# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** c7888b43-f5a4-52a4-b8b5-e1b861c1f094
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-02-08
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 08.02.2024 P/2921/2022
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-2921-2022_2024-02-08.pdf

## Full Text

Siégeant : Monsieur Vincent FOURNIER, président ; Madame Delphine 
GONSETH et Monsieur Fabrice ROCH, juges ; Monsieur Matthieu 
HÖSLI, greffier-juriste délibérant. 

 

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/2921/2022 AARP/56/2024 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale d'appel et de révision 

Arrêt du 8 février 2024 

 

Entre 

A______, partie plaignante, comparant par Me B______, avocate,  

appelante, 

et 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

case postale 3565, 1211 Genève 3, 

appelant joint, 

 

contre le jugement JTCO/67/2023 rendu le 6 juin 2023 par le Tribunal correctionnel, 

 

et 

C______, domicilié ______ [GE], comparant par Me D______, avocat,  

intimé.

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EN FAIT : 

A. a. En temps utile, A______ appelle du jugement JTCO/67/2023 du 6 juin 2023, par 
lequel le Tribunal correctionnel (TCO) a acquitté C______ des chefs d'actes d'ordre 
sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 
du Code pénal [CP]), de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP), de viol (art. 190 al. 1 
CP) et de vol (art. 139 ch. 1 CP). Le TCO a en outre débouté la précitée de ses 
conclusions civiles, laissé les frais de la procédure préliminaire et de première 
instance à charge de l'État et condamné ce dernier à verser CHF 14'283.70 au 
prévenu à titre d'indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable 
de ses droits en procédure. 

 b. A______ entreprend intégralement ce jugement, concluant à la condamnation de 
C______ des chefs d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de 
discernement ou de résistance, subsidiairement de contrainte sexuelle ou de viol, et 
de vol. Elle conclut en outre à ce qu'il soit astreint à lui payer CHF 20'000.- à titre de 
tort moral et CHF 200.- à titre de dommages-intérêts matériels, le tout avec intérêts à 
5% l'an dès le 26 octobre 2019. 

Sur appel joint, le Ministère public (MP) entreprend partiellement ce jugement, 
concluant à culpabilité de C______ du chef d'actes d'ordre sexuel commis sur une 
personne incapable de discernement ou de résistance et à sa condamnation à une 
peine privative liberté de deux ans, avec sursis pendant trois ans. 

C______ conclut au rejet de l'appel et de l'appel joint. Après avoir déposé une 
demande de non-entrée en matière visant l'appel joint du MP, il l'a retirée lors de 
l'audience d'appel. 

c. Selon l'acte d'accusation du 25 janvier 2023, tel que corrigé lors de l'audience de 
première instance, il est reproché ce qui suit à C______ : 

 À Genève, dans la nuit du 25 au 26 octobre 2019, il a passé la soirée en boîte de nuit 
avec A______ et ils ont consommé de l'alcool. Cette dernière s'étant sentie mal et 
ayant le sentiment de perdre le contrôle de son corps, elle a décidé de rentrer chez 
elle en taxi. Malgré son refus, C______ l'a suivie dans le véhicule et l'a embrassée. 
L'ayant raccompagnée jusqu'à son domicile, il a entretenu avec elle une relation 
sexuelle complète alors que celle-ci était endormie, ce qu'il savait. 

 Le 26 octobre 2019 au matin, il a en outre emporté les lunettes de vue de A______ et 
CHF 200.- lui appartenant en quittant son domicile dans un but d'appropriation et de 
s'enrichir ainsi illégitimement.  

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

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 a.a. C______ est un citoyen suisse né le ______ 1994. 

 a.b. A______ est une citoyenne espagnole née le ______ 1997. Elle réside en Suisse 
depuis le mois de juin 2013 à tout le moins, mais ne dispose d'une autorisation de 
séjour que depuis le 27 février 2020. Aucun autre membre de sa famille ne réside en 
Suisse, ni n'y résidait au moment des faits objets de la présente procédure. 

 b.a. En juin et septembre 2013, C______ a pris contact avec A______ par le 
truchement de la messagerie WhatsApp. Dans ce cadre, il lui a fait des avances, ce à 
quoi la seconde a répondu : "Yo no me voy con desconocidos amigo mio {…} 99% 
des soirées se acaban en solitud" et "Jamas me acoste con un desconocido El sexo 
para mi es bastante importante y no lo hago con cualquiera", soit, en traduction libre 
: "je ne sors pas avec des inconnus mon ami {…} 99% des soirées se finissent dans la 
solitude" et "je n'ai jamais couché avec un inconnu le sexe est très important pour 
moi et je ne le fais pas avec n'importe qui".  

 b.b. En septembre 2019, les précités, qui étaient dans la même école, étaient toujours 
en contact. A______ venait alors de se séparer de son compagnon. Sur invitation de 
C______, ils s'étaient retrouvés au bord du lac puis celle-ci l'avait accompagné à 
l'anniversaire de son oncle et avait partagé un repas avec sa famille. Selon la 
première, il avait ensuite proposé de la ramener chez elle en voiture mais avait en 
réalité tenté de l'amener chez lui, avant de faire marche arrière devant son refus. 
Selon le second, elle était rentrée en bus. 

 c.a. Au cours de la journée du vendredi 25 octobre 2019, A______ a préparé ses 
examens et, vers 19h00, fumé un joint. C______ l'a contactée en soirée et lui a 
proposé d'aller en boîte, ce que celle-ci a accepté. Il lui a donné rendez-vous à 
Plainpalais. À 00h03 le 26 octobre 2019, il a envoyé le message : "T ou ?", ce à quoi 
elle a répondu à 00h05 : "Dans le 15 3 min et j arrive" puis, à 00h10 : "Tes où". 

Les versions des parties divergent quant à la suite des évènements. 

 c.b. Selon C______, ils s'étaient donné rendez-vous vers 21h00-22h00 à Plainpalais. 
Vers minuit passé, ils avaient bu environ deux verres dans un bar à E______ [GE], 
puis A______ lui avait dit vouloir aller au club F______. Ils s'y étaient rendus à pied 
et y avaient rencontré des amis de la précitée. Ils avaient bu environ deux verres de 
whisky-coca ou de rhum-coca par personne, boissons qu'il avait payées en espèces. 
Ils avaient décidé de rentrer vers 03h30 du matin. Après être sortis du club, ils 
s'étaient demandé ce qu'ils allaient faire. Comme il y avait un bon feeling entre eux, 
s'étant notamment embrassés dans la boîte, A______ lui avait proposé de 
l'accompagner chez elle. Ils avaient pris un taxi et s'étaient à nouveau embrassés, à 
l'initiative de la plaignante. À cette occasion, il lui avait enlevé ses lunettes et les 
avait mises dans sa poche. Arrivés à son domicile, ils avaient rigolé en posant devant 

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des portes et en faisant mine d'y habiter. Ils n'avaient croisé personne, bien qu'il y eût 
à ce moment-là de l'animation dans l'immeuble et du monde aux fenêtres. Ils étaient 
lucides. Finalement, ils étaient rentrés chez elle. Après avoir discuté sur son lit, ils 
s'étaient déshabillés et elle avait sorti un préservatif. Ils avaient ensuite entretenu 
plusieurs actes sexuels, tout d'abord un cunnilingus et une fellation, puis une 
pénétration vaginale dans diverses positions, le tout ayant duré environ 30 minutes. 
Au cours de leurs ébats, il avait perdu le préservatif, ce qu'il avait fait remarquer à sa 
partenaire, mais ne savait pas où il était passé. Ils s'étaient ensuite endormis. 

 c.c. Selon A______, elle avait reçu vers 20h00 ou 21h00 un message de C______ qui 
lui avait demandé si elle désirait sortir. Malgré un refus initial, il avait insisté en 
affirmant qu'il allait lui présenter du monde et que cela lui ferait du bien de se faire 
des nouveaux amis après sa rupture. Après un nouveau refus, elle avait finalement 
accepté après qu'il l'avait informée que d'autres filles seraient présentes. Elle était 
arrivée vers minuit au point de rendez-vous à Plainpalais. Elle avait alors vu le 
précité accompagné d'un ami et d'un couple. Ces trois personnes l'avaient informée 
qu'ils ne souhaitaient pas prolonger la soirée. Elle avait alors reproché à C______ de 
ne pas lui avoir dit la vérité et celui-ci s'était vexé. Elle lui avait dit qu'elle était 
d'accord de le suivre mais qu'elle rentrerait ou rejoindrait des copines si la soirée ne 
lui convenait pas, ce qu'il avait accepté. Après être parvenus à une boîte de nuit qui 
venait d'ouvrir non loin de là, elle était entrée seule, avec l'accord du videur, pendant 
que le prévenu gardait sa veste, afin de déterminer si l'ambiance lui convenait. 
Comme tel n'était pas le cas, notamment car une ancienne amie avec laquelle elle ne 
parlait plus depuis peu travaillait au bar, elle avait rejoint C______. Celui-ci lui avait 
indiqué qu'il avait déposé sa veste au vestiaire et qu'il lui avait commandé un verre. 
Agacée, elle avait insisté pour partir après qu'il avait bu sa propre boisson. La fille 
qu'elle connaissait lui avait remis sa veste et ils s'étaient rendus au club F______ où 
elle savait que certaines de ses amies se trouvaient. Sur place, alors qu'elle discutait 
avec ces dernières, C______ lui avait proposé d'aller chercher des boissons et elle lui 
avait demandé un redbull. Après qu'il était revenu avec la canette ouverte et un verre, 
elle avait bu tout en conversant. Une dizaine de minutes plus tard, elle avait 
commencé à se sentir mal. Elle avait senti qu'elle perdait le contrôle de son corps. 
Elle avait laissé son sac à une amie et s'était rendue aux toilettes. Comme son état ne 
s'améliorait pas, elle avait désiré rentrer séance tenante et était sortie, suivie par 
C______, bien qu'elle lui eût indiqué qu'elle ne voulait pas qu'il l'accompagnât. Elle 
avait tenté d'appeler un "G______" [service de taxi privé], mais n'y était pas 
parvenue. Le précité avait alors appelé un véhicule et elle lui avait demandé de ne 
pas monter avec elle, ce qu'il avait néanmoins fait, tout en précisant qu'il s'agissait 
juste de rentrer chez lui. À l'intérieur, elle avait senti qu'elle perdait tout contrôle sur 
son corps. Elle se souvenait néanmoins que C______ lui avait mis sa ceinture et que 
le chauffeur lui avait demandé de ne pas l'embrasser car il était visible qu'elle n'était 
pas bien. Ensuite, elle se rappelait uniquement être descendue et avoir vu le bâtiment 
où elle habitait. Elle n'avait pas de souvenir de la suite des évènements. 

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 c.d. Sur un extrait de compte bancaire dont est titulaire C______, on peut constater 
que celui-ci a payé CHF 32.70 à H______ TAXI par carte à 02h09:34 le 26 octobre 
2019. 

c.e Entendu par la police le 17 novembre 2021, I______, résidant à l'époque au rez-
de-chaussée de la maison voisine de celle de A______, a déclaré que vers 2h00 ou 
3h00 le samedi 26 octobre 2019, il avait été réveillé par des gens qui toquaient à sa 
fenêtre. Il avait constaté qu'il s'agissait de la précitée et d'un homme qui semblait être 
son ami. Ils lui avaient demandé d'ouvrir la porte de l'immeuble et il leur avait 
indiqué qu'ils n'étaient pas au bon endroit. Comme ils ne comprenaient pas ce qu'il 
voulait dire, il s'était levé et avait ouvert. Il leur avait alors signalé que A______ 
habitait l'immeuble d'à-côté. Elle avait rigolé et lui avait dit qu'elle essayait d'ouvrir 
avec ses clés. Il leur avait indiqué du doigt la bonne maison puis était retourné 
dormir. Pour lui, les deux n'étaient pas dans leur état normal et avaient abusé de 
l'alcool. Le regard de A______ était en particulier étrange, comme le stade suivant 
l'état d'enivrement ; elle le regardait et ne le regardait pas en même temps. Il lui 
semblait qu'elle se tenait à l'homme mais il n'en était plus certain. Elle avait des 
taches, comme de la boue, sur son pantalon blanc. Elle pouvait néanmoins faire des 
phrases courtes et poser des questions. Il ne se souvenait pas qu'il eût parlé à 
l'homme autrement que par des gestes. Comme il avait pensé que c'était son copain, 
il ne s'était pas posé plus de questions que cela, d'autant qu'ils lui avaient indiqué que 
cela allait après qu'il le leur avait demandé. Il avait revu A______ deux jours après 
les faits. Elle l'avait interpellé au sujet d'une somme d'argent qu'elle avait perdue, 
mais n'avait pas évoqué de viol. 

 Sur un échange WhatsApp du 23 septembre 2021 entre A______ et I______, on peut 
lire la première demander au second s'il se rappelle d'elle, ce à quoi il répond par la 
négative, avant qu'elle lui remémore l'épisode de la fenêtre. Elle lui demande ensuite 
s'il pourrait témoigner car elle avait été violée. Ce à quoi I______ répond 
positivement en précisant qu'il se souvenait qu'elle n'était vraiment pas bien mais 
qu'il croyait qu'elle était fortement prise de boisson. Elle avait essayé d'ouvrir sa 
porte d'entrée mais il lui avait expliqué que c'était la mauvaise maison. Il a toutefois 
précisé ne pas se souvenir du visage de l'homme qui l'accompagnait. 

 c.f. Sur les images en trois dimensions, datant de 2019, du système d'information du 
territoire à Genève (SITG), on peut voir que les maisons sises no. ______ (où résidait 
A______) et no. ______ (où résidait I______) route 1______ se ressemblent, sauf 
pour ce qui est de la forme de leur toit. Les deux maisons bénéficiaient en revanche 
de deux entrées clairement distinctes distantes d'environ une quinzaine de mètres, 
l'entrée du numéro ______ faisant face à un petit parking alors que celle du 
numéro ______ se situe au bout du chemin en vis-à-vis d'un terrain de sport. 

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c.g. Selon J______, ancienne amie de A______, elles avaient brièvement parlé 
ensemble au F______ le soir des faits, puis elle l'avait vue dans une voiture avec un 
homme portant une veste qui s'était ensuite révélée être celle d'un de ses propres 
amis. Elle avait appelé A______ le lendemain matin et celle-ci lui avait dit qu'elle 
croyait que c'était la veste du copain qui l'accompagnait avec lequel elle s'était 
embrouillée. 

 d.a. Selon C______, ils s'étaient réveillés aux alentours de 08h30 le 26 octobre 2019. 
Il s'était habillé et elle lui avait demandé s'il voulait boire quelque chose. Il lui avait 
dit qu'il devait partir. Elle lui avait ouvert la porte et ils s'étaient fait un "smack", se 
promettant de se revoir en constatant qu'ils avaient passé un bon moment. Une fois à 
l'arrêt de bus, il avait mis la main dans sa poche et s'était rendu compte qu'il était en 
possession de ses lunettes. Il lui avait alors écrit pour les lui rendre et elle l'avait 
informé avoir perdu CHF 200.-. Il lui avait répondu qu'il ne savait pas ce qu'elle en 
avait fait, malgré son insistance. Ils avaient alors cessé de s'écrire. 

 d.b. Selon A______, elle s'était réveillée le 26 octobre 2019 entièrement nue sur son 
lit, avec de fortes céphalées, après que C______ lui avait fortement claqué les fesses, 
au point de lui faire une marque. Elle était devenue hystérique et lui avait demandé 
ce qu'il faisait là et ce qui s'était passé. Il avait répondu de manière confuse puis 
quitté les lieux en panique. Elle avait alors constaté que ses lunettes avaient disparu. 
Elle avait soupçonné qu'il s'était passé quelque chose de sexuel car elle avait mal au 
vagin et à l'anus, outre la présence de fluides sur elle et sur sa literie. Se sentant salie, 
elle s'était douchée et avait lavé tous les draps de son lit, puis s'était fait un thé en 
essayant de se rappeler ce qui s'était passé après être descendue du taxi. Ensuite, elle 
s'était recouchée et avait été réveillée par l'appel d'une amie qui lui avait indiqué 
qu'elle soupçonnait C______ d'avoir volé la veste d'une de ses connaissances au 
F______ et qui voulait savoir si c'était pour cette raison qu'ils étaient partis si 
rapidement. Pour sa part, elle s'était rendue compte que les CHF 200.- qu'elle gardait 
dans son porte-clés avaient disparu. Le 28 octobre 2019, elle avait recroisé le précité 
a un arrêt de bus et il lui avait rendu ses lunettes, affirmant les avoir emportées par 
erreur. Il s'en était suivi une dispute orale concernant la veste disparue et les 
évènements du matin du 26 octobre. Il l'avait subséquemment bloquée sur tous les 
moyens de communications et ils ne s'étaient jamais revus.  

 d.c. Dans une conversation écrite du 26 octobre 2019, on peut lire que A______ 
contacte C______ à 09h32 pour lui demander, dans une écriture approximative, s'il a 
pris les clés ainsi que la veste d'un homme qui se trouvait au F______. Après une 
brève discussion à ce sujet, les messages suivants sont échangés :  

  (A______) "Pq {pourquoi ndr} tas vole Dea cles + veste // Et pq je suis a moitié a 
poile Wtf "  

  (C______) "Mai tg {ta gueule ndr} wsh" 

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  (A______) "Bref // Je vx rien Savoir {émoticône de femme se frappant le front}" 

  (C______) "Hier on a troo fais les fous // Jsauis trop dans le mal la // Faut pas me 
demander" 

  (A______) "Mec , je me souviens de rien mais vraiment , dis moi, on a couché ?" 

  (C______) "Meuf arret ac tes questions // Jai bu plus que toi" 

  (A______) "Ok je prends ca comme un non" 

  (C______) "Il c rien passé point bat // Bar" 

 (A______) "Tant mieux" 

  (C______) "Oue // Jme barrre demain jai ps envi de me prendre la tête". 

 Après un échange concernant la restitution des lunettes, incluant un bref appel de 
moins de deux minutes, A______ questionne C______ quant à la disparition de ses 
CHF 200.-. Dans ce cadre, elle écrit notamment : "Mec.tu te.souviens quand jai 
sortie les cle puisque tu m a dis que je me.suis.trompe de maiaon // Maison". 

 d.d. Le 26 octobre 2019, A______ a posté plusieurs tweets dont les contenus sont les 
suivants : 

 - "Si je ne me souviens pas cela NE compte PAS nul , nada, nothing, niente, RIEN" ; 

 - "Black out on et mon tel me le rappele fort avec mes photos de hier soir" ; 

 - "Deffinitivement l'alcool c'est pas fait pour moi" ; 

- "no vuelvo a beber, siempre igual", soit, en traduction libre : "je ne bois plus jamais 
c'est toujours la même chose" ; 

- "En ce moment je suis 99% alcool 1% de l'eau" ; 

- "Black out on again" ; 

 - "Je me suis réveillée, jai un black out, i DON'T like this". 

 d.e. Dans un échange de messages écrits et vocaux non datés avec un dénommé 
"K______", produit par A______, on peut lire : 

  (A______) "Mais ca me déjà arrivé // Qu un bâtard profite de mon état" 

  (K______) "{deux émoticônes surprise et un émoticône forte colère" // MAIS ÇA 
SUR MA VIE JE PX TUER // C DU VIOLE !!!" 

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{message vocal non reproduit où "K______" fait référence à sa qualité de père d'une 
fille} 

  (A______) "Je sais … // C de fils de pute // Le karma va payer cher // Le truc c que 
je me souviens de rieeeen // Genre jai eu un black out // Tu vois // Et le jour après 
j'étais encore bourré ou drogué jsp {je ne sais pas ndr}". 

 Après un bref échange relatif à la personne du suspect et à la nécessité que A______ 
se méfie encore plus lors de ses sorties, l'échange continue après que "K______" 
l'enjoint de ne pas "laisse bet" : 

  (A______) "Tu veux que je fasse quoi ? // Je sais même pas c qu il y a eu // Je saia 
juste que j'étais au F______ // À 2h du matin // Et je me suis réveillée // Chez moi // 
J'étais toute noue // Et ce batard est parti genre 2 min apres que je me suis réveillée 
// Pcq il m a touché et j'étais encore dans l effet de jsp quoi mais jai dis " tu fais quoi 
la, wtf je suis bourrée encore"". 

 Dans un message vocal "K______" l'intime alors d'aller porter plainte pour viol, 
notamment afin de protéger d'autres victimes potentielles, ce à quoi la précitée 
répond : 

  (A______) "Le gars a prit et il m a dit je m en vaia // Mais j'étais ecore mal tu voia 
// Bref // Ltb {laisse tomber ndr} // {quatre émoticônes dégoût}". 

 Dans un nouveau message vocal, "K______" insiste sur le fait de ne pas laisser un 
violeur en liberté, mentionnant le cas d'une proche lui ayant confié avoir été victime 
d'une viol plusieurs années après les faits, ce à quoi A______ répond : 

 (A______) "Chuis conne gars // Le femmes on est connes // En face // De ce genre 
de situation // J'aurais eu d aller direct a l hôpital // Voir si j avais eu de rapport // 
Et porté plainte // Maia voila mtn c trop tard… {…}". 

Un peu plus loin dans la conversation, "K______" demande à A______ quand les 
faits dont elle lui a fait part se sont produits, ce à quoi celle-ci répond : 

 (A______) "Bon , tes l unique qui le sait // Appart ce gars bien entendu // La 
semaine passée // Vendredi passé". 

d.f. Entendue par la police, L______, ancienne amie proche de A______, a déclaré 
que celle-ci lui avait dit avec beaucoup d'émotion qu'elle s'était faite droguer et 
violer, une nuit où elle était allée dormir chez elle peu après les évènements objets de 
la présente procédure. La précitée n'était pas une personne qui parlait beaucoup de 
ses problèmes personnels mais c'était arrivé durant une période où elle était un peu 
déstabilisée du fait du départ de ses frères et parents de Suisse pour la Bolivie, leur 
pays d'origine. Elle ne supportait par ailleurs pas bien l'alcool. À l'été 2020, elles 
s'étaient fâchées puis perdues de vue. 

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 e.a. En septembre 2021, A______ a publié sur son compte Instagram une photo de 
C______, avec le visage partiellement recouvert, accompagnée du texte suivant : 
"Voilà, après plus d'un an dans le silence, je refuse de continuer à cacher ce violeur 
dans l'ombre. Je le dis sans aucune honte, cette ordure m'a drogué, violé et volé. 
Faites attention à vous les filles.". 

 e.b. Le 24 septembre 2021, C______ a déposé plainte en lien avec cette publication 
(procédure n° P/2______/2022). L'instruction de cette procédure a été suspendue 
dans l'attente du résultat de la présente cause. 

 e.c. Accompagnée de son avocate, A______ a dénoncé les faits à la Brigade des 
mœurs de la Police judiciaire le 10 novembre 2011. 

Interrogée sur la temporalité de son dépôt de plainte, elle a déclaré qu'en 2019, elle 
avait beaucoup de problèmes personnels, qu'elle avait eu un choc et qu'elle n'avait 
pas de permis de séjour. Elle avait donc décidé de laisser passer les faits et de se 
concentrer sur ses études. Le 8 mars 2020, elle s'était rendue à une manifestation 
féministe avec une pancarte mentionnant qu'elle avait été violée par "un gars qui 
habitait [au quartier] M______ [GE]". Des participants l'avaient alors approchée et 
lui avaient conseillé de déposer plainte, en soulignant qu'elle pouvait le faire 
indépendamment de l'écoulement du temps et de l'absence de constat médical. Elle 
s'était alors dit qu'elle pourrait protéger de futures victimes en dénonçant les faits et 
avait réalisé sa publication Instagram. Après un échange avec sa psychologue, elle 
avait contacté le centre LAVI, qui l'avait mise en relation avec son avocate avec 
l'aide de laquelle elle avait finalement déposé sa plainte. 

 e.d. Selon C______, la plaignante s'était montée la tête car elle vivait dans un monde 
où l'image et les abonnés sur les réseaux sociaux comptaient plus que tout. Sans 
vouloir qualifier médicalement son comportement, il se posait des questions quant à 
une éventuelle mythomanie ou une personnalité borderline. Sa plainte était peut-être 
également une réaction au dépôt de la sienne. 

 f.a. La Dresse N______, médecin traitante de A______, a expliqué que celle-ci était 
venue en consultation le 5 novembre 2019 pour des problèmes de tristesse et de 
troubles du sommeil. Il s'agissait de symptômes classiques d'agression sexuelle. À 
l'époque, elle n'avait toutefois pas pu les mettre en relation avec un évènement 
particulier. Ensuite, jusqu'en mars 2020, elle l'avait suivie pour un épisode dépressif 
sévère ayant nécessité la prescription d'antidépresseurs, la pandémie de covid-19 
ayant interrompu le suivi. Jusqu'en novembre 2022, sa patiente avait toutefois 
bénéficié d'un suivi psychothérapeutique par une psychologue spécialisée. À l'été 
2023, elle présentait toujours des symptômes anxieux et une hyperphagie 
boulimique. 

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 f.b. O______, psychologue, a indiqué que A______ présentait un stress post-
traumatique et un état dépressif en lien avec un évènement traumatique survenu au 
cours d'une soirée lors de laquelle elle s'était sentie mal et où un garçon avait profité 
d'elle durant la nuit sans qu'elle puisse s'en souvenir. Elle présentait des cauchemars 
et une sensation de dégoût liés à cet épisode. Elle se refermait en outre physiquement 
lorsqu'elle l'évoquait. 

 f.c. Selon A______, ses troubles médicaux liés à son traumatisme l'avaient conduite 
à un échec scolaire et à la perte de sa bourse d'études. Elle s'était de plus refermée 
socialement, en particulier concernant les hommes, y compris les amis masculins de 
ses amies, ce qui avait eu une influence négative sur son réseau social. Le fait que 
C______ eût profité d'elle alors même qu'elle avait rencontré sa famille l'avait 
profondément ébranlée dans sa confiance envers autrui. Lors de l'audience d'appel, 
elle a déclaré aller mieux après avoir repassé par une phase dépressive suite au 
procès de première instance. 

C. a. La Chambre d'appel et de révision (CPAR) a tenu audience le 21 décembre 2023, 
audience au cours de laquelle tant C______ que A______ ont été entendus. Leurs 
déclarations dans ce cadre ont, en substance, été rapportées ci-avant. 

 b.a. Par la voix de son conseil, A______ a plaidé que la mémoire de l'accusé était 
sélective et que sa version était contredite par les éléments de preuve au dossier. À 
cet égard, le témoignage de I______ et les messages qu'elle avait échangés avec 
C______ juste après les faits étaient révélateurs. Sa propre version était corroborée 
par des déclarations médicales. Il n'y avait de surcroît pas de bénéfice secondaire à 
dévoiler sur les réseaux sociaux qu'on avait été victime d'un viol, ni à lancer une 
procédure judiciaire imposant de dévoiler son intimité. 

 b.b. Selon le MP, la version des faits de la plaignante était crédible car exempte de 
contradictions essentielles et corroborée par les éléments de preuve disponibles, 
contrairement à ce qui était le cas des déclarations de l'accusé. S'agissant des 
circonstances du dévoilement, il fallait souligner que la victime n'avait tiré aucun 
bénéfice de ses révélations, au contraire. Les éléments au dossier montraient 
d'ailleurs que lesdites révélations précédaient la plainte de C______. Sur cette base, il 
fallait constater que la plaignante n'avait pas été en état de consentir à des relations 
sexuelles au moment des faits, ce qui devait mener à retenir l'infraction d'actes 
d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance. 

 b.c. Par la voix de son conseil, C______ a défendu que les déclarations du témoin 
I______ étaient à prendre avec la plus grande réserve dans la mesure où ce dernier 
avait été préalablement en contact avec la plaignante. La plainte de A______ était à 
appréhender sous l'angle de l'intérêt médiatique, et donc financier, lié à sa 
dénonciation et à sa focalisation sur son monde virtuel, faute de réseau social réel. 

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Son dépôt de plainte était en outre directement lié à la menace de sa propre plainte 
pénale pour diffamation.  

D. C______ est célibataire et sans enfant. Il a obtenu un Bachelor of Arts en Travail 
social de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale en septembre 2023. Il 
travaille comme accueillant social pour P______ pour un salaire mensuel moyen de 
l'ordre de CHF 5'500.-. 

Selon son casier judiciaire, il a été condamné le 2 décembre 2014 par le Tribunal de 
police à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à CHF 30.-, avec sursis pendant 
deux ans, pour lésions corporelles simples commises à réitérées reprises (art. 123 
ch. 1 al. 1 CP). En audience d'appel, il a précisé qu'il s'agissait d'une histoire de 
mœurs liée à une plainte de sa petite amie de l'époque. Lors de son audition à la 
police, il avait toutefois répondu par la négative à la question de savoir si d'autres 
femmes s'étaient déjà plaintes de son comportement. 

E. Me B______, conseil juridique gratuit de A______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, 18 heures et 30 minutes 
d'activité de collaboratrice, soit deux heures d'entretien avec sa mandante et 
16 heures et 30 minutes de travail sur le fond du dossier, y compris la préparation de 
sa plaidoirie. Cela hors débats d'appels, lesquels ont duré quatre heures et 
40 minutes. Son travail dans la procédure préliminaire et de première instance a été 
indemnisé à hauteur de 33 heures et 40 minutes. 

EN DROIT : 

1. L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale [CPP]). 

 La Chambre n'examine que les points attaqués du jugement de première instance 
(art. 404 al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 
CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties ni par leurs conclusions, à 
moins qu'elle ne statue sur une action civile (art. 391 al. 1 CPP). 

2. 2.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, garantie 
par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés 
fondamentales (CEDH) et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse (Cst.) et 10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de 
la preuve que l'appréciation des preuves (ATF 148 IV 409 consid. 2.2 ; 145 IV 154 
consid. 1.1 ; 127 I 38 consid. 2a). 

Le principe de la libre-appréciation des preuves implique qu'il revient au juge de 
décider ce qui doit être retenu comme résultat de l'administration des preuves en se 

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fondant sur l'aptitude de celles-ci à prouver un fait au vu de principes scientifiques, 
du rapprochement des divers éléments de preuve ou indices disponibles à la 
procédure, et sa propre expérience (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1295/2021 du 16 juin 2022 consid. 1.2) ; lorsque les éléments de 
preuve sont contradictoires, le tribunal ne se fonde pas automatiquement sur celui qui 
est le plus favorable au prévenu (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1295/2021 du 16 juin 
2022 consid. 1.2 ; 6B_477/2021 du 14 février 2022 consid. 3.1 ; 6B_1363/2019 du 
19 novembre 2020 consid. 1.2.3). Comme règle de l'appréciation des preuves, le 
principe de la présomption d'innocence interdit cependant au juge de se déclarer 
convaincu d'un fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une appréciation objective de 
l'ensemble des éléments de preuve recueillis laisse subsister un doute sérieux et 
insurmontable quant à l'existence d'un tel fait ; des doutes abstraits ou théoriques, qui 
sont toujours possibles, ne suffisent en revanche pas à exclure une condamnation 
(ATF 148 IV 409 consid. 2.2 ; 145 IV 154 consid. 1.1 ; 144 IV 345 consid. 2.2.3.2 et 
2.2.3.3 ; 138 V 74 consid. 7 ; 127 I 38 consid. 2a). Lorsque dans le cadre du 
complexe de faits établi suite à l'appréciation des preuves faite par le juge, il existe 
plusieurs hypothèses pareillement probables, le juge pénal doit choisir la plus 
favorable au prévenu (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_477/2021 du 14 février 2022 consid. 3.2). 

 2.1.2. Les déclarations de la victime alléguée constituent un élément de preuve que le 
juge doit prendre en compte dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments 
probatoires rassemblés au dossier (arrêts du Tribunal fédéral 6B_265/2023 du 
20 septembre 2023 consid. 2.1 ; 6B_1254/2022 du 16 juin 2023 consid. 4.1.3 ; 
6B_591/2022 du 4 mai 2023 consid. 1.1.3). Les situations de "déclarations contre 
déclarations", dans lesquelles les déclarations de la victime en tant que principal 
élément à charge et les déclarations contradictoires de la personne accusée 
s'opposent, ne doivent pas nécessairement conduire à un acquittement ; l'appréciation 
définitive des déclarations des participants incombe au tribunal du fond (arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_265/2023 du 20 septembre 2023 consid. 2.1 ; 6B_924/2022 du 
13 juillet 2023 consid. 2.1 ; 6B_720/2022 du 9 mars 2023 consid. 1.1). Il est notoire 
que les victimes d'abus sexuels peuvent ne pas se confier dans un premier temps et ne 
donner des informations sur les évènements que bien plus tard (cf. ATF 147 IV 409 
consid. 5.4.1 et 5.4.2 ; AARP/392/2023 du 20 octobre 2023 consid. 2.2). 

 2.2. En l'espèce, il n'est pas débattu que l'appelante et l'intimé ont, lors de la nuit du 
25 au 26 octobre 2019, visité deux boîtes de nuit et sont ensuite rentrés en taxi au 
domicile de la première où une relation sexuelle a eu lieu, incluant des pénétrations. 
Pour le reste, leurs versions sont irréconciliables. 

 L'intimé a été constant dans ses déclarations. Celles-ci entrent toutefois en conflit 
avec certains éléments de preuves. Premièrement, il a déclaré qu'il avait eu rendez-
vous avec l'appelante vers 21h00-22h00 et qu'ils étaient rentrés chez elle vers 03h30 
après avoir réfléchi à la suite de leur veillée. Or, les échanges de messages entre 

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protagonistes et les extraits du compte bancaire de l'intimé permettent d'établir que la 
soirée a été sensiblement plus courte puisque la plaignante l'a rejoint au plus tôt vers 
00h10 et qu'il a payé le taxi à 02h09:34, selon toute vraisemblance après leur arrivée 
chez l'appelante. Si ces divergences temporelles ne sont pas en soi une preuve qu'il a 
sciemment menti, le fait que leur sortie a duré moins de deux heures, y compris les 
deux trajets à pied pour rejoindre les discothèques, les passages aux vestiaires et la 
course en taxi, apparaît singulier à l'aune de son récit selon lequel leur soirée s'était 
déroulée dans une excellente ambiance. Ensuite, ses déclarations selon lesquelles 
l'immeuble était animé, avec du monde aux fenêtres, à leur arrivée au domicile de 
l'appelante sont difficilement conciliables avec le fait qu'ils ont jugé nécessaire de 
réveiller le témoin I______ pour lui demander de leur ouvrir la porte d'une maison 
qui n'était pas la bonne. L'intimé a d'ailleurs initialement affirmé n'avoir croisé 
personne, alors même qu'il se souvenait d'autres détails s'étant sensément produits au 
même moment, soit notamment qu'ils auraient posé devant des portes en prétendant y 
habiter pour s'amuser. En outre, le précité a fait état envers l'appelante de la rencontre 
avec le témoin le lendemain des faits puisque, sur leur conversation WhatsApp, on 
peut lire ce message : "Mec.tu te.souviens quand jai sortie les cle puisque tu m a dis 
que je me.suis.trompe de maiaon // Maison" (pièce C36). Enfin, il est malaisé de 
concilier le contenu des messages qu'il a adressés à la précitée le matin du 26 octobre 
2019 avec sa version selon laquelle ils se seraient quittés en se promettant de se 
revoir et en soulignant avoir passé un bon moment. Ainsi, lorsque l'appelante lui 
demande : "Mec , je me souviens de rien mais vraiment, dis moi, on a couché ?", il 
lui répond : "Meuf arret ac tes questions // Jai bu plus que toi {…} Il c rien passé 
point bat // Bar" {…} "Oue // Jme barrre demain jai ps envi de me prendre la tête" 
(pièce C34). Dans l'ensemble, les messages de l'intimé semblent dénoter une volonté 
relativement sèche de couper les ponts avec l'appelante, réaction qui suscite des 
interrogations au regard de ce qu'il a décrit comme une soirée romantique avec une 
personne qu'il courtisait en 2013 déjà. S'agissant des échanges entre protagonistes, on 
peut d'ailleurs suivre le raisonnement du TCO lorsqu'il souligne qu'il est singulier 
que l'intimé ait refusé de laisser les enquêteurs accéder à son téléphone, prétextant 
initialement un oubli involontaire, alors même que c'est bien lui qui a initialement 
déposé plainte pénale pour diffamation à l'encontre de l'appelante et que leurs 
échanges avaient une pertinence certaine dans cette optique. 

 Les déclarations de l'appelante sont constantes et exemptes de contradictions. 
Contrairement à celles de l'intimé, elles comportent de surcroît de nombreux détails 
périphériques renforçant leur crédibilité. Elle a notamment fait mention d'interactions 
spécifiques avec le prévenu et avec des tiers : "Quand je suis revenue, j'ai dit que 
j'allais rentrer, car je me sentais très mal. Elle m'a dit qu'elle allait m'accompagner. 
Je lui ai dit qu'il ne fallait pas qu'elle s'inquiète, que le ______[videur] nous 
connaissait et que j'allais prendre un [taxi] G______ juste devant la boîte" (cf. pièce 
A4) et de ses pensées : "J'ai vu qu'au bar, il y avait une ancienne amie avec qui je ne 
parlais plus depuis peu et je ne voulais pas la voir" (cf. pièce A4). La présence de 
ces marqueurs de réalité d'un récit contraste avec la version succincte et imprécise 

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des évènements qu'a fourni l'intimé quant à la période précédant leur arrivée au 
domicile de l'appelante. 

Surtout, la version de la plaignante est corroborée par différents éléments de preuve 
résultant de l'instruction. En premier lieu, la durée réduite de la soirée laisse penser 
que le séjour au F______ a été bref et qu'il a été interrompu par un évènement 
impromptu, comme elle l'a toujours affirmé. En second lieu, ses déclarations selon 
lesquelles elle aurait fait un blackout sont appuyées non seulement par ses messages 
du lendemain à l'intimé, mais également par ceux adressés au dénommé "K______" 
et surtout par de nombreuses publications du 26 octobre 2019 sur Twitter 
(respectivement "X"). Ces éléments ne laissent aucun doute quant à la réalité de sa 
perte momentanée de mémoire, contrairement à qu'a soutenu la défense. En troisième 
lieu, son récit selon lequel l'intimé aurait déguerpi à son réveil est cohérent avec le 
contenu de leur conversation ultérieure par messages, outre qu'elle a évoqué les 
circonstances de son réveil et de son absence de souvenirs avec "K______". Or, un 
examen attentif du contenu de cette conversation permet de la dater d'environ une 
semaine après les faits, ce qui lui octroie une force probante indéniable. De surcroît, 
la témoin J______, qui a parlé avec l'appelante le matin du 26 octobre 2019, a 
déclaré que celle-ci l'avait informé s'être "embrouillée" avec l'homme qui l'avait 
accompagnée en discothèque. En quatrième lieu, la témoin L______, bien qu'en froid 
avec l'appelante, a déclaré que celle-ci lui avait mentionné peu après les faits, qu'elle 
s'était faite droguer et violer par une personne d'origine latino. Enfin, le fait que le 
préservatif que l'intimé affirme avoir partiellement utilisé lors de leurs rapports 
sexuels n'a pas été retrouvé, bien qu'il dise l'avoir abandonné sur place, est cohérent 
avec les messages de l'appelante et avec ses déclarations selon lesquelles elle ne 
détenait pas de preuve formelle qu'il l'eût pénétrée, même si tout le laissait penser. À 
cet égard, la version de l'intimé selon laquelle elle aurait accepté de continuer de 
coucher avec lui sans protection apparaît inusitée, s'agissant d'actes sexuels avec une 
personne qu'elle connaissait mal et dont elle avait auparavant refusé les avances. 

 Les circonstances du dévoilement, à savoir une publication sur Instagram en 
septembre 2021, soit près de deux ans après les évènements, ne sont pas 
inconciliables avec la véracité de son récit. En effet, il est notoire que les victimes 
d'actes sexuels non-désirés peuvent parfois les taire dans un premier temps. En 
octobre 2019, outre son blackout, l'appelante ne disposait pas d'un permis de séjour, 
ni d'assurance-maladie, alors que sa famille était éloignée de la Suisse. Dans ce 
contexte, il est compréhensible que l'appelante, honteuse et sans certitude sur ce qui 
s'était produit après qu'elle fût sortie du taxi, n'ait pas eu la volonté de contacter les 
autorités afin de déposer une plainte pénale pour une infraction grave à l'encontre de 
l'intimé, socialement bien mieux intégré qu'elle. Pour le surplus, contrairement à ce 
qu'a affirmé la défense, il est douteux que le fait de déclarer avoir été violée sur les 
réseaux sociaux soit une façon efficace de se faire de la publicité. 

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 Dans l'ensemble, le récit de l'appelante apparaît hautement crédible, au contraire de 
celui de l'intimé. La Chambre de céans a ainsi l'intime conviction que les faits qu'elle 
a dénoncés se sont réellement produits et, qu'à l'opposé, le second a menti sur des 
aspects essentiels des évènements. 

 Eu égard à ceux survenus entre la descente du taxi et le réveil, au matin, de 
l'appelante nue dans son lit, il faut se fonder sur son récit et tenir ainsi compte du fait 
qu'elle avait quitté précipitamment le F______ car elle s'était sentie très mal et en 
perte de contrôle de son corps. L'intensité de cette altération de son état est d'ailleurs 
affermie par le fait qu'elle a subi un blackout total, symptôme particulièrement 
susceptible de survenir suite à la prise de certains stupéfiants  
ou en raison d'une alcoolémie élevée (cf. Aaron M. WHITE, What Happened? 
Alcohol, Memory Blackouts, and the Brain, in : US National Library of  
Medicine, 2003, chapitre "Blood Alcohol Concentrations and Blackouts" ; 
https://www.ncbi.nlm.nih.gov/pmc/articles/PMC6668891/#sec-a.f.dtitle), laquelle est 
notoirement de nature à inclure une restriction des capacités physiques et 
intellectuelles (cf. en lien avec l'irresponsabilité selon l'art. 19 CP : ATF 122 IV 49 
consid. 1b ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1307/2021, du 9 janvier 2023 
consid. 1.1.1). Quelle que soit l'origine de ses troubles, ces éléments laissent 
fortement penser que l'appelante se trouvait dans un état physique et psychique très 
dégradé lorsqu'elle était arrivée chez elle. Cette conclusion est étayée par le 
témoignage de I______ et ses messages échangés avec l'appelante. En effet, ceux-ci 
permettent d'établir que celle-ci s'était trompée de maison à son arrivée à son 
domicile, allant jusqu'à insister pour que le témoin, réveillé en pleine nuit, se levât 
afin de lui ouvrir la mauvaise maison. Or, le fait pour une personne de se tromper de 
bâtiment alors que les deux immeubles en cause disposent d'entrées séparées et sont 
clairement distincts, le domicile de l'appelante se situant au bout du chemin d'accès, 
apparaît exceptionnel, même en état d'alcoolisation aigu. Bien que tiré de son 
sommeil, le témoin I______ avait d'ailleurs remarqué que les protagonistes ne se 
trouvaient pas dans leur état normal. Selon ses déclarations à la police : "Au niveau 
de son regard, c'était, je ne sais pas comment expliquer… Il y a l'état ivre et il y a un 
stade après l'état ivre. Elle me regardait, mais elle ne me regardait pas en même 
temps, c'était bizarre. C'était comme si elle avait pris du cannabis." (pièce B51). De 
même, il avait écrit à l'appelante : "Oui je me souviens tu étais vraiment pas bien {…} 
// Je croyais que tu étais juste très bourré" (messages figurant sur la pièce A16). Le 
témoin a en outre noté qu'elle avait des taches sur son pantalon, ce qui laisse penser 
que la plaignante avait sans doute chu entre sa sortie du taxi et son échange avec ce 
dernier. 

Au vu de ce qui précède, la Chambre de céans est intimement convaincue que 
l'appelante se trouvait dans un état de conscience fortement altéré au moment où les 
actes sexuels ont eu lieu, indépendamment de savoir si celui-ci a été provoqué par de 
l'alcool, des stupéfiants ou un mélange des deux. 

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 La CPAR est enfin persuadée que l'intimé avait connaissance de l'état de conscience 
fortement altéré dans lequel se trouvait l'appelante au moment où il l'a raccompagnée 
dans son appartement dans la mesure où il savait qu'elle était auparavant partie 
prématurément de la discothèque parce qu'elle se sentait mal et qu'elle s'était ensuite 
trompée de bâtiment. Cette conviction est encore affermie par les messages que 
l'intimé lui a envoyés le lendemain : "Meuf arret ac tes questions // Jai bu plus que 
toi" {…} // Il c rien passé point bat // Bar" (pièce C34), qui laissent entendre qu'il 
savait que la plaignante n'était pas dans son état normal. C'est également à cet aune 
que doivent être perçues les déclarations crédibles de l'appelante quant au fait qu'il l'a 
réveillée avec une violente tape sur les fesses  selon toute vraisemblance parce qu'il 
craignait qu'elle fût inconsciente  avant de prendre la poudre d'escampette face à sa 
réaction de panique et d'esquiver ensuite toute discussion à ce sujet. 

 En conclusion, la Chambre de céans retient pour établi les faits suivants :  

 Le 25 octobre 2019, l'intimé et l'appelante se sont rencontrés à Plainpalais vers 
00h10. Après s'être rendus dans une première discothèque et l'avoir quittée à la 
demande de la seconde, ils sont allés au club "F______", à nouveau à pied. Sur place, 
ils ont brièvement dansé et discuté avec des connaissances de la plaignante qui s'y 
trouvaient. Une quinzaine de minutes après avoir bu une boisson, celle-ci s'est sentie 
mal, comme si elle perdait le contrôle de son corps, et a exprimé le désir de rentrer au 
plus vite chez elle. Malgré le souhait clairement manifesté par l'appelante, l'intimé l'a 
suivie à l'extérieur et a hélé un taxi dans lequel il s'est introduit à sa suite. Peu avant 
02h10, le véhicule est parvenu au domicile de l'appelante et les y a déposés. À ce 
moment, l'appelante se trouvait déjà dans un état psychique et physique très dégradé, 
au point qu'elle s'est trompée de maison et a tenté d'accéder au bâtiment sis au 
no. ______, avant de réveiller I______, qui résidait au rez-de-chaussée, pour qu'il lui 
ouvre. Devant son insistance, celui-ci s'est levé et a remarqué qu'elle se trouvait dans 
un état non-vigile avancé, mais a estimé que la situation était sous contrôle dans la 
mesure où elle pouvait communiquer et se trouvait avec un ami. Il leur a alors 
indiqué qu'elle vivait dans la maison d'à-côté et est retourné se coucher. Parvenus 
dans le logement de l'appelante, l'intimé, ayant conscience que celle-ci se trouvait 
dans un état fortement altéré, a entretenu avec elle un rapport sexuel avec 
pénétration, et partiellement sans préservatif, avant de s'endormir. À son réveil, il a 
constaté que la plaignante était inanimée et l'a frappée sur les fesses. Réveillée en 
sursaut, cette dernière a paniqué ; l'intimé a rapidement quitté les lieux. Confronté 
par la suite aux questions de l'appelante, il a coupé court, mais ayant remarqué qu'il 
était en possession de ses lunettes, il s'est décidé à les lui rendre le lendemain. Après 
quoi il l'a bloquée sur tous ses moyens de contact. 

3. 3.1. Selon l'art. 191 CP, commet l'infraction d'actes d'ordre sexuel commis sur une 
personne incapable de discernement ou de résistance, quiconque, sachant qu'une 
personne est incapable de discernement ou de résistance, en profite pour commettre 
sur elle un acte d'ordre sexuel. 

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 Est incapable de résistance la personne qui n'est durablement ou momentanément pas 
apte à s'opposer à des contacts sexuels non désirés, notamment en raison d'une sévère 
intoxication due à l'alcool ou à la drogue ; il est cependant nécessaire que la victime 
soit incapable de se défendre, et non seulement que cette capacité soit limitée ou que 
son degré d'inhibition soit réduit (ATF 148 IV 329 consid. 3.2 ; 133 IV 49 
consid. 7.2 ; 119 IV 230 consid. 3a). L'exigence jurisprudentielle d'une incapacité de 
résistance ne recouvre ainsi pas exclusivement des états de perte de conscience 
complète mais délimite les situations visées par l'art. 191 CP de celles dans lesquelles 
celle-ci est simplement désinhibée ; une incapacité de résistance peut être retenue 
lorsqu'une personne, sous l'effet de l'alcool et de la fatigue ne peut pas, ou 
uniquement faiblement, s'opposer aux actes entrepris (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_1330/2022 du 3 juillet 2023 consid. 3.1.3 ; 6B_164/2022 du 5 décembre 2022 
consid. 2.1 ; 6B_1174/2021 du 21 juin 2022 consid. 2.1 ; 6B_995/2020 du 5 mai 
2021 consid. 1.1.2). L'incapacité de résistance doit en tous les cas être préexistante à 
l'acte d'ordre sexuel (ATF 148 IV 329 consid. 5.2). 

Le Tribunal fédéral a retenu une incapacité de résistance dans le cas d'une personne 
en état d'alcoolisation avancé qui avait entraîné une difficulté à tenir debout et une 
amnésie (cf. arrêt du Tribunal fédéral 6B_1174/2021 du 21 juin 2022 consid. 1.2 et 
2.2.1), d'une personne dormant après avoir partagé avec l'auteur deux bouteilles de 
vin mousseux (cf. arrêt du Tribunal fédéral 6B_238/2019 du 16 avril 2019 
consid. 2.2), d'une personne qui était sous l'effet d'une forte alcoolisation, bien 
qu'ayant été en mesure de marcher environ 150 mètres jusqu'à son appartement, de 
déverrouiller la porte de celui-ci ainsi que de se démaquiller et de se brosser les dents 
(cf. arrêt du Tribunal fédéral 6B_586/2019 du 3 juillet 2019 consid. 1.3 et 1.4.2) ou 
encore d'une femme alcoolisée et peu réveillée suite à une fête du nouvel an 
(cf. ATF 119 IV 230 consid. 3a). Dans un arrêt 6B_578/2018 du 20 mars 2019, le 
Tribunal fédéral a par ailleurs considéré qu'une Cour d'appel était tombée dans 
l'arbitraire en retenant qu'une victime ne se trouvait pas dans un état d'incapacité de 
résistance au moment de coucher avec deux inconnus parce qu'elle avait réussi à 
indiquer où était son logement et à ouvrir la porte de son appartement, alors même 
qu'elle ne se ne sentait pas bien, soit qu'elle était fatiguée, alcoolisée et qu'elle avait 
consommé un joint de marijuana, outre qu'elle se trouvait dans un état émotionnel 
fragile (cf. arrêt du Tribunal fédéral 6B_578/2018 du 20 mars 2019 consid. 2.3.2). 

Sur le plan subjectif, l'infraction de l'art. 191 CP requiert l'intention, soit notamment 
la connaissance par l'auteur de l'incapacité de résistance de la victime  
(ATF 148 IV 329 consid. 3.2). Le dol éventuel suffit en ce sens que celui qui 
s'accommode de l'éventualité que la victime ne puisse pas être, en raison de son état 
physique ou psychique, en situation de s'opposer à une sollicitation d'ordre sexuel, 
mais lui fait subir malgré tout un acte d'ordre sexuel agit intentionnellement ; tel n'est 
en revanche pas le cas si l'auteur est convaincu, à tort, que la personne est capable de 
discernement ou de résistance au moment de l'acte (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_164/2022 du 5 décembre 2022 consid. 2.1 ; 6B_1174/2021 du 21 juin 2022 

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consid. 2.1 ; 6B_488/2021 du 22 décembre 2021 consid. 5.5 ; 6B_995/2020 du 5 mai 
2021 consid. 1.1.2). 

3.2. En l'espèce, il n'est pas contesté que des actes d'ordre sexuel avec pénétration ont 
eu lieu. Seules sont donc décisives les questions de savoir si l'appelante se trouvait en 
capacité d'y résister et, le cas échéant, de la connaissance par l'intimé de cet état 
d'incapacité. 

Il est établi que la plaignante se trouvait dans un état psychique très dégradé au 
moment où a eu lieu la rencontre avec I______, au point de se tromper de bâtiment et 
d'insister pour rentrer dans l'immeuble voisin, puis de subir un blackout. Il est 
également établi qu'elle avait quitté précipitamment la discothèque où elle se trouvait 
car elle se sentait mal et avait l'impression de perdre le contrôle de son corps. Dans 
ces circonstances, on ne saurait retenir qu'elle était apte à résister à la réalisation 
d'actes sexuels, en partie sans protection, avec une personne qu'elle ne connaissait 
que très peu et dont elle avait antérieurement refusé les avances. Le seul fait qu'elle a 
pu tenir une brève conversation avec le témoin I______ ne permet pas d'écarter la 
thèse d'une intoxication aigüe à l'alcool ou aux stupéfiants dans la mesure où il est 
notoire qu'une personne fortement prise de boisson ou sous l'influence de certains 
stupéfiants est susceptible de mener une conversation basique. Quant à l'argument du 
TCO selon lequel la témoin J______ avait l'impression qu'elle allait bien, il est 
incongru dans la mesure où celle-ci s'était faite au moment de leur échange, lequel 
précède son départ précipité et qu'elle a en outre déclaré ne l'avoir vue que 
brièvement. S'agissant par ailleurs de la référence de ce tribunal au "témoin 
Q______", qui n'a pas été auditionné en procédure (seule la mention succincte d'un 
bref appel par la police figurant au dossier), elle n'est pas convaincante. 

Sur le plan subjectif, il est établi que l'appelant avait pleinement connaissance de 
l'état de la plaignante. Il en a ainsi intentionnellement profité. Par ailleurs, celui qui, 
sachant qu'une connaissance qui a refusé son assistance se trouve dans un état de 
conscience dégradé au point de se tromper de bâtiment, en profite pour réaliser pour 
la première fois avec elle des actes sexuels accepte le risque de commettre 
l'infraction de l'art. 191 CP par dol éventuel. Face à cette situation, l'intimé devait 
manifestement savoir que le seul comportement adéquat de sa part consistait à ne pas 
entretenir d'actes sexuels avec l'appelante, vu son état de conscience dégradé. 

Il s'ensuit que l'intimé a réalisé des actes d'ordre sexuels sur l'appelante, et 
notamment des pénétrations, alors que celle-ci n'était pas en capacité d'y résister, 
respectivement de refuser d'y consentir, ce dont le précité avait conscience. Les 
éléments constitutifs objectifs et subjectif de l'infraction de l'art. 191 CP sont en 
conséquence remplis. 

- 19/29 - 

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En conclusion, l'intimé sera reconnu coupable d'actes d'ordre sexuel commis sur une 
personne incapable de discernement ou de résistance et le jugement du TCO réformé 
en ce sens. L'appel et l'appel joint sont admis. 

4.  4.1. Selon l'art. 139 al. 1 CP, se rend coupable de vol, quiconque, pour se procurer ou 
procurer à un tiers un enrichissement illégitime, soustrait une chose mobilière 
appartenant à autrui dans le but de se l'approprier. Selon l'art. 137 ch. 1 CP, se rend 
coupable d'appropriation illégitime, quiconque, pour se procurer ou procurer à un 
tiers un enrichissement illégitime, s'approprie une chose mobilière appartenant à 
autrui, en tant que les conditions prévues aux art. 138 à 140 CP ne sont pas réalisées. 

Ces infractions requièrent un acte d'appropriation, lequel se définit comme la volonté 
de se comporter comme le propriétaire d'une chose tout en privant le propriétaire réel 
des pouvoirs liés à cette qualité (ATF 129 IV 223 consid. 6.2.1 ; arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_1096/2021 du 13 juillet 2022 consid. 4.1 ; 6B_444/2019 du 14 novembre 
2019 consid. 2.3). Cet acte d'appropriation doit par ailleurs être illicite en ce sens que 
l'auteur ne doit pas pouvoir le fonder sur un droit qui lui est reconnu par l'ordre 
juridique (ATF 129 IV 223 consid. 6.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1096/2021 du 
13 juillet 2022 consid. 3.1). 

Sur le plan subjectif, l'appropriation doit être volontaire, ce qui doit se manifester par 
un comportement extérieurement constatable (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_1096/2021 du 13 juillet 2022 consid. 4.1 ; 6B_444/2019 du 14 novembre 2019 
consid. 2.3 ; 6B_382/2017 du 2 février 2018 consid. 4.1). 

 4.2. En l'espèce, il est possible que l'intimé ait dérobé à l'appelante ses CHF 200.- qui 
se trouvaient avec ses clés lorsque celle-ci a tenté d'ouvrir la mauvaise porte. 
Cependant, il est tout aussi plausible que cet argent soit tombé au sol sans que la 
plaignante ne s'en rende compte, vu son état de conscience gravement altéré, et qu'il 
ait ensuite été subtilisé par un tiers. Dans cette situation, le doute doit profiter à 
l'accusé de sorte qu'il convient de retenir qu'il ne s'est pas approprié cette somme. 

 S'agissant des lunettes de vue, l'intimé les a sans doute retirées du visage de 
l'appelante alors qu'ils se trouvaient dans le taxi, celle-ci n'étant pas en capacité de le 
faire, puis il les a mises dans sa poche. Dans la mesure où il a ensuite spontanément 
écrit à la plaignante pour l'informer qu'il avait retrouvé lesdites lunettes et qu'il 
comptait les lui rendre, l'intention d'appropriation, tout comme le dessein 
d'enrichissement illégitime font manifestement défaut. 

 Il s'ensuit que l'intimé ne remplit pas les éléments constitutifs de l'infraction de vol, 
ni même de celle d'appropriation illégitime. Partant, c'est à juste titre que l'autorité 
précédente l'a acquitté de ces chefs. Sur ce point, son jugement sera confirmé et 
l'appel rejeté. 

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5. 5.1.1. L'infraction d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de 
discernement ou de résistance est réprimée d'une peine privative de liberté de dix ans 
au plus ou d'une peine pécuniaire. 

5.1.2. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Celle-
ci doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs qui ont trait à l'acte lui-
même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte 
et son mode d'exécution, ainsi que par les éléments subjectifs relatifs à l'acte, à savoir 
l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations de l'auteur ; à ces 
composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même, à 
savoir les antécédents, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même 
que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 149 IV 217 
consid. 1.1 ; 142 IV 137 consid. 9.1 ; 141 IV 61 consid. 6.1.1), ainsi que l'effet de la 
peine sur son avenir. L'art. 47 CP confère un large pouvoir d'appréciation au juge 
(ATF 149 IV 217 consid. 1.1 ; 144 IV 313 consid. 1.2). L'absence d'antécédent a un 
effet neutre sur la fixation de la peine (ATF 141 IV 61 consid. 6.3.2 ; 136 IV 1 
consid. 2.6.4). Il en va de même de l'utilisation par le prévenu de son droit à ne pas 
coopérer volontairement à la procédure pénale (ATF 149 IV 9 consid. 5.1.3). 
Cependant, le droit à ne pas s'auto-incriminer n'empêche pas de retenir comme 
facteur aggravant dans la fixation de la peine l'absence de coopération du prévenu en 
procédure qui permet de conclure à une absence de remords ou de prise de 
conscience de sa faute (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1387/2021 du 29 septembre 
2022 consid. 4.1.2 ; 6B_693/2020 du 18 janvier 2021 consid. 6.3 ; 6B_123/2020 du 
26 novembre 2020 consid. 8.2.2 ; 6B_222/2020 du 10 juin 2020 consid. 4.2). 

5.1.3. Selon l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend l'exécution d'une peine pécuniaire ou 
d'une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît 
pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits. Cette norme requiert 
uniquement une absence de pronostic défavorable, et pas un pronostic favorable 
(ATF 134 IV 97 consid. 6.3.4.2 ; 134 IV 1 consid. 4.2.2 et 4.2.3 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_935/2022 du 16 juin 2023 consid. 3.1). La durée du délai d'épreuve se 
détermine quant à elle sur la base de la probabilité de récidive au vu notamment de la 
personnalité du condamné (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1040/2022 du 23 août 2023 
consid. 4.4.1 ; 6B_1227/2015 du 29 juillet 2016 consid. 1.2.1). 

 5.2. Selon l'art. 391 al. 1 let. b CPP, l'autorité d'appel n'est pas liée par les 
conclusions des parties, sauf lorsqu'elle statue sur une action civile. Selon le second 
alinéa du même article, elle ne peut toutefois modifier une décision au détriment du 
prévenu ou du condamné si l'appel a été interjeté uniquement en sa faveur, sous 
réserve de faits nouveaux ne pouvant être connus du tribunal de première instance. 

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 Selon la lettre de cette norme, il suffit donc qu'un appel ou un appel joint ait été 
déposé à l'encontre d'un jugement de première instance pour que le ou les objet(s) 
qu'il vise puisse(nt) être librement examiné(s) par la juridiction d'appel, ce qui est 
cohérent avec le principe de détermination du cadre du litige d'appel à l'aune des 
conclusions des parties selon l'art. 404 al. 1 CPP (ATF 148 IV 89 consid. 4.3 ;  
147 IV 167 consid. 1.2 ; 144 IV 383 consid. 1.1). Les différents objets possibles d'un 
tel litige sont listés à l'art. 399 al. 4 CPP (arrêts du Tribunal fédéral 6B_68/2022, du 
23 janvier 2023 consid. 5.1 ; 6B_1385/2019 du 27 février 2020 consid. 5.2.2 ; 
6B_461/2018 du 24 janvier 2019 consid. 8.2 ; 6B_548/2011 du 14 mai 2012 
consid. 3). En présence d'un appel ou d'un appel joint d'une autre partie qu'un 
prévenu visant l'un de ses objets, l'interdiction de la reformatio in pejus ne trouve 
partant plus application à son égard, l'autorité d'appel n'étant pas liée pas les 
conclusions des parties stricto sensu (dans le même sens : ATF 148 IV 89 consid. 4.3 
[qui fait référence à l'art. 399 al. 4 CPP] ; S. KELLER, Basler Kommentar StPO, 
3ème éd. 2023, n. 4 ad art. 391 CPP ; R. CALAME, Commentaire romand CPP, 
2ème éd. 2019 n. 3 ad art. 391 CPP). Cela vaut d'autant plus que, dans le cas contraire, 
un prévenu serait avantagé lorsque, comme en l'espèce, l'accusation dépose un appel 
joint en soutien à celui d'une partie plaignante et conclut à une peine déterminée, par 
rapport à la situation où seule cette dernière fait appel sur la culpabilité et où la 
juridiction saisie est, en cas d'admission de l'appel, libre de fixer la peine dans le 
cadre de la loi (ATF 139 IV 84 consid. 1.2). 

5.3. En l'espèce, la culpabilité de l'intimé est importante. Il a profité de la situation et 
les conséquences de son acte sur la victime ont été importantes, l'appelante ayant de 
ce fait souffert d'un épisode dépressif sévère. En outre, il a fait preuve d'une volonté 
criminelle marquée pour parvenir à ses fins, dans la mesure où elle lui avait 
clairement indiqué ne pas souhaiter se retrouver seule en sa compagnie, et en 
particulier ne pas vouloir rentrer avec lui à son domicile. Son mobile de satisfaction 
sexuelle était purement égoïste. 

 Sa situation personnelle ne permet pas de comprendre son acte. Sa prise de 
conscience est nulle. Au cours de la procédure, il n'a d'ailleurs pas hésité à faire 
passer la plaignante pour une mythomane ayant des troubles psychiques et à déposer 
plainte contre elle pour diffamation, ce qui laisse entendre qu'il n'a aucunement 
réalisé la gravité de son acte ni l'importance de ses répercussions néfastes sur sa 
victime. Enfin, il a déjà été condamné pour des lésions corporelles simples commises 
à réitérées reprises à l'encontre d'une ex-partenaire. 

 Au vu de ce qui précède, une peine privative de liberté de trois ans apparaît adéquate 
au vu de la volonté criminelle de l'intimé et de son absence de résipiscence. 

 L'antécédent n'est pas spécifique et il n'existe pas d'autre élément permettant de 
conclure avec suffisamment de certitude à un pronostic défavorable. En 

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conséquence, il se justifie de limiter la partie ferme de la peine à six mois et de le 
mettre au bénéfice du sursis pour le solde de celle-ci. Au vu de sa prise de conscience 
inexistante, la durée de ce sursis sera fixée à quatre ans. 

 En conclusion, l'intimé sera condamné à une peine privative de liberté de trois ans, 
dont six mois ferme et 30 mois avec sursis durant quatre ans. 

6. 6.1. Selon l'art. 41 du Code des obligations (CO), la personne qui commet un acte 
illicite, intentionnellement ou par négligence, doit réparer le préjudice, dommage ou 
tort moral, en relation de causalité naturelle et adéquate avec son acte illicite. En cas 
de condamnation pénale, les conditions de l'acte illicite et de la faute doivent en 
principe être considérées comme remplies si la partie plaignante faisant valoir des 
prétentions civiles est lésée par celle-ci (AARP/392/2023 du 20 octobre 2023 
consid. 8.1.2 ; en ce sens également : ATF 133 III 323 consid. 5.2.3). 

Le tort moral se définit comme une compensation de la grave souffrance de nature 
non-pécuniaire liée à une atteinte ; cette compensation a en principe lieu par le biais 
d'une somme d'argent dont le montant se détermine en équité en tenant compte avant 
tout de la gravité objective de la lésion (1), de la gravité des souffrances consécutives 
à l'atteinte subie par la victime (2), de la culpabilité de l'auteur (3) et d'une éventuelle 
faute concomitante de la victime (4) (ATF 146 IV 231 consid. 2.3.1 ; 141 III 97 
consid. 11.2 ; 132 II 117 consid. 2.2.2). En cas de viol consommé sur un adulte il se 
justifie en principe de lui octroyer une indemnité située entre CHF 15'000.- et 
CHF 75'000.- à titre de réparation de son tort moral (ATF 125 IV 199 consid. 6 
(CHF 75'000.-) ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_267/2016 du 15 février 2017 
consid. 8.4 et 8.5 (CHF 15'000.-) ; AARP/136/2022 du 2 mai 2022 consid. 9.1.3 
(CHF 15'000.-) ; AARP/138/2021 du 25 mai 2021 consid. 7.1.3 (CHF 20'000.-) ; 
AARP/35/2020 du 17 janvier 2020 consid. 2.3 (CHF 40'000.-). 

Une créance en dommages-intérêts porte intérêts compensatoires à 5% l'an  
(ATF 131 III 12 consid. 9.1 et 9.5 ; 122 III 53 consid. 4a et 4b ; 121 III 176 
consid. 5a). 

 6.2. En l'occurrence, il ressort des déclarations de la Dresse N______ et de la 
psychologue O______ que l'appelante a subi des troubles psychiques du fait de 
l'infraction dont elle a été victime, et en particulier de perturbations de son sommeil 
et d'un épisode dépressif sévère ayant nécessité la prescription d'antidépresseurs. Ces 
troubles ont eu un impact notable sur sa vie sociale, ils ont sans aucun doute 
contribué à son échec scolaire. La gravité objective de l'atteinte subie est de plus 
importante. Il en va de même de la culpabilité de l'auteur, comme développé plus 
haut. Il convient en outre de prendre en compte, d'une part, l'absence de tout remord 
de l'intimé et le fait que celui-ci a tenté de la faire passer pour une menteuse, ce qui 
était de nature à accroître sa souffrance, et, d'autre part, le fait qu'il n'a agi qu'à une 

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seule reprise et sans cruauté au sens légal du terme, ce qui distingue clairement le cas 
d'espèce de ceux ayant donné lieu à l'octroi des indemnisations les plus élevées. 

Dans ce contexte, l'octroi d'une indemnité de CHF 15'000.- pour tort moral apparaît 
adéquate. Cette somme portera intérêts compensatoires à 5% l'an dès le lendemain de 
la naissance de cette créance, soit dès le 27 octobre 2019. 

7. 7.1.1. Selon l'art. 426 al. 1 CPP, le prévenu supporte les frais de procédure s'il est 
condamné. Selon l'art. 426 al. 3 let. a CPP, le prévenu ne supporte pas les frais que le 
canton a occasionnés par des actes de procédure inutiles ou erronés. Seuls les actes 
d'emblée objectivement inutiles sont visés par cette disposition (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_780/2022 du 1er mai 2023 consid. 5.4 ; 6B_1321/2022 du 14 mars 2023 
consid. 2.1). Selon l'art. 428 al. 3 CPP, si l'autorité d'appel rend une nouvelle 
décision, elle se prononce également sur les frais fixés par l'autorité inférieure. 

7.1.2. Selon l'art. 428 al. 1, première phrase, CPP, les frais de la procédure de recours 
sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou 
succombé ; pour déterminer si une partie succombe ou obtient gain de cause, il faut 
examiner dans quelle mesure ses conclusions sont admises en deuxième instance 
(arrêts du Tribunal fédéral 6B_182/2022 du 25 janvier 2023 consid. 5.1 ; 
6B_143/2022 du 29 novembre 2022 consid. 3.1 et 11.2). Seul le résultat de la 
procédure d'appel elle-même est déterminant (ATF 142 IV 163 consid. 3.2.1). 

 7.2.1. Eu égard aux frais de la procédure préliminaire et de première instance, aucun 
acte des autorités pénales ne peut être qualifié de superflu. Il n'existe donc pas de 
motif de s'écarter de la règle générale de l'art. 426 al. 1 CPP. 

Il s'ensuit que l'intimé sera condamné à payer à l'État CHF 3'525.- au titre des frais de 
la procédure préliminaire et de première instance. 

 7.2.2. En ce qui concerne la procédure d'appel, l'appelant joint l'emporte sur 
l'ensemble de ses conclusions et l'appelante sur l'essentiel de celles-ci. L'intimé est 
néanmoins acquitté du chef de vol. 

Dans ces circonstances 5/6èmes des frais de la procédure d'appel, lesquels s'élèvent à 
CHF 2'485.-, y compris un émolument de jugement de CHF 2'000.-, seront mis à 
charge de l'intimé et 1/6ème à charge de l'appelante. 

8. 8.1.1. La question de l'indemnisation doit être tranchée après celle des frais. Dans 
cette mesure, la question du règlement des frais préjuge de celle de l'indemnisation 
(ATF 147 IV 47 consid. 4.1 ; 145 IV 94 consid. 2.3.2 ; 144 IV 207 consid. 1.8.2). 

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L'art. 429 al. 1 let. a CPP prévoit que s'il est acquitté totalement ou en partie ou s'il 
bénéficie d'une ordonnance de classement, le prévenu a droit à une indemnité pour 
les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure. 

L'État ne prend en charge les frais de défense que si l'assistance d'un avocat était 
nécessaire compte tenu de la complexité de l'affaire en fait ou en droit et que le 
volume de travail, et donc les honoraires, étaient ainsi justifiés (ATF 142 IV 45 
consid. 2.1 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_380/2021 du 21 juin 2022 consid. 2.2.1). 
L'État doit en principe indemniser la totalité des frais de défense, ceux-ci devant 
toutefois demeurer raisonnables compte tenu de la complexité et de la difficulté de 
l'affaire (ATF 142 IV 163 consid. 3.1.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_380/2021 du 
21 juin 2022 consid. 2.2.2). L'indemnité doit correspondre au tarif usuel du barreau 
applicable dans le canton où la procédure se déroule ; l'État n'est pas lié par une 
convention d'honoraires passée entre le prévenu et son avocat (ATF 142 IV 163 
consid. 3.1.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_380/2021 du 21 juin 2022 consid. 2.2.2). 
La Cour de justice applique un tarif horaire maximal de CHF 450.- pour les chefs 
d'étude (AARP/230/2023 du 5 juillet 2023 consid. 5.1 ; AARP/182/2023 du 31 mai 
2023 consid. 7.1.2) et de CHF 150.- pour les avocats-stagiaires (AARP/202/2023 du 
19 juin 2023 consid. 7.1.2 ; AARP/177/2023 du 25 mai 2023 consid. 7.1). Ces 
montants s'entendent hors TVA ; ainsi, lorsqu'un avocat facture à son mandant des 
prestations aux tarifs maximaux susmentionnés hors TVA, celle-ci doit être ajoutée 
en sus, pour autant que lesdites prestations y soient effectivement assujetties 
(AARP/383/2023 du 3 novembre 2023 consid. 8.1). 

8.1.2. L'art. 429 al. 3 CPP, entré en vigueur au 1er janvier 2024 prévoit que, lorsque 
le prévenu a chargé un défenseur privé de sa défense, celui-ci a un droit exclusif à 
l'indemnité prévue à l'al. 1, let. a, sous réserve de règlement de compte. 

Le législateur fédéral n'a pas prévu de règle transitoire spécifique lors de la récente 
révision du CPP. Selon les principes généraux du droit, le droit applicable à une 
situation factuelle est, sauf règle spéciale, celui qui est en vigueur au moment où les 
faits juridiquement pertinents se sont produits (ATF 149 II 109 consid. 7.1 ;  
148 II 444 consid. 3.2 ; 148 V 162 consid. 3.2.1 ; 148 V 21 consid. 5.3). Cette règle 
se retrouve d'ailleurs à l'art. 453 al. 1 CPP s'agissant des voies de droit pénales 
("Rechtsmittelverfahren"), sans qu'il soit nécessaire de déterminer si cette règle se 
limite ou non à l'entrée en vigueur du CPP en tant que tel. Il serait par ailleurs 
inopportun que l'autorité supérieure modifie une décision de première instance 
relative à une indemnité qui était conforme au droit au moment où elle a été rendue, 
uniquement du fait que l'appel est tranché postérieurement au 1er janvier 2024. 

Il s'ensuit que l'art. 429 al. 3 CPP n'est pas applicable à toutes les procédures d'appel 
qui, comme celle de la présente cause, ont été introduites avant cette date. 

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 8.2.1. L'intimé a été acquitté du chef de vol. À ce titre, il fait valoir un total de 
30 heures et 45 minutes d'activité d'avocat-stagiaire et de 21 heures d'activité de chef 
d'étude en lien avec la procédure de première instance. Ce total se compose de 28h15 
de travail sur le fond du dossier ainsi que de présence en audience et de deux heures 
et 30 minutes de communications diverses pour l'avocat-stagiaire, respectivement de 
14 heures et cinq minutes et 25 minutes des mêmes activités pour le chef d'étude. 

 Contrairement à ce qu'a retenu l'autorité précédente, l'ensemble du travail de l'avocat-
stagiaire apparaît adéquat au vu de la complexité, moyenne, de la cause et étant tenu 
compte de sa moindre expérience, ce qui se reflète dans son taux horaire. Eu égard en 
revanche à l'activité du chef d'étude, la durée facturée apparaît excessive dans la 
mesure où sa tâche a avant tout consisté à encadrer son stagiaire et à représenter son 
mandant à l'audience sur la base d'une préparation du précité. À ce titre, un total de 
dix heures de travail apparaît suffisant. 

Il convient donc de se fonder sur un montant de CHF 9'814.20, soit CHF 4'967.70 
(30.75 x CHF 161.55 {TVA comprise}) + CHF 4'846.50 (10 x CHF 484.65 {TVA 
comprise}), et de le réduire de 5/6èmes pour tenir compte de la condamnation de 
l'intimé. Partant, l'État sera condamné au paiement d'une indemnité de CHF 1'635.70 
sur le fondement de l'art. 429 al. 1 let. a CPP en lien avec les frais de défense en 
procédure préliminaire et de première instance de l'intimé, ainsi qu'avec son 
acquittement partiel.  

 8.2.2. L'intimé fait valoir un total de deux heures et 45 minutes d'activité de chef 
d'étude et trois heures et 40 minutes d'activité d'avocat-stagiaire en lien avec la 
procédure d'appel, cela hors débats d'une durée de quatre heures et 40 minutes où il a 
été représenté par un avocat chef d'étude. Ces durées apparaissent adéquate à l'aune 
d'une défense efficace d'un prévenu accusé d'une grave infraction sexuelle et de la 
complexité des faits.  

Partant, il convient de se fonder sur un montant de CHF 4'226.20, soit CHF 3'634.90 
(7.5 x CHF 484.65) + CHF 591.30 (3.66 x 161.55), et de le réduire de 5/6èmes pour 
tenir compte de sa condamnation. L'État sera ainsi condamné au paiement d'une 
indemnité de CHF 704.40 en lien avec les frais de défense de l'intimé en appel. 

8.2.3. Les indemnités de CHF 1'635.70 et CHF 704.40 octroyées à l'intimé seront 
compensées avec la créance de l'État envers celui-ci en lien avec les frais de 
procédure (cf. art. 442 al. 4 CPP ; ATF 143 IV 293 consid. 1). 

9. 9.1. Selon l'art. 135 al. 1 CPP, le défenseur d'office est indemnisé conformément au 
tarif des avocats du canton du for du procès. S'agissant d'une affaire soumise aux 
juridictions genevoises, le règlement sur l'assistance juridique et l'indemnisation des 
conseils juridiques et défenseurs d'office en matière civile, administrative et pénale 

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(RAJ) s'applique. L'art. 16 al. 1 RAJ prescrit que le tarif horaire est de CHF 150.- 
pour un avocat collaborateur. Conformément à l'art. 16 al. 2 RAJ, seules les heures 
nécessaires sont retenues ; elles sont appréciées en fonction notamment de la nature, 
de l'importance et des difficultés de la cause, de la qualité du travail fourni et du 
résultat obtenu (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1113/2022 du 12 septembre 2023 
consid. 2.1 ; 6B_1362/2021 du 26 janvier 2023 consid. 3.1.1 [considérant non-publié 
à l'ATF 149 IV 91]). L'activité consacrée aux conférences, audiences et autres actes 
de la procédure est majorée de 10% au-delà de 30 heures, pour couvrir les démarches 
diverses, telles la rédaction de courriers ou notes, les entretiens téléphoniques et la 
lecture de communications, pièces et décisions (AARP/255/2023 du 24 juillet 2023 
consid. 12.1 ; AARP/207/2023 du 21 juin 2023 consid. 9.1). La rémunération 
forfaitaire de la vacation aller/retour au Palais de justice s'élève à CHF 75.- pour un 
avocat collaborateur (AARP/371/2023 du 27 octobre 2023 consid. 8.3 ; 
AARP/291/2023 du 18 août 2023 consid. 12.3). 

 9.2. L'activité de l'avocate de l'appelante en procédure d'appel apparaît adéquate, 
sous réserve des 18 heures et 30 minutes de travail sur le fond du dossier qui sont 
excessives et seront en conséquence réduites à dix heures pour tenir compte de la 
complexité moyenne de la cause mais aussi de la bonne connaissance qu'en avait la 
collaboratrice en charge du dossier après la procédure de première instance. 

 En conclusion, la rémunération de Me B______ sera arrêtée à CHF 3'041.35, 
correspondant à 16 heures et 40 minutes d'activité au tarif de CHF 150.-/heure 
(CHF 2'499.-) plus la majoration forfaitaire de 10% (CHF 249.90), la vacation au 
Palais de CHF 75.- et l'équivalent de la TVA au taux de 7.7% (CHF 217.45). 

* * * * * 

  

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P/2921/2022 

PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

Reçoit l'appel formé par A______ et l'appel joint formé par le Ministère public contre le 
jugement JTCO/67/2023 rendu le 6 juin 2023 par le Tribunal correctionnel dans la 
procédure P/2921/2022. 

Admet partiellement l'appel et entièrement l'appel joint. 

Annule ce jugement. 

Et statuant à nouveau : 

Acquitte C______ de vol (art. 139 ch. 1 CP). 

Déclare C______ coupable d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de 
discernement ou de résistance (art. 191 CP). 

Condamne C______ à une peine privative de liberté de trois ans. 

Dit que la peine est prononcée ferme pour une durée de six mois, met pour le surplus 
(30 mois) C______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à quatre ans. 

Avertit C______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine. 

Condamne C______ à payer à A______ CHF 15'000.-, avec intérêts à 5% l'an dès le 
27 octobre 2019, à titre de réparation de son tort moral (art. 49 CO). 

Condamne C______ aux frais de la procédure préliminaire et de première instance qui 
s'élèvent à CHF 3'525.-. 

Arrête les frais de la procédure d'appel à CHF 2'485.-, y compris un émolument de 
jugement de CHF 2'000.-, met 5/6èmes de ceux-ci à la charge de C______ et 1/6ème à charge 
de A______. 

Condamne l'État de Genève à verser à C______ CHF 1'635.70 à titre d'indemnité pour les 
dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits en procédure préliminaire et 
de première instance. 

Condamne l'État de Genève à verser à C______ CHF 704.40 à titre d'indemnité pour les 
dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits en procédure d'appel. 

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P/2921/2022 

Compense à due concurrence la créance de l'État portant sur les frais de la procédure avec 
ces indemnités. 

Prend acte de ce que l'indemnité procédure due à Me B______, conseil juridique gratuit, a 
été arrêtée à CHF 6'305.85, TVA comprise, pour la procédure préliminaire et de première 
instance. 

Fixe à CHF 3'041.35, TVA comprise, l'indemnité due à Me B______ pour ses frais et 
honoraires en procédure d'appel. 

Notifie le présent arrêt aux parties. 

Le communique, pour information, au Tribunal correctionnel. 

 

La greffière : 

 Anne-Sophie RICCI 

 Le président : 

Vincent FOURNIER 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt peut être porté 
dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le 
Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale. 
  

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P/2921/2022 

 ETAT DE FRAIS  

 

 COUR DE JUSTICE  

 

Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 

 

 

Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel : CHF 3'525.00 

Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision   

Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) CHF 00.00 

Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) CHF 220.00 

Procès-verbal (let. f) CHF 190.00 

État de frais CHF 75.00 

Émolument de décision CHF 2'000.00 

Total des frais de la procédure d'appel : CHF 2'485.00 

Total général (première instance + appel) : CHF 6'010.00