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**Case Identifier:** a0120ca4-fb45-5fcf-ac57-87415bfc8cbb
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-05-31
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 31.05.2018 A/43/2018
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-43-2018_2018-05-31.pdf

## Full Text

Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/43/2018 ATAS/461/2018 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 31 mai 2018 

5ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à MEYRIN, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Michael ANDERS  

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______, né le ______ 1983 et originaire de la Syrie, est marié et père de 
trois enfants nés en 2007, 2012 et 2017. Il est arrivé en septembre 2011 de la Syrie 
en Suisse, où il demandé l'asile. Actuellement, il est au bénéfice d'un permis F. 
Depuis son arrivée en Suisse, il a travaillé uniquement du 13 au 26 avril 2015 en 
qualité d’aide de cuisine, le contrat ayant été résilié après la période d’essai. 
L’intéressé et sa famille sont pris en charge par l’Hospice général.  

2. Dans un rapport du 27 avril 2015, la doctoresse B______, médecin adjoint au 
Service de médecine de premier recours des Hôpitaux universitaires de Genève 
(HUG), a indiqué que le patient ne s’était pas rendu au travail le même jour,  mais 
était venu sans rendez-vous à la consultation en raison de douleurs 
latérothoraciques survenues après avoir « karcherisé » une paroi en hauteur. Au 
titre des antécédents, la Dresse B______ a mentionné deux opérations pratiquées en 
Syrie pour une hernie inguinale en 1997, respectivement une intervention bilatérale 
aux canaux carpiens en 2011. En outre, l’intéressé souffrait d’une douleur cervicale 
depuis décembre 2014, pour laquelle il s’était rendu aux HUG en décembre 2014 et 
à la clinique de la Colline en février 2015.  

3. Le 28 avril 2015, l'intéressé s'est rendu au service des urgences des HUG en raison 
de fortes douleurs cervicales irradiant dans le bras droit (10/10 sur l'échelle de 
douleurs).  

4. Dans un rapport daté du 30 avril 2015, la doctoresse C______, médecin interne au 
service des urgences des HUG, a indiqué que l’intéressé avait été admis le même 
jour dans son service, en raison de l’aggravation des symptômes et de l’inefficacité 
de l’antalgie. À « l’anamnèse ciblée », le rapport mentionnait qu’en date du 26 
avril, l’assuré avait glissé alors qu’il nettoyait une surface en hauteur. Il s’était 
rattrapé avec le bras droit et avait fait une rotation sur lui-même avec étirement 
important au niveau de l’épaule. Dans les heures qui avaient suivi, l’assuré avait 
commencé à présenter des douleurs derrière le bras puis irradiant dans l’avant-bras, 
puis, après quelques jours, dans la partie latérale de la main droite et en D4-D5. La 
Dresse C______ a posé le diagnostic d’affections du plexus brachial droit C7-C8 et 
attesté une incapacité de travail entière du 30 avril au 8 mai 2015. 

5. Le 6 mai 2015, l’employeur a retourné à l'assurance-accidents de l'entreprise, 
l'Allianz Suisse Société d’Assurance SA, un formulaire de déclaration d’accident. 
Sous la rubrique « date de l’accident », l’employeur a apposé un point 
d’interrogation et ajouté la mention manuscrite suivante : « Pour nous il n’y a pas 
eu accident ». Il a ajouté que l’employé avait « quitté son travail le 26 avril ». Dans 
la lettre de couverture du 6 mai 2015 jointe au formulaire précité, l’employeur a fait 
savoir à l’assureur qu’il avait licencié l’assuré le 25 avril 2015 et que son contrat se 
terminait le 2 mai suivant. Le 26 avril 2015, l’assuré ne voulait plus travailler et 
n’écoutait pas les instructions de ses collègues de travail. Vers 20h30, il avait quitté 
l’établissement alors qu’il n’avait pas fini son service, et ne s’était plus présenté à 

 
 
 

 

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son lieu de travail. L’employeur était demeuré sans nouvelles de lui jusqu’au 5 mai 
2015, date à laquelle il avait reçu une copie du rapport de la Dresse C______ du 30 
avril 2015. Se référant à l’accident qui, aux termes de ce rapport, serait survenu le 
26 avril 2015 dans son établissement, l’employeur a mentionné qu’aucun employé 
n’avait assisté à un tel événement et que tous les employés qui travaillaient le 26 
avril 2015 étaient prêts à en témoigner. 

6. Le 8 mai 2015, une imagerie par résonnance magnétique (IRM) cervicale a été 
réalisée et a mis en évidence un rétrécissement canalaire en C4-C5 sur extrusion 
discale avec effet de masse sur la moelle épinière et discrète myélopathie, une 
protrusion discale para-médiane droite C6-C7 venant au contact de la moelle 
épinière, et une hernie discale et rétrécissement foraminal C/-D1 droit avec 
probable conflit avec la racine C8 droite. 

7. En janvier 2016, l’intéressé a requis les prestations de l’assurance-invalidité.  

8. Le 29 janvier 2016, l’assuré a subi une microdiscectomie effusion C4-C5 par le 
docteur D______ du Service de neurochirurgie des HUG. 

9. Par décision du 17 juin 2016, l’assureur-accidents a nié tout droit à des prestations 
d’assurance, motif pris qu’une fausse déclaration d’accident lui avait été remise 
intentionnellement. Selon son inspecteur, il n’y avait pas de véritable endroit où 
l’on pouvait s’accrocher dans la hotte, sauf le bord de la hotte elle-même. Dans ce 
cas, les pieds touchaient presque terre et il n’était donc pas nécessaire de se faire 
aider pour ne pas tomber, comme l'assuré l'avait déclaré. Le courrier de l’assuré du 
13 mai 2016 renfermait par ailleurs une contradiction. En effet, dans un premier 
temps, l’assuré indiquait qu’il était resté suspendu à la hotte et qu’il avait dû 
attendre que deux collègues viennent le retenir et l’aider à descendre. Dans un 
second temps, il était question d’une « chute » qui avait provoqué notamment des 
cervico-brachialgies. Or, ni l'employeur ni les deux collègues de travail de l'assuré 
n'avaient observé un accident ni l'avaient aidé à se relever ou à descendre de la 
hotte. Un des deux collègues avait en outre déclaré à l'inspecteur de sinistre que 
l'assuré avait essayé de le convaincre de parler d'un accident, en lui offrant CHF 
2'000.-. 

10. Une électroneuromyographie (ENMG) a été pratiquée le 22 juin 2016. Selon le 
rapport y relatif du docteur E______, cet examen ne montrait pas de signes 
d’atteinte nerveuse périphérique des nerfs ulnaire et médian et il n’y avait pas non 
plus d’argument pour une atteinte du plexus cervico-brachial à droite. L’origine de 
la symptomatologie douloureuse pourrait être liée à une lésion de la moelle 
épinière. 

11. Dans son rapport du 19 août 2016, la doctoresse F______, spécialiste en médecine 
interne, a émis les diagnostics de cervico-brachialgies droites sur hernie discale 
post-traumatique C4-C5, nécessitant une intervention chirurgicale, de douleurs 
neurogènes du membre supérieur droit post-traumatique avec probable atteinte 
médullaire, de tendinopathie de la coiffe avec bursite sous-acromio-deltoïdienne 

 
 
 

 

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droite, de doigts à ressauts D2 et D4 de la main droite et D3 et D4 de la main 
gauche, opérés, et d’état dépressif modéré réactionnel. Dans l’anamnèse est 
mentionné notamment un accident survenu le 26 avril 2015. En ce qui concerne les 
suites de la microdiscectomie, l’assuré ne notait pas d’amélioration au niveau des 
douleurs, lesquelles restaient importantes. Il souffrait des troubles sensitifs au 
niveau du membre supérieur droit et ressentait comme une brûlure de la face latéro-
interne de l’avant-bras droit et des deux derniers doigts D4 et D5 de la main droite 
avec une hypoesthésie locale. Il se plaignait également d’importantes douleurs au 
niveau para-cervical, ainsi que des trapèzes, qui irradiaient au niveau de l’épaule 
droite. Suite à l’introduction d’un traitement de Lyrica, mal toléré et arrêté, puis 
réintroduit à petites doses, on notait une très légère amélioration. Au vu de l’état 
dépressif réactionnel, un traitement de Duloxetine était introduit en juillet 2016 
dont les effets étaient encore à réévaluer. On notait de multiples symptômes 
dépressifs avec tristesse, anhédonie et troubles du sommeil. L’incapacité de travail 
était de 100 % et le pronostic réservé. 

12. Dans son courrier du 21 décembre 2016, le Dresse F______ a indiqué à l’Office 
cantonal de l’assurance-invalidité (OAI) que le traitement de Duloxetine mis en 
place en août 2016 avait été malheureusement mal toléré, si bien qu’il avait été 
arrêté. Les séances de physiothérapie régulières n’avaient pas apporté une grande 
amélioration des douleurs, ni l’application de patchs de Neurodol ni un traitement 
myorelaxant. L’assuré souffrait toujours d’importantes douleurs mixtes mécaniques 
et neuropathiques au membre supérieur droit, associées à des cervicalgies 
importantes, ainsi que d’un état dépressif modéré. La capacité de travail était 
actuellement nulle dans toute activité.  

13. En raison des cervicobrachialgies droites chroniques, ainsi que de l’état anxio-
dépressif, l’assuré a été adressé à la consultation ambulatoire de la douleur des 
HUG où il a été vu en novembre et décembre 2016. Dans leur rapport du 23 
décembre 2016, les médecins de cette consultation ont évoqué le diagnostic 
d’algoneurodystrophie. Une partie de la symptomatologie pourrait aussi être en lien 
avec une tendinopathie de l’épaule droite. Ils ont par ailleurs fait des propositions 
de traitement. 

14. Le 4 janvier 2017, l'assuré a fait l'objet d'un scanner cérébral qui n'a mis en 
évidence aucune anomalie. 

15. Dans son rapport du 19 janvier 2017, le Dr D______ a attesté que le contrôle de 
routine suite à l’intervention du 29 janvier 2016 était dans la norme. Le patient 
décrivait toutefois la persistance d’une dysesthésie dans le bras droit.  

16. Le rapport relatif à une IRM de la colonne cervicale, pratiquée le 15 février 2017, a 
conclu à un status post-disectomie C4-C5 avec la séquelle de myélopathie à ce 
niveau. Il n'y avait pas de nouvelle lésion au niveau de la moelle, mais un discret 
rétrécissement foraminal au niveau C7-D1. 

 
 
 

 

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17. Par décision du 23 février 2017, l'assureur-accidents a été rejeté l'opposition de 
l'assuré contre sa décision du 17 juin 2016. Par arrêt du 22 juin 2017, la Chambre 
de céans a rejeté le recours de l’assuré contre cette décision et l'a condamné à un 
émolument de justice de CHF 1'000.-, considérant le recours comme manifestement 
téméraire au vu de ses déclarations contradictoires et invraisemblables 
(ATAS/526/2017). 

18. Le 27 mars 2017, l'assuré a été vu à la consultation spécialisée du rachis par les Drs 
G_____ et H_____ du service de rhumatologie des HUG. Dans leur rapport du 29 
suivant, ces médecins ont constaté qu'il présentait des cervico-brachialgies 
bilatérales et des lombalgies mal systématisées dans un contexte social difficile à 
haut risque de chronicisation. Une composante irritative post-traumatique (suite à 
un accident de 2015) n'était pas exclue sur le territoire C8 ou du nerf ulnaire, mais 
n'expliquait pas l'ensemble de la symptomatologie. Il n'y avait pas d'éléments pour 
une algoneurodystrophie. La symptomatologie et le contexte social évoquaient un 
glissement vers un syndrome douloureux chronique. A l'examen clinique, il était 
impossible de tester la mobilité de la nuque et des lombaires à cause des douleurs. 
La force était ininterprétable, car tous les tests étaient douloureux à la nuque et aux 
bras avec un patient qui ne résistait pas et n'essayait pas de faire les mouvements 
indiqués. Même le testing de la force des mains et des pieds était douloureux à la 
nuque. Il n'y avait pas de tuméfaction ni de troubles trophiques. 

19. Dans son rapport du 10 avril 2017, le Dr D______ a émis le diagnostic de 
syndrome douloureux chronique. La nouvelle IRM réalisée ne montrait pas de 
compression résiduelle C4-C5, mais une myélopathie radiologique résiduelle ou 
séquellaire à ce niveau. Au niveau C6/7 et C7/D1, il y avait une diminution de la 
protrusion discale, sans conflit radiculaire résiduel décelable. Ce médecin n’avait 
pas de solution à offrir pour améliorer les douleurs de l’assuré. 

20. En août 2017, l’assuré a été examiné par le docteur I_____, spécialiste en médecine 
physique et réadaptation FMH au service médical régional de l’assurance-invalidité 
pour la Suisse romande (SMR). Ce médecin n’a retenu aucun diagnostic avec 
répercussion sur la capacité de travail. Les diagnostics sans répercussion sur celle-ci 
étaient les suivants : status post-disectomie C4-C5 avec arthrodèse par cage 
intersomatique, canal cervical étroit sur hernie discale avec myélopathie, 
discopathie cervicale étagée sans compression radiculaire ni médullaire, discrète 
tendinopathie insertionnelle des sous-scapulaire, sus-épineux, et sous-épineux avec 
minime bursite sous-acromio-deltoïdienne de l’épaule droite, status post-cure de 
canal carpien bilatérale en 2011 et status post-cure de doigts à ressauts du 2ème et 
4ème rayon de la main droite en 2012. L’assuré mobilisait spontanément la tête en 
phase d’entretien, sans manifestation algique. En phase d’examen, il bloquait la 
colonne cervicale et n’effectuait plus aucun mouvement avec le bras droit, alléguant 
de trop fortes douleurs. Les amplitudes articulaires de l’épaule droite n’étaient pas 
évaluables en raison des autolimitations et elles étaient également diminuées à 
gauche. Les muscles de la coiffe des rotateurs et du long chef du biceps n’étaient 

 
 
 

 

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pas non plus évaluables. L’assuré lâchait en outre contre une faible résistance aux 
quatre membres, alléguant des douleurs du bras, de l’épaule et de la nuque du côté 
droit. Lors de chaque mouvement articulaire, même les chevilles, il se plaignait de 
douleurs. Il signalait aussi une diminution de la sensibilité tactile sur l’ensemble du 
bras droit. Peu de temps après l’examen clinique, l’assuré avait été vu par hasard 
dans un grand magasin par le médecin du SMR et un confrère, le docteur J_____. 
L’assuré soulevait alors de manière symétrique les membres supérieurs et plaçait 
ses deux bras à hauteur de l’horizontale sans manifestation algique. Les plaintes 
étaient donc subjectives avec des autolimitations intermittentes, particulièrement 
marquées en phase d’examen et inexistantes lorsque l’assuré ne se sentait pas 
observé. Il se plaignait de déclenchement de douleurs dans le bras droit, même 
lorsque ce membre n’était pas stimulé. Lors de l’évaluation de la force, il ne 
produisait aucun effort aux quatre membres, alors qu’il parvenait ensuite à se lever 
et à marcher sans la moindre faiblesse. Le discret signe de tendinopathie 
n’expliquait pas l’impotence fonctionnelle de l’épaule droite au moment de 
l’examen. Les douleurs importantes et le lourd handicap allégué par l’assuré ne 
s’expliquaient pas non plus par l’atteinte cervicale dégénérative avec des signes 
radiologiques myélopathiques, ni par la tendinopathie des coiffes des rotateurs. Par 
ailleurs, le Dr D______ n’avait pas constaté d'amyotrophie du bras, malgré sa non-
utilisation. Les fluctuations des autolimitations ne reflétaient pas une souffrance 
physique réelle mais évoquait fortement la simulation d’une impotence du bras 
droit. Dans ce contexte, les informations fournies par l’assuré pour évaluer ses 
ressources physiques n’étaient pas fiables. Ses déclarations étaient en outre 
contradictoires, dans la mesure où il disait dans un premier temps qu’il ne faisait 
plus rien, puis qu’il accompagnait régulièrement sa fille pour l’école, se rendait à 
l’église et fréquentait souvent des personnes de la paroisse. Ces activités 
suggéraient que l’assuré n’était pas aussi handicapé qu’il le prétendait. Selon son 
médecin traitant, il y avait une incapacité de travail totale du 26 avril 2015 au 29 
avril 2016. Dès cette date, la capacité de travail dans l’activité habituelle de 
nettoyeur était totale, sous réserve de la tolérance aux contraintes mécaniques de la 
colonne cervicale et aux contraintes mécaniques de l'épaule droite. 

21. Le 11 août 2017, Monsieur K_____, physiothérapeute aux Bains de Cressy, a 
attesté avoir suivi l’assuré depuis fin février 2017 dans le cadre d’une 
balnéothérapie. Les mouvements dans l’eau étaient quasi inexistants et la douleur 
était omniprésente. La mobilisation douce en thérapie manuelle avait empiré l’état 
de l’assuré. 

22. Le 11 octobre 2017, l’OAI a fait savoir à l’assuré qu’il avait l’intention de lui 
refuser les prestations, sur la base de l'examen du SMR. 

23. Par décision du 21 novembre 2017, l’OAI a confirmé le projet de décision, sur la 
base de l’examen du SMR. 

24. Par acte du 8 janvier 2018, l’assuré a formé opposition à cette décision, par 
l’intermédiaire de son conseil, en concluant à son annulation et à l’octroi d’une 

 
 
 

 

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rente entière d’invalidité, sous suite de dépens. Il s’est prévalu de la lettre du 21 
décembre 2017 du Dr L_____ (recte : Dr E______), selon lequel il souffrait de 
cervicobrachialgies droites importantes et invalidantes. En phase aigüe, cette 
pathologie avait nécessité une hospitalisation de six jours durant la semaine 50 de 
2017. Par ailleurs, selon le rapport du 20 décembre 2017 de sa psychiatre, il avait 
présenté une dépression sévère en mars 2017. Un traitement antidépresseur avait été 
instauré durant son hospitalisation aux HUG. En ce qui concerne le soupçon de 
simulation émis par le Dr I_____, le recourant a admis s’être rendu dans un 
magasin veveysan après son examen par ce médecin, mais a contesté avoir utilisé 
son bras droit pour manipuler des vêtements, la douleur rendant un tel geste 
impossible. Le recourant a reproché à l’intimé une instruction médicale lacunaire, 
omettant notamment d’instruire la pathologie psychiatrique. Les conclusions du Dr 
I_____ étaient par ailleurs contredites par l’appréciation du neurologue qui avait 
constaté une tétraparésie fluctuante d’origine fonctionnelle. Il apparaissait ainsi que 
la pathologie somatique ne relevait pas ou peu de la rhumatologie, mais plutôt de la 
neurologie, ce qui affectait la valeur probante des conclusions du médecin 
rhumatologue du SMR. Les conclusions de celui-ci étaient enfin biaisées par le fait 
qu’il avait cru l'observer dans un grand magasin, ce qui entachait la valeur probante 
de son rapport d’examen. Cela étant, il s’avérait nécessaire de mettre en œuvre une 
expertise multidisciplinaire judiciaire. 

25. À l’appui de ses dires, le recourant a produit le rapport 21 décembre 2017 du Dr 
E______ dans lequel le recourant souffrait d'une persistance de cervico-brachialgies 
droites invalidantes et importantes avec apparition d'une faiblesse, surtout en phase 
aigüe comme durant la semaine passée, ayant nécessité l’hospitalisation du 
recourant durant six jours aux HUG. Il avait présenté des difficultés à la 
mobilisation avec une faiblesse des quatre membres et avait dû être évacué en 
urgence aux HUG par ambulance. Un bilan clinique, biologique et radiologique 
n’avait pas montré de nouvelles lésions médullaires ou lésions cérébrales. Un 
épisode semblable de déficit de la force des quatre membres semblait s’être 
présenté déjà l’année passée. Durant ces épisodes de faiblesse, le recourant 
présentait des difficultés à se lever, décrivait la survenue de douleurs importantes 
au niveau de la région cervicale irradiant dans le membre supérieur droit et une 
faiblesse de ce membre. À l’examen, le recourant présentait des faiblesses assez 
diffuses du bras droit. Il y avait aussi une diminution diffuse de la sensibilité des 
membres supérieurs droits sans territoire radiculaire ni tronculaire bien défini. Les 
réflexes myotatiques étaient normaux vifs et symétriques. La marche était sans 
particularité. Le bilan large effectué ne montrait pas de signes d’aggravation 
lésionnelle tant au niveau cervical qu’au niveau cérébral. Le recourant était connu 
pour une composante d’atteinte séquellaire très probablement médullaire cervicale 
qui pourrait expliquer les symptômes au niveau du bras droit, en particulier les 
douleurs. Toutefois, la composante faiblesse des quatre membres restait de type 
psychosomatique avec un contexte anxieux dépressif et des difficultés sociales.  

 
 
 

 

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26. Le recourant a également produit avec son recours le rapport du 20 décembre 2017 
de la doctoresse M_____, psychiatre-psychothérapeute FMH, qui suivait le 
recourant depuis mars 2017. Elle a exposé que le recourant aurait commencé à 
présenter des symptômes anxio-dépressifs en 2015, lesquels s’étaient aggravés 
entre 2016 et 2017. Il était au bénéfice d’une psychothérapie cognitivo-
comportementale associée à un traitement médicamenteux antidépresseur. Au fil de 
la thérapie, le diagnostic de trouble de la personnalité paranoïaque avait été posé, le 
recourant se sentant persécuté par tout le monde, étant méfiant et procédurier. Par 
moment, il présentait des idées délirantes de persécution sans hallucinations, 
notamment dans les périodes de stress important. Le facteur de crise à l’origine de 
la dernière hospitalisation aux HUG était lié à un problème avec la maîtresse de son 
fils. Il avait décidé de la surveiller lorsque celle-ci s’était plainte du comportement 
agité de son fils aîné. Le directeur de l’école avait alors décidé de l’éloigner, ce que 
le recourant avait trouvé scandaleux. Il avait déclaré à sa psychiatre que la 
maîtresse était folle et qu’elle avait interprété ses moindres gestes anodins comme 
bizarres et inadéquats. Enfin, selon cette psychiatre, l'épouse du recourant était 
épuisée par la situation à la maison, trouvant son mari triste, détaché, s’occupant 
moins de sa famille et se montrant par moment agressif avec elle. 

27. Par écriture du 16 février 2018, le recourant a produit des pièces complémentaires 
et a conclu à ce que l’apport des rapports médicaux par les HUG soient ordonnés. 

Il a notamment produit l’avis de sortie du 13 décembre 2017 du service de 
neurologie des HUG où il avait séjourné depuis le 8 décembre. Le diagnostic était 
une tétraparésie fluctuante, spontanément régressive avec des cervicobrachialgies 
droites chroniques sur hernie discale avec myélopathie cervicale traitée par 
microdiscectomie, un syndrome de stress post-traumatique probable et des 
céphalées. Globalement, l’évolution pendant l’hospitalisation était favorable avec 
une régression totale des symptômes moteurs, ainsi qu'une amélioration des 
douleurs avec une antalgie simple. 

28. Le 21 mars 2018, le recourant a transmis à la chambre de céans son dossier médical 
constitué par les HUG. 

29. Dans son préavis du 23 mars 2018, le docteur N_____ du SMR a constaté que le Dr 
E______ reprenait la symptomatologie neurologique déjà connue et décrite par le 
Dr I_____, et ne donnait pas d’éléments pour une éventuelle aggravation, 
confirmant le caractère psychosomatique des troubles neurologiques des quatre 
membres. La lettre de sortie du service neurologique des HUG et le courrier du 
médecin qui le suivait, confirmaient le caractère fonctionnel des atteintes 
neurologiques. La Dresse M_____ décrivait une situation psychique très dégradée 
avec un trouble de la personnalité paranoïaque sévère et des idées délirantes de 
persécution très importantes. Elle ne précisait cependant pas quand l’état psychique 
de l’assuré s’était dégradé. De nouvelles informations médicales étaient 
nécessaires, en particulier pour connaître la sévérité des troubles de la personnalité 
et depuis quand ils s’étaient éventuellement aggravés. 

 
 
 

 

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30. Dans ses écritures du 29 mars 2018, l’intimé a conclu au renvoi de la cause à ses 
services pour instruction complémentaire et nouvelle décision, au vu de l’avis 
précité du SMR. 

31. Entendu le 17 mai 2018 par la chambre de céans, le recourant a déclaré ce qui suit: 

" Je me sens très fatigué et déprimé. La vie en Suisse est en soi très agréable, mais 
mes problèmes m’accablent. Mes deux enfants à l’école vont très bien. Au début, il 
y avait un malentendu avec une maîtresse de mon fils. Toutefois, la maîtresse dit 
maintenant que mon fils va beaucoup mieux. Je suis devenu père il y a plus d’une 
année d’une petite fille qui va bien grâce à Dieu. 

Je me lève à 7h du matin et prend mon petit déjeuner avec mes médicaments. Puis 
j’accompagne mon fils à l’école. Une fois rentré à la maison, je fais des activités 
avec ma femme et ma fille, c’est-à-dire je joue un peu avec ma fille, et me repose. 
A 11h15, je vais chercher mon fils de nouveau à l’école et je déjeune ensuite avec 
ma femme et mes enfants. C’est ma femme qui prépare le repas. D’ailleurs elle fait 
tout à la maison. Je vais aussi chercher mon fils à la sortie de l’école. A la maison je 
m’occupe de lui, réponds à ses questions et l’aide si je peux. Après le repas du soir, 
les enfants se couchent à 19h30. Je raconte généralement une histoire à mon fils et 
m’endors parfois avec lui. Sinon, je reste avec ma femme et je regarde la télévision. 

J’étais auparavant très actif à la paroisse, mais maintenant je le suis nettement 
moins, parce que j’ai de la peine à rester assis. J’aidais les personnes de langue 
arabe qui venaient à la paroisse.  

Pendant les deux premières années en Suisse, j’étais très motivé pour apprendre le 
français. Toutefois, depuis mon accident, j’ai un problème de prononciation et je 
n’arrive pas à me concentrer. Par ailleurs, je suis presque paralysé au bras droit, si 
bien que je n’arrive pas à écrire. Ma femme parle mieux que moi le français. J’ai 
quelques amis parmi les paroissiens qui m’invitent aussi parfois chez eux.  

Je prends des antidépresseurs actuellement, à savoir le Cymbalta 60 mg." 

32. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

 
 
 

 

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2. Interjeté dans les délai et la forme prescrits par la loi, le recours est recevable, 
compte tenu de la suspension des délais entre le 18 décembre  et le 2 janvier 
inclusivement (art. 38 al. 4 let. c et 56ss LPGA). 

3. Est litigieuse la question de savoir si le recourant peut prétendre à une rente 
d’invalidité. 

4. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(Ulrich MEYER-BLASER, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 1997,  
p. 8). 

5. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70 % au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40 % au moins (art. 28 al. 2 LAI). 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 

6. Dans son arrêt du 3 juin 2015 publié aux ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a 
abandonné la présomption prévalant à ce jour, selon laquelle les symptômes du type 
trouble somatoforme douloureux et affections psychosomatiques assimilées 
peuvent être surmontés en règle générale par un effort de volonté raisonnablement 
exigible. Néanmoins, l’analyse doit tenir compte d’indicateurs excluant la valeur 
invalidante de ces diagnostics (arrêt op.cit. consid. 2.2, 2.2.1 et 2.2.2).  

Dorénavant, la capacité de travail réellement exigible des personnes souffrant d’une 
symptomatologie douloureuse sans substrat organique doit être évaluée dans le 
cadre d’une procédure d’établissement des faits structurée et sur la base d’une 
vision d’ensemble, à la lumière des circonstances du cas particulier et sans résultat 

 
 
 

 

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prédéfini. L’évaluation doit être effectuée sur la base d’un catalogue d’indicateurs 
de gravité et de cohérence. 

7. Dans la catégorie "degré de gravité fonctionnel", notre Haute Cour distingue entre 
le complexe "atteinte à la santé" avec trois sous-catégories, le complexe 
"personnalité" et le complexe "environnement social". 

a. En premier lieu, il convient de prêter d’avantage attention au degré de gravité 
inhérent au diagnostic du syndrome douloureux somatoforme, dont la plainte 
essentielle doit concerner une douleur persistante, intense, s’accompagnant d’un 
sentiment de détresse selon la définition de l’Organisation mondiale de la santé 
(OMS). 

Dans ce contexte, il faut tenir compte des critères d'exclusion, à savoir des 
limitations liées à l’exercice d’une activité résultant d’une exagération des 
symptômes ou d’une constellation semblable, telle qu’une discordance entre les 
douleurs décrites et le comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont 
les caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demandes de soins, de grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l’anamnèse, le fait que les plaintes très démonstratives laissent insensibles l’expert, 
ainsi que l’allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (cf. également ATF 132 V 65 consid. 4.2.2). 

La gravité de l'évolution de la maladie doit aussi être rendue plausible par les 
éléments ressortant de l'étiologie et la pathogenèse déterminantes pour le 
diagnostic, comme par exemple la présence de conflits émotionnels et de problèmes 
psycho-sociaux. 

b. Un deuxième indicateur est l’échec de tous les traitements conformes aux règles 
de l’art, en dépit d'une coopération optimale. Il n’y a chronicisation qu’après 
plusieurs années et après avoir épuisé toutes les possibilités de traitement, ainsi que 
les mesures de réadaptation et d’intégration. Le refus de l’assuré de participer à de 
telles mesures constitue un indice sérieux d’une atteinte non invalidante. 

c. Un troisième indicateur, pour la détermination des ressources de l’assuré, 
constituent les comorbidités psychiatriques et somatiques. À cet égard, un trouble 
dépressif réactionnel au trouble somatoforme peut également être considéré comme 
une comorbidité psychiatrique, selon la nouvelle jurisprudence. 

d. Un quatrième indicateur est la structure de la personnalité de l’assuré pour 
l'évaluation de ses ressources. Il faut tenir compte non seulement des formes 
classiques des diagnostics de la personnalité, lesquelles visent à saisir la structure et 
les troubles de la personnalité, mais également du concept de ce qu'on appelle "les 
fonctions complexes du moi". Selon le Tribunal fédéral, "Celles-ci désignent des 
capacités inhérentes à la personnalité, qui permettent de tirer des conclusions sur la 
capacité de travail (notamment la conscience de soi et de l’autre, l'examen de la 
réalité et la formation du jugement, le contrôle des affects et des impulsions ainsi 
que l’intentionnalité [capacité à se référer à un objet] et la motivation ; 

 
 
 

 

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Kopp/Marelli, [Somatoforme Störungen, wie weiter?] p. 258 ; Marelli, Nicht 
können oder nicht wollen?, p. 335 ss )" (arrêt op. cit. consid. 4.3.2).  

e. Enfin, dans la catégorie du degré de la gravité de l'atteinte psychosomatique, il y 
a également lieu de prendre en compte les effets de l'environnement social. 
L’incapacité de travail ne doit pas être essentiellement le résultat de facteurs socio-
culturels. Au demeurant, pour l'évaluation des ressources de l'assuré, il y a lieu de 
tenir compte de celles qu'il peut tirer de son environnement, notamment du soutien 
dont il bénéficie éventuellement dans son réseau social (arrêt op.cit. consid. 4.3.3). 

8. a. Dans la catégorie « cohérence », notre Haute Cour a dégagé en premier lieu 
l’indicateur d’une limitation uniforme des activités dans tous les domaines de la 
vie. Il s’agit de se demander si les limitations fonctionnelles se manifestent de la 
même manière dans l’activité lucrative, respectivement dans les actes habituels de 
la vie, d’une part, et dans les autres domaines de la vie (l’organisation des loisirs, 
par exemple), d’autre part. À cet égard, le Tribunal fédéral relève que l'ancien 
critère du retrait social concerne tant les limitations que les ressources de l’assuré et 
qu’il convient d’effectuer une comparaison des activités sociales avant et après la 
survenance de l’atteinte à la santé. 

b. Par ailleurs, la souffrance doit se traduire par un recours aux offres 
thérapeutiques existantes. Il ne faut toutefois pas conclure à l’absence de lourdes 
souffrances, lorsque le refus ou la mauvaise acceptation d’une thérapie 
recommandée et exigible doivent être attribués à une incapacité de l’assuré de 
reconnaître sa maladie. Le comportement de la personne assurée dans le cadre de la 
réadaptation professionnelle, notamment ses propres efforts de réadaptation, 
doivent également être pris en compte. 

9. Dans sa jurisprudence récente (ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7), le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l'examen du droit à 
une rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence développée 
pour les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu d'examiner la 
capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne concernée dans le 
cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à l'aide d'indicateurs 
(ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les maladies psychiques, en 
particulier aux dépressions légères à moyennes. En effet, les maladies psychiques 
ne peuvent en principe être déterminées ou prouvées sur la base de critères objectifs 
que de manière limitée. La question des effets fonctionnels d'un trouble doit dès 
lors être au centre. La preuve d'une invalidité ouvrant le droit à une rente ne peut en 
principe être considérée comme rapportée que lorsqu'il existe une cohérence au 
niveau des limitations dans tous les domaines de la vie. Si ce n'est pas le cas, la 
preuve d'une limitation de la capacité de travail invalidante n'est pas rapportée et 
l'absence de preuve doit être supportée par la personne concernée. Selon la 
jurisprudence rendue jusque-là à propos des dépressions légères à moyennes, les 
maladies en question n'étaient considérées comme invalidantes que lorsqu'on 
pouvait apporter la preuve qu'elles étaient «résistantes à la thérapie » (ATF 140 V 

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193 E. 3.3 p. 197; arrêts du Tribunal fédéral 9C_841/2016 du 8 février 2017 consid. 
3.1; 9C_13/2016 du 14 avril 2016 consid. 4.2). Selon la nouvelle  jurisprudence, il 
importe plutôt de savoir, si la personne concernée peut objectivement apporter la 
preuve d'une incapacité de travail et de gain invalidante. Le fait qu'une dépression 
légère à moyenne est en principe traitable au moyen d'une thérapie, doit continuer à 
être pris en compte dans l'appréciation globale des preuves, dès lors qu'une thérapie 
adéquate et suivie de manière conséquente est considérée comme raisonnablement 
exigible. 

10. a. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir (ATF 125 V 261 consid. 4). La tâche du médecin 
dans le cadre d'une révision de la rente selon l'art. 17 LPGA consiste avant tout à 
établir l'existence ou non d'une amélioration de l'état de santé de l'assuré en 
comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale avec 
la situation au moment de son examen (ATF 125 V 369 consid. 2). 

b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 consid. 
11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 

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d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 

11. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Il n’existe pas, en droit des assurances sociales, 
un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en 
faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a).  

12. a. En l’occurrence, le recourant a fait l’objet d’un examen clinique rhumatologique 
par le Dr I_____ du SMR. Celui-ci n’émet aucun diagnostic avec répercussion sur 
la capacité de travail, si bien qu’il considère que la capacité de travail du recourant 
est entière. À l’examen clinique, celui-ci présente essentiellement des 
autolimitations dans le cadre de plaintes subjectives (douleurs diffuses du bras, de 
l’épaule, de la nuque et de la région temporale du côté droit). Ces autolimitations 
sont intermittentes, en particulier en phase d’examen, et inexistantes lorsque 
l’assuré ne se sent pas observé. Même lorsque le membre n’est pas stimulé, le 
recourant se plaint de déclenchement de douleurs dans le bras droit. Il dit aussi 
qu’un simple mouvement de flexion/extension des chevilles les augmente. Alors 
que le recourant ne produit aucun effort aux quatre membres lors de l’évaluation de 
la force, il parvient à se lever et à marcher sans la moindre faiblesse. Enfin, la 
diminution de la sensibilité tactile sur l’ensemble du bras droit, avec conservation 
des modalités fines de la sensibilité, ne correspond pas à une atteinte neurologique, 
mais plutôt à un trouble fonctionnel. Concernant l’impotence fonctionnelle de 
l’épaule droite, elle n’est pas expliquée par les discrets signes de tendinopathie. Au 
demeurant, cette impotence n’est plus présente lorsque l’assuré ne se sent pas 
observé. Il y a en outre de nombreuses incohérences lors de l’examen dans le cadre 
d’un comportement douloureux avec des signes clairs d’amplification. Le Dr 
I_____ invoque ainsi une simulation d’une impotence du membre supérieur droit. 
Enfin, les informations fournies par le recourant pour évaluer ses ressources 
psychiques ne sont pas fiables. Le fait est qu’il accompagne régulièrement sa fille à 
l’école, se rend à l’église et fréquente des personnes de sa paroisse suggère qu’il 
n’est pas aussi handicapé qu’il le prétend. 

b. Ce rapport d’examen repose sur la connaissance du dossier médical complet, 
prend en compte les plaintes du recourant et contient un examen clinique 
approfondi. Ses conclusions sont cohérentes et convaincantes. 

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Les incohérences à l'examen clinique sont également confirmées par l'examen à la 
consultation spécialisée du rachis. En effet, dans leur rapport du 27 mars 2017, les 
médecins de cette consultation constatent qu'il est impossible de tester la mobilité 
de la nuque et des lombaires et que la force est ininterprétable, tous les tests étant 
douloureux à la nuque et aux bras avec un patient qui ne résiste pas et n'essaye pas 
de faire les mouvements indiqués. Même le testing de la force des mains et des 
pieds est douloureux à la nuque.  

c. Le recourant semble reprocher au médecin du SMR de manquer d'impartialité, 
dès lors que celui-ci croyait l'avoir vu dans un grand-magasin en utilisant les deux 
bras. Cependant, le fait de rapporter un évènement, même s'il est en défaveur de 
l'assuré, ne constitue pas une preuve de partialité. Une telle observation est du 
même ordre que celle constatant que l'assuré est handicapé dans une moindre 
mesure lorsqu'il ne se croit pas observé. Ces constatations ne peuvent en principe 
être interprétées comme une malveillance à l'égard de l'assuré. A défaut, le rapport 
médical ou l'expertise serait lacunaire, le médecin ne pouvant plus s'exprimer 
librement par peur d'être considéré comme partial. Au demeurant, le rapport 
d'examen du SMR est rédigé dans des termes très neutres qui ne permettent pas de 
déceler un parti pris. Enfin, le Dr I_____ a un témoin de ses observations. 

Le recourant met également en cause la valeur probante du rapport d’examen du 
SMR du fait que le Dr E______ relève des cervico-brachialgies droites invalidantes 
et importantes. Toutefois, concernant la cause de ses douleurs, avec perte de la 
sensibilité et de la force du membre supérieur droit et avec des épisodes aigus de 
faiblesse des quatre membres, ce médecin qualifie cette atteinte de diffuse et 
déclare que son origine reste peu claire. Le bilan large effectué aux HUG ne montre 
pas de signe d’aggravation lésionnelle tant au niveau cervical qu’au niveau 
cérébral. Les symptômes présentés par le recourant au niveau du bras droit, surtout 
les douleurs, pourraient s’expliquer par une composante d’atteinte séquellaire 
probablement médullaire. Toutefois, la faiblesse des quatre membres est de type 
psychosomatique, selon ce médecin. 

Il ne peut pas non plus être considéré que les atteintes du recourant relèvent du 
domaine de la neurologie, comme le recourant le fait valoir, de sorte qu'il y aurait 
lieu de le soumettre à une expertise par un neurologue. En effet, aucune anomalie 
n'a été décelée au niveau neurologique et si le Dr E______ déclare que la 
tétraparésie a un caractère fonctionnel, cela veut précisément dire qu'elle n'a pas 
une cause neurologique. 

d. Il ressort donc de cette appréciation que l’origine des douleurs et de la faiblesse 
alléguées, lesquelles sont au demeurant contredites par le comportement du 
recourant lorsqu’il ne se croit pas observé, n’est pas connue. Ainsi, ces douleurs 
pourraient tout au plus justifier le diagnostic psychiatrique de troubles 
somatoformes douloureux. 

 
 
 

 

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Toutefois, à l’évidence, les critères du Tribunal fédéral pour attribuer un caractère 
invalidant à la symptomatologie psychosomatique ne sont pas remplis. En effet, le 
caractère invalidant doit être nié lorsque les limitations fonctionnelles résultent 
d’une exagération des symptômes ou d’une constellation semblable, tels qu’une 
discordance entre les douleurs décrites, le comportement observé et l’allégation 
d’intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues. Or, le recourant 
accumule de telles discordances, comme cela ressort des constatations du Dr 
I_____. Il est à cet égard également à relever qu'il a tenté d’obtenir des prestations 
de l’assureur-accidents, en prétendant avoir subi un accident le 26 avril 2015 dans 
son dernier et unique emploi, ce qui a été formellement nié par ses collègues et 
l'employeur. Il a même essayé de soudoyer un des témoins, comme cela ressort de 
la décision du 17 juin 2016 figurant dans le dossier de l'intimé, ainsi que des faits 
de l’arrêt rendu le 22 juin 2017 par la chambre de céans. Au vu de ses déclarations 
contradictoires et invraisemblables, il a été condamné à une amende pour téméraire 
plaideur par la chambre de céans. Ces faits contribuent à rendre les déclarations du 
recourant peu crédibles. 

Partant, même si un trouble somatoforme douloureux devait être admis, le caractère 
invalidant d'un tel trouble devrait de toute manière être nié. 

d. En ce qui concerne les troubles psychiatriques, comme exposé ci-dessus, le 
caractère invalidant des troubles psychiques doit dorénavant être évalué sur la base 
des mêmes critères applicables à l’appréciation du caractère invalidant d’un trouble 
somatoforme. Or, comme il vient d’être exposé, un critère d’exclusion de ce 
caractère invalidant est en l’espèce rempli, de sorte que les éventuels troubles 
psychiques allégués ne pourraient en principe pas être reconnus comme étant 
incapacitants. À cet égard, il n'apparaît pas que le comportement du recourant, à 
savoir les incohérences constatées, soient la conséquence d'un trouble psychique. 

Ses plaintes sont uniquement subjectives et ne sont étayées ni par les faits ni par 
l'anamnèse, laquelle est au demeurant particulièrement pauvre et ne permet pas de 
restituer le parcours de vie du recourant, si ce n'est qu'il a travaillé dans l'usine de 
textile de son père en Syrie, que son épouse y était enseignante et que ses parents 
vivent actuellement en Turquie. Il n'y a en particulier pas d'éléments sur ses 
sentiments et son vécu psychique. En ce qu'il est fait référence à une situation 
psycho-sociale difficile, il convient de relever qu’il ressort du rapport d'examen du 
SMR que le recourant vit avec sa famille dans un appartement de cinq pièces à 
Meyrin et qu'il est soutenu par l'Hospice général, si bien que sa situation matérielle 
est certes modeste, mais non pas catastrophique. Par ailleurs, il est bien intégré dans 
la paroisse et s'occupe beaucoup des enfants. Il vient en outre d'être père d'un 
troisième enfant. Ainsi, il bénéficie du soutien de son réseau social.  

Certes, selon la Dresse M_____, le recourant présente par moment des idées 
délirantes de persécution, ce qui lui a fait poser le diagnostic de trouble de la 
personnalité paranoïaque. Toutefois, cela n'a été observé par aucun autre médecin 
ni par la chambre de céans lors de l'audition du recourant. À l'audience du 17 mai 

 
 
 

 

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2018, le recourant ne s'est pas non plus plaint de la maîtresse de son fils et a déclaré 
au contraire que celle-ci lui a fait part de ce que son fils allait beaucoup mieux. Il a 
uniquement mentionné un malentendu avec la maîtresse. Au demeurant, rien 
n'indique que cet éventuel trouble de la personnalité affecte la capacité de travail. 
En effet, les occupations du recourant ne paraissent pas compatibles avec le 
comportement d'une personne souffrant de troubles psychiques notables, dès lors 
qu'il amène son fils à l'école, s'occupent de ses enfants, est bien intégré dans la 
paroisse et parfois invité par des paroissiens. Le critère de la cohérence exigé dans 
la jurisprudence du Tribunal fédéral n'est ainsi pas rempli. 

Par conséquent, l'existence de troubles psychiques perturbant le fonctionnement 
social du recourant et, partant, sa capacité de travail n'est pas vraisemblable. Cela 
étant, il n’y a pas lieu d’instruire plus loin si le recourant souffre d’un trouble de la 
personnalité paranoïaque et présente des idées délirantes de persécution.  

13. Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté. 

14. Dans la mesure où le recourant succombe, un émolument de CHF 500.- est mis  à 
sa charge (art. 69 al. 1bis LAI). 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette 

3. Met à la charge du recourant un émolument de CHF 500.-.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Diana ZIERI 

 La présidente 
 
 
 
 

Maya CRAMER 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le