# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 944b45ad-6fdd-591b-8d1a-566bcaa81e75
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-12-07
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 07.12.2023 P/12889/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-12889-2020_2023-12-07.pdf

## Full Text

Siégeant : Madame Catherine GAVIN, présidente; Monsieur Vincent FOURNIER 
et Monsieur Pierre MARQUIS, juges; Madame Chloé MAGNENAT, 
greffière-juriste délibérante. 

 

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/12889/2020 AARP/465/2023 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale d'appel et de révision 

Arrêt du 7 décembre 2023 

 

Entre 

A______, domicilié c/o M. B______, ______, comparant par Me C______, avocate,  

appelant, 

 

contre le jugement JTCO/6/2023 rendu le 18 janvier 2023 par le Tribunal correctionnel, 

 

et 

D______, comparant par Me E______, avocat,  

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimés.

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EN FAIT : 

A. a. En temps utile, A______ appelle du jugement du 18 janvier 2023, par lequel le 
Tribunal correctionnel (TCO) a classé la procédure s'agissant des faits visés sous 
point 1.1.3 de l'acte d'accusation pour la période du 29 septembre 2019 au 17 janvier 
2020 (art. 19a ch. 1 de la Loi sur les stupéfiants [LStup]) et l'a acquitté de conduite 
d'un véhicule automobile sous défaut d'assurance responsabilité civile (art. 96 al. 2 de 
la Loi sur la circulation routière [LCR]) mais l'a reconnu coupable de viol (art. 190 
al. 1 du Code pénal [CP]), d'infraction à l'art. 19 al. 1 let. c et d LStup et d'infraction 
à l'art. 19a ch. 1 LStup pour la période du 18 janvier 2020 au 20 juillet 2020. Le TCO 
l'a condamné à une peine privative de liberté de 30 mois, sous déduction de 50 jours 
de détention avant jugement et de 55 jours au titre de l'imputation des mesures de 
substitution, peine prononcée sans sursis à raison de 12 mois et assortie pour le 
surplus d'un délai d'épreuve de quatre ans. Le TCO a ordonné à A______, à titre de 
règle de conduite, d'entreprendre un suivi psychothérapeutique ambulatoire pendant 
la durée du délai d'épreuve et ordonné pour la même durée une assistance de 
probation. Il a en outre condamné A______ à une amende contraventionnelle de 
CHF 200.- ainsi qu'au paiement à D______ de CHF 10'000.-, avec intérêts à 5% dès 
le 8 juillet 2020, à titre de réparation de son tort moral. Le TCO a enfin statué sur les 
inventaires, ordonnant en particulier le séquestre des sommes de CHF 13'330.- et 
EUR 20.-, rejeté les conclusions en indemnisation de A______, le condamnant aux 
9/10èmes des frais de la procédure, qui s'élèvent au total à CHF 15'727.-, soit 
CHF 14'154.30, ces frais étant compensés à due concurrence avec les valeurs 
patrimoniales séquestrées. 

A______ entreprend partiellement ce jugement, concluant à son acquittement du chef 
de viol, à la réduction de la peine prononcée, au déboutement de D______ de ses 
conclusions civiles, à la restitution des sommes séquestrées (cette conclusion ayant 
été retirée aux débats d'appel) et à son indemnisation. 

 b.a. Selon l'acte d'accusation du 21 octobre 2022, il est reproché ce qui suit à 
A______ : 

 Il a, le 8 juillet 2020, dans son appartement sis no. ______, rue 1______ à Genève, 
alors que D______ s'y trouvait pour lui acheter du haschish, et qu'elle l'avait averti 
qu'il ne pourrait jamais la toucher, saisi celle-ci pour la coucher sur un lit par la force, 
tiré son short vers le bas et réussi à le descendre, malgré la résistance de l'intéressée, 
malgré qu'elle l'ait remonté à plusieurs reprises, malgré qu'elle lui répétait qu'il 
n'avait pas le droit de la toucher, qu'elle ne voulait pas et n'avait pas envie, puis, alors 
qu'elle pleurait et le suppliait de ne rien faire, tenu D______ par force, essayé de 
l'embrasser alors qu'elle détournait la tête, l'a léchée au cou alors qu'elle disait que 
non, qu'elle ne voulait pas, lui a touché les seins, a appuyé fortement avec ses mains 
sur les cuisses de D______ pour les écarter alors qu'elle résistait, s'est placé sur elle 

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et l'a pénétrée vaginalement avec sa verge, en la maintenant couchée par la force 
alors qu'elle tentait de se dégager et était effrayée, qu'elle lui répétait que non, qu'elle 
ne voulait pas. 

 b.b. Il a également, faits qu'il ne conteste pas en appel, dans le même appartement, 
vendu une quantité indéterminée de haschisch et de marijuana à un nombre 
indéterminé de consommateurs, notamment à deux reprises à D______ et à de 
nombreuses reprises à F______, depuis le 17 juillet 2015 à tout le moins et jusqu'au 
20 juillet 2020, ainsi que détenu chez lui, le 16 juillet 2020, 845,2 grammes de 
marijuana, 445,7 grammes de haschisch, ainsi que les sommes de CHF 13'330.- et 
EUR 20.- issues du commerce de stupéfiants. 

 Il a encore, faits également non contestés en appel, consommé régulièrement des 
stupéfiants de type cannabique du 29 septembre 2019 (date ramenée par le TCO au 
17 janvier 2020) au 20 juillet 2020. 

b.c. Il a par ailleurs été acquitté de faits relatifs à une conduite, le 22 septembre 2020, 
à Genève, de son véhicule alors dépourvu d'assurance responsabilité civile. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

 a. D______, née le ______ 1995, et A______, né le ______ 1989, ont fait 
connaissance une dizaine de jours avant le 8 juillet 2020. La première a acquis à 
deux reprises des stupéfiants auprès du second. Le 8 juillet 2020, dans l'après-midi, 
elle s'est rendue à l'appartement de A______ dans le but d'y acquérir à nouveau du 
haschich, comme convenu par messages. Les parties convergent à expliquer qu'elle 
est entrée chez l'intéressé sur proposition de celui-ci, qu'elle avait avec elle une 
bouteille que A______ a proposé de mettre et a mis au frais, que les deux 
protagonistes se sont installés à un moment donné sur le balcon, que A______ a 
complimenté D______ en lui disant qu'elle était jolie et attirante, qu'ils ont fumé un 
joint et écouté de la musique. Ils ont ensuite eu un rapport sexuel après lequel elle a 
quitté l'appartement alors qu'il se trouvait dans la salle de bain, sans prendre sa 
bouteille. 

 Au-delà, leurs déclarations divergent. 

 a.a. D______ a déclaré dès après les faits, et de manière constante, avoir été victime 
d'une agression sexuelle. 

a.a.a. Examinée le 9 juillet 2020 dès 14h30 par les médecins du Centre universitaire 
romand de médecine légale (CURML), D______ a expliqué (C-39 ss) qu'alors qu'elle 
s'était rendue chez A______ pour acheter du cannabis, celui-ci avait insisté pour 
qu'elle entre dans son appartement puis qu'elle y reste, le temps d'aller chercher la 

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drogue. Il lui avait demandé si quelqu'un l'attendait. Après la transaction, elle s'était 
levée pour partir mais il avait encore insisté pour qu'elle reste, se positionnant devant 
elle et l'empêchant de sortir. Ils avaient ensuite discuté et fumé du cannabis. Sur le 
balcon, il lui avait parlé de son corps et touché les seins par-dessus les habits. Elle 
l'avait alors repoussé en lui disant qu'elle ne voulait pas. Il lui avait dit peu après de 
l'accompagner dans sa chambre pour écouter de la musique, ce qu'elle avait accepté, 
par politesse. Dans la chambre, il s'était assis sur le lit et elle était restée debout près 
de la porte. A______ l'avait ensuite saisie par les avant-bras et l'avait assise sur le lit, 
s'était mis à genoux sur le sol et lui avait descendu son short, qu'elle avait remonté en 
indiquant qu'elle ne voulait pas. L'homme avait toutefois redescendu ce même 
vêtement à deux reprises, malgré ses refus réitérés. Il avait ensuite indiqué qu'il 
n'aimait pas les préservatifs. Elle avait protesté et lui avait dit "non je ne veux pas" et 
"s'il te plait non". Il avait ri, dit qu'il mettrait finalement un préservatif et qu'il en 
avait "besoin maintenant". Il avait touché sa vulve avec ses doigts et l'avait pénétrée 
vaginalement avec son pénis, tout en lui touchant le sein droit par-dessous son 
soutien-gorge. Elle était alors "sans défense". Il essayait également de l'embrasser, au 
visage et à l'oreille droite. Elle lui avait dit de ne pas la toucher mais il avait répondu 
que c'était lui qui décidait. Après l'acte, il s'était dirigé vers la salle de bain tandis 
qu'elle avait immédiatement pris ses affaires et quitté l'appartement. Au cours de 
l'entretien, elle a pleuré à plusieurs reprises à l'évocation des faits. 

a.a.b. D______ a déposé plainte pénale à la police le 10 juillet 2020 (A-1 ss). Elle a 
confirmé avoir déjà vu A______ deux fois avant les faits pour acheter des 
stupéfiants, soit une première fois avec une amie, G______, puis seule le 7 juillet à 
l'occasion d'un échange rapide. Le 8 juillet 2020, elle s'était présentée chez lui vers 
16h03. La drogue n'était toutefois pas prête de sorte que, sur proposition de 
l'intéressé, elle était entrée chez lui le temps nécessaire. Alors qu'il s'était assis pour 
préparer la drogue, elle-même était restée debout, déclinant son invitation à s'asseoir. 
Elle était arrivée avec une bouteille de "Hugo" confiée par une amie, destinée à une 
soirée prévue le jour-même et il la lui avait prise, malgré son opposition, disant qu'il 
allait la mettre au frais, dans la mesure où la préparation allait prendre un moment. 
Une fois sa drogue prête, elle avait pris le haschich, s'était assise sur un fauteuil et 
s'était roulé un joint. A______ s'était ensuite approché d'elle et l'avait saisie par le 
poignet pour l'attirer sur le balcon. Elle lui avait alors dit qu'elle devait partir mais 
s'était finalement dit qu'elle pouvait fumer son joint avant de quitter les lieux. Sur le 
balcon, il lui avait parlé de sa voiture, garée en contrebas. Comme cela ne l'intéressait 
pas, elle avait simplement répondu "ok" tout en fumant et tenté de changer de sujet, 
sans succès. Il avait commencé à complimenter son corps et, comme elle ne 
répondait rien, lui avait dit "You're welcome". Elle lui avait demandé d'arrêter de la 
"mater", ce qui l'avait fâché. Comme il se rapprochait d'elle, elle avait reculé et lui 
avait dit, à plusieurs reprises, qu'il ne pouvait pas la toucher, ni la regarder. Il lui 
avait répondu qu'il n'allait pas la toucher mais qu'elle n'avait pas à lui dire où 
regarder. 

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Une fois le joint terminé et après qu'ils étaient rentrés au salon, elle avait récupéré 
son sac dans le but de s'en aller. Il l'avait alors prise par le poignet et lui avait dit qu'il 
voulait lui faire écouter sa musique, son vrai métier, dans sa chambre. Une fois dans 
celle-ci, il s'était assis sur son lit et avait mis de la musique. Elle avait déclaré qu'elle 
voulait partir. Il l'avait alors agrippée, peut-être par les hanches – elle n'en était pas 
sûre – et l'avait tirée vers lui. Elle s'était retrouvée sur lui, sur le lit, et s'était déplacée 
sur le côté, se retrouvant sur le dos. A______ s'était mis par terre, à genoux, et avait 
descendu le short qu'elle portait sous sa robe. Elle l'avait remonté à deux reprises 
mais il l'avait à chaque fois redescendu suffisamment fort pour que le bouton cède, 
quand bien même elle avait répété qu'il n'avait pas le droit de la toucher, qu'elle ne 
voulait pas, qu'elle n'en avait pas envie. A______ lui avait répondu que lui le voulait, 
maintenant. Elle ne l'avait alors plus retenu n'en ayant plus la force. Il lui avait dit 
qu'il n'aimait pas utiliser de préservatif et elle avait protesté, l'avait encore supplié de 
ne rien faire et avait essayé de resserrer ses jambes, alors qu'elle était toujours 
couchée sur le lit. Il était au-dessus d'elle, sur le bord du lit, avec une main sur 
l'intérieur de sa cuisse. Il avait rigolé et dit qu'il avait des préservatifs, même si elle 
ignorait quand il l'avait mis car elle se débattait. Elle avait eu très peur et n'avait plus 
essayé de fuir. A______ la tenait toujours avec sa main sur sa cuisse. Elle avait 
continué à lui dire non et qu'elle ne voulait pas. Il s'était approché pour essayer de 
l'embrasser mais elle avait tourné la tête. Il lui avait léché le cou, une partie du visage 
et l'oreille du côté droit. Il l'avait ensuite pénétrée vaginalement, ce qui avait été 
douloureux. Elle avait continué à dire non mais au bout d'un moment, n'était plus 
parvenue à parler. Il avait le coude gauche posé sur son buste. L'acte avait duré 
environ trois minutes, puis il s'était retiré. Il avait également touché ses seins, par-
dessus sa robe. Elle ignorait s'il avait éjaculé. 

Une fois l'acte terminé, A______ était allé directement dans la salle de bain et elle en 
avait profité pour quitter l'appartement. Elle n'avait pas récupéré sa bouteille, ce dont 
elle avait informé son amie par message à 16h45, ayant également écrit à A______ 
pour lui demander de la descendre. Lorsque son amie l'avait appelée, elle lui avait dit 
que A______ lui avait fait quelque chose de mal, ce à quoi l'amie avait répondu de ne 
pas retourner chez lui. Plus tard le même jour, A______ lui avait envoyé des 
messages pour lui dire qu'il n'avait pas compris son départ et qu'elle ne devait pas 
s'inquiéter, qu'il ne dirait à personne ce qui s'était passé, indiquant qu'elle avait eu 
envie de coucher avec lui, ce qu'elle avait contesté. Il se comportait comme si elle 
avait voulu tout ce qu'il s'était passé. 

Elle avait ensuite passé la soirée avec ses amies, F______, H______, G______ ainsi 
qu'une certaine I______, et leur avait expliqué ce qui s'était passé. Confuse, elle avait 
bu de l'alcool, contrairement à ses habitudes. 

D______ a demandé que ses parents ne soient pas informés des évènements. Elle n'a 
pas voulu remettre sa carte d'assurance lors des examens médicaux, son père ayant 

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des liens avec l'assurance concernée. Elle a également demandé à ce que les courriers 
liés à la procédure soient envoyés chez F______. 

Selon le procès-verbal établi par la police (A-4), D______ a pleuré au moment de 
relater les évènements survenus dans la chambre de A______. 

a.a.c. Le rapport d'arrestation du 20 juillet 2020 (B-1) précise que D______ avait 
appelé le 10 juillet 2020 pour faire part d'une agression sexuelle dont elle avait été 
victime. Elle paraissait extrêmement choquée. 

a.a.d. Entendue le 21 août 2020 en présence de A______ (C-18 ss), D______ a 
confirmé ses déclarations précédentes. Ses deux premiers achats de stupéfiants 
avaient eu lieu à la porte du logement. Cette fois-là, la drogue n'était pas prête. Alors 
qu'elle lui avait dit qu'elle était pressée, il lui avait dit de fumer un joint pendant qu'il 
préparait la drogue. Elle en avait roulé un avec l'intention de le fumer plus tard, mais 
il l'avait prise par le poignet pour la tirer sur le balcon, où il l'avait complimentée 
plusieurs fois. Elle n'avait pas répondu à ses remarques et il lui avait dit, fâché, 
"You're welcome". Elle avait ensuite essayé de changer de sujet, sans succès. 
Lorsqu'elle lui avait dit qu'il ne pouvait ni la regarder ni la toucher, il lui avait 
répondu "peut-être pas aujourd'hui mais cela finira par se passer", ce qu'elle avait 
une nouvelle fois réfuté, pensant qu'il avait alors compris. Il avait commencé à parler 
de musique et lui avait dit que son matériel se trouvait dans sa chambre, de sorte 
qu'elle l'avait suivi, restant toutefois sur le palier de la pièce. Elle avait écouté sa 
musique pendant trois secondes et l'avait complimenté, par politesse. Il avait 
commencé à la regarder bizarrement et elle s'était sentie inconfortable. Elle était sur 
le point de partir lorsqu'il l'avait prise par les hanches et l'avait tirée sur le lit. Elle 
s'était retrouvée sur lui, s'était débattue. Elle avait essayé de l'empêcher de lui retirer 
son short, en relevant ce dernier à trois reprises. Elle avait dit qu'elle ne voulait pas 
mais il avait dit qu'il avait "besoin de le faire maintenant". Par la suite, elle s'était 
sentie paralysée et incapable de bouger. Il avait mis sa main sur sa cuisse en 
plaisantant sur le fait qu'il ne voulait pas mettre de préservatif, alors qu'elle pleurait 
et essayait de fermer ses cuisses. Il l'avait tenue avec force, sa main sur ses cuisses, là 
où elle avait eu des hématomes, lorsqu'il avait mis son préservatif. Elle avait 
finalement dit "doucement" car elle ne pouvait plus l'empêcher. Elle était en pleurs, 
en douleur. Il l'avait pénétrée alors qu'il se trouvait sur elle. À la fin, il lui avait léché 
le cou et l'oreille, alors qu'elle avait tourné son visage par dégoût. Elle avait "dit 
d'arrêter". Elle s'était débattue mais il était fort. A______ n'était pas une personne 
mais une machine ou un animal. L'acte n'avait pas duré longtemps et elle avait dit 
d'arrêter. Après trois ou quatre minutes, il s'était levé pour aller à la salle de bain, elle 
avait alors pris son sac, ses habits et avait quitté l'appartement. 

Une fois à l'extérieur, elle avait été confuse. Elle avait envoyé sa localisation à 
A______ car il lui paraissait normal qu'il restitue la bouteille restée chez lui. Son 

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amie lui avait ensuite dit d'oublier cette bouteille et de rentrer chez elle. Les réponses 
de A______ aux messages qu'elle lui avaient envoyés étaient inhumaines, 
dégoûtantes et irrespectueuses. 

Elle n'avait rien à gagner en accusant A______ et en participant à la procédure. Elle 
se mettait dans une situation traumatisante pour que cela ne se reproduise plus. Elle 
était désormais sous antidépresseurs et avait entrepris un traitement avec une 
psychologue de l'association LAVI. Elle n'arrivait plus à dormir et faisait des 
cauchemars chaque nuit. Elle avait des absences et présentait des douleurs physiques, 
des pertes de mémoire. Elle n'avait pas pu présenter sa thèse de master. Elle était 
perdue. 

Selon les notes établies par le MP, D______ a, au cours de son audition, 
successivement fait un malaise, vomi et pleuré. 

a.a.e. Ultérieurement devant le MP (C-141) puis devant le TCO, D______ s'est fait 
représenter par son Conseil, lequel a émis des conclusions civiles à hauteur de 
CHF 25'000.-, avec intérêts à 5% dès le 8 juillet 2020, à titre de tort moral. 

 a.b.a. A______ a contesté les faits qui lui étaient reprochés dès son audition devant 
la police (B-14 ss). 

D______ était arrivée chez lui entre 15h00 et 16h00. Il a indiqué, dans un premier 
temps, qu'elle devait venir fumer un joint avec lui, avant d'admettre qu'elle était 
venue chercher du haschich. Il a également expliqué que D______ ne devait pas 
rester chez lui, mais qu'elle avait mis une bouteille dans son frigo, en demandant à 
fumer un joint le temps que cette dernière refroidisse. Ils s'étaient posés et avaient 
fumé dans le salon. Ils avaient ensuite écouté de la musique dans la cuisine et il lui 
avait demandé si elle savait danser le "twerk", ce à quoi elle avait répondu 
positivement. Il l'avait prise par la main et emmenée dans la chambre pour qu'elle le 
lui montre. Il s'était assis sur le lit. Alors qu'il lui avait demandé si elle allait danser, 
il avait compris, dans son regard, que D______ voulait "autre chose". Elle l'avait 
regardé sensuellement en souriant, avait remonté sa robe au niveau des genoux, tout 
en s'approchant de lui. Il s'était lui-même approché et avait mis sa main à l'intérieur 
de la cuisse de D______. Il avait constaté qu'elle était excitée par ce geste – elle avait 
gémi. Il s'était donc levé, l'avait enlacée et embrassée en la touchant "un peu 
partout". Sur question des policiers, il a indiqué que D______ le touchait également 
– le sexe. Il n'avait pas senti de résistance et tous deux étaient "passés à l'acte". Il 
l'avait tournée sur le lit qui se trouvait derrière lui. Ils s'étaient couchés et il l'avait 
"pas mal doigtée". Sur question des policiers, il a déclaré que c'était plus lui qui 
dominait, qui "gérait la danse". Elle l'avait "quand même" masturbé. Il l'avait 
touchée et elle ne disait pas non. Il avait approché la tête de D______ de son sexe 
pour qu'elle lui fasse une fellation, ce qu'elle avait refusé sans capote, de sorte qu'il 

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n'avait pas insisté. Il lui avait dit de s'allonger. Elle s'était alors couchée sur son lit et 
avait écarté les jambes. Il avait mis un préservatif et l'avait pénétrée. Elle lui avait dit 
d'aller doucement, ce qu'il avait fait. Elle ne s'était jamais débattue et semblait tout à 
fait volontaire. Il pensait qu'elle était très excitée car elle était très mouillée. Tous 
deux ne s'étaient pas trop parlés pendant l'acte, en dehors du refus de la fellation sans 
préservatif et de la demande d'aller doucement. Il y avait toutefois eu des 
gémissements. Il ne pensait pas qu'elle était vierge car son vagin était "un tunnel", 
"d'autres y étaient passés avant [lui]". L'acte n'avait pas duré longtemps et il avait 
éjaculé. Il était ensuite allé se laver dans la salle de bain. À son retour, D______ 
n'était plus là, ce qu'il n'avait pas compris. 

Sur questions, il a précisé que s'il avait "un peu complimenté" D______, "elle n'est 
pas non plus Beyonce". Il ne l'avait pas tirée par le poignet. Elle s'était déshabillée 
toute seule et il en avait fait de même. Si elle n'avait pas été d'accord, ce qu'elle 
n'avait jamais manifesté, il aurait arrêté sur le champ. 

Après le départ de D______, il avait tenté de l'appeler et lui avait envoyé un 
message. Finalement, elle lui avait écrit qu'elle souhaitait récupérer la bouteille 
oubliée. Il l'avait attendue, en vain. Elle lui avait ensuite reproché, par messages, de 
l'avoir forcée à entretenir une relation sexuelle, ce qui n'était pas vrai. Il avait 
répondu qu'il n'avait rien fait, puis elle l'avait bloqué. Le 9 juillet 2020, il avait 
envoyé un message vocal à "F______", qu'il connaissait depuis environ sept ans et 
qui était une amie de D______, pour contester avoir violé cette dernière (B-19). 

a.b.b. A______ a confirmé devant le MP (C-2 ss) que D______ avait été 
consentante. Il avait contacté F______ car elle commençait à propager l'information 
qu'il avait violé D______. 

 a.b.c. Entendu le 21 août 2020 en présence de D______ (C-18 ss), A______ a 
confirmé que c'était elle qui avait voulu mettre sa bouteille d'alcool au frigo et qu'en 
attendant qu'elle refroidisse, tous deux étaient allés sur son balcon fumer un joint que 
D______ avait roulé, assise sur le sofa. Sur le balcon, il l'avait effectivement 
complimentée, quand bien même elle n'était "pas [son] genre de femme". Une fois le 
joint terminé, il était allé dans la cuisine où elle l'avait rejoint. Il lui avait fait écouter 
sa musique, qu'elle avait aimée, et lui avait demandé si elle savait "twerker". Elle 
avait répondu par l'affirmative et il l'avait alors prise par la main pour la conduire 
dans sa chambre. Elle n'était pas stressée. Une fois dans la pièce, elle était restée 
immobile mais lui avait souri. Elle avait "commencé à [le] séduire" et levé sa robe en 
s'approchant de lui. Il l'avait alors prise par l'intérieur de la jambe – il l'avait à peine 
touchée. Il l'avait embrassée. Après qu'ils se soient tous deux dévêtus, elle l'avait 
masturbé mais avait refusé la fellation sans préservatif. Il lui avait dit "allonge-toi" et 
elle avait "tout de suite compris" et écarté les cuisses. Juste avant de la pénétrer, elle 
lui avait dit "s'il te plaît, vas-y doucement" puis ils avaient eu un rapport sexuel. 

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Si elle était partie sans lui dire un mot, c'était peut-être parce qu'elle avait eu honte de 
faire l'amour aussi vite. D______ avait peut-être été envoyée par quelqu'un pour le 
piéger. Si elle avait vraiment été violée, elle n'aurait pas pensé à sa bouteille et ne lui 
aurait pas écrit pour la récupérer. Il ne pouvait expliquer pourquoi elle était ensuite 
rentrée chez elle en sanglots, "le cinéma c'est facile". Il n'avait pas besoin de violer, 
ayant de nombreuses amies plus belles que D______. Celle-ci mentait. Il avait été 
envoyé en prison pour rien. 

Il n'était pas à l'origine des ecchymoses constatées sur les cuisses de D______ qui 
présentait déjà de petites taches noires ainsi que des boutons entre les jambes.  

Il ne comprenait pas les messages qu'elle lui avait envoyés après les faits, ne 
comprenant pas "pourquoi elle [le] met[ait] dans la mouise". 

Il avait écrit à F______ car ils se connaissaient très bien. Il était déçu qu'elle ne soit 
pas restée neutre. 

Invité à se déterminer sur les réactions physiques présentées par D______ lors de 
l'audience de confrontation, il a indiqué : "à partir du moment où elle ment sur moi, 
moi je n'ai pas d'empathie, elle n'a qu'à vomir". 

a.b.d. Devant le TCO, A______ a en substance persisté à affirmer que le rapport 
sexuel avait été consenti. 

D______ était venue pour acheter du cannabis et "de fil en aiguille", ils avaient fumé 
un joint et il lui avait proposé de mettre sa bouteille dans le frigo pendant ce temps. 
Ils avaient discuté et eu un bon "feeling". Sur le balcon, il y avait eu beaucoup de 
sourires, "un peu de séduction". Il lui avait surement fait des compliments, c'était une 
jolie femme. Elle avait dû le remercier. Elle ne l'avait pas repoussé ni n'avait été 
distante. Il lui avait ensuite proposé de danser sur l'un de ses "sons", ce qu'elle avait 
accepté, et il l'avait conduite dans la chambre, en la prenant par la main. 

Dans la chambre, elle lui avait fait des avances, l'avait regardé en souriant – il 
s'agissait vraiment d'un regard de séduction. Elle avait remonté sa robe en 
s'approchant de lui. Il avait touché sa cuisse et elle avait fait une sorte de 
gémissement, de sorte qu'il avait compris qu'elle était vraiment excitée. Il s'était levé 
et l'avait embrassée. Ils s'étaient embrassés sur la bouche, mais pas de manière 
prolongée. Lors des faits, elle lui avait parlé deux fois : pour refuser la fellation sans 
préservatif et pour lui demander d'aller doucement, juste avant la pénétration. 

Selon ce qu'il avait trouvé sur internet au sujet du processus d'apparition des 
hématomes, il ne pouvait pas être l'auteur de ceux qui avaient été constatés sur les 
cuisses de D______. 

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Cette dernière était sans doute partie sans mot dire par honte ou par regret d'avoir eu 
une relation sexuelle avec lui – il ignorait pourquoi. Il savait toutefois que lorsqu'une 
femme vient de se faire agresser ou violer, elle ne retourne pas au contact de son 
agresseur pour récupérer une bouteille. S'il avait dit que D______ n'était pas son 
genre de femme, c'était qu'il savait qu'elle n'était pas quelqu'un avec qui il aurait pu 
construire quelque chose de sérieux. Elle restait toutefois une jolie femme, de sorte 
qu'il n'avait pas de raison de refuser une relation – un "coup d'un soir". 

Au terme de l'audience, A______ a indiqué regretter les déclarations faites "à chaud" 
en lien avec D______, ayant réalisé avec le recul qu'il s'agissait de propos déplacés. 

Il a déposé des conclusions en indemnisation en CHF 10'000.-, avec intérêts depuis 
le 13 août 2020, pour sa détention injustifiée, subsidiairement un montant à chiffrer 
pour détention excessive. 

b. Figurent au dossier (A-18ss) les échanges de messages entre D______ et A______ 
le 8 juillet 2020, établissant qu'ils avaient discuté d'une transaction de haschich avant 
l'arrivée de la jeune femme chez l'intéressé, celle-ci se plaignant de la qualité de la 
drogue précédemment fournie. Après son départ de chez A______, celui-ci lui a 
demandé pourquoi elle était partie "You left?"(16h44), ce à quoi D______ a répondu 
"Come here please I'm lost" en donnant sa localisation (A-21). A______ a ensuite 
écrit qu'il ne savait pas pourquoi elle était partie ajoutant qu'elle ne devait pas 
s'inquiéter, car il ne dirait à personne ce qu'il s'était passé (à 17h06). Elle lui a 
répondu par les messages suivants : 

- "Excuse me??" 
- "You are so disgusting. You are a disgusting human" 
- "HOW MANY TIMES DID I SAY STOP IT" 
- "HOW MANY TIMES DID I SAY" 
- "I DONT WANT IT" 
- "HOW MANU TOMES [sic] DID I PUSH U AWAY" 
- "???" 
- "ARE U BLIND OR DEAF" 
- "Or both ?!?" 
- "How many times did I tell u I don't want it" 
- "How many times did I say" 
- "DON'T TOUCH" 
- "And u still pushed" 
- "And u are so disgusting !" 
- "So so disgusting" 
- "U saw my face" 
- "You saw how I was" 
- "Are u stupid ?!?" 
- "Serisouly" 
- "Like are u thick ?!!". 

  

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Après que A______ lui a répondu "Nah", "You wanted some dick", D______ a 
encore écrit : 

- "No, I did not want any god damn dick" 
- "And I told you" 
- "Why" 
- "Would u think" 
- "I WANTED TO HAVE SEX?!?" 
- "Did I say do ? Did I initiate ? Did I EVEN ENJOY" 

Après que A______ a répondu "You said yess", elle a encore écrit : 

- "I WAS IN PAIN" 
- "wtf no i pushed and pushed and u kept pushing and u are so disgusting" 
- "You are" 
- "So degrading" 

 
Après que A______ a écrit "You wanted when touch your [emoji animal]" et "And when I 
was inside", D______ a répondu : 

 
- "??????" 
- "I did not want !!" 
- "I did not say yes" 
- "And u are disgusting" 
- "Respect woman more !!" 
- "Fuck u man go to hell" 

Elle a ensuite bloqué son contact. 

 c. Plusieurs constats médicaux ont été versés au dossier : 

c.a. Les Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) ont établi une attestation médicale 
provisoire (A-16) et un certificat le 9 juillet 2020 (A-17). Examinée le jour-même à 
14h30, D______ présentait des ecchymoses sur les cuisses. Elle a été mise au 
bénéfice d'un arrêt de travail à 100% du 9 au 16 juillet 2020. 

 c.b. Le CURML a rendu un rapport d'expertise le 2 octobre 2020. D______ 
présentait le 9 juillet 2020 trois ecchymoses, l'une au niveau de la face postérieure de 
la cuisse droite, les deux autres au niveau des faces médiale et postérieure de la 
cuisse gauche. Ces ecchymoses étaient la conséquence de traumatismes contondants 
trop peu spécifiques pour pouvoir préciser leur origine. L'examen gynécologique 
n'avait pas montré de lésion traumatique au niveau des organes génitaux et de l'anus, 
ce qui n'était pas en contradiction avec la survenue d'un rapport sexuel pénien 
vaginal tel que rapporté par la patiente. Le bilan lésionnel était compatible avec les 
déclarations de l'expertisée. Un dossier photographique a été joint au rapport  
(C- 55 ss), l'intéressée ayant refusé que son visage soit pris en photo (C-42). Aucune 
tache noire ou bouton n'est visible sur ces photos. 

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 c.c. Le Dr J______, psychiatre, a établi un rapport médical le 16 novembre 2020  
(C-86). D______ présentait un état de stress post-traumatique avec évolution vers 
une dépression majeure d'intensité sévère dans laquelle l'anesthésie affective 
demeurait un symptôme prépondérant. Son état ne lui permettait pas d'assumer ses 
engagements d'étude pour le moment. Une ordonnance du 17 décembre 2020 
concerne une médication pour stress post-traumatique (C-142). 

 c.d. Mme K______, psychothérapeute, a établi une attestation le 12 mai 2021 (pièce 
3 chargé TCO). Il était impossible pour D______ de gérer le traumatisme vécu sans 
une aide extérieure, situation qui avait affecté sa capacité à étudier. Elle avait 
désormais une année de retard dans ses études universitaires. Figure au dossier une 
preuve de paiement relative à huit séances de psychothérapie entre décembre 2020 et 
janvier 2021. 

 d. Trois témoins ont été entendus : 

d.a. F______ a indiqué à la police (C-9 ss) avoir appris l'agression sexuelle de son 
amie D______ suite à un appel téléphonique de celle-ci le 8 juillet 2020 peu avant 
17h00. En pleurs et criant, elle lui avait dit avoir laissé chez le dénommé "A______" 
la bouteille qu'elle-même lui avait confiée. D______ était alors angoissée et elle-
même avait eu l'impression que quelque chose de grave lui était arrivé. Elle l'avait 
rappelée un peu plus tard, lui avait dit de se calmer, de rentrer chez elle et d'oublier 
cette histoire de bouteille. Elle avait alors compris que son amie s'était fait agresser 
par A______ chez qui elle s'était rendue pour se procurer de la drogue. D______ lui 
avait indiqué avoir dit "non" mais qu'il l'avait forcée. Elle avait demandé à D______ 
si elle avait été violée, et l'intéressée avait répondu par l'affirmative. Elle-même avait 
ensuite appelé une autre amie pour qu'elle se rende chez D______, qui était vraiment 
perdue, afin de ne pas la laisser seule. D______ s'en voulait pour la bouteille oubliée. 
Après le travail, elle s'était vers 20h00 directement rendue chez D______ où se 
trouvaient également d'autres amies, soit L______, G______ et, plus tard, I______. 
D______ avait beaucoup pleuré. Malgré les évènements, elle avait voulu aller en 
soirée. Pour elle, son amie était alors en état de choc et avait voulu penser 
temporairement à autre chose. 

D______ avait expliqué que A______ l'avait invitée à rentrer chez lui, ce qui n'était 
pas dans ses habitudes. Il avait mis sa bouteille au frais et lui avait parlé de sa 
musique et de sa voiture. Il avait également touché son amie quelque part sur le corps 
et cette dernière l'avait repoussé. Ensuite, il avait poussé D______ sur le lit et l'avait 
pénétrée vaginalement alors qu'elle lui disait "non". Après les faits, son amie avait 
demandé à A______ pourquoi il avait fait cela, ce à quoi il avait répondu que c'était 
ce qu'elle voulait et qu'il pensait qu'elle était bourrée. 

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F______ a confirmé que A______, qu'elle connaissait depuis cinq ou six ans, lui 
avait envoyé un message vocal peu après les faits. 

Confirmant ses déclarations devant le MP le 7 septembre 2020 (C-32 ss), F______ a 
encore précisé que D______ était devenue une amie proche, qu'elle l'avait en 
l'occurrence sentie sincère, ajoutant qu'il n'était pas dans ses habitudes de mentir ou 
d'exagérer ses propos. Avant les faits, D______ n'avait aucune raison d'en vouloir à 
A______ car tous deux ne se connaissaient pas. 

Selon note au PV (C-33), D______ a pleuré et vomi au cours de l'audition de 
F______. 

d.b. I______ a confirmé au MP le 17 novembre 2020 (C.81 ss) que son amie 
F______ l'avait appelée le 8 juillet 2020, très stressée, pour lui demander d'appeler 
urgemment D______, laquelle lui avait expliqué s'être rendue chez A______ pour 
acheter du cannabis, s'être sentie à l'aise au début avant que le comportement de 
l'homme soit devenu de plus en plus inapproprié. Après l'avoir complimentée sur son 
physique, il avait mis de la musique qu'il avait lui-même mixée, ce qu'elle avait 
complimenté, par politesse. Il l'avait encouragée à danser et l'avait prise par la main. 
La suite était un peu floue pour I______. Elle a néanmoins ajouté que A______ avait 
commencé à violer D______ alors que cette dernière avait dit non. Il avait demandé 
s'il pouvait la pénétrer sans préservatif, ce à quoi son amie avait répondu "definitely 
not". Après les faits, lorsque l'homme s'était rendu dans la salle de bain, D______ 
avait pris ses affaires et était partie en courant. Lorsqu'elle avait parlé avec D______ 
le 8 juillet 2020, celle-ci lui avait paru désorientée, traumatisée et stressée. Elle 
pleurait très fort et de manière sauvage, sans être embarrassée par les gens autour. 

Depuis les faits, I______ continuait à voir régulièrement D______, qui ne lui avait 
jamais menti. Elle ne pensait pas que son amie était quelqu'un qui pouvait mentir 
facilement, en particulier s'agissant d'un tel sujet. Pour elle, il n'y avait aucune raison 
qui justifiait l'invention d'une telle histoire sur A______. 

d.c. M______ a indiqué devant le TCO connaître A______ depuis plus de 13 ans. Il 
était un ami très cher, très respectueux, avec des valeurs, sur lequel elle pouvait 
compter. Elle ne l'avait jamais vu avoir un comportement irrespectueux ou des gestes 
déplacés envers qui que ce soit. Elle avait été choquée d'apprendre les faits qui lui 
étaient reprochés et de voir la peine que cela lui avait causée. 

 e. A______ a fait l'objet d'une expertise psychiatrique à l'occasion de laquelle il a 
expliqué que, selon lui, c'était D______ qui avait initié le rapport sexuel. Il avait eu 
l'impression qu'elle lui "faisait des avances". C'était elle qui "l'a[vait] séduit". Il 
pensait qu'elle avait eu du plaisir, mais ne savait pas dire sur la base de quels 
arguments. 

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Selon le rapport du 10 juin 2021 (C-1'036ss), A______ présentait au moment des 
faits des 8 et 20 juillet 2020 un trouble dyssocial de la personnalité peu sévère, avec 
des signes précoces apparus dans l'enfance. Ce trouble se définissait par un mode 
général de mépris et de transgression des droits d'autrui avec, notamment, une 
incapacité de se conformer aux normes sociales qui déterminent les comportements 
légaux, une absence de remords et un discours autocentré, sans place pour l'autre et 
encore moins pour ses sentiments. Les difficultés d'empathie s'exprimaient au travers 
du déficit dans la reconnaissance des émotions d'autrui, notamment la peur. Il 
présentait également au moment des faits un usage nocif du cannabis, avec une 
consommation quotidienne. 

S'il possédait la faculté d'apprécier le caractère illicite de ses actes, il lui était un peu 
plus difficile de se déterminer d'après cette appréciation – sa capacité volitive était 
très légèrement diminuée. Ainsi, sa responsabilité était très faiblement restreinte. Le 
risque de récidive d'infractions à caractère sexuel était faible. Le trouble présenté par 
l'expertisé était en lien, dans une certaine mesure, avec les faits qui lui étaient 
reprochés. Le prononcé d'une peine seule n'était pas suffisant pour écarter le danger 
de récidive. Afin de diminuer ce danger, un traitement ambulatoire 
psychothérapeutique était recommandé, avec un travail sur la reconnaissance des 
émotions et de l'empathie. L'intéressé était prêt à se soumettre à ce traitement. 

C. a.a. En appel, A______ a confirmé ses précédentes déclarations, clamant son 
innocence. 

L'atmosphère avant l'entrée dans la chambre était assez calme, ils étaient tous deux à 
l'aise, discutaient, un jeu de séduction étant en place. Elle avait souri quand il l'avait 
complimentée et n'était pas sur la défensive. Il n'y avait pas eu entre eux les pressions 
qu'elle avait décrites, ni aucun signe de sa part à elle indiquant qu'elle n'était pas 
attirée par lui, ni sur son visage ni par des mots. Il n'avait jamais touché le short de 
D______, qu'elle avait enlevé elle-même. À vrai dire, il ne savait même pas qu'elle 
en portait un, l'ayant appris par la procédure. Le préservatif dont il s'était muni se 
trouvait dans sa table de nuit. Alors qu'ils étaient déjà tous deux sur le lit, il s'était 
ainsi levé et avait fait le tour du lit pour aller le chercher, D______ s'étant elle-même 
également levée et l'ayant alors suivi. 

 Il ne pouvait que formuler des hypothèses sur la raison de son départ précipité, peut-
être avait-elle regretté d'avoir fait l'amour avec un inconnu. Quant aux messages 
qu'elle lui avait ensuite adressés, le ton des premiers, dans lesquels elle n'avait pas 
parlé de la bouteille, était plutôt sympathique. Ce n'était qu'à partir du moment où, ne 
comprenant pas son départ, il lui avait dit de ne pas s'inquiéter, que cela resterait 
entre eux, qu'elle avait envoyé les messages figurant dans le jugement. Sa propre 
incompréhension, visible dans ces messages, avait été totale. 

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 Il s'excusait de certains de ses propos déplacés en procédure, tenus sous l'émotion. Il 
était alors accusé à tort et se trouvait sans une situation "un peu irritante". Il avait 
certes essayé de se mettre à la place de D______, pour comprendre pourquoi elle 
avait déposé plainte. Il avait "repassé le film 20'000 fois" mais savait au fond de lui 
qu'il n'avait rien fait. Il ne ressentait aucune culpabilité, se sachant innocent. 

 Le suivi avec son psychiatre lui permettait de comprendre que le moment "très très 
difficile" qu'il vivait pouvait être relativisé par rapport à ce que d'autres vivaient, ce 
qui l'aidait à se concentrer sur ses projets d'avenir, dont le premier était la musique. 

 Il ne pouvait expliquer le fossé existant entre ses déclarations et les déclarations ou 
réactions de la plaignante après les faits. Il était désolé pour elle mais ne lui avait pas 
manqué de respect. 

Il avait connu des troubles du sommeil en raison de la procédure, y pensait tous les 
jours depuis trois ans, se trouvant dans une incompréhension totale sur la raison pour 
laquelle il se trouvait devant la justice. Il avait désormais très peu de vie sociale, 
beaucoup de ses amis n'étant pas venus prendre de ses nouvelles depuis cette affaire. 
Il n'avait désormais que sa famille et une amie. Sur le plan romantique, il avait 
désormais un manque de confiance, avait essayé, mais n'avait pas pu. Il ne 
consommait désormais plus aucune drogue, ni d'alcool, et n'avait plus aucun lien 
avec les stupéfiants. 

 Il ne se reconnaissait pas dans la description faite de lui dans le jugement. Il avait des 
valeurs, des principes et avait été éduqué à respecter les femmes. En fin de compte, il 
n'avait rien vu dans son propre comportement qui aurait pu avoir pour effet qu'elle 
dépose plainte contre lui. Il avait certes des lacunes et eu des difficultés à l'école mais 
avait le minimum d'intelligence nécessaire pour comprendre le refus d'une femme. Il 
était un gentleman et s'entendre dire qu'il traitait les femmes d'objets lui faisait mal et 
le plaçait dans une incompréhension totale. Il avait honte de se trouver devant la 
Cour et de devoir se justifier. Il avait de l'empathie, pour tous les êtres vivants, et 
avait respecté tous les codes possibles dans la chambre, n'avait pas forcé la 
plaignante. Il n'attendait pas de pitié mais d'être compris pour qui il était. Être accusé 
de viol le laissait sans mots. Il s'excusait encore pour ses propos grossiers et 
irrespectueux. Il jurait être innocent. 

 a.b. La CPAR a entendu N______, frère de A______, qui a décrit l'appelant comme 
un grand frère banal, un capitaine, quelqu'un de gentil, de protecteur de la famille en 
cas d'injustice ou de bagarre. A______ avait mal vécu la procédure, était devenu plus 
vulnérable. Il s'était rapproché de sa famille, où il avait pu s'exprimer sans être jugé. 
A______ avait été affecté, triste et déçu lorsqu'il avait reçu le jugement. Ils avaient 
reçu la même éducation, étaient gentils et couraient peut-être le risque que les gens 
en abusent. Leur petite sœur, née en 2006, était la préférée de A______, qui la 

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défendait ou la protégeait quoi qu'elle fasse. Voir son frère sur le banc des accusés 
était bizarre, alors que celui-ci l'avait toujours guidée et protégée, lui conseillant de 
rester concentré sur ses études, lesquelles l'avaient menée à obtenir un bachelor et un 
master en droit, ce dont l'appelant était fier. 

a.c. D______ s'est fait représenter. 

b.a. Par la voix de son Conseil, A______ persiste dans ses conclusions principales 
modifiées en début d'audience. Subsidiairement, en cas de culpabilité, il plaide une 
peine compatible avec le sursis complet ou un travail d'intérêt général, ne s'oppose 
pas à une règle de conduite et une assistance de probation et s'en rapporte à justice 
sur les conclusions en indemnisation de la partie plaignante. 

Il avait été incompris. Le TCO avait insisté sur ses carences, le décrivant comme 
étant sans empathie. Il avait certes tenu des propos parfois très crus, mais le TCO 
avait fait une lecture simpliste du dossier, face à deux versions, celle d'une fille de 
diplomate et celle d'un homme qui avait eu des difficultés d'éducation et familiales. 

Il n'y avait eu objectivement aucune contrainte. Les messages échangés avant le 
rendez-vous étaient amicaux. D______ se plaignait d'ailleurs, sans difficultés, de la 
qualité de la drogue précédemment achetée. Selon ses premières déclarations, elle 
avait admis que l'atmosphère dans l'appartement était au départ détendue, qu'elle ne 
s'était pas sentie pas en danger. Elle n'avait pas répondu aux compliments, mais 
n'avait pas allégué avoir repoussé ses avances. Elle n'avait pas souhaité quitter les 
lieux, puisqu'elle avait poursuivi la conversation après être revenue du balcon. La 
proposition d'écouter de la musique était inoffensive et D______ se sentait alors 
toujours en sécurité, libre de partir. Elle était ensuite entrée d'elle-même dans la 
chambre de l'appelant. Elle était ainsi restée alors qu'elle avait eu plein d'occasions de 
quitter l'appartement. 

Seuls son ressenti et son dégout, postérieurs aux faits, étaient venu dégrader son 
récit. Elle avait en effet ensuite décrit devant le MP quelqu'un d'horrible et de 
dégoutant. Elle avait également alors indiqué avoir été forcée à venir dans la 
chambre de l'appelant qui l'avait agrippée par la hanche, avoir pleuré pendant le 
rapport sexuel, ce qu'elle n'avait pas dit à la police. Il y avait ainsi une gradation 
évidente dans ses déclarations, de plus en plus sombres. Elles ne présentaient ainsi 
aucun gage de sincérité, son récit étant exagéré pour que l'on croie à sa version. 

Les actes de contrainte avaient été décrits de manière ni constante ni claire, ces actes 
n'étaient donc pas établis. Elle avait par exemple dit à la police qu'il lui avait mis le 
bras sur le buste, ce que ne confirmait pas le constat médical et ce qui était en tout 
état impossible alors que l'appelant avait au même moment mis un préservatif, enlevé 
son short, etc. Elle avait dit s'être débattue mais sans donner de coups ou infliger de 

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griffures. Elle avait en outre été en mesure de s'opposer à lui pour qu'il mette un 
préservatif. Sa version n'était pas plus crédible que celle de l'appelant. 

Elle avait, après avoir quitté l'appartement, recontacté son prétendu agresseur, lui 
demandant de venir la chercher. En réalité, le ton de ses messages n'avait changé 
qu'une fois que A______, qui ne comprenait pas son départ, lui avait dit qu'il ne 
parlerait pas de ce qui s'était passé. 

Elle avait ensuite passé la soirée avec ses amies et bu. 

Le fait qu'elle ait peut-être bien souffert de ce rapport ne voulait pas dire que les 
éléments constitutifs du viol étaient réalisés. Interrogée sur sa définition d'une 
relation consentie ou non, elle avait devant le MP (C-24) parlé d'inconfort, ce qui ne 
répondait pas à un viol au sens du CP. 

Quant à A______, il s'était contredit sur des points insignifiants, alors que les experts 
avaient relevé chez lui un contact légèrement immature et une capacité intellectuelle 
limitée. 

Il n'avait pas eu de geste de violence pour mettre l'intimée sur le lit. Le fait de baisser 
le short à deux reprises, à supposer que ce fût établi, n'était pas suffisant pour retenir 
une contrainte. Placer son corps sur elle pendant le rapport non plus. En bref, ses 
agissements n'avaient pas dépassé la force usuelle dans un rapport sexuel selon 
l'expérience générale de la vie. Elle avait dit "doucement" et qu'elle voulait un 
préservatif, ce qui démontrait implicitement son accord avec le rapport. 

À cela s'ajoutait que l'intention faisait défaut. L'intimée n'avait pas parlé sauf pour 
demander l'usage d'un préservatif ou pour dire d'aller doucement. Elle avait 
préalablement refusé une fellation, ce dont lui-même avait tenu compte. Elle n'avait 
ainsi pas manifesté clairement son désaccord. Elle avait préalablement accepté de 
rester chez lui, d'y fumer un joint, avait essayé de trouver des sujets de conversation, 
avait complimenté sa musique. Il avait pu mal interpréter les agissements de l'intimée 
mais n'avait en tous les cas pas eu de volonté de briser un refus, le fait qu'il ait, 
comme il l'avait dit, été celui qui menait la danse n'y changeait rien. En réalité, il 
n'avait pas envisagé que le rapport n'était pas souhaité. Il avait expliqué devant les 
experts que si une femme disait non, il s'arrêtait sans insister, ce qu'il avait fait 
d'ailleurs avec le préservatif. Par ailleurs, son trouble faisait qu'il pouvait mal 
interpréter les émotions des autres. Il n'avait dès lors pas pu comprendre une 
éventuelle opposition faiblement exprimée par l'intimée.  

La peine, enfin, devait en tout état tenir compte de la période pénale très courte 
s'agissant de l'infraction de viol, de l'absence d'antécédents spécifiques, de sa 
situation personnelle, qui expliquait en partie ce qu'il s'est passé, ainsi que de l'effet 

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de la peine sur son avenir. Il avait des projets, un appartement, qu'il perdrait en cas de 
retour en prison. Ses excuses et son travail sur lui, notamment avec son psychiatre, 
constituaient une lueur d'espoir. Il avait collaboré en ce sens qu'il avait répondu aux 
questions posées selon son point de vue, avait été constant dans ses déclarations. Il 
avait fait de son mieux avec les cartes qui lui avaient été données. Son futur pouvait 
encore être sauvé. 

En fin de compte, il ne fallait pas confondre le ressenti de chacun et la réalité. Si les 
souffrances de l'intimée étaient attestées, l'appelant n'en contestait pas moins les faits 
et n'était pas la cause de ces souffrances. 

 b.b. Le MP persiste dans ses conclusions. 

Le TCO avait adéquatement tenu compte des constats des experts lorsqu'il avait 
apprécié les maladresses commises par l'appelant dans sa défense. 

Les déclarations de l'intimée avaient certes évolué, mais sa première audition à la 
police contenait déjà tous les éléments constitutifs du viol. Elle avait décrit avoir été 
agrippée par les hanches et tirée vers l'appelant, qu'il avait descendu le short qu'elle 
portait, avec suffisamment de force pour que le bouton s'ouvre, qu'elle lui avait dit 
qu'il n'avait pas le droit de la toucher et qu'elle n'avait pas envie, qu'elle avait 
remonté son short mais qu'il l'avait redescendu avant qu'elle n'ait plus la force de se 
défendre. L'intimée n'avait d'ailleurs pas de bénéfice secondaire à de fausses 
accusations : elle s'auto-accusait en matière de consommation de stupéfiants, ni elle 
ni ses amies ne connaissaient au demeurant l'appelant. Elle n'avait pas de raisons 
d'inventer une telle histoire, dont elle n'avait en fait que des souffrances secondaires à 
tirer : la crainte que sa famille ne la rejette, les souffrances lors des auditions. Ses 
amies, entendues comme témoins, ne comprenaient pas pourquoi elle mentirait. 
Enfin, son discours était cohérent et complet. Quand elle ne savait pas elle le disait. 

Quant à lui, l'appelant avait livré une version qui n'était pas compatible avec les 
lésions constatées. La pénétration digitale dont il avait fait initialement état avait 
disparu devant le MP. Il disait en fait ce qui lui passait par la tête, livrant un récit 
avant de dire, confronté à ses contradictions, qu'il ne se souvenait de rien. Sa 
description des faits était pauvre, son histoire trop stéréotypée. Il exposait qu'elle 
s'était mise à danser devant lui sur la musique puis qu'elle avait écarté les cuisses 
parce qu'elle avait compris ce qui était attendu d'elle, ce qu'il voulait "maintenant". Il 
la décrivait en fin de compte comme un simple objet sexuel, sans donner aucun détail 
sur ce qu'il avait pensé à ce moment-là ou ce que D______ avait pu éprouver. 

Les experts avaient relevé chez lui une difficulté à faire la différence entre la réalité 
et son imagination, et ses propos désobligeants à l'égard de l'intimée en découlaient, 

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du fait de son incapacité à se mettre à la place d'autrui et de ses capacités 
intellectuelles limitées, limitations dont il ne fallait cependant pas faire trop de cas. 

 b.c. Par la voix de son Conseil, D______ conclut au rejet de l'appel. 

Un acquittement relèverait de l'acrobatie. Il n'était pas soutenable de dire que la 
victime aurait dû se débattre davantage en raison des capacités d'empathie limitées de 
l'auteur. Dans tous les cas, l'appelant avait conscience du fait qu'elle n'était pas 
réellement consentante puisqu'il avait lui-même affirmé qu'elle "avait compris qu'il 
fallait qu'elle écarte les jambe". 

Aucune gradation n'apparaissait dans les déclarations de l'intimée, qui avait, dès les 
messages écrits immédiatement après les faits, utilisé des termes très durs à l'égard 
de l'appelant. En réalité, le récit de l'intimée avait été cohérent depuis le début, soit 
dès sa sortie de l'appartement. Elle avait bien décrit ce qu'il s'était passé, en 
particulier son impuissance, avant même de déposer plainte. Il ressortait en 
particulier des messages qu'elle avait écrits, en état de choc, qu'elle était devenue 
vulgaire car elle ne savait plus comment dire les choses : "are you blind or deaf?". 

La défense admettait désormais que l'intimée avait pu souffrir et son inconfort était 
incontesté, alors même que l'appelant affirmait qu'elle était d'accord et qu'elle avait 
eu du plaisir. Le fait que l'intimée ait été à l'aise au début dans l'appartement ne 
voulait rien dire : ce n'était qu'ensuite que l'appelant avait outrepassé sa résistance. La 
défense éludait totalement les témoignages recueillis, selon lesquels elle avait, juste 
après les faits, pleuré dans la rue, eu envie de vomir. 

En fin de compte, l'intimée avait vécu une triple punition : le viol, les conséquences 
possibles sur sa famille, mais encore le comportement de l'appelant en procédure.  

Aucun doute sérieux n'était possible. 

D. a. A______, de nationalité suisse, est né le ______ 1989 en Somalie. Il est 
célibataire, sans enfants. Ses parents se sont séparés peu après sa naissance. Il est 
arrivé en Suisse en 1991 avec sa mère qui s'est remariée. Sa mère, son beau-père 
ainsi que ses sept demi-frères et demi-sœurs, vivent en Angleterre, étant précisé que 
l'un d'entre eux est revenu provisoirement en Suisse suite à des problèmes de santé 
désormais résolus. Dès l'âge de six ans, il a été scolarisé en école spécialisée puis a 
intégré une classe atelier au début du cycle d'orientation. Il a été placé en foyer de ses 
11-12 ans à ses 16 ans. À l'âge de 16 ans, il est retourné vivre dans sa famille. Suite à 
une demande de rente AI établie par son beau-père, et explorée par une expertise en 
avril 2010, il perçoit une rente AI à 100% à hauteur d'environ CHF 3'000.- par mois. 
Il indique être cameraman pour un indépendant travaillant avec [l'association] 
O______. Cette activité lui aurait rapporté, au total, entre CHF 1'800.- et 

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CHF 2'000.- par saison. Il indique avoir des dettes de moins de CHF 9'000.-. Il a des 
économies gérées par son curateur. Il produit un certificat médical du Dr P______, 
psychiatre, du 29 septembre 2023 et confirme que celui-ci l'a aidé à répondre aux 
nombreuses questions en lien avec sa situation, que son thérapeute lui avait permis 
de relativiser. 

b. Selon l'extrait de son casier judiciaire suisse, A______ a été condamné à six 
reprises depuis le 27 novembre 2013 : 

- le 27 novembre 2013 par le MP à 120 heures de travail d'intérêt général et une 
amende de CHF 100.-, pour recel (art. 160 ch. 1 al. 1 CP), délit contre la loi sur les 
stupéfiants (art. 19 al. 1 LStup) et contravention selon l'art. 19a LStup ; 

- le 4 décembre 2015 par le MP à 240 heures de travail d'intérêt général et une 
amende de CHF 300.-, pour délit contre la loi sur les stupéfiants (art. 19 al. 1 LStup) 
et contravention selon l'art. 19a LStup ; 

- le 25 août 2016 par le Ministère public de l'arrondissement de La Côte à une peine 
pécuniaire de 30 jours-amende à CHF 30.-, pour conduite d'un véhicule automobile 
sans le permis de conduire requis (art. 95 al. 1 let. a LCR) ; 

- le 18 juillet 2017 par le MP à une peine pécuniaire de 70 jours-amende à CHF 30.- 
et une amende de CHF 100.-, pour incapacité de conduire (art. 91 al. 2 let. b LCR), 
conduite d'un véhicule automobile malgré un permis de conduire à l'essai caduc 
(art. 95 al. 1 let. c LCR) et contravention selon l'art. 19a LStup ; 

- le 22 juillet 2020 par le MP à une peine pécuniaire de 40 jours-amende à CHF 90.- 
avec un sursis (non révoqué le 31 mars 2023) de trois ans, une amende de CHF 300.- 
et une amende de CHF 720.-, pour lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 CP) et 
contravention selon l'art. 19a LStup ; 

 - le 31 mars 2023 par le Staatsanwaltschaft Zürich-Limmat à une peine pécuniaire de 
25 jours-amende à CHF 30.- l'unité, pour violation grave des règles de la circulation 
routière. 

E. Me C______, défenseure d'office de A______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, 10h d'activité de collaboratrice, 
hors débats d'appel, lesquels ont duré 4h. Elle a été indemnisée en première instance 
pour 16h30 d'activité. 

Me E______, conseil juridique gratuit de D______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, 3h d'activité de chef d'étude, 
hors débats d'appel. Il a été indemnisé en première instance pour 35h05 d'activité. 

- 21/32 - 

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EN DROIT : 

1. L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale [CPP]). 

 La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 

2. 2.1.1. La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst., 14 par. 
2 Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que par son corollaire, le principe in dubio 
pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au 
sens large. En tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du 
jugement, que le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit 
profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption 
d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un 
fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vie objectif, il existe des doutes quant à 
l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et 
théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. 
Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à 
l'esprit en fonction de la situation objective (ATF 134 IV 154 consid. 1.1 et les 
références citées). 

 Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves (ATF 
120 Ia 31 consid. 4b). Lorsqu'il est confronté à des versions contradictoires, le juge 
forge sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. Il 
ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit 
à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son 
ensemble et il n'y a pas arbitraire si l'état de fait retenu peut être déduit de manière 
soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas 
arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la 
solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments 
de nature à emporter la conviction (ATF 129 I 8). En matière d'appréciation des 
preuves, il est admissible d'examiner le comportement des protagonistes avant et 
après l'acte sexuel, dès lors qu'il peut être révélateur de ce qu'ils ont effectivement 
vécu (arrêt du Tribunal fédéral 6B_735/2007 du 24 janvier 2008 consid. 2.2). 

Les cas de "déclarations contre déclarations", dans lesquels les propos de la victime 
en tant que principal élément à charge et ceux contradictoires de la personne accusée 
s'opposent, ne doivent pas nécessairement conduire à un acquittement au bénéfice du 
doute. L'appréciation définitive des déclarations des participants incombe au tribunal 
du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3 p. 127 = JdT 2012 IV p. 79 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1306/2017 du 17 mai 2018 consid. 2.1.1). 

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Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans 
l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires, les apprécier librement 
(arrêts du Tribunal fédéral 6B_942/2017 du 5 mars 2018 consid. 2.1.2 ; 6B_614/2012 
du 15 février 2013 consid. 3.2.5), sous réserve des cas particuliers où une expertise 
de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose (ATF 129 IV 179 consid. 2.4 
p. 184 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1306/2017 du 17 mai 2018 consid. 2.1.1). 

 2.2.1. Selon l'art. 190 al. 1 CP, se rend coupable de viol celui qui, notamment en 
usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre 
psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne de sexe 
féminin à subir l'acte sexuel. 

 2.2.1.1. Pour qu'il y ait contrainte en matière sexuelle, il faut que la victime ne soit 
pas consentante, que l'auteur le sache ou accepte cette éventualité et qu'il passe outre 
en profitant de la situation ou en employant un moyen efficace à cette fin, notamment 
en usant de violence ou en exerçant des pressions psychiques (ATF 131 IV 167 
consid. 3 p. 170 ; ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_493/2016 du 27 avril 2017 consid. 2.2). 

 La violence désigne l'emploi volontaire de la force physique sur la personne de la 
victime dans le but de la faire céder. Il n'est pas nécessaire que la victime soit mise 
hors d'état de résister ou que l'auteur la maltraite physiquement. Une certaine 
intensité est requise mais selon les circonstances, un déploiement de force 
relativement faible peut suffire. Ainsi, peut déjà suffire le fait de maintenir la victime 
avec la force de son corps, de la renverser à terre, de lui arracher ses habits ou de lui 
tordre un bras derrière le dos (ATF 122 IV 97 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_116/2019 du 11 mars 2019 consid. 2.2.1). La victime doit manifester clairement 
à l'auteur qu'elle ne consent pas à des actes sexuels (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_1260/2019 du 12 novembre 2020 consid. 2.2.2 ; 6B_1149/2014 du 16 juillet 
2015 consid. 5.1.3). L'infraction de viol est également réalisée si la victime, sous la 
pression de la contrainte exercée, renonce d'avance à la résistance ou l'abandonne 
après avoir initialement résisté (ATF 126 IV 124 consid. 3c ; 118 IV 52 consid. 2b ; 
arrêts du Tribunal fédéral 6B_1260/2019 précité consid. 2.2.2). 

 2.2.1.2. Le viol est une infraction intentionnelle, le dol éventuel étant suffisant. 
L'auteur doit savoir que la victime n'est pas consentante ou, du moins, en accepter 
l'éventualité, et il doit vouloir ou, à tout le moins, accepter qu'elle soit contrainte par 
le moyen qu'il met en œuvre ou la situation qu'il exploite (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_1306/2017 du 17 mai 2018 consid. 2.1.2 ; 6B_35/2017 du 26 février 2018 
consid. 4.3). L'élément subjectif sera réalisé lorsque la victime a donné des signes 
évidents et déchiffrables de son opposition, reconnaissables pour l'auteur, tels des 
pleurs, des demandes d'être laissée tranquille, le fait de se débattre, de refuser des 

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tentatives d'amadouement ou d'essayer de fuir, et que celui-ci n'en a pas tenu compte 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_575/2010 du 16 décembre 2010 consid. 1.3.2). 

2.2.1. En l'espèce, Il faut constater avec les premiers juges que les déclarations de la 
plaignante ont été constantes et cohérentes. Il est particulièrement remarquable que 
dès son départ de l'appartement de l'appelant, elle a exprimé sans ambiguïté dans ses 
messages qu'elle n'avait pas été d'accord avec le rapport sexuel et qu'elle avait 
exprimé son refus à réitérées reprises. Il ressort aussi clairement de ces messages 
qu'elle se trouvait alors dans un état émotionnel peu compatible avec une relation 
consentie, même suivie de regrets. Elle a par ailleurs ensuite tenu un discours 
cohérent auprès de ses amies, du personnel médical, de la police puis du MP. 

Ce discours est certes empreint de quelques variations (notamment sur le fait qu'il 
l'ait fait entrer dans la chambre et menée sur le lit par les avant-bras [déclarations 
CURML] ou par les hanches [plainte, MP]), ou encore qu'il lui ait touché les seins 
par-dessous son soutien-gorge (CURML) ou par-dessus sa robe (plainte), mais 
celles-ci sont minimes et renforcent en fin de compte sa crédibilité, son récit n'étant 
pas plaqué comme aurait pu l'être un récit inventé et répété de manière mécanique. 
On ne décèle par ailleurs pas de crescendo, éventuellement de précisions, tous les 
éléments de faits pertinents se trouvant déjà dans ses premières déclarations. Le fait 
qu'elle ait affirmé successivement qu'il avait mis son coude sur son buste n'est pas 
incompatible avec le fait qu'il ait mis un préservatif, la plaignante indiquant 
également qu'il avait mis sa main sur ses cuisses, là où elle avait eu des hématomes, 
lorsqu'il avait mis ce préservatif. 

Son récit est par ailleurs mesuré. Elle n'a pas cherché à en rajouter, n'a pas allégué 
avoir donné des coups, des griffures ou des morsures. Elle a admis avoir 
complimenté l'appelant pour sa musique, par politesse. Elle a d'elle-même expliqué 
avoir demandé à l'appelant d'aller doucement. Elle s'est d'emblée auto-incriminée en 
expliquant être allé acheter des stupéfiants chez l'appelant. 

Il ressort également du dossier qu'elle n'avait aucun bénéfice secondaire à retirer de 
fausses accusations. Elle n'a pas voulu que sa famille soit informée et a pour cela dû 
prendre des précautions notamment pour son courrier, par la non communication de 
sa carte d'assurance, ou encore par le refus que son visage soit photographié. Elle a 
dû évoquer avec des tiers des détails de son intimité, a dû subir des examens 
médicaux et des audiences d'instructions lors desquelles l'appelant a tenu des propos 
dont il admet lui-même qu'ils étaient déplacés, et lors desquelles elle s'est montrée 
très affectée, y compris physiquement.  

  

- 24/32 - 

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 Plusieurs éléments extérieurs à ses déclarations confortent encore celles-ci : 

Le fait que l'intimée ait quitté précipitamment l'appartement après l'acte sexuel 
appuie en effet son récit, car bien peu compatible avec celui de l'appelant d'un jeu de 
séduction de la part de la jeune femme. Lui-même peine d'ailleurs à expliquer ce 
départ précipité, voire cette fuite, ayant finalement renoncé à sa théorie du piège et 
étant incapable de dire pour quelle raison elle aurait eu des regrets. 

Les témoignages des amies de l'intimée sur l'état de celle-ci après les faits vont dans 
le même sens. Elle est décrite comme en pleurs et criant, y compris en public, 
perdue. Sous cet angle, l'argument tiré par l'appelant du fait que l'intimée s'était 
d'abord préoccupée de sa bouteille, ce qui ne correspondrait pas à l'attitude d'une 
personne qui viendrait de se faire violer, tombe à faux. Le témoin F______ a 
d'ailleurs rapporté que le soir même des faits, l'intimée avait voulu aller en soirée, 
alors qu'elle était en état de choc, rappelant un état de sidération fréquemment 
présent dans les situations de viol, voulant temporairement penser à autre chose. 

Les certificats médicaux appuient eux aussi les dires de l'appelante. Les constats du 
CURML, en particulier les traces relevées sur les cuisses de la plaignante sont jugées 
compatibles avec son récit, étant relevé que les photos versées à la procédure ne 
montrent ni boutons ni taches noires tels qu'allégués par l'appelant. Les autres 
documents médicaux attestent d'un état de stress post-traumatique directement lié 
aux faits rapportés par l'intimée. 

2.2.2. De son côté, l'appelant n'a fourni que peu de détails sur le déroulement des 
faits, même s'il faut tenir compte à ce propos des conclusions des experts. Il a livré 
un récit évolutif sur certains points, ayant dans un premier temps tu les motifs de la 
visite de la plaignante, n'ayant admis que devant le TP que c'était lui et non elle qui 
avait proposé puis mis la bouteille de l'appelante au frigo. Il a indiqué pour la 
première fois en appel qu'il avait quitté le lit pour en faire le tour, suivi par la 
plaignante, au moment de se munir d'un préservatif. 

Son récit comporte également des incohérences. Il a ainsi affirmé (police, MP et 
TCO) avoir fait écouter sa musique à la cuisine, sans expliquer pourquoi il fallait 
ensuite qu'ils se rendent tous deux dans la chambre pour qu'elle lui montre comment 
elle dansait. Comme déjà relevé, il peine à expliquer le contenu des messages de 
l'appelante après les faits ainsi que sa plainte, invoquant alternativement des regrets, 
un piège ou encore la honte. Il relève que le ton de ses messages n'avait changé que 
lorsqu'il lui avait dit qu'il ne parlerait pas de ce qui s'était passé, un possible lien de 
causalité entre ces deux éléments ne faisant pourtant aucun sens. 

Il paraît également très projectif lorsqu'il attribue à la plaignante un comportement de 
séductrice ou en indiquant qu'elle avait signifié par son regard qu'elle "voulait autre 

- 25/32 - 

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chose" (police) ou encore qu'elle avait compris qu'il voulait "maintenant" un rapport 
sexuel. 

Comme déjà relevé par les premiers juges, il fournit encore une explication 
inconsistante sur les hématomes présentés ensuite par la plaignante, invoquant des 
taches noires et des boutons entre les jambes qui ne sont pas visibles sur les photos 
prises par les médecins. 

2.2.3. En fin de compte, les éléments au dossier amènent, dans leur ensemble, à 
retenir sur la base du récit crédible de la plaignante que celle-ci a repoussé les 
avances de l'appelant, quoiqu'il plaide encore en appel, a exprimé son refus de 
manière compréhensible, verbalement à plusieurs reprises et physiquement en 
remontant à deux reprises son short, en pleurant, en se débattant, en essayant de le 
repousser, de refermer ses cuisses et en tournant la tête lorsqu'il a voulu l'embrasser. 
Ces manifestations étaient clairement reconnaissables même par l'appelant dont les 
capacités d'empathie sont limitées. 

L'appelant a passé outre ce refus par la contrainte : il l'a tirée dans la chambre ou sur 
le lit par les hanches, elle a remonté deux fois son short et l'appelant l'a encore baissé 
une troisième fois, suffisamment fort pour que le bouton cède. Il lui a mis le coude 
sur le buste, l'a tenue, au moment où il a mis le préservatif, par les cuisses 
suffisamment fort pour lui causer des hématomes. Il a placé son corps sur elle. Il a 
ainsi brisé sa résistance, lui ôtant toute perspective de pouvoir s'opposer avec succès 
à sa volonté. 

Sous l'angle subjectif, l'appelant n'a pu que comprendre le refus de l'appelante, verbal 
et physique. Il ne peut trouver aucun recours dans le fait qu'elle n'a pas quitté 
l'appartement alors qu'elle en avait eu l'occasion à réitérées reprises. Elle explique de 
manière crédible que jusqu'à ce qu'il change d'attitude une fois arrivé dans la 
chambre, elle ne s'était pas sentie en danger. Elle déclare également qu'elle était 
restée sur le palier de la chambre et que c'est lui qui l'y a fait entrer par la force. Il en 
va de même du refus d'un acte sans préservatif, refus qu'il a en effet respecté, la 
plaignante ayant ensuite continué à s'opposer avant de comprendre qu'elle ne pourrait 
pas échapper à l'acte malgré sa résistance. 

Dès lors, l'appelant s'est bien rendu coupable de viol. 

3. 3.1.1. Le viol est puni d'une peine privative de liberté d'un à dix ans, l'infraction à 
l'art. 19 al. 1 LStup d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine 
pécuniaire. 

 3.1.2. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi 

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que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la 
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le 
caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la 
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte 
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 

La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; 141 IV 61 consid. 6.1.1). L'art. 47 CP confère un large 
pouvoir d'appréciation au juge (ATF 144 IV 313 consid. 1.2). 

3.1.3. Le juge doit d'abord déterminer le genre de la peine devant sanctionner une 
infraction, puis en fixer la quotité. Pour déterminer le genre de la peine, il doit tenir 
compte, à côté de la culpabilité de l'auteur, de l'adéquation de la peine, de ses effets 
sur l'auteur et sur sa situation sociale ainsi que de son efficacité du point de vue de la 
prévention (ATF 147 IV 241 consid. 3.2 p. 244 ss). 

3.1.4. Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, 
l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le 
condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste 
proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine 
prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre 
de peine. 

3.1.5. Les peines pécuniaires ou les peine privative de liberté de deux ans au plus 
peuvent être assorties d'un sursis aux conditions de l'art. 42 CP. Les peines privatives 
de liberté d'un an au moins et de trois ans au plus peuvent l'être aux conditions de 
l'art. 43 CP. 

3.2. En l'espèce, la faute de l'appelant est très lourde s'agissant du viol. Elle n'est pas 
anodine s'agissant de l'infraction à l'art. 19 al. 1 LStup, nonobstant qu'elle concernait 
des drogues dites "douces". Il s'en est pris aussi bien à la liberté et à l'honneur sexuels 
de la plaignante, qu'à la santé de nombreux toxicomanes. 

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La période pénale est certes courte pour les faits du 8 juillet 2020, mais elle ne l'est 
pas pour le trafic de stupéfiants. 

Ses mobiles relèvent du besoin, non maîtrisé, d'assouvir une pulsion sexuelle soit un 
mobile foncièrement égoïste, et de l'appât du gain, également égoïste. 

Sa collaboration ne peut être qualifiée de bonne. S'il a certes répondu aux questions 
qui lui étaient posées, il n'a pas apporté d'explications permettant la manifestation de 
la vérité sur les faits les plus graves qui lui étaient reprochés. S'il s'est finalement 
excusé, il a tenu pendant de longs mois des propos particulièrement méprisants au 
sujet de la plaignante. 

Sa situation personnelle n'explique en rien les faits commis. 

Sa prise de conscience est encore inexistante, compte tenu de l'acquittement plaidé, 
même si le travail thérapeutique entrepris semble au moins l'avoir amené à ne pas 
réitérer les propos désobligeants tenus précédemment et à s'en excuser. Son absence 
de remords sera en partie relativisée au vu des conclusions des experts. 

L'appelant avait déjà été condamné à quatre reprises au moment des faits, à des 
peines de travail d'intérêt général et à des peines pécuniaires, sans effet dissuasif 
notoire sur lui. 

Seule une peine privative de liberté est ainsi désormais envisageable, tant pour 
l'infraction à l'art. 190 CP que pour celle à la Lstup. 

Selon les règles applicables en cas de concours d'infraction, la peine de base devrait 
être arrêtée à 36 mois pour le viol, augmentée de trois mois pour le délit à la Lstup 
(peine théorique de quatre mois). Cette peine de 39 mois sera réduite pour tenir 
compte de la responsabilité très légèrement restreinte de l'appelant, selon les 
conclusions des experts dont il n'y a pas lieu de s'écarter. L'appelant sera dès lors 
condamné à une peine privative de liberté de 30 mois et le jugement entrepris 
confirmé sur ce point également. 

Le sursis partiel est acquis à l'appelant. La partie ferme, fixée par le TCO à 12 mois, 
sera également confirmée, les critères retenus (mauvaise collaboration et absence de 
prise de conscience) étant adéquats et conformes au droit. La partie ferme de la peine 
pourra au demeurant être purgée sous les formes prévues par le CP. Sera encore 
confirmé le délai d'épreuve, non discuté en tant que tel. 

L'appelant ne conteste pas non plus la règle de conduite et l'assistance de probation 
ordonnées par les premiers juges, qui seront partant confirmées. 

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L'amende, non contestée, le sera également. 

4. 4. L'appelant n'expose aucune argumentation à l'appui de sa conclusion tendant à ce 
que le tort moral alloué en première instance soit réduit. 

Le montant fixé paraît conforme à la loi et à la jurisprudence et il sera dès lors 
renvoyé à l'exposé des motifs du jugement entrepris (art. 82 al. 4 CPP). 

5. L'appelant, qui succombe, supportera les frais de la procédure envers l'État (art. 428 
CPP).  

6. Ses conclusions en indemnisation seront partant rejetées (art 429 CPP ; art. 426 
CPP ; ATF 137 IV 352 consid. 2.4.2 p. 357 ; arrêt 6B_187/2015 du 28 avril 2015 
consid. 6.1.2). 

7. Considéré globalement, les états de frais produits par Me C______, défenseure 
d'office de A______, et par Me E______, conseil juridique gratuit de D______, 
satisfont les exigences légales et jurisprudentielles régissant l'assistance judiciaire 
gratuite en matière pénale. 

 La rémunération de Me C______ sera partant arrêtée à CHF 2'810.95, correspondant 
à 14h d'activité au tarif de CHF 150.-/heure, un déplacement à CHF 75.- plus la 
majoration forfaitaire de 20%, un déplacement à CHF 75.- et l'équivalent de la TVA 
au taux de 7.7% en CHF 200.95. 

Celle de Me E______ sera arrêtée à CHF 829.30 correspondant à 3h d'activité au tarif 
de CHF 200.-/heure, un déplacement à CHF 100.- plus la majoration forfaitaire de 
10% et l'équivalent de la TVA au taux de 7.7% en CHF 59.30. 

* * * * *  

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PAR CES MOTIFS, 

LA COUR : 

 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTCO/6/2023 rendu le 18 janvier 
2023 par le Tribunal correctionnel dans la procédure P/12889/2020. 

Le rejette. 

Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel, en CHF 1'935.-, qui comprennent 
un émolument de CHF 1'500.-. 

Arrête à CHF 2'810.95, TVA comprise, le montant des frais et honoraires de Me C______, 
défenseure d'office de A______. 

Arrête à CHF 829.30, TVA comprise, le montant des frais et honoraires de Me E______, 
conseil juridique gratuit de D______. 

Confirme le jugement entrepris, dont le dispositif est le suivant : 

Classe la procédure s'agissant des faits visés sous rubrique 1.1.3. de l'acte d'accusation 

pour la période du 29 septembre 2019 au 17 janvier 2020 (art. 19a ch. 1 LStup) (art. 329 

al. 5 CPP). 

Cela fait, 

Déclare A______ coupable de viol (art. 190 al. 1 CP), d'infraction à l'art. 19 al. 1 

let. c et d de la Loi fédérale sur les stupéfiants (LStup) et d'infraction à l'art. 19a ch. 1 de 

la Loi fédérale sur les stupéfiants (LStup) pour la période du 18 janvier 2020 au 20 juillet 

2020. 

Acquitte A______ de conduite d'un véhicule automobile sous défaut d'assurance 

responsabilité civile (art. 96 al. 2 LCR). 

Condamne A______ à une peine privative de liberté de 30 mois, sous déduction de 

50 jours de détention avant jugement et de 55 jours au titre de l'imputation des mesures de 

substitution (art. 40 et 51 CP). 

Dit que la peine est prononcée sans sursis à raison de 12 mois. 

- 30/32 - 

P/12889/2020 

Met pour le surplus A______ au bénéfice du sursis partiel et fixe la durée du délai 

d'épreuve à 4 ans (art. 43 et 44 CP). 

Avertit A______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 

d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans 

préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 

Ordonne à A______, à titre de règle de conduite, d'entreprendre un suivi 

psychothérapeutique ambulatoire pendant la durée du délai d'épreuve (art. 44 al. 2 et 94 

CP). 

Ordonne une assistance de probation pendant la durée du délai d'épreuve (art. 44 al. 2 et 

93 al. 1 CP). 

Avertit A______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions ou ne pas respecter la 

règle de conduite durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine 

suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 et 95 al. 5 CP). 

Condamne A______ à une amende de CHF 200.- (art. 106 CP). 

Prononce une peine privative de liberté de substitution de 2 jours. 

Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière 

fautive, l'amende n'est pas payée. 

Ordonne la transmission du présent jugement, du procès-verbal de l'audience de jugement 

ainsi que du rapport d'expertise psychiatrique du 10 juin 2021 au Service de l'application 

des peines et mesures. 

Condamne A______ à payer à D______ CHF 10'000.-, avec intérêts à 5% dès le 8 juillet 

2020, à titre de réparation du tort moral (art. 49 CO). 

Ordonne le séquestre, la confiscation et la destruction de la drogue et des objets figurant 

sous chiffres 1 à 5 et 8 de l'inventaire n° 2______ du 16 juillet 2020 (art. 69 CP). 

Ordonne le séquestre des sommes de CHF 13'330.- et EUR 20.- figurant sous chiffre 6 de 

l'inventaire n° 2______ du 16 juillet 2020 (art. 268 al. 1 let. a CPP). 

Ordonne la restitution à A______ du téléphone portable figurant sous chiffre 7 de 

l'inventaire n° 2______ du 16 juillet 2020 (art. 267 al. 1 et 3 CPP). 

Rejette les conclusions en indemnisation de A______ (art. 429 CPP). 

- 31/32 - 

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Condamne A______ aux 9/10èmes des frais de la procédure, qui s'élèvent au total à 

CHF 15'727.-, y compris un émolument de jugement de CHF 1'500.-, soit CHF 14'154.30 

(art. 426 al. 1 CPP). 

Compense à due concurrence la créance de l'Etat envers A______ portant sur les frais de 

la procédure avec les valeurs patrimoniales séquestrées figurant sous chiffre 6 de 

l'inventaire n° 2______ du 16 juillet 2020 (art. 442 al. 4 CPP). 

Fixe à CHF 3'279.45 l'indemnité de procédure due à Me C______, défenseur d'office de 

A______ (art. 135 CPP). 

Fixe à CHF 8'809.40 l'indemnité de procédure due à Me E______, conseil juridique 

gratuit de D______ (art. 138 CPP)." 

Notifie le présent arrêt aux parties. 

Le communique, pour information, au Tribunal correctionnel, au Service de l'application 
des peines et mesures, au Service de probation et d'insertion. 

 

La greffière : 

 Dagmara MORARJEE 

 La Présidente : 

Catherine GAVIN 

e.r.  

Gaëlle VAN HOVE 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent 

arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition 

complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la 

voie du recours en matière pénale, sous la réserve qui suit. 

 

Dans la mesure où il a trait à l'indemnité de l'avocat désigné d'office ou du conseil 

juridique gratuit pour la procédure d'appel, et conformément aux art. 135 al. 3 let. b CPP 

et 37 al. 1 de la loi fédérale sur l'organisation des autorités pénales de la Confédération 

(LOAP), le présent arrêt peut être porté dans les dix jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 39 al. 1 LOAP, art. 396 al. 1 CPP) par-devant la Cour des 

plaintes du Tribunal pénal fédéral (6501 Bellinzone). 

  

- 32/32 - 

P/12889/2020 

 ETAT DE FRAIS  

 

 COUR DE JUSTICE  

 

Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 

 

 

Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel : CHF 15'727.00 

Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision   

Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) CHF 0.00 

Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) CHF 260.00 

Procès-verbal (let. f) CHF 100.00 

Etat de frais CHF 75.00 

Emolument de décision CHF 1'500.00 

Total des frais de la procédure d'appel : CHF 1'935.00 

Total général (première instance + appel) : CHF 17'662.00