# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** fb841a51-5780-59d8-b0f5-55799dded819
**Source:** Bundesgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2026-01-15
**Language:** fr
**Title:** 7B_1380/2025 15.01.2026
**Docket/Reference:** 7B_1380/2025
**URL:** https://www.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F15-01-2026-7B_1380-2025&print=yes&zoom=

## Full Text

Bundesgericht
Tribunal fdral
Tribunale federale
Tribunal federal
7B_1380/2025
Arrt du 15 janvier 2026
IIe Cour de droit pnal
Composition
MM. et Mme les Juges fdraux Abrecht, Prsident,
van de Graaf et Klz.
Greffier: M. Hsli.
Participants la procdure
A.________,
recourant,
contre
Ministre public de la Rpublique et canton de Genve,
route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,
intim.
Objet
Dtention provisoire (prolongation de la dtention),
recours contre l'arrt de la Chambre pnale de recours de la Cour de justice de la Rpublique et canton de Genve du 13 novembre 2025 (ACPR/936/2025 - P/10882/2024).
Faits :
A.
A.a. A.________ (ci-aprs: le prvenu) est un ressortissant suisse n en 1983 et plac sous curatelle de reprsentation et de gestion par dcision du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant de la Rpublique et canton de Genve du 17 septembre 2024.
Le prvenu a t condamn le 15 mai 2013 un travail d'intrt gnral par le Ministre public du canton de Zurich pour des infractions la LCR, le 11 juillet 2016 une peine privative de libert de 14 mois par l'Obergericht du canton de Zurich pour lsions corporelles simples, vol d'importance mineure, violence ou menace contre les autorits ou les fonctionnaires ainsi que des infractions la LCR, le 8 octobre 2019 une peine pcuniaire par le Bezirksgericht de Zurich pour violation de domicile et calomnie, et le 15 fvrier 2025 une peine pcuniaire par le Ministre public de la Rpublique et canton de Genve (ci-aprs: le Ministre public) pour dommages la proprit.
A.b. Dans la procdure prliminaire actuellement instruite contre lui par le Ministre public, les complexes de faits suivants sont reprochs au prvenu:
Entre le 15 dcembre 2023 et le 29 janvier 2024, Zurich, il aurait dpos ou fait dposer dans la bote aux lettres de B.________ une lettre dans laquelle celle-ci serait qualifie de "pute". Il lui aurait de plus dclar dans une conversation sur WhatsApp qu'il lui montrerait sa vengeance et sa colre, ce qui aurait effray cette dernire.
Le 19 avril 2024, Zurich, il aurait dpos ou fait dposer dans la bote aux lettres de B.________ une lettre dans laquelle elle serait qualifie de "pute" et o il serait prcis: "Arrte d'emmerder A.________ le Genevois. Il appartient notre clan C.________", effrayant de la sorte la prnomme.
Le 13 mars 2024, il aurait envoy la direction de D.________ ainsi qu' la rdaction de "E.________" un courriel dans lequel il aurait dcrit F.________, assistante sociale au Centre d'action sociale de U.________, comme "petite vilaine et malicieuse".
Le 12 avril 2024, il aurait envoy la direction de D.________ ainsi qu' la rdaction de "E.________" un courriel dans lequel il aurait qualifi F.________ de "mal-baise", "putain de vaudoise, aussi bte qu une mle", "provinciale de merde", "Guinde et mal-baise, avec un air de Harry Potter mi adulte mi gamin", "salope", "bte et ingnue", "Pauvre conne", "putain de merde de vaudoise", "putain d employee me rend la vie impossible", "ptasse", "bitch" et d'"employe zle dgnre de sale vaudoise".
Le 13 avril 2024, il aurait envoy F.________ un courriel indiquant "CE n est que le dbut", ce qui aurait effray celle-ci.
Le 17 avril 2024 au Centre d'action sociale de U.________, il aurait tenu G.________, assistante sociale, des propos diffamatoires propos de F.________.
Le 27 aot 2024, il aurait cass la vitre de la porte d'entre du poste de police de V.________.
Le 29 juillet 2024, il aurait jet, deux reprises, une bouteille en verre en direction d'un vhicule automobile dans lequel circulait H.________, endommageant la carrosserie. Aprs que ce dernier lui aurait demand de rester sur place en attendant la police, il l'aurait qualifi de "race de merde", "pezzo di merda" et lui aurait dit "va fan culo".
Entre le 22 novembre 2024 et le 12 dcembre 2024, il aurait qualifi dans neuf courriels G.________ de "SALE PETTE PUTE D G.________", "bitch" "salope", "PAUVRe conne". Il lui aurait galement crit: "Mail and Action... C est fait. Va savoir o et quoi...? PAUVRe conne, j'espre que tu mourras de chagrin" et "Vu que c est la demande de la putain d G.________, la frouzette de service [...] Qu elle s'en occupe. Sinon a sera visite impromptue en plein milieu de votre travail", effrayant sa destinataire.
Le 18 dcembre 2024, le 20 dcembre 2024 et le 19 janvier 2025, il aurait endommag coups de marteau six vitres dans les locaux de I.________ W.________.
Le 22 janvier 2025, il aurait trait G.________ d'"incestueuse" lors d'un change avec un charg d'accueil du Centre d'action sociale.
Le 11 fvrier 2025, il aurait dclar une collaboratrice du Centre d'action sociale de U.________ "de toute faon G.________, je vais la choper. Tt ou tard, quelque part dans W.________".
Le 17 fvrier 2025, auprs de I.________ W.________, il aurait requis du personnel d'accder sa demande de retirer une somme d'argent, faute de quoi il briserait toutes les vitres du btiment.
Le 21 fvrier 2025, il aurait tent d'amener son curateur lui remettre une prestation financire de 1'200 fr. en dposant son attention un message crit dans lequel il est indiqu: "FILS DE PUTE MON LOYER PRESTATION (1200CHF) sinon Comit AntiFA".
Entre le 3 avril 2025 et le 10 juillet 2025, il aurait omis de se soumettre l'assistance de probation et la rgle de conduite consistant entreprendre un suivi thrapeutique, ordonnes dans le cadre de la procdure xxx, en refusant de se prsenter aux entretiens fixs par le Service de la rinsertion et du suivi pnal de W.________.
Le 27 mai 2025, il aurait bris trois vitres des locaux de la chancellerie de I.________ W.________. Il aurait en outre bris nouveau une vitre de cette chancellerie le 3 juin 2025.
Le 17 juin 2025, W.________, il aurait drob un vlo lectrique appartenant J.________ dans le dessein de se l'approprier.
Le 10 juillet 2025, il aurait tent d'amener son curateur lui remettre une prestation financire et lui fournir un logement, en lui envoyant un courriel dans lequel il est notamment mentionn: "tu dois me verser mes prestations, les arrirs inclus....5 mois....SINON JE VOUS FOUS LA MERDE" et "ET DU DOIS ME TROUVER UN APPT OU UNE CHAMBRE DANS UN FOYER COMME CELUI DU MANDEMENT A SATIGNY, GE. SINON JE LE DIRAI AU JUGE [...] QUI TE PERCERA TON CULT DE PD; ET DE PDRASTRE PDOCRIMMINEL!!!".
A.c. Entendu par la police le 10 juillet 2025, le prvenu a fait usage de son droit de se taire. Devant le Ministre public, il a reconnu avoir laiss un mot I.________ W.________ le 21 fvrier 2025, avoir lanc des pierres contre les vitres de cette institution les 27 mai et 3 juin 2025 et avoir envoy des messages G.________. Le 6 octobre 2025, il a de surcrot reconnu qu'il avait drob le vlo de J.________ et qu'il s'tait soustrait son assistance de probation; il a galement reconnu la teneur de ses communications envers B.________ des 15 dcembre 2023 et 29 janvier 2024.
A.d. Le prvenu a t arrt le 10 juillet 2025 et se trouve depuis lors en dtention provisoire. Par ordonnance du 3 octobre 2025, le Tribunal des mesures de contrainte de la Rpublique et canton de Genve (ci-aprs: le Tribunal des mesures de contrainte) a refus une demande de mise en libert dpose par le prvenu. Saisie d'un recours form par celui-ci, la Chambre pnale de recours de la Cour de justice de la Rpublique et canton de Genve (ci-aprs: la Chambre pnale de recours) l'a rejet par arrt du 28 octobre 2025. Le 17 dcembre 2025, le Tribunal fdral a rejet le recours form par le prvenu contre cet arrt (procdure 7B_1270/2025).
B.
Par ordonnance du 13 octobre 2025, le Tribunal des mesures de contrainte a prolong la dtention de A.________ jusqu'au 10 dcembre 2025. Par ordonnance du Tribunal des mesures de contrainte du 1er dcembre 2025, cette dtention a encore t prolonge jusqu'au 10 fvrier 2026.
Par arrt du 13 novembre 2025, la Chambre pnale de recours a rejet le recours form par le prvenu contre l'ordonnance du 13 octobre 2025.
C.
Par acte du 12 dcembre 2025, A.________ interjette un recours en matire pnale au Tribunal fdral contre cet arrt, en concluant sa rforme en ce sens qu'il soit immdiatement remis en libert et qu'une rparation financire lui soit alloue pour son prjudice moral et physique.
Considrant en droit :
1.
Le recours en matire pnale est ouvert contre les dcisions rendues en dernire instance cantonale relatives la dtention provisoire ou pour des motifs de sret au sens des art. 212 ss CPP (ATF 134 IV 237 consid. 1.2; 133 I 270 consid. 1.1). L'arrt entrepris est une dcision incidente de nature causer au recourant un prjudice irrparable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF (cf. arrts 7B_1270/2025 du 17 dcembre 2025 consid. 1; 7B_1183/2025 du 20 novembre 2025 consid. 1).
Le recourant a pris part la procdure devant l'autorit prcdente (cf. art. 81 al. 1 LTF). Se trouvant toujours en dtention, il dispose d'un intrt juridique qui est actuel et pratique l'examen de ses griefs (cf. art. 81 al. 1 let. b LTF). Une prolongation de sa dtention en parallle la procdure de recours fdral ne priverait par ailleurs pas son recours d'intrt (cf. ATF 149 I 14 consid. 1.2; arrt 7B_466/2025 du 24 juin 2025 consid. 1). Pour le surplus, le recours a t dpos en temps utile (cf. art. 100 al. 1 LTF) et dans le respect des formes prvues par la loi (cf. art. 42 LTF). Il y a donc lieu d'entrer en matire.
2.
Dans la mesure o le recourant requiert du Tribunal fdral que celui-ci rexamine les faits arrts par la Chambre pnale de recours, il omet de prendre en considration que le Tribunal fdral ne constitue pas une troisime autorit pnale devant laquelle les faits pourraient tre librement discuts, mais l'autorit judiciaire suprme de la Confdration suisse (cf. art. 188 Cst.), avec pour mission premire d'assurer l'interprtation et l'application uniforme du droit fdral ainsi que de garantir le respect des droits fondamentaux. Ainsi, le Tribunal fdral statue en principe sur la base des faits tablis par l'autorit prcdente (cf. art. 105 al. 1 LTF).
3.
3.1. Par deux griefs procduraux, le recourant reproche la Chambre pnale de recours, d'une part, d'avoir omis de constater la violation par le Ministre public de l'art. 224 al. 1 CPP lors de son audition et, d'autre part, de ne pas avoir constat que le Tribunal des mesures de contrainte avait viol l'art. 226 al. 3 CPP en ne l'informant pas satisfaction sur la possibilit pour un dtenu de demander en tout temps sa mise en libert.
3.2. Un grief soulev dans le cadre d'un recours en matire pnale au Tribunal fdral doit avoir t soulev au pralable devant l'autorit prcdente, pour autant que cela ft possible, sous peine d'irrecevabilit (principe de l'puisement des instances) (ATF 145 IV 377 consid. 2.6; arrts 7B_612/2023 du 20 novembre 2025 consid. 2.2; 7B_1270/2025 du 17 dcembre 2025 consid. 3.2; 7B_1320/2024 du 3 septembre 2025 consid. 4.4). Bien que l'autorit pnale de recours ne soit pas lie par les motifs invoqus par les parties (cf. art. 391 al. 1 let. a CPP), il n'en reste pas moins que le recours doit tre motiv (cf. art. 396 al. 1 CPP en lien avec l'art. 385 al. 1 CPP). Par consquent, on peut en principe attendre d'un recourant qu'il soumette ses moyens l'apprciation d'une autorit judiciaire suprieure avant de les invoquer devant le Tribunal fdral.
3.3. teneur de son mmoire de recours cantonal du 20 octobre 2025, le recourant n'a pas soulev la question d'une violation de l'art. 224 al. 1 CPP devant l'autorit prcdente. Il en va de mme de son moyen relatif une ventuelle violation de l'art. 226 al. 3 CPP. Ces griefs se rvlent donc irrecevables.
4.
4.1. Dans un grief de droit sommairement motiv, le recourant reproche la Chambre pnale de recours d'avoir viol l'art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP. Il n'aurait en particulier jamais sollicit les personnes ayant dpos plainte pnale contre lui, de sorte qu'il pourrait tre exclu qu'il les influence l'avenir.
4.2. Lorsqu'un point du dispositif d'une dcision querelle est soutenu par plusieurs motivations alternatives, un recourant doit s'attaquer chacune d'elles, sous peine d'irrecevabilit (ATF 150 I 39 consid. 4.3; 133 IV 119 consid. 6; arrt 7B_437/2025 du 25 juin 2025 consid. 2).
4.3. En l'espce, la Chambre pnale de recours a considr que la dtention du recourant tait fonde tant sur un risque de collusion que sur un risque de rcidive. Indpendamment de savoir si la motivation particulirement succincte du recourant relative au risque de collusion respecte les exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, celle-ci est indubitablement insuffisante en ce qui concerne l'existence d'un risque de ritration. Sur ce point, il faut en outre mentionner que dans son arrt 7B_1270/2025 du 17 dcembre 2025 - portant sur la mme personne, les mmes complexes de faits et la mme problmatique juridique - le Tribunal fdral a considr que la dtention du recourant tait fonde au regard de la condition du risque de ritration de l'art. 221 al. 1 let. c CPP. Or il n'apparat pas que les circonstances factuelles ayant motiv ce constat aient chang depuis le 28 octobre 2025, date de l'arrt cantonal ayant abouti l'arrt du Tribunal fdral susmentionn. Le recourant n'allgue en particulier pas que tel ait t le cas.
Il s'ensuit que la critique du recourant qui se rapporte au respect des conditions prvues par l'art. 221 CPP doit tre carte, sa dtention tant en tout tat de cause fonde sur l'existence d'un risque de ritration au sens de l'art. 221 al. 1 let. c CPP.
5.
5.1. Dans un second grief de droit, le recourant affirme que la Chambre pnale de recours aurait cart tort sa proposition de fourniture de srets hauteur de 10'000 fr. titre de mesure de substitution sa dtention au sens de l'art. 237 al. 1 CPP.
5.2. Selon l'art. 237 al. 1 CPP, le tribunal comptent ordonne une ou plusieurs mesures moins svres en lieu et place de la dtention provisoire ou de la dtention pour des motifs de sret si ces mesures permettent d'atteindre le mme but que la dtention. Aux termes de l'art. 237 al. 2 CPP, constituent de telles mesures la fourniture de srets, l'assignation rsidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble ou encore l'obligation de se soumettre un traitement mdical ou des contrles.
La liste de l'art. 237 al. 2 CPP est exemplative et le juge de la dtention peut galement, le cas chant, assortir les mesures de substitution de toute condition propre en garantir l'efficacit (ATF 145 IV 503 consid. 3.1; arrt 7B_1270/2025 du 17 dcembre 2025 consid. 5.2). Lorsqu'un tribunal envisage la fourniture d'une caution, il doit procder aux clarifications ncessaires; le prvenu est tenu sur ce point par un devoir de coopration; dfaut, il faut en principe considrer qu'une caution n'est pas apte se substituer efficacement sa dtention (arrts 7B_1270/2025 prcit consid. 5.2; 7B_789/2025 du 15 septembre 2025 consid. 5.2). Le caractre appropri de la garantie doit tre apprci notamment au regard des ressources du prvenu, de ses liens avec des personnes pouvant lui servir de caution - respectivement des possibilits financires de celles-ci - et de la confiance qu'on peut avoir que la perspective de perdre le montant agira comme un frein suffisamment puissant pour carter toute vellit de fuite (ATF 105 Ia 186 consid. 4a; arrts 7B_972/2025 du 16 octobre 2025 consid. 3.2; 7B_580/2025 du 21 juillet 2025 consid. 4.3.2).
5.3. La Chambre pnale de recours a considr que les lments avancs par le recourant, savoir le fait qu'il disposerait d'un lieu de vie en Suisse et qu'une amie serait dispose verser une caution financire en sa faveur, n'taient pas suffisants pour pallier les risques de collusion et de ritration.
5.4. Cette apprciation ne prte pas le flanc la critique.
D'une part, la prsence d'un conjoint en Suisse ne constitue pas une mesure apte prvenir un risque de collusion ou de ritration. D'autre part, le versement d'une caution par le recourant n'apparat pas de nature prvenir un risque de rcidive au vu des lments arrts par les juges cantonaux. Il faut en effet mettre en exergue que malgr la condamnation du recourant une peine privative de libert de 14 mois par l'Obergericht du canton de Zurich le 11 juillet 2016 - peine qu'il dit avoir excute "sans broncher" -, il existe des indices srieux, en particulier les aveux partiels, laissant entendre qu'il aurait commis de nombreuses nouvelles infractions au prjudice de personnes lui voulant prtendument du tort. Ces indices rendent de surcrot plausible une aggravation au fil du temps. Initialement limits des propos grossiers, les comportements dviants reprochs au recourant apparaissent en effet avoir driv vers des dgradations du patrimoine collectif et des intimidations envers des personnes spcifiques. Dans son mmoire, ce dernier explicite d'ailleurs les nombreuses injustices qu'il allgue avoir subies de la part de divers agents tatiques dans plusieurs procdures sociales et civiles, mais il n'explique pas dans quelle mesure une caution finance par une proche serait de nature l'empcher de commettre de nouvelles infractions, alors mme qu'une peine privative de libert semble avoir t inefficace cet effet.
Il s'ensuit que le grief du recourant relatif une violation de l'art. 237 CPP doit galement tre rejet.
6.
6.1. Le recourant reproche encore la Chambre des recours pnale d'avoir omis de faire tat d'une violation du principe de la clrit, consacr notamment par l'art. 5 al. 2 CPP, en lien avec la priode s'tant coule entre l'ordonnance du Tribunal des mesures de contrainte et l'arrt de l'autorit de recours.
6.2. Concrtisant le principe de la clrit, l'art. 5 CPP impose aux autorits pnales d'engager les procdures pnales sans dlai et de les mener terme sans retard injustifi (al. 1), la procdure devant tre conduite en priorit lorsqu'un prvenu est plac en dtention (al. 2). Aux termes de l'art. 5 par. 4 CEDH, toute personne prive de sa libert par arrestation ou dtention a le droit d'introduire un recours devant un tribunal, afin qu'il statue bref dlai sur la lgalit de sa dtention et ordonne sa libration si la dtention est illgale (cf. galement art. 31 al. 4 Cst.). Selon l'art. 397 al. 5 CPP, l'autorit de recours statue dans les six mois sur les recours ports devant elle.
La question de la dure admissible au regard du principe de la clrit pour statuer sur une demande de mise en libert s'apprcie la lumire des circonstances particulires de chaque cas d'espce (ATF 117 Ia 372 consid. 3a; arrts 7B_1181/2025/7B_1182/2025 du 11 dcembre 2025 consid. 6.3; 7B_910/2025 du 13 octobre 2025 consid. 3.5.2; voir galement ATF 151 I 257 consid. 10.4.1).
6.3. En l'espce, le Tribunal des mesures de contrainte a prolong la dtention du recourant par ordonnance du 13 octobre 2025. Le recours cantonal de ce dernier a t expdi le 23 octobre 2025 et reu le 28 octobre 2025 par la Chambre pnale de recours. Aprs avoir procd un change d'critures, dans le cadre duquel le recourant a rpliqu, celle-ci a rendu son arrt le 13 novembre 2025. La procdure de recours cantonale a ainsi dur moins de 20 jours. Contrairement ce que soutient le recourant, les juges cantonaux ont donc manifestement fait passer sa cause en priorit, conformment la loi. Son grief relatif une violation du principe de la clrit doit partant tre rejet.
7.
Dans la mesure o la dtention du recourant est bien fonde, la question d'une indemnit pour dtention injustifie, telle que rclame par ce dernier, ne se pose pas.
8.
Il rsulte de ce qui prcde que le recours doit tre rejet.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
Par ces motifs, le Tribunal fdral prononce :
1.
Le recours est rejet.
2.
Les frais judiciaires, arrts 1'200 fr., sont mis la charge du recourant.
3.
Le prsent arrt est communiqu aux parties, au Tribunal des mesures de contrainte de la Rpublique et canton de Genve et la Chambre pnale de recours de la Cour de justice de la Rpublique et canton de Genve.
Lausanne, le 15 janvier 2026
Au nom de la IIe Cour de droit pnal
du Tribunal fdral suisse
Le Prsident : Abrecht
Le Greffier : Hsli