# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 253c3cef-41e8-5084-90f0-d4f04cbec476
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-06-05
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 05.06.2024 C/23256/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-23256-2021_2024-06-05.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 13 juin 2024. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/23256/2021 ACJC/730/2024 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MECREDI 5 JUIN 2024 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'un jugement rendu par la 

15ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 22 mai 2023 et intimé 

sur appel joint, représenté par Me Sandrine LUBINI, avocate, LUBINI AVOCATS, rue 

de la Cité 3, 1204 Genève,  

et 

Madame B______, domiciliée ______, intimée et appelante sur appel joint, 

représentée par Me Imed ABDELLI, avocat, rue du Mont-Blanc 9, 1201 Genève. 

 

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EN FAIT 

A. Par jugement du 22 mai 2023, le Tribunal de première instance, statuant par voie 
de procédure ordinaire, a dissous par le divorce le mariage contracté le 
15 novembre 2012 par B______ et A______ (ch. 1 du dispositif), attribué à 
B______ l'autorité parentale exclusive sur les enfants C______, née le ______ 
2013, et D______, née le ______ 2017 (ch. 3) ainsi que la garde de ceux-ci 
(ch. 4), maintenu en l'état la suspension du droit de visite de A______ (ch. 5), 
autorisé l'interruption du suivi des enfants tel qu'ordonné par jugement du 
21 décembre 2020 sur mesures protectrices de l'union conjugale (ch. 6) et 
maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles 
pour une durée de 24 mois, à charge pour le curateur de faire le point tous les 
quatre mois, la première fois à fin juillet 2023, pour évaluer l'opportunité de 
réintroduire les visites entre le père et les enfants, les éventuels frais de curatelle 
étant à la charge de B______ et A______ à raison de la moitié chacun (ch. 7). 

Sur le plan financier, le Tribunal a dit que le montant de l'entretien convenable de 
C______ se montait, par mois, à 555 fr., puis à 755 fr. à compter du 1er septembre 
2024, allocations familiales non déduites et le montant de l'entretien convenable 
de D______ se montait, par mois, à 555 fr. puis à 755 fr. à compter du 1er avril 
2028, allocations familiales non déduites (ch. 8), condamné A______ à contribuer 
à l'entretien de ses filles, allocations familiales ou d'études non comprises, par 
mois et d'avance, à raison de 100 fr. par enfant jusqu'à l'âge de 18 ans, voire au-
delà pour autant qu'elles poursuivent leurs études ou une formation 
professionnelle de manière sérieuse et régulière (ch. 9) et attribué à B______ les 
bonifications pour tâches éducatives (ch. 10). 

Le Tribunal a encore constaté qu'il n'y avait aucun avoir LPP à partager (ch. 11), 
donné acte aux parties de ce qu'elles avaient liquidé à l'amiable leur régime 
matrimonial et qu'elles n'avaient plus aucune prétention à faire valoir l'une envers 
l'autre à ce titre (ch. 12), statué sur les frais (ch. 13 et 14) et débouté les parties de 
toutes autres conclusions (ch. 16). 

B. a. Par acte déposé à la Cour de justice le 26 juin 2023, A______ a formé appel 
contre ce jugement, concluant, avec suite de frais, à l'annulation du chiffre 3 de 
son dispositif et, cela fait, à ce que soit maintenue l'autorité parentale conjointe sur 
les enfants C______ et D______. 

b B______ a conclu au rejet de l'appel, avec suite de frais. 

Elle a par ailleurs formé un appel joint, concluant, avec suite de frais, à 
l'annulation des ch. 8, 9 et 16 du dispositif du jugement du 22 mai 2023 et, cela 
fait, à ce qu'il soit dit que l'entretien convenable de C______ était de 764 fr. par 
mois et celui de D______ de 564 fr. par mois et à ce que A______ soit condamné 

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à payer ces montants en ses mains à titre de contribution à l'entretien des enfants, 
à ce qu'il soit dit que son propre entretien convenable était de 2'881 fr. 75 par 
mois, à ce que A______ soit condamné à lui payer au moins 962 fr. 30 à titre de 
contribution d'entretien et à la confirmation du jugement attaqué pour le surplus. 

c. A______ a conclu au rejet de l'appel joint, avec suite de frais. 

d. B______ a persisté dans ses conclusions dans ses déterminations du 
15 novembre 2023. 

e. A______ s'est encore déterminé le 18 décembre 2023, persistant dans ses 
conclusions. 

f. Les parties ont été informée par la Cour le 18 janvier 2024 de ce que la cause 
était gardée à juger. 

C. Les faits pertinents suivants résultent de la procédure. 

a. B______, née le ______ 1978 à Genève, originaire de E______ (OW), et 
A______, né le ______ 1989 à F______ (Égypte), de nationalités suisse et 
égyptienne, originaire de E______ (OW), se sont rencontrés en juillet 2008, à 
G______ (Égypte), où B______ passait ses vacances. 

Ils se sont mariés à ______ le ______ 2012. 

A______ a obtenu la nationalité suisse par mariage en juin 2019. 

b. Deux filles sont issues de cette union, à savoir C______, née le ______ 2013, et 
D______, née le ______ 2017. 

B______ est la mère de quatre autres enfants, issus de son précédent mariage, à 
savoir H______, I______, J______ et K______. Les deux derniers vivent encore 
avec elle. 

c. Le couple s'est séparé le 23 juillet 2019, date à laquelle A______ a quitté le 
domicile conjugal, sis rue 1______ no. ______ à L______ [GE]. Il s'y est à 
nouveau installé dans le courant du mois de mai 2020, après que B______ a 
trouvé un nouveau logement, également situé à L______. 

d. En octobre 2019, B______ a introduit une requête en mesures protectrices de 
l'union conjugale. 

Elle a allégué avoir subi des violences conjugales (physiques et psychologiques) 
durant sept ans, précisant que son fils aîné avait également été victime de 
violences de la part de son époux. A______ a contesté ces allégations de violence. 

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e. Par jugement du 21 décembre 2020 sur mesures protectrices de l'union 
conjugale, le Tribunal a autorisé les parties à vivre séparément, attribué la 
jouissance exclusive du domicile conjugal à l'époux, attribué la garde des enfants 
à leur mère, réservé un droit de visite médiatisé au père devant s'exercer à 
quinzaine dans le cadre du Centre de Consultations M______, instauré une 
curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite à charge pour le 
curateur d'évaluer la possibilité d'élargir l'exercice du droit de visite du père dès 
que les conditions le permettraient. 

Il a par ailleurs fixé l'entretien convenable de C______ et celui de D______ à 
2'265 fr. (615 fr. de frais effectifs et 1'650 fr. de contribution de prise en charge) et 
condamné le père à contribuer à l'entretien de chaque enfant à hauteur de 300 fr. 
par mois, dit que les allocations familiales seraient perçues par la mère, donné acte 
à A______ de son engagement à ne pas s'approcher à plus de 100 mètres du 
domicile de B______ et de l'école des enfants sous la menace des peines prévues à 
l'art. 292 CP. 

f. Par demande déposée le 22 novembre 2021, B______ a conclu au prononcé du 
divorce, à l'attribution du domicile conjugal à A______, à ce que l'autorité 
parentale exclusive sur les enfants lui soit attribuée, ainsi que leur garde, à ce 
qu'un droit de visite soit réservé au père, à la condamnation de ce dernier à 
contribuer à l'entretien des enfants et d'elle-même à raison de 2'500 fr. par mois, à 
ce que A______ soit condamné à lui verser 2'346 fr. et à s'acquitter des montants 
figurant sur les poursuites produites sous pièces 4 et 5 et au partage des avoirs 
LPP. 

g Par ordonnance sur mesures provisionnelles du 23 février 2022, le Tribunal a 
rejeté la requête de l'épouse tendant à ce que A______ soit condamné à contribuer 
à l'entretien de la famille à raison de 750 fr. par enfant et de 1'000 fr. pour elle-
même, au motif que la situation de l'intéressé ne s'était pas améliorée par rapport à 
celle qui était la sienne au moment des mesures protectrices de l'union conjugale, 
étant rappelé que le Tribunal lui avait alors imputé un revenu hypothétique de 
l'ordre de 3'500 fr. à 4'000 fr. 

h. Dans sa réponse, A______ a requis, sur mesures provisionnelles, la levée des 
interdictions de périmètre prononcées sur mesures protectrices de l'union 
conjugale et à ce qu'il soit ordonné à son épouse de respecter ce jugement en tant 
qu'il lui octroyait un droit de visite médiatisé. Il a renoncé à ces dernières 
conclusions lors de l'audience du 1er septembre 2022. 

Par ordonnance sur mesures provisionnelles du 20 septembre 2022, le Tribunal a 
rejeté la requête, réservant le sort des frais. 

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i. Conformément au jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale, deux 
rencontres entre le père et les enfants, à quinze jours d'intervalle, la première le 16 
février 2022, ont été organisées en présence de sociothérapeutes. 

Les deux visites se sont "avérées particulièrement difficiles pour les mineures". 
Après la première rencontre, C______ a fait part au SPMi "à quel point être en 
contact avec son père l'impactait négativement. Sa présence lui rappelle des 

épisodes de violence envers elle et le reste de sa famille, mais également des 

moments de négligence où son père les laissait seules. Elle a expliqué souffrir de 

maux de ventre très violents à l'idée de le voir. D______ a eu davantage de peine 

à verbaliser ses angoisses, mais a également passé une nuit très agitée, en proie 

aux maux de ventre, après la première visite avec son père". Le SPMi a relevé 
que la mère était "elle-même affectée par le passif avec le père des enfants et qu'il 
lui (était) par conséquent difficile de les encourager à être en contact sereinement 

avec ce dernier". Après la seconde visite, les mineures souffraient de 
"tremblements, de bouches pâteuses, elles se montraient mutiques et visiblement 
bouleversées par la présence de leur père. C______ en particulier semble 

tétanisée devant ce dernier: elle est livide quand il arrive, très mal à l'aise, 

présente des maux de ventre et pleure avant la rencontre. Elle n'a pas pu 

échanger un seul mot avec lui" (rapport SPMi du 24 mars 2022). 

Durant les deux visites avec le père, C______ a demandé, au moyen d'un signe 
convenu avec les éducateurs, d'écourter la visite. D______, plus jeune et très 
timide, était manifestement également très affectée. Les sociothérapeutes ont pris 
un moment avec le père pour lui expliquer la situation et celui-ci s'est montré 
compréhensif et ne souhaitait pas brusquer et obliger ses filles à le voir (rapport 
SPMi du 24 mars 2022). 

A la suite de ces deux visites, les sociothérapeutes ont fait savoir qu'ils 
considéraient nécessaire que les enfants bénéficient d'un suivi thérapeutique avant 
de reprendre les visites afin de travailler sur les éventuels traumatismes. Ce 
faisant, le SPMi a préavisé une suspension temporaire des rencontres et à ce que 
l'on ordonne un suivi thérapeutique individuel pour chacune des filles (rapport 
SPMi du 24 mars 2022). 

Partant, le droit de visite a été suspendu en mars 2022. 

j. Depuis le mois de mai/juin 2022, les enfants sont suivies par N______, 
psychologue [au centre de consultations familiales] O______. 

k. Le SEASP a rendu un rapport le 14 juin 2022, préavisant le maintien de 
l'autorité parentale conjointe, le maintien de la garde des enfants à la mère et de la 
suspension du droit de visite (appelé à évoluer en fonction de l'évolution de la 
situation et l'avis du curateur), le maintien du suivi psychologique de la famille 
[au centre] O______ et de la curatelle d'organisation et de surveillance des 

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relations personnelles. Le rapport relève notamment que la communication 
parentale était inexistante, mais aucun élément permettait de dire que le maintien 
de l'autorité parentale conjointe avait eu des conséquences négatives sur la 
situation des enfants; le père n'avait pas fait opposition aux décisions prises par la 
mère. La garde devait être attribuée à la mère, la demande du père n'étant pas une 
alternative adéquate pour les enfants, ne tenant pas suffisamment compte de la 
situation réelle et des besoins de ceux-ci. 

Dans ce contexte, C______ a été entendue et a évoqué le fait que son père était 
violent, que lorsqu'elle le voyait cela lui "rappelle tout ce qu'elle a vécu avec lui et 
ne se sent pas bien. Elle a la tête qui tourne et les jambes qui tremblent. ( ) Elle ne 

pense pas que son père va changer et il a fait du mal à chacun des membres de la 

famille" et ne veut plus avoir de contact avec lui. Elle s'entendait bien avec 
D______, ainsi qu'avec son demi-frère et sa demi-sœur qui vivaient avec eux. 

l. Le 6 février 2023, le SPMi a fait le point de la situation : 

D______ se développait bien et le suivi thérapeutique dont elle bénéficiait ne 
faisait plus sens, n'étant visiblement "pas habitée par des problématiques lourdes 
qui justifieraient la poursuite du travail thérapeutique". 

La poursuite des séances avec C______ "devient très compliquée. Les angoisses 
liées à son père restent à ce jour bien présentes et conscientes, même si elle 

n'aime pas aborder spontanément ces sujets. Elle est réceptive au travail 

thérapeutique et ne présente notamment plus de cauchemars comme c'était le cas 

auparavant". Selon sa thérapeute, "malgré que le suivi ait permis une évolution 
positive de C______, elle se trouve à un stade de son développement où elle 

aurait davantage besoin de se centrer sur elle et de bénéficier de moments joyeux 

et plaisants". Plus sereine, "C______ présente toujours une hantise importante, 
aujourd'hui, à l'idée de revoir son père. Madame N______ estime que les deux 

mineures ont besoin de temps pour se stabiliser et se sentir à nouveau inscrites 

dans des préoccupations d'enfants de leurs âges. C______, en particulier, 

exprime un profond besoin d'être préservée quelque temps des problématiques des 

adultes. Elle n'est pas en mesure, à ce jour, de développer une vision plus nuancée 

de son père, qu'elle associe surtout à des souvenirs violents et effrayants". 

Ainsi, le SPMi a préavisé le maintien de la suspension des visites entre le père et 
les enfants l'interruption des suivis thérapeutiques des enfants auprès [du centre] 
O______, dans l'attente d'une nouveau un point de situation au 30 juillet 2023. 

m. La situation personnelle et financière de la famille est la suivante : 

m.a Avant son arrivée en Suisse, A______ a travaillé à G______ [Égypte] en 
qualité de chauffeur de taxi, activité qu'il a ensuite exercée à Genève en qualité de 
chauffeur [du service de taxis privés gérés via internet] P______. Ses revenus 

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étaient de l'ordre de 48'000 fr. à 50'000 fr. par année, de quoi il fallait retrancher 
les frais liés à l'utilisation de son véhicule de fonction. Selon l'avis de taxation 
pour l'année 2020, le produit d'exploitation était de 54'152 fr. et le bénéfice net de 
26'721 fr. après déduction des charges professionnelles. 

Il est employé en qualité de chauffeur par Q______ SA depuis le 11 octobre 2022. 
Son salaire net était de 3'918 fr. 68 en octobre 2022, 4'389 fr. 64 en novembre 
2022, 3'820 fr. 89 en décembre 2022, 3'866 fr. 67 en janvier 2023 et 2'772 fr. 17 
en février 2023. Le Tribunal a ainsi retenu qu'il obtenait un revenu variable de 
l'ordre de 4'000 fr. net (arrondi) par mois, ne prenant en compte pour 
l'établissement de ce salaire que les mois d'octobre 2022 à janvier 2023 dès lors 
que le revenu de février 2023 n'était pas représentatif de ses revenus habituels.  

Le salaire versé correspond à un nombre d'heures de "courses" mensuelles 
effectuées compris entre 84,8 heures et 105 heures, auxquelles s'ajoutent 
36 heures de "veille", ce qui représente 102 heures d'activité en moyenne, sans 
compter le mois de février 2023.  

Les décomptes de salaire produits indiquent que la rémunération de A______ 
comprend une indemnisation pour des "frais d'outillage" variant entre 1'280 fr. et 
1'472 fr., soit 1'346 fr. par mois en moyenne d’octobre 2022 à janvier 2023, ainsi 
que les pourboires payés par carte bancaire, variant entre 74 fr. et 104 fr., soit en 
moyenne à 90 fr. par mois d’octobre 2022 à janvier 2023.  

Ses charges s'élèvent à 3'808 fr. selon le Tribunal et se composent du montant de 
base en 1'200 fr., de son loyer en 1'173 fr. de sa prime d'assurance maladie en 
538 fr. 30 et de ses frais professionnels d'un total de 897 fr. 30. 

m.b B______ n'a aucune de formation. Elle a arrêté ses études en première année 
d'ECG et a expliqué qu'elle n'a jamais vraiment travaillé. Avant d'avoir des 
enfants, elle a travaillé comme jeune fille au pair en Angleterre, ainsi que pour 
[l'entreprise] R______ en faisant des ménages. Elle vit actuellement grâce aux 
bourses et allocations familiales perçues pour les enfants, ainsi qu'avec une aide 
partielle de l'Hospice général. Elle a indiqué en audience qu'il lui était difficile 
d'envisager de travailler dans la mesure où elle devait s'occuper de ses six enfants. 

Elle a allégué pour elle-même des charges de 2'811 fr, comprenant 1'350 fr. de 
minimum vital OP, 1'110 fr. de loyer, après déduction de l'aide au logement, 
134 fr. de prime d'assurance ménage et 217 fr. de prime d'assurance maladie, 
après déduction du subside. 

Son loyer est actuellement pris en charge par l'Hospice général, ainsi que le 
montant de base pour elle-même et ses filles et les primes d'assurance-maladie 
pour elle-même, C______, D______, K______ et J______. 

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m.c Le Tribunal a retenu que les charges des enfants s'élevaient à 555 fr., puis à 
755 fr. dès le 1er septembre 2024 pour C______ et dès le 1er août 2028 pour 
D______ et comprenaient 400 fr., puis 600 fr. de minimum vital OP, 110 fr. de 
participation au loyer et 45 fr. de frais de transports, la prime d'assurance-maladie 
étant couverte par un subside. 

Après déduction des allocations familiales de 311 fr., versées à la mère, le 
montant résiduel par enfant était de 244 fr., puis 444 fr. 

n.a A l'audience du 16 mars 2023, le Tribunal a procédé à l'audition de S______ 
en qualité de témoin. Ami proche de A______, il a expliqué que ce dernier avait 
beaucoup souffert de l'absence de contact avec ses enfants. Il était devenu 
dépressif, ne sortait plus, ne dormait plus et avait perdu beaucoup de poids. Au 
jour de l'audience, et après avoir entrepris une thérapie fin 2020, il allait mieux et 
avait d'ailleurs pu reprendre le travail. 

Le Tribunal a également procédé à l'audition de T______, mère de B______, 
laquelle a indiqué n'avoir assisté qu'à des disputes entre les parties, mais jamais à 
des scènes de violence. Elle avait constaté des bleus sur les jambes et les bras de 
sa fille et savait que son beau-fils s'en prenait également à ses petits-enfants. Elle 
a indiqué que, "encore aujourd'hui, (ses) six petits-enfants (étaient) traumatisés". 
C______ et D______ étaient plus sereines depuis qu'elles ne voyaient plus leur 
père Elle avait régulièrement aidé financièrement la famille de sa fille, notamment 
en finançant l'achat de lunettes. 

n.b Lors de la même audience, A______ a actualisé ses conclusions, concluant 
désormais au prononcé du divorce, à l'attribution des droits et obligations 
découlant du contrat de bail, au maintien de l'autorité parentale conjointe, à 
l'attribution de la garde des enfants à leur mère et à ce qu'il lui soit fait obligation 
de lui "transmettre l'ensemble des informations scolaires et médicales concernant 
(leurs filles)", à la réserve d'un droit de visite avec une reprise progressive, au 
maintien de la curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles, à la fixation de l'entretien convenable de C______ et de D______ à 
511 fr. et à la dispense en l'état de contribuer à l'entretien des deux enfants. Au 
surplus, aucune contribution d'entretien post-divorce n'était due; le régime 
matrimonial était liquidé et aucun avoir LPP n'était à partager. 

o. Lors des plaidoiries finales, B______ a persisté dans ses conclusions, avec la 
précision, s'agissant du régime matrimonial, qu'il pouvait être considéré comme 
liquidé et qu'il fallait maintenir la suspension du droit de visite.  

Pour sa part, A______ a persisté dans ses conclusions du 16 mars 2023. 

La cause a été gardée à l'issue de l'audience. 

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p. Dans son jugement du 22 mai 2023, le Tribunal a considéré que compte tenu de 
la situation particulière, de l'éloignement qui s'est créé entre le père et les enfants, 
ainsi que de l'impossibilité des parents à communiquer depuis longtemps, il était 
dans l'intérêt de C______ et D______ d'en confier l'autorité parentale exclusive à 
leur mère, malgré le préavis inverse du SEASP. En effet, la maintenir conjointe ne 
ferait qu'envenimer une situation déjà très tendue, les enfants ayant déjà par trop 
fait les frais des désaccords entre les parties. 

Sur le plan financier, le Tribunal a retenu que A______ disposait d'un solde de 
200 fr. environ (4'000 fr. de revenus et 3'800 fr. de charges), ce qui lui permettait 
de contribuer à hauteur de 100 fr. à l'entretien de chaque enfant. Dans la mesure 
où il ne parvenait pas à couvrir l'entretien convenable de ses enfants de 244 fr., 
puis 444 fr., il ne saurait être condamné au versement d'une contribution post-
divorce, son minimum vital devant être préservé. Au surplus, au vu de l'âge des 
filles, toutes deux scolarisées, on pouvait attendre de B______ qu'elle travaille à 
mi-temps. 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans 
les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des 
conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 
let. a et al. 2 CPC). 

En l'espèce, le litige porte notamment sur le maintien de l'autorité parentale 
conjointe, soit sur une affaire non pécuniaire dans son ensemble, de sorte que la 
voie de l'appel est ouverte indépendamment de la valeur litigieuse (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_611/2019 du 29 avril 2020 consid. 1). 

1.2 Interjeté dans le délai (art. 142 al. 1 et 3, 145 al. 1 let. a et 311 al. 1 CPC) et 
selon la forme prescrits par la loi (art. 130, 131, 145 al. 1 let. b et 311 al. 1 CPC), 
l'appel est recevable. Il en va de même de l'appel joint (art. 313 al. 1 CPC). 

Afin de respecter le rôle initial des parties devant la Cour, et par simplification, 
l'appelant principal sera désigné comme appelant et l'appelante sur appel joint 
comme intimée. 

1.3 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). Elle applique le droit d'office (art. 57 CPC). Cela étant, elle le fait 
uniquement, en vertu de l'art. 311 al. 1 CPC, sur les points du jugement que 
l'appelant estime entachés d'erreurs et qui ont fait l'objet d'une motivation 
suffisante – et, partant, recevable –, pour violation du droit ou pour constatation 
inexacte des faits (arrêts du Tribunal fédéral 4A_349/2015 du 5 janvier 2016 
consid. 1.5 et 4A_263/2015 du 29 septembre 2015 consid. 5.2.2). 

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1.4 La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en 
tant qu'elle concerne les droits parentaux et la contribution d'entretien des enfants 
(art. 55 al. 2, 58 al. 2 et 296 CPC), ce qui a pour conséquence que la Cour n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 296 al. 3 CPC), ni par l'interdiction de 
la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_841/2018, 5A_843/2018 du 12 février 2020 consid. 5.2). 

La maxime de disposition (art. 58 al. 1 CPC) et la maxime des débats atténuée 
(art. 55 al. 1, 277 al. 1 et 2 CPC) s’appliquent à la procédure concernant les 
contributions entre époux. 

2. L'appelant se plaint de ce que le Tribunal n'a pas maintenu l'autorité parentale 
conjointe. Se référant au rapport du SEASP qui préconisait le maintien de celle-ci, 
il soutient que la mauvaise qualité de ses relations avec la mère des enfants n'est 
pas un critère suffisant et qu'aucun élément ne permet de considérer que l'autorité 
parentale conjointe avait eu une influence négative sur les enfants. 

2.1 Selon l'art. 133 al. 1 CC, le juge règle les droits et les devoirs des père et mère 
conformément aux dispositions régissant les effets de la filiation, notamment en 
ce qui concerne l'autorité parentale (ch. 1).  

Aux termes de l'art. 296 al. 2 CC, l'enfant est soumis, pendant sa minorité, à 
l'autorité parentale conjointe de ses père et mère. Dans le cadre d'une procédure de 
divorce ou d'une procédure de protection de l'union conjugale, le juge confie à l'un 
des parents l'autorité parentale exclusive si le bien de l'enfant le commande 
(art. 298 al. 1 CC).  

L'autorité parentale conjointe est la règle depuis l'entrée en vigueur le 
1er juillet 2014 des nouvelles dispositions du Code civil relatives à l'autorité 
parentale (RO 2014 357). Il n'est qu'exceptionnellement dérogé à ce principe, 
lorsqu'il apparaît que l'attribution de l'autorité parentale exclusive à l'un des 
parents est nécessaire pour le bien de l'enfant. L'attribution de l'autorité parentale 
exclusive à l'un des parents doit rester une exception étroitement limitée (ATF 
141 III 472 consid. 4.7). Une telle exception est en particulier envisageable en 
présence d'un conflit important et durable entre les parents ou d'une incapacité 
durable pour ceux-ci de communiquer entre eux à propos de l'enfant, pour autant 
que cela exerce une influence négative sur celui-ci et que l'autorité parentale 
exclusive permette d'espérer une amélioration de la situation. De simples 
différends, tels qu'ils existent au sein de la plupart des familles, d'autant plus en 
cas de séparation ou de divorce, ne constituent pas un motif d'attribution de 
l'autorité parentale exclusive, respectivement de maintien d'une autorité parentale 
exclusive préexistante (ATF 142 III 1 consid. 3.3; 141 III 472 consid. 4.3 et 4.7).   

En l'absence de toute communication entre les parents, le bien de l'enfant n'est pas 
garanti par l'exercice de l'autorité parentale conjointe. Celle-ci suppose en effet 

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que les parents s'entendent un minimum sur les questions principales concernant 
l'enfant et qu'ils soient au moins capables de coopérer dans une certaine mesure. 
Si tel n'est pas le cas, l'autorité parentale conjointe constitue presque 
inévitablement une charge pour l'enfant, qui s'accentue dès que celui-ci se rend 
compte du désaccord de ses parents. Cette situation comporte également des 
risques comme celui de retarder la prise de décisions importantes, par exemple en 
lien avec des suivis ou traitements médicaux (ATF 142 III 197 consid. 3.5; arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_119/2022 du 7 novembre 2022 consid. 3.1; 5A_842/2020 
du 14 octobre 2021 consid. 3.1.1).  

Pour apprécier les critères d'attribution en matière de droits parentaux, le juge 
dispose d'un large pouvoir d'appréciation (art. 4 CC).  

Pour trancher la question du sort des enfants, le juge peut notamment avoir 
recours aux services de protection de l'enfance ou de la jeunesse pour demander 
un rapport sur la situation familiale, une enquête sociale pouvant avoir son utilité 
en cas de situation conflictuelle et de doute sur la solution adéquate pour les 
enfants (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_512/2017 du 
22 décembre 2017 consid. 3.4.1 et les références). Le juge peut toutefois s'écarter 
des conclusions d'un rapport établi par un tel service à des conditions moins 
strictes que celles applicables lorsqu'il s'agit d'une expertise judiciaire (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_373/2018 du 8 avril 2019 consid. 3.2.6; 5A_794/2017 du 
7 février 2018 consid. 4.1; 5A_512/2017 précité consid. 3.4.3 in fine). 

2.2 En l'espèce, l'appelant relève que selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, 
l'attribution de l'autorité parentale exclusive nécessite que l'absence de 
communication entre les parents exerce une influence négative sur l'enfant et que 
l'autorité parentale exclusive permette d'espérer une amélioration de la situation.  

Cela étant, le Tribunal fédéral indique toutefois également qu'en l'absence de toute 
communication entre les parents, le bien de l'enfant n'est pas garanti par l'exercice 
de l'autorité parentale conjointe compte tenu du risque de retarder la prise de 
décisions importantes en lien avec des suivis ou traitements médicaux notamment. 
Or, en l'espèce, les relations entre les parents sont extrêmement mauvaises, 
l'intimée ayant notamment déposé plainte pénale pour des violence physiques et 
psychiques que l'appelant aurait commises à son encontre et ce dernier reconnaît 
que la communication parentale est inexistante. De telles circonstances empêchent 
que l'autorité parentale puisse être exercée de manière conjointe. 

Le SEASP a relevé que l'exercice de l'autorité parentale conjointe n'avait pas posé 
de difficultés et que l'appelant ne s'était pas opposé aux décision de l'intimée. Il 
n'indique toutefois pas à quelles décisions il ne s'est pas opposé, ce qui ne permet 
pas de savoir si son acquiescement portait sur des sujets importants, susceptibles 
d'engendrer des contestations, ou s'il portait sur des questions d'importance 

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secondaire. L'appelant ne cite par ailleurs aucun exemple de cas dans lequel une 
décision importante nécessitant une entente minimum entre les parents aurait pu 
être prise. Enfin, le juge n'est pas lié par le rapport du SEASP. 

De plus, le droit de visite de l'appelant est en l'état suspendu, de sorte que ses 
contacts avec les enfants sont restreints. Sa capacité à prendre des décisions 
conformes à leur intérêt, sur le plan médical ou de leur éducation, par exemple, est 
dès lors limitée et le risque existe donc qu'il ne soit pas en mesure de prendre les 
décisions nécessaires et appropriées pour les enfants et qu'il s'oppose à une 
décision de l'intimée par manque de connaissance des éléments utiles. De ce point 
de vue également, un exercice conjoint de l'autorité parentale serait contraire à 
l'intérêt des enfants. 

Enfin, les raisons pour lesquelles l'intimée demande l'autorité parentale exclusive 
ne sont pas pertinentes, seul l'intérêt de l'enfant étant déterminant, de sorte qu'il 
importe peu que, comme le relève l'appelant, l'intimée ait indiqué qu'elle réclamait 
l'autorité parentale exclusive pour ne "pas avoir de problème avec son mari". 

Au vu de ce qui précède, c'est à bon droit que le Tribunal a attribué à l'intimée 
l'autorité parentale exclusive sur les enfants. 

3. L'intimée a formé un appel joint dans lequel elle réclame que des contributions 
d'entretien plus élevées soient fixées en faveur des enfants et qu'une contribution 
soit fixée en sa faveur. Le Tribunal avait mal apprécié les revenus et charges de 
l'appelant. 

3.1 Aux termes de l'art. 276 al. 2 CC, auquel renvoie l'art. 133 al. 1 ch. 4 CC, les 
parents contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable 
de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son 
éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger. 

Selon l'art. 285 CC, la contribution d'entretien due à l'enfant doit correspondre aux 
besoins de celui-ci ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère, 
compte tenu de la fortune et des revenus de l'enfant (al. 1). La contribution 
d'entretien sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les 
tiers (al. 2). Aux frais directs générés par l'enfant viennent donc s'ajouter les coûts 
indirects de sa prise en charge, ce qui implique de garantir économiquement 
parlant que le parent qui assure la prise en charge puisse subvenir à ses propres 
besoins tout en s'occupant de l'enfant (ATF 144 III 377 consid. 7.1.1; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_782/2019 du 15 juin 2020 consid. 4.2; 5A_963/2018 du 
23 mai 2019 consid. 3.3.1 et les références). 

3.1.1 La loi n'impose pas de méthode de calcul particulière pour arrêter la quotité 
de la contribution d'entretien. Le Tribunal fédéral a toutefois décidé d'imposer 
pour toute la Suisse une méthode uniforme des contributions d'entretien du droit 

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de la famille, soit la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent, dite 
en deux étapes, également applicable en cas de divorce (ATF 147 III 265, in 
SJ 2021 I p. 316 ss; 147 III 301; 147 III 293, in JdT 2022 II p. 107 ss). 

Celle-ci implique d'établir, tout d'abord, les moyens financiers à disposition, en 
prenant en considération tous les revenus provenant d'activités lucratives, de la 
fortune et de prestations de prévoyance, ainsi que le revenu hypothétique 
éventuel, en incluant les prestations reçues en faveur de l'enfant, notamment les 
allocations familiales ou d'études (ATF 147 III 265 consid. 7.1). Il s'agit ensuite 
de déterminer les besoins de la personne dont l'entretien est examiné, c'est-à-dire 
le montant de son entretien convenable. A cet égard, il faut prendre pour point de 
départ le minimum vital du droit des poursuites selon l'art. 93 LP et s'arrêter là en 
cas de situation financière modeste. Si les ressources financières le permettent, il 
faut élargir l'entretien convenable au minimum vital du droit de la famille, auquel 
chacun peut alors prétendre. S'il reste un excédent après couverture des minima 
vitaux de droit de la famille de tous les intéressés, il y a un excédent qu'il faut 
attribuer, selon un certain ordre de priorité (ATF 147 III 265 consid. 7.2). 

Le minimum vital du droit des poursuites selon l'art. 93 LP comprend le montant 
de base mensuel (incluant les frais pour l'alimentation, les vêtements et le linge, 
les soins corporels et de santé, l'entretien du logement, les assurances privées, les 
frais culturels ainsi que les dépenses pour l'éclairage, le courant électrique ou le 
gaz pour la cuisine), ainsi que certains postes supplémentaires, à savoir, pour les 
parents, les frais de logement effectifs ou raisonnables, les primes d'assurance-
maladie obligatoire et les dépenses indispensables à l'exercice d'une profession (en 
particulier frais de déplacement et les frais de repas à l'extérieur) (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_329/2016 du 6 décembre 2016 consid. 4.1; BASTONS 
BULLETTI, L'entretien après le divorce: Méthodes de calcul, montant, durée et 
limites, in SJ 2007 II p. 77 ss, p. 84 s. et 101 s.). Pour les enfants, les suppléments 
au montant de base mensuel comprennent les primes d'assurance-maladie 
obligatoires, les dépenses particulières pour la formation (transports publics et 
fournitures scolaires) et les frais de santé particuliers (cf. Normes d'insaisissabilité 
pour l'année 2024 [NI-2024], RS/GE E 3 60.04). S'y ajoutent une participation de 
l'enfant aux frais de logement du parent gardien et les frais de garde par des tiers 
(ATF 147 III 265 consid. 7.2). 

3.1.2 Afin de fixer la contribution d'entretien due à l'enfant, il faut examiner les 
ressources de chaque parent. Le juge doit en principe tenir compte du revenu 
effectif des parties, tant le débiteur d'entretien que le créancier pouvant néanmoins 
se voir imputer un revenu hypothétique supérieur. Il s'agit ainsi d'inciter la 
personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et qu'on peut 
raisonnablement exiger d'elle afin de remplir ses obligations (ATF 143 III 233 
consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2; arrêt 5A_764/2017 du 7 mars 2018 
consid. 3.2).   

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S'agissant de l'obligation d'entretien d'un enfant mineur, les exigences à l'égard 
des père et mère sont plus élevées, en particulier lorsque la situation financière est 
modeste, en sorte que les parents doivent réellement épuiser leur capacité 
maximale de travail et ne peuvent pas librement choisir de modifier leurs 
conditions de vie si cela a une influence sur leur capacité à subvenir aux besoins 
de l'enfant (ATF 137 III 118 cons. 3.1; arrêt 5A_946/2018 du 6 mars 2019 
consid. 3.1). Il s'ensuit que, lorsqu'il ressort des faits que l'un des parents, ou les 
deux, ne fournissent pas tous les efforts que l'on peut attendre d'eux pour assumer 
leur obligation d'entretien, le juge peut s'écarter du revenu effectif des parties pour 
fixer la contribution d'entretien, et imputer un revenu hypothétique supérieur, tant 
au débiteur de l'entretien qu'au parent gardien (ATF 128 III 4 consid. 4a; arrêts 
5A_1046/2018 du 3 mai 2019 consid. 4.3; 5A_946/2018 du 6 mars 2019 
consid. 3.1).  

Lorsqu'il entend tenir compte d'un revenu hypothétique, le juge doit examiner 
deux conditions cumulatives. Le juge doit d'abord déterminer si l'on peut 
raisonnablement exiger de la personne concernée qu'elle exerce une activité 
lucrative ou augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et 
à son état de santé; il s'agit d'une question de droit. Il doit ensuite établir si cette 
personne a la possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel 
revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives 
susmentionnées, ainsi que du marché du travail; il s'agit là d'une question de fait 
(ATF 147 III 308 consid. 4; 143 III 233 consid. 3.2). Afin de déterminer si un 
revenu hypothétique doit être imputé, les circonstances concrètes de chaque cas 
sont déterminantes. Les critères dont il faut tenir compte sont notamment l'âge, 
l'état de santé, les connaissances linguistiques, la formation (passée et continue), 
l'expérience professionnelle, la flexibilité sur les plans personnel et géographique, 
la situation sur le marché du travail, etc. (ATF 147 III 308 consid. 5.6; arrêt 
5A_257/2023 du 4 décembre 2023 consid. 7.2 et les références). 

Selon la jurisprudence, on est en droit d'attendre du parent se consacrant à la prise 
en charge des enfants qu'il (re)commence à travailler ou qu'il étende son taux 
d'activité lucrative, en principe, à 50 % dès l'entrée du plus jeune enfant à l'école 
obligatoire, à 80 % à partir du moment où celui-ci débute le degré secondaire, et à 
100 % dès la fin de sa seizième année (ATF 147 III 308 consid. 5.2; 144 III 481 
consid. 4.7.6). 

3.1.3 Il a été admis par la Cour de céans, en 1998 déjà et constamment depuis lors, 
qu'un chauffeur de taxi travaillant normalement et sérieusement disposait de 
revenus nets d'au moins 3'500 fr. par mois, la moyenne se situant autour de 
4'000 fr., montant qui devait être actualisé à 4'500 fr. en raison de l'augmentation 
des tarifs de taxis depuis lors. Depuis l'arrivée [du service de taxis privés] 
P______ à Genève, les centrales de taxis n'ont rendu vraisemblables ni une perte 
d'abonnés ni une diminution des appels ou du chiffre d'affaires (ACJC/1588/2023 

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du 30 novembre 2023 consid. 3.1.2 ; ACJC/969/2022 du 15 juillet 2022 
consid. 5.1.2; ACJC/1188/2018 du 31 août 2018 consid. 4.1.3; ACJC/313/2018 du 
13 mars 2018 consid. 6.2.1; ACJC/1720/2016 du 21 décembre 2016 consid. 4.2.1; 
ACJC/230/ 2015 du 27 février 2015 consid 4.5.3). 

3.2 En l'espèce, concernant les revenus de l'appelant, ceux-ci ont été estimés à 
4'000 fr. par le Tribunal. L'intimée soutient que la situation de l'appelant est 
opaque est floue et qu'on ne comprend pas s'il est employé ou indépendant. Selon 
elle, le salaire moyen d’un chauffeur à Genève, sans les pourboires, s’élève à plus 
de 60'000 fr. par an, sans indiquer comment elle arrête ce montant, de sorte qu’il y 
aurait lieu d’imputer à l’appelant un revenu hypothétique de 5'000 fr. nets par 
mois.  

3.2.1 Il ressort des pièces produites que l’appelant est employé comme chauffeur 
par la société Q______ SA qui, selon le modèle d'affaires de cette société, prévoit 
qu'il utilise son véhicule personnel. Le salaire moyen de 4'000 fr., retenu par le 
Tribunal, a été calculé sur la base des fiches de salaire des quatre premiers mois 
d’activité de l’appelant, de septembre 2022 à janvier 2023, sans que cette période 
soit contestée de manière motivée. Cela étant, rien ne permet de penser que le 
modèle d’exploitation de l’employeur de l’appelant n’a pas permis à celui-ci de 
réaliser, sur l'ensemble de l'année 2023 déjà, le salaire moyen perçu à Genève par 
un chauffeur de taxi. Si les fiches de salaire de l’appelant font état des pourboires 
payés par carte bancaire, elles ne permettent notamment pas de déterminer ceux 
reçus en argent liquide. Par ailleurs, le salaire obtenu résulte d'une activité 
d'environ 102 heure par mois, soit environ 4,8 heures en moyenne par jour (102 ÷ 
21 jours). L'appelant n'allègue cependant aucun empêchement à travailler 
davantage. Il sera dès lors retenu que l’appelant réalise, ou serait en mesure de 
réaliser, un salaire mensuel moyen net de l’ordre de 4'500 fr. Pour le surplus, il ne 
peut être retenu que l'appelant pourrait être en mesure de percevoir des revenus 
plus élevés comme chauffeur ou même s'il changeait de profession, ce ne qui 
semble pas envisageable au vu de son expérience professionnelle, contrairement à 
ce que soutient l'intimée. 

Quant aux charges de l'appelant, estimées à 3'808 fr. selon le Tribunal, l'intimée 
conteste qu'elles doivent inclure des frais professionnels d'un total de 897 fr. 30, 
de sorte qu'elles s'élèveraient à 2'911 fr. seulement. Elle soutient que le Tribunal 
n'a pas éclairci la nature du statut de salarié ou d'indépendant de l'appelant et qu'il 
serait "incohérent" de prendre en compte, pour un salarié, des frais professionnels 
dans ses charges. Cela étant, le fait pour l'appelant d'être salarié, ce qui ressort des 
décomptes de salaire produits et ne nécessitait pas de procéder à des investigations 
de la part du Tribunal, n'exclut pas qu'il supporte effectivement divers frais 
professionnels de location de véhicule et d'essence et que ceux-ci puissent être 
pris en compte dans ses charges. 

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Enfin, contrairement à ce que l'intimée soutient, le Tribunal n'a pas inclus des frais 
de transports publics dans le budget de l'appelant. 

Il sera donc retenu que les charges de l'appelant s'élèvent à 3'808 fr. par mois. 

Celui-ci dispose ainsi d'un solde mensuel de 692 fr. (4'500 fr. – 3'808 fr.). 

3.2.2 Les charges de l'intimée s'élèvent à 2'811 fr., comme retenu par le Tribunal. 
L'intimée réclame l'ajout de frais de transports publics qu'elle n'avait pas allégués 
devant le Tribunal et qui ne peuvent dès lors être pris en compte.  

Compte tenu de l'âge de la cadette, il pourrait être exigé de l'intimée qu'elle 
travaille à 50%, comme l'a retenu à juste titre le Tribunal, étant par ailleurs relevé 
que son mariage avec l'appelant n'a pas eu d'impact décisif sur la vie 
professionnelle de l'intimée puisque celle-ci a expliqué qu'elle n'avait jamais 
vraiment travaillé. En tenant compte du salaire minimum genevois, elle pourrait 
obtenir un salaire d'environ 1'800 fr. nets par mois. Son déficit serait ainsi 
d'environ 1'000 fr. par mois. 

3.2.3 Les charges des enfants s'élèvent à 555 fr., puis à 755 fr. dès le 1er septembre 
2024 pour C______ et dès le 1er avril 2028 pour D______, étant relevé que le 
montant de 110 fr. pris en compte par le Tribunal à titre de participation au loyer 
est correct puisque ledit loyer est de 1'110 fr. selon le décompte de l'Hospice 
général, et non de 1'190 fr., comme le soutient l'intimée et que les autres charges 
ne sont pour le surplus pas contestées.  

Après la déduction des allocations familiales, dont l'intimée omet de tenir compte 
en chiffrant les charges des enfants à 764 fr., respectivement 564 fr., les charges 
de C______ et D______ s'élèvent à 244 fr., puis 444 fr., comme retenu par le 
Tribunal, sans que l'appelant ne le conteste.  

3.2.4 Ainsi donc, les contributions d'entretien en faveur des enfants seront fixées à 
245 fr. pour C______ jusqu'au 31 août 2024, à 445 fr. du 1er septembre 2024 
jusqu'au 31 mars 2028 et à 345 fr. dès le 1er avril 2028. Pour D______, les 
contributions d'entretien seront fixées à 245 fr. jusqu'au 31 mars 2028 et à 345 fr. 
dès le 1er avril 2028. 

Le chiffre 9 du dispositif du jugement attaqué sera dès lors modifié en 
conséquence. 

3.2.5 Les contributions d'entretien destinées à couvrir les besoins des enfants 
absorbent l'entier du disponible de l'appelant, de sorte qu'outre le fait que le 
mariage n'a pas eu d'influence sur la situation professionnelle de l'intimée, aucune 
contribution de prise en charge ou d'entretien en faveur de cette dernière ne peut 
être fixée, sauf à entamer le minimum vital de l'appelant, ce qui n'est pas possible. 

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4. Les frais judiciaires seront fixés à 800 fr. pour l'appel et à 800 fr. pour l'appel joint 
et mis à la charge des parties par moitié, compte tenu de la nature familiale ainsi 
que de l'issue du litige, aucune partie n'obtenant intégralement gain de cause 
(art. 106 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC). Les parties plaidant au bénéfice de 
l'assistance judiciaire, les frais mis à leur charge seront provisoirement supportés 
par l'Etat de Genève, lequel pourra en réclamer le remboursement ultérieurement 
(art. 122 al. 1 let. b, 123 CPC et 19 du Règlement sur l'assistance juridique - RAJ - 
RS/GE E 2 05.04). 

Pour les mêmes motifs, chaque partie supportera ses propres dépens d'appel 
(art. 106 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté par A______ et l'appel joint interjeté par B______ 
contre le jugement JTPI/5948/2023 rendu le 22 mai 2023 par le Tribunal de première 
instance dans la cause C/23256/2021. 

Au fond : 

Annule le chiffre 9 du dispositif de ce jugement et, cela fait, statuant à nouveau sur ce 
point : 

Condamne A______ à contribuer à l'entretien de ses filles, allocations familiales ou 
d'études non comprises, par mois et d'avance, pour C______, à raison de 245 fr. 
jusqu'au 31 août 2024, de 445 fr. du 1er septembre 2024 jusqu'au 31 mars 2028 et de 
345 fr. dès le 1er avril 2028 et, pour D______, à raison de 245 fr. jusqu'au 31 mars 2028 
et de 345 fr. dès le 1er avril 2028, jusqu'à l'âge de 18 ans de chacun des enfants, voire 
au-delà pour autant qu'elles poursuivent leurs études ou une formation professionnelle 
de manière sérieuse et régulière. 

Confirme ce jugement pour le surplus. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires à 800 fr. pour l'appel et à 800 fr. pour l'appel joint, et les met 
à la charge des parties pour moitié chacune. 

Dit que les frais judiciaires mis à la charge de A______ et de B______ sont 
provisoirement supportés par l'Etat de Genève, sous réserve d'une décision contraire de 
l'assistance judiciaire 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, 
Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Camille LESTEVEN, 
greffière. 
  

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C/23256/2021 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr. 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110