# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 14d3c7b5-989d-5ab8-b1f9-a5a74ba35d5d
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2025-03-31
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 31.03.2025 C-3457/2023
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-3457-2023_2025-03-31.pdf

## Full Text

B u n d e s v e r w a l t u ng s g e r i ch t  

T r i b un a l  ad m i n i s t r a t i f  f éd é r a l  

T r i b un a l e  am m in i s t r a t i vo  f e d e r a l e  

T r i b un a l  ad m i n i s t r a t i v  fe d e r a l  

 
 
    
 
 

 

  

 

 Cour III 

C-3457/2023 

 

 
 

  A r r ê t  d u  3 1  m a r s  2 0 2 5  

Composition 
 Caroline Bissegger (présidente du collège),  

Viktoria Helfenstein, Madeleine Hirsig-Vouilloz, juges, 

Müjde Atak, greffière. 
 

 
 

Parties 
 A._______, (Espagne) 

recourante,  

  
 

 
contre 

 
 Office de l'assurance-invalidité pour les assurés 

résidant à l'étranger OAIE,  

autorité inférieure.  

  
 

 
 

Objet 
 Assurance-invalidité, demande de révision, refus 

d'augmentation de la rente d'invalidité  

(décision du 1er mai 2023). 

 

 

 

C-3457/2023 

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Faits : 

A.  

A._______ (ci-après : intéressée, assurée ou recourante), née le (...) 1969 

et domiciliée actuellement en Espagne, a vécu en Suisse dès 1986 et 

cotisé aux assurances sociales suisses de 1987 à 2000. L’intéressée a 

travaillé en dernier lieu en Espagne en tant que professeur de langue et 

traductrice. Par décision du 8 juin 2021, l’Office de l’assurance-invalidité 

pour les assurés résidant à l’étranger (ci-après : OIAE ou autorité 

inférieure) a octroyé à l’intéressée un quart de rente d’invalidité à partir du 

1er mars 2019. Cette décision reposait sur la prise de position médicale du 

Dr B._______ (ci-après : Dr B._______), médecin généraliste FMH du 

service médical régional (ci-après : SMR), du 17 décembre 2020 (OAIE 

pce 66). Sur la base de la documentation médicale en sa possession, le Dr 

B._______ a constaté que l’incapacité psychophysique due à la 

fibromyalgie et au syndrome de fatigue chronique est minime en l’absence 

de constatation objective de la présence de déficits cognitifs ou d’une 

psychopathologie significative et a considéré que l’assurée n’est pas 

pleinement fonctionnelle, même pour un emploi aussi adapté que son 

emploi habituel, compte tenu de la façon dont les symptômes algiques sont 

décrits à plusieurs reprises, impliquant en particulier les membres 

inférieurs avec une tension musculaire élevée et fatigabilité accentuée. Le 

Dr B._______ indique également qu’il y a des modifications dégénératives 

dans la colonne vertébrale et les membres inférieures, qui limitent la 

résistance à certaines activités physiques et la résistance à rester dans la 

même position corporelle. Les diagnostics retenus sont : fibromyalgie, 

syndrome cervical et lombospondylogénique chronique-récurrent (M47.8) 

sur modifications dégénératives, coxarthrose bilatérale (M16.0) et 

modifications dégénératives du genou (chondromalacie de grade II-III ; 

M17.0). Enfin, le Dr B._______ a retenu une incapacité de travail de 40% 

dans l’activité habituelle (OAIE pces 1 à 72). 

B.  

B.a Le 2 mars 2022, l’intéressée a introduit une demande de révision de 

sa rente auprès de l’OAIE au motif que son état de santé s’est aggravé 

(OAIE pce 80). A l’appui de sa demande, l’intéressée a produit les pièces 

suivantes :  

– rapport médical du 20 décembre 2021 du Dr C._______ (ci-après : 
Dr C._______), généraliste, duquel il ressort que l’intéressé souffre 
d’une fibromyalgie rhumatismale, confirmée en 2017, que la 
symptomatologie a débuté à l’âge de 25 ans par une asthénie 
sévère nécessitant du repos, des myalgies généralisées et des 

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limitations dans l’accomplissement de sa vie et que par la suite, les 
symptômes se sont considérablement intensifiées, avec des 
polyarthralgies et des myalgies disséminées, accompagnées 
d’asthénie, de symptômes gastro-intestinaux (brûlures d’estomac, 
intolérance alimentaire), d’acouphènes, de perte de cheveux et 
d’épisodes de chaud-froid. Le Dr C._______ indique que 
l’intéressée se lève avec une raideur généralisée qui limite la 
fonction et s’améliore progressivement avec le mouvement et se 
plaint d’engourdissement des mains et des pieds. En outre, elle 
présente un abrutissement mental qui l’empêche de travailler, 
provoquant des moments de « blocage » pendant lesquels elle a 
besoin de l’aide d’une tierce personne, et une perte de la mémoire 
récente. Selon le Dr C._______, ces symptômes ont une influence 
négative sur l’humeur de l’intéressée, avec dysthymie, un manque 
de motivation, une anhédonie et des troubles importants de 
l’endormissement, interruption du sommeil toutes les deux heures. 
Enfin, le Dr C._______ indique que l’intéressée présente des 
épisodes d’asthénie sévère d’apparition brutale, l’obligeant à 
arrêter l’activité entreprise et à s’allonger pendant des heures 
jusqu’à ce qu’elle aille mieux (OAIE pce 79),  

– fiche des médicaments datée du 20 décembre 2021 (OAIE pce 78),  

– rapport des physiothérapeutes et ostéopathes (OAIE pces 76 et 
77),  

– rapport médical du 9 décembre 2021 du Dr D._______ (ci-après : 
Dr D._______), rhumatologue, résumant le parcours médical de 
l’intéressée. En outre, le Dr D._______ indique que l’intéressée le 
consulte aujourd’hui en raison de la persistance des symptômes 
initiaux sans que les différents traitements pharmacologiques et 
non pharmacologiques n’apportent de soulagement. Les 
diagnostics retenus sont une chondromalacie rotulienne, de légère 
coxa valga bilatérale, un syndrome anxiodépressif et une 
fibromyalgie (OAIE pce 75), 

– certificat médical du Dr E._______ (ci-après : Dr E._______), 
médecin de spécialisation inconnue, du 2 décembre 2021 
indiquant que l’intéressée a suivi en 2019 une thérapie par 
oxygénation hyperbare et thérapie physique vasculaire comme 
palliatif à sa maladie fibromyalgique, aux douleurs musculaires 
associées, à l’inflammation et à la fatigue et que depuis juin 2019, 
une aggravation des douleurs et des modifications des points 
gâchettes prédominant dans les zones cervicales, dorsolombaires, 
épicondyliennes et fessières a été observée (OAIE pce 74), 

– selon le rapport de la clinique de nutrition du 17 janvier 2020, 
l’intéressée a consulté à la suite d’un diagnostic de fibromyalgie et 
des troubles digestifs. Il ressort de ce rapport qu’un régime a été 
proposé à l’intéressée afin de l’aider à résoudre ses problèmes 
digestifs (OAIE pce 73). 

B.b Invité à se prononcer sur l’état de santé de l’assurée, le Dr F._______ 

(ci-après : Dr F._______), médecin généraliste, a déclaré dans son rapport 

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médical du 7 avril 2022 que l’ensemble des nouveaux documents 

confirment très clairement la persistance de douleurs diffuses dans le 

cadre de la fibromyalgie/fatigue chronique. Les examens ne permettent 

pas de conclure à une modification significative des troubles dégénératifs 

objectifs décrits. Le Dr F._______ déclare également que la fibromyalgie 

est accompagnée, comme c’est souvent le cas, de troubles fonctionnels 

digestifs et d’un syndrome anxiodépressif et que le traitement par 10 mg 

de Tryptizol est un traitement classique de modulation de la perception des 

douleurs effectué habituellement dans le cadre d’une fibromyalgie et ne 

correspond en aucun cas à un traitement antidépressif. Enfin, le Dr 

F._______ a mentionné les diagnostics de fibromyalgie, de syndrome 

cervical et lombaire chronique sur troubles dégénératifs, de coxarthrose 

bilatérale et de troubles dégénératifs des genoux (OAIE pce 82).  

B.c Par projet de décision du 12 avril 2022, l’OAIE a informé l’assurée que 

sur la base de la documentation médicale, il ne résultait aucune 

modification importante du degré d’invalidité et que par conséquent, la 

demande de révision ne pouvait donc pas être examinée (OAIE pce 83).  

B.d Par correspondance du 12 mai 2022 (timbre postal), l’assurée a 

contesté le projet de décision du 12 avril 2022 de l’autorité inférieure et 

produit divers rapports médicaux dont certains figuraient déjà au dossier 

(OAIE pces 84 à 90). Selon le rapport médical du 10 mai 2022, le Dr 

C._______ rapporte que l’intéressé se plaint actuellement d’une asthénie 

sévère avec myalgie et arthralgie, d’une altération cognitive avec des 

troubles de la concentration et d’une sensation permanente d’avoir la tête 

« occupée » ainsi que d’une altération importante de la mémoire récente 

qui affecte sérieusement son activité professionnelle et que des 

symptômes digestifs consistant en une dyspepsie et des brûlures 

d’estomac affectent son régime alimentaire, l’obligeant à suivre des 

habitudes alimentaires spécifiques. Le Dr C._______ mentionne 

également une humeur très basse, une démotivation et des troubles du 

sommeil permanents et déclare que tous les symptômes mentionnés se 

sont considérablement aggravés au cours de l’année écoulée, affectant 

gravement l’activité habituelle et professionnelle de l’assurée (OAIE pce 

89). Il ressort notamment du rapport médical du 10 mai 2022 du Dr 

E._______ une aggravation des douleurs, des crises de fibromyalgie, des 

troubles cognitifs et une diminution de l’autonomie (OAIE pce 88).  

B.e Dans son avis médical du 8 juin 2022, le Dr F._______ relève que rien 

ne permet de conclure à une aggravation significative des troubles 

dégénératifs qui sont à l’origine de la rente, l’aggravation attestée 

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concernant essentiellement les douleurs et la fatigue dans le cadre de la 

fibromyalgie. Ce généraliste estime également que la documentation 

actuelle ne permet pas de juger à leur juste valeur les troubles cognitifs et 

qu’un examen neuropsychologique/psychiatrique est justifié (OAIE pce 

99).  

B.f Selon le rapport médical du 7 novembre 2022, la Dre G._______ (ci-

après : Dre G._______) psychiatre, a procédé à une évaluation des 

capacités fonctionnelles et qu’en substance, la mémoire à court et long 

terme ainsi que la concentration sont conservées, aucun trouble de la 

pensée n’ayant été objectivement observé. La psychiatre rapporte que 

l’humeur est dépressive, qu’il n’y a pas de vie sociale et que l’intéressée 

est repliée sur elle-même – toujours à la maison – et qu’elle a déclaré 

qu’elle est toujours fatiguée, ses yeux se fermant, et qu’elle n’a pas envie 

de sortir. La Dre G._______ retient le diagnostic de trouble factice et 

déclare qu’il n’y a pas d’incompatibilité entre l’activité à réaliser et la 

capacité fonctionnelle (OAIE pce 105).  

B.g Invité à se prononcer sur l’état de santé psychique de l’assurée, le Dr 

H._______ (ci-après : Dr H._______) spécialiste en psychiatrie et 

psychothérapie, résume dans son avis du 14 décembre 2022 le rapport 

médical du 7 novembre 2022 de la Dre G._______ et retient qu’il n’est 

décrit aucune psychopathologie incapacitante de longue durée pouvant 

influencer le droit à la rente (OAIE pce 111).  

B.h Par projet de décision du 25 janvier 2023, l’OAIE informe l’assurée du 

refus d’augmentation de la rente d’invalidité et du maintien du droit à un 

quart de rente (OAIE pce 114).  

B.i Par correspondance du 17 mars 2023, l’intéressée a contesté le projet 

de décision susmentionnée et produit divers rapports médicaux (OAIE 

pces 118 à 128). Selon l’évaluation neuropsychologique du 2 novembre 

2022 du Dr I._______ (ci-après : Dr I._______), psychologue, l’assurée 

présente des déficits dans la vitesse de traitement, l’attention sélective, la 

mémoire, l’apprentissage verbal et la fluidité verbale (OAIE pce 123). Dans 

son rapport médical du 1er février 2023, le Dr D._______ retient les 

diagnostics suivants : chondromalacie de la rotule, légère coxa valga 

bilatérale, tendinopathie calcifiante du petit fessier droit, scoliose lombaire, 

spondylarthrose, syndrome de sensibilisation centrale, fibromyalgie et 

syndrome de fatigue chronique (OAIE pce 124). 

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B.j Dans sa prise de position médicale du 6 avril 2023, le Dr F._______ se 

prononce sur les rapports médicaux transmis par l’intéressée en mars 2023 

et rappelle à nouveau que la rente avait été octroyée pour des troubles 

dégénératifs légers à modérés mais objectifs et que rien ne prouve une 

aggravation de ces troubles. En outre, le Dr F._______ déclare que toute 

l’argumentation d’aggravation repose sur l’évolution de la 

fibromyalgie/syndrome fatigue chronique, cela restant non objectif dans le 

cadre de la jurisprudence suisse. En conclusion, le Dr F._______ maintient 

son avis antérieur concernant le plan somatique et invite le Dr H._______ 

à se prononcer sur le rapport neuropsychologique du 2 novembre 2022 du 

Dr I._______, ainsi que les nouveaux scores des échelles de dépression 

dans le nouveau rapport du Dr D._______ (OAE pce 130).  

Dans sa prise de position médicale du 17 avril 2023, le Dr H._______ 

rapporte que l’évaluation neuropsychologique du Dr I._______ du 2 

novembre 2022 indiquant, après des tests psychométriques complets, un 

ralentissement du traitement de l’information, un déficit de l’attention 

sélective et de la mémoire, de l’apprentissage verbal et de la fluence 

verbale, ne constituent pas une pathologie psychiatrique pleine et entière 

et rajoute qu’il n’est pas possible de pouvoir appréhender des signes 

neuropsychologiques isolés permettant d’apparier ces symptômes à un 

éventuel trouble psychiatrique. Le Dr H._______ relève également que le 

rapport médical de la Dre G._______ du 7 novembre 2022 est postérieur 

à cette évaluation neuropsychologique et sur le plan spécialisé, la 

psychiatre ne retenait pas de psychopathologie incapacitante de longue 

durée. En somme, le Dr H._______ indique qu’il ne voit pas de raisons 

médicales spécialisées de s’écarter du rapport médical de la Dre 

G._______, d’autant que l’assurée, dans le cadre de la pathologie 

rhumatismale indiquée prend un traitement par benzodiazépine qui peut 

affecter la cognition par processus iatrogène. Enfin, le Dr H._______ 

indique maintenir sa prise de position du 14 décembre 2022 (OAIE pce 

131).  

B.k Par décision du 1er mai 2023, l’autorité inférieure maintient le droit à un 

quart de rente de l’assurée et déclare en substance que l’état de santé ne 

s’est pas modifié de manière à influencer le droit à la rente dès lors que les 

atteintes ayant donné droit à la rente sont restées stationnaires (OAIE pce 

132).  

C.  

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C.a Par acte, non signé, du 19 mai 2023, l’intéressée a interjeté recours 

contre la décision du 1er mai 2023 auprès de l’autorité inférieure, laquelle 

l’a transmis au Tribunal administratif fédéral (ci-après : Tribunal) pour suite 

utile (TAF pces 1 et 2).  

C.b Par décision incidente du 22 juin 2023, le Tribunal a invité la recourante 

à régulariser son recours dans un délai de 10 jours (TAF pce 4). Dans le 

délai imparti, l’intéressée a régularisé son recours en y apposant sa 

signature manuscrite originale (TAF pces 6 et 7).  

C.c Par décision incidente du 17 juillet 2023, le Tribunal a invité la 

recourante à verser une avance sur les frais de procédure présumés de 

800 francs dans les 30 jours dès réception de ladite décision incidente, 

sous peine d’irrecevabilité du recours (TAF pce 8). Le montant a été versé 

dans le délai imparti (TAF pces 9 à 15).  

C.d Par réponse du 8 décembre 2023, l’autorité inférieure a conclu au rejet 

du recours et à la confirmation de la décision attaquée sur la base de 

l’appréciation médicale du Dr F._______ du 16 novembre 2023 (TAF pce 

18). Dans sa prise de position médicale, le Dr F._______ indique en 

substance que les pièces médicales transmises par l’intéressée 

n’apportent aucun élément objectif susception de remettre en cause 

l’évaluation établie par les différentes prises de position dans le cadre de 

la demande de révision de la rente.  

C.e Par réplique du 19 janvier 2024 (timbre postal), la recourante a persisté 

intégralement dans ses précédentes conclusions (TAF pce 20). En 

substance, l’intéressée fait état de divers symptômes et douleurs ressentis.  

C.f Par duplique du 15 février 2024, l’autorité inférieure a réitéré ses 

conclusions tendant au rejet du recours et à la confirmation de la décision 

attaquée et produit la prise de position médicale du Dr F._______ du 10 

février 2024 (TAF pce 22).  

C.g Par ordonnance du 21 février 2024, le Tribunal a signalé aux parties 

que l’échange d’écritures est clos, sous réserve d’autres mesures 

d’instruction (TAF pce 23).  

D.  

Les autres faits et arguments pertinents de la cause sont retranscrits et 

examinés, en tant que de besoin, dans les considérants qui suivent. 

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Page 8 

Droit : 

1.  

Le Tribunal administratif fédéral est compétent pour connaître du présent 

recours (art. 31, 32 et 33 let. d LTAF ; art. 69 al. 1 let. b LAI [RS 831.20]). 

Dans la mesure où la recourante est directement touchée par la décision 

attaquée et a un intérêt digne d’être protégée à ce qu’elle soit annulée ou 

modifiée, elle a qualité pour recourir (art. 59 LPGA [RS 830.1] et 48 al. 1 

PA). Déposé en temps utile et dans les formes requises par la loi (art. 60 

LPGA et 50 al. 1 PA ; art. 52 PA), et l’avance sur les frais de procédure 

ayant été dûment acquittée (art. 63 al. 4 PA), le recours est recevable. 

2.  

L’objet du présent litige est le bien-fondé de la décision du 1er mai 2023, 

par laquelle l’OAIE a refusé d’augmenter le quart de rente d’invalidité dont 

bénéficie l’intéressée au motif que les éléments médicaux transmis ne 

permettent pas de retenir une aggravation durable de son état de santé.  

3.  

3.1 La procédure dans le domaine des assurances sociales fait prévaloir 

la maxime inquisitoire (art. 43 LPGA ; ATF 138 V 218 consid. 6). Ainsi, le 

Tribunal administratif fédéral définit les faits et apprécie les preuves d'office 

et librement (art. 12 PA ; PIERRE MOOR/ETIENNE POLTIER, Droit 

administratif, vol. II, 3e éd. 2011, ch. 2.2.6.3). Ce faisant, il ne tient pour 

existants que les faits qui sont prouvés, cas échéant au degré de la 

vraisemblance prépondérante (ATF 139 V 176 consid. 5.2 ; ATF 138 V 218 

consid. 6). Par ailleurs, il applique le droit d'office, sans être lié par les 

motifs invoqués par les parties (art. 62 al. 4 PA ; ATAF 2013/46 consid. 3.2), 

ni par l'argumentation juridique développée dans la décision entreprise 

(PIERRE MOOR/ETIENNE POLTIER, op. cit., ch. 2.2.6.5 ; BENOÎT BOVAY, 

Procédure administrative, 2e éd. 2015, p. 243). L'autorité saisie se limite en 

principe aux griefs soulevés et n'examine les questions de droit non 

invoquées que dans la mesure où les arguments des parties ou le dossier 

l'y incitent (ATF 122 V 157 consid. 1a ; ATF 121 V 204 consid. 6c ; ANDRÉ 

MOSER et al., Prozessieren vor dem Bundesverwaltungsgericht, 3e éd. 

2022, n° 1.55). Les parties ont le devoir de collaborer à l'instruction (art. 13 

PA et 43 al. 3 LPGA ; arrêt du Tribunal administratif fédéral C-6134/2017 

du 3 avril 2018 consid. 5.4) et de motiver leur recours (art. 52 PA).  

3.2 Compte tenu des éléments d’extranéité ressortant du dossier, est 

applicable l'accord du 21 juin 1999 sur la libre circulation des personnes 

(ALCP, RS 0.142.112.681) ainsi que ses annexes et règlements (en 

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particulier : règlement n° 883/2004, RS 0.831.109.268.1, et n° 987/2009, 

RS 0.831.109.268.11). Néanmoins, l'invalidité ouvrant droit à des 

prestations de l'assurance-invalidité suisse se détermine exclusivement 

d'après le droit suisse (art. 46 al. 3 et annexe VII du règlement n° 883/2004, 

en relation avec l'annexe VII dudit règlement : ATF 130 V 253 consid. 2.4 ; 

arrêt du TF 9C_465/2022 du 1er mars 2023 consid. 5.5).  

3.3 Le 1er janvier 2022 sont entrées en vigueur, dans le cadre du 

« Développement continu de l'AI », la modification de la LAI et de la LPGA 

adoptée le 19 juin 2020 (RO 2021 705 ; FF 2017 2363), ainsi que celle du 

3 novembre 2021 apportée au règlement du 17 janvier 1961 sur 

l’assurance-invalidité (RAI, RS 831.201 ; RO 2021 706). Conformément 

aux principes généraux en matière de droit intertemporel (ATF 149 II 320 

consid. 3 ; 148 V 174 consid. 4.1 et les références), il y a lieu d'examiner 

en fonction des règles applicables jusqu'au 31 décembre 2021 si une 

modification déterminante pour le droit à la rente est survenue jusqu'à cette 

date (arrêt du TF 8C_55/2023 du 11 juillet 2023 consid. 2.2). Selon ces 

principes, le ch. 9102 de la Circulaire de l'Office fédéral des assurances 

sociales (OFAS) sur l'invalidité et les rentes dans l'assurance-invalidité 

(CIRAI ; valable à partir du 1er janvier 2022) prévoit que si la modification 

déterminante s'est produite avant le 1er janvier 2022, les dispositions de la 

LAI et celles du RAI dans leur version valable jusqu'au 31 décembre 2021 

s'appliquent ; si la modification déterminante s'est produite après cette 

date, les dispositions de la LAI et celles du RAI dans leur version entrant 

en vigueur le 1er janvier 2022 s'appliquent. La date de la modification 

déterminante est fixée selon l'art. 88a RAI (cf. arrêt du TF 9C_187/2024 du 

19 septembre 2024 consid. 3.2). En l’espèce, l’intéressée a déposé une 

demande de révision le 2 mars 2022 en alléguant une aggravation de son 

état de santé. Quant à la modification déterminante, elle se produirait, si 

elle était avérée, le 2 décembre 2021. La présente cause doit donc être 

examinée au regard des normes en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.  

3.4 Le juge des assurances sociales apprécie en outre la légalité des 

décisions d’après les faits existant au moment où la décision litigieuse a 

été rendue (en l’espèce, le 1er mai 2023). Les faits survenus 

postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent en principe faire 

l’objet d’une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 consid. 

4.3.1 ; 130 V 138 consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b). 

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Page 10 

4.  

4.1 Selon l’art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente 

subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, 

révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou 

encore supprimée (al. 1). De même, toute prestation durable accordée en 

vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, 

augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les 

circonstances dont dépendait son octroi changent notablement (al. 2).  

En application de l'art. 87 al. 2 RAI, lorsqu'une demande de révision est 

déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence 

ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est 

modifiée de manière à influencer ses droits. 

4.2 Lorsqu’elle est saisie d'une demande de révision, l'administration doit 

ainsi commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une 

manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée 

d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en 

matière. Dans le cas contraire, l'administration entre en matière sur la 

demande de révision ; elle doit alors examiner la cause au plan matériel – 

soit en instruire tous les aspects médicaux et juridiques – et s'assurer que 

la modification du degré d'invalidité rendue plausible par la personne 

concernée est effectivement survenue. Si l'administration constate que les 

circonstances prévalant lors de la décision précédente, passée en force, 

ne se sont pas modifiées jusqu'au moment de la nouvelle décision, et que 

le degré d'invalidité n'a donc pas changé, elle rejette la demande de 

révision. Sinon, elle est tenue d'examiner s'il y a désormais lieu de 

reconnaître un taux d'invalidité ouvrant le droit à des prestations et de 

statuer en conséquence. En cas de recours, le même devoir d’examen 

matériel incombe au juge (ATF 130 V 71 consid. 3 ; 117 V 198 consid. 3a ; 

109 V 262 consid. 3 ; 109 V 108 consid. 2, en particulier 2b ; arrêts du TF 

9C_142/2012 du 9 juillet 2012 consid. 4 ; I 132/03 du 26 avril 2005 consid. 

2 ; I 490/03 du 25 mars 2004 ; arrêts du TAF C-7302/2016 du 12 octobre 

2020 consid. 4.2 et 4.4 ; C-6221/2008 du 9 septembre 2011 consid. 3 ; 

MICHEL VALTERIO, Commentaire, Loi fédérale sur l’assurance-invalidité 

[LAI], 2018, n° 27 ss ad art. 31). 

4.3 Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, tout changement notable de 

l'état de fait apte à influencer le taux d'invalidité et ainsi le droit aux 

prestations constitue un motif de révision (ATF 125 V 368 consid. 2). Ainsi, 

la rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible 

C-3457/2023 

Page 11 

de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, 

mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un 

changement important (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; 

113 V 275 consid. 1a), en ce sens qu’elles entraînent une modification du 

droit à la rente (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; MICHEL VALTERIO, op. cit., n° 

11 ss ad art. 31).  

Pour examiner s’il y a eu une modification importante du degré d'invalidité 

justifiant la révision du droit à des prestations au sens de l'art. 17 LPGA, il 

s'agit de comparer les circonstances prévalant lors de la nouvelle décision 

avec celles existant lors de la dernière décision entrée en force et reposant 

sur un examen matériel du droit à la rente, avec constatation des faits 

pertinents, appréciation des preuves et comparaison des revenus 

conformes au droit (ATF 133 V 108 consid. 5, en particulier 5.4 ; 130 V 71 

consid. 3.2.3 ; 130 V 343 consid. 3.5 ;125 V 368 consid. 2 et les réf. cit.).  

4.4 En l’espèce, par décision du 1er mai 2023, l’autorité inférieure a rejeté 

la demande de révision de l’assurée au motif que les éléments médicaux 

transmis ne permettent pas de retenir une aggravation durable de son état 

de santé. Dès lors que l’autorité inférieure est entrée en matière sur la 

demande de révision, le Tribunal doit examiner, dans un premier temps, si 

l’état de santé et/ou ses conséquences sur la capacité de gain de 

l’intéressée ont bel et bien subi un changement, et ce, en comparant les 

faits tels qu’ils se présentaient à l’époque de la décision du 8 juin 2021 

(OAIE pce 72) octroyant à la recourante, en particulier, un quart de rente à 

partir du 1er mars 2019, cette décision constituant la dernière décision 

entrée en force examinant matériellement le droit à la rente, et les faits qui 

ont existé jusqu’au 1er mars 2023, soit la date de la décision litigieuse. Puis, 

le cas échéant le Tribunal jugera, dans un deuxième temps, si la 

modification constatée suffit à fonder une invalidité permettant d’augmenter 

la rente allouée ou si c’est à juste titre que l’autorité inférieure a rejeté la 

demande de révision de la recourante.  

5.  

L’invalidité au sens de la LPGA et de la LAI est l'incapacité de gain totale 

ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, qui peut 

résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 

LPGA et 4 al. 1 LAI). L'art. 4 al. 2 LAI mentionne que l'invalidité est réputée 

survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit 

aux prestations entrant en considération. Selon l'art. 7 LPGA, est réputée 

incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 

possibilités de gain de la personne assurée sur un marché du travail 

C-3457/2023 

Page 12 

équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une 

atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 

après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Par 

incapacité de travail, on entend toute perte, totale ou partielle, résultant 

d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique, de l'aptitude de 

la personne assurée à accomplir dans sa profession ou son domaine 

d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé d’elle (art. 6 

première phrase LPGA). Ainsi, l'objet assuré par l’AI suisse n'est pas 

l'atteinte à la santé, mais l'incapacité de gain probablement permanente ou 

de longue durée qui en résulte et qui n’est pas objectivement surmontable 

(art. 7 al. 2 LPGA ; ATF 116 V 246 consid. 1b). En cas d’incapacité de 

travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de la personne 

assurée peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine 

d’activité (art. 6 deuxième phrase LPGA).  

6.  

6.1 Pour pouvoir déterminer la capacité de travail médico-théorique et 

évaluer l’invalidité de la personne concernée, l'administration, ou le tribunal 

en cas de recours, a besoin de documents que le médecin ou 

éventuellement d'autres spécialistes doivent lui fournir (ATF 117 V 282 

consid. 4a) et sur lesquels elle s'appuiera, sous peine de violer le principe 

inquisitoire (arrêt du TF 8C_623/2012 du 6 décembre 2012 consid. 1). Le 

Tribunal fédéral a jugé que les données fournies par les médecins 

constituent un élément utile pour apprécier les conséquences 

fonctionnelles de l’atteinte à la santé, quand bien même la notion 

d'invalidité est de nature économique/juridique et non médicale. 

Précisément, la tâche des médecins consiste à porter un jugement sur 

l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités la 

personne concernée est incapable de travailler, compte tenu de ses 

limitations (ATF 143 V 418 consid. 6; 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256 consid. 

4 ; 115 V 133 consid. 2 ; 114 V 310 consid. 3c ; 105 V 156 consid. 1 ; voir 

également ATF 140 V 193 consid. 3.2 et les réf. cit.). 

6.2 Le principe de la libre appréciation des preuves s’applique de manière 

générale à toute procédure de nature administrative, que ce soit devant 

l’administration ou le juge. La jurisprudence a toutefois posé des lignes 

directrices en matière d'appréciation des rapports médicaux (ATF 125 V 

351 consid. 3b et 3c). 

6.2.1 Ainsi, avant de conférer pleine valeur probante à un rapport médical, 

il convient de s’assurer que les points litigieux importants ont fait l'objet 

C-3457/2023 

Page 13 

d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens 

complets, qu'il prend également en considération les plaintes exprimées 

par la personne examinée, qu'il a été établi en pleine connaissance de 

l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la 

situation médicale sont claires et enfin que les conclusions du médecin 

sont dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a). 

La valeur probante d’un rapport médical ou d’une expertise est de plus liée 

à la condition que le médecin qui se prononce dispose de la formation 

spécialisée nécessaire et de compétences professionnelles dans le 

domaine d’investigation (arrêts du TF 9C_555/2017 du 22 novembre 2017 

consid. 3.1 et les réf. cit. ; 9C_745/2010 du 30 mars 2011 consid. 3.2 ; 

9C_59/2010 du 11 juin 2010 consid. 4.1 ; MICHEL VALTERIO, op. cit., n. 33 

ad art. 57).  

6.2.2 Concernant les rapports et expertises des médecins rattachés à un 

assureur, il sied de relever que le fait précisément que ces médecins soient 

liés à l’assureur, d’un point de vue institutionnel ou par un rapport de travail, 

ne permet pas, pour ce seul motif, de douter de l’objectivité de leurs 

appréciations ; le Tribunal fédéral n’y voit pas de motif de partialité ou de 

subjectivité. La valeur probante de tels rapports dépend bien plutôt de leur 

contenu : ainsi doivent-ils être jugés pertinents, compréhensibles et 

cohérents pour avoir valeur de preuve ; en outre, il ne doit pas exister 

d’indice suffisant plaidant contre leur fiabilité. Il n'est donc pas interdit aux 

tribunaux des assurances de se fonder uniquement ou principalement sur 

les rapports des médecins rattachés aux assureurs, mais, en de telles 

circonstances, l'appréciation des preuves est soumise à des exigences 

sévères. Une instruction complémentaire sera ainsi requise s'il subsiste 

des doutes, même minimes, quant au bien-fondé, à la fiabilité et à la 

pertinence de ces rapports (ATF 139 V 225 consid. 5.2 ; 135 V 465 consid. 

4.4 ; 125 V 351 consid. 3b/ee ; 122 V 157 consid. 1d ; MICHEL VALTERIO, 

op. cit., n. 43 ad art. 57).  

Les prises de position des SMR doivent être appréciées comme des 

rapports de médecins liés à l’assureur. Ces prises de position ne se fondent 

pas sur des examens médicaux effectués sur la personne et ne posent pas 

de nouvelles conclusions médicales ; elles portent une appréciation sur 

celles déjà existantes (arrêts du TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 

consid. 4.1 ; 9C_581/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 ; 9C_341/2007 du 

16 novembre 2007 consid. 4.1). Elles ont notamment pour but de résumer 

et de porter une appréciation sur la situation médicale de la personne 

concernée, ainsi que de faire une recommandation, sous l'angle médical, 

concernant la suite à donner à la demande de prestations. Ceci implique 

C-3457/2023 

Page 14 

aussi, en présence de pièces médicales contradictoires, de dire de façon 

motivée s'il y a lieu de se fonder sur l'une ou l'autre de ces pièces ou s'il y 

a lieu de procéder à une instruction complémentaire. Par ailleurs, si les 

pièces au dossier ne permettent pas de trancher les questions contestées, 

les prises de position médicales internes de l’assureur ne peuvent pas, en 

général, constituer une évaluation finale, mais doivent là aussi donner lieu 

à une instruction complémentaire (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; 137 V 210 

consid. 6.2.4 ; arrêts du TF 9C_165/2015 du 12 novembre 2015 consid. 

4.3 ; 9C_58/2011 du 25 mars 2011 consid. 3.3 ; arrêt du TAF C−2843/2016 

du 30 mai 2018 consid. 8.2 ; MICHEL VALTERIO, op. cit., art. 57 LAI n° 43).  

6.2.3 Les rapports établis par les médecins traitants, qu’il ou elle soit 

médecin de famille généraliste ou spécialiste, doivent quant à eux être 

appréciés avec une certaine réserve. En effet, les médecins traitants ont 

avant tout pour objectif de soigner leurs patients, avec lesquels ils se 

trouvent dans une relation de confiance issue du mandat thérapeutique qui 

leur a été confié. Au moment d’apprécier de tels rapports, le juge doit ainsi 

tenir compte du fait que, selon l’expérience de la vie, le médecin traitant 

est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son ou sa 

patient-e, en raison de la relation de confiance qui l’unit à celui-ci ou à celle-

ci (ATF 135 V 465 consid. 4.5 ; 125 V 351 consid. 3b/cc et les réf. cit. ; arrêt 

du TF I 655/05 du 20 mars 2006 consid. 5.4). Toutefois, le simple fait qu’un 

rapport médical soit établi à la demande d’une partie et soit produit pendant 

la procédure ne justifie pas en soi des doutes quant à sa valeur probante 

(arrêt du TF 8C_278/2011 du 26 juillet 2011 consid. 5.3 ; MICHEL VALTERIO, 

op. cit., n. 48 et 49 ad art. 57). 

6.3  

6.3.1 S’agissant des maladies psychiques, tels les symptomatologies 

douloureuses sans substrat organique objectivable, autrement appelées 

« troubles somatoformes douloureux », les autres affections 

psychosomatiques assimilées (ATF 140 V 8 consid. 2.2.1.3), ou encore les 

troubles dépressifs, y compris de degré léger ou moyen (ATF 143 V 409 

consid. 4.5.1 et 4.5.2), le Tribunal fédéral a jugé que la capacité de travail 

réellement exigible de la personne souffrant de ces troubles doit être 

évaluée sur la base d’une vision d’ensemble, à la lumière des 

circonstances du cas particulier et sans résultat prédéfini, dans le cadre 

d'une procédure d'établissement des faits structurée et normative, 

permettant, d’une part, de mettre en lumière des facteurs d'incapacités et, 

d’autre part, les ressources de la personne concernée (ATF 141 V 281 

consid. 2, 3.4 à 3.6, 4.1 ; 143 V 418 consid. 6 ss). Le point de départ de 

C-3457/2023 

Page 15 

cet examen, et donc sa condition première, nécessaire à la reconnaissance 

de l’existence d’une atteinte à la santé psychique, est la présence d’un 

diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant, lege artis, sur 

les critères d’un système de classification reconnu, tel la CIM ou le DSM-

IV (ATF 141 V 281 consid. 2.1 ; 143 V 418 consid. 6 et 8.1 ; arrêt du TF 

9C_815/2012 du 12 décembre 2012 consid. 3). Puis, afin d’évaluer la 

capacité de travail et le caractère invalidant des affections 

susmentionnées, le Tribunal fédéral a conçu un catalogue d’indicateurs, 

classés en deux catégories (ATF 141 V 281 consid. 4.1.3) : la catégorie 

« degré de gravité fonctionnel » (consid. 4.3), comprenant le complexe 

« atteinte à la santé » (consid. 4.3.1 : expression des éléments pertinents 

pour le diagnostic, succès du traitement ou résistance à cet égard, succès 

de la réadaptation ou résistance à cet égard, comorbidités), le complexe 

« personnalité » (consid. 4.3.2 : structure et développement de la 

personnalité, ressources personnelles) et le complexe « contexte social » 

(consid. 4.3.3) ; ainsi que la catégorie « cohérence » (consid. 4.4 : point de 

vue du comportement), relative à la limitation uniforme du niveau des 

activités dans tous les domaines comparables de la vie (consid. 4.4.1) et 

au poids des souffrances révélé par l’anamnèse établie en vue du 

traitement et de la réadaptation (consid. 4.4.2).  

6.3.2 Toutefois, si l’expert psychiatre identifie un phénomène d’exagération 

des symptômes ou une constellation similaire chez l’intéressé, aucune 

atteinte psychique ouvrant le droit aux prestations d’assurance ne peut être 

reconnue (motifs d’exclusion ; ATF 141 V 281 consid. 2.2).  

6.3.3 En outre, le Tribunal fédéral a remarqué que le suivi (et l’évolution) 

d’une thérapie adéquate de psychothérapie constitue un indicateur de la 

gravité de l’affection et est exigible compte tenu de l’obligation de réduire 

le dommage de la personne assurée (ATF 143 V 409 consid 4.4 et 4.5.2). 

Il a également souligné que le catalogue d’indicateurs n'est pas immuable, 

devant au contraire évoluer avec les connaissances scientifiques 

médicales et juridiques, et qu’il sied de toujours tenir compte des 

circonstances du cas concret, le catalogue n'ayant pas la fonction d'une 

simple check-list (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).  

7.  

7.1 Dans le cadre de la demande de prestations ayant abouti à l’octroi du 

quart de rente d’invalidité (décision du 8 juin 2021), divers rapports 

médicaux ont été produits dont il convient de mentionner les plus 

pertinents :  

C-3457/2023 

Page 16 

– rapport médical du 28 avril 2017 du Dr C._______ (OAIE pce 15), 
lequel indique que l’assurée présente des polyarthralgies 
généralisées d’intensité variable, localisées au niveau du squelette 
axial, des hanches et des genoux et associées à une asthénie ainsi 
que d’autres symptômes non spécifiques tels que myalgies, 
somnolence et manque d’appétit. Le Dr C._______ note que 
l’assurée se plaint d’une détérioration générale et physique et des 
troubles cognitifs (manque de concentration et trouble de la 
mémoire). Le Dr C._______ relève également que de nombreux 
examens d‘imageries médicales ont été réalisés avec des résultats 
variables, soit : 

– une dégénérescence discale au niveau L4-L5 avec 
extrusion discale sous-ligamentaire dorso-médiale 
associée à un œdème au niveau du bord postérosupérieur 
du corps vertébral, probablement en rapport avec une 
hernie de Schmorl débutante, sans signe de sacro-iliite ; 

– changements dégénératifs naissants dans les deux 
articulations coxo-fémorales, principalement à gauche, 
avec un empiètement postéroinférieur prédominant de 
l'espace articulaire et une discrète ostéophytose 
marginale ; légère coxa valga bilatérale ; enthésopathie à 
l'insertion des adducteurs sur les deux bords de la 
symphyse pubienne, à prédominance gauche, dans les 
deux épines iliaques antéroinférieures, les tubérosités 
ischiatiques, les crêtes iliaques avec présence d'une 
calcification d'environ 5,9 mm à l'insertion du petit fessier 
droit ; distension de la bourse sous-fessière médiale du 
côté gauche, avec un œdème minime entourant les deux 
tendons du moyen fessier (tendinose),  

– signes de tendinopathie d'insertion dans les deux muscles 
graciles, montrant une augmentation du signal intra-
substantiel de leur tendon avant l'insertion au niveau du 
pubis,  

– chondromalacie grade II/III dans les deux genoux ; genou 
gauche avec ganglion synovial au niveau du ligament 
croisé postérieur.  

Enfin, le Dr C._______ mentionne la présence d’autres 
diagnostics : perte auditive mixte chronique légère, n’interférant 
pas avec le rythme de la conversation ; bradycardie chronique 
sans autres symptômes associés ; insuffisance veineuse 
chronique bilatérale qui s’intensifie en cas de station debout 
prolongée, 

– rapport médical du 18 mai 2017 du Dr D._______, lequel, après 
avoir procédé à un examen détaillé, retient les diagnostics d’une 
chondromalacie patellaire, d’une légère coxa valga bilatérale et 
d’une fibromyalgie (OAIE pce 16),  

– le rapport médical du J._______ (ci-après : Dr J._______), 
rhumatologue, du 26 juin 2017 contenant un résumé du suivi sur 

C-3457/2023 

Page 17 

de nombreuses années, en particulier les résultats des imageries 
médicales réalisées, et mentionnant les diagnostics de : syndrome 
de Raynaud, coxalgie bilatérale, tendinopathie fessière bilatérale, 
gonalgie, chondromalacie rotulienne grade II à droite et II/III à 
gauche, syndrome de la bandelette ilio-tibiale droite, lombalgie 
mécanique et arthralgie diffuse d’origine indéterminée. Il est 
également noté qu’aucune pathologie rhumatismale inflammatoire 
ne peut être observée actuellement (OAIE pce 17),  

– rapport médical détaillé E 213 du 7 décembre 2018 indiquant en 
substance que l’intéressée se plaint de douleurs musculaires et 
articulaires généralisées ainsi que le diagnostic de la fibromyalgie 
(OAIE pce 3), 

– rapport médical du 5 juin 2019 du Dr K._______ (ci-après : Dr 
K._______), allergologue, indiquant que l’intéressée présente une 
sensibilité aux acariens de la poussière de la maison (OAIE pce 
36),  

– rapport médical du 28 août 2019 du Dr C._______ rappelant en 
substance les diagnostics déjà connus (OAIE pce 33), 

– rapport médical du 3 octobre 2019 du Dr D._______, lequel retient 
en sus des diagnostics déjà mentionnés un syndrome de 
sensibilisation centrale. Le traitement médicamenteux est 
composé de Xeristar 30 mg, Gabapentin 300 mg, Tryptizol 10 mg, 
Paxiflas 37.5/325 mg, Acétylcarnitine (OAIE pce 38), 

– attestation du 17 janvier 2020 d’une clinique de nutrition indiquant 
que l’assurée a consulté en raison des troubles digestifs (OAIE pce 
50 ; cf. également OAIE pce 73),  

– rapport médical du 18 janvier 2020 du Dr L._______ (ci-après : Dr 
L._______), médecin de spécialisation inconnue, mentionnant les 
diagnostics de chondromalacie très avancée du genou droit, de 
valgus du genou droit entraînant la chondromalacie décrite, de 
fibromyalgie et d’épicondylite et indiquant que l’intéressée 
présente une affection chronique qui s’aggrave, provoquant un 
tableau important d’affectation avec des résultats médiocres dans 
ses différents traitements (OAIE pce 51),  

– un rapport médical d’un hôpital universitaire à M._______, en 
Espagne, – sans signature – du 14 septembre 2020 relevant les 
diagnostics déjà mentionnés (OAIE pce 60), 

– rapport d’évaluation neuropsychologique du 15 octobre 2020 du Dr 
I._______, duquel il ressort qu’en résumé, les performances 
cognitives sont normalisées, avec un fonctionnement normal faible 
dans les tâches d'attention et de mémoire différée. Des troubles 
sont observés dans la pensée abstraite et dans la capacité à 
accéder à des informations ou à un lexique déjà acquis. Le Dr 
I._______ indique également que contrairement à ces résultats, 
l’intéressée signale une nette aggravation subjective de ses 
capacités cognitives (OAIE pce 56),  

C-3457/2023 

Page 18 

– rapport du 30 octobre 2020 de la Dre N._______ (ci-après : Dre 
N._______), cheffe du service de psychiatrie, qui indique en 
substance que l’examen psychiatrique n’a pas révélé de troubles 
de l’humeur ou d’anxiété, mais seulement un désespoir dû à la 
présence soudaine de symptômes de fatigue et rapporte les 
diverses plaintes de l’assurée, par exemple sommeil fragmenté, 
mictions fréquentes – presque toutes les heures – même la nuit, 
troubles de la concentration. En outre, la Dre N._______ 
mentionne que l’assurée nie avoir des symptômes psychotiques. 
Enfin, la Dre N._______ renvoie aux tests neurologiques 
annexées, soit au rapport d’évaluation neuropsychologiques du 15 
octobre 2020 (OAIE pce 62).  

Sur la base de la documentation médicale recueillie, le Dr B._______ a 

retenu, dans son avis médical du 17 décembre 2020, une incapacité de 

travail de 40% dès le 18 mai 2017 en raison d’une diminution mineure de 

la capacité psychophysique due à la fibromyalgie et au syndrome de 

fatigue chronique sans aucune constatation objective de la présence de 

déficits cognitifs ou d'une psychopathologie significative. En outre, le Dr 

B._______ relève que l’assurée n’est pas pleinement fonctionnelle – même 

pour un emploi aussi adapté que son activité habituelle – compte tenu de 

la façon dont les symptômes algiques sont décrits à plusieurs reprises, 

impliquant en particulier les membres inférieures avec une tension 

musculaire élevée et une fatigabilité accentuée ainsi que des changements 

dégénératifs dans la colonne vertébrale et les membres inférieurs, limitant 

la résistance à certaines activités physiques et la résistance à rester dans 

la même position corporelle (OAIE pce 66).  

7.2 En date du 2 mars 2022, l’intéressée a déposé une demande de 

révision de sa rente d’invalidité au motif que son état de santé s’est péjoré 

(OAIE pce 80). A l’appui de sa demande, elle a produit un rapport médical 

du 20 décembre 2021 du Dr C._______ (OAIE pce 79), un rapport médical 

du 9 décembre 2021 du Dr D._______ (OAIE pce 75) et une copie du 

rapport médical de son nutritionniste du 17 janvier 2020 (OAIE pce 73) 

ainsi que divers rapports émanant de ses physiothérapeutes (OAIE pces 

74, 76 et 77).  

7.2.1 Par la suite, l’intéressée a produit un nouveau rapport médical du Dr 

C._______ daté du 10 mai 2022 (OAIE pce 89). Selon ce rapport, 

l’asthénie et les douleurs arthralgies persistent et les troubles digestifs 

(dyspepsie et des brûlures d'estomac) obligent l’intéressée à suivre un 

régime alimentaire spécifique. En outre, le Dr C._______ indique que 

l’intéressée se plaint de troubles cognitifs et de la mémoire et que tous les 

symptômes se sont aggravés au cours de l’année écoulée, affectant 

gravement son activité et son travail habituels.  

C-3457/2023 

Page 19 

7.2.2 Selon le rapport médical détaillé E 213 du 13 avril 2022, les 

diagnostics retenus sont une fibromyalgie, un syndrome de fatigue 

chronique, une cervicalgie chronique non spécifique et une épicondylite 

gauche (OAIE pce 91). 

7.2.3 Dans sa prise de position du 8 juin 2022, le Dr F._______ retient que 

l’aggravation attestée concerne essentiellement les douleurs et la fatigue 

dans le cadre de la fibromyalgie et que rien ne permet de conclure à une 

aggravation significative des troubles dégénératifs qui sont à l’origine de la 

rente. En outre, le Dr F._______ indique qu’un examen 

neuropsychologique/psychiatrie est justifié dans la mesure où la 

documentation médicale actuelle ne permet de juger à leur juste valeur les 

troubles cognitifs évoqués (OAIE pce 99).  

7.2.4 Selon l’évaluation neuropsychologique du 2 novembre 2022, le Dr 

I._______ constate que la recourante présente des déficits dans la vitesse 

de traitement, l’attention sélective, la mémoire, l’apprentissage verbal et la 

fluidité verbale (OAIE pce 123).  

7.2.5 Selon le rapport médical de la Dre G._______ du 7 novembre 2022, 

aucun trouble de la mémoire et cognitif n’est retenu. La Dre G._______ 

retient un diagnostic de trouble factice et relève qu’il n’existe pas 

d’incapacité de travail dans l’activité habituelle (OAIE pce 105).  

7.2.6 Dans son rapport médical du 1er février 2023, le Dr D._______ 

résume l’évolution de l’état de santé de l’assurée depuis 2017, retient les 

diagnostics de fibromyalgie, de syndrome de fatigue chronique, de 

chondropathie rotulienne, de légère coxa valga bilatérale, de tendinopathie 

de la musculature glutéale, de scoliose lombaire et de spondylarthrose 

lombaire. En outre, le Dr D._______ effectue une description détaillée de 

la fibromyalgie (OAIE pce 124). 

7.2.7 Selon le rapport médical du 13 mai 2023, le Dr C._______ indique 

que la recourante, atteinte d’une fibromyalgie, souffre depuis six mois 

d’une raideur des mains, et qu’une infiltration a été réalisée. En outre, le Dr 

C._______ rapporte que l’intéressée se plaint d’une aggravation de la 

douleur dans le squelette axial, avec une augmentation de la cyphose 

dorsale, et qu’elle présente des épisodes intermittents de perte de voix et 

de dysphonie, l’obligeant à cesser de parler et limitant son activité 

professionnelle (OAIE pce 126).  

C-3457/2023 

Page 20 

7.2.8 Sur le plan somatique, le Dr F._______ mentionne et commente les 

certificats médicaux transmis par l’intéressée dans le cadre de sa demande 

de révision. En substance, le Dr F._______ rappelle que la rente avait été 

accordée pour des troubles dégénératifs légers à modérés objectifs et que 

rien ne prouve une aggravation de ces troubles. Selon le Dr F._______, 

toute l’argumentation d’aggravation repose sur l’évolution de la 

fibromyalgie/syndrome de la fatigue chronique, cela restant non objectif 

dans le cadre de la jurisprudence suisse. Enfin, le Dr F._______ indique 

maintenir son avis antérieur et invite le Dr H._______ à se prononcer sur 

le plan psychiatrique (cf. prise de position médicale du 6 avril 2023 [OAIE 

pce 130]).  

7.2.9 Dans sa prise de position du 17 avril 2023, le Dr H._______ indique 

que les constatations du Dr I._______ figurant dans son évaluation 

neuropsychologique du 2 novembre 2022 ne constituent pas une 

pathologie psychiatrique pleine et entière et qu’il n’est pas possible de 

pouvoir appréhender des signes neuropsychologiques isolés, permettant 

d’apparier ces symptômes à un éventuel trouble psychiatrique. En outre, 

le Dr H._______ indique que le rapport médical du 7 novembre 2022 de la 

Dre G._______ est postérieur à l’évaluation du Dr I._______ et que la Dre 

G._______ ne retenait pas de psychopathologie incapacitante de longue 

durée. Enfin, le Dr H._______ indique que dans le cadre de la pathologie 

rhumatismale, l’assurée prend un traitement par benzodiazépine qui peut 

affecter la cognition par processus iatrogène. En conclusion, le Dr 

H._______ maintient sa position du 14 décembre 2022 (cf. OAIE pce 111), 

soit qu’il n’est décrit aucune psychopathologie incapacitante de longue 

durée pouvant influencer le droit à la rente (OAIE pce 131).  

8.  

8.1 Il convient dès lors d’examiner d’abord, si, comme l’a estimé l’OAIE 

pour fonder la décision entreprise, les prises de position médicale de son 

service médical remplissent les réquisits jurisprudentiels y afférents et 

peuvent se voir attribuer pleine valeur probante.  

8.2  

8.2.1 Sur le plan somatique, le Tribunal constate que le Dr F._______ 

déclare qu’il n’y a pas eu d’aggravation significative des troubles 

dégénératifs qui sont à l’origine de la rente. Toutefois, il sied en particulier 

de relever que le Dr F._______ ne se prononce pas sur le diagnostic de 

scoliose lombaire, figurant au rapport médical du Dr D._______ du 1er 

C-3457/2023 

Page 21 

février 2023. Il ressort également de ce rapport du Dr D._______ qu’une 

IRM rachidienne, réalisée le 25 août 2021, a montré un début de 

discopathie L3-L4 et L4-L5, sans signe d’atteinte radiculaire et avec des 

changements de signal dans les plaques D7 et D8 (OAIE pce 124 p. 4). 

Cette discopathie n’est pas non plus mentionnée par le Dr F._______.  

8.2.2 En outre, le Dr F._______ persiste dans ses conclusions relatives au 

caractère non invalidant de la fibromyalgie selon la jurisprudence suisse 

tout en indiquant qu’une apparition de troubles cognitifs modérés est 

possible dans le cadre important des plaintes fibromyalgiques alors que 

dans sa prise de position du 6 décembre 2022 (cf. OAIE pce 109), le Dr 

F._______ s’alliait aux constatations médicales de la Dre G._______ 

relatives à l’absence de pathologie psychiatrique (cf. prise de position 

médicale du 6 avril 2023 [OAIE pce 130]). Ainsi, il sied de constater que le 

Dr F._______ se contredit lui-même en retenant la possibilité de troubles 

cognitifs modérés dans le cadre important des plaintes fibromyalgiques et 

émet indirectement un doute sur la fiabilité des conclusions de la Dre 

G._______.  

8.2.3 S’agissant du diagnostic de fibromyalgie, retenu en 2017 par le 

rhumatologue traitant de l’intéressée, il n’est pas clair si cette atteinte a été 

prise en compte ou non lors de l’octroi d’un quart de rente d’invalidité par 

décision du 8 juin 2021. En effet, dans sa prise de position médicale initiale 

du 20 juin 2019, le Dr B._______ avait indiqué qu’il ne pouvait pas attribuer 

à l’assurée une incapacité de travail supérieure à 30% en l’absence d’une 

psychopathologie rendant les douleurs insurmontables par la force de la 

volonté et il avait également répondu par « non » à la question de savoir si 

l’on est en présence d’un syndrome sans étiologie claire et sans constat 

de déficit organique, tels que les troubles somatoformes douloureux, la 

fibromyalgie, le syndrome de fatigue chronique, etc. (OAIE pce 30). 

Toutefois, le Dr B._______ a mentionné le diagnostic de fibromyalgie parmi 

les diagnostics principaux (cf. OAIE pces 30 et 66). A cet égard, il convient 

de relever que le Dr B._______ n’a pas différencié les diagnostics avec 

répercussion sur la capacité de travail de ceux sans répercussion mais il 

s’est uniquement limité à mentionner les diagnostics principaux. En 

conséquence, il n’est pas clair si la fibromyalgie a été considérée comme 

ayant une répercussion sur la capacité de travail de l’intéressée mais la 

prise de position du 20 juin 2019 susmentionnée laisse supposer que le Dr 

B._______ se référait à l’ancienne jurisprudence du Tribunal fédéral, soit 

la présomption selon laquelle les affections psychosomatiques peuvent 

être surmontées par un effort de la volonté raisonnablement exigible. 

Partant, le Dr B._______ n’a pas tenu compte du changement de 

C-3457/2023 

Page 22 

jurisprudence intervenu pour les maladies psychiques, tels que les 

symptomatologies douloureuses sans substrat organique objectivable, les 

autres affections psychosomatiques assimilées ou encore les troubles 

dépressifs (cf. par exemple : ATF 141 V 281 et 143 V 409). 

En outre, le Tribunal constate que dans sa décision du 8 juin 2021 – 

laquelle n’a pas fait l’objet d’une contestation et est entrée en force –, 

l’autorité inférieure motive l’incapacité de travail de 40% en raison d’une 

charge psychophysique mineure due à une fibromyalgie et à un syndrome 

de fatigue chronique (cf. OAIE pces 70 et 72). Or, le Dr F._______ persiste 

dans ses prises de position médicale en déclarant que le quart de rente a 

été octroyé en raison des troubles dégénératifs et que la fibromyalgie n’est 

pas considérée comme invalidante en Suisse. Dans le cadre de la décision 

litigieuse du 1er mai 2023, l’autorité inférieure a notamment indiqué dans la 

motivation de sa décision que selon la législation suisse, la fibromyalgie ne 

donne pas le droit à une rente d’invalidité (OAIE pce 132 p. 2). En somme, 

il existe une ambiguïté concernant les atteintes invalidantes ayant donné 

lieu à l’octroi d’un quart de rente et l’appréciation de la fibromyalgie par le 

SMR.  

8.2.4 Quoi qu’il en soit, selon la jurisprudence, la mesure d’instruction 

adéquate s’agissant de fibromyalgie est la mise en œuvre d’une expertise 

interdisciplinaire, tenant compte à la fois des aspects rhumatologiques et 

des aspects psychiques ; le diagnostic de fibromyalgie est d’abord le fait 

d’un médecin rhumatologue, et l’expertise psychiatrique est en principe 

nécessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacité de travail que la 

fibromyalgie est susceptible d'entraîner (ATF 132 V 65 consid. 4.3). La 

modification de la jurisprudence ayant conduit à l'introduction d'une grille 

d'évaluation normative et structurée du caractère invalidant des troubles 

psychiques au moyen d'indicateurs standards n'a rien changé à cette 

pratique : la fibromyalgie est toujours considérée comme faisant partie des 

pathologies psychosomatiques et, tout comme pour les troubles 

dépressifs, y compris de degré léger ou moyen (ATF 143 V 409 consid. 

4.5.1 et 4.5.2), son évaluation sur le plan de la capacité de travail est 

soumise à la grille d’évaluation susmentionnée (ATF 141 V 281 consid. 2, 

3.4 à 3.6, 4.1, 4.1.3, 4.3 et 4.4 ; 143 V 418 consid. 6 ss ; 141 V 281 consid. 

2.1 ; 143 V 418 consid. 6 et 8.1 ; arrêts du TF 9C_815/2012 du 12 

décembre 2012 consid. 3 ; 9C_701/2020 du 6 septembre 2021 consid. 4.1 

et les réf. cit. ; arrêt du TAF C-4516/2020 du 12 septembre 2023 consid. 

11.1 ; cf. également TAF C-2219/2021 du 17 octobre 2022 consid. 4.6.2 et 

4.7 concernant les nuances entre la fibromyalgie et le trouble douloureux 

chronique avec des facteurs psychiques et somatiques et les réf. citées).  

C-3457/2023 

Page 23 

Il ressort du dossier que le rhumatologue traitant de l’intéressée a retenu 

le diagnostic de fibromyalgie en 2017. Toutefois, aucune appréciation 

psychiatrique n’a été effectuée quant à la question de savoir si la 

fibromyalgie entraînait une incapacité de travail.  

8.3 Selon les pièces au dossier, la recourante n’est pas suivie sur le plan 

psychiatrique. L’intéressée allègue essentiellement des troubles cognitifs, 

pour lesquels le Dr F._______ a demandé un examen neuropsychologique 

et l’avis de son confrère psychiatre, le Dr H._______. Dans ses prises de 

position médicale, le Dr H._______ ne retient aucune pathologie 

psychiatrique en se basant sur les rapports médicaux de la Dre G._______ 

et du Dr I._______ ainsi qu’en se référant aux prises de position médicale 

du Dr F._______.  

Concernant le rapport médical de la Dre G._______ (OAIE pce 105), il sied 

de constater que celui-ci contient une partie intitulée « antécédents et 

motivation de l’évaluation » dans laquelle sont rapportées quelques 

informations personnelles – soit son âge, le nombre d’enfants et son état 

civil – et professionnelles ainsi que les plaintes de l’intéressée relatives à 

ses douleurs. Il est également rapporté que l’intéressée n’a pas de vie 

sociale – repliée sur elle-même –, ne sort pas de chez elle et qu’elle est 

toujours fatiguée. En outre, l’assurée a déclaré avoir l’impression que son 

cerveau est bloqué. Dans la partie concernant l’exploration 

psychopathologique, la Dre G._______ rapporte en substance que 

l’intéressée est coopérative, non confuse et vigilante, que la mémoire à 

court terme et à long terme ainsi que la concentration sont conservées, 

qu’aucun désordre formel ou de contenu de la pensée n’est objectivé et 

que l’humeur est légèrement hypothymique et adaptée à la situation. En 

outre, la Dre G._______ relève en substance l’absence d’hallucination, de 

déréalisation, de dépersonnalisation, d’anxiété, d’attaques de panique et 

d’idéation auto ou hétérolytique. La Dre G._______ indique que 

l’évaluation fonctionnelle selon l’échelle d’évaluation globale du 

fonctionnement (ci-après : EGF) est de 90. L’EGF est une échelle 

numérique (allant de 0 à 100) utilisée en psychiatrie pour évaluer le 

fonctionnement psychologique, social et professionnel d’un individu et il 

s’agit d’un continuum hypothétique allant de la santé mentale à la maladie, 

cette échelle permet de coter l’axe V du DSM-IV. Selon le diagnostic 

général compris entre 81 et 90, l’individu souffre de « symptômes minimes 

(par ex. anxiété légère avant un examen), fonctionnement satisfaisant 

dans tous les domaines, intéressé et impliqué dans une grande variété 

d’activités, socialement efficace, en général satisfait de la vie, pas plus de 

problèmes ou de préoccupations que les soucis de tous les jours, par 

C-3457/2023 

Page 24 

exemple conflit occasionnel avec membres de la famille » (cf. 

https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89chelle_d%27%C3%A9valuation_glob

ale_du_fonctionnement, consulté le 10 janvier 2025). La Dre G._______ 

en conclut qu’il n’y a pas d’incompatibilité entre l’activité professionnelle et 

la capacité fonctionnelle et recommande la reprise immédiate du travail. 

En ce qui concerne les diagnostics, la Dre G._______ retient un trouble 

factice. A cet égard, le Tribunal constate que le diagnostic de trouble factice 

ne repose sur aucune motivation et que la capacité de travail est retenue 

par rapport à une échelle sans explication. Puis, afin d’évaluer la capacité 

de travail et le caractère invalidant d’une affection comme la fibromyalgie, 

une analyse de la capacité de travail doit être faite à la lumière des 

indicateurs développés par la jurisprudence (concernant le catalogue 

d’indicateurs cf. consid. 6.3.1). Or, ces éléments ne sont pas évoqués dans 

le rapport médical de la Dre G._______ et les prises de position du Dr 

H._______. Par ailleurs, il convient également de relever que dans sa prise 

de position médicale du 14 décembre 2022, le Dr H._______ confirme la 

conclusion du Dr F._______ (cf. prise de position du 6 décembre 2022 du 

Dr F._______ [OAIE pce 109]) sur le plan psychiatrique et rapporte les 

constatations de la Dre G._______ concernant l’absence de troubles 

cognitifs en particulier. Toutefois, le Dr H._______ ne mentionne pas le 

trouble factice retenu par la Dre G._______, et n’émet aucune appréciation 

à ce sujet. En outre, le Dr H._______ ne se prononce pas sur les nouveaux 

scores des échelles de dépression figurant au rapport médical du Dr 

D._______ du 1er février 2023 comme cela avait été demandé par le Dr 

F._______ dans sa prise de position médicale du 6 avril 2023 (cf. OAIE pce 

130 p. 2). Ainsi, le Tribunal constate qu’à l’instar de son confrère 

somaticien, le Dr H._______ se limite à confirmer qu’il n’existe pas de 

troubles cognitifs sans toutefois effectuer une évaluation normative et 

structurée du caractère invalidant de la fibromyalgie au moyen 

d’indicateurs standards conformément à la jurisprudence du Tribunal 

fédéral. Partant, les prises de position médicale sur le plan psychiatrique 

du Dr H._______ ne remplissent pas les réquisits jurisprudentiels et ne 

peuvent se voir accorder de valeur probante. 

8.4 Compte tenu de ce qui précède, le Tribunal constate que l’autorité 

inférieure n’a pas effectué l’instruction adéquate en présence d’un 

diagnostic de fibromyalgie. Les prises de position médicale de son service 

médical n’ont par ailleurs pas de valeur probante dans la mesure où 

l’ensemble de l’état de santé de la recourante n’a pas fait l’objet d’un 

examen circonstancié. Dans ces circonstances, le Tribunal ne peut 

déterminer au degré de la vraisemblance prépondérante si l’état de santé 

C-3457/2023 

Page 25 

de la recourante a subi ou non une modification importante depuis la 

décision du 8 juin 2021. 

8.5 Par souci de complétude, il convient de relever encore que la 

documentation médicale produite par la recourante dans le cadre de la 

présente procédure figure déjà au dossier de l’autorité inférieure et qu’elle 

n’est pas susceptible de déterminer la capacité de travail de l’intéressée 

ou de constater une modification de son état de santé. 

9.  

Ainsi, au vu des éléments au dossier, le Tribunal ne voit pas comment les 

Drs F._______ et H._______ sont parvenus aux conclusions qui sont les 

leurs s’agissant de l’état de santé de la recourante. En effet, le Tribunal 

constate que le Dr F._______ ne se prononce pas sur les diagnostics de 

fibromyalgie et de fatigue chronique figurant au dossier et déclare 

simplement que la fibromyalgie n’est pas reconnue comme une atteinte 

invalidante au sens de la jurisprudence suisse alors que le caractère 

invalidant ou non de cette atteinte doit faire l’objet d’une évaluation 

conformément aux indicateurs standards jurisprudentiels susmentionnés. 

En ce qui concerne les atteintes somatiques, le Dr F._______ retient que 

celles-ci n’ont pas subi de modification et ce, sans se prononcer sur la 

scoliose lombaire qui ne figurait pas parmi les diagnostics mentionnés lors 

de l’octroi d’un quart de rente d’invalidité par décision du 8 juin 2021. Quant 

au Dr H._______, il ne se prononce pas sur le caractère invalidant ou pas 

de la fibromyalgie et se limite à déclarer qu’il n’existe pas de troubles 

psychiatriques et que le traitement par benzodiazépine – administré dans 

le cadre de la pathologie rhumatismale – peut affecter la cognition par 

processus iatrogène. A cet égard, il convient également de relever que les 

Drs F._______ et H._______ n’ont pas soulevé les questions relatives à la 

consommation médicamenteuse et de ses effets sur la capacité de travail 

de l’intéressée. En effet, selon les informations au dossier, le traitement 

médicamenteux de l’intéressée est composé des médicaments suivants : 

Opiren 15 mg, Arcoxia 60 mg, Artrotec 50 0.2 mg, Ibuprofène 600 mg, 

Potasion 600 mg, Gabapentine 300 mg, Paxiflas 37.5 mg/325 mg, Tryptizol 

10 mg (amitriptyline), Xeristar 30 mg (duloxétine) et la benzodiazépine (cf. 

OAIE pces 78 et 124 p. 4). Ainsi, il sied de constater que le traitement 

médicamenteux comprend des inhibiteurs sélectifs de la recapture de la 

sérotonine (par exemple, Xeristar 30 mg), des antidépresseurs tricycliques 

(soit Tryptizol 10 mg) et de la benzodiazépine, qui sont connus pour être 

addictifs et peuvent provoquer des difficultés de concentration. Par 

conséquent, le Tribunal constate que cette question n’est pas non plus 

traitée par le service médical de l’OAIE. Force est ainsi de constater que 

C-3457/2023 

Page 26 

les pièces au dossier ne permettent pas d’apprécier, au degré de la 

vraisemblance prépondérante, l’état de santé somatique et psychiatrique 

de l’intéressée, ses limitations fonctionnelles et sa capacité résiduelle de 

travail ; en particulier, il n’est pas possible de déterminer si l’état de santé 

de l’assurée s’est modifié depuis la décision du 8 juin 2021. Les prises de 

position des médecins AI, qui se fondent sur ces pièces et qui ont servi de 

base à la décision litigieuse, ne peuvent donc pas constituer une évaluation 

finale. Il y a lieu d’annuler la décision entreprise et de procéder à une 

instruction complémentaire. 

10.  

10.1 Aux termes de l’art. 61 al. 1 PA, l’autorité de recours statue elle-même 

sur l’affaire ou exceptionnellement la renvoie avec des instructions 

impératives à l’autorité inférieure. Le Tribunal fédéral a précisé que le 

renvoi est notamment justifié lorsqu’il s’agit d’enquêter sur une situation 

médicale qui n’a pas encore fait l’objet d’un examen, respectivement 

lorsque l’autorité inférieure n’a nullement instruit une question 

déterminante pour l’examen du droit aux prestations ou lorsqu’un 

éclaircissement, une précision ou un complément d’expertise s’avèrent 

nécessaires (cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 ; arrêt du TF 8C_633/2014 

du 11 décembre 2014 consid. 3.2 et 3.3 ; arrêt du TAF C-3038/2016 du 2 

avril 2019 consid. 12 et les références citées). En l’espèce, il ressort du 

dossier que l’appréciation médicale de l’ensemble des atteintes à la santé 

de la recourante n’a pas été instruite comme il se doit et mérite des 

éclaircissements. Partant, il se justifie, en application de l’art. 61 al. 1 PA, 

de renvoyer la cause à l’autorité inférieure afin qu’elle procède aux 

mesures d’instruction nécessaires, puis rende une nouvelle décision.  

10.2 L’autorité inférieure requerra le dossier médical complet de 

l’intéressée auprès de ses médecins traitants, en particulier toutes les 

informations nécessaires relatives au traitement médicamenteux de 

l’intéressé, et, ensuite, mettra en œuvre une expertise médicale en Suisse, 

sous réserve de l’art. 43 al. 2 LPGA, en particulier dans les domaines de 

la psychiatrie et de la rhumatologie, ainsi que dans toute autre discipline 

jugée nécessaire par les experts (art. 44 LPGA ; ATF 139 V 349 consid. 

3.3). La question de savoir comment les différentes incapacités de travail 

(activité habituelle, activité adaptée) et comment les différentes limitations 

fonctionnelles s’articulent fera l’objet d’une discussion consensuelle entre 

les experts (ATF 143 V 124 consid. 2.2.4 ; arrêt du TF 8C_483/2020 du 26 

octobre 2020 consid. 4.1).  

C-3457/2023 

Page 27 

11.  

Partant, le recours doit être admis et la décision du 1er mai 2023 annulée. 

La cause doit être renvoyée à l’autorité inférieure pour instruction 

complémentaire dans le sens des considérants et nouvelle décision.  

12.  

Vu l’issue du litige, il n’y a pas lieu de percevoir de frais de procédure. La 

recourante a en effet obtenu gain de cause par le renvoi de l’affaire à 

l’autorité inférieure (ATF 132 V 215 consid. 2.6) et aucun frais de procédure 

ne peut être mis à la charge de l’autorité inférieure (art. 63 al. 2, 1ère 

phrase, PA). Partant, l’avance de frais de 800 francs versée par la 

recourante (TAF pces 9 à 15) lui sera remboursée dès l’entrée en force du 

présent arrêt, sur le compte qu'elle aura désigné au Tribunal administratif 

fédéral. Par ailleurs, il n'est pas alloué de dépens, la recourante n’étant pas 

représentée et n’ayant pas fait valoir que des frais indispensables et 

relativement élevés lui ont été occasionnés, l’autorité inférieure n’y ayant 

par ailleurs pas droit (art. 64 al. 1 PA et art. 7 ss du règlement du 21 février 

2008 concernant les frais, dépens et indemnités fixés par le Tribunal 

administratif fédéral [FITAF, RS 173.320.2]).  

(le dispositif se trouve à la page suivante) 

  

C-3457/2023 

Page 28 

Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce : 

1.  

Le recours est admis en ce sens que la décision du 1er mai 2023 est 

annulée et la cause renvoyée à l’autorité inférieure pour instruction 

complémentaire dans le sens des considérants et nouvelle décision. 

2.  

Il n'est pas perçu de frais de procédure. L’avance de frais de 800 francs 

versée par la recourante lui sera remboursée sur le compte bancaire 

qu’elle aura désigné au Tribunal administratif fédéral, dès l’entrée en force 

du présent arrêt.  

3.  

Il n’est pas alloué de dépens. 

4.  

Le présent arrêt est adressé à la recourante, à l'autorité inférieure et à 

l’Office fédéral des assurances sociales.  

 

L'indication des voies de droit se trouve à la page suivante. 

 

La présidente du collège : La greffière : 

  

Caroline Bissegger Müjde Atak 

 

  

C-3457/2023 

Page 29 

Indication des voies de droit : 

Pour autant que les conditions au sens des art. 82 ss, 90 ss et 100 ss LTF 

soient remplies, la présente décision peut être attaquée devant le Tribunal 

fédéral, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en 

matière de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification 

(art. 82 ss, 90 ss et 100 LTF). Ce délai est réputé observé si les mémoires 

sont remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, 

à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation 

diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). Le mémoire doit 

indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. 

La décision attaquée et les moyens de preuve doivent être joints au 

mémoire, pour autant qu'ils soient en mains de la partie recourante (art. 42 

LTF). 

 

Expédition :