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**Case Identifier:** 0666bfa0-6e68-5cf9-906c-573fa4c19a4a
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-10-30
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 30.10.2023 C/19105/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-19105-2020_2023-10-30.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/19105/2020-CS DAS/269/2023 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU LUNDI 30 OCTOBRE 2023 

 

Recours (C/19105/2020-CS) formé en date du 17 août 2023 par Madame A______, 

domiciliée ______ (Genève), représentée par Me Samir DJAZIRI, avocat. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    3 novembre 2023 à : 

- Madame A______ 

c/o Me Samir DJAZIRI, avocat. 

Rue Leschot 2, 1205 Genève. 

- Monsieur B______ 

______, ______. 

- Maître C______ 

______, ______. 

- Madame D______ 

Monsieur E______ 

Monsieur F______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 

Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

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C/19105/2020-CS 

EN FAIT 

A. a) G______ est née le ______ 2006. Ses parents, A______ et B______ vivent 

séparés, la garde de G______ ayant été attribuée à sa mère par jugement du 

26 novembre 2012 rendu par le Tribunal de première instance sur mesures 

protectrices de l’union conjugale. 

b) Depuis le mois de septembre 2020, le comportement de G______ (fugues, 

impossibilité de lui fixer un cadre, déscolarisation) a nécessité l’intervention du 
Service de protection des mineurs. Plusieurs mesures de curatelles ont été 

instaurées depuis lors, dans l’intérêt de la mineure, laquelle a été placée en 
urgence au Foyer H______ le 17 décembre 2020.  

La situation de la mineure a toutefois continué à se dégrader, ce qui a motivé son 

placement au Foyer I______ à J______ [BE] en avril 2021. Bien que l’intéressée 
n’ait pas totalement respecté le cadre [du foyer] I______, un travail semblait 
possible avec elle. 

Le droit de déterminer le lieu de résidence de leur fille a été retiré aux deux 

parents.  

L’adolescente a ensuite été placée, sur décision du Tribunal de protection du 
6 octobre 2021, au sein de K______ [centre d'éducation spécialisé] dans le Valais 

et a été inscrite dans un cycle d’orientation de L______ [VS]. Le Service de 
protection des mineurs a toutefois constaté que la situation de G______ s’était à 
nouveau péjorée : elle avait recommencé à fumer du cannabis, ne se levait pas le 

matin pour se rendre à ses cours et faisait preuve d’un comportement égocentrique 
et narcissique. Elle était opposée à son placement au sein du Foyer M______ 

(situé à N______, en Valais), souhaité par sa mère, avait menacé de recommencer 

à fuguer si elle devait intégrer cette structure et demandait à pouvoir revenir à 

Genève.  

La mineure, après un séjour peu concluant au domicile de sa mère à Genève, a été 

placée en observation au sein de l’Institution O______ à P______ (Fribourg). 
Dans un rapport d’évaluation du 6 avril 2023, [le foyer] O______ a relevé que 
G______ avait fait preuve d’engagement dans son placement : arrêt des fugues, 
arrêt du cannabis, acceptation d’une médication, investissement dans son projet 
professionnel et amélioration dans le respect du cadre instauré durant le week-end. 

Cette implication et adhésion avaient été possibles grâce à un encadrement 

éducatif quotidien et intensif. Si G______ paraissait apte à entreprendre une 

formation professionnelle avec succès, elle avait toutefois besoin d’aide pour la 
poursuite de ses démarches, dans un lieu adapté à cet effet et avec des 

professionnels. Elle devait également être inscrite au SEMO (semestre de 

motivation) ou dans une autre mesure transitoire du marché du travail, dans 

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l’hypothèse où elle ne parviendrait pas à trouver un lieu de formation. Le 
placement de la mineure dans un foyer de petite taille était préconisé dès sa sortie 

[du foyer] O______ ; elle avait également besoin d’un suivi psychothérapeutique 
individuel et familial. Dans son intérêt, il était essentiel que des adultes 

« bienveillants mais néanmoins confrontants » la guident, l’accompagnent et 
fassent des choix pour elle.  

A______ a persisté à solliciter le placement de G______ au sein du foyer 

M______, l’intéressée étant pour sa part opposée à ce projet. Elle attendait 
« qu’on lui fasse un peu confiance ». Elle était d’accord d’intégrer le Foyer 
Q______ à Genève, mais craignait que son profil ne corresponde pas à celui des 

autres pensionnaires. Elle s’était inscrite auprès de l’école de commerce en tant 
qu’apprentie de commerce, avait mis un terme à ses mauvaises fréquentations et 
n’était pas opposée à la poursuite de son travail thérapeutique.  

Le 28 avril 2023, sur recommandation du Service de protection des mineurs, 

G______ a été placée au Foyer R______ à Genève, son séjour [au foyer] 

O______ devant prendre fin.  

Elle a ensuite été placée, sur mesures superprovisionnelles du 25 mai 2023, au 

Foyer S______. 

B. Par ordonnance DTAE/3919/2023 du 23 mai 2023, le Tribunal de protection, 

statuant sur mesures provisionnelles, a notamment confirmé le retrait du droit de 

déterminer le lieu de résidence de la mineure G______ à ses deux parents, levé 

son placement auprès de l’unité O______, prononcé son placement auprès d’un 
foyer moyen-long terme situé dans le canton de Genève et dit que dans l’intervalle 
la mineure resterait placée auprès du Foyer R______. 

C. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 4 juillet 2023. Selon le 

représentant du Service de protection des mineurs, G______ avait réellement pris 

conscience, durant son séjour à O______, que « quelque chose devait changer ». 

Elle avait mis un terme à ses conduites à risques et cessé sa consommation de 

cannabis. Elle se présentait à tous ses rendez-vous et lisait les courriels qui lui 

étaient envoyés. En revanche, elle faisait l’objet d’avis de disparition presque 
permanents. Elle se trouvait en réalité chez son ami T______ et la mère de celui-

ci. Elle avait toutefois noué des contacts au sein du Foyer S______ et y avait 

passé quelques nuits. 

G______ pour sa part a indiqué avoir l’intention « d’investir » S______, en étant 
davantage présente durant les repas et les nuits. Elle s’était par ailleurs inscrite 
d’elle-même à [l'association] U______ [insertion sociale et professionnelle de 
jeunes].  

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D. Par ordonnance DTAE/5906/2023 rendue le 27 juillet 2023, le Tribunal de 

protection, par apposition d’un timbre humide sur le préavis du Service de 
protection des mineurs du 25 mai 2023 et statuant sur mesures provisionnelles, a 

mis fin au placement de la mineure G______ au Foyer R______ et ordonné son 

placement au Foyer S______ à compter du 28 mai 2023. Le Tribunal de 

protection a également autorisé les curateurs à « organiser d’éventuelles (sic) 
séjours de G______ chez toute personne tiers (sic) emportant son (sic) avis 

favorable » et a maintenu les curatelles existantes.  

Cette décision confirmait celle prononcée sur mesures superprovisionnelles le 

25 mai 2023. 

E. a) Le 5 juin 2023, A______ a formé recours contre l’ordonnance 
DTAE/3919/2023 du 23 mai 2023, concluant à ce que le droit de déterminer le 

lieu de résidence de sa fille G______ lui soit restitué et à ce que le placement de la 

mineure soit ordonné au sein du Foyer M______, au motif que depuis son retour à 

Genève la mineure avait passé la majeure partie de son temps ailleurs que dans le 

foyer dans lequel elle avait été placée et qu’elle avait, selon la mère, recommencé 
à fumer du cannabis. 

b) Par décision DAS/226/2023 du 26 septembre 2023, la Chambre de surveillance 

de la Cour de justice (ci-après : la Chambre de surveillance) a rejeté le recours 

formé par A______. Il a notamment été retenu que G______ dormait rarement au 

foyer et qu’elle n’y était pas davantage présente durant la journée. Une telle 
situation était regrettable, dans la mesure où il y avait tout lieu de craindre que la 

mineure, sans un encadrement contenant, ne retombe dans ses travers habituels, 

synonymes de nouveaux échecs, notamment sur le plan de la formation 

professionnelle. Idéalement, il aurait été souhaitable, dans l’intérêt de G______, 
qu’elle soit placée dans un foyer bénéficiant d’un encadrement plus strict, tel 
M______, qui répondait à tous les critères mis en exergue dans le rapport de 

O______. Demeurait toutefois l’écueil de l’opposition manifestée par la mineure 
au projet de placement à M______. Or, G______ était désormais âgée de 17 ans, 

de sorte que les quelques mois que la séparaient de la majorité seraient cruciaux 

pour son avenir. Aller à l’encontre de la volonté qu’elle avait clairement exprimée 
risquerait de conduire à de nouvelles fugues et à une mise en échec total du 

placement, de sorte que des mois précieux seraient gâchés. Selon les dernières 

observations du Service de protection des mineurs, G______ avait effectué sa 

rentrée au [centre de formation] W______ et semblait avoir pris conscience de la 

nécessité de changer sa manière de vivre. Dès lors, sur mesures provisionnelles, il 

y avait lieu de laisser à G______, qui demandait qu’on lui fasse confiance, la 
possibilité de démontrer qu’elle était désormais digne de celle-ci et qu’elle était en 
mesure, avec l’aide dont elle allait bénéficier à Genève, de se prendre en mains, de 
se discipliner et de poursuivre une formation de manière assidue. Si toutefois, 

trahissant cette confiance, G______ ne devait pas respecter les objectifs ainsi 

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fixés, il appartiendrait alors au Tribunal de protection d’envisager sans délai son 
placement au Foyer M______, y compris sans son accord, un tel placement 

représentant vraisemblablement la dernière chance pour la mineure, avant sa 

majorité, de se recadrer.  

F. a) Le 17 août 2023, A______ a formé recours contre l’ordonnance 
DTAE/5906/2023 du 27 juillet 2023, reçue le 7 août 2023, concluant à son 

annulation en tant qu’elle ordonne le placement de la mineure G______ au 
Foyer S______ et en ce qu’elle autorise les curateurs à organiser d’éventuels 
séjours de G______ chez toute personne tierce emportant son avis favorable. Cela 

fait, la recourante a conclu à ce que le placement de la mineure G______ au sein 

du Foyer M______ soit ordonné, l’ordonnance attaquée devant être confirmée 
pour le surplus.  

 Pour l’essentiel, la recourante a repris les arguments déjà développés dans son 
recours du 5 juin 2023 contre l’ordonnance DTAE/3919/2023 du 23 mai 2023, 
considérant que la situation de la mineure s’était dégradée depuis la fin de son 
placement à O______ et qu’elle avait été régulièrement absente du Foyer 
R______ d’abord et S______ ensuite. Par ailleurs, le 29 juillet 2023, une 
éducatrice du Foyer S______ l’avait informée que du cannabis avait été retrouvé 
dans le salon du foyer. G______ avait indiqué qu’il lui appartenait et s’était 
énervée au motif que les éducateurs avaient refusé de le lui restituer. De surcroît, 

le 31 juillet 2023, G______ avait été agressée par son petit ami T______, chez 

lequel elle dormait régulièrement ; la police était intervenue. Cela démontrait qu’il 
n’était pas opportun qu’elle puisse séjourner chez des tiers. 

b) Le Tribunal de protection n’a pas souhaité revoir l’ordonnance attaquée. 

c) Dans ses observations du 28 août 2023, le Service de protection des mineurs a 

relevé l’inexistence de toute forme de remise en question chez les parents de 
G______, lesquels ne collaboraient pas avec les éducateurs du Foyer S______, 

malgré des prises de contact assez régulières entre la mère et ces derniers. Or, 

G______ ne cessait d’augmenter son temps de présence au sein du Foyer S______ 
et fréquentait le [centre de formation] W______. Par ailleurs, elle n’avait pas reçu 
l’autorisation du curateur et des professionnels pour aller dormir chez le 
prénommé T______. Le cadre avait été clairement posé à l’adolescente, qui 
n’avait toutefois pas été respecté par celle-ci. L’intéressée avait nié toute forme de 
violence de la part de T______ le 31 juillet 2023 et aucun élément suffisamment 

probant ne permettait d’envisager une éventuelle dénonciation auprès des autorités 
compétentes. Le Service de protection des mineurs a conclu au maintien des 

mesures de protection instaurées par le Tribunal de protection et à ce que les 

parents soient, une nouvelle fois, exhortés à s’inscrire dans une pleine et entière 
collaboration avec les professionnels et leur fille. 

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d) La mineure G______, représentée par sa curatrice d’office, a répondu au 
recours le 31 août 2023, concluant à son rejet et à la confirmation de l’ordonnance 
attaquée. 

e) La recourante a répliqué le 18 septembre 2023, persistant dans ses conclusions. 

G. Les faits complémentaires suivants résultent du dossier soumis à la Chambre de 

surveillance. 

 a) Par décision rendue sur mesures superprovisionnelles le 15 septembre 2023, le 

Tribunal de protection a fait interdiction à la mineure G______ de se rendre et/ou 

d’être hébergée chez V______ (mère du dénommé T______) et a autorisé le 
recours à la force publique pour faire respecter ladite interdiction et procéder à 

l’accompagnement de G______ au foyer S______. 

 Cette décision a été prise en raison du fait que selon le Service de protection des 

mineurs, G______ était sous l’emprise du dénommé T______ et avait 
vraisemblablement subi des violences. 

 b) Par décision rendue sur mesures superprovisionnelles le 28 septembre 2023, le 

Tribunal de protection a instauré une curatelle ad hoc autorisant les curateurs à 

prendre toutes les décisions nécessaires en lien avec la scolarité et l’orientation 
scolaire de la mineure G______ et a limité en conséquence l’autorité parentale des 
deux parents. 

 Cette décision a été rendue en raison du fait que la collaboration avec les parents 

de l’adolescente s’avérait impossible.  

 c) Le Tribunal de protection a convoqué une audience pour le 16 novembre 2023. 

EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 

applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 

Les décisions de l'autorité de protection, rendues sur mesures provisionnelles, 

peuvent faire l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la Cour 

de justice (art. 53 al. 1 LaCC) dans un délai de dix jours à compter de leur 

notification (art. 445 al. 3).  

En l'espèce, le recours a été formé dans le délai utile et selon les formes prescrites, 

par une personne ayant qualité pour recourir au sens de l’art. 450 al. 2 CC, de 
sorte qu'il est recevable. 

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 

sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 

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pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

2. La recourante persiste à conclure au placement de sa fille au Foyer M______. 

 Le Tribunal de protection a rendu consécutivement deux décisions. Dans la 

première (DTAE/3919/2023 du 23 mai 2023), il a notamment ordonné le 

placement de G______ auprès d’un foyer moyen-long terme situé dans le canton 
de Genève, sans déterminer, à ce stade, quel serait le foyer qui pourrait accueillir 

l’adolescente. Dans la seconde décision (DTAE/5906/2023 du 27 juillet 2023, 
objet de la présente procédure), qui est en quelque sorte la mise à exécution de la 

première, le Tribunal de protection a ordonné le placement de la mineure au Foyer 

S______ à compter du 28 mai 2023, confirmant la décision qu’il avait rendue le 
25 mai 2023 sur mesures superprovisionnelles. La mère a recouru contre 

l’ordonnance du 23 mai 2023, ce qui a donné lieu à la décision DAS/226/2023 du 
26 septembre 2023, dans le cadre de laquelle la Chambre de surveillance a exposé 

les motifs pour lesquels il convenait de renoncer, à tout le moins dans un premier 

temps, au placement de la mineure au Foyer M______ (cf. considérant E.b ci-

dessus). La Chambre de surveillance a par conséquent d’ores et déjà statué, dans 
une décision toute récente puisque datant du 26 septembre 2023, sur le principe du 

placement à M______, de sorte qu’elle ne se prononcera pas une seconde fois sur 
cette question. Pour le surplus, la recourante n'a émis aucun grief à l’encontre du 
choix, en tant que tel, du Foyer S______. 

 Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté sur cette première question. Il 

appartiendra au Tribunal de protection, qui poursuit l’instruction du dossier avec 
l’objectif de rendre une décision au fond, de déterminer, conformément à ce qui 
figure dans la décision DAS/226/2023 du 26 septembre 2023, si la mineure s’est 
attelée, ou pas, à respecter les objectifs qui lui avaient été fixés et, dans le cas 

contraire, à envisager un placement au Foyer M______. 

3. 3.1 Lorsque les circonstances l’exigent, l’autorité de protection de l’enfant nomme 
un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la 

prise en charge de l’enfant (art. 308 al. 1 CC). Elle peut conférer au curateur 
certains pouvoirs tels (…) (art. 308 al. 2 CC).  

 3.2 En l’espèce, les curateurs ont été autorisés à organiser d’éventuels séjours de 
G______ chez toute personne « emportant son avis favorable ». 

 Force est de constater que la rédaction de cette clause n’est pas optimale. La 
mention « son avis favorable » ne permet en effet pas de déterminer clairement si 

le rédacteur de la clause avait en vue l’avis des curateurs (auquel cas « leur » 
aurait dû être utilisé à la place de « son »), ou celui de la mineure (ce qui ressort a 

priori de l’utilisation du terme « son »). D’autres erreurs grammaticales étant 
contenues dans la même phrase, il y a lieu de considérer que l’avis favorable doit 
être celui des curateurs et non de la mineure concernée. Il appartiendrait en effet 

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en principe aux parents, détenteurs de l’autorité parentale, d’autoriser ou pas des 
séjours de leur fille mineure chez des tiers. En l’espèce, la collaboration des 
parents de G______ avec les éducateurs et le Service de protection des mineurs 

semblant difficile, voire impossible, il est conforme à l’intérêt de la mineure de 
déléguer cette tâche aux curateurs, lesquels paraissent parfaitement à même de 

tenir compte de ses intérêts puisqu’ils ont sollicité du Tribunal de protection, en 
septembre 2023, qu’il lui fasse interdiction de se rendre et/ou d’être hébergée chez 
la mère de son ami T______, considérant que les relations avec celui-ci ne lui 

étaient pas bénéfiques. Par ailleurs, s’il est certes souhaitable que la mineure 
dorme régulièrement et passe du temps au sein du Foyer S______, elle ne saurait 

être totalement privée de la possibilité de séjourner de temps à autre chez des tiers, 

à condition que de tels séjours soient organisés et autorisés, en l’occurrence par 
les curateurs, après examen du projet.  

 Le recours sera par conséquent rejeté sur ce point également.  

4. La procédure portant sur des mesures de protection d'une mineure, elle est gratuite 

(art. 81 al. 1 LaCC).  

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé par A______ contre l’ordonnance DTAE/5906/2023 
rendue le 27 juillet 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant dans la 
cause C/19105/2020. 

Au fond : 

Le rejette. 

Dit que la procédure est gratuite. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 

Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

   

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.