# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 86c1808a-c6be-5955-9502-645aa5b53a6a
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2022-02-16
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 16.02.2022 A/1093/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1093-2021_2022-02-16.pdf

## Full Text

Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; , Christine LUZZATTO et Dana 
DORDEA Juges assesseures 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 
. 1  C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1093/2021 ATAS/125/2022 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du16 février 2022 

4ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à LES ACACIAS, représenté par 
APAS Association pour la permanence de la défense des patients et 
des assurés 

 

 

recourant 

 

contre  

SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE EN CAS 
D’ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE 

 

 

intimée 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

 

 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1971, a A.      a.
été engagé le 8 mai 2017 en qualité de manœuvre à plein temps par la société 
B______ SA (ci-après : l’employeur). À ce titre, il était assuré auprès de la SUVA 
(ci-après : l’assureur ou l’intimée) pour les accidents professionnels et non 
professionnels. 

b. Selon la déclaration de sinistre LAA du 9 juin 2017, l’assuré avait glissé et 
s’était fait mal au bras droit, au dos et à la hanche droite le 2 juin 2017, alors qu’il 
était en train de décrocher un panneau métallique au moyen d’une grue. Le travail 
avait été immédiatement interrompu à la suite de cet accident. Les premiers soins 
avaient été prodigués par le docteur C______, médecin assistant à l’Hôpital de 
Nyon, puis par le docteur D______, spécialiste FMH en médecine interne 
générale à Genève.  

c. À partir du 6 juin 2017, le Dr D______ a prolongé l’arrêt de travail initial, 
établi le 2 juin 2017 par le Dr C______, jusqu’au 18 juin 2017, puis il a attesté, 
par certificat du 19 juin 2017, qu’une reprise du travail était possible à plein 
temps le 1er juillet 2017.  

d. Le 14 juillet 2017, l’assuré a complété un questionnaire que la SUVA lui avait 
adressé. Il a précisé que le jour de l’événement assuré, la glissade avait été suivie 
d’une chute. Même s’il était à nouveau apte au travail depuis le 1er juillet 2017,  
le traitement médical dispensé par le Dr D______ n’était pas terminé. 

e. Dans un rapport du 20 juillet 2017 à la SUVA, le Dr D______ a décrit une 
chute d’une échelle d’une hauteur de 2m, avec « TC » [traumatisme crânien] mais 
sans « PC » [perte de connaissance], accompagnée de douleurs, contusions et 
éraflures multiples. Le Dr D______ avait constaté un hématome de 15 x 3cm au 
bras et au coude droits, une rougeur et une douleur au coude et à l’avant-bras 
gauches, une plaie superficielle à l’oreille et à la tempe gauches, une plaie et une 
éraflure de 3 x 5cm au dos ainsi qu’une douleur à la pression du sacrum et de la 
cuisse gauche. Enfin, ce médecin a précisé qu’il n’existait pas de circonstances 
particulières pouvant influencer de manière défavorable le processus de guérison 
et que le traitement médical avait pris fin le 19 juin 2017. 

f. Par pli du 24 juillet 2017, l’assureur a informé l’employeur que l’assuré avait 
droit à des indemnités journalières de CHF 134.80 par jour calendaire dès le début 
de son incapacité de travail, mais au plus tôt le 5 juin 2017. Aussi a-t-il invité 
l’employeur à reverser les indemnités journalières correspondantes à l’assuré. 

g. Par courrier du même jour, l’assureur a donné au Dr D______ son accord pour 
la prise en charge du traitement médical de l’assuré. 

 Par courrier du 20 juillet 2020, le docteur E______, spécialiste FMH en B.      a.
médecine interne, a informé l’assureur que l’assuré présentait depuis quelques 

 
 
 

 

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mois une gonalgie importante à droite. Après lui avoir administré, quelques 
semaines durant, un traitement symptomatique insuffisant et constitué un dossier 
radiologique, il l’avait adressé au docteur F______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique. Selon ce dernier, il était plausible que ces lésions du genou fussent 
en rapport avec son « important traumatisme de 2017 (chute de 5m) ». L’assuré 
présentait également d’importantes lésions de la colonne lombaire (L-L4), 
possiblement d’origine post-traumatique, qui seraient prochainement examinées 
par un neurochirurgien. Le Dr E______ a annexé à son courrier : 

- une IRM du genou droit, réalisée par le docteur G______, radiologue FMH, le 
1er juillet 2020, indiquée par des douleurs et craquements du genou droit avec 
blocages par moment, concluant à une chondropathie de grade 4 du plateau 
tibial externe et à un « défect » cartilagineux sur environ 9mm  
du condyle fémoral interne avec chondropathie de grade 2. Le Dr G______ 
suspectait également une déchirure oblique du ménisque interne ; 

- une échographie du genou droit du 1er juillet 2020, également pratiquée par  
le Dr G______, concluant à l’absence d’épanchement intra-articulaire et de 
kyste de Baker mais à un aspect hétérogène du compartiment fémoral-tibial 
des deux côtés ; 

- un rapport IRM de la colonne lombaire du 1er juillet 2020, au terme duquel le 
Dr G______ concluait, en L3-L4 et en L5-S1, à une spondylodiscopathie avec 
bombement discal à base large, sans rétrécissement canalaire, sans conflit en 
L5-S1 mais avec un contact extra-foraminal de la racine en L3 à droite ; 

- un courrier du 21 juillet 2020 adressé au Dr E______, dans lequel le  
Dr F______ indiquait que l’assuré avait été victime d’un accident de travail en 
2017, lors duquel il avait fait une chute d’une hauteur d’environ 5m sur le 
chantier où il travaillait. Suite à cet accident, il avait été admis à l’Hôpital de 
Nyon. Il était difficile d’avoir des renseignements précis car l’assuré ne parlait 
que l’allemand. Il semblait qu’il avait été en arrêt de travail pendant près d’un 
mois, puis qu’il avait voulu absolument reprendre son travail par peur de 
perdre son emploi, malgré des douleurs au niveau du genou droit, du dos et de 
l’épaule droite, qui avaient augmenté puis conduit à son licenciement et à  
sa prise en charge par l’assurance-chômage. Il émargeait actuellement à 
l’assistance publique. Il avait conservé, depuis l’accident, des douleurs 
mécaniques qui le faisaient boiter et réduisaient son périmètre de marche. 
L’IRM du genou droit du 1er juillet 2020 mettait en évidence une lésion de la 
partie centrale du plateau tibial externe, s’accordant avec les séquelles d’une 
impaction post-traumatique de l’os sous-chondral. Cet examen mettait 
également en évidence une déchirure oblique de la corne postérieure du 
ménisque interne. Sur la base de ces éléments, le Dr F______ pensait que ces 
lésions étaient la conséquence de l’accident de 2017. Aussi avait-il incité 
l’assuré à rouvrir son dossier auprès de l’assureur.  

 
 
 

 

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b. Par pli du 23 juillet 2020, l’assuré a transmis à l’assureur une attestation de 
l’Hospice général indiquant qu’il bénéficiait, de la part de cette institution, d’une 
aide financière depuis le 1er décembre 2019. Y étaient également joints des 
certificats d’arrêt de travail. À cet égard, l’assuré a précisé que certains certificats 
avaient été envoyés à « l’assurance de base » et non à la SUVA. Les copies des 
certificats transmis à l’assureur comprenaient, outre ceux délivrés par le  
Dr D______ jusqu’à la reprise à plein temps le 1er juillet 2017, des périodes 
d’incapacité de travail totale du 4 décembre 2017 au 2 janvier 2018 (toujours 
attestées par le Dr D______, lequel retenait pour cause tantôt la maladie [du 4 au 
18 décembre 2017], tantôt l’accident [du 4 décembre 2017 au 2 janvier 2018]), du 
22 novembre au 22 décembre 2019, du 23 janvier au 23 février 2020, du  
24 février au 23 mars 2020, du 18 mars au 18 mai 2020, du 18 mai au 18 juin 
2020, du 18 juin au 18 juillet 2020, du 19 juillet au 18 août 2020. Les certificats 
établis pour la période à partir du 22 novembre 2019 avaient pour point commun 
d’avoir été délivrés par le Dr E______ et pour cause de maladie.  

c. Faisant suite à une demande de l’assureur, le centre d’imagerie médicale 
MEDIMAGE a transmis, le 24 juillet 2020, une copie d’une échographie de 
l’épaule et du bras droits de l’assuré, réalisée par le docteur H______, radiologue 
FMH, le 16 janvier 2018. Ce médecin relevait, entre autres, qu’on était en 
présence d’une capsulite modérément rétractile, post-traumatique développée de 
l’épaule droite et d’un aspect un peu serré des espaces articulaires notamment 
olécrânien et antérieur huméro-radial. Ceci dénotait également une certaine 
réaction capsulaire post-traumatique du coude gênant son amplitude et devenant 
douloureuse si forcée dans une position d’extension ou de flexion prolongée. En 
conclusion, l’échographie mettait en évidence une réaction capsulaire caractérisée 
par un épaississement et une rétraction de l’épaule ainsi que du coude. Au niveau 
de l’avant-bras, on mettait en évidence une certaine augmentation de volume avec 
œdème des muscles fléchisseurs réalisant ainsi un syndrome de loge résiduel au 
traumatisme. On notait également une ébauche de neuropathie cubitale.  

d. Par courrier du 27 juillet 2020, l’assuré a indiqué à l’assureur que ses rapports 
de travail avec l’employeur avaient pris fin le 31 mai 2018, et qu’après s’être 
inscrit à l’office cantonal de l’emploi le 1er juin 2018, il avait bénéficié 
d’indemnités journalières de l’assurance-chômage jusqu’à ce que l’Hospice 
général prenne le relais le 1er décembre 2019 en lui apportant une aide financière 
mensuelle. 

e. Invité par l’assureur à donner des renseignements au sujet du « processus de 
guérison » de l’assuré, le docteur I______, rhumatologue FMH, n’a pas donné 
suite à cette demande mais s’est limité à faire savoir, par pli du 18 août 2020, 
qu’il n’avait vu l’assuré qu’une seule fois le 20 décembre 2017 et que ce dernier 
n’était pas revenu le trouver avec son dossier, contrairement à ce qui était prévu. 

f. Dans un rapport du 4 septembre 2020, relatant un examen clinique de l’assuré 
remontant au 1er septembre 2020, le docteur J______, neurochirurgien FMH, a 

 
 
 

 

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indiqué que l’assuré n’avait pas pris avec lui les documents d’imagerie du  
1er juillet 2020, raison pour laquelle ce praticien avait pris contact avec le  
Dr G______ qui lui avait rapporté que l’IRM du 1er juillet 2020 montrait une 
discrète discopathie L3-L4 avec protrusion extraforaminale droite au contact de la 
racine L3 et une discopathie L5-S1 sans contact radiculaire. Quant à l’IRM du 
genou droit réalisée le même jour par le Dr G______, elle relevait, aux dires de ce 
radiologue, une chondropathie du plateau tibial externe et du condyle fémoral 
interne. En conclusion, le Dr J______ a indiqué que s’il était possible qu’il y eût  
un discret conflit disco-radiculaire L3 droit, les plaintes (douleurs lombaires 
importantes et gonalgie droite consécutives à une chute d’une hauteur de 5m  
avec réception sur le dos en 2017) semblaient aller bien au-delà d’une 
symptomatologie pouvant être expliquée par ces lésions (sous réserve de pouvoir 
lui-même évaluer les images).  

g. Le 6 octobre 2020, l’assuré a été entendu par l’assureur en présence d’un 
collaborateur chargé de traduire ses déclarations faites en allemand. Il avait fait 
effectuer des radiographies du dos il y avait environ 5 ans en Bosnie-Herzégovine 
car il avait un petit peu mal au dos. Ces clichés n’avaient rien mis en évidence.  
Il n’avait pas subi d’autre accident que celui annoncé à l’assureur. Relatant le 
déroulement de l’accident du 2 juin 2017 – en ayant été averti des conséquences 
attachées à de fausses déclarations –, l’assuré a indiqué qu’il était occupé à la 
pose d’un panneau métallique sur une plateforme afin d’y faire couler du béton. 
Le panneau était maintenu en l’air par une grue. En montant sur l’échelle qui était 
appuyée contre la paroi de l’armature destinée à recevoir le panneau, il avait 
glissé sur un des échelons et était tombé, d’abord d’environ 1m sur le genou droit, 
puis ensuite sur le dos dans une fosse de drainage d’une profondeur d’environ 4m. 
Tout de suite après l’accident, il n’avait pas réussi à se relever et avait été aidé par 
un collègue. Il était resté environ 1h au repos puis on l’avait conduit à l’Hôpital 
de Nyon. Il avait mal au bas du dos et au sacrum, sur le côté droit (lui semblait-il) 
du visage et au genou droit. Il ne se souvenait pas d’un problème au bras droit. 
Son genou droit était rouge mais ne présentait pas de plaie ni d’éraflure. Il n’était 
pas non plus enflé. Il pouvait bouger la jambe et la plier. Il avait un petit  
peu mal mais pouvait marcher. À l’Hôpital de Nyon, on lui avait prescrit un 
médicament pour le dos et du repos. L’évolution avait été bonne pendant la durée 
de son arrêt de travail, d’environ trois à quatre semaines.  

Une fois le travail repris, les douleurs au bas du dos étaient revenues après une 
semaine. Malgré ces douleurs qui survenaient à l’effort, il avait poursuivi son 
travail « en serrant les dents » car il avait peur d’être licencié. Il avait consulté 
régulièrement son médecin traitant, le Dr E______, pour l’ensemble de  
ses problèmes de santé (comprenant, entre autres, du diabète et de la tension 
artérielle). Les différentes consultations ou prescriptions médicales (il ne savait 
plus s’il y en avait eues) avaient été prises en charge par Groupe Mutuel (ci-
après : l’assureur-maladie). Il avait aussi consulté les Hôpitaux universitaires de 

 
 
 

 

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Genève (ci-après : HUG) pour les douleurs au bas du dos et au sacrum. On lui 
avait fait une infiltration. Le Dr E______ lui avait finalement demandé de se 
soumettre à une IRM en juillet 2020. Il n’y avait pas eu d’autres examens avant 
cette date. Actuellement, il avait des douleurs permanentes au dos qui le gênaient 
beaucoup durant la nuit ; il n’arrivait pas à trouver une position de repos et ne 
pouvait pas porter de charges au-delà de 5kg. À la marche, il avait la sensation de 
coups de poignard et il ne pouvait pas rester longtemps assis ; il devait souvent 
changer de position et ne pouvait pas se pencher en avant. 

S’agissant du genou droit, la petite douleur qu’il avait ressentie juste après 
l’accident ne l’avait jamais empêché de travailler. Cette douleur n’était pas 
permanente mais se manifestait de temps en temps. Les douleurs s’étaient 
accentuées en 2020, sans qu’un événement particulier – tel qu’une chute, un coup 
ou une glissade – ne survienne. Le Dr F______ lui avait dit qu’il devait se faire 
opérer du genou car la situation allait empirer, raison pour laquelle ce spécialiste 
l’avait adressé aux HUG. D’avis contraire, les HUG s’étaient dit défavorables à 
une telle intervention et lui avaient prescrit de la physiothérapie. Actuellement, il 
avait des douleurs prolongées au genou à la montée des marches et lors de 
changements climatiques. Il ne pouvait ni s’accroupir ni s’agenouiller. Le genou 
n’était pas gonflé. Il était en rééducation (sous forme de physiothérapie) à raison 
de deux séances par semaine pour le genou.  

Enfin, l’assuré a précisé que tous les rapports d’examen avaient été versés au 
dossier de l’assureur. Il avait été en arrêt de travail environ trois à quatre semaines 
pour les seules suites de l’accident. Par la suite, il avait également connu des 
périodes d’arrêt de travail pour cause de maladie, sans qu’il soit en mesure de dire 
pour quelle affection. En effet, le Dr E______ le suivait pour l’ensemble de ses 
troubles.  

h. Invité par l’assureur à dire si les troubles invoqués par l’assuré en juillet 2020 
au niveau de son dos et de son genou droit étaient imputables, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, à l’événement du 2 juin 2017, le docteur K______, 
spécialiste en chirurgie orthopédique et médecin d’arrondissement de l’assureur, a 
indiqué, par avis du 27 octobre 2020, que pour le genou, les troubles invoqués ne 
pouvaient à trois ans d’intervalle, être attribués à la contusion initiale au degré de 
la vraisemblance prépondérante, ce d’autant que le récit actuel rapporté par les 
médecins contrastait avec le rapport initial de 2017. En ce qui concernait le dos, 
les atteintes décrites sur le rapport IRM étaient dégénératives. Pour être « dans la 
même situation […] que le Dr J______ », il avait besoin des clichés de l’IRM.  

i. Le 6 août 2020, la doctoresse L______, médecin interne aux HUG, a posé le 
diagnostic de gonalgies droites sur déconditionnement et tendinopathies multiples 
(patte d’oie, tendon rotulien, tractus ilio-tibial) et prescrit 9 séances de 
physiothérapie.  

 
 
 

 

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j. Ayant pu prendre connaissance de l’IRM de la colonne lombaire du 1er juillet 
2020 depuis son précédent avis du 27 octobre 2020, le Dr K______ a indiqué le 4 
novembre 2020 que les troubles invoqués en juillet 2020 au niveau du dos 
n’étaient pas imputables, au degré de la vraisemblance prépondérante, à 
l’événement du 2 juin 2017. En effet, trois ans s’étaient écoulés depuis lors et 
l’IRM montrait exactement ce que le Dr J______ indiquait. Les séquences étaient 
certes de mauvaise qualité mais l’atteinte discale en L3-L4 était d’origine 
purement dégénérative.  

 Par décision du 5 novembre 2020, l’assureur a qualifié de rechute les éléments C.      a.
portés à sa connaissance en juillet 2020 et informé l’assuré qu’un lien de causalité 
entre l’événement du 2 juin 2017 et les troubles au genou droit et au dos n’existait 
pas au degré de la vraisemblance prépondérante. Étant donné que ces troubles 
étaient d’origine purement dégénérative, il ne pouvait pas lui allouer de 
prestations.  

b. Par courrier du 12 novembre 2020 à l’assureur, le Dr F______ a indiqué que 
lorsqu’il avait vu l’IRM du genou droit du 1er juillet 2020 – mentionnée dans son 
précédent courrier du 21 juillet 2020 –, il avait été frappé par l’aspect de la lésion 
du plateau tibial externe qui ne correspondait pas au descriptif du radiologue.  
Il avait donc rappelé le Dr G______ pour lui demander de revoir les images et, 
surtout, il lui avait précisé que les douleurs du genou étaient survenues après une 
chute de 5m sur un chantier, ce que le Dr G______ ignorait. Apprenant cela, ce 
dernier avait immédiatement abondé dans le sens de son confrère et modifié  
le rapport du 1er juillet 2020 en conséquence. Le Dr F______ lui avait demandé 
d’envoyer ce rapport rectifié, du 20 juillet 2020, à l’assureur mais celui-ci s’était 
perdu en chemin. Aussi le Dr F______ en a-t-il transmis une copie à l’assureur.  

Les éléments suivants ressortent de ce rapport rectifié : l’IRM du genou droit du 
1er juillet 2020 avait été indiquée également en raison d’un « antécédent de 
traumatisme il y a environ 5 ans avec important impact sur le genou droit ». Pour 
le surplus, le Dr G______ maintenait ses précédentes conclusions du 1er juillet 
2020, à ceci près qu’à la place d’une chondropathie de grade 4 du plateau tibial 
externe, il retenait une « lésion ostéochondrale post-traumatique séquellaire ».  

Enfin, le Dr F______ a précisé avoir expliqué que l’IRM lombaire ne montrait 
pas de substrat traumatique. En conséquence, le Dr F______ a invité l’assureur à 
reconsidérer sa décision uniquement au sujet du genou de l’assuré.   

c. Par pli du 25 novembre 2020, l’assuré a formé opposition à la décision en se 
fondant sur le rapport rectifié du 20 juillet 2020 du Dr G______, corroboré par les 
prises de position du Dr F______. Pour ce qui était des douleurs de la colonne 
vertébrale, le Dr J______ souhaitait qu’il soit soumis à une expertise à la Clinique 
romande de réadaptation (ci-après : CRR). Aussi l’assuré maintenait-il cette 
demande.  

 
 
 

 

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d. Le 4 décembre 2020, l’assureur a notifié à l’assureur-maladie un exemplaire de 
la décision du 5 novembre 2020. 

e. Par avis du 26 janvier 2021, le Dr K______ a estimé que la qualité des images 
« au pacs » ne lui permettait pas de valider ou d’infirmer ce qu’affirmait le Dr 
F______ dans son courrier du 12 novembre 2020. En conséquence, le  
Dr K______ a demandé à l’assureur de collecter sur disque les images IRM  
du genou droit du 1er juillet 2020 directement auprès du Centre d’imagerie où 
exerçait le Dr G______, soit l’Institut de Radiologie de Chantepoulet.  

f. Le 18 février 2021, le Dr K______ a effectué une appréciation sur la base des 
pièces versées au dossier. Commentant les images IRM du 1er juillet 2020,  
qu’il avait fait collecter directement auprès de l’Institut de Radiologie de 
Chantepoulet, il a estimé que celles-ci étaient de très mauvaise qualité avec un 
contraste non moins mauvais, en particulier en ce qui concernait le genou. 
Toutefois, ces images avaient été « visualisées par 2 médecins d’arrondissement » 
(sic) et ils ne retenaient, sur le plan de la causalité traumatique, qu’une atteinte 
cartilagineuse centrale du plateau tibial externe. Aussi, le Dr K______ estimait 
qu’on pouvait être d’accord avec le Dr F______ au sujet de sa description de 
l’aspect lésionnel du plateau tibial externe. Ceci étant, cet aspect purement 
cartilagineux d’enfoncement, s’il avait pu générer des douleurs initiales, était 
maintenant consolidé sur le plan osseux et cartilagineux. S’agissant de la 
description qui était faite du ménisque interne, force était de constater, malgré  
la très mauvaise qualité des images, qu’il s’agissait d’une atteinte horizontale  
de type dégénératif qui ne permettait pas de retrouver les caractéristiques d’une 
déchirure oblique de la corne postérieure du ménisque interne.  

En ce qui concernait l’épaule et l’avant-bras, les atteintes décrites (NDR : par le 
Dr H______) sur un ultra-son réalisé sept mois et demi après l’événement ne 
manquaient pas d’étonner, d’autant que l’assuré ne s’était jamais plaint pendant 
plus de trois ans des éléments qui avaient été retrouvés sur cet ultra-son et qui 
n’avaient nécessité aucune investigation complémentaire. 

S’agissant enfin de la colonne lombaire, l’ensemble des éléments retrouvés 
étaient purement dégénératifs « dont les effets, en vraisemblance prépondérante 
[avaient] cessé six mois après l’évènement ». 

En conclusion, le Dr K______ a estimé que le dossier était parsemé de 
nombreuses contradictions, à l’exception de l’impaction discrète du plateau tibial 
externe qui ne nécessitait plus de prise en charge particulière. On retrouvait 
aujourd’hui, au niveau du genou, une atteinte qui était possiblement rattachée à 
l’événement de 2017 mais rien ne permettait d’affirmer que ce fût le cas. Sur le 
plan temporel, cette atteinte pouvait très bien avoir été antérieure. Quant aux 
atteintes méniscale interne et du condyle interne évoquées par le Dr G______, le 
Dr K______ ne les retenait pas dans la mesure où les images de mauvaise qualité 
dans leur tonalité lumineuse ne le permettaient pas. Rien ne permettait donc de 

 
 
 

 

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rattacher les symptomatologies actuelles, survenues trois ans après l’événement 
initial, à une rechute, et ce au degré de la vraisemblance prépondérante.  

g. Par décision du 22 février 2021, l’assureur a rejeté l’opposition, motif pris que 
son médecin d’arrondissement avait expliqué de manière claire et convaincante 
pour quelle raison l’assuré ne souffrait pas de troubles s’inscrivant, au degré de  
la vraisemblance prépondérante, dans une relation de causalité avec la chute de 
juin 2017. 

 Le 25 mars 2021, l’assuré, assisté d’un conseil, a saisi la chambre des D.      a.
assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de céans) d’un 
recours contre cette décision, concluant à son annulation, à ce qu’il soit dit que 
l’intimée était tenue de verser toutes les prestations dues pour les atteintes – 
consécutives à l’accident du 2 juin 2017 – à la colonne lombaire, au genou droit, à 
l’épaule et à l’avant-bras droits. Subsidiairement, il a conclu à la mise en œuvre 
d’une expertise judiciaire orthopédique portant sur les atteintes à la colonne 
lombaire, au genou droits, à l’épaule et à l’avant-bras droit, le tout sous suite de 
dépens.  

À l’appui de ses conclusions, le recourant a fait grief à l’intimée d’avoir mal 
instruit son cas et d’avoir jugé de manière erronée que l’atteinte qu’il présentait 
au genou droit, au dos, à l’épaule et à l’avant-bras droits n’était pas en lien de 
causalité naturelle avec l’accident du 2 juin 2017, respectivement que le statu quo 
ante avait été atteint six mois après l’événement concernant la colonne lombaire. 

b. Par réponse du 19 mai 2021, l’intimée a fait valoir qu’en tant qu’il requérait  
des prestations pour ses troubles aux membres supérieurs droits (épaule et avant-
bras) qui ne faisaient l’objet ni de la décision initiale du 5 novembre 2020 ni de la 
décision litigieuse, les conclusions du recourant excédaient l’objet du litige et 
devaient donc être déclarées irrecevables. Pour le reste, soit les troubles au dos et 
au genou droit, il incombait au recourant d’établir, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, en cas de rechute ou de séquelles tardives, l’existence d’un lien de 
causalité naturelle entre les troubles présentés au 1er juillet 2020 et l’accident du 2 
juin 2017. Dans le cas particulier, les rapports sur lesquels se fondait  
le recourant ne permettaient ni de retenir l’existence d’un tel lien au degré de  
la vraisemblance prépondérante, ni de jeter un doute, même faible, sur les 
conclusions du Dr K______ et de la doctoresse M______, spécialiste FMH en 
chirurgie générale et traumatologie auprès du Centre de compétences de médecine 
des assurances de la SUVA, dont l’appréciation du  
12 mai 2021 était annexée à la réponse de l’intimée. En conséquence, cette 
dernière a conclu au rejet du recours. 

Il ressort en substance de l’appréciation du 12 mai 2021 de la Dresse M______, 
qu’en visualisant l’IRM du genou droit du 1er juillet 2020, elle objectivait aussi 
une atteinte par enfoncement du plateau tibial externe mais aucune atteinte du 
condyle fémoral interne. Selon la Dresse M______, une atteinte ostéochondrale 

 
 
 

 

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- 10/27 - 

avec impaction du plateau tibial externe à un moment ou à un autre correspondait 
à une fracture qui avait pu survenir à un moment ou à un autre, de sorte qu’une 
relation de causalité entre l’atteinte ostéochondrale du plateau tibial externe à 
droite et l’événement du 2 juin 2017 était possible, sans plus.  

S’agissant de l’atteinte de la colonne lombaire, la Dresse M______ a précisé, tout 
d’abord, qu’elle avait eu à sa disposition des radiographies de la colonne dorsale 
et lombaire, de face, de profil et incluant le coccyx, réalisées le 2 juin 2017 et 
qu’elle objectivait déjà, à l’examen de ces clichés, des remaniements des corps 
vertébraux lombaires L2, L3 et L4 avec une ostéophytose débutante. Il était donc 
clair que l’accident du 2 juin 2017 avait le plus probablement décompensé de 
manière transitoire (six mois au plus) l’état préexistant de la colonne lombaire  

c. Par plis des 9 juin et 9 juillet 2021, le recourant a sollicité une première, 
respectivement une deuxième, prolongation du délai pour produire sa réplique, 
motif pris que la réponse de l’intimée contenait des appréciations médicales qu’il 
entendait soumettre, pour détermination, aux médecins qu’il consultait. 

d. Le 12 juillet 2021, la chambre de céans a prolongé au 31 août 2021 le délai 
imparti au recourant pour produire son écriture. 

e. Par réplique du 31 août 2021, le recourant a indiqué que même s’il n’avait pas 
encore obtenu de la part des médecins traitants de prise de position au sujet de  
la dernière appréciation médicale produite par l’intimée, il se réservait le droit  
de verser ultérieurement à la procédure les rapports manquants. En l’état, il lui 
était néanmoins possible d’observer que la cause ne devait pas être traitée sous 
l’angle d’une rechute ou de séquelles tardives, compte tenu de l’absence de notion 
de guérison entre l’événement initial et le courrier du Dr E______ du 20 juillet 
2020 à l’intimée.  

Compte tenu des explications probantes du Dr F______ concernant le lien de 
causalité entre l’événement du 2 juin 2017 et les troubles du genou droit, qui ne 
pouvaient, d’un point de vue anamnestique, être rattachés à un autre accident,  
il existait plus que des doutes minimes au sujet de la fiabilité et de la validité  
des appréciations des Drs K______ et M______. S’agissant des atteintes à  
la colonne lombaire et à l’épaule droite, le recourant a précisé qu’il renvoyait  
aux arguments présentés à l’appui de son recours. 

f. Le 2 septembre 2021, la chambre de céans a transmis une copie de ce courrier, 
pour information, à l’intimée. 

g. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 

 

 

EN DROIT 

 

 
 
 

 

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1. Conformément à l’art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l’organisation judiciaire, 
du 26 septembre 2010 (LOJ – E 2 05), la chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de 
la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 
2000 (LPGA – RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-accidents, du 
20 mars 1981 (LAA – RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2.  

2.1 À teneur de l’art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-accidents, à moins que la loi n’y déroge expressément. 

2.2 La procédure devant la chambre de céans est régie par les dispositions de la 
LPGA et de la loi sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985 (LPA – 
E 5 10). 

2.3 Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 LPA). 

2.4 Interjeté à temps et satisfaisant aux exigences de forme et de contenu prévues 
par l’art. 61 let. b LPGA (cf. aussi l’art. 89B LPA), le recours est recevable, sous 
réserve des précisions qui suivent. 

Dans la procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et 
jugés, en principe, que les rapports juridiques à propos desquels l’autorité 
administrative compétente s’est prononcée préalablement d’une manière qui la lie, 
sous la forme d’une décision. Dans cette mesure, la décision détermine l’objet de 
la contestation qui peut être déféré en justice par voie de recours. En revanche, 
dans la mesure où aucune décision n’a été rendue, la contestation n’a pas d’objet, 
et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé (ATF 131 V 164 consid. 2.1 ; 
ATF 125 V 414 consid. 1a ; ATF 119 Ib 36 consid. 1b et les références citées). 

L’objet du litige dans la procédure administrative subséquente est le rapport 
juridique qui – dans le cadre de l’objet de la contestation déterminé par la décision 
– constitue, d’après les conclusions du recours, l’objet de la décision 
effectivement attaqué. D’après cette définition, l’objet de la contestation et l’objet 
du litige sont identiques lorsque la décision administrative est attaquée dans son 
ensemble. En revanche, lorsque le recours ne porte que sur une partie des rapports 
juridiques déterminés par la décision, les rapports juridiques non contestés sont 
certes compris dans l’objet de la contestation, mais non pas dans l’objet du litige 
(ATF 125 V 414 consid. 1b et 2 et les références citées). 

Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la procédure juridictionnelle 
administrative peut être étendue, pour des motifs d’économie de procédure, à une 
question en état d’être jugée qui excède l’objet du litige, c’est-à-dire le rapport 
juridique visé par la décision, lorsque cette question est si étroitement liée à 
l’objet initial du litige que l’on peut parler d’un état de fait commun, et à la 

 
 
 

 

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condition que l’administration se soit exprimée à son sujet dans un acte de 
procédure au moins (ATF 130 V 503 ; ATF 122 V 36 consid. 2a et les références). 

Après avoir reçu le courrier du 20 juillet 2020 du Dr E______ l’informant d’une 
gonalgie importante à droite depuis quelques mois et d’importantes lésions 
lombaires possiblement en lien avec le traumatisme de 2017, l’intimée a élargi de 
son propre chef les investigations à l’épaule et au bras droits du recourant en se 
procurant une échographie de l’épaule et du bras droits du recourant, réalisée le  
16 janvier 2018. La décision du 5 novembre 2020, confirmée sur opposition le 22 
février 2021, se prononce certes uniquement sur le lien de causalité entre 
l’événement du 2 juin 2017 et les troubles du genou droit et du dos, laissant ainsi 
de côté les (éventuels) troubles à l’épaule et au bras droits qui ne font pas partie 
du litige. Force est toutefois de constater que les appréciations des médecins de 
l’intimée, datées des 18 février et 12 mai 2021, se déterminent au sujet des 
troubles à l’épaule et au bras droits, que le recourant conclut au versement de 
prestations notamment en lien avec ses atteintes à l’épaule et à l’avant-bras droits 
et qu’enfin, l’intimée se prononce en concluant à l’irrecevabilité des conclusions 
prises à ce sujet. Dès lors que ces atteintes et les autres atteintes – faisant l’objet 
de la décision litigieuse – sont à ce point liées qu’il est possible de parler d’un état 
de fait commun, il convient d’étendre le litige dans la mesure des conclusions 
prises par le recourant.  

2.5 Le litige porte ainsi sur le point de savoir si, dans les suites de l’accident du  
2 juin 2017, le recourant a droit à des prestations d’assurance en lien avec ses 
atteintes à la colonne lombaire, au genou droit, à l’épaule et à l’avant-bras droits. 

3.  

3.1 Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées  
en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire  
qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort  
(art. 4 LPGA; ATF 129 V 402 consid. 2.1, ATF 122 V 230 consid. 1 et les réf.). 

Selon l’art. 6 al. 2 LAA dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2017, 
l’assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour 
autant qu’elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l’usure ou à une 
maladie : les fractures (let. a); les déboîtements d’articulations (let. b); les 
déchirures du ménisque (let. c); les déchirures de muscles (let. d); les élongations 
de muscles (let. e); les déchirures de tendons (let. f); les lésions de ligaments (let. 
g); les lésions du tympan (let. h).  

3.2 En l’espèce, il n’est pas contesté par les parties que l’événement du 2 juin 
2017 est constitutif d’un accident. Le recourant relève néanmoins qu’en tant 
qu’une déchirure du ménisque – dont il est fait mention dans certains rapports 
versés au dossier – entraîne l’obligation, pour l’assureur, d’allouer ses prestations, 

 
 
 

 

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pour autant que cette lésion ne soit pas due de manière prépondérante à l’usure ou 
à une maladie, il incomberait à l’intimée d’apporter la preuve que cette lésion est 
due de manière prépondérante à l’usure ou à la maladie pour se libérer de son 
obligation de prester. Cette argumentation ne saurait être suivie. Le Tribunal 
fédéral considère en effet que lorsque l’assureur-accident a admis l’existence d’un 
accident au sens de l’art. 4 LPGA et que l’assuré souffre d’une lésion corporelle 
au sens de l’art. 6 al 2 LAA, l’assureur-accidents doit prendre en charge les suites 
de la lésion en cause sur la base de l’art. 6 al. 1 LAA; en revanche, en l’absence 
d’un accident au sens juridique, le cas doit être examiné sous l’angle de l’art. 6  
al. 2 LAA (ATF 146 V 51 consid. 9.1; résumé in RSAS 1/2020 p. 33 ss.; arrêt  
du Tribunal fédéral 8C_520/2020 du 3 mai 2021 consid. 5.1). Cela implique que 
si une lésion au sens de l’art. 6 al. 2 LAA est due à un accident assuré, l’assureur 
doit la prendre en charge jusqu’à ce que cet accident n’en constitue plus la cause 
naturelle et adéquate et que l’atteinte à la santé qui subsiste est due uniquement à 
des causes étrangères à l’accident considéré (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et 9.1; ci-
après : consid. 4.2 et 4.3). 

4. Il convient ainsi d’examiner, au regard des principes exposés à l’ATF 146 V 51 
précité, la question du lien de causalité entre les lésions constatées et l’accident du 
26 août 2019, étant précisé qu’en relation avec les art. 10 (droit au traitement 
médical) et 16 (droit à l’indemnité journalière) LAA, l’art. 6 al. 1 LAA implique, 
pour l’ouverture du droit aux prestations, l’existence d’un rapport de causalité 
naturelle et adéquate entre l’accident, d’une part, le traitement médical et 
l’incapacité de travail de la personne assurée, d’autre part (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.1). 

4.1 Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose d’abord, 
entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé, un 
lien de causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu’il y a lieu d’admettre 
que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout 
ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire que 
l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé: il suffit 
qu’associé éventuellement à d’autres facteurs, il ait provoqué l’atteinte à la santé, 
c’est-à-dire qu’il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte 
(ATF 142 V 435 consid. 1). 

Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l’administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des 
preuves dans l’assurance sociale. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport de cause 
à effet entre l’accident et le dommage paraît possible, mais qu’elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 

 
 
 

 

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l’accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, ATF 119 V 335 
consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 

Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la 
survenance d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc »; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d’en rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de 
causalité avec l’événement assuré. 

4.2 Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la 
vraisemblance prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque 
l’accident ne constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit 
lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est 
le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait 
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt 
ou tard même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (statu quo 
sine) (RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 
consid. 4b). En principe, on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable 
à l’accident ou ne l’est plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la 
vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des 
assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b; ATF 125 V 195 consid. 2; 
RAMA 2000 n° U 363 p. 46). 

4.3 En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements 
de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne 
sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à 
l’accident. Si un accident n’a fait que déclencher un processus qui serait de toute 
façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les 
symptômes présentés par l’assuré et l’accident doit être nié lorsque l’état maladif 
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l’accident (statu quo ante) ou 
s’il est parvenu au stade d’évolution qu’il aurait atteint sans l’accident (statu quo 
sine) (RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.2). A contrario, aussi longtemps que le 
statu quo sine vel ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa 
charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé 
ou aggravé par l’accident (arrêts du Tribunal fédéral 8C_1003/2010 du 22 
novembre 2011 consid. 1.2 et 8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2). 

4.3.1 Selon l’expérience médicale, pratiquement toutes les hernies discales 
s’insèrent dans un contexte d’altération des disques intervertébraux d’origine 
dégénérative, un événement accidentel n’apparaissant qu’exceptionnellement, et 
pour autant que certaines conditions particulières soient réalisées, comme la cause 
proprement dite d’une telle atteinte. Une hernie discale peut être considérée 
comme étant due principalement à un accident, lorsque celui-ci revêt une 
importance particulière, qu’il est de nature à entraîner une lésion du disque 

 
 
 

 

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intervertébral et que les symptômes de la hernie discale (syndrome vertébral ou 
radiculaire) apparaissent immédiatement, entraînant aussitôt une incapacité de 
travail. Dans de telles circonstances, l’assureur-accidents doit, selon la 
jurisprudence, allouer ses prestations également en cas de rechutes et pour des 
opérations éventuelles. Si la hernie discale est seulement déclenchée, mais pas 
provoquée par l’accident, l’assurance-accidents prend en charge le syndrome 
douloureux lié à l’événement accidentel. En revanche, les conséquences de 
rechutes éventuelles doivent être prises en charge seulement s’il existe des 
symptômes évidents attestant d’une relation de continuité entre l’événement 
accidentel et les rechutes (voir notamment RAMA 2000 n° U 378 p. 190 consid. 
3; arrêt du Tribunal fédéral 8C_560/2017 du 3 mai 2018 consid. 6.1). 

4.3.2 La preuve médicale de la causalité naturelle dans le cas d’une hernie discale, 
décompensée par l’accident assuré, est remplacée par la présomption 
jurisprudentielle – qui se fonde sur la littérature médicale – selon laquelle une 
aggravation traumatique d’un état dégénératif préexistant de la colonne vertébrale 
cliniquement asymptomatique doit être considérée comme étant terminée, en règle 
générale, après six à neuf mois, au plus tard après un an (arrêts du Tribunal fédéral 
8C_412/2008 du 3 novembre 2008 consid. 5.1.2 et 8C_467/2007 du 25 octobre 
2007 consid. 3.1; cf. également arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 354/04 
du 11 avril 2005 consid. 2.2 avec références). S’il s’agit d’un accident sans lésions 
structurelles au squelette, il y a lieu de considérer que la chronicisation des 
plaintes doit être attribuée à d’autres facteurs (étrangers à l’accident). Des plaintes 
de longue durée consécutives à une simple contusion doivent en effet souvent être 
imputées à un trouble de l’adaptation ou de graves perturbations psychiques (arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances U 354/04 du 11 avril 2005 consid. 2.2; cf. 
également l’arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 60/02 du 18 septembre 
2002). 

4.4 Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre 
l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé. 
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience 
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui 
s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée 
par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et ATF 125 V 456 consid. 
5a et les références). En présence d’une atteinte à la santé physique, le problème 
de la causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l’assureur-accidents répond 
aussi des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l’expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 
ATF 117 V 359 consid. 5d/bb; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 
du 14 février 2006 consid. 3.2). 

 

 

 
 
 

 

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5.  

5.1 Les prestations d’assurance sont également allouées en cas de rechutes et de 
séquelles tardives (art. 11 de l’ordonnance sur l’assurance-accidents, du 20 
décembre 1982 – OLAA ; RS 832.202). Selon la jurisprudence, les rechutes et les 
séquelles tardives ont ceci en commun qu’elles sont attribuables à une atteinte à la 
santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée 
comme guérie. Il y a rechute lorsque c’est la même atteinte qui se manifeste à 
nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu’une atteinte apparemment guérie 
produit, au cours d’un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou 
psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 
137 consid. 3a, ATF 118 V 293 consid. 2c et les références).  

Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par définition à un événement 
accidentel effectif. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation de 
l’assureur-accidents (initial) de verser des prestations que s’il existe un lien de 
causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de l’intéressé et 
l’atteinte à la santé causée à l’époque par l’accident assuré (ATF 118 V 296 
consid. 2c et les références; RAMA 2006 n° U 570 p. 74 consid. 1.5.2; arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances U 80/05 du 18 novembre 2005 consid.1.1). 

5.2 Si la situation se modifie après la clôture du cas, une révision au sens de  
l’art. 17 LPGA n’est pas possible, dès lors que cette disposition ne peut porter que 
sur des rentes en cours. La modification de la situation, en lien de causalité avec 
l’accident, peut être invoquée en faisant valoir une rechute ou des séquelles 
tardives de l’événement accidentel ayant force de chose jugée. Cette manière de 
procéder correspond à la demande nouvelle en matière d’assurance-invalidité 
(RAMA 1994 n° U 189 p. 139). 

5.3 Lorsque l’assureur et l’assuré sont en désaccord au sujet de la prolongation du 
droit à la prise en charge de prestations qui peuvent être qualifiées d’importantes, 
la clôture du cas doit être signifiée au moyen d’une décision formelle (ATF 132 V 
412 consid. 4). Si cette communication prend la forme d’un simple courrier, celui-
ci acquiert en principe force obligatoire lorsque l’assuré ne soulève pas 
d’objections dans un délai d’une année (ATF 134 V 145). En revanche, lorsqu’à 
un moment donné, des prestations ne sont plus à l’ordre du jour, il peut aussi y 
avoir rechute, même lorsque l’assureur n’a pas averti l’assuré qu’il clôturait le cas 
et qu’il mettait fin aux prestations. Ce qui est décisif dans ce dernier cas de figure, 
c’est de savoir si à l’époque, on pouvait partir du principe qu’à l’avenir, la 
nécessité de soins et/ou d’un arrêt de travail ne se manifesteraient plus. Cet 
examen doit avoir lieu ex ante en prenant en considération les circonstances du 
cas d’espèce. À cet égard, la nature de la lésion et l’évolution que celle-ci a 
connue jouent un rôle décisif : en présence d’un accident relativement bénin, suivi 
d’un processus de guérison favorable et ayant nécessité des prestations 
d’assurance pendant une période relativement brève, on admettra plus aisément 
une clôture tacite du cas qu’en présence d’un processus de guérison compliqué. 

 
 
 

 

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- 17/27 - 

Ainsi, le Tribunal fédéral a admis l’existence d’une rechute dans un cas où à la 
suite d’un accident, la personne assurée avait bénéficié de prestations d’assurance-
accidents pendant une durée d’un mois environ et s’était manifestée à nouveau 
auprès de l’assureur plus de deux ans plus tard (arrêt du Tribunal fédéral U 263/06 
du 23 juillet 2007, consid. 4.1). En revanche, le droit aux prestations doit être 
examiné à la lumière de l’accident initial, et non d’une rechute, lorsqu’au cours  
de la période sans prestations d’assurance, l’assuré a continué à souffrir des  
troubles apparus avec l’accident initial et/ou s’il existe des symptômes de pont 
[Brückensymptome] qui permettent de considérer les événements comme formant 
un tout durant la période en question (arrêt 8C_102/2008 précité consid. 4.1 et 
arrêt du Tribunal fédéral 8C_433/2007 du 26 août 2008 consid. 2.3 et les 
références).  

6.  

6.1 La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l’accident, 
l’incapacité de travail, l’invalidité, l’atteinte à l’intégrité physique ou mentale) 
supposent l’instruction de faits d’ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit 
de l’assuré à des prestations, l’administration ou le juge a besoin de documents 
que le médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le 
droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments 
médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 

6.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf.  
art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 
médicale et non pas sur une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante 
d’un rapport médical n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À 
cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées 
(ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 
consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d’apprécier certains types d’expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 
consid. 3b). 

 
 
 

 

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6.2.1 Ainsi, le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises 
établis par les médecins d’un assureur social aussi longtemps que ceux-ci 
aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement 
motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice 
concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le 
médecin consulté est lié à l’assureur par un rapport de travail ne permet pas 
encore de douter de l’objectivité de son appréciation ni de soupçonner une 
prévention à l’égard de l’assuré. Ce n’est qu’en présence de circonstances 
particulières que les doutes au sujet de l’impartialité d’une appréciation peuvent 
être considérés comme objectivement fondés. Étant donné l’importance conférée 
aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, il y a lieu toutefois de 
poser des exigences sévères quant à l’impartialité de l’expert (ATF 125 V 351 
consid. 3b/ee). 

Dans une procédure portant sur l’octroi ou le refus de prestations d’assurances 
sociales, lorsqu’une décision administrative s’appuie exclusivement sur 
l’appréciation d’un médecin interne à l’assureur social et que l’avis d’un médecin 
traitant ou d’un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère 
probant laisse subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de 
cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou sur 
l’autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin 
indépendant selon la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire 
(ATF 135 V 465 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 9C_301/2013 du 4 septembre 
2013 consid. 3). 

6.2.2 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge 
peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S’il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l’objectivité ou l’impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l’éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l’existence d’éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

7.  

7.1 La procédure dans le domaine des assurances sociales est régie par le principe 
inquisitoire d’après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés 
d’office par l’assureur (art. 43 al. 1 LPGA) ou, éventuellement, par le juge (art. 61 
let. c LPGA). Ce principe n’est cependant pas absolu. Sa portée peut être 
restreinte par le devoir des parties de collaborer à l’instruction de l’affaire. Celui-
ci comprend en particulier l’obligation de ces dernières d’apporter, dans la mesure 

 
 
 

 

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où cela peut être raisonnablement exigé d’elles, les preuves commandées par la 
nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir 
supporter les conséquences de l’absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2; 
VSI 1994, p. 220 consid. 4). Si le principe inquisitoire dispense les parties de 
l’obligation de prouver, il ne les libère pas du fardeau de la preuve, dans la mesure 
où, en cas d’absence de preuve, c’est à la partie qui voulait en déduire un droit 
d’en supporter les conséquences, sauf si l’impossibilité de prouver un fait peut 
être imputée à la partie adverse. Cette règle ne s’applique toutefois que s’il se 
révèle impossible, dans le cadre de la maxime inquisitoire et en application du 
principe de la libre appréciation des preuves, d’établir un état de fait qui 
correspond, au degré de la vraisemblance prépondérante, à la réalité (ATF 139 V 
176 consid. 5.2 et les références). 

7.2 En cas de rechutes ou de séquelles tardives (ci-dessus : consid. 5.1), il 
incombe à l’assuré d’établir, au degré de vraisemblance prépondérante, l’existence 
d’un rapport de causalité naturelle entre l’état pathologique qui se manifeste à 
nouveau et l’accident (REAS 2002 p. 307). On précisera que la reconnaissance 
d’un lien de causalité naturelle entre les troubles et l’événement initial n’implique 
pas nécessairement qu’il existe un lien de causalité entre cet événement et la 
rechute car ce lien de causalité est susceptible de cesser avec le temps. La preuve 
du maintien de celui-ci incombe à l’assuré. En l’absence de preuve, la décision lui 
sera défavorable (ATF 117 V 261 consid. 3b et les références; RAMA 1994  
n° U 206 p. 327 consid. 1 et les références ; André NABOLD, in Frésard-Fellay/ 
Leuzinger/ Pärli [éd.], Basler Kommentar, Unfallversicherungsgesetz, 2019, n. 11 
ad art. 7 LAA). Plus le temps écoulé entre l’accident et la manifestation de 
l’affection est long, plus les exigences quant à la preuve, au degré de la 
vraisemblance prépondérante du rapport de causalité naturelle doivent être sévères 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_331/2015 du 21 août 2015 consid. 2.2.2). Lorsqu’un 
accident constitue la cause d’une atteinte, l’assureur-accidents prend en charge  
le dommage en résultant, à l’exclusion toutefois des problèmes de santé  
se manifestent ultérieurement, à moins qu’il existe des « symptômes de pont » 
manifestes (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_521/2011 du 5 décembre 2011  
consid. 2.2.2 et les références).  

8.  

8.1 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 

 
 
 

 

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assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

8.2 Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse 
des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder 
d’office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier 
cette appréciation, il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation 
anticipée des preuves ; ATF 122 II 464 consid. 4a, ATF 122 III 219 consid. 3c). 
Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 
al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999  
(RS 101 – Cst; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue  
sous l’empire de l’art. 4a Cst. étant toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b,  
ATF 122 V 157 consid. 1d). 

9. En l’occurrence, il y a lieu d’examiner si les troubles de la colonne lombaire et du 
genou droit annoncés à l’intimée le 20 juillet 2020 et – par extension du litige (cf. 
ci-dessus : consid. 2.6) –, les troubles à l’épaule et à l’avant-bras droits présentent, 
au degré de la vraisemblance prépondérante, un lien de causalité naturelle avec 
l’accident du 2 juin 2017. Pour ce faire, il convient de déterminer au préalable si 
les problèmes de santé évoqués présentent une continuité avec cet accident ou 
s’ils constituent, au contraire, un cas de rechute ou de séquelles tardives. La 
distinction revêt toute son importance puisque dans la seconde hypothèse, 
l’assureur ne saurait se voir opposer le fait d’avoir admis l’existence d’un lien de 
causalité entre l’accident initial et ses suites. En effet, dans la mesure où les 
facteurs causals peuvent prendre fin avec le temps, il appartient à l’assuré de 
prouver, au degré de la vraisemblance prépondérante, le lien de causalité naturelle 
entre le cas de rechute/séquelles tardives allégué et l’accident initial (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_102/2008 du 26 septembre 2008 consid. 2.2; cf. ég. ci-dessus 
consid. 7.2). 

9.1 En l’espèce, il résulte des pièces et des déclarations du recourant du 6 octobre 
2020 que les douleurs dorsales étaient antérieures d’environ deux ans à l’accident 
du 2 juin 2017, qu’elles étaient devenues importantes à la suite de cet événement 
mais que leur évolution avait été bonne pendant la durée de l’arrêt de travail du  
2 au 30 juin 2017, avant leur réapparition une semaine après la reprise du travail 
du 1er juillet 2017 dans le contexte d’une capacité de travail jugée pleine et entière 
par le Dr D______. Il ressort également du dossier que l’intimée a informé ce 
médecin, par courrier du 24 juillet 2017, qu’elle donnait son accord pour la prise 
en charge du traitement médical selon le tarif LAA (cf. pièce 14 intimée). Pour le 
reste, les éléments du dossier ne permettent pas de savoir si – et, cas échéant 
jusqu’à quand – des factures médicales ont encore été adressées à l’intimée pour 
les suites de l’accident du 2 juin 2017. Toujours est-il que le recourant a précisé,  
le 6 octobre 2020, qu’après avoir repris le travail le 1er juillet 2017, il avait 
consulté le Dr E______ pour l’ensemble de ses problèmes santé, incluant des 

 
 
 

 

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atteintes sans conteste d’origine maladive (hypertension, diabète), et que le coût 
des consultations et des éventuelles prescriptions de ce médecin avait été pris  
en charge par son assureur-maladie. Il s’ensuit qu’à ce moment, des prestations 
effectivement à charge de l’assureur-accidents n’étaient plus d’actualité et qu’en 
l’absence de nouvelles factures adressées à l’intimée après le courrier du 24 juillet 
2017, il y a lieu de considérer a priori que le dossier a été clos tacitement peu 
après. À l’encontre d’une telle conclusion, le recourant fait certes valoir qu’il a 
continué à ressentir des douleurs lombaires. Force est toutefois de constater que  
le Dr D______ a indiqué, le 20 juillet 2017, que le traitement médical avait pris 
fin le 19 juillet 2017. On relève en outre que les douleurs lombaires en question ne 
sont documentées par le Dr E______ qu’à partir du 20 juillet 2020 et que dans un 
contexte de douleurs dorsales antérieures à l’accident (cf. les déclarations du 
recourant du 6 octobre 2020), il apparaît délicat d’affirmer que l’infiltration 
pratiquée aux HUG (non documentée mais mentionnée par le recourant le  
6 octobre 2020) avait pour objet de traiter des « symptômes de pont » (sur cette 
notion : cf. ci-dessus : consid. 5.3) qui auraient existé jusqu’au courrier du  
Dr E______ du 20 juillet 2020, ce d’autant qu’au cours de la période du  
3 juin 2017 au 30 juin 2020, aucun examen de la colonne lombaire (radiographie, 
IRM) n’a eu lieu. On relève par ailleurs qu’après avoir bénéficié des prestations 
de l’intimée pendant un peu moins d’un mois après l’accident du 2 juin 2017,  
le recourant ne s’est plus manifesté auprès d’elle jusqu’au 20 juillet 2020, soit 
pendant environ trois ans. Bien que ces éléments plaident en défaveur de 
symptômes de pont, la question de savoir s’il y a effectivement lieu de d’examiner 
les troubles lombaires sous l’angle d’un cas de rechute/séquelles tardives souffre 
de rester indécise. Il ressort en effet du considérant ci-après (consid. 9.3) que 
même en envisageant le droit aux prestations dans le prolongement de l’accident 
du 2 juin 2017, le droit à celles-ci doit être nié en raison de la nature dégénérative 
des troubles lombaires (cf. l’arrêt 8C_102/2008 précité, consid. 6.5, pour un 
raisonnement similaire). En revanche, pour ce qui concerne les troubles du genou 
droit, de l’épaule et de l’avant-bras droits, force est de constater que les premiers 
ne font l’objet d’aucune mention particulière dans le rapport du 20 juillet 2017 du 
Dr D______ et que le recourant indique lui-même, le 6 octobre 2020, qu’à la suite 
de l’accident, son genou droit était rouge mais qu’il n’était pas enflé, et que la 
petite douleur qu’il avait ressentie juste après l’accident ne l’avait jamais empêché 
de travailler. Comme par ailleurs, le courrier du Dr E______ du 20 juillet 2020 
précise que le recourant présentait, à cette date, « une gonalgie importante à 
droite » seulement depuis quelques mois, ayant nécessité, tout d’abord, un 
traitement symptomatique (inefficace) puis une IRM le 1er juillet 2020, on ne 
saurait retenir l’existence de symptômes de pont. Cette conclusion s’impose 
également pour l’épaule et l’avant-bras droits, étant donné qu’on ne retrouve pas 
au dossier, relativement à cette atteinte, de rapports antérieurs ou postérieurs à 
l’échographie du 16 juillet 2018 du Dr H______ et qu’il ressort des déclarations 

 
 
 

 

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du 6 octobre 2020 précitées que le recourant affirme lui-même ne pas se souvenir 
d’un problème au bras droit. 

9.2 Au bénéfice des explications qui précèdent, la chambre de céans examinera 
sous l’angle d’une rechute/de séquelles tardives les troubles du genou droit, de 
l’épaule et de l’avant-bras droits. 

9.2.1 En ce qui concerne le genou droit, le recourant se fonde sur les rapports du 
Dr F______ des 21 juillet et 12 novembre 2020, de même que sur le rapport 
rectifié du Dr G______ du 20 juillet 2020 pour affirmer qu’un lien de causalité 
entre ses troubles actuels au genou droit et l’accident du 2 juin 2017 serait établi 
au degré de la vraisemblance prépondérante. Pour sa part, l’intimée conteste 
l’existence d’un lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes 
du recourant et l’atteinte causée à l’époque de l’accident du 2 juin 2017 en 
s’appuyant sur les appréciations des Drs K______ et M______. Il ressort 
clairement de celles-ci que, sur les trois anomalies observées par le Dr G______ 
dans ses rapports des 1er et 20 juillet 2020 (chondropathie de grade 4 du tableau 
tibial externe, « défect » cartilagineux du condyle fémoral interne et suspicion  
de déchirure oblique du ménisque interne), les Drs K______ et M______ ne 
retiennent que la première citée et en admettent le caractère post-traumatique, à 
l’instar des Drs F______ et G______. En revanche, en ce qui concerne le 
« défect » cartilagineux du condyle fémoral interne évoqué par le Dr G______,  
il n’est retenu par aucun des spécialistes en chirurgie orthopédique et/ou 
traumatologie s’étant prononcé dans ce dossier. On ne saurait par conséquent 
considérer que cette conclusion non motivée du Dr G______ laisse subsister un 
doute suffisant quant à la présence d’une atteinte du condyle fémoral interne  
dont l’existence – qui n’est pas évoquée par le Dr F______ – a été niée par  
le Dr K______ et de manière circonstanciée par la Dresse M______ après 
l’examen de l’ensemble des pièces du dossier. La même remarque vaut également 
pour la suspicion de déchirure oblique du ménisque interne mentionnée par le  
Dr G______, que le Dr F______ requalifie de manière non motivée en déchirure 
oblique du ménisque interne, et sans indiquer non plus comment ladite déchirure  
– si tant est qu’elle existe – s’expliquerait par un mécanisme lésionnel traumatique 
survenu le 2 juin 2017, soit plus de trois ans avant la réalisation de la première  
(et seule) IRM du genou droit sur laquelle se fonde le Dr F______. Enfin,  
ce dernier ne prend pas non plus position au sujet de l’appréciation de la  
Dresse M______ relative aux ménisques du recourant : « [ceux-ci] montrent des 
remaniements dégénératifs certains, donc une relation de causalité avec 
l’événement du 2 juin 2017 est peu plausible/peu probable ».  

Il s’ensuit qu’en l’absence, non seulement de doute suffisant quant à l’inexistence 
d’une atteinte du condyle fémoral interne et d’une déchirure oblique du ménisque 
interne, mais aussi d’explication médicale motivée sur le lien de causalité  
entre ces prétendues atteintes et l’événement du 2 juin 2017, la chambre de céans 

 
 
 

 

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s’en tiendra aux appréciations des Drs K______ et M______ qui satisfont aux 
réquisits jurisprudentiels permettant de leur reconnaître valeur probante.  

Ne reste donc plus qu’à examiner, s’agissant du genou droit, la chondropathie de 
grade 4 du tableau tibial externe, également dénommée « lésion ostéochondrale 
post-traumatique séquellaire du plateau tibial externe » le 20 juillet 2020 par le  
Dr G______ après discussion avec le Dr F______.  

Dans son courrier du 21 juillet 2020 au Dr E______, le Dr F______ indique que la 
lésion de la partie centrale du plateau tibial externe s’accorde  
avec les séquelles d’une impaction post-traumatique de l’os sous-chondral et  
qu’il pense que cette lésion est la conséquence de l’accident de 2017. Dans son 
courrier du 12 novembre 2020 à l’intimée, le Dr F______ étaye cette conclusion 
en tirant argument de la hauteur de chute (5m) qui aurait caractérisé cet 
événement. 

Force est toutefois de constater que le recourant a lui-même précisé, le 6 octobre 
2020, que la chute s’était effectuée en deux temps, soit qu’il était d’abord tombé 
d’une hauteur d’1m sur le genou droit puis d’une hauteur de 4m sur le dos dans 
une fosse de drainage. Par ailleurs, le Dr D______ fait état, 18 jours après 
l’accident, d’une hauteur de chute de 2m et ne mentionne aucunement d’éventuels 
troubles du genou. Dans le même sens, la Dresse M______ relève dans son 
appréciation du 12 mai 2021 que si, à l’instar des autres médecins s’étant 
prononcés à ce sujet, l’examen de l’IRM du genou droit du 1er juillet 2020 lui 
permet de retenir une atteinte ostéochondrale avec impaction du plateau tibial 
externe, « ce qui correspond à une fracture », elle n’en précise pas moins que cette 
atteinte est survenue « à un moment ou à un autre », sans qu’il soit possible de 
retenir, au degré de la vraisemblance prépondérante, un lien de causalité entre 
cette dernière et l’événement du 2 juin 2017. Dans le même ordre d’idées, le 
rapport rectifié du Dr G______ du 20 juillet 2020 mentionne un « antécédent de 
traumatisme il y a environ cinq ans », ce qui ferait remonter celui-ci à 2015. La 
Dresse M______ relève par ailleurs que lors de la consultation initiale à l’Hôpital 
de Nyon du 2 juin 2017, il n’est à aucun moment fait mention d’une impotence 
fonctionnelle du genou droit et qu’aucun autre symptôme propre à ce type 
d’atteinte (épanchement intra-articulaire, difficulté à charger la jambe en raison 
d’importantes douleurs, tuméfaction importante du genou droit) n’est décrit. Elle 
ajoute qu’il est « certain » qu’une radiographie du genou droit aurait été prescrite 
initialement si dans les suites immédiates de l’accident du 2 juin 2017, le 
recourant s’était plaint de son genou droit et avait présenté tous les symptômes 
précités. Enfin, la Dresse M______ estime que la reprise d’une activité 
professionnelle contraignante pour ce genou n’aurait guère été possible le  
1er juillet 2017 si le recourant avait effectivement présenté, le 2 juin 2017, les 
symptômes rattachés à une atteinte ostéochondrale avec impaction du plateau 
tibial. Aussi conclut-elle de manière convaincante qu’une relation de causalité 
entre cette atteinte et l’événement du 2 juin 2017 est possible, sans plus. 

 
 
 

 

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Par opposition, ni le fait que le recourant n’avait « pas d’autres accidents à 
signaler » lors de son audition du 6 octobre 2020, ni l’argument tiré par le  
Dr F______ du caractère post-traumatique – au demeurant non contesté – de 
l’atteinte précitée et de sa compatibilité avec la chute du 2 juin 2017 ne suffisent  
à jeter un doute suffisant sur les explications claires de la Dresse M______ 
auxquelles il convient par conséquent de reconnaître valeur probante. En 
conséquence, la chambre de céans considérera qu’il n’est pas établi, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, qu’il existerait un lien de causalité entre la lésion 
ostéochondrale post-traumatique séquellaire du plateau tibial externe et l’accident 
du 2 juin 2017. 

9.2.2 En ce qui concerne l’épaule et l’avant-bras droits, plus particulièrement 
l’échographie réalisée le 16 janvier 2018 à ce niveau par le Dr H______, la 
chambre de céans constate que même s’il y a lieu de considérer que cet examen  
– qui ne figure au dossier de l’intimée que parce que celle-ci en a fait la demande 
le 22 juillet 2020 à ce médecin (cf. pièce 36 intimée) – a été effectué après la 
clôture du cas (cf. ci-dessus : consid. 9.1), il n’en reste pas moins que le recourant 
ne se plaignait de douleurs ni à l’épaule ni à l’avant-bras droits lorsqu’il s’est 
adressé une nouvelle fois à l’intimée (via le Dr E______) le 20 juillet 2020 pour 
demander la réouverture de son dossier de 2017, l’intéressé allant jusqu’à 
affirmer, le 6 octobre 2020, qu’il ne se souvenait pas d’un problème au bras droit, 
ce qui revient à relativiser la portée ou à tout le moins l’actualité (en juillet 2020) 
des éventuelles répercussions fonctionnelles rattachées à la « réaction capsulaire 
caractérisée par un épaississement et une rétraction de l’épaule et du coude » 
évoquée par le Dr H______. À cet égard, la Dresse M______ note que les 
observations faites par ce radiologue ont été faites plus de six mois après 
l’accident du 2 juin 2017 et que lors de la « consultation […] à l’Hôpital de 
Nyon » [recte : la consultation du Dr D______ ; pièce 12 intimée], il était 
mentionné « hématome de 15 x 3 cm au bras et au coude », sans qu’il soit fait état 
de la moindre particularité quant à la fonction. Elle ajoute que, si le recourant 
avait présenté à un moment ou à un autre un problème d’épaule droite décrit par le  
Dr H______ comme une capsulite rétractile, il ne pourrait l’avoir oublié. Et la 
Dresse M______ d’ajouter qu’une capsulite rétractile ne passe pas inaperçue et 
qu’elle s’avère très limitante dans les activités quotidiennes. Sur la base de ces 
éléments, la Dresse M______ conclut que les deux hématomes décrits lors de la 
consultation initiale ont guéri au plus tard après quatre semaines et qu’ils ne 
pouvaient donc pas encore être présents en juillet 2020.  

La chambre de céans considère que ces explications sont convaincantes, d’une 
part quant à la survenance d’un statu quo sine quatre semaines après l’événement 
du 2 juin 2017 – soit avant la clôture du cas – et d’autre part quant à l’absence  
de rechute/séquelles tardives prenant la forme évoquée par le Dr H______. 
Comme par ailleurs, ce radiologue dont les conclusions ne sont pas motivées, ne 
se détermine pas sur la causalité des troubles qu’il retient avec l’événement du  

 
 
 

 

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2 juin 2017, son rapport ne jette pas un doute suffisant sur les conclusions de  
la Dresse M______, corroborées par l’absence de souvenir du recourant quant à 
un problème du bras droit. Aussi la chambre de céans considérera-t-elle qu’un lien  
de causalité entre les (hypothétiques) troubles constatés par le Dr H______ et 
l’événement du 2 juin 2017 n’est pas établi au degré de la vraisemblance 
prépondérante. 

9.3 En ce qui concerne les troubles lombaires, le recourant fait grief à l’intimée de 
s’être fondée sur l’appréciation du Dr K______. En affirmant que le statu quo ante 
aurait été atteint six mois après l’accident, celui-ci ne motiverait pas son point de 
vue qui s’apparenterait à une simple affirmation dépourvue d’explication.  

La chambre de céans ne saurait se rallier à ces critiques. Il convient tout d’abord 
de relever que les Drs K______, M______ et F______ s’accordent à retenir que 
les troubles lombaires du recourant sont de nature dégénérative. En second lieu, 
cette appréciation est motivée par la Dresse M______, notamment au moyen de 
radiographies réalisées le jour de l’accident, ayant pour objet la colonne dorsale et 
lombaire, qui objectivent déjà, selon elle, des remaniements préexistants des corps 
vertébraux lombaires L2, L3 et L4 avec une ostéophytose débutante. Comparant 
ces documents d’imagerie à l’IRM de la colonne lombaire du 1er juillet 2020 et à 
la description qui en est faite par le Dr G______ qui évoque notamment, en L3-L4 
et L5-S1, une « spondylodiscopathie (avec dessiccation discale, irrégularité des 
plateaux vertébraux et ostéophytes) », la Dresse M______ précise que la 
dessiccation discale, l’irrégularité des plateaux vertébraux et les ostéophytes sont 
des signes en faveur d’une usure et non d’un état après traumatisme. Aussi 
conclut-elle, à l’instar du Dr K______, que le recourant présentait au moment de 
l’accident du 2 juin 2017, des remaniements dégénératifs de sa colonne lombaire 
qui ont été décompensés de manière passagère pendant une durée de six mois 
après l’accident.  

Dans la mesure où ces explications sont conformes à la jurisprudence en matière 
de hernies discales (ci-dessus : consid. 4.3.1 et 4.3.2), qu’elles sont claires, bien 
motivées et convaincantes et qu’il n’existe aucun rapport médical qui laisserait 
subsister un doute suffisant quant à leur fiabilité et pertinence, la chambre de 
céans considérera, qu’au-delà de la durée de six mois précitée, la persistance 
d’une éventuelle symptomatologie lombaire en lien avec l’accident du 2 juin 2017 
est tout au plus possible mais qu’elle n’est pas établie au degré de la 
vraisemblance prépondérante. 

10. Compte tenu des développements qui précèdent, la chambre de céans constate  
que les appréciations médicales sur lesquelles se fonde l’intimée suffisent à 
démontrer l’absence de lien de causalité entre l’accident du 2 juin 2017 et les 
plaintes du recourant en juillet 2020. Il s’ensuit qu’il n’y a pas lieu d’ordonner 
d’expertise orthopédique et que c’est à bon droit que la décision litigieuse a refusé 
la reprise des prestations d’assurances. 

 
 
 

 

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11. Partant, le recours est rejeté. 

12. Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 LPGA et 89H al. 1 LPA). 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Dit que la procédure est gratuite. 

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l’art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l’envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 
 
 

Catherine TAPPONNIER 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le