# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** d29f2634-55fd-5516-af88-4c37daad13cd
**Source:** Freiburg/Fribourg (FR)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-10-19
**Language:** fr
**Title:** Freiburg Kantonsgericht Sozialversicherungsgerichtshöfe 19.10.2017 605 2016 260
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/FR_Gerichte/FR_TC_011_605-2016-260_2017-10-19.pdf

## Full Text

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG

Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg

T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc

—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB

605 2016 260

Arrêt du 19 octobre 2017

Ie Cour des assurances sociales

Composition Président: Marc Boivin 
Juges: Marianne Jungo, Marc Sugnaux 
Greffière: Isabelle Schuwey 

Parties A.________, recourant, représenté par Me Charles Guerry, avocat 

contre

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 

Objet Assurance-invalidité

Recours du 29 novembre 2016 contre la décision du 2 novembre 
2016

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considérant en fait

A. A.________, né en Bosnie en 1963, marié et père de deux enfants, arrivé en Suisse en 
1994, travaillait comme aide-serrurier lorsqu’il a développé des lombalgies qui ont causé une 
incapacité de travail dès le mois d’avril 2004. 

Il a par ailleurs également développé plus tard des problèmes psychiques. 

Suite à une première demande du 4 novembre 2004, l’Office de l’assurance-invalidité du canton de 
Fribourg (OAI), par décision du 22 mai 2007, a refusé de lui accorder une rente d’invalidité, en 
retenant une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, ne donnant lieu à aucune perte 
de gain. En cela, l’OAI s’est principalement fondé, sur le plan psychique, sur une expertise 
médicale réalisée le 25 septembre 2006 par le Dr B.________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, pour retenir un diagnostic de syndrome douloureux indifférencié, n’ayant aucune 
répercussion sur sa capacité de travail. 

Ce refus a été confirmé par la Cour de céans le 29 janvier 2010 (5S 2007 234). 

B. Estimant que son état de santé psychique s'était aggravé, l’assuré a déposé une nouvelle 
demande le 2 septembre 2010. 

Dans le cadre de l’instruction de cette nouvelle demande, une expertise a été réalisée par le 
Dr C.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, lequel diagnostiqua un trouble 
somatoforme douloureux persistant, sans effet toutefois sur la capacité de travail. 

Une contre-expertise réalisée à la demande de l’assuré par le Dr D.________, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, concluait en revanche à un épisode dépressif sévère sans 
symptôme psychotique et à une modification durable de la personnalité après une longue maladie 
physique, entraînant une incapacité totale de travail dans toute activité. 

Par décision du 16 février 2012, l’OAI a refusé le droit de l’assuré à une rente, estimant qu’il y avait 
lieu de suivre l’avis du Dr C.________ et de retenir le diagnostic de trouble somatoforme 
douloureux persistant, mais non invalidant, de sorte que l’assuré devait être considéré comme 
apte à reprendre une activité adaptée à 100%. 

Ce nouveau refus a également été confirmé par la Cour de céans, dans un arrêt du 8 octobre 
2013 (605 2012 101). 

C. Le 24 février 2014, A.________ a déposé une troisième demande AI et a demandé la 
révision de son degré d’invalidité, en invoquant une péjoration de son état de santé, tant psychique 
que physique. 

L’OAI a alors ordonné une nouvelle expertise, réalisée le 8 juin 2016 par le Dr C.________, selon 
laquelle le diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant doit désormais être écarté 
dans la mesure où les plaintes douloureuses apparaissent comme majorées et même 
incohérentes. Cette appréciation a été confirmée par le Dr E.________, spécialiste FMH en 
anesthésiologie auprès du Service médical régional (SMR). 

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Sur cette base, l’OAI a rendu le 2 novembre 2016 une décision refusant l’octroi d’une rente 
d’invalidité au motif qu’il n’existe pas d’aggravation objective de l’état de santé psychique de 
l’assuré, de sorte que ce dernier continue à disposer d’une pleine capacité de travail dans une 
activité adaptée. 

D.  Contre cette dernière décision, A.________, représenté par Me Charles Guerry, avocat, 
interjette recours le 29 novembre 2016. Sous suite de dépens, il conclut à l’annulation de la 
décision attaquée et à la mise en œuvre d’une expertise médicale bi-disciplinaire (rhumatologique 
et psychiatrique). En substance, il conteste l’appréciation du Dr C.________. 

Dans ses observations du 16 janvier 2017, l’OAI propose le rejet du recours. Il confirme la valeur 
probante de l’expertise réalisée par le Dr C.________, dont l’avis a été entériné par le
Dr E.________, et rappelle que l’exagération des plaintes douloureuses avait d’ores et déjà été 
relevée en septembre 2006 par le Dr B.________, dans le cadre de l’instruction de la première 
demande AI. 

Dans le cadre de ses contre-observations du 26 mai 2017, le recourant maintient ses critiques à 
l’encontre de l’expertise du Dr C.________ et produit une contre-expertise, établie le 9 mai 2017 à 
sa demande par le Dr F.________, psychiatre et psychothérapeute FMH, attestant d’un trouble 
dépressif majeur et chronique.

Le 12 juillet 2017, l’OAI a maintenu ses conclusions en s’appuyant sur un rapport du 6 juillet 2017 
du Dr C.________, ce dernier invité à se déterminer sur l’expertise du Dr F.________, et qui a 
estimé que l’expertise de son confrère montrait de nombreuses incohérences et n’apportait aucun 
élément médical susceptible de modifier son appréciation. 

Dans un ultime échange d’écritures, les parties campent sur leur position, tout en produisant de 
nouveaux rapports médicaux des deux experts précités. 

Il sera fait état du détail des arguments des parties dans les considérants en droit du présent arrêt, 
pour autant que cela soit utile à la solution du litige, considérants dans le cadre desquels seront 
par ailleurs examinés leur moyens de preuve. 

en droit

1. Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente 
par un assuré directement touché par la décision attaquée et dûment représenté, le recours est 
recevable.

2. a) Aux termes de l'art. 8 al. 1 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le biais de l'art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 
1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. 

Cette incapacité de gain résulte, selon l'art. 7 LPGA, d'une atteinte à la santé physique, mentale ou 
psychique.

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Il n’y a toutefois incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable.

b) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas 
comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre 
en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait 
empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être 
déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al. 2 2ème phrase LPGA; ATF 141 V 281 
consid. 3.7.1; 102 V 165; VSI 2001 p. 223 consid. 2b et les références citées; cf. également 
ATF 127 V 294 consid. 4c i. f.). 

Selon cette jurisprudence, la reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique, de 
troubles somatoformes douloureux persistants ou de fibromyalgie suppose la présence d'un 
diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système 
de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1; 130 V 396 consid. 5.3 et 6). 

Dans cet arrêt ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a abandonné la présomption qui prévalait 
jusqu'à ce jour, selon laquelle les syndromes du type troubles somatoformes douloureux et 
affections psychosomatiques assimilées peuvent être surmontés en règle générale par un effort de 
volonté raisonnablement exigible. Seule l'existence de certains facteurs déterminés pouvait, 
exceptionnellement, faire apparaître la réintégration dans le processus de travail comme n'étant 
pas exigible. Désormais, la capacité de travail réellement exigible des personnes concernées doit 
être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement des faits structurée et sur la base 
d'une vision d'ensemble, à la lumière des circonstances du cas particulier et sans résultat 
prédéfini. Cette évaluation doit se dérouler sur la base d'un catalogue d'indices qui rassemble les 
éléments essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique. La phase diagnostique 
devra mieux prendre en considération le fait qu'un diagnostic de "trouble somatoforme" 
présuppose un degré certain de gravité. Le déroulement et l'issue des traitements thérapeutiques 
et des mesures de réadaptation professionnelle fourniront également des conclusions sur les 
conséquences de l'affection psychosomatique. Il conviendra également de mieux intégrer la 
question des ressources personnelles dont dispose la personne concernée, eu égard en particulier 
à sa personnalité et au contexte social dans lequel elle évolue. Joueront également un rôle 
essentiel les questions de savoir si les limitations alléguées se manifestent de la même manière 
dans tous les domaines de la vie (travail et loisirs) et si la souffrance se traduit par un recours aux 
offres thérapeutiques existantes.

Le Tribunal fédéral a en revanche maintenu, voire renforcé, la portée des motifs d'exclusion aux 
termes desquels il y a lieu de conclure à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux 
prestations d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une 
exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques 
d'un trouble somatoforme douloureux - respectivement d'une affection psychosomatique 
comparable - au sens de la classification sont réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2; arrêt 
TF 9C_16/2016 du 14 juin 2016 consid. 3.2 et les références). 

On conclura dès lors à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations 
d'assurance si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 
symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs 
décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques 
demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les 

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informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très 
démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un 
environnement psychosocial intact) (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1; 132 V 65 consid. 4.2.2; 131 V 
49 consid. 1.2). 

c) Enfin, les facteurs psychosociaux et socioculturels ne constituent à eux seuls pas des 
atteintes à la santé entraînant une incapacité de gain au sens de l'art. 4 LAI. 

Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire qu'un substrat médical pertinent entrave la 
capacité de travail (et de gain) de manière importante et soit à chaque fois mis en évidence par un 
médecin spécialisé. Plus les facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier 
plan et imprègnent l'anamnèse, plus le diagnostic médical doit préciser si l'atteinte à la santé 
psychique équivaut à une maladie. Il ne suffit donc pas que le tableau clinique soit constitué 
d'atteintes relevant de facteurs socioculturels; il faut au contraire que celui-ci comporte d'autres 
éléments pertinents au plan psychiatrique tels qu'une dépression durable au sens médical ou un 
état psychique assimilable et non une simple humeur dépressive. 

En définitive, une atteinte psychique influençant la capacité de travail de manière autonome est 
nécessaire pour que l'on puisse parler d'invalidité. Tel n'est en revanche pas le cas lorsque l'expert 
ne relève pour l'essentiel que des éléments trouvant leur explication et leur source dans le champ 
socioculturel ou psychosocial (ATF 127 V 294 consid. 5a; arrêt TF I 797/06 du 21 août 2007 
consid. 4). 

Dans le contexte des troubles somatoformes, le Tribunal fédéral a précisé que ces facteurs 
peuvent avoir des effets sur les ressources à disposition de l'assuré pour lui permettre de 
surmonter son atteinte à la santé (ATF 141 V 281 consid. 3.4.2.1).

3. a) D'après une jurisprudence constante, ce n'est pas l'atteinte à la santé en soi qui est 
assurée, ce sont bien plutôt les conséquences économiques de celle-ci, c'est-à-dire une incapacité 
de gain qui sera probablement permanente ou du moins de longue durée (ATF 127 V 294).

L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins. La rente est échelonnée comme suit 
selon le taux de l'invalidité: un taux d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente; 
lorsque l'invalidité atteint 50% au moins, l'assuré a droit à une demi-rente; lorsqu'elle atteint 60% 
au moins, l'assuré a droit à trois quarts de rente et lorsque le taux d'invalidité est de 70% au moins, 
il a droit à une rente entière (cf. art. 28 LAI). 

b) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge en cas de recours) 
a besoin d'informations que seul le médecin est à même de lui fournir. La tâche de ce dernier 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l'assuré est capable ou incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 
consid. 2; 114 V 310 consid. 3c).

Lorsque des expertises confiées à des médecins indépendants sont établies par des spécialistes 
reconnus, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier et que les experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne 
saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 122 V 157 consid. 1c et les références citées). En présence d'avis médicaux 
contradictoires, le juge doit apprécier l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs 
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre. A cet égard, l'élément 

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décisif pour apprécier la valeur probante d'une pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni 
sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une expertise, mais bel et bien son contenu. 
Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux 
importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens 
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne 
examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte 
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de 
l'expert soient dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157).

En outre, il y a lieu d'attacher plus de poids à l'opinion motivée d'un expert qu'à l'appréciation de 
l'incapacité de travail par le médecin traitant dès lors que celui-ci, vu la relation de confiance qui 
l'unit à son patient, est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour lui (ATF 125 V 
351 consid. 3b/cc et les références citées). Enfin, l'on ne saurait remettre en cause une expertise 
ordonnée par l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire (arrêt TF 9C_201/2007 du 
29 janvier 2008).

Par définition, les expertises psychiatriques en matière de troubles somatoformes douloureux et 
autres troubles psychosomatiques comparables réalisées avant l'ATF 141 V 281 ont été rendues à 
la lumière de la présomption – abandonnée désormais – posée à l'ATF 130 V 352, selon laquelle 
ces troubles ou leurs effets peuvent être surmontés par un effet de volonté raisonnablement 
exigible et par des critères établis en la matière pour apprécier le caractère invalidant de ces 
syndromes. Toutefois, ce changement de jurisprudence ne justifie pas en soi de retirer toute valeur 
probante aux expertises psychiatriques rendues à l'aune de l'ancienne jurisprudence. Ainsi que le 
Tribunal fédéral l'a précisé, il convient plutôt de se demander si, dans le cadre d'un examen global, 
et en tenant compte des spécificités du cas d'espèce et des griefs soulevés, le fait de se fonder 
définitivement sur les éléments de preuve existants est conforme au droit fédéral. Il y a ainsi lieu 
d'examiner dans chaque cas si les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires 
recueillies – le cas échéant en les mettant en relation avec d'autres rapports médicaux – 
permettent ou non une appréciation concluante du cas à l'aune des indicateurs déterminants 
(ATF 141 V 281 consid. 8). 

4. a) Selon l'art. 87 al. 4 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; 
RS 831.201), lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré 
d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut 
être examinée que si les conditions prévues à l'al. 3 sont remplies.

D'après ce dernier alinéa, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de 
façon plausible que l'invalidité ou l'impotence s'est modifiée de manière à influencer ses droits.

b) Dans le cadre de l'examen d'une nouvelle demande, il s'agira, par conséquent, 
d'appliquer par analogie les principes relatifs à l'examen de la révision de la rente au sens de l'art. 
17 LPGA, lequel prévoit que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification 
notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite 
en conséquence, ou encore supprimée (al. 1).

Tout changement important de ces dernières, propres à influencer le degré d'invalidité, peut 
donner lieu à révision. Il y a révision non seulement en cas de modification sensible de l'état de 
santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la 

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capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 126 
V 75 consid. 1b / VSI 2000 p. 314; VSI 1996 p. 192 consid. 2d; ATF 113 V 22 et les références). 

Une simple appréciation différente d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé 
n'appelle en revanche pas à une révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b; 
387 consid. 1b). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en 
comparant les faits tels qu'ils se présentaient lorsque la décision initiale de rente a été rendue avec 
les circonstances régnant à l'époque du prononcé de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 
3.5.2; 125 V 369 consid. 2 et la référence citée; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 
consid. 1b).

Le point de départ temporel pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une 
révision correspond à la dernière décision qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, 
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des 
revenus conformes au droit (ATF 133 V 108 consid. 5.4). Une communication, au sens de 
l'art. 74ter let. f du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201), a 
valeur de base de comparaison dans le temps si elle résulte d'un examen matériel du droit à la 
rente (cf. arrêts TF 9C_46/2009 du 14 août 2009 consid. 3.1 in SVR 2010 IV n° 4 p. 7; 
9C_910/2010 du 7 juillet 2011 consid. 3.2 a contrario). 

5. Est en l’espèce litigieux le rejet d’une nouvelle demande de rente, la troisième.

Le recourant fait valoir que son état de santé s’est aggravé et conteste l’avis de l’expertise 
psychiatrique sur laquelle s’est fondée l’OAI pour refuser l’octroi d’une rente. 

L’OAI considère pour sa part qu’aucune aggravation n’est en l’espèce établie et confirme la valeur 
probante de l’expertise réalisée. 

Il s’agit de revenir sur le dossier afin de voir si et dans quelle mesure la situation médicale du 
recourant a évolué, en particulier sur le plan psychiatrique. 

a) Demande initiale (2004) et première décision de refus (2007)

aa) Dans sa demande de rente initiale du 4 novembre 2004 (dossier OAI, p. 797-815), 
l’assuré indiquait souffrir de lombosciatalgies depuis octobre 2003 et a demandé à bénéficier de 
mesures de reclassement et de placement. Dans ses remarques complémentaires, il a déclaré 
que son but était de continuer à travailler et qu’il espérait « pouvoir faire un travail moins pénible 
que la construction métallique » (dossier OAI, p. 803). 

Aucun problème psychique n’était alors invoqué. 

La première mention de problèmes de nature psychique ressort d’un rapport du 29 novembre 2004 
du Dr G.________, spécialiste FMH en neurologie, à l’attention de l’OAI. 

Ce médecin évoquait, sur le plan somatique, un diagnostic de « syndrome lombo-radiculaire irritatif 
L5 à droite », sans aucune lésion neurogène constatée. Il s’étonnait du fait que les divers 
traitements (physiothérapie, AINS, infiltrations, cure thermale) n’aient amené aucune amélioration, 
et suspectait l’existence d’un problème psychologique: « Je pense qu’il existe chez ce patient un 
problème psychologique sous-jacent. En résumé, ce patient n'a pas d'incapacité de travail 
significatif du point de vue somatique mais il existe des problèmes psychologiques qui méritent 
d'être pris en considération » (dossier OAI, p. 785). 

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Sur mandat de l’assureur-maladie, une expertise a été réalisée le 4 décembre 2004 par le
Dr H.________, spécialiste FMH en médecine physique et réhabilitation (dossier OAI, p. 699-707). 
Ce dernier constatait alors, parallèlement aux problèmes psychiques, des facteurs étrangers 
influençant négativement le tableau: « Je dirais donc que les facteurs psychiques ne sont pas 
déterminants et sont très vraisemblablement secondaires, réactionnels à sa situation médicale. 
Il n'y a pas de raison sociale même si je trouve que ce patient parle mal le français alors qu'il est 
en Suisse Romande depuis onze ans » (p. 7). 

Par ailleurs, l’expert relevait également une certaine tendance à la majoration: « Ce patient m’est 
apparu cohérent dans ses plaintes, collaborant, même si en cours d'examen quelques signes 
d'exagération se sont manifestés » (p. 9). 

Sur recommandation du Dr I.________, neurochirurgien FMH, qui estimait que les douleurs sont 
essentiellement d’origine musculaire (dossier OAI, p. 784), l’assuré a bénéficié d’une première 
hospitalisation dans le service de rhumatologie en juillet 2004, pour une physiothérapie intensive. 

Le rapport du 11 mars 2005 du Dr J.________, Chef de clinique auprès de ce service de 
rhumatologie, relève le succès de ce traitement, qui sera toutefois rapidement mis en échec par 
d’autres facteurs: « Comme le patient se présente à l'hôpital sans aucune couverture antalgique, 
nous avons établi une antalgie qui lui est rapidement bénéfique. (…) Sous ce traitement, l'évolution 
est telle que le patient ne se plaint plus d'aucune douleur lors de sa sortie le 28.07.04. Il a profité 
d'un arrêt de travail jusqu'au 19.08 et il se présente exactement le 20.08 aux urgences, le jour où 
il aurait dû recommencer son travail, avec une importante péjoration de la symptomatologie. 
Il a apparemment stoppé lui-même les médicaments 1 semaine auparavant et se trouve ce jour-là 
complètement bloqué ». 

Des facteurs non médicaux défavorables étaient là aussi relevés par ce médecin: « Une reprise de 
travail n'était pas possible, nous proposons donc des mesures professionnelles pour ce patient qui 
présente mis à part une irritation radiculaire L5 à D sans corréla patho-anatomique au niveau du 
rachis lombaire plutôt une douleur musculo-ligamentaire et plusieurs facteurs psychosociaux 
défavorables pour une guérison complète. (…) Sur le plan somatique, nous pouvons facilement 
exiger la continuation de sa profession. Sur le plan psychique et psychosocial, on a de plus en 
plus de facteurs qui vont augmenter l'absentéisme à long terme » (dossier OAI, p. 722). 

bb) L’assuré a ensuite bénéficié d’un stage d’évaluation professionnelle auprès de l’Orif-
COPAI du 12 septembre au 7 octobre 2005. 

A l’issue de ce stage, le processus d’invalidation semblait bien entamé: « A.________ a manqué 
6 jours durant le stage et a consulté son médecin traitant à deux reprises pendant ces quatre 
semaines. Ainsi, cet homme transmet aux observateurs l'image d'un être malade, n'arrivant pas à 
assurer une continuité dans le travail, démontrant une très forte dépendance à la douleur et se 
projetant comme invalide » (rapport de stage du 31 octobre 2005, p. 6, dossier OAI, p. 653). 

La Dresse K.________, médecin-conseil auprès de l’Orif-COPAI, relevait également une tendance 
à la majoration des douleurs dans son rapport du 25 octobre 2005 (dossier OAI, p. 660-662): 
« nous avons aussi observé des postures non ergonomiques, et de nombreux signes 
d'amplification des douleurs lors des différents examens médicaux. (…) A.________ est une 
personne plaintive, démonstrative, exprimant en permanence une grande souffrance au niveau de 
sa mimique, constamment obnubilé par ses douleurs, introverti et sans contact avec les autres, 

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scorant ses douleurs à 7 sur 10 sur une échelle analogique de 10 et obtenant un maigre score au 
PACT. Il agit de manière précautionneuse, s'impliquant modérément dans les activités. 
L'absentéisme a été important, et lorsque le patient était au travail, les pauses étaient 
extrêmement fréquentes » (p. 2-3). 

cc) Sur la base de ces éléments, l’OAI a mandaté une expertise psychiatrique auprès du 
Dr B.________, spécialiste FMH en psychiatrie-psychothérapie. Dans son rapport du 
25 septembre 2006 (dossier OAI, p. 576-604), ce dernier écartait le diagnostic de dépression 
(p. 16-17) mais retenait en revanche un trouble somatoforme indifférencié, sans répercussion sur 
la capacité de travail (p. 22). Il estimait que du point de vue psychiatrique, une activité 
professionnelle à 100% était exigible (p. 28). 

A son tour, il évoquait la majoration des plaintes de l’assuré: « Les plaintes sont exagérées et 
discordantes avec les bases organiques: ce qui est le cas chez cet assuré qui ressent de façon 
exagérée des informations algiques probablement en lien avec un phénomène d’accentuation de 
la douleur dont l’origine est à mettre sur le compte de ses traits de personnalité et de son 
inactivité » (p. 20). 

L’expert constatait en outre une faible motivation professionnelle, prépondérante par rapport aux 
troubles psychiques: « Il y a alors une motivation très faible au retour professionnel dans un emploi 
qu'il n'apprécie pas, le fait même de devoir retourner travailler le forcerait à perdre beaucoup plus 
qu'il n'a à gagner en restant malade à la maison. Il y a donc un maintien négatif des bénéfices 
secondaires à la maladie, sans aucune attitude proactive. A cela, se rajoutent quelques
éléments de surcharge des troubles plus à attribuer au syndrome somatoforme indifférencié
qu'à un réel trouble psychique chez un homme qui n'a pas d'autre moyen d'exprimer sa 
souffrance » (p. 23). 

Il laissait également entendre que le recourant se confortait dans son statut d’invalide: 
« l'importance des algies reste du domaine du subjectif et n'entraîne pas de handicap aussi 
important qu'il le verbalise. L'impotence fonctionnelle reste une impression subjective, même s'il 
veut être totalement limité physiquement. Il va alors tendre à éviter toute activité physique et en 
particulier professionnelle en s'enfermant dans un cercle vicieux où moins il en fait et moins il aura 
besoin d'en faire. Cela va le conforter dans ses craintes de handicap subjectif. Les algies vont 
perdurer dans le temps, d'autant plus qu'il va continuer à s'auto-analyser et donc à laisser des 
pensées d'invalidité s'établir » (p. 24). 

dd) C’est dans ce contexte que l’OAI a rendu sa première décision de refus de rente, le 
22 mai 2007, estimant qu’une pleine capacité de travail existait dans une activité adaptée (dossier 
OAI, p. 553-555).

Cette décision a été confirmée par la Cour de céans dans un arrêt du 29 janvier 2010, une valeur 
probante accrue ayant été accordée à l’avis du Dr B.________ sur le plan psychique. Il avait 
notamment été constaté que ce dernier, tout comme d’autres spécialistes avant lui, avaient relevé 
l’exagération par l’assuré de ses douleurs (p. 12). 

b) Seconde demande (2010) et second refus (2012)

aa) Jusque-là, l’assuré n’avait encore entamé aucun suivi sur le plan psychiatrique. Ce n’est 
que le 26 janvier 2010 que l’assuré a consulté un psychiatre pour la première fois, sur la base 

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d’une recommandation de son médecin généraliste, le Dr L.________, qui l’a adressé au 
Dr M.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie (dossier OAI, p. 426). 

Dans un rapport du 29 juin 2010, ce psychiatre a confirmé qu’il suivait l’assuré depuis le 26 janvier 
2010 et a posé les diagnostics suivants: « modification durable de la personnalité, code F.62.8 liée 
à un syndrome algique chronique et handicapant (plusieurs problèmes somatiques à voir les 
diagnostics de médecins somaticiens); trouble dépressif réactionnel, épisode actuel sévère, sans 
symptôme psychotique, code F33.2 » (dossier OAI, p. 496). Il a déclaré, s’agissant de l’évolution 
de l’état de santé psychique, qu’il s’agissait « d’une évolution progressive allant vers une 
aggravation avec l’amplification des symptômes déjà observés et ayant comme conséquence une 
aggravation du climat familial avec l’instauration d’une situation conflictuelle du couple qui n’existait 
pas auparavant. Il est clair que les conflits du couple sont un cercle vicieux et son état dépressif 
s’aggrave, mettant davantage d’éléments négatifs sur la qualité relationnelle au sein du couple » 
(dossier OAI, p. 495). 

L’exagération des douleurs, ainsi que le refus de collaboration, ont par ailleurs à nouveau été 
constatés le 1er juillet 2010, cette fois par le Dr N.________, spécialiste FMH en anesthésiologie, 
auquel le médecin généraliste avait adressé son patient: « A noter qu'il y a une grande différence 
de comportement entre l'attitude au cabinet où il marchait péniblement avec une canne et une fois 
à l'extérieur (ne se sachant pas observé), il marchait tout à fait normalement. Je voulais faire un 
titrage des médicaments que le patient m'a dit prendre régulièrement (…). Mais le patient ne s'est 
pas présenté au rendez-vous fixé avec le laboratoire. Il a annulé son rendez-
vous dans ma consultation du 1er juillet. Conclusion: à mon avis il s'agit d'une amplification majeure 
des lombalgies dans le but psychosocial (rente AI ?) » (dossier OAI, p. 417). 

bb) S’appuyant sur le rapport de son psychiatre, l’assuré a demandé la révision de son droit 
à une rente le 2 septembre 2010, invoquant en particulier une aggravation de son état psychique 
(dossier OAI, p. 498-499).

Dans le formulaire de demande du 29 octobre 2010, l’assuré a précisé qu’il souffrait désormais de 
« trouble dépressif, discopathie dégénérative douloureuse L4-L5 et L5-S1, hernie cervicale C6-C7 
et hernie inguinale gauche + ulcères + calculs rénaux + problèmes à la prostate » (dossier OAI, 
p. 469). 

Dans un rapport du 17 décembre 2010 à l’attention de l’OAI, le Dr M.________ a confirmé les 
diagnostics précédemment posés (dossier OAI, p. 380), tout en relevant à son tour la présence de 
facteurs externes défavorables: « à noter un état d’anxiété lié à ses atteintes organiques mais 
également par rapport à sa situation familiale, sociale et financière » (dossier OAI, p. 382). 

cc) L’OAI a alors mis en œuvre une nouvelle expertise psychiatrique, dont la réalisation a 
cette fois été confiée au Dr C.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. 

Dans son rapport du 2 septembre 2011 (dossier OAI, p. 314-331), celui-ci a relevé une 
discordance entre les plaintes et les éléments observés. Il a posé le diagnostic de syndrome 
douloureux somatoforme persistant survenu suite à l’aggravation d’un trouble somatoforme 
indifférencié diagnostiqué en 2006, tout en considérant que cette atteinte n’était pas invalidante: 
« en l’absence d’une perte de l’intégration sociale sur toutes les manifestations de la vie, le 
syndrome douloureux somatoforme persistant de l’assuré n’atteint ainsi pas le niveau de sévérité 
pour justifier une maladie psychiatrique incapacitante » (p. 17). Il a à son tour relevé un 

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phénomène d’auto-invalidation: « L’assuré s’est cependant installé dans un rôle d’invalide, rendant 
le succès de toutes mesures de réinsertion professionnelle très peu probable » (p. 17).

En réponse au projet de décision négative rendu par l’OAI (dossier OAI, p. 301-302), l’assuré a 
produit un rapport du 5 octobre 2011 de son psychiatre traitant, le Dr M.________, contestant 
l’avis de l’expert et confirmant le diagnostic de « modification durable de la personnalité liée à un 
syndrome algique chronique incapacitant (F62.8) persistant » (dossier OAI, p. 293-294). 

L’assuré a également sollicité l’avis d’un contre-expert, privé, à savoir le Dr D.________, 
psychiatre et psychothérapeute FMH (rapport du 22 décembre 2011, dossier OAI, p. 253-266). 

Ce dernier spécialiste a retenu les diagnostics d’épisode dépressif sévère sans symptômes 
psychotiques (F32.2) et de modification durable de la personnalité après une longue maladie 
physique (F62.8). Il a en revanche écarté le diagnostic de trouble somatoforme persistant (F45.4) 
(p. 8), estimant que « tous ces problèmes psychosociaux et émotionnels sont survenus 
ultérieurement et sont des conséquences et non pas des causes du syndrome douloureux » (p. 9). 

Tout en affirmant que les troubles psychiques justifiaient une incapacité totale de travail, il 
constatait cependant qu’il n’existait aucun rapport documentant une péjoration de l’état de santé 
psychique entre 2006 et 2011 (p. 13). 

dd) Estimant que ces rapports n’apportaient pas d’éléments nouveaux susceptibles de 
revenir sur l’avis du Dr C.________, l’OAI a rendu une seconde décision de refus de rente 
d’invalidité le 16 février 2012 (dossier OAI, p. 242-244). 

Statuant sur recours de l’assuré, la Cour de céans, dans son arrêt du 8 octobre 2013, a confirmé le 
dernier refus de rente prononcé le 16 février 2012, considérant avec l’OAI que l’état de santé du 
recourant n’avait subi aucune modification notable.

Sur le plan somatique, le Tribunal cantonal a en effet constaté que la dernière intervention 
chirurgicale – une spondylodèse antérieure aux deux niveaux (L4-L5 et L5-S1) réalisée en mars 
2009 par le Dr I.________, spécialiste FMH en neurochirurgie, n’avait eu aucune influence du 
point de vue des douleurs - ni en bien ni en mal -, de sorte qu’aucune modification de l’état de 
santé ayant une incidence sur la capacité de travail de l’assuré ne pouvait être retenue. 

Une aggravation de l’état de santé psychique n’était pas non plus établie. Sur ce point, la Cour de 
céans a considéré comme probante l’expertise du Dr C.________ et a estimé avec lui que, s’il y 
avait bien eu une modification de l’état de santé depuis le mois de mai 2007 – en ce sens que le 
trouble somatoforme diagnostiqué devait désormais être qualifié de persistant –, cela n’influait 
toutefois pas sur le taux d’invalidité du recourant. Il ainsi été retenu que la capacité de travail 
demeurait entière dans une activité adaptée exercée à plein temps, sans diminution de rendement.

Non contesté, cet arrêt est entré en force. 

c) Troisième demande (2014) et décision querellée (novembre 2016)

aa) A l’appui de sa demande de révision du 24 février 2014, déposée environ quatre mois et 
demi après le dernier arrêt de la Cour de céans, le recourant se prévaut d’une péjoration de son 
état de santé, tant psychique que physique (dossier OAI, p. 159-160). 

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Sur le plan physique, il affirme que la péjoration de son état de santé consiste en une aggravation 
des cervico-brachialgies ainsi qu’en l’apparition d’un conflit C6 à droite. A cet égard, un rapport du 
19 février 2014 de son médecin traitant, le Dr L.________, relève que les cervico-brachialgies, qui 
en 2010 irradiaient seulement la moitié supérieure de la face postérieure du bras droit, irradient 
désormais « également vers l’occiput et importunent le patient au point qu’il tient au maximum 
5 minutes assis devant un ordinateur pour lire ou travailler. Egalement nouvelles sont les 
névralgies lancinantes dans le territoire de C6 à droite lorsque le patient tourne la tête vers la 
droite » (dossier OAI, p. 164). 

Sur le plan psychique, il produit un rapport du 6 novembre 2013 de son psychiatre traitant, le 
Dr M.________, lequel indique suivre l’assuré depuis janvier 2010. Il pose le diagnostic de 
« modification durable de la personnalité liée à un syndrome algique chronique handicapant (code 
F62.8) persistant », accompagnée de « troubles dépressifs sévères avec symptômes psychotiques 
(code F 32,3) ». Il affirme que « la manifestation actuelle de l'état psychique de l’assuré remet en 
question la conclusion de l'expert et de la commission de l'AI par rapport à leur révision de la 
capacité de travail du patient ». Pour terminer, il confirme une incapacité de travail totale dans 
toute activité lucrative (dossier OAI, p. 162). 

Le nouveau formulaire de demande de prestations signé le 7 avril 2014 mentionne ainsi des 
« problèmes lombaires et cervicaux » et des « problèmes psychiques » (dossier OAI, p. 156).

bb) Dans le cadre de l’instruction de cette nouvelle demande, l’OAI a tout d’abord soumis le 
dossier au Dr O.________, médecin généraliste FMH et expert auprès du Service médical régional 
(SMR), lequel a estimé que « les derniers rapports médicaux somatiques ne permettent pas de 
documenter de manière convaincante une aggravation de l'atteinte à la santé dans le sens d'une 
invalidité » (dossier OAI, p. 148). 

Un rapport du 20 mars 2015 demandé au Dr L.________ confirme une situation inchangée sur le 
plan somatique: « Les lombosciatalgies sont à peu près inchangées depuis 2005. La 
spondylodèse L4-L5-S1 n’a rien changé aux douleurs. Le patient a constamment des douleurs 
lombo-sciales avec irradiation dans la cuisse droite à une intensité de 10/10 sans Tramal et 3 à 
4/10 avec Tramal » (dossier OAI, p. 125). 

Sur le plan psychique, une nouvelle expertise a été demandée au Dr C.________. 

Lors de la consultation du 3 septembre 2015, l’assuré a toutefois refusé de se soumettre à 
l’examen et y a mis un terme prématurément (dossier OAI, p. 105-106). 

Sur la base d’un nouvel examen de l’assuré le 26 mai 2016, un rapport d’expertise a finalement pu 
être établi le 8 juin 2016 (dossier OAI, p. 48-72). Il conclut à l’absence de tout diagnostic invalidant 
sur le plan psychique, et retient les seuls diagnostics de majoration de symptômes physiques pour 
des raisons psychologiques (F68.0), existant depuis probablement plusieurs années, et de 
dysthymie (F34.1), existant depuis environ 2010 (expertise, p. 18). Ces deux diagnostics sont 
considérés comme sans répercussion sur la capacité de travail. L’expert estime que 
« la présentation et les plaintes de l’assuré sont en grande partie superposables à celles de 
l'examen en 2011 » (p. 20). 

Il relève tout d’abord certaines contradictions concernant les symptômes psychotiques allégués 
par l’assuré: « Sans hésitation ou tendance à la dissimulation habituellement observées chez des 
patients souffrant d'une telle pathologie, il décrit des symptômes persistant de manière récurrente 

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depuis 2009. Cependant, l'exploration de ces phénomènes [hallucinatoires] montre des 
contradictions car l’assuré dit d'abord entendre toujours la même voix, avant de constater qu'il 
s'agit parfois de la voix d'un homme et parfois de la voix d'une femme. Puis il donne seulement 
des réponses évasives à des questions concernant ces symptômes, dont il parle apparemment 
pour la première fois peu après le rejet de son dernier recours contre le refus de prestations par 
l'Office Al, en octobre 2013. Malgré la persistance de ces phénomènes déjà depuis les mois 
précédant le début du suivi chez le Dr M.________, que l’assuré rencontre une fois par mois 
depuis des années, ce spécialiste décrit ainsi pour la première fois des symptômes psychotiques 
dans sa lettre à l'avocat de l'expertisé, le 08.11.2013 » (p. 20). 

Il constate également diverses incohérences entre les plaintes exprimées et ses constatations 
objectives: « À l'examen, l’assuré fait preuve de capacités étonnantes par rapport à son sentiment 
de persécution, lorsqu'il peut être observé en train de fumer une cigarette pendant deux pauses 
devant le cabinet au centre ville de Lausanne. Ces observations contrastent avec la description 
d'un repli total à la maison dû à la peur des inconnus persistant depuis des années. Contrairement 
aux répercussions dramatiques de ses plaintes, l’assuré se présente seul au cabinet avec une 
peau bronzée et ne paraît pas déstabilisé par l'absence de son fils à la fin de l'examen, avant de 
quitter seul le cabinet pour déambuler sans signes de stress en direction de la gare de Lausanne » 
(p. 20). Il relève encore que « l'expression de sa souffrance face à l'examinateur contraste avec sa 
présentation quand il ne se sent pas observé, par exemple lors des deux pauses pour fumer ainsi 
que quand il quitte le cabinet après l’examen » (p. 21). 

Il estime en outre qu’un symptôme psychotique ne peut pas être retenu: « En faisant abstraction 
de ces plaintes incohérentes, les signes objectivables de l’anamnèse et de l'examen de l’assuré ne 
permettent pas de confirmer la présence de symptômes psychotiques, par exemple dans le cadre 
d'un épisode dépressif sévère. Contrairement au manque important d'énergie caractérisant un tel 
épisode dépressif, l’assuré reste par exemple capable de participer activement à un examen de 
presque 4 heures, en pouvant interagir attentivement avec ses interlocuteurs, sans signe de 
fatigue après des efforts minimes. (…) Sans diminution de l'estime de soi et de la confiance en soi, 
il nie clairement l’idée de culpabilité ou de dévalorisation mais se décrit surtout comme victime 
d'injustices et donne une description positive de sa personnalité. Ses plaintes concernant une 
diminution de l'appétit contrastent avec son poids stable depuis l'expertise en 2011. En parallèle, 
l’assuré ne décrit pas de perturbation du sommeil indépendant de ses douleurs ou problèmes de 
prostate, ni de réveil matinal précoce ou de dépression plus marquée le matin. En l'absence d'un 
ralentissement ou d'une agitation psychomotrice lorsqu'il ne se sent pas observé, les symptômes 
objectivables de l’assuré ne permettent pas de retenir un épisode dépressif, surtout de degré 
sévère, s'accompagnant habituellement d'un syndrome somatique » (p. 21). 

Il conteste ainsi le diagnostic du psychiatre traitant et souligne l’inefficacité, à tout le moins, de la 
prise en charge médicamenteuse: « Comme décrit dans l'expertise de 2011, le diagnostic du 
Dr M.________ semble se baser principalement sur les plaintes de l'expertisé. En revanche, ce 
diagnostic contraste avec ses démarches thérapeutiques se limitant à un seul antidépresseur à 
une dose relativement faible ainsi que des consultations mensuelles. (…) Toutefois, la persistance 
réelle d'importants symptômes malgré des taux plasmatiques suffisants devrait motiver un 
changement de la thérapie au lieu de la poursuite du même traitement depuis des années. Malgré 
cette mise à contribution d'options thérapeutiques contrastant avec la sévérité du diagnostic retenu 
par le Dr M.________, l’assuré affronte sa souffrance subjective sans traitement psychiatrique 

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stationnaire. Cependant, un épisode dépressif sévère nécessite habituellement au moins une 
hospitalisation ponctuelle à cause de l'importance des symptômes » (p. 21). 

L’expert conclut ainsi à un phénomène de majoration des symptômes permettant d’écarter 
désormais le diagnostic de trouble somatoforme douloureux: « L'expression d'une souffrance et 
détresse de l’assuré due à ses douleurs s'accompagne de plusieurs signes de non organicité et 
d'amplification observés par les spécialistes du domaine somatique, depuis un stage d'observation 
au COPAI en 2005. Motivant d'abord la suspicion d'un trouble somatoforme douloureux, puis le 
diagnostic d'un trouble somatoforme indifférencié en 2006 suivi par celui d'un syndrome 
douloureux somatoforme persistant en 2011, le tableau clinique présenté par l’assuré reste dominé 
par des plaintes concernant des douleurs. Dans ce cadre, l’assuré manifeste un comportement 
théâtral, tout en pouvant maintenir des positions peu physiologiques, et reste assis pendant une 
heure ou plus, malgré sa plainte concernant des douleurs l'obligeant à se lever régulièrement. 
(…) N'entraînant pas les limitations uniformes du niveau d'activité d'un syndrome douloureux 
somatoformes persistent, les plaintes amplifiées de l’assuré correspondent ainsi à une majoration 
de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, selon la CIM-10 » (p. 21-22). 

Le diagnostic de modification durable de la personnalité due à un syndrome algique est également 
écarté: « Comme en 2011, les éléments objectivables de son anamnèse ne permettent pas non 
plus de retenir une modification durable de la personnalité due à un syndrome algique car ses 
plaintes concernant un isolement social et une incapacité d'établir ou de maintenir des relations 
contrastent avec des éléments objectivables » (p. 22).

L’expert constate en revanche que le tableau est fortement influencé par la détermination de 
l’assuré à se voir reconnaître comme invalide: « Face à la non reconnaissance de son vécu 
subjectif pénible et le refus de prestations auxquelles l’assuré estime avoir droit, il adopte un rôle 
de victime et d'invalide en mettant en avant un cortège de symptômes subjectifs mais incohérents. 
En faisant abstraction de ces incohérences, les symptômes affectifs de l’assuré se limitent à une 
humeur dépressive chronique ne dépassant pas le degré la gravité d'une dysthymie persistant 
depuis plus que deux ans en parallèle à une majoration de symptômes physiques pour des raisons 
psychologiques » (p. 22). 

En conclusion, il nie le caractère invalidant des troubles diagnostiqués: « cette majoration de 
symptômes physiques pour des raisons psychologiques n'entraîne pas d'incapacité de travail 
durable chez un expertisé qui montre des capacités étonnantes par rapport à ses plaintes 
subjectives, lorsqu'il ne se sent pas observé. (…) En conclusion, l’assuré ne souffre pas d'une 
maladie psychiatrique incapacitante et l'effort à surmonter les symptômes affectifs légers de sa 
dysthymie et les plaintes amplifiées dues à sa majoration de symptômes physiques pour des 
raisons psychologiques afin de reprendre une activité professionnelle à plein temps, reste 
raisonnablement exigible au plan psychique » (p. 22). 

cc) Sur cette base, l’OAI a communiqué à l’assuré un projet de décision de refus de rente le 
21 juin 2016 (dossier OAI, p. 45-46). 

Suite aux objections de l’assuré, le dossier a encore été soumis au Dr E.________, 
anesthésiologie FMH auprès du SMR. 

Dans son rapport du 11 octobre 2016, ce dernier corrobore tout d’abord l’appréciation du 
Dr O.________ sur le plan organique: « concernant la problématique somatique, la période à 

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analyser est celle du 16.02.2012, date de la décision Al confirmée par l'arrêt du TC du 08.10.2013, 
à ce jour. Postérieurement au 16.02.2012, on ne trouve au dossier qu'un seul rapport «somatique» 
du Dr L.________ (20.03.2015), lequel fait état d'atteintes à la santé toutes antérieures à 2009 et 
toutes déjà prises en compte dans les décisions antérieures. L'acte d'objections de Me Guerry du 
29.09.2016 ne fait pas non plus état de faits nouveaux sur le plan de l'état de santé somatique de 
l'assuré » (dossier OAI, p. 27). 

Egalement invité à se déterminer sur l’expertise psychiatrique du Dr C.________, le
Dr E.________ confirme que le changement de diagnostic relevé par l’expert semble justifié: 
« comme l'explique l'expert, l'impact des douleurs alléguées n'entraînent pas les mêmes limitations 
dans tous les domaines, ce qui constitue un facteur d'incohérence (…). Dès lors que les plaintes 
douloureuses sont majorées, c'est-à-dire que, selon le moment, l'activité ou le fait de se savoir 
observé ou non, elles entraînent un comportement différent, les critères diagnostiques d'un 
syndrome douloureux somatoforme ne sont plus remplis. (…) Le remplacement du diagnostic de 
"syndrome douloureux somatoforme persistant" par celui de "Majoration de symptômes physiques 
pour des raisons psychologiques F68.0" est donc cohérent et justifié, compte tenu des nouvelles 
données ». En conclusion, il estime qu’ « il n'y a pas de modification de la situation concrète de 
l'assuré, mais uniquement des éléments, jusque là méconnus, desquels découle une nouvelle 
appréciation diagnostique » (dossier OAI, p. 28). 

dd) Se fondant sur ces différents éléments, l’OAI a rendu la décision querellée de refus de 
rente le 2 novembre 2016, en retenant que le dossier médical ne démontrait aucune aggravation 
objective de l’état de santé psychique depuis le précédent refus de rente. L’OAI a également 
estimé que la nécessité de mettre en œuvre une expertise sur le plan somatique pouvait être niée.

ee) Dans le cadre de son recours, le recourant conteste la validité de l’expertise du 
Dr C.________. Il y oppose l’avis du Dr F.________, psychiatre et psychothérapeute FMH, auquel 
il a confié la réalisation d’une expertise privée établie le 9 mai 2017. 

Après avoir repris les principales pièces médicales du dossier et procédé à l'anamnèse, ce dernier 
remet d’emblée en cause la majoration des plaintes relevées par le précédent expert: « Il est 
difficile d’évoquer une exagération des plaintes, certainement pas volontaire. L’expertisé frappe 
plutôt par ses efforts pour investir au mieux l’examen psychiatrique malgré les douleurs dorsales et 
la forte céphalée qui nécessite l’administration d’un traitement antalgique en cours d’examen. 
Toute tendance à la simulation est écartée » (expertise, p. 52). 

Il justifie une éventuelle exagération par le trouble psychique lui-même: « Il n’y a pas d’exagération 
volontaire des symptômes de manière générale et plus particulièrement sur le plan algique »
(p. 57). Il affirme que l’attitude du patient durant l’examen exclut toute suspicion de majoration: 
« l’assuré s’efforce durant le long examen psychiatrique de collaborer au mieux malgré des 
douleurs diffuses, une céphalée incapacitante et un état de fatigue. Il ne se montre pas 
démonstratif et tente plutôt de contenir dans la mesure du possible ses douleurs et ses plaintes. 
Il n’y a pas de comportement ostentatoire délibéré » (p. 57). 

Quant aux ressources personnelles de l’assuré, celles-ci seraient inexistantes: « [La personnalité] 
est brisée, effondrée narcissiquement, en proie à une perte identitaire profonde. Dans ce contexte, 
il n’existe pas de ressources personnelles mobilisables pour une réinsertion socioprofessionnelle. 
Toute l’énergie résiduelle est consacrée au maintien de l’équilibre très précaire, à la prévention 

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d’une aggravation clinique, d’une suicidalité, de crises clastiques. Le quotidien est caractérisé par 
une vie monacale, cloîtré à son domicile, la plupart du temps couché, sans plaisir ni but » (p. 58). 

S’agissant de la faible prise en charge psychique, il l’explique par la perte de confiance de l’assuré: 
« le thérapeute a proposé une fois une hospitalisation à Marsens lors de l’apparition d’idées 
suicidaires, refusée par [l’assuré]; ce dernier n’est pas non plus motivé pour augmenter la 
fréquence du suivi, ayant perdu confiance dans la possibilité de guérir » (p. 67). 

Sans les expliquer, il évoque également les hallucinations auditives, au sujet desquelles des 
incohérences ont été relevées par le Dr C.________: « Il est très difficile de comprendre ce 
tableau de nature paranoïaque, mais il est fort probable qu’il fasse partie de cet état grave. Ainsi, 
bien que la présence de caractéristiques psychotiques n’ait pas été ajoutée formellement au 
diagnostic, cette suspicion ne peut pas être écartée » (p. 73). 

En conclusion, il pose tout d’abord le diagnostic de trouble dépressif caractérisé, isolé, grave 
(F32.3), en insistant sur le fait qu’il n’y a « pas de doute par rapport à la présence de tous les 
critères DSM 5 et CIM 10 pour un trouble dépressif majeur et chronique, de gravité sévère »
(p. 72). A cet égard, il rejette les diagnostics de dysthymie et de trouble dépressif réactionnel 
retenus dans l’expertise du Dr C.________ (p. 73). 

Il retient également le diagnostic de trouble à symptomatologie somatique (F45.1) (p. 74), en 
relevant qu’au contraire d’une fibromyalgie où les douleurs sont vagues et floues, en l’espèce, 
« les plaintes algiques concernent des territoires bien précis, les localisations anatomiques 
correspondent aux lésions organiques » (p. 75). Il reconnaît ainsi la présence d’un trouble 
somatoforme douloureux d’un certain degré, mais uniquement « comme un trouble secondaire par 
rapport au trouble thymique majeur et aussi par rapport au trouble de la personnalité 
décompensé » (p. 76). 

Enfin, il constate un trouble de la personnalité non spécifié, décompensé, grave (F60.9): 
« la personnalité doit être considérée comme gravement décompensée par un tableau complexe 
de plusieurs traits morbides de la personnalité, un mélange de traits pré- et post-morbides 
correspondant à une transformation maladive de la personnalité au cours de la longue affection » 
(p. 78). 

Du point de vue du traitement, il préconise une augmentation de la médication ainsi que du rythme 
des séances de psychothérapies (p. 82). 

S’agissant de la capacité de travail, il déclare que « l’incapacité de travail est totale, probablement 
définitive, avec une baisse de rendement totale » (p. 89).

Enfin, à la question de savoir si une aggravation s’est produite depuis le dernier refus de rente, le 
Dr F.________ considère qu’il existe une évolution défavorable entre l’expertise de 2011 et celle 
de 2016: « l’expertise de 2016 relate un état clinique nettement plus pathologique que celui de 
2011: des manifestations psychotiques ainsi qu’agoraphobiques sont mentionnées. (…) Si l’on 
compare l’évaluation actuelle avec les deux précédentes, la gravité a donc nettement augmenté 
en ce qui concerne l’atteinte thymique et celle de la personnalité. (…) Par rapport à l’expertise du 
Dr C.________, plusieurs nouveaux diagnostics font partie du tableau. Le trouble dépressif est de 
gravité sévère et non plus dysthymique. Le trouble douloureux est secondaire par rapport au 
trouble thymique qui est en avant-scène. Mais c’est surtout la personnalité qui est plus 
décompensée avec de nombreux traits pathologiques; de surcroît, elle subit une transformation 

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néfaste et durable. Ces aspects ne figurent pas dans l’expertise du Dr C.________ et sont des 
éléments nouveaux qui doivent être pris en considération » (p. 90). 

ff) L’OAI a soumis cette contre-expertise au Dr C.________ pour détermination. Dans un 
rapport du 6 juillet 2017, ce dernier soulève, une nouvelle fois, des incohérences, notamment 
quant aux diagnostics posés: « l’expertise du Dr F.________ montre de nombreuses 
incohérences, notamment des plaintes de A.________ par rapport aux éléments objectivables de 
l’anamnèse et des examens qui sont incompatibles avec les conclusions du Dr F.________. 
Cependant, ces incohérences confirment la présence d’une majoration de symptômes physiques 
pour des raisons psychologiques dans le cadre d’une dysthymie. Ainsi, l’expertise du
Dr F.________ n’apporte pas d’élément médical nouveau susceptible de modifier mon 
appréciation de la capacité de travail de A.________, ni mes diagnostics ». 

Le 10 août 2017, le Dr F.________ a pris position sur ces remarques. Il affirme que l’approche du 
Dr C.________ est insuffisante, dans le sens où il n’aurait pas tenté de comprendre la personnalité 
de l’assuré (p. 5). En conséquence, les limitations fonctionnelles présentées, son pronostic ainsi 
que toutes ses conclusions, sont erronées, de sorte que les rapports de cet expert « ne peuvent 
pas bénéficier d’une quelconque valeur probante » (p. 8). 

Enfin, le 15 septembre 2017, le Dr C.________ revient sur ces critiques, en estimant que les 
arguments avancés par son confrère « s’appuient principalement sur des hypothèses personnelles 
qui ne peuvent pas remplacer l’analyse des éléments objectivables ». Il déclare que ces critiques 
« visent à décrédibiliser mes évaluations de l’état psychique de A.________, tout en laissant 
planer des doutes sur la neutralité du Dr F.________. Mettant en avant des hypothèses 
personnelles qui contrastent avec les critères diagnostiques des classifications reconnues, le
Dr F.________ fonde son évaluation sur les diagnostics des médecins traitants qui ne peuvent 
pourtant pas garantir la neutralité nécessaire » (p. 2). 

d) Discussion

La question est donc de savoir si l’état de santé du recourant a évolué, de façon à influer sur son 
taux d’invalidité. 

aa) Sur le plan somatique tout d’abord, seule l’extension des douleurs est invoquée. 

Aucune pièce médicale (radiographie, IRM ou autres) n’établit une aggravation de l’état physique.

Comme relevé par le Dr E.________, il n’existe au dossier aucun rapport somatique autre que les 
deux rapports du Dr L.________, de 2014 et de 2015, lesquels font état d’atteintes antérieures à 
2009 ayant d’ores et déjà été prises en compte dans les décisions antérieures. Le recourant ne se 
prévaut d’ailleurs pas de faits nouveaux sur ce plan. 

Dans la mesure où l’aggravation des douleurs n’est attestée que par les rapports du médecin 
traitant, qui ne mentionne aucune modification des atteintes physiques et ne fait manifestement 
que relater les plaintes subjectives de son patient, l’on ne saurait retenir une aggravation de l’état 
de santé physique du recourant. 

bb) Sur le plan psychiatrique, l’on est manifestement en présence d’un différend entre 
experts.

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Il appartient donc à la Cour de céans de déterminer si la nouvelle expertise, privée, du
Dr F.________, constitue un fait nouveau qui justifierait de revenir sur les conclusions 
précédemment retenues et de désavouer le Dr C.________, dont l’avis avait jusqu’alors été suivi.

En premier lieu, l’expertise du Dr C.________ apparaît particulièrement fiable, au vu de ses 
conclusions claires et de son contenu détaillé. Par ailleurs, force est de constater ses constatations 
concernant l’attitude générale du recourant concordent avec la majorité des observations 
médicales figurant au dossier. 

En effet, une tendance à l’exagération des plaintes a été constatée dès le départ, par une grande 
partie des médecins appelés à se prononcer sur ce cas (notamment Dr H.________ en 2004, 
stage à l’Orif-COPAI en 2005, Dr B.________ en 2006, Dr N.________ en 2010, Dr C.________ 
en 2011 et 2016). 

Par ailleurs, tant le Dr C.________ que le Dr F.________ relèvent la réticence du recourant à 
accepter un traitement, déclarant n’avoir plus confiance dans les médecins (dossier OAI, p. 57) et 
avoir « perdu confiance dans la possibilité de guérir » (expertise du Dr F.________, p. 67). 

Une telle attitude ne saurait toutefois laisser augurer d’une aggravation de l’état de santé du 
recourant. 

Sa faible motivation à reprendre une activité professionnelle adaptée semble également 
prépondérante dans ce tableau par rapport à son état de santé, de même que le caractère 
précaire de sa situation personnelle. La présence de tels facteurs est d’ailleurs également admise 
par le Dr M.________, qui relève que la situation familiale, sociale et financière est source 
d’anxiété pour le recourant (dossier OAI, p. 382). 

Tout ceci ne saurait toutefois constituer une atteinte invalidante au sens de la loi, susceptible 
d’engager la responsabilité de l’assurance-invalidité. 

6. Il découle de tout ce qui précède qu’une aggravation objective du tableau médical n’est pas 
établie et que cela même est de nature à entraîner un nouveau refus de rente, qui n’est pas 
critiquable.

Si l’état de santé est globalement resté le même, le contexte social a certes probablement empiré, 
mais cela ne saurait encore constituer une atteinte médicale au sens de la loi.

Au vu des nombreux facteurs extra-médicaux manifestement prépondérants figurant au dossier et 
déjà observables au moment du premier refus de rente comme des suivants, il s’avère enfin 
qu’aucun de ceux-ci ne saurait non plus fonder l’octroi d’une rente. 

La mise en œuvre d’une nouvelle expertise, demandée par le recourant, n’aurait guère de sens 
compte tenu de ces facteurs et ne pourrait avoir d’autre effet que de le conforter dans son 
sentiment d’être invalide, qui semble présent chez lui depuis de nombreuses années. 

Le recours est dès lors rejeté, dans la mesure où il s’avère en effet manifestement infondé.

7. Vu le sort du recours, des frais de justice de CHF 800.- sont mis à la charge du recourant qui 
succombe. 

Ils sont compensés avec son avance de frais.

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Il n’est enfin pas alloué d’indemnité de partie.

la Cour arrête:

I. Le recours est rejeté.

II. Des frais de justice sont mis à la charge du recourant qui succombe, par CHF 800.-.

Ils sont compensés avec l’avance de frais du 5 janvier 2017.

III. Aucune indemnité de partie n’est allouée.

IV. Communication.

Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.

Fribourg, le 19 octobre 2017/isc

Le Président La Greffière