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**Case Identifier:** 760ea62f-229d-5a4b-b776-9bd82f07a760
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-05-05
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 05.05.2021 C/13230/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-13230-2010_2021-05-05.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/13230/2010-CS DAS/98/2021 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU MERCREDI 5 MAI 2021 

 

Recours (C/13230/2010-CS) formé en date du 7 janvier 2021 par Madame A______, 

domiciliée ______[GE], comparant par Me Garance STACKELBERG, avocate, en 

l'étude de laquelle elle élit domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    11 mai 2021 à : 

- Madame A______ 

c/o Me Garance STACKELBERG, avocate,  

Boulevard des Tranchées 4, 1205 Genève. 

- Monsieur B______ 

c/o Me Julien PACOT, avocat, 

Rue Verdaine 15, case postale 3015, 1211 Genève. 

- Madame C______ 

SERVICE D'EVALUATION ET D'ACCOMPAGNEMENT 

DE LA SEPARATION PARENTALE 

Boulevard de St.-Georges 16, case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

 

- 2/15 - 

 

 

C/13230/2010-CS 

EN FAIT 

A. Par ordonnance DTAE/7041/2020 du 3 septembre 2020, le Tribunal de protection 

de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a attribué l'autorité 

parentale conjointe à A______ et à B______ sur le mineur D______, né le ______ 

2008 (ch. 1 du dispositif) et réservé à B______ un droit aux relations personnelles 

sur l'enfant s'exerçant, sauf accord contraire des parties, à raison d'un week-end 

sur deux, du samedi matin au samedi soir et du dimanche matin au dimanche soir, 

puis dès la rentrée scolaire 2021-2022, d'un week-end sur deux, du vendredi après 

l'école au dimanche 19h30, d'un repas tous les mardis à midi et de la moitié des 

vacances scolaires et des jours fériés, selon les modalités suivantes: les années 

impaires, la totalité des vacances de février, la deuxième moitié des vacances de 

Pâques, les jours fériés de l'Ascension et du Jeûne genevois, la deuxième moitié 

des vacances d'été et celle des vacances de fin d'année et, les années paires, la 

totalité des vacances d'octobre, la première moitié des vacances de Pâques, les 

jours fériés du 1
er

 mai et de Pentecôte, la première moitié des vacances d'été et 

celle des vacances de fin d'année (ch. 2). 

Le Tribunal a également pris acte de l'accord des parties à la mise en place d'un 

travail de coparentalité, incluant le mineur D______, les y exhortant en tant que 

de besoin (ch. 3), attribué la totalité de la bonification pour tâches éducatives 

relatives à l'enfant à A______, rappelant aux parties qu'elles pouvaient modifier 

librement, par accord écrit, la répartition prévue sous ce chiffre (ch. 4), débouté 

les parties de toutes autres conclusions (ch. 5) et mis les frais judiciaires – arrêtés 
à 800 fr. – à la charge des parties à raison de la moitié chacune (ch. 6). 

Cette décision a été communiquée aux parties le 4 décembre 2020 et reçue le 

9 décembre 2020 par A______. 

B. a) Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 7 janvier 2021, A______ a 

recouru contre cette ordonnance, sollicitant l'annulation des chiffres 1 et 2 du 

dispositif, avec suite de frais judiciaires et dépens. Cela fait, elle a conclu, 

principalement, à ce que l'autorité parentale exclusive et la garde sur le mineur 

D______ lui soient attribuées, à ce qu'un droit aux relations personnelles avec 

l'enfant soit réservé à B______, devant s'exercer, sauf accord contraire entre les 

parties, à raison d'un week-end sur deux du samedi matin au samedi soir et du 

dimanche matin au dimanche à 19h30, avec un élargissement possible du vendredi 

à la sortie de l'école au dimanche à 19h30 uniquement si le logement du père 

devait finalement être adapté avec une chambre individuelle pour l'enfant, d'un 

repas tous les mardis midis et des vacances d'octobre, du mois d'août et la moitié 

des vacances scolaires et jours fériés restants en alternance avec elle, étant précisé 

qu'elle se verrait toujours attribuer les vacances de février et de juillet. 

Subsidiairement, elle a conclu au renvoi de la cause au Tribunal de protection afin 

qu'il statue dans le sens des considérants. 

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C/13230/2010-CS 

Elle a produit une pièce nouvelle. 

b) Par mémoire réponse expédié le 8 février 2021 à l'adresse de la Chambre de 

surveillance de la Cour, B______ a conclu à l'irrecevabilité de la pièce nouvelle et 

au rejet du recours.  

c) A______ et B______ ont répliqué, respectivement dupliqué, persistant dans 

leurs conclusions. 

A______ a produit une nouvelle pièce. 

C. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier: 

a) Le 4 octobre 2008, A______ a donné naissance, hors mariage, au mineur 

D______, lequel a été reconnu par son père, B______, le ______ 2009. 

b) Par ordonnance du 6 septembre 2010, le Tribunal tutélaire (actuellement 

Tribunal de protection) a ratifié la convention signée le 12 août 2010 entre la mère 

et le père portant sur la répartition des frais d'entretien de leur enfant, ainsi que sur 

les modalités d'exercice des relations personnelles entre le père et le mineur, 

lequel s'exerçait, depuis le 1
er

 janvier 2013, à raison d'un week-end sur deux, du 

vendredi au dimanche soir ainsi que la moitié des vacances scolaires. 

Lors de la signature de la convention, les parents ne s'étaient pas entendus sur 

l'attribution de l'autorité parentale conjointe et le père était dans une situation 

personnelle difficile qui l'empêchait de s'occuper de l'enfant de manière conforme 

à son intérêt. 

c) B______ s'est marié le ______ 2016 et est devenu père d'un deuxième garçon, 

E______, le ______ 2017. 

d) Depuis le mois d'octobre 2018, D______ ne se rend chez son père qu'à la 

journée, les samedis et dimanches, une semaine sur deux. 

e) En 2019, B______ et A______ ont entrepris une médiation à laquelle celle-ci a 

mis un terme après quelques séances.  

f) Par requête du 19 décembre 2019 complétée par courriers des 19 février et 

20 mars 2020, B______ a conclu à l'attribution de l'autorité parentale conjointe et 

à la fixation d'un droit aux relations personnelles plus étendu sur son fils mineur 

s'exerçant d'entente entre les parties ou, à défaut, à raison d'une semaine sur deux 

du vendredi soir après l'école au dimanche soir, ainsi que chaque semaine le jeudi 

à la sortie de l'école jusqu'à 19h30, les vacances scolaires étant à répartir par 

moitié et selon le principe de l'alternance, soit que le mineur sera avec l'un des 

parents l'intégralité des vacances de février ou d'octobre et la première ou la 

deuxième moitié des vacances de Pâques, d'été et de fin d'année. 

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C/13230/2010-CS 

En substance, il a exposé que sa situation s'était notablement modifiée depuis la 

conclusion de la convention signée le 12 août 2010. Il s'était marié en août 2016 et 

un enfant était issu de cette union au mois de décembre 2017. Il avait entrepris des 

démarches afin de se soigner notamment en réalisant une thérapie auprès des 

Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) et en étant suivi par un coach de vie. 

Ses dettes étaient assainies. Travaillant à 50%, il bénéficiait dorénavant d'une 

stabilité tant personnelle que professionnelle lui permettant de s'investir dans la 

vie de son fils ainsi que dans la prise en charge de celui-ci, ce d'autant plus que 

D______ rencontrait des difficultés à l'école. Celui-ci, entrant dans la période de 

l'adolescence et s'affirmant davantage, avait besoin de l'autorité et du soutien de 

ses deux parents. Dans un esprit constructif, A______ l'avait d'ailleurs sollicité à 

plusieurs reprises afin qu'il discute avec leur fils de problèmes qu'il pouvait 

rencontrer. N'ayant pas l'autorité parentale, il avait le sentiment que son rôle de 

père était moins pris en considération par son fils. Ce dernier lui avait d'ailleurs dit 

à une reprise qu'il n'était pas son père. L'instauration d'un équilibre décisionnel 

paraissait donc nécessaire dans le but de préserver les intérêts de chacun et 

d'encourager les discussions autour du bien-être et de l'avenir de leur enfant. 

S'agissant du droit de visite, il rencontrait des difficultés pour l'exercer et, plus 

particulièrement, concernant le passage de l'enfant pendant les vacances. Pour le 

faire respecter, il avait déjà sollicité l'intervention du Service d'évaluation et 

d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après: SEASP). Depuis 

septembre 2017, son fils refusait en outre de dormir chez lui lors des week-ends 

sans qu'il ne puisse expliquer les raisons de cette opposition. Enfin, il désirait 

exercer son droit aux relations personnelles également par le biais d'appels 

téléphoniques durant la semaine. 

g) Dans ses déterminations des 17 et 28 février 2020, A______ a indiqué qu'elle 

s'opposait à la requête du père en attribution de l'autorité parentale conjointe et en 

modification de l'exercice de son droit aux relations personnelles. 

Elle a notamment fait état de ses craintes en lien avec les difficultés importantes 

qu'elle rencontrait pour s'entendre avec le père sur les décisions à prendre 

concernant l'enfant. Le comportement du père durant les premières années de vie 

de leur fils avait été une expérience éprouvante pour elle, notamment en raison de 

ses problèmes d'addiction et de ses absences fréquentes. La nature de leur relation 

demeurait complexe, mais elle réussissait à faire la part des choses afin de ne pas 

perturber l'exercice du droit de visite du père. Le refus du mineur de dormir chez 

lui découlait d'une dispute qui s'était déroulée en février 2017 et dont l'enfant avait 

été témoin. Il passait les journées du samedi et du dimanche chez son père et il 

rentrait dormir chez elle entre les deux. Cette solution avait permis à l'enfant de 

trouver un équilibre et son comportement à l'école s'était amélioré depuis lors. Un 

bouleversement de ses habitudes s'avérerait ainsi néfaste pour son bien-être, qui 

était déjà fragile. 

h) Dans son rapport du 11 juin 2020, le Service d'évaluation et d'accompagnement 

de la séparation parentale préconise l'instauration de l'autorité parentale conjointe, 

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le maintien de la garde de fait de l'enfant à la mère, la fixation d'un droit de visite 

s'exerçant, tant que le père résidera dans son logement actuel, à raison d'un week-

end sur deux, le samedi de 9h30 à 20h et le dimanche de 9h30 à 19h30, ainsi que 

durant la moitié des vacances scolaires, et, si ce dernier devait trouver un 

logement plus spacieux, alors le droit de visite s'exercerait à raison d'un week-end 

sur deux, du samedi 9h30 au dimanche 19h30.  

Il ressort de l'évaluation sociale que l'enseignant de D______ avait souligné que le 

comportement général de ce dernier et son attitude face aux apprentissages avaient 

beaucoup évolué, de manière positive, au cours des deux dernières années. D'une 

attitude quelques peu renfermée et solitaire en début de 6P, D______ s'était 

beaucoup ouvert et se montrait à l'aise en fin de 7P. La logopédiste a relevé que 

D______ avait bien progressé, ayant notamment davantage confiance dans ce qu'il 

pouvait exprimer. Même si le langage écrit était encore un peu difficile pour 

D______, il avait tous les outils pour évoluer. Par ailleurs, il avait un regard plus 

franc et était moins dans la précipitation. Par contre, en fonction de ses émotions, 

D______ pouvait encore avoir un langage désorganisé. 

Entendu par le SEASP, D______ a expliqué qu'il ne voulait pas dormir chez son 

père car son demi-frère E______ pleurait parfois et cela le réveillait. Le 

lendemain, il n'était donc pas en forme. 

Le SEASP a ainsi relevé que bien que les parents soient en désaccord à propos de 

l'attribution conjointe de l'autorité parentale et qu'ils se reprochent mutuellement 

la responsabilité des difficultés tant communicationnelles que concernant 

l'exercice du droit de visite, le père n'avait jamais fait opposition aux décisions 

prises par la mère et aucun litige insurmontable sur des sujets se rapportant à 

l'enfant n'était apparu entre eux. Il n'y avait donc pas lieu de craindre que l'autorité 

parentale conjointe engendre obligatoirement de nouveaux conflits. En outre, 

même si la situation familiale ne connaissait pas d'évolution majeure, l'intérêt de 

l'enfant commandait qu'un équilibrage dans la responsabilité légale puisse se 

réaliser et que la motivation réelle du père soit soutenue. 

S'agissant de l'exercice du droit aux relations personnelles, le SEASP a retenu 

qu'il était certes essentiel de maintenir des liens fréquents et réguliers entre père et 

fils, mais il était également important de considérer les besoins de l'enfant liés à 

son âge, soit ceux correspondant au respect de son espace et de son intimité. Le 

domicile actuel du père ne permettait pas de garantir un tel respect et il était dès 

lors inopportun de lui imposer de dormir chez lui. Par ailleurs, ajouter une soirée 

en semaine viendrait perturber l'organisation de ses activités extrascolaires, étant 

précisé que les conditions d'accueil de son père ainsi que la présence de son jeune 

frère ne favorisaient pas un accompagnement scolaire de qualité. Au regard de 

l'évolution satisfaisante du mineur et de la situation du père qui s'était stabilisée, il 

n'y avait pas lieu d'imposer un temps restrictif durant les journées du week-end de 

visite. Enfin, de façon à éviter tout conflit relatif à la répartition des vacances 

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scolaires, il était proposé une répartition par moitié et selon le principe 

d'alternance entre les années paires et impaires. 

i) Par courrier du 8 juillet 2020, A______ a persisté dans son opposition à 

l'instauration d'une autorité parentale conjointe. Elle a accepté le droit de visite tel 

que proposé en semaine. S'agissant des vacances, elle souhaitait conserver la 

semaine de février et le mois de juillet, sans alternance, dès lors qu'elle se rendait 

à ses périodes auprès de sa famille en Russie.  

j) Dans son courrier du 9 juillet 2020, B______ a pris note du fait que le SEASP 

ne s'opposait pas à l'instauration d'une autorité parentale conjointe. S'agissant du 

droit aux relations personnelles, il a contesté que son logement ne soit pas adapté 

pour accueillir son fils. Il s'employait à "créer un espace de vie agréable et 

confortable" pour lui, ce tant en termes d'espace que d'intimité. Il avait pour projet 

de s'installer dans un appartement plus spacieux mais n'était pas en mesure de 

louer un autre bien compte tenu notamment du marché de l'immobilier. D______ 

se développait favorablement et souhaitait le voir davantage. Il disposait de 

bonnes capacités éducatives, d'un cadre de vie stable et serein et travaillait à mi-

temps avec des horaires flexibles, de sorte qu'il était disponible pour pouvoir 

s'occuper personnellement de son fils. Il considérait ainsi qu'aucun motif valable 

ne s'opposait à l'exercice du droit de visite tel que sollicité, à savoir une semaine 

sur deux du vendredi soir après l'école au dimanche soir, chaque semaine du jeudi 

à la sortie de l'école jusqu'à 19h ainsi que la moitié des vacances scolaires. Pour le 

surplus, il a persisté dans ses conclusions. 

k) Lors de l'audience au Tribunal de protection du 3 septembre 2020, A______ a 

notamment déclaré qu'elle ne s'opposait pas à la reprise de l'exercice du droit de 

visite de B______ sur l'ensemble du week-end à condition que leur fils soit 

d'accord, ce qui n'était actuellement pas le cas. Son inquiétude principale était que 

leur fils ne se repose pas suffisamment et que le manque de sommeil influe sur sa 

scolarité. Pour le reste, elle avait confiance en B______. Leur fils évoquait 

effectivement davantage le besoin de passer du temps avec son père seul à seul et, 

sur le principe, elle était d'accord pour qu'ils se voient une fois par semaine à 

déjeuner ou après l'école avec le repas du soir. En cas d'instauration de l'autorité 

parentale conjointe, dans la mesure où leur relation n'était pas harmonieuse, elle 

craignait que des désaccords apparaissent, comme ceux portant sur le fait d'obliger 

D______ à se rendre à l'église ou le fait de l'empêcher de fréquenter l'école russe. 

B______ a, pour sa part, indiqué qu'il était parti en vacances deux semaines avec 

D______, son épouse et E______ durant l'été et que tout s'était très bien passé. Il 

semblait donc que les nuits posaient des problèmes à D______ seulement lorsqu'il 

dormait à Genève. Avec son épouse, ils avaient opté pour la solution de dormir 

tous ensemble, car ils avaient trois lits dans une pièce. Ce système permettant à 

D______ de continuer à dormir le matin après que son frère se soit réveillé. 

B______ n'avait pas encore trouvé de nouveau logement mais espérait voir son 

fils plus fréquemment notamment en passant au moins une nuit avec lui. Pouvoir 

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profiter d'une soirée, faire des jeux ou regarder un film ensemble étaient des 

moments importants à partager. Les temps du réveil et du petit-déjeuner 

représentaient également des moments précieux. Il avait remarqué que lorsqu'il 

évoquait avec son fils la possibilité que celui-ci dorme à la maison, il se braquait. 

La possibilité de discuter avec A______ et leur enfant de ce qui pourrait être mis 

en place afin qu'il se sente plus rassuré de rester dormir avait déjà été suggérée 

lors d'une précédente médiation, mais celle-ci avait pris fin avant qu'ils n'aient eu 

l'occasion d'en parler. Dans l'intention de passer des moments avec son fils, seul à 

seul, il proposait de déjeuner avec lui les mardis ou les jeudis. Dans le cadre de 

l'autorité parentale conjointe, il souhaitait offrir un dialogue et de l'aide à la 

maman, et ce, dans le but de construire l'avenir de leur fils. Il n'imposerait rien à 

ce dernier et l'école russe n'avait jamais constitué un problème pour lui. Les deux 

parents de D______ désiraient le meilleur pour leur enfant et, par le passé, ils 

avaient déjà réussi à collaborer et à trouver des solutions ensemble. 

La représentante du SEASP a précisé que le mineur demandait à avoir un peu 

d'intimité sachant que l'épouse de son père n'était pas sa mère et que son jeune 

frère n'avait pas les mêmes besoins en sommeil. S'agissant de l'exercice du droit 

aux relations personnelles, la mise en place d'une curatelle n'était pas nécessaire, 

la reddition d'une décision claire à propos de l'alternance des vacances étant 

suffisante. 

Les parties ont persisté dans leurs conclusions précédentes. 

Suite à quoi, la cause a été gardée à juger. 

D. Dans l'ordonnance entreprise, le Tribunal de protection a constaté que la situation 

familiale s'était considérablement modifiée depuis la naissance de l'enfant. Le père 

avait entrepris des démarches afin de se soigner, avait trouvé un nouvel équilibre 

familial, travaillait à temps partiel et ses dettes avaient été assainies. Le mineur se 

trouvait dans une période délicate, rencontrait certaines difficultés et s'affirmait 

davantage, de sorte que la gestion de son éducation se compliquait et sa scolarité 

et son état psychologique demeuraient encore fragile. La mère sollicitait plus 

régulièrement l'intervention du père, reconnaissant que ce dernier disposait de 

capacités éducatives, ce que le SEASP avait également relevé. L'intérêt du mineur 

commandait ainsi que les deux parents prennent en commun les décisions 

importantes le concernant, de sorte qu'il se justifiait d'instaurer une autorité 

parentale conjointe sur lui. S'agissant des relations personnelles, le mineur passait, 

depuis février 2017, un week-end sur deux, les journées du samedi et du dimanche 

chez son père. Il ne désirait plus y passer les nuits en raison de la promiscuité 

existante entre les différentes personnes qui y résidaient. Il souhaitait cependant 

passer davantage de temps seul à seul avec son père, de sorte que le Tribunal de 

protection a élargi les relations personnelles à raison d'un repas à midi chaque 

semaine, en sus d'un week-end sur deux, du samedi matin au samedi soir et du 

dimanche matin au dimanche soir, et de la moitié des vacances scolaires. Dès la 

rentrée scolaire 2021/2022, le Tribunal a encore étendu les relations personnelles 

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à l'entier du week-end, à savoir du vendredi après l'école au dimanche à 19h30, 

nuits comprises. 

EN DROIT 

1. 1.1 Interjeté auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 53 

al. 1 LaCC), dans les délai et forme utiles (art. 450 al. 3, 450a al. 1 et 450b 

al. 1 CC, applicables par renvoi de l'art. 314 al. 1; art. 53 al. 2 LaCC) par une 

personne qui dispose de la qualité pour recourir (art. 450 al. 2 ch. 1 CC; art. 35 

let. b LaCC), à l'encontre d'une décision rendue par le Tribunal de protection en 

matière d'autorité parentale et de relations personnelles (art. 450 al. 1 CC), le 

recours est recevable. 

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement en fait, en droit et 

sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 

pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

1.3 Les pièces nouvellement déposées devant la Chambre de céans par la 

recourante sont recevables, dans la mesure où l'art. 53 LaCC, qui régit de manière 

exhaustive les actes accomplis par les parties en seconde instance, à l'exclusion du 

Code de procédure civile (art. 450f CC cum art. 31 al. 1 let. c et let. d a contrario 

LaCC), ne prévoit aucune restriction en cette matière. 

2. La recourante conteste l'attribution à l'intimé de l'autorité parentale conjointe sur 

l'enfant commun. Elle considère que les conditions de l'art. 298d al. 1 CC ne sont 

pas remplies et que des conflits importants et persistants rendent impossible 

l'instauration d'une autorité parentale conjointe. 

2.1 L'enfant est soumis, pendant sa minorité, à l'autorité parentale conjointe de ses 

père et mère (art. 296 al. 2 CC, entré en vigueur le 1
er

 juillet 2014).  

2.1.1 Si lors de l'entrée en vigueur de cette modification, l'autorité parentale 

n'appartient qu'à l'un des parents, l'autre parent peut, dans le délai d'une année à 

compter de l'entrée en vigueur du nouveau droit, s'adresser à l'autorité de 

protection de l'enfant du lieu de domicile de l'enfant pour lui demander de 

prononcer l'autorité parentale conjointe (art. 12 al. 4 Tit. fin. CC).  

Au-delà de ce délai et faute d'accord du parent titulaire de l'autorité parentale 

(art. 298a CC), le parent concerné devra se fonder sur des faits nouveaux 

importants au sens de l'art. 298d al. 1 CC pour requérir l'autorité parentale 

conjointe (AFFOLTER-FRINGELI/VOGEL, Berner Kommentar, 2016, n° 52 ad 

art. 298b CC et n° 9 ad art. 298d CC; MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 

6
ème

 éd. 2019, n. 642 p. 434). 

2.1.2 Selon l'art. 298d al. 1 CC, à la requête de l'un des parents, de l'enfant ou 

encore d'office, l'autorité de protection de l'enfant modifie l'attribution de l'autorité 

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parentale lorsque des faits nouveaux importants le commandent et ce pour le bien 

de l'enfant.  

Toute modification dans l'attribution de l'autorité parentale suppose que la 

nouvelle règlementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant, à raison de la 

survenance de faits nouveaux essentiels. En d'autres termes, une nouvelle 

règlementation de l'autorité parentale ne dépend pas seulement de l'existence de 

circonstances nouvelles importantes; elle doit aussi être commandée par le bien de 

l'enfant. La modification ne peut être envisagée que si le maintien de la 

règlementation actuelle risque de porter atteinte au bien de l'enfant et le menace 

sérieusement. La nouvelle règlementation doit ainsi s'imposer impérativement en 

ce sens que le mode de vie actuel nuit plus au bien de l'enfant que le changement 

de règlementation et la perte de continuité dans l'éducation et les conditions de vie 

qui en est consécutive (arrêts du Tribunal fédéral 5A_943/2016 du 1
er

 juin 2017 

consid. 6.2.1; 5A_781/2015 du 14 mars 2016 consid. 2.2; 5A_428/2014 du 

22 juillet 2014 consid. 6.2). 

2.2 En l'espèce, il n'est pas contesté que l'intimé a laissé échoir le délai fixé à 

l'art. 12 al. 4 Tit. fin. CC pour demander l'attribution de l'autorité parentale 

conjointe hors des conditions de la disposition de l'art. 298d al. 1 CC. Il s'agit dès 

lors d'examiner le respect par le Tribunal de protection des conditions de ladite 

disposition. 

2.2.1 En ce qui concerne les faits nouveaux, l'intimé a invoqué son mariage, la 

naissance de son deuxième enfant, la prise en charge de ses problèmes personnels, 

la stabilité et la flexibilité de son emploi et les difficultés scolaires et personnelles 

de D______. Ces éléments, tous établis, sont effectivement postérieurs à l'entrée 

en vigueur de la modification légale concernée, de sorte qu'il s'agit de faits 

nouveaux. La question de savoir si les dettes de l'intimé ont ou non été assainies 

peut demeurer indécise puisqu'elle n'est pas pertinente pour l'issue du litige.  

S'agissant de l'importance de ces faits nouveaux, aucun de ceux-ci n'apparaît 

suffisamment important pour commander de manière impérative (cf. arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_943/2016 cité sous consid. 2.1.2 ci-dessus), pour le bien de 

l'enfant, la modification de l'attribution de l'autorité parentale, à l'exception des 

difficultés scolaires et personnelles de l'enfant, lesquelles ne sont toutefois plus 

d'actualité selon les professionnels qui l'entourent. En effet, selon l'enseignante et 

la logopédiste, les mesures mises en place par la recourante ont permis une 

amélioration du comportement et des résultats scolaires de D______ ainsi que de 

ses problèmes de langage écrit. Il n'apparaît ainsi pas que ces quelques difficultés 

constituent des faits nouveaux importants nécessitant d'entrer en matière sur le 

réexamen de l'attribution de l'autorité parentale. De même, l'amélioration de la 

situation personnelle et professionnelle du père ne permet pas, à elle seule, 

d'imposer une modification du régime d'autorité parentale. Elle ne constitue qu'un 

élément à prendre en compte, à l'instar de la situation de la mère, dans l'examen de 

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la modification de l'autorité parentale, ce uniquement si le mode de vie actuel nuit 

au bien de l'enfant, ce qui n'apparaît pas être le cas dans la présente cause. 

Par conséquent, il ne se justifiait pas d'entrer en matière sur la demande de l'intimé 

en attribution de l'autorité parentale conjointe et le Tribunal de protection aurait 

dû débouter l'intimé à cet égard.  

2.2.2 A titre superfétatoire, une modification de l'attribution de l'autorité parentale 

ne s'imposait en tout état pas, le mode de vie actuel de l'enfant ne nuisant pas à 

son bien (cf. arrêt du Tribunal fédéral 5A_943/2016 cité sous consid. 2.1.2 ci-

dessus). 

Il y a tout d'abord lieu de relever que la période de l'adolescence est en soi une 

période plus compliquée à gérer, tant pour les parents que pour l'enfant. Elle ne 

justifie toutefois pas pour autant la modification automatique du régime d'autorité 

parentale exercé. Il y a, au contraire, lieu d'examiner si cette période est 

particulièrement mal vécue par l'enfant et/ou mal gérée par le parent détenteur de 

l'autorité parentale 

A cet égard, il ressort du dossier que lorsque D______ a rencontré des difficultés 

scolaires et personnelles, la recourante a sollicité l'intimé pour discuter avec leur 

fils des problèmes auxquels il pouvait faire face. Elle a également pris les mesures 

pour améliorer le sommeil de l'enfant en prenant la décision qu'il ne dormirait plus 

chez l'intimé tant que ce dernier ne disposerait pas d'une chambre, permettant 

ainsi à l'enfant d'améliorer ses résultats scolaires et son comportement général. 

Elle a également mis en place un suivi logopédique.  

Il ne ressort ainsi pas du dossier que la recourante n'aurait pas pris les décisions 

adéquates concernant notamment la santé, la sécurité et l'éducation de D______ 

ou que ces aspects de sa vie seraient mieux sauvegardés par l'octroi d'une autorité 

parentale conjointe aux deux parents.  

Enfin, même si le SEASP a relevé qu'aucun litige insurmontable sur des sujets se 

rapportant à l'enfant n'était apparu entre les parents et qu'il n'y avait ainsi pas lieu 

de craindre que l'autorité parentale conjointe engendre de nouveaux conflits, cela 

ne suffit pas encore à démontrer que la situation actuelle nuit au bon 

développement de l'enfant et qu'il est impératif de changer la réglementation de 

l'autorité parentale pour sauvegarder son bien. 

2.3 Les conditions de l'art. 298d al. 1 CC n'étant pas remplies, le chiffre 1 du 

dispositif de la décision attaquée sera annulé et l'intimé sera débouté de sa requête 

d'attribution de l'autorité parentale conjointe. 

3. La recourante conteste le droit aux relations personnelles tel que fixé par le 

Tribunal de protection. Elle relève que le logement du père n'étant pas adéquat et 

celui-ci n'ayant pas démontré avoir procédé à des recherches pour trouver un 

logement plus grand, il n'était pas certain qu'à la rentrée scolaire 2021/2022, le 

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mineur bénéficierait d'une chambre pour lui, de sorte qu'il ne se justifiait pas 

d'élargir les relations personnelles à l'entier du week-end dès la rentrée scolaire 

2021/2022. En outre, la recourante passant toutes les vacances d'octobre et de 

juillet en Russie avec son fils – ce qui permettait à ce dernier de voir ses cousins 
et sa famille maternelle – l'alternance pour ces vacances-là ne se justifiait pas. 

3.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde, ainsi que 

l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles 

indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC).  

Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 

personnelles de l'art. 273 al. 1 CC est désormais conçu comme un droit-devoir 

réciproque qui sert en premier lieu les intérêts de l'enfant. A cet égard, il est 

unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel 

et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de recherche d'identité de 

l'enfant (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 consid. 3c; arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_599/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1). 

Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les relations personnelles 

compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les 

entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de 

l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut 

leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC).  

Une mise en danger de l'équilibre physique ou psychique de l'enfant suffit mais 

elle doit être concrète. Elle peut par exemple résulter d'un surmenage pendant le 

droit de visite ou au contraire d'une absence de soins. L'intégration de l'enfant 

dans la nouvelle famille du parent gardien n'est en principe pas un motif 

permettant de considérer que les contacts avec l'autre parent portent atteinte au 

bien de l'enfant (LEUBA, Commentaire romand, Code civile I, n. 9-10 ad 

art. 274 CC). 

A partir du moment où l'enfant est capable de discernement, à savoir vers l'âge de 

12 ans, un refus clair et formulé librement doit être pris en compte dans le cadre 

de la fixation, puis d'une éventuelle limitation, voire d'une suppression du droit, 

fondée sur l'art. 274 CC, ainsi qu'au moment de l'exécution. Pour apprécier le 

poids qu'il convient d'accorder à l'avis de l'enfant, son âge et sa capacité à se 

forger une volonté autonome ainsi que la constance de son avis sont centraux, 

même s'il s'agit de critères parmi d'autres (arrêt du Tribunal fédéral 5A_745/2015 

du 15 juin 2016 consid. 3.2.2.2; MEIER/STETTLER, op. cit., n. 970 et 971, p. 621 s).  

3.2 

3.2.1 En l'espèce, la recourante a unilatéralement réduit les relations personnelles 

entre l'intimé et l'enfant en octobre 2018. De fait, l'enfant passe ainsi, depuis près 

de trois ans, un week-end sur deux, les journées du samedi et du dimanche, avec 

son père et la nouvelle famille de celui-ci, au lieu d'un week-end sur deux du 

vendredi après l'école au dimanche soir. 

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Il ressort également du dossier, à savoir tant des déclarations de la recourante que 

du rapport du SEASP, que cette réduction des relations personnelles a été motivée 

par le refus de l'enfant lui-même de dormir chez son père. Selon le SEASP, il est 

tout aussi important pour le bon développement de l'enfant de maintenir des 

contacts fréquents et réguliers entre l'enfant et son père que de considérer les 

besoins de l'enfant liés à son âge, soit ceux correspondant au respect de son espace 

et de son intimité. Or, les conditions d'accueil offertes par l'intimé – qui ne 
dispose que d'une chambre dans laquelle dorment les deux adultes et les deux 

enfants – ne permettent pas un tel respect. Rien au dossier ne permet de 
comprendre au demeurant quels sont les efforts déployés par l'intimé pour "créer 

un espace de vie agréable et confortable" pour D______ comme il le prétend. Il y 

a encore lieu de relever que l'intimé n'a pas démontré avoir procédé à des 

recherches actives de logement plus spacieux. Au contraire, il a indiqué ne pas 

être en mesure de louer un autre bien compte tenu notamment du marché de 

l'immobilier. Force est dès lors de constater, à l'instar des recommandations du 

SEASP, qu'il ne se justifie pas d'instaurer un retour des relations personnelles 

telles que prévues dans la convention du 12 août 2010, à savoir du vendredi après 

l'école au dimanche soir, mais de maintenir le statu quo tant et aussi longtemps 

que l'intimé ne sera pas en mesure d'offrir à son fils les conditions d'accueil 

nécessaires à son bon développement.  

Partant, les relations personnelles entre l'intimé et son fils se dérouleront, sauf 

accord contraire des parties, à raison d'une week-end sur deux, du samedi matin 

au samedi soir et du dimanche matin au dimanche à 19h30 ainsi que durant un 

repas tous les mardis à midi, les parties s'étant accordées à propos de ce dernier.  

3.2.2 S'agissant de la répartition des vacances, il n'est pas établi que la recourante 

se rendrait systématiquement dans son pays d'origine pour les vacances de février 

et durant le mois de juillet. La convention du 12 août 2010 ne prévoyait en outre 

que la répartition des vacances par moitié, sans autre précision. Cela étant, il est 

important que l'enfant puisse maintenir des relations étroites avec sa famille 

maternelle en Russie, de sorte que la recourante doit disposer de la possibilité de 

se rendre au moins une fois par année avec son fils en Russie à la période qu'elle 

souhaite, ce qui permet également à l'intimé de ne pas être systématiquement 

privé des mêmes vacances.  

La répartition prévue par le Tribunal de protection prend en compte ce point, 

puisque les années impaires, D______ passe les vacances de février avec son père 

et le mois de juillet avec sa mère et vice-versa les années paires.  

Il n'y a donc pas lieu de réformer ce point des relations personnelles. 

3.3 Par conséquent, le chiffre 2 du dispositif sera annulé et reformulé dans le sens 

qui précède. 

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4. 4.1 Il n'y a lieu de modifier ni le montant, ni la répartition des frais judiciaires de 

première instance, qui sont conformes au tarif et tiennent compte de la nature de 

l'affaire. 

4.2 Les frais de la procédure de recours, arrêtés à 400 fr. (art. 19 et 77 LaCC; 56, 

67A et B RTFMC) seront mis à la charge de l'intimé, qui succombe (art. 106 

al. 1 CPC). Ce dernier sera en conséquence condamné à les verser aux Services 

financiers du Pouvoir judiciaire. Il n'est pas alloué de dépens compte tenu de la 

nature familiale du litige (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 7 janvier 2021 par A______ contre l'ordonnance 

DTAE/7041/2020 rendue le 3 septembre 2020 par le Tribunal de protection de l'adulte 

et de l'enfant dans la cause C/13230/2010. 

Au fond : 

Annule les chiffres 1 et 2 du dispositif de l'ordonnance attaquée et ceci fait: 

Déboute B______ de sa requête d'attribution de l'autorité parentale conjointe. 

Réserve à B______ un droit aux relations personnelles sur l'enfant D______ s'exerçant, 

sauf accord contraire des parties, à raison d'un week-end sur deux, du samedi matin au 

samedi soir et du dimanche matin au dimanche à 19h30, ainsi que d'un repas tous les 

mardis midi et de la moitié des vacances scolaires, à savoir, les années impaires, la 

totalité des vacances de février, la deuxième moitié des vacances de Pâques, les jours 

fériés de l'Ascension et du Jeûne genevois, la deuxième moitié des vacances d'été et 

celle des vacances de fin d'année et, les années paires, la totalité des vacances d'octobre, 

la première moitié des vacances de Pâques, les jours fériés du 1
er

 mai et de Pentecôte, la 

première moitié des vacances d'été et celle des vacances de fin d'année. 

Confirme l'ordonnance attaquée pour le surplus. 

Sur les frais : 

Arrêt les frais du recours à 400 fr. et les met à la charge de B______. 

Condamne en conséquence B______ à verser aux Services financiers du Pouvoir 

judiciaire la somme de 400 fr. 

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 

Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 

 

   

 

 

  

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C/13230/2010-CS 

Indication des voies de recours : 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.