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**Case Identifier:** bd81750d-c2a2-59a4-b658-b1d34f792c1c
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2009-10-01
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 01.10.2009 C-8700/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-8700-2007_2009-10-01.pdf

## Full Text

Cour III
C-8700/2007/coo
{T 0/2}

A r r ê t  d u  1 e r  o c t o b r e  2 0 0 9

Elena Avenati-Carpani (présidente du collège), 
Vito Valenti, Francesco Parrino, juges, 
Oliver Collaud, greffier.

A._______,
représenté par Maître Marc Froidevaux,
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés 
résidant à l'étranger (OAIE),
avenue Edmond-Vaucher 18, case postale 3100, 
1211 Genève 2,
autorité inférieure.

Assurance-invalidité.

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

C-8700/2007

Faits :

A.
Suite  à  la  demande  de  prestations  de  l'assurance-invalidité  (AI) 
déposée le 19 mars 1997 par A._______, ressortissant portugais né le 
[...]  1952,  l'Office  de  l'assurance-invalidité  pour  le  canton  de  Vaud 
(ci-après: OCAI-VD) a constaté,  en date du 17 décembre 1997,  que 
l'intéressé  connaissait  un  degré  d'invalidité  de  100%  à  compter  du 
1er mars 1997. Par décision du 7 octobre 1998, l'OCAI-VD a octroyé à 
A._______ une rente entière de l'AI ainsi qu'une rente complémentaire 
pour conjoint.

Il ressort des pièces médicales produites à cette époque (pces OAIE 
39 à 49) que l'intéressé avait présenté en mars 1996 un infarctus du 
myocarde qui l'a par la suite décompensé, d'une part, avec l'apparition 
d'angoisses  multiples  faisant  ressurgir  des  périodes  extrêmement 
traumatisantes de sa vie et, d'autre part, par l'apparition de douleurs 
de type polyinsertionnite très importantes, probable somatisation dans 
laquelle il se serait réfugié. Il  a en outre été observé que la maladie 
coronarienne à l'origine de l'infarctus n'était pas significative et que les 
tests  pratiqués  alors  étaient  tout  à  fait  rassurants  et  permettaient 
d'affirmer, du point de vue cardiologique, une pleine capacité de travail 
(pce OAIE 40).

B.
L'assuré  ayant  quitté  la  Suisse  à  destination  du  Portugal,  l'OAIE  a 
repris son dossier pour raison de compétence. Le 27 avril 2000, cette 
autorité a entrepris la révision de la rente AI qui avait été octroyée à 
A._______. Au cours de l'instruction de cette demande, a été – entre 
autres (pce OAIE 53 à 62) – versé au dossier le rapport médical de 
révision  d'invalidité  du  23  janvier  2001  établi  par  le  médecin  de  la 
sécurité  sociale  portugaise  et  observant  en  particulier  une  dyspnée 
d'effort,  des  séquelles  d'infarctus  aigu  du myocarde,  une  pathologie 
ostéoarticulaire dégénérative chronique de la colonne vertébrale avec 
limitation  significative  de  la  mobilité  et  un  syndrome  dépressif 
réactionnel  à sa pathologie et  à  son incapacité  physique (pce OAIE 
62). Ce médecin a relevé que A._______ était absolument incapable 
d'exercer une profession quelconque.

Dans  sa  prise  de  position  du  10  avril  2001  (pce  OAIE  63),  le  Dr 
B._______  du  Service  médical  de  l'OAIE  a  relevé  que  l'assuré 

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présentait plusieurs facteurs de risques cardiologiques, que les pièces 
du dossier démontraient une aggravation légère sur le plan cardiaque, 
que  l'état  général  était  toujours  le  même  et  qu'on  ne  pouvait  pas 
constater  une  amélioration  par  rapport  à  l'époque  de  l'octroi  de  la 
rente.

C.
En date du 7 mars 2005, l'OAIE a ouvert  une nouvelle procédure de 
révision de la rente de A._______.

C.a Dans  le  cadre  de  cette  procédure  les  pièces  suivantes  ont  été 
notamment produites:

- le questionnaire pour la révision de la rente daté et signé de la main 
de l'assuré le 27 septembre 2005 (pce OAIE 83);

- les  relevés  d'analyses  hématologiques,  biochimiques  et  urinaires 
des 11 juin 2004 et 13 avril 2005 (pces OAIE 71, 72, 73 et 76);

- les  rapports  d'échocardiogramme et  de  test  d'effort  établis  le  25 
octobre 2004 par le Dr C._______ (pces OAIE 74 et 75);

- le rapport médical de cardiologie du 27 juin 2005 du Dr D._______ 
(pce OAIE 77);

- le rapport E 213 établi par le Dr E._______ le 31 août 2005, posant 
le  diagnostic  de  status  après  infarctus  du  myocarde  en  1996, 
retenant un taux d'invalidité égal ou supérieur à 66,66% (pce OAIE 
78);

- le  rapport  psychiatrique  du  11  mars  2006  établi  par  la  Drsse 
F._______ faisant état d'un tableau clinique comprenant une grande 
anxiété,  des  insomnies,  une activité  onirique intense ainsi  qu'une 
irritabilité et concluant à un cadre anxieux généralisé et à un stress 
post-traumatique  responsables  d'une  diminution  de  35%  de  la 
capacité de travail (pce OAIE 89).

C.b Dans sa prise de position du 28 septembre 2006, le Dr B._______ 
du Service médical de l'OAIE a conclu à un état de santé pratiquement 
inchangé,  tout  en  relevant  que  l'appréciation  de  la  situation  pouvait 
indiquer une capacité  de travail  légèrement supérieure à 50%, mais 
que l'amélioration était difficilement objectivable.

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En date du 13 novembre 2006, l'OAIE a donné mandat à la Clinique 
romande  de  réadaptation  pour  une  expertise  médicale 
pluridisciplinaire visant  à déterminer la capacité de travail  passée et 
actuelle de A._______.

Se  basant  notamment  sur  l'expertise  psychiatrique  de  la  Drsse 
G._______  du  15  mai  2007  (pce  OAIE  107),  sur  l'expertise 
rhumatologique du Dr H._______ du 15 mai 2007 (pce OAIE 107), sur 
le consilium de cardiologie du Dr I._______ du 16 mai 2007 (pce OAIE 
109)  et  sur  ses  propres  anamnèse  et  examen  clinique,  le  Dr 
J._______ de la Clinique romande de réadaptation dans son rapport 
global du 11 juin 2007, a posé les diagnostics ayant une répercussion 
sur la capacité de travail de status après infarctus du myocarde non-Q 
postero-latéral thrombolysé en 1996, lombalgie chronique, discopathie 
L5-S1, gonarthrose gauche débutante, instabilité chronique du genou 
gauche sur  vraisemblable  lésion  du  ligament  croisé  antérieur  et  les 
diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail de facteurs de 
risque  cardiovasculaires  (i.e.  hypertension  artérielle  insuffisamment 
traitée,  hyperlipidémie  mixte  traitée,  tabagisme,  obésité  abdominale, 
sédentarieté),  de  cervicobrachialgies  chroniques  et  de  discopathie 
C5-C6.  Sur  la  base  de  l'expertise  de  la  Drsse  G._______,  aucun 
diagnostic n' a été retenu sur le plan psychiatrique (pce OAIE 114). Le 
Dr  J._______  a  retenu  que  au  vu  des  diagnostics  posés  par  les 
différents médecins  l'activité de maçon ne paraissait plus adaptée et 
exigible,  mais  toute  activité  –  du  type  magasinage,  menuiserie  ou 
mécanique légère – ne comportant pas d'effort  physique importants, 
serait exigible à plein temps.

C.c Selon le procès verbal du 26 juillet 2007, l'OAIE a conclu que, sur 
la base de l'expertise du 11 juin 2007, il n'y avait plus de pathologie 
psychiatrique  et  que  donc,  de  ce  point  de  vue,  il  y  avait  une 
amélioration  de  l'état  de  santé  de  l'assuré,  et  que,  sur  le  plan 
cardiologique, il existait une incapacité entière dans l'ancienne activité 
de maçon, mais une pleine capacité résiduelle dans des activités de 
substitution légères, à compter du 15 mai 2007 (pce OAIE 117).

En date du 15 août 2007, l'OAIE a procédé à l'évaluation de l'invalidité 
de A._______ en application de la méthode générale (pce OAIE 119). 
Le  salaire  sans  invalidité  a  été  déterminé  à  Fr.  5'563.07,  en 
considération du salaire réalisé en Suisse en 1995 et de la variation 

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de l'indice des salaires des ouvriers entre 1995 et 2004. Compte tenu 
des activités de substitution proposées et d'un abattement de 20% en 
raison des circonstances personnelles et  professionnelles,  le  salaire 
d'invalide  a  été  établi  à  Fr.  3'817.22,  d'où  une  perte  de  gain  de 
31.38%.

Par projet de décision du 20 août 2007, l'OAIE a informé A._______ 
qu'il  avait  constaté que l'exercice d'une activité lucrative plus légère, 
mieux adaptée à son état de santé (concierge, gardien d'immeuble ou 
de chantier, surveillant de parking ou de musée, ouvrier non qualifié, 
manoeuvre  dans  une  usine,  magasinier,  vente  par  correspondance, 
vendeur en général ou dans un kiosque, caissier, réparation de petits 
appareils  ou  d'articles  domestiques,  enregistrement,  classement, 
distribution  de  courrier  interne,  accueil,  réceptionniste,  standardiste, 
téléphoniste, saisie de données, scannage) était exigible dès le 15 mai 
2007 et permettrait de réaliser un revenu suffisant pour exclure le droit 
à une rente. Un délai  de trente jours dès réception a été accordé à 
l'assuré pour formuler ses éventuelles objections.

L'intéressé a produit le certificat médical du 19 septembre 2007 établi 
par  le  Dr  K._______  faisant  état  d'insuffisance  cardiaque,  d'HTA, 
d'hypercholestérolémie,  d'hypertriglycéridémie,  d'une  hernie  discale 
C5-C6, d'une spondylose vertébrale généralisée et d'une gonarthrose 
bilatérale (pce OAIE 121).

C.d Par prononcé  du  26  novembre  2007  (pce  OAIE 122),  l'OAIE  a 
constaté  que  le  degré  d'invalidité  de  A._______  était  nul  et,  par 
décision  du 4 décembre 2007 (pce OAIE 124),  a  supprimé la  rente 
entière d'invalidité à partir du 1er février 2008.

D.
Agissant  le  19  décembre  2007,  A._______  a  saisi  le  Tribunal 
administratif  fédéral  d'un  recours  dirigé  contre  la  décision  de 
suppression  de  la  rente  susmentionnée.  Concluant  implicitement  à 
l'admission du recours et  à  l'annulation de la  décision entreprise,  le 
recourant  a  allégué que son état  de  santé  de ne lui  permettait  pas 
d'exercer une quelconque activité lucrative, fût-ce à temps partiel.

Par  décision  incidente  du  7  janvier  2008,  le  Tribunal  administratif 
fédéral  a notamment requis du recourant le paiement, dans un délai 
de quatorze jours dès réception, une avance sur les frais de procédure 

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d'un montant de Fr. 400.-- sous peine d'irrecevabilité du recours.

Le recourant s'est acquitté du montant demandé le 29 janvier 2008.

Par deux écrits  distincts  du 18 février  2008,  Me Marc  Froidevaux a 
informé le Tribunal de céans que A._______ l'avait désigné en tant que 
mandataire  et  sollicité  la  consultation  du  dossier  de  la  cause.  Par 
ordonnance  du  18  mars  2008,  le  Tribunal  administratif  fédéral  a 
accédé à cette requête.

E.
Appelée  à  se  prononcer  sur  le  recours,  l'autorité  intimée  a  sollicité 
l'appréciation de la Drsse L._______ du Service médical de l'OAIE qui 
a  confirmé  les  précédentes  prises  de  position.  Dans  sa  prise  de 
position du 15 avril 2008 (pce OAIE 126), cette praticienne a rappelé 
les  conclusions  psychiatrique,  ostéoarticulaire  et  cardiologique  de 
l'expertise pluridisciplinaire réalisée en 2007, desquelles il  ressortait, 
entre autres, que les troubles phobiques avérés à l'époque de l'octroi 
de  la  rente  avaient  disparus,  donc  qu'il  y  avait  une amélioration  de 
l'état de santé. Elle a de plus observé que le certificat médical du Dr 
K._______ ne mentionnait aucun élément nouveau qui n'avait pas été 
examiné par  les  experts  de  la  Clinique  romande de réadaptation,  à 
l'exception  de  l'insuffisance  cardiaque  qui  était  difficilement 
objectivable,  au  vu  de  la  normalité  des  résultats  des  examens 
antérieurs,  et  qui  n'était  ni  explicitée  ni  documentée  par  des 
symptômes cliniques ou des résultats d'examen.

Dans sa réponse du 18 avril 2008, l'OAIE a proposé le rejet du recours 
et le maintien de la décision entreprise.

F.
Invité à se prononcer sur la réponse au recours, A._______ a produit, 
le  27  mai  2008,  une  réplique  par  laquelle  il  a  maintenu  ses 
conclusions  implicites  du  19  décembre  2007.  Dans  son  écrit,  le 
recourant a entre autres avancé avoir été victime, le 9 mai 2008, d'un 
infarctus  aigu  du  myocarde  nécessitant  une  opération  de  chirurgie 
cardiaque.  De  plus,  il  a  critiqué  les  conclusions  de  l'expertise 
pluridisciplinaire  réalisée  à  la  Clinique romande de  réadaptation  qui 
seraient  en  contradiction  avec  les  faits  avérés  et  les  autres  pièces 
médicales  versées  au  dossier  de  l'OAIE.  Selon  le  recourant,  cette 
expertise a débouché sur une constatation particulièrement optimiste 

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de son état santé qui s'est avérée erronée, dans la mesure où il  n'a 
pas connu d'amélioration de son état de santé dans son ensemble. Le 
recourant  avance  de  plus  qu'en  l'espèce  ni  les  conditions  d'une 
reconsidération au sens de l'art. 53 al. 2 de la loi fédérale du 6 octobre 
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA, 
RS 830.1) ni les conditions d'une révision au sens de l'art. 17 LPGA 
n'étaient réunies.

G.
Dans le cadre d'un ultérieur échange d'écritures, l'OAIE a de nouveau 
soumis le cas à la Drsse L._______ qui, dans sa prise de position du 
16  juin  2008  (pce  OAIE  128),  a  noté  qu'un  nouvel  événement 
cardiologique,  et  donc  une  aggravation  de  l'état  de  santé,  était 
intervenu,  mais  qu'il  serait  utile  de  disposer  d'informations  plus 
approfondies  avant  de prendre  position  de manière  détaillé. Pour  le 
surplus, elle a confirmé les précédentes prises de position du Service 
médical de l'OAIE.

Dans sa duplique du 20 juin  2008,  l'autorité  intimée a observé que 
l'aggravation de l'état  de santé était  intervenue postérieurement à la 
décision attaquée, de sorte que ses conséquences ne pouvaient être 
appréciées que dans le cadre d'une nouvelle demande de prestations. 
L'OAIE  a  conclu  au  rejet  du  recours  et  que  celui-ci  soit  considéré 
comme une nouvelle demande de prestations.

H.
Agissant  en  date  du  3  octobre  2008,  le  recourant  a  produit  des 
observations ainsi que les pièces suivantes:

- l'attestation du Centro Hospitalar Do Alta Ave à Guimares relative à 
son  hospitalisation  du  9  mai  au  9  juin  2008  en  service  de 
cardiologie après une admission en urgence le 9 mai 2008;

- le rapport médical du 26 mai 2008 du Dr C._______ rédigé dans le 
cadre de l'hospitalisation susmentionnée;

- l'attestation  médicale  établie,  le  2  septembre  2008,  par  le  Dr 
M._______ suite au triple pontage coronarien subi par A._______ 
le 9 juin 2008.

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Droit :

1.

1.1 Sous réserve des exceptions prévues à l’art. 32 de la loi fédérale 
du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF, RS 173.32), 
le Tribunal administratif fédéral, en vertu de l’art. 31 LTAF, connaît des 
recours contre les décisions au sens de l’art. 5 de la loi  fédérale du 
20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA, RS 172.021) 
prises par les autorités mentionnées à l'art. 33 LTAF. En particulier, les 
décisions rendues par l'OAIE concernant  l'octroi  de rente d'invalidité 
peuvent  être  contestées  devant  le  Tribunal  administratif  fédéral 
conformément à l'art. 69 al. 1 let. b de la loi fédérale du 19 juin 1959 
sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20).

1.2 En  vertu  de  l'art. 3  let. dbis PA  la  procédure  en  matière 
d'assurances sociales n'est pas régie par la PA dans la mesure où la 
LPGA  est  applicable.  En  application  de  l'art. 1  al. 1  LAI,  les 
dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1a à 
26bis et 28 à 70), à moins que la LAI ne déroge à la LPGA. 

1.3 Selon l'art. 59 LPGA, quiconque est touché par la décision ou la 
décision sur opposition et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle 
soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir. Ces conditions sont 
remplies en l'espèce.

1.4 Déposé  en  temps  utile  et  dans  les  formes  requises  par  la  loi 
(art. 60 LPGA et 52 PA), le recours est recevable.

2.

2.1 L'Accord  entre  la  Suisse  et  la  Communauté  européenne  et  ses 
Etats membres sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999 
(ALCP, RS 0.142.112.681) est entré en vigueur le 1er juin 2002. A cette 
date  sont  également  entrés  en  vigueur  son  Annexe  II  qui  règle  la 
coordination  des  systèmes de sécurité  sociale,  le  Règlement  (CEE) 
n° 1408/71  du  Conseil  du  14  juin  1971  relatif  à  l'application  des 
régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs 
non  salariés  et  aux  membres  de  leur  famille  qui  se  déplacent  à 
l'intérieur  de  la  Communauté  (RS  0.831.109.  268.1),  s'appliquant  à 
toutes  les  rentes  dont  le  droit  prend  naissance  au  1er juin  2002  et 
ultérieurement et se substituant à toute convention de sécurité sociale 

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liant  deux  ou  plusieurs  Etats  (art. 6  du  Règlement),  et  enfin  le 
Règlement  (CEE)  n° 574/72  du  Conseil  du  21  mars  1972  relatif  à 
l'application du Règlement (CEE) n° 1408/71 (RS 0.831.109.268.11). 
Selon l'art. 3 du Règlement (CEE) n° 1408/71 les ressortissants des 
Etats membres de la Communauté européenne et  les ressortissants 
suisses  bénéficient  de  l'égalité  de  traitement.  Selon  l'art. 20  ALCP, 
sauf  disposition  contraire  découlant  de  l'Annexe  II,  les  accords  de 
sécurité sociale bilatéraux entre la Suisse et les Etats membres de la 
Communauté européenne sont suspendus dès l'entrée en vigueur du 
présent accord, dans la mesure où la même matière est régie par le 
présent accord. Dans la mesure où l'ALCP, en particulier son Annexe II 
qui  régit  la  coordination  des  systèmes  d'assurances  sociales  (art. 8 
ALCP)  ne  prévoit  pas  de  disposition  contraire,  l'organisation  de  la 
procédure de même que l'examen des conditions à l'octroi d'une rente 
d'invalidité suisse ressortissent au droit interne suisse. 

2.2 L'art. 80a LAI  rend  expressément  applicables  dans  la  présente 
cause, s'agissant d'un ressortissant de l'Union européenne, l'ALCP et 
les Règlements (CEE) n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 et (CEE) 
n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relativement à l'application du 
Règlement (CEE) n° 1408/71. 

2.3 De  jurisprudence  constante  l'octroi  d'une  rente  étrangère 
d'invalidité  ne  préjuge  pas  l'appréciation  de  l'invalidité  selon  la  loi 
suisse (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 435/02 du 4 février 
2003  consid.  2;  Revue  à  l'intention  des  caisses  de  compensation 
[RCC]  1989  p. 330).  Même  après  l'entrée  en  vigueur  de  l'ALCP, le 
degré  d'invalidité  d'un  assuré  qui  prétend une rente  de l'assurance-
invalidité  suisse est  déterminé exclusivement  d'après  le  droit  suisse 
(ATF 130 V 257 consid. 2.4).

3.

3.1 Selon l'art. 2 LPGA, les dispositions de ladite loi sont applicables 
aux assurances sociales régies par la législation fédérale si et dans la 
mesure où les lois spéciales sur les assurances sociales le prévoient. 

3.2 L'examen du droit à des prestations selon la LAI s'agissant d'une 
révision du droit à la rente en application de l'art. 17 LPGA est régi par 
la teneur de la LAI au moment de la décision entreprise eu égard au 
principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 

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130 V 445 et les références). Les dispositions de la 5ème révision de la 
LAI  et  les  modifications  de  la  LPGA,  toutes  entrées  en  vigueur  le 
1er janvier 2008, ne sont donc pas applicables en l'espèce.

4.

4.1 L'invalidité  au sens de la  LPGA et  de la  LAI  est  l'incapacité  de 
gain  totale  ou partielle  qui  est  présumée permanente  ou de longue 
durée, qui peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou 
d'un  accident  (art. 8  LPGA et  4  al. 1  LAI).  Selon  l'art. 7  LPGA,  est 
réputée  incapacité  de  gain  toute  diminution  de  l'ensemble  ou  d'une 
partie  des  possibilités  de gain  de l'assuré  sur  un marché du travail 
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une 
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. En cas 
d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée 
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine 
d'activité (art. 6 LPGA).

4.2 Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI  en vigueur  au 1er janvier  2004, 
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à 
une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois quarts de rente 
s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 
70%  au  moins.  Toutefois,  les  rentes  correspondant  à  un  degré 
d'invalidité inférieur à 50% ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur 
domicile  et  leur  résidence  habituelle  en  Suisse  (art. 28  al. 1ter LAI). 
Depuis  l’entrée  en  vigueur  des  Accords  sur  la  libre  circulation  des 
personnes,  les  ressortissants  d'un  Etat  de  la  Communauté 
européenne qui présentent un degré d’invalidité de 40% au moins, ont 
droit à un quart de rente en application de l’art. 28 al. 1 LAI s’ils ont 
leur domicile et leur résidence habituelle dans un Etat membre.

5.

5.1 La  notion  d'invalidité,  dont  il  est  question  à  l'art. 8  LPGA  et  à 
l'art. 4 LAI est de nature économique/juridique et non médicale (ATF 
116  V  246  consid.  1b).  En  d'autres  termes,  l'assurance-invalidité 
suisse couvre seulement les pertes économiques liées à une atteinte 
à  la  santé  physique  ou  psychique,  qui  peut  résulter  d'une  infirmité 
congénitale, d'une maladie ou d'un accident, et non la maladie en tant 
que telle. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait 
pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait 

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obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigé de lui 
après les traitements et les mesures de réadaptation sur un marché du 
travail équilibré (art. 16 LPGA).

5.2 Selon une jurisprudence constante,  bien que l'invalidité  soit  une 
notion juridique et économique les données fournies par les médecins 
constituent  néanmoins  un  élément  utile  pour  apprécier  les 
conséquences de l'atteinte à la santé et pour déterminer quels travaux 
peuvent  être encore raisonnablement  exigés de l'assuré (ATF 115 V 
133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c, RCC 1991 p. 329 consid. 1c).

5.3 Le  juge  des  assurances  sociales  doit  examiner  de  manière 
objective tous les moyens de preuve, quelle que soit leur provenance, 
puis décider si  les documents à disposition permettent  de porter  un 
jugement valable sur le droit litigieux. Avant de conférer pleine valeur 
probante à un rapport médical, il s'assurera que les points litigieux ont 
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prend également en considération les plaintes 
exprimées  par  la  personne  examinée,  qu'il  a  été  établi  en  pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical 
et l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que les 
conclusions de l'expert sont dûment motivées (ATF 125 V 352 consid. 
3a et les références).

6.

6.1 Selon  l'art. 17  LPGA si  le  taux  d'invalidité  du  bénéficiaire  de  la 
rente  subit  une  modification  notable,  la  rente  est,  d'office  ou  sur 
demande,  révisée  pour  l'avenir,  à  savoir  augmentée  ou  réduite  en 
conséquence, ou encore supprimée. Le deuxième alinéa de la même 
règle  prévoit  que  toute  prestation  durable  accordée  en  vertu  d'une 
décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou 
réduite  en  conséquence,  ou  encore  supprimée  si  les  circonstances 
dont dépendait son octroi changent notablement.

6.2 L'art. 88a al. 1  du  règlement  du  17  janvier  1961  sur 
l'assurance-invalidité (RAI, RS 831.201) prévoit que, si la capacité de 
gain de l'assuré s'améliore ou que son impotence s'atténue, il y a lieu 
de considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou 
partie de son droit aux prestations dès que l'on peut s'attendre à ce 
que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue 
période. Il  en  va  de  même lorsqu'un  tel  changement  déterminant  a 

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duré  trois  mois  déjà,  sans  interruption  notable  et  sans  qu'une 
complication prochaine soit  à  craindre. Quant  à l'art. 88bis al. 2  let. a 
RAI, il dispose que la diminution ou la suppression de la rente ou de 
l'allocation pour impotent prend effet,  au plus tôt,  le premier jour du 
deuxième mois qui suit la notification de la décision.

7.

7.1 Pour  examiner  si  dans  un  cas  de  révision  il  y  a  eu  une 
modification  importante  du  degré  d'invalidité  au  sens  de  l'art. 17 
LPGA, le juge doit prendre généralement en considération l'influence 
de l'état de santé sur la capacité de gain au moment où fut rendue la 
décision qui a octroyé ou modifié le droit à la rente ainsi que l'état de 
fait existant au moment de la décision attaquée. Dans un arrêt récent 
le  Tribunal  fédéral  a  considéré  que  la  dernière  décision  entrée  en 
force,  examinant  matériellement  le  droit  à  la  rente,  fondée  sur  une 
instruction des faits, une appréciation des preuves et une comparaison 
des  revenus  conforme  au  droit  constitue  le  point  de  départ  pour 
examiner  si  le  degré  de  l'invalidité  s'est  modifié  de  manière  à 
influencer le droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.4).

7.2 En  l'espèce,  le  recourant  a  bénéficié  d'une  rente  entière 
d'invalidité  depuis  le  1er mars  1997  ensuite  de  la  décision  de 
l'OCAI-VD  du  7  octobre  1998.  La  question  de  savoir  si  le  degré 
d'invalidité a subi depuis lors une modification doit,  en considération 
de la jurisprudence exposée ci-dessus, être jugé en comparaison des 
faits tels qu'ils se présentaient à l'époque de la décision du 7 octobre 
1998 et  ceux qui  ont  existé  à la  date  de la  décision litigieuse du 4 
décembre 2007. En effet, il appartient au Tribunal de céans d'examiner 
le bien-fondé de la décision attaquée, en général, en fonction de l'état 
de fait existant au moment où la décision a été prise (ATF 130 V 445 
consid. 1.2 et 1.2.1).

Il convient encore de mentionner que, de jurisprudence constante, les 
faits  qui  se sont  produits  postérieurement à une décision et  qui  ont 
une  influence  sur  l'état  de  santé  de  l'assuré  doivent  normalement 
ouvrir  une  nouvelle  procédure  d'examen  d'un  éventuel  droit  aux 
prestations (ATF 129 V 4 consid. 1.2, 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 
consid.  1b).  Exceptionnellement,  les  autorités  d'assurance-invalidité 
peuvent – pour des raisons d'économie de procédure – aussi prendre 
en considération  les  événements  survenus après  le  prononcé d'une 

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décision,  à  condition  qu'ils  soient  établis  de  manière  suffisamment 
précise et dans la mesure où ils servent à la constatation rétrospective 
de  la  situation  antérieure  à  la  décision  elle-même (ATF 130  V  138 
consid. 2.1 et réf. cit.).

Dans le cas présent, il faut donc prendre en compte les événements 
intervenus  après  le  4  décembre  2007  ainsi  que  les  documents 
médicaux produits  par  l'assuré devant  le  Tribunal  de céans,  dans la 
mesure où ils permettent de porter la lumière sur son état de santé 
pendant la période d'examen.

7.3 L'art.  53  al.  2  LPGA prévoit  que  l'assureur  peut  revenir  sur  les 
décisions  ou  les  décisions  sur  opposition  formellement  passées  en 
force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification 
revêt  une  importance  notable.  En  l'espèce,  il  est  constant  que  la 
décision du 7 octobre 1998 n'a pas fait l'objet d'un contrôle judiciaire et 
qu'il  y  a  un  intérêt  à  sa  rectification,  dans  la  mesure  où,  si  la 
reconsidération  devait  être  admise,  la  rente  entière  devrait  être 
supprimée. 

Selon la jurisprudence, pour juger s'il  est admissible de reconsidérer 
pour le motif qu'une décision est sans doute erronée, il faut se fonder 
sur  la  situation  juridique  existant  au  moment  où  cette  décision  est 
rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à l'époque (ATF 119 V 
479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la reconsidération, 
on corrigera une application initiale erronée du droit, de même qu'une 
constatation erronée des faits (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 
consid. 4a/cc). Cette exigence permet d'éviter que la reconsidération 
ne devienne un instrument  autorisant  sans autre  un nouvel  examen 
des  conditions  à  la  base  des  prestations  de  longue  durée.  En 
particulier,  les  organes  d'application  ne  sauraient  procéder  en  tout 
temps à une nouvelle  appréciation de la  situation après un examen 
plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait 
être  admise  lorsque  l'octroi  de  la  prestation  dépend  de  conditions 
matérielles dont l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à 
certains  de  leurs  aspects  ou  de  leurs  éléments,  et  que  la  décision 
paraît admissible compte tenu de la situation de fait et de droit (arrêt 
du  Tribunal  fédéral  des  assurances  I  375/02  du  6  mai  2003 
consid. 2.2).

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8.

8.1 Le  droit  à  une  rente  de  l'assurance  invalidité  a  été  octroyé  à 
A._______ dans un contexte d'appréciation médicale globale marquée 
par  un  état  de  décompensation  post-traumatique  suite  au  premier 
infarctus  du  myocarde.  Sur  le  plan  cardiologique,  toute  limitation 
fonctionnelle, même en relation avec une activité de maçon, avait été 
écartée par le spécialiste consulté à cette époque (pces OAIE 40, 42 
et 48). Par contre, Il avait été établi par l'OCAI-VD que les chances de 
succès  d'une  réadaptation  professionnelle  dépendaient 
essentiellement  de  l'état  psychique  de  l'assuré  et  qu'au  vu  des 
troubles  phobiques  qu'il  présentait  dans  un  environnement 
professionnel,  il  était  difficile  de  se  prononcer  sur  lesdites  chances 
(pce OAIE 46).

8.2 Dans le cadre de la procédure de révision initiée le 7 mars 2005, 
l'OAIE  a  requis  des  autorités  de  sécurité  sociale  portugaises  (pce 
OAIE 77) un rapport médical sur l'état de santé actuel (E 213) ainsi 
qu'un examen cardiologique et une expertise psychiatrique (pce OAIE 
87). Selon le Dr B._______ du Service médical de l'OAIE (pce OAIE 
91), les documents reçus (pces OAIE 71 à 77, 78 et 83) permettaient 
de  conclure  que  l'état  de  santé  du  recourant  était  pratiquement 
inchangé, la situation cardiaque était stable et permettrait d'effectuer 
des travaux légers à moyennement lourds, que la capacité de travail 
pouvait être évaluée à 50%, mais qu'il était difficile de démontrer une 
véritable amélioration de cette capacité.

L'OAIE a alors confié l'établissement d'une expertise pluridisciplinaire 
à la Clinique romande de réadaptation. Sur un plan ostéo-articulaire, 
le  Dr  H._______  a  retenu  les  diagnostics  invalidants  de lombalgies 
chroniques  sur  discopathie  L5-S1  ainsi  que  de gonarthrose  gauche 
débutante et instabilité chronique du genou gauche sur vraisemblable 
lésion  du  ligament  croisé  antérieur  (pce  OAIE  107).  Sur  un  plan 
cardiologique, le Dr I._______ a diagnostiqué un status après infarctus 
postéro-latéral, une maladie coronarienne d'un vaisseau, une obésité, 
une HTA sévère au repos et à l'effort, une hyperlipidémie mixte et un 
tabagisme  chronique,  relevant  que  ces  trois  derniers  étaient  des 
facteurs  de  risque  cardiovasculaires  et  que  l'assuré  avait  des 
antécédents familiaux fortement positifs de maladie coronarienne (pce 
OAIE  109).  Il  a  dès  lors  conclu  que,  les  résultats  des  examens 
réguliers au Portugal étant satisfaisants, il n'y avait pas d'indication de 

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limitation  objective  sur  le  plan  cardiologique  dans  une  activité  ne 
nécessitant pas d'effort  physique extrême, à condition que l'HTA soit 
mieux  traitée.  Dans  son  expertise  psychiatrique  (pce  OAIE  107  in 
fine), la Drsse G._______ a écarté toute affection ayant une incidence 
sur la capacité de travail, observant tout au plus un éventuel trouble de 
la  lignée  dysthymique.  Le  Dr  J._______,  auteur  du  rapport  de 
synthèse, a finalement retenu qu'il y avait une amélioration de la santé 
mentale, que la situation cardiaque interdisait l'exercice de l'activité de 
maçon,  mais  qu'une  activité  sans  effort  physique  important  pouvait 
être exigée à plein temps. 

Ces conclusions ont été reprises par l'OAIE qui a donc considéré que 
il y avait une amélioration de l'état de santé du recourant, notamment 
du point  de vue psychiatrique vu l'absence de pathologie constatée 
par  la  Drsse  G._______,  et  a  retenu  que,  dans  des  activités  de 
substitution  telle  que  celles  énumérées  par  le  Dr  B._______  du 
Service médical de l'OAIE, la capacité de travail était de 100% dès le 
15  mai  2007,  date  de  l'examen  auprès  de  la  Clinique  romande  de 
réadaptation.

8.3 Dans le cadre des observations qu'il a formulées sur le projet de 
décision  de  l'OAIE,  le  recourant  a  toutefois  produit  un  certificat 
médical  du  Dr  K._______  du  19 septembre  2007 faisant  état  d'une 
d'insuffisance  cardiaque.  Les  documents  produits  avec  la  réplique 
attestent la survenance d'un deuxième infarctus du myocarde (9 mai 
2008)  et  la  nécessité  d'une  intervention  pour  triple  pontage  (9  juin 
2008). La Drsse L._______ qui, se prononçant le 15 avril  2008 (pce 
OAIE 126) avait observé que l''insuffisance cardiaque, « non explicitée 
ni  documentée  par  des  symptômes  cliniques  ou  examens »,  était 
« difficilement  crédible  devant  la  normalité  des  examens  antérieurs »  a 
estimé,  dans  son  rapport  du  16  juin  2008  que  l'état  de  santé  du 
recourant s'était aggravé et qu'il  aurait été nécessaire de procéder à 
un complément d'instruction.

8.4 Le  recourant  conteste  la  valeur  probante  de  l'expertise 
psychiatrique menée par la Drsse G._______ le 15 mai 2007. Or, force 
est  de  reconnaître  que  celle-ci  répond  aux  exigences  de  la 
jurisprudence et qu'il n'y a donc pas lieu de l'écarter d'office. Cet avis 
est contredit par celui de la Drsse F._______ qui faisait état, dans son 
rapport  du  11  mars  2006,  d'un  tableau  clinique  comprenant  une 
grande  anxiété,  des  insomnies,  une  activité  onirique  intense  ainsi 

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qu'une irritabilité et concluant à un cadre anxieux généralisé et à un 
stress post-traumatique responsables d'une diminution de 35% de la 
capacité de travail au moins (pce OAIE 89). Or, La Drsse G._______ a 
exclu la  présence d'un  état  dépressif,  d'une anxiété pathologique et 
d'un  trouble décompensé de la personnalité. L'examen psychiatrique 
s'est  révélé  dans  les  limites  de  la  normale,  sans  affection 
psychiatrique, pour une comorbidité psychiatrique ou pour un trouble 
de  personnalité  décompensé.  Cela  étant,  il  reste  hypothétiquement 
possible  que  la  longue  période  que  l'assuré  a  passé  à  l'écart  du 
monde du travail ait entraîné une amélioration de la symptomatologie 
anxieuse  qui  était  présente  à  l'époque  où  la  rente  lui  avait  été 
octroyée.  Dans  ce  cadre,  il  paraît  utile  de  relever  que  ni  la  Drsse 
G._______  ni  la  Drsse  F._______  n'ont  abordé  de  manière 
prospective, les effets qu'une réintroduction dans le monde du travail 
pourrait avoir sur le psychisme de A._______. 

Sur un plan cardiologique, l'état de santé du recourant s'est, de l'avis 
même de la Drsse L._______ du Service médical de l'OAIE, aggravé 
suite  au deuxième infarctus survenu en mai  2008,   postérieurement 
donc à la décision entreprise. Dans ce contexte il  est nécessaire de 
relever  que  déjà  dans  le  certificat  médical  du  Dr  K._______  du  19 
septembre  2007  il  était  mentionnée  la  présence  d'une  insuffisance 
cardiaque  que  la  Drsse  L._______  n'avait  pas  considérée  comme 
étant  plausible  au  vu  des  examens  précédents.  Or,  le  deuxième 
infarctus survenu à quelques mois de cette constatation ne permet pas 
d'exclure  que  l'état  de  santé  du  recourant  ne  se  soit  modifié  avant 
l'émanation  de  la  décision  attaquée.  A  la  lumière  de  ces 
considérations,  cet  événement  doit  être  pris  en  compte  dans  la 
mesure  où,  rétrospectivement,  il  pourrait  appuyer  la  thèse  du 
recourant  invoquant  une  aggravation  de  son  état  de  santé  déjà  à 
l'époque de la décision attaquée. (cf. consid. 7.2).

9.
Le Tribunal  administratif  fédéral  est  donc d'avis  que la  survenue du 
second infarctus au mois de mai 2008 apporte un nouvel éclairage sur 
l'état de santé de A._______ au mois de décembre 2007 et qu'on ne 
peut  pas,  ou plus affirmer sans autre,  que la  mention d'insuffisance 
cardiaque faite au mois de septembre 2007 était infondée. En l'état, il 
n'y a au dossier aucune pièce examinant de manière satisfaisante la 
situation actuelle du recourant et sur sa capacité de travail dans des 
activité légères à moyennes, les lourdes ayant été exclues par avance.

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L'autorité  de  céans  ne  peut  donc  pas  se  prononcer  et  se  doit, 
conformément à l'art. 61 PA, de renvoyer le dossier à l'autorité intimée 
afin qu'elle fasse établir, en Suisse, une nouvelle expertise médicale 
complète, en particulier psychiatrique et cardiologique satisfaisant aux 
critères jurisprudentiels et permettant aux médecins de l'OAIE de se 
prononcer  en  connaissance  de  cause. L'ensemble  du  dossier  devra 
ensuite être soumis pour examen au service médical de l'OAIE.

10.
Le recours doit  par conséquent être partiellement admis en ce sens 
que la  décision  du 4  décembre  2007  doit  être  annulée et  la  cause 
renvoyée à l'OAIE  fin qu'il prenne une nouvelle décision après avoir 
procédé au complément d'instruction précité.

11.
Vu l'issue de la cause, il n'est pas perçu de frais de procédure (art. 63 
al. 1 et 2 PA, art. 6 let. b du règlement du 21 février 2008 concernant 
les  frais,  dépens  et  indemnités  fixés  par  le  Tribunal  administratif 
fédéral  [FITAF, RS 173.320.2]).  L'avance  versée  par  le  recourant  lui 
sera intégralement restituée par la Caisse du Tribunal.

En vertu de l'art. 64 PA – applicable en l'espèce au sens de l'art. 53 
al. 2 LTAF – et de l'art. 7 FITAF, la partie ayant obtenu entièrement ou 
partiellement  gain  de  cause  a  droit  à  une  indemnité  pour  les  frais 
indispensables et relativement élevés qui lui ont été occasionnés. Les 
honoraires  du  représentant  sont  fixés,  selon  l'appréciation  de 
l'autorité,  en raison de l'importance et  de  la  difficulté  du litige,  ainsi 
que d'après le travail et le temps que le représentant a dû y consacrer.

En l'espèce,  il  se  justifie,  eu égard  à  ce  qui  précède,  d'allouer  à  la 
partie  recourante  une  indemnité  à  titre  de  dépens  de  Fr. 1'500.--  à 
charge de l'OAIE.

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est partiellement admis, la décision entreprise annulée et 
l'affaire renvoyée à l'OAIE pour instruction et nouvelle décision dans le 
sens des considérants.

2.
Il n'est pas perçu de frais de procédure. L'avance de frais de Fr. 400.-- 
versée par le recourant lui sera intégralement restituée.

3.
L'OAIE versera au recourant  une indemnité de Fr. 1'500.-- à titre de 
dépens.

4.
Le présent arrêt est adressé : 

- au recourant (acte judiciaire)
- à l'autorité inférieure (n° de réf. ***.**.***.***)
- à l'Office fédéral des assurances sociales.

L'indication des voies de droit se trouve à la page suivante.

La présidente du collège : Le greffier :

Elena Avenati-Carpani Oliver Collaud

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Indication des voies de droit :

Pour autant que les conditions au sens des art. 82ss, 90ss et 100 de 
la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110) 
soient  remplies,  la  présente  décision  peut  être  attaquée  devant  le 
Tribunal  fédéral,  Schweizerhofquai  6,  6004  Lucerne,  par  la  voie  du 
recours en matière de droit public, dans les trente jours qui suivent la 
notification. Le mémoire doit indiquer les conclusions, les motifs et les 
moyens de preuve, et être signé. La décision attaquée et les moyens 
de preuve doivent être joints au mémoire, pour autant qu'ils soient en 
mains de la partie recourante (art. 42 LTF).

Expédition : 

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