# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 98bc30e0-8804-5ca9-9a9c-d25d74131446
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2010-11-10
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 10.11.2010 A/2094/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2094-2010_2010-11-10.pdf

## Full Text

Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Christine LUZZATTO et Dana DORDEA, 

Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2094/2010 ATAS/1133/2010 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 4 

du 10 novembre 2010 

 

En la cause 

Monsieur K___________, domicilié à CAROUGE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Gilbert BRATSCHI 

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, GENEVE 

intimé 

 

 
 
 

 

A/2094/2010 

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EN FAIT 

1. Monsieur K___________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1966, est marié 
et père de trois enfants, nés en 1992, en 1994 et en 1999. 

2. De 1988 à 1999, l'assuré a travaillé dans une épicerie comme caissier-vendeur. De 
2000 à 2002, il a travaillé pour une entreprise du bâtiment comme ouvrier 
polyvalent, de 2004 à 2005 comme agent de nettoyage et de 2006 à 2007 comme 
concierge, à raison de 3 heures par jour. 

3. En date du 31 août 2007, l'assuré a déposé une demande de prestations AI pour 
adultes auprès de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après: l'OAI ou 
l'intimé). Dans la rubrique concernant les atteintes à la santé, il était mentionné qu'il 
souffrait d'une maladie chronique du genou gauche depuis trois ans. Il précisait 
enfin qu'il était actuellement bénéficiaire de prestations de l'assurance-chômage. 

4. Selon un rapport médical adressé le 2 novembre 2007 à l'OAI, la Dresse 
A___________, spécialiste FMH en médecine générale et médecin-traitant de 
l'assuré, a posé les diagnostics de gonarthrose bilatérale existant depuis 2001, de 
chondropathie rotulienne existant depuis 2002 et un état anxieux dépressif. Elle 
traitait également l'assuré depuis 2000 pour une bronchite chronique sur tabagisme 
sévère et insuffisance respiratoire. À cet égard, un travail dans les nettoyages était 
contre-indiqué. Elle précisait que l'assuré était aussi suivi par le Dr B___________. 
La Dresse A___________ concluait à une incapacité de travail de 50 %. Pour le 
surplus, elle se référait à une expertise du Dr B___________ du 2 mai 2003 
concluant que l'assuré ne pouvait pas travailler dans le bâtiment. 

5. Il ressort d'un questionnaire pour l'employeur du 5 novembre 2007, rempli par la 
société X___________ SA, que l'assuré a travaillé comme personnel d'entretien du 
2 mai 2006 au 30 novembre 2007, date correspondant à l'échéance de son contrat de 
travail résilié en raison d'une longue absence pour maladie sans reprise de travail. 
L'horaire de travail était de 2 heures et demi par jour, 5 jours par semaine, pour un 
salaire horaire de 17 fr. 80. 

6. Par pli du 29 novembre 2007 adressé à l'OAI, le Dr C___________, spécialiste 
FMH médecin praticien, a indiqué que l'assuré l'avait consulté à une seule reprise le 
21 janvier 2004 pour un problème dermatologique, de sorte qu'il ne trouvait pas 
utile d'établir un rapport médical complet. 

7. Le 15 janvier 2008, le Dr B___________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, a indiqué à l'OAI que l'assuré l'avait consulté à une seule reprise en 
date du 10 décembre 2001, de sorte que l'Office était invité à s'adresser à son 
médecin actuel pour l'établissement d'un rapport médical. 

 
 
 

 

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8. En date du 17 janvier 2008, la Fondation Intégration pour tous (ci-après: IPT) a 
adressé à l'OAI deux rapports de sortie, établis à la demande de l'Office cantonal de 
l'emploi (ci-après: OCE). Il en ressort que les stages entrepris par l'assuré ont été 
rapidement interrompus  pour des raisons médicales. 

9. Par courrier du 16 juin 2008, le Dr B___________, spécialiste FMH en médecine 
physique et rééducation, a informé l'OAI qu'il avait reçu l'assuré à sa consultation 
en tant que médecin-conseil du chômage et qu'aucun rapport n'a été rédigé lors de 
cet examen. Seul un préavis médical a été rempli et envoyé à l'OCE. 

10. Dans un avis médical du 3 juillet 2008, le Service médical régional AI (ci-après: le 
SMR), soit pour lui le Dr Th. D___________, a indiqué avoir eu un contact 
téléphonique avec la Dresse A___________, la priant de transmettre les rapports 
radiologiques des genoux, les analyses des ponctions d'épanchement, les rapports 
des tests des fonctions respiratoires et d'allergologie. La Dresse A___________ a 
demandé si ces examens devaient être faits dans l'hypothèse où elle n'avait pas ces 
documents. Le SMR a répondu par la négative. Quant à l'IRM du 6 juin 2002 
effectué dans le cadre du dossier SUVA, il relevait une ébauche d'arthrose fémoro-
tibiale interne et une dégénérescence mucoïde de grade II du segment moyen du 
ménisque externe. Au vu de ces éléments, le Dr D___________ proposait la mise 
en œuvre d'un examen rhumatologique auprès du SMR pour déterminer la capacité 
de travail dans l'activité habituelle et dans une activité adaptée. 

11. Selon rapport du 8 octobre 2008 établi par le Dr E___________, spécialiste FMH 
en rhumatologie, destiné à la Dresse A___________, l'anamnèse se résume à 
l'existence, depuis la fin des années 1990, d'une gonalgie gauche décompensée lors 
des activités professionnelles dans l'entreprise Y___________, symptomatologie 
douloureuse qui semble persister jusqu'à maintenant. L'anamnèse actuelle montre 
l'existence de réveils nocturnes avec algies globales de l'hémicorps gauche, 
survenant 1 à 2 fois par semaine. L'assuré doit alors se lever, prendre un anti-
inflammatoire et s'assied devant sa télévision. Il fait état d'une gêne douloureuse, 
touchant le compartiment antérieur du genou gauche et la partie distale de la cuisse, 
quasiment constante, accentuée modérément lors des passages assis/debout et lors 
des montées/descentes. Il n'y a pas de disesthésies. Il existe également des 
lombalgies, accentuées lors des piétinements. Il n'y a pas de sciatalgie. Le 
traitement actuel semble se limiter à quelques prises d'AINS et d'antalgiques 
(Tramal). Lors de l'entretien, l'assuré a l'air parfaitement honnête, sans signes nets 
d'exagération. Le discours est plutôt lent, le regard inexpressif. À l'examen clinique, 
le Dr E___________ note, en orthostatisme, une accentuation et un allongement de 
la cyphose dorsale. La marche à pieds nus se fait de manière lente et à petits pas. Le 
médecin ne constate pas de problèmes pour la marche sur les pointes ou les talons. 
Il fait état de l'apparition d'une petite tension paralombaire droite. Une diminution 
modérée aux possibilités de mobilisation de l'articulation sacro-illiaque droite est 
présente tant lors des tests effectués en orthostatisme qu'en décubitus ventral. Il y a 

 
 
 

 

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une rétraction modérée de la chaîne postérieure au niveau du membre inférieur 
gauche. Il n'y a pas de rétraction modérée de l'ilio-psoas, d'un côté ou de l'autre. Il 
n'y a pas de disbalance musculaire nette au niveau des membres inférieurs. Il n'y a 
pas d'anomalie au testing de la force des membres inférieurs. Au vu de ce qui 
précède, le Dr E___________ souhaitait obtenir de la Dresse A___________ des 
précisions, à savoir s'il s'agissait non seulement de tenter une nouvelle approche 
thérapeutique pour la symptomatologie douloureuse du genou gauche (surtout) et 
lombaire, mais également de constituer un dossier pour la demande de prestations 
AI de l'assuré (50% selon l'anamnèse recueillie). 

12. Dans un rapport médical du 17 décembre 2008, la Dresse A___________ a mis en 
avant les mêmes diagnostics que ceux mentionnés dans son rapport adressé le 2 
novembre 2007 à l'OAI. S'agissant des restrictions physiques, elle a ajouté que la 
flexion et l'extension de la jambe étaient très douloureuses, surtout à la marche. 
Selon ce médecin, l'activité exercée était encore exigible à hauteur de 50 %, avec 
diminution de rendement. Elle indiquait enfin que l'assuré envisageait une activité 
de chauffeur de taxi à raison de 50 %. 

13. Il ressort d'un avis médical SMR du 5 janvier 2009 établi par le Dr F___________, 
spécialiste FMH en médecine physique et réadaptation, et également en 
rhumatologie, qu'un examen rhumatologique de l'assuré a eu lieu le 17 septembre 
2008. Ce médecin ne pouvait confirmer l'insuffisance respiratoire incapacitante. Au 
niveau rhumatologique, l'assuré présentait des troubles dégénératifs débutants des 
genoux. Pour pouvoir établir son rapport final, il demeurait dans l'attente de l'avis 
du Dr E___________. 

14. Par rapport médical du 15 janvier 2009, le Dr E___________ a relevé les 
diagnostics, avec effets sur la capacité de travail, de troubles statiques et 
fonctionnels du rachis, prédominant au niveau du bassin, un très probable syndrome 
fémoro-patellaire du genou gauche existant depuis 1999, et d'un status post-
contusion du genou gauche existant probablement depuis 2002. Sur le plan de 
l'anamnèse, ce médecin relève un développement progressif, depuis 1999 (travail 
dans le bâtiment) d'une gonalgie gauche nécessitant un arrêt des activités 
professionnelles. Actuellement, le genou reste douloureux, avec réveils nocturnes et 
développement de douleurs globales de l'hémicorps gauche (1 à 2 épisodes de 
réveil nocturnes par semaine). Dans ce cadre, l'assuré doit se lever et prendre des 
AINS. La gonalgie gauche est modérée lors des montées/descentes des escaliers. 
Les lombalgies basses sont "chroniques", accentuées lors des piétinements. Il n'y a 
pas de sciatalgies. Le Dr E___________ reprend pour le surplus ses constations lors 
de l'examen clinique du mois d'octobre 2008. Selon le médecin, le pronostic est 
défavorable, en raison de la longueur de l'histoire clinique et de l'échec des 
approches de réadaptation antérieures et en médecine de réadaptation effectuées 
durant l'automne 2008. Le traitement actuel consiste en une physiothérapie de 
réadaptation (essai d'une rééducation fonctionnelle), mais semblait être un échec 

 
 
 

 

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selon les renseignements que le Dr E___________ a recueillis. Selon ce médecin, 
toute station debout prolongée ou tout effort physique provoquent l'apparition 
d'intenses douleurs au niveau du rachis et du genou gauche. Dans le cadre de son 
rapport, le Dr E___________ ne s'est pas prononcé sur la capacité de travail de 
l'assuré, se limitant à mentionner que, dans le cadre d'une activité adaptée, une 
activité en position assise et une activité dans différentes positions est possible, 4 à 
6 heures par jour, sans toutefois mentionner de taux précis et en précisant qu'il s'agit 
d'une interrogation plus qu'une affirmation. 

15. Le 13 février 2009, le Dr F___________ a rendu son rapport d'examen 
rhumatologique. Les diagnostics retenus par ce médecin, avec répercussion sur la 
capacité de travail, sont les suivants: syndrome fémoro-patellaire et gonarthrose 
débutant du compartiment interne gauche. Quant aux diagnostics sans répercussion 
sur la capacité de travail, il s'agit de lombalgies intermittentes, dans un contexte de 
trouble statique et d'une ancienne maladie de Scheuermann. S'agissant de 
l'appréciation du cas, le Dr F___________ a constaté ce qui suit. Il s'agit d'un 
assuré de 42 ans, ayant travaillé dans des emplois multiples (peintre en bâtiment, 
employé d'épicerie, personnel d'entretien d'un EMS), en arrêt de travail complet 
depuis le 27 novembre 2006 et à 50 % à partir du 30 novembre 2007. La Dresse 
A___________ annonçait, dans son rapport médical du 2 novembre 2007, comme 
diagnostics incapacitants une gonarthrose bilatérale, une chondropathie rotulienne, 
une insuffisance respiratoire chronique et un état anxio-dépressif. Il n'y a toutefois 
pas d'examens cliniques à disposition. L'appréciation du Dr G___________ du 18 
juillet 2002, médecin d'arrondissement de la SUVA, indiquait que le 7 septembre 
2001, l'assuré a eu une blessure du cuir chevelu, une contusion des genoux, un 
traumatisme thoracique, des douleurs de l'épaule droite. Le 10 avril 2002, l'assuré a 
eu une blessure du front et une contusion du genou gauche. Dans ses conclusions, le 
Dr G___________ annonçait qu'il n'y avait plus d'évidence de lésion traumatique 
au niveau du genou, la situation étant celle d'une gonarthrose. La blessure au niveau 
du front était guérie. L'IRM du genou gauche du 6 juin 2002 révélait une ébauche 
d'arthrose fémoro-tibiale interne et une dégénérescence méniscale externe. 

Lors de l'entretien au SMR, l'assuré a remis une copie de son curriculum vitae. Il a 
travaillé en tant qu'employé d'épicerie et agent de nettoyage. Lors de ces activités, 
l'assuré n'a pas eu à porter de charges. L'assuré se dit incapable de reprendre ce type 
d'activité en raison de gonalgies prédominantes à gauche ainsi que de lombalgies 
basses intermittentes. Les symptômes sont de type mécanique, exacerbés en station 
debout, prolongée et à la marche pour les gonalgies, et en flexion antérieure du 
tronc pour les lombalgies. L'assuré se décrit très limité avec une durée de marche 
sans s'arrêter de 30 minutes et dans l'impossibilité de porter davantage que 5 kilos. 
L'assuré a constaté de façon intermittente une tuméfaction du genou gauche. Il n'a 
jamais eu de ponction. L'assuré prend quotidiennement un traitement d'Ibuprofen et 
en réserve un traitement de Tramadol. L'assuré se rend avec une vitesse de marche 
normale en salle d'examen. Il présente une légère boiterie gauche pour se rendre sur 

 
 
 

 

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la balance. La tolérance en station assise est bonne, l'assuré n'a pas de difficulté 
pour faire ses transferts. L'assuré reste eupnéique pendant tout l'examen, également 
lorsqu'il descend un étage. L'examen pulmonaire montre des sibilances en fin 
d'inspirium sur les plages hautes compatibles avec un syndrome obstructif. L'assuré 
n'a pas de cyanose ni de toux productive lors de l'examen. Le Dr F___________ 
exclut une insuffisance respiratoire ayant un impact sur la capacité de travail dans 
les activités décrites. Il n'y a pas d'autre élément objectivable dans le dossier 
pouvant attester une insuffisance respiratoire potentiellement incapacitante, comme 
une spirométrie ou un test d'effort. La radiographie du thorax de septembre 2007 
montre un parenchyme pulmonaire dans les limites de la norme, sous réserve de la 
sensibilité du cliché. Au niveau articulaire périphérique, l'assuré présente un discret 
trouble statique au niveau des genoux sous forme d'un genum varum de 3 cm, que 
ce soit en position couchée ou debout. La mobilité est légèrement limitée à gauche, 
douloureuse en fin de flexion. Il n'y a pas d'épanchement ni d'amyotrophie de non-
utilisation. Les tests méniscaux et de recherche d'une instabilité sont sans 
particularités. Lors des mouvements de flexion-extension, un crissement 
fémoropatellaire gauche se fait ressentir. Le test du rabot, exécuté à plusieurs 
reprises, est légèrement positif, ces deux éléments orientant vers un syndrome 
fémoropatellaire. Le compartiment interne est douloureux à la palpation de même 
que l'insertion du tendon quadricipital à gauche sur la rotule. Au niveau du rachis, 
l'assuré a une hypercyphose, une antépulsion de la tête évoquant une ancienne 
maladie de Scheuermann. Il existe plus bas une légère scoliose lombaire à 
convexité droite, persistant en flexion du tronc. Il n'y a pas de syndrome rachidien, 
et la palpation des deux derniers étages est légèrement douloureuse. Il n'y a pas de 
sciatique irritative, pas de déficit neurologique de type radiculaire. L'examen du 
dossier radiologique montre un discret pincement fémoropatellaire externe gauche 
et un discret pincement du compartiment interne gauche compatible avec des 
troubles dégénératifs débutants. Le cartilage de la rotule est d'aspect hétérogène 
évoquant une chondromalacie. Il existe une lésion kystique sur la partie postérieure 
du ménisque externe gauche. Une lésion du ménisque interne n'a pas été visualisée. 
Il n'y a en tout cas pas de déchirure conséquente. L'étude des clichés du rachis 
confirme l'impression clinique d'ancienne maladie de Scheuermann avec une 
hypercyphose, un aspect feuilleté des plateaux vertébraux. Il s'y surajoute un début 
de spondylose antérieure. 

Il existe une discordance majeure entre les allégations de l'assuré, ses difficultés 
rencontrées dans les différentes activités professionnelles, même physiquement 
légères, et les constations radiocliniques objectivables. Les troubles dégénératifs au 
niveau du genou gauche sont légers et n'expliquent pas une incapacité de travail de 
50 %  dans une activité d'employé d'épicerie ou d'agent de nettoyage. L'assuré n'a 
travaillé que deux ans comme peintre en bâtiment. La situation clinique au niveau 
des genoux est similaire à celle décrite en 2002 par le Dr G___________, médecin 
conseil de la SUVA. Il s'agit donc toujours d'une ébauche d'arthrose fémorotibiale 

 
 
 

 

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interne et d'un léger syndrome fémoropatellaire. Lors de la mise en arrêt de travail, 
l'assuré ne travaillait plus comme peintre en bâtiment mais comme concierge. 
Auparavant, de 2004 à 2005, il a fait des nettoyages dans un EMS. En étant large, 
on peut retenir une incapacité de 50 % dans l'activité contraignante de peintre en 
bâtiment, au vu des limitations fonctionnelles retenues. Dans une activité de 
nettoyage ou d'employé dans une épicerie, le SMR retient une incapacité de travail 
de 20 % eu égard aux éléments objectivables d'atteinte dégénérative légère du 
genou gauche. Le pronostic défavorable du Dr E___________ se base sur la durée 
des symptômes et sur la non réponse au traitement. Il s'agit d'un pronostic quant à la 
résolution des symptômes et non d'un pronostic sur la gravité de l'atteinte 
organique. Dans une activité adaptée, l'exigibilité est complète. Le Dr 
F___________ partage l'avis du Dr E___________ quant aux chances de succès 
restreintes de mesures d'ordre professionnel. Les limitations fonctionnelles pour le 
genou gauche sont: travail à genou, travail accroupi, montée-descente répétée 
d'escalier, position debout statique au-delà d'une heure, port de charge au-delà de 
15 kg. En conclusion, dans l'activité habituelle d'agent de nettoyage, la capacité de 
travail exigible est de 80 % depuis le 27 novembre 2006. Dans une activité adaptée, 
elle est de 100 %. 

16. Selon projet de décision du 11 septembre 2009, l'OAI a rejeté la demande de 
prestations d'invalidité de l'assuré au motif qu'un degré d'invalidité de 20 % ne 
donnait pas droit à une rente invalidité ni à des mesures professionnelles. 

17. Le 12 octobre 2009, l'assuré, par l'intermédiaire son conseil, a contesté le projet de 
décision de l'OAI. Il contestait l'évaluation de sa capacité résiduelle de travail telle 
que retenue par le SMR et se référait non seulement aux renseignements que la 
Dresse A___________ a fournis à l'OAI, mais également aux rapports du Dr 
E___________ des 8 octobre 2008 et 21 janvier 2009. L'assuré estimait qu'en 
aucune manière il ne pourrait reprendre à 80 % son activité antérieure d'agent de 
nettoyage ni aucune autre à 100 %, même adaptée à ses limitations fonctionnelles. 
Le pronostic défavorable émis par le Dr E___________ était parfaitement motivé et 
pertinent. Il résultait du dossier médical que tout effort ou station debout provoque 
d'intenses douleurs tant au niveau de son genou gauche qu'au niveau dorsal, ce qui 
rendait bien évidemment impossible toute reprise d'une activité telle que celle 
d'agent de nettoyage. Seule une petite activité en position assise pourrait être 
envisagée, sous toute réserve, à raison de 4 à 6 heures par jour. Ainsi, l'assuré 
estimait que le droit à une demi-rente au minimum serait ouvert. Pour le surplus, il 
sollicitait la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique, dès lors que le Dr 
E___________ faisait allusion à un état anxieux et catatonique. 

18. Dans un rapport médical du SMR du 30 mars 2010, le Dr H___________, 
spécialiste FMH en médecine générale, relevait que le Dr E___________ décrivait, 
le 15 janvier 2009, l'absence de signe d'exacerbation de la gonarthrose ("genoux 
secs, stables et libres") et l'absence de sciatalgie, observations qui correspondaient à 

 
 
 

 

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celles de l'examen SMR du 17 septembre 2008 et qui appuyaient le constat de 
discordance entre les plaintes et les constatations radiocliniques. Concernant l'état 
de santé psychique, le Dr H___________ relevait que ni les rapports de la Dresse 
A___________ et du Dr E___________, ni l'anamnèse relevée lors de l'examen 
SMR ne donnaient d'indices pour la présence d'un trouble psychique nécessitant un 
traitement psychiatrique ou psychopharmacologique. L'observation anamnestique 
d'un état anxieux et catatonique en 2001, rappelé par le Dr E___________ et 
constaté lors d'une consultation en urgence suite à un accident, n'avait pas conduit à 
une prise en charge psychiatrique, hormis une seule séance chez le Dr 
B___________, le 10 décembre 2001. Suite à l'examen SMR du 17 septembre 
2008, la seule notion anamnestique de diffusion des gonalgies nocturnes dans 
l'hémicorps gauche a été relevée, sans observation, lors de l'examen, de signes 
cliniques en faveur d'un trouble douloureux chronique ou d'une fibromyalgie. Par 
conséquent, le SMR estimait que les arguments soulevés par l'assuré dans le cadre 
du projet de décision ne permettent pas de remettre en cause les conclusions du 
rapport SMR du 13 février 2009. 

19. Par décision notifiée le 18 mai 2010 à l'assuré, l'OAI a rejeté la demande de 
prestations d'invalidité, pour les mêmes motifs que ceux invoqués dans son projet 
de décision du 11 septembre 2009. 

20. L'assuré forme recours par écriture du 15 juin 2010 devant le Tribunal de céans. Il 
conclut à la mise en œuvre d'une expertise bi-disciplinaire, rhumatologique et 
psychiatrique, à l'annulation de la décision du 18 mai 2010 et à la condamnation de 
l'OAI à lui verser, dès le 1er décembre 2003, un trois-quarts de rente. Dans le cadre 
de son recours, il produit une attestation médicale du 9 juin 2010 établie par la 
Dresse A___________. Il en ressort que suite au dernier IRM, l'état de santé de 
l'assuré ne s'améliore pas et son genou gauche subit des aggravations. La Dresse 
A___________ demande que "la décision de l'AI à 50 % soit retenue" et indique 
que le recourant peut travailler à 50 % dans une position assise. Le recourant 
produit également un rapport d'IRM effectué le 7 juin 2010 par le Dr 
I___________, spécialiste FMH en radiologie, dont les conclusions sont les 
suivantes: discret épanchement intra-articulaire et kyste synovial; déchirure 
partielle grade II de la corne postérieure du ménisque interne; dégénérescence 
mucoïde du ménisque externe; lame de liquide sous ligament collatéral externe, 
s'étendant vers la tête du péroné, de signal hypo-intense en T1 et hyperintense en 
T2, sans rehaussement anormal après l'injection du gadolinium évoquant une 
bursite; illot osseux d'aspect banal à la hauteur de la tête du péroné, de signal hypo-
intense en T1 et en suppression de la graisse; pincement du compartiment interne 
du genou. S'agissant de la motivation, le recourant relève que les renseignements 
fournis par le Dr E___________, qui coïncident avec ceux de la Dresse 
A___________, prouvent amplement qu'en raison de l'arthrose de ses genoux et de 
ses douleurs lombaires, auxquelles s'ajoute encore un état dépressif, le pronostic ne 
peut évidemment qu'être pessimiste. Ainsi, en aucune manière le recourant ne 

 
 
 

 

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pourrait reprendre l'activité de manœuvre en bâtiment qu'il exerçait entre 2000 et 
2002, et il ne pourrait pas davantage exercer d'autres activités nécessitant des 
efforts physiques, telle que celle de nettoyeur. Seule une position assise, avec un 
rendement ne dépassant pas 50 %, pourrait être envisagé. Le recourant relève qu'il 
tente actuellement d'obtenir une autorisation d'exercer l'activité de chauffeur de 
taxi. Le dossier médical prouve, selon le recourant, qu'en raison d'une évolution 
toujours plus négative de ses gonarthroses bilatérales et de ses douleurs dorsales, 
non seulement il ressent des douleurs constantes mais davantage encore de fortes 
limitations fonctionnelles. C'est ainsi qu'il ne peut plus travailler à genou ni 
accroupi, ne peut plus monter et descendre de manière répétée des escaliers, ne peut 
plus rester en position debout au-delà d'une heure ni porter des charges au-delà de 5 
kg. A tout cela s'ajoute un état anxio-dépressif relevé tant par la Dresse 
A___________ que par le Dr E___________, et reconnu par le SMR. Il serait 
nécessaire, au sujet de ce facteur psychique, de faire procéder à une expertise dès 
lors qu'il s'agit d'un élément susceptible d'influer sur la capacité résiduelle de 
travail. En conclusion, il est exclu que le recourant reprenne son activité de 
manœuvre en bâtiment, pour laquelle il réalisait un salaire supérieur à 5'000 fr. Il ne 
pourrait pas davantage travailler comme nettoyeur et il sera donc nécessaire de 
comparer son salaire sans invalidité, à savoir celui qu'il pourrait encore percevoir 
comme manœuvre de chantier, soit actuellement certainement plus que 5'500 fr. 
mensuellement, avec celui d'invalide correspondant à ce qu'il pourrait réaliser dans 
une activité à 50 % au maximum, en position assise, comme par exemple chauffeur 
de taxi, un tel gain ne pouvant de toute évidence pas excéder un montant de l'ordre 
de 2'000 fr., surtout si l'on tient compte d'une réduction usuelle prenant en 
considération les limitations fonctionnelles, le temps d'immobilisation et le passage 
d'une activité lourde à une activité en position assise. Son taux d'invalidité étant 
supérieur à 60 %, un trois-quarts de rente et en tous les cas une demi-rente devrait 
lui être octroyé. 

21. Par mémoire de réponse du 15 juillet 2010, l'intimé conclut au rejet du recours. 
Selon l'intimé, le rapport établi par le SMR le 13 février 2009 a été établi de 
manière circonstanciée, par un spécialiste, au terme d'une étude attentive et 
complète du dossier. Il relate par le détail les résultats des examens, tout en tenant 
compte des plaintes, de l'anamnèse du recourant et du dossier radiologique. Les 
diagnostics posés sont clairs, les conclusions motivées et exemptes de 
contradiction. Ainsi, l'examen du SMR rempli tous les réquisits jurisprudentiels 
pour se voir accorder pleine valeur probante. Quant au recourant, il n'apporte aucun 
élément probant susceptible de remettre en cause ladite expertise, le simple fait que 
les médecins-traitants apportent une appréciation différente étant insuffisant pour 
remettre en cause l'examen précité. À cet égard, le recourant n'expose en rien en 
quoi l'examen du SMR ne serait pas probant, se bornant à constater que la capacité 
de travail retenue par les médecins-traitants diffère de celle de l'expert. Ainsi, une 
nouvelle expertise ne se justifie pas. 

 
 
 

 

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22. Sur quoi, la cause a été gardée à juger le 10 août 2010. 

23. En date du 23 septembre 2010, l'OAI a produit une attestation médicale du Dr 
J___________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, dont il ressort 
que le recourant souffre d'un épisode dépressif moyen depuis juin 2010 qui 
nécessite la poursuite des soins psychiatriques. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 (LOJ ; RS E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur 
la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA ; RS 
830.1) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 
(LAI ; RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Interjeté dans les forme et délai légaux, le recours est recevable (art. 56 à 60 
LPGA). 

3. Est litigieux en l'espèce le droit du recourant à des prestations de l'assurance-
invalidité sous la forme d'une rente. 

4. a) La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s’applique doit être tranché à la lumière 
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 229 consid. 1.1 et 
les références). Les règles de procédure s’appliquent quant à elles sans réserve dès 
le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 71 consid. 6b). La LPGA s’applique 
par conséquent au cas d’espèce. 

b) S’agissant des modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5ème révision de la 
LAI), entrées en vigueur le 1er janvier 2008, elles sont à prendre en considération 
pour déterminer les prestations dès cette date dans la mesure de leur pertinence, eu 
égard au principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au 
moment de la réalisation de l'état de fait dont les conséquences juridiques font 
l'objet de la décision (ATF 129 V 1 consid. 1.2 p. 4 et les arrêts cités). Cela étant, 
s’agissant de l’évaluation de l’invalidité, cette novelle n’a pas apporté de 
modifications substantielles (cf. Message concernant la modification de la loi 
fédérale sur l’assurance-invalidité [5ème révision], du 22 juin 2005, FF 2005 4215, 
p. 4322). En revanche, les nouvelles dispositions sont applicables, en ce qui 
concerne les éventuelles mesures d'ordre professionnel, la décision entreprise étant 
postérieure à l’entrée en vigueur de la 5ème révision. 

 
 
 

 

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5. En vertu de l’art. 28 al. 1er LAI, l’assuré a droit à une rente d’invalidité aux 
conditions suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux 
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de 
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de 
travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable (let. b) ; au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 
40% au moins (let. c). 

L’art. 28 al. 2 LAI dispose que l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à trois quarts de rente s’il est invalide à 60% au moins, à une demi-
rente s’il est invalide à 50% au moins ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% 
au moins. 

Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de 
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, 
l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou 
d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un 
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte 
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Est réputée 
invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de 
longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). 

6. a) Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 125 V consid. 4 et les références). 

b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical est que les 
points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se 

 
 
 

 

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fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que les 
conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 122 V 160 consid. 1c et les 
références). L’élément déterminant pour la valeur probante n’est en principe ni 
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation, sous la forme d’un rapport ou 
d’une expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 122 V 160 consid. 1c ; OMLIN, 
Die Invaliditätsbemessung in der obligatorischen Unfallversicherung p. 297ss.; 
MORGER, Unfallmedizinische Begutachtung in der SUVA, in RSAS 32/1988 
p. 332ss.). 

c) Au sujet des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir 
compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement enclin, 
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de 
confiance qui l’unit à ce dernier (arrêt du Tribunal fédéral du 14 avril 2003, en la 
cause I 39/03, consid. 3.2 ; ATF 124 I 175 consid. 4 et les références citées ; 
Plaidoyer 6/94 p. 67). Il n’a pas, d’emblée, de raison de mettre en doute la capacité 
alléguée par son patient, surtout dans une situation d’évaluation difficile. En 
principe, il fait donc confiance à son patient, ce qui est souhaitable, et ne fait donc 
pas toujours preuve de l’objectivité nécessaire, guidé qu’il est par le souci, louable 
en soi, d’être le plus utile possible à son patient. Les constatations du médecin de 
famille quant à l’appréciation de l’incapacité de travail de l’assuré ont ainsi une 
valeur probante inférieure à celles des spécialistes (RCC 1988 p. 504). La règle est 
d’ailleurs qu’il se récuse pour l’expertise de ses propres patients (VSI 2001, 109 
consid. 3b/cc ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). L’expert est dans une position 
différente puisqu’il n’a pas un mandat de soins, mais un mandat d’expertise en 
réponse à des questions posées par des tiers. Il tient compte des affirmations du 
patient. Il doit parfois s’écarter de l’appréciation plus subjective du médecin 
traitant. 

d) Quant aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs, le juge 
peut leur accorder pleine valeur probante aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à 
des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que 
ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet 
de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 
592/99, consid. b/ee). En cas de divergence d’opinion entre médecins du SMR et 
médecins traitants, cela ne signifie pas encore qu'il soit de manière générale 

 
 
 

 

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nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des 
rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s’apprécier au regard des 
critères exposés précédemment (ATFA non publié du 24 août 2006, I 938/05, 
consid. 3.2). Enfin, les rapports d'examen réalisés par le SMR selon l'art. 49 al. 2 
RAI ne sont pas des expertises au sens de l'art. 44 LPGA et ne sont pas soumis aux 
mêmes exigences formelles (ATF 135 V 258 consid. 3.4). Pour autant, leur valeur 
probatoire est comparable à celle d'expertises, dans la mesure où elles satisfont aux 
exigences, définies par la jurisprudence, qui sont posées à une expertise médicale 
(ATFA non publié du 27 juillet 2010, 9C_104/2010, consid. 3.2.1 ; ATFA non 
publié du 6 juillet 2009, 9C_204/2009, consid. 3.3.2 et les références, passage non 
publié in ATF 135 V 254). 

7. a) En l'espèce, force est de constater que le rapport médical du SMR du 13 février 
2009 répond aux exigences jurisprudentielles relatives à la valeur probante des 
expertises médicales. En effet, les points litigieux importants ont fait l’objet d’une 
étude fouillée et le rapport se fonde sur des examens complets. Il prend également 
en considération les plaintes exprimées de l'assuré et a été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse). Enfin, la description du contexte médical est 
claire et les conclusions du Dr F___________ sont bien motivées. 

D'ailleurs, hormis les questions du taux d'incapacité de travail et de l'atteinte 
psychique qui seront abordées ultérieurement, force est de constater que les 
conclusions du médecin du SMR, et en particulier relatifs aux diagnostics, sont 
superposables à celles des médecins-traitants de l'assuré. En effet, la Dresse 
A___________ a posé les diagnostics de gonarthrose bilatérale, de chondropathie 
rotulienne et un état anxieux dépressif. Quant au Dr E___________, il a relevé les 
diagnostics de troubles statiques et fonctionnels du rachis, prédominant au niveau 
du bassin, de très probable syndrome fémoro-patellaire du genou gauche existant 
depuis 1999, et d'un status post-contusion du genou gauche existant probablement 
depuis 2002. Les diagnostics retenus par le Dr F___________ du SMR, avec 
répercussion sur la capacité de travail, sont les suivants: syndrome fémoro-
patellaire et gonarthrose débutant du compartiment interne gauche. Quant aux 
diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail, il s'agit de lombalgies 
intermittentes, dans un contexte de trouble statique et d'une ancienne maladie de 
Scheuermann. Aussi, tous les médecins admettent l'atteinte au genou gauche et les 
lombalgies. 

En outre, le recourant n'apporte aucun argument remettant en cause les conclusions 
du rapport SMR. En particulier, il n'indique pas en quoi les conclusions de ce 
rapport ne seraient pas soutenables et il ne met pas en évidence des éléments 
objectivement vérifiables - de nature notamment clinique ou diagnostique - qui 
auraient été ignorés dans le cadre de l'appréciation et qui seraient suffisamment 
pertinents pour le remettre en cause (cf. ATFA du 27 juillet 2010, 9C_104/2010, 
consid. 3.2.2). De plus, les médecins-traitants du recourant ne contestent en aucune 

 
 
 

 

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façon les conclusions du rapport SMR, en particulier quant aux taux d'incapacité 
retenus. L'argumentation du recourant se limite à invoquer que, selon le Dr 
E___________, le pronostic est défavorable, élément qui ne suffit pas à ouvrir le 
droit à des prestations de l'assurance-invalidité. De plus, ce médecin ne prend pas 
clairement position sur la capacité de travail du recourant. 

La seule opinion divergente de la Dresse A___________, qui se limite à invoquer 
une capacité résiduelle de 50 % en tant qu'ouvrier en bâtiment, sans prendre en 
considération le travail de nettoyeur ou de vendeur en épicerie, ni contester les taux 
retenus par le SMR, ne permet pas de remettre en cause les conclusions de ce 
rapport. À cet égard, c'est à juste titre que le SMR a retenu comme activité 
habituelle, celle de nettoyeur, cas échéant de vendeur en épicerie, est non celle 
d'ouvrier en bâtiment. En effet, de 2004 à 2007, le recourant a officié en tant que 
nettoyeur, de sorte qu'il y a lieu d'admettre qu'il s'agit de son activité habituelle. 
S'agissant des troubles respiratoires allégués, force est de constater qu'aucun 
examen n'a été effectué par la Dresse A___________ et que le SMR n'a pas 
constaté d'atteintes à ce sujet pouvant causer une incapacité de travail. Quant à 
l'IRM effectué le 7 juin 2010, il n'est pas démontré qu'il s'agit d'une aggravation de 
son état, ni même, dans cette hypothèse, quelles en seraient les conséquences sur la 
capacité de travail du recourant. De surcroît, aucun des médecins auxquels la 
Dresse A___________ se référait pour étayer ses avis médicaux n'ont répondu dans 
le cadre de la procédure (le Dr C___________, le Dr B___________ et le Dr 
B___________), dès lors que le recourant ne les avait consultés qu'à une seule 
reprise. 

Enfin, et contrairement aux médecins-traitants du recourant, le Dr F___________ a 
bien expliqué les motifs pour lesquels il retenait une capacité de travail de 80 % 
dans l'activité habituelle, et de 100 % dans une activité adaptée. En effet, il existe 
une discordance majeure entre les allégations de l'assuré, ses difficultés rencontrées 
dans les différentes activités professionnelles, même physiquement légères, et les 
constations radiocliniques objectivables. Les troubles dégénératifs au niveau du 
genou gauche sont légers et n'expliquent pas une incapacité de travail de 50 %  dans 
une activité d'employé d'épicerie ou d'agent de nettoyage. 

Partant, à ce stade, il y a lieu de constater que les avis des médecins-traitants ne 
sont pas propres à remettre en cause le rapport du Dr F___________. 

b) Sur le psychique, force est de constater qu'aucune pièce du dossier ne permet 
d'établir que le trouble anxieux avancé par la Dresse A___________ a une 
influence sur la capacité de travail du recourant. Quant au Dr B___________, il a 
indiqué que l'assuré l'avait consulté qu'à une seule reprise en date du 10 décembre 
2001. Cela ne ressort pas plus de l'attestation médicale du 2 septembre 2010 établie 
par la Dresse J___________, qui se limite à poser le diagnostic d'un épisode 
dépressif moyen, sans préciser si cette atteinte a des conséquences sur la capacité de 

 
 
 

 

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travail du recourant. Qui plus est, la Dresse J___________ indique que le trouble 
dépressif moyen existe depuis juin 2010, soit postérieurement à la décision 
querellée. Aussi, il appartient cas échéant à l'assuré de saisir l'intimé d'une nouvelle 
demande à ce sujet. 

8. Au vu de ce qui précède, il y a lieu de constater que les conclusions du rapport du 
SMR ont pleine valeur probante, dès lors que ses résultats sont convaincants, que 
ses conclusions sont motivées, que cet avis ne contient pas de contradictions et 
qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause son bien-fondé. Il n'y a donc 
pas lieu de s'en écarter. Cet avis doit être privilégié à l'avis des médecins-traitants, 
pour les motifs précédemment invoqués. Il en découle que la mise en œuvre d'une 
expertise bi-disciplinaire telle que requise pas le recourant n'a pas lieu d'être. 

Dès lors que dans l'activité habituelle d'agent de nettoyage, la capacité de travail 
exigible est de 80 % et, dans une activité adaptée, elle est de 100 %, le droit à une 
rente n'est pas ouvert. Il n'est pas nécessaire de procéder à une comparaison des 
revenus, un taux d'incapacité de 80 % dans l'activité habituelle n'ouvrant pas le 
droit à une rente d'invalidité. 

9. Partant, le recours sera rejeté. 

10. La loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la LAI, entrée en vigueur le 
1er juillet 2006, a apporté des modifications qui concernent notamment la procédure 
conduite devant le Tribunal cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA). 
En particulier, la procédure de recours en matière de contestations portant sur 
l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le Tribunal de 
céans est désormais soumise à des frais de justice, qui doivent se situer entre 200 fr. 
et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). Le présent cas est soumis au nouveau droit (ch. II 
let. c des dispositions transitoires relatives à la modification du 16 décembre 2005), 
de sorte qu’il sera perçu un émolument. 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Met un émolument de 200 fr. à la charge du recourant.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 
juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, 
motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son 
mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 
 
 

Juliana BALDE 
 

Le secrétaire-juriste : 
Jean-Martin DROZ 

 
  

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le