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**Case Identifier:** e2526c6f-a2b8-5478-8228-31c891f73aea
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-06-10
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 10.06.2016 C/16906/2011
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-16906-2011_2016-06-10.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 14 juin 2016. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/16906/2011 ACJC/803/2016 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 10 JUIN 2016 

 

Entre 

Madame B.______, domiciliée ______ (GE), appelante d'un jugement rendu par la 
12ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 13 octobre 2015, 
comparant en personne, 

et 

A.______ SA, sise ______ (GE), intimée, comparant par Me Damien Blanc, avocat, 43, 
rue Saint-Joseph, 1227 Carouge (GE), en l'Étude duquel elle fait élection de domicile. 

 

 

 

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C/16906/2011 

EN FAIT 

A. a. C.______, architecte, anime plusieurs sociétés genevoises parmi lesquelles 
figurent A.______ SA, qui pratique la promotion immobilière, et D.______ SA, 
devenue E.______ SA, qui emploie F.______, également architecte. 

 A.______ SA a fait la promotion de six villas contiguës à ______ (GE), chaque 
client achetant une parcelle de terrain et confiant à A.______ SA un contrat 
d'entreprise générale portant sur la construction de sa villa. Ce contrat comprenait 
les prestations d'architecture qu'A.______ SA faisait exécuter, en sous-traitance, 
par D.______ SA, société qui les confiait à son employé F.______. 

 Le prix de base pour chaque villa était valable pour une offre relativement basique 
comprenant, en sous-sol, un local appelé "disponible", à l'état brut. 

 A.______ SA proposait toutefois à chaque client une finition du local "disponible" 
comme celle du salon au rez-de-chaussée ("dito séjour-salon"), pour un prix 
supplémentaire de 21'000 fr. Cette finition comprenait la mise de plâtre et de crépi 
aux murs, le chauffage et le carrelage au sol et la peinture au plafond. 

 Par ailleurs, l'offre de base pour chaque villa comprenait des équipements et 
matériaux déterminés, relativement simples et pas très coûteux. Le client 
souhaitant des équipements supplémentaires ou des matériaux différents pouvait 
en convenir avec A.______ SA, contre paiement de suppléments de prix pour ces 
"plus-values". 

 b. Dans le cadre de cette promotion, B.______ a acquis une parcelle de terrain, 
puis conclu avec A.______ SA un contrat d'entreprise générale daté du 2 avril 
2007 qui portait sur la construction d'une villa pour un prix forfaitaire de 732'000 
fr., et qui comportait par ailleurs un renvoi à la norme SIA 118. 

 Le prix forfaitaire convenu portait sur l'ouvrage selon un descriptif annexé, à 
l'exclusion de toutes les "plus-values" résultant d'éventuelles dérogations au 
descriptif en question. 

 Selon le contrat, les travaux complémentaires ne devaient être exécutés qu'après 
avoir fait l'objet d'un devis correspondant, approuvé par B.______. 

 La "remise des clés" était soumise à trois conditions cumulatives, à savoir le 
règlement du dernier acompte selon le plan de paiement, le règlement de la totalité 
des factures des travaux complémentaires et la signature du procès-verbal de 
réception de l'ouvrage, par chacune des parties. 

 Selon le contrat, B.______ n'était pas autorisée à retenir des paiements en 
E.______ de retards mineurs ou de défauts constatés à la réception de l'ouvrage, 

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mais ne portant pas un préjudice substantiel à son utilisation, tels que 
d'éventuelles "finitions ou retouches". 

 c. Postérieurement à la signature du contrat, B.______ a demandé des dérogations 
au descriptif de l'ouvrage offert au prix forfaitaire. 

 En apportant la mention "bon pour accord", suivie de sa signature, sur un 
"décompte des travaux de personnalisation" du 23 mars 2008 qui faisait état d'un 
coût supplémentaire total de 45'500 fr., elle a commandé un premier lot de 
modifications de sa villa. Parmi celles-ci figuraient des modifications des 
menuiseries extérieures, pour un prix supplémentaire de 1'444 fr., ainsi que la 
finition du local "disponible" au sous-sol, pour un prix supplémentaire de 
21'000 fr. A l'égard de ce dernier poste, le "décompte" limite la description à la 
mention : "finition du disponible et cave attenante dite finition rez-de-chaussée". 

 Ultérieurement, B.______ a commandé d'autres travaux complémentaires, non 
compris dans le décompte du 23 mars 2008, en contresignant des devis établis par 
différents sous-entrepreneurs et soumis par A.______ SA à l'approbation de 
B.______. 

 d. Par courrier du 25 février 2009, A.______ SA a prié B.______ de "libérer les 
derniers acomptes" pour un total de 163'200 fr., dont 126'600 fr. pour les "plus-
values", en vue de la remise des clés. Etait joint à cet envoi un nouveau décompte 
de tous les travaux de "personnalisation", établi le même jour, pour un montant 
total de 126'629 fr., arrêté à 126'600 fr. 

 e. Sur intervention du conseil de B.______, qui indiquait notamment : "comme 
vous le savez, les travaux exécutés et leur facturation font l'objet d'une 

réclamation", A.______ SA a informé B.______, par courriel du 27 février 2009, 
que les clés de sa villa étaient à sa disposition et, par gain de paix, elle lui a 
proposé de régler à la remise des clés le solde du prix, notamment pour les travaux 
complémentaires acceptés par écrit. Pour les travaux "litigieux", A.______ SA a 
proposé une rencontre pour "trouver une solution". 

 f. Les clés de la villa ont été remises à B.______, le 2 mars 2009. 

 g. Le 20 mars 2009, F.______ et G.______, qui intervenait pour B.______, ont 
procédé à un état des lieux de la villa. F.______ en a dressé un procès-verbal qui 
fait état des éléments suivants : 

 "1er étage 

 – Salle de bains "parents" :  

 Frise, motif mal alignés 4 pièces     H.______ 

 –  Quelques traces de peinture à nettoyer    F.______  

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 Sous-sol 

 – Local technique :  

 Nettoyage carrelage sol autour boiler ou changer carreaux   H.______ 

 – Salle de bain : 

 Nettoyer peinture sur cadre de porte dans l'embrasure  F.______ 

 – Disponible : 

 Nettoyer tache peinture sur vitre porte-fenêtre+ porte garage  F.______ 

 Nettoyer crépis sur porte côté gonds      F.______ 

 Porte fenêtre frotte sol, carrelage bombé    H.______." 

 F.______ n'a demandé ni à G.______, ni à B.______ de signer ce document, pour 
approbation. 

 h. Le 15 avril 2009, A.______ SA a fait parvenir à B.______ "la liste des 
retouches […] établie le 20 mars 2009", correspondant aux éléments figurant 
dans le procès-verbal établi par F.______, et a annoncé que les entreprises allaient 
prendre contact avec B.______ afin de remédier "au[x] défaut[s] de cette liste". 

 F.______ a envoyé une liste de retouches au carreleur H.______. En revanche, il 
n'a rien entrepris pour faire procéder au nettoyage de la villa aux endroits signalés 
dans la liste du 20 mars 2009, sous la mention "F.______". 

 i. Le 6 mai 2009, A.______ SA a confirmé à B.______ la réception de l'intégralité 
du prix forfaitaire, ainsi que d'un acompte de 70'000 fr. sur le prix total de 126'600 
fr. pour tous les travaux complémentaires. Elle a réclamé le paiement du solde 
impayé, de 56'600 fr. (= 126'600 fr. - 70'000 fr.). 

 k. Par courriel du 23 juin 2009, B.______ a informé A.______ SA que des 
retouches de carrelage étaient prévues pour la semaine suivante dans la cuisine et 
le sous-sol (local technique), tandis que celles concernant les frises devaient être 
"mises en moins-value". 

 l. F.______ ne s'est plus préoccupé de savoir, pour A.______ SA, si les 
réparations du carrelage avaient réellement été faites. 

 m. Par courrier recommandé du 30 juillet 2010, A.______ SA a une nouvelle fois 
réclamé à B.______ le versement du solde de sa facture, sans succès. A.______ 
SA a relevé "que la remise de l'ouvrage a[vait] fait l'objet d'un procès-verbal qui 
mentionn[ait] uniquement des travaux de finitions à effectuer qui ont été réalisés" 
et que, selon elle, B.______ n'avait émis aucun avis de défauts. 

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B. a. Par demande déposée en vue de conciliation le 23 août 2011, A.______ SA a 
conclu à la condamnation de B.______ au versement de 56'000 fr. avec intérêts à 
5% dès le 2 mars 2009, avec suite de frais et dépens. 

 b. B.______ s'est opposée à la demande. 

 En substance, elle a précisé que le litige ne portait que sur les travaux 
complémentaires et invoqué à cet égard, d'une part, l'absence de devis détaillés, 
respectivement des divergences entre les devis signés et les prestations facturées, 
et, d'autre part, plusieurs défauts. 

 Concernant ceux-ci, elle a fait état d'un problème nouveau d'humidité anormal 
dans les murs en béton et de difficultés de fermer correctement la porte-fenêtre du 
salon. Elle a également indiqué que la "non-remise des clés a[vait] eu comme 
conséquence [qu'elle avait dû] payer à double le loyer [et] l'hypothèque". 

C. a. Le Tribunal a limité la procédure, dans un premier temps, à la question du 
moment de l'avis des défauts et de son contenu. 

 b. A.______ SA a reconnu que B.______ lui avait notifié les défauts suivants : 

 - la mauvaise qualité du dévidoir à linge, 

 - l'impossibilité d'ouvrir la baie vitrée en sous-sol, 

 - la mauvaise pose des frises de carrelage (4 catelles) dans la chambre des parents, 

 - le manque d'une prise électrique convenue dans une chambre d'enfant, 

 - l'absence de fonctionnement d'une prise de téléphone dans la chambre des 
parents, 

 - la saleté et la peinture sur les vitres de la maison, au moment de sa livraison. 

 Elle a contesté avoir été avisée de tout autre défaut. 

 c. F.______ et G.______ ont été entendus comme témoins. Le contenu de leurs 
déclarations, par rapport à l'avis de défauts, a été intégré ci-dessus sous let. A. 

 d. Par jugement JTPI/8097/2014 du 26 juin 2014, le Tribunal, statuant sur 
question incidente, a jugé que B.______ avait avisé A.______ SA des éléments 
suivants qu'elle considérait comme défectueux (ch. 1): 

 - la mauvaise qualité du dévidoir à linge, 

 - l'impossibilité d'ouvrir la baie vitrée en sous-sol, 

 - la mauvaise pose des frises de carrelage (4 catelles) dans la chambre des parents, 

 - le manque d'une prise électrique convenue dans une chambre d'enfant, 

 - l'absence de fonctionnement d'une prise de téléphone dans la chambre des 
parents, 

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 - la saleté et la peinture sur les vitres de la maison, au moment de sa livraison. 

 En revanche, le Tribunal a jugé que B.______ n'avait pas avisé A.______ SA des 
éléments suivants (ch. 2): 

 - canal de fumée, 

 - terrasse du toit inutilisable,  

 - porte-fenêtre du salon qui ne s'ouvre pas,  

 - radar de la porte non installé,  

 - installation électrique extérieure non raccordée au tableau, 

 - chaudière. 

 e. Par courrier du 27 août 2014, B.______ a produit un devis d'un montant de 
22'420 fr. pour la réfection des défauts retenus dans le jugement, à l'exception du 
dévidoir à linge et des frais de nettoyage de la villa. 

 f. Lors de l'audience de débats d'instruction du 7 novembre 2014 du Tribunal, 
B.______ a contesté devoir 21'000 fr. pour les finitions complémentaires du local 
"disponible" en sous-sol, fait valoir une action minutoire pour les défauts et 
invoqué l'exception de compensation avec un montant de 9'074 fr., correspondant 
à six mois de loyer de son ancien logement en raison du retard dans la remise des 
clés qui, selon elle, aurait dû avoir lieu six mois plus tôt. Elle a par ailleurs refusé 
toute élimination des défauts par A.______ SA, pour cause de perte de confiance 
en cette entreprise. 

 A.______ SA a qualifié de tardive l'exception de compensation et relevé que 
B.______ n'avait jamais chiffré ou offert de prouver la valeur des défauts qu'elle 
alléguait. A.______ SA a offert de remédier aux défauts ou de payer 6'600 fr. pour 
la réfection des éléments listés au chiffre 1 du dispositif du jugement du 26 juin 
2014. Ces offres ont été refusées par B.______. 

 g. Le Tribunal a ordonné une expertise judiciaire afin de déterminer si les 
éléments listés au chiffre 1 du dispositif du jugement du 26 juin 2014 étaient des 
défauts et pour arrêter, le cas échéant, le coût de l'élimination de ces défauts et de 
la moins-value en découlant. 

 A teneur de son rapport, l'expert a qualifié de défauts la qualité du dévaloir à 
linge, l'impossibilité d'ouvrir la baie vitrée en sous-sol, la prise électrique 
manquante dans une chambre d'enfant et la prise de téléphone qui ne marchait pas 
dans la salle de bains des parents. Il n'a constaté aucun défaut de la frise de 
carrelage dans la salle de bains des parents, contrairement à la frise dans une autre 
salle de bains, située à côté d'une autre chambre, désignée comme chambre n° 3. 
Enfin, s'agissant de la saleté de la maison au moment de sa livraison et de la 

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peinture sur les vitres, l'expert a indiqué qu'il lui était impossible de se prononcer 
sur ce point sept ans plus tard. 

 Il a estimé à 1'000 fr. le coût de la remise en état du dévaloir à linge, à 1'300 fr. 
celui de la réparation de la porte-fenêtre du sous-sol, à 2'047 fr. celui de la pose de 
la prise électrique manquante et de la réparation de la prise du téléphone, et à 
4'368 fr. celui de la réfection de la frise dans la salle de bains à côté de la chambre 
n° 3, soit au total 8'715 fr. Toutefois, l'expert a estimé la moins-value provoquée 
par les défauts à 13'000 fr. en ajoutant un montant destiné, selon ses explications 
fournies lors de l'audience de débats principaux du 5 juin 2015, à indemniser  le 
"tort moral" découlant du fait de ne pas avoir reçu la maison complètement 
terminée. 

 Concernant le prétendu défaut de frise dans la salle de bains attenante à la 
chambre des parents, l'expert a confirmé, lors de son audition, qu'il n'y avait pas 
de défaut, même si le rendu ne correspondait peut-être pas à ce que voulait 
B.______. Le choix du carreleur concernant l'axe et la coupe de catelles était 
conforme aux règles de l'art. 

 Quant au sous-sol, la pose du carrelage avait été bien effectuée malgré une légère 
pente. Comme il était disproportionné de refaire l'ensemble des travaux, il avait 
proposé de raboter la porte. 

 Concernant l'humidité, l'expert a confirmé avoir remarqué des traces qui devaient 
provenir d'un problème antérieur de drainage ou d'infiltration d'eau. Il avait 
toutefois constaté au moyen d'un appareil de mesure qu'il n'y avait plus d'humidité 
dans le mur concerné, au moment de son expertise. 

 Concernant enfin le montant de 21'000 fr. facturé pour l'aménagement du local 
"disponible", l'expert a indiqué que ce prix lui paraissait cher. 

 h. Entendu au sujet des travaux complémentaires et des défauts, le témoin 
F.______ a déclaré que le prix pour l'aménagement du local "disponible" brut était 
correct, étant précisé qu'il comprenait non seulement les travaux mais également 
leur conception, étude, soumission et suivi. B.______, à qui il avait expliqué à 
quoi correspondait le montant de 21'000 fr., avait signé le devis correspondant en 
présence de F.______. S'il n'y avait pas de descriptif précis dans le devis signé, la 
mention "dito séjour" étant suffisante aux yeux de F.______. 

 F.______ a par ailleurs expliqué qu'au sous-sol, le WC avait été transformé en 
buanderie, le local avait été agrandi, un mur avait été posé pour un petit couloir et 
le chauffage au sol avait été installé dans le hall, le local "disponible" et la salle de 
bains. 

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 i. En dernier lieu, A.______ SA a persisté dans ses conclusions tandis que 
B.______ a conclu au déboutement d'A.______ SA de toutes ses conclusions, 
sous réserve de la constatation de ce qu'elle devait à A.______ SA un montant 
résiduel de 3'862 fr., et à la condamnation d'A.______ SA en tous les frais et 
dépens. 

 B.______ a fait valoir des prétentions en réduction du prix à hauteur de 21'068 fr. 
(= 13'000 fr. + 3'700 fr. + 4'368 fr. 60) pour les coûts de réfection de l'ouvrage 
défectueux. Elle a également réclamé une réduction de 9'074 fr. pour les trois 
mois de loyers payés en raison de la rétention indue des clés de la villa et de 
21'996 fr. pour les dépassements de devis, soit 21'000 fr. relatif aux travaux dans 
le local "disponible" et 996 fr. correspondant à la différence entre le montant 
facturé de 1'444 fr. pour la fourniture et la pose des menuiseries extérieures et un 
montant devisé prétendument inférieur, de seulement 448 fr. Ainsi, elle 
n'admettait devoir à A.______ SA qu'un montant de 3'862 fr. 

 S'agissant des coûts de réfection de l'ouvrage, B.______ a  estimé qu'au sous-sol, 
il convenait de poser une porte-fenêtre adaptée à la configuration des lieux, pour 
un coût supplémentaire de 3'700 fr. Elle a par ailleurs maintenu qu'il y avait un 
défaut de carrelage dans la salle de bains des parents, dont elle estimait la 
réfection, comme pour l'autre salle de bains, à 4'368 fr. 60. 

 A.______ SA a considéré, notamment, que la prétention en réduction de 9'074 fr. 
pour le paiement du loyer était irrecevable en raison de sa tardiveté et que, par 
ailleurs, le contrat faisait dépendre la remise des clés du règlement complet des 
travaux complémentaires, non réalisé en l'espèce. 

D.  Par jugement du 13 octobre 2015, reçu par B.______ le 15 octobre 2015, le 
Tribunal de première instance l'a condamnée à payer à A.______ SA la somme de 
51'653 fr. avec intérêts à 5% dès le 2 mars 2009 (ch. 1 du dispositif), a arrêté les 
frais judiciaires à 10'200 fr., les a compensés partiellement avec les avances 
fournies par les parties, les a mis à la charge de B.______ à hauteur de 9'180 fr. et 
les a compensé avec l'avance de 2'300 fr. effectuée par B.______, a condamné en 
conséquence B.______ à payer à L'ETAT DE GENEVE le montant de 6'880 fr., a 
mis les frais judiciaires à la charge d'A.______ SA à hauteur de 1'020 fr., les a 
compensé avec l'avance de 5'350 fr. effectuée par A.______ SA et restitué en 
conséquence 4'330 fr. à A.______ SA (ch. 2 du dispositif), a condamné B.______ 
à payer à A.______ SA le montant de 7'530 fr. TTC à titre de dépens (ch. 3 du 
dispositif) et a débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 4 du 
dispositif). 

E. a. Par acte déposé au greffe de la Cour le 16 novembre 2015, B.______ appelle de 
ce jugement dont elle sollicite l'annulation, en reprenant ses dernières conclusions 
formulées en première instance. 

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 b. Le 17 novembre 2015, le greffe de la Cour a informé A.______ SA du dépôt de 
cet appel en l'informant que l'acte lui serait transmis après paiement de l'avance de 
frais par la partie appelante. 

 c. Le 13 janvier 2016, après le paiement en question, le greffe de la Cour a 
transmis à A.______ SA l'acte d'appel et les pièces jointes. 

 d. A teneur de sa réponse à l'appel, A.______ SA conclut à l'irrecevabilité de 
l'appel, sinon au déboutement de B.______, avec suite de frais et dépens. 

 e. Aux termes de leurs réplique et duplique, les parties ont persisté dans leurs 
conclusions respectives. 

  f. Les parties ont été avisées le 8 mars 2016 par le greffe de la Cour de ce que la 
cause était gardée à juger.  

 g. L'argumentation des parties sera examinée ci-après, dans la mesure utile à la 
solution du litige. 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales et les décisions incidentes de 
première instance (art. 308 al. 1 let. a CPC). Dans les affaires patrimoniales, 
l'appel est recevable si la valeur litigieuse au dernier état des conclusions est de 
10'000 fr. au moins (art. 308 al. 2 CPC). 

 La valeur litigieuse est déterminée par les dernières conclusions de première 
instance (art. 91 al. 1 CPC; JEANDIN, in CPC, Code de procédure civile commenté, 
BOHNET/HALDY/JEANDIN/SCHWEIZER/TAPPY [éd.], 2011, n° 13 ad art. 308 CPC). 

 1.2 En l'espèce, la valeur litigieuse est supérieure à 10'000 fr. 

 1.3 L'appel, dirigé contre une décision finale de première instance, respecte la 
forme prescrite par la loi (art. 311 al. 1, art. 130, 131 CPC). 

  Il respecte également le délai d'appel de 30 jours à compter de la notification de la 
décision motivée (art. 311 CPC). En effet, l'appelante a reçu le jugement entrepris 
le 15 octobre 2015, de sorte que le délai d'appel a commencé à courir le lendemain 
(art. 142 al. 1 CPC), soit le 16 octobre 2015. 

 Son acte d'appel a été déposé au greffe de la Cour le 16 novembre 2015 et non pas 
le 25 novembre 2015, comme allégué par l'intimée qui a pourtant été avisée du 
dépôt de l'appel, le 17 novembre 2015. 

 Déposé le dernier jour du délai, l'appel a ainsi été interjeté en temps utile (art. 143 
al. 1 CPC). 

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 Il est ainsi recevable. 

 1.4 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). 

2. L'appelante conteste devoir payer un solde de prix d'ouvrage de 56'000 fr., pour 
n'avoir jamais reçu de descriptif précis des travaux facturés comme "plus-values". 

 2.1 Le contrat d'entreprise est un contrat par lequel une des parties 
(l’entrepreneur) s'oblige à exécuter un ouvrage, moyennant un prix que l'autre 
partie (le maître) s'engage à lui payer (art. 363 CO). 

 Les dispositions de la norme SIA 118 (" Conditions générales pour l'exécution 
des travaux de constructions") y sont applicables si les parties ont convenu de les 
reprendre en les intégrant à leur contrat, notamment par simple renvoi. 
Néanmoins, même si la norme SIA 118 a été intégrée au contrat, les accords 
individuels des parties priment (arrêt du Tribunal fédéral 4A_106/2015 du 
27 juillet 2015 consid. 5.1 et les références). 

 Lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur est tenu d'exécuter l'ouvrage 
pour la somme fixée (art. 373 al. 1 CO). Quant au maître, il est tenu de payer le 
prix intégral, même si l'ouvrage a exigé moins de travail que ce qui avait été prévu 
(art. 373 al. 3 CO). 

 Son caractère ferme n'est toutefois pas absolu. L'art. 373 al. 2 CO prévoit, comme 
l'art. 89 SIA 118, une exception en cas de modification de commande par rapport 
au contrat initialement convenu. Le prix ferme arrêté par les parties n'est, en effet, 
déterminant que pour l'ouvrage alors projeté, sans modifications qualitatives ou 
quantitatives (arrêt du Tribunal fédéral 4C.203/2005 du 9 janvier 2006, 
consid. 4.1 et les références). En cas de modification de la commande, les parties 
doivent également s'entendre sur la modification du prix de l'ouvrage. 

 2.2 Les parties ont conclu, le 2 avril 2007, un contrat d'entreprise total, par lequel 
l'appelante s'est engagée à l'égard de l'intimée à construire une villa, moyennant le 
paiement, par l'appelante à l'intimée, d'un prix forfaitaire de 732'000 fr. Ce contrat 
est régi par les dispositions contractuelles des parties dont font partie, à titre 
subsidiaire, les conditions générales de la norme SIA 118. 

 Selon l'accord individuel entre les parties, les travaux complémentaires et 
supplémentaires, non compris dans le descriptif initial de l'ouvrage, ne devaient 
être exécutés qu'après avoir fait l'objet d'un devis correspondant, approuvé par 
l'appelante. 

 L'appelante a donné son accord écrit pour une finition du local "disponible" 
correspondant à celle du salon, pour un prix supplémentaire de 21'000 fr., ainsi 
que pour de nombreuses autres modifications de sa villa. 

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 Certes, pour la finition du local "disponible" au sous-sol, elle a apporté la mention 
"bon pour accord", suivie de sa signature, sur un "décompte" daté du 23 avril 
2008 qui ne comportait qu'une description sommaire des travaux complémen-
taires, par un simple renvoi à la finition du salon. 

 Toutefois, selon l'accord individuel initial entre les parties, seule l'approbation 
d'un devis par l'appelante était nécessaire pour engager celle-ci au paiement d'un 
prix supplémentaire pour des travaux supplémentaires; aucune description 
détaillée des travaux en question, en la forme écrite, n'était exigée. 

 Pour le surplus, il résulte du témoignage de l'architecte mis en œuvre par l'intimée 
que celui-ci avait bien expliqué à l'appelante à quoi correspondait le montant de 
21'000 fr. avant de la voir signer, en sa présence, le "décompte" portant 
notamment sur la finition du local "disponible". 

 Le montant de 1'444 fr. pour les modifications des menuiseries extérieures figurait 
également dans le "décompte" daté du 23 avril 2008 et signé par l'appelante. 

 Ultérieurement, elle a approuvé d'autres travaux complémentaires en signant les 
devis y relatifs.  

 L'appelante s'est ainsi engagée valablement à payer les différents travaux 
complémentaires, facturés comme "plus-values". 

 Il s'ensuit qu'elle ne peut exiger aucune réduction du montant total de ces "plus-
values", de 126'600 fr. 

3. L'appelante conteste devoir payer le solde de prix d'ouvrage réclamé par l'intimée, 
en raison des défauts admis par l'intimée qui auraient causé à l'ouvrage une moins-
value de 13'000 fr. 

 3.1.1 L'entrepreneur a l'obligation de livrer un ouvrage exempt de défauts, la 
notion de défaut au sens de la norme SIA 118 étant la même que celle au sens du 
CO (arrêt du Tribunal fédéral 4A_65/2012 du 21 mai 2012 consid. 12.4). 

 Le défaut consiste en l'absence soit d'une qualité promise ou autrement convenue, 
soit d'une qualité que le maître était de bonne foi en droit d'attendre même sans 
convention spéciale (art. 166 al. 2 SIA 118). 

 Les deux parties doivent procéder ensemble à une vérification de l'ouvrage livré 
(art. 158 al. 2 SIA 118), et en principe, le maître est censé avoir renoncé 
tacitement à invoquer les défauts connus lors de cette vérification s'ils n'ont pas 
été consignés dans le procès-verbal de vérification commune (art. 163 SIA 118). 

 En ce qui concerne les défauts apparaissant ultérieurement, la norme SIA 118 
s'écarte du CO en faveur du maître, en lui accordant un délai de deux ans, à 

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compter de la réception de l'ouvrage, pour invoquer en tout temps les défauts 
apparaissant durant cette période (art. 160 al. 1 et art. 172 al. 2 SIA 118). 

 3.1.2 Contrairement au régime prévu par l'art. 368 CO pour les conséquences du 
défaut annoncé en temps utile, la norme SIA 118 prévoit que le maître doit 
d'abord donner à l'entrepreneur la possibilité d'éliminer le défaut dans un délai 
convenable (art. 169 al. 1 SIA 118), à moins que l'entrepreneur ait refusé 
d'éliminer le défaut ou en soit manifestement incapable (art. 169 al. 2 SIA 118). 

 En cas d'échec, de refus ou d'incapacité manifeste de l'entrepreneur d'éliminer le 
défaut, le maître peut réclamer une réduction du prix en proportion de la moins-
value (art. 169 al. 1 ch. 2 SIA 118). 

 3.1.3 Pour calculer la réduction du prix "en proportion de la moins-value", la 
jurisprudence et la doctrine majoritaire ont adopté la méthode relative : la 
réduction du prix correspond au rapport existant entre la valeur objective de 
l'ouvrage non défectueux et la valeur de l'ouvrage effectivement livré (ATF 116 II 
305 consid. 4a; 111 II 162 consid. 3a; 105 II 99 consid. 4a). Le choix de cette 
méthode vise à rétablir l'équilibre des prestations selon le principe qui régit les 
contrats synallagmatiques (ATF 85 II 192). Son application stricte se heurte en 
pratique à la difficulté de fixer la valeur objective de l'ouvrage convenu (sans 
défaut) et la valeur objective de l'ouvrage effectivement livré (avec défaut). 

  Pour éviter ces problèmes, la jurisprudence a d'abord posé comme présomption 
que la valeur de l'ouvrage qui aurait dû être livré est égale au prix convenu par les 
parties (ATF 111 II 162 consid. 3b). Facilitant encore l'action minutoire, le 
Tribunal fédéral a statué que le montant de la réduction du prix est présumé égal 
aux coûts de remise en état de l'ouvrage (ATF 116 II 305 consid. 4a). 

 Ainsi, selon la jurisprudence, la valeur objective de l'ouvrage sans défaut est 
réputée égale au prix convenu, et la moins-value de l'ouvrage défectueux est 
censée être égale au coût de l'élimination du défaut. 

 Dans la notion de moins-value, il n'y a dès lors pas de place pour une 
indemnisation d'un tort moral. 

 3.2 L'intimée admet que l'appelante lui a signalé, en temps utile, les défauts 
énumérés au chiffre 1 du dispositif du jugement JTPI/8097/2014 rendu le 26 juin 
2014. 

 L'intimée n'a toutefois pas éliminé ces défauts. Elle n'a envoyé aucune entreprise 
de nettoyage et ne s'est pas préoccupée de savoir si les réfections du carrelage 
avaient effectivement eu lieu. Néanmoins, elle a estimé, dans son courrier du 30 
juillet 2009, avoir procédé aux réfections qu'elle devait faire. 

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 Dans ces conditions, c''est à juste titre que l'appelante fait valoir son droit à une 
réduction de la rémunération contractuelle de l'intimée. 

 L'appelante n'ayant allégué aucun montant pour le nettoyage, seul entre en 
considération le coût de l'élimination des autres défauts dont l'intimée avait été 
avisée en temps utile, à teneur du jugement JTPI/8097/2014 du 26 juin 2014. 
Ce coût peut être arrêté à 4'347 fr., en vertu de l'expertise judiciaire. 

 C'est ce montant qui peut être déduit de la rémunération contractuelle de l'intimée, 
à l'exclusion de tout supplément pour tort moral. 

 Ainsi, c'est à juste titre que le premier juge a déduit le montant de 4'347 fr. du 
montant de 56'000 fr. dont l'intimée réclamait le paiement, à titre de solde impayé 
de l'ouvrage. 

4. L'appelante relève qu'elle a dû payer son loyer et ses "frais bancaires" tant que 
l'intimée ne lui avait pas remis les clés de sa villa, sans autre argumentation sur ce 
point. 

 A cet égard, le premier juge a considéré, à juste titre, que la compensation du 
solde du prix de l'ouvrage (art. 120 al. 1 et 2, art. 124 al. 1 et 2 CO) avec une 
créance de dommages-intérêts pour cause de demeure (art. 107 al. 2, art. 103 al. 1 
CO) dans la livraison de cet ouvrage était exclue, faute d'une telle créance. 

 En effet, l'appelante n'a rien allégué concernant un éventuel délai contractuel de 
livraison de sa villa, et il résulte du contrat que cette livraison était conditionnée 
au paiement intégral préalable du prix, en dérogation à l'art. 372 al. 1 CO. Le 
contrat précisait par ailleurs que les défauts ne portant pas un préjudice substantiel 
à l'utilisation de la villa, tels que d'éventuelles "finitions ou retouches", 
n'autorisaient pas l'appelante à retenir des paiements. 

 Or, l'appelante a pu utiliser sa villa à partir du 2 mars 2009, en dépit des défauts 
mineurs qui l'autorisent à déduire un montant de 4'347 fr. du prix total de sa 
maison, de 858'600 fr. (= 732'000 fr. + 126'600 fr.). 

 C'est ainsi à juste titre que le Tribunal a écarté toute compensation avec des 
dommages-intérêts pour cause d'une prétendue demeure de l'intimée, et qu'il a 
condamné l'appelante à payer à l'intimée le montant de 51'653 fr. (= 56'000 fr. - 
4'347 fr.) avec des intérêts, non contestés en tant que tels, sur ce montant. 

 Il convient donc de confirmer le jugement entrepris. 

5. Les frais judiciaires d'appel sont arrêtés à 3'790 fr. (art. 17, 35 RTFMC), et 
compensés avec l'avance du même montant, acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). 

 Ils seront mis à la charge de l'appelante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). 

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 L'appelante sera en outre condamnée aux dépens de l'intimée, arrêtés à 4'000 fr., 
débours et TVA compris (art. 95 al. 3 CPC, 96 CPC, art. 84, 85 al. 1, art. 90 
RTFMC, art. 25, 26 LaCC).  

* * * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 16 novembre 2015 par B.______ contre le 
jugement JTPI/11674/2015 rendu le 13 octobre 2015 par le Tribunal de première 
instance dans la cause C/16906/2011-12. 

Au fond : 

Confirme ce jugement. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 3'790 fr., les met à la charge de B.______ et les 
compense avec l'avance fournie par elle, acquise à l'Etat de Genève. 

Condamne B.______ à payer à A.______ SA la somme de 4'000 fr. à titre de dépens 
d'appel. 

Siégeant : 

Madame Valérie LAEMMEL-JUILLARD, présidente; Madame Nathalie LANDRY-
BARTHE, Monsieur Patrick CHENAUX, juges; Madame Audrey MARASCO, 
greffière. 

 

La présidente : 

Valérie LAEMMEL-JUILLARD 

 La greffière : 

Audrey MARASCO 

 

 

Indication des voies de recours : 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.