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**Case Identifier:** 9bce1b98-4164-5fde-be5a-a25d26208636
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2009-09-08
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 08.09.2009 C-8322/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-8322-2007_2009-09-08.pdf

## Full Text

Cour III
C-8322/2007/pii

{T 0/2}

A r r ê t  d u  8  s e p t e m b r e  2 0 0 9

Michael Peterli (président du collège), Beat Weber, 
Madeleine Hirsig, juges, 
Isabelle Pittet, greffière.

A._______, Portugal,
recourante,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés 
résidant à l'étranger (OAIE),
avenue Edmond-Vaucher 18, case postale 3100, 
1211 Genève 2,
autorité inférieure.

Assurance-invalidité; demande de révision de la rente

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

C-8322/2007

Faits :

A.
A._______, ressortissante  portugaise,  a  travaillé  en  Suisse  en  tant 
qu'aide de cuisine pour la Brasserie U._______, de juin 1988 à août 
1994, date à partir de laquelle elle a cessé son activité pour raison de 
maladie. Elle n'a pas repris d'activité lucrative par la suite. 

B.
Par  décision  du  2 juillet 1998,  remplacée  par  la  décision  du 
11 novembre 1998  prenant  en  compte  les  périodes  d'assurance 
accomplies au Portugal, l'Office de l'assurance-invalidité du canton de 
Vaud (OAI VD) a fait suite à la demande de prestations de l'assurance-
invalidité présentée par A._______ le 8 août 1995 et lui a octroyé une 
rente  entière  d'invalidité  dès  le  1er août 1995,  l'estimant  totalement 
incapable d'exercer toute activité, l'assurée présentant notamment des 
troubles somatoformes, des troubles dépressifs, un trouble mixte de la 
personnalité, une fibromyalgie généralisée, des céphalées de tension 
chronique,  un  état  vertigineux,  un  hémisyndrome  sensitivo-moteur 
droit, d'origine indéterminée, des dorsalgies sur arthrose rachidienne 
étagée, une insuffisance mitrale et tricuspidienne, une hernie hiatale 
avec  oesophagite  peptique  et  bulbite  érosive,  une  obésité  et  une 
tendance à la formation de kystes (OAIE pces 1, 2, 10 à 12, 15).

En février 1999, l'OAI VD a entamé une procédure de révision du droit 
à la rente de A._______, dont  l'état  de santé se serait  aggravé dès 
septembre  1998  avec l'apparition  d'une  hypertension  artérielle  avec 
hypercholestérolémie.  Suite  au  retour  de  l'assurée  au  Portugal,  le 
dossier  a  été  transféré  à  l'Office  de  l'assurance-invalidité  pour  les 
assurés  résidant  à  l'étranger  (OAIE),  qui  a  maintenu  le  droit  à  une 
rente entière d'invalidité par décision du 13 avril 1999 (OAIE pces 16, 
17 à 22).

Certificats  et  rapports  médicaux  ont  été  versés  au  dossier  dans  le 
cadre de l'instruction de la demande de prestations et en procédure de 
révision, faisant état des atteintes à la santé de A._______ et estimant 
son  incapacité  de  travail.  L'assurée  a  notamment  subi  plusieurs 
opérations visant à l'ablation de kystes (kyste ovarien droit en 1990, 
deux opérations pour un kyste ténosynovial du poignet droit  et  deux 
interventions  pour  une  lésion  kystique  dans  la  région  sternale 
inférieure entre 1989 et  1995,  kyste des parties molles de la  partie 

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antérieure de la cuisse gauche;  OAIE pces 30 à 46, 48, 50 à 53, 55 à 
76).

C.

C.a Au  mois  d'octobre  2003,  l'OAIE  a  entrepris  une  nouvelle 
procédure  de  révision  d'office  de  la  rente  d'invalidité  de  A._______ 
(OAIE pces 23 à 27).

La documentation suivante a été versée aux actes dans le cadre de la 
procédure de révision:

• le  rapport  E 213,  très  peu  lisible,  établi  suite  à  un  examen  de 
l'assurée effectué le 29 janvier 2004, qui mentionne notamment des 
cervicalgies  et  des  rhumatismes,  pas  d'altérations  du  mouvement 
(force musculaire et tonus), un poids de 114 kg et une colonoscopie 
en  juillet  2003,  ayant  révélé  la  présence  d'hémorroïdes  (OAIE 
pce 82);

• un  rapport  peu  lisible,  daté  du  9 septembre 2002  et  établi  par  le 
Dr B._______, spécialiste des maladies de l'appareil  digestif  et  en 
endoscopie digestive, qui  conclut en particulier à une oesophagite 
(OAIE pce 77);

• un  second  rapport,  daté  du  31 décembre 2002,  établi  par  le 
Dr B._______,  lequel  a  procédé  à  divers  examens,  dont  une 
endoscopie, et qui conclut à la présence d'hémorroïdes de degré I et 
d'un polype situé dans le sigmoïde, le rapport étant illisible pour le 
surplus (OAIE pce 78);

• les résultats d'une colonoscopie effectuée à l'Hôpital de district de 
V._______  par  le  Dr B._______  le  18 février 2003,  qui  font  état 
d'hémorroïdes internes de degré II et d'un polype se trouvant dans 
le sigmoïde, nécessitant une polypectomie (OAIE pce 79);

• le  résultat  d'examens  histologiques  effectués  les  20  et 
21 février 2003  en  rapport  avec  la  lésion  du  côlon  sigmoïde, 
indiquant  que le nodule retiré est un adénome tubulo-villeux de la 
muqueuse colique, avec dysplasie sévère (OAIE pce 80);

• un  document  de  l'Hôpital  de  district  de  V._______,  partiellement 
lisible, relatif à une hospitalisation de l'assurée du 2 au 5 juin 2003 

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pour une « colecistectomia », dont l'évolution est qualifiée de bonne 
(OAIE pce 81);

• les résultats d'un électrocardiogramme effectué le 20 janvier 2004 à 
la Clinique médicale et dentaire de W._______ (OAIE pces 83 à 86);

• les résultats de divers examens, notamment hématologiques, requis 
par  la  Dresse C._______  et  effectués  au  Laboratoire  d'analyses 
X._______ le 21 janvier 2004 (OAIE pces 87 à 90);

• un  rapport  peu  lisible,  daté  du  27 janvier 2004  et  établi  par  le 
Dr B._______, qui note en particulier la présence d'hémorroïdes de 
degré I (OAIE pce 91);

• un rapport du 16 février 2004 établi au Centre de santé familiale de 
Y._______ par le Dr D._______, neurologue, qui relève la constance 
des plaintes de l'assurée depuis 1994-1995, exclut une pathologie 
articulaire ou musculaire et note la possibilité que le tableau clinique 
présenté  par  A._______ corresponde à  une fibromyalgie; il  ajoute 
que les céphalées dont se plaint l'assurée ont des caractéristiques 
cervicogéniques et  de céphalées de tension,  ceci  devant toutefois 
être nuancé en raison de l'abus d'analgésiques (OAIE pce 92);

• un rapport du 16 février 2004, également établi au Centre de santé 
familiale  de  Y._______  par  le  Dr E._______,  psychiatre,  qui  a 
examiné A._______ et note dans son diagnostic que du point de vue 
strictement  psychiatrique, elle  ne  présente  aucune  pathologie;  il 
relève  que la  fibromyalgie  est un  diagnostic  possible,  qui 
nécessiterait  toutefois  un  examen  adapté,  de  même  que  l'état 
métabolique et rhumatismal de l'assurée, qui devrait être clarifié; il 
ne semble pas au Dr E._______ qu'il y ait eu une amélioration de la 
capacité  de  l'assurée  depuis  son  retour  au  Portugal,  et  il  conclut 
qu'à l'heure actuelle et dans des termes strictement psychiatriques, 
A._______ ne présente aucun motif d'incapacité (OAIE pce 93);

• le questionnaire pour la révision de la rente du 28 avril 2004, dans 
lequel  l'assurée  indique  qu'elle  n'a  pas  exercé  et  n'exerce  pas 
d'activité lucrative (OAIE pce 29).

C.b Dans sa prise  de position  du 15 juin 2004,  le  Dr F._______,  du 
service  médical  de  l'OAIE,  a  retenu  les  diagnostics  de  troubles 
dégénératifs de l'appareil locomoteur (douleurs articulaires diffuses et 

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douleurs cervicales), d'insuffisance mitrale et tricuspidienne, de status 
après  ablation  d'un  adénome  tubulo-villeux,  avec  dysplasie  sévère, 
d'hypertension  artérielle  et  d'adiposité.  Il  a relevé,  se  référant  au 
rapport  du Dr E._______, que l'assurée ne présentait  pas,  à l'heure 
actuelle, de maladie psychiatrique pertinente et que le diagnostic de 
fibromyalgie n'était pas, pour l'instant, confirmé. Il a ainsi estimé qu'il 
existait  vraisemblablement  une  amélioration  significative  de l'état  de 
santé général de l'assurée, quand bien même cette dernière continuait 
à faire état de douleurs diffuses au niveau de l'appareil locomoteur. En 
conséquence,  le  Dr F._______  a  jugé  que  dans  la  mesure  où 
l'évaluation  de  l'invalidité  ayant  donné  lieu  jusqu'alors  à  une  rente 
entière était  essentiellement  fondée sur  des troubles psychiatriques, 
les  douleurs  articulaires  pouvant  par  ailleurs  être  soignées  par  un 
traitement  approprié,  l'on  pouvait  admettre  une  amélioration  de  la 
capacité  de travail  de l'assurée à partir  du 16 février 2004,  capacité 
qui s'élèverait dès lors à 70% dans une activité adaptée – par exemple 
dans  la  vente  par  correspondance,  le  classement  et  l'archivage,  la 
distribution de courrier interne, la saisie de données, ou en tant que 
caissière,  surveillante  de  parking  ou  de  musée,  réceptionniste  ou 
encore  standardiste  –,  l'incapacité  demeurant  toutefois  totale  dans 
l'ancienne  activité  d'aide  de  cuisine  ou  dans  d'autres  activités 
physiquement exigeantes (OAIE pces 94 et 95).

Se  fondant  sur  la  prise  de  position  de  son  service  médical  du 
15 juin 2004 et sur l'évaluation de l'invalidité de l'assurée, effectuée le 
10 septembre 2004  selon  la  méthode  générale  de  comparaison  des 
revenus  et  aboutissant  à  une perte  de  gain  de 41%  (OAIE  pce 96), 
l'OAIE, dans son projet de décision du 22 septembre 2004, a signifié à 
A._______ qu'il entendait remplacer la rente entière versée jusqu'alors 
par un quart de rente,  l'exercice d'une activité adaptée à son état de 
santé étant à nouveau exigible dès le 16 février 2004, lui  permettant 
de réaliser plus de 50% du gain qui pourrait être obtenu sans invalidité 
(OAIE pce 98). 

C.c Dans le cadre de la procédure d'audition, A._______ a fait valoir, 
par  écriture  du  20 octobre 2004,  qu'elle  était  invalide  à  100%  et 
incapable d'exercer une quelconque activité lucrative, en raison de son 
état de santé qui se serait aggravé ces dernières années, à tel point 
qu'elle aurait besoin de tiers pour l'aider dans son hygiène personnelle 
(OAIE pce 100). Elle a produit un certificat médical dactylographié daté 
du 21 décembre 2004 et établi  par la Dresse C._______, qui déclare 

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suivre  A._______  en  raison  d'hypertension  artérielle,  d'une  maladie 
dégénérative osseuse, d'un syndrome d'anxiété, d'apnée du sommeil 
et  d'obésité  morbide,  qui  empêcheraient  l'assurée  d'exécuter  les 
tâches  ménagères  quotidiennes  exigeant  un  effort  physique.  La 
Dresse  C._______  indique  encore  que  l'assurée  est  dans  l'attente 
d'une opération en lien avec son obésité (OAIE pces 103 et 110 pour la 
traduction française).

Dans  sa  seconde  prise  de  position,  du  28 février 2005,  le 
Dr F._______, du service médical  de l'OAIE, a confirmé son avis du 
15 juin 2004. Il  a noté que le certificat de la Dresse C._______ allait 
dans le sens de ses conclusions précédentes et estimé que seules les 
douleurs ostéo-articulaires avaient dorénavant des conséquences sur 
la capacité de travail,  ni l'hypertension, ni l'obésité n'étant propres à 
limiter  cette capacité  dans des activités légères; quant  au syndrome 
d'anxiété,  le  Dr F._______ a  déclaré  se  fier  sur  ce  point  au  rapport 
psychiatrique  du  16 février 2004  qui  niait  toute  psychopathologie 
significative (OAIE pce 105).

Par  décision  du  15 mars 2005,  l'OAIE  a  confirmé  son  projet  de 
décision et remplacé la rente entière versée jusqu'alors à l'assurée par 
un quart de rente, avec effet au 1er mai 2005 (OAIE pce 108). 

C.d Par  écriture  du  20 avril 2005,  A._______ a  formé  opposition 
contre  la  décision  du  15 mars 2005,  demandant  implicitement  la 
reconnaissance de son invalidité à 100% et le versement d'une rente 
entière. Elle a fait  valoir  qu'elle n'avait  pas exercé d'activité lucrative 
depuis son arrêt de travail en 1994 et qu'elle était donc complètement 
inadaptée aux exigences du marché du travail, de même qu'en raison 
de son âge et de son niveau scolaire. En outre, son état de santé se 
serait  aggravé avec l'âge,  notamment  par  une prise  de poids  ayant 
nécessité la pose d'une bande gastrique; elle présenterait également 
des  problèmes  d'apnée  du  sommeil,  une  maladie  osseuse 
dégénérative et un syndrome d'anxiété qui l'empêcheraient d'effectuer 
ses  tâches  ménagères  et  toute  autre  activité.  Elle  a  joint  à  son 
opposition  le  certificat  médical  de  la  Dresse C._______  du 
21 décembre 2004 (OAIE pces 109 à 111).

Par  décision  du  19 juillet 2005,  l'OAIE  a  rejeté  l'opposition  de 
A._______  et  confirmé  sa  décision  du  15 mars 2005,  estimant  que 
l'assurée n'avait pas fourni,  en procédure d'opposition, des éléments 
propres à modifier la décision antérieure et rappelant que si un assuré 

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ne  trouve  pas  un  travail  approprié  en  raison  de  son  âge  ou  d'une 
formation  insuffisante,  l'assurance-invalidité  n'a  pas  à  en  répondre 
(OAIE pce 112).

D.

D.a Par  correspondance  datée  du  4 juin 2007,  A._______  s'est 
adressée à l'OAIE, sollicitant une nouvelle évaluation de sa situation. 
Elle a joint à sa requête un rapport médical du 28 mai 2007, établi par 
le Dr G._______, chirurgien digestif (OAIE pces 115 et 117).

Celui-ci a indiqué notamment que l'assurée présentait une aggravation 
des vertiges et  une douleur  au niveau de la colonne cervicale avec 
irradiation dans les membres supérieurs, particulièrement à droite, et 
aggravation  du  manque  de  force  et  des  paresthésies;  à  cela 
s'ajouteraient  des  troubles  abdominaux,  ayant  révélé  une  hernie 
hiatale  avec oesophagite,  traitée  par  médicaments,  ce  qui  aurait  eu 
pour conséquence une amélioration de l'atteinte. Le Dr G._______ a 
rapporté encore une substantielle prise de poids, de 80 kg à 121 kg, 
ayant causé une aggravation de tous les symptômes, des plaintes de 
l'assurée  liées  aux  douleurs  ostéo-articulaires  et  des  paresthésies, 
ainsi  que  l'apparition  d'une  hyperglycémie  et  d'une  hypertension 
artérielle.  Cela  aurait  rendu  nécessaire,  en  2004,  une  chirurgie 
bariatrique  avec  pose  d'une  bande  gastrique,  ayant  permis  à 
A._______ de perdre 44% de l'excès de poids, ce qui aurait un peu 
amélioré les paresthésies et la force musculaire du membre supérieur 
droit.  Des  examens  auraient  par  ailleurs  révélé  l'existence,  en 
particulier, d'une hernie discale en C5-C6. Le médecin a relevé ensuite 
que malgré la perte de poids, les plaintes de fatigue et  de douleurs 
ostéo-articulaires  et  musculaires  exprimées  par  l'assurée,  ainsi  que 
les  paresthésies  des  membres  supérieurs,  avec  perte  de  force  et 
faiblesse généralisée, ne se seraient pas améliorées, voire se seraient 
aggravées, raison pour laquelle une consultation en médecine interne 
aurait  eu  lieu,  qui  aurait  abouti  au  diagnostic  de maladie  articulaire 
dégénérative  et  de  fibromyalgie. Le  Dr G._______  a  conclu  à 
l'aggravation  de  l'hémisyndrome  sensitivo-moteur  droit  diagnostiqué 
en 1994 et à la généralisation de la faiblesse musculaire, qui  ne se 
serait pas trouvée améliorée par la chirurgie bariatrique, le diagnostic 
de fibromyalgie et de dégénérescence articulaire ayant été posé. Il a 
également conclu à une hernie discale et à l'aggravation de la perte 
de force à tel point que l'assurée serait  incapable de porter pendant 

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cinq minutes des charges supérieures  à 1 kg. Le  médecin a estimé 
ainsi  que  A._______  était  physiquement  incapable  d'exercer  une 
activité lucrative.

D.b Dans sa prise de position du 6 août 2007, la Dresse H._______, 
du  service  médical  de  l'OAIE,  à  qui  a  été  soumise  la  demande de 
révision  de  A._______,  a  indiqué  que  le  rapport  du  Dr G._______ 
reprenait  les  divers  éléments  de  l'anamnèse,  puis  l'intervention  de 
chirurgie bariatrique, qui  aurait  permis une amélioration partielle des 
symptômes. Elle a estimé que ce rapport  n'apportait  pas d'éléments 
nouveaux  et  que  l'examen  physique  décrit  par  le  Dr G._______ 
montrait peu de déficit objectif. Il n'y aurait pas non plus, de l'avis de la 
Dresse H._______,  d'argument  objectif  en  faveur  d'une  aggravation, 
de sorte que les conclusions du Dr F._______ resteraient  d'actualité 
(OAIE pce 118).

Se fondant  sur la prise de position de la Dresse H._______, l'OAIE, 
dans son projet de décision du 10 août 2007, a signifié à A._______ 
que sa demande de révision ne pourrait pas être examinée, au motif 
qu'elle n'aurait pas rendu plausible une modification de son invalidité 
propre à influencer ses droits, une telle modification ne résultant pas 
de la documentation médicale produite (OAIE pce 119). 

D.c Dans le cadre de la procédure d'audition, A._______ a produit un 
nouveau  rapport  médical  du  Dr G._______,  daté  du 
16 septembre 2007,  dans lequel  le médecin a repris les éléments et 
conclusions de son rapport du 28 mai 2007, indiquant notamment que 
malgré  la  perte  de  poids,  les  douleurs  ostéo-articulaires  dont  se 
plaignait  l'assurée avaient empiré durant  les derniers mois, de sorte 
que  l'assurée  avait  poursuivi  la  prise  d'analgésiques  et  d'anti-
inflammatoires;  il  en  irait  de  même  de  la  perte  de  la  fonction  des 
membres supérieurs et inférieurs et des paresthésies, qui rendraient 
difficile l'action de se nourrir. Le Dr G._______ a conclu qu'au vu de 
l'aggravation rapide de l'état de santé de l'assurée, cette dernière était 
incapable  d'exercer  une  quelconque  activité  lucrative,  encore  moins 
une activité impliquant des travaux manuels (OAIE pce 120). 

Dans  sa  seconde  prise  de  position,  du  17 octobre 2007,  la 
Dresse H._______,  du  service  médical  de  l'OAIE,  a  rappelé  les 
atteintes à la santé et les diagnostics connus de l'assurée, et relevé 
que  le  rapport  du  Dr G._______  du  16 septembre 2007  est 
pratiquement  identique  à  celui  du  28 mai 2007.  Elle  a  noté  que  les 

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descriptions cliniques restaient vagues et qu'il n'y avait pas de déficit 
objectivable, hormis une faiblesse généralisée non quantifiée, de sorte 
qu'il  était  difficile  d'admettre  une  aggravation  de  l'état  de  santé 
physique de l'assurée. Elle a ajouté que la rente de l'assurée avait été 
diminuée  en  raison  d'une  amélioration  sur  le  plan  psychiatrique 
essentiellement  et  a  conclu  au  maintien  des  conclusions  du 
Dr F._______ (OAIE pce 122).

Par décision du 1er novembre 2007, l'OAIE a confirmé son projet de 
décision  et  informé  A._______  que  sa  demande  de  révision  ne 
pourrait  pas  être  examinée,  la  documentation  médicale  produite  en 
procédure  d'audition  confirmant  les  atteintes  à  la  santé  connues  et 
n'apportant aucun élément nouveau (OAIE pce 123). 

E.

E.a Par acte du 6 décembre 2007, A._______ a formé recours contre 
la  décision  du  1er novembre 2007,  demandant  la  révision  de  son 
invalidité,  au  motif  que  son  état  de  santé,  notamment  sa  maladie 
ostéo-articulaire,  se  serait  aggravé  les  derniers  temps.  Cela 
l'empêcherait,  de  même  que  les  vertiges,  d'effectuer  les  tâches 
quotidiennes comme faire sa toilette ou s'habiller, l'aide d'un tiers étant 
souvent nécessaire. Elle produit  à l'appui  de son recours un rapport 
médical  du Dr G._______ du 2 décembre 2007,  identique à celui  du 
16 septembre 2007 (TAF pce 1). 

E.b Dans sa prise de position du 27 mars 2008, la Dresse H._______ 
a observé que le rapport du Dr G._______ du 2 décembre 2007 était 
en tous points identique à celui du 16 septembre 2007 et qu'il n'y avait 
donc aucun élément nouveau (OAIE pce 125).

Dans sa réponse du 7 avril 2008, l'autorité inférieure, se fondant sur 
les constats de son service médical, a proposé le rejet du recours et la 
confirmation de la décision attaquée (TAF pce 7).

E.c Invitée  à  répliquer  (TAF  pce 8),  la  recourante  n'a  pas  déposé 
d'observations.

E.d Par  décision  incidente  du  14 décembre 2007,  le  Tribunal 
administratif  fédéral  a  fixé  l'avance  pour  les  frais  de  procédure 
présumés  à  Fr. XXX.-  et  a  octroyé  à  la  recourante  un  délai  au 

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16 janvier 2008 pour  la  payer.  Le  10 janvier 2008,  un  montant  de 
Fr. XXX.- a été versé sur le compte du Tribunal (TAF pces 2 et 3).

E.e Par décision incidente du 14 décembre 2007, puis par ordonnance 
du 14 août 2009, le Tribunal administratif fédéral a informé les parties 
de la composition et de la modification du collège de juges amenés à 
examiner la présente cause  (TAF pces 2 et  11). Aucune demande de 
récusation n'a été présentée.

Droit :

1.

1.1 Au  vu  de  l'art. 31  de  la  loi  du  17 juin 2005  sur  le  Tribunal 
administratif fédéral (LTAF, RS 173.32), en relation avec l'art. 33 let. d 
LTAF  et  l'art. 69  al. 1  let. b  de  la  loi  fédérale  du  19 juin 1959  sur 
l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20), le Tribunal administratif fédéral 
connaît des recours interjetés par les personnes résidant à l'étranger 
contre  les  décisions  prises  par  l'OAIE.  Demeurent  réservées  les 
exceptions – non réalisées en l'espèce – prévues à l'art. 32 LTAF. 

1.2 Selon l'art. 37 LTAF, la  procédure devant le Tribunal administratif 
fédéral  est  régie  par  la  loi  fédérale  du  20 décembre 1968  sur  la 
procédure administrative (PA, RS 172.021),  pour  autant  que la  LTAF 
n'en  dispose  pas  autrement.  Or,  en  vertu  de  l'art. 3  let. dbis PA, la 
procédure en matière d'assurances sociales n'est pas régie par la PA 
dans  la  mesure  où  la  loi  fédérale  du  6  octobre  2000  sur  la  partie 
générale du droit des assurances sociales (LPGA, RS 830.1), entrée 
en  vigueur  le  1er janvier 2003,  est  applicable.  A  cet  égard, 
conformément  à  l'art. 2  LPGA en  relation  avec l'art. 1  al. 1  LAI,  les 
dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1a à 
26bis et art. 28 à 70 LAI), à moins que la LAI ne déroge à la LPGA. 

Il sied de relever encore que les nouvelles règles de procédure sont 
en principe immédiatement et pleinement applicables dès leur entrée 
en  vigueur,  à  défaut  de  dispositions  transitoires  contraires  (arrêt  du 
Tribunal  fédéral  I 231/06  du  24 mai 2006  consid. 3.1;  ATF 130 V 560 
consid. 3.1 et les références citées).

1.3 La  recourante  est  particulièrement  touchée  par  la  décision 
attaquée et a un intérêt digne de protection à ce qu'elle soit annulée 
ou modifiée (art. 59 LPGA). Partant, elle a qualité pour recourir.

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C-8322/2007

En outre, dans la mesure où il a été introduit dans le délai et la forme 
prescrits (art. 60 LPGA et art. 52 PA), le recours est recevable.

2.

2.1 La recourante est citoyenne d'un Etat membre de la Communauté 
européenne. Par conséquent,  est  applicable en l'espèce l'Accord  du 
21 juin 1999, entré en vigueur le 1er juin 2002, sur la libre circulation 
des personnes, conclu entre la Confédération suisse, d'une part, et la 
Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part  (ALCP, 
RS 0.142.112.681),  dont  l'Annexe  II  règle  la  coordination  des 
systèmes de sécurité sociale (art. 80a LAI). Est également applicable 
le  Règlement  (CEE)  n° 1408/71 du Conseil  du  14 juin 1971  relatif  à 
l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, 
aux  travailleurs  non salariés  et  aux  membres de leur  famille  qui  se 
déplacent à l'intérieur de la Communauté (RS 0.831.109.268.1).

Conformément  à  l'art. 3  al. 1  du  Règlement  (CEE)  n° 1408/71,  les 
personnes qui résident sur le territoire de l'un des Etats membres et 
auxquelles  les  dispositions  dudit  règlement  sont  applicables  sont 
soumises aux obligations et sont admises au bénéfice de la législation 
de  tout  Etat  membre  dans  les  mêmes  conditions  que  les 
ressortissants  de  celui-ci,  sous  réserve  de  dispositions  particulières 
contenues dans ledit règlement. Comme avant l'entrée en vigueur de 
l'ALCP,  le  degré  d'invalidité  d'un  assuré  qui  prétend  une  rente  de 
l'assurance-invalidité  suisse  est  déterminé  exclusivement  d'après  le 
droit suisse (art. 40 par. 4 du Règlement (CEE) n° 1408/71).

2.2 S'agissant  du droit  applicable, il  convient  encore de préciser,  eu 
égard au principe selon lequel  les règles applicables sont  celles en 
vigueur  au  moment  où  les  faits  juridiquement  déterminants  se  sont 
produits  (ATF 130 V 445  consid. 1.2),  que  l'examen  du  droit  à  des 
prestations d'invalidité dans le cas d'une révision du droit à la rente en 
application  de  l'art. 17  LPGA  est  régi  par  la  teneur  de  la  LAI  au 
moment  de  la  décision  entreprise.  Celle-ci  datant  en  l'espèce  du 
1er novembre 2007, la présente cause est donc soumise à la LAI et à 
son  ordonnance  d'exécution  dans  leur  teneur  en  vigueur  jusqu'au 
31 décembre 2007.  Les  modifications  introduites  par  la  novelle  du 
6 octobre 2006  (5e  révision),  entrées  en  vigueur  le  1er janvier 2008 
(RO 2007 5129), ne sont pas prises en considération. 

Page 11

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3.
En l'espèce, suite à une procédure de révision d'office entreprise en 
octobre 2003, l'OAIE, par décision sur opposition du 19 juillet 2005, a 
remplacé la rente entière versée jusqu'alors à A._______ par un quart 
de rente, l'exercice d'une activité adaptée à son état de santé étant à 
nouveau exigible dans une mesure telle que la perte de gain subie par 
la recourante a été évaluée à 41%. 

Le 4 juin 2007, A._______ a déposé une demande de révision de sa 
rente  d'invalidité,  sur  laquelle  l'OAIE,  par  décision  du 
1er novembre 2007,  n'est  pas  entré  en  matière,  considérant  que  la 
recourante n'a pas rendu plausible une modification de son invalidité 
propre à influencer ses droits.

La  recourante  a  alors  interjeté  recours  contre  cette  décision, 
demandant la révision de son invalidité en raison de l'aggravation de 
son état de santé et versant un rapport médical au dossier.

4.

4.1 Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de 
gain  totale  ou partielle  qui  est  présumée permanente  ou de longue 
durée.  L'art. 4  al. 1  LAI  précise  que  l'invalidité  peut  résulter  d'une 
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. L'al. 2 de cette 
disposition mentionne que l'invalidité est réputée survenue dès qu'elle 
est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations 
entrant en considération.

4.2 Par incapacité de travail, on entend toute perte, totale ou partielle, 
résultant d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique, de 
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine 
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui. En cas 
d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée 
peut  aussi  relever  d'une  autre  profession  ou  d'un  autre  domaine 
d'activité (art. 6 LPGA). L'incapacité de gain est définie à l'art. 7 LPGA 
et  consiste dans toute diminution de l'ensemble ou d'une partie  des 
possibilités de gain de l'assuré, sur un marché de travail équilibré, si 
cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou 
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles. 

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4.3 L'assuré  a  droit  à  un  quart  de  rente  s'il  est  invalide  à  40% au 
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50%, à trois-quarts de rente 
s'il est invalide à 60% et à une rente entière s'il est invalide à 70% au 
moins (art. 28 al. 1 LAI). Suite à l'entrée en vigueur le 1er juin 2002 de 
l'accord  bilatéral  entre  la  Suisse  et  la  Communauté  européenne,  la 
restriction  prévue  à  l'art. 28  al. 1ter LAI  – selon  laquelle  les  rentes 
correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50% ne sont versées 
qu'aux  assurés  qui  ont  leur  domicile  et  leur  résidence habituelle  en 
Suisse (art. 13 LPGA)  – n'est plus applicable à l'assuré ressortissant 
suisse ou d'un pays membre de l'Union européenne qui a son domicile 
et sa résidence habituelle dans l'Union européenne.

4.4 Le taux d'invalidité d'une personne exerçant une activité lucrative 
est fixé d'après la comparaison des revenus prévue à l'art. 16 LPGA, 
applicable  par  le  renvoi  de  l'art. 28  al. 2  LAI,  c'est-à-dire 
essentiellement  selon  des  considérations  économiques.  Ainsi  le 
revenu  que  l'assuré  aurait  pu  obtenir  s'il  n'était  pas  invalide  est 
comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 
être  raisonnablement  exigée  de  lui  après  les  traitements  et  les 
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (méthode 
générale). Le Tribunal fédéral a précisé qu'il n'y pas lieu de poser des 
exigences excessives quant aux possibilités des assurés de trouver un 
emploi correspondant aux activités de substitution proposées. Il suffit 
en  principe  qu'une  telle  place  de  travail  n'apparaisse  pas  à  toute 
évidence comme exclue (arrêts  du Tribunal  fédéral  9C_446/2008 du 
18 septembre 2008  consid. 3.4  et  9C_236/2008  du  4 août 2008 
consid. 4.2).

4.5 Il convient de relever encore que la notion d'invalidité, dont il est 
question  à  l'art. 8  LPGA  et  à  l'art. 4  LAI,  est  de  nature 
juridique/économique et non pas médicale (ATF 116 V 246 consid. 1b). 
En d'autres termes, l'assurance-invalidité suisse couvre seulement les 
pertes économiques liées à une atteinte à la santé physique, mentale 
ou  psychique  -  qui  peut  résulter  d'une  infirmité  congénitale,  d'une 
maladie ou d'un accident - et non la maladie en tant que telle. Ainsi le 
taux  d'invalidité  ne  se  confond  pas  nécessairement  avec  le  taux 
d'incapacité  fonctionnelle  déterminé  par  le  médecin;  ce  sont  les 
conséquences  économiques  objectives  de  l'incapacité  fonctionnelle 
qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4). 

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5.

5.1 Selon  l'art. 17  LPGA,  qui  correspond  matériellement  à  l'ancien 
art. 41 LAI, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 
modification  notable,  la  rente  est,  d'office  ou  sur  demande,  révisée 
pour  l'avenir,  à  savoir  augmentée  ou  réduite  en  conséquence,  ou 
encore supprimée. Le deuxième alinéa de la même règle prévoit que 
toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en 
force  est,  d'office  ou  sur  demande,  augmentée  ou  réduite  en 
conséquence,  ou  encore  supprimée,  si  les  circonstances  dont 
dépendait son octroi changent notablement.

En application  de l'art. 87  al. 3  du règlement  du 17 janvier 1961 sur 
l’assurance-invalidité  (RAI,  RS  831.201),  lorsqu'une  demande  de 
révision  est  déposée,  celle-ci  doit  établir  de  façon  plausible  que 
l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins découlant de 
l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. 
Il sied ici de souligner que le principe inquisitoire ne s'applique pas à 
la procédure prévue à l'art. 87 al. 3 RAI: l'administration doit se limiter 
à  examiner  si  les  allégations  de  l'intéressé  sont  crédibles;  quant  à 
l'autorité  de  recours,  il  ne  lui  appartient  pas  d'initier  d'autres 
investigations  (arrêt  du  Tribunal  fédéral  I 951/06  du  31 octobre 2007 
consid. 2.1,  arrêt  du  Tribunal  fédéral  I 607/04  du  6 décembre 2005 
consid. 3, ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).

5.2 Lorsqu'elle est saisie d'une demande de révision, l'administration 
doit  ainsi  commencer  par  examiner,  en  se  fondant  sur  des 
constatations  objectives,  si  les  allégations  de  l'assuré  sont,  d'une 
manière  générale,  plausibles.  Si  tel  n'est  pas  le  cas,  l'affaire  est 
liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus 
d'entrée en matière. A cet égard, l'administration se montrera d'autant 
plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de 
l'assuré  que  le  laps  de  temps  qui  s'est  écoulé  depuis  sa  décision 
antérieure  est  bref.  Elle  jouit  sur  ce  point  d'un  certain  pouvoir 
d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Aussi le juge ne 
doit-il  examiner  comment  l'administration  a  tranché  la  question  de 
l'entrée  en  matière  que  lorsque  ce  point  est  litigieux,  c'est-à-dire 
quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur 
l'art. 87 al. 3 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce 
contrôle  par  l'autorité  judiciaire  n'est  en  revanche  pas  nécessaire 
lorsque  l'administration  est  entrée  en  matière  sur  la  demande  de 

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révision  (arrêt  du  Tribunal  fédéral  I 522/03  du  4 mai 2004,  arrêt  du 
Tribunal  fédéral  I 490/03  du  25 mars 2004,  ATF 130 V 71  consid. 3, 
ATF 109 V 262 consid. 3, ATF 109 V 108).

Si  l'administration entre en matière sur la demande de révision,  elle 
doit instruire la cause au fond; elle vérifie ainsi que la modification du 
degré  d'invalidité  rendue  plausible  par  l'assuré  est  réellement 
intervenue.  Si  l'administration  constate  que  l'invalidité  ne  s'est  pas 
modifiée depuis la décision précédente, passée en force, elle rejette la 
demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification constatée 
suffit à fonder une invalidité donnant droit à des prestations et statuer 
en  conséquence  (arrêt  du  Tribunal  fédéral  I 132/03  du  26 avril 2005 
consid. 2).

5.3 Selon  la  jurisprudence  du  Tribunal  fédéral,  la  rente  peut  être 
révisée  non  seulement  en  cas  de  modification  sensible  de  l'état  de 
santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que 
ses  conséquences sur  la  capacité  de gain  ont  subi  un  changement 
important (ATF 130 V 343 consid. 3.5, ATF 113 V 275 consid. 1a). Par 
contre, il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont 
demeurées  inchangées  et  que  le  motif  de  la  suppression  ou  de  la 
diminution  de  la  rente  réside  uniquement  dans  une  nouvelle 
appréciation  du  cas  (arrêt  du  Tribunal  fédéral  I 755/04  du 
25 septembre 2006 consid. 5.1 et les références citées).

Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché 
en  comparant  les  faits  tels  qu'ils  se  présentaient  au  moment  de  la 
décision initiale et les circonstances régnant à l'époque de la décision 
litigieuse (ATF 125 V 368 consid. 2 et les références citées). Il convient 
de préciser à cet égard que c'est la dernière décision entrée en force 
et  reposant  sur  un  examen  matériel  du  droit  à  la  rente  avec  une 
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une 
comparaison des revenus conformes au droit qui constitue le point de 
départ temporel pour l'examen d'une éventuelle modification du degré 
d'invalidité  (ATF 133 V 108  consid. 5,  en  particulier  consid. 5.4, 
ATF 130 V 71 consid. 3.2.3, ATF 130 V 343 consid. 3.5).

6.
A titre liminaire, l'autorité de céans constate, à la lecture du dossier, 
qu'en l'espèce l'OAIE n'a entrepris aucune investigation suite au dépôt 
de la demande de révision de l'assurée; il  s'est contenté de requérir 
l'avis  de son service  médical  sur  les  documents  médicaux transmis 

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par l'intéressée, afin de décider s'il se justifiait d'entrer en matière sur 
la  demande de révision,  question  à laquelle  il  a  été répondu par  la 
négative. Dans sa décision du 1er novembre 2007,  l'administration a 
déclaré ne pas pouvoir examiner la demande de révision déposée par 
l'assurée,  rendant  bel  et  bien  une  décision  de  refus  d'entrer  en 
matière.

La décision du 1er novembre 2007 ayant fait l'objet d'un recours de la 
part de l'assurée, il s'agit de déterminer dans le cas présent si c'est à 
juste titre que l'administration a rendu une décision de non-entrée en 
matière sur la demande de révision déposée par la recourante ou, en 
d'autres termes, si véritablement la recourante, dans sa demande de 
révision, n'a pas établi de manière plausible une modification de son 
invalidité,  propre  à  influencer  ses  droits.  Les  faits  pertinents  à 
examiner sont ceux régnant à l'époque de la décision sur opposition 
du  19 juillet 2005  (arrêt  du  Tribunal  fédéral  I 607/04  du 
6 décembre 2005 consid. 3),  dernière décision entrée en force ayant 
examiné  matériellement  le  droit  à  la  rente,  et  ceux  qui  ont  existé 
jusqu'au 1er novembre 2007, date de la décision litigieuse.

7.

7.1 Le  Tribunal  fédéral  a  jugé  que  les  données  fournies  par  les 
médecins  constituent  un  élément  utile  pour  apprécier  les 
conséquences de l'atteinte à la santé et pour déterminer quels travaux 
peuvent  encore  raisonnablement  être  exigés  de  l'assuré 
(ATF 125 V 256  consid. 4,  ATF 115 V 133  consid. 2,  ATF 114 V 310 
consid. 3c;  Revue  à  l'attention  des  caisses  de  compensation  [RCC] 
1991 p. 329 consid. 1c). 

La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé 
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est 
incapable de travailler. Il lui appartient de décrire les activités que l'on 
peut encore raisonnablement attendre de l'assuré compte tenu de ses 
atteintes à la santé, en exposant les motifs qui le conduisent à retenir 
telle  ou  telle  limitation  de  la  capacité  de  travail  (arrêt  du  Tribunal 
fédéral  I 636/06 du 22 septembre 2006  consid. 3.2; Jurisprudence et 
pratique administrative des autorités d'exécution de l'AVS/AI [Pratique 
VSI] 6/1998 p. 296 consid. 3b).

7.2 Le juge des assurances  sociales,  quant  à  lui,  doit  examiner  de 
manière  objective  tous  les  moyens  de  preuve,  quelle  que  soit  leur 

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provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de 
porter  un  jugement  valable  sur  le  droit  litigieux.  Avant  de  conférer 
pleine  valeur  probante  à  un  rapport  médical,  il  s'assurera  que  les 
points  litigieux  ont  fait  l'objet  d'une  étude  circonstanciée,  que  le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prend également en 
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il a 
été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du 
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale sont claires 
et  enfin  que  les  conclusions  de  l'expert  sont  dûment  motivées 
(ATF 125 V 351 consid. 3a et les références citées).

7.3 La jurisprudence a posé des lignes directrices en ce qui concerne 
la  manière  d'apprécier  certains  types  d'expertise  ou  de  rapports 
médicaux (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa; ATF 118 V 286 consid. 1b et 
les  références  citées).  Ainsi,  s'agissant  des  rapports  établis  par  les 
médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que selon 
l'expérience,  le  médecin traitant  est  généralement enclin,  en cas de 
doute,  à  prendre  parti  pour  son  patient  en  raison  de  la  relation  de 
confiance qui  l'unit  à  ce dernier  (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et  les 
références  citées).  Cette  constatation  s'applique  de  même  aux 
médecins non traitants  consultés par un patient  en vue d'obtenir  un 
moyen de preuve à l'appui de sa requête. Toutefois le simple fait qu'un 
certificat médical  est établi  à la demande d'une partie et est produit 
pendant  la  procédure  ne  justifie  pas  en  soi  des  doutes  quant  à  sa 
valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3b/dd et les références citées; 
voir  également à cet  égard arrêt  du Tribunal  fédéral  9C_24/2008 du 
27 mai 2008 consid. 2.3.2, publié dans: Plädoyer 2009 p. 72 ss). 

8.

8.1 A la lecture des pièces au dossier, il apparaît établi qu'à l'époque 
de la décision remplaçant la rente entière de l'assurée par un quart de 
rente,  la  recourante  souffrait  de  troubles  dégénératifs  de  l'appareil 
locomoteur,  notamment  de  douleurs  articulaires  diffuses  et  de 
douleurs cervicales, d'insuffisance mitrale et tricuspidienne, de status 
après  ablation  d'un  adénome  tubulo-villeux,  avec  dysplasie  sévère, 
d'hypertension  artérielle  et  d'obésité.  Il  était  encore  fait  état  de 
céphalées.  Le  diagnostic  de  fibromyalgie  était  évoqué  par  certains 
médecins,  sans toutefois  qu'ils  le  confirment,  jugeant  nécessaire  un 
examen  mieux  adapté.  Par  ailleurs,  l'assurée  ne  présentait  pas  de 
maladie psychiatrique pertinente. Ces diagnostics, mentionnés par les 

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rapports médicaux versés au dossier par l'OAIE dans le cadre de la 
procédure de révision initiée par l'administration, et en particulier par 
les  rapports  du  16 février 2004  des  Drs D._______,  neurologue,  et 
E._______,  psychiatre,  étaient  en  partie  repris  par  la 
Dresse C._______, dont le rapport du 21 décembre 2004, produit par 
la  recourante,  faisait  état  au  surplus  d'un  syndrome  d'anxiété  et 
d'apnée  du  sommeil.  S'agissant  de  la  capacité  de  travail,  seuls  le 
Dr E._______ et la Dresse C._______ se sont prononcés à cet égard, 
le premier concluant que dans des termes strictement psychiatriques, 
l'assurée ne présentait aucun motif d'incapacité, la seconde déclarant 
que les troubles dont souffrait A._______ l'empêchaient d'exécuter les 
tâches ménagères quotidiennes exigeant un effort physique. 

Ces avis médicaux ont conduit le Dr F._______, du service médical de 
l'OAIE,  à  estimer,  dans  ses  prises  de  position  des  15 juin 2004  et 
28 février 2005, que les problèmes d'ordre psychiatrique, qui  avaient 
été  diagnostiqués lors  de l'octroi  et  du  maintien  de la  rente  entière 
d'invalidité  (décisions  du 2 juillet 1998  et  du  13 avril 1999),  étant  en 
grande partie  résolus,  seules  les  douleurs  ostéo-articulaires  avaient 
dorénavant  des  conséquences  sur  la  capacité  de  travail,  dont  on 
pouvait  dès  lors  admettre  une amélioration  à  hauteur  de 70% dans 
une  activité  adaptée,  à  partir  du  16 février 2004.  L'OAIE  a  donc 
remplacé,  avec  effet  au  1er mai 2005,  la  rente  entière  versée 
jusqu'alors  à  l'assurée  par  un  quart  de  rente.  Sa  décision  sur 
opposition du 19 juillet 2005 n'a pas été contestée en son temps et est 
entrée en force.

8.2 Lors  de  la  demande  de  révision  présentée  par  la  recourante, 
l'autorité  inférieure  a  considéré  que  l'assurée  n'avait  pas  rendu 
plausible une modification de son degré d'invalidité et que la demande 
de révision ne pouvait dès lors pas être examinée. 

Dans le cadre de la demande de révision, dans laquelle la recourante 
s'est  contentée  de  solliciter  une  nouvelle  évaluation  de  son  cas, 
A._______  a  remis  deux  rapports  du  Dr G._______,  l'un  du 
28 mai 2007, joint à la demande, l'autre du 16 septembre 2007, versé 
en  procédure  d'audition.  Ces  rapports,  quasiment  identiques, 
mentionnent  une  aggravation  des  vertiges,  des  douleurs  ostéo-
articulaires,  de  l'hémisyndrome  sensitivo-moteur  droit  et  des 
paresthésies,  une  généralisation  de  la  faiblesse  musculaire,  une 
hyperglycémie,  une  hypertension  artérielle  et  une  hernie  discale  en 

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C5-C6. S'agissant des problèmes d'obésité, le Dr G._______ rapporte 
en  outre  la  perte  de  44%  de  l'excès  de  poids  après  chirurgie 
bariatrique subie  en  2004.  Enfin,  suite  à  un  examen  qui  aurait  été 
effectué  en  médecine  interne  à  l'Hôpital  général  de  Z._______,  un 
diagnostic de maladie articulaire dégénérative et de fibromyalgie aurait 
été  posé.  Le  Dr G._______  conclut  que  A._______  est  inapte  à 
l'exercice  d'une  activité  lucrative,  encore  moins  à  l'exercice  d'une 
activité  impliquant  des  travaux  manuels,  étant  incapable  de  porter 
pendant cinq minutes des charges supérieures à 1 kg et présentant en 
outre des difficultés pour se nourrir.

Consultée sur  la  demande de révision et  ces rapports  médicaux,  la 
Dresse H._______, du service médical de l'OAIE, a relevé, dans ses 
prises  de position  des  6 août  et  17 octobre 2007,  qu'il  n'y  avait  pas 
d'éléments nouveaux, que les descriptions cliniques étaient vagues et 
que  l'examen physique  décrit  par  le  Dr G._______  montrait  peu  de 
déficit  objectivable,  hormis  une  faiblesse  généralisée,  toutefois  non 
quantifiée. Il  n'y  aurait  pas  non  plus  d'argument  objectif  permettant 
d'admettre une aggravation de l'état de santé physique de l'assurée. 
La  Dresse H._______  conclut  donc au  maintien  des  conclusions  du 
Dr F._______.

8.3 A la  lecture  des  pièces  versées  au  dossier,  l'autorité  de  céans 
constate, ainsi  que le fait  la  Dresse H._______, que la  demande de 
révision et les rapports médicaux produits dans ce cadre confirment 
dans  une  large  mesure  les  affections  répertoriées  auparavant,  se 
contentant de déclarer que chacune s'est aggravée au point d'interdire 
tout effort physique à l'assurée. 

La recourante était en effet d'ores et déjà connue pour des douleurs 
multiples dans un contexte de troubles dégénératifs diffus et du rachis 
étagés, pour un hémisyndrome sensitivo-moteur droit, diagnostiqué en 
1994,  pour  des  sensations  vertigineuses,  de  même  que  pour  une 
hypertension artérielle, une hypercholestérolémie, une hernie hiatale, 
une  obésité  morbide  et  une  insuffisance  mitrale  et  tricuspidienne. 
Quant  au  diagnostic  de  fibromyalgie,  il  est,  dans  la  demande  de 
révision tout comme lors de la procédure de révision d'office, soulevé 
par  les  médecins,  mais  non  confirmé  par  les  résultats  d'examens 
pertinents; en effet, si le Dr G._______, lui-même chirurgien digestif, 
fait référence dans ses rapports à une consultation qui aurait eu lieu à 
l'Hôpital  général  de  Z._______  et  qui  aurait  diagnostiqué  une 

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fibromyalgie, aucun document médical propre à prouver ce diagnostic 
n'est  toutefois  fourni. Les  rapports  du Dr G._______ apportent  ainsi 
peu  d'éléments  nouveaux,  mise  à  part  l'intervention  de  chirurgie 
bariatrique et la perte de 44% de l'excès de poids, au sujet desquels 
les  observations  du  praticien  sont  confuses,  puisqu'il  relève  une 
amélioration  de  symptômes  pour,  dans  la  suite  de  ses  rapports, 
indiquer qu'ils se seraient même aggravés malgré la perte de poids. 
On soulignera également qu'il n'est fait état d'aucun trouble psychique, 
troubles en raison desquels une invalidité totale de la recourante avait 
été reconnue dès 1995 et dont l'amélioration a permis de diminuer le 
droit à la rente.

De même, concernant  une éventuelle  aggravation des atteintes à la 
santé  dont  souffre  la  recourante,  le  Dr G._______,  dont  on rappelle 
qu'il  est  chirurgien  digestif  et  qu'à  ce  titre,  il  n'est  spécialisé,  en 
particulier,  ni  en  rhumatologie,  ni  en  neurologie,  s'est  contenté  d'en 
affirmer l'existence pour chaque affection, sans y joindre d'arguments 
objectifs. La recourante n'a d'ailleurs produit, à l'appui de sa demande 
de révision,  aucun résultat  d'examen médical  qui  aurait  été effectué 
par un spécialiste et qui aurait été de nature à apporter des éléments 
objectifs dans le sens d'une aggravation, notamment quant à la perte 
de  force  et  à  la  faiblesse  généralisée,  au  sujet  de  laquelle  la 
Dresse H._______ dit d'ailleurs qu'elle n'est pas quantifiée. Dans cette 
mesure, l'appréciation de la capacité de travail  par le Dr G._______, 
fondée justement sur l'existence d'une aggravation de l'état de santé 
de la recourante, ne repose sur aucun élément concret et ne saurait 
être  retenue. En outre,  les limitations fonctionnelles et  les difficultés 
que rencontrerait l'assurée dans sa vie quotidienne et dont fait état le 
Dr G._______,  de  même  que  la  recourante  dans  son  mémoire  de 
recours, avaient déjà été invoquées dans le cadre de la procédure de 
révision  d'office  (écriture  de  l'assurée  du  20 octobre 2004),  lorsque 
A._______ indiquait qu'elle avait besoin de tiers pour l'aider dans son 
hygiène personnelle. On ajoutera enfin qu'en ce qui concerne la valeur 
probante des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant 
est enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison 
de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (voir consid. 7.3). 

Dans  son  recours,  la  recourante  n'a  par  ailleurs  apporté  aucun 
argument  ou  élément  ultérieur  permettant  de  rendre  plausible  une 
modification  du  degré  d'invalidité,  le  rapport  du  Dr G._______  du 

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2 décembre 2007 produit en procédure de recours étant en tous points 
identique à celui  du 16 septembre 2007,  à l'exception de la date, ce 
que  souligne  également  la  Dresse H._______  dans  son  avis  du 
27 mars 2008.

Force est de constater dès lors que les circonstances au moment de la 
décision litigieuse apparaissent semblables à celles qui existaient au 
moment  de  la  décision  sur  opposition  du  19 juillet 2005,  dans  la 
mesure où les troubles physiques, qui étaient la cause de l'incapacité 
de la recourante lui donnant droit  à un quart  de rente, sont toujours 
présents sans que les documents produits par la recourante à l'appui 
de sa demande de révision ne suffisent  à rendre vraisemblable leur 
péjoration. En conclusion,  il  appert  que la  recourante n'a pas rendu 
plausible  que  son  état  de  santé  et  sa  capacité  de  travail  se  sont 
modifiés depuis la décision sur opposition du 19 juillet 2005, dans une 
mesure  propre  à  influencer  ses  droits,  et  que  la  décision  de  non-
entrée en matière était justifiée.

Partant, le recours doit être rejeté et la décision du 1er novembre 2007 
confirmée.

9.
La recourante, qui succombe, doit s'acquitter des frais de justice fixés, 
compte tenu de la charge liée à la procédure, à Fr. XXX.- (art. 63 al. 1 
PA). Ils sont compensés par l'avance de frais du même montant dont 
elle s'est acquittée au cours de l'instruction.

En outre, vu l'issue du litige, il n'est pas alloué de dépens (art. 64 al. 1 
PA, art. 7 al. 1 et al. 3 du règlement du 21 février 2008 concernant les 
frais,  dépens et  indemnités fixés par  le Tribunal  administratif  fédéral 
[FITAF, RS 173.320.2]).

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le  recours est rejeté et  la  décision  du  1er novembre 2007  est 
confirmée.

2.
Les  frais  de  procédure,  d'un  montant  de  Fr. XXX.-,  sont  mis  à  la 
charge de la  recourante. Ce montant  est  compensé par l'avance de 
frais versée au cours de l'instruction.

3.
Il n'est pas alloué de dépens.

4.
Le présent arrêt est adressé : 

- à la recourante (Recommandé avec Avis de réception)
- à l'autorité inférieure 
- à l'Office fédéral des assurances sociales

L'indication des voies de droit se trouve à la page suivante.

Le président du collège : La greffière :

Michael Peterli Isabelle Pittet 

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Indication des voies de droit :

La  présente  décision  peut  être  attaquée  devant  le  Tribunal  fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en matière 
de  droit  public,  dans  les  trente  jours  qui  suivent  la  notification 
(art. 82 ss, 90 ss et 100 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral 
[LTF,  RS  173.110]).  Le  mémoire  doit  indiquer  les  conclusions,  les 
motifs et les moyens de preuve, et être signé. La décision attaquée et 
les  moyens  de  preuve  doivent  être  joints  au  mémoire,  pour  autant 
qu'ils soient en mains de la partie recourante (voir art. 42 LTF).

Expédition : 

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