# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** ad9e9e61-db54-5806-bd6e-69c825822e3e
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2022-04-28
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 28.04.2022 P/14261/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-14261-2019_2022-04-28.pdf

## Full Text

Siégeant : Monsieur Vincent FOURNIER, président ; Mesdames  
Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE et Catherine GAVIN, juges. 

 

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/14261/2019 AARP/123/2022 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale d'appel et de révision 

Arrêt du 28 avril 2022  

 

Entre 

A______, domicilié ______, FRANCE, comparant par Me U______, avocat,  

appelant, 

 

contre le jugement JTDP/924/2021 rendu le 8 juillet 2021 par le Tribunal de police, 

 

et 

B______ et C______, parties plaignantes, comparant par Me D______, avocat,  

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimés.

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EN FAIT : 

A. a. En temps utile, A______ appelle du jugement du 8 juillet 2021, par lequel le 
Tribunal de police (TP) l'a reconnu coupable de discrimination raciale (art. 261bis 
al. 4 du Code pénal suisse [CP]), de diffamation (art. 173 ch. 1 CP) et d'injure 
(art. 177 al. 1 CP), l'a condamné à une peine pécuniaire de 180 jours-amende (art. 34 
CP) à CHF 170.- l'unité, ainsi qu'au paiement des frais par CHF 2'225.-, émolument 
de jugement complémentaire (CHF 1'000.-) non compris. 

 A______ entreprend intégralement ce jugement. 

 b. Selon l'acte d'accusation du 22 décembre 2020, il est reproché ce qui suit à 
A______ : 

 entre le 4 et le 6 janvier 2019, au E______, à F______ (VD), et les 28 et 29 juin 
2019, au G______, à Genève, il a déclaré, alors qu'il se produisait sur scène, 
devant un public, et jouait un personnage de son spectacle "H______", dont il est 
le co-auteur et le metteur en scène, que "les chambres à gaz n'ont jamais existé" ; 

 le 28 juin 2019, à Genève, dans les circonstances précitées, il a dit à l'attention du 
public : "La B______, les associations juives...ah bon ils ne m'aiment pas ces 
gens-là, encore aujourd'hui? Ah j'ai un procès demain? La B______ me fait un 
procès? Il faut leur dire d'aller se faire enculer à la B______ !" ; 

 le 22 novembre 2019, lors d'une interview donnée à Genève pour la chaîne 
publique Youtube de I______, il a traité C______ de raciste par ces termes : "Il 
[C______] apporte des affirmations qui sont des mensonges (…), donc ça sera le 
rendez-vous devant les tribunaux avec cet homme qui tout simplement, a une 
haine envers moi, mais je pense que c'est envers le Noir que je suis. On sent qu'il 
porte l'héritage de ces négriers juifs qui pendant des siècles ont déporté des 
hommes comme moi et je pense qu'il considère que nous ne sommes pas des êtres 
humains et que nous sommes des animaux avec un visage humain. (...) je crois 
que chez lui c'est devenu une religion le mensonge et donc j'espère qu'on aura la 
manifestation de la vérité devant les juges suisses ; en tous cas, il avance des 
choses qui sont erronées. C'est un menteur, c'est un raciste." 

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

 a. Entre le 4 et le 6 janvier 2019, A______ s'est produit sur la scène du E______, à 
F______, dans son spectacle "H______". Il l'a également joué les 28 et 29 juin 2019 
au G______.  

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b.a. J______ et K______, employés de la B______, ont assisté aux représentations 
des 4 janvier et 28 juin 2019. 

b.b.a. Dans une déclaration sur l'honneur datée du 21 janvier 2019, J______ a 
indiqué avoir relevé, lors de la représentation du 4 janvier précédent, "pour la 
première fois depuis qu'[il] assist[ait] à ses spectacles (ndr : ceux de A______), une 
phrase inacceptable [soit :] "Les chambres à gaz n'ont pas existé" (ndr : en gras 
dans le texte). 

b.b.b. Le 4 février 2019, la B______ a déposé plainte pénale contre A______, afin 
de dénoncer ces propos antisémites et négationnistes. 

b.c.a. Dans une déclaration sur l'honneur datée du 9 juillet 2019, J______ a indiqué 
avoir entendu A______ déclarer, lors de la représentation du 28 juin 2019 donnée à 
Genève : "Les chambres à gaz n'ont pas existé" (ndr : en gras dans le texte) et "LA 
B______, LES ASSOCIATIONS JUIVES… AH BON ILS NE M'AIMENT PAS CES 
GENS-LÀ ENCORE AUJOURD'HUI? AH J'AI UN PROCÈS DEMAIN? LA 
B______ ME FAIT UN PROCÈS? IL FAUT LEUR DIRE D'ALLER SE FAIRE 
ENCULER À LA B______" (ndr : en majuscules dans le texte). 

b.c.b. Le 9 juillet 2019, la B______ a déposé une seconde plainte pénale contre 
A______ pour discrimination raciale et injures en raison de ces propos. 

c. Un DVD du spectacle "H______" tourné à l'occasion d'une représentation donnée 
en France a été versé à la procédure. On y voit notamment un sketch dans lequel 
A______ évoque le procès de Nuremberg, qu'il qualifie de "gps de la conscience" et 
de "divertissement judiciaire", critiquant le fait que c'est à cette occasion qu'aurait été 
conçue la notion de crime contre l'humanité, se désolant du peu de cas fait de 
l'extermination des Indiens et de la souffrance du peuple africain. Dans un autre 
sketch, A______ prononce les termes "Shoah nanas". Vers la fin du spectacle, il 
interprète un passager québécois à bord d'un avion en train de s'écraser. Après 
l'annonce du commandant de bord, le passager en question dit à sa voisine, dont la 
vessie a lâché, qu'il faut prendre de la hauteur, rester digne et qu'il ne sert à rien de 
crier avant d'indiquer : " Ça commence à monter… je t'emmerde compagnie de 
merde! J'encule la reine d'Angleterre! Ça me fait du bien tu sais. Il raconte un 
incident survenu lors de son embarquement puis dit : "J'aurais dû être terroriste, au 
moins tu crèves pour quelque chose, ils vont au bout de quelque chose. J'emmerde 
tout le monde, les chambres à gaz n'ont pas existé ! ". Finalement, on comprend que 
l'avion s'est posé sans dommage et le sketch finit sur ces paroles : "On a atterri là ? 
Il y a une boîte noire là-dessus ? Je crois que je suis mort là". On entend alors les 
rires du public. Quelques minutes avant la fin du spectacle, A______ évoque des 
"associations juives" qui lui font un procès et ajoute "il faut leur dire d'aller se faire 
enculer". 

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d.a. Le 18 novembre 2019, lors d'une interview donnée sur L______ en relation avec 
le spectacle "H______", C______, secrétaire général de la B______, a en substance 
tenus les propos suivants : 

"[A______] est un individu qui a fait l'objet de condamnations diverses, alors je vous 
l'ai dit pour antisémitisme, aussi pour fraude fiscale, blanchiment. Les propos qu'il 
tient, et notamment ceux qu'il a tenus, qui sont des propos négationnistes visant à 
nier l'existence de la Shoah pendant son dernier spectacle qu'il a tenu en Suisse à 
deux reprises, sont des propos qui tombent sous le coup de la loi, heureusement 
d'ailleurs que la justice est bien faite et que nous sommes un état de droit. À chaque 
spectacle, en fait, il trouve un moyen de faire soit la promotion du terrorisme, on a 
vu ça avec V______, soit de faire de l'antisémitisme. Ce leader ou ce gourou 
politique balance des messages racistes et antisémites. Ils [M______ et A______] 
ont bénéficié du soutien d'un état étranger qui est donc l'Iran pour financer leur 
parti qui était à l'époque le parti antisioniste. [Ils] ont été condamnés à maintes 
reprises et continuent tranquillement à vivre leur petite vie. Ils profitent un peu du 
système qu'ils dénoncent en permanence, mais enfin c'est eux le système. On a affaire 
aujourd'hui à la fachosphère qui alimente les réseaux complotistes 
conspirationnistes qui viennent soutenir les actions terroristes et dénoncer les juifs 
pour ce qu'ils sont." 

d.b. Le 22 novembre 2019, A______ a réagi aux propos de C______ lors d'une 
interview sur la chaine Youtube de I______ :  

"Il [C______] me diffame, il nous diffame, avec M______ [prénom]. Il apporte des 
affirmations qui sont des mensonges (…), donc ça sera le rendez-vous devant les 
tribunaux avec cet homme qui tout simplement, a une haine envers moi, mais je 
pense que c'est envers le Noir que je suis. On sent qu'il porte l'héritage de ces 
négriers juifs qui pendant des siècles ont déporté des hommes comme moi et je pense 
qu'il considère que nous ne sommes pas des êtres humains et que nous sommes des 
animaux avec un visage humain. Moi je le considère comme un homme et donc je lui 
donne rendez-vous devant le Tribunal, tous ses mensonges, parce que je crois que 
chez lui c'est devenu une religion le mensonge et donc j'espère qu'on aura la 
manifestation de la vérité devant les juges suisses, en tous cas il avance des choses 
qui sont erronées. C'est un menteur, c'est un raciste." 

e.a. Devant le MP, J______ a indiqué travailler en qualité d'analyste pour la 
B______. À la demande de son employeur, il s'était rendu aux spectacles de 
A______, afin de vérifier ses propos. Il se rappelait l'avoir entendu dire "les 
chambres à gaz n'ont pas existé" lors des deux représentations auxquelles il avait 
assisté et "il faut leur dire d'aller se faire enculer à la B______" lors du spectacle 
donné à Genève. Il avait retranscrit ces termes en majuscules dans son attestation car 
cela concernait la B______. 

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e.b. N______, enseignante, avait assisté au spectacle des 28 ou 29 juin 2019, mais ne 
se rappelait pas avoir entendu l'humoriste évoquer la B______. Elle se rappelait d'un 
sketch sur les chambres à gaz, issu du spectacle du même humoriste, intitulé "Gilets 
jaunes". 

e.c. O______, enseignant à la retraite, avait assisté au spectacle du 28 juin 2019. Il 
n'avait pas souvenir d'une mention de la B______ pendant la représentation. 

e.d. P______, éducateur, avait assisté au spectacle en juin 2019. Il n'avait jamais 
entendu A______ nier l'existence des chambres à gaz.  

f. Entendu depuis une prison française, Q______ a expliqué avoir co-écrit le 
spectacle "H______" avec A______. Il était l'auteur de la majeure partie du texte 
initial "relatif aux juiveries" et, en particulier, de la phrase : "les chambres à gaz 
n'ont jamais existé". Sa famille ayant été touchée par les atrocités commises dans les 
camps (ndr : de concentration) et étant de confession juive, il était légitimé à rédiger 
ce type de sketch, ce d'autant qu'il maîtrisait l'humour juif, "c'est-à-dire la capacité 
de se moquer de soi-même et de ses souffrances pour mieux les exorciser".  

Le sketch incriminé mettait en scène un Juif reconnaissable à ses papillotes et sa 
kippa, qui, après avoir échappé à la mort en se réfugiant au Québec, se trouvait dans 
un avion sur le point de s'écraser et criait alors que les chambres à gaz n'avaient pas 
existé. Il s'agissait d'une caricature de Juif qui, confronté à sa mort imminente, osait 
critiquer les associations de défense des victimes qui s'enrichissaient sur des 
cadavres. Le personnage prononçait alors la phrase incriminée dans le but de 
s'"exorciser" et de se détacher du cliché de la victime pleurnicharde. L'immense 
majorité des Juifs tombés pendant la seconde guerre mondiale étant décédés des 
suites de mauvais traitements, il demeurait un doute sur la question de savoir s'il 
avait été nécessaire de recourir à "autre chose" pour les exterminer. Le contexte et, 
en particulier, la chanson qu'il avait écrite pour ce sketch, constituaient des éléments 
très importants pour comprendre l'évolution du personnage jusqu'à son détachement 
complet, soit le moment où il affirmait que les chambres à gaz n'avaient pas existé. 

g. Devant le MP et le premier juge, A______ a contesté avoir tenu des propos 
antisémites, attribuant la phrase "les chambres à gaz n'ont pas existé" à un 
personnage issu de son spectacle. Après avoir indiqué ne pas être en mesure de dire 
si les chambres à gaz auxquelles il était fait référence étaient celles destinées à 
exterminer les Juifs pendant la seconde guerre mondiale, il a reconnu que tel était 
effectivement le cas, tout en relevant qu'il existait également de telles installations 
aux Etats-Unis.  

Il peinait à comprendre ce qui lui était reproché, dans la mesure où son avocat 
français avait validé ses textes, relevant au passage que Charlie CHAPLIN n'avait 

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jamais dû s'expliquer pour ses saluts hitlériens dans le film "Le Dictateur". Son 
avocat fiscaliste [sic] français l'avait assuré que son spectacle ne contenait pas de 
propos problématique.  

Il avait rencontré Q______ dans le cadre d'un atelier théâtral qu'il donnait en prison, 
afin d'aider les détenus à écrire des chansons. "C'était de la responsabilité de 
Q______ de gérer ce personnage", qui lui ressemblait et appartenait comme lui à la 
communauté juive. Il avait néanmoins réduit la version du sketch initial, qui lui 
paraissait trop longue, en supprimant notamment la chanson imaginée par son co-
auteur. Il était question de montrer que, dans la panique, son personnage devenait 
drôle, excessif et délirant, et qu'il disait des choses qu'il n'aurait jamais dites en temps 
normal, comme "j'encule la reine d'Angleterre" ou "les chambres à gaz n'ont pas 
existé". Dans son spectacle, il y avait également un asiatique et un africain qui 
s'exprimaient. Il déplorait l'existence d'une sorte de compétition victimaire, 
notamment entre les Noirs et les Juifs, alors que la souffrance était unique et 
universelle. Il ne niait pas l'existence des chambres à gaz, lesquelles avaient 
"certainement existé", mais critiquait le fait de laisser entendre que la souffrance des 
Juifs était unique. Son personnage étant de confession juive, la phrase incriminée 
s'inscrivait dans un contexte humoristique, l'absurdité de la situation consistant à 
faire dire à l'intéressé une phrase qu'il n'aurait jamais dite en temps normal.  

Il avait eu vent de la présence de la B______ dont les membres venaient manifester 
et donner des tracts devant les salles où il produisait son spectacle. Il était possible 
qu'il ait pu prononcer "quelques mots" à leur endroit lors de la représentation du 
28 juin 2019, mais ne pensait pas avoir dit qu'ils devaient "aller se faire enculer", ce 
genre de propos ne lui ressemblant pas.  

Il s'était exprimé lors d'une interview filmée à propos de C______ en réponse à " une 
intervention raciste, diffamatoire et injurieuse de cet individu" qui avait fait des 
amalgames en associant tous les Noirs au terrorisme. Il avait perçu chez l'intéressé de 
la haine envers le peuple noir. Il l'avait vu dans son rictus, sa posture d'arrogance et 
son "regard de haine", dans lequel il ressentait "les lanières de cuir qui venaient 
lacérer le dos de [s]a grand-mère".  

A______ s'est dit abasourdi de constater que l'un de ses personnages se retrouvait 
devant un Tribunal, ce qui ne lui était jamais arrivé en 30 années de carrière. Issu 
d'une union entre une mère blanche et un père noir, il était étonné qu'on le qualifie de 
raciste. 

h.a. Lors des débats de première instance, C______ a indiqué que les propos tenus 
par A______ à son encontre visaient à le salir et à nuire à sa respectabilité "dans son 
engagement", alors qu'il avait fait de son combat contre le racisme sa profession. Il 
était effondré qu'on puisse le qualifier de négrier, ce d'autant que depuis une dizaine 

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d'années, il collaborait avec la B______ à la commémoration d'autres génocides en 
rendant hommage aux victimes tutsies et arméniennes. 

h.b. K______, employée de la B______, s'était rendue à la représentation du 28 juin 
2019, où elle avait notamment entendu A______ dire à la B______ d'aller "se faire 
enculer", avant sa phrase sur les chambres à gaz. 

C. a. La juridiction d'appel a ordonné l'instruction de la cause par la voie écrite avec 
l'accord des parties. 

 b.a. Selon son mémoire d'appel, A______ persiste dans ses conclusions. 

De l'art. 261bis al. 4 CP 

 La phrase incriminée provenant d'un sketch, il était essentiel de la replacer dans un 
contexte humoristique relevant de l'absurde et de l'ironie. Le double ressort comique 
découlant du fait de nier l'existence des chambres à gaz s'exprimait tout d'abord par 
le fait que le personnage se demandait s'il était mort alors qu'il venait d'échapper à un 
crash d'avion et le second résultait du fait qu'il se considérait de toute façon mort 
pour avoir prononcé la phrase en question en public, laquelle avait pu être enregistrée 
par la boîte noire de l'avion. Cette mise en scène servant à démontrer que les propos 
en question étaient à ce point interdits qu'ils pouvaient entraîner une sanction 
équivalant à la mort, personne dans le public n'avait pu imaginer qu'il était question 
de nier véritablement l'existence des chambres à gaz. Dans la mesure où A______ 
avait lui-même fait l'objet de condamnations pour des faits similaires, le public 
pouvait faire le parallèle entre ses antécédents et l'histoire de son personnage, avec 
une pointe d'ironie et de dérision, une telle mort "figurative" équivalant à celle vécue 
par l'humoriste à la suite de ses condamnations. Il ne s'agissait donc pas, à 
proprement parler, d'une négation au sens de l'art. 262bis al. 4 CP. 

 Ainsi qu'il l'avait souligné en cours de procédure, A______ n'avait pas eu l'intention 
de nier l'existence des chambres à gaz, dont l'utilisation pendant la seconde guerre 
mondiale ne faisait pour lui aucun doute, mais uniquement de faire rire en 
construisant un personnage délirant à l'approche de la mort. Il n'était donc pas 
possible de lui attribuer un quelconque mobile discriminatoire, sa seule vocation 
ayant été de faire rire son public. 

 Son droit à la satire, consacré à l'art. 10 de la Convention européenne des droits de 
l'Homme (CEDH), l'autorisait à provoquer en usant de l'exagération et de la 
déformation de la réalité, ce qu'il avait fait en instrumentalisant le caractère 
punissable des propos litigieux. Aucun mobile discriminatoire ne pouvait être retenu 
à son encontre, dès lors que ses propos avaient pour seule vocation d'être 
humoristiques.  

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 De la diffamation 

 C______ s'étant senti attaqué dans son engagement, seule sa réputation sociale – et 
non morale – était en jeu, laquelle était exclue du champ d'application de l'art. 173 
ch. 1 CP. Au surplus, les propos incriminés avaient été prononcés en réponse à des 
déclarations attentatoires à l'honneur proférées par le précité, ce qui devait aboutir, en 
cas de condamnation, à une exemption de peine. Enfin, eu égard à la manière dont 
C______ s'était exprimé au sujet de A______, il n'était pas exorbitant de se poser la 
question de savoir si ce dernier s'était effectivement senti discriminé et injurié en 
raison de sa race. 

 De l'injure 

 L'attestation de J______ et, en particulier, l'utilisation de majuscules, trahissait une 
"dérive émotionnelle militante et engagée" livrant un témoignage dont il convenait 
de se distancer, ce d'autant qu'il avait situé cette phrase après le sketch de l'avion, en 
contradiction avec les propos de K______, qui l'avait située avant. Cette phrase étant 
"hors de propos", elle n'avait pas sa place à la fin du spectacle au risque de "casser" 
le ressort comique du sketch. À cela s'ajoutait le lien de subordination liant les 
témoins à leur employeur, qui rendait leurs propos moins crédibles.  

 A______ a produit notamment une attestation datée du 12 janvier 2022 de 
Me R______, avocat au Barreau de S______ [France], indiquant que le spectacle en 
question n'avait fait l'objet d'aucune poursuite pénale en France et que celui-ci 
respectait "les textes en vigueur sur la liberté d'expression humoristique, notamment 
le respect des critères du spectacle vivant qui autorise une outrance particulière et 
plus large du fait de l'ambition humoristique du propos". Il a également produit un 
courrier de T______, dont il ressort que celui-ci s'était rendu à une représentation du 
spectacle le 28 juin 2019 et qu'il ne se rappelait pas avoir entendu A______ dire que 
les gens de la B______ "pouvaient aller se faire enculer". 

 b.b. Il produit une note d'honoraires de son avocat comptabilisant 42 heures et 
50 minutes pour la procédure de première instance et 58 heures et 40 minutes pour la 
procédure d'appel pour un montant total de CHF 35'756.-. 

 c. Pour le MP, le mobile discriminatoire découlait de la phrase prononcée, des 
antécédents spécifiques du prévenu et de l'insulte proférée à la fin de la 
représentation à l'encontre de la B______. A______ ne pouvait se prévaloir d'utiliser 
l'humour pour exorciser une réalité douloureuse, dès lors qu'il n'abordait pas le 
traumatisme de la Shoah en tant que tel, mais se bornait à nier l'existence des 
chambres à gaz. Dénués de toute ironie, ces propos ne bénéficiaient pas de la liberté 
d'expression. 

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 L'utilisation du terme "raciste" visait C______ en sa qualité d'homme et non de 
président de la B______. A______ avait conscience du caractère attentatoire de ses 
propos, qu'il avait volontairement utilisés lors de son interview. Le fait qu'il ait 
ressenti le besoin de se défendre ne justifiait aucunement son comportement, dès lors 
qu'il avait sciemment choisi les termes employés dans le but de diffamer. 

 De par leur mission, les témoins J______ et K______ avaient fait preuve d'une 
attention accrue pendant les représentations, ce qui ressortait d'ailleurs de la qualité 
des attestations produites, lesquelles traduisaient fidèlement le déroulement du 
spectacle et les propos tels qu'ils ressortaient du visionnage des sketchs. À l'inverse, 
les autres témoignages recueillis reflétaient une attention moyenne, aucun d'entre eux 
n'ayant été en mesure de confirmer la phrase sur les chambres à gaz.   

 d.a. La B______ relève qu'au vu des nombreux antécédents spécifiques de A______, 
les propos incriminés étaient de toute évidence mus par ses propres idées 
négationnistes et antisémites. La crédibilité des témoins J______ et K______ était 
entière, ceux-ci ayant été entendus par le MP après avoir prêté serment et rien dans le 
dossier ne permettant de remettre en question leur version des faits. 

Enfin, A______ avait traité C______ de raciste exclusivement dans le but de nuire à 
sa respectabilité et non pour se défendre. 

 d.b. Les intimés produisent une note d'honoraires de leur avocat comptabilisant 
sept heures pour la procédure d'appel pour un montant de CHF 2'638.65, TVA 
incluse. 

 e. Dans sa réplique, A______ soutient que les témoins J______ et K______ suivaient 
forcément le combat politique de leur employeur, dont ils étaient par définition des 
membres militants, ce qui nuisait à leur objectivité. Les antécédents de l'humoriste ne 
pouvaient, à l'instar des articles relayés dans la presse sur ses prétendues "tendances 
négationnistes", servir à fonder un mobile discriminatoire. 

f. Au terme de leur duplique, les intimés soutiennent que la crédibilité des témoins 
J______ et K______ ne pouvait être remise en question uniquement sur la base d'un 
lien de subordination les unissant à la B______.  

D. a. A______, de nationalités française et camerounaise, est né le ______ 1966 en 
France. Il est père de sept enfants âgés de 21 à 10 ans, dont trois sont encore à sa 
charge. Après avoir obtenu son baccalauréat en France, il a commencé à faire des 
spectacles et n'a jamais exercé d'autre métier que celui d'humoriste. Il dit réaliser un 
revenu de l'ordre de EUR 100'000.- par an.  

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b.a. Selon l'extrait de son casier judiciaire suisse, A______ n'a aucun antécédent 
judiciaire. 

b.b.a. Il ressort de son casier judiciaire français qu'il a été condamné à 20 reprises 
depuis 2006, notamment pour injure publique ou diffamation envers un particulier en 
raison de sa race, de sa religion ou de son origine, ainsi que provocation à la 
discrimination nationale, raciale ou religieuse et provocation à la haine ou à la 
violence en raison de l'origine, l'ethnie, la nation, la race ou la religion. Il a été 
condamné à des amendes allant de EUR 1'000.- à EUR 20'000.-, à des peines 
pécuniaires ainsi qu'à des peines d'emprisonnement.  

b.b.b. A______ a également été condamné le 20 janvier 2017 en Belgique pour 
calomnie/diffamation dans des réunions ou des lieux publics, l'un des mobiles étant 
la haine, le mépris ou l'hostilité à l'égard de la victime en raison notamment de sa 
prétendue race, couleur, origine nationale ou ethnique, ainsi que pour racisme, 
xénophobie et infraction à la loi sur l'égalité, à une peine d'emprisonnement de deux 
mois et à une amende de EUR 9'000.-. 

EN DROIT : 

1. L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale [CPP]). 

 La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 

2. 2.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 CEDH et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la 
Constitution fédérale de la Confédération suisse (Cst.) et 10 al. 3 CPP, concerne tant 
le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. 

En tant que règle sur le fardeau de la preuve, ce principe signifie qu'il incombe à 
l'accusation d'établir la culpabilité de l'accusé, et non à ce dernier de démontrer son 
innocence. Il est violé lorsque le juge rend un verdict de culpabilité au seul motif que 
l'accusé n'a pas prouvé son innocence, mais aussi lorsqu'il résulte du jugement que, 
pour être parti de la fausse prémisse qu'il incombait à l'accusé de prouver son 
innocence, le juge l'a condamné parce qu'il n'avait pas apporté cette preuve (ATF  
127 I 38 consid. 2a et les arrêts cités). 

Comme règle de l'appréciation des preuves, le principe in dubio pro reo interdit au 
juge de se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une 
appréciation objective des éléments de preuve recueillis laisse subsister un doute 
sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait. Des doutes abstraits ou 

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théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent certes pas à exclure une 
condamnation. La présomption d'innocence n'est invoquée avec succès que si le 
recourant démontre qu'à l'issue d'une appréciation de l'ensemble des preuves, le juge 
aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles sur sa culpabilité (ATF  
120 Ia 31 consid. 2 p. 33 ss ; ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 87 ss). 

2.2.1. À teneur de l'art. 261bis al. 4 CP celui qui aura publiquement, par la parole, 
l'écriture, l'image, le geste, par des voies de fait ou de toute autre manière, abaissé ou 
discriminé d'une façon qui porte atteinte à la dignité humaine une personne ou un 
groupe de personnes en raison de leur race, de leur appartenance ethnique ou de leur 
religion ou qui, pour la même raison, niera, minimisera grossièrement ou cherchera à 
justifier un génocide ou d'autres crimes contre l'humanité, sera puni d'une peine 
privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. 

De manière générale, l'art. 261bis CP protège la dignité de l'homme en tant que 
membre d'une race, d'une ethnie ou d'une religion (ATF 126 IV 20 consid. 1c p. 24 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 6B_1100/2014 du 14 octobre 2015 consid. 3.1). Classé 
parmi les infractions contre la paix publique, il protège celle-ci, notamment 
lorsqu'elle est menacée par des actes qui peuvent conduire à dresser des groupes 
humains les uns contre les autres (ATF 130 IV 111 consid. 5.1 p. 118  
= JdT 2005 IV 292 ; ATF 124 IV 121 consid. 2c p. 125 ; ATF 123 IV 202 consid. 2 
p. 206 = JdT 1999 IV 34).  

2.2.2. Seule la discrimination fondée sur l'appartenance raciale, ethnique ou 
religieuse est réprimée par l'art. 261bis CP. Par religion, on vise un groupe de 
personnes qui se différencient par leurs croyances transcendantales communes (B. 
CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. II, 3e éd., Berne 2010, n. 13 ad 
art. 261bis). Le judaïsme constitue une religion au sens de l'art. 261bis CP (ATF  
123 IV 202 consid. 4c p. 209). 

2.2.3. Sur le plan subjectif, l'infraction implique un comportement intentionnel ; le 
dol éventuel suffit (ATF 123 IV 202 consid. 4c p. 210). L'intention doit porter sur 
tous les éléments constitutifs objectifs de l'infraction, soit ceux propres à chaque 
variante de l'art. 261bis CP. 

2.2.4. Pour apprécier si une expression relève du droit pénal, il faut se fonder sur le 
sens qu'un tiers moyen non averti doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer. 
Une expression faite publiquement relève de l'art. 261bis al. 4 1ère partie CP 
lorsqu'elle serait comprise par un tiers moyen non averti dans les circonstances 
d'espèce comme relevant de la discrimination raciale et que le prévenu s'est 
accommodé du fait que son expression pouvait être interprétée dans ce sens. Les 
circonstances tenant à la personne du prévenu et celles tenant à la personne visée 
appartiennent aussi aux critères essentiels d'interprétation de l'expression, tout 

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comme les circonstances de l'acte en tant que tel (ATF 140 IV 67 consid. 2.1.2 p. 69 
et les références citées = JdT 2015 IV p. 6).  

2.2.5. Mettre en doute l'existence des chambres à gaz revient à contester les crimes 
commis par le régime nazi, en particulier l'extermination systématique des Juifs dans 
des chambres à gaz (ATF 121 IV 76 consid. 2b/cc p. 85). 

2.2.6. L'auteur doit agir publiquement, ce qui suppose qu'il s'adresse à un large cercle 
de destinataires déterminés ou qu'il s'exprime de manière telle qu'un cercle 
indéterminé de personnes peuvent prendre connaissance de son message (ATF  
130 IV 111 consid. 3.1 p. 113 ; ATF 126 IV 20 consid. 1c p. 25 ; ATF 126 IV 176 
consid. 2b p. 178 ; ATF 126 IV 230 consid. 2b/aa p. 233 ; ATF 124 IV 121 
consid. 2b p. 124 ; ATF 123 IV 202 consid. 3d p. 208). Il n'est pas nécessaire qu'il 
s'adresse à la personne attaquée, son public pouvant être constitué de tiers. Ce qui 
importe c'est qu'il s'en prenne directement à un groupe déterminé en raison de son 
appartenance à une race, une ethnie ou une religion (ATF 126 IV 20 consid. 1c et 1g 
pp. 25, 28-29). 

2.2.7. Dans les arrêts publiés aux ATF 123 IV 202 (consid. 4c p. 210) et 124 IV 121 
(consid. 2b p. 125), le Tribunal fédéral a jugé que le comportement incriminé devait 
être dicté par des mobiles de discrimination raciale. Cela étant et par la suite, il a 
laissé cette question – débattue en doctrine – ouverte dans plusieurs arrêts (ATF  
127 IV 203 consid. 3 p. 206 ; ATF 126 IV 20 consid. 1d p. 26 et arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_1017/2014 du 3 novembre 2015 consid. 2.4.1 et 6B_398/2007 du 
12 décembre 2007 consid. 5). Selon cette exigence, l'acte doit s'expliquer 
principalement par l'état d'esprit de l'auteur, qui déteste ou méprise les membres 
d'une race, d'une ethnie ou d'une religion. En ce sens, l'art. 261bis CP ne doit pas 
s'appliquer dans le cas d'une recherche scientifique objective ou à un débat politique 
sérieux, exempt d'animosité ou de préjugés racistes (B. CORBOZ, op. cit., n. 37 ad 
art. 261bis CP). 

2.2.8. Pour certains génocides ayant eu lieu pour des raisons essentiellement raciales, 
telles que l'extermination des juifs, la jurisprudence a adopté un certain automatisme 
entre le fait de minimiser ou remettre en question ces évènements et la volonté de 
discriminer (Simone SCHÜRCH, L'exigence d'un mobile discriminatoire dans 
l'art. 261bis al. 4 CP, in : www.lawinside.ch/709/). 

2.3.1. L'art. 261bis CP pourra entrer en conflit avec la liberté d'opinion, garantie par 
l'art. 16 Cst. et l'art. 10 CEDH. À l'instar des autres droits fondamentaux, la liberté 
d'opinion n'a toutefois pas une valeur absolue. Des restrictions peuvent y être 
apportées si elles sont fondées sur une base légale, sont justifiées par un intérêt 
public ou par la protection d'un droit fondamental d'autrui et demeurent 
proportionnées au but visé (art. 36 Cst. ; art. 10 § 2 CEDH).  

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2.3.2. À teneur de l'art. 10 CEDH, toute personne a droit à la liberté d'expression. Ce 
droit comprend la liberté d'opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des 
informations ou des idées sans qu'il puisse y avoir ingérence d'autorités publiques et 
sans considération de frontière. Le présent article n'empêche pas les États de 
soumettre les entreprises de radiodiffusion, de cinéma ou de télévision à un régime 
d'autorisations (al. 1). 

L'exercice de ces libertés comportant des devoirs et des responsabilités peut être 
soumis à certaines formalités, conditions, restrictions ou sanctions prévues par la loi, 
qui constituent des mesures nécessaires, dans une société démocratique, à la sécurité 
nationale, à l'intégrité territoriale ou à la sûreté publique, à la défense de l'ordre et à 
la prévention du crime, à la protection de la santé ou de la morale, à la protection de 
la réputation ou des droits d'autrui, pour empêcher la divulgation d'informations 
confidentielles ou pour garantir l'autorité et l'impartialité du pouvoir judiciaire (al. 2). 

 2.3.3. Dans un arrêt de 2020, le Tribunal fédéral a nié l'ironie d'un "tweet" rédigé par 
un politicien en lien avec une fusillade dans une mosquée ("On en redemande") au 
motif qu'en dehors de tout cadre reconnaissable dédié à l'humour, à la satire ou à la 
caricature, un tel message ne pouvait avoir un sens clairement univoque et que son 
ambigüité était recherchée, un tel procédé relevant d'une '"ironie de façade" (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_644/2020 du 14 octobre 2020 consid. 2.3.5). 

2.3.4. Dans un arrêt du 20 octobre 2015, la CEDH a considéré que le fait pour 
A______ d'inviter W______, un universitaire condamné en France à plusieurs 
reprises en raison de ses thèses négationnistes et révisionnistes, à le rejoindre sur 
scène à la fin de son spectacle pour se faire remettre le "prix de l'infréquentabilité et 
de l'insolence" par un homme représentant un déporté juif des camps de 
concentration, ne correspondait pas à la définition d'un spectacle qui, même satirique 
ou provocateur, relèverait de la protection de l'article 10 de la CEDH. La soirée avait 
perdu son caractère de spectacle de divertissement pour devenir un meeting qui, sous 
couvert de représentation humoristique, valorisait le négationnisme en remettant en 
cause l'Holocauste. Travestie sous l'apparence d'une production artistique, elle était 
aussi dangereuse qu'une attaque frontale et abrupte, tout en représentant l'expression 
d'une idéologie qui va à l'encontre des valeurs de la CEDH (Affaire A______ c. 
France no 1______, § 37, 38 et 39, du ______ 2015). 

 2.3.5. Dans un arrêt récent, la CEDH a rappelé que la satire était une forme 
d'expression artistique et de commentaire social qui, de par l'exagération et la 
déformation de la réalité qui la caractérise, visait naturellement à provoquer et à 
agiter, d'où la nécessité d'examiner avec une attention particulière toute ingérence 
dans le droit d'un artiste – ou de toute autre personne – à s'exprimer par ce biais 
(Affaire Eon c. France no 26118/10, § 60, du 14 mars 2013). En ce sens, la Cour a 
considéré que le discours humoristique ou les formes d'expression qui cultivent 

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l'humour sont protégés par l'article 10 de la Convention, y compris s'ils se traduisent 
par la transgression ou la provocation et ce, peu importe qui en est l'auteur. Si ces 
formes d'expression ne peuvent être appréciées ou censurées à l'aune des seules 
réactions négatives ou indignées qu'elles sont susceptibles de générer, elles 
n'échappent pas pour autant aux limites définies au paragraphe 2 de l'article 10 de la 
Convention. En effet, le droit à l'humour ne permet pas tout et quiconque se prévaut 
de la liberté d'expression assume, selon les termes de ce paragraphe, des « devoirs et 
des responsabilités » (Affaire Z.B. c. France no 46883/15 du 2 septembre 2021, § 56 
et 57).  

2.4.1. À titre préliminaire, il sied de relever que l'implication du témoin Q______ 
dans la co-écriture du sketch incriminé ne saurait exonérer ni même atténuer la 
responsabilité de l'appelant, d'autant plus que ce dernier a passablement modifié le 
texte initial, se l'appropriant de la sorte, et décidé seul de sa mise en scène ainsi que 
sa diffusion devant des tiers. L'appelant a ainsi écarté une chanson qualifiée de "très 
importante" pour le témoin Q______ et repensé entièrement l'identité du personnage 
principal, dont rien n'indique qu'il serait juif – contrairement au souhait de son co-
auteur qui l'avait imaginé avec une kippa et des papillotes – ou un déporté ayant 
émigré au Canada. C'est donc à l'appelant seul qu'incombe la responsabilité du 
contenu du sketch et c'est à lui uniquement qu'il sied d'attribuer la paternité de la 
phrase incriminée.  

2.4.2. En l'espèce, il est incontestable – et incontesté – que la phrase consistant à dire 
que les chambres à gaz n'ont pas existé fait référence en particulier à l'extermination 
des personnes de confession juive pendant la seconde guerre mondiale, ce que le 
public  averti ou non – ayant assisté au spectacle joué par l'appelant a forcément 
compris, vu la nature particulièrement explicite des propos en question.  

Les indications fournies par le témoin Q______ sur la genèse du sketch qu'il avait 
imaginé, ainsi que ses propos sur la question du sort des Juifs pendant la Shoah, 
cumulés aux critiques formulées par l'appelant contre le postulat selon lequel la 
souffrance des Juifs était unique, ne laissent par ailleurs aucune place au doute quant 
au contenu négationniste assumé du sketch incriminé.  

Il est largement admis qu'une telle assertion revient à minimiser la souffrance subie 
par les victimes de l'Holocauste (cf. consid. 2.2.5. supra), ce qui n'a manifestement 
pas échappé à l'appelant qui se prévaut, par l'entremise de son conseil, d'avoir 
délibérément fait dire à son personnage une phrase "interdite", dans l'optique de le 
placer face à une mort "figurative", immédiatement après avoir réchappé au crash 
d'un avion.  

 Reste par conséquent à déterminer l'existence d'un mobile discriminatoire. 

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 2.4.3. S'il est vrai que le sketch en question ne fait aucune mention, hormis la phrase 
incriminée, à la religion juive ni aux crimes perpétrés pendant la seconde guerre 
mondiale, le spectacle pris dans son ensemble contient diverses allusions plus ou 
moins évocatrices de l'état d'esprit de l'humoriste et, en particulier, de son inclinaison 
à se moquer des victimes de l'Holocauste. Ainsi, le fait de tourner en dérision, 
d'entrée de cause, le procès de Nuremberg en le qualifiant notamment de 
"divertissement judiciaire", cumulé à l'utilisation de la formule "Shoah nanas" et aux 
injures envers les associations juives auxquelles il indiquait déjà lors de la 
représentation filmée d'aller "se faire enculer", sont autant d'éléments qui dénotent 
un mépris certain des victimes de la Shoah, des associations qui les défendent et, 
d'une manière plus générale, des membres de la communauté juive.  

 Pour ces raisons déjà, l'existence d'un mobile discriminatoire est établie.  

D'autres éléments contextuels, soit les très nombreuses condamnations de l'appelant 
pour diffamation et provocation à la discrimination nationale, raciale ou religieuse, 
viennent confirmer la propension de celui-ci à adopter des comportements 
méprisants et discriminatoires. À cet égard, l'on notera que l'une de ses dernières 
condamnations portait sur le fait d'avoir invité un négationniste notoire sur scène à 
l'occasion de l'un de ses spectacles, faisant ainsi écho au comportement qui lui est 
reproché et, en particulier, aux relents négationnistes du sketch incriminé. 

À noter qu'il importe peu ici de déterminer ce que pense effectivement l'appelant des 
chambres à gaz ou de leur utilisation pendant la seconde guerre mondiale, dans la 
mesure où il apparaît que c'est dans le but de minimiser l'importance d'un tel 
génocide et la souffrance des victimes qu'il a proféré les propos litigieux.  

L'appelant ne saurait par ailleurs tirer un crédit quelconque de son combat contre le 
racisme, ladite cause, aussi noble soit-elle, ne l'empêchant pas d'adopter un 
comportement répréhensible au regard de l'art. 261bis CP.  

Il doit par conséquent être retenu que c'est uniquement dans le but de stigmatiser les 
victimes de la Shoah et de minimiser leur souffrance que l'appelant a prononcé cette 
phrase, alimentant au passage la polémique autour de sa position ambigüe en matière 
de négationnisme, réalisant ainsi l'élément constitutif subjectif. 

2.4.4. Se pose encore la question de savoir si, s'agissant d'un spectacle humoristique 
et, plus particulièrement, de propos sortis de la bouche d'un personnage de fiction, la 
liberté d'expression peut trouver ici application.  

S'il n'appartient pas à la Cour de céans de se prononcer sur le potentiel artistique ni 
comique du sketch en question, elle ne saurait non plus accorder automatiquement un 

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blanc-seing à tout artiste tenant des propos négationnistes, sous prétexte qu'il agirait 
dans le cadre de l'expression de son art ou par le biais d'un personnage de fiction. 

En l'espèce, la phrase incriminée a été prononcée par un personnage parlant avec un 
accent québécois, au moment où l'avion dans lequel il avait pris place était sur le 
point de s'écraser. Si l'on peut éventuellement comprendre qu'à l'approche de la mort, 
ledit personnage se désinhibe et tient des propos de plus en plus incohérents, comme 
le souhait de faire "comme les terroristes" et de "mourir pour quelque chose" ou 
encore d'"enculer la reine d'Angleterre", l'on perçoit mal le ressort humoristique 
tendant à dire que les chambres à gaz n'ont pas existé. En effet, il ne peut être retenu 
que l'humoriste parodiait un négationniste, à la manière de Charlie Chaplin parodiant 
Hitler dans "le Dictateur", en l'absence de tout élément  verbal ou vestimentaire  
allant dans ce sens. L'absurdité du propos découlant du fait que cette phrase aurait été 
prononcée par une personne de religion juive qui se retourne contre sa propre 
communauté – ainsi que l'avait imaginé le témoin Q______ – ne saurait non plus être 
retenue, en l'absence de tout indice susceptible de corroborer l'identité religieuse 
dudit personnage.  

L'appelant ne convainc pas non plus lorsqu'il prétend avoir voulu mettre en exergue 
la mise à mort "figurative" de son personnage en lien avec le fait d'avoir prononcé 
une phrase "interdite", alors qu'il venait précisément d'échapper à une mort certaine. 
En effet, à défaut d'une construction plus aboutie du sketch, il n'est question, aux 
yeux du public, que d'un personnage lambda prononçant une phrase négationniste à 
l'article de la mort et le regrettant ensuite. L'on perçoit alors mal le ressort comique 
d'une telle assertion, en décalage complet avec le narratif, dont la véritable portée – 
outre qu'elle est discriminatoire  semble plutôt celle de minimiser la souffrance de 
toute une communauté et d'affirmer le positionnement de l'appelant vis-à-vis de ce 
courant de pensée. 

La CPAR retiendra donc que la phrase incriminée n'a pas été prononcée à des fins 
humoristiques, parodiques, ni même satiriques, mais plutôt afin de minimiser la 
souffrance d'un peuple, dans le cadre de ce que l'appelant appelle une "compétition 
victimaire", voire de provoquer et de créer la polémique, au détriment des membres 
de la communauté juive, pour lesquels cette question est susceptible de jouer un rôle 
identitaire central.  

 2.4.5. Au vu de ce qui précède, la CPAR a acquis la conviction que c'est avec 
conscience et volonté que l'appelant a tenu des propos négationnistes et discriminants 
envers les victimes de la Shoah de manière à porter atteinte à leur dignité humaine au 
sens de l'art. 261bis al. 4 1ère partie CP.  

Par voie de conséquence, l'appelant sera reconnu coupable de discrimination raciale.  

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2.5.1. L'honneur que protègent les art. 173 ss CP est le sentiment d'être une personne 
honnête et respectable, la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire de se 
comporter comme un individu digne a coutume de le faire selon les conceptions 
généralement reçues et, par conséquent, le droit de ne pas être méprisé en tant qu'être 
humain ou entité juridique (ATF 132 IV 112 consid. 2.1 p. 115 ; 128 IV 53 
consid. 1a). Il faut donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme 
méprisable, qu'il s'agisse d'un être humain ou d'une entité juridique (ATF 114 IV 14 
consid. 2a).  

En revanche, la réputation relative à l'activité professionnelle ou au rôle joué dans la 
communauté n'est pas pénalement protégée ; il en va ainsi des critiques qui visent 
comme tels la personne de métier, l'artiste, le politicien ou la politicienne, même si 
elles sont de nature à blesser et à discréditer (ATF 119 IV 44 consid. 2a).  

Dans le domaine des activités socio-professionnelles, il ne suffit pas de dénier à une 
personne certaines qualités, de lui imputer des défauts ou de l'abaisser par rapport à 
ses concurrents. En revanche, il y a atteinte à l'honneur, même dans ces domaines, si 
on évoque une infraction pénale ou un comportement clairement réprouvé par les 
conceptions morales généralement admises (B. CORBOZ, op. cit., n. 11 ad art. 173 ; 
ATF 116 IV 205 consid. 2 et 103 IV 161 consid. 2). 

2.5.2.1. Se rend coupable d'injure celui qui aura, par la parole, l'écriture, l'image, le 
geste ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son honneur (art. 177 al. 1 CP). 
Cette infraction est subsidiaire par rapport à la diffamation (art. 173 CP) ou à la 
calomnie (art. 174 CP). 

Alors que la diffamation (art. 173 CP) ou la calomnie (art. 174 CP) supposent une 
allégation de fait, un jugement de valeur, adressé à des tiers ou à la victime, peut 
constituer une injure au sens de l'art. 177 CP.  

2.5.2.2. L'injure est une infraction intentionnelle. L'auteur doit vouloir ou accepter 
que son propos soit attentatoire à l'honneur et qu'il soit communiqué à la personne 
lésée ou à un tiers. (A. MACALUSO / L. MOREILLON / N. QUELOZ (éds), 
Commentaire romand, Code pénal II, vol. II, Partie spéciale : art. 111-392 CP, Bâle 
2017, n. 15 ad art. 177). 

2.5.3.1. En l'espèce, bien que l'appelant se défende d'avoir dit : " Il faut leur dire 
d'aller se faire enculer à la B______", il ressort du DVD de son spectacle que celui-
ci a prononcé des termes identiques à l'attention d'"associations juives" qui lui 
faisaient un procès. Cet élément, cumulé aux témoignages des témoins J______ et 
K______, permettent de tenir ces termes pour établis.  

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Contrairement à ce qu'allègue l'appelant, rien dans le dossier n'est susceptible 
d'altérer la crédibilité de ces deux témoins. On ne saurait en particulier tirer un 
quelconque soupçon d'impartialité du fait que ceux-ci ont assisté au spectacle à la 
demande de leur employeur afin de vérifier la conformité à la loi des sketchs 
proposés par l'humoriste. Il apparaît d'ailleurs que l'attestation rédigée par le témoin 
J______ est en tout point conforme au contenu du spectacle et que son auteur n'a pas 
essayé d'en rajouter, le surlignage et l'utilisation de majuscules s'apparentant 
davantage à une mise en exergue des propos incriminés qu'à une emphase. En outre, 
bien que le témoin K______ ait situé l'injure à la B______ avant le sketch sur les 
chambres à gaz, en contradiction avec les propos de son collègue et le DVD du 
spectacle, une telle imprécision peut aisément s'expliquer par le fait que son audition 
a eu lieu deux ans après les faits. 

Il est par ailleurs intéressant de constater que les propos tenus par l'appelant à l'égard 
des "associations juives" lors de la représentation filmée (ndr : "il faut leur dire 
d'aller se faire enculer") sont exactement les mêmes que ceux rapportés par les 
témoins J______ et K______, ce qui accroît encore leur crédibilité et renforce la 
présomption selon laquelle l'appelant a bel et bien prononcé les propos incriminés. 

Les déclarations des témoins X______ et Y______, lesquels ont indiqué ne pas se 
rappeler d'une quelconque mention à la B______ pendant le spectacle, sont en 
revanche peu crédibles, dès lors que l'appelant a indiqué avoir probablement 
prononcé "quelques mots" pendant son spectacle à l'attention de l'association, dont 
les membres étaient venus manifester et distribuer des tracts devant la salle où il se 
produisait. La crédibilité du témoin X______ est d'autant plus affaiblie qu'avec le 
témoin Z______, elle ne se rappelait pas avoir entendu l'appelant évoquer les 
chambres à gaz, alors qu'il est établi que le sketch de l'avion contenant les propos 
incriminés faisait partie intégrante du spectacle "H______" joué à cette époque à 
Genève. 

Quant à la lettre par laquelle T______ indique ne pas se rappeler avoir entendu 
l'appelant tenir des propos injurieux à l'encontre de la B______ pendant la 
représentation du mois de juin 2019 à laquelle il dit avoir assisté, force est de 
constater que celle-ci dispose, de par sa nature, d'une force probante limitée 
puisqu'on ne connaît pas les conditions dans lesquelles cet affidavit a été obtenu, en 
particulier sous l'angle des garanties procédurales. À tout le moins, il n'est pas de 
nature à renverser ou affaiblir les témoignages sur lesquels se fonde la CPAR. 

Au vu de ce qui précède, la CPAR tient pour établi que l'appelant a tenu les propos 
incriminés à l'encontre de la B______. 

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2.5.3.2. Ces propos, qui constituent assurément une injure, ce qui n'est pas contesté, 
ont manifestement été proférés dans le dessein de dire du mal de l'association en 
question. 

Partant, l'appelant doit être reconnu coupable d'injure et le jugement querellé 
confirmé. 

2.5.4.1. L'art. 173 ch. 1 CP réprime, en tant que diffamation, le comportement de 
celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le 
soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à 
porter atteinte à sa considération, ou aura propagé une telle accusation ou un tel 
soupçon. 

2.5.4.2. Le fait d'accuser une personne d'avoir commis un crime ou un délit 
intentionnel entre dans les prévisions de l'art. 173 ch. 1 CP (ATF 132 IV 112 
consid. 2.2 p. 115 ; 118 IV 248 consid. 2b p. 250 s. ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_138/2008 du 22 janvier 2009 consid. 3.1). 

2.5.4.3. En vertu de l'art. 173 ch. 2 CP, l'auteur n'encourt cependant aucune peine s'il 
prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité 
ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies ; s'il a usé 
d'expressions qui comportaient non seulement l'allégation de faits, mais encore des 
jugements de valeur, il faut en outre que ceux-ci aient été objectivement justifiables 
au regard des faits allégués (ATF 121 IV 76 consid. 2a/bb p. 82 s.).  

Conformément à la jurisprudence relative à la protection civile de la personnalité  
également valable sur ce point en droit pénal , une allégation n'est inexacte, et viole 
les droits de la personnalité, que si elle ne correspond pas à la réalité sur des points 
essentiels et fait apparaître la personne concernée sous un angle si erroné ou en 
présente une image si faussée qu'elle s'en trouve rabaissée de manière sensible dans 
la considération de ses concitoyens, et ce en comparaison de l'effet qu'auraient eu les 
circonstances réelles (ATF 126 III 305 consid. 4a/bb p. 307-308).  

Pour échapper à la sanction pénale, l'accusé de bonne foi doit prouver qu'il a cru à la 
véracité de ses allégations après avoir fait consciencieusement tout ce que l'on 
pouvait attendre de lui pour s'assurer de leur exactitude. Il faut se fonder 
exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance à l'époque de sa déclaration 
(ATF 124 IV 149 consid. 3b p. 151/152 et les références citées ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_632/2015 du 9 octobre 2015 consid. 1).  

2.5.4.4. L'art. 173 ch. 3 CP prévoit cependant que l'auteur n'est pas admis à faire ces 
preuves, et qu'il est punissable, si ses allégations ont été articulées ou propagées sans 
égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein 

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de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou familiale 
du lésé. 

En principe, l'auteur doit être admis à apporter les preuves libératoires et ce n'est 
qu'exceptionnellement que cette possibilité doit lui être refusée. Pour que les preuves 
libératoires soient exclues, il faut, d'une part, que l'auteur ait tenu les propos 
attentatoires à l'honneur sans motif suffisant (d'intérêt public ou privé) et, d'autre 
part, qu'il ait agi principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui. Ces deux 
conditions sont cumulatives (ATF 132 IV 112 consid. 3.1 p. 116 ; ATF 116 IV 31 
consid. 3 p. 38 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_25/2013 du 4 juin 2013 consid. 1.1.1). 

2.5.4.5. L'art. 177 al. 2 CP permet au juge d'exempter le délinquant de toute peine si 
l'injurié a directement provoqué l'injure par une conduite répréhensible. Il s'agit d'une 
faculté, non d'une obligation (ATF 109 IV 39 consid. 4b in fine). Le juge peut aussi 
se limiter à atténuer la peine. Il dispose à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_640/2008 du 12 février 2009 consid. 2.1). 

Cette faculté n'est donnée que si l'injure a consisté en une réaction immédiate à un 
comportement répréhensible de l'injurié, lequel peut consister en une provocation ou 
en tout autre comportement blâmable. La notion d'immédiateté doit être comprise 
comme une notion temporelle, en ce sens que l'auteur doit avoir agi sous le coup de 
l'émotion provoquée par la conduite répréhensible de l'injurié, sans avoir eu le temps 
de réfléchir (ATF 117 IV 270 consid. 2c ; ATF 83 IV 151). 

2.5.5. L'appelant ne conteste pas avoir, à l'occasion d'une interview, traité l'intimé de 
raciste et l'avoir comparé à un "négrier juif", en invoquant notamment la haine que 
celui-ci nourrissait à l'encontre des Noirs, qu'il considérait comme des animaux.  

Dites allégations décrivaient incontestablement l'intimé comme une personne 
adoptant une conduite contraire à l'honneur. Or, une telle attaque s'avère d'autant plus 
dommageable que l'intimé œuvre au sein d'une association luttant contre le racisme 
et toute sorte de discrimination. Cela étant, et contrairement à ce qu'allègue 
l'appelant, l'intimé a non seulement été sali "dans son engagement", mais il l'a 
également été en tant qu'Homme, une telle attaque portant sur ses qualités humaines 
et non exclusivement professionnelles. 

Ces accusations ayant été articulées sans égard à l'intérêt public et sans autre motif 
suffisant, le but poursuivi consistant à dire du mal de l'intimé, l'appelant ne peut 
prétendre être admis à apporter une preuve libératoire.  

En tout état de cause, aucun élément ne permettait à l'appelant de considérer ces 
allégations comme étant conformes à la vérité et il n'avait pas non plus de raisons 
sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. L'on notera ici que pour peu heureux 

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qu'ils soient, les propos tenus par l'intimé à la radio trois jours auparavant accusant 
l'appelant de faire la promotion du terrorisme lors de chacun de ses spectacles et 
d'alimenter les réseaux conspirationnistes ne suffisent pas encore à faire naître des 
soupçons de racisme. En effet, c'est sans fondement que l'appelant affirme voir de la 
haine dans les yeux de l'intimé et être critiqué parce qu'il est noir. Il transparaît au 
contraire du dossier que les griefs de l'intimé envers l'appelant reposent davantage 
sur le contenu de ses spectacles que sur sa couleur de peau. 

Enfin, une exemption de peine selon l'art. 177 al. 2 CP ne saurait entrer en 
considération, l'exigence d'immédiateté n'étant pas réalisée, quatre jours s'étant 
écoulés depuis l'interview de l'intimé, ce qui aurait dû permettre à l'appelant de 
considérer la portée de ses paroles avant de les exprimer. 

3. 3.1. La discrimination et l'incitation à la haine (art. 261bis CP) est punie d'une peine 
privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. L'infraction 
d'injure (art. 177 CP) est punie d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus et 
celle de diffamation (art. 173 CP) d'une peine pécuniaire. 

3.2.1. Au sens de l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi 
que l'effet de la peine sur son avenir. La culpabilité est déterminée par la gravité de la 
lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère 
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure 
dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de 
sa situation personnelle et des circonstances extérieures. 

3.2.2. Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, 
l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le 
condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste 
proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine 
prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre 
de peine. 

3.3. En l'espèce, l'appelant ne conteste pas, à juste titre, la peine prononcée par le 
premier juge. En effet, sa faute est conséquente ; il a porté atteinte à la dignité 
humaine et à la paix publique, heurtant les principes essentiels d'une société fondée 
sur le respect de l'Homme. Hormis son mépris des victimes de la Shoah et sa volonté 
de créer la polémique, on ne voit pas ce qui aurait pu l'animer. 

La collaboration de l'appelant à la procédure a été mauvaise, dès lors qu'il n'a cessé 
d'occulter le but recherché par ses attaques et de minimiser la portée de ses propos, 
dont il a tout d'abord attribué la responsabilité à son co-auteur, avant de se cacher 
derrière le personnage de son sketch. Refusant toute remise en question, il n'a pas 

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pris conscience de ses conséquences et n'a donc pas fait preuve d'amendement. Par 
ailleurs, il s'en est pris à l'honneur de l'intimé et d'une association luttant contre les 
discriminations. Il a agi pour des mobiles égoïstes en utilisant son spectacle pour 
diffuser un message négationniste à un large public et tourner en dérision les 
victimes d'un génocide. 

Sa situation personnelle ne saurait expliquer ses actes. 

Il est considéré que l'infraction de discrimination raciale est la plus grave, ce qui 
justifie une sanction de 90 unités, qu'il y a lieu d'augmenter de 45 unités (peine 
hypothétique : 60) pour l'infraction d'injure et de 45 unités à nouveau (peine 
hypothétique : 60), d'où un total de 180 jours-amende. 

L'appelant, qui bénéficie d'une situation financière favorable eu égard aux revenus 
qu'il dit générer, n'a documenté aucune des charges alléguées et n'a pas contesté 
l'adéquation de la quotité du jour-amende, arrêtée en première instance à CHF 170.-. 

Il sera également renoncé à l'octroi d'un sursis, au vu des très nombreux antécédents 
 certes anciens  mais spécifiques de l'appelant et de son absence totale de prise de 
conscience qui justifient le prononcé d'une peine ferme. 

Il résulte de ce qui précède que le jugement de première instance sera intégralement 
confirmé. 

4. L'appelant, qui succombe, supportera les frais de la procédure envers l'État (art. 428 
CPP), qui comprennent un émolument de jugement de CHF 2'000.-. 

 L'appel ayant été admis, il ne sera pas perçu de frais (art. 428 CPP a contrario). 

5. Vu le verdict de culpabilité prononcé en appel, l'intimé ne peut prétendre au 
versement d'une indemnité fondée sur l'art. 429 CPP et sera ainsi débouté de ses 
conclusions relatives aux procédures de première instance et d'appel. 

6. 6.1. Aux termes de l'art. 433 al. 1 CPP, la partie plaignante peut demander au 
prévenu une juste indemnité pour les dépenses occasionnées par la procédure si elle 
obtient gain de cause (let. a) ou si le prévenu est astreint au paiement des frais 
conformément à l'art. 426 al. 2 CPP (let. b).  

Lorsque le prévenu est condamné et que les conclusions civiles de la partie 
plaignante sont admises, même partiellement, celle-ci obtient gain de cause comme 
demandeur au pénal, de sorte qu'elle doit être indemnisée pour les frais de défense 
privée en relation avec la plainte pénale. 

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6.2. En l'espèce, les intimés, qui ont obtenu gain de cause eu égard au verdict de 
culpabilité prononcé à l'encontre de l'appelant, ont droit à l'indemnisation de leurs 
frais de défense. 

La note d'honoraires produite, qui n'a fait l'objet d'aucune contestation, apparaît 
adéquate. 

 6.3. L'appelant sera dès lors condamné à indemniser les intimés pour leurs frais de 
défense à hauteur de CHF 2'638.65, TVA incluse. 

* * * * * 

  

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PAR CES MOTIFS, 

LA COUR : 

 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/924/2021 rendu le 8 juillet 
2021 par le Tribunal de police dans la procédure P/14261/2019.  

Le rejette. 

Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel, en CHF 2'195.-, qui comprennent 
un émolument de CHF 2'000.-. 

Le condamne à payer à la B______ et C______ la somme de CHF 2'638.65 (TVA 
comprise) à titre d'indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de 
leurs droits de procédure en appel. 

Confirme le jugement entrepris, dont le dispositif est le suivant : 

"Déclare A______ coupable de discrimination raciale (art. 261bis al. 4 CP), de diffamation 
(art. 173 ch. 1 CP) et d'injure (art. 177 al. 1 CP). 

Acquitte A______ de diffamation pour les termes malhonnête et menteur (art. 173 ch. 2 
CP). 

Condamne A______ à une peine pécuniaire de 180 jours-amende (art. 34 CP). 

Fixe le montant du jour-amende à CHF 170.-. 

Rejette les conclusions en indemnisation de A______ (art. 429 CPP). 

Déboute la B______ et C______ de leurs conclusions civiles en réparation de leur tort 
moral (art. 49 CO). 

Condamne A______ à verser à la B______ CHF 5'907.10, à titre de juste indemnité pour 
les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (art. 433 al. 1 CPP). 

Condamne A______ à verser à C______ CHF 5'907.10, à titre de juste indemnité pour les 
dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (art. 433 al. 1 CPP). 

Condamne A______ aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 2'225.-, y compris un 
émolument de jugement de CHF 1'000.- (art. 426 al. 1 CPP)." 

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P/14261/2019 

Notifie le présent arrêt aux parties. 

Le communique, pour information, au Tribunal pénal. 

 

La greffière : 

 Melina CHODYNIECKI 

 Le président : 

Vincent FOURNIER 

 

 

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent 
arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition 
complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la 
voie du recours en matière pénale, sous la réserve qui suit. 
 
  

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 ETAT DE FRAIS  

 

 COUR DE JUSTICE  

 

Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 

 

 

Total des frais de procédure du Tribunal de police : CHF 3'225.00 

Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision   

Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) CHF 00.00 

Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) CHF 120.00 

Procès-verbal (let. f) CHF 00.00 

Etat de frais CHF 75.00 

Emolument de décision CHF 2'000.00 

Total des frais de la procédure d'appel : CHF 2'195.00 

Total général (première instance + appel) : CHF 5'420.00