger d'elle de travailler à plein temps, 
en l'état. 

8.2.3 L'appelant a des charges mensuelles incompressibles de 2'060 fr. 60, tandis 
que ses revenus nets, variables, n'ont pas dépassé 1'883 fr. 10 par mois en 
moyenne, entre les mois de janvier et mai 2016. 

Il travaille à 25% et allègue certes avoir effectué des demandes auprès de son 
employeur en vue d'augmenter son taux de travail à 50%, voire 70%, et avoir 

- 18/21 - 
 

C/13332/2014 

postulé pour des postes similaires auprès de deux autres employeurs potentiels, 
sans toutefois fournir des pièces attestant de ces tentatives d'augmenter ses 
revenus. 

Or, il est jeune, en bonne santé et au bénéfice d'un permis d'établissement, il parle 
relativement bien le français et il jouit désormais de plusieurs années d'expérience 
dans l'assistance à la vente dans un commerce de détail. 

Compte tenu de la situation financière très précaire de l'appelant et de sa famille, 
on peut donc attendre de lui qu'il cherche un emploi lui permettant de subvenir à 
ses propres besoins et de contribuer à l'entretien de ses filles autant que possible, 
au lieu de s'en remettre à cet égard à la collectivité publique. 

Sur la base du calculateur de salaire mis en ligne par l'Office fédéral de la 
statistique, la Cour estime que l'appelant serait en mesure de percevoir un gain 
mensuel brut d'environ 4'000 fr., correspondant à environ 3'400 fr. nets (85% de 
4'000 fr.), pour un emploi dans le commerce de détail effectué en région 
lémanique pour un homme de son âge, titulaire du permis C, sans formation 
terminée et disposant du même niveau d'expérience. 

Il peut ainsi contribuer à l'entretien de ses filles à concurrence de 700 fr. par mois 
pour la cadette et de 500 fr. par mois pour l'aînée. 

Il sera donc condamné à verser les montants en question à titre de contribution à 
l'entretien de ses filles, étant rappelé qu'à cet égard, la Cour n'est pas lié par les 
conclusions des parties (art. 58 al. 2 CPC). 

Toutefois, il convient de lui accorder un certain délai pour rechercher un emploi à 
plein temps, même si la séparation dure déjà depuis environ 2 ans et que l'appelant 
devait donc chercher depuis lors à s'adapter à cette situation nouvelle qui a 
augmenté les dépenses familiales. Sa condamnation à contribuer à l'entretien de 
ses enfants ne débutera donc qu'au 1er janvier 2017. 

8.3 Au vu de ce qui précède, le chiffre 10 du dispositif du jugement entrepris sera 
modifié en ce sens que l'appelant sera condamné à contribuer à l'entretien de 
l'enfant cadette (qui fréquente encore la crèche, ce qui engendre des frais de 
garde) à hauteur de 700 fr. par mois et à celui de l'enfant aînée à hauteur de 500 fr. 
par mois, dès le 1er janvier 2017. 

9. 9.1 L'annulation partielle du jugement entrepris ne commande pas de revoir la 
décision du Tribunal sur les frais, qui n'est pas contestée sur ce point puisque 
l'appelant ne formule aucune critique à cet égard, et qui est par ailleurs conforme à 
la loi, notamment à l'art. 107 al. 1 let. c CPC. 

9.2 Les frais judiciaires d'appel seront fixés à 1'000 fr. (art. 31 et 35 du Règlement 
du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière civile, [RTFMC - RS/GE 

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C/13332/2014 

E 1 05.10]) et mis à la charge des parties pour moitié chacune, compte tenu de 
l'issue et de la nature du litige (art. 95 et 107 al. 1 let. c CPC). 

Tant l'appelant que l'intimée étant au bénéfice de l'assistance juridique, la part des 
frais judiciaires de chaque partie sera provisoirement supportée par l'État de 
Genève, lequel pourra en réclamer le remboursement ultérieurement (art. 122 al. 1 
let. b et 123 CPC; art. 19 du Règlement sur l'assistance juridique et l'indemnisa-
tion des conseils juridiques et défenseurs d'office en matière civile, administrative 
et pénale [RAJ - RS/GE E 2 05.04]).  

Enfin, les parties conserveront à leur charge leurs propres dépens d'appel (art. 107 
al. 1 let. c CPC). 

10. Le présent arrêt, qui statue sur mesures provisionnelles, est susceptible d'un 
recours en matière civile, les moyens étant limités en application de l'art. 98 LTF. 

* * * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 17 juin 2016 par A.______ contre les chiffres 2 à 
4, 6 et 10 du dispositif le jugement JTPI/7267/2016 rendu le 1er juin 2016 par le 
Tribunal de première instance dans la cause C/13332/2014-17. 

Au fond : 

Confirme les chiffres 2 à 4 du dispositif du le jugement entrepris. 

Annule le chiffre 6 du dispositif de ce jugement et, statuant à nouveau sur ce point : 

Réserve à A.______ un droit aux relations personnelles avec ses enfants, lequel 
s'exercera à raison d'une heure par mois et de manière accompagnée au Point Rencontre. 

Annule le chiffre 10 du dispositif de ce jugement et, statuant à nouveau sur ce point : 

Condamne A.______ à verser en mains de B.______, à titre de contribution à l'entretien 
de l'enfant mineure C._____, allocations familiales ou d'études non comprises, par mois, 
d'avance, la somme de 500 fr. dès le 1er janvier 2017. 

Condamne A.______ à verser en mains de B.______, à titre de contribution à l'entretien 
de l'enfant mineure D.______, allocations familiales ou d'études non comprises, par 
mois, d'avance, la somme de 700 fr. dès le 1er janvier 2017. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'000 fr. et les met à la charge des parties pour 
moitié chacune. 

Dit que les frais de 500 fr. à la charge d'A.______ et ceux de 500 fr. à la charge de 
B.______ sont provisoirement supportés par l'État de Genève.  

 

 

 

- 21/21 - 
 

C/13332/2014 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Madame Sylvie DROIN, présidente; Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, Monsieur 
Laurent RIEBEN, juges; Madame Marie NIERMARECHAL, greffière. 

 

La présidente : 

Sylvie DROIN 

 La greffière : 

Marie NIERMARECHAL 

 

 

Indication des voies de recours : 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF;RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.