# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** a7b27ccd-acbc-5f25-818a-983ffce8f54b
**Source:** Freiburg/Fribourg (FR)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-12-21
**Language:** fr
**Title:** Freiburg Kantonsgericht Sozialversicherungsgerichtshöfe 21.12.2023 608 2023 118
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/FR_Gerichte/FR_TC_011_608-2023-118_2023-12-21.pdf

## Full Text

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG

Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg

T +41 26 304 15 00

www.fr.ch/tc

—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB

608 2023 118

Arrêt du 21 décembre 2023

IIe Cour des assurances sociales

Composition Présidente : Daniela Kiener 
Juges : Johannes Frölicher, Anne-Sophie Peyraud 
Greffière-rapporteure : Carine Sottas 

Parties A.________, recourante, représentée par Me Charles Guerry, avocat

contre

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 

Objet Assurance-invalidité (refus d'entrer en matière)

Recours du 23 août 2023 contre la décision du 24 juillet 2023

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considérant en fait

A. A.________, née en 1972, domiciliée à B.________, est mariée et mère de deux enfants 
majeurs. Sans formation professionnelle, elle est tenancière, avec son mari, de C.________ à 
B.________ depuis 2002.

Le 5 juin 2018, elle a déposé une première demande de prestations auprès de l'Office de 
l'assurance-invalidité du canton de Fribourg (ci-après: OAI), en indiquant souffrir d'une hernie discale 
et être en incapacité de travail depuis le 25 septembre 2017.

Sur mandat de l’assureur perte de gain maladie, le Dr D.________, spécialiste en médecine interne 
générale et en rhumatologie, a procédé à une expertise rhumatologique. Dans son rapport du 
20 septembre 2018, il a diagnostiqué un syndrome poly-insertionnel douloureux récurrent de type 
fibromyalgiforme, un syndrome cervico-dorso-lombaire sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire, 
ainsi qu’un status post appendicectomie en 1990. Il a conclu à une capacité de travail de 60%, 
augmentée de 20% par mois pour un plein temps d’ici deux mois, dans l’activité habituelle de 
l’assurée, ainsi qu’à une capacité totale de travail dans une activité adaptée.

Par décision du 11 juin 2019, l’OAI a refusé à l’assurée le droit à des prestations d’invalidité, motif 
pris de l’absence d’une incapacité de travail d’au moins une année. Saisie d’un recours contre cette 
décision, la Cour de céans l’a admis et a renvoyé la cause à l’OAI pour instruction complémentaire 
et nouvelle décision (arrêt TC FR 608 2019 192 du 4 septembre 2019). Relevant que, selon la 
jurisprudence, le concours d'un médecin spécialisé en psychiatrie était nécessaire pour poser le 
diagnostic de trouble somatoforme douloureux ou de fibromyalgie, elle a considéré que l’OAI ne 
pouvait en l’espèce pas faire l’économie d’une appréciation par un médecin spécialiste en 
psychiatrie, quand bien même le Dr D.________ avait dénié un effet incapacitant au syndrome 
fibromyalgiforme.

B. Suite à ce renvoi, l’OAI a ordonné une expertise bidisciplinaire en psychiatrie et en 
rhumatologie, qu’elle a confié à E.________. Dans leur rapport du 19 février 2020, le Dr F.________, 
spécialiste en rhumatologie, et le Dr G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont 
diagnostiqué une spondylarthrite mixte non stabilisée, une appendicectomie, un syndrome du tunnel 
carpien bilatéral depuis 2016, ainsi qu’un syndrome lombo-radiculaire L5 gauche chronique sur 
discarthrose et avec hernie médiane L4-L5 et L5-S1. Une atteinte à la santé psychique n’a pas été 
retenue. Par ailleurs, seule la spondylarthrite avait une incidence sur la capacité de travail de 
l’assurée, qu’ils ont jugé nulle dans toute activité depuis septembre 2017 et encore pour une durée 
de six mois au minimum, délai nécessaire pour obtenir un effet positif du traitement thérapeutique 
en cours.

Après avoir demandé l’avis du service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après: SMR) sur 
les conclusions de l’expertise, l’OAI a considéré que celles-ci n’étaient pas probantes sur le plan 
somatique. Partant, il a ordonné une nouvelle expertise rhumatologique et l’a confiée au 
Dr D.________. Par décision incidente du 19 mai 2020, l’OAI a maintenu le mandat après que 
l’assurée s’y soit opposée. Cette décision n’a pas été attaquée.

Dans son rapport d’expertise du 16 septembre 2020, le Dr D.________ a posé le diagnostic, avec 
répercussion sur la capacité de travail, de syndrome cervico-dorso-lombaire sans signe radiculaire 
irritatif ou déficitaire, mentionnant également dans ce contexte une minime discopathie D10-D11, un 

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status post stabilisation L4-L5 et micro-dépression L4-S1 avec discectomie L5-S1 G pour protrusion 
discale (opération pratiquée le 7 juillet 2020), ainsi qu’une possible spondyloarthropathie avec 
atteinte axiale et périphérique actuellement sans signe d’activité. Il a conclu que, dès janvier 2021, 
soit six mois après l’intervention chirurgicale, l’assurée avait recouvré une capacité de travail de 50% 
dans son activité habituelle, avec une diminution de rendement de 20%, respectivement une 
capacité de travail de 90% dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.

Sur proposition du SMR, l’OAI a requis des informations complémentaires auprès de l’expert sur 
l’évolution chronologique de la capacité de travail de l’assurée. Le 21 janvier 2021, le Dr D.________ 
a précisé que la capacité de travail dans l’activité habituelle était de 60% depuis septembre 2018, 
de 100% depuis décembre 2018, puis de 50% à compter de six mois après l’intervention chirurgicale 
de juillet 2020, étant rappelé que cette opération avait entraîné une impotence fonctionnelle de 
plusieurs mois, et de 90% dès janvier 2021.

Le 11 novembre 2021, l'OAI a confirmé le refus d’allouer des prestations d’assurance à l’assurée. Il 
a retenu qu'il n'existait aucune incapacité de travail sur le plan psychiatrique et que, du point de vue 
somatique, la capacité de travail de 100% avec diminution de rendement de 10% dans l'activité 
habituelle entrainait un degré d'invalidité inférieur à 40% compte tenu d'un revenu de valide de 
CHF 54'757.- et d'un revenu avec invalidité de CHF 50'391.20.

Statuant le 9 septembre 2022 (arrêt TC FR 608 2021 212), la Cours de céans a partiellement admis 
le recours du 1er décembre 2021 de l'assurée et lui a octroyé une rente entière limitée dans le temps 
du 1er juillet 2020 au 31 mars 2021 en raison d'une période d'incapacité totale de travail du 7 juillet 
2020 au 31 décembre 2020 consécutive à une opération ayant eu lieu le 7 juillet 2020. Elle a 
confirmé pour le surplus la décision du 11 novembre 2021 de l'OAI. Cet arrêt n'a pas été contesté.

C. Le 2 février 2023, l'assurée a déposé une nouvelle demande de prestations en renvoyant à 
des rapports médicaux qu'elle n'a pas produits avec cette demande. Invitée le 30 mai 2023 par l'OAI 
à les lui faire parvenir, elle a produit le 6 juillet 2023 un rapport du 23 juin 2023 du 
Prof. Dr H.________, spécialiste en anesthésiologie auprès de I.________, ainsi qu'un rapport du 
2 février 2022 du Prof. Dr J.________, spécialiste en neurochirurgie.

Par décision du 24 juillet 2023, l'OAI, estimant que les rapports apportent une appréciation différente 
d'un état de fait demeuré pour l'essentiel inchangé, s'est refusé à entrer en matière sur cette nouvelle 
demande.

D. Le 23 août 2023, l'assurée, représentée par Me Charles Guerry, avocat, interjette recours 
auprès du Tribunal cantonal contre la décision du 24 juillet 2023. Elle conclut, sous suite de frais et 
dépens, à ce qu'il soit entré en matière sur sa demande de prestations du 2 février 2023. Elle soutient 
que, contrairement à ce qui avait été constaté lors de l'expertise rhumatologique du 16 septembre 
2020, son état de santé, qui s'était amélioré après l'opération du 7 juillet 2020, s'est ensuite 
rapidement dégradé, les douleurs tant au niveau lombaire que du bassin étant à nouveau présentes 
depuis avril 2021, au point de rendre deux nouvelles opérations nécessaires. Les rapports médicaux 
produits prouvent ainsi avec un haut degré de vraisemblance la péjoration de son état de santé.

La recourante s'est acquittée le 31 août 2023 d'une avance de frais de CHF 400.-.

Dans ses observations du 12 septembre 2023, l'OAI conclut au rejet du recours, les plaintes de 
l'assurée et les constats objectifs étant restés identiques à la situation se présentant au moment de 
l'expertise rhumatologique de septembre 2020. Il ajoute que le fait que le Tribunal cantonal, dans 

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son arrêt du 9 septembre 2022, indiquait que le rapport du Prof. Dr J.________ pourrait faire l'objet 
d'une nouvelle demande n'y change rien et ne permet pas, au vu de l'ensemble des documents 
médicaux produits avec la nouvelle demande du 2 février 2023, de retenir une aggravation effective 
de l'état de santé.

Le 14 septembre 2023, la recourante produit trois nouveaux rapports médicaux.

Le 4 octobre 2023, l'OAI maintient ses conclusions.

Aucun autre échange d'écritures n'a été ordonné entre les parties.

Il sera fait état des arguments, invoquées par elles à l'appui de leurs conclusions respectives, dans 
les considérants en droit du présent arrêt pour autant que cela soit utile à la solution du litige.

en droit

1.

Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l’autorité judiciaire compétente par une 
assurée directement touchée par la décision attaquée et dûment représentée, le recours est 
recevable.

2.

2.1. Aux termes de l'art. 8 al. 1 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le biais de l'art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 1959 
sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 4 al. 1 LAI, dite invalidité peut 
résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.

Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution 
résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Seules les conséquences 
de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De 
plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable (art. 7 al. 2 LPGA). 

2.2. Selon l'art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; 
RS 831.201), lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré 
d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut 
être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. D'après cet alinéa, lorsqu'une 
demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence, 
ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à 
influencer ses droits. 

L'administration doit ainsi commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, de manière 
générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres 
investigations par un refus d'entrer en matière. A cet égard, l'administration se montrera d'autant 

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plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps 
qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir 
d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment 
l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-
à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que 
l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas 
nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 
consid. 2b). 

Toutefois, le degré de la preuve exigée par l'art. 87 al. 2 RAI n'est pas celui de la haute 
vraisemblance prépondérante généralement exigée en matière d'assurance sociale (arrêts 
TF 9C_881/2007 du 22 février 2008 consid. 2.2 et 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.2). 
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office 
par l'autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 
64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, 
le Tribunal fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (art. 43 
al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier 
en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition 
de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (art. 5 al. 3 et 9 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 [Cst.; RS 101]; ATF 124 II 265 consid. 4a). 
Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision 
sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des 
pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient 
selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer 
ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas 
où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient 
pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette 
procédure est respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait 
à l'administration au moment où celle-ci a statué (arrêt TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 
consid. 2.3; ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 et les références citées). 

La base de comparaison pour l'examen du caractère plausible d'une modification déterminante des 
faits influant sur le droit aux prestations est la dernière décision entrée en force qui repose sur un 
examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des 
preuves et une comparaison des revenus conforme au droit (cf. ATF 130 V 71 consid. 3.2.3).

3.

Est en l'espèce litigieuse la question de savoir si la recourante a établi de manière plausible une 
éventuelle modification de son état de santé susceptible d'influencer ses droits. L'aspect 
psychiatrique dont il avait été tenu compte dans la décision du 11 novembre 2021 n'ayant pas été 
contesté dans le cadre du recours du 1er décembre 2021 et aucun trouble psychiatrique n'étant 
allégué dans la nouvelle demande, seule l'évolution de l'état de santé du point de vue somatique 
sera examinée.

3.1. La dernière décision entrée en force reposant sur un examen matériel du droit à la rente est 
la décision de refus du 11 novembre 2021, réformée partiellement le 9 septembre 2022 par la Cour 
de céans, laquelle a octroyé une rente entière à l'assurée uniquement pour la période du 1er juillet 
2020 au 31 mars 2021.

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A cette occasion, la Cour de céans s'était basée sur l'expertise du 16 septembre 2020 du 
Dr D.________, qu'il a complétée le 21 janvier 2021 (dossier OAI p. 297 et p. 328).

L'expert a considéré que la situation médicale ne permettait pas de poser le diagnostic de 
spondylarthrite, relevant dans ce contexte un laboratoire sans signe d’un quelconque syndrome 
inflammatoire, un HLA-B27 négatif, l’absence d’effets après trois mois de traitement biologique et le 
fait que les imageries démontraient uniquement des troubles dégénératifs sous-jacents. A son avis, 
il n’existait aucun argument en faveur d’une atteinte inflammatoire active. Il a néanmoins reconnu 
l’existence de troubles fonctionnels avec répercussion sur la capacité de travail sous la forme d’un 
syndrome cervico-dorso-lombaire sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire, avec une minime 
discopathie D10-D11, et un status post-stabilisation L4-L5 par Dynesis et micro-décompression L4-
S1 avec discectomie L5-S1 gauche pour protrusion discale L4-L5-S1. Etaient par contre sans 
influence des douleurs poly- et périarticulaires sans signe de synovite et de ténosynovite sur 
probable polyinsertionite (syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent fibromyalgiforme), ainsi 
qu'un status post appendicectomie en 1990. Il a précisé que la maladie semblait s’être stabilisée, 
dans le sens où on assistait à une chronicisation avec extension en taches d’huile de la 
symptomatologie douloureuse, mais qu'il n’y avait pas de signes en faveur d’une atteinte systémique 
ou inflammatoire tant à l’anamnèse qu’au status. Après l'intervention chirurgicale de juillet 2020 
ayant entraîné une impotence fonctionnelle de trois à six mois, il a considéré que la recourante avait 
recouvré, à partir du 1er janvier 2021, une capacité de travail de 50% avec une diminution de 
rendement de 20% dans son activité habituelle, ainsi qu’une capacité de travail de 90% dans une 
activité adaptée. Il a en outre retenu des limitations fonctionnelles concernant la position debout ou 
assise prolongée, le port de charges répétitif en porte-à-faux avec long bras de levier de plus de 
cinq kilos et les déplacements sur terrain accidenté. 

S'agissant enfin des plaintes de l'assurée, il a tout d'abord relevé que les lombopydialgies étaient 
localisées en région lombaire basse et étaient d'allure mécanique, fluctuantes, lancinantes et 
chroniques; elles irradiaient des deux côtés dans la fesse en face latérale de la cuisse, jusqu’aux 
genoux, chevilles et pieds, et étaient associées à une sensation de froid. Parfois insomniantes, elles 
étaient soulagées lors de l’alternance de positions assise et debout, partiellement par la prise 
d’AlNS, d’antalgie mineure et majeure, à l’exposition au chaud et avec le port d’une ceinture 
lombaire, mais en revanche pas du tout par la physiothérapie. Elles étaient aggravées lors des 
mouvements de rotation du tronc, lors des mouvements en porte-à-faux et d’antéversion, lors des 
positions debout après 10 à 15 minutes, en se relevant d’un canapé, lors de positions assises de 
plus 15 minutes, par la marche prolongée de plus de 20 minutes, les déplacements en véhicule de 
plus d'une heure en tant que passagère et de plus de 15 minutes en tant que conductrice et enfin 
lors de ports de charges de plus de 2 à 5 kg. Quant aux douleurs du pied et des chevilles, présentes 
des deux côtés, elles étaient également d’allure mécanique et lancinantes; localisées en région la 
face latérale et derrière le talon, elles étaient associées à un endormissement de la face externe du 
pied droit après deux heures en position debout et surtout en fin de journée. Elles étaient soulagées 
par la prise d’antalgie mineure et majeure, à l’exposition au froid et par des bains de mer. Elles 
étaient par contre aggravées en position debout après 30 minutes, par la marche prolongée surtout 
en terrain accidenté de plus de 15 minutes et lors de ports de charge de plus de 5 kg. 

3.2. Divers rapports médicaux figurent au dossier après la décision du 11 novembre 2021. 

Dans son rapport du 2 février 2022 (dossier OAI p. 504), le Prof. Dr J.________ diagnostique une 
stabilisation dynamique L4-S1 (Dynesys), une microdécompression L4-S1 et une discectomie L5/S1 

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gauche en juillet 2020; un syndrome douloureux généralisé sur soupçon de polyarthrite 
séronégative, réponse clinique au traitement par Humira (traitement par anticorps; jusqu'à présent 
4 injections à 14 jours d'intervalle), parfois également suppression de la douleur avec 30 mg de 
prednisone; un facteur rhumatismal HLA B27 négatif; ainsi qu'un début des troubles en 2017 avec 
ostéochondrose inflammatoire en D10/11 sur hernie discale et modifications selon Modic I-II en 
cours d'évolution d'une petite hernie discale médiale L4/5 avec syndrome douloureux local, par 
ailleurs syndrome douloureux cervical sur sténoses dégénératives C6/C7 gauche, atteinte de 
multiples articulations et gaines tendineuses. Il relève que le problème actuel est une irritation 
bilatérale de l'articulation sacro-iliaque à droite, avec les diagnostics différentiels d'arthrose de 
l'articulation sacro-iliaque et de douleur dérivée de la discopathie dégénérative L5/S1 (hernie 
médiane selon IRM du 26 mai 2020). Ce syndrome, qui s'est chronicisé et qui limite 
considérablement la qualité de vie, est soit sui generis responsable du syndrome douloureux 
(arthrose de l'articulation sacro-iliaque) soit un symptôme d'un disque intervertébral L5/S1 dégénéré 
et instable, cette deuxième possibilité étant favorisée. S'agissant des douleurs, il atteste d'une 
amélioration postopératoire dans un premier temps favorable, puis de l'apparition de douleurs 
lombaires. La recourante est peu gênée en position couchée, mais en positions assise et debout 
ainsi qu'en marchant, les douleurs lombaires profondes augmentent et ne sont pas localisées au 
centre, mais latéralement à droite. A l'examen clinique, les deux articulations sacro-iliaques sont 
irritées, avec une nette accentuation à droite. Le 23 mars 2022, en réponse aux questions du 
mandataire de la recourante (dossier OAI p. 418), le Prof. Dr J.________ précise qu'une amélioration 
était présente en octobre, puis que les douleurs ont recommencé depuis avril 2021 surtout au niveau 
du bassin, avec des fourmillements dans les jambes. Les troubles lombaires se sont quant à eux 
aggravés en novembre 2021.

Ensuite, le Prof. Dr H.________, spécialiste en anesthésiologie et traitement interventionnel de la 
douleur, reprend dans son rapport du 23 juin 2023 l'historique des troubles et de leurs conséquences 
dont a souffert et dont souffre encore la recourante (dossier OAI p. 501). Il relève ainsi tout d'abord 
la présence d'une polyarthrite séronégative prise en charge par la Dre K.________. Ensuite, 
l'assurée a souffert d'une hernie discale intervertébrale en D10-D11 qui l'a complètement bloquée 
et rendue incapable de marcher. Vers la fin de la très longue période de récupération qui s'en est 
suivie, elle a à nouveau été bloquée, cette fois-ci dans la région lombaire basse; à cette occasion, 
une IRM a mis en évidence une hernie discale en L5-S1 prédominante à gauche ayant entraîné des 
paresthésies dans les deux pieds ainsi qu'une perte de sensibilité et une sensation de froid dans le 
territoire douloureux du segment S1. La situation ne s'étant pas améliorée, elle a subi en juillet 2020 
une discectomie L5-S1 gauche, une micro décompression L4 à S1 et l'implantation d'un système 
DYNESIS de L4 à S1; après cette intervention, les irradiations vers les membres inférieurs ont 
fortement diminué et les lombalgies ont diminué d'environ 40%, mais les douleurs autour du bassin 
n'ont pas changé. L'assurée a de ce fait subi une nouvelle opération en juillet 2022, à savoir une 
arthrodèse (ALIF) en L5-S1, mais les lombalgies sont restées inchangées et une nouvelle douleur 
localisée autour des deux genoux est apparue. Fin décembre 2022, elle a subi une dénervation des 
articulations sacro-iliaques des deux côtés, effectuée par le Dr L.________, spécialiste en radiologie, 
en neuroradiologie diagnostique et en neuroradiologie invasive auprès de M.________, qui n'a pas 
entraîné d'amélioration significative des douleurs. De plus, de nouvelles douleurs sont apparues 
autour du bassin. A l'examen clinique, le Prof. Dr H.________ observe un status neurologique avec 
une diminution de la sensibilité aux quatre qualités testées au niveau du talon et du mollet à gauche. 
Des deux côtés, le lasègue est positif à 50° et les réflexes sont présents et identiques. D'importantes 
douleurs sont déclenchées à la palpation des têtes de vis L4, L5 et S1, surtout du côté droit, mais 

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les hanches et les articulations sont examinées sans provoquer de douleur. Dans un 1er temps, le 
médecin a effectué un test de Lidocaine par voie intraveineuse (soit un test hautement spécifique 
pour des douleurs neuropathiques; en position assise pour éviter une réponse faussement positive 
en position couchée), et a observé une quasi complète disparition des douleurs irradiant dans le 
membre inférieur ainsi qu'une réduction de moitié des lombalgies, ce qui indique que ses douleurs 
sont neuropathiques. Il a ensuite anesthésié les têtes des vis en L4, L5 et S1 à droite, avec un 
résultat fortement positif et une réduction des lombalgies de ce côté d'environ 80%, tandis que les 
douleurs du côté gauche n'ont pas changé. Il constate dès lors qu'il y a une forte suspicion qu'une 
partie des lombalgies présentées par la patiente est en relation avec l'instrumentation et que les 
douleurs qui irradient dans le membre inférieur ont une cause neuropathique. Depuis peu, la patiente 
décrit une nouvelle douleur qui irradie comme avant la mise en place de la cage vers la fesse droite, 
ainsi qu'une perte de sensibilité au niveau du mollet gauche qui a suivi la dénervation. Les douleurs 
actuellement les plus pénibles sont situées dans la région lombaire en barre et associées avec des 
sensations brûlantes dans les deux fesses. La quasi-totalité de ces douleurs disparaissent en 
position couchée mais sont présentes dans toutes les autres positions. Quand elle se lève, les 
douleurs surviennent en fonction de son activité physique. Elle supporte mal de porter des charges 
lourdes ou de monter des escaliers. Les douleurs présentes en position couchée sont surtout 
localisées au niveau des pieds et des chevilles avec une sensation de froid. Ces douleurs sont 
décrites comme si la région douloureuse était dans un étau, mais elles ne sont pas présentes dans 
d'autres positions que la position couchée. Enfin, le Prof. Dr H.________ indique que le radiologue, 
dont le rapport ne figure pas au dossier, décrit une intégration partielle des cages L5-S1 environ cinq 
mois après leur mise en place, ce qui lui parait très tôt pour juger de la consolidation du segment.

Le 24 juillet 2023 (dossier OAI p. 516), la Dre N.________, spécialiste en médecine physique et 
réadaptation et médecin du SMR, estime qu'en comparant les plaintes subjectives de l'assurée lors 
de l'expertise du Dr D.________ avec celles relevées par le Prof. Dr H.________, la deuxième 
opération qui a eu lieu en juillet 2022 avec un changement d'une stabilisation dynamique L4-S1 par 
un appareillage arthrodèse avec cage L5/S1 par le Prof. Dr J.________ n'a rien changé aux douleurs 
diffuses connues de l'assurée depuis septembre 2020, pas plus que la dénervation apparente de 
l'articulation sacro-iliaque des deux côtés par le Dr L.________ en décembre 2022 (en l'absence de 
tout rapport de ce médecin). Le Prof. Dr H.________ n'ayant pas constaté de nouvelles restrictions 
objectives par rapport à l'expertise et les plaintes diffuses étant restées les mêmes, elle est donc 
d'avis que le profil d'exigibilité du Dr D.________ dans une activité adaptée reste valable. Même 
l'utilisation d'un neurostimulateur, maintenant envisagé, n'entraînera aucune amélioration de la 
qualité de vie de la recourante.

3.3. Il ressort de ce qui précède que, comme l'a déjà relevé la Cour de céans dans son arrêt du 
9 septembre 2022, l'aggravation alléguée par le Prof. Dr J.________ dans ses rapports du 2 février 
2022 et du 23 mars 2022, postérieurs à l'opération de juillet 2020 dont a également tenu compte le 
Dr D.________, repose sur les douleurs et plaintes de la recourante. Or, celles-ci semblent avoir 
favorablement évolué dès lors que les cervicalgies, les omalgies, les scapulalgies et les douleurs 
aux poignets et aux doigts ne sont plus mentionnées par le Prof. Dr J.________. De plus, son rapport 
de février 2022 ne se prononce pas sur la capacité de travail et celui de mars 2022 indique seulement 
que l'assurée n'a jamais vraiment pu reprendre le travail à plein temps. Tous deux ayant en outre 
été établis avant les opérations de juillet et de décembre 2022, ils n'ont donc qu'une faible force 
probante.

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Le Prof. Dr H.________ ne se prononce pas non plus sur la capacité de travail. Il discute par contre 
des opérations ayant eu lieu en 2022 et de leurs conséquences. Il ressort tout d'abord de son rapport 
que les plaintes de la recourante semblent dans leur ensemble s'être améliorées, avec la disparition 
de la sensation de froid, le fait que les douleurs ne sont plus insomniantes et que les mouvements 
les aggravant sont moins nombreux. Le médecin ne fait pas non plus mention des 
cervicobrachialgies, des omalgies et scapulalgies à gauche et des douleurs aux poignets et aux 
doigts des deux mains précédemment citées par le Dr D.________. Cependant, s'agissant des 
gonalgies qui étaient présentes à droite, elles semblent être réapparues autour des deux genoux, la 
recourante se plaignant d'une "nouvelle douleur", sans plus de précision. Des nouvelles douleurs 
sont également apparues au niveau du bassin, telles que, en position assise ou debout, une 
irradiation vers la fesse droite et des douleurs en barre associées à des sensations brûlantes dans 
les deux fesses, et, en position couchée, une sensation d'étau.

Ensuite, le Prof. Dr H.________ a procédé à un examen clinique, lors duquel il a observé une 
diminution de la sensibilité au niveau du talon et du mollet à gauche, qui n'était pas présente 
auparavant, ainsi que d'importantes douleurs à la palpation des têtes de vis L4, L5 et S1 surtout à 
droite. Il a également réalisé deux tests qui l'ont amené à fortement soupçonner qu'une partie des 
lombalgies est en relation avec l'instrumentation et que les douleurs qui irradient le membre inférieur 
ont une cause neuropathique. Enfin, il estime que le SPECT-CT réalisé environ cinq mois après la 
mise en place de la cage l'a été trop tôt pour pouvoir juger de la consolidation du segment, de sorte 
que celle-ci devrait être contrôlée au plus tôt d'ici six mois.

Force est dès lors de constater que les nouvelles douleurs aux genoux et au bassin n'ont pas été 
investiguées. Par ailleurs, le fait que le Prof. Dr H.________ est d'avis, après un examen objectif, 
que les douleurs sont très vraisemblablement d'origine neuropathique nécessite l'avis d'un 
neurologue, aucun des médecins jusqu'alors consultés n'étant spécialiste en neurologie. L'avis de 
la Dre N.________, qui estime que la pose d'un neurosimulateur serait inutile, n'est enfin, pour cette 
même raison, pas déterminante.

Trois rapports ont par ailleurs été produits après la décision du 24 juillet 2023, soit un rapport du 
27 août 2023 de la Dre K.________ et deux rapports du 7 août 2023 et du 1er septembre 2023 du 
Prof. Dr J.________. Postérieurs à la décision attaquée, ils n'ont en soit pas à être pris en compte. 
Quoiqu'il en soit, force est de constater que, de toute manière, la Dre K.________ renvoie 
expressément au rapport du 7 août 2023 du Prof. Dr J.________ et que ce dernier se réfère quant 
à lui aux constatations du Prof. Dr H.________ et constate également des douleurs à la pression 
dans la zone des têtes de vis.

Ainsi, une modification essentielle des conditions de faits susceptible d'influer sur le taux d'invalidité 
de l'assurée a été rendue plausible. La prise de position du 24 juillet 2023 du médecin du SMR et la 
décision attaquée ne convainquent donc pas.

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4.

4.1. Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis et la décision annulée. La cause est 
renvoyée à l'autorité intimée afin qu'elle entre en matière sur la nouvelle demande.

4.2. Les frais de procédure, par CHF 400.-, sont mis à la charge de l'autorité intimée qui 
succombe.

L'avance de frais du même montant versée le 31 août 2023 par la recourante lui est restituée.

4.3. Ayant obtenu gain de cause, la recourante a droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA et 137 
al. 1 du code cantonal du 23 mai 1991 de procédure et de juridiction administrative [CPJA; 
RSF 150.1]). Son mandataire a produit sa liste de frais le 23 novembre 2023. Celle-ci correspond 
aux exigences du tarif applicable (art. 8ss du tarif cantonal du 17 décembre 1991 des frais de 
procédure et des indemnités en matière de juridiction administrative; Tarif/JA; RSF 150.12), à 
l'exception des frais d'impression du dossier, qui peuvent être réduits au vu de leur nombre (art. 9 
al. 2 Tarif/JA) et du fait que le dossier lui a été transmis sous forme de CD-Rom. Partant, il se justifie 
de réduire les débours à CHF 115.- et de fixer l'équitable indemnité à laquelle elle a droit à 
CHF 2'654.80, à raison de 9h24 à CHF 250.-, soit à un montant de CHF 2'350.-, plus CHF 115.- au 
titre de débours, plus CHF 189.80 au titre de la TVA à 7.7%. Cette indemnité est mise intégralement 
à la charge de l'autorité intimée.

(dispositif en page suivante)

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la Cour arrête :

I. Le recours est admis.

Partant, la décision du 24 juillet 2023 est annulée et la cause renvoyée à l'autorité intimée afin 
qu'elle entre en matière sur la nouvelle demande et rende une nouvelle décision.

II. Les frais de procédure, par CHF 400.-, sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité 
du canton de Fribourg.

III. L'avance de frais de CHF 400.- versée le 31 août 2023 par A.________ lui est restituée.

IV. L’équitable indemnité allouée à A.________ pour ses frais de défense est fixée à CHF 2'465.-, 
débours compris, plus CHF 189.80 au titre de la TVA à 7.7%, soit à CHF 2'654.80, et mise 
intégralement à la charge de l'OAI.

V. Notification.

Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le présent 
jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. Le 
mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6, 
6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. Les 
motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens de 
preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une copie 
du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est en 
principe pas gratuite.

Fribourg, le 21 décembre 2023/cso

La Présidente La Greffière-rapporteure