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**Case Identifier:** 6d3a30aa-954f-5ada-bc9d-235f553329c7
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-10-07
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 07.10.2016 C/3622/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-3622-2014_2016-10-07.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés ainsi qu'au Tribunal 
de première instance le 14 octobre 2016. 

 
 

R É P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENÈVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/3622/2014 ACJC/1331/2016 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 7 OCTOBRE 2016 

 

Entre 

Monsieur A.______, domicilié ______, (GE), appelant d'une ordonnance rendue par la 
17ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 26 avril 2016, 
comparant par Me Susannah Maas Antamoro de Céspedes, avocate, 3, rue 
De-Beaumont, case postale 24, 1211 Genève 12, en l'étude de laquelle il fait élection de 
domicile, 

et 

Madame B.______, domiciliée ______, (GE), intimée, comparant par Me Tania 
Sanchez Walter, avocate, 5, place de la Fusterie, case postale 5422, 1211 Genève 11, en 
l'étude de laquelle elle fait élection de domicile. 

 

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EN FAIT 

A. Par ordonnance du 26 avril 2016 (OTPI/213/2016), notifiée à A.______ le 2 mai 
2016, le Tribunal de première instance a débouté le prénommé des fins de sa 
requête de mesures provisionnelles (ch. 1 du dispositif), réservé la décision finale 
quant au sort des frais (ch. 2) et débouté les parties de toutes autres conclusions 
(ch. 3). 

B. a. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 12 mai 2016, A.______ 
appelle de cette ordonnance, dont il sollicite l'annulation. 

Principalement, il conclut à ce qu'il soit dit que son revenu mensuel est de 
4'745 fr. et, cela fait, à ce que le montant de sa contribution à l'entretien de la 
famille soit réduit à 2'000 fr. par mois, plus l'écolage et les allocations familiales. 

Il produit trois pièces nouvelles, soit un contrat de prêt conclu le 15 octobre 2015, 
un courrier daté du 4 mai 2016 et un certificat du 11 mai 2016. 

b. B.______ conclut à l'irrecevabilité de l'appel pour cause de tardiveté, et 
subsidiairement, au déboutement de l'appelant de toutes ses conclusions, avec 
suite de frais judiciaires et dépens. 

c. Dans leur réplique et duplique, les parties ont persisté dans leurs conclusions, 
B.______ ne concluant finalement plus à l'irrecevabilité de l'appel. 

d. Le 18 juillet 2016, le greffe de la Cour de justice a informé les parties que la 
cause était gardée à juger. 

C. a. A.______, né en 1945, et B.______, née ______ en 1972, tous deux de 
nationalité suisse, se sont mariés le ______ 1999 à ______ (GE), sans conclure de 
contrat de mariage. 

Deux enfants sont issus de cette union, C.______, né le ______, et D.______, né 
le ______. 

Les époux vivent séparés depuis 2011. 

b. Par jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale du 11 mai 2012 
(JTPI/7160/2012), le Tribunal a notamment confié à l'épouse la garde des enfants 
C.______ et D.______. Il a condamné l'époux à verser à celle-ci, à titre de 
contribution à l'entretien de la famille, par mois et d'avance, allocations familiales 
non comprises, la somme de 6'090 fr. et à supporter, en sus, le paiement des 
intérêts hypothécaires, des frais de chauffage, le salaire du jardinier et les impôts 
du couple, quel que soit le mode de taxation. 

c. Par arrêt du 9 novembre 2012 (ACJC/1582/2012), la Cour de justice a 
partiellement réformé ce jugement. Elle a notamment condamné A.______ à 

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contribuer à l'entretien de la famille à hauteur de 9'390 fr. par mois dès le 
14 octobre 2011, allocations familiales non comprises, sous déduction de 
41'600 fr. pour la période du 14 octobre 2011 au 31 octobre 2012, ainsi qu'à 
supporter le paiement des intérêts hypothécaires et des primes d'assurance. 

À cette époque, A.______ travaillait auprès de E.______ pour un salaire mensuel 
net de 16'889 fr. auquel s'ajoutaient 963 fr. de frais professionnels. Il percevait, en 
outre, mensuellement, une rente AVS de 3'986 fr. pour lui-même et ses deux 
enfants et une rente LPP de 1'229 fr. 60, soit 22'104 fr. 60. 

d. Par arrêt du 16 mai 2013 (5A_930/2012), le Tribunal fédéral a très 
partiellement réformé l'arrêt susvisé, en ce sens qu'un montant de 56'900 fr. devait 
être déduit des contributions à l'entretien de la famille versées par A.______. 

e. Le 21 février 2014, A.______ a formé une demande unilatérale en divorce. 

Sur mesures provisionnelles, il a notamment conclu à ce que sa contribution à 
l'entretien de la famille soit réduite à la somme de 2'000 fr. avec effet rétroactif au 
1er janvier 2014 et à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement de régler toutes 
les factures du collège ______, à ______ (GE), relatives à l'écolage de son fils 
C.______. 

f. Par ordonnance sur mesures provisionnelles du 1er septembre 2014 
(OTPI/1129/2014), le Tribunal a partiellement fait droit aux conclusions de 
A.______ et ramené la contribution à l'entretien de la famille à 6'030 fr. par mois 
à compter du 21 février 2014. 

Le Tribunal a considéré que la situation financière de A.______ s'était modifiée 
depuis le prononcé des mesures protectrices de l'union conjugale et leur 
confirmation par la Cour de justice, en ce que ses revenus avaient diminué. Ils 
étaient évalués, pour l'année 2014, à 13'800 fr. nets par mois, comprenant les 
revenus de ses activités professionnelles (8'570 fr., hors frais de représentation) - 
soit un contrat d'une durée fixe d'un an pour la F.______ et un autre d'une durée 
de trois mois pour le Musée E.______ de ______ -, sa rente AVS (3'980 fr., rentes 
complémentaires pour les enfants comprises) et une rente de prévoyance 
professionnelle versée par G.______ (1'250 fr.). Ses charges étaient évaluées à 
6'877 fr. par mois, y compris les intérêts hypothécaires et l'assurance bâtiment de 
la maison familiale. 

B.______ ne disposait toujours d'aucun revenu, malgré ses recherches d'emploi. 
Ses charges minimales et celles des enfants s'élevaient à 4'250 fr. par mois. 

g. Le 20 novembre 2014, A.______ a requis le prononcé de nouvelles mesures 
provisionnelles, concluant au versement d'une contribution d'entretien pour les 
enfants d'un montant total de 1'500 fr., augmentée de l'écolage. 

Il s'est prévalu de la fin de son contrat le liant à la F.______ pour le 31 décembre 
2014 et, donc, d'une baisse de ses revenus. 

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h. Par ordonnance du 24 février 2015 (OTPI/130/2015), confirmée par arrêt de la 
Cour de justice du 11 septembre 2015 (ACJC/1066/2015), le Tribunal de première 
instance a débouté A.______ des fins de sa requête de mesures provisionnelles en 
modification de la contribution. 

Il a été retenu que la situation financière de A.______ ne s'était pas notablement 
modifiée. Il avait continué, après l'échéance de son contrat de consultant qui avait 
pris fin le 31 décembre 2014, à fournir des prestations à la F.______ lui procurant 
des revenus et rien ne permettait d'exclure qu'il puisse décrocher de nouveaux 
mandats dans le courant de l'année 2015. Les revenus pour cette année pouvaient 
donc être présumés égaux à ceux de l'année précédente. 

i. En décembre 2015, A.______ a subi un infarctus du myocarde et une embolie 
pulmonaire. 

j. Le 9 mars 2016, A.______ a, à nouveau, sollicité la modification de la 
contribution d'entretien due à la famille sur mesures provisionnelles, soit sa 
réduction à un montant de 2'000 fr. par mois, avec effet rétroactif au 1er janvier 
2015, au motif que son âge et son état de santé ne lui permettaient plus de 
travailler depuis cette date. Son revenu mensuel en 2016 n'était plus que de 
4'745 fr. correspondant à ses rentes de retraite. Ses charges étaient inchangées. 

k. B.______ a conclu au déboutement de A.______ de toutes ses conclusions, dès 
lors que son époux ne démontrait aucune incapacité de travail, ni baisse de ses 
revenus. 

l. À l'audience de débats principaux du 7 avril 2016, les parties ont persisté dans 
leurs conclusions et ont plaidé. 

 À l'issue de l'audience, le Tribunal a imparti un délai au jour même à A.______, 
qui s'est exécuté, pour produire des relevés bancaires et des pièces fiscales, 
notamment, et annoncé qu'il garderait la cause à juger dans un délai de dix jours 
dès remise de ces pièces à la citée. 

m. B.______ s'est spontanément déterminée le 21 avril 2016 sur les nouvelles 
pièces déposées par son mari et a produit elle-même un chargé complémentaire. 
Son avocat n'a pas indiqué avoir transmis ses écritures au conseil de A.______. 
Elle a persisté dans ses conclusions. 

n. Le Tribunal a expédié les déterminations de B.______, par pli simple, le 25 
avril 2016 à A.______, qui les a reçues le 26 avril 2016, jour où le Tribunal a 
rendu sa décision. 

D. Dans l'ordonnance entreprise, le Tribunal, s'appuyant notamment sur le fait que 
A.______ avait perçu des montants non documentés de G.______ AG, a considéré 
qu'il ne pouvait se prévaloir d'aucun fait nouveau survenu depuis les dernières 

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décisions judiciaires rendues, qu'il avait, pour le surplus, présenté sa situation 
financière de manière approximative, en taisant notamment les bénéfices qu'il 
avait réalisés par un mandat qui lui avait été confié et en prétendant, de manière 
peu plausible, que sa société H.______ n'avait aucune activité, qu'il avait effectué 
des voyages en 2016 qui témoignaient de son train de vie inchangé et de son état 
de santé qui lui permettait de travailler davantage. 

E. a. Depuis le prononcé des mesures provisionnelles du 1er septembre 2014, le 
contrat d'une durée d'une année conclu par A.______ avec la F.______ est arrivé à 
échéance le 31 décembre 2014. 

Le 24 mars 2015, la F.______ a confié à A.______ un nouveau mandat de 
consultant, d'une durée de trois mois, soit d'avril à juin 2015, prévoyant une 
rémunération de 5'000 EUR par mois. 

A.______ a effectué plusieurs voyages depuis le 26 novembre 2015, afin de 
décrocher des mandats. Il allègue n'avoir conclu aucun contrat. 

A.______ perçoit une rente AVS, dont le montant s'élève actuellement, à 4'037 fr. 
par mois pour lui-même et ses deux enfants, ainsi qu'une rente mensuelle de 
prévoyance professionnelle de I.______ (339 fr. 50, selon les relevés bancaires 
2015 et 2016) et une rente trimestrielle versée par G.______ AG (1'229 fr. 60 en 
2015 et 1'283 fr. 30 en 2016, selon les relevés bancaires). 

b. A.______ a conclu des contrats de prêts avec G.______ AG, sur la police 
n° 6.______, soit 30'000 fr. (date de paiement : 13 septembre 2006), 40'000 fr. 
(date de paiement : 9 août 2007), 35'000 fr. (date de paiement : 5 février 2008) et 
20'000 fr. (date de paiement : 14 juillet 2008). 

Les sommes de 50'000 fr. le 8 mai 2015, 50'000 fr. le 5 octobre 2015 et 
48'799 fr. 30 le 1er mars 2016, ont été créditées sur le compte courant au nom de 
l'entreprise "H.______, A.______" - soit la raison individuelle inscrite au Registre 
du commerce que A.______ utilise pour son activité commerciale - auprès 
d'K.______ SA (n° 4.______), sous la mention "VIREMENT POSTAL G.______ 
AG - IAS ABTEILUNG IP […] 1.______". 

c. Selon l'avis de taxation fiscale 2014 de A.______, il disposait d'une fortune 
mobilière brute de 247'004 fr. au 31 décembre de cette année-là. 

Les soldes des comptes bancaires dont le requérant a produit les extraits au 7 avril 
2016 s'élèvent à 960 fr. (J.______ Privé n° 2.______), 26'384 fr. (J.______ Privé 
n° 3.______), 42'919 fr. (K.______ compte courant entreprise n° 4.______), 
16'404 fr. (K.______ compte personnel n° 5.______), soit un total de 86'667 fr. 

 

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EN DROIT 

1. 1.1 Les décisions sur mesures provisionnelles sont susceptibles d'appel, lorsque 
l'affaire est de nature pécuniaire, si la valeur litigieuse au dernier état des 
conclusions devant le Tribunal atteint 10'000 fr. (cf. art. 308 CPC). 

En l'espèce, la cause porte uniquement sur une réduction des contributions dues 
par l'appelant à l'entretien de sa famille, réduction dont la valeur capitalisée est 
supérieure à 10'000 fr. (4'030 fr. x 20; art. 92 CPC). La voie de l'appel est dès lors 
ouverte. 

1.2 Interjeté dans le délai utile de dix jours (art. 271 let. a et 314 al. 1 CPC), 
suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 311 al. 1 CPC), l'appel est 
recevable. 

1.3 S'agissant d'un appel, la Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen 
en fait et en droit (art. 310 CPC). Elle n'est pas liée par les conclusions des parties 
en relation avec les enfants mineurs (art. 296 al. 1 et 3 CPC). 

 Les mesures provisionnelles prises dans le cadre d'une action en divorce étant 
soumises à la procédure sommaire au sens propre (art. 248 let. d, 271 let. a et 276 
al. 1 CPC; HOHL, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., 2010, n. 1958), la 
cognition est toutefois limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen 
sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à celle de 
sécurité (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb = JdT 2002 I 352; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_12/2013 du 8 mars 2013 consid. 2.2; HOHL, op. cit., n. 1901). 

1.4 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, la Cour de 
céans admet cependant tous les novas (ACJC/364/2015 du 27 mars 2015 
consid. 3.1 et ACJC/976/2014 du 15 août 2014 consid. 1.3). 

En l'espèce, les pièces produites en appel sont recevables, ainsi que les faits 
qu'elles comportent, dès lors qu'elles se rapportent à la situation financière des 
parties, éléments pouvant influencer le montant de la contribution due à l'entretien 
des enfants. 

2. L'appelant se plaint d'une violation de son droit d'être entendu, motif pris de ce 
que l'autorité a statué sans lui avoir permis de répondre à la dernière écriture de sa 
partie adverse. 

 2.1 Le droit d'être entendu, ancré à l'art. 29 Cst., garantit notamment au justiciable 
le droit de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à son détriment, d'avoir 

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accès au dossier, de prendre connaissance de toute argumentation présentée au 
tribunal et de se déterminer à son propos, dans la mesure où elle l'estime 
nécessaire, que celle-ci contienne ou non de nouveaux éléments de fait ou de 
droit, et qu'elle soit ou non concrètement susceptible d'influer sur le jugement à 
rendre. Il appartient aux parties, et non au juge, de décider si une prise de position 
ou une pièce nouvellement versée au dossier contient des éléments déterminants 
qui appellent des observations de leur part. Ce droit à la réplique vaut pour toutes 
les procédures judiciaires (ATF 139 I 189 consid. 3.2 et 138 I 154 consid. 2.3.3 et 
2.5; arrêt du Tribunal fédéral 5A_262/2015 du 11 août 2015 consid. 3.1). À la 
partie assistée d'un avocat, l'autorité peut se borner à transmettre "pour 
information" les écritures de l'autorité précédente ou des adverses parties; la partie 
destinataire et son conseil sont alors censés connaître leur droit de réplique et il 
leur incombe de déposer spontanément, s'ils le jugent utile, une prise de position 
sur ces écritures, ou de solliciter un délai à cette fin. Après la transmission 
d'écritures, l'autorité doit ajourner sa décision de telle manière que la partie 
destinataire dispose du temps nécessaire à l'exercice de son droit de réplique 
(ATF 138 I 484 consid. 2 et 138 I 154 consid. 2.3.3; arrêt du Tribunal fédéral 
4D_79/2014 du 23 janvier 2015 consid. 2). 

Une violation du droit d'être entendu peut être réparée, s'il y a lieu, devant 
l'autorité de recours, pour autant que celle-ci dispose d'un pouvoir d'examen en 
fait et en droit identique à celui de l'instance précédente et qu'il n'en résulte aucun 
préjudice pour la partie recourante (ATF 138 II 77 consid. 4 et 126 I 68 consid. 2; 
arrêt du Tribunal fédéral 4A_366/2014 du 20 octobre 2014 consid. 3). 

2.2 En l'espèce, le Tribunal a transmis la dernière détermination de l'intimée à 
l'appelant, mais, en rendant l'ordonnance entreprise le même jour, elle ne lui a pas 
laissé un temps suffisant pour qu'il prenne position à son sujet, s'il l'estimait 
nécessaire. Ainsi, le droit de réplique de l'appelant a été violé. 

Cela étant, la Chambre de céans dispose d'un pouvoir d'examen en fait et en droit 
identique à la juridiction de première instance, qui a, elle aussi, statué en 
procédure sommaire, de sorte que la réparation de cette violation est envisageable. 

En l'occurrence, l'appelant a eu l'occasion en première instance de s'exprimer dans 
sa requête, puis de répliquer à l'audience sur le mémoire réponse de l'intimée. 
Il s'ensuit qu'il a été privé d'une troisième possibilité de s'exprimer, de sorte que la 
violation paraît d'emblée de peu de gravité. 

Par ailleurs, l'appelant a exposé en détail, dans son appel, sa prise de position sur 
la dernière détermination de l'intimée en première instance. Il s'est notamment 
exprimé sur les points pertinents pour la solution du litige, ainsi que cela ressort 
du consid. 3 infra, et les pièces qu'il a produites ont été déclarées recevables. Il a 
encore eu l'occasion de répliquer, droit dont il a fait usage. Il ne s'est pas prononcé 
sur la duplique de l'intimée. 

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L'appelant fait encore grief au premier juge d'avoir, dans les rapports avec son 
avocat, adopté un comportement qui lui déplaît, soit autant de reproches qui n'ont 
pas leur place dans un appel contre une ordonnance sur mesures provisionnelles. 

Ainsi, la violation de peu de gravité du droit d'être entendu a été réparée par la 
procédure devant la Chambre de céans, de sorte que l'annulation de la décision 
entreprise ne se justifie pas pour ce motif. 

3. L'appelant reproche au premier juge de ne pas avoir retenu un changement 
essentiel et durable dans sa situation financière depuis le 1er janvier 2015. 

3.1 Selon l'art. 276 al. 1 CPC, le juge du divorce ordonne les mesures 
provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure, parmi lesquelles 
figurent celles se rapportant aux enfants mineurs des époux. 

La modification des mesures provisionnelles ne peut être obtenue que si, depuis 
leur prononcé, les circonstances de fait ont changé d'une manière essentielle et 
durable, notamment en matière de revenus, à savoir si un changement significatif 
et non temporaire est survenu postérieurement à la date à laquelle la décision a été 
rendue, si les faits qui ont fondé le choix des mesures provisoires dont la 
modification est sollicitée se sont révélés faux ou ne se sont par la suite pas 
réalisés comme prévus, ou encore si la décision de mesures provisoires s'est 
avérée plus tard injustifiée parce que le juge appelé à statuer n'a pas eu 
connaissance de faits importants (art. 276 al. 1 CPC en relation avec l'art. 179 CC; 
ATF 129 III 60 consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_732/2015 du 8 février 
2016 consid. 2 et 5A_56/20015 du 10 septembre 2015 consid. 3.1 et la 
jurisprudence citée). En revanche, les parties ne peuvent pas invoquer, pour 
fonder leur requête en modification, une mauvaise appréciation des circonstances 
initiales, que le motif relève du droit ou de l'établissement des faits allégués sur la 
base des preuves déjà offertes; pour faire valoir de tels motifs, seules les voies de 
recours sont ouvertes, car la procédure de modification n'a pas pour but de 
corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles 
(ATF 141 III 376 consid. 3.3.1; 129 III 60 consid. 2; arrêts 5A_155/2015 du 
18 juin 2015 consid. 3.1 et les références; 5A_501/2015 du 12 janvier 2016 
consid. 2 et les références). La maxime inquisitoire ne dispense pas les parties de 
collaborer à l'établissement des faits (arrêts du Tribunal fédéral 5A_138/2015 du 
1er avril 2015 consid. 3.1; 5A_608/2014 du 16 décembre 2014 consid. 4.2.1). La 
survenance d'une modification essentielle et durable dans la situation familiale 
s'apprécie à la date du dépôt de la demande de modification (ATF 137 III 604 
consid. 4.1.1; 120 II 285 consid. 4b). 

3.2 En l'espèce, l'appelant affirme qu'il n'a plus travaillé en 2015 - hormis un 
mandat ponctuel de trois mois -, que son âge et son état de santé ne lui 
permettaient plus de le faire et qu'il ne dispose plus que de ses rentes vieillesse 
pour vivre. 

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En 2014, conformément à la dernière décision fixant la pension due pour 
l'entretien de la famille, ses revenus mensuels ont été fixés à 13'800 fr. 

Il perçoit désormais des rentes de retraite mensuelles totalisant, en 2015, 
4'786 fr. 25 (4'037 fr. + 339 fr. 50 + 1'229 fr. 60/3) et, en 2016, 4'804 fr. 25 
(4'037 fr. + 339 fr. 50 + 1'283 fr. 30/3). Il affirme ne pas disposer d'autres revenus. 

Or, il ressort des relevés de ses comptes bancaires qu'il perçoit tous les six mois 
un montant d'environ 50'000 fr. Il justifie ces versements périodiques par un 
emprunt qu'il aurait contracté auprès de G.______ AG, en raison de ses difficultés 
financières, respectivement par des "intérêts échus". Toutefois, les pièces de la 
procédure auxquelles il se réfère - soit les pièces produites par G.______ AG en 
lien avec les contrats conclus avec lui - ne rendent pas vraisemblables de tels 
emprunts. D'une part, les prêts visés par ces contrats ont été entièrement versés 
entre le 13 septembre 2006 et 14 juillet 2008, d'autre part lesdits contrats ne 
prévoyaient pas un montant de près de 150'000 fr., soit celui versé entre 2015 et 
2016, mais de 125'000 fr. seulement. D'ailleurs, on relèvera que ces montants ont 
été virés sur le compte commercial de la raison individuelle du recourant, sans que 
l'on comprenne pour quelles raisons. 

En outre, en 2015, l'appelant a perçu 15'000 fr. (15'000 EUR au taux moyen de 
1 fr. par EUR entre avril et juin 2015) de la F.______. 

Au vu de ce qui précède, en 2015, l'appelant a perçu à tout le moins 100'000 fr. de 
G.______ AG, 15'000 fr. de la F.______ et 57'435 fr (4'786 fr. 25 x 12) de rentes, 
soit un total de 172'435 fr. ou 14'370 fr. mensuellement, ce qui n'est pas inférieur 
aux revenus retenus lors de la précédente décision, soit 13'800 fr. Par conséquent, 
l'on ne saurait retenir que sa situation s'est péjorée en 2015. 

À la date du dépôt de sa requête (9 mars 2016), l'appelant avait déjà touché ses 
rentes de vieillesse, soit un montant mensuel de 4'805 fr., ainsi que le montant de 
48'799 fr. 30 de G.______ AG. Ses revenus ne se sont pas modifiés à cette date. 

En outre, l'appelant n'apporte aucun élément vraisemblable qui conduirait à 
remettre en cause le caractère périodique des versements de G.______ AG sur le 
compte de son entreprise. Ainsi, ses revenus minimums prévisibles pour 2016, 
consisteront en rentes à hauteur de 57'660 fr. (4'805 fr. x 12), ainsi que 100'000 fr. 
versés par G.______ AG, ce qui représente un total de 157'660 fr., soit 
mensuellement 13'138 fr. Ce montant présente une différence de 660 fr. par 
rapport à celui retenu dans la dernière décision. Cette baisse de revenu n'est pas 
significative, au regard de l'ensemble de la situation financière de l'appelant, dès 
lors qu'il ne prétend pas que ces charges élargies de 6'877 fr. auraient augmenté. 
En effet, malgré la baisse de 660 fr. de son revenu tel qu'évalué ci-dessus, 
l'appelant dispose encore chaque mois d'un montant disponible, après le paiement 
de la contribution d'entretien de 6'030 fr. et la couverture de ses charges élargies. 

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C/3622/2014 

Sa fortune mobilière lui permettra vraisemblablement, pendant la durée de la 
procédure, de maintenir son niveau de vie. À ce sujet, il appert que sa fortune 
mobilière a subi une diminution qui ne s'explique pas par le maintien de son train 
de vie entre la fin 2014 et avril 2016, dès lors qu'elle s'est réduite de près de 
200'000 fr., sans qu'il apporte une explication vraisemblable sur l'usage qu'il en a 
fait. 

Au vu de ce qui précède, la question de la perception d'autres revenus, telle 
qu'alléguée par l'intimée, n'a pas besoin d'être tranchée. 

Le changement de situation financière de l'appelant n'étant pas significatif, il n'y a 
pas lieu de prononcer de nouvelles mesures provisionnelles. 

3.3 Par conséquent, les conclusions de l'appelant seront entièrement rejetées. 

4. Les frais judicaires d'appel seront arrêtés à 1'000 fr. (art. 96 CPC, art. 31 et 37 du 
Règlement fixant le tarif des greffes en matière civile, RTFMC - E 1 05.10). Vu 
l'issue du litige, ils seront mis à la charge de l'appelant, qui succombe (art. 106 al. 
1 CPC). Ils seront compensés avec l'avance de frais que celui-ci a versée, laquelle 
reste acquise à l'État de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 

 Le solde de l'avance versée en 1'000 fr. sera restitué à l'appelant. 

Au vu de la nature du litige, chaque partie conservera à sa charge ses propres 
dépens d'appel (art. 95 al. 3 et 107 al. 1 let. c CPC). 

* * * * * 

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C/3622/2014 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 12 mai 2016 par A.______ contre l'ordonnance 
OTPI/213/2016 rendue le 26 avril 2016 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/3622/2014-17. 

Au fond : 

Confirme cette ordonnance. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'000 fr., les met à la charge de A.______ et les 
compense à hauteur de ce montant avec l'avance de frais fournie par A.______, qui reste 
acquise à l'État de Genève. 

Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à restituer à A.______ le solde de 
son avance de frais en 1'000 fr. 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 

Siégeant :  

Madame Sylvie DROIN, présidente; Monsieur Cédric-Laurent MICHEL et Monsieur 
Laurent RIEBEN, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 

 

La présidente : 

Sylvie DROIN 

 La greffière : 

Camille LESTEVEN 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière  

civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.