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**Case Identifier:** 63122e88-206b-50af-8fd4-e0a05dc7d830
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-05-07
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 07.05.2020 A/2502/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2502-2019_2020-05-07.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente ; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY, Juges 
assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2502/2019 ATAS/334/2020 

 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 7 mai 2020 

3ème Chambre 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Elodie SKOULIKAS  recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE intimé 

 

  

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né en septembre 1960, de nationalité 
algérienne, a exercé la profession de bagagiste.  

2. Le 11 mai 2011, il a déposé une demande de prestations auprès de l’Office cantonal 
de l’assurance-invalidité (ci-après : OAI), en invoquant une hernie discale et une 
arthrose au niveau de la colonne vertébrale. 

3. Par décision du 9 août 2013, l’OAI lui a nié le droit à toute prestation, le degré 
d’invalidité étant insuffisant (8%).  

Cette décision reposait notamment sur un rapport d’expertise rédigé le 6 novembre 
2012 par le docteur B______, spécialiste FMH en rhumatologie. L’expert avait 
diagnostiqué des lombosciatalgies gauches chroniques depuis septembre 2010 et 
une tendinobursite trochantérienne gauche depuis janvier 2011, dont il avait estimé 
qu’elles entraînaient les limitations suivantes : éviter le port régulier de charges de 
plus de 5 à 10 kg, la position debout et la marche plus d’une heure, les positions en 
porte-à-faux ou accroupie et la montée d’échelles ou échafaudages. L’expert avait 
conclu que si l’activité habituelle n’était plus exigible que 4 h./jour au maximum, 
d’autres restaient envisageables à plein temps, à condition de respecter les 
limitations énoncées, avec une diminution de rendement de 20%. 

4. Par arrêt du 25 septembre 2014 (ATAS/1069/2014), la Cour de céans a rejeté le 
recours interjeté par l’assuré contre cette décision. Après avoir reconnu pleine 
valeur probante au rapport d'expertise du Dr B______, elle a arrêté le degré 
d’invalidité à 33%, taux inférieur au seuil de 40% ouvrant droit à une rente. 

5. Le 21 mai 2015, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations, en faisant 
valoir une dépression sévère avec perte d’élan vital, une lésion de grade III du 
ménisque interne (accompagnée d’un kyste méniscal), des lombosciatalgies 
chroniques et une tendinobursite.  

Il a joint deux rapports d’imagerie par résonnance magnétique (IRM) du dos et du 
genou, datés respectivement des 3 février 2011 et 28 février 2014, ainsi qu’un 
rapport établi le 20 novembre 2014 par la doctoresse C______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, attestant que l'assuré, qui la consultait depuis le 20 
juin 2014, souffrait d'un état dépressif sévère ayant probablement évolué 
progressivement depuis fin 2010-début 2011, suite à l'apparition des lombalgies 
aiguës et à la perte de son travail. Son état dépressif s'était aggravé suite aux décès, 
survenus en Algérie, d'une sœur, en juin 2013, et d'un frère, en avril 2014. L'assuré 
était également très inquiet pour sa mère, âgée de 70 ans. Il présentait tous les 
symptômes d'une dépression sévère avec perte d'élan vital, angoisses et désespoir, 
pessimisme noir au sujet de son avenir, perte totale d'estime de soi, perte d'intérêt et 
du plaisir, sommeil perturbé, perte d'appétit, indifférence à autrui, perte d'énergie, 
repli social, et fatigabilité accrue. Il était accablé par le chagrin. C'était un homme 
profondément blessé dans son narcissisme, par suite d'ambitions déçues : 
universitaire qui n'avait pas pu se réaliser dans une profession à la hauteur de ses 

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compétences, il avait exercé toutes sortes de métiers à la satisfaction de ses 
employeurs, pour finir à l'assistance avec des difficultés à joindre les deux bouts. 
Son état de santé ne permettait pas la reprise d'une activité professionnelle.  

6. Le 30 septembre 2015, le Service médical régional de l'assurance-invalidité (SMR) 
a émis l’avis que, sur le plan rhumatologique, les limitations fonctionnelles retenues 
en février 2013 étaient respectées concernant l'atteinte du genou droit. Sur le plan 
psychiatrique, les constatations de la Dresse C______ se basaient sur les plaintes 
subjectives de l'assuré. La baisse de la thymie était liée aux douleurs lombaires, à la 
perte d'emploi et aux décès récents dans la famille. Le rapport de la 
Dresse C______ n'apportait aucun élément objectif. L'aggravation n'était pas 
rendue plausible.  

7. Le 12 octobre 2015, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision dont il 
ressortait qu’il se proposait de refuser d’entrer en matière sur la nouvelle demande, 
faute, pour l’assuré, d’avoir rendu vraisemblable une modification des faits 
essentiels depuis le 9 août 2013.  

8. Le 16 novembre 2015, l’assuré a contesté ce projet de décision et produit un rapport 
de la Dresse C______ du 13 novembre 2015, retenant les diagnostics de 
lombosciatalgies invalidantes et de dépression sévère. Après avoir décrit la 
symptomatologie de l’assuré (lombosciatalgies, perte d’appétit et d’élan vital, 
angoisses sévères, colère, sentiment d’incurabilité et de vieillesse prématurée, 
réveils nocturnes, pensées de mort) et signalé diverses péjorations de l’état de santé, 
ainsi qu’une progression du score de Beck, la psychiatre concluait à une totale 
incapacité de travail.  

9. Le 3 décembre 2015, le SMR a considéré que, compte tenu du rapport précité, la 
modification de l'état de santé de l’assuré avait été rendue plausible, sous la forme 
d'un épisode dépressif sévère.  

10. Dans un rapport du 13 mars 2016, la Dresse C______ a retenu les diagnostics de 
lombosciatalgies invalidantes et de dépression sévère sans symptômes psychotiques 
depuis fin 2010-début 2011. Le pronostic était réservé. L'incapacité de travail était 
totale dans toute activité. La capacité de concentration et d'adaptation, ainsi que la 
résistance, étaient limitées.  

11. Le 3 août 2016, la Dresse C______ a répondu à plusieurs questions 
complémentaires de l’OAI.  

Après avoir décrit le status psychiatrique, elle a mentionné que le traitement 
médicamenteux (Venlafaxine) introduit fin 2014 avait été remplacé en raison de 
maux de tête et de palpitations cardiaques par le Duloxetine, associé à du Redormin 
au coucher. Ce traitement apportait un certain réconfort à l'assuré, qui la consultait 
à raison d'une fois par mois, conjointement avec le généraliste, le docteur D______, 
qu'il voyait également une fois par mois. L'assuré avait perdu tout élan vital et toute 
motivation, et était envahi par le chagrin, ainsi que par ses angoisses.  

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12. Le 1er mars 2017, le SMR a estimé que la Dresse C______, qui rapportait les dires 
de l'assuré, ne faisait pas état de constatations objectives. Une expertise 
psychiatrique était nécessaire.  

13. Par courrier du 6 juin 2017, l’OAI a informé l’assuré qu’il entendait mettre sur pied 
une expertise psychiatrique confiée au docteur E______. Il transmettait la liste des 
questions envisagées, assortie d’un délai pour faire valoir d’éventuels motifs de 
récusation. 

14. Par l’intermédiaire de son avocate, l’assuré s’est opposé à la désignation du 
Dr E______ par pli du 21 juin 2017.  

15. Par décision incidente du 19 juin 2018, l’OAI, estimant que l’assuré n’avait pas fait 
valoir de motif de récusation valable, a maintenu la nomination du Dr E______ en 
tant qu’expert-psychiatre.  

16. Saisie d’un recours de l’assuré contre cette décision, la Cour de céans l’a admis par 
arrêt du 6 décembre 2018 (ATAS/1175/2018). Elle a renvoyé la cause à l’OAI pour 
qu’un consensus soit recherché sur le choix de l’expert et pour qu’il examine 
l’opportunité d’ajouter à l’expertise psychiatrique un volet cardiologique, voire 
angiologique, vu les différents rapports transmis par l’assuré en parallèle de son 
recours, qui faisaient état d’une insuffisance artérielle des membres inférieurs. 

17. Le 20 février 2019, le SMR a suggéré de demander au Dr D______ les résultats du 
bilan angiologique effectué, afin de se déterminer quant à la nécessité d'une 
expertise cardiologique.  

18. Dans un rapport du 20 mars 2019, le Dr D______ a retenu les diagnostics de 
lombosciatalgies invalidantes depuis fin 2010 et de dépression sévère depuis début 
2011. Il a également mentionné, en précisant qu’ils étaient sans incidence sur la 
capacité de travail, un tabagisme chronique, arrêté le 6 janvier 2017, un trouble du 
rythme et une anémie ferriprive jugulée. Il a décrit son patient comme très algique, 
souffrant d'un trouble du sommeil, irritable, au désespoir et sans aucune motivation. 
Sa capacité de travail était nulle dans toute activité.  

19. Le 28 mars 2019, l’OAI a mandaté, parmi les médecins proposés par l'assuré, le 
docteur F______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie.  

20. Le 1er avril 2019, le Dr D______ a informé l'OAI qu'aucun bilan angiologique 
n'avait été effectué.  

21. Le 11 avril 2019, l’assuré a demandé à l'OAI que l’expert se détermine sur les 
rapports de la Dresse C______ et analyse l’interaction des troubles psychiques avec 
les troubles physiques.  

22. Le Dr F______ a examiné l'assuré le 6 mai 2019 (pendant 1 h. 45) et rendu son 
rapport le 15 mai suivant.  

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L'expert a retenu le diagnostic de dysthymie, trouble dépressif décrit par la CIM-10 
comme chronique (plus de deux ans de durée), essentiellement subjectif, de gravité 
modérée n'atteignant pas celle d'un épisode dépressif.  

Il a relevé que les signes objectifs du syndrome somatique de la dépression au sens 
de la CIM-10 étaient absents (ralentissement moteur, vocal ou idéique ; dégradation 
de l'état général ; amaigrissement significatif ; auto-négligence ; caractère 
irrationnel de la culpabilité ; troubles cognitifs objectivables). L'examen avait mis 
en évidence un syndrome dépressif chronique (apparu cinq ans auparavant, sans 
rémission depuis lors) et subjectif avec les symptômes suivants : baisse de 
l'humeur, de la motivation, de l'énergie, de la libido, du sommeil et de la 
concentration. En 2014-2015 (recte : 2013-2014) en relation avec les deuils de la 
sœur et du frère, il était possible que la dépression ait atteint le degré d'un véritable 
épisode dépressif.  

Il existait en outre quelques manifestations anxieuses subjectives (ruminations 
soucieuses, quelques symptômes physiques, ébauche de ritualisation sous la forme 
de vérifications), qui n'étaient toutefois pas suffisamment sévères et structurées 
pour justifier un diagnostic de trouble anxieux spécifique.  

L'expert a écarté le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant, en 
l'absence de conflit émotionnel grave ou de problèmes psycho-sociaux sévères 
comme étant à l'origine des douleurs somatiques (bas du dos et membres 
inférieurs).  

Il a conclu que les limitations fonctionnelles pouvaient être considérées comme 
discrètes et subjectives (manque d'énergie et de motivation), sans répercussion sur 
la capacité de travail, jugée totale dans toute activité, tout en précisant que son 
évaluation ne portait que sur l'aspect psychique, et en réservant la possibilité d'une 
interaction entres les atteintes somatiques (appareils locomoteur et 
cardiovasculaire) et psychiques, dont il a souligné qu’elle relevait d'une 
appréciation multidisciplinaire.   

23. Le 21 mai 2019, le SRM a retenu que le diagnostic de dysthymie n’influençait pas 
la capacité de travail, sur le plan strictement psychiatrique. Il a ajouté que, dans son 
rapport du 20 mars 2019, le Dr D______ avait mentionné que le tabagisme 
chronique, le trouble du rythme cardiaque et l'antécédent d'anémie n'étaient pas 
incapacitants. Ce médecin ne signalait que la symptomatologie lombaire 
douloureuse et les problèmes psychiques (trouble du sommeil et de la 
concentration), sans indiquer de symptômes cardiaques ou angiologiques. Le SMR 
a estimé qu'il n'existait pas de nouvelle atteinte à la santé permettant de revenir sur 
les conclusions de la précédente appréciation.  

24. Par décision du 22 mai 2019, l’OAI a rejeté la nouvelle demande de prestations.  

Il a expliqué avoir procédé à une « nouvelle analyse exhaustive de la situation » de 
l’assuré et avoir conclu à ce que celui-ci était capable d’exercer à 50% son activité 
habituelle avec une baisse de rendement de 50%. Il a considéré qu’en revanche, 

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dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, l’assuré avait recouvré une 
capacité de 100% avec une baisse de rendement de 20% depuis le 1er avril 2011 
déjà. 

25. Par écriture du 28 juin 2019, l’assuré a interjeté recours contre cette décision, en 
concluant à l’audition préalable de son psychiatre traitant, à la mise sur pied d’une 
expertise judiciaire bidisciplinaire (psychiatrie et rhumatologie) et, quant au fond, à 
l’octroi d’une rente entière à compter du 1er novembre 2015.  

En substance, le recourant conteste la valeur probante de l’expertise du 
Dr F______. Il reproche en particulier à ce dernier de ne pas s’être livré à une 
analyse de l’influence de ses atteintes somatiques sur son état psychique, d’une 
part, de ne pas avoir expliqué pour quelles raisons il s’écartait de l’avis de son 
psychiatre traitant, d’autre part. 

Pour le surplus, il rappelle qu’il est proche de l’âge de la retraite, puisqu’il va sur 
ses 60 ans et en tire la conclusion que l’OAI aurait dû examiner dans quelle mesure 
il pourrait encore concrètement exploiter économiquement sa capacité de gain 
résiduelle. 

En particulier, il considère que la réduction de 10% à laquelle il a été procédé lors 
du calcul du degré d’invalidité est insuffisante, dans la mesure où elle ne tient 
compte que de ses limitations physiques, alors que des limitations fonctionnelles 
psychiatriques s’y ajoutent, qu’il faudrait tenir compte de son âge avancé et de son 
absence prolongée du marché du travail. Selon lui, c’est un abattement de 25% au 
total qui aurait dû être appliqué. 

26. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 30 juillet 2019, a conclu au rejet 
du recours.  

L’intimé allègue que l’expert a eu connaissance des rapports médicaux établis par 
le psychiatre traitant et qu’il a même eu un contact téléphonique avec le médecin 
traitant pour actualiser les renseignements médicaux. Dans la mesure où il a 
expliqué pour quels motifs il s’écartait des conclusions du médecin traitant, il ne 
peut lui être reproché de ne pas tenir compte des observations de ce dernier. Le fait 
que celui-ci ait une appréciation divergente de la gravité de l’atteinte n’est pas 
déterminant selon la jurisprudence et ne saurait suffire à faire douter de la valeur 
probante du rapport d’expertise. 

L’intimé ajoute qu’âgé de 58 ans, le recourant ne peut être considéré comme étant 
proche de l’âge de la retraite. Quoi qu’il en soit, la question ne se pose pas, 
puisqu’aucune comparaison des gains ne se justifie en l’espèce en l’absence 
d’atteinte psychique invalidante.  

Enfin, sur le plan somatique, il n’a pas été démontré de détérioration notable de 
l’état de santé de l’assuré postérieurement à l’arrêt de la Cour du 25 septembre 
2014. 

27. Par écriture du 9 septembre 2019, le recourant a persisté dans ses conclusions. 

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28. Une audience d’enquêtes s’est tenue en date du 10 octobre 2019 au cours de 
laquelle a été entendue la Dresse C______. 

Cette dernière a déclaré avoir eu connaissance du rapport d'expertise, dans lequel 
l'expert posait le diagnostic de dysthymie alors que, pour sa part, elle retenait celui 
de trouble dépressif sévère.  

Elle a souligné qu'il n'y a pas forcément de corrélation entre le diagnostic retenu et 
la capacité de travail. L'expert n'a vu l'assuré que durant un temps limité, alors 
qu'elle le suit depuis juin 2014. Le recourant est quelqu'un qui tient à sa dignité et 
qui a dès lors pu se montrer d'une manière non représentative de sa 
symptomatologie.  

Elle a noté que l'expert expliquait le diagnostic de dysthymie comme correspondant 
à une chronicisation de l'état dépressif. Selon la Dresse C______, on pouvait 
également parler d'un état dépressif modéré à sévère en décours.  

Elle a relevé que l'expert s'était livré à un travail minutieux de compilation du 
dossier. D'après ses souvenirs, il avait indiqué être d'accord avec les symptômes tels 
qu'elle les avait décrits. 

Elle a souligné que l'assuré était en arrêt de travail depuis 2011 et qu'elle a pu 
constater dans sa pratique que, plus le temps d'éloignement du marché du travail 
augmente, plus les patients perdent en confiance en eux et en estime d'eux-mêmes.  

Elle a indiqué qu'il lui était difficile de s'exprimer sur les répercussions objectives 
de l'état dépressif de l'assuré. Elle a rappelé qu'à l'origine, c'était un problème 
somatique qui s'était manifesté. Il s'agissait d'un tout et il lui était difficile de 
délimiter limitations physiques et psychiques. Le problème, c'était l'existence 
conjointe des problèmes somatiques et psychiques. Les douleurs persistaient, raison 
pour laquelle elle pensait qu'il s'agissait d'un tout. 

Elle a affirmé s'être rendue elle-même chez l'assuré pour se faire une idée de la 
situation. Elle avait déjà évoqué un certain nombre d'éléments dans ses différents 
rapports. Elle a répété qu'il y avait effectivement un repli social : l'assuré menait 
une vie très pauvre, sortait peu de chez lui, pour faire des courses ou maintenir un 
contact avec son fils adolescent qui vivait chez sa mère. Elle avait également attesté 
d'une perte de poids importante d'une dizaine de kilos. L'assuré était à fleur de peau, 
il lui était difficile de supporter la proximité des autres lorsqu'il prenait les 
transports publics. Elle l'imaginait donc mal dans un contexte professionnel. 

Elle a confirmé que les deuils (son frère et sa sœur) auxquels l'assuré avait dû faire 
face en moins d'un an en 2014 et 2015 (recte : 2013 et 2014) avaient eu un impact 
sur son état d'autant qu'il n'avait pas les moyens financiers pour voyager et les vivre 
en famille. Cela avait également occasionné des inquiétudes quant à son propre état. 
C'était à cette époque qu'il avait passé un bilan cardiaque. Il avait opté pour une 
façon de vivre plus saine et cessé cigarettes et café. En tant qu'ancien fumeur, il 
souffrait néanmoins d'une insuffisance artérielle des membres inférieurs 

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occasionnant parfois une claudication et pouvant être à l'origine partiellement des 
douleurs. Il se préoccupait en outre de la santé de sa mère désormais âgée de 
75 ans. 

Elle n'avait pas objectivé de troubles cognitifs par le moyen d'un bilan et de tests, 
mais avait pu constater chez l'assuré une fatigabilité importante, raison pour 
laquelle d'ailleurs, leurs entretiens étaient courts et limités à 20 ou 30 minutes. Au-
delà, une certaine labilité émotionnelle se manifestait sous forme d'impatience, 
d'irritabilité voire même de colère. L'absence de vision d'avenir conduisait à une 
certaine rigidité psychique qui rendait difficile tout travail sur soi. Elle n'avait pas 
retrouvé ces éléments dans l'expertise, mais pensait que « le patient avait été 
capable de prendre sur lui durant ce laps de temps limité ». 

Elle a confirmé ses conclusions d'incapacité totale de travail, quelle que soit 
l'activité envisagée. Le médecin traitant avec lequel elle discutait régulièrement et 
qui avait contact avec les différents spécialistes partageait cette opinion. Elle avait 
eu un bref contact téléphonique avec le Dr F______ qui souhaitait simplement 
savoir si son évaluation avait changé. Ils n'avaient pas discuté du cas plus avant. 

29. Le 7 novembre 2019, l'intimé a produit un avis du SMR émis le même jour, selon 
lequel l'audition de la Dresse C______ n'avait pas amené de nouveaux éléments 
médicaux ignorés auparavant. L'évaluation de la capacité de travail s'effectuait au 
regard des limitations fonctionnelles objectives. Un expert était apte à se prononcer 
sur un diagnostic et sur la capacité de travail même s'il voyait l'assuré sur un temps 
limité au temps de l'expertise. Le médecin traitant présentait quant à lui une relation 
médecin/patient dont l'objectivité pouvait être modifiée dans le sens du patient. Le 
Dr F______ avait posé le diagnostic de dysthymie en se basant sur la définition de 
la CIM-10. Il avait relevé les éléments objectifs de l'anamnèse et de l'examen 
clinique. Il avait mis en évidence que les plaintes de l'assuré étaient subjectives et 
ne correspondaient pas aux éléments objectifs retenus pour établir le diagnostic 
psychiatrique. Un psychiatre devait se limiter aux limitations fonctionnelles 
psychiatriques, et en aucun cas, se prononcer sur les problèmes somatiques qui 
devaient être séparés des atteints psychiatriques. Le quotidien de l'assuré décrit par 
la Dresse C______ correspondait à celui décrit par l'expert. Celle-ci constatait une 
fatigabilité après 30-40 minutes d'entretien. L'expert avait pu effectuer un entretien 
de 1h45 sans observer de fatigabilité ni de changements objectifs. Le SMR 
concluait que l'audition du psychiatre traitant ne modifiait pas son appréciation du 
cas.   

L’intimé en a tiré la conclusion qu’une expertise complémentaire n'était pas 
nécessaire.  

 

 

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EN DROIT 

 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la Chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 

3. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la de loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté dans la 
forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 
62 ss LPA). 

4. Le litige porte, dans le cadre d'une nouvelle demande de prestations, sur le point de 
savoir si le recourant peut prétendre une rente d'invalidité.  

5. Quand l'administration entre en matière sur une nouvelle demande (art. 87 al. 3 du 
règlement sur l'assurance-invalidité du 17 janvier 1961 [RAI - RS 831.201]), elle 
doit examiner la cause sur le fond et déterminer si la modification du degré 
d'invalidité rendue plausible par l'assuré a effectivement eu lieu. En cas de recours, 
cet examen matériel incombe au juge (ATF 117 V 198 consid. 3a).  

Selon la jurisprudence, l'administration doit procéder de la même manière que dans 
les cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 133 V 545 consid. 6), c'est-
à-dire comparer les circonstances existant lorsque la nouvelle décision est prise 
avec celles qui existaient lorsque la dernière décision reposant sur un examen 
matériel du droit à la rente est entrée en force (ATF 133 V 108 consid. 5), pour 
apprécier si dans l'intervalle est intervenue une modification sensible du degré 
d'invalidité justifiant désormais l'octroi d'une rente. C'est en effet la dernière 
décision qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation 
des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus 

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conformes au droit qui constitue le point de départ temporel pour l'examen d'une 
modification du degré d'invalidité lors d'une nouvelle révision de la rente (ATF 133 
V 108 consid. 5.4 ; 130 V 343 consid. 3.5.2). 

Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré 
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de 
l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain (ou sur l'accomplissement des travaux 
habituels) ont subi un changement important (cf. ATF 130 V 343 consid. 3.5 ; arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances I 526/01 du 6 mai 2002 consid. 1a). 

6. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). 
Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de 
la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si 
celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 
2008). 

7. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1).  

8. a. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 

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de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c; ATF 102 V 165 
consid. 3.1; VSI 2001 p. 223 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 

La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanent d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM ou 
le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 et 141 V 281 consid. 2.2 et 3.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_841/2016 du 30 novembre 2017 consid. 4.5.2).  

Dans sa jurisprudence récente (ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7), le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l'examen du droit à 
une rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence développée 
pour les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu d'examiner la 
capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne concernée dans le 
cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à l'aide d'indicateurs 
(ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les maladies psychiques, y 
compris aux troubles dépressifs de degré léger ou moyen (ATF 143 V 409 
consid. 4.5.1). En effet, celles-ci ne peuvent en principe être déterminées ou 
prouvées sur la base de critères objectifs que de manière limitée. 

b. La capacité de travail réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une 
procédure d'établissement des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant 
de mettre en regard les facteurs extérieurs incapacitants d’une part et les ressources 
de compensation de la personne d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). Il 
n'y a plus lieu de se fonder sur les critères de l'ATF 130 V 352, mais sur une grille 
d’analyse comportant divers indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels 
propres aux troubles de nature psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). Dans 
ce cadre, il convient d'évaluer globalement, sur une base individuelle, les capacités 
fonctionnelles effectives de la personne concernée en tenant compte, d'une part, des 
facteurs contraignants extérieurs limitant les capacités fonctionnelles et, d'autre 
part, les potentiels de compensation (ressources). Les indicateurs pertinents sont 
notamment l'expression des constatations et des symptômes, le recours aux 
thérapies, leur déroulement et leurs effets, les efforts de réadaptation 
professionnelle, les comorbidités, le développement et la structure de la 
personnalité, le contexte social de la personne concernée ainsi que la survenance 
des restrictions alléguées dans les différents domaines de la vie (travail et loisirs ; 
cf. ATAS/676/2019 du 26 juillet 2019 consid. 10a ; ATAS/856/2019 du 
12 septembre 2019 consid. 6).  

9. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un 
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit 
aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments 
médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin consiste à 

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porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour 
quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales 
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, 
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; ATF 115 V 133 
consid. 2; ATF 114 V 310 consid. 3c; arrêt du Tribunal fédéral 8C_442/2013 du 
4 juillet 2014 consid. 2). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI; ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 

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fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 
consid. 5; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 9C_371/2018 
du 16 août 2018 consid. 4.3.1).  

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). 

10. En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la 
santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 

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psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 

11. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

12. a. En l’espèce, il y a lieu d'examiner si l'état de santé du recourant s'est péjoré 
depuis le rejet de la première demande de prestations par décision du 9 août 2013, 
confirmée sur recours par la Cour de céans le 25 septembre 2014.  

À l'époque, le recourant, qui souffrait de lombosciatalgies gauches chroniques 
depuis septembre 2010 et d'une tendinobursite trochantérienne gauche depuis 
janvier 2011, ne présentait pas d'atteinte invalidante au sens de l'assurance-
invalidité.  

Dans la décision litigieuse, l'intimé, se référant à l'avis du SMR du 21 mai 2019, 
lui-même basé sur le rapport d'expertise psychiatrique du 15 mai 2019 – qui retient 
le diagnostic de dysthymie depuis 2014 sans répercussion sur la capacité de travail 
–, parvient à la conclusion que la nouvelle atteinte à la santé n'est pas invalidante 
non plus.   

b. Le recourant conteste la valeur probante dudit rapport.  

La Cour de céans constate toutefois que, sur la forme, ce rapport est fondé sur un 
examen du recourant, un entretien avec la psychiatre traitante, une analyse du 
dossier, et comprend une anamnèse, une description de la vie quotidienne du 
recourant, ainsi que les plaintes de celui-ci. On rappellera que la durée de l'entretien 
entre l'expert et l'assuré n'est pas un critère reconnu par la jurisprudence pour avoir 
une influence déterminante sur la qualité et la valeur probante d'un rapport 
d'expertise (arrêt du Tribunal fédéral I 719/06 du 4 juillet 2007 consid. 2.2).  

Sur le fond, l'expert a retenu, en fonction des éléments cliniques qu'il a mis en 
évidence, une dysthymie mais en a nié le caractère incapacitant. L'expert a de plus 
expliqué les motifs pour lesquels il excluait le diagnostic de syndrome douloureux 
somatoforme persistant et de trouble anxieux spécifique.  

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Quand bien même l'expert n'a pas effectué, ainsi que le lui reproche le recourant, 
les tests de Hamilton et de Beck, il n'en demeure pas moins que ses conclusions, 
bien motivées et convaincantes, résultent d'une analyse complète de la situation 
médicale, puisqu'elles reposent tant sur les déclarations du recourant que sur les 
observations objectives.  

Aussi le rapport du 15 mai 2019 remplit-il toutes les exigences auxquelles la 
jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document. Par conséquent, il 
convient de lui accorder une pleine valeur probante.  

Contrairement à ce que prétend le recourant, l'expert a pris en compte les rapports 
du psychiatre traitant (cf. rapport d'expertise du 15 mai 2019, p. 13-15 et 44). Il s'est 
même entretenu le 13 mai 2019 avec celle-ci (p. 42). Le fait que la Dresse C______ 
pose un diagnostic différent (trouble dépressif sévère) de celui que retient le 
Dr F______ ne suffit pas pour remettre en cause l’appréciation circonstanciée de 
celui-ci, fondée sur un examen approfondi du recourant. Partant, on ne peut écarter 
l'expertise du Dr F______ du seul fait que la Dresse C______ évalue la capacité de 
travail du recourant à 0%. 

On relèvera que le diagnostic d'un épisode dépressif sévère est justifié lorsque trois 
symptômes « typiques » de la dépression (i.e. humeur dépressive; perte d'intérêt ou 
de plaisir; fatigue ou perte d'énergie); et quatre, voire cinq « autres symptômes » 
(i.e. diminution de la concentration/attention; diminution de l'estime 
de soi/confiance en soi; idées de culpabilité/dévalorisation; attitude 
morose/pessimiste face à l'avenir; idées/actes auto-agressif ou suicidaires; 
perturbation du sommeil; diminution de l'appétit) sont présents (cf. Lia 
OBERLÉ/ Barbara BROERS, La dépression, 2017, p. 3 ; https://www.hug-
ge.ch/sites/interhug/files/structures/medecine_de_premier_recours/Strategies/strate
gie_depression.pdf).  

Or, en l'espèce, selon les dires mêmes du recourant, ce dernier ne se sent pas 
coupable (auto-reproches irrationnels), car même s'il a le sentiment que sa vie est 
un échec, il pense avoir « fait tout ce qu'il fallait pour réussir ». Il ne présente pas 
une diminution de l'estime de soi, puisqu'il considère qu'il n'a rien à se reprocher et 
qu'il peut avoir une bonne estime de soi. Bien que le recourant espère ne pas vivre 
longtemps, il n'a toutefois pas des idées suicidaires, affirmant que de telles idées 
sont interdites par sa religion. Le recourant impute la diminution de l'appétit à la 
prise d'un médicament pour le cœur. Même s'il a perdu plusieurs kilos au début des 
troubles psychiques en 2014, il tend à les reprendre (cf. rapport d'expertise du 
15 mai 2019, p. 35-36), et lors de l'expertise, il pesait 66,6 kg pour une taille de 
166,5 cm, correspondant à un IMC (Indice de masse corporelle) de 24, ce qui se 
situait dans les limites normales (p. 40).  

Dans les constatations objectives, l'expert n'a relevé de diminution ni de l'attention, 
ni de la concentration (p. 40). Les tests psychologiques complémentaires réalisés 
n'ont pas mis en exergue une altération des fonctions cognitives (p. 42). L'expert n'a 

https://www.hug-ge.ch/sites/interhug/files/structures/medecine_de_premier_recours/Strategies/strategie_depression.pdf
https://www.hug-ge.ch/sites/interhug/files/structures/medecine_de_premier_recours/Strategies/strategie_depression.pdf
https://www.hug-ge.ch/sites/interhug/files/structures/medecine_de_premier_recours/Strategies/strategie_depression.pdf

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pas non plus constaté une humeur dépressive, des pleurs, ou une fatigue (p. 40). La 
motricité (démarche, vivacité, mouvements spontanés, mobilité visage) ainsi que la 
voix (volume, intonation) étaient par ailleurs dans les normes (p. 40).  

L'expert en a conclu que les signes objectifs du syndrome de la dépression au sens 
de la CIM-10 étaient absents (p. 43) et que les symptômes dont le recourant se 
plaignait (baisse de l'humeur, de la motivation, de l'énergie, de la libido, du 
sommeil et de la concentration) correspondaient à un syndrome dépressif subjectif, 
soit une dysthymie, qui n'atteignait cependant pas la gravité d'un épisode dépressif 
au sens de la CIM-10.  

Il s’avère donc qu’en l’absence des trois symptômes « typiques » de la dépression 
ainsi que des quatre « autres symptômes » au moins, c’est à juste titre que l’expert 
n’a pas retenu un épisode dépressif sévère. Au demeurant, la psychiatre traitante a 
affirmé lors de l’audience d’enquêtes qu’elle n’avait pas effectué de tests 
spécifiques, à l’inverse de l’expert, pour déterminer si son patient souffrirait de 
troubles cognitifs. Elle a uniquement pu observer une fatigabilité importante lors 
des consultations. Dans ses rapports, elle n’a pas fait état d’une diminution de la 
concentration et/ou de l’attention. Au vu des déclarations du recourant rapportées 
ci-dessus, celui-ci n’a pas présenté non plus une diminution de l'estime de 
soi/confiance en soi, ni des idées de culpabilité/dévalorisation, ni des idées/actes 
auto-agressifs ou suicidaires. Ainsi, la présence seulement de trois « autres 
symptômes » de la dépression (attitude morose/pessimiste face à l'avenir, 
perturbation du sommeil, diminution de l'appétit) − que mentionne la 
Dresse C______ dans son rapport du 20 novembre 2014 − laisse à supposer que le 
recourant ne souffrait pas non plus d’un état dépressif sévère à l’époque.  

Par ailleurs, les rapports de la Dresse C______ montrent que certains facteurs 
psychosociaux et socioculturels ont joué un rôle dans l'apparition et le maintien de 
la maladie. En effet, elle a mis en évidence que le recourant était profondément 
blessé dans son narcissisme par suite d’ambitions déçues : il avait fréquenté 
l’Université mais n’avait pas pu se réaliser dans une profession à la hauteur de ses 
compétences ; il avait exercé diverses activités à la satisfaction de ses employeurs 
mais était dorénavant aidé par le service social. Il était également très inquiet pour 
sa mère âgée. Or, lorsque les symptômes psychiques trouvent leur explication dans 
les facteurs psychosociaux, ils ne sont pas susceptibles d'entraîner une incapacité de 
gain au sens de la LAI. 

c. Cela étant constaté, il y a lieu de déterminer si l’application de la nouvelle 
jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF 143 V 409, ATF 143 V 418, ATF 141 V 
281) au cas d’espèce permet effectivement de nier le caractère invalidant du 
diagnostic de dysthymie. 

S'agissant du « succès du traitement et de la réadaptation », l’examen sanguin 
effectué lors de l'expertise a révélé que le taux sanguin mesuré était à la limite 
inférieure admise pour un traitement efficace de la dépression (cf. rapport du 

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15 mai 2019, p. 42 et 44), ce qui permet de douter de la prise correcte des 
médicaments. L'expert a recommandé la poursuite du traitement antidépresseur, qui 
est adéquat, à condition que le taux sanguin soit suffisant. Il a toutefois invité les 
médecins traitants à se concerter pour la prescription médicamenteuse, car plusieurs 
médicaments que prend le recourant, notamment pour le cœur (le Concor), 
entraînent un effet indésirable possible comme la fatigue, soit un symptôme dont 
celui-ci se plaint. Force est de constater que la dysthymie peut encore être traitée 
médicalement.  

S'agissant de la « comorbidité », si le recourant présente également des troubles 
somatiques concomitants (lombosciatalgies, lésion du ménisque interne, trouble du 
rythme cardiaque), encore faut-il examiner si l'interaction de ces troubles ayant 
valeur de maladie prive l'assuré de certaines ressources (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_756/2018 du 17 avril 2019 consid. 5.2.3). Tel n'est toutefois pas le cas en 
l'occurrence. Les lomobosciatalgies ne sont en effet pas invalidantes 
(cf. ATAS/1069/2014, entré en force). L'IRM du dos du 3 février 2011 − que le 
recourant a jointe à sa nouvelle demande de prestations − avait déjà été prise en 
compte par le Dr B______ (cf. son rapport d'expertise, p. 12). Or, depuis lors, 
aucun médecin traitant n’a fait état d’éléments objectivement vérifiables, de nature 
clinique ou diagnostique, qui seraient différents de ceux déjà relevés par le 
Dr B______. Quant à la lésion du ménisque interne et au trouble du rythme 
cardiaque, aucun médecin traitant n'a indiqué que ces atteintes étaient 
incapacitantes. Les troubles somatiques n’empêchent donc pas la pratique d’une 
activité adaptée.  

On relèvera au passage que, contrairement à ce que semble croire le recourant, 
l’expert, en sa qualité de spécialiste en psychiatrie, n’était pas tenu d’analyser 
l’influence éventuelle des atteintes somatiques sur l’état psychique du recourant. 
Son expertise ne pouvait donc porter que sur l’aspect psychiatrique, comme il l’a du 
reste souligné. S’il a certes indiqué que l’interaction éventuelle des atteintes 
somatiques (appareils locomoteurs et cardiovasculaire) et psychiques relevait d’une 
discussion multidisciplinaire, en revanche – pour les motifs exposés au paragraphe 
précédent – les troubles somatiques du recourant ne nécessitaient pas la mise en 
œuvre d’une expertise bi- ou pluridisciplinaire. C’est donc à juste titre que l’intimé 
avait limité l’expertise au volet psychiatrique.  

S'agissant du complexe de « la personnalité », ni la psychiatre traitante ni l'expert 
ne retiennent un trouble spécifique de la personnalité au sens d'une classification 
diagnostique reconnue (cf. rapport d'expertise du 15 mai 2019, p. 42-44).  

Pour ce qui est du « contexte social », le recourant a du plaisir à voir son fils (les 
week-ends et les mercredis ; cf. rapport précité, p. 42) et à se rendre chaque été 
auprès de sa famille (mère et quatre frères et sœurs) en Algérie avec laquelle il 
garde des liens téléphoniques (p. 38). Il fréquente régulièrement la mosquée, ce qui 
lui apporte un réconfort moral (p. 39). Il n’a certes pas un réseau social à Genève, 
mais cela semble relever d’un choix personnel, car le recourant a affirmé éviter « le 

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monde » pour ne pas « s’énerver avec les gens » (p. 39). Il reconnaît qu’il est 
nerveux et impatient, et craint de faire du mal à quelqu’un malgré lui, raison pour 
laquelle il « reste en retrait » (p. 36). Ce ne sont donc ni la dysthymie ni les troubles 
somatiques qui entraînent une incidence négative sur les relations interpersonnelles 
du recourant.  

En ce qui concerne la catégorie « cohérence », les atteintes à la santé ne limitent pas 
le recourant dans l’exécution de ses travaux habituels, puisqu’il est autonome dans 
les fonctions de la vie quotidienne. En effet, il prépare ses repas (p. 40), fait ses 
commissions, entretient son logement, et gère les tâches ménagères et 
administratives (p. 39). Son hygiène personnelle est respectée (p. 40). L’expert a 
constaté un écart notable entre les limitations perçues par le recourant et celles 
découlant des constatations cliniques objectives (p. 46). Ces éléments tendent à 
démontrer que les symptômes et limitations invoqués par le recourant ne sont pas 
uniformes dans tous les domaines de la vie. 

En définitive, ces indicateurs ne permettent pas de conclure à un degré de gravité 
fonctionnelle suffisant pour justifier d'un point de vue juridique le caractère 
invalidant de la dysthymie.  

d. Dès lors que le recourant dispose d’une capacité de travail entière dans toute 
activité sur le plan psychiatrique et n’est donc pas invalide, il n’est guère pertinent 
d’examiner s’il a atteint un âge avancé, ni si un abattement devrait être appliqué.  

e. Enfin, quand bien même l’expert a relevé que le recourant a pu souffrir d’un 
véritable épisode dépressif en 2013 et en 2014 lorsqu’il a appris que sa sœur, 
respectivement son frère étaient décédés en Algérie, celui-ci n’aurait de toute 
manière pas le droit à une rente (rétroactive) pour ce motif, puisque la nouvelle 
demande de prestations a été déposée le 21 mai 2015. Aussi un droit à une 
éventuelle rente d'invalidité n’aurait-il pu naître qu'en novembre 2015 (art. 29 al. 1 
LAI et ch. 2030 de la circulaire sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance- 
invalidité), soit dix-neuf mois après le décès du frère survenu en avril 2014. On 
peut de surcroît difficilement admettre que le deuil familial, bien qu’il soit très 
douloureux, puisse en tant que facteur psychosocial entraîner une atteinte à la santé 
à caractère invalidant au sens de la LAI (cf. ATAS/898/2017 du 16 octobre 2017 
consid. 11.c).  

13. Au vu de ce qui précède, la mise sur pied d’une expertise judiciaire bi-disciplinaire 
(psychiatrie et rhumatologie), sollicitée par le recourant, est, par appréciation 
anticipée des preuves (ATF 122 II 464 consid. 4a; ATF 122 III 219 consid. 3c), 
inutile, de sorte que la Chambre de céans n'y donnera pas suite. 

Mal fondé, le recours ne peut qu’être rejeté.  

Bien que la procédure ne soit pas gratuite en matière d'assurance-invalidité 
(art. 69 al. 1bis LAI), il convient de renoncer à la perception d'un émolument, le 
recourant étant au bénéfice de l'assistance juridique (art. 13 al. 1 du règlement sur 

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les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 
[RFPA - E 5 10.03]). 

 

  

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. Le rejette.  

3. Dit qu'il n'est pas perçu d'émolument.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Marie-Catherine E______ 

 La Présidente 
 
 
 
 

Karine STECK 

 

 

 

 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le