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**Case Identifier:** 4c42174b-7f04-559b-b43c-6a3dee90a59e
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-01-23
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 23.01.2015 C/11724/2012
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-11724-2012_2015-01-23.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 28 janvier 2015. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/11724/2012 ACJC/90/2015 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 23 JANVIER 2015 

 

Entre 

A______, sise ______ Genève, demanderesse, comparant par Me Michel Muhlstein, 
avocat, 17, rue Toepffer, 1206 Genève, en l'étude duquel elle fait élection de domicile, 

et 

B______, sise ______ Genève, défenderesse, comparant par Me François Canonica, 
avocat, 2, rue François-Bellot, 1206 Genève, en l'étude duquel elle fait élection de 

domicile. 

 

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C/11724/2012 

EN FAIT 

A. a. A______ est une société anonyme sise à Genève, dont le but est "l'exploitation 
d'établissements publics et de loisirs, tels que cafés, restaurants, bars ou autres et 

dancings; importation, exportation, représentation, distribution et commerce de 

biens mobiliers de consommation, en particulier de produits alimentaires; 

organisation, production et promotion de spectacles, ainsi que services dans le 

domaine de la gestion d'entreprises; […]". 

 Faisant suite à C______ qui en était titulaire jusqu'au ______ 2010, A______ 

détient les marques "X______" n
os

 1______ et 2______. 

 b. D______, devenue B______ fin 2014, est une société anonyme sise à Genève, 
dont le but est "l'édition musicale, promotion d'artistes, conception, organisation, 

production, achat et vente de spectacles et d'évents, achat, vente et exploitation de 

droits de productions et de représentations d'œuvres et de spectacles télévisuels, 

commerce et mise à disposition de tout matériel et de tous produits et articles en 

rapport avec l'organisation de spectacles et d'évents, tous conseil et services dans 

ces domaines; exploitation, direction et gestion d'établissements tels que bars et 

débits de boissons avec ou sans restauration; investissement en matière 

immobilière et mobilière, commerce et exploitation de tous biens immobiliers et 

mobiliers." 

 Le 19 novembre 2008, cette société a déposé la marque verbale n° 3______ 

"Y______", qui a été enregistrée le ______ 2009 au Registre suisse des marques, 

avec comme services revendiqués "Divertissement; activités culturelles". 

 c. Par courriers du 16 mars et 5 mai 2010 ainsi que du 16 août et 24 octobre 2011, 
A______ a indiqué à la société B______, soit à l'époque D______, que sa raison 

sociale était illicite au sens de l'art. 956 CO, vu la similarité avec sa propre raison 

sociale et qu'en outre, la marque "Y______" était similaire à sa marque 

"X______" et qu'il en découlait un risque de confusion – vu l'identité des services 

revendiqués – et, dès lors, l'illicéité de la marque la plus récente. 

A______ l'a dès lors mise en demeure de requérir la modification de sa raison 

sociale, en supprimant l'élément "Z______", ainsi que la radiation de sa marque 

"Y______", et de lui verser l'intégralité du gain illicitement réalisé en utilisant le 

nom "Z______", sous peine d'une action judiciaire à son encontre, sans autre 

avertissement. 

B. a. Par acte déposé le 20 juin 2012 au greffe de la Cour de justice, A______ a pris 
les conclusions suivantes à l'encontre de D______, devenue depuis B______ : 

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C/11724/2012 

- Dire que D______ fait un usage indu de la raison de commerce A______, 

viole le droit à la marque "X______" de A______ et commet envers cette 

dernière des actes de concurrence déloyale en utilisant la dénomination 

"Z______" dans les affaires. 

- Condamner D______ à requérir, dans les dix jours de l'arrêt à intervenir, la 

modification, à ses frais, de sa raison de commerce afin d'en ôter la 

dénomination "Z______". 

- Constater la nullité de l'enregistrement suisse de la marque n° 3______ 

"Y______". 

- Condamner D______ à cesser tout usage de la dénomination "Z______" dans 

les affaires, notamment dans sa raison de commerce, comme marque, dans son 

enseigne, sa publicité et ses papiers d'affaires. 

- Condamner D______ à détruire, dans les dix jours de l'arrêt à intervenir, tous 

ses papiers d'affaires, catalogues, tarifs, programmes, étiquettes, emballages, 

matériels publicitaires et autres documents ou produits comportant la 

dénomination "Z______". 

- Assortir ces condamnations de la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP et 

prévoir une amende d'ordre de 1'000 fr. pour chaque jour d'inexécution. 

- Autoriser A______ à faire publier aux frais de D______ le dispositif de l'arrêt 

à intervenir dans quatre journaux, deux suisses romands, un suisse alémanique 

et un français, au choix de A______, le coût de chaque publication ne devant 

pas dépasser 10'000 fr. 

- Fixer les frais judiciaires et les dépens, les mettre entièrement à la charge de 

D______ et condamner cette dernière à payer à A______ les dépens et les 

frais judiciaires avancés par A______. 

- Débouter D______ de toutes autres conclusions. 

b. Par arrêt du 14 mars 2014 (ACJC/359/2014), la Cour de justice, statuant en 
instance cantonale unique, a débouté A______ de toutes ses conclusions. 

La Cour a, en outre, arrêté les frais judiciaires à 15'000 fr., les a intégralement mis 

à la charge d'A______, dit qu'ils étaient compensés à due concurrence avec 

l'avance de frais de 10'490 fr. fournie par cette dernière, qui restait acquise à l'Etat, 

et a condamné A______ à payer à l'Etat de Genève, soit pour lui aux Services 

financiers du Pouvoir judiciaire, la somme de 4'510 fr. à titre de solde de frais. 

Elle a enfin condamné A______ à verser à la société B______ la somme de 

18'000 fr. à titre de dépens. 

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C/11724/2012 

C. a. Par arrêt ______/2014 du 29 septembre 2014, statuant sur recours d'A______, 
qui avait repris ses conclusions formulées devant l'instance précédente et conclu à 

la condamnation de la société B______ aux frais et dépens, le Tribunal fédéral a 

partiellement admis ce recours. 

 Il a en effet retenu que la Cour de justice avait à bon droit rejeté les griefs 

d'A______ portant sur la protection de sa marque et, à juste titre, admis que les 

raisons de commerce respectives des parties ne se distinguaient pas suffisamment 

dans l'esprit du public. 

 En revanche, le Tribunal fédéral a estimé que la durée de l'inaction d'A______, 

soit 19 mois jusqu'à la première mise en demeure de la société B______, était trop 

limitée pour être interprétée comme une tolérance de la violation de ses droits en 

rapport avec l'utilisation de la raison de commerce litigieuse par cette dernière, au 
point de conduire à la péremption de l'action défensive d'A______ contre cette 

dernière. 

Le Tribunal fédéral a également relevé que cette inaction n'avait créé aucune 

apparence d'autorisation de l'utilisation par B______ de la raison de commerce 

litigieuse. 

Il a en conséquence réformé l'arrêt attaqué sur ce point et condamné la société 

B______, à l'époque D______ à requérir la modification de sa raison de 

commerce, sans lui imposer d'exigence particulière comme le retrait de la 

dénomination "Z______", contrairement à ce qu'avait requis A______ dans ses 

conclusions. 

 b. Le Tribunal fédéral a en outre renvoyé la cause à la Cour de justice pour 
nouvelle décision sur ses frais et dépens, compte tenu de la solution qu'il avait 

adoptée. 

D. a. Par courrier du 25 novembre 2014, le greffe de la Cour de justice a fixé un délai 
de 10 jours aux parties pour produire leurs observations à la suite de ce renvoi. 

 b. Par lettre expédiée le 4 décembre 2014, A______ a conclu à ce que B______ 
soit condamnée à lui rembourser la moitié des frais judiciaires, à savoir 7'500 fr., 

et à ce que les dépens soient compensés conformément à ce que le Tribunal 

fédéral avait retenu pour les frais de cette instance fédérale. 

 c. Par lettre expédiée le 5 décembre 2014, B______ a conclu à ce que les frais 
soient mis en majeure partie à la charge d'A______ et les dépens peu réduits en 

raison du fait que cette dernière avait seulement obtenu gain de cause dans une 

faible mesure et que le Tribunal fédéral l'avait déboutée sur la quasi intégralité de 

ses conclusions. 

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C/11724/2012 

 d. Par courrier du 16 décembre 2014, le greffe de la Cour a informé les parties de 
ce que la cause était gardée à juger. 

EN DROIT 

1. L'annulation de l'arrêt de la Cour de justice prononcé le 14 mars 2014 
(ACJC/359/2014) ayant mis fin à la procédure devant le Tribunal fédéral, d'une 

part, et le renvoi de la cause à la Cour de justice pour nouvelle décision sur les 

frais et dépens de l'instance cantonale, d'autre part, ont pour effet de reporter, sur 

cette seule question des frais et dépens, la procédure au stade où elle se trouvait 

immédiatement avant que la Cour ne se prononce le 14 mars 2014. 

Cette autorité de renvoi ne se trouve ainsi pas saisie d'une nouvelle procédure, 

mais reprend la précédente procédure qui n'est pas close, faute de décision finale 

sur les frais et dépens. 

Il y a lieu, dès lors, de statuer à nouveau sur la quotité et la répartition de 

l'ensemble des frais de l'instance cantonale, comme cela sera traité ci-après. 

2. 2.1 En cas de renvoi de la cause par le Tribunal fédéral conformément à l'art. 107 
al. 2 LTF, l'autorité inférieure doit fonder sa nouvelle décision sur les considérants 

en droit de l'arrêt de renvoi. Le juge auquel la cause est renvoyée voit ainsi sa 

cognition limitée par les motifs de l'arrêt de renvoi, en ce sens qu'il est lié par ce 

qui a été tranché définitivement par le Tribunal fédéral (ATF 133 III 201 

consid. 4.2; 131 III 91 consid. 5.2). 

Cela signifie que l'autorité cantonale doit limiter son examen aux points sur 

lesquels sa première décision a été annulée et que, pour autant que cela implique 

qu'elle revienne sur d'autres points, elle doit se conformer au raisonnement 

juridique de l'arrêt de renvoi. En revanche, les points qui n'ont pas ou pas 

valablement été remis en cause, qui ont été écartés ou dont il avait été fait 

abstraction lors de la procédure fédérale de recours ne peuvent plus être 

réexaminés par l'autorité cantonale, même si, sur le plan formel, la décision 

attaquée a été annulée dans son intégralité (ATF 135 III 334 consid. 2.1; 131 III 

91 consid. 5.2; 111 II 94 consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_251/2008 

consid. 2 = RSPC 2009 p. 193; 5P.425/2002 du 25 novembre consid. 2.1; 

DONZALLAZ, Loi sur le Tribunal fédéral, Commentaire, 2008, n. 1695 et 1697). 

2.2 Les frais (frais judiciaires et dépens) sont mis à la charge de la partie 
succombante (art. 95 et 106 1

ère
 phrase CPC). Lorsqu'aucune des parties n'obtient 

entièrement gain de cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause (art. 106 

al. 2 CPC). 

 Pour déterminer la partie qui succombe et celle qui obtient gain de cause, il 

convient de tenir compte aussi bien du sort des conclusions du demandeur que des 

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conclusions, libératoires ou reconventionnelles, du défendeur. Il faut donc 

déterminer dans quelle proportion chacune des parties obtient gain de cause 

respectivement succombe, et répartir les dépens en conséquence entre les parties, 

les créances en dépens pouvant se compenser entièrement ou partiellement 

(Arrêt du Tribunal fédéral du 19 juin 2008 4A_175/2008 et arrêts cités). 

2.3 En l'espèce, la quotité des frais et dépens de l'instance cantonale n'a pas été 
critiquée par les parties, de sorte que les montants arrêtés par la Cour dans son 

arrêt du 14 mars 2014 (supra let. B. b.) seront repris sans autre à raison de 

15'000 fr. pour les frais judiciaires et de 18'000 fr. pour les dépens. 

Il sera en outre renoncé à percevoir un émolument de décision dans le cadre de la 

présente procédure de renvoi, qui n'a été rendue nécessaire qu'en raison de 

l'annulation du précédent arrêt rendu par la présente Cour.  

La répartition des frais judiciaires, arrêtés à 15'000 fr. (art. 104 al. 1, 105 al. 1 et 

106 al. 1 CPC; art. 17 et 35 du Règlement fixant le tarif des frais en matière civile, 

du 22 décembre 2010 - RTFMC - E 1 05.10), sera fixée, au vu de la solution 

retenue par le Tribunal fédéral, à raison d'un tiers à la charge de la défenderesse, 

soit 5'000 fr., et de deux tiers à la charge de la demanderesse, à savoir 10'000 fr. 

Ces frais sont en partie couverts par l'avance de 10'490 fr. versée par la 

demanderesse et qui demeure ainsi acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). 

La défenderesse sera dès lors condamnée à verser le solde de 4'510 fr. à l'Etat de 

Genève, soit pour lui aux Services financiers du Pouvoir judiciaire, et sera aussi 

condamnée à rembourser à la demanderesse la somme de 490 fr., à savoir la part 

de l'avance de frais versée en trop par cette dernière (art. 111 al. 2 CPC). 

Il se justifie également, au vu de la décision du Tribunal fédéral, de répartir les  

dépens fixé à 18'000 fr. par l'instance cantonale, à raison d'un tiers à la charge de 

la défenderesse, soit 6'000 fr., et de deux tiers à la charge de la demanderesse, soit 

12'000 fr.  

Après compensation de ces deux montants, les dépens alloués à la défenderesse se 

montent à 6'000 fr., débours et TVA compris (art. 96 et 105 al. 2 CPC; art. 85 et 

90 RTFMC; art. 25 et 26 LaCC), montant au versement duquel la demanderesse 

sera condamnée. 

Pour le surplus, chaque partie gardera à sa charge ses propres dépens relatifs à la 

phase de procédure ultérieure à l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral du 

29 septembre 2014 (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

3. En cas de recours dont l'objet porte exclusivement sur les frais et dépens, lorsque 
seuls ceux-ci étaient litigieux devant l'autorité cantonale à l'exclusion du fond de 

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la cause, la valeur litigieuse devant le Tribunal fédéral se détermine selon les 

seules conclusions relatives à ces frais et dépens (arrêts du Tribunal fédéral 

5D_86/2012 du 14 septembre 2012 consid. 1 et 5A_396/2012 du 5 septembre 

2012 consid. 1.2). Cette valeur litigieuse est dès lors, en l'espèce, supérieure à 

30'000 fr.  

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

Statuant sur renvoi du Tribunal fédéral : 

Au fond : 

Ordonne préalablement la rectification des qualités de D______, devenue B______. 

Prend acte du dispositif de l'arrêt ______/2014 prononcé le 29 septembre 2014 par le 

Tribunal fédéral. 

Constate que le Tribunal fédéral a annulé partiellement l'arrêt prononcé par la Cour de 

justice le 14 mars 2014 (ACJC/359/2014). 

Cela fait, statuant sur les frais et dépens devant la Cour de justice : 

Arrête les frais judiciaires de la procédure cantonale à 15'000 fr.  

Met ces frais à raison des deux tiers à la charge d'A______ et d'un tiers à la charge de la 

société B______. 

Dit par ailleurs qu'ils sont partiellement compensés par l'avance de frais de 10'490 fr. 

versée par A______, laquelle reste acquise à l'Etat. 

Condamne en conséquence B______ à verser à l'Etat, soit pour lui aux Services 

financiers du Pouvoir judiciaire, la somme de 4'510 fr.  

Condamne B______ à verser à A______ la somme de 490 fr. à titre de remboursement 

partiel de son avance versée sur ces frais judiciaires. 

Condamne A______ à verser à la société B______ la somme de 6'000 fr. à titre de 

dépens de l'instance cantonale. 

Dit que, pour le surplus, chaque partie supporte ses propres dépens dans le cadre de la 

procédure de renvoi ultérieure à l'arrêt prononcé par le Tribunal fédéral le 29 septembre 

2014. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Siégeant : 

Madame Valérie LAEMMEL-JUILLARD, présidente; Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, 

Monsieur Patrick CHENAUX, juges; Madame Audrey MARASCO, greffière. 

La présidente : 

Valérie LAEMMEL-JUILLARD 

 La greffière : 

Audrey MARASCO 

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Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 

civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.