# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** e5b4583a-8f4c-5146-b999-10df7fbe67dc
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-04-02
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 02.04.2014 A/549/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-549-2013_2014-04-02.pdf

## Full Text

Siégeant: Juliana BALDE, Présidente; Rosa GAMBA et Olivier LEVY, Juges 

assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/549/2013 ATAS/466/2014 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 2 avril 2014 

4
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur M__________, domicilié à ANNECY, France, 
comparant avec élection de domicile par Monsieur Christian 
WICHT, c/o CORIS SUISSE SA  

 

 

recourant 

 

contre 

SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS (SUVA), sis Fluhmattstrasse,  LUZERN, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Didier 
ELSIG 

 

intimé 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur M__________ (ci-après le recourant ou l'assuré), ressortissant français né 
en 1966, domicilié à Annecy (France), a travaillé en tant que peintre en bâtiment 
pour l'entreprise X__________ à Genève pour une durée déterminée du 10 octobre 
2011 au 30 juin 2012. A ce titre, il était assuré auprès de la Caisse nationale suisse 
d'assurance en cas d'accidents (ci-après SUVA ou l'intimé) contre les accidents 
professionnels et non professionnels. 

2. Selon une note d’entretien téléphonique du 27 septembre 2012, l'assuré a signalé à 
la SUVA un accident de la circulation routière survenu le 14 juin 2012. Il a 
mentionné, lors d’un entretien téléphonique du 8 octobre 2012, souffrir du pied 
gauche et du dos. 

3. La déclaration initiale d'accident préparée par la SUVA le 2 octobre 2012 sur la 
base de données électroniques, l’assuré « a eu un accident de voiture alors qu'il se 
baladait ». Il est fait état d'une fracture du pied droit [recte: gauche]. Il ressort en 
outre de la déclaration que l’assuré avait travaillé la dernière fois pour l'entreprise le 
10 octobre 2011. 

4. Le 18 octobre 2012, l’assuré a été entendu par la SUVA au sujet de l'événement du 
14 juin 2012. Il a expliqué les circonstances de l’accident qui a impliqué trois 
véhicules. Il s’était rendu deux jours après le sinistre à la Clinique des Grangettes, 
car il avait appuyé violemment sur l’embrayage avec le pied gauche, qui était enflé 
et douloureux. Etant donné qu’il y avait beaucoup d’attente, il était reparti. 
Finalement, il était revenu le 27 juillet 2012, au vu de la persistance des douleurs. 
Son véhicule avait par ailleurs été expertisé par le Bureau d'expertises en véhicules 
Y_________ le 29 août 2012.  

5. Le 10 octobre 2012, l'intimé a envoyé un formulaire au docteur A__________ à la 
clinique des Grangettes afin d'éclaircir l'incident du 14 juin 2012. Le médecin a 
retourné le formulaire non rempli en indiquant qu'il n'avait pas connaissance de 
l'événement, bien plus, il avait examiné l’assuré suite à un accident survenu début 
2012 [recte: 15 janvier 2012]. 

6. Le 15 octobre 2012, le docteur B__________, médecin traitant à Pringy, France, a 
envoyé un rapport à l'attention du médecin d'arrondissement de l'intimé. Il 
diagnostiquait une fracture diaphysaire nouvelle non-déplacée du 3ème métatarse 
gauche et la consolidation de la fracture du 2ème métatarse gauche, ainsi qu'un 
œdème du pied gauche et lombalgies. Il indiquait que l'assuré lui avait rapporté que 
son véhicule avait été heurté par l'arrière lors de l'événement du 14 juin 2012, ce 
qui avait fait bloquer son pied gauche sur la pédale de l'accélérateur [recte: 
embrayage] avec une violence importante.  

 
 
 

 

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7. Le 16 octobre 2012, l'assuré s'est soumis à un bilan de contrôle radiographique du 
pied et de la cheville gauches. Dans son rapport, le docteur C__________, 
spécialiste en radiologie, a précisé que « la déformation diaphysaire secondaire 
comprenait une angulation à sinus dorsal particulièrement marquée au niveau du 
3ème métatarsien, déterminant un décalage dorsal des deux têtes métatarsiennes et 
un report des contraintes sur les rayons adjacents susceptible de favoriser 
l'apparition d'autres fractures, notamment au niveau du 4ème métatarsien ».  

8. En date du 27 octobre 2012, l'assuré a subi une radiographie du pied gauche. Dans 
son rapport, le docteur D__________, spécialiste en radiologie, a conclu à une 
fracture de contrainte des métatarsiens des 2ème et 3ème rayons, consolidée pour le 
2ème rayon, non complètement consolidée pour le 3ème rayon. En outre, il a relevé 
« Minime fissuration néoformée du 4ème rayon? ». 

9. Le 9 et le 15 novembre 2012, le docteur E__________, médecin-conseil de la 
SUVA, a rendu deux rapports à l'intimé dans lesquels il a retenu que la fracture de 
fatigue du 3ème métatarsien s'inscrivait sur le terrain de la fracture de fatigue du 2ème 
métatarse et relevait de l'évolution d'une pathologie du pied. Il ne disposait d'aucun 
élément permettant d'établir une relation de causalité entre les lombalgies signalées 
par le Dr B__________ le 25 octobre 2012 [recte: 15 octobre 2012] et l'incident du 
14 juin 2012.  

10. Par décision du 20 novembre 2012, la SUVA a refusé l'octroi de prestations au 
motif qu'il ne pouvait être établi, au vu des pièces médicales, aucun lien de 
causalité au degré de vraisemblance prépondérante entre l'événement du 14 juin 
2012 et les lésions annoncées. 

11. Le 22 novembre 2012, l’assuré a formé opposition contre la décision et requis la 
prise en charge par la SUVA des suites de l'accident 14 juin 2012. 

12. Le 7 décembre 2012, l'assuré s'est rendu au service des urgences des Hôpitaux 
universitaires de Genève (ci-après HUG). Une radiographie du pied gauche 
indiquait des fractures au niveau du 2ème et 3ème métatarsiens gauches avec cal 
osseux et une fracture du 4ème métatarsien gauche en cours de consolidation. 

13. Par décision du 28 janvier 2013, la SUVA a rejeté l'opposition de l’assuré, aux 
motifs qu'il était patent que le sinistre du 14 juin 2012 ne lui avait pas été annoncé 
sans délai et que dans un rapport du 21 septembre 2012, le Dr B__________ ne 
faisait pas mention dudit sinistre pour expliquer les troubles constatés ; bien plus, il 
mentionnait la date du 15 janvier 2012. Selon l'intimé, la fracture du 3ème 
métatarsien avait été révélée par le Dr B__________ le 21 septembre 2012 et cette 
lésion s'inscrivait sur le terrain d'ancienne fracture de fatigue du 2ème métatarse dont 
la nature maladive avait déjà été retenue auparavant par les docteurs F__________ 
et G__________. Quant aux lombalgies, il fallait également suivre les conclusions 
du Dr E__________, à savoir qu’aucun élément ne permettait d'établir une relation 
de causalité avec le sinistre du 14 juin 2012. L'intimé était d'avis qu'aucun élément 
médical déterminant ne l'autorisait à faire fi des avis du Dr E__________ et que ses 

 
 
 

 

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conclusions atteignaient un degré de vraisemblance prépondérante. Au surplus, 
l'intimé rappelait qu'il avait versé des prestations au recourant jusqu'au 31 juillet 
2012 pour les suites de l'accident survenu le 15 janvier 2012. 

14. Le docteur H__________, spécialiste FMH en infectiologie et médecine interne 
générale, qui a examiné le recourant le 6 février 2013, a indiqué suspecter « des 
douleurs chroniques masquant une détresse personnelle ». 

15. L'assuré a interjeté recours le 12 février 2013, complété le 11 avril 2013 dans le 
délai imparti par la chambre de céans. Principalement, il conclut à l'admission du 
recours et à la prise en charge par l'intimé de tous les frais et indemnités découlant 
de l'accident du 14 juin 2012, sous suite de frais et dépens. Subsidiairement, il 
demande à la chambre de céans d'ordonner une expertise médicale auprès d'un 
médecin neutre afin qu'il se prononce sur le lien de causalité naturelle entre la 
fracture du 3ème métatarsien et l'accident du 14 juin 2012. A l'appui de ses 
conclusions, le recourant produit les rapports médicaux des Drs B__________, 
I__________, C__________ et E__________. 

16. Dans sa réponse du 1er juillet 2013, l'intimé conclut au rejet du recours, motifs pris 
que le recourant n'a pas annoncé le sinistre à l'intimé sans délai et que l'avis du Dr 
E__________ est superposable aux autres opinions médicales récoltées pendant 
l'instruction, en particulier, que le Dr B__________ admet que la lésion du 3ème 
métatarsien s'inscrit sur le terrain d'anciennes fractures de fatigue, respectivement 
d'une pathologie. Au surplus, l'intimé est d'avis que le recourant fonde son 
raisonnement exclusivement sur le principe « post hoc, ergo propter hoc » et estime 
que les plaintes du recourant trouvent leur origine davantage dans des motifs socio-
économiques que médicaux. Enfin, il ne saurait être reproché à l'intimé de ne pas 
avoir suffisamment instruit la cause étant donné le volumineux dossier médical 
produit.  

17. Il résulte du dossier médical de l’intimé les faits suivants : 

- Le 31 mars 2011, le recourant s'était tordu la cheville. L'examen alors pratiqué 
par le docteur J__________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l'appareil locomoteur, service des agences SUVA, n'avait pas 
révélé de signes cliniques d'amyotrophie. Bien qu'il n'ait pas observé de facteur 
non organique influençant l'évolution de cas, le spécialiste ne comprenait pas la 
différence entre les plaintes de l'assuré et ses constatations cliniques. De plus, il 
avait relevé des incohérences, notamment quant au fait que l'assuré affirmait 
utiliser des cannes en permanence alors qu'aucune usure n'était perceptible, que 
la genouillère et chevillière paraissaient neuves et que les bandages élastiques 
ne montraient aucun signe d'utilisation.  

 L’IRM de la cheville gauche pratiquée le 17 mai 2011 par le Dr C__________ 
avait mis en évidence une lésion ostéochondrale de la partie moyenne de 
l'angle marginal supéro-externe de l'astragale, correspondant en première 

 
 
 

 

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hypothèse à une séquelle traumatique, sans traces d'éventuelles lésions 
ligamentaires associées. 

Le Dr E__________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l'appareil locomoteur, médecin d'arrondissement SUVA, 
après avoir pris connaissance des résultats de l'IRM, avait retenu, dans ses 
appréciations et rapports des 12 et 18 mai 2011, une lésion ostéochondrale 
supéro-externe de l'astragale sans trace de lésion ligamentaire associée ni 
d'épanchement articulaire ou signe d'atteinte chondrale. Il admettait que bien 
que l'ostéochondrose supéro-externe de l'astragale pouvait être à l'origine de 
phénomènes douloureux, elle n'expliquait pas l'importance des plaintes ni les 
troubles avancés par l'assuré. Il avait donc conclu à une importante 
disproportion entre la symptomatologie affichée par l'assuré et les constatations 
objectives. Selon lui, des facteurs non organiques influençaient l'évolution 
invalidante. L'intimé avait rendu une décision déclarant l'assuré apte au travail 
à 50% dès le 23 mai 2011 et à 100% dès le 6 juin 2011, décision confirmée 
malgré l'opposition formée par l'assuré. 

- Le 26 août 2011, le recourant s'était tapé une nouvelle fois les membres 
inférieurs, entraînant une entorse en inversion de la cheville gauche et une 
distorsion légère du genou gauche. Le docteur K__________, spécialiste FMH 
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, avait alors 
effectué un examen aux termes duquel aucune séquelle d'un nouveau 
traumatisme n'avait été décelée, mais des tendinopathies avaient été observées: 
« probablement la conséquence d'un pied creux ou d'un choc antérieur ». Le 
recourant, alors employé par PS conseils Sàrl à Clarens et à ce titre assuré 
contre les accidents professionnels et non professionnels auprès de la Zurich 
assurance, avait vu le sinistre pris en charge par cette dernière et s'était vu 
alloué des prestations jusqu'au 21 septembre 2011. 

Sur recommandation du docteur L__________, médecin FMH, qui suspectait 
une maladie des nerfs périphériques des quatre extrémités, le recourant avait été 
examiné le 30 août 2011 par le docteur M__________, spécialiste FMH en 
neurologie. A l'anamnèse, le recourant se plaignait notamment d'un 
engourdissement du pied gauche, avec des picotements sur la plante du pied, ce 
qui le gênait pour la marche ainsi que pour la conduite d'un véhicule (appuyer 
sur l'embrayage). L'examen neurologique avait révélé une hypoesthésie du pied 
gauche, essentiellement dans le territoire du nerf péronier superficiel et une 
légère diminution de la force des releveurs du pied sous réserve de lâchage 
antalgique. L'examen ENMG avait démontré une polyneuropathie sensitivo-
motrice à prédominance myélinique, voire une multi-neuropathie aux quatre 
membres. Quant à l'atteinte clinique constatée du nerf sciatique poplité externe 
gauche essentiellement de la branche péronière superficielle suite à un 
traumatisme mineur, elle s'expliquait probablement par l'atteinte nerveuse 
périphérique sous-jacente. 

 
 
 

 

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- Le 10 octobre 2011, alors qu'il était employé par X__________, le recourant 
avait chuté dans les escaliers. Sur la base des douleurs annoncées, un bilan 
radiologique complet (colonne lombaire, hanche, poignet droit) et un scanner du 
poignet droit avaient été effectués. Aucune fracture n'avait été documentée. 
L'intimé avait pris en charge le cas et un séjour à la Clinique romande de 
réhabilitation à Sion avait été prévu. A deux reprises, les séjours avaient été 
annulés par le recourant qui se sentait fatigué et se plaignait de maux de tête.  

L'intimé avait soumis le dossier au Dr J__________. Dans son rapport du 19 
octobre 2011, le médecin avait relevé que la neuropathie découverte par le Dr 
P__________ n'était pas en relation de causalité avec les événements déclarés, 
il s'agissait d'une maladie neurologique non accidentelle. Il avait observé 
également que l'IRM de la cheville gauche du 17 mai 2011 n'avait pas montré 
de lésion séquellaire imputable à un accident. En conclusion, le Dr 
J__________ était d'avis que la symptomatologie du recourant n'était pas en 
rapport avec l'événement du 31 mars 2011 et que ce dernier ne voulait pas 
comprendre que sa symptomatologie n'était pas liée aux accidents, qui étaient, 
dans le meilleur des cas, révélateurs. Dans son appréciation du 4 janvier 2012, 
le Dr E__________ considérait également que les troubles qui subsistaient en 
janvier 2012 n'étaient plus dus à l'accident du 11 octobre 2011, mais se 
révélaient être de nature maladive. L'intimé avait donc mis un terme aux 
prestations au 15 janvier 2012, nonobstant opposition de l'assuré. 

- Le 15 janvier 2012, le recourant avait chuté dans les escaliers et s'était 
contusionné le genou droit. Des radiographies alors effectuées par le Dr 
H__________ n’avaient pas révélé de fractures. Une IRM subséquente 
pratiquée par le docteur Q__________, spécialiste FMH en radiologie, avait 
révélé une altération de la corne postérieure du ménisque interne droit, sans 
déchirure. 

Le 5 mars 2012, le docteur R__________, spécialiste FMH en médecine interne 
générale, avait pratiqué un examen du pied gauche. Il avait constaté un 
important œdème remontant jusqu'au genou et indiquait que le recourant 
présentait "une fracture de fatigue du 2ème métatarsien du pied gauche 
secondaire à une surcharge du membre inférieur gauche post-traumatique". Le 
docteur S__________, spécialiste FMH en radiologie, avait confirmé ce 
diagnostic par scanner du 14 mars 2012. Le spécialiste avait conclu à une 
fracture de stress transverse non consolidée du tiers distal du 2ème métatarsien 
avec un œdème important des parties molles du voisinage. Le rapport excluait 
des lésions tendineuses ou ligamentaires, en revanche, « la présence d'un 
œdème sous-cutané non spécifique du cou-de-pied et de la face externe de la 
cheville pourrait indiquer une algodystrophie débutante ». 

Les 20 mars 2012 et 16 mai 2012, le Dr C__________ avait effectué une IRM 
et un scanner qui, encore une fois, confirmaient le diagnostic de fracture de 
fatigue: « consolidation encore évolutive de la fracture de stress diaphysaire 

 
 
 

 

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distale du 2ème métatarsien gauche caractérisée par l'apparition d'une 
composante d'angulation à sinus dorsal et d'un large cal ossifié discontinu 
accompagné d'un important œdème des tissus mous ». Le médecin indiquait 
qu'il n'y avait pas d'arguments pour une algodystrophie secondaire. Le docteur 
T__________, spécialiste FMH en chirurgie, médecin d'arrondissement SUVA, 
avait examiné le recourant le 28 mars 2012 et relevé « une légère diminution de 
la fonction du genou droit et un œdème modéré de la cheville et du pied 
gauches avec discrète hyperthermie suggérant une possible algodystrophie ». Il 
avait conclu que les plaintes du recourant ne correspondaient pas aux 
constatations cliniques concernant le genou et le coude gauches, mais que les 
douleurs du pied gauche l'obligeaient à marcher avec une chaussure 
orthopédique et des cannes.  

Le 23 avril 2012, l'assuré avait fait l'objet d'un rapport par le docteur 
F__________, spécialiste FMH en rhumatologie et médecine interne générale, 
sur mandat de la SWICA assurance maladie SA indemnités journalières. 
L'examen avait confirmé une fracture de fatigue du 2ème métatarse gauche et 
écarté une algoneurodystrophie. Le médecin avait précisé que la fracture de 
stress n'était pas considérée comme relevant d'un accident, qu'elle se produisait 
sans traumatisme et qu'elle n'était pas la conséquence d'une insuffisance 
osseuse. La fracture était probablement liée à des problèmes d'affaissement de 
la voûte plantaire ou d'un mauvais chaussage augmentant la contrainte sur des 
structures osseuses. Le spécialiste avait conclu que depuis le 1er mars 2012, le 
recourant souffrait d'une pathologie et que la capacité de travail était totale 
depuis le 1er juillet 2012. Copie du rapport avait été transmis à l'intimé. La 
SWICA avait cessé le versement des indemnités journalières le 30 juin 2012.  

Suite à l'événement du 15 janvier 2012, le cas du recourant avait été soumis au 
Dr T__________, qui dans un rapport du 22 mai 2012, établissait que la 
fracture du 2ème métatarsien découverte le 5 mars 2012 était une fracture de 
fatigue probablement influencée par une surcharge suite au traumatisme du 
genou droit du 15 janvier 2012. Rejoignant les conclusions du Dr 
F__________, il considérait que la pathologie ne relevait pas d'une prise en 
charge par la SUVA – la lésion du pied ne relevait pas directement de l'accident 
– et que les troubles du genou droit subis le 15 janvier 2012 ne se prolongeaient 
pas au-delà du 29 février 2012. L'assuré avait formé opposition et le docteur 
U__________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de 
l'appareil locomoteur, avait établi un rapport à l’attention de l'intimé aux termes 
duquel il déclarait être en désaccord avec les conclusions du Dr F__________. 
Selon lui, les surcharges à gauche découlaient de la déchirure à droite subie le 
15 janvier 2012. Sur cette base, le Dr T__________ avait alors reconsidéré sa 
première appréciation. Il avait finalement estimé qu'il était peu vraisemblable 
que la fracture se soit produite le 15 janvier 2012, mais que l'assuré affirmait 
avoir souffert du pied depuis lors. Même si la preuve d'une lésion osseuse à ce 

 
 
 

 

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niveau au moment de l'accident ne pouvait être prouvée, il existait un lien 
certain entre la pathologie du genou et la surcharge du pied. Dans ces 
conditions, on pouvait suivre les conclusions du Dr U__________ selon lequel 
le statu quo sine était atteint le 1er août 2012, avec pleine capacité de travail dès 
cette date. En définitive, l'intimé avait partiellement admis l'opposition et versé 
ses prestations jusqu'au 31 juillet 2012. 

- Le 29 juillet 2012, le recourant s'était rendu chez le Dr A__________ qui lui 
avait prescrit un arrêt de travail "pour maladie", jusqu'au 1er août 2012. Puis le 
1er août 2012, le recourant avait consulté le docteur V__________, spécialiste 
FMH en médecine interne générale, qui avait alors diagnostiqué la récidive 
d'œdème de la cheville après remobilisation. L'anamnèse indiquait « La 
situation du patient est difficile à bien estimer, celui-ci consultant toujours en 
urgence, le soir, pour un suivi d'un traumatisme datant de janvier. Je semble 
comprendre qu'il a récemment enlevé sa chaussure de marche et rechargé sur le 
pied, qui serait atteint d'une fracture de stress non consolidée ». 

Le 11 août 2012, le docteur W__________, spécialiste FMH en pneumologie et 
médecine interne générale, avait diagnostiqué une suspicion 
d'algoneurodystrophie et noté une tuméfaction du pied gauche et des troubles de 
la sensibilité. En outre, il avait relevé: « Anamnèse actuelle: Cf. multiples 
consultations précédentes. Pas de traumatisme nouveau mais troubles de la 
sensibilité du pied et augmentation des douleurs du pied gauche. Je refuse 
d'autres examens radiologiques avant le CT prévu le 15 en absence de nouveau 
traumatisme de ce pied ». 

Le 16 août 2012, le docteur I__________, spécialiste FMH en radiologie, avait 
effectué un scanner du pied gauche et diagnostiqué une « consolidation d'une 
fracture connue du 2ème métatarsien gauche et la découverte d'une fracture 
récente de fatigue du 3ème métatarse gauche non déplacée, également 
diaphysaire antérieure avec discrète angulation plantaire de l'axe ».  

Parallèlement, le dossier du recourant avait été soumis au docteur 
G__________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de 
l'appareil locomoteur, médecin des assurances SUVA. Dans son rapport du 17 
août 2012, le spécialiste avait conclu que le choc subi le 15 janvier 2012 n'avait 
fait qu'entraîner une exacerbation des douleurs dues à une pathologie latente 
(arthrose et méniscose), asymptomatiques jusqu'à ce jour. 

Le 18 août 2012, le Dr B__________ avait établi un arrêt de travail pour cause 
d'œdème du pied gauche et fracture du 2ème métatarse, et éventuellement 
fracture du 3ème métatarse révélée par le scanner du 16 août 2012. En outre, il 
avait indiqué à l'intimé que « le patient a probablement remis trop vite sa 
chaussure de marche (dès le 1er juillet selon les conseils médicaux) ». Le 21 
septembre 2012, le Dr B__________ avait donné mandat d'effectuer un scanner 

 
 
 

 

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du pied gauche de l'assuré. Enfin, le 27 septembre 2012, il avait certifié avoir 
examiné le recourant le 18 août 2012.  

18. Dans sa réplique du 2 septembre 2013, le recourant observe que l'intimé énonce des 
faits antérieurs à l'accident du 14 juin 2012 qui n'ont aucun lien avec l'objet du 
litige et que les circonstances dudit accident sont suffisamment détaillées dans le 
compte rendu établi par l'intimé. Le recourant soutient que ce n'est pas parce qu'il a 
souffert d'une fracture de fatigue du 2ème métatarsien que toute fracture ultérieure 
l'est aussi. Il se demande si les médecins qui l'ont examiné étaient au courant de 
l'accident du 14 juin 2013 [recte: 2012]. Enfin, il soutient que le Dr B__________ 
n'admet pas que la lésion du 3ème métatarsien s'inscrit sur le terrain d'ancienne 
fracture, bien plus, elle est liée au freinage brutal sur la pédale d'embrayage. Les 
conclusions du médecin sont ainsi fondées sur des pièces médicales et non sur le 
principe « post hoc, ergo propter hoc ». Au surplus, le recourant s'étonne que 
l'intimé ne soit pas en mesure de produire le relevé téléphonique faisant état d'une 
conversation entre l'assuré et l'intimé juste après l'accident. 

19. L'écriture a été communiquée à l'intimé le 3 septembre 2013. 

20. Le 9 octobre 2013, la Cour de céans a informé les parties que la cause était gardée à 
juger. 

DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 

Conformément à l’art. 58 LPGA, le tribunal des assurances compétent est celui du 
canton de domicile de l’assuré ou d’une autre partie au moment du dépôt du recours 
(al. 1er). Si l’assuré ou une autre partie sont domiciliés à l’étranger, le tribunal des 
assurances compétent est celui du canton de leur dernier domicile en Suisse ou 
celui du canton de domicile de leur dernier employeur suisse (al. 2). 

En l’espèce, le recourant, domicilié en France, a travaillé en dernier lieu pour un 
employeur sis à Genève.  

La chambre de céans est ainsi compétente ratione materiae et loci pour juger du cas 
d’espèce. 

2. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 et 
60 LPGA). 

3. Le litige porte sur la question de savoir si l'intimé était fondé à refuser de prendre 
en charge les lésions de la cheville gauche présentées par le recourant suite à 
l'événement du 14 juin 2012. 

 
 
 

 

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4. Aux termes de l'art. 6 LAA, l'assureur-accidents verse des prestations à l'assuré en 
cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 
4 LPGA). La notion d'accident se décompose ainsi en cinq éléments ou conditions, 
qui doivent être cumulativement réalisés: une atteinte dommageable; le caractère 
soudain de l'atteinte; le caractère involontaire de l'atteinte; le facteur extérieur de 
l'atteinte; enfin, le caractère extraordinaire du facteur extérieur. Il suffit que l'un 
d'entre eux fasse défaut pour que l'événement ne puisse pas être qualifié d'accident 
(ATF non publié 8C_520/2009 du 24 février 2010, consid. 2).  

Le facteur extérieur est considéré comme extraordinaire lorsqu'il excède le cadre 
des événements et des situations que l'on peut objectivement qualifier de quotidiens 
ou d'habituels, autrement dit des incidents et péripéties de la vie courante (ATF 129 
V 402 consid. 2.1). A cet égard, la notion de facteur extraordinaire est réalisée en 
cas de collision entre deux voitures, même si cela est courant et que le conducteur 
peut s'y attendre (ATFA non publié U 491/06 du 20 août 2007, consid. 4.2.1). Elle 
doit par contre être niée en cas de freinage d'urgence, sans collision avec un autre 
usager (ATFA non publié U 131/03 du 25 mars 2004, consid. 3.4).  

5. L’art. 6 al. 2 LAA confère au Conseil fédéral la compétence d’étendre la prise en 
charge par l’assurance-accidents à des lésions assimilables à un accident. Aux 
termes de l'art. 9 al. 2 de l'ordonnance sur l'assurance-accidents 
(OLAA ; RS 832.202), adopté sur la base de cette disposition, pour autant qu’elles 
ne soient pas manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes 
dégénératifs, les lésions corporelles suivantes, dont la liste est exhaustive, sont 
assimilées à un accident, même si elles ne sont pas causées par un facteur extérieur 
de caractère extraordinaire: fractures (let. a), des déboîtements d'articulation (let. b), 
des déchirures du ménisque (let. c), des déchirures de muscles (let. d), des 
élongations de muscles (let. e), des déchirures de tendons (let. f), des lésions de 
ligaments (let. g) et des lésions du tympan (let. h) (ATF 114 V 298 consid. 3e ; 
ATF non publié 8C_118/2011 du 9 novembre 2011, consid. 4.3.3). La notion de 
lésion assimilée à un accident, au sens de l'art. 9 al. 2 OLAA, a pour but d'atténuer 
en faveur de l'assuré les rigueurs résultant de la distinction opérée par le droit 
fédéral entre maladie et accident. Aussi, les assureurs-accidents doivent-ils assumer 
un risque qui, en raison de la distinction précitée, devrait en principe être couvert 
par l'assurance-maladie (ATF 139 V 327 consid. 3.1 ; ATF 123 V 43 consid. 2b). 

La jurisprudence a précisé les conditions d'octroi des prestations en cas de lésion 
corporelle assimilée à un accident. C'est ainsi qu'à l'exception du caractère 
"extraordinaire" de la cause extérieure, toutes les autres conditions constitutives de 
la notion d'accident doivent être réalisées (ATF 129 V 468 consid. 4 ; ATF non 
publié 8C_520/2009 du 24 février 2010, consid. 2). Les lésions mentionnées à 
l'art. 9 al. 2 OLAA sont assimilées à un accident même si elles ont, pour l'essentiel, 

 
 
 

 

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une origine vraisemblablement maladive ou dégénérative, pour autant qu'une cause 
extérieure ait, au moins, déclenché les symptômes dont souffre l'assuré (ATF 139 V 
327 consid. 3.1 ; ATF 129 V 466 ; ATF 123 V 43 consid. 2b et les arrêts cités). 
L'existence d'une cause extérieure – soit d'un événement similaire à un accident, 
externe au corps humain, susceptible d'être constaté de manière objective et qui 
présente une certaine importance, fût-ce comme simple facteur déclenchant des 
lésions corporelles énumérées à l'art. 9 al. 2 OLAA – revêt une portée particulière 
en ce sens qu'à défaut les troubles constatés sont manifestement imputables à une 
maladie ou à des phénomènes dégénératifs dont la prise en charge incombe à 
l'assurance-maladie (ATF 129 V 466 consid. 4.2 ; RAMA 2001 p. 332 ; ATF 123 V 
44 consid. 2b). S'agissant du droit à la preuve, les lésions énumérées à l'art. 9 al. 2 
OLAA seront assimilées à un accident aussi longtemps que l'origine maladive ou 
dégénérative, à l'exclusion d'une origine accidentelle, ne peut être tenue pour 
manifeste (ATF 126 V 360 consid. 5b). 

La notion de cause extérieure présuppose qu'un événement générant un risque de 
lésion accru survienne. Tel est le cas lorsque l'exercice de l'activité à la suite de 
laquelle l'assuré a éprouvé des douleurs incite à une prise de risque accrue, à l'instar 
de la pratique de nombreux sports (ATFA non publié U 398/06 du 21 novembre 
2006, consid. 2). Il y a également lieu d'admettre l'existence d'une cause extérieure 
lorsque le geste du quotidien qui a conduit à la douleur sollicite le corps, en 
particulier ses membres, dans une mesure supérieure à ce qui est normal d'un point 
de vue physiologique et maîtrisé d'un point de vue psychologique (ATF 139 V 327 
consid. 3.3.1). La cause extérieure au sens de l'art. 9 al. 2 OLAA ne se confond 
ainsi pas avec la première apparition de douleurs, et il ne suffit pas que celles-ci 
surviennent à la suite d'un geste du quotidien sans facteur extérieur particulier. 
Ainsi, celui qui ressent une vive douleur, symptôme d'une des lésions énumérées à 
l'art. 9 al. 2 OLAA, lorsqu'il se lève, s'assied, se couche ou marche dans une pièce, 
ne saurait se prévaloir d'une lésion assimilée à un accident, à moins que le geste en 
question n'ait requis une sollicitation du corps, en particulier des membres, plus 
élevée que la normale du point de vue physiologique et dépasse ce qui est 
normalement maîtrisé d'un point de vue psychologique (arrêt non publié 
8C_496/2007 du 29 avril 2008, consid. 2). La sollicitation physiologique et les 
efforts exercés sur le squelette, les articulations, les muscles, tendons et les 
ligaments ne constituent pas une cause dommageable extérieure qui, sans être de 
caractère extraordinaire, doit néanmoins représenter un risque plus élevé que lors 
d'une utilisation normale des parties du corps (ATF 129 V 466 consid. 4.2.2). En 
revanche, l'exigence d'un facteur dommageable extérieur est donnée en cas de 
changement de position du corps qui sont fréquemment de nature à provoquer des 
lésions corporelles, selon les constatations de la médecine des accidents. D'après la 
jurisprudence, tel est notamment le cas du brusque redressement du corps à partir 
de la position accroupie, du fait d'accomplir un mouvement violent ou en étant 
lourdement chargé, ou encore du fait de changer de position corporelle de manière 

 
 
 

 

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incontrôlée sous l'influence de phénomènes extérieurs (ATF 129 V 471 consid. 4.3; 
ATFA non publié U 180/03 du 23 décembre 2003). 

Pour admettre des lésions corporelles assimilées à un accident, il est déterminant 
que les conditions de l'influence d'un facteur extérieur objectivement constatable et 
de la soudaineté soient réunies. En présence de microtraumatismes répétés, le 
critère de la soudaineté fait ainsi défaut (ATF non publié 8C_456/2010 du 19 avril 
2011, consid. 4.2 et les références). Il n'est, en revanche, pas pertinent de savoir si 
la personne assurée a subi une nouvelle fracture ou simplement une fracture de 
fatigue, tant que l'événement assimilable à un accident aggrave l'état dégénératif ou 
pathologique préexistant, ou le rend manifeste, de sorte qu'il en constitue, à tout le 
moins, une cause partielle (arrêt non publié (C_03/2013 du 21 août 2013, consid. 
5). Le diagnostic de fracture de fatigue n'exclut pas la reconnaissance d'une lésion 
assimilée à un accident selon l'art. 9 al. 2 OLAA, si cette atteinte survient sur un os 
apparemment sain et à l'occasion d'une sollicitation du corps, en particulier des 
membres, qui est physiologiquement plus élevée que la normale et dépasse ce qui 
est normalement maîtrisé du point de vue psychologique (arrêt non publié 
(8C_456/2010 du 19 avril 2011, consid. 4.2). Dans un arrêt du 11 mai 2004, U 
62/04, le Tribunal fédéral des assurances a tranché un litige concernant une assurée 
qui avait subi une fracture de fatigue du 2ème métatarsien alors qu'elle était en train 
de marcher rapidement mais dans des conditions normales. Comme rien ne 
permettait de retenir que son membre inférieur avait été sollicité de manière 
particulière ou qu'un phénomène extérieur était venu interférer dans le déroulement 
de la marche, le Tribunal fédéral des assurances a nié l'existence d'un événement 
similaire à un accident (arrêt non publié U 96/05 du 20 mai 2006, consid. 2.2). Le 
Tribunal fédéral a rappelé que la preuve qu'une lésion déterminée est ou non la 
conséquence d'une maladie ne revêt une importance que lorsque la condition du 
facteur extérieur est remplie. Dans cette hypothèse, l'assureur-accident ne pourrait 
se soustraire à sa responsabilité que s'il rapportait la preuve que la lésion corporelle 
concernée est manifestement imputable à une maladie ou à des phénomènes 
dégénératifs. Cela étant, quand bien même la fracture de l'assurée ne résultait pas, 
aux yeux des médecins consultés, d'une maladie au sens strictement médical du 
terme, il n'y avait pas lieu d'admettre l'existence d'une lésion corporelle assimilée à 
un accident au sens de la jurisprudence et des dispositions réglementaires précitées, 
faute de cause dommageable extérieure (arrêt non publié U 96/05 du 20 mai 2006, 
consid. 2.2). 

6. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 
l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à 
des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin 
doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). 

Selon le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 

 
 
 

 

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let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a recueillies, 
sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et 
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à 
disposition, quelle qu’en soit la provenance, puis décider s’ils permettent de porter 
un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne 
peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une 
opinion plutôt qu’une autre. 

En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant 
c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en 
pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et 
l’appréciation de la situation médicale soient claires et qu’enfin, les conclusions de 
l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la 
valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 
3a ; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références ; ATF non publié 9C_773/2007 du 
23 juin 2008, consid. 2.1). 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats 
convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces avis ne 
contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permette de mettre 
en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l’assureur 
par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l’objectivité de son 
appréciation ni de soupçonner une prévention à l’égard de l’assuré. Ce n’est qu’en 
présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l’impartialité 
d’une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l’importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l’impartialité de 
l’expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee ; ATFA non publié I 592/99 du 13 mars 
2000). Les mesures d'instruction ordonnées par l'assureur, à savoir notamment 
l'examen par un médecin, ne sont pas des expertises au sens strict du terme, à moins 
que l'assureur n'interpelle l'intéressé sur le libellé des questions ainsi que le choix 
de l'expert et lui donne l'occasion de se déterminer avant l'exécution de l'acte 
d'instruction projeté. L'on ne saurait toutefois leur dénier toute valeur probante de 
ce seul fait. Il faut en effet examiner si le médecin commis par l'assureur s'est 
penché sur les questions médicales litigieuses et a donné à celui-ci des indications 
utiles pour décider d'une éventuelle prise en charge (ATAS/1117/2013; 
ATAS/167/2008). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 

 
 
 

 

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généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 

7. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 126 V 360 consid. 5b ; ATF 125 V 195 consid. 2 et les références ; 
cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 

Les explications d'un assuré sur le déroulement d'un fait allégué sont au bénéfice 
d'une présomption de vraisemblance (ATFA non publié U 96/05 du 20 mai 2006, 
consid. 3.1 ; ATF non publié U 267/01 du 4 juin 2002, consid. 2a). Toutefois, selon 
le principe de la "déclaration de la première heure" développé par la jurisprudence 
et applicable de manière générale en assurances sociales, en présence de deux 
versions différentes et contradictoires d'un fait, la préférence doit être accordée à 
celle que l'assuré a donnée alors qu'il en ignorait peut-être les conséquences 
juridiques, les explications nouvelles pouvant être consciemment ou non le résultat 
de réflexions ultérieures (ATF 121 V 45 consid. 2a ; ATF non publié 9C_663/2009 
du 1er février 2010, consid. 3.2). Le Tribunal fédéral a admis qu'un questionnaire 
dépourvu de tout commentaire explicatif, que doit remplir un assuré à la suite d'un 
accident, ne permet pas d'exclure la survenance d'un événement particulier, même 
si l'assuré n'en fait pas expressément mention lorsqu'il remplit le questionnaire 
(ATF non publié 8C_496/2007 du 29 avril 2008, consid. 4). En outre, un document 
qui fait état d'un renseignement recueilli oralement ou par téléphone ne constitue un 
moyen de preuve recevable et fiable que s'il porte sur des éléments d’importance 
secondaire, tels que des indices ou des points accessoires. Si les renseignements 
portent sur des aspects essentiels de l'état de fait, ils doivent faire l'objet d'une 
demande écrite (ATF 117 V 282 consid. 4c). 

Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales (cf. art. 43 al. 1 et 61 let. c LPGA), il appartient à 
l’administration, respectivement au juge, de déterminer, en fonction de l’état de fait 
à élucider, quelles sont les mesures d’instruction qu’il convient de mettre en œuvre 
dans un cas d’espèce. Il dispose à cet égard d’une grande liberté d’appréciation. Si 
l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves; 
ATF 122 II 469 consid. 4a ; ATF 122 III 223 consid. 3c). Une telle manière de 

 
 
 

 

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procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 94 consid. 4b ; ATF 122 V 162 consid. 1d). 

Il appartient toutefois à l'assuré de rendre plausible que les éléments d'un accident, 
tel qu'il est défini dans les dispositions légales précitées, sont réunis en l'occurrence. 
Lorsque l'instruction ne permet pas de tenir ces éléments pour établis ou du moins 
pour vraisemblables – la simple possibilité ne suffit pas – le juge constatera 
l'absence de preuves ou d'indices et, par conséquent, l'inexistence juridique d'un 
accident (ATF 114 V 305 consid. 5b). Les mêmes principes sont applicables, 
logiquement, en ce qui concerne la preuve d'une lésion assimilée à un accident 
(ATF 116 V 136 consid. 4b). 

8. En l’occurrence, la chambre de céans relève que la lésion du pied gauche, à savoir 
la fracture de fatigue du 3ème métatarse gauche, est en principe une lésion corporelle 
assimilée à un accident au sens de l’art. 9 al. 2 let. a) OLAA.   

Il s’agit d’examiner si elle a été causée par un facteur extérieur et, le cas échéant, si 
elle n’est pas manifestement imputable à une maladie ou à des phénomènes 
dégénératifs.  

9. En l'espèce, s’agissant tout d’abord du facteur extérieur, les circonstances qui 
entourent l'événement du 14 juin 2012 demeurent incertaines.  

En premier lieu, il n'est pas certain qu'il y ait eu collision entre le véhicule du 
recourant et celui qui le secondait. Lorsqu'il a été entendu par l'intimé le 18 octobre 
2012, le recourant a indiqué qu'il se trouvait à l'arrêt sur la file de droite en première 
ligne d'une colonne de voitures, devant un feu de circulation à un carrefour: 
« [L]orsque le feu est passé à la phase verte, je venais à peine de démarrer lorsque 
la conductrice de la voiture "A" (Ford) qui me suivait m'a heurté. Elle-même avait 
été poussée par le chauffeur du véhicule "B" (Audi) qui la suivait. J'ai débrayé tout 
de suite et j'ai freiné et immobilisé ma voiture puis je suis sorti de mon véhicule en 
prenant la peine de prendre avec moi un constat à l'amiable afin de le remplir. La 
conductrice fautive s'est montrée arrogante et moqueuse envers moi, une entente 
n'était donc pas possible. Je n'ai par conséquent pas pu établir le constat, j'ai relevé 
ses plaques d'immatriculation ainsi que son nom et je lui ai dit qu'elle allait avoir 
des ennuis et des suites car j'allais porter plainte à la gendarmerie. Je suis donc 
reparti. N'ayant pas pu trouver de poste de police sur le chemin du retour à mon 
domicile d'Annecy aucune plainte n'a été déposée auprès de la police. Le soir 
même, j'ai appelé mon assureur responsabilité civile pour lui faire part de l'accident 
dont j'avais été victime ». 

Il ressort en effet des pièces qu'un seul constat amiable d'accident a été établi le 14 
juin 2012, entre les conducteurs des véhicules A (Ford) et B (Audi) à l'exclusion du 
recourant. Ledit rapport observe cependant que « [le véhicule du recourant] a 
démarré au vert puis freiné sans raison et le véhicule B est rentré dans le A; un 
témoin a dit que [le recourant] a freiné sans raison.", et "[le recourant] est parti car 

 
 
 

 

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pressé ». Selon une note d’entretien téléphonique entre l'intimé et l'assureur 
responsabilité civile du véhicule A, il appert que le véhicule A n'a jamais touché le 
véhicule du recourant car son conducteur a pu freiner à temps. C'est le véhicule B 
qui a heurté le véhicule A. Si le conducteur du véhicule A n'a pas accepté de 
remplir de constat, c'est donc parce qu'il n'y a pas eu de point de choc avec le 
véhicule du recourant. Au surplus, l'incident n'a causé aucun dégât matériel – le 
véhicule du recourant était en très mauvais état avant l'événement – et le recourant 
est sorti du véhicule sans aucune douleur apparente. Le rapport et les photos 
produits à l'issue de l'expertise automobile mandatée par l'assureur responsabilité 
civile du véhicule A font état d'un parechoc arrière fendu à gauche – sans préciser si 
ce dommage résulte de l'événement du 14 juin 2012 – mais spécifie que le véhicule 
du recourant se trouvait dans un état de délabrement avancé avant l'incident 
(parechoc arrière cassé au centre et endommagé à droite, toute la carrosserie 
endommagée et corrosion importante). Une indemnité forfaitaire d'un montant de 
250 fr. était proposée pour solde de tout compte. Les photos supplémentaires de 
l'avant du véhicule B produites par l'intimé sont dénuées de tout descriptif de sorte 
qu'en l'état, elles ne permettent pas d'apprécier si le véhicule B a ou non heurté le 
véhicule du recourant. Il sied de relever que le recourant lui-même ne mentionne 
pas avoir éprouvé des difficultés à sortir de son véhicule après l'incident. Enfin, il 
ne s'est pas rendu chez le médecin avant le 29 juillet 2012, date à laquelle un 
premier médecin lui a établi un certificat "pour maladie", puis le 1er août 2012, date 
à laquelle un second médecin lui a établi un certificat avec la mention "accident du 
15 janvier 2012". Il est exact que le médecin traitant indiquait, dans un rapport à 
l'attention de l'intimé du 15 octobre 2012, que le pied gauche de l'assuré était resté 
bloqué sur l'accélérateur [recte: embrayage] "avec une violence importante". Aucun 
des éléments qui précèdent ne semblent toutefois étayer cette affirmation, du reste 
non documentée.  

Ensuite, le mouvement qui a conduit à la douleur – appuyer fortement sur 
l’embrayage – ne constitue pas un événement de nature à générer un risque de 
lésion accru. Au contraire, débrayer/embrayer est un geste quotidien et nécessaire 
pour les conducteurs automobiles, qui ne sollicite pas le membre inférieur dans une 
mesure supérieure à ce qui est normal d'un point de vue physiologique et maîtrisé 
d'un point de vue psychologique. Il s'agit d'un acte usuel qui s'est déroulé 
normalement, sans requérir un effort musculaire excessif du pied et de la cheville, 
et sans qu'un phénomène extérieur n'interfère. Le recourant  n’a pas fait état non 
plus d’un choc sur le pied au cours de l’événement. Pour ces raisons, on ne voit pas 
qu'un événement similaire à un accident – externe au corps humain, susceptible 
d'être constaté de manière objective et d'une certaine importance – se soit produit.  

Force est d'admettre que la preuve de l'atteinte dommageable, respectivement de 
l’existence du facteur extérieur, n'ont pas été rapportées avec une vraisemblance 
suffisante pour emporter la conviction de la chambre de céans. Or il suffit qu'une 
des conditions posées par les bases légales et la jurisprudence fasse défaut pour que 

 
 
 

 

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l'événement ne puisse pas être qualifié d'accident au sens juridique du terme. A 
défaut d'une cause extérieure dommageable, il n'y a pas lieu d'admettre que l'assuré 
ait été victime d'une lésion corporelle assimilée à un accident au sens de la 
jurisprudence et des dispositions légales précitées.  

Au vu de ce qui précède, la responsabilité de l’intimé quant aux suites de 
l’événement du 14 juin 2012 n’est pas engagée.   

10. Par surabondance, la chambre de céans relève qu’il est douteux que la fracture du 
3ème métatarsien, diagnostiquée lors du scanner du 16 août 2012, soit liée à 
l’événement du 14 juin 2012. Au surplus, elle serait d’origine maladive.  

Le Dr B__________, dans ses rapports des 21 et 27 septembre 2012, considère que 
la fracture est liée à l’événement du 14 juin 2012. Il mentionne en effet une 
« fracture diaphysaire du 2ème métatarsien découverte en mars 2012 consolidée sur 
le scanner du 16/8; découverte d'une fracture du 3ème métatarsien ce même jour » et 
conclut ensuite qu’ « on peut considérer que la douleur de cheville gauche et surtout 
de l'avant pied gauche se sont possiblement aggravées au [mot illisible] de 
l'[accident sur la voie publique] survenu à Genève le 14 juin 2012 ». Questionné par 
le recourant, le médecin traitant a encore confirmé en date du 26 février 2013 que 
l’atteinte à la santé présentée par le recourant était, avec une vraisemblance 
prépondérante, une conséquence de l’accident du 14 juin 2012. 

Tel n’est en revanche pas l’avis du Dr E__________, médecin-conseil de l’intimé. 
Se fondant sur l’ensemble du dossier médical du recourant, le Dr E__________ a 
retenu dans son rapport du 9 novembre 2012 que la fracture de fatigue du 3ème 
métatarsien s'inscrivait sur le terrain de la fracture de fatigue du 2ème métatarse et 
relevait de l'évolution d'une pathologie du pied. La fracture du 3ème métatarse ne 
pouvait donc pas être mise en relation de causalité au degré de probabilité avec 
l'événement du 14 juin 2012. Pour parvenir à cette conclusion, le médecin s’est 
référé aux rapports du Dr F__________ du 23 avril 2012 et du Dr J__________ du 
19 octobre 2011, établis à la suite des précédents événements. Or, en substance, les 
deux médecins précités concluaient déjà à une maladie d’origine non accidentelle 
qui n'était pas en relation avec les événements déclarés. L’avis du Dr E__________ 
est par ailleurs corroboré par celui du Dr H__________ qui a indiqué dans son 
rapport que le recourant n'avait pas travaillé depuis janvier 2012 et qu'il consultait 
souvent en urgence pour renouveler des ordonnances d'anti-inflammatoires ou des 
arrêts de travail. L'examen clinique n'a pas révélé de déficit moteur ou sensitif, mais 
le Dr H__________ recommandait au patient de marcher avec sa chaussure de 
marche, sans décharge. Il ajoutait que « le suivi doit être spécialisé et limité à [la] 
consultation [du Dr B__________]: une reprise du travail n'a jamais été envisagée 
par le patient ni même un réaménagement du travail. Dans cette situation de 
consultations multiples aux urgences, je mets en garde mes collègues contre le 
risque d'abus d'antalgique, de certificats médicaux non justifiés et d'une prise en 
charge parcellaire ».  

 
 
 

 

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Mandaté par l’intimé pour se prononcer suite à la fracture de fatigue du 2ème 
métatarsien survenu suite à l’événement du 15 janvier 2012, le Dr G__________ 
expliquait en détail dans son rapport du 17 août 2012 qu'une fracture de fatigue ou 
de stress était une fracture survenant sur un os sain n'ayant subi aucun traumatisme, 
qu'il s'agissait d'une surcharge des tissus osseux: « [i]l ne s'agit pas d'une fracture 
classique comme celle qui peut survenir à la suite d'un choc violent, mais plutôt 
d'une petite fissure de l'os provoquée par des contraintes importantes et répétées 
pouvant toucher toute personne quelle que soit son activité. Elle a surtout lieu sur 
les os qui supportent le poids du corps, tels les os des membres inférieurs (…) 
Toute augmentation des contraintes, surtout de façon inhabituelle, ou brutale, peut 
la générer. (…) Les symptômes sont la douleur et l'œdème, parfois majeur; ils 
étonnent le patient, qui ne peut leur attribuer un traumatisme identifiable. La 
localisation la plus fréquente concerne le 2ème métatarsien. Celui-ci présente pour 
des raisons anatomiques les possibilités d'adaptation les moindres ». En pratique, 
« le traitement par béquillage est difficile à obtenir chez beaucoup de patients qui 
sont très actifs, mais la consolidation osseuse survient pratiquement dans tous les 
cas au bout de 3 mois ».  

Lors du contrôle radiographique du pied et de la cheville gauches le 16 octobre 
2012, le Dr C__________ a confirmé la consolidation complète de la fracture de 
contrainte du 2ème métatarsien et la consolidation encore évolutive de celle 
concernant le 3ème métatarsien. Il a en outre précisé que « la déformation 
diaphysaire secondaire comprenait une angulation à sinus dorsal particulièrement 
marquée au niveau du 3ème métatarsien, déterminant un décalage dorsal des deux 
têtes métatarsiennes et un report des contraintes sur les rayons adjacents susceptible 
de favoriser l'apparition d'autres fractures, notamment au niveau du 4ème 
métatarsien ». En date du 27 octobre 2012, l'assuré a subi une radiographie du pied 
gauche. Dans son rapport d'imagerie, le Dr D__________ concluait à une fracture 
de contrainte des métatarsiens des 2ème et 3ème rayons, consolidée pour le 2ème 
rayon, non complètement consolidée pour le 3ème rayon. En outre, il notait "Minime 
fissuration néoformée du 4ème rayon?". 

Enfin, le 7 décembre 2012, le recourant s'est rendu aux urgences des HUG en 
raison de douleurs au niveau du 2ème orteil du pied droit. Le Dr AA_________, 
spécialiste FMH en médecine interne générale, indiquait dans l'anamnèse que « les 
douleurs étaient venues progressivement le jour d'avant, sans traumatisme », et 
relevait que le patient surchargeait la jambe droite en raison de douleurs au pied 
gauche. La radiographie du pied gauche indiquait des fractures au niveau du 2ème et 
3ème métatarsiens gauches déjà connues avec cal osseux et une fracture du 4ème 
métatarsien gauche en cours de consolidation, non connue. 

Contrairement à ce que le recourant soutient, il convient d’admettre que le 
diagnostic de fracture de fatigue du 3ème métatarsien est confirmé par le scanner du 
16 août 2012 et la radiographie du 27 octobre 2012. Au surplus, le recourant a été 
rendu attentif lors de la radiographie du 16 octobre 2012 au risque de survenance 

 
 
 

 

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d'autres fractures, notamment au niveau du 4ème métatarsien. Précisément, la 
radiographie du 7 décembre 2012 a révélé une fracture du 4ème métatarsien, déjà 
suspectée lors du contrôle du 27 octobre 2012 survenue sans que le recourant ne 
déclare avoir subi de nouveau traumatisme, ce qui justement constitue l'une des 
caractéristiques des fractures de fatigue. Si les avis des médecins divergent quant à 
l'étiologie des fractures de fatigue (affaissement de la voûte plantaire, mauvais 
chaussage, surcharge, contraintes) et, plus généralement, des douleurs présentées 
par le recourant (algodystrophie, polyneuropathie), il apparaît cependant que la 
fracture du 3ème métatarsien est une fracture de fatigue dont l’origine serait 
vraisemblablement maladive. 

Quoi qu’il en soit, selon le Tribunal fédéral, la preuve qu'une lésion déterminée est 
ou non la conséquence d'une maladie ne revêt une importance que lorsque la 
condition du facteur extérieur est remplie, ce qui n’est pas le cas en l'espèce.  

11. Au vu de ce qui précède, c’est à bon droit que l’intimé a refusé de prendre en 
charge les lésions de la cheville gauche présentées par le recourant. 

12. Le recours, mal fondé, est rejeté. Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 
let. a LPGA). 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES: 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Dit que la procédure est gratuite. 

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 
 
 

Juliana BALDE 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le