# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** de4b179f-984a-51ff-be7a-61a0b0e1a022
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2010-08-16
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 16.08.2010 C-4691/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-4691-2008_2010-08-16.pdf

## Full Text

Cour III
C-4691/2008
{T 0/2}

A r r ê t  d u  1 6  a o û t  2 0 1 0

Francesco Parrino (président du collège), 
Johannes Frölicher, Franziska Schneider, juges, 
Pascal Montavon, greffier.

A._______, 
représenté par Maître Jean-Marie Allimann, 
2800 Delémont 1,
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés
résidant à l'étranger (OAIE),
avenue Edmond-Vaucher 18, case postale 3100, 
1211 Genève 2,
autorité inférieure.

Assurance-invalidité (décision du 13 juin 2008).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

C-4691/2008

Faits :

A.
Le ressortissant espagnol A._______, né en 1951, fut mis au bénéfice 
d'une rente entière d'invalidité à compter du 1er août 1997 pour un taux 
d'invalidité de 100% pour maladie de longue durée par décision du 18 
mai 1998 de l'Office AI du canton du Jura. L'assuré cessa son activité  
d'opérateur  sur  machine  de  moulage  dans  une  fonderie  le  19  août 
1996  en  raison  d'un  lymphome  gastrique  non  hodgkinien  suivi  de 
chimiothérapie et  gastrectomie subtotale. Retourné définitivement en 
Espagne, la Caisse suisse de compensation assura le paiement des 
prestations d'invalidité à compter du 1er janvier 1999 (cf. pce 13, 14, 16 
et 22).

B.
Une révision du droit à la rente fut initiée en août 1999. Il apparut des 
documents médicaux produits dans le cadre de son instruction la qua-
si-disparition de l'incapacité de travail  liée au lymphome non hodgki-
nien  mais  la  présence d'une  longue  réaction  dépressive  en  relation 
avec une intolérance digestive avec multiples calculs de la vésicule bi-
liaire, une insomnie persistante, des douleurs ostéomusculaires, une 
perte de poids, de l'anorexie, de l'asthénie, de grandes difficultés au 
moindre  effort  physique. Selon un rapport  psychiatrique déterminant 
rendu à la suite d'une expertise pluridisciplinaire effectuée à la Polycli -
nique universitaire de Bâle le 30 août 2000 (pce 47-49), la réaction dé-
pressive  persistante  qui  avait  suivi  l'atteinte  somatique plus  actuelle 
justifiait une incapacité de travail de 50% dans son activité. Sur cette 
appréciation et celle de son service médical, l'OAIE réduisit la rente de 
l'intéressé de moitié par décision du 24 juillet 2001 (pce 59). L'intéres -
sé interjeta recours contre cette décision en concluant au rétablisse-
ment  du droit  à  la  rente  entière. Par jugement  du 17 juillet  2002 la 
Commission  fédérale  de  recours  en  matière  d'assurance-vieillesse, 
survivants et invalidité pour les personnes résidant à l'étranger (CR-
AVS/AI) annula la décision et reconduisit le droit à la rente entière invi-
tant  l'administration  à  soumettre  l'assuré  dans  le  cadre  d'une  pro-
chaine révision à une expertise pluridisciplinaire dans un centre spé-
cialisé  en  Suisse  romande  (pce  68).  L'OAIE  reconduisit  en  consé-
quence la rente entière de l'intéressé par décision du 18 octobre 2002 
(pce 72).

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C.
En  date  du  9  février  2005  l'Office  de  l'assurance-invalidité  pour  les 
personnes résidant à l'étranger (OAIE) initia une nouvelle révision du 
droit à la rente. Dans le cadre de l'instruction de cette révision, l'OAIE 
porta notamment au dossier les documents suivants:

- le questionnaire à l'assuré pour la révision de la rente daté du 28 
juin 2005 selon lequel il n'a pas repris d'activité lucrative (pce 76),

- un rapport médical oncologique daté du 2 mars 2005 signé du Dr 
B._______ faisant  état  d'une dysthymie persistante et  d'un déficit 
digestif dans le cadre d'altérations de l'état de santé ne s'améliorant 
pas (pce 78),

- un  rapport  psychiatrique  daté  du  30  mars  2005  signé  du  Dr 
C._______  faisant  état  d'évolutions  fluctuantes  avec  d'importants 
affects  cognitifs  (déficit  d'attention,  de  mémoire  et  de  concentra-
tion), de plaintes hypocondriaques, de dépendance constante à son 
épouse,  de  grandes  difficultés  à  faire  face  aux  situations  peu 
stressantes  courantes,  d'un  status  clinique  conscient  et  orienté, 
dépressif  avec  idée  de  dévalorisation,  d'insomnie,  d'asthénie, 
d'anhédonie,  d'une  dépression  de  degré  modéré  à  grave  selon 
l'échelle d'Hamilton, soit le diagnostic de dysthymie (F 34.1 CIM 10) 
avec pronostic défavorable (pce 79),

- un rapport médical E 20 daté du 31 mars 2005, faisant état d'une 
constitution forte (78kg), de douleurs abdominales à la palpation, de 
nervosité, de sentiment de dévalorisation, d'un état hypocondriaque 
sans  symptômes  psychotiques  ni  déficit  neurologique  significatif, 
d'un état général n'empêchant pas l'assuré d'exercer un travail quel-
conque (pce 80),

- une prise de position datée du 6 septembre 2005 du service médi -
cal de l'OAIE (Dr D._______) indiquant la nécessité d'une expertise 
pluridisciplinaire  oncologique  et  psychiatrique  en  Suisse  avec  un 
avis gastroentérologique (pce 82),

- un rapport médical oncologique daté du 27 janvier 2006 signé du Dr 
B._______  énonçant  le  diagnostic  de  lymphome  gastrique  non 
hodgkinien de bas degré type MALT et d'arthropathie dégénérative, 
relevant un traitement pour dysthymie et arthrose chronique, notant 
une dysthymie persistante  et  un déficit  digestif,  une altération  de 

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l'état  général,  des  douleurs  et  une  limitation  de  la  colonne 
vertébrale avec irradiation à l'extrémité inférieure droite (pce 87),

- un rapport médical du 6 février 2006 de la Dresse E._______ fai-
sant état d'un cadre clinique de lombalgies, de lombarthrose L5-S1 
traitée par analgésiques et nécessitant d'éviter les efforts, d'un état 
général  altéré  ne  s'améliorant  pas  et  d'une  incapacité  de  travail 
pour toutes activités (pce 88),

- un rapport psychiatrique du 6 février 2006 signé du Dr C._______ 
posant le diagnostic de dysthymie, notant une évolution chronifiée, 
l'incapacité  de  l'assuré  de  faire  face  à  des  situations  de  peu  de 
stress rencontrées dans la vie quotidienne, status ne lui permettant 
pas d'exercer une activité lucrative (pce 90),

- un rapport  d'examen pharmacologique des Hôpitaux universitaires 
de Genève daté du 7 mars 2006 établissant un lien entre des pares-
thésies ressenties par l'assuré et un traitement à l'interféron alpha 
(pce 91),

- un  rapport  d'expertise  pluridisciplinaire  du  12  avril  2006  des  Drs 
F._______ et G._______, selon examen du 16 février 2006, dont il  
ressort que l'intéressé, dépendant de l'assistance de sa femme, vit 
dans son cadre familial sans autres activités que de petites prome-
nades quotidiennes accompagné de son épouse, se plaint principa-
lement d'insomnie, de fatigue chronique, d'un moral défaillant et de 
douleurs abdominales et lombaires. Les douleurs abdominales sont 
décrites comme une gêne quotidienne (pesanteur, digestion difficile 
avec météorisme) à laquelle l'intéressé s'est habitué. Les douleurs 
lombaires sont décrites comme étant parfois juste une gêne et par-
fois  comme insupportables. Il  est  relevé  une  constitution  robuste 
(164cm/77kg; IMC de 27), il n'est pas relevé de déconditionnement 
musculaire. Les examens ostéoarticulaires sont décrits comme la-
borieux. Le status neurologique est sans déficit. Le status psycholo-
gique (Dresse H._______) est décrit comme orienté dans les trois 
modes avec un discours  cohérent  exprimant  de l'anxiété  quant  à 
l'évolution de la situation somatique et économique. Le diagnostic 
de  dysthymie  est  retenu.  Aucune  comorbidité  psychiatrique  n'est 
observée ni structure particulière de la personnalité, mais il est éta -
bli une désinsertion sociale. Les diagnostics avec répercussion sur 
la capacité de travail retenus sont: arthrose des facettes articulaires 
L5-S1, neuropathie périphérique sensorielle discrète et, sans réper-

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cussion sur la capacité de travail, de status post lymphome B type 
Malt  traité  lege  artis  en  1997  et  dysthymie  (CIM  10  F.34.1).  En 
conclusion, les experts ne retinrent sur le plan psychiatrique aucune 
restriction à la reprise d'une activité et estimèrent que l'intéressé, 
au bénéfice d'une rémission complète de son cancer, aurait pu re-
prendre  son  travail  aux  exigences  physiques  lourdes  après  deux 
ans et qu'il était actuellement, en raison du déconditionnement ré-
sultant de son inactivité, capable d'assumer à plein temps un travail  
physiquement léger, avec la possibilité d'alternance posturale, sans 
sollicitation répétées de la colonne lombaire (pce 92).

D.
L'expertise  médicale  fut  soumise  à  la  Dresse D._______. Dans ses 
rapports des 5 et 15 mai 2006, elle nota que celle-ci était lacunaire du 
fait  qu'elle  ne  comprenait  pas  les  volets  oncologique  et  gas-
troentérologique  requis  (pce 94  et  95).  Ces  volets  firent  l'objet  d'un 
rapport complémentaire oncologique et d'un complément d'examen de 
l'assuré, à savoir:

- un rapport radiologique signé du Dr I._______ daté du 3 juillet 2007 
en relation avec les lombalgies chroniques de l'intéressé faisant no-
tamment état de la stabilité de la spondylose déformante lombaire 
pluriétagée,  d'arthrose  en  L5-S1  et  d'une  possible  coxarthrose 
gauche supéro-interne débutante (pce 122),

- des examens de laboratoire datés du 6 juillet 2007 dans la norme 
sous réserve de l'albumine sérique et n'ayant pas détecté d'antidé-
presseurs non tricycliques (pce 123),

- un rapport oncologique daté du 5 juillet 2007 signé du Dr J._______ 
relevant  à  l'examen  un  excellent  état  général  de  l'assuré,  aucun 
signe d'atrophie musculaire, une démonstration douloureuse en L4-
L5,  une marche sur  les  pointes  et  les  talons  pouvant  être  consi-
dérée comme normale,  des réflexes ostéotendineux vifs  et  symé-
triques aux 4 membres sans altération de la pallesthésie aux extré -
mités, sans déficit de la sensibilité aux membres inférieurs; le rap-
port  releva l'absence de tout  argument suggérant une récidive de 
l'affection  tumorale.  Le  rapport  nota  également  l'absence  d'argu-
ment  objectif  formel  pour  une  neuropathie  tout  en  relevant  qu'il 
conviendrait  certainement  de  procéder  à  une  évaluation  neurolo-
gique approfondie par un spécialiste et une électromyographie bien 
que  les  plaintes  de  l'intéressé soit  principalement  lombaires  diffi-

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ciles  à  comprendre  compte  tenu  de  l'examen  clinique  ostéoarti -
culaire. Enfin le rapport  nota qu'au vu de la stabilité pondérale de 
l'assuré présentant un discret surpoids il apparaissait que la symp-
tomatologie  digestive  ne  pouvait  justifier  une  incapacité  totale 
d'exercer une activité professionnelle (pce 124),

- un rapport d'expertise daté du 21 novembre 2007 du Dr K._______, 
Service de chirurgie viscérale des HUG, évoquant les plaintes de 
l'assuré, à savoir des régurgitations postprandiales et indiquant que 
l'atteinte à la santé ne pouvait être un « dumping » syndrome [syn-
drome de Chasse]  du fait  que l'intéressé ne se plaignait  d'aucun 
des symptômes vasomoteurs classiquement associés au dumping, 
à  savoir:  « flashing »,  palpitations,  tachycardie,  diaphorèse,  hypo-
tension ou syncope, et n'indiquait aucun signe évocateur d'une hy-
poglycémie postprandiale. Il  nota cependant que les troubles sub-
jectifs présentés étaient en rapport avec l'intervention de 1997, que 
les régurgitations étaient sévères rendant difficile sa sortie du domi-
cile et donc l'exercice d'une activité professionnelle. Enfin il releva 
que l'assuré ne présentait apparemment pas de séquelles de l'opé-
ration  subie  entraînant  des  conséquences  nutritionnelles  compte 
tenu du fait que le poids de l'intéressé était à peu près exactement 
celui qu'il avait avant sa maladie ce qui était plutôt rare après une 
gastrectomie suivie de conséquences généralement négatives avec 
une stabilisation du poids à 5-10% en dessous du poids préopéra-
toire (pce 125),

- un  complément  d'expertise  médicale  du  Dr  F._______  daté  du  4 
décembre  2007  faisant  état  d'un  poids  stabilisé  à  76-77  kg 
(160cm/74kg à l'examen, IMC de 27), d'une importante médication 
(antidépressive, analgésique, favorisant le sommeil et de protection 
de l'estomac), d'une aggravation alléguée de l'état de santé par rap-
port  à février  2006 au niveau de la  gêne digestive,  des  douleurs 
dorsales, des fourmillements dans les jambes et d'un moindre mo-
ral. Il fut relevé un suivi psychiatrique à raison de deux ou trois en -
tretiens  par  année  mais  qui  avait  été  arrêté  par  l'assuré,  les 
séances ayant  été jugées non nécessaires. L'examen clinique ne 
révéla  aucune pathologie cardiopulmonaire,  abdominale et  vascu-
laire, aucune adénopathie pathologique, aucune tuméfaction ni rou-
geur, il fut relevé une trophicité musculaire symétrique et normotro-
phique, des amplitudes articulaires normales, une mobilisation indo-
lore, un rachis bien mobile avec une distance doigts-sol de 29 cm, 

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la  présence  de  tous  les  réflexes  ostéotendineux  de  façon 
symétrique. Le rapport  nota  des résultats  de laboratoire dans les 
normes.  Les  taux  sériques  des  médicaments  antidépresseurs 
(Rivotril(R) et  Floxipral(R))  étant  indétectables,  le  rapport  nota qu'ils 
n'étaient pas pris au moment de l'examen. Sur le plan psychiatrique 
il ne fut pas relevé de modification sensible par rapport à l'examen 
précédent, à savoir un affect normal et approprié, un discours bien 
organisé et informatif, pas de trouble au niveau de l'attention et de 
la  concentration.  Le  diagnostic  de  dysthymie  (F  34.1)  et  de 
majoration  des  symptômes  physiques  pour  des  raisons 
psychologiques (F 68.0) fut retenu bien qu'il fut également relevé un 
décalage  entre  l'expression  verbale  de  l'assuré  exprimant  de 
l'anxiété et  des idées suicidaires et son apparence physique, son 
expression faciale  et  un affect  normal  sans signe d'impatience ni 
d'irritabilité.  Selon  l'expert-psychiatre,  l'intéressé  souffrait  d'une 
perturbation  thymique  de  type  dysthymique  avec  une  atteinte 
chronique  de  l'humeur  dont  la  sévérité  était  insuffisante  pour 
justifier le diagnostic de trouble dépressif récurrent léger ou moyen 
bien qu'il soit probable que le trouble ait répondu aux critères d'un 
épisode dépressif par le passé. Au final l'expert retint le diagnostic,  
avec répercussion sur la capacité de travail, d'arthrose des facettes 
articulaires  L5-S1  et  de  neuropathie  périphérique  sensorielle 
discrète  et,  sans  répercussion  sur  la  capacité  de  travail,  de 
lymphome B type MALT en rémission depuis une chimiothérapie et 
une gastrectomie subtotale en 1996 et  1997,  de dysthymie et  de 
majoration  des  symptômes  physiques  pour  des  raisons 
psychologiques (pce 126),

- un rapport  médical  du 5 décembre 2007 signé du Dr K._______, 
Service  de  chirurgie  viscérale,  reprenant  les  développements  et 
conclusions du rapport  du 27 novembre 2007 qui  n'avait  pas  été 
signé (pce 127).

D'autres  rapports  médicaux  furent  parallèlement  adressés  à  l'OAIE. 
Soit:

- un rapport  médical  oncologique daté du 31 juillet  2006,  signé du 
Prof. méd. J._______, selon lequel  le  patient  pouvait  à l'évidence 
être  considéré  comme guéri  de  son  affection  tumorale  diagnosti-
quée il y a plus de 10 ans et que celle-ci ne justifiait plus en tant 
que telle le maintien de prestations d'invalidité (pce 118),

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- un rapport  du 13 octobre  2006 de la  Dresse L._______,  trauma-
tologue, faisant état de lombarthrose et de discopathie dégénérative 
L5-S1 impliquant un traitement par analgésiques et le fait  d'éviter 
les efforts et la manutention de poids (pce 119),

- un rapport médical oncologique daté du 7 juin 2006 relatant les an-
técédents et les atteintes à la santé connues de l'intéressé notant  
nouvellement une hypertriglicéridémie (pce 120),

- un rapport médical de la Sécurité sociale espagnole daté du 28 juin 
2007 faisant état des atteintes à la santé connues et de l'impossibi -
lité pour l'assuré d'exercer une quelconque activité professionnelle 
(pce 121).

E.
Invitée à se déterminer sur la nouvelle documentation médicale com-
plétée, la Dresse M._______ de l'OAIE, dans son rapport médical du 
10 janvier 2008, retint une incapacité de travail de 50% dès le 5 juillet  
2007 dans son activité habituelle et dans une activité de substitution. 
Elle nota une rémission complète durable du lymphome gastrique de 
bas grade de malignité apparu en 1996 et l'absence de critères d'inca-
pacité de travail  en rapport  direct avec l'affection tumorale. Relative-
ment  aux  problèmes  gastriques de  l'assuré,  elle  nota  qu'il  n'existait 
pas  de  symptôme  évocateur  d'un  dumping  ni  de  perte  pondérale 
puisque le poids de l'assuré était presque identique à celui qui était le 
sien avant la survenue de l'affection tumorale. Elle indiqua qu'il y avait  
dès lors une amélioration durable de la capacité de travail de l'assuré 
vu qu'il était guéri de son affection tumorale et qu'il ne présentait pas 
de pathologie psychiatrique. Elle conclut ainsi à la possibilité d'une re -
prise  d'activité  de 50% dans l'ancienne activité  de l'assuré  modéré-
ment lourde faisant alterner les positions ou dans une activité de sub -
stitution au même taux d'activité dès la date de l'expertise de chirurgie 
digestive du 5 juillet 2007 (pce 131).

L'OAIE reçut également un rapport médical daté du 29 janvier 2009 si-
gné du Dr N._______ faisant état des atteintes à la santé connues de 
l'intéressé et que celui-ci en raison desdites atteintes ne pouvait exer-
cer quelque travail que ce soit (pce 133) et un questionnaire pour la  
révision de la rente daté du 30 janvier 2008 signé de l'assuré selon le -
quel celui-ci n'avait pas repris d'activité lucrative (pce 134).

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F.
Par projet de décision du 14 février 2008, l'OAIE informa l'assuré que 
sur la base de la nouvelle documentation médicale reçue le concer -
nant il était apparu que l'exercice d'une activité lucrative adaptée à son 
état de santé était à nouveau exigible dès le 5 juillet 2007 et lui per-
mettrait de réaliser plus de 40% du gain qui pourrait être obtenu sans 
invalidité et qu'en conséquence la rente payée jusqu'alors devrait être 
remplacée par une demi-rente (pce 135).

Contre ce projet de décision, l'intéressé, représenté par Me J.-M. Alli -
mann, contesta être en mesure de reprendre une activité à 50% fai -
sant valoir une aggravation de son état de santé depuis l'octroi de la 
rente entière. Il joignit à son opposition quelques documents médicaux 
déjà au dossier dont le rapport du Dr N._______ du 29 janvier 2008 
qui  n'avait  pas été soumis au service médical  de l'OAIE (pces 137-
143).

Invitée à se déterminer sur la contestation de l'assuré et la documen-
tation médicale jointe, la Dresse M._______, dans son rapport du 30 
mai 2008, indiqua que cette documentation n'était pas de nature à re -
mettre en question sa dernière prise de position tenant compte des ex-
perts des différentes spécialités (pce 146).

G.
Par décision du 13 juin 2008, l'OAIE remplaça à partir du 1er août 2008 
la rente entière versée à l'assuré par une demi-rente faisant valoir la 
confirmation de la détermination de son service médical suite à la pro-
cédure d'audition (pce 148).

H.
Contre cette décision, l'intéressé, représenté par son mandataire, in-
terjeta recours en date du 14 juillet 2008 auprès du Tribunal de céans 
sollicitant  également  le  bénéfice  de  l'assistance  judiciaire. Il  conclut 
sous suite de frais et dépens à l'annulation de la décision attaquée et  
au  maintien  de  sa  rente  entière.  Il  fit  valoir  les  développements  et 
conclusions contradictoires des divers rapports médicaux au dossier, 
le fait que finalement selon certains médecins il serait en mesure de 
travailler à 50% dans sa dernière activité alors que pour d'autres il y 
aurait lieu de prendre en compte des limitations tels qu'éviter le port 
de charges lourdes et certains mouvements. Il souligna être dans l'im-
possibilité de reprendre une activité à 57 ans en raison de ses pro-
blèmes  de  santé  très  importants  tels  que  régurgitations  sévères 

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(troubles gastriques chroniques),  digestion difficile  avec météorisme, 
douleurs  lombaires,  sommeil  non  réparateur,  fatigue  chronique, 
découragement, nécessité de l'assistance permanente de son épouse. 
Il souligna être sans formation professionnelle et être hors du monde 
professionnel  depuis  plus  de  dix  ans  et  qu'il  ne  ressortait  pas  du 
dossier quelle activité professionnelle il pourrait concrètement exercer. 
Sur le plan médical il  contesta au surplus toute amélioration de son 
état de santé. Il  joignit à son recours un rapport  médical daté du 30 
juin 2008 signé de la Dresse O._______ selon lequel il présentait de 
son  affection  tumorale  des  séquelles  psychiques,  musculaires, 
neurologiques  et  digestives  telles  que  dysthymie,  neuropathie 
périphérique, dyspepsie avec météorisme, il souffrait de lombarthrose 
des  facettes  L5-S1  nécessitant  un  traitement  conservateur,  il  devait 
éviter  les  efforts  et  prendre  des  analgésiques,  il  était  atteint  d'un 
syndrome anxio-dépressif  et  d'un  état  de  santé  général  altéré  sans 
perspective  d'amélioration  ne  permettant  pas  l'exercice  de  quelque 
activité lucrative (pce TAF 1).

I.
Invité à se déterminer sur le recours, l'OAIE dans sa réponse du 20 
novembre 2008 conclut à son rejet. Il fit valoir qu'il était apparu de la 
documentation au dossier que l'intéressé aurait pu reprendre l'activité 
lucrative antérieurement  exercée à  compter  des  examens réalisés à 
Genève en juillet 2007. Il indiqua que sur la base d'une comparaison 
des situations existantes entre le moment de l'octroi de la rente entière 
par décision du 18 juillet 1998 – et non la décision du 18 octobre 2002 
ayant reconduit le droit à la rente entière – et le moment de la décision 
attaquée, soit le 13 juin 2008, la situation s'était nettement améliorée 
et permettait à l'assuré de reprendre son ancienne activité d'opérateur 
sur machine de moulage ou toute autre activité similaire. Il nota que le 
rapport  médical  nouvellement  produit  le  30 juin  2008 était  superpo-
sable aux autres certificats du SERGAS et n'apportait rien de nouveau 
pour l'évaluation du cas. L'OAIE conclut, vu la possibilité pour l'intéres-
sé de reprendre son ancienne activité à 50%, ou toute autre activité si -
milaire, à l'octroi d'une demi-rente (pce TAF 5).

Par réplique du 5 janvier 2009, le recourant contesta le bien-fondé des 
arguments développés dans la réponse de l'OAIE, faisant valoir l'ab-
sence d'amélioration de son état de santé et l'impossibilité à près de 
58 ans de reprendre une activité lucrative (pce TAF 7).

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J.
Par décision incidente du 4 février 2009, le Tribunal de céans rejeta la 
demande d'assistance judiciaire à la suite de son instruction et requit  
de l'intéressé une avance sur les frais de procédure de Fr. 300.-, mon-
tant dont il s'acquitta dans le délai imparti (pces TAF 8-14).

Droit :

1.

1.1 Sous réserve des exceptions – non réalisées en l'espèce  – pré-
vues à l'art. 32 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fé-
déral  (LTAF, RS 173.32),  le  Tribunal  de  céans,  en  vertu de  l'art. 31 
LTAF en relation avec l'art. 33 let. d LTAF et l'art. 69 al. 1 let. b de la loi 
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité  (LAI,  RS 831.20), 
connaît des recours interjetés par les personnes résidant à l'étranger 
contre les décisions prises par l'OAIE. 

1.2 Selon l'art. 37 LTAF, la procédure devant le Tribunal administratif  
est régie par la la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure 
administrative (PA, RS 172.021) pour autant que la LTAF n'en dispose 
autrement. En vertu de l'art. 3 let. dbis PA la procédure en matière d'as-
surances sociales n'est pas régie par la PA dans la mesure où la loi fé-
dérale  du 6  octobre  2000 sur  la  partie  générale  du droit  des  assu-
rances sociales (LPGA, RS 830.1) est applicable. Selon l'art. 2 LPGA, 
les dispositions de ladite loi sont applicables aux assurances sociales 
régies par la législation fédérale si et dans la mesure où les lois spé-
ciales  sur  les  assurances  sociales  le  prévoient.  En  application  de 
l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assuranc-
e-invalidité (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la LAI ne déroge à 
la LPGA. 

1.3 Déposé  en  temps  utile  et  dans  les  formes  requises  par  la  loi 
(art. 60 LPGA et 52 PA), le recours est recevable.

2.

2.1 L'accord  entre  la  Suisse  et  la  Communauté  européenne  et  ses 
Etats membres sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999 
(ALCP, RS 0.142.112.681) est entré en vigueur le 1er juin 2002. A cette 
date sont également entrés en vigueur son annexe II qui règle la coor-

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dination  des  systèmes  de  sécurité  sociale,  le  règlement  (CEE) 
n° 1408/71 du Conseil  du 14 juin 1971 relatif  à  l'application  des ré-
gimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non 
salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur 
de la  Communauté  (RS 0.831.109. 268.1),  s'appliquant  à toutes les 
rentes dont le droit prend naissance au 1er juin 2002 et ultérieurement 
et se substituant à toute convention de sécurité sociale liant deux ou 
plusieurs  Etats  (art. 6  du  règlement),  et  enfin  le  règlement  (CEE) 
n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relatif à l'application du règle-
ment (CEE) n° 1408/71 (RS 0.831.109.268.11). Selon l'art. 3 du règle-
ment  (CEE)  n° 1408/71 les  ressortissants  des Etats  membres de la 
Communauté européenne et les ressortissants suisses bénéficient de 
l'égalité de traitement. Selon l'art. 20 ALCP, sauf disposition contraire 
découlant de l'annexe II, les accords de sécurité sociale bilatéraux en-
tre  la  Suisse et  les  Etats  membres de la  Communauté  européenne 
sont  suspendus dès  l'entrée en  vigueur  du présent  accord,  dans la 
mesure où la même matière est régie par le présent accord. Dans la  
mesure où l'accord, en particulier son annexe II qui régit la coordina-
tion des systèmes d'assurances sociales (art. 8 ALCP) ne prévoit pas 
de disposition contraire, l'organisation de la procédure de même que 
l'examen des conditions à l'octroi d'une rente d'invalidité suisse ressor -
tissent au droit interne suisse. 

2.2 L'art. 80a LAI  rend  expressément  applicables  dans  la  présente 
cause, s'agissant d'un ressortissant de l'Union européenne, l'ALCP et 
les règlements (CEE) n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 et (CEE) 
n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relativement à l'application du 
règlement (CEE) n° 1408/71. 

2.3 De jurisprudence constante l'octroi d'une rente étrangère d'invali-
dité ne préjuge pas l'appréciation de l'invalidité selon la loi suisse (ar -
rêt du Tribunal fédéral  I 435/02 du 4 février 2003 consid. 2; Revue à 
l'intention  des  caisses  de  compensation  [RCC]  1989  p. 330). Même 
après l'entrée en vigueur de l'ALCP, le degré d'invalidité d'un assuré 
qui  prétend une rente  de l'assurance-invalidité  suisse est  déterminé 
exclusivement d'après le droit suisse (ATF 130 V 253 consid. 2.4).

3.
L'examen du droit à des prestations selon la LAI s'agissant d'une révi -
sion du droit à la rente en application de l'art. 17 LPGA est régi par la 
teneur  de la  LAI  au moment  de la  décision  entreprise  eu égard  au 

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principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 
131 V 9 consid. 1, 130 V 445 et les références). En l'occurrence, les 
dispositions de la 5ème révision de la LAI entrée en vigueur le 1er janvier 
2008 sont applicables.

4.

4.1 L'invalidité  au sens de la  LPGA et  de la  LAI  est  l'incapacité  de 
gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue du-
rée,  qui  peut  résulter  d'une  infirmité  congénitale,  d'une  maladie  ou 
d'un accident (art. 8 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 7 LPGA, est ré-
putée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une par-
tie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équili -
bré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une at -
teinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. En cas 
d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée 
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine 
d'activité (art. 6 LPGA).

4.2 Aux termes de l'art. 28  al. 2  LAI,  l'assuré  a  droit  à  un quart  de 
rente s'il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide 
à  50% au moins,  à  trois  quarts  de rente  s'il  est  invalide  à  60% au 
moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins. Toutefois, 
les  rentes  correspondant  à  un degré  d'invalidité  inférieur  à  50% ne 
sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence ha-
bituelle en Suisse (art. 29 al. 4 LAI). Depuis l’entrée en vigueur des 
Accords  sur  la  libre  circulation  des  personnes,  les  ressortissants 
suisses et de l’Union européenne qui présentent un degré d’invalidité 
de  40%  au  moins  ont  droit  à  un  quart  de  rente  en  application  de 
l’art. 28  al. 1  LAI  s’ils  ont  leur  domicile  et  leur  résidence  habituelle 
dans un Etat membre de l’UE.

5.

5.1 Selon  l'art. 17  LPGA si  le  taux  d'invalidité  du  bénéficiaire  de  la 
rente subit  une modification notable, la rente est,  d'office ou sur de-
mande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en consé-
quence, ou encore supprimée. Le deuxième alinéa de la même règle 
prévoit que toute prestation durable accordée en vertu d'une décision 
entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en 

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conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépen-
dait son octroi changent notablement.

5.2 La révision  a  lieu  d'office  lorsqu'en  prévision  d'une  modification 
importante possible du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou du 
besoin de soins découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au mo-
ment de l'octroi de la rente ou de l'allocation pour impotent, ou lorsque 
des organes de l'assurance ont  connaissance de faits ou ordonnent 
des  mesures  qui  peuvent  entraîner  une  modification  importante  du 
taux d'invalidité, du degré d'impotence ou du besoin de soins décou-
lant  de l'invalidité  (art. 87  al. 2  du règlement  du 17 janvier  1961 sur 
l’assurance-invalidité [RAI, RS 831.201]).

5.3 L'art. 88a al. 1 RAI prévoit que, si la capacité de gain de l'assuré 
s'améliore ou que son impotence s'atténue, il  y a lieu de considérer 
que ce changement supprime, le cas échéant,  tout ou partie de son 
droit aux prestations dès que l'on peut s'attendre à ce que l'améliora-
tion constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va 
de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, 
sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à 
craindre. Quant à l'art. 88bis al. 2 let. a RAI, il dispose que la diminution 
ou la suppression de la rente ou de l'allocation pour impotent prend ef -
fet, au plus tôt, le premier jour du deuxième mois qui suit la notification 
de la décision.

5.4 Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la rente peut être révi -
sée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, 
mais aussi  lorsque celui-ci  est  resté le même, mais que ses consé-
quences sur  la  capacité  de gain  ont  subi  un changement  important 
(ATF 130 V 343 consid. 3.5). Une simple appréciation différente d'un 
état de fait qui,  pour l'essentiel,  est demeuré inchangé, n'appelle en 
revanche pas à une révision au sens de l'art. 17 LPGA (arrêt du Tribu-
nal fédéral I 532/05 du 13 juillet 2006 consid. 3; I 561/05 du 31 mars 
2006 consid. 3.3; ATF 112 V 371 consid. 2b).

5.5 Le Tribunal fédéral a par ailleurs précisé que la dernière décision 
entrée en force, examinant matériellement le droit  à la rente, fondée 
sur  une  instruction  des  faits,  une  appréciation  des  preuves  et  une 
comparaison des revenus conforme au droit constitue le point de dé-
part pour examiner si le degré de l'invalidité s'est modifié de manière à  
influencer le droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.4; ATF 125 
V 369 consid. 2 et ATF 112 V 372 consid. 2).

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En l'espèce, il se pose la question de savoir quelle est la dernière dé -
cision ayant examiné le droit aux prestations avant la décision du 13 
juin 2008. D'une part, l'OAI-JU a reconnu le droit à la rente entière par 
décision du 18 mai 1998. D'autre part, dans le cadre d'une première 
procédure de  révision,  le  jugement  du 17 juillet  2002  de  l'ancienne 
Commission fédérale a annulé la décision du 24 juillet 2001 de l'OAIE 
et rétabli le droit à la rente entière (cf. décision formelle du 18 octobre 
2002). Force est de constater que lors de cette première procédure de 
révision, il a été procédé à un examen matériel, les juges ayant relevé 
la  survenance  d'une pathologie  psychique  qui  justifiait  le  rétablisse-
ment du droit  à la rente entière. L'OAIE dans sa réponse du 20 no-
vembre 2008 expose que l'examen du droit aux prestations devrait plu-
tôt  se  faire par  rapport  à la  décision du 18 mai  1998. L'OAIE men-
tionne que l'instruction de la procédure de révision avait été jugée in-
suffisante par la Commission fédérale de recours et qu'il convenait de 
réexaminer le droit  aux prestations lors d'une nouvelle procédure de 
révision. Selon l'OAIE, les décisions relatives à la première procédure 
de  révision  ne  devraient  pas  être  prises  en  compte  pour  examiner 
l'évolution du degré d'invalidité parce qu'elles n'ont pas abouti à un ré -
sultat définitif. Cette appréciation ne résiste toutefois pas à l'examen. 
Lors de la première procédure de révision, l'appréciation de la capaci-
té de travail résiduelle de l'intéressé s'est faite par rapport à sa patho-
logie psychique qui était  quasi inexistante lors de l'octroi de la rente 
entière. Il  s'agit  donc d'un nouvel  examen matériel  qui  a abouti  à la 
confirmation  du  droit  à  la  rente.  Conformément  à  la  jurisprudence 
mentionnée dans ce considérant, il faut donc se référer à la situation 
existante lors de la première procédure de révision.

6.

6.1 La  notion  d'invalidité,  dont  il  est  question  à  l'art. 8  LPGA  et  à 
l'art. 4 LAI est de nature économique/juridique, établissant une incapa-
cité de gain permanente ou probablement de longue durée, et non mé-
dicale (ATF 127 V 294 consid. 4b/bb). En d'autres termes, l'assurance-
invalidité suisse couvre seulement les pertes économiques liées à une 
atteinte à la santé physique ou psychique, qui peut résulter d'une infir -
mité congénitale, d'une maladie ou d'un accident, et non la maladie en 
tant que telle. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré 
aurait  pu obtenir s'il  n'était  pas invalide est comparé avec celui  qu'il 
pourrait  obtenir  en  exerçant  l'activité  qui  peut  raisonnablement  être 
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation sur 

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un marché  du travail  équilibré  (art. 16  LPGA). La notion  du marché 
équilibré du travail  est  une notion théorique et abstraite, qui sert  de 
critère de distinction entre les cas tombant sous le coup de l'assuranc-
e-chômage et  ceux  qui  relèvent  l'assurance-invalidité. Elle  implique, 
d'une part,  un  certain  équilibre  entre  l'offre  et  la  demande de main 
d'œuvre et, d'autre part, un marché du travail structuré de telle sorte 
qu'il offre un éventail d'emplois diversifiés. 

6.2 Bien que l'invalidité  soit  une notion juridique et  économique, les 
données fournies par les médecins constituent néanmoins un élément 
utile pour apprécier les conséquences de l'atteinte à la santé et pour 
déterminer  quels  travaux on peut  encore raisonnablement  exiger  de 
l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2,  114 V 310 
consid.  3c;  arrêt  du  Tribunal  fédéral  I 599/2004  du  28  juillet  2005 
consid. 1.2).

7.
L'art. 69  RAI  prescrit  que  l'office  de  l'assurance-invalidité  réunit  les 
pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son 
activité,  sa capacité de travail  et  son aptitude à être réadapté,  ainsi 
que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation; à cet ef -
fet peuvent être exigés ou effectués des rapports ou des renseigne-
ments, des expertises ou des enquêtes sur place, il peut être fait appel 
aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.

Le tribunal  des assurances doit  examiner de manière objective tous 
les moyens de preuve, quelle que soit leur provenance, puis décider si 
les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. Avant de conférer pleine valeur probante à un rap-
port médical, il s'assurera que les points litigieux ont fait l'objet d'une 
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens com-
plets,  qu'il  prend également  en considération les plaintes exprimées 
par la personne examinée, qu'il a été établi en pleine connaissance de 
l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de 
la situation médicale sont claires et enfin que les conclusions de l'ex-
pert sont dûment motivées (ATF 125 V 352 consid. 3a et réf. cit.).

8.

8.1 Le litige porte sur la question de savoir si l'OAIE était fondé, par  
sa décision du 13 juin 2008, à diminuer à partir  du  1er août 2008  la 
rente entière d'invalidité dont bénéficiait le recourant depuis le 1er août 

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1997 à une demi-rente  au motif d'une amélioration manifeste de son 
état de santé.

8.2 Lors de l'octroi de la rente entière par décision du 18 mai 1998, 
l'OAI-JU a pris en compte la nécessité de l'assuré de cesser toute acti -
vité en raison d'un lymphome gastrique non hodgkinien qui a été traité 
par une lourde chimiothérapie et une gastrectomie subtotale. Toute ac-
tivité lucrative même légère ne pouvait entrer en ligne de compte du 
fait du cancer de l'estomac et de son traitement. A l'époque il fut consi -
déré par l'OAI-JU que l'incapacité de travail de l'assuré allait être pro-
bablement définitive et que des mesures professionnelles n'étaient en 
conséquence pas indiquées (pce 11 datée du 3 septembre 1997). Le 
service médical de cet office nota cependant que le pronostic de la tu-
meur n'était pas nécessairement mauvais, mais en raison d'un enva-
hissement du mésocolon le droit à la rente fut reconnu sans autres in-
vestigations (cf. pces 12-14 datées de fin 1997). Or fin 1998 l'assuré 
rentra en Espagne et ce n'est qu'à l'occasion de la révision du droit à 
la rente initiée en 1999, qui s'est conclue par la confirmation du main -
tien du droit à une rente entière par un jugement de la CR-AVS/AI du 
17 juillet 2002, qu'il est apparu que sur le plan somatique l'intéressé 
bénéficiait d'une complète et durable rémission de son cancer de l'es -
tomac dont les séquelles ne justifiaient pas dans tous les cas le main -
tien d'une rente entière. Toutefois, un status psychologique affaibli par 
une longue réaction dépressive en relation avec une intolérance diges-
tive,  de  l'insomnie  persistante,  des  douleurs  ostéomusculaires,  une 
perte de poids, de l'anorexie, de l'asthénie, de grandes difficultés au 
moindre effort  physique alléguées par l'assuré, et qui ne purent être 
correctement évaluées dans le cadre de l'expertise psychiatrique ef -
fectuée à Bâle en juillet  2000, ne permirent  pas à la CR-AVS/AI de 
confirmer une amélioration de la capacité de travail comme retenu par 
l'OAIE. D'où la reconduction de la rente entière qui s'ensuivit par déci-
sion du 18 octobre 2002.

8.3 Dans le cadre de la présente révision, il y a lieu de relever que, 
comme lors  de  la  première  procédure  de  révision,  il  est  établi  une 
complète et durable rémission du lymphome gastrique non hodgkinien, 
mais la gastrectomie subtotale n'est pas sans séquelles persistantes. 
L'assuré présente en effet des douleurs abdominales et des difficultés 
digestives qui se traduisent notamment par un météorisme et des ré-
gurgitations qui  l'affectent  après les repas. A ce sujet,  des examens 
complémentaires ont permis d'exclure un syndrome de Chasse (dum-

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ping syndrome) du fait que les sensations exprimées par l'intéressé ne 
correspondaient pas à cette pathologie. Le Tribunal de céans ne peut 
dès lors que confirmer l'appréciation du Dr K._______, du service de 
chirurgie viscérale des HUG, selon lequel il appartient à l'assuré de ré -
guler  son alimentation afin de diminuer les effets  secondaires après 
les repas, étant par ailleurs relevé, selon le rapport du Dr J._______, 
oncologue, que les troubles anorexiques ont disparu compte tenu du 
poids  recouvré  par  l'assuré  correspondant  à  celui  qui  était  le  sien 
avant sa maladie et compte tenu également des examens de labora-
toire ne démontrant pas de carences sanguines.

Sur le plan psychiatrique, s'il appert du dossier qu'en 2000 il pouvait y  
avoir  un  doute  sur  la  capacité  de  travail  résiduelle  de  l'intéressé 
compte  tenu  de  la  persistance  d'une  longue  réaction  dépressive,  il 
sied de relever que l'intéressé a cessé de lui-même un suivi psychia -
trique léger jugé inutile et que les examens psychiatriques effectués 
tant en 2006 qu'en 2007 dans le cadre de l'expertise pluridisciplinaire 
ont établi uniquement une dysthymie avec une majoration des symp-
tômes physiques avec un décalage entre l'expression verbale de l'as-
suré exprimant de l'anxiété et des idées suicidaires et son apparence 
physique, son expression faciale et un affect normal, soit, selon l'ex-
pert, une perturbation thymique de type dysthymique avec une atteinte 
chronique de l'humeur dont la sévérité est insuffisante pour jus tifier le 
diagnostic de trouble dépressif récurrent léger ou moyen. Par ailleurs, 
il  y a lieu de relever que les examens sériques n'ont pas permis de 
confirmer la prise d'antidépresseurs. Sur le plan psychologique il  y a 
donc  lieu  de  retenir  la  pleine  capacité  de  l'intéressé  à  exercer  une 
activité  lucrative  sous  réserve  d'un  déconditionnement  ne  lui  per-
mettant pas d'exercer à plein temps une activité adaptée, voire son an-
cienne activité dans la mesure où celle-ci ne doit pas être qualifiée de 
lourde.

Sur le plan rhumatologique, le rapport  radiologique du Dr I._______ 
daté  du  3  juillet  2007  relève  en  relation  avec  les  lombalgies  de 
l'intéressé une stabilité  de la  spondylose déformante  lombaire  pluri-
étagée,  de  l'arthrose  L5-S1  et  une  possible  coxarthrose  gauche 
supéro-interne débutante. Ces constatations radiologiques doivent être 
mises en rapport avec les examens de 2006 et 2007 du Dr F._______ 
qui  a  relevé  des  mouvements  ostéoarticulaires  laborieux  générant 
grimaces  et  plaintes  mais  aussi  un  status  sans  déconditionnement 
musculaire,  une trophicité  musculaire symétrique et  normotrophique, 

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un rachis bien mobile, une distance doigts-sol de 29 cm, la présence 
de tous les réflexes ostéotendineux de façon symétrique. Il ne saurait 
dès lors être retenues d'importantes limitations fonctionnelles.

Sur  le  plan  neurologique  le  Dr  J._______,  oncologue,  outre  d'avoir 
relevé dans son rapport du 5 juillet 2007 un excellent état général de  
l'assuré et aucun signe d'atrophie musculaire avec une marche sur les 
talons et les pointes considérée comme normale, nota, en marge de 
sa spécialisation médicale, des réflexes ostéotendineux vifs et symé-
triques aux 4 membres sans altération de la pallesthésie aux extrémi-
tés, sans déficit de la sensibilité aux membres inférieurs. A son avis, 
une incapacité de travail totale ne se justifie pas.

8.4 Vu ce qui précède le Tribunal de céans partage dès lors la convic -
tion du service médical de l'OAIE selon lequel l'intéressé aurait pu re -
prendre à  50% une activité  adaptée,  voire  une activité  modérément 
lourde, dès le 5 juillet 2007.

8.5 Le recourant,  né en 1951, était  âgé de presque 57 ans lorsque 
l'autorité inférieure a pris la décision entreprise le 13 juin 2008. Il ne 
présentait ainsi pas un âge avancé au sens de la jurisprudence relati-
visant la capacité de travail des assurés âgés, de sorte qu'il y a pas 
lieu de prendre en considération ce facteur pour déterminer si l'assuré 
pouvait raisonnablement trouver une place de travail sur un marché de 
l'emploi équilibré (cf. les arrêts du Tribunal fédéral I 61/05 du 27 juillet 
2005  consid. 5;  I 819/04  du  27  mai  2005  consid. 2.2;  I 401/01  du  4 
avril  2002  consid. 4c;  I 617/02  du  10  mars  2003  consid.  3.2.3).  Il 
convient de relever que, au moment de la décision attaquée, un éven-
tuel  rapport  de  travail  aurait  pu  durer  potentiellement  quelque  sept 
ans, ce qui n'est pas un laps de temps négligeable pour l'exercice d'un 
travail qui ne nécessite pas de formation particulière.

9.

9.1 Selon l'art. 16 LPGA, pour  évaluer  le  taux  d'invalidité,  le  revenu 
que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec 
celui  qu'il  pourrait  obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnable-
ment être exigée de lui,  après les traitements et les mesures de ré-
adaptation, sur un marché du travail équilibré.

Selon la Dresse M._______, du service médical de l'OAIE, le recou-
rant aurait pu reprendre son activité, qualifiée de modérément lourde, 

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d'opérateur sur machine de moulage dans une fonderie faisant alter-
ner les positions à 50% ou une activité similaire à compter du 5 juillet  
2007. Le Tribunal de céans ne peut retenir sans autre que l'activité de 
l'intéressé qui était la sienne dans une fonderie puisse être qualifiée 
de modérément lourde. En effet,  au dossier  cette activité a déjà été 
décrite comme étant lourde et ne peut vraisemblablement plus être ef-
fectuée par l'intéressé (pce 92 page 13). Il convient dès lors d'évaluer 
la perte de gain subie par l'intéressé du fait de son invalidité et de pro -
céder à une comparaison de revenus sans et avec invalidité.

9.2 Le gain d'invalide est une donnée théorique, même s'il est évalué 
sur la base de statistiques. Ces données servent à fixer le montant du 
gain que l'assuré pourrait obtenir, sur un marché équilibré du travail,  
en mettant pleinement à profit sa capacité résiduelle de travail dans un 
emploi adapté à son handicap (arrêt du Tribunal fédéral I  85/05 du 5 
juin 2005 consid. 6 et arrêt du Tribunal fédéral I 222/05 du 13 octobre 
2005 consid. 6). Ce gain doit  être comparé au moment déterminant 
avec celui que la personne valide aurait  effectivement pu réaliser au 
degré de la vraisemblance prépondérante si elle était en bonne santé 
(ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). Le gain de personne valide doit  être 
évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu'il convient, 
en règle générale, de se référer au dernier salaire que l'assuré a obte -
nu avant l'atteinte à la santé, ou, à défaut de salaire de référence, au 
salaire théorique qu'il  aurait  pu obtenir  selon les salaires théoriques 
statistiques disponibles.

La comparaison de revenus doit  s'effectuer sur le même marché du 
travail (ATF 110 V 273 consid. 4b; arrêt du Tribunal fédéral I  222/05 du 
13 octobre 2005 consid. 6.1). S'agissant d'assurés résidant à l'étran-
ger,  en  raison  de  la  disparité  des  niveaux  de  rémunération  et  des 
coûts  de  la  vie  généralement  entre  la  Suisse  et  leur  pays  de  rési-
dence, on ne saurait retenir le montant du dernier salaire obtenu par 
l'intéressé dans son Etat de résidence pour être comparé avec un re-
venu théorique statistique suisse. Dans ces situations, les rémunéra-
tions  retenues  par  l'enquête  suisse  sur  la  structure  des  salaires 
peuvent aussi servir à fixer le montant des revenus que l'assuré aurait  
pu obtenir s'il n'était pas invalide.

L'administration doit de plus tenir compte pour le salaire d'invalide de 
référence d'une diminution de celui-ci, cas échéant, pour raison d'âge, 
de limitations dans les travaux dits légers ou de circonstances particu -

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lières. La jurisprudence n'admet à ce titre pas de déduction globale su-
périeure à 25% (ATF 126 V 75 consid. 5).

10.

10.1 En l'espèce il y a lieu de procéder à une évaluation de l'invalidité 
selon  la  méthode  générale  par  une  comparaison  de  revenus  sur  la 
base de l'Enquête suisse sur la structure des salaires 2007 car il doit 
être admis que c'est à compter de 2007 que l'état de santé du recou-
rant doit être considéré comme stabilisé, celui-ci n'ayant pas évolué de 
façon déterminante depuis cette année jusqu'au 13 juin 2008. En ef fet, 
selon  la  jurisprudence,  les  salaires  avant  et  après  invalidité  doivent 
être pris en compte / indexés jusqu'à la date de la survenance du droit 
éventuel  à  la  rente,  c'est-à-dire  lorsque  les  conditions  de  santé 
peuvent être considérées comme stabilisées (ATF 128 V 174 et 129 V 
222). 

10.2 En ce qui concerne le salaire avant invalidité, il appert que le re-
venu  de  l'assuré  se  montait  de  base  selon  l'employeur  en  1996  à 
Fr. 4'820.-  par  mois  x  13 (cf. pce 5),  soit  Fr. 62'660.-  par  année  ou 
Fr. 5'221.66 par mois (base 1939: 1910 pts), part au 13ème salaire com-
pris. Indexé valeur 2007 (base 1939: 2275 pts) ce revenu se monte à 
Fr. 6'219.52 par mois.

10.3 Le salaire après invalidité doit être fixé sur la base des données 
statistiques résultant de l'Enquête suisse sur les salaires 2006 (table 
TA1),  en  l'occurrence  pour  des  activités  simples  et  répétitives  tous 
secteur confondus (niveau 4) à 100% pour 40 h./sem., le revenu men-
suel  est  de Fr. 4'732.-  et  pour 41.7 h./sem. selon l'horaire de travail 
moyen de Fr. 4'933.11, sous déduction de 20% pour tenir compte de 
l'âge de l'assuré et  de ses restrictions personnelles aux  activités lé-
gères,  soit  Fr. 3'946.48  et  Fr. 1'973.24  pour  une  activité  exercée  à 
50%. Indexé valeur 2007 (+1.6%), ce revenu est de Fr. 2'004.81.

Un nombre suffisant d'entre elles peuvent être qualifiées de légères à 
modérément lourdes et autorisent le changement de position, de sorte 
que ces activités sont adaptées au handicap du recourant. De plus, la  
majeure  partie  des  postes  envisageables  notamment  dans  le 
commerce  et  l'industrie  légère  ne  nécessite  pas  de  formation 
particulière autre qu'une mise au courant initiale. 

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10.4 En comparant le salaire avant invalidité de Fr. 6'219.52 avec celui 
après  invalidité  de  Fr. 2'004.81,  on  obtient  une  perte  de  gain  de 
67.76% arrondie à 68% ([6'219.52 – 2'004.81] : 6'219.52 x 100). Même 
indexées  valeur  2008,  année  de  la  décision  dont  est  recours,  les 
revenus de référence précités et leur comparaison ne permettent pas 
d'atteindre un taux d'invalidité de 70% au moins.

Il appert de ce qui précède que le recours doit être partiellement ad -
mis et la décision attaquée réformée dans le sens de l'octroi de trois 
quarts de rente à compter du 1er août 2008.

11.

11.1 Le recourant ayant eu partiellement gain de cause, les frais de 
procédure sont établis à Fr. 150.-. Le montant perçu de Fr. 300.- à titre 
d'avance  sur  les  frais  de  procédure  lui  est  restitué  à  hauteur  de 
Fr. 150.-.

11.2 Le recourant ayant agi en étant représenté, il lui est alloué une 
indemnité  globale  de  dépens  à  charge  de  l'autorité  inférieure  de 
Fr. 1'250.-  (art. 64  al. 1  PA et  art. 7  ss  du  règlement  du  21 février 
2008 concernant les frais, dépens et indemnités fixés par le Tribunal 
administratif  fédéral  [FITAF, RS 173.320.2]),  compte tenu de l'issue 
du recours, de la difficulté de la cause ainsi  que du travail  effectué 
par l'avocat.

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le  recours est partiellement  admis et  la  décision  réformée  dans  le 
sens de l'octroi  de trois quarts de rente d'invalidité à compter du 1er 

août 2008.

2.
Il est perçu des frais de procédure d'un montant de Fr. 150.- . L'avance 
sur les frais de procédure de Fr. 300.- versée est partiellement resti-
tuée au recourant à hauteur de Fr. 150.-.

3.
Il est allouée une indemnité de dépens au recourant de Fr. 1'250.- à 
charge de l'autorité inférieure.

4.
Le présent arrêt est adressé : 

- au recourant (Acte judiciaire)
- à l'autorité inférieure (n° de réf. )
- à l'Office fédéral des assurances sociales

L'indication des voies de droit se trouve à la page suivante.

Le président du collège : Le greffier :

Francesco Parrino Pascal Montavon

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Indication des voies de droit :

La  présente  décision  peut  être  attaquée  devant  le  Tribunal  fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en matière 
de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification (art.  82 
ss, 90 ss et 100 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral [LTF, 
RS 173.110]). Le mémoire doit indiquer les conclusions, les motifs et 
les  moyens  de  preuve,  et  être  signé.  La  décision  attaquée  et  les 
moyens de preuve doivent être joints au mémoire, pour autant qu'ils 
soient en mains de la partie recourante (voir art. 42 LTF).

Expédition : 

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