# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** e095a89f-911c-5d6d-95ac-128b9e6283d5
**Source:** Bundesgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2001-11-13
**Language:** fr
**Title:** Bundesgericht Strafrechtliche Abteilung 13.11.2001 6S.380/2001
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BGer/CH_BGer_006_6S-380-2001_2001-11-13.html

## Full Text

{T 0/2} 

6S.380/2001/DXC 

 

     C O U R   D E   C A S S A T I O N   P E N A L E 

     *********************************************** 

 

               Séance du 13 novembre 2001 

 

Composition de la Cour: MM. Schubarth, Président, 

Schneider, Wiprächtiger, Kolly et Karlen, Juges. 

Greffière: Mme Revey. 

                       __________ 

 

           Statuant sur le pourvoi en nullité 

                        formé par 

 

A.________, représenté par Me Gérald Benoît, avocat à 

Genève, 

 

                         contre 

 

l'arrêt rendu le 27 avril 2001 par la Cour de cassation 

genevoise dans la cause qui oppose le recourant au Procu- 

reur général du canton de   G e n è v e; 

 

               (art. 146 CP: escroquerie) 

        Vu les pièces du dossier d'où ressortent 

               les   f a i t s   suivants: 

 

     A.- Par arrêt du 9 octobre 2000, la Cour correc- 

tionnelle avec jury de Genève a condamné A.________, né 

en 1958, à seize mois d'emprisonnement pour escroquerie, 

révoquant de plus un sursis antérieur assortissant une 

peine de six mois d'emprisonnement. La Cour a par ail- 

leurs ordonné la confiscation et la dévolution à 

B.________ d'un téléphone portable. La condamnation repo- 

sait en résumé sur les faits suivants: 

 

     a) En octobre 1997, A.________, se présentant sous 

le nom de C.________, a pris contact avec B.________, em- 

ployée de la société X.________ SA à Genève. Après divers 

téléphones - et après s'être fait remettre des disques à 

titre gratuit -, il lui a affirmé qu'il travaillait pour 

une société Y.________, active dans la production de 

films. Par la suite, il a gagné sa confiance en l'appe- 

lant à de très nombreuses reprises et en lui faisant 

croire, par téléphone et par écrit, qu'il souhaitait en- 

tretenir une relation amoureuse avec elle. B.________ n'a 

toutefois jamais pu le rencontrer physiquement, 

A.________ trouvant régulièrement des excuses, en ap- 

parence plausibles, pour éviter de lui être confronté. 

Elle lui a néanmoins fait confiance, croyant à la sincé- 

rité des innombrables lettres et messages qu'il lui 

adressait et de ses appels téléphoniques répétés. Fort de 

cette confiance, A.________ a obtenu de B.________ 

qu'elle commande pour lui une grande quantité de disques 

pour plusieurs dizaines de milliers de francs, respecti- 

vement qu'elle achète pour son compte un appareil télé- 

phonique portable. De même, il a fait en sorte qu'elle 

souscrive pour lui, mais à ses frais, deux abonnements de 

téléphone auprès de Swisscom, dont il a profité à concur- 

rence d'environ 15'000 francs. Par des affirmations men- 

songères, A.________ a en outre fait croire à B.________ 

qu'il entretenait des relations bancaires et que ses ac- 

tifs lui permettaient d'assumer ses obligations. 

 

     b) En novembre 1997, A.________ a commandé auprès 

d'une autre société divers articles, d'une valeur totale 

de 25'000 francs environ, qu'il n'a toutefois jamais 

payés. De même, en juin 1999, il a réservé une chambre 

auprès d'un hôtel de Genève, séjour qu'il n'a jamais ac- 

quitté. 

 

     B.- Statuant le 27 avril 2001, la Cour de cassation 

du canton de Genève a partiellement admis le recours for- 

mé par A.________ contre ce prononcé, au sens où elle n'a 

confirmé l'escroquerie qu'en ce qui concerne B.________, 

a libéré le recourant des deux autres accusations et a 

renvoyé la cause à l'autorité inférieure pour nouvelle 

décision sur la peine. S'agissant du cas de B.________, 

elle a constaté les faits suivants: 

 

     "A.________ a volontairement et progressive- 

      ment fait naître un climat favorable (avec 

      B.________). Il a débuté par des contacts 

      téléphoniques de plus en plus fréquents et de 

      plus en plus cordiaux et amicaux. Il lui a 

      fait croire ensuite qu'il avait de profonds 

      sentiments amoureux pour elle. Il a enchaîné 

      appels téléphoniques incessants (jusqu'à cinq 

      à six fois par jour) et messages enflammés 

      (soixante-cinq billets ont été envoyés en 

      quelques mois à la victime). Comme l'a indi- 

      qué le jury dans son verdict, ce faisant, 

      A.________ a joué sur les sentiments et la 

      sensibilité de son interlocutrice, "la met- 

      tant à sa merci". Le fait que A.________ 

      ait soigneusement et habilement évité toute 

      confrontation physique avec B.________, en 

      prétextant mille excuses, atteste en tant que 

      de besoin de sa volonté de tromperie et de 

      l'absence de toute sincérité. Fort de la re- 

      lation sentimentale qu'il a suscitée, 

      A.________ a pu éviter que sa victime ne vé- 

      rifie ses dires et ne découvre la tromperie 

      au sujet de sa véritable identité, de son ac- 

      tivité réelle, ainsi que sa précarité finan- 

      cière." 

 

     (...) (B.________) a passé commande de nom- 

      breux disques, l'accusé lui faisant croire 

      qu'il allait payer le prix de la marchandise, 

      ce qu'il n'a évidemment pas fait. Comme 

      B.________ l'a précisé lors de l'instruction, 

      les factures correspondant à des achats de 

      disques auprès de sociétés tierces étaient 

      libellées au nom de la victime. Le recourant 

      a lui-même admis dans son pourvoi qu'il 

      n'avait jamais payé un centime à B.________, 

      alors que celle-ci recevait les rappels des 

      fournisseurs. (...). 

 

     (...) la Cour correctionnelle n'a nullement 

      commis d'arbitraire en retenant que 

      A.________ n'avait pas l'intention de rem- 

      bourser ses victimes. Il a lui-même admis 

      qu'il n'avait pas payé un centime. Sa situa- 

      tion financière était obérée, l'intéressé 

      donnant lieu à des poursuites. Le fait même 

      qu'il se soit présenté sous une fausse iden- 

      tité ne s'explique que par la volonté de ca- 

      cher sa situation financière précaire. L'af- 

      firmation du jury qui a constaté que 

      B.________ était dans un rapport de dépen- 

      dance psychique par rapport à l'accusé n'est 

      pas manifestement insoutenable. Le recourant 

      a en effet habilement fait croire qu'il en- 

      tretenait une relation amoureuse avec sa vic- 

      time. Les téléphones incessants, comme les 

      multiples mots et lettres d'amour, le prou- 

      vent. Succombant au charme de son interlocu- 

      teur, la victime s'est trouvée à sa merci." 

 

     C.- Agissant par la voie du pourvoi en nullité, 

A.________ demande au Tribunal fédéral d'annuler l'arrêt 

du Tribunal cantonal du 27 avril 2001. Il invoque 

l'art. 146 CP et requiert au surplus le renvoi de la 

cause à la Cour de cassation pour nouvelle décision dans 

le sens des considérants, soit pour qu'elle l'acquitte de 

toute infraction d'escroquerie et annule la confiscation 

prononcée. 

 

     Il a déposé simultanément un recours de droit pu- 

blic, rejeté ce jour (6P.87/2001). 

 

     D.- La Cour de cassation se réfère à l'arrêt atta- 

qué. 

 

        Considérant   en   droit : 

 

     1.- Une décision incidente peut faire l'objet d'un 

pourvoi en nullité immédiat dans la mesure où elle tran- 

che définitivement, sur le plan cantonal, une question de 

droit fédéral (ATF 123 IV 252 consid. 1 et les arrêts ci- 

tés). Tel est le cas en l'espèce, dès lors que le Tribu- 

nal cantonal a définitivement reconnu le recourant cou- 

pable d'escroquerie au préjudice de B.________. 

 

     Saisi d'un pourvoi en nullité, le Tribunal fédéral 

est lié par les constatations de fait contenues dans la 

décision attaquée (art. 277bis al. 1 PPF). L'appréciation 

des preuves et les constatations de fait qui en découlent 

ne peuvent pas faire l'objet d'un pourvoi en nullité, 

sous réserve de la rectification d'une inadvertance mani- 

feste. Le recourant ne peut pas présenter de griefs con- 

tre des constatations de fait, ni de faits ou de moyens 

de preuve nouveaux (art. 273 al. 1 let. b PPF). Dans la 

mesure où il présenterait un état de fait qui s'écarte de 

celui contenu dans la décision attaquée, il ne serait pas 

possible d'en tenir compte. Autrement dit, le raisonne- 

ment juridique doit être mené exclusivement sur la base 

de l'état de fait retenu par l'autorité cantonale 

(ATF 126 IV 65 consid. 1; 124 IV 81 consid. 2a, 92 con- 

sid. 1 et les arrêts cités). 

 

     2.- Le recourant se plaint d'une violation de 

l'art. 146 CP. 

 

     a) L'escroquerie (art. 146 CP) suppose, sur le plan 

objectif, que l'auteur ait usé de tromperie, que celle-ci 

ait été astucieuse, que l'auteur ait ainsi induit la vic- 

time en erreur (sous réserve de l'erreur préexistante), 

que cette erreur ait déterminé la personne trompée à des 

actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux 

d'un tiers et que la victime ait subi un préjudice patri- 

monial (cf. ATF 119 IV 210 consid. 3; 118 IV 35 con- 

sid. 2). 

 

     b) En l'espèce, le recourant conteste d'abord avoir 

commis une tromperie au préjudice de B.________. Il re- 

proche au Tribunal cantonal une motivation insuffisante à 

cet égard, dès lors que les juges cantonaux se seraient 

bornés à lui imputer "un véritable édifice mensonger". 

Par ailleurs, il souligne en particulier qu'en matière 

contractuelle, seul un lien spécifique entre les parties 

impose à celui qui se tait l'obligation de parler pour 

prévenir l'erreur du cocontractant. 

 

     aa) La tromperie peut être réalisée non seulement 

par l'affirmation d'un fait faux, mais également par la 

dissimulation d'un fait vrai. A ce dernier égard, on dis- 

tingue la dissimulation d'un fait vrai par commission de 

celle par omission (improprement dite), laquelle ne peut 

constituer une tromperie que si l'auteur se trouve dans 

une position de garant, à savoir s'il a, en vertu de la 

loi, d'un contrat ou d'un rapport de confiance spécial, 

une obligation qualifiée de renseigner (cf. ATF 121 IV 

353 consid. 2b; 120 IV 98 consid. 2c; 117 IV 130 con- 

sid. 2a; 113 IV 68 consid. 5a; 106 IV 276; Trechsel/Noll, 

Schweizerisches Strafrecht, Allg. Teil I, 5e éd., Zurich 

1998, p. 242 ss; Bernard Corboz, Les principales infrac- 

tions, Berne 1997, nos 10 et 12 ad art. 146 CP [p. 141 

s.]). Ainsi, d'un côté, celui qui déclare faussement, par 

des affirmations expresses, qu'un fait n'existe pas, réa- 

lise une tromperie par commission. D'un autre côté, celui 

qui se borne à se taire, à savoir à ne pas révéler un 

fait, agit par omission. Entre ces deux extrêmes, toutes 

les nuances sont possibles. En particulier, le silence 

peut constituer dans certaines circonstances un acte con- 

cluant, partant, une tromperie par commission (silence 

dit qualifié; Günter Stratenwerth, Schweizerisches Straf- 

recht, Bes. Teil I, 5e éd., Berne 1995, § 15 n° 14; 

Martin Schubarth, Kommentar zum schweizerischen Straf- 

recht, Bes. Teil, vol. 2, Berne 1990, n° 20 ad art. 148 

aCP p. 140). 

 

     bb) En l'occurrence, le Tribunal cantonal a cons- 

taté en faits, d'une manière qui lie le Tribunal fédéral 

saisi d'un pourvoi en nullité, que le recourant s'est 

présenté à B.________ sous le nom de C.________ et qu'il 

a allégué travailler pour une société Y.________, active 

dans la production de films. Il a de même fait croire à 

sa victime qu'il allait payer le prix de la marchandise, 

qu'il entretenait des relations bancaires et que ses ac- 

tifs lui permettaient d'assumer ces obligations. Le Tri- 

bunal cantonal a ainsi estimé que le recourant avait 

trompé sa victime sur son identité, son activité, ses in- 

tentions et sa situation financière. On ne saurait donc 

reprocher aux juges cantonaux un défaut de motivation. 

 

     Il ressort en outre de ce qui précède que le recou- 

rant n'a jamais eu l'intention de payer les prestations 

commandées. De plus, il ne s'est pas contenté de dissimu- 

ler des faits vrais, en renonçant à spontanément avouer 

son absence d'activité et sa précarité financière, mais a 

affirmé des faits faux, soit notamment qu'il exerçait une 

profession et qu'il pouvait assumer les frais résultant 

de ses commandes. Il n'a dès lors pas menti par omission 

- ce qui ne pourrait constituer une tromperie au sens de 

l'art. 146 CP qu'à des conditions particulières -, mais 

par commission. 

 

     c) Le recourant conteste que l'astuce soit réali- 

sée, dès lors que B.________ a manqué de procéder très 

rapidement aux vérifications élémentaires concernant, 

d'une part, son identité et sa solvabilité et, d'autre 

part, la profondeur de ses sentiments, en provoquant di- 

rectement une rencontre ou en tirant les conséquences 

nécessaires de l'impossibilité de conclure un rendez- 

vous. 

 

     aa) L'astuce est réalisée lorsque l'auteur recourt 

à un édifice de mensonges, à des manoeuvres frauduleuses 

ou à une mise en scène. Il y a cependant également as- 

tuce, en l'absence de tels actes, lorsque l'auteur donne 

simplement de fausses informations, si leur vérification 

n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut 

raisonnablement être exigée, de même que si l'auteur dis- 

suade la dupe de vérifier ou prévoit, en fonction des 

circonstances, qu'elle renoncera à le faire en raison 

d'un rapport de confiance particulier. Selon la jurispru- 

dence récente, la possibilité de vérification doit aussi 

être prise en compte même en présence d'édifice de men- 

songes, de manoeuvres frauduleuses ou de mise en scène 

(ATF 126 IV 165 consid. 2a; 125 IV 124 consid. 3a et les 

arrêts cités). 

 

     En exigeant une astuce, la loi veut prendre en 

compte la coresponsabilité de la victime. En conséquence, 

pour apprécier si l'auteur a usé d'astuce, il ne suffit 

pas de se livrer à un examen objectif et de se demander 

comment une personne moyennement prudente et expérimentée 

aurait réagi à la tromperie; il faut plutôt prendre en 

considération la situation concrète et le besoin de pro- 

tection de la dupe, telle que l'auteur la connaît et 

l'exploite. Tel est le cas en particulier si la victime 

est faible d'esprit, inexpérimentée ou diminuée en raison 

de l'âge ou d'une maladie, mais aussi si elle se trouve 

dans un état de dépendance, d'infériorité ou de détresse 

faisant qu'elle n'est guère en mesure de se méfier de 

l'auteur (ATF 126 IV 165 consid. 2a; 125 IV 124 con- 

sid. 3a; 120 IV 186 consid. 1a et c). L'exploitation de 

semblables situations constitue précisément l'une des 

caractéristiques de l'astuce (ATF 120 IV 186 consid. 1a). 

De même, il faut tenir compte des connaissances particu- 

lières et de l'expérience en affaires de la dupe, telles 

que celles d'une banque dans le cadre de l'octroi d'un 

crédit (ATF 126 IV 165 consid. 2a). De plus, toujours 

sous l'angle de la coresponsabilité de la victime, il 

faut relever qu'il n'est pas nécessaire que la dupe ait 

fait preuve de la plus grande diligence et qu'elle ait 

recouru à toutes les mesures de prudence possibles; la 

question n'est donc pas de savoir si elle a fait tout ce 

qu'elle pouvait pour éviter d'être trompée (ATF 126 IV 

165 consid. 2a; 122 IV 246 consid. 3a; ATF du 18 février 

1998, reproduit in SJ 1998 p. 457 consid. 2; voir égale- 

ment ATF 127 IV du 25 octobre 2001, en voie de publica- 

tion). N'importe quelle négligence ne suffit pas à écar- 

ter la dupe de la sphère de protection du droit pénal, il 

faut un comportement véritablement léger ou insouciant 

(ATF 126 IV 165 consid. 2a; Ursula Cassani, Der Begriff 

der arglistigen Täuschung als kriminalpolitische Heraus- 

forderung, RPS 1999 p. 152 ss, spéc. p. 163). 

 

     bb) En l'occurrence, pour déterminer si l'on est en 

présence d'une astuce et d'un défaut de précautions élé- 

mentaires, il faut tenir compte en premier lieu des sen- 

timents amoureux de la victime envers le recourant. 

 

     Selon la doctrine, les états de dépendance, d'infé- 

riorité ou de détresse qui amollissent les réflexes de 

méfiance concernent notamment les personnes souffrant de 

solitude et d'isolement social. Celles-ci sont en effet 

grandement susceptibles de donner leur confiance à celui 

qui sait exploiter ces sentiments. Le manque d'esprit 

critique, et même la crédulité aveugle de telles victimes 

sont notamment compréhensibles lorsque l'auteur leur fait 

fallacieusement croire qu'il éprouve envers elles des 

sentiments amoureux, comme dans le cas classique de 

"l'escroquerie au mariage". Dans de telles circonstances, 

le besoin impératif de trouver un partenaire tend à pré- 

dominer sur tout esprit critique, au point que la crainte 

de perdre le partenaire trouvé étouffe tout doute dans 

l'oeuf. L'escroc au mariage - ou à l'amour - touche ainsi 

au psychisme de sa victime de manière à lui faire oublier 

sa prudence et sa retenue habituelles (Ursula Cassani, 

op. cit., p. 167; Manfred Ellmer, Betrug und Opfermitver- 

antwortung, Berlin 1986, p. 257 s.; voir également arrêts 

cantonaux exposés in RSJ 1971 n° 100, RSJ 1963 n° 140 et 

SJ 1958 p. 321). 

 

     En l'espèce, le recourant a faussement fait croire 

à la victime qu'il éprouvait pour elle des sentiments 

amoureux; ce faisant, il a en outre réussi à susciter en 

elle un amour sincère. Celle-ci s'est alors trouvée dans 

un état de "dépendance psychique", que le recourant a ex- 

ploitée pour lui soutirer des prestations diverses, en 

comptant à juste titre que la confiance quasi aveugle 

qu'il avait ainsi éveillée empêcherait la victime de pro- 

céder aux vérifications élémentaires concernant son iden- 

tité, sa situation financière et sa profession. Par ail- 

leurs, pour les mêmes motifs, il est compréhensible que 

B.________ n'ait pas tout mis en oeuvre pour tester cet 

amour, par exemple en imposant une rencontre. 

 

     d) Le recourant conteste ensuite que la tromperie 

se situe en lien de motivation avec la volonté de 

B.________ de procéder aux commandes et engagements liti- 

gieux. Selon lui en effet, ces actes résultent uniquement 

des sentiments amoureux de B.________ à son égard, de 

sorte qu'ils sont indépendants de ses véritables identi- 

té, solvabilité et profession. 

 

     A suivre le recourant, B.________ aurait ainsi 

effectué les actes en question en sachant, en particu- 

lier, qu'il ne travaillait pour aucune société liée à 

l'industrie du disque et que sa situation financière 

était complètement obérée. Elle aurait donc accepté de 

lui offrir, par amour et sans attendre de paiement, pour 

plusieurs dizaines de milliers de francs de prestations 

diverses. Toutefois, outre que cette thèse est peu cré- 

dible, elle contredit les faits retenus par la décision 

attaquée, selon laquelle l'intéressé a fait croire à 

B.________ qu'il entendait assumer ces frais. 

 

     e) Le recourant nie que les commandes de disques 

aient déterminé chez sa victime un acte de disposition 

patrimonial. D'après lui, B.________ a payé de son plein 

gré des factures qui ne lui incombaient pas, dès lors que 

celles-ci indiquaient le nom de la société X.________ ou 

son nom lui-même. Du reste, B.________ a acquitté ces 

factures plusieurs mois après les commandes, alors 

qu'elle savait qu'il ne les honorerait vraisemblablement 

jamais. Il s'agit donc de toute façon d'un acte subsé- 

quent, sans lien de motivation avec le comportement du 

recourant. 

 

     Dans le même sens, le recourant conteste que l'uti- 

lisation des deux abonnements téléphoniques souscrits au- 

près de Swisscom par B.________ (occasionnant des fac- 

turations d'environ 15'000 francs selon la décision atta- 

quée), soit en lien de motivation avec l'erreur de la 

victime. 

 

     aa) L'escroquerie implique que l'erreur ait déter- 

miné la dupe à disposer de son patrimoine. Il faut ainsi 

un acte de disposition effectué par la dupe et un lien de 

motivation entre cet acte et l'erreur. 

 

     L'acte de disposition est constitué par tout acte 

ou omission qui entraîne "directement" un préjudice au 

patrimoine. L'exigence d'une telle immédiateté résulte de 

la définition même de l'escroquerie, qui implique notam- 

ment que le dommage soit causé par un acte de disposition 

du lésé lui-même (Selbstschädigung). Le préjudice est oc- 

casionné "directement" lorsqu'il est provoqué exclusive- 

ment par le comportement de la dupe, sans qu'une inter- 

vention supplémentaire de l'auteur ne soit nécessaire 

(cf. ATF 126 IV 113 consid. 3a). 

 

     En ce sens, il n'y a pas d'acte de disposition en- 

traînant "directement" un préjudice lorsque le dommage 

n'est réalisé qu'en vertu d'un acte subséquent, effectué 

par l'auteur de son propre chef. En particulier, on ne se 

trouve pas en présence d'une escroquerie lorsque la dupe 

ne fait qu'ouvrir à l'auteur la possibilité de lui causer 

un dommage par un acte postérieur: il s'agit alors uni- 

quement d'une certaine mise en danger du patrimoine, qui 

ne suffit en principe pas à constituer un dommage 

(Schubarth, op. cit., n° 64 ad art. 148 aCP). 

 

     Ainsi, par exemple, obtenir une carte de crédit en 

trompant astucieusement l'organisme d'émission ne réalise 

pas, en soi, une escroquerie. En effet, la délivrance de 

la carte ne fonde pas une obligation de paiement à charge 

de l'émetteur, mais se borne à ouvrir au détenteur la 

possibilité de soumettre ultérieurement l'émetteur à une 

telle obligation. Le risque, soit la probabilité, qu'un 

tel détenteur fasse usage de la carte ne constitue pas un 

préjudice suffisant, de sorte que l'émetteur ne subit pas 

de dommage au patrimoine par le seul octroi de la carte à 

une personne insolvable ou non disposée à s'acquitter de 

son dû. Le préjudice ne survient que lorsque ce déten- 

teur, insolvable ou non disposé à s'acquitter de son dû, 

fait effectivement usage de la carte et diminue de la 

sorte la valeur de la créance de l'organisme d'émission à 

son encontre (ATF 127 IV 68 consid. 2c/bb p. 74 et 2d 

p. 75). Par ailleurs, l'utilisation de la carte ne réa- 

lise pas davantage les conditions de l'escroquerie, dès 

lors qu'il ne s'agit pas d'un acte de disposition effec- 

tué par la dupe elle-même (Guido Jenny, Aktuelle Fragen 

des Vermögens- und Urkundenstrafrechts, in RJB 1988, 

p. 408 ss). 

 

     En revanche, obtenir un blanc-seing en trompant as- 

tucieusement le signataire réalise, en soi, une escroque- 

rie, notamment lorsque l'auteur n'a plus qu'à inscrire, à 

la hauteur qui lui plaira, le montant dont le blanc-seing 

lui permet de disposer. En effet, en octroyant un tel 

blanc-seing, le signataire ne donne pas seulement à l'au- 

teur la possibilité de disposer de son patrimoine, mais 

il procède lui-même à un acte de disposition sur celui- 

ci, car la délivrance du blanc-seing expose déjà son pa- 

trimoine à un danger suffisamment concret pour entraîner, 

en soi, un préjudice direct (cf. Schönke/Schröder/Cramer 

Strafgesetzbuch, Kommentar, 26e éd., Munich 2001, § 263 

N 61; voir aussi Karl Lackner, LK, § 263 N 154). 

 

     Par ailleurs, conformément à la lettre de la loi, 

la dupe qui dispose du patrimoine atteint ne doit pas né- 

cessairement se confondre avec le lésé. Toutefois, si la 

dupe porte préjudice au patrimoine d'un tiers (par une 

escroquerie dite triangulaire), l'art. 146 CP n'est réa- 

lisé que si la dupe bénéficie d'un pouvoir de disposition 

sur ce bien. Ce n'est en effet qu'à cette condition que 

l'on peut imputer le comportement de la dupe au lésé et 

remplir ainsi la condition du dommage à soi-même 

("Selbstschädigung"). Encore faut-il préciser qu'une com- 

pétence de fait suffit, un pouvoir de disposition de 

droit n'étant pas nécessaire (ATF 126 IV 113 consid. 3a 

et les références citées). 

 

     bb) En l'occurrence, il ressort de l'état de fait 

de l'arrêt attaqué que B.________ a passé commande de 

nombreux disques pour le compte du recourant, mais au nom 

de la société X.________ pour la plupart, du pseudonyme 

du recourant ou de son propre nom quant au surplus. Elle 

a agi de la sorte en croyant à tort à la volonté de paie- 

ment du recourant. Recevant les rappels des fournisseurs, 

elle s'est finalement résignée à acquitter toutes ces 

factures à sa place. 

 

     S'agissant des commandes effectuées au nom de la 

société X.________, la question de savoir si le débiteur 

en était cette société ou B.________ personnellement, 

peut rester indécise. En effet, dans l'hypothèse où 

B.________ a agi au nom de la société, elle avait néces- 

sairement, en tant qu'employée, un pouvoir de disposition 

sur le patrimoine de celle-ci, pour le moins de fait. Il 

s'avère ainsi que B.________ a, pour le compte du recou- 

rant, conclu un contrat de vente entre les sociétés de 

disques et elle-même (ou la société X.________), qui lui 

imposait (ou à la société X.________) l'obligation de 

payer les frais y relatifs. Dès lors que le recourant 

n'avait pas l'intention d'acquitter ces factures, ces 

commandes ont, déjà à ce moment-là, impliqué un acte de 

disposition préjudiciable au patrimoine de B.________ (ou 

de la société X.________). Contrairement à ce que sou- 

tient le recourant, le dommage n'est ainsi pas survenu 

par un acte de disposition librement consenti et "subsé- 

quent" de B.________. 

 

     Il n'en va pas différemment des disques dont la 

commande a été passée par B.________ (ou la société 

X.________), mais la facture rédigée au pseudonyme du re- 

courant. 

 

     cc) En ce qui concerne les abonnements de téléphone 

souscrits pour le recourant par B.________, il est plus 

délicat de déterminer s'il existe un acte de disposition 

effectué par la dupe ainsi qu'un lien de motivation entre 

cet acte et l'erreur. 

 

     Certes, il est manifeste que les frais d'abonne- 

ments proprement dits résultent directement d'un acte de 

disposition de B.________, soit de la conclusion du con- 

trat avec Swisscom, de sorte qu'ils sont indubitablement 

en lien de motivation direct avec l'erreur. En revanche, 

les frais de communications ne semblent pas découler, a 

priori, d'un acte de disposition de B.________, mais ex- 

clusivement d'actes postérieurs exécutés par le recourant 

de son propre chef, à savoir des appels qu'il a formés. 

Dans ces conditions, on peut se demander si ces coups de 

fil s'apparentent, ou non, à l'utilisation d'une carte de 

crédit obtenue frauduleusement de l'organisme d'émission, 

ce qui les soustrairait, cas échéant, à l'art. 146 CP. 

Les situations sont cependant différentes: 

 

     Selon le consid. 2e/aa ci-dessus, c'est l'utilisation 

d'une carte de crédit, constituant en soi un acte juridi- 

que, qui fonde une obligation de paiement à charge de 

l'organisme d'émission. La délivrance de la carte ne crée 

pas, en elle-même, une telle obligation. En revanche, 

l'utilisation d'un abonnement de téléphone ne constitue 

pas un acte juridique fondant une obligation, mais une 

simple opération technique. C'est déjà la conclusion de 

l'abonnement qui génère, en elle-même, l'obligation de 

s'acquitter du prix des communications, seule la hauteur 

de cet engagement n'étant pas chiffrée, puisqu'elle dé- 

pend des communications qui seront établies ultérieure- 

ment. 

 

     En l'occurrence, en souscrivant un abonnement avec 

Swisscom à son propre nom, B.________ s'est obligée à 

payer toutes les communications qui seraient effectuées 

avec l'appareil en cause. Toutefois, comme celui-ci était 

en possession du recourant et qu'aucun montant maximum 

n'avait été fixé avec Swisscom, la hauteur des frais de 

communication dépendait exclusivement de la volonté du 

recourant. La conclusion de ce contrat équivalait donc à 

l'octroi d'un blanc-seing illimité en sa faveur. Ainsi, 

en obtenant astucieusement de B.________ qu'elle sous- 

crive un abonnement de téléphone dans ces conditions, le 

recourant a commis une escroquerie portant non seulement 

sur les frais d'abonnements, mais également sur les frais 

de communications à venir. Par conséquent, les frais de 

communications effectivement survenus par la suite, que 

B.________ était tenue d'assumer, constituent un dommage 

résultant directement d'un acte de disposition de la 

victime. Ils sont donc en lien de motivation direct avec 

son erreur, à l'instar des frais d'abonnements proprement 

dits. 

 

     f) Enfin, le recourant déclare ne pas remplir les 

conditions subjectives de l'escroquerie. 

 

     aa) Sur le plan subjectif, l'auteur doit avoir agi 

intentionnellement et dans le dessein de se procurer ou 

de procurer à un tiers un enrichissement illégitime 

(ATF 119 IV 210 consid. 4a et b; 118 IV 35 consid. 2). 

 

     Déterminer ce que l'auteur sait, envisage ou 

ignore, ce qu'il veut, accepte ou refuse relève des cons- 

tatations de faits, qui lient la Cour de cassation et ne 

peuvent être réexaminées dans un pourvoi en nullité 

(ATF 125 IV 242 consid. 3c; 123 IV 155 consid. 1a, 197 

consid. 2a, 202 consid. 1; 122 IV 156 consid. 2b). 

 

     bb) En l'occurrence, il ressort des faits retenus 

par l'autorité intimée que le recourant a intentionnelle- 

ment suscité puis renforcé un sentiment amoureux chez 

B.________, dans le but de l'amener à commander diverses 

prestations en sa faveur et de bénéficier ainsi d'un en- 

richissement illégitime. 

 

     g) En conclusion, le Tribunal cantonal n'a pas vio- 

lé le droit fédéral en imputant au recourant une escro- 

querie portant sur des disques pour plusieurs dizaines de 

milliers de francs, sur un appareil téléphonique porta- 

ble, sur la conclusion de deux abonnements de téléphone 

et sur les frais de communications y relatifs. De même, 

la confiscation de l'appareil en cause et sa dévolution à 

B.________ est conforme au droit fédéral. 

 

     3.- Vu ce qui précède, le pourvoi en nullité doit 

être rejeté. Succombant, le recourant doit supporter les 

frais judiciaires (art. 278 PPF). 

 

                     Par ces motifs, 

 

         le   Tribunal   fédéral : 

 

     1. Rejette le pourvoi. 

 

     2. Met un émolument judiciaire de 2'000 francs à la 

charge du recourant. 

     3. Communique le présent arrêt en copie au manda- 

taire du recourant, à la Cour de cassation genevoise et 

au Procureur général du canton de Genève. 

                       ___________ 

 

Lausanne, le 13 novembre 2001 

 

          Au nom de la Cour de cassation pénale 

               du TRIBUNAL FEDERAL SUISSE: 

                      Le Président, 

 

                      La Greffière,