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**Case Identifier:** e5b84660-2280-5a83-84a1-30dc88b97ca9
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2007-05-08
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 08.05.2007 A/3114/2005
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3114-2005_2007-05-08.pdf

## Full Text

Siégeant : Isabelle DUBOIS , Présidente, Florence BRUTSCH et Bertrand REICH , Juges 

assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3114/2005 ATAS/504/2007 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 2 

du 8 mai 2007 

 

En la cause 

Monsieur T__________, domicilié , 1219 CHATELAINE / GE, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître GAVIN 
Catherine 

Recourant 

 

contre 

SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS,  Fluhmattstrasse 1, 6002 LUCERNE 

Intimée 

 

 
 
 

 

A/3114/2005 

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EN FAIT 

1. Monsieur T__________ (ci-après le recourant), né en 1969, a travaillé en qualité de 
manœuvre dans l'entreprise X__________ SA depuis 1994, et était, à ce titre, 
assuré pour les accidents professionnels et non professionnels auprès de la SUVA, 
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS (ci-
après SUVA). 

2. En date du 15 février 2001, le recourant a été victime d'un accident professionnel. 
Alors qu'il procédait au déchargement d'un camion de l'entreprise chargé de 
grandes plaques, il a dû sauter du camion pour éviter de recevoir une de ces plaques 
qui était déséquilibrée, et il est tombé sur le potelet d'une barrière, se fracturant le 
coccyx. 

3. Lors d'un contrôle radiologique effectué par l'institut de radiologie de Cornavin le 
19 avril 2001, la fracture de la première pièce coccygienne était toujours visible, 
ainsi qu'une anomalie transitionnelle de la charnière lombo-sacrée et de l'arc 
postérieur et une spina-bifida sacrée inférieure. 

4. La SUVA a pris en charge le cas et versé les prestations habituelles. Lors de 
l'examen par le médecin d'arrondissement, le 27 août 2001, le recourant était 
toujours en traitement de physiothérapie, dont l'effet est bénéfique sur les douleurs 
pendant 48 heures. Il souffre de douleurs lombaires et dorsales hautes, de lâchage 
de la jambe droite et de douleurs intermittentes dans la jambe gauche jusqu'au pied. 
Les douleurs coccygiennes sont mentionnées en dernier. Dans l'appréciation du cas, 
le médecin-conseil retient la fracture de la première pièce coccygienne, l'anomalie 
transitionnelle précitée, une petite hernie foraminale L5-S1 gauche, ainsi qu'une 
ébauche d'arthrose sacro-iliaque bilatérale. Le tableau est principalement algique. 
La musculation et l'assouplissement de la ceinture pelvienne sont indispensables, et 
un séjour à la clinique romande de réadaptation de Sion recommandé. 

5. Suite à l'hospitalisation du recourant à ladite clinique le 11 septembre 2001, le 
concilium de psychiatrie a retenu, dans son rapport du 8 octobre 2001, le diagnostic 
de probable personnalité histrionique (F60.4). Pour ce motif une incapacité 
provisoire de travail à 50 % pouvait être retenue. En novembre 2001 elle devait être 
réévaluée car elle est susceptible d'évolution. Dans les ateliers professionnels, les 
experts ont constaté que les mouvements sont possibles mais extrêmement lents. Du 
point de vue somatique, les anomalies objectives ne permettent pas de justifier une 
incapacité de travail quelle qu'elle soit. 

6. Par décision du 5 novembre 2001, la SUVA a mis fin à toutes les prestations dès le 
15 novembre 2001, relevant qu'une éventuelle incapacité de travail au-delà de cette 
date n'engagerait plus sa responsabilité. 

 
 
 

 

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7. Le recourant a fait opposition dans les délais, s'appuyant sur le rapport médical du 
Docteur A__________, spécialiste F. M. H. en médecine interne et rhumatismale, 
du 20 décembre 2001. Ce médecin rappelle que le recourant a subi, lors de 
l'accident, un violent choc au niveau du coccyx qui a entraîné une fracture de ce 
dernier. Malgré les traitements, la douleur a persisté et s'est chronicisée. Le 
recourant présente actuellement des plaintes multiples. Le traumatisme du coccyx 
peut entraîner des douleurs importantes persistantes, difficiles à traiter. Cependant 
l'ensemble des plaintes peut difficilement être mis en relation avec ce traumatisme 
mais plutôt avec un vécu subjectif traumatique de cet accident et le sentiment de ne 
pas être pris au sérieux. Un sentiment de détresse, d'abandon, a été aggravé par la 
décision de la SUVA. 

8. Interpellé, le médecin-conseil de la SUVA a toutefois conclu, dans son rapport du 
14 mars 2002, à l'absence de toute causalité entre l'accident et la symptomatologie 
actuelle. La lésion traumatique est qualifiée de bénigne. 

9. Un rapport des (ci-après "établissement hospitalier"), du 4 septembre 2002, retient 
que la fracture du coccyx et les douleurs consécutives résiduelles, de même que les 
troubles neurologiques constatés, avec troubles de la miction et de la défécation 
consécutifs, sont à attribuer à l'accident. L'apparition progressive d'un état dépressif 
réactionnel est relevée. 

10. Un examen radiologique du 11 décembre 2002 a par ailleurs mis en évidence un 
éperon osseux à la face antérieure droite du coccyx, dont il est difficile de dire s'il 
est à l'origine des douleurs, et qui a été traité par infiltration. Par ailleurs, le 
recourant a été opéré par urétrocystoscopie pour troubles mictionnels avec 
pollakiurie, le 9 janvier 2003. 

11. Le recourant a été admis pour examens complémentaires à la clinique romande de 
réadaptation du 8 au 10 janvier 2003. Dans son rapport du 22 janvier 2003, la 
clinique retient un rétrécissement post-traumatique de l'urètre bulbaire, une 
instabilité de la vessie avec incontinence impérieuse, comme diagnostics 
secondaires des lombalgies chroniques, la fracture du coccyx, une petite hernie 
foraminale sans atteinte neurologique, et comme comorbidité une probable 
personnalité histrionique. On peut relever en particulier qu'une atteinte des racines 
sacrées, envisagées par les "établissement hospitalier", a été écartée. Exception faite 
de la problématique psychique, les diagnostics posés n'engendrent pas d'incapacité 
de travail mais uniquement une baisse de rendement. 

12. Il ressort du dossier que la SUVA a repris le versement des indemnités journalières, 
ce qu'elle a confirmé au recourant par pli du 12 décembre 2003. 

13. Une nouvelle hospitalisation à la clinique romande de réadaptation a eu lieu du 7 au 
15 juin 2004. Aucune incapacité de travail n'est retenue. Les troubles sexuels 
allégués et constatés sont en lien avec le trouble de l'humeur et le contexte global. 

 
 
 

 

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14. Dans son rapport du 4 janvier 2005, le médecin-conseil de la SUVA a constaté que 
les troubles urologiques sont stabilisés. 

15. Par décision du 31 janvier 2005, la SUVA a mis fin à toutes ses prestations à la date 
du 13 février 2005, au motif que de l'avis de son service médical, il n'y a plus 
d'incapacité de travail et de séquelles en raison des troubles organiques. Quant aux 
troubles non organiques, ils ne sont pas en relation de causalité adéquate avec 
l'accident. 

16. Suite à l'opposition du recourant du 4 mars 2005, la SUVA a confirmé sa position 
par décision sur opposition du 6 juin 2005. S'agissant des troubles physiques, la 
SUVA retient que les troubles urologiques sont actuellement stabilisés, sans 
séquelles ni incapacité de travail. Quant aux troubles du rachis, ils ne sont plus en 
relation de causalité naturelle avec l'accident, comme l'a retenu son médecin-
conseil, la clinique romande de réadaptation et le Docteur A__________. S'agissant 
des troubles d'ordre psychique, la question de la causalité naturelle peut rester 
ouverte, dans la mesure où la causalité adéquate ne peut être retenue. L'accident 
doit être classé, tout au plus, dans la catégorie des accidents de gravité moyenne. 
Or, les conditions prévues par le TRIBUNAL FÉDÉRAL DES ASSURANCES (ci-
après TFA) ne sont pas remplies en l'espèce. 

17. Dans son recours du 6 septembre 2005, le recourant conclut à l'annulation de la 
décision litigieuse, et à ce que la SUVA reprenne le versement des prestations. 
Préalablement il conclut à pouvoir compléter son recours, et subsidiairement à ce 
qu'une expertise soit ordonnée. Il rappelle qu'il est toujours en totale incapacité de 
travail. L'accident a été particulièrement impressionnant dans la mesure où, lors de 
la chute, il a eu l'impression que le potelet allait lui entrer dans le corps. En outre 
les troubles urologiques et sexuels, qui ne sont pas résorbés ce jour, sont 
particulièrement difficiles à vivre pour un jeune homme. D'autre part les troubles 
urologiques ont longtemps été niés, en particulier par la SUVA. Enfin, bien que des 
problèmes psychologiques aient été mentionnés par de nombreux médecins, ils 
n'ont jamais été investigués. 

18. Dans sa réponse du 6 octobre 2005, la SUVA conclut au rejet du recours. Elle 
reprend, pour l'essentiel, son argumentation. 

19. Dans le délai qui lui a été accordé pour ce faire, le recourant a déposé des écritures 
complémentaires le 30 novembre 2005. Il rappelle avoir été victime d'un accident 
violent qui l'a entravé dès les premières secondes et jusqu'à ce jour, tant le jour que 
la nuit, quelle que soit la position. Ses plaintes ont été banalisées, voire niées. Il a 
donné suite à l'injonction de la clinique de réadaptation de reprendre le travail, mais 
a dû rentrer chez lui le jour même. Finalement, il a bien été constaté que son urètre 
avait été touché par l'accident de même que son anus. Il conclut à son audition par 
le Tribunal. 

 
 
 

 

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20. Lors de l'audience de comparution personnelle des parties qui s'est tenue le 21 mars 
2006, le recourant a déclaré ce qui suit : 

« S'agissant de l'accident, j'explique que nous déchargions des plaques métalliques 
de 1200 kg du camion, elles étaient difficiles à stabiliser. Une des plaques s'est mise 
à balancer, cela était dangereux pour nous alors un collègue a sauté sur la cabine du 
camion, et moi j'ai préférer descendre, mais le camion était tout près d'une barrière 
et avant que mes pieds ne puissent toucher terre, mes fesses sont entrées 
brutalement en contact avec un potelet et en même temps mon corps s'est 
contorsionné. Il n'y a pas eu que la fracture au coccyx, j'ai tout de suite eu des 
problèmes urinaires et aussi des problèmes de dos mais on ne m'a pas pris au 
sérieux, cela dure depuis le 15 février 2001, je souffre nuit et jour. J'étais en très 
bonne santé avant, j'ai fait beaucoup d'arts martiaux, je travaillais bien, je 
progressais, j'allais commencer une formation de maçon, tout s'est arrêté ». 

À l'issue de l'audience, l'ouverture des enquêtes a été ordonnée en vue de l'audition 
du médecin traitant du recourant. De même l'apport du dossier d'assurance 
invalidité a été ordonné. 

21. Par pli du 4 avril 2006, les parties ont été informées par le greffe que le dossier 
d'assurance invalidité était à disposition pour consultation. 

22. En date du 11 avril 2006 a eu l'audience d'enquête. À cette occasion, la Dresse 
B__________, spécialiste en rééducation, a déclaré ce qui suit : 

« Je suis M. T__________ depuis juin 2002. L'accident a  eu principalement 2 
conséquences sur le plan somatique, d'une part, la fracture du coccyx, d'autre part, 
les lésions urinaires. S'agissant de la fracture, le coccyx est maintenant à angle droit 
alors que normalement il décrit une courbure harmonieuse. Il en découle des 
douleurs puisque le gros intestin heurte maintenant ce bec osseux. Or l'opération est 
risquée et ne garantit pas la disparition de toutes douleurs. S'agissant des lésions 
urinaires, mon patient a déjà été opéré à deux reprises mais je confirme que les 
troubles persistent à ce jour. Ces éléments sont handicapants pour la vie de tous les 
jours de même que pour l'exercice d'une activité professionnelle, même s'ils ne 
justifient pas une totale incapacité de travail. S'y ajoute un état dépressif qui s'est 
développé peu à peu après l'accident. Cet état est actuellement tel que toute reprise 
de travail s'avère impossible. L'état dépressif me semble effectivement prendre le 
pas sur les autres troubles. 

Sur question, j'indique qu'à mon avis l'ensemble de la symptomatologie actuelle est 
une conséquence directe de l'accident. L'anamnèse le confirme. En outre, vu la 
description de l'accident par le patient, je considère que celui-là était effectivement 
impressionnant. En effet la plupart des fractures de coccyx sont banales. Dans le 
cas d'espèce, compte tenu de la zone du corps concerné et des circonstances de la 
chute, j'estime que celle-ci était propre à déclencher les troubles constatés. 

 
 
 

 

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(...)  Sur question, j'indique que les troubles somatiques, outre ceux exposés ci-
dessus, n'ont pas été objectivés et ne permettent donc pas d'expliquer une totale 
incapacité de travail. Sa difficulté à marcher ne s'explique pas par des lésions 
objectivables mais dans un contexte plus large, je la comprends. Les douleurs et 
leur importance me paraissent tout à fait claires et je ne doute aucunement de la 
sincérité de mon patient. S'y ajoute une détresse que j'ai constatée. J'indique que le 
tableau de troubles somatoformes douloureux est en l'espèce parfaitement rempli, 
les différents critères de la jurisprudence fédérale étant réunis ». 

23. À l'issue de l'audience, le Tribunal a ordonné l'expertise psychiatrique du recourant. 
Un délai a été fixé aux parties pour qu'elles proposent un nom d'expert ainsi que 
leurs questions. L'ordonnance d'expertise a été confiée, le 22 mai 2006, au Dr 
C__________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, chef de clinique aux 
établissements de Belle Idée. 

24. L'expert a rendu son rapport le 8 janvier 2007, qui se base sur l'étude du dossier mis 
à sa disposition, les entretiens avec le recourant en date des 26, 30 juin, 10 juillet, 
14 et 28 août 2006, ainsi que sur une évaluation psychopathologique au moyen d'un 
entretien diagnostic structuré, le MINI. 

L'expert a procédé à l'anamnèse familiale, personnelle, professionnelle, médicale et 
psychiatrique du recourant, a décrit ses plaintes, puis a procédé au status clinique. 
Les diagnostics sont un syndrome douloureux somatoforme persistant, un épisode 
dépressif moyen, un trouble délirant. Le diagnostic de probable personnalité 
histrionique est écarté, ni l'examen clinique ni l'anamnèse n'apportant d'arguments 
probants en faveur d'un tel trouble. Aux questions du Tribunal, l'expert répond 
comme suit : s'agissant du lien de causalité naturelle avec l'accident, son existence 
est certaine s'agissant du syndrome douloureux somatoforme persistant, probable 
s'agissant de l'épisode dépressif moyen et exclue s'agissant du trouble délirant, qui 
relève plutôt de particularités propres à la personne. En l'espèce ce trouble peut être 
compris comme la pérennisation d'une réaction paranoïaque, elle-même fonction de 
particularités liées à son histoire personnelle, son niveau d'éducation et de 
développement intellectuel, ses capacités cognitives et mentales, peut-être aussi des 
facteurs culturels, et surtout au conflit et à la longue procédure juridique liée à 
l'accident. L'expertisé est convaincu que le traitement médical a été entaché 
d'erreurs. Aucun élément ne permet de soutenir que le recourant souffrait de 
troubles psychiques ou psychiatriques à l'époque de l'accident ou antérieurement à 
celui-ci. Les limitations sont dues principalement au syndrome algique persistant. 
Le trouble dépressif et le trouble délirant affectent ses compétences cognitives et 
relationnelles et réduisent considérablement sa capacité à s'adapter à une autre 
activité professionnelle. Ainsi, la capacité résiduelle dans l'activité lucrative exercée 
est nulle, et ne peut être améliorée par des mesures ni médicales ni professionnelles. 

 
 
 

 

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L'expert s'est également déterminé sur les questions spécifiques au trouble 
somatoforme douloureux, dont les réponses seront reprises en tant que de besoin 
ultérieurement. 

25. Lors de l'audience de comparution des mandataires, du 27 février 2007, il est 
apparu que la seule problématique à ce jour était celle de la causalité adéquate, vu 
les conclusions de l'expertise psychiatrique. Les parties ont souhaité pouvoir se 
déterminer par écrit sur les critères jurisprudentiels applicables. Un délai leur a été 
fixé au 30 mars 2007 pour ce faire. 

26. Dans ses conclusions motivées du 28 mars 2007, le recourant conclut préalablement 
à l'annulation de la décision litigieuse et à ce que toute mesure probatoire utile soit 
ordonnée, notamment sous l'angle des lésions organiques. Principalement, à ce qu'il 
soit dit et constaté qu'il est toujours en totale incapacité de travail en relation avec 
l'accident, et que la SUVA doit continuer de lui accorder les prestations de 
l'assurance accident. Il conclut également à ce qu'une indemnité pour atteinte à 
l'intégrité physique soit réservée, ainsi qu'à l'octroi de dépens. Par ailleurs, par 
écriture du 29 mars 2007 la SUVA a conclu au rejet du recours, considérant 
qu'aucun des critères jurisprudentiels applicables en matière de causalité adéquate 
n'était rempli et que les troubles somatiques n'avaient pas de conséquences sur la 
capacité de travail. 

Les arguments des parties seront repris, en tant que de besoin, ultérieurement. 

27. Après transmission de ces écritures aux parties, la cause a été gardée à juger le 30 
mars 2007. 

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a, ch. 5 de la loi genevoise sur l’organisation 
judiciaire du 22 novembre 1941 (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale 
sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) 
qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars 1981 
(LAA). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 
2000 (LPGA) est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification 
de nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière 
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 

 
 
 

 

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les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1; 
335 consid. 1.2; ATF 129 V 4 consid. 1.2; ATF 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 
consid. 4b et les références). Les règles de procédure quant à elles s'appliquent sans 
réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 
consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). La LPGA s’applique donc au 
cas d’espèce. 

3. En dérogation à l'article 60 LPGA qui prévoit un délai de recours de 30 jours dès la 
notification de la décision sur opposition, le délai de recours est de trois mois 
(jusqu'au 1er janvier 2007) pour les décisions sur opposition portant sur les 
prestations d'assurance-accidents, en application de l'article 106 de la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents (ci-après LAA.). Interjeté dans les forme et délai utiles, le 
recours est recevable. 

4. Le litige porte sur le point de savoir si l'intimée était fondée à supprimer le droit du  
recourant aux prestations d'assurance. 

5. a) Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit 
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait 
provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 
présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré 
et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question 
de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant 
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en 
se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée 
généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque 
l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît 
possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, 
le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 119 V 337 
consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les références). 

c) En l'espèce, sont en relation de causalité naturelle avec l'accident, d'une part, les 
troubles de la miction et de la défécation et les douleurs coccygiennes (voir la 
déclaration du témoin B__________, médecin traitant du recourant et le rapport des 
"établissement hospitalier"), d'autre part le trouble somatoforme douloureux et l'état 
dépressif moyen (voir l'expertise psychiatrique). Cependant, les troubles 
somatiques ne sont plus de nature à justifier une incapacité de travail, à tout le 
moins substantielle, de l'aveu même du médecin traitant, qui admet que l'état 
psychique prend effectivement le pas sur les autres troubles. Quant aux douleurs du 

 
 
 

 

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rachis, aucun examen n'a permis de mettre au jour une lésion expliquant les 
douleurs, qui entrent clairement dans le tableau clinique du trouble somatoforme 
douloureux, dont il convient de rappeler qu'il se caractérise par une douleur intense 
et persistante accompagnée d'un sentiment de détresse, n'étant pas entièrement 
expliqué par un problème somatique et survenant dans un contexte de conflit 
émotionnel et/ou psychosocial pouvant être considéré comme la cause essentielle 
du trouble (Revue médicale suisse/2 p. 1071).  

Il en découle qu'aucune investigation médicale complémentaire ne se justifie, le 
dossier étant bien documenté à ce sujet. On rappellera que s'agissant de 
l'appréciation des faits, si le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse 
des preuves fournies par les investigations auxquelles il doit procéder d’office, est 
convaincu que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et 
que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il 
est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n° 450 ; 
Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2e 
éd., p. 39, n° 111 et p. 117, n° 320 ; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e éd., 
p. 274 ; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a, 119 V 344 consid. 3c et la référence). 
Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 
2 Cst. (SVR 2001 IV n° 10 p. 28 consid. 4b). 

6. a) Le droit à des prestations suppose en outre l'existence d'un lien de causalité 
adéquate. La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et 
l'expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de 
celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale 
favorisée par une telle circonstance (ATF 125 V 461 consid. 5a et les références). 

En présence de troubles psychiques consécutifs à un accident, la jurisprudence a 
dégagé des critères objectifs qui permettent de juger du caractère adéquat du lien de 
causalité. Elle a tout d'abord classé les accidents en trois catégories, en fonction de 
leur déroulement: les accidents insignifiants ou de peu de gravité (par exemple une 
chute banale); les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Pour 
procéder à cette classification des accidents, il convient non pas de s'attacher à la 
manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de 
se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même (ATF 
115 V 139 consid. 6, 407 consid. 5).  

b) En l'espèce, contrairement à ce qu'avance le recourant, l'accident doit être 
qualifié de gravité moyenne, en deçà de la limite supérieure de cette catégorie, vu la 
jurisprudence du TFA en la matière, résumée in ATA 670/01 (pour mémoire : ont 
été qualifiés de gravité moyenne un choc frontal entre deux voitures de gravité 
moyenne - ATA du 2 septembre 1997 - , une chute d'ascenseur sur deux étages - 
ATFA U 204/00-, la chute d'un bloc de pierre d'un immeuble en construction sur un 

 
 
 

 

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ouvrier lui percutant le dos, la jambe et causant un traumatisme crânien - ATFA U 
338/05-, un piéton renversé par une voiture avec traumatisme crânien - ATFA U 
128/03). En effet, objectivement le recourant a sauté du camion pour éviter d'être 
blessé par une plaque métallique lourde et, ce faisant, a heurté -- violemment -- le 
potelet d'une barrière ce qui lui a causé, d'une part, une fracture du coccyx, d'autre 
part, des troubles de la miction. Pour qualifier l'accident de grave, le recourant se 
fonde sur la gravité du danger potentiel que représentaient les plaques métalliques, 
et qui a été évité, et non sur l'accident qui lui est réellement survenu. De même se 
fonde-t-il sur l'impression qu'il a ressentie au moment de cet accident -- puisqu'il a 
cru être traversé de part en part par le potelet -- et non sur les faits tels qu'ils se sont 
objectivement déroulés. 

c) En présence d'un accident de gravité moyenne, il faut prendre en considération 
un certain nombre de critères, dont les plus importants sont les suivants: les 
circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère 
particulièrement impressionnant de l'accident (1); la gravité ou la nature particulière 
des lésions physiques, compte tenu notamment du fait qu'elles sont propres, selon 
l'expérience, à entraîner des troubles psychiques (2); la durée anormalement longue 
du traitement médical (3); les douleurs physiques persistantes (4); les erreurs dans 
le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l'accident 
(5); les difficultés apparues au cours de la guérison et des complications 
importantes (6); le degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions 
physiques (7). Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité 
adéquate soit admise. Un seul d'entre eux peut être suffisant, notamment si l'on se 
trouve à la limite de la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence 
d'un accident se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances 
à prendre en considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière 
pour que le caractère adéquat du lien de causalité puisse être admis (ATF 129 V 
407 consid. 4.4.1 et les références). 

d) En l'espèce, à la lumière et des documents et déclarations figurant au dossier le 
Tribunal se détermine comme suit: 

1) le caractère particulièrement impressionnant de l'accident ne peut être retenu et il 
n'y a pas de circonstances concomitantes particulièrement dramatiques. On 
comprend certes que le recourant a été impressionné. D'une part il a eu peur pour sa 
vie en raison de la lourdeur des plaques qu'il a tenté d'éviter et d'autre part il a cru 
être empalé sur le potelet. Mais l'accident lui-même et les circonstances l'entourant 
ne sont pas particulièrement impressionnantes (au contraire, par exemple certains 
accidents par explosion, ou d'un choc frontal sur l'autoroute avec tonneau où le 
conducteur du véhicule voit à ses côtés sa femme et son enfant ensanglanté). 

2) de même faut-il nier que les lésions physiques  aient été graves ou d'une nature 
particulière propre à entraîner des troubles psychiques. 

 
 
 

 

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3) en revanche, il faut admettre que le traitement médical dans son ensemble a été 
particulièrement long puisqu'il a été de plus de quatre ans, pris en charge d'ailleurs 
par la SUVA, et qu'alors que l'accident a eu lieu en février 2001, les sténoses au 
niveau de l'urètre ont été diagnostiquées près d'un an plus tard, et les deux 
interventions chirurgicales ont eu lieu en septembre 2003 et en juin 2004. D'ailleurs 
une déformation du coccyx a été mise en évidence et n'a pu être opérée en raison 
des risques opératoires. Les douleurs multiples ont fait l'objet d'un traitement tant 
de physiothérapie que médicamenteux sur plus de quatre ans. 

4) de même faut-il retenir des douleurs persistantes, reconnu par tous les médecins 
consultés. On rappellera que le médecin traitant, entendu par le Tribunal, a 
confirmé la véracité des douleurs et que l'expert psychiatre la confirme également. 
C'est ainsi qu'il a en particulier exclu tout trouble de la personnalité histrionique, et 
retenu à un syndrome algique chronique, faisant partie intégrante du trouble 
somatoforme douloureux diagnostiqué. 

5) on ne peut retenir, en revanche, d'erreurs dans le traitement médical, et, s'il y a 
bien eu erreur dans les diagnostics, ou en tous les cas diagnostics tardifs s'agissant 
des troubles de la miction et la constipation, ils n'ont pas généré de graves 
séquelles. 

6) on retiendra le critère des difficultés apparues au cours de la guérison et des 
complications importantes. En effet, comme mentionné plus haut, bien que le 
recourant se soit plaint très rapidement de troubles urinaires, de constipation et de 
troubles sexuels, ils ont été tardivement investigués et diagnostiqués, et 
vraisemblablement minimisés lors des premières consultations qui ont suivi 
l'accident. On ne saurait nier, également, que des complications importantes sont 
survenues dans le sens où, malgré les traitements appliqués, la situation n'a fait que 
se péjorer, et de l'avis même de l'expert l'état dépressif et le trouble délirant sont 
tous deux consécutifs au syndrome algique chronique. Enfin, la situation a été 
compliquée par le trouble délirant, pérennisation d'une réaction paranoïaque elle-
même fonction de multiples facteurs sans lien avec l'accident. 

7) la durée de l'incapacité de travail est certes très longue puisqu'elle date d'il y a six 
ans. Elle est due en très grande partie au trouble psychique dont souffre le 
recourant. Il est vrai qu'il est difficile d'estimer sur quelle période a porté 
l'incapacité de travail dû aux troubles somatiques. Cette portée est limitée s'agissant 
des troubles de la miction, de la constipation et des troubles sexuels qui n'entravent 
que peu la capacité de travail du recourant de l'avis de l'ensemble des médecins 
consultés. En revanche toutes les douleurs dont souffre le recourant, qui vont 
jusqu'à l'empêcher de marcher et qui génèrent une extrême lenteur dans tout 
mouvement, qui sont constitutives du trouble somatoforme douloureux en tout cas 
pour partie ou, pour mieux dire, qui sont le canal par lequel ce trouble somatoforme 

 
 
 

 

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douloureux s'exprime somatiquement sont responsables de cette longue incapacité 
de travail. Ce critère est dès lors rempli. 

Ce sont donc quatre des sept critères qui sont remplis en l'espèce, ce qui justifie aux 
yeux du Tribunal de céans de retenir la causalité adéquate entre le trouble 
somatoforme douloureux, l'état dépressif moyen et l'accident du 15 février 2001. Le 
Tribunal a en effet acquis la conviction qu'au vu de l'ensemble des circonstances, 
que l'on peut qualifier de très particulières, il était dans l'ordre des choses que les 
faits, tels qu'ils ont pu être établis, génèrent chez le recourant l'incapacité totale de 
travail qui est la sienne aujourd'hui. 

7. Par conséquent, le recours sera admis, et la SUVA invitée à reprendre le versement 
de ses prestations. Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit à des dépens qui 
seront fixés en l'espèce à 2'000 fr. Par ailleurs la SUVA sera condamnée à prendre 
en charge le coût de l'expertise psychiatrique, de 4'323 fr., expertise sans laquelle 
l'affaire n'aurait pu être jugée (art. 45 LPGA, art. 89H al. 2 LPA, 1 et 2 du 
règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative).    

*** 

PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L'admet, et annule les décisions des 31 janvier  et 6 juin 2005. 

3. Condamne la SUVA à reprendre le versement de ses prestations en faveur du 
recourant. 

4. La condamne à lui verser une indemnité de 2'000 fr. 

5. La condamne à prendre en charge les frais de l'expertise psychiatrique du Docteur 
C__________, du 8 janvier 2007, de 4'323 fr . 

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

 
 
 

 

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public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 
Le greffier 

 
 
 
 
 
 

Pierre RIES 

 La Présidente : 
 
 
 
 
 
 

Isabelle DUBOIS  
 
 

 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le