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**Case Identifier:** e13b2e81-6f9a-5387-ab54-a3e37a37f0b6
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-10-09
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 09.10.2015 C/9719/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-9719-2013_2015-10-09.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés ainsi qu'au Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant le 13 octobre 2015. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/9719/2013 ACJC/1199/2015 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 9 OCTOBRE 2015 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ (GE), appelant et intimé d'un jugement rendu 
par la 18ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 3 mars 2015, 
comparant par Me Philippe Grumbach, avocat, rue Bovy-Lysberg 2, case postale 5824, 
1211 Genève 11, en l'étude duquel il fait élection de domicile, 

et 

Madame B______, née ______, domiciliée ______ (GE), intimée et appelante, 
comparant par Me Tatiana Tence, avocate, place du Bourg-de-Four 8, case postale 
3707, 1211 Genève 3, en l'étude de laquelle elle fait élection de domicile. 

 

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EN FAIT 

A. a. A______, né le ______ 1974 à ______ (Tunisie), de nationalité française, et 
B______, née le ______ 1982 à ______ (Genève), originaire de ______ (Berne), 
ont contracté mariage le ______ 2008 à ______ (Genève). 

 b. Deux enfants sont issus de cette union, soit C______, née le ______ 2009 à 
______ (France) et D______, née le ______ 2010 à ______ (France). 

 c. Les parties ont vécu à Paris de 2008 à 2011, année au cours de laquelle elles ont 
déménagé à Genève en raison d'un changement professionnel de A______. 

d. Depuis lors, elles font face à des difficultés conjugales, lesquelles se sont 
accentuées en 2013. 

Le 25 avril 2013, l'Unité Mobile d'Urgences Sociales (UMUS) est intervenue au 
domicile conjugal à la demande de B______, intervention qui a fait l'objet d'un 
rapport adressé au Service de protection des mineurs (ci-après : SPMi). 

Le 3 mai 2013, B______ a quitté le domicile conjugal avec ses enfants pour se 
rendre dans un foyer de "Solidarité Femmes". 

e. Par actes séparés du 8 mai 2013, B______ et A______ ont tous deux requis des 
mesures protectrices de l'union conjugale, avec demande de mesures 
superprovisionnelles, respectivement de mesures provisionnelles. 

En substance, B______ alléguait subir des violences psychologiques (menaces et 
pressions constantes) de la part de son époux, ce qui la faisait craindre pour sa 
sécurité et celle de ses enfants. Elle redoutait en outre que son conjoint, souvent 
en déplacement à Paris, garde ses filles en France par mesure de rétorsion et ne se 
conforme pas aux décisions judiciaires. Partant, elle concluait à l'attribution de la 
garde des enfants en sa faveur, à la réserve d'un droit de visite en faveur du père 
exercé en milieu surveillé, à la limitation des appels et messages du père à ses 
enfants et à l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance du droit 
de visite.  

S'agissant des questions financières, B______ requérait la condamnation de son 
époux à lui verser une somme de 9'000 fr. par mois à titre de contribution à 
l'entretien de la famille. 

A______ concluait, quant à lui, à l'attribution en sa faveur de la garde des enfants 
et à ce qu'un large droit de visite soit réservé à la mère malgré l'instabilité 
émotionnelle dont souffrait cette dernière depuis de nombreuses années 
(changements d'humeur fréquents et imprévisibles et nervosité accrue entravant 
son libre arbitre et l'empêchant de prendre des décisions raisonnées). En outre, 

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craignant que son épouse quitte le territoire helvétique pour se rendre chez son 
nouvel ami en France avec ses filles, il concluait à ce que le droit de visite de cette 
dernière s'exerce exclusivement en Suisse et que les passeports des enfants lui 
soient remis. 

 f. Par ordonnance du 8 mai 2013, le Tribunal de première instance a ordonné la 
jonction des causes et fait injonction à B______ de permettre à A______ 
d'entretenir des relations personnelles avec les enfants sous la menace de la peine 
de l'art. 292 CP. Il a, pour le surplus, débouté les parties de leurs conclusions. 

g. Les 8 et 10 mai 2013, A______ a porté plainte à l'encontre de son épouse pour 
enlèvement de mineurs et insoumission à une décision de l'Autorité. Ces plaintes 
ont fait l'objet d'une ordonnance de non-entrée en matière rendue par le Ministère 
public le 31 mai 2013, laquelle a été confirmée par arrêt de la Chambre pénale de 
recours de la Cour de justice du 26 septembre 2013. 

h. Le 14 mai 2013, après plusieurs jours de discussions, les parties ont convenu 
que A______ rencontrerait ses filles – qu'il n'avait pas revues depuis le 3 mai 
2013 – à la promenade Saint-Antoine, située au centre-ville. 

Alléguant souhaiter passer du temps avec ses filles dans un cadre familier, 
A______ s'est alors éloigné de la promenade avec les enfants puis a emmené 
l'aînée en voiture en direction du domicile conjugal. Sur demande de B______, la 
police est intervenue et l'enfant a été rendue à sa mère. 

i. A______ a requis de nouvelles mesures superprovionnelles le 28 mai 2013 
soutenant que son épouse l'empêchait de voir ses filles nonobstant l'ordonnance du 
8 mai 2013 et profitait de son éloignement pour manipuler les enfants, affaiblir le 
lien entre père et filles et se servir d'elles dans le conflit parental. Il avait dû se 
battre pour les voir brièvement le 14 mai 2013 et ne les avait pas revues depuis 
lors, n'ayant pu s'entretenir que brièvement, à trois reprises, par téléphone avec 
celles-ci, sous le contrôle de leur mère. Partant, il requérait la garde des enfants 
(alléguant pouvoir leur offrir – contrairement à son épouse – un cadre stable, 
nécessaire à leur bien-être et à leur épanouissement) et concluait subsidiairement à 
ce que son droit aux relations personnelles s'exerce à raison d'une semaine sur 
deux au lieu et en présence de personnes choisies par lui. 

j. Par ordonnance sur mesures superprovisionnelles du 30 mai 2013, le Tribunal a 
précisé que les relations personnelles devaient se dérouler à raison d'une 
demi-journée par semaine en présence d'une personne de confiance. 

k. Par courrier du 14 juin 2013, B______ a complété ses conclusions, concluant 
au versement de la contribution d'entretien dès le 3 mai 2013 et à une provisio ad 
litem de 10'000 fr. 

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Sans source de revenus ni de fortune, elle exposait n'avoir reçu qu'à une seule 
reprise une somme de 1'000 fr. de son époux (ensuite d'un commentaire de leur 
fille aînée) alors que ce dernier disposait de moyens financiers suffisants. 
Elle avait ainsi dû entreprendre plusieurs démarches pour que l'Hospice général 
puisse entrer en matière sur une aide sociale provisoire minimale. 

l. Après de longues et compliquées discussions entre les parties et le SPMi, le 
droit de visite de A______ a été fixé de la manière suivante pour l'été 2013 : 

- semaine du 17 au 24 juin 2013: du mercredi après la crèche au vendredi matin 
à la crèche (un jour et demi / deux nuits); 

- semaine du 24 juin au 1er juillet 2013: du mardi après la crèche au mercredi 
matin à la crèche et du vendredi après la crèche au lundi matin à la crèche 
(trois jours / quatre nuits); 

- semaine du 1er au 8 juillet 2013: du mercredi après la crèche au vendredi 
matin à la crèche (un jour et demi / deux nuits); 

- semaine du 8 au 15 juillet 2013 et vacances : du mardi soir après la crèche au 
mercredi matin à la crèche et du vendredi 12 juillet 2013 après la crèche au 
vendredi 2 août 2013 à 17h (trois jours / quatre nuits + trois semaines de 
vacances); 

- dès le 2 août 2013: trois semaines de vacances avec la mère. 

Dans un courrier électronique du 21 juin 2013, lequel récapitulait l'accord 
intervenu entre les parties quant aux modalités d'exercice du droit de visite telles 
que décrites ci-avant, l'assistant social du SPMi proposait aux parents de 
s'entretenir téléphoniquement à deux reprises au minimum par semaine avec les 
enfants pendant les trois semaines de vacances de l'autre parent et les rendait 
attentifs au fait qu'ils devaient se mettre d'accord, par l'intermédiaire de leurs 
avocats respectifs, sur l'organisation de la rentrée scolaire. 

B______ reproche à A______ de n'avoir accepté qu'en date du 6 juin 2013, soit 
après un mois, les propositions répétées du SPMi pour organiser les relations 
personnelles avec les enfants. 

m. Les parties ont persisté dans leurs conclusions respectives à l'audience du 
25 juin 2013, B______ retirant cependant sa conclusion tendant à la limitation des 
appels et messages du père à ses enfants dans la mesure où les enfants voyaient 
leur père. 

Au cours de cette audience, les parties sont notamment convenues – à titre 
provisoire, dans l'attente du rapport du SPMi – de se partager la jouissance du 
domicile conjugal (B______ occupant le haut du logement et A______ le bas 

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moyennant aménagements) et d'appliquer le planning de droit de visite établi par 
le SPMi. A______ s'est en outre engagé à continuer à assumer l'ensemble des 
charges fixes de la famille et à verser à son épouse 1'400 fr. par mois en sus des 
allocations familiales. 

n. En septembre 2013, les modalités d'exercice du droit de visite ont fait l'objet de 
nouvelles discordes entre les époux. 

Reprochant à son époux de désorienter les enfants en ne respectant pas le planning 
du droit de visite (lequel n'a cependant pas pu être déterminé par la Cour faute 
d'éléments suffisants présents au dossier, mais vraisemblablement du jeudi soir au 
lundi matin une semaine et quelques jours l'autre semaine) et en exigeant sans 
cesse de les voir tous les jours (allant jusqu'à forcer les rencontres en ouvrant la 
porte de son domicile au rez-de-chaussée), B______ a interpelé le SPMi, lequel a, 
en date du 17 septembre 2013, rappelé à A______ l'importance d'une cohérence 
au niveau du planning afin que les enfants comprennent bien que leurs parents 
étaient séparés. 

A______ considérait, quant à lui, que le planning du droit de visite du SPMi, 
lequel avait été proposé par son épouse, ne lui convenait pas. Il refusait de ne pas 
voir ses enfants pendant toute une semaine et ne comprenait pas que son épouse 
l'empêche de voir ses filles quelques instants tous les jours alors qu'elle ne s'y était 
pas opposée jusque-là. Il souhaitait idéalement dîner avec les enfants à raison de 
trois soirs par semaine et non uniquement les lundis soirs des semaines paires 
comme proposé par son épouse. 

o. Dans un courrier électronique de décembre 2013 adressé à l'assistant social du 
SPMi, à l'enseignante de l'enfant C______ ainsi qu'à sa psychologue, B______ 
indiquait que les enfants s'étaient habituées au planning du droit de visite mis en 
place par le SPMi (vraisemblablement, à tout le moins, du jeudi soir au lundi 
matin une semaine sur deux) mais que son époux faisait des aller-venues avec ses 
enfants d'un étage à l'autre. 

p. Le SPMi a rendu son rapport d'évaluation sociale le 6 janvier 2014 après une 
entrevue avec chacun des parents en septembre 2013 (en sus de contacts 
téléphoniques et de plusieurs courriers électroniques échangés) et après avoir 
recueilli les déclarations de plusieurs professionnels entre septembre et novembre 
2013. 

Au terme de son évaluation, ce service préconisait d'attribuer la garde et l'autorité 
parentale à la mère, de fixer un droit de visite au père devant s'exercer à raison 
d'un week-end sur deux et les mardis soirs de 16h à 20h, ainsi que la moitié des 
vacances scolaires morcelées par période de quinze jours durant l'été, et 
d'instaurer une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite. 

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En substance, le SPMi relevait que les époux s'accordaient sur la complexité de 
leur union (des tensions ayant toujours été présentes), ainsi que sur la difficile, 
voire impossible, communication parentale. La mère considérait que son époux ne 
s'était jamais occupé des filles du temps de leur union (elle avait dû assumer seule 
le quotidien des fillettes), ne leur offrait aucun cadre de vie (il ne respectait pas 
leur rythme, les couchait tardivement et ne posait aucune limite) et la harcelait 
constamment (notamment par des demandes d'élargissement du droit de visite). 
L'époux reprochait, quant à lui, à son épouse d'avoir démissionné de son rôle de 
mère, d'être défaillante et d'avoir abandonné ses filles (notamment en les confiant 
rapidement à temps complet à la crèche). Son épouse souffrait de troubles 
psychiques (changements brusques de l'humeur), était exigeante et ne terminait 
jamais ce qu'elle entreprenait (notamment ses études qu'il avait financées). 
Elle tentait en outre de limiter son droit de visite, ce qu'il n'admettait pas, 
considérant avoir les mêmes droits qu'elle. 

Il ressort également de ce rapport que les professionnels entendus par le SPMi 
(à savoir la pédiatre des enfants, la psychologue de l'enfant C______, la directrice 
de la crèche de l'enfant D______ et l'enseignante de l'enfant C______ à l'école 
E______) se sont exprimés de manière positive sur le développement physique et 
psychique des enfants. Aucun retard d'apprentissage n'avait été décelé et aucune 
inquiétude n'existait quant à leur évolution. Les filles s'étaient bien intégrées et 
étaient agréables et souriantes. Si un état de fatigue avait pu être constaté chez 
l'enfant D______ au cours des trois dernières semaines (plus spécifiquement 
lorsqu'elle arrivait de chez son père), tel n'avait pas été le cas de l'enfant C______, 
dont la présence en classe était, par ailleurs, constante. Les deux parents étaient 
affectueux avec leurs enfants et entretenaient de bonnes relations avec l'équipe 
éducative de la crèche et de l'école E______. Le cahier de vie de l'enfant C______ 
circulait correctement. Bien que les contacts avaient été plus fréquents avec la 
mère, le père avait été rencontré par tous les professionnels et n'avait jamais 
dénigré son épouse devant les éducateurs de la crèche. Il avait en outre respecté 
les règles établies par cette institution et n'avait jamais tenté de la mettre à mal. 

Il ressort également du rapport du SPMi que l'enfant C______ était suivie auprès 
du Service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (Guidance infantile) à la 
demande de la mère et que le père adhérait à ce suivi. 

Egalement entendu, l'assistant social au secteur Accueil et première intervention 
du SPMi ayant rencontré les parents le 7 mai 2013 à la suite de l'avis 
d'intervention de l'UMUS du 25 avril 2013, avait proposé l'organisation d'un droit 
de visite sous condition que le père en respecte les modalités (notamment celles 
de ramener les enfants auprès de la mère à l'issue du droit de visite), ce qu'il avait 
refusé. Un planning proposé en accord avec la mère avait finalement pu se mettre 
progressivement en place "jusqu'à l'audience".  

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Au terme de son évaluation, le SPMi a relevé la persistance d'une situation de 
conflit cristallisée autour de la garde des enfants, lesquelles ne montraient, en 
l'état, pas de troubles graves du développement. Néanmoins, la persistance des 
tensions pouvait nuire de manière très profonde à leur évolution. Ainsi, en 
l'absence d'une entente cordiale et d'une communication apaisée – prémisses 
nécessaires à une garde alternée –, il n'était pas envisageable de mettre en place un 
tel mode de garde. Compte tenu du fait que la mère s'était principalement occupée 
des enfants, s'était montrée soucieuse de leur devenir, avait mis en place les suivis 
nécessaires pour les aider à traverser cette période difficile, avait trouvé un emploi 
et était dans l'attente d'un logement, le SPMi considérait que la garde pouvait lui 
être attribuée. 

En outre, les nombreux courriers électroniques échangés par les parties – et 
communiqués en temps réel au SPMi – avaient permis de constater que, 
contrairement à l'ensemble des informations récoltées, le père dénigrait 
systématiquement les compétences maternelles et manquait de discernement, ce 
qui était problématique pour la construction des images parentales des deux 
enfants. Le père était dans l'incapacité de se mettre au niveau de l'intérêt des 
enfants et se positionnait toujours du point de vue de sa personne et de ses droits 
sans prendre en compte les besoins fondamentaux des enfants en bas âge 
(notamment le respect de repères temporels réguliers, lesquels permettaient aux 
enfants de se construire et de mieux appréhender la séparation avec leurs parents). 
Il semblait en souffrance et dans l'incapacité de prendre de la distance face à la 
séparation du couple. Peu collaborant, il avait refusé d'entendre les conseils 
prodigués par le service et sollicitait constamment des élargissements du droit de 
visite, n'étant jamais satisfait. S'opposant au parascolaire, il tentait d'imposer la 
grand-mère paternelle dont il était très dépendant pour l'organisation du quotidien. 
Cette dernière ne devait toutefois pas se substituer à la mère lorsque celle-ci 
travaillait et inscrivait les enfants au parascolaire. 

Enfin, dans le but d'éviter que le père ne prenne les enfants en otage, le SPMi 
préconisait qu'un curateur veille au respect du planning établi afin qu'une 
continuité et une régularité soient garanties. 

q. Après avoir, lors de l'audience tenue le 6 février 2014 ensuite de la reddition du 
rapport du SPMi, imparti un délai aux parties pour déposer leur liste de témoins 
en lien avec ledit rapport, le Tribunal a, par ordonnance du 3 mars 2014, admis 
l'audition de trois témoins sollicités par A______ ainsi que l'interrogatoire et 
déposition des parties. Il a, pour le surplus, réservé l'admission éventuelle d'autres 
moyens de preuve à un stade ultérieur de la procédure. 

Le recours déposé le 18 mars 2014 par B______ à l'encontre de cette ordonnance 
a été déclaré irrecevable par arrêt de la Cour de justice du 11 juillet 2014, au motif 
que l'allégation de mise en péril de la stabilité des enfants due au retard de la 

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procédure causé par l'audition de trois témoins n'avait été ni démontrée ni rendue 
vraisemblable. En outre, le grief de B______ en manque de diligence du premier 
juge dans l'instruction de la cause frisait la témérité et a également été rejeté. 

r. B______ a requis de nouvelles mesures provisionnelles urgentes le 16 juillet 
2014 en raison de la constitution d'un domicile séparé dès le 1er juillet 2014. 
Continuant à réclamer la garde des enfants, elle concluait à ce que le droit de 
visite devant être réservé à son époux s'exerce à raison d'un week-end sur deux du 
jeudi soir au lundi matin ainsi que les mardis soirs en quinzaine et la moitié des 
vacances scolaires morcelées par période de quinze jours durant l'été. 
Elle persistait en outre à requérir l'instauration d'une curatelle d'organisation et de 
surveillance du droit de visite et concluait dorénavant au versement d'une 
contribution d'entretien de la famille de 5'000 fr. par mois. 

Elle exposait avoir vécu un calvaire pendant une année de "cohabitation" avec son 
époux au vu de la proximité immédiate du lieu de vie des époux séparés (l'époux 
ne cessant d'épier ses moindres mouvements tout en s'ingérant sans cesse dans 
l'organisation du quotidien des enfants) et avoir entrepris de multiples recherches 
d'appartement indépendant pas trop éloigné du domicile de son époux afin de 
faciliter l'exercice du droit de visite. Elle estimait dès lors urgent qu'il soit statué 
sur la contribution d'entretien à verser par l'époux afin qu'elle puisse assumer ses 
nouvelles charges, de même que celles de ses enfants. 

Elle indiquait, en outre, avoir obtenu un emploi à temps partiel depuis le mois 
d'octobre 2013 avec un salaire horaire, puis avec un salaire fixe depuis le mois de 
mars 2014, mais ce salaire ne lui permettait pas d'assumer l'entier de ses charges. 

s. Sans fixer d'audience préalable et sans impartir de délai à A______ pour se 
prononcer par écrit, le Tribunal a, par ordonnance sur mesures 
superprovisionnelles du 17 juillet 2014, autorisé les époux à vivre séparés, 
attribué la garde des enfants à la mère et réservé au père un droit de visite devant 
s'exercer, "selon les modalités proposées par la mère, plus larges que celles 
péconisées par le SPMi", à raison d'un week-end sur deux du jeudi soir au lundi 
matin ainsi que les mardis soirs en quinzaine et pendant la moitié des vacances 
scolaires morcelées par quinzaines en été. Il a, en outre, ordonné l'instauration 
d'une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite compte tenu des 
tensions persistantes entre les parents et condamné A______ à verser une 
contribution d'entretien de 5'000 fr. par mois à son épouse à titre de contribution à 
l'entretien de la famille.  

t. A______ a requis de nouvelles mesures provisionnelles le 9 septembre 2014, 
concluant notamment à la garde alternée, à la révocation de la curatelle et à ce 
qu'il lui soit donné acte de son engagement de verser la somme de 1'400 fr. par 
mois à son épouse, allocations familiales non comprises, à titre de contribution 
d'entretien. Subsidiairement, il souhaitait se voir attribuer le même droit de visite 

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que celui exercé avant l'ordonnance du 17 juillet 2014, qui s'était bien déroulé, à 
savoir un week-end sur deux du jeudi soir au lundi matin ainsi que le lundi soir, et 
du mardi soir au jeudi matin en quinzaine, ainsi que durant la moitié des vacances 
scolaires. 

Aucune suite n'a été donnée à cette requête. A______ estime que celle-ci doit être 
considérée comme une réponse à la demande de mesures superprovisionnelles 
déposée par son épouse le 16 juillet 2014, puisqu'il n'avait pas pu se déterminer à 
son sujet. 

u. Les trois témoins proposés par A______ ont été entendus par le Tribunal les 23 
septembre et 6 novembre 2014. 

Ceux-ci ont confirmé leurs attestations écrites produites à la procédure. 

F______, cousin de A______, a décrit ce dernier comme un être généreux, 
bienveillant et constant, faisant preuve d'un dévouement extraordinaire envers ses 
filles et ne se mettant jamais en colère contre celles-ci (sauf lorsqu'il feignait d'être 
contrarié à des fins éducatives). Il savait faire preuve d'autorité avec ses filles, leur 
posait de justes limites et employait une réponse proportionnée aux circonstances. 
En dépit du harcèlement de son épouse (reproches constants, revendications, 
insultes, colère), A______ tentait toujours de la calmer et de temporiser, sans 
doute afin de protéger les enfants. Il faisait son maximum pour les tenir à l'écart 
du conflit parental, ne critiquant jamais son épouse devant ses filles et exigeant la 
même chose de son entourage. Il s'inquiétait lorsqu'il n'avait plus de nouvelles de 
ses filles ou ignorait où elles se trouvaient. Les relations entre les époux avaient 
été difficiles dès le début de leur union, la tension sous-jacente empêchant tout 
moment serein ou tranquille. B______ avait un caractère péremptoire, ne laissant 
aucune place à l'interprétation. 

G______, collègue de A______, considérait ce dernier comme "la gentillesse faite 
homme". Il ne s'énervait jamais contre qui que ce soit et faisait preuve d'une 
extrême patience envers son épouse, laquelle pouvait être agressive, très 
impatiente et "partir en vrille". Malgré parfois la pression au travail, A______ 
faisait toujours en sorte d'être à l'heure pour récupérer ses filles à la crèche à tout 
le moins une semaine sur deux, et passait beaucoup de temps avec elles. Il 
s'occupait des enfants pendant que son épouse poursuivait ses études entre Genève 
et Paris et faisait preuve d'une tendresse paternelle. B______ ne gérait pas ses 
enfants, c'était le "bordel". 

H______, amie de A______, a déclaré avoir rencontré B______ pour la première 
fois lors des fêtes de fin d'année 2012-2013 qu'elle avait passées au domicile des 
époux. Le désordre régnant dans la maison l'avait poussée, ainsi qu'une autre 
invitée, à ranger la demeure, ce qu'elles avaient fait pendant toute une après-midi. 
Pendant son séjour, l'ambiance était tendue, B______ paraissant excédée et en 

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colère, claquant les portes et criant sur ses enfants. Cette dernière lui avait confié 
être à bout de son mariage, ne plus supporter la vie de famille et avoir repris des 
études afin d'être indépendante. L'épouse avait, en outre, tenu des propos 
humiliants vis-à-vis de son mari. Le témoin avait revu la famille l'été suivant. A 
cette occasion, B______ avait hurlé sur les enfants lorsqu'elles avaient voulu 
courir vers leur père pour l'embrasser en guise de retrouvailles. A______ savait 
s'occuper des enfants. 

v. A l'audience du 29 janvier 2015, A______ a persisté dans ses dernières 
conclusions. 

B______ a persisté dans ses conclusions en attribution de la garde des enfants, en 
instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite et 
en versement d'une contribution d'entretien de 5'000 fr. par mois par son époux (à 
raison de 2'000 fr. par enfant et 1'000 fr. pour elle). Quant au droit de visite devant 
être réservé à son époux, elle concluait à ce qu'il s'exerce à raison d'un week-end 
sur deux du vendredi soir au lundi matin, ainsi que les mardis en quinzaine, et 
pendant la moitié des vacances scolaires morcelées par période de quinze jours 
durant l'été. Elle concluait également à la limitation des appels téléphoniques du 
père aux enfants aux mardis entre 19h00 et 19h30 la semaine où les enfants 
seraient en week-end avec leur père et à un téléphone les jeudis et samedis entre 
19h00 et 19h30 l'autre semaine. Enfin, elle a requis qu'il soit ordonné à tout 
employeur d'opérer le versement de la contribution d'entretien en ses mains. 

w. En 2014, A______ a versé 1'400 fr. par mois au Service cantonal d'avance et 
de recouvrement des pensions alimentaires (ci-après : SCARPA) à titre de 
contribution à l'entretien de son épouse et de ses deux filles. En 2015, il s'est 
acquitté des sommes de 1'907 fr. le 2 mars 2015 et de 2'350 fr. les 2 avril et 1er 
mai 2015. 

x. Plusieurs attestations ont été versées à la procédure par les parties. 

x.a. Le 17 mai 2013, "Solidarité Femmes" a attesté du fait que B______ 
présentait, lors de son arrivée le 3 mai 2013, un état de stress et de peur intense, 
accompagné d'un sentiment d'insécurité permanent même en étant dans un lieu 
protégé. Son récit des circonstances et des effets de la violence conjugale 
présentait une cohérence significative avec ce que l'expérience leur avait appris de 
ce phénomène et de son déroulement. 

x.b. Il ressort des attestations écrites des proches de A______ que celui-ci est un 
homme bon, doux, gentil, charmant, affable, très calme et réservé, généreux, 
respectueux, non-violent, à l'écoute de son épouse et désirant répondre à ses 
attentes. Il l'avait encouragée à entreprendre ses études et avait tout fait pour l'y 
aider. Il est un père aimant, attentif, attentionné, fier, dévoué, responsable et 
préoccupé de ses enfants. Les enfants trouvent en lui un point de repère, 

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d'équilibre et d'assurance. Leurs rapports sont complices, remplis de rires et de 
câlins. Il n'élève jamais la voix et prend grand soin de ses filles, les nourrissant, 
les changeant, les consolant, répondant patiemment à leurs questions et leur 
administrant les médicaments nécessaires. Les témoins considéraient que 
l'éloignement du père de ses enfants serait préjudiciable à ces dernières. 

La majorité de ces personnes ont attesté d'une tension existant au sein du couple 
dès le début de leur relation et des sautes d'humeur, voire crises d'hystérie, 
violentes et régulières de B______, ce qui rendait impossible toute sérénité 
nécessaire à l'épanouissement du foyer. Sous n'importe quel prétexte, B______ – 
de nature émotive et emportée –, hurlait, insultait, faisait des reproches, du 
chantage et partait en claquant la porte disant ne plus vouloir voir son époux, ses 
filles et son entourage. Elle était nerveuse et exaspérée. Alors que B______ ne 
travaillait pas, la maison était mal entretenue (sale et en désordre), les repas 
n'étaient pas prêts et A______ devait souvent récupérer les filles à la crèche après 
sa journée de travail. La voisine de palier du couple a toutefois déclaré ne jamais 
avoir entendu d'éclats de voix. 

x.c. Un médecin a attesté du fait que B______ ne souffrait à sa connaissance 
d'aucune maladie psychique grave et ne prenait aucune médication psychotrope. 
Il n'avait constaté aucun symptôme pouvant diminuer son entière capacité à 
s'occuper de ses enfants, ni de ses affaires, ni sa capacité de discernement. 

x.d. B______ a également produit plusieurs attestations de ses proches. 

Celles-ci font état du harcèlement que lui faisait subir son mari sous la forme 
d'appels et de messages incessants envoyés à toute heure du jour (parfois des 
dizaines de fois par heure). A de nombreuses reprises, elle avait dû, à la demande 
de son mari et afin d'éviter des conflits, rentrer à la maison ou s'occuper de ses 
enfants en interrompant ses activités (universitaires ou autres). L'une de ses amies 
avait craint à deux reprises que les disputes verbales très violentes ne se terminent 
en coups et avait hésité à appeler la police. Arguant devoir travailler, A______ ne 
s'investissait pas dans la vie familiale, ne s'occupait jamais des enfants et refusait 
de les garder quelques heures lorsque son épouse souhaitait passer du temps avec 
ses amies. B______ s'occupait seule des deux filles, jonglant entre ses études et 
ses enfants. Malgré les difficultés rencontrées, elle avait toujours eu à cœur de 
maintenir un contact entre père et filles.  

B. Par jugement JTPI/2877/15 du 3 mars 2015, expédié aux parties pour notification 
le 5 mars 2015 et reçu par B______ le lendemain et par A______ le 9 mars 2015, 
le Tribunal de première instance, statuant sur mesures protectrices de l'union 
conjugale, a autorisé les époux à vivre séparés (ch. 1 du dispositif), a attribué la 
jouissance exclusive du domicile conjugal à l'époux (ch. 2), a attribué la garde des 
deux enfants mineurs à la mère (ch. 3), a réservé un large droit de visite au père 
devant s'exercer à raison d'une semaine sur deux du mardi soir au dimanche 17h00 

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ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, lesquelles devaient être réparties 
par quinzaines durant l'été (ch. 4), a maintenu la curatelle d'organisation et de 
surveillance du droit de visite (ch. 5), a transmis le jugement au Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant pour confirmation du mandat de curateur (ch. 
6), a mis à la charge des époux, pour moitié chacun, les éventuels frais de 
curatelle (ch. 7), a condamné le père à verser en mains de la mère, allocations 
familiales non comprises, une somme de 4'200 fr. dès le 1er juillet 2014 à titre de 
contribution à l'entretien de la famille sous déduction des montants d'ores et déjà 
versés (ch. 8), a mis les frais médicaux des enfants engagés entre le 8 mai 2013 et 
le 1er juillet 2014 à la charge du père (ch. 9), a condamné le père à verser à la 
mère la moitié de tout bonus net et/ou tout versement extraordinaire net qu'il 
percevrait en sus de son salaire, dans les trente jours après perception de ladite 
somme (ch. 10), a prononcé les mesures pour une durée indéterminée (ch. 11), a 
arrêté les frais judiciaires à 2'600 fr., les a répartis par moitié entre les parties, les 
a partiellement compensés à hauteur de 1'300 fr. avec l'avance opérée par l'époux, 
a ordonné la restitution de 600 fr. à l'époux à titre de solde de cette avance, a 
laissé le montant de 1'300 fr. à la charge de l'Etat de Genève sous réserve du 
remboursement par l'épouse bénéficiaire de l'assistance juridique (ch. 12), a dit 
qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 13), a condamné les parties à respecter et à 
exécuter les dispositions dudit jugement (ch. 14) et les a déboutées de toute autres 
ou contraires conclusions (ch. 15). 

 S'agissant des droits parentaux, le premier juge a suivi le préavis du SPMi en 
attribuant la garde des enfants à la mère. Il a en outre considéré que A______ était 
en mesure de dégager des disponibilités pour assumer ses enfants au-delà de 
l'usage, ses capacités parentales et de prise en charge des enfants n'étant pas 
remises en cause et l'assistance de la grand-mère paternelle n'étant pas un motif 
pour restreindre les relations personnelles. Enfin, il a maintenu la curatelle 
d'organisation et de surveillance du droit de visite instaurée sur mesures 
superprovisionnelles du 17 juillet 2014 et mis les frais engendrés par cette mesure 
à charge des parties pour moitié chacune. 

 Sur les questions financières, le premier juge a considéré que seuls les revenus de 
l'activité principale de A______ devaient être pris en considération, à savoir 
11'995 fr. par mois, et qu'B______ pouvait prétendre à la moitié de tout bonus ou 
versement extraordinaire net devant être perçu par son époux. B______ percevait, 
quant à elle, un revenu de 2'750 fr. par mois. 

Les charges mensuelles incompressibles de A______ se montaient à un montant 
arrondi de 6'515 fr. (1'350 fr. de minimum vital OP, 2'629 fr. de frais de logement, 
354 fr. 55 de prime d'assurance-maladie, 52 fr. de prime d'assurance ménage,  
200 fr. d'estimation de frais médicaux non remboursés, 70 fr. de frais de transport 
et 1'856 fr. de charge fiscale), et celles de B______ et des enfants à un montant 
global arrondi de 5'000 fr. par mois, après déduction des allocations familiales de 

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600 fr. (1'350 fr. de minimum vital OP de B______, 1'500 fr. de  loyer, 100 fr. de 
remboursement du prêt contracté afin de constituer la garantie bancaire du 
logement, 282 fr. de prime d'assurance maladie de B______, 70 fr. de frais de 
transport, 260 fr. d'estimation de charge fiscale, 800 fr. de minimums vitaux des 
enfants C______ et D______, 135 fr. de primes d'assurance maladie des enfants, 
300 fr. de frais de cantine et de parascolaire de l'enfant C______ et 800 fr. de frais 
de crèche de l'enfant D______). 

C. B______ et A______ ont tous deux formé appel à l'encontre de cette décision par 
actes déposés au greffe de la Cour de céans les 16 et 18 mars 2015. 

a.a. B______ requiert l'annulation des ch. 4 (droit de visite), 7 (frais de curatelle), 
8 (contribution d'entretien en faveur des enfants) et 12 (frais judiciaires) du 
dispositif du jugement attaqué. 

 Elle conclut à ce que le droit de visite réservé au père soit exercé à raison d'un 
week-end sur deux du vendredi soir au lundi matin, un mardi soir sur deux de 
16h00 à 20h00 lorsque les enfants passent le week-end avec leur mère, ainsi que 
pendant la moitié des vacances scolaires réparties par quinzaines durant l'été. 
Elle conclut également à ce que le père s'entretienne téléphoniquement avec ses 
enfants les mardis entre 19h00 et 19h30 lorsque les enfants passent le week-end 
avec lui, et les jeudis et samedis entre 19h00 et 19h30 l'autre semaine. 

 Sur les questions financières, elle conclut à ce que les frais de curatelle soient 
répartis à raison de 3/4 pour le père et 1/4 pour elle-même, et à ce que le père soit 
condamné à lui verser une somme de 5'000 fr. par mois à titre de contribution à 
l'entretien de la famille à partir du 1er juillet 2014. 

 Enfin, elle conclut à la compensation des dépens et à la condamnation de l'époux 
en tous les frais judiciaires de première instance à l'exception des émoluments 
relatifs aux deux requêtes superprovisionnelles déposées par ses soins. 

 A titre préalable, B______ sollicite l'octroi immédiat de l'effet suspensif. 

A l'appui de son appel, elle dépose des pièces nouvelles. 

 a.b. Après avoir, par décision du 17 mars 2015, accordé l'effet suspensif à titre 
superprovisionnel à l'appel de B______ s'agissant de l'étendue du droit de visite, 
et avoir reçu les déterminations de l'époux des 18 et 23 mars 2015 en rejet de la 
demande d'effet suspensif, la Cour de céans a, par arrêt du 24 mars 2015, admis la 
requête de B______ tendant à la suspension de l'effet exécutoire attaché au 
jugement du 3 mars 2015 en ce qui concerne le ch. 4 de ladite décision (droit de 
visite) et l'a rejetée pour le surplus. La décision sur les frais et dépens de l'incident 
a été renvoyée à la décision sur le fond. 

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 a.c. Dans sa réponse du 9 avril 2015, A______ a conclu au déboutement de son 
épouse de toutes ses conclusions, persistant dans ses propres conclusions d'appel 
(cf. lettre C.b.a. ci-après). 

Il a produit des pièces nouvelles. 

a.d. B______ a persisté dans ses conclusions dans sa réplique du 27 avril 2015. 

a.e. Le 11 mai 2015, A______ a dupliqué, persistant dans ses conclusions sur 
appel de son épouse (et ses propres conclusions d'appel). 

b.a. Dans le cadre de son appel, A______ requiert l'annulation des ch. 8 
(contribution d'entretien en faveur des enfants) et 10 (bonus/versement 
extraordinaire) du dispositif du jugement attaqué. Il conclut à ce qu'il lui soit 
donné acte de son engagement de verser à son épouse, par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, la somme de 2'356 fr. à titre de contribution 
à l'entretien de la famille à partir du 1er juillet 2014. 

Il produit des pièces nouvelles. 

 b.b. Les requêtes de mesures superprovisionnelles et provisionnelles déposées par 
A______ parallèlement à son appel ont été rejetées, respectivement déclarées 
irrecevables, par arrêts de la Cour de céans des 14 avril et 5 mai 2015, la fixation 
des frais et dépens de la décision rendue sur mesures provisionnelles ayant été 
renvoyée à la décision sur le fond. 

B______ avait conclu au rejet de la demande de mesures provisionnelles par acte 
du 20 avril 2015, produisant des pièces nouvelles, et A______ avait fait part à la 
Cour de céans de ses déterminations spontanées du 4 mai 2015 ensuite de 
l'écriture de son épouse, versant à la procédure de nouvelles pièces. 

b.c. Dans sa réponse sur le fond du 27 avril 2015, B______ a conclu à 
l'irrecevabilité de l'appel et subsidiairement à son rejet, persistant dans ses propres 
conclusions d'appel s'agissant de l'étendue de la contribution d'entretien due par 
A______ à la famille (cf. lettre C.a.a. ci-avant). 

Elle a produit de nouvelles pièces. 

b.d. A______ a répliqué le 11 mai 2015, persistant dans ses conclusions d'appel 
(et dans ses conclusions sur appel de son épouse). Il a requis de nouvelles mesures 
d'instruction, à savoir sa propre audition, et a produit de nouvelles pièces. 

b.e. B______ a dupliqué le 28 mai 2015, persistant dans ses conclusions sur appel 
de son époux (et ses propres conclusions d'appel). Elle a  produit des pièces 
nouvelles. 

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b.f. Le 11 juin 2015, A______ s'est déterminé spontanément sur le mémoire de 
duplique de B______, persistant intégralement dans ses conclusions d'appel (et 
sur appel de son épouse). 

D. Les situations personnelles et financières des parties s'établissent comme suit : 

 a.a. A______ a été engagé en qualité de trader auprès de la société I______ dès le 
1er octobre 2011 pour un salaire annuel net de 131'728 fr. En 2012, il a perçu un 
salaire annuel net de 165'446 fr., lequel comprenait un bonus brut de 35'000 fr. En 
2013, son salaire net s'est monté à 143'942 fr. et en 2014 à 143'944 fr., aucun 
bonus ne lui ayant été versé pour ces deux années selon ses certificats de salaire 
annuels. A______ admet toutefois percevoir "des bonus". 

 A______ exerce également en qualité de chargé d'enseignement à l'université de 
______ à Paris. A ce titre, il a perçu la somme de 745 € en août 2013 et août 2014. 

 Il est en outre actionnaire (détenant 190 parts de 100 fr. sur un capital total de 
20'000 fr.) de la société genevoise J______, laquelle est inscrite au Registre du 
commerce depuis 2007 et active notamment dans toute activité financière, la 
gestion de fortune et le conseil à la clientèle. Sa déclaration fiscale 2011 fait état 
d'un revenu issu de cette société de 45'000 fr. De tels revenus ne figurent plus 
dans ses documents fiscaux pour les années 2012 et 2013. En 2015, les 
administrateurs de J______ ont décidé de mettre la société en liquidation, cette 
dernière étant surendettée depuis 2012 et n'ayant eu aucune activité en 2014. 

 B______ allègue que son époux sous-louerait deux appartements et en retirerait 
un gain de 500 fr. par mois. 

 a.b. L'entier des charges de A______ est contesté en appel, à l'exception de ses 
frais de transport, finalement admis à hauteur de 70 fr. 

Au bénéfice d'un contrat de promesse d'achat et de vente depuis 2007 avec droit 
d'emption sur l'ancien domicile conjugal, inscrit au Registre foncier jusqu'en 2017 
pour le prix de 700'000 fr., A______ a récemment acquis ce logement que les 
époux louaient en 2012, du temps de la vie commune, pour la somme de 2'475 fr. 
par mois. En décembre 2013, il s'est acquitté de 2'566 fr. 60 d'intérêts relatifs à 
deux prêts hypothécaires en lien avec son logement (1'496 fr. 50 + 1'070 fr. 10) et 
de 3'130 fr. 50 d'amortissement de l'un de ces prêts. En décembre 2014, il s'est 
acquitté de 7'839 fr. 95 à titre d'intérêts relatifs à quatre prêts hypothécaires en lien 
avec son logement (930 fr. 35 + 2'301 fr. 60 + 1'323 fr. + 3'285 fr.) et a amorti l'un 
de ces prêts à hauteur de 4'130 fr. 50. A______ soutient s'acquitter de ces 
montants à raison de deux fois par année. Il soutient également avoir cotisé 
mensuellement au pilier 3a à hauteur de 561 fr. 60 en 2014. Il s'acquitte en outre 
de charges de 730 fr. par mois (2'190 fr. par trimestre). 

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Sa prime d'assurance maladie de base se montait à 355 fr. en 2014 et s'élève à 
399 fr. en 2015, montant auquel s'ajoutent 19 fr. 90 à titre d'assurance 
complémentaire. 

A______ a bénéficié de plusieurs arrangements avec l'Administration fiscale 
cantonale s'agissant de ses impôts cantonaux et communaux 2012. Il s'est ainsi 
acquitté d'un montant de 2'000 fr. par mois de juillet 2014 à avril 2015 pour ses 
impôts ICC et restait encore devoir 2'734 fr. 65 en février 2015 pour ses impôts 
IFD, un arrangement de paiement lui ayant été accordé à ce titre jusqu'en juin 
2015. Sur la base d'un document établi le 18 février 2015 par l'Administration 
fiscale cantonale et intitulé "Votre situation fiscale 2013 en un coup d'œil", 
A______ soutient que sa charge fiscale (impôts ICC et IFD) se monte à 2'951 fr. 
90 par mois (35'423 fr. 20 / 12 mois). Ce montant global correspond au total à 
payer avant le 23 mars 2015 pour l'année 2013. Dans sa réplique, il soutient 
devoir s'acquitter de ses dettes d'impôts 2013, selon arrangement écrit à venir avec 
l'Administration fiscale cantonale. 

S'agissant des autres charges, A______ soutient que son minimum vital OP se 
monte à 1'350 fr. (débiteur monoparental), ses frais médicaux non remboursés à 
208 fr. et sa prime d'assurance ménage à 52 fr. 

 b.a. B______ a débuté une licence en lettres modernes en 2009 à Paris. Après 
avoir suivi les deux premiers semestres au cours de l'année 2009/2010, elle a suivi 
les troisième et quatrième semestres pendant trois années consécutives  
(en 2010/2011, 2011/2012 et 2012/2013). Elle a également entrepris des études 
universitaires à Genève à la Faculté de psychologie et des sciences de l'éducation 
dès la rentrée scolaire 2012/2013 et a été exmatriculée le 21 mai 2013. B______ 
allègue avoir dû interrompre sa licence parisienne en raison du déménagement des 
parties à Genève (son époux ne supportant pas ses allers et retours d'une ville à 
l'autre) et avoir dû mettre un terme à son cursus genevois en raison de la 
séparation des parties. 

Elle est employée auprès de K______ depuis le 28 octobre 2013. D'abord 
embauchée à un salaire horaire, elle a été engagée en qualité de fixe à temps 
partiel (35 heures par semaine) dès le 1er avril 2014 pour un salaire mensuel brut 
de 2'840 fr. versé treize fois l'an, représentant un revenu moyen net de 2'750 fr. 
par mois. A sa demande, son temps de travail a été réduit à 17 heures par semaine 
dès le 21 février 2015, selon nouveau contrat de travail du 13 février 2014. 
Rémunérée désormais en fonction des heures effectuées, elle a perçu un salaire 
mensuel net de 1'186 fr. en mars 2015, part du treizième salaire comprise. 

Elle a bénéficié de l'aide de l'Hospice général jusqu'au 30 juin 2013, lequel prenait 
en charge l'intégralité de sa prime d'assurance-maladie ainsi que de celle de ses 
enfants. 

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 b.b. Les charges incompressibles de B______, non contestées en appel, 
comprennent son minimum vital OP (1'350 fr.), son loyer (70 % de 1'456 fr. = 
1'020 fr.), sa prime d'assurance-maladie (282 fr. en 2014 et 358 fr. en 2015), ses 
frais de transport (70 fr.) et sa charge fiscale (estimation: 260 fr.). 

 c.a. Les enfants C______ et D______ ont fréquenté la crèche intercommunale 
______ sise à ______ à 100 % (tous les jours de la semaine) jusqu'en décembre 
2012, puis à 80 % (tous les jours de la semaine sauf le jeudi) jusqu'à la fin du mois 
de juin 2013, date à laquelle elles ont officiellement été retirées de la crèche à la 
demande de A______. Elles ont cependant été absentes du 5 avril 2013 (date de la 
demande de fin de fréquentation du père) à la fin du mois d'avril 2013. Elles ont 
ensuite été gardées par une nounou engagée par le père. A la rentrée scolaire 
2013/2014, l'enfant D______ a été à nouveau admise à ladite crèche à 80 % (tous 
les jours de la semaine sauf le mercredi) et l'enfant C______ a été scolarisée à 
l'école E______. Depuis la rentrée scolaire 2014/2015, l'enfant C______ est 
inscrite à l'école L______. 

Les frais de crèche de l'enfant D______ se sont élevés à 262 fr. 40 par mois d'août 
2013 à avril 2014, à 465 fr. 15 de mai à novembre 2014 et à 645 fr. 65 dès le mois 
de décembre 2014 (les jours de prise en charge restant inchangés). Selon 
B______, ces frais sont fixés en fonction des revenus du parent gardien, à savoir 
10 % du revenu net total, contributions d'entretien comprises, et augmenteront dès 
lors proportionnellement au montant des contributions d'entretien qui lui seront 
versées par son époux. 

Les frais de parascolaire de l'enfant C______ à l'école L______ se montent à 
4 fr. 50 par séance d'animation de midi (repas non compris) et à 6 fr. 50 par 
séance d'animation de fin d'après-midi. Lorsqu'elle était scolarisée à l'école 
E______, ses frais de repas de midi se montaient à 9 fr. par jour. 

c.b. A______ reproche à son épouse d'avoir placé les enfants en crèche dès leur 
plus jeune âge alors qu'elle ne travaillait pas. 

B______ reproche à son époux d'avoir décidé unilatéralement de retirer les 
enfants de la crèche le jeudi (ce qui a été confirmé par la directrice de la crèche) et 
d'avoir engagé une jeune fille au pair qui ne parlait que l'espagnol. Elle lui 
reproche, en outre, de ne pas respecter les jours d'école (faisant manquer plusieurs 
fois l'enfant C______ à l'école le vendredi lorsqu'il exerce son droit de visite) et 
de ne pas requérir les autorisations d'absence nécessaires dans le délai imparti. 

La directrice de l'école E______ a, par courrier du 17 mars 2014, autorisé l'enfant 
C______ à s'absenter de sa classe le vendredi 21 mars 2014 en raison d'un 
déplacement professionnel du père à l'étranger, attirant toutefois l'attention des 
parents sur le fait que l'enfant C______ avait déjà bénéficié de quatre jours de 
congé hors périodes officielles pendant l'année scolaire en cours, de sorte que 

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ceux-ci devaient prendre leurs dispositions pour que ce type de situation ne se 
reproduise pas. 

Le 5 janvier 2015, l'enseignante de l'enfant C______ à l'école L______ a accepté 
la demande d'absence formulée par A______ pour l'après-midi du vendredi 9 
janvier 2015 en raison d'une obligation professionnelle. Le 19 janvier 2015, elle 
l'informait du fait qu'elle n'était pas habilitée à autoriser sa nouvelle demande pour 
le vendredi 23 janvier 2015, ne pouvant accorder à l'enfant que quatre jours 
d'absence par année (à savoir deux pour la mère et deux pour le père). Or, 
A______ avait déjà sollicité deux autorisations d'absence. Deux jours plus tard, 
elle l'a informé de l'accord de la Directrice de l'établissement scolaire et lui a 
précisé que toute nouvelle demande devait dorénavant être formulée directement à 
la Directrice quinze jours à l'avance. 

c.c. B______ a engagé une jeune fille au pair de janvier à juin 2014, puis du 25 
août 2014 au 2 juillet 2015. Il ressort toutefois du jugement querellé que B______ 
aurait indiqué à l'audience du 29 janvier 2015 avoir renoncé à la présence d'une 
jeune fille au pair, raison pour laquelle le Tribunal n'a pas tenu compte de la 
rémunération versée à ce titre dans les charges des enfants. Bien que cet élément 
ne figure pas dans le procès-verbal de l'audience précitée, il n'a fait l'objet 
d'aucune contestation par les parties en appel. 

c.d. Les autres besoins de l'enfant C______, en sus des frais de cantine et de 
parascolaire, comprennent son minimum vital OP (400 fr.), sa participation au 
loyer de sa mère (15 % de 1'456 fr. = 218 fr.), sa prime d'assurance-maladie de 
base et complémentaire (68 fr. en 2014; 63 fr. + 54 fr. en 2015) et ses frais de 
transport (35 fr.). 

 Quant aux autres besoins de l'enfant D______, en sus des frais de crèche, ils 
comprennent son minimum vital OP (400 fr.), sa participation au loyer de la mère 
(15% de 1'456 fr. = 218 fr.) sa prime d'assurance maladie (68 fr. en 2014; 63 fr. + 
35 fr. en 2015) et ses frais de transport (35 fr.). 

E. L'argumentation des parties devant la Cour sera examinée ci-après, dans la mesure 
utile à la solution du litige. 

 Les époux ayant tous deux interjeté appel à l'encontre du jugement entrepris, ils 
seront désignés ci-après comme "appelant" et "appelante". 

EN DROIT 

1. 1.1 Les appels sont recevables pour avoir été interjetés auprès de la Cour de 
justice (art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans le délai utile de dix jours et suivant la forme 
prescrite par la loi (art. 130, 131, 142 al. 1, 248 let. d, 311 et 314 al. 1 CPC), à 
l'encontre d'une décision finale de première instance portant sur des mesures 

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provisionnelles (ATF 137 III 475 consid. 4.1), rendue dans une affaire de nature 
non pécuniaire dans son ensemble puisque portant notamment sur les droits 
parentaux et l'entretien d'enfants mineurs (arrêt du Tribunal fédéral 5A_324/2014 
du 9 octobre 2014 consid. 1), laquelle est dès lors susceptible d'appel 
indépendamment de la valeur litigieuse (art. 308 al. 1 let. a et al. 2 a contrario 
CPC). 

1.2 Les réponses des appelants (art. 312 et 314 al. 1 CPC) ainsi que les écritures 
subséquentes des parties sont également recevables, puisqu'expédiées à la Cour 
dans le respect des délais prévus par la loi, respectivement impartis par le juge à 
cet effet, ou immédiatement après la prise de connaissance de l'écriture de la 
partie adverse (ATF 138 I 154 consid. 2.3.3 et 2.5, in JdT 2013 I p. 162; 137 I 195 
consid. 2.3.1 et les références, in SJ 2011 I p. 345). 

1.3 Bien que l'écriture d'appel de l'appelante soit formellement dépourvue de 
conclusions s'agissant de l'avis aux débiteurs et de la provisio ad litem, 
l'interdiction du formalisme excessif commande d'entrer exceptionnellement en 
matière sur ces questions, dans la mesure où les demandes de l'appelante à ce titre 
résultent clairement de la motivation de son appel (cf. ATF 137 III 617 consid. 6.3 
et arrêt du Tribunal fédéral 5A_126/2014 du 10 juillet 2014 consid. 3.1.2). 

 1.4 La Cour dispose d'un pouvoir d'examen complet (art. 310 CPC). Les mesures 
protectrices de l'union conjugale étant ordonnées à la suite d'une procédure 
sommaire (art. 271 let. a CPC), la cognition de la Cour est cependant limitée à la 
simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit - l'exigence de 
célérité étant privilégiée par rapport à celle de sécurité -, avec administration 
restreinte des moyens de preuve (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb, JdT 2002 I 
p. 352; arrêt du Tribunal fédéral 5A_823/2014 du 3 février 2015 consid. 2.2). 

La Cour établit les faits d'office (maxime inquisitoire simple; art. 55 al. 2 et 272 
CPC) et est liée par les conclusions des parties (maxime de disposition; art. 58 
al. 1 CPC), sous réserve des questions relatives aux enfants mineurs qui sont 
soumises aux maximes inquisitoire illimitée et d'office (art. art. 55 al. 2, 58 al. 2, 
296 al. 1 et 3 CPC; ATF 129 III 417 consid. 2.1.2; 128 III 411 consid. 3.2.2. et les 
références; arrêts du Tribunal fédéral 5A_132/2014 du 20 juin 2014 consid. 3.1.3, 
5A_704/2013 du 15 mai 2014 consid. 3.4, 5A_906/2012 du 18 avril 2013 
consid. 6, publié un FamPra 2013 p. 715 et les références). 

La maxime inquisitoire ne dispense pas les parties de collaborer activement à la 
procédure et d'étayer leurs propres thèses; il leur incombe de renseigner le juge 
sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles 
(ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_593/2014 du 
23 décembre 2014 consid. 4.1). Il incombe à chaque époux de communiquer tous 
les renseignements relatifs à sa situation personnelle et économique, accompagnés 

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C/9719/2013 

des justificatifs utiles, permettant ensuite d'arrêter la contribution en faveur de la 
famille (BRÄM/HASENBÖHLER, Commentaire zurichois, n. 8-10 ad art. 180 CC). 

2. Les parties ont produit de nouvelles pièces à l'appui de leurs écritures respectives 
déposées en seconde instance. 

2.1 La Cour examine, en principe, d'office la recevabilité des pièces produites en 
appel (REETZ/HILBER, Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 
2ème éd., 2013, n. 26 ad art. 317 CPC). 

Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont pris 
en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 
s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 
que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, dans 
lesquelles les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent, la Cour de 
céans admet tous les novas (dans ce sens : TREZZINI, in Commentario al Codice di 
diritto processuale civile svizzero (CPC), COCCHI/TREZZINI/BERNASCONI [éd.], 
2011, p. 1394; TAPPY, Les voies de droit du nouveau Code de procédure civile, in 
JdT 2010 III p. 115 ss, 139; ACJC/798/2014 du 27 juin 2014 consid. 2.2). 

2.2 En l'espèce, l'ensemble des pièces produites par les parties en seconde instance 
se rapportent à leur situation personnelle et financière et à celle de leurs enfants, 
données nécessaires pour statuer sur le droit du père d'entretenir des relations 
personnelles avec ses enfants et son obligation d'entretien à leur égard. Partant, les 
documents concernés, de même que les éléments de fait s'y rapportant, sont 
recevables. 

3. La présente cause présente des éléments d'extranéité en raison de la nationalité 
française de l'appelant. 

 3.1 Compte tenu du domicile à Genève des parties, les tribunaux genevois sont 
compétents pour connaître de la requête de mesures protectrices de l'union 
conjugale (art. 46 LDIP) ainsi que des obligations alimentaires entre les parties 
(art. 2, 5 ch. 2 et 63 ch. 1 de la Convention de Lugano révisée du 30 octobre 2007; 
RS 0.275.12). 

3.2 Le droit suisse est en outre applicable (art. 48 al. 1 et 49 LDIP; art. 4 al. 1 de 
la Convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations 
alimentaires, RS 0.211.213.01). 

4. A titre préalable, l'appelante requiert qu'un rapport complémentaire du SPMi soit 
sollicité par la Cour, se plaignant parallèlement du fait que le premier juge n'ait 
pas donné suite à sa requête en ce sens, pourtant valablement formulée devant lui. 

- 21/38 - 
 

C/9719/2013 

 L'appelant requiert sa propre audition. 

4.1 Selon l'art. 316 al. 3 CPC, l'autorité d'appel peut administrer des preuves, 
ayant pour objet des faits pertinents et contestés (art. 150 al. 1 CPC). Les faits 
pertinents sont ceux propres à influencer la solution juridique de la contestation 
(arrêt du Tribunal fédéral 4A_229/2012 du 19 juillet 2012 consid. 4 et la référence 
citée). 

4.2 En l'espèce, pour justifier la nécessité d'un rapport complémentaire du SPMi 
l'appelante évoque l'état de fatigue des enfants après un week-end chez leur père 
et leur absentéisme à l'école le vendredi avant lesdits week-ends (père et filles se 
rendant à Paris). Elle se plaint également du manque d'investissement du père 
dans le suivi thérapeutique de ses filles et du fait qu'il ne passe pas l'entier de ses 
vacances avec ses enfants, celles-ci étant parfois gardées par la famille paternelle. 

Les circonstances ne justifient cependant pas qu'un rapport complémentaire soit 
ordonné. 

En effet, l'état de fatigue allégué des enfants (à tout le moins de la cadette) ainsi 
que les demandes de congé hors périodes de vacances formulées par le père en 
faveur de l'aînée ressortent expressément du rapport du SPMi de janvier 2014 
ainsi que des pièces versées à la procédure de première instance (notamment le 
courrier du 17 mars 2014 de la Directrice de l'établissement scolaire de l'aînée 
s'agissant des journées d'absence). Or, l'appelante n'a aucunement rendu 
vraisemblable une péjoration de la situation relativement à ces deux points, 
laquelle aurait pu nécessiter un nouveau rapport du SPMi. Il ressort au contraire 
des nouvelles pièces versées par elle en seconde instance qu'entre la rentrée 
scolaire d'août 2014 et la fin du mois de janvier 2015, le père a demandé trois 
jours de congé pour l'aînée, tandis qu'il en avait demandé quatre ou cinq jusqu'au 
mois de mars de l'année précédente. S'il est incontestable, ainsi que l'indique 
l'appelante, que toute absence de l'enfant C______ de sa classe est à éviter hors 
périodes de vacances en raison du retard pris sur ses camarades et du besoin de 
réadaptation à son retour, cet élément ne justifiait pas – et ne justifie pas en 
seconde instance – qu'un rapport complémentaire du SPMi soit demandé. L'intérêt 
des enfants commande toutefois que le père prenne à l'avenir ses dispositions pour 
éviter ce type d'absences. La mise en place d'un planning du droit de visite, 
organisé et surveillé par un curateur, et le respect strict de celui-ci devraient 
suffire à lui permettre de s'organiser afin de prévenir toute nouvelle absence de ce 
genre. 

En outre, compte tenu du nombre élevé de semaines de vacances scolaires (que les 
enfants soient inscrits en crèche ou déjà scolarisés) et des difficultés pour un 
employé de coordonner systématiquement ses vacances avec celles de ses enfants, 
il ne saurait être reproché à l'appelant d'avoir pu confier, vraisemblablement à une 
seule reprise, ses enfants à sa famille en période de vacances. Le caractère 

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C/9719/2013 

exceptionnel de cette situation ne justifie pas une remise en cause totale des droits 
du père et une nouvelle évaluation par le SPMi. 

De même, l'appelante ne rend pas vraisemblable le manque d'intérêt du père dans 
le suivi thérapeutique de ses filles. Il ressort au contraire du dossier, notamment 
du rapport du SPMi, que celui-ci s'est montré favorable au suivi de l'enfant 
C______ par la Guidance Infantile à la demande de la mère, et n'a jamais 
empêché que de tels rendez-vous aient lieu. En tout état de cause, un tel élément 
ne saurait à lui seul justifier un rapport complémentaire du SPMi, ce d'autant plus 
que l'appelant dispose de moins de temps que son épouse pour se rendre auxdits 
rendez-vous. 

L'appelante sera dès lors déboutée de ses conclusions. 

4.3 Compte tenu des innombrables écritures versées par les parties en première et 
seconde instance, ainsi que des diverses audiences appointées en première 
instance, il n'apparaît aucunement nécessaire de faire entendre l'appelant devant la 
Cour, de sorte que ce dernier sera débouté sur ce point. 

5. Le principe de l'attribution du droit de garde des filles à la mère n'est plus litigieux 
en seconde instance. Seules restent litigieuses les modalités d'exercice du droit de 
visite du père, l'appelante considérant qu'un droit de visite de cinq jours par 
quinzaine est constitutif d'une garde alternée déguisée. 

5.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC (auquel renvoie l'art. 176 al. 3 CC), le parent 
qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont 
réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les 
circonstances. Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit 
aux relations personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un 
devoir des parents (cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la 
personnalité de l'enfant; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 131 
III 209 consid. 5; 130 III 585 consid. 2.1; 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 
consid. 3b). Dans chaque cas, la décision doit donc être prise de manière à 
répondre le mieux possible à ses besoins (ATF 117 II 353 consid. 3; 115 II 206 
consid. 4a et 317 consid. 2), l'intérêt des parents étant relégué à l'arrière-plan. 
Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et joue un rôle décisif 
dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2 et les 
références; 127 III 295 consid. 4a et les références). 

5.2 En l'espèce, les parties sont en proie à un important conflit conjugal depuis 
2013. Leurs dissensions se sont rapidement cristallisées autour de leurs droits 
parentaux, les parties se faisant mutuellement – et rétrospectivement – des 
reproches quant à leurs capacités parentales. Dès leur séparation de fait, les parties 
ont revendiqué toutes deux la garde des enfants et ont grandement divergé quant à 
l'étendue du droit de visite devant être réservé au parent non gardien (les 

- 23/38 - 
 

C/9719/2013 

controverses ayant principalement porté sur le droit de visite du père), ce qui a 
provoqué de nombreuses discordes. En dénotent les multiples requêtes de mesures 
provisionnelles et superprovisionnelles (y compris en appel) déposées par les 
parties et la place réservée aux modalités d'exercice des droits parentaux dans 
leurs nombreuses écritures. 

Les parties ont à réitérées reprises depuis leur séparation – probablement sans le 
vouloir – relégué à l'arrière-plan le bien-être de leurs filles. 

En effet, depuis le départ de l'appelante et des enfants du domicile conjugal le 
3 mai 2013, les relations personnelles entre père et filles n'ont pas pu s'exercer de 
manière saine et régulière, ce qui est grandement dommageable aux enfants. 
Les constantes modifications et autres altérations du droit de visite ont empêché la 
tenue d'un rythme et d'une stabilité, éléments essentiels au bon développement des 
fillettes. Ces dernières ont ainsi alterné les périodes où elles ne voyaient plus leur 
père, avec celles où elles le voyaient "un peu" tous les jours, puis enfin quelques 
jours complets par semaine (les jours n'étant pas toujours les mêmes). Elles ont été 
retirées de la crèche, gardées par différentes nounous, puis remises en crèche ou 
scolarisées (dans une école puis dans une autre). 

En dépit de leurs reproches respectifs, les parties sont toutes deux responsables de 
cette situation. Leur manque de communication et de collaboration, leurs querelles 
– souvent futiles – et leurs exigences élevées ont grandement contribué à cette 
situation. Focalisées sur les défauts de l'autre, elles ont immanquablement manqué 
de distance et de discernement, remettant continuellement en doute les capacités 
parentales et les choix éducatifs de leur conjoint. 

Or, il ressort du dossier que les époux s'occupent tous deux adéquatement de leurs 
enfants et font preuve de bienveillance à leur égard. S'il peut être admis que 
l'appelant a été moins présent pour ses enfants du temps de la vie commune 
(laissant son épouse gérer leur quotidien), il s'est toujours investi dans leur 
éducation, participant à toutes les décisions les concernant. En outre, nonobstant 
leur placement en crèche, les enfants ont toujours pu compter sur leur mère, dont 
il n'a pas été rendu vraisemblable que les sautes d'humeur (vraisemblablement 
attisées par la situation conflictuelle générale) mettent en danger la santé. 
Les bonnes capacités parentales des appelants sont, au demeurant, corroborées par 
le fait que les deux fillettes ne présentent, en l'état, aucun trouble du 
développement et qu'elles sont sociables et agréables. 

Si le manque de communication entre les parents et leur mésentente empêchent 
qu'un droit de garde alternée puisse être fixé, ce qu'a relevé le SPMi et le premier 
juge et qui n'est plus contesté en appel, il ne fait pas obstacle à la mise en place 
d'un droit de visite élargi. 

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C/9719/2013 

Les parties ont modifié à plusieurs reprises leurs conclusions s'agissant de 
l'étendue du droit de visite devant être réservé au père. 

Après avoir initialement conclu à un droit de visite exercé en milieu surveillé 
(requête de mai 2013), l'appelante a, par la suite, requis la fixation d'un droit de 
visite de trois jours et demi / quatre nuits par quinzaine (requête du 16 juillet 
2014), puis d'environ trois jours / une nuit par quinzaine (audience du 29 janvier 
2015 et appel). Dans les faits, elle a acquiescé à un droit de visite de quatre jours 
et demi / six nuits par quinzaine (été 2013) et a laissé l'appelant voir ses enfants 
tous les jours avant de restreindre à nouveau le droit de visite dans une proportion 
indéterminée faute d'éléments suffisants au dossier (septembre 2013). 

L'appelant a, quant à lui, continuellement requis des élargissements de son droit 
de visite, refusant toute restriction de celui-ci et étant inlassablement insatisfait. 

Les instances judiciaires ont également modifié à plusieurs reprises l'étendue du 
droit de visite du père, le fixant sur mesures superprovisionnelles à un jour par 
quinzaine (ordonnance du 30 mai 2013), puis à trois jours et demi / quatre nuits 
par quinzaine (ordonnance du 17 juillet 2014) et enfin à cinq jours / cinq nuits par 
quinzaine dans le jugement querellé. 

Le SPMi a, quant à lui, préconisé un droit de visite d'un week-end sur deux et du 
mardi soir en quinzaine. 

Nonobstant les nombreuses altérations des modalités du droit de visite, celles 
ayant été fixées d'un commun accord entre les parties en été 2013 (à savoir quatre 
jours et demi / six nuits par quinzaine) semblent avoir été exercées de manière 
satisfaisante et avoir adéquatement tenu compte de l'intérêt des enfants. Les 
fillettes se trouvaient toutefois en vacances à ce moment-là, de sorte que 
l'organisation de la vie quotidienne s'en trouvait facilitée et que la tenue éventuelle 
d'un rythme irrégulier portait moins à conséquence.  

En outre, dans l'intérêt des enfants, un droit de visite davantage élargi - 
comparable dans les faits à une garde alternée -, ne saurait être fixé pour les 
mêmes motifs que ceux qui empêchent la mise en place d'une garde alternée et, 
dans le sens inverse, un droit de visite limité à un week-end sur deux et les mardis 
soir par quinzaine ou d'environ trois jours / une nuit par quinzaine apparaît trop 
étroit. 

De septembre à décembre 2013, bien que l'étendue exacte du droit de visite n'ait 
pas pu être déterminée par la Cour, il apparaît que le père a, à tout le moins, 
exercé son droit de visite du jeudi soir au lundi matin une semaine sur deux et 
que, selon les déclarations de la mère à l'assistant social du SPMi, les enfants 
s'étaient habituées à ce planning. 

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C/9719/2013 

Compte tenu de toutes ces circonstances, le droit de visite du père sera fixé 
comme suit: un week-end sur deux du jeudi soir à la sortie de l'école, 
respectivement de la crèche, à 16h00 ou après le parascolaire à 18h00, au lundi 
matin au retour à l'école, respectivement à la crèche, ainsi que les mardis soirs de 
l'autre semaine, de 16h00 à 20h00, avec retour au domicile de la mère, ainsi que 
durant la moitié des vacances scolaires morcelées par quinzaines durant l'été. 

Le ch. 4 du jugement querellé sera dès lors modifié en ce sens. 

5.3 Reprenant sa conclusion de première instance, l'appelante requiert la limitation 
du nombre de téléphones du père à ses enfants. 

Le droit de visite tel que fixé ci-avant permet aux parties de maintenir un lien 
hebdomadaire avec les enfants. Il n'en demeure toutefois pas moins que des 
contacts indirects (téléphone et/ou messages) peuvent intervenir lorsque les 
enfants sont avec l'autre parent, notamment pendant les vacances. A l'instar du 
premier juge, la Cour ne considère toutefois pas adéquat de déterminer par avance 
et de manière linéaire la fréquence de ces rapports, alors que ceux-ci dépendent 
des circonstances et des besoins fluctuants et évolutifs des enfants. 

La Cour laissera par conséquent les parents, cas échéant aidés et/ou surveillés par 
le curateur, gérer la fréquence et l'étendue de ces contacts. 

5.4 Bien que les parties soient toutes deux responsables des difficultés éprouvées 
dans la mise en place et l'exercice du droit de visite du père, et par voie de 
conséquence de la nécessaire instauration d'une curatelle d'organisation et de 
surveillance du droit de visite, la situation financière plus confortable de l'appelant 
justifie un partage à raison d'un tiers pour l'appelante et de deux tiers pour 
l'appelant des frais éventuels engendrés par cette mesure. 

Le ch. 7 du dispositif du jugement querellé sera dès lors modifié en ce sens. 

6. Le principe du versement d'une contribution d'entretien par l'appelant à sa famille 
n'est pas remis en cause en seconde instance. Est toutefois litigieux le montant 
retenu par le premier juge à cet effet, à savoir 4'200 fr. par mois, les appelants 
reprochant au Tribunal d'avoir mal établi et incorrectement apprécié leur situation 
financière. L'appelante requiert la condamnation de son époux à lui verser une 
somme de 5'000 fr. par mois (soit 2'000 fr. par enfant et 1'000 fr. pour elle), alors 
que ce dernier considère ne pouvoir s'acquitter que d'un montant maximum de 
2'356 fr. par mois pour l'entretien de la famille. 

 6.1 Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 
al. 1 ch. 1 CC se déterminent en fonction des facultés économiques et des besoins 
respectifs des époux. Même lorsqu'on ne peut plus sérieusement compter sur une 
reprise de la vie commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation 

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d'entretien réciproque des époux (ATF 138 III 97 consid. 2.2; ATF 137 III 385 
consid. 3.1; 130 III 537 consid. 3.2, in SJ 2004 I 529). 

En vertu de l'art. 176 al. 3 CC relatif à l'organisation de la vie séparée, lorsque les 
époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires d'après les 
dispositions sur les effets de la filiation (art. 273 ss CC). À teneur de l'art. 285 
al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi 
qu'à la situation et aux ressources des père et mère, compte tenu de la fortune et 
des revenus de l'enfant, de même que de la participation de celui de ses parents 
qui n'a pas la garde de l'enfant à la prise en charge de ce dernier. Ces critères 
exercent une influence réciproque les uns sur les autres (ATF 134 III 337 
consid. 2.2.2). 

La contribution d'entretien doit être arrêtée de manière différenciée pour le 
conjoint, d'une part, et chaque enfant, d'autre part (art. 163 CC et 176 al. 1  
ch. 1 CC pour le conjoint, et 176 al. 3 et 276 ss CC pour l'enfant; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_757/2013 du 14 juillet 2014 consid. 2.1; 5A_65/2013 du 4 
septembre 2013 consid. 7; 5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 6.1.1; 
5A_743/2012 du 6 mars 2013 consid. 6.2.2). 

 Le législateur n'a pas arrêté de mode de calcul à cette fin (ATF 128 III 411 consid. 
3.2.2 p. 414 in fine). L'une des méthodes préconisées par la doctrine et considérée 
comme conforme au droit fédéral est celle dite du minimum vital, avec répartition 
de l'excédent. Cet excédent ne peut être réparti qu'entre les époux, et non 
également entre les enfants (arrêt du Tribunal fédéral 5A_621/2013 du 
20 novembre 2014 consid. 3.4). 

L'obligation d'entretien trouve sa limite dans la capacité contributive du 
débirentier, en ce sens que le minimum vital de celui-ci doit être préservé 
(ATF 135 III 66 consid. 2 et 10; 123 III 1 consid. 3b/bb et consid. 5 in fine; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_662/2013 du 24 juin 2014 consid. 3.2.1). 

6.2 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit tenir compte du salaire net 
effectif des parties. Il est admis en jurisprudence que le bonus fait partie du salaire 
lorsqu'il s'agit d'une rémunération régulière (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_621/2013 du 20 novembre 2014 consid. 3.3.1 et l'arrêt cité). Le juge peut 
également imputer un revenu hypothétique à l'une des parties, dans la mesure où 
celle-ci pourrait le réaliser en faisant preuve de bonne volonté et en accomplissant 
l'effort qui peut être raisonnablement exigé d'elle (ATF 137 III 102 précité 
consid. 4.2.2.2 et les références; arrêts du Tribunal fédéral 5A_564/2014 du 
1er octobre 2014 consid. 5.1 et 5A_662/2013 du 24 juin 2014 consid. 3.2.2 et les 
références). 

Pour déterminer les charges des époux, il convient de se référer aux directives 
élaborées par la Conférence des préposés aux poursuites et faillites de Suisse pour 

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le calcul du minimum vital selon l'art. 93 LP, lesquelles assurent une application 
uniforme du droit de la famille (arrêt du Tribunal fédéral in FamPra.ch 2003 909 
consid. 3; PICHONNAZ/FOËX, in Commentaire Romand, Code civil I, n. 9 ad. 
art. 176). Le montant de base couvre forfaitairement les dépenses de nourriture, 
vêtements, hygiène, santé, électricité, gaz pour la cuisine, téléphone, culture et 
raccord à la télévision câblée. A ce montant s'ajoutent les frais de logement, y 
compris l'entretien ordinaire du logement et le chauffage, les cotisations de caisse 
maladie pour l'assurance de base obligatoire [Normes d'insaisissabilité pour 
l'année 2015, ch. I et II (NI-2015, RS E 3 60.04); ATF 126 III 353 consid. 1a/aa, 
in JdT 2002 I p. 162; OCHSNER, Le minimum vital (art. 93 al. 1 LP), in SJ 2012 II 
p. 119 ss; BASTONS BULLETTI, L'entretien après le divorce : Méthodes de calcul, 
montant, durée et limites, in SJ 2007 II p. 77 ss, p. 85 ss], les frais professionnels 
tels que frais de déplacement nécessaires pour se rendre au travail (arrêt du 
Tribunal fédéral 5P.238/2005 du 28 novembre 2005 consid. 4.2.2.), les frais 
supplémentaires de repas à l'extérieur, les frais de garde des enfants pendant le 
travail et les impôts lorsque les conditions financières des époux sont favorables 
(arrêt du Tribunal fédéral 5C.282/2002 du 27 mars 2003 consid. 2; ATF 127 III 
68; 126 III 353, in JdT 2002 I p. 62; 127 III 68 consid. 2b, in JdT 2001 I p. 562; 
127 III 289 consid 2a/bb, in JdT 2002 I p. 236). En droit de la famille, lorsque la 
situation financière des parties le permet, il se justifie d'ajouter au minimum vital 
du droit des poursuites certains suppléments, tels que certaines primes 
d'assurances non obligatoires (RC privée, ménage, complémentaires d'assurance 
maladie; BASTONS BULLETTI, op. cit., p. 90). 

Seuls les frais de logement effectifs ou raisonnables doivent être pris en 
considération dans le calcul du minimum vital élargi, menant à celui de la 
contribution d'entretien. Les charges de logement d'un conjoint peuvent donc ne 
pas être intégralement retenues lorsqu'elles apparaissent excessivement élevées au 
regard de ses besoins et de sa situation économique concrète (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_905/2014 du 12 mai 2015 consid. 3.3, 5A_365/2014 du 25 juillet 2014 
consid. 3.1, 5A_748/2012 du 15 mai 2013 consid. 5.2.2 et les arrêts cités, et 
5A_361/2012 du 27 novembre 2012 consid. 6.1). A la différence des intérêts 
hypothécaires du logement familial qui font généralement partie du minimum 
vital LP, l'amortissement de la dette hypothécaire n'est généralement pas pris en 
considération, sauf si les moyens financiers des époux le permettent. Il ne sert pas, 
en effet, à l'entretien, mais à la constitution du patrimoine (ATF 127 III 289 
consid. 2a/bb et les références citées; arrêts du Tribunal fédéral 5A_778/2013 du 
1er avril 2014 consid. 9.2, 5A_79/2013 du 17 avril 2013 consid. 3.2 et les arrêts 
cités, et 5A_687/2011 du 17 avril 2012 consid. 6.2 et les références citées). 

Ne font pas partie du minimum vital du droit des poursuites les dettes, lesquelles 
cèdent le pas aux obligations d'entretien (BASTONS BULLETTI, op. cit., p. 89). 
La jurisprudence et la doctrine admettent que, lorsque la situation financière des 
parties le permet, une dette peut être prise en considération dans le calcul du 

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minimum vital du droit de la famille lorsque celle-ci a été contractée avant la fin 
du ménage commun aux fins de l'entretien des deux époux, mais non si la dette 
n'existe que dans l'intérêt d'un des époux, à moins que tous deux n'en répondent 
solidairement (ATF 127 III 289 consid. 2a/bb et les références, in SJ 2001 I p. 486 
ss; arrêt du Tribunal fédéral 5A_619/2013 du 10 mars 2014 consid. 2.3.2). 

Seules les charges effectives, dont le débirentier s'acquitte réellement, doivent être 
prises en compte (ATF 126 III 89 consid. 3b; 121 III 20 consid. 3a et les arrêts 
cités; arrêt du Tribunal fédéral 5A_396/2013 du 26 février 2014 consid 6.2.1). 

Dans la mesure où les prestations pour l'entretien des enfants intègrent une 
participation aux frais de logement, le coût de celui-ci doit être réparti entre le 
parent gardien et les enfants, de sorte que le loyer imputé à l'époux attributaire 
doit être diminué dans cette mesure (arrêts du Tribunal fédéral 5A_464/2012 du 
30 novembre 2012 consid. 4.6.3; 5P.370/2004 du 5 janvier 2005 consid. 4; 
5C.277/2001 consid. 3.2). Pour ce faire, il est possible de prendre en considération 
20 % du loyer raisonnable pour un enfant et 30 % pour deux enfants (BASTONS 
BULLETTI, op. cit., p. 85 et 102 n. 140). 

 Les allocations familiales doivent être retranchées du coût de l'enfant (ATF 128 
III 305 consid. 4b; arrêt du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 29 juillet 2014 
consid. 4.4.3). 

6.3 En l'espèce, les parties ne remettent, à juste titre, pas en cause la méthode 
appliquée par le premier juge, à savoir celle du minimum vital avec répartition de 
l'excédent. Cette méthode permet en effet de tenir adéquatement compte du niveau 
de vie antérieur des époux et des restrictions à celui-ci qui peuvent être imposées à 
chacune des parties. 

Il convient dès lors d'évaluer les ressources des époux et de calculer leurs charges 
élargies. 

6.3.1 L'appelant exerce depuis le mois d'octobre 2011 le métier de trader au sein 
d'une société de négoce de métaux précieux basée en Suisse. Engagé pour un 
salaire annuel net de 131'728 fr. (environ 11'000 fr. net par mois), salaire qu'il a 
perçu pendant toute l'année 2012 en sus d'un bonus brut de 35'000 fr., l'appelant a 
reçu un montant annuel net d'environ 144'000 fr. (12'000 fr. net par mois) en 2013 
et 2014, années au cours desquelles il ne s'est vu allouer aucun bonus au regard de 
ses certificats de salaire annuels. L'appelant ne conteste toutefois pas percevoir 
"des bonus", soutenant même, dans le cadre de son appel, avoir besoin de ceux-ci 
pour faire face à ses dettes. Compte tenu de la nature de la présente procédure et 
des maximes applicables, il convient dès lors de retenir que l'appelant touche 
chaque année un bonus annuel net moyen de 35'000 fr. et que ses revenus 
avoisinent ainsi les 14'900 fr. (12'000 fr. + 1/12 de 35'000 fr.). Bien que le bonus 

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de 2012 ait été perçu avant déductions sociales, il sera ici retenu à titre estimatif 
que l'appelant perçoit chaque année une somme équivalente nette d'impôts. 

L'appelant exerce également en qualité de chargé d'enseignement à Paris. 
Cette activité lui a permis de percevoir un revenu annuel moyen de € 745.- en 
2013 et 2014. Contrairement à ce que soutient l'appelant et à ce qu'a retenu le 
premier juge, tout revenu effectif perçu par les parties, qu'il le soit à titre principal 
ou accessoire, doit être pris en considération dans le calcul de la contribution 
d'entretien. Dans la mesure où le juge civil doit convertir en francs suisses un 
revenu versé en devises étrangères (arrêt du Tribunal fédéral 5A_909/2010 du 
4 avril 2011 consid. 4) et que la jurisprudence ne contient aucune considération 
relative à un taux de change impératif, ce revenu sera converti à 895 fr. jusqu'à la 
fin de l'année 2014 – au vu du taux plancher de 1.20 CHF pour 1 EUR imposé par 
la Banque nationale suisse (BNS) depuis septembre 2011 –, et à 780 fr. depuis le 
début de l'année 2015 – au vu de l'abolition du taux de change le 15 janvier 2015 
et du taux de 1.05 CHF pour 1 EUR prévalant en moyenne depuis lors. 

L'appelant est en outre l'associé gérant et l'actionnaire majoritaire d'une société 
suisse de gestion de fortune qu'il a fondée en 2007. En dépit des revenus de 
45'000 fr. perçus en 2011 grâce à cette société, celle-ci a cessé toute activité en 
2014 et est sur le point d'être mise en liquidation à la demande de ses 
administrateurs. Aucun revenu ne saurait dès lors être retenu à ce titre. 

Il ressort de ce qui précède que l'appelant a perçu des revenus mensuels nets de 
15'795 fr. (14'900 fr. + 895 fr.) en 2014 et perçoit 15'680 fr. (14'900 fr. + 780 fr.) 
depuis le mois de janvier 2015. 

S'agissant de ses charges, en dépit du large droit de visite qui lui est réservé, il ne 
se justifie pas de prendre en considération le montant de base prévu pour un 
débiteur monoparental (à savoir 1'350 fr.) plutôt que pour un débiteur vivant seul 
(1'200 fr.). Il ne sera également pas tenu compte des frais liés à l'exercice de son 
droit de visite. 

Le montant de base couvrant forfaitairement les dépenses de nourriture, aucun 
montant ne saurait être ajouté à ce titre. 

Dans la mesure où l'appelante n'est pas couverte par une assurance-maladie 
complémentaire et par souci d'égalité, il ne sera pas tenu compte de la prime de 
19 fr. 90 versée par l'appelant à ce titre. 

Dans la mesure où la situation financière des parties le permet, il se justifie 
d'ajouter au minimum vital de l'appelant sa prime d'assurance RC ménage, bien 
que celle-ci ne soit pas obligatoire. 

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Les frais supplémentaires de repas pris à l'extérieur peuvent être ajoutés au 
montant de base, la somme de 200 fr. par mois étant adéquate. Contrairement à ce 
que soutient l'appelante, il n'apparaît pas que l'appelant bénéficie d'une indemnité 
de repas versée par son employeur, les allocations pour frais dont il bénéficie se 
rapportant vraisemblablement aux frais engendrés par ses déplacements 
professionnels, ainsi qu'il ressort de son certificat de salaire 2014. 

Relativement à ses frais de logement, le manque de clarté des pièces produites par 
l'appelant et l'opacité des renseignements fournis rendent mal aisé, voire 
impossible, la détermination de sa charge effective. L'on ignore par exemple si les 
montants (intérêts et amortissement) versés à la fin de chaque année civile 
(en l'occurrence 2013 et 2014) sont également acquittés le reste de l'année et, si 
oui, à quelle fréquence. Si le premier juge a considéré que ces montants étaient a 
priori acquittés trimestriellement, le calcul opéré par l'appelant dans son appel 
pour l'année 2015 – manifestement différent de celui opéré pour l'année antérieure 
– laisse à penser qu'il s'en acquitte semestriellement. L'appelant n'a également pas 
rendu vraisemblable que les cotisations au pilier 3a étaient liées à l'acquisition de 
son logement bien que le contrat ait été conclu en même temps que l'achat de ce 
bien. Seul le montant des charges, à savoir 2'190 fr. par trimestre, peut être 
déterminé avec exactitude. En tout état de cause, les montants retenus par 
l'appelant (que ce soit pour l'année 2014 ou 2015) apparaissent excessivement 
élevés au regard de ses besoins et de la situation financière des parties. 
L'amortissement de sa dette hypothécaire ne peut en outre être prise en compte 
que si les moyens financiers des époux le permettent et la conclusion de deux 
nouveaux prêts hypothécaires après la séparation des parties n'existe que dans 
l'intérêt de l'appelant. Compte tenu de tous ces éléments, il convient de retenir 
dans les charges de l'appelant des frais de logement de 2'500 fr. par mois, montant 
se rapprochant des 2'475 fr. acquittés mensuellement par les époux avant 
l'acquisition du bien immobilier, ainsi que des 2'629 fr. retenus par le premier 
juge. 

Bien que faisant état d'un montant de 208 fr. à titre de frais médicaux non 
remboursés, l'appelant n'a pas rendu vraisemblable cette charge, de sorte qu'il n'en 
sera pas tenu compte. 

S'agissant de sa charge fiscale, l'appelant n'a pas rendu vraisemblable 
l'augmentation de celle-ci pour l'année 2015 puisqu'il a produit une pièce datant 
certes de février 2015 mais se référant en réalité à la situation fiscale 2013. 
Celui-ci a toutefois démontré s'acquitter mensuellement de ses arriérés d'impôts 
selon arrangements avec l'Administration fiscale cantonale. Partant, en l'absence 
d'autres éléments et sur la base de l'estimation effectuée au moyen de la calculette 
mise à disposition sur le site de l'Etat de Genève (http://ge.ch/impots/calcul-et-
paiement-des-impots), la charge fiscale (cantonale et fédérale) de l'appelant, 
répartie sur douze mois, peut être fixée à environ 2'800 fr. par mois. Cette 

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estimation tient compte des éléments suivants: le contribuable est séparé, a deux 
enfants de moins de 14 ans à charge, a un revenu annuel net de 188'160 fr. (15'680 
fr. x 12 mois; ses revenus français n'étant pas pris en compte), perçoit des 
allocations familiales annuelles de 7'200 fr. [300 fr. par enfant x 12 mois; cf. art. 8 
al. 2 let. a de la loi genevoise sur les allocations familiales (LAF; J 5 10)], 
s'acquitte de primes d'assurance-maladie de 4'788 fr. (399 fr. x 12 mois) et verse 
des contributions d'entretien de 34'200 fr. (2'850 fr. x 12 mois, telles que fixées 
par la Cour de céans sous ch. 6.4 et 6.5 ci-après). Bien que les éléments ayant 
servi à opérer ce calcul se fondent exclusivement sur la situation financière de 
l'appelant en 2015, le montant ainsi obtenu sera comptabilisé dans les charges de 
l'appelant pour les années 2014 et 2015 puisqu'il s'agit d'une simple estimation. 

Au vu de ce qui précède, les charges mensuelles de l'appelant en 2014 
comprenaient son minimum vital OP (1'200 fr.), son loyer (estimation: 2'500 fr.), 
son assurance-maladie de base (355 fr.), son assurance RC ménage (52 fr.) et sa 
charge fiscale (estimation: 2'800 fr.), soit un montant total de 6'907 fr. 

Partant, l'appelant disposait d'un solde mensuel disponible de 8'888 fr. (15'795 fr. 
– 6'907 fr.) en 2014. 

Depuis le début de l'année 2015, ses charges se montent à 6'951 fr. compte tenu de 
l'accroissement de sa prime d'assurance-maladie (399 fr. au lieu de 355 fr.). 

Son solde disponible s'élève ainsi à 8'729 fr. (15'680 fr. – 6'951 fr.). 

6.3.2 L'appelante est employée auprès d'une grande chaîne de restauration rapide 
depuis le mois d'octobre 2013. Du 1er avril 2014 au 20 février 2015, elle a perçu 
un salaire mensuel net de 2'750 fr. à ce titre. Depuis le 21 février 2015, elle 
perçoit un salaire mensuel net de 1'186 fr. 

S'agissant de ses charges, le remboursement du prêt contracté afin de constituer la 
garantie bancaire de son logement ne doit pas être pris en considération puisque 
seule l'appelante en bénéficie. 

En outre, bien que sa charge fiscale devrait diminuer pour l'année 2015 en raison 
de la réduction de son taux d'activité, le versement d'une contribution d'entretien 
supérieure à ce dont s'est acquitté l'appelant jusqu'à présent (cf. ch. 6.4 et 6.5 
ci-après) aura pour conséquence d'entraîner un réajustement à la hausse de ses 
impôts. Partant, l'estimation de 260 fr. opérée par le premier juge sera confirmée. 

Ainsi qu'énoncé sous lettre D.b.b ci-avant, les charges incompressibles de 
l'appelante comprennent son minimum vital OP (1'350 fr.), son loyer (70 % de 
1'456 fr. = 1'020 fr.), sa prime d'assurance-maladie (282 fr. en 2014 et 358 fr. en 
2015), ses frais de transport (70 fr.) et sa charge fiscale (estimation : 260 fr.). 

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Elles se montent ainsi à 2'982 fr. pour l'année 2014 et à 3'058 fr. pour l'année 
2015. 

Partant, l'appelante subissait un déficit net de 232 fr. par mois en 2014 et de 
308 fr. en janvier et février 2015. Dès le mois de mars 2015, elle subit un déficit 
de 1'872 fr. par mois en raison de la réduction de son taux d'activité.  

Compte tenu de l'âge des enfants et de la nature de la présente procédure, la Cour 
de céans renoncera, en l'état, à exiger de l'appelante qu'elle augmente son temps 
de travail et ne lui imputera pas de revenu hypothétique supérieur au salaire 
effectivement perçu. Il n'en demeure pas moins que l'appelante pourra, à l'avenir, 
être invitée à accroître son taux d'activité à tout le moins dans la même proportion 
que précédemment, à savoir 35 heures par semaine, taux horaire qu'elle a exercé – 
vraisemblablement sans difficulté particulière – d'avril 2014 à février 2015. 

6.3.3 Les besoins de l'enfant C______ comprennent son minimum vital OP  
(400 fr.), sa participation au loyer de sa mère (15% de 1'456 fr. = 218 fr.), sa 
prime d'assurance-maladie de base et complémentaire (68 fr. en 2014 et 63 fr. + 
54 fr. en 2015) et ses frais de transport (35 fr.).  

Ils comprennent en outre ses frais de parascolaire et de cantine. 

Ceux-ci seront établis de la même manière pour 2014 et 2015 malgré le 
changement d'établissement scolaire. En effet, non seulement le montant desdits 
frais est quasi-identique, mais il est vraisemblable que, tout comme pour l'année 
2014, l'enfant C______ se rendra au parascolaire à midi et le soir les lundi, mardi, 
jeudi et vendredi en 2015. En outre, bien qu'ayant réduit son taux d'activité et 
disposant par conséquent de plus de temps pour s'occuper de ses enfants, 
l'appelante ne se fait plus aider par une jeune fille au pair, de sorte qu'elle peut 
continuer à avoir besoin de l'aide du parascolaire. Partant, dans la mesure où une 
année scolaire genevoise compte 38.5 semaines de quatre jours, les frais de 
cantine et de parascolaire de l'enfant C______ se montent à 257 fr. par mois  
[{(4 fr. 50 parascolaire à midi + 6 fr. 50 parascolaire le soir + 9 fr. cantine) x 4 
jours x 38.5 semaines} / 12 mois]. 

Les besoins de l'enfant C______ se montaient ainsi à 978 fr. par mois en 2014 et à 
1'027 fr. en 2015. 

 De ces montants, il convient toutefois de déduire les allocations familiales perçues 
pour les enfants, puisque celles-ci doivent être retranchées du coût de l'enfant 
(ATF 128 III 305 consid. 4b; arrêt du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 29 juillet 
2014 consid. 4.4.3). 

Compte tenu de cette déduction (300 fr.), le coût d'entretien mensuel de l'enfant 
C______ s'est élevé à 678 fr. par mois en 2014 et à 727 fr. par mois en 2015. 

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Quant aux besoins de l'enfant D______, dans la mesure où l'augmentation 
alléguée de ses frais de crèche proportionnellement au montant des contributions 
d'entretien perçues par l'appelante n'a pas été rendue vraisemblable, seul le dernier 
montant effectivement acquitté à ce titre sera pris en considération, à savoir 
646 fr. par mois. 

Ses besoins comprennent ainsi son minimum vital OP (400 fr.), sa participation au 
loyer de la mère (15 % de 1'456 fr. = 218 fr.), sa prime d'assurance-maladie (68 fr. 
en 2014; 63 fr. + 35 fr. en 2015), ses frais de transport (35 fr.) et ses frais de 
crèche (646 fr.). 

Ils se montaient à 1'367 fr. par mois en 2014 et à 1'397 fr. par mois en 2015, puis, 
après déduction des allocations familiales de 300 fr. par mois, à 1'067 fr. par mois 
en 2014 et à 1'097 fr. par mois en 2015. 

Dans la mesure où le concordat HarmoS (concordat intercantonal sur 
l'harmonisation de la scolarité obligatoire), auquel le canton de Genève a adhéré, 
rend obligatoire deux années d'école enfantine au plus tard à la rentrée scolaire 
2015/2016, les besoins de l'enfant D______ – qui a fêté ses quatre ans en 
décembre 2014 – sont, dès la rentrée 2015/2016, quasi-identiques à ceux de sa 
sœur (seul le montant de la prime d'assurance-maladie complémentaire des 
fillettes étant différent d'environ 20 fr.). 

6.4 Il résulte de ce qui précède que l'appelant dispose – et a toujours disposé – de 
la capacité contributive suffisante pour subvenir à l'entier des besoins courants de 
ses enfants. 

Dans la mesure où le dies a quo du versement de la contribution d'entretien, fixé 
au 1er juillet 2014 par le premier juge (lequel correspond au mois à partir duquel 
les époux se sont constitués des domiciles séparés), n'a pas été contesté en appel, 
dites contributions d'entretien seront dues dès cette date. 

L'appelant sera ainsi condamné à verser à son épouse, par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, les sommes arrondies de 700 fr. pour 
l'enfant C______ de juillet à décembre 2014 et 750 fr. dès le mois de janvier 
2015, et de 1'100 fr. pour l'enfant D______ dès le mois de juillet 2014, puis de 
750 fr. dès le mois de septembre 2015. 

6.5 S'agissant de la contribution d'entretien de l'épouse, celle-ci doit être arrêtée de 
manière différenciée de celle des enfants. En outre, son montant ne saurait 
excéder 1'000 fr. par mois compte tenu des conclusions prises par l'appelante en 
seconde instance, qui lient la Cour de céans. 

De juillet à décembre 2014, les revenus des époux se montaient à 18'545 fr. 
(15'795 fr. époux +  2'750 fr. épouse), et les charges de la famille à 11'634 fr. 

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[(6'907 fr. époux + 678 fr. l'enfant C______ + 1'067 fr. l'enfant D______) +  
2'982 fr. épouse], de sorte que les époux disposaient d'un solde disponible de 
6'911 fr. Au vu du large droit de visite réservé à l'appelant, une répartition de 
l'excédent par moitié aurait pu se justifier. 

Ne pouvant statuer ultra petita, la Cour ne peut toutefois allouer à l'appelante 
qu'un montant maximum de 1'000 fr. par mois. 

Il en va de même dès l'année 2015. 

Les ch. 8 et 10 du dispositif du jugement entrepris seront dès lors modifiés dans ce 
sens. 

7. Reprenant sa conclusion de première instance, l'appelante conclut à ce qu'un avis 
au débiteur soit ordonné. 

7.1 Aux termes de l'art. 177 CC, lorsqu'un époux ne satisfait pas à son devoir 
d'entretien, le juge peut prescrire aux débiteurs de cet époux d'opérer tout ou partie 
de leurs paiements entre les mains de son conjoint. L'avis aux débiteurs constitue 
une mesure particulièrement incisive, de sorte qu'il suppose un défaut caractérisé 
de paiement : une omission ponctuelle ou un retard isolé de paiement sont 
insuffisants. Pour justifier la mesure, il faut donc disposer d'éléments permettant 
de retenir de manière univoque qu'à l'avenir, le débiteur ne s'acquittera pas de son 
obligation, ou du moins qu'irrégulièrement et ce indépendamment de toute faute 
de sa part. Des indices en ce sens sont suffisants s'ils reposent sur des 
circonstances concrètes; le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation (arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_958/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3.2.1 et les 
références citées). 

De manière générale, l'avis aux débiteurs constitue une sanction particulière du 
droit de la famille en raison de l'inexécution de l'obligation d'entretien, que celle-
ci soit due à l'égard du conjoint (art. 177 CC), de l'ex-conjoint (art. 132 CC) ou de 
l'enfant (art. 291 CC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_173/2014 du 6 juin 2014 
consid. 9.3 et l'arrêt cité). 

7.2 En l'occurence, bien qu'ayant été condamné par ordonnance de mesures 
superprovisionnelles du 17 juillet 2014 à s'acquitter d'une contribution d'entretien 
de la famille de 5'000 fr. par mois, l'appelant ne s'est jamais entièrement acquitté 
de ce montant, se limitant à verser mensuellement des sommes de 1'400 fr. ou 
1'907 fr. ou encore 2'350 fr. 

Le défaut de paiement ne saurait dès lors être qualifié de ponctuel. 

Toutefois, s'il est vrai que l'avis aux débiteurs a pour but de permettre au créancier 
d'aliments de percevoir l'intégralité de la pension qui lui est due et que la notion 
de faute ne joue aucun rôle dans le cadre du prononcé d'un avis aux débiteurs, il 

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n'en demeure pas moins que les circonstances du cas d'espèce ne permettent pas 
de retenir de manière univoque qu'à l'avenir l'appelant ne s'acquittera pas de son 
obligation, ou du moins qu'irrégulièrement. 

En effet, à l'instar de ce qu'a retenu le premier juge et de ce qui est soutenu par 
l'appelant, la Cour considère que la violation du droit d'être entendu de l'appelant 
avant le prononcé de l'ordonnance précitée et la régularité de paiement de 
montants – certes inférieurs – à titre de contribution d'entretien conduisent à 
retenir que l'appelant se conformera à une décision de justice sur le fond 
valablement motivée. 

Un avis aux débiteurs n'apparaît ainsi pas nécessaire en l'état. 

8. L'appelante reprend sa conclusion de première instance en versement d'une 
provisio ad litem, reprochant au premier juge de ne pas lui en avoir accordé. 

8.1 Si un époux ne dispose pas des moyens suffisants, il peut exiger de son 
conjoint, sur la base des art. 159 al. 3 et 163 CC, qu'il lui fasse l'avance des frais 
du procès en divorce (provisio ad litem) pour lui permettre de sauvegarder ses 
intérêts (ATF 117 II 127 consid. 6 et les références citées). 

 Le versement d'une provisio ad litem intervient lorsque la partie qui la requiert ne 
pourrait pas assumer les frais d'un procès sans recourir à des moyens qui lui seront 
nécessaires pour couvrir son entretien courant. Il est déterminant que la partie 
puisse, au moyen de l'excédent dont elle dispose, procéder aux avances de frais de 
justice et d'avocat dans un délai raisonnable (FamPra 2008, no 101, p. 965). 

 La provisio ad litem constitue une simple avance, qui doit en principe être 
restituée. Lorsque la procédure est arrivée à son terme, il ne se justifie plus de 
statuer sur l'octroi d'un telle avance mais uniquement, dans l'hypothèse où une 
provisio ad litem aurait été octroyée au cours de la procédure de divorce, de 
trancher la question de son éventuelle restitution (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_777/2014 du 4 mars 2015 consid. 6.2 et les références citées). 

 8.2 En l'espèce, l'appelante a été déboutée de ses conclusions en paiement d'une 
provisio ad litem dans le cadre du jugement de mesures protectrices au fond. Or, à 
ce stade de la procédure, il ne se justifiait plus de statuer sur l'octroi d'une telle 
avance, mais uniquement, dans l'hypothèse – non réalisée en l'espèce – où une 
provisio ad litem aurait été octroyée à l'appelante au cours de la procédure de 
mesures protectrices, de trancher la question de son éventuelle restitution. 

 Le grief de l'appelante, mal fondé, sera par conséquent rejeté et le jugement 
querellé confirmé en ce qu'il déboutait l'appelante de ses conclusions. 

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9.  L'appelante sollicite la condamnation de l'appelant en tous les frais judiciaires 
(sauf ceux relatifs à ses d