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**Case Identifier:** 6b2df4d0-c74d-5f9d-bd50-ca45fe56195a
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-12-12
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 12.12.2023 C/9875/2022
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-9875-2022_2023-12-12.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/9875/2022-CS DAS/304/2023 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU MARDI 12 DECEMBRE 2023 

 

Recours (C/9875/2022-CS) formé en date du 2 août 2023 par Madame A______, 

domiciliée ______ (France), représentée par Me Sandy ZAECH, avocate. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    14 décembre 2023 à : 

- Madame A______ 

c/o Me Sandy ZAECH, avocate 

Rue de Saint-Joseph 29, case postale 1748, 1227 Carouge. 

- Monsieur B______ 

______, ______ [Espagne]. 

- Maître C______ 

______, ______ [GE]. 

- Madame D______ 

Monsieur E______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 

Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

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C/9875/2022-CS 

EN FAIT 

A. a) La mineure F______ est née le ______ 2010 de l’union dissoute de A______ 
et B______. 

b) Suite à un signalement effectué par le Foyer G______, et sur mandat du 

Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de 

protection), le Service de protection des mineurs (ci-après: SPMi) a établi un 

rapport d’évaluation sociale le 23 septembre 2022. Il en ressort que la mineure 
était arrivée avec sa mère en Suisse le 19 mars 2021, en provenance d'Espagne. 

Le père de la mineure vivait toujours dans ce pays et était remarié. Après avoir 

vécu plusieurs mois au sein du domicile de la tante maternelle à Genève, mère et 

fille avaient été accueillies au sein du Foyer G______, dans un contexte de 

violences physiques et psychologiques dans leur ancien lieu de vie. La mère de 

la mineure souffrait d’un handicap physique la rendant dépendante de sa fille 
pour plusieurs actes de la vie quotidienne, ainsi que d’une certaine fragilité 
psychique, voire cognitive, et ne disposait d’aucun titre de séjour en Suisse. Elle 
ne parlait pas le français et avait besoin de sa fille pour lui servir d’interprète. 
Elle souffrait d’angoisses importantes et n’était pas capable de prendre soin de 
son enfant, ni de s’intéresser à ses besoins. Elle s'était montrée négligente à 
plusieurs reprises envers sa fille. Elle éprouvait également des difficultés à 

entendre les remarques des professionnels et à accepter les aides proposées. 

Le SPMi relevait que la mineure ne pouvait continuer à vivre dans un 

environnement peu adapté à ses besoins et devait retrouver sa place d’enfant, de 
sorte qu’il convenait qu’elle soit placée en institution afin de se concentrer 
davantage sur elle-même et bénéficier d’un environnement plus propice à son 
bon développement et à son bien-être. Le père avait exprimé son impossibilité 

d’accueillir sa fille et ses compétences parentales ne pouvaient pas être évaluées, 
compte tenu de la distance. Il entretenait cependant des contacts téléphoniques 

avec sa fille. La mineure avait émis le souhait de pouvoir demeurer à Genève et 

poursuivre sa scolarité dans son école actuelle. Compte tenu des limitations de la 

mère, l’instauration d’une curatelle ad hoc afin de gérer les aspects relatifs aux 
soins et à la scolarité de la mineure paraissait nécessaire. La mère disait avoir la 

possibilité de s’installer chez une amie en France à deux heures de trajet, sans 
être en mesure d’indiquer l’endroit, il n’était pas impossible qu’elle décide 
subitement de quitter la Suisse, de sorte que des mesures devaient être prises 

afin de protéger la mineure. 

c) Par décision superprovisionnelle du 30 septembre 2022, le Tribunal de 

protection a fait interdiction à la mère de quitter le territoire suisse avec la 

mineure, ordonné le dépôt des pièces d’identité de la mineure auprès du SPMi et 
a ordonné l’inscription de la mineure dans le système RIPOL-SIS.  

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C/9875/2022-CS 

d) Par décision superprovisionnelle du 30 novembre 2022, le Tribunal de 

protection a retiré à la mère le droit de déterminer le lieu de résidence et la garde 

de la mineure, ordonné son placement dans un foyer genevois correspondant à 

ses besoins dès que possible, instauré diverses curatelles liées au placement de la 

mineure et une curatelle ad hoc aux fins d'autoriser les curateurs à prendre toute 

décision en lien avec la scolarité et la santé de la mineure, avec limitation de 

l'autorité parentale de la mère en conséquence, et confirmé les mesures de 

protection existantes.  

La mineure avait été confiée par sa mère, en son absence, à une ancienne 

pensionnaire du Foyer G______ durant deux jours. La mineure continuait à 

évoluer dans un contexte instable et insécurisant. Les rôles de la mère et de la 

mineure restaient inversés. La mineure devait être protégée, vu son important 

besoin de stabilité, exprimé notamment dans son fort investissement scolaire. 

e) La mineure a intégré [le foyer] H______ le 7 décembre 2022. Selon le SPMi, 

la mère avait mal vécu le placement de la mineure en s'effondrant en larmes à 

plusieurs reprises. Convaincue d'être une bonne mère et refusant d'entendre 

qu'elle n'avait pas fait face à ses responsabilités vis-à-vis de sa fille, elle vivait la 

situation comme une injustice, évoquant notamment que le placement était dû au 

comportement de la mineure. Le père, qui semblait évoluer dans un contexte 

précaire, avait contacté le SPMi pour évoquer son souhait de ramener la mineure 

en Espagne, étant rappelé que la mère avait confié avoir fait l'objet de violences 

physiques et psychologiques de sa part, en présence de la mineure. 

f) Le 14 décembre 2022, le père a sollicité l'exercice d'un droit aux relations 

personnelles avec la mineure et expliqué qu'il souhaitait l'accueillir auprès de lui. 

g) Le 20 janvier 2023, la mère s'est opposée à la poursuite du placement de la 

mineure et à la requête du père, exposant qu'elle projetait de se marier avec son 

compagnon qui était en mesure de les accueillir toutes deux en France. 

h) Dans un rapport de situation du 3 février 2023, le SPMi a préconisé la 

confirmation de toutes les mesures de protection existantes en faveur de la 

mineure.  

Celle-ci s'était facilement adaptée à son nouveau lieu de vie et avait progressé de 

manière significative sur le plan scolaire. S'il s'était manifesté tardivement, le 

père semblait réellement préoccupé par la situation de sa fille et s'était adressé à 

elle avec un discours adapté, rassurant et bienveillant lors de leur unique 

rencontre en présence du SPMi le 16 décembre 2022. Il n'était cependant pas 

possible d'évaluer leur lien, ni le projet d'accueil que le père proposait pour sa 

fille. La mère, quant à elle, se montrait incapable de protéger la mineure de ses 

propres états émotionnels ou de soutenir le projet de placement. La mineure 

restait en grande souffrance et était tiraillée entre les projets respectifs de ses 

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parents à son sujet. Elle était prise dans un conflit de loyauté entre les besoins de 

sa mère et ses propres besoins, lesquels avaient souvent été relégués au second 

plan au cours des dernières années. Le travail de protection et 

d'accompagnement de la mineure devait se poursuivre, celle-ci devant continuer 

à bénéficier de la présence d'adultes attentifs à ses besoins, avec un cadre 

cohérent, clair, stable et rassurant. 

i) Il ressort du rapport d'évaluation du 27 janvier 2023 de l'Office médico-

pédagogique que la mineure présente un trouble émotionnel de l'enfance, pour 

lequel une prise en charge psychothérapeutique à un rythme hebdomadaire était 

souhaitable. 

j) En date du 14 mars 2023, le SPMi a exposé que la mineure s'était dite 

heureuse de la reprise de lien avec son père qui lui téléphonait tous les soirs. Par 

ailleurs, comme l'avait signalé sa mère, si la mineure avait pu être en conflit 

avec d'autres pensionnaires du foyer, les événements avaient systématiquement 

été repris par les éducateurs et elle parvenait désormais à mieux poser des 

limites. La mère continuait à exprimer ses angoisses et ses inquiétudes quant au 

placement de la mineure et semblait toujours avoir des difficultés à en 

comprendre les raisons. Elle se montrait irrégulière dans son droit de visite et ne 

respectait pas le cadre horaire fixé. 

k) C______, avocat, a été désigné aux fonctions de curateur d'office de la 

mineure en date du 12 avril 2023. 

l) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 3 mai 2023. 

La curatrice du SPMi a réitéré être dans l'impossibilité d'évaluer les conditions 

d'accueil de la mineure chez son père; celle-ci s'était plainte de certains 

agissements de l'épouse de ce dernier à son encontre, comme le fait de l'avoir 

enfermée dans le noir. Malgré les démarches qu'elle avait entreprises pour 

stabiliser sa situation administrative, la mère n'était pas en mesure de prendre en 

charge sa fille au quotidien. La mineure avait acquis une certaine stabilité au 

sein de [le foyer] H______, étant relevé qu'une place était disponible au sein du 

Foyer I______. Il avait été observé que la mineure changeait de discours 

lorsqu'elle s'adressait à ses père et mère, afin de ne pas blesser ces derniers. Il 

s'avérerait nécessaire de faire évaluer les conditions d'accueil du père par le 

Service social international (SSI) avant d'envisager de lui permettre de recevoir 

la mineure pour les vacances, comme il le réclamait, étant souligné que celui-ci 

devrait s'engager à ramener la mineure en Suisse. Par ailleurs, la mineure n'avait 

pas tissé de liens avec le compagnon de sa mère, lequel semblait avoir reçu une 

éducation militaire et avait évoqué le fait que, de son point de vue, la mineure ne 

respectait pas sa mère et était une enfant rebelle. Les principes éducatifs qu'il 

envisageait dès lors d'appliquer questionnaient. 

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Le curateur d'office a indiqué que la mineure avait exprimé se sentir désormais 

bien en foyer, en dépit de certaines difficultés initialement rencontrées avec 

d'autres pensionnaires. Elle avait en outre qualifié de bonne la relation avec son 

père, mais faisait état de certaines difficultés avec l'épouse de ce dernier. La 

mère ne parvenait pas à se projeter, même à court terme. Elle n'avait ainsi pas 

été en mesure d'indiquer où elle entendait vivre après son mariage, qui devait 

avoir lieu le ______ 2023, étant relevé que son futur époux semblait avoir trouvé 

un emploi à J______ (Jura). La mineure avait dû intervenir comme traductrice 

pour les époux, le futur époux de la mère ne parlant pas espagnol. Il n'était pas 

envisageable en l'état que la mineure retourne vivre auprès de sa mère. La 

mineure bénéficiait d'un suivi thérapeutique qui semblait lui être bénéfique. 

A______ a déclaré faire confiance aux autorités pour prendre la bonne décision, 

tout en se disant opposée au placement de sa fille, dont elle ne comprenait pas 

les raisons. Elle a reconnu qu'elle avait commis une erreur en demandant à la 

mineure d'intervenir comme interprète au début de sa relation avec son futur 

époux. Son conseil a précisé que ce dernier avait loué un appartement se situant 

à trente minutes de son lieu de travail, dans le Jura, assez grand pour y accueillir 

également la mineure. 

B______ a contesté les agissements prêtés à son épouse envers la mineure. Sa 

fille lui affirmait chaque jour au téléphone qu'elle se sentait mal au sein du foyer. 

Il souhaitait qu'elle vienne vivre chez lui; il bénéficiait des conditions d'accueil 

nécessaires. 

B. a) Par ordonnance DTAE/4469/2023 rendue le 3 mai 2023, le Tribunal de 

protection a retiré la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence de la 

mineure F______ à A______ et B______ (ch. 1 du dispositif), maintenu le 

placement de la mineure au sein [du foyer] H______, puis au sein d’un foyer 
correspondant à ses besoins (ch. 2), réservé à A______ un droit aux relations 

personnelles avec la mineure à exercer d’entente entre elle, les curateurs et 
l’équipe éducative du foyer (ch. 3), réservé à B______ un droit aux relations 
personnelles avec la mineure à exercer d’entente entre lui, les curateurs et 
l’équipe éducative du foyer (ch. 4), maintenu les curatelles d’assistance 
éducative (ch. 5), d’organisation et de surveillance des relations personnelles 
(ch. 6), aux fins d’organiser, de surveiller et de financer le lieu de placement, 
ainsi que pour faire valoir la créance alimentaire de la mineure (ch. 7), ad hoc 

aux fins d’autoriser les curateurs à prendre toute décision en lien avec la 
scolarité et la santé de la mineure et limité l’autorité parentale de A______ en 
conséquence (ch. 8), fait interdiction à A______ et B______ d’emmener ou de 
faire emmener la mineure hors de Suisse sans l’accord préalable du Tribunal de 
protection (ch. 9), ordonné le dépôt de tous les documents d’identité de la 
mineure auprès du Service de protection des mineurs (ch. 10), dit que la décision 

était prise sous la menace de la peine de l’art. 292 CPS, dont la teneur a été 

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rappelée (ch. 11), maintenu l’inscription de la mineure dans le système de 
recherches informatisées de police (RIPOL-SIS) (ch. 12), invité le Service de 

protection des mineurs à faire évaluer les conditions d’accueil de la mineure 
chez B______ par le Service social international dans un délai échéant le 

7 juillet 2023 (ch. 13), débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 14) et 

rappelé que la procédure était gratuite (ch. 15). 

En substance, le Tribunal de protection a retenu que la mineure avait vécu un 

parcours migratoire émaillé de changements et d'évènements traumatiques, 

notamment en raison de la relation conflictuelle entre ses père et mère en 

Espagne et de ses conditions d'accueil inadaptées chez sa tante maternelle en 

Suisse, avec pour aboutissement un hébergement au sein du Foyer G______, en 

compagnie de sa mère. Durant celui-ci, la mineure avait dû faire face à des 

responsabilités d'adulte en apportant une assistance quotidienne et variée à sa 

mère, ne lui permettant pas de se développer dans des conditions favorables et 

conformes à son intérêt. Le placement de la mineure avait permis à cette 

dernière de bénéficier d'une stabilité qui lui faisait défaut et de progresser 

notamment en matière scolaire. La mineure manifestait d'ailleurs son besoin de 

stabilité et de continuité en affirmant ne pas souhaiter changer d'école ni quitter 

Genève.  

En dépit de l'intervention du SPMi qui avait tenté de lui faire prendre conscience 

de la nécessité d'offrir à la mineure des conditions de vie propices à son bon 

développement, la mère continuait à s'opposer à son placement, en réclamant la 

restitution de sa garde et du droit de déterminer son lieu de résidence, tout en 

faisant preuve d'une collaboration limitée, qui ne permettait pas de travailler 

avec elle ses compétences parentales. Elle niait par ailleurs avoir négligé la 

mineure. Le projet de vie de la mère était flou; le SPMi disposait de peu 

d'informations au sujet de son époux, outre le fait qu'il semblait à tout le moins 

imputer à la mineure une partie de la responsabilité de la situation actuelle. Le 

père, quant à lui, manifestait certes le souhait de se voir confier la mineure mais 

contestait en bloc les allégations constantes de la mineure concernant les 

agissements de son épouse à son égard, ce qui questionnait sur ses possibilités 

de protéger la mineure. 

Il se justifiait ainsi de maintenir le retrait du droit de déterminer le lieu de 

résidence et la garde de la mineure à ses deux parents et son placement en foyer. 

b) Par ordonnance du 22 mai 2023, rendue sur mesures superprovisionnelles, le 

Tribunal de protection a autorisé le placement de la mineure au Foyer I______. 

C. a) Par acte expédié le 2 août 2023 au greffe de la Chambre de surveillance de la 

Cour de justice, A______ a formé recours contre l'ordonnance du 3 mai 2023, 

qu’elle a reçue le 3 juillet 2023, sollicitant son annulation, sous suite de frais et 
dépens. Cela fait, elle a conclu à ce que la garde et le droit de déterminer le lieu 

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de résidence de sa fille lui soient restitués, à la levée de l’ensemble des curatelles 
prononcées, à ce que le dossier soit transféré aux autorités françaises 

compétentes, à la levée de l’interdiction qui lui était faite d’emmener ou de faire 
emmener la mineure hors de Suisse sans l’accord préalable du Tribunal de 
protection, à la restitution des documents d’identité de la mineure déposées 
auprès du SPMi ainsi qu’à la levée de l’inscription de la mineure dans le 
système de recherches informatisées de la police (RIPOL-SIS). 

En substance, elle relève qu’au moment où le préavis du SPMi a été rendu, elle 
se trouvait dans une grande instabilité et précarité, socialement isolée, sans 

revenu, souffrant d’un handicap et ne parlant pas la langue du pays dans lequel 
elle se trouvait. Depuis lors, elle avait stabilisé sa situation. Elle s’était mariée le 
______ 2023 avec K______ et avait quitté le Foyer G______ le 27 mai 2023 

pour emménager avec son époux dans le Jura français. Elle voyait sa fille dès 

qu’elle le pouvait. Cette dernière avait fait connaissance avec son époux, avec 
lequel elle s’entendait. La mineure était en grande souffrance depuis qu’elle était 
en foyer; elle lui avait fait part de son mal-être, particulièrement au début de 

l’été 2023, lui disant même qu’elle souhaitait se suicider. Il était urgent qu’elle 
regagne le foyer familial. La mère étant consciente du besoin de soutien de sa 

fille, elle sollicitait que son dossier soit transféré aux autorités de protection de 

l’enfance françaises, charge à celles-ci d’évaluer ce qui pouvait être mis en place 
pour la mineure sur le sol français auprès de sa mère. 

Elle a produit des pièces nouvelles, dont des photographies prises lors des 

rencontres avec sa fille et son époux. 

b) Le Tribunal de protection n’a pas souhaité revoir sa décision. 

c) Dans sa réponse du 1
er

 septembre 2023, le curateur d’office de la mineure a 
confirmé qu’avant les vacances scolaires, sa protégée avait présenté des idées 
suicidaires et beaucoup d’angoisses liées à son placement en foyer, ainsi qu’au 
fait d’être séparée de ses parents. Un suivi auprès de Malatavie avait été mis en 
place. La mineure, qu’il avait rencontrée le 29 août 2023, lui avait rapporté que 
son placement en foyer se passait assez bien, même si elle avait de la peine avec 

certains éducateurs. Elle vivait mal la séparation d’avec sa mère et elle ressentait 
une grande tristesse. Sa mère lui avait rendu visite à une reprise, puis durant une 

semaine en compagnie de son frère, venu en Suisse pour la voir. Elle souhaitait 

vivre en France auprès de sa mère et de son mari; sa relation avec celui-ci 

n’étant pas une source d’inquiétude pour elle. Elle se sentait responsable d’être 
en foyer. 

Selon le curateur, la situation actuelle de la mineure n’était certes pas idéale 
mais elle avait le mérite de la stabilité, que ce soit au niveau du lieu de vie, des 

soins et de l’éducation. La situation de l’enfant, si elle devait rejoindre sa mère 
en France restait, encore à ce jour, particulièrement floue. La mère ne fournissait 

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aucune attestation en lien avec sa situation administrative ou les démarches 

qu’elle aurait entreprises en France auprès d’une assistante sociale, en vue de la 
scolarisation de sa fille ou pour assurer son suivi thérapeutique. Aucune 

précision n'avait également été apportée sur son lieu de vie depuis la dernière 

audience. Il lui apparaissait prématuré, à ce stade, d’ordonner le retour de la 
mineure auprès de l’un ou l’autre de ses parents. Celui-ci devrait quoi qu'il en 
soit être préparé, notamment en lien avec le SPMi et le Service social 

international, afin d’évaluer les conditions d’accueil de la mineure chez l’un ou 
l’autre de ses parents. Il concluait ainsi à la confirmation de l’ordonnance. 

Il a produit le bilan rendu par le Foyer I______ le 15 août 2023. Celui-ci fait état 

de la souffrance de la mineure. La distance géographique avec sa mère rendait le 

travail des éducateurs délicat et ne permettait pas à la mère de montrer 

concrètement ses compétences parentales et son évolution dans le rôle de mère. 

Elle ne pouvait pas s’impliquer dans la scolarité de sa fille, ni dans sa santé ou 
tout autre aspect du quotidien. Elle restait cependant particulièrement soucieuse 

de la vie quotidienne de son enfant et avait un bon lien avec l’équipe éducative. 
Son mari prenait également la peine d’être en contact avec ladite équipe et 
s’intéressait au bien-être de l’enfant. Le rapport faisait également état des 
contacts réguliers et de qualité avec le père de la mineure vivant en Espagne. 

d) Le 12 septembre 2023, A______ a adressé des déterminations à la Chambre 

de surveillance en relation avec ce bilan, relevant la détresse de sa fille d’être 
placée et séparée d'elle. F______, âgée de 13 ans, était claire sur ses intentions 

de vivre auprès d'elle. Elle était intelligente et parfaitement capable de se 

déterminer sur son bien-être. Malgré la distance géographique qui les séparait, la 

mineure se confiait à sa mère et cette dernière se chargeait de transmettre ses 

besoins au réseau. 

EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 

sont applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 

al. 1 CC). 

Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 

de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 al. 1 

LaCC). 

Interjetés par la mère de la mineure, ayant qualité pour recourir, dans le délai 

utile de trente jours et suivant la forme prescrite, le recours est recevable 

(art. 450 al. 2 et 3 et 450b CC). 

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1.2 Les pièces nouvelles produites par la recourante sont recevables, l'art. 53 

LaCC ne prévoyant aucune limitation au dépôt de pièces nouvelles en procédure 

de recours devant la Chambre de surveillance. 

1.3 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office 

illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n'est pas 

liée par les conclusions des parties (art. 446 CC). 

2. La recourante sollicite la restitution de la garde et du droit de déterminer le lieu 

de résidence de la mineure F______.  

2.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne 

soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et 

mère et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe 

ainsi au Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du 

mineur et choisit son encadrement. 

La cause du retrait réside dans le fait que le développement corporel, intellectuel 

ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans 

lequel il vit. Les raisons de cette mise en danger du développement importent 

peu, elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider 

dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de 

l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012, 

consid. 3.1). A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du 

droit de garde – composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et 
les références citées) – est régi par les principes de subsidiarité, de 
complémentarité et de proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 

du 15 avril 2009, consid. 4.2). 

2.2 En l’espèce, il ressort de la procédure que la recourante n'était pas en mesure 
de s'occuper de sa fille lorsqu'elle se trouvait au Foyer G______, les soins 

indispensables n'étant pas apportés à la mineure, laquelle prenait en charge 

diverses tâches ménagères et s'occupait de sa mère, dont il a été observé qu'elle 

présentait un handicap. C'est ainsi à raison que la mineure a été placée en foyer, 

afin de lui assurer un cadre de vie stable, répondant à ses besoins et permettant 

son bon développement. Depuis lors, la situation de la recourante s'est 

partiellement modifiée en ce sens que cette dernière a quitté le Foyer G______, 

s'est mariée et habiterait le Jura français avec son mari, lequel exercerait une 

activité lucrative. Si certes, la recourante n'apporte pas d'éléments tangibles sur 

sa situation actuelle, probablement en raison de ses difficultés personnelles et de 

la barrière de la langue, il n'est pas impossible, comme elle le soutient, et 

nonobstant son handicap, qu'elle soit en mesure d'accueillir dorénavant, avec son 

mari, sa fille auprès d'elle en France et capable de s'en occuper dans cette 

nouvelle configuration. Il apparaîtrait ainsi judicieux, comme le Tribunal de 

protection l'a sollicité pour le père, cependant uniquement pour évaluer sa 

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possibilité d'accueil durant les vacances d'été - dont on ignore le résultat -, 

qu'une enquête sociale confiée au Service social international (SIS) soit 

ordonnée afin d'évaluer les conditions de vie actuelles de la mère en France, ses 

capacités d'accueil et ses compétences parentales, dès lors qu'elle disposait de la 

garde de sa fille, avant retrait.  

Dans l'intervalle, faute d'éléments suffisants, et afin de garantir à la mineure, les 

besoins indispensables à son bon développement en terme de logement, de soins, 

de santé et d'éducation, il est nécessaire de maintenir le retrait du droit de 

déterminer le lieu de résidence et la garde de la mineure à la recourante, laquelle 

sera déboutée de ses conclusions en restitution de ces droits, ainsi qu'en 

suppression de toutes les curatelles instaurées, nécessaires en raison du 

placement de la mineure, et en interdiction d'emmener l'enfant à l'étranger, en 

restitution de ses documents d'identité et en inscription de l'enfant dans le 

registre RIPOL-SIS, mesures également indispensables, compte tenu du risque 

que la mineure soit emmenée hors de Suisse.  

Le recours sera ainsi rejeté et la recourante déboutée de toutes ses conclusions.  

3. La procédure est gratuite, s'agissant de mesures de protection de l'enfant (art. 81 

al. 1 LaCC). 

Il n'est pas alloué de dépens. 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 2 août 2023 par A______ contre l'ordonnance 

DTAE/4460/2023 rendue le 3 mai 2023 par le Tribunal de protection et de l'adulte dans 

la cause C/9875/2022. 

Au fond : 

Le rejette. 

Déboute A______ de toutes ses conclusions. 

Sur les frais : 

Dit que la procédure est gratuite. 

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Ursula ZEHETBAUER 

GHAVAMI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, 

greffière. 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.