# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** abab68e0-cbe4-5dda-ac32-609d7c01ba80
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-01-10
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 10.01.2014 C/637/2012
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-637-2012_2014-01-10.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 15 janvier 2014. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/637/2012 ACJC/38/2014 

ARRET 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 10 JANVIER 2014 

 

Entre 

A______, domiciliée ______ (GE), appelante et intimée d'un jugement rendu par la 

14ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 14 juin 2013, 

comparant par Me Monica Kohler, avocate, 9, rue Marignac, case postale 324, 1211 

Genève 12, en l'étude de laquelle elle fait élection de domicile, 

et 

B______, domicilié ______ (VD), appelant et intimé, comparant par Me Eric 

Beaumont, avocat, 16, rue De-Candolle, 1205 Genève, en l'étude duquel il fait élection 

de domicile, 

 

 

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C/637/2012 

EN FAIT 

A. a. Par actes formés le 19 août 2013, B______, respectivement A______, appellent 

d'un jugement rendu le 14 juin 2013, aux termes duquel le Tribunal de première 

instance a modifié les chiffres 2, 4 et 7 du dispositif du jugement de divorce n° 

JTPI/7546/2005 qu'il a rendu le 9 juin 2005 dans la cause C/1606/2005 (ch. 1 du 

dispositif) en ce sens qu'il a attribué l'autorité parentale et la garde sur l'enfant 

C______, né le ______ juin 1995, à B_____ (ch. 2), a réservé à A_____ un droit 

de visite sur C______  devant s'exercer d'entente avec ce dernier (ch. 3), a attribué 

l'autorité parentale et la garde sur l'enfant D______, née le ______ septembre 

1999, à A______ (ch. 4), a réservé à B______ un droit de visite sur D______ 

devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, à raison d'un week-end sur 

deux et de la moitié des vacances scolaires (ch. 5), a prescrit que les allocations 

familiales dues pour chaque enfant devaient être versées au parent détenteur de 

l'autorité parentale (ch. 6), a condamné B______ à verser à A______, d'avance et 

par mois, une somme de 400 fr. à titre de contribution à l'entretien de D______, 

jusqu'à la majorité, voire au-delà si l'enfant suivait une formation professionnelle 

ou des études de manière sérieuse et régulière (ch. 7), a prescrit que le jugement 

n° JTPI/7546/2005 demeurait inchangé pour le surplus (ch. 8), a arrêté les frais 

judiciaires à 1'000 fr., les répartissant à raison de la moitié à la charge de chacune 

des parties (ch. 9), a condamné B______ à payer le montant de 500 fr. à l'Etat de 

Genève, soit pour lui aux Services financiers du Pouvoir judiciaire, laissant le 

solde à la charge de l'Etat de Genève (ch. 10), a dit qu'il n'était pas alloué de 

dépens (ch. 11), a condamné les parties à respecter et à exécuter les dispositions 

du présent jugement (ch. 12), et a débouté les parties de toutes autres conclusions 

(ch. 13). 

 b. B______ conclut, préalablement, à la suspension de la présente procédure 

jusqu'à droit connu dans la procédure de mesures protectrices de l'union conjugale 

opposant A______ et son époux actuel. Principalement, il conclut à l'annulation 

des ch. 1 et 4 à 7 du dispositif du jugement querellé et au maintien de l'autorité 

parentale conjointe et de la garde partagée sur l'enfant D______ et, 

subsidiairement, au maintien de l'autorité parentale conjointe sur celle-ci, à 

l'attribution de la garde sur D______ à A______, à la réserve d'un large droit de 

visite en sa propre faveur devant s'exercer, à défaut d'entente entre les parties, 

pour la période allant jusqu'au terme de la scolarité obligatoire, à raison d'une 

semaine sur deux, du jeudi à la sortie de l'école au lundi matin à la rentrée de 

l'école, et de la moitié des vacances scolaires, respectivement, pour la période 

suivant la fin de la scolarité obligatoire, d'entente avec D______, mais au 

minimum à raison d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires. 

Il conclut par ailleurs à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement à payer, par 

mois et d'avance, en mains de A_____, la somme de 500 fr. pour l'entretien de 

D______, jusqu'à la majorité de celle-ci ou au-delà en cas d'études sérieuses étant 

précisé que ce montant couvre l'entier des frais relatifs à D______, y compris 

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assurances diverses, écolage, parascolaire et loisirs, A______ devant, en tout état 

de cause, être déboutée de toutes ses conclusions et condamnée aux frais 

judiciaires et dépens de la procédure. 

 c. A______ conclut, préalablement, à ce qu'il soit ordonné à B______ de produire 

ses six dernières fiches de salaire, son attestation de salaire pour l'année 2012 et 

tous documents utiles à justifier de sa situation financière. 

Principalement, elle conclut à l'annulation des ch. 7 et 13 du dispositif du 

jugement entrepris et à la condamnation de B______ à lui verser, par mois et 

d'avance, la somme de 1'700 fr. pour l'entretien de D______, jusqu'à la majorité, 

voire au-delà en cas de formation professionnelle ou d'études suivies de manière 

régulière et sérieuse, à ce qu'il soit dit que cette contribution est due à partir du 28 

avril 2013 et qu'elle sera indexée à l'indice genevois des prix à la consommation, 

dépens compensés. 

 d. Dans leurs réponses respectives, A______ et B______ concluent, 

réciproquement, au déboutement de leur partie adverse, avec suite de frais 

judiciaires et dépens. 

 e. Les parties ont chacune produit des pièces nouvelles, tant avec leurs appels que 

leurs réponses respectifs. 

f. Elles ont été informées le 5 novembre 2013 de la mise en délibération de la 

cause. 

Elles n'ont pas fait usage de leur droit de réplique. 

B. Les faits pertinents suivants résultent de la procédure : 

 a. A______, née E______ le ______ septembre 1967 et B______, né le ______ 

février 1964, se sont mariés le ______ avril 1995. 

 Ils ont eu deux enfants, C______, né le ______ juin 1995 et D______, née le 

______ septembre 1999. 

 b. Par jugement JTPI/7546/2005 prononcé le 9 juin 2005, le Tribunal de première 

instance a dissout par le divorce le mariage de A______ et B______ (ch. 1 du 

dispositif) et, notamment, a attribué aux parents l'autorité parentale conjointe sur 

C______ et D______ (ch. 2), leur a donné acte de leur engagement de se 

concerter préalablement à toutes les décisions importantes concernant leurs 

enfants, notamment leur santé, leur éducation et leur avenir en général et de se 

tenir informés de tous les événements importants de leur vie quotidienne, 

notamment de leurs résultats scolaires, de leurs activités annexes, etc (ch. 3), a 

donné acte aux parents de ce qu'ils exerceront de manière alternée, une semaine 

sur deux, la garde sur C______ et D______, le passage des enfants à l'autre parent 

se faisant le lundi après-midi à la sortie de l'école (ch. 4), a dit que chaque partie 

aura les enfants durant la moitié des vacances scolaires (ch. 5) et que les 

allocations familiales dues pour les deux enfants seront versées à A______ (ch. 7), 

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a donné acte à B______ de son engagement d'assumer directement les frais des 

deux enfants, à savoir leurs primes d'assurance maladie et accidents, les frais 

médicaux, dentaires et orthodontiques non couverts par une assurance, de cuisines 

scolaires et d'activités parascolaires (ch. 8), a donné acte aux parents qu'ils 

assumeront chacun les frais courants des enfants lorsqu'ils résideront chez eux (ch. 

9) et les frais des activités sportives, culturelles et de loisirs qu'ils auront choisies 

pour ceux-ci (ch. 10). 

 c. A______ s'est remariée avec F______, le ______ juin 2006. 

 De cette union est née G______, le ______ avril 2007. 

 Les époux A______ et F______ ont rencontré d'importantes difficultés conjugales 

dès 2011. Ils ont néanmoins continué à vivre ensemble au domicile conjugal sis 

______ à Versoix. 

 Par arrêt ACJC/810/2013 rendu le 28 juin 2013 dans la procédure C/1132/2013, la 

Cour de justice, statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, a 

notamment attribué à A______ la garde de G______ et la jouissance exclusive du 

domicile conjugal sis ______ à Versoix, à charge pour elle de payer tous les frais 

y relatifs (2'145 fr.), sous réserve de la charge fiscale sur ce bien, dès l'entrée en 

force de cet arrêt, F______ étant condamné à lui verser mensuellement 850 fr., 

allocations familiales non comprises, pour l'entretien de G______ et 4'550 fr. pour 

son propre entretien, un délai de 60 jours étant imparti à celui-ci pour libérer le 

domicile conjugal dont il est propriétaire. 

 Un recours contre cet arrêt est pendant devant le Tribunal fédéral. 

d. Depuis la fin de l'année 2011, A______ a un nouveau compagnon avec lequel 

elle a notamment passé diverses périodes de vacances y compris avec ses propres 

enfants. 

e. Depuis le mois d'août 2007, B______ habite dans un chalet à ______ (VD) où 

C______ et D______ disposent chacun de leur chambre. 

Il a noué une relation stable avec une nouvelle compagne, H______, qui habite à 

Versoix avec ses deux enfants. B______ et ses enfants passent souvent le week-

end ainsi que des vacances avec celle-ci et ses enfants. 

f. A teneur du décompte de salaire de B______ pour le mois de janvier 2013, 

celui-ci perçoit un revenu de 10'200 fr. nets par mois. 

Ses charges mensuelles comprennent les frais liés à son logement (1'588 fr. pour 

les intérêts hypothécaires, l'eau, le chauffage et les assurances), la prime 

d'assurance maladie obligatoire (236 fr. 15) et les impôts courants (1'217 fr.). 

Il invoque en outre des frais liés à l'utilisation d'une voiture, des arriérés d'impôts 

et l'amortissement relatif à son logement. 

g. A______ n'exerce pas d'activité lucrative et n'en a pas exercé en tout cas depuis 

son mariage avec F______. La Cour de justice a retenu, dans l'arrêt 

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ACJC/810/2013 précité, que l'on ne saurait exiger d'elle de reprendre une activité 

lucrative à mi-temps avant le dixième anniversaire de G______ et qu'elle ne serait 

pas en mesure de retrouver effectivement un emploi. 

A______ reçoit des allocations familiales d'un montant de 300 fr. pour l'entretien 

de D______ dont les frais effectifs comprennent le montant de base selon les 

normes d'insaisissabilité (600 fr.), une participation de 25% aux frais de logement 

de sa mère (536 fr. = 25% de 2'145 fr.) et la prime d'assurance maladie (94 fr. 25). 

En 2012, D______ a notamment suivi des cours de gymnastique à raison de deux 

fois par semaine, un stage de voile et des cours privés d'allemand. En 2013, elle a, 

entre autres, participé à un camp de jeunesse sport et aventure et a été inscrite au 

club nautique de Versoix. 

h. Les parties disent toutes les deux contribuer à l'entretien de C______, devenu 

majeur au mois de juin 2013, qui n'a actuellement pas de revenus. 

C. a. Le 17 janvier 2012, A______ a saisi le Tribunal de première instance de la 

demande de modification des chiffres 2, 4 et 8 à 10 du dispositif du jugement de 

divorce JTPI/7546/2005 du 9 juin 2005 d'avec B______. 

Concernant D______, elle a conclu en dernier lieu à ce que le premier juge lui 

attribue la garde et l'autorité parentale sur celle-ci, en réservant un très large droit 

de visite à B______ qui s'exercera en cas de désaccord entre les parties à raison 

d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires, B______ devant 

être condamné à verser une contribution à l'entretien de D______ d'un montant de 

1'300 fr. par mois et d'avance, allocations familiales ou d'études non comprises, 

jusqu'à la majorité ou au-delà en cas d'études sérieuses et suivies mais au plus tard 

jusqu'à 25 ans révolus, cette pension devant être indexée à l'indice genevois des 

prix à la consommation, avec suite de frais judiciaires et dépens. 

 B______ a conclu, préalablement, à la suspension de la procédure jusqu'à droit 

connu dans la procédure C/1132/2013 opposant les époux A______ et F______. 

Principalement, il a conclu en dernier lieu, concernant D______, au déboutement 

de A______ et à la confirmation du jugement de divorce, avec suite de frais 

judiciaires et dépens. 

b. A______ a soutenu que la garde alternée et l'autorité parentale conjointe 

n'avaient jamais vraiment bien fonctionné et que celles-ci avaient fini par la 

conduire à une impasse, B______ réussissant généralement à imposer son avis sur 

des questions telles que celles liés à la scolarité de leurs enfants sur lesquelles il 

était impossible pour eux de dialoguer. 

c. Selon B______, la garde alternée et l'autorité parentale conjointe, pratiquée 

durant de nombreuses années à satisfaction, continuaient à bien se dérouler, les 

visions divergentes des parents sur l'éducation étant de nature à apporter un 

équilibre bénéfique aux enfants. Il offrait à sa fille un cadre de vie plus stable que 

son ex-épouse. Celle-ci ne savait pas poser des limites aux enfants, et avait de la 

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peine à gérer sa vie privée, qui comportait des conflits non résolus néfastes pour 

les enfants. Il voulait pouvoir intervenir dans les choix et les décisions importants 

pour D______ et ne voulait pas voir son rôle réduit à l'entretien financier de celle-

ci. Il n'avait pas imposé ses choix, toutes les décisions ayant été prises en 

concertation entre les parents. Selon lui, les difficultés invoquées par A______ 

s'inscrivaient en réalité davantage dans le contexte de l'adolescence difficile de 

C______ et du conflit existant en tout cas depuis le mois de septembre 2011 au 

sein du couple A______ et F______. 

d. Les éléments pertinents suivants résultent du rapport d'évaluation sociale établi 

le 5 novembre 2012 par le Service de protection des mineurs (ci-après : SPMi), 

étant précisé qu'un assistant social de ce service a procédé à l'audition de D______ 

le 20 août 2012 et que celle-ci a confirmé, le 25 octobre 2012 par téléphone, la 

teneur de ses déclarations, dont elle a accepté la communication au Tribunal et à 

ses parents : 

- B______ a indiqué que D______ lui avait dit souhaiter passer un peu plus de 

temps chez sa mère et qu'ils en avaient discuté ensemble. 

- A______ s'est plainte que depuis environ fin 2010, elle était parfois fatiguée de 

discuter avec B______ qui prenait des positions très intransigeantes concernant 

l'éducation et la scolarité des enfants. Elle l'avait dès lors laissé gérer certaines 

décisions. Il y avait eu un désaccord entre eux sur la question de savoir si 

D______ devait refaire la dernière année d'école primaire ou passer au cycle. Elle 

pensait qu'il était mieux pour elle de redoubler. Le père avait fait seul les 

démarches pour l'inscrire au cycle. Elle ne s'y était pas opposée pour éviter un 

problème à D______. Selon elle, le père établissait une relation trop autoritaire et 

ses enfants en avaient peur. Il était contrôlant, manipulateur et se montrait 

dénigrant à l'égard du rôle de la mère. 

- I______, enseignante de D______ en dernière année de l'école primaire, avait 

rencontré les parents séparément à plusieurs reprises. Ceux-ci suivaient 

correctement la scolarité de leur fille qui avait alors beaucoup de difficultés 

d'apprentissage. 

- J______, directrice de l'école K______ avait rencontré les parents de D______ – 

séparément, car il était impossible de les réunir en raison de l'importance du 

conflit entre eux – concernant la question du passage de D______ au cycle. 

- L______, professeur de D______ au cycle d'orientation M______, avait constaté 

que les parents de celle-ci ne pouvaient pas se rencontrer en raison d'importantes 

tensions existant entre eux; il les avait reçus individuellement, à une occasion. Le 

père n'avait pas accepté que D______ aille chez sa mère durant la semaine qui 

"était la sienne" attendre une heure ou deux avant d'aller à un cours de sport. La 

collaboration avec les parents était néanmoins correcte. D______, après avoir 

commencé dans un niveau inférieur à la rentrée 2011 en raison de difficultés, avait 

amélioré ses résultats en novembre et avait intégré sa classe dont elle était 

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devenue la meilleure élève, obtenant de très bonnes notes. Lors des épreuves 

communes, ses résultats avaient été un peu moins bons. A la rentrée 2012, elle 

avait été inscrite dans la section langue au plus haut niveau. Elle s'était vite fait 

des amis et avait été très bien intégrée dans la classe. 

- La Dresse N______, pédiatre de D______, avait récemment été consultée par les 

parents de D______, à la demande du père de celle-ci qui se demandait si elle 

avait besoin de se confier à quelqu'un. L'entretien avait rapidement tourné à la 

dispute en raison de la nature conflictuelle de la relation entre les parents. 

D______ avait accepté le principe d'aller voir quelqu'un pour se décharger. Les 

parents s'occupaient tous les deux très bien de leurs enfants. Ils se critiquaient 

énormément réciproquement. Le père était très exigeant sur le plan éducatif mais 

la mère savait "aussi les tenir comme il faut". 

- F______ a indiqué que D______, de nature réservée, avait évolué positivement 

et qu'elle se prenait de mieux en mieux en charge. A______, qui faisait de son 

mieux en tant que mère, commettait parfois des erreurs notamment en se montrant 

trop laxiste pour compenser des attitudes rigides et autoritaires de B______. 

Celui-ci se découvrait soudain une âme de bon père alors qu'il ne leur avait jamais 

rien acheté. A cause de la procédure, les deux parents en faisaient trop pour faire 

plaisir aux enfants. 

- H______ a indiqué que D______ souffrait visiblement de la situation familiale 

et qu'elle lui paraissait renfermée, ce qui ne l'empêchait pas de pouvoir se montrer 

sympathique et d'entretenir de bons contacts. D______ était contente d'entrer à un 

niveau supérieur au cycle. B______ s'efforçait de donner à ses enfants les moyens 

de réussir. Il était peut-être un peu trop derrière eux et il était souhaitable qu'il leur 

laisse un peu plus d'indépendance. Il était engagé à leur égard, relativement strict 

et souhaitait leur faire comprendre la valeur de l'argent. Elle avait l'impression 

qu'ils vivaient dans un milieu où ils étaient un peu trop gâtés. 

Le SPMi a relevé que A______ avait accepté de recevoir des conseils de l'un de 

ses assistants sociaux dans le cadre d'un appui éducatif et a retenu qu'il était 

conforme à l'intérêt de D______ d'attribuer l'autorité parentale et la garde sur 

celle-ci à sa mère et de fixer en faveur de son père un droit de visite d'un week-

end sur deux et de la moitié des vacances scolaires. 

e. Il résulte du compte rendu de l'audition de D______ que celle-ci allait entrer en 

10
ème

 année du cycle M______. L'année précédente, elle avait commencé en 

section C mais avait pu passer en section B avant Noël, ayant des facilités. Cette 

année (rentrée 2012), elle rentrait en section A. Elle s'était bien adaptée à 

l'organisation du cycle. La garde alternée se passait relativement bien mais c'était 

un peu fatiguant de s'organiser avec tous les classeurs qu'elle avait à porter. 

Elle faisait beaucoup de choses avec sa mère avec laquelle elle s'entendait très 

bien. Elle faisait aussi beaucoup de choses avec son père, mais rarement des 

choses "cool". Elle s'entendait moins bien avec celui-ci, car il voulait toujours 

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avoir raison et la grondait lorsqu'elle ne faisait pas ce qu'il disait. Elle en avait 

marre qu'il la gronde pour tout. Il ne lui permettait pas d'aller à des anniversaires 

et se montrait un peu autoritaire, ce qui la rendait parfois triste et la faisait pleurer. 

Elle aimait toutefois son père et aimait faire de la voile avec lui. Elle souhaitait 

habiter sous la garde de sa mère en étant d'accord de voir son père pour des week-

ends et des vacances. Elle était fatiguée des disputes entre ses parents qui 

passaient leur temps à tout se reprocher. C'était pénible pour elle et elle souhaitait 

que cela cesse. Avec la petite G______, cela allait bien parfois et d'autre fois 

celle-ci était rebelle. Ses parents lui passaient tout, ce qui énervait un peu 

D______. Elle s'entendait bien avec le compagnon actuel de sa mère qu'elle 

connaissait depuis quelques mois. C'était énervant que son père ne la laisse pas 

aller manger chez sa mère depuis que la procédure était en cours. Elle regrettait 

qu'il y ait moins de souplesse et que son père veuille tout contrôler. Elle espérait 

que cela se calmerait au terme de la procédure. 

 f. Le Tribunal a retenu que depuis la rentrée scolaire 2010, les parents ne 

parvenaient plus à s'entendre pour prendre des décisions au sujet de la scolarité de 

leurs enfants et sur l'attitude à adopter face à des adolescents. Les mesures 

préconisées par le SMPi concernant D______ était conformes à l'intérêt de celle-

ci. Comme chacun des parents se voyait attribuer l'autorité parentale et la garde 

exclusive sur un des enfants, la charge financière relative à ceux-ci restait 

inchangée pour chacun des parents. Pour restaurer la répartition convenue lors du 

divorce, le père devait verser 400 fr. pour l'entretien de D______, dès lors qu'il 

recevait 400 fr. pour C______ au titre d'allocations de formation. 

D. Devant la Cour, A______ indique que, depuis le 28 avril 2013, D______ s'est 

installée définitivement chez elle, ce que B______ conteste, tout en admettant 

qu'il respecte le souhait de D______ de passer davantage de temps chez sa mère. 

Selon B______, le droit de visite commençant le jeudi soir une semaine sur deux 

jusqu'à la fin de la scolarité obligatoire lui permettra de passer un peu de temps 

avec D______ et de profiter pour l'aider et la soutenir dans ses divers devoirs et 

tâches scolaires. D______ avait elle-même émis le souhait de le voir également en 

semaine et pas seulement le week-end. 

E. Les arguments des parties seront examinés dans la mesure utile dans la partie en 

droit ci-dessous. 

 Par souci de clarté, A______ sera désignée comme l'appelante et B______ comme 

l'intimé. 

EN DROIT 

1. 1.1 Le jugement attaqué est une décision finale de première instance (art. 308 al. 1 

let. a CPC), concernant une affaire non pécuniaire dans son ensemble dès lors que 

le litige porte sur l'autorité parentale et le droit de garde d'un enfant, ainsi que sur 

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la réglementation du droit de visite (arrêt du Tribunal fédéral 5A_13/2013 du 

11 février 2013 consid. 1). La valeur litigieuse des contributions d'entretien en 

faveur de l'enfant s'élève à 312'000 fr. (1'300 fr. x 12 x 20) (art. 92 al. 2 CPC). 

Les appels ont été interjetés dans le délai de trente jours dès la notification du 

jugement et suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 145 al. 1 lit. b et 

311 al. 1 CPC), de sorte qu'ils sont recevables. 

1.2 Le tribunal peut ordonner la suspension de la procédure si des motifs 

d'opportunité le commandent. La procédure peut notamment être suspendue 

lorsque la décision dépend du sort d'un autre procès (art. 126 al. 1 CPC). 

 En l'espèce, l'issue de la présente procédure ne dépend pas de celle du recours 

pendant auprès du Tribunal fédéral contre l'arrêt ACJC/810/2013. En particulier, 

les questions de l'attribution de la jouissance exclusive du domicile conjugal des 

époux A______ et F______ et du montant de la contribution destinée à l'entretien 

de l'appelante et de G______ ne sont pas intimement liées à l'attribution des droits 

parentaux sur D______ ni à la contribution à l'entretien de celle-ci. Les rapports 

avec la procédure pendante au Tribunal fédéral ne justifient en tout cas pas de 

retarder l'issue de la présente procédure, d'autant moins que celle-ci concerne 

plusieurs questions importantes relatives à un enfant mineur. 

1.3 La Cour examine, en principe, d'office la recevabilité des pièces produites en 

appel (REETZ/HILBER, Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 

2013, n. 26 ad art. 317 CPC). 

Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris 

en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 

s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 

que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

Dans deux cas où le pouvoir d'examen du Tribunal fédéral était limité à l'arbitraire 

parce qu'il s'agissait de mesures provisionnelles, il a été jugé qu'il n'était pas 

insoutenable de considérer que les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC s'appliquent 

également aux procédures soumises à la maxime inquisitoire (arrêts du Tribunal 

fédéral 5A_592/2011 du 31 janvier 2012, consid. 4.1; 5A_402/2011 du 

5 décembre 2011, consid. 4.1 et 4.2). 

Plus récemment, le Tribunal fédéral a précisé que l'art. 317 al. 1 CPC régit de 

manière complète et autonome la possibilité pour les parties d'invoquer des faits et 

moyens de preuve nouveaux en procédure d'appel (arrêts du Tribunal fédéral 

4A_228/2012 du 28 août 2012, consid. 2.2, publié aux ATF 138 III 625; 

4A_310/2012 du 1er octobre 2012, consid. 2.1). Il a en outre relevé que cette 

disposition ne contient aucune règle spéciale pour la procédure simplifiée ou pour 

les cas où le juge établit les faits d'office, de sorte qu'aucune violation de l'art. 317 

al. 1 CPC ne résulte de la stricte application de ses conditions (arrêt du Tribunal 

fédéral 4A_228/2012 précité, consid. 2.2). En revanche, la question de savoir s'il 

en va de même lorsque les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent 

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n'a pas été tranchée. Dès lors, dans les causes de droit matrimonial concernant les 

enfants mineurs, la Cour de céans persistera à admettre les novas (dans ce sens : 

TREZZINI, in Commentario al Codice di diritto processuale civile svizzero (CPC), 

COCCHI/TREZZINI/ BERNASCONI [éd.], 2011, p. 1394; TAPPY, Les voies de droit du 

nouveau Code de procédure civile, in JdT 2010 III p. 115 ss, 139). 

Par conséquent, les nouvelles pièces produites par les parties avec leurs appels et 

leurs réponses sont recevables. 

 1.4 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 

(art. 310 CPC; RETORNAZ, L'appel et le recours, in Procédure civile suisse, 

Neuchâtel 2010, p. 391). 

 1.5 Comme l'appel suspend la force jugée et le caractère exécutoire du jugement 

entrepris dans la seule mesure des conclusions prises en appel (art. 315 al. 1 

CPC), le jugement querellé est entré en force de chose jugée sur les points non 

attaqués, soit les ch. 2, 3, 8 et 12. Les frais de première instance (ch. 9 à 11) sont 

réservés, la Cour devant se prononcer sur ces points, si elle statue à nouveau 

(art. 318 al. 3 CPC) Par conséquent, seules seront revues les questions soulevées 

par les conclusions prises dans le présent appel. 

2. L'intimé fait grief au Tribunal d'avoir attribué l'autorité parentale et la garde 

exclusive sur D______ à l'appelante. 

2.1 A la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité tutélaire, 

l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux 

importants l'exigent pour le bien de l'enfant (art. 134 al. 1 CC). La décision 

appartient au juge compétent pour modifier le jugement de divorce (al. 3 in fine). 

Toute modification dans l'attribution de l'autorité parentale, dont la garde est une 

composante, suppose ainsi que la nouvelle réglementation soit requise dans 

l'intérêt de l'enfant en raison de la survenance de faits nouveaux essentiels, 

considérations qui valent aussi pour la suppression de l'autorité parentale 

conjointe. Une nouvelle réglementation de l'autorité parentale, respectivement du 

droit de garde, ne dépend pas seulement de l'existence de circonstances nouvelles 

importantes; elle doit aussi être commandée par le bien de l'enfant. Selon la 

jurisprudence relative à l'art. 157 aCC, qui reste pleinement applicable sur ce 

point, la modification ne peut être envisagée que si le maintien de la 

réglementation actuelle risque de porter atteinte au bien de l'enfant et le menace 

sérieusement; la nouvelle réglementation doit ainsi s'imposer impérativement, en 

ce sens que le mode de vie actuel nuit plus au bien de l'enfant que le changement 

de réglementation et la perte de continuité dans l'éducation et les conditions de vie 

qui en est consécutive. En ce qui concerne plus particulièrement la suppression de 

l'autorité parentale conjointe, ses conditions impliquent surtout que les 

fondements essentiels de la responsabilité commune des parents n'existent plus et 

que, dans l'intérêt de l'enfant, l'autorité parentale doive être attribuée à l'un d'entre 

eux seulement. Tel est le cas lorsque la capacité et la volonté des parents de 

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C/637/2012 

coopérer n'existe plus. Le dépôt par un parent ou par l'enfant lui-même d'une 

requête en modification de l'autorité parentale conjointe au profit d'une attribution 

exclusive en faveur de l'un d'eux constitue en soi un indice que l'autorité parentale 

conjointe ne répond plus à l'intérêt de l'enfant. Si les parents ne sont plus en 

mesure d'exercer en commun l'autorité parentale, le bien de l'enfant commande 

alors une nouvelle réglementation de celle-ci (arrêt du Tribunal fédéral 

5A_831/2010 consid. 3.1.1). 

L'art. 133 al. 2 CC consacre la jurisprudence du Tribunal fédéral selon laquelle 

c'est l'intérêt de l'enfant qui est déterminant pour l'attribution de l'autorité 

parentale, celui des parents étant relégué à l'arrière-plan. Le juge doit tenir compte 

de toutes les circonstances importantes pour le bien de l'enfant et notamment 

prendre en considération, autant que possible, l'avis de celui-ci (art. 133 al. 2 CC). 

Au nombre des critères essentiels entrent en ligne de compte les relations entre 

parents et enfants, les capacités éducatives respectives des parents, ainsi que leur 

aptitude à prendre soin des enfants personnellement et à s'en occuper; il faut 

choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce, est la mieux à même 

d'assurer aux enfants la stabilité des relations nécessaires à un développement 

harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel (arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_831/2010 consid. 3.1.2; ATF 117 II 353 consid. 3 

p. 354/355). 

Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation (art. 4 CC). 

 2.2 En l'espèce, il résulte de la procédure que les capacités parentales des deux 

parties sont bonnes et que les parents collaborent avec les tiers au sujet de leur 

fille, notamment avec les personnes qui interviennent dans le domaine de la 

scolarité et de la santé de celle-ci. 

 En revanche, la volonté des parties de collaborer entre elles n'existe plus, celles-ci 

se critiquant de surcroît beaucoup mutuellement. Les tensions entre les parties 

sont si importantes que les intervenants scolaires les reçoivent séparément et 

qu'une dispute a éclaté entre eux lors d'un rendez-vous chez le pédiatre de 

D______. 

L'appelante ne parvient plus à discuter avec l'intimé de décisions importantes 

concernant leur fille. En particulier, pour éviter des souffrances à D______, elle a 

renoncé à s'opposer au choix de l'intimé d'inscrire sa fille au cycle alors qu'elle-

même était d'avis qu'un redoublement était plus dans l'intérêt de l'enfant. 

La situation, telle qu'elle a évolué, ne permet plus le partage de l'autorité parentale 

entre les parents de D______, cette modalité impliquant que ceux-ci 

communiquent et collaborent entre eux, dans l'intérêt de l'enfant, ce qui n'est plus 

le cas. D______ est, en effet, lasse des disputes et des reproches entre ses parents 

et souhaite voir cesser cette situation qui lui est pénible. 

L'autorité parentale sera, dès lors, attribuée à un seul de ses parents, pour le bien 

de D______. 

- 12/19 - 

 

C/637/2012 

Il est établi que le père et la mère ont des approches éducatives différentes. 

L'intimé, très soucieux d'apporter à sa fille les moyens de réussir dans la vie, est 

strict et exigeant. D______ s'entend bien avec lui mais en a assez d'être grondée et 

de l'attitude autoritaire de celui-ci. L'appelante impose moins de règles à sa fille 

avec laquelle elle entretient une relation décontractée, tout en sachant lui poser des 

limites, étant relevé que D______ est bien adaptée au cycle et qu'elle y obtient de 

bons résultats. D______ s'entend très bien avec sa mère et souhaite habiter chez 

celle-ci, en étant d'accord de voir son père pour des week-ends et des vacances. 

Depuis son audition par le SPMi, D______ s'est installée chez sa mère ou du 

moins elle y passe plus de temps qu'auparavant. 

Compte tenu des éléments qui précèdent, l'autorité parentale exclusive sera 

octroyée à l'appelante, de même que la garde de D______. 

L'attention de l'intimé, qui se soucie beaucoup de l'éducation de D______, sera 

attirée sur son droit d'être informé des événements particuliers survenant dans la 

vie de celle-ci et de son droit d'être entendu avant la prise de décisions 

importantes pour le développement de sa fille (art. 275a al. 1 CC). Il pourra en 

outre, comme l'appelante, recueillir auprès de tiers qui participent à la prise en 

charge de D______, notamment auprès des enseignants ou de son médecin, des 

renseignements sur son état et son développement (art. 275a al. 2 CC). 

Le chiffre 4 du dispositif du jugement querellé sera, en conséquence, confirmé. 

3. L'intimé fait grief au juge de lui avoir fixé un droit de visite trop restreint sur 

D______. 

3.1 Lorsqu'il statue sur l'autorité parentale ou la contribution d'entretien d'un 

enfant mineur, le juge modifie au besoin la manière dont les relations personnelles 

ont été réglées (art. 134 al. 4 CC). Les conditions se rapportant à la modification 

de la contribution d'entretien ou aux relations personnelles sont définies par les 

dispositions relatives aux effets de la filiation (art. 134 al. 2 CC). Le juge est 

compétent pour régler les relations personnelles lorsqu'il attribue l'autorité 

parentale ou la garde selon les dispositions régissant le divorce et la protection de 

l'union conjugale, ou qu'il modifie cette attribution ou la contribution d'entretien 

(art. 275 al. 2 CC). 

Le père ou la mère qui ne détient pas l’autorité parentale ou la garde ainsi que 

l’enfant mineur ont réciproquement le droit d’entretenir les relations personnelles 

indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 

Le droit aux relations personnelles est conçu à la fois comme un droit et un devoir 

des parents, mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant (ATF 127 III 

295 consid. 4).  

Lorsque le juge fixe l'étendue d'un droit de visite, il doit avoir à l'esprit le but 

auquel tend la relation personnelle entre le parent titulaire du droit de visite et 

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C/637/2012 

l'enfant et voir ce que l'enfant est en mesure de supporter (ATF 120 II 229, 

JdT 1996 I 326 consid. 4a). 

Pour apprécier ce qu'est le bien de l'enfant, le juge tiendra compte de manière 

équitable de l'ensemble des circonstances, notamment de l'âge de l'enfant, de sa 

santé physique et de la relation qu'il entretient avec l'ayant droit 

(MEYER/STETTLER, Droit de la filiation, 4ème éd., 2009, no 700, p. 407). 

La personnalité, la disponibilité, le lieu d'habitation et le cadre de vie du titulaire 

du droit seront également pris en considération, tout comme la situation du parent 

gardien (MEYER/STETTLER, op. cit., no 701, p. 407). Par ailleurs, il est 

unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel 

et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité 

(ATF 130 III 585 consid. 2.2.2). 

Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de 

visite (ATF 122 III 404, JdT 1998 I 46 consid. 3d). Sa décision doit avant tout être 

guidée par le bien de l'enfant (ATF 127 III 295 consid. 4). 

 3.2 Il est dans l'intérêt du bon et sain développement de D______, âgée de 14 ans, 

de favoriser les contacts avec son père, avec lequel elle s'entend bien, dans 

l'ensemble. Ayant vécu durant de nombreuses années une semaine sur deux chez 

celui-ci, elle est en mesure de supporter un droit de visite élargi par rapport au 

droit de visite usuel. En déclarant au SPMi être d'accord de voir son père le week-

end et durant les vacances scolaires, elle n'a cependant pas mentionné l'éventualité 

d'un droit de visite élargi, ce à quoi s'ajoute qu'elle vit mal les réprimandes et 

l'attitude autoritaire de son père. 

 Par conséquent, pour le bien de D______, un droit de visite légèrement élargi par 

rapport au droit de visite usuel sera accordé à l'intimé, s'exerçant un week-end sur 

deux, du vendredi soir au lundi matin, ainsi que durant la moitié des vacances 

scolaires, ce qui offre aux intéressés du temps pour maintenir les liens entre eux. 

 Le chiffre 5 du jugement querellé sera donc annulé et il sera statué conformément 

à ce qui précède. 

4. L'appelante fait grief au premier juge d'avoir violé le droit en ce qui concerne la 

fixation de la contribution à l'entretien de D______. 

4.1 Les père et mère doivent pourvoir à l'entretien de l'enfant et assumer, par 

conséquent, les frais de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour 

le protéger (art. 276 al. 1 CC). L'entretien est assuré par les soins et l'éducation ou, 

lorsque l'enfant n'est pas sous la garde de ses père et mère, par des prestations 

pécuniaires (al. 2). 

 La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la 

situation et aux ressources des père et mère; il est tenu compte de la fortune et des 

revenus de l'enfant, ainsi que de la participation de celui des parents qui n'a pas la 

garde de l'enfant à la prise en charge de ce dernier (art. 285 al. 1 CC). 

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C/637/2012 

Ces différents critères doivent être pris en considération; ils exercent une 

influence réciproque les uns sur les autres (ATF 134 III 337 consid. 2.2.2). 

Ainsi, les besoins de l'enfant doivent être examinés en relation avec les trois autres 

éléments évoqués et la contribution d'entretien doit toujours être dans un rapport 

raisonnable avec le niveau de vie et la capacité contributive du débirentier (arrêt 

du Tribunal fédéral 5A_507/2007 consid. 5.1; ATF 116 II 110 consid. 3a). 

Celui des parents dont la capacité financière est supérieure est par ailleurs tenu, 

suivant les circonstances, de subvenir à l'entier du besoin en argent si l'autre 

remplit son obligation à l'égard de l'enfant essentiellement en nature (arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_507/2007 consid. 5.1; ATF 120 II 285 consid. 3a/cc).  

La loi n'impose pas de méthode de calcul de la contribution d'entretien (ATF 128 

III 411 consid. 3.2.2). Le juge applique les règles du droit et de l'équité et dispose 

d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 128 III 161 consid. 2c/aa), étant précisé 

que le minimum vital du débirentier selon le droit des poursuites doit, en principe, 

être garanti (ATF 135 III 66 consid. 10 = JdT 2010 I 167). 

Les besoins d'entretien moyens retenus dans les «Recommandations pour la 

fixation des contributions d'entretien des enfants» éditées par l'Office de la 

jeunesse du canton de Zurich, qui permettent d'évaluer le coût total de l'entretien 

d'un enfant en fonction de son âge, peuvent servir de point de départ pour la 

détermination des besoins d'un enfant dans un cas concret. Il y a toutefois lieu de 

les affiner en tenant compte des besoins concrets particuliers de l'enfant, ainsi que 

du niveau de vie et de la capacité contributive des parents (arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_507/2007 consid. 5.1; ATF 116 II 110 consid. 3a). Selon ces 

recommandations (année 2013), prévues pour des revenus de l'ordre de 7'000 à 

7'500 fr. (arrêt du Tribunal fédéral 5C.49/2006 du 24 août 2006 consid. 2.2), les 

besoins d'entretien d'un enfant de 13 à 18 ans, faisant partie d'une fratrie de deux, 

s'élèvent à 1'860 fr., dont 265 fr. pour les soins et l'éducation. 

 Une autre méthode de fixation des contributions d'entretien consiste à prendre en 

compte un pourcentage du revenu des parents, mais cette méthode se fonde 

exclusivement sur la capacité contributive du parent débirentier, et non pas sur les 

besoins effectifs de l'enfant, ni sur la situation du parent gardien. Il a été admis en 

particulier qu'une pratique fixant la contribution due entre 15% et 17% du revenu 

du débirentier pour un enfant, de 25% à 27% pour deux enfants et de 30% à 35% 

pour trois enfants n'était pas inéquitable (BASTONS BULLETTI, L'entretien après 

divorce: méthodes de calcul, montant et durée, in SJ 2007 II p. 107; SJ 1985 p. 77 

consid. 3; en détail sur les différentes méthodes: PERRIN, Commentaire romand, 

CC I, 2011, n. 22 ss ad art. 285 CC; PICHONNAZ, Contributions d'entretien des 

enfants et nouvelles structures familiales, in Enfant et divorce, Fribourg 2006, 

p. 16-18). 

Pour apprécier la capacité contributive des parents et les besoins concrets de 

l'enfant, la jurisprudence admet, comme l'une des méthodes possibles, à côté de 

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C/637/2012 

celle des «pourcentages» et de celle qui se réfère aux tabelles zurichoises, la 

méthode dite du «minimum vital» : les besoins de l'enfant mineur et la capacité 

contributive du débirentier sont déterminés en ajoutant à leurs montants de base 

admis par le droit des poursuites leurs charges incompressibles respectives (loyer, 

assurance maladie, etc.) (ATF 127 III 68, JdT 2001 I 562 consid. 2b p. 564 et 565; 

126 III 353, JdT 2002 I 162 consid. 1a/aa p. 165). 

Pour déterminer les charges des intéressés, il convient de se référer aux directives 

élaborées par la Conférence des préposés aux poursuites et faillites de Suisse pour 

le calcul du minimum vital selon l'art. 93 LP, lesquelles assurent une application 

uniforme du droit de la famille (arrêt du Tribunal fédéral in FamPra.ch 2003 

p. 909 consid. 3; PICHONNAZ/FOEX, Commentaire Romand, Code civil I, n. 9 

ad. art. 176). A ce montant s'ajoutent les frais de logement, les cotisations de 

caisse maladie, les frais professionnels tels que les frais de déplacement 

nécessaires pour se rendre au travail (arrêt du Tribunal fédéral 5P.238/2005 du 

28 novembre 2005 consid. 4.2.2.), les frais supplémentaires de repas à l'extérieur, 

les frais de garde des enfants pendant le travail, les impôts lorsque les conditions 

financières des époux sont favorables (arrêt du Tribunal fédéral 5C.282/2002 du 

27 mars 2003 consid. 2; FamPra 2003 p. 678; ATF 127 III 68; 126 III 353 = 

JdT 2002 I 62; 127 III 68 consid. 2b = JdT 2001 I 562; 127 III 289 consid 2a/bb = 

JdT 2002 I 236). 

Le remboursement de dettes contractées pendant la vie commune pour le bénéfice 

de la famille, ou décidées en commun, ou dont les époux sont débiteurs solidaires 

peut être ajouté au minimum vital du droit des poursuites (ATF 127 III 289 

consid. 2a/bb et b), à l'exception des arriérés d'impôts (SJZ 1997 p. 387 n. 1; 

BASTONS BULLETTI, op. cit., p. 90). 

 4.2 En l'espèce, l'intimé réalise un revenu de 10'200 fr. nets par mois. 

Ses charges incompressibles totalisent 4'241 fr. et comprennent le montant de base 

selon les normes d'insaisissabilité pour une personne seule (1'200 fr.), les frais liés 

à son logement (1'588 fr.), la prime d'assurance-maladie obligatoire (236 fr. 15) et 

les impôts courants (1'217 fr.). 

En revanche, ne sont pas prises en compte les arriérés d'impôts, conformément au 

principe rappelé ci-dessus. L'assurance maladie complémentaire, l'amortissement 

relatif au logement et les frais de véhicule, dès lors qu'il n'est pas démontré que 

celui-ci est nécessaire pour l'exercice de l'activité professionnelle de l'appelant, ne 

font pas partie du minimum vital (Normes d'insaisissabilité pour l'année 2013, II, 

ch. 1, 3 et 4).  

Le montant de 1'700 fr. demandé par l'appelante pour l'entretien de D______, 

inférieur à 17% du salaire de l'appelant, est en outre inférieur au montant de 

1'860 fr. résultant des recommandations pour la fixation des contributions 

d'entretien des enfants éditées par l'Office de la jeunesse du canton de Zurich, sans 

compter que le revenu de l'appelant est supérieur aux revenus pour lesquels les 

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C/637/2012 

recommandations précitées ont été prévues. Ce montant permet de couvrir toutes 

les charges incompressibles, totalisant 930 fr., relatives à D______ (600 fr. + 536 

fr. + 94 fr. 25 – 300 fr. d'allocations familiales) tout en faisant bénéficier celle-ci 

du bon niveau de vie de son père, qui peut lui offrir notamment des activités 

sportives, culturelles et des loisirs. La capacité financière de l'intimé est, par 

ailleurs, supérieure à celle de l'appelante, dont il n'est pas démontré qu'elle 

réaliserait un quelconque revenu propre, seule une contribution à son entretien et à 

l'entretien de G______ lui étant due par son époux. La Cour a retenu qu'on ne 

saurait exiger d'elle qu'elle travaille, même à mi-temps, ces prochaines années et 

qu'elle ne serait pas en mesure de retrouver effectivement un emploi, de sorte 

qu'aucun revenu hypothétique ne doit lui être imputé, contrairement à ce que 

soutient l'intimé. Ce dernier est donc tenu de subvenir à l'entier du besoin en 

argent pour l'entretien de D______, l'appelante remplissant quant à elle son 

obligation à l'égard de celle-ci essentiellement en nature. 

Par conséquent, la contribution à l'entretien de D______ sera fixé à 1'700 fr. par 

mois, étant relevé que celle-ci devrait avoir pour effet de réduire le montant de la 

charge fiscale de l'intimé. En outre, cette contribution laisse à l'intimé un solde 

disponible de 5'960 fr., largement suffisant pour payer diverses charges qui n'ont 

pas été admises et pour aider financièrement son fils, y compris si celui-ci 

s'installe chez lui, ce qui n'est pas établi. 

En vertu du pouvoir d'appréciation dont dispose le juge, il n'y a pas lieu en 

l'espèce de fixer le point de départ de l'obligation d'entretien de l'appelant arrêtée 

ci-dessus à une date antérieure à l'entrée en vigueur du présent arrêt. Il convient de 

relever à cet égard que l'appelante, chez qui D______ a passé plus de temps - 

voire s'est installée - depuis le 28 avril 2013, ne démontre pas avoir encouru de 

frais particuliers depuis cette date, d'éventuels frais supplémentaires de nourriture 

ne justifiant pas à eux seuls de faire droit aux conclusions de l'appelante sur ce 

point.  

Le chiffre 7 du dispositif du jugement querellé sera annulé et il sera statué à 

nouveau conformément à ce qui précède. 

5. Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la première 

instance (art. 318 al. 3 CPC). 

 En l'espèce, il convient de confirmer le montant des frais judiciaires fixés par le 

premier juge et la répartition en équité de ceux-ci, ainsi que la renonciation à 

allouer des dépens (art. 30 al. 1 RTFMC; art. 107 al. 1 lit. c CPC), ces frais étant 

conformes au RTFMC et n'étant pas contestés par les parties. 

 Les frais judiciaires des appels seront arrêtés à 2'500 fr. au total (art. 30 et 35 

RTFMC). 

 Pour des motifs d'équité liés à la nature du litige, ils seront répartis à parts égales 

(1'250 fr.) entre chacune des parties (art. 107 al. 1 lit. c CPC). La part à charge de 

l'appelant est compensée par l'avance de frais de 1'250 fr. versée par celui-ci, qui 

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C/637/2012 

reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). L'appelante, qui plaide au 

bénéfice de l'assistance juridique, est exonérée des frais qui lui incombent, étant 

précisé qu'elle sera tenue de les rembourser dès qu'elle le pourra (art. 118 al. 1 

lit. b et 123 al. 1 CPC). 

Pour les mêmes motifs que ceux susmentionnés, chaque partie assumera ses 

propres dépens (107 al. 1 let. c CPC). 

* * * * * 

  

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C/637/2012 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevables les appels interjetés par A______ contre les chiffres 7 et 13, 

respectivement par B______ contre les chiffres 1 et 4 à 7 du dispositif du jugement 

JTPI/8017/2013 rendu le 14 juin 2013 par le Tribunal de première instance dans la 

cause C/637/2012-14. 

Au fond : 

Constate l'entrée en force des chiffres 2, 3, 8 et 12 du dispositif de ce jugement. 

Annule les chiffres 5, 7 et 13 de ce jugement, et statuant à nouveau, réserve à B______ 

un droit de visite sur D______ qui s'exercera, sauf accord contraire des parties, un 

week-end sur deux, du vendredi soir au lundi matin, et durant la moitié des vacances 

scolaires. 

Condamne B______ à verser à A______, par mois et d'avance, allocations familiales 

non comprises, la somme de 1'700 fr. au titre de contribution à l'entretien de D______, 

jusqu'à la majorité voire au-delà si celle-ci entreprend une formation professionnelle ou 

des études de manière régulière et sérieuse, dès l'entrée en force du présent arrêt. 

Confirme les chiffres 1, 4 et 6 du jugement querellé. 

Sur les frais de première instance et d'appel : 

Confirme les chiffres 9 à 11 du jugement querellé en ce qui concerne les frais judiciaires 

et les dépens, de première instance.  

Arrête les frais judiciaires des appels à 2'500 fr. 

Les répartit à parts égales entre les parties.  

Dit que la part de 1'250 fr. incombant à B______ est compensée par l'avance de frais 

versée par celui-ci, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 

Dit que la part de 1'250 fr. incombant à A______ reste à la charge de l'Etat de Genève.  

Dit que chaque partie assume ses propres dépens.  

Siégeant : 

Madame Valérie LAEMMEL-JUILLARD, présidente; Madame Nathalie LANDRY-

BARTHE, Monsieur Laurent RIEBEN, juges; Madame Barbara SPECKER, greffière. 

 

La présidente : 

Valérie LAEMMEL-JUILLARD  

 La greffière : 

Barbara SPECKER  

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C/637/2012 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral 
par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.