# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 3bf01932-d0e9-5d09-8c84-59f57b0f5cf7
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-05-15
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 15.05.2024 A/3148/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3148-2021_2024-05-15.pdf

## Full Text

Siégeant : Marie-Josée COSTA, Présidente suppléante ; Anny FAVRE et Michael 
RUDERMANN, Juges assesseurs 

  

 

 

R É P U B L I Q U E  E T  

 

. 1  C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/3148/2021 ATAS/333/2024 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 15 mai 2024 
Chambre 8 

 

En la cause 

A______ 

représentée par Me Yves MABILLARD, avocat 

 

recourante 

 

contre  

SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN 

CAS D'ACCIDENTS 

représentée par Me Jeanne-Marie MONNEY, avocat 

 

intimée 

 

  

 

 

 

 

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EN FAIT 

 

 Madame A______ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le ______ 1968, 
travaillait comme responsable des finances auprès de B______ SA, société sise 
dans le canton de Genève. À ce titre, elle était assurée contre le risque d’accident, 
professionnel ou non, auprès de la SUVA caisse nationale suisse d'assurance en 
cas d'accidents (ci-après : la SUVA ou l’intimée). 

b. Selon la déclaration de sinistre du 12 décembre 2019, le 29 juin 2019, dans le 
cadre d’une marche sportive (walking), l’assurée s’était tordu la cheville gauche. 

 Selon le certificat médical du 20 janvier 2021 du docteur C______, spécialiste 
FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, 
l’assurée souffrait d’une tendinopathie du jambier postérieur gauche. 

b. Par avis du 28 janvier 2021, le médecin d’arrondissement de la SUVA, le 
docteur D______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de 
l’appareil locomoteur a considéré que le traitement actuel n’était probablement 
pas justifié par les seules suites de l’accident de juin 2019. La prescription de 
supports orthopédiques était probablement en lien avec une affection maladive. 

c. Par courrier du 5 février 2021, la SUVA a informé l’assurée que le traitement 
actuel n’était pas en lien de causalité vraisemblable avec l’accident du 29 juin 
2019, de sorte qu’aucune prestation ne serait versée. 

d. Dans le certificat médical du 11 février 2021, le Dr C______ a noté suivre 
l’assurée depuis le 19 octobre 2020. Cette dernière avait été victime d’une entorse 
de la cheville gauche, traitée de manière conservative par le médecin traitant. 
Compte tenu de la persistance des douleurs, des examens complémentaires 
avaient été réalisés. Ils avaient montré une lésion du tendon du jambier postérieur 
gauche. Le traitement consistait en la prescription d’une coque type OSSA pour 
une période de quatre à six mois. Il précisait qu’en cas d’échec, un traitement 
chirurgical serait peut-être nécessaire. 

e. Dans son rapport non daté mais faisant suite à la demande de renseignements 
de la SUVA du 9 février 2021, la docteure E______, spécialiste FMH en 
médecine interne générale, a développé que l’assurée avait décrit l’apparition 
d’une douleur et d’une limitation fonctionnelle de la cheville gauche suite à une 
entorse de sa cheville gauche le 29 juin 2019. La radiographie standard et 

l’imagerie par résonance magnétique (IRM) du 18 décembre 2019 n’avaient pas 
montré de lésion aiguë. Le traitement avait été conservateur, soit de la 
physiothérapie pour corriger les surcharges de la cheville gauche liées à la 
posture. Compte tenu de la persistance des plaintes, une nouvelle IRM avait été 
réalisée le 1er octobre 2020 montrant les mêmes lésions de ténosynovite. 
L’assurée avait été adressée pour une consultation spécialisée auprès du  
Dr C______. L’origine traumatique de la ténosynovite n’était pas exclue selon 

 

 

 

 

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l’appréciation du Dr C______. La situation était toutefois péjorée et entretenue 
par la surcharge pondérale (indice de masse corporelle à 35) et l’âge. En annexe, 
la Dre E______ a produit le rapport du Dr C______ du 19 octobre 2020, le 

rapport d’échographie du 26 octobre 2020 et les rapports d’IRM des 18 décembre 
2019 et 1er octobre 2020. 

S’agissant du rapport du 19 octobre 2020, le Dr C______ y expliquait que l’IRM 
du 1er octobre 2020 montrait une intégrité du système ligamentaire de la cheville 
gauche, associée à des signes de ténosynovite du jambier postérieur et du long 
extenseur des orteils. À l’examen clinique, il avait retrouvé plusieurs signes 
compatibles avec une tendinopathie du jambier postérieur gauche, dont l’étiologie 
était la plupart du temps dégénérative. L’atteinte survenait majoritairement chez 
les femmes entre 50 et 70 ans, avec surcharge pondérale. L’assurée présentait un 
BMI à 35kg/m2. Il n’était pas exclu que le traumatisme ait entraîné une lésion 
aiguë de ce tendon.  

L’IRM du 18 décembre 2019, effectuée sous indication de traumatisme en juin 
avec entorse en éversion de la cheville et rechute des douleurs, a conclu à 
l’absence de lésion osseuse ou ligamentaire post-traumatique ainsi qu’à l’intégrité 
du plan ligamentaire. Il a été mis en évidence une ténosynovite fissuraire du 
tendon tibial postérieur et du long extenseurs des orteils. 

L’IRM du 1er octobre 2020, effectuée sous indication d’une entorse moyenne en 
août 2019 et une instabilité de la cheville, a constaté l’absence de lésion osseuse 
post traumatique récente, une ébauche ostéophytique de l’articulation talo-
naviculaire, l’intégrité du plan ligamentaire interne et externe de la cheville, un 
aspect discrètement épaissi du ligament talo-naviculaire possiblement séquellaire 
d’une entorse, sans caractère aigu, ainsi que des signes de ténosynovite du tibial 
postérieur et du long extenseur des orteils. 

L’échographie du 26 octobre 2020, réalisée avec indication de tendinopathie du 
jambier postérieur, a relevé une tendinopathie de grade II du tendon jambier 
postérieur caractérisée par une tuméfaction du tendon avec perte partielle de la 
structure fibrillaire ainsi qu’une forte suspicion d’une fissuration longitudinale du 
tendon au niveau de sa partie supra-malléolaire. Il était également constaté une 
tendinopathie pré-insertionnelle du tendon tibial antérieur avec aspect tuméfié du 
tendon. 

f. Par bref avis du 8 avril 2021, le Dr D______ a considéré que le traitement 
médical était lié à une atteinte maladive prépondérante du tendon jambier 
postérieur. 

g. Par décision du 9 avril 2021, la SUVA a refusé la prise en charge des supports 
orthopédiques, en concluant à l’absence de lien de causalité entre le traitement 
médical actuel et l’accident du 29 juin 2019. 

h. Par l’intermédiaire de son conseil, l’assurée a formé opposition, en concluant à 
l’annulation de la décision et à la prise en charge des frais médicaux. Elle 

 

 

 

 

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soulignait avoir souffert d’une entorse très sévère de la cheville gauche le 29 juin 
2019. Les examens médicaux avaient constaté une ténosynovite fissuraire du 
tendon tibial postérieur et du tendon long extenseur des orteils. La SUVA avait 
pris en charge les frais de traitement, dont notamment des séances de 
physiothérapie, sans faire de réserve. Elle concluait à l’existence d’un lien de 
causalité entre ses atteintes et l’accident. 

i. Par appréciation du 15 juillet 2021, le Dr D______ a précisé que l’analyse du 
dossier permettait de conclure à l’existence vraisemblable d’un état antérieur, sous 
la forme d’une atteinte dégénérative du tendon jambier postérieur, avec fissuration 
interstitielle et une tendinopathie. Cette atteinte était rendue vraisemblable par la 
présence d’un pied plat avec accentuation en valgus de l’arrière-pied et la 
surcharge pondérale. Les différentes investigations n’avaient pas montré d’atteinte 
traumatique ni osseuse, ni tendineuse, ni ligamentaire imputable à l’accident de 
juin 2019. Ce dernier avait entraîné une aggravation passagère d’un état antérieur, 
le statu quo sine pouvait être établi à six mois. 

j. Par décision sur opposition du 19 juillet 2021, la SUVA a maintenu sa position, 
en précisant avoir accepté d’engager sa responsabilité pour la phase aiguë. Il était 
relevé que l’assurance-maladie ne s’était pas opposée à son appréciation. 

 Par acte du 14 septembre 2021, l’assurée a interjeté recours contre la décision 
sur opposition auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice 
(ci-après : Cour de céans), en concluant, sous suite de frais et dépens, 
préalablement à son audition et à celle du Dr C______, principalement à 
l’annulation de la décision litigieuse, à la reconnaissance du lien de causalité entre 
les atteintes à sa cheville et l’accident et à la condamnation de la SUVA à la prise 
en charge des traitements médicaux. 

La recourante a expliqué s’être fortement tordu la cheville entre des cailloux. Elle 
s’était rendue chez un collègue de son médecin traitant, ce dernier étant en 
vacances. Des anti-inflammatoires avaient été prescrits. Vu la persistance des 
douleurs après plusieurs semaines, une IRM avait été faite mettant en évidence 
une lésion de son tendon, c’est à ce moment-là que son employeur avait déclaré le 
sinistre. Elle développait, en s’appuyant sur le rapport du Dr C______ du  
8 septembre 2021, que son atteinte pouvait avoir une origine traumatique pure, 

particulièrement dans le cadre d’un traumatisme tel que celui subi, soit une 
entorse sévère. Ses autres spécificités, comme la surcharge pondérale, n’avaient 
eu aucune incidence sur sa cheville avant l’accident. Elle rappelait que le  
Dr C______ notait également que, sans accident, elle n’aurait pas eu la nécessité 
de porter des supports orthopédiques. Les conclusions du Dr C______ étaient 
étayées par plusieurs rapports contrairement à l’appréciation du  
Dr D______ qui se basait uniquement sur des statistiques et non sur des 

constatations objectives. Elle concluait que sa ténosynovite résultait de l’entorse 
sévère du 29 juin 2019, de sorte que le lien de causalité entre l’accident et 
l’atteinte pouvait être confirmé et impliquait la prise en charge de ses traitements. 

 

 

 

 

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En annexe à son recours, l’assurée a notamment produit les rapports du  
Dr C______ des 21 mai et 8 septembre 2021. 

Dans son rapport du 21 mai 2021, le Dr C______ a noté que l’évolution était très 
favorable suite à la mise en place d’un support plantaire. Il indiquait ne pas être 
d’accord avec les conclusions de la SUVA qui refusait l’origine traumatique. En 
effet bien que statistiquement la recourante présentait différents critères 
compatibles avec une origine dégénérative, cela ne signifiait pas que l’atteinte 
était forcément non traumatique. La lésion du tendon du jambier postérieur 
pouvait être due à un traumatisme comme une entorse de la cheville, même si cela 
ne pouvait pas être certifié absolument. L’absence de douleurs antérieures au 
traumatisme était un excellent argument. 

Dans son rapport du 8 septembre 2021, le Dr C______ a posé les diagnostics 
d’entorse de l’arrière-pied gauche et de tendinopathie du jambier postérieur 
gauche, la première consultation datant du 9 octobre 2020. Le Dr C______ 
précisait que les divers tests cliniques du tendon du jambier postérieur gauche 
montraient une amélioration de la fonction et une absence de douleurs. Il était 
difficile d’affirmer que l’accident de juin 2019 était la cause unique de l’atteinte 
en raison de l’absence de documents antérieurs. Il fallait donc se baser sur 
l’anamnèse de la recourante qui affirmait ne pas avoir eu de douleurs avant 
l’accident. L’atteinte de la recourante pouvait être d’origine purement traumatique 
particulièrement au vu du traumatisme subi. Sans l’événement de juin 2019, il 
n’était pas du tout certain que la recourante aurait présenté la même atteinte et 
nécessité des supports plantaires, étant précisé que la surcharge pondérale n’était 
pas un facteur unique et déterminant de cette pathologie. Quant à l’avis du  
Dr D______, il ne reposait pas sur des considérations objectives scientifiques 
mais sur une impression médicale « statistique ». 

b. Invitée à se déterminer, l’intimée a conclu, sous suite de frais et dépens, au rejet 
du recours et à la confirmation de la décision litigieuse. Elle a notamment fait 
valoir que l’appréciation du Dr D______ reposait sur une étude circonstanciée du 
dossier et expliquait les raisons pour lesquelles il existait vraisemblablement un 

état antérieur, étant précisé que l’apparition des douleurs après l’événement ne 
permettait pas en soi d’établir un lien de causalité. L’accident n’avait provoqué 
qu’une aggravation passagère d’un état antérieur dont les effets avaient pris fin six 
mois plus tard, soit au 29 décembre 2019. Elle avait pris en charge des frais 
postérieurement à la date du statu quo sine et renonçait à en demander la 
restitution. Elle s’opposait par ailleurs aux mesures d’instruction demandées par la 
recourante, le volet médical ayant été suffisamment instruit. 

c. Par acte du 17 décembre 2021, la recourante a produit l’avis du 8 décembre 
2021 du Professeur F______ et du Docteur G______, spécialistes FMH en 
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur. Elle soulignait 
que le lien de causalité entre l’événement et ses atteintes ne pouvait pas être exclu. 

 

 

 

 

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Le statu quo sine ne pouvait pas être fixé à six mois après l’accident, son état 
continuant à s’améliorer à ce jour. 

Selon le rapport du 8 décembre 2021 du Prof. F______ et du Dr G______, la 
patiente s’était traitée elle-même pendant trois mois avant de consulter son 
médecin traitant vu la persistance de la symptomatologie. Il avait alors été mis en 
évidence par IRM une très forte ténosynovite principalement du tendon tibial 
postérieur avec fissuration longitudinale rétro-malléolaire jusqu’à l’insertion. Les 
douleurs persistant malgré le traitement conservateur, la recourante avait consulté 
le Dr C______, une seconde IRM avait montré la persistance dans une moindre 
mesure de la ténosynovite et des fissurations longitudinales, une coque puis des 
supports plantaires avaient été prescrits. L’état de santé de la recourante s’était 
amélioré avec une quasi-absence de douleurs dans les activités de la vie 
quotidienne, la danse n’était toujours pas possible. Il était souligné qu’avant 
l’accident, la recourante pouvait effectuer toutes les activités sportives et 
physiques sans aucune douleur. Le Dr G______ et le Prof. F______ étaient en 
désaccord avec la SUVA, car selon leur appréciation, la recourante présentait 
clairement une décompensation aggravante de son pied plat avec déformation 
post-traumatique évidente. Le caractère post-traumatique était établi par l’absence 
totale de symptomatologie préexistante et le fait que les deux IRM démontraient 
une nette diminution de l’inflammation, soit une évolution vers la guérison, ce 
avant même les mesures prescrites par le Dr C______. La symptomatologie de la 
recourante ne faisait que s’améliorer à distance de l’accident, ce qui prouvait le 
lien de causalité.  

d. Par acte du 15 mars 2022, l’intimée a maintenu sa position en produisant 
l’appréciation du Dr D______ du 27 janvier 2022. Elle relevait que, en l’absence 
de signe objectif radiologique témoignant de la sévérité de l’entorse de la cheville 
gauche et en raison de l’état préexistant, il s’agissait d’une aggravation temporaire 
de l’état antérieur potentiellement évolutif vu les facteurs structurels et 
morphologiques propres à la recourante. La SUVA n’avait pas classé l’affection 
en maladie. L’événement accidentel était reconnu, mais elle avait fixé un statu 
quo sine six mois après l’accident, le rapport du 8 décembre 2021 ne permettait 
pas de mettre en doute l’appréciation du Dr D______.  

Dans son appréciation du 27 janvier 2022, le Dr D______ a considéré que 
l’absence de symptomatologie préexistante et l’amélioration avec traitement 
conservateur ne permettaient pas d’établir un lien de causalité. L’absence de 
symptomatologie ne signifiait pas l’absence d’une pathologie sous-jacente dans 
un contexte de platypodie bilatérale et de surcharge pondérale. Les examens ne 
constataient aucune atteinte osseuse ou ligamentaire attestant d’une sévérité du 
traumatisme susceptible d’entrainer une atteinte du tendon jambier postérieur. 
L’imagerie montrait une atteinte tendineuse longitudinale du tendon jambier 
postérieur témoignant probablement d’une tendinopathie préexistante 
s’accompagnant d’une ténosynovite. L’articulation talo-naviculaire montrait une 

 

 

 

 

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ostéophytose et un épaississement capsulo-ligamentaire établissant une atteinte 
dégénérative débutante. L’amélioration évoquée dans le rapport du 8 décembre 
2021 était relative puisque l’examen ultra-son du 26 octobre 2020 mettait en 
évidence une tendinopathie persistante du tendon jambier postérieur caractérisée 
par une tuméfaction du tendon et une perte de la structure fibrillaire interne avec 
suspicion d’une fissuration longitudinale du tendon avec une gaine synoviale 
épaissie et contenant une discrète quantité de liquide. La première consultation 
auprès du médecin traitant n’ayant eu lieu qu’environ onze semaines et demie 
après l’accident, cela semblait indiquer qu’il s’agissait d’une entorse 
probablement mineure, n’ayant entraîné aucune impotence fonctionnelle 
significative initiale. S’agissant de l’étiologie, l’atteinte au tendon du jambier 
postérieur était la plupart du temps une atteinte progressive, dégénérative 
favorisée par des facteurs structurels et morphologiques entrainant une surcharge 
de l’arche médial de la cheville et du pied, ce qui était confirmé par le Dr 
C______ dans son rapport du 19 octobre 2020. Il existait un état antérieur qui 
n’était pas contesté par le Dr G______ et le Prof. F______. Tenant compte de 
l’absence de signe objectif radiologique témoignant d’une sévérité de l’entorse et 
du déroulement des faits avec consultation tardive, il estimait qu’il n’y avait pas 
d’élément probant pour soutenir une aggravation déterminante répondant à la 
notion de vraisemblance prépondérante. Selon son appréciation, il s’agissait d’une 
aggravation temporaire d’un état antérieur potentiellement évolutif en raison de 
facteurs structurels et morphologiques propres à la recourante. 

e. Par acte du 7 avril 2022, la recourante a persisté. Elle a rappelé qu’avant 
l’accident, elle avait pratiqué assidument la danse et la marche (walking) sans la 
moindre douleur, ce qui contredisait l’existence d’une pathologie sous-jacente. 
Avant la consultation auprès de son médecin traitant, elle avait été vue par son 
remplaçant qui lui avait prescrit des anti-inflammatoires, le laps de temps entre 
l’accident et la consultation auprès de son médecin traitant ne permettait dès lors 
pas de conclure à une entorse mineure. L’amélioration de l’état de santé allait 
également à l’encontre du caractère dégénératif de l’atteinte, qui devrait au 
contraire progresser. Même à supposer que le traumatisme avait uniquement 
aggravé temporairement un état préexistant, ce qui était contesté, la SUVA était 
tenue d’intervenir jusqu’à la guérison. Or, son état s’améliorant, le statu quo sine 
ne pouvait pas être fixé après six mois. La durée de guérison plus longue ne 
s’expliquait pas par une atteinte dégénérative, mais par ses facteurs structurels et 
morphologiques. 

f. Sur questions de la Cour de céans, lesquelles ont été validées par les parties, le 
Dr C______ a répondu par rapport du 3 mai 2023 s’opposer aux conclusions du  
Dr D______. Il relevait l’absence de lésion identique contro-latérale, l’absence de 
douleurs antérieures et la diminution de l’inflammation. Il avait vu la recourante 
pour la dernière fois le 26 août 2021. La lésion du tendon du jambier postérieur 
était clairement mise en évidence par les deux IRM, étant précisé que cette 

 

 

 

 

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dernière ne s’accompagnait pas forcément d’une lésion ligamentaire deltoïde ou 
d’une lésion osseuse. Ces lésions d’accompagnement étaient souvent associées 
mais pas systématiquement. L’IRM du 26 octobre 2020 montrait un 
épaississement du ligament talo-naviculaire, compatible avec les séquelles d’une 
entorse avec cicatrisation dudit ligament. Ce dernier avait une grande importance 

dans la stabilité de l’arrière-pied et s’associait souvent à une lésion du tendon du 
jambier postérieur. En reprenant l’anamnèse de la recourante, elle avait parlé de 
plusieurs entorses survenues dans l’adolescence mais pas plus tard, soit près de 30 
ans avant l’accident de 2019. Une ténosynovite pouvait avoir une origine 
traumatique, en particulier en cas d’entorse, même si dans le cadre de la 
tendinopathie du jambier postérieur, une telle étiologie était plus rare que 
l’origine dégénérative classique. La littérature actuelle démontrait la présence 
d’une lésion du tendon du jambier postérieur, bien avant les autres lésions 
internes ligamentaires, capsulaires ou osseuses. Même si cette chronologie n’était 
pas une preuve que dans le cas de la recourante la lésion du tendon était 
traumatique, elle appuyait cette origine. 

g. Invitée à se déterminer sur le rapport du Dr C______, la recourante a persisté 
par acte du 1er juin 2023. Elle a fait valoir que ce dernier s’appuyait sur des 
observations médicales objectives et pas seulement sur l’absence de douleurs 
antérieures à l’accident. Le Dr C______ et le Prof. F______ l’avaient examinée, 
ce qui n’était pas le cas du Dr D______. Le Dr C______ s’écartait des 
conclusions du Dr D______ en se basant sur l’évolution attestée par les deux 
IRM. Par ailleurs, l’entorse était propice à causer l’atteinte dont elle souffrait. Elle 
ignorait à quel état antérieur se référait le Dr D______. Si comme le prétendait la 
SUVA son atteinte était d’origine dégénérative, il était surprenant que l’autre 
cheville ne présente pas la même pathologie. 

h. Par acte du 29 juin 2023, l’intimée a maintenu sa position en produisant une 
appréciation du Dr D______ du 24 mai 2023.  

En substance, le Dr D______ a réitéré que la diminution de l’inflammation était 
relative au vu de l’ultrason du 26 octobre 2019 qui ne confirmait pas de 
diminution significative de l’atteinte tendineuse. S’agissant de l’entorse, l’examen 
radiologique et l’IRM du 18 décembre 2019 ne montraient aucune atteinte 
traumatique osseuse, ni ligamentaire interne ou externe aiguë de la cheville, ce 
qui allait dans le sens d’une entorse de type bénin. Il exposait que les deux IRM 
montraient une atteinte intra-tendineuse de type fissuraire accompagnée d’une 
ténosynovite, mais sans aucune atteinte transfixiante de type déchirure aiguë mise 
en évidence. Lesdits examens ne constataient aucune lésion d’accompagnement 
du plan ligamentaire interne ou externe de la cheville permettant de confirmer la 

sévérité du mécanisme lésionnel, cet élément allait dans le sens d’un accident 
plutôt bénin. Il ne retenait dès lors pas de lien de causalité. S’agissant de 
l’épaississement du ligament talo-naviculaire dorsal, contrairement aux 
allégations du Dr C______, il ne s’agissait pas du ligament qui avait le plus 

 

 

 

 

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d’importance dans la stabilité de l’arrière-pied. Le ligament le plus important en 
termes de stabilité était le calcanéo-naviculaire plantaire ou « spring ligament », 
lequel ne présentait aucune atteinte selon les examens réalisés. Les examens du 
19 octobre 2020 attestaient de signes dégénératifs talo-naviculaires, 
principalement dorsal. L’état antérieur n’était pas relatif à d’éventuelles entorses 
mais à l’existence de pieds plats avec valgus bilatéral, qui selon lui, prédisposait à 
une dysfonction du jambier postérieur, aggravé de manière passagère par 
l’accident. Il n’y avait aucune atteinte structurelle du tendon de type déchirure 
transfixiante, ni aucune atteinte accompagnant l’entorse permettant de la juger 
suffisamment sévère pour entraîner une déchirure du tendon jambier postérieur. Il 
maintenait dès lors sa position. 

 

EN DROIT 

 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 

de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 
1981 (LAA - RS 832.20). 

Selon l'art. 58 LPGA, le tribunal des assurances compétent est celui du canton de 
domicile de l’assuré ou d’une autre partie au moment du dépôt du recours (al. 1). 
Si l’assuré ou une autre partie sont domiciliés à l’étranger, le tribunal des 
assurances compétent est celui du canton de leur dernier domicile en Suisse ou 
celui du canton de domicile de leur dernier employeur suisse ; si aucun de ces 

domiciles ne peut être déterminé, le tribunal des assurances compétent est celui du 
canton où l’organe d’exécution a son siège (al. 2). 

Compte tenu du domicile genevois de la recourante, la Cour de céans est 
compétente à raison de la matière et du lieu pour juger du cas d’espèce 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Dans la mesure où le recours a été interjeté postérieurement au 1er janvier 
2021, il est soumis au nouveau droit (cf. art. 82a LPGA a contrario). 

Le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 25 septembre 2015 de 
la LAA. L'accident étant survenu après cette date, le droit de la recourante aux 
prestations d'assurance est soumis au nouveau droit. 

 

 

 

 

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3. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la de loi sur 
la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]).  

Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, compte tenu de la suspension 
des délais pour la période du 15 juillet au 15 août inclusivement (art. 38 al. 4 let. b 
LPGA et art. 89C let. b LPA), le recours est recevable. 

4. Le litige porte sur l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l’événement du 
29 juin 2019 et l’atteinte au niveau du pied gauche de la recourante ainsi que sur 
l’obligation de prester de l’intimée au-delà du 29 décembre 2019. 

5.  

5.1 Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas 
d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie 

professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 

involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 
LPGA ; ATF 129 V 402 consid. 2.1, ATF 122 V 230 consid. 1 et les références). 

5.2 La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité 
naturelle (ATF 119 V 335 consid. 1 ; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) 
et adéquate avec l'événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 

5.3 Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, 
entre l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un 
lien de causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre 
que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout 
ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé : il suffit 
qu'associé éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, 
c'est-à-dire qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte 
(ATF 142 V 435 consid. 1). 

5.4 Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 

médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, ATF 119 V 
335 consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 

Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 

https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=122%20V%20230
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=119%20V%20335
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=118%20V%20286
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=125%20V%20456
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=142%20V%20435
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=129%20V%20177
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=119%20V%20335
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=119%20V%20335
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=118%20V%20286

 

 

 

 

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avec cet accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc» ; ATF 119 V 
335 consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). On ne saurait 
toutefois dénier toute valeur à ce raisonnement lorsqu’il est mis en relations avec 
d’autres critères médicalement déterminants. Par ailleurs, l’inapplication de 
l’adage « post hoc, ergo propter hoc » ne libère pas l’administration de son devoir 
selon l’art. 43 al. 1 LPGA, de prendre d’office les mesures d’instruction 
nécessaires et de recueillir les renseignements dont elle a besoin. Finalement, si un 
expert est d’avis que d'après la description que l'assuré lui a faite de l'accident, 
celui-ci est de nature à causer le traumatisme constaté, un juge ne peut pas, sans 
motif pertinent, purement et simplement substituer sa propre appréciation à celle 
de l'expert TFA U 349/05 du 21 août 2006).  

5.5 Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la 
vraisemblance prépondérante, l'obligation de prester de l'assureur cesse lorsque 
l'accident ne constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit 
lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est 
le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait 
immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt 
ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo 
sine) (RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b ; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 
consid. 4b). En principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore imputable 
à l'accident ou ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la 
vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des 
assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b ; ATF 125 V 195 consid. 2; 

RAMA 2000 n° U 363 p. 46). 

6.  

6.1 L'assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de 
l'accident (art. 10 al. 1 LAA). S'il est totalement ou partiellement incapable de 

travailler (art. 6 LPGA) à la suite d’un accident, il a droit à une indemnité 
journalière (art. 16 al. 1 LAA).  

6.2 Selon l'art. 19 al. 1 LAA, le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus 
lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration 
de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-
invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux 
indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. 

Ce qu’il faut comprendre par sensible amélioration de l’état de santé au sens de 
l’art. 19 al. 1 LAA se détermine en fonction de l’augmentation ou du 
rétablissement de la capacité de travail à attendre pour autant qu’elle ait été 
diminuée par l’accident, auquel cas l’amélioration escomptée par un autre 
traitement doit être importante. Des améliorations insignifiantes ne suffisent pas 
(ATF 134 V 109 consid. 4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_402/2007 du  
23 avril 2008 consid. 5.1.2.1). L'amélioration que doit amener une poursuite du 

https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=119%20V%20335
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=119%20V%20335
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=126%20V%20360
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=125%20V%20195
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/134%20V%20109
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/8C_402/07

 

 

 

 

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- 12/20 - 

traitement médical doit être significative. Ni la possibilité lointaine d'un résultat 
positif de la poursuite d'un traitement médical ni un progrès thérapeutique mineur 
à attendre de nouvelles mesures - comme une cure thermale - ne donnent droit à sa 
mise en oeuvre. Il ne suffit pas non plus qu'un traitement physiothérapeutique 
puisse éventuellement être bénéfique pour la personne assurée. Dans ce contexte, 
l'état de santé doit être évalué de manière prospective (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_95/2021 du 27 mai 2021 consid. 3.2 et les références). Il faut en principe que 
l’état de santé de l’assuré puisse être considéré comme stable d’un point de vue 
médical (arrêt du Tribunal fédéral 8C_591/2022 du 14 juillet 2023 consid. 3.2 et 
la référence).  

Dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une 
sensible amélioration de l’état de santé de l'assuré et qu'aucune mesure de 
réadaptation de l'assurance-invalidité n'entre en considération, il appartient à 
l'assureur-accidents de clore le cas en mettant fin aux frais de traitement ainsi 

qu'aux indemnités journalières et en examinant le droit à une rente d'invalidité et à 
une indemnité pour atteinte à l'intégrité (ATF 134 V 109 consid. 4.1 et les 
références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_39/2020 du 19 juin 2020 consid. 3.2 et 
les références).  

6.3 En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements 

de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne 
sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à 
l'accident. Si un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute 
façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les 
symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif 
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou 
s'il est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo 
sine) (RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b ; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.2). A contrario, aussi longtemps 
que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à 
sa charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où il a été 
causé ou aggravé par l'accident (arrêts du Tribunal fédéral 8C_1003/2010 du  
22 novembre 2011 consid. 1.2 et 8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2). 

7. Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations d'assurance sociales, 
le fardeau de la preuve incombe en principe à l'assureur-accidents (cf. ATF 146 V 
51 consid. 5.1 et les références). Cette règle selon laquelle le fardeau de la preuve 
appartient à la partie qui invoque la suppression du droit entre seulement en 
considération s'il n'est pas possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir 
sur la base d'une appréciation des preuves un état de fait qui au degré de 
vraisemblance prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b 
et les références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit 
pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore 
moins question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, qu'aucune 

https://www.bger.ch/ext/eurospider/live/fr/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=01.01.2020&to_date=30.06.2022&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=soz&query_words=%22sensible+am%E9lioration+de+l%27%E9tat+de+sant%E9%22&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F134-V-109%3Afr&number_of_ranks=0#page109
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=8C_441/2017
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=8C_1003/2010
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=8C_552/2007
https://www.bger.ch/ext/eurospider/live/fr/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=2&from_date=01.12.2021&to_date=31.12.2022&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=all&query_words=Gen%E8ve+LAA&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F146-V-51%3Afr&number_of_ranks=0#page51
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atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en 
parfaite santé (arrêt du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.3). 
Á cet égard, est seul décisif le point de savoir si, au degré de la vraisemblance 
prépondérante (ATF 146 V 271 consid. 4.4), les causes accidentelles d'une atteinte 
à la santé ne jouent plus aucun rôle, ne serait-ce même que partiel (cf. ATF 142 V 
435 consid. 1), et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_343/2022 du 11 octobre 2022 consid. 3.2 et les références).  

8.  

8.1 La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux 
prestations d'assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux 
fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 

8.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 
61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner 
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, 
puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement 
valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge 
ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les 
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une 
autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni 
son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 
ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

8.3 Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 
V 351 consid. 3b). 

8.4 Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à 
des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que 
ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet 

de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 

https://www.bger.ch/ext/eurospider/live/fr/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=2&from_date=01.12.2021&to_date=31.12.2022&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=all&query_words=Gen%E8ve+LAA&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F146-V-271%3Afr&number_of_ranks=0#page271
https://www.bger.ch/ext/eurospider/live/fr/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=2&from_date=01.12.2021&to_date=31.12.2022&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=all&query_words=Gen%E8ve+LAA&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F142-V-435%3Afr&number_of_ranks=0#page435
https://www.bger.ch/ext/eurospider/live/fr/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=2&from_date=01.12.2021&to_date=31.12.2022&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=all&query_words=Gen%E8ve+LAA&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F142-V-435%3Afr&number_of_ranks=0#page435
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=122%20V%20157
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=134%20V%20231
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=134%20V%20231
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=133%20V%20450
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=125%20V%20351
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=125%20V%20351
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=125%20V%20351

 

 

 

 

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de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Etant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 

8.5 Lorsqu'un cas d'assurance est réglé sans avoir recours à une expertise dans une 
procédure au sens de l'art. 44 LPGA, l'appréciation des preuves est soumise à des 
exigences sévères : s'il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité 
des constatations d'un médecin de l'assurance, il y a lieu de procéder à des 
investigations complémentaires (ATF 145 V 97 consid. 8.5 et les références ;  
ATF 142 V 58 consid. 5.1 et les références ; ATF 139 V 225 consid. 5.2 et les 
références ; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). En effet, si la 
jurisprudence a reconnu la valeur probante des rapports médicaux des médecins-
conseils, elle a souligné qu'ils n'avaient pas la même force probante qu'une 
expertise judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans 
une procédure selon l'art. 44 LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). 

8.6 Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère 
probant laisse subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de 
cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur 
l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise par un médecin 
indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire 
(ATF 135 V 465 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 9C_301/2013 du 4 septembre 
2013 consid. 3). 

8.7 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52 ; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C/973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

9. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 

https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=125%20V%20351
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=135%20V%20465
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=9C_301/2013
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=125%20V%20351
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=125%20V%20351
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=125%20V%20351
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=122%20V%20157

 

 

 

 

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vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b et les références ; ATF 125 V 193 
consid. 2 et les références ; cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les 
références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe 
selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de 
l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 

10.  

10.1 Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le 
domaine des assurances sociales, les autorités administratives et les juges des 
assurances sociales doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en 
ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs 
invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer 
des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient 
pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, ils doivent mettre en 
œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux 
du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). 

10.2 Le juge des assurances sociales doit procéder à des investigations 
supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour le 
faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 
2004 consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une 

instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une 
expertise lorsqu'il considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une 
expertise ou que l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 

210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, 
notamment quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement 
non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée 
par l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 

10.3 Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse 
des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder 
d’office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier 
cette appréciation, il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation 

 

 

 

 

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- 16/20 - 

anticipée des preuves ; ATF 145 I 167 consid. 4.1 et les références ; ATF 140 I 
285 consid. 6.3.1 et les références). Une telle manière de procéder ne viole pas le 
droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la 
Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 
consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant toujours 
valable (ATF 124 V 90 consid. 4b, ATF 122 V 157 consid. 1d). 

11. En l'espèce, la recourante fait valoir que son atteinte découle de l’entorse subie en 
juin 2019, subsidiairement elle invoque qu’en tout état de cause, l’accident de juin 
2019 a provoqué une aggravation qui a subsisté au-delà du 29 décembre 2019, ce 
qui implique que l’intimée doit prendre en charge les frais de traitement au-delà 
de cette date. Pour sa part, la SUVA considère que la recourante présente une 
atteinte dégénérative qui s’explique notamment par ses spécificités structurelles et 
morphologiques, soit son âge et une surcharge pondérale. Elle allègue que 
l’entorse a provoqué une aggravation passagère, le statu quo sine vel ante ayant 
été atteint après six mois, de sorte qu’elle ne doit pas prendre en charge les frais 
de traitements postérieurs, dont notamment les supports plantaires. 

12.  

12.1 Selon la déclaration de sinistre de décembre 2019, la recourante s’est tordue 
la cheville lors d’une marche sportive fin juin 2019, dont les suites ont été prises 
en charge par la SUVA dans un premier temps. 

12.2 Les appréciations médicales au dossier sont divergentes, les médecins ayant 
suivi la recourante concluant à une atteinte traumatique alors que le médecin 
d’arrondissement conclut à un état antérieur aggravé de manière passagère par 
l’accident de juin 2019. 

Reste à examiner si les rapports médicaux figurant au dossier permettent de 
statuer sur les suites de l'événement du 29 juin 2019. 

Après l'accident, la recourante explique s’être soignée seule dans un premier 
temps avant de consulter le remplaçant de son médecin traitant, ce dernier étant en 
vacances. Ce n’est qu’en septembre 2019 qu’elle a vu la Dre E______ et des 
examens ont eu lieu fin 2019, lesquels ont mis en évidence une ténosynovite 
fissuraire du tendon tibial postérieur et du tendon du long extenseur des orteils.  
Au vu de la persistance des douleurs, la recourante a consulté le Dr C______ en 
octobre 2020 qui a procédé à de nouveaux examens dont les résultats confirmaient 
la lésion.  

Dans son rapport du 19 octobre 2020, le Dr C______ a expliqué que l’étiologie de 
l’atteinte au jambier postérieur était la plupart du temps dégénérative, survenant 
majoritairement chez les femmes entre 50 et 70 ans avec surcharge pondérale, il 
indiquait toutefois qu’il n’était pas exclu que le traumatisme ait entraîné une 
lésion aiguë de ce tendon. 

 

 

 

 

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Dans le cadre de la procédure, la recourante a produit des rapports du Dr C______ 
qui expliquent que son état de santé évolue favorablement. S’agissant de l’origine 
de l’atteinte, le Dr C______ reconnaît qu’elle est le plus souvent dégénérative 
sans exclure une étiologie traumatique vu l’entorse subie. Il s’appuie en particulier 
sur l’absence de douleurs antérieures à l’accident. Dans son rapport du 8 
septembre 2021, le Dr C______ précise que la surcharge pondérale n’est pas un 
facteur déterminant pour développer ce type d’atteinte au jambier postérieur, de 
sorte que sans accident, il n’est pas certain qu’elle ait dû porter des supports 
plantaires. 

La recourante a également produit un rapport du Prof. F______ et du  
Dr G______ daté du 8 décembre 2021, consultés fin 2021. Selon leur 
appréciation, les IRM démontraient une nette diminution de l’inflammation et la 
poursuite de l’amélioration à distance de l’accident allant vers la guérison. La 
recourante présentait une décompensation aggravante de son pied plat avec 
déformation post-traumatique évidente. Lesdits médecins relevaient également 
l’absence de symptomatologie antérieure. 

Interrogé par la Cour de céans, le Dr C______ a répondu le 3 mai 2023 que 
l’atteinte était traumatique au vu de l’absence de symptomatologie antérieure, de 
la diminution de l’inflammation et de l’absence de lésion identique contro-
latérale. Il relevait que les lésions d’accompagnement n’étaient pas systématiques. 

Le dossier a été soumis à plusieurs reprises au Dr D______ qui a conclu qu’il y 
avait vraisemblablement un état antérieur, sous la forme d’une atteinte 
dégénérative du tendon jambier postérieur vu la présence d’un pied plat avec 
accentuation en valgus de l’arrière-pied et la surcharge pondérale. Selon son 
analyse, les examens n’avaient pas montré d’atteinte traumatique ni osseuse, ni 
tendineuse, ni ligamentaire imputable à l’accident. Par ailleurs, la recourante 
n’avait vu son médecin traitant que près de douze semaines après l’accident, ce 
qui confirmait un événement bénin. L’absence de symptomatologie préexistante 
ne signifiait pas l’absence de pathologie sous-jacente. Selon les examens, 
l’articulation talo-naviculaire montrait une ostéophytose et un épaississement 
capsulo-ligamentaire établissant une atteinte dégénérative débutante. Quant à la 
diminution de l’inflammation, elle était relative vu les résultats de l’ultrason et ne 
confirmait pas une amélioration significative de l’atteinte tendineuse. L’accident 
n’avait donc provoqué qu’une aggravation passagère. 

Les médecins s’accordent pour considérer que l’atteinte dont souffre la recourante 
est souvent dégénérative, toutefois il y a lieu de s’attacher à examiner les 
spécificités du cas d’espèce et non de se baser sur des généralités. 

In casu, la recourante a subi un traumatisme le 29 juin 2019 dont on ignore la 

gravité puisque l’intimée n’a pas instruit le déroulement de l’événement, ni 
interpellé le premier médecin ayant examiné la recourante. 

 

 

 

 

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Dès lors, les remarques du Dr D______ quant au laps de temps écoulé avant la 
consultation auprès du médecin traitant sont sans pertinence, or il s’en sert pour 
considérer que l’entorse a été bégnine et nier le lien de causalité. De même, le  
Dr C______ développe que les lésions d’accompagnements ne sont pas 
systématiques, alors que l’appréciation du Dr D______ repose sur leur absence 
pour une nouvelle fois retenir que l’accident a été bénin. 

À cela s’ajoute que les éléments dégénératifs débutants évoqués par le  
Dr D______ sont mentionnés pour la première fois dans le rapport d’IRM 
d’octobre 2020, soit plus d’un an après l’accident. 

De même, le Dr D______ retient que l’épaississement ligamentaire relève d’une 
atteinte dégénérative alors que le rapport d’IRM de 2020 le considère comme 
possiblement séquellaire à une entorse. 

Par ailleurs, le PROF. F______ ainsi que les Drs G______ et C______ font état 
d’une amélioration à distance de l’accident établit par les IRM de 2019 et 2020 
qui contredirait l’origine dégénérative. Or, dans son appréciation, le  
Dr D______ conclut que l’amélioration est relative, mais ne nie pas son existence. 

Par ailleurs, le Dr D______ n’a pas indiqué les motifs qui lui permettent de retenir 
un statu quo sine six mois après l’accident, ce alors même que les éléments 
produits par la recourante retiennent une évolution nettement postérieure ainsi que 
la présence de tuméfaction du tendon en octobre 2020. 

13. Au vu des éléments qui précèdent, il n’existe pas d’avis médical probant 
permettant de trancher le droit aux prestations. 

La Cour de céans considère que l’audition du Dr C______ qui a eu l’occasion de 
se prononcer par écrit et de répondre aux questions de la recourante n’est pas 
susceptible de permettre la résolution de la présente affaire.  

La problématique étant essentiellement médicale, l’audition de la recourante, qui a 
pu se déterminer par écrit à plusieurs reprises, ne permettrait pas de résoudre 
l’affaire. 

Il y sera dès lors renoncé. 

Il est en effet nécessaire que l’intimée instruise le déroulement de l’accident en 
interrogeant le premier médecin consulté puis de recourir à une expertise 
indépendante qui devra comprendre à tout le moins un volet orthopédique 
(art. 44 LPGA). 

À cette fin, la cause est renvoyée à l'intimée pour complément d'instruction et 
nouvelle décision.  

Un renvoi à l'administration se justifie d'autant plus que l'intimée a 
insuffisamment instruit le dossier. 

 

 

 

 

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14. Au vu de ce qui précède, le recours est partiellement admis, la décision litigieuse 
annulée, et la cause renvoyée à l'intimée afin qu'elle procède conformément aux 
considérants. 

La recourante, représentée par un avocat, obtenant partiellement gain de cause, 
une indemnité lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 
let. g LPGA; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en 
matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]), fixée en l'espèce à 
CHF 3'000.-. 

Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. fbis LPGA a contrario). 

 

*** 

 

 

 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement. 

3. Annule la décision sur opposition du 19 juillet 2021. 

4. Renvoie la cause à l’intimée pour instruction complémentaire et nouvelle décision 
au sens des considérants. 

5. Condamne l’intimée à verser à la recourante une indemnité de dépens de  
CHF 3'000.-. 

6. Dit que la procédure est gratuite. 

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 

son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 

La greffière 
 

 

 

 

Pascale HUGI 

 La présidente suppléante 
 

 

 

 

Marie-Josée COSTA 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le