# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 9613c982-c6ba-51be-8f91-6994a9ea86ec
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2013-04-17
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 17.04.2013 A/894/2012
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-894-2012_2013-04-17.pdf

## Full Text

Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 

STOLLER FULLEMANN, Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/894/2012 ATAS/358/2013 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 17 avril 2013 

5
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur P__________, domicilié à GENEVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Manuel BOLIVAR 

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur P__________, né en 1967, est père de deux enfants. Après avoir divorcé 
en 1995, il vit avec sa compagne et son second fils né en 2000. Il a arrêté un 
apprentissage de pâtissier-confiseur en raison d'une allergie à la farine, puis a 
travaillé comme vendeur en quincaillerie et obtenu le certificat fédéral de capacité 
(CFC) dans cette branche. Après une période de chômage, il a travaillé comme 
aide-monteur en chauffage jusqu’à la pose d'une prothèse totale de la hanche droite 
en 2001. Par l’intermédiaire de l’assurance-invalidité, il se reclasse ensuite dans 
l’activité de polisseur manuel et travaille en cette qualité jusqu’en 2009 au taux de 
75 % correspondant au taux de capacité de travail déterminé par l’assurance-
invalidité. Selon le rapport final de réadaptation professionnelle la perte de gain 
n'était que de 14%, raison pour laquelle une rente a été refusée au recourant, par 
décision du 12 décembre 2005. 

2. Depuis le 28 septembre 2009, l’assuré est en arrêt de travail pour des raisons 
médicales. 

3. Du 4 au 17 mars 2010, il est hospitalisé au Service de rhumatologie des Hôpitaux 
universitaires de Genève (ci-après : HUG) en raison de lombosciatalgies et de 
cervicalgies bilatérales, accompagnées d’un état inflammatoire biologique. Selon le 
rapport du 24 mars 2010, les diagnostics sont les suivants : lombocruralgies 
intermittentes bilatérales et cervicalgies bilatérales d’origine non déterminée, 
syndrome inflammatoire d’origine indéterminée, maladie alcoolique avec 
hépatopathie stable, asthme avec composants allergiques, tabagisme chronique actif 
avec dysplasie de haut grade de la corde vocale droite, status après prothèse totale 
de la hanche droite en 2001, nécrose aseptique de la hanche droite et des genoux, 
problèmes dépressifs nécessitant un arrêt de travail complet depuis trois mois, 
status après opération de hernie inguinale, bilatéralement. Les douleurs axiales 
restent d’origine indéterminée au terme du bilan réalisé.  

4. Selon le rapport du 16 avril 2010 du Service de rhumatologie des HUG, le 
syndrome inflammatoire observé précédemment a complètement disparu. Les 
examens sérologiques pratiqués sont redevenus négatifs et il n’existe aucun 
argument pour retenir le diagnostic de spondylarthropathie axiale. Les 
lombocruralgies intermittente sont au décours. L'assuré désire se sevrer de la 
morphine et a déjà commencé à en réduire le dosage. Le médecin responsable 
propose également une diminution des autres médicaments antalgiques. 

5. En juin 2010, l’assuré requiert des prestations d’assurance-invalidité en vue d’une 
rente. 

 
 
 

 

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6. Le 3 juin 2010, la gestionnaire du dossier de l’assureur perte de gain de 
l’employeur rencontre l’assuré à son domicile. Elle indique notamment qu’après la 
prothèse totale de la hanche, l’état de santé de l’assuré s’est aggravé au fil du 
temps. Il n’a cessé de souffrir de la hanche, mais présente aussi des douleurs au dos 
et aux genoux. Il dit avoir mal partout et des difficultés à dormir, en plus d’un état 
dépressif. Quant à la gorge, de nouvelles taches sont apparues, accompagnées d’une 
difficulté à la déglutition, de sorte qu’il a de la peine à se nourrir. Il a perdu une 
dizaine de kilos depuis la fin de l’année dernière. Une intervention est envisagée, 
consistant à sectionner un des muscles de la gorge pour laisser plus d’espace à la 
dilatation de l’œsophage. Pour les arrêts de travail, les médecins ont remis cette 
tache au Dr A__________. De l’avis de celui-ci, l’incapacité de travail est 
désormais définitive dans quelque activité que ce soit. Quant aux activités dans la 
vie privée, l’assuré indique qu’il prépare les repas de son fils. Il écoute de la 
musique, essaie de sortir un peu, même si la marche est très pénible. Après moins 
de 500 m, il est épuisé. 

7. Selon le rapport du 6 juillet 2010 du Dr B __________, l’assuré souffre d’une 
laryngite chronique engendrant une dysphonie et une dysphagie.  

8. Dans son rapport du 8 juillet 2010, le Dr A__________, psychiatre, pose les 
diagnostics de troubles anxieux et dépressifs mixtes depuis environ 2007, de 
troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation d’alcool, 
syndrome de dépendance, utilisation épisodique, et de troubles mentaux et troubles 
du comportement liés à l’utilisation de tabac, utilisation nocive pour la santé depuis 
la jeunesse. Dans l’anamnèse détaillée, il explique notamment que l'assuré est 
actuellement au chômage technique suite à des difficultés de l’entreprise où il 
travaille comme polisseur. L’assuré a eu une vie agitée avec des problèmes de 
violence dans sa jeunesse, d’alcoolisme et de tabagisme chroniques. Il a fait un 
sevrage d’alcool en 2004. Actuellement, il en consomme de petites quantités 
occasionnellement, mais cette consommation peut augmenter pendant des périodes 
de stress intense. Depuis longtemps, il fume jusqu’à quatre paquets de cigarettes par 
jour, mais a actuellement réduit sa consommation à un ou deux paquets par jour. 
Néanmoins, il a réussi à maintenir une activité professionnelle et a été un 
collaborateur apprécié. Fin 2008, une dysplasie de la corde vocale est découverte et 
a été opérée à plusieurs reprises. Des troubles de la thymie sont présents depuis 
plusieurs années, avec des troubles de l’érection et des désirs sexuels depuis 2006. 
Avec la découverte de sa dysplasie, il perd progressivement goût à la vie et se replie 
sur lui-même. Sur l’insistance de son médecin traitant et de son entourage, il 
consulte un psychiatre en mars 2009 pour un trouble anxieux et dépressif mixte 
sévère. Après plusieurs semaines de négociations, il accepte un traitement 
pharmacologique et est suivi régulièrement. Les symptômes ont cependant peu 
évolué depuis la prise en charge. La thymie est très triste avec des idées suicidaires 
récurrentes et des projets concrets. L’assuré est très anxieux et rumine des idées 
noires, se replie sur lui, se sent épuisé, a une rigidité mentale et n’envisage pas 

 
 
 

 

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d’avenir. De peur de contaminer son entourage de son pessimisme, il ne partage pas 
sa souffrance. Il se sent aussi irritable et agressif. De surcroît, il souffre de douleurs 
multiples systématisées, en relation avec ses multiples traumatismes, et non 
systématisés probablement en relation avec son trouble anxieux et dépressif sévère. 
Il est conscient des dangers de sa consommation d’alcool et de tabac pour sa santé, 
mais se sent trop faible pour lutter contre son autodestruction. Dans le pronostic, le 
Dr A__________ expose que le tableau clinique a débuté insidieusement il y a 
plusieurs années dans les suites du décès du père de sa compagne en 2006 et de son 
sevrage d’alcool. Il s’est aggravé avec l’apparition de sa maladie cancéreuse et les 
difficultés professionnelles liées aux problèmes économiques de son employeur. 
Face à une situation imprévue, il est très anxieux et panique rapidement. Une partie 
de ses douleurs est aggravée par la situation psychique et l’handicape dans le bon 
déroulement des tâches de la vie courante. Il a honte de sa situation et vit mal la 
désinsertion sociale. Actuellement, il y a peu de chances de croire à une 
récupération possible de sa capacité de travail. Celle-ci est ainsi nulle depuis le 13 
novembre 2009, date qui correspond à la prise en charge par le Dr A__________. 

9. Dans son rapport du 11 juillet 2010, la Dresse C __________, généraliste, pose les 
diagnostics, avec répercussion sur la capacité de travail, de coxalgies, gonalgies 
chroniques sur ostéonécrose aseptique, de lombocruralgies bilatérales chroniques et 
de troubles de l’humeur anxio-dépressif. Les diagnostics d’asthme, de tabagisme 
chronique avec dysplasie de haut grade de la corde vocale droite, de maladie 
alcoolique avec hépatopathie stable et de status post-prothèse totale de la hanche 
sont sans effet sur la capacité de travail. Dans l’anamnèse, cette praticienne 
mentionne que les lombocruralgies et cervicalgies invalidantes bilatérales avec 
syndrome inflammatoire d’étiologie inconnue ont entraîné une péjoration de l’état 
dépressif. Le traitement consiste en antalgiques majeurs, physiothérapie, 
myorelaxant, infiltrations et majoration du traitement psychique. Dans les 
symptômes actuels, il est noté une diminution modérée des douleurs sous 
traitement, la disparition du syndrome inflammatoire et une amélioration de la 
thymie. Dans les indications subjectives du patient, ce médecin mentionne des 
douleurs persistantes invalidantes et épuisantes, le patient allant jusqu’à des idées 
suicidaires. Il y a peu d’espoir d’amélioration, mais l'assuré a jusqu’alors lutté pour 
poursuivre son activité professionnelle et maintenir l’abstinence avec une volonté 
remarquable. Le traitement consiste notamment en prises de morphine. La capacité 
de travail est nulle depuis novembre 2009 à ce jour. 

10. Le 16 juillet 2010, l’assuré a un entretien à la Division de la réadaptation 
professionnelle de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après: OAI). 
Concernant la structure de la journée, il est mentionné que l’assuré se couche tôt, 
vers 18 heures, et se repose durant la journée. Il dort mal et se sent extrêmement 
fatigué. Le matin, il s’occupe de son fils avant l’école et, à midi, il lui prépare à 
manger. Son état de santé s’est progressivement aggravé, les douleurs à la hanche, 
aux genoux, au dos et à la gorge étant difficiles à supporter, même si la morphine 

 
 
 

 

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les diminue un peu. La prothèse de la hanche lui a toujours fait mal. Par ailleurs, il 
est trop tôt pour envisager une prothèse des genoux à cause de son âge. L’assuré ne 
peut pas tenir plus de 10 à 15 minutes en position statique, que ce soit assis, debout 
ou couché, même avec une chaise et un lit adaptés. Tout effort a des répercussions 
sur l’état physique avec l’impression d’avoir couru un marathon. Il indique par 
ailleurs avoir été opéré à deux reprises à la gorge et devoir subir une nouvelle 
intervention, laquelle est toutefois pour l’instant impossible à cause de l’acidité trop 
importante. Quant au traitement, il consulte un physiothérapeute deux fois par 
semaine et un psychiatre une semaine sur deux (au début, chaque semaine). 
L’assuré ne pense pas pouvoir reprendre même partiellement son activité habituelle 
ou une quelconque activité.  

11. Le 16 novembre 2010, le Dr A__________ confirme son rapport précédent et 
indique que l’état est stationnaire. 

12. Le 20 novembre 2010, la Doctoresse C __________ atteste que l’état de santé de 
l’assuré s’est aggravé. Elle mentionne notamment une fracture de surcharge de la 
hanche gauche. Quant aux limitations, elle indique que l’assuré marche en charge 
partielle avec canne. 

13. Dans son rapport du 18 janvier 2011, le Dr D__________, spécialiste en chirurgie 
orthopédique, atteste qu’il suit le patient depuis 2006. Dans les symptômes, il 
mentionne notamment que les douleurs sont permanentes au genou droit et qu’une 
canne est nécessaire à la marche. Le pronostic est défavorable. 

14. Du 16 au 17 mai 2011, l’assuré séjourne à la Clinique romande de réadaptation de 
Sion (ci-après : CRR), en vue d’une évaluation multidisciplinaire. De l’expertise 
psychiatrique du Dr E__________, psychiatre, résulte qu’il n’y a aucun diagnostic 
psychiatrique avec répercussion sur la capacité de travail. Les diagnostics de 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger, et de trouble du comportement lié 
à l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance, utilisation épisodique, sont sans 
effet sur la capacité de travail. De l’anamnèse, il résulte notamment que l'assuré 
souffrait, jusqu’à l’adolescence, d’un souffle au cœur. L’enfance et l’adolescence 
ainsi que la scolarité étaient sans grandes particularités. L’assuré a débuté une 
consommation de cannabis durant l’adolescence et au début de l’âge adulte mais 
n’en consomme plus depuis de nombreuses années. Son mariage est dissout en 
1995. Il n’a plus de lien avec son fils, né en 1988 de cette union, mais dit avoir 
toujours payé la pension alimentaire. Après la prothèse totale de la hanche en 2001, 
le reclassement de l’AI aboutit à une activité de polisseur à 75 %. Il s’agit d’une 
activité assez exigeante au niveau du rachis de la ceinture scapulaire. Dans les 
années 2000, il y a une aggravation d’une dépendance de l’alcool préexistante, puis 
d’un sevrage vers 2005 et un suivi par le service d’alcoologie des HUG. L’assuré 
indique aussi avoir été impliqué dans plusieurs bagarres, mais n’avoir pas fait 
l’objet de condamnation. Il invoque une humeur fluctuante depuis deux ans avec 

 
 
 

 

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des améliorations épisodiques au gré de l’évolution des troubles de l’appareil ostéo-
articulaire. Depuis plusieurs années, il prend des médicaments psychotropes. Le 
traitement antidépresseur a récemment été changé avec la prise de Venlafaxine 150 
mg avec sédation vespérale par Trittico 50 mg et Dalmadorm 15 mg. Il prend 
également 2,5 mg de Zyprexa le matin. Sa compagne travaille comme comptable. 
L’assuré nous dit que sa sexualité est effondrée avec une dysfonction érectile 
depuis quatre ans, récemment investigué par un urologue qui n’a pas mis en 
évidence un trouble de la sphère uro-génitale. L’assuré est propriétaire de trois 
« gros cubes », mais a temporairement renoncé à sa passion. Il reste assis durant 
toute l’observation d’environ 60 minutes sans présenter un inconfort particulier. Il 
est vigilant, orienté dans tous les modes et collabore volontiers avec l’expert. Son 
visage est ouvert et franc. L’expert n’a pas noté des troubles de la mémoire, de la 
concentration et de la capacité de compréhension. L’humeur est triste modérément 
avec une anhédonie moyenne et une adynamie modérée. L’estime de soi est 
abaissée, la vision d’avenir pessimiste, mais il n’y a pas de mélancolie et pas 
d’idées suicidaires au moment de l’entretien. L’expert n’a non plus constaté 
d’anxiété. L’assuré lui a paru authentique. Dans son appréciation, l’expert note que 
l’amplitude du trouble dépresseur n’entraîne pas de diminution de travail et que 
l’assuré incrimine beaucoup plus la fatigue que son état émotionnel. L'expert 
psychiatre se demande si l’ensemble des troubles pourraient entraîner, par leur 
addition, une réduction de la capacité de travail. Le Dr E__________ estime qu’il 
faut suggérer des actions de reclassement professionnel plutôt qu’une orientation du 
type rente. 

Selon l'expert neurologue, le Dr F__________, l’examen électroclinique actuel ne 
relève aucun signe pour une atteinte radiculaire, périphérique plexulaire ou 
médullaire pouvant expliquer les douleurs du patient. Il n’y a donc pas de 
diagnostic neurologique spécifique. Les douleurs du genou sont entièrement 
d’origine orthopédique. Au niveau du membre supérieur gauche, l’examen révèle 
une neuropathie sensitivomotrice tronculaire modérée du nerf ulnaire. Vu la 
consommation d’alcool chronique, on peut suggérer une certaine fragilité des nerfs 
ayant favorisé ce syndrome canalaire. Au niveau thérapeutique, l’expert 
neurologue propose d’arrêter les mouvements répétitifs de flexion/extension du 
coude et de prescrire une coudière. En l’absence d’amélioration ou en cas de 
péjoration d’ici deux mois, une cure chirurgicale est indiquée. Il y a aussi un léger 
ralentissement sans perte d’amplitude du nerf cubital au coude droit. 

Dans l’expertise rhumatologique, le Dr G__________, spécialiste en médecine 
interne et en rhumatologie, pose les diagnostics de status après arthroplastie totale 
de la hanche droite en 2001 pour ostéonécrose de la tête fémorale et de lombalgies 
chroniques aspécifiques. Les diagnostics suivants sont sans répercussion sur la 
capacité de travail : status après ostéonécrose bicondylienne du genou droit et 
maladie de Dupuytren du 4ème rayon gauche. Selon ce médecin, le diagnostic d’une 
ostéonécrose du genou droit est une atteinte relativement banale, comme on le voit 

 
 
 

 

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souvent chez les sujets alcooliques, la zone nécrotique n’atteignant pas la région 
sous-chondrale et ne se compliquant d’aucun affaissement ni d’aucune arthrose 
secondaire. Quant aux rachialgies, principalement lombaires en barre, l'indice 
algo-fonctionnel est extrêmement élevé, puisque le test Oswestry est de 68 % ce 
qui traduit un handicap majeur dans toutes les activités de la vie quotidienne. Selon 
l'assuré, il ne prépare plus que les repas de son fils et a dû renoncer à la conduite 
d'un véhicule automobile. Selon l'expert rhumatologue, ce handicap et le score de 
la douleur paraissent démesurés en regard des constatations objectives. L’examen 
physique actuel est grevé d’incohérences. Par ailleurs, les signes de Kummel et de 
Waddell pour les lombalgies sont positifs. De l'avis de cet expert, « Objectivement, 
si l’on fait abstraction de l’expression douloureuse systématique, on ne trouve pas 
de limitations fonctionnelles significatives du rachis, des hanches et des genoux". 
Ainsi, l’expert ne constate aucune modification de la capacité de travail depuis le 
reclassement en tant que polisseur. 

L’évaluation aux ateliers professionnels retient que l’assuré a pu exercer un travail 
sans contrainte majeure pour les membres inférieurs, privilégiant les tâches bi-
manuelles, sédentaires, sans port de charges lourdes. Toutefois, le fait que l’assuré 
ne se projette plus dans le monde professionnel constitue un obstacle à 
l’appréciation personnelle et limite une reprise d’activité professionnelle quelle 
qu’elle soit. 

Dans la synthèse en consilium, les experts retiennent aussi les diagnostics, sans 
influence sur la capacité de travail, de dysplasie de haut grade de la corde vocale 
droite et d'ostéoporose. Le caractère absolu et définitif de l’incapacité alléguée est 
difficile à comprendre sur la base des éléments cliniques actuels. Au plan 
somatique, les aspects algiques dominent, mais ne peuvent pas être expliqués par 
des limitations objectives. La neuropathie cubitale provoque des limitations 
subjectivement et objectivement mineures. Sur le plan psychiatrique, il n’y a pas 
non plus de diagnostic psychiatrique incapacitant actuellement. Enfin, les experts 
ne mettent pas en cause l’incapacité attestée jusqu’à la date de l'expertise, mais 
estiment que l’assuré présente une capacité de travail de 80 % au moins dans 
l’activité de polisseur, toutes pathologies confondues, ou dans toute autre activité 
comparable.  

15. Le 5 avril 2011, l'OAI communique à l’assuré un projet de refus de mesures 
professionnelles et de rente d’invalidité, en se fondant sur l’expertise de la CRR. 

16. Le 4 septembre 2011, la Dresse C __________ se détermine sur cette expertise et 
exprime son incompréhension. Elle souligne que l’incapacité de travail totale fait 
suite à une période de plusieurs années durant lesquelles elle a vu l’assuré puiser 
dans ses réserves pour faire face à ses obligations professionnelles. Malgré ses 
efforts et ceux de ses médecins, une fatigue de plus en plus intense, un manque 
d’intérêt évident et inhabituel, des douleurs de plus en plus envahissantes, 

 
 
 

 

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l’amenant à délaisser même son hobby le plus motivant, la moto, ont progressé 
jusqu’à un épuisement rendant impossible le maintien ou la reprise de l’activité 
professionnelle. Cet épuisement psychique est aussi relevé par les proches et a été 
majoré par la lutte quotidienne contre les douleurs chroniques et l’inquiétude face à 
des problèmes de santé physique (ORL entre autres). La Dresse C __________ a 
fait également état d’une incapacité de son patient à exprimer verbalement ses 
émotions et sa souffrance psychique, qui l’a amené à minimiser pendant un certain 
temps l’importance du handicap, ce qui a probablement également desservi l’assuré 
lors de la récente expertise. 

17. Le 6 septembre 2011, le Dr A__________ conteste le projet de décision de l’OAI et 
se détermine sur l’expertise de la CRR. Il relève que la situation médicale générale 
de l’assuré est lourde et complexe, affectant autant le domaine somatique que 
psychique. L’assuré souffre d’un trouble dépressif récurrent. Il y a certes une 
fluctuation de l’humeur, mais les épisodes où la thymie est légèrement améliorée 
sont rares et de courte durée. Régulièrement, il exprime des idées suicidaires et un 
projet précis de se tuer en moto. Comme il ne peut plus faire de la moto et a peur de 
se rater, il vient de s’inscrire à l’association EXIT en juin 2011. Du point de vue 
cognitif, il est ralenti psychiquement, n’a pas d’initiatives et un raisonnement 
limité. Il ne voit pas de solutions et a peur de l’avenir. Ses douleurs et sa situation 
sociale l’obsèdent. Fatigué, seul, replié sur lui-même et irritable, sa seule stratégie 
pour échapper à ses souffrances est la fuite dans le sommeil et les médicaments. 
Malgré le changement du traitement antidépresseur, une hospitalisation à la 
Clinique de Montana n’a pas pu être évitée, pour tenter de soulager ses douleurs et 
améliorer sa thymie, ainsi que pour l’éloigner du milieu familial. Celui-ci est 
épuisé, sa compagne et son fils bénéficiant d’un soutien psychiatrique. Le Dr 
A__________ estime également qu’il y a des traits marqués d’un trouble de la 
personnalité dyssociale (passé bagarreur et alcoolique, faible capacité 
d’introspection et d’empathie, difficultés à se conformer aux règles sociales, faible 
tolérance à la frustration et abaissement du seuil de décharge de l’agressivité). Il est 
fort probable que le cannabis dans la jeunesse et l’alcool encore maintenant, ainsi 
que la consommation abusive de médicaments psychotropes, lui permettent de se 
maintenir dans un fonctionnement social correct. L’assuré a ainsi un équilibre 
psychique précaire. Par ailleurs, en août 2011, il a fait un abus médicamenteux dans 
le but de se calmer. Un suivi au Centre de thérapie brève (CTB) a été négocié pour 
l'aider dans la gestion de ses pulsions agressives. Il est à craindre que la 
décompensation actuelle, son trouble dépressif récurrent (épisode actuel sévère) et 
ses traits de personnalité dyssociale soient durables, compte tenu notamment de 
l’épuisement de son réseau de soutien familial. La capacité de travail est ainsi 
inexistante. 

18. Dans son avis médical du 15 novembre 2011, le Dr H__________ du Service 
médical régional de l'assurance-invalidité pour la Suisse romande (ci-après: SMR) 
estime que les rapports médicaux des Drs C __________ et A__________ 

 
 
 

 

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n’apportent pas d’informations médicales nouvelles permettant de conclure à une 
aggravation de l’état de santé. L’expert psychiatre a pris en compte tous les 
éléments présentés dans les rapports de ces derniers et seules leurs conclusions 
divergent. Il s’agit ainsi d’une interprétation différente d’un même état de fait, que 
l’on peut probablement mettre sur le compte de l’empathie des soignants. 

19. Par décision du 29 novembre 2011, l’Office cantonal de l'emploi (ci-après : OCE) 
déclare l’assuré inapte au placement dès le 1er novembre 2011. 

20. Par décision du 15 février 2012, l’OAI confirme son projet de décision. 

21. Par acte du 20 mars 2012, l’assuré recourt contre cette décision, par l’intermédiaire 
de son conseil, en concluant à son annulation et à l’octroi d’une rente d’invalidité 
complète. Subsidiairement, il conclut à la mise en œuvre d’une expertise 
psychiatrique. Il allègue qu’il souffre d’un trouble dépressif récurrent, d’intensité 
sévère, qui le rend totalement incapable de travailler, ainsi que de troubles 
somatiques multiples, selon ses médecins traitants. A l’appui de ses dires, il produit 
notamment des certificats médicaux du Dr A__________ et du Département de 
santé mentale et de psychiatrie des HUG. 

22. Dans son certificat du 7 mars 2012, le Dr A__________ relève notamment :  

« [l’assuré] présente toujours une humeur triste, des projets suicidaires, des 
douleurs chroniques, un repli social, une clinophilie, une apathie, une rigidité 
mentale, des idées hétéro-agressives, une irritabilité et une agressivité verbale. Il 
ne se sent pas reconnu. Il est désespéré, se sent épuisé et rumine la colère et la 
haine. 

Cet état est permanent et se répercute sur l’ambiance familiale. La relation 
conjugale s’est nettement dégradée, il règne maintenant un climat d’hostilité entre 
les conjoints. Pour éviter les conflits, le couple s’évite le plus possible. La relation 
s’est tellement dégradée que mêmes les problèmes psychologiques de leur fils ne 
leur permettent plus de se retrouver.  

Toutes les tentatives thérapeutiques, changement de traitements antalgique, 
anxiolytique et antidépresseur (Venlafaxine en avril 2011), de thérapeute, avec le 
suivi au CTB (septembre 2011), et instauration d’un suivi familial (février 2012) 
conjointement au suivi individuel, n’ont pas eu l’impact espéré pour changer la 
situation clinique et la souffrance de [l’assuré]. » 

Le Dr A__________ confirme ainsi une incapacité de gain totale. 

23. Le certificat du 16 mars 2012 des Drs I__________ et J__________ de la 
Consultation des Pâquis du Département de santé mentale et de psychiatrie des 
HUG, fait suite au suivi de l’assuré au CTB. Ces médecins partagent les avis 

 
 
 

 

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exprimés par les Drs C __________ et A__________ dans leurs rapports médicaux. 
L’assuré présente un trouble dépressif sévère depuis plus de deux ans, les 
fluctuations de l’humeur étant à présent rares. L’état clinique est marqué par une 
importante clinophilie, une perte totale d’élan vital, une aboulie, une anhédonie et 
un sentiment de désespoir par rapport à sa situation physique, psychique et sociale. 
Il est incapable de se projeter dans l’avenir et présente des idées suicidaires 
quotidiennes avec un projet de se jeter sous un tram. Le seul élément protecteur 
actuel est la présence de son fils cadet au domicile. Il se réfugie dans le sommeil, 
peut rester alité pendant 48 heures consécutivement. Les modifications de son 
traitement antidépresseur n’ont pas amené la moindre amélioration à l’heure 
actuelle. A cela s’ajoute un ralentissement psychomoteur, des difficultés de 
concentration, malgré l’arrêt des traitements neuroleptiques. Ces médecins 
soulignent également que l’assuré tente de donner l’image d’un homme « fort », 
capable de supporter cette situation. Ce genre d’attitude pourrait amener un 
médecin expert, de par une période d’observation clinique limitée dans le temps, à 
minimiser l’état dépressif sévère dont il souffre. Le réseau familial n’arrive presque 
plus à le soutenir et le couple a débuté une thérapie de famille. Le fils est suivi par 
un psychothérapeute pour des problèmes d’une probable hyperactivité. Selon ces 
médecins, il n’y a pas de traits de personnalité antisociale. En conclusion, l’assuré 
est dans l’incapacité totale de travailler et une amélioration n’est pas envisageable 
dans les mois qui suivent. 

24. Le 17 avril 2012, le conseil du recourant informe la Cour de céans que son mandant 
est tombé dans le coma suite à une prise excessive de médicaments et qu’il est 
hospitalisé aux HUG. 

25. Le 17 avril 2012, la Dresse K__________ du SMR, se détermine sur le recours. 
Elle constate que l’état de santé du recourant s’est aggravé après l’expertise, 
possiblement en réaction à la décision de refus de prestations. Le dossier est 
toutefois incomplet pour évaluer si les répercussions de cette aggravation sont 
durables. 

26. Sur la base de cet avis médical, l’intimé conclut, par écritures du 18 avril 2012, au 
renvoi du dossier pour instruction complémentaire et nouvelle décision. 

27. Par écritures du 21 mai 2012, le recourant prend acte des conclusions en annulation 
de l’intimé et persiste dans ses conclusions, sous suite de dépens. 

28. Il joint par ailleurs un certificat médical du 27 avril 2012 du Dr L__________ de 
l’Unité de psychiatrie hospitalière adultes des HUG, confirmant l’hospitalisation de 
l’assuré suite à une tentative de suicide en date du 2 avril 2012, dans le contexte 
d’un état dépressif majeur. Au réveil, après 48 heures de coma, l’assuré est admis 
dans cette unité en raison de la persistance d’idées suicidaires. 

 
 
 

 

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29. A la demande de la Cour de céans, le recourant l’informe, le 12 juin 2012, qu’il 
s’oppose au renvoi du dossier à l’intimé. 

30. Le 11 septembre 2012, le recourant communique à la Cour le rapport du 5 juillet 
2012 des Dresses M__________ et N__________ de la Clinique genevoise de 
Montana. Selon ce rapport, il souffre d’un trouble dépressif récurrent, épisode 
actuel sévère sans symptôme psychotique. Il présente les comorbidités suivantes : 
obstruction bronchite modérée, asthme sans signe d’activité, dysplasie laryngée, 
alcoolisme chronique, impuissance, rachialgies diffuses, status post-prothèse totale 
de la hanche gauche en 2011, post-résection dysplasique des cordes vocales en 
2010, post-pose d’un filet pour une hernie inguinale en 2001, post-prothèse totale 
de la hanche droite en 2001 et post-nécrose aseptique des genoux. A l’arrivée, il 
présentait un état dépressif sévère avec aboulie marquée et une anhédonie 
importante, ainsi qu’une diminution de l’appétit avec des perturbations du sommeil. 
Il a pu parler avec un psychologue de son sentiment d’impuissance face à ses 
douleurs chroniques, la perte de son travail et le manque de motivation et d’envie. 
Grâce au travail entrepris, le patient peut parler de refaire la cuisine, partir en 
vacances ou faire un jeu de société avec son fils. Les problèmes de libido et 
d’érection engendrent une grande frustration dans la vie du couple. Tous les 
traitements sont restés jusqu’alors inefficaces pour traiter les problèmes 
d’impuissance et des investigations supplémentaires seraient nécessaires. Les 
angoisses du patient augmentent à l’approche du départ. Concernant les douleurs, 
notamment sur fracture métatarsienne en permanence cotées à 6-7/10 sur l’EVA, le 
traitement Temgesic a été augmenté et a permis une diminution des douleurs entre 
3-5/10 sur l’EVA en fin de séjour. Le patient a également bénéficié de 
physiothérapie et du fango. Grace aux patches de Nicotinell, il a pu diminuer de 
moitié sa consommation tabagique et compte poursuivre celle-ci au retour. Enfin, 
au cours du séjour, une fracture de fatigue, probablement dans un contexte 
d’ostéoporose, du 3ème orteil du pied gauche a été constatée. 

31. Par ordonnance du 25 septembre 2012, la Cour met en œuvre une expertise 
psychiatrique judiciaire et la confie au Dr O__________, psychiatre à Neuchâtel.  

32. Dans son rapport du 29 janvier 2013, l'expert judiciaire pose les diagnostics d'un 
trouble dépressif récurrent, évoluant de façon chronique fluctuante avec une gravité 
satisfaisant actuellement au moins les critères d'un épisode dépressif moyen, de 
modification durable de la personnalité, de trouble de la personnalité anxieuse, 
évitante avec quelques traits schizoïdes, et d'un syndrome de dépendance à l'alcool, 
présente de longue date, ayant comme conséquence tardive un trouble résiduel de la 
personnalité. L'expert judiciaire estime par ailleurs que l'état de santé du recourant 
ne s'est pas aggravé de façon importante depuis l'expertise de la CRR en mai 2011. 
Le recourant présentait déjà à ce moment un tableau de dépression d'épuisement 
chronique constituant le stade terminal d'une évolution de longue durée. À cet 
égard, il qualifie la grave tentative de suicide en 2012 comme un indice de la 

 
 
 

 

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gravité du trouble dont le recourant souffre depuis 2009 au moins, même si la 
situation médicale incorrectement prise en compte et les conséquences financières 
pénibles qui en ont résulté ont pu contribuer à un sentiment de désespoir. L'expert 
judiciaire évalue la capacité de travail du recourant à 0% depuis septembre 2009 et 
considère qu'il s'agit d'une incapacité de travail durable. Quant à l'expertise 
pluridisciplinaire de la CRR, il est de l'avis que l'investigation au niveau 
psychiatrique est restée trop superficielle et sommaire pour apprécier de manière 
correcte les troubles du recourant. En ce qui concerne l'influence d'un éventuel 
trouble somatoforme douloureux sur le trouble dépressif, l'expert judiciaire expose 
que le recourant a développé des douleurs chroniques après une intervention 
chirurgicale en 2001, douleurs qui ont représenté un facteur de stress 
supplémentaire venant entamer la résistance déjà fragilisée d'un homme qui, en 
raison d'une problématique de personnalité, avait géré son existence de manière peu 
économique et avait déjà dû à deux reprises au moins recommencer en bas de 
l'échelle. L'abus d'alcool et de tabac est dans ce contexte à considérer comme une 
sorte de "doping" pour mobiliser le surcroît d'énergie dont il avait besoin. 
Néanmoins, les conséquences à long terme de cet abus ont encore diminué ses 
ressources et représenté des facteurs de stress de plus. La causalité qui a contribué 
au déclenchement d'un trouble dépressif d'emblée chronique est ainsi complexe. 
Désormais, ce trouble évolue de façon indépendante des circonstances et constitue 
une atteinte indépendante importante et durable. S'agissant de la présence d'un état 
psychique cristallisé sans évolution possible au plan thérapeutique, l'expert expose, 
tout en mettant en doute le modèle psychanalytique à la base de cette question, 
qu'un tel état est présent, dans le sens que la problématique de personnalité a amené 
l'expertisé à faire face aux problèmes qu'il rencontrait dans l'existence avec des 
stratégies inappropriées, coûteuses en énergie, mais n'apportant que peu de 
satisfactions constructives et durables. Cela a eu pour conséquence une usure 
prématurée au plan physique et psychique. Mais il n'y a pas de fuite dans la 
maladie, ni profit primaire ou secondaire tiré de celle-ci. L'expert n'a pas non plus 
constaté une exagération des symptômes somatiques. Au contraire, il a l'impression 
que le recourant est quelqu'un qui a tendance à minimiser, voire à cacher sa 
souffrance. Enfin, le pronostic est très défavorable en ce qui concerne la 
récupération d'une quelconque capacité de travail.  

33. Par écritures du 7 mars 2013, le recourant persiste dans ses conclusions, sur la base 
de l'expertise judiciaire. Il souligne par ailleurs qu'il doit affronter des difficultés 
objectives, telles que des douleurs chroniques intenses, un déplacement laborieux à 
l'aide d'un déambulateur, une nécrose aseptique des deux genoux, un asthme, une 
dysplasie de haut grade des cordes vocales et une nécrose aseptique des deux 
hanches. Il est ainsi incapable de mettre à profit une quelconque capacité de gain. À 
cet égard, il rappelle également que le score du test Oswestry effectué à la CRR 
était très important, à savoir de 68% pour les rachialgies, ce qui représente un 
handicap majeur dans toutes les activités de la vie quotidienne. Le recourant estime 

 
 
 

 

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dès lors que les conditions pour reconnaître un caractère invalidant à un éventuel 
trouble somatofome douloureux sont remplies. L'expert judiciaire a également 
constaté qu'il n'exagérait pas ses plaintes.  

34. Le 27 mars 2013, la Dresse K__________ du SMR se détermine sur l'expertise 
judiciaire. En ce que le Dr O__________ retient une incapacité de travail depuis 
septembre 2009, elle lui reproche de ne pas expliquer pour quelle raison il va à 
l'encontre de l'expertise de la CRR. Selon la Dresse K__________, l'état psychique 
de l'assuré s'est aggravé selon toute vraisemblance seulement à partir de septembre 
2011, soit après l'expertise de la CRR à laquelle elle attribue une pleine valeur 
probante. Le médecin du SMR estime également que l'expertise judicaire est 
polémique et partiale, en ce que l'expert judiciaire justifie son appréciation 
divergente par le fait que la durée de l'expertise par le psychiatre de la CRR était 
insuffisante pour procéder à une exploration psychiatrique profonde dans un 
contexte médico-assécurologique, et en ce qu'il reproche à l'expert psychiatre de la 
CRR de ne pas avoir cherché à comprendre la personne qu'il avait en face de lui, en 
particulier en explorant les zones particulièrement douloureuses. Par ailleurs, le 
médecin des SMR juge les diagnostics du Dr O__________ erronés. Il n'y a pas 
non plus de lien entre la durée d'une expertise et la qualité de celle-ci, selon la 
jurisprudence. 

35. Dans son écriture du 27 mars 2013, l'intimé maintient ses conclusions s'agissant de 
la période antérieure à septembre 2011. Concernant la période subséquente, il 
considère que l'expertise judiciaire ne permet pas de se prononcer sur l'aggravation 
de l'état de santé, son évolution et ses répercussions sur la capacité de travail. 
Faisant sien l'avis médical du SMR, il estime que l'expertise judiciaire comporte des 
lacunes et contradictions. Il relève aussi que les diagnostics de modification durable 
de la personnalité et de trouble de la personnalité ne sont pas convaincants eu égard 
au parcours scolaire et professionnel du recourant. Selon l'intimé, l'alcoolisme n'a 
pas non plus un caractère secondaire, les avis médicaux datés d'avant la décision 
litigieuse ne faisant état d'aucun trouble psychique de nature pathologique à 
l'origine de la consommation d'alcool.  

36. Sur ce, la cause a été gardée à juger.  

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 

 
 
 

 

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assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 56 
ss LPGA).  

3. Est litigieuse en l'occurrence la question de savoir si le degré d'invalidité du 
recourant s'est aggravé depuis la décision du 12 décembre 2005, au point de lui 
ouvrir le droit à une rente. 

4. L’art. 17 al. 1er LPGA dispose que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente 
subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour 
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.  

Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 
degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 
consid. 5.4, ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). 

5. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

6. L’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70 % au moins, à un trois-
quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 
50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 2 
LAI). 

7. Pour l'évaluation des syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans 
constat de déficit organique, dont font partie le trouble somatoforme douloureux 
persistant et la fibromyalgie, la jurisprudence du Tribunal fédéral a dégagé un 

 
 
 

 

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certain nombre de principes et de critères normatifs pour permettre d'apprécier - sur 
les plans médical et juridique - leur caractère invalidant. Selon notre Haute Cour, de 
tels syndromes n'entraînent pas, en règle générale, une limitation de longue durée 
de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité et il existe une 
présomption que ces syndromes ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort 
de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V 49 consid. 1.2 p. 50). Le Tribunal 
fédéral a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs déterminés qui, par leur intensité 
et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté, et a 
établi des critères permettant d'apprécier le caractère invalidant de ces syndromes 
(cf. ATF 130 V 352 consid. 2.2.3 p. 354 et 131 V 49 consid. 1.2 p. 50). A cet égard, 
on retiendra, au premier plan, la présence d'une comorbidité psychiatrique 
importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Parmi les autres critères 
déterminants, doivent être considérés comme pertinents, un processus maladif 
s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie inchangée 
ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration 
sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de traitements 
ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents 
types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée. 
En présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera également tenu compte de 
l'existence d'un état psychique cristallisé résultant d'un processus défectueux de 
résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique 
(profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie). 

Enfin, on conclura à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux 
prestations d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent 
d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple 
une discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation 
d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de 
demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le 
patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives 
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un 
environnement psychosocial intact (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71). 

Il y a lieu d'observer que selon la doctrine médicale (cf. notamment 
DILLING/MOMBOUR/SCHMIDT [Hrsg.], Internationale Klassifikation 
psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4ème édition, p. 191) sur laquelle 
s'appuie le Tribunal fédéral, les états dépressifs ne constituent en principe pas une 
comorbidité psychiatrique grave et durable à un trouble somatoforme douloureux, 
dans la mesure où ils ne sont en règle générale qu'une manifestation réactive ne 
devant pas faire l'objet d'un diagnostic séparé. 

8. A teneur de la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, une dépendance comme 
l’alcoolisme, la pharmacodépendance ou la toxicomanie ne constitue pas en soi une 
invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle dans l’assurance-

 
 
 

 

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invalidité lorsqu’elle a provoqué une atteinte à la santé physique ou mentale qui 
nuit à la capacité de gain de l’assuré, ou si elle résulte elle-même d’une atteinte à la 
santé physique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2 ; 
VSI 2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 2a). Notre Haute Cour a à cet égard 
précisé que la situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale incluant 
aussi bien les causes que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de 
tenir compte d'une éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité 
psychiatrique. Pour que soit admise une invalidité du chef d'un comportement 
addictif, il est nécessaire que la comorbidité psychiatrique à l'origine de cette 
dépendance présente un degré de gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, 
une diminution de la capacité de travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner 
l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle contribue pour le moins dans des 
proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu'une 
cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant la 
conséquence d'une atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de 
causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure 
de ce qui est exigible doit alors être déterminé en tenant compte de l'ensemble des 
limitations liées à la maladie psychique et à la dépendance (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_395/2007, consid. 2.2). 

9. a) Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 

b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

 
 
 

 

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c) Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, en 
principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 
les références). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 

10. a) En l'occurrence, le Dr A__________, psychiatre traitant a déjà attesté une 
incapacité de travail totale depuis le début du suivi du recourant par ses soins, soit 
dès le 13 novembre 2009. Selon ce médecin, le recourant a commencé à consulter 
un psychiatre en mars 2009 pour un trouble anxieux et dépressif mixte sévère. 
Depuis la prise en charge et le suivi d'un traitement pharmacologique, les 
symptômes ont peu évolué. Le recourant présente également des troubles mentaux 
et troubles du comportement liés à l'utilisation d'alcool et de tabac. En dépit des 
dangers de la consommation des ces toxiques pour la santé, en particulier en raison 
de la dysplasie de la corde vocale opérée à plusieurs reprises, le recourant se sent 
trop faible pour lutter contre son autodestruction. D'ailleurs, le Dr A__________ 
expose que le tableau clinique a débuté insidieusement il y a plusieurs années dans 
les suites du décès du père de sa compagne en 2006 et du sevrage d'alcool du 
recourant. Ce tableau s'est ensuite aggravé avec l'apparition de la maladie 
cancéreuse et les difficultés professionnelles.  

 
 
 

 

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La Dresse C __________ a également certifié une incapacité de travail totale depuis 
novembre 2009 à ce jour, dans son rapport du 11 juillet 2010. Le recourant présente 
des coxalgies, gonalgies chroniques sur ostéonécrose aseptique, de lombocruralgies 
bilatérales chroniques et un trouble de l'humeur anxio-dépressif. À cela s'ajoute un 
asthme et un tabagisme chronique. Le traitement consiste en antalgiques majeurs, 
physiothérapie, myorelaxants, infiltrations et traitement psychiatrique. Le recourant 
prend notamment de la morphine.  

 Le 20 novembre 2010, la Dresse C __________ mentionne que l'état de santé de 
l'assuré s'est aggravé, notamment à cause d'une facture de surcharge de la hanche 
gauche. Le recourant se déplace en charge partielle avec canne.  

 Le 18 janvier 2011, le Dr D__________, chirurgien orthopédique, signale des 
douleurs permanentes au genou droit et qu'une canne est nécessaire à la marche. 

 Lors de l'expertise multidisciplinaires à la CRR en mai 2011, les diagnostics de 
troubles dépressifs récurrents, épisode actuel léger, et de troubles du comportement 
liés à l'utilisation d'alcool, syndrome de dépendance, utilisation épisodique, sont 
posées sur le plan psychiatrique. S'agissant de la répercussion de ces troubles sur la 
capacité de travail, l'expert psychiatre note que le recourant incrimine beaucoup 
plus la fatigue que son état émotionnel. Il se demande cependant si l'ensemble des 
troubles pourrait entraîner, par addition, une réduction de la capacité de travail. 
L'expert neurologue de la CRR constate notamment au niveau du membre supérieur 
gauche une neuropathie sensitivo-motrice tronculaire modérée du nerf ulnaire 
interdisant les mouvements répétitifs de flexion/extension du coude et nécessitant 
une coudière. L'expert rhumatologue, le Dr G__________, pose les diagnostics, 
avec influence sur la capacité de travail, de status après arthroplastie totale de la 
hanche droite en 2001 et de lombalgies chroniques aspécifiques. Il juge que les 
diagnostics de status après ostéonécrose bicondylienne du genou droit et de maladie 
de Dupuytren du 4ème rayon gauche sont sans répercussion sur la capacité de travail. 
Il relève par ailleurs un score du test Oswestry de 68% pour les rachialgies, ce qui 
traduit un handicap majeur dans toutes les activités de la vie quotidiennes. 
Néanmoins, le Dr G__________ estime que ce score de la douleur parait démesuré 
en regard des constatations objectives. Selon lui, l'examen physique est grevé 
d'incohérences. Les signes de Kummel et de Waddell pour les lombalgies sont 
positifs. Cela étant, il considère que la capacité de travail ne s'est pas modifiée 
depuis le reclassement du recourant en tant que polisseur. 

 L'évaluation aux ateliers professionnels à la CRR a montré que le recourant peut 
exercer un travail sans contrainte majeure pour les membres inférieurs, sédentaire et 
sans port de charges lourdes.  

 Il est à relever que, dans les conclusions prises en consilium, les experts de la CRR 
ont certes retenu une capacité de travail de 80% au moins dans l'activité de 

 
 
 

 

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polisseur ou toute autre activité comparable. Néanmoins, ils n'ont pas mis en cause 
l'incapacité de travail attestée jusqu'à la date de l'expertise.  

 Cette expertise a été critiquée par la Dresse C __________ le 4 septembre 2011. 
Elle souligne que l'incapacité de travail totale fait suite à une période de plusieurs 
années, durant lesquelles l'assuré a dû puiser dans ses réserves pour faire face à ses 
obligations professionnelles. Néanmoins, le recourant présente une fatigue de plus 
en plus intense, un manque d'intérêt évident et inhabituel et des douleurs de plus en 
plus envahissantes, qui l'ont épuisé au point de rendre impossible le maintien ou la 
reprise d'une activité professionnelle. Ce médecin souligne également l'incapacité 
du patient à exprimer verbalement ses émotions et sa souffrance psychique avec 
pour conséquence de minimiser l'importance du handicap.  

 L'expertise de la CRR est également critiquée par le Dr A__________, lequel met 
en exergue que la situation médicale générale du recourant est lourde et complexe, 
affectant autant le domaine somatique que psychique. Le recourant souffre 
notamment d'un trouble dépressif récurrent avec des épisodes de rémission rares et 
de courte durée. Il présente des idées suicidaires avec un projet précis de se tuer en 
moto, étant relevé que la moto était son hobby le plus important. Il s'est par ailleurs 
inscrit à l'association Exit. Récemment il a été hospitalisé à la Clinique de Montana. 
Selon le Dr A__________, le recourant présente probablement aussi des traits d'un 
trouble de la personnalité dyssociale. Vraisemblablement, le cannabis dans la 
jeunesse et l'alcool encore maintenant, ainsi que la consommation abusive de 
médicaments psychotropes lui permettaient de se maintenir dans un fonctionnement 
social correct. Enfin, en 2011, il a fait un abus médicamenteux dans le but de se 
calmer.  

 Dans le rapport du 16 mars 2012, les Drs I__________ er J__________ de la 
consultation psychiatrique des HUG partagent les avis des Drs C __________ et 
A__________. Les médecins des HUG diagnostiquent un trouble dépressif sévère 
depuis plus de deux ans, les fluctuations de l'humeur étant actuellement rares. L'état 
clinique est marqué par une importante clinophilie, une perte totale d'élan vital, une 
abolie, anhédonie et un sentiment de désespoir. L'assuré a des idées suicidaires 
quotidiennes. Il ressort également de leur rapport que le recourant tente de donner 
l'image d'un homme "fort", capable de supporter cette situation, ce qui pourrait 
amener un médecin expert, en raison d'une période d'observation clinique limitée 
dans le temps, à minimiser l'état dépressif sévère dont il souffre. La capacité de 
travail est nulle.  

 Les médecins de la Clinique genevoise de Montana émettent également le 
diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère, dans leur rapport du 
du 5 juillet 2012. Au cours du séjour, l'état psychique s'est amélioré et grâce à la 
modification du traitement les douleurs diminuent en fin de séjour.  

 
 
 

 

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 En décembre 2012 et janvier 2013, le recourant fait l'objet de l'expertise 
psychiatrique judiciaire par la Dr O__________. Celui-ci pose les diagnostics de 
trouble dépressif récurrent, épisode dépressif au moins moyen actuellement, de 
modification de la personnalité, de troubles de la personnalité (personnalité 
anxieuse, évitante, présentant quelques traits schizoïdes) et d'un syndrome de 
dépendance à l'alcool. Les différents diagnostics constituent les facettes d'un trouble 
complexe qui ne peut être compris que dans sa dynamique évolutive. L'expert 
écarte le diagnostic de trouble somatoforme douloureux. Par ailleurs, il considère 
que l'état de santé du recourant ne s'est pas aggravé depuis l'expertise de la CRR, 
mais qu'il présentait déjà à ce moment un tableau de dépression d'épuisement 
chronique constituant le stade terminal d'une évolution de longue durée. Sa grave 
tentative de suicide en 2012 doit être considérée comme un indice de la gravité du 
trouble dont il souffre depuis 2009 plutôt que comme un argument en faveur d'une 
aggravation de sa maladie. Selon l'expert judicaire, sa capacité de travail est nulle 
depuis septembre 2009 en tout cas. L'incapacité de travail est durable.  

 Sur le plan formel, il convient de constater que cette expertise a été rendue en 
pleine connaissance du dossier médical, mentionne les plaintes du recourant et est 
fondée sur un examen très approfondi. Tous les diagnostics sont discutés dans les 
détails sur six pages et demie. Partant, cette expertise remplit en principe les 
critères jurisprudentiels pour lui reconnaître une pleine valeur probante.  

 b) Toutefois, la Dresse K__________ du SMR reproche à l'expert judiciaire de ne 
pas avoir respecté les définitions de la CIM-10 en ce qui concerne les diagnostics. 
Elle estime qu'il n'y a pas d'explications ni de discussion convaincantes à ce sujet et 
que les diagnostics sont erronés. Par ailleurs, elle relève que la jurisprudence ne lie 
pas la qualité d'une expertise à la durée des entretiens avec l'expertisé. Le médecin 
du SMR estime aussi que le Dr O__________ est polémique dans sa façon de 
critiquer l'expertise du Dr E__________ de la CRR, et qu'il aurait donc manqué 
d'impartialité.  

 Les critiques du médecin du SMR, dont on ignore du reste la spécialisation, ne sont 
pas fondées. En premier lieu, elle n'indique pas en quoi les diagnostics seraient 
erronés et ne correspondraient pas aux définitions de la CIM-10, sauf en ce qui 
concerne éventuellement le trouble de la personnalité diagnostiqué. En tout état de 
cause, ce n'est pas uniquement ce trouble qui explique en l'occurrence l'incapacité 
de travail du recourant, mais essentiellement le trouble dépressif récurrent d'une 
gravité au moins moyenne. Par ailleurs, même si le recourant a été mesure de 
terminer ses formations professionnelles et de travailler, selon l'argument avancé 
par l'intimé, on ne voit pas en quoi un trouble de la personnalité du type anxieux, 
évitant et présentant des traits schizoïdes l'en aurait empêché. La difficulté de 
poursuivre une activité jusqu'au bout est en effet caractéristique d'un trouble de la 
personnalité émotionnellement labile (F60.3, CIM-10 p. 116). Par ailleurs, les 
ressources psychiques pour faire face à un trouble psychique peuvent s'amenuiser 

 
 
 

 

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avec le temps au gré d'évènements de la vie adverses, comme cela s'est produit en 
l'espèce, selon les constatations de l'expert judiciaire. On ne saurait par ailleurs 
reprocher à l'expert judiciaire de ne pas avoir expliqué pourquoi il retenait les 
diagnostics en cause, alors même qu'il les a précisément développés sur six pages et 
demie. La discussion des diagnostics est précédée d'une anamnèse particulièrement 
complète et détaillée, ainsi que d'une observation du recourant décrite sur deux 
pages et demie. 

Une expertise ne peut pas non plus être qualifiée de polémique et partiale du seul 
fait qu'elle explique pourquoi elle s'écarte des conclusions d'un autre médecin. Au 
contraire, si l'expert judiciaire avait omis de le préciser en l'espèce, son rapport 
aurait dû être considéré comme incomplet. A cet égard, il est à relever que la CIM-
10 juge en général plusieurs entretiens nécessaires pour évaluer un trouble de la 
personnalité (CIM-10 p. 114). Il s'agit en outre d'une situation médicale générale 
lourde et complexe, comme le Dr A__________ l'a attesté le 6 septembre 2011. 
Cela peut aussi expliquer que l'expert psychiatre de la CRR n'ait pas pu se rendre 
compte de la gravité des atteintes psychiques dans le laps de temps relativement 
court consacré à l'entretien avec le recourant, d'autant plus qu'il ressort des 
différents rapports médicaux et de l'entretien du 3 juin 2010 du recourant avec la 
gestionnaire de dossier de l'intimé, que le recourant a beaucoup de peine à exprimer 
les aspects douloureux de son vécu et qu'il tend à minimiser sa détresse. Enfin, il est 
à noter que le Dr E__________ de la CRR lui-même a eu quelques doutes 
concernant l'évaluation de la capacité de travail du recourant, dans la mesure où il 
s'est demandé si l'ensemble des troubles pourrait restreindre la capacité de travail ( 
p. 4 de l'expertise psychiatrique). 

Les conclusions de l'expertise judiciaire concordent avec celles des médecins 
traitants, comme exposé ci-dessus. En effet, des troubles anxio-dépressifs sévères 
entraînant une incapacité de travail totale avaient déjà été diagnostiqués en juillet 
2010 par le Dr A__________. Ils ont été confirmés par la Dresse C __________, 
les médecins des HUG et de la Clinique genevoise de Montana. Enfin, il est à 
relever que les experts de la CRR ne contestent pas que le recourant souffre d'un 
trouble dépressif récurrent. Ainsi, il se pourrait également que le recourant se soit 
trouvé dans une phase de rémission au moment de cette expertise, sans que l'on 
puisse pour autant considérer qu'il ait recouvré durablement une capacité de travail. 
Enfin, l'expertise de la CRR n'a pas mis en cause les incapacités de travail attestées 
précédemment. 

 En tout état de cause, l'expertise de la CRR n'emporte pas la conviction de la Cour. 
Il s'avère en effet qu'elle n'a pas véritablement été rendue en connaissance du 
dossier médical intégral. En effet, elle ne comporte qu'un extrait du dossier et ne 
mentionne notamment pas le processus de reclassement du recourant à la suite de la 
pose d'une prothèse totale de la hanche droite en 2001, et que celui-ci a uniquement 
recouvré un taux de capacité de travail de 75% à l'issue de la réadaptation 

 
 
 

 

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professionnelle. Sur le plan formel, il est ainsi douteux que cette expertise ait une 
pleine valeur probante. En outre, la conclusion des experts, selon laquelle le 
recourant aurait une capacité de travail de 80% en tant que polisseur, soit supérieure 
à ce qui a été retenu en 2005, n'est pas convaincante, alors même qu'il continue à 
souffrir de douleurs à la hanche et au dos très importantes, nécessitant même 
l'administration de morphine, douleurs auxquelles se sont ajoutées des gonalgies, et 
a présenté une dysplasie de la corde vocale, opérée à plusieurs reprises, 
indépendamment des troubles psychiques. À cela s'ajoute le comportement 
suicidaire du recourant, qui malgré cette dysplasie a continué à avoir une 
consommation importante de cigarettes (un à deux paquets par jour selon le Dr 
A__________) et d'alcool. Ce comportement suicidaire était déjà présent au 
moment de l'expertise de la CRR. La Cour peine aussi à croire que le recourant ait 
exagéré ses plaintes somatiques, au vu du traitement antalgique très important. A 
part le Dr G__________, tous les médecins ont estimé que les plaintes du recourant 
étaient authentiques.  

 c) L'incapacité de travail du recourant ayant été essentiellement provoquée par des 
troubles psychiatriques et non pas par des douleurs, il n'y a pas lieu d'examiner si 
les critères jurisprudentiels sont remplis pour reconnaître un caractère invalidant au 
syndrome douloureux, dans l'hypothèse où il devrait être admis que les douleurs ne 
sont pas entièrement objectivables.  

Par ailleurs, la dépendance à l'alcool n'a jamais empêché le recourant de travailler, 
même si elle a aussi contribué à le fragiliser. Cela étant, il n'est pas nécessaire 
d'examiner si cette dépendance a en l'occurrence un caractère primaire ou 
secondaire. 

d) Au vu de ce qui précède, la Cour est convaincue par les conclusions de l'expert 
judiciaire, sauf en ce qui concerne le début de l'incapacité de travail totale. 

L'expert judiciaire a retenu à ce titre le mois de septembre 2009. Cependant, s'il est 
vrai que le recourant a commencé à consulter un psychiatre à partir de mars 2009, 
des incapacités totales de travailler ne sont attestées par les Drs A__________ et C 
__________ qu'à partir de novembre 2009. Partant, la Cour estime qu'il y a lieu de 
s'écarter sur ce point de l'expertise judiciaire et de se fonder sur les attestations des 
médecins traitants établis à l'époque. 

e) L'état de santé du recourant s'est donc aggravé depuis la décision de l'intimé en 
2005. Son incapacité de travail étant totale, il a droit à une rente d'invalidité entière 
une année après le début de celle-ci, à savoir à partir de novembre 2010.  

11. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis, la décision annulée et le recourant 
mis au bénéfice d'une rente entière dès novembre 2010.  

 
 
 

 

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12. Dans la mesure où l'intimé succombe, il sera condamné à verser au recourant une 
indemnité de 3500 fr. à titre de dépens.  

13. L'intimé sera par ailleurs condamné au paiement d'un émolument de justice de 200 
fr., ainsi que des frais de l'expertise psychiatrique du Dr O__________ de 4'950 fr. 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. L'admet.  

3. Annule la décision du 15 février 2012.  

4. Octroie au recourant une rente d'invalidité entière à compter de novembre 2010.  

5. Condamne l'intimé à verser au recourant une indemnité de 3'500 fr. à titre de 
dépens.  

6. Condamne l'intimé au paiement d'un émolument de justice de 200 fr. et des frais 
d'expertise de 4'950 fr.  

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Laure GONDRAND 

 La présidente 
 
 
 
 

Maya CRAMER 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le