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**Case Identifier:** 63d3c0e5-0e03-5f6d-abb7-3828e0505121
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-08-31
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile (Sommaires) 31.08.2020 C/27626/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_002_C-27626-2019_2020-08-31.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties, ainsi qu'à l'Office des poursuites par plis 
recommandés du 24.09.2020. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/27626/2019 ACJC/1284/2020 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU LUNDI 31 AOUT 2020 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié c/o Mme B______, ______ [GE], recourant contre un 
jugement sur opposition à séquestre rendu par la 24ème Chambre du Tribunal de 
première instance de ce canton le 1er avril 2020, comparant par Me Daniel Tunik et  
Me Adrien Vion, avocats, route de Chêne 30, case postale 615, 1211 Genève 6, en 
l'étude desquels il fait élection de domicile, 

et 

Madame C______, domiciliée ______, Thaïlande, intimée, comparant par  
Me Yaël Hayat, avocate, place du Bourg-de-Four 24, case postale 3504, 1211 Genève 3, 
en l'étude de laquelle elle fait élection de domicile. 

 

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C/27626/2019 

EN FAIT 

A. Par jugement OSQ/9/2020 du 1er avril 2020, notifié à A______ le 3 avril 2020, le 
Tribunal de première instance, statuant sur opposition à séquestre et par voie de 
procédure sommaire, a déclaré recevable l'opposition formée le 20 décembre 2019 
par C______ contre l'ordonnance de séquestre rendue le 9 décembre 2019 dans la 
cause C/27626/2019 (chiffre 1 du dispositif), l'a admise (ch. 2), a révoqué 
l'ordonnance de séquestre (ch. 3), mis les frais à la charge de A______ (ch. 4), 
arrêté les frais judiciaires sur séquestre et opposition à séquestre à 4'000 fr., 
compensés avec les avances fournies par les parties à due concurrence, condamné 
A______ à verser à C______ 2'000 fr. à titre de remboursement des frais de 
procédure (ch. 5), ainsi que 7'500 fr. à titre de dépens (ch. 6) et débouté les parties 
de toutes autres conclusions (ch. 7). 

B. a. Par acte expédié le 14 avril 2020, A______ a formé recours contre ce jugement. 
Il a conclu à l'annulation du jugement entrepris et au déboutement de C______ de 
toutes ses conclusions sur opposition au séquestre, sous suite de frais et dépens. 

 Il a produit des pièces nouvelles, notamment deux pièces numérotées 107 et 108, 
soit deux attestations de la fille et du père de A______ datées respectivement des 
7 et 9 avril 2020, ainsi qu'un article juridique. 

 b. C______ a conclu, préalablement, à ce que la Cour déclare irrecevables les 
pièces 107 et 108 susmentionnées, principalement, rejette le recours, sous suite de 
frais et dépens. 

 Elle a produit des pièces nouvelles. 

 c. A______ a répliqué et produit des pièces nouvelles, soit, notamment, une 
attestation de son fils datée du 14 juin 2019. Il a persisté dans ses conclusions. 

 d. C______ a dupliqué et produit des pièces nouvelles. Elle a persisté dans ses 
conclusions. 

 e. Par avis du 8 juin 2020, notifié aux parties le lendemain, la Cour a informé 
celles-ci de ce que la cause était gardée à juger. 

 f. Le 18 juin 2020, A______ a expédié une réplique spontanée, transmise pour 
information à C______, et persisté dans ses conclusions. 

C. Les faits pertinents suivants résultent du dossier : 

 a. A______, de nationalité suisse et britannique, et C______, de nationalité suisse 
et espagnole, ont contracté mariage le ______ 1996, sans conclure de contrat de 
mariage. 

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 Ils sont les parents de deux enfants, nés en 1999 et en 2000. 

 Le couple a été domicilié en Espagne jusqu'en 1998, puis dans divers pays 
d'Europe, avant de s'installer en Arabie Saoudite en 2009. En 2014, C______ a 
déménagé avec les enfants en Thaïlande, tout en conservant un permis de 
résidence saoudien. 

 A______ est demeuré en Arabie Saoudite jusqu'en juin 2019, avant de s'installer 
en Suisse. 

 b. Le ______ 2007, feue D______, la grand-mère de A______, a constitué le 
E______ TRUST (ci-après, le trust), qui détenait la société F______ LTD, 
incorporée aux Iles Vierges Britanniques. G______ LTD, sise également aux Iles 
Vierges Britanniques, agissait en qualité de trustee et détenait à ce titre les actions 
de F______ LTD. Les avoirs du trust étaient déposés sur deux comptes ouverts 
dans les livres de la banque H______ à I______ [NE] au nom de F______ LTD. 
Les bénéficiaires du trust étaient, pour l'un des comptes, les époux 
A______/C______ et, pour l'autre, leurs deux enfants. 

 c. La question de la provenance des fonds détenus par le trust susmentionné est 
litigieuse. 

 Selon A______, les fonds lui appartenaient en propre, car il avait lui-même 
alimenté ces comptes par des biens propres (donation et héritage de sa famille, à 
raison d'environ 4'000'000 fr.) et par le produit de son travail, des prélèvements 
sur son avoir de prévoyance professionnelle, ainsi que par le produit de la gestion 
des fonds en question (à raison d'environ 6'000'000 fr.). Il soutient que son épouse 
n'avait jamais travaillé et, donc, se trouvait dans l'incapacité d'alimenter les 
comptes par des revenus lui appartenant. 

 Selon C______, les avoirs provenaient de la fortune accumulée par les deux 
conjoints entre 1996 et 2007. 

 A ce sujet, la banque H______ a attesté par écrit le 3 juin 2019 que les avoirs du 
trust avaient été entièrement fournis par A______, soit par successions ou 
donations dont il était le bénéficiaire, soit par le produit de son activité 
professionnelle. 

 Cependant, par courriel du 28 novembre 2017, A______ avait écrit à la banque 
H______ que les avoirs du trust venaient de lui-même et de C______. 

 d. Les époux ont par ailleurs fait l'acquisition en 2001 d'une maison en Espagne, 
détenue par la société J______ dont ils détenaient jusqu'en 2018 chacun la moitié 
des actions, ainsi qu'en 2017 de deux appartements sis en Thaïlande. A______ fait 

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valoir, ce qui est contesté par sa partie adverse, que ces biens immobiliers ont été 
acquis au moyen de fonds provenant de son salaire. 

 e. A partir de l'été 2017, A______ a procédé à plusieurs modifications dans la 
titularité des avoirs susmentionnés. Il a en outre transformé en comptes-joints 
détenus avec C______ ses comptes bancaires auprès de K______, ainsi que 
modifié ses cartes de crédit, numéros de téléphone mobile et adresses de courriel. 

 Le 1er septembre 2017, A______ a signé une lettre d'intention par laquelle il a 
requis son exclusion en tant que bénéficiaire du trust. Il a confirmé cette exclusion 
par courrier du 7 septembre 2017. Sa procuration relative à F______ LTD a été 
annulée. 

 Le 16 février 2018, le trust a été dissous, à l'initiative de C______ et de leurs deux 
enfants, en vue de la création d'un nouveau trust, dénommé L______, qui n'est 
jamais devenu actif. Le 25 mars 2018, C______ et les deux enfants ont donné des 
instructions tendant au transfert des avoirs du trust E______ sur le compte 
personnel de C______ auprès de [la banque] M______. Ces courriers ont été 
confirmés par écrit par A______. 

 Parallèlement, en février et mars 2018, A______ a adressé deux courriels à la 
banque H______ en lien avec l'exécution de ce transfert, qui a été exécuté 
principalement durant le mois de mai 2018. Il a ainsi écrit, le 17 mars 2018, 
notamment : "J'apprécie que vous vouliez me protéger, mais selon ma volonté, je 
ne suis plus bénéficiaire du Trust, et si vous avez des questions, vous devriez les 

adresser directement à ma femme en tant que bénéficiaire. Veuillez noter qu'il me 

reste des actifs, contrairement à ce que vous dites. J'ai mon revenu du travail, 

revenu d'Espagne qui est similaire à celui de mon travail, pension britannique, 

pension privée en Espagne, appartement à N______ [France] et une grande 
propriété en O______ [France] (3 à 4 hectares) en bord de mer qui peut 
facilement être convertie en resort. Tout cela m'appartient exclusivement, et 

d'autres atouts dont je n'ai même pas besoin de mentionner. Dans l'actualité c'est 

ce que j'ai, et potentiellement un héritage de mes parents". 

 Par la suite, C______ a instruit la banque M______ et son gestionnaire sur la 
gestion de ses avoirs. A______ lui a demandé à une reprise de s'enquérir auprès 
de la banque sur les frais de gestion, le 21 juin 2018, puis, le 10 juillet 2018, il lui 
a demandé de procéder à des changements dans les positions. Ainsi, le 31 octobre 
2018, le compte M______ de C______ présentait une valeur nette de 
10'388'311 fr. 26. 

 A______ soutient que l'explication de ces modifications et transferts est la 
suivante : il avait entretenu une relation extraconjugale avec une prostituée 
d'origine vietnamienne à P______ [Émirats arabes unis], relation découverte par 
C______ en juillet 2017, ces faits n'étant pas contestés. Puis, selon A______, 

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version des faits contestée par C______, celle-ci lui aurait fait accroire qu'il était 
l'objet d'une enquête pénale au Moyen-Orient pour violation de la charia en raison 
de cette relation extraconjugale réprimée par le droit islamique et qu'il fallait donc 
transférer la fortune familiale en sa faveur afin de protéger ces avoirs d'éventuelles 
saisies pénales, ce qu'il aurait fait pour sauver son mariage et protéger les 
ressources financières de sa famille. Concomitamment, un accord fiduciaire, dont 
l'existence est contestée par C______, aurait été conclu avec celle-ci, qui ne 
devenait donc pas économiquement propriétaire des biens, mais devait les 
restituer à A______ à première réquisition. Il avait donc fallacieusement présenté 
sa situation à la banque H______ pour la convaincre de procéder aux transferts, 
alors qu'il ne disposait, en réalité de plus aucun avoir, puisque les avoirs 
mentionnés dans le courriel à la banque du 17 mars 2018 (cf. supra) étaient sans 
valeur. 

 Le 9 novembre 2017, les époux ont échangé deux courriels dont l'objet est 
"Afraid". Dans le premier, C______ exprime ses peurs au sujet d'une situation 
dans laquelle était impliquée son mari, mais qui n'est pas spécifiée. Cette situation 
pouvait mettre en danger la famille. A______ a répondu qu'il ne pouvait pas 
imaginer que cette prostituée pourrait agir de la sorte et que la police de P______ 
pouvait commencer une enquête. Il essayait de rassurer son épouse. 

 f. C______ s'est rendue à Q______ [Espagne] du 24 juin au 29 juillet puis du 
16 septembre au 7 octobre 2018. 

 g. Par courriel du 15 novembre 2018, C______ a annoncé à son époux qu'elle 
souhaitait divorcer. Elle suggérait de procéder aux démarches relatives au divorce 
par-devant un notaire en Espagne, cette procédure étant rapide. 

 Par courriel du 21 novembre 2018, A______ a suggéré à Me R______, l'avocate 
[espagnole] mandatée dans le cadre du divorce, de lui octroyer une procuration 
afin qu'elle puisse signer en son nom une convention de divorce.  

 Le 29 novembre 2018, Me R______ a communiqué à A______ le projet de 
convention de divorce en vue de sa signature le lendemain, 

 A______ a alors adressé un courriel à son épouse en l'interrogeant sur l'inclusion 
de F______ LTD dans le projet, alors que cette société n'existait pas. Il a en outre 
suggéré une modification concernant la durée de la contribution d'entretien pour 
les enfants, qui a été intégrée par l'avocate. 

 h. Le 30 novembre 2018, les époux A______/C______ ont signé une convention 
de divorce par-devant un notaire [espagnol], ainsi qu'une convention de 
liquidation du régime matrimonial, Cette dernière mentionne toutefois qu'elle a 
été conclue le 30 août 2018 à S______ [Arabie saoudite]. 

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 Aux termes de la convention de liquidation du régime matrimonial, 100% de la 
société J______ était attribuée à A______, et 60% de F______ LTD à C______, 
chacun de ces actifs étant estimés à 2'500'000 EUR. Aucune contribution 
d'entretien entre époux n'est prévue. 

 L'acte notarié mentionne que "la déclaration correspond à la légalité et à la 
volonté dûment éclairée de la comparante". Me R______ a clarifié cette mention 
par courriel du 18 décembre 2019, selon lequel "Dans les copies autorisées de 
l'acte de liquidation émises le 5 décembre 2018, il y avait une « erreur 

matérielle » dans l'octroi, indiquant « la volonté dûment informée de la partie », 

au lieu de « la volonté dûment informée des parties comparantes » alors que c'est 

ce qui figure au sein de la version originale. […] En l'occurrence, cette erreur a 
été corrigée. […] De plus une nouvelle copie autorisée de l'acte a été expédiée ce 
jour, au sein de laquelle la transcription est correcte, que je joins également". 
Une copie du document intitulé Diligencia de cotejo établi par le notaire en juillet 
2019 et la nouvelle copie autorisée de l'acte étaient joints à ce courriel de 
Me R______. 

 i. La somme de 1'000'000 USD a été transférée du compte de C______ auprès de 
M______ en faveur de A______ le 10 avril 2019. 

 j. Au mois de janvier 2019, A______ a appris que C______ entretenait de longue 
date une relation avec un autre homme. Il avait alors compris que C______ l'avait 
dupé et orchestré un plan pour le dessaisir de ses biens. 

 k. Le 3 juin 2019, A______ a déposé à Genève une plainte pénale à  l'encontre de 
C______ pour menaces, contrainte, escroquerie, éventuellement abus de confiance 
et blanchiment d'argent, complétée les 16 et 17 juillet 2019 pour faux dans les 
titres. 

 La procédure pénale ouverte à la suite de cette plainte a été classée par 
ordonnance du 22 juillet 2019. Le Ministère public a notamment retenu ce qui 
suit: 

 "Il n'est pas raisonnable de soutenir, comme le fait le plaignant, titulaire d'une
licence en économie, salarié de plusieurs entreprises d'importance, que, parce 

qu'il avait eu des relations tarifées à P______ avec une personne d'origine 

vietnamienne, il était exposé à des poursuites internationales et à un assassinat 

perpétré par la mafia vietnamienne. 

 Cela n'est pas raisonnable au motif qu'on frise l'absurde et que le plaignant, s'il 

l'avait cru, ne se serait pas rendu à P______ en mars 2019 pour rencontrer des 

chasseurs de têtes. 

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 Le Ministère public retient, qu'il est donc hautement invraisemblable que ce soit 

pour ces motifs que les avoirs détenus auprès de la banque H______ ont été 

transférés auprès de [la banque] M______ à Genève. 

 […] 

 II résulte de la courte instruction menée que les parties sont en désaccord sur 

l'origine des fonds actuellement versés sur le compte détenu par la prévenue 

auprès de M______ Genève. 

 Il en résulte également que les soupçons du Ministère public quant à une 

éventuelle utilisation contraire aux accords de ces fonds, ceux-ci auraient-ils été 

confiés par A______, ne sont pas confirmés, bien au contraire. 

 Les avoirs se trouvent toujours sur le compte détenu par la prévenue auprès de 

M______ Genève et des comptes aux noms de trusts semblent avoir été ouverts 

pour recevoir ces actifs, conformément à ce qui avait été prévu. 

 D'autre part, le seul débit d'importance sur cette relation, à hauteur de 

1'000'000 USD, a bénéficié au plaignant et a été transféré le 10 avril 2019, à une 

date bien postérieure : 

 - au choc que le plaignant dit avoir subi lorsqu'il a eu connaissance de l'intention 

de son épouse de divorcer et lorsqu'il a signé les papiers de divorce ; 

 - à celle à laquelle il a eu connaissance du fait que son épouse entretenait une 

liaison. 

 De toute évidence, le 10 avril 2019, les accords des parties sur le sort de ces 

fonds étaient toujours d'actualité et rien ne s'est passé sur le compte depuis qui 

pourrait être contraire à ceux-ci. 

 Faute d'utilisation de ces avoirs contraire aux accords préexistants, il ne saurait 

être question d'abus de confiance". 

 Un recours formé par A______ à l'encontre de cette ordonnance de classement a 
été rejeté par arrêt de la Chambre pénale de recours de la Cour de justice du 
14 janvier 2020. Le Tribunal fédéral, par arrêt 6B_199/2020 du 9 avril 2020, a 
rejeté le recours de A______ contre l'arrêt de la Chambre pénale de recours. 

 l. Par courriel du 13 juin 2019, A______ a demandé à C______ de lui rendre 
"son" argent qui avait été transféré sur le compte de celle-ci.  

 m. En parallèle, par courriels des mois de juin et octobre 2019, ainsi que par 
courrier du 1er octobre 2019, A______ a interpellé Me R______ afin qu'elle lui 
remette tous les documents sur la base desquels la convention de liquidation et 

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l'acte de divorce avaient été préparés. Il lui a également demandé des explications 
quant au fait que la convention était datée du 30 août 2018 et mentionnait 
S______ comme lieu de signature. 

 Par courriel du 10 octobre 2019, Me R______ a indiqué à A______ qu'elle n'avait 
tenu aucune réunion avec C______ préalablement à l'établissement des documents 
relatifs au divorce. Ces derniers avaient été établis conformément aux indications 
des deux époux données par téléphone et par courriel afin de pouvoir être établis à 
la date qu'avait exigée A______, qu'il avait refusé de repousser alors que son 
épouse le souhaitait. La liquidation des biens communs avait été préparée 
conformément à des accords acceptés par les deux parties, sans aucune 
intervention de sa part dans la négociation. Les seuls biens communs inventoriés 
étaient les actions de J______ et F______ LTD. Aucune pension alimentaire 
n'avait été prévue en faveur de C______ en raison des accords trouvés dans le 
cadre de la liquidation des biens communs. Les valeurs mentionnées dans la 
convention de liquidation avaient été corrigées sur demande de A______ afin qu'il 
n'en ressorte pas d'inégalité dans les attributions. Une correction avait également 
été apportée, à sa demande, s'agissant de la contribution à l'entretien des enfants. 

 n. Le 19 décembre 2019, A______ a déposé une plainte ordinale en Espagne à 
l'encontre de Me R______. Il expose avoir instruit son conseil espagnol de 
préparer une action judiciaire tendant au constat de la nullité des actes passés le 
30 novembre 2018. 

 o. Par requête déposée le 6 décembre 2019 au greffe du Tribunal de première 
instance, A______ a conclu à ce que le Tribunal, sous suite de frais et dépens, 
ordonne le séquestre à concurrence de 9'438'923 fr. plus intérêts à 5% 1'an à 
compter du 14 juin 2019 des avoirs de C______ auprès de la banque M______. 

 p. Par ordonnance rendue le 9 décembre 2019, le Tribunal a ordonné le séquestre  
requis. A______ a été dispensé, en l'état, de fournir des sûretés. 

 C______ a été condamnée aux frais judiciaires en 2'000 fr. et aux dépens en 
7'500 fr. 

 q. En date du 20 décembre 2019, C______ a formé opposition contre l'ordonnance 
de séquestre du 9 décembre 2019. 

 r. Le 13 février 2020, A______ a conclu au rejet de l'opposition à séquestre, sous 
suite de frais et dépens. 

 Il a produit un "avis psychiatrique" du Dr T______ le concernant, daté du 
10 février 2020, selon lequel il aurait souffert d'un épisode dépressif majeur qui 
pouvait expliquer sa soumission à son épouse dans la période courant depuis 
juillet 2017 et la prise de décisions allant à l'encontre de ses intérêts personnels. 

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 s. Lors de l'audience qui s'est tenue le 24 février 2020, les parties ont plaidé et 
persisté dans leurs conclusions respectives. 

 A l'issue de l'audience, le Tribunal a gardé la cause à juger. 

D. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a examiné la vraisemblance de la créance 
invoquée par A______. Il a ainsi constaté que le transfert des actifs avait été 
effectué de manière ordonnée et réfléchie de septembre 2017 et jusqu'en mai 
2018. L'existence d'un contrat de fiducie ne reposait sur aucun élément concret. 
Deux courriels dans lesquels il avait conseillé son épouse sur la gestion des avoirs 
étaient insuffisants à le rendre vraisemblable. Les affirmations selon lesquelles il 
avait agi dans la peur d'une procédure pénale étaient infondées. Par ailleurs, il 
n'était pas rendu davantage vraisemblable que les biens transférés lui 
appartenaient en propre. Enfin, les documents relatifs au divorce contredisaient les 
allégations de A______. L'attribution d'un capital de près de 9'000'000 fr. 
paraissait en adéquation avec le fait qu'aucune contribution d'entretien n'était 
octroyée à C______. A ce stade, le fait que la convention de liquidation du régime 
matrimonial ait été antidatée et qu'elle indiquait faussement avoir été signée à 
S______ était insuffisant à fonder sa nullité. A______ n'avait donc pas rendu 
vraisemblable l'existence d'une créance en sa faveur. 

EN DROIT 

1. 1.1 L'ordonnance entreprise étant une décision sur opposition à séquestre, seule la 
voie du recours est ouverte (art. 278 al. 3 LP; art. 309 let. b ch. 6 et art. 319 let. a 
CPC). 

 1.2 La procédure sommaire est applicable (art. 251 let. a CPC), de sorte que le 
délai de recours est de 10 jours. 

 Déposé selon la forme et dans le délai légal, le présent recours est recevable à la 
forme. 

 1.3 
1.3.1 Dans les procédures judiciaires soumises aux art. 29 al. 1 Cst. et 6 par. 1 
CEDH, chaque partie jouit de par ces dispositions d'un droit de réplique élargi, 
c'est-à-dire du droit de prendre position sur toutes les écritures de l'autorité 
précédente ou des adverses parties, indépendamment de la présence d'éléments 
nouveaux et importants dans ces documents. A la partie assistée d'un avocat, 
l'autorité peut se borner à transmettre "pour information" les écritures de l'autorité 
précédente ou des adverses parties; la partie destinataire et son conseil sont alors 
censés connaître leur droit de réplique et il leur incombe de déposer 
spontanément, s'ils le jugent utile, une prise de position sur ces écritures, ou de 
solliciter un délai à cette fin. Après la transmission d'écritures, l'autorité doit 
ajourner sa décision de telle manière que la partie destinataire dispose du temps 

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nécessaire à l'exercice de son droit de réplique (ATF 138 I 484 consid. 2;  
138 I 154 consid. 2.3.3; 142 III 324 consid. 2.2). 

 1.3.2 En l'espèce, le recourant a spontanément réagi, dans les dix jours, à l'envoi 
pour information de la duplique de l'intimée, de sorte que cette réplique spontanée 
est recevable. 

 1.4 La cognition de la Cour est limitée à la violation du droit et à la constatation 
manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). 

2. Les parties ont produit des pièces nouvelles devant la Cour. 

 2.1 Par exception au principe général de l'art. 326 al. 1 CPC, l'art. 278 al. 3 LP 
prévoit que, dans le cadre d'un recours contre une décision rendue sur opposition à 
séquestre, les parties peuvent alléguer des faits nouveaux et produire, à l'appui de 
ces faits, des moyens de preuve nouveaux (art. 326 al. 2 CPC). 

 Cette disposition vise tant les faits et moyens de preuves survenus après les 
dernières plaidoiries dans la procédure d'opposition au séquestre (vrais nova) que 
ceux qui existaient déjà avant lesdites plaidoiries (pseudo nova; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_626/2018 du 3 avril 2019 consid. 6.6 et 6.6.4).  

 L'invocation devant l'autorité de recours de pseudo nova n'est toutefois admissible 
que pour autant que les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC, applicable par analogie, 
soient réalisées (arrêt du Tribunal fédéral 5A_626/2018 du 3 avril 2019 
consid. 6.6.2). La partie qui entend se prévaloir de pseudo nova doit ainsi 
démontrer n'avoir pas pu le faire avant la procédure de recours bien qu'elle ait fait 
preuve de la diligence requise (cf. ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 

 2.2 Concernant les pièces nouvelles produites par le recourant, l'article juridique 
est recevable, dans la mesure où il s'agit d'une contribution scientifique tendant à 
appuyer l'argumentation en droit du recourant. 

 Pour le surplus, l'intégralité des autres pièces qu'il a produites sont irrecevables, 
dans la mesure où il s'agit de pièces qui existaient, ou, pour le moins, auraient pu 
être obtenues, antérieurement et auraient pu être produites en première instance. 
Plus particulièrement, les déclarations écrites de ses enfants, dont la valeur 
probante est toute relative du fait de l'évident conflit d'intérêts dans lequel ils se 
trouvent en devant témoigner au détriment de l'un de leurs parents, auraient pu 
être obtenues antérieurement, puisqu'elles portent sur des faits que les enfants 
connaissaient depuis longtemps, soit au moins depuis décembre 2019. S'agissant 
en outre de la déclaration du père du recourant, dont la valeur probante est, en 
raison du lien de parenté, aussi très limitée, les faits sur lesquels elle porte, soit 
des questions de droits réels immobiliers, auraient pu être démontrés par d'autres 
moyens en première instance. 

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 S'agissant des pièces nouvelles produites par l'intimée, les pièces provenant du 
Tribunal fédéral sont nouvelles au sens strict et partant recevables. Pour le 
surplus, toutes les autres pièces qu'elle a produites sont anciennes, ou auraient pu 
être obtenues antérieurement, et sont donc irrecevables. 

3. La question litigieuse repose sur l'existence d'une créance dont le recourant serait 
titulaire à l'encontre de l'intimée en raison d'un contrat de fiducie et qui fonderait 
le séquestre. 

 3.1 
3.1.1 Selon l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, le créancier d'une dette échue et non garantie 
par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse 
lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, 
pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde 
sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP. 

 Selon l'art. 272 al. 1 LP, le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite 
ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende 
vraisemblable que sa créance existe (ch. 1), qu'on est en présence d'un cas de 
séquestre (ch. 2) et qu'il existe des biens appartenant au débiteur (ch. 3). 

 La procédure d'opposition au séquestre (art. 278 LP) est une procédure sommaire 
au sens propre; elle présente les trois caractéristiques de simple vraisemblance des 
faits, examen sommaire du droit et décision provisoire. Elle a en outre un objet et 
un but particulier : le séquestre, auquel le débiteur s'oppose, est une mesure 
conservatoire, soit la mise sous mains de justice de biens du débiteur, qui permet 
de garantir une créance pendant la durée de la procédure de validation du 
séquestre (art. 279 LP). En tant que procédure spécifique de la LP, la procédure 
d'opposition au séquestre est aussi une procédure sur pièces (Aktenprozess; 
procedura in base agli atti; art. 256 al. 1 CPC). C'est au cours de l'action civile en 
reconnaissance de dette (en validation du séquestre) qui suivra, soumise à une 
procédure avec un examen complet en fait et en droit, que les parties pourront 
faire valoir tous leurs moyens de preuve (ATF 138 III 636 consid. 4.3.2 et les 
références citées). 

 Le critère de la vraisemblance s'applique non seulement à l'existence de la créance 
en fait, mais aussi à son existence juridique. Ainsi, les faits à l'origine du séquestre 
doivent être rendus simplement vraisemblables. Tel est le cas lorsque, se fondant 
sur des éléments objectifs, le juge acquiert l'impression que les faits pertinents se 
sont produits, mais sans qu'il doive exclure pour autant la possibilité qu'ils se 
soient déroulés autrement. A cet effet, le créancier séquestrant doit alléguer les 
faits et produire un titre qui permette au juge du séquestre d'acquérir, au degré de 
la simple vraisemblance, la conviction que la prétention existe pour le montant 
énoncé et qu'elle est exigible. S'agissant de l'application du droit, le juge procède à 

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C/27626/2019 

un examen sommaire du bien-fondé juridique, c'est-à-dire un examen qui n'est ni 
définitif, ni complet, au terme duquel il rend une décision provisoire (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_560/2015 du 13 octobre 2015 consid. 3). 

 L'opposant doit tenter de démontrer que son point de vue est plus vraisemblable 
que celui du créancier séquestrant (arrêts du Tribunal fédéral 5A_328/2013 du 
4 novembre 2013 consid. 4.3.2; 5A_925/2012 du 5 avril 2013 consid. 9.3). 

 3.1.2 Le contrat est parfait lorsque les parties ont, réciproquement et d'une 
manière concordante, manifesté leur volonté (art. 1 al. 1 CO). Cette manifestation 
peut être expresse ou tacite (art. 1 al. 2 CO). 

 A teneur de l'art. 18 al. 1 CO, pour apprécier la forme et les clauses d'un contrat, il 
y a lieu de rechercher la réelle et commune intention des parties, sans s'arrêter aux 
expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, 
soit pour déguiser la nature véritable de la convention. 

 Le juge doit rechercher, dans un premier temps, la réelle et commune intention 
des parties (interprétation subjective), le cas échéant empiriquement, sur la base 
d'indices; si elle aboutit, cette démarche conduit à une constatation de fait. S'il ne 
parvient pas à déterminer cette volonté, ou s'il constate qu'une partie n'a pas 
compris la volonté manifestée par l'autre, le juge doit rechercher, par 
l'interprétation selon la théorie de la confiance, quel sens les parties pouvaient ou 
devaient donner, de bonne foi, à leurs manifestations de volonté réciproques 
(principe de la confiance); il s'agit d'une question de droit. Le principe de la 
confiance permet ainsi d'imputer à une partie le sens objectif de sa déclaration ou 
de son comportement, même s'il ne correspond pas à sa volonté intime (ATF  
142 III 671 consid. 3.3, 140 III 134 consid. 3.2, 136 III 186 consid. 3.2.1 et  
135 III 295 consid. 5.2). 

 Le juge tiendra compte des termes utilisés ainsi que du contexte et de l'ensemble 
des circonstances dans lesquelles les déclarations ont été émises (ATF 125 III 305 
consid. 2b et les références citées). 

 3.1.3 Dans la convention de fiducie, le fiduciant transfère au fiduciaire les droits 
sur les biens ou les créances qui lui appartiennent; le fiduciaire devient 
propriétaire de l'objet qui lui est remis ou titulaire de la créance qui lui est 
transférée. Le transfert des droits s'accompagne d'un accord entre les parties qui 
détermine l'usage que le fiduciaire doit faire de ces droits (ATF 119 II 326 
consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral 4A_82/2017 du 5 octobre 2017 consid. 3). 

 La convention de fiducie oblige le fiduciaire à conformer son activité, dans 
l'exercice de ces droits, au but fixé par le fiduciant; elle détermine dans quelle 
mesure le fiduciaire est lié à des instructions ou agit de manière indépendante 
(ATF 85 II 97 consid. 1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_82/2017 précité). 

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 Les règles qui régissent le mandat s'appliquent à la convention de fiducie (ATF 
112 III 90 consid. 4b; 99 II 396 consid. 6; arrêt du Tribunal fédéral 4A_474/2014 
du 9 juillet 2015 consid. 5.1). Il en va ainsi, plus particulièrement, de l'obligation 
de rendre compte de l'art. 400 al. 1 CO (ATF 112 III 90 consid. 4b), qui prévoit 
que le mandataire est tenu, à la demande du mandant, de lui rendre en tout temps 
compte de sa gestion et de lui restituer tout ce qu'il a reçu de ce chef, à quelque 
titre que ce soit. 

 3.1.4 Nonobstant la présence d'un élément d'extranéité, en matière de séquestre, à 
savoir dans un domaine où le juge procède à un examen sommaire du bien-fondé 
de la créance alléguée, le Tribunal fédéral a jugé qu'il n'était pas arbitraire, vu 
l'urgence qu'une telle mesure implique, de renoncer à établir le contenu du droit 
étranger et d'appliquer directement le droit suisse (ATF 140 III 456 consid. 2.3). 

 3.2 En l'espèce, les griefs du recourant visent le refus du Tribunal de reconnaître 
l'existence d'une créance en restitution des montants remis à l'intimée lors de la 
liquidation du trust, créance fondée, selon lui, sur un contrat de fiducie conclu par 
les parties. 

 Il n'est pas contesté qu'il n'existe aucun document matérialisant l'existence de ce 
contrat fiduciaire. 

 Le recourant entend déduire la conclusion de ce contrat par des indices ressortant 
des circonstances dans lesquelles son exclusion de sa qualité de bénéficiaire du 
trust, puis la remise des avoirs à l'intimée, sont intervenues. Il se fonde ainsi sur 
les faits, contestés, que les avoirs détenus par le trust étaient des biens lui 
appartenant en propre et sur lesquels l'intimée, son épouse d'alors, n'avait aucun 
droit, qu'il craignait des poursuites pénales au Moyen-Orient pour des relations 
sexuelles tarifées, crainte alimentée par l'intimée, et que celle-ci avait agi 
seulement comme un gestionnaire à l'égard de ces fonds en le tenant 
régulièrement informé. Il invoque en outre la nullité des accords de divorce. 

 A titre préliminaire, la Cour relèvera que les allégués du recourant en lien avec la 
conclusion de l'accord fiduciaire sont lacunaires et ne permettent pas de 
déterminer si les parties, selon la conception du recourant, avaient conclu par oral 
ou par actes concluants le contrat de fiducie, ni à quelle date. A ce sujet, il n'existe 
pas le moindre indice au dossier de la conclusion de cet accord par oral. Il 
convient donc d'examiner les indices invoqués par le recourant et tendant à la 
conclusion d'un tel contrat par actes concluants. De surcroît, cette tâche est rendue 
particulièrement ardue lorsqu'une partie, dans le cadre d'une procédure sommaire 
où la preuve est apportée par titre, entend prouver, contre l'opinion de son adverse 
partie, que des actes, matérialisés par des titres, ont été simulés par elle-même. Or, 
le recourant, ainsi qu'on va le voir, échoue à apporter des preuves, notamment des 
titres, détruisant la valeur probante des actes selon lesquels il s'est dessaisi 
volontairement d'une partie de son patrimoine en faveur de l'intimée, sans 
condition de restitution.  

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 En premier lieu, le fait que les avoirs appartenaient au recourant en tant que biens 
propres (art. 198 et suivants CC) ou l'équivalent de droit étranger, à savoir que 
l'intimée n'avait aucune prétention à faire valoir sur eux dans la liquidation du 
régime matrimonial, n'est pas rendue vraisemblable. En effet, ces avoirs étaient 
détenus dans un trust créé plusieurs années après le mariage, le recourant lui-
même reconnaissant qu'il avait, au moins partiellement, alimenté le trust par des 
revenus de son travail ou le produit de biens propres, ce qui tend davantage à 
qualifier ces avoirs, mêmes s'ils avaient été mélangés avec d'éventuels biens 
propres, à des acquêts (art. 197 CC) ou, pour le moins, des avoirs entrant dans la 
liquidation du régime matrimonial. D'ailleurs, outre que les époux peuvent en 
général décider de qualifier leurs biens de propres ou d'acquêts par contrat de 
mariage (art. 199 CC), la liquidation du régime matrimonial, soumise à la maxime 
de disposition, leur donne aussi l'occasion de constituer et de se répartir les masses 
respectives selon leur volonté, ainsi que cela a été le cas en l'espèce. Ainsi, on 
peine à discerner pourquoi le recourant aurait renoncé à sa qualité de bénéficiaire 
du trust au profit de son épouse, si les biens de ce trust étaient des propres qu'il 
entendait conserver par-delà le mariage. Il sera revenu sur ce point ci-après. Pour 
le surplus, il semble envisageable que certains avoirs détenus par le trust 
provenaient de donations ou de successions faites au recourant ainsi que l'a attesté 
la banque, mais le recourant a expliqué par courriel de novembre 2017 qu'il n'en 
allait pas ainsi, puisque les avoirs du trust provenaient de biens lui appartenant en 
commun à lui-même et à l'intimée. Le recourant soutient que ce courriel serait 
mensonger, mais, dans une procédure sommaire telle que le séquestre dans 
laquelle la preuve est apportée par titre, il n'est pas possible de procéder à des 
enquêtes approfondies pour déterminer si un écrit a été rédigé à dessein d'une 
façon contraire à la réalité. Enfin, le recourant entend appliquer le droit saoudien 
au régime matrimonial. Selon lui, cela permettrait de retenir que les biens étaient 
intégralement les siens, l'Arabie Saoudite ne connaissant que le régime de la 
séparation de biens. Cela ne change rien à ce qui précède, car, s'agissant de biens 
détenus par un trust dont les deux époux étaient bénéficiaires, le recourant 
n'apporte pas d'élément suffisant dans le cadre de l'examen auquel procède la 
Cour ici pour rendre vraisemblable que le droit saoudien aurait automatiquement 
rendu les biens détenus par le trust propriété exclusive du recourant. Par 
conséquent, il n'est pas rendu vraisemblable que les avoirs litigieux appartenaient 
en propre exclusivement et intégralement au recourant. Ce premier indice présenté 
par le recourant comme prouvant la conclusion d'un contrat de fiducie sera écarté. 

 S'agissant ensuite de la crainte dans laquelle se serait trouvé le recourant au 
moment d'exécuter les transferts et la machination montée par l'intimée pour le 
conforter dans cette crainte, celle-ci ne repose, ainsi que l'ont constaté les autorités 
pénales et le Tribunal, sur aucun élément sérieux. Mis à part un courriel rédigé par 
le recourant lui-même, lequel ne contient aucune référence concrète à une enquête 
pénale impliquant la mise en danger du patrimoine de la famille, le dossier est 
vide de toute preuve permettant de retenir que le recourant croyait être l'objet 

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d'une procédure pénale visant potentiellement ses biens. D'ailleurs, il apparaît tout 
à fait déraisonnable, et donc peu crédible, de plaider qu'une enquête pour adultère 
pourrait conduire à la saisie du patrimoine du recourant et de sa famille. Tout 
aussi déraisonnable est l'idée selon laquelle le transfert d'avoirs à son épouse, en 
laissant un paper trail évident, serait de nature à tromper des autorités pénales 
voulant saisir la fortune d'un prévenu. Le fait que le recourant ait pu le croire n'est 
pas rendu vraisemblable. Le recourant, s'il craignait des poursuites pénales, a 
pourtant continué à voyager au Moyen-Orient, plus particulièrement dans des 
pays appliquant la charia, s'exposant de toute évidence à une extradition qu'il 
aurait pu aisément éviter en se rendant en Suisse, par exemple, dont il est un 
citoyen. Il est révélateur que le recourant n'ait pas été en mesure de produire la 
moindre preuve d'une consultation d'un avocat ou de tout autre élément tendant à 
prouver qu'il craignait d'être mis en cause pénalement dans un pays appliquant la 
charia. Ainsi, la thèse du recourant selon laquelle son comportement s'expliquerait 
par une peur des poursuites pénales doit être écartée. Dans ce cadre, les troubles 
psychiatriques dont il allègue avoir souffert ne sont pas suffisamment graves et 
établis pour retenir que le recourant se serait trouvé dans un état d'incapacité de 
discernement, ce qu'il ne plaide d'ailleurs pas. Il ne peut donc être retenu comme 
vraisemblable que les écrits qu'il a produits et dans lesquels il affirme renoncer de 
son plein gré au bénéfice du trust et détenir encore des avoirs d'importance ne 
reflétaient pas sa volonté réelle à l'époque. Ce prétendu indice de conclusion d'un 
contrat de fiducie tombe encore à faux. 

 S'agissant des accords de divorce soumis au droit espagnol, le recourant tente de 
démontrer leur nullité, en raison de vices formels. En présence d'actes notariés, 
signés d'accord par les parties, fait renforcé par les courriels échangés entre le 
recourant et l'avocate [espagnole], il est difficile de démontrer, dans le cadre d'une 
procédure sommaire, qu'il est vraisemblable que ces accords ne lient pas les 
parties. Le recourant n'y parvient pas in casu. Plus particulièrement, on peine à 
discerner, à la lecture de l'écriture de recours, en quoi, au regard de la conclusion 
d'un contrat de fiducie conclu antérieurement à ces accords, la validité ou la 
nullité de ceux-ci permettraient d'apprécier la validité de ce contrat différemment. 
Le recourant - qui ne conteste pas avoir accepté le contenu des documents de 
divorce et avoir été en mesure de le modifier lorsqu'il en a reçu le projet, ainsi 
qu'il l'a fait concernant la durée de la contribution d'entretien pour les enfants - n'a 
jamais demandé à faire figurer dans ces accords sa prétendue créance, 
respectivement la dette de son épouse, en restitution des montants remis lors de la 
liquidation du trust et objet du contrat de fiducie. Ainsi, que ces accords de 
divorce soient nuls ou non - question qui ne peut pas être tranchée dans la 
présente procédure - cela ne permet pas de renforcer sa thèse selon laquelle il 
serait titulaire de cette créance. Tout au plus, les accords reflètent une volonté des 
époux de se répartir les avoirs du trust dans une proportion importante en faveur 
de l'intimée, soit 60% - proportion qui rappelle d'ailleurs la proportion de biens 
propres et d'acquêts dans les avoirs du trust invoquée par le recourant lui-même -, 

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sans toutefois fonder aucune obligation de restitution en faveur du recourant. En 
outre, il est rendu vraisemblable que les époux se sont répartis les avoirs 
matrimoniaux en veillant à ce que chacun conserve des biens de valeur, ainsi que 
l'a déclaré le recourant lui-même à sa banque. Il est pertinent, ainsi que l'a relevé 
le Tribunal, de constater que l'épouse, à supposer qu'on la prive des avoirs détenus 
antérieurement par le trust, ne posséderait plus rien, pas même une contribution 
d'entretien mensuelle, alors qu'elle a assumé le rôle de femme au foyer pendant le 
mariage. Ainsi, la validité ou non des accords espagnols de divorce n'est pas un 
indice de conclusion du contrat de fiducie. Il semble au contraire que ces accords, 
qui ne mentionnent pas la créance dont se prévaut le recourant, mettent sa thèse à 
mal. 

 Par ailleurs, le fait que l'avocate [espagnole] mandatée par les époux ait effectué 
son mandat diligemment ou non ne change rien à ce qui précède. Outre que le 
recourant n'apporte pas de titre rendant vraisemblable que l'avocate aurait violé 
ses devoirs, la Cour ne discerne pas, ici encore, en quoi la diligence de l'avocate 
serait en mesure de modifier l'existence d'un contrat de fiducie conclu par les 
époux avant l'intervention de cette avocate. 

 Enfin, le recourant se fonde sur sa demande de restitution à son épouse de "son" 
argent envoyée par courriel du 13 juin 2019. Or, celle-ci ne fait aucune référence à 
un contrat de fiducie et ne rend donc pas davantage vraisemblable son existence, 
bien au contraire. 

 Il s'ensuit que le recourant, qui ne produit aucun titre matérialisant l'existence d'un 
contrat de fiducie, n'apporte pas davantage d'indices permettant de retenir que 
l'intimée se serait obligée à lui restituer près de 10'000'000 fr. à première 
réquisition. Les explications apportées quant à la titularité des avoirs, une crainte 
fondée et la liquidation du régime matrimonial ne convainquent pas et ne 
soutiennent pas la thèse du recourant au point de la rendre plus vraisemblable que 
celle de l'intimée concernant l'existence de sa prétendue créance. 

 Le recours sera donc rejeté. 

4. Le recourant, qui succombe, sera condamné aux frais du recours (art. 106 al. 1 
CPC). 

 Les frais judiciaires seront arrêtés à 3'000 fr. (art. 48 et 61 al. 1 OELP) et 
compensés avec l'avance versée par le recourant, laquelle reste acquise à l'Etat de 
Genève (art. 111 al. 1 CPC). 

 Le recourant sera en outre condamné à verser 4'000 fr. à l'intimée à titre de 
dépens, débours et TVA compris (art. 25 et 26 LaCC; art. 85, 89 et 90 RTFMC). 

* * * * * 

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        PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours interjeté le 14 avril 2020 par A______ contre le jugement 
OSQ/9/2020 rendu le 1er avril 2020 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/27626/2019-24 SQP. 

Au fond : 

Le rejette. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires de recours à 3'000 fr., les met à la charge de A______ et les 
compense avec l'avance qu'il a versée et qui demeure acquise à l'Etat de Genève. 

Condamne A______ à verser 4'000 fr. à C______ à titre de dépens de recours. 

Siégeant : 

Madame Pauline ERARD, présidente; Madame Nathalie LANDRY-BARTHE et 
Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Madame Mélanie DE 
RESENDE PEREIRA, greffière. 

 

La présidente : 

Pauline ERARD 

 La greffière : 

Mélanie DE RESENDE PEREIRA 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr. 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110