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**Case Identifier:** 5b72ca36-5d0e-50c7-b88b-cdac3b4cfde5
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2022-01-05
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 05.01.2022 C/16036/2006
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-16036-2006_2022-01-05.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/16036/2006-CS DAS/11/2022 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU MERCREDI 5 JANVIER 2022 

 

Recours (C/16036/2006-CS) formé en date du 30 août 2021 par Madame A______, 

domiciliée ______ (Genève), comparant par Me Annette MICUCCI, avocate, en l'Etude 

de laquelle elle élit domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    18 janvier 2022 à : 

- Madame A______ 

c/o Me Annette MICUCCI, avocate. 

Rue Général-Dufour 15, case postale, 1211 Genève 4. 

- Monsieur B______ 

______, ______ [France]. 

- Madame C______ 

Monsieur D______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 

Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

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C/16036/2006-CS 

EN FAIT 

A. a) B______, né le ______ 1965 et A______, née le ______ 1969, sont les parents 

non mariés des enfants E______, née le ______ 2006 et F______, né le ______ 

2008. 

Il semble, sans que cela ressorte clairement du dossier, que les parents sont co-

titulaires de l'autorité parentale. 

b) Par courrier du 17 décembre 2015, B______ a sollicité du Tribunal de 

protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) la fixation 

d'un droit de visite en sa faveur sur ses deux enfants. Il indiquait être séparé de 

leur mère depuis une année et ne les avoir pratiquement plus revus, en raison de 

l'opposition de A______.  

c) Le 23 février 2016, cette dernière a expliqué n'avoir jamais fait ménage 

commun avec B______, qu'elle voyait, avec les enfants, durant le week-end, les 

vacances ainsi que le mardi soir. Au moment de l'annonce de la séparation, 

B______ avait dit aux enfants que dans la mesure où leur mère avait pris la 

décision de "briser la famille", ils ne se verraient plus. B______, domicilié à 

G______ (France), refusant de faire le trajet jusqu'à Genève, elle avait toutefois 

conduit F______ tous les mardis chez son père et était revenue le chercher le 

mercredi soir; elle en avait fait de même quasiment chaque week-end. E______ 

s'était parfois également rendue chez son père lorsque sa demi-sœur H______, née 
d'une précédente relation de B______, s'y trouvait. La présence de celle-ci la 

rassurait, dans la mesure où elle trouvait son père trop brusque avec elle. B______ 

avait toutefois fini par mettre tous les effets de E______ dans deux sacs poubelles 

et les lui avait restitués; pour E______, ce geste avait signifié qu'il souhaitait 

qu'elle "dégage". La mineure était suivie par une pédopsychiatre. F______ avait 

également commencé à être perturbé, refusant d'aller à l'école; son enseignante 

avait constaté qu'il était très agité après les week-ends passés chez son père et il 

avait été suivi par l'infirmière scolaire. Pour le surplus, A______ a fait état de 

relations très tendues entre elle-même et B______, émaillées d'incidents en lien 

avec l'exercice du droit de visite. B______ lui aurait notamment dit qu'il lui 

"pourrirait les quarante prochaines années" et que si elle refusait de faire les trajets 

pour lui amener les enfants, il la priverait de ceux-ci de manière définitive "en les 

pendant au balcon", propos que F______ aurait entendus.  

d) B______ a contesté les propos de A______ dans un courrier adressé au 

Tribunal de protection le 29 avril 2016. En substance, il a reproché à A______ 

d'avoir parfois fait preuve de maltraitance à l'égard de F______, de monter les 

enfants contre lui, de ne pas voir combien ils souffraient de la séparation qu'elle 

seule avait voulue. Pour sa part, il ne s'était jamais montré brusque à l'égard de 

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C/16036/2006-CS 

E______, mais elle avait subi un véritable "lavage de cerveau" de la part de sa 

mère.  

d.  

d.a Le Service de protection des mineurs a rendu un rapport d'évaluation sociale 

le 4 mai 2016.  

Il en ressort qu'au moment de la rédaction de celui-ci, B______, musicien 

domicilié à G______ (France), prenait en charge son fils chaque semaine du 

mardi au mercredi, et la fratrie un week-end sur deux du vendredi au dimanche 

soir, ainsi qu'une partie des vacances scolaires. 

Les parents étaient critiques l'un envers l'autre. A______ reprochait notamment à 

B______ d'avoir été maladroit avec E______, d'avoir montré sa préférence pour 

F______ et de la dénigrer auprès des enfants. B______ pour sa part considérait 

que A______ manipulait les deux mineurs et plus particulièrement E______. Il se 

faisait du souci pour eux, reprochant à la mère de les laisser parfois aller ou 

revenir seuls de l'école, de ne pas leur préparer des repas équilibrés et de les faire 

vivre dans un appartement sale et en désordre. 

Depuis la séparation, la communication parentale était inexistante. Selon 

A______, B______ pouvait se montrer insultant à son égard et entrer dans de 

grandes colères. Ce dernier a admis avoir des difficultés à accepter la séparation, 

se sentir blessé et déprimé.  

Selon son enseignante, F______ avait des problèmes de concentration; il 

progressait dans ses apprentissages, mais avait besoin d'être encouragé et soutenu. 

Il ne semblait pas aller très bien et pouvait se montrer agressif envers ses 

camarades. La séparation de ses parents semblait lui peser et il était tiraillé. Il 

nécessitait d'un suivi psychologique.  

Une pédopsychiatre, la Dre I______, suivait E______ depuis la séparation. 

L'enfant souffrait de la séparation et était mal à l'aise. Elle se sentait mise de côté 

par son père, brusquée et non entendue; elle ne parvenait pas à communiquer avec 

lui. Elle peinait à se rendre chez lui et prenait sur elle pour que cela se passe au 

mieux. Elle angoissait souvent avant les week-ends passés chez son père ou les 

vacances, ce qui avait une influence sur son attitude d'élève. F______ pour sa part 

se sentait bien avec son père, mais constatait la différence de traitement entre lui-

même et sa sœur. Les deux enfants étaient gênés par la manière dont leur père 
parlait de leur mère et étaient pris dans un conflit de loyauté.  

Selon le Service de protection des mineurs, les enfants étaient pris en charge de 

manière adéquate par leur mère et les craintes exprimées par B______ n'étaient 

pas objectivées.  

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B______ avait montré peu de capacités à gérer son émotivité lorsque la séparation 

avait été évoquée ou lorsqu'il avait été question de A______. Il était douteux qu'il 

soit en mesure de protéger les deux mineurs de ses émotions négatives à l'égard de 

leur mère et de voir la souffrance que cela provoquait chez eux. B______ devait 

être encouragé à entreprendre un suivi individuel afin de lui permettre de respecter 

les sentiments de ses enfants, lesquels étaient en droit d'aimer leurs deux parents 

et de demeurer à l'extérieur du conflit parental.  

Le Service de protection des mineurs préconisait par conséquent de fixer un large 

droit de visite en faveur du père, à raison d'un week-end sur deux du vendredi à la 

sortie de l'école au dimanche à 18h00, ainsi que durant la moitié des vacances 

scolaires. Les parents s'étaient engagés à mettre en place un bilan psychologique 

pour F______ et un suivi si nécessaire. Il convenait enfin de rappeler B______ à 

ses responsabilités.  

d.b Le Service de protection des mineurs a entendu la mineure E______ le 2 mai 

2016. 

Elle a notamment expliqué que quelques mois avant la séparation, ses parents se 

disputaient beaucoup, de sorte qu'elle avait été soulagée que cela s'arrête. Elle 

trouvait difficile que ses parents l'utilisent comme "le facteur", ce qu'ils faisaient 

toutefois moins souvent désormais. Elle trouvait également très dur d'entendre son 

père parler méchamment de sa mère. Cette dernière pour sa part avait cessé de 

parler de son père de manière négative. Son père lui parlait également de tout ce 

qui se passait, même si elle n'avait pas envie d'écouter; cela la perturbait en classe 

et elle ne parvenait plus à se concentrer comme avant. Cela ne lui donnait pas très 

envie d'aller en visite chez son père. Selon elle, il n'allait pas très bien et répétait 

tout le temps qu'il était malheureux. Elle était d'accord de continuer à le voir un 

week-end sur deux et durant la moitié des vacances scolaires. E______ a décrit un 

quotidien auprès de sa mère structuré et tranquille. La mineure a dit souhaiter que 

ses parents comprennent qu'elle n'avait pas envie de connaître leur vie privée et 

leurs disputes.  

d.c Le Service de protection des mineurs a également entendu l'enfant F______.  

Celui-ci voyait son père un soir par semaine, certains week-ends et une partie des 

vacances. Il a dit aimer ses deux parents et se sentir bien avec eux. Il n'aimait pas 

le fait que depuis la séparation son père parlait beaucoup de sa mère, même si cela 

avait un peu diminué, pour en dire des choses négatives. Il était très gêné 

d'entendre parler ainsi de sa mère, mais n'avait jamais osé dire à son père qu'il 

souhaitait qu'il arrête; il ne voulait pas lui faire de la peine et avait peur de sa 

réaction. En revanche, sa mère ne lui parlait pas de son père et ne lui disait rien 

sur la situation. Il souhaitait par contre que sa mère cesse de lui passer de l'eau 

froide sur la figure pour le faire réagir et qu'elle évite de lui prendre des rendez-

vous médicaux le mercredi, car cela fâchait son père.  

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e. Les deux enfants ont également été entendus par le Tribunal de protection le 

11 octobre 2016. 

E______ a expliqué ne plus vouloir se rendre chez son père; lorsqu'elle s'y 

trouvait, elle ne se sentait pas bien. Elle devait s'adapter à ce que son père et son 

frère voulaient faire, de sorte qu'elle passait presque tous les week-ends à la 

maison à regarder la télévision, lire ou faire ses devoirs. Auparavant, elle y allait 

plus volontiers, car il y avait sa demi-sœur H______. Désormais celle-ci passait 
son temps sur son téléphone ou allait voir ses copines. Son frère F______ avait 

l'air d'adorer leur père et il y avait une sorte de complicité entre eux. Si elle avait 

une baguette magique, elle souhaiterait que son père sorte de sa vie, car elle ne 

l'imaginait pas être gentil avec elle.  

F______ pour sa part a expliqué que lorsqu'il se rendait chez son père, ils faisaient 

"plein de trucs cool", comme du lasergame ou de la marche nordique. Si sa sœur 
devait ne plus venir chez leur père, il pensait que cela ferait sûrement quelque 

chose à ce dernier, car il aimait sa fille et souhaitait la voir. Ses parents ne se 

parlaient plus du tout et il aurait aimé qu'ils puissent "tourner la page".  

f) Par ordonnance du 11 octobre 2016, le Tribunal de protection a réservé à 

B______ un droit de visite sur son fils F______ devant s'exercer à raison d'un 

week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école jusqu'au dimanche à 18h00, 

ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et a suspendu les relations 

personnelles avec sa fille E______. Le Tribunal de protection a par ailleurs 

ordonné la mise sur pied d'un suivi thérapeutique père-enfant aux fins de rétablir 

une relation de confiance entre la mineure et son père et a ordonné un bilan 

psychologique du mineur F______. B______ a été invité à initier un suivi 

thérapeutique individuel. Une curatelle de surveillance et d'organisation des 

relations personnelles a été instaurée.  

g) Par courrier du 14 mars 2019, le Service de protection des mineurs a sollicité 

du Tribunal de protection, sur mesures superprovisionnelles, la suspension des 

relations personnelles entre B______ et son fils F______.  

L'enseignante de F______ s'était inquiétée de son changement de comportement 

après les vacances de février (non-respect des règles, insultes, racisme…) et avait 
contacté le Service de santé de l'enfance et de la jeunesse. L'enfant avait été vu le 

11 mars 2019 par un infirmier et un médecin et il avait expliqué avoir été frappé 

par son père le 18 février 2019 au soir. A la suite d'une discussion entre les deux 

qui avait dégénéré, son père l'avait poussé en arrière et F______ avait tapé la tête 

contre son lit à étages. Son père l'avait ensuite attrapé par les cheveux et l'avait 

frappé quatre fois sur la tête. F______ était alors tombé par terre, en pleurs. Le 

même soir, il avait également reçu deux ou trois gifles supplémentaires. Sa lèvre 

s'était fendue et avait gonflé, il avait eu un bleu sur l'œil droit, ainsi qu'un coquard 
sur l'œil gauche et une rougeur à la base du nez. Son père lui avait ensuite dit 

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d'expliquer les lésions par le fait qu'ils avaient joué ensemble au rugby. Lorsque 

sa mère était venue le chercher, il ne restait plus qu'une petite marque résiduelle. Il 

n'avait pas pu se prendre en photo, car son père avait pris son téléphone.  

Le week-end suivant s'était bien passé.  

F______ avait expliqué que ce n'était pas la première fois qu'il avait reçu des 

coups de son père, mais il n'en avait jamais parlé. Il craignait de retourner chez lui 

si celui-ci, qui lui avait demandé de garder le secret, apprenait qu'il avait parlé.  

Contacté par le Service de protection des mineurs, B______ avait contesté avoir 

frappé son fils.  

h) Par décision rendue sur mesures superprovisionnelles le 14 mars 2019 par 

apposition d'un timbre humide sur le rapport du Service de protection des 

mineurs, le Tribunal de protection a ordonné la suspension des relations 

personnelles entre le mineur F______ et son père.  

i) Par courrier du 14 mai 2019 adressé au Tribunal de protection, B______ a 

expliqué que le 17 février 2019 son fils, auquel il prodiguait quelques conseils sur 

le tir sur cible, s'était montré colérique et insultant à son égard; il l'avait envoyé 

dans sa chambre quelques minutes afin qu'il se calme et l'incident avait été clos. 

Le lendemain, ils avaient joué ensemble au rugby et l'enfant s'était blessé à un œil 
en raison d'un mauvais placage. Selon B______, son fils, qui entrait dans 

l'adolescence, tentait de prendre l'ascendant sur lui en utilisant le mensonge 

comme stratagème et de contester son autorité en exerçant une forme de chantage. 

Il s'était "fait monter la tête" par sa mère, comme cela s'était déjà passé avec 

E______. B______ sollicitait la mise en place d'un suivi, sans suppression de son 

droit de visite. 

j) Dans un nouveau rapport du 23 mai 2019, le Service de protection des mineurs 

indiquait que depuis le 14 mars 2019, F______ n'avait plus revu son père. Ce 

dernier lui envoyait des messages téléphoniques, mais le mineur ne répondait pas. 

F______ avait mentionné le fait que la situation lui pesait, qu'il était partagé quant 

à ses émotions, entre l'envie de revoir son père et la peur d'une telle rencontre. 

B______ niait toujours les faits reprochés et indiquait être prêt à tout faire pour le 

bien de son fils. F______, en l'état, n'était pas preneur d'un suivi psychologique. 

Aucun des membres de la famille ne souhaitait toutefois que la situation reste 

figée, de sorte qu'un travail de reprise de contact progressif était envisageable, 

avec un accompagnement du Service de protection des mineurs.  

k) Par courrier du 13 juin 2019, A______ a indiqué au Tribunal de protection 

qu'elle souhaitait que la reprise des relations entre F______ et son père se fasse à 

la condition qu'une thérapie père-fils soit mise en place. B______ ne reconnaissait 

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pas avoir frappé son fils et lui envoyait des messages téléphoniques perturbants, 

dans lesquels il lui disait ne pas lui en vouloir et lui pardonner.  

l) Dans un courrier du 9 juillet 2019, le Service de protection des mineurs a 

indiqué qu'une rencontre père-fils avait été organisée le 19 juin 2019. F______ 

avait toutefois annulé sa venue. Le mineur avait besoin que son père reconnaisse 

les actes de maltraitance, ce que B______ refusait de faire. La situation était par 

conséquent bloquée. A______ reconnaissait que la présence du père était 

importante, mais elle ne pouvait encourager la reprise des relations personnelles 

compte tenu de ce qui s'était passé. 

Selon le Service de protection des mineurs, une médiation, que B______ devait 

organiser, pouvait être tentée.  

m) Dans un nouveau rapport du 17 mars 2021, le Service de protection des 

mineurs expliquait avoir rencontré les deux mineurs et leur mère.  

E______ avait indiqué ne pas être prête et ne pas souhaiter une reprise du droit de 

visite de son père. Aujourd'hui, elle travaillait sur ses troubles alimentaires et son 

angoisse de performance et elle ne souhaitait pas rajouter la question du droit de 

visite. Elle n'excluait pas avoir un jour envie de revoir son père, mais souhaitait 

être libre de décider elle-même du moment. Si le Tribunal de protection devait 

fixer des modalités de visite, elle ne les respecterait pas.  

F______ n'était pas prêt à la reprise du droit de visite. Il en voulait toujours à son 

père pour ce qu'il avait fait et même sans compter l'épisode de violence, il avait un 

mauvais souvenir des droits de visite, dans la mesure où l'ambiance était 

stressante pour lui.  

A______ avait déclaré ne pas parler du droit de visite avec ses enfants, afin de ne 

pas les influencer.  

En apprenant le refus des enfants de le revoir, B______ avait exprimé de la 

tristesse; il pensait que leur mère les avait montés contre lui. Selon lui, F______ 

lui avait dit avoir menti au Service de protection des mineurs et vouloir vivre avec 

lui. Si son discours avait changé, c'était en raison de la manipulation de A______. 

B______ reconnaissait avoir eu un comportement inadapté vis-à-vis de sa fille et 

souhaitait pouvoir reprendre le lien avec elle par le biais d'une thérapie.  

Le Service de protection des mineurs a admis que les intéressés se trouvaient dans 

une impasse. Il n'était pas dans l'intérêt des mineurs de les forcer à reprendre 

contact avec leur père.  

n) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 24 mars 2021. Le Service de 

protection des mineurs a confirmé que selon son analyse, le fait de forcer les 

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mineurs à la reprise d'un lien ne serait pas efficace. Il n'était pas exclu que la 

situation évolue à l'avenir.  

B______ a indiqué avoir sollicité des renseignements au sujet de ses enfants 

auprès de leur école, sans résultat. Il avait adressé de nombreux messages d'amour 

et non de reproche à ses enfants, sans obtenir de réponse, sous réserve du fait que 

E______ lui avait souhaité une bonne fête des pères. Il est revenu sur l'épisode de 

février 2019, en indiquant que F______ lui avait sauté dessus, lui avait donné des 

coups de pied et de poing et l'avait insulté; il lui avait pour sa part administré deux 

gifles, et il admettait qu'il ne s'agissait pas de la réponse idéale. A la suite de cet 

épisode, il aurait souhaité pouvoir être confronté à son fils afin de discuter avec 

lui, mais cela n'avait pas été possible.  

A______ a expliqué que père et fils s'étaient revus au sein de J______. B______ 

n'avait pas reconnu ses actes, continuant à prétendre qu'il s'était agi d'un accident 

de rugby et F______ avait dû insister pour qu'il en admette une partie. A______ a 

sollicité l'audition de ses enfants par le Tribunal de protection.  

B______ a affirmé avoir fait son "examen de conscience" et ne pas avoir besoin 

d'une thérapie. En revanche, il était preneur d'une thérapie avec ses enfants, 

pensant qu'il s'agissait de la seule chose pouvant sauver la situation. 

A______ a indiqué ne pas s'opposer à une thérapie familiale, tout en rappelant 

qu'il lui serait difficile d'obtenir que les enfants y participent s'ils ne le 

souhaitaient pas.  

o) Le Tribunal de protection a entendu les deux mineurs le 28 avril 2021. 

E______ a répété ne pas vouloir voir son père, en tout cas jusqu'à ses 18 ans. Elle 

a précisé que son avis n'était pas influencé par sa mère. Apprenant qu'une thérapie 

familiale était envisagée, elle a indiqué qu'une telle thérapie ne l'enchanterait pas, 

mais qu'elle ne la dérangerait pas forcément. Elle ignorait si le fait que son père 

revienne dans sa vie serait bon pour elle.  Elle ne voulait en tout cas pas se 

retrouver seule avec lui, ni lui parler au téléphone.  

F______ a expliqué avoir vu son père dans le cadre de J______. Cela lui avait fait 

du bien, car il avait pu lui dire ce qu'il voulait lui dire, à savoir qu'il ne voulait 

plus jamais le revoir et qu'il ne changerait pas d'avis. Depuis qu'il ne le voyait 

plus, il allait beaucoup mieux. Le fait de devoir suivre des thérapies engendrerait à 

nouveau du stress. 

B. Par ordonnance DTAE/4161/2021 du 19 mai 2021, le Tribunal de protection a 

maintenu la suspension des relations personnelles entre B______ et ses enfants 

E______ et F______ (chiffre 1 du dispositif), exhorté B______ à reprendre un 

suivi thérapeutique individuel sérieux et régulier (ch. 2), ordonné un suivi 

thérapeutique familial auprès de la Consultation psychothérapeutique pour 

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familles et couples des HUG (COUFAM); précisé que les coûts de ce suivi qui ne 

seraient pas pris en charge par les assurances maladie seraient à la charge des 

parents à raison de la moitié chacun; dit que sauf avis contraire des thérapeutes 

concernés, les séances communes devraient être précédées de séances 

individuelles pour chaque parent, ainsi que pour les enfants, afin de favoriser la 

préparation des séances familiales (ch. 3), invité les curateurs à veiller à la mise en 

œuvre effective de ce suivi par les parties et à tenir informé le Tribunal de 
protection de son déroulement, au besoin en formulant leur préavis sur la suite à 

envisager au regard du bien de leurs protégés (ch. 4), maintenu en conséquence la 

curatelle d'organisation et de surveillance instaurée en faveur des mineurs (ch. 5), 

approuvé pour le surplus le rapport périodique du 20 janvier 2021 relatif à l'enfant 

E______ (ch. 6), ordonné la communication de l'ordonnance à "la Consultation 

visée sous chiffre 2 du présent dispositif" (ch. 7), dit que la procédure était 

gratuite (ch. 8) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 9). 

Le Tribunal de protection a considéré que pour qu'un rétablissement des liens 

entre les enfants et leur père à moyen terme soit possible, il convenait d'ordonner 

une thérapie familiale, à laquelle tant la mère que le père avaient consenti, de 

manière à ce que les difficultés actuelles et passées puissent être travaillées dans 

un cadre contenant et rassurant, en particulier pour les mineurs.  

C. a) Le 30 août 2021, A______ a formé recours auprès de la Chambre de 

surveillance de la Cour de justice contre l'ordonnance du 19 mai 2021, reçue le 

6 août 2021, concluant à l'annulation des chiffres 3, 4 et 7 du dispositif. 

Préalablement, la recourante a conclu à ce que l'audition des parties soit ordonnée.  

En substance, elle a allégué que compte tenu de ce qu'elle avait vécu avec son 

ancien compagnon, notamment les violences psychologiques subies, il n'était ni 

dans son intérêt, ni dans celui des enfants, qu'elle se retrouve à nouveau 

confrontée à lui et ce même dans un contexte thérapeutique. Elle a en outre 

allégué avoir consenti, devant le Tribunal de protection, à participer à une thérapie 

familiale, alors qu'elle était prise au dépourvu et n'avait pas eu le temps d'y 

réfléchir. Or, une telle thérapie était contre-indiquée en ce qui la concernait. Elle a 

également soutenu que sa relation avec B______ n'impactait en rien les relations 

entre ce dernier et les enfants et c'était en réalité l'attitude du père qui posait 

problème, lequel refusait de se remettre en question.   

La recourante a par ailleurs fait grief au Tribunal de protection d'avoir violé son 

droit d'être entendue, en raison du fait que l'ordonnance attaquée avait été rendue 

après l'audition des mineurs, sans qu'un compte-rendu de ces auditions n'ait été 

communiqué aux parties. 

b) Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de l'ordonnance attaquée.  

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c) Le 1
er

 octobre 2021, A______ a transmis à la Chambre de surveillance une 

attestation du 7 septembre 2021 de la psychologue K______, aux termes de 

laquelle une thérapie familiale avec les enfants et en présence du père de ceux-ci, 

"sans être dénouée (sic) de sens, serait prématurée", dans la mesure où l'impact 

psychologique de cette démarche irait à l'encontre des progrès réalisés par 

A______, qu'elle suivait en thérapie individuelle depuis le mois de décembre 

2015. 

d) B______ a répondu au recours le 1
er

 octobre 2021, sans prendre de 

conclusions. 

e) Dans ses observations du 7 octobre 2021, le Service de protection des mineurs 

a indiqué avoir constaté une dégradation de l'état psychologique des deux mineurs 

depuis le prononcé de l'ordonnance attaquée. Ayant exprimé à maintes reprises 

leur souhait de ne pas être forcés de revoir leur père, ils se sentaient incompris par 

le système judiciaire. F______ avait développé un zona et redoublé son année 

scolaire; E______ avait connu des épisodes de rechutes de ses troubles anxieux et 

dépressifs. A______ s'était montrée ouverte à la discussion et capable d'effectuer 

des démarches en lien avec la reprise du droit de visite du père et elle ne 

s'opposait pas à ce que les enfants participent, sans elle, à la thérapie familiale. Le 

Service de protection des mineurs n'était pas opposé à ce que A______ ne soit pas 

incluse dans ladite thérapie familiale, le stress qu'une telle mesure pouvait 

engendrer pour elle pouvant être néfaste pour les mineurs avec lesquelles elle 

vivait. 

f) Le 26 octobre 2021, B______ a formulé de nouvelles observations. 

g) Il en est allé de même de A______ le 4 novembre 2021. Celle-ci a précisé ne 

pas s'opposer à la mise en place d'une thérapie des enfants avec leur père. Quant à 

l'état de santé des enfants, il s'était détérioré après leur audition.  

EN DROIT 

1. 1.1 Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours 

auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (450 al. 1 CC; 

art.  53 al. 1 LaCC; art. 126 al. 1 let. b LOJ). Le délai de recours est de trente jours 

à compter de la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC; art. 53 al. 2 LaCC 

applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC). 

En l'espèce, le recours a été formé par la mère des mineurs faisant l'objet des 

mesures de protection, dans le délai utile de trente jours et devant l'autorité 

compétente, il est donc recevable à la forme. 

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1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 

sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 

pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

2. La recourante fait grief au Tribunal de protection d'avoir violé son droit d'être 

entendue en ne lui transmettant pas le compte-rendu des auditions des enfants 

avant de prononcer la décision attaquée. 

2.1 Garanti aux art. 29 al. 2 Cst et 53 CPC, le droit d'être entendu comprend en 

particulier le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une décision ne soit 

prise à son détriment, de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur 

la décision, d'avoir accès au dossier, de participer à l'administration des preuves, 

d'en prendre connaissance et de se déterminer à leur sujet (ATF 135 II 286 

consid. 5.1; 135 I 187 consid. 2.20; 129 II 497 consid. 2.2).  

 Le droit d'être entendu est une garantie de nature formelle, dont la violation 

entraîne l'annulation de la décision attaquée, sans égard aux chances de succès du 

recours sur le fond (ATF 137 I 195 consid. 2.2). Ce moyen doit être examiné avec 

un plein pouvoir d'examen (arrêt du Tribunal fédéral 5A_540/2013 du 3 décembre 

2013 consid. 3.3.1; ATF 127 III 193 consid. 3). 

Toutefois, le droit d'être entendu n'est pas une fin en soi. Il constitue un moyen 

d'éviter qu'une procédure judiciaire ne débouche sur un jugement vicié en raison 

de la violation du droit des parties de participer à la procédure. Lorsqu'on ne voit 

pas quelle influence la violation du droit d'être entendu a pu avoir sur la 

procédure, il n'y a pas lieu d'annuler la décision attaquée (ATF 143 IV 380 

consid. 1.4.1; arrêt du Tribunal fédéral 1C_229/2020 du 27 août 2020 consid. 2.1). 

Par ailleurs, une violation du droit d'être entendu en instance inférieure est 

réparée, pour autant qu'elle ne soit pas d'une gravité particulière, lorsque 

l'intéressé a eu la faculté de se faire entendre en instance supérieure par une 

autorité disposant d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (ATF 130 II 530 

consid. 7.3; 127 V 431 consid. 3d/aa; 126 V 130 consid. 2b). L'appelant ne peut 

alors pas se contenter de se plaindre de cette violation, mais doit exercer son droit 

d'être entendu (arrêt du Tribunal fédéral 5A_925/2015 du 4 mars 2016 

consid. 2.3.3.2 non publié aux ATF 142 III 195). Pour le surplus, même en 

présence d'un vice grave, une réparation de la violation du droit d'être entendu 

peut également se justifier lorsque le renvoi constituerait une vaine formalité et 

aboutirait à un allongement inutile de la procédure, ce qui serait incompatible avec 

l'intérêt de la partie concernée à ce que sa cause soit tranchée dans un délai 

raisonnable (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1).  

 2.2 En l'espèce, le recours ne porte que sur la thérapie familiale ordonnée par le 

Tribunal de protection, à laquelle la recourante refuse de participer au motif 

qu'une telle thérapie serait, pour elle, contre-indiquée et qu'il ne serait ni dans son 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/143%20IV%20380
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/1C_229/2020
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/130%20II%20530
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/127%20V%20431
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/126%20V%20130
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_925/2015
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/142%20III%20195
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/142%20II%20218

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intérêt ni dans celui des enfants qu'elle se trouve confrontée à son ancien 

compagnon.  

 Compte tenu du caractère limité du recours et des motifs invoqués à l'appui de 

celui-ci, la Chambre de surveillance ne discerne pas en quoi la non-transmission à 

la recourante du compte-rendu de l'audition des deux mineurs par le Tribunal de 

protection, avant le prononcé de l'ordonnance attaquée, a pu la prétériter. Par 

ailleurs, les mineurs avaient déjà eu l'occasion de s'exprimer avant leur audition 

par le Tribunal de protection, audition qui n'a pas réellement apporté d'éléments 

nouveaux à la procédure, de sorte que la recourante ne pouvait ignorer la position 

de ses enfants. Enfin et depuis lors, elle a eu l'occasion de prendre connaissance 

du compte-rendu de leur audition et a pu s'exprimer devant une instance disposant 

d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit. 

 Au vu de ce qui précède, ce premier grief est infondé. 

3. 3.1 En principe, il n'y a pas de débats devant le Chambre de surveillance de la 

Cour de justice, sauf en matière de placement à des fins d'assistance (art. 53 al. 5 

LaCC). 

 3.2 En l'espèce, rien ne justifie qu'il soit dérogé à cette règle. Les parties ont eu 

l'occasion de s'exprimer à plusieurs reprises avant le prononcé de l'ordonnance 

attaquée et le dossier est par ailleurs suffisamment instruit pour qu'une décision 

puisse être rendue par la Chambre de surveillance. La recourante n'explique au 

demeurant pas en quoi une nouvelle audition des parties serait susceptible 

d'apporter des éléments utiles à la résolution du litige. 

Il ne sera par conséquent pas donné suite à la conclusion préalable de la 

recourante visant à ce que l'audition des parties soit ordonnée.  

4. 4.1 L'autorité de protection de l'enfant prend les mesures nécessaires pour protéger 

l'enfant si son développement est menacé et que les père et mère n'y remédient pas 

d'eux-mêmes ou soient hors d'état de le faire (art. 307 al. 1 CC). Elle peut, en 

particulier, rappeler les père et mère à leurs devoirs, donner des indications ou 

instructions relatives au soin, à l'éducation et à la formation de l'enfant (art. 307 

al. 3 CC). 

 4.2 En l'espèce, bien que les parties se soient séparées en 2014, leurs relations 

demeurent conflictuelles et aucun dialogue n'a pu être renoué entre elles. Cette 

situation a placé les enfants dans un conflit de loyauté. Au fil du temps, la 

situation a dégénéré, au point que B______ n'a plus entretenu de relations tout 

d'abord avec sa fille, puis, dans un second temps, avec son fils également. En 

l'état, la situation est bloquée, les deux enfants ayant clairement manifesté leur 

refus de revoir leur père. La seule solution qui permettra peut-être au père et aux 

enfants de renouer un dialogue semble être une thérapie familiale, même si les 

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deux mineurs se sont montrés plutôt réticents à sa mise en œuvre. Il se justifie 
toutefois de tenter l'exercice, étant relevé que la recourante n'a pas contesté la 

mise en œuvre du processus thérapeutique entre les enfants et leur père, mais a 
exclusivement contesté sa propre participation à celui-ci. La seule question posée 

par le recours consiste dès lors à déterminer si la recourante doit, ou pas, 

participer à ladite thérapie.  

 Il sera tout d'abord relevé que lors de la dernière audience devant le Tribunal, la 

recourante ne s'y est pas opposée; il est dès lors regrettable qu'elle soit revenue par 

la suite sur son accord de principe.  

 Il ressort en outre de la procédure, élément qui a déjà été relevé ci-dessus, que le 

conflit entretenu par les parties depuis leur séparation contribue au mal-être des 

enfants et n'est sans doute pas étranger à la mauvaise évolution du droit de visite, 

même s'il ne s'agit pas de la seule cause. Il serait dès lors opportun et dans l'intérêt 

des deux mineurs qu'un dialogue à tout le moins fonctionnel puisse être renoué 

entre leurs deux parents, ce qui ne pourra vraisemblablement pas se faire sans 

l'aide d'un professionnel. La participation de la recourante à une thérapie familiale 

permettra par ailleurs aux enfants d'y adhérer plus facilement et améliorera les 

chances de succès de celle-ci; à l'inverse, un refus de sa part ne fera que renforcer 

les réticences des enfants, au risque de faire échouer la thérapie. Les parties vivant 

séparées depuis environ sept ans, il peut être attendu de la recourante qu'elle mette 

de côté ses griefs à l'encontre de son ancien compagnon et qu'elle accepte de se 

retrouver en sa présence, non pas seule mais accompagnée de professionnels 

rompus à ce type de situation et d'exercice. 

 Au vu de ce qui précède, l'ordonnance attaquée sera confirmée dans son 

intégralité et il appartiendra à la recourante de prendre ses responsabilités de 

participer, ou pas, à la thérapie ordonnée, les conséquences de sa décision ayant 

été clairement exposées ci-dessus.  

5. La procédure portant sur des mesures de protection de mineurs, elle est gratuite 

(art. 81 al. 1 LaCC).  

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé par A______ contre l'ordonnance DTAE/4161/2021 

rendue le 19 mai 2021 par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans la 

cause C/16036/2006. 

Au fond : 

Le rejette. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Dit que la procédure est gratuite. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 

Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 

 

   

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.