# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** c0fa6640-d734-5607-97b3-47a2d335ea7a
**Source:** Freiburg/Fribourg (FR)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-04-25
**Language:** fr
**Title:** Freiburg Kantonsgericht Sozialversicherungsgerichtshöfe 25.04.2017 605 2016 29
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/FR_Gerichte/FR_TC_011_605-2016-29_2017-04-25.pdf

## Full Text

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG

Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg

T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc

—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB

605 2016 29

Arrêt du 25 avril 2017

Ie Cour des assurances sociales

Composition Président: Marc Boivin 
Juges: Dominique Gross, Erika Schnyder
Greffier: Alexandre Vial

Parties A.________, recourant, représenté par Me Daniel Känel, avocat 

contre

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée

Objet Assurance-invalidité

Recours du 5 février 2016 contre la décision du 7 janvier 2016

Tribunal cantonal TC
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considérant en fait

A. A.________, né en 1960, domicilié à B.________, a été mis au bénéfice d’une rente entière 
de l’assurance-invalidité (ci-après: AI) par décision de l’Office AI du canton de Fribourg (ci-après: 
OAI) du 12 juin 2002, avec effet au 1er janvier 2002, en raison d’affections rhumatologique et 
psychiatrique.

Sur la base d’une première expertise bi-disciplinaire rhumatologique et psychiatrique effectuée par 
les Drs C.________ et D.________ en date des 8 juin et 10 juillet 2013, l’OAI a décidé, le 21 juin 
2014, la suppression de la rente au motif que l’assuré avait recouvré sa pleine capacité de travail.

Un recours interjeté par l’assuré contre cette décision a été admis par le Tribunal de céans, par 
jugement du 26 janvier 2015 (affaire 605 2014 41) et la cause a été renvoyée pour nouvelle 
expertise psychiatrique à l’OAI, sur proposition toutefois de cet office et dès lors sans autre forme 
d’instruction.

Dite expertise a été réalisée par le Dr. E.________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie à F.________, le 15 août 2015.

B. Faisant suite aux conclusions de l’expert, l’OAI a émis un projet de décision de suppression 
de la rente. Dans son opposition à ce projet, l’assuré a produit deux rapports de ses médecins 
traitants, l’un émanant de la Dresse G.________, spécialiste FMH en médecine interne à 
B.________ et l’autre du Dr H.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, datés 
respectivement des 4 et 13 novembre 2015, desquels il ressort que l’état de santé, loin de s’être 
amélioré a, au contraire, nettement empiré durant les deux dernières années. Par ailleurs, le 
médecin psychiatre traitant a contesté les conclusions du rapport d’expertise. L’OAI a soumis ces 
documents au Service médical régional Berne-Fribourg-Soleure (ci-après: SMR), lequel, dans un 
rapport daté du 15 décembre 2015, a estimé que les symptômes constatés étaient améliorables 
moyennant correction de la médication. L’OAI a également soumis les critiques du psychiatre-
traitant à l’expert, lequel s’est déterminé par note du 30 novembre 2015, dans laquelle il rejette en 
substance les critiques de son confrère.

Sur la base des éléments en sa possession, l’OAI a rendu, en date du 7 janvier 2016, une décision 
de suppression de la rente d’invalidité, considérant que l’assuré présentait une capacité de travail 
de 100% sans diminution de rendement dans une activité légère adaptée.

C. Contre cette décision du 7 janvier 2016, A.________, représenté par Me Daniel Känel, 
interjette recours auprès du Tribunal cantonal en date du 5 février 2016, faisant valoir une violation 
du droit ainsi que la constatation inexacte ou incomplète de faits pertinents. Dans son mémoire, il 
retient que, à l’âge de 56 ans et au bénéfice d’une rente depuis 14 ans sans avoir exercé d’activité 
professionnelle, l’OAI aurait dû mieux vérifier s’il avait ou non recouvré une capacité de travail 
entière. En particulier, il met l’accent sur les divergences entre les médecins qui l’ont examiné et 
qui auraient dû être levés par une nouvelle expertise neutre, bi-disciplinaire. Il estime non 
convaincantes les conclusions de l’expert mandaté par l’OAI quant à sa santé psychique et à son 
évolution favorable. Il conclut à la mise en œuvre d’une nouvelle expertise neutre et objective, au 
plan rhumatologique et psychiatrique afin de déterminer correctement son degré d’invalidité.

Le 19 février 2016, le recourant s'est acquitté d'une avance de frais de CHF 800.-.

Appelé à se prononcer sur le recours, l’OAI a émis des observations, en date du 21 novembre 
2016. Il rappelle pour l’essentiel que le diagnostic de l’expert, à savoir celui de 

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dysphorie/dysthymie, ne diffère pas de celui posé par le premier expert, auquel il faut encore 
ajouter un trouble somatoforme douloureux ainsi que des troubles mentaux et des troubles du 
comportement liés à la consommation des substances psychoactives médicalement prescrites.

Au sujet du trouble somatoforme douloureux, l’OAI, après un rappel de la nouvelle jurisprudence y 
relative (ATF 141 V 281), a analysé le caractère invalidant de cette atteinte eu égard aux nouvelles 
exigences, se fondant sur le rendu de l’expertise, en mettant l’accent sur les différents deuils qu’a 
subi le recourant pour dramatiser la situation, sur ses difficultés financières, sur le décalage entre 
la vision négative qu’il a de son corps et les constatations objectives retenues par l’expert ainsi que 
sur le constat d’un très bon autocontrôle, voire de théâtralité. Il relève également que le taux du 
neuroleptique administré au recourant dépasse largement la fourchette thérapeutique, voire ne 
semble pas approprié pour sa pathologie. Enfin, pour ce qui est des autres pathologies 
rhumatologiques, l’OAI, se référant à l’avis du SMR, estime que le syndrome extrapyramidal est lié 
à la prise du médicament neuroleptique, car il est connu pour avoir des effets secondaires de ce 
type.

Pour l’OAI, dès lors, il ne fait aucun doute que l’amélioration de l’état de santé du recourant est 
clairement établie et que le caractère invalidant du trouble somatoforme n’a pas été reconnu. 
L’OAI conclut à l’absence de justification de réaliser une « sur-expertise ».

Invité à présenter ses contre-observations, le recourant a répondu, le 16 septembre 2016, en 
produisant un rapport de son médecin généraliste traitant, daté du 21 juillet 2016, ainsi qu’une 
copie de deux rapports médicaux émis les 7 et 13 juillet 2016, l’un par la Dresse I.________, 
spécialiste FMH en radiologie auprès de J.________ à B.________ et l’autre par le 
Dr K.________, spécialiste FMH en neurologie. Ces rapports confirmeraient en substance les 
diagnostics retenus à l’appui de l’octroi de la rente d’invalidité, l’absence d’atteinte neurogène, une 
hernie discale niveaux C6 et C7, ainsi qu’un rétrécissement du canal lombaire et une atteinte de la 
coiffe des rotateurs au niveau de l’épaule gauche. Une aggravation de la symptomatologie 
douloureuse serait ainsi constatée. Le recourant joint par ailleurs un rapport de son psychiatre 
traitant, daté du 16 août 2016, selon lequel l’état de santé psychique n’a connu aucune 
amélioration ces dernières années, l’atteinte psychique se traduisant dès lors par des symptômes 
négatifs invalidants.

Dans sa réplique du 26 octobre 2016, l’OAI a renoncé à émettre de nouvelles remarques, se 
contentant de maintenir ses conclusions.

Le 8 novembre 2016, le Tribunal de céans a appelé en cause la L.________, assureur LPP du 
recourant, afin d’émettre son point de vue sur le litige. Celle-ci a fait valoir qu’elle ne prenait pas 
position sur l’objet du litige.

Le 20 décembre 2016, le recourant a encore fait état d’une nouvelle aggravation de son état de 
santé, attestation médicale du 19 décembre 2016 de son médecin traitant, à l’appui.

Aucun autre échange d’écritures n’a été ordonné entre les parties.

Il sera fait état des arguments, développés par celles-ci à l’appui de leurs conclusions respectives, 
dans les considérants de droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du 
litige.

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en droit

1. Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l’autorité judiciaire compétente 
par un assuré directement touché par la décision attaquée et dûment représenté, le recours est 
recevable.

2. A teneur de l’art. 8 al. 1 de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit 
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le biais de l'art. 1 al. 1 de la loi fédérale 
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l'incapacité de 
gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.

a) Cette incapacité de gain résulte, selon l'art. 7 LPGA, d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique.

Il n’y a toutefois incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable.

Les facteurs psychosociaux et socioculturels ne constituent en principe pas des atteintes 
invalidantes.

Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est en effet nécessaire qu'un substrat médical pertinent 
entrave la capacité de travail (et de gain) de manière importante et soit à chaque fois mis en 
évidence par un médecin spécialisé. Plus les facteurs psychosociaux et socioculturels 
apparaissent au premier plan et imprègnent l'anamnèse, plus le diagnostic médical doit préciser si 
l'atteinte à la santé psychique équivaut à une maladie. Il ne suffit donc pas que le tableau clinique 
soit constitué d'atteintes relevant de facteurs socioculturels; il faut au contraire que celui-ci 
comporte d'autres éléments pertinents au plan psychiatrique tels qu'une dépression durable au 
sens médical ou un état psychique assimilable et non une simple humeur dépressive. En définitive, 
une atteinte psychique influençant la capacité de travail de manière autonome est nécessaire pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. Tel n'est en revanche pas le cas lorsque l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments trouvant leur explication et leur source dans le champ socioculturel ou 
psychosocial (ATF 127 V 294 consid. 5a et les références).

Ainsi, la reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique, soit aussi de troubles 
somatoformes douloureux persistants, suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un 
expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu 
(ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6).

b) Le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants ne constitue pas encore 
une base suffisante pour conclure à une invalidité. Le caractère non exigible de la réintégration 
dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur 
constance, rendent la personne incapable de retrouver du travail. Dans un tel cas, en effet, 
l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs et peut se voir 
attribuer une rente. La question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit 
être tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la présence 
d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. D'autres critères 
peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections corporelles chroniques, d'un processus 
maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou 
progressive), d'une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un état 
psychique cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus 
défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique 
(profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de traitements ambulatoires ou 

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stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en 
dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée (ATF 130 V 352).

Dans une nouvelle jurisprudence (TF 9C_492/2014), le Tribunal fédéral a décidé d’abandonner la 
présomption qui valait jusqu’alors, selon laquelle les syndromes douloureux somatoformes et 
autres affections somatiques assimilées pouvaient en principe être surmontés par un effort de 
volonté raisonnablement exigible. Il a en effet estimé que cette présomption construite sur le 
modèle règle/exception, également consacré par l’ATF 130 V 352 susmentionné, conduisait dans 
les faits à un refus quasi systémique des rentes aux personnes atteintes de tels troubles. 
Désormais, la capacité de travail réellement exigible doit ainsi être bien plutôt évaluée dans le 
cadre d’une procédure d’établissement des faits structurés, sur la base d’une vision d’ensemble et 
d’un catalogue d’indices qui rassemble les éléments essentiels propres aux problématiques de 
nature psychosomatique, à la lumière des circonstances du cas particulier et sans résultat défini, la 
personne assurée continuant toutefois à supporter le fardeau de la preuve.

Il conviendra notamment de mieux intégrer la question des ressources personnelles dont dispose 
cette dernière, eu égard en particulier à sa personnalité et au contexte social dans lequel elle 
évolue. Joueront également un rôle essentiel les questions de savoir si les limitations alléguées se 
manifestent de la même manière dans tous les domaines de vie (travail et loisirs) et si la 
souffrance se traduit par un recours aux offres thérapeutiques existantes (TF 9C_492/2014).

Cela étant, ce n'est pas l'atteinte à la santé en soi qui est assurée, ce sont bien plutôt les 
conséquences économiques de celle-ci (ATF 127 V 294). 

3. a) D’après l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité 
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des 
mesures de réadaptation (let. a), s’il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 
40% en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b), et si, au terme de cette 
année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins.

Selon l’art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée comme suit selon le taux de l’invalidité: un taux 
d’invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente; lorsque l’invalidité atteint 50% au 
moins, l’assuré a droit à une demi-rente; lorsqu’elle atteint 60% au moins, l’assuré a droit à trois-
quarts de rente et lorsque le taux d’invalidité est de 70% au moins, il a droit à une rente entière.

b) D’après l’art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu du travail que l’assuré 
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant 
l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré.

4. Le taux d’invalidité étant une notion juridique fondée sur des éléments d’ordre 
essentiellement économique, et pas une notion médicale, il ne se confond donc pas forcément 
avec le taux de l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 122 V 418).

a) Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration, ou le juge en cas de recours, a 
besoin d’informations que seul le médecin (éventuellement aussi d’autres spécialistes) est à même 
de lui fournir. La tâche de ce dernier consiste à porter un jugement sur l’état de santé et à indiquer 
dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré est capable ou incapable de travailler. En 
outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut 
encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 
310 et 105 V 156).

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b) Selon la jurisprudence récente du Tribunal fédéral, lorsqu’il est constaté que la cause n’est 
pas suffisamment instruite sur le plan médical, les tribunaux cantonaux devront, en règle générale, 
ordonner une expertise judiciaire, à la charge de l’assureur, lorsqu’ils estimeront qu’un état de fait 
médical nécessite des mesures d’instruction sous forme d’expertise ou lorsqu’une expertise 
administrative n’a pas de valeur probante sur un point juridiquement déterminant. Un renvoi à 
l’assureur demeure néanmoins possible lorsqu’il est justifié par une question nécessaire demeurée 
jusqu’ici non éclaircie ou lorsque certaines affirmations d’experts nécessitent des éclaircissements, 
des précisions ou des compléments (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4).

5. a) Selon l'art. 17 al. 1 LPGA, applicable par analogie aux nouvelles demandes après un refus 
de prestations en vertu de l’art. 87 al. 2 et 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-
invalidité (RAI; RS 831.201), si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification 
notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite 
en conséquence, ou encore supprimée. La question de savoir si l’on se trouve en présence d'une 
modification des circonstances propres à influer sur le taux d'invalidité et à justifier le droit à des 
prestations se tranche en comparant l'état de fait ayant fondé la première décision à celui existant 
au moment de la nouvelle décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5 et 130 V 343 consid. 3.5).

Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le 
droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non 
seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté 
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement 
important (ATF 130 V 343 consid. 3.5 et 126 V 75 consid. 1b).

b) En cas de recouvrement d’une capacité de travail médico-théorique observée à l’issue 
d’une procédure en révision ou en reconsidération, il existe des situations dans lesquelles il 
convient d'admettre que des mesures d'ordre professionnel sont nécessaires. A savoir lorsque la 
personne assurée est âgée de 55 ans révolus ou lorsqu’elle a bénéficié d'une rente pendant 
quinze ans au moins. Cela ne signifie pas que la personne assurée peut se prévaloir d'un droit 
acquis dans le cadre d'une procédure de révision ou de reconsidération; il est seulement admis 
qu'une réadaptation par soi même ne peut, sauf exception, être exigée d'elle en raison de son âge 
ou de la durée du versement de la rente (arrêts TF 9C_283/2016 du 5 décembre 2016 consid. 6.2 
et les références; TF 9C_920/2013 du 20 mai 2014 consid. 4.4 et les références).

Le moment déterminant, au sens de ce qui précède, est celui de la décision de la suppression de 
rente ou celui précisément retenu dans cette décision (ATF 141 V 5).

6. Est litigieuse, en l'espèce, la suppression de la rente entière.

Le recourant soutient à cet égard en substance que son état de santé, psychique comme 
physique, ne s’est pas amélioré, bien au contraire.

Qu’en est-il ?

Il sied d’emblée de rappeler que l’assuré a bénéficié d’une rente entière de l’assurance invalidité, 
portant sur une longue période, en raison de lombalgies, de cervico-brachialgies chroniques, un 
syndrome extrapyramidal et un état dépressif.

Les révisions successives de la rente ont démontré tantôt une aggravation de la situation de santé, 
tantôt une stabilisation de celle-ci, jusqu’en 2012 où une amélioration a été mentionnée par les 
médecins au plan psychique. L’expertise bi-disciplinaire rhumatologique et psychique menée à 
cette époque a conclu à l’absence de pathologies invalidantes dans les deux domaines, ce qui a 
conduit l’OAI à supprimer la rente entière.

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Réalisée le 15 août 2015, par le Dr E.________, la nouvelle expertise psychiatrique ordonnée par 
l’OAI a retenu les diagnostics de « dsyphorie/dysthymie (F34.1), syndrome douloureux 
somatoforme persistant (F45.4), troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation 
de substances psychoactives, utilisation continue sous prescription médicale (F19.25) » (dossier 
OAI, pièce 495).

L’expert a considéré que ces troubles ne sont toutefois pas de nature invalidante: « En conclusion, 
il n’existe de ce fait pour l’assuré en question pas d’incapacité de travail d’un point de vue médico-
théorique. Dans une large mesure, nos conclusions rejoignent celles de l’expert précédent. Il y a 
donc le constat d’une amélioration de la situation psychique dans le temps. Il est impossible pour 
l’expert de déterminer rétroactivement avec précision le déroulement de cette amélioration ». 

Pour lui, les critères (nouvellement) retenus par la jurisprudence du Tribunal fédéral à l’appui d’une 
atteinte invalidante des troubles somatoformes douloureux n’étaient pas remplis en l’état.

Dans une correspondance datée du 4 novembre 2015, le médecin généraliste traitant de l’assuré, 
la Dresse G.________ estime, au contraire, qu’il n’y a aucune amélioration de la situation, que 
l’évolution des diagnostics n’est guère favorable et même que les douleurs ont progressé depuis 
deux ans au moins. Par ailleurs, elle indique que depuis février 2014, le recourant présente en 
outre un syndrome extrapyramidal avec akinésie et rigidité, lequel, à lui seul, suffit à justifier une 
invalidité (bordereau du recours, pièce 4).

De son côté, le médecin psychiatre traitant, le Dr H.________, a émis une série de critiques sur le 
rapport d’expertise, notamment parce que l’expert n’a pas tenu compte des observations des 
proches de l’assuré, voire ne les a pas interrogés, alors que les dires des proches sont très 
parlants concernant le comportement du recourant et contredisent les constatations retenues, 
notamment au plan de la vie sociale et familiale (cf. rapport du 13 novembre 2015, dossier OAI, 
pièce 517).

Il s’agit de confronter plus en détail ces deux points de vue médicaux qui mènent à des thèses 
diamétralement opposées.

7. L’expert E.________ retient, s’agissant des douleurs éprouvées par le recourant que: « (…) 
il y a subjectivement la notion de douleurs centrées sur le haut de son corps, les épaules, le bas 
du dos, les jambes, en somme assez comparable à ce qui a été retenu dans l’expertise 
rhumatologique de 2013. On peut ici retenir aussi pour aujourd’hui qu’il y a une partie de ces 
douleurs circonscrites, définies sous forme de: syndrome lombo-vertébral sur discopathie 
transitionnelle L5, gonalgie bilatérale, cervico-brachialgie sur troubles dégénératifs. Une autre 
partie concerne la plainte élargie, globale, que le spécialiste a résumée sous forme de: syndrome 
poly-insertionnel douloureux récurrent (équivalent de fibromyalgie). [Le recourant] a une vision très 
dramatisée de cette partie souffrante de son corps, il nous a évoqué par exemple la conviction 
d’être tellement atteint et malade que ses médecins auraient pris distance à une opération car trop 
dangereux. Il y a donc un assez grand décalage entre la vision négative de l’assuré du 
dysfonctionnement de son corps et la réalité objective ». 

Au plan psychique, il relève que « Du côté psychique, les plaintes étaient très diffuses et dans un 
mélange assez personnel de ressenti et d’éléments entendus. L’assuré a parlé le plus souvent 
d’ « angoisse », terme qu’il a aussi utilisé en portugais et qui voulait dire pour lui un état de mal-
être, de panique, d’irritabilité, de mécontentement, d’insatisfaction, de révolte, d’absence d’envies, 
d’agressivité réactive et de morosité. Il a parlé de pensées passagères de suicide, de pensées de 
tuer quelqu’un, mais cela demeurant passager et non concrétisé. Son hétéro-agressivité était en 
particulier centrée sur l’AI contre laquelle il est en forte colère pour cause de suppression de la 

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rente ». L’expert poursuit: « Au fond, sur une base très faible, on a déclaré à un moment donné 
que [le recourant] souffrait de symptômes psychotiques. Nous ne partageons pas cet avis. Des 
idées exprimées de ruine (ne plus disposer d’argent) n’est pas identique à un délire de ruine ». 

Dans son appréciation de la médication prescrite au recourant, il remet en cause la substance 
administrée: « Le médicament Solian/Amisulprid a une indication (Compendium des médecins 
suisses) uniquement pour des traitements de troubles schizophréniques, aigus ou chroniques. 
Or, [le recourant] n’appartient pas à cette catégorie de patients. Nous savons bien que cette 
substance est utilisée par un certain nombre de confrères pour des troubles anxieux et pour éviter 
la prescription de benzodiazépine lorsqu’elle est problématique. Mais là aussi, il y a de 
nombreuses alternatives, et même avec une psycho-éducation simple (par exemple prescription 
de benzodiazépine uniquement ponctuellement), des résultats probants peuvent être obtenus 
dans beaucoup d’états d’anxiété. Chez [le recourant], il n’y a même pas lieu d’aller si loin car 
l’anxiété est quelque chose de très personnellement défini (sic), en fort lien avec le mal-être global 
décrit et il ne nous a pas véritablement fait la description de crises de panique ou de situations 
d’anxiété spécifiques ». 

Il poursuit par surabondance: « L’argument le plus fort contre la prescription (de plus continue) de 
cette substance est le potentiel considérable d’effets secondaires négatifs. Il y a ici à mentionner 
en première ligne la somnolence, mais aussi (Compendium) insomnies, anxiété, augmentation du 
poids et dépression. Force est de constater que ces éléments se trouvent dans les descriptions de 
l’assuré, dans son mode de vie et aussi dans le dossier. Il ne s’agit pas de ce fait de faire une 
critique du prescripteur, mais seulement d’inviter à une réflexion critique des prescriptions. Il 
résulte de nos réflexions qu’il y a au moins une forte probabilité qu’une partie des symptômes 
évoqués par l’assuré est attribuable à cette problématique ».

Pour enfin conclure: « Nous ne sommes donc avec nos observations, analyses et conclusions, pas 
très loin des constats de 2013 ».

L’on peut à ce stade considérer que l’expertise réalisée sur proposition et mandat de l’OAI obéit en 
tous points aux exigences formelles de la jurisprudence. En effet, l’expert a tenu compte de 
l’ensemble des pièces médicales versées au dossier, qu’il a commentées et dont il a expliqué, de 
manière circonstanciée, les raisons des divergences d’appréciation. L’expertise émane en outre 
d’un spécialiste reconnu, sur la base d’observations approfondies et d’investigations complètes, 
ainsi que d’une pleine connaissance du dossier.

8. a) Le Dr H.________ conteste pour sa part ces conclusions. Il indique, entre autres, avoir 
procédé à l’analyse sur la base de constatations émanant non seulement des dires de l’assuré, 
mais aussi de ses proches (épouse, fils) et qu’en ce qui concerne la médication, elle correspond 
aux tests de validation de ces substances par les autorités compétentes. Il ajoute: « D’autre part, 
l’insistance de l’expert à faire de la dépression une maladie constatable objectivement, de 
l’extérieur, et non vécue intérieurement, ne correspond par (sic) à la réalité. Il y a des gens qui ont 
le réflexe de maintenir une façade et une apparence souriante, et qui sont gravement dépressifs, 
même suicidaires. On admet aussi que plus de 90% des dépressions peuvent être diagnostiquées 
sur la base d’une tristesse (éprouvée) et d’une perte de plaisir (idem), quand ils l’expriment 
verbalement. La dépression constatable est pour l’instant une fiction ». Puis il étaye ses 
constatations au moyen d’exemples constatés par son analyse et explicités par des éléments qu’il 
considère comme probants.

En réponse à ces critiques, l’expert affirme que la valeur des entretiens avec les proches n’a 
qu’une importante relative, dans la mesure où ces derniers sont concernés par la perte de la rente. 

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Il dissèque ensuite les reproches du médecin traitant en faisant remarquer, à tout le moins, aux 
yeux d’un non spécialiste, qu’ils résultent d’une appréciation différente de la situation, voire d’une 
méthode d’évaluation divergente. Il conclut en disant que le médecin traitant n’entre pas en 
matière sur ses diagnostics, mais se contente d’y opposer les siens propres, qu’il considère en soi 
comme erronés: « Le [médecin psychiatre traitant] n’entre pas du tout en matière sur le 
comportement particulier de son patient. Rappelons ici que [le recourant] nous a montré 
physiquement comment il est à la maison, étant donc capable de contrôler ses mouvements et 
expliquant ainsi indirectement qu’il se met souvent à domicile dans cette attitude de repli. 
Le [médecin psychiatre traitant] n’entre pas du tout dans la différenciation, pourtant amenée de 
manière assez détaillée, entre les facteurs médicaux et extra-médicaux ». L’expert maintient donc 
ses conclusions (cf. rapport complémentaire du 30 novembre 2015, dossier OAI, pièce 530). 

Quant au SMR, dans sa prise de position du 15 décembre 2015, signée par un médecin expert 
spécialiste en anesthésiologie, conformément à la demande de l’OAI, il ne s’est prononcé que sur 
le syndrome extrapyramidal, qu’il l’attribue clairement à la prise du médicament neuroleptique 
prescrit et il considère qu’il est certainement améliorable par la correction des taux plasmatiques, 
voire, s’il persiste, à la prescription d’un antiparkinsonien anticholinergique.

Ce dernier service n’a pas émis d’avis sur les divergences d’interprétation entre les deux 
psychiatres.

Dans le droit sens de sa parfaite conformité aux exigences jurisprudentielles formelles, l’expertise 
du Dr E.________, réalisée par un spécialiste dont la partialité ne saurait au demeurant 
gratuitement être remise en cause, peut en l’espèce être jugée plus convaincante que celle de son 
confrère et médecin traitant le Dr H.________, si l’on se réfère notamment aux critiques 
essentiellement formulées par ce dernier.

b) Celles-ci concernent notamment l’approche du suivi médicamenteux du recourant.

Le Dr H.________ fait grief à l’expert de penser qu’une modification du traitement, à tout le moins 
de ses doses, serait de nature à améliorer les choses, certains des symptômes observés pouvant 
s’apparenter à des effets secondaires.

Il existe certes une divergence notable d’appréciation de l’opportunité des prescriptions. A cet 
égard, l’expert considère que non seulement il s’agit d’une substance inappropriée pour la 
pathologie du recourant, mais encore est-elle administrée à des doses bien supérieures à celles 
préconisées par les experts. Quant au psychiatre traitant, il affirme, au contraire, que cette 
médication correspond en tous points au prescrit des autorités sanitaires pour ce type de 
diagnostic.

Pour autant, cette querelle de spécialistes ne saurait suffire à invalider les conclusions de l’expert, 
celui-ci n’ayant fait au fond que tenter de trouver une explication rationnelle aux plaintes du 
recourant après avoir exclu la présence d’une atteinte psychiatrique invalidante.

Il est par ailleurs manifeste que les critiques formulées par le Dr H.________ se fondent avant tout 
sur d’autres considérations qui ne sauraient être suivies et à l’aune desquelles cette première 
querelle ne paraît pas réellement déterminante en l’espèce.

c) Ce dernier reproche surtout à son confrère de n’avoir pas tenu compte dans son 
diagnostic du témoignage des membres de la famille du recourant, ce qu’il qualifie 
d’ « hétéroanamnèse ».

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Or, cette exploration de la sphère psychique du recourant à travers des déclarations de sa femme 
et de son fils ne saurait, comme il le prétend, permettre de dresser un constat objectif de la 
situation. Bien au contraire, les explications du Dr H.________  ne font finalement qu’attester de la 
très grande dépendance du recourant vis-à-vis de sa femme et de son fils et tendent ainsi à 
démontrer que la famille est entièrement tournée vers lui et sa maladie.

Les conclusions du Dr H.________ sont ainsi probablement biaisées dès le départ pour cette 
raison même.

L’on doit au contraire retenir que le tableau plaintif est désormais devenu prépondérant.

Ce tableau est probablement alimenté par des facteurs extra-médicaux, signalés par le 
Dr E.________: «des facteurs extra-médicaux jouent un rôle assez important, on peut mentionner 
ici les éléments suivants: situation familiale, raisons financières et dettes, notions personnelles 
d’usure et d’incapacité corporelle, passivité et identification avec rôle de malade, comportement de 
malade, revendication ». On peut particulièrement croire que la situation familiale n’est pas idéale, 
dans la mesure où le recourant a même indiqué à l’expert avoir battu sa femme, ce que le 
psychiatre traitant ne relève pas. 

Enfin, il n’est pas inutile de rappeler que la première expertise bi-disciplinaire ordonnée par l’OAI 
avait pour sa part relevé « une forte discordance entre les plaintes de l’assuré, l’impotence 
fonctionnelle qu’il décrit dans ses activités de la vie quotidienne et professionnelle et les examens 
cliniques et paracliniques effectués jusqu’à ce jour » et était également parvenue à l’absence de 
toute incapacité de travail pour raisons psychiques (expertise bi-disciplinaire du 8 juillet 2013, 
dossier OAI, pièce 332).

Il n’y a pas lieu, dans ces conditions, de faire réaliser une troisième expertise psychiatrique.

d) A côté de tout cela, les plaintes situées au niveau physique ne semblent pas non plus 
entraîner d’incapacité de travail, à tout le moins pas dans une activité adaptée.

Il s’agit de relever à cet égard que la première expertise bi-disciplinaire réalisée par l’OAI, et sur 
laquelle la Cour n’avait pas été amenée à se prononcer compte tenu de la proposition spontanée 
de ce dernier office d’ordonner une nouvelle expertise, laissait apparaître qu’il n’existait plus non 
plus d’incapacité sur un plan physique, notamment au niveau des cervicales et des lombaires.

C’est ce qu’indiquait le Dr C.________, spécialiste FMH en rhumatologie, précisant au passage 
s’écarter de l’avis de la Dresse G.________ et relevant la longue stabilité de l’état physique entre 
1998 et 2013: « A notre avis, le bilan radiologique reste rassurant. Il n’y a pas de signes de conflit 
ou de souffrance radiculaire. Il ne s’est pas péjoré de manière significative par rapport à 1998. 
Seules les douleurs, facteur subjectif et propre à chaque individu, à insérer dans un contexte d’une 
diminution du seuil de déclenchement à la douleur, se sont cristallisées autour d’un vécu d’invalide 
chronique. Cette appréciation se différencie de celle de la Dresse G.________, qui estime une 
incapacité de travail totale. A notre avis, l’ampleur de la symptomatologie psychiatrique s’est 
améliorée, il n’y a pas d’impotence fonctionnelle qui en découle. Le socle somatique ne permet 
pas d’expliquer l’ampleur de la symptomatologie douloureuse ».

C’est essentiellement dans son volet psychiatrique que cette première expertise bi-disciplinaire 
avait été contestée, dès lors, l’on peut tout à fait se référer aux conclusions rhumatologiques 
formulées en 2013 qui gardent toute leur pertinence et qui retenaient une pleine capacité de travail 
dans toute activité adaptée le préservant d’un port de charge répétitif ou de plus de 10 kilos.

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La simple présence, évoquée par la Dresse G.________, d’un syndrome extrapyramidal (= atteinte 
neurologique parkinsonienne) à partir de 2014 - que le recourant n’a toutefois pas même signalé à 
l’expert E.________, contrairement aux autres atteintes physiques  - ne saurait par ailleurs 
valablement remettre en cause tout ce qui précède, d’autant moins qu’elle indique que celui-ci 
serait en lien avec les traitements psychiatriques suivis par ce dernier, soit en relation même avec 
une sphère ne générant plus d’incapacité de travail à dire d’expert.

Cette dernière explication ne fait au demeurant qu’accréditer la thèse de ce dernier spécialiste 
lorsqu’il laisse entendre que la médication est inadaptée, ce que les spécialistes du SMR 
confirment dans une mesure certaine.

Une seule augmentation de la sensation de douleurs ne saurait enfin valoir péjoration objective de 
l’état de santé physique vu l’existence du syndrome douloureux (non invalidant) et la longue 
stabilité de l’état physique entre 1998 et 2013, rien ne permettant de conclure par la suite à une 
péjoration qu’il s’agirait en un tel cas de qualifier de soudaine.

9. a) Dans toutes ces conditions, l’amélioration de l’état de santé doit être constatée, tant sur 
un plan psychique, comme démontré par l’expert E.________, que sur un plan physique, comme il 
ressort globalement du dossier médical, ce qui donne bien lieu à la suppression de la rente, qui 
paraît au demeurant, comme le spécialiste le signale, n’avoir été accordée à l’époque que sur la 
seule base des déclarations du psychiatre traitant.

Les rapports des médecins traitants - dont on peut partir du principe, avec la jurisprudence, qu’ils 
s’expriment avec moins de recul que les experts - contestant toute amélioration ne semblent tout 
au plus constituer qu’un relai des plaintes douloureuses, lesquelles ne sauraient encore être 
assimilées ici à une atteinte médicale invalidante au sens de la loi.

b) En dépit de son âge (il est né en 1960), mais compte tenu du fait que le recourant se 
situe à la limite inférieure des 15 ans d’octroi de rente, il n’est enfin pas absolument nécessaire de 
renvoyer la cause à l’OAI pour examen du droit aux mesures de réadaptation professionnelle ou 
au maintien exceptionnel de sa rente, les éléments susceptibles de péjorer son retour sur le 
marché du travail se situant globalement dans un champ extra-médical ne paraissant pas non plus 
devoir entraîner la responsabilité de l’assurance-invalidité sur ce dernier point.

A ce sujet, le Dr E.________ suggère en effet qu’une telle mesure serait illusoire: « l’assuré a été 
pendant plus de dix ans confirmé dans sa vision personnelle des choses, l’attribution de la rente et 
le soutien de ses médecins étaient pour lui personnellement une preuve irréfutable et il se voit 
depuis 2013 bousculé dans ses croyances et son sentiment de sécurité. Ceci l’a déstabilisé et a 
mobilisé de nombreuses défenses (personnelles et extérieures), les visions des choses n’ont 
cessé de se cliver. Il est dès lors peu probable qu’il puisse entrer dans une vision de 
réadaptation ».

Les précédents experts pensaient la même chose (cf. expertise médicale bi-disciplinaire du 8 juillet 
2013, dossier OAI, pièce 332, p. 12).

10. S’agissant, pour terminer, de la nouvelle péjoration de l’état de santé retenue par les 
médecins traitant dans leurs rapports datant de 2016, elle ne peut faire l’objet d’un examen en 
procédure de recours.

En effet, ces nouvelles aggravations étant survenues postérieurement à la décision de l’OAI, 
il n’appartient pas au Tribunal cantonal d’entrer en matière sur des éléments dont la survenance 
est ultérieure à l’état des faits au moment du rendu de la décision. Selon la jurisprudence 
constante du Tribunal fédéral, le juge des assurances sociales apprécie en effet la légalité des 

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décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant au moment où la décision 
litigieuse a été rendue, les faits survenus postérieurement, et modifiant cette situation, devant 
normalement faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (arrêt TF 9C_803/2009 du 25 mars 
2010; ATF 131 V 242 consid. 2.1, 121 V 362 consid. 1b, 116 V 246 consid. 1a et les références).

Cela étant, si d'aventure l’état de santé du recourant devait réellement avoir conséquemment 
empiré depuis la décision de suppression de la rente - sur un plan strictement médical et dans le 
cadre d’un changement notable du contexte psycho-social - rien ne l'empêcherait de déposer une 
nouvelle demande auprès de l’OAI, certificats médicaux circonstanciés à l'appui. 

11. Au vu de ce qui précède, il y a lieu de rejeter recours et confirmer la suppression de rente, 
qui s’avère bien fondée.

Les frais de procédure, par CHF 800.-, sont mis à la charge du recourant qui succombe. 

Ils sont compensés avec l’avance versée le 19 février 2016.

la Cour arrête:

I. Le recours est rejeté.

II. Les frais de procédure, par CHF 800.-, sont mis à la charge du recourant qui succombe.

Ils sont compensés avec l’avance de frais versée.

III. Il n’est pas alloué d’indemnité de partie.

IV. Communication.

Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.

Fribourg, le 25 avril 2017/esc/mbo

Président Greffier