# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 288f6a12-6767-51fd-b5f4-f831f8dbbfeb
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2010-03-31
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 31.03.2010 B-5732/2009
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_B-5732-2009_2010-03-31.pdf

## Full Text

Cour II
B-5732/2009
{T 1/2}

A r r ê t  d u  3 1  m a r s  2 0 1 0  

Bernard Maitre (président du collège), Vera Marantelli, 
David Aschmann, juges, 
Olivier Veluz, greffier.

B-5732/2009 et B-5733/2009
Compagnie des Montres Longines, Francillon SA,
représentée par Maître Eugen Marbach, 
Fuhrer Marbach & Partner,
recourante,

contre

Buran SA,
représentée par Inteltech SA,
intimée,

Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle IPI,
Stauffacherstrasse 65, 3003 Berne,
autorité inférieure.

Procédures d'opposition nos 9338 CH 406'066 (fig.) / 
CH 561'931 AVIATOR (fig.) et 9343 CH 406'066 (fig.) / 
CH 563'462 AVIATOR (fig.).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

B-5732/2009

Faits :

A.
Les enregistrements des marques suisses n° 561'931

(marque attaquée 1) et n° 563'462

(marque attaquée 2), déposées par Buran SA, ont été publiés dans la 
Feuille officielle suisse du commerce (FOSC) respectivement nos 182 
et 210 des 20 septembre et 30 octobre 2007. Buran SA revendiquait la 
protection de ses marques pour les produits suivants de la classe 14 : 
produits  en métaux précieux et  leurs alliages ou en plaqué compris  
dans cette  classe,  horlogerie  et  instruments  chronométriques (listes 
modifiées suite aux révocations partielles du 18 février 2009, publiées 
dans Swissreg le 23 avril 2009).

Les 18 et  20 décembre 2007, la  Compagnie des Montres Longines, 
Francillon  SA  (ci-après : Longines)  a  formé  opposition  totale  contre 
ces  enregistrements  auprès  de  l'Institut  Fédéral  de  la  Propriété 
Intellectuelle.  Ces  oppositions  se  fondaient  sur  la  marque  suisse 
n° 406'066

(ci-après : la marque opposante) enregistrée pour les produits suivants 
des  classes  7,  9  et  14 :  micromoteurs,  machines-outils ;  
microbobines ; microbatteries ; microcircuits ; compteurs, appareils de  
chronométrage sportif ; installations  horaires ; dispositifs  et  tableaux  
d'affichage  du  temps ;  compte-tours ;  parcomètres  et  tachymètres ;  
instruments  scientifiques  de  mesurage  du  temps ;  montres,  
mouvements,  boîtes,  cadrans,  bracelets  de  montres,  fournitures  
d'horlogerie,  chronomètres,  chronographes,  appareils  de  

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chronométrage  sportif ;  pendules,  pendulettes  et  réveils ;  tous 
appareils chronométriques ; montres-bijoux, joaillerie et bijouterie.

Dans  sa réponse  du 24 juin  2008,  Buran  SA a  conclu  au rejet  des 
oppositions, contestant, notamment, l'usage de la marque opposante.

Invitée  à  répliquer,  Longines  a  maintenu  ses  oppositions  dans  ses 
écritures  du 17 novembre 2008 et  a produit  des  moyens de preuve 
tendant à rendre vraisemblable l'usage de la marque opposante.

Dans  sa  duplique  du  15 janvier  2009,  Buran  SA  a  maintenu  ses 
conclusions. Elle  a pour  l'essentiel  relevé que la  marque opposante 
avait  été  utilisée  dans  une  forme  différente  de  celle  figurant  au 
registre.

B.
Par décisions du 15 janvier 2009, l'Institut fédéral a rejeté, avec suite 
de frais et de dépens, les oppositions formées par Longines contre les 
enregistrements des marques attaquées. Il a en bref considéré que les 
pièces produites ne permettaient pas de rendre vraisemblable l'usage 
de la marque opposante.

C.
Par écritures du 9 septembre 2009, mises à la poste le  même jour, 
Longines (ci-après : la recourante) recourt contre ces décisions auprès 
du Tribunal administratif fédéral (causes B-5732/2009 et B-5733/2009) 
en  concluant,  sous  suite  de  frais  et  dépens,  à  l'annulation  des 
décisions de l'Institut  fédéral  et  au renvoi  des causes auprès de ce 
dernier pour qu'il rende de nouvelles décisions. La recourante soutient 
en bref que l'autorité inférieure a violé le droit fédéral, a procédé à une 
constatation inexacte et incomplète des faits pertinents ainsi qu'à une 
appréciation arbitraire des preuves d'usage. Selon la recourante, ces 
moyens de preuves permettraient de rendre vraisemblable l'usage de 
la marque opposante dans sa forme enregistrée.

D.
Par  décision  incidente  du  21 octobre  2009,  le  Tribunal  administratif 
fédéral  a  joint  les  causes  B-5732/2009  et  B-5733/2009  et  a  invité 
l'autorité inférieure et  Buran SA (ci-après : l'intimée) à répondre aux 
recours.

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E.
Dans ses écritures du 20 novembre 2009, l'Institut fédéral propose le 
rejet  des  recours,  renonce  à  présenter  des  remarques  et  des 
observations et renvoie aux motifs de ses décisions.

F.
Dans sa réponse du 28 janvier 2010, Buran SA conclut à l'admission 
des recours et au renvoi des causes  auprès de l'Institut fédéral pour 
instruction complémentaire et nouvelle décision sur la question de la 
forme de l'usage de la  marque opposante. L'intimée estime que les 
nouvelles  preuves  d'usage  rendent  "vraisemblable  l'usage  individuel 
de  la  marque  opposante".  Elle  prétend  que,  dans  le  cadre  de  la 
procédure  devant  l'autorité  inférieure  déjà,  la  question  débattue  de 
manière centrale résidait dans la forme de l'usage de ladite marque. 
Elle fait ainsi grief à l'IPI de s'être abstenu d'examiner cette question.

G.
Les parties n'ayant présenté de demande pour des débats publics, il 
est admis qu'elles y ont renoncé tacitement.

Droit :

1.
Le  Tribunal  administratif  fédéral  est  compétent  pour  statuer  sur  les 
présents recours (art. 31, 32 et 33 let. e de la loi du 17 juin 2005 sur le 
Tribunal administratif fédéral [LTAF, RS 173.32]) et art. 5 al. 2 de la loi 
fédérale  du  20 décembre  1968  sur  la  procédure  administrative  [PA, 
RS 172.021]).  La  qualité  pour  recourir  doit  être  reconnue  à  la 
recourante (art. 48 al. 1 PA). Les autres conditions de recevabilité sont 
respectées (art. 11,  22a al. 1 let. b, 50,  52 al. 1 et  63 al. 4 PA). Les 
recours sont donc recevables.

2.
Par décision incidente du 21 octobre 2009, les causes B-5732/2009 et 
B-5733/2009 ont été jointes. Cette jonction se justifie dans la mesure 
où  les  recours  concernent  les  mêmes  parties,  des  faits  de  même 
nature  et  portent  sur  une  question  matérielle  identique,  à  savoir 
l'usage  de  la  marque  opposante  (voir  en  ce  sens : ATF 131  V  461 
consid. 1.2 ;  VERA MARANTELLI-SONANINI/SAID HUBER,  in :  Bernhard 
Waldmann/Philippe  Weissenberger  [éd.],  Praxiskommentar  VwVG, 
Zurich 2009, n. 10 ad art. 10).

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3.
En vertu de l'art. 31 al. 1 de la loi  sur la protection des marques du 
28 août 1992 (LPM, RS 232.11), le titulaire d'une marque antérieure 
peut former opposition contre un nouvel enregistrement en se fondant 
sur l'art. 3 al. 1 LPM. A teneur de l'art. 3 al. 1 let. c LPM, sont exclus 
de la  protection comme marque les signes similaires à une marque 
antérieure et  destinés à des produits  ou des services identiques ou 
similaires lorsqu'il en résulte un risque de confusion.

4.
Le droit à la marque prend naissance par l'enregistrement (art.  5 LPM) 
et confère au titulaire le droit exclusif d'en faire usage pour distinguer  
les produits ou les services enregistrés et d'en disposer (art. 13 al. 1 
LPM).  La  protection  est  accordée  pour  autant  que  la  marque  soit 
utilisée  en  relation  avec  les  produits  ou  les  services  enregistrés 
(activité  commerciale  de  la  marque)  (art. 11  al. 1  LPM)  telle  qu'elle 
figure  au  registre  ou  dans  une  forme  ne  divergeant  pas 
essentiellement de la marque enregistrée (cf. art. 11 al. 2 LPM). Si, à 
compter de l'échéance du délai d'opposition ou, en cas d'opposition, 
de  la  fin  de  la  procédure  d'opposition,  le  titulaire  n'a  pas  utilisé  la  
marque  en  relation  avec  les  produits  ou  les  services  enregistrés, 
pendant une période ininterrompue de cinq ans, il  ne peut plus faire 
valoir son droit à la marque, à moins que le défaut d'usage ne soit dû 
à un juste motif (art. 12 al. 1 LPM).

Si le défendeur invoque le non-usage de la marque antérieure en vertu 
de  l'art. 12  al. 1  LPM  dans  sa  première  réponse  à  l'opposition, 
l'opposant  doit  rendre  vraisemblable  l'usage  de  sa  marque  ou 
l'existence  de  justes  motifs  pour  son  non-usage  (art. 32  LPM et  22 
al. 3  de  l'ordonnance  du  23 décembre  1992  sur  la  protection  des 
marques [OPM, RS 232.111]). La vraisemblance doit  se rapporter  à 
une  période  de  cinq  ans  rétroactivement  à  compter  de  la  date  à 
laquelle  le  défendeur a invoqué, dans sa première détermination,  le 
défaut  d'usage  de  la  marque  opposante  (sic!  2008  36  consid.  4 
Kinder).

Il ressort de ce qui précède que le défaut d'usage n'est pas examiné 
d'office,  mais  seulement  lorsque  le  titulaire  de  la  marque  attaquée 
l'invoque. Ainsi  donc,  si  ce dernier  retire  son allégation en cours de 
procédure, la question du défaut d'usage ne doit  plus être examinée 

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(ERIC MEIER,  L'obligation d'usage en droit  des marques, Zurich 2005, 
p. 204 ; sic! 1997 577 consid. 4 Canal Plus).

5.
En l'espèce, l'intimée a contesté l'usage de la marque opposante dans 
ses réponses aux oppositions du 24 juin 2008 ; la période à prendre 
en considération  pour  l'examen de l'usage  de la  marque opposante 
s'étend donc du 24 juin 2003 au 24 juin 2008. Au terme d'un examen 
des preuves d'usage produites dans le cadre de la procédure devant 
l'autorité inférieure, cette dernière a considéré que la vraisemblance 
de  l'usage  de  la  marque  opposante  n'avait  pas  été  apportée.  La 
recourante, qui produit de nouvelles preuves d'usage à l'appui de ses 
recours, conteste cette appréciation. Elle soutient que l'Institut fédéral 
a  violé  le  droit  fédéral,  a  procédé  à  une  constatation  inexacte  et  
incomplète  des faits  pertinents ainsi  qu'à  une appréciation  arbitraire 
des preuves d'usage tant sous l'angle du sérieux de l'usage que sous 
celui  de sa forme. Dans sa réponse aux recours, l'intimée reconnaît  
pour  sa  part  expressément  l'usage  commercial  de  la  marque 
opposante mais conteste la forme dans laquelle ladite marque a été  
utilisée.

On  doit  bien  constater  que,  sur  la  question  de  l'usage  commercial 
sérieux de la marque opposante déjà, la décision attaquée méconnaît 
le droit fédéral et repose sur une appréciation incomplète et inexacte 
des faits pertinents. En effet, l'opposant ne doit pas démontrer l'usage 
sérieux  de  sa  marque,  mais  uniquement  le  rendre  vraisemblable 
(art. 32 LPM). Le juge doit non seulement considérer l'usage comme 
possible,  mais  également  comme  probable  en  se  basant  sur  une 
appréciation  objective  des  preuves  (arrêt  du  Tribunal  administratif 
fédéral  B-7449/2006  du  20 août  2007  consid. 4  et  les  réf. cit.  Exit ; 
cf. également :  KARIN BÜRGI LOCATELLI,  Der  rechtserhaltende 
Markengebrauch in der Schweiz, Berne 2008, p. 190 s. ; MEIER, op. cit., 
p. 205 s.). Il  ne doit pas être persuadé que la marque est utilisée ; il 
suffit  que  la  véracité  des  faits  allégués  soit  plus  élevée  que  leur 
inexactitude  (arrêt  du  Tribunal  administratif  fédéral  B-576/2009  du 
25 juin 2009 consid. 2.2 et les réf. cit.  Targin). Or, en l'espèce, il  est 
vrai que la recourante n'a versé au dossier aucune facture ou bulletin  
de livraison en Suisse en relation avec les produits enregistrés. Il n'en  
demeure  pas  moins  qu'elle  a  joint  à  ses  mémoires  d'opposition  un 
classement 2007 des 50 meilleures marques suisses publié dans les 
magazines  Bilan  et  Bilanz  de  janvier  2007  (annexes  5  jointes  aux 

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mémoires  d'opposition)  que  l'autorité  inférieure  n'a  pas  pris  en 
considération.  Il  en  ressort  que  la  marque  horlogère  "Longines", 
classée vingtième, était valorisée en 2007 à 493 millions de francs, en 
augmentation de 3,4 % par rapport  à 2006, et qu'elle était  présente 
sur les marchés occidentaux. Il est donc hautement vraisemblable que 
la  recourante  a  sérieusement  et  intensivement  commercialisé  en 
Suisse des produits horlogers marqués d'une forme du signe opposant 
durant  la  période  de  contrôle. En  présence  d'un  tel  document,  l'IPI 
devait s'abstenir d'exiger des preuves directes d'un usage commercial 
de la marque opposante, au risque, sinon, de violer l'art.  32 LPM qui 
ne  prévoit  qu'un  degré  de  la  preuve  atténué  de  l'usage  –  la 
vraisemblance de l'usage suffit.

Par ailleurs, les annexes 5 (deux couronnes ou poussoirs de montre) 
et  6  (une  copie  d'un  extrait  du  catalogue  général  2008/2009  de  la 
recourante) jointes aux répliques produites devant l'autorité inférieure 
permettent à l'évidence de considérer, en relation avec le classement 
précité, qu'il est hautement vraisemblable que la marque opposante a 
été  utilisée de manière  sérieuse en relation  avec des  montres,  des 
montres-bijoux,  des  appareils  chronométriques,  des  bracelets  de 
montres, des mouvements, des boîtes et des cadrans. Au demeurant, 
les pièces 9, 10 et 11 (LonginesInfo), 12 et 13 (une couronne et son 
plan),  14  et  15  (une  boucle  et  un  fermoir  ainsi  que  le  plan  de  ce 
dernier), 18 (le catalogue général 2006/2007 et sa liste de prix) et 19 
(un  tableau  indiquant  le  nombre  de  montres  produites  par  la 
recourante  durant  les  années  2007  et  2008)  jointes  aux  recours 
permettent,  dans  leur  ensemble,  de  confirmer  la  vraisemblance  de 
l'usage sérieux d'une forme de la marque opposante en relation avec 
les produits précités durant la période de référence.

Enfin, on ne peut guère nier que la recourante est une manufacture 
horlogère  suisse  de  grande  renommée  et  qu'il  est  de  notoriété 
publique qu'elle commercialise des montres et des chronomètres sous 
ses  marques  en  Suisse  depuis  des  décennies.  Aussi  peut-on 
sérieusement se demander si cette notoriété avérée ne suffit pas, déjà 
elle-même,  à  attester  la  vraisemblance  de  l'usage  sérieux  des 
marques de la recourante (cf. MEIER, op. cit., p. 195 et 206 ; ATF 130 III 
113 consid. 3.4 et les réf. cit.  Montessori). De surcroît, dans le cadre 
de la présente procédure de recours, l'intimée a expressément admis 
que  la  recourante  avait  rendu  vraisemblable  l'usage  commercial 

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sérieux de la marque opposante. Elle allègue en revanche qu'elle a été 
utilisée dans une forme qui diverge de celle inscrite au registre.

6.
L'usage d'une forme de la marque qui ne diverge pas essentiellement 
de la marque enregistrée est assimilé à l'usage de la marque (art.  11 
al. 2 LPM).

En  principe,  la  marque  doit  être  utilisée  dans  la  forme  inscrite  au 
registre. Le caractère dynamique du marché et son évolution exigent 
cependant que le titulaire d'une marque adapte cette dernière. C'est la 
raison pour laquelle l'art. 11 al. 2 LPM précise que l'usage d'une forme 
de  la  marque  ne  doit  pas  diverger  essentiellement de  la  marque 
enregistrée.

Selon la doctrine et la jurisprudence, il  faut examiner si  le caractère 
distinctif  de  la  marque  est  affecté  dans  son  identité  pour  apprécier 
l'importance des modifications apportées à la marque enregistrée. Les 
divergences  ne  sont  pas  essentielles  lorsque  le  public  assimile  la 
marque utilisée à la marque enregistrée, bien qu'il puisse percevoir de 
minimes différences (ATF 130 III 267 consid. 2.4 Tripp Trapp ; arrêt du 
Tribunal administratif fédéral B-576/2009 du 25 juin 2009 consid. 8.2.2 
et  les réf. cit.  Targin). Ainsi,  l'omission d'éléments secondaires ou la 
modernisation de l'écriture ne sont pas assimilées à des modifications 
substantielles (arrêt du Tribunal administratif  fédéral  B-7439/2006 du 
6 juillet 2007 consid. 4.1 Kinder).

S'agissant des marques figuratives, la forme utilisée différera souvent 
de  celle  inscrite  au  registre.  De  telles  marques  doivent  en  effet 
évoluer, suivre les goûts et les attentes des consommateurs afin de ne 
pas perdre leur attrait. Lorsqu'une marque figurative est utilisée avec 
un  autre  signe  figuratif  ou  une  indication  verbale,  l'usage  ne  sera 
retenu que si ces adjonctions n'influent pas sur l'impression générale 
laissée  par  la  marque  (MEIER,  op.  cit.,  p. 69  s. ;  arrêt  du  Tribunal 
administratif  fédéral  B-648/2008  du  29 janvier  2009  consid. 6.2 
Hirsch).  Les  marques  inscrites  avec  une  revendication  de  couleurs 
doivent être utilisées avec ces couleurs à moins que la couleur ne joue 
qu'un  rôle  secondaire  pour  le  caractère  distinctif  de  la  marque. 
S'agissant  enfin  des  marques  sans  revendication  de  couleur, 
l'utilisation de couleurs permet de maintenir l'usage de la marque, à 
moins  que  l'impression  d'ensemble  produite  s'en  trouve  modifiée 

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(arrêts du Tribunal administratif fédéral B-648/2008 du 27 janvier 2009 
consid. 6.1  et  les  réf.  cit.  Hirsch  et  B-576/2009  du  25 juin  2009 
consid. 8.2.2 et 8.2.3. Targin).

7.
En l'espèce, la recourante soutient que l'autorité inférieure a considéré 
à  tort  que  la  marque  opposante  avait  été  utilisée  dans  une  forme 
divergente  de  la  marque  enregistrée.  La  marque  opposante  serait 
reproduite sur des couronnes et des boîtiers de montres ainsi que sur 
certaines  boucles  de  bracelets  de  montres.  Les  conclusions  de 
l'Institut fédéral sur ce point résulteraient d'une appréciation incorrecte 
des faits. La recourante fait grief à l'IPI d'avoir insuffisamment motivé 
ses décisions sur cette question, en violation du droit d'être entendu. 
Au surplus, elle prétend que l'utilisation du logo "LONGINES (fig.)" doit  
être assimilée à l'usage de la marque opposante.

Dans  sa  réponse,  l'intimée  estime  que  l'autorité  inférieure  n'a  pas 
examiné la question de la forme de l'usage de la marque opposante,  
en particulier de savoir si l'usage du signe combiné "LONGINES (fig.)" 
valide l'usage de la marque opposante.

7.1 Le droit  d'être  entendu comprend pour  l'intéressé notamment  le 
droit de recevoir une décision suffisamment motivée pour qu'il puisse 
la comprendre et l'attaquer utilement s'il y a lieu et pour que l'autorité 
de  recours  soit  en  mesure,  le  cas  échéant,  d'exercer  son  contrôle. 
Pour répondre à ces exigences, il  suffit  que l'autorité  mentionne, au 
moins  brièvement,  les  motifs  qui  l'ont  guidée  et  sur  lesquels  elle  a 
fondé  sa  décision,  de  façon  que  l'intéressé  puisse  en  apprécier  la 
portée et l'attaquer en connaissance de cause. II n'est pas nécessaire 
que l'autorité se prononce sur tous les moyens des parties ; elle peut 
se limiter aux questions décisives (ATF 126 I 97 consid. 2b, ATF 123 I 
31  consid. 2c,  ATF 122 IV 8  consid  2c). La  violation  du droit  d'être 
entendu entraîne en principe l'annulation de la décision viciée. Un tel  
vice  peut  toutefois  être  exceptionnellement  réparé  par  l'autorité  de 
recours  lorsque  le  pouvoir  de  cognition  de  cette  dernière  n'est  pas 
restreint par rapport à celui de l'instance inférieure et s'il n'en résulte 
aucun préjudice pour l'intéressé (ATF 135 I 279 consid. 2.6.1 et les réf. 
cit.).

Dans  les  décisions  attaquées,  l'autorité  inférieure  a  énuméré  les 
preuves  d'usage  produites  par  la  recourante  et  a  affirmé  qu'elles 

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illustraient,  pour  la  plupart,  un usage de la  marque opposante dans 
une forme clairement  divergente  de celle  figurant  au registre. Il  y  a 
ainsi  lieu d'admettre que l'intimée se trompe lorsqu'elle soutient  que 
l'Institut fédéral ne s'est pas prononcé sur la forme de l'usage de la 
marque  opposante.  Cependant,  dite  autorité  s'est  limitée  à  affirmer 
que la marque opposante avait été utilisée dans une forme clairement 
divergente, sans procéder à une appréciation des preuves d'usage sur 
cette  question.  Elle  n'explique  en  particulier  pas  en  quoi  le  public  
n'assimilerait pas la marque utilisée à celle figurant au registre. Bien 
qu'invitée  à  se  prononcer  sur  les  recours,  dite  autorité  n'a  apporté 
aucune  explication  supplémentaire  et  s'est  bornée  à  renvoyer  aux 
motifs  de  ses  décisions.  Alors  qu'on  est  en  droit  d'attendre  d'une 
autorité spécialisée comme l'Institut fédéral qu'elle motive clairement 
et de manière circonstanciée ses décisions, on doit bien admettre que 
les décisions attaquées ne sont pas motivées s'agissant de la forme 
de  l'usage  de  la  marque  opposante  et  violent  ainsi  le  droit  d'être 
entendu. Il  conviendrait  en conséquence d'annuler lesdites décisions 
et  de  renvoyer  les  causes  à  l'Institut  fédéral  pour  qu'il  rende  une 
nouvelle  décision  sur  la  forme de  l'usage  de  la  marque  opposante. 
Toutefois, le pouvoir de cognition du Tribunal administratif fédéral pour 
examiner la  question juridique de la  forme de l'usage de la  marque 
opposante n'est  pas plus restreint  que celui  de  l'Institut  fédéral. Par 
ailleurs, les parties n'encourraient aucun désavantage à ce que cette 
question soit tranchée dans le présent arrêt. Dans ces conditions, la 
violation  du  droit  d'être  entendu  sera  réparée  par  l'examen  des 
différentes  preuves  d'usage  qui  suivra  et  qui  démontrera  que  la 
marque opposante a clairement été utilisée dans sa forme enregistrée 
et dans des formes qui n'en divergent pas essentiellement (voir dans 
le même sens : ATF 129 I 129 consid. 2.2.3). De plus, le principe de 
l'économie  de  procédure  commande  dans  ces  circonstances  de 
renoncer à un renvoi.

7.2 La  recourante  a  produit,  dans  le  cadre  de  l'ensemble  des 
présentes procédures d'opposition,  un nombre important  de moyens 
de  preuves  sur  lesquels  figurent  une  représentation  de  la  marque 
opposante et qui sont en rapport avec la période de référence. Il s'agit 
donc de déterminer  si  ces  documents  illustrent  une utilisation  de la  
marque  opposante  telle  qu'elle  figure  au  registre.  Dans  le  cas 
contraire,  il  conviendra  d'examiner  si  la  ou  les  formes  utilisées  ne 
divergent pas essentiellement de celle enregistrée.

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7.2.1 L'annexe  4  jointe  aux  répliques  devant  l'autorité  inférieure,  à 
savoir  un exemplaire  du numéro du magazine Chrono de novembre 
2007, illustre un nombre important  de modèles de montres conçues 
par  la  recourante  et  mises  sur  le  marché  en  2005  (p. 62  s.  du 
magazine), en 2006 (p. 105) et en 2007 (p. 14 ss, p. 42 ss et p. 104 du 
magazine). Il  en ressort  que la marque opposante est utilisée, d'une 
part, dans sa forme enregistrée ou dans la forme suivante

(ci-après : fig. 1)  sur les couronnes de certains modèles de montres 
(p. 14, 17, 18, 19, et 20 ss). D'autre part,  on la retrouve associée à 
l'indication verbale "LONGINES" (ci-après : "LONGINES [fig.]") sur la 
plupart des cadrans des montres illustrées (cf. p. 14 ss, 42 ss, 62 ss et  
74 s.).

Il  ressort  enfin  d'un  article  du  magazine  qu'un  "squelette"  de  la 
marque opposante est  représenté sur le balancier  du calibre "L990" 
(p. 78 ss du magazine).

7.2.2 En  annexe  5  à  ses  répliques  devant  l'autorité  inférieure,  la 
recourante  a  produit  deux  couronnes  ou  poussoirs  de  montres  sur 
lesquels figure la marque opposante telle qu'elle est enregistrée.

7.2.3 L'annexe  6  jointe  aux  répliques  devant  l'autorité  inférieure,  à 
savoir  la  copie  d'un  extrait  du  catalogue  général  2008/2009  de  la 
recourante,  illustre  des  bracelets  (p. 248)  et  des  couronnes  de 
montres (p. 37 et 301) sur lesquels est représenté le signe opposant 
sous la forme de la fig. 1. S'ajoutent également des photographies de 
modèles de montres dont  les cadrans contiennent  le  signe combiné 
"LONGINES (fig.)". Ce dernier est enfin représenté sur la couverture 
du catalogue.

En annexe 18 à ses recours, la recourante a joint le catalogue général  
2006/2007 duquel il ressort que la marque opposante est représentée 
dans sa forme enregistrée ou identique à la fig. 1 sur des boucles de 
bracelets  de  montres  (cf.  par  ex.  p. 56,  154,  202  ou  266).  On  la 

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retrouve dans sa forme combinée "LONGINES (fig.)" sur la couverture 
du catalogue et de la liste de prix,  sur le CD-ROM interactif,  sur les  
cadrans de la plupart  des modèles de montres, sur des fermoirs de 
certains  bracelets  de  montres  (cf.  p.  ex.  p. 155)  ainsi  que  sur  les 
couvercles  et  à  l'intérieur  des  boîtes-écrins  (p. 312  s.),  sur  les 
étiquettes de prix (p. 324 s.) et sur la plaque des boîtiers de certains 
modèles de montres (cf. p. 319).

7.2.4 Les annexes 9, 10 et 11 (Longinesinfos) jointes aux recours sont 
des documents publicitaires de quatre pages en format A3 établis par 
la recourante. Sur le bas de la page de couverture de ces documents 
figure un emblème identique à celui représenté ci-dessus en fig. 1. Le 
signe combiné "LONGINES (fig.)" est quant à lui représenté au bas de 
chacune des pages finales. Une représentation de la marque similaire 
à  la  fig. 1  se  trouve sur  les  couronnes  des  montres  illustrées  dans 
l'annexe 10 ; le signe combiné précité est quant à lui  représenté sur 
les cadrans des montres des annexes 10 et 11 ainsi qu'à l'intérieure 
de la boîte-écrin illustrée à l'annexe 9.

7.2.5 Les annexes 12 et 13 jointes aux recours, à savoir une couronne 
de montre ainsi  que son plan,  contiennent une représentation de la 
marque opposante telle qu'elle figure au registre.

7.2.6 L'annexe 14 jointe aux recours contient une boucle et un fermoir 
de bracelets de montre ; le plan du fermoir se trouve à l'annexe 15. 
Alors  que  la  boucle  contient  une  représentation  de  la  marque  telle 
qu'enregistrée, le fermoir est marqué d'un signe identique à la fig. 1.

7.3 Il  ressort  manifestement  de  ce  qui  précède  que  la  marque 
opposante  a  été  apposée  directement  sur  des  produits  horlogers 
durant la période de référence dans sa forme enregistrée et que les 
moyens  de  preuve  produits  dans  le  cadre  de  la  procédure  devant 
l'autorité inférieure permettaient déjà d'arriver à cette conclusion. Dans 
ces  circonstances,  il  n'est  pas  nécessaire  d'examiner  si  les  autres 
utilisations de la marque opposante ne divergent pas essentiellement 
de celle enregistrée.

Au demeurant,  on  ne  peut  guère  nier  que  la  forme mentionnée  en 
fig. 1  ne  se  distingue  de  celle  enregistrée  que  par  de  très  légers 
détails affectant le sablier au centre de l'emblème. Ces modifications 
ne changent en aucune façon l'impression d'ensemble de la marque 
opposante.  Enfin,  l'adjonction  de  l'élément  verbal  "Longines"  ne 

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modifie  également  pas  l'impression  d'ensemble  de  la  marque 
opposante au point que le consommateur ne puisse plus assimiler la 
forme  utilisée  à  la  marque  figurant  au  registre  (voir  dans  le  même 
sens : arrêt du Tribunal administratif fédéral B-648/2008 du 27 janvier 
2009 consid. 6.2 Hirsch).

8.
Force est ainsi de conclure que c'est à tort que l'autorité inférieure a 
considéré que la  recourante n'avait  pas rendu vraisemblable l'usage 
de  la  marque  opposante  durant  la  période  de  contrôle  et  qu'elle  a 
rejeté les oppositions formées par la recourante à ce stade déjà. Les 
recours doivent en conséquence être admis et les causes renvoyées à 
l'Institut  fédéral  pour  qu'il  examine  la  question  des  motifs  relatifs 
d'exclusion  concernant  les  marques  attaquées  ainsi  que  pour  qu'il  
statue à nouveau sur les frais d'opposition et les dépens (voir en ce 
sens : arrêt du Tribunal administratif fédéral B-648/2008 du 27 janvier 
2009 consid. 7 Hirsch).

8.1 Les frais  de procédure comprenant  l'émolument  judiciaire  et  les 
débours sont mis à la charge de la partie qui succombe (art. 63 al. 1 
PA et  1  al. 1  du règlement  du 21 février  2008 concernant  les frais, 
dépens et indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral [FITAF, 
RS 173.320.2]). L'émolument  judiciaire est  calculé  en fonction  de la 
valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon 
de procéder des parties et de leur situation financière (art. 2 al. 1 et 4 
FITAF).

Dans les  procédures  de recours  en matière  d'opposition,  il  y  a  lieu 
d'évaluer  l'intérêt  de  l'opposant  à  la  radiation  de  la  marque, 
respectivement  l'intérêt  du  défendeur  au  maintien  de  la  marque 
attaquée.  Toutefois,  le  fait  d'exiger  dans  chaque  cas  les  preuves 
concrètes  de  ces  dépenses  irait  trop  loin  et  pourrait  avoir  un  effet  
dissuasif par rapport aux frais relativement peu élevés de la procédure 
de  première  instance.  Faute  d'autres  pièces  pertinentes  quant  à  la 
valeur  litigieuse,  l'ampleur  du  litige  doit  être  fixée  selon  les  valeurs  
empiriques,  soit  entre  Fr. 50'000.-  et  Fr. 100'000.-  (ATF 133  III  490 
consid. 3.3).

Au regard de ce qui précède, les frais de procédure doivent être fixés 
à Fr. 4'000.-. Bien qu'elle conclut à l'admission des recours, l'intimée 
succombe  dans  ses  conclusions  tendant  au  renvoi  des  causes  à 

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l'autorité  inférieure  pour  qu'elle  examine  la  forme  de  l'usage  de  la  
marque  opposante.  Dans  ces  conditions,  les  frais  de  procédure 
doivent  être  mis  à  sa  charge.  Les  avances  de  frais  de  Fr. 2'000.- 
chacune sont restituées à la recourante.

8.2 La recourante,  qui  obtient  gain  de cause,  a  droit  à  des dépens 
(art. 64 al. 1 PA et 7 al. 1 FITAF). Les dépens comprennent les frais de 
représentation  et  les éventuels  autres frais  nécessaires  de la  partie 
(art. 8 FITAF). Les frais de représentation comprennent notamment les 
honoraires d'avocat (art. 9 al. 1 let. a FITAF), lesquels sont calculés en 
fonction du temps nécessaire à  la  défense de la  partie  représentée 
(art. 10 al. 1 FITAF).

En  l'espèce,  la  recourante  a  produit  deux  notes  d'honoraires,  d'un 
montant  de  Fr. 4'381.45  chacune.  Les  mémoires  de  recours  du 
9 septembre  2009  ont  toutefois  un  contenu  presque  identique. Il  se 
justifie dès lors d'allouer à la recourante une indemnité équitable de 
Fr. 6'000.-  (TVA  comprise)  à  titre  de  dépens  pour  la  présente 
procédure de recours.

9.
Le présent arrêt  est  définitif  (art. 73 de la  loi  du 17 juin 2005 sur le 
Tribunal fédéral [LTF, RS 173.110]).

Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Les recours sont admis. Partant, les chiffres 1, 2 et 3 des dispositifs 
des  décisions  du  9 juillet  2009  de  l'Institut  Fédéral  de  la  Propriété 
Intellectuelle sont annulés et les causes sont renvoyées à ce dernier 
pour nouvelles décisions dans le sens des considérants.

2.
Les  frais  de  procédure,  d'un  montant  de  Fr. 4'000.-,  sont  mis  à  la 
charge de l'intimée. Cette dernière est invitée à verser cette somme 
dans  les  trente  jours  au  moyen  du  bulletin  de  versement  joint  en 
annexe. Les  avances de frais  de Fr. 2'000.-  chacune versées par  la 
recourante sont restituées à cette dernière.

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3.
Des dépens, d'un montant de Fr. 6'000.- (TVA comprise), sont alloués 
à la recourante et mis à la charge de l'intimée.

4.
Le présent arrêt est adressé : 

- à la recourante (Recommandé ; annexes : formulaire "Adresse de 
paiement" et actes en retour)

- à l'intimée (Recommandé ; annexes : bulletin de versement et acte 
en retour)

- à  l'autorité  inférieure  (n°  de  réf.  oppositions  nos 9338  et  9343 ; 
Recommandé ; annexe : dossier en retour)

Le président du collège : Le greffier :

Bernard Maitre Olivier Veluz

Expédition : 13 avril 2010

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