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**Case Identifier:** 3e28c796-26a8-5e10-bba2-4034f72624a3
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-05-13
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 13.05.2015 C/21098/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-21098-2013_2015-05-13.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/21098/2013-CS DAS/77/2015

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU MERCREDI 13 MAI 2015 

Recours (C/21098/2013-CS) formés le 16 février 2015 par Madame A______, 

domiciliée ______ (Genève), comparant par Me Romain JORDAN, avocat, en l'Etude 

duquel elle élit domicile, d'une part, et par Monsieur B______, domicilié (Genève), 

comparant par Me Thomas BARTH, avocat, en l'Etude duquel il élit domicile, d'autre 

part. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    15 mai 2015 à : 

- Madame A______ 

c/o Me Romain JORDAN, avocat 

Rue Général-Dufour 15, case postale 5556, 1211 Genève 11. 

- Monsieur B______ 

c/o Me Thomas BARTH, avocat 

Boulevard Helvétique 6, 1205 Genève. 

- Maître C______ 

______ Genève. 

- Madame D______ 

Monsieur E______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

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C/21098/2013-CS 

EN FAIT 

A. a) Les mineurs F______ et G______, nés respectivement les 8 ______ 1999 et 

20 ______2002, sont issus de l'union entre A______ et B______.  

Dans le cadre du divorce prononcé le 6 janvier 2005, la garde et l'autorité 

parentale sur les deux enfants ont été attribuées à A______. 

Cette dernière est également mère de la mineure H______, née le ______ 2008 de 

sa relation hors mariage avec Monsieur I______.  

B. a) Par décision de clause-péril prise le 15 octobre 2013, le Service de protection 

des mineurs (ci-après : le SPMi) a provisoirement retiré à A______ la garde sur 

ses enfants, ordonné leur placement en foyer et a suspendu le droit aux relations 

personnelles entre ces derniers et leur mère.  

Cette mesure a été adoptée suite au signalement de la situation des trois mineurs 

par un médecin et un assistant social du Kinderspital de Zurich, sur la base des 

explications données par I______, père de H______. 

b) Le 5 décembre 2013, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-

après : le Tribunal de protection) a ratifié cette clause et a, sur mesures 

provisionnelles, retiré le droit de garde d'A______ sur son fils F______, levé avec 

effet immédiat le placement de F______ et G______ au Foyer ______, placé 

F______ auprès de son père, avec un droit de visite en faveur de la mère à raison 

de chaque week-end du vendredi 18h00 au dimanche 18h00, et accordé un droit 

de visite usuel à B______ sur son fils G______. Il a de plus ordonné la mise sur 

pied des traitements préconisés par la Dresse ______ en faveur de F______ sur les 

plans médical, psychologique et logopédique, donné acte à A______ de son 

intention d'entreprendre un suivi thérapeutique, instauré une curatelle d'assistance 

éducative, de même qu'une curatelle en vue de surveiller le placement de F______ 

chez son père, et désigné les curateurs à cet effet. 

c) Par ordonnance rendue sur mesures superprovisionnelles le 20 novembre 2014, 

considérant qu'il était indispensable de mettre les enfants à l'abri de réactions 

d'A______ lorsque le rapport d'expertise rendu s'agissant de sa fille H______ 

allait lui être communiqué, le Tribunal de protection a retiré à la garde et le droit 

de déterminer le lieu de résidence de ses enfants à leur mère, placé ses fils en 

foyer avec effet immédiat, accordé un droit de visite sur ces derniers en faveur de 

leur mère à raison de deux heures à quinzaine en Point rencontre, et instauré une 

curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles entre les 

enfants et leur mère. 

d) Le 25 novembre 2014, C______, avocat, a été désigné en qualité de curateur de 

représentation des mineurs F______ et G______, ainsi que de leur sœur H______. 

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C/21098/2013-CS 

e) Le rapport d'expertise psychiatrique familiale, ordonnée par le Tribunal de 

protection, a été établi le 27 novembre 2014 par la Dresse J______, spécialiste 

FMH en psychiatrie et psychothérapie à l'Unité de psychiatrie légale, Centre 

universitaire romand de médecine légale, en co-expertise avec la Dresse ______, 

spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie de l'enfant et de l'adolescent, 

médecin adjointe à l'Unité de psychiatrie légale, Centre universitaire romand de 

médecine légale. 

e.a) Pour effectuer cette expertise, les experts ont mené trois entretiens individuels 

avec A______, mère des garçons, un entretien avec cette dernière en présence de 

F______ et G______, un entretien avec la mère en présence de ses trois enfants 

F______, G______ et H______, un entretien avec la mère en présence de 

F______, un entretien avec la mère en présence de G______, deux entretiens 

individuels avec B______, père des garçons, un entretien avec ce dernier en 

présence des deux garçons. Les experts ont en outre eu des contacts avec les 

différents professionnels entourant les enfants, soit ______, psychologue à l'OMP 

du Lignon, les Dresses ______ et ______, pédiatres, Madame ______, éducatrice 

au Foyer ______, la Dresse ______, psychiatre-psychothérapeute, Madame 

______, psychopédagogue et directrice adjointe à l'Ecole ______, la 

Dresse ______, pédopsychiatre, médecin cheffe de clinique OMP des Pâquis, les 

Dresses ______, psychiatres et médecins cheffes de clinique au Service de 

psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent des HUG, le Dr ______, neuropédiatre, 

médecin adjoint au Département de l'enfant et de l'adolescent des HUG, Madame 

______, intervenante en protection de l'enfance au SPMi, ______, logopédiste, et 

Monsieur ______, éducateur en charge d'une mesure AEMO.  

e.b) Sur la base de l'ensemble de ces entrevues, ainsi que du dossier que leur a 

remis le Tribunal de protection, les experts ont fait les observations suivantes :  

S'agissant d'A______, les experts ont retenu qu'elle présentait un trouble sévère de 

la personnalité mixte, qui la rendait que partiellement capable de reconnaître 

l'autre comme un individu différent d'elle, et incapable de reconnaître certains 

aspects de la réalité. Sa nature contrôlante l'amenait parfois à manipuler la réalité 

dans son discours, et à réagir fortement. Elle était imprévisible et pouvait ainsi 

donner à penser qu'elle pouvait adopter un comportement violent. Ses capacités 

maternelles étaient entravées de façon majeure en raison de son trouble de la 

personnalité, qui affectait toutefois peu sa gestion du quotidien. A______ était une 

mère aimante, qui a su transmettre à ses fils les règles de savoir vivre. Elle était en 

revanche incapable de concevoir que ses enfants pussent vivre les évènements 

différemment d'elle et niait leur vécu. Incapable de relater les évènements 

douloureux d'une manière à les rendre acceptables pour ses enfants ou à leur 

permettre de trouver des réponses à leurs émotions, A______ ne comprenait pas 

leur besoin de réassurance, de sorte qu'elle n'était pas à même de leur amener du 

réconfort et à leur apprendre à gérer leurs affects, ce qui représentait un risque 

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majeur de développement d'une mauvaise estime d'eux-mêmes, ainsi que d'une 

susceptibilité à la dépression. Maintenant ses enfants dans une relation de 

dépendance affective, elle les exposait, de plus, à des ruptures brutales d'éventuels 

liens d'attachement. Son incapacité à reconnaître ses carences parentales et à 

accepter de l'aide amenuisait son potentiel d'évolution. 

B______ était décrit comme un père aimant, qui savait encourager et valoriser ses 

fils. Il avait toutefois totalement délégué l'organisation de la vie de F______ et 

G______ à leur mère, sans véritablement s'intéresser à leurs problèmes, qu'il 

banalisait, ni vérifier leur correcte prise en charge. Il ne cherchait pas à 

comprendre leurs difficultés, même lorsqu'elles étaient mises en lumière comme 

lors de leur placement, et négligeait leur besoin de soins psychiatriques. B______ 

ne montrait que peu d'autorité et n'opposait pas sa propre opinion d'adulte, de 

sorte qu'il était incapable de rassurer ses fils et de les protéger en leur permettant 

notamment de trouver des ressources pour gérer leurs émotions. F______ et 

G______ étaient amenés à ménager leur père au regard de sa fragilité, ce qui les 

empêchait d'extérioriser leur souffrance ou leur colère. Peu conscient de ses 

manquements, B______ avait toutefois montré au cours de l'expertise un début de 

prise de conscience de ses carences, et s'était montré capable de les reconnaître 

lorsqu'il y était confronté, et d'adhérer aux recommandations qui lui étaient faites. 

En ce qui concerne l'enfant F______, les experts ont relevé qu'il souffrait d'un 

trouble complexe, pas encore complètement investigué, avec des composantes 

psychiatriques, développementales et neurologiques. C'est ainsi qu'en sus d'une 

épilepsie traitée et d'un trouble du langage, il présentait un trouble psychiatrique 

s'exprimant par un trouble attentionnel, une mauvaise gestion des affects et de la 

frustration, une énurésie, ainsi qu'une relation de dépendance avec sa mère 

accompagnée d'angoisses majeures lorsqu'il en était séparé. Il n'arrivait pas à 

investir de façon significative d'autres adultes, en particulier son père. Ces 

angoisses étaient désorganisantes et menaient à des passages à l'acte auto et 

hétéro-agressifs. Ce trouble entravait de façon sévère sa scolarité, de même que sa 

capacité à nouer des liens affectifs à l'extérieur de sa famille nucléaire et rendait 

son comportement à la maison difficile, où il se montrait tout puissant et 

dominateur. C'est ainsi que F______ pouvait se montrer agressif verbalement et 

physiquement avec son frère et sa sœur, entravant de la sorte leur processus 

d'autonomie. Suivi de façon appropriée sur le plan scolaire, logopédique et pour 

son épilepsie, il était également indispensable que F______ puisse bénéficier d'un 

traitement psychiatrique soutenu et du soutien d'un médecin coordinateur. Les 

experts ont précisé qu'A______ dépendait des professionnels pour repérer les 

difficultés chez F______, auxquels elle donnait des informations erronées. Peu 

encline à poursuivre les recommandations de la psychiatre, la mère n'était pas en 

mesure d'assurer à F______ tous les soins dont il avait besoin, malgré la 

disponibilité et les conseils des professionnels. Elle ne respectait par ailleurs pas 

la hiérarchie parent-enfant dans sa relation avec F______, l'empêchant ainsi de 

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jouer un rôle de mère cadrante et rassurante, ce qui constituait un facteur de risque 

majeur pour le développement de l'enfant avec un impact sur ses compétences 

relationnelles. 

S'agissant de G______, les experts ont constaté qu'il présentait une inhibition 

majeure qui entravait de façon sévère sa vie fantasmatique, ses affects et sa vie 

relationnelle, ainsi qu'un trouble dépressif de l'enfance qui exigeait notamment 

une prise en charge psychothérapeutique soutenue. L'enfant adoptait une attitude 

soumise et craintive face au duo formé par sa mère et son frère, sur lequel il 

calquait son discours. Cette attitude et son inhibition constituaient une peur des 

représailles s'il faisait mine de prendre ses distances avec le groupe familial, ce 

qui l'empêchait d'avoir une vie personnelle. Conservant la même inhibition 

qu'avec n'importe qu'elle autre personne, G______ ne cherchait ni réassurance ni 

protection auprès de son père, en dépit de son attachement pour ce dernier. Selon 

les experts, A______ ne reconnaissait pas l'inhibition de son fils comme un signe 

de souffrance, et ne permettait pas à G______ d'avoir accès aux soins somatiques 

et psychiques dont il avait besoin en ne répondant pas à l'appel des professionnels. 

Les experts ont enfin relevé la bonne entente des enfants au sein de la fratrie, tout 

en insistant sur l'emprise qu'exerçait F______ sur son frère G______, et qui 

empêchait ce dernier de s'autonomiser. 

e.c) Les experts ont conclu leur rapport en préconisant les mesures suivantes : 

S'agissant de F______, ils ont proposé que la garde soit attribuée à sa mère, avec 

un large droit de visite au père, qu'un traitement psychiatrique en sa faveur soit 

mis sur pied et qu'un médecin soit désigné comme responsable de ses soins afin de 

les organiser en fonction de ses besoins. 

En ce qui concerne G______, ils ont recommandé le maintien de son placement, 

avec un droit de visite restreint limité à une nuit maximum alternativement chez 

son père et sa mère, relevant que le maintien de la garde à sa mère avec son frère 

F______ constituerait une entrave à son développement déjà altéré. Un placement 

chez son père n'était pas une option valable dès lors que ce dernier n'avait pas de 

place pour l'accueillir. Ils ont également préconisé une évaluation régulière des 

visites chez A______, ainsi qu'une restriction du contact avec cette dernière en cas 

de violence verbale ou physique. 

Ils ont recommandé l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance 

du droit de visite, de même qu'une curatelle d'assistance éducative et que les 

parents des garçons entreprennent un travail centré sur leur parentalité, le 

thérapeute devant avoir accès aux informations officielles concernant toute la 

situation familiale. 

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f) Dans son rapport du 9 décembre 2014, le SPMi a préconisé le placement de 

F______ chez sa mère, le placement de G______ chez son père dans son 

appartement à Genève, la fixation d'un droit de visite usuel en faveur d'A______ 

sur G______, de même que l'instauration d'une curatelle d'assistance éducative à 

charge pour le curateur de s'assurer de la mise en place d'un suivi thérapeutique 

adapté pour les mineurs, ainsi que d'une guidance parentale pour les parents. 

A l'appui de ses recommandations, ce service a rapporté que selon l'éducatrice au 

foyer ______, un placement en foyer de longue durée ne serait pas constructif 

pour les enfants, car ils avaient un père qui s'investissait et mettait tout en œuvre 

pour être auprès d'eux. Ce dernier s'était déclaré prêt à accueillir ses fils dans son 

appartement à Genève. Il regrettait de ne pas avoir été plus ferme avec F______ 

en lui imposant de rester chez lui, au lieu de le laisser retourner vivre chez sa 

mère. Il a, en outre, précisé que F______ était suivi par la Dresse ______, qui 

l'avait rencontré à deux reprises, et G______ par le Dr ______.  

Selon le SPMi, A______ a exprimé son incompréhension face à ce nouveau 

placement; elle trouvait inacceptable de laisser G______ placé seul dans un foyer, 

alors qu'il serait mieux auprès d'elle. Le SPMi s'interrogeait également quant au 

bienfondé de cette mesure, G______ pouvant mal vivre cette situation et éprouver 

des sentiments d'injustice et de punition comparativement à son frère.  

Le SPMi a relevé que F______ et G______ vivaient mal ce nouveau placement, 

qu'ils ne comprenaient pas, et que bien qu'ils aimeraient avoir des contacts avec 

leur demi-sœur. 

g) Le 11 décembre 2014, le Tribunal de protection a tenu une audience en 

présence d'A______, de B______, du père de l'enfant H______, du curateur de 

représentation des enfants, et de D______ pour le Service de protection des 

mineurs. 

g.a) Il a procédé à l'audition de la Dresse J______, chargée de l'expertise 

psychiatrique familiale. 

Cette dernière a confirmé les termes et conclusions de son expertise établie le 

27 novembre 2014, en précisant que l'intervention de la Dresse _____ relevait de 

la supervision.  

L'expert a recommandé le retour de F______ aux côtés de sa mère, dans la mesure 

où loin d'elle, il se désorganisait au point de ne plus arriver à penser, ni à avoir de 

liens avec l'extérieur, ce qui l'amenait à commettre des actes non anodins, voire 

délictueux, s'il était placé dans une autre structure. Les effets que ses 

comportements pouvaient avoir sur autrui, ainsi que les difficultés en découlant 

dans sa gestion des relations avec autrui, inquiétaient l'expert, qui doutait que 

F______, sévèrement atteint dans sa capacité d'autonomisation, ait un jour les 

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capacités de se séparer de sa mère. L'expert a insisté sur la gravité de la situation, 

indiquant que les mesures préconisées pour l'enfant F______ étaient plus d'ordre 

palliatif que curatif. 

S'agissant de la relation entre F______ et G______, l'expert a fait état d'un 

attachement réciproque entre les deux frères, en relevant également que leur 

relation était marquée par une emprise et une domination de F______ sur 

G______, qui empêchait ce dernier de s'autonomiser et l'atteignait dans sa 

capacité de penser. Souffrant d'une inhibition allant au-delà de celle que l'on 

trouvait chez un adolescent de son âge, l'expert a indiqué qu'un placement lui 

serait profitable en ce qu'il lui permettrait d'avoir un espace à lui, de s'émanciper, 

et d'être confronté à des adultes susceptibles de faire preuve d'autorité.  

De manière générale, l'expert a indiqué ne pas être favorable à ce que les relations 

entre les trois enfants se déroulent sous la forme de week-ends entiers auprès de 

leur mère. 

g.b) S'agissant de la forme et des modalités d'exécution de son expertise, la 

Dresse J______ a précisé que l'utilisation de la forme conditionnelle procédait 

d'un choix rédactionnel, mais n'impliquait aucun doute sur le contenu des 

observations formulées. 

Elle a par ailleurs exposé être parvenue aux conclusions exprimées dans son 

rapport sur la base de l'ensemble des éléments recueillis au cours des entretiens 

menés. Le signalement émis par I______, père de sa fille H______, n'était qu'un 

élément parmi d'autres.  

g.c) Au cours de l'audience, à plusieurs reprises durant l'audition de l'expert, le 

juge a rappelé au conseil d'A______ que la procédure concernait les trois mineurs 

F______, G______ et H______, que l'expert a clairement indiqué que le 

signalement effectué par I______, père de cette dernière n'avait pas été un élément 

prédominant dans les constats et les conclusions effectués dans son rapport, que 

l'objectif de l'audience était de trouver des solutions conformes à l'intérêt des 

enfants, dont la situation est préoccupante, et non pas dans l'intérêt exclusif de 

leurs parents, et que le conseil était invité à tenir compte de ces éléments. 

g.d) A la suite de ces rappels, le conseil d'A______, avec l'appui du conseil de 

B______, a sollicité la récusation du juge.  

La Dresse J______ a alors exprimé être choquée de ces échanges, a insisté sur le 

fait que les enfants allaient mal, et a déclaré revendiquer leur droit d'aller mieux.  

g.e) A l'issue de l'audience, la cause a été transmise au Président de juridiction 

pour instruction sur récusation. 

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C/21098/2013-CS 

Les conseils des parents ont sollicité le prononcé de mesures provisionnelles, 

s'agissant notamment du droit de visite du père des deux garçons. 

 h) Par courriers du 11 décembre 2014, B______ et A______ ont tous deux 

sollicité la récusation de l'expert, ainsi que l'annulation et le renouvellement des 

expertises qu'elle avait diligentées, au motif que l'impartialité de cette dernière 

avait été gravement mise à mal par les déclarations qu'elle avait eues au terme de 

l'audience du 11 décembre 2014, ainsi que celles qu'elle aurait faites à l'attention 

de leurs conseils en sortant de la salle d'audience, à savoir :"c'est vraiment honteux 

et dégueulasse, ce que vous avez fait ". 

i) Par courrier du 22 décembre 2014, le curateur de représentation des mineurs a 

indiqué que ces derniers souhaitaient avant tout quitter le foyer, F______ 

préférant aller vivre chez son père, mais envisagerait également d'aller chez sa 

mère, G______ préférant quant à lui loger chez cette dernière. Le fait de vivre 

dans un lieu séparé ne leur posait pas d'inconvénient majeur. Nonobstant les 

souhaits exprimés par ses protégés, le curateur des mineurs a appuyé l'ensemble 

des conclusions du rapport du Service de protection des mineurs du 9 décembre 

2014. 

j) Le 5 janvier 2015, A______ a maintenu ses précédentes conclusions et sollicité 

sur le fond le rétablissement du droit de garde sur ses trois enfants.  

k) Par courrier du 6 janvier 2015 adressé au Tribunal de protection, la 

Dresse J______ a contesté la demande de récusation, arguant de son impartialité. 

Revenant sur le contexte de son audition du 11 décembre 2014, elle a relevé les 

circonstances difficiles de son audition, précisant qu'après avoir longuement 

répondu au Tribunal de céans sur une question aussi difficile que la 

psychopathologie et les carences parentales d'A______, le conseil de cette 

dernière lui avait demandé de manière répétitive de développer un seul point de 

son expertise. Elle avait en outre été choquée par l'interruption brutale de ladite 

audience à la veille des fêtes de Noël, annulant ainsi tout le processus engagé par 

plusieurs professionnels depuis plusieurs semaines, alors qu'il était dans l'intérêt 

des enfants de comprendre comment les protéger et de leur permettre de voir leurs 

parents durant cette période de fêtes. Les propos qui lui étaient reprochés visaient 

la manière dont les conseils de B______ et d'A______ avaient agi, et non les 

parents eux-mêmes ou les autres personnes présentes dans la salle.  

l) Par courrier non daté reçu le 14 janvier 2015, F______ a informé le Tribunal de 

protection de son désir de quitter le foyer et de retourner vivre auprès de ses 

parents.  

 m) Dans son rapport complémentaire du 15 janvier 2015, le Service de protection 

des mineurs a préconisé le placement de F______ chez sa mère, avec un droit de 

visite usuel en faveur de son père, le placement à l'essai de G______ chez son 

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C/21098/2013-CS 

père dans son appartement à Genève, la mère bénéficiant d'un droit de visite sur 

ce dernier et sur H______ d'une journée à quinzaine avec passage au Point 

rencontre avec un temps de battement, étant précisé que les visites devaient se 

dérouler les week-ends où F______ serait en visite chez son père, H______ ne 

devant pas être mise en sa présence. Il a en outre préconisé de charger le curateur 

d'évaluer les éventuelles demandes de vacances de la mère avec G______, de 

s'assurer de la mise en place d'un suivi thérapeutique adapté pour les trois 

mineurs, ainsi que d'une guidance parentale pour les parents. Le SPMi a enfin 

conclu à la confirmation de l'expertise de la Dresse J______ et de ses conclusions, 

et a, pour le surplus, sollicité le changement des curateurs au sein du service. 

 n) Le Tribunal de protection, dans une composition modifiée provisoirement dans 

l'attente de la décision sur récusation du juge, a entendu A______, B______, le 

curateur des enfants et la représentante du SPMI lors de l'audience tenue le 15 

janvier 2015.  

 A______ a déclaré avoir compris qu'il était nécessaire qu'elle collabore dans 

l'application des décisions de justice, notamment s'agissant de sa position face à 

F______, son frère et sa sœur. Elle a persisté dans ses conclusions. 

 B______ a indiqué avoir pris des dispositions et être en mesure d'accueillir ses fils 

dans son appartement à Genève. Il s'est dit être prêt à collaborer avec les 

intervenants et le Tribunal pour assurer que les décisions judiciaires soient 

appliquées, notamment s'agissant de sa position face à F______ dans le cadre de 

son droit de visite. 

 Le curateur de représentation des mineurs a appuyé la demande de ses protégés de 

sortir du foyer. Il a confirmé que les observations factuelles contenues dans le 

courrier du Service de protection des mineurs du 15 janvier 2015 étaient exactes 

et a maintenu ses observations du 22 décembre 2014. 

 Le Service de protection des mineurs a maintenu son préavis du 15 janvier 2015. 

Précisant n'avoir aucun moyen de vérifier si F______ sera effectivement chez son 

père durant les visites fixées entre la mère, G______ et H______, le service 

comptait sur l'engagement des deux parents pour faire respecter les modalités du 

droit de visite. 

C. a) Par ordonnance DTAE/428/2015 rendue le 15 janvier 2015 et communiquée 

pour notification le 3 février 2015, le Tribunal de protection a rejeté les requêtes 

formées par A______ et B______ tendant à la récusation de la Dresse J______ 

(ch. 1 du dispositif), à l'annulation, au renouvellement de l'expertise, et à la 

privation de la rémunération de l'expert (ch. 2), et renoncé à l'audition des mineurs 

F______ et G______ (ch. 3). 

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C/21098/2013-CS 

Sur mesures provisionnelles, le Tribunal de protection a maintenu le retrait du 

droit de garde et du droit de déterminer le lieu de résidence d'A______ sur ses fils 

F______ (ch. 4) et G______ (ch. 5), levé le placement de F______ et G______ 

auprès du Foyer ______ (ch. 6), ordonné le placement à l'essai du mineur 

F______ chez sa mère (ch. 7), ordonné le placement de G______ chez son père en 

son domicile à Genève (ch. 8), accordé à B______ un droit de visite sur son fils 

F______, qui s'exercera un week-end sur deux, du vendredi à 18h00 au dimanche 

à 18h00, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, étant précisé que ces 

dernières devront être passées en présence de son frère G______ (ch. 9), accordé à 

la mère un droit de visite sur son fils G______, qui s'exercera un week-end sur 

deux, du vendredi à 18h00 au dimanche à 18h00, ainsi que durant la moitié des 

vacances scolaires, étant précisé que ces dernières devront être passées en 

présence de son frère F______ (ch. 10), maintenu la curatelle d'organisation et de 

surveillance des relations personnelles entre G______ et sa mère (ch. 11), instauré 

une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles entre 

F______ et son père (ch. 12), maintenu la curatelle aux fins d'organiser et de 

surveiller le placement de F______ chez sa mère (ch. 13), instauré une curatelle 

aux fins d'organiser et de surveiller le placement de G______ chez son père (ch. 

14), ordonné le suivi thérapeutique et neurologique de F______ (ch. 15) ainsi que 

le suivie thérapeutique de G______ (ch. 16), maintenu les mesures de curatelle 

d'assistance éducative instaurées en faveur de F______ et G______, et dit que le 

curateur sera notamment chargé de veiller à ce que lesdits suivis soient mis en 

place (ch. 17), étendu les pouvoirs des curateurs aux nouvelles curatelles (ch. 18), 

ordonné à A______ et B______ d'entreprendre un suivi de guidance parentale (ch. 

19), invité A______ à entreprendre un suivi thérapeutique individuel (ch. 20), 

relevé Antonella MARECHAL et Erika MOLNAR de leurs fonctions de curatrice 

des mineurs précités (ch. 21), désigné D______, intervenante en protection de 

l'enfant aux fonctions de curatrice de la mineure, et confirmé E______, chef de 

groupe, en sa qualité de curateur suppléant (ch. 22), et dit que l'ordonnance serait 

exécutoire nonobstant recours (ch. 23).  

 b) Par acte déposé à un bureau de Poste suisse à l'intention de la Cour de justice le 

16 février 2015, A______ a recouru contre cette ordonnance, concluant à 

l'annulation des chiffres 1 à 5 et 7 à 14 de son dispositif.  

Elle demande à la Chambre de surveillance de la Cour de justice d'ordonner la 

récusation de Dresse J______, d'annuler l'expertise psychiatrique réalisée par cette 

dernière le 27 novembre 2014 concernant les mineurs F______ et G______, 

d'ordonner une nouvelle expertise psychiatrique familiale et de renvoyer à cette 

fin la cause au Tribunal de protection, d'ordonner la privation de la rémunération 

de l'expert, de dire que B______ exercera désormais librement et sans limitation 

la garde sur les mineurs F______ et G______, le cas échéant de façon alternée 

avec A______, et aura la faculté de déterminer leur lieu de résidence, et enfin de 

lui allouer une indemnité à titre de participation aux honoraires d'avocat. A titre 

- 11/19 - 

 

 

C/21098/2013-CS 

préalable, elle sollicite l'audition de ses trois enfants H______, G______ et 

F______, ainsi que la tenue d'une audience de plaidoiries publique. 

c) Le 16 février 2015, B______ a également interjeté un recours à l'encontre de 

l'ordonnance du 15 janvier 2015, sollicitant l'annulation des chiffres 1 à 5 et 7 à 14 

de son dispositif. 

Il conclut à la récusation de la Dresse J______, à l'ordonnance d'une nouvelle 

expertise, au renvoi de la cause au Tribunal de protection à cette fin, à ce qu'il soit 

dit qu'il exercera désormais librement et sans limitation la garde sur des deux fils 

F______ et G______, le cas échéant de façon alternée avec leur mère, et aura la 

faculté de déterminer leur lieu de résidence, et à la confirmation de l'ordonnance 

pour le surplus. 

Sa demande de restitution de l'effet suspensif, formée dans le cadre de son acte de 

recours, a été rejetée par décision de la Chambre de surveillance du 

25 février 2015. 

d) B______ et A______ ont tous deux indiqué, par courriers des 24 février et 5 

mars 2015, appuyer les conclusions formulées dans le cadre du recours formé par 

l'autre parent. 

e) Invité à se déterminer sur les deux recours formés, le SPMi a préconisé de 

confirmer l'ordonnance querellée par courrier du 24 février 2015. 

Il estime opportun de ne pas donner suite à la demande de récusation de la Dresse 

J______, et considère qu'il n'est pas dans l'intérêt des enfants F______ et 

G______ de laisser leurs parents déterminer leur lieu de résidence. Il n'était par 

ailleurs pas envisageable que la mère puisse accueillir ses deux fils F______ et 

G______ chez elle, en regard de l'emprise que F______ exerçait sur G______, et 

qu'il semblait prématuré de mettre un terme à la période d'essai du placement de 

F______ chez sa mère. Il était enfin primordial que les parents collaborent de 

manière constructive avec le SPMi et s'impliquent dans un suivi de guidance 

parentale. 

f) Invité à formuler des observations, le Tribunal de protection a déclaré renoncer 

à la faculté de reconsidérer sa décision. 

g) Dans le cadre de ses écritures des 2 et 9 mars 2015, le curateur des mineurs 

F______ et G______, et de leur sœur H______, s'est opposé à l'audition des trois 

enfants, et s'est rapporté à justice s'agissant de la tenue d'une audience publique. Il 

a conclu au rejet des deux recours sur le fond. 

Il a observé que depuis le prononcé de l'ordonnance querellée, la situation des 

enfants était satisfaisante, les enfant F______ et G______, heureux d'avoir quitté 

le foyer, se comportaient mieux et obtenaient de meilleurs résultats scolaires. Il a 

- 12/19 - 

 

 

C/21098/2013-CS 

indiqué qu'une stabilisation de la situation et qu'un apaisement des procédures 

seraient nécessaires dans l'intérêt des enfants. 

h) Par réplique du 23 mars 2015, A______ a persisté dans les conclusions de son 

recours.  

i) Dans le cadre d'un courrier adressé au Tribunal de protection le 22 avril 2015, le 

SPMi a fait état de ce que F______ n'est pas retourné à l'école du lundi 13 au 

vendredi 17 avril, et de ce qu'il ne s'est pas rendu chez son père le jeudi 16 avril au 

soir. Ce service a indiqué n'en avoir pas été informé par les parents, et relève que 

ce manque de partage d'informations est de nature à mettre les enfants en danger, 

que ce soit par les prises de risques et l'absentéisme scolaire de F______ ou par 

l'insistance des parents à vouloir intégrer F______ dans l'espace réservé à 

G______.  

Ce courrier a été transmis aux parties par la Chambre de surveillance le 

27 avril 2015. 

EN DROIT 

1. 1.1 Interjetés auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice dans les 

délai et forme utile (art. 314 al. 1, 445 al. 3 et 450 al. 3 CC; art. 53 al. 1 et 

2 LaCC), à l'encontre d'une décision rendue par le Tribunal de protection sur 

mesures provisionnelles (art. 445 al. 3 CC) et sur requête en récusation de l'expert 

(art. 46 LaCC; art. 50 al. 2 CPC) par chacun des parents des mineurs concernés, 

qui disposent de la qualité pour recourir (art. 450 al. 2 ch. 1 CC; art. 35 

let. b LaCC), les recours déposés le 16 février 2015 sont recevables.  

 1.2 Dans la mesure où ils sont formés dans le cadre de la même procédure à 

l'encontre de la même ordonnance, la Cour statuera dans une seule et unique 

décision.  

 1.3 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et en 

opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est pas liée par les 

conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

2. A______ (ci-après : la recourante) sollicite, à titre préalable, la tenue d'une 

audience publique ainsi que l'audition des trois mineurs F______, G______ et 

H______. 

2.1 La Chambre de surveillance statue en principe sans débats 

(art. 53 al. 5 LaCC).  

 La maxime inquisitoire applicable n'oblige pas le juge à effectuer toutes les 

mesures probatoires qui paraissent possibles et n'exclut pas l'appréciation 

anticipée des preuves : le juge peut ainsi statuer dès que le dossier contient 

- 13/19 - 

 

 

C/21098/2013-CS 

suffisamment d'éléments pour rendre une décision conforme aux faits (ATF 114 

Ib II 200 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral 5C.171/2004 du 1
er 

novembre 2004 

consid. 5.4, paru in SJ 2005 I 79).  

2.2 En l'espèce, la recourante a eu l'occasion de s'exprimer oralement devant le 

premier juge, et a exposé sa motivation à l'appui de son recours dans son acte y 

relatif (art. 450 al. 3 CC). En regard des éléments au dossier, la tenue d'une 

audience publique n'apparaît pas de nature à apporter des éléments susceptibles de 

modifier l'appréciation du juge. Une dérogation au principe de la procédure sans 

débats posé par l'art. 53 al. 5 LaCC ne se justifie donc pas. 

Quoi qu'il en soit, il n'y a pas d'audience publique en cette matière, le huis-clos 

étant la règle (art. 54 al. 3 CPC, par le biais de l'art. 31 al. 2 let. a LaCC). 

Il ne sera, de même, pas donné suite à la requête tendant à l'audition des trois 

enfants F______, G______ et H______, à laquelle s'oppose le curateur desdits 

mineurs. Ces mineurs doivent en l'état se concentrer sur leur quotidien et ont, dans 

cette optique, besoin d'être préservés des conflits et procédures judiciaires. Leur 

audition est ainsi contraire à leur intérêt. Elle ne se justifie enfin pas en regard des 

éléments au dossier, qui permettent à la Chambre de céans de trancher les 

questions qui lui sont soumises.   

Une dérogation à l'art. 53 al. 5 LaCC ne se justifie de ce point de vue pas non 

plus.  

Les mesures requises par la recourante à titre préalable seront en conséquence 

rejetées. 

3. A______ et B______ (ci-après : les recourants) sollicitent tous deux la récusation 

de la Dresse J______, l'annulation de son expertise, la privation de sa 

rémunération, ainsi que l'ordonnance d'une nouvelle expertise psychiatrique 

familiale. 

Ils lui reprochent d'avoir pris parti à leur encontre, d'avoir adopté un 

comportement et tenu des propos faisant douter de son impartialité, et d'avoir 

manqué d'objectivité dans le cadre du rapport d'expertise établi, notamment par 

l'utilisation d'expressions telles que "sa mère minimise", "paraît occuper la même 

place hiérarchique", "la mère se justifie", "malgré les rappels envoyés à la mère", 

"elle est capable de leur témoigner de la tendresse", ainsi que par ses propos tenus 

lors de l'audience du 11 décembre 2014. Ils contestent, de manière globale, les 

constats et conclusions de l'expert, qu'ils estiment être fondés sur des éléments 

erronés.  

3.1 Les experts se récusent lorsqu'ils pourraient être prévenus en raison 

notamment d'un rapport d'amitié ou d'inimitié avec une partie ou son représentant 

(art. 47 al. 1 let. f CPC, par renvoi de l'art. 183 al. 2 CPC). 

- 14/19 - 

 

 

C/21098/2013-CS 

La garantie constitutionnelle à un procès équitable au sens de l'art. 29 al. 1 Cst et 6 

§ 1 CEDH permet aux parties d'exiger la récusation d'un expert dont la situation 

ou le comportement sont de nature à faire naître un doute sur son impartialité. 

Cette garantie tend notamment à éviter que des circonstances extérieures à la 

cause ne puissent influencer le jugement en faveur ou au détriment d'une partie. 

Elle n'impose pas la récusation seulement lorsqu'une prévention effective est 

établie, car une disposition interne de l'expert ne peut guère être prouvée; il suffit 

que les circonstances donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter une 

activité partiale. Seules des circonstances constatées objectivement doivent être 

prises en considération, les impressions individuelles d'une des parties au procès 

ne sont pas décisives (ATF 134 I 20, consid. 4.2; ATF 4A_6/2011 du 22 mars 

2011, consid. 2; ATF 5A_435/2010 du 28 juillet 2010, consid. 3.2; 

ATF 1P.708/2004 du 16 février 2005, consid. 2.2).  

Le juge ou l'expert doit faire preuve de la distance professionnelle nécessaire, et 

s'exprimer avec la retenue requise. Si le fait d'exprimer une critique quant à un 

acte de procédure effectué par une partie ne saurait lui être reproché, le juge ou 

l'expert ne peut en revanche énoncer un avis sur la partie même sans donner 

l'apparence d'une prévention en défaveur de cette dernière (WULLSCHLEGER, in 

Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 2
e
 éd, 2013, n° 33 ad 

art. 47). 

L'expert judiciaire doit se déterminer sur des éléments souvent contestés et 

délicats, raison pour laquelle des mesures inhérentes à l'exercice normal de sa 

charge, même dans le cas où elles se révèlent viciées, ne permettent pas d'exiger 

sa récusation (ATF 128 V 82 consid. 2a; 126 I 168 consid. 2a; 124 I 121 consid. 

3a; plus récemment : arrêts du Tribunal fédéral 4P. 110/2000 du 7 août 2000 

consid. 3; 5P.145/2004 du 19 mai 2004 consid. 2.3.2). 

3.2 Le juge peut, à la demande d'une partie ou d'office, ordonner que les 

investigations de l'expert soient effectuées une nouvelle fois selon les dispositions 

applicables à l'administration des preuves (art. 186 al. 2 CPC). Il établit sa 

conviction par une libre appréciation des preuves administrées (art. 157 CPC). 

Il ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale 

ordonnée par le juge, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 

connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les 

aspects médicaux d'un état de fait donné. Ce qui est déterminant, s'agissant de la 

valeur probante d'un rapport médical, c'est que les points litigieux aient fait l'objet 

d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, 

qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne 

examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la 

description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient 

claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 

9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3 et réf. citées). 

- 15/19 - 

 

 

C/21098/2013-CS 

3.3 En l'espèce, l'expert, la Dresse J______, spécialiste FHM en psychiatrie et 

psychothérapie, médecin cheffe de clinique à l'Unité de psychiatrie légale, Centre 

universitaire romand de médecine légale, a établi son rapport d'expertise sous la 

supervision de la Dresse ______, spécialiste FHM en psychiatrie et 

psychothérapie de l'enfant et de l'adolescent, médecin adjointe de cette même 

unité. Dans le cadre de son expertise, l'expert a mené de nombreux entretiens : elle 

a rencontré chacun des parents individuellement, puis chacun des parents en 

présence des deux garçons F______ et G______. Elle s'est également entretenue 

avec A______ avec ses trois enfants F______, G______ et H______, puis en 

présence de F______ seul, puis de G______ seul. Elle a enfin pris contact avec 

l'ensemble des professionnels encadrant les garçons. L'expert a ainsi établi son 

rapport et les conclusions auxquelles elle est parvenue en se fondant sur les 

observations et constatations qu'elle a faites lors des entretiens menés, ainsi que 

sur la base du dossier que lui a transmis le Tribunal de protection. Elle s'est ainsi 

basée sur des éléments pertinents pour parvenir à ses conclusions, puis a exposé 

ses constatations et ses conclusions dans le cadre de son rapport de manière claire, 

circonstanciée et complète. 

Les griefs invoqués par les recourants tendent principalement à remettre en cause 

les constats et les conclusions des experts dans le cadre de leur rapport, sans 

toutefois faire ressortir aucun élément permettant de mettre en doute leur 

impartialité ou le bien-fondé de leurs conclusions. Ni les expressions que les 

recourants lui reprochent d'avoir utilisées, ni l'utilisation du mode conditionnel 

dans la rédaction du rapport ne traduisent un parti pris de l'expert à l'encontre de 

l'un ou l'autre des parents de F______ et G______.  

Les recourants ne sauraient par ailleurs être suivis lorsqu'ils reprochent aux 

experts de s'être fondées sur les seules déclarations du père de l'enfant H______, à 

l'origine du signalement adressé par les professionnels du Kinderspital de Zurich 

aux autorités genevoises, dans la mesure où il ressort de l'expertise et de l'audition 

de la Dresse J______ que cet élément a été pris en compte parmi d'autres, dont 

notamment toutes les constatations et observations effectuées dans le cadre des 

nombreux entretiens menés par cette dernière. 

Enfin, les déclarations que les recourants reprochent à la Dresse J______ d'avoir 

tenues à l'audience du 11 décembre 2014 doivent être replacées dans leur 

contexte. C'est en effet au terme d'une audience tendue et longue, dont l'objet était 

de parvenir à trouver une solution adéquate pour les enfants à la veille des fêtes de 

Noël, que la suspension de la procédure a été ordonnée suite à la demande de 

récusation formée contre le juge. En exprimant, dans ce contexte particulier, son 

souci pour les enfants, dont la situation est alarmante et dont le sort allait être 

différé suite à la récusation requise, l'expert a certes fait état d'une critique de 

l'acte de procédure ainsi formé par les conseils des recourants. L'avis qu'elle a 

ainsi exprimé se limite toutefois à cette issue procédurale, et aux conséquences 

- 16/19 - 

 

 

C/21098/2013-CS 

qui en résultent pour les enfants, et qu'elle considère préjudiciables à leur intérêt. 

Ses déclarations ne contiennent en revanche aucune critique à l'égard des parties-

mêmes ou de leurs conseils, de sorte qu'aucune prévention à l'encontre de ces 

derniers ne peut lui être reprochée. Les propos tenus par l'expert dans ce cadre ne 

permettent pas de douter de l'impartialité de la Dresse J______. Ils n'ont en tout 

état eu aucune incidence sur l'expertise réalisée et les conclusions auxquelles sont 

parvenus les experts dans le cadre de leur rapport établi le 27 novembre 2014. 

C'est dès lors à juste titre que le premier juge a rejeté les requêtes tendant à la 

récusation de l'expert.  

Les griefs tirés de l'impartialité de l'expert étant infondés, les recours seront 

rejetés en tant qu'ils tendent à la récusation de l'expert, à l'annulation de son 

rapport et à la privation de sa rémunération. 

4. Contestant le retrait du droit de garde et de déterminer le lieu de résidence des 

mineurs F______ et G______ à leur mère, les recourants demandent à la Chambre 

de céans de dire que B______ exercera désormais librement et sans limitation la 

garde sur ses deux fils F______ et G______, le cas échéant de façon alternée avec 

leur mère A______, et aura la faculté de déterminer leur lieu de résidence.   

4.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 

compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 

le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC).  

Cette mesure a pour effet que le droit de garde passe au Tribunal de protection, 

qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et choisit son encadrement. La 

cause du retrait réside dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou 

moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il 

vit. Les raisons de cette mise en danger du développement importent peu : elles 

peuvent être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le 

comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de 

l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). 

A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde est 

régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de proportionnalité 

(arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 consid. 4.2). 

4.2 En l'espèce, il résulte du dossier que la recourante souffre de 

dysfonctionnements de la personnalité entravant ses capacités parentales. Elle 

gère son quotidien, mais, peu consciente de ses carences parentales, elle peine à 

voir les difficultés que rencontrent ses enfants, à cerner leurs besoins et à y 

répondre de manière adéquate, notamment sur le plan de leur santé. F______ 

souffre d'un trouble complexe présentant des composantes psychiatriques, 

développementales et neurologiques. Sévèrement atteint dans sa capacité 

d'autonomisation, il souffre d'angoisses majeures lorsqu'il est séparé de sa mère, 

- 17/19 - 

 

 

C/21098/2013-CS 

s'exprimant par des passages à l'acte auto et hétéro-agressifs. G______ présente 

une inhibition majeure, qui l'entrave dans sa vie relationnelle, et un trouble 

dépressif de l'enfance. Face au duo que représentent sa mère et son frère ainé, il 

prend une attitude soumise et craintive, incapable de prendre ses distances avec ce 

groupe familial et d'avoir une vie personnelle. Sa mère ne reconnaissant pas cette 

inhibition comme un signe de souffrance, elle ne lui permet pas d'avoir accès aux 

soins dont a besoin G______. Au sein de la fratrie, les garçons s'entendent bien, 

mais F______ exerce sur G______ une emprise l'empêchant de devenir autonome 

et de s'émanciper. 

Ces circonstances font ressortir que le développement des enfants est actuellement 

compromis au sein du domicile maternel.  

Le Tribunal de protection a ainsi, sur la base de ces éléments, adopté des mesures 

adéquates en maintenant le retrait du droit de garde et du droit de déterminer le 

lieu de résidence d'A______ sur ses enfants F______ et G______. La levée du 

placement des enfants en foyer, le placement de F______ auprès de sa mère et de 

G______ chez son père constituent par ailleurs les mesures les moins incisives 

envisageables pour parvenir à l'objectif de protection visé. En effet, le placement 

de F______ en foyer est apparu inadéquat, notamment en regard de la souffrance 

qu'engendre pour lui le fait d'être séparé de sa mère, et des passages à l'acte auto et 

hétéroagressifs qui en découlent. L'expert a recommandé son retour aux côtés de 

sa mère, en relevant toutefois sur le caractère plus palliatif que curatif de cette 

mesure. Compte tenu de la volonté de collaborer avec les différents intervenants et 

sa prise de conscience des besoins de suivis médicaux de son fils F______ 

exprimées par la recourante, le placement de F______ à l'essai chez sa mère 

apparaît en l'état conforme à l'intérêt de ce dernier. S'agissant de G______, il 

ressort également du dossier que son placement en foyer ne lui était pas profitable. 

Son père a pris des dispositions pour l'accueillir dans son appartement à Genève, a 

pris conscience de ses carences parentales, s'est montré prêt à adhérer aux 

recommandations qui lui étaient faites, et a su reconnaître les difficultés que 

rencontrent ses enfants. L'ensemble de ces circonstances, ainsi que l'engagement 

pris par le recourant de collaborer avec les intervenants qui l'entourent, permettent 

de considérer que le placement de G______ chez son père sera bénéfique à 

l'enfant, en ce qu'il lui permettra de développer son autonomie et de s'émanciper 

en le préservant de l'emprise de son frère. 

Les mesures adoptées par le premier juge tendent ainsi à préserver le bon 

développement de chacun des deux enfants, en intervenant de la manière la moins 

incisive envisageable pour parvenir à ce but. Elles permettent enfin aux recourants 

de faire preuve de leur engagement à collaborer avec les différents intervenants 

qui les encadrent et à respecter les décisions judiciaires concernant leurs enfants, 

ainsi que de leurs efforts à fournir à leurs enfants le cadre nécessaire à leur bon 

développement. 

- 18/19 - 

 

 

C/21098/2013-CS 

L'attribution au père du droit de garde et de déterminer le lieu de résidence des 

mineurs, que les recourants proposent dans le cadre de leurs recours respectifs, 

n'est en revanche pas une mesure envisageable en l'état, dans la mesure où elle 

n'est actuellement pas de nature à assurer le bon développement des enfants, 

compte tenu de la tendance du père à déléguer l'organisation et la prise en charge 

des enfants à leur mère, et de ses difficultés à se positionner et à montrer de 

l'autorité.  

En regard de l'ensemble de ces éléments, le Tribunal de protection a fait une 

application correcte de l'art. 310 CC en ordonnant le retrait de garde des enfants 

mineurs à leur mère, le placement de F______ auprès de sa mère et celui de 

G______ chez son père. 

 Ces mesures seront en conséquence confirmées. 

5. Dans le prolongement de leurs conclusions tendant à ce que le père des enfants 

puisse exercer librement le droit de garde et de déterminer le lieu de résidence des 

enfants, les recourants prennent des conclusions en annulation des chiffres 9 à 14 

du dispositif de l'ordonnance, sans toutefois motiver leurs recours sur ces points.  

 5.1 Aux chiffres 9 et 10 de son dispositif, l'ordonnance accorde au recourant un 

droit de visite sur son fils F______, et à la recourante un droit de visite sur son fils 

G______, qui s'exerceront un week-end sur deux, du vendredi à 18h00 au 

dimanche à 18h00, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. 

 Dans la mesure où le retrait du droit de garde sur les enfants à leur mère, le 

placement de F______ auprès de sa mère et de G______ chez son père sont 

confirmés, il y a lieu de maintenir les droits de visite accordé à chacun des parents 

sur l'enfant qui ne réside pas avec lui. 

 Les chiffres 9 et 10 du dispositif de l'ordonnance seront ainsi confirmés.  

 5.2 Il en va de même des curatelles d'organisation et de surveillance des relations 

personnelles entre la recourante et ses fils (ch. 11 et 12), ainsi que des curatelles 

d'organisation et de surveillance des placements de F______ chez sa mère et de 

G______ chez son père (ch. 13 et 14).  

 Ces mesures d'accompagnement restent en effet nécessaires pour suivre et assurer 

le bon déroulement des mesures adoptées dans l'intérêt des enfants. 

6. Mal fondés, les recours seront rejetés.  

7. La procédure est gratuite, en tant qu'elle porte sur des mesures de protection de 

l'enfant (art. 81 al. 1 LaCC). 

 Il ne sera pas alloué de dépens, vu la nature du litige (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

* * * * * 

- 19/19 - 

 

 

C/21098/2013-CS 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevables les recours formés le 16 février 2015 par A______ et par B______ 

contre l'ordonnance DTAE/428/2015 rendue le 15 janvier 2015 par le Tribunal de 

protection de l'adulte et de l'enfant dans la cause C/21098/2013-8. 

Au fond : 

Rejette ces recours et confirme cette ordonnance. 

Dit que la procédure est gratuite. 

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Monsieur Jean-Marc STRUBIN et 

Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Carmen FRAGA, 

greffière. 

 

Le président : 

Cédric-Laurent MICHEL 

 La greffière : 

Carmen FRAGA 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 

civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.