# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** c4f04015-5e2a-537b-bff4-b1449afbb780
**Source:** Bundesgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2001-11-22
**Language:** fr
**Title:** Bundesgericht Eidgenössisches Versicherungsgericht 22.11.2001 U 25/99
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BGer/CH_BGer_016_U-25-99_2001-11-22.html

## Full Text

[AZA 7] 

U 25/99 Mh 

 

 

Ière Chambre 

 

MM. et Mme les juges Lustenberger, Président, Schön, Meyer, 

Leuzinger et Ferrari. Greffière : Mme Berset 

 

 

Arrêt du 22 novembre 2001 

 

dans la cause 

 

Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, 

Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, recourante, 

 

contre 

 

A.________, intimé, représenté par Maître Jean-David Pelot, 

avocat, rue Caroline 7, 1002 Lausanne, 

 

et 

 

Tribunal des assurances du canton de Vaud, Lausanne 

 

 

 

A.- a) A.________ a travaillé en qualité d'étancheur 

au service de la société X.________ SA, depuis le 5 juin 

1990. A ce titre, il était assuré contre les accidents 

auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas 

d'accidents (CNA). Le 16 juin 1992, il s'est blessé à la 

main gauche avec une scie circulaire en découpant une 

plaque métallique. 

 

Dans un rapport du 14 octobre 1992, le docteur 

B.________, médecin d'arrondissement de la CNA, a fait état 

d'une sévère mutilation de la main gauche, en indiquant que 

l'index était globalement hypoesthésique et que la mobilité 

du pouce, raccourci d'un demi-centimètre, était restreinte. 

Un an et demi plus tard, il a constaté que l'activité antérieure 

ne pouvait pas être reprise et qu'une occupation 

manuelle légère ne pourrait être exercée qu'avec un rendement 

diminué, en revanche, un travail de contrôle de 

surveillance était sans autre exigible. L'atteinte à 

l'intégrité pouvait être évaluée à 20 % (rapport du 

27 avril 1994). 

En date du 3 mai 1994, la CNA a informé l'assuré 

qu'elle mettait fin au paiement des soins médicaux et à 

l'indemnité journalière au 30 juin 1994. 

Par décision du 8 juillet 1994, la CNA a alloué à 

A.________ une rente d'invalidité fondée sur un taux de 

33,33 % depuis le 1er juillet 1994, ainsi qu'une indemnité 

pour atteinte à l'intégrité physique de 20 %. Saisie d'une 

opposition de l'assuré, la CNA l'a rejetée par décision du 

17 février 1995. 

 

b) Par décision du 7 décembre 1994, et motivation du 

8 décembre 1994, le secrétariat de l'AI a informé l'assuré 

qu'il lui allouait une rente entière de l'assurance-invalidité 

fondée sur un taux de 100 %, du 16 juin 1993 au 

30 juin 1994 (seulement), et qu'elle n'allouerait plus de 

rente par la suite, dès lors que le degré d'invalidité 

retenu par la CNA depuis le 1er juillet 1994 était de 

33,33 % et que, s'agissant d'une même atteinte, ce taux 

liait l'assurance-invalidité. 

 

B.- A.________ a recouru, par acte daté du 6 janvier 

1995, devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud 

contre la décision de l'AI du 7 décembre 1994, en concluant 

à l'octroi d'une rente entière d'invalidité. 

Par mémoire du 3 avril 1995, le prénommé a recouru 

devant la même autorité contre la décision sur opposition 

de la CNA du 17 février 1995, en concluant à l'octroi d'une 

rente d'invalidité fondée sur un taux d'invalidité de 80 % 

et d'une IPAI de 50 %. 

Par décision du 15 août 1995, les juges cantonaux ont 

prononcé la jonction des deux causes. 

En cours d'instruction, une expertise psychiatrique a 

été confiée aux docteurs C.________ et D.________, du 

Département Universitaire de Psychiatrie Adulte (ciaprès 

: DUPA). Dans leur rapport d'expertise du 15 mars 

1996, ces praticiens concluent à une incapacité de travail 

totale due à des troubles psychiques, survenus environ deux 

semaines après l'accident, qui sont entièrement attribuables 

à l'accident. 

La CNA a produit un rapport du 8 mai 1996 du docteur 

E.________, psychiatre, qui conteste la valeur de 

l'expertise. Dans un rapport complémentaire du 13 novembre 

1997, le docteur C.________ s'est exprimé notamment sur 

l'avis du docteur E.________ du 8 mai 1996, tout en 

maintenant les conclusions résultant du rapport 

d'expertise. 

Par jugement du 3 mars 1998, la Cour cantonale a 

considéré que A.________ avait droit à une rente d'invalidité 

de la CNA fondée sur une incapacité de gain de 100 % 

et à une IPAI correspondant à une atteinte à l'intégrité de 

30 %. Elle a jugé que le prénommé avait également droit à 

une rente entière de l'assurance-invalidité. Elle a en 

conséquence annulé les deux décisions administratives 

litigieuses et renvoyé la cause respectivement à la CNA et 

à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud 

(ci-après : OAI), pour nouvelle décision conformément aux 

considérants. Les juges cantonaux ont retenu en particulier 

que l'assuré souffrait de troubles psychiques en relation 

de causalité naturelle et adéquate avec l'accident entraînant 

une incapacité totale de travail. 

 

C.- La CNA interjette recours de droit administratif 

contre ce jugement, dont elle demande l'annulation, en 

concluant au rétablissement de sa décision sur opposition 

du 17 février 1995. 

A.________ conclut au rejet du recours, et sollicite 

le bénéfice de l'assistance judiciaire gratuite. L'OAI 

propose l'admission du recours, en alléguant que l'on peut 

exiger de l'intimé qu'il fasse preuve de bonne volonté et 

mette à profit ses capacités de travail dans une activité 

adaptée. L'Office fédéral des assurances sociales ne s'est 

pas déterminé. 

 

D.- La Ière Chambre du Tribunal fédéral des assurances 

a tenu une audience publique ouverte aux parties le 22 novembre 

2001. 

 

 

Considérant en droit : 

 

1.- Le litige porte sur le taux de la rente d'invalidité 

et sur le taux de l'atteinte à l'intégrité auxquelles 

l'intimé peut prétendre de la part de l'assurance-accidents. 

En revanche, dès lors que l'OAI n'a pas recouru 

devant la cour de céans, le droit à la rente de l'assurance-invalidité 

n'est plus litigieux. 

 

2.- Fondant son appréciation sur l'expertise du 

15 mars 1996 des médecins du DUPA qu'elle avait ordonnée, 

la Cour cantonale a retenu que l'accident du 16 juin 1992 

avait entraîné des suites psychiques pour l'assuré. Dès 

lors que celles-ci étaient en relation de causalité naturelle 

et adéquate avec l'accident, l'assuré avait droit, 

s'agissant de la rente d'invalidité, à une rente complète, 

son incapacité de travail et de gain étant de 100 %. 

La recourante conteste pour l'essentiel que sa responsabilité 

puisse être engagée pour les éventuelles suites 

psychiques de cet accident. 

 

3.- a) L'assuré totalement ou partiellement incapable 

de travailler à la suite d'un accident a droit à une indemnité 

journalière (art. 16 al. 1 LAA). Par ailleurs, si 

l'assuré devient invalide à la suite d'un accident, il a 

droit à une rente d'invalidité (art. 18 al. 1 LAA). 

Le droit à des prestations découlant d'un accident 

assuré suppose d'abord, entre l'événement dommageable de 

caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 

causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y 

a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le 

dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 

serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, 

en revanche, que l'accident soit la cause unique ou 

immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit 

que l'événement dommageable, associé éventuellement à 

d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé 

physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 

présente comme la condition sine qua non de celle-ci. 

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont 

liés par un rapport de causalité naturelle est une question 

de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge 

examine en se fondant essentiellement sur des renseignements 

d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se 

conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, 

appliquée généralement à l'appréciation des preuves 

dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un 

rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage 

paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de 

probable dans le cas particulier, le droit à des prestations 

fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 

119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les références). 

 

 

b) Le critère déterminant pour apprécier la valeur 

probante d'un rapport médical est que les points litigieux 

importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le 

rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 

également en considération les plaintes exprimées, qu'il 

ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), 

que la description des interférences médicales soit 

claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien 

motivées (ATF 122 V 160 consid. 1c et les références). Au 

demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante 

n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation 

comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son 

contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a et les références). 

 

c) En l'espèce, on peut sérieusement douter que les 

conditions permettant de retenir le caractère probant du 

rapport des médecins du DUPA soient données. 

Selon le diagnostic de ces médecins, l'intimé présentait 

un état de stress post-traumatique (F 43.1), un épisode 

dépressif moyen avec syndrome somatique (F 32.11) et 

un trouble spécifique de la personnalité (immaturité, 

F 60.8); enfin, il n'y avait pas de facteurs étrangers à 

l'accident. 

Or, le premier de ce diagnostic se fonde pour l'essentiel 

sur le fait que, selon ses dires, l'assuré a présenté 

deux semaines après l'accident, de manière hebdomadaire, 

des cauchemars récidivants où il voyait sa main ensanglantée. 

Cette affirmation est cependant en contradiction avec 

les constatations du 16 décembre 1992 des docteurs 

F.________ et G.________ du département psychosomatique de 

la Clinique Y.________, selon lesquels l'assuré a déclaré 

ne pas avoir subi de choc psychique lors de l'accident et 

n'avoir pas de problèmes de sommeil ni de cauchemars. Dans 

ces conditions, les critiques du docteur E.________ sur ce 

premier diagnostic et sur la méthode utilisée à cette fin 

peuvent contribuer à mettre en doute cet avis médical. Par 

ailleurs, le diagnostic de dysharmonie évolutive et de 

personnalité immature ne paraît pas totalement crédible 

dans la mesure où il est décrit comme découlant de l'accident. 

Enfin les conclusions des médecins quant à la capacité 

de travail sont, d'une certaine manière, affaiblies 

par les déclarations de la doctoresse C.________ quant à 

ses possibilités d'en juger (cf. le rapport d'expertise 

complémentaire du 13 novembre 1997, p. 10) ainsi que par 

les constatations des spécialistes du COPAI du 7 février 

1994. 

Il n'y a toutefois pas lieu d'examiner plus avant et 

en détail ces questions portant sur le diagnostic exact et 

les conséquences de l'atteinte psychique sur la capacité de 

travail, dès lors que, comme on le verra ci-dessous, les 

conditions permettant de retenir un rapport de causalité 

adéquate ne sont pas réunies. 

 

4.- a) Pour parer aux incertitudes liées aux nombreux 

cas d'espèce et au risque d'inégalité de traitement, la 

jurisprudence a dégagé des critères objectifs qui permettent 

de juger du caractère adéquat des troubles psychiques 

consécutifs à un accident. Elle a tout d'abord classé les 

accidents en trois catégories, en fonction de leur déroulement 

: les accidents insignifiants ou de peu de gravité, 

les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. 

En présence d'un accident de gravité moyenne, comme 

l'ont à juste titre qualifié en l'espèce les premiers 

juges, il faut prendre en considération un certain nombre 

de critères, dont les plus importants sont les suivants : 

- les circonstances concomitantes particulièrement 

dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant 

de l'accident; 

- la gravité ou la nature particulière des lésions 

physiques, compte tenu notamment du fait qu'elles sont 

propres, selon l'expérience, à entraîner des troubles 

psychiques; 

- la durée anormalement longue du traitement médical; 

- les douleurs physiques persistantes; 

- les erreurs dans le traitement médical entraînant 

une aggravation notable des séquelles de l'accident; 

- les difficultés apparues en cours de guérison et les 

complications importantes; 

- le degré et la durée de l'incapacité de travail due 

aux lésions physiques. 

 

Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que 

la causalité adéquate soit admise. Un seul d'entre eux peut 

être suffisant si l'on se trouve à la limite des accidents 

graves. Inversément, en présence d'un accident se situant à 

la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances 

à prendre en considération doivent se cumuler ou 

revêtir une intensité particulière pour que le caractère 

adéquat de l'accident puisse être admis (Frésard, L'assurance-accidents 

obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht 

(SBVR), no 39 et les références). 

 

b) La question de savoir si le deuxième des critères 

énoncés ci-dessus est à prendre en considération en matière 

d'accidents de la main ou des mains a reçu des réponses 

diverses dans la jurisprudence du Tribunal fédéral des 

assurances. Ainsi dans un arrêt non publié M. du 13 juin 

1996 (U 233/95), un serrurier avait eu la main droite 

coincée dans une machine avec comme résultat une amputation 

totale du pouce, de l'index, du majeur et de l'auriculaire 

et partielle de l'annulaire. Le tribunal avait admis la 

causalité adéquate avec les suites psychiques survenues 

quinze mois plus tard; il avait considéré que cet accident 

se situait à la limite supérieure des accidents de moyenne 

gravité et que, notamment, le critère de la nature particulière 

de la blessure était donné dès lors que la main 

dominante, déterminante pour cette profession, avait été 

lésée, que l'accident obligeait à un changement de profession 

et que les blessures portaient atteinte au fondement 

de l'existence. 

L'arrêt non publié K. du 14 novembre 1996 (U 5/94) 

concernait un scieur dont la main gauche avait été prise 

dans la chaîne de la machine; l'auriculaire avait été 

amputé, alors que l'annulaire douloureux ne pouvait plus 

être utilisé et qu'une atrophie des autres doigts persistait. 

La causalité adéquate entre cet accident de moyenne 

gravité et les suites psychiques avait été niée, l'application 

du critère de la nature particulière de la blessure 

étant écartée. Les mêmes conclusions ont été retenues dans 

l'arrêt non publié K. du 17 décembre 1996 (U 185/96). Un 

aide-serrurier avait subi un accident avec une scie entraînant 

l'amputation des extrémités de deux doigts à la main 

droite et de trois doigts à la main gauche. 

Enfin l'arrêt I. du 23 mars 1999 (RAMA 1999 U 346 

p. 428) concernait un aide-scieur dont la main gauche avait 

été atteinte par la machine, lui occasionnant une amputation 

du petit doigt, de la moitié de l'annulaire et des 

deux-tiers de l'index. L'accident étant considéré comme de 

gravité moyenne à la limite supérieure, la causalité adéquate 

avec les suites psychiques avait été admise. Le 

critère de la nature particulière de la blessure avait été 

retenu dès lors que l'atteinte touchait la main d'un 

ouvrier manuel, organe qui lui permettait l'exercice de sa 

profession et que la perte pratiquement de cet organe 

signifiait la perte de l'indépendance économique. 

Ainsi que cela ressort de ces arrêts, l'application de 

ce critère dépend pour une bonne part aussi des circonstances 

du cas, si bien que l'on ne saurait, de manière 

générale et définitive, en admettre ou au contraire en 

exclure l'application dans le cas des accidents de la main. 

Il n'en demeure pas moins que pour être retenu, ce 

critère postule d'abord l'existence de lésions physiques 

graves ou, s'agissant de la nature particulière des lésions 

physiques, d'atteintes à des organes auxquels l'homme attache 

normalement une importance subjective particulière 

(cf. dans ce sens Murer/Kind/Binder : Kriterien zur Beurteilung 

des adäquaten Kausalzusammenhanges bei erlebnisreaktives 

(psychogenen) Störungen nach Unfällen, in SZS 

1993, p. 142). En outre, l'appel à l'expérience a pour but 

de distinguer la simple relation de causalité naturelle 

entre ces lésions physiques et les suites psychiques 

éventuelles de la relation de causalité adéquate, seules 

les conséquences qualifiées pouvant être retenues à ce 

titre (sur le but visé par la causalité adéquate, cf ATF 

123 V 102, consid. 3b). 

 

c) En l'occurrence, l'intimé présente, pour l'essentiel, 

un petit raccourcissement du pouce phalangien d'un 

demi-centimètre lié à une arthrodèse en légère flexion de 

l'IP, associés à un index enraidi en extension présentant 

une sensibilité médiocre, douloureux et donc exclu. Sa main 

est entière avec un aspect de peau lisse, tendue, dans la 

zone du pouce et de l'index, ainsi que quelques cicatrices. 

Bien qu'il n'utilise pas sa main gauche en situation de 

travail, l'assuré effectue les gestes de la vie courante de 

manière naturelle, sans aucune retenue et sans crainte de 

ressentir des douleurs au niveau de la main gauche. 

Considéré comme de gravité moyenne, l'accident a 

entraîné des blessures à la main gauche de gravité relative. 

Certes l'atteinte touche un organe important chez un 

ouvrier manuel mais la nature de la blessure, au vu de ses 

conséquences purement physiques, n'est cependant pas telle 

que, selon l'expérience, ce critère puisse être in casu 

retenu. Les précédents évoqués ci-dessus ne permettent au 

demeurant pas d'aboutir à d'autres conclusions. 

Par ailleurs, le traitement médical n'a pas été particulièrement 

long, le docteur H.________ de la Clinique 

Z.________, constatant le 13 octobre 1992 déjà, que 

l'évolution était favorable en ce qui concerne le pouce 

gauche. Aucune erreur médicale ne ressort du dossier. En 

définitive, comme aucune autre circonstance énumérée cidessus 

(cf. consid. 4a) ne peut être retenue, l'existence 

d'une relation de causalité adéquate entre l'accident 

survenu le l6 juin 1992 et les troubles psychiques doit 

être niée. 

 

5.- Le taux d'invalidité résultant des troubles 

physiques subis par l'assuré à la main gauche, - qui seuls 

sont en rapport de causalité naturelle et adéquate avec 

l'accident du 16 juin 1992 - n'est pas remis en cause en 

tant que tel en procédure fédérale. La comparaison des 

revenus à laquelle a procédé la recourante n'est en effet 

pas critiquable si bien que l'on peut s'y référer. 

 

6.- La recourante conteste également le taux d'atteinte 

à l'intégrité retenu par les premiers juges, leur 

reprochant de s'être écartés sans raison valable de l'estimation 

du médecin. 

 

a) Aux termes de l'art. 25 al. 1 LAA, l'indemnité pour 

atteinte à l'intégrité est fixée en fonction de la gravité 

de l'atteinte, qui s'apprécie d'après les constatations 

médicales. C'est dire que chez tous les assurés présentant 

le même status médical, l'atteinte à l'intégrité est la 

même; elle est évaluée de manière abstraite, égale pour 

tous, de sorte qu'il n'est pas nécessaire de tenir compte 

des inconvénients spécifiques qu'elle entraîne pour l'assuré 

concerné (ATF 115 V 147 consid. 1, 113 V 221 consid. 4b 

et les références). 

L'annexe 3 à l'OLAA comporte un barème des atteintes à 

l'intégrité en pour cent du montant maximum du gain assuré. 

Ce barème - reconnu conforme à la loi - ne constitue pas 

une énumération exhaustive (ATF 124 V 32 consid. 1b et les 

références). Il représente une «règle générale» (ch. 1 

al. 1 de l'annexe). Pour les atteintes qui sont spéciales 

ou qui ne figurent pas dans la liste, il y a lieu d'appliquer 

le barème par analogie, en tenant compte de la gravité 

de l'atteinte (ch. 1 al. 2 de l'annexe). A cette fin, la 

Division médicale de la CNA a établi plusieurs tables 

d'indemnisation des atteintes à l'intégrité selon la LAA 

(Informations de la Division médicale no 57 à 59). Sans 

lier le juge, ces tables sont néanmoins compatibles avec 

l'annexe 3 OLAA (ATF 124 V 211 consid. 4a/cc) et permettent 

de procéder à une appréciation plus nuancée, lorsque l'atteinte 

d'un organe n'est que partielle. 

Selon le barème figurant à l'annexe 3 OLAA, l'atteinte 

à l'intégrité, calculée en pour-cent, s'élève à 20 % en cas 

de perte totale du pouce. La table d'indemnisation no 3 

des Informations de la division médicale de la CNA no 57, 

relative à la perte d'une partie du pouce et d'une partie 

de l'index, prévoit une atteinte à l'indemnité de 20 % 

(figure 18). 

b) En l'espèce, les atteintes subies par l'assuré, 

soit un raccourcissement du pouce d'un demi-centimètre et 

une vascularisation capillaire ralentie dans le pouce et 

l'index - les deux organes présentant une diminution de 

sensibilité et, le pouce, une raideur en extension - 

correspondent à la situation représentée par la figure 18 

de la table no 3. Il n'y a pas de raison de s'écarter du 

pourcentage qui y est indiqué, dès lors que le médecin 

d'arrondissement a apprécié correctement les atteintes et 

proposé un taux de 20 %, conforme au barème. 

Sur ce point également, le jugement sera annulé. 

 

7.- Vu la nature du litige, la procédure est gratuite 

(art. 134 OJ). Par ailleurs, les conditions de l'assistance 

judiciaire gratuite sont réunies. Le requérant est cependant 

rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la 

caisse du tribunal s'il devient ultérieurement en mesure de 

la faire (art. 152 al. 3 OJ). 

 

 

Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances 

 

p r o n o n c e : 

 

I. Le recours est admis. Les chiffres Ia, Ib et Ic du 

dispositif du jugement du 3 mars 1998 du Tribunal des 

assurances du canton de Vaud, ainsi que le chiffre III 

dans la mesure où il concerne la recourante, sont 

annulés. 

 

II. Il n'est pas perçu de frais de justice. 

 

III. L'assistance judiciaire est accordée à l'intimé. Les 

honoraires de Maître Jean-David Pelot sont fixés à 

2500 fr. pour la procédure fédérale et seront supportés 

par la caisse du tribunal. 

 

IV. Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au 

Tribunal des assurances du canton de Vaud, à la Caisse 

cantonale vaudoise de compensation, à l'Office de 

l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud et à 

l'Office fédéral des assurances sociales. 

 

Lucerne, le 22 novembre 2001 

 

Au nom du 

Tribunal fédéral des assurances 

Le Président de la Ière Chambre : 

 

 

 

 

La Greffière :