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**Case Identifier:** e0279916-460f-5d28-8102-5e9f5853e321
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2022-01-04
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 04.01.2022 C/79/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-79-2016_2022-01-04.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/79/2016-CS DAS/2/2022 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU MARDI 4 JANVIER 2022 

 

Recours (C/79/2016-CS) formé en date du 9 décembre 2020 par Madame A______ , 

née ______ [nom de jeune fille], domiciliée ______ [GE], comparant par Me Anne 

ISELI DUBOIS, avocate, en l'Etude de laquelle elle élit domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    11 janvier 2022 à : 

- Madame A______ 

c/o Me Anne ISELI DUBOIS, avocate 

Rue Neuve-du-Molard 4, 1204 Genève. 

- Monsieur B______ 
c/o Me William RAPPARD, avocat 

Boulevard des Philosophes 11, 1205 Genève. 

- Madame C______ 

Monsieur D______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

 

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C/79/2016-CS 

EN FAIT 

A. a) E______ est née le ______ 2012 de la relation hors mariage entretenue par 

A______, née ______ [nom de jeune fille], et B______, lequel a reconnu l'enfant. 

 b) La mineure a été placée début 2016 au Foyer "F______" à la demande de sa 

mère, laquelle exprimait être démunie, suite à la séparation du couple, dans la 

prise en charge de son enfant qui présentait des retards de développement. 

 c) Par ordonnance du 21 juillet 2016, le Tribunal de protection de l'adulte et de 

l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) a instauré l'autorité parentale 

conjointe sur l'enfant E______, exhorté les parents à entreprendre une médiation 

parentale, partagé la bonification pour tâches éducatives par moitié, conservé la 

garde de fait de la mineure à sa mère et accordé au père un droit de visite 

minimum. 

 d) En janvier 2018, B______ a sollicité l'attribution en sa faveur de la garde et de 

l'autorité parentale exclusive sur l’enfant E______, ce à quoi la mère s'est 
opposée. 

 e) Par ordonnance du 25 septembre 2018, le Tribunal de protection a maintenu 

l'autorité parentale conjointe sur la mineure, la garde de fait de l'enfant à la mère, 

fixé un droit de visite en faveur du père, instauré une curatelle d'organisation et de 

surveillance des relations personnelles ainsi qu'une curatelle d'assistance éducative 

et désigné deux intervenants en protection de l'enfant aux fonctions de curateurs 

de la mineure.  

 f) Le 21 novembre 2018, B______ a sollicité à nouveau l'attribution de la garde de 

fait de E______. 

 g) Dans son rapport du 30 janvier 2019, le Service de protection des mineurs (ci-

après: SPMi) a préavisé le retrait de la garde de E______ à sa mère, la levée du 

placement au Foyer G______ et le placement de l'enfant chez son père. Il a 

indiqué que ce transfert de lieu de vie devait être conditionné à l'engagement du 

père de collaborer étroitement avec le réseau et de laisser l'enfant avoir accès à sa 

mère. 

 h) Dans un rapport médical du 23 mai 2019, le Dr H______ a précisé qe E______ 

souffrait d'un syndrome de Pitt-Hopkins, soit un trouble neurodéveloppemental 

d’expression variable (déficience intellectuelle avec trouble du langage, retard des 
acquisitions motrices, troubles du comportement) associé à des troubles digestifs 

et respiratoires. Une progression neurodéveloppemental était possible mais 

nécessitait une prise en charge multidisciplinaire. 

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C/79/2016-CS 

 i) Dans son rapport du 7 juin 2019, le SPMi a maintenu son préavis du 

30 janvier 2019 et, dans un rapport complémentaire du 24 juin 2019, il a précisé 

que le Foyer G______ souhaitait mettre un terme au placement de la mineure, 

l’établissement ne répondant plus à ses besoins. 

 j) La mère de la mineure a conclu au maintien de l'autorité parentale conjointe 

ainsi qu'à l'instauration d'une garde partagée sur la mineure. 

 k) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 10 juillet 2019. 

 La représentante du SPMi a préconisé un placement de l'enfant chez son père, en 

envisageant éventuellement, à terme, la possibilité d’une garde alternée, qui 
devrait cependant être évaluée en temps utile. Depuis le début du placement, la 

mère s’était peu manifestée; malgré l’accompagnement mis en place, elle devait 
chaque fois être "poussée" pour prendre en charge sa fille. Les discussions avec le 

père étaient dorénavant axées sur l’enfant, et non plus sur le conflit parental. La 
mineure était plus apaisée depuis que les visites étaient régulières, de sorte qu’une 
prise en charge prépondérante par le père était préconisée. 

Les parents sont demeurés sur leurs positions respectives, la mère souhaitant une 

garde alternée et le père s’y opposant. 

 l) Par ordonnance du 10 juillet 2019, le Tribunal de protection, statuant sur 

mesures provisionnelles, a, notamment, maintenu le retrait de la garde et du droit 

de déterminer le lieu de résidence de la mineure à ses deux parents, ordonné la 

levée du placement de la mineure au Foyer G______, ordonné le placement de la 

mineure "à titre d’essai" chez son père, maintenu le droit de visite de la mère et les 
curatelles existantes. Il a retenu que les parents disposaient tous deux de 

compétences parentales suffisantes, mais qu'un placement de manière alternée 

chez chacun d'eux n'était pas immédiatement envisageable. 

m) Le Tribunal de protection a élargi les relations personnelles entre la mère et sa 

fille en date du 6 novembre 2019 en les fixant à un week-end sur deux, du 

vendredi à la sortie de l'école au mardi au retour à l'école, ainsi que durant la 

moitié des vacances scolaires, et donné acte à la mère de son engagement à fournir 

aux curateurs de la mineure une attestation de suivi régulier auprès de son 

médecin psychiatre. 

n) Dans son rapport du 14 mai 2020, les curateurs de la mineure ont relevé que la 

mère de l'enfant ne leur avait jamais remis l’attestation sus-évoquée. La psychiatre 
qu'ils avaient contactée avait indiqué ne plus la suivre. Ils n’avaient ainsi aucune 
information sur le suivi psychiatrique de la mère, qu'ils avaient essayé de 

contacter, en vain.  

Le réseau de professionnels relevait une progression dans les capacités et 

compétences de E______. Elle présentait une meilleure disponibilité et stabilité 

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émotionnelle. Le rythme mis en place des périodes passées chez chacun de ses 

parents semblait l'aider. En avril 2020, les curateurs avaient cependant été 

interpellés par les intervenants entourant la mineure qui avaient relevé des 

éléments d’inadéquation aux retours des visites de l’enfant chez sa mère (enfant 
négligée, habits trop petits, cheveux sales, absence le lundi matin, transporteur 

scolaire non prévenu des absences, petit-déjeuner pris pendant le transport 

scolaire). Ces faits avaient été repris avec la mère qui parfois apportait des 

explications compréhensibles et parfois des explications alambiquées. La mère 

utilisait le cahier de transmission de l’école pour y noter des messages 
provocateurs. Une mention avait été apposée, à l'insu d'un médecin, sur une 

attestation médicale, que la mère avait tenté de faire valoir pour garder E______ à 

son domicile pendant une période non prévue sur le calendrier des visites. Elle 

avait ensuite refusé de répondre aux questions relatives à cet événement. 

I______, psychologue FSP & thérapeute en remédiation cognitive en faveur de 

E______, attestait qu'elle suivait l'enfant depuis le 25 octobre 2019, à quinzaine. 

Celle-ci était toujours accompagnée de son père. Dix séances avaient eu lieu et il 

était question de les poursuivre. La mère avait donné son accord pour que l’enfant 
entreprenne une psychothérapie, mais n’avait cependant pas répondu aux deux 
propositions de rencontre avec la psychologue. Le père était investi et collaborant 

dans le soutien à sa fille. Il était également réceptif aux discussions autour de la 

guidance parentale. 

Les attentes expliquées à la mère afin de permettre la mise en place d’une garde 
partagée n’étaient atteintes qu’en partie seulement. Les curateurs n’avaient pas 
suffisamment de garanties sur l’état de santé de la mère permettant d’augmenter 
son temps de visite sur sa fille ou d'instaurer une garde partagée. Les capacités de 

la mère à accueillir sa fille semblaient avoir atteint leurs limites.  

Le SPMi, sous la plume des curateurs de la mineure, préconisait de maintenir le 

retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant à sa mère, de restituer 
le droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant à son père, de lui en attribuer 
la garde, de maintenir le droit de visite actuel entre la mère et la fille, de maintenir 

la curatelle d’organisation et de surveillance des relations personnelles entre 
l’enfant et sa mère ainsi que la curatelle d’assistance éducative, d'exhorter la mère 
à entreprendre un suivi individuel thérapeutique régulier et d'autoriser les 

curateurs à contacter le thérapeute au besoin.   

o) Le ______ 2020, la mère de la mineure s'est mariée à son compagnon, 

J______. 

 p) En date du 17 août 2020, A______ a persisté dans sa volonté de voir instaurer 

une garde partagée sur sa fille; subsidiairement elle concluait au maintien du 

placement de E______ "à titre d’essai" chez son père, et sollicitait la nomination 

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d’un curateur de représentation à l’enfant, afin qu’il exprime la volonté de celle-
ci. 

q) Dans leurs observations du 8 septembre 2020, les curateurs de la mineure ont 

indiqué qu’ils ne requéraient pas la nomination d’un curateur de représentation à 
l'enfant. Ils précisaient que le préavis du 14 mai 2020 se basait uniquement sur les 

intérêts et les besoins de la mineure, suite aux éléments factuels observés ou 

recueillis auprès des professionnels. S’agissant de vouloir exprimer, par le biais 
d'un curateur de représentation, la volonté de l’enfant, il convenait de retenir 
qu’en raison de son âge, mais principalement de son retard de développement, 
E______ n’était pas en capacité d’élaborer une pensée relative à sa situation. Les 
curateurs craignaient par ailleurs que l’instauration d’une telle curatelle soit 
délétère pour l’enfant en raison du fait qu'elle pourrait accentuer le conflit entre 
les parents. 

r) Dans ses déterminations du 15 septembre 2020, B______ s’est opposé à la 
nomination d’un curateur de représentation à l’enfant, dont il peinait à 
comprendre l’intérêt. Il observait que sa fille vivait principalement chez lui depuis 
près d’un an et qu’elle se portait bien, tant du point de vue de son intégration 
scolaire que de sa santé. Elle faisait constamment des progrès en dépit de son 

handicap mental. Le SPMi et les thérapeutes de E______ avaient exercé un 

excellent suivi de l’enfant, qui avait dorénavant besoin de stabilité.  

B. a) Par décision DTAE/5292/2020 du 18 septembre 2020, le Tribunal de protection 

a refusé de désigner à la mineure un curateur de représentation dans le cadre de la 

procédure.  

b) Le Tribunal de protection a ensuite tenu une audience sur le fond le 

28 septembre 2020, lors de laquelle il a entendu les parents, qui ont maintenu 

leurs positions respectives concernant la garde de la mineure, et une représentante 

du SPMi, qui a persisté dans les conclusions du rapport du 14 mai 2020.  

C. Suite au recours formé par A______ le 22 octobre 2020 contre la décision de refus 

de nommer un curateur à la mineure, la Chambre de surveillance a, par décision 

DAS/122/2021 du 15 juin 2021, confirmé la décision du Tribunal de protection. 

En substance, La Cour a estimé que, bien que la nomination d’un curateur de 
représentation ne se justifiait plus devant le Tribunal de protection, celui-ci ayant 

rendu sa décision finale le 28 septembre 2020, la recourante conservait cependant 

un intérêt à recourir, puisqu’elle avait formé recours contre la décision au fond. La 
nomination d’un curateur de représentation ne se justifiait cependant pas. Une 
mesure de curatelle d’assistance éducative avait été mise en place en 2018, de 
sorte que les conditions de vie et les besoins de la mineure avaient été 

régulièrement relayés au Tribunal de protection par les curateurs nommés. Ces 

derniers offrant une image complète et indépendante de la situation, c’était à 

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raison que le Tribunal de protection n’avait pas doublé les sources d’information 
par le biais d’une représentation de l’enfant. Les différents rapports rendus, qui 
représentaient les avis des intervenants entourant la mineure au niveau médical et 

dans le cadre de son placement en foyer, représentaient également une source 

fiable pour le Tribunal de protection, afin de lui permettre de prendre les décisions 

utiles et nécessaires au bien de l’enfant protégée, sans que la nomination d’un 
curateur de représentation soit nécessaire. La mineure était atteinte d’un syndrome 
de Pitt-Hopkins, soit d’un trouble neurodéveloppemental d’expression variable, 
comportant notamment une composante de déficience intellectuelle, de sorte 

qu’elle n’était pas en mesure de pouvoir exprimer un avis quelconque sur les 
modalités de sa prise en charge. Quoi qu’il en soit, le rôle d’un curateur de 
représentation, qui consistait non seulement à faire valoir le point de vue subjectif 

de l’enfant, mais devait établir son intérêt objectif et contribuer à sa réalisation, 
était assuré à satisfaction par les curateurs de la mineure. La nomination d’un 
curateur de représentation ne représentait ainsi pas, dans le cas d’espèce, un appui 
effectif susceptible d’aider le Tribunal de protection dans sa prise de décision sur 
l’octroi du droit de garde de la mineure. 

D.  Par ordonnance DTAE/6369/2020 du 28 septembre 2020, adressée pour 

notification aux parties le 5 novembre 2020, le Tribunal de protection a, 

préalablement, levé la mesure de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence 

de la mineure prononcée sur mesures provisionnelles à l’encontre de 
A______  (recte: ______) et de B______ (chiffre 1 du dispositif) et, 

principalement, maintenu l’autorité parentale conjointe sur la mineure (ch. 2), 
attribué la garde de la mineure au père (ch. 3), accordé à la mère un droit de visite 

avec la mineure à raison d’un week-end sur deux, du vendredi après l’école au 
mardi matin retour à l’école, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires (ch. 
4), maintenu la curatelle d’assistance éducative (ch. 5) ainsi que la curatelle 
d’organisation et de surveillance des relations personnelles (ch. 6), fait instruction 
à chacun des parents d’entreprendre une psychothérapie individuelle (ch. 7 et 8), 
attribué la totalité de la bonification pour tâches éducatives au père (ch. 9) et laissé 

les frais à la charge de l’Etat (ch. 10). 

En substance, s’agissant de la garde de la mineure, seule remise en cause dans le 
cadre du recours, il a considéré que les retards développementaux de la mineure 

nécessitaient qu’elle bénéficie de davantage de stabilité dans sa prise en charge. 
L’instauration d’une garde alternée demeurait pour le moins prématurée en l’état. 
La mère n’offrait pas encore actuellement les garanties suffisantes pour un tel 
mode de garde. Elle n’avait pas entrepris la psychothérapie individuelle qu'il avait 
demandé de mettre en place afin de la soutenir face à sa fragilité psychique, 

qu’elle reconnaissait, et aux problèmes personnels qu’elle traversait, afin de 
répondre aux besoins spécifiques de la mineure. Elle n’avait de même pas trouvé 
les disponibilités temporelles et psychiques nécessaires pour collaborer aux suivis 

thérapeutiques de sa fille. Elle ne se remettait pas en question, n’acceptait pas les 

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critiques et les conseils des professionnels et avait tendance à rejeter les 

responsabilités sur les autres ainsi qu’à faire passer ses propres besoins avant ceux 
de son enfant. Le père, au contraire, était investi dans la prise en charge de sa fille 

et dans la mise en œuvre des suivis éducatifs et thérapeutiques dont elle avait 
spécifiquement besoin. L’enfant avait rapidement trouvé ses marques auprès de 
son père, s’était apaisée et évoluait favorablement. Ce dernier lui offrait la 
stabilité dont elle avait besoin et il se centrait sur les intérêts de l’enfant, de sorte 
que la garde de la mineure pouvait dorénavant lui être attribuée. Les modalités 

d’exercice du droit de visite de la mère étaient maintenues, celles-ci demeurant 
conformes à l’intérêt de l’enfant, malgré son instabilité et son absence de remise 
en question. 

E. a) Par acte expédié le 9 décembre 2020 au greffe de la Chambre de surveillance 

de la Cour de justice, A______ a formé recours contre cette ordonnance qu’elle a 
reçue le 9 novembre 2020.  

Elle a conclu, préalablement, à la nomination d’un curateur de représentation pour 
la mineure E______ et à l’octroi d’un délai raisonnable à ce dernier pour déposer 
des déterminations écrites sur la question de la garde de l’enfant en particulier, et 
des droits parentaux en général, ainsi que sur les mesures de protection 

préconisées et, cela fait, que la Cour fixe une audience destinée à interroger les 

parties et autres intervenants à la procédure. 

Sur le fond, elle a conclu à l’annulation de l’ordonnance, au maintien de l’autorité 
parentale conjointe des parents sur la mineure E______, à l’instauration d’une 
garde partagée, correspondant à un élargissement au mercredi matin retour à 

l’école, du droit de visite de A______, au maintien de la curatelle d’organisation 
et de surveillance des relations personnelles, au maintien de la curatelle 

d’assistance éducative, au partage par moitié entre les parents de la bonification 
pour tâches éducatives et à ce qu’il lui soit donné acte de ce qu’elle entreprendrait 
une psychothérapie individuelle. 

b) Le Tribunal de protection n’a pas souhaité faire usage des facultés prévues à 
l’art. 450d CC. 

c) La Cour a repris l’instruction de la procédure de recours dès que l’arrêt relatif à 
la nomination d’un curateur de représentation à la mineure (DAS/122/2021 du 
15 juin 2021) est devenu définitif. 

c) Dans sa réponse au recours, B______ a conclu au déboutement de la recourante 

de toutes ses conclusions, sous suite de frais et dépens. 

e) Les curateurs de la mineure ont conclu à la confirmation de l’ordonnance. 
L’enfant était sous la garde de son père et voyait sa mère un week-end sur deux, 
du vendredi à la sortie de l’école au mardi matin retour à l’école, ainsi que durant 

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la moitié des vacances scolaires. Ces modalités lui étaient bénéfiques: elle 

continuait à se développer de manière adéquate et avait fait des progrès 

considérables, notamment en lien avec son syndrome, depuis qu’elle habitait chez 
son père et entretenait des relations régulières et fixes avec sa mère. Il était 

important pour l’enfant de maintenir un maximum de stabilité et de pérennité dans 
les modalités de sa prise en charge. La modification proposée par la mère de la 

mineure n’apporterait aucune plus-value à la prise en charge de cette dernière. Les 
nombreux suivis médicaux et thérapeutiques de l’enfant étaient principalement 
organisés et suivis par le père. La mère, quant à elle, n’avait jamais entrepris le 
suivi psychothérapeutique ordonné par le Tribunal de protection, qu’elle s’était 
pourtant engagée à suivre, au motif qu’il n’était pas pris en charge par son 
assurance maladie, alors qu’il représenterait une aide et un soutien précieux pour 
elle. Elle avait fait part de divers questionnements au sujet de sa fille et de son 

développement aux curateurs, lesquels l’avaient dirigée vers la psychologue de la 
mineure. Elle n’avait cependant jamais pris contact avec cette dernière. Elle avait 
informé les curateurs qu’elle attendait un autre enfant. 

EN DROIT 

1. 1.1 Interjeté auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 53 

al. 1 LaCC) dans les délai et forme utiles (art. 450b al. 1 et 450 al. 3 CC 

applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC) par une personne disposant de la 
qualité pour recourir (art. 450 al. 1 ch. 1 CC ; 35 let. b LaCC) à l’encontre d’une 
décision rendue par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant 
(art. 450 CC), le recours est recevable. 

1.2 La Chambre de surveillance revoit la cause soumise aux maximes inquisitoires 

illimitées et d’office (art. 446 al. 1 et 3 applicable par renvoi de l’art. 314 
al. 1 CC) avec plein pouvoir d’examen (art. 450a al. 1 CC). 

1.3 La recourante a pris une conclusion préalable en nomination d’un curateur de 
représentation à la mineure, dans le cadre de la présente procédure de recours. 

La Cour a déjà eu l’occasion de s’exprimer sur la nomination d’un curateur de 
représentation de la mineure dans la présente procédure dans sa décision du 15 

juin 2021 (DAS/122/2021), entrée en force, de sorte qu’il n’y sera pas revenu. A 
toutes fins utiles, les arguments développés dans cette décision, lesquels ont été 

rappelés supra sous C, valent mutatis mutandis dans le cadre du présent recours. 

La conclusion préalable de la recourante sera donc rejetée. 

1.4 La recourante a également conclu à l’audition des parties et autres intervenants 
à la procédure par la Chambre de surveillance. 

Cette conclusion sera également rejetée, dès lors qu’il n’y a pas lieu de s’écarter 
du principe général selon lequel il n’y a pas de débats devant la Chambre de 

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surveillance (art. 53 al. 5 LaCC), ce d’autant que les parents et curateurs de la 
mineure ont d’ores et déjà été entendus par le Tribunal de protection et que la 
recourante n’indique pas en quoi une nouvelle audition serait nécessaire. La Cour 
estime par ailleurs être suffisamment renseignée pour trancher le présent recours.   

2. La recourante sollicite l’instauration d’une garde partagée sur la mineure. 

2.1.1 L'instauration d'une garde alternée s'inscrit dans le cadre de l'exercice 

conjoint de l'autorité parentale; la garde alternée est la situation dans laquelle les 

parents exercent en commun l'autorité parentale, mais prennent en charge l'enfant 

de manière alternée pour des périodes plus ou moins égales (arrêts 5A_928/2014 

du 26 février 2015 consid. 4.2; 5A_345/2014 du 4 août 2014 consid. 4.2; 

5A_866/2013 du 16 avril 2014 consid. 5.2). Un parent ne peut pas déduire du 

principe de l'autorité parentale conjointe le droit de pouvoir effectivement 

s'occuper de l'enfant pendant la moitié du temps. On ne décidera donc d'une garde 

alternée ou partagée que si celle-ci est la meilleure solution pour le bien de 

l'enfant (cf. Message du Conseil fédéral concernant la modification du Code civil 

du 16 novembre 2011, in: FF 2011 8315 p. 8331). 

En matière d'attribution des droits parentaux, le bien de l'enfant constitue la règle 

fondamentale (ATF 141 III 328 consid. 5.4), les intérêts des parents devant être 

relégués au second plan (ATF 131 III 209 consid. 5).  

Si le juge arrive à la conclusion qu'une garde alternée n'est pas dans l'intérêt de 

l'enfant, il devra alors déterminer auquel des deux parents il attribue la garde en 

tenant compte, pour l'essentiel, des mêmes critères d'évaluation et en appréciant, 

en sus, la capacité de chaque parent à favoriser les contacts entre l'enfant et l'autre 

parent (arrêt 5A_904/2015 du 29 septembre 2016 consid. 3.2.4). 

2.1.2 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 

que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 

personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 

Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 

personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 

(art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 

doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 

445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la 

fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non une 

éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite – - 8/12 
- C/1770/2020-CS Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 

105). Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un 

rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 

consid. 4a; 123 III 445 consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références citées) 

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2.2 En l’espèce, la mineure a vécu depuis 2016 en foyer, avant que sa garde ne 
soit confiée sur mesures provisionnelles à son père, en juillet 2019. Elle vit depuis 

lors auprès de lui de manière continue et bénéficie de relations personnelles avec 

sa mère, lesquelles ont été élargies en novembre 2019 à un week-end sur deux du 

vendredi à la sortie de l’école au mardi matin retour à l’école, ainsi que durant la 
moitié des vacances scolaires. Depuis que ces modalités ont été mises en place, la 

mineure évolue favorablement et fait de nombreux progrès dans tous les 

domaines. Il convient donc qu’elle puisse continuer à bénéficier à l’avenir de cette 
prise en charge de manière pérenne, dès lors qu’elle est bénéfique à son bon 
développement et à son équilibre et lui a permis de s’apaiser. La recourante, qui 
sollicite la prise en charge de sa fille durant un jour supplémentaire durant son 

temps de garde - proposition qui ne correspond pas à une garde partagée comme 

elle le plaide, mais à un élargissement de son droit de visite -, n’explique pas de 
manière concrète en quoi cette solution serait bénéfique à l’enfant. Les curateurs 
de cette dernière exposent, quant à eux, que l’élargissement proposé par la 
recourante ne bénéficierait pas à la mineure, la prise en charge actuelle de celle-ci 

devant au contraire être privilégiée. La Cour partage l’avis des curateurs, soutenu 
également par le Tribunal de protection. Afin de tenir compte des besoins 

spécifiques de l’enfant, et notamment de son besoin de stabilité accru par son 
passé difficile et son trouble, il est en effet indispensable de maintenir le cadre 

stable, sécurisant et pérenne dans lequel elle vit actuellement auprès de son père et 

de maintenir la régularité des visites, à laquelle elle est habituée, avec sa mère. Le 

père de la mineure assure par ailleurs à satisfaction la prise en charge quotidienne, 

personnelle, médicale et thérapeutique de l’enfant en veillant notamment à ce 
qu’elle soit suivie par sa psychologue, alors que la mère se désintéresse de cet 
aspect essentiel de la prise en charge de sa fille, puisqu’elle n’a jamais, malgré 
l’invitation des curateurs, pris contact avec la thérapeute pour se renseigner sur 
son évolution. Elle ne parvient de même pas, malgré l’engagement renouvelé 
qu’elle a pris devant les curateurs, le Tribunal de protection et encore dans le 
cadre de son recours, à mettre en place un suivi thérapeutique pour elle-même, de 

sorte qu’il n’est pas possible de connaître ses capacités à prendre en charge au 
quotidien sa fille, compte tenu de ses propres difficultés, de sa fragilité et de la 

prise en charge accrue que nécessite l’état de santé de sa fille. 

C’est ainsi à juste titre que le Tribunal de protection a octroyé la garde de la 
mineure à son père et maintenu le droit de visite de la mère tel qu'il est exercé 

actuellement, ces modalités étant conformes à l’intérêt de l’enfant. 

Les griefs formulés par la recourante seront rejetés et l’ordonnance entièrement 
confirmée, étant précisé que la bonification pour tâches éducatives a été, à juste 

titre, octroyée au père de la mineure, qui assure la garde de l’enfant, et que les 
autres modalités, non critiquées dans le cadre du recours, soit notamment la levée 

de la mesure de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de la mineure, le 

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maintien des curatelles mises en place et l’instruction faite aux parents de suivre 
une psychothérapie individuelle, sont conformes à l’intérêt de l’enfant concerné.  

3. La procédure est gratuite, s’agissant de mesures de protection de l’enfant (art. 81 
al. 1 LaCC). 

Il n’est pas alloué de dépens. 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 9 décembre 2020 par A______, née ______ [nom 

de jeune fille], contre l’ordonnance DTAE/6369/2016 rendue le 28 septembre 2020 par 
le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant dans la cause C/79/2016. 

Au fond : 

Le rejette. 

Dit que la procédure est gratuite et qu’il n’est pas alloué de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 

Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.