# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** bea55cd4-6434-58d4-be03-488259cb6cbd
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2011-09-28
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 28.09.2011 A/4067/2009
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-4067-2009_2011-09-28.pdf

## Full Text

Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Evelyne 

BOUCHAARA, Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/4067/2009 ATAS/894/2011 

 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

 

Arrêt du 28 septembre 2011 

5ème Chambre  

 

En la cause 

Monsieur R__________, domicilié à Genève, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître KVICINSKY Didier 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, Genève 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. R__________, ressortissant de l'ex-République fédérale de Yougoslavie, est né en 

1952 au Kosovo, où il a effectué l'école obligatoire, avant de travailler comme 

ouvrier agricole. En 1983, il est venu s'établir en Suisse et, dès le 1er juin 1987, il a 

travaillé en tant que couvreur pour le compte de l'entreprise X__________ SA.  Son 

salaire  s'élevait en  dernier lieu à 4'950 fr. par  mois, versé 13 fois l'an. 

2. Le 13 juin 2000, alors qu'il transportait des tuiles sur un toit humide, il a glissé, 

avant de tomber d'une hauteur d'un mètre sur un échafaudage. Lors de la réception, 

sa cheville droite s'est tordue et son épaule gauche a subi un choc. 

3. Le même jour, en raison de douleurs à la face externe du pied droit, il a consulté la 

Permanence Vermont-Grand Pré dont les médecins ont constaté, dans leur rapport 

du 21 juillet 2000, un œdème important au niveau externe du pied droit et ont 

effectué des radiographies qui ont révélé un arrachement du cuboïde du pied droit. 

Ils ont attesté une incapacité de travail entière depuis l'accident. 

4. L'assuré a repris le travail le 28 août 2000. Cependant, dans son rapport médical du 

5 octobre 2000, le Dr L__________, chirurgien-orthopédiste, a attesté un nouvel 

arrêt de travail à 100% dès le 31 août 2000 en raison d'une enflure du pied droit et 

de douleurs à l'épaule gauche. 

5. Le 10 octobre 2000, l'assuré s'est soumis à une IRM de la cheville droite qui a 

révélé une irrégularité corticale de la base du cuboïde évoquant un petit 

arrachement osseux sans luxation et une tuméfaction du tendon jambier postérieur 

au niveau de son insertion distale évoquant une tendinopathie. 

6. L'arthro-IRM de l'épaule gauche pratiquée le 1er novembre 2000 a mis en évidence 

une déchirure du bourrelet glénoïdien antéro-inférieur et une discrète arthrose 

acromio-claviculaire. 

7. L'assuré a séjourné à la Clinique romande de réadaptation (ci-après : CRR) du 

14 novembre 2000 au 10 janvier 2001. Une scintigraphie osseuse effectuée le 

27 décembre 2000 a révélé une algo-neurodystrophie de stade II et III de la jambe 

ainsi que du pied droits. Dans son consilium psychiatrique du 24 novembre 2000, le 

Dr M__________, chef de clinique du service psychosomatique, a indiqué que son 

investigation n'avait pas permis de déceler un quelconque trouble 

psychopathologique. A défaut d'élément franc de la lignée dépressive, il avait 

constaté une humeur normale, un contact tout à fait bon et authentique, enfin, 

l'absence d'élément en faveur d'une détresse psychologique. Il n'avait mis en 

évidence ni anxiété, ni trouble affectif pathologique, ni trouble patent de la ligne 

psychotique, ni, enfin, trouble de la personnalité atteignant un seuil diagnostique. 

Dans leur rapport de sortie du 24 janvier 2001, les Drs N__________ et 

 
 
 

 

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O__________ du service de réadaptation générale ont noté, essentiellement, une 

limitation de la mobilité active de l'épaule gauche principalement en abduction, des 

douleurs de la région acromio-claviculaire lors de l'adduction horizontale, une 

légère hyperhémie de la cheville et du pied à droite en position déclive, une discrète 

limitation douloureuse des articulations tibio-tarsienne et sous-astragalienne à la 

mobilisation et à la palpation. Ils ont diagnostiqué une algo-neurodystrophie de la 

jambe et du pied droits (M 89.00), une entorse de l'interligne de Chopart droit (S 

93.6), des douleurs chroniques de l'épaule gauche (M 25.51), une exostose du tibia 

distal droit (M 89.36), une fracture-arrachement du cuboïde tarsien droit et une 

déchirure du bourrelet glénoïdien antéro-inférieur de l'épaule gauche (T 93.2 et T 

92.8). Ils ont estimé que la capacité de travail dans l'activité de couvreur était nulle 

en raison de l'algo-neurodystrophie du membre inférieur droit et ont attesté une 

incapacité de travail totale du 14 novembre 2000 au 25 janvier 2001, à réévaluer en 

fonction de l'évolution. 

8. Le 22 juin 2001, l'assuré a présenté une demande de prestations de l'assurance-

invalidité tendant à l'octroi d'une rééducation dans la même profession. 

9. Dans un rapport médical du 16 septembre 2001, le Dr L__________ a indiqué que 

l'état de santé était stationnaire et qu'une reprise de l'activité de couvreur lui 

paraissait illusoire. Il a précisé qu'une reconversion serait souhaitable, mais que la 

faible scolarisation du patient allait rendre cette démarche difficile. 

10. Le 1er octobre 2001, le Dr P__________, chirurgien et médecin d'arrondissement de 

la SUVA, a procédé à l'examen médical final. A l'examen clinique, il a constaté une 

diminution de la mobilité de l'épaule gauche et de la cheville droite dans le cadre de 

douleurs et de contractions des muscles antagonistes. Il a diagnostiqué un status 

après fracture-arrachement du cuboïde tarsien droit et déchirure du bourrelet 

glénoïdien antéro-inférieur de l'épaule gauche. Il a fait état de signes d'amplification 

évidente se manifestant par une aggravation ostensible de la boiterie avec une 

flexion plantaire nettement meilleure lorsque le patient était observé à son insu, une 

réduction par contraction des antagonistes, une mobilité de l'épaule gauche 

meilleure lors du rhabillage que lors de l'examen en abduction antépulsion. Il a 

estimé que le patient ne pouvait plus marcher sur des terrains en pente, dans le 

cadre d'une activité de couvreur, en raison de l'atteinte du pied droit. En outre, il a 

considéré que l'assuré ne pouvait plus accomplir d'efforts avec port de charges 

moyennes à lourdes, de travail répété au-dessus de l'horizontale avec le membre 

supérieur gauche, mais que, dans la mesure où ces sollicitations n'étaient pas 

effectuées, sa capacité de travail était possible à plein temps et à plein rendement. 

11. Par courrier du 8 octobre 2001, la SUVA a estimé que l'état de santé était stabilisé 

et a mis un terme à la prise en charge des soins médicaux. Elle a informé l'assuré 

qu'elle lui reconnaissait une capacité de travail résiduelle qu'il devait mettre en 

valeur dans une activité adaptée à son état de santé. Pour lui permettre de trouver un 

 
 
 

 

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poste de travail adapté, elle l'a avisé qu'elle continuait à lui verser l'indemnité 

journalière jusqu'au 28 février 2002 sur la base d'une incapacité de travail entière. 

12. Dans un rapport médical du 23 novembre 2001, le Dr Q__________, généraliste, a 

diagnostiqué, avec répercussion sur la capacité de travail, un status après entorse 

grave du pied droit avec fracture du cuboïde et tendinopathie du jambier postérieur, 

un syndrome douloureux de l'épaule gauche sur probable laxité post-traumatique 

avec déchirure du bourrelet glénoïdien antéro-inférieur, et, sans répercussion sur la 

capacité de travail, une spondylodiscarthorse sévère C5-C6, des discopathies C3-

C4, C4-C5 et C6-C7, enfin, une spondylose L2-L3, L3-L4 et une discopathie L5-

S1. Il a mentionné une aggravation de l'état de santé. Le patient continuait à se 

plaindre de douleurs à l'épaule gauche et au pied droit avec une importante 

limitation fonctionnelle. En outre, il a fait état de douleurs à la nuque et dans la 

région lombaire survenant au moindre effort et empêchant l'assuré de dormir. Le Dr 

Q__________ a fait pratiquer des radiographies des colonnes cervicale et lombaire 

qui ont révélé des discopathies avec spondylodiscarthorse et une spondylose. 

13. Par décision du 13 juin 2002, la SUVA a versé à l'assuré notamment une rente 

d'invalidité de 29% dès le 1er mars 2002 estimant qu'il était en mesure d'exercer à 

100% et sans diminution de rendement une activité légère dans différents secteurs 

de l'industrie à condition qu'il puisse travailler sur sol plat et sans effectuer des 

travaux au-dessus de l'horizontale avec le membre supérieur gauche. 

14. En raison de douleurs à l'épaule droite évoquant une lésion du sus-épineux, des 

radiographies et une échographie de l'épaule droite ont été pratiquées le 9 octobre 

2002. Elles ont révélé une épaule droite d'aspect radiographique normal et un 

épaississement modéré du tendon sus-épineux avec un aspect hypoéchogène du 

tiers distal compatible avec une tendinite du sus-épineux sans calcification ou 

argument en faveur d'une déchirure. 

15. A la suite de l'opposition formée par l'assuré le 3 juillet 2002, la SUVA a confirmé 

sa position par décision du 2 décembre 2002 considérant que les troubles lombaires 

et cervicaux invoqués étaient dégénératifs et sans rapport avec l'accident du 13 juin 

2000. 

16. Dans son rapport du 25 mars 2003, le Dr A__________, cardiologue, a posé le 

diagnostic d'extrasystolie ventriculaire monomorphe incessante. Le patient 

présentait depuis plusieurs mois une sensation de gène thoracique intermittente, ce 

qui avait motivé la consultation. L'aspect monomorphe, l'origine infundibulaire et 

une échocardiographie dans les limites de la norme étaient des facteurs de bon 

pronostic. Le cardiologue a introduit un traitement médicamenteux à titre 

symptomatique. 

17. Dans un rapport médical du 1er mai 2003, le Dr L__________ a fait état d'une 

aggravation progressive de l'état de santé en raison de la survenue de plusieurs 

 
 
 

 

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lumbagos nécessitant le port d'un lombostat et d'une augmentation des douleurs à 

l'épaule. Il a mentionné un changement de diagnostics ayant une incidence sur la 

capacité de travail, à savoir des lombalgies et un phlegmon au pouce gauche opéré 

deux fois. Une reprise du travail n'était pas possible car l'atteinte à la santé était trop 

importante et une reconversion professionnelle était vouée à l'échec en raison du 

faible bagage scolaire. 

18. Une IRM de la colonne lombaire effectuée le 12 février 2004 a révélé une 

discopathie modérée L4-L5 et plus marquée en L5-S1 avec protrusion discale 

circonférentielle non compressive, l'absence de hernie discale luxée et de canal 

lombaire étroit, enfin, la présence de trous de conjugaison libre. 

19. Dans un rapport médical du 27 février 2004, le Dr L__________ a posé un nouveau 

diagnostic de lombosciatalgies droites déficitaires. Il a expliqué qu'au début février 

2004, l'assuré avait présenté un blocage algique lombaire aigu avec 

symptomatologie de sciatalgies droites associées à des fourmillements du pied, 

puisque les lombosciatalgies s'étaient aggravées avec l'apparition d'une diminution 

de la force du membre inférieur droit ainsi que des releveurs du pied, du jambier 

postérieur et des péroniers, d'hypoesthésies du dos du pied et de la face externe du 

mollet, enfin, d'une aréflexie globale. 

20. Le 16 juin 2004, l'assuré a été soumis à une expertise par le Dr B__________, 

rhumatologue et spécialiste en médecine interne et du sport. Dans son rapport du 21 

juin 2004, l'expert a déclaré que la symptomatologie de la cheville et du pied droits 

ainsi que de l'épaule gauche, quoique fluctuante selon les jours, était restée 

stationnaire jusqu'au jour de l'expertise. L'assuré a précisé que, depuis l'accident, il 

ressentait des rachialgies chroniques lombaires et cervicales, mais qu'il les avait 

banalisées à l'époque et qu'elles n'avaient eu de cesse de s'aggraver en intensité et 

en fréquence ce qui avait nécessité l'examen radiologique du 3 octobre 2001. Il a 

décrit ces rachialgies comme permanentes, diurnes et nocturnes, exacerbées par les 

mobilisations du tronc et de la nuque, les changements de temps et l'effort fourni 

durant la journée. Il a également fait état de douleurs permanentes, d'une part, aux 

deux épaules, mais prédominantes à gauche, diurnes et nocturnes, exacerbées en 

décubitus latéral et à la mobilisation, d'autre part, à la cheville et au pied droits 

entraînant une boiterie d'épargne, l'impossibilité de marcher sur une longue distance 

et l'apparition d'une enflure nécessitant du repos. Il a indiqué que ces rachialgies 

étaient restées stationnaires jusqu'au jour de l'expertise. L'assuré a décrit un bon 

moral et un soutien familial exemplaire. L'expert a diagnostiqué des rachialgies, 

omalgies gauches, podalgies et douleurs de la cheville droite chroniques dans un 

contexte d'amplification des symptômes, un status après neuralgodystrophie de la 

cheville droite, un status après entorse de la cheville droite, fracture du cuboïde 

droit et contusion de l'épaule gauche avec déchirure du bourrelet glénoïdien. Il a 

conclu à l'absence de limitations ostéoarticulaires manifestes et à la prévalence 

d'algies et de limitations actives non reproductibles. En outre, il n'a mis en évidence 

 
 
 

 

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aucun signe irritatif aux membres inférieurs et aucun trouble sensitivo-moteur, à 

l'exclusion d'une hyposensibilité globale du membre inférieur droit sans respect 

radiculaire. Du point de vue rhumatologique, il a estimé que la capacité de travail 

de l'assuré était nulle dans son activité de couvreur et de 85% dans une activité 

adaptée tenant compte d'une diminution de rendement, à savoir épargnant les ports 

de charges au-delà de 15 kg, les mouvements répétitifs du rachis en porte-à-faux, la 

marche prolongée principalement en terrain inégal et les mouvements répétitifs du 

bras gauche au-dessus de la tête. Compte tenu du manque de qualification 

professionnelle de l'assuré, de sa méconnaissance du français, de l'importance de la 

symptomatologie douloureuse et de son retentissement sur son quotidien, il a 

considéré que toute mesure de reconversion professionnelle était 

vraisemblablement vouée à l'échec. 

21. Par décision du 12 octobre 2004, l'Office cantonal de l'assurance-invalidité, 

aujourd'hui Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après: OAI), a 

refusé l'octroi de mesures professionnelles. 

22. Par décision du 23 novembre 2004, l'OAI a alloué à l'assuré une rente entière 

simple d'invalidité, une rente complémentaire pour conjoint et deux rentes 

complémentaires pour enfant du 1er juin au 30 septembre 2001. Il a estimé que, 

selon la SUVA, son incapacité de travail était encore totale à l'échéance du délai de 

carence d'une année ce qui lui ouvrait le droit à une rente dès le 1er juin 2001. Il a 

expliqué que, depuis lors, l'état de santé de l'assuré s'était amélioré, puis, stabilisé, 

en tant que, lors de l'examen final du médecin d'arrondissement de la SUVA, le 1er 

octobre 2001, sa capacité de travail était entière dans une activité professionnelle 

adaptée (plein temps et plein rendement), alors que, sur le plan psychiatrique, une 

diminution de rendement de 15% pouvait être admise. En comparant le revenu que 

l'assuré aurait obtenu en 2001 chez X__________ SA avec le salaire statistique 

réalisable dans une activité adaptée pouvant être exercée sans formation préalable 

particulière, et en opérant une déduction de 10% pour tenir compte de la perte 

d'avantages liés à l'ancienneté et de son âge, il a retenu un degré d'invalidité de 32% 

ne permettant plus le versement d'une rente au-delà du 30 septembre 2001. 

23. Par courrier du 13 décembre 2004, le Dr L__________ s'est étonné de la durée 

limitée de la rente au 30 septembre 2001. Il a demandé à l'OAI de revoir sa position 

en additionnant l'invalidité accidentelle à l'invalidité médicale. Il a fait état d'une 

recrudescence des douleurs de l'épaule et du rachis lombaire qui rendait souhaitable 

une hospitalisation dans un service de rhumatologie afin de préciser l'origine de ces 

douleurs. 

24. Par décision du 4 août 2005, l'OAI a rejeté l'opposition formée par l'assuré à sa 

décision.  

 
 
 

 

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25. Le 16 août 2005, le Dr L__________ a adressé à l'OAI un rapport établi le 14 juillet 

2005 par les Drs C__________ et D__________, médecins au service de 

rhumatologie des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG). Il ressort de 

ce rapport que ces médecins ont examiné l'assuré les 18 mai, 2 juin et 13 juillet 

2005 en raison d'un syndrome douloureux chronique. Ils ont diagnostiqué un 

syndrome douloureux chronique post-traumatique, des troubles dégénératifs avec 

discopathie L5-S1 et arthrose calcanéo-cuboïdienne droite. L'assuré se plaignait de 

douleurs cervicales irradiant au niveau des ceintures scapulaires bilatérales, 

principalement à gauche, et dans le bras gauche jusque dans les doigts sans trajet 

radiculaire, de douleurs mécaniques lombaires et à la charge du pied droit. Les 

médecins ont également signalé des réveils nocturnes, de l'asthénie, des sudations, 

des épigastralgies et une dyspnée d'effort les faisant suspecter un syndrome 

dépressif sous-jacent. L'assuré présentait en outre un déconditionnement physique 

provoquant des dysfonctions musculo-squelettiques probablement responsable 

d'une partie des douleurs. Les médecins ont préconisé un traitement de 

physiothérapie active et une prise en charge par un psychiatre. Ils ont également fait 

évaluer la capacité de travail de l'assuré dans leurs ateliers préprofessionnels et ont 

conclu à une incapacité d'assumer une activité professionnelle, même sans 

contrainte articulaire et en changeant régulièrement de position, en raison de 

l'exacerbation des douleurs.  

26. Par acte du 12 septembre 2005, l'assuré a recouru contre la décision sur opposition 

du 4 août 2005. Le 28 novembre 2005, il a versé à la procédure un rapport du Dr 

Q__________ du 28 novembre 2005 établi à sa demande et confirmant la suspicion 

d'un syndrome anxio-dépressif sous-jacent ainsi que la recommandation d'une prise 

en charge psychiatrique.  

27. Par arrêt du 30 août 2006, le Tribunal cantonal des assurances sociales, compétent à 

l'époque, a partiellement admis le recours et octroyé au recourant une rente 

d'invalidité entière du 1er au 31 décembre 2001. Selon son calcul, le taux 

d'invalidité était de 38 % dès cette dernière date. Le Tribunal fédéral a déclaré 

irrecevable le recours du recourant contre ce jugement, par arrêt du 23 février 2007. 

28. Du rapport du 21 septembre 2006 du Service de rhumatologie des HUG, il ressort 

que l'assuré souffrait d'un syndrome douloureux chronique, de rachialgies, omalgies 

gauches, sciatalgies, cruralgies du membre inférieur droit et de podalgies de la 

cheville droite chronique dans le contexte d'un syndrome douloureux chronique, de 

troubles dégénératifs post-traumatiques de la cheville droite, d'un status après 

neuro-algodystrophie de la cheville droite et de troubles psychiatriques secondaires. 

Le patient se disait actuellement pire que lors de la consultation de rhumatologie en 

2005. Il se plaignait de souffrir de douleurs diffuses, principalement au niveau du 

rachis, de l'épaule gauche, du membre inférieur droit et de la cheville droite. Les 

douleurs qu'il décrivait étaient invalidantes mais n'avaient pas de caractère 

inflammatoire, mécanique ou neuropathique. Elles étaient constantes, augmentées à 

 
 
 

 

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l'effort ou lors des changements de météo. Il se disait peu soulagé par un traitement 

antalgique. A l'examen clinique, on notait un patient cachectique avec une grosse 

boiterie du membre inférieur droit et des positions antalgiques au niveau du rachis. 

La mobilité lombaire était satisfaisante. Toutefois, il existait un certain nombre de 

signes de non-organicité et des points douloureux de fibromyalgie. Le reste du 

status était inchangé par rapport au bilan précédent en 2005. 

29. Selon le rapport du Dr E__________ du 2 novembre 2006, l'assuré souffrait de 

douleurs diffuses, prédominant au niveau du rachis avec un tableau clinique 

évocateur d'une fibromyalgie, voire d'un trouble somatoforme douloureux. Ce 

médecin a estimé nécessaire de procéder à des examens supplémentaires et a 

préconisé la prescription d'un antidépresseur et l'exercice d'une activité physique 

régulière. Par ailleurs, il a noté qu'on conseillait habituellement des infiltrations et 

la prise d'un traitement antalgique. Toutefois, selon ce médecin, dans la plupart des 

cas, les résultats des traitements étaient assez décevants. 

30. Du rapport du 8 août 2007 du Centre d'accueil et d'urgence des HUG, il résulte que 

l'assuré a présenté un épisode de malaise la veille avec sudation profuse et voile 

noir au moment de se lever, ainsi qu'une impression de mourir. Ce dernier a déclaré 

avoir souvent subi des épisodes identiques, mais jamais aussi forts. Il n'y avait pas 

de perte de connaissance ni d'autres symptômes associés. 

31. La Dresse F__________ a indiqué dans son rapport du 29 novembre 2007 qu'elle 

suivait le patient depuis mai 2006 environ toutes les trois à quatre semaines. Ses 

diagnostics étaient un trouble dépressif récurrent, épisode actuel de degré moyen, 

avec syndrome somatique (anorexie), un trouble hypocondriaque accompagné de 

forte anxiété, de sorte qu'il ne sortait plus de chez lui sauf pour les consultations, 

une tendance à l'anorexie mentale (amaigrissement). Elle administrait un 

neuroleptique et un orexigène principalement, le patient étant peu tolérant aux 

médicaments en raison de son status cardiaque. A cela s'ajoutait un trouble du 

rythme cardiaque (extrasystolie ventriculaire) et l'éventualité de malaises le 

conduisant aux urgences. Le patient vivait dans un relatif isolement et était 

complètement inapte à un emploi. 

32. Le 14 mars 2008, l'assuré a déposé une demande de révision, en se prévalant d'une 

aggravation de son état depuis le jugement précité. Il a indiqué que l'atteinte 

psychique persistait, en dépit d'un suivi régulier auprès de la Dresse F__________ 

depuis mai 2006. Il était par ailleurs également suivi au HUG pour des problèmes 

cardiaques. Ainsi, il a estimé qu'il n'était plus apte à reprendre une activité 

professionnelle et a demandé une rente d'invalidité.  

33. Dans son rapport du 27 avril 2008, la Dresse F__________ a émis les diagnostics 

de troubles de l'adaptation dépressivo-anxieux persistants avec comportement 

régressif, de personnalité asthénique (sans énergie, peur d'être seule, amaigrie), de 

 
 
 

 

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personnalité dépressive (sentiment de vide, parlant souvent de suicide), de 

syndrome somatoforme douloureux, de trouble du rythme cardiaque, de 

personnalité borderline et de trouble de l'alimentation (anorexie). Elle a indiqué par 

ailleurs qu'il tolérait mal les médicaments qui lui provoquaient des effets 

secondaires. Sa capacité de travail était nulle depuis qu'elle le suivait, soit depuis 

mai 2006, à ce jour.  

34. Par courrier du 18 juin 2008, la Dresse F__________ a précisé que, dans des cas 

tels que présentait l'assuré, elle cherchait absolument à améliorer ses patients. Après 

avoir utilisé des moyens de la psychiatrie classique (soutien thérapeutique verbal et 

médicaments neuroleptiques), elle avait utilisé l'homéopathie. Néanmoins, elle a 

relevé les symptômes suivants: dépression mélancolique, fuyant la société, solitaire; 

il présentait un vide de ses souvenirs, de son discours et il avait parfois le regard 

fixe longtemps; il est un peu puéril; il présentait des secousses à la tête et au dos, 

des soubresauts spontanés ou déclenchés par le toucher ou une mobilisation; à cela 

s'ajoutaient des céphalées; il était presque anorexique, mais son estomac était 

néanmoins gonflé et saillants, sans organicité décelée; par deux fois, il avait eu des 

quasi évanouissements à sa consultation, de même qu'à son domicile (sa femme 

craignait de le laisser seul); s'y ajoutaient des palpitations et de l'arythmie 

ventriculaire. De l'avis de la Dresse F__________, cette pathologie relevait du 

Similimum de Cicuta Virosa qu'elle avait tenté de traiter par l'homéopathie. La 

causalité de ces symptômes serait due à un effet toxique de la ciguë vireuse. La 

pathographie homéopathique expliquait qu'elle serait due à un traumatisme 

impliquant des contusions portant sur l'axe cérébro-spinal. Ce médecin a estimé 

ainsi que le syndrome douloureux somatoforme n'était pas tellement à rechercher 

dans le système ostéo-articulaire, mais dans le système nerveux où un ébranlement 

sous-jacent avait pu développer des symptômes tardifs. Elle a dès lors complété ses 

diagnostics par un trouble de la personnalité et du comportement dû à un 

dysfonctionnement cérébral. 

35. Selon le rapport du Dr G__________ reçu à l'OAI le 31 juillet 2008, l'assuré 

souffrait de dorso-lombalgies chroniques communes, d'une déchirure du bourrelet 

glénoïdien antérieur de l'épaule gauche. Il était très algique. Sa capacité de travail 

était nulle depuis le 5 octobre 2006. 

36. Dans son rapport du 18 août 2008, le Dr L__________ a repris ses diagnostics 

précédents, et a ajouté une suspicion de claudication intermittente des membres 

inférieurs et un récent épisode de probables vertiges paroxystiques. L'incapacité de 

travail de l'assuré était restée de 100 % depuis son rapport de 2001. 

37. Dans son courrier du 25 octobre 2008, la Dresse F__________ a indiqué à l'OAI 

qu'on pouvait s'être trompé avec l'assuré, en lui imputant une sinistrose. En effet, ce 

n'était pas tant son status ostéo-articulaire qui le faisait souffrir, comme on l'avait 

recherché, mais son status neurologique. Le patient était toujours céphalalgique et 

 
 
 

 

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présentait des soubresauts, lesquels étaient actuellement très atténués, sous l'effet de 

l'homéopathie. Mais les céphalées persistaient et résistaient aux traitements. Il 

souffrait par ailleurs d'une dépression sévère qu'on pouvait qualifier de stupeur 

dépressive, laquelle répondait au neuroleptique Zyprexa. On ne pouvait pas 

augmenter ce médicament, sans lui causer des troubles cardiaques. A cet égard, elle 

a relevé qu'à deux reprises, le patient avait fait des malaises à sa consultation et 

plusieurs fois à domicile. Le patient ne sortait guère de chez lui, ne parlait pas, avait 

une figure pathétique et était anorexique. Son cas semblait évoluer vers une 

chronicité psychiatrique. Selon la Dresse F__________, il devrait bénéficier d'une 

rente d'invalidité. Sa femme était très dévouée (plus jeune, mais ne parlait pas le 

français).  

38. A la demande de l'OAI, l'assuré a été soumis à une expertise interdisciplinaire au 

Centre d'expertise médicale à Genève. Dans leur rapport du 4 mai 2009, fondé sur 

des examens rhumatologique et psychiatrique du 15 décembre 2008 et un examen 

cardiologique du 30 janvier 2009, les experts ont émis les diagnostics, avec 

répercussion sur la capacité de travail, de lombalgies communes sur discopathie L5-

S1 et de tachycardie ventriculaire non soutenue. A titre de diagnostics sans 

répercussion sur la capacité de travail, ils ont mentionné des cervicalgies sur trouble 

dégénératif modéré avec spondylodiscarthrose C5-C6, des séquelles douloureuses 

de la cheville droite, une déchirure post-traumatique du bourrelet glénoïdien antéro-

inférieur de l'épaule gauche, un syndrome douloureux somatoforme persistant 

depuis 2000 et une dysthymie depuis 2000. Selon les experts, il n'y avait que des 

limitations sur le plan physique dans les positions debout prolongées ou la marche 

prolongée en raison de la présence de troubles séquellaires post-traumatiques du 

pied droit sous forme d'une arthrose. La tachycardie ventriculaire expliquait les 

serrements thoraciques et les brefs malaises lors d'efforts, lesquels étaient dès lors 

déconseillés. L'assuré ne pouvait plus exercer une activité physiquement lourde, 

mais sa capacité de travail était totale dans une activité adaptée avec une baisse de 

rendement d'environ 15 %, en raison des douleurs chroniques qui s'aggravaient lors 

de positions prolongées. Les plaintes semblaient clairement majorées par rapport 

aux constatations cliniques. En effet, sur le plan somatique, les douleurs 

séquellaires du pied droit restaient plutôt modérées. A l'examen clinique, on ne 

notait aucun signe dystrophique. La palpation était sensible de façon diffuse avec 

une légère restriction de la mobilité de la tibio-tarcienne en flexion dorsale. Ces 

douleurs n'expliquaient pas la démarche caricaturale de l'assuré avec boiterie et non 

déroulement du pied droit à la marche. Quant aux douleurs lombaires, on notait une 

mobilité du rachis modérément limitée avec une palpation diffusément sensible 

sans souffrance segmentaire précise et sans contracture para-vertébrale. A l'examen 

neurologique, aucune irritation radiculaire ni déficit objectif neurologique n'était 

constaté. Les experts s'alliaient à l'appréciation du Dr E__________, en novembre 

2006, selon laquelle les douleurs diffuses évoquaient principalement un syndrome 

douloureux somatoforme. Quant aux épaules, les médecins notaient une 

 
 
 

 

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symptomatologie compatible avec une tendinopathie de la coiffe du rotateur dans le 

cadre d'un conflit-acromial modéré. Cependant, la présence des douleurs diffuses 

lors de toutes les manœuvres limitait considérablement la spécificité des différents 

tests et indiquaient clairement une amplification, voire une majoration des 

symptômes. La surcharge tendineuse de l'épaule droite semblait modérée et il n'y 

avait pas de limitation significative dans une activité adaptée avec évitement de port 

de charges (pas plus de 10 kilos) ou d'activité les bras levés de façon répétitive au-

dessus de l'horizontale. Il n'y avait pas non plus de limitations significatives dans 

une activité adaptée en raison des douleurs cervicales, lesquelles s'inscrivaient 

vraisemblablement dans un contexte de syndrome douloureux chronique avec un 

substrat organique relativement modéré (discopathie C5-C6). Sur le plan 

psychiatrique, l'expert psychiatre, le Dr H__________ retenait que le syndrome 

douloureux somatoforme était associé à un état dépressif sous la forme d'un trouble 

de l'adaptation avec une réaction dépressive prolongée. Selon lui, ce trouble était 

d'intensité légère, assimilable à une dysthymie. Il n'observait pas de ralentissement 

psychomoteur manifeste durant l'entretien et l'anamnèse ne permettait pas de 

déceler des épisodes dépressifs plus marqués par le passé, raison pour laquelle il 

excluait le diagnostic de trouble dépressif récurrent. Selon l'expert psychiatre, il n'y 

avait pas non plus d'éléments en faveur d'un trouble anorexigène, l'assuré ne visant 

pas à diminuer le poids à volonté. Il n'y avait pas d'état dissociatif caractéristique, 

lequel se caractérisait essentiellement par une rupture de contact avec la réalité. Le 

rétrécissement du champ de pensée sur les douleurs (perte de fonction) ne 

constituait pas un empêchement de réintégrer le monde du travail. Par ailleurs, les 

douleurs ne paraissaient pas trop invalidantes, dès lors que l'assuré ne prenait pas de 

traitement antalgique conséquent. Il ne recevait pas de traitement antidépresseur, 

lequel serait susceptible d'améliorer son humeur et la perception de douleurs. 

Cependant, ses ressources personnelles étaient assez limitées. De l'évaluation 

cardiologique par le Dr A__________, il ressort que l'arythmie ventriculaire s'était 

aggravée depuis le dernier bilan de 2003 et qu'elle pourrait expliquer la 

symptomatologie des malaises. Le traitement bétabloquant avait été majoré. 

L'assuré avait séjourné le 3 mars 2009 au Service de cardiologie qui avait proposé 

une ablation par radio-fréquence, ce que le patient avait refusé. Des activités 

physiques intenses étaient déconseillées, mais n'empêchaient pas une activité de 

type sédentaire. En résumé, les experts ont estimé qu'il n'y avait pas d'indices pour 

une aggravation de l'état ni sur le plan somatique ni psychique. Plusieurs indices 

parlaient pour une majoration et l'absence d'une adhérence à un traitement 

antalgique suffisant renforçait cette appréciation. L'assuré semblait être pris dans un 

processus de revendication. L'anamnèse ne révélait pas de désinvestissement social. 

Une aide au placement était indiquée. 

39. Dans son avis médical du 4 juin 2009, le Dr I__________ du SMR a retenu, sur la 

base de l'expertise, que la capacité était de 85 % dans une activité adaptée.  

 
 
 

 

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40. Le 13 juillet 2009, l'OAI a communiqué à l'assuré un projet de décision de refus de 

prestations de l'assurance-invalidité. 

41. Par courrier du 18 juillet 2009, la Dresse F__________ a fait part à l'OAI de sa 

déception à la lecture de l'expertise psychiatrique du Dr H__________. Elle a 

relevé notamment que, dans le cas de l'assuré, bon nombre de médicaments étaient 

dispensés, mais qu'on avait dû se limiter à ce que le patient supportait. A plusieurs 

reprises, il avait été saisi de malaises à sa consultation, suite à des essais 

médicamenteux plus poussés.  

42. Le 14 septembre 2009, l'assuré a demandé une nouvelle évaluation de son degré 

d'invalidité et du droit aux prestations, par l'intermédiaire de son conseil. Il s'est 

étonné que le Dr H__________ n'ait pas examiné les critères déterminants fixés par 

la jurisprudence concernant l'exigibilité de réintégration dans le processus de travail 

en cas de trouble somatoforme douloureux. Or, il souffrait d'affections corporelles 

chroniques depuis près de 10 ans et cette symptomatologie était inchangée, sans 

amélioration possible, ce qui était d'ailleurs confirmé par les médecins. Il 

apparaissait ainsi que le rapport du Dr H__________ n'était pas suffisamment 

motivé et ne répondait pas aux exigences posées par la jurisprudence. L'assuré a 

contesté en outre ne pas avoir adhéré à un traitement antalgique suffisant, dès lors 

qu'il se rendait régulièrement aux rendez-vous médicaux et suivait scrupuleusement 

les traitements médicaux prescrits. Il a fait enfin valoir que son état s'était aggravé 

par rapport à 2004 dans la mesure où une diminution de rendement avait déjà été 

établie pour des raisons psychiques et où il subissait aujourd'hui une baisse de 

rendement supplémentaire de 15 % due aux problèmes rhumatologique et 

cardiaque. La baisse de rendement totale était ainsi supérieure à 15 %. 

43. Dans son avis médical du 5 octobre 2010, le Dr I__________ du SMR a relevé que 

le Dr H__________ avait décrit un syndrome douloureux somatoforme persistant 

accompagné d'une dysthymie qui ne pouvait donc être considérée comme 

invalidant au sens de la jurisprudence. Il avait également indiqué que l'assuré ne 

prenait pas de traitement antidépresseur susceptible d'améliorer son humeur et la 

perception des douleurs. Or, l'assuré n'avait pas fourni la preuve qu'il prenait ses 

médicaments en fournissant un dosage sanguin prouvant le contraire. A défaut 

d'élément médical attestant une aggravation de l'état, le médecin du SMR a estimé 

qu'il n'y avait pas lieu de procéder à une nouvelle évaluation. 

44. Par décision du 9 octobre 2009, l'OAI a confirmé son projet de décision précité. 

45. Par acte du 12 novembre 2009, l'assuré recourt contre cette décision, par 

l'intermédiaire de son conseil, en concluant à son annulation et à l'octroi d'une rente 

d'invalidité entière, sous suite de dépens. Il estime qu'il est totalement invalide en 

raison des problèmes cardiaques et du trouble somatoforme douloureux.  

 
 
 

 

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46. Par écritures du 31 mai 2010, le recourant complète son recours. Il fait valoir que 

l'expertise interdisciplinaire ne correspond pas aux exigences de la jurisprudence en 

matière de trouble somatoforme douloureux. Le recourant ne comprend par ailleurs 

pas comment l'expert psychiatre pouvait arriver à la conclusion que son état 

psychique n'avait aucune incidence sur la capacité de travail. Il estime par ailleurs 

que les éléments jurisprudentiels pour reconnaître au trouble somatoforme 

douloureux un caractère invalidant sont réalisés, dans la mesure où il souffre d'une 

dépression importante, présente un processus de maladie durable depuis plusieurs 

années, une perte d'intégration sociale, ainsi qu'une perte d'appétit et où les 

traitements ambulatoires conformes aux règles de l'art ont échoué. Le recourant 

conteste également que, selon l'évaluation cardiologique, il ne présenterait qu'une 

diminution de sa capacité de travail de 15 %. A cet égard, il souligne que son 

problème de tachycardie ventriculaire provoque des pertes de connaissance 

relativement fréquentes. Il fait également remarquer qu'il prend 22 médicaments 

différents par jour. En outre, la Dresse F__________ n'a pas administré des 

antidépresseurs. Elle lui a toutefois prescrit des médicaments homéopathiques. 

Ainsi, le recourant conclut, préalablement à ce qu'une nouvelle expertise 

pluridisciplinaire soit ordonnée. Pour le surplus, il persiste dans ses conclusions.  

47. Dans sa réponse du 23 juin 2010, l'intimé conclut au rejet du recours. En plus des 

ses précédents arguments, il rappelle qu'un état dépressif, même sévère, ne peut 

constituer une comorbidité psychiatrique à un trouble somatoforme douloureux, dès 

lors que ce type de maladie est considéré comme une manifestation 

d'accompagnement d'un tel trouble. Par ailleurs, le recourant ne remplit pas non 

plus les autres critères, étant précisé que la perte d'appétit ne fait pas partie de ceux-

ci. Il ne subit ainsi pas de perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations 

de la vie, voyant encore quelques anciens collègues de travail, étant en contact avec 

son épouse et ses deux enfants, des amis et deux de ses sœurs. Il n'y a pas non plus 

un état psychique cristallisé, ni échec de traitement en l'absence de diagnostic 

psychiatrique. Il ne reçoit par ailleurs pas de traitement antidépresseur, lequel 

pourrait améliorer son état. L'intimé estime ainsi que les diagnostics posés et les 

limitations fonctionnelles reconnues sont superposables à la situation prévalant au 

moment de la précédente décision entrée en force. Enfin, l'intimé ne juge pas 

nécessaire de mettre en œuvre des mesures d'investigation complémentaires. 

48. A la demande du Tribunal, le Dr A__________ lui fait savoir le 27 janvier 2011 

qu'il ne peut se prononcer sur l'état actuel du recourant sans nouvelle évaluation 

cardiologique, notamment un électrocardiogramme sur 24 heures, voire un R-test 

sur 10 jours afin d'évaluer le nombre et la sévérité des tachycardies ventriculaires. 

49. A la demande de la Cour de céans, compétente depuis le 1er janvier 2011, la Dresse 

F__________ précise le 9 février 2011 qu'elle voit le recourant un quart d'heure une 

fois par mois et qu'elle lui prescrit une boite de Zyprexa 5mg qu'il va acheter en 

France où ce médicament est moins cher. Selon le patient, ce médicament lui fait du 

 
 
 

 

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bien. Il s'achète également en France un médicament calmant le rythme cardiaque. 

Par ailleurs, elle établit un certificat médical d'incapacité de travail tous les mois 

pour l'assistant social du recourant. Elle précise en outre qu'elle a soigné le patient 

autrefois, mais qu'il ne paie plus l'assurance-maladie ni dès lors ses honoraires. De 

ce fait, il ne va pas chez les médecins ni à l'hôpital. Elle le reçoit à titre bénévole et 

ne sait pas à qui elle le confiera lors de son départ à la retraite. Le patient est 

maigre, se nourrit peu, est très plaintif et régressé. Sa femme doit le surveiller au 

domicile, car il fait des chutes par faiblesse en raison de la polyarthrose, ainsi que 

peut-être des extrasystoles. Il vit en retrait. Parfois, un ex-collègue lui rend visite. 

Selon l'appréciation de ce médecin, il présente un état de fatigue organique sur base 

d'une personnalité dépendante, voire immature. Sa situation est très précaire. Il ne 

peut manifestement pas travailler, ni être reclassé, ni s'intégrer dans quelle que vie 

active que ce soit. 

50. Par courrier du 1er mars 2011, le recourant sollicite la mise en œuvre d'une expertise 

cardiologique. 

51. Lors de son audition en date du 13 avril 2011, le recourant déclare ce qui suit : 

"Mon cœur va mal, il « coince et tape ». Cela se manifeste tout le temps, 

mais particulièrement lorsque je fais un effort comme monter les 

escaliers. Avec le médicament, mon cœur se calme pendant 2-3 heures.  

Je ne sais pas pourquoi l’Hospice Général a arrêté de nous soutenir 

financièrement. Il est vrai que notre fils touchait alors une bourse de 

13'000 fr. par an et que j’ai une rente de l’assurance accident.  

J’étais suivi par un assistant social auparavant. Cependant, cela n’est plus 

le cas aujourd’hui. Je ne me rappelle pas depuis quand. Je confirme qu’il 

s’agissait de M. S__________.  

Normalement, je devrais consulter un médecin pour mon cœur. 

Cependant, en raison de mes problèmes financiers, je m’en abstiens".  

52. A la même date, la Cour de céans entend son épouse, laquelle fait la déclaration 

suivante : 

"Mon mari est nerveux et souffre de beaucoup de maux de tête. Il est 

arrivé plusieurs fois qu’il est tombé, même à la maison. Je dois tout le 

temps rester avec lui et je l’accompagne aussi chez les médecins. Je 

pense que c’est à cause des maux de tête qu’il a des malaises et qu’il 

tombe. Dans les crises, il respire également avec beaucoup de difficultés. 

Lorsqu’il se couche, dans ces moments, il peut rester pendant 3 heures 

dans le lit sans bouger. Mon mari ne sort pas de la maison, sauf pour aller 

chez les médecins. 

 
 
 

 

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Depuis trois ans, l’Hospice Général ne nous soutient plus. J’ignore pour 

quelle raison. Nous vivons avec la rente de l’assurance accident et l’aide 

de la famille. Je précise à cet égard que j’ai 4 frères et sœur à Genève.  

Quant aux paiements et démarches administratives, je m’en occupe, 

aussi, parfois, mes enfants. 

Jusqu’à son accident en 2000, mon mari était un homme joyeux et actif. 

Depuis cet accident, son état psychique s’est petit à petit dégradé. 

Mon mari n’a pas d’assurance maladie, en raison de nos problèmes 

financiers. Toutefois, il prend régulièrement ses médicaments, 

notamment pour le cœur. Avec les médicaments, ses problèmes 

cardiaques ne posent pas de difficultés. Toutefois, je dois être attentive à 

mon mari, dès lors qu’il est très nerveux. 

Mon mari n’est pas capable de m’aider dans le ménage. Souvent, il n’est 

même pas en mesure de prendre un verre d’eau. 

Ce sont les proches qui achètent les médicaments de mon mari en 

France". 

53. A la demande de la Cour de céans, l'Hospice général l'informe le 2 mai 2011 que le 

recourant n'était plus revenu dans son Centre d'action sociale et n'a plus donné de 

nouvelles à son assistant social depuis février 2008, raison pour laquelle il n'a plus 

été aidé depuis cette date. 

54. Le 8 juin 2011, le Service de l'assurance-maladie (ci-après: SAM) fait savoir à la 

Cour de céans que le recourant est affilié depuis le 1er janvier 2011 à la caisse-

maladie EASY SANA et qu'il faisait partie, avant cette date, de La Caisse 

Vaudoise. 

55. Par ordonnance du 15 juin 2011, la Cour de céans enjoint le recourant à consulter le 

Dr A__________ dans un délai échéant au 29 août 2011 et l'informe qu'à défaut, 

elle statuera en l'état du dossier, en ce qui concerne les atteintes cardiaques. 

56. Le dernier jour de l'échéance de ce délai, le mandataire du recourant informe la 

Cour de céans que celui-ci n'a pas encore pu consulter le Dr A__________ et qu'il 

craint que, du fait qu'il ne s'acquitte d'aucune prime d'assurance-maladie, le coût de 

"l'expertise médicale" de ce médecin ne soit mis à sa charge. Le conseil n'ayant été 

averti que le 16 août dernier que le recourant n'avait pas encore consulté le Dr 

A__________, il sollicite une longue prolongation du délai. 

57. Par courrier du 30 août 2011, la Cour de céans refuse la prolongation de délai 

requise, tout en précisant notamment que la consultation du Dr A__________ n'est 

pas considérée comme une expertise. 

 
 
 

 

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58. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 

22 novembre 1941 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2010 (aLOJ; RS E 2 05), le 

Tribunal cantonal des assurances sociales connaissait, en instance unique, des 

contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 

assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 

sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 

Depuis le 1er janvier 2011, cette compétence est revenue à la Chambre des 

assurances sociales de la Cour de justice, laquelle reprend la procédure pendante 

devant le Tribunal cantonal des assurances sociales (art. 143 al. 6 de la LOJ du 26 

septembre 2010). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 56 

ss  LPGA). 

3. Est litigieuse en l'espèce la question de savoir si l'état de santé du recourant s'est 

aggravée depuis la décision du 4 août 2005 de l'intimé, de sorte qu'il puisse 

bénéficier d'une rente d'invalidité. 

4. Selon l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit 

une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour 

l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 

Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible 

que l'invalidité ou l'étendue du besoins de soins découlant de l'invalidité de l'assuré 

s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 3 RAI, dans sa teneur en 

vigueur dès le 1er mars 2004). Il en va de même lorsqu'une rente ou une allocation 

pour impotent a été refusée en raison d'un degré d'invalidité insuffisant ou de 

l'absence d'impotence et que l'assuré dépose une nouvelle demande (art. 87 al. 3 

RAI). Cette exigence, applicable par analogie également                                                                                                                                      

aux prestations de réadaptation (cf. ATF non publié du 14 novembre 2008, 

9C_413/2008, consid. 1.2 ; ATF 109 V 119), doit permettre à l'administration qui a 

précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter 

sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à 

répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants 

(ATF 125 V 412 consid. 2b, 117 V 200 consid. 4b et les références). 

 
 
 

 

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L'entrée en vigueur, le 1er janvier 2003, de l'art. 17 LPGA sur les conditions d'une 

révision du droit à la rente n'a pas apporté de modification aux principes 

jurisprudentiels développés en ce domaine sous le régime du droit en vigueur 

jusqu'au 31 décembre 2002, si bien que ceux-ci demeurent applicables (ATF 130 V 

349 consid. 3.5). En particulier, savoir si l'on est en présence d'un motif de révision 

du droit à la rente suppose une modification notable du taux d'invalidité. Cette 

question doit être tranchée en comparant l’état de santé avec celui tel qu'il se 

présentait lors de la dernière décision entrée en force, pour autant que celle-ci 

reposât sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits 

pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus (ATF 133 

V 108 page 110 ss consid. 5). D'après la jurisprudence, la rente peut être révisée 

non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque 

celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain 

ont subi un changement important (ATF 113 V 275 consid. 1a et les arrêts cités; 

voir également ATF 120 V 131 consid. 3b, 119 V 478 consid. 1b/aa). 

5. a) Selon l'art. 28 LAI, l'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: a. sa 

capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être 

rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement 

exigibles; b. il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % 

en moyenne durant une année sans interruption notable; c. au terme de cette année, 

il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (al. 1). 

b) La rente est échelonnée selon le taux d’invalidité (al. 2) : 40 % au moins donne 

droit à un quart de rente; 50 % au moins à une demie rente; 60 % au moins à un 

trois quarts de rente et 70 % au moins à une rente entière. 

c) Selon l'art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à 

l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait 

valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas 

avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. 

6. Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de 

l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 

raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé 

physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, 

l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou 

d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute 

diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un 

marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte 

d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les 

traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Est réputée 

invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de 

longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). 

 
 
 

 

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7. a) En ce qui concerne la preuve, le juge des assurances sociales fonde sa décision, 

sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière 

irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent 

un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être 

considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait 

allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui 

paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les 

références; cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n'existe-t-il pas, en droit 

des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait 

statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 

procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 

let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 

manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 

décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 

le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 

trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 

pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 

L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 

origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 

litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 

des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 

exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 

description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 

l'expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre 

appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes 

directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou 

de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3). 

b) Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 

médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 

d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 

connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 

ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 

de leur bien-fondé (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb). 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 

les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats 

convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces avis ne 

contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de mettre 

en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l'assureur 

par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité de son 

appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en 

 
 
 

 

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- 19/30 - 

présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité d'une 

appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant donné 

l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, 

il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de l'expert 

(ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 592/99, 

consid. b/ee). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 

doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 

généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 

la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 

c) Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 

preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont 

convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 

et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il 

est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves; 

KIESER, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n° 450; 

KÖLZ/HÄNER, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 

2e éd., p. 39, n° 111 et p. 117, n° 320; GYGI, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e 

éd., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 

consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la référence). Une telle manière de procéder ne 

viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n° 10 p. 28 

consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. étant toujours 

valable (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d et l'arrêt cité). 

8. En l'espèce, il y a lieu de constater que le Dr B__________ a retenu, dans son 

expertise du 16 juin 2004, qui est à la base des décisions du 12 octobre 2004 et, sur 

opposition, du 4 août 2005, que le recourant disposait, d'un point de vue 

rhumatologique, d'une capacité de travail de 85 %, en tenant compte d'une 

diminution de rendement, dans une activité adaptée épargnant le port de charges au-

delà de 15 kilos, les mouvements répétitifs du rachis en porte-à-faux, la marche 

prolongée surtout en terrain inégal et les mouvements répétitifs du bras gauche au-

dessus de la tête. Se fondant sur cette expertise, l'intimé avait retenu à l'époque un 

degré d'invalidité de 32 %, tout en opérant une déduction de 10 % du salaire 

statistique retenu à titre de salaire d'invalide, pour tenir compte de la perte 

d'avantages liés à l'ancienneté et de son âge. Ces décisions ont été confirmées par le 

Tribunal cantonal des assurances sociales, compétent à l'époque, par arrêt du 30 

août 2006, dans lequel celui-ci a retenu un taux d'invalidité de 38 %, en admettant 

une réduction de 15 % des salaires statistiques retenus à titre de revenus d'invalide. 

Il appert que l'état de santé du recourant s'est clairement aggravé depuis la décision 

sur opposition du 4 août 2005 et l'expertise du Dr B__________. En effet, outre le 

diagnostic d'un syndrome douloureux somatoforme retenu dans le rapport du 14 

 
 
 

 

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juillet 2005 des Drs C__________ et D__________ des HUG, le recourant présente 

une tachycardie ventriculaire non soutenue qui s'est aggravé depuis 2003, comme 

cela ressort de l'expertise interdisciplinaire du Centre d'expertise médicale de 

Genève du 4 mai 2009. A cela s'ajoutent des troubles psychiatriques de plus en plus 

prononcés sous forme d'une dysthymie, voire d'un trouble de l'adaptation avec une 

réaction dépressive prolongée. En dépit de cette aggravation, les experts ont estimé 

que le recourant présentait toujours une capacité de travail de 85 % dans une 

activité adaptée, en précisant que les plaintes semblaient clairement majorées par 

rapport aux constations cliniques. Les limitations fonctionnelles étaient les mêmes 

que celles que le Dr B__________ avait retenues. A celles-ci s'ajoute cependant 

encore l'absence d'efforts lourds, en raison de la tachycardie ventriculaire. 

Il convient en premier lieu de relever que cette expertise remplit tous les critères 

jurisprudentiels pour lui reconnaître une pleine valeur probante. Elle a en effet été 

établie en connaissance de l'intégralité du dossier médical, contient une anamnèse 

détaillée et est basée sur des examens approfondis. Elle prend également en compte 

les plaintes du recourant. 

9. Le recourant ne remet pas en cause l'expertise, en ce qui concerne l'incidence des 

problèmes dorsaux, des séquelles douloureuses de la cheville droite et des atteintes 

à l'épaule gauche sur sa capacité de travail. Il n'allègue pas non plus une 

aggravation de ces pathologies depuis la dernière décision sur opposition de 

l'intimé. Toutefois, il estime en particulier que la diminution de sa capacité de 

travail due à la tachycardie ventriculaire est supérieure à 15 %. 

Cependant, depuis plusieurs années, le recourant ne consulte plus le cardiologue. 

Par ailleurs, il ne s'est pas conformé à l'ordonnance du 15 juin 2011 de la Cour de 

céans l'enjoignant à consulter le Dr A__________ d'ici le 29 août 2011 et attirant 

son attention sur le fait que celle-ci statuera en l'état du dossier, en ce qui concerne 

les atteintes cardiaques, à défaut de donner suite à cette sommation. Il est à cet 

égard à relever qu'en vertu de l'art. 21 al. 4 LPGA, les prestations peuvent être 

réduites, voire être supprimées, si l'assuré ne participe pas un traitement 

raisonnablement exigible et susceptible d'améliorer notablement sa capacité de 

travail, après avoir été mis en demeure par écrit et averti des conséquences 

juridiques, ainsi qu'avoir bénéficié d'un délai de réflexion convenable. En l'espèce, 

la Cour de céans conclut de la passivité du recourant que son état de santé sur le 

plan cardiologique ne s'est pas aggravée, depuis l'évaluation cardiologique en 2009, 

celui-ci ne jugeant pas nécessaire de se faire suivre par le cardiologue et se 

contentant apparemment de prendre la médication qui lui avait été prescrite 

probablement lors de son séjour aux HUG en 2009. Par ailleurs, son épouse a 

déclaré, lors de son audition en date du 13 avril 2011, que les problèmes cardiaques 

ne posaient pas de difficultés avec les médicaments. Ainsi, les conclusions du Dr 

A__________, en tant expert cardiologue, restent valables. 

 
 
 

 

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10. Le recourant reproche également à l'intimé d'avoir omis d'examiner dans quelle 

mesure le trouble somatoforme douloureux persistant retreint sa capacité de travail  

a) D'après la jurisprudence (ATF 131 V 49 consid. 1.2), la reconnaissance de 

l'existence d'une atteinte à la santé psychique, soit aussi de troubles somatoformes 

douloureux persistants, suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un 

expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de 

classification reconnu (ATF 130 V 398 ss consid. 5.3 et consid. 6). 

Comme pour toutes les autres atteintes à la santé psychique, le diagnostic de 

troubles somatoformes douloureux persistants ne constitue pas encore une base 

suffisante pour conclure à une invalidité. Au contraire, il existe une présomption 

que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés 

par un effort de volonté raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la 

réintégration dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, 

par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet 

effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources 

nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances 

exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas en cas à la lumière de 

différents critères. Au premier plan figure la présence d'une comorbidité 

psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. D'autres critères 

peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections corporelles chroniques, d'un 

processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable 

(symptomatologie inchangée ou progressive), d'une perte d'intégration sociale dans 

toutes les manifestations de la vie, d'un état psychique cristallisé, sans évolution 

possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus défectueux de résolution du 

conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire 

tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de traitements ambulatoires ou 

stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types de 

traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée (ATF 130 

V 352 consid. 2.2.3). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les 

constatations médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté 

(MEYER-BLASER, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung 

in der Sozialversicherung, in: Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, p. 

77). Ces critères constituent un instrument, pour l'expert et l'administration (le cas 

échéant pour le juge), servant à qualifier la souffrance vécue par un assuré, afin de 

déterminer si celui-ci dispose ou non des ressources psychiques permettant de 

surmonter cet état; ces critères ne constituent pas une liste de vérification mais 

doivent être considérés comme une aide à l'appréciation globale de la situation 

douloureuse dans un cas concret. 

Si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 

symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 

l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au 

 
 
 

 

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nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 

et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les 

caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 

divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 

l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 

ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 

intact (voir KOPP/WILLI/KLIPSTEIN, Im Graubereich zwischen Körper, Psyche 

und sozialen Schwierigkeiten, in: Schweizerische Medizinische Wochenschrift 

1997, p. 1434, avec référence à une étude approfondie de Winckler et Foerster). 

b) Au sujet du critère de la comorbidité psychiatrique (qui se place au premier plan 

pour déterminer si l'assuré dispose ou non des ressources nécessaires pour vaincre 

ses douleurs), un diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen 

(F33.1), ne suffit pas à établir l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une 

acuité et d'une durée importante. En effet, les états dépressifs constituent 

généralement des manifestations (réactives) d'accompagnement des troubles 

somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient faire l'objet d'un diagnostic 

séparé (ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 in fine), sauf à présenter les caractères de 

sévérité susceptibles de les distinguer sans conteste d'un tel trouble (arrêt D. du 

20 avril 2006, I 805/04, consid. 5.2.1). Le TFA a également considéré qu'une 

personnalité à traits histrioniques ne constituait pas non plus, à côté du trouble 

dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1) une comorbidité psychiatrique 

autonome du trouble fibromyalgique (ATFA du 17 juillet 2006, cause I 297/05).  

S'agissant des affections corporelles chroniques, il doit exister une limitation 

fonctionnelle sur le plan somatique (notamment ATFA du 12 juin 2006, cause I 

317/05). 

Concernant l'état psychique cristallisé, des éléments biographiques difficiles 

(relations conflictuelles au travail, divorce, possible traumatisme sexuel sans 

contact physique durant l'enfance) sont des indices plaidant en faveur d'un tel état, 

si tant est que l'assuré ne démontre pas en même temps une attitude théâtrale et 

revendicative et émette des déclarations discordantes au sujet de ses douleurs 

donnant à penser qu'il cherche une compensation de ses souffrances par l'AI. Le fait 

d'affirmer ne plus être en mesure d'exercer une quelconque activité tout en étant 

capable de s'occuper du ménage et d'un enfant sont des indices faisant plutôt 

apparaître un profit secondaire tiré de la maladie (ATFA du 20 mars 2006, cause I 

644/04). Un tel état ne saurait être admis lorsque l'assuré n'a pas suivi de traitement 

psychiatrique durable et que, par ailleurs, il fait preuve d'une mauvaise compliance 

médicamenteuse (ATFA du 22 février 2006, cause I 506/04, voir aussi ATFA du 21 

avril 2006, cause I 483/05), lorsqu'il a uniquement pris un traitement 

d'anxiolytiques et non pas d'antidépresseurs (ATFA du 4 février 2006, cause I 

580/04), lorsque la poursuite du traitement est susceptible d'améliorer la 

symptomatologie d'anxiété (ATFA du 8 juillet 2004, cause I 380/03), lorsque 

 
 
 

 

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l'épisode dépressif moyen est en rémission complète (ATFA du 17 juillet 2006, 

cause I 297/05), lorsqu'aucun élément psychotique, aucune souffrance ou 

dysfonctionnement personnel, professionnel et social, ni encore des traits d'une 

personnalité dissociée ne peuvent être retenus (ATFA du 25 novembre 2004, cause 

I 450/03), en l'absence d'une source de conflit intrapsychique ou situation 

conflictuelle externe (ATFA du 23 juin 2004, cause I 272/03) lorsque l'état de 

l'assuré est susceptible de s'améliorer grâce à la stabilisation de la vie familiale et à 

l'instauration d'un traitement antidépresseur (ATFA du 10 novembre 2005, cause I 

638/04), lorsque l'état psychique est stabilisé grâce à une médication adéquate et 

qu'un suivi psychothérapeutique constituerait un traitement adéquat des troubles en 

cause (ATFA du 12 septembre 2005, cause I 497/04), lorsque l'assuré fait état d'une 

envie de travailler et d'une certaine ambition sociale (ATFA du 13 juillet 2005, 

cause I 626/04). 

S'agissant de la perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, 

elle n'est pas réalisée dès lors que l'assuré effectue des promenades avec des amis 

qu'il voit fréquemment et maintient des contacts sociaux avec sa famille en Espagne 

(ATFA du 22 février 2006, cause I 506/04), qu'il bénéficie d'une vie familiale 

épanouie, reçoit des amis et se rend chez eux (ATFA du 4 février 2006, cause I 

580/04), qu'il a une vie retirée, passant beaucoup de temps à la maison mais a gardé 

un certain réseau d'amis qui viennent le voir ou auxquels il rend visite (ATFA du 29 

novembre 2005, cause I 665/04), qu'il se dit bien entouré sur le plan familial 

(ATFA du 16 août 2005, cause I 539/04), qu'il vit dans une situation de retrait mais 

qu'il a des contacts réguliers avec ses proches et qu'il retourne régulièrement dans 

son pays d'origine avec sa famille ou des amis (ATFA du 2 mars 2005, cause I 

690/04), qu'il est à même d'entretenir des contacts sociaux, d'exercer des activités 

sportives (natation) et de loisir (promenade) (ATFA du 8 juin 2005, cause I 

361/04). 

11. a) En ce qui concerne le grief du recourant contre les experts, notamment le Dr 

H__________, de n'avoir examiné si le trouble somatoforme douloureux persistant 

présente un caractère invalidant, en fonction des critères du Tribunal fédéral, il sied 

de relever qu'il n'appartient pas aux médecins d'examiner si ces critères sont 

remplis. Il s'agit en effet d'une question juridique et non pas médicale. Le rôle des 

médecins se limite à apporter à l'administration et au juge les éléments médicaux 

nécessaires pour l'appréciation de ces critères. 

b) Quant à l'évolution des troubles psychiatriques, il y a lieu de constater que, dans 

les suites immédiates de l'accident, le recourant ne présentait aucun trouble 

psychopathologique, comme cela ressort du consilium psychiatrique du 24 

novembre 2000 de la CRR. Le 21 septembre 2006, le Service de rhumatologie des 

HUG a diagnostiqué des troubles psychiatriques secondaires. Selon le rapport de la 

Dresse F__________ du 29 novembre 2007, il s'agissait d'un trouble dépressif 

récurrent de degré moyen. Dans son rapport du 27 avril 2008, ce médecin a retenu 

 
 
 

 

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le diagnostic de trouble de l'adaptation dépressivo-anxieux persistant avec un 

comportement régressif, de personnalité asthénique et dépressive. De son rapport 

du 25 octobre 2008 ressort implicitement qu'il pourrait s'agir d'une sinistrose. Par 

ailleurs, elle a indiqué que la dépression sévère pouvait être qualifiée de stupeur 

dépressive. Il n'était pas possible d'augmenter le dosage du neuroleptique Zyprexa 

sans causer des troubles cardiaques. Enfin, selon l'expertise interdisplinaire, le 

trouble somatoforme douloureux est associé à un état dépressif, sous la forme d'un 

trouble de l'adaptation avec une réaction dépressive prolongée. 

Au vu des rapports de la CRR et du Service de rhumatologie des HUG, ainsi que de 

l'expertise interdisciplinaire, la symptomatologie dépressive du recourant apparaît 

clairement comme étant consécutive au trouble somatoforme douloureux, le 

recourant n'ayant présenté aucun trouble psychopathologique auparavant. Le Dr 

H__________ a également relevé que l'anamnèse n'avait pas permis de mettre en 

évidence un épisode dépressif marqué dans le passé, de sorte qu'il ne retenait pas un 

trouble dépressif récurrent. Selon cet expert, il n'y avait par ailleurs pas d'éléments 

en faveur d'un trouble anorexigène, le recourant n'ayant pas la volonté de diminuer 

son poids. Le diagnostic d'état dissociatif n'était pas non plus réalisé, dès lors que le 

recourant n'était pas coupé de la réalité, alors que l'état de stupeur dissociatif se 

caractérisait essentiellement par une rupture avec la réalité.  

Partant, conformément à la jurisprudence précitée, il ne peut être reconnu que le 

recourant souffre d'une comorbidité psychiatrique indépendante de celle du trouble 

somatoforme douloureux. 

b) Quant aux autres critères, il convient certes de retenir que le recourant présente 

des affections corporelles chroniques et un processus maladif s'étendant sur 

plusieurs années sans rémission durable. 

Cependant, le critère de l'état psychique cristallisé n'est pas réalisé, le recourant 

présentant une mauvaise compliance médicamenteuse, comme cela ressort de 

l'expertise interdisciplinaire. Certes, il ne peut lui être reproché de ne pas suivre un 

traitement médicamenteux plus conséquent pour soigner son état dépressif, en 

l'absence d'une prescription du médecin. Il sied de relever à cet égard également 

que, selon le rapport de la Dresse F__________ du 25 octobre 2008, le traitement 

neuroleptique ne peut pas être augmenté en raison du risque de complications 

cardiaques. Cependant, il ressort de l'expertise interdisplinaire que le recourant ne 

prend pas non plus le traitement antalgique et anti-inflammatoire à un taux 

thérapeutique. 

On ne saurait non plus admettre une perte d'intégration sociale dans toutes les 

manifestations de la vie, le recourant étant bien entouré par sa femme, comme cela 

est rapporté dans l'expertise interdisplinaire. Il voit en outre régulièrement ses 

enfants et, de façon plus épisodique, des cousins et des anciens collègues. Il reste 

 
 
 

 

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également en contact avec deux de ses sœurs qui vivent en Suisse à Yverdon et à 

Berne.  

c) En tout état de cause, un caractère invalidant du trouble somatoforme douloureux 

doit être écarté en l'occurrence au motif que les limitations alléguées résultent 

largement d'une amplification des symptômes. Cela a déjà été constaté par le Dr 

B__________ et est clairement confirmé par l'expertise interdisciplinaire du 4 mai 

2009, selon laquelle plusieurs indices parlent pour une majoration des symptômes. 

L'expert psychiatre, le Dr  H__________, n'était en outre pas convaincu par 

l'importance des douleurs alléguées.  

Partant, sur le plan juridique, il n'y a pas lieu de tenir compte du trouble 

somatoforme douloureux, celui-ci ne revêtant pas un caractère invalidant, selon la 

jurisprudence. Ainsi, l'avis divergeant de la Dresse F__________ quant à la 

capacité de travail du recourant ne peut pas être retenu et ne permet pas de remettre 

en cause les conclusions de l'expertise interdisciplinaire, son avis se fondant 

essentiellement sur les troubles psychiatriques qui ne revêtent pas un caractère 

indépendant du trouble somatoforme douloureux persistant. 

12. Le recourant fait encore valoir que sa baisse de rendement doit être supérieure à 

15%, suite à l'aggravation de son état sur le plan somatique, dès lors qu'il présentait 

déjà une baisse de rendement de 15% pour des raisons psychiques lors de la 

dernière décision entrée en force.  

Il est vrai que la décision sur opposition fait état que "sur le plan psychiatrique, une 

diminution de rendement de 15% peut être retenue à dires d'expert". Il doit 

cependant s'agir d'une erreur, dès lors qu'aucun expert n'a admis une baisse de 

rendement pour des raisons psychiatriques. Seul le Dr B__________ a effectué une 

expertise à l'époque et a conclu que le recourant présentait une baisse de rendement 

sur le plan somatique. Il n'aurait par ailleurs pas pu se prononcer sur la capacité de 

travail au niveau psychiatrique, s'agissant d'un spécialiste en rhumatologie, en 

médecine interne et du sport. Par conséquent, la diminution du rendement retenu 

dans la dernière décision entrée en force a également trait aux atteintes somatiques. 

13. Les conclusions de l'expertise interdisciplinaire emportent donc la conviction de la 

Cour de céans. Il appert ainsi qu'en dépit d'une aggravation objectivable de l'état de 

santé du recourant sur le plan cardiologique, sa capacité de travail est en principe 

restée la même dans une activité adaptée, le choix de celles-ci apparaissant 

toutefois encore plus restreint, au vu des nouvelles limitations en ce qui concerne 

les efforts physiques. 

Il convient dès lors d'examiner quelle incidence a cette aggravation sur la capacité 

de gain du recourant. 

 
 
 

 

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14. a) Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être déterminé sur la base d'une 

comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il 

n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 

l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 

mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). La 

comparaison des revenus s'effectue, en règle générale, en chiffrant aussi exactement 

que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, 

la différence permettant de calculer le taux d'invalidité. Pour procéder à la 

comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du 

droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par 

rapport à un même moment et les modifications de ces revenus susceptibles 

d'influencer le droit à la rente, survenues jusqu'au moment où la décision est 

rendue, doivent être prises en compte (ATF 129 V 223 consid. 4.1, 128 V 174). 

b) La notion de marché équilibré du travail est une notion théorique et abstraite qui 

sert de critère de distinction entre les cas tombant sous le coup de l'assurance-

chômage et ceux qui relèvent de l'assurance-invalidité. Elle implique, d'une part, un 

certain équilibre entre l'offre et la demande de main d'œuvre et, d'autre part, un 

marché du travail structuré de telle sorte qu'il offre un éventail d'emplois 

diversifiés, tant au regard des exigences professionnelles et intellectuelles qu'au 

niveau des sollicitations physiques (ATF 110 V 273 consid. 4b p. 276; arrêt I 

350/89 du 30 avril 1991 consid. 3b, in RCC 1991 p. 329).  

c) Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter 

économiquement sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en 

considération pour lui, on ne saurait subordonner la concrétisation des possibilités 

de travail et des perspectives de gain à des exigences excessives; l'examen des faits 

doit être mené de manière à garantir dans un cas particulier que le degré d'invalidité 

est établi avec certitude. Il s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu 

d'examiner si un invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du 

marché du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter sa 

capacité résiduelle de travail lorsque les places de travail disponibles correspondent 

à l'offre de la main d'œuvre (arrêt I 198/97 du 7 juillet 1998 consid. 3b et les 

références, in VSI 1998 p. 293). On ne saurait toutefois se fonder sur des 

possibilités de travail irréalistes. Ainsi, on ne peut parler d'une activité exigible au 

sens de l'art. 16 LPGA, lorsqu'elle ne peut être exercée que sous une forme 

tellement restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché général du 

travail ou que son exercice suppose de la part de l'employeur des concessions 

irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant 

(arrêts I 350/89 précité consid. 3b; I 329/88 du 25 janvier 1989 consid. 4a, in RCC 

1989 p. 328). 

d) D'après ces critères, il y a lieu de déterminer dans chaque cas et de manière 

individuelle si l'assuré est encore en mesure d'exploiter la capacité de travail 

 
 
 

 

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résiduelle sur le plan économique et de réaliser un salaire suffisant pour exclure une 

rente. Ni sous l'angle de l'obligation de diminuer le dommage, ni sous celui des 

possibilités qu'offre un marché du travail équilibré aux assurés pour mettre en 

valeur leur capacité de travail résiduelle, on ne saurait exiger d'eux qu'ils prennent 

des mesures incompatibles avec l'ensemble des circonstances objectives et 

subjectives (arrêt 9C_313/2007 du 8 janvier 2008 consid. 5.2 in fine et la 

référence). 

15. a) Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation 

professionnelle concrète de l'intéressé. En l'absence d'un revenu effectivement 

réalisé, il y a lieu de se référer aux données statistiques, telles qu'elles résultent des 

enquêtes sur la structure des salaires (ESS) de l'Office fédéral de la statistique (ATF 

126 V 76 consid. 3b/aa et bb). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des 

statistiques doivent être réduits, dépend de l'ensemble des circonstances 

personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, 

âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux 

d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. 

Une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir 

compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité 

lucrative (cf. ATF 126 V 78 consid. 5). 

b) Le revenu de la personne valide se détermine en établissant au degré de la 

vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effectivement pu réaliser au moment 

déterminant si elle était en bonne santé (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la 

référence). Il doit être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu'il 

convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l'assuré a obtenu 

avant l'atteinte à la santé, en tenant compte de l'évolution des salaires intervenue 

jusqu'au moment du prononcé de la décision. On ne saurait s'écarter d'un tel revenu 

pour le seul motif que l'assuré disposait, avant la survenance de son invalidité, de 

meilleures possibilités de gain que celles qu'il mettait en valeur et qui lui 

permettaient d'obtenir un revenu modeste (ATF 125 V 157 consid. 5c/bb et les 

arrêts cités); il convient toutefois de renoncer à s'y référer lorsqu'il ressort de 

l'ensemble des circonstances du cas que l'assuré, sans invalidité, ne se serait pas 

contenté d'une telle rémunération de manière durable (cf. AJP 2002 1487; RCC 

1992 p. 96 consid. 4a). 

16. a) En l'espèce, pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer 

en 2008. En effet, une aggravation peut être admise à partir du moment où le 

recourant a consulté le Centre d'accueil et d'urgence en date du 7 août 2007 en 

raison d'un malaise. Selon la Dresse F__________, ces malaises sont 

éventuellement liés aux troubles cardiaques, comme cela ressort de son rapport du 

29 novembre 2007. Le Dr A__________ a également considéré que l'arythmie 

pourrait expliquer les malaises. Ainsi, il y a lieu de considérer que les problèmes 

cardiaques, lesquels restreignent dans une plus ample mesure encore le choix des 

 
 
 

 

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activités possibles, se sont aggravés en août 2007. Il faut donc se placer une année 

après cette aggravation pour effectuer la comparaison des gains, le droit à la rente 

ne pouvant naître qu'au terme d'une année d'invalidité au moins, selon l'art. 28 al. 1 

LAI. Il convient enfin de rappeler que l'incapacité de travail du recourant, dans son 

activité initiale de couvreur, remonte au 13 juin 2000. 

b) Selon les données transmises par l'employeur, le dernier salaire mensuel du 

recourant en 2000 était de 4'950 fr. versé treize fois, soit 64'350 fr. par année. Il y a 

lieu d'adapter ce salaire au renchérissement intervenu jusqu'en 2008. Etant donné 

que l'indice des salaires nominaux a passé dans le domaine de la construction de 

106,5 en 2000 à 119,5 en 2008 (cf. Bulletin mensuel de statistiques économiques 

août 2011, p. 119 O5), le revenu sans invalidité en 2008 s'élève à 72'204 fr. 90 

(64'350 x 119.5 : 106.5). 

c) Pour ce qui est du revenu d'invalide, il importe de préciser que le recourant n'a 

pas repris une activité à 85% lui permettant de mettre pleinement en valeur sa 

capacité de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible 

de sa part. Dès lors, il faut se référer aux données de l'Enquête suisse sur la 

structure des salaires pour établir son revenu d'invalide. Compte tenu de l'activité 

légère de substitution que pourrait exercer le recourant, le salaire de référence est 

celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des activités simples et 

répétitives dans le secteur privé, à savoir 4'806 fr. par mois en 2008, respectivement 

57'672 fr. par année (Enquête suisse sur la structure des salaires 2008, tableau 1, 

niveau de qualification 4, p. 11). Les salaires bruts standardisés étant fondés sur un 

horaire de travail de 40 heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la 

moyenne usuelle dans les entreprises en 2008 (41,6 heures; Vie économique 11-

2010, p. 98 B9.2), le revenu annuel doit être porté à 59'978 fr. 90 (57'672 fr. x 41,6 

: 40), ce qui correspond à 50'982 fr. au taux d'activité de 85%. Compte tenu des 

multiples handicaps du recourant, notamment ses problèmes cardiaques qui 

proscrivent tout effort et provoquent de nombreuses tachycardies (p. 2 de 

l'évaluation du Dr A__________ du 25 février 2009), de son âge (56 ans en 2008), 

du taux partiel d'occupation et de l'ancienneté de service (cf. ATF 126 V 78 consid. 

5; ATFA non publié du 30 avril 2002, I 340/01, consid. 4b), il y a lieu d'admettre 

un abattement de 20%. Le revenu d'invalide sur la base statistique s'élève ainsi à 

40'785 fr. 70. 

d) En tenant compte du revenu de valide de 72'204 fr. 90 en 2008, le taux 

d’invalidité se détermine ainsi de 43,5 %, ce qui ouvre le droit à un quart de rente. 

Dans la mesure où le recourant a déposé la nouvelle demande en mars 2008 et 

qu'une perte de gain ouvrant le droit aux prestations est survenue en août 2008, le 

recourant peut prétendre à la rente six mois après le dépôt de sa demande, soit dès 

septembre 2008. 

 
 
 

 

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17. Au vu de ce qui précède, il y a lieu d'accepter partiellement le recours, d'annuler la 

décision et d'octroyer au recourant un quart de rente à compter du 1er septembre 

2008. 

18. Dans la mesure où le recourant obtient partiellement gain de cause, l'émolument de 

justice de 200 fr. sera mis à la charge de l'intimé. 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L'admet partiellement. 

3. Annule la décision du 9 octobre 2009. 

4. Octroie au recourant un quart de rente d'invalidité à compte du 1er septembre 2008. 

5. L'émolument de justice, fixé à 200 fr., est mis à la charge de l'intimé. 

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 

juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, 

motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son 

mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 

électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 

possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 

l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Diana ZIERI 

 La présidente 
 
 
 
 

Maya CRAMER 
 
 

 
 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le