# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 74e281a2-defa-59ee-bcf7-56a9a895b2d0
**Source:** Neuchâtel (NE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-12-27
**Language:** fr
**Title:** Neuchâtel Tribunal Cantonal Autorité de recours en matière pénale 27.12.2018 ARMP.2018.144 (INT.2019.2)
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/NE_Omni/NE_TC_008_ARMP-2018-144_2018-12-27.html

## Full Text

A.                           
Dès le mois de mai 2017, des informations données à la police
cantonale en provenance du milieu toxicomane neuchâtelois concordaient sur le
fait qu’un ressortissant guinéen parfois surnommé ***** s’adonnait au trafic de
cocaïne à la rue [aaaa] à Z.________. Le 20 juillet 2017, A.________, citoyen
guinéen né en 1995, sans titre de séjour valable, sans emploi et sans domicile
fixe, a été contrôlé au domicile de B.________, sis à l’adresse précitée. A.________
a par ailleurs été contrôlé plusieurs fois dans le canton, régulièrement en
possession d’un nouveau numéro de téléphone dont le nom de l’abonné n’était pas
le sien ; certains de ces numéros ressortaient dans plusieurs enquêtes
pour trafic de stupéfiants.

                        Entendu
le 18 janvier 2018 en qualité de prévenu par la police bernoise dans le cadre
d’une enquête pour infraction à la LEtr, A.________ a déclaré vivre à la rue
[aaaa] avec X.________, avec qui il était en couple depuis deux ans. Au moment
de son arrestation, il était en possession de deux téléphones portables et de
plus de 200 francs en liquide.

                        Le
24 avril 2018, le Ministère public, Parquet régional de La Chaux-de-Fonds
(ci-après : le Ministère public), a ordonné l’ouverture d’une instruction
pénale contre A.________  ; le 30 avril 2018, il a ordonné une observation
à son encontre. Cette mesure a permis de constater de très nombreux va-et-vient
dans l’immeuble qu’il occupait à la rue [aaaa], notamment ceux de 9 individus
d’origine africaine connus de la police pour des délits en lien avec les
stupéfiants.

                        A.________
a été mis en cause en tant que fournisseur de stupéfiants de C.________,
ressortissant algérien entendu le 7 juin 2018 en qualité de prévenu après avoir
été interpellé en possession de 14.4 grammes de résine de cannabis et de 1.1
gramme de cocaïne. 

B.                           
L’analyse des conversations téléphoniques passées depuis le
numéro 07******* utilisé par A.________ a révélé que la personne qui hébergeait
A.________ – soit X.________, ressortissante portugaise née en 1973 – utilisait
également ce raccordement en l’absence de A.________, prenant des commandes et
les préparant, autorisant des clients à passer chez elle et s’assurant qu’ils
apporteraient la totalité du prix de vente. Les mesures de surveillance ont
aussi révélé que X.________ effectuait des transferts d’argent pour le compte
de A.________. 

                        Il
a par la suite été d.erminé que 8 raccordements actifs étaient annoncés au nom
de X.________ auprès de divers opérateurs et il s’est avéré que l’un d’entre
eux était utilisé par A.________.

                        Le
12 juillet 2018, le Ministère public a ordonné l’ouverture d’une instruction
pénale contre X.________, à qui il reprochait d’avoir acquis et vendu une
quantité importante mais non encore déterminée de cocaïne du 1er
janvier 2016 au 12 avril 2018 à Z.________. 

C.                           
La police est intervenue le 11 septembre 2018 au domicile de X.________.
La perquisition de l’appartement a permis la découverte, notamment, de plus de
267 grammes de cocaïne, deux liasses d’argent liquide pour un total de 13'000
francs et 11 téléphones portables. Les trois occupants de l’appartement ont été
arrêtés et entendus le même jour par la police.  

                        a)
D.________, ressortissant guinéen né en 2000, a été entendu en qualité de
personne appelée à donner des renseignements, puis de prévenu. Il a déclaré que
la prénommée l’hébergeait gratuitement depuis 2 mois ; que lorsque ni elle
ni A.________ n’étaient à l’appartement, lui-même devait rester, avec pour
instruction de donner de la cocaïne – jusqu’à 5 grammes au prix de 250 francs –
à des personnes qui passaient et qui « s’étaient arrangées avec A.________
ou X.________ avant », la drogue ayant été préalablement conditionnée
et rangée dans une boîte cachée dans une armoire de la cuisine ; que
lorsque A.________ ou X.________ se trouvaient dans l’appartement, « c’est
l’un d’entre eux qui s’occupait des transactions » ; que X.________
« s’occupait du trafic avec A.________ », servait des clients
et encaissait de l’argent. D.________ a également reconnu sur planche
photographique plusieurs personnes étant déjà passées à l’appartement, dont
certaines pour acheter de la cocaïne ; il a lui-même admis avoir servi
12.5 grammes de cette drogue.

                        b)
Entendue en qualité de prévenue de trafic de stupéfiants, blanchiment d’argent
et infraction à la LEtr, X.________ a déclaré être mère au foyer ; occuper
un appartement de 6 pièces dont le loyer était payé en partie par l’aide
sociale ; percevoir en sus 1'686 francs par mois d’aide sociale, ainsi que 600
francs par mois pour la garde d’un enfant de 15 mois, sans l’annoncer à l’aide
sociale ; avoir aussi perçu des revenus pour des heures de ménage et la
garde d’un autre enfant, sans les annoncer à l’aide sociale ; qu’elle
hébergeait son ami intime A.________ depuis quatre ans, ainsi que D.________
depuis un mois environ ; qu’elle savait depuis octobre 2017 « qu’il
y a[vait] du trafic [de stupéfiants] depuis [s]on appartement » ;
qu’il lui était arrivé « quelques fois » de « [s]’occup[er]
de faire des transactions » en l’absence de A.________ ; qu’elle
savait que A.________ n’avait plus de papiers depuis août 2017 ; qu’elle
avait envoyé de 400 à 500 francs par mois à la mère de A.________ ;
qu’elle envoyait aussi de l’argent à une amie en Guinée et à un de ses ex en
France ; qu’elle avait conclu des abonnements téléphoniques pour les
mettre à disposition de A.________ ; qu’elle ignorait que D.________ était
en séjour illégal ; qu’il « aid[ait] A.________ pour le trafic
quand il n’est pas là », tout comme E.________. 

                        c)
Entendu en qualité de prévenu, A.________ a déclaré vivre entre chez X.________
et chez « [s]a financée F.________ », précisant avoir
l’intention de se séparer de la première du fait que la seconde était enceinte
de lui ; avoir « un peu commencé à faire du trafic de cocaïne ces
derniers temps » ; être fourni par un prénommé G.________ venant
de Besançon ; que X.________ l’hébergeait gratuitement, ainsi que D.________ ;
que ni ce dernier ni X.________ n’étaient au courant de son trafic de cocaïne. 

D.                           
X.________ a été entendue le lendemain par le Ministère
public, en qualité de prévenue. Elle a précisé s’être « sentie un peu
forcée de fournir les clients de A.________ en son absence », en ce
sens que « les clients à la porte [la] harcelaient et que A.________
[la] harcelait au téléphone en [lui] mettant la pression » ; que D.________
s’était installé à son domicile « un peu à son insu » ;
qu’il arrivait aussi à E.________ de servir des clients ; n’avoir jamais
participé à la préparation et au conditionnement de stupéfiants ; que A.________
préparait et conditionnait les stupéfiants régulièrement avec D.________, E.________
et H.________ ; qu’elle-même évaluait à 50 grammes au total la quantité de
cocaïne qu’elle avait fournie depuis le début 2018.

                        A.________
et D.________ ont été interrogés par le Ministère public le même jour. Ce
dernier a contesté avoir préparé de la drogue. Il a confirmé avoir vu X.________
remettre de la drogue à des clients en l’absence de A.________, précisant
l’avoir « toujours vue fonctionner ainsi », respectivement que
cela arrivait « plusieurs fois par semaine ». Il a encore
déclaré ne pas avoir de respect pour les clients de A.________ et qu’il
cherchait un autre endroit susceptible de l’accueillir.

E.                           
Le 12 septembre 2018, le Ministère public a requis la mise en
détention provisoire de D.________, A.________ et X.________. 

                        Le
14 septembre 2018, le Tribunal des mesures de contrainte des Montagnes et du
Val-de-Ruz (ci-après : TMC) a ordonné la détention provisoire de chacun
des prénommés pour une durée de trois mois.

F.                           
Entendu en qualité de prévenu le 24 septembre 2018, D.________
a déclaré ne jamais être allé avec A.________ chez son fournisseur ; avoir
acheté au total 13 grammes de cocaïne à A.________ et avoir revendu cette
drogue ; que A.________ proposait deux types de cocaïne, soit « la
locale » et « l’originale », de meilleure qualité. Il
ressort de plusieurs conversations téléphoniques que A.________ donnait des
instructions à D.________ sur la manière de servir ses clients en son absence
et qu’il se renseignait sur les mouvements et transactions ayant eu lieu en son
absence. D.________ a identifié plusieurs clients de A.________ sur planches
photographiques et fourni des renseignements quant à leurs habitudes de
consommation.

                        Entendue
en qualité de prévenue le 24 septembre 2018, X.________ a confirmé l’existence
de deux qualités de cocaïne. Elle a déclaré estimer les quantités vendues à 20
grammes par jour ; admis en avoir vendu 195 grammes au total ;
déclaré que A.________ était « en train de construire une maison en
Gambie » ; identifié plusieurs clients de A.________ sur planches
photographiques et fourni des renseignements quant à leurs habitudes de
consommation.

G.                          
Entendu le 18 octobre 2018 en qualité de prévenu, A.________
a déclaré que son fournisseur était en fait un ressortissant algérien nommé I.________
qui habitait à Z.________ ; que cette personne lui avait vendu 750 grammes
de cocaïne dans les quatre mois précédant son arrestation. Au sujet de
l’activité de X.________ dans son trafic, il a déclaré qu’elle « [l]’aidait »
quand il n’était pas là, précisant : « [e]lle répondait au
téléphone et je lui donnais des consignes lorsqu’elle devait vendre aux clients » ;
« elle avait accès qu’à une seule partie de la drogue que je lui
laissais dans la cuisine. généralement, je lui laissais 10 grammes les fois où
je la laissais gérer » ; qu’il ignorait quelle quantité elle
avait pu vendre pour lui ; que c’était son argent (et non celui de X.________)
qu’elle envoyait à l’étranger. A.________ a identifié plusieurs de ses clients
sur planches photographiques et fourni des renseignements quant à leurs
habitudes de consommation.

H.                           
F.________ a été entendue en qualité de personne appelée à
donner des renseignements le 19 octobre 2018. À cette occasion, elle a déclaré
vivre seule ; être censée vivre avec A.________ dans un avenir proche et
se marier avec lui ; qu’elle avait procédé à des envois d’argent pour
rendre service à A.________. Bien que bénéficiaire de l’aide sociale et en
poursuites pour 25'000 francs environ, elle a fourni des explications
invraisemblables à propos du financement de l’achat d’un véhicule VW Scirocco
immatriculé à son nom : « [j]’économisais sur l’argent que je
touchais des services sociaux. En fait, je mettais cet argent dans une sorte de
cagnotte pour laquelle je m’étais engagée. La cagnotte était en Belgique et
était gérée par une copine qui s’appelle J.________. Elle habite en Belgique.
Je faisais parvenir ma contribution via transfert de fonds. Quand j’ai pu
toucher ma cagnotte, je me suis rendue en Belgique. Je pouvais toucher entre
CHF 2'000.- et CHF 3'000.-. Ensuite je gardais cet argent chez moi ».
Dans un message audio envoyé à A.________ le 2 septembre 2018 à 23h47, F.________
dit que le prénommé lui paie tout et qu’elle doit se taire en échange ;
elle se plaint également qu’il n’en ait que pour X.________.

I.                            
Entendu le 1er novembre 2018 en qualité de
prévenu, I.________, ressortissant yéménite né en 1962, sans profession,
bénéficiaire de l’aide sociale et domicilié à Z.________ a déclaré avoir
occasionnellement servi de chauffeur à A.________ et à X.________ pour rendre
service, les conduisant notamment à Bienne. Il ressort des contrôles
téléphoniques que A.________ avait aussi demandé à I.________ de le conduite à
Lausanne et Genève.

J.                           
Entendue en qualité de prévenue le 7 novembre 2018, K.________
a déclaré avoir échangé son iPhone 6S rose contre 3 grammes de cocaïne à D.________.

K.                           
Entendu le 8 novembre 2018 en qualité de prévenu, L.________,
ressortissant algérien sans profession et en situation de séjour illégal a
déclaré consommer de la cocaïne (pour la dernière fois la veille de son
interrogatoire) ; il a contesté avoir vendu 63 grammes de cocaïne à M.________
entre juin et juillet 2018, d’une part, et être un client régulier de A.________,
d’autre part.

L.                           
D.________ a été entendu en qualité de prévenu le 26 novembre
2018.

M.                          
La police a rendu un rapport de synthèse détaillé en date du
27 novembre 2018.

N.                           
Réentendu en qualité de prévenu le 29 novembre 2018 et
confronté notamment à des contrôles téléphoniques, L.________ est revenu sur
ses déclarations (v. supra K), reconnaissant avoir acheté 5 à 10 grammes
de cocaïne auprès de D.________ ; entre 97.5 et 137.5 grammes de cette
drogue à X.________ et entre 47.5 et 67.5 grammes à A.________.

O.                          
D.________ a été entendu en qualité de prévenu le 10 décembre
2018.

P.                           
Le 3 décembre 2018, le
Ministère public a sollicité la prolongation de la détention provisoire de A.________
et X.________. Le 10 décembre 2018, il a ordonné
la mise en liberté immédiate de D.________.

Le 12
décembre 2018, le TMC a ordonné la prolongation de la détention provisoire de A.________
et de X.________ pour une nouvelle durée de trois mois. 

À
l’appui de sa décision concernant X.________, la juge a considéré que
l’intéressée reconnaissait avoir vendu elle-même
195 grammes de cocaïne ; que le Ministère public indiquait qu’elle devra
« être réentendue, comme A.________, concernant de nouvelles
mises en cause » ; qu’il convenait donc d’éviter qu’elle « puisse
prendre contacts avec ses clients » ; qu’au vu de sa situation personnelle fragile et de son
implication non négligeable dans un trafic de produits stupéfiants s’étendant
sur une durée relativement importante, il y avait en outre lieu de craindre
que, remise en liberté, la prévenue ne reprenne son activité délictueuse ;
que la question du risque de fuite pouvait demeurer ouverte ; qu’aucune
mesure de substitution n’était propre à pallier le risque de collusion,
à mesure que divers engagements à ne pas prendre contact avec telle ou telle
personne n'était « pas aisément vérifiables ».

Q.                          
X.________ recourt contre cette décision le 17 décembre
2018. Elle conteste l’existence des risques de collusion et de réitération et
conclut à sa mise en liberté immédiate.

                        Le
18 décembre 2018, le Ministère public a présenté des observations et conclu au
rejet du recours.

                        X.________
a répliqué par écrit du 21 décembre 2018 parvenu au tribunal cantonal le 27
décembre 2018. 

                        Dans
la mesure où d'autres précisions de faits sont nécessaires au jugement de la
cause, elles seront apportées dans les considérants qui suivent.

C O N S I D E R A N T

1.                           
Interjeté dans le délai utile de 10 jours dès la réception de
la décision attaquée, le recours est recevable (art. 396 CPP).

2.                           
Aux termes de l’article 221 al. 1 CPP, la détention
provisoire peut être ordonnée lorsque le prévenu est fortement soupçonné
d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre
qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant
la fuite (let. a) ; qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une
influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves (let. b)
; qu'il compromette sérieusement la sécurité d'autrui par des crimes ou des
délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre (let. c). A
l'instar de toutes les autres mesures de contrainte, la détention provisoire ne
peut être ordonnée que si les buts poursuivis ne peuvent pas être atteints par
des mesures moins sévères, et qu'elle apparaît justifiée au regard de la
gravité de l'infraction (art. 197 al. 1 let. c et d CPP).

3.                           
En l’espèce, la recourante ne conteste – à juste titre – pas
qu’il existe à son encontre de forts soupçons de culpabilité (v. infra cons.
4.2 et 5.2).

4.                           
S’agissant du risque de collusion, la recourante allègue que
les trois prévenus ont déjà été entendus, de même que toutes les personnes
« impliquées, de près ou de loin » ; qu’on ne voit pas
quelle influence concrète elle-même pourrait avoir sur d’éventuels éléments de
preuve en cas de remise en liberté immédiate ; qu’elle avait pleinement
collaboré lors de ses dernières auditions, avouant avoir personnellement vendu
250 grammes de cocaïne et réparti 1'842 grammes de cette drogue, s’expliquant
sur le déroulement du trafic et fournissant des éléments ayant été confirmés
après sa déposition, comme l’existence du fournisseur surnommé « bbb »
et la construction par A.________ d’une maison en Gambie. 

4.1                    Le
maintien du prévenu en détention peut être justifié par l'intérêt public lié
aux besoins de l'instruction en cours, par exemple lorsqu'il est à craindre que
l'intéressé ne mette sa liberté à profit pour
faire disparaître ou altérer les preuves, ou qu'il prenne contact avec des
témoins ou d'autres prévenus pour tenter d'influencer leurs déclarations. On ne
saurait se contenter d'un risque de collusion abstrait, car ce risque est
inhérent à toute procédure pénale en cours et doit, pour permettre à lui seul
le maintien en détention préventive, présenter une certaine vraisemblance
(arrêt du TF du 24.07.2012 [1B_393/2012] , cons. 5.1). L'autorité doit ainsi démontrer que les circonstances
particulières de l'espèce font apparaître un danger concret et sérieux de
telles manœuvres, propres à entraver la manifestation de la vérité, en
indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à
conserver secrètes, quels actes d'instruction elle doit encore effectuer et en
quoi la libération du prévenu en compromettrait l'accomplissement (ATF 137 IV 122
cons. 4.2 ; 132 I
21 cons. 3.2 ; 128
I 149 cons. 2.1 ; 123 I 31 cons. 3c
et les références citées ; arrêt du TF du 24.07.2012 [1B_393/2012] cons. 5.1). 

4.2                         
a) En l’espèce, l’instruction a permis de mettre en lumière
un important trafic de cocaïne, dans le cadre duquel les ventes se déroulaient
majoritairement au domicile de X.________. Les clients contactaient un numéro
d’appel qui changeait régulièrement, l’appareil se trouvant au domicile de la
recourante. Lorsque A.________ se trouvait sur place, c’était généralement lui
qui répondait aux appels des clients ; en son absence, X.________ prenait
le relais ; elle était elle-même parfois remplacée par D.________. Si un
événement particulier survenait en l’absence de A.________, X.________ ou D.________
le contactaient téléphoniquement pour l’informer et demander ses instructions.
Les transactions au domicile de X.________ portaient sur une quantité d’au
moins 2.5 grammes de cocaïne. A.________ avait plusieurs fournisseurs basés en
Suisse romande.  

                        b)
Au sujet de l’ampleur du trafic, X.________ a déclaré que le stock de A.________
pouvait atteindre 500 grammes, ce qui représente une valeur marchande de 25'000
francs au prix de 50 francs le gramme et 40'000 francs au prix de 80
francs le gramme ; elle a précisé que le trafic rapportait 5'000 francs par
semaine ou chaque 2 semaines. D.________ a pour sa part déclaré, au sujet de A.________ :
« [i]l vendait tout le temps. Tous les jours. [S]es clients sont
multiples et viennent à toute heure du jour et de la nuit. Ils n’ont pas de
limites ». Des sommes en liquide provenant du trafic étaient par
ailleurs stockées à la rue [aaaa]. Le 4 septembre 2018 à 22h49, A.________ a en
effet donné pour instruction à X.________ de remettre 5'000 francs au « petit
frère de D.________ » qui allait venir. Lors de la perquisition de
l’appartement sis à la rue [aaaa] en date du 11 septembre 2018 ont notamment
été découverts 267 grammes de cocaïne, deux liasses d’argent liquide pour un
total de 13'000 francs et 11 téléphones portables. L’explication de A.________
selon laquelle son fournisseur de drogue lui aurait demandé de « garder
cet argent pour lui car il partait en voyage » est totalement
abracadabrante. Grâce aux produits de son trafic, A.________ finance notamment
la construction d’une luxueuse villa au bord de la mer en Guinée. Les analyses
ont par ailleurs déterminé que la cocaïne-mélange saisie au domicile de X.________
présentait un taux de pureté de près de 60%, ce qui représente plus de 150
grammes de cocaïne pure. 

                        c)
La recourante ne se contentait pas de mettre son appartement à disposition pour
stocker d’importantes quantités de cocaïne, d’une part, et d’argent liquide issu
de ce trafic, d’autre part. Elle servait les clients de A.________ en l’absence
et sur instructions de celui-ci et transférait le produit du trafic à
l’étranger via des organismes tels que « S.________ Financial Services
GmbH » (X.________ a effectué plus de 90 transferts vers différents
pays, en Europe et en Afrique, via cet organisme), « Express Union
International Sàrl » et « Paco Services Sàrl »
(28 transferts). À ce jour, l’instruction a mis en lumière des transferts
pour un total de 41'547.68 francs effectués par X.________. C’est par ailleurs X.________
qui demandait à A.________ d’utiliser des messageries cryptées pour les
discussions en lien avec le trafic. De même, à un moment où A.________
cherchait un nouveau lieu d’hébergement, X.________ lui a demandé de rester,
arguant que le fait d’habiter dans un immeuble abritant un établissement public
permettait d’agir de manière plus discrète.

                        d)
Au sujet du risque de collusion, le Ministère public indique avoir prévu la
réaudition de N.________ le 15 janvier 2019 et celle de I.________
vraisemblablement encore en janvier 2019 ; vu les versions divergentes de A.________
et de la recourante au sujet notamment de la période et de l’ampleur du trafic,
le Ministère public estime nécessaire de confronter les prénommés, avant de
procéder à leurs auditions récapitulatives. Dans son écrit daté du 21 décembre
2018, la recourante fait valoir que N.________ est actuellement détenu et que
les deux auditions planifiées en janvier 2019, de même que la confrontation
envisagée avec A.________, ne permettent pas, à elles seules, de prolonger sa
détention. 

                        S’agissant
des ventes de cocaïne effectuées en l’absence de A.________, la recourante a
déclaré qu’elles représentaient une petite fraction des ventes totales. Cette
version est contredite par L.________ – un important client du réseau,
puisqu’il a reconnu avoir acheté entre 150 et 215 grammes – qui a déclaré avoir
été servi par X.________ dans la majorité des cas (v. supra Faits, let.
N). Si la recourante devait être mise en liberté, elle pourrait être tentée de
chercher à convaincre les clients du réseau n’ayant pas encore été interrogés
de minimiser l’ampleur des ventes réalisées par elle-même. On doit également
tenir compte du fait que l’enquête porte sur un trafic de grande ampleur et
qu’il n’est pas exclu que les analyses et recoupements effectués sur la base
des diverses et nombreuses mesures de surveillance fassent apparaître la
nécessité d’entendre d’autres personnes – membres du réseau ou clients – dont X.________
serait susceptible d’influencer le témoignage si elle devait être remise en
liberté. On relèvera à cet égard que X.________ a été interrogée en rapport
avec environ 80 personnes susceptibles d’être membres ou clientes du réseau. La
prolongation de sa détention pour trois mois supplémentaires doit permettre au
Ministère public et à la police d’entendre les personnes contre lesquelles
pèsent les soupçons les plus sérieux et à tout le moins d’établir, sur la base
des résultats des différentes mesures de surveillance, la liste des personnes
devant encore être entendues. Dans l’intervalle, le maintien en détention de X.________
se justifie.   

5.                           
S’agissant du risque de réitération, la recourante fait
valoir qu’elle n’a aucun antécédent pénal, qu’elle bénéficiera du soutien de
ses filles à sa sortie de prison et qu’il n’existe aucun indice concret et
suffisant pour poser à son encontre un pronostic très défavorable. 

5.1                   L'article
221 al. 1 let. c CPP prévoit que la détention
provisoire peut être ordonnée lorsque le prévenu est fortement soupçonné
d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre
qu'il compromette sérieusement la sécurité d'autrui par des crimes ou des
délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. Selon la
jurisprudence, la détention provisoire en raison d'un risque de récidive peut
être ordonnée, respectivement prolongée, d'une part, lorsqu'il s'agit d'éviter
que le prévenu retarde, voire empêche, la clôture de la poursuite en commettant
de nouvelles infractions et, d'autre part, pour éviter la réalisation d'un
danger (ATF 137
IV 84 cons. 3.2 ; arrêts du TF du 19.08.2015
[1B_260/2015] cons. 5.1 ; du 06.08.2014
[1B_249/2014] cons. 3.2). Un risque de récidive existe non seulement
lorsqu'il y a sérieusement à craindre pour la vie et l'intégrité corporelle,
mais également en cas d'infractions graves contre le patrimoine, telle
l'escroquerie par métier, le vol par métier ou en bande (arrêt du 17.06.2015
[1B_193/2015] cons. 3.5 et les arrêts cités). Si le législateur a voulu
poser des conditions strictes en matière de risque de réitération, en exigeant
en principe l'existence d'antécédents, il n'a pas exclu que le risque de
réitération puisse être également admis dans des cas particuliers alors qu'il
n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus graves ; les
dispositions sur la prévention du risque de récidive reposent sur des motifs de
sécurité publique et doivent permettre de faire prévaloir l'intérêt à la
sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu ; la loi autorise
d'ailleurs expressément une incarcération lorsqu'il y a lieu de craindre un
passage à l'acte, en l'absence de toute infraction préalable (art. 221 al. 2
CPP ; Message du Conseil fédéral 05.092 relatif à l'unification du droit de la
procédure pénale du 21 décembre 2005, in FF 2006 1057 ss, p.
1211 ; arrêt du TF du 08.05.2013
[1B_156/2013]  cons. 3.1 et les références citées). Les infractions
que le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commises dans la procédure
pénale en cours ayant entraîné sa mise en détention provisoire ou pour des
motifs de sûreté, peuvent être prises en compte dans l'examen du risque de
récidive ; dans ce cas, le motif de détention ne doit toutefois être admis
que lorsqu'il peut être constaté que le prévenu a commis ces infractions avec
une vraisemblance confinant à la certitude (ATF 137 IV 84
cons. 3.2 et les références citées ; arrêts du TF du 19.08.2015
[1B_260/2015] cons. 5.1 ; du 08.05.2013
[1B_156/2013]  cons. 3.1). 

5.2                   En
l’espèce, la recourante admet avoir mis son appartement à disposition dans le
cadre de transactions portant sur un total de 1'842 grammes de cocaïne et avoir
elle-même vendu 195 grammes de cette drogue. Si, vu les éléments récoltés en
l’état de la procédure, ces quantités sont vraisemblablement largement inférieures
aux quantités effectives, elles représentent tout de même, au vu des analyses
effectuées, des transactions ayant porté sur plus d’un kilo (1'105.2 grammes)
de cocaïne pure. À mesure qu’il est admis qu’une quantité de 18 grammes de
cocaïne pure est susceptible de mettre directement ou indirectement en danger
la santé de nombreuses personnes, au sens de l’article 19 al. 2 let. a LStup (Corboz,
Les infractions en droit suisse, vol. II, p. 917), le trafic dont il est
question représente un risque considérable pour la santé publique. Or X.________
connaît tant les fournisseurs que les clients de ce réseau et elle a indiqué
que le réseau achetait la cocaïne à crédit. Il n’est pas non plus exclu qu’elle
dispose encore d’une partie de l’argent du trafic. On relèvera à cet égard
qu’après son arrestation, ses premières correspondances comportaient des
directives concernant ses cartes bancaires et des demandes d’envoi d’argent. À
mesure que X.________ n’a pas d’autre source de revenus que des allocations des
services sociaux, lesquelles ont apparemment été coupées suite à sa mise en
détention et compte tenu des soupçons très sérieux pesant sur elle, il y lieu
de craindre qu’elle ne succombe à la tentation de fournir à nouveau les clients
toxicomanes, lesquels ne manqueront pas de la solliciter pour les fournir à
nouveau. À cet égard, la recourante a elle-même déclaré que certains clients se
montraient très insistants à sa porte.    

6.                           
La recourante fait enfin valoir que sa nationalité portugaise
et le fait qu’elle n’ait pas d’activité professionnelle ne permettent pas de
conclure à l’existence d’un risque de fuite. Au contraire, elle allègue avoir
« toutes ses attaches en Suisse », en particulier des liens
étroits avec ses enfants, notamment O.________ qui vivait avec elle avant son
arrestation.   

6.1                   Le
risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères tels que
le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'Etat
qui le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger, qui font apparaître le
risque de fuite non seulement possible, mais également probable. La gravité de
l'infraction ne peut pas, à elle seule, justifier la prolongation de la
détention, même si elle permet souvent de présumer un danger de fuite en raison
de l'importance de la peine dont le prévenu est menacé (arrêt du TF du 03.08.2011
[1B_374/2011] cons. 3.1).

6.2                         
En l’espèce, une partie des infractions reprochées à la
recourante a été commise après l’entrée
en vigueur des dispositions sur le renvoi des « criminels étrangers »,
qui impliquent en principe l’expulsion obligatoire du territoire suisse, pour
une durée de cinq ans au moins et de quinze ans au plus, des étrangers ayant
été condamnés, notamment, pour infraction à l’article 19 al. 2 LStup (art. 66a
al. 1 let. o CP). Vu les soupçons pesant contre elle (v. supra cons. 4.2
et 5.2), la recourante doit s’attendre au prononcé d’une expulsion de longue
durée en application de l’article 66a al. 1 let. o CP. Elle
s’expose par ailleurs à une lourde peine privative de liberté, à mesure que
l’infraction grave à la LStup est sanctionnée d’une peine privative de liberté
d’un an au moins et de 20 ans au plus (art. 19 al. 2 LStup cum art. 40
al. 2 CP). Se sachant dans une telle situation et quand bien même ses enfants
vivent en Suisse, il y lieu de craindre que la recourante ne profite de sa mise
en liberté pour se soustraire à la justice et se rendre dans le pays dont elle
est originaire, à savoir le Portugal, où elle se trouvera à l’abri d’une
extradition vers la Suisse. L’affirmation de la recourante selon laquelle
« toutes ses attaches sont en Suisse » ne modifie pas cette
appréciation, étant précisé que la recourante peut s’exprimer en portugais tant
à l’oral qu’à l’écrit, ce qui renforce le risque de fuite. 

7.                           
En l’espèce, la durée de la détention préventive ne dépasse
de loin pas la durée probable de la peine privative de liberté à laquelle il
faut s'attendre (v. supra cons. 6.2). De plus, vu la nature des
risques évoqués ci-dessus et la situation de la prévenue, il est manifeste
qu’aucune mesure moins sévère que la détention
provisoire ne permettrait d'atteindre les mêmes buts que cette dernière.  

8.                           
Vu l’ensemble de ce qui précède, le recours doit être rejeté.

9.                           
Le 12 septembre 2018,
le Ministère public a accordé l’assistance judiciaire à X.________ et désigné
Me P.________ en qualité de défenseur d’office.
C’est donc sous réserve des règles de l’assistance judiciaire que les
frais de la procédure de recours sont mis à la charge de la recourante qui a
succombé (art. 428 CPP). Son mandataire sera invité à déposer son mémoire
d’activité, à défaut de quoi il sera statué sur la base du dossier.

Par ces motifs,

l'Autorité de recours en matière pénale

1.    Rejette le
recours. 

2.    Arrête les frais
du présent arrêt à 800 francs et les met à la charge de X.________, sous
réserve des règles sur l'assistance judiciaire.

3.    Invite Me P.________
à fournir, dans un délai de 10 jours dès notification de l'arrêt, la liste de
ses opérations effectuées dans le cadre du recours et l'informe qu'à défaut, il
sera statué sur son indemnité d'avocat d'office au vu du dossier.

4.    Dit que X.________
est tenue, dès que sa situation financière le permet, de rembourser au Canton
les frais d'honoraires alloués à Me P.________ dans le cadre de la présente
procédure de recours (art. 135 al. 4 let. a CPP). 

5.    Notifie le
présent arrêt à X.________, par Me P.________, au Tribunal des mesures de
contrainte des Montagnes et du Val-de-Ruz (TMC.2018.119) et au Ministère
public, parquet régional de La Chaux-de-Fonds (MP.2018.1942). Copie est
adressée à l'Office d'exécution des sanctions et de probation à La
Chaux-de-Fonds et à la Prison de Champ-Dollon, à Puplinge.

Neuchâtel, le 27 décembre 2018 

 

Art. 221
CPP

Conditions

 

1 La détention
provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées
que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un
délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:

a. qu'il se soustraie à la procédure
pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite;

b. qu'il compromette la recherche de la
vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de
preuves;

c. qu'il compromette sérieusement la
sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis
des infractions du même genre.

2 La détention peut être ordonnée
s'il y a sérieusement lieu de craindre qu'une personne passe à l'acte après
avoir menacé de commettre un crime grave.