# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 9fa5ee3c-ace7-5f45-b0e6-d9352f5c452a
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-08-15
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 15.08.2023 A/2930/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2930-2021_2023-08-15.pdf

## Full Text

Siégeant : Catherine TAPPONNIER, présidente   

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 
. 1  C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2930/2021 ATAS/598/2023 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Ordonnance d’expertise du 15 août 2023 
Chambre 4  

 

En la cause 

 

A______ 

représenté par Me Marie-Josée COSTA, avocate 

 

 

recourant 

contre  

 

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 

 

intimé 

 

  

 
 
 

 

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EN FAIT 

 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1969, est A.      a.
atteint du spina bifida depuis sa naissance. Il a depuis lors fait l’objet d’un suivi 
médical en raison de paralysies spastiques de ses quatre membres. Il a néanmoins 
pu suivre une scolarité normale, sauf l’éducation physique. 

b. Par décision du 22 décembre 1992, il a été mis au bénéfice d’une rente 
d’invalidité extraordinaire en raison d’un taux d’invalidité de 70% à compter de 
mai 1990. 

 Le 29 mars 2007, l'office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-B.      a.
après : l'OAI ou l’intimé) a procédé à une révision du droit à la rente de l’assuré. 

b. Dans un questionnaire du 17 avril 2007, l’assuré a indiqué que son état de santé 
était toujours le même. De 2004 à 2005, il avait été sans activité et il travaillait 
actuellement à temps partiel comme auxiliaire pour B______ à l’Aéroport de 
Genève.  

c. Dans un rapport du 22 juin 2007, le docteur C______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, exerçant à Bâle, a estimé la capacité de travail de 
l’assuré à 50% au maximum dans le poste de travail occupé dès janvier 2007. Il 
n’y avait pas eu de changement dans les diagnostics. Son état de santé était stable. 
L’assuré avait toujours de très grosses difficultés à trouver un travail. Le 
traitement en cours était une psychothérapie.  

d. Le 20 octobre 2007, l’assuré a informé l’OAI ne pas être en possession d’un 
contrat de travail, car il était agent auxiliaire avec un taux variable (entre 30 et 
50%) selon les besoins de l’entreprise et son état de santé. 

e. Par décision du 3 mars 2010, l'OAI a retenu que le médecin traitant de l’assuré 
estimait dans son rapport du 22 juin 2007 que l’état de santé de celui-ci était 
stationnaire. Son activité actuelle consistait, selon ses déclarations, en des 
entretiens de profiling avec des passagers à destination des États-Unis. 
Normalement, il effectuait entre douze et vingt heures par semaine, plus des 
remplacements maladie. Sur la base des revenus obtenus entre 2007 et 2009, 
l’OAI avait constaté une amélioration de sa capacité de gain sur une longue durée. 
L’assuré occupait un poste de travail bien adapté à son état de santé et des 
mesures professionnelles ne permettraient pas d’améliorer sa situation. En 
conséquence, la rente entière qui était versée jusque-là était remplacée par un 
quart de rente, fondé sur un taux d’invalidité de 40%. 

f. En 2012, l’assuré a été hospitalisé pour un abcès à la cuisse gauche et une 
infection au VIH a été détectée. 

 Le 3 novembre 2018, l’assuré a demandé la révision de son droit à la rente en C.      a.
raison d’une aggravation de son état de santé.  

 
 
 

 

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b. Le Dr C______ a établi un rapport médical pour l’OAI en allemand le 10 mai 
2019. Selon la traduction libre produite par le recourant, les diagnostics avec effet 
sur la capacité de travail étaient un spina bifida depuis la naissance ainsi que des 
troubles de la personnalité mixte depuis la puberté (troubles de la personnalité 
dépendante, narcissique et anankastique), ainsi qu’un VIH depuis 2012. Le 
diagnostic sans effet sur la capacité de travail était une hypertonie. L’état de santé 
s’était modifié et l’assuré était incapable de travailler. Trois ans auparavant, il 
avait progressivement augmenté sa charge de travail d’environ 30% à 100%. 
Depuis lors, il avait eu de fréquentes maladies infectieuses, en particulier dans les 
voies respiratoires, et de l’épuisement avec des dépressions. Le Dr C______ avait 
suivi l’assuré de 1990 à 2007, puis depuis le 28 avril 2016. Fondamentalement, le 
patient montrait toujours le même schéma. Il trouvait facilement un emploi de 
30 à 50%, qui correspondait à sa performance effective, et augmentait ensuite son 
taux d’activité jusqu’à 100%, parce qu’il faisait du bon travail et voulait montrer 
ce qu’il pouvait faire. Il dépassait ainsi régulièrement ce qu’il pouvait vraiment 
faire, ce qui provoquait chez lui un effondrement sur les plans mental et physique 
ou l’abandon de poste. En été 2016, il avait vécu un épisode dépressif après un 
poste de travail particulièrement exigeant avec des heures de travail irrégulières. 
Il avait ensuite accepté un poste à 100% et n’avait pas tardé à être fréquemment 
malade avec des infections des sinus maxillaire et frontal ainsi que des 
pneumonies. En été 2018, il avait eu un abcès à la cuisse gauche qui avait dû être 
opéré, raison pour laquelle il avait été hospitalisé pendant un mois. Depuis son 
infection par le VIH en 2012, sa défense contre les infections était affaiblie. Il 
avait un traitement médicamenteux qui l’affaiblissait, le fatiguait et pesait sur lui. 
L’assuré n’arrivait pas se limiter et se surmenait régulièrement. 

Le travail de guide touristique était vraiment satisfaisant pour lui, mais il ne 
pouvait plus l’exercer en raison des longues journées de travail qui dépassaient de 
loin ses capacités réelles. Il avait recherché des emplois dans des domaines 
similaires, à l’aéroport ou aux CFF, mais il avait toujours atteint ses limites et 
était retombé dans des maladies physiques, un épuisement mental et la 
dépression. Son côté narcissique ne pouvait accepter cela, car il était conscient 
qu’il pourrait en principe faire beaucoup plus. Il y avait un conflit entre ses 
capacités théoriques et réelles. Le côté compulsif de l’assuré renforçait 
l’augmentation de son engagement travail, ce qui le rendait encore plus 
vulnérable. Il supportait très mal le stress ainsi que la pression, face auxquels il 
réagissait immédiatement avec des maladies. Il était totalement incapable de 
travailler comme guide touristique depuis le 24 septembre 2018. 

Il pourrait travailler au maximum à 50% dans une activité adaptée, avec une 
charge de travail limitée à 2 heures à la fois environ et avec de longs temps de 
récupération. Physiquement, il était performant à 0% à cause du spina bifida. 

c. Selon un avis médical du SMR du 19 août 2019, l’état n’était pas stabilisé et il 
fallait poursuivre l’instruction. 

 
 
 

 

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d. Dans un rapport du 19 novembre 2019, le service de pneumologie des 
Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : les HUG) a indiqué suivre l’assuré 
depuis août 2018 dans le cadre d’une affection respiratoire à répétition. L’atteinte 
strictement pneumologique n’entraînait pas d’incapacité de travail. 

e. Le 26 novembre 2019, la docteure D______, médecin interne, du service des 
maladies infectieuses des HUG, a indiqué que l’assuré était suivi pour une 
infection VIH diagnostiquée en 2012, laquelle était bien contrôlée par son 
traitement antirétroviral. Il était en bon état général et le status médical était sans 
particularité des points de vue cardiologique, pneumologique, abdominal et ORL. 
Le patient présentait de nombreuses lésions cutanées qui étaient suivies par les 
dermatologues des HUG. Il était asymptomatique à l’heure actuelle et il n’y avait 
pas d’atteinte particulière à sa capacité de travail. 

f. Dans un rapport du 1er novembre 2019, le Dr C______ a indiqué au SMR qu’il 
ne lui était pas possible d’évaluer l’assuré du point de vue strictement 
psychiatrique. Il travaillait selon un modèle bio-psycho-social, selon lequel le 
corps, le psychisme et l’environnement social étaient inséparablement liés. Le 
spina bifida avait un impact sur le développement psychique du patient. Enfant, il 
avait été souvent malade, toujours faible et sous traitement médical et 
physiothérapeutique. À l’école, il n’avait pas le droit de participer aux cours 
d’éducation physique en raison de son handicap. Il avait toujours été un cas 
particulier pour lui-même et les autres enfants. Son développement psychosocial 
en avait été clairement perturbé par un beau-père malade de la sclérose en 
plaques, qui avait menacé la famille avec une hache. Grâce à sa bonne 
intelligence, l’assuré avait pu fréquenter le lycée, qu’il avait malheureusement 
abandonné peu avant l’obtention de son baccalauréat, par peur de l’échec 
davantage que par manque de performance. Par la suite, il avait abandonné de 
nombreux emplois, soit parce que physiquement il n’arrivait pas à le faire, soit 
parce qu’il était psychiquement dépassé par de longues périodes d’attention ou 
trop peu de temps de récupération. En ce moment, il était surtout physiquement 
réduit, car il souffrait d’une pneumonie fongique et bactérienne qui le fatiguait. À 
cela s’ajoutait le stress causé par les antibiotiques et les médicaments pour traiter 
le VIH qui le fatiguaient également. Psychiquement, l’écart entre le vouloir et le 
pouvoir était son plus gros problème. Il ne pouvait travailler que dans une mesure 
réduite en raison de son infirmité et de ses maladies physiques. Son côté 
compulsif, qui exigeait qu’il travaille parfaitement, le fatiguait encore plus. Il se 
trouvait donc dans un cercle vicieux. Rien n’était possible pour le moment. 
Lorsqu’il serait guéri de sa pneumonie, il voulait, si ses forces le lui permettaient, 
reprendre le travail et prévoir des voyages. Pour le moment, il avait peu de 
contacts sociaux bien qu’il soit une personne très sociale. Le poste de guide 
touristique était idéal pour lui, mais il le surchargeait mentalement et 
physiquement en raison des longues heures de présence. Les voyages, les pays et 

 
 
 

 

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les cultures étrangères étaient son domaine de travail préféré. Il n’avait pas 
d’autres activités de loisirs. 

Le fait d’être constamment confronté à ses limites et d’être conscient de ne pas 
pouvoir mener une vie normale consommait de l’énergie psychique. La question 
de l’énergie était le problème central de l’assuré, que ce soit mentalement ou 
physiquement. Il serait apte au travail et productif de 30 à 50%, lorsqu’il serait 
remis de sa pneumonie. Il avait besoin de longues et fréquentes périodes de 
récupération. Tout travail physique était exclu en raison du spina bifida. Il ne 
devait pas entrer en contact avec d’autres personnes, à cause du risque 
d’infection. En raison de sa fatigabilité, sa charge de travail quotidienne possible 
était réduite à 3 à 4 heures, avec un rendement de 50 à 80%. L’idéal serait un 
travail de 3 à 4 heures par jour pouvant être réparti sur toute la journée avec la 
possibilité de récupérer. 

g. Le 5 juin 2020, le Dr C______ a indiqué que l’assuré était très déprimé, sans 
espoir, agité, nerveux et désespéré, principalement en raison de la procédure en 
lien avec l’assurance-invalidité, qui prenait beaucoup de temps, et du fait qu’il 
n’avait plus d’argent pour vivre, ce qui l’inquiétait pour son avenir financier. 
Entre-temps, il avait perdu son emploi, ce qui n’avait pas amélioré son état 
d’esprit. Il était gravement suicidaire et complètement renfermé dans son 
appartement à cause de sa dépression et de la pandémie. Depuis le rapport de 
novembre 2019, son état s’était considérablement détérioré. Pour le moment, il 
n’y avait pas de consultations, car l’assuré n’osait pas quitter sa maison ni utiliser 
les transports en commun, à cause de la pandémie et en raison de son état 
psychique. Aucun travail n’était possible même dans les conditions les plus 
idéales. L’assuré prenait une quantité énorme de médicaments prescrits par les 
HUG. 

h. Le 5 août 2020, l’OAI a informé l’assuré que les docteures E______, 
neurologue, et F______, psychiatre, du G______, de Montreux, avaient été 
mandatées pour procéder à une expertise de son cas.  

i. Selon le rapport d’expertise du 9 décembre 2020, il n’y avait pas de diagnostic 
incapacitant au niveau somatique. Sur le plan psychique, étaient retenus comme 
diagnostics incapacitants un trouble de la personnalité anankastique, un trouble 
anxieux sans précision et un épisode dépressif d’intensité moyenne. Au plan 
psychique, l’assuré avait de très faibles ressources. Les facteurs de surcharge 
étaient la passivité. Au plan somatique, la capacité de travail dans l’activité 
habituelle (activité majoritairement sédentaire d’employé d’une agence de 
voyages) était entière, à condition que le lieu de travail soit proche du domicile. 
Au plan psychique, la capacité de travail était de 50% dans l’activité habituelle et 
de 70% dans une activité adaptée, en raison du besoin de l’assuré de faire des 
pauses et de prendre des moments pour ne pas s’épuiser, étant précisé que 
l’activité habituelle était adaptée sur le plan somatique. 

 
 
 

 

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Madame I______, psychologue spécialiste en neuropsychologie FSP a fait une 
expertise neuropsychologique pour les experts. Selon son rapport du 4 décembre 
2020, les légers troubles de l’assuré étaient liés à une baisse de résistance et une 
fatigabilité, qui s’observaient après deux heures trente de testing chez l’assuré, 
connu pour un VIH sous traitement, différents troubles de la personnalité et un 
état anxiodépressif. L’assuré ne s’écoutait pas et en faisait plus qu’il ne le devrait, 
ce qui provoquait un épuisement, comme en témoignaient ses différents arrêts de 
travail passés. Sur le plan cognitif, en lien avec la fatigue et ses troubles 
psychopathologiques, une baisse des performances était présente. Sur la base de 
la table I des critères de détermination du degré de gravité des troubles 
neuropsychologiques, éditée par l’Association suisse des neuropsychologues, qui 
tenait compte à la fois des aspects cognitifs et comportementaux, un degré 
d’incapacité de travail de 10 à 30% pouvait être retenu. 

j. Le 30 septembre 2020, l’assuré a relevé que le psychiatre indépendant qui 
l’avait examiné sur demande de l’assurance AXA était parvenu aux mêmes 
conclusions que le Dr C______ et qu’il confirmait son incapacité de travail. 
L’infection du VIH n’avait à elle seule jamais justifié son droit à la rente. Par 
contre, il allait de soi que l’immunodéficience due à l’infection n’avait pas un 
effet positif sur son atteinte à la santé et ne contribuait pas à sa guérison. Le 
médecin du SMR avait retenu à tort que depuis novembre 2019 il n’avait pas 
consulté son psychiatre, le Dr C______, car il avait un suivi mensuel par celui-ci. 
Faisant partie des personnes vulnérables, ses consultations avaient toutefois été 
annulées, en raison de la pandémie entre avril et mai 2020. Le Dr C______ avait 
toutefois certifié tous les mois qu’il était totalement incapable de travailler. 

k. Le 6 janvier 2021, le SMR a pris acte des conclusions de l’expertise. 

l. Le 14 janvier 2021, le Dr C______ a indiqué que l’assuré était totalement 
incapable de travailler dès le 16 octobre 2018. 

m. Le 5 janvier 2021, l’assuré a contesté l’expertise du G______. Selon le Dr 
C______ qui en avait eu connaissance, c’était à tort que les experts avaient retenu 
que ses rapports attestaient d’une évolution favorable de la capacité de travail de 
l’assuré. Il avait au contraire attesté d’une aggravation de son état de santé et de 
son incapacité de travail. 

n. L’office cantonal de l’emploi a informé l’OAI le 25 février 2021 que l’assuré 
avait eu un délai-cadre du 1er avril 2013 au 30 septembre 2015 avec un droit aux 
indemnités du 1er octobre 2016 au 30 septembre 2018. Il recherchait un emploi à 
100%. 

o. Le 16 mars 2021, l’assuré a informé l’OAI que son état de santé s’était aggravé 
suite à l’apparition de tumeurs liées à son infection du VIH, produisant un rapport 
du 8 mars 2021, établi suite à une biopsie (prélèvement au pied droit) et 
diagnostiquant une maladie de Kaposi. 

 
 
 

 

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p. Selon un avis médical du SMR du 29 mars 2021, le certificat médical établi le 
14 janvier 2021 par le Dr C______ attestait d’une incapacité travail sans 
mentionner ni invoquer un fait nouveau et ou une aggravation de l’état clinique de 
son patient. Le Dr C______ ne faisait aucune remarque critique sur l’expertise du 
G______. La pièce médicale la plus récente au dossier AXA, enregistrée le 
25 février 2021, était datée de juin 2020 et avait été prise en compte par les 
experts dans leur rapport final du 9 décembre 2020. Par contre, le diagnostic 
d’une maladie de Kaposi posé le 1er mars 2021 constituait un fait nouveau. Il 
convenait d’interroger le docteur H______, spécialiste FMH en dermatologie et 
vénéréologie, à ce sujet. 

q. Dans un rapport du 5 mai 2021, ce médecin a indiqué que l’assuré avait des 
taches sur les pieds depuis deux ans et qu’il n’y avait pas de diagnostic avec 
répercussion sur la capacité de travail. 

r. Le 25 mai 2021, le SMR a maintenu ses conclusions, retenant que la maladie de 
Kaposi n’était source d’aucune limitation fonctionnelle. 

s. Selon une note de travail du 28 mai 2021, le salaire de l’assuré dans la dernière 
activité avant licenciement était de CHF 73'450.-, soit CHF 36'725.- à 50%. La 
capacité de travail dans une activité adaptée était de 70%, ce qui correspondait à 
CHF 42'693.-, selon l’ESS (Enquête suisse sur la structure des salaires), avec un 
abattement de 10%. Le plus haut revenu exigible était retenu, à savoir 
CHF 42’693.-. Comparé avec le revenu sans invalidité, le taux d’invalidité était 
de 48%, ce qui correspondait au droit à un quart de rente pour l’assuré. 

 L’OAI a rendu un projet de décision le 1er juin 2021 refusant l’augmentation de D.      a.
la rente d’invalidité de l’assuré. 

b. Le 1er juillet 2021, ce dernier a formé opposition au projet de décision de 
l’OAI, concluant à l’octroi d’une rente entière d’invalidité et en produisant un 
rapport établi par le Dr C______ le 22 juin 2021. 

Dans le rapport précité, le Dr C______ relevait que l’experte psychiatre rapportait 
dans son expertise qu’il n’y avait pas de limitation de l’état d’esprit de l’assuré 
(p. 29) ni de larmes (p. 26). Par contre, elle notait des troubles de l’humeur (p. 35) 
et que l’assuré pleurait (p. 27). L’experte n’avait consulté aucune anamnèse d’un 
tiers et ne semblait pas avoir lu son rapport du 5 juin 2020. Elle aurait pu y 
découvrir que l’assuré était désespéré, sans espoir et suicidaire et qu’il avait réduit 
sa vie privée au strict minimum. Il s’agissait là de symptômes associés au trouble 
dépressif sévère. Il allait de soi qu’une personne n’était pas en mesure de 
travailler dans ces circonstances. 

L’évaluatrice déclarait qu’elle n’avait trouvé aucun signe de fatigue, mais la 
séance n’avait duré qu’une heure. Pendant l’examen neuropsychologique, qui 
avait été un peu plus long, la fatigue avait bien été constatée. À cela s’ajoutait le 
fait qu’une journée de travail durait deux fois quatre heures et pas seulement une 
heure. En outre, il fallait prendre en compte qu’un expertisé était stressé dans une 

 
 
 

 

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situation d’examen, ce qui augmentait sa vigilance, grâce à la libération accrue 
d’hormones de stress. Il ne s’agissait pas de déterminer s’il était capable de 
travailler juste pour un moment, mais en permanence. Au cours des dernières 
années, le Dr C______ avait constaté à plusieurs reprises que l’assuré pouvait 
bien travailler pendant quelques mois puis qu’il retombait malade et devait 
abandonner son poste ou il était licencié dans un grand état d’épuisement, et il 
devenait alors nettement suicidaire. L’assuré lui avait indiqué avoir dit à 
l’évaluatrice qu’il souhaitait parfois que l’avion dans lequel il se trouvait s’écrase. 
C’était là des pensées suicidaires claires, même si elles exprimaient une 
suicidalité passive. Il lui avait aussi dit qu’il songeait à connaître les différentes 
méthodes de suicide. Il s’agissait là d’une alerte. De plus, l’évaluatrice indiquait 
n’avoir pas constaté une diminution des intérêts et des activités, bien que 
l’expertisé lui ait dit qu’il ne quittait presque jamais la maison et qu’il 
n’entretenait plus ses contacts et qu’il n’avait pas de passe-temps ni d’activités. 
Pendant les consultations le Dr C______ avait extrêmement rarement entendu que 
l’assuré avait fait quelque chose ou qu’il avait rencontré des gens. Celui-ci 
décrivait les symptômes physiques de la dépression, tels que la perte d’appétit, 
l’indigestion et la perte de libido. Cela avait été rejeté par l’évaluatrice. Le Dr 
C______ avait constaté un ralentissement des mouvements et une diminution de 
la tension corporelle. Bien sûr, il avait un avantage, car il avait vu le patient quand 
il allait mieux et pouvait comparer. 

Tous les symptômes de l’assuré conduisaient à un diagnostic de dépression 
moyenne à sévère. L’assuré souffrait d’une dépression qui était enclenchée par 
son trouble de la personnalité narcissique, qui était évidemment difficile à 
déterminer pendant un court entretien par un examinateur. C’était la raison pour 
laquelle l’évaluatrice aurait dû le contacter pour en savoir plus. 

Le trouble narcissique signifiait que l’assuré ne pouvait pas évaluer de façon 
réaliste sa capacité de rendement. Il voulait montrer dans un nouveau poste de 
travail à quel point il était performant, se surestimait et se dépassait pour 
s’effondrer ensuite. Il se sentait alors inutile, incapable, devenait dépressif et 
perdait l’estime de soi. Cela était appelé le trou narcissique. C’était une pensée en 
noir et blanc qui prenait parfois des dimensions mégalomanes et qui finissait par 
de profondes dépressions. Pour établir la capacité de travail de l’assuré, il ne 
fallait pas juger ses compétences, car il était intelligent et intellectuellement très 
doué et capable, mais plutôt sa capacité de rendement. Celle-ci était 
considérablement réduite par son psychisme et sa faiblesse physique. Cela frisait 
l’impertinence de demander à quelqu’un de travailler alors qu’il était handicapé 
physique depuis l’enfance, souffrait d’une pneumonie chronique bactérienne et 
fongique, était infecté par le VIH avec une thérapie qui affaiblissait son 
organisme et était atteint d’un syndrome de Kaposi (un carcinome). L’assuré était 
toujours surmené et il avait été démontré qu’il n’était même pas capable de 
travailler à 50%. Son état se détériorait et il y avait peu de chances de guérison. 

 
 
 

 

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c. Le 28 juillet 2021, le SMR a estimé que le Dr C______ n’amenait aucun 
élément nouveau démontrant une aggravation de l’état de santé de l’assuré dans 
son courrier du 22 juin 2021. Les difficultés dans la performance, notamment la 
fatigabilité, avaient été prises en compte par les experts, puisque ceux-ci 
retenaient une capacité de travail de 50% dans l’activité habituelle et de 70% dans 
une activité adaptée. En effet, l’examen neuropsychologique retenait une 
limitation des performances de 10 à 30%. Par ailleurs, les atteintes somatiques de 
l’assuré avaient été évaluées par les experts et le syndrome de Kaposi n’avait pas 
d’influence sur la capacité de travail. Si l’état de l’assuré était aussi grave que le 
Dr C______ le prétendait, on pouvait se demander pourquoi un traitement 
antidépresseur n’avait pas été introduit après tant d’années pour diminuer l’impact 
des symptômes dépressifs et anxieux que l’assuré présentait ni pour quelle raison 
au moment où son état était le plus sévère, l’assuré n’avait pas été hospitalisé. 
L’experte préconisait l’introduction d’un traitement antidépresseur pour mieux 
contrôler les symptômes anxieux et dépressifs de l’assuré et une réévaluation de 
la capacité de travail, qui pourrait être augmentée même dans l’activité habituelle 
d’ici deux ans. Dans son avis du 6 janvier 2021, le SMR n’avait pas exigé cette 
mesure qui, à la relecture du dossier, pourrait être exigible. En conséquence, les 
précédentes conclusions du SMR restaient valables. 

d. Par décision du 17 août 2021, l’OAI a maintenu son projet de décision du 
1er juin 2020. S’agissant des griefs avancés par l’assuré contre l’expertise du 
9 décembre 2020, il indiquait avoir tenu compte de l’ensemble de ses atteintes à 
la santé. Quelle que soit la spécialisation du médecin du SMR, ce dernier était en 
principe en mesure d’émettre un avis sur la cohérence d’un rapport d’un confrère. 
Les nouveaux éléments médicaux produits dans le cadre de l’audition avaient été 
soumis au SMR, qui avait retenu qu’ils n’étaient pas susceptibles de remettre en 
cause ses précédentes conclusions. Aucun élément objectivement vérifiable, de 
nature clinique ou diagnostique, et qui serait suffisamment pertinent pour remettre 
en cause le bien-fondé des conclusions des experts, n’avait été ignoré dans le 
cadre de l’instruction et de l’expertise. Dans ces circonstances, la mise en œuvre 
de mesures d’investigations complémentaires ne se justifiait pas.  

La situation médicale, personnelle et professionnelle de l’assuré était examinée 
régulièrement. Après l’octroi de la rente, de nouvelles mesures de réadaptation, si 
elles étaient indiquées, seraient mises en œuvre dans le but d’améliorer sa 
capacité de gain. 

 L’assuré a formé recours contre la décision de l’OAI auprès de la chambre des E.      a.
assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la CJCAS) le 7 septembre 
2021, concluant à son annulation et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès 
janvier 2019.  

Il contestait disposer encore d’une capacité de travail et les revenus retenus pour 
calculer le degré d’invalidité. 

 
 
 

 

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Si par impossible, il y avait lieu de suivre les conclusions de l’expertise, les 
revenus avec et sans invalidité devaient être fixés pour 2020 et non 2018, une 
incapacité totale de travail devant être reconnue pour la période antérieure à 
l’expertise. Le salaire mensuel médian de CHF 6'857.- pour 2018 devait être 
actualisé pour 2020, soit augmenté de 0,5% en 2019 et de 1,5% pour 2020. Il en 
résultait un montant mensuel de CHF 6'995.- et annuel de CHF 83'940.- pour 
l’année 2020.  

S’agissant du revenu d’invalide, compte tenu de ses atteintes à la santé, il était 
illusoire de retenir que le recourant puisse exercer une activité TA1, niveau 1, qui 
incluait inévitablement et essentiellement des postes de travail lourds et manuels, 
qui lui étaient totalement proscrits. 

Il fallait encore qu’une activité soit exigible sur le marché du travail équilibré. 
Aux importantes limitations fonctionnelles s’ajoutait le fait que seule une activité 
légère était possible, avec un taux d’occupation très réduit. Il se justifiait dès lors 
de tenir compte de l’abattement maximal. Par conséquent, les conditions ouvrant 
le droit à une rente entière d’invalidité étaient réalisées. Le recourant concluait à 
ce qu’une expertise médicale judiciaire soit ordonnée et à ce qu’il soit dit qu’il 
avait droit à une rente entière d’invalidité dès janvier 2019, avec suite de dépens. 

b. Le 4 octobre 2021, l’intimé a conclu au rejet du recours. 

c. Le 20 octobre 2021, le recourant a persisté dans ses conclusions.  

d. Le recourant a été entendu par la CJCAS le 28 septembre 2022.  

e. Par courrier du 12 juillet 2023, la chambre de céans a informé les parties de son 
intention de mettre en œuvre une expertise et leur a communiqué le nom des 
experts pressentis, ainsi que les questions qu’elle avait l’intention de leur poser, en 
leur impartissant un délai pour faire valoir une éventuelle cause de récusation et se 
déterminer sur les questions posées. 

f. Le 20 juillet 2023, le recourant a indiqué n’avoir pas de motif de récusation à 
invoquer ou des remarques à formuler s’agissant des questions. 

g. Le 8 août 2023, l’intimé a indiqué que, conformément à la position du SMR 
annexée, il n’avait pas de questions complémentaires en lien avec le mandat 
d’expertise.  

 

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 

 
 
 

 

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- 11/25 - 

(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la de loi sur 
la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté dans 
la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 
62 ss LPA). 

3. Le 1er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 19 juin 
2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705). 

En cas de changement de règles de droit, la législation applicable reste, en 
principe, celle en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se 
sont produits et le juge se fonde, en règle générale, sur l'état de fait réalisé à la 
date déterminante de la décision litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 
ATF 132 V 215 consid. 3.1.1 et les références). 

En l’occurrence, le litige porte sur le droit à l’augmentation du quart de rente 
d’invaldité du recourant à une rente entière dès janvier 2019, en raison d’une 
aggravation de son état de santé qui serait survenue antérieurement au 
31 décembre 2021, de sorte que les dispositions légales applicables seront citées 
dans leur ancienne teneur. 

4.  

4.1 L’art. 17 al. 1 LPGA dispose que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la 
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée 
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore 
supprimée. 

Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l’art. 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible 
de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que 
ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 
134 V 131 consid. 3; ATF 130 V 343 consid. 3.5). Tel est le cas lorsque la 
capacité de travail s'améliore grâce à une accoutumance ou à une adaptation au 
handicap (ATF 141 V 9 consid. 2.3; arrêt du Tribunal fédéral 9C_622/2015 
consid. 4.1). Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont 
demeurées inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la 
rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 141 V 9 
consid. 2.3; ATF 112 V 371 consid. 2b; ATF 112 V 387 consid. 1b). Un motif de 
révision au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. La 
réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement 
juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 111/07 du 17 décembre 2007 consid. 3 et les références). 

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Un changement de jurisprudence n'est pas un motif de révision (ATF 129 V 200 
consid. 1.2). 

Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 
degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 consid. 
5.4; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). 

4.2 L'art. 88bis al. 1 let. a RAI prévoit que lorsqu'une demande de révision est 
présentée par l'assuré, l'augmentation de la rente prend effet au plus tôt dès le 
mois où cette demande est présentée. 

4.3 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1).  

En 2017, le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l'examen du droit à une 
rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence développée pour 
les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu d'examiner la 
capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne concernée dans le 
cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à l'aide d'indicateurs 
(ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les maladies psychiques. En 
effet, celles-ci ne peuvent en principe être déterminées ou prouvées sur la base de 
critères objectifs que de manière limitée. La question des effets fonctionnels d'un 
trouble doit dès lors être au centre. La preuve d'une invalidité ouvrant le droit à 
une rente ne peut en principe être considérée comme rapportée que lorsqu'il existe 
une cohérence au niveau des limitations dans tous les domaines de la vie. Si ce 
n'est pas le cas, la preuve d'une limitation de la capacité de travail invalidante n'est 
pas rapportée et l'absence de preuve doit être supportée par la personne concernée 
(ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 consid. 6 et 7). 

Même si un trouble psychique, pris séparément, n'est pas invalidant en application 
de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en considération dans l'appréciation 
globale de la capacité de travail, qui tient compte des effets réciproques des 
différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise séparément, n'est pas invalidante, 
mais peut l'être lorsqu'elle est accompagnée d’un trouble de la personnalité 

 
 
 

 

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- 13/25 - 

notable. Par conséquent, indépendamment de leurs diagnostics, les troubles 
psychiques entrent déjà en considération en tant que comorbidité importante du 
point de vue juridique si, dans le cas concret, on doit leur attribuer un effet 
limitatif sur les ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 

Il convient d'évaluer globalement, sur une base individuelle, les capacités 
fonctionnelles effectives de la personne concernée en tenant compte, d'une part, 
des facteurs contraignants extérieurs limitant les capacités fonctionnelles et, 
d'autre part, les potentiels de compensation (ressources), à l’aide des indicateurs 
définis par le Tribunal fédéral.  

Le point de départ est le degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit 
être rendu vraisemblable compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la 
pathologie déterminante pour le diagnostic. Les constatations relatives aux 
manifestations concrètes de l’atteinte à la santé diagnostiquée permettent de 
distinguer les limitations fonctionnelles causées par cette atteinte de celles dues à 
des facteurs non assurés.  

Il convient encore d'examiner le succès du traitement et de la réadaptation ou la 
résistance à ces derniers. Ce critère est un indicateur important pour apprécier le 
degré de gravité. L’échec définitif d’un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un 
assuré qui coopère de manière optimale, permet de conclure à un pronostic 
négatif. Si le traitement ne correspond pas ou plus aux connaissances médicales 
actuelles ou paraît inapproprié dans le cas d’espèce, on ne peut rien en déduire 
s’agissant du degré de gravité de la pathologie. Les troubles psychiques sont 
invalidants lorsqu'ils sont graves et ne peuvent pas ou plus être traités 
médicalement. Des déductions sur le degré de gravité d’une atteinte à la santé 
peuvent être tirées non seulement du traitement médical mais aussi de la 
réadaptation. 

La comorbidité psychique ne doit être prise en considération qu’en fonction de 
son importance concrète dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive 
l’assuré de ressources. Il est nécessaire de procéder à une approche globale de 
l’influence du trouble psychique avec l’ensemble des pathologies concomitantes. 
Un trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant en tant que tel 
n’est pas une comorbidité, mais doit à la rigueur être pris en considération dans le 
cadre du diagnostic de la personnalité.  

Il convient ensuite d'accorder une importance accrue au complexe de personnalité 
de l’assuré (développement et structure de la personnalité, fonctions psychiques 
fondamentales). Le concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du Moi 
» (conscience de soi et de l’autre, appréhension de la réalité et formation du 
jugement, contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) 
entre aussi en considération. Comme les diagnostics relevant des troubles de la 
personnalité sont, plus que d’autres indicateurs, dépendants du médecin 
examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement élevées. 

 
 
 

 

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- 14/25 - 

Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles ne doivent pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut s’assurer qu’une incapacité de 
travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage non assuré ou 
avec d’autres difficultés de vie. 

Il s’agit, encore, de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social se réfère non seulement aux limitations mais également aux ressources de 
l’assuré et à sa capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de 
comparer le niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de 
l’atteinte à la santé. 

Il faut examiner ensuite la mesure dans laquelle les traitements sont mis à profit 
ou alors négligés, pour évaluer le poids effectif des souffrances. Tel n’est toutefois 
pas le cas lorsque le comportement est influencé par la procédure assécurologique 
en cours. Il ne faut pas conclure à l’absence de lourdes souffrances lorsque le 
refus ou la mauvaise acceptation du traitement recommandé est la conséquence 
d’une incapacité (inévitable) de l’assuré à reconnaître sa maladie (anosognosie). 
Les mêmes principes s’appliquent pour les mesures de réadaptation. Un 
comportement incohérent de l'assuré est là aussi un indice que la limitation 
fonctionnelle est due à d’autres raisons que l'atteinte à la santé assurée. 

Le juge vérifie librement si l’expert médical a exclusivement tenu compte des 
déficits fonctionnels résultant de l’atteinte à la santé et si son évaluation de 
l’exigibilité repose sur une base objective. 

La reconnaissance de l'existence desdits troubles suppose d'abord la présence d'un 
diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères 
d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3). 

Ce diagnostic doit être justifié médicalement de telle manière que les personnes 
chargées d’appliquer le droit puissent vérifier que les critères de classification ont 
été effectivement respectés. Il suppose l’existence de limitations fonctionnelles 
dans tous les domaines de la vie (tant professionnelle que privée). Les médecins 
doivent en outre prendre en considération les critères d’exclusion de ce diagnostic 
retenus par la jurisprudence (ATF 141 V 281 consid. 2.1.1. et 2.2). Ainsi, si les 
limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 
symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au 
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les difficultés 
décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses difficultés dont les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 

 
 
 

 

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l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (cf. ATF 131 V 49 consid. 1.2). 

4.4 En principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la 
base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les 
aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer 
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des 
contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les 
conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes 
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la 
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une 
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, 
une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale 
(ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

4.5 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 

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assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 
parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 
du 19 mars 2004 consid. 3.3). Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a 
modifié sa jurisprudence en ce sens que lorsque les instances cantonales de 
recours constatent qu'une instruction est nécessaire parce que l'état de fait médical 
doit être élucidé par une expertise, elles sont en principe tenues de diligenter une 
expertise judiciaire si les expertises médicales ordonnées par l'OAI ne se révèlent 
pas probantes (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3). Cela étant, un renvoi à 
l'administration pour mise en œuvre d'une nouvelle expertise reste possible, même 
sous l'empire de la nouvelle jurisprudence, notamment quand il est fondé 
uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il 
s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de 
demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 

4.6 De jurisprudence constante, le juge apprécie en règle générale la légalité des 
décisions entreprises d'après l'état de fait existant au moment où la décision 
litigieuse a été rendue (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1; ATF 132 V 215 consid. 
3.1.1). Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, 
doivent en principe faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 
V 210 consid. 4.3.1; ATF 130 V 130 consid. 2.1). Même s'il a été rendu 
postérieurement à la date déterminante, un rapport médical doit cependant être 
pris en considération, dans la mesure où il a trait à la situation antérieure à cette 
date (cf. ATF 99 V 98 consid. 4 et les arrêts cités; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_259/2018 du 25 juillet 2018 consid. 4.2). 

5. Il convient d’examiner en premier lieu la force probante de l’expertise du 
G______. 

5.1 Le recourant a fait valoir qu’elle ne pouvait se voir reconnaître une pleine 
valeur probante.  

5.1.1 Il a fait valoir en particulier que contrairement à ce que prétendaient les 
experts, il avait un traitement antidépresseur et il a produit une ordonnance établie 

https://intrapj/perl/decis/131%20V%20242
https://intrapj/perl/decis/99%20V%2098
https://intrapj/perl/decis/9C_537/2009

 
 
 

 

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le 15 juin 2021 par le Dr C______ pour de l’Escitalopram, qui est un 
antidépresseur.  

Cette pièce ne suffit pas à démontrer que l’expertise du 9 décembre 2020 serait 
erronée, puisqu’elle n’établit pas que le recourant prenait un antidépresseur au 
moment de celle-ci. 

Cela étant, l’experte psychiatre a estimé surprenant que le Dr C______ n’ait 
jamais instauré de traitement antidépresseur (p. 35), ce qui apparaît contradictoire 
avec le fait qu’elle avait mentionné précédemment que le recourant lui avait 
indiqué avoir pris une fois des antidépresseurs (p. 25). 

Le recourant a déclaré à la CJCAS que pendant ses périodes de dépression, il était 
suivi par son psychiatre de façon plus soutenue et qu’il avait pris des 
antidépresseurs avant sa pneumonie, mais qu’il ne pouvait plus en prendre 
pendant cette maladie, qui avait duré deux ans, en raison des antibiotiques.  

Dans son rapport du 1er novembre 2019, le Dr C______ a indiqué que le recourant 
souffrait d’une pneumonie fongique et bactérienne qui le fatiguait et qu’il prenait 
des antibiotiques, ce qui corrobore les allégations du recourant. 

L’experte psychiatre a relevé que l’assuré était suivi par le Dr C______ depuis 
2012 et qu’il n’était pas au bénéfice d’un traitement médicamenteux (p. 29), sans 
commenter ce fait, qui est pourtant contredit par le rapport du Dr C______ du 
1er novembre 2019, qui attestait que le recourant prenait des antibiotiques et des 
médicaments pour traiter le VIH. L’anamnèse à laquelle l’experte a procédé 
apparaît ainsi incomplète. La question du traitement médicamenteux du recourant 
aurait mérité des questions complémentaires de l’experte, tant au recourant qu’au 
Dr C______. Cette critique du travail de l’experte donne un certain poids au 
sentiment du recourant de ne pas avoir été entendu par celle-ci. Il a en effet 
indiqué à la CJCAS que l’experte s’était positionnée en hauteur, de façon 
humiliante, qu’elle prenait des notes sur son ordinateur, qu’elle lui avait posé des 
questions sans le regarder et qu’elle passait à la question suivante, s’il ne 
répondait pas dans les trois secondes.  

Le fait que l’experte n’ait pas fait le lien avec la prise des antibiotiques pour 
soigner la pneumonie du recourant a pu influer sur son appréciation de la gravité 
de l’atteinte psychique du recourant, ce qui remet en cause ses conclusions. 

5.1.2 Le recourant a encore fait valoir qu’alors que l’expertise avait pour but de 
déterminer l’évolution de son état de santé à compter d’octobre 2018, date de 
l’annonce de son aggravation, les experts n’avaient pas pris en compte qu’il 
souffrait d’une grave pneumonie, qui était encore traitée par de puissants 
antibiotiques au moment de la réalisation de l’expertise, soit plus de deux ans 
après. 

Le recourant a indiqué dans sa demande de révision qu’il souffrait depuis l’été 
2018 d’une pneumonie mixte fongique et bactérienne qui n’avait toujours pas 

 
 
 

 

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cicatrisé, et qu’il était de plus troublé par la fatigue, un épuisement rapide, une 
faiblesse de performance, une dépression et une anxiété ainsi que par des troubles 
du sommeil. 

Dans l’expertise du G______ du 9 décembre 2020, la pneumonie est mentionnée 
dans le résumé des rapports établis les 20 mai et 1er novembre 2019 par le Dr 
C______, dans le résumé du rapport établi par le docteur J______, du service de 
pneumologie des HUG, du 19 novembre 2019, et dans le résumé médico-
assécurologique commun. Cela étant, il faut constater que cette maladie n’est 
effectivement pas mentionnée dans le résumé médico-assécurologique commun, 
qui ne se réfère qu’au rapport du Dr C______ du 10 mai 2019, mais pas à celui du 
1er novembre 2019, qui évoque la pneumonie du recourant. Cette maladie n’est 
pas non plus mentionnée dans les diagnostics somatiques, même non invalidants, 
ce qui n’apparaît pas correct. Cette maladie devait en effet être prise en compte 
par les experts pour déterminer si elle était incapacitante en soi, étant relevé que 
dans son rapport du 1er novembre 2019, le Dr C______ indiquait qu’à ce moment, 
le recourant était surtout physiquement réduit, car il souffrait d’une pneumonie 
qui le fatiguait. Ils devaient également se prononcer sur son influence sur la 
capacité globale de travailler du recourant, à titre de comorbidité, ou dans ses 
ressources, dans le cadre de l’appréciation de la capacité de travail sur le plan 
psychiatrique (effet de la fatigue notamment), ce que le bref rapport établi du 
19 novembre 2019 par le service de pneumologie des HUG ne permet pas 
d’exclure, quand bien même il retenait que l’atteinte strictement pneumologique 
n’entraînait pas d’incapacité de travail. Les experts n’ont d’ailleurs pas non plus 
mentionné le VIH dans les diagnostics de leur appréciation consensuelle. 

Il apparaît en outre que la pneumonie pouvait également avoir une incidence sur 
l’atteinte psychique du recourant, puisque selon ce dernier, son traitement 
antidépresseur avait dû être interrompu pendant environ deux ans, en raison des 
antibiotiques pris pour soigner la pneumonie. Or, l’experte s’est référée au rapport 
établi le 1er novembre 2019 par le Dr C______, sans mentionner ni discuter la 
pneumonie évoquée dans ce rapport. 

Comme l’a relevé le recourant, les experts ont admis une aggravation de son état 
de santé en 2019-2020, sans en tirer des conséquences sur sa capacité de travail. 
L’experte psychiatre a indiqué que l’état de santé s’était modifié entre 2018 et 
2020 avec une récupération de sa capacité de travail (p. 39). Or, à la question 
suivante, elle a répondu que l’incapacité de travail de l’assuré était restée 
identique tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée, ce qui parait 
contradictoire. 

Quant à l’expert neurologue, il a mentionné dans son rapport que le recourant 
avait subi une péjoration fonctionnelle entre 2019 et 2020, soit une évolution 
graduelle et fluctuante non délimitable avec précision (p. 23), précisant qu’en 
revanche, son état de santé général s’était globalement détérioré pour des raison 
infectiologiques (p. 23). Si l’expert a exclu une aggravation de l’état de santé sur 

 
 
 

 

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le plan neurologique depuis la dernière décision, la question reste ouverte sur le 
plan infectiologique. 

5.1.3 Les conclusions de l’experte neurologue n’ont pas été contestées sur le plan 
purement neurologique et elles doivent être considérées comme probantes. Il 
apparaît toutefois nécessaire que l’examen somatique du recourant soit complété 
pour prendre en compte ses atteintes infectiologiques dans l’appréciation globale 
de sa capacité de travail et l’évolution de celle-ci depuis novembre 2018. Une 
expertise par un médecin spécialiste FMH en médecine interne, plus 
particulièrement en infectiologie, est ainsi nécessaire. 

Quant à l’expertise psychiatrique, elle ne peut se voir reconnaître une pleine 
valeur probante et il convient de faire procéder à une nouvelle expertise. 

6. En conséquence, une expertise bidisciplinaire avec un volet psychiatrique et un 
volet médecine interne sera ordonnée. 

  

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant préparatoirement 

1. Ordonne une expertise psychiatrique du recourant.  

2. Commet à ces fins la docteure K______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, ______, Genève. 

3. Dit que la mission d’expertise sera la suivante :  

a) prendre connaissance du dossier de la cause ;  

b) si nécessaire, prendre tous renseignements auprès des médecins ayant traité 
l’assuré ;  

c) examiner et entendre l’assuré, après s’être entourés de tous les éléments utiles, 
au besoin d’avis d’autres spécialistes ; 

d) si nécessaire, ordonner d’autres examens. 

4. Charge l’expert d’établir un rapport détaillé et de répondre aux questions suivantes : 

1. Quelle est l’anamnèse détaillée du cas ? 

2. Quelles sont les plaintes et données subjectives de l’assuré ? 

3. Quels sont le status clinique et les constatations objectives ? 

4. Quels sont les diagnostics selon la classification internationale ?  

Précisez quels critères de classification sont remplis et de quelle manière 
(notamment l’étiologie et la pathogénèse) :  

4.1 Avec répercussion sur la capacité de travail (en mentionnant les dates 
d'apparition) 

4.2 Sans répercussion sur la capacité de travail (en mentionnant les dates 
d'apparition) 

4.3 Depuis quand les différentes atteintes sont-elles présentes ?  

4.4 Les plaintes sont-elles objectivées ?  

4.5 Dans quelle mesure les atteintes diagnostiquées limitent-elles les 
fonctions nécessaires à la gestion du quotidien ? (N’inclure que les 
déficits fonctionnels émanant des observations qui ont été déterminantes 
pour le diagnostic de l’atteinte à la santé, en confirmant ou en rejetant des 
limitations fonctionnelles alléguées par l’assuré). 

 
 
 

 

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4.6 Y a-t-il exagération des symptômes ou constellation semblable 
(discordance substantielle entre les douleurs décrites et le comportement 
observé ou l’anamnèse, allégation d'intenses douleurs dont les 
caractéristiques demeurent vagues, absence de demande de soins 
médicaux, plaintes très démonstratives laissant insensible l'expert, 
allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact) ? 

4.7 Dans l’affirmative, considérez-vous que cela suffise à exclure une 
atteinte à la santé significative ? 

5. Quelles sont les limitations fonctionnelles ? 

Indiquer les limitations fonctionnelles en relation avec chaque diagnostic (en 
mentionnant leur date d’apparition) : 

5.1 Dans l’activité habituelle, 

5.2 Dans une activité adaptée. 

6. Traitement 

6.1 Quels ont été les traitements entrepris et avec quel succès (évolution et 
résultats des thérapies) ?  

6.2 L’assuré a-t-il fait preuve de résistance à l’égard des traitements 
proposés ? La compliance est-elle bonne ?  

6.3 Dans quelle mesure les traitements ont-ils été mis à profit ou négligés ? 

7. Indices jurisprudentiels 

7.1 Les limitations du niveau d’activité sont-elles uniformes dans tous les 
domaines (professionnel mais aussi personnel) ? Quel est le niveau 
d’activité sociale et comment a-t-il évolué depuis la survenance de 
l’atteinte à la santé ? 

7.2 Quel est le degré de gravité de chacun des troubles diagnostiqués (faible, 
moyen, grave) ? 

7.3 Les troubles psychiques constatés nécessitent-ils une prise en charge 
spécialisée ? 

7.4 Est-ce que l’assuré présente un trouble de la personnalité selon les 
critères diagnostiques des ouvrages de référence ou une altération des 
capacités inhérentes à la personnalité ? 

7.5 Si oui, quelles sont ses répercussions fonctionnelles (conscience de soi et 
de l’autre, appréhension de la réalité et formation du jugement, contrôle 
des affects et des impulsions, intentionnalité, motivation, notamment) sur 
la capacité à gérer le quotidien, à travailler et/ou en termes d’adaptation 
(motivez votre position) ? 

 
 
 

 

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7.6 De quelles ressources mobilisables l’assuré dispose-t-il ?  

7.7 Souffre-t-il d’une atteinte invalidante sur le plan somatique (comorbidité) 
ayant un impact sur ses ressources ?  

7.8 Quel est le contexte social ? L’assuré peut-elle compter sur le soutien de 
ses proches ? 

7.9 Pour le cas où il y aurait refus ou mauvaise acceptation d’une thérapie 
recommandée et accessible : cette attitude doit-elle être attribuée à une 
incapacité de l’assuré à reconnaître sa maladie ? 

7.10 Dans l’ensemble, le comportement de l’assuré vous semble-t-il 
cohérent ? 

8. Capacité de travail 

8.1 Mentionner globalement les conséquences des divers diagnostics retenus 
sur la capacité de travail de l’assuré, en pourcent : 

a) dans l’activité habituelle,  

b) dans une activité adaptée. 

8.2 Dater la survenance de l’incapacité de travail durable, indiquer 
l'évolution de son taux et décrire son évolution (depuis le 3 mars 2010, 
dernière décision en force). 

8.3 Evaluer l’exigibilité, en pourcent, d’une activité lucrative adaptée, 
indiquer depuis quand une telle activité est exigible et quel est le 
domaine d’activité adapté.  

8.4 Décrire les limitations fonctionnelles qui entrent en ligne de compte. 

8.5 Dire s'il y a une diminution de rendement et la chiffrer. 

8.6 Si une diminution de rendement est retenue, celle-ci est-elle déjà incluse 
dans une éventuelle réduction de la capacité de travail ou vient-elle en 
sus ? 

8.7 Serait-il possible d’améliorer la capacité de travail par des mesures 
médicales ? Indiquer quelles seraient les propositions thérapeutiques et 
leur influence sur la capacité de travail. 

9. Appréciation d’avis médicaux du dossier 

9.1 Êtes-vous d'accord avec les diagnostics et la capacité de travail retenus 
par le Dr C______ (rapports des 10 mai et 1er novembre 2019, 5 juin 
2020, 14 janvier et 22 juin 2021) ? pour quels motifs ? 

9.2  Êtes-vous d’accord avec les conclusions de la Dre F______ et les 
conclusions consensuelles avec la Dre E______ (expertise du 9 décembre 
2020), pour quels motifs ? 

10. Formuler un pronostic global. 

 
 
 

 

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11. Faire toute remarque utile et proposition utile. 

5. Invite l’expert à faire une appréciation consensuelle du cas avec l’expert 
spécialiste en médecine interne s’agissant de toutes les problématiques ayant des 
interférences entre elles, notamment l’appréciation de la capacité de travail 
résiduelle. 

6. Invite l’expert à déposer, dans les trois mois dès la réception de la mission 
d’expertise, un rapport en trois exemplaires à la chambre de céans. 

 
 
 

 

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1. Ordonne une expertise somatique du recourant.  

2. Commet à ces fins la docteure M______, spécialiste FMH en médecine interne 
générale, ______, Genève ;  

3. Dit que la mission d’expertise sera la suivante : 

a) prendre connaissance du dossier de la cause ;  
b) si nécessaire, prendre tous renseignements auprès des médecins ayant traité 

l'assuré ;  
c) examiner et entendre l'assuré, après s’être entouré de tous les éléments utiles, 

au besoin d’avis d’autres spécialistes ; 
d) si nécessaire, ordonner d’autres examens. 

4. Charge l’expert d’établir un rapport détaillé et de répondre aux questions suivantes : 

1. Anamnèse détaillée 

2. Plaintes et données subjectives de l'assuré 

3. Status clinique et constatations objectives 

4. Diagnostics  

4.1 Avec répercussion sur la capacité de travail 

4.1.1 Dates d'apparition 

4.2 Sans répercussion sur la capacité de travail 

4.2.1 Dates d'apparition 

5. Limitations fonctionnelles 

5.1. Indiquer les limitations fonctionnelles en relation avec chaque diagnostic  

5.1.1 Date d'apparition 

6. Capacité de travail 

6.1  L'assuré est-il capable d’exercer son ancienne activité lucrative ?  

6.1.1 Si non, ou seulement partiellement, pourquoi ?  

6.1.2 Quelles limitations fonctionnelles entrent en ligne de compte ?   

6.1.3 Depuis quelle date sa capacité de travail est-elle réduite/ nulle ?  

6.2 L'assuré est-il capable d’exercer une activité lucrative adaptée à ses 
limitations fonctionnelles ?  

6.2.1  Si non ou dans une mesure restreinte, pour quels motifs ?  

 Quelles limitations fonctionnelles entrent en ligne de compte ?  

6.2.2 Si oui, quelle activité lucrative ? À quel taux ? Depuis quelle date ? 

 
 
 

 

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6.3  Des mesures médicales sont-elles nécessaires préalablement à la reprise 
d’une activité lucrative ? Si oui, lesquelles ? 

6.4  Dater la survenance de l’incapacité de travail durable, indiquer 
l'évolution de son taux et décrire son évolution (depuis le 3 mars 2010, 
dernière décision en force) ? 

7. Quel est votre pronostic quant à l’exigibilité de la reprise d’une activité 
lucrative ? 

8. Formuler un pronostic global. 

9. Faire toute remarque utile et proposition utile. 

 

5. Invite l’expert à faire une appréciation consensuelle du cas avec l’expert 
psychiatre, s’agissant de toutes les problématiques ayant des interférences entre 
elles, notamment l’appréciation de la capacité de travail résiduelle. 

6. Invite l'expert à déposer dans les trois mois dès la réception de la mission, un 
rapport en trois exemplaires à la chambre de céans. 

 

La greffière 
 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 
 
 

Catherine TAPPONNIER 

Une copie conforme de la présente ordonnance est notifiée aux parties par le greffe le