# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 6450c651-7773-58ed-aaba-dbfe022c0a93
**Source:** Bundesgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2026-01-23
**Language:** fr
**Title:** 4A_594/2024 23.01.2026
**Docket/Reference:** 4A_594/2024
**URL:** https://www.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F23-01-2026-4A_594-2024&print=yes&zoom=

## Full Text

Bundesgericht
Tribunal fdral
Tribunale federale
Tribunal federal
4A_594/2024
Arrt du 23 janvier 2026
Ire Cour de droit civil
Composition
MM. et Mmes les Juges fdraux
Hurni, prsident, Kiss, Denys, Redi et May Canellas.
Greffier: M. O. Carruzzo.
Participants la procdure
Sabrina Maneca-Voinea,
reprsente par Mes Sabin Gherdan, Raul Celmare et Călina Tejan, avocats,
Calea Turzii 30, apt. 1, 400913 Cluj-Napoca,
Roumanie,
requrante,
contre
Fdration Internationale de Gymnastique, avenue de la Gare 12A, 1003 Lausanne,
reprsente par Mes Vincent Jggi et Riccardo Coppa, avocats,
place Saint-Franois 1, 1003 Lausanne,
intime,
1. Donatella Sacchi,
p.a. Fdration Internationale de Gymnastique, avenue de la Gare 12A, 1003 Lausanne,
2. USA Gymnastics,
1099 N. Meridian Street, 46204 Indianapolis IN,
tats-Unis d'Amrique,
reprsente par Mes Elliott Geisinger, Benjamin Gottlieb et Anne-Carole Cremades, avocats, rue des Alpes 15bis, 1201 Genve,
3. Jordan Chiles,
reprsente par Mes Gabrielle Nater-Bass, Stefanie Pfisterer, Richard G. Allemann et Frdric Fitzi, avocats,
Hardstrasse 201, 8005 Zurich,
4. Ana Maria Bărbosu,
reprsente par Me Sabin Gherdan, avocat,
Calea Turzii 30, Cluj-Napoca 400193,
Roumanie,
5. Fdration Roumaine de Gymnastique, Vasile Conta n. 16, 020954 Bucarest,
Roumanie,
reprsente par Me Madalina Diaconu, avocate, rue du Trsor 9, 2000 Neuchtel,
parties intresses.
Objet
arbitrage international en matire de sport,
demande de rvision de la sentence rendue le 10 aot 2024 par la Chambre ad hoc du Tribunal Arbitral du Sport (CAS OG 24-16).
Faits :
A.
La finale de l'preuve fminine individuelle de gymnastique artistique au sol s'est droule le 5 aot 2024 sur un praticable de l'Accord Arena, Bercy, dans le cadre des Jeux Olympiques d't organiss Paris du 26 juillet au 11 aot 2024. La comptition en question, place sous l'gide de la Fdration Internationale de Gymnastique (ci-aprs: la FIG), dont le sige est Lausanne, a eu pour protagonistes neuf gymnastes, dont les gymnastes roumaines Ana Maria Bărbosu et Sabrina Maneca-Voinea ainsi que la gymnaste amricaine Jordan Chiles. Le jury suprieur, charg notamment de se prononcer sur les ventuelles rclamations et d'tablir les notes finales attribues aux gymnastes, tait prsid par Donatella Sacchi. La mdaille d'or a t remporte par la gymnaste brsilienne Rebecca Andrade, tandis que la gymnaste amricaine Simone Biles s'est classe deuxime. Ces deux places sur le podium ne sont pas contestes. Tel n'est en revanche pas le cas de la mdaille de bronze.
Ana Maria Bărbosu a t la cinquime gymnaste s'lancer. l'issue de sa prestation, elle a obtenu un score total de 13.700 rsultant de l'addition de la note de difficult (ci-aprs: la note D) - laquelle a pour but d'apprcier la complexit des mouvements prsents par la gymnaste - de 5.800 et de la note d'excution (ci-aprs: la note E) - qui vise valuer la qualit de la prestation ralise - de 8.000 dont dduire une pnalit de 0.1.
Sabrina Maneca-Voinea a t la huitime entrer en lice. Ralisant, elle aussi, un score de 13.700 (addition de la note D de 5.900 et de la note E de 7.900 dont dduire une pnalit de 0.1 pour tre sortie des limites du praticable), elle a contest la note D qui lui a t attribue, mais sa rclamation a t rejete. Elle n'a en revanche pas remis en cause la pnalit qui lui avait t inflige.
La note E tant dcisive en cas d'galit du score total, Sabrina Maneca-Voinea a t relgue la quatrime place du classement provisoire, derrire sa compatriote Ana Maria Bărbosu.
Jordan Chiles a t la neuvime et dernire gymnaste concourir. Elle a obtenu un score total de 13.666, pour une note D de 5.800 et une note E de 7.866. la suite d'une rclamation dpose par son entraneur, Ccile Canqueteau-Landi, et accepte par le jury suprieur, sa note D a t augmente 5.900, son score total tant dsormais fix 13.766. Jordan Chiles a ainsi relgu Ana Maria Bărbosu la quatrime place et s'est vu dcerner la mdaille de bronze.
Les circonstances exactes entourant le dpt de la rclamation forme au nom de la gymnaste amricaine constituent l'une des pommes de discorde de la prsente affaire.
B.
B.a. Le 6 aot 2024, 10h04 (heure de Paris; sauf indication contraire, les heures mentionnes ci-aprs correspondent celles de la capitale franaise), la Fdration Roumaine de Gymnastique (FRG) a saisi la Chambre ad hoc du Tribunal Arbitral du Sport (TAS), mise sur pied lors des Jeux Olympiques de Paris 2024, de deux demandes spares formes en son nom et pour le compte des deux gymnastes roumaines contre Donatella Sacchi. Dans ses deux demandes, elle a dsign exclusivement le Comit Olympique et Sportif Roumain (" Romanian Olympic and Sports Committee "; ci-aprs: le ROSC) en tant que partie intresse.
Le mme jour, 17h01, la Chambre ad hoc du TAS a notifi les deux demandes Donatella Sacchi et au ROSC. Elle a identifi d'office comme parties intresses Jordan Chiles, le Comit Olympique et Paralympique Amricain (" United States Olympic & Paralympic Committee "; ci-aprs: l'USOPC) et la Fdration Amricaine de Gymnastique (" USA Gymnastics "; ci-aprs: l'USAG) et leur a transmis les demandes d'arbitrage par voie lectronique.
Par courrier lectronique expdi le 7 aot 2024 10h42, la Chambre ad hoc du TAS a inform les participants la procdure qu'elle avait dcid de joindre les deux procdures (CAS OG 24-15 [FRG et Ana Maria Bărbosu contre Donatella Sacchi] et CAS OG 24-16 [FRG et Sabrina Maneca-Voinea contre Donatella Sacchi]) conformment l'art. 11 du Rglement d'arbitrage pour les Jeux Olympiques (ci-aprs: le RAJO). Elle a galement indiqu aux parties que le litige serait tranch par une formation arbitrale (ci-aprs: la Formation) compose de Hamid Gharavi, prsident, ainsi que de Philippe Sands et de Song Lu. cette occasion, les parties ont t rendues attentives la rvlation faite par le prsident de la Formation dans sa dclaration d'indpendance - document annex au courriel en question - selon laquelle il assurait la dfense des intrts de la Roumanie dans trois arbitrages d'investissement devant le Centre international pour le rglement des diffrends relatifs aux investissements (CIRDI).
La dsignation de Hamid Gharavi en tant que prsident de la Formation n'a suscit aucune objection des parties durant la procdure arbitrale.
Le 7 aot 2024, 11h05, la Chambre ad hoc du TAS a imparti la dfenderesse Donatella Sacchi ainsi qu'aux parties intresses un dlai chant le mme jour, 17h00, pour se dterminer sur les demandes d'arbitrage.
La dfenderesse a formul de brves observations sur les demandes d'arbitrage le 7 aot 2024, 16h50.
Quelques minutes plus tard, la Chambre ad hoc du TAS a reu une communication manant du nouveau mandataire professionnel de la FRG et des gymnastes Ana Maria Bărbosu et Sabrina Maneca-Voinea. Le conseil en question a soumis une demande modifie (" Amended Application ") dans laquelle il a requis la modification de la dsignation des parties la procdure, en y ajoutant Ana Maria Bărbosu et Sabrina Maneca-Voinea comme demanderesses et la FIG (dfenderesse).
La Chambre ad hoc du TAS a indiqu que la demande modifie serait transmise aux autres participants la procdure afin qu'ils puissent formuler d'ventuelles observations ce sujet. Elle a en outre octroy toutes les parties une prolongation de dlai jusqu' 21h00 pour se dterminer sur les demandes.
La FIG a dpos son mmoire d'
amicus curiae 20h42. Elle a notamment sollicit le renvoi de l'affaire la Chambre arbitrale d'appel du TAS en vertu de l'art. 20 du RAJO.
Le 8 aot 2024, 14h59, la FRG, Ana Maria Bărbosu et Sabrina Maneca-Voinea ont conclu au rejet de la requte tendant transmettre la cause la Chambre arbitrale d'appel du TAS.
Le 8 aot 2024, 21h17, la FRG, Ana Maria Bărbosu et Sabrina Maneca-Voinea se sont dtermines sur le mmoire d'
amicus curiae de la FIG. Elles ont notamment requis la production de l'intgralit des images permettant de dterminer si l'entraneur de Jordan Chiles s'tait conform aux rgles et si la rclamation avait t forme dans les 60 secondes prvues par la rglementation applicable ("the complete footage showing whether the accredited coach complied with the rules and whether the challenge was lodged within the 60 seconds provided by the rules").
Le 9 aot 2024, 00h12, la Chambre ad hoc du TAS a invit les autres parties la procdure se dterminer sur la nouvelle criture dpose par la FRG, Ana Maria Bărbosu et Sabrina Maneca-Voinea ainsi que sur la rquisition de preuve prsente par celles-ci.
Le 9 aot 2024, 9h02, la Chambre ad hoc du TAS, se rfrant l'art. 8.5 des Rgles Techniques dictes par la FIG ("Technical Regulations"; dition 2024) - teneur duquel la personne dsigne pour recevoir une rclamation verbale doit enregistrer le moment de sa rception, soit par crit soit par voie lectronique, ce qui marque le dbut de la procdure -, a invit la FIG lui communiquer les informations relatives l'identit de la personne en question (i) ainsi que les preuves manant de cette personne (ou d'autres) tablissant l'enregistrement par celle-ci, soit par crit soit lectroniquement, de l'heure prcise laquelle avait t reue la rclamation verbale forme par l'entraneur de Jordan Chiles (ii) ("provide information on [i] identity of the " person designated to receive the verbal inquiry " and [ii] evidence from that person [or others] of their recording of the " time of receiving [the verbal inquiry], either in writing or electronically " ").
Constatant qu'elle n'avait reu aucune criture de la part de Jordan Chiles, de l'USAG et de l'USOPC, la Chambre ad hoc du TAS a pri la FIG de lui communiquer davantage de prcisions au sujet des coordonnes de l'USAG aux fins de s'assurer que les parties amricaines avaient connaissance de la prsente procdure.
Le 9 aot 2024, 9h02, la Chambre ad hoc du TAS a indiqu qu'elle avait dcid d'inclure le Comit International Olympique (CIO) dans la procdure en tant que partie intresse et a invit ce dernier dposer un mmoire d'
amicus curiaeet se prononcer sur le renvoi ventuel de l'affaire la Chambre arbitrale d'appel du TAS. Le CIO a fait savoir qu'il n'entendait pas prsenter d'observations ce stade et qu'il tait prfrable et conforme l'objectif assign la Chambre ad hoc du TAS qu'un litige en lien avec un vnement survenu durant les Jeux Olympiques soit rsolu par cette dernire avant la fin des Jeux Olympiques.
Le mme jour, 10h23, la Chambre ad hoc du TAS a pris contact avec un reprsentant de l'USOPC (Chris McCleary) afin de vrifier si Jordan Chiles, l'USAG et l'USOPC avaient reu tous les documents changs dans le cadre de la procdure arbitrale. Elle lui a galement transmis une copie de son dossier. Il est alors apparu que ni Jordan Chiles, ni l'USAG ni l'USOPC n'avaient reu les prcdentes communications de la Chambre ad hoc du TAS et des autres participants la procdure.
Soulignant n'avoir pas reu les critures dposes depuis le dbut de la procdure, l'USAG a sollicit le 9 aot 2024, 14h44, conjointement avec l'USOPC, l'octroi d'une prolongation de dlai aux fins de pouvoir examiner les critures et les preuves prsentes durant la procdure et se dterminer en connaissance de cause. Dans son courrier lectronique, elle a confirm en avoir obtenu des copies auprs d'autres parties ("[c]opies were secured circuitously from other parties").
Le 9 aot 2024, 15h51, la Chambre ad hoc du TAS a prolong le dlai en question jusqu' 20h00 et prcis que les parties auraient tout loisir d'exposer leurs positions respectives lors de l'audience prvue le lendemain matin qui ne serait en aucun cas reporte.
17h29, la FIG a dpos de nouvelles observations. Elle a annex son criture un rapport (ci-aprs: le rapport Omega) tabli par le chronomtreur officiel des Jeux Olympiques (i.e. la socit Omega) mentionnant l'heure laquelle avaient t enregistres les diverses rclamations formes durant la finale de l'preuve fminine de gymnastique artistique au sol.
19h57, Jordan Chiles et l'USAG, reprsentes par leur conseil amricain Paul Greene, ont transmis leurs observations au TAS.
20h38, la Chambre ad hoc du TAS a observ que la FIG ne lui avait pas communiqu les informations et pices requises prcdemment, raison pour laquelle elle lui a octroy une prolongation de dlai pour s'excuter.
22h21, la FIG a rpondu que la personne charge de recevoir les rclamations en vertu de l'art. 8.5 des Rgles Techniques n'tait pas l'un de ses officiels et n'avait pas t choisie par elle. Son nom n'apparaissait ainsi pas dans les documents officiels de la FIG, tant donn qu'elle ne revtait pas la qualit officielle de juge.
Le 10 aot 2024, 00h26, la Chambre ad hoc du TAS a accus rception des prcisions apportes par la FIG et inform les parties que ce point serait examin plus en dtail lors de l'audience. Elle a en outre invit les parties se prononcer sur les points suivants au cours de l'audience:
- une rclamation forme aprs l'chance du dlai d'une minute prvu l'art. 8.5 des Rgles Techniques peut-elle tre accepte par le jury suprieur dans la mesure o celui-ci disposerait selon la FIG d'une marge de tolrance pour admettre les rclamations tardives ?
- un litige ayant trait la dcision du jury suprieur d'admettre la rclamation de Jordan Chiles, bien que celle-ci ait t prsente aprs l'expiration du dlai d'une minute figurant l'article 8.5 des Rgles Techniques, entre-t-il dans le champ des exceptions de la doctrine du terrain de jeu ("field of play doctrine") ?
Le 10 aot 2024, 8h30, la Formation a tenu une audience par visioconfrence. Tant au dbut qu' la fin de l'audience, les parties prsentes ou reprsentes ont confirm qu'elles n'avaient pas d'objection formuler propos de la constitution de la Formation ni quant la manire dont la procdure arbitrale avait t conduite.
Le 10 aot 2024, la Formation a communiqu aux parties le dispositif de sa sentence, ainsi formul:
"CAS OG 24/15
1. The application filed by Federation Romanian Gymnastics and Ms. Ana Bărbosu on 6 August 2024, in its amended version of 8 August 2024, is partially upheld.
2. The inquiry submitted on behalf of Ms. Jordan Chiles in the Final of the Women's Floor exercise was raised after the conclusion of the one minute deadline provided by Article 8.5 of the 2024 FIG Technical Regulations and is determined to be without effect.
3. The initial score of 13.666 given to Ms. Jordan Chiles in the Final of the Women's Floor exercise shall be reinstated.
4. The Fdration Internationale de Gymnastique shall determine the ranking of the Final of the Women's Floor exercise and assign the medal (s) in accordance with the above decision.
5. All other requests are dismissed.
CAS OG 24/16
1. The application filed by Federation Romanian Gymnastics and Ms. Sabrina Maneca-Voinea on 6 August 2024, in its amended version of 8 August 2024, is dismissed."
La sentence motive a t notifie aux parties le 14 aot 2024. Les motifs qui tayent cette dcision peuvent tre rsums comme il suit.
B.b. Aprs avoir dcrit les circonstances factuelles de la cause en litige (sentence, n. 4-11) et relat le droulement de la procdure conduite sous l'autorit de la Chambre ad hoc du TAS (sentence, n. 12-47), la Formation expose de manire dtaille les positions respectives des parties et leurs arguments (sentence, n. 48-86). Aprs quoi, elle constate sa comptence - qu'elle dduit de la rgle 61.2 de la Charte Olympique et de l'art. 1 du RAJO - pour statuer sur les demandes telles que modifies en cours de procdure en tant qu'elles visent la FIG, mais se dclare incomptente vis--vis de la dfenderesse Donatella Sacchi (sentence, n. 88-95). Pour trancher le litige divisant les parties, elle indique qu'elle tiendra compte de la Charte Olympique, des rglements applicables, savoir le Code de pointage 2022-2024 de la FIG (ci-aprs: le Code de pointage) et les Rgles Techniques, ainsi que des principes gnraux du droit et des rgles de droit dont elle jugera l'application approprie, la procdure arbitrale tant quant elle rgie par le RAJO, lequel confre aux arbitres le pouvoir d'tablir les faits pertinents (sentence, n. 96-99).
Passant l'examen des mrites des arguments antagonistes qui lui ont t soumis (sentence, n. 100-147), la Formation souligne que la doctrine du terrain de jeu ("field of play doctrine") est bien tablie et reconnue de longue date par la jurisprudence du TAS comme tant un principe fondamental en matire sportive. En vertu du principe en question, une dcision prise sur le terrain de jeu par un juge, un arbitre ou un autre officiel charg d'appliquer les rgles d'un sport dtermin ne doit pas tre revue ultrieurement par une formation arbitrale. Ce principe vise viter qu'une formation arbitrale soit amene substituer son jugement celui d'un juge, d'un arbitre ou d'un autre officiel propos d'une dcision prise au cours d'une comptition relativement une activit sportive rgie par des rgles propres un sport dtermin. L'ide sous-jacente est que les formations arbitrales ne connaissent pas suffisamment les rgles caractrisant tel ou tel sport et ne bnficient pas de l'avantage de pouvoir assister elles-mmes l'vnement sportif concern. Toute contestation relative l'valuation de la difficult d'une performance sportive, l'apprciation d'une prestation d'un point de vue artistique ou au regard de la qualit de l'excution ainsi qu'aux scores attribus aux athltes relve de la doctrine du terrain de jeu. N'importe quel litige se rapportant des fautes commises par des sportifs lors de l'excution de leurs prestations fait appel l'expertise et au jugement des spcialistes du domaine concern qui oeuvrent sur le terrain de jeu. Si un enregistrement vido a permis de rendre une dcision sur le terrain de jeu, son utilisation ne peut pas faire l'objet d'un examen ultrieur (sentence, n. 103-106).
La Formation observe, par ailleurs, que les dfenderesses se rfrent une affaire juge par le TAS (CAS 2004/A/704) dans laquelle celui-ci a refus de corriger les rsultats d'une comptition organise par la FIG en dpit de l'erreur qu'un officiel avait admis avoir commise, sous peine de remettre en cause la doctrine du terrain de jeu. Autrement dit, une erreur identifie
a posteriori, qu'elle soit reconnue ou non, ne peut constituer un motif suffisant pour infirmer le rsultat d'une comptition. La Formation souligne toutefois que la doctrine du terrain de jeu n'est pas absolue, puisqu'elle connat certaines exceptions. En particulier, si l'existence d'une fraude, d'un parti pris, d'un cas d'arbitraire, de corruption ou de mauvaise foi ou d'une violation de ce genre est tablie, l'affaire est susceptible d'tre examine par le TAS, la charge de prouver que l'on se trouve en prsence d'une telle exception incombant la partie demanderesse (sentence, n. 107-109).
Appliquant ces principes au cas concret, la Formation considre que la dcision de pnaliser la gymnaste Sabrina Maneca-Voinea de 0,1 point tombe sous le coup de la doctrine du terrain de jeu, raison pour laquelle elle est soustraite son examen. La question de savoir si la sanction inflige l'athlte pour tre sortie des limites du praticable tait justifie ou non ne peut ds lors pas tre revue. Un motif supplmentaire conduit les arbitres rejeter la demande forme par la sportive. L'entraneur de cette gymnaste aurait en effet pu contester la pnalit prononce l'encontre de sa protge sur la base des art. 3.1 et 4.1 du Code de pointage, ce qu'il n'a pas fait, alors mme que la dduction de point inflige l'athlte pour tre sortie des limites du praticable avait t annonce sur le tableau d'affichage durant la comptition. Enfin, la Formation estime qu'il n'y a pas lieu de faire exception l'application de la doctrine du terrain de jeu et constate, cet gard, que l'arbitre Donatella Sacchi a agi en tout temps avec intgrit et de bonne foi. Au vu de ce qui prcde, elle juge que la requte doit tre rejete en tant qu'elle concerne Sabrina Maneca-Voinea (sentence, n. 110-114).
Poursuivant son analyse, la Formation estime que le point de savoir si la rclamation de Jordan Chiles a t forme en temps utile au regard de l'art. 8.5 des Rgles Techniques ne tombe pas dans le champ d'application de la doctrine du terrain de jeu. Elle rejette l'objection des parties dfenderesses selon laquelle les demanderesses ne peuvent pas - eu gard au membre de phrase "A NF [National Federation] is not allowed to complain against a gymnast from another NF" figurant l'art. 8.5 des Rgles Techniques - se plaindre de ce que la rclamation de Jordan Chiles aurait t dpose tardivement. Selon la Formation, cette restriction empche uniquement une fdration nationale de dposer une rclamation aux fins de remettre en cause la note attribue une athlte affilie une autre fdration, mais ne la prive pas du droit de contester la recevabilit d'une rclamation forme par une telle athlte, notamment s'agissant du respect du dlai d'une minute vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques (sentence, n. 115 s.).
La Formation constate que, selon les termes clairs de l'art. 8.5 des Rgles Techniques ("For the last gymnast or group of a rotation, this limit is one [1] minute after the score is shown on the scoreboard"), la dernire gymnaste s'lancer dans la comptition, comme c'tait le cas de Jordan Chiles, ne dispose que d'un dlai d'une minute aprs la publication de son score au tableau d'affichage pour dposer une rclamation verbale en vue de contester sa note D. Selon la Formation, ce dlai est clair et il ne souffre aucune exception. Son non-respect entrane le rejet de la rclamation comme le prvoit expressment l'art. 8.5 des Rgles Techniques ("Late verbal inquiries will be rejected"). Il n'existe aucune marge d'apprciation cet gard. L'objectif vis est de garantir une clture rapide et dfinitive de la comptition, afin d'viter qu'une incertitude prolonge quant au classement final des gymnastes ne rgne, dans l'intrt du public et des sportives concernes. Au cours de l'audience, la Formation constate que l'entraneur de Jordan Chiles a confirm qu'il connaissait bien ce dlai d'une minute vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques et que chaque chef d'quipe avait assist des sances de formation avant les Jeux Olympiques, au cours desquelles l'existence et l'importance de cette rgle avaient t mises en avant. Elle voit un signe supplmentaire du rle crucial de ce dlai dans le fait que l'art. 8.5 des Rgles Techniques prvoit un mcanisme particulier pour en contrler le respect, puisqu'il dispose que la personne dsigne pour recevoir la rclamation orale doit enregistrer le moment de sa rception soit par crit soit sous forme lectronique (sentence, n. 117-120).
Selon la Formation, les parties n'ont pas contest durant l'audience le fait que la rclamation de Jordan Chiles avait t forme une minute et quatre secondes aprs l'annonce officielle de son score au tableau d'affichage. Elles ont accept que le rapport Omega revtait un caractre clair et dterminant. La Formation reconnat elle-mme l'exactitude dudit rapport. Elle prend galement note des dterminations des parties dfenderesses indiquant que le dpt de la rclamation a ncessit une minute et quatre secondes. Elle constate aussi que l'entraneur de Jordan Chiles a confirm, lors de l'audience, que sa rclamation avait t traite par une personne qui l'avait enregistre immdiatement par voie lectronique (sentence, n. 121-125).
La Formation s'tonne toutefois de ce que la FIG n'ait pas t en mesure d'identifier la personne qui avait saisi les informations relatives au moment du dpt de la rclamation et de ce qu'aucun mcanisme clair et tabli n'ait apparemment t mis en place pour assurer le respect du dlai vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques. Au cours de l'audience qui a dur plus de quatre heures, Donatella Sacchi a confirm n'avoir pas vrifi durant la comptition si le dlai d'une minute avait t respect puisqu'elle tait partie de l'ide que la rclamation de Jordan Chiles avait t forme en temps utile. Elle a prcis que la personne charge d'enregistrer la rclamation en vertu de l'article 8.5 des Rgles Techniques avait saisi la demande de manire lectronique et ne s'tait pas assure du respect du dlai d'une minute. Elle a soulign ne pas connatre le nom de la personne qui avait enregistr la rclamation de Jordan Chiles. Donatella Sacchi a indiqu que, d'aprs ses connaissances, le systme utilis durant les Jeux Olympiques de Paris n'tait pas conu pour contrler l'observation du dlai d'une minute. Elle a reconnu qu'elle aurait pu vrifier directement dans ledit systme si la rclamation avait t forme en temps utile, mais elle n'avait discern aucune raison d'agir ainsi. Selon la Formation, les reprsentants de la FIG n'ont pas fourni d'informations permettant d'identifier la personne charge de dterminer si la rclamation faite au nom de Jordan Chiles avait t soumise temps ni t en mesure de rpondre aux questions visant savoir si un dispositif avait t mis en place en vue de s'assurer du respect du dlai d'une minute. Donatella Sacchi a confirm que si elle avait su que la rclamation avait t forme aprs l'chance du dlai d'une minute, elle se serait sentie mal l'aise de l'accepter et ne l'aurait pas fait (sentence, n. 126-133).
Sur la base des preuves dont elle dispose, la Formation juge qu'elle n'est pas en mesure de conclure que la FIG avait mis en place un dispositif visant garantir le respect de la rgle d'une minute. La rclamation faite au nom de Jordan Chiles a t examine par Donatella Sacchi en partant du principe qu'elle avait t dpose en temps utile, sans que cette question n'ait t examine. Il n'existait en l'occurrence aucun systme de contrle permettant l'arbitre de savoir si une rclamation avait t prsente dans le respect du dlai. Dans ces conditions, la Formation estime qu'il tait tout fait raisonnable que Donatella Sacchi agisse comme elle l'a fait, en partant du principe qu'un dispositif de contrle tait en place et que, faute de notification d'une rclamation introduite tardivement, elle devait la prendre en considration. Selon la Formation, la responsabilit d'une telle dfaillance dans le systme est imputable la FIG, et non Donatella Sacchi ni l'entraneur de Jordan Chiles. Eu gard aux circonstances singulires de la prsente affaire, la Formation considre que la question qu'elle est amene trancher ne relve pas de la doctrine du terrain de jeu, comme l'a reconnu la FIG durant la procdure, puisque les arbitres n'ont pas substituer leur jugement l'apprciation d'un arbitre du terrain ni interfrer avec une dcision prise par un officiel sur le praticable. Il lui appartient plutt de statuer sur un manquement de la FIG, laquelle a omis de mettre en place un dispositif permettant de vrifier le respect d'une rgle importante destine servir les intrts des athltes et du public. La Formation observe que, sur la base des preuves produites devant elle, il n'est pas contest que le dlai d'une minute vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques n'a pas t respect ("On the basis of the evidence before it, which was accepted by all the Parties to the proceedings, it is not disputed that the one-minute rule... was violated."; sentence, n. 137). En l'espce, cette rgle a t totalement ignore, puisqu'il n'existait aucun dispositif ou mcanisme permettant de vrifier si le dlai avait t respect. Il s'ensuit que la rclamation de Jordan Chiles doit tre considre comme sans effet. Au demeurant, mme s'il fallait admettre que le fait de ne pas avoir contrl si la rclamation avait t forme en temps utile puisse tre considr comme une dcision tombant dans le champ d'application de la doctrine du terrain de jeu, la Formation souligne qu'elle aboutirait au mme rsultat car les circonstances exceptionnelles de la cause en litige commanderaient de faire exception l'application de cette doctrine, tant donn que la FIG a omis de mettre en place un systme lui permettant d'assurer le respect de la rgle d'une minute adopte par elle (sentence, n. 134-138).
titre superftatoire, la Formation souligne que les critiques touchant la manire dont Donatella Sacchi a apprci les mrites de la rclamation forme par Jordan Chiles relvent du champ d'application de la doctrine du terrain de jeu, raison pour laquelle elle ne peut pas les examiner. Quoi qu'il en soit, les parties demanderesses n'ont fourni aucune preuve matrielle au soutien de leur allgation selon laquelle Donatella Sacchi aurait fait preuve de partialit et/ou agi de mauvaise foi. cet gard, le simple fait que l'examen de la rclamation de la gymnaste amricaine ait ncessit seulement quinze secondes n'est pas dcisif selon la Formation, tant donn que l'apprciation de la performance d'une gymnaste s'effectue en temps rel et que le jury suprieur, lorsqu'il est saisi d'une telle rclamation, n'examine que l'lment contest de la prestation ralise, ce qui ne prend que quelques secondes. Au vu de ce qui prcde, la Formation carte les reproches formuls l'encontre de Donatella Sacchi (sentence, n. 139-142).
La Formation rejette aussi la proposition des parties demanderesses, fonde sur le principe du "fair play", tendant l'attribution de trois mdailles de bronze aux gymnastes Jordan Chiles, Sabrina Maneca-Voinea et Ana Maria Bărbosu, faute d'accord entre les parties. Elle observe par ailleurs que la FIG a refus de conclure une sentence d'accord-parties qui aurait permis d'attribuer deux mdailles de bronze, l'une Jordan Chiles, l'autre Ana Maria Bărbosu (sentence, n. 143-145).
En conclusion, la Formation admet que le dlai d'une minute vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques n'a pas t respect, raison pour laquelle la rclamation forme par Jordan Chiles est rejete, son score initialement obtenu de 13.666 tant rtabli. Interroges sur le point de savoir quelles seraient les consquences d'une telle dcision, les parties sont convenues que la gymnaste Ana Maria Bărbosu se classerait la troisime place de la comptition et qu'il appartiendrait la FIG d'en tirer les consquences qui s'imposent s'agissant du classement officiel et de l'attribution des mdailles. Tout en tant consciente de la dception ressentie par Jordan Chiles et Sabrina Maneca-Voinea compte tenu de leurs performances remarquables, la Formation souligne que sa tche consiste uniquement appliquer le droit sur la base des preuves qui lui ont t prsentes. Si elle avait t autorise statuer en quit, elle reconnat qu'elle aurait certainement attribu une mdaille de bronze chacune des trois gymnastes concernes, compte tenu de leurs performances, de leur bonne foi ainsi que de l'injustice et de la souffrance dont elles ont t victimes, dans des circonstances o la FIG n'avait pas prvu de mcanisme visant assurer la mise en oeuvre de la rgle d'une minute figurant l'art. 8.5 des Rgles Techniques. Si la FIG avait mis en place un tel dispositif, beaucoup de souffrances auraient pu tre vites. La Formation espre que la FIG tirera les consquences qui s'imposent de cette affaire, afin qu'une telle situation ne se reproduise plus jamais l'avenir (sentence, n. 146 s.).
C.
C.a. Le 24 aot 2024, la FRG et Sabrina Maneca-Voinea ont saisi le Tribunal fdral d'un recours en matire civile aux fins d'obtenir l'annulation partielle de la sentence querelle (annulation du dispositif de la dcision entreprise concernant l'affaire CAS OG 24-16; cause 4A_438/2024).
Le Tribunal fdral n'a pas requis le dpt de rponses.
C.b. Le 16 septembre 2024, Jordan Chiles a form un recours en matire civile, rdig en langue allemande, en tte duquel elle a conclu l'annulation de la sentence dfre en tant qu'elle se rapporte l'affaire CAS OG 24-15 (cause 4A_494/2024). Elle a galement demand au Tribunal fdral de prononcer la rcusation du prsident de la Formation Hamid Gharavi.
Par ordonnance du 19 septembre 2024, la Juge prsidant la I re Cour de droit civil du Tribunal fdral a indiqu que la procdure fdrale serait conduite en franais dans la mesure o la cause connexe 4A_438/2024 tait dj mene dans cette langue.
Le 7 novembre 2024, l'USAG a dpos une criture dans laquelle elle a soutenu la position de la gymnaste amricaine.
Au terme de son criture du 27 novembre 2024, la FIG a indiqu s'en remettre formellement justice s'agissant du sort rserver au recours form par Jordan Chiles.
Dans leur rponse commune du 27 novembre 2024, la FRG et Ana Maria Bărbosu ont conclu au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit.
Dans ses observations du 27 novembre 2024, le TAS a fait valoir que les griefs invoqus par la partie recourante taient infonds.
Le 7 janvier 2025, Jordan Chiles a dpos une rplique.
Le 29 janvier 2025, l'USAG a indiqu une nouvelle fois soutenir le recours form par la gymnaste amricaine.
Le 19 fvrier 2025, la FRG et Ana Maria Bărbosu, d'une part, le TAS, d'autre part, ont formul des observations supplmentaires.
En date du 9 mars 2025, la partie recourante a encore dpos, spontanment, une triplique laquelle la FRG et Ana Maria Bărbosu ont rpondu le 14 mars 2025.
C.c. Le 24 septembre 2024, Jordan Chiles a form une demande de rvision, rdige en allemand, en vue d'obtenir l'annulation de la sentence du 10 aot 2024, en tant qu'elle concerne l'affaire CAS OG 24-15, et le renvoi du dossier au TAS pour qu'il rende une nouvelle dcision (cause 4A_510/2024). Elle a requis la jonction de cette cause avec l'affaire 4A_494/2024.
Par ordonnance du 27 septembre 2024, la Juge prsidant la I re Cour de droit civil du Tribunal fdral a prcis que la procdure serait conduite en franais car les deux autres procdures fdrales connexes (causes 4A_438/2024 et 4A_494/2024) taient dj menes dans cette langue. Elle a rejet en l'tat la requte de jonction des causes 4A_494/2024 et 4A_510/2024 tout en soulignant que l'instruction des deux procdures serait coordonne.
Le 7 novembre 2024, l'USAG a indiqu appuyer la demande de rvision de la gymnaste amricaine qui tait en tout point conforme celle qu'elle avait elle-mme dpose le 24 septembre 2024 (cause 4A_512/2024).
Au pied de son criture du 27 novembre 2024, la FIG a indiqu s'en remettre formellement justice s'agissant du sort rserver la demande de rvision prsente par Jordan Chiles.
Dans leur rponse commune du 27 novembre 2024, la FRG et Ana Maria Bărbosu ont conclu au rejet de la demande de rvision dans la mesure de sa recevabilit.
Le 27 novembre 2024, le TAS a prcis que la Formation renonait se dterminer sur la demande de rvision de la gymnaste amricaine et invitait le Tribunal fdral se rfrer la sentence attaque.
Le 7 janvier 2025, Jordan Chiles a rpliqu.
Le 29 janvier 2025, l'USAG a indiqu une nouvelle fois soutenir la demande de rvision de la gymnaste amricaine.
Le 19 fvrier 2025, la FRG et Ana Maria Bărbosu ont dupliqu.
Le mme jour, le TAS a formul des observations supplmentaires.
Le 9 mars 2025, Jordan Chiles a encore dpos, spontanment, une triplique laquelle la FRG et Ana Maria Bărbosu ont rpondu le 14 mars 2025.
C.d. Le 24 septembre 2024, l'USAG a prsent une demande de rvision en tte de laquelle elle a conclu l'annulation de la sentence prcite en tant qu'elle concerne l'affaire CAS OG 24-15 (cause 4A_512/2024).
Le 7 novembre 2024, Jordan Chiles a prcis soutenir la demande de rvision de l'USAG.
Le 27 novembre 2024, la FIG a indiqu s'en remettre formellement justice s'agissant du sort rserver la demande de rvision introduite par l'USAG.
Dans leur rponse commune dpose le mme jour, la FRG et Ana Maria Bărbosu ont conclu au rejet de la demande de rvision dans la mesure de sa recevabilit.
Le 27 novembre 2024, le TAS a fait savoir que la Formation renonait se dterminer sur la demande de rvision de l'USAG et invitait le Tribunal fdral se rfrer la sentence attaque.
Le 7 janvier 2025, l'USAG a rpliqu.
Le 19 fvrier 2025, la FRG et Ana Maria Bărbosu ont dupliqu.
Le mme jour, le TAS a formul des observations supplmentaires.
C.e. Le 14 novembre 2024, Sabrina Maneca-Voinea a saisi le Tribunal fdral d'une demande de rvision, rdige en anglais, en vue d'obtenir l'annulation de la sentence prcite, en tant qu'elle concerne l'affaire CAS OG 24-16, et le renvoi du dossier la Chambre ad hoc du TAS afin qu'elle statue nouveau (cause 4A_594/2024).
Le Tribunal fdral n'a pas requis le dpt de rponses.
Considrant en droit :
1.
Le Tribunal fdral est saisi, en l'espce, de deux recours et de trois demandes de rvision connexes dirigs contre la mme sentence arbitrale et qui se rapportent tous un seul et mme vnement, savoir la finale de l'preuve fminine individuelle de gymnastique artistique au sol des Jeux Olympiques de Paris 2024. Dans ce genre de situations, il traite gnralement en priorit les recours, mais cette rgle n'est pas absolue (ATF 129 III 727 consid. 1; arrt 4A_318/2020 du 22 dcembre 2020 consid. 2 non publi in ATF 147 III 65).
En l'occurrence, les trois gymnastes qui apparaissent dans cinq causes formellement distinctes ont chacune un intrt propre au sort qui sera rserv aux recours et demandes de rvision formant lesdites causes. Elles ne tirent du reste pas toutes la mme corde. Les deux gymnastes roumaines, qui ont ralis un score de 13.700 chacune, ont certes intrt ce que le recours et la demande de rvision dposs par Jordan Chiles, ainsi que la demande de rvision forme par l'USAG, soient rejets si elles entendent conserver, respectivement obtenir la mdaille de bronze parce que, sinon, la gymnaste amricaine pourrait retrouver
in fine sa troisime place. Cependant, Ana Maria Bărbosu ne pourrait que se rjouir du rejet du recours et de la demande de rvision forms par Sabrina Maneca-Voinea, car le rsultat inverse conduirait cette dernire sur la troisime marche du podium au dtriment, non seulement de la gymnaste amricaine, mais encore de sa compatriote. On comprend aussi pourquoi Jordan Chiles requiert, tant dans sa demande de rvision que dans son recours, que l'annulation du dispositif de la sentence attaque soit restreinte la procdure CAS OG 24-15 et ne s'tende donc pas la procdure CAS OG 24-16 concernant Sabrina Maneca-Voinea. En effet, si, du fait de l'admission du recours de la gymnaste amricaine - qui dnonce notamment une composition irrgulire de la Formation -, les chefs du dispositif de ladite sentence concernant les deux procdures prcites venaient tre annuls, sans que le recours et la demande de rvision de Sabrina Maneca-Voinea aient t examins, le risque existerait que la nouvelle formation arbitrale dsigne admette la demande au fond de cette partie. Or, dans cette hypothse, Sabrina Maneca-Voinea, avec une note de 13.800, obtiendrait la mdaille de bronze, mme si Jordan Chiles se voyait rattribuer sa note de 13.766.
Comme toutes les cinq causes s'imbriquent, la Cour de cans estime qu'il se justifie, dans l'intrt bien compris de tous les protagonistes de cette affaire, de traiter simultanment l'ensemble des moyens de droit soumis au Tribunal fdral. Elle considre toutefois qu'il n'est pas opportun de joindre formellement lesdites causes pour qu'elles fassent l'objet d'un seul et mme arrt, tant donn notamment que cette solution pourrait nuire la lisibilit d'une telle dcision. Cependant, les causes 4A_510/2024 et 4A_512/2024 seront jointes pour tre traites dans un seul et mme arrt, conformment l'art. 24 de la loi sur la procdure civile fdrale du 4 dcembre 1947 (PCF; RS 273), applicable par analogie en vertu du renvoi de l'art. 71 de la loi sur le Tribunal fdral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110). Les deux demandes de rvision formes respectivement par Jordan Chiles et l'USAG soulvent en effet des questions identiques. Dans ses dterminations du 7 novembre 2024 sur la demande de rvision de la gymnaste amricaine, l'USAG indique que ladite criture est "en tout point conforme" sa propre demande de rvision. Dans ces conditions, il parat opportun, du point de vue de l'conomie de la procdure, de joindre ces deux causes et de statuer dans un seul arrt.
2.
D'aprs l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal fdral rdige son arrt dans une langue officielle, en rgle gnrale dans la langue de la dcision attaque. Lorsque celle-ci n'a pas t rendue dans l'une des langues officielles de la Confdration suisse, il a pour pratique de conduire la procdure d'instruction et de rendre son arrt dans la langue du recours ou de la demande de rvision. Lorsque celle-ci a t rdige en anglais comme le permet l'art. 77 al. 2bis LTF, disposition applicable la procdure de rvision selon l'art. 119a al. 2 LTF, le Tribunal fdral dtermine librement la langue de la procdure. cet gard, il peut tenir compte, conformment au principe constitutionnel de clrit (art. 29 al. 1 de la Constitution fdrale de la Confdration suisse [Cst.; RS 101]), de l'quilibre de la charge de travail des sections linguistiques de la cour traitant l'affaire (arrts 4A_486/2023 du 26 avril 2024 consid. 1; 4A_184/2022 du 8 mars 2023 consid. 1 non publi in ATF 149 III 277; 4A_300/2021 du 11 novembre 2021 consid. 1; 4A_382/2021 du 24 septembre 2021 consid. 1). Une fois la langue de la procdure arrte, celle-ci demeure en principe la mme tout au long de la procdure. La partie recourante qui rdige son mmoire de recours en anglais et qui se plaint de ce que la procdure d'instruction est conduite dans une autre langue officielle que celle qu'elle aurait voulue ne peut en principe pas prtendre au changement de la langue de la procdure (ordonnance du 3 juin 2021 dans la cause 4A_300/2021; CARRUZZO/KISS, Les particularits du contrle des sentences exerc par le Tribunal fdral suisse en matire d'arbitrage international, in SJ 2023 p. 648).
En l'occurrence, la sentence attaque a t rendue en anglais, tout comme la demande de rvision forme par Sabrina Maneca-Voinea (ci-aprs: la requrante). La procdure d'instruction devant le Tribunal fdral a t conduite en franais dans les cinq causes connexes. La Cour de cans rendra, par consquent, son arrt en franais.
3.
Le sige de la Chambre ad hoc du TAS se trouve Lausanne (art. 7 du RAJO). L'une des parties au moins n'avait pas son domicile en Suisse au moment dterminant. Les dispositions du chapitre 12 de la loi fdrale sur le droit international priv du 18 dcembre 1987 (LDIP; RS 291) sont donc applicables (art. 176 al. 1 LDIP).
4.
Toute loi de procdure prvoit un moment partir duquel les dcisions de justice sont dfinitives, qu'elles manent d'autorits tatiques ou de tribunaux privs. Effectivement, il arrive toujours un moment o la vrit matrielle, si tant est qu'elle puisse tre tablie, doit s'effacer devant la vrit judiciaire, quelque imparfaite qu'elle soit. Il est cependant des situations extrmes o le sentiment de la justice et de l'quit requiert imprativement qu'une dcision en force ne puisse pas prvaloir, parce qu'elle est fonde sur des prmisses vicies. C'est prcisment le rle de la rvision que de permettre d'y remdier (ATF 142 III 521 consid. 2.1 et les rfrences cites).
tant donn son caractre exceptionnel, la rvision est une arme manier avec prudence parce que la gnralisation de son usage mettrait en pril la scurit du droit. Il convient donc d'examiner avec une certaine rigueur les conditions lgales de son application (ATF 151 III 62 consid. 7.5).
5.
Depuis le 1er janvier 2021 (RO 2020 p. 4184), la LDIP contient des dispositions relatives la rvision des sentences arbitrales internationales.
Le Tribunal fdral est l'autorit judiciaire comptente pour connatre d'une demande de rvision visant une sentence arbitrale internationale et la procdure est rgie par l'art. 119a LTF (art. 191 LDIP). Selon l'art. 119a al. 2 LTF, la procdure de rvision est rgie par les art. 77 al. 2biset 126 LTF. Si le Tribunal fdral admet la demande de rvision, il annule la sentence et renvoie la cause au tribunal arbitral pour qu'il statue nouveau, ou fait les constatations ncessaires (art. 119a al. 3 LTF).
6.
Le Tribunal fdral examine d'office et librement la recevabilit des actes qui lui sont soumis (ATF 137 III 417 consid. 1).
6.1. La recevabilit d'un recours ou d'une demande de rvision au Tribunal fdral visant une sentence rendue dans le cadre d'un arbitrage international en matire de sport suppose que le tribunal arbitral ait statu sur des questions juridiques et non pas uniquement sur l'application de rgles du jeu, celles-ci tant en principe soustraites tout contrle juridictionnel (ATF 119 II 271 consid. 3c; 118 II 15 consid. 2; 108 II 19 consid. 3; 103 Ia 412 consid. 3b; arrt 4A_206/2017 du 6 octobre 2017 consid. 2.1). Dans plusieurs anciens arrts, la IIe Cour de droit civil du Tribunal fdral a toutefois jug que la distinction entre rgles de jeu et rgles de droit est dnue de pertinence en cas d'atteinte aux droits de la personnalit (ATF 120 II 369; arrt 5C.248/2006 du 23 aot 2007 consid. 3 non publi in ATF 134 III 193).
6.2. Le TAS a dvelopp de longue date une pratique, qualifie de "field of play doctrine" (ci-aprs: la doctrine FOP) - que l'on peut traduire littralement par la doctrine du terrain de jeu -, en vertu de laquelle il s'abstient de "rviser les dcisions prises sur le terrain de jeu par les arbitres ou autres officiels chargs d'appliquer les rgles du jeu, moins qu'il n'existe des preuves que ces rgles ont t applique de manire arbitraire ou de mauvaise foi" (FRANCK LATTY, Oracles et prospective: Les grandes dcisions de la Chambre ad hoc du TAS pour les Jeux Olympiques de Paris 2024, Les Cahiers de l'arbitrage 2024/1, Numro spcial JO, p. 61 et les rfrences cites). La doctrine FOP, rige en "principe fondamental de lex sportiva, se justifie par le besoin de prserver le caractre final et la certitude des rsultats sportifs relevant de l'autorit des arbitres des vnements sportifs, le manque d'expertise technique des membres des tribunaux d'arbitrage, le besoin d'viter l'interruption des comptitions et la ncessit de limiter le risque de laisser le terrain juridique inond par un flux de demandes de rvision et rcritures des rsultats sportifs" (MAVROMATI/REEB, The Code of the Court of Arbitration for Sport: Commentary, Cases and Materials, 2me d. 2025, n o 80 ad art. R27 du Code de l'arbitrage en matire de sport [ci-aprs: le Code TAS] et les rfrences cites; LATTY, op. cit., p. 61 et les rfrences cites). Selon plusieurs affaires tranches par le TAS, il apparat en outre que d'ventuelles exceptions l'applicabilit de la doctrine FOP ne sont accueillies qu'avec une certaine retenue, d'une part, et que c'est celui qui invoque une exception l'applicabilit de la doctrine FOP l'appui de sa demande d'annulation de la dcision litigieuse qu'il incombe de l'tablir, d'autre part (MAVROMATI/REEB, op. cit., n o 83 ad art. R27 du Code TAS et les rfrences cites).
6.3. En l'occurrence, la Formation a cart la demande de Sabrina Maneca-Voinea qui tendait la suppression de la pnalit de 0.1 point que la gymnaste roumaine s'tait vu infliger par les juges de ligne, en application des rgles du Code de pointage, pour tre sortie de la zone autorise. Selon elle, la dcision prise par les arbitres sur le terrain constitue l'exemple type ("a text book example") de celles qui concernent l'application des rgles du jeu et qui sont soustraites, comme telles, l'examen du TAS. La Formation a encore relev, titre de motif supplmentaire, que l'entraneur de la gymnaste roumaine n'avait pas fait usage de la possibilit, rserve par les art. 3.1 let. j et 4.1 let. f du Code de pointage, de demander la reconsidration de la dduction pour dpassement de ligne durant la comptition. Enfin, elle n'a trouv aucun lment substantiel avanc par les parties demanderesses qui aurait pu justifier de faire exception l'application de la doctrine FOP.
6.4. Le Tribunal fdral considre lui aussi que le point de savoir si la requrante a mis ou non une partie de l'un de ses pieds en dehors de la surface du praticable au cours de la finale de l'preuve fminine individuelle de gymnastique artistique au sol des Jeux Olympiques de Paris 2024, si bien qu'elle encourt la pnalit prvue de ce chef, est assurment une dcision entrant dans la catgorie des rgles du jeu. Par consquent, il estime qu'une telle dcision est soustraite son contrle, raison pour laquelle la demande de rvision soumise son examen est irrecevable.
7.
En tout tat de cause, mme si elle avait t recevable, ce qui n'est pas le cas, la demande de rvision aurait de toute manire d tre rejete pour les motifs exposs ci-aprs.
7.1. Invoquant l'art. 190a al. 1 let. a LDIP, la requrante prtend avoir dcouvert, aprs la reddition de la sentence querelle, un nouveau moyen de preuve concluant qu'elle n'avait pas pu invoquer durant la procdure d'arbitrage bien qu'elle ait fait preuve de la diligence requise.
7.2. La rvision d'une sentence arbitrale internationale peut tre demande pour l'un des motifs noncs l'art. 190a LDIP. La demande de rvision, dont la recevabilit est subordonne l'existence d'un intrt digne de protection, doit tre dpose devant le Tribunal fdral, sous peine de dchance, dans les 90 jours qui suivent la dcouverte du motif de rvision, compte tenu de la suspension de ce dlai lgal dans les hypothses prvues l'art. 46 LTF (art. 190a al. 2 LDIP; arrts 4A_69/2022 du 23 septembre 2022 consid. 4.2.1 non publi in ATF 148 III 436; 4A_247/2014 du 23 septembre 2014 consid. 2.3). Le droit de demander la rvision se prime par dix ans compter de l'entre en force de la sentence, l'exception des cas prvus l'art. 190a al. 1 let. b LDIP (art. 190a al. 2 LDIP). Il appartient la partie requrante d'tablir les circonstances dterminantes pour la vrification du respect du dlai (ATF 149 III 277 consid. 4.1.2 et les rfrences cites; arrt 4A_528/2024 du 26 juin 2025 consid. 3.4 non destin la publication).
7.3. Aux termes de l'art. 190a al. 1 let. a LDIP, une partie peut demander la rvision d'une sentence si elle dcouvre aprs coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu'elle n'a pu invoquer dans la procdure prcdente bien qu'elle ait fait preuve de la diligence requise; les faits ou moyens de preuve postrieurs la sentence sont exclus. Une demande de rvision fonde sur l'art. 190a al. 1 let. a LDIP obit aux mmes conditions que celle introduite sur la base de l'art. 123 al. 2 let. a LTF. En effet, la formulation de l'art. 190a al. 1 let. a LDIP correspond, en substance, celle de l'art. 123 al. 2 let. a LTF. Aussi peut-on se rfrer la jurisprudence relative la disposition prcite de la LTF (ATF 149 III 277 consid. 4.1.1 et les rfrences cites).
La demande de rvision fonde sur la dcouverte de preuves concluantes suppose la runion de cinq conditions cumulatives: 1 les preuves doivent porter sur des faits antrieurs (pseudo-nova); 2 elles doivent tre concluantes, c'est--dire propres entraner une modification de la dcision dans un sens favorable la partie requrante; 3 elles doivent avoir dj exist lorsque la dcision a t rendue (plus prcisment jusqu'au dernier moment o elles pouvaient encore tre introduites dans la procdure principale); 4 elles doivent avoir t dcouvertes seulement aprs coup; 5 la partie requrante n'a pas pu les invoquer, bien qu'elle ait fait preuve de la diligence requise, dans la procdure prcdente (ATF 147 III 238 consid. 4.2; arrt 4A_606/2021 du 28 avril 2022 consid. 3.2.2). On admettra avec retenue l'existence de motifs excusables, car la rvision ne doit pas servir remdier aux omissions de la partie requrante dans la conduite du procs (arrts 4A_464/2021 du 31 janvier 2022 consid. 6.2.2; 4A_36/2020 du 27 aot 2020 consid. 3.2.1 et les rfrences cites). Une rvision fonde sur un moyen de preuve postrieur la sentence attaque est exclue (ATF 151 III 471 consid. 6; arrt 4A_654/2024 du 8 octobre 2025 consid. 6.3.2).
7.4. Dans sa demande de rvision, la requrante, se fondant sur l'art. 190a al. 1 let. a LDIP, affirme, en substance, qu'en lisant une interview donne le 18 septembre 2024 par Donatella Sacchi un mdia en ligne italien (ginnasticando.it), elle a appris que le systme vido utilis par les juges de ligne - il consistait en l'enregistrement des images captures par deux camras croises d'Omega - ne leur permettait pas de vrifier de manire fiable si une gymnaste tait sortie de la surface du praticable durant son exercice lors de la finale de l'preuve fminine individuelle de gymnastique artistique au sol des Jeux Olympiques de Paris. l'en croire, elle aurait ainsi dcouvert aprs coup un moyen de preuve concluant qu'elle n'avait pas pu invoquer prcdemment sans faute de sa part, lequel justifierait l'annulation de la sentence attaque et le renvoi de la cause au TAS pour qu'il rende une nouvelle sentence. Allguant en outre avoir vainement tent, fin octobre et dbut novembre 2024, auprs de Swatch Group Ltd - qui dtient l'entreprise Omega - et de la FIG, d'obtenir ladite vido, la requrante demande au Tribunal fdral d'inviter la FIG produire ce moyen de preuve, plus prcisment le passage o figure l'enregistrement de son exercice au sol du 5 aot 2024.
7.5. Considre la lumire des principes qui viennent d'tre exposs, la demande de rvision de la sentence ne saurait tre admise.
Force est d'emble de relever que la requrante assoit une partie de son argumentation sur un moyen de preuve postrieur la reddition de la sentence querelle, soit la publication de l'interview de Donatella Sacchi, date du 18 septembre 2024, ce qui n'est pas admissible (ATF 151 III 471 consid. 6; arrt 4A_654/2024, prcit, consid. 6.5.1).
La deuxime condition d'application de l'art. 190a al. 1 let. a LDIP n'est de toute manire pas ralise. cet gard, le parallle que la requrante tente d'tablir entre sa situation et celle des gymnastes impliques dans la cause CAS OG 24-15 relativement l'absence d'un mcanisme technique suffisant pour attester du dpassement, dans son cas d'une limite spatiale (la surface du praticable), dans celui de la gymnaste amricaine d'une limite temporelle (le maximum de 60 secondes accord la dernire gymnaste pour dposer une rclamation verbale) n'est pas de mise. En effet, la Formation a examin ce problme technique dans la cause CAS OG 24-15, tandis que, dans la prsente affaire, elle a invoqu un motif alternatif indpendant qui l'autorisait passer outre un tel examen, savoir le fait que la requrante avait omis de demander durant la comptition la reconsidration de la dduction pour dpassement de ligne. La requrante ne saurait tre suivie lorsqu'elle rtorque que ce dernier motif n'est pas pertinent. Celui-ci est au contraire dcisif. La requrante, qui a soutenu devant la Formation que la rclamation forme par Jordan Chiles devait tre rejete car elle avait t forme tardivement, ne saurait prtendre de son ct l'obtention d'un meilleur score pour la prestation qu'elle a ralise durant la finale puisqu'elle n'a dpos aucune rclamation au cours de la comptition. Il est en effet un peu trop facile, comme le fait la gymnaste concerne, de vouloir excuser sa propre ngligence respecter le principe de l'puisement des voies de droit internes, consacr l'art. 1 al. 2 du RAJO, en se bornant prtendre, dans un recours et une demande de rvision subsquents, que la voie de droit inutilise aurait t sans issue compte tenu de l'absence d'un mcanisme de contrle suffisant.
Il apparat en outre que les quatrime et cinquime conditions susmentionnes ncessaires l'admission d'une demande de rvision ne sont pas remplies. Selon la requrante, le moyen de preuve invoqu au soutien de sa requte aurait t dcouvert au moment o la lecture de l'interview de Donatella Sacchi du 18 septembre 2024 lui avait appris que les juges de ligne de la FIG avaient disposition une vido insuffisante pour leur permettre de constater ce qui s'tait pass au niveau du praticable. Cependant, il appert clairement des dclarations faites dans le recours en matire civile form le 24 aot 2024 par la FRG et la requrante que celle-ci tait dj au courant, l'audience du 10 aot 2024, c'est--dire avant la communication du dispositif de la sentence intervenue dans l'aprs-midi du mme jour, de la prtendue inefficacit des camras Omega et qu'elle ne l'a donc pas appris le 18 septembre 2024 seulement, soit aprs coup comme l'exige l'art. 190a al. 1 let. a LDIP. Dans le mmoire de recours en question (cf. p. 9 s., n. 17 19 ainsi que p. 15 s., n. 15 18) on peut lire, en particulier, que l'audience du 10 aot 2024 a permis de mettre en lumire, notamment travers les clarifications fournies par Donatella Sacchi, plusieurs dfauts affectant l'organisation de la finale olympique de gymnastique artistique au sol, tels que l'absence de mise en place d'un systme adquat permettant aux arbitres de ligne et aux membres du jury suprieur de vrifier le dpassement de la surface de comptition. En effet, sur ce dernier point, Donatella Sacchi avait expliqu en dtail le fait que, l'inverse des spectateurs et tlspectateurs, qui ont accs aux images tlvises leur permettant de visualiser correctement et aisment les mouvements des gymnastes d'un angle latral, les arbitres de ligne ne disposent curieusement que d'images captures par deux camras places au-dessus de la surface de comptition. Ainsi, Donatella Sacchi avait indiqu lors de son audition devant le TAS que les images diffuses par la chane de tlvision NBC, permettant de bien apercevoir les mouvements effectifs des gymnastes lors de l'exercice, sont filmes d'un angle spcial. Or, les arbitres de ligne ne disposent pas de ces images si bien que, pour appliquer les ventuelles pnalits dues au dpassement de la surface rglementaire, ils n'ont que les images verticales fournies par Omega. Toujours selon la requrante et la FRG, la comparaison des deux images a dmontr en l'espce que les images fournies aux arbitres de ligne de la FIG ne permettent pas de vrifier certains paramtres, comme la position exacte du talon d'une gymnaste.
Les dclarations faites dans le mmoire de recours du 24 aot 2024, dmontrant que la requrante avait dj connaissance au cours de la procdure arbitrale de la prtendue inefficacit des camras Omega, s'opposent galement ce que la cinquime condition rappele ci-dessus puisse tre tenue pour ralise.
8.
Au vu de ce qui prcde, la demande de rvision est irrecevable. La requte tendant la production par la FIG de la vido du passage o figure l'enregistrement de l'exercice au sol de la requrante lors de la comptition du 5 aot 2024 est ainsi sans objet. La requrante, qui succombe, supportera les frais de la prsente procdure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dpens, tant donn que le Tribunal fdral n'a pas requis le dpt de rponses.
Par ces motifs, le Tribunal fdral prononce :
1.
La demande de rvision est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrts 5'000 fr., sont mis la charge de la requrante.
3.
Le prsent arrt est communiqu aux mandataires de la requrante et de l'intime, aux parties intresses, la Chambre ad hoc du Tribunal Arbitral du Sport, au Comit International Olympique et au Comit Olympique et Paralympique des tats-Unis et au Comit Olympique et Sportif Roumain.
Lausanne, le 23 janvier 2026
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fdral suisse
Le Prsident : Hurni
Le Greffier : O. Carruzzo