# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 4b066d54-9d66-5f3e-9a44-cdc23426f4a0
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-06-11
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 11.06.2020 C/3934/2018
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-3934-2018_2020-06-11.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/3934/2018-CS DAS/93/2020 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU JEUDI 11 JUIN 2020 

 

Recours (C/3934/2018-CS) formé en date du 9 avril 2020 par Madame A______, 

domiciliée ______, comparant par Me Stéphane CECCONI, avocat, en l'Etude duquel 

elle élit domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    15 juin 2020 à : 

- Madame A______ 

c/o Me Stéphane CECCONI, avocat 

Rue de l'Hôtel-de-Ville 12, case postale 1311, 1211 Genève 1. 

- Monsieur B______ 

______, ______. 

- Madame C______ 

Madame D______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 

Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

 

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C/3934/2018-CS 

EN FAIT 

A. a. A______ née ______ [nom de jeune fille] le ______ 1976, a donné 

naissance, le ______ 2017, à l'enfant E______. Dans un premier temps, celui-

ci a été inscrit à l'état civil comme étant le fils de F______, époux de la mère, 

dont elle vivait séparée depuis le début de l'année 2017. Par jugement du 12 

décembre 2017, le Tribunal de première instance a prononcé le désaveu de 

paternité de F______ sur l'enfant E______. Par jugement du 23 mai 2019, le 

même Tribunal a constaté la paternité de B______ sur le mineur E______. Le 

père n'a, en l'état, aucun contact avec son fils. 

A______ est par ailleurs la mère de deux autres enfants issus de son union 

avec F______, soit G______, née le ______ 2001, qui vit dans un foyer dans 

le canton de Vaud et n'entretient pas de relations avec sa mère et H______, né 

le ______ 2006, lequel vit avec son père et voit sa mère un jour par semaine.  

b. Le 20 octobre 2017, soit peu après la naissance de E______, A______ a été 

hospitalisée au sein de la Clinique I______ en raison d'une symptomatologie 

anxio dépressive post-partum. Durant cette hospitalisation, l'équipe médicale a 

constaté que la patiente présentait une difficulté très importante à gérer 

l'anxiété, ce qui pouvait provoquer une désorganisation comportementale, 

associée à des moments de dissociation. Elle avait également de la difficulté à 

gérer son quotidien sur les plans administratif et financier, ce dont le Tribunal 

de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) a 

été informé. 

c. Par courrier du 22 mars 2018 adressé au Tribunal de protection, le Service 

de protection des mineurs a préavisé, sur mesures superprovisionnelles, le 

retrait à A______ de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de 

l'enfant E______, le placement de celui-ci au sein du foyer J______, la 

fixation d'un droit de visite en faveur de la mère au sein de ce même foyer et 

l'instauration de diverses curatelles.  

Le Service de protection des mineurs a exposé qu'un suivi à domicile par une 

sage-femme à raison de trois fois par semaine avait été instauré, afin de 

s'assurer des capacités parentales et psychiques de A______ après son 

hospitalisation, qui avait duré quatre mois. Il était apparu que A______ avait 

de grosses difficultés à répondre aux besoins de son enfant de manière 

autonome, de sorte que le placement de celui-ci était nécessaire afin d'assurer 

son bien-être et sa sécurité. La mère avait, dans un premier temps, accepté le 

placement, puis s'y était opposée.  

d. Par ordonnance du 24 avril 2018, le Tribunal de protection, statuant sur 

mesures provisionnelles, a notamment retiré à A______ la garde et le droit de 

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déterminer le lieu de résidence de son fils E______, a ordonné le placement de 

celui-ci au sein du foyer J______ (chiffre 2 de son dispositif), réservant à la 

mère un droit de visite et instaurant une curatelle d'organisation et de 

surveillance des relations personnelles (ch. 3 et 6), d'autres curatelles ayant 

également été instaurées. 

Pour le surplus, statuant sur mesures préparatoires, le Tribunal de protection a 

ordonné une expertise psychiatrique familiale, un délai étant accordé aux 

parties et au Service de protection des mineurs pour établir leurs listes de 

questions (ch. 1 à 3). 

A______ a formé recours contre l'ordonnance du 24 avril 2018. 

e. Par arrêt du 28 septembre 2018, la Chambre de surveillance a constaté que 

le recours, en tant qu'il portait sur le chiffre 2 du dispositif de l'ordonnance du 

24 avril 2018, était devenu sans objet. Les chiffres 3 et 6 du dispositif de ladite 

ordonnance ont été annulés, ainsi que les chiffres 1 à 3 du dispositif de 

l'ordonnance préparatoire.  

Le dispositif de cet arrêt résultait du fait que le 17 août 2018, le Tribunal de 

protection avait autorisé le placement de l'enfant auprès de sa mère au foyer 

K______. En ce qui concernait l'expertise psychiatrique ordonnée, la Chambre 

de surveillance relevait le fait qu'au sein de ce foyer la mère et l'enfant seraient 

entourés de spécialistes, lesquels pourraient, de manière concrète, évaluer les 

compétences parentales de la première et déterminer si elle était apte, ou pas, à 

s'occuper pleinement d'un enfant en bas âge, dans la perspective d'un retour à 

domicile, de sorte qu'une expertise paraissait inutile.  

f. Le jour même du prononcé de l'arrêt du 28 septembre 2018 par la Chambre 

de surveillance, le Service de protection des mineurs sollicitait toutefois du 

Tribunal de protection la prise de mesures de protection urgentes en faveur du 

mineur E______.  La mère et l'enfant avaient intégré le foyer K______ le 5 

septembre 2018. Après des débuts prometteurs, l'équipe éducative avait 

constaté que A______ montrait à nouveau des signes de désorientation aiguë 

et paraissait épuisée. Elle mettait par conséquent son fils en danger, n'ayant, 

par exemple, plus la capacité de lui préparer un biberon et ayant de grandes 

difficultés à offrir à l'enfant un rythme adapté à ses besoins. Elle se montrait 

moins attentive à lui et se retirait dans sa chambre pour prier afin de se 

protéger des esprits présents au sein du foyer, laissant l'enfant jouer seul au 

salon. Le mineur était moins rieur et plus plaintif et il se justifiait, dans son 

intérêt, de le placer à nouveau au foyer J______. 

Le Tribunal de protection a donné suite à cette recommandation le 

28 septembre 2018. 

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g. Le 30 novembre 2018, le Service de protection des mineurs préconisait de 

placer l'enfant en famille d'accueil, un retour à domicile auprès de sa mère ne 

semblant pas envisageable et un placement plus long au sein du foyer J______ 

apparaissant préjudiciable. 

h. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 4 décembre 2018. 

A______ s'est opposée au placement de son fils dans une famille d'accueil et, 

à l'issue de l'audience, s'est déclarée favorable au maintien du placement de 

l'enfant au foyer J______ pendant que le dossier continuait d'être instruit. Elle 

a contesté avoir laissé l'enfant seul dans le salon du foyer K______ et avoir été 

dans l'incapacité de préparer ses biberons. Elle a par ailleurs expliqué qu'il 

était difficile de communiquer avec l'équipe éducative de ce foyer; il s'agissait, 

selon elle, de racisme.  

i. A l'issue de cette audience et statuant sur mesures provisionnelles, le 

Tribunal de protection a notamment confirmé le placement du mineur 

E______ au sein du foyer J______. A titre préparatoire, une expertise a été 

ordonnée, la durée du placement au sein du foyer K______ ayant été trop 

brève pour que les thérapeutes aient pu établir un bilan. 

A______ a été mise au bénéfice d'un droit de visite, qui a été élargi par 

décision du 10 décembre 2018. 

j. Le 29 janvier 2019, le Tribunal de protection a entendu deux éducatrices du 

foyer K______. Celles-ci ont expliqué que A______ aimait son fils et qu'elle 

avait tout essayé pour que son séjour au sein du foyer soit une réussite. 

Toutefois, une certaine fatigue, puis de la désorganisation dans le rythme des 

journées étaient apparues, accentuées par le fait que tant la mère que l'enfant 

avaient souffert d'un virus grippal banal pendant les premiers jours de leur 

séjour. Les éducatrices avaient alors pris le relais auprès de l'enfant, afin que 

la mère puisse se reposer. Par la suite, il avait été constaté que E______ allait 

de moins en moins bien, tant physiquement que psychiquement; il dormait de 

plus en plus et avait de moins en moins d'échanges avec sa mère.  

Le Tribunal de protection a également entendu la Dre L______, psychiatre et 

M______, psychologue, lesquelles suivent A______ depuis le printemps 

2018. Elles ont indiqué n'avoir jamais constaté chez leur patiente de période 

psychotique, de moment de délire ou d'état instable. A______ avait au 

contraire beaucoup de force et de ressources. Néanmoins, elle était confrontée 

à beaucoup de problèmes, en lien avec son ex-époux, sa vie professionnelle, la 

gestion administrative de ses affaires et une certaine solitude, ce qui pouvait 

générer de l'anxiété et la conduire à des moments de décompensation. Elle 

n'était pas encore en état d'assurer la garde à plein temps de son fils E______ 

et avait besoin d'un lieu sécurisant et soutenant pour l'aider à trouver ses 

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marques. Selon M______, A______ était une mère très aimante, qui se 

préoccupait beaucoup de ses enfants.  

A l'issue de l'audience, le Tribunal de protection a invité le Service de 

protection des mineurs à approcher le foyer N______ afin de procéder à une 

préinscription de E______ et de A______. 

k. Par courrier du 15 février 2019, le Service de protection des mineurs s'est 

toutefois déclaré inquiet de ce projet, l'encadrement offert par le foyer 

N______ étant moins important que celui mis en place par le foyer K______. 

Par ailleurs, le mineur E______ avait déjà connu six lieux de vie depuis sa 

naissance. La pédopsychiatre de l'enfant était également préoccupée. Le 

Service de protection des mineurs proposait par conséquent un élargissement 

du droit de visite, afin de mettre A______ dans des conditions s'approchant de 

ce qu'elle vivrait au sein du foyer N______. 

l. Par ordonnance du 5 mars 2019, le Tribunal de protection, statuant sur 

mesures provisionnelles, a notamment confirmé le retrait à A______ de la 

garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de son fils E______, 

ordonné le placement de l'enfant au foyer N______ aux côtés de sa mère, ainsi 

que son intégration au sein de la crèche de cet établissement. Le Tribunal de 

protection a fixé comme conditions au maintien dudit dispositif que la mère et 

l'enfant soient de retour au foyer tous les soirs de manière à y prendre leur 

repas à 18h30, sans pouvoir ressortir par la suite jusqu'au lendemain matin, 

que les différents rendez-vous et autres sorties avec l'enfant soient planifiés à 

l'avance et régulièrement avec les éducateurs, que A______ participe de façon 

régulière et constructive aux ateliers organisés par le foyer N______ et qu'elle 

collabore activement aux démarches préconisées par cette institution en vue de 

la stabilisation de sa situation personnelle et sociale.   

m. Par courrier du 22 mars 2019, le Service de protection des mineurs a 

informé le Tribunal de protection du fait qu'après avoir visité le foyer 

N______, A______ avait déclaré ne pas se sentir prête à l'intégrer, ayant peur 

de la vie en communauté et ne se sentant pas en forme sur le plan 

psychologique. Selon le Service de protection des mineurs, la situation devait 

faire l'objet d'une nouvelle évaluation trois mois plus tard. 

n. Par courrier de son conseil du 1
er

 avril 2019, A______ a toutefois fait savoir 

au Tribunal de protection qu'elle souhaitait vivre avec son fils au foyer 

N______, conformément aux mesures provisionnelles qui avaient été 

ordonnées le 5 mars 2019. L'entretien qu'elle avait eu avec sa psychologue 

après la visite du foyer avait permis de dissiper ses craintes. 

o. Le Centre Universitaire Romand de Médecine Légale a rendu son rapport le 

26 août 2019. Il en ressort, en substance, que A______ présente une rigidité de 

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la pensée et des angoisses massives qui la désorganisent lorsqu'elle se trouve 

face à une situation imprévue; son rapport à la réalité est souvent altéré. Ce 

trouble (que l'experte a qualifié de "trouble de la personnalité sans précision") 

altère significativement son fonctionnement social et professionnel, ainsi que 

ses capacités parentales. L'experte a relevé que A______ exprime de l'amour 

et de la bienveillance envers son fils, le valorise et montre du plaisir à être 

avec lui. Elle possède par ailleurs des capacités de communication et de jeu 

avec son fils et a de bonnes compétences pour favoriser ses capacités 

d'apprentissage. Elle est en outre capable d'assurer un horaire de visites 

régulier et de favoriser la capacité de son enfant à supporter les séparations. 

Ces bonnes compétences ne s'actualisent toutefois que dans un cadre horaire 

restreint et en présence de professionnels qui l'étayent. Son état psychique très 

fragile entrave de façon massive ses compétences. Si elle se trouve confrontée 

à la pleine responsabilité de son fils, son état risque très fortement de s'altérer 

au point qu'elle en arrive à négliger les besoins plus fondamentaux de l'enfant. 

Son rapport à la réalité l'empêche de considérer son enfant dans son 

individualité et ses besoins. Elle le perçoit surtout comme une source de joie et 

éprouve d'importantes difficultés à prendre en compte la fragilité d'un enfant 

de cet âge et la nécessité de lui prodiguer des soins. En conclusion, A______ 

n'est pas capable d'assumer seule la garde de son fils, même dans un foyer 

parent-enfant. Elle est par contre capable d'exercer un droit de visite dans 

l'intérêt de son fils, de façon restreinte dans le temps et en présence de 

professionnels de l'enfance et ce plusieurs fois par semaine. L'expert a enfin 

préconisé le placement du mineur au sein d'une famille d'accueil, plus à même 

de répondre aux besoins développementaux d'un enfant si jeune et fragilisé, 

notamment en ce qui concerne le développement de liens d'attachement 

stables et sécurisants. Toujours selon l'experte, il faudrait de nombreux mois, 

vraisemblablement plusieurs années, pour que l'état de A______ s'améliore 

suffisamment pour qu'elle puisse assurer la garde de son fils.   

p. L'experte a été entendue par le Tribunal de protection le 19 novembre 2019. 

Elle a confirmé la teneur et les conclusions de son rapport. Elle a par ailleurs 

précisé qu'il existait une possibilité d'évolution positive de l'état de A______. 

Son pronostic était par contre réservé sur la question de savoir si l'évolution 

serait suffisante pour lui permettre d'assurer son rôle parental de manière 

adéquate. Elle a ajouté s'être entretenue avec la psychiatre et la psychologue 

de A______. Les éléments qu'elle avait obtenus à son sujet avaient corroboré 

sa propre analyse. Elle avait écarté l'éventualité d'un placement de l'enfant 

auprès de sa mère au sein du foyer N______ en raison d'une contre-indication 

médicale à une telle solution, tant pour la santé de la mère que pour celle de 

l'enfant. Il existait en effet, dans un tel dispositif, un risque d'épuisement et de 

désorganisation chez A______, lequel risquait de désorganiser également le 

mineur et de conduire à des comportements de retrait affectif et de régression 

cognitive. Cela avait d'ailleurs été le cas après le séjour qu'ils avaient fait au 

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sein du foyer K______ et c'était encore parfois le cas, même à la suite d'une 

situation mineure de stress. Selon l'experte, A______ avait besoin qu'un tiers 

soit toujours présent et ce fonctionnement ne lui permettait pas d'acquérir 

progressivement les compétences parentales nécessaires. Quand bien même la 

psychiatre de A______ considérait, dans un courrier du 5 novembre 2019 

adressé au Tribunal de protection, que l'état de sa patiente s'était amélioré, 

l'experte n'avait pas obtenu de cette même psychiatre, lors de l'entretien 

qu'elles avaient eu le 1
er

 novembre 2019, d'éléments cliniques suffisants 

permettant de retenir que cette évolution était significative au point de lui 

permettre d'exercer désormais ses fonctions parentales de façon pleine et 

entière. Pour le surplus, le mineur profitait des visites de sa mère et était 

content de la voir. Tous deux se quittaient sans difficultés, sachant qu'ils se 

reverraient bientôt; il était par conséquent important de conserver ce rythme 

de visites. 

A l'issue de l'audience, A______ a conclu à ce que son fils soit placé auprès 

d'elle au sein du foyer N______. Elle a prétendu que si elle avait renoncé à 

une telle solution quelques mois auparavant, c'était parce que ledit foyer 

n'avait pas de place disponible; elle a contesté avoir dit qu'elle ne pourrait pas 

vivre dans une structure collective. En l'état, elle se sentait bien et avait 

confiance en ses capacités de prendre en charge son fils au quotidien. Selon 

elle, l'experte s'inquiétait trop et pour trop de choses.   

La cause a été gardée à juger à l'issue de l'audience.  

q. Dans un courrier du 28 novembre 2019 adressé au Tribunal de protection, 

la Dre L______, psychiatre de A______ a indiqué être en désaccord avec les 

déclarations et conclusions de l'experte. Durant les derniers mois, l'état de 

santé de sa patiente s'était amélioré de façon progressive. Elle collaborait par 

ailleurs pleinement avec le Service de protection des mineurs et se conformait 

à leurs demandes. Elle suivait régulièrement son traitement 

psychothérapeutique et était attentive à la psychoéducation. La pédopsychiatre 

qui suivait l'enfant avait également relevé des éléments positifs de  

l'interaction mère-enfant. La Dre L______ a par ailleurs relevé que l'experte 

n'avait pas posé de diagnostic précis concernant A______, laquelle ne 

présentait aucun élément objectif de dangerosité dans sa relation avec son 

enfant, qui aurait pu justifier une privation de son droit fondamental à l'élever.  

B. Par ordonnance DTAE/8015/2019 du 19 novembre 2019, le Tribunal de 

protection a confirmé le retrait à A______ de la garde et du droit de 

déterminer le lieu de résidence de son enfant E______ (chiffre 1 du dispositif), 

ordonné le placement de l'enfant au sein d'une famille d'accueil adaptée, invité 

les curatrices à mandater le Service d'autorisation et de surveillance des lieux 

de placement à cet effet, en veillant à ce que la famille d'accueil soit apte et 

disposée à entrer dans un schéma d'accueil incluant autant que possible le 

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maintien de liens réguliers entre leur protégé et sa mère et maintenu dans 

l'intervalle le placement du mineur auprès du foyer J______ (ch. 2), accordé à 

A______ un droit de visite sur son fils devant s'exercer, en l'état, à raison de 

trois visites de deux heures chaque semaine, selon les modalités suivantes, 

sauf entente ponctuelle contraire avec les curatrices et sous réserve des 

disponibilités des institutions concernées: une visite au sein du foyer et deux 

visites à l'extérieur de celui-ci, avec l'accompagnement d'un intervenant du 

programme AEMO-droit de visite ou d'un organisme équivalent (ch. 3), 

ordonné la continuation du suivi pédopsychiatrique individuel intégré de 

l'enfant auprès de la Guidance infantile (ch. 4), ordonné la mise en œuvre d'un 
suivi de guidance parentale auprès de la Guidance infantile, devant inclure 

notamment une guidance parentale interactive (ch. 5), exhorté A______ à 

continuer son suivi psychothérapeutique individuel de façon sérieuse et 

régulière (ch. 6), maintenu diverses curatelles (ch. 7, 8 et 9), confirmé deux 

intervenantes en protection de l'enfant dans leurs fonctions de curatrices (ch. 

10), invité les curatrices à adresser au Tribunal de protection, au 31 mars 

2021, un nouveau rapport en décrivant l'évolution de l'enfant et de la mère, 

ainsi que la situation de B______ et en formulant un préavis s'agissant de 

l'éventuelle nécessité d'adapter les mesures existantes, de modifier les 

relations personnelles entre l'enfant et sa mère ou encore d'associer le cas 

échéant le père à la prise en charge de l'enfant (ch. 11) et mis les frais 

d'expertise à la charge de l'Etat (ch. 12). 

En substance, le Tribunal de protection a retenu que les dangers susceptibles 

de survenir à tout moment pour E______, dès que sa mère était confrontée à 

une situation stressante, empêchaient que le mineur soit confié à cette dernière 

sans un accompagnement éducatif, en particulier sur de longues périodes et 

durant la nuit, ce qui excluait leur placement au sein du foyer N______, lequel 

nécessitait, à l'instar du foyer K______, que le parent concerné dispose d'une 

autonomie suffisante pour gérer en tout temps les situations du quotidien, tant 

pour lui-même que pour son enfant, notamment durant la nuit. Par ailleurs, le 

placement en famille d'accueil aurait pour avantage de stabiliser 

l'environnement de l'enfant et de favoriser son développement, en lui évitant 

les difficultés liées à la vie collective. L'expert n'était pas parvenue à 

déterminer si les difficultés présentées par A______ étaient dues à un trouble 

de la personnalité ancré en elle ou si elles découlaient d'un trouble anxieux et 

dépressif réactionnel à une période particulièrement lourde qu'elle vivait sur le 

plan professionnel et familial.  Il n'était par conséquent pas possible d'évaluer 

si le temps nécessaire pour lui permettre de satisfaire les besoins 

fondamentaux de son fils, en fonction de sa durée, risquait de compromettre le 

développement physique, affectif, intellectuel et social du mineur.  Dans 

l'intérêt de ce dernier, il se justifiait par conséquent d'ordonner son placement 

au sein d'une famille d'accueil, ce qui n'empêcherait pas, à l'avenir, de 

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continuer d'évaluer l'évolution de A______, ni de favoriser le maintien de 

liens réguliers et de qualité entre la mère et l'enfant.  

C. a. Le 9 avril 2020, A______ a formé recours contre l'ordonnance du 19 

novembre 2019, reçue le 11 mars 2020, concluant à l'annulation des chiffres 2 

et 11 de son dispositif et cela dit à ce que le placement du mineur soit ordonné 

auprès du foyer N______, aux côtés de la recourante, ainsi que son intégration 

au sein de la crèche de cet établissement. La recourante a en outre conclu à ce 

qu'il soit dit que le maintien de ce placement était subordonné au respect des 

conditions qui avaient été posées par le Tribunal de protection dans son 

ordonnance du 5 mars 2019.  

En préambule de son recours, A______ a admis devoir améliorer ses capacités 

parentales et y travailler activement, raison pour laquelle elle ne concluait pas 

à la restitution de la garde de son fils. Elle a fait grief au Tribunal de 

protection d'avoir retenu, dans la décision attaquée, le fait que l'enfant 

E______ risquait d'être en danger en cas de placement à ses côtés au sein du 

foyer N______, alors que le même Tribunal de protection avait statué en sens 

contraire dans son ordonnance du 5 mars 2019. Or, comme l'avait retenu le 

Tribunal de protection dans ladite décision, une présence était assurée en 

permanence au sein du foyer N______, avec la précision qu'entre 22h00, 

heure du départ du dernier éducateur et 7h00, un veilleur était présent et 

assurait des rondes régulières, pouvant être mobilisé en tout temps par les 

résidents en cas de problème, et sachant exactement à qui s'adresser. L'experte 

psychiatre, qui avait considéré que les périodes nocturnes étaient 

particulièrement difficiles à gérer pour les parents, s'était insuffisamment 

renseignée sur la prise en charge au sein du foyer N______ pendant la nuit. 

Par ailleurs, les motifs qui avaient conduit le Tribunal de protection à 

ordonner le placement de l'enfant auprès de sa mère au foyer N______ le 5 

mars 2019 étaient toujours d'actualité, à savoir:  la recourante poursuivait avec 

sérieux et régularité son suivi thérapeutique, son lien avec l'enfant était positif 

et s'était renforcé et pourrait être approfondi par un placement conjoint au 

foyer N______. Ceci était d'autant plus vrai que la santé psychique de la 

recourante s'était améliorée de manière significative.  

Pour le surplus, la recourante a fait grief au Tribunal de protection de s'être 

fondé sur les considérations d'ordre médical de l'expertise pour ordonner le 

placement de l'enfant dans une famille d'accueil, alors que l'experte n'avait pas 

été en mesure de poser un diagnostic précis la concernant, ni d'établir un 

pronostic quant à l'évolution de son état. Or, les thérapeutes qui la suivaient 

depuis près de deux ans avaient constaté des progrès significatifs. 

La recourante a par ailleurs soutenu représenter, pour son fils, la principale 

figure d'attachement stable, lien qu'il convenait de privilégier et de 

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développer, alors qu'un placement en famille d'accueil risquait de réduire les 

contacts qu'elle entretenait avec lui. 

A______ a joint à son recours un rapport de la Dre L______ du 8 avril 2020, 

ainsi qu'un courrier de M______ adressé à la Dre L______ le 3 avril 2020. Il 

ressort de ces documents que le suivi psychiatrique et psychothérapeutique de 

A______ avait débuté auprès [du centre médical] O______ de P______ [GE] 

en avril 2018. Un trouble de l'adaptation de type mixte, avec anxiété et 

humeur dépressive avait été présent durant les premiers mois de traitement. La 

patiente réagissait à des facteurs de stress importants dans sa vie privée et se 

trouvait débordée dans ses mécanismes de défense psychique habituels. Une 

détresse marquée s'était alors manifestée, entravant son fonctionnement 

interpersonnel et augmentant ses difficultés à comprendre les situations 

émotionnelles qu'elle devait affronter. Aucun traitement médicamenteux 

n'avait toutefois été nécessaire et la symptomatologie présentée s'était 

amendée progressivement sous traitement psychothérapeutique spécialisé. La 

Dre L______ a également indiqué que des traits de trouble de la personnalité 

évitante pouvaient être retenus. Il s'agissait principalement de la "crainte des 

relations avec autrui, par hypersensibilité à son regard et sentiment de ne pas 

être à la hauteur". Il en résultait une thématique anxieuse non délirante, de 

type méfiance envers autrui, symptomatologie accentuée lors des stress 

psychosociaux vécus par la patiente. Celle-ci avait toutefois appris à maîtriser 

davantage ses réactions émotionnelles durant les deux ans de thérapie, car elle 

les comprenait mieux, pouvait s'en ouvrir à sa thérapeute et oser des attitudes 

sociales et affectives nouvelles dont elle observait progressivement le bénéfice 

psychique.  

Le courrier de M______ du 3 avril 2020 mentionne le fait que A______ s'était 

montrée compliante à sa thérapie, n'avait manqué aucune des séances, s'était 

présentée à l'heure et avait accompli les tâches qui lui avaient été demandées 

durant sa prise en charge. Au début de celle-ci, elle était très stressée et 

angoissée et son humeur était "relativement basse", avec une incompréhension 

de la situation. Une nette amélioration de son état avait été observée. Un projet 

professionnel avait été développé, en vue de suivre une formation auprès de 

[l'organisation] Q______ pour s'occuper de personnes âgées. Son anxiété avait 

diminué. Elle parvenait à faire face à plusieurs événements dans sa vie 

quotidienne sans avoir "le stress débordant" et à trouver les stratégies 

d'adaptation pour différentes situations difficiles. Elle avait été régulière et très 

adaptée dans son rôle de maman (visites au foyer J______, préparation de la 

nourriture pour E______, accompagnement de ce dernier à des visites 

médicales). En conclusion, M______ indiquait que A______ avait des 

capacités pour élever son enfant et qu'elle souhaitait être placée dans un foyer 

mère-enfant, afin de pouvoir démontrer pleinement lesdites capacités. 

- 11/16 - 

 

 

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b. Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de la décision attaquée.  

c. Dans ses observations du 14 mai 2020, les curatrices de l'enfant ont indiqué 

qu'il était dans l'intérêt de celui-ci d'être placé dans une famille d'accueil.  

d. Par courrier du 14 mai 2020, B______ a déclaré s'en rapporter à justice. 

e. Par avis du greffe de la Chambre de surveillance du 15 mai 2020, la 

recourante et les intervenants à la procédure ont été informés de ce que la 

cause serait mise en délibération à l'issue d'un délai de dix jours. 

EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 

sont applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 

al. 1 CC). 

Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours 

auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 

53 al. 1 LaCC) dans un délai de trente jours à compter de leur notification 

(art. 450b al. 1 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit 

auprès du juge (art. 450 al. 3 CC). 

Interjeté par la mère du mineur faisant l'objet de la mesure de protection 

contestée, dans le délai utile et selon la forme prescrite, le recours est 

recevable.  

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 

sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 

pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

2.  2.1.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne 

soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et 

mère et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe 

ainsi au Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du 

mineur et choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 

21 juin 2012 consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le 

prévenir par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La 

cause de la mesure doit résider dans le fait que le développement corporel, 

intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le 

milieu dans lequel il vit. Les raisons de cette mise en danger du développement 

importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue le mineur 

ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres 

personnes de l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 5A_729/2013 du 

11 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 12 février 2009 consid. 4.1).  

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A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 

composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 

citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 

proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 

consid. 4.2). 

2.1.2 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 

que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 

personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 

Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 

personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de 

ceux-ci (art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de 

l'enfant; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 

consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour 

l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de 

l'enfant, et non une éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le 

droit de visite – Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 
105). Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un 

rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 

consid. 4a; 123 III 445 consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références 

citées). 

Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de 

visite (ATF 122 III 404 consid. 3d = JdT 1998 I 46). 

2.2.1 En l'espèce, la recourante a reconnu devoir améliorer ses capacités 

parentales et n'a pas conclu à la restitution de la garde de son fils, de sorte que 

ce point ne sera pas examiné.  

La seule question litigieuse concerne le placement de l'enfant en famille 

d'accueil, la recourante considérant qu'un placement, à ses côtés, au sein du 

foyer N______, serait davantage conforme à l'intérêt du mineur et à ce que le 

Tribunal de protection avait ordonné le 5 mars 2019. 

2.2.2 La recourante a critiqué le rapport d'expertise au motif qu'aucun 

diagnostic précis n'avait été retenu à son sujet et que l'experte n'avait pas pu 

faire de pronostic sur l'évolution de son état.  

La recourante perd toutefois de vue le fait que l'expertise n'avait pas pour but 

de poser un diagnostic la concernant, mais de déterminer si elle était capable de 

pourvoir aux besoins de son fils et si oui, dans quelle mesure. Dès lors, peu 

importe que l'experte n'ait pas retenu un diagnostic plus précis que celui de 

"trouble de la personnalité sans précision" et qu'elle n'ait pas pu se prononcer 

sur l'évolution probable, à moyen et long terme, de l'état de santé de la 

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C/3934/2018-CS 

recourante. Il est néanmoins établi, quel que soit le diagnostic retenu, que la 

recourante présente des troubles psychiques susceptibles d'affecter ses 

capacités parentales. La situation est par ailleurs évolutive, le but étant de 

trouver une solution qui préserve l'intérêt du mineur concerné, qui permette de 

développer le lien mère/enfant et d'améliorer, autant que possible, les capacités 

parentales de la première, avec pour objectif, à terme, qu'elle puisse s'occuper 

de son fils de manière autonome.  

Au vu de ce qui précède, l'absence de diagnostic précis ne remet pas en cause 

le sérieux de l'expertise figurant au dossier, laquelle se prononce au demeurant 

de manière très claire sur les capacités parentales de la recourante. 

2.2.3 Il n'est pas contesté que l'ordonnance attaquée va à l'encontre de celle que 

le Tribunal de protection avait prononcée le 5 mars 2019, par laquelle il avait 

ordonné le placement de l'enfant E______ au sein du foyer N______, aux côtés 

de sa mère, ledit placement étant soumis à des conditions précises. 

L'ordonnance du 5 mars 2019 n'a toutefois jamais pu être mise en œuvre, la 
recourante ayant rapidement déclaré, après son prononcé et la visite du foyer, 

ne pas se sentir prête à vivre en communauté et ne pas être en forme sur le plan 

psychologique. Quelques jours plus tard, soit par courrier du 1
er

 avril 2019, la 

recourante a toutefois informé le Tribunal de protection de ce qu'elle était 

désormais prête à intégrer le foyer N______, au motif que ses craintes s'étaient 

apaisées après un entretien qu'elle avait eu avec sa psychologue. Ce revirement 

de position rapide, sans aucun fait nouveau marquant, atteste du manque de 

stabilité psychique de la recourante. 

Il convient par ailleurs de ne pas perdre de vue le fait que quelques mois après 

l'ordonnance du 5 mars 2019, demeurée purement virtuelle, l'experte désignée 

par le Centre Universitaire Romand de Médecine Légale a rendu son rapport. 

Or, il ressort de celui-ci que les capacités parentales de la recourante sont 

altérées de manière significative, de même que son fonctionnement social et 

professionnel. Tout en relevant plusieurs aspects positifs (amour et 

bienveillance à l'égard de l'enfant, plaisir d'être avec lui, capacités de 

communication et de jeu, favorisation de ses capacités d'apprentissage), 

l'experte a retenu que lesdites compétences ne s'actualisaient que dans un cadre 

horaire restreint et en présence de professionnels soutenants. A______ n'était 

par conséquent pas capable d'assumer seule la garde de son fils, même dans un 

foyer parent-enfant.  

Cette analyse est par ailleurs confirmée par les divers épisodes qui ont jalonné 

la vie du petit E______ depuis sa naissance. En effet, peu de temps après celle-

ci, la recourante a été hospitalisée au sein de la Clinique I______ et n'a pu 

s'occuper de l'enfant. Par la suite, la mise en œuvre de visites d'une sage-
femme, plusieurs fois par semaine au domicile de la recourante, n'ont pas 

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permis à cette dernière de répondre aux besoins de son enfant, ce qui a conduit 

à son placement, afin d'assurer son bien-être et sa sécurité. Par la suite, mère et 

enfant ont été placés au sein du foyer K______, lequel n'a toutefois pas donné 

les résultats escomptés. Ledit placement s'est certes terminé de manière abrupte 

et la recourante a contesté certaines négligences qui lui étaient reprochées. Cela 

étant, aucun élément du dossier ne permet de remettre sérieusement en cause 

les constatations faites par l'équipe éducative du foyer, à savoir que A______ 

avait montré, après des débuts prometteurs, des signes de désorientation aiguë 

et d'épuisement, ce que deux éducatrices sont venues confirmer devant le 

Tribunal de protection, tout comme le fait que l'état physique et psychique de 

l'enfant s'était péjoré pendant le séjour, cette situation ayant nécessité son 

retour au foyer J______.  

La recourante a certes produit les avis de sa psychiatre et de sa psychologue, 

qui ont toutes deux confirmé qu'elle avait progressé et que son état s'était 

amélioré. Leurs avis ne contiennent toutefois aucune analyse approfondie 

concernant la capacité concrète de la recourante d'assurer, au quotidien, la prise 

en charge de son enfant. Rien ne permet par conséquent de considérer qu'un 

placement au sein du foyer N______ se déroulerait mieux que le précédent 

placement au foyer K______, ce d'autant plus que, selon les explications 

fournies par le Service de protection des mineurs, l'encadrement est moins 

important dans le premier foyer mentionné que dans le second. 

Il sera par ailleurs rappelé que l'intérêt de l'enfant doit primer sur toute autre 

considération. Or, le mineur vit au sein d'un foyer depuis plus de deux ans, 

situation qui ne saurait perdurer indéfiniment. Il est essentiel pour son bon 

développement qu'il puisse partager la vie d'une famille et bénéficier d'un 

encadrement stable. C'est par conséquent à bon droit que le Tribunal de 

protection a suivi les recommandations de l'expertise en ordonnant le 

placement du mineur au sein d'une famille d'accueil. 

2.2.4 Ce placement ne signifie pas pour autant que les liens avec la recourante 

seront coupés. Le Tribunal de protection a en effet veillé à préciser, dans la 

décision attaquée, que le Service d'autorisation et de surveillance des lieux de 

placement devait trouver une famille disposée à entrer dans un schéma 

d'accueil incluant autant que possible le maintien de liens réguliers entre 

l'enfant et sa mère. Par ailleurs et en l'état, la recourante peut entretenir des 

relations personnelles avec son fils à raison de trois fois par semaine, dont deux 

visites à l'extérieur, avec accompagnement. Ce droit de visite est également 

appelé à évoluer en fonction des circonstances et notamment de l'état de la 

mère et de l'enfant.  

2.3 Au vu de ce qui précède, le recours est infondé et sera rejeté. 

- 15/16 - 

 

 

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3.  La procédure est gratuite s'agissant de mesures de protection d'un mineur 

(art. 81 al. 1 LaCC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé par A______ contre l'ordonnance DTAE/8015/2019 

rendue le 19 novembre 2019 par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans 

la cause C/3934/2018. 

Au fond : 

Le rejette. 

Dit que la procédure est gratuite.  

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 

Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.