# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 7fdc99fd-f5d1-5f3f-a055-075607b0abf8
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-08-18
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 18.08.2023 P/11148/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-11148-2020_2023-08-18.pdf

## Full Text

Siégeant : Madame Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE, présidente ; Monsieur 
Vincent FOURNIER et Madame Delphine GONSETH, juges ; Madame 
Camille CRETEGNY, greffière-juriste délibérante. 

 

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/11148/2020 AARP/291/2023 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale d'appel et de révision 

Arrêt du 18 août 

 

Entre 

A______, actuellement en exécution anticipée de peine à l'Établissement fermé de 

B______, ______, comparant par Me C______, avocate, 

D______, domicilié ______, comparant par Me E______, avocate, 

F______, domicilié ______, comparant par Me Reza VAFADAR, avocat, VAFADAR 

SIVILOTTI ZAPPELLI, rue Charles-Bonnet 2, 1206 Genève, 

appelants principaux et intimés sur appel joint, 

 

contre le jugement JTCO/135/2022 rendu le 12 octobre 2022 par le Tribunal correctionnel, 

 

et 

G______, partie plaignante, comparant par Me H______, avocat, 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimés sur appel principal et appelants joints, 

 
 
 

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I______, partie plaignante, comparant par Me Catarina MONTEIRO SANTOS, avocate, 

BST AVOCATS, boulevard des Tranchées 4, 1205 Genève, 

  intimé. 

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EN FAIT : 

A. a. En temps utile, A______, D______ et F______ appellent du jugement du 
12 octobre 2022, par lequel le Tribunal correctionnel (TCO) : 

 a reconnu A______ coupable de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 du 
code pénal suisse [CP]), extorsion et chantage (art. 156 ch. 1 CP), injures 
(art. 177 al. 1 CP), menaces (art. 180 al. 1 CP), brigandage qualifié (art. 140 ch. 1 
et 3 CP), contrainte (art. 181 CP), violation de domicile (art. 186 CP), violences 
ou menaces contre les autorités et les fonctionnaires (art. 285 ch. 1 CP), 
empêchement d'accomplir un acte officiel (art. 286 CP), dénonciation 
calomnieuse (art. 303 ch. 1 CP) et infraction à l'art. 11 al. 1 let. a de la loi 
d'application de la loi fédérale sur l'harmonisation des registres des habitants et 
d'autres registres officiels de personnes (LaLHR) ; 

 l'a acquitté d'injures pour les chiffres 1.1.3.8 et 1.1.3.9 de l'acte d'accusation 
(art. 177 al. 1 CP), menaces s'agissant des chiffres 1.1.5.1 et 1.1.5.7 (art. 180 al. 1 
CP) et infraction à la loi fédérale sur les armes (art. 33 al. 1 let. a de la loi 
fédérale sur les armes [LArm]) ; 

 a révoqué la libération conditionnelle octroyée dès le 27 février 2020 par le 
Tribunal d'application des peines et mesures (TAPEM), le condamnant à une 
peine privative de liberté d'ensemble de cinq ans, ainsi qu'à une peine pécuniaire 
de 120 jours-amende, à CHF 30.- l'unité, et à une amende de CHF 100.- ; 

 a ordonné son expulsion de Suisse pour une durée de cinq ans et le signalement 
de l'expulsion dans le système d'information Schengen (SIS) ; 

 a reconnu D______ coupable de brigandage (art. 140 ch. 1 CP), violation de 
domicile (art. 186 CP), contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19a 
ch. 1 LStup) et conduite sans autorisation (art. 95 al. 1 let. d de la loi fédérale sur 
la circulation routière [LCR]) ; 

 l'a acquitté d'infraction à la loi fédérale sur les armes (art. 33 al. 1 let. a LArm) ; 

 l'a condamné à une peine privative de liberté de 30 mois, prononcé un sursis 
partiel, la peine ferme étant arrêtée à six mois (délai d'épreuve : quatre ans), ainsi 
qu'à une peine pécuniaire de 30 jours-amende, avec sursis (délai d'épreuve : trois 
ans) et à une amende de CHF 100.- ; 

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 a reconnu F______ coupable de brigandage (art. 140 ch. 1 CP), contrainte 
(art. 181 CP), violation de domicile (art. 186 CP) et contravention à la LStup 
(art. 19a ch. 1 LStup) ; 

 l'a condamné à une peine privative de liberté de 36 mois, avec sursis partiel, la 
peine ferme étant arrêtée à six mois (délai d'épreuve : trois ans), ainsi qu'à une 
amende de CHF 200.- ; 

 a levé les mesures de substitution ordonnées le 8 mars 2021 par le Tribunal des 
mesures de contrainte (TMC). 

Les premiers juges ont condamné A______, D______ et F______, conjointement et 
solidairement, à payer à G______ CHF 7'000.-, avec intérêts à 5% dès le 22 juin 
2020, à titre de réparation du tort moral, la part de D______ étant plafonnée à 
CHF 4'000.- et celle de F______ à CHF 5'000.-. 

Les frais de la procédure, qui s'élèvent au total à CHF 16'477.50, hors frais liés à 
l'expertise de A______, ont été répartis comme suit : 

 50% à la charge de A______, soit CHF 8'238.75, auxquels s'ajoutent les frais liés 
à son expertise (CHF 9'405.60), d'où un total de CHF 17'644.35 ; 

 25% à celle de D______ et F______, soit chacun CHF 4'119.35. 

 b. A______, D______ et F______ entreprennent partiellement ce jugement. 

 b.a. A______ conclut à son acquittement de la circonstance aggravante du 
brigandage qualifié au sens de l'art. 140 ch. 3 CP, à ce qu'il soit renoncé au prononcé 
de son expulsion et à la révocation de la libération conditionnelle octroyée le 
27 février 2020 par le TAPEM, à ce que sa peine soit revue à la baisse, de même que 
la répartition des frais de première instance. 

 b.b. D______ conclut à son acquittement de brigandage, à sa condamnation des 
chefs d'appropriation illégitime (art. 137 CP) et de lésions corporelles simples 
(art. 123 al. 1 CP), la peine privative de liberté ne devant pas dépasser 15 mois, sous 
déduction de 12 mois en raison de la détention préventive et des mesures de 
substitution, avec sursis (durée d'épreuve : trois ans), ainsi qu'au refus de toute 
indemnisation de G______ pour tort moral et à ce que les frais de la procédure 
d'appel soient mis à la charge de l'État.  

 b.c. F______ conclut à son acquittement de brigandage, de contrainte et de violation 
de domicile, au bénéfice des circonstances atténuantes de l'art. 48 let. a ch. 4 et let. e 
CP et qu'il soit pris acte de son versement de CHF 2'000.- en faveur de la victime. Il 

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sollicite l'octroi d'une indemnité réduite pour ses frais de défense occasionnés par la 
procédure préliminaire et de première instance de CHF 30'000.-, d'une indemnité de 
CHF 14'200.- pour 75 jours de détention injustifiée avant jugement et d'une 
indemnité pour ses frais de défense en appel (art. 429 du code de procédure pénale 
[CPP]). Il conclut à sa condamnation à hauteur de 10% des frais de la procédure de 
première instance, déduction faite des frais d'expertise de A______, et à ce que les 
frais de la procédure d'appel soient mis à la charge de l'État. 

 c. Le Ministère public (MP) et G______, à l'appui d'appels joints, entreprennent 
partiellement ce jugement. 

 c.a. G______ conclut à ce que les trois prévenus soient condamnés, conjointement et 
solidairement, à lui verser CHF 25'000.- à titre d'indemnité pour tort moral. 

c.b. Le MP conclut à la condamnation de D______ et F______ pour brigandage 
aggravé au sens de l'art. 140 ch. 1 et 3 CP et à ce que A______ soit condamné à une 
peine privative de liberté de six ans. 

 d. Selon l'acte d'accusation du 9 mai 2022, il est encore reproché ce qui suit aux trois 
prévenus :   

d.a. Des événements du 22 juin 2020 

Acte d'accusation chiffres 1.1.6 (A______), 1.2.1 (D______) et 1.3.1 (F______) 

Des événements avant l'entrée dans l'appartement de G______ 

 Le 22 juin 2020, en fin d'après-midi, A______, D______ et F______ se trouvaient au 
bord du lac avec plusieurs personnes dont J______. 

 Ce dernier a quitté le groupe pour aller acheter pour CHF 50.- de haschich à 
G______, somme remise par D______. La transaction a eu lieu devant le magasin 
K______ à L______ et a porté sur cinq ou six grammes de haschich.  

 Pendant ce temps, A______, D______ et F______ se sont munis de gants, cagoules, 
écharpes, scotchs et masques de ski et se sont rendus au domicile de G______. 
A______ a dû attendre pour entrer dans l'immeuble, un badge étant nécessaire pour 
ouvrir la porte. Il a ensuite mis du scotch sur le pêne de la porte, pour éviter qu'elle 
ne se referme. A______ est monté au 4ème étage par les escaliers, déposant ses 
chaussures au 2ème étage pour rejoindre l'appartement de G______ sans faire de bruit. 

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 En rentrant chez lui, arrivé sur son palier, G______ a aperçu A______ et échangé 
quelques mots avec lui, avant de fermer la porte de son appartement. A______ a 
ensuite toqué à sa porte, mais il ne lui a pas ouvert. 

A______, rejoint par D______ et F______, a alors attendu. A______ avait mis un  
t-shirt sur sa tête, D______ une cagoule et un masque de ski, F______ avait enroulé 
une écharpe autour de sa tête et portait des gants. 

Dans ces circonstances, A______ a, de concert avec D______ et F______, prémédité 
le brigandage au préjudice de G______, que cela soit en déterminant J______ à se 
fournir en stupéfiants auprès de ce dernier, en lui permettant de le faire, ou encore en 
profitant de l'occasion pour pouvoir accéder au domicile de G______. 

Des événements une fois la porte ouverte par G______  

De concert avec ses deux comparses, alors que G______ avait ouvert la porte de son 
appartement et s'apprêtait à sortir de chez lui, A______ a : 

 donné un violent coup de poing au visage de G______, le faisant tomber ; 

 cela fait, traîné G______ au sol pour l'emmener de force dans sa chambre, jusqu'à 
son lit ; 

 immobilisé G______ avant de le frapper de plusieurs coups au visage pendant 
environ 30 minutes ; 

 donné des coups de poing dans l'abdomen de G______, ainsi que des coups de 
pied et des coups de genou ; 

 tenu G______ pendant que D______ et F______ lui faisaient des "chassés", 
c'est-à-dire lui donnaient des coups de pieds dans la tête, les deux en même 
temps, "comme des sauvages" ; 

 dit à D______ d'augmenter le volume de la télévision afin de couvrir les cris de 
G______ ; 

 dit à D______ et à F______ de fouiller l'appartement, afin d'y dérober des biens 
et des valeurs, en sus de la drogue ; 

 traîné G______ partout dans l'appartement, tout en continuant à le frapper à 
mains nues, pendant que F______ lui donnait des coups de ceinture au visage et 
dans le dos ; 

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 de concert avec F______, étouffé G______ à l'aide d'un coussin ; 

 étranglé G______ régulièrement, lui faisant presque perdre connaissance à 
plusieurs reprises. 

D______ est parti le premier, après 10 ou 15 minutes.  

Après son départ, A______ a encore : 

 de concert avec F______, menacé G______ avec un couteau de cuisine qui se 
trouvait dans l'appartement, en lui mettant ledit couteau sous la gorge et en lui 
faisant une petite entaille sur le bas du cou à droite ; 

 demandé à G______ d'enlever son t-shirt et l'a fouetté avec sa ceinture en lui 
disant "c'est qui l'esclave maintenant ?" ; 

 alors que G______ tentait de prendre la fuite, mis son bras autour de son cou, 
pendant que F______ lui donnait des coups de poing. 

Après cette "tentative de fuite", A______ a ordonné à F______ de quitter les lieux.  

A______, D______ et F______ ont ainsi, soit personnellement, soit en acceptant 
pleinement et sans réserve que l'un ou l'autre le fasse, causé de multiples lésions à 
G______, notamment un hématome en monocle avec un important œdème de la face, 
en particulier des paupières, une infiltration sous-cutanée diffuse en topographie 
fronto-pariétale des deux côtés, péri-orbitaire avec présence d'emphysème sous-
cutané palpébrale inférieure, au niveau des pommettes prédominant à gauche à ce 
niveau jusqu'en topographie mentonnière (pièce A 24). Pendant qu'il se faisait 
frapper, G______ disait "je vais tout te donner", "au secours", "je ne peux plus 
respirer". 

Dans les circonstances qui viennent d'être décrites, de concert, A______, D______ et 
F______ ont fouillé l'appartement de G______ et dérobé, dans le but de se les 
approprier et de se procurer un enrichissement illégitime, des vêtements de marque, 
parmi lesquels des ceintures [de marque] M______ et des chaussures, ainsi que de 
l'argent, environ CHF 9'700.-, biens et valeurs appartenant à G______, outre la 
drogue subtilisée, soit un bocal contenant 20 grammes de haschich. 

Acte d'accusation chiffres 1.1.7 (A______) et 1.3.2 (F______) 

Après avoir pénétré dans le domicile de G______ comme décrit ci-dessus, F______ a 
menacé le premier d'un couteau, pendant que A______ lui demandait de se 

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déshabiller et de se mettre à genou, étant précisé qu'il le filmait et que, alors qu'il 
était nu, A______ l'a obligé à lever les bras et à dire qu'il était un dealer. 

Acte d'accusation chiffres 1.1.8 (A______), 1.2.2 (D______) et 1.3.3 (F______) 

De concert avec D______ et F______, A______ a pénétré d'une manière illicite et 
contre la volonté de G______ : 

 dans l'immeuble sis rue 1______ no. ______, [code postal] Genève, étant précisé 
qu'il a mis des scotchs aux pênes des portes de l'immeuble afin d'éviter qu'elles 
ne se ferment ; 

 dans son appartement, lequel se trouve au 4ème étage de l'immeuble. 

d.b. Des autres faits reprochés à A______ 

Acte d'accusation chiffre 1.1.11 

Le 22 juin 2020, A______ a déposé plainte pénale contre G______ en vue de faire 
ouvrir une procédure pénale contre lui, alors qu'il savait que les faits ne s'étaient pas 
passés tels qu'il les a décrits dans sa plainte pénale du 22 juin 2020, mais bien comme 
décrits dans l'acte d'accusation. 

Acte d'accusation chiffre 1.1.1 

Le 29 juillet 2021, à Genève, à la prison de N______, dans les douches, durant son 
incarcération, A______ a donné un coup de poing, avec sa main fermée, au niveau de 
l'arcade sourcilière gauche de I______, lequel était également détenu au moment des 
faits. I______ a eu une lésion à l'arcade sourcilière gauche, ainsi que l'œil gonflé et 
noir durant deux semaines. 

I______ a déposé plainte pénale pour ces faits le 25 août 2021. 

Acte d'accusation chiffre 1.1.2 

Entre le 1er mars 2019 et le 30 avril 2020, dans le canton de Genève, A______ a 
déterminé O______, lequel souffre du syndrome de Williams, maladie affectant sa 
capacité à se déterminer, le rendant notamment facilement influençable et le faisant 
facilement perdre ses moyens quand il subit des pressions, à lui remettre plusieurs 
sommes d'argent, pour un montant total de CHF 5'550.-, cela dans le dessein de se 
procurer un enrichissement illégitime. 

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Plus particulièrement, A______ a fait pression sur O______, qu'il savait vulnérable 
en raison de sa maladie, vulnérabilité exploitée en pleine conscience, en accusant 
notamment O______ de lui avoir créé des problèmes avec ses petites-amies et en lui 
intimant l'ordre de lui remettre de l'argent à titre de compensation. 

A______ a été insistant et a fait pression sur O______, qui avait peur de ses 
réactions, raison pour laquelle il a remis de l'argent à A______ lorsque ce dernier lui 
en demandait. 

Acte d'accusation chiffre 1.1.5 

1.1.5.2. Le 30 décembre 2018, aux alentours de 21h52 et peu après, à Genève, 
A______ a envoyé à P______ des messages de menaces, plus précisément : "Tu vas 
goûter", "Toi tu réalises pas", "Mais tkt tu va réalisé en bonne du forme", "Et toi 
continue de croire. Que avec ce que je t'envoie comme preuve et que tu continue 
encore. A faire genre que je vais pas te giflé.", "Pck d'autre comme toi on mange de 
gifle et c'est jamais allé. Loin classé sans suite", "Alors toi", "juste pour ton 
insolence", "je vais te montrer", "Comme ça t'assumes et tkt pas j'assumerai", 
l'effrayant de la sorte. 

1.1.5.3. Entre le 29 décembre 2018 et une date indéterminée début janvier 2019, à 
Genève, A______ a envoyé plusieurs messages menaçant à Q______, comme : "Je 
vais vous aplatir comme des punaises", "Et maintenant tu as joué avec le feu et tu 
vas te brûler pauvre fille intellectuellement sous développée", "Moi je veux rien 
attend attend toi a quelque chose de ma part c'est tout", "Ferme ta gueule, tu me fais 
passer pour un fou, comme une personne qui veut te faire du mal, je vais te niquer 
avec intelligence. Juste pour que tu comprennes", "Tu vas voir que je blague pas", 
"Je vais te traiter comme une couillonne, attends un peu, tu vas comprendre", "Je t'ai 
frappée combien de fois et pourtant t'es restée", "attends que je te démonte, 
verbalement, juridiquement, dans tous les sens", "Par contre, je vais te niquer, je 
parle plus, je te montre juste, espèce de couillonne de couille, tu vas rien capter", "Je 
vais vous aplatir comme des punaises", l'effrayant de la sorte. 

1.1.5.4. Le 1er janvier 2019, à Genève, A______ a écrit à Q______ : "Toi", "Je te 
jure je vais te bousillé tu crois vraiment que sa va se stopper comme ça. Mais je te 
promet sur la tête de ma fille je vais te faire un truck ludique et éducative tu va", 
"Capter t folle toi", et "Attends tu va voir", l'effrayant de la sorte. 

1.1.5.5. Le 7 mars 2021, à Genève, à la prison de N______, A______ a tenu les 
propos suivants au sujet de l'agent de détention R______ : "Ce sale Rwandais, c'est 
un fils de pute. Un fils de pute de Rwandais. Attends qu'on sorte à l'extérieur, on va 
lui faire la peau", propos qui ont été rapportés à R______ et qui l'ont effrayé. 

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1.1.5.6. Entre le 11 et le 16 août 2021, à Genève, à la prison de N______, durant son 
incarcération, A______ a menacé I______, en lui disant : "Genève c'est petit, je vais 
te niquer ta mère, mes amis qui sont au 3ème étage, ils vont te défoncer. Tu sais pas 
qui je suis, tu vas voir, je vais te violer", et encore : "T'as porté plainte contre moi, tu 
vas voir, même si je t'attrape là-dedans, je vais te trouver dehors et je vais te ...", ce 
qui l'a effrayé. 

Il sera précisé que, dans ce contexte, le 14 août 2021, A______ a dit à un autre 
détenu : "Faut que tu t'occupes d'un gars au 3ème si tu vois c'que j'veux dire. I______ 
là, il parle trop, il a déjà parlé à la procureure", démontrant de la sorte qu'il était 
déterminé à mettre ses menaces à exécution. 

Les lésés ont déposé plainte pénale pour ces faits. 

Acte d'accusation chiffre 1.1.9 

1.1.9.1. Le 1er juillet 2020, aux alentours de 18h17, après avoir tenté de se soustraire 
à un contrôle de police dans les circonstances décrites dans l'acte d'accusation, une 
fois rattrapé par la police, A______ a percuté l'agent S______, qui se trouvait à sa 
droite, puis il s'est débattu avec virulence, tout en essayant de prendre la fuite, cela 
afin d'empêcher les policiers de l'interpeller et d'accomplir ainsi un acte entrant dans 
leurs fonctions. 

1.1.9.2. Le 7 mars 2021, aux alentours de 10h20, à Genève, à la prison de N______, 
A______ a empêché l'agent de détention R______ d'accomplir un acte entrant dans 
ses fonctions en disant aux détenus T______, U______, V______ et W______ : 
"Putain n'arrêtez pas, il n'a rien à vous dire, pour qui il se prend ? Continuez on 
verra ce qu'on verra". 

A______ a tenu ces propos menaçant alors que l'agent de détention R______ avait 
demandé à réitérées reprises aux détenus T______, U______, V______ et W______ 
de cesser un sparing, incitant ainsi les détenus susmentionnés à ne pas respecter les 
injonctions de l'agent de détention R______. 

d.c. À l'ouverture des débats de première instance, et en application de l'art. 344 
CPP, le TCO a avisé les parties de ce que la circonstance aggravante de la 
dangerosité particulière au sens de l'art. 140 ch. 3 CP serait également examinée 
s'agissant des trois prévenus. 

B. a. Seuls seront discutés ci-dessous les éléments encore pertinents au stade de l'appel. 
Pour le surplus, il est renvoyé au jugement de première instance (art. 82 al. 4 CPP). 

  

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 Faits du 22 juin 2020  

b. A______ s'est rendu dans l'immeuble de la victime le 20 juin 2020.  

Deux jours plus tard, le 22 juin 2020, D______, F______ et lui se sont retrouvés au 
bord du lac. Étaient également présents J______, ainsi que X______, la petite amie 
de D______. A______ a une dizaine d'années de plus que les autres. 

A______ a envoyé J______ acheter six grammes de haschich à G______ contre la 
somme de CHF 50.-. La transaction a eu lieu à la rue du Lac vers 19h35. 

c. En rentrant chez lui, G______ a croisé A______ sur son palier. Ils ont échangé 
quelques mots sur la présence à nouveau de ce dernier dans l'immeuble, puis 
G______ est entré dans son appartement. Peu après, A______ a frappé à sa porte. Le 
plaignant a refusé d'ouvrir. Environ 30 minutes plus tard, alors que G______ sortait 
de son appartement, A______ lui a administré un violent coup de poing au visage, 
qui l'a fait chuter.  

Les trois hommes sont ensuite entrés dans l'appartement.  

d. Quelques jours plus tôt, A______ s'était entretenu avec deux inspecteurs afin de 
leur fournir des informations sur le trafic de stupéfiants auquel s'adonnait G______ 
dans le quartier de L______. 

e.a. La police a été alertée par une voisine de G______ de la survenance d'une 
agression dans l'immeuble. À leur arrivée près de la porte de l'appartement concerné, 
les agents de police ont entendu des cris. En ouvrant la porte, ils ont été mis en 
présence de A______, tenant une ceinture en cuir, et de G______, blessé, notamment 
au visage.  

A______ a expliqué aux gendarmes qu'il s'était rendu au domicile de G______ pour 
fournir des preuves à la police de ce que celui-ci s'adonnait au trafic de stupéfiants. Il 
venait d'ailleurs de faire réaliser une transaction par une connaissance pour le 
prouver. En arrivant, il avait été agressé par G______ (rapport d'interpellation du 
23 juin 2020, pièce B 1 ; rapport d'arrestation du 24 juin 2020, pièce B 5). 

e.b. Convoqué pour être entendu le lendemain, A______ ne s'est pas présenté. 
Identifié par une patrouille 10 jours plus tard, il a tenté de se soustraire à son 
interpellation en prenant la fuite. L'usage de la force a été nécessaire (rapport 
d'interpellation du 1er juillet 2020, pièce C 16).  

  

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Déclarations de A______  

f.a. Après avoir donné plusieurs versions différentes au cours de la procédure, et 
initialement porté plainte contre la victime (cf. condamnation en première instance, 
non contestée en appel, pour dénonciation calomnieuse [art. 303 CP], acte 
d'accusation chiffre 1.1.11 ci-dessus), A______ a déclaré lors des débats d'appel qu'il 
allait cette fois-ci "dire la vérité", affirmations déjà énoncées devant le MP le 
30 septembre 2020 (pièce C 94), puis devant le TCO. 

Ainsi, il a expliqué en dernier lieu qu'en juin 2020, il avait décidé de dénoncer 
G______ à la police pour mettre fin aux insultes répétées à caractéristique raciste que 
ce dernier proférait à l'égard de D______. L'utilisation de J______ était prévue, les 
captures d'écran entre G______ et lui devaient servir de preuves à fournir à la police. 
Il était entré dans l'immeuble de G______ deux ou trois jours avant les faits et avait 
eu un échange avec ce dernier. 

A______ a précisé que sa première intention était de se rendre dans l'appartement de 
G______ pour "voir s'il y avait de la drogue". S'il avait "totalement outrepassé les 
instructions de l'inspecteur Y______", cela était en raison de la détresse de D______. 
Il avait eu l'intention de devenir un informateur de la police. L'utilisation de J______ 
avait été décidée pour avoir des preuves, sous la forme de captures d'écran des 
messages échangés pour conclure la transaction haschich – argent. 

Après avoir indiqué dans un premier temps que la décision de se rendre chez 
G______ avait été prise avant qu'ils se retrouvent au bord du lac (ce qui expliquait 
pourquoi D______ avait un masque de ski avec lui), A______ s'est rétracté indiquant 
qu'en réalité les deux autres avaient déjà pris la décision d'aller chez G______, alors 
qu'il avait décidé le jour même au bord du lac. En effet, D______ lui avait alors fait 
écouter un message vocal (Snapchat) dans lequel G______ traitait D______ de 
"négrillon" et de "singe qui ne se lave pas". La teneur de ce message "avait tout fait 
déraper". Ainsi, son intention de départ de dénoncer G______ "avait changé" et il 
avait décidé également de "lui mettre une paire de gifles". 

F______ et D______ l'avaient accompagné, étant eux aussi touchés par les insultes, 
étant précisé qu'ils poursuivaient tous trois des objectifs différents. Il avait la tête 
couverte par son t-shirt parce qu'il s'était protégé de la sorte du soleil lorsqu'il se 
trouvait au bord du lac. Il ne savait pas pourquoi ses comparses s'étaient 
partiellement couvert le visage.  

 Sur place, il avait demandé à ses acolytes de fouiller l'appartement, "sous le coup de 
la colère et de la frustration", dans l'idée de trouver de la drogue et/ou de l'argent. Il 
n'avait pas à l'esprit le fait de s'emparer de vêtements ou chaussures de marque, mais 
avait ordonné à F______ et D______ de les prendre lorsqu'ils en avaient découvert.  

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 Ce n'était pas sur son instruction que F______ s'était saisi d'un couteau. Il ne se 
rappelait plus si celui-ci l'avait fait avant, pendant ou après l'épisode de la vidéo. 

D______ lui avait remis CHF 2'800.- provenant du butin quand il avait rejoint ses 
compères [au quartier de] AA______, somme qu'il avait perdue. Il ne savait pas ce 
qu'il était advenu des vêtements et chaussures. Il avait écrit le lendemain à D______, 
pris de remord. Il ne voulait pas nécessairement restituer la somme en personne à 
G______, mais peut-être par le biais de la police.  

 Il reconnaissait avoir donné une droite à G______ lorsque celui-ci avait ouvert la 
porte. D______ et F______ l'avaient porté sur le lit. D______ avait posé un coussin 
sur la tête de la victime lorsqu'il se trouvait à califourchon sur elle. À ce moment-là, 
D______ avait enlevé son masque.  

 Il n'avait jamais vu F______ avant le jour des faits et ne le connaissait pas. Celui-ci 
n'était pas là pour remplacer une troisième personne qui se serait désistée. 

Il avait tourné la vidéo pour humilier G______. 

f.b. Les déclarations précédentes de A______ ont en substance le contenu suivant, 
étant précisé qu'il est renvoyé au jugement de première instance pour le surplus 
(art. 82 al. 4 CPP).  

 Version police (pièces A 1 et C 31) : il avait lui-même contacté la police vers 
21h15, alors qu'il se trouvait dans l'appartement de G______. Son objectif avait 
été de dénoncer le trafic de stupéfiants mené par G______, faits dont il s'était 
entretenu avec un policier quelques jours plus tôt. Le 22 juin 2020, après que 
J______ était revenu sans drogue de la transaction prévue, G______ ayant 
conservé par-devers lui la contrepartie financière, il s'était rendu chez lui pour 
avoir une explication. Arrivé chez l'intéressé, la porte de l'appartement était 
entre-ouverte. En pénétrant dans le logement, il avait compris que G______ avait 
été agressé. Il n'avait porté aucun coup au précité et avait nié l'avoir filmé. Il 
s'était emparé d'une ceinture car G______ le menaçait avec un couteau. 

 Version MP (pièces C 94) : il a persisté à nier devant le MP les faits reprochés, 
expliquant qu'au demeurant il n'avait rien emporté de chez la victime. Le 20 juin 
2020, il avait croisé G______ mais il ne se trouvait pas dans son immeuble. Il 
avait alors vu G______ ôter du scotch apposé sur le pêne de la porte d'entrée. Le 
22 juin 2020, seuls D______ et F______, munis de gants, avaient frappé 
G______. Il a fermement nié lui avoir porté des coups, se retranchant derrière un 
problème à la main droite. Il avait rencontré F______ chez D______ avant les 
faits et avait échangé avec lui sur Whatsapp.  

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Lorsqu'il était sorti du poste de police après les faits, il avait rejoint D______, 
J______ et F______ à l'hôtel Z______ de AA______. D______ et F______ 
avaient procédé à la répartition du butin et lui avaient remis CHF 2'800.-. Il a 
expliqué avoir appris, depuis le 22 juin 2020, qu'en réalité G______ n'avait 
jamais proféré d'insultes racistes à l'encontre de D______, ce dernier lui avait 
menti sur ce point. De la sorte, il avait été instrumentalisé par D______, celui-ci 
voulant "donner une leçon à G______" et prendre sa place dans le trafic de 
drogue. D______ avait également entraîné F______ dans ce plan, les deux 
hommes voulaient en effet récupérer de l'argent et de la drogue chez G______ 
avant que la police ne s'en charge.  

Il n'était pas un indicateur officiel de la police mais avait voulu donner un coup 
de main. Il savait que, pour cela, il avait droit à 10% des saisies de la police.  

 version première instance : A______ a reconnu s'être rendu chez G______ sans 
le consentement de celui-ci. En aucun cas il n'était question de récupérer de 
l'argent ou de la drogue, l'unique but était de mettre fin au trafic.  

Il avait promis de donner à D______ une part de la récompense, s'il en percevait 
une sur la marchandise saisie chez G______.  

Changeant sa version du déroulement des faits, il a affirmé que D______ et 
F______ étaient allés seuls chez G______. Lorsqu'il était arrivé, il ignorait où les 
deux hommes se trouvaient, raison pour laquelle il avait souhaité parler à 
G______. Il avait demandé à ce dernier s'il n'avait pas une arme ou un spray au 
poivre afin de savoir si D______ et F______ étaient dans l'appartement. 
G______ était entré dans son logement dont il était ressorti muni d'un couteau 
pour l'utiliser contre lui. Comme il était torse nu, il avait souffert d'éraflures. Il 
avait alors poussé la porte, ainsi que G______ avec sa main gauche par réflexe. Il 
n'était pas armé et son visage était découvert. Il avait mis son t-shirt sur sa tête 
comme un turban car il n'avait pas de poche. Il n'avait pas traîné G______, ni ne 
lui avait asséné de coup. Il a contesté avoir ordonné à D______ et F______ de 
fouiller l'appartement. Ces derniers l'avaient prévu depuis longtemps. 

Il a reconnu avoir demandé à D______ d'augmenter le volume pour couvrir les 
cris car celui-ci réglait déjà son histoire avec G______. Il n'avait donné aucune 
autre instruction. C'était D______ qui, après s'être mis sur G______, l'avait 
étouffé avec un coussin et avait enlevé son masque. 

F______ avait un couteau déjà au moment où ils avaient forcé la victime à se 
déshabiller, juste avant de la filmer. Le couteau n'avait pas été placé sous sa 
gorge. Les égratignures devaient provenir des gants que portait D______. Il avait 

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laissé la vidéo sur le téléphone de G______ car il savait qu'il serait fouillé. 
F______ avait retenu G______ lorsque celui-ci avait tenté de s'enfuir. 

Déclarations de D______ 

g.a. Entendu à la police le lendemain des faits, D______ a déclaré qu'un jour, 
A______ était venu chez lui afin de lui expliquer qu'il avait parlé avec l'inspecteur 
Y______ et qu'il entendait mettre fin au trafic de G______. Le but était de "maîtriser 
[G______], voir où est la drogue et appeler la police".  

Le 22 juin 2020, lorsque G______ avait ouvert la porte de son appartement, 
A______ l'avait frappé d'un coup de poing au visage en y pénétrant. F______ et lui 
l'avaient suivi en refermant la porte derrière eux. A______ et F______ avaient traîné 
G______ jusqu'à son lit et l'avaient roué de coups, principalement à l'abdomen, en 
donnant des coups de pied et de genoux. A______ lui avait demandé de fouiller 
l'appartement, pour trouver la drogue destinée à être remise à la police, et 
d'augmenter le volume de la télévision, pour couvrir les cris de G______. 

A______ assénait des coups de poing à G______ sur le visage. Il l'avait aussi vu 
étrangler G______ à plusieurs reprises. Ce dernier criait "au secours", "je vais tout te 
donner", "au secours, je ne peux plus respirer". Il avait alors compris que la situation 
dégénérait. Il avait dit à A______ qu'il fallait s'en aller estimant que cela allait trop 
loin. A______ ne cessait de répéter que l'inspecteur Y______ était derrière lui et qu'il 
ne craignait rien. D______ avait "pris un bocal de pièces et [il s'était] barré en 
courant de l'appartement", sans avoir porté de coups à G______. A______ avait 
exigé qu'il participe à la "mission" chez G______. 

g.b. Entendu par le MP, D______ a précisé qu'une semaine avant les faits, 
AB______ avait montré une vidéo à A______ sur laquelle G______ s'affichait avec 
des liasses de billets et des kilos de haschich. A______ avait expliqué qu'il allait en 
parler à l'inspecteur Y______ et avait ensuite beaucoup insisté auprès de AB______ 
pour avoir des informations sur G______. Ils avaient ainsi appris où l'intéressé 
habitait.  

Dès ce moment, A______ en avait fait une obsession et voulait mettre fin au trafic de 
G______ en donnant des preuves à l'inspecteur Y______, ainsi que toucher sa part 
des saisies qui seraient réalisées, soit 10%. Il ne pensait pas que A______ allait 
frapper G______.  

Quelques jours avant les faits, il avait voulu traverser le hall de l'immeuble de la 
victime pour aller chercher un kebab accompagné de AC______, pour éviter de 
contourner l'immeuble, ouvert jusque vers 19h30-20h00.  

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Le 22 juin 2022, A______ portait un t-shirt sur la tête et lui-même un masque de ski, 
qui lui couvrait le nez et la bouche. A______ lui avait demandé de fouiller 
l'appartement pour trouver de la drogue. Quand il avait trouvé le bocal de monnaie, il 
l'avait mis dans sa poche. Celui de cannabis avait été placé dans le sac de sport.  

Après les faits, il s'était rendu avec des amis à l'hôtel Z______ de AA______ (ci-
après : l'hôtel). F______ avait apporté le butin afin qu'il soit confié à A______. Ce 
dernier avait compté l'argent et s'était aperçu qu'il en manquait. Il lui avait alors 
expliqué avoir donné CHF 1'200.- à AD______ pour que celui-ci lui achète un spray 
au poivre, craignant des représailles. Le solde du butin avait été remis à A______.  

L'hôtel, la part de J______ et le taxi pris par A______ avaient été payés avec son 
propre argent prêté par une amie de sa mère, AE______, en vue d'un voyage à 
AF______ [Espagne] (C 156). Il avait rémunéré J______ à la demande de A______. 

Confronté aux déclarations de F______, D______ a admis avoir asséné des coups de 
poing à G______, mais non des coups de pied. 

Selon le plan initial, la troisième personne à les accompagner devait être le cousin de 
A______. Comme celui-ci s'était désisté juste avant, A______ avait demandé à 
F______ de venir avec eux, ce dernier se trouvant en leur compagnie au bord du lac 
(pièce C 356).  

Il avait bien déclaré à G______ "c'est qui le sale négrillon maintenant", mais ne 
s'était pas mis à califourchon sur lui.  

 g.c. En première instance, D______ a contesté avoir agi dans le but de "braquer" 
G______. Le plan initial, énoncé par A______, était de récupérer l'argent du trafic 
chez G______ et de le remettre à la police contre une rémunération de 10%. Il a 
admis qu'il n'avait pas d'intérêt à participer à cette opération, si ce n'était qu'il avait 
eu quelques différents récemment avec G______ et avait notamment essuyé de sa 
part des insultes à caractère raciste. C'était ce qui l'avait déterminé à suivre A______. 

 Il était "fort possible" qu'il ait également asséné des coups de pied à G______. Il 
s'était masqué par peur de représailles de la part de G______. Pour cette même 
raison, il s'était rendu à l'hôtel et avait demandé à son voisin d'acheter un spray au 
poivre.  

Il avait enjoint A______ à partir mais celui-ci refusait de quitter l'appartement de 
G______ tant qu'il n'aurait pas trouvé ce qu'il était venu chercher. Lorsqu'il était 
parti, A______ se trouvait encore sur le lit avec G______. 

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 g.d. En appel, D______ a expliqué qu'il contestait la qualification de brigandage car 
leur intention, en se rendant chez G______, était de récolter des informations sur le 
trafic de stupéfiants, non de le voler ou de le "tabasser". A______ lui avait déclaré 
qu'il suffirait de lui "tirer les oreilles", c'est-à-dire de l'intimider pour obtenir ces 
informations. Interrogé sur la manière dont on intimidait quelqu'un, il a répondu qu'il 
fallait lui mettre la pression, en lui disant que "sinon il va se passer quelque chose". 
"Ce n'était pas de la violence physique, mais [il reconnaissait] que c'[était] de la 
violence psychologique". Il s'était équipé du masque de ski lorsqu'il était rentré chez 
lui chercher les CHF 50.- destinés à J______, dans le but d'éviter que G______ ne 
l'identifie, ayant peur de représailles, même s'il pensait agir conformément à ce qui 
était convenu avec l'inspecteur Y______.  

 Il avait eu des échanges houleux avec G______ deux à trois semaines avant les faits, 
mais n'avait ensuite plus eu de contact avec lui. En particulier, le 22 juin 2020, la 
partie plaignante ne lui avait pas envoyé les messages Snapchat dont parlait 
A______. Il n'aurait pas pu le faire puisque G______ l'avait bloqué sur cette 
application. Lorsqu'ils étaient partis du bord du lac, le plan était toujours le même ; 
rien n'avait changé.  

 La seule chose qu'il avait emportée était le bocal de monnaie. Il n'avait ni appliqué de 
coussin sur le visage de G______, ni ne s'était assis sur lui à califourchon. Ces actes 
étaient le fait de A______, pendant que F______ et lui fouillaient l'appartement. 
D______ est ensuite revenu sur ces déclarations, expliquant : "quand on était sur lui, 
[G______] m'a bien dit que j'allais voir ce que j'allais voir et du coup c'est moi qui 
ai fait allusion au fait qu'il m'avait par le passé traité de négrillon. Je n'étais pas sur 
la partie plaignante, j'étais à côté et c'est A______ qui était sur lui avec le coussin". 
Il avait quitté l'appartement car cela était devenu "trop violent". 

A______ lui était "entré dans la tête". Le projet était dans l'air depuis "des jours", 
soit depuis que AB______ leur avait montré les vidéos de G______ avec la drogue et 
l'argent. Il n'attendait rien de A______ quand il lui avait parlé de son sentiment face à 
l'injure de G______. A______ avait utilisé ce ressenti pour l'inciter à le suivre. 

 Lorsqu'il avait fouillé l'appartement, il cherchait l'argent provenant du trafic de 
stupéfiants. Excepté le bocal de monnaie, il n'en avait pas trouvé. Il avait vu celui 
contenant du cannabis ainsi que les objets de marque mais ne les avait pas pris car ce 
n'était pas le but initial.  

Déclarations de F______  

h.a. Entendu à la police le 24 décembre 2020, à son retour d'Angleterre (après 
plusieurs mois de recherches par la police), F______ a déclaré avoir été présent lors 
de la discussion qui s'était tenue entre D______ et A______ juste avant de se rendre 

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chez G______. A______ l'avait enjoint à se joindre à eux et qu'il n'avait "pas le 
choix". D'après la conversation entre D______ et A______, le plan était d'aller 
prendre de l'argent chez G______. La présence de drogue dans l'appartement du 
plaignant avait également été évoquée.  

Il avait obéi à A______, qu'il craignait. Celui-ci lui avait expliqué qu'il allait le 
retrouver et lui faire du mal. Il savait que ce dernier le frapperait s'il n'obéissait pas, 
même si cela n'était jamais arrivé. 

A______ avait d'abord pénétré seul chez G______, puis, entendant du bruit, 
D______ et lui étaient également entrés dans le logement. A______ se battait avec 
G______ en lui donnant des gifles. A______ leur avait demandé de donner des coups 
à G______, ce qu'ils avaient fait. Il avait asséné trois ou quatre coups de poing à 
G______, peut-être un coup de pied, mais pas avec une ceinture. A______ s'était 
emparé d'une ceinture de G______, afin de fouetter la victime. Lui-même n'avait pas 
étranglé G______. Il ne le connaissait pas. 

A______ s'était emparé d'un couteau et lui avait ordonné de le tenir. F______ a 
précisé : "je n'ai rien fait [avec le couteau]", "il m'a dit de lui faire peur, mais j'avais 
peur moi-même, donc je n'ai pas vraiment fait. Je ne savais pas quoi faire avec ce 
couteau dans ma main, je suis resté statique. A______ m'a dit de marcher vers 
G______ avec le couteau dans la main et de m'approcher de lui, ce que j'ai fait". Il 
tenait le couteau à hauteur de sa gorge, mais n'était "pas vraiment proche de lui". Il 
ne l'avait pas blessé.  

En sortant de l'immeuble, il avait croisé des policiers. Il avait revu A______ le soir à 
l'hôtel avec D______ mais n'avait pas participé à leur discussion. Ce dernier avait 
payé deux chambres, ainsi que de l'alcool, possiblement avec l'argent de G______. Il 
ignorait ce qu'il était advenu des affaires prises chez ce dernier et n'avait pas reçu 
d'argent. 

h.b. Entendu par le MP, F______ a admis avoir porté cinq coups de ceinture sur le 
dos de G______, sur ordre de A______. Seul ce dernier avait étranglé le plaignant. 
En revanche, il avait été le seul à le menacer avec un couteau. Selon ses souvenirs, 
après avoir filmé G______, A______ lui avait demandé d'aller chercher un couteau à 
la cuisine, précisant : "il m'a dit de lui faire peur. J'ai marché en direction de 
G______ avec le couteau dans la main et je me suis assis sur le canapé à côté de lui. 
J'ai mis le couteau dans sa direction mais je ne l'ai pas touché".  

Il avait "pris quelque chose de noir pour couvrir [son] visage, tout comme D______ 
et A______" et portait des gants. Il n'avait pas entendu parler d'une collaboration 
entre A______ et un agent de police. Quand on lui avait parlé du plan, il était 
question de voler de l'argent, mais pas de violence. 

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En fouillant l'appartement, ils avaient pris des vêtements, des ceintures, de l'argent et 
du cannabis. 

h.c. Devant les premiers juges, F______ a contesté avoir su que le but était de 
"braquer" G______, expliquant qu'il suivait les ordres de A______ sans connaître les 
détails du plan, tout en admettant savoir que ses comparses se rendaient chez 
G______ pour "ramasser de l'argent". Il était conscient que "c'était un peu 
dangereux" et qu'ils n'allaient "pas faire quelque chose de sympa", mais "en tous les 
cas pas un braquage", ni "l'usage de la force", excepté pour "pousser la porte".  

Il avait fait usage du couteau avant la vidéo. Pendant que A______ filmait, il se 
trouvait derrière lui, puis à la cuisine.  

Il avait participé à l'opération par peur des conséquences pour lui en cas de refus 
auprès de A______. Il n'était pas prévu au départ qu'il les accompagne. En fouillant 
l'appartement, il avait trouvé des gants qu'il avait enfilés. 

h.d. En appel, F______ a déclaré avoir rencontré A______ avant les faits, 
occasionnellement, chez D______. Il avait compris que le but était d'aller chercher 
quelque chose chez G______, en lien avec de la drogue et de l'argent, mais il ne 
savait pas quoi. A______ leur avait demandé s'ils avaient quelque chose pour se 
couvrir la tête. Il avait pour sa part utilisé une durag. Il devait remplacer quelqu'un. 

 Il avait participé à l'opération "sous la contrainte de A______", obéissant "en tous 
points" à celui-ci. En fait, il avait obéi à ses instructions car un ami proche lui avait 
conseillé de faire attention à lui, "qu'il y avait des choses qui s'étaient mal passées 
avec lui pour des personnes qui lui avaient dit non". Il reconnaissait toutefois que ce 
n'était pas de la contrainte. Il avait frappé G______ comme les autres, "parce qu'[il] 
étai[t] là et qu'[il] avai[t] peur des conséquences". Il n'avait pas osé suivre D______ 
et partir, ayant "peur de ce qui aurait pu arriver ultérieurement", et parce qu'il était 
jeune. A______ ne lui avait pas ordonné de rester. Il avait bien pris le couteau et 
l'avait mis à la hauteur de la gorge de G______, mais "c'était à au moins un mètre de 
distance", lorsqu'il était assis à côté de lui sur le canapé, soit avant la vidéo. Il avait 
rapporté le couteau à la cuisine avant que A______ commence à filmer.  

Les CHF 2'000.- versés à G______ correspondaient à l'entier de ses économies. Il 
attendait la fin de la procédure pour effectuer d'autres versements. 

Déclarations de G______ 

i.a. G______ a déclaré que le 20 juin 2020, vers 20h00, la gâche de la porte d'entrée 
de son immeuble était obstruée par du scotch. A______ l'avait interpellé alors qu'il 
sortait de l'immeuble lui expliquant que sa cousine était sa voisine et qu'elle se faisait 

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frapper par son compagnon. A______ lui avait demandé s'il possédait un couteau ou 
une matraque.  

Deux jours plus tard, après la transaction avec J______, il s'était rendu à son 
domicile et avait constaté qu'il y avait à nouveau du scotch dans la gâche de la porte 
d'entrée. Faisant le lien avec la présence de A______, il était monté à pied pour le 
trouver et lui demander d'arrêter d'empêcher la fermeture de la porte. L'homme se 
trouvait à son étage, portait uniquement un caleçon et un t-shirt autour du visage en 
guise de masque, et lui avait demandé s'il le surveillait et s'il avait un couteau ou une 
matraque. Il avait répondu par la négative et était entré chez lui.  

Il avait été frappé par les trois individus, à tour de rôle, en fonction de l'avancée de la 
fouille de l'appartement par F______ et D______, à coups de pied et de main. Les 
coups visaient en particulier son visage et étaient assénés à mains nues par les trois 
ou à l'aide d'une ceinture par A______ et F______. Le premier lui avait également 
placé un coussin sur la tête en l'étranglant et en lui disant "ferme ta gueule". Il avait 
failli perdre connaissance à plusieurs reprises. F______ l'avait également étouffé 
avec le coussin.  

Après le départ de D______, les coups s'étaient poursuivis. A______ l'avait menacé 
avec un couteau de cuisine et l'avait traîné partout dans l'appartement. Dans le même 
temps, F______ lui donnait des coups de ceinture au visage et dans le dos. Il avait 
également été étranglé à plusieurs reprises. 

Il était parvenu à courir vers la porte palière en criant à l'aide, mais il avait été 
rattrapé par le cou, ce qui l'avait étranglé, et ramené au sol permettant à celle-ci d'être 
refermée. Il était resté seul avec A______. La police était intervenue peu après.  

Il avait vendu du "shit" à D______ deux ou trois ans avant les faits, à deux reprises, 
et l'avait bloqué sur Snapchat depuis. 

Ses agresseurs lui avaient dit qu'ils voulaient de l'argent, faute de quoi il serait 
dénoncé à la police et qu'ils avaient des "photos contre lui". Ils pensaient qu'il 
possédait plus d'argent et de drogue et avaient continué de le frapper lourdement en 
lui demandant où était le reste.  

i.b. Au fil des auditions devant le MP, G______ a apporté les précisions suivantes : 

 il avait été tiré jusqu'à son lit "principalement" par A______ ; 

 ce dernier avait ordonné à D______ et F______ de lui donner des coups de pied 
au visage, ce qu'ils avaient fait sans hésiter. A______ le tenait pendant que les 

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deux autres lui assénaient des coups de pied à la tête. D______ avait enlevé son 
masque et déclaré "c'est qui le sale négrillon maintenant" ;  

 après le départ de D______, A______ lui avait demandé d'enlever son t-shirt et 
l'avait fouetté avec une ceinture en lui disant "alors c'est qui l'esclave 
maintenant ?" ; 

 A______ avait exigé qu'il débloque son téléphone portable "pendant que 
[F______] [l]e menaçait avec un couteau". A______ lui avait ensuite ordonné de 
se déshabiller entièrement et de se mettre à genoux pendant qu'il le filmait. Il 
avait dû répondre à des questions ;  

 le précité lui avait ensuite permis de se rhabiller, puis avait continuer de le 
frapper à coups de poing et de ceinture, lui disant "je te laisse 30 secondes pour 
me dire où se trouve le reste" ; 

 le couteau avait été apposé contre sa gorge par F______ et l'avait entaillée ; 

 entre le moment où A______ avait cessé de filmer et celui où F______ fouillait 
l'appartement, il avait tenté de s'enfuir. Il avait pu ouvrir sa porte et crier pour 
appeler à l'aide. A______ l'avait cependant saisi par le cou et F______ lui avait 
donné des coups de poing ; 

 quand il s'était retrouvé seul avec A______, celui-ci le menaçait avec un couteau 
et lui assénait de fortes gifles. Lorsque la police avait frappé à la porte, A______ 
s'était débarrassé du couteau ; 

 A______ essayait de "structurer" l'attaque, mais on ne pouvait en conclure qu'il 
était le "chef". Il avait donné des instructions aux deux autres, notamment 
d'augmenter le son de la télévision et de fouiller l'appartement, ainsi que, selon 
ses souvenirs, à F______ de le menacer avec le couteau (C 461) ; 

 en fouillant l'appartement, les comparses avaient trouvé une enveloppe contenant 
ses économies (CHF 9'000.-) ainsi qu'une carte d'anniversaire dans laquelle se 
trouvait la somme de CHF 700.-. 

i.c. En première instance, G______ a précisé que :  

 les étranglements évoqués avaient été effectués lorsqu'il se trouvait sur son lit. 
Cela avait duré suffisamment longtemps pour qu'il ait eu peur de mourir. 
F______ ne l'avait pas étranglé. On lui avait également mis, à tout le moins à 
deux reprises, un coussin sur la tête, ce qui l'avait étouffé ; 

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 il avait cru comprendre que F______ avait été "emporté par la vague", que ce 
n'était "pas forcément son idée à lui" ; 

 il a confirmé que A______ donnait des instructions. Il avait demandé à D______ 
et F______ de fouiller l'appartement, de monter le son, de lui donner des coups 
de pieds, puis, après le départ de D______, de se munir d'un couteau ; 

 quelques mois avant les faits, il avait eu un litige avec D______, ce dernier lui 
devant CHF 100.- pour l'achat de haschich. Suite à ce différend, il l'avait bloqué 
sur les réseaux sociaux ; 

 F______ était venu derrière lui et lui avait collé le couteau contre la gorge du 
côté droit. Il a ensuite précisé qu'il ne pouvait pas savoir si c'était par l'avant ou 
par l'arrière, mais il était certain que F______ n'était pas positionné à deux ou 
trois mètres de lui. Il ne se souvenait plus si cette scène avait eu lieu avant ou 
après la vidéo ; 

 après que la vidéo avait été tournée, A______ avait pris le couteau qu'il tenait 
pointé, dans sa direction à la hauteur du ventre, en lui demandant où se trouvait 
"le reste du butin" ; 

 lorsque F______ mettait le butin dans le sac de sport, G______ leur avait 
demandé de ne pas emporter les chaussures de marque qu'il avait offert à sa 
compagne. A______ lui avait répondu : "je m'en bats les couilles, ça a de la 
valeur". 

i.d. G______ a déclaré qu'il fréquentait le milieu de la drogue depuis ses 16 ans. 
L'argent retrouvé à son domicile, soit CHF 7'980.- et EUR 20.-, était constitué de ses 
économies.  

i.e. Les lésions subies par G______ ont été décrites ci-dessus (cf. supra A.c ; constat 
médical du 23 juin 2020, pièce A 24). 

Pendant plusieurs mois, G______ ne s'était pas senti bien. Il avait eu du mal à 
dormir, ayant dû être médicamenté à cet effet. Il ressentait principalement des 
séquelles psychologiques et avait été suivi pour cela. Il avait fallu environ un mois et 
demi pour que ses blessures physiques disparaissent. 

Depuis les faits, il était devenu craintif et avait du mal avec son entourage qui ne 
pouvait pas comprendre ce qu'il s'était passé. Il ne souhaitait à personne ce qui lui 
était arrivé. Il ne sortait quasiment plus et jamais seul. Il faisait des cauchemars, avait 
pris des médicaments et eu un suivi psychologique. Il avait par ailleurs déménagé le 
15 octobre 2020, car il n'osait plus être présent dans son appartement.  

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G______ a bénéficié de 24 consultations pour un suivi médico-psycho-social entre le 
3 août 2020 et le 17 mars 2022 en lien avec l'agression subie. Il était stressé et 
consommait passablement d'alcool (attestation médicale du 10 octobre 2022 et notes 
d'entretien des séances de février et mars 2021).  

Aux termes du résumé de prise en charge établi par les HUG le 22 mars 2023, les 
symptômes décrits au départ par G______ (hypervigilance, peur de retourner dans 
son appartement, de sortir dans la rue, troubles du sommeil, crainte de représailles) 
avaient progressivement diminué. En mai 2021, il avait pu arrêter les somnifères et 
les anxiolytiques. En juin 2021, il avait indiqué retrouver du plaisir à certaines 
activités festives. En août 2021, il décrivait encore de la peur lors de certains trajets. 
G______ avait cessé le suivi psychologique de lui-même en mars 2022.  

Il a également produit une attestation de son père datée du 1er octobre 2022 : suite à 
l'agression de juin 2020, son fils était traumatisé, reclus et craintif. Ce n'était que 
récemment que G______ avait pu reprendre peu à peu un train de vie normal tout en 
conservant de la crainte et de l'anxiété. 

Déclarations des témoins 

j.a. J______ a déclaré qu'après les faits, D______ était venu le chercher et l'avait 
déposé à L______ en lui indiquant ce qu'il devait dire à la police. Il s'était ensuite 
retrouvé seul dans le véhicule de police avec A______, qui avait insisté sur le fait 
qu'il devait bien s'en tenir à la version communiquée par D______.  

Aussi, il avait initialement menti à la police s'agissant de la remise de stupéfiants par 
G______. Il avait peur de représailles car A______ était "influent et qu'il serait 
même prêt à [lui] faire très mal si quelque chose ne lui plaisait pas". 

Le soir des faits, il avait réservé une chambre à l'hôtel sur demande de D______ avec 
l'argent de celui-ci. Il avait par ailleurs reçu CHF 150.- du précité en échange de son 
faux témoignage le 22 juin 2020, avant sa première déposition. F______ et D______ 
avaient acheté de la vodka au bar de l'hôtel et à manger.  

j.b. Selon X______, A______ avait "un peu comme une autorité" sur D______ et il y 
"avait un peu comme de la pression" sur lui. 

j.c. AD______, le voisin de D______, a expliqué avoir croisé A______ et D______ 
le 22 juin 2020. Ils lui avaient dit qu'ils allaient faire un "plan argent", ce qui sous-
entendait "quelque chose d'illégal".  

Deux ou trois heures plus tard, il avait vu D______ qui lui avait raconté qu'ils avaient 
fait une erreur en volant un homme à L______. D______ était très stressé. Environ 

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trente minutes plus tard, F______ était arrivé chez D______ avec un sac de sport 
noir. D______ l'avait ouvert pour voir son contenu. Il devait y avoir entre 
CHF 5'000.- et CHF 6'000.- mais personne n'avait compté, ainsi qu'environ cinq 
paires de chaussures, notamment de marque M______. D______ lui avait remis 
CHF 1'200.- pour l'achat d'un spray au poivre, qui devait servir à le protéger car il 
avait peur. 

j.d. AG______, présenté par A______ comme son associé dans ses activités 
immobilières, a déclaré que A______ lui avait dit qu'il voulait racketter quelqu'un 
qui avait de la drogue, certainement pour se faire de l'argent. A______ aimait faire le 
voyou. 

j.e. AB______, un ami de D______, savait que les trois comparses allaient 
commettre un vol chez G______. Quelques jours avant le 22 juin 2020, A______ et 
D______ en avaient parlé en sa présence. Il ignorait que F______ devait participer. 
À sa connaissance, il n'était pas question de violence. Il avait peur de A______.  

j.f. AC______, un ami de D______, pensait que celui-ci se sentait obligé de donner 
suite aux demandes de A______ (pièce C 615). Il a décrit le précité comme "une 
personne intimidante et parfois impulsive". 

j.g. AE______ a confirmé avoir donné CHF 1'000.- à D______ en mai ou juin 2020. 
L'argent appartenait à la mère de celui-ci (pièce C 579, 596).  

j.h. AH______, un ami de D______, a déclaré que lorsque A______ demandait 
quelque chose, il ne s'attendait pas à un "non". A______ avait des réactions 
excessives pour tout et pour rien et était menaçant. D______ n'osait pas dire "non" à 
A______. "Cela lui semblait évident d'avoir peur de A______".  

Lien avec les inspecteurs de police (pièces C 854 ss) 

k. A______ a contacté téléphoniquement l'inspecteur Y______ quelques jours avant 
les faits et ils se sont rencontrés en présence de l'inspecteur AI______. A______ les 
avait informés de ce que G______ s'adonnait à un important trafic de stupéfiants à 
L______ et leur avait transmis des vidéos sur lesquelles G______ apparaissait avec 
des liasses de billets et de la drogue. Les trois ont déclaré les éléments suivants à 
l'Inspection générale des services (IGS) : 

 A______ : les inspecteurs lui avaient demandé de vérifier que G______ avait 
bien des stupéfiants chez lui. En fait, les policiers ne lui avaient pas indiqué ce 
qu'il devait faire, ni comment, mais seulement d'obtenir des informations 
complémentaires sur G______. Il était convenu qu'il contacte l'inspecteur 

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Y______ une fois les informations récoltées. Il savait qu'il pouvait percevoir 10% 
de la valeur saisie ; 

 inspecteur Y______ : il avait été convenu que les policiers travailleraient sur ces 
informations et que A______ devait les recontacter s'il en obtenait des 
supplémentaires. A______ ne lui avait pas dit qu'il allait se rendre chez G______. 
L'inspecteur AI______ lui avait expliqué comment cela se passait avec les 
informateurs, mais il n'avait pas été enregistré comme tel. A______ avait pris des 
initiatives et menti. Il avait l'impression que A______ s'était senti investi d'une 
mission ; 

 inspecteur AI______ : ni l'inspecteur Y______, ni lui n'avaient demandé à 
A______ de se rendre au domicile de G______ pour faire des repérages. 
A______ avait de bonnes informations mais semblait être ingérable. Tant 
l'inspecteur Y______ que lui avaient été clairs sur le fait que A______ devait les 
laisser faire leur travail. Il n'avait jamais été question de récompense. 

Éléments à la procédure 

l.a. Les photographies prises dans l'appartement de G______ par la police illustrent 
d'un grand désordre. Les affaires de la partie plaignante ont été sorties des 
rangements et jetées à terre (pièces B 20 ss).  

Les photographies de G______ montrent un homme blessé au visage, en particulier à 
l'œil droit, lequel présente un important hématome (pièces B 30 ss). 

l.b. Deux fichiers vidéo ont été extraits du téléphone de G______. Il est nu. A______ 
exige de lui qu'il avoue s'adonner à un trafic de stupéfiants. G______ tente de cacher 
ses parties intimes mais A______ requiert à plusieurs reprises qu'il lève les bras. 
G______ apparaît fortement blessé au visage.  

l.c. A______ a par ailleurs remis plusieurs fichiers vidéos sur lesquels apparait 
G______ avec des liasses de billets et la mention "80K en 6 mois", ainsi que des 
stupéfiants. 

l.d. Les photographies et vidéos figurant au dossier ne permettent pas de déterminer 
si G______ est blessé au cou.  

l.e. Lors de la perquisition du domicile de G______, la police a retrouvé CHF 7'980.- 
et EUR 20.- et des stupéfiants (rapport d'interpellation du 23 juin 2020 et rapport 
d'arrestation du 24 juin 2020, pièces B 1).  

  

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Messages et conversations extraits des téléphones portables des protagonistes 

Plan initial 

m.a. Figure à la procédure une conversation entre D______ et AB______ du 18 juin 
2020, soit quatre jours avant les faits. D______ écrit "Oh frérot on est dedans", "Mtn 
il faux dire l étiage", "Att je vais t attendre en bas de chez wat", "Oh c est A______", 
"Rep vite", "Te fou pas de moi gro", "Mtn que on est dedans", "On dois savoir la 
porte". Comme AB______ indique qu'il ne peut pas répondre, la personne utilisant le 
téléphone portable de D______ écrit : "Okk tu verra les conséquences", "J espère tu 
vas assume", "Ok tu va voir" (pièce C 123).  

A______ a contesté être l'auteur de ces messages (pièce C 155, 167). Selon 
D______, ceux-ci avaient bien été écrits par celui-là. A______ utilisait son téléphone 
portable lorsque le sien n'avait plus de batterie (pièce C 94, 109). AB______ avait 
l'impression que c'était en réalité A______ qui écrivait (pièce C 579, 588). 

Lors de la première audience devant le MP, G______ a expliqué que AB______ lui 
avait rapporté que le plan initial était que lui-même vienne sonner puisqu'ils se 
connaissaient, afin qu'il lui ouvre la porte (pièce C 98). 

m.b. J______ a échangé des messages le 22 juin 2020 avec sa compagne vers 16h00, 
soit notamment : "Mais c'est ce soir quil le font", "ca c'est pas passé comme prévu 
mais vrm rien de grave pour moi" et "je vais rejoindre D______ la pour parler psk je 
sais pas encore si ils pn reussi a prendre des truc chez lui". Puis, le 28 juin 2020, il 
lui a encore écrit : "A______ m'a ris au nez pour me payer. Il va pas le faire". Son 
amie lui a répondu : "Srx? Ptn mais ouais ils t on bien pris pour un con […] ça me 
soule trop pour toi quoi. Je suis sure que tout était prévu depuis le début et qu il vous 
a tous pris pour des cons" (rapport de renseignements du 10 mars 2021, pièce C 
640). 

Sort du butin  

n.a. A______ a contacté plusieurs personnes afin de récupérer l'argent dérobé, 
notamment J______, AH______ et AD______ (rapport de renseignements du 
27 janvier 2021, pièce C 446). 

n.b. Conversation A______ – D______ 

 le 22 [recte : 23] juin 2020, à 00h31, A______ écrit à D______ : "J arrive. Ja 
finis juste la depo. Ou j le met bien en cause. Il ma mis un coup de couteau". 
Puis, à 07h47, il lui envoie un message audio : "Tous les calculs qui ont été 
faits, D______, oh, t'avait pas à dispatcher la tune ou quoi que ce soit en fait. 

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Tant que je ne suis pas là tu changes rien frère. Oh tu dispaches pas la tune, 
t'avance pas 900 francs au voisin pour prendre un "giggy", mais t'es un ouf ! 
[…] Les 900 francs là, je les récupère. Ramène le sac où il y a toutes les 
affaires. Et ramènes toutes les tunes, on va recompter de A à Z […]. Personne 
t'a dit de prendre la tune, de dispatcher, frère. Tant que je ne suis pas là, frère, 
tu fais rien" ; 

 à 11h43, D______ lui répond : "Frérot le truc c est que je suis dans la merde 
psk les gens savent que c est nous […] tu as prix tout les autres sous on a r a 
pars le sac". 

n.c. Conversation A______ – AD______ 

Le 28 juin 2020 : 

 à 14h09, A______ a envoyé un message audio à AD______ : "Le sac-là, c'est 
pas moi qui l'ai donné. T'as compris ce que je te dis ou pas ? Tu vas aller 
chercher le sac, et tout ce qu'il y a dans ce sac que j'ai mis dedans frère, moi je 
sais qu'est-ce qu'il y avait dans ce sac c'est moi qui mettais tout dedans […] tu 
vas le ramener et je vais t'appeler, frère et tu vas me le ramener en mains 
propres. T'as compris ? […] Oh ! Toi tu fais attention ou tu répands ta cervelle ? 
Allez, va vite chercher mon sac avant que je commence à m'énerver pour rien. Et 
je veux retrouver tout ce qu'il y a dedans mec, tout. Et je sais ce qu'il y a dedans 
de toute façon, c'est moi qui ai mis ça dedans" ; 

 à 14h11, A______ envoie un nouveau message audio à AD______ : " Tout ce 
qu'il y a dans ce sac. Ce que D______ il t'a donné comme argent, les 250 là, 
dans ce sac. Tout". À 14h39, A______ a encore écrit : "Recuperer le sac dedans 
5 ceinture M______ deux paire de chaussures M______ homme et pour femme. 
Le reste de l'argent". 

n.d. Conversation A______ – AH______ 

Le 25 juin 2020, à 22h47, A______ a envoyé un message vocal à AH______ : 
"F______ il m'a tout dit. le Brésilien il m'a tout dit. J'ai dû le gifler […]. Ecoute 
bien, tu vas bien écouter cet audio. Demain, tu prends cet argent avec toi […]". 

n.e. Conversation A______ – J______ 

J______ a écrit à A______ le 28 juin 2020 à 16h03 : "Salut je voulais juste savoir 
avec toute cette histoire et ce que j'ai du faire pour vous ya pas moyen juste d'avoir 
une planche de brun ou c tendu. Ou un peux de biff psk vrm jai rrr là" (rapport de 
renseignements du 27 janvier 2021, pièce C 446).  

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Personnalité de A______ 

o. Le 19 juin 2020, soit trois jours avant les faits, AJ______, mère de A______, lui a 
écrit, en colère : "tu m'a déjà tapé, bousculé […] tu as l'habitude de casser les portes 
sa sera une occasion de casser la porte […]". Elle a poursuivi ses messages le 
21 juin 2020 en reprochant à son fils d'avoir lancé une pierre dans la maison de la 
mère de son ex-compagne en présence de leur fillette (faits classés suite aux retraits 
des plaintes pénales, OCL/728/2022 du 8 juin 2022, pièce C 1244), concluant par 
"mais à chaque fois je te vois, j'ai peur. J'ai toujours eu peur. Je me suis déjà confiée 
à la Police. Tu me fais peur ! Tu es capable de tuer !". Elle rapporte qu'il a pris la 
fuite et que la polie le cherche (rapport de renseignements du 16 mars 2021, pièce C 
680). 

Expertise psychiatrique 

p. Les experts ont diagnostiqué chez A______ un trouble de la personnalité 
antisociale de sévérité moyenne. Ce trouble était caractérisé à la fois par une 
impulsivité et par une propension à transgresser les règles. L'impulsivité dont 
souffrait l'expertisé, en particulier lors de conflits interpersonnels, avait contribué à 
l'émergence d'actes de violence en raison d'une forme de contrainte interne. Par 
ailleurs, de façon générale, l'expertisé blâmait très souvent autrui en lui attribuant la 
responsabilité de ses actes, justifiait son comportement par des rationalisations ou 
minimisait sa responsabilité et invoquait un concours de circonstances. Les capacités 
d'empathie, en particulier envers les victimes, étaient très limitées, l'expertisé étant 
avant tout préoccupé par les poursuites pénales et leurs conséquences pour lui.  

La responsabilité de l'expertisé au moment des faits était très faiblement restreinte.  

En raison de son trouble, l'expertisé présentait un risque moyen de récidive d'actes 
violents, ce risque étant plus important dans le domaine conjugal.  

Les experts préconisaient une prise en charge psychothérapeutique centrée 
notamment sur son impulsivité, intégrant un travail sur la violence. Le trouble dont 
souffrait l'expertisé était difficile à prendre en charge et il y avait peu de chance 
d'amélioration. Cela étant, dans la mesure où il n'avait jamais bénéficié de suivi, il 
était possible d'obtenir une amélioration des traits de personnalité et donc une 
diminution du risque de récidive dans les cinq ans (rapport d'expertise psychiatrique 
du 30 avril 2021, pièce C 20'030). 

Entendu au cours de la procédure, l'expert a précisé que si l'expertisé n'était pas 
partie prenante au traitement, les chances de succès étaient assez faibles (audition 
MP du prof. AR______, pièce C 799.1). 

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 Détention et mesures de substitution 

q.a. A______ est détenu dans la présente procédure depuis le 1er juillet 2020, sous 
réserve de la période du 12 août 2021 au 15 février 2022 durant laquelle, au titre de 
mesures de substitution, il a exécuté une peine privative de liberté de neuf mois 
prononcée par le TP le 8 juin 2020 et une peine privative de liberté de neuf jours en 
conversion d'une amende de CHF 840.-, prononcée par le Service des contraventions 
le 9 mars 2021 (OTMC/2810/2021 du 11 août 2021, pièce Y 758). Il a bénéficié 
d'une libération conditionnelle avec effet au 15 février 2022 (cette libération 
conditionnelle n'a pas été révoquée par les premiers juges). 

Il est détenu sous le régime de l'exécution anticipée de peine depuis le 4 janvier 
2023. Aussi, il est détenu à titre provisoire depuis 956 jours, dont 227 jours en 
exécution anticipée de peine. Depuis son arrivée à l'établissement fermé de B______ 
en février 2023, il a déjà été sanctionné à deux reprises pour des conflits avec un co-
détenu. 

q.b. Par ordonnance du 18 mars 2021, le TMC a notamment prononcé les mesures de 
substitution suivantes à l'égard de D______ (pièce Y 315), lequel a été détenu à titre 
provisoire du 23 juin 2020 au 17 mars 2021 (268 jours) :  

 interdiction de se rendre [au quartier de] L______ ; 

 interdiction de consommer des stupéfiants et obligation de se soumettre à des 
contrôles aléatoires ; 

 obligation d'entreprendre, au rythme et conditions fixés par le thérapeute, un 
traitement psychothérapeutique ; 

 interdiction de tout contact avec les parties à la procédure, ainsi que J______, 
AD______, AC______, AH______ et AB______. 

Les mesures de substitution ont été prolongées le 6 septembre 2021 (pièce Y 331) et 
levées le 11 mars 2022, avec effet au 27 janvier 2022, en raison de sa mise en 
détention provisoire dans une procédure conduite par le Ministère public central du 
canton de Vaud (pièce Y 349.3) (durée : 316 jours). 

q.c. Par ordonnance du 9 mars 2021, le TMC a notamment prononcé les mesures de 
substitution suivantes à l'égard de F______ (pièce Y 3165), lequel a été détenu à titre 
provisoire du 24 décembre 2020 au 8 mars 2021 (75 jours) :  

 obligation de déposer ses papiers d'identité suisse et canadien, ainsi que son 
permis de résidence pour étudiant en Grande-Bretagne (durée : 182 jours) ; 

https://decis.justice.ge.ch/otmc/show/2760973

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 obligation de résider au domicile de son père (durée : 583 jours) ; 

 versement de sûretés d'un montant de CHF 10'000.- (durée : 583 jours) ;  

 interdiction de tout contact avec les parties à la procédure, ainsi que J______, 
AD______, AC______, AH______ et AB______ (durée : 583 jours). 

Les mesures de substitution ont été prolongées le 6 septembre 2021, à l'exception de 
celle visant le dépôt de ses papiers d'identité, afin de lui permettre de reprendre ses 
études en Grande-Bretagne (pièce Y 3175), le 4 mars 2022 (pièce Y 3185) et le 
21 juillet 2022 (classeur TP). 

C. a. La veille des débats d'appel, A______ a retiré partiellement son appel, concernant 
les faits commis à l'encontre de I______, pour lesquels il a été condamné en première 
instance du chef de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 CP). 

 I______ conclut à son indemnisation de ses frais de défense en appel par A______ 
en CHF 818.50, TVA comprise, encourus avant le retrait de l'appel le concernant, 
pour 1h35 d'activité à CHF 400.-, majorée forfaitairement de 20%.  

b. Lors des débats d'appel, par la voix de son conseil, F______ a précisé ses 
conclusions, en ce sens qu'il admet une infraction de lésions corporelles simples, 
mais conteste la qualification juridique d'agression et d'appropriation illégitime. Il se 
prévaut également de l'art. 48 let. a ch. 3 CP. La défense de F______ a retiré l'appel 
en ce qu'il contestait le chef de violation de domicile.  

c. D______ et F______ concluent au rejet des deux appels joints, A______ au rejet 
de celui du MP et s'en remet à justice s'agissant de l'appel joint de la partie 
plaignante.  

d. Les arguments plaidés seront discutés, dans la mesure de leur pertinence, au fil des 
considérants qui suivent. 

D. a.a. A______ est né le ______ 1990 en République démocratique du Congo, dont il 
est originaire. Célibataire, il est le père d'une enfant née en ______ 2017. Titulaire 
d'un permis C, il est arrivé en Suisse en 1997 et n'est jamais retourné dans son pays 
d'origine, où seul un de ses oncles – qu'il ne connaît pas – réside. Sa famille a obtenu 
l'asile en Suisse en 1999 étant menacée sous le pouvoir de Mobutu Sese Seko, statut 
conservé jusqu'en 2004 ou 2006. Selon A______, la menace demeurait d'actualité car 
les personnes impliquées à l'époque avaient conservé des postes influents, 
notamment au sein de la police. Ses frères et sa mère sont de nationalité suisse. Toute 
sa famille réside en Suisse, en particulier sa fille.  

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A______ a une formation de base d'assistant juridique. Selon ses dires, au moment 
des faits, il était indépendant dans le domaine de la vente immobilière. Il avait conclu 
des contrats de collaboration et de partenariats avec différentes entités auxquelles il 
apportait son carnet d'adresses et pour lesquelles il fonctionnait comme courtier. 
Avant son incarcération, il percevait un salaire mensuel d'environ CHF 4'800.-. Il n'a 
pas de dettes. 

 À sa sortie de prison, ses priorités sont de s'occuper de sa fille et de reprendre son 
activité professionnelle. Ses partenaires étaient disposés à continuer à travailler avec 
lui selon ses dires. Ses parents acceptaient de le loger à sa remise en liberté. Il 
reconnaissait ses problèmes d'impulsivité et avait entrepris des démarches pour être 
accompagné par l'association AK______ dès sa sortie. Le suivi initié en prison avait 
pris fin en octobre 2022. Il était sur la liste d'attente des prises en charge à 
l'établissement fermé de B______. 

A______ a produit en appel des attestations de ses parents à teneur desquelles la 
menace pesant sur son père et sa famille serait toujours d'actualité. Le père de 
A______ est fonctionnaire international, sous la casquette de représentant du Haut-
commissaire aux droits de l'homme au AT______ et de directeur de la Division des 
droits de l'homme de la Mission des Nations-Unies dans ce même pays. En raison de 
ses fonctions, les Nations-Unies avaient récemment saisi les autorités suisses, 
notamment la police fédérale diplomatique, pour une protection particulière de toute 
la famille à Genève.  

 a.b. Selon l'extrait de son casier judiciaire suisse, A______ a été condamné à neuf 
reprises entre le 15 avril 2013 et le 8 juin 2020, principalement pour des lésions 
corporelles simples, voies de fait et infractions à la LCR, les dernières fois : 

 le 8 juin 2020, par le TP, à une peine privative de liberté de neuf mois, ainsi qu'à 
une amende de CHF 200.- pour violation grave des règles de la circulation 
routière, conduite d'un véhicule automobile sans le permis de conduire requis, 
usurpation de plaques de contrôle, circulation sans assurance responsabilité civile 
au sens de la LCR, injures et contravention à la LStup ; 

 le 15 janvier 2019, par le MP, à une peine pécuniaire de 30 jours-amende, à 
CHF 120.- l'unité, pour lésions corporelles simples.  

A______ a été incarcéré le 16 septembre 2019 pour exécuter différentes sanctions 
rendues entre 2015 et 2019, dont la décision du MP du 15 janvier 2019. Le 20 février 
2020, il a bénéficié d'une libération conditionnelle avec effet au 27 février 2020, 
solde de peine de 84 jours et délai d'épreuve d'un an (libération conditionnelle 
révoquée dans la décision entreprise). 

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b.a. D______ est né en 1997 à Haïti. De nationalité suisse, il est célibataire et n'a pas 
d'enfant. Il est au bénéfice de l'aide sociale qui prend en charge son loyer. Il a 
effectué un stage dans l'agriculture et attend de pouvoir commencer une formation 
dans [le domaine] ______. 

Après l'école obligatoire, il n'a jamais eu d'emploi sur la durée. 

b.b. À teneur de son casier judiciaire suisse, D______ a été condamné : 

 le 23 janvier 2019, par le MP, à une peine pécuniaire de 30 jours-amende, à 
CHF 30.- l'unité, avec sursis et délai d'épreuve de trois ans, ainsi qu'à une amende 
de CHF 180.- pour vol ; 

 le 12 février 2020, par le MP, à une peine pécuniaire de 30 jours-amende, à 
CHF 30.- l'unité, pour vol. 

c.a. F______ est né en 2001 au Canada. Il est suisse, célibataire et n'a pas d'enfant. 
Son père est décédé en 2022 et sa mère vit à Genève. Il est arrivé en Suisse à l'âge de 
six ans.  

Au moment des faits, il suivait des études de finance à l'université de AL______ en 
Angleterre, études qu'il a poursuivies. Lors des débats d'appel, il attendait les 
résultats des examens finaux de Bachelor. Dès la rentrée, il commencera un Master, 
parallèlement à la préparation du premier niveau d'un CFA. 

Il n'a ni fortune, ni dette et dépend financièrement de sa mère, ainsi que d'une bourse 
d'étude. Avant ses examens finaux, il travaillait régulièrement dans un stade pour un 
revenu mensuel d'environ GBP 150.- à 200.-.  

c.b. Le casier judiciaire de F______ est vierge.  

E. a. Me C______, défenseure d'office de A______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, 22h30 d'activité de cheffe 
d'étude, 4h00 d'activité de collaboratrice et 48h30 d'activité de stagiaire, hors débats 
d'appel, lesquels ont duré 8h10, dont deux entretiens avec le client les 1 et 2 juin 2023 
pour un total de 4h30 facturées (le 2 juin, le conseil du prévenu était assisté de sa 
stagiaire lors de l'entretien), 2h00 pour la lecture du jugement motivé de première 
instance et la rédaction de la déclaration d'appel, 1h00 pour la rédaction d'une requête 
en exécution anticipée de peine, 59h00 (38h00 d'activité de stagiaire et 21h00 
d'activité de cheffe d'étude) pour la préparation des débats d'appel. 

b. Me E______, défenseure d'office de D______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, 14h15 d'activité de 

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collaboratrice, hors débats d'appel, dont 2h20 pour la lecture du jugement motivé et 
de l'appel joint du MP, ainsi que la rédaction de la déclaration d'appel. 

c. Me H______, conseil juridique gratuit de G______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, 4h00 d'activité de chef d'étude 
hors débats d'appel. 

EN DROIT : 

1. Les appels et appels joints sont recevable pour avoir été interjetés et motivés selon la 
forme et dans les délais prescrits (art. 398 et 399 CPP). 

 La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 

2. 2.1.1. L'art. 9 CPP consacre la maxime d'accusation, laquelle découle également des 
art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale (Cst. ; droit d'être entendu), 32 al. 2 Cst. (droit 
d'être informé, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations 
portées contre soi) et 6 par. 3 let. a de la Convention européenne des droits de 
l'homme (CEDH ; droit d'être informé de la nature et de la cause de l'accusation). 

Selon ce principe, l'acte d'accusation définit l'objet du procès (fonction de 
délimitation). Une infraction ne peut faire l'objet d'un jugement que si le Ministère 
public a déposé auprès du tribunal compétent un acte d'accusation dirigé contre une 
personne déterminée sur la base de faits précisément décrits. Il doit décrire les 
infractions qui sont imputées au prévenu de façon suffisamment précise pour lui 
permettre d'apprécier, sur les plans subjectif et objectif, les reproches qui lui sont 
faits (cf. art. 325 CPP). En effet, le prévenu doit connaître exactement les faits qui lui 
sont imputés et quelles sont les peines et mesures auxquelles il est exposé, afin qu'il 
puisse s'expliquer et préparer efficacement sa défense (fonction de délimitation et 
d'information ; ATF 143 IV 63 consid. 2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_834/2018 
du 5 février 2019 consid. 1.1). 

Selon l'art. 325 al. 1 CPP, l'acte d'accusation désigne notamment les actes reprochés 
au prévenu, le lieu, la date et l'heure de leur commission ainsi que leurs 
conséquences et le mode de procéder de l'auteur, les infractions réalisées et les 
dispositions légales applicables de l'avis du ministère public. En d'autres termes, 
l'acte d'accusation doit contenir les faits qui, de l'avis du Ministère public, 
correspondent à tous les éléments constitutifs de l'infraction reprochée au prévenu 
(ATF 143 IV 63 consid. 2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_461/2018 du 24 janvier 
2019 consid. 5.1). 

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Le tribunal est lié par l'état de fait décrit dans l'acte d'accusation (immutabilité de 
l'acte d'accusation) mais peut s'écarter de l'appréciation juridique qu'en fait le 
Ministère public (art. 350 al. 1 CPP), à condition d'en informer les parties présentes 
et de les inviter à se prononcer (art. 344 CPP). Il peut toutefois retenir dans son 
jugement des faits ou des circonstances complémentaires, lorsque ceux-ci sont 
secondaires et n'ont aucune influence sur l'appréciation juridique (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_1023/2017 du 25 avril 2018 consid. 1.1, non publié in ATF 144 IV 189 ; 
6B_947/2015 du 29 juin 2017 consid. 7.1 et les références). 

2.1.2. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 CEDH et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 Cst. et 
10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves.  

En tant que règle sur le fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie, au 
stade du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit profiter 
au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence 
signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait 
défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à 
l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et 
théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. 
Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à 
l'esprit en fonction de la situation objective (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3). 

2.1.3. Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves 
(ATF 120 Ia 31 consid. 4b). Confronté à des versions contradictoires, il forge sa 
conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. Les 
preuves doivent être examinées dans leur ensemble et l'état de fait déduit du 
rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments 
corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut être justifiée de 
façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction 
(ATF 129 I 8 consid. 2.1 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_324/2017 du 8 mars 2018 
consid. 1.1 ; 6B_1183/2016 du 24 août 2017 consid. 1.1 ; 6B_445/2016 du 5 juillet 
2017 consid. 5.1). 

L'appréciation des preuves implique donc une appréciation d'ensemble. Le juge doit 
forger sa conviction sur la base de tous les éléments et indices du dossier. Le fait que 
l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit insuffisant ne doit 
ainsi pas conduire systématiquement à un acquittement. La libre appréciation des 
preuves implique que l'état de fait retenu pour construire la solution doit être déduit 
des divers éléments et indices, qui doivent être examinés et évalués dans leur 
ensemble (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1169/2017 du 15 juin 2018 consid. 1.1 ; 
6B_608/2017 du 12 avril 2018 consid. 3.1 et les références). 

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2.2.1. L'art. 140 ch. 1 CP punit celui qui commet un vol en usant de violence à 
l'égard d'une personne, en la menaçant d'un danger imminent pour la vie ou l'intégrité 
corporelle ou en la mettant hors d'état de résister. Le moyen de contrainte (la 
violence, la menace ou la mise hors d'état de résister) doit être dirigé contre la 
personne qui est en situation de défendre la possession de la chose. Il peut s'agir du 
propriétaire, d'un possesseur, d'un auxiliaire de la possession ou d'une personne qui 
est chargée à un titre quelconque de veiller sur la chose (B. CORBOZ, Les 
infractions en droit suisse, volume I, 3ème édition, Berne 2010, N 9 ad art. 140).  

Le brigandage est une forme aggravée du vol qui se caractérise par les moyens que 
l'auteur a employés. Comme dans le cas du vol, l'auteur soustrait la chose, c'est-à-dire 
qu'il en prend la maîtrise sans le consentement de celui qui l'avait précédemment. À 
la différence du voleur, qui agit clandestinement ou par surprise, l'auteur recourt à la 
contrainte pour soustraire la chose d'autrui. La violence est toute action physique 
immédiate sur le corps de la personne, qui doit défendre la possession de la chose. Il 
importe peu que la victime ait été mise dans l'incapacité de se défendre. Il suffit que 
l'auteur ait recouru aux moyens indiqués et que le vol ait été consommé (ATF  
133 IV 207 consid. 4.3.1).  

L'auteur doit vouloir à la fois le vol et le moyen de contrainte employé. L'auteur doit 
également avoir le dessein de s'approprier la chose et de se procurer ou de procurer à 
un tiers un enrichissement illégitime (ATF 133 IV 207 consid. 4.3.3 ; CORBOZ, 
op. cit., N 10 ad art. 140). 

2.2.2. La notion du caractère particulièrement dangereux, visée par l'art. 140 ch. 3 
CP, doit être interprétée restrictivement, dès lors que le brigandage implique, par 
définition, une agression contre la victime et donc une mise en danger plus ou moins 
grave. Il faut que l'illicéité de l'acte et la culpabilité présentent une gravité 
sensiblement accrue par rapport au cas normal. Cette gravité accrue se détermine en 
fonction des circonstances concrètes. Sont des critères déterminants notamment le 
professionnalisme de la préparation du brigandage, la façon particulièrement 
audacieuse, téméraire, perfide, astucieuse ou dépourvue de scrupules avec laquelle il 
a été commis et l'importance du butin escompté (ATF 117 IV 135 consid. 1a ; 
ATF 116 IV 312 consid. 2d et e ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_370/2018 du 2 août 
2018 consid. 3.1 ; 6B_296/2017 du 28 septembre 2017 consid. 8.2). 

Une mise en danger concrète de la victime suffit, sans qu'une lésion ne soit 
nécessaire. L'auteur qui ne se borne pas à porter sur lui une arme à feu, mais qui 
l'utilise en l'exhibant pour intimider autrui, agit de manière particulièrement 
dangereuse (ATF 120 IV 317 consid. 2a ; ATF 118 IV 142 consid. 3b ; ATF  
117 IV 419 consid. 4b ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_988/2013 du 5 mai 2014 
consid. 1.4.1). L'implication de plusieurs auteurs est également une circonstance à 
prendre en considération dans la qualification de l'art. 140 ch. 3 CP (arrêts du 

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Tribunal fédéral 6B_370/2018 du 2 août 2018 consid. 3.1 ; 6B_296/2017 du 
28 septembre 2017 consid. 8.2 ; 6B_305/2014 du 14 novembre 2014 consid. 1.1). 

Les circonstances aggravantes définies aux chiffres 2 à 4 de l'art. 140 CP constituent 
des circonstances dites réelles qui confèrent à l'acte une gravité objective plus grande 
et qui influent en conséquence sur le sort de tous les participants, à condition qu'ils 
les connaissent. Ainsi, le coauteur et le complice d'un brigandage sont passibles de la 
même sanction que les auteurs, même si un seul de ceux-ci réalise une des 
circonstances aggravantes, lorsque ce comportement relève de la décision dont 
l'infraction est le fruit (arrêt du Tribunal fédéral 6S_203/2005 du 6 septembre 2005 
consid. 3.2). 

2.3. Selon l'art. 181 CP, celui qui, en usant de violence envers une personne ou en la 
menaçant d'un dommage sérieux, ou en l'entravant de quelque autre manière dans sa 
liberté d'action, l'aura obligée à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un acte sera puni 
d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. 

Le bien juridiquement protégé par l'art. 181 CP est la liberté d'action et de décision, 
plus particulièrement la libre formation et le libre exercice de la volonté (ATF 
141 IV 437 consid. 3.2.1). 

Alors que la violence consiste dans l'emploi d'une force physique d'une certaine 
intensité à l'encontre de la victime (ATF 101 IV 42 consid. 3a), la menace est un 
moyen de pression psychologique consistant à annoncer un dommage futur dont la 
réalisation est présentée comme dépendante de la volonté de l'auteur, sans toutefois 
qu'il soit nécessaire que cette dépendance soit effective (ATF 117 IV 445 consid. 2b ; 
106 IV 125 consid. 2a) ni que l'auteur ait réellement la volonté de réaliser sa menace 
(ATF 105 IV 120 consid. 2a ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_160/2017 du 
13 décembre 2017 consid. 7.1 ; 6B_125/2017 du 27 octobre 2017 consid. 2.1). 

Selon la jurisprudence, la contrainte n'est contraire au droit que si elle est illicite 
(ATF 120 IV 17 consid. 2a), soit parce que le moyen utilisé ou le but poursuivi est 
illicite, soit parce que le moyen est disproportionné pour atteindre le but visé, soit 
encore parce qu'un moyen conforme au droit utilisé pour atteindre un but légitime 
constitue, au vu des circonstances, un moyen de pression abusif ou contraire aux 
mœurs (ATF 141 IV 437 consid. 3.2.1 ; 137 IV 326 consid. 3.3.1). 

Sur le plan subjectif, il faut que l'auteur ait agi intentionnellement, c'est-à-dire qu'il 
ait voulu contraindre la victime à adopter le comportement visé en étant conscient de 
l'illicéité de son comportement ; le dol éventuel suffit (ATF 120 IV 17 consid. 2c). 

Pour qu'elle soit consommée, il faut que la victime, sous l'effet de moyens de 
contrainte illicites, commence à modifier son comportement, subissant ainsi 

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l'influence voulue par l'auteur (arrêt du Tribunal fédéral 6B_719/2015 du 4 mai 2016 
consid. 2.1).  

2.4. Est un coauteur celui qui collabore, intentionnellement et de manière 
déterminante, avec d'autres personnes à la décision de commettre une infraction, à 
son organisation ou à son exécution, au point d'apparaître comme l'un des 
participants principaux. Il faut que, d'après les circonstances du cas concret, la 
contribution du coauteur apparaisse essentielle à l'exécution de l'infraction. La seule 
volonté quant à l'acte ne suffit pas. Il n'est toutefois pas nécessaire que le coauteur ait 
effectivement participé à l'exécution de l'acte ou qu'il ait pu l'influencer. La coactivité 
suppose une décision commune, qui ne doit cependant pas obligatoirement être 
expresse, mais peut aussi résulter d'actes concluants, le dol éventuel quant au résultat 
étant suffisant. Il n'est pas nécessaire que le coauteur participe à la conception du 
projet, auquel il peut adhérer ultérieurement. Il n'est pas non plus nécessaire que 
l'acte soit prémédité; le coauteur peut s'y associer en cours d'exécution. Ce qui est 
déterminant, c'est que le coauteur se soit associé à la décision dont est issue 
l'infraction ou à la réalisation de cette dernière, dans des conditions ou dans une 
mesure qui le font apparaître comme un participant non pas secondaire mais 
principal. La jurisprudence exige même que le coauteur ait une certaine maîtrise des 
opérations et que son rôle soit plus ou moins indispensable (ATF 135 IV 152 
consid. 2.3.1 ; 130 IV 58 consid. 9.2.1 ; 125 IV 134 consid. 3a). Ce concept de 
coactivité montre qu'une personne peut être considérée comme auteur d'une 
infraction, même si elle n'en est pas l'auteur direct, c'est-à-dire si elle n'a pas 
accompli elle-même tous les actes décrits dans la disposition pénale (ATF 120 IV 17 
consid. 2d). 

Néanmoins, chaque coauteur n'est responsable que de ce qui est compris dans son 
intention ; les actes qui vont au-delà ne peuvent lui être imputés (ATF 118 IV 227 
consid. 5d/aa).  

2.5. L'établissement du déroulement des faits du 22 juin 2020, en particulier à 
l'intérieur de l'appartement, repose essentiellement sur les déclarations des trois 
prévenus et de la partie plaignante. 

Les propos de A______ sont à prendre en considération avec précaution. À chaque 
audition, il a donné une version différente, indiquant à plusieurs reprises, et en appel 
encore, avoir pris la décision de dire la vérité. Il a finalement admis devant la Cour 
de céans avoir porté des coups et ne conteste plus la qualification juridique de 
brigandage. Cela étant, comme il sera discuté ci-après, il persiste à minimiser son 
implication, alléguant avoir rejoint le plan de ses comparses, au dernier moment, soit 
au bord du lac, peu avant de se rendre chez G______. Il a largement reporté la faute 
et la violence utilisée sur les deux autres, en particulier sur D______, qu'il a accusé 
de vouloir éliminer un concurrent dans le trafic de stupéfiants, afin de prendre sa 

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place. Ce dernier point ne trouve aucun ancrage objectif dans le dossier de la 
procédure. De même, il affirme en appel n'avoir jamais rencontré F______ avant le 
22 juin 2020, contrairement à ce qu'il indiquait devant le MP, où il avait déclaré 
l'avoir rencontré avant les faits chez D______.  

D______ a minimisé ses actes, se retranchant derrière un plan mis en place par 
A______, qui avait insisté pour qu'il y participe, utilisant son ressenti face à des 
insultes racistes pour y parvenir. Il n'a admis les faits que par étape. Lors de la 
première audience de confrontation avec F______, il a reconnu avoir également 
donné des coups de poing à G______, puis en première instance des coups de pied. 
Sa crainte de A______ doit être relativisée en ce sens que, alors qu'il s'était mis 
d'accord avec celui-ci sur une version "commune", il ne s'y est pas tenu et a indiqué à 
la police le lendemain des faits que A______ avait frappé et étranglé G______, ne 
semblant alors pas craindre sa réaction. De même, après les faits, sa première 
inquiétude a été de se protéger d'éventuelles représailles de G______, non de 
A______.  

Si F______ ne s'est pas rendu à la police et que son identification puis son 
interpellation a mis près de six mois, il a admis, dès sa première audition, les faits 
dans leur globalité, en particulier d'avoir porté des coups à G______, de s'être 
emparé d'un couteau et d'avoir soustrait des vêtements, de l'argent et du cannabis à 
G______. Néanmoins, il a minimisé ses actes, en particulier les coups portés, 
réfutant dans un premier temps avoir utilisé une ceinture pour le frapper, avant de 
finalement l'admettre, et porté la responsabilité des événements sur A______, auquel 
il avait, selon ses dires, été obligé d'obéir et d'exécuter ses ordres. Son discours a été 
constant. 

Celui de G______ est constant, détaillé et précis. Il n'a pas exagéré le cours des 
événements, ni cherché à accuser un comparse plus qu'un autre. 

2.6. Au vu des éléments qui précèdent, les faits sont établis comme suit.  

2.6.1. Environ une semaine avant le 22 juin 2020, AB______ a montré une vidéo à 
D______ et A______ sur laquelle G______ s'affiche avec de la drogue et des liasses 
de billets. 

2.6.2. Trois à quatre jours avant les faits, G______ a aperçu D______ essayant 
d'entrer dans son allée. D______ a déclaré qu'il avait voulu traverser le hall de 
l'immeuble plutôt que de le contourner mais avait renoncé en apercevant G______.  

A______ s'est rendu dans l'immeuble de la victime le 20 juin 2020. Il y a croisé le 
plaignant. 

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Il est hautement vraisemblable que A______ procédait à un repérage des lieux. Au 
cours de l'instruction, il a d'abord nié s'être trouvé dans l'immeuble, avant d'admettre 
en première instance qu'il était effectivement à l'intérieur et avait échangé quelques 
mots avec G______, sans donner d'autres explications quant à sa présence dans le 
bâtiment ce jour-là. Aucun élément à la procédure n'explique sa présence dans 
l'immeuble si ce n'est un repérage des lieux avant l'opération prévue. En outre, rien 
ne permet de douter des affirmations constantes de G______ quant à la présence de 
scotch dans le pêne de la porte de l'immeuble tant le 20 que le 22 juin 2020, soit les 
deux jours de présence de A______ dans l'immeuble.  

Quant à D______, il est probable qu'il souhaitait effectuer son propre repérage. Son 
explication ne l'exclut du reste pas, vu la configuration des lieux, car il a aussi bien 
pu vouloir repérer les lieux tout en évitant de contourner l'immeuble.  

2.6.3. F______ a expliqué avoir été enrôlé dans l'opération par A______, 
déclarations corroborées par D______. À cet égard, A______ ne saurait être suivi 
lorsqu'il prétend que tel n'est pas le cas, ayant largement varié sur sa relation avec 
F______.  

2.6.4. Le 22 juin 2020, A______, D______ et F______ se sont retrouvés au bord du 
lac. A______ a envoyé J______ acheter six grammes de haschich à G______ contre 
la somme de CHF 50.-. La transaction a eu lieu à la rue du Lac vers 19h35. 

2.6.5. En rentrant chez lui, G______ a croisé A______ sur son palier. Ils ont échangé 
quelques mots sur la présence à nouveau de ce dernier dans l'immeuble, puis 
G______ est entré dans son appartement. Peu après, A______ a frappé à sa porte. Le 
plaignant a refusé d'ouvrir. Environ 30 minutes plus tard, alors qu'il sortait de son 
appartement, A______ lui a administré un violent coup de poing au visage, qui l'a 
fait chuter.  

A______ était accompagné de D______ et F______. Tous trois s'étaient à tout le 
moins partiellement masqués le visage, A______ portait un t-shirt sur la tête, 
D______ un masque de ski, ainsi qu'une écharpe, et F______ une durag.  

Après le coup de poing, les trois hommes ont traîné G______ à l'intérieur de 
l'appartement, jusqu'à son lit.  

2.6.6. À partir de là, les événements se sont déroulés en plusieurs épisodes, étant 
précisé qu'ils ont duré environ 45-50 minutes :  

2.6.6.1. Épisode 1, entrée dans l'appartement jusqu'au départ de D______ cinq à dix 
minutes plus tard : durant cette période, G______ a été frappé par les trois hommes, 
également au visage, à coups de pied et de poing.  

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À la demande de A______, D______ a monté le son de la télévision, afin de couvrir 
les cris du plaignant. À tout le moins D______ et F______ ont fouillé l'appartement. 
Il est hautement vraisemblable qu'une partie du butin a été découverte pendant cette 
fouille. En effet, à la lecture des déclarations des protagonistes, cette première fouille 
paraît être la principale. Après le départ de D______, les deux autres ont été 
principalement occupés à fouetter la victime, à la menacer avec un couteau et à 
l'humilier en tournant une vidéo, tout en évitant qu'elle ne s'échappe. D______ a 
d'ailleurs expressément déclaré que le bocal de cannabis avait été mis dans le sac de 
sport, ce qui démontre que le butin avait commencé à être réuni dans ce sac déjà en 
sa présence. Dès lors, il ne sera pas suivi lorsqu'il prétend en appel ne pas avoir 
trouvé d'argent, excepté le bocal de monnaie empoché.  

Puis, D______ a annoncé son départ, enjoignant les deux autres à le suivre. Il est 
parti en emportant un bocal contenant de la monnaie.  

A______ a étranglé et étouffé G______ avec un coussin. Ses dénégations à cet égard 
ne seront pas suivies, vu la crédibilité limitée de ses déclarations (cf. supra), mais 
aussi face aux propos des autres protagonistes. G______, F______ et D______ ont 
tous trois expliqué de manière constante et concordante que ces actes étaient le fait 
de A______.  

G______ a déclaré avoir été étouffé également par F______ à l'aide d'un coussin. Il 
s'est montré mesuré, excluant d'emblée avoir été étranglé par F______, de sorte que 
ses déclarations sont crédibles à cet égard. F______ a nié avoir étranglé G______, 
sans mention des étouffements. Partant, il sera retenu que F______ a également 
étouffé G______ avec un coussin. 

On comprend des déclarations des parties que D______ a quitté les lieux 
concomitamment à l'utilisation du coussin sur le visage de G______, cet acte 
pouvant être compris comme l'un des déclencheurs du départ de D______. 

2.6.6.2. Épisode 2, entre le départ de D______ et la "tentative de fuite" : après le 
départ de D______, deux épisodes ont eu lieu, celui du couteau tenu par F______ et 
de la vidéo réalisée par A______. À teneur des éléments de la procédure, en 
particulier des déclarations des protagonistes, la chronologie entre ces deux 
événements n'est pas certaine.  

Tant les prévenus que la partie plaignante se sont contredits et n'ont pas été constants 
sur ce point. Cela étant, cet élément n'est pas déterminant dans la mesure où F______ 
et A______ reconnaissent qu'ils se sont produits.  

Quand bien même la réalisation simultanée des deux épisodes serait écartée, cela 
n'emporterait de toute évidence pas de violation de la maxime accusatoire, 

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contrairement à ce qui a été plaidé par la défense de F______, dans la mesure où 
l'acte d'accusation, aux chiffres 1.1.7 et 1.3.2, contextualise le tournage de la vidéo 
dans les événem