# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** fee5016a-bb96-5db8-9dd7-9f01f1d55343
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-01-26
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 26.01.2023 P/13187/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-13187-2020_2023-01-26.pdf

## Full Text

Siégeant : Madame Gaëlle VAN HOVE, présidente ; Madame Jocelyne DEVILLE-
CHAVANNE, juge et Monsieur Pierre MARQUIS, juge suppléant. 

 

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/13187/2020 AARP/21/2023 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale d'appel et de révision 

Arrêt du 3 janvier 2023 

 

Entre 

A______, domicilié c/o B______, ______, comparant par Me C______, avocat,  

appelant, 

E______, partie plaignante, comparant par Me F______, avocate,  

appelante joint, 

 

contre le jugement JTCO/39/2022 rendu le 25 mars 2022 par le Tribunal correctionnel, 

 

et 

 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimé.

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EN FAIT : 

A. a. En temps utile, A______ et E______ forment appel et appel joint contre le 
jugement du 25 mars 2022, par lequel le Tribunal correctionnel (TCO) a condamné 
le précité à une peine privative de liberté de 36 mois, sous déduction de 185 jours de 
détention avant jugement et de 91 jours au titre de l'imputation des mesures de 
substitution, avec sursis à raison de 21 mois, ainsi qu'à une peine pécuniaire de 20 
jours-amende à CHF 10.- l'unité avec sursis, pour tentative de viol (art. 22 al. 1 cum 
190 al. 1 du code pénal [CP]) et séjour illégal pour la période du 15 juin au 22 juillet 
2020 (art. 115 al. 1 let. b de la loi sur les étrangers et l'intégration [LEI]). Les délais 
d'épreuve des sursis ont été fixés à trois ans. 

 Le TCO a ordonné l'expulsion de Suisse de A______ pour une durée de cinq ans, 
renonçant à l'inscription de la mesure dans le système d'information Schengen (SIS), 
et statué sur le sort des objets séquestrés.  

A______, dont les conclusions en indemnisation ont été rejetées, a été condamné à 
verser à E______ CHF 5'000.- avec intérêts à 5% dès le 22 juillet 2020 à titre de 
réparation du tort moral, et les frais de la procédure, en CHF 23'453.40, ont été mis à 
sa charge à hauteur de CHF 12'398.40. 

 b. Les parties appelantes entreprennent partiellement ce jugement. 

A______ conclut à son acquittement du chef de tentative de viol et à l'octroi 
d'indemnités de CHF 36'800.- et CHF 17'500.- en raison de la détention et des 
mesures de substitution injustifiées. 

E______ conclut à la fixation de l'indemnité en réparation de son tort moral à 
CHF 10'000.-.  

 c. Selon l'acte d'accusation du 24 novembre 2021, il est reproché ce qui suit à 
A______ : 

c.a. Le 22 juillet 2020, vers 22h45, à hauteur de la forêt située vers le sentier 
1______, alors qu'il marchait avec E______, fortement alcoolisée, et la tenait 
fermement par le bras, il lui a ordonné de se déshabiller, ce qu'elle a refusé. Il lui a 
alors enlevé son short dans le but de lui faire subir un acte sexuel. Partiellement 
dévêtue, elle s'est débattue et s'est enfuie. Il l'a poursuivie en lui disant de se taire et 
de ne pas chercher des ennuis. Il a renoncé à son projet lorsqu'il a entendu un homme 
habitant au-dessus du parc crier qu'il allait appeler la police (ch. 1.1. de l'acte 
d'accusation, accusation subsidiaire).  

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Les premiers juges n'ont pas retenu l'accusation principale de viol (ch. 1.1., 
accusation principale) et ils ont considéré celle de lésions corporelles simples 
(ch. 1.2.) comme absorbée par les faits qualifiés de tentative de viol (cf. jugement 
querellé, consid. 2.2.1.4. et 2.2.2). Eu égard à l'interdiction de la reformatio in pejus 
(art. 391 al. 2 CPP), ces deux points ne seront pas réexaminés. 

c.b. Du 15 juin au 22 juillet 2020, A______ a séjourné sur le territoire suisse sans 
autorisation ni moyen de subsistance (ch. 1.3). 

Ces faits ne sont pas litigieux en appel de sorte que ni leur qualification juridique ni 
la peine pécuniaire y relative ne seront réexaminées. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

 a.a. E______ est une jeune femme d'origine brésilienne, âgée de 22 ans et mère d'un 
enfant de six ans lors des faits. Elle est arrivée en Suisse en 2018 et ne parle pas 
français. 

Le 22 juillet 2020, elle a passé la soirée sur la terrasse de l'établissement G______, 
sis rue 3______ no. ______, exploité par H______. Elle accompagnait sa tante, 
I______, et un ami de cette dernière, J______ (les trois étant ci-après également 
désigné comme "le trio"). Ils ont bu deux bouteilles de rosé, étant précisé qu'ils 
avaient précédemment déjà consommé de l'alcool. Les deux femmes ont à un certain 
moment embrassé chacune à leur tour J______ sur la bouche, puis, vers 21h45, se 
sont livrées sur lui à des jeux à caractère sexuel de plus en plus indécents, ce qui a 
attiré l'attention de tous les clients présents. La mère de H______ leur a demandé de 
cesser leur comportement inconvenant et de s'en aller. J______ s'est excusé et a réglé 
leurs consommations, avant de quitter les lieux avec les deux femmes vers 21h55, en 
direction de l'arrêt de bus, rue 2______. Une fois à l'extérieur, il est rentré chez lui 
avec I______, se séparant de E______ à l'extérieur de l'établissement. 

 A______ a passé la soirée sur la même terrasse, en compagnie d'un dénommé 
K______. Il y a également consommé de l'alcool. Depuis son siège, situé du côté de 
la rue 3______, il faisait face au trio, installé du côté de la rue 2______, dont il a 
ainsi pu observer les écarts tout comme le départ du restaurant.  

 Peu avant 22h, il a précipitamment quitté les lieux sans régler ses consommations.  

 a.b. Il a rejoint et abordé E______, qui était désormais seule à l'extérieur. Ils se sont 
notamment échangé leurs numéros de téléphone à 22h07 puis, à un moment et à un 
rythme indéterminés, ont cheminé en direction du sentier 2______ durant près d'une 
heure.  

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 Les faits survenus durant cet intervalle sont litigieux. 

 Au plus tard peu avant 23h, les précités se trouvaient dans la forêt, entre le haut du 
sentier 1______ et la barre d'immeuble sise rue 4______ (cf. photo PP B-51). Les 
pleurs de E______ ont été entendus par L______ depuis son domicile, au rez-de-
chaussée de la rue 4______ no. ______. Il a crié pour demander si tout se passait 
bien. Comme personne ne lui a répondu et que les pleurs se sont amplifiés, il a 
annoncé qu'il allait appeler la police, ce qu'il a fait à 23h01. A______ et E______ 
sont alors sortis de la forêt pour regagner le sentier 1______, par lequel ils sont 
redescendus en direction du sentier 2______. 

 Une patrouille de la police municipale a aperçu quelque instants plus tard A______ 
qui marchait rapidement, en tenant le coude de E______ de la main droite. Ils ont 
quitté le sentier 2______ après la place de jeux de Q______, au niveau de palissades 
de chantier, pour gagner une zone boisée sur la droite.  

 A 23h09, les agents sont parvenus à la zone précitée et y ont interpellé A______, qui 
était sorti seul de la forêt. Sa braguette était ouverte et il tenait le sac ainsi que la 
veste en jeans de E______. Selon l'éthylotest réalisé à 23h56, le taux d'alcool présent 
dans son haleine était de 0.75 mg/l. 

 Quelques minutes plus tard, E______ a hurlé dans les bois et été découverte par la 
police derrière la palissade, en état de choc, seulement vêtue d'un débardeur noir, 
d'un string rose et de chaussures. Elle a déclaré aux agents, en pleurant et en 
désignant des blessures visibles sur ses tibias : "les jambes, pour échapper à lui". 
Elle est ensuite devenue hystérique, jetant des pierres sur la police, se roulant par 
terre, criant des insanités, retirant ses chaussures et demandant à voir sa mère. La 
police a fait appel aux secours, lesquels ont administré un calmant à E______ et l'ont 
emmenée à l'hôpital.  

 Elle était endormie lors de son premier examen médical.  

a.c. Le soutien-gorge et le short de E______ ont été retrouvés dans la forêt, 
respectivement à l'emplacement susmentionné entre le haut du sentier 1______ et 
l'immeuble de la rue 4______, et en contre-bas derrière une balustrade proche de la 
falaise.  

Selon l'examen clinique de E______, elle présentait des dermabrasions au niveau des 
quatre membres, du dos se prolongeant vers le flanc gauche et de la fesse gauche, des 
ecchymoses au niveau du cou, des quatre membres, du dos et de la fesse droite, 
conséquences de traumatismes contendants (heurt(s) du corps contre un/des objet/s 
contondant/s, coup/s reçu/s par un/des objet/s contondant/s, pression/s locale/s 
ferme/s pour les ecchymoses) avec une composante tangentielle (frottement) pour les 

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dermabrasions. Les ecchymoses, notamment celles au niveau des membres 
supérieurs, pouvaient être la conséquence d'une préhension manuelle telle que décrite 
par la partie plaignante et les témoins. Les ecchymoses et les dermabrasions 
pouvaient également être la conséquence d'une chute d'une certaine hauteur et/ou 
d'un roulement au sol sur des pierres comme décrit par la police et les secouristes. 
Les lésions étaient cependant trop peu spécifiques pour pouvoir se prononcer plus 
précisément sur leur origine.  

L'examen gynécologique n'avait montré aucune lésion traumatique au niveau génital 
ou anal, ce qui ne permettait pas de confirmer ou d'infirmer un rapport sexuel.  

À 1h50, le taux d'éthanol sanguin de E______ s'élevait à 0.64 g/kg et le dépistage 
toxicologique était positif pour la cocaïne.  

 b. Selon l'examen du téléphone portable de A______, il a fait ou reçu huit appels, 
dont plusieurs sans conversation, entre 18h05 et 21h35. Il s'est en particulier 
entretenu avec le dénommé M______ à 19h56 et 21h32, ainsi qu'avec sa compagne à 
21h35, cette dernière ayant essayé le joindre à 23h30.  

 Les analyses génétiques des échantillons prélevés sur les habits de E______ n'ont 
donné aucun résultat concluant.  

 c.a. Lors de son entretien au Centre universitaire romand de médecine légale 
(CURML) le lendemain matin, E______ a indiqué que la veille vers 23h, alors 
qu'elle rentrait chez elle par une petite rue située à proximité de son domicile, un 
inconnu identifié ultérieurement comme A______ l'avait abordée. Il lui avait dit 
"écoute, tu viens" et l'avait attrapée par le bras en la tirant vers lui. Elle avait pleuré 
et crié. L'individu lui avait dit "calme toi, je vais avoir des problèmes". Elle avait 
essayé de s'échapper mais il l'avait retenue par les bras. Tentant de la déshabiller, il 
lui avait retiré sa jaquette, son short ainsi que ses baskets. Il avait également pris son 
sac à main. Elle pensait qu'il l'avait touchée sur le corps, qu'il avait essayé de faire 
des "trucs sexuels". Elle avait dit non mais il avait insisté. Elle pensait sans en être 
certaine qu'il n'était pas parvenu à la violer car elle avait crié. Elle ignorait s'il s'était 
déshabillé.  

Le déroulement des faits demeurait très flou pour elle. La police était arrivée à un 
certain moment. Elle s'était alors cachée car elle avait eu très peur.  

E______ s'est plainte de douleurs au coude gauche, à l'épaule droite, aux poignets 
ainsi qu'au niveau des genoux. Sur question, elle a également rapporté des douleurs 
abdominales au niveau du bas du ventre, sans faire état de douleurs ou saignement au 
niveau vaginal ou anal. 

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c.b. Selon sa plainte pénale du 23 juillet 2020, après avoir quitté G______ vers 23h, 
elle s'était rendue seule à la rue 2______, pour emprunter le sentier homonyme. Elle 
avait alors été accostée par A______, qu'elle avait vu dans l'établissement précité 
attablé avec d'autres hommes. Il lui avait demandé dans un mauvais français où elle 
allait et elle lui avait répondu rentrer chez elle. Il lui avait dit de venir avec lui, ce 
qu'elle avait refusé, et il l'avait poussée, au niveau du buste, provoquant sa chute. Sa 
tête avait presque heurté quelque chose. Il y avait du béton et un peu de plantes à cet 
endroit. Après s'être trouvée étendue sur le dos, elle s'était relevée et avait récupéré 
son sac. A______ lui avait alors ordonné d'enlever ses habits, ce qu'elle avait aussi 
refusé. Il lui avait retiré son short qui n'était fermé que par un zip de côté en tirant 
très fort dessus. Elle s'était débattue et il n'était pas parvenu à la déshabiller 
davantage. Il lui avait dit que ce serait "vite fait" et qu'il lui donnerait ensuite un 
"truc". Elle ignorait ce qu'il entendait par-là. En culotte, elle avait pris la fuite en 
courant et avait commencé à crier. L'homme, en possession de ses affaires, l'avait 
poursuivie et lui avait dit de se taire, qu'elle ne devait pas chercher les ennuis. Elle lui 
avait répondu qu'elle voulait partir.  

Elle ne se souvenait pas de la suite des évènements, si ce n'est que des gens étaient 
passés puis que la police était arrivée. Elle portait un soutien-gorge au début de la 
soirée mais ignorait comment et où elle l'avait perdu. 

Elle ne savait pas très bien quelles avaient été les intentions de A______. Il avait 
essayé de l'agresser sexuellement et il avait peut-être réussi, mais elle ne parvenait 
pas à s'en souvenir.  

Elle souffrait de dépression, toutefois sans idées noires. 

c.c. Devant le MP, E______ a successivement expliqué ce qui suit. 

c.c.a. Avant de quitter G______, elle était descendue aux toilettes. Constatant à son 
retour sur la terrasse que sa tante et l'ami de cette dernière étaient partis, elle avait 
vainement couru jusqu'à l'arrêt de bus pour les rejoindre. L'alcool avait commencé à 
lui monter à la tête. En traversant la rue au passage piéton, elle avait parlé à 
A______, lequel l'avait ensuite suivie. Elle l'avait précédemment rencontré dans 
l'établissement précité et complimenté au sujet de ses cheveux. Elle pensait être 
ensuite retournée à G______ pour vérifier si sa tante y était puis s'être dit n'avoir 
d'autre choix que de rentrer seule. Elle avait pris comme à son habitude le sentier 
1______ et, alors qu'elle commençait à monter, constaté derrière elle la présence de 
A______. 

Elle ne se souvenait plus très bien de la suite des évènements. Quelqu'un l'avait 
poussée par derrière. Elle était tombée et s'était fait mal au coude. En se retournant, 
elle avait vu le visage de l'homme. Il avait essayé de la relever par le bras droit. Puis 

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tout s'était éteint dans sa tête. Durant ce trou noir, une lumière était apparue et lui 
avait dit d'enlever ses habits de manière péremptoire. Elle avait refusé de le faire et 
crié. L'homme lui avait alors demandé de se taire et d'arrêter de pleurer, à défaut de 
quoi quelqu'un appellerait la police, ce qui correspondait à ce qu'elle souhaitait en 
réalité. Elle avait senti une pression mais ne se souvenait pas si elle avait fait l'objet 
de violence, de menace, ni par ailleurs si elle avait eu une réelle discussion avec 
A______. Elle doutait lui avoir dit, comme il l'alléguait en procédure, qu'elle voulait 
éviter la police par peur d'une amende ou l'avoir invité chez elle (cf. infra let. g.d.a. 
et g.e.). Elle n'avait plus de souvenirs jusqu'à l'arrivée des policiers, moment auquel 
elle avait repris connaissance. Elle ne se rappelait en particulier pas avoir enlevé ses 
habits. Pensant que les agents étaient liés à son agresseur, elle leur avait jeté des 
pierres et était montée dans un arbre dont elle était tombée. D'autres personnes, dont 
une femme, étaient ensuite venues vers elle. Cette dernière lui avait fait, croyait-elle 
se rappeler, deux piqûres pour la calmer. Elle s'était réveillée à l'hôpital.  

Elle n'avait pas consommé de cocaïne.  

c.c.b. Après avoir expliqué qu'elle avait seulement commencé à inscrire son numéro 
dans l'appareil de A______, avant de lui rendre son téléphone car il y recevait un 
appel, E______ a finalement déclaré ne pas avoir de souvenir à ce sujet.  

Elle ne croyait pas que A______ ait voulu l'aider. Il l'avait emmenée dans la forêt 
pour lui faire du mal au lieu d'appeler la police. Elle n'avait jamais voulu faire 
l'amour contrairement à lui, personne ne faisant cela dans la rue. Elle ne se rappelait 
pas si elle avait manifesté oralement son opposition. Elle se souvenait toutefois 
qu'elle avait eu peur, en particulier lorsqu'il l'avait tirée par le bras dans la forêt. 
A______ l'avait laissée tomber. Elle s'était alors cogné la tête. 

Elle avait ensuite ressenti des douleurs derrière la nuque et des blessures au niveau 
de la cheville et des coudes. Elle avait également des hématomes aux bras. Son 
pouce droit était gonflé, et son corps, parsemé de marques rouges, brûlait. 

Elle était sortie seule de l'établissement. Elle ne se rappelait pas avoir perdu ses 
habits, ni de l'origine de ses blessures. Elle pensait toutefois être tombée lorsqu'ils 
avaient marché sur le chemin escarpé. A______ l'avait également tirée par le bras, 
moment auquel elle avait pu se faire mal, mais elle n'en était pas sûre. 

Confrontée aux propos de I______, à teneur desquels elle-même avait déjà fait 
plusieurs fois des blagues sur des agressions subies de la part de ses copains (cf. infra 
let. e.a), elle a expliqué qu'il s'agissait de plaisanteries avec sa tante. 

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Après avoir quitté le restaurant, elle s'était aperçue qu'elle avait oublié son sac sur sa 
chaise. Elle était donc retournée le chercher avant de marcher en direction de chez 
elle. 

 c.c.c. Lors de l'audience du 3 novembre 2021, tenue après le renvoi du dossier au MP 
par le TCO pour complément d'instruction au vu de nouvelles déclarations de 
E______, celle-ci a indiqué que les évènements qui s'étaient déroulés durant son trou 
noir lui étaient revenus très clairement en mémoire durant l'été 2021. Inquiète de ne 
se rappeler de rien, elle y avait beaucoup réfléchi et ainsi fait remonter ses souvenirs.  

Elle avait d'abord été penchée en avant, puis A______ l'avait mise à terre, couchée 
sur le ventre, pour la pénétrer analement. Il avait été sur elle. Elle avait ressenti une 
douleur, raison pour laquelle elle lui avait demandé d'arrêter et s'était poussée un 
petit peu pour qu'il retire son sexe. A ce moment, elle s'était mise à quatre pattes et il 
l'avait pénétrée vaginalement. Elle avait ensuite essayé de partir, sans y parvenir. La 
pénétration avait duré longtemps, elle avait senti qu'il avait pu jouir. Il avait utilisé un 
préservatif. Elle avait ressenti des douleurs liées à la pénétration anale pendant 
encore trois jours après sa sortie de l'hôpital. 

 Interrogée sur son état de santé, elle a déclaré que "tout était parti", ce qui l'avait 
calmée. Elle était suivie par un psychologue et une infirmière, mais pas en relation 
avec les évènements en cause.  

 c.d.a. En première instance, E______ a déclaré ne pas être certaine d'avoir été 
pénétrée analement. Elle l'avait soutenu car elle avait eu une douleur au niveau des 
fesses et voulu trouver des réponses à son trou noir. 

Elle essayait d'oublier les faits et de mener une vie tranquille. Cela la rongeait de 
l'intérieur. Elle était suivie par un psychologue. 

Elle avait durant la soirée complimenté A______ sur ses dreads, ce qui ne voulait 
toutefois pas dire qu'il pourrait ensuite la "baiser". En partant du restaurant, elle avait 
cherché sa tante puis, en traversant la route, elle avait réalisé avoir oublié son sac au 
restaurant. Elle y était donc retournée pour le récupérer. A______ ne le lui avait pas 
porté. Quand elle avait retraversé la route, il était entré en contact avec elle puis 
l'avait suivie. Elle n'avait plus le souvenir d'avoir enregistré le numéro du précité 
dans son téléphone. Elle avait à un moment voulu uriner dans le parc mais ne l'avait 
finalement pas fait, des gens étant venus dans sa direction. Elle avait donc remonté sa 
culotte. Elle ne portait alors plus de short mais ne se rappelait toutefois pas comment 
ses habits avaient été retirés.  

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Elle avait une relation compliquée avec sa tante. Elle n'était pas d'accord avec les 
propos de cette dernière, selon lesquels il lui arrivait de blaguer notamment sur le fait 
qu'elle se faisait frapper par ses copains. 

c.d.b. E______ a pris des conclusions contre A______ en versement d'une indemnité 
en réparation du tort moral de CHF 20'000.-, avec intérêts à 5% dès le 22 juillet 
2020. 

d. Les personnes ci-dessous, entendues par la police puis le MP, ont déclaré ce qui 
suit. 

d.a. L______  

Lorsqu'il avait appelé la police comme décrit plus haut (cf. supra let. c.a., 3ème §), 
l'homme avait dû l'entendre car il s'était déplacé. Il avait lui-même entendu des bruits 
de pas dans la forêt et les avait suivis du regard jusqu'à ce que le couple en sorte au 
niveau du sentier 1______. La jeune fille était tombée par terre. L'homme l'avait tirée 
par le bras en lui disant "allez viens !" alors qu'elle pleurait toujours. Ils étaient 
ensuite partis en direction du sentier 2______.  

Il avait eu l'impression qu'une main était posée sur la bouche de la fille lorsqu'elle 
pleurait. Il avait finalement entendu une voix d'homme lui dire que tout allait bien, 
mais seulement lorsqu'il était au téléphone avec la police. Il avait demandé que la 
fille le confirme, mais elle n'avait rien dit et pleuré plus fort. Au moment où il avait 
annoncé l'arrivée des forces de l'ordre, l'homme était sorti de la forêt avec la fille, 
dont la petite taille, lui faisant penser qu'il s'agissait d'une "gamine", l'avait choqué. 
L'homme la tirait de force par le bras. Pleurant sans cesse, elle était apparue en état 
de choc, faible, un peu recroquevillée et incapable de résister. Ils ne se comportaient 
pas comme comme deux amoureux et il apparaissait que l'homme, plutôt violent, 
faisait quelque chose de mal. Ils étaient ensuite descendus et il les avait perdus de 
vue.  

d.b. H______  

A______, dont il ne connaissait que le surnom, était un client assez régulier. Il lui 
avait dit à un certain moment : "Nous sommes jeunes, il faut qu'on profite, pour nous 
les filles c'est facile". Il lui avait pour le surplus paru énervé durant la soirée, 
contrairement à son habitude. Il ne l'avait pas vu parler avec E______. Lui-même 
s'était énervé après que A______ avait disparu sans payer ses consommations, peu 
après qu'il avait encaissé celles du trio. L'homme qui accompagnait A______ ignorait 
pourquoi ce dernier était parti abruptement. 

  

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d.c. I______ 

Après avoir attendu 30 minutes E______, qui s'était rendue aux toilettes, elle était 
rentrée chez elle avec J______. Il arrivait souvent à sa nièce de disparaître sans 
raison ou avec des gens qu'elle avait rencontrés. 

Plus d'une semaine plus tard, cette dernière lui avait expliqué au téléphone, sur un 
ton déprimé, que quelqu'un lui avait fait une piqûre dans le dos et qu'elle s'était 
réveillée en présence de la police et d'une ambulance. Elle n'avait pas de souvenir des 
événements antérieurs mais avait senti qu'une personne lui avait enlevé ses habits.  

I______ n'avait pas pris cette histoire au sérieux ni été inquiétée par l'état de sa nièce, 
qui était habituellement déprimée. Cette dernière plaisantait par ailleurs parfois en 
disant avoir été frappée par ses petits copains.  

La témoin ne se souvenait pas avoir été priée de quitter le restaurant en raison d'une 
attitude inadaptée. Sa nièce était "bourrée", mais moins qu'elle-même.  

d.d. J______ (entendu seulement par la police) 

La soirée avait dérapé et le jeu auquel il s'était adonné avec les deux femmes 
l'accompagnant n'avait pas dû projeter une très bonne image. Après avoir réglé les 
consommations, il avait rejoint les précitées à l'extérieur. Elles étaients assises avec 
une personne de couleur noire qui paraissait être un ami, avec lequel elles rigolaient 
et semblaient bien. Lui-même était ensuite parti avec I______ en direction de la gare.  

 e. Le MP a également entendu les trois policiers municipaux ayant interpellé 
A______. 

Ils ont expliqué que ce dernier avait entraîné de force E______ jusqu'à des palissades 
de chantier puis dans la forêt et que la victime avait vainement tenté de résister. 
A______ était ressorti des bois, en mouvement, avec le sac de E______ à la main et 
la braguette ouverte. Il n'était pas en train d'uriner à côté dudit sac et n'avait pas un 
comportement laissant penser qu'il les attendait. 

L'un des agents, N______, a précisé que E______, en état de choc, semblait essayer 
d'échapper à quelque chose et avait même eu peur d'eux. Elle avait poussé des 
hurlements tels que la témoin n'en avait jamais entendus.  

Un autre agent, O______, a précisé que E______ avait plein de paille ou de 
morceaux d'herbe dans les cheveux, comme si elle avait été couchée dans un champ. 

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 f.a. A______ s'est dans un premier temps opposé à tout examen médical sur sa 
personne. 

Selon ses premières explications à la police, juste après son interpellation, il avait 
suivi E______ pour lui rendre son sac, qu'elle avait oublié à G______. Il l'avait 
rattrapée au sentier 2______ mais ne l'avait pas agressée. La braguette de son 
pantalon était ouverte car il voulait uriner. 

f.b. Auditionné le lendemain, il a confirmé avoir voulu venir en aide à E______, qui 
était ivre, ce qu'il n'aurait pas fait s'il en avait connu les conséquences. Dans 
l'hypothèse où il eût voulu l'agresser, la police ne l'aurait pas retrouvé à l'endroit où il 
avait été interpellé. Il avait par ailleurs déjà une copine et plusieurs femmes "lui 
couraient après". 

Assis au téléphone sur l'escalier situé à l'extérieur juste à côté de l'arrêt de bus, il 
avait vu le trio partir. E______ titubait et peinait à marcher. Les deux autres 
personnes avaient toutefois poursuivi leur chemin sans se soucier d'elle. Après que 
E______ était tombée, il l'avait aidée à se relever, puis avait poursuivi sa discussion 
téléphonique. Il avait constaté un peu plus tard qu'elle avait oublié par terre son sac à 
main, qu'il avait alors pris avant de se mettre à la recherche de la jeune femme. 

Elle était en pleurs lorsqu'il l'avait retrouvée. A la question de savoir pourquoi, elle 
lui avait répondu être une princesse. Il lui avait rendu son sac et lui avait demandé 
d'arrêter de pleurer pour éviter que les passants ne croient qu'il lui faisait du mal. A 
sa demande, elle lui avait ensuite montré du doigt la direction de son domicile. Il 
n'avait pas voulu la laisser seule, ivre et incapable de marcher sans tomber.  

Alors qu'ils s'étaient arrêtés et assis par terre, E______ n'arrivant plus à marcher, il 
avait entendu un homme dire "est-ce que ça va, sinon j'appelle la police?". E______ 
avait répondu que tout allait bien. Ne voulant pas rater son dernier tram, il avait 
relevé la précitée et poursuivi sa route avec elle, en lui tenant la main.  

Elle pleurait toujours. Ils avaient croisé une femme, qui avait demandé à E______ si 
elle allait bien et s'il fallait appeler la police. Elle avait répondu "ça va", de sorte que 
la dame avait poursuivi sa route.  

Alors qu'ils étaient adossés à une sorte de glissière pour éviter que E______ ne 
tombe, il avait reçu un nouvel appel téléphonique et s'était quelque peu déplacé pour 
y répondre. L'appel terminé, il avait constaté en se retournant que E______ avait 
disparu. Il l'avait vainement appelée et la police était arrivée. 

Il ne portait alors pas le sac à main de cette dernière. Celui-ci se trouvait à terre à 
côté de lui avec des vêtements appartenant à E______. Informé qu'elle avait été 

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retrouvée en débardeur et en string, A______ a déclaré qu'ivre, elle avait dû retirer 
ses vêtements elle-même après s'être éloignée de lui. Il ne l'avait pas vue se 
déshabiller ni n'avait touché ses vêtements, sauf par accident en se relevant après être 
lui-même tombé. La braguette de son pantalon était ouverte car il avait eu l'intention 
d'uriner mais n'avait pas eu le temps de le faire avant l'arrivée de la police. 

Il n'avait pas été excité par les agissements du trio sur la terrasse. Alors qu'il avait 
admis avoir pu observer leur comportement, A______ l'a soudainement nié, 
expliquant qu'il en avait en réalité été informé par H______. 

Il avait refusé le premier examen médical parce qu'il était en train de dormir et qu'il 
ne "savait rien de tout ça". 

f.c.a. Devant le procureur de permanence, A______ a confirmé s'être trouvé au 
téléphone à un certain moment, notamment juste avant son interpellation, après que 
E______ avait disparu. Il attendait à ce moment les agents. Sa braguette était ouverte 
car il s'apprêtait à uriner. Le sac à main et la veste de E______ se trouvaient à ses 
pieds. Il les avait précédemment pris pour les restituer à cette dernière. Lorsqu'elle 
était revenue avec la police, elle n'avait pas l'air effrayée. Avec le recul, compte tenu 
des problèmes occasionnés pour lui, il regrettait de lui être venu en aide. 

Il n'était pas ivre, n'ayant même pas terminé la seule bière consommée. 

f.c.b. Entendu par le Tribunal des mesures de contrainte (TMC), A______ a précisé 
que juste avant son interpellation, il avait surveillé le sac et un vêtement appartenant 
à E______ par gentillesse, celle-ci étant ivre. Il l'avait vue retirer ses habits pour 
uriner, se trouvant alors à côté d'elle.  

f.d. Devant le MP, A______ a successivement déclaré ce qui suit. 

f.d.a. E______ mentait, ce qui s'expliquait par son état d'ivresse lors des faits.  

 Après qu'elle était sortie du restaurant, en titubant, elle avait oublié son sac. Il l'avait 
donc pris pour le lui remettre. Elle était par terre à son arrivée vers elle et il avait à 
partir de ce moment décidé de l'aider. Elle avait dit s'appeler "princesse" et, à sa 
demande, lui avait désigné son domicile, en pointant son doigt vers les hauteurs. Elle 
lui avait également dit qu'elle n'avait jamais rencontré un homme aussi gentil que lui 
et lui avait proposé d'aller chez elle. Il lui avait demandé "avec qui elle dormait", ce à 
quoi elle avait répondu seule. Comme il n'y avait bientôt plus de trams, il ne pouvait 
pas se rendre chez elle. Elle lui avait demandé s'il avait une copine, ce à quoi il avait 
répondu positivement. Elle lui avait dit qu'il était chanceux. Comme elle souhaitait 
son numéro de téléphone, il lui avait remis son appareil afin qu'elle y compose son 
propre numéro.  

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Elle était tombée et il l'avait relevée plusieurs fois. 

Elle lui avait dit à un certain moment qu'elle devait faire pipi. Ils s'étaient écartés de 
la route dans ce but. Lui-même s'était assis par terre tandis qu'elle descendait son 
short puis avait uriné. Elle avait alors commencé à pleurer. Un homme, qu'il n'avait 
pas vu, avait demandé "Est-ce que ça va ? Sinon j'appelle la police !". E______ avait 
répondu "oui ça va". Elle avait ensuite voulu partir pour éviter la police, par crainte 
de recevoir une amende. Il l'avait soulevée. Ils avaient croisé une autre dame, 
laquelle avait également demandé à E______, à deux reprises, si cela allait, ajoutant 
que dans le cas contraire, elle appellerait la police. E______ avait répondu 
positivement la seconde fois de sorte que le femme avait continué son chemin. 

E______ avait ensuite arrêté de pleurer. Pour l'empêcher de tomber, il l'avait adossée 
à une barrière. Il avait fait quelques pas pour téléphoner à un copain qui avait tenté 
de le joindre à plusieurs reprises. Lorsqu'il avait réalisé que E______ avait disparu, il 
ne s'était pas mis à sa recherche tout de suite, car il avait surveillé quelques minutes 
le sac, le portemonnaie et le téléphone de cette dernière par terre. Il avait baissé la 
fermeture de son pantalon pour uriner et, avant qu'il ne puisse s'exécuter, la police, 
qu'il avait vue arriver, l'avait interpellé.  

Il avait refusé d'être examiné par le médecin-légiste car celui-ci lui avait dit que ce 
qu'il racontait était faux. Il avait rétorqué qu'il ne parlerait plus et la police l'avait 
reconduit en cellule. 

f.d.b. A G______, il avait conversé seulement avec son ami, et n'avait en particulier 
pas parlé à H______ au sujet des femmes. Il n'avait eu aucune pensée particulière au 
sujet des actes à connotation sexuelle du trio. Il s'était levé soudainement à 21h57 
pour téléphoner au dénommé M______, afin de reporter l'invitation faite par ce 
dernier pour le soir même. Il comptait ensuite revenir dans l'établissement.  

Confronté aux relevés de son téléphone, A______ a reconnu n'avoir pas passé un tel 
appel.  

Il n'avait pas emmené E______ dans la forêt pour lui faire du mal. Elle était toutefois 
"intéressée", en ce sens qu'elle souhaitait faire l'amour avec lui, ce qui n'était pas 
réciproque, lui-même ne souhaitant que l'aider. Il n'était pas parti à sa recherche 
lorsqu'elle avait disparu mais avait attendu la police. Il avait d'ailleurs été content 
lorsque cette dernière était arrivée. 

f.d.c. Il avait peut-être discuté avec H______ sur la terrasse du restaurant, mais il ne 
s'en souvenait pas. 

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Après avoir uriné, E______ n'avait pas voulu se rhabiller. Elle avait répondu à 
L______ que tout allait bien mais ce dernier ne l'avait pas entendue.  

Dès lors qu'elle pleurait, il n'avait pas voulu toucher ses habits, mais avait préféré 
attendre la police ou l'ambulance pour expliquer la situation.  

Après avoir quitté la zone boisée à la demande de E______, ils avaient continué de 
descendre le long et difficile chemin. Il l'avait prise par la main, ainsi que par le bras, 
pour qu'elle reste à côté de lui et éviter qu'elle ne tombe. Dans la mesure où il était 
plus grand qu'elle et faisait de longs pas, E______ n'arrivait pas à suivre son rythme. 
Il avait été obligé de se baisser pour la soutenir. 

Après avoir constaté la disparition de E______, il avait marché seul pour aller 
jusqu'au niveau de la petite rue en descente. Il y était resté longtemps. Il s'était 
ensuite retourné pour uriner et la police était arrivée. Il était possible qu'il tînt alors le 
sac de E______ à la main, mais il ne s'en souvenait pas. Il n'avait pas remarqué que 
des policiers l'observaient, étant précisé qu'il avait pris la décision de les attendre. 

f.d.d. Bien qu'il eût rendez-vous avec le dénommé M______ et qu'il dût rejoindre 
ensuite son amie, il avait fait le choix d'aider E______ après l'avoir vue chuter. Il 
n'avait néanmoins pas voulu prendre le risque de la ramener chez elle puisqu'elle 
habitait seule. Elle aurait pu notamment l'accuser d'avoir volé quelque chose. 
Lorsqu'il lui avait dit qu'il ne pouvait pas la ramener chez elle, elle lui avait demandé 
s'il avait une copine, et dit que celle-ci était chanceuse contrairement à elle-même, 
qui n'avait jamais rencontré un homme comme lui, beau et gentil. Elle avait 
enregistré son numéro dans son téléphone et s'était appelée avec ce dernier. Lui-
même n'était pas intéressé par E______ mais celle-ci tenait à l'inviter boire un verre 
pour le remercier. 

E______ avait ôté sa culotte pour la mettre dans son sac, avant d'uriner. Cela fait, 
elle s'était mise à pleurer. Elle n'avait pas voulu lui dire pourquoi. Il lui avait 
demandé d'arrêter, sans quoi il partirait, car les gens allaient penser qu'il lui faisait du 
mal. Il était possible que le témoin n'ait pas entendu E______ lorsque celle-ci lui 
avait répondu qu'elle allait bien. Lui-même n'avait pas du tout parlé. E______ avait 
ensuite choisi leur itinéraire dans la forêt en le guidant avec son doigt. 

Il ne l'avait ni touchée ni pénétrée. 

f.e. En première instance, il a indiqué être sorti du restaurant pour prévenir M______ 
qu'il rentrerait s'il ne venait pas, car sa compagne l'attendait. Il s'apprêtait à passer 
son appel lorsque le trio était passé devant lui. Il avait prévu de retourner au 
restaurant pour payer ses consommations, mais la police l'avait arrêté dans 
l'intervalle.  

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Il avait ramassé le sac de E______ et le lui avait rendu, après l'avoir relevée car elle 
se trouvait par terre. Ils avaient discuté et traversé la route ensemble. Le fait qu'elle 
lui avait demandé s'il avait une copine puis dit qu'il avait de la chance signifiait pour 
lui qu'elle souhaitait faire l'amour avec lui, envie que lui-même ne partageait pas.  

Il avait initialement voulu la raccompagner chez elle mais lorsqu'il avait compris 
qu'elle vivait seule, il lui avait dit que cela n'était pas possible et qu'il devait rentrer 
avant le dernier tram. Il était néanmoins resté avec elle pour l'aider car elle était ivre 
et ne pouvait pas marcher. Aussi la tenait-il fermement par le bras. Ils s'étaient 
rendus dans la zone boisée située entre le sentier 1______ et l'appartement de 
L______ car elle avait eu besoin d'uriner. Il était à ce moment resté à proximité 
d'elle. Elle s'était mise à pleurer pour une raison inconnue. Il ne lui avait pas mis la 
main sur la bouche à ce moment mais dit qu'il s'en irait si elle continuait car cela 
pouvait laisser penser qu'il lui faisait du mal. L______ avait effectivement demandé 
plusieurs fois que la femme lui réponde, sans quoi il appellerait la police, ce dont lui-
même était satisfait. E______ avait toutefois voulu quitter cet endroit par peur d'être 
amendée. Il n'avait à ce moment vraiment pas fait attention à la manière dont elle 
était habillée, en particulier si elle était alors en short ou en string. Il ne pouvait pas 
non plus expliquer pourquoi le soutien-gorge avait été retrouvé dans la zone boisée 
précitée.  

Ils étaient revenus en arrière sur le sentier 1______ car, au vu de l'état de E______, il 
était plus facile de descendre que de monter.  

Le sac de E______ était tombé par terre quand il l'avait adossée à une barre de fer. Il 
s'était éloigné pour consulter son téléphone, sans entrer dans la forêt, et elle avait 
disparu. Il l'avait vainement appelée puis avait voulu uriner, juste avant d'être 
interpellé par la police, dont il n'avait pas remarqué l'arrivée. 

Plusieurs personnes avaient demandé à E______ si elle allait bien et si la police 
devait être appelée car elle pleurait. A aucun moment il n'avait pensé à contacter un 
proche de cette dernière pour venir la chercher. Le temps avait passé très vite. 

g. Arrêté provisoirement le 22 juillet 2020, A______ a été libéré le 22 janvier 2021, 
soit après 185 jours, sous les mesures de substitutions suivantes : outre l'obligation de 
déférer à toute convocation judiciaire et à ne pas contacter E______, il devait 
remettre au MP son passeport et son permis de séjour italien, une fois celui-ci refait, 
et il était assigné à domicile. 

L'assignation à domicile a été remplacée le 16 juillet 2021, soit après 175 jours, par 
une obligation de résidence. 

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Les mesures de substitution ont été levées le 10 juin 2022, l'obligation de résidence 
depuis le 16 juillet 2021 ayant ainsi totalisé 329 jours. 

C. a. En appel, A______ persiste dans ses conclusions par la voix de son conseil. 

 Le dossier comportait de nombreuses zones d'ombre touchant des éléments clefs, ce 
qui laissait planer le doute sur sa culpabilité et devait donc conduire à son 
acquittement.  

Il était établi par la vidéosurveillance de l'établissement qu'il s'était éloigné de la 
table pour passer des appels, de sorte qu'il avait pu sortir juste avant le trio dans ce 
but, ce d'autant que les images le montraient à ce moment la main dans sa poche. Les 
escaliers sur lesquels il s'était assis faisaient partie de la terrasse. Il avait par ailleurs 
précisé qu'il n'avait finalement pas passé d'appel à l'extérieur avant d'être confronté 
aux relevés de son téléphone. On ne pouvait pas déduire des déclarations de 
H______ qui, de lui-même ou de son ami K______, avait parlé de femmes. Le gérant 
avait aussi déclaré qu'il n'était antérieurement jamais arrivé à A______ de quitter son 
établissement sans payer. Il n'était donc en définitive pas démontré qu'il était parti 
avec l'intention de nouer contact avec E______. 

On ignorait à la lecture du jugement querellé à quel moment l'exécution du viol avait 
commencé, en particulier où et comment le short de E______ avait été enlevé. Aucun 
témoin ne mentionnait avoir vu cette dernière en string avant qu'elle ne soit retrouvée 
dans les bois par la police. Or, A______ n'aurait pas eu le temps de parcourir 
15 mètres dans la forêt, d'enlever le short de la victime, de la mettre à genoux, de 
renoncer à ses projets et de ressortir dans le silence entre le moment où les agents 
municipaux l'ont repéré et celui où ils l'ont interpellé, intervalle qui avait duré moins 
d'une minute au vu de la courte distance d'environ 45 m qu'ils avaient dû parcourir. 

On ignorait également quel type d'acte était projeté, le premier jugement ne retenant 
qu'une intention générale d'imposer à la victime une relation sexuelle. 

 Le dossier n'excluait pas que les faits se fussent déroulés à partir de la sortie du 
restaurant conformément aux déclarations de A______, étant rappelé qu'il était établi 
par le témoignage des deux autres membres du trio et son relevé de téléphone que 
E______ et lui-même avaient immédiatement noué un contact. Il était en particulier 
possible que la précitée, sous l'effet de l'alcool et de la cocaïne, progressant 
difficilement sur le sentier 1______, se fût déplacée à l'écart pour uriner et eût 
commencé à pleurer sans raison apparente et sans que lui-même ne pût la consoler. 
Après qu'ils étaient redescendus et que E______ avait été adossée à une barrière, elle 
avait pu disparaître pendant qu'il téléphonait, la police ayant mis du temps à la 
retrouver. Son état d'hystérie à ce moment pouvait aussi résulter de sa consommation 
de cocaïne. Sa tante ne croyait par ailleurs pas à l'agression. 

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 Subsidiairement, la peine, trop élevée, devait être réduite à une quotité compatible 
avec un sursis complet, une peine ferme n'étant pas nécessaire au vu de l'absence 
d'antécédents.  

 On pouvait renoncer à son expulsion, qui compliquerait ses relations avec sa famille 
en Suisse. Jeune papa d'une petite fille, partageant sa vie avec sa fiancée, il n'était pas 
un touriste criminel. Il n'avait en effet aucun antécédent et avait respecté les mesures 
de substitution ordonnées.  

 b. E______ persiste dans ses conclusions par la voix de son conseil. 

Les éléments à charge du dossier n'étaient pas réduits à ses déclarations. A______ lui 
était en effet inconnu jusqu'à la soirée en cause. Il avait évoqué auprès du serveur sa 
facilité de séduire les femmes. Un témoin l'avait vu la tirer avec violence et avait 
attesté de son état de faiblesse et de ses pleurs étouffés. La police, également témoin 
de cette violence, était intervenue rapidement et avait été interpellé A______ la 
braguette de son pantalon ouverte. Ce dernier avait quitté G______ de manière 
précipitée, sans pouvoir justifier d'un appel téléphonique, et ses habits à elle avaient 
été retrouvés à des endroits différents.  

Le discours de E______ décousu et empreint d'un vocabulaire très personnel 
s'expliquait par son illettrisme et son arrivée récente en Suisse.  

Ses déclarations, constantes, étaient crédibles et collaient aux éléments matériels du 
dossier. Elle avait fait part de ses trous noirs et de ses souvenirs, qui lui étaient 
revenus progressivement en mémoire. Contrairement à ses intérêts, malgré un dossier 
déjà solide, elle avait fait repousser l'audience de première instance pour s'exprimer 
davantage et obtenir des analyses ADN, ce qui reflétait sa volonté sincère de 
comprendre ce qu'il s'était passé. Les trous noirs et petites incohérences, s'expliquant 
par des souvenirs morcelés des faits, ainsi que l'absence d'exagération dans ses 
accusations renforçaient sa crédibilité. Elle n'avait pas elle-même appelé la police et 
n'avait aucun intérêt caché à faire condamner A______. Elle avait exprimé sa 
souffrance de n'avoir reçu aucune explication ni excuse de ce dernier.  

Les déclarations de A______ se révélaient imprécises et contradictoires, voire 
loufoques. Elles se heurtaient aux éléments du dossier et évoluaient en fonction de 
ceux-ci.   

E______ avait renoncé à un suivi thérapeutique, inadapté à sa culture et à sa 
personnalité. Cette décision, qui n'était de toute manière pas déterminante aux yeux 
de la jurisprudence et de la doctrine, ne reflétait pas pour autant une absence de 
traumatisme, qui résultait en tous les cas de l'état dans lequel elle avait été retrouvée 
et de l'absence de souvenir. Le montant arrêté à CHF 5'000.- en première instance au 

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titre de réparation du tort moral se situait tout en bas de l'échelle pour les cas de viol 
et ne tenait pas compte en l'occurrence de l'usage d'une violence particulière, de la 
durée de l'agression, de la peur et du sentiment d'impuissance engendrés.  

 c. Le MP conclut au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement querellé. 

Les déclarations des parties s'opposaient, mais celles du prévenu étaient mises à mal 
par les éléments objectifs du dossier, tels que les marques corporelles compatibles 
avec une pression, l'état de choc et le déshabillement partiel de la victime, la 
présence du soutien-gorge dans l'herbe sur le lieu présumé des faits et du short à un 
endroit différent, les témoignages attestant de l'usage de la force et les relevés 
téléphoniques. Les souvenirs de la victime, bien que parcellaires eu égard aux 
circonstances, étaient cohérents. Ses efforts de mémoire renforçaient sa crédibilité et 
elle n'aurait retiré aucun bénéfice de fausses accusations. 

Les déclarations de A______ étaient peu claires, contradictoires et non étayées. Le 
dossier ne confirmait en particulier pas qu'il était sorti précipitamment de G______ 
pour téléphoner et les circonstances ne permettaient pas de retenir que la braguette de 
son pantalon était ouverte lors de son interpellation parce qu'il devait uriner.  

Sa faute était très lourde. Sans égard pour le bien de E______, il s'en était pris à 
l'intégrité physique et sexuelle d'une inconnue, sa collaboration s'était révélée très 
mauvaise et il s'était présenté comme une victime.  

Son expulsion était justifiée. Il ne vivait que depuis sa sortie de prison chez sa copine 
en Suisse, laquelle subvenait à ses besoins. La naissance de son enfant, qui y 
représentait sa seule famille, ne justifiait pas l'application de la clause de rigueur.  

D. A______ est né le ______ 1992 à P______, au Mali, pays dont il est originaire. Sa 
mère et son grand frère y vivent encore, il y a suivi sa scolarité obligatoire, obtenu un 
diplôme en ______ puis travaillé.  

Il est parti vivre en Italie en 2015, à R______, et y a obtenu un titre de séjour, échu 
depuis le 22 avril 2020. Il y a travaillé dans des usines, l'agriculture et une pizzeria, 
gagnant entre EUR 1'000.- et EUR 1'200.- par mois. 

Il est venu en Suisse pour la première fois dans le courant de l'année 2018 et y est 
resté environ 45 jours, dans le but de rendre visite à des amis. Il y est revenu au début 
de l'année 2019 pendant trois semaines. Il a alors rencontré sa compagne actuelle, 
ressortissante suisse. En 2020, il a déménagé à Naples, puis est retourné en Suisse en 
mars et y est resté au vu de la fermeture des frontières.  

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Il vit depuis le 16 juillet 2021 chez la précitée, avec laquelle il a eu une enfant le 
______ 2022 et a le projet de se marier. Vivant en l'état de l'aide de sa compagne et 
de ses économies, il souhaite travailler en Suisse pour subvenir aux besoins de sa 
famille. Il n'est retourné en Italie depuis 2020 que pour renouveler ses papiers et 
attend une convocation à ce sujet. Sa demande de permis de séjour suisse est 
suspendue jusqu'à droit jugé dans la présente procédure.  

 Selon l'extrait de son casier judiciaire suisse, il n'a pas d'antécédent.  

E. a. Me C______, défenseur d'office de A______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel comptabilisant, sans compter la durée des débats de 2h25 : pour le 
chef d'étude, 1h d'entretien avec le client et 1h48 d'examen du jugement querellé ; 
pour la collaboratrice, 1h d'entretien avec le client, 0h54 de rédaction de la 
déclaration d'appel, 2h06 d'examen du dossier et de rédaction des conclusions en 
indemnisation et 14h12 d'examen du dossier et de préparation des débats. 

 Le défenseur d'office a été indemnisé en première instance à hauteur de plus de 
60 heures. 

 b. Me F______, conseil juridique gratuit de E______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel comptabilisant pour la cheffe d'étude 5h15 de préparation des 
débats et 30 minutes d'entretien avec la cliente.  

 Le conseil juridique gratuit a été indemnisée en première instance à hauteur de plus 
de 50 heures.  

EN DROIT : 

1. L'appel et l'appel joint ont été interjetés et motivés selon la forme et dans les délais 
prescrits (art. 398, 399, 400 et 401 du code de procédure pénale [CPP]). 

 La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 

2. 2.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et 
des libertés fondamentales (CEDH) et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la 
Constitution fédérale de la Confédération suisse (Cst.) et 10 al. 3 CPP, concerne tant 
le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 144 IV 345 
consid. 2.2.3.1 et 127 I 28 consid. 2a). 

En tant que règle sur le fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie, au 
stade du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit profiter 

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au prévenu. L'absence de doute à l'issue de l'appréciation des preuves exclut la 
violation de la présomption d'innocence en tant que règle sur le fardeau de la preuve 
(ATF 145 IV 154 consid. 1). 

Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le 
juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé 
si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il 
importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont 
toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de 
doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en 
fonction de la situation objective (ibidem). 

Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans 
l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les 
apprécier librement (arrêts du Tribunal fédéral 6B_219/2020 du 4 août 2020 
consid. 2.1 et 6B_332/2020 du 9 juin 2020 consid. 3.2). Les cas de "déclarations 
contre déclarations", dans lesquels les déclarations de la victime en tant que 
principal élément à charge et les déclarations contradictoires de la personne accusée 
s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du principe in dubio pro reo, 
conduire à un acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des 
participants incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3).  

2.2. L'art. 190 al. 1 CP punit d'une peine privative de liberté de un à dix ans celui qui, 
notamment en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des 
pressions d'ordre psychique ou en le mettant hors d'état de résister, aura contraint une 
personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel, par lequel on entend l'union naturelle 
des parties génitales d'un homme et d'une femme (ATF 123 IV 49 consid. 2). 

Sur le plan subjectif, la contrainte sexuelle et le viol sont des infractions 
intentionnelles, étant précisé que le dol éventuel suffit. Agit intentionnellement celui 
qui sait ou accepte l'éventualité que la victime ne soit pas consentante, qu'il exerce ou 
emploie un moyen de contrainte sur elle et qu'elle se soumette à l'acte sexuel sous 
l'effet de cette contrainte (ATF 87 IV 66 consid. 3; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_583/2017 du 20 décembre 2017 consid. 3.4). 

2.3. Selon l'art. 22 al. 1 CP, le juge peut atténuer la peine si l'exécution d'un crime ou 
d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la 
consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire. 

2.4. En l'espèce, il est établi par la procédure que l'appelant et l'appelante joint (ci-
après : intimée) ont chacun quitté G______ vers 22h et qu'une fois à l'extérieur, ils se 
sont rapidement parlé et ont échangé leurs numéros de téléphone. Ils ont ensuite 
cheminé entre l'établissement précité et l'intérieur de la zone boisée en haut du 

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sentier 1______ jusque peu avant 23h, s'éloignant ainsi seulement d'environ 
250 mètres en près d'une heure. 

Les déclarations des parties s'opposent au sujet de ce qui s'est passé durant cet 
intervalle.  

Après qu'ils ont été interpellés par le témoin L______, alors que l'intimée pleurait, 
l'appelant l'a entraînée de force, la tenant par le coude, sur le sentier précité en 
direction du sentier 2______, pour se diriger vers la place de jeu de Q______, qu'ils 
ont dépassée pour regagner les bois sur la droite en franchissant une palissade de 
chantier. L'appelant a été interpellé à 23h10 par la police municipale alors qu'il 
regagnait le sentier et l'intimée a été retrouvée seulement vêtue d'un string et d'un 
débardeur, blessée et en état de choc, avec de l'herbe et des broussailles dans les 
cheveux.  

2.5.1. Les souvenirs de l'intimée sont partiels et fragiles. Elle a néanmoins déclaré 
avec constance avoir été suivie puis poussée par l'appelant, qui lui avait ordonné de 
se déshabiller, ce qu'elle avait refusé de faire. Elle avait crié et tenté de s'enfuir, mais 
l'appelant l'avait rattrapée et tenue par le bras. Bien que ne se rappelant pas avoir subi 
un acte sexuel, elle a toujours soutenu que l'appelant avait cherché à le lui imposer.  

Elle a expliqué durant ses auditions par le médecin légiste puis par la police que 
l'appelant avait tenté de la déshabiller, parvenant à lui arracher son short. Elle a 
déclaré à partir de l'instruction ne plus se souvenir comment et où elle avait perdu ses 
habits.  

2.5.2. Ses déclarations ont certes pu varier ou se révéler inconstantes sur certains 
points accessoires, comme la manière dont elle a quitté le restaurant, le fait qu'elle y 
soit revenue pour y récupérer son sac, qu'elle aurait essayé d'uriner dans le parc ou 
son oubli de toute conversation avec l'appelant aux abords de l'établissement. Ces 
hésitations et imprécisions, ne concernant pas des éléments clefs de l'accusation, 
peuvent s'expliquer par l'état de l'intimée au moment des faits, ivre et sous l'effet de 
stupéfiants, et de la difficulté en résultant de se remémorer les faits avec acuité.  

L'intimée a aussi allégué en fin d'instruction avoir été pénétrée analement puis 
vaginalement, avant de confirmer en première instance ne plus avoir de souvenir à ce 
sujet. Cela ne lui ôte toutefois pas toute crédibilité. Comme elle l'a elle-même 
expliqué, une telle allégation nouvelle et tardive a pu résulter d'une tentative de se 
rémémorer au plus près de la réalité ce qui a pu se passer, en se raccrochant à des 
émotions et des douleurs ressenties. Surtout, un tel scénario, s'il n'a pas été retenu par 
les premiers juges faute de preuve suffisante, n'est pas exclu par les éléments du 
dossier. 

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2.5.3. Plus généralement, les déclarations de l'intimée, bien que parcellaires, sont 
corroborées par les preuves recueillies.  

Son soutien-gorge et son short ont été retrouvés dans les bois, en haut et en bas du 
sentier 1______, et son sac et sa veste étaient en possession de l'appelant, ce qui tend 
plutôt à démontrer que ce dernier l'a partiellement déshabillée. Il n'est pas plausible 
malgré son état d'ébriété qu'elle ait décidé de se dévêtir de manière aussi 
désordonnée, et cela n'est même pas soutenu par l'appelant. Celui-ci a tantôt allégué 
qu'elle se serait déshabillée pour uriner dans les bois en bas des falaises ou en haut du 
sentier 1______, ce qui n'explique ni l'éparpillement de ses habits, ni en particulier 
pourquoi elle aurait ôté sans soutien-gorge ainsi que sa veste et laissé son sac à 
l'appelant, qu'elle ne connaissait pas.  

Contrairement au point de vue défendu par ce dernier, il n'est pas établi qu'elle 
n'aurait pu se déshabiller que dans les bois en bas de la falaise, juste avant l'arrivée 
de la police, dès lors que ni le témoin L______, ni les agents ne l'ont vue d'assez près 
auparavant pour attester qu'elle était encore entièrement habillée lorsqu'elle a 
descendu le sentier 1______.  

Le témoin et la police ont affirmé de manière univoque que l'appelant l'avait conduite 
en bas du sentier 1______ puis le long du sentier 2______ de force, alors qu'elle 
tentait de lui résister, le premier attestant également de pleurs étouffés de plus en plus 
fort. Elle a été retrouvée par la police blessée, en état de choc, avec de l'herbe et des 
broussailles dans les cheveux. Ses blessures, présentes sur presque tout le corps, et 
constatées par la police au niveau des jambes avant qu'elle tente de fuir, ne peuvent 
s'expliquer par les seules chutes dues à l'ivresse, non contestées, qu'elle a pu faire 
durant sa marche avec l'appelant, qui n'ont pas été propres à causer de telles lésions. 
Les ecchymoses sur les membres supérieurs sont en outre compatibles avec une 
préhension manuelle telle que rapportée par les témoins. Son état de choc et son 
hystérie s'expliquent mieux par une tentative d'agression sexuelle que par d'éventuels 
effets secondaire de l'alcool et de la cocaïne, les agents ayant en outre constaté 
qu'elle cherchait à fuir quelqu'un. 

Contrairement au poids que souhaite lui donner l'appelant, le témoignage de sa tante, 
qui n'a pour une raison inexpliquée jamais pris au sérieux sa nièce, n'a qu'une faible 
valeur, compte tenu de son manque de détails et de cohérence. Il est donc sans 
impact sur la crédibilité de l'intimée. 

Enfin, l'appelant a été interpellé la braguette de son pantalon ouverte. Il avait par 
ailleurs observé l'intimée adopter un comportement à connotation sexuelle indécent 
dans le restaurant et dit au gérant que pour lui, il était facile de séduire des femmes. 
Contrairement à ce qu'il argue en appel, il résulte sans ambiguïté du témoignage du 
précité que l'appelant et non son compagnon a tenu de tels propos. 

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2.5.4. L'intimée a démontré faire des efforts pour se souvenir au mieux de ce qui 
s'était passé, au fur et à mesure de ses auditions, sans user d'exagération ou de pure 
imagination pour combler des trous de mémoire, ni hésiter à admettre qu'elle ne se 
rappelait plus de certaines choses. Elle a non seulement décrit les faits dont elle se 
souvenait, mais dans une même mesure le sentiment de peur ainsi que les douleurs 
ressenties, là encore de la manière la plus précise possible et sans exagération. 

Une fois recueillie par la police et prise en charge médicalement, elle n'avait aucun 
intérêt à accuser l'appelant sans raison. Elle a certes toujours refusé d'admettre une 
consommation de cocaïne mais elle a n'a jamais été poursuivie à ce sujet. 

2.6.1. Les déclarations de l'appelant, selon lesquelles il aurait en substance décidé de 
raccompagner l'intimée jusqu'à son domicile, sans rentrer chez elle, après avoir 
constaté son état d'ivresse, ne résistent pas à l'examen pour les motifs qui suivent, 
comprenant des contradictions avec ses propres dires.  

Il a affirmé être sorti de G______ seulement pour passer un appel mais n'est 
finalement jamais revenu dans l'établissement, notamment pour régler ses 
consommations, alors que s'il avait souhaité aider l'intimée avec l'accord de cette 
dernière, il lui aurait suffi de lui demander d'attendre son retour.  

Près d'une heure plus tard, il ne s'était éloigné que de 250 mètres et n'était même pas 
sorti de la zone boisée sous le quartier de Saint-Jean. Il a pourtant toujours affirmé 
devoir, si ce n'est encore voir le dénommé M______, à tout le moins se rendre chez 
sa compagne au moyen des derniers trams. Cette dernière a par ailleurs essayé de le 
joindre à 23h30, certainement pour savoir où il était. Si telle avait vraiment été sa 
volonté, il n'aurait pas passé autant de temps avec l'intimée et aurait trouvé un moyen 
de progresser plus vite ou demandé de l'aide.  

Il a expliqué que dans la zone boisée en haut du sentier 1______, l'intimée avait uriné 
et commencé à pleurer, sans jamais pouvoir donner une quelconque explication à ces 
pleurs. Il a aussi toujours soutenu que l'intimée avait répondu à l'appel du témoin 
L______ que tout allait bien, ce qui est l'exact opposé des déclarations du précité, qui 
a toujours indiqué que seul l'appelant lui avait répondu et que l'intimée avait pleuré 
toujours plus fort.  

Surtout, une fois que le témoin a annoncé qu'il appelait la police, l'appelant a décidé 
de redescendre en direction de la rue 3______, soit dans la direction opposée au 
domicile de l'intimée, ce qui tend à démontrer que, plutôt que de la ramener chez 
elle, il cherchait à la conduire dans un endroit davantage isolé, espérant aussi 
certainement échapper à la police. Ses affirmations tardives selon lesquelles il se 
serait contenté de suivre les indications données par l'intimée ne sont pas crédibles. 
Cette dernière n'était pas en mesure de guider qui que ce soit au vu de l'état dans 

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lequel elle a été retrouvée par la police et n'avait aucun intérêt à inciter l'appelant à la 
reconduire en bas du sentier.  

L'appelant n'a donné aucune explication à l'éparpillement illogique des habits de 
l'intimée et ses affirmations selon lesquelles il ne tenait pas le sac et la veste de cette 
dernière, qu'elle aurait laissés par terre avant de partir dans les bois, sont 
incompatibles avec les constats des agents de police. 

Confronté aux déclarations des témoins attestant qu'il avait utilisé la force pour 
entraîner l'intimée en bas du sentier 1______ puis le long du sentier 2______, il a 
argué qu'il faisait de plus grands pas et que la différence de taille entre lui-même et 
l'intimée l'avait conduit à la soutenir. Or, on ne comprend pas ce qui l'aurait empêché 
de marcher à la vitesse de cette dernière et de la tenir correctement, sans donner 
l'impression qu'il la tirait de force et que l'intimée lui résistait.  

Ses déclarations selon lesquelles juste avant son interpellation l'intimée avait disparu 
d'elle-même, alors qu'il s'était légèrement écarté d'elle après l'avoir adossée à une 
barrière pour téléphoner, ou du moins consulter son téléphone, puis qu'il ne l'avait 
pas retrouvée malgré ses appels, sont en contradiction avec les observations 
univoques de la police, selon lesquelles il est entré dans la forêt avec elle et est 
revenu seul sur le chemin, toujours en mouvement. Il en va de même des déclarations 
de l'appelant selon lesquelles il aurait eu l'intention d'uriner juste avant l'arrivée des 
agents et était dans l'attente de leur arrivée.  

2.6.2. En sus des contradictions qui précèdent, les déclarations de l'appelant ont 
beaucoup varié, ce dernier ayant constamment cherché à les adapter aux éléments à 
charge de la procédure, en particulier le relevé de son téléphone ainsi que les 
déclarations du témoin L______ et des agents l'ayant interpellé.  

Il a affirmé être sorti précipitamment de G______ pour passer un appel à l'écart du 
dénommé K______, mais confronté audit relevé, il a affirmé qu'il n'avait pas eu le 
temps de passer cet appel. 

Il a d'abord admis avoir observé les écarts du trio puis l'a nié, affirmant l'avoir appris 
par H______, ce que ce dernier n'a pas confirmé et qui contredit les propres 
déclarations de l'appelant selon lesquelles il n'aurait pas parlé à ce dernier ou du 
moins ne s'en souvenait pas. 

Pour expliquer le déshabillement de la victime, il a déclaré à la police, seulement sur 
question, supposer qu'elle s'était dévêtue dans la forêt après s'être éloignée de lui. 
Devant le TMC, il a affirmé l'avoir vue se déshabiller pour uriner à ce moment puis, 
durant l'instruction, que l'intimée avait en réalité uriné précédemment, dans la zone 
boisée en haut du sentier 1______, et n'avait ensuite pas voulu remettre ses 

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vêtements. Il a également seulement dès l'instruction affirmé que l'intimée avait 
commencé à pleurer à ce moment, alors qu'il avait expliqué jusque-là l'avoir 
retrouvée tout de suite en pleurs. 

Il a commencé par affirmer que, juste avant son interpellation, il avait laissé l'intimée 
seule pour répondre à un appel, puis pour téléphoner à un ami qui avait tenté de le 
joindre plusieurs fois, pour finalement dire en première instance qu'il n'avait fait que 
consulter son téléphone. 

Il a affirmé à plusieurs reprises avoir vu la police venir vers lui, puis dit avoir été 
surpris par celle-ci, mais en tout état avoir attendu son arrivée. 

Il a justifié son refus de tout examen médical, peu compréhensible s'il n'avait rien à 
se reprocher, tout d'abord en disant qu'il dormait et n'y avait rien compris, puis que le 
médecin légiste ne l'avait pas cru. 

2.7. Au vu des éléments qui précèdent, la version de l'intimée, bien que fragmentaire, 
est bien plus crédible que celle de l'appelant, autant prise pour elle-même 
qu'examinée en perspective avec les éléments objectifs du dossier. 

Il est ainsi établi à satisfaction de droit et conformément à l'accusation subsidiaire 
que, à partir d'un certain moment après que l'appelant et l'intimée sont entrés dans le 
parc sous les falaises de Saint-Jean, avant qu'ils ne parviennent à la zone boisée en 
haut du sentier 1______, puis jusqu'à l'intervention de la police vers 23h10, alors 
qu'ils avaient redescendu ledit sentier et emprunté le sentier 2______ pour gagner 
une autre zone boisée, l'appelant a agi de la manière suivante. Il a retenu et tiré 
l'intimée par le bras sur plusieurs dizaines de mètre, il l'a blessée en exerçant une 
pression sur les membres supérieurs et en la faisant chuter, et il l'a partiellement 
déshabillée, lui ôtant son short, son soutien-gorge, sa veste et prenant son sac. Il a usé 
de la force et passé outre le refus qu'elle a exprimé, si ce n'est explicitement, par des 
cris et des pleurs, ainsi qu'en tentant de fuir et de lui résister. 

Conformément au sentiment de l'intimée, on ne voit pas ce qu'il aurait visé d'autre 
par un tel comportement que de lui imposer un acte sexuel complet. Il n'a visiblement 
pas renoncé à son projet après avoir été interpellé par le témoin L______, puisqu'il a 
redescendu le sentier 1______ en emmenant de force l'intimée vers une autre zone 
boisée en contre-bas.  

Il est rappelé qu'à charge de l'appelant, il avait pu observer l'intimée adopter un 
comportement dévergondé à G______ et y constater son état d'ébriété, dit au gérant 
qu'il était facile pour lui de séduire les femmes, quitté abruptement le restaurant pour 
rejoindre l'intimée et été interpellé la braguette de son pantalon ouverte, sans être sur 
le point d'uriner contrairement à ce qu'il a toujours prétendu. 

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Au vu de ce qui précède, sa condamnation du chef de tentative de viol sera 
confirmée. 

3. 3.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend 
en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que 
l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de 
la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère 
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure 
dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de 
sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 

La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 ; 136 IV 55 consid. 5 et 134 IV 17 consid. 2.1).  

3.2. L'art. 43 CP prévoit que le juge peut suspendre partiellement l'exécution d'une 
peine privative de liberté d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte 
de façon appropriée de la faute de l'auteur (al. 1). La partie à exécuter ne peut 
excéder la moitié de la peine (al. 2) et tant la partie suspendue que la partie à 
exécuter doivent être de six mois au moins (al. 3, 1ère phrase).  

Pour fixer dans ce cadre la durée de la partie ferme et avec sursis de la peine, il y a 
lieu de tenir compte de façon appropriée de la faute de l'auteur. Le rapport entre les 
deux parties de la peine doit être fixé de telle manière que la probabilité d'un 
comportement futur de l'auteur conforme à la loi et sa culpabilité soient 
équitablement prises en compte. Ainsi, plus le pronostic est favorable et moins l'acte 
apparaît blâmable, plus la partie de la peine assortie du sursis doit être importante. 
Mais en même temps, la partie ferme de la peine doit demeurer proportionnée aux 
divers aspects de la faute (ATF 134 IV 1 consid. 5.6).  

3.3. Aux termes de l'art. 51 CP, le juge impute sur la peine la détention avant 
jugement subie par l'auteur dans le cadre de l'affaire qui vient d'être jugée ou d'une 
autre procédure. 

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Les mesures de substitution doivent être imputées sur la peine à l'instar de la 
détention avant jugement subie. Afin de déterminer la durée à imputer, le juge 
prendra en considération l'ampleur de la limitation de la liberté personnelle découlant 
pour l'intéressé des mesures de substitution, en comparaison avec la privation de 
liberté subie lors d'une détention avant jugement (ATF 140 IV 74 consid. 2.4). 

3.4.1. En l'espèce, la faute de l'appelant est grave. 

Il s'en est pris à la liberté et l'intégrité sexuelle d'une victime isolée et incapable de 
résister au vu de son état d'ivresse et de la différence de force physique. Il l'a tenue et 
tirée de force, malmenée et partiellement déshabillée sur une durée indéterminée, 
estimable à pour le moins une vingtaine de minutes compte tenu des circonstances. 
L'intimée a été retrouvée en état de choc, elle a subi des lésions certes légères mais 
sur tout le corps, à tout le moins partiellement en conséquence de l'agression. Elle a 
été psychologiquement marquée par les événements, ce d'autant plus qu'elle a eu de 
la peine à recomposer ses souvenirs, et elle a ressenti des douleurs physiques encore 
un certain temps après les faits. L'appelant, alors qu'il était moins alcoolisé que la 
victime, qu'il n'avait contrairement à elle pas consommé de stupéfiants et qu'il se 
considérait comme sobre, a agi sans aucun égard pour la liberté et l'intégrité de 
l'intimée. Il l'a traitée comme un objet à sa disposition pour assouvir un désir sexuel, 
qu'il avait certainement déjà nourri en observant la précitée sur la terrasse de 
G______.  

La collaboration de l'appelant n'a pas été bonne, ce dernier ayant constamment nié 
toute contrainte et violence et adapté ses déclarations aux éléments de l'enquête. Il n'a 
témoigné aucune empathie vis-à-vis de la victime, ne se plaignant que des 
conséquences de la présente procédure pour lui-même, et il n'a manifesté aucun 
regret sincère, ce qui dénote une absence de prise de conscience de la gravité de sa 
faute. 

3.4.2. Au vu des éléments qui précèdent, si l'appelant avait été reconnu coupable d'un 
viol consommé, la peine privative de liberté aurait dû être fixée entre cinq et six ans. 
En tenant compte de la seule tentative, la durée de trois ans arrêtée par les premiers 
juges apparaît adéquate et sera confirmée. Il est rappelé que l'appelant, en tirant 
l'intimée de force sur plusieurs dizaines de mètres, en lui causant des blessures sur 
tout le corps et en la déshabillant partiellement, a largement entamé le processus 
devant conduire au viol et en tout état atteint la victime dans son intégrité physique et 
sa liberté. 

Au vu de la durée de la peine privative de liberté retenue, supérieure à deux ans, un 
sursis complet est exclu (art. 42 al. 1 CP a contrario) et, sur le principe, le sursis 
partiel est acquis à l'appelant (art. 391 al. 2 CPP).  

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La fixation de la durée ferme à 15 mois sera confirmée, pour tenir adéquatement 
compte d'une part, de la gravité de la faute au vu des éléments susmentionnés, et, 
d'autre part, du risque de récidive résiduel résultant de l'absence de prise de 
conscience de sa culpabilité par l'appelant.  

La durée du délai d'épreuve de trois ans n'est pas critiquable eu égard au risque 
précité et sera également confirmée (art. 44 al. 1 CP). 

3.5. Sur la peine prononcée sera imputée la durée de la détention avant jugement de 
185 jours ainsi que, dans une juste proportion, celle des mesures de substitutions. Les 
ratios dont les premiers juges ont tenu compte, de 30% pour la durée de l'assignation 
à domicile (175 jours) et de 15% pour celle de l'obligation de résidence (329 jours), 
ne sont ni critiqués ni critiquables. La première mesure a entravé la liberté de 
l'appelant dans une mesure largement inférieure à la prison, étant rappelé qu'il 
n'exerce pas de travail ni d'activité particulière à Genève, et la seconde dans une 
mesure très faible, l'appelant ayant de toute manière eu pour projet de vivre à Genève 
avec sa compagne. Ainsi, pour tenir compte des mesures de substitution, 102 jours 
supplémentaires seront déduits de la peine ([175 jours × 30/100 = 52.5] + [329 jours 
× 15/100 = 49.35]). 

4. 4.1. En qualité de partie plaignante, le lésé peut faire valoir des conclusions civiles 
déduites de l'infraction par adhésion à la procédure pénale (art. 122 al. 1 CPP). Le 
tribunal saisi de la cause pénale statue sur les conclusions civiles lorsqu'il rend un 
verdict de culpabilité à l'encontre du prévenu (art. 126 al. 1 let. a CPP).  

Conformément à l'art. 49 CO, celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a 
droit à une somme d'argent à titre de réparation morale pour autant que la gravité de 
l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. 
L'ampleur de cette réparation dépend avant tout de la gravité des souffrances 
physiques et psychiques consécutives à l'atteinte subie et de la possibilité d'adoucir 
sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en 
résulte. En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer 
un dommage ne pouvant que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, 
échappe à toute fixation selon les critères mathématiques, de sorte que son évaluation 
en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être 
équitable (ATF 143 IV 339 consid. 3.1). 

Depuis 1998, des montants de CHF 15'000.- à CHF 20'000.- ont régulièrement été 
octroyés en cas de viol et d'actes d'ordre sexuel, et parfois même des montants plus 
élevés (arrêt du Tribunal fédéral 6P.1/2007 du 30 mars 2007 consid. 8). La doctrine 
et la jurisprudence récentes tendent vers des indemnités situées entre CHF 20'000.- et 
CHF 50'000.- en cas de viol consommé (arrêt AARP/138/2021 du 25 mai 2021, 
consid. 7.1.3).  

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4.2. En l'espèce, l'intimée a subi une atteinte grave à sa personnalité conséquemment 
au comportement punissable de l'appelant, de sorte qu'elle peut prétendre à la 
réparation du tort moral subi, ce qui n'est pas contesté sur le principe.  

Quoique le viol consommé n'ait pas été retenu, il est établi qu'elle a pour le moins été 
malmenée, tirée de force sur plusieurs dizaines de mètres, blessée et partiellement 
déshabillée, en pleine nuit dans un parc, par une personne inconnue, et qu'elle a été 
retrouvée en état de choc, tentant de fuir toute personne s'approchant d'elle. Il résulte 
de ses auditions qu'elle a été marquée par les événements, qu'elle a progressivement 
surmontés, le processus de rémission ayant été compliqué par ses difficultés de 
mémoire. Elle a en particulier été saisie d'une grande angoisse durant les faits et 
gardé un souvenir vif des douleurs ressenties, sans être en mesure de se rappeler 
précisément de leur cause, ce qui a accru sa détresse. Elle explique de manière 
crédible, compte tenu de ses origines, avoir renoncé à un traitement thérapeutique 
classique, ne correspondant pas à sa culture ni à sa personnalité. 

Au vu de ces éléments et des montants susmentionnés concernant l'hypothèse d'un 
viol consommé, l'indemnité arrêtée à CHF 5'000.- en première instance apparaît 
basse et sera relevée à CHF 8'000.-.  

Le jugement querellé sera réformé sur ce point. 

5. 5.1. Aux termes de l'art. 66a al. 1 let. h CP, le juge expulse de Suisse l'étranger qui 
est notamment condamné pour viol (art. 190 CP), quelle que soit la quotité de la 
peine prononcée à son encontre, pour une durée de cinq à quinze ans. Cette 
disposition s'applique également en cas de tentative (ATF 146 IV 105 consid. 3.4.1).   

En l'espèce, le recourant, qui a notamment été reconnu coupable de tentative de viol, 
remplit donc a priori les conditions d'une expulsion, sous la réserve d'une application 
de l'art. 66a al. 2 CP, voire également des normes de droit international.  

  5.2.1. Selon l'art. 66a al. 2 CP, le juge peut exceptionnellement renoncer à une 
expulsion lorsque celle-ci mettrait l'étranger dans une situation personnelle grave et 
que les intérêts publics à l'expulsion ne l'emportent pas sur l'intérêt privé de l'étranger 
à demeurer en Suisse. Les conditions posées par cette disposition sont cumulatives 
(ATF 144 IV 332 consid. 3.3).   

Cette clause dite de rigueur permet de garantir le principe de la proportionnalité 
(cf. art. 5 al. 2 Cst.). Elle doit être appliquée de manière restrictive (ATF 146 IV 105 
consid. 3.4.2). Il convient de s'inspirer des critères énoncés à l'art. 31 al. 1 de 
l'ordonnance relative à l'admission, au séjour et à l'exercice d'une activité lucrative 
(OASA) et de la jurisprudence y relative. L'art. 31 al. 1 OASA prévoit qu'une 
autorisation de séjour peut être octroyée dans les cas individuels d'extrême gravité. 

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L'autorité doit tenir compte notamment de l'intégration du requérant selon les critères 
définis à l'art. 58a al. 1 LEI, de la situation familiale, particulièrement de la période 
de scolarisation et de la durée de la scolarité des enfants, de la situation financière, de 
la durée de la présence en Suisse, de l'état de santé ainsi que des possibilités de 
réintégration dans l'État de provenance. Comme la liste de l'art. 31 al. 1 OASA n'est 
pas exhaustive et que l'expulsion relève du droit pénal, le juge devra également, dans 
l'examen du cas de rigueur, tenir compte des perspectives de réinsertion sociale du 
condamné (ATF 144 IV 332 consid. 3.3.2). En règle générale, il convient d'admettre 
l'existence d'un cas de rigueur au sens de l'art. 66a al. 2 CP lorsque l'expulsion 
constituerait, pour l'intéressé, une ingérence d'une certaine importance dans son droit 
au respect de sa vie privée et familiale garanti par la Constitution fédérale (art. 13 
Cst.) et par le droit international, en particulier l'art. 8 CEDH (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_364/2022 du 8 juin 2022 consid. 5.1 et 6B_215/2021 du 17 janvier 2022 
consid. 5.1).  

5.2.2. Pour se prévaloir du droit au respect de sa vie privée au sens de l'art. 8 par. 1 
CEDH, l'étranger doit établir l'existence de liens sociaux et professionnels 
spécialement intenses avec la Suisse, notablement supérieurs à ceux qui résultent 
d'une intégration ordinaire (cf. ATF 134 II 10 consid. 4.3). 

Par ailleurs, un étranger peut se prévaloir de l'art. 8 par. 1 CEDH (et de l'art. 13 Cst.), 
qui garantit notamment le droit au respect de la vie familiale, pour s'opposer à 
l'éventuelle séparation de sa famille, pour autant qu'il entretienne une relation étroite 
et effective avec une personne de sa famille ayant le droit de résider durablement en 
Suisse (ATF 144 II 1 consid. 6.1). Les relations familiales visées par l'art. 8 par. 1 
CEDH sont avant tout celles qui concernent la famille dite nucléaire, soit celles qui 
existent entre époux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant en ménage 
commun (arrêts du Tribunal fédéral 6B_364/2022 précité consid. 5.1 et 6B_286/2020 
du 1er juillet 2020 consid. 1.3.2). Sous réserve de circonstances particulières, les 
concubins ne sont pas habilités à invoquer l'art. 8 CEDH. D'une manière générale, il 
faut que les relations entre les concubins puissent, par leur nature et leur stabilité, 
être assimilées à une véritable union conjugale pour bénéficier de la protection de 
l'art. 8 par. 1 CEDH (cf. arrêts du Tribunal fédéral 6B_234/2021 du 30 mars 2022 
consid. 3.2 et 6B_124/2020 du 1er mai 2020 consid. 3.3.2). Dans le cadre de l'examen 
de la proportionnalité de la mesure (cf. art. 8 par. 2 CEDH), il faut aussi tenir compte 
de l'intérêt fondamental de l'enfant (art. 3 CDE) à pouvoir grandir en jouissant d'un 
contact étroit avec ses deux parents (ATF 144 I 91 consid. 5.2).  

En l'absence de ménage commun avec son enfant et de relations personnelles 
entretenues de manière régulière, la seule présence en Suisse de l'enfant du 
condamné ne permet en principe pas de considérer qu'il existe une atteinte à la vie 
familiale au sens de l'art. 8 par. 1 CEDH et, par conséquent, que son expulsion 
l'expose à une situation personnelle grave (arrêts du Tribunal fédéral 6B_822/2021 
du 4 juillet 2022 consid. 2.1.1 et 6B_1226/2021 du 1er avril 2022 consid. 2.1.3). 

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5.3. En l'espèce, l'appelant ne vit en Suisse que depuis mars 2020. Il n'y a jamais 
travaillé ni développé de lien ou d'activité particulière. Jusqu'à récemment, son centre 
de vie se trouvait en Italie, où il a antérieurement exercé différents emplois et obtenu 
un titre de séjour. Sa famille vit pour le surplus au Mali. Il souhaite se marier avec sa 
compagne actuelle mais pour le surplus, ses projets personnels et professionnels en 
Suisse sont vagues. Il y est pour l'heure entretenu par la précitée.  

Leur relation, assez récente et au départ peu suivie eu égard à la résidence de 
l'appelant en Italie, ne peut pas être assimilée par sa nature et sa stabilité à une 
véritable union conjugale. Il est rappelé qu'ils ne vivent ensemble que depuis 
18 mois. L'appelant a certes une enfant issue de cette relation, mais, née en ______ 
dernier, elle n'a que quelques mois, de sorte qu'ils n'ont pu encore entretenir des 
relations régulières au sens de la jurisprudence précitée. La seule présence de l'enfant 
en Suisse n'engendre dès lors pas une atteinte à sa vie familiale. 

A admettre une telle atteinte, l'intérêt public à son expulsion primerait son intérêt 
propre à rester en Suisse. La mesure querellée est limitée dans le temps. Les faits 
dont il a été reconnu coupable sont graves, la prise de conscience de sa faute est nulle 
et il n'a aucun projet concret en Suisse reflétant une volonté d'intégration. Il a au 
contraire un droit de résidence, un logement et des possibilités d'emploi en Italie. Ses 
contacts avec sa fille seront certes provisoirement restreints, mais il pourra entretenir 
des liens avec elle par le biais des moyens de télécommunication modernes et en la 
rencontrant durant les vacances. 

Au vu de ce qui précède, l'appelant ne se trouve pas dans une situation personnelle 
grave au sens de l'art. 66a al. 2 CP et son expulsion de Suisse pour une durée de cinq 
ans sera confirmée. La renonciation à l'inscription de la mesure dans le système 
d'information Schengen lui est acquise (art. 391 al. 2 CPP). 

6. L'appelant, qui succombe, supportera les frais de la procédure d'appel, lesquels 
comprendront un émolument de décision de CHF 2'000.- (art. 428 al. 1 CPP ; art. 14 
al. 1 let. e du règlement fixant le tarif des frais en matière pénale [RTFMP]) (art. 428 
CPP). 

 Conformément à la décision des premiers juges, qui ne sera par revue dans le respect 
de l'interdiction de la refomatio in pejus (art. 391 al. 2 CPP), les frais de la procédure 
de première instance en CHF 23'453.40 seront mis à la charge de l'appelant à hauteur 
de CHF 12'398.40. 

7. 7.1. Selon l'art. 135 al. 1 CPP, le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit 
(cf. art. 138 al. 1 CPP) est indemnisé conformément au tarif des avocats de la 
Confédération ou du canton du for du procès. S'agissant d'une affaire soumise à la 
juridiction cantonale genevoise, l'art. 16 du règlement sur l'assistance juridique (RAJ) 

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s'applique. Cette dernière disposition prescrit que l'indemnité, en matière pénale, est 
calculée selon le tarif horaire suivant, débours de l'étude inclus : collaborateur 
CHF 150.- (let. b)  ; chef d'étude : CHF 200.- (let. c).  

 Conformément à l'art. 16 al. 2 RAJ, seules les heures nécessaires sont retenues. Elles 
sont appréciées en fonction notamment de la nature, de l'importance et des difficultés 
de la cause, de la valeur litigieuse, de la qualité du travail fourni et du résultat obtenu.  

 L'activité consacrée aux conférences, audiences et autres actes de la procédure est 
majorée de 20% jusqu'à 30 heures de travail, décomptées depuis l'ouverture de la 
procédure, et de 10% lorsque l'état de frais porte sur plus de 30 heures, pour couvrir 
les démarches diverses, telles la rédaction de courriers ou notes, les entretiens 
téléphoniques et la lecture de communications, pièces et décisions (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_838/2015 du 25 juillet 2016 consid. 3.5.2 ; voir aussi les décisions de la 
Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2016.34 du 21 octobre 2016 
consid. 4.1 et 4.2 et BB.2015.85 du 12 avril 2016 consid. 3.5.2 et 3.5.3). Ainsi sont 
en principe inclus dans le forfait des documents ne nécessitant pas ou peu de 
motivation ou autre investissement particulier en termes de travail juridique, telle 
l'annonce d'appel (AARP/184/2016 du 28 avril 2016 consid. 5.2.3.2 et 5.3.1 ; 
AARP/149/2016 du 20 avril 2016 consid. 5.3 et 5.4 ; AARP/146/2013 du 4 avril 
2013) et la déclaration d'appel (ordonnance de la Cour des plaintes du Tribunal pénal 
fédéral BB.2014.51 du 21 novembre 2014 consid. 2.1 ; décisions de la Cour des 
plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2013.165 du 24 janvier 2014 consid. 4.1.3 et 
BB.2013.127 du 4 décembre 2013 consid. 4.2). 

Le temps de déplacement de l'avocat est considéré comme nécessaire pour la défense 
d'office au sens de l'art. 135 CPP (décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal 
fédéral BB.2015.33 du 28 juillet 2015 consid. 4.3 et les références). La rémunération 
forfaitaire de la vacation aller/retour au et du Palais de justice ou au et du bâtiment 
du Ministère public est arrêtée à CHF 75.- et CHF 100.- pour les collaborateurs et 
chefs d'étude, dite rémunération étant allouée d'office par la juridiction d'appel pour 
les débats devant elle. 

 7.2. En l'espèce, il ne sera pas tenu compte, dans l'état de frais de Me C______ des 
postes suivants, compris dans le forfait pour activités diverses : 1h48 d'examen du 
jugement querellé par le chef d'étude, étant rappelé que la procédure a été menée en 
appel par la collaboratrice ; 0h54 de rédaction de la déclaration d'appel et 
2h06 d'examen du dossier et de rédaction des conclusions en indemnisation, ces 
dernières ne requérant aucune motivation. Seront dès lors indemnisés les deux 
entretiens avec le client (1h par le chef d'étude et 1h par la collaboratrice), les 
14h12 de préparation aux débats par la collaboratrice ainsi que la présence de cette 
dernière aux débats durant 2h25. 

La rémunération du défenseur d'office sera ainsi arrêtée à CHF 3'448.30 
correspondant à une heure d'activité au tarif de CHF 200.-/heure (CHF 200.-) et 

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17h37 d'activité au tarif de CHF 150.-/heure (CHF 2'642.50), plus la majoration 
forfaitaire de 10% au vu de l'activité déjà indemnisée (CHF 284.25), le forfait de 
déplacement (CHF 75.-) et l'équivalent de la TVA au taux de 7.7% en CHF 246.53. 

  7.3. Considéré globalement, l'état de frais produit par Me F______, satisfait les 
exigences légales et jurisprudentielles susmentionnées. Seront ajoutées aux 5h45 
comptabilisées la présence du conseil juridique gratuit aux débats de 2h25. 

 Sa rémunération sera ainsi arrêtée à CHF 2'042.70 correspondant à 8h10 d'activité au 
tarif de CHF 200.-/heure (CHF 1'633.33), plus la majoration forfaitaire de 10% au vu 
de l'activité déjà indemnisée (CHF 163.33), le forfait de déplacement (CHF 100.-) et 
l'équivalent de la TVA au taux de 7.7% en CHF 146.04. 

* * * * *  

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PAR CES MOTIFS, 

LA COUR : 

 
Reçoit l'appel et l'appel joint formés par A______ et E______ contre le jugement 
JTCO/39/2022 rendu le 25 mars 2022 par le Tribunal correctionnel dans la procédure 
P/13187/2020. 

Rejette l'appel et admet partiellement l'appel joint. 

Annule ce jugement. 

Et statuant à nouveau : 

Déclare A______ coupable de tentative de viol (art. 22 al. 1 cum 190 al. 1 CP) et de séjour 
illégal pour la période du 15 juin 2020 au 22 juillet 2020 (art. 115 al. 1 let. b LEI). 

Condamne A______ à une peine privative de liberté de 36 mois, sous déduction de 
185 jours de détention avant jugement et de 102 jours au titre de l'imputation des mesures 
de substitution (art. 51 CP). 

Dit que la peine est prononcée sans sursis à raison de 15 mois. 

Met pour le surplus A______ au bénéfice du sursis partiel et fixe la durée du délai 
d'épreuve à trois ans. 

Condamne A______ à une peine pécuniaire de 20 jours-amende. 

Fixe le montant du jour-amende à CHF 10.-. 

Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans. 

Avertit A______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant les délais 
d'épreuve, les sursis pourraient être révoqués et les peines suspendues exécutées, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine. 

Ordonne l'expulsion de Suisse de A______ pour une durée de cinq ans (art. 66a al. 1 let. h 
CP). 

Renonce à ordonner le signalement de l'expulsion dans le système d'information Schengen 
(SIS) (art. 20 de l'ordonnance N-SIS). 

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Condamne A______ à payer à E______ CHF 8'000.-, avec intérêts à 5% dès le 22 juillet 
2020, à titre de réparation du tort moral. 

Ordonne la restitution à E______ des objets figurant sous chiffres 1 à 3 de l'inventaire 
n° 5______ du 23 juillet 2020, sous chiffres 1 à 6 de l'inventaire n° 6______ du 23 juillet 
2020 et sous chiffre 1 de l'inventaire n° 7______ du 23 juillet 2020. 

Rejette les conclusions en indemnisation de A______. 

Arrête les frais de la procédure de première instance à CHF 23'453.40.- et les met à la 
charge de A______ à hauteur de CHF 12'398.40. 

Arrête les frais de la procédure d'appel à CHF 2'365.-, comprenant un émolument de 
décision de CHF 2'000.-, et les met entièrement à la charge de A______. 

Constate que les montants des frais et honoraire de Me C______, défenseur d'office de 
A______, et de Me F______, conseil juridique gratuit de E______, ont été fixés à 
CHF 11'541.60 et à CHF 11'977.90 pour la procédure de première instance. 

Arrête à CHF 3'448.30, TVA comprise, le montant des frais et honoraires de Me C______ 
pour la procédure d'appel. 

Arrête à CHF 2'042.70, TVA comprise, le montant des frais et honoraires de Me F______ 
pour la procédure d'appel. 

Notifie le présent arrêt aux parties.  

Le communique, pour information, au Tribunal correctionnel, au Secrétariat d'Etat aux 
migrations, à l'Office cantonal de la population et des migrations ainsi qu'au Service de 
l'application des peines et mesures. 

 

La greffière : 

 Melina CHODYNIECKI 

 La présidente : 

Gaëlle VAN HOVE 

 
  

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Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent 

arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition 

complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la 

voie du recours en matière pénale, sous la réserve qui suit. 

 

Dans la mesure où il a trait à l'indemnité de l'avocat désigné d'office ou du conseil 

juridique gratuit pour la procédure d'appel, et conformément aux art. 135 al. 3 let. b CPP 

et 37 al. 1 de la loi fédérale sur l'organisation des autorités pénales de la Confédération 

(LOAP), le présent arrêt peut être porté dans les dix jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 39 al. 1 LOAP, art. 396 al. 1 CPP) par-devant la Cour des 

plaintes du Tribunal pénal fédéral (6501 Bellinzone). 

  

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 ETAT DE FRAIS  

 

 COUR DE JUSTICE  

 

Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 

 

 

Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel : CHF 23'453.40 

Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision   

Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) CHF 00.00 

Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) CHF 240.00 

Procès-verbal (let. f) CHF 50.00 

Etat de frais CHF 75.00 

Emolument de décision CHF 2'000.00 

Total des frais de la procédure d'appel : CHF 2'365.00 

Total général (première instance + appel) : CHF 25'818.40