# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 8e8d3996-4290-5b3f-80dd-0ed9a0de699c
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2009-07-30
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 30.07.2009 A/1890/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1890-2008_2009-07-30.pdf

## Full Text

Siégeant : Doris WANGELER, Présidente. 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

A/1890/2008 ATAS/977/2009 

ORDONNANCE D’EXPERTISE 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 1 

du 31 juillet 2009 

 
 
 
En la cause 
 
 
 
Monsieur W___________, domicilié à CHÂTELAINE Recourant 

 
 
 
contre 
 
 
 
OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue de 
Lyon 97, GENEVE 

Intimé 

 

 

 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur W___________ (ci-après l’assuré), né en 1957, de nationalité suisse, a 
notamment travaillé en tant que magasinier jusqu’en 1990, puis a bénéficié 
d’indemnités de chômage et enfin du revenu minimum cantonal d’aide sociale 
(RMCAS) en exerçant diverses activités temporaires. Dès le mois de mars 2004, ses 
médecins traitants l’ont considéré comme étant en totale incapacité de travail en 
raison d’un trouble affectif bipolaire.  

2. L’assuré a été hospitalisé du 1er au 8 avril 2004 à la Clinique de psychiatrie de 
Belle-Idée en raison d’un état hypomane. Les Drs A___________ et 
B___________ ont, dans leur résumé du 15 avril 2004, posé le diagnostic de 
trouble affectif bipolaire, épisode actuel mixte (F31.6). 

3. Le 18 juin 2004, l’assuré a déposé auprès de l’OFFICE CANTONAL DE 
L’ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après OCAI) une demande de prestations 
tendant à l’octroi d’une rente. 

4. Par rapport du 13 octobre 2004, le Dr C___________, médecin adjoint agréé et la 
Dresse D___________, cheffe de clinique au Département de psychiatrie, 
Programme des troubles bipolaires des Hôpitaux Universitaires de Genève (ci-après 
HUG), ont confirmé que l’assuré souffrait d’un trouble affectif bipolaire de type II 
(F31.8) et indiqué qu’un traitement au Lithiofor avait été introduit dès le mois de 
juin 2004, de sorte que l’humeur de l’assuré s’était rapidement stabilisée. L’assuré 
se décrivait comme transformé.  

De l’anamnèse, il ressort que plusieurs personnes de la famille de l’assuré, dont un 
de ses frères, souffriraient également de problèmes psychiatriques. De plus, dès 
l’adolescence, il a régulièrement présenté un voire, deux ou trois états dépressifs 
par année avec une tristesse, une anhédonie, une perte de sommeil, une asthénie et 
une irritabilité. L’assuré a également décrit des phases hypomanes occasionnelles 
caractérisées par une tension interne, une irritabilité, une tachypsychie ainsi qu’une 
diminution du besoin du sommeil. 

5. Dans un rapport du 23 mars 2005, la Dresse D___________ a retenu un trouble 
affectif bipolaire de type II présent dès l’adolescence, avec alternance des phases 
dépressives et hypomanes. Elle a également constaté une obésité modérée et une 
rhino-conjonctivite saisonnière (allergie aux pollens). L’état de santé de l’assuré 
était stationnaire et sa capacité de travail était nulle depuis le mois de juin 2004. Le 
médecin a précisé que son état de santé n’allait pas s’améliorer et ne pouvait l’être 
par des mesures médicales. Des mesures professionnelles étaient indiquées. 
L’assuré se plaignait souvent de fatigue, d’angoisse importante liée aux événements 

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stressants et parfois de troubles du sommeil et d’irritabilité. L’assuré bénéficiait 
d’un suivi régulier au Programme des troubles bipolaires, sous forme d’entretiens 
médico-infirmiers, de traitement de Lithiofor et participait aux groupes psycho-
éducatifs une fois par semaine. 

6. Sur demande du Dr E__________, médecin au Service médical régional AI (ci-
après SMR), la Dresse F__________ du Service de psychiatrie pour adultes des 
HUG, a, par courrier du 8 juin 2006, répondu qu’elle suivait l’assuré depuis le mois 
d’octobre 2005. Celui-ci a, depuis mars 2005, présenté quatre épisodes 
d’hypomanie modérés associés à une anxiété importante et à des angoisses. Les 
plaintes de l’assuré portaient sur une fatigue résiduelle associée à une irritabilité 
fluctuante et à une anxiété généralisée que le moindre stress pouvait augmenter. Il 
ne se sentait pas capable de reprendre une quelconque activité professionnelle. Le 
médecin a considéré que des mesures de réinsertion ne lui semblaient pas possibles 
et confirmé que l’incapacité de travail était totale depuis le mois de juin 2004.  

7. Sur nouvelle demande de l’OCAI, la Dresse F__________ a, par courrier du 5 
décembre 2006, posé le diagnostic de trouble bipolaire de type II associé à un 
trouble anxieux sévère de type généralisé. L’assuré était toujours en incapacité 
totale de travailler et des mesures professionnelles ne pouvaient pas être envisagées. 
Des fluctuations de l’humeur existaient également. Durant l’été 2006, il a souffert 
de troubles dépressifs suivis par une phase hypomaniaque de plusieurs semaines 
associée à des « préoccupations excessives et peu ébranlables à thème pacifiste », 
de troubles du sommeil et de modifications de son comportement. L’assuré se 
sentait incapable de gérer son stress et de se réadapter à un travail de magasinier. 

8. Dans un rapport d’expertise du 10 juillet 2007 sollicitée par l’OCAI, le Dr 
G__________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a posé le 
diagnostic de trouble bipolaire type II en phase normothymique et de personnalité 
passive-dépendante. Il n’y avait pas de facteur de stress aigu.  

D’un point de vue psychiatrique, il a retenu une totale incapacité de travail dès le 
mois de juin 2004, admettant cependant rétrospectivement qu’elle avait pu débuter 
dès la fin de l’année 2003 en raison des phases hypomaniaques présentées par 
l’assuré. Il a noté que son état de santé s’était par la suite amélioré grâce à une 
lithiothérapie associée à des neuroleptiques durant la phase de décompensation. 
L’évolution était favorable dès le 1er janvier 2005 et la capacité de travail était de 
80% dès le 24 mars 2005 dans toute activité lucrative, étant précisé que cette 
capacité de travail était atteinte au plus tard le 24 juin 2005. L’assuré était, eu égard 
à ses troubles psychiques, capable de s’adapter à son environnement professionnel, 
toutefois, il n’avait visiblement que peu de motivation et paraissait s’être 
accoutumé de manière passive à sa situation actuelle dans laquelle il avait de 

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nombreux avantages et satisfactions. Le médecin a ainsi estimé peu probable que 
l’assuré, qui n’avait jamais travaillé, exerce une activité professionnelle dans le 
futur. Pour ce qui était de la réadaptation professionnelle, elle n’était pas indiquée, 
d’après l’expert, attendu qu’une activité simple, répétitive et peu contraignante était 
susceptible de valoriser au mieux sa capacité résiduelle de travail.  

L’expert a effectué des tests psychométriques les 22 mai et 5 juin 2007, desquels il 
résulte que l’assuré présentait des phases hypomaniaques « plutôt probablement 
légères » et une certaine psychorigidité, mais non pas de symptomatologie 
dépressive manifeste ou de trouble majeur de la personnalité sous-jacent. L’expert 
a, suite à l’examen clinique du 5 juin 2007, relevé que l’assuré apparaissait comme 
légèrement hypothymique, mais ne présentait ni d’idéation suicidaire, d’aboulie, 
d’apragmatisme marqué ou encore d’anxiété généralisée, de phobie ou de trouble 
panique. Il apparaissait comme « un homme assez passif, très à l’écoute de lui-
même, qui manifeste peu d’introspection ou de remise en question face à son 
parcours personnel » et semblait « dépendant de son environnement, de son épouse 
qui a probablement un rôle très maternel avec lui ».  

Il ressort de l’anamnèse que son frère cadet aurait souffert de dépression et son 
oncle d’un problème bipolaire. L’assuré a déclaré avoir présenté un épisode 
dépressif à quatorze ans ainsi qu’un autre à quinze ans, lors duquel il avait été mis 
sous Valium. Il a précisé que de petits épisodes dépressifs étaient régulièrement 
survenus et a signalé des périodes d’hypomanie. Par ailleurs, il n’a jamais exercé la 
profession apprise d’électronicien, mais a notamment travaillé dans une imprimerie, 
« en tant que bénévole », auprès des Témoins de Jéhovah pendant onze ans en 
Suisse-allemande et à Genève et en tant qu’aide-magasinier auprès de l’entreprise 
X__________. Puis, il a émargé à l’assurance-chômage, a effectué des contrats de 
durée déterminée et n’a jamais retrouvé d’emploi. L’assuré a estimé qu’il lui serait 
difficile de travailler en tant que magasinier, attendu qu’il y avait « trop de monde. 
Ca me stresse, je n’arrive pas », mais a considéré qu’il pouvait exercer une activité 
en tant que concierge s’il pouvait se reposer un peu le matin et l’après-midi.  

9. Par projet de décision du 19 novembre 2007, l’OCAI a rejeté la demande de 
prestations de l’assuré. En effet, il n’existait pas de diminution de la capacité de 
gain telle que prévue à l’article 8 LPGA et il résultait des documents médicaux que 
l’ancienne activité de magasinier pouvait être exercée à 80% au minimum dès le 1er 
janvier 2005. Enfin, des mesures d’orientation professionnelle ou de reclassement 
dans une nouvelle profession n’étaient pas justifiées du point de vue médical.  

10. Par courrier du 1er décembre 2007, l’assuré s’est opposé audit projet de décision, 
attendu que son état de santé ne lui permettait pas de travailler.  

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A son opposition reçue par l’OCAI le 18 décembre 2007, l’assuré a joint un 
courrier du 17 décembre 2007 de la Dresse F__________. Celle-ci a considéré qu’il 
était en totale incapacité de travail en raison de l’ensemble de ses troubles 
psychiques et a estimé irréaliste qu’il puisse exercer la profession de concierge, au 
vu des efforts et des interactions relationnelles que cela exigeait et des périodes de 
repos que son état nécessitait. Les améliorations étaient partielles et de courte durée 
et dépendaient de facteurs internes et externes peu prévisibles.  

Le médecin a constaté que l’assuré était réticent à reconnaître et à décrire ses 
difficultés psychiques et se plaignait souvent de ses atteintes somatiques. Les 
périodes de décompensation psychique, souvent hypomaniaques depuis 2005, 
duraient plusieurs semaines et se sont déclenchées en janvier, mai et octobre 2005, 
en janvier, juin, septembre et octobre 2006 et en avril, juin et septembre 2007. 
Durant ces périodes, il présentait une réduction du sommeil, une agitation psycho-
motrice, une perte des inhibitions sociales, des troubles du comportement où il 
changeait de vêtements plusieurs fois par jour ne supportant plus certaines odeurs et 
percevait des sensations électriques dans les jambes ou encore avait des 
préoccupations à thème philosophique, intellectuel ou religieux excessives 
entraînant des comportements inappropriés ou encore des conflits de couple. En 
dehors des phases aigües, l’assuré décrivait une importante fatigabilité physique et 
psychique le forçant à s’aliter plusieurs heures tous les jours, soit notamment des 
sensations électriques dans ses membres le dévitalisant selon ses propres termes, 
ainsi que des troubles de la concentration et de la mémoire persistants. Le médecin 
a également relaté un entretien lors duquel l’assuré avait présenté des symptômes 
d’attaque de panique à l’idée d’une reprise de travail et a souligné la discordance 
entre ses plaintes subjectives et ses difficultés quotidiennes, qui étaient minimisées. 
En effet, son épouse a fait part au médecin du fait qu’il avait de la difficulté à gérer 
ses affaires administratives et que, pendant de longues périodes, il présentait une 
grande irritabilité, de nombreux oublis, s’isolait y compris de sa famille ou de sa 
communauté religieuse, refusait totalement le dialogue ou encore interrompait ses 
activités quotidiennes devant se coucher durant plusieurs heures.  

11. Sur demande du SMR, la Dresse F__________, a, dans un rapport du 14 avril 2008, 
retenu un trouble bipolaire de type II présent depuis l’adolescence ainsi qu’un 
trouble anxieux, présent probablement depuis plusieurs années et a estimé que la 
capacité de travail de l’assuré était toujours nulle. L’assuré n’était pas en mesure de 
reprendre une activité lucrative, en raison d’une pensée bloquée avec nécessité de 
se coucher quotidiennement avec interruption de ses activités, de troubles de la 
mémoire et de la concentration, d’une importante vulnérabilité au stress, ainsi qu’en 
raison d’une anxiété modérée accompagnée de préoccupations somatiques 
excessives ou encore de l’alternance des phases dépressives et hypomaniaques. En 
cas d’hypomanie, l’assuré pouvait avoir des troubles du comportement, des troubles 

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du jugement et ne pas respecter les consignes. Quant à ses capacités de 
compréhension, d’adaptation et de résistance, elles étaient limitées. Le médecin a 
retenu que l’évolution de l’état de santé était stationnaire avec persistance des 
fluctuations de l’humeur et des symptômes résiduels entre les crises. L’assuré 
suivait toujours un traitement pharmacologique et des entretiens médico-infirmiers 
au programme bipolaire. Actuellement, le médecin a constaté que l’assuré était 
modérément tendu, qu’il existait des troubles de la concentration et de la mémoire 
ainsi qu’une préoccupation somatique importante et un état d’anxiété modéré. La 
thymie était neutre.  

12. Par avis du 25 avril 2008, la Dresse H_________, médecin au SMR, a relevé que 
l’assuré n’avait plus été hospitalisé depuis le 8 avril 2004 et que les troubles 
psychiques ne s’étaient pas aggravés depuis l’expertise psychiatrique du 10 juillet 
2007, de sorte qu’il ne pouvait pas être conclu à une aggravation de son état de 
santé depuis lors.  

13. Par décision du 14 mai 2008, l’OCAI a confirmé son projet de décision du 19 
novembre 2007 tendant au rejet de la demande de prestations de l’assuré. 

14. Par courrier du 28 mai 2008, l’assuré a interjeté recours auprès du Tribunal de 
céans à l’encontre de la décision précitée au motif qu’il souffrait d’un trouble 
bipolaire de type B, d’une euthymie et qu’il avait besoin d’un repos thérapeutique à 
plusieurs reprises le matin et l’après-midi. Il considérait ainsi sa capacité de travail 
comme nulle.  

15. Par réponse du 24 juin 2008, l’OCAI a proposé le rejet du recours et la 
confirmation de sa décision du 14 mai 2008. Selon cet Office, l’expertise du Dr 
G__________ avait pleine valeur probante. 

16. Par acte du 10 octobre 2008, l’assuré a complété son recours et conclu, 
principalement, à l’octroi d’une rente entière dès le mois de juin 2004, 
subsidiairement, au renvoi du dossier à l’OCAI pour nouvelle décision au sens des 
considérants, et plus subsidiairement encore, à la mise en œuvre d’une expertise 
médicale, dont les frais devaient être mis à la charge de l’OCAI. Il a notamment 
soutenu que l’expertise du Dr G__________ n’avait pas de valeur probante et qu’il 
y avait lieu de prendre en considération les rapports de ses médecins traitants pour 
fixer sa capacité de travail. Il a joint à ses écritures : 

Un certificat médical du 29 septembre 2008 de la Dresse F__________, duquel il 
ressort qu’aucun changement clinique n’était intervenu depuis le mois de décembre 
2007. Elle a retenu une instabilité de l’humeur, une irritabilité constante, des 
troubles de la concentration et de la mémoire persistants ainsi qu’une fatigabilité 
physique et psychique le forçant à s’aliter une heure toutes les deux heures, se 

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trouvant alors dans l’impossibilité d’effectuer une quelconque activité. Le médecin 
a rapporté que lorsque l’assuré ne pouvait pas dormir, il avait « l’impression de 
devenir confus, d’être incohérent et perdu ». Elle a également constaté que, durant 
l’entretien, l’assuré présentait des signes de tension intérieure, une thymie triste 
avec des idées de dévalorisation et un pessimisme important en ce qui concerne son 
avenir et s’est montré irritable se mettant notamment facilement en colère. 

17. Par écriture complémentaire du 10 novembre 2008, l’OCAI a constaté que la 
Dresse F__________ s’appuyait, dans son dernier certificat, sur les plaintes du 
recourant et non sur des éléments objectifs tirés de l’examen clinique et a considéré 
que cet avis n’était pas susceptible de mettre en doute la pleine valeur probante de 
l’expertise du Dr G__________.  

18. Une audience d’enquêtes s’est tenue en date du 3 mars 2009 par devant le Tribunal 
de céans. 

Lors de cette audience a été entendu le Dr G__________, lequel a confirmé les 
diagnostics posés dans son rapport d’expertise. Il a déclaré que le trouble bipolaire 
II était qualifié d’atténué par rapport au trouble bipolaire I et était caractérisé par 
des phases d’hypomanie durant lesquelles le patient était créatif, travailleur, allait 
de l’avant et par des phases dépressives qui n’étaient pas très importantes. Il n’a pas 
trouvé, dans le dossier de l’assuré, d’éléments laissant penser qu’il pouvait souffrir 
d’un trouble valant atteinte à la santé et n’avait pas constaté de grave 
décompensation. Par ailleurs, il avait estimé la capacité de travail de l’assuré à 
80%, afin de tenir compte d’une personnalité sensible, émotive et d’une difficulté à 
gérer le stress. Il a précisé qu’un chef d’entreprise serait davantage handicapé par 
un trouble bipolaire que ne le serait quelqu’un comme l’assuré qui exerce la 
profession de magasinier. Les tests effectués permettaient uniquement de conclure à 
un « éventuel très léger état d’hypomanie » et ne démontraient du reste pas la 
présence de perturbations particulières. Il a déterminé que l’incapacité de travail 
était totale dès le mois de juin 2004, comme indiqué par le Dr C___________ 
(rapport du 13 octobre 2004), mais n’a pas exclu qu’elle avait pu débuter à la fin de 
l’année 2003, ou même en juin 2003, au vu des phases hypomaniaques présentées 
auparavant pas l’assuré. La capacité de travail était, d’après lui, entière dès le 24 
mars 2005, les autres dates contenues dans son rapport, soit le 24 juin 2005 ou 
encore le 1er janvier 2005, étant erronées. Enfin, il a expliqué qu’en page 19 de son 
rapport, il y avait lieu de comprendre que « le pronostic n’était pas franchement 
défavorable ». En effet, plus la durée de stabilisation était longue, moins il y avait 
de risque de rechute ou de décompensation.  

La Dresse F__________ a également été entendue. Elle a confirmé le diagnostic de 
trouble bipolaire II et a expliqué que le trouble bipolaire I s’en distinguait par des 

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épisodes maniaques plus sévères. L’hypomanie sous contrôle pouvait, d’après elle, 
être positive chez certains patients et il était possible que l’incapacité de travail dure 
10 à 12 ans chez certaines personnes souffrant d’un trouble bipolaire. Lors des 
épisodes d’hypomanie présentés par l’assuré, celui-ci souffrait de troubles du 
sommeil, de troubles du comportement, de problèmes relationnels, d’une grande 
irritabilité ou encore, par exemple, d’idées pacifistes envahissants sa pensée. 
L’assuré avait des cycles rapides d’hypomanie, soit trois à quatre épisodes plus 
sévères par année, suivis d’épisodes dépressifs, et présentait également d’autres 
crises plus légères. Une crise pouvait durer quelques jours, voire quelques semaines 
ou même quelques mois. Lors de ces crises, le fonctionnement de l’assuré était 
discontinu, en ce sens que la pensée pouvait s’accélérer ou alors se bloquer 
entièrement à tel point qu’il devait dormir un moment. En dehors des crises, 
l’assuré se présentait de manière rassurante, toutefois, lors de phases 
hypomaniaques, l’assuré n’était souvent même pas capable de venir à la 
consultation, de sorte que son épouse devait intervenir. L’assuré avait, d’après le 
médecin, énormément de peine à raconter ce qu’il ressentait et une grande réticence 
à reconnaître ses symptômes, mais son épouse lui rapportait beaucoup de choses. 
Elle a signalé que le traitement de lithium avait diminué une partie de la 
symptomatologie, l’assuré ayant notamment réussi à mieux gérer son quotidien. 
Elle a, toutefois, considéré qu’il présentait une totale incapacité de travail et non 
une capacité de travail de 80% dès le 24 mars 2005. Les crises étaient imprévisibles 
et son état de santé nécessitait très souvent qu’il puisse se reposer. Les autres 
limitations concernaient, par exemple, l’interaction avec d’autres personnes 
pouvant être une source de grand stress pour lui et son irritabilité, pouvant 
engendrer des conflits qu’il n’était pas en mesure de gérer. Elle a également déploré 
le fait que le Dr G__________ n’avait pas pris contact avec elle, attendu que 
l’assuré avait beaucoup de réticences à parler de façon générale, de sorte que cela 
avait, d’après elle, pu altérer la conclusion de son expertise. Elle ne partageait pas 
l’opinion de l’expert en ce qui concernait la passivité de l’assuré.  

Suite à l’audition de ces deux médecins, un délai a été accordé à l’OCAI pour 
détermination après enquêtes.  

19. Par avis du 18 mars 2009, la Dresse H_________ du SMR a indiqué que les 
déclarations de la Dresse F__________ n’étaient pas susceptibles de remettre en 
question les précédentes conclusions du SMR. Par ailleurs, elle se ralliait aux 
conclusions de l’expertise du Dr G__________ ainsi qu’à ses déclarations faites en 
audience concernant le début de l’incapacité de travail (juin 2003).  

20. Par détermination du 18 mars 2009, l’OCAI s’est basé sur l’avis du SMR du 18 
mars 2009 et a considéré que l’assuré présentait une totale incapacité de travail du 
mois de juin 2003 au 24 mars 2005, date à laquelle sa capacité de travail était de 

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80%. Il a ainsi conclu à l’admission partielle du recours, en ce sens qu’une rente 
entière devait être octroyée à l’assuré du 1er juin 2004 au 30 juin 2005. 

21. Par acte du 1er avril 2009, l’assuré a soutenu que l’expertise ne présentait pas valeur 
probante, au vu des contradictions et des jugements de valeur qu’elle contenait, des 
erreurs reconnues par l’expert en audience et du fait que ce dernier n’avait pas pris 
en considération les rapports des médecins traitants. Il y avait lieu, d’après lui, de se 
fonder sur l’appréciation et sur les conclusions de la Dresse F__________, de sorte 
qu’une rente entière devait lui être allouée de manière indéterminée dès le mois de 
juin 2004.  

22. Le 2 juin 2009, la mission d’expertise a été transmise aux parties avec un délai pour 
faire leurs observations quant aux questions à poser à l’expert. 

23. Par courrier du 24 juin 2009, l’OCAI a déclaré qu’après consultation du SMR, il 
n’avait pas d’autres questions à formuler.  

24. Par courrier du 29 juin 2009, l’assuré a fourni au Tribunal de céans une liste de 
questions complémentaires à poser à l’expert.  

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 
2000 (LPGA) est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification 
de nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière 
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1; 
335 consid. 1.2; ATF 129 V 4 consid. 1.2; ATF 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 
consid. 4b et les références). Les règles de procédure quant à elles s'appliquent sans 
réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 
consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). La LPGA s’applique donc au 
cas d’espèce. 

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3. Le recours a été déposé dans les délai et forme légaux, de sorte qu’il est recevable 
(art. 56 à 61 LPGA). 

4. Le litige porte sur le droit de l’assuré à des prestations de l’assurance-invalidité. 

5. Selon la jurisprudence (DTA 2001 p. 169), le juge cantonal qui estime que les faits 
ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit 
renvoyer la cause à l’administration pour complément d’instruction, soit procéder 
lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’administration, 
lorsqu’il a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de 
rapidité de la procédure, ni la maxime inquisitoire. Il en va cependant autrement 
quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison 
des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire 
judiciaire serait propre à établir l’état de fait), ou si un renvoi apparaît 
disproportionné dans le cas particulier (RAMA 1993 n° U 170 p. 136). À l’inverse, 
le renvoi à l’administration apparaît en général justifié si celle-ci a constaté les faits 
de façon sommaire, dans l’idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en 
cas de recours (voir RAMA 1986 n° K 665 p. 87). 

6. Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les 
preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en 
procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit 
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit 
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. 
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant 
c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en 
pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et 
l’appréciation de la situation médicale soient claires et qu’enfin, les conclusions de 
l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la 
valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 
consid. 3a, 122 V 157 consid. 1c et les références ; ATF non publié du 23 juin 
2008, 9C_773/2007, consid. 2.1). 

Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d’observations approfondies et d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine 
connaissance du dossier, et que l’expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 

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ne saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 

7. En l’espèce, le Dr G__________, expert mandaté par l’OCAI, a posé, dans son 
rapport du 10 juillet 2007, les diagnostics de trouble bipolaire type II en phase 
normothymique et de personnalité passive-dépendante. Il a retenu une totale 
incapacité de travail dès le mois de juin 2004, admettant cependant 
rétrospectivement qu’elle avait pu débuter dès la fin de l’année 2003 en raison des 
phases hypomaniaques présentées par l’assuré. Son état de santé s’était par la suite 
amélioré grâce à une lithiothérapie associée à des neuroleptiques durant la phase de 
décompensation. D’après l’expert, l’évolution était favorable dès le 1er janvier 2005 
et la capacité de travail était de 80% dès le 24 mars 2005 dans toute activité 
lucrative, étant précisé que cette capacité de travail était atteinte au plus tard le 24 
juin 2005. L’assuré était, eu égard à ses troubles psychiques, capable de s’adapter à 
son environnement professionnel, toutefois, il n’avait visiblement que peu de 
motivation et paraissait s’être accoutumé de manière passive à sa situation actuelle 
dans laquelle il avait de nombreux avantages et satisfactions. Le médecin a ainsi 
estimé peu probable que l’assuré, qui n’avait jamais travaillé, exerce une activité 
professionnelle dans le futur. Pour ce qui était de la réadaptation professionnelle, 
l’expert a considéré qu’elle n’était pas indiquée, attendu qu’une activité simple, 
répétitive et peu contraignante était susceptible de valoriser au mieux la capacité 
résiduelle de travail de l’assuré. De l’anamnèse, il ressort que l’assuré n’a jamais 
exercé la profession apprise d’électronicien, mais a notamment travaillé dans une 
imprimerie, « en tant que bénévole », auprès des Témoins de Jéhovah pendant onze 
ans en Suisse-allemande et à Genève et en tant qu’aide-magasinier auprès de 
l’entreprise X__________. Puis, il a émargé à l’assurance-chômage, a effectué des 
contrats de durée déterminée et n’a jamais retrouvé d’emploi.  

Lors de l’audience de comparution personnelle, l’expert a indiqué qu’il n’avait pas 
trouvé, dans le dossier de l’assuré, d’éléments laissant penser qu’il pouvait souffrir 
d’un trouble valant atteinte à la santé, étant précisé qu’il n’avait pas constaté de 
grave décompensation. Par ailleurs, il a estimé la capacité de travail de l’assuré à 
80%, afin de tenir compte d’une personnalité sensible, émotive et d’une difficulté à 
gérer le stress. Les tests effectués permettaient uniquement de conclure à un 
« éventuel très léger état d’hypomanie » et ne démontraient du reste pas la présence 
de perturbations particulières. Enfin, il a expliqué qu’en page 19 de son rapport, il y 
avait lieu de comprendre que « le pronostic n’était pas franchement défavorable ». 

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En effet, plus la durée de stabilisation était longue, moins il y avait de risque de 
rechute ou de décompensation.  

8. Le Tribunal constate que le rapport d’expertise contient des imprécisions ainsi que 
des contradictions. En effet, l’expert a indiqué plusieurs dates différentes pour 
déterminer le début tant de l’incapacité de travail que de la capacité de travail. Il a 
notamment déclaré en audience que c’était la date du 24 mars 2005 qu’il y avait 
lieu de retenir pour le début de la capacité de travail à 80%, les autres dates étant 
erronées. De plus, son rapport est contradictoire en ce sens qu’il a déclaré que 
l’assuré n’avait jamais exercé d’activité lucrative et qu’il était probable qu’il ne le 
fasse jamais, alors même que dans l’anamnèse, il a rapporté que l’assuré avait 
travaillé « en tant que bénévole » dans une imprimerie pour les Témoins de 
Jéhovah, en tant que magasinier et qu’il avait par la suite effectué des contrats de 
durée déterminée. Enfin, il a expliqué en audience qu’un chef d’entreprise serait 
davantage handicapé par un trouble bipolaire que l’assuré dans sa profession de 
magasinier, remarque trop générale pour qu’on puisse en tirer une quelconque 
conclusion concernant la situation de l’assuré.  

Ces quelques éléments permettent déjà de faire douter le Tribunal de céans de la 
pleine valeur probante de l’expertise. 

9. Par ailleurs, la Dresse F__________ a, comme le Dr G__________, posé le 
diagnostic de trouble bipolaire II, cependant, elle a également retenu un trouble 
anxieux. De plus, elle a considéré que le traitement de lithium avait certes diminué 
une partie de la symptomatologie, l’assuré ayant notamment réussi à mieux gérer 
son quotidien, toutefois, et contrairement à l’expert, elle a considéré que l’assuré 
présentait, une totale incapacité de travail depuis le mois de juin 2004. Par ailleurs, 
elle a expliqué que les périodes de décompensation psychique, souvent 
hypomaniaques depuis 2005, pouvaient durer quelques jours, voire quelques 
semaines ou même quelques mois. L’assuré avait des cycles rapides, soit trois à 
quatre épisodes d’hypomanie plus sévères par année, suivis d’épisodes dépressifs, 
et présentait également d’autres crises plus légères. Ces crises se sont déclenchées 
en janvier, mai et octobre 2005, en janvier, juin, septembre et octobre 2006 et en 
avril, juin et septembre 2007. Durant ces périodes, il souffrait de troubles du 
sommeil, d’une agitation psychomotrice, d’une perte des inhibitions sociales, de 
troubles du jugement, de troubles du comportement, de problèmes relationnels, 
d’une grande irritabilité ou encore, par exemple, d’idées pacifistes envahissants sa 
pensée. L’assuré n’était pas en mesure de reprendre une activité lucrative, en raison 
d’une pensée bloquée avec nécessité de se coucher quotidiennement avec 
interruption de ses activités, de troubles de la mémoire et de la concentration, d’une 
importante vulnérabilité au stress, ainsi qu’en raison d’une anxiété modérée 
accompagnée de préoccupations somatiques excessives, ou encore de l’alternance 

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des phases dépressives et hypomaniaques. Quant à ses capacités de compréhension, 
d’adaptation et de résistance, elles étaient limitées.  

10. Il apparaît à lecture de ces constatations que la Dresse F__________ pose certes le 
même diagnostic que le Dr G__________, toutefois, leurs conclusions divergeant 
totalement en ce qui concerne la capacité de travail de l’assuré, la première le 
considérant en totale incapacité de travail et le second estimant sa capacité de 
travail à 80%. Par ailleurs, tous deux constatent que le traitement de lithium 
introduit en juin 2004 avait amélioré l’état de santé psychique de l’assuré, 
cependant, ils en tirent à nouveau des conclusions opposées. 

11. Au vu des doutes du Tribunal de céans concernant la valeur probante du rapport 
d’expertise, des déclarations divergentes de l’expert et du médecin traitant et du fait 
qu’il y a lieu de tenir compte que le médecin traitant serait susceptible, d’après la 
jurisprudence, en cas de doute de prendre parti pour son patient, il ne saurait être 
conclu de manière définitive sur l’état de santé de l’assuré et sur une éventuelle 
capacité de travail.  

12. Certaines des questions soumises par l’assuré au Tribunal de céans dans son 
courrier du 29 juin 2009 ont été intégrées dans la mission d’expertise et d’autres, se 
recoupant avec ladite mission ou n’étant pas pertinentes, ont été écartées. 

13. Il convient dès lors d’ordonner une expertise psychiatrique, laquelle sera confiée au 
Dr I_________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie.  

 

PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant préparatoirement 

1. Ordonne une expertise psychiatrique, l’expert ayant pour mission d’examiner et 
d’entendre Monsieur W___________, après s’être entouré de tous les éléments 
utiles et après avoir pris connaissance du dossier de l’OCAI, ainsi que du dossier de 
la présente procédure et si nécessaire, prendre tous renseignements auprès des 
médecins ayant traité le recourant.  

2. Charge l’expert de répondre aux questions suivantes : 

1. Quelle est l'anamnèse détaillée du cas ? 

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2. L'assuré rencontre-t-il des difficultés à décrire ses phases hypomanes et ses 
difficultés quotidiennes ? 

3. Quelles difficultés quotidiennes rencontre-t-il ? 

4. Quelles sont les plaintes de l'assuré ? 

5. Quels sont les diagnostic(s) ? Depuis quelle date ? 

6. Quel est le status psychique détaillé actuel et comment celui-ci a-t-il évolué ?  

7. En cas de troubles psychiques, quel est le degré de gravité de chacun de ceux-
ci (faible, moyen, grave) ?  

8. L'assuré manifeste-t-il une attitude passive ? Le cas échéant, quelle en est la 
conséquence ? 

9. L'assuré suit-il un traitement adéquat ? Sinon quel traitement est-il indiqué ? 
Y a-t-il une amélioration possible à court, moyen ou long terme ? 

10. Dans quelle mesure la prise de lithium à partir de juin 2004 a-t-elle amélioré 
l’état de santé de l'assuré ? 

11. Compte tenu de vos diagnostics, l'assuré pourrait-il exercer une activité 
lucrative ? Si oui laquelle ? A quel taux ? Depuis quelle date ?  

12. Pourrait-il exercer une activité de manière continue ? Quelles sont le cas 
échéant les limitations psychiques dans le cadre d’une activité lucrative ? 

13. Existe-t-il un danger pour les personnes côtoyant l'assuré lorsque celui-ci se 
trouve dans une phase hypomane ? 

14. Quel est le rôle du sommeil lorsque l'assuré se trouve dans une phase 
hypomane ? 

15. Quel est le pronostic quant à l’exigibilité d’une reprise d’une activité 
lucrative ? 

16. La capacité de travail peut-elle être améliorée par des mesures médicales ? 

17. Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables ? 
Quelles sont leur chance de succès ? 

18. Apprécier les diagnostics, constatations et conclusions des médecins traitants 
et de l’expert. 

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19. Faire toute observation ou suggestion utile 

3. Commet à ces fins le Dr I_________. 

4. Invite l’expert à déposer à sa meilleure convenance un rapport en trois 
exemplaires au Tribunal de céans. 

5. Réserve le fond. 

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 
La greffière 

 
 

Marie-Louise QUELOZ 

 La Présidente 
 
 

Doris WANGELER 
 
 
 

La secrétaire-juriste : 

 
 
 

Diane E. KAISER 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le