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**Case Identifier:** 2211803b-40e8-5ac3-8171-6c33736293bf
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-06-30
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 30.06.2014 A/2643/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2643-2013_2014-06-30.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Christine LUZZATTO et Christian PRALONG, 

Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2643/2013 ATAS/837/2014 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 30 juin 2014 

3
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, poste restante, COLOGNY recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

 

1. Le 30 novembre 2011, Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né en 1962, a 
d’abord travaillé comme électricien, puis comme agent de montage, opérateur 
électricien et, à compter de 2005, comme chauffeur privé. 

2. Le 30 novembre 2011, il a fait l’objet d’une détection précoce pour une totale 
incapacité de travail depuis mai 2010.  

3. Le 23 janvier 2012, un entretien de détection précoce s’est tenu auprès de l’office 
de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI). L’assuré, qui avait 
exercé la profession de chauffeur personnel à plein temps jusqu’en 2010, date à 
laquelle il avait été licencié pour raisons économiques, se plaignait d’un diabète, de 
dorsalgies, de lombalgies et de difficultés visuelles.  

4. Une attestation établie le 1er février 2012 par le Dr  B______, a fait état d’une 
hépatite B active avec atteinte hépatique sévère et d’un diabète insulo-résistant 
sévère difficile à équilibrer.  

5. Le 14 février 2012, le Service médical régional (ci-après : SMR), a estimé que la 
fonction de chauffeur était contre-indiquée en raison du diabète insulino-dépendant 
sévère et des risques d’hypoglycémie en découlant. 

6. Le 12 mars 2012, l’assuré a déposé une demande de prestations en bonne et due 
forme, dans laquelle il a indiqué souffrir de dorsalgies, de diabète et de problèmes 
visuels depuis 2009. 

7. Le 27 mars 2012, le Dr  C______, spécialiste en ophtalmologie, a attesté avoir 
examiné l’assuré une seule fois, le 6 janvier 2012 et avoir conclu à une vision de 
8/10 aux deux yeux, de loin et de près, avec des corrections optiques, avoir observé 
une tension oculaire normale et l’absence de rétinopathie diabétique. Le status 
oculaire a été qualifié de bon.  

8. Le 27 avril 2012, la division de réadaptation de l’OAI a préconisé une mesure 
d’aide au placement auprès de la fondation Intégration pour tous (IPT). Le début de 
la mesure a été fixé au 10 mai 2012 pour six mois. 

9. Dans un rapport du 9 mai 2012, le Dr B______ a confirmé les diagnostics déjà 
posés précédemment.  

Le médecin a relevé la présence d’une asthénie importante et globale se manifestant 
par de la fatigue. Il a émis l’avis que l’activité de chauffeur n’était plus exigible. 

10. L’assuré a commencé par suivre auprès d’IPT un atelier de réorientation qu’il a dû 
interrompre du 1er au 31 juillet 2012 en raison de son état de santé. Du 2 au 31 août, 
il a suivi un stage à 50% dans une imprimerie. Une augmentation du taux 
d’occupation à 100% a été tentée qui s’est soldée par un échec dû à la fatigabilité de 
l’assuré. La bonne volonté de l’assuré a été soulignée. IPT a finalement conclu 

 
 
 

 

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qu’un taux de 50% constituait un taux d’occupation en adéquation avec les 
limitations de l’intéressé.  

11. L’assuré a alors été adressé pour expertise au Dr  D______, spécialiste en médecine 
interne, qui, dans son rapport du 26 février 2013, a confirmé les diagnostics 
d’hépatite chronique B et de diabète de type II, tout en estimant qu’ils étaient sans 
répercussion sur la capacité de travail.  

L’expert a relevé l’absence de complications diabétiques, que ce soit sous forme de 
micro-albuminurie ou de rétinopathie. Concernant l’hépatite B, les tests réguliers du 
foie fluctuaient entre 2 et 3 fois la norme. 

Le médecin a relaté que l’assuré se plaignait d’une fatigue évaluée à 100 sur une 
échelle de 100, décrite comme permanente et constante au cours de la journée mais 
également de vertiges à l’effort (notamment lorsqu’il montait des escaliers ou 
soulevait la moindre des charges). L’assuré se plaignait aussi d’un sommeil 
perturbé, de stress et d’énervement mais non de tristesse. 

L’expert a relevé que l’assuré avait pu effectuer un stage en entreprise mais que son 
rendement avait été très faible, la fatigue se manifestant après une heure et demie, 
que l’équilibre du diabète était apparemment difficile, qu’il n’y avait pas de 
syndrome métabolique mais que la correction n’était pas optimale. Néanmoins, le 
médecin a estimé qu’en dehors des périodes de décompensation, aucune limitation 
fonctionnelle significative ne pouvait être retenue, vu l’absence de complications 
dues au diabète. Par ailleurs, moyennant une correction des glycémies nocturnes, la 
polyurie annoncée à l’origine de perturbations du sommeil devait rapidement être 
corrigée.  

Le Dr D______ a estimé qu’au final, les symptômes évoqués par l’assuré - manque 
de force, fatigabilité intense et vertiges - n’étaient sans doute pas expliqués par le 
diabète ou ses traitements, l’assuré n’étant notamment pas atteint de malaises 
itératifs lors de fluctuations très importantes des glycémies. L’hépatite B 
n’expliquait pas non plus cette intolérance totale aux efforts, puisqu’elle n’était pas 
à l’origine d’une décompensation hépatique clinique ; d’ailleurs, l’hépatite B 
chronique était habituellement asymptomatique et la qualité de vie des personnes 
atteintes n’était pas significativement diminuée pour autant qu’il n’y ait pas de 
cirrhose. Le médecin ajoutait que la fatigue était un symptôme très fréquent dans la 
population générale, touchant 15% à 20% des sujets sains. 

Concernant les limitations fonctionnelles physiques de l’assuré, l’expert a estimé 
que si la conduite de poids lourds, d’autocars ou d’engins dangereux n’était pas 
exigible, en revanche, la conduite automobile restait possible en respectant des 
règles très strictes sous le contrôle d’un diabétologue : avoir à disposition des 
glucides à absorption rapide, respecter les heures de repas, tenir à jour un passeport 
de diabétique, contrôler sa glycémie avant de prendre le volant et faire une pause 
toutes les heures ou toutes les heures et demie de route afin de recontrôler la 
glycémie. Si ces règles étaient respectées, la conduite automobile était possible ; la 

 
 
 

 

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conduite automobile professionnelle restait en revanche relativement contre-
indiquée par le risque d’hypoglycémie.  

Pour conclure, l’expert n’a pas retenu d’incapacité de travail car il a estimé que les 
limitations fonctionnelles étaient compatibles tant avec l’activité habituelle - soit 
celle d’opérateur technique ou de chauffeur privé - qu’avec une activité adaptée et 
ce, depuis le début de la maladie en 2010, à plein temps et sans diminution de 
rendement. De plus, une meilleure correction du diabète était exigible.  

La capacité de travail de l’assuré n’était donc pas altérée, quoiqu’un arrêt de travail 
temporaire puisse être reconnu en cas de décompensation du diabète, ce qui n’était 
pas le cas de l’assuré, dont le diabète était exempt de complications. L’hépatite B 
était quant à elle asymptomatique et ne permettait pas non plus de retenir une 
incapacité de travail. 

12. Le 25 mars 2013, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision dont il ressortait 
qu’il se proposait de nier à l’assuré tout droit à des prestations. 

13. Par courrier du 23 avril 2013, l’assuré a contesté ce projet en rappelant souffrir de 
deux maladies « graves, chroniques et incurables ». 

14. Par décision du 20 juin 2013, l’OAI, se référant à l’avis du Dr D______ et de son 
service médical régional (SMR), a considéré qu’en l’absence de diagnostic à 
caractère invalidant, tout droit aux prestations devait être nié à l’assuré, dont il a 
estimé qu’il pouvait continuer à travailler en tant que chauffeur à temps complet, à 
condition de respecter des horaires réguliers 

15. Par courrier du 16 août 2013, l’assuré a interjeté recours en concluant à son 
annulation et à l’octroi d’une rente. 

Le recourant allègue être incapable d’exercer la moindre activité. 

Il reproche au rapport du Dr D______ de n’avoir pas tenu compte des examens 
pratiqués par les Hôpitaux universitaire de Genève (HUG) ; biopsie du foie et 
rapport du Prof. E______, médecin spécialiste en gastroentérologie et produit les 
documents en question : 

- le rapport histologique des HUG, daté du 30 janvier 2013, donne les 
conclusions d’une biopsie du foie effectuée le 28 janvier 2013 ; il pose les 
diagnostics d’hépatite chronique d’activité discrète compatible avec une 
étiologie virale B, de cirrhose et de stéatose macrovacuolaire discrète ; il précise 
que l’hépatopathie, soit la cirrhose, est au stade avancé et s’est développée 
possiblement sur l’hépatite chronique virale B, toutefois la présence d’une 
fibrose péri-sinusoïdale au niveau de certains territoires échantillonnés suggère 
une participation d’une deuxième étiologie, notamment un syndrome 
métabolique ou une consommation excessive d’alcool ;  

- le Prof. E______, dans un rapport du 27 juin 2013, conclut à une sidérose focale 
hépatocytaire, avec stéatose touchant 20% des hépatocytes. 

 
 
 

 

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Le recourant relève que le Dr D______ n’est pas un spécialiste, contrairement au 
Prof. E______.  

16. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 3 septembre 2013, a conclu au 
rejet du recours. 

L’intimé relève que le rapport du Prof. E______ confirme l’absence de 
décompensation de la fonction hépatique et explique qu’un traitement par un 
analogue nucléotidique a été mis en place. Quant au rapport histologique des HUG, 
il ne fait que confirmer le stade de cirrhose, sans attester de signe de gravité ; de 
plus, les signes histologiques sont « en faveur d’une origine autre que virale 
(possiblement alcoolique) ». Quant au Dr B______, il ne fournit aucun élément 
médical probant pour étayer ses conclusions ; en particulier, les pathologies, 
évolutives selon le médecin traitant, ne justifient pas d’incapacité de travail pour le 
moment.  

17. Par écriture du 3 octobre 2013, le recourant a rappelé que lors de son placement par 
IPT, sa volonté, sa motivation et sa ponctualité ont été soulignés, tout comme a été 
mis en évidence que sa concentration était nulle après une heure et demie de 
travail ; cela démontre que la très grande fatigue dont il souffre n’est pas imaginaire 
et qu’il lui est impossible de la surmonter par un effort de volonté. 

Le recourant demande que soit mise sur pied une expertise par un spécialiste des 
maladies du foie et du diabète. 

18. Entendu le 7 novembre 2013, le Prof. E______ a précisé ne s’occuper que du 
problème hépatique.  

Il a expliqué que le recourant était atteint d’une hépatite B, que les investigations 
ont permis la découverte fortuite d’une cirrhose, que celle-ci est en l’état totalement 
compensée et n’entraîne donc aucune réduction de la capacité de travail. Par 
ailleurs, le recourant répond très bien au traitement antiviral instauré. 

Le médecin a expliqué qu’à l’heure actuelle, l’hépatite n’a pas de répercussion sur 
le plan fonctionnel, bien qu’il ne puisse l’exclure totalement ; il a émis l’hypothèse 
que c’est le diabète du recourant, grave et difficile à compenser, qui pourrait 
expliquer à lui seul la fatigue dont il se plaint. Cependant, une amélioration sous 
traitement antiviral des symptômes permettrait de conclure que l’hépatite joue 
également un rôle. 

Depuis le 27 février 2013, le recourant prend un traitement antiviral ; ce traitement 
ne s’est pas traduit en une diminution de la fatigue, mais, par contre, le virus a 
totalement disparu.  

Le médecin a émis l’hypothèse qu’un état dépressif réactionnel n’est pas exclu vu 
l’annonce simultanée de deux pathologies graves. 

19. Le recourant a quant à lui précisé ne pas être sous antidépresseur.   

 
 
 

 

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20. Entendu à son tour, le 5 décembre 2013, le Dr B______ a expliqué qu’il suit 
l’assuré depuis 2010, date à laquelle il est venu le consulter pour une asthénie 
importante. C’était là sa première plainte, qui a été à la base des investigations qui 
ont permis de révéler l’atteinte au foie et le diabète. Celui-ci n’est pas encore 
stabilisé ; l’équilibre est difficile à atteindre en raison, notamment, de l’atteinte au 
foie, qui complique les choses. 

Le médecin a indiqué pouvoir adhérer à la conclusion du Dr D______ selon 
laquelle un diabète équilibré et une hépatite traitée n’ont pas d’incidence sur la 
capacité de travail. Mais il a fait remarquer que le recourant souffre en l’occurrence 
d’une atteinte au foie assez sévère, résultat de l’évolution lente et insidieuse qui 
s’est déroulée sur plusieurs années avant que le diagnostic ne soit posé, que, 
jusqu’en 2013 - date d’introduction d’un traitement adéquat - cette atteinte évoluait 
naturellement vers une fibrose, puis un cancer du foie, puis la mort.  

De son point de vue, c’est surtout l’atteinte hépatique qui est à l’origine de 
l’asthénie, même si le diabète y contribue ; ainsi, lorsque les valeurs sont hautes et 
que le recourant élimine deux à trois litres d’eau par jour au lieu d’un, cela se 
traduit forcément par une fatigue. Comme le diabète n’est pas équilibré, cela se 
traduit par des fluctuations importantes de glycémie, qui peuvent être elles-mêmes à 
l’origine de malaises (hypoglycémie) ou d’hyperhydratation intracellulaire.  

Le médecin explique ensuite que, de manière générale, il est exceptionnel de ne pas 
arriver à équilibrer un diabète ; il reste donc confiant s’agissant du recourant, mais 
les choses prennent du temps en ce qui le concerne car le métabolisme du sucre 
dépend du foie. La variabilité de l’hémoglobine glyquée se mesure à intervalles de 
six semaines et c’est lors de ces mesures qu’il procède aux ajustements, à tous 
petits pas, de crainte d’un surdosage. 

Pour finir, le Dr B______ s’est déclaré dans l’incapacité de se prononcer de 
manière objective sur la capacité de travail du recourant, d’autant plus qu’il est 
extrêmement difficile de quantifier une asthénie. 

21. Par écriture du 16 décembre 2013, l’intimé a persisté dans ses conclusions vu 
l’absence de décompensation des atteintes constatées.  

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur depuis le 1er janvier 2011, la 
Chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, 
des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit 
des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi 
fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

 
 
 

 

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2. Les règles applicables sont celles en vigueur au moment où les faits juridiquement 
déterminants se sont produits (ATF 130 V 445), étant précisé que le juge n'a pas à 
prendre en considération les modifications du droit ou de l'état de fait postérieures à 
la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 1 consid. 1.2).  

La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, de même que les modifications de 
la LAI du 21 mars 2003 (4ème révision), entrée en vigueur le 1er janvier 2004, ont 
entraîné la modification de nombreuses dispositions légales dans le domaine de 
l'assurance-invalidité. Cela étant, les notions et les principes développés jusqu'alors 
par la jurisprudence en matière d’évaluation de l'invalidité n'ont pas été modifiés 
(ATF 130 V 343). 

Par ailleurs, la loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la LAI entrée en vigueur 
le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003) a apporté  des modifications, notamment en 
matière de procédure (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA).  

3. Interjeté dans les forme et délai légaux (art. 56 à 60 LPGA), le recours est 
recevable. 

4. Est litigieuse en l’espèce la question de savoir si les atteintes à la santé du recourant 
entraînent une perte de gain susceptible de lui ouvrir droit à des prestations de 
l’assurance-invalidité. 

5. Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de 
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, 
l’activité qui peut être exigée de l'assurée peut aussi relever d’une autre profession 
ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).  

Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine 
d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou 
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (art. 7 LPGA).  

Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). 

6. Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a, 105 V 207 consid. 2). L’atteinte à la santé 
n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans 
la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité 
de gain de l’assuré (MEYER-BLASER, Bundesgesetz über die 
Invalidenversicherung, Zurich 1997, p. 8).  

 
 
 

 

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Lorsqu’en raison de l’inactivité de l’assuré, les données économiques font défaut, il 
y a lieu de se fonder sur les données d’ordre médical, dans la mesure où elles 
permettent d’évaluer la capacité de travail de l’intéressé dans des activités 
raisonnablement exigibles (ATF 115 V 133 consid. 2, 105 V 158 consid.1). La 
tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans 
quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, 
les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux 
on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 
V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1), étant rappelé que 
l'obligation pour l'assuré de diminuer le dommage est un principe général du droit 
des assurances sociales (ATF 129 V 463 consid. 4.2, 123 V 233 consid. 3c, 117 V 
278 consid. 2b, 400 et les arrêts cités).  

Dès lors, le juge ne peut pas se fonder simplement sur le travail que l'assuré a fourni 
ou s'estime lui-même capable de fournir depuis le début de son incapacité de 
travail, ceci pour éviter que le recourant soit tenté d'influencer à son profit, le degré 
de son invalidité (ATF 106 V 86 consid. 2 p. 87). 

7. Pour qu’une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu’un 
diagnostic médical pertinent soit posé par un spécialiste et que soit mise en 
évidence une diminution importante de la capacité de travail (et de gain; ATF 127 
V 299). Ainsi, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 
juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement 
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.  

L’instruction des faits d'ordre médical se fonde sur le rapport du médecin traitant 
destiné à l'office AI, les expertises de médecins indépendants de l'institution 
d'assurance, les examens pratiqués par les Centres d'observation médicale de l'AI 
(ATF 123 V 175), les expertises produites par une partie ainsi que les expertises 
médicales ordonnées par le juge de première ou de dernière instance (VSI 1997, p. 
318 consid. 3b; Stéphane BLANC, La procédure administrative en assurance-
invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142).  

Lors de l'évaluation de l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales 
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, 
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 
114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1 in fine). 

8. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux.  

 
 
 

 

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En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans 
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se 
fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant 
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, 
mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants aient 
fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, 
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en 
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 125 V 352 ss consid. 3).  

S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, 
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2)  

Quant aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs, le juge peut 
leur accorder pleine valeur probante aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 
592/99, consid. b/ee). 

9. Le recourant fait grief à l'administration d'avoir fondé son appréciation de sa 
capacité de travail sur le rapport du Dr D______.  

Cependant, il apparaît que le rapport d'examen du Dr D______ se fonde sur une 
anamnèse détaillée, un examen clinique du recourant et tient compte des plaintes 
rapportées par ce dernier. Il a été établi en pleine connaissance du dossier et ses 
conclusions, dûment motivées, ne laissent pas apparaître de contradiction. Il y a 
donc lieu de lui reconnaître pleine valeur probante ce, d'autant plus que l'ensemble 
des considérations émises par le médecin examinateur, même s’il n’est pas 
spécialiste en maladie du foie et en diabète, a été confirmé par les médecins 
spécialistes entendus par la Cour.  

 

 
 
 

 

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En effet, ainsi que le fait remarquer l’intimé, les Drs E______ et B______ ont 
indiqué que les atteintes à la santé n’étaient pas décompensées, même si le diabète 
était difficile à équilibrer. Tant l’un que l’autre ont estimé que l’atteinte relevant de 
leur spécialisation n’expliquait pas la fatigue de l’assuré.  

Il suit de ce qui précède que les médecins du recourant n’ont pas amené d’élément 
médical objectif qui permettrait de mettre en doute les conclusions du Dr D______ 
quant à la capacité de travail de l’assuré. Dans ces circonstances, la Cour de céans 
n’a d’autre possibilité que de se fonder sur les conclusions du Dr D______ et de 
conclure avec ce dernier à l’absence d’atteinte à la santé invalidante. 

C’est le lieu de rappeler que la tâche du médecin consiste à porter un jugement sur 
l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est 
incapable de travailler. Les données médicales permettent généralement une 
appréciation plus objective du cas et l'emportent, en principe, sur les constatations 
qui peuvent être faites à l'occasion d'un stage d'observation professionnelle, qui sont 
susceptibles d'être influencées par des éléments subjectifs (arrêt 9C_891/2012 du 
5 avril 2013 consid. 3; arrêt I 762/02 du 6 mai 2003 consid. 2). 

C’est la raison pour laquelle la jurisprudence considère qu’il appartient avant tout 
aux médecins, et non aux spécialistes de l'orientation professionnelle, de se 
prononcer sur la capacité de travail d'un assuré souffrant d'une atteinte à la santé et 
sur les éventuelles limitations résultant de celle-ci. Or, comme déjà relevé, aucun 
des médecins spécialistes ne fournit d’explication objective à la fatigue alléguée par 
le recourant.  

10. Eu égard aux considérations qui précèdent, le recours est rejeté.  

 

 

 
 
 

 

A/2643/2013 

- 11/11 -

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette.  

3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Marie-Catherine SECHAUD 

 La présidente 
 
 
 
 

Karine STECK 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le