# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 2e8a781e-a8d0-5835-a717-2c8ea28aee72
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-03-15
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 15.03.2016 A/3806/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3806-2015_2016-03-15.pdf

## Full Text

Siégeant : Doris GALEAZZI, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Christine 
TARRIT-DESHUSSES, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3806/2015 ATAS/214/2016 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 15 mars 2016 

1ère Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à GENЀVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Eva SCHMID  

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

A/3806/2015 

- 2/13 -

EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après l'assuré), né en 1958 au Chili, sans formation, est 
arrivé en 1975 en Suisse, où il a travaillé notamment en tant qu’ouvrier, aide-
peintre et aide jardinier.  

2. Suite à plusieurs demandes déposées par l'assuré depuis 1993, l'office de 
l'assurance-invalidité (ci-après OAI) a d’abord nié son droit à des prestations 
d'invalidité (décision du 8 juin 1994), puis l'a mis au bénéfice d’un reclassement 
professionnel en qualité d’ouvrier de production (montage de produits) du 
24 novembre 2003 au 21 novembre 2004. Le 14 mars 2008, l'OAI a nié à nouveau 
le droit de l'assuré à une rente d'invalidité et au début 2010, l’assuré a bénéficié 
d’une mesure d’aide au placement. 

3. Suite à une nouvelle demande de prestations déposée par l'assuré le 15 décembre 
2010, la chambre de céans a annulé la décision de refus de prestations de l'OAI du 
21 janvier 2013 et a renvoyé la cause à l'administration pour expertise 
orthopédique, rhumatologique et neurologique (ATAS/372/2013 du 16 avril 2013). 

4. Par rapport du 11 février 2014, les docteurs B______, spécialiste en neurologie, 
C______, spécialiste en chirurgie orthopédique, et la doctoresse D______, 
spécialiste en rhumatologie, médecins auprès de la clinique Corela, ont 
diagnostiqué, avec répercussion sur la capacité de travail de l'assuré, une discrète 
neuropathie du membre inférieur droit (faisant suite à une arthrodèse du pied droit) 
et un pied droit en équin et creux, avec metatarsus varus et hallux valgus. 

Sans répercussion sur la capacité de travail, l'assuré présentait une minime scoliose 
lombaire à convexité gauche, des discopathies L4-L5 et L5-S1 débutantes, un bec 
acromial de l'épaule gauche, une algoneurodystrophie du pied droit consécutive à la 
cure chirurgicale du 16 mai 2006, des discopathies C4-C5 et C5-C6, une 
gonarthrose fémoro-tibiale interne et fémoro-patellaire gauche débutante, et une 
affection neurologique de l'enfance avec syndrome pyramidal droit d'origine 
cérébrale.  

Après avoir listé les limitations fonctionnelles, les experts ont estimé que l'assuré 
avait été en incapacité de travail entre 100% et 50% du 12 janvier au 13 juillet 
2011, date à partir de laquelle sa capacité de travail était à nouveau entière dans 
l'activité habituelle de nettoyeur de bureau, avec une baisse de rendement de 30%. 
Dans une activité adaptée, il présentait une capacité de travail entière sans baisse de 
rendement.  

5. Par avis du 10 mars 2014, la doctoresse E______, médecin auprès du service 
médical régional AI (ci-après SMR), a repris les diagnostics précités. L'assuré avait 
présenté une aggravation temporaire de son état de santé dès janvier 2011. À 
compter de mi-juillet 2011, dans une activité entièrement adaptée à l’ensemble des 
limitations fonctionnelles et aux aptitudes de l’assuré (pour autant qu’une telle 
aptitude existe), ce dernier présentait théoriquement une pleine capacité de travail.   

 
 
 

 

A/3806/2015 

- 3/13 -

6. Par décision du 14 août 2014, l'OAI a octroyé à l'assuré un quart de rente 
d'invalidité du 1er avril au 30 juin 2011, puis une rente entière d'invalidité du 
1er juillet au 31 octobre 2011. Cette décision est entrée en force. 

7. Par pli du 7 novembre 2014 adressé à l’OAI, le docteur F______, spécialiste FMH 
en neurologie, a rappelé qu’une expertise avait été réalisée par la clinique Corela, 
concluant à une capacité de travail entière de l'assuré dans une activité adaptée. Il a 
exposé que le dossier neurologique de l’assuré s'avérait toutefois être incomplet, de 
sorte que des examens complémentaires, notamment une imagerie à résonnance 
magnétique (ci-après IRM) cérébrale et un examen électroneuromyographique 
avaient été effectués. Il en résultait des lésions qui n'étaient pas soupçonnées 
auparavant. Le médecin sollicitait que le dossier de l'assuré soit réévalué par une 
contre-expertise effectuée par un neurologue spécialisé en neuro-rééducation, 
puisque le rapport de la clinique Corela n'était pas pertinent. 

À ce courrier étaient joints: 

- un rapport du 2 octobre 2014 du docteur G______, spécialiste FMH en 
neurologie, concluant que l'examen électrophysiologique était totalement dépourvu 
des signes habituellement rencontrés dans les suites d'une poliomyélite. Les 
anomalies, de type certainement neurogène, étaient limitées aux myotomes L4-L5 
droits et pourraient traduire, par exemple, des séquelles d’une ancienne atteinte 
radiculaire L5 droite (qui serait venue se surajouter à une atteinte centrale encore 
plus ancienne et pourrait expliquer le pied tombant de 2006). Ce médecin a fait 
remarquer que sur la base des éléments cliniques et électrophysiologiques à 
disposition, il fallait envisager de reconsidérer le diagnostic neurologique 
rétrospectivement. Ce tableau lui paraissait, en effet, plus correspondre à des 
séquelles d’hémiplégie cérébrale infantile (avec hypo-développement des membres 
du côté droit) qu’aux suites d’une poliomyélite aiguë de l’enfance; 

- un rapport du 24 octobre 2014 de la doctoresse H______, spécialiste FMH en 
radiologie, concluant, sur la base d’une IRM cérébrale du même jour, à des 
séquelles ischémiques au niveau capsulo-lenticulo-caudé gauche et au niveau du 
centre ovale gauche associées à une dégénérescence wallérienne sous-jacente. 

8. Le 10 avril 2015, l'OAI a informé l'assuré qu'aucune mesure d'ordre professionnel 
n'était possible en raison de son état de santé ; son droit à une rente allait être 
examiné.  

9. Par avis du 14 juillet 2015, la doctoresse I______, médecin auprès du SMR, a 
relevé que les rapports montraient une amyotrophie des membres inférieur et 
supérieur droits, une parésie de l'extenseur du pied et une diminution de la force de 
préhension à droite. L'IRM montrait des séquelles ischémiques au niveau capsulo-
lenticulo-caudé gauche et au niveau du centre ovale gauche associées à une 
dégénérescence wallérienne. L'ENMG était évocateur d'une hémiplégie cérébrale 
infantile et non pas d'une poliomyélite aiguë de l'enfance. Elle avait contacté le Dr 
F______, selon lequel les résultats de l'IRM étaient compatibles avec le tableau 

 
 
 

 

A/3806/2015 

- 4/13 -

hémiplégique droit. En conclusion, selon la Dresse I______, les résultats de 
l'ENMG parlaient en faveur d'une hémiplégie cérébrale infantile plutôt que d'une 
polyomélite. Cependant, l'origine de l'hémiplégie droite avait déjà été discutée dans 
l'expertise Corela et quelqu'en soit la cause, les limitations fonctionnelles avaient 
été prises en compte. Elles avaient été jugées non incapacitantes, puisque existantes 
depuis l'enfance et n'ayant pas empêché l'assuré de travailler. S'agissant des 
résultats de l'IRM, non connus lors de la décision du 14 août 2014, le neurologue ne 
décrivait aucune conséquence clinique ou fonctionnelle des séquelles ischémiques 
constatées autre que l'hémiplégie droite, déjà prise en compte dans l'expertise. Par 
conséquent, les éléments médicaux transmis par l’assuré ne permettaient pas 
d'entrer en matière. 

10. Par décision du 25 septembre 2015, confirmant un projet du 31 juillet 2015, l'OAI a 
refusé d'entrer en matière sur la nouvelle demande de l'assuré. Selon le SMR, le 
neurologue n'avait décrit aucune conséquence clinique ou fonctionnelle de l'atteinte 
constatée à l'IRM autre que celle déjà prise en compte lors de la précédente 
demande de prestations. L'assuré n'avait ainsi pas rendu vraisemblable que les 
conditions de fait s'étaient modifiées de manière essentielle depuis la dernière 
décision. Il s'agissait uniquement d'une appréciation différente d'un même état de 
fait.   

11. Par acte du 30 octobre 2015, l'assuré, par l'intermédiaire de son conseil, a interjeté 
recours, concluant, sous suite de frais et dépens, à l’audition de témoins et à la mise 
en œuvre d’une expertise judiciaire, à l'annulation de la décision du 25 septembre 
2015 et à l'octroi d'une rente d'invalidité à compter du 15 juillet 2011, 
subsidiairement, au renvoi du dossier à l'OAI pour instruction complémentaire.  

Le recourant a fait valoir notamment que l'expertise Corela était lacunaire et 
inadaptée à sa situation réelle, puisque les médecins avaient confirmé que son 
dossier neurologique était incomplet et qu'une réévaluation de la situation était 
nécessaire.  

Par ailleurs, même si l'expertise Corela n'était pas lacunaire, l'intimé avait analysé 
de manière erronée sa situation actuelle, en écartant l'aggravation de son état de 
santé et la péjoration de sa capacité de travail, laquelle était nulle dans toute 
activité.  

Enfin, dans sa décision du 14 août 2014, l'intimé avait nié le droit à une rente 
d'invalidité sur la base d'un avis concluant, théoriquement, à une pleine capacité de 
travail. Or, aucun médecin n'avait décrit quel type de travail pourrait correspondre, 
en pratique, à l’état de santé du recourant. Un tel travail n'existait pas sur le marché 
de l'emploi, étant rappelé son âge et son incapacité de travail qui remontait à 2010. 
Tous les médecins s'accordaient à dire que sa capacité de travail était 
indéniablement réduite. L'intimé n'avait jamais pris en compte ce qui précédait, de 
sorte que son argument selon lequel il n'avait pas rendu plausible une modification 

 
 
 

 

A/3806/2015 

- 5/13 -

de l'état de fait, tombait à faux. Son invalidité était de 100%, de sorte qu'il avait 
droit à une rente entière depuis le 15 juillet 2011.  

À l’appui de son recours, le recourant a produit notamment : 

- un rapport du 14 août 2015 de la doctoresse J______, spécialiste FMH en 
neurologie, expliquant avoir pris connaissance de l'expertise réalisée par la 
clinique Corela. Dans la mesure où le dossier neurologique du recourant était 
incomplet, elle avait effectué, le 10 août 2015, une électroneuromyographie. Il 
en résultait des signes de dénervation aiguë et chronique dans les myotomes L4-
L5 à droite. Le potentiel sensitif du nerf sural droit était diminué et les réponses 
motrices du nerf fibulaire et du nerf tibial étaient diminuées à droite. Ces 
anomalies pouvaient évoquer une atteinte radiculaire L5, voire du nerf 
sciatique. La Dresse J______ a ajouté que le recourant se plaignait de douleurs 
et de sensations d'engourdissement du pied et de la face latéro-externe de la 
cheville et de la jambe droite. L'évaluation neurologique et l'ENMG du 10 août 
2015 avaient objectivé des lésions nerveuses périphériques au membre inférieur 
droit. Selon ce médecin, les plaintes du recourant et les lésions neurologiques 
entraînaient une réduction indéniable de sa capacité de travail ;  

- un rapport du 11 septembre 2015 du professeur K______, spécialiste FMH en 
radiologie, relevant, sur la base d'une IRM dorsale et lombaire effectuée à cette 
date, comme possible origine des douleurs, la présence d’une ostéophytose 
latéralisée à gauche de L5-S1 avec anomalie de transition lombo-sacrée et un 
œdème intra-osseux évoquant une ostéochondrose intervertébrale active ;  

- un rapport du 9 octobre 2015 du docteur L______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, expliquant notamment 
qu'au vu des conclusions du Dr K______, il n'y avait pas de chirurgie de 
stabilisation rachidienne permettant d'améliorer la situation du recourant. Son 
état séquellaire était la source d'un handicap majeur et il était difficile d'exiger 
du recourant une capacité de travail totale dans une activité adaptée. 

12. Par réponse du 24 novembre 2015, l'intimé a conclu au rejet du recours pour les 
motifs indiqués dans sa décision. Il a rappelé que la décision du 14 août 2014, par 
laquelle il avait octroyé une rente limitée dans le temps au recourant, n'avait fait 
l'objet d'aucun recours. Suite à la nouvelle demande du 10 novembre 2014, le SMR 
avait estimé qu'il n'y avait pas de nouvelle atteinte, ni d'aggravation de l'état de 
santé du recourant par rapport à la précédente demande. Le recourant n'avait donc 
pas rendu plausible que les conditions de fait s'était modifiées de manière 
essentielle, raison pour laquelle une décision de refus d'entrer en matière lui avait 
été notifiée. La question litigieuse était uniquement de savoir si l'intimé était 
légitimé à refuser d'entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations, au vu 
des seules pièces déposées en procédure administrative. Ainsi, les pièces versées 
dans le cadre de la procédure contentieuse ne pouvaient pas être prises en 
considération.  

 
 
 

 

A/3806/2015 

- 6/13 -

13. Par réplique du 17 décembre 2015, le recourant a complété ses conclusions en 
sollicitant l'annulation de la décision du 14 août 2014, au motif qu'elle était 
manifestement erronée. Par ailleurs, la décision du 25 septembre 2015, par laquelle 
l'intimé refusait de revenir sur sa décision du 14 août 2014, était également erronée. 
Enfin, le recourant a expliqué qu'il présentait une nouvelle atteinte à l'épaule 
gauche, diagnostiquée par le docteur M______, spécialiste FMH en rhumatologie, 
lequel estimait également qu'il présentait une incapacité de travail totale dans 
l'activité habituelle et qu'un travail adapté était objectivement exclu.  

Le recourant a produit: 

- un rapport du 24 novembre 2015 du docteur N______, spécialiste FMH en 
radiologie, concluant que l'échographie de l'épaule gauche effectuée à cette date 
révélait une rupture probablement complète du tendon supra-épineux, associée à 
une désinsertion étendue du tendon sub-scapulaire ;  

- un rapport du 27 novembre 2015 du Dr M______ diagnostiquant notamment 
une hypotrophie du membre supérieur droit et surtout du membre inférieur droit 
dans le contexte d'une maladie neurologique survenue dans l'enfance (que ce 
soit une poliomyélite ou une hémiplégie cérébrale infantile) avec des éléments 
pour une atteinte radiculaire L4-L5 droite plus récente. Une échographie du 
24 novembre 2015 avait confirmé une atteinte sévère de la coiffe des rotateurs 
avec des ruptures tendineuses. Le recourant présentait par ailleurs un tableau 
clinique pouvant correspondre à une tendinopathie du moyen fessier gauche et 
des rachialgies diffuses au niveau dorso-lombaire. L'incapacité de travail était 
totale dans l'activité d'aide-jardinier et de manutentionnaire. Vu les limitations 
fonctionnelles relatives au membre inférieur droit, à la colonne dorso-lombaire 
et à l'épaule gauche, il était difficile de trouver un emploi adapté respectant ces 
limites ; 

- un rapport du 9 décembre 2015 du Dr N______ concluant que l'échographie du 
mollet droit effectuée à cette date révélait une probable séquelle de désinsertion 
myo-aponévrotique périphérique du chef gastrocnémien médial et la présence 
d'un nodule à la jonction des chefs gastrocnémiens médial et latéral du muscle 
triceps sural pour lequel un complément par IRM était proposé. 

14. Par duplique du 18 janvier 2016, l'intimé a persisté dans ses conclusions, rappelant 
que les pièces produites dans le cadre du recours ne pouvaient pas être prises en 
compte. 

15. Le 22 février 2016, le recourant a produit un rapport du Dr O______ daté du 
4 février 2015, selon lequel il souffre d’une atteinte générative sévère de la coiffe 
de rotateurs. 

16. Invité à se déterminer sur cette nouvelle pièce, l’intimé a considéré qu’elle ne lui 
permettait pas d’apprécier différemment le cas. 

17. Sur ce, la chambre de céans a gardé la cause à juger. 

 
 
 

 

A/3806/2015 

- 7/13 -

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Le recours, interjeté dans 
les forme et délai prescrits par la loi, est recevable (art. 56 ss LPGA). 

3. Il convient d’examiner la recevabilité des conclusions prises par le recourant, dans 
la mesure où il conclut non seulement à l'annulation de la décision du 25 septembre 
2015, mais également à celle du 14 août 2014, entrée en force.  

4. a. Selon l'art. 53 LPGA, les décisions et les décisions sur opposition formellement 
passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre 
subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de 
preuve qui ne pouvaient être produits auparavant (al. 1). L'assureur peut revenir sur 
les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force 
lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une 
importance notable (al. 2). 

Lorsqu'un assuré demande la révision procédurale d'une décision passée en force au 
sens de l'art. 53 al. 1 LPGA, l'assureur concerné doit statuer sur celle-ci sous la 
forme d'une décision formelle (arrêt du Tribunal fédéral 8C_21/2014 du 
6 novembre 2014). 

b. Dans la procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et 
jugés, en principe, que les rapports juridiques à propos desquels l’autorité 
administrative compétente s’est prononcée préalablement d’une manière qui la lie, 
sous la forme d’une décision. Dans cette mesure, la décision détermine l’objet de la 
contestation qui peut être déféré en justice par voie de recours. En revanche, dans la 
mesure où aucune décision n’a été rendue, la contestation n’a pas d’objet, et un 
jugement sur le fond ne peut pas être prononcé (ATF 131 V 164 consid. 2.1 ; 
ATF 125 V 414 consid. 1a ; ATF 119 Ib 36 consid. 1b et les références citées). 

5. En l'occurrence, dans le cadre de son recours, le recourant conclut, pour la première 
fois, à l'annulation de la décision du 14 août 2014, entrée en force, au motif qu'elle 
serait manifestement erronée, au sens de l’art. 53 al. 2 LPGA.  

Or, une demande de reconsidération ne peut être introduite que par-devant l’intimé, 
soit l’autorité ayant rendu la décision dont la reconsidération est demandée.  

Par conséquent, la conclusion tendant à l'annulation de la décision du 14 août 2014 
sera déclarée irrecevable. 

 
 
 

 

A/3806/2015 

- 8/13 -

6. S’agissant de la décision du 14 août 2014, on relèvera par ailleurs que, par 
l'intermédiaire du Dr F______, le recourant a fait valoir auprès de l’intimé, en date 
du 7 novembre 2014, que cette décision se fondait sur un dossier incomplet et que 
des nouveaux examens révélaient des lésions qui n'étaient pas connues auparavant.  

Il apparaît que le recourant sollicitait ainsi la révision procédurale de la décision du 
14 août 2014, pour des faits nouveaux importants ou des nouveaux moyens de 
preuve, au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA. Cela résulte également de son écriture du 
17 décembre 2015, dans la mesure où il fait grief à l'intimé d'avoir refusé, par sa 
décision du 25 septembre 2015, de revenir sur sa décision du 14 août 2014.  

Or, à teneur de la décision litigieuse du 25 septembre 2015, force est de constater 
que l'intimé a interprété la demande du recourant comme une nouvelle demande et 
qu’il s’est limité à examiner si le recourant avait rendu plausible que son invalidité 
s'était modifiée de manière à influencer ses droits.  

Compte tenu de ce qui précède, l'intimé sera invité à rendre une décision sur la 
demande du recourant de révision procédurale de la décision du 14 août 2014, au 
sens de l’art. 53 al. 1 LPGA. 

7. L'objet du litige - circonscrit par la décision litigieuse - porte donc uniquement sur 
la question de savoir si c'est à juste titre que l'intimé a refusé d'entrer en matière sur 
la nouvelle demande du recourant.  

8. a. Selon l'art. 87 du règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité du 
17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201), lorsqu'une demande de révision est déposée, 
celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du 
besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est 
modifiée de manière à influencer ses droits (al. 2). Lorsque la rente, l'allocation 
pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré 
d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le 
besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle 
demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies 
(al. 3). 

b. Les conditions d'entrée en matière prévues par l'art. 87 al. 2 et 3 RAI ont pour but 
de restreindre la possibilité de présenter de manière répétée des demandes de rente 
identiques (ATF 133 V 108 consid. 5.3.1). Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle 
demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de 
l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est 
liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en 
matière. À cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour 
apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui 
s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain 
pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit 
examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que 
lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en 

 
 
 

 

A/3806/2015 

- 9/13 -

matière et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité 
judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en 
matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). Ces principes, 
développés par la jurisprudence en relation avec la nouvelle demande de prestations 
(art. 87 al. 3 RAI), sont applicables par analogie à la demande de révision 
(130 V 71 consid. 3 ; ATF 109 V 262 consid. 3). Le principe inquisitoire, selon 
lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité 
(cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI 
(ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le 
droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration 
pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 
1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en 
cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la 
condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi 
(cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.; ATF 124 II 265 consid. 4a). 

Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une 
procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, 
notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de 
produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être 
recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour 
déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur 
sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela 
présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils 
soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure est 
respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se 
présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué (ATF 130 V 64 
consid. 5.2.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.1, 
2.2, 2.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.3). 

L’examen du juge se limite, ainsi, au point de savoir si les pièces déposées en 
procédure administrative justifient ou non la reprise de l'instruction du dossier (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 4.1), étant précisé que 
peuvent également être pris en compte les rapports rendus postérieurement à la 
décision litigieuse, s'ils permettent d'apprécier les circonstances au moment où cette 
décision a été rendue (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I.249/02 du 
31 octobre 2002 consid. 2.3 et les arrêts cités).  

Lors de l'appréciation du caractère plausible d'une modification déterminante des 
faits influant sur le droit aux prestations, on compare les faits tels qu'ils se 
présentaient au moment de la décision administrative litigieuse et les circonstances 
prévalant à l'époque de la dernière décision d'octroi ou de refus des prestations 
(ATF 130 V 64 consid. 2 ; ATF 109 V 262 consid. 4a). 

L'exigence relative au caractère plausible ne renvoie pas à la notion de 
vraisemblance prépondérante usuelle en droit des assurances sociales. Les 

 
 
 

 

A/3806/2015 

- 10/13 -

exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement réduites en ce sens que la 
conviction de l'autorité administrative n'a pas besoin d'être fondée sur la preuve 
pleinement rapportée qu'une modification déterminante est survenue depuis le 
moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d'une 
telle modification suffisent lors même que la possibilité subsiste qu'une instruction 
plus poussée ne permettra pas de l'établir (VALLAT, La nouvelle demande de 
prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en force, 
RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I.724/99 du 
5 octobre 2001 consid. 1c/aa). 

9. Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la 
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état de fait existant au 
moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement, 
et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet d’une nouvelle 
décision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). Les faits 
survenus postérieurement doivent cependant être pris en considération dans la 
mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer 
l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 102 et les 
arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I.321/04 du 18 juillet 2005 
consid. 5). 

10. a. Il convient d'examiner si c’est à juste titre que l’intimé a estimé que le recourant 
n'avait pas rendu plausible une modification de l'état de fait, ce que celui-ci 
conteste.  

b. S’agissant des lésions à l'épaule gauche et au mollet droit du recourant révélées 
par les échographies du 24 novembre 2015, la chambre de céans relèvera qu’elles 
ne peuvent être prises en compte dans le cadre du présent litige, dès lors qu'il s'agit 
de faits survenus après le 25 septembre 2015, date déterminante de la décision 
litigieuse.  

c. Le rapport d'IRM cérébrale du 24 octobre 2014 a révélé des lésions non connues 
lors de la décision du 14 août 2014, soit des séquelles ischémiques au niveau 
capsulo-lenticulo-caudé gauche et au niveau du centre ovale gauche associées à une 
dégénérescence wallérienne sous-jacente. Le rapport du 11 septembre 2015 du 
Prof. K______ a également révélé des atteintes non connues lors de la décision du 
14 août 2014, soit la présence d’une ostéophytose latéralisée à gauche de L5-S1 
avec anomalie de transition lombo-sacrée et un œdème intra-osseux évoquant une 
ostéochondrose intervertébrale active.  

Cela étant, aucun médecin ne fait état de l’existence de conséquences fonctionnelles 
consécutives à ces atteintes, de sorte que ces rapports ne permettent pas, à eux 
seuls, de retenir une aggravation de l'état de santé du recourant.  

d. S'agissant des atteintes dorso-lombaires, il résulte du rapport d'expertise établi le 
11 février 2014 par les médecins de la clinique Corela – sur lequel est fondée la 
décision du 14 août 2014 - que le recourant présentait une minime scoliose 

 
 
 

 

A/3806/2015 

- 11/13 -

lombaire à convexité gauche avec une bascule du bassin vers la droite et des 
discopathies L4-L5 et L5-S1 débutantes, sans incidence sur la capacité de travail 
(p. 27). Les médecins ont expliqué que si des discopathies L4-L5 et L5-S1 avaient 
été objectivées, il n'y avait cependant pas de signe, tant clinique que sur l'imagerie 
de septembre 2013, de conflit disco-radiculaire (pp. 40 et 135). Sur le plan 
neurologique, l'expert a souligné également qu'il n'existait aucun signe d'atteinte 
neurogène périphérique d'origine lombaire, sinon une aréflexie achilléenne gauche 
asymptomatique (p. 121).  

Le rapport d'ENMG, établi le 2 octobre 2014 par le Dr G______, a quant à lui, mis 
en évidence des atteintes neurogènes aux myotomes L4-L5 droites. Ces atteintes 
ont encore été confirmées par l'ENMG effectuée par la Dresse J______ le 10 août 
2015. Cette spécialiste a expliqué que le recourant se plaignait de douleurs et de 
sensations d'engourdissement du pied et de la face latéro-externe de la cheville et de 
la jambe droite. Elle a ajouté que l'évaluation neurologique et l'ENMG du 10 août 
2015 avaient objectivé des lésions nerveuses périphériques au membre inférieur 
droit et que ces anomalies pouvaient évoquer une atteinte radiculaire L5, voire du 
nerf sciatique. Cette praticienne a conclu que les plaintes du recourant et les lésions 
neurologiques entraînaient une réduction indéniable de sa capacité de travail 
(rapport du 14 août 2015).  

Force est ainsi de constater que les rapports du Dr G______ et de la 
Dresse J______ font état de nouvelles atteintes et que selon cette spécialiste, ces 
lésions ont une répercussion négative sur la capacité de travail du recourant.  

On ajoutera que contrairement à ce que fait valoir l'intimé, dans la mesure où le 
rapport du 14 août 2015 de la Dresse J______ confirme l'existence des atteintes 
relevées par le Dr G______ dans son rapport du 2 octobre 2014 - transmis à 
l’intimé le 7 novembre 2014 - et permet d'apprécier les circonstances au moment où 
la décision litigieuse du 25 septembre 2015 a été rendue, il peut être pris en compte 
par la chambre de céans dans le cadre du présent litige, même si l'intimé n'en avait 
pas connaissance au moment de rendre sa décision. Cela se justifie d’autant plus 
qu’avant de rendre sa décision litigieuse, l’intimé n’a pas imparti au recourant un 
délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve. 

11. Le recourant a ainsi apporté les éléments médicaux pertinents permettant de rendre 
plausible une aggravation de son état de santé depuis la dernière décision de 
l'intimé du 14 août 2014 et propre à modifier ses droits, de sorte que c'est à tort que 
l'intimé a refusé d'entrer en matière. 

12. Partant, le recours sera partiellement admis et la décision litigieuse annulée. La 
cause sera renvoyée à l'intimé afin qu'il entre en matière, effectue une instruction 
médicale et rende une décision. En outre, l’intimé sera invité à rendre une décision 
sur la demande du 7 novembre 2014 de révision procédurale de la décision du 
14 août 2014. 

 
 
 

 

A/3806/2015 

- 12/13 -

13. Représenté par un mandataire, le recourant, qui obtient partiellement gain de cause, 
a droit à une indemnité de CHF 2'000.- à titre de dépens (art. 61 let. g LPGA ; 
art. 89 H de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA – 
E 5 10]; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure 
administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 

14. La procédure de recours ne porte pas sur l'octroi ou le refus de prestations de 
l'assurance-invalidité (art. 69 al. 1bis LAI), de sorte qu’elle est gratuite.  

 

 

 
 
 

 

A/3806/2015 

- 13/13 -

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours irrecevable en tant qu'il conclut à l'annulation de la décision de 
l'intimé du 14 août 2014. 

2. Déclare le recours recevable pour le surplus. 

Au fond : 

3. L'admet partiellement et annule la décision de l'intimé du 25 septembre 2015. 

4. Renvoie la cause à l'intimé afin qu'il entre en matière, poursuive l'instruction et 
rende une nouvelle décision.  

5. Invite l'intimé à rendre une décision sur la demande de révision procédurale de la 
décision du 14 août 2014. 

6. Condamne l'intimé à verser au recourant une indemnité de CHF 2'000.- à titre de 
dépens. 

7. Dit que la procédure est gratuite. 

8. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Nathalie LOCHER 

 La présidente 
 
 
 
 

Doris GALEAZZI 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le