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**Case Identifier:** 5d1ea672-7d72-533e-b4a0-36b8f918c987
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2022-02-07
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 07.02.2022 A/2394/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2394-2019_2022-02-07.pdf

## Full Text

Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente ; Christine WEBER-FUX et Yda ARCE, 
Juges assesseures 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2394/2019 ATAS/97/2022 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 7 février 2022 

6ème Chambre 

 

En la cause 

 

Madame A______, domiciliée à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Monique STOLLER 
FÜLLEMANN  

 

 

recourante 

contre  

 

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

A.      a.  Madame A______ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le ______ 1962, 
mariée, originaire de Serbie, entrée en Suisse en 1998, a travaillé comme femme 
de ménage pour B______ SA et pour le C______, à 100%, du 5 avril 2005 au 31 
mars 2012.  

b. L’assurée a été en incapacité de travail depuis le 31 juillet 2011 et, le 8 
novembre 2013, elle a déposé une demande de prestations d’invalidité. 

B.      a.  Le 30 novembre 2011, à la demande du D______, le Dr E______, FMH 
médecine interne et rhumatologie, a rendu un rapport d’expertise. L’assurée se 
plaignait de lombalgies permanentes, avec douleurs dans les jambes. Il a posé les 
diagnostics de lombosciatalgies bilatérales avec troubles sensitifs L5 dans le cadre 
d’une lyse isthmique bilatérale L4-L5 avec spondylolisthésis du premier degré de 
L4 sur L5, compliquée d’une volumineuse protrusion discale L4-L5. L’assurée 
était capable de travailler à 50% comme femme de ménage dans un poste 
aménagé et à 100% dans une activité adaptée.  

b. Les docteurs F______, FMH médecine physique et réadaptation et 
rhumatologie, et G______, FMH psychiatrie, du service médical régional AI (ci-
après : le SMR), ont rendu le 23 janvier 2015 un rapport d’expertise, suite à un 
examen de l’assurée du 13 janvier 2015. 

L’assurée se plaignait de douleurs lombaires basses irradiant jusqu’au fessier et 
jusqu’à la nuque, et dans les membres inférieurs, de mal partout, de problèmes de 
sommeil. Ils ont posé les diagnostics, avec répercussion durable sur la capacité de 
travail, de lombosciatalgies bilatérales, non déficitaires, dans un contexte de 
spondylolisthésis L4-L5 de grade I et de protrusion discale associée (M 54.4) et, 
sans répercussion sur la capacité de travail, de fibromyalgie, cervicalgies 
communes, hallux valgus bilatéral, trouble anxieux, sans précision (F 41.9). Les 
limitations fonctionnelles étaient les suivantes : rachis lombaire : pas de 
mouvements répétés de flexion-extension, pas d’attitude prolongée en porte-à-
faux, pas de position statique debout prolongée au-delà de vingt minutes, assise 
au-delà d’une heure. Pas de port de charges répété au-delà de 5kg, occasionnel au-
delà de 10kg (charges très légères). Sur le plan psychiatrique, en l’absence de 
diagnostic incapacitant, il n’y avait pas de limitations fonctionnelles. La capacité 
de travail était nulle comme femme de chambre et totale dans une activité adaptée, 
dès septembre 2011. 

c. Par décision du 15 avril 2015, l’office de l’assurance-invalidité (ci-après : 
l’OAI) a rejeté la demande de prestations, au motif que le degré d’invalidité de 
l’assurée était de 5%. 

d. Le 15 septembre 2015, le centre multidisciplinaire d’étude et de traitement de 
la douleur des hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG) a rendu un 
rapport, lequel constatait, suite aux consultations des 7 juillet et 31 août 2015, des 
scores aux tests compatibles avec un état anxio-dépressif et soulignait 

 
 
 

 

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l’importance d’une prise en charge des troubles de la thymie, en mentionnant des 
épisodes de syncopes. 

e. Le 13 octobre 2016, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations 
d’invalidité, en mentionnant que, depuis juillet 2015, elle présentait aussi des 
malaises en syncopes.  

f. L’assurée a effectué, en raison d’une plainte de syncopes avec douleurs 
thoraciques et palpitations, un électrocardiogramme (ECG) sur sept jours, en août 
/septembre 2016, lequel s’est révélé normal. 

g. Le 30 mai 2016, le Docteur H______, FMH neurologie, a indiqué qu’une 
origine épileptique des pertes de connaissance était peu probable. Celles-ci 
survenaient en position assise, depuis juillet 2015, d’abord une fois par mois, puis 
plusieurs fois par semaine. 

h. Le 26 janvier 2016, le service de rhumatologie des HUG a conclu à des 
douleurs diffuses chroniques mal systématisées, avec un examen clinique objectif 
qui était normal, hormis un syndrome lombovertébral, sans signe d’irritation 
radiculaire mais de nombreux signes de non-organicité (douleurs diffuses non 
anatomiques, distraction, changements sensoriels non anatomiques, réaction 
exagérée), dans un contexte anxio-dépressif majeur avec des possibles crises de 
panique. Selon l’anamnèse, l’électromyogramme serait normal. Le tout évoquait 
plutôt un syndrome douloureux chronique. Elle présentait des épisodes de malaise 
avec de possibles pertes de connaissance, de plus en plus fréquemment. La prise 
en charge des problèmes thymiques était fondamentale. 

i. Le 19 novembre 2016, le docteur I______, FMH psychiatrie et psychothérapie, 
a rempli un rapport médical AI, attestant d’un diagnostic de trouble somatoforme 
indifférencié (F 45.1), incapacitant, d’un trouble dépressif récurrent, épisode 
actuel moyen, et d’une accentuation des traits de personnalité dépendants, 
immatures et histrioniques, non incapacitants ; le suivi avait débuté en mai 2015. 
L’assurée n’avait plus de possibilités mentales de maintenir un rythme régulier et 
de se motiver pour travailler. Le tableau algique dominait le vécu et l’assurée 
n’arrivait plus à se décentrer de ses plaintes, qui restaient peu soulagées par les 
différentes approches thérapeutiques essayées. Les capacités cognitives étaient par 
ailleurs abaissées. La capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle et 
« ? » (sic) dans une activité adaptée. 

j. Le 2 décembre 2016, le docteur J______, FMH neurologie, a indiqué qu’une 
origine neurologique aux pertes de connaissance pouvait être exclue, celle-ci 
relevant plutôt d’une anxiété ; un électroencéphalogramme (EEG) et échodoppler 
carotidien vertébral du 28 novembre 2016 étaient normaux.  

k. Le 29 juin 2017, le SMR a estimé que les nouvelles pièces médicales rendaient 
plausible une modification durable de l’état de santé de l’assurée.  

 
 
 

 

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l. Les 22 mars 2017 et 1er avril 2019, l’assurée a été prise en charge par une 
ambulance à la suite d’une syncope. 

m.  Le 28 novembre 2017, le Dr I______ a rendu un rapport médical attestant 
d’une capacité de travail nulle dans toute activité et d’une évolution psychiatrique 
défavorable, d’un trouble dépressif sévère épisode actuel moyen et d’un trouble 
dissociatif mixte, de la persistance de syncopes récurrentes qui accentuaient les 
troubles psychiques, dont le syndrome douloureux somatoforme ; le trouble 
dépressif variait entre moyen et sévère. 

n. A la demande de l’OAI, le docteur K______, FMH psychiatrie et 
psychothérapie, a rendu le 18 mars 2019 un rapport d’expertise. L’assurée se 
plaignait de douleurs diffuses avec des malaises et pertes de connaissance, de 
trouble de la mémoire, de tristesse modérée, de trouble de la concentration, du 
sommeil, de fatigue, d’idées noires passives, de faible confiance en elle, de 
mauvaise estime de soi et d’une diminution de l’appétit. Il existait une nette 
discordance entre la capacité de travail, nulle selon le psychiatre traitant, et 
l’absence de limitations fonctionnelles objectivables. Il a posé les diagnostics, 
sans répercussion sur la capacité de travail, de trouble dépressif récurrent moyen 
avec syndrome somatique F 33.11, parfois léger F33.1, depuis 2015 au présent ; 
trouble douloureux somatoforme persistant sans indices de gravité jurisprudentiels 
remplis actuellement, diagnostic plus probable à son avis ; facteurs 
psychologiques ou comportementaux associés à des troubles ou des maladies 
classées ailleurs, sans indices de gravité jurisprudentiels remplis actuellement, 
diagnostic moins probable à son avis ; traits de la personnalité histrionique et 
dépendante ; ce trouble n’avait pas empêché la gestion adéquate du quotidien, ni 
un travail à 100% sans limitations objectivables dans le passé. L’assurée était 
totalement capable de travailler sans baisse de rendement depuis 2015, dans toute 
activité. 

o. Par projet du 28 mars 2019, l’OAI a rejeté la demande de prestations, au motif 
que le degré d’invalidité de l’assurée était de 5%, soit une situation inchangée 
depuis la dernière décision.  

p. Le 3 avril 2019, la doctoresse L______, médecin praticien, a attesté d’un 
malaise de l’assurée à sa consultation le 17 février 2017.  

q. Le 15 mai 2019, l’assurée a contesté le projet de décision du 28 mars 2019, en 
faisant valoir que l’expertise psychiatrique ne tenait pas compte des syncopes dont 
elle souffrait, lesquelles constituaient une aggravation de son état de santé. Elle a 
communiqué les pièces suivantes :  

- Un rapport du 5 mai 2019 du Dr M______, lequel a indiqué que l’assurée 
présentait des crises récurrentes de syncopes sur une base de maladie auto-
immune (anticorps, antilupique positif, ANA positif et d-dimères élevés). 
L’assurée était en stabilisation partielle sous anticoagulant. Depuis 2015, les 
crises s’étaient péjorées ainsi que sa dépression ; vu les crises, un travail 

 
 
 

 

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adapté paraissait difficile à trouver. Le traitement anti-coagulant avait diminué 
le nombre de crises mais celles-ci persistaient.  

- Un rapport du 13 mai 2019 du Dr I______, lequel a indiqué que les différents 
troubles psychiques constatés depuis 2015 évoluaient vers la chronicité. Les 
plaintes douloureuses intenses et persistantes, la fatigue, l’asthénie et la 
détresse psychique orientaient clairement vers l’installation d’un syndrome 
douloureux somatoforme (F45.4). L’assurée n’arrivait pas à élaborer et 
dépasser les différents conflits émotionnels qu’elle vivait. Ces syncopes 
limitaient les capacités de travail, dans la mesure où leur survenue 
imprévisible et probablement augmentée en milieu stressant, ferait échouer 
une activité en milieu économique exigeant par nature. La capacité de travail 
ne dépassait pas 40 à 50% depuis 2015. Les limitations étaient liées au trouble 
dépressif récurrent, toujours présent, qui rendait l’assurée incapable de 
maintenir un rythme régulier, à se motiver, avec besoin important de soutien, 
d'empathie d'autrui. Ce trouble était également responsable d'une baisse 
importante des capacités cognitives. Le trouble somatoforme accentuait ces 
limitations, l’assurée n’arrivait pas à se décentrer de ses plaintes algiques, à 
envisager une activité. Le trouble dissociatif était non contrôlable 
(inconscient), avec manifestations peu prévisibles, ce qui limitait les sorties 
seules hors de la maison, l’assurée craignait de perdre connaissance devant des 
inconnus (elle avait déjà payé plusieurs factures d'ambulances appelées par les 
passants). Il existait également des limitations relationnelles en lien avec 
l'épuisement, l'irritabilité et le découragement. 

r. Le 21 mai 2019, le Dr N______, du SMR, a estimé que les syncopes avaient 
été investiguées par le Dr J______, lequel excluait une origine neurologique.  

s. Par décision du 22 mai 2019, l’OAI a rejeté la demande de prestations. 

C.      a. Le 24 juin 2019, l’assurée, représentée par une avocate, a recouru à l’encontre 
de la décision précitée auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de 
justice, en concluant à son annulation et à l’octroi d’une rente d’invalidité. Elle a 
complété son recours le 8 octobre 2019. Elle subissait des syncopes récurrentes, 
ce qui constituait une aggravation de son état de santé, ainsi qu’une aggravation 
de sa dépression. Le Dr K______ avait sous-estimé le nombre de syncopes et 
renoncé à décrire celle qui était survenue dans son cabinet ; la fréquence des 
syncopes était bien supérieure à une chaque deux mois ; elle ne sortait 
pratiquement plus seule de chez elle et se trouvait en état de détresse ; l’expert 
avait parlé de discordance sans contacter son médecin traitant ; l’expertise était 
incomplète, confuse et ne reflétait pas la réalité. Ses lombosciatalgies bilatérales 
s’étaient aggravées, tout comme le ressenti douloureux. Elle a requis une expertise 
judiciaire pluridisciplinaire et joint un rapport d’IRM du 1er juillet 2019, faisant 
état d’une syncope en fin d’examen. 

 
 
 

 

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b. Le 11 novembre 2019, l’OAI a conclu au rejet du recours, en relevant que 
l’expertise du Dr K______ était probante et qu’en l’absence d’un substrat médical 
pertinent (tant physique que psychique) et concluant, entravant la capacité de 
travail (et de gain) de manière importante, on ne pouvait considérer les syncopes 
comme une atteinte à la santé à caractère invalidant.  

c. Le 10 décembre 2019, l’assurée a répliqué, en relevant que l’expert psychiatre 
n’avait pas suivi la grille d’évaluation normale et structurée jurisprudentielle et 
avait sous-évalué la question des syncopes, lesquelles, même sans substrat 
neurologique ou cardiaque, étaient bien présentes. Selon le Dr I______, le trouble 
dissociatif avait comme manifestation les syncopes. Elle a communiqué un 
rapport de l’hôpital de la Tour du 4 novembre 2019 attestant d’une consultation en 
urgence en raison d’un « DRS » (douleurs rétrosternales) et d’un malaise survenu 
en salle d’attente, sans perte de connaissance.  

d. Le 20 janvier 2020, l’OAI a dupliqué, en relevant que les syncopes n’avaient 
pas de fondement médical objectivé ; il n’y avait pas de trouble de la conversion ; 
le rapport de l’hôpital de la Tour n’était pas de nature à modifier ses conclusions. 

e. Le 3 février 2020, la chambre de céans a entendu les parties en audience de 
comparution personnelle.  

La recourante a notamment déclaré qu’au cours de l’expertise du Dr K______, 
elle avait eu une syncope. L’entretien avait dû durer entre trente et quarante 
minutes. Elle passait ses journées en allant d’une pièce à l’autre et ne s’occupait 
d’aucune tâche ménagère. C’était son mari qui s’en occupait. Elle l’aidait un petit 
peu. Elle avait beaucoup de problèmes de concentration et de mémoire. Même si 
elle avait envie de faire les tâches ménagères, elle se mettait à pleurer. Elle voyait 
ses enfants qui ne vivaient pas avec eux mais ils venaient lui rendre visite deux 
fois par jour. Ils vivaient près de chez eux. Comme elle ne pouvait pas rester 
seule, ses enfants venaient souvent. La plupart du temps son mari venait lui faire à 
manger à midi. Parfois elle essayait de se faire des pâtes. 

Monsieur O______, époux de la recourante, a déclaré que son épouse faisait 
quelques tâches ménagères mais avec beaucoup de difficultés. Elle oubliait de 
fermer les tiroirs ou le café sur le feu. C’est lui qui en général faisait à manger et 
sa femme l’aidait mais avec beaucoup de difficultés. 

Puis, la recourante a demandé à s’assoir par terre en raison de tremblement et de 
peur de débuter une syncope.  

f. Le 24 février 2020, le Dr I______ a attesté que, malgré le suivi et le traitement 
pharmacologique bien conduit, il existait une persistance de l'état dépressif avec 
absence de rémission depuis plus de deux ans. L’assurée souffrait de fatigabilité 
importante, sentiment de dévalorisation, perte d'espoir et idées de culpabilité. 
L'évolution restait également marquée par la survenue imprévisible de syncopes 
faisant partie du trouble somatoforme dont elle souffrait. L'ensemble de cette 
symptomatologie maintenait l’assurée en isolement social important, avec 

 
 
 

 

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incapacité de travail fluctuante et, par périodes, difficultés de prendre en charge 
son propre ménage. 

g. A la demande de la chambre de céans, le Dr K______ et Mme P______, 
psychologue, ont donné des renseignements complémentaires.  

Le 12 mars 2020, le Dr K______ et Mme P______ ont indiqué qu’ils ne 
confirmaient pas la survenue d’une perte de connaissance durant l’entretien 
d’expertise (syncope), mais d’une lipothymie, ce qui correspondait plus 
précisément à une sensation de tomber dans les pommes, avec malaise subjectif. 
Ils lui avaient proposé de se rafraichir avec de l’eau à un moment durant les 
entretiens d’expertise qui avaient duré plusieurs heures. S’il s’agissait d’une perte 
de connaissance caractérisée, ils auraient probablement appelé SOS médecins ou 
une ambulance, mais la lipothymie ayant une intensité inférieure quantitativement 
et qualitativement à une syncope, ils n’avaient pas mis en place de telles mesures. 
Ils n’avaient pas mentionné ce phénomène, car il s'agissait d'une lipothymie, pas 
d'une vraie syncope, car ceci n'avait pas d'impact sur la journée-type selon les 
activités possibles, ni sur l'évaluation de la capacité de travail psychiatrique. De 
plus, les lipothymies et les syncopes étaient des phénomènes plutôt étudiés par les 
neurologues et les cardiologues d'une façon exhaustive et pas par les psychiatres. 
Ceci étant, ils regrettaient ne pas avoir décrit la question des lipothymies, car 
même s’ils avaient estimé qu’elle n'avait pas d'impact sur la capacité de travail 
d'un point de vue psychiatrique et même s’ils n’étaient pas spécialisés dans cette 
question, leur expertise manquait d'exhaustivité sur ce point. De plus, la 
psychologue ayant participé à l'expertise ne maitrisait pas la question de la 
différence entre les syncopes et les lipothymies, car ceci restait un problème 
médical plutôt neurologique ou cardiologique. Ils avaient retenu, au moment de 
l'expertise, que l'assurée faisait des syncopes avec des pertes de connaissance 
environ une fois tous les deux mois, alors que la fréquence des lipothymies était 
plus importante, mais selon leur souvenir, au moment de l’expertise l’assurée 
n'arrivait pas à clarifier la fréquence des lipothymies. Etant donné que celles-ci 
étaient des sensations plutôt subjectives de tomber dans les pommes (mais qui 
laissaient le temps à la personne de s'assoir sans tomber en se faisant mal comme 
lors de la perte de connaissance durant les syncopes) et qu’ils n’avaient pas retenu 
d'impact des lipothymies sur le quotidien, ils n’avaient pas précisé la fréquence 
difficilement chiffrable de ces phénomènes. Enfin, l’assurée avait décrit sa 
journée-type et indiquait effectuer des tâches ménagères, mais seulement des 
tâches légères physiquement. 

h. Le 6 avril 2020, la recourante a observé qu’il était inadmissible de ne pas avoir 
mentionné l’épisode du malaise et l’expert admettait d’ailleurs que son rapport 
manquait d’exhaustivité ; il était passé à côté de la problématique médicale. 

i. A la demande de la chambre de céans, le Dr I______ a donné des 
renseignements complémentaires le 27 avril 2020. S’agissant de l’expertise du 
Dr K______ et de Mme P______, elle ne retenait pas le diagnostic de trouble 

 
 
 

 

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dissociatif mixte (F 44.7) que lui-même retenait. Il y avait absence de tout 
argument en faveur d’un trouble physique pouvant rendre compte des symptômes, 
comme en attestaient les multiples examens somatiques réalisés dans les suites de 
l’apparition de ces malaises qui avaient exclu toute origine neurologique ou autre. 
Les facteurs de stress psychologiques ne manquaient pas dans le cas de l’assurée, 
comme bien expliqué dans l'expertise. Il y avait également une relation temporelle 
manifeste entre la survenue de ces malaises en 2016 et la péjoration des différents 
facteurs de stress émotionnels mise en évidence (perte d'espoir quant à la 
reconnaissance du préjudice sur la santé, accentuation des douleurs dans le cadre 
du trouble somatoforme, évolution vers la chronicité, perte d'autonomie et 
dépendance accrue à l'environnement, épuisement, distanciation des enfants dont 
elle n'assumait pas leur autonomie). La survenue brutale et imprévisible des 
syncopes, qui avait été objectivée par lui-même et par d'autres médecins, évoquait 
clairement des troubles dissociatifs. Ceci impliquait une perte du contrôle 
conscient qui rendait l'assurée très vulnérable face à cette symptomatologie qui 
était incapacitante. Un certain degré d’incapacité de travail d’au moins 50% devait 
être retenu en lien avec le diagnostic F 44.7. La capacité de travail n’était pas de 
100% chez l’assurée qui souffrait d'un trouble dépressif chronique, d'un trouble 
somatoforme déjà diagnostiqué depuis l'année 2015 (expertise du 13 janvier 2015 
qui avait retenu un diagnostic de fibromyalgie). De plus, le diagnostic de trouble 
dissociatif mixte F44.7 rendait la patiente totalement inapte à s'investir dans une 
activité professionnelle, du fait de sa survenue complètement imprévisible. 
L'ensemble de ces facteurs justifiait une incapacité de travail de 100% d'un point 
de vue médical. L’expert retenait une origine probablement vaso-vagale, en se 
basant sur le rapport du Dr J______ du 2 décembre 2016, ce qui était insuffisant 
pour confirmer une telle origine. Lui-même retenait les diagnostics de troubles 
dépressifs récurrents épisode actuel moyen F33.1, troubles somatoformes 
indifférenciés F45.1, troubles dissociatifs de conversion mixte F44.7. Le trouble 
psychique chronique de l’assurée n’avait pas la même sévérité sur toute l'année. 
Comme dans tous les troubles psychiques chroniques, l’assurée présentait 
certaines périodes d'amélioration partielle de sa symptomatologie, notamment sur 
le plan dépressif, le plan algique mais également l'espacement des crises de 
conversion. Ceci était étroitement tributaire du soutien apporté par la famille, les 
soignants et l'amélioration des facteurs de stress. Ceci était par exemple le cas au 
décours de cures thermales organisées par son mari annuellement dans leur pays 
natal. Cette amélioration durait quelques jours à quelques semaines et 
s'accompagnait d'une amélioration de la capacité de travail. Ceci restait insuffisant 
pour espérer l'intégration d'une activité exigeante et régulière sur le marché du 
travail au long cours. L’assurée expliquait qu’elle n’avait jamais exprimé à 
l'expert sa capacité à faire les tâches ménagères avec facilité, comme mentionné 
dans l'expertise. Elle affirmait qu'elle n'arrivait, le plus souvent, pas à finir les 
tâches à domicile et devait être aidée par son mari et sa belle-mère vivant avec 
eux. L’assurée ne faisait pas les tâches ménagères lourdes. Pour les tâches 

 
 
 

 

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ménagères légères, comme la cuisine ou le petit nettoyage, elle expliquait qu'elle 
commençait généralement les tâches mais ne les terminait pas. Elle expliquait 
qu'elle n'avait plus d'élan pour le faire, se dispersait, s'énervait de voir son état 
diminuer (irritabilité) et interrompait les activités commencées. Son entourage 
(essentiellement son mari) était ainsi obligé d'intervenir pour la soutenir, l'aider ou 
faire à sa place. Le risque d'épuisement de l'entourage avait été évoqué à plusieurs 
reprises mais l'équilibre systémique n'était pas rompu depuis plusieurs années. Les 
critères en faveur d'une origine psychiatrique des syncopes étaient largement 
suffisants ; ils devaient justifier une certaine incapacité de travail, du fait de 
l'imprévisibilité des syncopes qui faisaient perdre toute possibilité de contrôle 
conscient sur le corps. Ceci rendait impossible l'engagement dans une activité 
économique. 

j. Le 19 mai 2020, la Dresse Q______, du SMR, a rendu un avis médical, selon 
lequel, si l'on se référait à l'expertise du Dr K______ et à l'analyse des indicateurs 
standards, l'assurée ne présentait pas de pathologie psychiatrique sévère, ni 
comorbidité psychiatrique ou somatique sévère, elle n'avait pas de trouble de la 
personnalité (mais des traits de personnalité compensés), elle présentait des 
ressources internes (elle avait fondé une famille, élevé trois enfants qui eux-
mêmes avaient un travail et des enfants, elle avait pu travailler jusqu'à son 
licenciement), l'assurée avait de bonnes ressources externes avec une famille 
aidante et entourante, elle n'avait pas de retrait social (elle voyait des amis pour 
faire une promenade ou partager un repas), et collaborait au traitement médical. 
La seule incohérence que relevait l'expert, était de demander une rente entière en 
l'absence de limitations fonctionnelles manifestes dans son quotidien. En effet, 
l'assurée arrivait à faire un ménage léger (les tâches moyennes à lourdes étant 
effectuées par son mari, ce qui était justifié en raison des atteintes du rachis), des 
courses légères, des repas, des lessives, pouvait lire, regarder la télévision, partir 
en vacances dans son pays d'origine, faire des promenades et gardait 
régulièrement ses petits-enfants. Ainsi, elle ne pouvait suivre le Dr I______ 
lorsqu'il évaluait l’incapacité de travail de l'assurée à 50% ou même à 100%. 

k. Le 20 mai 2020, l’OAI a indiqué que selon le Dr K______ (courrier du 12 mars 
2020), « les lipothymies et les syncopes sont des phénomènes plutôt étudiés par 
les neurologues et les cardiologues d’une façon exhaustive et pas par les 
psychiatres ». Or, tant le cardiologue (le Dr R______) que le neurologue (le 
Dr H______) avaient exclu une origine neurologique ou cardiologique. Quant au 
Dr I______, il contestait les diagnostics retenus par l’expert sur la base des 
déclarations subjectives de l’assurée, mais ne faisait pas l’analyse pourtant 
nécessaire des indicateurs topiques en la matière. Il se ralliait à l’avis du SMR 
précité.  

l. Le 4 juin 2020, la recourante a observé que le Dr K______ avait omis un point 
essentiel en ne mentionnant pas ses malaises et leur fréquence, ce qui discréditait 
son opinion. Elle s’était retrouvée allongée sur le parquet à la suite d’une perte de 

 
 
 

 

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connaissance, élément suffisamment marquant pour que son absence de mention 
dans le rapport d’expertise rende ce dossier non probant. L’expert aurait dû 
indiquer qu’il considérait que ces problèmes n’entraient pas dans sa spécialité. Par 
ailleurs, l’expert avait précisé dans son complément les tâches ménagères qu’elle 
disait pouvoir effectuer alors que cela ne figurait pas dans son rapport. L’expertise 
du Dr K______ n’avait pas de valeur probante ; elle était contestée de façon 
convaincante par le rapport du Dr I______ du 27 avril 2020. Elle requérait 
l’ordonnance d’une expertise bidisciplinaire, psychiatrique et rhumatologique, la 
dernière expertise rhumatologique ayant été ordonnée en juillet 2015 et son état de 
santé s’étant péjoré.  

m.  Le 14 septembre 2020, la chambre de céans a ordonné une expertise 
psychiatrique, confiée à la doctoresse S______, FMH psychiatrie et 
psychothérapie, en considérant ce qui suit : en l’occurrence, l’intimé s’est fondé 
sur l’expertise du Dr K______ du 18 mars 2019 pour retenir une capacité de 
travail totale de la recourante depuis 2015, dans toute activité. Cependant, le 
rapport de la psychiatre traitante de la recourante du 27 avril 2020, étayé, atteste 
d’une capacité de travail nulle de celle-ci et d’un diagnostic de trouble dissociatif 
mixte. Or, ce diagnostic a été écarté par le Dr K______, lequel considère que les 
syncopes / lipothymies sont des phénomènes étudiés par les neurologues. Au 
demeurant, il existe un doute sur les diagnostics en cause et leur impact sur la 
capacité de travail de la recourante, de sorte qu’une expertise judiciaire 
psychiatrique se justifie. En l’état, l’aspect somatique est réservé. 

n. Le 14 avril 2021, l’assurée a communiqué un rapport d’IRM du rachis lombo-
sacré des 2 et 3 février 2021, attestant d’une fracture-tassement récente d’allure 
traumatique de l’aileron sacré gauche en indiquant qu’il s’agissait des suites d’une 
chute due à une syncope. 

o. Le 30 septembre 2021, la Dresse S______ a rendu un rapport d’expertise. Elle 
a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans 
symptômes psychotiques et troubles moteurs dissociatifs depuis le 30 août 2015, 
entraînant des limitations fonctionnelles (ralentissement psychomoteur, troubles 
attentionnels, concentration et mémoire altérées, fatigabilité et malaises survenant 
de façon subite et imprévisible). Le tableau clinique était cohérent, sans 
discordances, la recourante était authentique, l’état de santé s’était aggravé depuis 
2011, date d’apparition d’une symptomatologie dépressive, la compliance était 
bonne, ses ressources psychiques et mentales étaient épuisées, elle n’avait pas 
d’entourage social, mais une famille soutenante. La capacité de travail de la 
recourante était nulle dans tout activité. 

p. Le 13 octobre 2021, la recourante a considéré que l’expertise judiciaire était 
probante. 

q. Le 21 octobre 2021, le SMR a rendu un avis médical, en retenant que 
l’expertise judiciaire attestait d’une évaluation défavorable depuis l’expertise du 

 
 
 

 

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- 11/23 - 

Dr K______ de 2019, sans préciser toutefois la survenance de l’aggravation, de 
sorte que celle-ci était considérée comme postérieure à la décision du 22 mai 
2019. 

r. Le 1er novembre 2021, l’OAI a considéré que l’aggravation de l’état de santé 
était survenue en 2021, de sorte que la décision litigieuse devait être confirmée. 

s. A la demande de la chambre de céans, la Dresse S______ a rendu, le 29 
novembre 2021, un rapport d’expertise complémentaire, en indiquant que 
l’incapacité de travail était totale depuis le 30 août 2015, soit depuis l’existence 
avérée d’une comorbidité entre le trouble de l’humeur et le trouble dissociatif, 
lesquels se potentialisaient. 

t. Le 14 décembre 2021, la recourante a considéré que le rapport d’expertise 
complémentaire était probant. 

u. Le 16 décembre 2021, le SMR a souligné que la Dresse S______ n’amenait 
aucun argument pouvant remettre en cause les conclusions de l’expertise du 
Dr K______. 

v. Le 17 décembre 2021, l’OAI a conclu au rejet du recours et observé que la 
recourante avait déposé une nouvelle demande de prestations en novembre 2021. 

w. Le 5 janvier 2022, la recourante a observé que la nouvelle demande de 
prestations avait été déposée pour préserver ses droits. 

EN DROIT 

1.  

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

1.2 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux 
notions correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle 
aucune modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 
consid. 3). 

1.3 Le 1er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 19 
juin 2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705). 

 
 
 

 

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- 12/23 - 

En cas de changement de règles de droit, la législation applicable reste, en 
principe, celle en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se 
sont produits et le juge se fonde, en règle générale, sur l'état de fait réalisé à la 
date déterminante de la décision litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 
ATF 132 V 215 consid. 3.1.1 et les références). 

En l’occurrence, la décision querellée a été rendue antérieurement au 1er janvier 
2022, de sorte que les dispositions légales applicables seront citées dans leur 
ancienne teneur. 

1.4 Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la de loi 
sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté 
dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 ss 
LPGA et 62 ss LPA). 

2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d’invalidité, singulièrement 
sur l’évaluation de sa capacité de travail. 

3. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités 
de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si 
cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles 
(al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour 
juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain 
que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er 
janvier 2008). 

En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40% au moins. 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 
LAI). 

4.  

4.1 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant 

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- 13/23 - 

preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c; ATF 102 V 165 
consid. 3.1; VSI 2001 p. 223 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 

La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM 
ou le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 et 141 V 281 consid. 2.2 et 3.2; arrêt 
du Tribunal fédéral 8C_841/2016 du 30 novembre 2017 consid. 4.5.2). 

Les principes jurisprudentiels développés en matière de troubles somatoformes 
douloureux sont également applicables à la fibromyalgie (ATF 132 V 65 
consid. 4.1), au syndrome de fatigue chronique ou de neurasthénie (ATF 139 V 
346; arrêt du Tribunal fédéral 9C_662/2009 du 17 août 2010 consid. 2.3 in SVR 
2011 IV n° 26 p. 73), à l'anesthésie dissociative et aux atteintes sensorielles (arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances I 9/07 du 9 février 2007 consid. 4 in SVR 2007 
IV n° 45 p. 149), à l’hypersomnie (ATF 137 V 64 consid. 4) ainsi qu'en matière 
de troubles moteurs dissociatifs (arrêt du Tribunal fédéral 9C_903/2007 du 30 
avril 2008 consid. 3.4), de traumatisme du type « coup du lapin » (ATF 141 V 574 
consid. 5.2 et ATF 136 V 279 consid. 3.2.3) et d’état de stress post-traumatique 
(ATF 142 V 342 consid. 5.2). En revanche, ils ne sont pas applicables par 
analogie à la fatigue liée au cancer (cancer-related Fatigue) (ATF 139 V 346 
consid. 3; arrêt du Tribunal fédéral 9C_73/2013 du 2 septembre 2013 consid. 5). 

Dans sa jurisprudence récente (ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7), le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l'examen du droit 
à une rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence 
développée pour les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu 
d'examiner la capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne 
concernée dans le cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à 
l'aide d'indicateurs (ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les maladies 
psychiques, y compris troubles dépressifs de degré léger ou moyen (ATF 143 V 
409 consid. 4.5.1). En effet, celles-ci ne peuvent en principe être déterminées ou 
prouvées sur la base de critères objectifs que de manière limitée. 

4.2 La capacité de travail réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une 
procédure d'établissement des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant 
de mettre en regard les facteurs extérieurs incapacitants d’une part et les 
ressources de compensation de la personne d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 
3.6 et 4). Il n'y a plus lieu de se fonder sur les critères de l'ATF 130 V 352, mais 
sur une grille d’analyse comportant divers indicateurs qui rassemblent les 
éléments essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique (ATF 141 V 
281 consid. 4). Dans ce cadre, il convient d'évaluer globalement, sur une base 
individuelle, les capacités fonctionnelles effectives de la personne concernée en 
tenant compte, d'une part, des facteurs contraignants extérieurs limitant les 

 
 
 

 

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- 14/23 - 

capacités fonctionnelles et, d'autre part, les potentiels de compensation 
(ressources). 

5.  

5.1 Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a 
eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi 
d'autres spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour 
apprécier le droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur 
des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et 
pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données 
médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut 
encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; ATF 115 
V 133 consid. 2; ATF 114 V 310 consid. 3c; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_442/2013 du 4 juillet 2014 consid. 2). 

5.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 
61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner 
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, 
puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement 
valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge 
ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les 
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une 
autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni 
son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 
133 V 450 consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

5.3 Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une 
expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, 
sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en 
pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, 
le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

5.4 Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 

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- 15/23 - 

connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les 
aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer 
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des 
contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les 
conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes 
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la 
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une 
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, 
une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale 
(ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références). 

5.5 Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI; ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 
58 consid. 5; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 

5.6 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

5.7 On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 

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http://intrapj/perl/decis/125%20V%20351

 
 
 

 

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entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 

6. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

7. Conformément à la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, l’art. 45 al. 1 
LPGA constitue une base légale suffisante pour mettre les coûts d’une expertise 
judiciaire à la charge de l’assureur (ATF 143 V 269 consid. 6.2.1 et les 
références), lorsque les résultats de l'instruction mise en œuvre dans la procédure 
administrative n'ont pas une valeur probatoire suffisante pour trancher des points 
juridiquement essentiels et qu'en soi un renvoi est envisageable en vue 
d'administrer les preuves considérées comme indispensables, mais qu'un tel renvoi 
apparait peu opportun au regard du principe de l'égalité des armes (ATF 139 V 
225 consid. 4.3). 

Cette règle ne saurait entrainer la mise systématique des frais d'une expertise 
judiciaire à la charge de l'autorité administrative. Encore faut-il que l'autorité 
administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des 
insuffisances caractérisées et que l'expertise judiciaire serve à pallier les 
manquements commis dans la phase d'instruction administrative. En d'autres 
mots, il doit exister un lien entre les défauts de l'instruction administrative et la 
nécessité de mettre en œuvre une expertise judiciaire (ATF 137 V 210 consid. 
4.4.2). Tel est notamment le cas lorsque l'autorité administrative a laissé subsister, 
sans la lever par des explications objectivement fondées, une contradiction 
manifeste entre les différents points de vue médicaux rapportés au dossier, 
lorsqu’elle aura laissé ouverte une ou plusieurs questions nécessaires à 
l'appréciation de la situation médicale ou lorsqu'elle a pris en considération une 
expertise qui ne remplissait manifestement pas les exigences jurisprudentielles 
relatives à la valeur probante de ce genre de documents. En revanche, lorsque 

http://intrapj/perl/decis/9C_369/2008

 
 
 

 

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l'autorité administrative a respecté le principe inquisitoire et fondé son opinion sur 
des éléments objectifs convergents ou sur les conclusions d'une expertise qui 
répondait aux réquisits jurisprudentiels, la mise à sa charge des frais d'une 
expertise judiciaire ordonnée par l'autorité judiciaire de première instance, pour 
quelque motif que ce soit (à la suite par exemple de la production de nouveaux 
rapports médicaux ou d'une expertise privée), ne saurait se justifier (ATF 139 V 
496 consid. 4.4 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 8C_580/2019 du 6 avril 
2020 consid. 5.1).  

8. En l’occurrence, la chambre de céans a ordonné une expertise psychiatrique pour 
évaluer la capacité de travail de la recourante. 

8.1 Le rapport d’expertise de la Dresse S______, fondé sur les pièces du dossier, 
comprenant une anamnèse complète, la description des plaintes de la recourante et 
d’une journée-type, posant des diagnostics et limitations fonctionnelles clairs et 
comprenant une motivation convaincante de la capacité de travail, avec l’analyse 
des indicateurs pertinents, répond aux réquisits jurisprudentiels précités pour qu’il 
lui soit reconnu une pleine valeur probante. 

L’experte a conclu à une atteinte totalement incapacitante de la recourante depuis 
le 30 août 2015. 

Les parties reconnaissent la valeur probante de l’expertise psychiatrique. L’intimé 
relève toutefois que les atteintes constatées par l’experte ne sont survenues que 
postérieurement à la décision du 22 mai 2019. Est ainsi uniquement litigieuse la 
date de survenance de l’incapacité de travail totale de la recourante. 

8.2 L’experte a considéré que l’incapacité de travail était justifiée par la présence 
conjointe du trouble dépressif et des syncopes. Celles-ci entretenaient et 
aggravaient le trouble de l’humeur apparu en 2011 et les deux pathologies se 
potentialisaient. L’experte a d’abord indiqué qu’il était difficile de dater les 
limitations fonctionnelles (rapport d’expertise judiciaire, p. 27) puis que celles-ci 
étaient survenues le 30 août 2015, sur la base des rapports médicaux au dossier 
(complément d’expertise judiciaire). Il convient en conséquence d’examiner si les 
rapports médicaux au dossier permettent, comme le soutient l’experte, d’établir de 
façon convaincante la survenue, le 30 août 2015, de l’incapacité de travail totale 
de la recourante. 

8.2.1 S’agissant des syncopes, elles sont documentées depuis juillet 2015. En 
effet, le 15 septembre 2015, le centre multidisciplinaire d’étude et de traitement de 
HUG de la douleur a relevé que la recourante avait été victime de deux chutes et, 
dans le même sens, le 30 mai 2016, le Dr H______ a mentionné que des syncopes 
étaient survenues dès juillet 2015, tout comme le Dr J______ dans son rapport du 
2 décembre 2016. La fréquence des syncopes s’est accentuée avec le temps, le Dr 
H______ retenant que les pertes de connaissance sont survenues, d’abord une fois 
par mois, puis plusieurs fois par semaine. Toutefois, dans un rapport du 15 
décembre 2015, le Dr H______ n’en fait pas encore état et mentionne uniquement 

 
 
 

 

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un syndrome douloureux chronique. C’est le 26 janvier 2016 que le service de 
rhumatologie des HUG relève que les malaises avec perte de connaissance 
possible sont devenus de plus en plus fréquents. Le 9 juin 2016, le Dr T______, 
qui a effectué une IRM cervicale, mentionne des pertes de connaissance à 
répétition depuis 30 jours et le Dr I______ indique, le 17 novembre 2016, que de 
nouveaux symptômes sont apparus, depuis juin 2016, avec des vertiges et 
syncopes de plus en plus invalidants. Enfin, le 2 décembre 2016, le Dr J______ 
signale des épisodes de malaise avec perte de connaissance récurrents. Au 
demeurant, selon les constatations des médecins traitants précités, on peut retenir 
que les syncopes sont devenues fréquentes et significatives dès mai 2016, soit 30 
jours avant l’IRM du 9 juin 2016, ce qui a été confirmé ensuite par le Dr I______. 

8.2.2 S’agissant du trouble dépressif, la consultation du centre multidisciplinaire 
d’étude et de traitement de la douleur des HUG a établi en septembre 2015 que la 
recourante présentait, selon les scores réalisés à des tests, un état anxio-dépressif 
et des troubles de la thymie significatifs. Cet état anxio-dépressif a été qualifié de 
majeur le 26 janvier 2016, avec de possibles crises de panique et la présence d’une 
dépression modérée (selon test HADS). Ensuite, le Dr I______ a attesté, le 
19 novembre 2016, d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, 
constaté le 17 novembre 2016 ; la recourante présentait des symptômes dépressifs 
(perte de l’élan vital, anhédonie, idées de dévalorisation, sentiment d’inutilité vis-
à-vis de son entourage et difficultés cognitives de type perte de la concentration et 
oublis fréquents avec ralentissement sur sa capacité à faire son ménage et la 
cuisine, ruminations anxieuses obsédantes et insomnies sévères). La thymie était 
dépressive avec perte d’espoir, idées de dévalorisation et de culpabilité et baisse 
des capacités et de la capacité à prendre en charge son ménage. La capacité de 
travail était nulle dans l’ancienne activité. S’agissant d’une capacité de travail 
dans une activité adaptée, le Dr I______ a apposé un point d’interrogation à côté 
de cette question, qu’il a donc laissée ouverte. Enfin, le 28 novembre 2017, le 
Dr I______ a rendu un rapport suite à une consultation du 10 novembre 2017, 
dans lequel il relève une dégradation de l’état psychiatrique, avec une chronicité 
des troubles ; le trouble somatoforme douloureux et l’état psychique étaient 
accentués, avec persistance de syncopes, qui prenaient une dimension récurrente ; 
il y avait une persistance de l’humeur dépressive, une perte totale de l’estime de 
soi, des idées de culpabilité, une anhédonie et un isolement social, une baisse 
importante des capacités cognitives (avec une répercussion sur ses compétences 
dans les activités domestiques) ; l’intensité du trouble dépressif pouvait varier 
entre moyen et sévère. Les restrictions étaient en lien avec le trouble dépressif ; la 
recourante était incapable de maintenir un rythme régulier, de se motiver ; elle 
avait un besoin important de soutien, d’empathie d’autrui, limitations accentuées 
par le trouble somatoforme douloureux ; elle présentait une baisse importante des 
capacités cognitives et des limitations relationnelles en lien avec l’épuisement ; le 
trouble dissociatif était non contrôlable et donc handicapant. La capacité de travail 
était nulle dans toute activité. 

 
 
 

 

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Au demeurant, selon les indications données par les médecins traitants de la 
recourante concernant son état psychique, on constate qu’elle a présenté un 
important état anxio-dépressif, à tout le moins dès 2015, mais que la dépression 
est encore modérée. Dès novembre 2016, le trouble dépressif est récurrent, 
toujours moyen, avec une symptomatologie multiple ; enfin, le 10 novembre 
2017, le Dr I______ a constaté une nette péjoration de l’état psychique de la 
recourante, en attestant d’une aggravation de la symptomatologie, en particulier 
due à la présence simultanée des syncopes, désormais chroniques. Quant au 
trouble dépressif, il oscille entre un degré de gravité de moyen à sévère et la 
capacité de travail de la recourante est amoindrie puisque nulle dans toute activité, 
alors que la question de la capacité de travail dans une activité adaptée a été 
laissée ouverte par le Dr I______ en novembre 2016. Au vu de cette évolution, 
attestée par les médecins traitants de la recourante, il y a lieu d’admettre que c’est 
dès le 17 novembre 2016 que le trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, 
est devenu significatif, mais que c’est dès le 10 novembre 2017, date de la 
consultation auprès du Dr I______, antérieure au rapport de celui-ci du 28 
novembre 2017, que l’état psychique de la recourante s’est encore dégradé et que 
le trouble dépressif a atteint un degré qualifié de sévère (moyen à sévère). 

8.2.3 Selon l’appréciation de l’experte judiciaire, l’incapacité de travail totale 
dans toute activité de la recourante peut être admise au moment où les deux 
pathologies, soit le trouble dépressif sévère et le trouble dissociatif, se 
potentialisent, en relevant que les syncopes aggravent le tableau clinique et le 
trouble de l’humeur. A cet égard, compte tenu de l’apparition significative des 
syncopes en mai 2016 et du trouble dépressif moyen à sévère en novembre 2017, 
il y a lieu d’admettre que les limitations fonctionnelles entrainant une incapacité 
de travail totale de la recourante sont survenues dès cette dernière date. 

8.3 Au vu de ce qui précède, on constate que, si une entière valeur probante doit 
être reconnue à l’expertise judiciaire quant à l’appréciation des troubles 
psychiques et leurs conséquences, tel n’est pas le cas de la date de la survenance 
de l’incapacité totale de travail, celle-ci devant être arrêtée au 10 novembre 2017 
en lieu et place du 30 août 2015. A cet égard, il convient de rappeler qu’il existe 
certaines constellations, comme c’est le cas en l’espèce, dans lesquelles il 
convient de s’écarter de l’incapacité de travail déterminée par une expertise 
médicale, sans que celle-ci n’en perde sa valeur probante (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_316/2017 du 5 octobre 2017). Cela dit, l’aggravation de l’état de santé 
de novembre 2017 est, contrairement à l’avis de l’intimé, bien antérieure à la date 
de la décision litigieuse du 22 mai 2019, de sorte qu’elle doit être prise en compte 
dans le cadre de la demande de prestations du 13 octobre 2016. 

 

8.4 L’intimé estime encore que l’expertise du Dr K______ est probante et que la 
motivation de la Dresse S______ ne permet pas de remettre en cause les 
constatations de cet expert. Il convient d’examiner cet argument. 

 
 
 

 

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8.4.1 En premier lieu, on constate que le Dr K______ n’a pas pris en compte les 
plaintes de la recourante dès lors que, s’il signale effectivement des malaises avec 
perte de connaissance dans la description des plaintes relevées, il ne qualifie 
ensuite pas ce trouble et ne discute pas du tout du diagnostic posé antérieurement 
par le Dr I______, de trouble dissociatif. Le Dr K______ se borne à évoquer une 
discordance entre les limitations fixées par le Dr I______, dont les pertes de 
connaissance, d’une part, et la gestion autonome de son quotidien par la 
recourante, d’autre part (rapport du Dr K______, page 23). Or, les syncopes 
subies par la recourante ont été admises par tous les médecins traitants et même 
confirmées par l’experte judiciaire qui a été le témoin de l’une d’elles. Le 
Dr K______, questionné sur ce point, a indiqué qu’il regrettait, d’une part, de ne 
pas avoir parlé des syncopes, tout en qualifiant le malaise de la recourante en 
cours d’examen de lipothymie, d’autre part d’avoir évoqué une fréquence de ce 
trouble de deux fois par mois, alors que celle-ci était plus importante. Son 
évaluation est ainsi incomplète. 

8.4.2 En second lieu, le Dr K______ estime que les malaises de la recourante 
n’ont pas d’impact sur le quotidien de celle-ci. A cet égard, sa motivation n’est 
pas convaincante. En effet, le Dr K______ donne une importance démesurée au 
résumé qu’il a fait de la journée-type de la recourante (expertise du Dr K______, 
page 21). Il souligne que la recourante gère son quotidien sans difficultés 
psychiques et s’occupe de ses petits-enfants. Cette description du quotidien par le 
Dr K______ est rappelée à de multiples endroits dans la motivation de l’expertise, 
comme un argument central et quasiment unique. 

Le Dr K______ s’appuie ainsi sur les activités quotidiennes de la recourante pour 
évoquer : une incohérence entre l’activité quotidienne et la demande de rente 
d’invalidité (expertise du Dr K______, page 23), une discordance entre l’activité 
quotidienne et la symptomatologie décrite par le Dr I______ (expertise du 
Dr K______, page 23), une mise en avant de plaisirs conservés avec sa famille 
(expertise du Dr K______, page 25), une exclusion du trouble de la concentration, 
attentionnel et mnésique, la recourante arrivant à gérer son quotidien (expertise du 
Dr K______, page 26), une exclusion d’une tristesse modérée car la recourante 
arrive à gérer son quotidien sans difficultés et à conserver certains plaisirs, dont 
celui de s’occuper de ses petits-enfants (expertise du Dr K______, page 31), une 
exclusion d’une anhédonie, d’une réduction de l’énergie, d’un problème de 
concentration (expertise du Dr K______, page 31), d’un ralentissement 
psychomoteur, d’un problème de sommeil avec répercussion significative 
(expertise du Dr K______, page 32) ; un jugement de la part de l’expert sur le fait 
que la recourante préfère s’occuper de son ménage et de ses petits-enfants plutôt 
que d’opérer une réinsertion professionnelle ; l’attestation de troubles psychiques 
non incapacitants, vu la gestion possible du quotidien ; des traits de la personnalité 
histrionique et dépendante non incapacitants vu la gestion du quotidien sans 
limitations (expertise du Dr K______, page 37) ; une conservation de bonnes 

 
 
 

 

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capacités et ressources personnelles, vu ses capacités à gérer son quotidien 
(expertise du Dr K______, page 38) ; l’absence de limitations fonctionnelles 
significatives car la recourante gère son quotidien sans difficultés et, notamment, 
s’occupe de ses petits-enfants ; le maintien de bonnes capacités et ressources car 
elle arrive à gérer son quotidien et s’occuper de ses petits-enfants ; un degré léger 
des troubles, la recourante pouvant notamment s’occuper de ses petits-enfants 
(expertise du Dr K______, pages 43-44) ; de bonnes ressources car elle arrive à 
gérer son quotidien et notamment s’occuper de ses petits-enfants (expertise du Dr 
K______, page 44) ; l’absence de limitations fonctionnelles significatives en 
tenant compte de la journée-type et une absence d’exagération de la journée-type 
décrite par la recourante (expertise du Dr K______, page 45). Enfin, une 
discordance entre la description des symptômes par le Dr I______ et la journée-
type (expertise du Dr K______, page 45). 

Or, ces activités du quotidien, telles que décrites par le Dr K______, sont  
sérieusement remises en cause par le constat que le Dr I______ faisait déjà deux 
ans auparavant, soit en novembre 2017, lorsqu’il mentionnait que la recourante 
présentait une baisse importante de ses capacités cognitives, une répercussion sur 
ses compétences dans les activités domestiques et une perte homogène et étendue 
des différents investissements antérieurs (visite chez ses enfants, sorties pour 
activités plaisantes…) et rôles antérieurs (de mère, d’active dans la société, 
d’aidante pour sa famille). Par ailleurs, le Dr K______ insiste sur le fait que la 
recourante garde ses petits-enfants mais n’explique pas comment elle présenterait 
encore une telle compétence, alors même qu’elle est victime de syncopes, comme 
on l’a vu, significatives depuis mai 2016 déjà. En outre, la recourante a elle-même 
indiqué lors de l’audience de comparution personnelle qui s’est tenue seulement 
une année après l’examen du Dr K______, qu’elle ne s’occupait d’aucune tâche 
ménagère et que ses enfants venaient souvent chez elle car elle ne pouvait pas 
rester seule et le Dr I______ a relevé, le 27 avril 2020, que la recourante lui avait 
relaté n’avoir jamais exprimé à l’expert sa capacité à faire les tâches ménagères 
avec facilité et qu’elle n’arrivait au contraire pas à les effectuer. Au demeurant, le 
quotidien de la recourante, tel que décrit par le Dr K______, est douteux. Dans 
ces conditions, la motivation du Dr K______, laquelle repose presque 
exclusivement sur la description qu’il fait du quotidien de la recourante, n’est pas 
probante. 

8.4.3 Enfin, comme relevé par l’experte judiciaire, le Dr K______ se contredit en 
faisant état de troubles de la concentration, tout en estimant qu’ils sont inexistants 
(expertise du Dr K______, page 26) et semble minimiser la fatigue en la qualifiant 
de subjective, alors qu’à cet égard c’est bien le propre d’un rapport d’expertise 
psychiatrique de reposer sur des éléments subjectifs (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_107/2016 du 18 octobre 2016). 

8.4.4 Au vu de ce qui précède, on constate que la motivation donnée par le 
Dr K______ quant à une capacité de travail totale de la recourante repose sur une 

 
 
 

 

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description d’une journée-type qui n’apparait pas crédible et, nonobstant la 
longueur de l’expertise, bâcle les éléments significatifs du dossier. Partant, cette 
expertise doit être écartée, faute de valeur probante. 

9. En conséquence, la recourante présente une incapacité de travail totale, dans toute 
activité, dès le 10 novembre 2017, de sorte qu’elle a droit, dès le 1er novembre 
2018, à une rente entière d’invalidité.  

10. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis et la décision litigieuse annulée.  

La recourante, obtenant gain de cause et étant assistée d'un conseil, a droit à des 
dépens qui seront fixés à CHF 4'000.- et mis à la charge de l'intimé (art. 61 let. g 
LPGA). Par ailleurs, un émolument de CHF 200.- est mis à charge de l’intimé. 

S’agissant des frais d’expertise à hauteur de CHF 6'000.-, il se justifie – au vu de 
la jurisprudence précitée - de les mettre à la charge de l’intimé, le rapport 
d’expertise du Dr K______ ne revêtant pas de valeur probante. 

 

 

 

  

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L'admet. 

3. Annule la décision de l’intimé du 22 mai 2019. 

4. Dit que la recourante a droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er novembre 
2018. 

5. Alloue à la recourante une indemnité de CHF 4'000.- pour ses dépens, à la charge 
de l'intimé. 

6. Met les frais de l’expertise judiciaire en CHF 6'000.- à la charge de l’intimé. 

7. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 

8. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Adriana MALANGA 

 La présidente 
 
 
 
 

Valérie MONTANI 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le