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**Case Identifier:** 7c047a5e-4ad2-5eec-8035-6de28eb09c95
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-06-10
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 10.06.2016 C/3019/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-3019-2014_2016-06-10.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 14 juin 2016. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/3019/2014 ACJC/825/2016 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 10 JUIN 2016 

 

Entre 

A______, domiciliée 1______, ______ Genève, appelante d'un jugement rendu par la 
10ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 1er décembre 2014, 

comparant par Me Sonia Ryser, avocate, rue de Jargonnant 2, case postale 6045, 1211 

Genève 6, en l'étude de laquelle elle fait élection de domicile, 

et 

B______, domicilié 2______, (GE), intimé, comparant par Me Pascal Maurer, avocat, 
rue Ferdinand-Hodler 15, case postale 6090, 1211 Genève 6, en l'étude duquel il fait 

élection de domicile. 

 

Cause renvoyée par arrêt du Tribunal fédéral du 29 septembre 2015. 

 

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C/3019/2014 

EN FAIT 

A. a. B______, né le ______ 1974, et A______, née ______ le ______ 1975, tous 
deux de nationalité suisse, se sont mariés le ______ 2000 à ______ (Genève), 

sous le régime de la séparation de biens. 

 Les enfants C______, né le ______ 2002, D______, né le ______ 2006, et 

E______, né le ______ 2008, sont issus de leur union. 

 b. Les époux vivent séparés depuis ______ 2013. A______ et les enfants sont 
restés dans la villa conjugale, sise 1______ à Genève, tandis que B______ s'est 

installé à ______, puis à 2______ (Genève), dans un studio ______, mis 

gratuitement à sa disposition par J. 

 c. Le niveau de vie des parties était particulièrement confortable durant leur vie 
commune. Leurs dépenses étaient supérieures à 1'000'000 fr. par an, ce qui 

représente plus de 80'000 fr. par mois. Ce train de vie était principalement assuré 

par A______, au moyen des rendements de sa fortune et de la mise à disposition 

de celle-ci. 

 d.a. Jusqu'en 2003, B______ a été employé par J, ______, pour un salaire 
mensuel brut de 5'900 fr., et il a exploité l'entreprise F______ en raison 

individuelle, dont le bénéfice net en 2012 s'est élevé à 15'144 fr. 

 Il a toutefois cessé ses activités lucratives depuis le début de l'année 2013, en 

raison de ses dépendances ______. Depuis la mi-janvier 2013, il perçoit une aide 

financière de J______ de 7'500 fr. par mois. 

 Dès janvier 2014, il a entrepris un suivi médical et psychologique. Lors de sa 

comparution personnelle du 7 mai 2014, il a déclaré que sa reconversion 

professionnelle ne serait possible qu'après une stabilisation de son état ______ et 

une mise à jour de ses connaissances au moyen d'une formation professionnelle 

complémentaire. Par attestation du 12 septembre 2014, le ______ en charge de 

son suivi thérapeutique a indiqué qu'une remise en activité à temps partiel serait 

envisageable à la fin de l'année 2014. Toutefois, B______ a séjourné à 4______ 

du 23 au 30 janvier 2015 pour y recevoir des soins médicaux. 

 d.b. En 2009, B______ a reçu deux donations de la part de J______, pour un 
montant total de 440'000 fr. Il était, en outre, propriétaire d'un studio sis 3______ 

à Genève, reçu en donation de J______ le 28 janvier 2009, qui lui procurait un 

revenu mensuel net de 103 fr., compte tenu de la charge hypothécaire. Il était, par 

ailleurs, copropriétaire de biens immobiliers avec son épouse (cf. ci-dessous : 

A.e.b.). 

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C/3019/2014 

 d.c. En première instance, B______ a dit envisager d'emménager, dès qu'il en 
aurait les moyens, dans un appartement de six pièces, au loyer mensuel de 

5'419 fr. charges comprises, proposé par J______. 

 d.d. Il a alors allégué des charges mensuelles en 13'573 fr., soit "nourriture, effets 
personnels, etc." (1'000 fr.), assurance maladie (375 fr.), loyer Genève (938 fr.), 

loyer 4______ (3'540 fr.), traitement médical ______ (2'250 fr.), impôts (750 fr.), 

un poste "Divers - vêtements, coiffure, études, vacances, cadeaux, loisirs, etc." 

(3'100 fr.), frais de transport, voiture (1'270 fr.), SIG (80 fr.) et 

télécommunications (270 fr.). 

 e.a. A______ n'exerce pas d'activité lucrative. Elle a perçu un revenu mensuel 
moyen de 13'250 fr., du 1

er
 janvier 2014 au 23 avril 2014, issu du rendement de sa 

fortune mobilière chez G______. Les parties ont mis en location leur villa à 

5______, dont elles sont copropriétaires, pour un revenu locatif annuel net de 

200'000 fr. en 2013. Elles n'ont toutefois pas précisé l'affectation de cette somme, 

A______ ayant affirmé qu'elle n'en bénéficiait pas et il ne ressort pas de la 

procédure que tel serait le cas pour B______. 

 e.b. A______ dispose d'une fortune brute qu'elle a déclarée en 22'460'630 fr. en 
2012, provenant d'un héritage de K______ (17'000'000 fr. en 1992) et d'une 

donation de L______ (5'586'000 fr. en 2008). 

 Elle a investi une partie de sa fortune dans les biens immobiliers suivants, détenus 

en copropriété avec B______ :  

- la villa conjugale, acquise en 2004 au prix de 5'800'000 fr., estimée à environ 

18'000'000 fr. en 2013 et grevée d'une hypothèque de 5'000'000 fr. 

- une villa à 5______, acquise en 2010 au prix de 6'790'500 USD et 

- un appartement à 6______ (______), acquis en 2001 au prix de 2'000'000 fr. 

en 2001, et revendu pour ce montant en 2012. 

 La fortune mobilière de A______ comprenait un portefeuille géré par G______ de 

6'035'000 fr. au 30 novembre 2014, lequel a généré le revenu mensuel moyen de 

13'250 fr. susindiqué sur la période considérée, un compte courant auprès de 

H______ de 24'250 fr. au 30 avril 2014, un compte épargne au I______ avec un 

solde de 500 fr. au 31 décembre 2013 et une collection ______ assurée pour une 

valeur de 1'147'800 fr. 

e.c. A______ a allégué des charges mensuelles en 33'623 fr., comprenant une 
employée de maison (3'900 fr.), les charges hypothécaires et amortissements 

(23'343 fr.), la maintenance et l'entretien (1'500 fr.), l'entretien du jardin 

(1'600 fr.), les frais de téléphone et télévision (1'200 fr.), l'assurance maison 

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(1'300 fr.), et les assurances maladie pour elle et les enfants (780 fr.), ainsi que des 

charges supplémentaires, liées aux frais médicaux et de dentiste, aux activités 

parascolaires et sportives des enfants, aux habits, à la nourriture, à la voiture, aux 

impôts et à la maintenance de la villa de 5______, sans les chiffrer. 

Elle a affirmé avoir réduit ses charges courantes et celles de ses enfants lors de la 

vie commune en les retirant de l'école privée, en se séparant de plusieurs 

employés de maison (soit deux nounous et des gardiens), et en réduisant certains 

frais d'entretien ainsi que ses propres activités. 

 f. Le 14 février 2014, B______ a formé une requête en mesures protectrices de 
l'union conjugale devant le Tribunal de première instance. 

 S'agissant des points encore litigieux entre les parties, celles-ci avaient pris en 

première instance les dernières conclusions suivantes : 

- B______ avait conclu à l'octroi d'une contribution à son entretien de 20'000 fr. 

par mois et d'avance, avec effet rétroactif au 1
er

 février 2013, ainsi qu'au 

paiement d'une provisio ad litem de 20'000 fr. 

- A______ avait conclu à l'octroi d'une contribution mensuelle à l'entretien de la 

famille de 2'000 fr. par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, 

avec effet rétroactif au 1
er

 mai 2013. 

B. a. Par jugement JTPI/15323/2014 du 1er décembre 2014, communiqué pour 
notification aux parties le même jour, le Tribunal de première instance, statuant 

sur mesures protectrices de l'union conjugale, a autorisé les parties à vivre 

séparées (ch. 1 du dispositif), attribué à A______ la garde des trois enfants (ch. 2), 

avec un droit de visite progressif pour le père, tel que recommandé par le Service 

de protection des mineurs (ch. 3), dit que l'autorité parentale conjointe était 

maintenue (ch. 4) et attribué à A______ la jouissance exclusive du domicile 

conjugal avec les droits et obligations qui s'y rattachent (ch. 5). 

 Il a condamné A______ à verser en mains de B______, au titre de contribution à 

son entretien, par mois et d'avance, la somme de 14'500 fr. à compter du 

1
er

 février 2013 (ch. 6), condamnant en conséquence celle-ci à payer à B______ la 

somme de 333'500 fr. pour la période du 1
er

 février 2013 au 31 décembre 2014 au 

titre des contributions d'entretien échues au jour du jugement (ch. 7) et condamné 

A______ à payer à B______ une provisio ad litem de 8'000 fr. (ch. 8).  

 Pour le surplus, le Tribunal a prononcé lesdites mesures pour une période 
indéterminée (ch. 9), arrêté les frais judiciaires à 2'000 fr., les a compensés avec 

l'avance de frais fournie par B______, les a répartis par moitié à la charge de 

chacun des époux et a condamné A______ à payer à B______ la somme de 

1'000 fr. (ch. 10), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 11), condamné en tant 

- 5/14 - 

 

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que de besoin les parties à respecter et à exécuter les dispositions du jugement 

(ch. 12), et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 13). 

 b. Le Tribunal a renoncé à imputer un revenu hypothétique à B______, en raison 
de son incapacité de travail prolongée et décidé qu'il n'appartenait pas à J______ 

de subvenir aux besoins de B______. Les revenus mensuels nets de ce dernier se 

limitaient au produit de la location de son studio (103 fr. par mois). 

 Il a estimé le train de vie de B______ à 14'514 fr., lequel comprenait ses charges 

mensuelles suivantes : "nourriture, effets personnels, etc." (1'000 fr.), assurance 

maladie (375 fr.), traitements médical ______ (2'250 fr.), impôts (750 fr.), un 

poste "Divers - vêtements, coiffure, études, vacances, cadeaux, loisirs, etc." 

(3'100 fr.), frais de transport, voiture (1'270 fr.), SIG (80 fr.), télécommunications 

(270 fr.) et, à titre hypothétique, le loyer de l'appartement de six pièces (5'419 fr.). 

 Le premier juge a fixé la contribution d'entretien de B______ à 14'500 fr. par 

mois, montant qui lui paraissait adéquat au vu des dépenses annuelles de la 

famille, supérieures à 1'000'000 fr., et qui pouvait être mis à la charge de A______ 

car elle disposait des moyens financiers pour la régler grâce aux revenus de sa 

fortune et, le cas échéant, en entamant celle-ci. 

 En outre, cette contribution mensuelle d'entretien due à titre rétroactif du 

1
er

 février 2013 au 31 décembre 2014 totalisait une somme de 333'500 fr. 

(23 mois x 14'500 fr.). 

 Enfin, le Tribunal a alloué une provisio ad litem de 8'000 fr. à B______ parce qu'il 

ne retirait pas de revenus suffisants de ses biens immobiliers pour assumer le coût 

de la procédure et que cette charge pouvait être assumée par son épouse, en raison 

de ses moyens financiers importants. 

C. a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 12 décembre 2014, A______ a 
appelé des ch. 4, 6, 7 et 8 du dispositif de ce jugement JTPI/15323/2014 du 

1
er

 décembre 2014. Elle s'est opposée en vain au maintien de l'autorité parentale 

conjointe, point qui a été définitivement tranché, et s'est opposée au versement 

d'une contribution d'entretien à son époux et d'une provisio ad litem. Elle a conclu 

à l'octroi d'une contribution mensuelle de 2'000 fr. à titre de contribution 

d'entretien pour ses enfants, allocations familiales non comprises, avec effet 

rétroactif au 1
er

 mai 2013. 

 B______ a conclu à la confirmation du jugement entrepris. 

 b. Par arrêt ACJC/47/2015 du 20 janvier 2015, la Cour a partiellement admis la 
requête d'effet suspensif de A______, en tant qu'elle concernait sa condamnation à 

payer à son époux le montant de 333'500 fr. au titre d'arriérés de contributions 

d'entretien. 

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 c. Par arrêt ACJC/365/2015 du 27 mars 2015, la Cour a annulé les chiffres 6 à 8 
du dispositif du jugement JTPI/15323/2014 du 1

er
 décembre 2014 et a : 

- condamné A______ à payer à B______ la somme de 97'903 fr. à titre d'arriérés 

de contributions d'entretien, pour la période du 1
er

 février 2013 au 30 mars 

2015; 

- condamné A______ à payer à B______, par mois et d'avance, à titre de 

contribution à son entretien, la somme de 6'500 fr. dès le 1
er

 avril 2015 et 

confirmé le jugement pour le surplus. 

 d. La Cour a arrêté le budget mensuel de B______ à 12'950 fr., arrondi à 
13'000 fr., après avoir réduit de moitié son poste "Divers - vêtements, coiffure, 

études, vacances, cadeaux, loisirs, etc.", en 1'550 fr. au lieu de 3'100 fr., afin qu'il 

participe aussi aux efforts de son épouse pour réduire les charges mensuelles 

courantes (ACJC/365/2015 du 27 mars 2015 consid. 4.2.3). 

 La Cour a ensuite estimé qu'il pouvait être exigé de A______ qu'elle entame sa 

fortune pour régler la contribution d'entretien de son époux. Cependant, pour des 

motifs d'équité et afin de respecter le principe d'égalité entre les époux, B______, 

qui disposait d'une fortune de plusieurs centaines de milliers de francs, devait 

également mettre celle-ci à contribution, dans une mesure équivalente 

(ACJC/365/2015 du 27 mars 2015 consid. 4.2.4). 

 Cette contribution mensuelle d'entretien due à titre rétroactif du 1
er

 février 2013 au 

30 mars 2015 totalisait la somme de 97'903 fr., après déduction du loyer mensuel 

hypothétique de 5'419 fr., lequel n'avait pas été une charge effective pour l'époux 

(14'500 fr. – 3'100 fr. + 1'550 fr. = 12'950 fr. – 5'419 fr. = 7'531 fr. ÷ 2 =  

3'765 fr. 50 x 26 mois). 

 Enfin, la Cour a supprimé l'obligation de A______ de verser une provisio ad litem 

à son époux, d'une part, parce qu'il pouvait assumer ses frais de procès au moyen 

de la somme de 97'903 fr. susindiquée et, d'autre part, parce qu'il disposait d'une 

somme importante reçue de J (ACJC/365/2015 du 27 mars 2015 consid. 6.2). 

D. a. A la suite du recours en matière civile de B______, le Tribunal fédéral a, par 
arrêt 5A_372/2015 du 29 septembre 2015, partiellement admis le recours, annulé 

l'arrêt entrepris et renvoyé la cause à la Cour pour nouvelle décision dans le sens 

des considérants. 

 b. Le Tribunal fédéral a considéré que le montant de 13'000 fr. par mois 
nécessaire au maintien du niveau de vie de l'époux ne pouvait pas être supporté 

par chacune des parties à parts égales en raison de l'importante disproportion 

existant entre leurs fortunes mobilières respectives, puisque celle de l'époux 

(440'000 fr.) ne représentait que 7,33% de la fortune de son épouse (6'000'000 fr.). 

- 7/14 - 

 

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La Cour était, dès lors, invitée à se prononcer à nouveau sur ce point (arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 2.3.2). 

 La Cour devait, en outre, calculer à nouveau l'arriéré de contributions dues à 

l'époux, après avoir défini dans quelles proportions chacun des époux devait 

puiser dans sa fortune pour assurer l'entretien. Le Tribunal fédéral a confirmé le 

point de départ de l'effet rétroactif de la contribution d'entretien au 1
er

 février 

2013, ainsi que la non prise en considération du loyer (5'419 fr.) à titre rétroactif 

(arrêt du Tribunal fédéral 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 3.3). 

 Enfin, le Tribunal fédéral a confirmé la suppression de la provisio ad litem, d'une 

part, parce que l'époux bénéficiait d'une fortune et, d'autre part, parce que 

l'important arriéré de contributions d'entretien pouvait être affecté au paiement de 

ses frais de procès (arrêt du Tribunal fédéral 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 

consid. 4.2). 

E. A la suite de l'arrêt du Tribunal fédéral 5A_372/2015 du 29 septembre 2015, la 
cause a été réinscrite au rôle de la Cour. 

 a. Par observations expédiées le 3 décembre 2015 au greffe de la Cour, B______ a 
estimé que son budget mensuel de 13'000 fr. devait être réduit au plus de 7,33% et 

que l'arriéré de contributions d'entretien pour la période du 1
er

 février 2013 au 

30 mars 2015 se calculait selon la formule suivante : (budget mensuel de 

13'000 fr. – loyer de 5'419 fr.) x 26 mois. 

 b. Par observations déposées le 11 janvier 2016 au greffe de la Cour, A______ a 
estimé que la contribution mensuelle d'entretien due à son mari ne saurait être plus 

élevée que la somme précédemment allouée par la Cour (6'500 fr.) selon 

l'ACJC/365/2015 du 27 mars 2015. Elle a fait valoir qu'elle assumait seule la prise 

en charge personnelle de leurs trois enfants, affirmant que son époux ne les avait 

pas rencontrés en 2015, en raison de son inconstance ou de leur refus de le 

rencontrer. Elle assumait toutes les dépenses de la famille, estimées à 40'500 fr. 

par mois selon elle, soit 34'000 fr. pour elle et les enfants (frais courants non 

compris, tels que nourriture, frais médicaux, habits, impôts, activités 

parascolaires, vacances), ainsi que 6'500 fr. pour l'entretien de son époux, selon 

ses allégués (cf. Observations de l'appelante, p. 3 et p. 12, ch. 33), non contredits 

par son époux. Sa fortune diminuait, ainsi qu'elle l'avait déjà soutenu dans son 

appel du 12 décembre 2014 (cf. Appel, p. 12 ch. 36 ss et p. 31). A l'appui d'une 

attestation nouvellement produite de G______ du 22 décembre 2015, sa fortune 

mobilière s'était réduite à 5'220'041 fr. à cette date. 

 Elle persistait à demander la suppression des charges mensuelles de loyer et des 

traitements médicaux, d'une part parce que B______ n'assumait pas le loyer du 

studio mis gratuitement à sa disposition par J______ et, d'autre part, parce que ses 

frais de traitements n'étaient pas justifiés ou devaient être assumés par l'assurance 

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maladie (cf. Appel, p. 18, ch. 76 ss et 80 ss et p. 30). Elle invoquait nouvellement 

le fait que ceux-ci étaient terminés. A défaut, elle demandait la production par 

B______ de toutes pièces justifiant de ses dépenses y relatives depuis le 

1
er

 janvier 2015. 

 L'incapacité de travail de B______ ne pouvait pas être durable, parce que la 

reprise de son activité lucrative avait été envisagée à fin 2014 (cf. Appel, p. 18, 

ch. 52 et ss) et qu'il avait nouvellement publié, le 7 août 2015, son profil 

d'"______" sur ______. 

 Enfin, B______ avait perçu, depuis la séparation des parties et jusqu'au prononcé 

du jugement sur mesures protectrices JTPI/15323/2014 du 1
er

 décembre 2014, la 

somme de 7'500 fr. par mois pour son entretien de la part de J______. 

 Elle a produit trois pièces nouvelles. 

 c. Les parties ont été informées par avis de la Cour du 18 avril 2016 de ce que la 
cause était gardée à juger. 

EN DROIT 

1. La recevabilité de l'appel a été constatée dans l'arrêt de la Cour de justice du 
27 mars 2015. 

2. 2.1 L'annulation de la décision et le renvoi de la cause pour nouvelle décision ont 
pour effet de reporter la procédure au stade où elle se trouvait immédiatement 

avant que l'instance ne se soit prononcée. L'autorité ne se trouve pas saisie d'une 

nouvelle procédure, mais reprend la procédure qui n'est pas close (arrêt du 

Tribunal fédéral 4A_555/2015 du 18 mars 2016 consid. 2.2). 

 En vertu du principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral, l'autorité 

cantonale à laquelle une affaire est renvoyée est tenue de fonder sa nouvelle 

décision sur les considérants de droit de l'arrêt du Tribunal fédéral; sa cognition 

est limitée par les motifs de l'arrêt de renvoi, en ce sens qu'elle est liée par ce qui a 

été déjà jugé définitivement par le Tribunal fédéral, ainsi que par les constatations 

de fait qui n'ont pas été critiquées devant lui; des faits nouveaux ne peuvent être 

pris en considération que sur les points qui ont fait l'objet du renvoi, lesquels ne 

peuvent être ni étendus, ni fixés sur une base juridique nouvelle (ATF 135 III 334 

consid. 2; 133 III 201 consid. 4.2; 131 III 91 consid. 5; arrêts du Tribunal fédéral 

4A_555/2015 du 18 mars 2016 consid. 2.2 et 5A_785/215 du 8 février 2016 

consid. 2). 

 2.2 Conformément à l'arrêt de renvoi du 29 septembre 2015, la Cour se limitera à 
fixer la contribution d'entretien due à l'intimé, compte tenu des fortunes 

- 9/14 - 

 

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respectives des parties, ainsi qu'à arrêter le montant dû au titre des arriérés de 

contributions d'entretien, pour la période du 1
er

 février 2013 au 31 mai 2016. 

3. 3.1 Les mesures protectrices de l'union conjugale sont soumises à la procédure 
sommaire (art. 271 CPC), le juge établit les faits d'office (art. 272 CPC). Sa 
cognition est cependant limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen 

sommaire du droit, dès lors que les mesures protectrices de l'union conjugale sont 

ordonnées à la suite d'une procédure sommaire, avec administration restreinte des 

moyens de preuve et limitation du degré de la preuve (arrêt du Tribunal fédéral 

5A_442/2013 du 24 juillet 2013 consid. 2.1 et 5.1; ATF 127 III 474  

consid. 2b/bb). 

3.2 La contribution d'entretien due par un conjoint à l'autre dans le cadre de 
mesures protectrices de l'union conjugale est soumise aux maximes inquisitoire 

simple (art. 272 CPC) et de disposition (art. 58 al. 1 CPC; arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 6.1.1). 

3.3 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). 

4. L'appelante produit de nouvelles pièces à l'appui de ses observations, lesquelles 
sont toutes postérieures au 15 octobre 2014, date à laquelle le Tribunal a retenu la 

cause à juger. 

 En outre, elle sollicite la production par l'intimé de toutes pièces justifiant du 

paiement de ses loyers et de ses dépenses relatives à ses traitements 

psychologique et médicaux depuis le 1
er

 janvier 2015, dans l'hypothèse où la Cour 

décidait de retenir ces charges mensuelles pour l'intimé. 

 4.1.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne 
sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 

(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 

instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

 Des faits nouveaux ne peuvent être pris en considération que sur les points qui ont 

fait l'objet du renvoi, lesquels ne peuvent être ni étendus, ni fixés sur une base 

juridique nouvelle (arrêt du Tribunal fédéral 5A_785/215 du 8 février 2016 

consid. 2). 

 4.2.1 En l'espèce, les pièces nouvellement produites par l'appelante sont 
recevables, en application de l'art. 317 al. 1 let. a CPC. 

 4.2.2 Par ailleurs, l'argumentation de l'appelante en relation avec les charges 
mensuelles de l'intimé (loyer et traitements psychologique et médical) et sa 

capacité de travail ne porte sur aucun fait nouveau au vu de celle qu'elle a déjà 

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développée dans son appel du 12 décembre 2014 et par rapport à l'état de fait 

objet du renvoi. 

 Sa requête sera dès lors rejetée. 

5. 5.1 Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 
al. 1 ch. 1 CC se déterminent en fonction des facultés économiques et des besoins 

respectifs des époux (ATF 121 I 97 consid. 3b, 118 II 376 consid. 20b). Le juge 

doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les conjoints ont conclue au 

sujet de la répartition des tâches et des ressources entre eux (art. 163 al. 2 CC), 

l'art. 163 CC demeurant en effet la cause de leur obligation d'entretien réciproque 

(ATF 138 III 97 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_372/2015 du 

29 septembre 2015 consid. 2.1.1). Il doit ensuite prendre en considération qu'en 

cas de suspension de la vie commune (art. 175 s. CC), le but de l'art. 163 CC, soit 

l'entretien convenable de la famille, impose à chacun des époux le devoir de 

participer, selon ses facultés, aux frais supplémentaires qu'engendre la vie séparée. 

Si leur situation financière le permet encore, le standard de vie antérieur, choisi 

d'un commun accord, doit être maintenu pour les deux parties (ATF 121 I 97 

consid. 3b; arrêt du Tribunal fédéral 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 

consid. 2.1.1). Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les époux 

ont droit à un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 2.1.1). Le juge peut 

donc devoir modifier la convention conclue pour la vie commune, afin de 

l'adapter à ces faits nouveaux (arrêt du Tribunal fédéral 5A_372/2015 du  

29 septembre 2015 consid. 2.1.1). 

 Pour fixer la contribution d'entretien, la substance de la fortune n'est pas prise en 

considération lorsque les revenus du travail et de la fortune suffisent à l'entretien 

des conjoints. Mais, dans le cas contraire, rien ne s'oppose, en principe, à ce que 

l'entretien soit assuré par la fortune, le cas échéant même par les biens propres 

(ATF 138 III 289 consid. 11.1.2; 134 III 581 consid. 3.3; 129 III 7 consid. 3.2.1; 

arrêt du Tribunal fédéral 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 2.1.2 et les 

références citées) que ce soit en mesures provisionnelles ou dans la procédure au 

fond (arrêt du Tribunal fédéral 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 2.1.2 

et les références citées). 

 Suivant la fonction et la composition de la fortune des époux, on peut ainsi 

attendre du débiteur d'aliments - comme du créancier - qu'il en entame la 

substance. En particulier, si elle a été accumulée dans un but de prévoyance pour 

les vieux jours, il est justifié de l'utiliser pour assurer l'entretien des époux après 

leur retraite, alors que tel ne serait en principe pas le cas lorsque les biens 

patrimoniaux ne sont pas aisément réalisables, qu'ils ont été acquis par succession 

ou investis dans la maison d'habitation (ATF 129 III 7 consid. 3.1.2; arrêt du 

- 11/14 - 

 

C/3019/2014 

Tribunal fédéral 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 2.1.2 et les 

références citées). 

 Savoir si et dans quelle mesure il peut être exigé du débirentier qu'il entame sa 

fortune pour assurer l'entretien courant doit être apprécié au regard des 

circonstances concrètes. Sont notamment d'une importance significative le 

standard de vie antérieur, lequel peut éventuellement devoir être diminué, 

l'importance de la fortune et la durée pendant laquelle il est nécessaire de recourir 

à celle-ci (arrêt du Tribunal fédéral 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 

consid. 2.1.2 et les références citées). Ainsi, la jurisprudence a déjà admis qu'on 

peut exiger du débirentier qui n'a pas d'activité lucrative et dont le revenu de la 

fortune ne permet pas de couvrir l'entretien du couple, d'entamer la substance de 

ses avoirs pour assurer au crédirentier la couverture du minimum vital élargi  

(ATF 138 III 289 consid. 11.1.2) ou du train de vie antérieur (arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 2.1.2 et les références citées). 

 En outre, pour respecter le principe d'égalité entre les époux, on ne saurait exiger 

d'un conjoint qu'il entame sa fortune que si on impose à l'autre d'en faire autant, à 

moins qu'il n'en soit dépourvu (ATF 129 III 7 consid. 3.1.2; arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 2.1.2 et les références citées). 

 5.2 En l'espèce, aucun revenu hypothétique ne sera imputé à l'intimé vu son 
incapacité de travail prolongée précédemment admise par la Cour. Il ne sera pas 

tenu compte de l'aide financière fournie par J (art. 276 CC), car elle est subsidiaire 

à l'assistance due par son épouse (art. 159 al. 3 et 163 CC). 

 Sa fortune est de 440'000 fr. 

 S'agissant de l'appelante, elle assume seule les frais fixes du ménage (employée de 

maison : 3'900 fr., charges hypothécaires et amortissements : 23'343 fr., 

maintenance et entretien : 1'500 fr., entretien du jardin : 1'600 fr., frais de 

téléphone et télévision : 1'200 fr., assurance maison : 1'300 fr. et assurances-

maladie pour elle et les enfants : 780 fr., soit un total mensuel de 33'623 fr. 

arrondi à 34'000 fr.), en sus d'autres charges mensuelles qu'elle n'a pas chiffrées 

(frais médicaux et de dentiste, activités parascolaires et sportives des enfants, 

habits, nourriture, voiture et maintenance de la villa de 5______). Avec ce budget 

mensuel de 34'000 fr., sa fortune mobilière sera en tous cas épuisée en moins de 

quinze ans (34'000 fr. x 12 mois = 408'000 fr.; 6'000'000 fr. ÷  

408'000 fr. = 14,7 ans), ce d'autant plus qu'il ne comprend pas ses charges 

mensuelles non chiffrées. Elle ne pourra, dès lors, pas assumer les études ou les 

formations de ses enfants jusqu'à vingt-cinq ans tout en maintenant le train de vie 

actuel de la famille. 

 En outre, l'appelante s'occupe seule des soins et de l'éducation des enfants. 

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C/3019/2014 

 Vu ce qui précède, le budget mensuel de l'intimé, fixé à 13'000 fr. par mois 

nouveau loyer compris, sera réparti en équité (art. 4 CC) comme suit : 4'000 fr. 

par mois à sa charge, qu'il assumera en puisant dans sa fortune, et le solde de 

9'000 fr. par mois à la charge de l'appelante, soit une juste répartition, de l'ordre de 

moins d'un tiers à charge de l'intimé (30%). Avec cette répartition, l'intimé 

épuisera sa fortune dans environ 10 ans et l'appelante dans environ 11,5 ans en 

ajoutant à ses charges et à celles des enfants la contribution de 9'000 fr. en faveur 

de son époux. 

 L'arriéré de contributions pour la période allant du 1
er

 février 2013 au 31 mai 

2016, c'est-à-dire durant 40 mois, doit être calculé sans le montant du loyer 

(5'419 fr.), puisqu'il ne ressort pas des dernières observations de l'intimé qu'il 

aurait emménagé dans l'appartement de six pièces, et doit être déduit de son 

budget mensuel, lequel se réduit ainsi à 7'581 fr. (13'000 fr. – 5'419 fr.), ce qui 

représente une somme totale de 303'240 fr. Celle-ci sera mise à la charge de 

l'appelante à concurrence de 209'933 fr. (arrondi, soit 70%) et le solde (30%) 

laissé à la charge de l'intimé. L'appelante pourra déduire de ce montant les 

contributions d'entretien qu'elle a déjà versées à l'intimé, en particulier la somme 

mensuelle de 6'500 fr. selon ses allégations non contredites (cf. Observations p. 3 

et p. 12 ch. 33), mais dont elle n'a pas précisé la date de son premier versement 

mensuel. 

 L'appel est donc partiellement fondé, de sorte que les ch. 6 et 7 du jugement 

entrepris seront modifiés en ce sens que la contribution d'entretien due à l'intimé 

est fixée à 9'000 fr. par mois dès le 1
er

 février 2013 et que l'arriéré de contributions 

se monte à 209'933 fr. pour la période du 1
er

 février 2013 au 31 mai 2016, sous 

déduction des montants déjà versés à ce titre. 

6. En outre, il convient de confirmer l'annulation du ch. 8 du jugement entrepris, qui 
avait octroyé à tort une provisio ad litem à l'intimé (arrêt du Tribunal fédéral 

5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 4). 

7. Les frais sont mis à la charge de la partie succombante (art. 106 al. 1 CPC). Le 
Tribunal peut toutefois s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa 

libre appréciation, en particulier lorsque le litige relève du droit de la famille  

(art. 107 al. 1 let. c CPC). 

 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la première 

instance (art. 318 al. 3 CPC).  

 7.1 Concernant les frais de première instance, il n'existe pas de raison de s'écarter 
du montant de 2'000 fr. fixé par le Tribunal (cf. art. 5 et 31 du Règlement fixant le 

tarif des frais en matière civile [RTFMC] - E 1 05 10), montant au demeurant non 

contesté par les parties. Compte tenu de la nature du litige, c'est à bon droit que le 

- 13/14 - 

 

C/3019/2014 

premier juge a réparti lesdits frais par moitié entre les parties, sans allouer de 

dépens. 

 7.2 Les frais judiciaires d'appel seront fixés à 2'700 fr. (art. 96 CPC, art. 31 et 35 
du Règlement fixant le tarif des greffes en matière civile, RTFMC - E 1 05.10). 

 L'appelante, qui la requerrait, n'a pas obtenu l'autorité parentale exclusive sur ses 

enfants. Elle n'a pas eu gain de cause quant à la suppression de son obligation 

d'entretien envers l'intimé, ni quant au paiement d'une contribution d'entretien 

pour les enfants. En revanche, elle est libérée de son obligation de lui verser une 

provisio ad litem, la contribution d'entretien à l'intimé étant sensiblement réduite 

d'autre part, de même et par voie de conséquence l'arriéré dû. 

 Les parties succombent donc paritairement dans leurs conclusions, de sorte que 

les frais judiciaires d'appel fixés à 2'700 fr. seront mis à leur charge par moitié. 

 Ils sont compensés avec l'avance de frais versée par l'appelante, qui reste acquise à 

l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). 

 L'intimé paiera à l'appelante un montant de 1'350 fr. en remboursement de sa part 

de frais judiciaires. 

Pour le surplus, chaque partie assumera ses propres dépens (art. 95 al. 3, 105 al. 2 

et 107 al. 1 let. c CPC). 

* * * * * 

  

- 14/14 - 

 

C/3019/2014 

 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

Statuant sur renvoi de la cause par le Tribunal fédéral : 

Annule les chiffres 6 à 8 du dispositif du jugement JTPI/15323/2014 rendu le 

1
er

 décembre 2014 et statuant à nouveau : 

Condamne A______ à payer à B______, par mois et d'avance, à titre de contribution à 

son entretien, la somme de 9'000 fr. dès le 1
er 

juin 2016. 

Condamne A______ à payer à B______ la somme de 209'933 fr. à titre d'arriérés de 

contributions d'entretien, pour la période allant du 1
er

 février 2013 au 31 mai 2016. 

Confirme ledit jugement pour le surplus. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais d'appel : 

Arrête les frais judiciaires à 2'700 fr. 

Les met à charge de A______ et de B______ par moitié et dit qu'ils sont entièrement 

compensés avec l'avance de frais qu'elle a fournie, laquelle reste acquise à l'Etat de 

Genève. 

Condamne B______ à payer à A______ la somme de 1'350 fr. de ce chef. 

Dit que chacune des parties supporte ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Pauline ERARD et Paola 

CAMPOMAGNANI, juges; Madame Marie NIERMARECHAL, greffière. 

Le président : 

Cédric-Laurent MICHEL 

 
La greffière : 

Marie NIERMARECHAL 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 

173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours 

en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.