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**Case Identifier:** 1bf2d190-875e-5123-a3c3-b67dc1c2ec89
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-11-09
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance en matière de poursuite et faillites 09.11.2023 A/2852/2023
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_007_A-2852-2023_2023-11-09.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
A/2852/2023-CS DCSO/488/23 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 
des Offices des poursuites et faillites 

DU JEUDI 9 NOVEMBRE 2023 

 

Plainte 17 LP (A/2852/2023-CS) formée en date du 11 septembre 2023 par A______, 

représenté par Me Hrant HOVAGEMYAN, avocat. 

* * * * * 

 

Décision communiquée par courrier A à l'Office concerné 

et par plis recommandés du greffier     9 novembre 2023 

à : 

- A______ 

c/o Me HOVAGEMYAN Hrant 

Demole Hovagemyan 

Rue Charles-Bonnet 2 

Case postale 

1211 Genève 3. 

- B______ NV 

c/o Me YÜCE Sirin 

Charles Russell Speechlys SA 

Rue de la Confédération 5 

1204 Genève. 

- Office cantonal des poursuites. 

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A/2852/2023-CS 

EN FAIT 

A. a. Sur requête de [la banque] B______ NV, créancière, le Tribunal de première 

instance a ordonné le 22 décembre 2022 le séquestre, à hauteur de 5'795'816 fr. 86 

plus intérêts au taux de 5% l'an à compter du 31 décembre 2019, de l'immeuble 

inscrit au Registre foncier sous feuillet n° 1______ de la commune de 

C______ [GE] appartenant à A______, débiteur. 

 Selon l'ordonnance de séquestre (cause n° C/25431/2022), le séquestre est fondé 

sur l'art. 271 al. 1 ch. 6 LP, soit l'existence d'un titre de mainlevée définitive, en 

l'espèce une "Ordonnance du 30 septembre 2022 du Tribunal de D______ [Pays-

Bas]" déclarée exécutoire en Suisse par ordonnance du Tribunal du 22 décembre 

2022, en application de l'art. 271 al. 3 LP. 

 b. Le séquestre (n° 3______) a été exécuté le 22 décembre 2022 par l'Office 

cantonal des poursuites (ci-après : l'Office). Le procès-verbal de séquestre a été 

établi et adressé aux parties le 11 janvier 2023. 

 c. A______ a fait usage de plusieurs moyens de droit pour contester l'ordonnance 

de séquestre et son exécution par l'Office. 

 c.a Il a ainsi recouru (art. 327a CPC) auprès de la Cour de justice contre 

l'ordonnance déclarant exécutoire en Suisse (art. 271 al. 3 LP) la décision 

judiciaire étrangère invoquée par B______ NV comme titre de mainlevée 

définitive au sens de l'art. 271 al. 2 ch. 6 LP. Le sort de ce recours n'avait pas 

encore été tranché lorsque la présente cause a été gardée à juger. 

 c.b Il a par ailleurs formé une opposition à l'ordonnance de séquestre au sens de 

l'art. 278 LP. Cette opposition a été rejetée par le Tribunal par un jugement du 

12 mai 2023, contre lequel A______ a interjeté un recours auprès de la Cour. Là 

encore, le sort de ce recours n'avait pas été tranché lorsque la présente cause a été 

gardée à juger. 

 c.c A______ a enfin contesté l'exécution par l'Office de l'ordonnance de séquestre 

en formant auprès de la Chambre de céans une plainte contre le procès-verbal de 

séquestre (cause A/2______/2023). Par décision DCSO/190/2023 du 11 mai 2023, 

cette plainte a été partiellement admise, en ce sens que l'estimation de la valeur de 

l'immeuble séquestré figurant dans le procès-verbal de séquestre a été annulée et 

l'Office invité à procéder à une nouvelle estimation dans le sens des considérants. 

La plainte a pour le surplus été rejetée. 

 d. Pour sa part, B______ NV a validé le séquestre n° 3______ par l'introduction 

en temps utile d'une poursuite n° 4______, à laquelle A______ a formé 

opposition. La procédure sommaire introduite par B______ NV afin d'obtenir la 

mainlevée de cette opposition était toujours pendante à la date à laquelle la 

présente cause a été gardée à juger. 

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A/2852/2023-CS 

B. a. Le 25 juillet 2023, B______ NV a saisi le Tribunal d'une nouvelle requête de 

séquestre à l'encontre de A______, concluant à titre préalable à ce qu'un jugement 

rendu le 10 juillet 2023 par le Tribunal de D______ soit déclaré exécutoire en 

Suisse puis, principalement et se fondant sur le cas de séquestre prévu par 

l'art. 271 al. 1 ch. 6 LP, à ce que le séquestre de l'immeuble n° 1______ de la 

commune de C______ soit ordonné à hauteur de 5'341'097 fr. 83 plus intérêts au 

taux de 5% l'an à compter du 1er mars 2020. 

 Dans sa requête, B______ NV a expliqué que, à la suite de l'opposition formée par 

A______ devant les autorités judiciaires néerlandaises contre l'ordonnance du 

Tribunal de D______ du 30 septembre 2022 invoquée dans le cadre du séquestre 

ordonné le 22 décembre 2022, ce même Tribunal, après avoir réexaminé la cause, 

avait dans un premier temps annulé l'ordonnance du 30 septembre 2022 avant d'en 

confirmer dans un deuxième temps le contenu, sous réserve d'une modification 

mineure relative au point de départ des intérêts moratoires. Dans la mesure où il 

était à craindre que le débiteur ne tente de tirer parti, dans les procédures 

d'exequatur, d'opposition à séquestre et de mainlevée pendantes en Suisse, de 

l'annulation formelle de l'ordonnance du 30 septembre 2022, il se justifiait afin de 

parer à tout risque de libération de l'immeuble aujourd'hui séquestré d'en ordonner 

derechef le séquestre, pour la même créance mais en se fondant cette fois sur le 

jugement rendu le 10 juillet 2023 par le Tribunal de D______. 

 b. Par ordonnance du 25 juillet 2023, le Tribunal, faisant droit à cette nouvelle 

requête de séquestre, a déclaré exécutoire en Suisse la décision étrangère invoquée 

par B______ NV puis ordonné, à hauteur de 5'341'097 fr. 83 plus intérêts au taux 

de 5% l'an, le séquestre de l'immeuble N° 1______ de la commune de C______ 

appartenant à A______. 

 Le séquestre (n° 5______) a été exécuté le 25 juillet 2023. Le procès-verbal de 

séquestre, établi le jour même, a été adressé le 14 août 2023 aux parties. 

 c. Comme il l'avait fait pour le premier séquestre, A______ a recouru auprès de la 

Cour contre l'ordonnance du Tribunal déclarant exécutoire en Suisse la décision 

étrangère invoquée par la créancière séquestrante et formé opposition au 

séquestre. Ces deux procédures sont toujours en cours. 

 d. A______ a également formé une plainte contre le second procès-verbal de 

séquestre (cause A/6______/2023), concluant principalement à la constatation de 

sa nullité et subsidiairement à son annulation. Par décision DCSO/487/2023 du 

9 novembre 2023, cette plainte a été partiellement admise en ce sens qu'il a été 

donné acte à l'Office de l'annulation de la valeur d'estimation de l'immeuble 

séquestré figurant dans le procès-verbal de séquestre contesté ainsi que de son 

engagement à procéder à une nouvelle estimation, et qu'il a été invité à faire 

diligence à cet égard. La plainte a pour le surplus été rejetée. 

 e. Le 23 août 2023, B______ NV a engagé à l'encontre de A______ une poursuite 

en validation du second séquestre (n° 5______) en vue du recouvrement des 

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montants de 5'341'097 fr. 83 plus intérêts au taux de 5% l'an à compter du 1er mars 

2020 et de 2'212 fr. 30 (frais de l'ordonnance de séquestre). Le commandement de 

payer établi par l'Office, poursuite n° 7______, a été notifié le 30 août 2023 à 

A______, qui a formé opposition. 

C. a. Par acte adressé le 11 septembre 2023 à la Chambre de surveillance, A______ a 

formé une plainte au sens de l'art. 17 LP contre le commandement de payer, 

poursuite n° 7______, concluant à la constatation de sa nullité, subsidiairement à 

son annulation. A l'appui de ces conclusions, le plaignant a pour l'essentiel 

soutenu qu'en engageant une seconde poursuite portant sur la même créance 

qu'une première poursuite dont l'issue n'était pas encore connue, B______ NV 

poursuivait un but étranger au droit de l'exécution forcée, à savoir celui de "faire 

capituler sa partie adverse par asphyxie", de telle sorte que la seconde poursuite 

était abusive au sens de l'art. 2 al. 2 CC. 

 A titre préalable, A______ a requis la suspension de la cause jusqu'à droit jugé 

dans les procédures de recours contre l'ordonnance de reconnaissance de la force 

exécutoire en Suisse de la décision étrangère invoquée dans le cadre du second 

séquestre (n° 5______), d'opposition au second séquestre et de plainte contre 

l'exécution du second séquestre (cf. let. B.c et B,d ci-dessus). Selon lui en effet, le 

sort du commandement de payer était intrinsèquement lié à celui du titre de 

créance invoqué. 

 b. Dans ses observations du 4 octobre 2023, l'Office a conclu au rejet de la 

plainte, relevant que la jurisprudence admettait la possibilité pour un créancier 

d'introduire une deuxième poursuite pour une même créance s'il n'était pas en 

droit de requérir la continuation de la poursuite, ou ne l'avait pas déjà fait, dans la 

première. Au vu des motifs invoqués par B______ NV, il n'apparaissait par 

ailleurs pas que l'introduction par celle-ci de la poursuite litigieuse ait eu pour 

objectif de tourmenter le plaignant. 

 c. Par détermination du 4 octobre 2023, B______ NV a également conclu au rejet 

de la plainte. Selon elle, la poursuite n° 7______ visait à la validation du second 

séquestre, dont l'examen ne relevait ni de la compétence de l'Office ni de celle de 

la Chambre de céans. Pour le surplus, A______ avait tiré argument dans les 

diverses procédures relatives au premier séquestre (recours contre l'ordonnance de 

force exécutoire, recours contre le jugement sur opposition à séquestre et 

procédure de mainlevée) de l'annulation formelle par le Tribunal de D______ de 

l'ordonnance invoquée pour obtenir le premier séquestre, de telle sorte qu'il ne 

pouvait être exclu que celui-ci soit annulé. Elle disposait donc bien d'un intérêt, 

protégé par la législation en matière d'exécution forcée, à l'obtention du second 

séquestre, que la poursuite litigieuse avait pour but de valider. 

 B______ NV s'est par ailleurs opposée à la suspension de la procédure de plainte, 

faisant valoir que les décisions devant être rendues dans les procédures en cours 

étaient sans influence sur la validité de la poursuite. 

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 d. La cause a été gardée à juger le 23 octobre 2023.   

EN DROIT 

1. Déposée en temps utile (art. 17 al. 2 LP) et dans les formes prévues par la loi 

(art. 9 al. 1 et 2 LALP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicables par renvoi de l'art. 9 al. 4 

LALP), auprès de l'autorité compétente pour en connaître (art. 6 al. 1 et 3 LALP; 

art. 17 al. 1 LP), à l'encontre d'une mesure de l'Office pouvant être attaquée par 

cette voie (art. 17 al. 1 LP) et par une partie lésée dans ses intérêts  

(ATF 138 III 219 consid. 2.3; 129 III 595 consid. 3; 120 III 42 consid. 3), la 

plainte est recevable. 

2. 2.1 L'art. 14 LPA, applicable à la procédure de plainte par renvoi de l'art. 9 al. 4 

LaLP, donne à l'autorité administrative, respectivement au juge, la possibilité de 

suspendre la procédure jusqu'à droit jugé sur une question préjudicielle de nature 

civile, pénale ou administrative relevant de la compétence d'une autre autorité 

(al. 1). Si la suspension est ordonnée, l'autorité est ensuite liée par la décision 

rendue sur la question préjudicielle par l'autorité compétente (al. 2). 

 2.2 Une décision étant rendue ce jour dans la cause A/6______/2023, la requête 

de suspension n'a plus d'objet en ce qui la concerne.  

 2.3 L'objet de la présente procédure est la validité de la (seconde) poursuite 

engagée pour la même créance contre le plaignant par l'intimé. Les procédures 

justifiant, selon le plaignant, la suspension de la cause portent pour leur part, 

directement (procédure d'opposition à séquestre) ou indirectement (procédure de 

recours contre la décision de reconnaissance de force exécutoire), sur la validité 

du séquestre que la poursuite litigieuse est supposée valider. Contrairement à ce 

que paraît soutenir le plaignant, la validité du séquestre ne constitue cependant 

pas, dans le cas d'espèce, une condition de la validité de la poursuite subséquente : 

celle-ci a en effet été introduite au for du domicile du débiteur – qui se trouve 
coïncider avec le for du séquestre – avec pour conséquence qu'une éventuelle 
invalidation du séquestre demeurera sans influence sur la compétence à raison du 

lieu de l'Office pour établir et notifier le commandement de payer. Même en cas 

d'invalidation du séquestre par le juge civil, la poursuite pourra donc se poursuivre 

à Genève et, le cas échéant, aboutir à la saisie des biens du plaignant ou à sa 

faillite. 

 La validité de la poursuite ne dépend pas davantage de la question de savoir si la 

décision étrangère invoquée pour obtenir le séquestre pouvait ou non être déclarée 

exécutoire en Suisse, ni même de celle de savoir si la créance constatée dans cette 

décision – et déduite en poursuite – est ou non matériellement fondée. Ces 
questions concernent en effet le juge du séquestre et celui de la mainlevée, voire 

celui de l'action et reconnaissance ou en libération de dette; elles sont sans effet 

sur l'obligation de l'Office de donner suite à une réquisition de poursuite 

répondant aux exigences de forme de l'art. 67 LP, non visiblement abusive et pour 

le traitement de laquelle il est compétent à raison du lieu. 

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 En l'absence de portée préjudicielle des décisions qui seront rendues au terme des 

procédures d'opposition à séquestre et de recours relatif à la force exécutoire, il n'y 

a ainsi pas lieu d'ordonner la suspension de la présente procédure dans l'attente de 

leur prononcé. 

3. 3.1.1 Sont nulles les poursuites introduites en violation du principe de 

l'interdiction de l'abus de droit, tel qu'il résulte de l'art. 2 al. 2 CC  

(ATF 140 III 481 consid. 2.3.1). La nullité doit être constatée en tout temps et 

indépendamment de toute plainte par l'autorité de surveillance (art. 22 al. 1 LP). 

 La nullité d'une poursuite pour abus de droit (art. 2 al. 2 CC) ne peut être admise 

par les autorités de surveillance que dans des cas exceptionnels, notamment 

lorsqu'il est manifeste que le poursuivant agit dans un but n'ayant pas le moindre 

rapport avec la procédure de poursuite ou pour tourmenter délibérément le 

poursuivi; une telle éventualité est, par exemple, réalisée lorsque le poursuivant 

fait notifier plusieurs commandements de payer fondés sur la même cause et pour 

des sommes importantes, sans jamais requérir la mainlevée de l'opposition, ni la 

reconnaissance judiciaire de sa prétention, lorsqu'il procède par voie de poursuite 

contre une personne dans l'unique but de détruire sa bonne réputation, ou encore 

lorsqu'il reconnaît, devant l'office des poursuites ou le poursuivi lui-même, qu'il 

n'agit pas envers le véritable débiteur (ATF 140 III 481 consid. 2.3.1; 115 III 18 

consid. 3b; arrêts 5A_1020/2018 du 11 février 2019; 5A_317/2015 du 13 octobre 

2015 consid. 2.1, in Pra 2016 p. 53 n° 7; 5A_218/2015 du 30 novembre 2015 

consid. 3). 

 La procédure de plainte des art. 17 ss LP ne permet pas d'obtenir l'annulation de la 

poursuite en se prévalant de l'art. 2 al. 2 CC, dans la mesure où le grief pris de 

l'abus de droit est invoqué à l'encontre de la réclamation litigieuse, la décision à ce 

sujet étant réservée au juge ordinaire. En effet, c'est une particularité du droit 

suisse que de permettre l'introduction d'une poursuite sans devoir prouver 

l'existence de la créance; le titre exécutoire n'est pas la créance elle-même ni le 

titre qui l'incorpore éventuellement, mais seulement le commandement de payer 

passé en force (ATF 113 III 2 consid. 2b; cf. ég., parmi plusieurs: arrêts 

5A_838/2016 du 13 mars 2017 consid. 2.1). 

 3.1.2 C’est au regard de l’ensemble des circonstances de la cause qu’il faut 
examiner si le recours à l’institution du droit de l’exécution forcée est constitutif, 
dans un cas particulier, d’abus manifeste de droit. Si elle ne dispose pas à cet 
égard d’une compétence plus étendue que l’Office, l'Autorité de surveillance se 
trouve généralement dans la situation de pouvoir identifier et élucider les cas 

d’abus manifeste de droit mieux que lui, car, contrairement à lui, elle n’intervient 
pas que sur la base d’une simple réquisition (notamment de poursuite) mais 
dispose des éléments fournis dans le cadre de la plainte et de son instruction; elle 

est par ailleurs tenue de prendre en considération les faits ressortant devant elle, 

en vertu de son devoir d’établir les faits d’office (art. 20a al. 2 ch. 2 LP), les 
parties pouvant au surplus être requises de collaborer. Il peut donc y avoir abus 

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manifeste de droit sans que l’Office ait été en mesure de le détecter lorsqu’il a 
donné suite à la réquisition d’établir et notifier un commandement de payer. 

 Partant, un créancier pourrait être amené à fournir des indications sur la 

plausibilité de sa créance dans le cadre d'une procédure de plainte devant l'autorité 

de surveillance engagée par le débiteur, dans la mesure où celles-ci ne ressortent 

pas déjà du commandement de payer. Dans le cas contraire, la poursuite pourrait, 

selon les circonstances, être jugée comme manifestement abusive et par 

conséquent être considérée comme nulle (cf. ENGLER, Die nichtige Betreibung, 

ZZZ 2016, p. 44 ss, 49 ; cf. OGer ZH PS170016 du 26 juin 2017, consid. III.6.3). 

Même si l'autorité de surveillance constate d'office les faits déterminants pour 

l'appréciation juridique de la nullité et que l'art. 20a al. 2 ch. 2 LP n'est pas 

applicable, les parties, qui doivent être entendues avant une éventuelle 

constatation de la nullité d'une décision, ont au moins un fardeau d'allégation de 

fait pour les circonstances qu'elles seules peuvent connaître et qui sont 

susceptibles de les disculper. Leur comportement durant la procédure peut être 

pris en compte dans l'appréciation des preuves (cf. arrêt du Tribunal fédéral 

5A_588/2011 du 18 novembre 2011, consid. 3.3). 

 3.2 Selon la jurisprudence, l'introduction d'une seconde poursuite pour la même 

créance n'est inadmissible que si, dans la première poursuite, le créancier a déjà 

requis la continuation de la poursuite ou est en droit de le faire. Ce n'est en effet 

que dans ces cas qu'il existe un risque sérieux que le patrimoine du débiteur fasse 

l'objet d'une exécution à plusieurs reprises. En revanche, si la première poursuite a 

été arrêtée à la suite d'une opposition ou qu'elle est devenue caduque en raison 

d'une renonciation du créancier, il n'y a pas de motif d'empêcher ce dernier 

d'engager une nouvelle poursuite pour la même créance (ATF 139 III 444 

consid. 4.1.2; 128 III 383 consid. 1.1). 

 3.3 Il est constant en l'espèce que les deux poursuites engagées par l'intimée 

portent sur la même créance, la différence entre les montants réclamés étant 

vraisemblablement due à une variation des taux de change entre les dates 

d'introduction desdites poursuites. Il n'est de même pas contesté que le plaignant a 

formé opposition au commandement de payer qui lui a été notifié dans la première 

de ces poursuites et que ladite opposition n'a en l'état pas été levée ni écartée (cf. 

let. A.d ci-dessus). Il en résulte que l'intimée, créancière, n'est pas en mesure de 

requérir la continuation de cette première poursuite. Rien ne lui interdisait donc de 

requérir la notification au plaignant d'un second commandement de payer pour la 

même créance. 

 Le fait pour l'intimée d'avoir engagé une deuxième poursuite pour le même 

montant n'a donc, en soi, rien d'abusif. Il pourrait cependant être constitutif d'un 

abus de droit s'il fallait retenir que, par ce comportement en soi licite, l'intimée 

poursuivait des buts sans rapport avec l'exécution forcée, et cherchait en 

particulier à tourmenter le plaignant. 

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 Le dossier ne contient cependant aucun élément en faveur d'une telle conclusion. 

L'intimée a au contraire expliqué que la seconde poursuite avait pour but de 

valider un second séquestre, lui-même requis pour se prémunir contre l'éventualité 

qu'un premier séquestre soit annulé en raison du fait que la décision étrangère 

invoquée pour l'obtenir avait été, à la suite d'une opposition du plaignant, 

formellement annulée mais matériellement confirmée par la juridiction étrangère 

compétente. La plausibilité de cette explication est renforcée par les pièces 

produites, dont il résulte que le plaignant a effectivement fait valoir, dans ses 

procédés dirigés contre le premier séquestre, l'annulation formelle de la décision 

étrangère invoquée pour l'obtenir.  

 L'interprétation que fait le plaignant de cette explication, à savoir que l'intimée 

craignait qu'il continue à se défendre et tentait de le faire capituler par asphyxie, 

relève pour sa part du sophisme. On voit mal en effet en quoi l'usage par l'intimée 

de moyens licites pour tenter de recouvrer un montant qu'elle estime lui être dû, ce 

qui correspond à l'objectif premier des règles relatives à l'exécution forcée des 

créances pécuniaires, pourrait être assimilé à la situation de contrainte procédurale 

dépeinte par le plaignant. Ce dernier, qui a fait et continue à faire usage des voies 

de droit que la loi lui octroie, ne saurait reprocher à l'intimée d'en faire de même. 

Il se garde par ailleurs d'indiquer à quelle démarche procédurale son "asphyxie" 

alléguée l'aurait conduit à renoncer. 

 Il n'existe ainsi, en résumé, aucune raison de penser que l'introduction – conforme 
au droit – par l'intimée d'une seconde poursuite pour la même créance aurait visé 
des buts étrangers à la procédure d'exécution forcée, en particulier celui de 

tourmenter le plaignant ou de le priver de la possibilité de se défendre. La plainte 

doit en conséquence être rejetée. 

4. La procédure de plainte est gratuite (art. 20a al. 2 ch. 5 LP et art. 61 al. 2 let. a 

OELP) et il ne peut être alloué aucuns dépens dans cette procédure (art. 62 al. 2 

OELP).    

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

 

A la forme : 

Déclare recevable la plainte formée le 11 septembre 2023 par A______ contre le 

commandement de payer, poursuite n° 7______, notifié le 30 août 2023. 

Au fond : 

La rejette. 

Siégeant : 

Monsieur Patrick CHENAUX, président; Madame Ekaterine BLINOVA et Monsieur 

Mathieu HOWALD, juges assesseurs; Madame Véronique AMAUDRY-PISCETTA, 

greffière. 

 

Le président :      La greffière : 

 

              Patrick CHENAUX                                     Véronique AMAUDRY-PISCETTA 

 

 

 

 

 

 

Voie de recours : 

Le recours en matière civile au sens de l’art. 72 al. 2 let. a de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 
2005 (LTF; RS 173.110) est ouvert contre les décisions prises par la Chambre de surveillance des Offices 

des poursuites et des faillites, unique autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour 

dettes et faillite (art. 126 LOJ). Il doit être déposé devant le Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14, dans les 

dix jours qui suivent la notification de l'expédition complète de la présente décision (art. 100 al. 1 et 

2 let. a LTF) ou dans les cinq jours en matière de poursuite pour effets de change (art. 100 al. 3 let. a 

LTF). L’art. 119 al. 1 LTF prévoit que si une partie forme un recours ordinaire et un recours 
constitutionnel, elle doit déposer les deux recours dans un seul mémoire. Le recours doit être rédigé dans 

une langue officielle, indiquer les conclusions, en quoi l'acte attaqué viole le droit et les moyens de 

preuve, et être signé (art. 42 LTF).  

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.