# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 016b2ed1-02e2-599e-97d1-17033660177d
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2020-10-09
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 09.10.2020 D-6943/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_D-6943-2019_2020-10-09.pdf

## Full Text

B u n d e s v e rw a l t u ng s g e r i ch t  

T r i b u n a l  ad m i n i s t r a t i f  f éd é r a l  

T r i b u n a l e  am m in i s t r a t i vo  f e d e r a l e  

T r i b u n a l  ad m i n i s t r a t i v  fe d e r a l  

 
 
    
 
 

 

  

 

 Cour IV 

D-6943/2019 

 

 
 

 
 A r r ê t  d u  9  o c t o b r e  2 0 2 0  

Composition 
 Gérard Scherrer, juge unique,  

avec l’approbation de Gérald Bovier, juge ;  

Michel Jaccottet, greffier. 

   

Parties 
 A._______,  

né le (…), 

Sri Lanka,   

représenté par Me François Gillard, avocat,  

 

recourant,  

 
 

 
contre 

 
 Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM), 

Quellenweg 6, 3003 Berne, 

autorité inférieure. 

   

Objet 
 Asile et renvoi (demande multiple/réexamen);  

décision du SEM du 29 novembre 2019 / N (…). 

 

 

 

D-6943/2019 

Page 2 

Vu 

la demande d'asile déposée en Suisse par A._______, le 11 novembre 

2015, 

les procès-verbaux des auditions des 16 décembre 2015 et 26 octobre 

2016, 

la décision du 9 août 2018, par laquelle le SEM a rejeté ladite demande, 

prononcé le renvoi de Suisse de l'intéressé et ordonné l'exécution de cette 

mesure, 

l'arrêt du 4 juin 2019, par lequel le Tribunal administratif fédéral  

(le Tribunal) a rejeté le recours, interjeté contre cette décision,  

la demande de reconsidération de l’intéressé du 9 juillet 2019,  

la décision du 6 août 2019, par laquelle le SEM a rejeté cette demande, 

la nouvelle demande de reconsidération de l’intéressé du 18 octobre 2019, 

la suspension de l’exécution du renvoi, le 29 octobre 2019, 

la décision du 29 novembre 2019, notifiée trois jours plus tard, par laquelle 

le SEM, qualifiant ladite demande de demande d’asile multiple, l’a rejetée, 

prononcé le renvoi de l’intéressé et ordonné l’exécution de cette mesure, 

le recours du 30 décembre 2019, par lequel A._______, sollicitant l’octroi 

de mesures provisionnelles et l’assistance judiciaire totale, a conclu, 

principalement, à l’annulation de cette décision, à la reconnaissance de la 

qualité de réfugié et l’octroi de l’asile, subsidiairement, au renvoi de la 

cause au SEM et plus subsidiairement, au prononcé d’une admission 

provisoire, 

la décision incidente du 9 janvier 2020, par laquelle le Tribunal a constaté 

que le recourant pouvait attendre en Suisse l’issue de la procédure, rejeté 

sa demande d’assistance judiciaire totale et l’a invité à verser une avance 

sur les frais de procédure présumés, acquittée dans le délai imparti, 

 

 

D-6943/2019 

Page 3 

et considérant 

que le Tribunal, en vertu de l'art. 31 LTAF (RS 173.32), connaît des recours 

contre les décisions au sens de l'art. 5 PA (RS 172.021), prises par les 

autorités mentionnées à l'art. 33 LTAF, 

qu'en particulier, les décisions rendues par le SEM concernant l'asile 

peuvent être contestées, par renvoi de l'art. 105 LAsi, devant le Tribunal, 

lequel statue alors définitivement, sauf demande d'extradition déposée par 

l'Etat dont le requérant cherche à se protéger (cf. art. 83 let. d ch. 1 LTF 

[RS 173.110]), condition non réalisée en l'espèce, 

que le Tribunal est donc compétent pour connaître du présent recours, 

que l’intéressé a qualité pour recourir (cf. art. 48 al. 1 PA), 

que, présenté dans la forme (cf. art. 52 al. 1 PA) et le délai (cf. art. 108 al. 6 

LAsi) prescrits par la loi, le recours est recevable, 

qu'en matière d'asile et sur le principe du renvoi (art. 44 1ère phr. LAsi), le 

Tribunal examine, en vertu de l'art. 106 al. 1 LAsi, les motifs de recours 

tirés d'une violation du droit fédéral, notamment pour abus ou excès dans 

l'exercice du pouvoir d'appréciation (let. a), et d'un établissement inexact 

ou incomplet de l'état de fait pertinent (let. b), 

qu'en matière d'exécution du renvoi, il examine en sus le grief 

d'inopportunité (art. 112 al. 1 LEtr en relation avec l'art. 49 PA ; voir aussi 

ATAF 2014/26, consid. 5.6), 

que sont des réfugiés les personnes qui, dans leur Etat d'origine ou dans 

le pays de leur dernière résidence, sont exposées à de sérieux préjudices 

ou craignent à juste titre de l'être en raison de leur race, de leur religion, de 

leur nationalité, de leur appartenance à un groupe social déterminé ou de 

leurs opinions politiques (art. 3 al. 1 LAsi ; cf. également ATAF 2007/31 

consid. 5.2‒5.6), 

que sont notamment considérées comme de sérieux préjudices la mise en 

danger de la vie, de l'intégrité corporelle ou de la liberté, de même que les 

mesures qui entraînent une pression psychique insupportable (art. 3 al. 2 

LAsi), 

D-6943/2019 

Page 4 

que quiconque demande l'asile doit prouver ou du moins rendre 

vraisemblable qu'il est un réfugié (art. 7 al. 1 LAsi), 

que ne sont pas vraisemblables notamment les allégations qui, sur des 

points essentiels, ne sont pas suffisamment fondées, qui sont 

contradictoires, qui ne correspondent pas aux faits ou qui reposent de 

manière déterminante sur des moyens de preuve faux ou falsifiés (art. 7 

al. 3 LAsi), 

qu’à l’appui de sa demande du 18 octobre 2019, A._______ a produit deux 

témoignages, soit un courrier d’un parlementaire du district de B._______ 

du 3 septembre 2019 et un autre d’un avocat, non daté, 

qu’il a également produit deux photos prises lors d’une manifestation à 

C._______, le (…) 2017, 

que, dans son arrêt du 4 juin 2019, le Tribunal a jugé que l’intéressé n’était 

pas recherché, au moment de son départ du Sri Lanka, pour les motifs 

politiques allégués, à savoir sa participation à une commémoration 

organisée, le 19 mai 2015, en l’honneur des personnes décédées durant 

la guerre, et l’activisme politique de membres de sa famille,  

que les nouveaux documents produits ne sauraient modifier cette 

appréciation, 

qu’en effet, les deux témoignages attestent que le recourant et sa famille 

auraient fait preuve d’un engagement politique, en soutenant l’Alliance 

nationale tamoule (TNA), et qu’il aurait été arrêté et menacé suite à sa 

participation à des manifestations, 

que ces attestations contredisent les déclarations de l’intéressé selon 

lesquelles il n’avait exercé aucune activité politique avant son départ du Sri 

Lanka (cf. procès-verbal d’audition [pv.] du 16 décembre 2015, pt. 7.02 p.7 

et pv. du 26 octobre 2016, réponse à la question 113, p. 12), 

que s’agissant des mesures dont il a été l’objet suite à sa participation à la 

manifestation du 19 mai 2015, le Tribunal a déjà considéré qu’elles ne 

constituaient pas de sérieux préjudices au sens de l’art. 3 LAsi (cf. arrêt du 

4 juin 2019, consid. 4.1. p. 6), 

D-6943/2019 

Page 5 

qu’elles étaient en relation avec sa participation, en tant que [activité], à 

l’occasion d’une commémoration organisée par une alliance de partis 

présents au parlement, 

qu’avant ces événements, il n’a connu aucun problème avec les autorités 

(cf. pv. du 26 octobre 2016, réponse à la question 97, p. 11), 

qu’au vu de ce qui précède, les attestations que l’intéressé a produites 

quatre ans après son arrivée en Suisse, doivent être considérées comme 

ayant été constituées pour les besoins de la cause, 

qu’il y a lieu encore de rappeler qu’il a pu obtenir un passeport à D._______ 

une semaine avant son départ et quitter le Sri Lanka légalement sans 

rencontrer le moindre problème, alors qu’il aurait été recherché et 

convoqué par le « Criminal Investigation Department » au même moment, 

qu’ainsi, le comportement du recourant est à la limite de l’abus de droit, 

tentant d’obtenir une nouvelle appréciation des faits, par la production de 

documents ultérieurs contredisant ses allégations clairement exprimées 

lors de ses auditions,  

que ce constat doit également être fait s’agissant des photos produites à 

l’appui de sa demande du 18 octobre 2019, 

qu’en effet, celles-ci représentant l’intéressé à une manifestation de 

soutien à la cause des « Tigres de libération de l’Eelam Tamoul » (LTTE), 

le (…) 2017 en Suisse, ont déjà été produites lors de la précédente 

procédure de recours, 

que le fait qu’elles auraient été publiées sur le site d’information www. 

Tamilwin.com ne saurait modifier l’appréciation du Tribunal selon laquelle 

il n’est pas tombé dans le collimateur des autorités sri-lankaises, l’intéressé 

n’apportant aucun commencement de preuve susceptible de démontrer 

que, d’une part, ces photos prises en 2017 ont bel et bien figuré sur ledit 

site, ayant fait mention du site « Lankasri » lors de son recours du 10 

septembre 2018, d’autre part, qu’elles seraient parvenues à la 

connaissance des autorités sri-lankaises, 

qu’il n’a ainsi pas démontré qu’il serait engagé dans des activités politiques 

en exil contre le régime, dans le but de ranimer le mouvement des 

séparatistes tamouls (cf. arrêt de référence du Tribunal E-1866/2015 du 15 

juillet 2016 consid. 8.4.1, 8.4.2, 8.4.3, 8.5.1, 8.5.2 et 8.5.4), 

D-6943/2019 

Page 6 

que dans cette mesure et compte tenu du fait qu’il n’a pas rendu crédible 

l’existence de recherches à son encontre avant son départ du pays, 

quittant le Sri Lanka en toute légalité, il peut être raisonnablement exclu 

que son nom figure sur une « Stop List » utilisée par les autorités à 

l’aéroport de Colombo, sur laquelle sont répertoriés les noms de personnes 

ayant une relation avec les LTTE, 

qu’ainsi, sa demande de complément d’instruction, par l’intermédiaire de 

la représentation suisse, doit être rejetée, 

qu’au vu de ce qui précède, les motifs d’asile antérieurs au départ du Sri 

Lanka de l’intéressé ne remplissent pas les exigences de l’art. 3 LAsi et les 

recherches dont il prétend avoir fait l’objet après son départ, étayées par 

aucun commencement de preuve, ne sont pas crédibles, 

qu’il n’a pas non plus à craindre d’être exposé à de sérieux préjudices en 

cas de retour au Sri Lanka pour d’autres motifs, 

que son recours en tant qu’il sollicite la reconnaissance de la qualité de 

réfugié et l’octroi de l’asile doit être rejeté, 

qu'aucune des conditions de l'art. 32 de l'ordonnance 1 du 11 août 1999 

sur l'asile relative à la procédure (OA 1, RS 142.311) n'étant réalisée, en 

l'absence notamment d'un droit du recourant à une autorisation de séjour 

ou d'établissement, le Tribunal est tenu de confirmer le renvoi (art. 44 LAsi), 

qu'au terme de l'art. 83 al. 1 LEI – auquel renvoie l'art. 44 2ème phr. LAsi – 

le SEM doit admettre provisoirement l'étranger si l'exécution du renvoi n'est 

pas possible, n'est pas licite ou ne peut être raisonnablement exigée, 

qu'à contrario, l'exécution du renvoi est ordonnée lorsqu'elle est licite, 

raisonnablement exigible et possible, 

qu’en l’espèce, l'exécution du renvoi ne contrevient pas au principe de non-

refoulement de l'art. 5 LAsi, l’intéressé n'ayant pas rendu vraisemblable 

qu’il serait, en cas de retour dans son pays, exposé à de sérieux préjudices 

au sens de l'art. 3 LAsi, 

que, s’agissant des autres engagements de la Suisse relevant du droit 

international, il sied d'examiner particulièrement si les art. 3 CEDH (RS 

0.101) et art. 3 Conv. torture (RS 0.105), qui interdissent la torture, les 

D-6943/2019 

Page 7 

peines ou traitements inhumains, trouvent application dans le présent cas 

d'espèce, 

que si l’interdiction de la torture, des peines et traitements inhumains (ou 

dégradants) s'applique indépendamment de la reconnaissance de la 

qualité de réfugié, cela ne signifie pas encore qu'un renvoi ou une 

extradition serait prohibée par le seul fait que dans le pays concerné des 

violations de l'art. 3 CEDH devraient être constatées, 

qu’une simple possibilité de subir des mauvais traitements ne suffit pas, la 

personne invoquant cette disposition devant démontrer à satisfaction qu'il 

existe pour elle un véritable risque concret et sérieux d'être victime de 

tortures, ou de traitements inhumains ou dégradants en cas de renvoi dans 

son pays, 

qu’en l’occurrence, le recourant n’a pas établi avoir le profil d'une personne 

pouvant intéresser défavorablement les autorités sri-lankaises, ni 

démontré à satisfaction l’existence de motifs sérieux et avérés de croire à 

un risque réel d’être soumis à un mauvais traitement à son retour au pays, 

que, par ailleurs, il n'existe pas un risque sérieux et généralisé de 

traitements contraires à la CEDH pour les Tamouls renvoyés au Sri Lanka 

(cf. arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme [CourEDH], R.J. 

contre France du 19 septembre 2013, requête n° 10466/11, ch. 37 et 39 ; 

cf. aussi arrêt de référence du TAF D-3619/2016 du 16 octobre 2017 

consid. 8.3.), 

que l'exécution du renvoi s'avère donc licite (cf. art. 83 al. 3 LEI 

[RS 142.20]), 

qu’elle est également raisonnablement exigible (art. 83 al. 4 LEI),  

qu’il est notoire que depuis la fin de la guerre contre les LTTE, en mai 2009, 

le Sri Lanka ne connaît plus une situation de guerre, de guerre civile ou de 

violence généralisée qui permettrait d'emblée – et indépendamment des 

circonstances du cas d'espèce – de présumer, à propos de tous les 

ressortissants du pays, l'existence d'une mise en danger concrète au sens 

de l'art. 83 al. 4 LEI (cf. notamment arrêt du TAF E-1866/2015 op. cit. 

consid. 13), 

que les événements en relation avec la situation politique consécutive à 

l’élection à la présidence de la République de Gotabaya Rajapaksa le  

D-6943/2019 

Page 8 

16 novembre 2019 ainsi que la nomination de son frère Mahinda 

Rajapaksa comme Premier ministre cinq jours plus tard et l’issue des 

élections législatives du 5 août 2020, ne modifient en rien cette 

appréciation, 

qu’enfin, il ne ressort du dossier aucun élément dont on pourrait inférer que 

l'exécution du renvoi impliquerait une mise en danger concrète du 

recourant pour des raisons personnelles, 

qu’il est né et a vécu dans le district de B._______ où l’exécution du renvoi 

des requérants d’asile est en principe raisonnablement exigible, 

qu’il dispose d’une formation scolaire de onze années, d’une expérience 

professionnelle en tant que [profession] et pourra compter sur un réseau 

familial vaste, notamment sa mère, propriétaire d’un bien immobilier, 

éléments établis lors de la précédente procédure et non contestés dans le 

recours, 

que le risque de tomber dans une très grande précarité en raison de son 

profil n’est pas fondé, l’intéressé n’était pas susceptible de tomber dans le 

collimateur des autorités, 

que le contexte actuel lié à la maladie à coronavirus (Covid-19) n’est, de 

par son caractère temporaire, pas de nature à remettre en cause les 

conclusions qui précèdent, 

que s’il devait, dans le cas d’espèce, retarder momentanément l’exécution 

du renvoi, celle-ci interviendrait nécessairement plus tard, en temps 

appropriés (cf. arrêt du TAF D-4796/2019 du 27 avril 2019 consid. 8.9 D-

1557/2020, 1554/2020 du 23 avril 2020 consid. 7.4, E-895/2020 du 15 avril 

2020 consid. 9.6, D-1707/2020 du 15 avril 2020, E-6856/2017 du 6 avril 

2020 consid. 9, D-5461/2019 du 26 mars 2020 consid. 7 et D-1282/2020 

du 25 mars 2020 consid. 5.5), 

que l’exécution du renvoi est enfin possible (cf. art. 83 al. 2 LEI; 

ATAF 2008/34 consid. 12 p. 513 ss et jurisp. cit.), le recourant étant tenu 

de collaborer à l’obtention de tout document lui permettant de retourner 

dans son pays d'origine (cf. art. 8 al. 4 LAsi), 

que partant, le recours, en tant qu’il conteste la décision de renvoi et son 

exécution, est également rejeté, 

D-6943/2019 

Page 9 

que, s'avérant manifestement infondé, il est rejeté dans une procédure à 

juge unique, avec l'approbation d'un second juge (cf. art. 111 let. e LAsi), 

qu'il est dès lors renoncé à un échange d'écritures, le présent arrêt n'étant 

motivé que sommairement (cf. art. 111a al. 1 et 2 LAsi), 

que, vu l'issue de la cause, il y a lieu de mettre les frais de procédure à la 

charge du recourant, conformément à l'art. 63 al. 1 PA et aux art. 2 et 

3 let. a du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et 

indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral (FITAF, RS 173.320.2), 

 

(dispositif page suivante) 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

D-6943/2019 

Page 10 

le Tribunal administratif fédéral prononce : 

1.  

Le recours est rejeté. 

2.  

Les frais de procédure, d'un montant de 750 francs, sont mis à la charge 

du recourant. Ils sont intégralement couverts par l'avance de frais de même 

montant, versée le 23 janvier 2020. 

3.  

Le présent arrêt est adressé au recourant, au SEM et à l'autorité cantonale. 

 

Le juge unique : Le greffier : 

  

Gérard Scherrer Michel Jaccottet 

 

 

Expédition :