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**Case Identifier:** 20f45b14-95ac-5f9a-a568-d0f5c1720eeb
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2003-09-25
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 25.09.2003 A/1433/2001
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1433-2001_2003-09-25.pdf

## Full Text

Siégeant :  

 

Karine STECK, Présidente,  

Mme Daniela WERFFELI BASTIANELLI et M. Laurent VELIN, juges 

assesseurs  

 D 

 

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

A/1433/2001 ATAS/114/2003

ARRÊT 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 

du 25 SEPTEMBRE 2003 

3ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur R__________ 
Représenté par Maître Manuel MOURO 
Rue Toepffer 11bis 

 

1211 – G E N E V E 1 RECOURANT 

 

contre 

OFFICE CANTONAL DE 
L’ASSURANCE-INVALIDITE 
Case postale 425 

 

1211 - G E N E V E  13 INTIME 

 

 

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EN FAIT 

 

1. Monsieur R__________, de nationalité espagnole, a travaillé 

régulièrement à plein temps dès le 1
er

 août 1993 aux Hôpitaux Universitaires de 

Genève (HUG) en tant qu’aide-soignant. Il percevait un salaire mensuel de 

CHF 5'146.95 depuis le 1
er

 janvier 1998 (pièce 3, fourre 5 OCAI). 

2. Souffrant de lombalgies dès octobre 1997, il s’est retrouvé en 

incapacité de travail à 100% le 18 décembre 1997 pour cause de hernie discale 

lombaire (pièce 1, fourre 3 OCAI). Le 23 octobre 1998, il a déposé une demande de 

prestations d’assurance-invalidité sous la forme d’une rente (pièce 1, fourre 2 OCAI). 

3. Le 10 novembre 1998, son médecin traitant, la doctoresse 

A__________, spécialiste en médecine interne et en maladies rhumatismales, a 

rédigé un rapport à l’attention de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après 

l’OCAI). Elle a diagnostiqué une hernie discale L3-L4 ainsi qu’une arthrose et un 

syndrome lombo-vertébral chronique avec déficit neurologique intermittent. Selon 

elle, la capacité de travail ne pouvait pas être améliorée par des mesures médicales 

(pièce 2, fourre 3 OCAI). 

Le 5 octobre 1999, la doctoresse A__________ a complété son 

rapport en y incluant ses appréciations concernant les capacités professionnelles de 

l’assuré. La reprise du travail se révélait impossible malgré sa motivation, tant dans 

son ancienne profession que dans une autre, la capacité de travail résiduelle 

raisonnablement exigible étant inexistante, suite aux douleurs constantes et aux 

importantes difficultés de mouvement rencontrées (pièce 3, fourre 3 OCAI). 

4. Le 25 février 2000, sur expertise, le professeur B__________, 

spécialiste en neurologie, a rédigé un rapport après avoir examiné Monsieur 

R__________ le 21 février 2000. Il a diagnostiqué des lombalgies et curalgies 

d’origine musculaire, mais sans substrat organique, les données radiologiques ne 

permettant pas d’expliquer la symptomatologie douloureuse. L’assuré présentait une 

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chronification de ses plaintes liées à une probable personnalité douloureuse, mais 

sans pathologie spécifique sur le plan organique. Appelé à se prononcer sur la 

capacité de travail résiduelle, le médecin a estimé qu’il était difficile de préciser si 

l’assuré serait capable d’exercer une activité professionnelle à 100%, mais 

préconisait de reprendre la profession d’aide-soignant en bénéficiant du support des 

structures sociales existant dans le cadre des HUG  (pièce 9, fourre 3 OCAI). 

Le 21 mars 2000, le professeur B__________, répondant aux 

questions complémentaires de l’OCAI, a estimé que la capacité de travail de l’assuré 

ne dépasserait sans doute pas 50%, et ce de manière définitive, à cause du syndrome 

douloureux chronique. Il a en revanche confirmé que la reprise de l’emploi d’aide-

soignant ou d’une activité plus légère serait possible à ce taux (pièce 12, fourre 3 

OCAI). 

5. Le 30 mars 2000, une réadaptation de l’assuré a été décidée par 

l’OCAI (pièce 4, fourre 5 OCAI). 

Le 25 janvier 2001, la doctoresse A__________ a manifesté sa 

surprise. Par téléphone, puis par courrier du 1
er

 février 2001, elle a exprimé l’avis 

que l’assuré n’était pas réadaptable et s’est étonnée que l’expertise menée par le 

professeur B__________ ait pu conclure à une capacité de travail résiduelle. A son 

avis, une mesure de réadaptation représenterait une perte de temps, tant pour l’assuré 

que pour son ancien employeur. Elle a rappelé qu’il était extrêmement difficile à 

l’assuré de s’occuper de son ménage et qu’il se voyait notamment obliger de faire ses 

courses en plusieurs fois afin d’éviter de porter de trop lourdes charges, le moindre 

effort imprévu supposant plusieurs jours de repos (pièce 15, fourre 3 OCAI). 

6. Le 17 mai 2001, la doctoresse A__________ a émis des doutes 

quant au résultat de l’expertise effectuée par le professeur B__________, remarquant 

qu’il était difficile de tirer des conclusions après une seule consultation. Elle a 

réaffirmé ne pas partager l’avis du professeur B__________ concernant l’origine 

musculaire des douleurs et s’est référée à cet égard au rapport du CT lombaire réalisé 

en décembre 1999 et signé par la doctoresse C__________. Selon elle, toute mesure 

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professionnelle, aussi légère soit-elle, serait vouée à l’échec vu l’évolution et l’état 

de santé de l’assuré (pièce 20, fourre 3 OCAI). 

7. Le 4 juillet 2001, l’OCAI a évalué le taux d’invalidité de 

Monsieur R__________ à 50%, après comparaison des revenus. Bien que ce taux 

ouvre droit à des mesures professionnelles, l’Office a considéré que seule une aide au 

placement entrait en ligne de compte, puisque l’assuré conservait une capacité de 

travail résiduelle de 50% dans son métier d’aide-soignant (pièce 9, fourre 5 OCAI). 

8. Le 6 juillet 2001, l’OCAI a remis à l’assuré un projet de 

décision d’acceptation de rente. Ce dernier était mis au bénéfice d’une rente entière 

d’invalidité dès le 14 octobre 1998 et d’une demi-rente dès le 1
er

 septembre 2000, 

date de la reprise hypothétique du travail à 50% dans son précédent emploi (pièce 3, 

fourre 1 OCAI). 

9. Le 17 juillet 2001, l’assuré a été entendu par l’OCAI. Il a 

souligné le caractère fluctuant de ses douleurs et le fait que le moindre excès dans ses 

mouvements produisait un blocage le forçant à une immobilisation forcée de 

plusieurs heures voire de plusieurs jours. Trouver un emploi lui permettant 

d’exploiter sa capacité résiduelle de 50% se révélait à son avis illusoire. En outre, 

l’assuré a produit un courrier du médecin-conseil des HUG, qui l’avait examiné en 

1998 et avait alors exclu une reprise d’activité en tant qu’aide-hospitalier, 

mentionnant même une possibilité de replacement interne au sein des hôpitaux. 

L’assuré a expliqué avoir eu un entretien avec le service des ressources humaines en 

1998, dont aucune mesure concrète n’a découlé. Il a au contraire eu l’impression que 

son employeur le trouvait désormais encombrant et espérait qu’il serait pris en 

charge par l’assurance-invalidité. On lui aurait laissé entendre que, s’il acceptait la 

proposition de l’assurance-invalidité, soit la reconnaissance d’une capacité de gain de 

50% dans l’activité d’aide-hospitalier, il devrait se soumettre à une nouvelle 

expertise auprès du médecin-conseil de l’hôpital, qui confirmerait les termes de son 

premier rapport. Vu les circonstances, il souhaitait être reconnu totalement et 

définitivement inapte à l’exercice de sa profession et désirait que des propositions 

concrètes de réinsertion professionnelle lui soient faites, soit dans le cadre des HUG, 

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avec l’intervention et le soutien de l’AI, soit en dehors des HUG par d’autres filières. 

Il avouait néanmoins être septique quant au succès d’une réintégration 

professionnelle en général (pièce 4, fourre 5 OCAI). 

10. Par trois décisions datées des 8 novembre, 3 décembre et 

11 décembre 2001, l’OCAI a confirmé son projet du 6 juillet 2001 et mis l’assuré au 

bénéfice d’une rente entière d’invalidité du 14 octobre 1998 au 21 août 2000 et d’une 

demi-rente dès le 1
er

 septembre 2000 (pièces 9, 10 et 11, fourre 1 OCAI). 

11. Le 10 décembre 2001, par l’intermédiaire de son conseil, 

l’assuré a interjeté recours contre les deux premières décisions tout en sollicitant un 

délai complémentaire pour compléter son recours. Il a conclu à l’octroi d’une rente 

invalidité complète. Il reproche à l’OCAI de ne s’être basé que sur le rapport médical 

du professeur B__________, sans tenir compte ni de l’avis de la doctoresse 

A__________, ni du docteur D__________, médecin-conseil des HUG. Ce dernier 

considérait que l’assuré était invalide à 100% dans un courrier du 19 novembre 2001 

adressé au département des ressources humaines des HUG. Par ailleurs, le recourant 

conteste le calcul du degré d’invalidité, qu’il estime contraire à la jurisprudence et à 

la pratique usuelle du Tribunal fédéral des assurances en la matière. Enfin, il produit 

deux nouvelles pièces : la lettre du docteur D__________ précitée et un courrier des 

HUG du 27 novembre 2001 lui confirmant qu’ils ne disposaient d’aucun poste 

correspondant à ses possibilités, une reprise en tant qu’aide-soignant, même partielle, 

ne pouvant être envisagée selon le médecin-conseil (pièces 1 et 3, fourre recourant). 

Le 13 décembre 2001, l’assuré a complété son recours. Outre le fait 

qu’il estime inacceptable la prise de position du médecin-conseil de l’OCAI, le 

docteur E__________, au sujet de l’appréciation de son invalidité par la doctoresse 

A__________, le recourant soutient que l’instruction du dossier a été lacunaire, 

l’OCAI n’ayant notamment pas tenu compte du fait que son ancien employeur ne 

puisse l’affecter à une tâche adaptée à son état. 

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12. Dans son préavis du 14 mars 2002, l’OCAI a proposé le rejet du 

recours. Il a estimé que l’analyse du professeur B__________ répondait aux critères 

posés par la jurisprudence s’agissant de la valeur probante d’un certificat médical et 

que les constatations du médecin traitant avaient une valeur probante inférieure à 

celles de spécialistes. Au surplus, les appréciations médicales faites par le docteur 

D__________ ne seraient basées que sur les plaintes de l’assuré. 

13. Le 19 avril 2002, Monsieur R__________ a contesté cette 

approche en rappelant que trois médecins, outre le professeur B__________, 

s’étaient penchés sur son cas, soit la doctoresse A__________, la doctoresse 

C__________ et le docteur D__________. Le professeur B__________ n’ayant pas 

tenu compte dans son expertise du rapport du CT lombaire réalisé en décembre 1999 

par la doctoresse C__________, l’expertise pouvait difficilement être qualifiée 

d’observation approfondie et d’investigation complète au sens de la jurisprudence. 

Le fait qu’il ait été licencié par son employeur au motif qu’il ne parvenait pas, pour 

des motifs physiques uniquement, à répondre aux exigences de son poste d’aide-

soignant ainsi que les deux autres avis médicaux divergents, outre celui du médecin 

traitant, consistaient des indices concrets permettant de douter du bien-fondé des 

conclusions de l’expertise. 

14. Par courrier du 28 octobre 2002, l’OCAI a maintenu sa position. 

Il a considéré que l’expertise du professeur B__________ n’était pas discutable 

puisqu’elle avait été réalisée en pleine connaissance du dossier ainsi que sur la base 

des résultats de l’examen effectué et qu’elle comportait des renseignements 

anamnestiques et un examen critique du status neurologique et ostéo-articulaire de 

l’assuré, accompagnés d’une motivation détaillée sur chacune des constatations. 

15. L’assuré a quant à lui persisté dans les termes de son recours, en 

insistant sur le fait que les HUG eux-mêmes, amenés à lui proposer un poste à mi-

temps d’aide-soignant ainsi que l’OCAI le souhaitait, lui avaient clairement indiqué 

que cela n’était pas possible, au regard de l’appréciation médicale du médecin-

conseil estimant qu’il en était incapable. Les HUG, en tant qu’employeur, avaient 

été contraints de se séparer de lui, ne disposant d’aucun poste pouvant correspondre 

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à ses possibilités de travail. En outre, l’OCAI n’avait procédé à aucun calcul 

concret du gain réalisable et n’avait même pas tenu compte d’éventuelles 

réductions de salaire dues à son handicap. 

EN DROIT 

 

A la forme : 

1. Le Tribunal de céans constate que le recours, interjeté en temps 

utile, est recevable, conformément aux articles 69 de la loi fédérale sur l’assurance-

invalidité (ci-après LAI ; RS 831.20) et 84 de la loi fédérale sur l’assurance-vieillesse 

et survivants (LAVS ; RS 831.10) alors applicables. 

Au fond : 

2. La loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 

sociales (LPGA ; RS 830.1) est entrée en vigueur le 1
er

 janvier 2003, entraînant de 

nombreuses modifications dans le domaine de l’assurance-invalidité. Le cas d’espèce 

demeure toutefois régi par les dispositions en vigueur jusqu’au 31 décembre 2002, eu 

égard au principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au 

moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 127 V 467 

consid. 1). 

3. De la valeur probante de l’expertise médicale du professeur 

B__________ 

3.1. L’article 4 alinéa 1 LAI stipule que l’invalidité est la diminution 

de la capacité de gain, présumée permanente ou de longue durée, qui résulte d’une 

atteinte à la santé physique, ou mentale provenant d’une infirmité congénitale, d’une 

maladie ou d’un accident. 

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Selon le chiffre 1005 de la Circulaire de l’Office fédéral des 

assurances sociales concernant l’invalidité et l’impotence de l’assurance-invalidité 

(ci-après CIIAI), une atteinte à la santé est considérée comme ayant valeur 

d’invalidité lorsqu’elle limite la capacité de gain de façon durable. Les critères 

permettant de différencier ces atteintes de celles qui n’ont pas valeur d’invalidité 

comprennent, en particulier, les notions d’exigibilité et de longue durée. Une atteinte 

à la santé est considérée comme ayant valeur d’invalidité, lorsque : 

- on ne peut plus raisonnablement exiger d’une personne assurée 

– ou alors uniquement de façon limitée -  qu’elle utilise ses 

capacités sur le marché du travail en général ; 

- malgré les mesures possibles et raisonnablement exigibles - 

qu’elles soient médicales, professionnelles ou autres - les effets 

sur la capacité de travail sont de longue durée ; 

- en raison de cette atteinte, la personne assurée n’est plus 

acceptée dans le monde du travail et cette situation se trouve 

confirmée par le résultat des investigations concernant ses 

possibilités de gain. 

3.2. Selon le chiffre 1054 CIIAI, l’office AI demande un rapport 

médical au du médecin traitant de la personne assurée pour pouvoir se prononcer. Le 

médecin ne doit donner son avis que sur des questions médicales. Dans son rapport, 

il doit notamment objectiver le tableau clinique des plaintes exprimées par la 

personne assurée. Le cas est, en général, soumis au service médical de l’office.  

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, 

la jurisprudence a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 

d’apprécier certains types d’expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, lorsqu’au 

stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin indépendant 

est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d’observations approfondies et 

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d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier, et que 

l’expert aboutit à des résultats convaincants après une étude fouillée des points 

litigieux importants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice 

concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 122 V 160 ; Pratique VSI 

3/2000 p. 154). En outre, au sujet des rapports établis par les médecins traitants, le 

juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 

généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pou son patient en raison de la 

relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATFA 14 avril 2003 en la cause I 39/03 

consid. 3.2). Les constatations du médecin de famille quant à l’appréciation de 

l’incapacité de travail de l’assuré ont ainsi une valeur probante inférieure à celle des 

spécialistes (RCC 1988, p. 504). 

Si le rapport médical ne donne pas un tableau suffisamment clair de 

l’atteinte à la santé et des effets sur la capacité de travail pour décider de manière 

fiable du droit aux prestations, l’office AI ordonne un examen médical 

supplémentaire. Cet examen peut normalement être effectué par un médecin-

spécialiste ou dans une division d’hôpital. Lorsqu’un examen pluridisciplinaire est 

nécessaire, l’office AI mandate un Centre d’observation médicale de l’AI (COMAI). 

Un examen plus complet peut raisonnablement être exigé d’un assuré et n’est pas 

disproportionné lorsque le dossier n’est pas suffisamment documenté sur l’état de 

santé, la capacité de travail et les possibilités de réadaptation de la personne assurée 

(RCC 1980 p. 346 ; ch. 1055 CIIAI). 

3.3. Il sied de rappeler au surplus que la réadaptation prime sur la 

rente. A cet égard, l’avis du médecin et l’ensemble des autres renseignements sont 

déterminants pour fixer les possibilités de réadaptation. Il y a lieu d’établir quelles 

activités professionnelles la personne assurée pourrait encore pratiquer compte tenu 

de son état de santé et si de telles possibilités de travail existent, en principe, dans 

une situation équilibrée du marché du travail. L’office AI peut demander à cet effet 

des rapports et des renseignements ou une expertise et effectuer une enquête sur 

place. Au cas où une réadaptation n’est pas envisageable, ce constat doit être étayé 

par des renseignements concrets et objectifs (ch. 1044 CIIAI). 

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3.4. En l’espèce, l’expertise médicale réalisée par le professeur 

B__________ répond à certains critères jurisprudentiels rappelés ci-dessus : ses 

observations sont approfondies et complètes et ont été réalisées en pleine 

connaissance du dossier. Cependant, il est difficile de qualifier de « convaincants » 

les résultats de l’expertise, au vu des divers autres avis médicaux du dossier, ainsi 

que de la prise de position de l’employeur à l’égard de l’assuré.  

En premier lieu, l’analyse du professeur B__________ de l’imagerie 

par résonance magnétique dorso-lombaire du 17 décembre 1997 diffère sensiblement 

de celle du docteur F__________. A tire d’exemple, le professeur B__________ ne 

mentionne nullement l’herniation intraspongieuse au niveau du plateau inférieur de 

D9, ni l’atténuation du signal du disque en L4-L5, évoquant une dégénérescence, et 

qualifie de discrète protusion discale L3-L4 l’hernie discale en L3-L4 signalée par le 

radiologue. Il n’est fait aucune mention du fait que le canal lombaire serait 

« probablement étroit », ainsi que l’a relevé le radiologue (pièces 1 et 9, fourre 3 

OCAI). 

Ensuite, l’analyse du dossier radiologique par le professeur 

B__________ révèle une discrète protusion discale L3-L4 sans compression 

radiculaire, une protusion discale L4-L5 à droite et une arthrose inter-apophysaire 

postérieure modérée en L4-L5, L5-S1 légèrement plus marquée à gauche. Or, 

l’examen tomodensitométrique lombaire du 17 décembre 1999 sur lequel se base ce 

médecin pour faire ces observations a fait l’objet d’une conclusion différente par la 

doctoresse C__________, spécialiste en neuroradiologie. Lors de l’examen, celle-ci a 

constaté des données tomodensitométriques en faveur d’un canal lombaire étroit 

modéré étagé, d’une arthrose inter-hypophysaire postérieure relativement marquée en 

L4-L5 et L5-S1 du côté gauche ainsi que d’une protusion discale L3-L4 engendrant 

un conflit disco-radiculaire du côté gauche et une protusion discale L4-L5 

engendrant un conflit disco-radiculaire du côté droit (pièces 9 et 15, fourre 3 OCAI). 

A cela s’ajoute encore le fait que, lors de la rédaction de son rapport 

d’expertise du 25 février 2002, le professeur B__________ ne s’est pas 

immédiatement prononcé sur la capacité résiduelle de travail de l’assuré comme il le 

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lui était demandé. Au contraire, il a souligné à plusieurs reprises que le degré 

d’activité ne pourrait être défini qu’une fois que le patient aurait repris son activité 

professionnelle. Il a même souligné : «  c’est seulement après avoir épuisé toutes les 

possibilités de réinsertion dans le cadre de l’Hôpital Cantonal Universitaire de 

Genève que l’on pourra déterminer un éventuel degré de diminution de la capacité de 

travail ». Ce n’est que dans un rapport complémentaire du 21 mars 2000 et suite aux 

questions posées par l’intimé qu’il a estimé la capacité résiduelle de l’assuré à 50% 

(pièces 9 et 12, fourre 3 OCAI). 

D’autres indices concrets penchent également en faveur d’une remise 

en question des conclusions du professeur B__________. Tout d’abord, s’il est vrai 

que les constatations du médecin de famille quant à l’appréciation de l’incapacité de 

travail de l’assuré ont une valeur probante inférieure à celle des spécialistes, cela ne 

signifie en aucune manière qu’il doit être fait abstraction de son avis. Bien au 

contraire, l’intimé doit appréhender le dossier médical de manière globale, en 

examinant tous ses aspects. Or, le docteur D__________, médecin-conseil des HUG, 

s’est également penché sur le cas de l’assuré et l’a examiné le 26 août 1998. Dans 

son courrier du 27 août 1998, destiné au service des ressources humaines des HUG, 

il soulignait avoir pris connaissance du dossier transmis et estimait déjà : «  je ne 

pense pas, au vu de l’évolution du problème de santé, que monsieur R__________ 

puisse un jour reprendre son activité d’aide hospitalier. En effet, il ne peut exercer 

qu’un emploi épargnant le dos, c’est-à-dire sans port de charge de plus de 10 kilos de 

façon répétitive » (pièce 22, fourre 3 OCAI). Cet avis, réitéré le 19 novembre 2001, a 

conduit l’employeur à se séparer de l’assuré, celui-ci étant d’avis qu’il ne 

parviendrait pas, pour des motifs physiques uniquement, à répondre aux exigences de 

son poste d’aide-soignant, même à temps partiel (pièce 3 recourant). Si l’appréciation 

du docteur D__________ ne saurait remettre en question, à elle seule, la crédibilité 

des conclusions du rapport d’expertise, la présence des autres indices concrets, 

susmentionnés, permettent de douter du taux de la capacité résiduelle de travail 

retenu dans l’expertise. 

Il ressort par ailleurs du dossier que l’intimé s’est fié aveuglément aux 

conclusions de l’expertise, sans tenir compte des éventuelles possibilités de 

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réadaptation du recourant. En insistant sur le fait que l’assuré possédait une capacité 

résiduelle de travail de 50% dans sa précédente profession ainsi que le mentionnait 

l’expertise, il a fait abstraction du fait que son employeur lui-même ne souhaitait pas 

l’employer, même à temps partiel, en raison des problèmes de santé décrits par le 

médecin-conseil. Or, comme déjà relevé, l’avis du médecin et l’ensemble des autres 

renseignements sont déterminants pour fixer les possibilités de réadaptation. 

3.5. Au vu de ce qui précède, les divers avis médicaux, 

contradictoires, ne permettent pas de se prononcer de manière fiable sur le droit aux 

prestations, raison pour laquelle il y a lieu d’ordonner un complément l’instruction 

sous la forme d’un examen médical supplémentaire, qui devra être effectué dans un 

centre d’observation médicale de l’AI (COMAI). 

4. Du calcul du taux d’invalidité 

Si le tribunal de céans n’est pas en mesure de statuer sur la capacité de 

gain du recourant, ne disposant pas avec certitude des éléments médicaux permettant 

d’appréhender la capacité résiduelle de travail de l’assuré, il y a lieu néanmoins de 

rappeler ce qui suit. 

L’article 28 alinéa 2, à mettre en parallèle avec l’article 4 LAI, prévoit 

que, pour l'évaluation de l'invalidité, le revenu du travail que l'invalide pourrait 

obtenir en exerçant l'activité qu'on peut raisonnablement attendre de lui, après 

exécution éventuelle de mesures de réadaptation et compte tenu d'une situation 

équilibrée du marché du travail, est comparé au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il 

n'était pas invalide. 

En ce qui concerne le calcul de l’invalidité lui-même, il n’est pas 

permis – exception faite d’une situation claire – de fixer sans autre un taux 

d’invalidité correspondant à l’incapacité de travail retenue par les médecins 

(RCC 1962 p. 441). L’office AI doit toujours examiner si, et au besoin dans 

quelle mesure, la capacité de travail résiduelle est utilisable au mieux et quel 

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revenu pourrait ainsi être réalisé dans l’accomplissement des travaux 

raisonnablement exigibles. 

En outre, compte tenu de la jurisprudence du TFA, il est possible 

de procéder à une réduction du salaire après invalidité d’au maximum 25% pour 

tenir compte des diminutions de revenu induites par,  notamment, la nationalité, 

le taux de travail et les limitations dues à l’atteinte à la santé (cf. VSI 1998 p. 

297, 1999 p. 185, 1998 p. 182, 2000 p. 314 et ss. notamment).  

Pour le cas où les nouveaux documents médicaux devraient 

confirmer une capacité résiduelle de 50% dans le précédent emploi du recourant, 

il y aurait lieu de tenir compte des éléments jurisprudentiels précités. 

5. Eu égard aux considérations qui précèdent, le recours est 

admis et la cause est renvoyée à l’intimé pour instruction complémentaire. 

 

 
*  *  * 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant : 
 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable ;  

Au fond : 

2. L’admet ; 

3. Annule les décisions de l’OCAI des 8 novembre et 3 décembre 2001 sans préjudice 

pour l’une ou l’autre des parties ; 

4. Renvoie la cause à l’OCAI pour instruction complémentaire sous la forme d’un 

examen pluridisciplinaire dans un centre d’observation médicale de l’AI (COMAI). 

5. Informe les parties de ce qu'elles peuvent former recours contre le présent jugement 

dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au 

Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois 

exemplaires. Ce mémoire doit : a) indiquer exactement quelle décision le recourant 

désire obtenir en lieu et place de la décision attaquée; b) exposer pour quels motifs 

le recourant estime pouvoir demander cette autre décision; c) porter la signature du 

recourant ou de son représentant. Si le mémoire ne contient pas les trois éléments 

énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le Tribunal fédéral des assurances ne 

pourra pas entrer en matière sur le recours qu'il devra déclarer irrecevable. Le 

mémoire de recours mentionnera encore les moyens de preuve, qui seront joints au 

mémoire s'il s'agit de pièces en possession du recourant. Seront également jointes 

au mémoire la décision attaquée et l'enveloppe dans laquelle elle a été expédiée au 

recourant (art. 132, 106 et 108 OJ). 

 

La greffière : 

Janine BOFFI 

 

La présidente : 

Karine STECK 

 

 La secrétaire-juriste : Flore PRIMAULT 

Le présent jugement est communiqué pour notification aux parties ainsi qu’à l’office 

fédéral des assurances sociales par le greffe 

- 15/15- 

 

 

A/1607/2002 

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