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**Case Identifier:** b9d6dcf5-a56e-5f38-acfe-3b50640785c9
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-09-23
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 23.09.2016 C/13174/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-13174-2014_2016-09-23.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 29 septembre 

2016. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/13174/2014 ACJC/1258/2016 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 23 SEPTEMBRE 2016 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ (GE), appelant d'un jugement rendu par la 
15ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 10 décembre 2015, 

comparant par Me Monica Kohler, avocate, rue Marignac 9, case postale 324, 1211 

Genève 12, en l'étude de laquelle il fait élection de domicile,  

et 

1) Madame B______, domiciliée ______ (GE), intimée, comparant par Me Florence 
Yersin, avocate, boulevard Saint-Georges 72, 1205 Genève, en l'étude de laquelle elle 

fait élection de domicile, et  

2) Mineurs C______ et D______, ______, représentés par leur curateur, Me E______, 
avocat, ______ Genève, comparant en personne.  

 

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C/13174/2014 

EN FAIT 

A. a. B______, née le ______ 1984, de nationalité kosovare, et A______, né le 
______ 1975, de nationalités kosovare et suisse, se sont mariés en 2003 au 

Kosovo.  

 De cette union sont issus : 

- C______, née le ______ 2004, et  

- D______, né le ______ 2006.  

b. Le couple et les enfants ont vécu à Genève, puis en France voisine dès avril 
2012, où ils sont copropriétaires d'une maison, avant de revenir à Genève au début 

de l'année 2014, dans des domiciles distincts.  

B______ s'est installée avec les enfants dans un appartement de 3,5 pièces, tandis 

que A______ est allé vivre dans l'appartement de ses parents.  

c. Les enfants ont vécu au domicile de leur mère jusqu'au 23 mai 2014, date à 
laquelle les époux ont convenu, sous les auspices du Service de protection des 

mineurs (ci-après : le SPMi), que les garçons soient gardés par leur père, en 

voyant leur mère périodiquement, celle-ci rencontrant des difficultés pour 

encadrer les enfants qui préféraient vivre chez leur père.  

d. Quelques jours avant, l'école où étaient scolarisés les enfants depuis leur retour 
à Genève a demandé une intervention de l'Unité d'urgence de l'Office médico-

pédagogique (ci-après : l'OMP).  

Suite à cela, ils ont été évalués par F______ (psychologue) et le  

Dr G______ de l'OMP-consultation ______ en juin 2014. 

Un suivi psychologique a été mis en place chez H______ (psychothérapeute) dès 

septembre 2014. 

e. Le 12 juin 2014, B______ a déposé plainte contre son époux, notamment pour 
violences conjugales (procédure P/1______/2014), laquelle a fait, dans un premier 

temps, l'objet d'une décision de non-entrée en matière rendue par le Ministère 

public (cf. infra let. E.d.).  

B. a. Par acte déposé le 2 juillet 2014 au Tribunal de première instance, assorti d'une 
requête de mesures provisionnelles, B______ a sollicité le prononcé de mesures 

protectrices de l'union conjugale tendant notamment à ce que la garde sur les 

enfants lui soit attribuée, un droit de visite devant s'exercer, sauf accord contraire 

entre les parents, un week-end sur deux et durant la moitié des vacances scolaires 

étant réservé au père, et à ce que ce dernier soit condamné à lui verser une 

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contribution à l'entretien de la famille de 3'500 fr., ainsi qu'une provision ad litem 

de 4'000 fr.  

 b. Par courrier du 19 août 2014, le SPMi a interpellé le Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant (ci-après : le TPAE) sur la situation de la famille ______ et 

sollicité le prononcé de mesures provisionnelles urgentes, au motif que depuis 

trois mois, faute d'une décision de justice, A______ refusait à son épouse l'accès 

aux enfants, lesquels ne souhaitaient plus voir leur mère. Il ressortait des contacts 

pris auprès des thérapeutes des enfants auprès de l'OMP-consultation de ______ 

que ces derniers étaient "en grande souffrance dans cette situation" et qu'une forte 

emprise du père sur eux avait été constatée.  

 c. Dans sa réponse, A______ a notamment conclu à ce que la garde sur les enfants 
lui soit attribuée et qu'un droit de visite devant s'exercer, en l'état, à raison de deux 

heures en milieu protégé soit réservé à la mère.  

Il y indiquait que, le 15 juin 2014, les enfants lui avaient révélé que leur mère les 

maltraitait physiquement, raison pour laquelle il s'opposait aux visites d'B______.  

d. Par ordonnance OTPI/1259/2014 rendue le 23 septembre 2014, le Tribunal, 
statuant sur mesures provisionnelles, d'entente entre les parties, a autorisé trois 

visites d'urgence entre la mère et les enfants au Point Rencontre, fixé les relations 

personnelles en faveur de cette dernière à raison d'une visite hebdomadaire de 

deux heures au Point Rencontre et ordonné une mesure de curatelle d'organisation 

et de surveillance du droit de visite.  

e. Par ordonnance DTAE/4660/2014 du 7 octobre 2014, le TPAE a nommé 
I______ (anciennement I______) et J______, en qualité de suppléante, aux 

fonctions de curatrices d'organisation et de surveillance du droit de visite.  

Alléguant une attitude hostile d'I______ à son égard, A______ a recouru contre 

cette nomination, laquelle a été confirmée au motif qu'au vu de la complexité 

objective de la situation et du conflit parental majeur qui opposait les parties, la 

curatrice n'avait pas failli dans l'accomplissement de sa mission, au demeurant 

ardue, et ne s'était pas départie de son rôle de faire valoir en priorité l'intérêt des 

enfants à protéger (DTAE/2526/2015 du 17 juin 2015 sur renvoi de la Cour par 

arrêt DAS/2/2015 rendu le 5 janvier 2015).  

f. A la demande du Tribunal, le SPMi a rendu, le 23 octobre 2014, un rapport 
d'évaluation sociale de la famille ______, préconisant la réalisation d'une 

expertise familiale. 

 Le SPMi a constaté que, malgré une configuration familiale qui aurait a priori 
laissé présager le contraire, c'est le père qui assumait la garde de fait des enfants 

depuis la crise familiale de mai 2014. La mère avait alors été totalement écartée et 

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sa relation avec ses enfants complètement bloquée. Un tel renversement de la 

situation laissait perplexes les intervenants du SPMi et de l'OMP. S'agissant des 

allégations de maltraitance des enfants, elles étaient extrêmement peu précises et 

n'étaient pas objectivées. La question de leur crédibilité se posait et une 

manipulation des enfants ne pouvait être exclue à ce stade. Si cette hypothèse se 

confirmait, la position du père serait mise en question, celui-ci passant du rôle de 

parent protecteur à celui de parent dominateur, voire aliénant.  

Il ressortait des propos recueillis auprès des thérapeutes des enfants à l'OMP-

consultation de ______ que ces derniers étaient totalement "englués" dans le 

conflit parental et n'étaient pas libres de s'exprimer de manière authentique. Les 

attitudes des parents étaient inquiétantes. La mère leur avait semblé très démunie 

et ayant de la difficulté à se défendre, alors que le père avait frappé les thérapeutes 

par la grande influence qu'il semblait avoir sur les enfants.  

g. Le 31 octobre 2014, A______ a déposé plainte pénale contre B______ pour 
calomnie à son encontre, ainsi qu'injures, lésions corporelles simples, menaces et 

violation du devoir d'assistance ou d'éducation au préjudice de C______ et 

d'D______.  

Par ordonnance du 9 juin 2015, le Tribunal a ordonné l'apport de la procédure 

pénale.  

A la connaissance de la Cour, cette procédure est toujours en cours d'instruction 

auprès du Ministère public.  

h. Les visites hebdomadaires au Point Rencontre entre B______ et ses fils ont 
débuté le 24 janvier 2015. En raison de l'agressivité des enfants à l'égard de leur 

mère (violences physiques et verbales), le Point Rencontre a décidé d'organiser le 

droit de visite de manière séparée pour chacun des enfants à partir du 11 avril 

2015.  

Dès cette date, les visites ont eu lieu les 18 avril et 2 et 9 mai 2015, puis le père 

n'a plus présenté les enfants, justifiant leur absence par des certificats médicaux.  

Le Dr K______, médecin de la famille suivant également les enfants, a en effet 

établi cinq certificats médicaux attestant de l'incapacité de C______ et d'D______ 

à assister aux rendez-vous agendés avec leur mère au Point Rencontre. Selon un 

rapport médical qu'il a établi le 24 juin 2015, l'incapacité des enfants était fondée 

sur le stress immense et l'angoisse que suscitaient ces visites, ainsi que sur des 

confidences de grave maltraitance.  

i. D'entente entre les parties, le Tribunal a ordonné la mise en œuvre d'une 
expertise familiale et l'a confiée au Centre universitaire romand de médecine 

légale, lequel a désigné à cette fin les Dresses L______ (médecin chef de clinique 

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au Service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent) et, en qualité de co-

experte, M______ (spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie de l'enfant et 

de l'adolescent).  

j. Les Dresses L______ et M______ ont rendu un rapport intermédiaire le 23 
juillet 2015.  

j.a. Pour ce faire, les expertes se sont fondées sur des entretiens individuels avec 
les parents, des entretiens individuels avec les enfants, des entretiens avec les 

parents et les enfants, avec I______ (curatrice des enfants), N______ (directeur de 

l'école de ______), O______ (directeur de l'école ______), F______ (psychologue 

à l'OMP-consultation de ______), H______ (psychothérapeute des enfants à 

l'OMP), la Dresse G______ (pédopsychiatre à l'OMP-consultation de ______), 

P______ (référente au Point Rencontre), sur le dossier médical des enfants et des 

parents aux HUG, le rapport d'évaluation sociale établi par le SPMi le 23 octobre 

2014, le dossier du SPMi, le dossier de la procédure pénale en cours et le dossier 

de la présente cause.  

j.b. Sur cette base, les expertes ont recommandé le placement urgent de C______ 
et d'D______ dans un foyer, le retrait de la garde et une restriction du droit de 

visite des parents, le retrait de l'autorité parentale de A______, l'instauration d'un 

droit de visite en faveur de ce dernier en présence de tiers professionnels (foyer ou 

lieu médiatisé), la poursuite du droit de visite d'B______ au Point Rencontre, le 

suivi psychiatrique régulier de celle-ci, la mise en place d'une guidance parentale 

pour A______, le suivi pédopsychiatrique et institutionnel pour les enfants et la 

mise en œuvre d'une curatelle de représentation pour ceux-ci.  

Les expertes ont constaté que les capacités parentales du père étaient fortement 

limitées en raison d'un trouble mixte de la personnalité (établi selon les critères de 

la 10ème version de la Classification Internationale des Maladie, OMS Genève, 

1993, ci-après : CIM 10) - avec des traits narcissiques, paranoïaques et de contrôle 

- qui était peu accessible à une thérapie. Son potentiel violent, son manque de 

reconnaissance de sa part de responsabilité, le manque d'authenticité dans son 

discours et sa capacité à ne pas dire la vérité ont interpellé les expertes. S'il 

s'occupait bien des enfants sur le plan matériel, il n'était pas capable de tenir 

compte de leurs besoins sur les plans psychologique, relationnel et éducatif. Il 

n'était pas à même de prendre des décisions pour le bien de ses enfants, tels qu'en 

témoignaient, notamment, les changements de thérapeutes des enfants, les 

changements d'école sans prévenir, le refus de collaborer avec le SPMi ou le refus 

d'amener les enfants au Point Rencontre. En définitive, le père ne disposait pas 

des capacités d'assumer la garde des enfants ni l'autorité parentale. Une guidance 

parentale pour se rendre compte des besoins des enfants s'avérait nécessaire, 

même si l'on pouvait douter qu'il puisse récupérer le droit de garde ou l'autorité 

parentale sur ses enfants à terme. 

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La mère avait connu un épisode dépressif réactionnel à des traumatismes vécus 

durant le mariage et la séparation. Elle présentait de bonnes capacités parentales. 

L'attribution de la garde des enfants en sa faveur ne pouvait cependant pas être 

envisagée dans l'immédiat en raison du comportement violent des enfants à son 

égard. Le lien mère-enfants était à renouer, ce qui rendait primordiale la 

continuation des visites au Point Rencontre. Si elle exprimait des craintes à l'égard 

de son époux, elle ne cherchait pas à l'exclure et comprenait l'importance de 

l'autre parent dans le développement psychoaffectif des enfants. Un suivi 

psychiatrique était indispensable pour travailler sur son vécu avec son époux et 

pour la soutenir dans sa parentalité. Il était envisageable que la mère récupère le 

droit de garde sur ses enfants en fonction de l'évolution du lien mère-enfants. 

C______ et D______ présentaient des troubles mixtes des conduites et des 

émotions en lien avec une situation familiale anormale. Les expertes se sont dit 

très inquiètes pour leur développement psychique au regard de ce qu'ils avaient 

vécu durant la vie commune de leurs parents et du conflit de loyauté important, 

craignant que les enfants puissent développer de graves troubles du comportement 

s'ils restaient dans le contexte familial actuel. Depuis la séparation, les enfants 

s'étaient retrouvés sous l'emprise d'un père qui avait essayé d'éloigner les enfants 

de leur mère. Il avait créé chez les enfants l'impression que leur mère ne voulait 

pas s'occuper d'eux, ce qui engendrait une grande souffrance. Ils ne disposaient 

plus de pensées propres. Ils étaient pris en permanence dans le conflit entre les 

deux parents, principalement alimenté par leur père, ce qui les plaçait dans un 

conflit de loyauté et menaçait gravement leur développement psychique. Il était 

important de décontaminer les enfants du discours de leur père et de les protéger 

des aspects plus défaillants des capacités parentales de celui-ci. Confrontés en 

permanence à ce discours, ils étaient dans l'impossibilité d'être en lien avec leur 

mère ou en lien avec leurs pensées et ressentis propres. En présence de leur mère, 

leur comportement était inadéquat, irrespectueux et agressif et révélait qu'ils ne la 

craignaient pas. Leur attitude claire de reproches et de dénigrement faisait naître 

des interrogations quant à leurs accusations de maltraitance à l'encontre de leur 

mère. Les experts ont fait part de leurs inquiétudes concernant leur comportement 

tout-puissant, le manque de respect de l'autorité, le manque de respect par rapport 

aux femmes en général, leur langage cru et leur agressivité, éléments qui 

relevaient principalement de l'éducation reçue à domicile. Un suivi 

pédopsychiatrique intensif et institutionnel s'avérait indispensable. Il était ainsi 

essentiel pour le bon développement des enfants qu'ils puissent se sentir en 

sécurité psychique sans être dans une relation d'emprise avec un parent et qu'ils 

maintiennent leur relation avec leur mère. 

k. A______ s'est soumis à une expertise privée auprès du Dr Q______, psychiatre 
et psychothérapeute, lequel a rendu son rapport, co-signé par R______, 

psychologue, le 27 août 2015. 

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Le précité s'est fondé, pour cela, sur l'expertise familiale du 23 juillet 2015 et un 

unique entretien avec A______ le 25 août 2015. 

Ce médecin a écarté la présence d'un trouble de la personnalité chez A______, 

mais a admis des traits de la personnalité narcissique, réactionnels à la crise 

conjugale. Ses capacités parentales étaient conservées et il ne présentait aucun 

danger pour ses enfants, de sorte que la question de l'aliénation parentale ne se 

posait pas. Le médecin suggérait la mise en œuvre d'une autre expertise ayant 

pour but de déterminer si une médiation et le suivi psychiatrique des enfants ne 

seraient pas plus indiqués que leur placement.  

 l. Lors de l'audience tenue le 8 septembre 2015 devant le Tribunal, A______ s'est 
opposé au placement en foyer de C______ et d'D______, qui étaient désormais 

suivis par le Dr S______ auprès de l'OMP. Il a assuré avoir tout fait pour que les 

enfants voient leur mère et s'est engagé à poursuivre dans cette voie. Il avait eu 

connaissance du comportement inadmissible des enfants avec leur mère lors des 

visites au Point Rencontre à la lecture du rapport d'expertise et les avait menacés 

de punition, ce qui avait permis que la dernière visite se déroule correctement. Il a 

avait par ailleurs contacté un psychiatre pour bénéficier d'une guidance parentale 

pour lui-même. 

B______ a adhéré au placement des enfants en foyer et au suivi psychologique 

préconisé la concernant. La visite au Point Rencontre après les vacances d'été 

s'était, en effet, mieux déroulée.  

m. Lors de l'audience de plaidoiries tenue le 17 septembre 2015 devant le 
Tribunal, B______ a, notamment, conclu au retrait de l'autorité parentale et de la 

garde du père sur ses deux enfants, à leur placement en foyer - les modalités de 

droit de visite devant être fixées par l'institution d'accueil -, à l'attribution de la 

garde des enfants en sa faveur à l'issue du placement, à la réserve d'un droit de 

visite en faveur du père en milieu surveillé, à l'instauration d'une mesure de 

curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite, à la condamnation du 

père à lui verser une contribution à l'entretien de la famille de 3'500 fr. par mois, 

soit 900 fr. en sa faveur et 2'600 fr. en faveur des enfants (y compris les frais de 

placement), ainsi qu'une provisio ad litem de 4'000 fr.  

Pour sa part, A______ a conclu, préalablement, à la production par son épouse du 

relevé des appels sortants de son téléphone portable dès le 1er mai 2014, à la 

désignation d'un curateur de représentation des enfants si la procédure devait 

continuer, à l'ordonnance d'une contre-expertise et à l'audition du nouveau 

thérapeute des enfants. Au fond, il a également conclu, notamment, à ce que 

l'exercice en commun de l'autorité parentale soit maintenu, la garde des enfants lui 

soit attribuée, étant précisé qu'il n'était pas opposé à ce que la garde devienne 

alternée aussitôt que les relations entre la mère et ses enfants le permettraient, le 

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suivi thérapeutique des enfants se poursuive, les époux soient enjoints à entamer 

une thérapie en commun et la mère soit astreinte à suivre une thérapie en lien avec 

ses rapports avec les enfants.  

n. Il ressort d'une attestation établie le 11 novembre 2015 par le Dr T______ que 
celui-ci a suivi régulièrement A______ depuis le 14 septembre 2015, lequel 

montrait une attitude parfaitement collaborante et ne présentait aucune dénégation 

de la mère ou d'attitude d'aliénation parentale.  

o. Selon un "résumé de prise en charge intermédiaire" établi le 19 novembre 
2015, le Dr S______, médecin interne à l'OMP-consultation des Pâquis, a suivi 

C______ et D______ depuis juin 2015. Celui-ci a mis en évidence, chez les 

enfants, un trouble mixte des conduites et des émotions dans une situation 

familiale anormale. Pour lui, la suspicion de maltraitance de la mère était forte. 

Les rencontres hebdomadaires au Point Rencontre allaient à l'encontre de l'intérêt 

des enfants, ainsi que du travail thérapeutique entrepris au vu du stress engendré. 

Quant à A______, il suivait une guidance parentale qui avait permis de mettre en 

œuvre un cadre stable, sécurisant et favorable à l'épanouissement de chacun des 

garçons. 

p. Les Dresses L______ et M______ ont confirmé les constatations de leur 
rapport et leurs conclusions lors de leur audition devant le Tribunal le 

24 novembre 2015. 

Selon elles, les mesures entreprises par A______ depuis la reddition de leur 

rapport - guidance parentale en sa faveur auprès d'un psychiatre et mise en œuvre 

d'un suivi pédopsychiatrique pour les enfants - étaient dirigées afin de donner aux 

tiers une bonne image de sa personne, ce qui témoignait de son comportement 

manipulateur, narcissique et paranoïaque. Cela n'était, par conséquent, pas de 

nature à modifier leur appréciation quant à l'absence durable de capacité de 

l'intéressé à exercer les responsabilités parentales sur ses enfants et ce, quelles que 

soient les mesures de thérapie qu'il pourrait engager à l'avenir.  

De même, le rapport du Dr C______, en tant qu'il se fondait sur les seuls propos 

de A______ rencontré à une seule reprise, n'ébranlait pas leur conviction.  

Les explications d'B______ par rapport aux souffrances subies au sein de sa 

famille avaient pu être objectivées à la lumière de l'ensemble des éléments 

recueillis, notamment du fonctionnement psychologique des enfants et du couple 

et, en particulier, des explications non crédibles de A______. Les divergences de 

faits des parties sur certains évènements ne remettaient pas en cause la crédibilité 

du climat familial décrit. Cet environnement familial et son état dépressif avaient 

perturbé les capacités parentales d'B______, qui étaient toutefois conservées. La 

mère avait besoin de soutien et de temps.  

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Les allégations de maltraitance des enfants vis-à-vis de leur mère ne les avaient 

pas convaincues. Elles avaient constaté que les allégations des enfants se 

contredisaient entre elles. S'ils semblaient convaincus des violences qu'ils 

relataient, ils n'arrivaient pas à les raconter, que ce soit pour les placer dans un 

contexte ou pour expliquer comment cela s'était passé. De plus, lors de l'entretien 

avec leur mère, ils avaient utilisé un registre et adopté un comportement qui 

n'étaient pas ceux d'enfants - de leur âge - victimes de violences graves. 

Le tableau clinique des enfants était inquiétant, surtout celui de C______ qui 

présentait déjà un comportement manipulateur. Les expertes ont confirmé qu'il n'y 

avait pas d'alternative au placement, dont la durée devait être la plus brève 

possible et dépendait du soutien des parents et de la capacité propre des enfants à 

évoluer, le but étant de constituer un sas de décontamination pour permettre de 

retrouver un lieu neutre avec un accès contrôlé pour les parents pour que les 

enfants puissent retrouver leur propre pensée et leurs propres besoins. Cette 

mesure restait urgente, compte tenu de l'âge des enfants et de leur fonctionnement.  

Pour les expertes, le Dr S______ était sorti du cadre thérapeutique en se 

prononçant sur la relation parents-enfants. Il n'avait pas adopté la position du 

thérapeute et ne semblait pas avoir le recul nécessaire. Si les souffrances des 

enfants étaient évoquées, elles n'étaient nullement décrites. Son rapport reflétait la 

parole de A______, ce qui confirmait le comportement manipulateur de ce 

dernier.  

Les expertes ont, enfin, confirmé les mesures d'accompagnement préconisées dans 

leur expertise avec la précision que la guidance parentale devait impliquer les 

deux parents, que chaque enfant devait avoir son propre thérapeute, et que le droit 

de visite du père devait être interrompu dans un premier temps.  

C. a. Par jugement JTPI/15080/2015 rendu sur mesures protectrices de l'union 
conjugale le 10 décembre 2015 et notifié à A______ le lendemain, le Tribunal de 

première instance a autorisé les époux B______ et A______ à vivre séparés (ch. 1 

du dispositif), retiré aux père et mère la garde et le droit de déterminer le lieu de 

résidence des enfants C______ et D______ (ch. 2), ordonné leur placement 

immédiat dans un foyer approprié (ch. 3), ordonné l'instauration en faveur de 

C______ et d'D______ d'une mesure de curatelle ad hoc de financement, 

d'organisation et de surveillance du lieu de placement, ainsi que pour faire valoir 

leur créance alimentaire (ch. 4 1er par.), condamné A______ à verser, en mains du 

curateur, une contribution d'entretien de 400 fr. par enfant (ch. 4  

2ème par.), suspendu provisoirement le droit de visite des père et mère pour une 

durée initiale de trois mois à compter de leur placement effectif et limité pendant 

cette durée le droit aux relations personnelles à des contacts épistolaires dans un 

premier temps, puis téléphoniques à raison d'une fois par semaine, étant précisé 

que ces contacts devront être surveillés par un professionnel (ch. 5), réservé aux 

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parents, à l'issue de cette suspension, un droit de visite devant s'exercer dans un 

premier temps dans un cadre médiatisé (au foyer ou tout autre lieu jugé adéquat) 

en présence d'un professionnel à raison de deux heures par semaine (ch. 6), 

confirmé la mesure de curatelle d'organisation et de surveillance des relations 

personnelles et dit que le curateur aura, d'une part, notamment, pour mission 

d'organiser et surveiller les relations personnelles exercées par voie épistolaire et 

téléphonique d'entente avec le foyer et en présence d'un professionnel et, d'autre 

part, de réinstaurer, planifier, organiser, et surveiller l'exercice du droit de visite 

d'entente avec le foyer dans un premier temps dans un cadre médiatisé et en 

présence d'un professionnel (ch. 7), ordonné le suivi pédopsychiatrique intensif et 

institutionnel de C______ et d'D______ qui devra s'organiser chez des thérapeutes 

différents et, à cette fin, l'instauration d'une mesure de curatelle ad hoc aux fins 

d'organiser la prise en charge médicale des enfants en tant qu'elle concernait la 

mise en œuvre et le suivi de cette thérapie, limité l'autorité parentale des parents 

en conséquence (ch. 8), transmis la décision au Tribunal tutélaire (ch. 9), 

condamné les parents à se soumettre à une guidance parentale (ch. 10), donné acte 

à la mère de son engagement à se soumettre à un suivi psychiatrique régulier  

(ch. 11) et dit qu'il n'y avait pas lieu de fixer une contribution ni de provisio ad 

litem en faveur de l'épouse (ch. 12 et 13). 

La premier juge a arrêté les frais judiciaires à 14'737 fr. 50, mis à la charge des 

parents par moitié chacun et laissés provisoirement à la charge de l'Etat de 

Genève, sous réserve de la décision de l'assistance judiciaire, à l'exception de la 

part non couverte concernant A______, ce dernier étant condamné à payer 2'368 

fr. 75 aux Services financiers du pouvoir judiciaire (ch. 14), sans allouer de 

dépens (ch. 15). Il a, enfin, condamné, en tant que de besoin, les parties à 

respecter et à exécuter les dispositions du présent jugement (ch. 16), débouté 

celles-ci de toutes autres conclusions (ch. 17) et communiqué le jugement au 

TPAE et au Ministère public (ch. 18). 

b. Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal a, notamment, rejeté 
préalablement la demande de contre-expertise formulée par le père, au motif que 

l'expertise judiciaire était fondée sur des éléments de faits qui n'étaient ni ambigus 

ni lacunaires, apparaissait claire et complète et ne suscitait aucun doute sérieux 

quant au bien-fondé des conclusions présentées de manière convaincante et 

confirmées devant le Tribunal. 

Au vu desdites conclusions, le premier juge a estimé qu'il était dans l'intérêt des 

enfants d'être extrait du cadre familial paternel afin de protéger leur personnalité 

et leur permettre de se construire harmonieusement. Dans la mesure où il 

n'existait, en l'état, pas d'alternative envisageable au vu de la situation des parties, 

il a retiré aux deux parents le droit de déterminer la résidence des enfants et leur 

garde, a ordonné leur placement dans un foyer - pour une durée indéterminée 

dépendant de l'évolution de la situation familiale, notamment du développement 

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favorable des enfants -, ainsi qu'une curatelle de financement, d'organisation et de 

surveillance du lieu de placement et pour faire valoir leur créance alimentaire.  

Il convenait, également, de suspendre, pour une durée initiale de trois mois, le 

droit de visite des parents afin de les décontaminer du discours aliénant du père, 

de les sortir de son emprise et de favoriser la prise en charge des enfants dans un 

climat neutre, leur permettant d'investir sereinement le foyer. Cette mesure ne 

devait toutefois pas empêcher des contacts par voie épistolaire dans un premier 

temps, puis téléphoniques sous la surveillance d'un professionnel. Le maintien 

d'un curateur d'organisation et de surveillance du droit de visite s'avérait ainsi 

nécessaire, celui-ci pouvant modifier cette mesure en fonction de l'évolution de la 

situation, notamment par une reprise progressive du droit de visite, dans un 

premier temps médiatisée. 

Au vu du fonctionnement psychologique perturbé des enfants et des risques pour 

leur bon développement, apparaissaient primordiaux la mise en place d'un suivi 

pédopsychiatrique institutionnel pour chacun des enfants et, pour ce faire, 

l'instauration d'une curatelle ad hoc, ainsi que le suivi par les parents d'une 

guidance parentale, en sus de l'engagement de la mère de se soumettre à un suivi 

psychiatrique individuel et régulier. 

Le Tribunal n'a, en revanche, pas suivi les expertes s'agissant du retrait de 

l'autorité parentale au père, compte tenu du fait que la mesure de placement des 

enfants et les curatelles ordonnées limitaient de manière suffisante son autorité 

parentale et qu'un tel retrait apparaissait en l'état prématuré. 

Pour statuer sur l’entretien des enfants, le Tribunal a retenu que la mère faisait 

face à un déficit de 210 fr. par mois (2'905 fr. de salaire net pour 3'115 fr. de 

charges), alors que le père disposait de 807 fr. par mois (3'954 fr. de revenus 

moyens nets par mois calculés sur les années 2013 à 2015 pour 3'147 fr. de 

charges), lequel devait être affecté à raison de 400 fr. en faveur de chacun des 

enfants pour couvrir leurs frais de pension et d'entretien personnel dus sur la base 

du Règlement fixant la contribution des père et mère aux frais d'entretien du 

mineur placé hors du foyer familial ou en structures d'enseignement spécialisé de 

jour (RCFEMP).  

c. Par ordonnance DTAE/5385/2015 du 14 décembre 2015, le TPAE a confirmé 
I______ et J______, en qualité de suppléante, dans leurs fonctions de curatrices 

d'organisation et de surveillance du droit de visite et les a désignées aux fonctions 

de curatrices pour le financement, l'organisation et la surveillance du lieu de 

placement, ainsi que pour faire valoir la créance alimentaire des enfants.  

D. a. Par acte expédié le 21 décembre 2015 au greffe de la Cour de justice, A______ 
appelle du jugement JTPI/15080/2015 rendu par le Tribunal le  

- 12/32 - 
 

C/13174/2014 

10 décembre 2015, concluant à l’annulation des ch. 2 à 9, 14, 16 et 17 de son 

dispositif. 

 Principalement, il conclut, avec suite de frais et dépens, à ce que : 

- la garde de C______ et d'D______ lui soit attribuée et un droit de visite 

progressif soit réservé à la mère selon les indications du curateur,  

- le suivi des enfants auprès de l'OMP-consultation des Pâquis soit maintenu, 

- il lui soit donné acte de son engagement à poursuivre son suivi auprès du  

Dr T______ et il soit donné acte à la mère de son accord à se soumettre à un suivi 

psychiatrique régulier, 

- il soit ordonné aux parties d'entreprendre une thérapie commune visant à rétablir 

le dialogue et à échanger pour le bien de leurs enfants,  

- soit ordonnée une curatelle de surveillance et d'organisation des relations 

personnelles entre la mère et les enfants, et 

- la décision soit transmise au TPAE.  

 Il conclut, en outre, préalablement, à ce que soient ordonnés : 

 - la nomination d'un curateur de représentation pour les enfants, 

 - l'apport à la procédure d'un nouveau rapport du Point Rencontre, 

 - la comparution personnelle des parties, 

 - l'audition des Drs T______, C______ et U______,  

 - l'apport à la procédure des relevés téléphoniques (appels sortants) de la mère du 

1er mai 2014 à ce jour, et 

 - cela fait et, en tant que de besoin, la réalisation d'une contre-expertise.  

 Il a également sollicité la suspension de l'effet exécutoire attaché aux ch. 2 à 9, 

ainsi que 14 et 17 du dispositif de la décision entreprise, requête qui a été admise 

par la Cour par arrêt ES/4/2016 rendu à titre superprovisionnel dans l'attente de la 

détermination de la mère sur cette question.  

Par arrêt ACJC/71/2016 rendu le 20 janvier 2016 - lequel a fait l'objet d'un 

recours au Tribunal fédéral, rejeté par arrêt 5A_131/2016 du 25 avril 2016 -, la 

Cour n'a pas fait droit à ladite requête de suspension de l'effet exécutoire et a 

désigné Me V______ en qualité de curateur de représentation des enfants, ses 

frais devant être supportés par les parents par moitié chacun. 

Par arrêt ACJC/127/2016 rendu le 2 février 2016, la Cour a désigné Me E______, 

curateur de représentation pénale des enfants dans la procédure pénale, en lieu et 

place de Me V______, en qualité de curateur de représentation des enfants dans la 

présente procédure. 

 b. B______ conclut à la confirmation du jugement entrepris, avec suite de frais et 
dépens. 

- 13/32 - 
 

C/13174/2014 

c. Les Dresses L______ et M______ ont confirmé leurs recommandations et 
observations dans un complément d'expertise établi le  

11 février 2016 après avoir reçu un rapport d'informations concernant les visites 

au Point Rencontre entre le janvier et juin 2015 - auquel elles avaient eu accès lors 

de leur audition devant le tribunal -, lequel confirmait les déclarations faites par 

P______ (référente au Point Rencontre) au Ministère public, dont les expertes ont 

tenu compte dans leur rapport intermédiaire.  

d. Les enfants ont été placés le 16 février 2016 par le SPMi dans le foyer de 
Y______, situé dans le canton du Valais. 

C______ est, depuis lors, suivi par W______ et D______ par X______, 

psychologues au sein du Service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent à 

l'Hôpital de Sierre. 

 e. Le curateur de représentation a rencontré les enfants pour la première fois le  
15 février 2016.  

Dans ses déterminations du 18 février 2016, E______ a fait part à la Cour des 

éléments suivants ressortant de cette rencontre : D______ lui était apparu fatigué 

et C______ avec un air triste; ils avaient déclaré ignorer pourquoi leur placement 

en foyer avait été ordonné, alors qu'ils se sentaient bien avec leur père, être 

stressés à l'idée d'intégrer un foyer et d'être séparés de leur père avec lequel ils 

voulaient rester; ils lui avaient fait part de l'atténuation des difficultés rencontrées 

avec leur mère; ils s'étaient étonnés des raisons de leur placement (les préserver 

d'influences négatives) et avaient souligné que leur père n'avait jamais cherché à 

les influencer.  

Le curateur de représentation a indiqué qu'il lui était difficile de se désolidariser 

de l'opposition des enfants à leur placement en foyer et à la restriction de leurs 

relations personnelles avec leur père, opposition clairement exprimée, quand bien 

même, à suivre l'expertise, celle-ci découlerait du discours aliénant de ce dernier. 

Afin de ne pas nuire à la relation de confiance qu'il allait devoir construire, il s'en 

rapportait à justice quant à l'issue à donner à l'appel. Il lui apparaissait 

indispensable, si le jugement querellé devait être confirmé, de suivre de manière 

serrée l'évolution de C______ et d'D______ et d'évaluer leur situation, ainsi que 

celle de leurs parents à intervalles réguliers et rapprochés, afin d'être en mesure de 

modifier, aussi souvent que nécessaire et aussitôt que cela était possible, la 

restriction des droits parentaux et du droit aux relations personnelles.  

 f. Dans un courrier adressé à la Cour le 26 févier 2016, le conseil de A______ a 
dénoncé l'acharnement dont faisait l'objet son client en raison du différend 

l'opposant à la curatrice I______. Ce différend avait influencé les expertes, qui 

s'étaient basées notamment sur deux entretiens avec cette dernière et le rapport 

- 14/32 - 
 

C/13174/2014 

d'évaluation sociale signé par celle-ci. L'on était en présence d'un 

dysfonctionnement des institutions sur lesquelles la justice s'appuyait.  

g. Dans sa réplique, A______ a pris des conclusions complémentaires tendant à 
l'audition du Dr S______ et, en tant que de besoin, à une expertise de crédibilité 

des enfants, ainsi qu'à la datation des cicatrices invoquées par B______. 

Dans sa duplique, son épouse a persisté dans ses conclusions. 

h. Par ordonnance ACJC/678/2016 du 17 mai 2016, la Cour a ordonné au SPMi 
de procéder à l'établissement d'un rapport devant comprendre, outre les 

constatations propres, l'analyse de la situation et les éventuelles recommandations 

du Service, les renseignements suivants pris auprès des intervenants suivants :  

- auprès du curateur de surveillance du lieu de placement désigné, ainsi que du 

directeur du Foyer de Y______, un compte-rendu de l'évolution de C______ et 

d'D______ depuis le placement de ces derniers, 

- auprès du curateur chargé d'organiser la prise en charge médicale des enfants, 

ainsi que des deux thérapeutes mandatés à cet effet, un compte rendu du suivi mis 

en place et de l'évolution des enfants, 

- auprès des intervenants du Point Rencontre, un compte-rendu des relations 

personnelles exercées par la mère sur C______ et D______ du 23 mai 2015 au 16 

février 2016, 

- auprès du curateur de surveillance des relations personnelles désigné, un 

compte-rendu des relations personnelles exercées par les parents sur leurs fils par 

voie épistolaire et téléphonique depuis le placement de ces derniers, 

- auprès des professionnels mandatés pour la guidance parentale à laquelle 

B______ et A______ ont été condamnés à se soumettre, un compte-rendu du suivi 

mis en place et de l'évolution de ces derniers, et 

- auprès du professionnel mandaté pour le suivi psychiatrique auquel la mère s'est 

engagée à se soumettre, un compte-rendu du suivi mis en place et de l'évolution 

de cette dernière.  

La Cour a précisé que les enfants C______ et D______, représentés par un 

curateur et déjà très impliqués dans le conflit parental, n'avaient pas à être 

entendus. Elle a également invité I______ à s'abstenir de participer à l'élaboration 

et à la rédaction de ce rapport en raison des griefs développés avec insistance par 

le père à l'encontre du SPMi et, en particulier, de cette dernière, sans que la Cour 

ne se prononce à cet égard. 

i. Le SPMi, sous la plume de Z______, a rendu, le 20 juin 2016, son rapport, 
faisant apparaître une évolution positive de la situation, notamment en ce qui 

concernait les relations des enfants avec leur mère et la relation des parents entre 

eux.  

- 15/32 - 
 

C/13174/2014 

Il ressortait des rapports établis par le directeur de foyer de Y______ et par les 

éducateurs de référence respectifs des mineurs au sein du foyer que le placement 

avait été difficile à admettre pour les deux enfants, qui avaient montré leur 

opposition par des comportements particulièrement violents. Un mois après son 

intégration au foyer, C______ avait dû être éloigné des enfants les plus jeunes et 

de son frère, qui était son "souffre-douleur". Les déprédations avaient alors 

fortement diminué et l'équipe avait alors découvert C______ avec ses contrariétés 

et ses sautes d'humeur, mais aussi son intelligence et sa sensibilité. Il faisait l'objet 

de crises à répétitions - dont il était difficile de déceler le déclencheur, mais qui se 

faisaient en présence d'éducatrices - lors desquelles il pouvait casser du matériel, 

se mettre en danger, s'en prendre physiquement aux adultes ou à son frère et les 

menacer, à tel point qu'il avait dû être hospitalisé fin mars 2016 et avait 

récemment frappé une éducatrice qui présentait d'importants hématomes. En 

dehors de ses crises, le comportement général de C______ s'était amélioré.  

D______ avait également rencontré de gros problèmes de comportement. Il 

générait souvent des conflits, pouvait être agressif, envenimer les bagarres, 

provoquer son entourage, notamment son frère, se positionner alors en victime et 

adopter une attitude inadéquate avec les enseignants. La séparation d'avec 

C______ avait été positive pour lui. Son comportement s'était amélioré (violence 

verbale et dégradations matérielles) et il avait alors montré une autre facette de sa 

personnalité, à savoir celle d'un jeune d'une grande fragilité, très attachant et 

sociable, qui avait des principes et des valeurs et arrivait, désormais, à s'exprimer 

et créer des liens avec les autres. Ayant des difficultés à se concentrer, D______ 

avait en permanence besoin de l'accompagnement d'un adulte pour lui permettre 

de se structurer dans ses tâches et les épreuves de tous les jours.  

Lors des visites au Point Rencontre entre septembre 2015 et février 2016, les 

enfants avaient pu créer une relation plus sereine avec leur mère, l'agressivité dont 

ils faisaient preuve auparavant ayant progressivement laissé place au dialogue et à 

la complicité. A la suite du placement, les visites, qui avaient repris dès la fin du 

mois de mai 2016, s'étaient très bien déroulées, les enfants se montrant très 

heureux de retrouver leurs parents. Ceux-ci étaient attentifs à l'évolution des 

enfants et collaboraient très bien avec les intervenants du foyer. Leur relation 

s'était améliorée.  

Le travail des parents auprès des différents professionnels qui les accompagnaient 

(thérapie et guidance parentale) portait ses fruits. La mère était preneuse de 

conseil. Le père avait modifié son attitude envers son épouse et lui accordait une 

place qu'il lui déniait auparavant. Il se montrait, par ailleurs, disposé à 

entreprendre une thérapie familiale pour améliorer la communication entre lui-

même, son épouse et les enfants. 

- 16/32 - 
 

C/13174/2014 

Pour le SPMi, tout le travail entrepris par tous les membres de la famille depuis le 

placement des enfants devait se poursuivre pour être consolidé. Il apparaissait, en 

outre, opportun, afin que la poursuite de la prise en charge se passe dans les 

meilleurs conditions, dans l'intérêt des enfants, qu'un nouveau curateur soit 

nommé aux enfants en lieu et place d'I______. 

j. Dans ses déterminations du 8 juillet 2016, E______ a confirmé s'en rapporter à 
justice, insistant sur la nécessité de continuer à suivre de près l'évolution de 

C______ et d'D______ et d'évaluer leur situation, ainsi que celle des parents à 

intervalles réguliers et rapprochés.  

k. Dans ses dernières écritures, A______ a réduit ses conclusions préalables, ne 
sollicitant dorénavant que la comparution personnelles des parties et, en tant que 

de besoin, la réalisation d'une contre-expertise. Sur le fond, il a conclu à ce que :  

- la mesure de retrait de la garde et de déterminer le lieu de résidence des enfants 
soit immédiatement levée,  

- leur retour à son domicile soit ordonné,  
- leur garde lui soit attribuée, un très large droit de visite devant être réservé à la 
mère,  

- la reprise du suivi des enfants par le Dr S______ soit ordonnée, 
- il lui soit donné acte de la poursuite de son suivi thérapeutique auprès du  
Dr T______ tant s'agissant de son suivi personnel que de la guidance parentale, 

- il soit ordonné à la mère de se soumettre à un suivi psychiatrique régulier, 

- il soit ordonné aux parties d'entreprendre une thérapie commune visant à 

consolider le dialogue et l'échange pour le bien de leurs enfants, et 

- le dossier soit transmis au TPAE pour la nomination d'un nouveau curateur en la 

personne de Z______. 

B______ a persisté, pour sa part, dans ses conclusions. 

l. Les parties ont produit des pièces nouvelles en appel, dont la recevabilité n'est 
pas contestée. 

m. Les parties ont été informées par la Cour de ce que la cause était gardée à juger 
par courrier du 15 août 2016. 

 n. Le 18 août 2016, B______ a adressé un courrier à la Cour en langue étrangère. 

 o. Par courrier du 30 août 2016, I______ et J______ ont informé la Cour de ce 
qu'elles n'avaient plus de contacts avec A______ et qu'il était, selon elle, urgent de 

les relever de leurs mandats et de nommer en lieu et place AA______ aux 

fonctions de curatrice et AB______ aux fonctions de curatrice suppléante, afin 

que la famille ______ puisse avoir à nouveau un interlocuteur au SPMi.  

E. Il ressort en outre de la procédure d'appel les éléments suivants : 

- 17/32 - 
 

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 a. Dans une attestation établie le 16 décembre 2015, le Dr T______ a confirmé 
que A______ poursuivait son suivi régulièrement avec investissement, qu'il faisait 

de réels progrès dans l'acceptation du rôle de la mère par le père et se remettait en 

question. Se prononçant sur l'expertise judiciaire, il a déclaré n'avoir pas 

diagnostiqué de trouble de la personnalité, malgré les nombreux tests et 

évaluations qu'il avait effectués. Il pouvait, tout au plus, évoquer quelques traits 

de la personnalité accentués résultant de son identité culturelle. Ne souffrant pas 

de trouble de la personnalité, le discours de son patient ne pouvait être aliénant à 

l'égard des enfants. Selon lui, "le danger viendrait plutôt dans l'idéalisation par 

les expertes du modèle éducatif local sans tenir compte du facteur culturel très 

présent dans cette situation". Un éloignement du père pouvait s'avérer non 

seulement contre-productif pour les enfants, mais également néfaste en raison du 

risque d'un rejet en bloc de leurs parents, puis de leurs origines avec un possible 

trouble de l'identité, voire de la personnalité. L'expertise judiciaire était, à son 

avis, critiquable, dans la mesure où elle ne tenait pas compte de l'aspect ethnique, 

ne comportait pas les critères CIM 10 ayant conduit au diagnostic du père et 

n'avait pas été faite par des psychiatres pour adultes.  

 b. Dans un courrier adressé au conseil de A______, le Dr Q______ a, notamment, 
relevé que les expertes judiciaires n'avaient pas explicité les éléments médicaux 

objectivables d'un point de vue psychiatrique concernant la mère et le père, et que 

le diagnostic qu'elles avaient posé pour la mère n'était ni précis ni complet. 

 c. Dans une attestation établie le 21 décembre 2015, le Dr U______ a déclaré 
avoir rencontré A______ à plusieurs reprises dans un contexte amical. 

Reconnaissant ne pouvoir donner un avis objectif, il a néanmoins constaté une 

évolution très positive de ce dernier depuis qu'il avait entrepris son suivi auprès du 

Dr T______. La situation des enfants avait "changé en bien durant les six derniers 

mois en lien avec leur suivi(…) psychothérapeutique". Enfin, il lui semblait que 

les prises de position des expertes étaient assez tranchées, sans la distance 

suffisante d'une position de neutralité qui était requise pour qu'une expertise ait 

une valeur probante suffisante. Dans ce cadre, il se demandait si une deuxième 

expertise n'était pas nécessaire avant d'envisager le placement des enfants, compte 

tenu de l'effet potentiellement négatif qu'il pourrait avoir pour toute la famille. 

 d. En décembre 2015, le Ministère public a ordonnée l'ouverture d'une instruction 
pénale contre A______ pour violation du devoir d'assistance ou d'éducation au 

préjudice de ses enfants (P/21553/2014) et la reprise de la procédure pénale 

P/1______/2014 (cf. supra let. A.e). 

F. La situation personnelle et financière des parties est la suivante : 

 a. A______ travaille, depuis 2002, à son compte dans le domaine des assurances 
privées et du crédit. Il a, à ce titre, perçu un salaire mensuel net de 6'000 fr. en 

- 18/32 - 
 

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2011, de 6'607 fr. en 2012, de 5'127 fr. en 2013, de 3'580 fr. en 2014 et de 3'155 

fr. en 2015. Il affirme que la péjoration de ses revenus est due à la séparation du 

couple.  

Le premier juge a estimé son salaire moyen net à 3'954 fr. par mois, en se fondant 

sur ses revenus des années 2013 à 2015, les salaires versés ayant diminué de 

manière constante depuis 2013, l'année 2012 apparaissant comme une année 

exceptionnelle et une volonté de réduire sa capacité contributive n'ayant pas été 

rendue vraisemblable.  

Le Tribunal a arrêté ses charges incompressibles à 3'147 fr., comprenant un loyer 

hypothétique pour un appartement lui permettant d'exercer son droit de visite 

(estimé à 1'500 fr., soit un montant identique à celui de son épouse), la prime 

d'assurance-maladie LAMal (405 fr.), les frais de transports publics (42 fr.) et le 

montant de base selon les normes OP (1'200 fr.). 

b. B______ dispose d'un diplôme d'études secondaires d'infirmière généraliste 
obtenu en 2002 au Kosovo. De 2006 jusqu'à la séparation des parties, elle a 

travaillé dans les sociétés de son époux, en effectuant du nettoyage et du 

rangement dans les locaux, pour un salaire de 1'400 fr. net par mois. Elle a été 

aidée par l'Hospice général dès le mois d'avril 2014. Depuis le 1er septembre 2015, 

elle est employée en qualité de commis de salle dans un restaurant à Genève pour 

un taux d'activité indéterminé et réalise un salaire net de 2'905 fr. par mois.  

Le premier juge a retenu, à son égard, des charges s'élevant à 3'115 fr., 

comprenant le loyer (1'500 fr.), la prime d'assurance-maladie LAMal (345 fr.), les 

frais de transports publics (70 fr.) et le montant de base (1'200 fr.). 

EN DROIT 

1. 1.1. L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices de l'union 
conjugale, qui doivent être considérés comme des décisions provisionnelles au 

sens de l'art. 308 al. 1 let. b CPC, dans les causes non patrimoniales ou dont la 

valeur litigieuse au dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure est 

supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC).  

Dès lors qu’en l’espèce, le litige porte notamment sur les droits parentaux, soit sur 

une affaire non pécuniaire dans son ensemble, la voie de l'appel est ouverte 

indépendamment de la valeur litigieuse (arrêt du Tribunal fédéral 5A_765/2012 

du 19 février 2013 consid. 1.1). 

Les jugements de mesures protectrices étant régis par la procédure sommaire 

selon l'art. 271 CPC, le délai d'introduction de l'appel est de 10 jours (art. 314  

al. 1 CPC). 

- 19/32 - 
 

C/13174/2014 

L'appel ayant été formé en temps utile et selon la forme prescrite par la loi  

(art. 130 al. 1 et 311 al. 1 CPC), il est recevable.  

1.2. La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). 

La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en 

tant qu'elle concerne les enfants mineurs des parties (art. 296 al. 1 et al. 3 CPC), 

de sorte que la Cour n'est liée ni par les conclusions des parties sur ce point 

(art. 296 al. 3 CPC) ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 

consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_562/2009 du 18 janvier 2010  

consid. 3.1).  

1.3. Les parties ont produit de nouvelles pièces en appel relatives à la situation des 
enfants. 

Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris 

en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 

s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 

que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b).  

Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, où les 

maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent, la Cour de céans admet tous 

les novas (ACJC/244/2015 du 6 mars 2015 consid. 3.3.1; ACJC/976/2014 du  

15 août 2014 consid. 1.3; ACJC/963/2014 du 6 août 2014 consid. 3.1; 

ACJC/480/2014 du 11 avril 2014 consid. 1.4; dans ce sens : TREZZINI, in 

Commentario al Codice di diritto processuale civile svizzero (CPC), 

COCCHI/TREZZINI/BERNASCONI [éd.], 2011, p. 1394; TAPPY, Les voies de droit du 

nouveau Code de procédure civile, in JdT 2010 III p. 115 ss, 139). 

Les pièces nouvelles produites par les parties sont ainsi recevables. 

1.4. En application du principe de la force de chose jugée partielle instituée par 
l'art. 315 al. 1 CPC, la Cour peut revoir uniquement les dispositions du jugement 

entrepris qui sont remises en cause en appel, à la seule exception du cas visé par 

l'art. 282 al. 2 CPC, non réalisé en l'espèce. 

Le principe de la chose jugée l'emporte ainsi sur celui de la maxime d'office. 

Dès lors, les ch. 10 à 13 et 18 du dispositif du jugement querellé, non remis en 

cause par l'appelant, sont entrés en force de chose jugée. En revanche, les ch. 14 et 

15 relatifs aux frais pourront encore être revus d'office en cas d'annulation de tout 

ou partie du jugement entrepris dans le cadre du présent appel (art. 318 al. 3 

CPC). 

- 20/32 - 
 

C/13174/2014 

1.5. Le courrier de l'intimée - établi dans une langue qui n'est pas celle de la 
procédure (art. 129 CPC) - et le courrier du SPMi, lesquels ont été adressés à la 

Cour respectivement les 18 et 30 août 2016 - soit après que la cause a été gardée à 

juger (cf. EN FAIT let. D.m) -, seront écartés du dossier. 

2. La cause présente un élément d'extranéité au vu de la nationalité de l'intimée. 

 Les parties ne contestent, à juste titre, pas la compétence des autorités judiciaires 

genevoises (art. 46, 79 et 85 al. 1 LDIP; art. 5 de la Convention de La Haye du  

19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, 

l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures 

de protection des enfants, CLaH96) et l'application du droit suisse (art. 48 al. 1, 

49, 82 al. 1 et 83 LDIP; art. 15ss CLaH96; art. 4 de la Convention de La Haye du  

2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires) au présent litige. 

3. Les mesures protectrices de l'union conjugale sont ordonnées à la suite d'une 
procédure sommaire, avec administration restreinte des moyens de preuve et 

limitation du degré de la preuve à la simple vraisemblance. Il suffit donc que les 

faits soient rendus plausibles (arrêt du Tribunal fédéral 5A_508/2011 du  

21 novembre 2011 consid. 1.3; ATF 127 III 474 consid. 2b/bb). Il incombe à 

chaque époux de communiquer tous les renseignements relatifs à sa situation 

personnelle et économique, accompagnés des justificatifs utiles, permettant 

ensuite d'arrêter la contribution en faveur de la famille (BRÄM/HASENBÖHLER, 

Commentaire zurichois, n. 8-10 ad art. 180 CC). 

La cognition du juge est limitée à la simple vraisemblance des faits et à un 

examen sommaire du droit, l'exigence de célébrité étant privilégiée par rapport à 

celle de sécurité (HOHL, Procédure civile, Tome II, 2010, n. 1901; HALDY, La 

nouvelle procédure civile suisse, 2009, p. 71). Tous les moyens de preuve sont en 

principe admissibles (art. 254 al. 2 let. c CPC), étant précisé que ceux dont 

l'administration ne peut intervenir immédiatement ne doivent être ordonnés que 

dans des circonstances exceptionnelles (arrêt du Tribunal fédéral 5A_905/2011 du 

28 mars 2012 consid. 2.5). 

4. L'appelant sollicite la comparution personnelle des parties, afin que son épouse 
puisse faire valoir sa position, celle-ci lui ayant dit ne plus avoir de contacts avec 

son conseil depuis plusieurs mois et ne plus être informée de la procédure.  

Selon l'art. 316 al. 1 CPC, l'instance d'appel peut ordonner des débats. 

En l'espèce, l'intimée s'est dûment déterminée en appel par l'intermédiaire de son 

conseil. Elle n'a pas informé la Cour de difficultés de communication qu'elle 

rencontrerait avec son avocat, lequel s'est appliqué à maintenir la position de sa 

cliente. Par ailleurs, la situation des enfants depuis le prononcé du jugement 

entrepris et leur placement en foyer sont suffisamment établis en appel. 

- 21/32 - 
 

C/13174/2014 

Il ne se justifie dès lors pas de donner une suite favorable à la demande de 

l'appelant.  

5. En appel, l'appelant remet à nouveau en cause la valeur probante de l'expertise 
familiale, la crédibilité des expertes et le sérieux du travail fourni par le SPMi, en 

particulier d'I______, et conclut, en tant que besoin, à la réalisation d'une contre-

expertise. 

Il fait valoir que l'expertise judiciaire est tronquée du fait des mensonges 

d'B______, de l'absence de prise en compte d'une différence culturelle, de la prise 

de position tranchée et du défaut de neutralité des expertes. Il ne pouvait lui être 

reproché une aliénation parentale, parce qu'il avait pris au sérieux les graves 

accusations des enfants envers leur mère. Un ensemble de circonstances avait 

faussé l'appréciation des expertes et de certains intervenants sociaux, créant une 

défaillance du système.  

Il relève en outre que le fait d'avaliser qu'il ne serait pas apte à s'occuper de ses 

enfants rendrait illusoire, pour lui, que soit revu le diagnostic posé par les experts 

- qui le discrédite à vie -, selon lequel ses capacités parentales sont extrêmement 

limitées. 

5.1. L'instance d'appel peut ordonner des débats et administrer les preuves  
(art. 316 CPC). L'autorité judiciaire peut faire compléter ou expliquer un rapport 

d'expertise lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé, ou faire appel à un 

autre expert (art. 188 al. 2 CPC).  

Le juge apprécie librement la force probante d'une expertise. Dans le domaine des 

connaissances professionnelles particulières, il ne peut toutefois s'écarter de l'opi-

nion de l'expert que pour des motifs importants qu'il lui incombe d'indiquer, par 

exemple lorsque le rapport d'expertise présente des contradictions ou attribue un 

sens ou une portée inexacts aux documents et déclarations auxquels il se réfère. 

Le juge doit donc examiner, si, sur la base des autres preuves et des observations 

formulées par les parties, des objections sérieuses viennent ébranler le caractère 

concluant des constatations de l'expertise. Il est même tenu, pour dissiper ses 

doutes, de recueillir des preuves complémentaires lorsque les conclusions de 

l'expertise judiciaire se révèlent douteuses sur des points essentiels. En se fondant 

sur une expertise non concluante ou en renonçant à procéder aux enquêtes 

complémentaires requises, en ordonnant par exemple une expertise 

complémentaire ou une contre-expertise, le juge pourrait commettre une 

appréciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 138 III 193  

consid. 4.3.1, 136 II 539 consid. 3.2, 130 I 337 consid. 5.4.2 et 118 Ia 144  

consid. 1c; arrêt du Tribunal fédéral 5A_859/2014 du 17 mars 2015  

consid. 4.1.3.2). 

- 22/32 - 
 

C/13174/2014 

 Concrètement, si le juge considère que le rapport n'est pas suffisamment explicite 

ou s'il est incomplet, il ordonnera un complément d'expertise, lequel sera en 

principe rendu par écrit. Ce n'est que si le rapport présente des lacunes grossières 

que l'expert en cause n'est manifestement pas en mesure de combler, ou lorsqu'il 

se révèle que l'expert ne disposait pas des garanties suffisantes d'indépendance et 

d'impartialité qu'une nouvelle expertise (contre-expertise ou surexpertise) sera 

ordonnée (BOVEY, Le juge face à l'expert, in La preuve en droit de la 

responsabilité civile, 2011, p. 112 et les références citées). 

Une expertise privée établie pour l'une ou l'autre des parties ne constitue pas un 

moyen de preuve dans un éventuel procès, mais n'a que la valeur d'une simple 

allégation de la partie qui la produit (ATF 132 III 83 consid. 3.4; arrêt du Tribunal 

fédéral 4A_255/2013 du 4 novembre 2013 consid. 5.1). Le fait qu'une expertise 

privée n'ait pas la même valeur qu'une expertise judiciaire ne signifie toutefois pas 

encore que toute référence à une expertise privée dans un jugement soit 

constitutive d'arbitraire. Il se peut en effet que ladite expertise ne soit pas 

contestée sur certains points ou encore qu'elle se révèle convaincante, à l'instar 

d'une déclaration de partie; il est également possible que l'expert privé, entendu 

comme témoin, confirme des éléments de faits précis de son rapport (arrêts du 

Tribunal fédéral 4D_71/2013 du 26 février 2014 consid. 2.5 et 4A_58/2008 du  

28 avril 2008 consid. 5.3). 

5.2. En l'espèce, l'appelant critique l'anamnèse de la vie familiale, notamment la 
présence et l'intrusion des beaux-parents au quotidien, l'interdiction faite à 

l'intimée de suivre des cours de français et de conduite, le code vestimentaire qui 

lui aurait été imposé, sa solitude et sa dépendance.  

Comme l'a, à juste titre retenu le premier juge, les expertes n'ont fait qu'état de 

l'opinion de chacun des parents sur ces évènements, sans les retenir pour avérés ou 

non. En tout état, il s'agit d'éléments périphériques, qui ne sont pas de nature à 

remettre en cause les conclusions de l'expertise quant aux capacités parentales des 

parties.  

5.3. L'appelant critique l'expertise en tant qu'elle retient des violences conjugales - 
notamment devant les enfants - alors qu'il les a vigoureusement contestées. 

Si les expertes ont, en effet, tenu compte de violences conjugales dans 

l'élaboration du diagnostic de la mère et des enfants, elles ont expliqué, lors de 

leur audition devant le premier juge, que leur appréciation sur ce point ne 

recoupait pas des évènements précis, mais les souffrances subies par l'intimée, sur 

la base du fonctionnement psychologique de l'ensemble de la famille et des 

explications non convaincantes de l'appelant. A l'instar du Tribunal, il convient de 

retenir que les seules dénégations de l'appelant ne sauraient conduire à considérer 

cette appréciation, dûment expliquée par les expertes et fondées sur leurs 

- 23/32 - 
 

C/13174/2014 

observations et les éléments recueillis, comme entachée de défaut ou empreinte de 

parti pris en faveur de l'intimée. 

5.4. L'appelant déplore qu'il n'ait pas été tenu compte de ses efforts pour que les 
enfants entretiennent des relations personnelles avec leur mère, lesquels ressortent 

notamment d'échanges de SMS entre C______ et lui au début du mois de mai 

2014.  

Contrairement à ce qu'il allègue, les expertes ont déclaré au premier juge avoir 

dûment tenu compte de cet élément, bien qu'il ne fût pas déterminant, notamment 

du fait que le contexte dans lequel ces messages avaient été échangés n'était pas 

connu. Elles trouvaient, par ailleurs, révélateur du comportement de l'appelant 

qu'il ait scrupuleusement conservé ces messages. Comme l'a relevé le Tribunal, 

cet échange confirme le discours ambigu de l'appelant à cette époque que les 

expertes ont mis en lumière dans leur analyse, celui-ci insistant pour que C______ 

reste avec sa mère, mais ne mettant aucune limite ferme et claire lorsque l'enfant 

la dénigrait, la rejetait ou la traitait de "psychopathe". 

L'appelant déplore également qu'il n'ait pas été tenu compte de l'attitude insultante 

et dénigrante de l'intimée à son égard et de son refus de prendre en charge les 

enfants, tel que cela ressort d'échanges de SMS entre les parties du 28 avril au  

21 mai 2014. 

Sur ce point, l'appelant n'indique pas quels éléments supplémentaires et pertinents 

fait apparaître cette pièce. En effet, celle-ci met à jour la situation conflictuelle 

dans laquelle se trouvaient les parties et la période de crise ayant conduit au 

transfert de la garde de fait des enfants au père au mois de mai 2014, éléments 

dont il a bien été tenu compte par les expertes. 

5.5. L'appelant critique également l'expertise en tant qu'elle vise son incapacité à 
prendre des décisions pour le bien de ses enfants, en retenant qu'il aurait décidé 

unilatéralement de partir en vacances avec les enfants en juin 2014 - en faisant 

manquer une semaine d'école aux enfants - et en juillet 2014 - sans prévenir le 

SPMi -, alors que le contraire a été démontré, et d'avoir unilatéralement changé les 

enfants d'écoles sans avoir été interpellé sur les raisons l'ayant conduit à ces 

changements. 

Contrairement à ce qu'allègue l'appelant, si l'intimée avait certes donné son accord 

pour qu'il sorte les enfants de l'école pour partir une semaine en vacances en juin 

2014, il n'a pas établi avoir consulté la mère avant de prolonger les vacances d'une 

semaine supplémentaire. Il ressort également des pièces produites qu'il avait 

informé le SPMi de ses vacances de juillet 2014; à nouveau, il n'a en revanche pas 

établi en avoir informé la mère. Enfin, les expertes ont retenu que les enfants 

avaient changé d'école à Pâques 2014 (au moment du retour de la famille à 

Genève) et à la rentrée 2014 (pour se rapprocher du domicile des grands-parents 

- 24/32 - 
 

C/13174/2014 

paternels où était domicilié le père). Il s'agit en l'occurrence des raisons que 

l'appelant a précisément données au Tribunal lors de son audition du 8 septembre 

2015. Il apparaît ainsi que les expertes ont retenu correctement les faits litigieux. 

Par ailleurs, comme l'a à raison relevé le Tribunal, l'appelant tente, par cette 

critique, d'imposer sa vision quant à l'adéquation de ses décisions, laquelle 

s'oppose néanmoins à l'appréciation différente de la situation faite par les 

intervenants et les expertes, et qui ne saurait être considérée comme un défaut de 

l'expertise. 

Il sera enfin relevé que l'appelant reproche aux expertes d'avoir retenu que la mère 

aurait effectué des appels téléphoniques aux enfants, ce qu'il conteste. Cette 

critique ne sera pas examinée plus avant, cet élément de fait n'étant d'aucune 

pertinence pour l'issue du litige. 

5.6. En outre, contrairement à ce qu'allègue l'appelant, le Dr K______ n'est ni 
traité avec mépris ni comme un imposteur. Il a, au contraire, été tenu compte du 

fait qu'il a délivré des certificats médicaux aux enfants qui montraient des signes 

de stress et d'angoisse en lien avec les visites au Point Rencontre. Toutefois, 

comme l'a souligné le premier juge, l'avis de ce médecin résulte d'une analyse 

ponctuelle et partielle de la situation dans un moment de crise, de sorte que son 

avis, s'il doit être respecté, ne permet pas de considérer que l'expertise est viciée.  

De même, les avis des Drs Q______, T______ et U______ ne sont pas de nature à 

remettre en cause les conclusions de l'expertise. Le Dr T______ étant le médecin 

traitant de l'appelant et le Dr U______ un ami, ils ne disposent pas d'une distance 

suffisante. S'agissant du Dr Q______, il n'a rencontré l'appelant qu'à une seule 

reprise et son analyse ne repose que sur les seuls propos de celui-ci, ce qui n'est 

manifestement pas suffisant pour ébranler la valeur probante de l'expertise 

judiciaire. 

Il sera également relevé que le travail effectué par les expertes est différent de 

celui des intervenants, celles-ci ayant une vision globale de la situation et, partant, 

la capacité d'analyser tous les éléments recueillis. 

5.7. L'appelant remet en cause le diagnostic établi par les expertes à son égard.  

Il fait valoir que des troubles de la personnalité ont été retenus à son encontre sans 

qu'il n'ait été tenu compte de la situation de crise dans laquelle se trouvait la 

famille et sans "compréhension ethnique", sa pudeur et sa retenue à se livrer ayant 

été perçues par les expertes comme de la manipulation ou un refus de répondre à 

leurs questions.  

Ce grief ne repose cependant sur aucun fondement. 

- 25/32 - 
 

C/13174/2014 

L'appelant relève aussi que les expertes - qui se sont prononcées sur un adulte, 

alors qu'elles sont toutes deux spécialisées en psychiatrie infantile - n'ont cité 

aucun des critères de la CIM 10 et qu'elles n'ont pas documenté les raisons pour 

lesquelles elles l'ont considéré comme "irrécupérable". 

Le rapport d'expertise judiciaire ayant pour but de renseigner les autorités 

judiciaires, il n'apparaît ni nécessaire ni opportun qu'il contienne le détail des 

critères psychiatriques retenus selon la CIM 10 ayant conduit au diagnostic de 

l'appelant. Le rapport litigieux décrit, en revanche, de manière détaillée et 

circonstanciée les éléments de faits ayant conduit à ce diagnostic. Par ailleurs, il 

paraît manifestement évident que des expertes en psychiatrie infantile, qui sont 

amenées à analyser des cellules familiales, disposent des connaissances et des 

compétences pour évaluer tant les enfants que leurs parents. 

L'appelant critique, enfin, les prises de position tranchées des expertes et leur 

manque de neutralité. 

Contrairement à ce qu'il soutient, le fait que les expertes aient émis un avis 

tranché en sa défaveur ne signifie pas qu'elles n'auraient pas fait preuve d'une 

distance suffisante ou qu'elles auraient manqué de neutralité dans le cadre de leur 

analyse.  

5.8. Il ressort ainsi de ce qui précède que les critiques de l'appelant ne sont pas 
fondées. Les expertes ont effectué leur analyse sur la base de leurs constatations et 

des propos qu'elles ont recueillis lors d'entretiens approfondis de chaque membre 

de la famille et des différents intervenants, ainsi que sur la base de la consultation 

des dossiers médicaux et judiciaires. Elles ont répondu de manière détaillée et 

précises aux questions posées par le Tribunal tant dans leur rapport intermédiaire 

que lors de leur audition. L'expertise familiale est claire et complète, ne contient 
pas de contradictions et ne suscite aucun doute sérieux quant au bien-fondé de ses 

conclusions formulées de manière convaincante, de sorte qu'une nouvelle 

expertise ou un complément d'expertise n'apparaissent pas nécessaires.  

6. L'appelant sollicite le retour des enfants auprès de lui. 

 Il fait valoir que ceux-ci se sont opposés au placement et qu'ils ont ressenti leur 
éloignement comme une punition et une injustice. Depuis leur placement en foyer, 

la relation entre les deux enfants était devenue discordante. Ils n'avaient jamais, 

auparavant, fait actes de violence ou d'insultes. La situation actuelle leur était très 

néfaste et ne pouvait en aucun cas évoluer positivement, mais risquait, au 

contraire, de transformer les enfants - déracinés du milieu dans lequel ils étaient 

choyés - en adolescents révoltés. Ils étaient également réfractaires au suivi 

thérapeutique actuellement mis en place. "Arrachés" à la guidance du Dr S______ 

avec lequel ils avaient tissé une relation de confiance, il était urgent qu'ils 

- 26/32 - 
 

C/13174/2014 

renouent avec leur ancien thérapeute, ainsi qu'avec leur entourage familiale et 

leurs amis, pour retrouver une véritable enfance. 

 6.1. En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation de la vie séparée, 
lorsque les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures 

nécessaires d'après les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC).  

Le principe fondamental en ce domaine est l'intérêt de l'enfant, celui des parents 

étant relégué à l'arrière-plan (ATF 131 III 209 consid. 5; 123 III 445 consid. 3b). 

Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit 

compromis, l'autorité tutélaire, respectivement le juge du divorce ou celui de la 

protection de l'union conjugale (art. 315a al. 1 CC) retire l'enfant aux père et mère 

et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). 

La cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, 

intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le 

milieu de ses père et mère. Les raisons de la mise en danger du développement 

importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou 

résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres 

personnes de l'entourage. Le fait que les parents soient ou non responsables de la 

mise en danger ne joue pas non plus de rôle. Il convient d'être restrictif dans 

l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres 

mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes (principes 

de proportionnalité et de subsidiarité). Cette mesure de protection a pour effet que 

le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant passe des père et mère à 

l'autorité, laquelle choisit alors son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 

5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.3 et les références citées).  

 6.2. En l'espèce, il ressort du rapport d'expertise que les enfants présentaient des 
troubles mixtes des conduites et des émotions en lien avec une situation familiale 

anormale, troubles qui ont également été diagnostiqués par le Dr S______. Leur 

développement psychique était en grave danger en raison de ce qu'ils avaient vécu 

durant la vie commune de leurs parents, de l'important conflit de loyauté dans 

lequel ils se trouvaient et du fonctionnement psychologique de leur père.  

Les expertes ont constaté que ces enfants étaient en grande souffrance et qu'ils 

étaient sous l'emprise de leur père, ce qui a de même été constaté par les 

intervenants de l'OMP, notamment le Dr S______. Si l'appelant offrait un bien-

être matériel aux enfants depuis la séparation des parties, il ne semblait pas 

capable de tenir compte de leurs besoins et de créer un environnement propice à 

leur construction psychique et identitaire. Ne disposant plus de pensées propres, 

les enfants étaient dans l'impossibilité d'être en lien avec leur mère ou avec leurs 

pensées et ressentis propres, de sorte qu'il était nécessaire de les éloigner et de les 

protéger.  

- 27/32 - 
 

C/13174/2014 

Les expertes ont pu constater leur comportement inadéquat, irrespectueux et 

agressif à l'égard de leur mère, ainsi qu'une attitude de toute-puissance, un manque 

de respect de l'autorité et des femmes en général, leur langage cru et leur 

agressivité. Ces constatations ont été confirmées par les intervenants du foyer, 

lesquels ont fait état de graves problèmes de comportement de ces enfants, si bien 

qu'on ne saurait suivre l'appelant lorsqu'il prétend que ces problèmes résulteraient 

de leur placement et n'existaient pas auparavant. 

 Il convient ainsi de retenir, à l'instar du Tribunal, que l'intérêt des enfants 
commandait bien de les extraire du cadre familial paternel afin de protéger leur 

développement psychique, leur permettre de se reconstruire dans un 

environnement neutre et protégé et de renouer une relation saine avec leur mère. 

L'attribution des enfants à cette dernière n'étant en l'état pas envisageable, il 

n'existait pas d'alternative à leur placement en foyer. 

 Selon les référents du foyer, le comportement des enfants depuis leur placement a 

évolué positivement et les visites avec les parents se déroulent bien. 

L'amélioration de la relation mère-enfants, constatée depuis septembre 2015, s'est 

poursuivie. Les parents ont renoué le dialogue entre eux et ils se montrent attentifs 

et collaborants.  

 Il apparaît ainsi que, contrairement à ce que soutient l'appelant, le placement des 

enfants n'est pas néfaste pour eux. Aucun des intervenants des enfants approchés 

par le SPMi en vue de l'établissement de son dernier rapport ne préconise la levée 

de la mesure de placement. Bien au contraire, le travail entrepris par tous les 

membres de la famille doit se poursuivre pour être consolidé et une levée 

prématurée de la mesure de placement risquerait de provoquer une dégradation de 

la situation, notamment dans la relation mère-enfants, ainsi que de déstabiliser les 

mineurs. 

On ne peut, par ailleurs, que saluer les démarches de l'appelant, qui s'est impliqué 

dans un suivi thérapeutique régulier et une guidance parentale, et l'encourager 

dans la poursuite de ses efforts dans l'intérêt des enfants.   

 Au vu de ce qui précède, tant le retrait aux parents du droit de déterminer la 

résidence des enfants et de la garde que leur placement dans un foyer seront 

confirmés. 

7. L'appelant ne remet pas en cause, dans l'hypothèse où le placement des enfants 
serait confirmé, les autres mesures prises par le Tribunal, à savoir la 

règlementation de leur droit aux relations personnelles, le suivi pédopsychiatrique 

intensif et institutionnel des enfants, le maintien de la curatelle d'organisation et 

de surveillance des relations personnelles, l'instauration de curatelles ad hoc 

relatives au placement, à la créance alimentaire et à l'organisation de la prise en 

charge médicale des enfants. 

- 28/32 - 
 

C/13174/2014 

 Toutes ces mesures s'avèrent, en l'occurrence, manifestement nécessaires et 

adéquates au regard de la situation, de sorte qu'elles seront confirmées. 

Comme l'a relevé le curateur de représentation des enfants, sera rappelé 

l'importance de suivre, à intervalles réguliers et rapprochés, l'évolution et la 

situation tant des enfants que de leurs parents, afin d'adapter les mesures 

d'accompagnement du placement aussi souvent et rapidement que possible. 

 S'agissant, toutefois, de la curatelle d'organisation et de surveillance des relations 

personnelles et de celle relative au placement et à la créance alimentaire, compte 

tenu des griefs développés avec insistance par l'appelant à l'encontre du SPMi et, 

en particulier, d'I______, des difficultés de communication en résultant, qui sont 

susceptibles de mettre en péril le travail entrepris par tous les membres de la 

famille et les progrès constatés, ainsi que de l'avis favorable du SPMi sur ce point, 

il apparaît opportun - dans un souci d'apaisement - de nommer de nouveaux 

curateurs en lieu et place d'I______ et de J______, ce quand bien même il ne 

saurait être reproché à ces dernières aucun manquement dans l'accomplissement 

de leur mission et dans la préservation de l'intérêt des enfants à protéger. 

Il sera, par ailleurs, donné acte à l'appelant de son engagement à poursuivre son 

suivi thérapeutique consistant en un accompagnement personnel et une guidance 

parentale. 

 En revanche, quand bien même la relation entre les parties semble avoir évolué 

positivement, il ne sera pas donné une suite favorable à la demande de l'appelant 

d'ordonner aux parents - qui ont récemment réussi à renouer une communication 

plus sereine - d'entreprendre une thérapie commune visant à consolider le 

dialogue et l'échange pour le bien de leurs enfants, une telle mesure apparaissant 

prématurée en l'état. 

8. L'appelant ne formule aucun grief à l'encontre du montant de 400 fr. à titre de 
contribution à l'entretien de chacun des enfants à laquelle il a été condamné.  

Au vu des considérants qui précèdent et de l'absence de motivation de l'appel sur 

cette question, il ne sera pas entré en matière sur ce point (REETZ/THEILER, 

Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 2013, n. 12 et n. 38 ad  

art. 311 CPC).  

9. Par conséquent, les ch. 2 à 9, 16 et 17 du dispositif de la décision entreprise seront 
confirmés. 

 Sera, en outre, ordonnée la nomination de nouveaux curateurs en lieu et place 
d'I______ et de Jocelyne PHILPPOT-JOUVE. A cette fin, la présente décision, 

ainsi que le courrier adressé le 30 août 2016 à la Cour par le SPMi, seront 

transmis au TPAE pour qu'il procède à leur désignation. 

- 29/32 - 
 

C/13174/2014 

 Il sera, enfin, donné acte à l'appelant de son engagement à poursuivre son suivi 

thérapeutique. 

10. L'appelant sollicite que l'intimée soit condamnée en tous les frais de première 
instance et d'appel. Il ne motive toutefois pas son appel sur ce point. 

10.1. Les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie succombante (art. 95 et 
106 1ère phrase CPC). La Cour peut s'écarter des règles générales et répartir les 

frais selon sa libre appréciation, notamment lorsque le litige relève du droit de la 

famille (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

Les frais judiciaires comprennent, notamment, les frais de représentation de 

l'enfant (art. 95 al. 2 let. e CPC). 

10.2. Les frais judiciaires de première et deuxième instance seront fixés à  
22'238 fr. (art. 95, 104 al. 1, 105, 106 al. 1 et al. 2 CPC; art. 31 et 37 RTFMC), 

soit respectivement 14'737 fr. 50 pour la première instance, montant qui n’a pas 

été contesté par les parties, et 7'500 fr. 50 pour la deuxième instance, comprenant 

les frais relatifs aux décisions rendues par la Cour les 20 janvier, 2 février et  

17 mai 2016, les frais de photocopies du dossier demandées par le curateur de 

représentation des enfants, ainsi que les frais de représentation de l'enfant (art. 95 

al. 2 let. e CPC), qui seront arrêtés à 4'000 fr. compte tenu du travail effectué et en 

l'absence d'une note de frais et honoraires produite par le curateur de 

représentation. Ils sont partiellement couverts par l'avance de frais opérée par 

l’appelant de 2'075 fr. en seconde instance, laquelle demeure acquise à l'Etat à due 

concurrence (art. 111 al. 1 CPC).  

Pour des motifs d'équité liés à la nature et à l'issue du litige, ils seront répartis à 

parts égales entre les parties (art. 107 al. 1 let. c CPC), rien ne justifiant in casu de 

s'écarter de la pratique de la répartition par moitié en droit de la famille. 

Dans la mesure où l'intimée plaide au bénéfice de l'assistance juridique, sa part 

des frais judiciaires sera provisoirement supportée par l'Etat. S'agissant de 

l'appelant, celui-ci ayant plaidé au bénéfice de l'assistance juridique en première 

instance, limitée toutefois à 5'000 fr., seule sa part des frais judiciaires de première 

instance sera provisoirement supportée par l'Etat, à l'exception de la part non 

couverte, étant rappelé que les bénéficiaires de l'assistance juridique sont tenus au 

remboursement des frais judiciaires mis à la charge de l'Etat dans la mesure de 

l'art. 123 CPC.  

L'appelant sera, par conséquent, condamné à verser la somme de 4'044 fr.  

(11'119 fr. - 5'000 fr. - 2'075 fr.) aux Services financiers du Pouvoir judiciaire. 

Pour les mêmes motifs, chaque partie supportera ses propres dépens (art. 107 al. 1 

let. c. CPC). 

- 30/32 - 
 

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11. S'agissant de mesures protectrices de l'union conjugale prononcées pour une durée 
indéterminée, la valeur litigieuse est supérieure au seuil de 30'000 fr. qui ouvre la 

voie du recours en matière civile au Tribunal fédéral (art. 51 al. 1 lit. a et al. 4, 72 

al. 1 et 74 al. 1 let. b LTF; arrêt du Tribunal fédéral 5A_720/2011 du 8 mars 2012 

consid. 1 et 2.1). Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur 

des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits 

constitutionnels (art. 98 LTF).  

* * * * * 

- 31/32 - 
 

C/13174/2014 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 21 décembre 2015 par A______ contre les chiffres 

2 à 9, 14, 16 et 17 du dispositif du jugement JTPI/15080/2015 rendu le  

10 décembre 2015 par le Tribunal de première instance dans la cause C/13174/2014-15. 

Au fond : 

Confirme les chiffres 2 à 9, 16 et 17 du dispositif de la décision entreprise. 

Ordonne la nomination de nouveaux curateurs en lieu et place d'I______ et de J______. 

Transmet au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant la présente décision, ainsi 

que le courrier adressé le 30 août 2016 par le SPMi à la Cour, pour qu'il procède à la 

désignation des nouveaux curateurs. 

Donne acte à A______ de son engagement à poursuivre son suivi thérapeutique. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais :  

Arrête les frais judiciaires de première instance et d'appel à 22'238 fr., les met à la 

charge des parties par moitié chacune, à savoir 11'119 fr. à la charge de A______ et 

11'119 fr. à la charge d'B______. 

Dit qu’ils sont partiellement compensés par l'avance de frais, laquelle demeure acquise à 

l'Etat de Genève. 

Dit que les frais de première instance et d'appel d'B______ sont provisoirement 

supportés par l'Etat de Genève. 

Dit que les frais de première instance de A______ sont provisoirement supportés par 

l'Etat de Genève, à l'exception de la part non couverte. 

Condamne A______ à verser la somme de 4'044 fr. aux Services financiers du Pouvoir 

judiciaire. 

  

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C/13174/2014 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens de première instance et d'appel. 

Siégeant :  

Madame Valérie LAEMMEL-JUILLARD, présidente; Madame Nathalie LANDRY-

BARTHE et Monsieur Patrick CHENAUX, juges; Madame Audrey MARASCO, 

greffière. 

La présidente : 

Valérie LAEMMEL-JUILLARD 

 

La greffière : 

Audrey MARASCO 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr.