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**Case Identifier:** f03b6bcb-2627-5abe-bd34-ac7724fda6ea
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2006-11-29
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 29.11.2006 A/1705/2005
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1705-2005_2006-11-29.pdf

## Full Text

Siégeant : Juliana BALDE, Présidente ; Doris WANGELER et Isabelle DUBOIS, Juges 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1705/2005 ATAS/1088/2006 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 4 

du 29 novembre 2006 

En la cause 

Monsieur P__________, domicilié p.a. M. B__________, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître EMERY 
Jacques 

recourant 

 

Contre 

 

ALLIANZ SUISSE SOCIETE D'ASSURANCES, sise avenue du 
Bouchet 2, GENEVE 

intimée 

 

 
 
 

 

A/1705/2005 

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EN FAIT 

1. Monsieur C__________, né le 8 mai 1960, travaillait en qualité de cuisinier pour le 

Restaurant des Bosquets à Genève depuis le 1er septembre 2003. A ce titre, il était 

assuré contre les accidents professionnels et non professionnels auprès de 

ALLIANZ SUISSE SOCIETE D'ASSURANCES (ci-après: ALLIANZ). 

2. Par déclaration d'accident datée du 31 octobre 2003, l'employeur a annoncé à 

ALLIANZ qu'en date du 30 septembre 2003, l'assuré a glissé dans la cuisine à son 

lieu de travail, en se blessant à la jambe droite, ce qui a provoqué une déchirure du 

ligament. Depuis cette date, il était en arrêt de travail. Les premiers soins ont été 

prodigués par le Dr A___________, alors que la suite du traitement a été assurée 

par la Dresse B___________, tous deux médecins généralistes à la Permanence de 

Cornavin.  

3. Une imagerie par résonance magnétique (IRM) du genou droit effectuée le 5 

novembre 2003 par le Dr D___________, spécialiste FMH en radiologie, a mis en 

évidence une chondropathie rotulienne modérée, une déchirure complexe de grade 

III des cornes postérieure et moyenne du ménisque interne avec dégénérescence de 

la corne antérieure, une déchirure également de grade III des cornes moyenne et 

postérieure du ménisque externe, un status après ancienne rupture du ligament 

croisé antérieur, une chondropathie condylienne modérée dans sa partie centrale et 

des épines tibiales acérées entrant dans le cadre d'une gonarthrose. 

4. Le 7 novembre 2003, le Dr E___________, spécialiste FMH en chirurgie 

orthopédique auprès de la Permanence de Cornavin, a indiqué à ALLIANZ que 

l'assuré a consulté le jour de l'accident à la suite d'une glissade avec chute et entorse 

à la cheville et au genou droits. Une lésion méniscale interne du genou droit et une 

entorse à la cheville droite ont été diagnostiquées, ces lésions étant en relation 

directe avec l'accident. L'assuré devait subir une arthroscopie et une méniscectomie 

au genou droit. Le Dr E___________ a attesté une incapacité de travail totale 

depuis le 30 septembre 2003, la durée probable du traitement étant de quatre 

semaines. 

5. Par courrier du 27 novembre 2003, le Dr F___________, spécialiste FMH en 

médecine générale et médecin conseil d'ALLIANZ, a demandé au Dr 

E___________ des précisions concernant le status orthopédique de ce patient. Il 

ressortait en effet d'une enquête que l'assuré avait eu un accident environ vingt ans 

auparavant, qui avait entraîné une instabilité antéropostérieure du genou susceptible 

d'engendrer une gonarthrose dont les signes étaient visibles à l'IRM du 5 novembre 

2003.  

6. Le Dr E___________ a répondu que l'examen clinique avait mis en évidence une 

douleur diffuse et une effusion et suspicion de lésion méniscale interne de ce genou 

 
 
 

 

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avec ébauche de signe de Mac Murray positif et palpation de l'interligne articulaire 

interne positive. Le squatting était impossible. Une IRM a confirmé la présence de 

la lésion méniscale interne. Il y avait aussi apparemment une rupture chronique du 

croisé antérieur. Sans pouvoir le certifier, il était raisonnable d'admettre la 

possibilité d'une relation de cause à effet entre l'accident survenu le 30 septembre 

2003 et la lésion méniscale interne, le genou étant quasiment asymptomatique avant 

cet événement, selon les déclarations du patient. 

7. Dans un rapport LAA du 4 décembre 2003, le Dr A___________ a indiqué avoir 

constaté un genou droit et une cheville droite enflés et douloureux. Il a posé les 

diagnostics d'entorse du genou droit et de la cheville droite. Il ressortait à 

l'anamnèse que l'assuré avait déjà eu mal de temps en temps à l'arrière du genou 

droit, sans que cela ne l'empêche de travailler à plein temps comme cuisinier. 

L'assuré n'avait jamais eu mal à la cheville droite avant l'accident. Par ailleurs, suite 

à la glissade, il avait aussi eu mal à l'épaule droite et à la colonne lombaire mais ces 

douleurs avaient disparu en quelques jours. L'assuré était incapable de travailler à 

100% depuis le 30 septembre 2003, la durée de traitement probable étant de 

trois/quatre semaines. 

8. Le 18 décembre 2003, une arthroscopie du genou droit, avec méniscectomie 

partielle de la corne antérieure et moyenne du ménisque externe et de la corne 

postérieure et moyenne, ainsi qu'antérieure, du ménisque interne, a été pratiquée. Le 

Dr E___________ a constaté à cette occasion une lésion qui paraissait relativement 

fraîche, en anse de sceau déchiquetée, de la corne antérieure et moyenne du 

ménisque externe. Il a aussi observé ce qui semblait être une vieille lésion de la 

corne postérieure et moyenne du ménisque interne. Une vieille lésion du ligament 

croisé antérieur avec résorption quasi complète de celui-ci a aussi été observée.  

9. En date du 15 janvier 2004, la Dresse B___________ s'est adressée au Dr 

F___________ pour lui signaler que l'assuré se plaignait de lombalgies depuis 

l'accident. L'examen radiologique de la colonne lombaire du 7 octobre 2003 n'avait 

pas montré de signes particuliers. L'assuré avait toutefois dû marcher en décharge 

avec des cannes après l'arthroscopie. Les lombalgies étaient devenues de plus en 

plus importantes, réfractaires au traitement antalgique et physiothérapeutique Une 

expertise médicale paraissait donc nécessaire. Le Dr E___________ avait fixé la 

reprise de travail à 100% dès le 19 janvier 2004. Pour sa part, elle estimait 

nécessaire de prolonger l'arrêt de travail dans l'attente d'une détermination de 

l'assurance. 

10. Interpellée par ALLIANZ, la Dresse B___________ a complété un rapport médical 

initial LAA en date du 2 février 2004. L'assuré, en chutant, avait subi une entorse 

de la cheville et du genou droits et souffrait de lombalgies post-traumatiques. Dans 

le rapport intermédiaire, daté du 4 février 2004, elle a confirmé l'existence d'une 

lésion méniscale interne et externe du genou droit. L'arthroscopie effectuée en 

 
 
 

 

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décembre 2003 présentait une bonne évolution mais des lombalgies persistaient. 

Une reprise de travail n'était pas envisagée, une expertise devant déterminer la 

durée probable du traitement. 

11. Consulté à la demande de la Dresse B___________, le Dr G___________, 

spécialiste FHM en rhumatologie et en médecine physique et réhabilitation, a 

indiqué dans un courrier du 2 mars 2004 que, s'agissant du genou droit, il constatait 

sur le plan clinique une bonne trophicité musculaire et une bonne mobilité, sans 

signe d'instabilité ou de souffrance méniscale significative. L'assuré présentait 

encore des douleurs mécaniques à la marche après un périmètre d'environ 1 

kilomètre, avec des épisodes de tuméfaction après marche prolongée, ainsi qu'une 

impression d'instabilité sans lâchage. Ces troubles étaient probablement à mettre en 

relation avec une arthrose débutante combinée à un status après ancienne rupture du 

ligament croisé antérieur, méniscectomie et chondropathie condylienne modérée. 

S'agissant des lombalgies, il constatait sur le plan clinique une bonne mobilité de la 

colonne lombaire. Il existait une palpation douloureuse en L4-L5 para-vertébrale 

droit et au niveau des ligaments ilio-lombaires. Une possible lésion de la capsule 

postérieure ou un étirement des ligaments ilio-lombaires post-traumatiques 

pouvaient être évoqués, le port de cannes anglaises ayant maintenu des surcharges 

localisées à ce niveau. 

12. Une IRM de la colonne lombaire a été effectuée le 9 mars 2004. Selon le Dr 

D___________, celle-ci a révélé des séquelles de la maladie de SCHEUERMANN, 

des dégénérescences discales étagées avec discarthrose modérée en L4-L5 et L5-

S1, de même qu'une hernie discale L4-L5 partiellement luxée vers le bas de 

localisation médiane et paramédiane gauche entrant en conflit avec la racine L5 

gauche. Une ébauche de hernie discale L5-S1 et de l'arthrose interapophysaire 

postérieure prédominante en L4-L5 étaient aussi observées. 

13. A la demande de l'assureur, le Dr H___________, spécialiste FMH en chirurgie 

orthopédique, a examiné l'assuré le 23 mars 2004 et établi un rapport d'expertise en 

date du 30 mars 2004. S'agissant de l'anamnèse, l'assuré avait été victime d'un 

traumatisme au genou droit durant son service militaire au Portugal. Cet événement 

n'aurait pas eu de suite. L'assuré, qui vivait en Suisse depuis le mois de février 

2003, a été licencié deux mois après l'accident du 30 septembre 2003. Du point de 

vue médical, l'assuré se plaignait de douleurs lombaires et au genou depuis 

l'accident. Une arthroscopie du genou droit avait eu lieu le 18 décembre 2003; les 

suites de l'intervention avaient été simples, l'assuré ayant dû marcher avec des 

cannes anglaises durant la période post-opératoire. Quant aux douleurs lombaires, 

les radiographies effectuées le 7 octobre 2003 n'avaient montré aucune lésion 

traumatique. L'assuré se plaignait toutefois que la marche à l'aide de cannes avait 

aggravé la symptomatologie douloureuse. Des infiltrations antalgiques semblaient 

soulager la douleur. Selon le Dr H___________, le status post-méniscectomie du 

genou droit était calme et les suites de l'intervention terminées. Il persistait une 

 
 
 

 

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discrète laxité ligamentaire antéropostérieure en rapport avec une ancienne 

déchirure du ligament croisé antérieur, sans rapport avec l'accident. Au niveau 

lombaire, les troubles dégénératifs et la hernie discale L4-L5 objectivés par l'IRM 

du 9 mars 2004 étaient préexistants. En conclusion, les déchirures dégénératives au 

genou droit, mises en évidence à l'IRM du 5 novembre 2003 et préexistantes, 

pouvaient avoir été aggravées par l'accident. Une relation de causalité entre 

l'événement accidentel et l'atteinte méniscale au genou droit paraissait donc 

vraisemblable et la prise en charge par l'assureur de ce traumatisme et de ces suites 

était justifiée. Le genou droit était toutefois rétabli. Quant aux troubles à la colonne 

lombaire, ils étaient préexistants et ne pouvaient pas être mis en relation avec 

l'accident en cause. Tout au plus, il pouvait être question d'une aggravation 

passagère d'un état antérieur. De l'avis du Dr H___________, l'assuré était en 

mesure de reprendre son ancienne activité de cuisinier à plein temps, sans 

restriction. Partant, tant s'agissant des douleurs lombaires que des troubles au genou 

droit, le statu quo sine vel ante était atteint au jour de l'examen, le 23 mars 2004. 

L'obésité de l'assuré et l'état de sa colonne lombaire militaient pour un changement 

de l'activité professionnelle, sans rapport toutefois avec l'événement accidentel du 

30 septembre 2003. L'état définitif étant atteint au jour de l'expertise, aucun 

traitement n'était nécessaire, en rapport avec l'accident. 

14. Se fondant sur les conclusions du Dr H___________, ALLIANZ a informé l'assuré, 

par courrier du 8 avril 2004, qu'elle entendait mettre un terme aux prestations 

d'assurance avec effet au 23 mars 2004, le statu quo ante ayant été atteint à cette 

date. Un délai de trente jours lui était accordé pour prendre position à cet égard. 

15. Dans un rapport daté du 26 avril 2004, le Dr G___________ a signalé que les 

lombalgies chroniques sur discopathie L4-L5 et L5-S1 avec hernie discale L4-L5 

étaient probablement en relation avec l'accident, le traitement étant terminé en ce 

qui le concernait le 5 avril 2004. Il ne pouvait pas se prononcer sur la capacité de 

travail de l'assuré, cette question relevant du médecin traitant. Il proposait, à titre de 

traitement, des infiltrations facettaire et foraminale L4-L5. 

16. Le 5 mai 2004, la Dresse B___________ a informé ALLIANZ qu'elle avait adressé 

le patient au Dr G___________, qui avait admis une causalité entre l'accident et les 

lombalgies. Compte tenu des conclusions du Dr H___________, qui avait admis la 

relation de causalité mais estimé qu'une reprise de travail était exigible à 100%, elle 

avait essayé de faire comprendre à son patient que les lombalgies dont il souffrait 

ne constituaient qu'une aggravation passagère d'un état antérieur. L'assuré avait 

toutefois décidé de contester la position de l'assurance. Pour sa part, elle avait fermé 

le dossier le 30 avril 2004. 

17. Par l'intermédiaire du Syndicat industrie et bâtiment, l'assuré a fait valoir, en date 

du 6 mai 2004, que la décision de mettre un terme aux prestations d'assurance dès 

 
 
 

 

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le 23 mars 2004 était sans fondement juridique et pour le moins prématurée, comme 

le démontrait le courrier de la Dresse B___________ du 5 mai 2004. 

18. Par décision du 27 mai 2004, ALLIANZ a confirmé à l'assuré que les prestations 

d'assurance n'étaient plus servies au-delà du 23 mars 2004, le statu quo ante ayant 

été atteint à cette date. L'assureur relevait que la Dresse B___________ ne faisait 

état, s'agissant des lombalgies, que d'une aggravation passagère d'un état antérieur, 

ce qui n'était pas en contradiction avec les conclusions du Dr H___________. Elle 

avait clos le dossier le 30 avril 2004, sans pour autant que cette date puisse être 

retenue à la place de celle arrêtée par l'expert, à l'issue d'un examen approfondi. 

19. Dans un courrier du 11 juin 2004, la Dresse B___________ a rappelé qu'elle avait 

sollicité une prise en charge de l'assuré par ALLIANZ jusqu'au 30 avril 2004. 

Depuis, l'état de santé de son patient s'était plutôt aggravé; elle avait conseillé à son 

patient de revoir le Dr G___________. 

20. En date du 22 juin 2004, une nouvelle IRM du genou droit a été effectuée. Le Dr 

I___________, radiologue, a décrit dans son rapport un aspect irrégulier mal défini 

de la corne postérieure du ménisque interne avec un trait oblique passant à travers 

la surface articulaire. Ces éléments étaient compatibles avec une lésion de grade III 

de la corne postérieure du ménisque interne. Le ménisque externe était d'aspect 

normal. Le ligament croisé antérieur et celui postérieur étaient d'aspect normal. 

21. Représenté par Me Jacques EMERY, avocat, l'assuré a formé opposition, en date du 

1er juillet 2004, à la décision de l'assureur de mettre un terme aux prestations 

d'assurance au-delà du 23 mars 2004. Principalement, il concluait à l'octroi 

d'indemnités journalières au-delà de cette date, sur la base d'un taux d'incapacité de 

travail de 100%, ainsi qu'à l'octroi d'une rente d'invalidité entière et d'une indemnité 

pour atteinte à l'intégrité. Subsidiairement, il sollicitait la mise en place d'une 

expertise par le service de rhumatologie de l'Hôpital cantonal de Genève. A son 

avis, l'expertise du Dr H___________ était contradictoire en tant qu'elle retenait 

que l'activité de cuisinier pouvait être reprise sans restriction dès le 23 mars 2004 

alors qu'il admettait la persistance de la symptomatologie douloureuse au niveau de 

la colonne lombaire. Par ailleurs, contrairement à l'avis de l'expert, les déchirures 

dégénératives du genou droit s'étaient aggravées suite à l'accident. Aussi, les 

conclusions de l'expertise étaient en contradiction avec les données de la dernière 

IRM effectuée le 22 juin 2004, qui mettait en évidence une lésion de grade III de la 

corne postérieure du ménisque interne, ce qui n'était pas compatible avec la 

guérison des lésions méniscales au genou droit, évoquée par l'expert. L'expert se 

trompait d'ailleurs lorsqu'il constatait l'existence d'une déchirure du ligament croisé 

antérieur survenue avant l'accident. Enfin, au niveau lombaire, l'assuré souffrait de 

lombalgies droites, alors que la hernie discale entrait en conflit avec la racine L5 

gauche, ce qui laissait penser que les douleurs étaient post traumatiques.  

 
 
 

 

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22. A la demande de la Dresse B___________, l'assuré a été examiné par le Dr 

J___________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique. Ce médecin a indiqué, 

dans un courrier du 16 juillet 2004, que le genou droit ne présentait que 

l'épanchement articulaire mineur, amyotrophie de 1.5 cm au niveau de la cuisse 

droite, la rotule étant sans particularité. L'examen des ligaments croisés était 

extrêmement difficile, car le patient était trop crispé et les tests presque 

impossibles. Le test de Lachmann était à son avis négatif, avec l'arrêt un peu 

retardé, suite probablement à une distension du ligament croisé antérieur. Les tests 

méniscaux étaient incertains. Les clichés de l'IRM mettaient en évidence une fente 

dans le ménisque interne. Ces images étaient toutefois difficiles à interpréter après 

une intervention chirurgicale, car il pouvait s'agir d'une nouvelle déchirure ou d'un 

artefact. Une nouvelle arthroscopie du genou droit paraissait nécessaire. 

23. Une nouvelle IRM du genou droit a été effectuée en date du 28 octobre 2004 par le 

Dr K___________, radiologue. Les données recueillies parlaient en faveur d'une 

déchirure des deux ménisques, à savoir une déchirure verticale de la corne 

postérieure du ménisque interne (grade III) et une déchirure oblique du segment 

moyen et de la corne postérieure du ménisque externe. Une déchirure complète, 

d'allure ancienne, du ligament croisé antérieur et de l'arthrose fémoro-tibiale et 

chondropathie fémoro-patellaire externe étaient aussi mises en évidence. 

24. Par courrier du 28 octobre 2004, le Dr L___________, chirurgien, a écrit au Dr 

M___________, responsable des services de chirurgie des HUG, pour faire valoir 

qu'il ne comprenait pas pour quelle raison l'assuré n'était pas pris en charge de 

manière plus agressive, la consultation de poly-orthopédie s'étant bornée à lui 

prescrire de continuer la réhabilitation du genou. Il préconisait une plastie du 

ligament croisé antérieur avec réparation des ménisques en même temps, les 

possibilités thérapeutiques conservatrices étant à son avis épuisées. Il fallait éviter 

que le patient entre dans un état de sinistrose chronique. 

25. En date du 2 décembre 2004, ALLIANZ a interpellé le Dr H___________, afin de 

savoir si les nouveaux rapports médicaux et d'IRM produits par l'assuré, de même 

que les critiques formulées par celui-ci au sujet des contradictions contenues dans 

l'expertise, étaient de nature à modifier ses conclusions. 

26. Le Dr H___________ a répondu en date du 16 décembre 2004. Il convenait selon 

lui de faire une distinction entre l'aggravation, suite à l'accident, de la déchirure 

méniscale dégénérative et l'aggravation de l'état dégénératif du genou. Seule la 

première était possible alors que la seconde n'entrait pas en ligne de compte. 

S'agissant des images dégénératives des deux ménisques du genou droit, ressortant 

des IRM effectuées en 2004, elles ne faisaient que confirmer un état déjà observé 

lors de la première IRM du 5 novembre 2003 et objectivé lors de l'arthroscopie du 

18 décembre 2003. Ces images pouvaient ainsi correspondre soit à des images post-

opératoires résiduelles, soit à des déchirures lentes, spontanées et en rapport avec 

 
 
 

 

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l'état dégénératif prononcé des ménisques. S'agissant des troubles à la colonne 

lombaire, dans la mesure où les examens pratiqués une semaine après l'accident 

n'avaient pas mis en évidence de lésion traumatique, les constations ressortant de 

l'IRM du 9 mars 2004 ne pouvaient pas être mises en relation avec l'accident, qui 

avait certes pu déclencher des douleurs mais qui n'était pas responsable de l'état 

dégénératif de la colonne. Par ailleurs, même si la hernie discale observée était 

localisée du côté gauche, elle pouvait occasionner des douleurs aussi du côté droit. 

Les hernies discales traumatiques étaient d'ailleurs rarissimes. Partant, six mois 

d'évolution étaient à cet égard suffisants pour atteindre le statu quo ante/sine. La 

capacité de travail de l'assuré, en relation avec l'accident du 30 septembre 2003, 

était par conséquent entière au-delà du 23 mars 2004. Si l'assuré s'estimait 

incapable de travailler, du fait des douleurs à sa colonne lombaire, cette incapacité 

ne trouvait plus son origine dans cet accident, au-delà de cette date. 

27. Par courrier du 2 mars 2005, le Dr M___________ a informé le conseil de l'assuré 

qu'il suivait le patient depuis le 19 janvier 2005, à la demande du Dr 

N___________ de l'Hôpital de Beau-Séjour, pour les problèmes aux genoux. Il était 

incapable de dire si les lésions post-traumatiques des deux genoux observées étaient 

les séquelles du seul accident dont le patient disait avoir été victime le 30 septembre 

2003. L'arthroscopie du genou droit n'avait en tout cas pas permis de régler 

entièrement le problème. L'assuré avait toujours un problème de lésion ligamentaire 

post-traumatique aux deux genoux; une reconstruction chirurgicale n'était en soi 

pas interdite bien que la surcharge pondérale du patient constituât une contre-

indication à l'intervention. Il concluait qu'à son avis l'assuré relevait de l'assurance-

accidents. 

28. Le 7 mars 2005, le conseil de l'assuré a sollicité de l'assureur qu'il statue sans tarder 

sur l'opposition de son mandant. A cette occasion, il a sommé ALLIANZ de 

prendre en charge les suites de l'accident au-delà du 23 mars 2004, les explications 

complémentaires fournies par le Dr H___________ étant en contradiction avec les 

avis des Drs M___________ et L___________. 

29. ALLIANZ a répondu, en date du 11 mars 2005, qu'il n'existait aucune contradiction 

entre le rapport du Dr H___________ et les autres pièces médicales versées au 

dossier, en particulier les rapports des Drs E___________ et M___________. 

Quant à la lésion ligamentaire post-traumatique évoquée par le Dr M___________, 

elle était antérieure à l'accident, car seuls des problèmes méniscaux au genou droit 

étaient, d'après l'ensemble des rapports médicaux, en relation avec l'accident. Enfin, 

le Dr H___________ n'avait pas nié l'existence d'un lien de causalité entre 

l'accident et les lésions au genou droit.  

30. Par décision sur opposition datée du 4 avril 2005, ALLIANZ a confirmé la décision 

du 27 mai 2004 de mettre un terme aux prestations d'assurance dès le 23 mars 2004. 

Les conclusions du Dr H___________ étaient convaincantes et n'étaient au 

 
 
 

 

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demeurant contredites par aucun des médecins consultés. En particulier, le Dr 

E___________ avait lui-même affirmé que la relation de cause à effet entre 

l'accident et la lésion méniscale interne, voire externe, n'était que possible. Quand 

au Dr M___________, il a admis être dans l'incapacité de dire si les lésions étaient 

les séquelles de l'accident.  

31. Par acte daté du 19 mai 2005, mis à la poste le 20 mai 2005, l'assuré a interjeté 

recours devant le Tribunal cantonal des assurances sociales contre la décision sur 

opposition du 4 avril 2005, en concluant à l'octroi d'indemnités journalières au-delà 

du 23 mars 2004, au versement d'une rente d'invalidité entière et d'une indemnité 

pour atteinte à l'intégrité. Subsidiairement, il a sollicité la mise en place d'une 

expertise judiciaire. Le recourant a fait valoir que les lésions méniscales observées 

après l'accident et qui avaient justifié l'opération du mois de décembre 2003, étaient 

toujours présentes une année après l'accident. Par ailleurs, en raison de l'échec à 

l'opération du genou droit, le recourant s'était appuyé sur le genou gauche, ce qui 

avait entraîné des lésions ligamentaires ayant nécessité une nouvelle intervention. 

Partant, ALLIANZ était tenue de verser des prestations d'assurance au-delà du 23 

mars 2004. Par ailleurs, l'IRM du 5 novembre 2003 avait mis en évidence une 

dégénérescence de la corne antérieure, alors que l'IRM du 23 juin 2004 signalait 

une lésion de grade III de la corne postérieure du ménisque interne. Partant, 

ALLIANZ ne pouvait pas de bonne foi affirmer que les troubles observés en juin 

2004 n'étaient que le reflet de l'évolution dégénérative déjà observée en novembre 

2003.  

 Le recourant a joint à son recours, notamment, un courrier du Dr M___________ 

au Dr F___________, du 12 avril 2005, dans lequel le premier informait le second 

qu'il avait effectué une nouvelle arthroscopie du genou droit compte tenu de la 

persistance des symptômes, la première intervention de décembre 2003 ayant été 

accompagnée d'un volumineux hématome et d'une douleur tenace du genou pendant 

plusieurs mois. Par ailleurs, suite à un nouvel accident survenu en juin 2004, une 

arthroscopie du genou gauche a été pratiquée le 29 mars 2005, qui a mis en 

évidence une déchirure en anse de seau des deux ménisques, dont l'un était luxé. A 

son avis, les deux accidents dont le patient avait été victime au niveau de ses deux 

genoux étaient clairement établis, même si le ligament croisé antérieur droit était 

déficient déjà en 2003. L'état du patient s'améliorait et une reprise du travail pouvait 

être envisagée dans un avenir proche. Le recourant a aussi produit toute une série 

de certificats d'arrêts de travail, soit celui de la Dresse B___________ attestant 

d'une incapacité de travail entière du 30 septembre 2003 au 1er juillet 2004, celui du 

Dr Alain N___________, chef de clinique au service de rééducation de Beau-

Séjour, attestant d'une incapacité de travail entière du 1er juillet au 31 décembre 

2004, et ceux établis par le Dr M___________, pour la période du 1er janvier au 30 

juin 2005. 

 
 
 

 

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- 10/27 - 

32. Le 9 juin 2005, le Dr F___________ a signalé au Dr M___________ qu'ALLIANZ 

n'assurait que les suites de l'accident du 30 septembre 2003, l'assuré ne faisant plus 

partie du cercle des assurés au mois de juin 2004. La question qui se posait était 

donc celle de savoir si l'intervention pratiquée par lui le 1er février 2005 au genou 

droit présentait un lien de causalité possible, vraisemblable ou certain avec 

l'accident du 30 septembre 2003. 

33. Le 14 juin 2005, le Dr M___________ a expliqué qu'il était certain que 

l'arthroscopie du genou droit pratiquée le 1er février 2005 avait un lien avec 

l'accident du 30 septembre 2003. En effet, le patient se plaignait de douleurs 

importantes et persistantes depuis cet accident et l'arthroscopie consécutive. Par 

ailleurs, une IRM du 28 octobre 2004 avait montré des signes compatibles avec une 

déchirure des deux ménisques. L'arthroscopie n'avait pas montré de nouvelle 

déchirure du ménisque mais une lésion cartilagineuse de stade II sur le condyle 

interne. Le lavage effectué avait permis d'améliorer les symptômes douloureux. 

Lors du dernier contrôle du 13 juin 2005, le genou droit ne montrait plus d'état 

inflammatoire et le patient avait admis que les douleurs avaient diminué. 

34. Par courrier du 7 juillet 2005, le Dr F___________ a exposé à ALLIANZ que selon 

les renseignements obtenus du Dr M___________, une redéchirure du ménisque 

interne droit, opéré la première fois le 8 décembre 2003 (recte: 18 décembre 2003) 

par le Dr E___________, était suspectée. L'arthroscopie n'avait pas confirmé la 

suspicion de diagnostic mais le Dr M___________ était fondé à la pratiquer. Le Dr 

F___________ a signalé que selon lui il existait un lien de causalité entre la 

nécessité d'effectuer une nouvelle arthroscopie et l'accident du 30 septembre 2003. 

Une incapacité de travail théorique d'une semaine après l'intervention pouvait être 

retenue, vu l'absence de lésion. 

35. Dans sa réponse au recours, datée du 12 août 2005, l'intimée a conclu au rejet du 

recours et à la confirmation de la décision entreprise. Les conclusions du Dr 

H___________ ne contenaient aucune contradiction, la citation des rapports IRM 

faite par le recourant étant erronée et tronquée. Le genou droit devait être considéré 

comme rétabli au 23 mars 2004, l'entorse intervenue au mois de septembre 2003 

ayant pu aggraver l'état dégénératif de ce genou, le statu quo ante/sine ayant été 

atteint six mois plus tard. Le Dr M___________, lors de la nouvelle intervention du 

1er février 2005, avait d'ailleurs constaté que le soupçon d'une re-déchirure du 

ménisque interne du genou droit n'était pas fondé, l'arthroscopie ayant mis en 

évidence une lésion cartilagineuse de stade II sur le condyle interne (courrier du Dr 

M___________ au Dr F___________ du 14 juin 2005 et compte-rendu opératoire 

du 1er février 2005). Quant au nouvel accident au genou gauche, que le recourant 

s'était bien gardé de signaler, il était du ressort de la SUVA. Les lésions 

ligamentaires n'étaient quant à elles pas en relation avec l'accident. S'agissant de la 

hernie discale, la jurisprudence avait clairement établi qu'un accident ne pouvait 

qu'exceptionnellement être la cause proprement dite d'une telle affection, celle-ci 

 
 
 

 

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étant le plus souvent d'origine dégénérative. Partant, il fallait partir de l'idée que 

l'accident n'avait pu que participer d'une aggravation transitoire et limitée dans le 

temps et non définitive. 

36. Par courrier du 23 août 2005, le conseil du recourant a sollicité l'ouverture des 

enquêtes, au motif que les parties divergeaient au sujet du lien de causalité entre 

l'accident du 30 septembre 2003 et les lésions ligamentaires post traumatiques 

survenues au genou gauche après le mois de juin 2004. Il convenait aussi d'entendre 

d'autres médecins au sujet de la question de la capacité de travail du recourant au-

delà du 23 mars 2004. 

37. Une audience de comparution personnelle des parties a eu lieu le 9 novembre 2005. 

A cette occasion, le recourant a déclaré qu'il avait eu un premier accident durant 

son service militaire au Portugal, à l'âge de 20 ans, au cours duquel il avait subi une 

déchirure du ligament croisé antérieur du genou droit, traité par infiltration, laser, 

vapeur et massage. Après trois semaines, la situation s'était stabilisée et il avait pu 

reprendre son service militaire. Le genou ne l'avait plus gêné depuis; il ne ressentait 

une petite douleur que lorsqu'il faisait du football ou des efforts. Le 30 septembre 

2003, pendant son travail, il a glissé sur le sol couvert de gras, de la cuisine du 

restaurant. La cheville s'est tordue et tout le reste de la jambe a suivi. Il a ressenti un 

choc électrique et il est tombé en arrière. Il a tenté de se retenir quelque peu avec la 

main droite. Il a indiqué avoir consulté le soir même de l'accident à la Permanence 

de Cornavin, où le Dr A___________ a pratiqué les premiers soins. Ce n'est qu'un 

mois plus tard qu'il a été examiné par le Dr E___________ qui a suspecté 

immédiatement un problème du ménisque, ce qui a été confirmé à l'IRM. Après 

l'arthroscopie, il a revu le Dr E___________ en date du 9 janvier 2004. Son genou 

avait quasiment triplé de volume, mais le Dr E___________ lui a indiqué qu'il 

pouvait reprendre à travailler à 100% dès le 1er février. Le recourant lui a signalé 

son étonnement, vu l'état de son genou, mais le Dr E___________ lui a répondu 

que s'il n'était pas content, il n'avait qu'à rentrer chez lui. En date du 10 juin 2004, il 

s'est tordu le genou gauche en descendant du bus, et il est tombé. 

38. A l'issue de cette audience, le Tribunal de céans a ordonné l'ouverture des enquêtes. 

39. Lors de l'audience du 15 février 2006, le Dr A___________ a indiqué avoir 

prodigué les premiers soins le 30 septembre 2003 et soigné le recourant jusqu'au 3 

octobre 2003. Dans un premier temps, immédiatement après l'accident, les douleurs 

para vertébrale et lombaire étaient prédominantes, raison pour laquelle les douleurs 

au genou n'ont été investiguées que dans un deuxième temps. L'assuré a ensuite été 

pris en charge par la Dresse B___________. Lorsqu'il a revu le recourant le 2 

janvier 2004, celui-ci se plaignait de douleurs au genou droit qui était enflé après 

l'intervention, ce qui n'était pas anormal. Le Dr A___________ a affirmé adhérer en 

grande partie aux conclusions de l'IRM, à savoir que le patient souffrait d'une 

chondropathie dégénérative chronique. C'était très probablement l'accident du 30 

 
 
 

 

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septembre 2003 qui avait causé une rupture supplémentaire du ménisque sur un 

genou déjà fragilisé. La lésion ancienne du ligament croisé antérieur, constatée à 

l'arthroscopie avait pu aussi être aggravée par l'accident. S'agissant du ménisque 

interne, il a exposé que la déchirure de la partie antérieure était probablement 

ancienne. S'agissant du ménisque externe, il s'agissait d'une nouvelle lésion. Il a 

expliqué qu'en présence d'une dégénérescence de la corne du ménisque, il est 

difficile de dire avec certitude que la déchirure est nouvelle ou pas. Il a affirmé qu'il 

était probable que la déchirure du ménisque interne ait été causée par l'événement 

accidentel. Il a précisé qu'il s'agissait d'une aggravation. Le facteur poids était un 

élément aggravant, de même que la tension du genou et la chute. La convalescence 

après une intervention par arthroscopie était plus longue en présence d'éléments 

dégénératifs, mais il ne pouvait pas se prononcer sur la durée de l'incapacité de 

travail. 

40. Entendue le même jour, la Dresse B___________ a exposé avoir soigné le 

recourant du 13 octobre 2003 au 13 juillet 2004. Elle a sollicité le concours de 

nombreux autres spécialistes durant cette période. Le recourant présentait lors de la 

première consultation un genou droit légèrement gonflé avec limitation des 

mouvements. Il se plaignait de douleurs à la cheville droite et au pied droit ainsi 

qu'au niveau para lombaire. Elle a adressé le patient au Dr E___________, qui l'a 

examiné le 30 octobre 2003, fait effectuer une IRM au mois de novembre et 

pratiqué une arthroscopie en décembre 2003. Au mois de janvier 2004, elle a 

constaté une évolution non favorable du genou droit et de la colonne. En particulier, 

le genou était toujours enflé, tuméfié et douloureux à la palpation. A la réception de 

l'expertise du Dr H___________, elle a été surprise de la date de la fin de la prise 

en charge fixée au 23 mars 2004, raison pour laquelle elle a écrit à l'assureur le 5 

mai 2004, en proposant une prise en charge jusqu'au 30 avril 2004. Bien qu'elle ait 

fait état d'une évolution plutôt aggravée le 11 juin 2004, elle a maintenu que le 

traitement était terminé le 30 avril 2004, de son point de vue de médecin 

généraliste.  

41. A l'issue de l'audience d'enquêtes du 15 février 2006, le recourant a été invité à 

déposer auprès du Tribunal de céans une copie de son opposition et des pièces 

annexes et l'intimée à produire le dossier médical complet. 

42. A l'audience d'enquêtes du 15 mars 2006, le Dr E___________ a expliqué qu'il 

avait initialement prévu que le traitement se terminerait après quatre semaines, car 

il s'agissait du temps normal dans les cas de déchirures du ménisque. Le recourant 

présentait une lésion chronique du ligament croisé antérieur, ce qui développait 

souvent des déchirures du ménisque qui pouvaient passer inaperçues. Il ne pouvait 

donc pas affirmer que les deux lésions méniscales observées chez le patient 

trouvaient nécessairement leur origine dans l'accident, étant précisé qu'il ignorait 

l'état du genou avant. S'agissant de la reprise du travail prévue pour le 19 janvier 

2004, dans l'activité de cuisiner, le Dr E___________ avait jugé disproportionnées 

 
 
 

 

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les plaintes du patient par rapport au status clinique après l'intervention et au status 

préopératoire du genou. Lors de l'arthroscopie, la lésion du ménisque externe était 

clairement fraîche, alors que celle du ménisque interne paraissait plutôt ancienne. 

La déchirure du ménisque interne n'avait pas forcément été aggravée par l'accident; 

c'était plutôt la déchirure du ménisque externe qui avait entraîné les douleurs 

ressenties par le patient. Le Dr E___________ a précisé qu'une déchirure de grade 

III atteignait la surface du ménisque et nécessitait presque toujours une intervention 

chirurgicale si elle était symptomatique. Une déchirure de grade III pouvait être 

aussi asymptomatique. Lors de l'arthroscopie, le Dr E___________ n'a pas constaté 

d'arthrose. Au mois de janvier 2004, le genou de l'assuré était bien, ne présentait 

pas de tuméfaction, nonobstant les plaintes du patient. Le genou était en revanche 

enflé dans les 24 - 48 heures consécutives à l'opération, ce qui n'était pas anormal. 

La méniscectomie pratiquée étant partielle, une déchirure méniscale de grade III 

pouvait encore être visible à l'IRM postérieurement à l'arthroscopie. Quant au 

ligament croisé antérieur (LCA), il ne pouvait pas être intact, comme l'indiquait 

l'IRM du mois de juin 2004, dès lors qu'il n'existait plus car il avait été résorbé avec 

les années. Le rapport d'arthroscopie de février 2005 du Dr M___________ faisait 

d'ailleurs état d'un LCA absent et confirmait l'absence de lésions résiduelles des 

deux ménisques, seule une usure du compartiment interne de grade II étant 

observée. L'arthroscopie par le Dr M___________ avait été faite à but diagnostic, 

sans geste chirurgical; de l'avis du Dr E___________ cette nouvelle intervention 

était inutile. 

Le Dr H___________, entendu le même jour, a signalé d'emblée que le recourant 

avait, selon l'anamnèse, une déchirure du LCA, de nature à aboutir, à moyen ou 

long terme, à une arthrose du genou. Une entorse banale pouvait provoquer une 

lésion, même s'il était difficile de déterminer exactement la quelle, mais ne pouvait 

pas entraîner une déchirure complexe des deux ménisques. Une instabilité 

chronique liée à la déchirure du LCA pouvait entraîner des déchirures méniscales 

progressives complexes, par l'usure, la complexité devant être mise en relation 

plutôt à l'état préexistant. Dans le cas d'espèce, les suites opératoires ont été 

simples, raison pour laquelle le statut quo ante / sine a été fixé au 30 mars 2004. Le 

Dr H___________ a rajouté que les déchirures complexes n'étaient pas des 

déchirures fraîches. Par ailleurs, le fait que le Dr E___________ n'eut pas remarqué 

d'arthrose à l'arthroscopie s'expliquait par le fait que le chirurgien ne voit qu'en 

surface, alors que les radiographies ou l'IRM permettent de voir en profondeur. Le 

Dr H___________ a confirmé que le recourant se plaignait de douleurs au genou 

droit, accompagnées de tuméfaction, mais qu'à l'examen clinique il avait constaté 

un genou droit calme et sec, les signes méniscaux étaient négatifs et il n'y avait pas 

de points douloureux à la palpation. Le fait que le genou présentait un état 

dégénératif à l'IRM était compatible avec le fait que la méniscectomie avait été 

partielle. Dans ce cas, la partie du ménisque qui subsiste peut très bien se fendiller. 

De telles déchirures n'étaient ni en relation avec une intervention mal faite ni avec 

 
 
 

 

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l'accident. Seule une méniscectomie totale aurait permis d'éviter toutes les 

déchirures, ce qui ne se pratique pas. 

Le Dr L___________, également entendu en qualité de témoin, a précisé au 

Tribunal de céans qu'il avait examiné l'assuré le 13 septembre 2004 et constaté qu'il 

était déprimé, découragé parce qu'il n'était pas guéri. Dans ces cas, il s'agit d'éviter 

un état de sinistrose. A l'examen, le genou droit était instable, avec des signes 

d'inflammation et de rupture du LCA, ainsi qu'une petite enflure postérieure. Il 

présentait aussi un discret blocage en flexion. Ce spécialiste n'avait pas constaté 

d'arthrose à l'examen clinique et il attribuait l'état du genou à la rupture du LCA. Le 

recourant était incapable de travailler dans son métier. Le Dr L___________ a 

indiqué que seule la partie déchirée du ménisque est enlevée lors d'une 

arthroscopie. Il était donc possible de subir d'autres déchirures du ménisque restant. 

A son avis, si le genou demeurait enflé, c'est parce qu'il y avait un phénomène de 

rabot, le genou n'étant plus retenu par le ligament croisé mais par la musculature. 

En signalant deux déchirures des deux ménisques, il ne pouvait pas affirmer 

qu'elles étaient postérieures à l'opération effectuée par le Dr E___________ et il 

n'était pas possible de dater ces déchirures. Dans la mesure où l'IRM de 2003 faisait 

mention de deux déchirures, cela lui paraissait en contradiction avec le rapport 

opératoire. Le Dr L___________ a rajouté que la présence d'arthrose à l'IRM n'est 

pas toujours confirmée à l'arthroscopie.  

43. Lors de l'audience d'enquêtes du 17 mai 2006, le Dr M___________ a exposé qu'il 

avait vu le patient pour la première fois au début de l'année 2005. Il était en 

incapacité de travail totale au vu des douleurs aux deux genoux. D'après les 

déclarations du patient et les documents en sa possession, l'incapacité de travail 

résultait de l'accident, les faits ayant démontré que l'assuré n'avait pas pu reprendre 

son activité de cuisinier en mars 2004. L'arthroscopie pratiquée au genou droit au 

mois de février 2005 n'avait pas comporté de geste chirurgical à part le lavage 

articulaire. A cette occasion, il avait constaté une lésion cartilagineuse, qui n'avait 

pas été décrite lors de la première intervention. Il s'agissait d'une lésion récente, 

postérieure à la première arthroscopie et qui avait pu être provoquée par celle-ci. 

L'assuré avait affirmé que les deux genoux avaient été victimes d'un phénomène de 

torsion lors du premier accident. Un nouvel accident avait effectivement eu lieu en 

été 2004. L'évolution post-opératoire du genou droit n'avait pas été favorable, sans 

qu'il fût possible d'en expliquer les raisons, alors que le genou gauche, opéré en 

mars 2005, avait évolué favorablement. A son avis, le genou droit avait évolué 

lentement mais favorablement, mais d'autres plaintes s'étaient surajoutées, sous 

forme de douleurs musculaires du dos, des limitations de la mobilité pouvant avoir 

un retentissement sur le rachis. En hiver 2006, le recourant n'était toujours pas en 

mesure de reprendre son travail. Une reprise à 50% avait été envisagée en automne 

2005, mais cela ne s'est pas fait car le patient a décompensé d'autres syndromes 

douloureux. D'après les constatations faites à l'arthroscopie, les surfaces 

cartilagineuses étaient en bon état, sauf au niveau du condyle fémoral interne où il y 

 
 
 

 

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avait lésion. Il n'était pas possible de parler d'un état dégénératif du genou. Quant 

aux lésions ligamentaires qui avaient eu lieu une vingtaine d'années auparavant, 

elles pouvaient entraîner des troubles dégénératifs pouvant aboutir à de l'arthrose, 

mais dans ce cas les données radiologiques et les constatations opératoires sont 

différentes. Le Dr M___________ a confirmé qu'il n'avait pas constaté de nouvelles 

déchirures méniscales, mise à part la lésion cartilagineuse. Il ne comprenait pas 

comment l'expert mandaté par ALLIANZ avait pu constater un état satisfaisant du 

genou droit. A son avis, l'état du genou s'était aggravé de manière régulière. 

L'assuré n'avait pas retrouvé sa fonction du genou droit, du point de vue de la 

mobilité. Le genou présentait une inflammation et des épanchements récidivants. Il 

a rajouté que certains patients ne se remettaient jamais d'une méniscectomie, une 

entorse du genou pouvant entraîner une déchirure complexe des deux ménisques. 

Des lésions aux LCA n'entraînaient pas toujours une instabilité du genou. Il était 

exact qu'une instabilité chronique des genoux liée à des lésions des ligaments 

croisés entraînait à plus ou moins long terme une usure des ménisques et des 

cartilages, de même que des déchirures méniscales, qui n'étaient toutefois pas celles 

qui avaient été décrites pour le patient. 

A la même audience, le témoin Dr N___________, spécialiste en médecine de 

rééducation, a exposé quant à lui qu'en tant que successeur du Dr G___________, il 

soignait le recourant depuis le 10 novembre 2004, et qu'il avait délivré des 

certificats d'incapacité de travail à 100%, car dans la profession de cuisinier, la 

position debout et statique était contre-indiquée, compte tenu des douleurs aux 

membres inférieurs, prédominant au genou droit. A son avis, dans la mesure où le 

patient n'avait pas d'antécédent particulier, les lésions au ménisque constatées après 

l'accident étaient nouvelles. Il a affirmé avoir constaté un genou globalement 

douloureux, avec une réaction inflammatoire. A l'examen clinique, il trouvait plus 

d'éléments concernant les ménisques, mais pas d'instabilité consécutive aux 

ligaments croisés. L'évolution du genou droit suite à l'arthroscopie effectuée au 

mois de février 2005, n'était pas favorable. Le recourant était selon lui toujours 

incapable d'exercer l'activité de cuisinier, à cause du genou droit, dès lors qu'après 

une heure et demie de travail debout, le patient présentait un gonflement du genou. 

44. Dans sa détermination après enquêtes, datée du 16 juin 2006, le recourant a conclu 

à ce que des indemnités journalières lui soient servies au-delà du 23 mars 2004, sur 

la base d'un taux d'incapacité de travail de 100%. En effet, la première arthroscopie 

n'avait pas permis de guérir les lésions observées et de soulager les douleurs. Bien 

au contraire, elle avait provoqué une lésion cartilagineuse conduisant à un 

dommage handicapant. Le recourant a aussi conclu à l'octroi d'une indemnité pour 

atteinte à l'intégrité, au versement d'intérêts moratoires et au remboursement des 

frais de traitement. 

45. Dans ses conclusions du 15 juin 2006, ALLIANZ a conclu à la confirmation de la 

décision entreprise. Le statu quo sine/ante avait été atteint à la date de l'expertise 

 
 
 

 

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effectuée par le Dr H___________. Aucun des médecins consultés postérieurement 

n'avait en effet démontré l'existence de lésions méniscales postérieurement à 

l'expertise. Bien au contraire, l'arthroscopie effectuée par le Dr M___________ au 

mois de février 2005 avait permis de constater que les lésions méniscales avaient 

été réparées par le Dr E___________. 

46. En date du 20 juin 2006, le Tribunal de céans a communiqué aux deux parties une 

copie de la dernière écriture de la partie adverse. Sur ce, la cause a été gardée à 

juger. 

 
 
 

 

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EN DROIT 

1. La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès 

le 1er août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges, 

dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1 let. 

r et 56 T LOJ).  

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le 

27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février, 

une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances 

sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de 

l’élection de nouveaux juges assesseurs. 

2. Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 5 LOJ, le Tribunal cantonal des 

assurances sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 

de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 

2000 (LPGA), qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 

mars 1981 (LAA). Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

3. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant de nombreuses 

modifications dans le domaine de l’assurance-accidents. L'événement ayant conduit 

à l’intervention d'ALLIANZ, du 30 septembre 2003, étant postérieur à l'entrée en 

vigueur de la LPGA, ce sont les dispositions légales de la LPGA et de la LAA dans 

leur teneur depuis le 1er janvier 2003 qui s’appliquent au cas d’espèce. 

4. En ce qui concerne le délai de recours, l’art. 60 LPGA prévoit que le recours doit 

être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à 

recours. L’art. 106 LAA prévoit cependant qu’en dérogation à l’art. 60 LPGA, le 

délai de recours est de trois mois pour les décisions sur opposition portant sur les 

prestations d’assurance. La décision dont est recours étant intervenue le 4 avril 

2005, le recours déposé le 20 mai 2005 a été interjeté en temps utile et est dès lors 

recevable. 

5. Le litige porte sur le droit du recourant à l’octroi de prestations de l’assurance-

accidents au-delà du 23 mars 2004, en particulier sur le lien de causalité naturelle 

et, le cas échéant, adéquate, entre l'accident du 30 septembre 2003 et les atteintes à 

la santé dont le recourant fait état au-delà de cette date. 

6. Selon l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident 

professionnel, d’accident non-professionnel et de maladie professionnelle. 

7. a) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose d’abord, entre 

l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de 

causalité naturelle. Cette exigence de la causalité naturelle est remplie lorsqu'il y a 

 
 
 

 

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lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas 

produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas 

nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de 

l'atteinte à la santé; il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé 

éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou 

psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua non 

de celle-ci. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un 

rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas 

échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements 

d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 

vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 

dans l'assurance sociale. Selon la jurisprudence, si le rapport de causalité avec 

l'accident est établi selon la vraisemblance requise, l'assureur n'est délié de son 

obligation d'octroyer des prestations que si l'accident ne constitue plus la cause 

naturelle et adéquate de l'atteinte à la santé. De même que pour l'établissement du 

lien de causalité naturelle fondant le droit à des prestations, la disparition du 

caractère causal de l'accident eu égard à l'atteinte à la santé de l'assuré doit être 

établie au degré habituel de la vraisemblance prépondérante requis en matière 

d'assurances sociales. La simple possibilité que l'accident n'ait plus d'effet causal ne 

suffit pas. Dès lors qu'il s'agit dans ce contexte de la suppression du droit à des 

prestations, le fardeau de la preuve n'appartient pas à l'assuré mais à l'assureur 

(RAMA 2000 n° U 363 p. 46 consid. 2 et la référence ; ATFA non publié U 220/02 

du 6 août 2003 consid. 2.3 ; ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2).  

b) Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui 

serait de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre 

les symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif 

antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il 

est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine; 

RAMA 1992 n° U 142 p. 75, consid. 4b; FRESARD, L'assurance-accidents 

obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale 

Sicherheit, no 141). En principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore 

imputable à l'accident ou ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) en se 

fondant sur le critère de la vraisemblance prépondérante.  

c) Il ressort des données de la littérature médicale relatives aux syndromes 

lombaires post-traumatiques chez les patients porteurs de discopathies 

dégénératives que des critères très stricts doivent être remplis pour que l'on admette 

une relation de cause à effet entre un accident et un prolapsus discal (traumatisme 

important sur le rachis en mesure de déchirer un disque sain, relation temporelle 

étroite avec apparition immédiate des douleurs après l'accident, anamnèse pré-

traumatique vierge de tous symptômes, premières radiographies après l'accident 

sans aucune image d'altération dégénérative au niveau du segment concerné). Ces 

conditions ne sont pratiquement jamais remplies, mis à part des cas exceptionnels. 

 
 
 

 

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- 19/27 - 

Dès lors, il faut toujours se baser sur l'idée d'une aggravation transitoire et non 

définitive, même si la douleur apparue après un traumatisme accidentel suggère au 

patient un lien étroit voire étiologique entre le traumatisme et les symptômes 

(Wolfgang MEIER, Hernie discale lombaire et accident, Informations médicales 

[de la SUVA] no 68, décembre 1995. p. 14 et ss, not. 15). Si l'on admet après un 

événement «adéquat» une influence étiologique partielle, il est recommandé de 

considérer que les troubles engendrés sont la conséquence d'un traumatisme pour 

une période s'échelonnant d'une demi-année à une année (op. cit. p. 17). En tout état 

de cause, un traumatisme agissant essentiellement ou avant tout en direction axiale, 

par exemple sous forme d'une chute de sa propre hauteur n'est pas considéré comme 

«adéquat» (op. cit. p. 16 in fine et 17 in initio). De surcroît, il est actuellement 

admis qu'une lombalgie chronique se développant après un traumatisme qui n'a 

provoqué aucune lésion structurelle au niveau du squelette axial ne doit pas être 

attribuée à une cicatrisation tissulaire insuffisante, mais bien plutôt au fait que la 

douleur est entretenue par d'autres facteurs, la plupart du temps sous forme de 

constellation psychosociale défavorable (BAER et KIENER, Traumatismes 

vertébraux, Informations médicales [de la SUVA] no. 67, décembre 1994, p. 45 et 

ss, sp. 46) (ATFA non publié U/179/2003 du 7 juillet 2004). Par ailleurs, 

l’aggravation significative et donc durable d’une affection dégénérative 

préexistante de la colonne vertébrale par suite d’un accident est prouvée seulement 

lorsque la radioscopie met en évidence un tassement subit des vertèbres, ainsi que 

l’apparition ou l’agrandissement de lésions après un traumatisme (RAMA 2000 n° 

U 363 p. 45 consid. 3a). 

8. a) Aux termes de l'art. 6 al. 2 LAA, le Conseil fédéral peut inclure dans l'assurance 

accidents des lésions corporelles qui sont semblables aux conséquences d'un 

accident. En vertu de cette délégation de compétence, le Conseil fédéral a édicté 

l'art. 9 al. 2 OLAA, qui prévoit que les lésions énumérées dans cette disposition de 

manière exhaustive (ATF 116 V 140 consid. 4a, 147 consid. 2b, et les références; 

MAURER, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, 2e éd., 1989, p. 202) - telles 

les déchirures du ménisque ou les lésions des ligaments - sont assimilées à un 

accident, même si elles ne sont pas causées par un facteur extérieur de caractère 

extraordinaire, et ce pour autant qu’elles ne soient pas manifestement imputables à 

une maladie ou à un phénomène dégénératif. 

b) La notion de lésion assimilée à un accident a pour but d'éviter, au profit de 

l'assuré, la distinction souvent difficile entre maladie et accident. Aussi les 

assureurs-accidents LAA doivent-ils assumer un risque qui, en raison de la 

distinction précitée, devrait en principe être couvert par l'assurance-maladie (ATF 

123 V 44 s. consid. 2b; 116 V 147 s. consid. 6c, 114 V 301 consid. 3c; RAMA 2001 

no U 435 p. 332, 1988 no U 57 p. 373 consid. 4b; BÜHLER, Die unfallähnliche 

Körperschädigung, in SZS 1996 p. 84). Dans ce cadre, les lésions mentionnées à 

l'art. 9 al. 2 OLAA sont assimilées à un accident même si elles ont, pour l'essentiel, 

une origine vraisemblablement maladive ou dégénérative, pour autant qu'une cause 

 
 
 

 

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extérieure ait, au moins, déclenché les symptômes dont souffre l'assuré. En l'absence 

d'un tel facteur déclenchant, ces lésions seront, en revanche, manifestement 

imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs, de sorte qu'il 

appartiendra à l'assurance-maladie d'en prendre en charge les suites (ATF 123 V 44 

s. consid. 2b; 116 V 147 consid. 2c, 114 V 301 consid. 3c; RAMA 2001 U no 435 p. 

332, 1988 U no 57 p. 373 consid. 4b; BÜHLER, loc. cit., p. 87).  

9. Les lésions énumérées à l'art. 9 al. 2 OLAA seront assimilées à un accident aussi 

longtemps que leur origine maladive ou dégénérative, à l'exclusion d'une origine 

accidentelle, ne peut être tenue pour manifeste. Admettre, dans ce cadre, le retour à 

un statu quo ante ou l'évolution vers un statu quo sine en se fondant sur la 

vraisemblance prépondérante reviendrait à éluder cette disposition de l'OLAA; on 

se trouverait du reste à nouveau confronté, immédiatement après avoir admis 

l'existence de lésions assimilées à un accident, à la difficulté de distinguer entre 

l'origine dégénérative ou accidentelle de ces lésions (ATFA non publié du 23 

décembre 2004, U.210/2004, consid. 2; ATFA non publié du 6 août 2003, 

U.220/02, consid. 2.3). Il convient d'ajouter que le fardeau de la preuve en matière 

de suppression de prestations appartient à l'assureur (ATFA non publié du 16 

septembre 2003, consid. 2.2). 

10. a) En l'espèce, il est constant que le recourant se plaint de gonalgies droites depuis 

l'accident du 30 septembre 2003, au cours duquel il s'est tordu le genou en glissant 

sur le sol de la cuisine à son travail. Une IRM du genou droit effectuée en date du 5 

novembre 2003 a mis en évidence des déchirures complexes de grade III des cornes 

postérieures et moyennes des deux ménisques du genou droit, ainsi que des 

chondropathies modérées, des épines tibiales acérées dans le cadre d'une 

gonarthrose et un status après rupture du ligament croisé antérieur. Par ailleurs, lors 

de l'arthroscopie du genou droit effectuée au mois de décembre 2003, le Dr 

E___________ a constaté une vieille lésion du croisé antérieur avec résorption 

quasi complète de celui-ci, une lésion apparemment relativement fraîche de la corne 

antérieure et moyenne du ménisque externe, ainsi que des lésions à l'allure plutôt 

ancienne de la corne postérieure et moyenne du ménisque interne. 

b) L'ensemble des pièces au dossier établies postérieurement à l'événement du 30 

septembre 2003 fait état de gonalgies droites et de troubles affectant le genou droit 

de l'assuré, le genou gauche n'ayant pas été atteint à cette occasion, d'après les 

déclarations du patient immédiatement après l'accident (cf. déclaration d'accident 

LAA du 31 octobre 2003, ainsi que les déclarations et les rapports LAA des Drs 

A___________, B___________ et E___________). D'éventuels troubles au genou 

gauche ne sont ainsi pas en relation avec l'événement du 30 septembre 2003, le 

nouvel accident intervenu au mois de juin 2004 n'étant pas du ressort de l'intimée, 

l'assuré ayant été licencié deux mois après l'accident, ce qui n'est pas contesté. 

 
 
 

 

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- 21/27 - 

c) Il est également établi que la lésion au ligament croisé antérieur (LCA) est 

antérieure à l'événement litigieux, un premier accident étant intervenu vingt ans 

auparavant, qui avait occasionné cette lésion, selon les déclarations de l'assuré. Les 

Drs E___________ et M___________ ont d'ailleurs constaté, lors des deux 

arthroscopies successives, que le LCA était absent, celui-ci ayant été entièrement 

résorbé au fil des années (cf. rapports opératoires du 18 décembre 2003 et du 1er 

février 2005). L'événement du 30 septembre 2003 n'a ainsi pu entraîner aucune 

lésion supplémentaire d'un ligament absent. 

11. Dans la mesure où les déchirures aux ménisques du genou droit observées après 

l'accident, en particulier celles au ménisque externe d'allure plutôt fraîche, 

constituent des lésions assimilées, au sens de l'art. 9 al. 2 OLAA, les troubles dont 

le recourant a souffert sont du ressort de l'assurance-accidents, dès lors qu'un 

facteur extérieur, à savoir l'accident du 30 septembre 2003, a pour le moins 

déclenché les symptômes douloureux. Ce point est du reste admis par l'assureur, qui 

a pris en charge le cas. 

12. Dans ces circonstances, il appartient à l'assureur de prouver que les troubles au 

genou en relation avec les déchirures méniscales, dont souffre le recourant au-delà 

du 23 mars 2003, ont manifestement une origine maladive ou dégénérative, et ne 

sont plus - du tout - imputables à l'accident.  

13. a) A cet égard, il sied d'observer que selon le docteur E___________, l'assuré était 

en mesure de retravailler à plein temps quelques semaines après l'arthroscopie et 

méniscectomie partielle qu'il a effectuée en date du 18 décembre 2003. Ce médecin 

a expliqué que le genou du patient présentait une évolution favorable et qu'il avait 

prévu une reprise de travail en date du 19 janvier 2004, les plaintes du patient 

s'agissant des douleurs au genou lui paraissant disproportionnées. 

b) Selon le Dr H___________, l'expert mandaté par l'assureur, le statu quo sine vel 

ante était atteint le jour de son examen, le 23 mars 2004, le genou étant calme et ne 

présentant pas de signes cliniques préoccupants. A son avis, bien que le genou droit 

fût le siège de phénomènes dégénératifs préexistants, sous forme de chondropathie, 

d'un tissu méniscal fortement dégénératif et d'un status après rupture du LCA, la 

chute n'avait pas aggravé cet état dégénératif. Dans ses observations du 16 

décembre 2003, le Dr H___________ a rajouté que les images dégénératives mises 

en évidence dans les IRM des 23 juin et 28 octobre 2004 pouvaient correspondre 

soit à des images post-opératoires résiduelles, soit à des déchirures lentes, 

spontanées et en rapport avec l'état dégénératif prononcé des ménisques. L'origine 

accidentelle devait ainsi à son avis être exclue. 

c) Selon la Dresse B___________, qui a soigné l'assuré d'octobre 2003 à juillet 

2004, l'évolution du genou droit n'avait pas été favorable. Au mois de janvier 2004, 

elle avait constaté un genou toujours enflé, tuméfié et douloureux à la palpation. 

 
 
 

 

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- 22/27 - 

Elle avait d'ailleurs fait état d'une aggravation de la situation, en date du 11 juin 

2004. 

d) Le Dr G___________ a observé au mois de mars 2004 que le recourant 

présentait des douleurs mécaniques à la marche après un périmètre d'environ 1km, 

avec des épisodes de tuméfaction après marche prolongée. Ces troubles étaient 

probablement à mettre en relation avec une arthrose débutante en relation avec un 

status après ancienne rupture du ligament croisé antérieur, méniscectomie et 

chondropathie condylienne modérée. A l'examen clinique, le genou ne présentait 

pas de problèmes. 

d) Le Dr J___________ a estimé en date du 16 juillet 2004 que face à la persistance 

de la symptomatologie douloureuse et vu la difficulté d'interpréter les images IRM 

après une intervention chirurgicale, une nouvelle arthroscopie apparaissait 

nécessaire. 

e) Le Dr L___________ a signalé au Dr M___________ le 28 octobre 2004 que 

l'assuré devait être pris en charge de manière plus agressive, les traitements 

conservateurs n'ayant pas d'effet. Une IRM pratiquée le même jour mettait en 

évidence une lésion des deux ménisques ainsi qu'une déchirure plus ancienne du 

LCA. Lors de l'examen clinique du 13 septembre 2004, le genou était instable, 

présentait des signes d'inflammation et de rupture du LCA, ainsi qu'une petite 

enflure postérieure. Il présentait aussi un discret blocage en flexion. 

f) Le Dr M___________ a exposé dans sa correspondance qu'il avait dû pratiquer 

une nouvelle arthroscopie du genou droit, le 1er février 2005, les suites de la 

première intervention s'étant compliquées par un volumineux hématome et une 

douleur tenace du genou ayant persisté plusieurs mois. L'assuré présentait des 

lésions post-traumatiques des deux genoux, et on ne pouvait pas dire si elles étaient 

les séquelles du seul accident dont le patient disait avoir été victime le 30 septembre 

2003. Une entorse au genou pouvait entraîner une déchirure complexe des deux 

ménisques. Lors de la seconde arthroscopie, il n'avait pas trouvé de nouvelle 

déchirure du ménisque mais une lésion cartilagineuse de stade II sur le condyle 

interne qui avait pu être occasionnée par la première arthroscopie. La 

méniscectomie avait pu jouer un rôle aggravant (certains patients ne se remettent 

jamais d'une méniscectomie). Le lavage effectué à l'arthroscopie avait permis 

d'améliorer les symptômes douloureux. Lors de l'examen clinique du 13 juin 2005, 

le Dr M___________ a constaté que le genou droit ne présentait plus d'état 

inflammatoire et que le patient admettait que ses douleurs avaient diminué. A son 

avis, la seconde arthroscopie avait un lien avec le premier accident, dès lors que 

l'assuré se plaignait de douleurs importantes et persistantes depuis celui-ci et 

l'arthroscopie consécutive. Par ailleurs, il n'était à son avis pas possible de parler 

d'un état dégénératif du genou, les surfaces cartilagineuses étant en bon état, sauf où 

il y avait lésion au niveau du condyle interne. Le genou droit avait évolué lentement 

 
 
 

 

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mais favorablement (depuis l'arthroscopie de février 2005) mais d'autres plaintes 

s'étaient surajoutées. 

g) Le Dr N___________, qui a succédé au Dr G___________, a expliqué qu'il 

soignait le recourant depuis novembre 2004. Il avait constaté un genou globalement 

douloureux, avec une réaction inflammatoire. L'évolution du genou droit depuis la 

seconde arthroscopie avait été peu favorable. 

h) Enfin, le Dr F___________, médecin-conseil d'ALLIANZ, a exposé en date du 7 

juillet 2005, qu'il existait un lien de causalité entre l'accident et la nécessité de 

pratiquer une seconde arthroscopie, même si celle-ci n'avait pas mis en évidence de 

nouvelle déchirure. Une incapacité totale de travail existait jusqu'à une semaine 

après l'intervention, le statu quo sine/ante avait été atteint une semaine après 

l'intervention.  

14. Reprenant l'ensemble de ces avis médicaux, le Tribunal de céans constate que les 

déchirures des ménisques du genou droit, en tant que lésions assimilées, doivent 

être considérées comme une conséquence de l'accident du 30 septembre 2003 et ont 

d'ailleurs été acceptées ainsi par l'assureur. Il ressort également de l'ensemble des 

pièces médicales que selon une partie des médecins consultés, y compris le Dr 

M___________, dont les explications en audience ont été complètes et 

convaincantes, le genou droit n'était pas guéri après la méniscectomie partielle par 

arthroscopie intervenue au mois de décembre 2003, celle-ci ayant même pu jouer 

un rôle aggravant. De nombreux médecins ont d'ailleurs constaté un genou 

douloureux et enflé ainsi que la présence d'un état inflammatoire bien après le mois 

de mars 2004. Les Drs N___________, L___________ et M___________, qui ont 

examiné le genou droit du recourant dans la seconde moitié de 2004 et au début de 

l'année 2005 ont fait état d'un genou globalement douloureux, d'un état 

inflammatoire et de signes d'instabilité. 

15. Ce n'est qu'au mois de février 2005 que le Dr M___________, à l'occasion de la 

seconde arthroscopie, a pu constater qu'il n'y avait pas de nouvelle déchirure du 

ménisque. Le toilettage effectué à cette occasion a d'ailleurs permis d'améliorer 

l'état du genou droit, bien que de toute évidence d'autres éléments, dont notamment 

un nouvel accident au genou gauche ainsi que des facteurs socioprofessionnels, 

dont l'intimée n'a pas à répondre, n'ont pas permis au recourant de reprendre une 

activité professionnelle, que ce soit dans son ancienne activité de cuisinier ou dans 

une autre activité adaptée.  

16. Au vu de l'ensemble de ces éléments, l'assureur n'a pas pu démontrer, comme il lui 

appartenait de le faire, que le genou droit était parfaitement guéri en date du 23 

mars 2004. Il n'a pas non plus réussi à démontrer que les douleurs au genou droit 

observées après cette date n'étaient que la conséquence d'un état maladif ou 

dégénératif manifeste, le Dr M___________ ayant d'ailleurs affirmé que l'on ne 

 
 
 

 

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pouvait pas parler de véritable état dégénératif du genou droit de l'assuré. Partant, 

l'intimée supporte l'absence de preuve à cet égard. 

17. A la lecture de l'ensemble des pièces médicales, il apparaît que le recourant a 

présenté une incapacité de travail totale, attestée par de nombreux médecins, dans 

l'activité de cuisinier, qui doit être mise en relation avec l'accident du 30 septembre 

2003, au-delà du 23 mars 2004, et ce jusqu'à une semaine après l'arthroscopie au 

genou droit pratiquée le 1er février 2005, conformément à l'avis exprimé par le 

médecin conseil d'ALLIANZ en date du 7 juillet 2005. Cette solution est 

corroborée par les explications fournies par le Dr M___________, qui a indiqué 

que la seconde arthroscopie avait permis d'améliorer la situation, le genou ayant 

évolué favorablement, alors que d'autres facteurs, notamment aussi l'accident au 

genou gauche, étant entrés en ligne de compte. Au-delà de cette date, un lien de 

causalité naturelle entre l'accident, somme toute de peu de gravité, et l'incapacité de 

travail de l'assuré pour les affections au genou droit n'entre plus en ligne de compte. 

18. S'agissant des lombalgies, il convient de relever que dans son rapport médical 

initial, du 4 décembre 2003, le Dr A___________, qui a prodigué les premiers soins 

le soir de l'accident a signalé que l'assuré s'était plaint aussi de douleurs à l'épaule 

droite et à la colonne lombaire, mais que celles-ci disparaissaient en quelques jours. 

La Dresse B___________, qui a succédé au Dr A___________ quelques semaines 

plus tard, a signalé que l'assuré présentait des lombalgies post-traumatique mais que 

les radiographies de la colonne lombaire, effectuées le 7 octobre 2003, n'ont montré 

aucune particularité. Le Dr G___________ a évoqué une possible lésion de la 

capsule postérieure ou un étirement des ligaments ilio-lombaires et il a suggéré de 

faire effectuer une IRM, qui a mis en évidence, le 9 mars 2004, des troubles de 

nature dégénérative. Dans son rapport LAA du 26 avril 2004, le Dr G___________ 

a indiqué que les lombalgies n'avait qu'un lien de causalité possible avec l'accident, 

le traitement étant terminé en ce qui le concernait le 5 avril 2004. Depuis cette date, 

aucun des médecins consultés ne fait état de lombalgies en relation avec l'accident; 

les Drs J___________, L___________ et M___________ se sont tous prononcés 

sur les problèmes au genou droit, sans même évoquer les douleurs lombaires. Quant 

au Dr N___________, il fait état, dans son certificat du 11 mai 2005, 

principalement des troubles au genou, tout en rappelant que l'assuré se plaint de 

"lombalgies chroniques, chez un obèse de 105 kilos, actuellement au régime", 

l'obésité étant présentée comme la cause des lombalgies. Dans ces circonstances et 

en l'absence d'un événement adéquat, il apparaît que l'avis de l'intimée qui a retenu 

tout au plus des lombalgies post-traumatiques passagères et qui a fixé à fin mars 

2004 le statu quo sine vel ante en relation avec les lombalgies, soit environ six mois 

après l'accident, ne prête pas le flanc à la critique. 

19. Au vu de ce qui précède, l'intimée répond des suites de l'accident du 30 septembre 

2003, au-delà du 23 mars 2004 et ce jusqu'à une semaine après l'arthroscopie du 1er 

février 2005. Le recours, bien fondé, sera admis. 

 
 
 

 

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- 25/27 - 

20. Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit à une indemnité à titre de dépens 

fixée en l'espèce à 2'000 fr.  

 

 

 
 
 

 

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- 26/27 - 

PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ) 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L'admet. 

3. Annule la décision sur opposition du 4 avril 2005 ainsi que la décision du 27 mai 

2004. 

4. Condamne l'intimée à prendre en charge les suites de l'événement accidentel du 30 

septembre 2003 dans le sens des considérants. 

5. Condamne l'intimée à payer au recourant la somme de 2'000 fr. à titre de 

participation à ses frais et dépens.  

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au 

Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois 

exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit : a) indiquer 

exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision 

attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre 

décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne 

contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le 

Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il 

devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens 

de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans 

laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ). 

 
Le greffier 

 
 
 
 

Walid BEN AMER 

 La Présidente : 
 
 
 
 

Juliana BALDE 

 
 
 

 

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- 27/27 - 

 
La secrétaire-juriste : 

 
 

Verena Pedrazzini Rizzi 
 
 
 

 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

de la santé publique par le greffe le