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**Case Identifier:** 4c44bb1e-7988-592b-aeaa-dcfe272cfd1a
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-06-11
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 11.06.2021 C/19080/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-19080-2019_2021-06-11.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 25 juin 2021.  

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/19080/2019 ACJC/828/2021 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 11 JUIN 2021 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______, France, appelant d'un jugement rendu par la 
21ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 11 novembre 2020, 
comparant par Me Angèle de PREUX-BERSIER, avocate, Canonica Valticos de Preux 
& Ass, rue Pierre-Fatio 15, case postale 3782, 1211 Genève 3, en l'Étude de laquelle il 
fait élection de domicile,  

et 

Madame B______, domiciliée ______ (GE), intimée, comparant par  
Me Clara SCHNEUWLY, avocate, Collectif de défense, boulevard de Saint-
Georges 72, 1205 Genève, en l'Étude de laquelle elle fait élection de domicile. 

 

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EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/13775/2020 du 11 novembre 2020, le Tribunal de première 
instance (ci-après: le Tribunal) a dissous par le divorce le mariage contracté 
le ______ 2012 à C______ (Genève) par B______, née le ______ 1986 à 
D______ (France), de nationalité française et A______, né le ______ 1980 à 
Genève, originaire de Genève et de E______ (Argovie) (chiffre 1 du dispositif), 
maintenu l'autorité parentale conjointe sur F______, né le ______ 2011 et 
G______, née le ______ 2014 (ch. 2), attribué à la mère la garde exclusive des 
enfants (ch. 3), octroyé au père un droit de visite devant s'exercer, sauf accord 
contraire des parents, un mercredi sur deux à la sortie de la piscine pour G______ 
et à la sortie de l'école pour F______, jusqu'au jeudi matin retour à l'école, un 
week-end sur deux du vendredi sortie de l'école au dimanche à 18h00, un midi par 
semaine, le lundi, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et des jours 
fériés selon le principe de l'alternance (ch. 4), dit que durant les vacances les 
enfants auront un contact téléphonique avec l'autre parents deux fois par semaine, 
sauf accord contraire entre les parents, les mercredis et dimanches avant le souper 
(ch. 5), dit que le passage des enfants s'effectuera le dimanche à 18h00 ou à toute 
autre occasion en bas de "son immeuble" (sic) et que les enfants monteront et 
descendront seuls à leur domicile (ch. 6), dit que l'ensemble des trajets relatifs à 
l'exercice du droit de visite sera effectué par A______ (ch. 7), dit que les rendez-
vous médicaux des enfants seront fixés par la mère dans le cadre de la gestion 
courante découlant de la garde, le père ayant le droit d'être informé par les 
médecins consultés dans le cadre de l'exercice de l'autorité parentale conjointe 
(ch. 8), rappelé à chacun des parents l'obligation de ne pas entraver les relations 
personnelles de l'autre parent avec l'enfant (art. 274 al. 1 CC) (ch. 9), rappelé aux 
parents leurs devoirs de respecter le temps de l'autre parent avec les enfants et de 
ne pas se rendre sur les mêmes lieux en même temps, hormis pour les événements 
majeurs tels que les promotions, les spectacles et autres événements à l'école 
(ch. 10). 

Le Tribunal a en outre condamné A______ à payer à B______, par mois et 
d'avance, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien 
de chacun des enfants, les montants de 600 fr. jusqu'à l'âge de 8 ans, de 850 fr. 
jusqu'à l'âge de 10 ans, de 1'100 fr. jusqu'à l'âge de 16 ans et de 1'300 fr. jusqu'à la 
majorité voire au-delà en cas d'études sérieuses et suivies (ch. 11), dit que ces 
contributions seront adaptées le 1er janvier de chaque année, la première fois en 
janvier 2022 à l'indice genevois des prix à la consommation, l'indice de référence 
étant celui du jour du jugement, dans la mesure toutefois où le revenu de A______ 
suivra l'évolution de cet indice (ch. 12), donné acte aux parties de leur 
engagement de prendre en charge, chacune pour moitié et moyennant accord 
préalable, les frais extraordinaires non assurés, tels que les frais dentaires, 
orthodontiques et optiques des deux enfants; les y a condamnées en tant que de 

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besoin (ch. 13) et attribué à la mère l'entier de la bonification pour tâches 
éducatives au sens de l'art. 52f bis RAVS (ch. 14). 

Le Tribunal a en outre constaté que les parties avaient liquidé leur régime 
matrimonial et n'avaient plus aucune prétention à faire valoir l'une envers l'autre 
de ce chef (ch. 15), donné acte aux parties de leur accord avec l'attribution en 
faveur de B______ de la jouissance exclusive du domicile conjugal avec les droits 
et obligations en découlant (ch. 16), donné acte aux parties de leur accord avec 
l'attribution en faveur de B______ de la pleine propriété des 72 parts sociales 
d'une valeur nominale de 250 fr. chacune, rattachées au domicile conjugal 
(ch. 17), ordonné le partage par moitié des avoirs de prévoyance professionnelle 
accumulés par les parties durant le mariage, ordonné en conséquence le transfert 
du compte de prévoyance de A______ en faveur de celui de B______ de la 
somme de 4'209 fr. 15 (ch. 18 et 19) et dit que les parties ne se doivent aucune 
contribution post divorce (ch. 20). 

Enfin, le Tribunal a arrêté à 3'000 fr. les frais de la procédure, les a mis à la charge 
des deux parties à raison d'une moitié chacune, la part de B______ restant 
provisoirement à la charge de l'Etat de Genève et n'a pas alloué de dépens (ch. 21 
et 22). 

B. a. Le 16 décembre 2020, A______ a formé appel contre le jugement du 
11 novembre 2020, reçu le 16 novembre 2020, concluant à l'annulation des 
chiffres 4 et 11 du dispositif et cela fait à ce que le droit de visite suivant lui soit 
accordé: les semaines paires: le lundi à midi, ainsi que du jeudi après l'école au 
dimanche à 17h00; les semaines impaires: le vendredi à midi, ainsi que du 
mercredi matin au jeudi matin et durant la moitié des vacances scolaires et des 
jours fériés. L'appelant a en outre conclu à ce qu'il soit dit que les parties 
assumeront chacune à parts égales l'entretien des enfants jusqu'à leur majorité ou 
au-delà en cas de formation professionnelle ou d'études suivies, selon les 
modalités pratiquées jusqu'à présent. Subsidiairement, l'appelant à conclu à être 
condamné à verser, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, les 
sommes suivantes à titre de contribution à l'entretien de chacun des enfants: 
350 fr. jusqu'à l'âge de 8 ans, 400 fr. de 8 à 12 ans et 450 fr. de 12 à 18 ans, voire 
au-delà en cas d'études sérieuses et régulières. L'appelant a enfin conclu au 
partage par moitié entre les parties des frais judiciaires et à ce qu'il ne soit pas 
alloué de dépens.  

L'appelant a produit des pièces nouvelles (pièces 2 à 14). 

b. Dans sa réponse du 22 février 2021, B______ a conclu au rejet de l'appel, les 
frais judiciaires devant être partagés par moitié.  

L'intimée a produit des pièces nouvelles (art. 68 à 77). 

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c. A______ a répliqué le 16 mars 2021. Il a produit des pièces nouvelles (pièces 
15 à 28). 

d. L'intimée a dupliqué le 30 mars 2021. Elle a produit des pièces nouvelles 
(pièces 78 à 80). 

e. Les parties ont été informées, par avis du greffe de la Cour du 1er avril 2021, de 
ce que la cause était gardée à juger. 

f. L'appelant s'est encore déterminé le 13 avril 2021. Il a produit des pièces 
nouvelles (pièces 29 à 38). 

C. Les faits pertinents suivants résultent du dossier soumis à la Cour. 

 a. A______, né le ______ 1980 à Genève, originaire de Genève et de E______ 
(Argovie) et B______, née le ______ 1986 à D______ (France), de nationalité 
française, ont contracté mariage le ______ 2012 à C______ (Genève).  

 Le couple a donné naissance à deux enfants: F______, né le ______ 2011 et 
G______, née le ______ 2014. 

 Les parties n'ont pas conclu de contrat de mariage. 

 b. Les époux A/B______ vivent séparés depuis le printemps 2017. Entre la 
séparation et le mois de janvier 2018, la prise en charge des enfants s'est effectuée 
de manière alternée, au domicile conjugal. En janvier 2018, A______ a 
emménagé à H______ (France) chez sa nouvelle compagne et les deux enfants de 
celle-ci, nés respectivement en 2006 et en 2011.  

 Depuis lors, la garde de fait des deux mineurs est exercée par la mère, qui vit au 
I______ [GE], le père exerçant un droit de visite élargi. 

 c. Le 14 août 2019, B______ a formé une demande unilatérale en divorce, fondée 
sur l'art. 114 CC. 

 Elle a conclu en dernier lieu, s'agissant des points pertinents pour la procédure 
d'appel, à l'attribution en sa faveur de la garde des enfants, à ce qu'un droit de 
visite devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, une semaine sur deux du 
vendredi à la sortie de l'école jusqu'au dimanche soir à 18h00, en alternance un 
mercredi sur deux à la sortie de l'école pour F______ et du cours de natation pour 
G______ jusqu'au jeudi matin, un midi par semaine et la moitié des vacances 
scolaires, soit réservé au père. B______ a également conclu à l'instauration d'une 
curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite et à la condamnation 
de A______ à lui verser, par mois et d'avance, hors allocations familiales, les 
sommes suivantes à titre de contribution à l'entretien de chaque enfant: 1'000 fr. 
jusqu'à l'âge de 8 ans, 1'300 fr. jusqu'à l'âge de 12 ans et 1'500 fr. jusqu'à l'âge de 

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18 ans, voire jusqu'à 25 ans en cas d'études sérieuses et régulières et ce à compter 
du 1er août 2018, lesdites contributions devant être indexées chaque année, la 
première fois le 1er janvier 2021, à l'indice genevois des prix à la consommation, 
l'indice de référence étant celui en vigueur au moment du prononcé du divorce, à 
moins que le débiteur ne prouve que son revenu n'avait pas augmenté 
proportionnellement à l'adaptation sollicitée; B______ a par ailleurs conclu à ce 
que A______ soit condamné à participer à raison de la moitié aux frais 
extraordinaires non assurés des enfants, tels que les frais dentaires, orthodontiques 
et optiques. 

 d. A______ a conclu en dernier lieu, sur les mêmes points, à l'attribution de la 
garde des enfants à leur mère et a revendiqué, pour lui-même, un droit de visite 
devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, le lundi à midi, ainsi que du 
jeudi après l'école au dimanche à 17h00 les semaines paires, le vendredi à midi, 
ainsi que du mercredi matin au jeudi matin les semaines impaires et durant la 
moitié des vacances scolaires et des jours fériés. Il a également conclu à ce qu'il 
soit dit que chaque parent aurait le droit d'être présent aux événements importants 
concernant les enfants, notamment les tournois de football, les journées des 
promotions et les éventuels spectacles. L'entretien des mineurs devait être assumé 
à parts égales par les deux parents jusqu'à leur majorité, voire au-delà en cas de 
formation professionnelle ou d'études suivies de manière sérieuse et régulière, 
selon les modalités pratiquées jusque-là. Subsidiairement, A______ a conclu à 
être condamné à verser, pour l'entretien de chacun des enfants, les sommes 
suivantes: 350 fr. jusqu'à l'âge de 8 ans, 400 fr. jusqu'à l'âge de 12 ans et 450 fr. 
jusqu'à l'âge de 18 ans, voire jusqu'à 25 ans en cas d'études sérieuses et régulières.  

 e. Le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale a rendu 
un rapport d'évaluation sociale le 4 mai 2020, dont il ressort ce qui suit:  

 Depuis l'installation de A______ en France, son droit de visite avait subi plusieurs 
modifications. Initialement, les enfants voyaient leur père du mardi soir au 
mercredi soir et un week-end sur deux; le week-end a ensuite été élargi pour 
débuter le jeudi soir. Puis, à compter du mois d'avril 2019, en raison des horaires 
irréguliers de A______, les enfants le voyaient une semaine du mardi soir au jeudi 
matin, une semaine du jeudi au dimanche et les lundis à midi. Depuis le mois de 
septembre 2019, il avait été convenu que A______ prendrait les enfants le lundi à 
midi, le mardi de 16h00 à 19h00 et le vendredi à midi, ainsi qu'une semaine sur 
deux du vendredi au dimanche et une semaine sur deux du mercredi matin au 
jeudi matin.   

 Les enfants étaient suivis par un psychologue. G______ avait des problèmes de 
ventre et d'énurésie et F______ pleurait souvent, avait des insomnies, se rongeait 
les ongles et se mordait les mains. La communication entre les parents était 
difficile et ils peinaient à prendre ensemble des décisions dans l'intérêt de leurs 

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enfants. Il était par conséquent souhaitable que les parties se croisent le moins 
possible. Dans ce contexte de mésentente parentale, la garde alternée semblait 
difficilement envisageable, ce d'autant plus que les domiciles des parents étaient 
éloignés l'un de l'autre. Tous deux avaient toutefois les compétences parentales 
attendues et il était important que le père puisse continuer à s'investir auprès des 
mineurs "sur des temps adéquats". Il était dès lors conforme à l'intérêt des enfants 
de maintenir l'autorité parentale conjointe, d'attribuer la garde à la mère et de 
réserver au père un droit de visite devant s'exercer, sauf accord contraire des 
parties, un mercredi sur deux jusqu'au jeudi matin retour à l'école, un week-end 
sur deux du vendredi de la sortie de l'école jusqu'au dimanche à 18h00 et un midi 
par semaine, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, selon le principe de 
l'alternance.   

 f. Le 3 septembre 2020, le Tribunal a entendu J______, compagne de A______. 
En substance, celle-ci a expliqué avoir été surprise par la très bonne entente qui 
s'était vite installée entre ses propres enfants et ceux de A______. Elle 
n'accompagnait pas à l'école les enfants de son compagnon, mais elle connaissait 
le parcours qu'ils effectuaient, lequel prenait 25 minutes en l'absence de trafic. 
Elle imaginait qu'en partant à 6h45, comme ils le faisaient, ils rencontraient peu 
de circulation. Elle a par ailleurs exposé qu'après la séparation des parties, celles-
ci avaient pratiqué une garde alternée dans l'ancien domicile conjugal. Puis, 
lorsque A______ s'était installé chez elle, les relations avec ses enfants s'étaient 
peu à peu réduites, en raison des décisions prises par B______. J______ a 
confirmé que les enfants rencontraient des difficultés. F______ se montrait parfois 
très agité et faisait des cauchemars; il s'était plaint de ne pas voir suffisamment 
son père. Quant à G______, elle présentait des comportements régressifs. 

 g. La situation personnelle et financière des parties et de leurs enfants, telle que 
retenue par le Tribunal, se présente comme suit: 

 g.a Depuis le 1er avril 2019, A______ est éducateur à 80% auprès de l'association 
K______. Le Tribunal a tenu compte d'un revenu mensuel net de 6'218 fr.  

 Son contrat de travail prévoit un salaire annuel brut de 80'864 fr. et des charges 
sociales de 15,67%. Pour la période du 1er avril au 31 décembre 2019, il a perçu 
un montant net de 55'963 fr., correspondant à 6'218 fr. par mois. Il ressort des 
fiches de salaire produites qu'il perçoit parfois des "indemnités horaire spécial" ou 
des montants pour "avantages en nature" non précisés. Un décompte de salaire 
mentionne un impôt à la source de 14,29% (novembre 2020), deux autres de 
13,03% (janvier et février 2021). 

 Les charges suivantes (arrondies) ont été admises par le Tribunal: 1'324 fr. de 
loyer (soit la moitié de 2'648 fr., correspondant à la contrevaleur de 2'470 EUR), 
522 fr. de prime d'assurance maladie, 298 fr. de frais médicaux non remboursés 

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(A______ ayant fait état, dans son mémoire réponse, d'un montant de 208 fr. au 
titre des frais médicaux non remboursés et de 80 fr. pour les "dents, lunettes, 
médecins, franchises"), 285 fr. de cotisations au 3ème pilier, 645 fr. d'impôts, 70 fr. 
de frais de transport et 725 fr. de montant de base (soit 1'700 fr. /2, sous déduction 
de 15% compte tenu de son domicile en France), pour un total de 3'869 fr. 

 Le Tribunal a écarté les frais dentaires, de lunettes, de médecins et de franchises, 
ainsi que les frais de parking et de transport, non établis; quant aux arriérés 
d'impôts, leur paiement n'avait pas été démontré.  

 g.b B______ travaille au sein de la Haute école L______ du canton de Vaud, sur 
la base de contrats de durée déterminée, au taux de 70%, pour un salaire mensuel 
net de 5'147 fr.  

 Les charges suivantes (arrondies) ont été admises par le Tribunal: 928 fr. de loyer 
(2'034 fr., sous déduction de 708 fr. de subventions et de 398 fr. de participation 
des enfants), 157 fr. de parking, 356 fr. de prime d'assurance LAMal (subside 
déduit), 175 fr. de prime LCA, 161 fr. de frais médicaux non remboursés, 410 fr. 
d'impôts, 50 fr. de participation à l'assistance juridique, 200 fr. de cotisations au 
3ème pilier, 370 fr. de frais de transport et 1'350 fr. de minimum vital, pour un total 
de 4'157 fr. 

 g.c En ce qui concerne le mineur F______, le Tribunal a retenu les charges 
mensuelles suivantes (en chiffres ronds): 199 fr. de participation au loyer de sa 
mère, 14 fr. de prime d'assurance LAMal, 51 fr. de prime d'assurance LCA, 
109 fr. de frais médicaux non remboursés, 21 fr. de cours de football, 150 fr. de 
cours de musique, 80 fr. de frais de cuisines scolaires pour trois repas par 
semaine, 128 fr. de frais de parascolaire, 45 fr. de frais de transport et 400 fr. de 
montant de base, pour un total de 1'197 fr. 

 g.d S'agissant de l'enfant G______, le Tribunal a retenu les charges mensuelles 
suivantes (en chiffres ronds): 199 fr. de participation au loyer de sa mère, 14 fr. de 
prime d'assurance LAMal, 55 fr. de prime d'assurance LCA, 17 fr. de frais 
médicaux non remboursés, 33 fr. de cours de natation, 53 fr. de frais de cuisine 
scolaire pour deux repas par semaine, 117 fr. de frais de parascolaire, 45 fr. de 
frais de transport et 400 fr. de montant de base, pour un total de 933 fr.  

D. a. Dans le jugement attaqué, le Tribunal a considéré, s'agissant du droit de visite, 
que le père disposait des capacités parentales adéquates et était investi dans 
l'éducation de ses enfants. Toutefois, ses choix et ses souhaits actuels ne 
semblaient pas toujours être en adéquation avec les besoins des enfants, 
notamment en ce qui concernait son déménagement à H______, puisqu'il affirmait 
n'y voir aucun problème. Or, il ressortait du rapport d'évaluation sociale qu'il ne 
serait pas dans l'intérêt des enfants, en termes de fatigue, de les réveiller tôt plus 
d'une fois tous les quinze jours pour se rendre à l'école. Le Service d'évaluation et 

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d'accompagnement de la séparation parentale avait en outre souligné la nécessité 
pour les enfants d'avoir un rythme clair et non soumis à de trop fréquents 
changements. Or, les modalités souhaitées par le père allaient engendrer chaque 
semaine non seulement un réveil très matinal, mais aussi un changement de jours 
de visite, ce qui était contraire au bien des enfants.  

 S'agissant de la contribution à l'entretien des enfants, le Tribunal a considéré que 
le maintien du système mis en place par les parties n'était pas envisageable, dans 
la mesure où il plaçait la mère dans la position désagréable de devoir justifier 
toutes les dépenses effectuées pour les enfants et avancer les sommes dues; un tel 
système, propice aux conflits, ne pouvait être repris.  

 Les charges des enfants, après déduction des allocations familiales, s'élevaient à 
900 fr. par mois pour le mineur F______ et à 650 fr. pour l'enfant G______. 
B______ disposait d'un solde mensuel de 990 fr. par mois et A______ de 
2'348 fr., de sorte que la capacité contributive de ce dernier était supérieure à celle 
de la première. Il convenait par conséquent de faire supporter au père la quasi 
intégralité des coûts directs des enfants, à concurrence de 850 fr. par mois pour 
F______ et de 600 fr. pour G______. S'agissant du dies a quo, le Tribunal a 
considéré que dans la mesure où les parties avaient trouvé un accord pour 
l'entretien des enfants et que B______ ne démontrait pas s'être endettée pour 
subvenir à leur entretien, il ne se justifiait pas d'accorder un effet rétroactif.  

 b. Dans son acte d'appel, A______ a soutenu que dès le mois de mars 2019, il 
s'était entendu avec B______ sur le principe "d'une garde élargie" (sic) en sa 
faveur, qui équivalait pratiquement à une garde alternée. Cette organisation avait 
permis aux deux mineurs de le voir davantage durant la semaine, tout en ayant 
suffisamment de temps pour se reposer, puisqu'il les couchait entre 19h30 et 
20h00 pour les réveiller à 6h30. B______ avait ensuite restreint son droit de 
visite, ce qu'il avait accepté exclusivement par gain de paix. Il vivait toutefois très 
mal les changements qu'il subissait, à tel point qu'il consultait régulièrement un 
psychiatre, fait qui n'avait pas été retenu par le Tribunal. B______ n'avait invoqué 
les difficultés d'organisation et la fatigue des enfants que dans le cadre de la 
procédure. A______ a ajouté avoir fait en sorte d'être disponible pour les enfants 
tous les mercredis, ainsi que les week-ends durant lesquels il en avait la garde; il 
s'en occupait dès lors personnellement. Les moments passés en voiture avec les 
deux mineurs (soit entre 25 et 30 minutes entre H______ et l'école des enfants) 
étaient par ailleurs des instants privilégiés, puisqu'ils permettaient d'échanger et de 
rire ensemble. Pour le surplus, A______ a expliqué que la maison qu'il partageait 
avec sa compagne comportait une chambre pour chacun des mineurs. Ses deux 
enfants et ceux de sa compagne s'entendaient bien et il était important qu'ils 
puissent continuer de se voir régulièrement.  

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 S'agissant des contributions d'entretien, A______ a fait grief au Tribunal d'avoir 
mal estimé les revenus et charges des parties. Selon lui, le Tribunal aurait dû 
retenir un concubinage entre B______ et son compagnon, N______, lequel n'était 
pas domicilié à M______ [France], mais à Genève chez sa compagne. De surcroît 
N______ s'occupait régulièrement des enfants des parties, allant notamment les 
chercher à l'école. Ce concubinage devait conduire à réduire les frais de logement 
de B______ à 464 fr. et son minimum vital à 850 fr. Il convenait en outre d'écarter 
la somme de 50 fr. retenue au titre de participation aux frais de l'assistance 
judiciaire et de réduire les frais médicaux non remboursés à 73 fr., seule cette 
somme ayant été établie. Le solde disponible de B______ était par conséquent 
supérieur à 2'100 fr. par mois.  

 En ce qui concernait ses propres revenus, A______ a fait état d'un montant 
mensuel net de 5'683 fr., treizième mensualité comprise et a admis percevoir 
ponctuellement des indemnités "horaire spécial". Le versement desdites 
indemnités était toutefois irrégulier et il en bénéficierait "de moins en moins à 
l'avenir". A______ a allégué qu'un montant de 880 fr. par mois (et non de 645 fr.) 
devait être retenu au titre des impôts (avec un barème de 14,29% applicable 
compte tenu de sa fiche de salaire du mois de novembre 2020 sur un salaire 
mensuel moyen de 5'683 fr. treizième salaire compris). Il convenait en outre de 
tenir compte, dans ses charges, des frais liés à l'entretien des enfants pendant 
l'exercice du droit de visite, ce qui correspondait, compte tenu des conclusions 
qu'il avait prises, à 118 fr. par mois et par enfant. Dès que les enfants atteindraient 
l'âge de 10 ans, ces montants atteindraient 177 fr. par mois chacun. A______ a en 
outre fait état de plusieurs versements au service des contraventions et à 
l'administration fiscale pour des arriérés d'impôts de 2018 et 2019, ainsi que des 
frais de lentilles de contact (11 fr. 25 par mois), des frais de dentiste (10 fr. 20 par 
mois, soit la contrevaleur de 114 EUR), la moitié de la taxe d'habitation (63 fr. 45 
par mois), l'impôt dû pour les plaques de son véhicule (21 fr. 15 par mois), les 
frais de changement de pneus (58 fr. par mois), les frais d'essence (98 fr. 70 par 
mois) et ses primes d'assurance responsabilité civile et casco (112 fr. 95 par mois); 
sa prime d'assurance maladie s'élevait par ailleurs à 525 fr. 75 par mois. Compte 
tenu des versements effectués au service des contraventions et à l'administration 
fiscale (qu'il n'apparaît pas nécessaire de détailler compte tenu de ce qui va suivre) 
et des diverses charges alléguées, son solde disponible n'avait été que de 248 fr. 
15 en décembre 2020, de 14 fr. 95 en janvier 2021, de 378 fr. 95 pour la période 
de février à juillet 2021, de 317 fr. 10 pour les mois d'août à octobre 2021, de 975 
fr. 35 dès novembre 2021, puis de 916 fr. 50 dès le mois d'août 2024. 

 En ce qui concernait les charges des deux mineurs, seuls leurs frais de logement 
devaient être corrigés, compte tenu du concubinage de leur mère. Il convenait dès 
lors de tenir compte d'un montant de 99 fr. 45 par mois et par enfant, 
correspondant au 30% de la moitié du loyer. 

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C/19080/2019 

 c. Dans son mémoire réponse du 22 février 2021, B______ a admis faire ménage 
commun avec son compagnon, N______, depuis le 1er février 2021. La situation 
de ce dernier se présente comme suit: jusqu'au 31 décembre 2020, il était au 
bénéfice d'un contrat de doctorant conclu avec l'Ecole O______ de 
M______ [France]. Dès le mois de janvier 2021, il a bénéficié d'un contrat avec 
l'Université de Neuchâtel, pour un taux d'activité de 7%, son décompte de salaire 
dudit mois mentionnant son adresse au domicile de l'intimée. N______ a par 
ailleurs obtenu un contrat de durée déterminée d'un mois au sein de l'Université de 
Genève. Après la soutenance de sa thèse, prévue pour février 2021, il entendait 
entamer des recherches d'emploi. Par courriel du 5 février 2021, le Département 
de la sécurité, de l'emploi et de la santé a par ailleurs indiqué à N______ avoir 
procédé à l'enregistrement de son retour dans son fichier de la population à 
l'adresse de B______. 

 En raison de la présence de son compagnon à son domicile, B______ a indiqué ne 
plus percevoir d'allocation logement. Elle a allégué que ses primes pour 
l'assurance maladie de base s'élevaient désormais à 483 fr. par mois et elle 
percevait 90 fr. par mois de subside; ses primes d'assurance complémentaire 
étaient de 177 fr. par mois. En raison de ses rhumatismes inflammatoires, elle 
avait été contrainte d'engager une femme de ménage, pour un coût mensuel de 
350 fr. et elle avait conclu un nouveau contrat d'assurance pour un troisième 
pilier, dont les cotisations s'élevaient à 105 fr. par mois. Ses frais mensuels 
s'élevaient par conséquent à 3'933 fr., pour un solde disponible de 1'214 fr.  

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans 
les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des 
conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 
let. a et al. 2 CPC).  

En l'espèce, la cause peut être qualifiée de non pécuniaire dans son ensemble, 
puisqu'elle porte également sur la garde des deux enfants mineurs des parties et 
l'organisation des relations personnelles (arrêt du Tribunal fédéral 5A_765/2012 
du 19 février 2013 consid. 1.1); la voie de l'appel est ouverte. 

Pour le surplus, l'appel respecte la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 
CPC) et a été formé en temps utile (art. 311 al. 1 CPC), de sorte qu'il est 
recevable. 

1.2 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen en fait et en droit 
(art. 310 CPC).  

- 11/20 - 
 

C/19080/2019 

Les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent en ce qui concernent la 
contribution à l'entretien des deux mineurs, la Cour n'étant par conséquent pas liée 
par les conclusions des parties (art. 296 al. 3 CPC).  

2. 2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b).  

Dans les causes de droit de la famille concernant des enfants mineurs, les parties 
peuvent toutefois présenter des novas même si les conditions de l'art. 317 CPC ne 
sont pas réunies, dans la mesure où ils servent à rendre une décision conforme à 
l'intérêt de l'enfant (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1).  

2.2 En l'espèce, les pièces produites par les parties pour la première fois devant la 
Cour, qui concernent leur situation personnelle et financière, sont susceptibles 
d'avoir une influence sur la fixation de la contribution à l'entretien des enfants, de 
sorte qu'elles sont recevables, sous réserve des dernières pièces nouvelles 
produites par l'appelant alors que la cause avait déjà été gardée à juger. Cela étant, 
la recevabilité desdites pièces peut demeurer indécise, dans la mesure où elles ne 
sont d'aucune utilité pour la résolution du litige. 

3. L'appelant conteste le droit de visite qui lui a été réservé. 

3.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas 
l'autorité parentale ou la garde, ainsi que l'enfant mineur, ont réciproquement le 
droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 

Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 
(cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 130 III 585 consid. 2.1; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1). 

L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être 
appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement compte des 
circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation 
le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a) et les éventuels intérêts des parents 
sont à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 III 585 consid. 2.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_188/2012 du 15 mai 2012 consid. 6.1). La fixation du droit 
aux relations personnelles relève de l'appréciation du juge du fait, qui jouit pour 
cela d'un large pouvoir et applique les règles du droit et de l'équité (ATF  
142 III 617 consid. 3.2.5; arrêt du Tribunal fédéral 5A_334/2018 du 7 août 2018 
consid. 3.1). On tiendra compte notamment de l'âge de l'enfant, de son état de 
santé, de ses loisirs, etc. La disponibilité du parent (horaires de travail et autres 

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http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/127%20III%20295
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/130%20III%20585
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_188/2012
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_334/2018

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C/19080/2019 

obligations), son lieu de vie, sa personnalité et la relation qu'il entretient avec 
l'enfant sont autant de critères pertinents (LEUBA, Commentaire romand, Code 
civil I, 2010, n. 14 ad art. 273 CC). 

3.2 En l'espèce, le Tribunal a fixé en faveur de l'appelant un droit de visite élargi, 
puisqu'il prévoit, outre un week-end sur deux débutant le vendredi à la sortie de 
l'école ainsi que la moitié des vacances scolaires et des jours fériés, également un 
soir par semaine et un repas de midi hebdomadaire (le lundi). 

L'appelant souhaiterait élargir ce droit aux relations personnelles, afin que le 
week-end auquel il a droit une semaine sur deux débute le jeudi après l'école au 
lieu du vendredi; le repas hebdomadaire devrait avoir lieu, selon son souhait, une 
fois le lundi et une fois le vendredi à midi.  

Les compétences parentales de l'appelant ne sont pas remises en cause: il est un 
père présent et investi dans l'éducation de ses enfants et il est important pour le 
développement de ces derniers qu'ils puissent entretenir des relations régulières 
avec lui. Cela étant, il convient de ne pas perdre de vue le fait que les deux 
mineurs sont encore très jeunes (respectivement bientôt 10 et 7 ans) et qu'ils 
présentent certaines fragilités, mises en évidence par le rapport du Service 
d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale. Il est par conséquent 
essentiel qu'ils puissent bénéficier, autant que possible, d'un environnement stable 
et d'une organisation familiale qui leur épargne toute fatigue excessive. Or, les 
enfants vivent auprès de leur mère au I______ et fréquentent l'école de leur 
quartier; leur père pour sa part vit en France, à H______, les deux domiciles étant 
distants d'environ 18 kilomètres et séparés par l'agglomération de Genève. Il est 
notoire qu'en raison de la densité du trafic automobile, plus particulièrement en 
début de matinée et en fin de journée, un tel trajet est susceptible de durer 
beaucoup plus longtemps que les vingt-cinq ou trente minutes mentionnées par 
l'appelant et sa compagne, ce qui implique, pour que les deux mineurs arrivent à 
l'heure à l'école, qu'ils se lèvent très tôt lorsqu'ils dorment chez leur père. Devoir 
se lever très tôt le matin, prendre son petit-déjeuner à la hâte (ou renoncer à en 
prendre un par manque de temps) et affronter un long trajet en voiture, avec la 
crainte d'arriver en retard en classe, n'est sans doute pas la meilleure manière de 
commencer la journée, quoiqu'en pense l'appelant. Les modalités du droit de visite 
fixées par le Tribunal n'imposent un tel rythme aux deux enfants qu'une fois tous 
les quinze jours, ce qui paraît acceptable. Il serait en revanche contraire à leur 
intérêt de les contraindre à effectuer un tel trajet une fois par semaine, sans 
compter les autres trajets induits par le droit de visite exercé par le père un week-
end sur deux. Il est également préférable de maintenir le repas hebdomadaire le 
lundi, de manière à donner aux deux mineurs des repères clairs, au lieu de 
modifier ce jour en fonction des semaines paires ou impaires, sans aucune 
nécessité.  

- 13/20 - 
 

C/19080/2019 

Le droit de visite fixé par le Tribunal, conforme aux recommandations du Service 
d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale, est par conséquent 
adéquat compte tenu des circonstances et le chiffre 4 du dispositif du jugement 
attaqué doit être confirmé. Il appartiendra pour le surplus aux parties de faire 
preuve de souplesse dans la prise en charge des mineurs, dans l'intérêt bien 
compris de ces derniers.  

4. L'appelant conteste la contribution d'entretien des deux enfants mise à sa charge. 

4.1.1 L'art. 285 CC prévoit que la contribution d'entretien doit correspondre aux 
besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il 
est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant (al. 1). 

Le Tribunal fédéral a décidé d'une méthode uniforme, devant s'appliquer dans 
toute la Suisse (arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2019 du 11 novembre 2020 
consid. 6.1). Il s'agit de la méthode concrète en deux étapes avec répartition de 
l'excédent, dans laquelle les ressources financières et les besoins des personnes 
concernées sont déterminés puis répartis entre les membres de la famille de 
manière à couvrir, dans un certain ordre, le minimum vital prévu par la loi sur les 
poursuites ou, si les ressources sont suffisantes, le minimum vital prévu par le 
droit de la famille, le surplus éventuel étant ensuite réparti en fonction de la 
situation spécifique (arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2019 précité consid. 6.6 et 
7). 

Les revenus de l'enfant comprennent les allocations familiales et de formation 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2019 précité consid. 7.1). 

Les « Directives de la Conférence des préposés des poursuites et des faillites de 
Suisse pour le calcul du minimum vital selon le droit des poursuites » constituent 
le point de départ pour la détermination des besoins et de la pension alimentaire 
due. Chez l'enfant, au montant de base doivent être ajoutés les primes d'assurance-
maladie, les frais scolaires et les frais de santé spéciaux ainsi qu'une part des frais 
de logement, à déduire des frais de logement du parent gardien, ainsi que les frais 
de garde (arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2019 précité consid. 7.2). Jusqu'à ce 
jour, le Tribunal fédéral a admis une part au loyer de 20% pour un enfant et 15% 
par enfant pour deux enfants (arrêt du Tribunal fédéral 5A_952/2019 du 2 
décembre 2020 consid. 5.3.3.3), cette part pouvant être fixée à 50% du loyer pour 
trois enfants (BASTON BULLETTI, L'entretien après divorce, méthode de calcul, 
montant, durée et limites, in : SJ 2007 II 77, p. 102). 

Dans la mesure où les moyens financiers le permettent, la contribution d'entretien 
doit être étendue au minimum vital dit du droit de la famille. Chez les enfants, il 
peut être tenu compte d'une part d'impôts, d'une part des frais de logement 
correspondant aux circonstances financières concrètes et des primes d'assurance-
maladie complémentaires. En revanche, doivent être exclus les frais de voyage, 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/2007%20II%2077

- 14/20 - 
 

C/19080/2019 

les hobbies, etc. qui seront financés, cas échéant, par la part excédentaire, comme 
les autres particularités du cas individuel. Chez les parents, il peut être tenu 
compte des impôts, d'un forfait communication et d'assurances, de frais de 
formation, de frais de logement correspondant à la situation financière plutôt 
qu'orientés vers le minimum vital selon le droit des poursuites, les frais d'exercice 
du droit de visite, voire le remboursement de dettes. En cas de situations 
financières plus élevées, il peut encore être tenu compte des primes d'assurance-
maladie complémentaires (arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2019 précité consid. 
7.2).  

Le ou les débiteurs d'aliments doivent toujours disposer de leur propre minimum 
vital en vertu de la loi sur les poursuites. Dans la mesure où le minimum vital des 
parents et des enfants mineurs prévu par le droit de la famille et adapté aux 
circonstances est couvert, les parents doivent couvrir les pensions alimentaires des 
adultes (ex-conjoint, enfants majeurs) à partir des fonds restants. Tout excédent 
qui en résulte, déduction faite d'un taux d'épargne prouvé (ATF 140 III 485 
consid. 3.3), doit être réparti à raison d'une part d'excédent pour l'enfant ("petite 
tête") et de deux parts pour les adultes ("grandes têtes") (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_311/2019 précité consid. 7.3).  

Si l'enfant est sous la garde exclusive de l'un des parents, vivant dans son foyer et 
ne voyant l'autre parent que dans le cadre du droit de visite et des vacances, le 
parent ayant la garde apporte sa contribution à l'entretien en nature en s'occupant 
de l'enfant et en l'élevant. Dans ce cas, dans le contexte de l'équivalence des 
aliments pécuniaires et en nature, les aliments pécuniaires incombent, en principe, 
entièrement à l'autre parent (arrêts du Tribunal fédéral 5A_311/2019 précité 
consid. 5.5 et 8.1 et les références citées ; 5A_450/2020 du 4 janvier 2021 
consid. 5.3). Toutefois, dans des cas particuliers, le juge peut, selon son 
appréciation, astreindre le parent qui prend (principalement) en charge l'enfant à 
couvrir également une partie de l'entretien en espèces, lorsque l'intéressé a une 
capacité contributive plus importante que celle de l'autre parent (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_311/2019 précité consid. 8.1 ; 5A_450/2020 du 4 janvier 
2021 consid. 5.3). 

4.1.2 Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle 
allègue pour en déduire son droit (art. 8 CC). 

4.2.1 Devant la Cour, l'appelant conclut à ce qu'il soit dit que les parties 
assumeront chacune à parts égales l'entretien des enfants jusqu'à leur majorité.  

La formulation de cette conclusion manque de précision, dans la mesure où elle ne 
permet pas de déterminer qui devrait assumer concrètement le paiement des 
charges fixes des enfants. C'est quoiqu'il en soit à juste titre que le Tribunal n'est 
pas entré en matière sur cette conclusion, déjà formulée devant lui. En effet, la 

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C/19080/2019 

garde partagée des enfants n'a pas été ordonnée et ceux-ci passent l'essentiel de 
leur temps avec leur mère, ce dont il convient de tenir compte pour la répartition 
entre les parties des frais des deux mineurs, qui ne sauraient être purement et 
simplement partagés à parts égales entre les parties. 

L'appelant sera par conséquent débouté de ses conclusions sur ce point.  

4.2.2 L'appelant fait grief au Tribunal d'avoir mal évalué ses revenus et ses 
charges. 

En ce qui concerne ses revenus, c'est à raison que le premier juge s'est fondé sur 
les gains réalisés au sein de [l'association] K______ durant la période du 1er avril 
au 31 décembre 2019, tels qu'ils ressortent du certificat de salaire produit, 
correspondant au montant mensuel net de 6'218 fr. Bien que l'appelant ait produit 
de nombreuses pièces nouvelles devant la Cour, il n'a pas versé à la procédure son 
certificat de salaire pour l'année 2020, mais s'est contenté de produire des 
décomptes de salaire épars, qui ne permettent pas d'évaluer dans leur globalité les 
montants réellement perçus, étant relevé qu'il reçoit, de manière irrégulière, des 
indemnités "horaire spécial" ou pour "avantages en nature". L'appelant a certes 
allégué devant la Cour qu'à l'avenir il bénéficierait "de moins en moins" de telles 
indemnités, sans toutefois apporter la justification de cette affirmation, qui doit 
dès lors être écartée.   

Il convient dès lors de retenir, pour une activité à 80%, un salaire mensuel net de 
l'ordre de 6'200 fr.  

4.2.3 En ce qui concerne les impôts, il ressort des décomptes de salaire produits 
que l'impôt à la source varie entre 13,03% et 14,29%. Il se justifie dès lors de 
retenir à ce titre un montant de l'ordre de 880 fr. par mois allégué par l'appelant et 
non celui de 645 fr. retenu par le Tribunal. 

En revanche, les montants versés par l'appelant au Service des contraventions 
doivent être écartés au motif qu'ils ne relèvent pas de l'entretien courant et sont 
dus à un comportement fautif qui aurait pu être évité.  

Il en va de même des arriérés d'impôts, dont l'appelant aurait dû s'acquitter en 
temps utile. 

En ce qui concerne les frais médicaux, l'appelant avait fait état, dans son mémoire 
réponse adressé au Tribunal, d'un montant de 208 fr. par mois, auquel s'ajoutaient 
80 fr. pour les "dents, lunettes, médecins, franchises". Le montant de 298 fr. par 
mois retenu par le Tribunal tient par conséquent déjà compte des frais de lentilles 
de contact et de dentiste et est même supérieur, de 10 fr. par mois, à la somme 
globale dont se prévalait l'appelant. Le montant de 298 fr., qui paraît élevé pour 

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C/19080/2019 

une personne n'ayant fait valoir aucun problème de santé particulier, sera dès lors 
confirmé.  

La moitié de la taxe d'habitation due en relation avec le logement que l'appelant 
partage avec sa compagne sera ajoutée à ses charges, à concurrence de 63 fr. par 
mois.  

L'appelant vit en France, mais travaille en Suisse; le droit de visite qu'il exerce sur 
ses enfants le contraint également à effectuer de nombreux trajets, de sorte qu'un 
véhicule automobile lui est indispensable. En lieu et place des frais de transport en 
70 fr. retenus par le Tribunal, la Cour tiendra compte des frais de voiture allégués 
par l'appelant, à hauteur de 291 fr. par mois.  

Il n'y a pas lieu de tenir compte de la hausse dérisoire de la prime d'assurance 
maladie dont se prévaut l'appelant, à hauteur de moins de 4 fr. par mois, une telle 
différence étant sans conséquence sur sa situation financière.  

La garde des deux mineurs ayant été attribuée à leur mère, chez laquelle ils 
passent la plupart du temps, l'appelant ne bénéficiant que d'un droit de visite  
élargi, il ne se justifie pas de partager entre les deux parties le montant du 
minimum vital des enfants. 

Au vu de ce qui précède, les charges assumées mensuellement par l'appelant 
seront arrêtées à 4'388 fr. (1'324 fr. de loyer, 522 fr. de prime d'assurance maladie, 
298 fr. de frais médicaux, 285 fr. de cotisation à un 3ème pilier, 880 fr. d'impôts, 
291 fr. de frais de transport, 725 fr. de minimum vital et 63 fr. de taxe 
d'habitation), de sorte que son solde disponible s'élève à 1'812 fr. Il sera enfin 
relevé que lesdites charges ont été calculées largement, puisqu'elles comprennent, 
point qui n'a pas été contesté par l'intimée (qui en a également bénéficié) les 
cotisations à un troisième pilier, lesquelles ne sont en principe pas considérées 
comme des charges, puisqu'il s'agit en réalité de la constitution d'une épargne.  

4.2.4 L'appelant a contesté la participation au loyer de leur mère retenue par le 
Tribunal dans les charges des deux mineurs, en raison du fait que celle-ci vit avec 
son nouveau compagnon.  

Il ressort des pièces produites que jusqu'à la fin de l'année 2020, N______ était au 
bénéfice d'un contrat de doctorant avec l'Ecole O______ de M______ [France], ce 
qui n'implique toutefois pas qu'il ait réellement vécu dans cette ville, l'activité de 
doctorant ne nécessitant généralement pas une présence physique sur place, ce 
d'autant moins avec la situation sanitaire qui a prévalu en France notamment 
durant l'automne et l'hiver 2020. En janvier 2021, N______ travaillait déjà pour 
l'Université de Neuchâtel et son adresse se trouvait au domicile de l'intimée. 
Quant aux démarches pour être inscrit à Genève dans le fichier de la population, 
elles ont, selon toute vraisemblance, été effectuées à tout le moins au mois de 

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C/19080/2019 

janvier 2021 puisqu'elles ont abouti au début du mois de février 2021. Au vu de ce 
qui précède, il sera retenu que l'intimée fait ménage commun avec son compagnon 
à tout le moins depuis le mois de janvier 2021. 

L'intimée a allégué ne plus avoir droit à l'allocation de logement du fait de sa 
cohabitation avec son compagnon; elle n'en a toutefois pas apporté la preuve, 
étant relevé que les revenus de N______ sont très faibles. Il sera par conséquent 
retenu que le loyer de l'intimée continue de s'élever à 1'326 fr. par mois (2'034 fr. 
sous déduction de 708 fr. d'allocation), dont la moitié incombe, depuis janvier 
2021, à son compagnon. Sur la part de 663 fr. à la charge de l'intimée, le 15% doit 
être mis à la charge de chacun des enfants, ce qui correspond à 99 fr. par mois et 
par enfant.  

Dès lors, les charges du mineur F______ seront retenues, dès janvier 2021, à 
1'097 fr. par mois, sous déduction de 300 fr. d'allocations familiales, pour un total 
de 797 fr.  

En ce qui concerne G______, ses charges seront comptabilisées à hauteur de 
833 fr. par mois dès janvier 2021, sous déduction de 300 fr. d'allocations 
familiales, pour un total de 533 fr.   

4.2.5 L'intimée partageant désormais son logement avec son compagnon, ses 
charges ont diminué et son solde disponible a augmenté. Il n'apparaît toutefois pas 
nécessaire de procéder à des calculs précis de celui-ci, pour les raisons suivantes: 
l'intimée s'occupe des enfants de manière prépondérante, de sorte qu'elle apporte 
sa contribution à leur entretien en nature. Il se justifie par conséquent de faire 
supporter à l'intimé, qui dispose des moyens nécessaires, l'entier des frais 
d'entretien des deux mineurs.  

Les montants retenus sous chiffre 4.2.3 ci-dessus diffèrent d'un enfant à l'autre en 
raison essentiellement des frais médicaux non remboursés (plus élevés pour le 
mineur F______) et des cours de musique (que l'enfant G______ ne suit pas). Il 
est toutefois notoire que le montant non remboursé des frais médicaux peut varier 
d'une année à l'autre et que les enfants changent fréquemment d'activités 
extrascolaires, étant relevé que celles-ci ne sont plus prises en compte avec la 
nouvelle méthode de calcul adoptée par le Tribunal fédéral. Il ne se justifie par 
conséquent pas de retenir des montants différenciés pour chacun des enfants, dont 
les besoins se rejoignent, mais plutôt de fixer des contributions évoluant avec 
l'âge. Il sera ainsi tenu compte de l'augmentation de 200 fr. du minimum vital à 
partir de l'âge de 10 ans et de la suppression des frais de cuisines scolaires et de 
parascolaires dès que les mineurs commenceront le cycle d'orientation, soit à 
partir de l'âge de douze ans, à hauteur d'un montant moyen de 150 fr. par mois et 
par enfant. Enfin, le dernier palier tiendra compte du fait que les besoins des 

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adolescents augmentent dès qu'ils commencent à acquérir une certaine 
indépendance.   

Ainsi et au vu de ce qui précède, les contributions à l'entretien de chacun des 
enfants seront fixées de la manière suivante: 600 fr. jusqu'à l'âge de 10 ans, 800 fr. 
de 10 à 12 ans, 650 fr. de 12 à 16 ans et 850 fr. de 16 à 18 ans, voire au-delà en 
cas de poursuite d'une formation professionnelle ou d'études sérieuses et suivies. 

A l'instar du Tribunal, qui a considéré que les parties avaient trouvé un 
arrangement pendant la durée de la procédure pour la prise en charge des frais de 
leurs enfants, de sorte qu'il ne se justifiait pas de donner un effet rétroactif au 
versement des contributions d'entretien, il sera dit que lesdites contributions sont 
dues à compter du prononcé du présent arrêt, soit, par mesure de simplification, 
dès le 1er juin 2021. Il ne se justifie pas, compte tenu de la brève période 
(novembre et décembre 2020) durant laquelle le nouveau compagnon de l'intimée 
ne faisait peut-être pas encore ménage commun avec elle, d'augmenter les 
contributions retenues ci-dessus, étant relevé que l'intimée bénéficie également 
d'un solde disponible pouvant lui permettre d'assumer la charge d'un éventuel 
solde non couvert par les contributions d'entretien. 

Le chiffre 11 du dispositif du jugement attaqué sera par conséquent annulé et il 
sera statué conformément à ce qui précède.  

5. 5.1.1 Les frais sont mis à la charge de la partie succombante (art. 106 al. 1 CPC). 
Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, les frais sont 
répartis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC). 

 Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre 
appréciation notamment lorsque le litige relève du droit de la famille (art. 107 al. 
1 let. c CPC). 

 5.1.2 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance. 

 5.2.1 Les modifications apportées au jugement attaqué ne justifient pas de revoir 
la répartition faite par le Tribunal des frais de première instance, par ailleurs non 
contestés et conformes au Règlement fixant le tarif des frais en matière civile 
(RTFMC). 

 5.2.2 Les frais d'appel seront arrêtés à 1'875 fr. Ils seront mis dans leur totalité à la 
charge de l'appelant, qui succombe intégralement s'agissant des relations 
personnelles et en grande partie sur les contributions d'entretien. Les frais seront 
compensés avec l'avance versée, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 

* * * * * 

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C/19080/2019 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/13775/2020 
rendu le 11 novembre 2020 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/19080/2019. 

Au fond : 

Annule le chiffre 11 du dispositif du jugement attaqué et cela fait, statuant à nouveau 
sur ce point: 

Condamne A______ à verser à B______, par mois et d'avance, dès le 1er juin 2021, à 
titre de contribution à l'entretien de chacun des enfants F______ et G______, allocations 
familiales non comprises, les montants suivants:  

- 600 fr. jusqu'à l'âge de 10 ans,  

- 800 fr. de 10 à 12 ans,  

- 650 fr. de 12 à 16 ans et 

- 850 fr. de 16 à 18 ans, voire au-delà en cas de poursuite d'une formation 
professionnelle ou d'études sérieuses et suivies. 

Confirme pour le surplus le jugement attaqué. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais de la procédure d'appel à 1'875 fr., les met intégralement à la charge de 
A______ et les compense avec l'avance de frais versée, qui reste acquise à l'Etat de 
Genève.  

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD, Madame 
Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Sophie MARTINEZ, greffière. 

 

 

 

 
 

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C/19080/2019 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110