# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 9f75fd06-3474-5be8-bd01-04fae2b629aa
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-01-15
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 15.01.2021 P/13501/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-13501-2020_2021-01-15.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENÈVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/13501/2020 ACPR/30/2021 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du vendredi 15 janvier 2021 

 

Entre 

A______, domicilié ______, comparant par Me Diego DUGERDIL, avocat, Dugerdil & 

Grumbach, quai Gustave-Ador 2, 1207 Genève, 

recourant, 

contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 5 novembre 2020 par le Ministère 

public, 

et 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimé. 

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P/13501/2020 

EN FAIT : 

A. a. Par acte expédié au greffe de la Chambre de céans le 19 novembre 2020, 
A______ recourt contre l'ordonnance du 5 novembre 2020, notifiée par pli simple, 
par laquelle le Ministère public a refusé d'entrer en matière sur sa plainte pénale du 
8 novembre 2019. 

Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, chiffrés à CHF 2'180.93, à 
l'annulation de l'ordonnance querellée et au renvoi de la procédure au Ministère 
public pour l'ouverture d'une instruction. 

b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 900.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a. À teneur du rapport de renseignements établi par la police le 22 juillet 2020, le 
28 juin 2019 à 9h18, un accident de la circulation est survenu à la rue Berthe-Vadier 
[no.] ______, à Genève. A______, cyclomotoriste, circulait sur la Voie-Verte en 
direction du centre-ville. À la hauteur de la rue Berthe-Vadier, il avait obliqué à 
droite afin de se rendre sur la route de Frontenex. Pour ce faire, il avait emprunté un 
parking temporaire débouchant sur la rue Berthe-Vadier, la sortie de ce parking 
comportant un signal "cédez-le-passage". Une altercation au sujet des règles de 
priorité était survenue entre A______ et B______, automobiliste qui circulait dans le 
même sens, sur la rue Berthe-Vadier. A______ avait entravé la circulation en se 
déportant au centre de la route et le choc entre l'arrière du cyclomoteur et l'avant de 
l'automobile n'avait pu être évité. A______ avait chuté au sol. À la suite du heurt, 
B______ s'était approché de A______ d'un air déterminé, sans toutefois le frapper. 
Se sentant menacé, A______ avait alors asséné un coup de poing de la main droite 
sur le côté gauche du visage de B______, puis un coup de pied gauche sur la droite 
de son visage, alors que ce dernier se trouvait au sol.  

Selon ce rapport, "aucune trace de freinage ou de ripage n'était visible sur la 
chaussée".  

La police concluait qu'il n'était pas possible, au vu des déclarations contradictoires 
des parties et des témoins, de déterminer une faute de circulation imputable à l'une ou 
l'autre des parties.  

b. A______ souffrait de douleurs aux vertèbres lombaires ainsi qu'au genou droit. 
B______ présentait plusieurs hématomes au visage et une plaie occipitale d'environ 
3 cm. Tous deux avaient été conduits aux Urgences par une ambulance.  

c. Entendu par la police le 15 juillet 2019, C______ a déclaré qu'il cheminait, au 
moment de l'accident, sur la rue Berthe-Vadier, en direction du chemin Frank-
Thomas. Il avait entendu un cycliste hurler et ainsi levé la tête. À ce moment, le 

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cycliste se trouvait peu après la sortie du petit parking situé à l'angle de la rue Frank-
Thomas et la rue Berthe-Vadier, mais il était déjà engagé sur la route. Un 
automobiliste se trouvait derrière le vélo. Le cycliste avait freiné pour se mettre à la 
hauteur de la vitre côté passager afin de parler au conducteur, puis avait repris sa 
route et avançait tout en regardant derrière lui le conducteur pour lui parler. Le 
conducteur avait alors essayé de dépasser le cycliste. Dans le même temps, celui-ci 
s'était déporté sur le centre de la voie afin de bloquer celui-là. En raison de cette 
manœuvre, l'automobiliste avait dû effectuer un freinage d'urgence; les pneus avaient 
crissé, mais le choc n'avait pu être évité. Le cycliste était tombé, s'était relevé et lui 
avait demandé d'être témoin de l'accident. L'automobiliste était sorti brusquement de 
son véhicule, les bras tendus, d'un air menaçant. Il s'était approché du cycliste d'un 
air déterminé. Le cycliste s'était mis en garde avec les deux mains, pour se protéger 
le visage. L'automobiliste continuant de s'approcher, le cycliste lui avait asséné un 
coup de poing de la main droite sur le côté gauche du visage. Alors que 
l'automobiliste était sonné, genou à terre, et tentait de se relever, le cycliste lui avait 
asséné un coup de pied gauche sur la droite du visage. Il était intervenu afin de 
plaquer le cycliste au sol pour le calmer.  

d. Entendu par la police le 2 août 2019, B______ a confirmé avoir été impliqué 
dans l'accident précité. Il circulait normalement sur le chemin Frank-Thomas en 
direction de la route de Frontenex. Pour ce faire, il avait emprunté la rue Berthe-
Vadier et c'est à ce moment-là que A______ lui avait coupé la priorité, omettant de 
respecter un signal "stop". Il avait dû freiner brusquement et avait klaxonné 
simultanément. A______ avait également freiné brusquement, de sorte qu'il n'avait 
pas pu éviter le choc. Selon lui, A______ s'était laissé percuter. Il était alors 
descendu de son véhicule et lui avait dit qu'il faisait "n'importe quoi". Après deux ou 
trois pas en sa direction, A______ lui avait sauté dessus et l'avait frappé, sans qu'il 
n'ait eu le temps de réagir. Il n'avait plus aucun souvenir de la suite des événements. 
On lui avait rapporté qu'il avait reçu un coup de poing à la pommette et un coup de 
pied dans la mâchoire. Il n'avait ni menacé ni insulté A______ et n'avait pas tenté de 
le dépasser une fois ce dernier placé devant lui, faute de temps avant le choc.  

B______ a déposé plainte pénale contre A______.  

e.  Entendu par la police le 8 novembre 2019, A______ a déclaré qu'il circulait sur 
la Voie-Verte en direction de la Ville. À la fin de la Voie-Verte, il avait emprunté le 
petit parking qui se situait à proximité de la rue Berthe-Vadier. Il avait quitté le 
parking normalement et avait alors entendu un coup d'accélérateur dans son dos. 
Surpris, il s'était retourné et avait vu B______ au volant d'une camionnette, accroché 
à son volant d'un air menaçant. Immédiatement après, il avait été percuté à l'arrière 
de son vélo par le véhicule automobile et avait chuté. Une fois à terre, il avait vu une 
personne sur sa gauche et lui avait dit "il l'a fait exprès", ce que cette personne avait 
confirmé. Alors qu'il reprenait à peine ses esprits, B______ était venu l'agresser, 
hurlait et avait un air très menaçant. Il avait alors donné au prénommé un seul coup 
de poing avec la main droite au visage, pour se défendre. Il n'avait pas asséné 

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d'autres coups à B______, en particulier de coups de pied au visage. À la suite du 
coup de poing donné, il était tombé "dans les pommes". Avant l'accident, il n'avait 
pas entravé la circulation de l'automobiliste, ni échangé de propos avec lui, et ne 
s'était pas déporté au centre de la voie afin de le bloquer.  

Au terme de son audition, A______ a déposé plainte pénale contre B______. Il a 
ajouté que celui-ci avait fait exprès de le heurter, ce qu'un témoin aurait confirmé sur 
place. B______ aurait pu le tuer. Il avait subi plusieurs dermabrasions sur le corps et 
perdu connaissance. Il fournirait un certificat médical.  

f.  Entendu par la police le 11 janvier 2020, B______ a contesté avoir 
volontairement percuté A______, et confirmé ses précédentes déclarations, précisant 
que ce dernier avait fait exprès de freiner pour provoquer l'accident.  

B______ a remis à la police les documents suivants :  

- un constat de lésions traumatiques de la Clinique D______ du 28 juin 2019, 
faisant état d'une "importante tuméfaction au niveau de la pomette [recte : 
pommette] droite, avec hématome débutant en regard, douloureuse à la 
palpation, sans emphysème sous cutané, légère tuméfaction de la pomette 

[recte : pommette] gauche, douloureuse à la palpation. Plaie occipitale 
superficielle d'environ 3 cm. Un CT scan permet d'exclure un saignement intra 

cérébral ou une fracture du massif facial" ;  

- un courrier du Centre ophtalmologique E______ du 4 juillet 2019, dont le 
contenu est le suivant : "une rétinopexie au laser s'est déroulée sans problème le 
1

er
 juillet 2019. J'ai conseillé Monsieur B______ de prendre contact avec toi 

pour un contrôle de routine dans 2 semaines. Il est également averti des 

symptômes d'un décollement de rétine" ;  

- deux photographies de son visage, laissant apparaître des hématomes sous les 
deux yeux et sur le côté gauche de la bouche.  

g.  Entendu par la police le 21 juillet 2020, F______, second témoin de l'accident 
litigieux, a déclaré qu'il cheminait sur la rue Berthe-Vadier, en direction du chemin 
Frank-Thomas. Un cycliste traversait le parking provisoire bordant ce chemin et 
n'avait pas respecté le signal "cédez-le-passage". Le conducteur de la camionnette 
avait klaxonné et baissé sa vitre pour échanger avec le cycliste, tous deux étant 
agressifs. Puis il avait vu le cycliste tomber au sol. Le chauffeur de la camionnette 
était sorti de son véhicule et s'était approché du cycliste à terre; son comportement 
était un peu agressif. Le cycliste s'était relevé et avait asséné un coup de poing au 
visage de l'automobiliste, lequel était tombé au sol, étourdi. À ce moment, le cycliste 
avait donné un coup de pied au niveau de la tête de l'automobiliste, qui était encore 
au sol. "L'autre témoin s'[était] jeté sur le cycliste pour le bloquer". Le cycliste s'était 
ensuite calmé.  

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h. Le 5 novembre 2020, A______ a été déclaré coupable de lésions corporelles 
simples, de tentative de lésions corporelles graves, et de violation simple des règles 
de la circulation routière, par ordonnance pénale à laquelle il a fait opposition.  

C. Dans sa décision querellée, le Ministère public a retenu que les déclarations 
concordantes des deux témoins auditionnés ne permettaient pas de corroborer les 
allégations du plaignant. Il en ressortait plutôt que celui-ci s'était volontairement 
déplacé devant la camionnette de B______ et que, malgré un freinage d'urgence, ce 
dernier n'avait pas pu éviter le heurt. Il n'existait pas de soupçons suffisants à 
l'encontre de l'automobiliste.  

D. a. À l'appui de son recours, A______ soutient qu'au vu de la gravité des actes 
reprochés au mis en cause – qualifiées de tentative de lésions corporelles graves, 
voire de tentative de meurtre –, le Ministère public ne pouvait refuser sans autre 
motif d'instruire les faits. La victime, le prévenu et les témoins devaient être entendus 
afin d'examiner la consistance et la crédibilité de leurs déclarations respectives en les 
comparant à leurs déclarations à la police. Il s'imposait en particulier d'entendre plus 
amplement le témoin qu'il avait désigné et qui, sur place, avait affirmé que le mis en 
cause avait sciemment cherché à mettre en danger son intégrité corporelle. Par 
ailleurs, le dossier comportait de nombreuses contradictions et incohérences qu'il 
s'agissait d'éclaircir par une instruction. En effet, alors que le mis en cause avait 
déclaré avoir freiné brusquement et qu'un témoin avait affirmé avoir entendu des 
pneus crisser, le rapport de police du 22 juillet 2020 relevait qu'aucune trace de 
freinage n'était visible sur la chaussée. Les déclarations des deux témoins quant aux 
manœuvres entreprises tant par lui-même que par le mis en cause n'étaient pas 
concordantes, ni ne correspondaient à la version de ce dernier. Les témoins s'étaient 
en outre entretenus avec le mis en cause juste après l'accident, de sorte que leur 
version des faits avait pu être influencée. B______ avait déclaré avoir klaxonné, ce 
qu'aucun témoignage ne confirmait. Sans ouvrir d'instruction, le Ministère public 
avait méconnu le principe "in dubio pro duriore".  

b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger, sans échange d'écritures ni 
débats. 

EN DROIT : 

1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP) - les formalités de notification (art. 85 al. 2 
CPP) n'ayant pas été observées -, concerner une ordonnance sujette à recours auprès 
de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, partie à 
la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 

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2. La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 
al. 2 et 5 a contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations 
qui suivent. 

3. Le recourant reproche au Ministère public de ne pas être entré en matière sur sa 
plainte pénale.  

3.1. Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend 
immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la 
dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou 
les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. 
Selon la jurisprudence, cette disposition doit être appliquée conformément à l'adage 
"in dubio pro duriore" (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1456/2017 du 14 mai 2018 
consid. 4.1 et les références citées). Celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 
al. 1 Cst. et 2 al. 1 CPP en relation avec les art. 309 al. 1, 319 al. 1 et 324 CPP ; ATF 
138 IV 86 consid. 4.2 p. 91) et signifie qu'en principe, un classement ou une non-
entrée en matière ne peuvent être prononcés par le ministère public que lorsqu'il 
apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la 
poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public et l'autorité de recours 
disposent, dans ce cadre, d'un certain pouvoir d'appréciation. La procédure doit se 
poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement 
ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent 
équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de 
doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité 
d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient 
de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 p. 243 ; 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91 
et les références citées). 

Des motifs de fait peuvent justifier la non-entrée en matière. Il s'agit des cas où la 
preuve d'une infraction, soit de la réalisation en fait de ses éléments constitutifs, n'est 
pas apportée par les pièces dont dispose le ministère public. Il faut que l'insuffisance 
de charges soit manifeste. De plus, le Procureur doit examiner si une enquête, sous 
une forme ou sous une autre, serait en mesure d'apporter des éléments susceptibles de 
renforcer les charges contre la personne visée. Ce n'est que si aucun acte d'enquête ne 
paraît pouvoir amener des éléments susceptibles de renforcer les charges contre la 
personne visée que le ministère public peut rendre une ordonnance de non-entrée en 
matière. En cas de doute sur la possibilité d'apporter ultérieurement la preuve des 
faits en question, la non-entrée en matière est exclue (Y. JEANNERET / A. KUHN / 
C. PERRIER DEPEURSINGE (éds), Commentaire romand : Code de procédure 
pénale suisse, 2ème éd., Bâle 2019, n. 9 ad art. 310 ; R. PFISTER-LIECHTI (éd.), La 
procédure pénale fédérale, Fondation pour la formation continue des juges suisses, 
Berne 2010, p. 62 ; DCPR/85/2011 du 27 avril 2011). 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_1456/2017
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/138%20IV%2086
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/143%20IV%20241
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/138%20IV%2086

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3.2. La qualification juridique des lésions subies par le recourant se définit en 
relation avec les art. 122 et 123 CP. 

Selon l'art. 122 CP, se rend coupable de lésions corporelles graves, celui qui, 
intentionnellement, aura blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger 
(al. 1), ou aura mutilé le corps d'une personne, un de ses membres ou un de ses 
organes importants ou causé à une personne une incapacité de travail, une infirmité 
ou une maladie mentale permanentes, ou aura défiguré une personne d'une façon 
grave et permanente (al. 2) ou aura fait subir à une personne toute autre atteinte grave 
à l'intégrité corporelle ou à la santé physique ou mentale (al. 3).  

L'art. 123 ch. 1 CP punit sur plainte celui qui, intentionnellement, aura fait subir à 
une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé. 

L'art. 123 CP réprime les lésions du corps humain ou de la santé qui ne peuvent être 
qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP (ATF 134 IV 189 consid. 1.4 p. 192 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 6B_1204/2017 du 17 mai 2018 consid. 3.1).  

La distinction entre lésions corporelles et voies de fait peut s'avérer délicate, 
notamment lorsque l'atteinte s'est limitée à des meurtrissures, des écorchures, des 
griffures ou des contusions. Ainsi, une éraflure au nez avec contusion a été 
considérée comme une voie de fait ; de même une meurtrissure au bras et une 
douleur à la mâchoire sans contusion. En revanche, un coup de poing au visage 
donné avec une violence brutale propre à provoquer d'importantes meurtrissures, 
voire une fracture de la mâchoire, des dents ou de l'os nasal, a été qualifié de lésion 
corporelle ; de même de nombreux coups de poing et de pied provoquant chez l'une 
des victimes des marques dans la région de l'œil et une meurtrissure de la lèvre 
inférieure et chez l'autre une meurtrissure de la mâchoire inférieure, une contusion 
des côtes, des écorchures de l'avant-bras et de la main (ATF 134 IV 189 consid. 1.3 
p. 191 s.; 119 IV 25 consid. 2a p. 26/27). La question peut parfois être résolue de 
manière satisfaisante par l'application de l'art. 123 ch. 1 al. 2 CP, qui permet une 
atténuation libre de la peine dans les cas de peu de gravité (cf. ATF 119 IV 25 
consid. 2a p. 27). Dans les cas limites, il faut tenir compte de l'importance de la 
douleur provoquée, afin de déterminer s'il s'agit de lésions corporelles simples ou de 
voies de fait. Les contusions, meurtrissures, écorchures ou griffures constituent des 
lésions corporelles simples si le trouble qu'elles apportent, même passager, équivaut 
à un état maladif, notamment si viennent s'ajouter au trouble du bien-être de la 
victime un choc nerveux, des douleurs importantes, des difficultés respiratoires ou 
une perte de connaissance. Par contre, si les contusions, meurtrissures, écorchures ou 
griffures en cause ne portent qu'une atteinte inoffensive et passagère au bien-être du 
lésé, les coups, pressions ou heurts dont elles résultent ne constituent que des voies 
de fait (ATF 119 IV 25 consid. 2a p. 26 ; 107 IV 40 consid. 5c p. 42 ; 103 IV 65 
consid. II 2c p. 70 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 6S.474/2005 du 
27 février 2006 consid. 7.1.). 

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3.3. En l'espèce, il ressort des déclarations du second témoin que, lors de l'accident 
incriminé, le recourant n'a pas respecté un cédez-le-passage et que l'intimé a ainsi 
klaxonné, ce qui corrobore la version du mis en cause. Selon le premier témoin, après 
cette première manœuvre du recourant, le mis en cause avait essayé de dépasser 
celui-ci, qui s'était alors déporté sur le centre de la voie, afin de le bloquer. Le mis en 
cause avait freiné d'urgence, sans parvenir à éviter le choc. Par ailleurs, le témoin 
auquel se réfère, sans plus de précision, le recourant, apparaît être le témoin entendu 
le 15 juillet 2019. Sa version ne correspond pas à celle du recourant, mais bien plutôt 
à celle du mis en cause. Dans ces circonstances, force est de constater, avec le 
Ministère public, qu'il n'existe pas de soupçons suffisants de violation des règles de 
la circulation routière, ni par négligence ni a fortiori intentionnelle, par le mis en 
cause.  

En outre, si le recourant soutient avoir subi des dermabrasions, il n'en démontre 
nullement l'existence, aucun certificat médical ni constat de lésions ayant été produit, 
en dépit d'une annonce en ce sens à la police. Par ailleurs, la perte de connaissance 
alléguée n'est confirmée par aucun des témoins, le premier ayant affirmé être 
intervenu pour maîtriser le recourant après le coup de pied litigieux, le second ayant 
confirmé ces faits.  

Dans ces circonstances, toute tentative d'infraction pénale imputable à l'automobiliste 
ne peut pas non plus être retenue.  

4. Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 

5. Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 900.-, émolument de décision compris (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du 
Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03).  

 

* * * * * 

 

  

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PAR CES MOTIFS, 

LA COUR : 

 
Rejette le recours.  

Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 900.-. 

Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 

Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, à A______, soit pour lui son conseil, et au 
Ministère public. 

Siégeant : 

Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Alix FRANCOTTE CONUS, juges; Monsieur Sandro COLUNI, greffier. 

 

Le greffier : 

Sandro COLUNI 

 La présidente : 

Corinne CHAPPUIS BUGNON 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 

matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont 

déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente 

jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires 

doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à 

l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou 

consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF).  

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P/13501/2020 ÉTAT DE FRAIS   

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 10.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF       

- délivrance de copies (let. b) CHF       

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)   

- décision sur recours (let. c) CHF 815.00 

-  CHF       

Total  CHF  900.00