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**Case Identifier:** 3211189c-bec8-5a02-a11c-e71b2beaf646
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2025-11-04
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 04.11.2025 A/859/2025
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-859-2025_2025-11-04.pdf

## Full Text

Siégeant : Joanna JODRY, présidente ; Saskia BERENS TOGNI et 
Pierre-Bernard PETITAT, juges assesseurs. 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

    C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/859/2025 ATAS/846/2025 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 4 novembre 2025 

Chambre 10 

 

En la cause 

A______,  

représenté par Me Giuseppe DONATIELLO, avocat  

 

 

recourant 

 

contre  

ZURICH COMPAGNIE D'ASSURANCES SA 

 

intimée 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

 

 A______ (ci-après : l’assuré) né le ______ 1994, célibataire, travaille en 
qualité de policier à 100% pour l’État de Genève. À ce titre, il était assuré contre 
les accidents professionnels et non professionnels auprès de la ZURICH 
COMPAGNIE D’ASSURANCES SA (ci-après : l’assurance).  

b. Par déclaration de sinistre du 22 février 2024, l’assuré a indiqué qu’il avait été 
victime d’un accident le 23 janvier 2024, ainsi décrit : « À la suite d’un 
entrainement au sport de combat, j’ai reçu plusieurs coups au visage. À la fin de 
l’entrainement, dans le vestiaire, ma vision s’est altérée et je vois double », étant 
précisé que le trouble de la vision touchait les deux yeux.  

c. Le 2 février 2024, l’assuré s’est soumis à un scanner et à un bilan orthoptique, 
réalisé par B______, laquelle a indiqué que le patient, qui ne portait actuellement 
pas de lunettes, avait reçu un coup de poing à l’œil gauche le 24 janvier 2024 
(recte : 23 janvier 2024) à la boxe avec une diplopie. Elle a retenu le diagnostic 
de parésie du quatrième nerf crânien droit, probablement traumatique.  

d. Dans ses notes de suite du même jour, le docteur C______, ophtalmologue, a 
rappelé que le bilan orthoptique retrouvait une parésie du quatrième nerf crânien 
droit et prescrit une imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM). 

e. Par courriel du 12 mars 2024, l’assuré a informé l’assurance qu’à la suite d’une 
nouvelle consultation avec un ophtalmologue, il avait décidé de se faire des 
lunettes afin d’apaiser sa vision le temps du rétablissement.  

f. Dans des rapports du 21 mars 2024, la docteure D______, spécialiste en 
ophtalmologie et ophtalmo-chirurgie, a diagnostiqué un strabisme vertical. 
S’agissant du déroulement de l’accident et des plaintes, l’intéressé avait reçu 
plusieurs coups de poing au visage lors d’un entrainement de sports de combat 
dans le cadre de son travail pour la police. Suite à ces coups, il avait présenté une 
vision double verticale et avait consulté aux urgences des Hôpitaux universitaires 
de Genève (ci-après : HUG), où un arrêt de travail à 100% avait été prescrit dès le 
24 janvier 2024 et divers examens pratiqués, soit un scanner orbitaire et une IRM 
cérébrale qui n’avaient rien révélé. Le traitement, de durée indéterminée, 
consistait en des prismes sur des verres non corrigés, le patient n’ayant pas besoin 
d’une correction optique. L’assuré ne pouvait pas effectuer de travail sur le terrain 
et une reprise d’activité n’était pour le moment pas prévue. Il convenait d’attendre 
au minimum six mois et à tout le moins une stabilité des valeurs de déviation. 
Depuis l’accident, la déviation verticale était stable et une intervention 
chirurgicale devrait être réalisée si ladite déviation ne s’améliorait pas 
spontanément, étant précisé qu’une déviation et une diplopie dans certaines 
positions du regard pouvaient persister à long terme.  

 
 
 

 

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g. Le 19 mars 2024, l’assuré a répondu à un questionnaire de l’assurance sur les 
circonstances du sinistre et expliqué : « Dans le cadre de mon cursus de sélection 
pour l’intégration au groupe d’intervention de la police cantonale genevoise, j’ai 
reçu plusieurs coups au visage (entrainement dans le cadre du travail). À l’issue 
de l’entrainement, ma vision s’est altérée et je vois double depuis ce jour ». Aux 
questions de savoir s’il s’était passé quelque chose de spécial lors du déroulement 
de cet événement et s’il avait fait un mouvement incontrôlé, il a coché les cases 
« non ». À celle de savoir si l’activité exercée au moment de l’événement lui était 
coutumière, il a répondu par l’affirmative, précisant « depuis février 2023 », à une 
fréquence d’environ trois à quatre fois par mois. Les problèmes de santé s’étaient 
manifestés pour la première fois « juste après l’entrainement au sport de combat », 
le 23 janvier 2024. Il a indiqué être en incapacité de travail totale depuis le 11 
février 2024. 

h. Par courrier du 13 mai 2024, l’assurance a informé l’assuré qu’elle refusait la 
prise en charge de son dossier, faute d’accident. Le caractère soudain de l’atteinte 
portée par une cause extraordinaire faisait effectivement défaut, puisqu’il ne 
s’était rien produit d’inhabituel d’après les déclarations de l’intéressé. Si 
l’intéressé en faisait la demande, elle confirmerait sa prise de position par une 
décision formelle susceptible d’opposition.  

i. Par courriel du 31 mai 2024, l’assuré a contesté cette position, relevant qu’il 
s’était blessé dans le cadre d’une sélection au groupe d’intervention. Le 
programme n’étant pas connu de la part des participants et des épreuves sportives 
comme l’entraînement de sports de combat étaient autant d’événements 
consécutifs qui s’enchainaient et qui étaient extérieurs et extraordinaires dans son 
accident. Il ne s’agissait pas d’activités standards que les policiers effectuaient au 
sein de ce groupe.  

j. Le 25 juin 2024, l’assuré a relevé n’avoir toujours pas reçu de décision formelle 
quant à son accident professionnel.  

k. Le 14 août 2024, l’assurance lui a adressé un courrier identique à celui du 
13 mai 2024.  

l. Le jour-même, l’assuré a répondu à l’assurance qu’il avait déjà sollicité une 
décision formelle, demande qu’il maintenait.  

m. Par courriel du 13 septembre 2024, l’employeur a constaté que les indemnités 
journalières n’avaient pas été servies pour les périodes du 11 février 2024 au 
13 mai 2024 et a demandé à l’assurance si une éventuelle décision formelle avait 
été adressée à son collaborateur.  

 Par décision du 24 septembre 2024, l’assurance a nié le droit de l’assuré à 
toutes prestations. Elle a relevé que, d’après le questionnaire complémentaire 
rempli par l’intéressé le 19 mars 2024, rien d’exceptionnel ne s’était produit. En 
effet, le fait de recevoir des coups au visage lors d’un entrainement au sport de 
combat n’était pas extraordinaire. Les règles du sport n’avaient pas été dérogées. 

 
 
 

 

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De ce fait, il ne s’agissait pas d’un évènement accidentel. Enfin, un strabisme 
vertical ne faisait pas partie de la liste exhaustive des lésions corporelles 
assimilées à un accident.  

b. En date du 21 octobre 2024, l’assuré a formé opposition à l’encontre de ladite 
décision. Il a rappelé que durant son mois d’intégration au groupe d’intervention 
de la police, qui avait débuté le 15 janvier 2024, il avait participé à plusieurs 
séances obligatoires de sport avec cette unité. Ces entrainements intenses avaient 
conduit à une fatigue physique et psychique notable. Le 23 janvier 2024, il avait 
subi plusieurs coups au visage au cours de ces entrainements intensifs. La 
violence inhabituelle des impacts associée à son état de fatigue avaient causé une 
parésie du quatrième nerf crânien, aboutissant à un strabisme vertical et à une 
altération de sa vision pendant cinq mois. Les rapports médicaux détaillaient 
précisément ses blessures et leurs effets prolongés sur sa capacité de travail et sa 
vie quotidienne. Ainsi, l’intensité des coups reçus conjuguée à l’épuisement 
physique avaient dépassé les normes habituelles d’un entrainement de sport de 
combat, transformant ce qui pouvait être considéré comme une activité régulière 
en un événement exceptionnel. Son état de fatigue et la gravité des blessures 
subies dépassaient également les conséquences normales d’une maladie 
professionnelle. Les lésions au nerf crânien et le strabisme consécutif avaient 
significativement affecté sa qualité de vie. Son incapacité de travail avait été 
documentée par ses médecins traitants, ce qui démontrait clairement un lien direct 
entre cet incident et les exigences physiques de l’entrainement imposé. Il 
s’agissait donc d’un accident professionnel.  

c. Par décision sur opposition du 3 février 2025, l’assurance a rejeté l’opposition 
et confirmé sa décision du 24 septembre 2024. Elle a notamment souligné que les 
coups de poing ou de pied portés au niveau de la tête étaient courants et faisaient 
partie inhérente de la pratique des sports de combat. Recevoir plusieurs coups au 
visage lors de séances d’entrainement intensif de sports de combat n’avait rien 
d’inhabituel, conformément à la jurisprudence qui s’était penchée sur le cas d’un 
assuré blessé lors de la pratique du jujitsu. Seules les conséquences, en 
l’occurrence le strabisme et la parésie du quatrième nerf crânien droit, étaient 
inhabituelles. En l’absence de facteur extérieur extraordinaire, la notion d’accident 
devait être niée. Enfin, les lésions présentées ne faisaient à l’évidence pas partie 
des lésions pouvant être assimilées à un accident.  

 Par acte du 12 mars 2025, l’assuré, représenté par un avocat, a saisi la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice d’un recours contre la décision sur 
opposition du 3 février 2025. Il a conclu, préalablement, à l’octroi d’un délai 
supplémentaire pour compléter son recours et à l’audition des parties, et 
principalement à l’annulation de la décision litigieuse et à ce que l’intimée soit 
condamnée à prendre en charge les frais médicaux relatifs à l’événement du 
23 janvier 2024 et à lui verser les indemnités journalières relatives pour la période 
d’incapacité de travail. Il a exposé avoir intégré, le 15 janvier 2024, le cursus de 

 
 
 

 

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sélection du groupe d’intervention de la police cantonale genevoise, unité d’élite 
spécialisée pour répondre en cas de crises graves. Ce cursus prenait la forme d’un 
programme intensif visant à tester la résistance des candidats, et était constitué 
d’activités programmées et d’activités inattendues et extraordinaires 
particulièrement intensives, pouvant s’étendre sur plusieurs jours et nuits. Des 
séances obligatoires d’entrainements aux sports de combat faisaient partie de ce 
cursus, dont le programme était défini unilatéralement par la hiérarchie. Ce 
programme s’était révélé particulièrement éprouvant et avait entrainé une fatigue 
considérable, tant sur le plan physique que psychique. L’entrainement du 
23 janvier 2024 avait duré plus de deux heures, épuisant les participants et les 
amenant au bout de leurs ressources. La non-participation à cette activité 
entrainait l’échec du processus de sélection. Durant cet entrainement, il avait reçu 
plusieurs coups violents au visage, qu’il n’avait, pour certains, même pas vu venir. 
Il n’avait pas pu les esquiver, ni les dévier, ni les contenir efficacement. Ces coups 
avaient provoqué des troubles de la vision, de sorte qu’il souffrait désormais d’un 
strabisme et voyait double en raison d’une parésie du quatrième nerf crânien droit. 
Il ne souffrait auparavant d’aucune maladie ayant pu fragiliser ledit nerf. Il avait 
été en incapacité totale de travail du 24 janvier au 13 mai 2024. À une date 
inconnue, l’employeur avait résilié le contrat d’assurance le liant à l’intimée, 
laquelle avait initialement pris en charge le cas. Contrairement à l’arrêt auquel se 
référait l’intimée, il n’avait pas été blessé en raison d’un mouvement qu’il aurait 
effectué lui-même, mais en raison de coups reçus par une autre personne. En effet, 
dans l’arrêt précité, l’assuré s’était retrouvé sous son partenaire d’entrainement 
lors d’un combat au sol et avait tenté de le pousser vers le haut pour se dégager de 
lui, ce qui ne constituait pas un mouvement non-coordonné, car le déroulement 
extérieur du mouvement n’avait pas été perturbé par quelque chose de contraire au 
programme qui aurait pu entrainer une sollicitation non-physiologique de 
certaines parties du corps. Dans son cas, l’accident ne résultait pas d’un 
mouvement de son propre corps et la jurisprudence avait reconnu l’existence d’un 
facteur extérieur extraordinaire dans le cas d’un placage en hockey sur glace et 
d’un joueur de football dont le genou avait été tordu lorsqu’un adversaire lui avait 
bousculé la jambe. Compte tenu de l’intensité et du caractère imprévisible des 
activités auxquelles les candidats au recrutement du groupe d’intervention étaient 
soumis, on ne pouvait en aucun cas, objectivement, qualifier la situation de 
quotidienne ou d’habituelle. Selon la jurisprudence, un coup de poing asséné par 
une autre personne qui causait une blessure au visage relevait d’un accident, étant 
encore relevé que la question de la faute ou de la participation active à 
l’évènement se posait dans le cas d’accidents non-professionnels. Il n’était pas 
fautif d’avoir intégré le cursus de sélection du groupe d’intervention et n’avait pas 
pris part à la définition dudit programme. Il avait subi les activités imposées par la 
hiérarchie et ses capacités n’étaient pas suffisantes pour maitriser les événements 
de cet entrainement. L’intimée avait servi des prestations pendant plus d’une 
année, avant de nier l’existence d’un facteur extérieur, ce qui consistait à revenir 

 
 
 

 

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sur la prise en charge et à nier son droit aux prestations de manière rétroactive, à 
une date située plus d’un an auparavant, ce qui était largement contestable et 
contraire au droit. En effet, pour mettre fin avec effet rétroactif à son obligation de 
prester, les conditions d’une reconsidération ou d’une révision procédurale 
devaient être réalisées. Le fait de couvrir les frais médicaux et de verser des 
indemnités constituait une décision informelle. Les conditions d’une 
reconsidération ou d’une révision n’étaient manifestement pas remplies, de sorte 
que l’intimée ne pouvait pas mettre fin au droit aux prestations de manière 
rétroactive, à une date antérieure au dernier jour pour lequel des indemnités 
journalières avaient été versées ou des frais médicaux avaient été pris en charge. Il 
était évident que la résiliation du contrat d’assurance par l’employeur ne pouvait 
pas motiver le changement de traitement d’une affaire en cours. 

À l’appui de son recours, l’intéressé a notamment produit une attestation du 
17 septembre 2024 de la direction des ressources humaines de l’employeur, 
indiquant qu’il exerçait la fonction de policier 1 sous le grade de F______ à 100% 
au sein de l’unité de secours d’urgence au poste de E______, étant précisé qu’il 
avait été, dans l’exercice de sa fonction, détaché au sein de la police genevoise du 
15 janvier au 9 février 2024.  

Il a également produit un article de presse relatif au groupe d’intervention de la 
police cantonale genevoise, ainsi que des certificats médicaux attestant d’arrêts de 
travail du 22 février au 13 mai 2024.  

b. Dans sa réponse du 1er avril 2025, l’intimée a conclu au rejet du recours. Le fait 
de recevoir des coups lors d’un entrainement aux sports de combat n’avait rien 
d’extraordinaire, puisqu’il s’agissait du but même de l’activité en question qui 
consistait à donner et recevoir des coups. C’était indéniablement la conséquence 
qui en était attendue, même si cet élément n’entrait pas en compte dans 
l’appréciation de la notion d’accident. La jurisprudence citée par le recourant 
concernant le joueur de hockey n’était d’aucune utilité puisque le Tribunal fédéral 
avait pris en considération l’élément extérieur que constituait la bande. Il en allait 
de même du cas du footballeur, puisque c’était le mouvement de la jambe de 
l’assuré blessé qui avait été considéré comme non-programmé à la suite de 
l’intervention d’un tiers. Dans le cas présent, aucun facteur extérieur 
extraordinaire n’avait été rapporté par le recourant. Par ailleurs, le facteur 
« surprise » ne pouvait pas non plus être retenu, car l’intéressé mentionnait dans le 
questionnaire qui lui avait été remis que l’activité lui était coutumière depuis le 
mois de février 2023 à raison de trois à quatre fois par mois. Contrairement à ce 
que soutenait le recourant, elle n’avait versé aucune prestation à la suite de 
l’événement annoncé. Elle avait informé tant l’intéressé que l’employeur, par 
courrier du 13 mai 2024, qu’elle ne pouvait verser de prestations, en l’absence 
d’un accident. Par ailleurs, le sort du contrat d’assurance la liant à l’employeur 
après l’événement du 23 janvier 2024 n’avait aucune influence sur le litige.  

 
 
 

 

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c. Dans sa réplique du 22 mai 2025, le recourant a intégralement persisté dans ses 
conclusions. Il convenait de replacer ses déclarations dans leur contexte. Il 
s’entrainait effectivement sur son temps libre pour l’exercice de divers sports de 
combat afin de se préparer en vue du processus de sélection. Il avait ainsi pris des 
cours privés dans un club de sport, en dehors du travail, pour améliorer sa 
technique et son endurance. Ces cours privés n’avaient cependant rien à voir avec 
l’intensité des entrainements auxquels il avait participé dès le 15 janvier 2024, et 
son niveau de fatigue lors des cours privés n’était de loin par comparable. 
L’intimée écartait à tort le facteur « surprise » dans le cadre de son examen des 
critères de la notion d’accident. Le facteur extérieur, à savoir les coups subis par 
un autre participant, devait dès lors être considéré comme extraordinaire et 
l’existence d’un accident reconnue. S’agissant de la prise en charge de son cas, il 
a relevé que ses frais médicaux avaient été facturés et avaient selon toute 
vraisemblance été couverts par l’intimée, dans la mesure où ils n’avaient pas été 
pris en charge par l’assurance-maladie obligatoire, comme cela ressortait de son 
attestation fiscale 2024 récapitulant les frais médicaux ayant fait l’objet d’un 
décompte par son assureur maladie. Par ailleurs, compte tenu de son salaire brut 
pour l’année 2023, il avait droit à une indemnité journalière d’un montant de 
CHF 230.80, soit CHF 18'925.60 pour la période du 22 février au 13 mai 2024  
(82 jours à CHF 230.80).  

Il a communiqué à la chambre de céans plusieurs factures des HUG, notamment 
des 26 février 2024 (CHF 357.20 et CHF 622.-), 4 et 11 mars 2024 (CHF 57.25 et 
CHF 1'441.65), et 2 mai 2024 (CHF 197.60), une attestation fiscale d’ASSURA 
faisant état de deux factures pour 2024 (facture d’une pharmacie du 2 octobre et 
du Centre médical de Chêne-Bourg du 31 octobre, pour une somme de 
CHF 294.90, non prise en charge en raison de la franchise), ainsi que son 
certificat de salaire pour l’année 2023.  

d. Dans sa duplique du 5 juin 2025, l’intimée a également maintenu ses 
conclusions. Elle a relevé, concernant le montant des indemnités journalières, que 
ce point n’était pas l’objet de la présente procédure, étant donné que la notion 
d’accident avait été niée. Par ailleurs, même si par impossible le recourant devait 
obtenir gain de cause, c’était très certainement son employeur qui bénéficierait du 
versement desdites indemnités, partant du principe que l’intéressé avait touché 
son salaire pour la période d’incapacité de travail en question.  

e. Le 20 juin 2025, l’intéressé a adressé à la chambre de céans une écriture 
spontanée, soulignant que l’intimée n’avait pas contesté avoir pris en charge ses 
frais médicaux découlant de l’accident assuré, à tout le moins jusqu’au  
19 avril 2024, reconnaissant ainsi implicitement la qualification d’accident de 
l’évènement du 23 janvier 2024, du moins dans un premier temps.  

f. Le 7 octobre 2025, la chambre de céans a entendu les parties. 

 
 
 

 

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Le représentant de l’intimée a confirmé que cette dernière n’avait pas versé 
d’indemnités journalières pour l’incapacité de travail, ni pris en charge les frais 
médicaux du recourant. À cet égard, elle a précisé qu’elle avait omis de 
transmettre à l’assureur-maladie du recourant les différentes notes d’honoraires, 
pour lesquelles elle avait pourtant reçu des rappels, ce qui expliquait que ces frais 
médicaux ne ressortaient pas des décomptes produits par l’intéressé. Elle a ajouté 
que l’employeur ne s’était pas manifesté à réception de sa décision du  
24 septembre 2024 et qu’il n’avait, à sa connaissance, pas formé opposition.  

Le recourant a déclaré qu’il avait perçu l’intégralité de son salaire durant son 
incapacité de travail, laquelle avait débuté au mois de février 2024, soit à la fin de 
son cursus pour l’intégration au Groupe d’intervention, jusqu’au 13 mai 2024, de 
mémoire. Concernant les factures des frais médicaux, il avait uniquement reçu les 
factures originales avec la mention « à ne pas payer », mais aucun rappel.  

L’avocat du recourant a indiqué modifier les conclusions du recours, en ce sens 
que le versement des indemnités journalières pour la période d’incapacité de 
travail du recourant n’était plus sollicité.  

Le recourant a expliqué qu’il avait participé à la phase d’intégration du Groupe 
d’intervention, phase qui durait un mois et qui faisait suite à un programme de 
sélection qui se déroulait durant une année. Pendant la phase d’intégration, les 
participants ne savaient pas sur quoi ils seraient évalués. Le 23 janvier 2024, il 
s’agissait d’une activité « de sports de combat », qui s’était déroulée dans un dojo. 
Les combattants étaient munis de gants, mais n’avaient pas de casque de 
protection ce jour-là. L’intensité de l’entrainement avait augmenté au fil des 
exercices. Ils s’en étaient pris « plein le visage ». Ces entrainements étaient 
organisés dans les locaux de la police et étaient encadrés par des membres du 
personnel du Groupe d’intervention, spécialistes dans ce domaine. L’activité en 
question était de la boxe. Les consignes reçues étaient de changer de partenaire 
toutes les deux minutes trente. Les participants savaient donc que les règles de 
l’activité étaient celles de la boxe. Au stade où ils se trouvaient lors de cette 
sélection, il n’était pas nécessaire de leur préciser quels coups étaient autorisés ou 
au contraire interdits. Durant l’année de sélection, les participants s’entrainaient 
de façon personnelle et individuelle, sans entrainement dispensé par l’employeur. 
À la fin du cursus, chaque candidat avait participé à un combat. Le  
23 janvier 2024, il avait reçu plusieurs coups au visage. Ce n’était que lorsque 
l’adrénaline était redescendue, lorsqu’il était dans les vestiaires, qu’il s’était rendu 
compte qu’il voyait double. Tout étant chronométré, il estimait à environ deux à 
trois minutes l’intervalle entre la fin de l’entrainement et les douches dans les 
vestiaires.  

Il avait pu terminer son cursus, mais il n’avait malheureusement pas pu intégrer le 
Groupe d’intervention puisque sa vue était altérée depuis sa blessure. Son tir 
n’était plus suffisant. Il était désormais rétabli et avait récupéré 99% de sa vision.  

 
 
 

 

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À partir du mois de février 2023, il s’était entrainé de son côté à la boxe, ainsi 
qu’à d’autres sports de combat puisqu’il ne savait pas sur quel sport il serait 
évalué. L’intensité de ces entrainements n’était cependant pas comparable à celle 
lors du cursus, durant lequel les participants étaient épuisés psychologiquement, 
physiquement et intellectuellement. Les séances du cursus étaient obligatoires. 
Elles étaient planifiées par le Groupe d’intervention et les participants devaient 
s’y plier.  

Il a précisé, s’agissant des circonstances de l’événement litigieux, que ses 
mouvements n’avaient pas contribué à la lésion. Il avait pris beaucoup de coups, 
dont certains qu’il n’avait pas pu voir venir. Il n’avait donc pas pu se protéger 
efficacement. Il a ajouté qu’aucune maladie ou atteinte à la santé n’avait été 
diagnostiquée qui pourrait expliquer les troubles de la vision développés le  
23 janvier 2024.  

Sur questions de l’intimée, il a précisé que la séance du 23 janvier 2024 avait duré 
environ 1h30. Il a confirmé que les participants changeaient de partenaire toutes 
les deux minutes trente, avec un bref moment de repos entre deux sessions. Ils 
avaient des gants et des protège-dents, lesquels étaient obligatoires. Il n’avait subi 
aucune autre blessure lors de cette séance. L’entrainement avait pris fin vers 
17h00 ou 18h00, et avait été suivi d’autres activités. Sa journée de formation avait 
dû se terminer vers 19h00-19h30.  

g. Sur ce, la cause est gardée à juger. 

 

EN DROIT 

 

1.  

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire 
du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la 
chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique 
des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du 
droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la 
loi fédérale sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

1.2 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

1.3 Le délai de recours est de 30 jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]).  

Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 

 

 
 
 

 

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2.  

2.1 En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent en principe être 
examinés et jugés que les rapports juridiques à propos desquels l'autorité 
administrative compétente s'est prononcée préalablement d'une manière qui la lie 
sous la forme d'une décision. Dans cette mesure, la décision détermine l’objet de 
la contestation qui peut être déféré en justice par la voie d'un recours. Le juge 
n'entre donc pas en matière, sauf exception, sur des conclusions qui vont au-delà 
de l’objet de la contestation (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1 et les références).  

La procédure juridictionnelle administrative peut toutefois être étendue pour des 
motifs d'économie de procédure à une question en état d'être jugée qui excède 
l’objet de la contestation, c'est-à-dire le rapport juridique visé par la décision, 
lorsque cette question est si étroitement liée à l’objet initial du litige que l'on peut 
parler d'un état de fait commun et à la condition que l'administration se soit 
exprimée à son sujet dans un acte de procédure au moins. Les conditions 
auxquelles un élargissement du procès au-delà de l’objet de la contestation est 
admissible sont donc les suivantes : la question (excédant l’objet de la 
contestation) doit être en état d'être jugée; il doit exister un état de fait commun 
entre cette question et l’objet initial du litige; l'administration doit s'être prononcée 
à son sujet dans un acte de procédure au moins; le rapport juridique externe à 
l’objet de la contestation ne doit pas avoir fait l’objet d'une décision passée en 
force de chose jugée (ATF 130 V 501 consid. 1.2 et les références ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_678/2019 du 22 avril 2020 consid. 4.4.1 et les références). 

2.2 Le litige, circonscrit par la décision dont est recours, porte sur la question de 
savoir si l'événement du 23 janvier 2024 peut être qualifié d'accident.  

À toutes fins utiles, il sera relevé que le recourant ne conclut plus au versement 
des indemnités journalières en sa faveur et que la prise en charge des frais 
médicaux n’est pas discutée dans la décision litigieuse.  

3. Aux termes de l'art. 6 LAA, l'assureur-accidents verse des prestations à l'assuré en 
cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie 
professionnelle.  

Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, 
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la 
santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA).  

La notion d'accident se décompose ainsi en cinq éléments ou conditions, qui 
doivent être cumulativement réalisés : une atteinte dommageable ; le caractère 
soudain de l'atteinte ; le caractère involontaire de l'atteinte ; le facteur extérieur de 
l'atteinte ; enfin, le caractère extraordinaire du facteur extérieur. Il suffit que l'un 
d'entre eux fasse défaut pour que l'événement ne puisse pas être qualifié d'accident 
(ATF 142 V 219 consid. 4.31 ; 129 V 402 consid. 2.1 et les références ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_159/2023 du 9 novembre 2023 consid. 3.1).  

 
 
 

 

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3.1 Le critère de soudaineté fixe un cadre temporel. Si l'atteinte dommageable ne 
doit pas nécessairement durer un instant seulement, elle doit cependant se 
produire dans un temps relativement court. Jusqu'à présent, la jurisprudence n'a 
pas fixé de durée maximale (ATF 140 V 220 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_842/2018 du 6 mai 2019 consid. 3.3.3 et les références).   

Pour être soudaine, l'atteinte doit être unique et non consister en des troubles à 
répétition, par exemple des microtraumatismes quotidiens qui finissent par 
entraîner une atteinte à la santé nécessitant un traitement. L'unicité de l'atteinte ne 
saurait être confondue avec la succession, à des espaces rapprochés, de plusieurs 
événements, qui répondent chacun à la définition de l'accident. Ainsi, l'exposition 
à un facteur nocif (intoxication gazeuse, irradiation, etc.) répond au critère de 
soudaineté si l'atteinte se produit pendant un temps relativement court et qu'elle 
peut être rattachée à un événement unique (arrêt du Tribunal fédéral U 32/07 du 
14 juin 2007 consid. 2.2 et la doctrine citée). La soudaineté se rapporte au facteur 
extérieur qui est à l'origine de l'atteinte, mais non aux conséquences provoquées 
par celle-ci, qui peuvent se produire seulement à un stade ultérieur 
(FRÉSARD/MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents obligatoire, in Soziale 
Sicherheit, SBVR vol. XIV, 2016, p. 919 n. 78 s. et les références).  

L'ancien Tribunal fédéral des assurances a admis la condition de la soudaineté 
dans le cas d'un processus d'hypothermie ayant occasionné des engelures à huit 
doigts en l'espace de quelques dizaines de minutes (arrêt du Tribunal fédéral  
U 430/00 du 18 juillet 2001 consid. 4b). Par la suite, le Tribunal fédéral a admis le 
critère de la soudaineté du seul fait que, selon l'expérience, l'eau chaude qui 
s'écoulait du robinet provoquait des brûlures après un temps relativement court, de 
sorte que le temps passé par l'assuré dans sa baignoire en raison d'une 
alcoolisation massive (une heure et demi) ne justifiait pas de nier le caractère 
soudain de l'atteinte (arrêt du Tribunal fédéral 8C_842/2018 du 6 mai 2019 
consid. 4.4.2). Plus récemment, le Tribunal fédéral a nié la soudaineté d'une 
atteinte (auditive) invoquée dans les suites d'une présence à un concert pendant 
trente minutes environ (arrêt du Tribunal fédéral 8C_539/2022 du  
8 novembre 2022 consid. 4.3).  S’agissant d’un assuré ayant ressenti les premiers 
symptômes d'intoxication à la sortie d’un tunnel, soit après une heure et demi, il a 
relevé qu’un tel délai n'était pas compatible avec l'exigence légale d'une atteinte 
soudaine à la santé, qui devait se produire dans un laps de temps relativement 
court. Même si l'on se fondait sur les allégations ultérieures du recourant, d'après 
lesquelles il aurait ressenti les premiers troubles d'intoxication et un état de 
somnolence après une heure d'attente dans le tunnel, cette durée d'exposition aux 
gaz d'échappement ne répondait pas au critère de soudaineté de l'atteinte. Il n'était 
pas vraisemblable, par ailleurs, qu'une plus brève exposition dans le tunnel aurait 
entraîné des problèmes respiratoires durables (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_337/2024 du 29 novembre 2024).  

 
 
 

 

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3.2  Pour admettre la présence d'un accident, il ne suffit pas que l'atteinte à la 
santé trouve sa cause dans un facteur extérieur, soit une cause exogène au corps 
humain. Encore faut-il que ce facteur puisse être qualifié d'extraordinaire. Cette 
condition est réalisée lorsque le facteur extérieur excède le cadre des événements 
et des situations que l'on peut objectivement qualifier de quotidiens ou d'habituels, 
autrement dit des incidents et péripéties de la vie courante (ATF 142 V 219 
consid. 4.3.1 ; 134 V 72 consid. 4.1). Le caractère extraordinaire ne concerne pas 
les effets du facteur extérieur, mais seulement ce facteur lui-même. Celui-ci doit 
s'écarter de la mesure ordinaire et normale dans laquelle les influences de 
l'environnement agissent sur le corps humain (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_438/2024 du 18 mars 2025 consid. 3.2 et la référence). Dès lors, il importe 
peu que le facteur extérieur ait entraîné des conséquences graves ou inattendues 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_275/2023 du 18 octobre 2023 consid. 3.1.2 et les 
références).  

La preuve d'un accident causant des lésions touchant l'intérieur du corps est 
soumise à des exigences strictes, en ce sens que la cause immédiate de la blessure 
doit être établie dans des circonstances particulièrement évidentes. En général, un 
accident entraîne des lésions qui sont perceptibles de l'extérieur, et son 
absence constitue une probabilité accrue qu'elle est d'origine maladive  
(ATF 99 V 136 consid. 1). À cet égard, le facteur externe est un élément central 
(ATF 134 V 72 consid. 4.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_225_2019 du  
20 août 2019 consid. 3.4). 

3.2.1 Pour des lésions dues à l'effort (soulèvement, déplacement de charges 
notamment), il faut examiner de cas en cas si l'effort doit être considéré comme 
extraordinaire, en tenant compte de la constitution physique et des habitudes 
professionnelles ou autres de l'intéressé (arrêt du Tribunal fédéral 8C_827/2017 
du 18 mai 2018 consid. 2.1). Il n'y a pas d'accident, au sens de ce qui précède, 
lorsque l'effort en question ne peut entraîner une lésion qu'en raison de facteurs 
maladifs préexistants, car c'est alors une cause interne qui agit, tandis que la cause 
extérieure – souvent anodine – ne fait que déclencher la manifestation du facteur 
pathologique (ATF 116 V 136 consid. 3b).  

Selon la jurisprudence, le critère du facteur extraordinaire extérieur peut résulter 
d'un « mouvement non coordonné ». Lors d'un mouvement corporel, l'exigence 
d'une incidence extérieure est en principe remplie lorsque le déroulement naturel 
d'un mouvement corporel est influencé par un empêchement « non programmé », 
lié à l'environnement extérieur. Dans le cas d'un tel mouvement non coordonné, 
l'existence du facteur extérieur doit être admise, parce que le facteur extérieur – la 
modification entre le corps et l'environnement extérieur – constitue en même 
temps le facteur extraordinaire en raison du déroulement non programmé du 
mouvement (ATF 130 V 117 consid. 2.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_159/2023 
du 9 novembre 2023 consid. 3.2 et les références). On peut ainsi retenir à titre 
d'exemples de facteurs extérieurs extraordinaires le fait de trébucher, de glisser ou 

 
 
 

 

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de se heurter à un objet (RAMA 2004 n. U 502 p. 184 consid. 4.1 ; RAMA 1999 
n. U 345 p. 422 consid. 2b).  

Pour les accidents survenus dans l'exercice du sport, l'existence d'un événement 
accidentel doit être niée lorsque et dans la mesure où le risque inhérent à l'exercice 
sportif en cause se réalise. Autrement dit, le caractère extraordinaire de la cause 
externe doit être nié lorsqu'une atteinte à la santé se produit alors que le sport est 
exercé sans que survienne un incident particulier (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_410/2017 du 22 mars 2018 consid. 3.2). 

3.2.2 À titre d'exemples, le critère du facteur extérieur extraordinaire a été admis 
dans le cas d'une charge contre la balustrade subie par un hockeyeur  
(ATF 130 V 117 précité consid. 3), d'une réception au sol manquée par un 
gymnaste lors d'un « saut de carpe » (arrêt du Tribunal fédéral U 43/92 du  
14 septembre 1992 consid. 3b, in RAMA 1992 n. U 156 p. 258), ou encore dans le 
cas d'un skieur dans un champ de bosses qui, après avoir perdu le contrôle de ses 
skis en raison d'une plaque de glace, aborde une nouvelle bosse qui le soulève et 
le fait retomber lourdement au sol (arrêt du Tribunal fédéral U 114/97 du 
18 mars 1999, in RAMA 1999 n. U 345 p. 420). En revanche, il a été nié dans le 
cas d'un duel entre deux joueurs lors d'un match de basket-ball, lors duquel l'un est 
« touché » au bras tendu devant le panier par l'autre et se blesse à l'épaule en 
réagissant à cette action du joueur adverse (arrêt du Tribunal fédéral 8C_835/2013 
du 28 janvier 2014 consid. 5, in SVR 2014 UV n. 21 p. 67).  De même, il a été nié 
dans le cas d'une assurée qui, selon ses premières déclarations, a exécuté une 
culbute en arrière sans incidents particuliers et s'est alors blessée au niveau de la 
nuque et de l'épaule (arrêt du Tribunal fédéral U 322/02 du 7 octobre 2003). Il en 
est allé de même dans le cas d'une personne qui a exécuté une culbute « ratée » en 
arrière lors d'un entraînement de jujitsu, le fait qu'elle a roulé non pas par-dessus 
son épaule, mais par-dessus sa nuque ne constituant pas un mouvement sortant de 
l'éventail ordinaire des mouvements exécutés dans la pratique de ce sport (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_189/2010 du 9 juillet 2010). Le Tribunal fédéral a également 
conclu à l'absence de facteur extraordinaire dans les cas suivants d’une personne 
qui a trébuché sur une pierre, sans chuter, pendant une séance de nordic walking 
en extérieur (arrêt du Tribunal fédéral 8C_978/2010 du 3 mars 2011 consid. 4.2), 
d’une assurée qui s'est blessé à la nuque en effectuant une roulade en avant durant 
une leçon de gymnastique (arrêt du Tribunal fédéral U 98/01 du 28 juin 2002) ou 
en exécutant de manière légèrement imparfaite une figure de gymnastique ou un 
autre mouvement dans l'exercice d'un sport (arrêt du Tribunal fédéral U 134/00 du 
21 septembre 2001 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_159/2023 du 9 novembre 2023 
consid. 3.3 cf. pour un aperçu de la casuistique : Martin KAISER /  
Javier FERREIRO, Sozialversicherungsrechtliche Aspekte des Unfallbegriffs und 
des Wagnisses im Sport, in : RSAS 2013 p. 570 ss et 2014 p. 22 ss). De même, 
dans le cas d’un assuré qui s’était blessé lors d'une descente en rappel sur un 
rocher du canyon, il a jugé que le fait d'effectuer un mouvement non coordonné à 

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la suite d'un relâchement de la corde, tout en restant sécurisé par celle-ci, faisait 
précisément partie du risque inhérent à la pratique de l'escalade et devait être 
considéré comme n'excédant pas ce que l'on pouvait objectivement qualifier de 
normal et d'habituel dans l'exercice de cette activité sportive. Le facteur extérieur 
de caractère extraordinaire faisait ainsi défaut (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_719/2019 du 5 novembre 2020).   

3.2.3 La chambre de céans a été amenée à se déterminer sur un événement 
annoncé par un agent de la police municipale qui portait le grade d'appointé, 
survenu lors d'un entraînement d'arts martiaux dans le cadre professionnel. Dans 
le questionnaire relatif au déroulement de l’incident, l’assuré avait répondu, à la 
question de savoir s'il s'agissait d'une activité habituelle, et dans l'affirmative si 
celle-ci était exercée à un rythme quotidien, hebdomadaire ou mensuel : 
« Effectivement il s'agit d'un entraînement obligatoire dans le cadre de mon 
activité professionnelle à un rythme d'une fois par mois ». Dans la description des 
faits, et s'agissant de savoir si quelque chose d'extraordinaire ou si un contretemps 
s'était produit, tels que coup, chute ou glissade, il avait noté : « Lors de l'amenée 
au sol, j'ai ressenti de fortes douleurs, craquements et demandé de tout lâcher, et je 
me suis rattrapé sur les mains en arrivant au sol avec fortes sueurs, des troubles de 
vue et envie de vomissements ». Elle a considéré que l’événement était survenu 
lors d'un entraînement professionnel de routine au cours duquel les participants 
exerçaient en groupe une prise classique d'amenée au sol, sous la forme d'une 
prise d'étranglement, en cas de nécessité d'interpeller sur la voie publique un 
individu récalcitrant ou peu collaborant. Elle a rappelé que l'objectif de cette 
forme d'intervention était précisément de pouvoir neutraliser la personne, sans la 
blesser. Elle a retenu que la condition de la cause extérieure extraordinaire qui 
devait être à l'origine de l'atteinte à la santé, pour que l'on puisse qualifier les faits 
d'accident, faisait défaut en l'espèce, car non seulement l'amenée au sol faisait 
partie des mouvements habituels et fréquemment exercés professionnellement par 
le recourant, mais en plus, car il n'y avait pas eu de chute en tant que telle, ni de 
traumatisme sur la nuque. Partant, elle a nié la cause extérieure en tant que telle 
(ATAS/521/2016 du 27 juin 2016 consid. 8). 

3.2.4 La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois a nié 
l’existence d’un accident au sens des art. 6 LAA et 4 LPGA dans le cas d’un 
assuré ayant ressenti des douleurs au niveau du genou lors d’un entraînement de 
self-défense, à l’occasion duquel, selon ses premières déclarations, il n’avait rien 
ressenti ou remarqué de particulier. Elle a rappelé qu’il ne s’agissait pas de nier 
l’existence de toutes lésions en relation avec le cours de self-défense auquel 
l’assuré avait participé, mais plutôt de considérer que celles-ci n’étaient pas 
constitutives d’un événement unique isolé dans le temps mais résultaient de 
microtraumatismes répétés de la vie courante, dont la pratique de sport pour un 
sportif du niveau du recourant faisait partie, et qui menaient, probablement en lien 

 
 
 

 

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avec les lésions du ménisque constatées déjà dix ans auparavant, peu à peu à une 
usure (cause AA 90/11 – 98/2012 du 19 octobre 2012). 

Dans le cas d’un assuré, qui avait été blessé à la nuque lors d’un entraînement de 
jujitsu, elle a rappelé qu’un placage au sol, même violent, entrait dans l’activité 
habituelle d’un tel sport, de sorte qu’il n’y avait pas lieu de considérer qu’une 
cause extérieure extraordinaire était à l’origine de la lésion subie par le recourant 
(cause AA 83/13 - 51/2014 du 20 mai 2014).   

Dans une autre affaire, elle a rejeté le recours d’un assuré qui, lors d’un cours de 
self-défense (en réalité un entraînement de boxe thaïlandaise organisé à l’interne 
par l’employeur de l’intéressé), avait fait un faux mouvement en faisant une clé de 
jambe au sol et s’était blessé. La Cour a en effet retenu que l’assuré effectuait  
lui-même la clé de jambe, et pouvait donc contrôler la force qu’il exerçait, si bien 
que son mouvement corporel n’avait pas été influencé par un phénomène  
extérieur ; à cela s’ajoutait que rien au dossier n’indiquait que les lésions seraient 
survenues de manière soudaine lors du mouvement en question 
(cause AA 62/10 - 118/2011 du 28 octobre 2011).  

Examinant la situation d’un assuré, agent de police, qui s’était blessé à l’épaule 
gauche dans le cadre d’une formation continue obligatoire de self-défense 
organisée deux fois l’an, le Tribunal vaudois a relevé que l’intéressé ne pratiquait 
pas le jujitsu, sport dans lequel un placage au sol, même violent, entrait dans 
l’activité habituelle, et qu’il avait immédiatement ressenti une douleur, qu’il avait 
attribuée au fait que le moniteur avait mis plus de poids que nécessaire sur la 
partie supérieure gauche de son corps. Il ne s’agissait pas d’un faux mouvement 
que l’assuré aurait effectué lui-même, mais bien de l’impact du mouvement  
– excessif – d’un tiers sur sa personne, sans que l’intéressé ne puisse le contrôler. 
Il y avait ainsi lieu de retenir, au degré de la vraisemblance prépondérante, que 
l’exercice de self-défense en cause ne s’était pas déroulé comme prévu, l’atteinte 
subie par le recourant ne constituant pas un événement usuel lors de la pratique de 
la self-défense ni la réalisation d’un risque inhérent à cette pratique. Partant, 
l’événement litigieux répondait à la notion d’accident (cause AA 94/22 - 18/2023 
du 13 février 2023).  

Récemment, la Cour des assurances sociales du Canton de Vaud a considéré, 
après analyse des règles du jeu de World Rugby (2023), que le plaquage par 
l’arrière subi par l’assuré semblait tout à fait règlementaire, puisque l’intéressé 
n’avait pas été saisi au niveau des épaules, mais bien au niveau inférieur du dos, 
en direction des hanches. De plus, le fait que l’adversaire lui soit retombé dessus 
faisait partie des règles du plaquage arrière. Au demeurant, un plaquage au sol, 
même violent, entrait dans l’activité habituelle d’un sport tel que le rugby, tout 
comme le fait d’entrer en collision avec un autre joueur lorsqu’on était porteur du 
ballon, de sorte que l’on ne saurait considérer qu’une cause extérieure 
extraordinaire est à l’origine de la lésion subie par le recourant. Quand bien même 
l’intimée avait initialement admis l’existence d’un accident au sens de  

 
 
 

 

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l’art. 4 LPGA avant de revenir sur sa position, les conditions de la reconnaissance 
d’un accident n’étaient pas réalisées en l’espèce, le recourant échouant à prouver, 
au degré de la vraisemblance prépondérante, avoir été victime d’un accident  
(arrêt / 2024 / 193 du 9 avril 2024). 

3.3 L’assureur-accidents a la possibilité de mettre fin avec effet ex nunc et  
pro futuro à son obligation d’allouer des prestations, qu’il avait initialement 
reconnue en versant des indemnités journalières et en prenant en charge les frais 
de traitement, sans devoir se fonder sur un motif de révocation (reconsidération ou 
révision procédurale), sauf s’il réclame les prestations allouées (ATF 133 V 57 
consid. 6.8 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_3/2010 du 4 août 2010 consid. 4.1). 
Ainsi, il peut liquider le cas en invoquant le fait que selon une appréciation 
correcte de l’état de fait, un événement assuré n’est jamais survenu  
(ATF 130 V 380 consid. 2.3.1). Le Tribunal fédéral des assurances a précisé en 
outre que les frais de traitement et l’indemnité journalière ne constituent pas des 
prestations durables au sens de l’art. 17 al. 2 LPGA, de sorte que les règles 
présidant à la révision des prestations visées par cette disposition légale  
(ATF 137 V 424 consid. 3.1 et la référence) ne sont pas applicables  
(ATF 133 V 57 consid. 6.7). En revanche, l’arrêt des rentes d’invalidité ou 
d’autres prestations versées pour une longue période est soumis aux conditions 
d’adaptation, reconsidération et révision procédurale (ATF 130 V 380  
consid. 2.3.1). La jurisprudence réserve les cas dans lesquels le droit à la 
protection de la bonne foi s’oppose à une suppression immédiate des prestations 
par l’assureur-accidents (ATF 130 V 380 consid. 2.3.1).  

3.4 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références ; 126 V 353 
consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 

Les explications d'un assuré sur le déroulement d'un fait allégué sont au bénéfice 
d'une présomption de vraisemblance. Il peut néanmoins arriver que les 
déclarations successives de l'intéressé soient contradictoires avec les premières. 
En pareilles circonstances, selon la jurisprudence, il convient de retenir la 
première affirmation, qui correspond généralement à celle que l'assuré a faite alors 
qu'il n'était pas encore conscient des conséquences juridiques qu'elle aurait, les 
nouvelles explications pouvant être, consciemment ou non, le produit de 
réflexions ultérieures (ATF 143 V 168 consid. 5.2.2 et les références ; 121 V 45 

 
 
 

 

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consid. 2a et les références ; arrêts du Tribunal fédéral 8C_662/2016 du  
23 mai 2017 consid. 4.3 ; 8C_438/2024 du 18 mars 2025 consid. 3.4). Le Tribunal 
fédéral a admis qu'un questionnaire dépourvu de tout commentaire explicatif, que 
doit remplir un assuré à la suite d'un accident, ne permet pas d'exclure la 
survenance d'un événement particulier, même si l'assuré n'en fait pas 
expressément mention lorsqu'il remplit le questionnaire (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_496/2007 du 29 avril 2008 consid. 4). En outre, un document qui fait état d'un 
renseignement recueilli oralement ou par téléphone ne constitue un moyen de 
preuve recevable et fiable que s'il porte sur des éléments d’importance secondaire, 
tels que des indices ou des points accessoires. Si les renseignements portent sur 
des aspects essentiels de l'état de fait, ils doivent faire l'objet d'une demande écrite 
(ATF 117 V 282 consid. 4c).  

Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, 
sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier 
cette appréciation, il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation 
anticipée des preuves ; ATF 145 I 167 consid. 4.1 et les références ; 140 I 285 
consid. 6.3.1 et les références). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit 
d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération 
suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst ; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 consid. 4b), la 
jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant toujours valable  
(ATF 124 V 90 consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d). 

4. En l’espèce, il convient de déterminer si le recourant a été victime, le  
23 janvier 2024, d’un accident au sens de l’art. 4 LPGA.  

La chambre de céans rappelle que le « sport de combat » auquel le recourant a 
participé le 23 janvier 2024 était de la boxe. L’intéressé a déclaré que tous les 
participaient connaissaient les règles à respecter, en particulier les coups autorisés 
et ceux interdits. Il n’a pas allégué, que ce soit dans sa déclaration d’accident du 
22 février 2024, dans le questionnaire du 19 mars 2024, dans ses écritures  
par-devant la chambre de céans, ou encore lors de sa comparution personnelle, 
qu’il aurait été victime de frappes non réglementaires, ni que ses adversaires 
auraient commis des fautes. Les rapports médicaux des médecins consultés par 
l’intéressé ne mentionnent pas non plus de circonstances particulières, seuls les 
coups au visage étant mentionnés. Or, la boxe est précisément définie comme un 
sport de combat opposant deux adversaires (de la même catégorie de poids) qui se 
frappent à coups de poing, en portant des gants spéciaux.  

Il appert ainsi, au degré de la vraisemblance prépondérante, que l’entrainement du 
23 janvier 2024 s’est déroulé comme prévu, dans le respect des règles de base et 
avec l’équipement adéquat obligatoire, et que la succession de coups au visage 
reçus par le recourant constitue un élément usuel et inhérent à la pratique de la 
boxe.   

 
 
 

 

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Que l’intéressé se trouvait dans un état d’épuisement, tant physique que 
psychologique et intellectuel en raison de l’intensité du cursus, n’est pas 
déterminant. Il en va de même du fait qu’il n’a pas participé à l’élaboration du 
programme et qu’il devait s’y soumettre s’il entendait terminer le cursus. La boxe 
présente des risques de traumatismes crâniens et de blessures aux yeux, entre 
autres, ce que l’intéressé ne pouvait ignorer. On relèvera d’ailleurs qu’il était 
coutumier des sports de combat, auxquels il s’entrainait à titre privé depuis 
environ une année, à une fréquence d’environ trois à quatre fois par mois, afin de 
se préparer au mieux au cursus suivi. 

Dans ces conditions, il ne peut qu’être constaté que l’événement litigieux ne 
répond effectivement pas à la notion d’accident.  

5. Partant, le recours doit être rejeté et la décision litigieuse confirmée. 

Le recourant, qui succombe, n’a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA). 

Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. fbis LPGA a contrario). 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Dit que la procédure est gratuite. 

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 

Melina CHODYNIECKI 

 La présidente 
 
 
 

Joanna JODRY 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le