# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 9ea8732c-3474-5412-a530-d0f89176d9db
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-12-07
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 07.12.2017 A/3958/2017
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3958-2017_2017-12-07.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente ; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY, Juges 

assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3958/2017 ATAS/1110/2017 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales  

Arrêt du 7 décembre 2017 

3
ème

 Chambre  

 

En la cause 

Madame A______, domiciliée à CAROUGE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Yann ARNOLD  

recourante 

 

contre 

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, Service juridique, sis rue des Gares 12, GENÈVE intimé 

 

  

 
 
 

 

A/3958/2017 

- 2/3 - 

 

ATTENDU EN FAIT 

 

Que Madame A______ (ci-après : l’assurée), nettoyeuse, a été signalée en mai 2008 
à l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : OAI) pour un état dépressif 
et des maux de dos ;  

Que par décision du 15 juin 2009, l’OAI lui a nié le droit à toute prestation ;  

Que le 4 décembre 2009, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations ;  

Que le 27 août 2012, les hôpitaux universitaires de Genève (HUG) ont rendu un 
rapport d’expertise concluant à un trouble dépressif récurrent épisode moyen depuis 
2004, à une dysthymie depuis 2002 et à des troubles mentaux et troubles du 
comportement liés à l’utilisation de sédatifs ou d’hypnotiques, syndrome de 
dépendance, diagnostiqués pour la première fois en 2009 ;  

Que, par décision du 11 juin 2013, l’OAI a nié à l’assurée le droit à toute prestation 
au motif que l’état dépressif dont elle souffrait n’était pas invalidant ;  

Que la Cour de céans, saisie d’un recours de l’assurée, l’a partiellement admis en 
date du 19 juin 2014 (ATAS/751/2014), en ce sens qu’elle lui a reconnu le droit à 
un quart de rente à compter de juin 2010 ;  

Que le 26 mai 2017, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations, sur 
laquelle l’OAI, par décision du 11 septembre 2017, a refusé d’entrer en matière, au 
motif que l’intéressée n’avait pas rendu vraisemblable une modification notable des 
conditions depuis que le droit à un quart de rente lui avait été reconnu ;  

Que par courrier du 19 septembre 2017 - adressé à l’OAI et transmis par ce dernier 
à la Cour de céans comme objet de sa compétence -, l’assurée a allégué que son état 
de santé s’était dégradé et que son médecin traitant pourrait en témoigner ;  

Qu’invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 16 octobre 2017, a conclu 
au rejet du recours ;  

Qu’une audience de comparution personnelle s’est tenue en date du 7 décembre 
2017, à l’issue de laquelle l’assurée a indiqué retirer son recours ;  

Qu’il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle.  

 

  

 
 
 

 

A/3958/2017 

- 3/3 - 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

 

1. Prend acte du retrait du recours. 

2. Raye la cause du rôle. 

 

La greffière 
 
 

Marie-Catherine SÉCHAUD 

 La Présidente 
 
 

Karine STECK 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le