# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 9fdafab0-f746-54c5-89dd-e4ab98cdae1f
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2025-02-18
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 18.02.2025 A/2402/2024
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2402-2024_2025-02-18.pdf

## Full Text

Siégeant : Joanna JODRY, Présidente ; Christine TARRIT-DESHUSSES et Andres 
PEREZ, Juges assesseurs. 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

    C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2402/2024 ATAS/93/2025 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 18 février 2025 

Chambre 10 

 

En la cause 

Monsieur A______ 

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

A/2402/2024 

- 2/15 - 

EN FAIT 

 

 Monsieur A______ (ci-après : l'assuré), né le ______ 1992, sans formation, a 
exercé différentes activités professionnelles, dont celles de caissier, d'ouvrier, de 
nettoyeur, de mécanicien en motocycles, et d’opérateur en horlogerie. Il a été 
engagé par l'entreprise B______ en qualité d'opérateur lavage thermique à 
compter du 8 août 2021.  

b. Le 6 septembre 2021, l'assuré a été victime d'un accident de scooter. Il a 
présenté un hématome de la cuisse gauche sur un saignement d'une branche 
distale de l'artère fémorale profonde et une entorse de la cheville gauche avec une 
plaie de type dermabrasion en regard de la malléole externe gauche. Il a séjourné 
aux Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG), où une prise en charge 
conservatrice a été proposée par les orthopédistes. Compte tenu des douleurs 
importantes avec une limitation de la mobilité, il a été transféré en réhabilitation 
orthopédique le 15 septembre 2021 pour la suite de la prise en charge (cf. rapport 
des HUG du 20 septembre 2021).  

c. Le 2 août 2022, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de l'office 
de l'assurance-invalidité (ci-après : OAI), mentionnant des douleurs chroniques, 
une sensation de blocage sur les articulations, une douleur après l'effort physique, 
une sensation de brûlure et de choc électrique dans le corps, depuis son accident 
de la circulation.  

d. Dans le cadre de l'instruction du dossier, l'OAI a reçu de nombreuses pièces, 
dont :  

- le dossier de la SUVA, assureur-accidents ayant pris en charge les suites de 
l’accident de scooter ; 

- le questionnaire pour l’employeur rempli le 8 septembre 2022 ; 

- un rapport du 25 mars 2022 de la docteure C______, spécialiste FMH en 
neurologie ;  

- un rapport du 14 avril 2022 relatif à un angio-CT des membres inférieurs 
réalisé le jour même ;  

- un rapport du 15 juillet 2022 de la docteure D______, angiologue, suite à une 
consultation le 15 juillet 2022 ;  

- un rapport du 15 septembre 2022 de la docteure E______, spécialiste FMH en 
médecine interne générale ;  

- un rapport du 17 février 2023 relatif à une imagerie par résonnance 
magnétique (ci-après : IRM) cérébrale du jour même ;  

- un rapport du 4 mars 2023 concernant une IRM de la cheville gauche 
effectuée le 28 février 2023 ;  

 
 
 

 

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- un rapport du 26 février 2023 faisant suite à une IRM du bassin et de la 
hanche gauche réalisée le 22 février 2023 ;  

- un rapport du 6 mars 2023 suite à une IRM du poignet gauche du  
1er mars 2023 ; 

- un rapport du 22 décembre 2023 de la Dre E______.  

e. Par courrier du 4 avril 2024, l'assuré a indiqué à l'OAI qu'il était confronté à des 
douleurs chroniques persistantes, ce qui l'avait rendu incapable de reprendre une 
activité professionnelle à temps plein de manière pérenne. Son objectif, principal 
demeurait une reprise progressive à temps partiel afin de pouvoir évaluer 
régulièrement sa capacité à occuper un emploi, comme préconisé par sa médecin 
traitante. Il a précisé avoir perçu des indemnités de la part de la SUVA jusqu'au 
27 novembre 2023 et être désormais dans une situation financière précaire, 
dépendant de l'aide de l'Hospice général. Son état de santé ne lui permettrait pas 
de trouver prochainement un emploi adapté à sa situation, mais il restait 
déterminé à retrouver une situation professionnelle stable et gardait espoir que sa 
condition s'améliore avec le temps.  

f. Dans un rapport du 16 mai 2024, le docteur F______, médecin auprès du 
service médical régional (ci-après : SMR) de l'OAI, a retenu, à titre d'atteintes à la 
santé incapacitantes, des douleurs de l'hémicorps gauche sans substrat organique 
après un accident de la voie publique du 6 septembre 2021. Il a notamment relevé 
que les IRM cérébrale, du bassin-hanche gauche et du poignet gauche étaient 
toutes sans particularité. En outre, dans sa lettre du 19 juin 2023, la Dre E______ 
avait constaté des progrès dans le cadre de l'hypnose et relaté un sevrage des 
antalgiques et une reprise progressive des activités de la vie quotidienne. Le 6 
septembre 2023, le médecin-conseil de la SUVA avait souligné l'absence de 
lésion organique mise en évidence sur les différents bilans d'imagerie, la gestion 
de la douleur qui semblait acquise par hypnose et autohypnose, étant relevé que 
l'assuré ne prenait plus d'antalgiques, le status rassurant lors son examen à 
l’agence le 31 janvier 2023 sans signe clinique asymétrique au niveau du bassin 
ou du poignet, et que les seules plaintes résiduelles étaient en lien avec la position 
assise pendant une longue durée, soit plus de 4 heures. Ce médecin avait ainsi 
conclu que l'exigibilité dans l’activité habituelle d'ouvrier d'horlogerie polyvalent 
était donnée, qu’il n'y avait pas de limitations fonctionnelles, mais qu’il serait 
peut-être nécessaire d'aménager pendant quelques mois l'effort en position assise 
statique. Dans son rapport du 22 décembre 2023, la Dre E______ avait constaté 
que le patient avait repris des activités légères, telle que la marche de 15-
20 minutes, et qu’il persistait des douleurs résiduelles lors des positions assis ou 
debout prolongées ou lors de la marche durant plusieurs heures d'affilées. Compte 
tenu de ces éléments, le SMR a conclu que la capacité de travail exigible était 
nulle depuis le 7 septembre 2021, mais entière depuis le 31 janvier 2023, tant 
dans l'activité habituelle d'opérateur horloger, que dans une activité adaptée. Les 
limitations fonctionnelles comprenaient les positions assises et debout prolongées 

 
 
 

 

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et l'assuré devait pouvoir alterner les positions. Le début de l'aptitude à la 
réadaptation était fixé au 31 janvier 2023.  

g. Le 26 avril 2024, l'assuré s'est inscrit auprès de l'office cantonal de l'emploi  
(ci-après : l'OCE), mentionnant une date de placement dès le jour-même pour un 
travail à 100%.  

 En date du 22 mai 2024, l'OAI a informé l'assuré qu'il entendait rejeter sa 
demande de prestations. En effet, à l'issue de l'instruction médicale, il 
reconnaissait une incapacité de travail de 100% dans l'activité habituelle dès le  
7 septembre 2021, mais considérait que la capacité de travail était totalement 
rétablie à compter du 31 janvier 2023, notamment dans son activité habituelle 
d'opérateur en horlogerie. Ainsi, à l'issue du délai d'attente, l'intéressé avait droit à 
une rente. Toutefois, dès lors qu'il avait déposé sa demande le 2 août 2022, son 
droit aux prestations était ouvert à partir du 1er février 2023. Or, à cette date, la 
capacité de travail était entière dans son activité professionnelle. Enfin, des 
mesures d'ordre professionnel n'étaient pas de nature à sauvegarder ou à améliorer 
sa capacité de gain.  

b. Par courrier du 18 juin 2024, l'assuré a contesté la position de l'OAI. Il a 
soutenu que son état de santé ne lui permettait pas de reprendre un travail à temps 
plein. Depuis l'accident du 6 septembre 2021, il devait faire face à des douleurs 
chroniques quotidiennes affectant l'ensemble de la partie gauche de son corps. La 
Dre E______ avait conclu, compte tenu de la gravité et de la constance de ses 
douleurs, qu'il n'était pas en mesure de travailler à 100% et avait recommandé une 
reprise du travail, à 50% afin de ne pas aggraver son état de santé et garantir une 
meilleure réintégration dans le monde du travail à long terme. Il souhaitait 
retrouver une certaine autonomie et se réinsérer professionnellement, de 30 à 50% 
ce qui serait un très bon moyen de reprendre le chemin du travail. Il souhaitait 
vivement reprendre une formation dans l'horlogerie et suivre une formation à 
l'ORIF ou dans une autre institution afin d'acquérir de nouvelles compétences et 
se préparer à un retour progressif sur le marché du travail. En effet, il ne pouvait 
en l'état suivre les cadences de travail demandées dans son emploi, malgré ses 
efforts. Il était complètement perdu quant à sa situation et s'était inscrit auprès de 
tous les instituts qui se renvoyaient la balle à tour de rôle concernant sa prise en 
charge.  

Il a annexé : 

- une attestation du 24 mai 2024 de la Dre E______, attestant qu'il continuait à 
présenter des douleurs résiduelles après son accident au niveau du membre 
inférieur gauche et que l'intensité des douleurs et leur survenue ne 
permettaient que la reprise d'une activité professionnelle à hauteur de 50% ; 

- un arrêt de travail de la Dre E______ du 12 juin 2024 attestant d'une 
incapacité de travail à hauteur de 50% du 1er mai au 31 mai 2024.  

 
 
 

 

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c. Dans un avis du 24 juin 2024, le Dr F______ a considéré que ces nouvelles 
pièces n'apportaient aucun élément nouveau pour retenir une aggravation notable 
et durable de l'état de santé de l'assuré depuis son dernier avis du 16 mai 2024, 
lequel demeurait inchangé.  

d. Par décision du 24 juin 2024, l'OAI a rejeté la demande de l'assuré, maintenant 
les motifs invoqués dans son courrier du 22 mai 2024.  

 Par acte du 15 juillet 2024, l'assuré a interjeté recours contre cette décision  
par-devant la chambre des assurances sociales de la Cour de justice. En substance, 
le recourant a allégué souffrir de douleurs chroniques intenses affectant la partie 
gauche de son corps depuis le 6 septembre 2021. Ces douleurs étaient 
comparables à des coups ou à des électrocutions, aléatoires et régulières, qui 
débutaient au niveau des cervicales et descendaient jusqu'à l'omoplate, longeaient 
la colonne vertébrale, atteignaient le bas du dos et se propageaient jusqu'à la 
malléole du pied gauche. Ces douleurs entraînaient une perte de capacité souvent 
handicapante. À titre d’exemple, les douleurs dans la main gauche réduisaient sa 
force de plus de moitié, l'empêchant parfois de serrer le poing. Elles l'empêchaient 
également de rester en position statique debout ou assis ou d'exercer une activité 
prolongée. Elles survenaient à tout moment, impactant gravement sa vie 
quotidienne, physiquement et psychologiquement. La fatigue constante réduisait 
sa concentration et sa productivité, rendant impossible une performance adéquate 
sur une journée de travail complète. Après une évaluation médicale approfondie, 
la Dre E______ avait recommandé une reprise progressive du travail et attesté 
d’un taux d'incapacité de 50%, afin d'éviter l'aggravation de son état de santé. 
Cette approche était cruciale pour évaluer sa réaction à l'effort et ajuster le 
pourcentage d'incapacité en fonction de l'évolution de ses douleurs et ses capacités 
professionnelles, garantissant une meilleure réintégration à long terme. Son 
précédent médecin de famille, avait déjà indiqué que sa convalescence serait 
longue et qu'il serait difficile de retrouver une capacité physique complète en 
raison de la violence de l'accident. Ce constat était partagé par tous les spécialistes 
consultés. L’examen du 31 janvier 2023 par le médecin-conseil de la SUVA 
n'avait pas été suivi d'une décision claire. Ce n'était que le 27 novembre 2023 qu'il 
avait été informé par téléphone que ses droits prenaient fin et qu'une reprise de 
travail à 100% était fixée dès le lendemain. Il s’était tourné vers l’intimé et 
l'Hospice général, qui l'avait envoyé auprès de l’OCE. Cette situation 
mentalement épuisante l'avait plongé dans une grande confusion et sa situation 
financière était très instable. Il souhaitait réellement retrouver une certaine 
autonomie et une reprise professionnelle de 30 à 50% lui donnerait la possibilité 
d'acquérir des nouvelles compétences et de se préparer à un retour progressif sur 
le marché du travail. Actuellement, il lui était impossible de suivre les cadences 
de travail demandées dans un emploi à temps plein.  

 

 

 
 
 

 

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Il a produit : 

- un rapport du 9 juillet 2024 de la Dre E______, attestant que son patient 
souffrait des séquelles de la suite de l’accident de septembre 2021 avec un 
syndrome douloureux chronique ; il était capable de travailler à 50%, 
correspondant à 4 heures de travail par jour, avec des limitations concernant le 
port de charges de plus de 10 kg ; en outre, il devait pouvoir bouger et faire 
des mouvements pendant environ une à deux minutes chaque une à deux 
heures ; dans ces conditions, la position debout pouvait être maintenue une 
heure et la position assise 4 heures ; 

- un arrêt de travail de la Dre E______ du 27 juin 2024 attestant d'une capacité 
de travail de 50% du 1er juin au 31 juillet 2024.  

b. Dans sa réponse du 25 juillet 2024, l'intimé a conclu au rejet du recours. Il a 
rappelé que le SMR avait pris en compte l'évaluation faite par la SUVA, laquelle 
reposait sur des conclusions médicales convaincantes, ainsi que celles des 
rapports médicaux figurants au dossier. Aucun élément médical objectivement 
vérifiable qui aurait été ignoré dans le cadre de l'instruction et qui serait 
suffisamment pertinent pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions du 
SMR n'avait été apporté par le recourant.  

Il a joint une appréciation du 23 juillet 2024 du Dr F______, lequel s'est prononcé 
sur le rapport de la Dre E______ du 9 juillet 2024. Il a été remarqué que ce 
document était similaire à celui déjà présenté le 24 mai 2024 et n'apportait aucune 
nouvelle donnée clinique ou paraclinique. Lors de son examen, le médecin-conseil 
de la SUVA avait constaté la persistance de douleurs en particulier lors des 
stations statiques supérieures à 3h et relevé que l’intéressé était sevré des 
antalgiques, les douleurs étant gérées par hypnose et l'apprentissage de 
l'autohypnose. Après réception du bilan d'imagerie, ce médecin avait conclu que 
l'exigibilité dans l’activité d'ouvrier d'horlogerie polyvalent étant donnée avec la 
nécessité éventuelle d'aménager pendant quelques mois l'effort en position assise 
statique, tout en étant rappelé que son examen du 31 janvier 2023 n'avait pas 
trouvé de limitations fonctionnelles. La Dre E______ avait noté que les douleurs 
résiduelles persistantes concernaient la position assise ou debout prolongée ou la 
marche de plusieurs heures d'affilées, et les contre-indications retenues visaient la 
position assise prolongée, la marche plus de 20 minutes et la position debout 
prolongée en raison des douleurs du membre inférieur gauche (hanche et bassin). 
Ainsi, les limitations fonctionnelles retenues par le SMR respectaient celles 
énoncées par le médecin-conseil de la SUVA et par la médecin traitante, et étaient 
compatibles avec l'activité d'opérateur horloger, moyennant une éventuelle 
adaptation du poste de travail pour permettre un changement régulier des 
positions. Ainsi, le rapport et le certificat de la Dre E______ n'apportaient aucun 
élément nouveau susceptible de modifier son avis du 16 mai 2024.  

 
 
 

 

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c. Dans sa réplique du 2 septembre 2024, le recourant a maintenu ses conclusions. 
Ses problèmes étaient bien réels, contrairement à ce que mentionnait l’intimé qui 
indiquait qu’ils n'étaient pas objectivés. Il s'est à nouveau référé à l'appréciation 
de la Dre E______ s'agissant de sa capacité de travail. Il a sollicité qu'il soit 
ordonné à l'intimé de mettre à tout le moins en place des mesures de réadaptation.  

d. Par duplique du 26 septembre 2024, l'intimé a souligné que l'atteinte à la santé 
du recourant n'était pas un obstacle à ce qu'il choisisse une profession adaptée. Le 
marché de l'emploi offrait un éventail suffisamment large d'activités légères, dont 
un nombre significatif était à l'évidence adapté aux limitations retenues et 
accessibles, sans aucune formation particulière. Il n'y avait aucun obstacle à 
l'exercice d'un emploi adapté à ses problèmes de santé. Au surplus, l’intéressé 
n'établissait pas en quoi des activités simples ne seraient pas exigibles au regard 
des restrictions retenues. Enfin, il n'y avait pas lieu, dans ce contexte, d'examiner 
dans quelles mesures la situation concrète du marché du travail lui permettrait de 
retrouver un emploi. Etant donné que les limitations fonctionnelles n'étaient pas 
de nature à l'entraver de manière spécifique dans sa recherche d'emploi, il n'avait 
pas non plus droit à une mesure d'aide au placement. Compte tenu du degré 
d'invalidité et de la capacité de travail entière dans toutes activités adaptées aux 
limitations fonctionnelles, une mesure d'ordre professionnelle ne se justifiait pas. 
Partant, l'intimé persistait également intégralement dans ses conclusions.  

e. Copie de cette écriture a été transmise au recourant le 28 octobre 2024. 

 

EN DROIT 

 

1.  

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

1.2 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

1.3 Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur 
la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]).  

Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 

 

 
 
 

 

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2.  

2.1 Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 
(développement continu de l’AI ; RO 2021 705), ainsi que celles du 
3 novembre 2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961  
(RAI – RS 831.201 ; RO 2021 706) sont entrées en vigueur. 

En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2. et les références). 

2.2 En l’occurrence, un éventuel droit à une rente d’invalidité naîtrait au plus tôt 
en février 2023, soit six mois après le dépôt de la demande du 2 août 2022 
(cf. art. 29 al. 1 LAI), de sorte que les dispositions légales applicables seront citées 
dans leur nouvelle teneur. 

3. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de la part de l’intimé. 

4. À teneur de l’art. 8 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L’art. 4 LAI précise en 
outre que l’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou 
d’un accident. 

Selon l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble 
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail 
équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la 
santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements et les mesures 
de réadaptation exigibles (al 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé 
sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, 
il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable  
(al. 2). 

En vertu de l’art 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente aux conditions  
suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne 
peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail  
(art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption 
notable (let. b) ; au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au 
moins (let. c). 

5. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 

 
 
 

 

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spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193  
consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les 
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on 
peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450  
consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 

Lorsqu'un cas d'assurance est réglé sans avoir recours à une expertise dans une 
procédure au sens de l'art. 44 LPGA, l'appréciation des preuves est soumise à des 
exigences sévères : s'il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité 
des constatations d'un médecin de l'assurance, il y a lieu de procéder à des 

 
 
 

 

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investigations complémentaires (ATF 145 V 97 consid. 8.5 et les références ;  
142 V 58 consid. 5.1 et les références ; 139 V 225 consid. 5.2 et les références ; 
135 V 465 consid. 4.4 et les références). En effet, si la jurisprudence a reconnu la 
valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils, elle a souligné 
qu'ils n'avaient pas la même force probante qu'une expertise judiciaire ou une 
expertise mise en œuvre par un assureur social dans une procédure selon  
l'art. 44 LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). 

Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR  
(ATF 142 V 58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1).  

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du  
4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 

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l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références). 

6. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références ; 126 V 353 
consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 

Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, 
sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier 
cette appréciation, il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation 
anticipée des preuves ; ATF 145 I 167 consid. 4.1 et les références ; 140 I 285 
consid. 6.3.1 et les références). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit 
d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération 
suisse du 18 avril 1999 (RS 101 – Cst ; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 consid. 4b), la 
jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant toujours valable  
(ATF 124 V 90 consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d). 

7. En l’espèce, dans sa décision litigieuse du 24 juin 2024, l’intimé a considéré que 
le recourant disposait d’une entière capacité de travail dans toute activité depuis le 
31 janvier 2023, de sorte qu’il ne pouvait pas prétendre à une rente d’invalidité. 
Cette appréciation repose sur les avis des 16 mai et 24 juin 2024 du SMR. 

Le recourant conteste ces conclusions et soutient que ses douleurs chroniques 
intenses l’empêchent de travailler à plus de 50% et qu’une reprise professionnelle 
progressive s’impose. Il se réfère à la détermination de sa médecin traitante. 

7.1 La chambre de céans constate que le Dr F______ a pris en considération 
l’ensemble des pièces du dossier, notamment les examens spécialisés, les 
documents radiologiques, les rapports du docteur G______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique et médecin-conseil de la SUVA, et de la médecin traitante. 

7.1.1 S’agissant des diagnostics, la chambre de céans relève que la  
Dre C______ a conclu que son examen électrophysiologie n’avait révélé aucune 

 
 
 

 

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anomalie, en particulier aucun argument pour une neuropathie ou une atteinte des 
petites fibres (cf. rapport du 25 mars 2022) et que la Dre D______ a relevé 
l’absence d’argument pour une origine artérielle et veineuse aux douleurs du 
membre inférieur gauche, l’absence de lésion artérielle évocatrice d’une 
dissection, d’un pseudo-anévrisme ou d’une fistule, l’absence de sténose  
ilio-fémoro-poplitée, un bilan veineux profond et superficiel dans la norme, et 
l’angio-CT des membres inférieurs sans argument pour un saignement actif, un 
pseudo-anévrisme, une fistule artério-veineuse (cf. rapport 15 juillet 2022). 

L’IRM cérébrale effectuée le 17 février 2023 s’est révélée dans les limites de la 
norme (cf. rapport du 17 février 2023), l’IRM du bassin et de la hanche gauche 
réalisée le 26 février 2023 a conclu à l’absence de toute anomalie significative  
(cf. rapport 26 février 2023), l’IRM du poignet gauche du 1er mars 2023 n’a 
montré aucune anomalie (cf. rapport du 6 mars 2023), et l’IRM du 28 février 2023 
de la cheville gauche a mis en évidence une tendinopathie des fibulaires  
(cf. rapport du 4 mars 2023). 

La Dre E______ a considéré que toutes les investigations complémentaires 
réalisées dès janvier 2022, dont l’IRM de la cheville gauche qu’elle a 
expressément citée, étaient dans la norme, « aucune atteinte somatique expliquant 
les douleurs persistantes du patient » (cf. rapport du 22 décembre 2023). Elle a 
posé le diagnostic de douleurs chroniques post traumatiques au niveau de 
l’hémicorps corps (cf. rapport du 15 septembre 2022) et précisé que ces douleurs 
n’étaient expliquées par aucune atteinte somatique (cf. rapport du  
22 décembre 2023).  

Partant, les conclusions du SMR, qui a retenu, à titre d’atteintes à la santé 
incapacitantes, des douleurs de l'hémicorps gauche sans substrat organique après 
un accident de la voie publique du 6 septembre 2021, n’apparaissent pas 
critiquables.  

7.1.2 En ce qui concerne les limitations fonctionnelles et la capacité de travail 
résiduelle de l’intéressé, il est rappelé que le médecin-conseil de la SUVA avait 
souligné l'absence de lésion organique mise en évidence sur les différents bilans 
d'imagerie, la gestion de la douleur par hypnose et autohypnose, l’absence de 
traitement antalgique, le status rassurant lors son examen du 31 janvier 2023 sans 
signe clinique asymétrique au niveau du bassin ou du poignet, et en avait conclu 
qu’il n'y avait pas de limitations fonctionnelles, mais qu’il serait peut-être 
nécessaire d'aménager pendant quelques mois l'effort en position assise statique 
(cf. rapport du 6 septembre 2023). 

La Dre E______ a exposé que le recourant avait fait des progrès « assez 
importants au niveau des douleurs chroniques », maitrisait les techniques 
d’autohypnose, avait pu être sevré de tous les médicaments antalgiques et avait 
commencé à reprendre lentement et progressivement ses activités de la vie 
quotidienne et des activités plus soutenues (cf. rapport du 19 juin 2023 adressé à 

 
 
 

 

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la SUVA). Par la suite, elle a confirmé que les séances d’hypnose avaient permis à 
son patient un autocontrôle suffisant des douleurs et maintenu que l’évolution 
était lentement favorable, puisqu’il était sevré des médicaments antalgiques et 
avait repris des activités légères telle que la marche de 15 à 20 minutes. Par 
contre, il n’arrivait à rester debout, à assis et à marcher « que quelques heures 
d’affilées », ce qui l’empêchait de retourner à son activité habituelle « à n’importe 
quel pourcentage » (cf. rapport du 22 décembre 2023). Quelques mois plus tard, 
elle a attesté que son patient ne pouvait reprendre ses activités professionnelles 
qu’au taux de 50% en raison de l’intensité des douleurs (cf. rapport du  
24 mai 2024). Dans le cadre de la présente procédure, le recourant a produit un 
nouveau rapport de la Dre E______ attestant d’une capacité de travail de 50% 
correspondant à 4 heures de travail par jour, sans port de charges de plus de 10 kg, 
sans position assise de plus d’une heure sans possibilité de changer de position, et 
sans position assise de plus de 4h avec la possibilité de bouger et de faire des 
mouvements chaque une à deux heures (cf. rapport du 9 juillet 2024), ce qui 
correspond aux restrictions précédemment retenues.  

Le chambre de céans constate que cette évaluation de la capacité de travail n’a fait 
l’objet d’aucune motivation objective. La médecin traitante n’a notamment pas 
expliqué les raisons pour lesquelles son patient serait incapable d’exercer, durant 
une journée complète, une activité professionnelle permettant l’alternance des 
positions assise et debout, sans port de charges de plus de 10 kg. Dès lors que le 
recourant gère ses douleurs par des techniques d’autohypnose qu’il maîtrise  
(cf. rapports des 19 juin et 22 décembre 2023 de la Dre E______) et qu’il a cessé 
la prise d’antalgiques en tout cas depuis le mois de janvier 2023 (cf. rapport du 1er 
février 2923 du Dr G______), on perçoit mal pour quels motifs il ne pourrait pas 
exercer une activité adaptée respectant les restrictions retenues par le  
Dr F______ et qui correspondent à celles énoncées par la médecin traitante.   

7.2 Le recourant ne fait état d’aucun argument médical permettant de douter du  
bien-fondé des conclusions du SMR. Il considère que seule une reprise 
professionnelle progressive à 50% est envisageable « afin d’éviter l’aggravation » 
de son état de santé et d’ « ajuster le pourcentage d’incapacité de travail en 
fonction de l’évolution » de ses douleurs, « garantissant une meilleure 
réintégration à long terme » (cf. écriture du 15 juillet 2024).  

Ces considérations ne sont justifiées par aucun élément médical. Il est notamment 
rappelé que l’état de santé de l’intéressé est stable et qu’aucun médecin n’a 
évoqué une possible aggravation de sa situation. En outre, le recourant est apte à 
gérer ses douleurs résiduelles il ne prend plus aucun traitement médicamenteux 
depuis au moins 18 mois.  

7.3 Eu égard à tout ce qui précède, la chambre de céans considère qu’il peut être 
tenu pour établi, au degré de la vraisemblance prépondérante requis, que le 
recourant dispose d’une capacité de travail entière dans toute activité permettant 

 
 
 

 

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l’alternance des positions assise et debout, sans marche prolongée, dont son 
activité d’opérateur horloger, et ce depuis le 31 janvier 2023.  

À cet égard, elle observera que le recourant ne soutient pas que son dernier emploi 
ne respecterait pas ces restrictions. 

7.4 Enfin, le recourant sollicite des mesures de réadaptation, sans autre précision 
ni motivation. 

Compte tenu de l’existence d’une capacité de travail entière dans toutes activités 
adaptées aux limitations fonctionnelles, lesquelles consistent essentiellement en la 
marche prolongée et les positions statiques assise et debout de plusieurs heures, et 
du fait que le recourant est apte à exercer son activité habituelle, une mesure 
d'ordre professionnelle ne se justifie pas.  

8. Compte tenu de ce qui précède, le recours sera rejeté. 

Vu l’issue du litige, le recourant est condamné au paiement d'un émolument de 
CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 

 

 

 

 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 

Melina CHODYNIECKI 

 La présidente 
 
 
 

Joanna JODRY 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le