# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 8115d1a2-7fe2-5e32-8eb5-dcae298062c1
**Source:** Vaud (VD)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2019-01-14
**Language:** fr
**Title:** Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 14.01.2019 AC.2017.0371
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/VD_Omni/VD_TC_031_AC-2017-0371_2019-01-14.html

## Full Text

TRIBUNAL CANTONAL

  COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC

  
	
   

  	
  Arrêt du 14 janvier 2019

  
	
  Composition

  	
  M. Pascal Langone, président; Mme Renée-Laure Hitz et Mme Pascale Fassbind-de Weck, assesseuses; Mme Fabia Jungo, greffière. 

  

 

	
  Recourant

  	
   

  	
  A.________, à ********,
  représenté par Me Jean-Daniel THERAULAZ, avocat à Lausanne,  

  

   

	
  Autorité intimée

  	
   

  	
  Municipalité de Blonay, représentée
  par Me Michèle MEYLAN, avocate à Vevey,   

  

   

	 
	
  Autorités concernées

  	
  1.

  	
  Direction générale de
  l'environnement (DGE-DIRNA), Div. support stratégique-Serv. jur.,    

  
	
   

  	
  2.

  	
  Direction générale de la mobilité et
  des routes (DGMR), Section juridique,    

  	 

							

   

	
  Constructrices

  	
  1.

  	
  B.________, à ********, 

  
	
   

  	
  2.

  	
  C.________, à ********,  

  	 

	
   

  	
  3.

  	
  D.________, à ********,  

  toutes trois représentées par Me Pascal
  NICOLLIER, avocat à La Tour-de-Peilz,  

  	 

   

	
  Propriétaire

  	
   

  	
  E.________, à ********, représentée par Me Pascal NICOLLIER, avocat à La
  Tour-de-Peilz,  

  

   

 

	
  Objet

  	
  Permis de construire           

  
	
   

  	
  Recours A.________ c/ décision de la Municipalité de
  Blonay du 28 septembre 2017 (démolition des bâtiments existants ECA
  796-797-B67 et construction de 7 villas mitoyennes, places de stationnement, aménagements
  extérieurs et accès sur les parcelles nos 1'940, 3'458, 3'459 et 3'460,
  propriété de E.________, promises-vendues à B.________ et C.________ et D.________,
  CAMAC 166700). 

  

 

Vu les faits suivants:

A.                    
E.________ est propriétaire des parcelles contiguës nos 3'458,
1'940, 3'459 et 3'460 (d'ouest en est) de la Commune de Blonay. Bordée en
limite nord/ouest par un cordon forestier de 493 m2 qui longe
le ruisseau des Chevalleyres (DP 219), la parcelle n° 3'458 occupe une surface
totale de 2'657 m2 (y compris l'aire forestière). La parcelle n° 1'940,
de 2'840 m2, supporte un bâtiment d'habitation (n° ECA 796) et un
garage (ECA n° 797), reliés au domaine public par une voie d'accès privée
traversant la parcelle n° 3'459 (de 1'071 m2) et la parcelle n°
3'460 (de 1'060 m2); ce chemin privé débouche sur la route cantonale
de Châtel-St-Denis (RC 734), étant précisé qu'à cet endroit l'accès est large
d'environ 6 m.

A l'exception de l'aire forestière de 493 m2,
ces biens-fonds, représentant une surface constructible totale de 7'135 m2
(7'628 – 493), sont colloqués en zone périphérique C selon le Règlement sur le
plan d'extension et la police des constructions de la Commune de Blonay,
approuvé en dernier lieu par le Conseil d'Etat le 7 novembre 1990 (ci-après: le
RPE). 

B.                    
Un premier projet de construction a été mis à l'enquête publique en 2016
sans susciter d'oppositions; trois permis de construire ont été délivrés le 10
octobre 2016 pour la construction de trois villas individuelles, chacune avec
un garage de deux places de stationnement ainsi que deux places extérieures;
ces autorisations, entrées en force, impliquaient l'abattage d'une vingtaine d'arbres,
dont onze étaient protégés (diamètre du tronc égal ou supérieur à 0.30 mètre).

C.                    
Le 6 mars 2017, E.________ a déposé une nouvelle demande de permis de construire
portant notamment sur la démolition des bâtiments existants et sur la construction
de sept villas mitoyennes (avec deux niveaux dont un sous la corniche et
l'autre dans les combles), avec trente-quatre places de stationnement, sur les
parcelles nos 3'458, 1'940, 3'459 et 3'460, promises-vendues à B.________
et C.________, ainsi qu'à D.________. Il était également prévu de modifier les
limites de la parcelle n° 3'458 et de réunir les parcelles nos 1'940,
3'459 et 3'460 en une nouvelle parcelle n° 1'940 (future). Après
fractionnement, la parcelle n° 1'940 (future), qui engloberait toute l'aire
forestière de 493 m2, présenterait une surface constructible de
5'186 m2 (5'679 – 493), tandis que la parcelle n° 3'458 (future)
occuperait une surface constructible de 1'949 m2, étant précisé
qu'une mention de restriction LATC des droits à bâtir serait inscrite au
registre foncier sur la parcelle n° 3'458 (future) pour une surface de 775 m2
en faveur de la parcelle n° 1'940 (future). La surface déterminante totale serait
de 7'135 m2 (5'186 + 1'949), après déduction de l'aire forestière de
493 m2, et, en application du coefficient d'occupation du sol (COS)
de 1/6, une surface bâtie totale de 1'189 m2 maximale pourrait être
autorisée; or, il résulte du dossier d'enquête que la surface bâtie totale ne
s'élèverait qu'à 1'182 m2. 

Selon le projet, la voie d'accès privée existante
serait élargie à environ 11 m au niveau du débouché sur un tronçon
rectiligne de la route de Châtel-St-Denis.

Le projet implique également l'abattage de vingt-huit
arbres, dont dix-huit sont protégés par le Règlement communal sur la protection
des arbres (ci-après: le RPA), approuvé le 22 juillet 2013 par le département
compétent; les deux arbres protégés figurant à l'inventaire communal des arbres
monumentaux (un pin noir d'Autriche et un thuya géant) seront en revanche
maintenus. 

D.                    
Mis à l'enquête publique du 12 avril au 11 mai 2017, le projet a suscité
l'opposition d'A.________, propriétaire de la parcelle n° 1'943 située au
sud (en aval) du projet dont il est séparé par la route de Châtel-St-Denis. La
Centrale des autorisations CAMAC a rendu le 6 juillet 2017 sa synthèse dont il
ressort que les autorités cantonales concernées ont délivré les autorisations
spéciales requises, respectivement ont préavisé favorablement au projet. En
particulier, la Direction des ressources et du patrimoine naturels, Inspection
cantonale des forêts du 5ème arrondissement, délivrait
l'autorisation spéciale requise en précisant notamment que la forêt était
figurée correctement sur le plan de situation mais qu'elle était mal étiquetée
en tant que zone de verdure; elle correspondait à la constatation de la nature
forestière du 9 mars 2009 effectuée dans le cadre de la révision du plan
général d'affectation. Quant à la Direction des ressources et du patrimoine
naturels (DIRNA), Biodiversité et paysage, elle préavisait favorablement au projet
aux conditions impératives suivantes:

"B) ANALYSE DU PROJET

Le projet prévoit l'abattage de 26
éléments arborés. Deux arbres sont conservés. 

Selon l'article 6 de la Loi sur la
protection de la nature, des monuments et des sites (LPNMS), l'abattage des
arbres situés hors de l'aire forestière est de compétence municipale. Il
appartient à la Municipalité de surveiller l'application de son règlement de
protection des arbres et de contrôler la conformité de l'exécution avec le
dossier mis à l'enquête. 

Le dossier présente un Plan de plantations ([…] 1er mars 2017). Cette proposition n'est pas
adéquate car beaucoup d'espèces proposées sont des espèces exotiques
ornementales. 

Dans la mesure où le projet de
construction implique l'abattage de nombreux éléments arborés, afin
d'équilibrer le projet au niveau biologique et paysager, la DGE-BIODIV demande
que la végétation plantée soit en très grande majorité effectuée avec des
espèces indigènes et adaptées à la station. 

Ainsi, les viburnum bodnantense seront remplacés par:

Viburnum lantana.

Les Photinia
fraseri, Eleagnus ebbingei et Prunus lusitanica peuvent être avantageusement
remplacés par les nombreuses espèces arbustifs indigènes suivantes:

Fusain (Evonymus europaeus),
troène (Lugustrum vulgare), viorne lantane et obier (Viburnum lantana et
opulus), églantier (Rosa canina), faux merisier (Prunus mahaleb), merisier à
grappes (Prunus padus), cornouiller sanguin (Cornus sanguinea), aubépines
(Crataegus monogyna ou laevigata), nerprun purgatif (Rhamnus cathartica),
Cytise (Laburnum anagyroides), épine noire (Prunus spinosa), sureau (Sambucus
nigra ou racemosa), Chèvrefeuille des haies (Lonicera xylosteum), etc.

Les arbres Syringa vulgaris et Liquidambar
styraciflua peuvent être avantageusement remplacés par les nombreuses
espèces arborescents indigènes suivantes:

Quercus robus, Quercus petraea,
Tilia cordata, Prunus avium, Acer pseudoplatanus, Pyrus communis, Sorbus
aucuparia, Sorbus aria, Ulmus glabra, etc. 

Les talus doivent être plantés
avec des plantes rampantes indigènes (en lieu et place du Lonicera pileata).
Les espèces indigènes rampantes/grimpantes sont:

Le Lierre (Hedera helix), Chèvrefeuille
des bois (Lonicera periclymenum), Clématis (Clematis viralba), Houblon (Humulus
lupulus), ou autres arbustes indigènes, voir ci-dessus. 

[…]

C) PREAVIS

Considérant ce qui précède, la
DGE-BIODIV préavise favorablement le projet aux conditions suivantes:

C1. Le Plan de plantations ([…] 1er mars 2017) doit être
corrigé avec les éléments décrits ci-dessus (Point B).

[…]"

Enfin, l'Etablissement cantonal d'assurance contre
l'incendie et les éléments naturels (ECA) relevait que le projet de
construction ne se situait pas dans une zone de dangers naturels selon la carte
mise à disposition par la Division GEODE-DN de la Direction générale de
l'environnement. 

E.                    
Par décision du 28 septembre 2017, la Municipalité de Blonay (ci-après:
la municipalité) a levé l'opposition et accordé le permis de construire.

F.                    
Par acte du 24 octobre 2017, A.________ a recouru devant la Cour de
droit administratif et public du Tribunal cantonal (CDAP) contre cette décision
dont il demande l'annulation, le permis de construire étant refusé. 

Dans leurs déterminations communes du 27 novembre
2017, la propriétaire et les constructrices ont conclu au rejet du recours.  

La Direction générale de la mobilité et des routes
(DGMR) s'est déterminée le 15 décembre 2017. La Direction générale de l'environnement
(DGE) en a fait de même le 21 décembre 2017. 

Dans sa réponse du 21 décembre 2017, l'autorité
intimée a conclu au rejet du recours. 

La propriétaire et les constructrices se sont encore
déterminées le 6 février 2018 et ont produit un nouveau plan des plantations
02B daté du 15 janvier 2018 ainsi que des fiches descriptives des végétaux
concernés, ce plan annulant et remplaçant le plan correspondant qui se trouvait
alors au dossier d'enquête.

Par lettre du 19 février 2018, l'autorité intimée a
confirmé son accord avec le nouveau plan d'arborisation produit par les
constructrices. 

Le 26 février 2018, le recourant a encore produit
une réplique. 

La DGE s'est déterminée le 16 mars 2018. 

Une audience d'inspection locale a eu lieu le 26
octobre 2018 à l'issue de laquelle le compte-rendu d'audience suivant a été
établi:

" L'audience est ouverte sur
les parcelles nos 1'940, 3'458, 3'459 et 3'460, qui doivent accueillir le
projet litigieux et supportent une villa avec plusieurs dépendances. Le
tribunal et les parties se rendent au débouché de l'accès existant sur la route
de Châtel-St-Denis et qui sera élargi de trois à quatre mètres alors que les
deux piliers en béton actuellement implantés de part et d'autre de l'accès
seront supprimés. La municipalité explique en outre que la haie située à l'est
de cet accès, sur la parcelle contiguë n° 2'882, sera taillée à une hauteur de
0.60 mètre. La DGMR précise que la visibilité en position de conduite, en
direction de l'est (soit de l'amont), est de 55 m, ce qui remplit les exigences
de la norme applicable en matière de routes avec une vitesse de circulation
limitée à 50km/h comme en l'espèce; elle ajoute que dans le cas présent la
vitesse de 50km/h n'est pas atteinte par les véhicules circulant sur la route
de Châtel-St-Denis en direction de l'aval, en raison du virage situé à l'amont
du projet litigieux. Me Théraulaz a quant à lui mesuré une distance de 45 m
depuis le pilier amont; il fait valoir que le trafic est relativement rapide
sur ce tronçon. Interrogée sur ce point par le président, la municipalité
indique qu'il n'y a jamais eu d'accident lié à cet accès existant. Le recourant
relève que la villa existante n'est plus habitée depuis trois ans. 

Me Nicollier questionne la qualité
pour agir du recourant, dont la parcelle n° 1'943 est située à l'aval du projet
litigieux, de l'autre côté de la route de Châtel-St-Denis, et qui ne verra pas
les futures constructions en raison des haies qui bordent sa parcelle. Le
recourant fait valoir notamment le danger présenté par l'accès: ainsi, en cas
d'accident, des véhicules risquent d'être projetés en contrebas de la route de
Châtel-St-Denis, soit sur sa parcelle et plus précisément sur le bâtiment
abritant sa piscine et bordé d'une terrasse. 

Le tribunal et les parties se rendent
sur la parcelle du recourant. La municipalité explique qu'elle a prévu la
création d'un trottoir le long de la voie amont de la route de Châtel-St-Denis,
depuis le projet litigieux – pour lequel elle a exigé la création d'un escalier
qui permettra l'accès au futur trottoir depuis les villas –, jusqu'au chemin du
Péage; si l'accord de la DGMR a été délivré, elle ne peut toutefois garantir
que ce trottoir sera réalisé en même temps que le projet litigieux. A la
demande du recourant, la municipalité explique que les piétons pourront accéder
à l'arrêt de train "Tusinge" situé en amont en empruntant le futur
trottoir puis le chemin du Péage, qui est une voie dont l'accès est réservé à
ses bordiers. Le recourant considère que cette voie est dangereuse. Me Théraulaz
relève qu'il aurait été souhaitable de réaliser une étude globale sur la
question de l'accès et des trottoirs. 

Les représentants de la DGMR sont
excusés. Le tribunal et les parties retournent sur les parcelles nos 1'940,
3'458, 3'459 et 3'460. 

S'agissant de la question des
plantations, Me Théraulaz fait valoir que la pesée des intérêts intervenant
dans la procédure d'autorisation d'abattage des arbres doit aboutir au maintien
des arbres protégés. Me Nicollier indique que la plupart de ces arbres font
l'objet d'une autorisation d'abattage entrée en force en 2016 et relative à un
précédent projet de construction de trois villas sur les parcelles
concernées."

Les parties ont bénéficié de la possibilité de
formuler des remarques sur le contenu du compte-rendu d'audience. 

Dans ses déterminations du 16 novembre 2018,
l'autorité intimée a déclaré n'avoir pas de remarques à apporter au
compte-rendu d'audience. Les constructrices et la propriétaire en ont fait de
même dans leurs déterminations communes du même jour. 

Dans ses déterminations du 29 novembre 2018, le
recourant a soulevé différents points complétant voire contestant le
compte-rendu d'audience, et a produit de nouvelles pièces. 

Par lettre du 30 novembre 2018, les constructrices
et la propriétaire se sont encore déterminés sur les déterminations du
recourant. 

Les éléments soulevés par les parties dans leurs
déterminations sur le compte-rendu d'audience seront repris ci-après dans la
mesure utile.

G.                   
Le tribunal a délibéré et statué à huis clos. 

Considérant en droit:

1.                     
En cours d'audience, la qualité pour agir du recourant a été mise en
doute. 

a) L’art. 75 al. 1 let. a de la loi sur la procédure
administrative du 28 octobre 2008 (LPA-VD; BLV 173.36) réserve la qualité pour
former recours à toute personne physique ou morale ayant pris part à la
procédure devant l'autorité précédente ou ayant été privée de la possibilité de
le faire, qui est atteinte par la décision attaquée et qui dispose d'un intérêt
digne de protection à ce qu'elle soit annulée ou modifiée. 

Selon la jurisprudence, le voisin direct de la construction
ou de l'installation litigieuse a en principe la qualité pour recourir. La
jurisprudence reconnaît généralement la qualité pour agir lorsque l'opposant
est situé à quelques dizaines de mètres du projet litigieux (ATF 137 II 30
consid. 2.2.3; TF 1C_243/2015 du 2 septembre 2015 consid. 5.1.1 et les
références; 1C_346/2011 du 1er février 2012 consid. 2.3; cf.
également 1C_63/2010 du 14 septembre 2010 consid. 4.1). La distance par rapport
à l'objet du litige et la vue sur celui-ci ne constituent toutefois pas
l'unique critère pour déterminer la qualité pour agir du voisin. Les voisins
doivent en outre retirer un avantage pratique de l'annulation ou de la
modification de la décision contestée qui permette d'admettre qu'ils sont
touchés dans un intérêt personnel se distinguant nettement de l'intérêt général
des autres habitants de la collectivité concernée de manière à exclure l'action
populaire (ATF 137 II 30 consid. 2.2.3 et 2.3; 133 II 249 consid. 1.3.1, 468
consid. 1; cf. égal. TF 1C_198/2015 du 1er février 2016 consid. 4.1;
1C_243/2015 du 2 septembre 2015 consid. 5.1.2; 1C_472/2014 du 24 avril 2015
consid. 1.2). 

b) En l'occurrence, le recourant n'est certes pas
voisin direct du projet litigieux; sa parcelle n'en est toutefois séparée que
par la route de Châtel-St-Denis. Sa parcelle est en outre située immédiatement
en face, en contrebas, du projet litigieux. Le recourant sera ainsi directement
affecté par celui-ci, notamment par l'augmentation de trafic qu'il entraînera. On
peut dès lors considérer qu'il est touché de manière particulière dans ses
intérêts personnels par le projet en cause. Le recourant a par ailleurs agi
devant l'autorité précédente dès lors qu'il s'est opposé au projet litigieux.
Il en découle que la qualité pour recourir peut lui être reconnue dans la
présente cause. 

2.                     
Le recourant conteste en premier lieu l'abattage de tous les arbres
d'envergure sis sur la parcelle n° 1'940, dont certains sont protégés. Il
requiert qu'un constat soit établi par le service cantonal compétent concernant
la totalité des arbres protégés sis sur la parcelle n° 1'940 avec
l'indication des raisons justifiant l'abattage de l'entier de ces arbres,
respectivement l'indication précise de ceux des arbres qui seront
obligatoirement conservés. Le recourant a également sollicité la production de
l'avis de coupe établi le 17 mars 2017 par le garde-forestier et qui ne figure
pas au dossier. 

a) A teneur de l'art. 2 al. 1 RPA, sont protégés les
arbres et végétaux à caractère arborescent de 30 cm de diamètre et plus
mesurés à 1.30 m du sol côté amont, ainsi que les éléments monumentaux
indiqués sur le plan de protection des arbres. 

Le RPA prévoit encore ce qui suit:

"Article 5            Autorisation
d'abattage des arbres monumentaux

Pour les éléments indiqués sur le
plan de protection des arbres monumentaux, la Municipalité peut accorder
l'autorisation uniquement lorsque des impératifs majeurs l'imposent tels que
l'état sanitaire d'un arbre ou la sécurité." 

 

"Article 6            Autorisation
d'abattage des arbres protégés

Pour les autres arbres protégés et
les ensembles végétaux, la Municipalité peut accorder l'autorisation à l'une ou
l'autre des conditions suivantes:

a.    la
plantation prive un local d'habitation préexistant de son ensoleillement normal
dans une mesure excessive;

b.    la
plantation nuit notablement à l'exploitation rationnelle d'un bien-fonds ou
d'un domaine agricole;

c.    le
voisin subit un préjudice grave du fait de la plantation;

d.    des
impératifs l'imposent tels que l'état sanitaire d'un arbre, la sécurité du
trafic, la stabilité des rives bordant un cours d'eau, la création d'une route
ou la canalisation d'un ruisseau;

e.    la
construction d'un bâtiment sur un terrain constructible serait sinon rendue
impossible ou que la solution urbanistique proposée est sensiblement meilleure;

f.     d'autres
nécessités avérées l'imposent, suite à une juste pesée des intérêts."

 

"Article 8            Arborisation
compensatoire

1 L'autorisation
d'abattage peut être assortie pour le bénéficiaire de l'obligation de procéder,
à ses frais, à une arborisation compensatoire déterminée par la Municipalité. 

2 La plantation de
compensation doit assurer à terme l'équivalence fonctionnelle et esthétique de
la plantation enlevée. Elle sera d'office protégée. La plantation compensatoire
pourrait être réalisée par le classement d'un arbre existant à proximité et de
taille déjà respectable. 

3 La Municipalité
définit les conditions de la plantation de compensation: nombre, essence,
surface, taille, fonction, délai d'exécution.

4 En règle générale,
l'arborisation compensatoire sera effectuée sur le fond où est situé l'arbre à
abattre. Toutefois, elle peut être faite sur une parcelle voisine, pour autant
que son propriétaire s'engage à se substituer au bénéficiaire de l'autorisation.

5 Si des arbres et
plantations protégés au sens de l'art. 2 sont abattus sans autorisation, la
Municipalité peut, nonobstant l'application des sanctions prévues à l'art. 10,
exiger une plantation compensatoire. 

6 L'exécution sera
contrôlée à l'issue des travaux, puis lors des opérations de réactualisations
de l'inventaire des arbres, jusqu'à ce que la plantation compensatoire soit
protégée selon l'article 2."

b) En l'espèce, le plan de situation indique vingt-huit
arbres à abattre, dont dix-huit sont protégés en vertu de l'art. 2 al. 1 RPA –
leur diamètre étant supérieur à 30 cm – mais ne figurent pas à
l'inventaire communal des arbres monumentaux, alors que les deux arbres
figurant à cet inventaire, soit un pin noir d'Autriche (pinus nigra) et un
thuya géant (thuya plicata) (cf. fiche n° 101), sont conservés. Le
recourant relève que, tout comme sur sa propre parcelle, certains de ces arbres
sont centenaires, et déplore la suppression de la barrière visuelle qu'ils
offrent; en outre, leur abattage irait à l'encontre de la protection du couloir
de verdure prôné par les communes de Blonay et de St-Légier. 

Dans ses déterminations reproduites dans la synthèse
CAMAC, la DGE, autorité cantonale spécialisée, avait demandé que la végétation
plantée soit en très grande majorité effectuée avec des espèces indigènes et
adaptées à la station; dès lors, elle préavisait favorablement au projet à la
condition que le plan de plantations soit modifié en ce sens. 

Dans un premier temps durant la procédure devant le
tribunal de céans, la DGE avait considéré ne pas être en mesure de déterminer
si les conditions permettant l'abattage des arbres protégés étaient remplies.
Dans ses déterminations fondées sur le nouveau plan de plantations 02B du 15
janvier 2018 produit par les constructrices en cours de procédure, elle a
relevé que les deux arbres monumentaux figurant sur les parcelles concernées
étaient sauvegardés; quant aux autres plantations, leur fonction esthétique ou
biologique, leur âge et leur état sanitaire ne pouvaient avoir le pas sur
l'intérêt visant à permettre une utilisation rationnelle des terrains à bâtir
conforme aux plans des zones en vigueur et c'est ainsi à bon droit que
l'autorité intimée invoquait l'art. 6 let. b et e RPA pour justifier leur
abattage. S'agissant de l'arborisation compensatoire, le nouveau plan des
plantations tenait compte des exigences de la DGE qui souhaitait que l'on
replante des espèces indigènes; si tous les arbres n'étaient certes pas
remplacés, il s'agissait toutefois d'une compensation qualitative, ce dont
attestaient les fiches descriptives produites par les constructrices. 

Quant au permis de construire, il contient la
condition suivante: 

"Plantations / abattage
d'arbres

L'abattage des arbres selon le plan du géomètre du 6 mars 2017 soumis
à l'enquête publique est subordonné au démarrage des travaux de construction
des ouvrages mis à l'enquête publique. Une compensation pour les arbres
abattus est exigée et sera réalisée par une espèce indigène figurée dans la
liste des essences recommandées pour les plantations      

 (http://www.blonay.ch/images/pdf/reglements/regl_arbres_guide_espaces_verts.PDF).

Les plantations devront être
réalisées au plus tard 6 mois après la visite technique des habitations et
préalablement à la délivrance du permis d'habiter selon le plan de
plantation du 1er mars 2017 soumis à l'enquête publique. Le choix
des espèces sera effectué selon le guide communal précité. 

En cas de signes de dépérissement
d'un des autres arbres existants dans les années qui suivent les travaux, une
compensation qualitative et quantitative pourra être exigée par notre autorité.

Par mesure de prévention et pour
lutter contre la maladie du feu bactérien, toutes plantations devront être
conformes à l'arrêté cantonal du 23 octobre 2000 concernant la lutte contre le
feu bactérien et sa prophylaxie. 

L'avis de coupe n° 121262,
établi le 17 mars 2017 par le garde-forestier […], fait partie
intégrante du présent permis." 

c) En ce qui concerne l'abattage des arbres
protégés, tant l'autorité intimée que la DGE, autorité cantonale spécialisée,
ont considéré que leur fonction esthétique ou biologique, leur âge et leur état
sanitaire ne pouvaient avoir le pas sur l'intérêt visant à permettre une
utilisation rationnelle des terrains à bâtir conforme au plan des zones en
vigueur (cf. art. 6 let. b et e RPA). Le tribunal a pu constater sur place que
les parcelles concernées sont largement arborisées, ce qui empêche une
utilisation rationnelle de ces biens-fonds – situés en zone à bâtir –, conforme
aux possibilités conférées par le règlement communal; celle-ci permet en effet la
construction de plusieurs villas sur les futures parcelles n° 1'940 et 3'458
(classées dans la zone périphérique C), représentant une surface constructible
totale de 7'135 m2, ce qui autorise une surface bâtie maximale de 1'189
m2 (soit 1/6 x 7'135 m2 conformément à l'art. 20,
deuxième tiret, RPE, pour les bâtiments comportant deux niveaux habitables dont
un sous la corniche et l'autre dans les combles). 

S'agissant de la plantation compensatoire, il
ressort du plan des plantations nouveau 02B, daté du 15 janvier 2018 et produit
en cours de procédure, que les végétaux suivants seront nouvellement plantés: 

- deux aulnes glutineux (alnus glutinosa) le long de
la limite nord de la parcelle n° 1'940;

- deux érables champêtres (acer campestre
fastigiata) le long de la limite nord de la parcelle n° 1'940 future;

- neuf cytises des Alpes (laburnum alpinum)
disséminés sur l'ensemble des parcelles nos 1'940 future et
3'458; 

- des talus plantés de troène commun (ligistrum
vulgare), d'églantier (rosa canina), de viorne obier (viburnum opulus), de cornouiller
sanguin (cornus sanguinea) et de viorne lantane (viburnum lantana);

- les séparations entre les villas mitoyennes
doivent être réalisées en haies d'if commun (taxus baccata). 

S'il est ainsi certes indéniable que la plantation
compensatoire – de quatre arbres d'essence majeure, neuf arbustes isolés et de
nombreux arbustes dans les bordures – ne remplace pas les arbres abattus sur un
plan quantitatif, tant la municipalité que la DGE ont considéré qu'il
s'agissait d'une compensation qualitative, effectuée avec des espèces
indigènes, et le recourant n'expose pas en quoi cette appréciation serait mal
fondée. Quoi qu'il en soit et contrairement à ce qu'affirme le recourant, le
"couloir de verdure" ne serait pas entièrement supprimé dès lors
qu'un cordon forestier, en zone forestière, borde la limite nord-ouest de la
parcelle n° 3'458, le long du ruisseau des Chevalleyres, et sera maintenu.
On peut au demeurant relever que le recourant ne s'était pas opposé à un
précédent projet, pour lequel les permis de construire ont été délivrés le 10
octobre 2016 et qui impliquait l'abattage de vingt arbres, dont onze étaient
protégés. 

Dans ces conditions, la production de l'avis de
coupe établi le 17 mars 2017 par le garde-forestier n'est pas nécessaire et la
requête en ce sens du recourant doit être rejetée. En outre, dès lors que la
DGE s'est expressément déterminée sur le nouveau plan de plantation présenté en
cours de procédure devant le tribunal de céans, la requête du recourant tendant
à ce qu'un constat soit établi par ce service a perdu son objet. Le permis de
construire devra néanmoins être réformé en ce sens que les plantations devront
être réalisées selon le plan de plantation 02B du 15 janvier 2018. 

3.                     
Le recourant fait également valoir que la limite de l'aire forestière,
constatée le 9 mars 2009 dans le cadre de la révision générale du plan
d'affectation, doit faire l'objet d'un nouveau constat dès lors qu'elle évolue.

a) L'art. 10 de la loi fédérale du 4 octobre 1991
sur les forêts (loi sur les forêts, LFo; RS 921.0) prévoit ce qui suit: 

"1 Quiconque
prouve un intérêt digne d'être protégé peut demander au canton de décider si un
bien-fonds doit être considéré comme forêt ou non.

2 Lors de l'édiction et
de la révision des plans d'affectation au sens de la loi fédérale du 22 juin
1979 sur l'aménagement du territoire, une constatation de la nature forestière
doit être ordonnée:

a.    là
où des zones à bâtir confinent ou confineront à la forêt;

b.    là
où, en dehors des zones à bâtir, le canton veut empêcher une croissance de la
surface forestière.

3 Lorsqu'une telle
demande est liée à une demande de défrichement, la compétence est réglée à
l'art. 6. L'autorité fédérale compétente décide sur demande de l'autorité
cantonale compétente."

L'art. 13 LFo prévoit encore ce qui suit:

"1 Les limites des
bien-fonds dont la nature forestière a été constatée conformément à l'art. 10,
al. 2, sont fixées dans les plans d'affectation.

2 Les nouveaux
peuplements à l'extérieur de ces limites de forêts ne sont pas considérés comme
forêt. 

3 Les limites de forêts
peuvent être réexaminées dans le cadre d'une procédure en constatation de la
nature forestière conformément à l'art. 10 lorsque les plans d'affectation sont
révisés et que les conditions effectives se sont sensiblement modifiées."

b) La DGE a expliqué que l'inspecteur des forêts avait
procédé à une inspection locale le 20 décembre 2017 et avait constaté que la
position de la lisière était identique à celle définie le 9 mars 2009; il
n'était par conséquent pas nécessaire de procéder à une nouvelle constatation
de la nature forestière. 

Vu les explications de l'autorité cantonale
spécialisée, que les arguments du recourant ne permettent pas de remettre en
cause dès lors que celui-ci n'apporte aucun élément concret en ce sens, il
apparaît que la lisière forestière telle que constatée le 9 mars 2009 ne s'est
pas modifiée et respecte les exigences posées par la législation forestière.
Comme les circonstances ne se sont pas sensiblement modifiées depuis 2009, un
réexamen de la limite forestière n'est ni justifié ni exigé (cf. art. 13
al. 3 LFo). 

Mal fondé, ce grief doit être rejeté. 

4.                     
Le recourant prétend que le projet litigieux ne serait pas compatible
avec la zone périphérique C et les parcelles en cause devraient être dézonées.

Aux termes de l'art. 15 al. 1, deuxième
phrase, RPE, la zone périphérique C est notamment réservée aux bâtiments
d'habitation avec deux foyers au maximum par bâtiment, ce qui correspond au
projet litigieux constitué de villas mitoyennes regroupées par deux foyers. En
outre, l'art. 17 al. 2 RPE confère expressément la possibilité à la municipalité
d'autoriser la construction de deux bâtiments contigus s'ils sont édifiés simultanément,
ce qui est le cas en l'espèce. 

Pour le reste, comme le rappelle l'autorité intimée,
la question de la réduction des zones à bâtir surdimensionnées relève
exclusivement de la procédure de planification et n'a pas sa place dans la
procédure de permis de construire. En effet, le Tribunal fédéral et le Tribunal
cantonal ont à plusieurs reprises considéré que la modification du 15 juin 2012
de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (LAT; RS
700) ne remet a priori pas en cause le droit des propriétaires d'obtenir un
permis de construire pour un projet conforme à un plan en vigueur (cf.
notamment TF 1C_387/2016 du 1er mai 2017 consid. 4.4 et les
références citées; arrêts AC.2014.0389 du 15 décembre 2015 consid. 1b; AC.2014.0013
du 2 novembre 2015 consid. 3d; AC.2014.0314 du 4 septembre 2015 consid. 10d).
Ils ont également retenu qu'il n'y a pas lieu d'admettre que l'entrée en
vigueur de la novelle du 15 juin 2012 constitue à elle seule, pour les communes
dont la zone à bâtir est surdimensionnée, une modification sensible des
circonstances au sens de l'art. 21 al. 2 LAT, sous réserve d'autres
circonstances non réalisées en l'espèce (cf. ATF 144 II 41). Une autre solution
reviendrait largement à permettre le blocage de la totalité, ou peu s'en faut,
des surfaces en zone à bâtir non encore construites des communes concernées.
Toute personne voisine d'un terrain en zone à bâtir pourrait en effet utilement
tenter de faire échec à un projet de construction, actuel ou envisagé, en requérant
d'ores et déjà l'abandon ou la suspension de la planification en vigueur, ce
qui n'est pas concevable. La cour a par ailleurs considéré qu'il n'y avait pas
lieu de présumer des choix à venir du planificateur communal quant à
l'identification des surfaces qui devront être déclassées cas échéant (cf.
arrêt AC.2014.0354 du 21 juin 2016 consid. 5c; confirmé par AC.2016.0165 du 29
juin 2017 consid. 11c; AC.2016.0297 du 20 mars 2017 consid. 3b; AC.2016.0232 du
14 mars 2017 consid. 2d/cc et les références citées); il convient ainsi de
tenir compte du pouvoir d'appréciation dont jouissent les autorités communales
pour l'adaptation de leur planification d'affectation aux exigences de la
novelle du 15 juin 2012, en particulier s'agissant du choix des portions de
leur territoire devant être soustraites de la zone à bâtir (TF 1C_387/2016
précité consid. 4.4 et les références citées). 

Cela étant, il sied de relever que les parcelles en
cause sont équipées et déjà partiellement construites; elles sont entourées de
parcelles classées en zone à bâtir et construites, si bien que les parcelles
litigieuses ne se prêtent pas à un dézonage. 

Mal fondé, ce grief peut être écarté. 

5.                     
Le recourant soutient en outre que l'accès serait insuffisant. Il
requiert l'établissement d'un rapport par les milieux professionnels de la
route, respectivement par tout expert désigné par le tribunal portant sur les
distances de visibilité minimales à l'entrée de la route cantonale depuis les
bâtiments faisant l'objet du permis de construire contesté. 

a) Selon l'art. 19 LAT, un terrain est réputé équipé
lorsqu'il est desservi d'une manière adaptée à l'utilisation prévue par des
voies d'accès. Une voie d'accès est adaptée à l'utilisation prévue lorsqu'elle
est suffisante d'un point de vue technique et juridique pour accueillir tout le
trafic de la zone qu'elle dessert. Il faut aussi que la sécurité des usagers –
celle des automobilistes comme celle des autres utilisateurs, les piétons en
particulier – soit garantie sur toute sa longueur, que le revêtement soit
adéquat en fonction du type de véhicules qui vont l'emprunter, que la
visibilité et les possibilités de croisement soient suffisantes et que l'accès
des services de secours et de voirie soit assuré. La loi n'impose pas des voies
d'accès idéales; il faut et il suffit que, par sa construction et son
aménagement, une voie de desserte soit praticable pour le trafic lié à
l'utilisation du bien-fonds et n'expose pas ses usagers ni ceux des voies
publiques auxquelles elle se raccorderait à des dangers excessifs (cf. ATF 121
I 65 consid. 3a; TF 1C_52/2017 - 1C_54/2017 du 24 mai 2017 consid. 5.2;
1P.319/2002 du 25 novembre 2002 consid. 3 publié in RDAT 2003 I n° 59 p. 211).
Un bien-fonds ne peut être considéré comme équipé si, une fois construit conformément
aux règles du plan d'affectation, son utilisation entraîne un accroissement du
trafic qui ne peut être absorbé par le réseau routier ou s'il provoque des
atteintes nuisibles ou incommodantes pour le voisinage (ATF 129 II 238
consid. 2; TF 1C_430/2015 du 15 avril 2016 consid. 3.1; 1C_246/2009 du 1er
février 2010 consid. 2 et les références citées). L'accès est suffisant
lorsqu'il présente des conditions de commodité et de sécurité tenant compte des
besoins des constructions projetées et cela même si, en raison de
l'accroissement prévisible du trafic, la circulation devient moins aisée et
exige des usagers une prudence accrue (arrêts AC.2016.0352 du 26 mars 2018
consid. 12; AC.2017.0322 du 1er mars 2018 consid. 2a; AC.2014.0264
du 13 mars 2015 consid. 2a). 

Pour apprécier si un accès est suffisant, la
jurisprudence se réfère aux normes VSS, qui sont prises en considération comme
un avis d’expert – étant précisé que ces normes doivent être appliquées en
fonction des circonstances concrètes et en accord avec les principes généraux
du droit, dont celui de la proportionnalité (cf. TF 1C_532/2012 du 25 avril
2013 consid. 3.1 et les références; arrêts AC.2014.0330 du 24 mai 2016 consid.
3b; AC.2014.0417 du 3 novembre 2015 consid. 9a/aa et les références).

b) En l'occurrence, l'accès aux constructions
projetées se fera par un chemin privé qui débouche sur la route cantonale de
Châtel-St-Denis, plus précisément au milieu d'un tronçon rectiligne d'environ
115 m où la vitesse est limitée à 50 km/h. L'inspection locale a permis de
constater qu'au niveau du débouché, l'accès actuel – large d'environ 6 m –
offrait déjà une bonne visibilité sur le tronçon rectiligne de la route cantonal
et qu'il n'y a jamais eu d'accident lié à l'accès existant. A noter qu'il est
prévu que l'accès sera élargi jusqu'à environ 11 m et que les piliers de
béton qui l'encadrent seront supprimés, ce qui augmentera encore la visibilité sur
la route cantonale. L'autorité intimée a produit un plan de visibilité qui
confirme que les conditions de visibilité prescrites par les normes VSS
applicables, soit notamment la norme VSS SN 640 050, et par les recommandations
du BPA seront respectées. Elle a encore précisé que la haie se situant
sur la parcelle contiguë n° 2'882 devra être ramenée à une hauteur de
0.60 m conforme aux exigences posées par la loi cantonale du 10 décembre
1991 sur les routes (LRou; BLV 725.01), ce qui contribuera à améliorer encore
la visibilité et la sécurité des usagers de la route.

La DGMR quant à elle, autorité cantonale spécialisée,
a précisé qu'avec une visibilité de 55 m en direction de l'amont (est) et
de 65 m en direction de l'aval (ouest), les exigences posées par la norme
VSS SN 640 273 (recte: VSS SN 640 273a remplaçant la norme VSS SN 640 273 avec
effet au 1er août 2010) – soit une distance de visibilité comprise
entre 50 à 70 m pour une vitesse d'approche de 50 km/h – étaient
respectées. En considérant les vitesses pratiquées, qui sont quelque peu
inférieures à 50 km/h – comme l'a par ailleurs relevé l'autorité intimée
–, notamment dans le sens de la descente, en raison du virage très serré en
amont, la DGMR considère que l'accès répondrait aux exigences de visibilité
fixées par la norme. 

Cette appréciation doit être confirmée: il ressort
en effet des pièces au dossier qu'une distance de visibilité supérieure à
50 m est respectée de chaque côté de l'accès litigieux, si bien que la
distance de visibilité prescrite par la norme VSS 640 273a (ch. 12.1,
Tableau 1), à savoir 50 à 70 m pour une vitesse d'approche de 50 km/h,
est respectée, qui plus est pour ce tronçon sur lequel la vitesse des véhicules
provenant de l'amont, soit de l'est (ou de la gauche de l'accès litigieux dans
le sens de la sortie), est quelque peu inférieure à la vitesse maximale
autorisée de 50 km/h en raison d'une succession de trois virages très
serrés (plus de 90 degrés) situés à l'amont; à noter que pour une vitesse
d'approche de 40 km/h, la norme précitée prescrit une distance de
visibilité comprise entre 35 et 50 mètres. 

Quant à la charge de trafic, l'augmentation de
trafic induite par la construction de quatorze villas (sept villas mitoyennes)
totalisant 34 places de stationnement (dont quatre places dévolues aux
visiteurs) pourra aisément être absorbée par la route cantonale. Sur ce point,
l'arrêt cité par le recourant (AC.2016.0039 du 22 septembre 2017 consid. 10b)
ne porte pas sur une situation comparable à celle qui fait l'objet de la
présente procédure: le projet concerné par cet arrêt prévoyait ainsi certes un
nombre presque identique de places de stationnement – 31 – mais l'accès devait
être effectué par un chemin d'accès au sens de la norme VSS SN 640 045,
à forte déclivité et sur lequel le croisement n'était pas toujours possible, en
particulier au débouché sur la route cantonale; qui plus est, ce projet devait
être appréhendé en lien avec un projet parallèle sur le même chemin d'accès, si
bien que celui-ci n'était plus à même de supporter l'augmentation de trafic
prévue et devait être élargi. Dans le cas présent en revanche, le projet litigieux
débouche directement sur la route cantonale de Châtel-St-Denis. 

S'agissant des accès pour les piétons, il est exact qu'il
n'existe aucun trottoir le long de la route de Châtel-St-Denis, notamment pour
se rendre à la station de train "Tusinge" situé à l'est du projet litigieux;
cette situation est toutefois la même pour tous les habitants du quartier, y
compris le recourant. On peut néanmoins relever qu'un projet de trottoir,
rejoignant le chemin du Péage, à l'ouest du projet, a obtenu le préavis positif
de la DGMR; les piétons pourront ainsi accéder à la station de train "Tusinge"
en empruntant ce futur trottoir le long de la route de Châtel-St-Denis, puis le
chemin du Péage (zone 30 km/h riverains autorisés), et redescendre par la
route de Châtel-St-Denis qui à cet endroit – contrairement aux affirmations du
recourant – est munie soit d'un cheminement piétonnier parallèle à la route
soit d'un trottoir marqué au sol (bandes jaunes; cf. Google Maps et Google Street
View) afin de rejoindre le chemin de Vers-chez-Cottier (zone 30 km/h) menant
à la station "Tusinge". 

En résumé, le projet contesté dispose d'un accès
suffisant au sens de l'art. 19 LAT, tant sur le plan juridique que technique. En
conséquence, il convient de rejeter la requête présentée par le recourant et
tendant à l'établissement d'un rapport par les milieux professionnels de la
route, respectivement par tout expert désigné par le tribunal portant sur les
distances de visibilité minimales à l'entrée de la route cantonale depuis les
bâtiments faisant l'objet du permis de construire contesté. 

6.                     
Le recourant "fait valoir ses doutes et ses inquiétudes concernant
la stabilité des terres et la résistance de celles-ci face à l'implantation de
deux piscines sur des terrains remblayés avec des remblais importants". Il
requiert expressément à ce qu'un rapport technique soit ordonné concernant les
mouvements de terre et la stabilité du terrain, à forme de l'art. 57 RPE. 

a) Aux termes de cette disposition, à l'occasion de
l'enquête publique et préalablement à la délivrance du permis de construire, la
municipalité peut exiger du constructeur la production d'un rapport technique
portant sur la constructibilité du terrain ou sur les mesures à prendre pour
assurer la stabilité de la construction projetée.

b) En l'espèce, il ressort du relevé des dangers
naturels disponible sur CartoRiviera que le projet de construction ne se situe
pas dans une zone de dangers naturels mais dans une zone de "danger
nul", ce qu'a d'ailleurs confirmé l'ECA dans la synthèse CAMAC. Comme le
relève l'autorité intimée, rien ne laisse donc présager un risque de glissement
de terrain. Quant à la présence de remblais, elle est par essence inévitable
dans les terrains en pente; d'une hauteur maximale de 2 m, elle ne paraît
au demeurant pas excessive au vu de la configuration du terrain, étant précisé
que le règlement communal ne contient aucune disposition limitant la hauteur
des remblais. 

Partant, il apparaît que la production d'un rapport
technique au sens de l'art. 57 RPE n'est pas requise et ce grief peut être
écarté. 

7.                     
Le recourant affirme que la construction de villas mitoyennes est
contraire à l'art. 17 al. 2 RPE. 

a) L'art. 17 RPE prescrit ce qui suit:

"Dans les zones périphériques
A à E, l'ordre non contigu est obligatoire. 

Cependant, dans les zones
périphériques C à E, la Municipalité peut autoriser la construction de deux
bâtiments contigus, s'ils sont édifiés simultanément. Dans ce cas, les deux
bâtiments sont considérés comme une seule construction pour l'application des
dispositions réglementaires et les deux parcelles comme une seule
propriété."

b) Contrairement à ce qu'affirme le recourant, on ne
saurait reprocher à l'autorité intimée d'avoir fait usage de la possibilité que
lui confère l'art. 17 al. 2 RPE d'autoriser la construction simultanée de
villas contiguës, deux par deux, d'autant que, comme le soulignent la
propriétaire et les constructrices, deux exemples de villas contigües se
situent sur les parcelles adjacentes au projet litigieux, au nord de celui-ci. 

Mal fondé, ce grief peut être écarté. 

8.                     
Enfin, le recourant laisse entendre que le calcul de l'autorité intimée
quant au respect du coefficient d'occupation du sol (COS) de l'art. 20 RPE
(1/6) n'est réaliste que dans la mesure où l'on inscrit une mention de
restriction au droit de bâtir sur la future parcelle n° 3'458 d'une part
et que déduise de la surface constructible des parcelles l'aire forestière
limitée à 493 m2 d'autre part. 

a) Conformément à l'art. 20, deuxième tiret, RPE,
dans les zones périphériques C à E, le rapport entre la surface bâtie et la
surface de la parcelle ne peut excéder le 1/6 de la parcelle pour les bâtiments
comportant – comme c'est le cas en l'espèce – deux niveaux habitables dont un
sous la corniche et l'autre dans les combles. 

b) En l'occurrence, la délivrance du permis de
construire est précisément subordonnée à l'inscription d'une mention de
restriction du droit à bâtir sur la future parcelle n° 3'458 pour une
surface de 775 m2 en faveur de la future parcelle n° 1'940, de sorte
que le COS de 1/6 est respecté tant pour la construction érigée sur la parcelle
n° 3'458 que pour les autres villas prévues sur la parcelle n° 1'940,
étant précisé que l'aire forestière limitée à 493 m2 a bel et
bien été déduite de la surface déterminante des parcelles en cause pour le
calcul du COS. 

Ce grief doit partant être écarté. 

9.                     
Vu ce qui précède, le recours doit être très partiellement admis et la
décision entreprise réformée en ce sens que la délivrance du permis de
construire est subordonnée à la condition que les plantations soient réalisées
selon le plan de plantation 02B du 15 janvier 2018; la décision attaquée est
confirmée pour le surplus. Des frais et dépens – réduits – seront mis à la
charge du recourant, qui succombe pour l'essentiel (art. 49, 55, 91 et 99 LPA-VD).
Le recourant versera une indemnité à titre de dépens – réduite – à l'autorité
intimée, ainsi qu'à la propriétaire et aux constructrices, qui ont toutes agi
par l'intermédiaire d'un avocat.

 

Par
ces motifs

 la Cour de droit administratif et public

du Tribunal cantonal

arrête:

 

I.                      
Le recours est très partiellement admis. 

II.                     
La décision rendue le 28 septembre 2017 par la Municipalité de Blonay
est réformée en ce sens que les plantations devront être réalisées conformément
au plan de plantation 02B du 15 janvier 2018. Elle est confirmée pour le
surplus. 

III.                   
Un émolument judiciaire de 2'500 (deux mille cinq cents) francs du
recourant A.________. 

IV.                   
Le recourant A.________ versera à la Commune de Blonay une indemnité de 2'500
(deux mille cinq cents) francs à titre de dépens. 

V.                    
Le recourant A.________ versera à la propriétaire E.________, ainsi
qu'aux constructrices B.________, C.________ et D.________, créancières
solidaires, une indemnité de 2'500 (deux mille cinq cents) francs à titre de
dépens. 

Lausanne, le 14 janvier 2019

 

Le
président:                                                                                             La greffière:

Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de
l'avis d'envoi ci-joint.

Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa
notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000
Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des
articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS
173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss
LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé.
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit.
Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire,
pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la
décision attaquée.