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**Case Identifier:** a8833956-19f1-52bf-a6d6-5042c325f403
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-10-02
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 02.10.2023 C/16406/2017
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-16406-2017_2023-10-02.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/16406/2017-CS DAS/229/2023 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU LUNDI 2 OCTOBRE 2023 

 

Recours (C/16406/2017-CS) formé en date du 5 juillet 2023 par Madame A______, 

domiciliée ______ (Genève), représentée par Me Carole REVELO, avocate. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    3 octobre 2023 à : 

- Madame A______ 

c/o Me Carole REVELO, avocate 

Rue des Glacis-de-Rive 23, 1207 Genève. 

- Monsieur B______ 
c/o Me Bernard NUZZO, avocat 

Rue Leschot 2, 1205 Genève. 

- Maître C______ 

 ______, ______ [GE]. 

- Madame D______ 

Monsieur E______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

 

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C/16406/2017-CS 

EN FAIT 

A. La mineure F______, née le ______ 2017, est issue de la relation hors mariage 

entretenue par A______ et B______; les parties sont titulaires de l’autorité 
parentale conjointe sur leur fille. 

 Par acte du 4 avril 2018, B______ a saisi le Tribunal de protection de l'adulte et 

de l'enfant (ci-après: Tribunal de protection) d’une demande portant notamment 
sur la fixation d’un droit de visite sur sa fille, en expliquant qu'il n'avait plus eu 
accès à celle-ci depuis le mois de février 2018. 

Par ordonnance du 17 décembre 2018, le Tribunal de protection a accordé à 

B______ un droit de visite sur l’enfant devant s’exercer durant deux mois à raison 
de 1h30 par semaine au sein du Point rencontre en prestation accueil, puis, sauf 

contre-indication des curatrices, à partir du 3
ème

 mois, un après-midi par semaine 

de 14h00 à 18h00 avec passage de l’enfant au Point rencontre et enfin, sauf 
contre-indication des curatrices, à partir du 5

ème
 mois, une journée par semaine, 

avec passage de l’enfant au Point rencontre; une curatelle d’organisation et de 
surveillance du droit de visite a été instaurée. 

Par ordonnance du 21 novembre 2019, les modalités du droit de visite du père sur 

sa fille ont été modifiées, pour devenir progressives et être fixées, dès le 

1
er 

mars 2020, à un week-end à quinzaine, du samedi à 14h00 au dimanche à 

18h00; une partie des vacances scolaires a également été attribuée au père. 

Par ordonnance du 8 septembre 2021, statuant d'entente entre les parents, le 

Tribunal de protection a fixé le droit de visite du père sur l'enfant du mardi à la 

sortie de l'école jusqu'au mercredi à 18h00, ainsi qu'à raison d'un week-end sur 

deux du vendredi à la sortie de l'école jusqu'au lundi matin à la reprise de l'école 

et durant la moitié des vacances scolaires, les passages de l'enfant par le biais du 

Point rencontre étant en outre supprimés. 

En date du 17 décembre 2021, les Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) ont 

adressé au Service de protection des mineurs (SPMi) et au Tribunal de protection 

un signalement faisant état de ce que la mineure avait déclaré que son père avait 

commis à son encontre des abus sexuels durant le week-end du 7-8 

décembre 2021 et qu'en outre, il l'avait frappée durant les vacances 

d'octobre 2021. 

Le Tribunal de protection, statuant sur mesures superprovisionnelles et sur préavis 

des curateurs, a, par ordonnance du 22 décembre 2021, instauré une curatelle 

d'assistance éducative en faveur de l'enfant et exhorté la mère à respecter les 

modalités du droit de visite en vigueur, ce sous la menace de la peine prévue par 

l'art. 292 du Code pénal, dont la teneur a été rappelée; le Tribunal de protection a 

également ordonné une expertise familiale. 

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C/16406/2017-CS 

Le 3 février 2022, le Tribunal de protection a désigné C______, avocat, aux 

fonctions de curateur d'office de l'enfant, son mandat étant limité à la 

représentation de celle-ci dans la procédure pendante devant le Tribunal de 

protection. 

Par nouvelle décision superprovisionnelle du 4 février 2022, le Tribunal de 

protection a limité le droit de visite de B______ à 1h30 à quinzaine au sein du 

Point rencontre et pris acte de l'accord de ce dernier de suspendre son droit de 

visite dans l'attente de la mise en place des visites en milieu protégé. 

Le 23 février 2022, le mandat de C______ a été étendu aux fins d'assurer la 

représentation de l'enfant dans le cadre de la procédure en cours par-devant le 

Ministère public. 

Par nouvelle décision superprovisionnelle du 8 avril 2022, statuant sur préavis des 

curateurs, le Tribunal de protection a instauré un temps de battement pour les 

relations personnelles entre l'enfant et son père, a ordonné à la mère de quitter le 

Point rencontre et ses environs une fois l'enfant confiée aux intervenants de cette 

institution, a fait interdiction à l'intéressée d'être présente au Point rencontre en 

même temps que le père et, enfin, lui a rappelé son devoir de préserver l'enfant de 

tout propos ou personnes pouvant la placer dans un conflit de loyauté vis-à-vis de 

son père. 

Dans son rapport d'expertise du 21 juillet 2022, le Centre universitaire romand de 

médecine légale (CURML) a recommandé que l'enfant puisse vivre auprès de son 

père, la mère devant bénéficier d'un droit de visite, dans un premier temps dans un 

lieu médiatisé, le passage à un droit de visite usuel pouvant être envisagé une fois 

que l'intéressée serait parvenue à se dégager de ses angoisses; si toutefois elle 

venait à élaborer des accusations ou des allégations portant sur des maltraitances 

sexuelles ou physiques, son droit de visite devrait à nouveau être "médiatisé". En 

substance, les experts ont considéré que, alors que les compétences parentales du 

père étaient intactes, celles de la mère étaient fortement altérées par son 

fonctionnement psychologique singulier, la limitation de son efficience 

intellectuelle et par la "massivité" des angoisses quant à la relation père-fille et ses 

projections sur cette dernière, cette manière d'agir impactant lourdement son rôle 

de mère et compromettant une relation sereine, rassurante et contenante avec 

l'enfant. 

Les expertes ont été entendues par le Tribunal de protection le 27 septembre 2022 

en présence des parties. Elles ont confirmé la teneur et les conclusions du rapport 

précité. Elles ont notamment précisé que selon leurs constats, l'opposition 

manifestée par l'enfant vis-à-vis de son père était à mettre en lien avec l'impact de 

A______ sur sa fille et que tant que la fillette resterait sous l'emprise de celle-ci, 

elle ne pourrait pas se libérer des projections maternelles et de l'image paternelle 

négative que celle-ci véhicule. 

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C/16406/2017-CS 

Par décision superprovisionnelle du 14 octobre 2022, statuant sur préavis du 

Service de protection des mineurs, le Tribunal de protection a fait interdiction à 

A______ d'emmener ou de faire emmener sa fille hors de Suisse, sous la menace 

de la peine prévue à l'art. 292 CP et a ordonné l'inscription de l'enfant dans les 

registres RIPOL-SIS, de même que le dépôt des documents d'identité de l'enfant 

auprès des curateurs. 

Dans son rapport du même jour, le SPMi a préavisé l'instauration, sur mesures 

provisionnelles, d'une curatelle d'assistance éducative en faveur de l'enfant, le 

maintien d'un suivi thérapeutique de celle-ci, ainsi que la fixation d'un droit de 

visite entre l'enfant et son père au Point rencontre à raison d'une heure une fois par 

semaine jusqu'à la fin de la procédure pénale. Sur le fond, les curateurs ont 

recommandé, à l'issue de l'enquête pénale et sous réserve de ses conclusions, le 

retrait de la garde de l'enfant à la mère, le placement de l'enfant auprès de son 

père, la fixation d'un droit de visite "médiatisé" mère-fille dans une structure 

thérapeutique et, enfin, la mise en place d'une guidance parentale en faveur des 

père et mère. 

Par ordonnance du 6 décembre 2022, le Tribunal de protection, statuant à titre 

provisionnel, a notamment confirmé le droit de visite accordé au père sur sa fille, 

droit devant s’exercer, jusqu’à l’issue de la procédure pénale en cours devant le 
Ministère public, à raison d’une heure par semaine au sein du Point rencontre, 
avec un temps de battement avant et après chaque visite. L’interdiction faite à la 
mère d’emmener ou de faire emmener sa fille hors de Suisse a été confirmée et la 
mise en place d’un suivi thérapeutique de l’enfant au sein d’une consultation 
pédopsychiatrique de type institutionnel a été ordonnée, les curateurs devant 

veiller à sa mise en œuvre effective. 

Dans un rapport du 6 mars 2023, le Service de protection des mineurs a préavisé 

l'attribution de la garde de l'enfant à son père, la fixation d’un droit de visite 
"médiatisé" en faveur de la mère dans une structure thérapeutique, tout en 

confirmant ses précédentes recommandations. Ce préavis a été confirmé par le 

Service de protection des mineurs le 23 juin 2023 ; 

Le 27 juin 2023, le Tribunal de protection a procédé à l'audition des différents 

professionnels en charge de la situation, soit en particulier le curateur du SPMi, 

deux psychologues, un pédopsychiatre, un intervenant du Point rencontre et un 

intervenant AEMO. 

Le représentant du SPMi a confirmé la teneur de ses préavis visant le transfert de 

la garde de l'enfant au père, considérant que l'enfant ne pourrait pas évoluer dans 

l'environnement actuel qui est le sien auprès de sa mère. Dans la mesure où il 

s'agissait de préserver l'enfant du discours de sa mère, seules des relations 

strictement encadrées devraient être réservées. 

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C/16406/2017-CS 

L'une des psychologues a déclaré que l'enfant, suivie depuis février 2023, 

présentait un développement conforme à celui de son âge mais présentait une 

charge mentale quant au discours qu'elle tenait au sujet de son père et se sentait 

assez préoccupée par ce discours. L'enfant répétait les mêmes propos de manière 

répétitive et identique, impliquant une charge émotionnelle importante pour elle. 

Le témoin a fait part de ses doutes quant au changement immédiat du lieu de vie 

de l'enfant du fait de l'image dégradée qu'elle avait de son père, selon un discours 

qui cependant ne lui apparaissait pas en lien avec la réalité. Elle a également 

déclaré que l'amélioration de l'image du père serait impossible tant que l'enfant 

vivrait auprès de sa mère.  

La seconde psychologue entendue a confirmé que le père était adéquat avec 

l'enfant. 

La pédopsychiatre entendue a déclaré ne pas suivre l'enfant mais avoir eu des 

contacts avec la mère. Selon elle, celle-ci, en révolte et en colère, n'était pas prête 

à effectuer un suivi personnel, ni à entendre que sa fille devait être suivie de façon 

individuelle dans un endroit où elle ne pouvait pas interférer. Elle a relevé que la 

mère avait besoin que l'on adhère à son discours. Elle a fait part de sa crainte 

quant au transfert immédiat de l'enfant chez le père du fait de l'image négative 

qu'elle en avait et préconisait un placement intermédiaire dans un foyer. 

L'intervenante du Point rencontre quant à elle a déclaré que lorsque les visites 

avaient lieu, l'enfant était toujours joyeuse de voir son père, lui sautait dans les 

bras et lui faisait des câlins, les interactions entre eux étant positives. Les divers 

intervenants présents avaient cependant toujours été surpris d'entendre l'enfant 

répondre à sa mère que les visites se passaient mal, ce qui était en décalage avec 

leurs propres observations. 

L'intervenant AEMO enfin, dont l'intervention a duré plusieurs mois auprès de la 

mère de l'enfant et dont le mandat restreint visait les limites et le cadre sur le plan 

éducatif pour lesquels la mère avait besoin d'aide, a déclaré que quand bien même 

il n'avait pas abordé la question des relations père-fille, cette question revenait à 

chacun de ses passages dans la bouche de la mère. Il a estimé que la mère avait 

appris suite à son intervention à mettre des règles à l'enfant, à l'inscrire dans une 

routine et à se remettre en question. 

B. Par ordonnance  DTAE/4990/2023 du 29 juin 2023, le Tribunal de protection a 

notamment accordé à B______ la garde exclusive de sa fille F______ (ch. 1 du 

dispositif), retiré à A______ le droit de déterminer le lieu de résidence de la 

mineure, l'interdiction faite à son endroit d'emmener l'enfant hors de Suisse étant 

confirmée (ch. 2), autorisé le père à effectuer seul toutes démarches requises 

s’agissant des aspects administratifs, scolaires et extrascolaires liées à l’enfant, 
ainsi que de son suivi médical et thérapeutique, l’autorité parentale de la mère 
étant limitée en conséquence (ch. 3), réservé à A______ un droit de visite 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/DTAE/4990/2023

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médiatisé sur sa fille, devant s’exercer à raison d'une heure à quinzaine, puis, dès 
que possible, par semaine, en milieu thérapeutique (ch. 4), pris acte de la 

prochaine mise en place d’une mesure AEMO au domicile paternel (ch. 5), fait 
interdiction à la mère d’approcher l’enfant à moins de 300 mètres, de même que 
son école, son lieu de vie et tout autre endroit que celle-ci sera appelée à 

fréquenter, sous la menace de la peine de l’art. 292 CP, dont la teneur a été 
rappelée (ch. 6), ordonné la poursuite du suivi individuel de l’enfant, ainsi que des 
suivis de guidance parentale à l’intention de ses père et mère (ch. 7), exhorté la 
mère à entreprendre un suivi thérapeutique personnel auprès d’un lieu de 
consultation approprié (ch. 8), invité les curateurs à restituer les documents 

d’identité de l’enfant au père (ch. 9), confirmé la curatelle d’assistance éducative 
existante (ch. 10), prononcé la mainlevée de la curatelle d’organisation et de 
surveillance des relations personnelles entre l’enfant et son père (ch. 11), instauré 
une curatelle d’organisation et de surveillance du droit de visite entre l’enfant et sa 
mère (ch. 12), invité pour le surplus les curateurs à saisir sans délai le Tribunal de 

protection en cas de nécessité d’adapter le dispositif sus-décrit (ch. 13); 
l'ordonnance ayant été déclarée immédiatement exécutoire et les parties étant 

déboutées de toutes autres conclusions (ch. 14 et 15). 

En substance, le Tribunal de protection a retenu que la situation de la mineure 

concernée n'était pas conforme à ses besoins, ni à son intérêt. Les compétences 

parentales de A______ étaient grandement entravées par son fonctionnement 

personnel et relationnel, et, en dépit du travail éducatif soutenu dont elle avait 

bénéficié durant une année entière, l'intéressée était certes parvenue à accomplir 

des progrès notables dans la prise en charge de sa fille au quotidien, mais sans 

réussir à modifier en profondeur ledit fonctionnement et à préserver l'enfant de ses 

propres projections et angoisses. La mère de l'enfant avait également entretenu 

chez elle une image menaçante de son père, y compris alors que les visites avaient 

lieu en milieu protégé et n'était pas en mesure de favoriser le lien père-fille. 

C. Par acte du 5 juillet 2023, A______ a interjeté recours contre cette ordonnance 

auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice, sollicitant l'annulation 

des chiffres 1 à 6, 9 et 11 à 14 de son dispositif, concluant à la restitution de l'effet 

suspensif s'agissant des chiffres 1 à 6 du dispositif de la décision querellée, effet 

suspensif restitué par décision DAS 168/2023 rendue le 5 juillet 2023 par la 

Présidente ad interim de la Chambre de céans, confirmée en date du 13 juillet 

2023 (DAS/173/2023). 

Sur le fond, A______ fait grief au Tribunal de protection d'avoir violé le principe 

de proportionalité en rendant une décision "brutale" que rien ne justifiait. Elle fait 

en particulier grief au Tribunal de protection d'avoir considéré que les intérêts de 

la mineure n'étaient pas protégés auprès d’elle, alors qu'aucun danger pour son 
développement n'était mis à jour par le dossier et d'avoir fait complètement 

abstraction du fait que la procédure pénale ouverte contre le père n'était pas 

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terminée. Elle estime nécessaire de s'écarter des conclusions de l'expertise au 

dossier, dont les prémisses et constatations de base sont, selon elle, erronées.  

Par mémoire réponse de 41 pages (!), B______ a conclu au rejet du recours et à la 

confirmation de la décision attaquée, sous suite de frais et dépens. En substance, il 

relève que l'intégralité des intervenants à la procédure (curateurs SPMI, expertes, 

psychologue, enseignante, curateur d'office) considère que le développement de la 

mineure est susceptible d'être mis en danger par le comportement de la mère à 

l'égard du père. Aucun élément ne devrait conduire à s'écarter des conclusions de 

l'expertise au dossier. Par ailleurs, au vu de l'accumulation des éléments allant à 

l'encontre du développement favorable de l'enfant, la décision rendue est 

parfaitement proportionnée. Enfin, en février 2023 déjà, le Ministère public avait 

informé les parties de son intention de classer la procédure à son encontre. 

Par déterminations du 17 août 2023, le curateur de représentation de l'enfant a 

conclu au rejet du recours, faisant siennes les conclusions de l'expertise rendue à 

la demande du Tribunal de protection. Il a considéré que si la garde de l'enfant 

restait à la mère, l'intérêt de la mineure ne serait pas sauvegardé. 

Entre temps, la mère a persisté à ne pas présenter l'enfant au Point rencontre aux 

dates prévues pour l'exercice du droit de visite du père. En outre, elle a été arrêtée 

en France avec l'enfant le 26 août 2023, malgré l'interdiction qui lui avait été 

imposée de sortir de Suisse avec la mineure. 

Par réplique du 11 septembre 2023, A______ a persisté dans ses conclusions, 

relevant que tant les pédopsychiatres de l'enfant, que son enseignante ou 

l'éducateur AEMO étant intervenu avaient constaté que la mineure ne présentait 

aucun problème de développement. 

Par duplique du 18 septembre 2023, B______ a persisté dans ses propres 

conclusions. 

Suite à quoi la cause a été gardée à juger. 

EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 

applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 

al. 1 CC). 

Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 

de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 

al. 1 LaCC). 

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Interjeté par une personne ayant qualité pour recourir, dans le délai utile de trente 

jours et suivant la forme prescrite, le recours est recevable (art. 450 al. 2 et 3 et 

450b CC). 

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 

sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 

pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

1.3 Les pièces nouvellement déposées devant la Chambre de céans par les parties 

sont recevables, dans la mesure où l'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive 

les actes accomplis par les parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC 

(art. 450 f CC cum art. 31 al. 1 let. c et let. d a contrario LaCC), ne prévoit aucune 

restriction en cette matière. 

2. La recourante fait grief au Tribunal de protection d'avoir violé le principe de 

proportionalité en rendant une décision "brutale" que rien ne justifiait en lui 

retirant la garde de l'enfant, le développement de celle-ci n'étant pas en danger 

auprès d'elle. Il aurait fallu s'écarter des conclusions de l'expertise rendue. 

2.1 L'enfant est soumis, pendant sa minorité, à l'autorité parentale conjointe 

(art. 296 al. 2 CC). A la requête de l'un des parents ou de l'enfant ou encore 

d'office, l'autorité de protection de l'enfant modifie l'attribution de l'autorité 

parentale lorsque des faits nouveaux importants le commandent pour le bien de 

l'enfant (art. 298d al. 1 CC). Selon l'al. 2 de cette disposition, elle peut aussi se 

limiter à statuer sur la garde de l'enfant, les relations personnelles ou la 

participation de chaque parent à sa prise en charge.  

Toute modification dans l'attribution de la garde suppose que la nouvelle 

réglementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant en raison de la survenance de 

faits nouveaux essentiels et qu'elle s'impose pour le bien de l'enfant (notamment, 

DAS/1/2020 consid. 2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_756/2019 c.3.1.1). En 

d'autres termes, une nouvelle réglementation de l'autorité parentale, 

respectivement de la garde, ne dépend pas seulement de l'existence de 

circonstances nouvelles importantes; elle doit être aussi commandée par le bien de 

l'enfant. La modification ne peut être envisagée que si le maintien de la 

règlementation actuelle risque de porter atteinte au bien de l'enfant et le menace 

sérieusement. La nouvelle règlementation doit ainsi s'imposer impérativement en 

ce sens que le mode de vie actuel nuit plus au bien de l'enfant que le changement 

de règlementation et la perte de continuité dans l'éducation et les conditions de vie 

qui en est consécutive (ATF 5A_781/2015 c. 3.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 

5A_428/2014 c. 6.2; AFFOLTER-FRINGELI, Berner Kommentar, 2016, ad 

art. 298d n. 6).  

Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 

compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier au père et mère et 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_428/2014

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le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi à 

l'autorité de protection qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 

choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2020 c. 3.1). Le 

danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les mesures moins 

énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la mesure doit résider 

dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est 

pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit. Les raisons de 

cette mise en danger du développement importent peu; elles peuvent être liées au 

milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le comportement inadéquat de 

celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 

5A_729/2013 c. 4.1).  

A l'instar de toutes mesures de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde, 

composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 c. 4a) est régi par les principes 

de subsidiarité, de complémentarité et de proportionnalité (arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_858/2008 c. 4.2). 

2.2 En l'espèce, le Tribunal de protection, suivant les avis du Service de protection 

des mineurs, des experts mandatés par lui et du curateur de représentation de 

l'enfant et tenant compte des avis émis au cours de la procédure par les divers 

intervenants psychologues et enseignants notamment, a considéré que le 

développement de l'enfant était mis en danger par les comportements de la mère, 

de sorte qu'il a attribué au père la garde exclusive de celle-ci. Il a retenu que les 

capacités parentales de la mère étaient grandement entravées par son 

fonctionnement personnel et relationnel, celle-ci ne parvenant pas à modifier ce 

fonctionnement, projetant sur son enfant ses propres angoisses, notamment, et ce 

malgré l'aide apportée durant une année par un travail éducatif soutenu à son 

profit. L'enfant faisait face à un dénigrement permanent de son père, la recourante 

entravant le droit de visite de celui-ci de manière récurrente, faisant fi des 

décisions judiciaires à ce propos même lorsque celles-ci étaient prononcées avec 

la menace de sanctions pénales. Par ailleurs l'enfant était régulièrement présentée 

en retard à l'école, sans son matériel. La mère avait en outre dénoncé pénalement 

un comportement répréhensible que le père aurait eu à l'égard de l'enfant, le 

Ministère public ayant annoncé par avis de prochaine clôture le classement à venir 

de la procédure. Le père était décrit comme parfaitement apte à s'occuper de sa 

fille, de sorte que la garde devait lui être confiée. 

Comme la Cour a eu l'occasion de le rappeler à plusieurs reprises, la modification 

de la réglementation de la garde, conformément à la jurisprudence, ne doit 

intervenir que lorsque le développement du mineur est mis en péril par le maintien 

de la réglementation existante. Il ne sera procédé à la modification de la 

réglementation que si celle-ci est nécessaire au développement harmonieux de 

l'enfant, au vu des nouvelles circonstances invoquées. 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_729/2013
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/128%20III%209
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_858/2008

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Le cas d'espèce se distingue des autres cas dans lesquels la Cour s'était distanciée 

d'expertises prônant la modification de la réglementation de la garde d'un mineur 

et son placement en foyer notamment, en ce sens que l'instrumentalisation de 

l'enfant apparaît aussi massive que l'est l'angoisse de la mère quant aux relations 

père-fille et l'obstruction à la continuation de relations apaisées entre eux. Une 

poursuite de l'exposition de l'enfant à de tels troubles est à l'évidence à même de 

mettre en danger rapidement son bon développement. Le cas présent diffère 

également des précédents en ce sens que l'enfant est encore jeune et peu affectée 

par les conséquences des enjeux entre ses parents et par le conflit de loyauté que 

le comportement récurrent de la mère fait naître chez elle. Il est dès lors encore 

temps de protéger l'enfant de la nocivité de ce comportement à son égard. En 

outre, il s'agit de prendre en considération le fait qu'alors que la recourante a 

bénéficié de nombreux suivis devant lui permettre, dans l'intérêt de l'enfant, de 

relativiser ses angoisses et de cesser de l'impliquer dans son conflit, sa bonne 

volonté en vue d'un changement a confiné au néant, de sorte qu'elle a non 

seulement mis en échec toutes les aides prodiguées mais a en outre refusé de se 

plier aux injonctions sous menace de sanctions pénales de l'autorité judiciaire 

précédente. Son comportement, sourd à toute raison, et pour lequel elle refuse 

d'admettre la nécessité d'un traitement, constitue en lui-même un danger pour le 

développement de la mineure. On relèvera également à ce stade et à ce propos 

l'unanimité des curateurs (du Service de protection des mineurs et de 

représentation) à considérer avec le Tribunal de protection que le développement 

de la mineure est compromis si la réglementation de la garde et des relations 

personnelles existante devait être maintenue. 

Enfin, contrairement à ce qu'elle tente de soutenir très succinctement par ailleurs, 

il n'y a aucune raison de s'écarter de l'expertise rendue. Le fait qu'elle ne décèle 

pas en quoi le maintien de la mineure chez elle présenterait un danger pour son 

développement n'est, pour les raisons qui précèdent, pas un motif suffisant pour ce 

faire. Les experts ont par ailleurs été interrogés par les parties et ont répondu à 

leurs interrogations, sans remettre en cause leurs conclusions. 

L'ordonnance attaquée doit dès lors être confirmée en totalité, les autres points du 

dispositif ne faisant pas objet de contestation précise. 

3. La procédure est gratuite (art. 81 LaCC). 

* * * * * 

- 11/11 - 

 

 

C/16406/2017-CS 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 5 juillet 2023 par A______ contre l'ordonnance 

DTAE/4990/2023 rendue le 29 juin 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de 
l’enfant dans la cause C/16406/2017. 

Au fond : 

Le rejette. 

Sur les frais : 

Dit que la procédure est gratuite. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 

Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

   

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005     

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.