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**Case Identifier:** 8498ef08-c1e3-5b8f-9e4d-864544de85e9
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-08-30
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 30.08.2016 A/229/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-229-2015_2016-08-30.pdf

## Full Text

Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Christine BULLIARD MANGILI et Anny 
SANDMEIER, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/229/2015 ATAS/677/2016 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 30 août 2016 

2ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Pierre GABUS 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1960, 
d’origine italienne, marié, domicilié en Suisse et dans le canton de Genève depuis 
de nombreuses années, a exercé des activités professionnelles surtout dans la 
restauration. Il avait contracté une poliomyélite durant son enfance.  

2. Le 1er mars 1999, l’assuré a demandé des prestations de l’assurance-invalidité (ci-
après : AI) en invoquant des lombalgies, dont les premières s’étaient manifestées en 
1988 à la suite d’un violent effort et qui étaient ensuite apparues de façon 
intermittente à la suite d’efforts, de positions prolongées ou de mouvements 
brusques. Il était en incpacité de travail depuis le 28 septembre 1998.  

3. La capacité de travail de l’assuré a fait l’objet d’appréciations divergentes : de 50 % 
durant un mois puis de 100 % comme chef de cuisine affecté à des tâches 
d’organisation et d’administration (rapport du 1er février 1999 du docteur B______, 
spécialiste FMH en médecine interne, médecin-conseil de l’office cantonal de 
l’emploi, l’assuré étant au chômage depuis le 13 juillet 1998), de 100 % dans un 
travail sans port de charges ni station prolongée (rapport du 17 mars 1999 du 
docteur C______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique), de 0 % comme chef 
de cuisine sans précision quant à une éventuelle capacité de travail dans une activité 
adaptée (rapport du 29 mars 1999 du docteur D______, chiropraticien).  

4. Au cours d’un stage d’évaluation effectué par l’assuré du 21 juin au 16 juillet 1999 
au Centre d’observation professionnelle de l’AI, les maîtres de réadaptation et le 
médecin-conseil dudit centre ont estimé qu’il n’y avait pas de contre-indications 
physique à ce que l’assuré exerce une activité professionnelle adaptée, à temps 
plein et avec un rendement complet, mais que la situation était bloquée par des 
éléments psychologiques ; il était ainsi inapte à être réadapté ; une expertise 
psychologique apparaissait indiquée (rapport du 5 août 1999 du directeur du 
COPAI et du docteur E______, spécialiste FMH en médecine interne). Ayant revu 
l’assuré après ce stage, le Dr B______ l’a estimé cette fois-ci « totalement invalide 
définitivement » (lettre du 13 avril 2000 dudit médecin au Dr D______).  

5. Dans son rapport d’expertise psychiatrique du 7 juin 2000, sur mandat de l’office 
de l’AI (ci-après : OAI), la doctoresse F______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, a retenu le diagnostic, sans effet sur la capacité de travail, de 
majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (CIM 10 / 
F 68.0).  

6. Suivant l’avis du docteur G______, médecin de l’AI, du 21 juin 2000, l’OAI a 
établi, le 3 août 2000, un projet de décision aux termes duquel l’assuré avait été en 
incapacité d’exercer son activité de chef de cuisine depuis le 28 septembre 1998, 
mais une activité plus légère était exigible de sa part dès le 1er mars 1999. Une 
comparaison des revenus faisait apparaître une perte de gain de l’ordre de 25 %, 
voire de 37 %, n’ouvrant pas le droit à une rente d’invalidité. Selon un second 
projet de décision, du 4 août 2000, l’exercice durable d’une activité professionnelle 

 
 
 

 

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était possible malgré l’atteinte à la santé sans que des mesures professionnelles ne 
soient ne soient nécessaires. L’OAI allait ainsi lui refuser tant une rente que des 
mesures professionnelles.  

7. À la suite d’interventions du Dr B______ des 14 août et 21 septembre 2000, l’OAI 
a soumis l’assuré à une expertise rhumatologique, confiée au docteur H______, 
spécialiste FMH en rhumatologie et médecine physique, qui a rendu son rapport 
d’expertise le 18 mai 2001. Les diagnostics posés étaient ceux de lombalgies 
chroniques sur anomalie transitionnelle de la charnière lombo-sacrée avec 
discopathie à ce niveau et arthrose interfacettaire, de périarthrite scapulo-humérale 
droite et discret syndrome cervical, d’excès pondéral et de tabagisme. L’assuré 
souffrait réellement du dos ; les positions assises et debout prolongée étaient 
néfastes ; il devait changer souvent de position. Une activité à plein temps comme 
chef de cuisine, comportant de toute façon des efforts, n’était pas compatible avec 
sa pathologie; on pouvait retenir une capacité résiduelle de travail de 50 % dans une 
activité du même type mais moins pénible (comme gérant dans la restauration ou 
comme administrateur dans le domaine hôtelier).  

8. L’expert rhumatologue H______ ayant relevé une amyotrophie discrète du 
quadriceps droit dont l’origine pouvait être une touche radiculaire, l’assuré a été 
adressé au docteur I______, spécialiste FMH en neurologie. Selon le rapport de ce 
dernier, du 12 juillet 2001, un neurologue avait conclu, dix ans plus tôt, à une 
atteinte de type chronique dans les muscles ilio-psoas et quadriceps droits en 
relation avec une ancienne poliomyélite. L’examen ENMG ne montrait pas 
d’atteinte radiculaire lésionnelle au membre inférieur droit, mais suggérait la 
présence d’une atteinte chronique de type central à l’origine de la faiblesse du 
quadriceps ; une stimulation magnétique pourrait être effectuée pour attester 
définitivement d’une anomalie de conduction centrale à destinée du membre 
inférieur droit ; l’aggravation de la faiblesse pourrait être attribuée à un syndrome 
post-polio. S’agissant des lombalgies, elles étaient sans signes de lésions 
radiculaires.  

9. Dans un nouveau projet de décision du 23 novembre 2001, et un prononcé du 
2 avril 2002, l’OAI a indiqué admettre que l’assuré n’était pas en mesure d’exercer 
une activité professionnelle à un taux de plus de 50 %. Une demi-rente de l’AI lui 
serait reconnue à partir du 1er septembre 1999, sur la base d’un degré d’invalidité de 
60 %. D’après un prononcé du 3 avril 2002, l’exercice d’une activité sérielle, 
raisonnablement exigible à 50 %, ne nécessitait pas de formation préalable ; des 
mesures professionnelles seraient rejetées.  

10. L’appréciation que l’assuré aurait une capacité de travail résiduelle de 50 % a été 
mise en doute, voire contestée, par le Dr C______, déclarant voir « difficilement 
comment (l’assuré) pourrait reprendre une activité professionnelle, que la cause soit 
mécanique ou psychosomatique » (lettre du Dr B______ du 2 juillet 2002), et par le 
Dr B______, selon lequel l’état de santé de l’assuré s’était aggravé depuis que le Dr 
H______ l’avait examiné (d’ailleurs conformément au pronostic de ce dernier) et 

 
 
 

 

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qui voyait mal comment l’assuré « pourrait fournir une activité, aussi légère et 
dépourvue de tout effort soit-elle, avec son syndrome douloureux lombaire  dont les 
rémissions (étaient) de plus en plus courtes entre les séances de manipulation du Dr 
D______ ». Après deux consultations ambulatoires, les 14 et 28 août 2002, le 
docteur J______, médecin-chef de clinique à la consultation de rhumatologie des 
Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG), a relevé, dans son rapport du 
29 août 2002, que l’assuré présentait des lombalgies communes chroniques, 
s’aggravant depuis de longues années malgré une prise en charge adéquate, ayant 
évolué sous forme d’un syndrome douloureux chronique à caractère invalidant, 
l’examen clinique ne montrant qu’un léger syndrome lombo-vertébral et le bilan 
radiologique qu’une lombalisation de S1, sans protrusion ni hernie discale, sans 
troubles dégénératifs ni canal étroit. L’assuré présentait aussi une symptomatologie 
neurologique, qui était vraisemblablement un syndrome post-poliomyélitique 
s’aggravant et aggravant la symptomatologie clinique (élément non diagnostiqué 
par le Dr H______ en mai 2001). Aucune activité professionnelle n’apparaissait 
plus possible  

11. Réinterrogé, l’expert rhumatologue H______ a estimé, dans un nouveau rapport 
d’expertise du 25 novembre 2002, qu’il y avait eu aggravation notable et objective 
de l’état de santé de l’assuré depuis l’expertise de mai 2001, en ce qui concernait 
autant les rachialgies que la récente atteinte de la colonne cervicale et des épaules 
et, surtout, en tenant compte de l’atteinte post-poliomyélitique alors non 
mentionnée. La capacité de travail de l’assuré devait être évaluée à 0 %, depuis une 
date difficile à évaluer.  

12. Conformément à l’avis du docteur K______ du SMR du 13 mars 2003, l’OAI a 
soumis l’assuré à une expertise pluridisciplinaire, qui a été réalisée à la Clinique 
romande de réadaptation (ci-après : CRR), où l’assuré a séjourné du 1er au 4 
septembre 2003. L’anamnèse et l’examen clinique ont été faits par le docteur 
M______, l’expertise psychiatrique par le docteur L______, l’expertise 
neurologique par le docteur Dr N______ et l’observation en ateliers professionnels 
par Monsieur O______. Le rapport d’expertise date du 8 septembre 2003. Les 
diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail étaient ceux de trouble 
somatoforme douloureux persistant (F 45.4) et de trouble mixte de la personnalité 
(F 61.0) à traits quérulents (F 60.0) et anankastiques (F 60.5), et ceux sans 
répercussion sur la capacité de travail étaient une amyotrophie de la cuisse droite 
d’origine incertaine, une anomalie de la charnière lombo-sacrée (vertèbre 
transitionnelle), de troubles dégénératifs modérés du rachis lombaire, de tabagisme 
chronique et d’excès pondéral. Il fallait substituer une approche psychosociale (déjà 
relevée en 1999 lors du stage au COPAI) à l’approche biomédicale tentant de faire 
reposer l’incapacité de travail sur des lésions somatiques ; l’atteinte à la santé 
incombait principalement à des singularités psychiques de l’assuré, qui présentait 
un trouble somatoforme douloureux associé à un trouble mixte de la personnalité. 
En raison de ses troubles psychiques, l’assuré n’était pas capable de s’adapter à son 

 
 
 

 

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environnement professionnel ; le pronostic était sombre, d’autant plus qu’il n’avait 
pas de véritable conscience morbide et était dans l’obligation de préserver une 
image de soi satisfaisante et auto-suffisante ; l’allégation d’une atteinte organique 
constituait pour lui une porte de sortie honorable. On ne pouvait exiger de lui une 
capacité de travail significative dans son ancienne activité, et ses faibles capacités 
d’adaptation et ses perturbations dans les relations interpersonnelles dues aux 
troubles de la personnalité rendaient toute mesure de réadaptation professionnelle 
illusoire.  

13. Par prononcé du 17 décembre 2003 (annulant et remplaçant celui du 2 avril 2002), 
pas davantage motivé que « Des renseignements recueillis lors de l’instruction de 
(sa) demande, il (est résulté) que (son) atteinte à la santé a entraîné une incapacité 
de travail totale dès le 28.09.1998 », l’OAI a octroyé à l’assuré une rente entière 
d’invalidité à partir du 28 septembre 1999. Le montant des rentes d’invalidité (rente 
entière d’invalidité, rente entière complémentaire en faveur du conjoint et deux 
rentes entières enfant d’un bénéficiaire de rente AI) a été calculé le 20 janvier 2004 
par la Caisse cantonale genevoises de compensation.  

14. Dans un arrêt du 12 mars 2004 (I 683/03, publié aux ATF 130 V 352), le Tribunal 
fédéral a jugé que le seul diagnostic de troubles somatoformes douloureux 
persistants n'entraîne pas une limitation de longue durée de la capacité de travail 
pouvant conduire à une invalidité, sous réserve de conditions exceptionnelles.  

15. Par communication du 17 janvier 2007, dans la cadre d’une révision d’office, l’OAI 
a informé l’assuré que son degré d’invalidité n’avait pas changé au point 
d’influencer sn droit à la rente et qu’il continuerait donc de bénéficier d’une rente 
AI sur la base d’un degré d’invalidité de 100 %.  

16. En avril 2012, l’OAI a initié une nouvelle procédure de révision du droit de l’assuré 
à la rente AI.  

17. Dans un rapport médical de juillet 2012, le docteur P______, spécialiste FMH en 
médecine interne et hématologie, qui avait suivi l’assuré en ambulatoire de juillet 
2007 à décembre 2011, s’est référé à l’expertise médicale de 2003 de la CRR, en 
relevant qu’aucune modification significative n’était intervenue depuis lors. Une 
incapacité de travail de l’assuré n’était pas manifeste, et il n’y avait pas de 
restriction manifeste à l’exercice de l’activité alors exercée, sinon l’exercice de 
travaux lourds. Une activité pourrait être exigée. Une réinsertion apparaissait 
difficile à imaginer, bien qu’il n’y ait pas de réelle incapacité physique, mais en 
raison d’un manque de motivation psychique de l’assuré. Une échographie de 
l’épaule droite de novembre 2011, jointe au rapport du Dr P______, montrait un 
pincement acromio-claviculaire et une zone hypoéchogène à l’insertion du sus-
épineux ; une infiltration de cette épaule avait été effectuée le 23 novembre 2011.  

18. Donnant suite aux avis du SMR (de la doctoresse Q______ du 3 avril 2012 et du 
docteur R______ du 4 décembre 2012), qui ont préconisé qu’une expertise de 
médecine interne, de rhumatologie et de psychiatrie soit effectuée « afin que 

 
 
 

 

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l’assuré soit évalué selon les critères de la 6ème révision LAI », l’OAI a soumis 
l’assuré à une expertise pluridisciplinaire, qui a été confiée au Centre d’Expertise 
Médicale (ci-après : CEMed) de Nyon, soit au docteur  S______, médecin interne 
FMH, à la doctoresse T______, psychiatre-psychothérapeute FMH et au 
docteur U______, rhumatologue FMH. Ces derniers ont rendu leur rapport le 31 
octobre 2013.  

Sur le plan de la médecine interne, l’assuré n’avait aucune affection susceptible 
d’interférer avec sa capacité de travail. Sur le plan rhumatologique, l’examen 
clinique était quasi superposable à celui de 2003, voire meilleur ; il y avait un léger 
syndrome lombo-vertébral et une lombalisation de S1, mais ni hernie discale, ni 
troubles dégénératifs, ni canal étroit ; il s’agissait de lombalgies communes sur 
syndrome algodysfonctionnel vertébral lombaire ; à celles seules, ces rachialgies ne 
justifiaient pas d’incapacité de travail durable. Comme l’avait retenu la CCR en 
2003, il n’y avait aucun motif d’incapacité de travail dans le domaine 
rhumatologique. Les plaintes concernant l’épaule droite étaient consécutives à une 
périarthrite, soit une tendinite du sous-épineux et du sus-épineux, pathologie non 
invalidante, dont la symptomatologie avait été améliorée par une infiltration. Sur le 
plan psychique, les signes cliniques décrits dans l’expertise psychiatrique de 2003 
n’étaient pour la plupart pas retrouvés ou seulement de manière atténuée ; les traits 
de personnalité quérulente et anankastique que l’assuré présentait encore n’étaient 
pas suffisants, en nombre et en intensité, pour répondre aux critères nécessaires à 
l’établissement du diagnostic d’un trouble de la personnalité mixte, et il n’y avait 
pas de symptômes pouvant évoquer un trouble de nature psychique tel qu’un 
trouble dépressif, un trouble anxieux ou encore un trouble psychotique. Les critères 
d’un trouble somatoforme douloureux persistant n’étaient plus réunis, et, quoi qu’il 
en soit, il n’y avait pas de comorbidité psychiatrique sévère et la vie quotidienne et 
sociale n’était pas perturbée.  

En conclusion, l’assuré ne présentait pas d’atteinte à la santé ayant des 
répercussions sur sa capacité de travail. Les diagnostics d’atteintes à la santé sans 
répercussion sur la capacité de travail étaient des lombalgies communes sur 
syndromes algodysfonctionnel, une amyotrophie de la cuisse droite sur probable 
ancienne poliomyélite, une anomalie transitionnelle de la charnière lombo-sacrée 
(lombalisation de S1) et une périarthrite de l’épaule droite et des hanches. Il n’y 
avait pas de limitation fonctionnelle dans l’activité habituelle. L’assuré était au 
bénéfice d’une rente entière d’invalidité pour des raisons psychiatriques ; il y avait 
eu amélioration depuis l’expertise de 2003, difficile à situer dans le temps ; il ne 
voyait aucun psychiatre, ne prenait aucun psychotrope, et consultait rarement son 
médecin traitant ; ce dernier estimait qu’à fin 2011, un travail était envisageable 
sous réserve d’une faible motivation ; on pouvait donc estimer que l’assuré avait 
retrouvé sa capacité de travail à fin 2011. Sa capacité de travail était de 100 % dans 
l’activité habituelle, et il n’y avait pas d’indication pour une activité adaptée. Le 
pronostic était excellent sur le plan locomoteur et bon sur le plan psychique, étant 

 
 
 

 

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cependant rappelé que l’assuré mettait à l’avant-plan ses troubles physiques, qu’il 
estimait incapacitants et s’étant aggravés depuis l’octroi de sa rente AI.  

19. Dans un avis médical du 19 novembre 2013, la doctoresse V______ du SMR a 
proposé de suivre les conclusions des experts du CEMed. La rente AI avait été 
octroyée à l’assuré avant l’entrée en vigueur de la jurisprudence sur les troubles 
somatoformes douloureux en 2004 ; l’examen des critères selon cette jurisprudence 
faisait retenir qu’il n’y avait pas de facteurs de gravité ni de comorbidité 
psychiatrique ; l’assuré n’avait pas de trouble somatoforme douloureux incapacitant 
et devait ainsi être capable de surmonter ses douleurs.  

20. Lors d’un entretien à l’OAI le 25 février 2014, un projet de décision supprimant son 
droit à la rente a été remis à l’assuré. Les diagnostics ayant ouvert le droit à la rente 
étaient liés à un syndrome sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de 
déficit organique ; ils n’avaient pas, actuellement, de fondement organique 
objectivable susceptible de fonder une incapacité de travail durable ; il n’y avait pas 
non plus de rattachement à une comorbidité psychiatrique ni de graves limitations 
fonctionnelles autres. Il n’y avait pas d’autres critères permettant de mettre en doute 
avec une vraisemblance prépondérante la capacité à surmonter la douleur. L’assuré 
ne remplissait plus les conditions du droit à une rente d’invalidité. Il avait déclaré 
n’être pas intéressé par des mesures de nouvelle réadaptation.  

21. Par courrier recommandé du 27 mars 2014 de son mandataire, le Centre de Conseils 
en Assurances Sociales (ci-après : procap), l’assuré a fait part à l’OAI de ses 
objections au projet de décision précité. Le tableau clinique et le 
« fonctionnement » au quotidien décrits en 2013 étaient semblables à ceux observés 
en 2003, sous réserve que, d’après les experts, les traits quérulents et anankastiques 
n’étaient plus présents ou de façon atténuée seulement, ce qui s’expliquait toutefois 
par le contexte différent dans lequel les expertises de 2003 et de 2013 avaient été 
faites ; en réalité, le trouble de la personnalité retenu en 2003 subsistait. Les experts 
n’expliquaient pas en quoi les faibles capacités d’adaptation de l’assuré, 
principalement au niveau des relations interpersonnelles, se seraient amendées dès 
décembre 2011. Il n’y avait pas eu d’analyse approfondie de son état de santé 
surtout psychique au regard des critères de Foerster, telle qu’exigée dans le cadre 
d’une révision fondée sur les dispositions transitoires de la 6ème révision de la LAI. 
Il n’y avait pas de modification notable de son état de santé justifiant une révision, 
ni de motif de déroger à cette exigence, ni de motif de reconsidération de la rente 
entière d’invalidité. Selon un rapport du 10 mars 2014 du docteur W______, 
chirurgien orthopédiste de l’Institut médical de Champel, l’assuré souffrait de 
lombalgies chroniques, d’une tendinite de la coiffe des rotateurs Bill, d’épicondylite 
chronique du coude gauche et de séquelles de poliomyélite d’enfance, et il était en 
incapacité totale de travailler, de façon non modifiable.  

22. Dans le cadre d’une enquête que l’OAI a effectuée en se rendant à six reprises (les 
10 et 17 avril et les 6, 9, 14 et 22 mai 2014) à « X______ » à Genève – fondation 
créée par l’assuré en 2005 ayant pour but de subvenir aux besoins des enfants 

 
 
 

 

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particulièrement au Paraguay, mais également dans le monde entier, à des fins 
médicales et notamment fournir des médicaments, construction de latrines et de 
puits d'eau –, il a été constaté que l’assuré se trouvait à chacun de ces passages au 
restaurant qu’y exploite ladite fondation pour le service de midi (rapport du 22 mai 
2014). Entendu à ce propos le 7 août 2014, l’assuré a indiqué qu’il ne faisait que 
veiller à ce que l’organisation de la cuisine soit en place et à ce que tout se déroule 
bien, au total quelques heures par semaine, à titre bénévole.  

23. Par courrier du 27 août 2014, l’assuré a fait part à l’OAI qu’au vu de son état de 
santé, il ne se sentait pas apte à suivre des mesures de réadaptation.  

24. Le 29 août 2014, par procap, l’assuré a fait parvenir à l’OAI de récents rapports 
médicaux faisant état d’atteintes non prises en compte par l’expertise précitée du 
CEMed. Il en résultait que l’aspect somatique, notamment rhumatologique, de son 
état de santé n’avait pas été examiné de façon suffisamment approfondie. Ainsi, 
selon un rapport du 24 juillet 2014 du docteur Y______, spécialiste FMH en 
médecine interne et rhumatologie, l’assuré présentait de nouvelles affections, dont 
résultait une détérioration de son état de santé ; la symptomatologie était plus 
étendue, avec l’apparition de douleurs d’abord à l’épaule droite, puis à l’épaule 
gauche, à la hanche droite et ensuite au coude et au poignet gauches , ces problèmes 
nouveaux étaient d’origine abarticulaire, sauf celui du poignet où existait une 
arthrose.  

25. Selon un rapport du 8 septembre 2014 du docteur Z______, chef de clinique au 
service de chirurgie orthopédique des HUG, ayant ausculté l’assuré pour avis 
concernant son épaule droite à la demande du Dr W______, l’examen clinique 
mettait en évidence une douleur localisée dans la gouttière bicipitale et sur le 
trochiter, et l’imagerie confirmait la suspicion de lésion du sus-épineux avec 
tendinopathie du long chef du biceps ; il y avait rupture transfixiante du tendon sus-
épineux avec des remaniements chroniques sur le trochiter et une sub-luxation du 
long chef du biceps dans le sus-scapulaire.  

26. D’après un rapport du 3 novembre 2014 du docteur AA______, chirurgien de la 
main FMH, consulté à propos d’une douleur prédominant sur le versant ulnaire du 
poignet gauche de l’assuré (qui avait été infiltrée quelques mois plus tôt par le Dr 
J______, sans amélioration notable), l’examen clinique permettait de constater une 
douleur à l’endroit précité, et les radiographies du poignet gauche et des 
comparatifs du poignet droit mettaient en évidence une variante longue du cubitus 
gauche.  

27. Selon un certificat médical du 24 novembre 2014 du docteur AB______, psychiatre 
et psychothérapeute, qui suivait l’assuré depuis mars 2014, ce dernier avait une 
double souffrance psychique, à savoir celle provoquée et entretenue par ses 
douleurs articulaires et rhumatismales avec effet dépressogène direct et celle 
provoquée par la déception de la non-reconnaissance de son handicap. Ledit 
psychiatre validait entièrement la souffrance de l’assuré. La douleur quasi 

 
 
 

 

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permanente entraînait un stress et une fatigue nerveuse qui épuisaient les ressources 
cognitives et psychiques de l’assuré, dont le tableau clinique était caractérisé les 
manifestations du registre anxio-dépressif. S’agissant des constats psychiatriques 
antérieurs (des Drs F______ en 2000, M______ en 2003 et T______ en 2013), ledit 
psychiatre ne validait pas le diagnostic de trouble somatoforme douloureux 
persistant, dès lors que ce diagnostic d’une souffrance psychique utilisant le corps 
pour s’exprimer ne pouvait être invoqué qu’en absence d’éléments cliniquement 
objectivables et que, pour l’assuré, plusieurs médecins (dont les avis étaient listés 
en annexe) décrivaient des éléments cliniques objectifs somatiques (étant précisé 
que ce n’étaient pas les troubles psychiques qui avaient entraîné les problèmes 
articulaires et rhumatismaux). Il ne trouvait par ailleurs pas, ni dans lesdites 
expertises ni dans l’examen de l’assuré, d’éléments cliniques justifiant les 
tendances spécifiques ou les critères diagnostiques CIM-10 renvoyant à la 
définition des tendances constitutives des troubles de la personnalité, si bien qu’il 
ne validait pas non plus le diagnostic de trouble mixte de la personnalité. En 
conclusion, ledit psychiatre certifiait que l’assuré ne présentait pas d’affection ou de 
maladie psychiatrique, en particulier pas de syndrome somatoforme ni de trouble de 
la personnalité, mais qu’il avait simplement une dépression réactionnelle d’intensité 
légère due à ses problèmes somatiques et à la non-reconnaissance de son handicap 
organique.  

28. Donnant suite aux avis des 1er et 30 septembre 2014 de la doctoresse AC______ du 
SMR, l’OAI a demandé un complément d’expertise au Dr U______, qui a ausculté 
l’assuré le 25 novembre 2014.  

29. Par courrier du 15 décembre 2014, avant que ledit expert ne rende son rapport, 
l’assuré s’est plaint auprès de l’OAI des conditions selon lui de mépris et de 
brusquerie dans lesquelles le Dr U______ l’avait reçu et examiné, et il a demandé à 
être ré-expertisé par un autre médecin.  

30. Par décision du 18 décembre 2014, l’OAI a refusé d’accéder à cette demande. Des 
objections touchant à l’aspect qualitatif de l’expertise ne pouvaient être formulées 
qu’à l’occasion d’un recours contre la décision portant sur le fond.  

31. Par courrier daté du 15 janvier 2015, expédié par pli recommandé le 22 janvier 
2015, l’assuré a formé personnellement recours auprès de la chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice contre cette décision de l’OAI, en 
reprenant les termes et conclusions de son courrier du 15 décembre 2014 à l’OAI. 
Ce recours a été enregistré sous le n° A/229/2015.  

32. Selon le rapport d’expertise du 23 janvier 2015 du Dr U______, il n’y avait pas 
d’aggravation au sens strict ; les lésions abarticulaires dont l’assuré souffrait 
occasionnellement, pouvant provoquer des incapacités temporaires de travailler, 
étaient susceptibles d’être améliorées par des interventions chirurgicales 
comportant des risques d’échec ou d’aggravation des symptômes. Du point de vue 
rhumatologique, il n’y avait cliniquement aucune atteinte à la santé qui fût 

 
 
 

 

A/229/2015 

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incapacitante. Tout au plus fallait-il éviter tout travail en-dessus du plan des 
épaules. Sur un plan purement physique, conformément aux expertises de la CRR et 
du CEMed, il se confirmait que l’assuré avait une pleine capacité de travail. Le 
rapport précité du psychiatre AB______ du 24 novembre 2014, transmis aux 
psychiatres concernés du CEMed, n’a pas été estimé pertinent dans le cadre d’une 
expertise rhumatologique ni devoir « remettre en question le volet psychiatrique de 
2013 ».  

33. Dans un avis du 6 février 2015, la Dresse AC______ du SMR a relevé que, selon le 
psychiatre AB______, l’assuré n’avait aucune atteinte à la santé  avec répercussion 
sur la capacité de travail, et que, d’après l’expert rhumatologue U______, son état 
de santé ne s’était pas aggravé depuis l’expertise de 2013. La capacité de travail de 
l’assuré restait donc entière.  

34. Par décision du 11 février 2015 (portant par erreur la date du 17 mars 2014, 
envoyée sous pli simple), l’OAI a supprimé la rente AI de l’assuré, avec effet au 
premier jour du deuxième mois suivant la notification de cette décision, déclarée 
exécutoire nonobstant recours. Dans le cadre d’une révision de rente selon les 
dispositions finales de la 6ème révision de la LAI, si l’atteinte à la santé était estimée 
objectivement surmontable, il fallait retenir qu’il n’y a pas d’incapacité de gain, 
sans même qu’une amélioration notable de l’état de santé ne soit nécessaire. Les 
diagnostics ayant ouvert le droit à la rente AI étaient liés à un syndrome sans 
pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit organique ; ils n’avaient 
aucun fondement anatomique objectivable susceptible de fonder une incapacité de 
travail durable ; il n’y avait pas non plus de rattachement à une comorbidité 
psychiatrique ni de graves limitations fonctionnelles ; la capacité à surmonter la 
douleur devait être admise au degré de vraisemblance prépondérante.  

35. Le 20 février 2015, dans le délai lui ayant été imparti pour répondre au recours 
A/229/2015, l’OAI a transmis à la chambre des assurances sociales une décision du 
même jour annulant sa décision du 18 décembre 2014, qui n’avait pas de raison 
d’être, étant ajouté que la décision de supprimer la rente AI de l’assuré avait été 
rendue le 11 février 2015.  

36. Par acte du 18 mars 2015, l’assuré a recouru contre cette décision de suppression de 
rente auprès de la chambre des assurances sociales, en concluant préalablement à ce 
qu’une expertise neutre soit ordonnée et à ce que notamment les Drs H______, 
I______, AB______, W______ et AA______ soient auditionnés, et, 
principalement, à ce que la décision de suppression de rente soit annulée et à ce que 
son droit à une rente entière d’invalidité soit confirmé, ou, subsidiairement, que la 
cause soit renvoyée à l’OAI pour nouvelle décision dans le sens des considérants. 
Ce recours a été enregistré sous le n° A/918/2015. Sa jonction avec la cause 
A/229/2015, sous ce numéro-ci, a été ordonnée par décision du 23 mars 2015.  

37. Par mémoire du 20 mai 2015, l’OAI a conclu au rejet du recours. Si la décision de 
suppression de rente avait été rendue sur la base des dispositions transitoires de la 

 
 
 

 

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6ème révision de la LAI, elle était également justifiée au regard des règles 
habituelles dès lors qu’il y avait eu amélioration notable de l’état de santé de 
l’assuré entre janvier 2004 et février 2015. Lors de l’octroi initial de la rente, c’était 
l’état psychique de l’assuré qui avait justifié l’incapacité de travail retenue, soit 
principalement d’un trouble mixte de la personnalité, qui s’associait au trouble 
somatoforme douloureux. Les expertises du CEMed de 2013 et début 2015 avaient 
pleine valeur probante ; l’expertise complémentaire du Dr U______ avait impliqué 
un examen clinique comportant nécessairement des manœuvres et manipulations 
par l’expert, et le rapport mentionnait les plaintes douloureuses manifestées par 
l’assuré ; l’appréciation faite par le Dr P______ corroborait celle de l’expert 
U______. Il fallait admettre que l’état de santé de l’assuré s’était notablement 
amélioré depuis le maintien de la rente décidée en 2007 ; sur le plan psychique, 
l’assuré ne présentait plus d’atteinte justifiant une incapacité de travail, et, sur le 
plan somatique, il était globalement stationnaire, compatible avec une pleine 
capacité de travail dans une activité ne nécessitant pas de travail au-dessus du plan 
des épaules, hormis des incapacités temporaires pouvant intervenir du fait des 
lésions articulaires dont l’assuré souffrait occasionnellement.  

38. Le 29 mai 2015, l’assuré a été admis au bénéfice de l’assistance juridique pour la 
cause A/229/2015 (à laquelle avait été jointe la cause A/918/2015) et Me Agrippino 
RENDA commis à ces fins.  

39. Dans un arrêt de principe du 3 juin 2015 (9C_492/2014, publié aux ATF 141 V 
281), le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur le schéma d’évaluation de 
la capacité de travail, respectivement de l’incapacité de travail, en cas de syndrome 
douloureux somatoforme et d’affections psychosomatiques comparables.  

40. Dans une réplique du 20 octobre 2015, l’assuré a persisté dans les conclusions de 
son recours, en sollicitant l’audition d’autres médecins encore (soit des 
Drs Y______, AD______, C______, AE______). Il a produit plusieurs certificats 
médicaux, dont :  

- un rapport du 21 mai 2015 du docteur AF______, spécialiste en médecine 
physique et de réadaptation de l’Hôpital d’instruction des armées Laveran à 
Marseille, faisant référence notamment à la poliomyélite ayant touché l’assuré 
dans son enfance principalement au membre inférieur droit, dont avait persisté 
une amyotrophie et à laquelle s’étaient ajoutées des douleurs articulaires, avec 
des développements, l’ensemble ayant un retentissement en termes de 
fatigabilité et sur le comportement de l’assuré ; l’aggravation du déficit 
neurologique et potentiellement la fatigue pouvaient être favorisées par un 
syndrome post-poliomyélite ; la démarche de l’assuré expliquait probablement 
en partie les lombalgies, la coxarthrose homolatérale et les gonalgies ; les 
douleurs semblaient plutôt d’origine dégénérative ;  

- un certificat médical du 27 juillet 2015 de la doctoresse AE______, généraliste, 
certifiant que l’assuré souffrait du syndrome post-poliomyélite, apparaissant 

 
 
 

 

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typiquement 30 à 40 années après l’infection par le virus de la poliomyélite, au 
regard de six critères remplis par l’assuré ;  

- un rapport du 14 août 2015 de la doctoresse AG______, spécialiste FMH en 
neurologie, soulignant que l’assuré présentait une amyotrophie de la cuisse 
droite avec un léger raccourcissement du membre inférieur droit, une 
hyporéflexie du membre supérieur droit et une aréflexie du membre inférieur 
droit ; le tableau clinique était évocateur d’un syndrome post-poliomyélite 
apparaissant souvent des décennies après l’épisode aigu de la maladie ; l’assuré 
présentait aussi un problème de tendinopathie et polyarthrose, participant à la 
symptomatologie douloureuse invalidante ;  

- un rapport du 14 septembre 2015 du Dr C______, attestant d’une aggravation 
progressive du syndrome post-poliomyélite, avec plus de faiblesse, plus 
d’instabilité du membre inférieur droit, engendrant une mauvaise stabilisation 
du bassin à la marche et par conséquent une tendinopathie d’insertion des 
muscles fessiers sur le grand trochanter ; il y avait une corrélation logique des 
plaintes de l’assuré ; les lombalgies ne s’étaient pas améliorées ; une prise en 
charge chirurgicale ne permettrait pas de l’aider ; indépendamment de l’impact 
des problèmes somatiques sur son psychisme, il avait un état physique 
difficilement compatible avec une activité professionnelle à 100 % même dans 
une activité adaptée ;  

- un rapport du 5 octobre 2015 du docteur AD______, rhumatologue FMH, 
retenant, sur la base de l’anamnèse et de l’examen clinique (incluant des IRM, 
échographies, radiographies et un ENMG), les diagnostics d’amyotrophie avec 
des douleurs de la cuisse droite et une fatigue et faiblesse de celle-ci dans le 
cadre d’un syndrome post-poliomyélite, ainsi que de lombalgies chroniques, des 
douleurs chroniques de l’épaule droite dues à une tendinopathie de la coiffe des 
rotateurs de l’épaule droite avec des images de rupture non transfixiante du 
supra-épineux et une lésion du labrum antéro-inférieur, des douleurs du poignet 
gauche sur un syndrome de l’ulna long avec une variance ulnaire positive ; il y 
avait aussi des signes cliniques d’une épicondylite latérale du coude droit, ainsi 
que d’une tendinobursite du moyen fessier droit ; le syndrome post-poliomyélite 
était un diagnostic clinique reconnu se manifestant plusieurs dizaines d’années 
après une poliomyélite ; il était difficilement compréhensible qu’une révision du 
droit à la rente AI ait conduit d’une rente complète à la considération que 
l’assuré était apte à reprendre un emploi à temps plein ; c’était un non-sens ; ce 
n’étaient pas les lombalgies qui justifiaient l’incapacité de travail, mais le 
syndrome post-poliomyélite, les lésions de la coiffe des rotateurs de l’épaule 
droite, l’atteinte du poignet gauche, les autres tendinopathies ; la capacité de 
travail de l’assuré était tout au plus de 20 % à 30 % dans une activité de chef de 
cuisine ou un emploi du même type, et d’environ 40 % à 50 % dans un emploi 
physiquement léger, n’impliquant pas de marche prolongée, de positions debout 

 
 
 

 

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plusieurs heures par jour, de travaux avec les membres supérieurs en hauteur 
(par exemple dans un emploi de bureau), sans garantie dans le long terme.  

La décision attaquée devait être annulée.  

41. Le 15 décembre 2015, après avoir pris connaissance des nouvelles pièces produites 
par l’assuré – et conformément à un avis du 2 décembre 2015 du docteur 
AH______ du SMR (relevant qu’à la suite du rapport du Dr AF______ remettant 
en cause les conclusions du Dr U______, on disposait d’éléments permettant de 
retenir de façon certaine le diagnostic de syndrome post-poliomyélite, et qu’il fallait 
procéder à une nouvelle étude de l’état de santé de l’assuré) –, l’OAI a indiqué à la 
chambre des assurances sociales que ces nouvelles pièces étaient susceptibles de 
modifier ses précédentes conclusions, et il a conclu au renvoi du dossier pour 
instruction médicale complémentaire.  

42. Dans des observations du 3 février 2016, l’assuré a déclaré persister dans ses 
écritures et conclusions, et abonder dans le sens d’un renvoi du dossier à l’OAI.  

43. Le 14 juin 2016, Me Pierre GABUS, avocat, a déclaré à la chambre des assurances 
sociales qu’il se substituait à l’avocat mandaté par l’assistance juridique, et sollicité 
de cette dernière de le nommer à la place de ce dernier.  

44. Par décision du 25 juillet 2016, le vice-président du Tribunal civil a refusé le 
changement de conseil juridique sollicité par l’assuré.  

45. Par courrier du 24 août 2016, Me GABUS a informé la chambre des assurances 
sociales que l’assuré lui avait désormais confié la défense de ses intérêts en lieu et 
place de l’avocat nommé d’office, hors assistance juridique, et il a demandé à 
pouvoir consulter le dossier de la cause.  

46. La chambre des assurances sociales lui a répondu le 26 août 2016 qu’elle prenait 
note de sa constitution, que le dossier de la cause lui était accessible à sa prochaine 
convenance, mais que la cause était gardée à juger.  

EN DROIT 

1. a. Conformément  à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, 
la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance 
unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale 
du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à 
la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). Sa 
compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.  

b. La procédure devant la chambre de céans est régie par les dispositions de la 
LPGA et celles du titre IVA (soit les art. 89B à 89I) de la loi sur la procédure 
administrative du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), complétées par les autres 
dispositions de la LPA en tant que ses articles précités n'y dérogent pas (art. 89A 

 
 
 

 

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LPA), les dispositions spécifiques que la LAI contient sur la procédure restant 
réservées (art. 1 al. 1 LAI ; cf. notamment art 69 LAI).  

Le recours dirigé contre le refus de l’intimé du 18 décembre 2014 d’ordonner une 
ré-expertise rhumatologique du recourant par un autre médecin que le Dr U______ 
n’a plus d’objet, dès lors que cette décision a été annulée par l’intimé. Il sied de le 
constater, sans même aborder et a fortiori trancher la question de savoir s’il ne 
s’agissait pas d’une décision incidente non sujette à recours (art. 59 let. a et 89A 
LPA), d’autant plus eu égard à l’issue qui sera donnée au recours dirigé contre la 
décision de l’intimé du 11 février 2015 supprimant le droit du recourant à une rente 
d’invalidité.  

Ce second recours a été interjeté en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA), la date de 
notification de la décision attaquée n’étant au demeurant pas établie du fait que 
cette décision a été envoyée par courrier simple.  

Il satisfait aux exigences de forme et de contenu prévues par l’art. 61 let. b LPGA 
(cf. aussi art. 89B LPA).  

Touché par ladite décision et ayant un intérêt digne de protection à son annulation 
ou sa modification, le recourant a qualité pour recourir contre cette décision (art. 59 
LPGA).  

Ce second recours sera donc déclaré recevable.  

2. Sur le plan matériel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 
consid. 1 ; 127 V 467 consid. 1 et les références ; concernant la procédure, à défaut 
de règles transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour 
de son entrée en vigueur [ATF 117 V 93 consid. 6b ; 112 V 360 consid. 4a ; RAMA 
1998 KV 37 p. 316 consid. 3b]).  

S’agissant de la LAI, il s’agit en l’espèce du droit qui était en vigueur lorsque 
l’office intimé a rendu la décision attaquée, à savoir le droit encore actuellement en 
vigueur, intégrant les dernières modifications qu’a subies la LAI, en particulier 
celles de la révision dite 6a du 18 mars 2011, entrées en vigueur le 1er janvier 2012 
(pour mémoire, les deux précédentes révisions de la LAI, des 21 mars 2003 [4ème 
révision] et 6 octobre 2006 [5ème révision] sont entrées en vigueur respectivement 
les 1er janvier 2004 et 1er janvier 2008). Au demeurant, ces nouvelles dispositions 
n'ont pas amené de modifications substantielles sur les sujets pertinents dans la 
présente affaire, en particulier en matière d'évaluation de l'invalidité (arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I.249/05 du 11 juillet 2006 consid. 2.1 et Message 
concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 22 juin 
2005, FF 2005 p. 4322).  

S’agissant des dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-invalidité, à 
moins que la loi n'y déroge expressément (art. 1 al. 1 LAI), il sied de préciser qu’à 
l’instar de la LPGA elle-même dans son ensemble, elles consacrent, en règle 

 
 
 

 

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générale, une version formalisée sur le plan de la loi de la jurisprudence relative 
aux notions correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA. Il n'en découle 
aucune modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3).  

3. a. L’octroi d’une rente d’invalidité suppose que la capacité de l’assuré de 
réaliser un gain ou d’accomplir ses travaux habituels ne puisse pas être rétablie, 
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, 
que l’assuré ait présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne 
durant une année sans interruption notable, et qu’au terme de cette année il soit 
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI), la rente d’invalidité alors allouée étant 
un quart de rente, une demie rente, un trois quarts de rente ou une rente entière 
selon que le taux d’invalidité est, respectivement, de 40 à 49 %, de 50 à 59 %, de 60 
à 69 % ou de 70 % ou plus (art. 28 al. 2 LAI).  

b. La notion d'invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion 
économique et non médicale ; ce sont les conséquences économiques objectives de 
l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). 
L’atteinte à la santé n’est pas à elle seule déterminante ; elle n'est prise en 
considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant 
des effets sur la capacité de gain de l’assuré ou, si une sphère ménagère doit être 
prise en compte, sur sa capacité d’accomplir les travaux habituels (arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1 ; Pierre-Yves GREBER, 
L’assurance-vieillesse, survivants et invalidité, in Pierre-Yves GREBER / Bettina 
KAHIL-WOLFF / Ghislaine FRÉSARD-FELLAY / Romolo MOLO, Droit suisse 
de la sécurité sociale, vol. I, 2010, n. 156 ss, 160 ss).  

Si l'invalidité est une notion juridique mettant l’accent sur les conséquences 
économiques d’une atteinte à la santé, elle n'en comprend pas moins un aspect 
médical important, puisqu'elle doit résulter d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique. Aussi est-il indispensable, pour qu'ils puissent se prononcer 
sur l'existence et la mesure d'une invalidité, que l’administration ou le juge, sur 
recours, disposent de documents que des médecins, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent leur fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé de l'assuré et à indiquer si, dans quelle mesure et pour 
quelles activités l’assuré est, du fait de ses atteintes à sa santé, incapable de 
travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références).  

c. La révision d’une rente d’invalidité (comme des autres prestations durables 
d’assurances sociales) est régie, de façon générale, par l’art. 17 LPGA. Elle suppose 
que le taux d’invalidité du bénéficiaire d’une telle rente ait subi une modification 
notable.  

Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 

 
 
 

 

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l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 
degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 
consid. 5 ; 130 V 343 consid. 3.5.2). 

Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l’art. 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de 
l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (cf. ATF 
130 V 343 consid. 3.5). 

En revanche, il n’y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont 
demeurées inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la 
rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 112 V 372 
consid. 2b et 390 consid. 1b). Un motif de révision au sens de l’art. 17 LPGA doit 
clairement ressortir du dossier ; la réglementation sur la révision ne saurait en effet 
constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 406/05 du 13 juillet 2006 consid. 4.1 et 
les références). 

d. Avec le premier volet de la 6ème révision de la LAI, adopté le 18 mars 2011 et 
entré en vigueur le 1er janvier 2012, le législateur fédéral a prévu, à titre transitoire, 
des règles particulières sur le réexamen des rentes octroyées en raison d’un 
syndrome sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit organique.  

Selon ces règles, les rentes octroyées en raison d’un syndrome sans pathogenèse ni 
étiologie claires et sans constat de déficit organique devaient être réexaminées dans 
un délai de trois ans à compter de l’entrée en vigueur de cette modification ; cette 
disposition ne s’appliquait pas aux personnes qui avaient atteint 55 ans au moment 
de l’entrée en vigueur de cette modification, ou qui touchaient une rente de 
l’assurance-invalidité depuis plus de quinze ans au moment de l’ouverture de la 
procédure de réexamen. Si les conditions visées à l’art. 7 LPGA n’étaient pas 
remplies, la rente devait être réduite ou supprimée, même si les conditions de l’art. 
17, al. 1, LPGA n’étaient pas remplies. En cas de réduction ou de suppression de sa 
rente, l’assuré avait droit aux mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a 
LAI ; cela ne lui donnait pas droit à la prestation transitoire prévue à l’art. 32, al. 1, 
let. c LAI. Durant la mise en œuvre de mesures de réadaptation au sens de l’art. 8a, 
l’assurance continuait de verser la rente à l’assuré, mais au plus pendant deux ans à 
compter du moment de la suppression ou de la réduction de la rente.  

Dans un arrêt 8C_972/2012 du 31 octobre 2013 publié aux ATF 139 V 547, le 
Tribunal fédéral a précisé que, pour qu’une révision fondée sur ces dispositions 
transitoires puisse intervenir en dérogation aux conditions fixées par l’art. 17 

 
 
 

 

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LPGA, il fallait que la rente d’invalidité versée jusqu’ici ait été accordée 
uniquement en raison d’un syndrome sans pathogenèse ni étiologie claires et sans 
constat de déficit organique, et qu’au moment de la révision seul ce diagnostic 
devait subsister ; il fallait en outre examiner si l’état de santé de l’intéressé s’était 
dégradé et vérifier si les « critères de Foerster » étaient remplis et permettaient de 
conclure au caractère invalidant du trouble somatoforme douloureux.  

4. a. Pour l’établissement des faits pertinents, il y a lieu d’appliquer les principes 
ordinaires régissant la procédure en matière d’assurances sociales, à savoir, en 
particulier, la maxime inquisitoire, ainsi que les règles sur l’appréciation des 
preuves et le degré de la preuve.  

b. La maxime inquisitoire régit la procédure (non contentieuse et contentieuse) 
en matière d’assurances sociales. L’assureur social (ou, en cas de litige, le juge) 
établit d’office les faits déterminants, sans préjudice de la collaboration des parties 
(art. 43 et 61 let. c LPGA ; Ghislaine FRÉSARD-FELLAY, Procédure et 
contentieux, in Ghislaine FRÉSARD-FELLAY / Bettina KAHIL-WOLFF / 
Stéphanie PERRENOUD, Droit suisse de la sécurité sociale, vol. II, 2015, n. 27 ss). 
Les parties ont l’obligation d’apporter, dans la mesure où cela peut être 
raisonnablement exigé d’elles, les preuves commandées par la nature du litige et 
des faits invoqués ; à défaut, elles s’exposent à devoir supporter les conséquences 
de l’absence de preuve (art. 28 LPGA ; ATF 125 V 193 consid. 2 ; 122 V 157 
consid. 1a ; 117 V 261 consid. 3b et les références).  

c. Comme l’administration, le juge des assurances sociales apprécie librement 
les preuves, sans être lié par des règles formelles (art. 61 let. c in fine LPGA ; cf. 
aussi consid. 6c). Il doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, 
quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition 
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux (Ghislaine 
FRÉSARD-FELLAY, op. cit., n. 78). Sans remettre en cause la liberté 
d’appréciation revenant à l’administration et, sur recours, au juge (art. 61 let. c in 
fine LPGA ; art. 20 al. 1 phr. 2 LPA), le Tribunal fédéral a établi des règles sur la 
portée probatoire des divers types de rapports médicaux, qui – tant dans une 
procédure initiale que dans une procédure de révision – doivent étayer les 
conclusions à tirer quant à l’existence, la nature, l’intensité et les effets d’atteintes à 
la santé.  

c/aa. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni 
son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions du médecin soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3).  

 
 
 

 

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c/bb. Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré (ATF 125 
V 351 consid. 3b/ee).  

Un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI) a 
pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier 
et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le 
plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue 
d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au 
SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 26 
janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de nouvelles conclusions 
médicales mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces 
différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur 
contenu que les expertises médicales, et ils ne sont pas dépourvus de toute valeur 
probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une appréciation sur 
la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en présence de pièces 
médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur l'une ou l'autre ou s'il 
y a lieu de procéder à une instruction complémentaire (arrêts du Tribunal fédéral 
9C_274/2015 du 4 janvier 2016 consid. 4.1.2 ; 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 
consid. 3.2 et les références citées). On ne peut cependant se fonder sur une 
appréciation du SMR que si celle-ci remplit les conditions relatives à la valeur 
probante des rapports médicaux. Il faut en particulier qu’elle prenne en compte 
l’anamnèse, décrive la situation médicale et ses conséquences, et que ses 
conclusions soient motivées. Les médecins du SMR doivent également disposer des 
qualifications personnelles et professionnelles requises par le cas (ATF 125 V 351 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_323/2009 consid. 4.3.1 et les références citées). Il 
convient en général de se montrer réservé par rapport à une appréciation médicale 
telle que celle rendue par le SMR, dès lors qu'elle ne repose pas sur des 
observations cliniques auxquelles l'un de ses médecins aurait personnellement 
procédé, mais sur une appréciation fondée exclusivement sur les informations 
versées au dossier (arrêts du Tribunal fédéral 9C_310/2015 du 15 janvier 2016 
consid. 6.2 ; 9C_25/2015 du 1er mai 2015 consid. 4.1 ; 9C_578/2009 du 29 
décembre 2009 consid. 3.2 in fine).  

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin-traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc).  

 
 
 

 

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c/cc. En cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il n’est, de 
manière générale, pas nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La 
valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt 
s’apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui 
permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il convient de 
rappeler qu’au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat 
thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid. 6.2 ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on 
ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l’administration ou le juge 
et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu’un ou plusieurs médecins 
traitants ont une opinion contradictoire. Il n’en va différemment que si ces 
médecins-traitants font état d’éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l’expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l’expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). De même, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des 
conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant 
précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin 
de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, 
peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci 
contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en 
infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres 
spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la 
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une 
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, 
une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale 
(ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références).  

d. Quant au degré de preuve requis, le juge des assurances sociales fonde sa 
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis 
de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui 
présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit pas qu’un fait 
puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les 
éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux 
qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; 126 V 353 
consid. 5b ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Il n’existe pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a ; Ghislaine 
FRÉSARD-FELLAY, op. cit., n. 81 ss).  

5. a. En l’espèce, l’intimé a fondé la décision attaquée uniquement sur lesdites 
dispositions transitoires de la révision dite 6a de la LAI, sans affirmer qu’il y aurait 
eu modification (en l’occurrence amélioration) notable de l’état de santé du 
recourant. Il a cependant développé sa réponse au recours sur l’existence d’une 

 
 
 

 

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amélioration notable de l’état de santé du recourant, justifiant selon lui une 
suppression de rente.  

Compte tenu de l’issue à donner au recours, il n’est pas nécessaire de déterminer si 
les conditions d’application des dispositions transitoires considérées, telles que le 
Tribunal fédéral les a fixées, sont réunies ou non. Il appert en effet – ainsi que 
l’intimé l’a admis sur la base des pièces produites par le recourant en annexe à sa 
réplique – que, nonobstant les nombreux rapports et même expertises requis par 
l’intimé, l’instruction médicale du dossier apparaît susceptible d’avoir été lacunaire 
ou de n’avoir pas tenu compte de péjorations de l’état de santé du recourant, déjà en 
voie de réalisation lorsque l’intimé a rendu la décision attaquée.  

b. Des avis médicaux divergents ont été émis tout au long de l’instruction 
d’abord de la demande de rente d’invalidité présentée par le recourant, de 1999 à 
2003, puis de la procédure de révision, de 2012 à 2015. Dans la mesure où les 
médecins admettaient une incapacité (totale ou partielle) de travail, dans l’activité 
habituelle ou une activité adaptée, il y avait divergence principalement sur le point 
de savoir si cette incapacité relevait du volet somatique ou du volet psychique.  

L’intimé ne s’est en réalité pas prononcé explicitement sur cette question dans sa 
décision du 17 décembre 2003 octroyant au recourant une rente entière d’invalidité, 
mais tout porte à considérer qu’il a retenu l’avis des experts de la CRR, à savoir 
qu’à une approche somatique de l’état de santé du recourant, il fallait préférer une 
approche psychosociale, et qu’ainsi – position que le recourant n’a jamais admise 
(du moins depuis qu’il a été conscient que tel était le fondement retenu par 
l’intimé), mais qu’il n’avait en tout état par intérêt à contester judiciairement, vu 
qu’une rente complète d’invalidité lui était accordée – son incapacité de travail 
tenait à un trouble somatoforme douloureux persistant associé à un trouble mixte de 
la personnalité à traits quérulents et anankastiques. C’est dans cette perspective que 
l’intimé a entrepris et mené la procédure de révision, toutefois non sans soumettre 
le recourant à une expertise pluridisciplinaire, dans les disciplines de la médecine 
interne, de la rhumatologie et de la psychiatrie. L’intimé a retenu l’avis des experts 
du CEMed, selon lesquels le recourant n’avait pas d’atteintes somatiques 
invalidantes et ne présentait pas non plus – ou plus non plus – d’atteintes à la santé 
psychique, et disposait ainsi d’une pleine capacité de travail dans son activité 
habituelle.  

Depuis la prise de la décision attaquée, les avis se sont multipliés ou, pour ceux qui 
avaient déjà été exprimés dans ce sens, ont pris davantage de poids que le recourant 
présentait des affections surtout somatiques, d’une part dont un lien avec la 
poliomyélite que celui-ci avait eu dans son enfance a été mis en évidence, et/ou 
d’autre part qui représentaient une péjoration de son état de santé physique, et ce – 
sied-il de souligner – pour des faits pour l’essentiel antérieurs à la prise de la 
décision attaquée. Référence est faite ici aux avis (résumés dans la partie «En fait ») 
des Drs Y______, Z______, AA______, AF______, AE______, AG______, 
C______ et AD______, ainsi qu’à la négation du psychiatre AB______ quant à 

 
 
 

 

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l’existence d’une maladie psychiatrique (notamment tant un trouble somatoforme 
douloureux qu’un trouble mixte de la personnalité).  

La plupart de ces avis sont – ou du moins apparaissent – dûment motivés, comme – 
faut-il également dire – l’apparaissaient aussi ceux des experts de la CEMed. 
Certains de ces avis, revêtant du poids, sont invoqués nouvellement, tout en se 
rapportant à une période déjà antérieure à la décision attaquée.  

c. La chambre de céans ne saurait trancher en connaissance de cause, en l’état 
du dossier, entre les différents avis émis par les médecins et experts, déjà sur le 
point de savoir si les atteintes à la santé dont souffre le recourant sont 
(suffisamment) invalidantes et le cas échéant dans quelle mesure, et aussi si elles 
relèvent en définitive de la sphère somatique ou psychique ou des deux. Il est en 
revanche certain que la force probante du rapport d’expertise de la CEMed du 31 
octobre 2013 et notamment du rapport d’expertise complémentaire du Dr U______ 
du 23 janvier 2015 se trouve en l’état ébranlée par la convergence et la motivation 
des avis médicaux des médecins précités. Le SMR et, à sa suite, l’intimé ont 
d’ailleurs admis qu’on dispose désormais « d’éléments permettant de retenir de 
façon certaine le diagnostic de syndrome post-poliomyélite », que l’appréciation 
faite de la situation du recourant est susceptible d’être modifiée, et qu’il faut 
compléter l’instruction du dossier.  

6. a. Un renvoi de la cause à l’autorité décisionnaire pour un complément 
d’instruction est possible, voire nécessaire, lorsqu’il s’agit de préciser un point 
d’une expertise administrative ou de demander un complément à des experts, et ce 
même depuis que le Tribunal fédéral a restreint le choix du juge de ne pas diligenter 
lui-même une expertise judiciaire lorsque l’instruction doit être complétée pour 
élucider des faits pertinents appelant l’expertise d’un spécialiste et que l’expertise 
administrative ne se révèle pas probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151 consid. 3.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3 ; ATAS/204/2016 du 15 mars 2016 consid. 3b).  

b. En l’espèce, la solution d’un renvoi de la cause à l’intimé pour instruction 
complémentaire s’impose pour plusieurs motifs.  

L’intimé la propose lui-même. Et cela répond à l’une des conclusions (certes 
subsidiaire) du recours, mais aussi à l’accord du recourant, dans la mesure où ce 
dernier a déclaré abonder dans le sens d’un renvoi du dossier à l’intimé. On peut 
admettre qu’il y a transaction dans le sens d’une annulation et d’un renvoi à 
l’intimé, au sens de l’art. 50 LPGA, aussi applicable en procédure de recours 
(art. 50 al. 3 LPGA). Peu importe que le recourant vienne de constituer un nouvel 
avocat.  

En tout état, dans la mesure où subsisterait – question restant en l’état ouverte – un 
trouble somatoforme douloureux, il n’y aurait plus lieu d’examiner s’il doit être 
reconnu invalidant, exceptionnellement, au regard des critères de la jurisprudence, 
postérieure à l’octroi de la rente AI supprimée par la décision attaquée, à savoir la 

 
 
 

 

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présence d’une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa 
durée, l’existence d’un processus maladif s’étendant sur plusieurs années sans 
rémission durable ou d’affections corporelles chroniques, une perte d’intégration 
sociale dans toutes les manifestations de la vie, l’échec de traitements ambulatoires 
ou stationnaires conformes aux règles de l’art en dépit de l’attitude coopérative de 
l’assuré, l’existence – en cas de comorbidité psychiatrique – d’un état psychique 
cristallisé résultant d’un processus défectueux de résolution des conflits mais 
apportant un soulagement du point de vue psychique (ATF 132 V 65 ; 131 V 49 ; 
130 V 352). Il faudrait appliquer la nouvelle jurisprudence (ATF 141 V 281),  selon 
laquelle il n’y a plus de présomption que les syndromes du type troubles 
somatoformes douloureux et affections psychosomatiques assimilées peuvent être 
surmontés en règle générale par un effort de volonté raisonnablement exigible ; la 
capacité de travail réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une 
procédure d'établissement des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant 
de mettre en regard les facteurs extérieurs incapacitants d’une part et les ressources 
de compensation de la personne d’autre part, sur la base d’une grille d’analyse 
comportant divers indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels propres aux 
troubles de nature psychosomatique. Même si cette jurisprudence est postérieure à 
la prise de la décision attaquée, elle est applicable dans la mesure où cette décision 
n’est pas entrée en force même si elle a été déclarée exécutoire nonobstant recours. 

Enfin, il s’agit en l’occurrence en tout état de compléter l’instruction médicale du 
dossier sur des points importants, comme notamment le syndrome post-
poliomyélite, les lésions de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite, l’atteinte du 
poignet gauche, les autres tendinopathies. Il importe qu’une décision administrative 
soit rendue sur ces questions, plutôt qu’elle ne soient tranchées d’emblée en 
instance de recours.  

Un renvoi de la cause implique l’annulation de la décision attaquée.  

7. La chambre de céans admettra donc le recours, partiellement en tant que sa 
conclusion principale tendant à la reconnaissance du droit du recourant à une rente 
entière d’invalidité n’est pas admise (ni d’ailleurs rejetée sur le fond). Elle annulera 
la décision attaquée (ce qui implique que la rente d’invalidité octroyée au recourant 
soit versée à ce dernier rétroactivement depuis le jour où elle a été supprimée au 
bénéfice d’un retrait d’effet suspensif), et elle renverra la cause à l’intimé pour 
instruction médicale complémentaire puis nouvelle décision.  

8. La procédure n’étant pas gratuite en matière de contestations portant sur l’octroi ou 
le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances (donc la 
chambre de céans), en dérogation à l’art. 61 let. a LPGA (art. 69 al. 1bis phr. 1 LAI), 
il y a lieu de condamner l’intimé au paiement d'un émolument, arrêté en l’espèce à 
CHF 200.- (art. 69 al. 1bis phr. 2 in fine LAI).  

Le recourant obtenant partiellement gain de cause, une indemnité de CHF 1’000.- 
lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA; 

 
 
 

 

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art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière 
administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]), à la charge de l’intimé. Le 
bénéfice de l’assistance juridique n’implique pas qu’une telle indemnité ne doive 
pas être allouée ; elle est prise en compte par le service de l’assistance juridique, qui 
en a automatiquement connaissance au moment où il traite l’état de frais que lui 
adresse le moment venu l’avocat nommé d’office.  

* * * * * * 

  

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Constate que le recours de Monsieur A______ contre le refus de l’office de 
l’assurance-invalidité du canton de Genève du 18 décembre 2014 de le faire ré-
expertiser par un autre médecin est devenu sans objet.  

2. Déclare recevable le recours de Monsieur A______ contre la décision de l’office de 
l’assurance-invalidité du canton de Genève du 11 février 2015 supprimant son droit 
à une rente d’invalidité.  

Au fond : 

3. L’admet partiellement.  

4. Annule la décision de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève du 
11 février 2015 supprimant le droit de Monsieur A______ à une rente d’invalidité.  

5. Renvoie la cause à l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève pour 
instruction complémentaire puis nouvelle décision.  

6. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’office de l’assurance-invalidité du 
canton de Genève.  

7. Alloue une indemnité de procédure de CHF 1’000.- à Monsieur A______ à la 
charge de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève.  

8. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 

Sylvie SCHNEWLIN 

 Le président 
 
 
 

Raphaël MARTIN 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le