# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 8a8351f8-b04e-5d57-9a3d-e75673cbef88
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-08-28
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre des prud'hommes 28.08.2017 C/24719/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_003_C-24719-2013_2017-08-28.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 28 août 2017. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/24719/2013-4 CAPH/122/2017 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre des prud'hommes 

DU 28 AOUT 2017 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ (GE), appelant et intimé sur appel joint d'un 
jugement rendu par le Tribunal des prud'hommes le 13 juillet 2016 (JTPH/273/2016), 
comparant par Me Jérôme PICOT, avocat, Picot & Associés, route de Suisse 100, case 
postale 110, 1290 Versoix, en l'Étude duquel il fait élection de domicile, 

 d'une part, 

et 

B______ SA, sise ______, Portugal, intimée et appelante sur appel joint, comparant par 
Me Carlo LOMBARDINI, avocat, Poncet Turrettini, rue de Hesse 8-10, case 
postale 5715, 1211 Genève 11, en l'Étude duquel elle fait élection de domicile, 

 d'autre part. 

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EN FAIT 

A. Par jugement JTPH/273/2016 du 13 juillet 2016, expédié pour notification aux 
parties le même jour et reçu par A______ le 18 juillet 2016, le Tribunal des 
prud'hommes, statuant par voie de procédure ordinaire, a, à la forme, déclaré 
recevable la demande formée le 16 juin 2014 par A______ contre B______ SA 
(ch. 1 du dispositif) et, au fond, condamné B______ SA à verser à A______ les 
sommes brutes de 5'313 fr. 10 avec intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2010 
(ch. 2), 7'811 fr. 05 avec intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2011 (ch. 3), 
8'358 fr. 90 avec intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2012 (ch. 4), 10'723 fr. 80 
avec intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2013 (ch. 5), 31'110 fr. 901  
(1 Rectification d'erreur matérielle du 12 septembre 2016: le montant de 
31'110 fr. 90 est remplacé par celui de 29'764 fr. 50) sous déduction de 
2'350.37 EUR déjà perçus, avec intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2014 (ch. 6), 
la somme nette de 323 fr. 28 EUR avec intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2014 
(ch. 7) et débouté les parties de toute autre conclusion (ch. 8). Il a arrêté les frais 
de la procédure à 5'390 fr. (ch. 9), les a mis à la charge des parties pour moitié 
chacune (ch. 10), compensés avec l'avance effectuée par A______ (ch. 11), 
condamné B______ SA à lui verser la somme nette de 2'695 fr. (ch. 12) et 
débouté les parties de toute autre conclusion (ch. 13). 

B. a. Par acte expédié le 12 septembre 2016 au greffe de la Cour de justice, A______ 
a formé appel de ce jugement. Il a principalement conclu à la confirmation des 
chiffres 2, 3, 4, 5 et 7 du dispositif dudit jugement, à son annulation pour le 
surplus et, cela fait, à ce que B______ SA soit condamnée à lui payer, à titre de 
rémunération spéciale pour absence d'horaires de travail prévue par la convention 
d'exemption d'horaires, les sommes de 39'692 fr. plus intérêts à 5% l'an dès le 
1er janvier 2010, 79'384 fr. 20 plus intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2011, 
79'776 fr. 20 plus intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2012, 62'964 fr. 60 plus 
intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2013, 23'076 fr. 50, plus intérêts à 5% l'an dès 
le 1er janvier 2014 et, au titre des heures supplémentaires effectuées les week-ends 
et jours fériés en respectivement 2009, 2010, 2011, 2012 et 2013, les sommes de 
26'765 fr. 30 plus intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2010 sous déduction des 
5'313 fr. 10 alloués par le Tribunal, 39'746 fr. 45 plus intérêts à 5% l'an dès le 
1er janvier 2011 sous déduction des 7'811 fr. 05 alloués par le Tribunal, 
41'305 fr. 35 plus intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2012 sous déduction des 
8'358 fr. 90 alloués par le Tribunal, 53'072 fr. 10 plus intérêts à 5% l'an dès le 
1er janvier 2013 sous déduction des 10'723 fr. 80 alloués par le Tribunal, et 
37'247 fr. 85 plus intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2014 sous déduction de 
7'453 fr. 40 alloués par le Tribunal. Il a en outre conclu à ce que B______ SA soit 
condamnée à lui payer, au titre des indemnités pour repas, les sommes de 
2'679 fr. 30 plus intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2011 pour l'année 2010, 
2'655 fr. 90 plus intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2012 pour l'année 2011 et 

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2'515 fr. 50 plus intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2013 pour l'année 2012, la 
somme de 5'031 fr. 90 plus intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2012 pour les jours 
de vacances non pris en 2011, 13'977 fr. 50 plus intérêts à 5% l'an dès le 
1er janvier 2013 pour les jours de vacances non pris en 2012, 1'677 fr. 30 plus 
intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2014 pour les jours de vacances non pris en 
2013 et 1'534 fr. 40 à titre de quatorzième salaire versé au pro rata temporis pour 
l'année 2013. 

Subsidiairement, A______ a conclu à ce que B______ SA soit condamnée à lui 
payer, en lieu et place de la rémunération spéciale pour absence d'horaires de 
travail, au titre des heures supplémentaires effectuées la semaine en 
respectivement 2009, 2010, 2011, 2012 et 2013, les sommes de 18'065 fr. 55 plus 
intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2010, 35'253 fr. 70 plus intérêts à 5% l'an dès 
le 1er janvier 2011, 33'778 fr. 65 plus intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2012, 
28'524 fr. 20 plus intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2013 et 3'388 fr. plus intérêts 
à 5% l'an dès le 1er janvier 2014, reprenant ses conclusions principales pour le 
surplus. 

b. Le 3 novembre 2016, B______ SA a conclu à l'irrecevabilité de l'appel, à son 
rejet et au déboutement de A______ de toutes ses conclusions, avec suite de frais 
et dépens. Elle a formé un appel joint, concluant principalement à l'annulation des 
chiffres 2 à 6 du dispositif du jugement et, cela fait, au déboutement de A______ 
de toutes ses conclusions, avec suite de frais et dépens. Subsidiairement, elle a 
conclu à l'annulation des chiffres 2 à 6 du dispositif du jugement et au renvoi de la 
cause au Tribunal des Prud'hommes pour nouvelle décision, avec suite de frais et 
dépens. 

c. Par acte du 7 décembre 2016, A______ a persisté dans ses conclusions d'appel, 
concluant en sus à ce que B______ SA soit déboutée de toutes ses conclusions, 
avec suite de frais et dépens. Il a en outre conclu au déboutement de B______ SA 
des fins de son appel joint, avec suite de frais et dépens. 

d. B______ SA a persisté dans ses conclusions. 

e. Par avis du 14 février 2017, les parties ont été informées de ce que la cause était 
gardée à juger. 

C. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure: 

a. B______ SA est un établissement bancaire dont le siège se trouve à ______ 
(Portugal). 

Elle dispose d'un bureau de représentation à Genève. 

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b. Par contrat de travail du 13 octobre 2006, prenant effet au 16 octobre 2006, 
A______ a été engagé par B______ SA au Portugal en qualité de directeur 
d'agence. 

Selon l'art. 3 du contrat de travail, la rémunération brute de A______ comprenait 
un salaire mensuel de base de 1'952.80 EUR versé quatorze fois l'an, une 
rémunération spéciale pour horaire libre, équivalent à la rémunération de deux 
heures supplémentaires par jour, ainsi qu'une rémunération supplémentaire fixe de 
750 EUR payée quatorze fois l'an. Il percevait en outre une indemnité de repas de 
8.35 EUR pour chaque journée de travail effectivement réalisée et d'autres 
prestations connexes due en vertu de la Convention Collective de Travail du 
secteur bancaire au Portugal (ci-après également: la CCT).  

A teneur de l'art. 4 ch. 2 du contrat, A______ pouvait être déplacé vers un autre 
lieu de travail, aux termes des dispositions prévues par la CCT. 

L'art. 6 du contrat prévoyait que A______ devait accomplir son travail en régime 
d'horaire libre, c'est-à-dire qu'il n'était pas soumis aux limites de la durée normale 
de travail (ch. 1), et que les parties devaient convenir, dans un document séparé, 
des termes de ce régime, respectivement de sa rupture (ch. 3). 

Selon l'art. 10 du contrat, celui-ci était soumis à la CCT.  

c. Le 16 octobre 2006,  les parties ont signé une convention (ci-après: convention 
d'exemption d'horaire) selon laquelle A______ n'était pas soumis à la durée de 
travail maximale et avait droit, en compensation, à une rémunération additionnelle 
correspondant à deux heures de travail supplémentaires par jour, en conformité 
avec l'art. 54 al. 2 CCT. 

Cette convention ne pouvait être annulée que par consentement mutuel des 
parties. 

d. Le 6 juillet 2009, les parties ont signé une convention de détachement selon 
laquelle A______ acceptait d'être détaché à Genève pour y assumer les fonctions 
de responsable du Bureau de Représentation. 

La convention de détachement prévoyait les conditions suivantes: 
- une rémunération mensuelle brute de 12'100 fr., payable 14 mois par an 

par le Bureau de représentation à Genève; 
- une allocation au logement jusqu'à 2'000 fr. par mois, versée douze fois 

l'an; 
- une prime annuelle variable payable au Portugal selon les règles internes 

de la banque; 
- le maintien du service médico-social conformément à l'art. 144 de la CCT; 

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- le paiement des billets d'avions en classe économique pour l'aller et le 
retour en fin de mission; 

- le paiement de l'hôtel au maximum durant le premier mois et demi du 
détachement; 

- le paiement des frais de transport des bagages par voie terrestre lors du 
départ à Genève et du retour définitif au Portugal jusqu'à maximum 10 m3 
ou l'équivalent en frais si A______ devait choisir d'autres moyens de 
transport des bagages; 

- le paiement des voyages aller-retour au Portugal, jusqu'à un maximum de 
2'500 EUR par an, pour son usage propre et celui de son ménage; 

- une voiture de service selon les règles en vigueur au Bureau de 
représentation à Genève; 

- l'utilisation d'un téléphone mobile, selon les règles en vigueur au Bureau 
de représentation de Genève, avec un plafond de 200 fr. par mois; 

- une assurance-maladie analogue aux autres employés du Bureau de 
représentation de Genève. 

La convention de détachement était conclue pour une durée de trois ans, 
renouvelable tacitement pour des périodes d'un an, mais au maximum trois fois. 

Celle-ci expirait à la fin de la période prévue ou d'un renouvellement moyennant 
un avis écrit au moins 30 jours à l'avance. La banque pouvait en outre résilier la 
convention en tout temps, moyennant un avis écrit et un délai de préavis de  
60 jours. 

La convention prévoyait enfin qu'à la fin du détachement, A______ devait 
reprendre, au Portugal, des fonctions similaires à celles exercées avant le 
détachement et dans la même zone géographique. Dans cette hypothèse, 
B______ SA garantissait les conditions contractuelles dont A______ bénéficiait 
au moment de son départ à Genève, à savoir: 

- catégorie et rôle: directeur de bureau 
- une rémunération mensuelle comprenant: 

 un salaire mensuel de base correspondant au niveau 15 de la CCT, la 
valeur au moment du détachement étant de 2'089.55 EUR; 

 une prime d'ancienneté, conformément à l'art. 105 CCT, la valeur au 
moment du détachement étant de 80.80 EUR; 

 une rétribution complémentaire de 750 EUR versée quatorze fois l'an; 
 une rétribution spéciale pour les heures de travail flexibles, équivalant 

à la rémunération de deux heures supplémentaires par jour, accordée 
en vertu de la CCT. 

La convention indiquait que la prestation de travail serait prise en considération 
pour tous les buts poursuivis par la CCT, notamment en ce qui concerne le calcul 
de la durée des rapports de travail à des fins d'ancienneté.  

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Enfin, elle prévoyait un for à Lisbonne (Portugal), mais ne contenait aucune 
clause d'élection de droit.  

e. Durant son détachement à Genève, A______ avait notamment pour tâche de 
représenter la banque auprès de la communauté portugaise en Suisse (témoin 
C______). 

Il s'est ainsi rendu à plusieurs évènements au sein de la communauté portugaise en 
Suisse, où la banque tenait un stand (témoins D______, E______, F______, 
G______ et H______).  

Ces manifestations avaient lieu le week-end (témoins D______, E______, 
F______, G______, H______, C______ et I______) ainsi que les jours fériés 
(témoins C______ et I______) et pouvaient durer jusqu'après 2 heures du matin 
(témoins D______, H______ et F______). 

A______ se rendait à des événements de représentation environ une fois par mois 
les samedis, dimanches ou les jours fériés (témoins I______ et J______). 

Selon les témoins F______ et G______, il devait demander l'autorisation pour 
participer à ces manifestations. Selon le témoin J______, la banque demandait 
spécifiquement que A______ soit présent à deux fêtes importantes, soit Santa 
Negra et Mission catholique. Pour les autres manifestations, il pouvait choisir d'y 
assister ou non et en informait la banque après coup. 

f. Le bureau de représentation à Genève était ouvert du lundi au samedi matin 
(témoins C______, F______, K______, L______, M______ et I______). Cette 
information était disponible sur le site de la banque (témoin K______, L______ et 
M______). Selon le témoin K______, il en aurait discuté avec A______. Jusqu'au 
31 décembre 2010, le bureau était ouvert de 9 heures à 13 heures. Ensuite, il 
fermait à 12 heures. 

A______ travaillait régulièrement le samedi matin (témoins C______, F______, 
G______ et I______), pratiquement tous selon le témoin F______ – dont le 
contrat de travail a été résilié par la banque pour le 30 juin 2015 – environ deux 
samedis par mois selon le témoin I______, A______ passant simplement voir si 
tout se passait bien les autres samedis. Il y avait une rotation entre les 
collaborateurs (témoins C______ et I______).  

A______ se rendait également régulièrement au Portugal pour visiter sa famille le 
week-end (témoins C______, K______ et M______). 

g. Un jour de compensation pouvait être pris ultérieurement en raison des samedis 
matins travaillés (témoins C______, J______, M______, I______ et N______). Il 

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en allait de même en cas de travail le samedi ou le dimanche (témoins K______, 
O______, L______, M______ et I______).  

Le responsable du bureau de représentation avait pour responsabilité d'organiser 
ces compensations pour lui et ses collaborateurs (témoins J______, O______, 
L______ et K______).  

h. Il n'y avait pas de contrôle des heures de travail dans le bureau genevois 
(témoins F______, K______, L______, C______, O______ et M______). Les 
seuls enregistrements étaient les jours de vacances (témoin L______). Selon le 
témoin F______, A______ reportait toutefois les samedis, dimanches et jours 
fériés travaillés dans un fichier "excel" sur information des employés, qu'il 
envoyait à la direction de la banque une fois par semaine. 

i. En septembre 2010, la rémunération mensuelle de 12'100 fr. de A______ est 
passée à 12'160 fr. 50. 

Selon les témoins C______, J______, K______, N______ et L______, cette 
rémunération mensuelle était une rémunération globale qui incluait toutes les 
prestations versées à A______ au Portugal, soit notamment l'indemnité repas et la 
rémunération pour horaire libre.  

Selon le témoin P______, A______ ne pouvait pas comprendre que tous les 
éléments rémunératoires étaient inclus dans le montant du détachement en 
l'absence d'éléments formalisés dans le contrat de détachement. Le témoin 
K______ a toutefois déclaré que le précité était conscient que son salaire de 
12'100 fr. comprenait toutes les indemnités qu'il avait au Portugal, y compris 
l'exemption d'horaire.  

Selon le témoin O______, qui a succédé à A______ au poste de responsable du 
bureau genevois, l'ensemble des rémunérations extraordinaires qu'elle recevait au 
Portugal étaient inclues dans son salaire global de 10'000 fr., soit en particulier 
l'indemnité pour horaire libre, ce qui lui avait été annoncé avant son arrivée en 
Suisse. Sa fiche de salaire suisse était globale et mentionnait son salaire global de 
10'000 fr., les indemnités de loyer ainsi que les déductions légales et usuelles.  

Pour le témoin I______, il était clair que durant son détachement en Suisse, sa 
rémunération comprenait les indemnités qu'il percevait auparavant au Portugal, 
soit notamment les indemnités repas et d'horaire libre. 

j. A______ a eu un accident en mars 2012 (témoins F______, J______ et 
Q______). Depuis le 15 février 2013, il se trouve en incapacité totale de travailler. 

Selon le témoin F______, le précité a toutefois continué à travailler jusqu'à fin 
mai 2013. Selon le témoin G______, qui a travaillé pour le bureau genevois 

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jusqu'en avril 2013, A______ était présent dans les bureaux de la banque jusqu'à 
la fin de son contrat de travail.  

A______ était en tout état présent au concert de R______ le 25 mai 2013 (témoins 
J______, M______ et H______). 

k. Par courrier du 4 juin 2013, B______ SA a résilié la convention de 
détachement pour le 5 juillet 2013. 

En juin 2013, A______ a demandé l'autorisation d'être payé pour les jours qu'il n'a 
pas pu compenser (témoin M______). 

Par courrier du 25 juillet 2013, A______ a indiqué à B______ SA que le contrat 
de détachement ne pouvait être résilié dès lors qu'il était en arrêt "maladie". Il a 
également indiqué qu'il ne comprenait pas pourquoi la banque refusait de lui payer 
les heures de travail effectuées les samedis, dimanches et jours fériés qui n'avaient 
jamais été compensées et qui avaient été transmises mensuellement à la direction 
des non-résidents. 

Par courrier du 8 octobre 2013, B______ SA a résilié une nouvelle fois la 
convention de détachement pour le 9 décembre 2013. Elle a rappelé à A______ 
qu'il devrait reprendre son travail au Portugal, dans la zone géographique où il 
avait été en service, en tant que directeur de bureau. 

D. a. Par requête de conciliation déposée au greffe du Tribunal des prud'hommes le 
15 novembre 2013, A______ a assigné B______ SA en paiement de la somme 
totale de 533'686 fr. 02. 

b. Au bénéfice d'une autorisation de procéder du 17 mars 2014, A______ a 
déposé une demande en paiement à l'encontre de B______ SA, concluant, avec 
suite de frais et dépens, à ce que cette dernière soit condamnée à lui verser les 
sommes suivantes:  

-  39'012 fr. 53 à titre de salaire afférent aux heures supplémentaires pour 
l’année 2009, avec intérêts à 5% l’an dès le 1er janvier 2010; 

-  63'111 fr. 76 à titre de salaire afférent aux heures supplémentaires pour 
l’année 2010, avec intérêts à 5% l’an dès le 1er janvier 2011; 

-  62’978 fr. 11 à titre de salaire afférent aux heures supplémentaires pour 
l’année 2011, avec intérêts à 5% l’an dès le 1er janvier 2012; 

-   68'269 fr. 17 à titre de salaire afférent aux heures supplémentaires pour 
l’année 2012,  avec intérêts à 5% l’an dès le 1er janvier 2013; 

-  35'257 fr. 32 à titre de salaire afférent aux heures supplémentaires pour 
l’année 2013,  avec intérêts à 5% l’an dès le 1er janvier 2014;  

-  10'131 fr. 66 à titre d’indemnités forfaitaires pour repas, avec intérêts à 5% 
l’an dès le 1er janvier 2012; 

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-  7'050 fr. 24 à titre de prime d’ancienneté, avec intérêts à 5% l’an dès le 
1er janvier 2012; 

-  10'851 fr. 84 à titre de frais de déplacement, avec intérêts à 5% l’an dès le 
1er janvier 2012; 

-  22'698 fr. 66 à titre de compensation des samedis, dimanches et jours fériés 
travaillés, avec intérêts à 5% l’an dès le 1er janvier 2014; 

-  2'571 fr. à titre de solde forfait pour les frais de voyage dus pour l’année 
2013, avec intérêts à 5% l’an dès le 1er janvier 2014; 

-  18'055 fr. à titre d’indemnité pour jours de vacances non pris en nature, avec 
intérêts à 5% l’an dès le 1er janvier 2014; 

-  5'066 fr. 67 à titre de treizième salaire 2013, avec intérêts à 5% l’an dès le 
1er janvier 2014; 

-  12'160 fr. à titre de quatorzième salaire 2013, avec intérêts à 5% l’an dès le 
1er janvier 2014; 

-  4'347 fr. 47 à titre de remboursement de l’impôt payé en trop, avec intérêts à 
5% l’an dès le 1er janvier 2012; 

-  74'646 fr. 36 à titre de différence d’impôts, avec intérêts à 5% l’an; 
-  103'000 fr. à titre de réparation du tort moral, avec intérêts à 5% l’an. 

Il a notamment allégué avoir effectué 262 heures supplémentaires non rémunérées 
en 2009, dont 134 les week-ends et jours fériés, 446 heures supplémentaires non 
rémunérées en 2010, dont 197 les week-ends et jours fériés, 443 heures 
supplémentaires non rémunérées en 2011, dont 205 les week-ends et jours fériés, 
464 heures supplémentaires non rémunérées en 2012, dont 263 les week-ends et 
jours fériés, 209 heures supplémentaires non rémunérées en 2013, dont 185 les 
week-ends et jours fériés, avoir travaillé 28 jours les samedis, dimanches et jours 
fériés sans avoir pu les compenser et avoir accumulé 37.12 jours de vacances non 
pris, à savoir 9 jours en 2011, 25 jours en 2012 et 3.12 jours en 2013. 

c. B______ SA a conclu au déboutement de A______ de toutes ses conclusions, 
avec suite de frais et dépens. 

d. Le Tribunal des prud'hommes a entendu les parties et a procédé à l'audition de 
témoins. Leurs déclarations ont été reprises dans la mesure utile. Pour le surplus, 
les faits pertinents suivants ressortent de celles-ci. 

C______, supérieur hiérarchique de A______ au Portugal et entendu en qualité de 
témoin, a indiqué que A______ n'avait pas accompli d'heures supplémentaires 
durant son détachement en Suisse. Il bénéficiait de l'exemption d'horaires, ce qui 
lui permettait de travailler sans être limité dans ses horaires. La banque ne lui 
avait jamais demandé d'effectuer des heures supplémentaires, ni à ses collègues, 
ni aux autres représentants dans d'autres pays. La période d'exemption était 
suffisante pour effectuer le travail qui lui était demandé. Il a déclaré avoir 
participé à plusieurs manifestations en Suisse avec A______, qui avaient aussi 
lieu le week-end et les jours fériés. En ces occasions, ce dernier représentait la 

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banque. S'agissant du travail le samedi matin, A______ ne travaillait pas 
systématiquement. Il y avait une rotation entre les collaborateurs. Enfin, le témoin 
a indiqué que A______ était très intelligent et un très bon négociateur. En vue de 
son détachement, la négociation entre ce dernier et K______ avait été longue et 
difficile, mais la banque avait fini par accepter la proposition de A______. 

J______, directeur de B______ SA et entendu en qualité de témoin, a déclaré que 
l'exemption de l'horaire de travail continuait à être effective en Suisse. Les heures 
supplémentaires éventuellement effectuées par A______ n'étaient pas rémunérées. 
Selon lui, le précité était conscient de ce fait. La banque ne lui avait pas demandé 
d'effectuer des heures supplémentaires et il disposait d'une grande latitude de 
gestion de son horaire.  

P______, avocat spécialisé dans le droit du travail portugais et entendu en qualité 
de témoin, a déclaré être l'avocat de A______ au Portugal dans le cadre d'un autre 
procès contre B______ SA. Selon lui, les samedis, dimanches et jours fériés 
n'entraient pas dans l'exemption d'horaire. Il existait une obligation légale en droit 
portugais d'enregistrer le temps de travail, qu'il soit normal ou supplémentaire. 
Cette obligation existait également lorsqu'il y avait une indemnité pour exemption 
de l'horaire de travail. S'agissant de la rémunération de A______ en Suisse, elle ne 
comprenait pas les prestations complémentaires qu'il percevait au Portugal.  

K______, employé de B______ SA et entendu en qualité de témoin, a déclaré 
avoir été le supérieur hiérarchique de A______ d'octobre 2009 à avril 2010 et 
avoir travaillé quatre ans dans le bureau de représentation. Lorsqu'il était en poste 
à Genève, K______ avait dû travailler en dehors des horaires d'ouverture du 
bureau, ce qui faisait partie de la fonction de représentant. Ses activités en dehors 
des horaires d'ouverture ne donnaient pas lieu à une rémunération supplémentaire. 
Il en allait de même pour A______. Ce dernier ne devait pas enregistrer ses heures 
de travail en dehors des horaires d'ouverture car il avait l'exemption d'horaires, de 
même que les autres collaborateurs détachés. Il avait une totale autonomie dans la 
gestion de travail et dans ses horaires de travail.  

O______, responsable du bureau genevois de B______ SA depuis août 2013 et 
entendue en qualité de témoin, a expliqué qu'en semaine, elle n'avait pas le droit 
d'être rémunérée pour des heures supplémentaires car cela était compris dans la 
convention d'exemption d'horaires. Pour les jours fériés ou les week-ends, elle 
pouvait prendre un jour de compensation. Au Portugal, il était obligatoire 
d'enregistrer l'heure d'arrivée et de sortie dans un système informatique. Cela 
n'était pas nécessaire à Genève. Elle a précisé qu'elle enregistrait toutefois ses 
horaires de travail dans un fichier "excel" qui n'était pas traité de manière 
informatique et centralisé comme au Portugal. La banque n'imposait jamais 
d'accomplir du travail les jours fériés ou le week-end, mais s'il y avait des 
évènements de la communauté portugaise, elle s'attendait à ce que les 

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collaborateurs y participent afin de l'y représenter, puisque c'était pour cette raison 
qu'il y avait un bureau à Genève. Son salaire globale de 10'000 fr. comprenait 
l'ensemble des rémunérations extraordinaires qu'elle recevait au Portugal, soit en 
particulier l'indemnité pour horaires libres et la prime d'ancienneté. Avant 
d'arriver en Suisse, ces conditions lui avaient été annoncées. Selon elle, A______ 
était conscient de ce que comprenait son salaire car c'est quelqu'un de très 
intelligent et perspicace. 

L______, directrice des ressources humaines de B______ SA depuis 2000 et 
entendue en qualité de témoin, a déclaré que la CCT avait été suspendue pendant 
deux ans environ entre 2012 et 2014 et que le code général du travail s'est 
appliqué par la suite. Le travail supplémentaire durant la semaine n'était pas 
rémunéré en raison de la convention d'exemption de l'horaire de travail. Le travail 
durant les jours de repos et les jours fériés donnait droit à des jours de 
compensation et pouvait être rémunéré si le travail avait été demandé par la 
banque. La rémunération globale de A______ tenait compte du fait qu'il devait 
travailler le samedi matin, car cela faisait partie de ses horaires de travail au 
bureau de Genève. A______ ne devait pas enregistrer ses horaires de travail, il n'y 
avait pas de système pour le faire. Il devait le faire au Portugal car c'était 
obligatoire mais ce n'était pas le cas en Suisse. Elle n'avait pas connaissance de 
fichiers "excel" qui étaient utilisés par les collaborateurs du bureau genevois pour 
enregistrer les horaires de travail. S'agissant des vacances de A______, L______ a 
déclaré qu'un versement avait été fait en faveur de ce dernier au Portugal pour les 
vacances non prises, soit 9 jours en 2012 et 25 jours en 2013 correspondant au 
travail accompli en 2011, respectivement en 2012. Le droit aux vacances naissait 
le premier janvier de chaque année. A______ ne travaillant pas au 1er janvier 
2014, il n'avait pas droit à des vacances pour l'année 2013. Il ne pouvait pas y 
avoir de paiement sauf en cas de cessation du contrat ou d'empêchement prolongé. 
Dans la mesure où A______ était dans un cas d'empêchement prolongé de 
travailler, les vacances lui avaient été payées pour 2012 et 2013.  

N______, avocat spécialisé en droit du travail et entendu en qualité de témoin, a 
déclaré que la convention pour horaire libre de A______ avait continué à 
s'appliquer durant le détachement dès lors qu'elle n'avait pas été résiliée. Selon le 
droit portugais, le travailleur en régime d'exemption d'horaire ne faisait du travail 
supplémentaire que s'il travaillait durant les jours de repos. S'agissant de 
A______, il était dispensé de respecter le repos car il occupait une fonction 
dirigeante et d'administration. L'Office portugais de contrôle des conditions de 
travail devait pouvoir contrôler les heures de travail des travailleurs, raison pour 
laquelle l'employé était obligé d'enregistrer ses heures de travail au Portugal. Mais 
cela ne s'appliquait pas aux travailleurs détachés, dès lors que l'Office ne pouvait 
pas effectuer de contrôle en dehors du Portugal. S'agissant du droit aux vacances, 
celui-ci naissait au premier janvier de chaque année. Il concernait le travail de 
l’année précédente. L’employé qui avait travaillé une partie d’une année, par 

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exemple 2013, et dont le contrat était suspendu au premier janvier de l’année 
suivante, soit 2014, n'avait pas droit à des vacances en lien avec l’année 2013. 
L’employé devait prendre ses vacances en nature selon le droit portugais. Les 
vacances étaient payées à l’employé si le contrat prenait fin ou si l’employé ne 
pouvait pas les prendre jusqu’au 30 avril de l’année suivante. Pour déterminer le 
montant de l’indemnité due pour les vacances non prises en nature, il fallait 
prendre en compte le montant du salaire au moment où l’indemnité était payée, 
selon la clause 102 al. 1 à 3 CCT. 

M______, directeur de B______ SA depuis 2003 et entendu en qualité de témoin, 
a déclaré avoir été le supérieur hiérarchique de A______ durant son détachement 
en Suisse, de janvier 2013 à juillet 2013. Il a expliqué que les heures 
supplémentaires effectuées durant les jours ouvrables, les jours de repos et les 
jours fériés ne donnaient pas droit à une rémunération supplémentaire en raison de 
l'exemption d'horaire. Les heures effectuées les jours fériés et lors des repos 
obligatoires devaient par contre être compensées. A______ disposait d'une grande 
liberté pour organiser son temps de travail au vu de son poste. Au Portugal, il 
existait un logiciel informatique compilant les heures de travail car c'est une 
obligation légale. Tous les collaborateurs du bureau genevois étaient dispensés 
d'indiquer leurs heures. M______ a indiqué qu'en juin 2013, A______ lui avait 
demandé l'autorisation d'être payé pour les jours qu'il n'avait pas pu compenser. Il 
avait transmis la demande au service des ressources humaines pour qu'il traite 
cette question, mais ignorait si ce service lui avait répondu car depuis juillet 2013, 
les questions liées au contrat de A______ étaient gérées par les ressources 
humaines directement. 

A______ a notamment déclaré qu'il ne contestait pas le montant de la 
rémunération qui lui avait été allouée pour l'exemption de l'horaire de travail 
journalier, mais qu'il ne connaissait pas la manière dont elle était calculée. 

E.  Dans le jugement querellé, le Tribunal a retenu que le droit suisse était applicable 
dès lors que A______ avait été détaché à Genève et y accomplissait ainsi son 
travail. 

L’exemption d'horaire convenue par les parties avait continué à s'appliquer durant 
le détachement de A______ et impliquait que ce dernier n'était pas soumis à la 
durée maximale de l’horaire de travail quotidien ou hebdomataire prévu par la 
CCT. En compensation, il percevait une indemnité mensuelle correspondant à 
deux heures supplémentaires par jour, le nombre d'heures effectivement 
accomplies n’étant pas pertinent. L'horaire « normal » de travail de A______ 
s’étendait du lundi au samedi matin, soit durant les heures d’ouverture du bureau 
de représentation de Genève, dont il avait connaissance avant son détachement du 
fait de leur publication sur internet et sur l’intranet de la banque et du fait qu'il 
travaillait déjà en collaboration avec le bureau de représentation de Genève avant 

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de s’y rendre comme responsable. Les éventuelles heures supplémentaires 
effectuées par A______ durant son horaire « normal » de travail étaient comprises 
dans l’exemption d’horaires, de sorte qu’il n’avait pas droit à une rémunération 
supplémentaire pour les éventuelles heures supplémentaires effectuées durant 
celui-ci. 

A______ avait toutefois effectué des heures supplémentaires – ni compensées, ni 
rémunérées – les samedis après-midis, dimanches et jours fériées afin de 
représenter la banque, dans l’intérêt de celle-ci, lors de manifestations organisées 
par la communauté portugaise. Il n’avait pas le choix de se rendre auxdites 
manifestations au vu des objectifs d’apports de clientèle imposés au bureau de 
représentation de Genève. Ces heures supplémentaires n’étaient pas inclues dans 
l’exemption d’horaires, A______ n’ayant notamment pas de fonction dirigeante. 
La banque connaissait, ou du moins aurait dû connaître le nombre d’heures 
supplémentaires effectuées par A______ dès lors que l’enregistrement des heures 
supplémentaires était une incombance de la banque selon le droit portugais, y 
compris en cas d’exemption d’horaire, et qu’une éventuelle carence à cet égard ne 
pouvait être retenue à l’encontre du travailleur. S’agissant de la quotité de ces 
heures supplémentaires, le Tribunal a retenu en équité la moitié des heures 
alléguées par A______ dès lors que la procédure avait permis d’établir qu’il avait 
fréquemment travaillé le week-end et les jours fériés pour se rendre aux 
manifestations organisées par la communauté portugaise et représenter la banque, 
mais qu’il se rendait également souvent au Portugal pour visiter sa famille. La 
rémunération mensuelle de 12'100 fr., respectivement 12'160 fr. 50, correspondant 
à la rémunération globale de A______, devait être pris en compte pour le calcul 
des heures supplémentaires. Dès lors que A______ avait un horaire de travail 
« normal » de 44 heures par semaines pour un salaire mensuel brut de 12'100 fr. 
en 2009 et 2010, son salaire horaire de base était de 63 fr. 45 ([12'100 fr. ÷ 
21.67 jours] ÷ 8.8 heures). Majoré d’un quart, le montant dû par heure 
supplémentaire était de 79 fr. 30 pour ces années-là. De 2011 à 2013, il avait un 
horaire de travail « normal » de 43 heures par semaines pour un salaire mensuel 
brut de 12'160 fr. 50, de sorte que son salaire de base était de 65 fr. 25 
([12'160 fr. 50 ÷ 21.67 jours] ÷ 8.6 heures). Le montant dû par heure 
supplémentaire était donc de 81 fr. 55. Le Tribunal a ainsi condamné la banque a 
verser à A______, à titre de salaire afférent aux heures supplémentaires, les 
sommes brutes de 5'313 fr. 10 pour 2009, 7'811 fr. 05 pour 2010, 8'358 fr. 90 pour 
2011, 10'723 fr. 80 pour 2012 et 7'543 fr. 40 pour 2013. 

S’agissant des indemnités de repas, le Tribunal a retenu que la rémunération de 
12'100 fr., respectivement 12'160 fr. 50, perçue par A______ pendant son 
détachement constituait une rémunération globale comprenant notamment les 
indemnités de repas, de sorte qu’il l’a débouté de ses conclusions tendant au 
paiement d'une indemnité à ce titre. 

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A______ disposait d’un solde de vacances de 9 jours pour l’année 2011 et de 
25 jours pour l’année 2012 - ce qui n’était pas contesté par les parties et avait été 
rémunéré par la banque selon le droit portugais à concurrence de 2'350.37 EUR - 
ainsi que de 3 jours pour 2013, dès lors que la banque n’avait pas démontré que 
A______ avait pris l’intégralité de ses jours de vacances pour 2013. Il convenait 
de prendre en compte le salaire que le travailleur aurait perçu s’il avait travaillé 
pour calculer le montant de l’indemnisation, de sorte que le salaire déterminant 
pour le calcul de l’indemnisation pour jours de vacances non pris pendant le 
détachement était le salaire dû à A______ pendant son détachement. Le fait que le 
droit portugais prévoyait une autre base de calcul n’était pas pertinent, de même 
que le fait que le contrat de travail portugais avait été suspendu au Portugal au  
1er janvier 2014 selon le droit portugais. Le Tribunal a ainsi condamné la banque à 
verser à A______, à titre d’indemnité pour jours de vacances non pris en nature, la 
somme brute de 20'686 fr. 70 sous déduction des 2'350.37 EUR déjà perçus. 

Le Tribunal a enfin retenu que le quatorzième salaire était dû au pro rata temporis 
des jours effectivement travaillés durant l’année en cours et que A______ avait 
travaillé jusqu’au 26 mai 2013 malgré son arrêt de travail datant du 15 février 
2013. Le quatorzième salaire versé par la banque pour 45 jours d’activité déployée 
en 2013 étant de 1'346 fr. 40, le Tribunal a condamné la banque à verser à 
A______ la somme de 1'534 fr. 40 à titre de quatorzième salaire au pro rata 
temporis pour l’année 2013, sans toutefois intégrer ce poste dans le dispositif du 
jugement.  

F.  Les arguments des parties seront discutés, dans la mesure utile, dans la partie "EN 
DROIT". 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales et incidentes de première 
instance lorsque, dans les affaires patrimoniales, la valeur litigieuse au dernier état 
des conclusions est de 10'000 fr. au moins (art. 308 al. 1 let. a et al. 2 CPC). 
L'appel joint est formé dans la réponse à l'appel principal (art. 313 al. 1 CPC). 

En l'occurrence, la valeur litigieuse s'élève à plus de 10'000 fr., de sorte que la 
voie de l'appel est ouverte.  

1.2 La motivation est une condition de recevabilité de l'appel prévue par la loi, qui 
doit être examinée d'office. Si elle fait défaut, la Cour n'entre pas en matière sur 
l'appel (arrêt du Tribunal fédéral 4A_376/2016 du 2 décembre 2016 
consid. 3.2.1). 

Pour satisfaire à son obligation de motivation de l'appel prévue par l'art. 311 
al. 1 CPC, l'appelant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la 
décision attaquée et son argumentation doit être suffisamment explicite pour que 

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l'instance d'appel puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise 
des passages de la décision qu'il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles 
repose sa critique. Il ne lui suffit cependant pas de renvoyer aux moyens soulevés 
en première instance, ni de se livrer à des critiques toutes générales de la décision 
attaquée. (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1). Il doit s'efforcer d'établir que, sur les 
faits constatés ou sur les conclusions juridiques qui en ont été tirées, la décision 
attaquée est entachée d'erreurs. Il ne peut le faire qu'en reprenant la démarche du 
premier juge et en mettant le doigt sur les failles de son raisonnement (arrêts du 
Tribunal fédéral 4A_376/2016 du 2 décembre 2016 consid. 3.2.1; 4A_290/2014 
du 1er septembre 2014 consid. 3.1). 

En l'espèce, l'appelant a rappelé le raisonnement du Tribunal et expliqué ce qu'il 
lui reprochait d'une manière suffisamment explicite pour que la Cour comprenne 
les griefs soulevés. L'exigence de motivation est ainsi respectée, contrairement à 
l'avis de l'intimée. Le fait que l'appel ne contienne aucun allégué de fait n'est pas 
déterminant au vu de ce qui précède, sauf à faire preuve de formalisme excessif. 

1.3 Contrairement à ce que soutient l'intimée, le jugement entrepris a été joint à 
l'appel, conformément à l'art. 311 al. 2 CPC. Cette disposition n'exige par ailleurs 
pas que le dispositif du jugement figure en sus dans l'acte d'appel. 

1.4 Pour le surplus, l'appel et l'appel joint ont été déposés dans le délai et la forme 
prescrits par la loi (art. 145 al. 1 let. b, 311 al. 1, 312 al. 2 et 313 al. 1 CPC), de 
sorte qu'ils sont recevables.  

1.5 Par souci de simplification, A______ est désigné comme l'appelant et 
B______ SA comme l'intimée.  

1.6 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen en fait et en droit 
(art. 310 CPC). En particulier, elle contrôle librement l'appréciation des preuves 
effectuée par le juge de première instance et vérifie si celui-ci pouvait admettre les 
faits qu'il a retenus (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 
4A_153/2014 du 28 août 2014 consid. 2.2.3). 

Dans la mesure où la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr., les maximes des 
débats (art. 55 al. 1 et 247 al. 2 let. b ch. 2 CPC) et de disposition (art. 58 
al. 1 CPC) sont applicables à la présente cause. Elle est en outre régie par la 
procédure ordinaire (art. 243 al. 1 et 2 a contrario CPC). 

2. Au vu du siège de l'intimée au Portugal, la cause présente un élément d'extranéité. 

Les parties ne contestent pas, à juste titre, la compétence internationale des 
juridictions suisses pour trancher le présent litige, dans la mesure où les parties 
étaient liées par un contrat de travail au sens des art. 319 ss CO et que l’appelant 
accomplissait habituellement son travail à Genève (art. 19 ch. 1 let. a Convention 

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[de Lugano] concernant la compétence judiciaire et l’exécution des décisions en 
matière civile et commerciale du 16 septembre 1988 [CL - RS 0.275.11]). La 
compétence de la Cour de céans est ainsi donnée aussi bien à raison de la matière 
que du lieu (art. 2 et 19 CL, art. 115 al. 3 LDIP, art. 34 al. 1 CPC, art. 124 
let. a LOJ [RS/GE E 2 05] et art. 1 al. 1 let. a LTPH [RS/GE E 3 10]). 

Le droit suisse est en outre applicable, dans la mesure où le travailleur 
accomplissait habituellement son travail en Suisse durant son détachement et que 
seules sont litigieuses des prétentions issues de celui-ci (art. 121 al. 1 LDIP; arrêt 
du Tribunal 4A_422/2011 du 3 janvier 2012 consid. 2.1). 

Pour autant que ses clauses soient plus favorables à l'employé que le droit suisse, 
la CCT portugaise trouve également application, dans la mesure où le contrat de 
travail y renvoie et que son champ d'application est maintenu en cas de 
détachement à l'étranger (art. 2 ch. 3 CCT). Celle-ci ayant été suspendue du  
31 juillet 2012 au 31 décembre 2014 (loi n° 23/2012 du 25 juin 2012 et n° 48-
A/2014 du 31 juillet 2014), le droit suisse est exclusivement applicable durant 
cette période. 

3. L'appelant a augmenté ses conclusions en appel.  

3.1 Selon l'art. 317 al. 2 CPC, la demande ne peut être modifiée que si les 
conditions fixées à l'art. 227 al. 1 CPC sont remplies et si la modification repose 
sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux. 

L'art. 227 al. 1 CPC autorise la modification de la demande si la prétention 
nouvelle ou modifiée relève de la même procédure et présente un lien de 
connexité avec la dernière prétention ou, à défaut d'un tel lien, si la partie adverse 
consent à la modification de la demande. 

L'objet du litige au sens large est constitué par l'objet au sens étroit (ce qui est 
demandé) et la cause (la base factuelle sur laquelle on demande quelque chose). 
Le fondement juridique sur lequel la demande repose n'entre pas (plus) dans la 
définition de l'objet du litige, ce qui découle du principe jura novit curia 
(SCHWEIZER, in CPC, Code de procédure civile commenté, 2011, n. 11 ad 
art. 227 CPC). Tout changement de conclusions (objet de la demande au sens 
étroit) constitue de facto une modification de la demande, qu'il s'agisse d'une 
amplification, d'un chiffrage nouveau, d'un changement de nature etc. 
(SCHWEIZER, op. cit., n. 14 ad art. 227 CPC). 

Si les conditions d’une modification de la demande ne sont pas réunies, le tribunal 
n’entre pas en matière sur la partie modifiée des conclusions et statue sur la 
demande initiale, pour autant que cette dernière n’ait pas été retirée (OGer/BE 
ZK 15 129 du 1er juillet 2015 consid. 6.4). 

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3.2 En l'espèce, l'appelant a pris pour la première fois en appel des conclusions 
tendant au paiement d'une rémunération spéciale pour absence d'horaire de travail. 
Bien que ces conclusions soient en lien avec les heures supplémentaires, leur 
objet, à savoir l'indemnité pour horaire libre, n'est pas identique. Quand bien 
même ces conclusions résulteraient d'une simple séparation des conclusions 
tendant à la rémunération des heures supplémentaires effectuées en semaine et le 
week-end, comme le soutient l'appelant, le montant total des conclusions prises 
distinctement en appel devrait être égal aux conclusions de première instance 
relatives aux heures supplémentaires. Or, ces conclusions, qui s'élevaient à 
268'628 fr. 89 en première instance, sont de 483'030 fr. 55 en appel, sans que cette 
augmentation ne repose sur des faits nouveaux. Il en va de même des  
conclusions subsidiaires d'appel, qui s'élèvent à 317'147 fr. 15 et sont ainsi 
également supérieures à celles de premières instance, sans que des faits nouveaux 
n'aient été allégués. Il n'y a par conséquent pas lieu d'entrer en matière sur la 
partie modifiée des conclusions, de sorte que la Cour statuera sur les conclusions 
prises dans la demande initiale. 

Par ailleurs, l'appelant conclut au paiement d'un montant total de 20'686 fr. 70 à 
titre d'indemnité de vacances, sans se fonder sur des faits nouveaux. Par 
conséquent, ses conclusions tendant au paiement d'une indemnité pour les 
vacances non prises sont irrecevables en tant qu'elles dépassent le montant global 
de 18'055 fr. auquel il a conclu en première instance. 

4. L'appelant fait grief au Tribunal de ne pas lui avoir alloué l'intégralité de ses 
prétentions en rémunération des heures supplémentaires. Il lui reproche d'avoir 
retenu qu'il percevait une rémunération globale comprenant celle des heures 
supplémentaires accomplies du lundi au samedi matin compris et de n'avoir pas 
pris en compte l'intégralité des heures supplémentaires alléguées bien que celles-ci 
aient été communiquées à sa hiérarchie sans qu'elle ne les conteste. Il reproche 
également aux premiers juges d'avoir calculé la rémunération des heures 
supplémentaires selon le droit suisse, la CCT étant seule applicable selon lui.  

L'intimée reproche au Tribunal de s'être basé sur les tableaux préparés par 
l'appelant pour retenir que ce dernier avait effectué des heures supplémentaires les 
samedis, dimanches et jours fériés, qui devaient être rémunérées. Elle soutient que 
l'appelant n'a ni démontré quels samedis, dimanches et jours fériés il avait 
travaillé, ni que les heures supplémentaires durant ces jours auraient été ordonnées 
ou approuvées par la banque, de sorte qu'aucun montant n'était dû au titre de 
rémunération des heures supplémentaires effectuées durant le week-end et les 
jours fériés. 

4.1.1 A teneur de l'art. 321c CO, si les circonstances exigent des heures de travail 
plus nombreuses que ne le prévoit le contrat ou l'usage, un contrat-type de travail 
ou une convention collective, le travailleur est tenu d'exécuter ce travail 

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supplémentaire dans la mesure où il peut s'en charger et où les règles de la bonne 
foi permettent de le lui demander (al. 1).  

L'employeur peut, avec l'accord du travailleur, compenser les heures de travail 
supplémentaires par un congé d'une durée au moins égale, qui doit être accordé au 
cours d'une période appropriée (al. 2). 

L'employeur est tenu de rétribuer les heures de travail supplémentaires qui ne sont 
pas compensées par un congé en versant le salaire normal majoré d'un quart au 
moins, sauf clause contraire d'un accord écrit, d'un contrat-type de travail ou d'une 
convention collective (al. 3). 

4.1.2 Selon l'art. 50 ch. 1 CCT, les périodes normales de travail quotidien et 
hebdomadaire sont respectivement de sept heures et trente-cinq heures. 

Est considéré comme travail supplémentaire celui qui a été effectué en dehors des 
heures de travail (art. 56 ch. 1 CCT). Le travail effectué par des travailleurs 
exemptés de l'horaire de travail dans une journée normale de travail n'est pas 
inclus dans la notion de travail supplémentaire (art. 56 ch. 2 let. a CCT). 

Le travail supplémentaire ne peut être effectué que dans les cas suivants: a) Quand 
l'institution doit faire face à une augmentation occasionnelle de travail et cela ne 
justifie pas l'admission des travailleurs; b) en cas de force majeure; c) quand il est 
indispensable de prévenir ou de réparer des préjudices grave subis par l'Institution 
ou par sa viabilité (art. 56 ch. 3 CCT). Est exigible le paiement de travail 
supplémentaire dont l'exécution est préalablement et expressément déterminée, ou 
réalisée de façon à ne pas être contestable par l'employeur (art. 56 ch. 4 CCT).  

L'art. 54 ch. 3 CCT prévoit que l'exemption de l'horaire de travail n'affectera pas 
le droit au repos hebdomadaire et aux fériés prévus dans la CCT.  

Sauf disposition contraire, expresse et inscrite dans le présent accord, les jours de 
repos hebdomadaire sont le samedi et le dimanche (art. 67 ch. 1 CCT). Les 
employés qui ont travaillé, totalement ou partiellement, durant les jours de repos 
hebdomadaires, ont droit à des jours complets de repos correspondant, à prendre 
dans les trois jours ouvrables suivant, sous réserve du paragraphe 7 de la  
clause 69. 

S'agissant de l'exécution du travail le samedi, l'art. 63 ch. 1 CCT prévoit que 
quand l'ouverture d'un guichet est justifié pour la satisfaction des intérêts publics 
reconnus, le régime différencié d'horaire de travail prévu dans la Clause 62 sera 
applicable selon les spécificités suivantes: a) Le travail accompli à l'abri de la 
présente Clause sera rémunéré conformément aux paragraphes 1 et 2 de la  
Clause 98 sans être pour autant considéré comme travail supplémentaire; b) Le 
repos hebdomadaire correspondant au samedi où le travail est effectué sera pris le 

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lundi suivant, sauf accord contraire entre le travailleur et l'Institution en 
application du paragraphe 7 de la clause 69.  

Selon l'art. 93 ch. 1 let. c CCT, la rémunération mensuelle effective correspond au 
revenu mensuel brut perçu par le travailleur. Le ch. 2 précise qu'elle comprend le 
salaire de base (let. a), l'ancienneté (let. b), les subventions des fonctions prévues 
dans la CCT (let. c) et toute autre prestation versée mensuellement et sur une base 
continue par exigence de la loi ou de la CCT (let. d). 

A teneur de l'art. 96 ch. 1 CCT, la rémunération horaire est calculée selon la 
formule suivante: Rm x 12 : 52 x n, Rm étant la valeur de la rémunération 
mensuelle effective et n la durée normale du travail hebdomadaire.  

L'art. 98 ch. 1 CCT prévoit que le travail supplémentaire exécuté en jour normal 
de travail sera rétribué selon les termes suivants: en journée, rétribution horaire 
augmentée de 50%, soit 150% en tout, pour la première heure, et augmentée de 
75%, soit 175% en tout, pour la 2ème heure et les suivantes (let. a); la nuit, 
rétribution horaire augmentée de 87.5%, soit 187.5% en tout, pour la première 
heure, et augmentée de 118.75%, soit 218.75% en tout, pour la 2ème heure et les 
suivantes (let. b). Le travail effectué durant les jours de repos hebdomadaire et les 
jours fériés donne droit à un défraiement calculé selon la formule suivante et qui 
s'ajoute à la rétribution mensuelle effective: 2 x Rhn x T, Rhn étant la valeur de la 
rémunération de l'heure normale et T le nombre d'heures de travail exécuté dans 
chacun de ces jours (art. 98 ch. 3 CCT). Le travail exécuté durant les jours de 
repos hebdomadaire et les jours fériés qui dépasse sept heures par jour, donne 
droit à une rétribution calculée selon la formule suivante et qui s'ajoute à la 
rétribution mensuelle effective: 2.5 x Rhn x T (art. 98 ch. 4 CCT).  

4.1.3 Selon l'art. 8 CC, chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver 
les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. 

Il appartient dès lors au travailleur de prouver, d'une part, qu'il a accompli des 
heures supplémentaires et, d'autre part, que celles-ci ont été ordonnées par 
l'employeur ou qu'elles étaient nécessaires à la sauvegarde des intérêts légitimes 
de ce dernier (ATF 129 III 171 consid. 2.4; arrêt du Tribunal fédéral 4C.92/2004 
du 13 août 2004 consid. 3.2). L'employeur est également tenu à rémunération 
lorsqu'il n'a émis aucune protestation, tout en sachant que le travailleur effectuait 
des heures supplémentaires, et que ce dernier a pu déduire de ce silence que 
lesdites heures étaient approuvées (ATF 86 II 155 consid. 2; arrêts du Tribunal 
fédéral 4C.92/2004 du 13 août 2004 consid. 3.2; 4C.177/2002 du 31 octobre 2002 
consid. 2.1; WYLER/HEINZER, Droit du travail, 2014, p. 103).  

S'il n'est pas possible d'établir le nombre exact d'heures effectuées, le juge peut, 
par application analogique de l'art. 42 al. 2 CO, en estimer la quotité (arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_611/2012 du 19 février 2013 consid. 2.2). Si l'art. 42 al. 2 CO 

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allège le fardeau de la preuve, il ne dispense pas le travailleur de fournir au juge, 
dans la mesure raisonnablement exigible, tous les éléments constituant des indices 
du nombre d'heures accomplies (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2; ATF 122 III 219 
consid. 3.a). La conclusion selon laquelle les heures supplémentaires ont été 
réellement effectuées dans la mesure alléguée doit s'imposer au juge avec une 
certaine force (ATF 132 III 379 consid. 3.1). Lorsque l'employeur n'a mis sur pied 
aucun système de contrôle des horaires et n'exige pas des travailleurs qu'ils 
établissent des décomptes, il est plus difficile d'apporter la preuve requise; 
l'employé qui, dans une telle situation, recourt aux témoignages pour établir son 
horaire effectif utilise un moyen de preuve adéquat (arrêts du Tribunal fédéral 
4A_611/2012 du 19 février 2013 consid. 2.2; 4A_543/2011 du 17 octobre 2011 
consid. 3.1.3). Les documents librement confectionnés par l'une des parties au 
procès sont toutefois sujets à caution et n'ont a priori pas plus de valeur probante 
que de simples allégations de cette partie (arrêts du Tribunal fédéral 4A_578/2011 
du 12 janvier 2012 consid. 4; 5A_822/2008 du 2 mars 2009 consid. 6.1.2). Les 
relevés personnels du travailleurs ne suffisent pas, mais s'ils sont fournis 
quotidiennement ou mensuellement à l'employeur, ils constituent un moyen de 
preuve approprié, quand bien même ils n'auraient pas été contresignés par ce 
dernier (WYLER/HEINZER, op. cit., p. 103). 

4.1.4 Le travailleur doit enfin déclarer dans un délai utile les heures 
supplémentaires effectuées sans que l'employeur ne le sache, de sorte que ce 
dernier puisse prendre des mesures organisationnelles pour empêcher un travail 
supplémentaire à l'avenir, ou qu'il puisse approuver les heures supplémentaires. 
L'employeur a en effet un intérêt évident à être informé de la nécessité d'effectuer 
des heures supplémentaires par rapport à la durée de travail initialement prévue 
afin de pouvoir, le cas échéant, prendre les mesures d'organisation nécessaires, ce 
dont le travailleur doit également être conscient. En conséquence, si l'employeur 
n'a pas connaissance de la nécessité d'effectuer des heures supplémentaires et si, 
compte tenu des circonstances, il n'avait pas non plus de raison de le savoir, on 
peut admettre que le fait d'accepter sans réserve le salaire habituel revient à 
renoncer à une indemnité pour les heures supplémentaires effectuées (ATF 129 III 
171 consid. 2.2 et 2.3). 

4.1.5 Le salaire ordinaire peut inclure, si les parties en conviennent par écrit, une 
rémunération forfaitaire des heures supplémentaires non compensées, de sorte que 
ces heures ne donneront droit à aucun paiement spécifique (ATF 124 III 469 
consid. 3a; arrêt du Tribunal fédéral 4A_73/2011 du 2 mai 2011 consid. 4; 
AUBERT, in Commentaire romand, CO I, 2012, n. 19 ad. art. 321c CO). L'accord 
doit toutefois être antérieur à l'accomplissement des heures supplémentaires  
(ATF 124 III 469 consid. 3.a). Le salaire doit par ailleurs être suffisamment élevé 
pour inclure la rémunération d'heures supplémentaires (WYLER/HEINZER, op. cit., 
p. 107; DUNAND, Commentaire du contrat de travail, 2013, n. 44 ad art. 321c CO).  

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4.1.6 En présence d'un litige sur l'interprétation d'une clause contractuelle, le juge 
doit tout d'abord s'efforcer de déterminer la commune et réelle intention des 
parties, le cas échéant empiriquement, sur la base d'indices, sans s'arrêter aux 
expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir (art. 18  
al. 1 CO; ATF 140 III 86 consid. 4.1; 133 III 675 consid. 3.3). Pour ce faire, le 
juge prendra en compte non seulement la teneur des déclarations de volonté, mais 
aussi les circonstances antérieures, concomitantes et postérieures à la conclusion 
du contrat (ATF 140 III 86 consid. 4.1). 

Lorsque la volonté réelle des parties ne peut être établie ou que leurs volontés 
intimes divergent, le juge doit interpréter les déclarations et comportements selon 
la théorie de la confiance; il doit alors rechercher comment une déclaration ou une 
attitude pouvait être comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des 
circonstances (interprétation dite objective ; ATF 133 III 675 consid. 3.3; 131 III 
606 consid. 4.1).  

4.1.7 Le Tribunal établit sa conviction par une libre appréciation des preuves 
administrées (art. 157 CPC). Autrement dit, le juge apprécie librement la force 
probante de ces preuves en fonction des circonstances concrètes qui lui sont 
soumises, sans être lié par des règles légales et sans être obligé de suivre un 
schéma précis. Il n'y a pas de hiérarchie légale entre les moyens de preuves 
autorisés (ATF 133 I 33 consid. 2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_113/2015 du 
3 juillet 2015 consid. 3.2).  

4.2.1 Il n'est pas contesté, à juste titre, que la convention d'exemption d'horaire est 
demeurée applicable durant le détachement de l'appelant à Genève. Il convient 
toutefois de déterminer si la rémunération additionnelle prévue par celle-ci était 
comprise dans la rémunération qu'il a perçue en Suisse et ce qu'elle couvrait. 

En l'occurrence, le contrat de détachement n'indiquait pas explicitement que la 
rémunération additionnelle prévue par la convention d'exemption d'horaire était 
comprise dans la rémunération mensuelle de 12'100 fr., respectivement 
12'160 fr. 50. Cela étant, il ressort de la procédure que cette rémunération était 
globale et comprenait toute les prestations que recevait l'appelant au Portugal, soit 
notamment l'indemnité pour horaire libre (témoins C______, J______, K______, 
L______, N______ et M______). Les témoins I______ et O______, qui ont tous 
deux été détachés à Genève, ont par ailleurs indiqué qu'il était clair pour eux que 
leur propre salaire global comprenait l'indemnité pour horaire libre. Ces 
conditions avaient été expliquées au témoin O______, qui avait succédé au poste 
de l'appelant à Genève, avant son arrivée en Suisse. Selon les déclarations du 
témoin K______, avec qui l'appelant avait négocié les conditions de son 
détachement, ce dernier était conscient que son salaire de 12'000 fr. comprenait 
l'exemption d'horaire. Bien que l'appelant soutienne le contraire, il apparaît 
surprenant, au vu des négociations qu'il a fermement menées au sujet des 

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conditions de son détachement, qu'il n'ait pas abordé la question de l'indemnité 
pour horaire libre alors qu'il est décrit comme une personne intelligente et que la 
convention d'exemption d'horaire n'avait pas été résiliée. Il a en outre déclaré en 
audience qu'il ne contestait pas le montant de la rémunération qui lui avait été 
allouée pour l'exemption de l'horaire de travail journalier, bien qu'il ne connaissait 
pas la manière dont elle était calculée, admettant ainsi avoir perçu l'indemnité 
pour horaire libre. Contrairement à ce que soutient l'appelant, le fait que le témoin 
P______ soit d'avis que le salaire qu'il percevait en Suisse ne comprenait pas 
l'indemnité pour horaire libre n'est pas de nature à emporter conviction dans la 
mesure où cet avis est isolé, n'est corroboré par aucun élément de la procédure et 
émane de son avocat dans une procédure l'opposant à l'intimée au Portugal.  

Au vu de ce qui précède, la rémunération relative à l'exemption d'horaire était 
comprise dans le salaire de 12'100 fr., respectivement 12'160 fr. 50 de l'appelant, 
de sorte que les heures supplémentaires éventuellement effectuées durant son 
horaire normal de travail ne pouvaient donner lieu à une rémunération 
supplémentaire.   

Contrairement à ce qu'a retenu le Tribunal, cet horaire normal de travail s'étendait 
du lundi au vendredi et ne comprenait pas le samedi matin. En effet, des 
conditions particulières ont été mises en place pour le travail du samedi matin. 
Celui-ci faisait l'objet d'une rotation entre les collaborateurs de Genève, de sorte 
qu'ils ne travaillaient pas systématiquement à cette occasion. En outre, à teneur de 
la CCT, si un bureau était ouvert le samedi, le travail effectué ce jour-là donnait 
droit à un jour de compensation et était rémunéré de la même manière que les 
heures supplémentaires effectuées en semaine. Dans ces circonstances, le samedi 
matin ne pouvait pas être considéré comme une journée normale de travail de 
l'appelant, de sorte que le travail accompli ce jour-là n'était pas couvert par 
l'exemption d'horaire. 

Par conséquent, les heures supplémentaires éventuellement effectuées du lundi au 
vendredi étaient couvertes par l'exemption d'horaire et leur rémunération était 
comprise dans le salaire de l'appelant. Aucune rémunération supplémentaire ne 
peut dès lors être allouée à ce titre. 

4.2.2 L'exemption d'horaire n'affectant pas le droit au repos hebdomadaire et aux 
jours fériés selon la CCT, il convient d'examiner si l'appelant a effectué des heures 
supplémentaires durant ces périodes-là justifiant une rémunération. 

En l'espèce, il ressort de l'instruction de la cause que l'appelant travaillait 
régulièrement les samedis matin et se rendait en outre à des évènements lors de 
week-ends et de jours fériés afin d'y représenter l'intimée. Cette dernière avait 
connaissance des horaires d'ouverture de son bureau de Genève et du fait que 
l'appelant y travaillait régulièrement le samedi matin. Cela ressort notamment du 

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témoignage de C______. Elle était également consciente du fait qu'il se rendait à 
des manifestations afin de la représenter, dans la mesure où son supérieur 
hiérarchique avait participé à plusieurs manifestations avec lui le week-end et les 
jours fériés et qu'elle exigeait de lui qu'il soit présent en tous les cas à deux 
manifestations précises, à savoir Santa Negra et Mission catholique. Le témoin 
O______ a en outre déclaré que la banque s'attendait à ce que les collaborateurs 
du bureau genevois participent aux évènements de la communauté portugaise 
puisque c'était pour cette raison qu'il y avait un bureau à Genève. Dans ces 
conditions, une annonce des heures supplémentaires effectuées le week-end et les 
jours fériés n'était pas nécessaire pour en obtenir la rémunération.  

La question tendant à savoir si l'appelant occupait une position dirigeante peut 
demeurer indécise, dans la mesure où la CCT prévoit que l'exemption d'horaire n'a 
pas d'incidence sur le droit au repos hebdomadaire et que le travail effectué durant 
les jours de repos et les jours fériés donne droit à rémunération, sans faire 
d'exception pour les employés occupant une position dirigeante. Par conséquent, 
quand bien-même l'appelant aurait occupé une position dirigeante, il doit être payé 
pour les heures travaillées durant le week-end et les jours fériés. 

Demeure litigieuse la quotité des heures travaillées durant les week-ends et les 
jours fériés. L'appelant allègue avoir effectué 134 heures supplémentaires non 
rémunérées les week-ends et jours fériés en 2009, 197 en 2010, 205 en 2011, 263 
en 2012 et 185 en 2013. A l'appui de ses allégations, il a produit des tableaux 
récapitulatifs des heures supplémentaires, qui ne distinguent pas les samedis 
matins du reste des week-ends et des jours fériés. Il n'est toutefois pas établi que 
ces tableaux aient été transmis à l'intimée. L'instruction a en outre permis d'établir 
qu'il n'y avait pas de contrôle des heures de travail dans le bureau de Genève. Bien 
que le témoin F______ ait déclaré que l'appelant envoyait une fois par semaine un 
courriel à la direction contenant un fichier "excel" relatif aux samedis, dimanches 
et jours fériés travaillés, son témoignage ne permet pas de déterminer précisément 
quel document était transmis, aucuns desdits courriels n'ayant été produits. Ce 
témoignage, qui n'est corroboré par aucun élément du dossier, est par ailleurs sujet 
à caution dès lors que le témoin F______ a été licencié par l'intimée.  

Il ressort toutefois des témoignages que l'appelant se rendait à des évènements de 
représentation environ une fois par mois les samedis, dimanches ou les jours 
fériés (témoins I______ et J______). Il travaillait en outre régulièrement le samedi 
matin, presque tous selon le témoin F______ et environ deux samedi par mois 
selon le témoin I______, l'appelant passant simplement voir si tout se passait bien 
les autres samedis. Ce dernier se rendait également régulièrement au Portugal le 
week-end pour visiter sa famille. Sur cette base, il peut être estimé, par application 
analogique de l'art. 42 al. 2 CO, que l'appelant effectuait 15 heures 
supplémentaires par mois le week-end et les jours fériés jusqu'au 31 décembre 
2010, à savoir 4 heures le samedi matin deux fois par mois, soit 8 heures par mois, 

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et 7 heures une fois par mois - correspondant à une journée de travail selon la 
CCT - lors d'évènements organisés par la communauté portugaise. A compter de 
janvier 2011, il n'effectuait plus que 13 heures supplémentaires par mois, dont  
6 heures le samedi, dans la mesure où le bureau de Genève n'était ouvert plus que 
trois heures le samedi matin.  

En 2009, les heures supplémentaires effectuées par l'appelant le week-end et les 
jours fériés peuvent ainsi être estimées à 90 heures (15 heures x 6 mois), dont  
48 heures le samedi matin (8 heures x 6 mois). En 2010, elles peuvent être 
estimées à 180 heures (15 heures x 12 mois), dont 96 heures le samedi matin  
(8 heures x 12 mois). En 2011 et 2012, elles peuvent être estimées à 156 heures 
par année (13 heures x 12 mois), dont 72 le samedi matin (6 heures x 12 mois). En 
2013, l'appelant était en arrêt "maladie" dès le mois de février. Il ressort toutefois 
des témoignages qu'il a travaillé jusqu'à fin mai, de sorte que le nombre d'heures 
supplémentaires effectuées cette année-là peut être estimé à 65 heures (13 heures 
x 5 mois), dont 30 heures le samedi matin (6 heures x 5 mois). 

Afin de calculer la rémunération des heures supplémentaires, il convient tout 
d'abord de déterminer la rémunération horaire de l'appelant. Celle-ci se calcule 
selon la formule suivante: Rm x 12 : 52 x n,  Rm étant la valeur de la 
rémunération mensuelle effective et n la durée normale du travail hebdomadaire 
(art. 96 ch. 1 CCT). La rémunération mensuelle effective correspond au revenu 
mensuel brut (art. 93 ch. 1 let. c CCT), comprenant le salaire de base, l'ancienneté, 
les subventions des fonctions prévues dans la CCT et toute autre prestation versée 
mensuellement et sur une base continue par exigence de la loi ou de la CCT 
(art. 93 ch. 2 CCT). La rémunération mensuelle effective était ainsi de 12'100 fr. 
jusqu'en août 2010, puis de 12'160 fr. 50. Comme examiné ci-dessus, cette 
rémunération était globale et comprenait toutes les prestations que recevait 
l'appelant au Portugal, y compris la prime d'ancienneté, tel que l'a retenu le 
Tribunal. Ce point n'a d'ailleurs fait l'objet d'aucun appel, de sorte qu'il n'y a pas 
lieu d'ajouter la prime d'ancienneté à la rémunération pour calculer le salaire 
horaire, contrairement à ce que soutient l'appelant. La rémunération horaire de 
l'appelant était ainsi de 79 fr. 80 jusqu'en août 2010 ([12'100 fr. x 12] ÷ [52 x 35]), 
puis de 80 fr. 20 ([12'160 fr. 50 x 12] ÷ [52 x 35]).  

La rémunération du travail effectué le samedi matin se calcule selon l'art. 98  
ch. 1 CCT conformément à l'art. 63 ch. 1 let. a CCT. Jusqu'en août 2010, la 
rémunération de la première heure s'élevait à 119 fr. 70 (79 fr. 80 x 150 %) et 
celle des suivantes à 139 fr. 65 (79 fr. 80 x 175 %). Dès septembre 2010, la 
rémunération de la première heure s'élevait à 120 fr. 30 (80 fr. 20 x 150 %) et 
celle des suivantes à 140 fr. 35 (80 fr. 20 x 175). L'appelant ayant travaillé deux 
samedis matin par mois, la rémunération y relative est ainsi de 6'463 fr. 80 en 
2009 (6 mois x {[2 heures x 119 fr. 70] + [6 heures x 139 fr. 65]}), 12'949 fr. 20 
en 2010 (8 mois x {[2 heures x 119 fr. 70] + [6 heures x 139 fr. 65]} + 4 mois x 

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{[2 heures x 120 fr. 30] + [6 heures x 140 fr. 35]}), 9'624 fr. en 2011 (12 mois x 
{[2 heures x 120 fr. 30] + [4 heures x 140 fr. 35]}) et 5'614 fr. jusqu'au 31 juillet 
2012 (7 mois x {[2 heures x 120 fr. 30] + [4 heures x 140 fr. 35]}). 

S'agissant des heures effectuées lors d'évènements organisés par la communauté 
portugaise, leur rémunération se calcule selon le ch. 3 de l'art. 98 CCT 
uniquement, à l'exclusion du ch. 4, dans la mesure où il n'est pas établi que 
l'appelant aurait effectué plus de sept heures supplémentaires par jour. L'appelant 
ayant travaillé 7 heures par mois lors d'évènements ayant eu lieu les week-ends et 
les jours fériés, la rémunération y relative s'élève ainsi à 6'703 fr. 20 en 2009 (2 x 
79 fr. 80 x 42 heures), 13'428 fr. 80 en 2010 ([2 x 79 fr. 80 x 56 heures] + [ 2 x 80 
fr. 20 x 28 heures]), 13'473 fr. 60 en 2011 (2 x 80 fr. 20 x 84 heures) et  
7'859 fr. 60 jusqu'au 31 juillet 2012 (2 x 80 fr. 20 x 49 heures). 

La CCT ayant été suspendu dès le 1er août 2012, il convient d'appliquer le droit 
suisse pour les heures supplémentaires effectuées à compter de cette date. Celles-
ci sont majorées de 25% à teneur de l'art. 321c al. 3 CO. Le salaire horaire à 
prendre en considération selon le droit suisse est donc de 100 fr. 30 ([12'160 fr. 50 
/ 4.33 semaines / 35 heures hebdomadaires] x 125 %). Par conséquent, la 
rémunération des heures supplémentaires accomplies entre le 1er août 2012 et le 
31 décembre 2012 s'élève à 6'519 fr. 50 (5 mois x [100 fr. 30 x 13 heures]). Celle 
pour les heures accomplies en 2013 est de 6'519 fr. 50 (5 mois x [100 fr. 30 x  
13 heures]), l'appelant ayant travaillé jusqu'à fin mai 2013. 

En définitive, l'intimée sera condamnée à verser à l'appelant, à titre de 
rémunération des heures supplémentaires effectuées le week-end et les jours fériés 
entre 2009 et 2013, les sommes de 13'167 fr. (6'463 fr. 80 + 6'703 fr. 20) plus 
intérêts moratoires à 5% l'an dès le 1er janvier 2010, 26'378 fr. (12'949 fr. 20 + 
13'428 fr. 80) plus intérêts moratoires à 5% l'an dès le 1er janvier 2011, 
23'097 fr. 60 (9'624 fr. + 13'473 fr. 60) plus intérêts moratoires à 5% l'an dès le  
1er janvier 2012, 19'993 fr. 10 (5'614 fr. + 7'859 fr. 60 + 6'519 fr. 50) plus intérêts 
moratoires à 5% l'an dès le 1er janvier 2013, et 6'519 fr. 50 plus intérêts moratoires 
à 5% l'an dès le 1er janvier 2014, étant précisé que le dies a quo des intérêts 
moratoires n'est pas contesté en appel. 

Le jugement entrepris sera modifié en ce sens. 

5. L'appelant reproche au Tribunal de ne pas lui avoir alloué les sommes réclamées 
au titre de frais de repas.  

5.1 Selon l'art. 322 al. 1 CO, l'employeur paie au travailleur le salaire convenu, 
usuel ou fixé par un contrat-type de travail ou par une convention collective.  

A teneur de l'art. 357 al. 1 CO, les clauses normatives de la convention collective 
de travail – dont notamment celles relatives au salaire (ATF 139 III 60 

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consid. 5.1) – ont, pour la durée de la convention, un effet direct et impératif 
envers les employeurs et travailleurs qu'elles lient. L'al. 2 précise qu'en tant qu'ils 
dérogent à des clauses impératives, les accords entre employeurs et travailleurs 
liés par la convention sont nuls et remplacés par ces clauses; toutefois, les 
dérogations stipulées en faveur des travailleurs sont valables. 

L'art. 104 ch. 1 CCT prévoit qu'à tous les travailleurs, il est attribué, par jour de 
travail effectivement exécuté, des frais de repas égales à 0.91% du niveau 6, à 
payer mensuellement. 

5.2 En l'espèce et comme examiné ci-dessus, la rémunération de 12'100 fr., 
respectivement 12'160 fr. 50, était globale et comprenait toutes les indemnités que 
percevait l'appelant au Portugal, soit notamment l'indemnité repas. Plusieurs 
témoins l'ont par ailleurs confirmé expressément, soit notamment les témoins 
C______ J______, N______ et L______. Le fait que le témoin P______ ait émis 
un avis contraire n'est pas pertinent, pour les motifs précédemment exposés. Par 
conséquent, c'est à bon droit que le Tribunal a débouté l'appelant de ses 
conclusions à cet égard. 

Le jugement entrepris sera dès lors confirmé sur ce point. 

6. L'appelant fait grief au Tribunal de ne pas avoir fait figurer dans le dispositif de 
son jugement le montant au paiement duquel l'intimée a été condamnée au titre du 
quatorzième salaire. Il n'en conteste toutefois pas le montant. 

Contrairement à ce que soutient l'appelant, le dispositif du jugement inclut le 
montant relatif au quatorzième salaire. Le chiffre 6 du dispositif du jugement 
regroupe en effet les montants retenus par le Tribunal au titre d'heures 
supplémentaires pour 2013 (7'543 fr. 40), d'indemnité pour jours de vacances non 
pris en nature (20'686 fr. 70) et de quatorzième salaire au pro rata temporis 
(1'534 fr. 40). 

Cela étant, afin d'éviter toute confusion, l'intimée sera distinctement condamnée à 
payer à l'appelant la somme de 1'534 fr. 40, avec intérêts à 5% dès le 1er janvier 
2014, au titre de quatorzième salaire.  

Le jugement querellé sera ainsi modifié sur ce point. 

7. L'intimée fait grief au Tribunal de l'avoir condamnée à payer à l'appelant une 
indemnité à titre de jours de vacances non pris. Selon elle, seuls 34 jours de 
vacances n'ont pas été pris en nature en 2011 et 2012, lesquels ont été rémunérés 
par le versement de la somme brute de 6'212 EUR (somme nette de  
2'350.37 EUR), de sorte qu'aucun montant n'est dû à ce titre. Elle reproche 
également au Tribunal d'avoir retenu le montant net en lieu et place du montant 
brut payé à titre d'indemnité de vacances. 

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7.1 Selon l'art. 329a al. 1 CO,  l'employeur accorde au travailleur, chaque année 
de service, quatre semaines de vacances au moins et cinq semaines au moins aux 
travailleurs jusqu'à l'âge de 20 ans révolus. Les vacances sont fixées 
proportionnellement à la durée des rapports de travail lorsque l'année de service 
n'est pas complète (al. 3). 

L'art. 329d al. 1 CO prévoit que l'employeur verse au travailleur le salaire total 
afférent aux vacances et une indemnité équitable en compensation du salaire en 
nature. A teneur de l'art. 329d al. 2 CO, tant que durent les rapports de travail, les 
vacances ne peuvent pas être remplacées par des prestations en argent ou d'autres 
avantages. A contrario, cela signifie que lorsque les vacances n'ont pas encore été 
prises à la fin des rapports contractuels, elles doivent être indemnisées en argent, 
ladite indemnité étant immédiatement exigible à la fin du contrat de travail 
(art. 339 al. 1 CO).  

Il incombe à l'employeur, en tant que débiteur du droit aux vacances, de prouver 
qu'il s'est acquitté de son obligation, c'est-à-dire qu'il a accordé effectivement au 
travailleur le temps libre rémunéré qui lui était dû (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_419/2011 du 23 novembre 2011 consid. 5.2). 

Le travailleur ne doit pas être traité différemment, du point de vue salarial, 
lorsqu'il est en vacances que s'il travaillait. Pour la période de vacances dues, le 
travailleur doit recevoir autant que ce qu'il aurait obtenu s'il avait travaillé pendant 
cette période (ATF 136 III 283 consid. 2.3.5; arrêt du Tribunal fédéral 
4A_463/2010 du 30 novembre 2010 consid. 3.1). 

Afin de calculer le salaire afférent aux vacances annuelles, le taux habituellement 
retenu est de 10.64 % du salaire annuel brut pour cinq semaines de vacances, 
lorsque le travailleur n'a pas pu bénéficier de ses vacances durant la période de 
référence (CEROTTINI, Commentaire du contrat de travail, 2013, n. 7 ad  
art. 329d COM WYLER, op. cit., p. 400; AUBERT, in Commentaire romand, CO I, 
2012, n. 5 ad art. 329a CO et n. 5 ad art. 329d CO; FAVRE/MUNOZ/TOBLER, Le 
contrat de travail, Code annoté, 2010, n. 1.2 ad art. 329d CO). 

Selon l'art. 69 ch. 1 CCT, les vacances annuelles se montent à 25 jours ouvrables.  

Le droit aux vacances s'acquière en vertu du travail effectué au cours de chaque 
année civile et prend fin le premier janvier de l'année civile suivante (art. 69  
ch. 4 CCT). 

L'art. 71 ch. 1 CCT prévoit qu'au cours de l'année de la suspension du contrat de 
travail due à un empêchement prolongé concernant le travailleur, s'il y est dans 
l'impossibilité totale ou partielle de jouir des jours de vacances écoulés, le salarié 
a droit à une rémunération pour la période de congés non pris et à l'indemnité qui 
lui est liée. Selon l'art. 102 al. 2 CCT, pour chaque jour de vacances auquel le 

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salarié a droit, il percevra 1/25 du salaire mensuel effectif à titre d'indemnité de 
vacances. 

7.2 En l'espèce, il n'est pas contesté que l'appelant dispose d'un solde de 9 jours de 
vacances non prises en nature en 2011 et de 25 jours en 2012, soit un total de  
34 jours. S'agissant de l'année 2013, l'intimée soutient que l'appelant n'aurait pas 
de droit aux vacances, dans la mesure où il ne travaillait plus au 1er janvier 2014 et 
où, selon la CCT et le droit portugais, les vacances ne seraient dues que le  
1er janvier de l'année civile suivant une année travaillée. Or, le droit suisse est 
applicable au présent litige, à l'exclusion du droit portugais, et la CCT trouve 
uniquement application pour autant qu'elle soit plus favorable à l'employé que le 
droit suisse (art. 2 ch. 3 CCT). Dès lors que le droit suisse relatif au droit aux 
vacances est plus favorable, il est seul applicable à cet égard, de sorte que 
l'appelant a droit aux jours de vacances non pris en nature en 2013. L'intimée, qui 
supporte le fardeau de la preuve, n'a pas démontré que l'appelant aurait pris tous 
ses jours de vacances pour 2013. Par conséquent, la Cour retiendra, à l'instar du 
Tribunal, que l'appelant dispose d'un solde de 3 jours de vacances pour 2013, étant 
précisé que l'appelant n'a pas contesté ce montant, portant son solde total de 
vacances non prises en nature à 37 jours.  

Dans la mesure où ce solde se rapporte aux vacances auxquelles l'appelant avait 
droit durant son détachement à Genève, seul son salaire suisse est déterminant 
pour calculer l'indemnité y relative. C'est dès lors à tort que l'intimée lui a versé 
une indemnité au Portugal selon son salaire portugais. 

Durant les périodes concernées, l'appelant percevait un salaire mensuel brut de 
12'160 fr. 50 versé quatorze fois l'an, soit 170'247 fr. par an (12'160 fr. 50 x  
14 mois). Son indemnité de vacances s'élève ainsi à 18'114 fr. 30 (10.64% x 
170'247 fr.) pour cinq semaines de vacances, soit 724 fr. 55 par jour de vacances 
(18'114 fr. 30 ÷ 25 jours). L'appelant ayant un solde de 37 jours de vacances non 
prises en nature, il aurait droit à une indemnité de 26'808 fr. 35 (724 fr. 55 x  
37 jours). Ne pouvant statuer ultra petita, la Cour ne peut allouer un montant 
supérieur aux conclusions de l'appelant. L'intimée sera par conséquent condamnée 
à payer 18'055 fr. à l'appelant à titre d'indemnité de vacances, avec intérêts à 5% 
l'an dès le 1er janvier 2014, étant précisé que le dies a quo des intérêts n'est pas 
contesté. Il n'y a pas lieu de déduire de ce montant la somme versée par l'intimée à 
l'appelant au Portugal, dans la mesure où les cotisations sociales ne sont pas les 
mêmes qu'en Suisse et où l'intégralité de ce montant doit être versé en Suisse, de 
même que les charges sociales qui s'y rapportent.  

Le jugement entrepris sera ainsi modifié en ce sens. 

8. 8.1 Si l'instance d'appel se prononce à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 

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En l'espèce, l'issue du litige ne commande pas de revoir les frais judiciaires de 
première instance, dont le montant et la répartition n'ont par ailleurs pas été remis 
en cause en appel.  

8.2 Les frais judiciaires d'appel et d'appel joint seront arrêtés à 3'000 fr., (art. 19 
al. 3 let. c LaCC et art. 71 RTFMC) et compensés par l'avance de même montant 
versée par l'appelant, qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). Ils 
seront mis à la charge de l'appelant à raison d'un tiers et de l'intimée à raison de 
deux tiers (art. 106 al. 2 CPC), cette dernière succombant dans une large mesure 
(tant sur la rémunération des heures supplémentaires effectuées les week-ends et 
jours fériés que sur l'indemnité de vacances) et l'appelant succombant que 
partiellement (rémunération des heures supplémentaires effectuées en semaines et 
indemnité repas). L'intimée sera en conséquence condamnée à verser 2'000 fr. à 
l'appelant (art. 111 al. 2 CPC).  

Il n'est pas alloué de dépens d'appel ni d'indemnité pour la représentation en 
justice dans les causes soumises à la juridiction des prud'hommes (art. 22  
al. 2 LaCC). 

* * * * * 

- 30/31 - 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre des prud'hommes, groupe 4 : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 12 septembre 2016 par A______ contre le 
jugement JTPH/273/2016 rendu le 13 juillet 2016 par le Tribunal des prud'hommes dans 
la cause C/24719/2013. 

Déclare recevable l'appel joint formé le 3 novembre 2016 par B______ SA contre ce 
même jugement. 

Au fond : 

Annule les chiffres 2 à 6 du dispositif du jugement entrepris et, statuant à nouveau sur 
ces points: 

Condamne B______ SA à verser à A______ la somme brute de 13'167 fr., plus intérêts 
moratoires à 5% l'an dès le 1er janvier 2010. 

Condamne B______ SA à verser à A______ la somme brute de 26'378 fr., plus intérêts 
moratoires à 5% l'an dès le 1er janvier 2011. 

Condamne B______ SA à verser à A______ la somme brute de 23'097 fr. 60, plus 
intérêts moratoires à 5% l'an dès le 1er janvier 2012.  

Condamne B______ SA à verser à A______ la somme brute de 19'993 fr. 10, plus 
intérêts moratoires à 5% l'an dès le 1er janvier 2013. 

Condamne B______ SA à verser à A______ la somme brute de 6'519 fr. 50 plus intérêts 
moratoires à 5% l'an dès le 1er janvier 2014. 

Condamne B______ SA à verser à A______ la somme brute de 1'534 fr. 40, avec 
intérêts à 5% dès le 1er janvier 2014 

Condamne B______ SA à verser à A______ la somme brute de 18'055 fr., avec intérêts 
à 5% dès le 1er janvier 2014 

Confirme le jugement querellé pour le surplus. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

 

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Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires à 3'000 fr. et les compense avec l'avance de frais fournie par 
A______, laquelle reste acquise à l'Etat de Genève. 

Les met à la charge de B______ SA à raison de deux tiers et de A______ à raison d'un 
tiers.  

Condamne en conséquence B______ SA à verser à A______ 2'000 fr. à ce titre. 

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 

Siégeant : 

Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, présidente; Monsieur Olivier GROMETTO, 
juge employeur; Madame Christine PFUND, juge salariée; Madame Véronique 
BULUNDWE-LEVY, greffière. 

 

   

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours et valeur litigieuse : 

 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 

173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours 

en matière civile. 

 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à  

15'000.- fr.