# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 0ca09b2d-806e-584c-ad0d-66510ec3dab6
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2022-11-17
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 17.11.2022 P/17754/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-17754-2016_2022-11-17.pdf

## Full Text

Siégeant : Madame Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE, présidente ; Madame 
Valérie MONTANI, juge, et Monsieur Pierre MARQUIS, juge suppléant; 
Madame Camille CRETEGNY, greffière juriste-délibérante. 

 

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/17754/2016 AARP/351/2022 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale d'appel et de révision 

Arrêt du 17 novembre 2022 

 

Entre 

A______, domicilié ______ [FRANCE], comparant par Me B______, avocate,  

appelant, 

 

contre le jugement JTCO/45/2022 rendu le 1er avril 2022 par le Tribunal correctionnel, 

 

et 

C______, partie plaignante, 

D______, partie plaignante, 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimés.

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EN FAIT : 

A. a. En temps utile, A______ appelle du jugement du 1er avril 2022 par lequel le 
Tribunal correctionnel (TCO) a classé la procédure des chefs d'injure (art. 177 al. 1 
du code pénal suisse [CP]) et de violation du devoir d'assistance ou d'éducation 
(art. 219 al. 1 CP) mais l'a reconnu coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants 
(art. 187 ch. 1 al. 1 CP), de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP) et de menaces 
(art. 180 al. 1 CP), lui infligeant une peine privative de liberté de 36 mois, dont 12 
ferme, le solde étant assorti du sursis (délai d'épreuve : trois ans), sous assistance de 
probation et avec une règle de conduite consistant en une prise en charge 
psychothérapeutique centrée sur la violence durant le délai d'épreuve. 

 Les premiers juges l'ont condamné à payer à C______ la somme de CHF 7'000.- plus 
intérêts, en guise de réparation du tort moral subi, et ont mis 4/5 des frais de la 
procédure à sa charge. 

A______ entreprend partiellement ce jugement, concluant à son acquittement. 

 b.a. Selon l'acte d'accusation du 16 mars 2021, il est reproché ce qui suit à A______ : 

 b.a.a. À Genève, entre 2009 et 2010, au domicile familial, sis route 1______ 
no. ______, [code postal] E______ [GE], il a, à de nombreuses reprises, imposé des 
actes d'ordre sexuel à la fille de son ex-compagne D______, C______, née le ______ 
2002, alors âgée d'environ huit ans, en lui touchant les seins, les fesses ainsi que le 
sexe et en introduisant ses doigts dans son vagin, alors que sa mère était absente. 

A______ a en particulier agi de la sorte : 

- alors que C______ se trouvait dans la baignoire, occupée à se laver seule, en entrant 
dans la salle de bain, en tirant le rideau, en lui demandant "d'éteindre" l'eau, en lui 
disant qu'elle n'avait pas besoin de sa serviette, en la tirant vers lui par le bras ainsi 
que par la hanche alors qu'elle tentait de s'accrocher au robinet, en la touchant au 
niveau des parties intimes, en particulier de la poitrine, des fesses et de son vagin, en 
introduisant ses doigts à l'intérieur de ce dernier, en lui ordonnant d'arrêter de pleurer 
parce qu'elle était une grande fille et qu'il faisait cela pour son bien ; 

- alors que C______ se trouvait sur le canapé, en retirant le pantalon / legging ainsi 
que la culotte qu'elle portait, en la touchant au niveau de son sexe, avant d'introduire 
ses doigts à l'intérieur de son vagin ; 

étant précisé qu'il a profité du lien de confiance existant entre lui et C______, dont il 
était le compagnon de la mère et le père du demi-frère, du fait qu'il s'occupait d'elle 

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en l'absence de sa mère, en créant un climat de peur, de l'impossibilité physique et 
psychique de l'enfant de résister aux actes, ainsi que de son infériorité cognitive et de 
son défaut de connaissance en matière sexuelle liés à son âge. 

b.a.b. A Genève, le 22 mars 2017, vers 15h30, A______ s'est rendu au domicile de 
son ex-compagne, D______, sis rue 2______ no. ______, [code postal] 
F______ [GE], a frappé à sa porte puis, comme elle lui avait demandé à travers la 
porte de s'en aller, ne souhaitant pas le voir, il a répondu qu'il allait chercher quelque 
chose lui permettant de défoncer la porte, avant de préciser "je vais aller chercher un 
couteau et je vais te planter partout" et "si je n'arrive pas à défoncer cette porte, je 
vais t'attendre à la sortie des classes et je vais te tuer en te plantant", effrayant de la 
sorte D______. Celle-ci a déposé plainte pénale en raison de ces faits le 23 mars 
2017. 

b.b. Il lui était également reproché, mais ces faits sont l'objet des classements 
prononcés par le TCO, parce que, supposés avérés, ils seraient partiellement prescrits 
ou se seraient déroulés en France pour les premiers, seraient prescrits pour les 
seconds : 

- d'avoir violé son devoir d'assistance et d'éducation à l'égard de son fils G______, né 
le ______2008, en faisant preuve de violence physique à son égard, en lui assenant 
des gifles, à réitérées reprises, en l'insultant et en le rabaissant, dénigrant ses 
capacités, notamment scolaires, lui disant qu'il était nul et qu'il n'arriverait à rien ; 

- d'avoir, lors de l'incident du 22 mars 2017 décrit supra, traité son ancienne 
compagne de "sale prostituée" et "sale pute". 

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

 Faits dénoncés par C______ 

a. Le 4 juillet 2016, H______, intervenante en protection de l'enfant auprès du 
Service de protection des mineurs (SPMi), et sa cheffe de groupe, ont établi une note 
suite aux révélations faites par la jeune C______, pensionnaire du foyer de 
I______ [VS] depuis le mois de février précédent. Le 24 juin 2016 (ou le 13, selon la 
mention apposée sur la feuille par "TSS"), lors d'un entretien en présence de J______, 
éducatrice stagiaire, C______ avait montré à H______ un document sur lequel elle 
avait noté "bas enfaite quand javais 7-8 ans j'ai subu des atouchment sexuel de mon 
beau-père ..." (C-37). Le 27 juin suivant, C______ avait exposé à H______ qu'elle 
n'avait pas osé en parler à sa mère, de crainte de ne pas être crue, ajoutant que son 
beau-père lui avait dit qu'il tuerait son père si elle parlait, ce qu'elle avait tenu pour 
crédible dès lors que les deux hommes s'étaient déjà battus. À cette occasion, son 
père avait été blessé à l'œil. Le 29 juin 2016, H______ avait eu un entretien avec la 

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mère de la jeune fille, d'abord seule puis en présence de cette dernière, et l'avait 
informée des révélations de son enfant. Celle-ci semblait abasourdie et ne savait pas 
quoi dire à C______. 

Le SPMi a dénoncé les faits. 

 b.a. Entendue par la police, D______ a décrit le contexte familial et les difficultés 
rencontrées avec sa fille. Elle avait fait la connaissance de A______ en 2007 et 
entretenu jusqu'en 2011 une relation de couple avec lui, dont étaient issus deux 
enfants, G______ (né le ______2008) et K______ (né le ______2010). Leurs 
rapports s'étaient dégradés à la naissance de G______, lorsque son compagnon avait 
commencé à "chercher la petite bête" à son aînée, C______, la frappant même. 
Avant cela, il était très gentil avec la petite, qu'il gardait lorsqu'elle travaillait. Suite à 
son entretien avec H______, D______ avait demandé des explications à C______, 
qui lui avait dit que le prévenu lui avait "fait des attouchements" lorsqu'elle avait 
sept-huit ans, agissant lorsque sa mère était au travail. G______ était alors présent. 
Elle ne lui avait pas donné plus de détails. D______ croyait sa fille à "100%" et 
s'interrogeait désormais sur le changement d'attitude de A______ envers la fillette. 
Elle pensait qu'il avait eu peur qu'elle ne se confie à elle. Elle se souvenait du reste 
qu'il s'interposait toujours lorsqu'elles parlaient entre elles. Un jour, il lui avait même 
demander d'envoyer sa fille vivre chez son père. Elle n'avait en revanche jamais 
observé de geste déplacé. 

 b.b. Devant le MP, D______ a indiqué qu'elle pensait que les révélations de 
C______ étaient dues au fait qu'elle avait peur de A______, lequel était imprévisible.  

Elle a précisé avoir dit à A______ qu'il ne devait pas laver l'enfant lorsque celle-ci 
était âgée de cinq ans, car cela ne se faisait pas, à tout le moins pas au Congo. 
A______ l'avait donc douchée jusqu'à ses cinq ans et demi environ, puis la mère, qui 
travaillait alors de 8h00 à 17h00, avait pris le relai, quotidiennement, jusqu'à ce que 
C______ soit en mesure de se laver seule, à ses huit ans. Le logement comportait une 
salle de bain, agrémentée d'une baignoire et rideau de douche. 

Lorsque D______ avait parlé avec C______, après ses révélations, celle-ci lui avait 
dit qu'elle ne voulait pas la voir souffrir "de ça", ni que ses frère et sœur fussent 
privés de leur père, et qu'elle se sentait coupable. Elle s'était sentie coupable des faits, 
et avait pensé que sa mère comprendrait à son comportement ce qui se passait, car 
celle-ci voyait toujours tout. C______ avait considéré A______ comme son père et 
gardait de bons souvenirs de lui. Elle le remerciait d'ailleurs pour tout et avait 
souffert de devoir donner à G______ et K______ une image négative de lui. 

b.c. Devant les premiers juges, D______ a exposé que lorsque A______ était venu 
habiter avec sa fille et elle, la petite avait cinq ans et demi et se douchait donc seule. 

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 c.a. C______ a été auditionnée le 15 juillet 2016, selon le protocole NICHD. Elle 
avait alors 14 ans. 

 Sa mère s'était remariée et son beau-père était au début gentil avec elle, puis était 
devenu de plus en plus méchant après la naissance de son petit frère. Il la tapait et 
l'"engueulait" pour un rien. Puis un jour alors que sa mère était au travail et elle-
même à la maison, car il s'agissait d'un mercredi, il avait commencé à la toucher. Elle 
l'avait d'abord repoussé mais n'avait pas eu assez de force. Ensuit il avait, de lui-
même, cessé, et était "sorti". C______ s'était vêtue et avait passé la journée dans sa 
chambre. Au retour de sa mère, elle avait voulu lui raconter mais n'avait pas trouvé 
les mots et avait eu peur qu'elle ne la crût pas. Par la suite, cela s'était répété "quand, 
... à chaque fois" que D______ n'était pas là. Requise d'être plus précise, C______ a 
décrit que son beau-père lui avait demandé d'aller se doucher, ce qu'elle avait fait. 
Alors qu'elle était sous la douche, elle avait vu la poignée de la porte se baisser et 
avait pensé que sa mère voulait entrer, mais il s'agissait de A______. Elle avait 
trouvé cela bizarre, car il était un garçon et elle une fille. Elle avait serré le rideau de 
douche contre elle mais il l'avait écarté. Elle avait reculé et s'était cachée [ndr : elle a 
mimé le fait de placer sa main droite à hauteur de sa poitrine et l'autre à celle de 
l'entre-jambe]. Il lui avait dit "Eteins l'eau" ; elle lui avait demandé une serviette et il 
avait rétorqué qu'il n'y en avait pas besoin. Elle s'était mise à pleurer, il l'avait tirée 
par le bras et elle s'était accrochée au robinet mais n'était pas parvenue à résister. Il 
l'avait ensuite touchée, tout en lui disant de cesser de pleurer, qu'elle n'était pas un 
bébé, mais une grande fille, et qu'il faisait cela pour son bien. Il l'avait prise par la 
hanche puis avait mis ses doigts dans son vagin, ce qui lui avait fait mal. Elle 
continuait de pleurer et il était parti, lui disant de terminer sa douche et d'aller se 
coucher. Le prévenu était arrivé d'un coup. Il avait baissé la poignée tout doucement 
et voyant que c'était lui, elle avait pensé qu'il était venu chercher quelque chose. Elle 
ne parvenait pas à estimer le nombre d'occurrences, ni à se souvenir de la dernière.  

Elle se souvenait en revanche d'un autre épisode, lors duquel il avait enlevé le 
pantalon qu'elle portait et avait fait "la même chose que dans la douche" jusqu'à ce 
que son frère se mette à pleurer. A______ s'était levé, avait fait mine de frapper 
l'enfant et elle en avait profité pour se réfugier dans sa chambre, dont elle avait 
bloqué la porte coulissante au moyen du lit pour bébé, mais il était parvenu à l'ouvrir. 
Il l'avait alors tapée. Plus précisément, elle regardait la télévision, installée sur le 
canapé, alors que A______ était occupé à son ordinateur. Soudain, il était venu à côté 
d'elle et, effrayée, elle s'était mise à reculer, "mais discrètement". Il l'avait regardée 
pendant dix minutes, la fixant, et comme elle avait voulu partir, il lui avait demandé 
où elle allait, ce à quoi elle avait répondu qu'elle se rendait dans sa chambre, mais il 
lui avait dit qu'elle devait rester. Elle ne portait en fait pas un pantalon, mais un 
legging, qu'il avait enlevé, ainsi que sa culotte, et avait mis son doigt dans son vagin. 
Elle avait eu peur et mal. Son frère n'avait que quelques mois et était dans une chaise 
pour bébé. 

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Requise d'indiquer si ces faits s'étaient déroulés dans d'autres endroits encore, elle a 
reparlé de la douche et évoqué sa chambre. Interrogée sur la tenue de son beau-père, 
elle a indiqué qu'il était en pyjama, soit un training et un T-shirt, lors de l'occurrence 
de la douche qu'elle avait décrite, et qu'il portait un jeans dans le salon. 

La jeune fille a d'abord dit que sa mère et A______ s'étaient séparés en 2011, puis, 
faisant le lien avec la naissance de sa sœur, elle a parlé de 2013, avant de revenir à 
2011, expliquant avoir confondu entre ses deux petites sœurs [ndr  : D______ a eu 
une quatrième enfant, issue de sa relation avec un nouveau compagnon]. 

Interrogée sur son dévoilement, C______ a exposé que L______, une amie au foyer 
si proche qu'elle la considérait comme sa petite sœur, lui avait un jour relaté qu'elle 
avait été violée par son oncle. Elle s'était donc confiée à son tour. Les deux jeunes 
filles en avaient parlé toute une matinée et L______ lui avait dit qu'elle ne pouvait 
pas garder cela pour elle, de sorte qu'elle avait pris rendez-vous avec son "A.S." mais 
elle n'avait pas su "comment entamer le sujet". Son éducatrice lui avait alors dit 
qu'elle pouvait lui dire par écrit, d'où le mot produit à la procédure. 

c.b. Entendue contradictoirement par le MP, C______ a affirmé avoir dit la vérité 
dans les grandes lignes, tout en précisant qu'elle ne se souvenait pas de l'intégralité 
de ses déclarations à la police. Elle s'était confiée à son assistante sociale car celle-ci 
lui avait fait comprendre que s'il y avait "des choses [en elle] qu'il fallait que ça 
sorte", elle devait le faire. L'assistante sociale l'avait interpellée en ce sens en raison 
de ses comportements violents. Il était exact qu'en grandissant, et suite à la venue 
d'éducatrices [ndr : à la santé sexuelle], elle avait compris certaines choses, mais elle 
avait eu peur de s'exprimer. Après ce cours, elle avait échangé avec son amie 
L______, qui lui avait fait comprendre qu'elle devait parler, et elle avait demandé un 
rendez-vous à son assistante sociale auprès du SPMi, qui l'avait renvoyée à son 
éducatrice du foyer, puis elles avaient toutes deux rencontré ladite assistante sociale. 
Elle avait remis à son éducatrice le mot manuscrit parce qu'elle ne parvenait pas à 
parler. "A part il y a deux ans" [ndr soit à l'époque du dévoilement], elle ne s'était 
confiée à personne. 

Elle a confirmé qu'elle s'entendait bien avec le prévenu jusqu'à la naissance de son 
petit frère. Son beau-père avait alors souhaité qu'elle retournât chez son père. Elle 
l'avait entendu le dire et il se disputait beaucoup avec sa mère à son sujet. Par la 
suite, il s'était mis à la frapper, sur la tête ou le corps, souvent "quand même", avec 
des objets, par exemple une ceinture ou une chaussure, ou avec ses mains. Cela 
arrivait aussi en présence de sa mère, de sorte qu'ils "se battaient" ensuite. Son père 
avait vu des marques de ces coups sur son corps, d'où l'altercation avec le prévenu. 

Les attouchements devaient avoir commencé lorsque son petit frère avait un an, car 
sa mère était alors de nouveau enceinte. Elle ne pouvait préciser le nombre 

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d'occurrence, ni dire quand cela avait cessé, mis cela était avant la fin de cette 
nouvelle grossesse. 

C______ s'entendait "hyper bien" avec sa mère mais lui en avait voulu, pensant que 
si elle avait vécu avec son père, cela ne serait pas arrivé. 

Elle avait commencé à se doucher seule lorsqu'elle avait neuf ans. Avant le début de 
la cohabitation avec le prévenu, sa mère la douchait le soir. Ensuite, le prévenu, qui 
s'occupait beaucoup d'elle, l'avait fait jusqu'à ce que sa mère fut présente, dans le 
contexte de son congé-maternité pour la naissance de sa sœur. De fait, il se 
concentrait sur son intimité, ne lui lavant pas le reste du corps ou les cheveux.  

Il y avait aussi eu les actes sur le canapé, qui étaient survenus à plusieurs reprises, 
sans qu'elle ne puisse pas non plus en donner le nombre, mais bien confirmer qu'ils 
avaient débuté après ceux dans la douche. Il ne lui disait rien. Elle avait peur et mal. 
Elle s'était bien à une reprise barricadée dans la chambre d'enfants, utilisant le lit de 
son petit frère. 

À l'époque des faits, elle avait peur de lui. Elle aurait pu se confier à sa mère mais 
craignait de ne pas être crue et que D______ ne pense qu'elle cherchait un prétexte 
pour quitter la maison, ce qui n'était pas du tout le cas. C______ a d'abord dit qu'elle 
n'avait pas d'autre crainte, puis confirmé qu'elle avait peur que sa mère ne soit 
dégoûtée et que son père ne se batte avec le prévenu. 

Elle se sentait mieux depuis un an environ, grâce à un suivi. 

c.c. La victime n'a plus été entendue lors de la procédure, étant représentée par son 
conseil juridique aux débats de première instance et d'appel, étant précisé qu'avant de 
l'autoriser, la Chambre pénale d'appel et de révision (CPAR) avait interpellé les 
parties. Le prévenu avait indiqué qu'il n'avait "aucune objection" à la dispense. 

d.a. Entendu par la police, A______ a d'entrée de cause contesté les déclarations de 
C______, les qualifiant de "coup bas". Il était écœuré. Il s'était occupé de l'enfant, 
abandonnée par son père, depuis ses cinq ans, la lavant notamment, comme si elle 
était sa propre fille. Celle-ci eût été beaucoup plus crédible si elle avait déposé 
plainte plus tôt et il pensait que son ex-compagne lui faisait payer l'annonce de son 
intention de récupérer ses enfants. Elle manipulait sa fille, et n'était pas une femme 
sérieuse, s'arrêtant "à tous les ports".  

Ses relations avec C______ s'étaient dégradées lorsqu'il avait initié les démarches 
pour épouser sa mère, alors enceinte de G______. Son père s'était en effet "incrusté" 
dans leur vie et, passant du temps avec ce dernier, l'enfant avait cessé de lui obéir. De 
plus, le père l'avait violemment agressé, en 2008.  

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d.b. A______ a confirmé ses précédentes déclarations devant le MP, précisant qu'il 
avait proposé que C______ allât vivre chez son père, puisqu'elle le voulait, mais la 
mère avait dit que s'il tentait de la séparer de sa fille, elle romprait avec lui. De fait, 
cela était arrivé. C______ avait mal compris sa proposition et s'était sentie rejetée. 
Certes, cette proposition était concomitante à la prochaine naissance de son fils mais 
n'avait rien à voir avec "le rejet".   

Il a confirmé qu'une altercation avait eu lieu entre le père et lui. Selon lui, alors que, 
s'inquiétant de ne pas les voir revenir de l'école, il était allé à leur rencontre et le père 
de C______ lui avait jeté une fiole au visage, l'aveuglant, l'avait roué de coups et 
blessé à l'œil avec un couteau.  

"L'enfant" était manipulée par H______, qui voulait peut-être lui nuire, car il estimait 
qu'elle faisait mal son travail. 

Lorsqu'il la lavait, il passait sur tout le corps. 

d.c. Devant les premiers juges, A______ ne voyait pas comment il aurait pu 
empêcher mère et fille de se faire des confidences et a affirmé s'être chargé de laver 
sa belle-fille jusqu'à ses six ou sept ans, sur tout le corps. En appel, il a admis qu'il ne 
l'avait fait que jusqu'à ce que sa compagne lui eut demandé de cesser, alors que la 
petite avait cinq ans et demi, ainsi que celle-là l'avait déclaré. Il s'était trompé lors de 
ses précédentes déclarations. Il pensait toujours que la jeune fille était manipulée, par 
sa mère (première instance et appel) ainsi que par son entourage (première instance). 
Il en voulait pour preuve que D______ interférait également dans ses rapports avec 
leurs enfants communs, ceux-ci ne faisant jamais l'effort de l'appeler lors même qu'il 
leur avait acheté des appareils portables. En revanche, il concédait que l'assistante 
sociale n'avait pas suscité les révélations. 

e. Les déclarations de tiers suivantes ont été recueillies au cours de la procédure : 

e.a. H______ suivait la famille de C______ depuis 2010. La jeune fille, qui était 
néanmoins proche de sa mère, avait été placée au foyer de I______ [VS] en février 
2016, suite à un retrait de garde. Confirmant la note du 4 juillet 2016, l'assistante 
sociale a exposé que C______ ne lui avait pas donné de détails. Il avait surtout été 
question des motifs qui l'avait conduite à ne pas s'ouvrir plus tôt et elle avait expliqué 
qu'elle avait peur que le prévenu ne s'en prenne à son père, étant rappelé qu'il y avait 
déjà eu une bagarre entre eux lorsqu'elle avait huit ans et que A______ l'avait 
menacée de tuer son géniteur si elle parlait. Elle avait aussi craint de ne pas être crue 
par sa mère. L'assistante a encore évoqué le fait qu'au moment des révélations, la 
jeune fille était au bénéfice d'un suivi psychologique mis en place en raison des 
difficultés qu'elle rencontrait, notamment dans la gestion de ses émotions et afin de 
comprendre les raisons de ses comportements violents. 

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En juin 2017, C______ allait mieux, les thérapies aidant "aussi", et ses rapports avec 
sa famille étaient plus sereins. En janvier 2017, la jeune fille avait confié craindre 
que la dénonciation ne prive ses frère et sœur de leur père.  

e.b. M______, référente de C______ auprès du foyer, a relaté que les débuts de la 
jeune fille y avaient été difficiles, en raison de ses comportement violents et 
délictueux, outre un important absentéisme scolaire, d'où la mise en place d'un suivi. 
En mai ou juin 2016, C______ lui avait dit qu'elle ne voulait pas de ce suivi, car elle 
n'était pas folle, et que sa violence venait de ce qui lui était arrivé. Les intervenants 
comprendraient, lorsqu'ils sauraient. Elle avait demandé de rencontrer son assistante 
sociale hors la présence des éducateurs. La semaine précédant le rendez-vous qu'elle 
avait elle-même pris, la jeune fille avait été angoissée et agitée ; elle parlait d'annuler. 
La stagiaire J______ et le témoin avaient tenté de l'aider. Peu avant le rendez-vous, 
C______ avait rencontré J______ en compagnie de L______, dans une chapelle du 
foyer et l'éducatrice stagiaire lui avait suggéré de noter ce qu'elle avait à dire sur un 
papier, si elle ne parvenait pas à en parler. C______ l'avait fait, ce qui l'avait mise 
dans un état émotif important. Elle avait dû sortir prendre l'air puis avait demandé à 
J______ de venir avec elle au rendez-vous. Après les vacances d'été, sans lui donner 
de détails, si ce n'est préciser qu'il n'y avait pas eu de rapport sexuel, la jeune fille lui 
avait relaté que les faits avaient duré une année, entre ses sept et ses huit ans. Elle ne 
comprenait alors pas que cela n'était pas normal et [ndr : pensait] que c'était ainsi que 
les adultes montraient leur affection. C______ se sentait aussi coupable et craignait 
que sa mère ne cessât de l'aimer et la tînt pour sale. Elle lui en voulait néanmoins, 
ainsi qu'à ses frère et sœurs, de ne pas avoir vu ce qui se passait, d'où sa colère. Elle 
pensait que A______ avait agi ainsi afin qu'elle aille vivre chez son père ; elle l'avait 
entendu proférer des insultes à son sujet, alors qu'elle était censée dormir et avait subi 
des violences physiques de sa part. C______ était par la suite "un petit peu revenue" 
sur ses déclarations car elle ne voulait pas priver son frère et sa sœur de leur père. 
Cela était en janvier [2017], alors que A______ était venu réclamer ses enfants de 
manière agressive, selon sa mère. C______ avait également rapporté qu'il l'avait 
suivie et qu'un homme l'avait menacée de s'en prendre à sa famille. Elle avait peur et 
avait envisagé de rester au foyer puis était finalement retournée chez sa mère.  

Elle allait beaucoup mieux désormais [juin 2017], ayant gagné en maturité et 
responsabilité. Elle avait eu la volonté d'agir sur sa violence et avait agi en 
conséquence.  

e.c. N______, psychologue auprès de l'association spécialisée dans le suivi des 
adolescents O______[association spécialisée], s'était occupée de C______ depuis fin 
2016, dans le cadre de la gestion de son comportement. Elle avait constaté chez elle 
des réactions post-traumatiques à des faits de violence. Lors d'une séance 
individuelle, en avril 2017, la jeune fille lui avait révélé que son beau-père l'avait 
"touchée en bas", après la naissance de son petit frère, alors qu'il lui donnait le bain 
"car sa maman travaillait beaucoup". Elle avait trouvé cela normal au début, puis 

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avait compris que ce n'était pas le cas suite à la venue de "dames" à l'école. Alors 
qu'elle s'était initialement sentie salie d'en avoir parlé, la jeune fille allait mieux mais 
craignait néanmoins que son père ne l'apprenne. 

e.d. J______ qui avait noué un lien de qualité avec C______, l'avait accompagnée à 
une visite médicale fixée la veille du rendez-vous qu'elle avait demandé avec son 
assistante sociale, refusant de dire aux éducateurs quel en était l'objet. L'adolescente 
avait alors dit au témoin qu'elle ne voulait plus y aller car elle n'avait pas les mots. 
J______ lui avait donc proposé de l'aider à préparer l'entretien et l'avait revue le soir-
même, en présence d'une amie, qui était au courant. Comprenant qu'il pourrait être 
question de quelque chose de "grave", J______ avait averti la jeune fille de ce que, si 
tel était le cas, elle serait contrainte de le signaler. La jeune fille avait eu de la peine à 
s'exprimer, de sorte qu'elle lui avait suggéré d'écrire. L'ayant fait, C______ était 
restée silencieuse, les larmes aux yeux et "ses mains dans ses bras" quelques 
minutes. Elle avait ensuite dit que cela expliquait en partie sa violence.  On lui avait 
fait du mal et elle faisait de même envers les autres. Pour elle, cela avait d'abord été 
la façon dont son beau-père lui avait montré son affection, puis elle s'était rendue 
compte, en grandissant, que cela arrivait en l'absence de sa mère et que ce n'était pas 
normal. Cela avait cessé à la naissance de sa sœur. Elle en voulait à sa mère et ses 
frère et sœur de ne pas avoir remarqué, et en déduisait qu'ils ne l'aimaient pas. Elle 
avait craint d'être rejetée et considérée sale par sa mère si elle apprenait. Après une 
pause dont la jeune fille avait eu besoin, elles avaient discuté de la façon d'en parler à 
l'assistante sociale. Comme C______ ne savait comment faire, J______ lui avait 
proposé de reprendre son mot manuscrit. Lors du rendez-vous la jeune fille avait 
d'entrée de cause remis la note à l'assistante sociale. Elle était gênée. Il avait ensuite 
été question de la nécessité d'un signalement et de comment informer la mère. 

e.e. P______, père de C______, a confirmé qu'une altercation entre A______ et lui 
avait eu lieu en 2007. Il était allé chercher sa fille à la sortie de l'école et avait 
constaté qu'elle n'était pas assez chaudement vêtue, de sorte qu'il l'avait ramenée chez 
elle et l'avait attendue au pied de l'immeuble. A______ était descendu, suivi de 
l'enfant, qui avait peur. Il y avait eu un échange de coups puis la mère était arrivée à 
son tour. Il avait dû être conduit aux urgences et s'était ensuite présenté au poste de 
police. Suite à cet incident, qui n'avait pas eu de suites judiciaires, il n'avait pas revu 
sa fille durant un certain temps. En 2014 ou 2015, C______ avait demandé de 
pouvoir venir vivre chez lui. Elle avait d'abord dit que ses petits frère et sœur la 
dérangeaient lorsqu'elle faisait ses devoirs, puis, en pleurant, que A______ lui 
donnait des gifles et que cela n'allait pas à la maison, ce qui par ailleurs "se voyait sur 
elle". Il sentait qu'elle était triste et qu'il y avait un souci. Lorsqu'il lui en avait parlé, 
il avait été choqué de constater que D______ savait que le prévenu frappait leur fille. 
Il s'en était alors ouvert auprès de l'assistante sociale et du SPMi. Il n'avait jamais vu 
de marques de coups. 

- 11/32 - 

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La question des actes d'ordre sexuels n'a pas été évoquée lors de l'audition du père de 
la partie plaignante.  

e.f. Q______, épouse du prévenu depuis le 21 décembre 2014, a confié à la CPAR 
que celui-ci était une très bonne personne, sympathique, qui adorait les enfants et 
serait un bon papa pour l'enfant qu'elle était sur le point de mettre au monde, de 
même qu'un bon époux. Ils étaient en couple depuis 2012, étant précisé que, vivant 
en République démocratique du Congo, elle l'avait rejoint en France en octobre 2021. 

f. À teneur des pièces du dossier de la partie plaignante auprès du SPMi, une 
curatelle de droit de visite a été instaurée dès 2007, en raison de différends entre les 
parents, puis levée en juillet 2014. Le 3 février 2016, le Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant (TPAE) a retiré à la mère, d'accord avec elle et son père, la 
garde sur l'adolescente et a ordonné son placement auprès du foyer de I______ [VS]. 
Cette décision avait initialement été provoquée par un signalement du directeur du 
cycle et préavisée favorablement par le SPMI, en raison de bagarres en milieu 
scolaire, des fugues, un absentéisme de plus d'un mois et des disputes parfois 
violentes avec D______.  

La première partie du séjour de C______ à I______ a été émaillée de divers incidents 
et fugues. En particulier, début juin 2016, elle a fait une crise violente s'étant vue 
confisquer ses cigarettes, allant jusqu'à ameuter le deuxième étage après avoir 
constaté qu'aucun camarade n'était présent pour assister au spectacle qu'elle donnait. 

Le dossier évoque également des violences conjugales subies par D______ de la part 
du père de l'enfant, auxquelles C______ a assisté, ce qui avait nécessité un suivi 
psychologique. 

Une note du 26 mai 2009 consigne des éléments de violence "à la maison", 
apparemment relatés par C______ à l'infirmière scolaire. Il est notamment question 
de coups de ceinture et de ce que C______ affirme que sa mère est également 
frappée, lorsqu'elle intervient pour la protéger. Toujours selon la note, la mère nie 
tout cela, affirme que sa fille "ment beaucoup" et qu'elle n'est "plus la même depuis 
mars-avil 09". 

Faits de violence domestique 

g. Le 23 mars 2017, D______ a déposé plainte relatant que la veille, le prévenu 
s'était présenté à son domicile à 15 heures 30, frappant à la portant durant quatre 
minutes. Elle lui avait demandé de s'en aller, sans ouvrir l'huis, et il avait rétorqué 
qu'il voulait absolument voir ses enfants et allait chercher un objet lui permettant de 
défoncer la porte. Il avait également dit qu'il allait chercher un couteau et la "planter 
partout" et que s'il ne parvenait pas à défoncer la porte, il l'attendrait à la sortie des 

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classes et la tuerait en la "plantant", non sans la traiter de "sale prostituée" et "sale 
pute", après avoir donné quelques coups de pieds à la porte. 

Devant le MP, D______ a dit avoir été effrayée par les menaces du prévenu, ce 
qu'elle a réitéré devant le TCO. Ce n'était du reste pas la première fois qu'il agissait 
de la sorte et elle avait déjà appelé la police. Vivant seule avec ses quatre enfants, 
elle avait peur.  

h. A______ a confirmé à la police s'être rendu le 23 mars 2017 au domicile de 
D______ car il souhaitait voir ses enfants et, surtout, savoir ce que leur mère avait 
fait du téléphone portable qu'il avait donné à K______. Il avait sonné via l'interphone 
et son ex-compagne était descendue et avait ouvert la porte de l'immeuble. Un conflit 
verbal avait bien eu lieu, mais il n'y avait eu ni menace, ni injure de sa part. Il l'avait 
certes traitée de prostituée, mais ce n'était pas une injure.  

Au cours de l'instruction préliminaire, A______ a concédé avoir, lors de l'incident 
précité, dit à D______ quelques vérités, ce qui "pouvait paraître comme des 
menaces" ainsi qu'avoir donné un coup de pied à la porte de son appartement. Il 
voulait simplement voir ses enfants et parvenir à un accord concernant l'autorité 
parentale partagée.  

Devant les premiers juges, puis en appel, il a confirmé ses précédentes déclarations 
au MP concernant sa visite au domicile de D______, précisant qu'il était convenu 
qu'il vînt voir sa progéniture mais que la mère lui avait opposé un refus à son arrivée. 
Cédant à l'énervement, il avait pu l'insulter, non la menacer, la traitant de prostituée, 
il avait employé un ton qui avait pu l'effrayer et il avait également utilisé une 
expression en lingala dont la traduction littérale était "ton cadavre va mourir" soit 
l'équivalent de "va en enfer", ce qui n'était pas une menace. Néanmoins, D______ 
avait pu être effrayée par son comportement, et tel était bien son objectif. Il fallait 
comprendre qu'il était remonté, se sentant impuissant. 

i.a. Au cours de la procédure, tant C______ que G______, entendu selon le protocole 
NICHD, ont fait état de coups et humiliations subis de la part du prévenu. D______ a 
dit ne pas avoir assisté à des épisodes lors desquels A______ aurait frappé sa fille, 
mais a confirmé qu'il y avait des cris et des disputes en raison de reproches que son 
compagnon faisait à l'enfant. Cela dégénérait, car elle-même s'interposait. Elle 
recevait alors des coups et les rendait. Cela devait avoir commencé en 2009, suite à 
l'altercation avec le père de C______, et avait duré jusqu'à la séparation. Elle a 
évoqué un épisode, postérieur à la séparation, dont son fils avait été victime et qu'elle 
avait signalé au SPMi, affirmant pour le surplus n'avoir rien observé elle-même mais 
avoir recueilli les confidences de ses aînés. Elle a déposé plainte pénale pour le 
compte de G______. Entendue en qualité de témoin, la physiomotricienne du garçon 
a aussi évoqué de telles confidences. Après avoir adressé un avertissement au 

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prévenu, le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale 
(SEASP) a adressé au MP une dénonciation de la situation. Le dossier du SPMi 
évoque des coups de ceintures donnés par A______ à C______, avec la précision que 
des lésions de frottage et un bleu ont été observés. Ainsi que déjà développé, le père 
de C______ a également évoqué des faits de violence subis par sa fille de la part du 
prévenu. 

i.b. En substance, A______ a admis avoir pratiqué un mode d'éducation qu'il 
qualifiait de sévère, à l'égard de C______ et de G______, K______ ne le nécessitant 
pas. Il avait donné à l'aînée des fessées et des gifles, ce aussi longtemps qu'elle ne 
l'écoutait pas. Il l'avait peut-être, une fois, frappée avec une ceinture. Ce n'était pas 
comme s'il avait employé un bâton. Il avait "mis une ou deux gifles" à G______, 
après avoir parlé avec ses enseignants. Il n'utilisait pas la paume, mais les doigts, ou 
encore lui tirait les oreilles. Il attendait beaucoup de son fils, qui avait besoin d'être 
encadré, car il se laissait distraire aisément. Dès lors, il arrivait au prévenu de 
"perdre les pédales". Dans sa culture, son comportement était acceptable.  

Expertise psychiatrique 

j. Aux termes du rapport d'expertise psychiatrique réalisé sur mandat du MP, 
A______ ne souffre d'aucun trouble mental. En particulier, aucun signe clinique en 
faveur d'un trouble paraphile de type pédophile n'a été mis en évidence. Il avait une 
vision grandiloquente de sa personne, une empathie limitée et présentait une forme 
de discordance affective ainsi que, lorsque les faits étaient abordés, une faible remise 
en question, mais pas de perturbations sévères du comportement, des affects ou des 
relations dans plusieurs domaines de la vie qui l'auraient empêché de s'insérer 
socialement et professionnellement. Par ailleurs, aucun bouleversement personnel et 
social considérable dans sa vie n'avait été mis en évidence. Il y avait donc chez lui 
des traits de personnalité pathologique, insuffisants en nombre et en intensité pour 
retenir un diagnostic de trouble de la personnalité. Sa conception de l'éducation et de 
la violence en général, ne relevait pas du domaine pathologique mais plutôt des 
représentations et des croyances erronées. 

Le risque de récidive a été évalué comme faible dans le domaine de la violence 
sexuelle et moyen dans celui de la violence domestique à l'égard de futurs 
compagnes avec lesquelles il serait en désaccord, ou de ses enfants, afin de les 
"pousser" dans la direction qu'il estimait bonne. 

Aucune mesure thérapeutique n'a été préconisée, bien qu'une prise en charge centrée 
sur la violence afin de travailler sur les représentations personnelles ou un suivi 
éducatif par des professionnels spécialisés dans la petite enfance seraient profitables. 

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C. a. A______ persiste dans les conclusions de sa déclaration d'appel, précisant que la 
peine est contestée en toute hypothèse. En effet, il plaide à titre subsidiaire une 
quotité compatible avec le sursis, pour les faits dénoncés par C______, une peine 
pécuniaire pour les menaces. Il renonce à toute prétention en indemnisation. Le MP 
et C______ concluent au rejet de l'appel. D______ n'a pas comparu aux débats, ni n'a 
fait parvenir de conclusions. 

 b. La défense de l'appelant le décrit comme entier, direct et sincère, rappelant qu'il a 
admis avoir frappé son fils et insulté son ex-compagne. À l'inverse, elle tient la 
crédibilité de C______ pour douteuse, au vu des incohérences relevées dans son 
propos, ainsi que de son comportement problématique et de sa propension à mentir. 
Elle souligne que la jeune fille n'a pas déposé devant les juges de première instance 
ou d'appel et s'étonne de l'appréciation des éléments considérés comme favorables à 
la crédiblité par le TCO. Certes, comme plaidé par ses contradicteurs, les difficultés 
comportementales de la jeune fille pourraient être la conséquence des actes 
dénoncés, mais elles pourraient tout autant être attribuables à la situation familiale 
problématique, y compris dans le contexte d'un conflit mère-fille, sans préjudice du 
rôle du père biologique. À tout le moins, les déclarations de C______ ne sont pas 
suffisamment crédibles pour contrebalancer la preuve à décharge que constitue 
l'absence de toute paraphilie résultant de l'expertise. 

 c. Le MP et le conseil juridique de C______ estiment que les déclarations de la jeune 
fille sont sincères et dignes de foi. Les rares contradictions ne portent que sur des 
éléments de chronologie et le processus de dévoilement est particulièrement crédible. 
Les difficultés comportementales sont un élément à charge, car elles sont la 
conséquence des faits subis. Il est constant que l'absence d'un diagnostic de 
paraphilie n'exclut pas un passage à l'acte. 

D. A______ est né le ______1977 à R______, en République démocratique du Congo, 
pays dont il est originaire et où il a vécu jusqu'à l'âge de 10 ans, avant d'être confié à 
un frère plus âgé d'une vingtaine d'années et résidant à S______ [France]. Il a 
indiqué aux experts avoir subi des faits de maltraitance et de violence de la part de ce 
grand frère. Le prévenu a obtenu son baccalauréat et débuté, sans les achever, des 
études en langues étrangères, puis a effectué un BTS en commerce international ainsi 
qu'une formation dans le journalisme avant de se reconvertir dans le domaine de la 
sécurité. Après avoir vécu avec D______ à Genève, il s'est de nouveau installé en 
France, à proximité de la frontière. Il travaille en qualité d'agent de sécurité et 
indique réaliser un revenu annuel d'EUR 15'000.-. Son loyer est d'EUR 420.71. 

 Déjà père de G______ et K______, avec lesquels il indique entretenir des relations 
régulières, A______ était, à la date des débats d'appel, sur le point d'avoir un 
troisième enfant. Son épouse a une formation d'infirmière mais n'a pas d'emploi 
actuellement.  

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  Selon son casier judiciaire suisse, A______ a été condamné le 27 juillet 2016 par le 
MP à une peine pécuniaire de 50 jours-amende, avec sursis (délai d'épreuve : trois 
ans) pour menaces commises à réitérées reprises, en date des 13 et 20 février 2016, à 
l'encontre de D______. Il a affirmé n'avoir eu connaissance de cette condamnation 
qu'au cours de la présente procédure, n'ayant pas reçu notification de la décision la 
prononçant, mais, "par manque de temps", il n'a alors pas tenté la voie de l'opposition 
tardive. 

E. e.a. Me B______, défenseure d'office, dépose un état de frais facturant, pour la 
procédure d'appel, 3h05 d'activité de la cheffe d'étude, 2h30 de sa collaboratrice 
consacrées à "préparation de l'audience d'appel + discussion de dossier" et 34h20 du 
stagiaire, dont 2h d'examen du procès-verbal et de jugement de première instance, 
outre la rédaction de l'annonce d'appel, ainsi que les mêmes 2h30 de préparation et 
discussion avec la collaboratrice. 

 e.b. L'état de frais de Me T______, conseil juridique gratuit de C______ porte quant 
à lui sur 11h d'activité (hors débats d'appel) dont 2h d'entretiens et 1h d'examen 
déclaration d'appel" et "observations à la Cour de justice", soit le courrier de deux 
pages requérant le rejet de la réquisition d'audition de l'épouse du prévenu. À noter 
que l'intégralité de cette activité est facturée au tarif du chef d'étude, y compris celle, 
de 8h, consacrée à la rédaction de la plaidoirie ou l'examen du dossier dans ce 
contexte, alors que seule sa stagiaire était présente à l'audience et a plaidé, requérant 
et obtenant une attestation au sens de l'art. 13 let. e du Règlement d'application de la 
loi sur la profession d'avocat (RPav). 

 e.c. Les débats d'appel ont duré 3h. 

EN DROIT : 

1. L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale [CPP]). 

 La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 

2. 2.1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et 
des libertés fondamentales (CEDH) et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la 
Constitution fédérale de la Confédération suisse (Cst.) et 10 al. 3 CPP, concerne tant 
le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 144 IV 345 
consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 28 consid. 2a). 

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En tant que règle sur le fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie, au 
stade du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit profiter 
au prévenu. La présomption d'innocence est violée lorsque le juge rend un verdict de 
culpabilité au seul motif que le prévenu n'a pas prouvé son innocence (ATF 127 I 38 
consid. 2a p. 40) ou encore lorsque le juge condamne le prévenu au seul motif que sa 
culpabilité est plus vraisemblable que son innocence. En revanche, l'absence de doute 
à l'issue de l'appréciation des preuves exclut la violation de la présomption 
d'innocence en tant que règle sur le fardeau de la preuve (ATF 144 IV 345 consid. 
2.2.3.3). 

Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le 
juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé 
si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il 
importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont 
toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de 
doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en 
fonction de la situation objective (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3). 

2.1.2. Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves 
(ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40). Confronté à des versions contradictoires, il forge 
sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. Les 
preuves doivent être examinées dans leur ensemble et l'état de fait déduit du 
rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments 
corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut être justifiée de 
façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction 
(ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_324/2017 du 8 mars 
2018 consid. 1.1 ; 6B_1183/2016 du 24 août 2017 consid. 1.1 ; 6B_445/2016 du 
5 juillet 2017 consid. 5.1). 

L'appréciation des preuves implique donc une appréciation d'ensemble. Le juge doit 
forger sa conviction sur la base de tous les éléments et indices du dossier. Le fait que 
l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit insuffisant ne doit 
ainsi pas conduire systématiquement à un acquittement. La libre appréciation des 
preuves implique que l'état de fait retenu pour construire la solution doit être déduit 
des divers éléments et indices, qui doivent être examinés et évalués dans leur 
ensemble (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1169/2017 du 15 juin 2018 consid. 1.1 ; 
6B_608/2017 du 12 avril 2018 consid. 3.1 et les références). 

2.1.3. Les cas de « déclarations contre déclarations », dans lesquelles les 
déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les déclarations 
contradictoires de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur 
la base du principe in dubio pro reo, conduire à un acquittement. L'appréciation 
définitive des déclarations des participants incombe au tribunal du fond (ATF  

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137 IV 122 consid. 3.3 p. 127 = JdT 2012 IV p. 79 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1306/2017 du 17 mai 2018 consid. 2.1.1 ; M. NIGGLI / M. HEER / H. 
WIPRÄCHTIGER [éds], Strafprozessordnung / Jugendstrafprozessordnung, Basler 
Kommentar StPO/JStPO, 2ème éd., Bâle 2014, n. 83 ad art. 10). 

Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans 
l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les 
apprécier librement (arrêts du Tribunal fédéral 6B_942/2017 du 5 mars 2018 
consid. 2.1.2 ; 6B_614/2012 du 15 février 2013 consid. 3.2.5), sous réserve des cas 
particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose 
(ATF 129 IV 179 consid. 2.4 p. 184 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1306/2017 du 
17 mai 2018 consid. 2.1.1). 

Les déclarations successives d'un même témoin ne doivent pas nécessairement être 
écartées du seul fait qu'elles sont contradictoires ; il appartient au juge de retenir, 
sans arbitraire, la version qui lui paraît la plus convaincante et de motiver les raisons 
de son choix (arrêts du Tribunal fédéral 6B_28/2013 du 13 juin 2013 consid. 1.2 ; 
6B_429/2008 du 7 novembre 2008 consid. 4.2.3). Dans le cadre du principe de libre 
appréciation des preuves, rien ne s'oppose non plus à ne retenir qu'une partie des 
déclarations d'un témoin globalement crédible (ATF 120 Ia 31 consid. 3 spéc. p. 39). 

2.2.1. Le récit de la première intimée est ancré dans le temps (les faits sont survenus 
entre la naissance de G______ et celle de K______), précis sur le type d'acte 
(pénétration vaginale à l'aide de doigts) et mesuré (la victime a expressément exclu 
d'autres faits, notamment plus graves). Elle a décrit avec précision la première 
occurrence dans la salle de bain, relatant que son beau-père l'avait envoyée se 
doucher, qu'alors qu'elle s'était exécutée, elle avait observé la poignée de la porte de 
la salle de bain qui se baissait, comment elle avait tenté de cacher sa nudité dans le 
rideau de douche ou en demandant à son beau-père de lui tendre une serviette, enfin 
qu'elle avait tenté de lui résister, en s'accrochant au robinet. Elle a évoqué ses 
pensées (elle avait pensé que c'était sa mère ou que l'appelant était venu chercher 
quelque chose ; elle avait trouvé sa venue bizarre car elle était une fille, lui un 
garçon), leurs interactions (dialogue sur la serviette ; injonction d'"éteindre" l'eau ; 
propos de l'appelant selon lesquelles il faisait cela pour son bien, elle devait cesser de 
pleurer, elle n'était pas un bébé), ses émotions pendant les faits (elle pleurait et avait 
mal) de même qu'aussitôt après (elle avait attendu sa mère, pour lui en parler, puis 
n'avait pas osé le faire). Lesdites interactions et émotions sont adéquates au regard de 
son récit, le langage utilisé, authentique. La narration de l'occurrence sur le canapé 
est tout aussi circonstanciée. La description de son malaise (effrayée, elle avait tenté 
de "reculer, mais discrètement") puis de sa fuite dans la chambre résonnent avec 
justesse. La victime a encore donné d'autres précisions, notamment sur sa tenue 
vestimentaire lors de l'occurrence sur le canapé, en se corrigeant (elle portait un 
pantalon, ou plutôt un legging) et sur celle de l'appelant à cette occasion, de même 

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que lorsqu'il était entré dans la salle de bain. Le récit est ainsi dense et cohérent, ce 
qui lui confère de la crédibilité. 

2.2.2. Il est vrai que la victime n'a pas pu chiffrer le nombre d'occurrences, étant 
uniquement en mesure d'indiquer qu'elles ont été fréquentes, mais cela n'a rien 
d'inhabituel, en cas d'actes répétés, encore davantage s'ils sont anciens et survenus 
durant l'enfance. 

2.2.3. Il est vrai aussi que le discours de la première intimée n'est pas exempt de 
contradictions.  

Certaines, parmi celles relevées par le TCO ou la défense, n'ont guère de poids ou ne 
sont qu'apparentes.  

- Il en est ainsi du fait que la première intimée a déclaré que l'appelant ne lui lavait 
que le sexe (TCO ; cf. jugement, consid. 2.2.1, p. 8) : dès lors que l'appelant 
n'était pas censé lui donner la douche et qu'il ne s'agirait donc que d'un prétexte 
pour se livrer à des actes d'ordre sexuel, il ne serait guère surprenant qu'il se 
concentrât sur la zone intime.  

- Il en va de même de ce que, à la suivre, l'enfant aurait été douchée deux fois par 
jour, soit une par sa mère et une par l'appelant (argument de la défense), si ces 
secondes ablutions n'étaient qu'un subterfuge. 

- Comme évoqué par la défense, il est plus surprenant que la victime eut pu penser, 
lors de la première occurrence, que la porte de la douche était ouverte par sa mère 
alors qu'elle avait été instruite d'aller se laver par son beau-père et qu'elle savait 
que sa mère était absente ; il s'agit cependant d'une explication qu'une enfant a pu 
chercher face à une situation qu'elle ne comprenait pas.  

- Il n'est pas relevant que la partie plaignante a dit que son beau-père la douchait 
jusqu'à la naissance de sa sœur [ndr : janvier 2010], sa mère étant alors en congé : 
d'une part cela correspond, à suivre son récit, à une réalité, soit que les actes dans 
la douche ont eu lieu jusqu'à ce moment ; d'autre part, en tout état, il est établi par 
le dires concordants des deux adultes, l'appelant l'admettant désormais, qu'il 
n'était plus censé le faire à partir du moment où elle a eu cinq ans et demi [ndr  : 
fin 2007]. L'erreur dans le récit de l'intimée est donc sans conséquence. 

- Contrairement à ce qui a été plaidé, il n'y a pas de contradiction à affirmer que le 
prévenu était arrivé dans la salle de bain "d'un coup" et qu'il avait baissé 
doucement la poignée, le "d'un coup" semblant plutôt se référer à l'imprévisibilité 
de l'apparition du beau-père, le "doucement" à une façon discrète et/ou sournoise 
d'ouvrir la porte. 

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- Il est vrai aussi que lors de son audition filmée, la victime a, à une unique reprise, 
mentionné la chambre d'enfants comme lieu où des faits avaient été commis, ce 
qu'elle n'a dit ni durant le reste de ladite audition, ni devant le MP. Il s'agit donc 
d'une indication erronée, à laquelle on peine à trouver une explication, ce dont il 
est pris acte. Il convient cependant d'une part de relever, que la jeune fille a 
uniquement parlé de la pièce, sans décrire des faits qui s'y seraient déroulés, ce 
qui démontre que son intention n'était pas d'en rajouter. D'autre part, il est 
constant que des erreurs ou incohérence légères dans les déclarations d'une 
victime ne sont pas nécessairement un élément défavorable à la crédibilité, dans 
la mesure où elles permettent d'écarter la thèse d'un discours appris par cœur, 
sans ancrage dans le vécu. 

Plus sérieuse est la contradiction entre le fait que l'intimée a dit avoir voulu échapper 
à l'appelant, ainsi qu'avoir eu peur ou pleuré durant les actes, et ses explications selon 
lesquelles elle pensait initialement que le comportement de son beau-père était 
normal, relevant d'une façon de montrer de l'affection, avant de comprendre que tel 
n'était pas le cas à la lumière de leçons sur l'éducation sexuelle. Cependant, cette 
incohérence reflète bien toute l'ambiguïté de ce type de situation. Placée face à un 
comportement tel celui décrit, infligé par un adulte censé prodiguer affection et 
sécurité, une jeune victime peut parfaitement percevoir l'inadéquation de tels actes et 
en être effrayée, au moment où elle les subit, d'autant plus s'ils lui causent de la 
douleur,  puis entrer dans le déni, en leur donnant un sens acceptable (c'est normal, 
c'est ainsi que les adultes montrent leur affection), jusqu'à ce que des circonstances 
tels les cours évoqués et une plus grande maturité ne rendent le mécanisme de 
protection inopérant.  

En prolongement, l'ambivalence de la victime, qui dénonce les faits mais a conservé 
de l'attachement pour l'auteur supposé, n'est nullement "lunaire" pour emprunter à la 
défense ; il s'agit au contraire d'un élément qui se retrouve chez nombre d'enfants 
victimes d'actes commis par des proches. 

En définitive, seule une incohérence demeure inexplicable, à teneur du dossier, dans 
le récit de la victime, soit celle de l'évocation de la chambre comme lieu de 
commission des actes. Pour les motifs développés plus bas, il ne sera pas retenu que 
ce soit suffisant pour affaiblir la crédibilité globale de la partie plaignante. 

2.2.4. Le TCO comme la défense ont relevé, en défaveur de la crédibilité de la 
victime, que celle-ci avait été qualifiée de menteuse par sa mère. On ne saurait les 
suivre, vu les circonstances dans lesquelles cette affirmation a été faite. Lorsqu'elle 
s'est exprimée de la sorte, au mois de mai 2009, D______ était en effet confrontée 
par les intervenants sociaux au soupçon de violence intrafamiliale et a clairement pris 
le parti de celui qui était encore son compagnon. Il est si vrai que c'est elle qui a, 
alors, menti, que l'appelant reconnaît désormais avoir frappé au moins à une reprise 
la fillette avec une ceinture et que D______ a confirmé dans la procédure qu'il y avait 

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des échanges de coups lorsqu'elle s'interposait, alors qu'elle l'avait nié, à teneur de la 
note. On ne peut donc retenir sur cette base que la première intimée a ou avait une 
propension pour le mensonge. Au passage, on ne peut qu'observer avec le TCO que 
la note prête aussi à D______ l'affirmation que sa fille n'était plus la même depuis le 
printemps 2009, ce qui correspond à la période des faits. 

2.2.5. Certes, la jeune fille avait un comportement très difficile durant son 
adolescence, d'où son placement en foyer. Comme concédé par la défense, cette 
attitude peut aussi bien avoir été provoquée par le contexte familial particulièrement 
difficile, père biologique puis beau-père paraissant avoir été agressants physiquement 
et verbalement, à l'égard de l'ensemble de la famille, qu'aux actes d'ordre sexuel 
attribués à l'appelant, voire aux deux types de violence, chacun étant de nature à 
traumatiser une enfant. Il s'agit donc d'un facteur neutre, qui ne plaide ni en faveur ni 
en défaveur de la crédibilité. Par ailleurs, ainsi que relevé par le TCO, les divers 
intervenants ont noté une amélioration du comportement de la jeune fille après son 
dévoilement, ce qui va dans le sens d'un apaisement induit par le fait d'avoir pu se 
confier. 

Quant au fait que lors d'une crise au foyer, la jeune fille eut ameuté un étage de 
pensionnaires pour attirer l'attention, il s'agit d'un élément isolé, insuffisant pour 
retenir qu'elle aurait une tendance à l'histrionisme telle qu'elle serait capable 
d'inventer de fausses accusations. Au contraire, il résulte du dossier qu'après s'être 
longtemps tue, la victime ne s'est confiée sur les actes dénoncés qu'à peu de 
personnes, en qui elle avait particulièrement confiance, avec une grande difficulté, 
recourant même à un mot manuscrit pour ne pas avoir à verbaliser, ce qui n'est pas du 
tout l'attitude d'une personne recherchant la lumière. 

2.2.6. La réalité du récit de la jeune fille est confortée par certains éléments du 
dossier : sous réserve de la confusion sur la date de naissance de ses sœurs, elle a 
restitué correctement les éléments de la vie familiale, y compris en ce qui concerne le 
comportement violent attribué à l'appelant, que celui-ci reconnaît pour l'essentiel ; il 
n'est pas allégué que sa description de la salle de bains et du salon où les faits se 
seraient produits serait incorrecte ; il est établi qu'elle était gardée par l'appelant 
durant la période en cause, sa mère travaillant ; l'altercation entre son père et son 
beau-père, évoquée pour expliquer sa peur que le second ne s'en prenne au premier, a 
véritablement eu lieu, même si les protagonistes en livrent un récit différent. 

2.2.7. Le processus de dévoilement est particulièrement probant. Ainsi qu'il vient 
d'être dit, il fait suite à une longue période de silence, ce qui est très fréquent dans ce 
type de situation, et n'a pu intervenir que grâce à une conjonction d'éléments : la 
victime avait grandi, pris la mesure de l'inadéquation de ce qu'elle avait subi, se 
trouvait, du fait du placement dans un milieu protégé, éloignée de sa mère qui n'avait 
pu éviter les abus, avait entrepris une thérapie pour comprendre les causes de sa 
violence, et avait noué une relation de confiance avec son amie L______ et la 

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stagiaire éducatrice, notamment. La difficulté éprouvée par l'intéressée à s'exprimer 
malgré ces conditions favorables est également un élément de crédibilité, tout 
comme le fait que son discours n'a pas été altéré par les intervenantes, celles-ci ne lui 
ayant posé aucune question sur les faits. 

2.2.8. Les motifs que la victime met en avant pour expliquer son silence (peur de ne 
pas être crue pas sa mère, que celle-ci ne cesse de l'aimer et la trouve sale ; crainte 
que l'appelant ne s'en prenne à son père ; peur de lui) sont plausibles eu égard à la 
constellation familiale et à la personnalité de l'appelant. Il en va de même des 
sentiments évoqués (affection pour sa mère mais aussi colère et déception à l'idée 
qu'elle n'eut pas compris, pas vu ; culpabilité, y compris à l'idée que le dévoilement 
pourrait dégrader l'image du père aux yeux de ses frère et sœur ou les priver de 
contacts avec lui ; affection pour l'intéressé, malgré les faits), jusque dans 
l'ambivalence qui en résulte, fréquente, comme déjà dit. 

2.2.9. Enfin, l'intimée ne pouvait entrevoir aucun bénéfice secondaire à de fausses 
accusations : sa mère et son beau-père étaient séparés depuis des années de sorte 
qu'elle n'avait pas besoin de prétexte pour éloigner le second ; elle n'avait pas non 
plus besoin de recourir à un subterfuge pour être autorisée à quitter elle-même le 
domicile familial, étant placée en foyer au moment des révélations ; à l'inverse, 
personne n'a fait état de ce qu'elle aurait invoqué lesdites révélations pour obtenir la 
levée du placement. 

2.2.10. Au-delà de la thèse, déjà écartée, selon laquelle la première intimée aurait 
voulu attirer l'attention, l'appelant ne prétend au demeurant pas qu'elle aurait eu un 
bénéfice secondaire, soutenant plutôt qu'elle aurait été manipulée. Après avoir hésité 
sur l'auteur de cette manœuvre (la mère ; l'entourage ; l'assistante sociale H______), 
il a opté pour son ex-compagne. L'argument ne résiste pas à l'examen. D'une part, en 
juin 2016, il aurait été particulièrement difficile pour la mère d'instrumentaliser sa 
fille, devenue une adolescente rebelle et avec laquelle elle n'était pas en contact 
étroit, celle-ci résidant en foyer.  D'autre part, on ne perçoit pas pour quel motif elle 
aurait agi de la sorte. Certes, l'appelant allègue qu'il y avait un conflit au sujet des 
enfants communs, mais son ex-compagne ne paraît pas avoir été particulièrement 
attachée à faire obstacle aux relations personnelles et l'affirmation de l'intéressé de ce 
qu'il allait agir pour obtenir l'autorité parentale partagée semble relever plus de la 
posture que d'un projet concret. Enfin, la densité du discours de la jeune fille ne va 
pas du tout dans le sens d'un récit élaboré par un tiers. 

2.2.11. En définitive, la partie plaignante jouit d'une crédibilité très forte, ce dont il 
est possible de se convaincre sans l'avoir directement interrogée, sur la base des 
éléments du dossier, notamment son audition filmée et le procès-verbal de l'audience 
de confrontation. L'allusion de l'appelant à ce qu'elle a demandé d'être excusée 
devant le TCO et la CPAR est mal venue, étant rappelé qu'il n'a soulevé aucun 
incident devant les premiers juges alors que la juridiction d'appel l'a interpellé avant 

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d'accéder à la requête de la jeune fille et qu'il y a acquiescé, disant n'avoir aucune 
objection. Le seul élément troublant réside en l'évocation, à une reprise, d'une 
chambre comme lieu des actes, sur laquelle l'intéressée n'est ensuite pas revenue, de 
sorte que cela n'a pas été repris dans l'acte d'accusation. Eu égard à l'importance des 
points allant dans le sens de la crédibilité, cela est insuffisant pour affaiblir 
l'appréciation globale de ses propos. 

2.3.1. L'appelant a certes fait preuve de constance dans sa réfutation de l'accusation 
portée par son ex-belle-fille. 

2.3.2 Contrairement à ce qu'il soutient, il ne peut pour autant être retenu qu'il aurait 
été particulièrement sincère au cours de la procédure, par son admission de certains 
éléments, notamment s'agissant des autres faits reprochés. Il n'a en effet pas été 
univoque. Il a notamment longtemps affirmé qu'il douchait l'enfant durant la période 
pénale, apparemment pour accréditer la thèse d'un malentendu, avant de concéder 
que la mère lui avait demandé de cesser de le faire, ainsi qu'exposé par elle. En ce qui 
concerne les épisodes de violence, il a admis avoir traité son ancienne compagne de 
prostituée, mais a soutenu que ce n'était pas une injure. Il a initialement nié les faits 
du 23 mars 2017, affirmant être resté dans l'allée, pour n'admettre que tardivement 
qu'il était monté à l'appartement où il avait, notamment, donné un coup de pied dans 
la porte. Il a concédé avoir frappé sa belle-fille et son fils, tout en minimisant, mais 
sa sincérité paraît davantage provenir de ce qu'il ne perçoit pas qu'un tel 
comportement peut être pénalement relevant, que d'une volonté de collaborer. 

2.3.3. Comme tout prévenu, l'appelant aurait un intérêt, direct, à mentir. 

2.3.4. Contrairement à ce qu'il soutient, l'absence de diagnostic de pédophilie ne 
constitue pas une preuve à décharge (cf. not. arrêt du TF non publié 6B_1097/2019 
consid. 1.3 et 2.4 du 11 novembre 2019 ne faisant aucun cas d'une argumentation 
identique).  

Il est rappelé que la compétence d'établir les faits appartient exclusivement au juge. 
En particulier, l'objet de l'expertise psychiatrique est d'éclairer le tribunal, pour 
l'hypothèse où il retiendrait que le prévenu est l'auteur des faits reprochés (ou d'une 
partie d'entre eux), sur la responsabilité de ce dernier, cas échéant sur le degré de 
diminution de celle-ci (art. 19 et 20 CP), ainsi que sur le risque de récidive et les 
mesures à prendre pour le contenir (art. 56 et ss CP). 

Au stade de l'établissement des faits, l'expertise n'a donc guère de portée. Du reste, il 
se peut certes que l'appelant, ne ressentant pas d'attraction sexuelle pour les enfants, 
n'a en effet pas commis les actes reprochés, mais il se peut aussi qu'il en est l'auteur, 
pour avoir cédé à des pulsions sexuelles, sans considération du fait que la victime 
était une enfant, voyant uniquement son genre féminin, ou encore qu'il a su 
dissimuler aux experts des traits pédophiles. Il se pourrait aussi que le prévenu a agi 

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davantage pour assouvir un sentiment de toute puissance et imposer une forme de 
violence, que pour donner cours à des besoins sexuels.  

Autrement dit, tout comme, posé, le diagnostic de pédophilie ne serait pas une 
preuve de culpabilité, son absence n'est pas une démonstration d'innocence. 

2.3.5. En définitive, la crédibilité de l'appelant n'est que moyenne, et certainement 
moindre que celle de la victime. 

2.4.1. Partant, il est retenu que les faits tels qu'ils résultent des déclarations de la 
jeune fille sont avérés. 

2.4.2. Il faut toutefois préciser, sans que cela ne nécessite une modification du 
dispositif du jugement, le verdict de culpabilité demeurant, que la victime n'a, à tout 
le moins clairement, évoqué que des pénétrations digitales vaginales, non aussi des 
caresses sur les seins et les fesses, comme également proposé dans l'acte 
d'accusation. Seul le premier comportement est donc tenu pour établi. 

3. À raison, l'appelant ne conteste pas que, supposés avérés, ces faits sont constitutifs 
d'actes d'ordre sexuel avec un enfant et de contrainte sexuelle au sens des art. 187 
ch. 1 al. 1 et 189 al. 1 CP. En particulier, l'élément constitutif de la contrainte est 
doublement réalisé. La victime a décrit comment l'appelant avait fait usage de la 
force alors qu'elle tentait de lui résister, à tout le moins lors de la première 
occurrence de la douche, en s'accrochant au robinet tandis qu'il la tirait et étant 
rappelé que tout au long de la période pénale, elle était livrée à lui dans le logement 
dont sa mère était absente et son petit frère n'étant alors qu'un bébé. L'auteur a 
également usé de pression psychologique, tirant parti de sa position d'adulte de 
référence et de l'affection de la fillette, de sa supériorité physique qui ne pouvait 
qu'en imposer à une enfant de sept ou huit ans, de la crainte qu'il inspirait, étant 
rappelé qu'il est soudainement passé d'attentionné et affectueux à harcelant, la 
réprimant sans cesse et la frappant, enfin de sa supériorité cognitive, l'enfant ne 
percevant que confusément que le comportement imposé était inadéquat. Ce faisant, 
il a brisé la faible résistance que la victime pouvait opposer. 

Le verdict de culpabilité de ces chefs est ainsi confirmé, d'où le rejet de l'appel sur 
ces points. 

4.1. Sur le plan objectif, l'art. 180 al. 1 CP suppose la réalisation de deux conditions. 
Premièrement, il faut que l'auteur ait émis une menace grave, soit une menace 
objectivement de nature à alarmer ou à effrayer la victime. On tient compte de la 
réaction qu'aurait une personne raisonnable, dotée d'une résistance psychologique 
plus ou moins normale, face à une situation identique (ATF 122 IV 97 consid. 2b 
p. 100 ; ATF 99 IV 212 consid. 1a p. 215 ss ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_578/2016 

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du 19 août 2016 consid. 2.1). L'exigence d'une menace grave doit conduire à exclure 
la punissabilité lorsque le préjudice évoqué apparaît objectivement d'une importance 
trop limitée pour justifier la répression pénale. En second lieu, il faut que la victime 
ait été effectivement alarmée ou effrayée, peu importe que les menaces lui aient été 
rapportées de manière indirecte par un tiers. Elle doit craindre que le préjudice 
annoncé se réalise. L'infraction est intentionnelle, le dol éventuel étant suffisant 
(arrêts du Tribunal fédéral 6B_578/2016 du 19 août 2016 consid. 2.1 ; 6B_871/2014 
du 24 août 2015 consid. 2.2.2 ; 6B_820/2011 du 5 mars 2012 consid. 3). Le contexte 
dans lequel des propos sont émis est un élément permettant d'en apprécier le 
caractère menaçant ou non (cf. arrêts du Tribunal fédéral 6B_593/2016 du 27 avril 
2017 consid. 3.1.3 ; 6B_307/2013 du 13 juin 2013 consid. 5.2). 

Des propos, même vagues et allusifs, mais répétés dans un contexte déterminé 
peuvent être de nature à créer l'appréhension chez la personne à qui ils sont destinés 
et atteindre, pris globalement, la gravité d'une menace sanctionnée par la loi (cf. arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_229/2016 du 8 juin 2016 consid. 3.3). 

Dans le contexte d'un processus de harcèlement injurieux et répété, le Tribunal 
fédéral a confirmé que des termes tels que "qu'elle crève", "que Dieu la punisse", 
"que tout cela allait mal se terminer", "qu'il allait payer pour le mal qu'il avait fait" 
pouvaient constituer une menace grave (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1428/2016 du 
3 octobre 2017 consid. 2.2.2). 

4.2. L'appelant admet que lors de l'incident du 23 mars 2017, il était particulièrement 
énervé, se sentant impuissant, que dès lors il a donné un coup de pied à la porte que 
la mère de ses enfants refusait d'ouvrir, la traitant de prostituée et lui disant d'aller en 
enfer. Il admet qu'elle a pu être effrayée de ce comportement, affirmant que tel était 
son objectif. Pour sa part, la seconde intimée a dit avoir eu peur de ce comportement 
et on comprend de son récit qu'elle l'a perçu comme une menace de mort ou à tout le 
moins d'atteinte à son intégrité physique, dès lors qu'elle a évoqué la menace d'être 
plantée. Ces faits correspondent dans une version atténuée à ceux décrits dans l'acte 
d'accusation et remplissent à l'évidence tous les éléments constitutifs de l'infraction 
de menaces, de sorte qu'on peine à comprendre l'appel sur ce point. La défense n'a du 
reste développé aucun argument à l'appui, se contentant d'affirmer que les éléments 
constitutifs de l'art. 180 CP n'étaient pas réalisés. 

5.1. Ainsi que retenu par les premiers juges, il convient d'appliquer l'ancien droit des 
sanctions, les faits étant antérieurs au 1er janvier 2018, et la novelle pas plus 
favorable au condamné. 

5.2.1. Selon l'art. 47 CP (ancien come nouveau), le juge fixe la peine d'après la 
culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation 
personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La 
culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien 

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juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les 
buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en 
danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances 
extérieures (al. 2). 

La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; 141 IV 61 consid. 6.1.1). L'art. 47 CP confère un large 
pouvoir d'appréciation au juge (ATF 144 IV 313 consid. 1.2). 

5.2.2. Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, 
l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le 
condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste 
proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine 
prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre 
de peine. 

Lorsque les peines envisagées concrètement sont de même genre, l'art. 49 al. 1 CP 
impose au juge, dans un premier temps, de fixer la peine pour l'infraction 
abstraitement - d'après le cadre légal fixé pour chaque infraction à sanctionner - la 
plus grave, en tenant compte de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les 
circonstances aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette 
peine pour sanctionner chacune des autres infractions, en tenant là aussi compte de 
toutes les circonstances y relatives (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2). 

L'exigence, pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de même genre, 
implique que le juge examine, pour chaque infraction commise, la nature de la peine 
à prononcer pour chacune d'elle. Le prononcé d'une peine d'ensemble en application 
du principe de l'aggravation contenu à l'art. 49 CP n'est ensuite possible que si le juge 
choisit, dans le cas concret, le même genre de peine pour sanctionner chaque 
infraction commise. Que les dispositions pénales applicables prévoient abstraitement 
des peines de même genre ne suffit pas. Si les sanctions envisagées concrètement ne 
sont pas du même genre, elles doivent être prononcées cumulativement. La peine 
privative de liberté et la peine pécuniaire ne sont pas des sanctions du même genre 
(ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 p. 316). 

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5.2.3. Pour les peines de six mois à une année, la loi en vigueur le 23 mars 2017 
prévoyait une peine privative de liberté ou une peine pécuniaire (art. 34 al. 1 et 
40 1ère phrase CP), le juge devant donner la préférence à la peine pécuniaire. En effet, 
le principe de la proportionnalité commande, en cas de sanctions alternatives, de 
choisir celle qui porte le moins atteinte à la liberté personnelle de l'intéressé, 
respectivement celle qui le frappe le moins durement. Pour choisir la nature de la 
peine, le juge doit prendre en considération l'opportunité de la sanction déterminée, 
ses effets sur l'auteur et son milieu social, ainsi que son efficacité préventive (ATF 
134 IV 82 consid. 4.1 p. 84). 

5.3. La faute de l'appelant est grave, celui-ci ayant, sur une longue période, trahi la 
confiance et l'affection de sa belle-fille, pour porter atteinte à son développement en 
matière sexuelle et à sa libre détermination dans ce domaine. Les conséquences ont 
été lourdes pour la victime. Elle a eu peur durant les faits et les a ressentis comme 
douloureux. Elle a aussi été habitée par des sentiments ambivalents, de déni, 
culpabilité, colère à l'égard de sa mère qui n'avait su la protéger et crainte de son 
beau-père, y compris pour son propre père, ce qui n'a pu que nuire à son bien-être 
psychologique. Il ne peut être affirmé que son comportement difficile à l'adolescence 
fût exclusivement imputable à ces faits, mais en tout état, en portant cette grave 
atteinte supplémentaire à une enfant par ailleurs exposée à la violence intrafamiliale, 
y compris de son fait, l'appelant ne pouvait qu'avoir conscience de ce qu'il ajoutait à 
son traumatisme. Il a agi avec lâcheté, s'en prenant à une proie vulnérable 
psychologiquement et physiquement, profitant de l'absence de sa mère qui la lui avait 
confiée. Son excès de colère du 23 mars 2017 est moins sérieux, mais néanmoins pas 
anodin, d'autant plus que ce n'est pas le premier épisode de ce type. 

Nonobstant l'absence de diagnostic de pédophilie, le plus vraisemblable est que 
l'auteur a agi au préjudice de sa belle-fille pour assouvir ses pulsions sexuelles, 
faisant abstraction de ce qu'il s'en prenait à une fillette. En tout état, son mobile était 
égoïste. Il en va de même des menaces contre son ex-compagne, qui relèvent de 
l'intolérance à la frustration.   

La collaboration a été inexistante en ce qui concerne les infractions les plus graves, 
médiocre pour le second volet. Il n'y a chez lui aucune volonté d'introspection dès 
lors qu'il nie les actes d'ordre sexuel et n'éprouve pas de regret d'avoir effrayé la 
seconde intimée, affirmant avec aplomb que tel était bien son but et qu'il faudrait le 
comprendre, car il se sentait impuissant. Ses dénégations et la ligne de défense 
développée à l'appui n'ont pu que causer une souffrance supplémentaire à la première 
intimée. 

La situation personnelle de l'appelant n'excuse en rien ses actes. Tout au plus faut-il 
tenir compte de ce qu'il semble avoir été lui-même victime de violence de la part de 
son frère auquel il a été confié très jeune. 

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L'appelant a un antécédent de menaces à l'encontre de son ex-compagne, pour des 
faits survenus le 13 puis le 20 février 2016. 

Vu cet antécédent et l'absence complète de prise de conscience, il est exclu de 
prononcer une peine pécuniaire pour les menaces, un signal sévère étant nécessaire. 

Il y a ainsi concours entre trois infractions, dont celle abstraitement plus grave est la 
contrainte sexuelle, vu la peine menace. Au regard de l'ensemble des éléments qui 
précèdent, plus particulièrement de la faute, la sanction arrêtée par les premiers juges 
s'avère parfaitement adéquate dans son articulation (24 mois pour la contrainte 
sexuelle ; 11 mois pour les actes d'ordre sexuel avec un enfant [peine hypothétique 
12 mois] et un mois pour les menaces [peine hypothétique : deux mois]) comme dans 
son résultat. L'appel est partant rejeté sur ce point également.  

5.4.1. Cette issue règle le sort de la question du sursis complet, requis à titre 
subsidiaire.  

5.4.2. L'appelant n'a pas discuté les conditions assortissant le sursis partiel aux 
termes du jugement, mais il a dit contester la peine infligée en toute hypothèse, ce 
qui confère à la juridiction d'appel le devoir de l'examiner sous tous ses aspects. Les 
premiers juges n'ont pas motivé leur décision à cet égard. On comprend qu'ils se sont 
fondés sur l'expertise, qui préconisait une prise en charge centrée sur la violence 
voire un suivi éducatif par des professionnels de la petite enfance, sans y conclure au 
chapitre des réponses aux questions posées en lien avec les mesures prévues par la 
loi. Pour recommandables qu'ils paraissent, à la lecture du dossier, ces suivis ne 
s'imposent pas au regard du verdict de culpabilité, l'intéressé n'ayant pas été reconnu 
coupable du chef de violation de l'art. 219 CP ou d'actes de violence physique à 
l'encontre de son ex-compagne ou de ses enfants, sauf à retenir que les pénétrations 
digitales imposées à sa belle-fille étaient pour lui un moyen d'imposer sa violence, ce 
qui n'est qu'une hyptohèse. De plus, il est domicilié en France, ce qui limite la portée 
de l'assistance que le Service de probation et d'insertion pourrait lui apporter. Il 
convient partant de modifier le jugement sur ce seul point. L'attention de l'appelant 
est attirée sur le fait que cela n'est pas un blanc-seing, le sursis partiel (de même que 
le précédent sursis) pouvant être révoqué en cas de récidive. 

6. L'appelant ne conteste ni le principe ni la quotité de l'indemnité pour tort moral 
alloué à la première intimée. Celle-ci, du reste a priori adéquate, n'a donc pas à être 
réexaminée. 

7. L'appelant, qui succombe, supportera les frais de la procédure envers l'État (art. 428 
CPP), comprenant un émolument d'arrêt de CHF 1'800.- (art. 14 du règlement fixant 
le tarif des frais en matière pénale du 22 décembre 2010 (RTFMP). 

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8 8.1.1. Selon l'art. 135 al. 1 CPP, le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit 
(cf. art. 138 al. 1 CPP) est indemnisé conformément au tarif des avocats de la 
Confédération ou du canton du for du procès. S'agissant d'une affaire soumise à la 
juridiction cantonale genevoise, l'art. 16 du règlement sur l'assistance juridique (RAJ) 
s'applique. 

Cette dernière disposition prescrit que l'indemnité, en matière pénale, est calculée 
selon le tarif horaire suivant, débours de l'étude inclus : avocat stagiaire CHF 110.- 
(let. a) ; collaborateur CHF 150.- (let. b) ; chef d'étude CHF 200.- (let. c).  

 Conformément à l'art. 16 al. 2 RAJ, seules les heures nécessaires sont retenues. Elles 
sont appréciées en fonction notamment de la nature, de l'importance et des difficultés 
de la cause, de la valeur litigieuse, de la qualité du travail fourni et du résultat obtenu. 

 8.1.2. On exige de l'avocat qu'il soit expéditif et efficace dans son travail et qu'il 
concentre son attention sur les points essentiels. Des démarches superflues ou 
excessives n'ont pas à être indemnisées (M. VALTICOS / C. REISER / B. 
CHAPPUIS (éds), Commentaire romand, Loi fédérale sur la libre circulation des 
avocats, Bâle 2010, n. 257 ad art. 12). Dans le cadre des mandats d'office, l'État 
n'indemnise ainsi que les démarches nécessaires à la bonne conduite de la procédure 
pour la partie qui jouit d'une défense d'office ou de l'assistance judiciaire. Il ne 
saurait être question d'indemniser toutes les démarches souhaitables ou 
envisageables. Le mandataire d'office doit en effet gérer son mandat conformément 
au principe d'économie de procédure (décision de la Cour des plaintes du Tribunal 
pénal fédéral BB.2013.22 du 31 octobre 2013 consid. 5.2.3). Par voie de 
conséquence, le temps consacré à la rédaction d'écritures inutiles ou reprenant une 
argumentation déjà développée, fût-ce devant une autorité précédente, ne saurait 
donner lieu à indemnisation ou à indemnisation supplémentaire (AARP/295/2015 du 
12 juillet 2015 consid. 8.2.2.3, 8.2.2.6, 8.3.1.1 et 8.3.2.1). 

 8.1.3. L'activité consacrée aux conférences, audiences et autres actes de la procédure 
est majorée de 20% jusqu'à 30 heures de travail, décomptées depuis l'ouverture de la 
procédure, et de 10% lorsque l'état de frais porte sur plus de 30 heures, pour couvrir 
les démarches diverses, telles la rédaction de courriers ou notes, les entretiens 
téléphoniques et la lecture de communications, pièces et décisions (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_838/2015 du 25 juillet 2016 consid. 3.5.2 ; voir aussi les décisions de la 
Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2016.34 du 21 octobre 2016 
consid. 4.1 et 4.2 et BB.2015.85 du 12 avril 2016 consid. 3.5.2 et 3.5.3). Des 
exceptions demeurent possibles, charge à l'avocat de justifier l'ampleur d'opérations 
dont la couverture ne serait pas assurée par le forfait. 

 8.1.4. Les séances internes entre le défenseur d'office et son stagiaire, par exemple, 
ne sont pas indemnisées par l'assistance juridique (AARP/57/2016 du 9 février 2016 
consid. 7.2 et 7.3 ; AARP/307/2014 du 2 juillet 2014 ; AARP/20/2014 du 7 janvier 

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2014) et, en tout état, la formation de l'avocat-stagiaire n'a pas a être financée par 
l'assistance judiciaire. 

8.2. En l'occurrence, il convient de retrancher de l'état de frais de la défenseure 
d'office de l'appelant le temps facturé par elle et sa collaboratrice, leur activité ne 
pouvant que relever de l'encadrement et de la formation de l'avocat-stagiaire qui a 
suivi la procédure d'appel dans son ensemble, outre que les conférences internes 
entre ce dernier et la collaboratrice ne sauraient être facturées à double. Seront 
également écartées les 2h consacrées à la lecture du procès-verbal et du jugement, 
l'activité adéquate à ce titre étant couverte par le forfait alloué pour les opérations 
diverses, et tout surplus paraissant excessif, l'un comme l'autre document n'étant pas 
particulièrement longs. Il en va de même de la rédaction de l'annonce d'appel, 
conformément à la jurisprudence constante. 

Le reste du temps porté au time-sheet est important mais demeure dans les limites de 
l'acceptable pour du travail effectué en cours de formation, et vu les enjeux. 

La défenseure d'office sera partant rémunérée par CHF 4'720.80 pour 35h20 
(audience comprise) au tarif de CHF 110.- (CHF 3'886.30) + le forfait de 10% 
(CHF 387.-) + une vacation aller-retour à l'audience (CHF 110.-) + la TVA au taux 
de 7.7% (CHF 337.50). 

 8.3. Le procédé consistant pour le maître de stage à rédiger intégralement la 
plaidoirie ensuite déclamée par la stagiaire est insolite et ternit quelque peu la valeur 
de l'attestation obtenue dans de telles conditions par cette dernière. Néanmoins, il ne 
sera pas fait au conseil juridique de la victime l'affront de douter de ce que c'est bien 
lui qui s'est chargé de ce travail. En revanche, il sera retenu que 4h auraient suffi, 
s'agissant d'un avocat censé efficace et expédient, qui connaissait bien le dossier pour 
l'avoir suivi depuis le début (initialement en qualité de curateur) et était présent aux 
débats de première instance. De même, seule une 1h d'entretien avec la cliente sera 
admise, temps largement suffisant pour l'orienter sur le déroulement de la procédure 
d'appel, d'autant plus que son audition n'avait pas à être préparée. La lecture de la 
déclaration d'appel et la rédaction du courrier s'opposant à l'audition d'un témoin sont 
pris en charge par le forfait couvrant les opérations diverses. 

En conclusion, la rémunération sera arrêtée à CHF 2'047.20 correspondant à 5h au 
tarif de CHF 200.-/h et 3h à celui de CHF 110.-/h (CHF 1'330.-) + la majoration 
forfaitaire de 20 % (le temps total consacré à la procédure en qualité d'avocat étant 
inférieur à 30h ; CHF 266.-) + la vacation à l'audience (CHF 110.-) + l'équivalent de 
la TVA au taux de 7.7% (CHF 341.20). 

* * * * *  

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PAR CES MOTIFS, 

LA COUR : 

 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement rendu le 1er avril 2022 par le Tribunal 
correctionnel dans la procédure P/17754/2016. 

L'admet très partiellement. 

Annule le jugement dont est appel. 

Cela fait, et statuant à nouveau : 

Déclare A______ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 al. 1 CP), 
de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP) et de menaces (art. 180 al. 1 CP). 

Classe la procédure des chefs d'injure (art. 177 al. 1 CP) et de violation du devoir 
d'assistance ou d'éducation (art. 219 al. 1 CP) en lien avec les faits mentionnés aux points 
III et V de l'acte d'accusation (art. 329 al. 5 CPP). 

Condamne A______ à une peine privative de liberté de 36 mois (art. 40 aCP). 

Dit que la peine est prononcée sans sursis à raison de 12 mois. 

Met pour le surplus A______ au bénéfice du sursis partiel et fixe la durée du délai 
d'épreuve à trois ans (art. 43 aCP et 44 CP). 

Avertit A______ de ce que, s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP et 95 al. 5 CP). 

Renonce à révoquer le sursis octroyé le 27 juillet 2016 par le Ministère public du canton de 
Genève (art. 46 al. 2 CP). 

Déboute G______ de ses conclusions civiles. 

Condamne A______ à payer à C______ CHF 7'000.-, avec intérêts à 5% dès le 31 mars 
2022, à titre de réparation du tort moral (art. 49 CO). 

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Condamne A______ aux 4/5 des frais de la procédure préliminaire et de première instance, 
qui s'élèvent à CHF 11'134.50, y compris un émolument de jugement de CHF 1'500.- (art. 
426 al. 1 CPP). 

Prend acte de ce que les premiers juges ont arrêté à CHF 7'750.90 la rémunération de 
Me B______, défenseure d'office de A______, et à CHF 2'939.15 celle de Me T______, 
conseil juridique gratuit de C______, pour la procédure préliminaire et de première 
instance (art. 135 et 138 CPP). 

Arrête leur rémunération pour la procédure d'appel à : 

- CHF 4'720.80, TVA comprise, pour Me B______,  

- CHF 2'047.20 TVA comprise, pour Me T______. 

Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel, en CHF 2'235.-, qui comprennent 
un émolument de CHF 1'800.-. 

Notifie le présent arrêt aux parties. 

Le communique, pour information, au Tribunal de police, au Service de probation et 
d'insertion et à l'Office cantonal de la population et des migrations. 

 

La greffière : 

 Yael BENZ 

 La présidente : 

Alessandra CAMBI FAVRE-
BULLE 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt peut 

être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 

LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière 

pénale, sous la réserve qui suit. 

 

Dans la mesure où il a trait à l'indemnité de l'avocat désigné d'office ou du conseil juridique 

gratuit pour la procédure d'appel, et conformément aux art. 135 al. 3 let. b CPP et 37 al. 1 de la loi 

fédérale sur l'organisation des autorités pénales de la Confédération (LOAP), le présent arrêt peut 

être porté dans les dix jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 39 al. 1 

LOAP, art. 396 al. 1 CPP) par-devant la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral  

(6501 Bellinzone).  

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 ETAT DE FRAIS  

 

 COUR DE JUSTICE  

 

Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 

 

 

Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel : CHF 11'134.50 

Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision   

Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) CHF 0.00 

Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) CHF 280.00 

Procès-verbal (let. f) CHF 80.00 

Etat de frais CHF 75.00 

Emolument de décision CHF 1'800.00 

Total des frais de la procédure d'appel : CHF 2'235.00 

Total général (première instance + appel) : CHF 13'369.50