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**Case Identifier:** cd99c618-189a-59f6-b178-a15b33e39579
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-06-28
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 28.06.2018 C/23593/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-23593-2013_2018-06-28.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/23593/2013-CS DAS/148/2018 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU JEUDI 28 JUIN 2018 

 

Recours (C/23593/2013-CS) formé en date du 29 janvier 2018 par Monsieur A______, 

domicilié ______, comparant par Me Agrippino RENDA, avocat, en l'Etude duquel il 

élit domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du      à : 

- Monsieur A______ 

c/o Me Agrippino RENDA, avocat 

Route des Acacias 6, case postale 588, 1211 Genève 4. 

- Madame B______ 

c/o Me Sandy ZAECH, avocate 

Boulevard Georges-Favon 19, case postale 5121, 1211 Genève 11. 

- Madame ______ 

Madame ______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

 

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C/23593/2013-CS 

EN FAIT 

A. a) A______, né en 1984, et B______, née en 1989, sont les parents de C______, 

né le ______ 2012.  

 Ils se sont mariés le ______ 2014 puis se sont séparés en septembre 2015.  

 b) Des mesures protectrices de l'union conjugale ont été prononcées par jugement 

du Tribunal de première instance du 14 juin 2016, confirmées par arrêt de la Cour 

de justice du 27 septembre 2016.  

 La garde de l'enfant C______ a été attribuée à la mère, un droit de visite a été 

réservé au père, s'exerçant, faute d’accord contraire entre les parties et le curateur, 
à raison d'un soir et d'une nuit par semaine, d'un week-end sur deux et de quatre 

semaines pendant les vacances scolaires 2016, à raison d'une semaine d'affilée au 

maximum chez le père, d'un téléphone par semaine entre le père et le fils, le 

passage de l'enfant s'effectuant auprès de l'accueillante familiale ou d'un tiers 

désigné par le curateur, respectivement auprès de l'école dès que l'enfant serait 

scolarisé, le droit de visite ne pouvant s'exercer durant les nuits que pour autant 

que le père dispose d'un logement adéquat à cet effet. Des curatelles d'assistance 

éducative et d'organisation et de surveillance des relations personnelles ont été 

instaurées, le curateur ayant pour mission de faire ultérieurement au juge 

compétent les propositions adaptées pour l'élargissement progressif du droit de 

visite pendant les vacances scolaires, à concurrence de la moitié chez chacun des 

parents. 

 Des intervenantes en protection de l'enfant du Service de protection des mineurs 

ont été chargées des curatelles instituées dans le cadre de ces mesures protectrices 

de l'union conjugale. 

B. a) Le 12 juin 2017, les curatrices chargées des curatelles d'assistance éducative et 

de surveillance et d'organisation des relations personnelles se sont adressées au 

Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de 

protection) en vue d'élargir le droit de visite du père à raison d'un week-end sur 

deux et de la moitié des vacances scolaires. 

 Les deux parents se sont déclarés favorables à l'élargissement proposé.  

 b) Par courrier adressé au Tribunal de protection le 26 septembre 2017, les 

curatrices ont exprimé leur inquiétude quant au développement de l'enfant. 

 Elles ont fait état de ce que l'exercice de leur mandat était rendu difficile par 

l'absence de communication entre les parents et par l'opposition manifestée à leur 

égard par la mère. Elles ont relevé que selon le signalement des médecins de la 

Guidance infantile du 27 avril 2017, le contexte psycho-social du mineur était très 

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C/23593/2013-CS 

fragile vu le conflit parental majeur, que le suivi s'avérait irrégulier, que la mère 

présentait une fragilité psychique importante avec défiance à l'égard de la 

consultation, que l'observation de la relation mère-enfant avait mis en évidence 

une discontinuité importante dans l'ajustement, la stimulation et dans les échanges 

et, enfin, que C______ présentait un retard de langage, ainsi que des difficultés 

affectives se manifestant par une tristesse, une angoisse diffuse, de même qu'une 

irritabilité et des difficultés majeures de la régulation de ses émotions. 

 Selon les curatrices, il était à craindre que la mère mette en danger le 

développement de son fils en minimisant ses difficultés. Elle n'avait pour l'instant 

pas mis en place le suivi thérapeutique préconisé par les professionnels et refusait 

d'augmenter la fréquence des séances de logopédie du mineur. Le père s'était 

toujours montré collaborant avec les différents services, était à l'écoute des 

besoins de son fils et adéquat dans sa prise en charge, les week-ends et les 

vacances chez lui se déroulant bien, de sorte qu'il se justifiait de lui attribuer la 

garde du mineur. 

 Les curatrices ont ainsi préconisé de retirer la garde de l'enfant à sa mère et 

d'ordonner son placement auprès de son père, de réserver un droit de visite en 

faveur de la mère à raison d'un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de 

l'école au lundi à la reprise de l'école, ainsi que de la moitié des vacances scolaires 

et de maintenir les curatelles d'assistance éducative et d'organisation et de 

surveillance du droit de visite existantes.  

 c) Selon le signalement de la Guidance infantile du 27 avril 2017, l'enfant 

présentait de longue date des difficultés importantes dans son développement, qui 

s'aggravaient. Son environnement psycho-social était fragile et ne s'était pas 

montré réceptif aux mesures thérapeutiques et aux besoins plus globaux du 

mineur. Le suivi de l'enfant au sein de ce service était irrégulier, sa situation 

familiale était inquiétante. La mère présentait une fragilité psychique importante 

avec méfiance à leur égard. Un dialogue autour des besoins de l'enfant était 

difficile à mener. L'observation de la relation mère-enfant avait mis en évidence 

une discontinuité importante dans l'ajustement, la stimulation et dans les 

échanges. L'enfant présentait un retard de langage et des difficultés affectives se 

manifestant par une tristesse, une angoisse diffuse, de même qu'une irritabilité et 

des difficultés majeures de la régulation de ses émotions. L'équipe de la Guidance 

infantile n'avait pas réussi à mettre en place les mesures logopédique et 

thérapeutique indiquées, ni le soutien concernant le rôle éducatif de la maman à 

domicile. Les interactions entre l'enfant et son père semblaient ajustées, ce dernier 

se montrait à l'écoute de l'enfant, répondait à ses sollicitations et pouvait entendre 

les besoins de l'enfant sur le plan thérapeutique.  

 d) Lors d'une audience tenue le 18 octobre 2017, le Tribunal de protection a 

entendu B______, A______, ainsi que la curatrice. 

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 La mère a conclu au maintien de la situation en l'état. Elle a expliqué qu'elle avait 

écouté les conseils des professionnels et mis en place le suivi logopédique 

préconisé à raison désormais d'une séance par semaine, puis récemment 

également un suivi thérapeutique hebdomadaire, qui perduraient encore à l'heure 

actuelle. Elle s'était récemment entretenue avec un médecin interne à la Guidance 

infantile, qui lui avait indiqué que depuis la mise en place du suivi thérapeutique 

du mineur, la relation de confiance mère-enfant avait connu une nette 

amélioration et que son attitude envers son fils était adéquate. Elle considérait être 

une bonne mère, s'inquiéter du bien-être de son enfant et avoir du mal à supporter 

le fait d'être remise en cause par les professionnels. Elle n'avait certes pas de doute 

sur l'amour du père pour son fils, mais estimait qu'il n'avait pas à se servir de lui 

comme d'une arme contre elle. Elle n'avait jamais usé de violence à l'égard de son 

fils et ne présentait aucune fragilité psychologique. Le suivi psychologique qu'elle 

avait initié, en lien avec l'échec de son mariage, s'était achevé fin 2016. Elle était 

opposée à la mise en place d'une garde alternée car la pédiatre de C______ lui 

avait déconseillé un tel mode de prise en charge pour un enfant de quatre ans, ce 

d'autant qu'il avait déjà des problèmes et des difficultés de communication avec le 

père.  

A______ a adhéré aux mesures préconisées par les curatrices le 26 septembre 

2017, concluant en outre à la suspension des relations personnelles entre C______ 

et sa mère, subsidiairement également pendant les vacances scolaires, à ce que 

l'ensemble des mesures soit immédiatement applicables. Il  souhaitait obtenir la 

garde de son fils, il était en revanche opposé à une garde alternée, dès lors qu'il 

trouvait que son fils était triste lorsqu'il revenait de chez sa mère. Il était prêt à 

aller le chercher à l'école tous les jours, disposant d'un horaire de travail flexible. 

Il était suivi sur le plan psychologique de façon relativement régulière depuis une 

année environ. Il avait l'intention d'engager une procédure de divorce. 

 La curatrice du mineur a persisté dans les conclusions de son rapport du  

26 septembre 2017, confirmant la difficulté de collaborer avec la mère, qui ne 

comprenait pas l'intérêt de la mesure de curatelle et restait très préoccupée par ses 

problèmes personnels, le père étant davantage centré sur la problématique de 

l'enfant. La mise en place d'un suivi AEMO n'avait pas été envisagée, dès lors 

qu'une telle mesure se limitait usuellement à une intervention à domicile de deux 

heures par semaine. 

C. Par ordonnance DTAE/6677/2017 rendue le 22 novembre 2017, le Tribunal de 

protection de l'adulte et de l'enfant a modifié les modalités du droit de visite de 

A______ sur le mineur C______ fixées par le jugement du Tribunal de Première 

Instance JTPI/7793/2016 du 14 juin 2016 (ch. 1 du dispositif), accordé au père un 

droit de visite sur son fils, qui s'exercera, sauf accord contraire entre les parties et 

les curatrices, du mardi à la sortie de l'école au mercredi à 18h00, à quinzaine, un 

week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l'école jusqu'au lundi matin à la 

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reprise de l'école, et durant la moitié des vacances scolaires (ch. 2), dit que 

B______ devra remettre en temps utile à A______, sur simple réquisition de 

celui-ci, les documents d'identité et de voyage nécessaires au déplacement de 

l'enfant avec son père, charge à ce dernier de lui restituer ensuite lesdits 

documents à l'issue de chaque visite (ch. 3), ordonné la poursuite, de façon 

régulière, des suivis logopédique et thérapeutique mis en place en faveur du 

mineur (ch. 4), ordonné un suivi de guidance parentale sérieux et régulier en 

faveur de B______ et A______ en invitant les curatrices à veiller à la mise en 

place rapide dudit suivi auprès d'un lieu de consultation approprié (ch. 5), invité 

A______ à poursuivre son suivi thérapeutique individuel de façon sérieuse et 

régulière (ch. 6), exhorté B______ à entreprendre, de façon investie et régulière, 

un suivi psychothérapeutique pour elle-même (ch. 7), confirmé la curatelle 

d'assistance éducative et invité les curatrices à organiser la prochaine mise sur 

pied d'un suivi AEMO à domicile en faveur du mineur C______ et de ses père et 

mère (ch. 8), maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations 

personnelles (ch. 9), dit que la présente ordonnance était immédiatement 

exécutoire (ch. 10) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 11).  

 Le Tribunal a retenu que la mère présentait une certaine fragilité psychologique et 

peinait à donner le cadre éducatif cohérent dont l'enfant avait besoin, mais que 

cette situation ne s'était pas péjorée depuis le prononcé de l'arrêt de la Cour rendu 

le 27 septembre 2016. La mère avait récemment mis en place des suivis 

logopédique et thérapeutique pour son enfant, et s'était déclarée prête à écouter les 

conseils des professionnels et à reprendre un suivi personnel, de sorte que les 

reproches formulés par la Guidance infantile n'étaient plus d'actualité. Le Tribunal 

de protection a considéré que le retrait de la garde était contraire au principe de 

proportionnalité, les mesures adoptées étant suffisantes pour protéger le mineur. Il 

était enfin loisible au père, qui avait annoncé engager prochainement une 

procédure en divorce, de solliciter la garde du mineur auprès du juge matrimonial 

si les mesures adoptées devaient s'avérer insuffisantes. 

 Cette ordonnance a été communiquée aux parties par pli du 20 décembre 2017 et 

reçue par A______ le 29 décembre 2017.  

D. a) Par acte expédié à la Chambre de surveillance de la Cour de justice le 

29 janvier 2018, A______ recourt contre cette ordonnance, dont il sollicite 

l'annulation.   

 Sur le fond, il demande à la Chambre de surveillance de retirer à la mère le droit 

de déterminer le lieu de résidence de l'enfant et la garde de fait sur ce dernier, 

d'ordonner son placement auprès de son père, de réserver à la mère un droit aux 

relations personnelles avec son fils à raison d'un week-end sur deux, du vendredi à 

la sortie de l'école au lundi matin à la reprise de l'école, de suspendre et 

subordonner l'exercice de ce droit de visite à la condition que la mère soit prise en 

charge, de manière sérieuse et régulière, sur le plan thérapeutique par un médecin 

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psychiatre spécialisé, de suspendre en l'état et pour une durée indéterminée, 

l'exercice du droit aux relations personnelles de la mère avec l'enfant durant les 

vacances scolaires, de faire interdiction à cette dernière de quitter le territoire 

suisse avec l'enfant, d'ordonner à l'Office fédéral de la police l'inscription 

immédiate de cette mesure dans le système de recherches informatisées de police 

RIPOL et Système d'information Schengen (SIS), de donner acte au père de ce 

qu'il s'engage à poursuivre, de façon régulière, des suivis logopédique et 

thérapeutique mis en place en faveur de l'enfant, ainsi qu'à entreprendre un suivi 

de guidance parentale sérieux et régulier, d'inviter les curatrices à veiller à la mise 

en place rapide de ce suivi auprès d'un lieu de consultation approprié, de donner 

acte au père de ce qu'il s'engage à poursuivre un suivi thérapeutique  individuel de 

façon sérieuse et régulière, de lui attribuer exclusivement la bonification pour 

tâches éducatives relative à l'enfant, et de confirmer les curatelles d'assistance 

éducative et d'organisation et de surveillance des relations personnelles.  

 b) Dans sa réponse, B______ conclut au rejet du recours. 

 Elle produit des pièces nouvelles. 

 c) Dans ses observations du 7 mars 2018, le Service de protection des mineurs a 

persisté dans son rapport du 26 septembre 2017. La mère était limitée dans sa 

capacité à identifier les besoins psycho-affectifs du mineur et à y répondre de 

manière adéquate, la collaboration avec cette dernière était laborieuse et tendue, 

dans la mesure où elle ne supportait pas que les professionnels abordent ses 

difficultés. Les parents restaient dans une relation très conflictuelle, se 

disqualifiaient mutuellement et créaient des sujets de discorde lorsqu'ils 

poursuivaient des intérêts divergents concernant la prise en charge de l'enfant et 

les visites de son père.  

 d) Le Tribunal de protection a indiqué maintenir sa décision. 

 e) Dans leurs écritures de réplique et duplique, A______ et B______ ont persisté 

dans leurs conclusions respectives. 

 Faisant état d'un échange agressif survenu le 21 mars 2018 entre la mère et la 

personne chargée de lui ramener l'enfant en raison d'un sac de l'enfant oublié chez 

le père, ainsi que de propos inadéquats que la mère aurait tenu à son fils, A______ 

a sollicité l'audition de témoins. 

E. Les éléments suivants résultent en outre des pièces produites par B______ devant 

la Chambre de surveillance : 

 a) Selon une attestation médicale de ______ la Guidance infantile du 28 mars 

2018, B______ accompagne régulièrement son fils à la Guidance infantile depuis 

mars 2017 selon les propositions de rendez-vous fixés par le thérapeute Dr 

D______.  

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 b) Il résulte par ailleurs d'un rapport d'évolution établi le 27 mars 2018 que le 

suivi logopédique de l'enfant s'effectue de manière régulière depuis le mois d'août 

2017 à raison d'une séance par semaine. 

 c) Par attestation établie le 22 mars 2018, le Dr E______ a certifié suivre 

B______ pour un trouble de l'adaptation dans le contexte d'une séparation 

compliquée avec le père de son fils. 

 

EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 

applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 

Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 

de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 

al. 1 LaCC) dans un délai de trente jours à compter de leur notification (art. 450b 

al. 1 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge 

(art. 450 al. 3 CC). 

Interjeté par le père du mineur faisant l'objet de la mesure de protection contestée, 

dans le délai utile et selon la forme prescrite, le recours est recevable. 

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 

sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 

pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

1.3 Les pièces nouvellement déposées devant la Chambre de céans par les parents 

de l’enfant sont recevables, dans la mesure où l'art. 53 LaCC, qui régit de manière 
exhaustive les actes accomplis par les parties en seconde instance, à l'exclusion du 

CPC (art. 450 f CC cum art. 31 al. 1 let. c et let. d a contrario LaCC), ne prévoit 

aucune restriction en cette matière.  

2. En principe il n'y a pas de débats devant la Chambre de surveillance (art. 53 

al. 5 LaCC). 

 Il n'y pas lieu de déroger à ce principe, la cause étant suffisamment instruite et en 

état d'être jugée. Il ne sera en conséquence pas procédé aux auditions requises par 

le recourant, qui ne sont pas de nature à changer l'issue du litige. 

3.  Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'être entendu, arguant de ce 

qu'il peinait à comprendre la décision querellée en raison de l'absence totale de 

motivation. 

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 3.1 La garantie du droit d'être entendu impose notamment à l'autorité de motiver 

sa décision, afin que les parties puissent la comprendre et l'attaquer utilement s'il y 

a lieu. Le juge n'a en revanche pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les 

faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties; il suffit qu'il mentionne, 

au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa 

décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de 

celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 142 III 433 consid. 4.3.2; 138 

I 232 consid. 5.1; 136 I 229 consid. 5.2). 

 3.2 En l'occurrence, le Tribunal de protection a, dans l'ordonnance querellée, fait 

état des éléments de fait qu'il a pris en considération pour prendre sa décision, 

puis a expliqué les motifs qui l'ont conduit à renoncer à retirer à la mère le droit de 

déterminer le lieu de résidence de l'enfant pour privilégier la mise en œuvre de 
diverses mesures moins incisives dans l'optique d'accompagner et soutenir la mère 

dans ses fonctions parentales, soit une curatelle d'assistance éducative, un suivi à 

domicile de type AEMO, les suivis logopédique et thérapeutique de l'enfant, ainsi 

que des suivis thérapeutiques individuels des parents du mineur.   

 La motivation de l'ordonnance entreprise répond ainsi aux exigences qu'impose le 

droit d'être entendu, de sorte que le grief soulevé par le recourant à cet égard est 

infondé. 

4. Le recourant reproche au Tribunal de protection de n'avoir pas retiré le droit de 

déterminer le lieu de résidence de l'enfant à sa mère ni ordonné le placement de 

l'enfant auprès de son père. 

 4.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 

compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 

le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au 

Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 

choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 

consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les 

mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la mesure 

doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de 

l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit. Les 

raisons de cette mise en danger du développement importent peu : elles peuvent 

être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le comportement 

inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 

12 février 2009 consid. 4.1). A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le 

retrait du droit de garde, composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9  

consid. 4a), est régi par les principes de subsidiarité, complémentarité et 

proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009  

consid. 4.2).  

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 4.2 En l'espèce, dans la décision querellée, le Tribunal de protection a tenu compte 

du signalement établi par les médecins de la Guidance infantile ainsi que du 

rapport établi par le Service de protection des mineurs le 26 septembre 2017. Il a 

considéré que la mère présentait une fragilité psychologique et peinait, de ce fait, 

à fournir à l'enfant le cadre éducatif cohérent dont il avait besoin, mais que la 

situation ne s'était pas aggravée depuis que la Cour de justice avait, le 

29 septembre 2016, confirmé l'attribution du droit de déterminer le lieu de 

résidence de l'enfant à sa mère. Le Tribunal de protection a également indiqué que 

l'absence de réceptivité de la mère face aux mesures thérapeutiques en faveur de 

l'enfant, relevée dans le rapport de la Guidance infantile n'était plus d'actualité 

dans la mesure où elle avait mis en place les suivis logopédique et thérapeutique, 

qu'ils étaient régulièrement suivis, et qu'elle s'était déclarée prête à reprendre un 

suivi personnel et à prendre en considération les conseils des professionnels. C'est 

ainsi à tort que le recourant reproche au Tribunal de protection d'avoir occulté ces 

éléments en rendant la décision querellée.  

 Le Tribunal a considéré que le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence à 

la mère apparaissait disproportionné au regard du besoin de protection de l'enfant, 

et a adopté des mesures moins incisives en maintenant la curatelle d'assistance 

éducative instituée en juin 2016, qu'il a assortie d'un suivi à domicile de type 

AEMO en vue de soutenir davantage la mère dans ses fonctions parentales au 

quotidien et d'améliorer en profondeur la collaboration des parents dans la prise en 

charge de leur enfant, en exhortant la mère à mettre en place un suivi 

thérapeutique individuel en vue de surmonter ses difficultés psychologiques et en 

invitant le père à poursuivre le suivi psychologique initié, en ordonnant aux 

parents d'effectuer une guidance parentale. Ces mesures apparaissent adéquates 

pour répondre en l'état au besoin de protection de l'enfant. L'accompagnement 

éducatif prodigué à la mère par la curatelle d'assistance éducative, assortie d'un 

suivi à domicile de type AEMO permet en particulier un accompagnement ainsi 

qu'une surveillance dans la prise en charge de l'enfant au quotidien. Certes, le 

Service de protection des mineurs relève à nouveau dans ses observations 

adressées à la Chambre de céans qu'il considère que la mère est limitée dans sa 

capacité à identifier les besoins psycho-affectifs de son fils et à y répondre 

adéquatement, qu'elle considère être une bonne mère et que la collaboration avec 

cette dernière est laborieuse et difficile. Il n'en demeure pas moins qu'en l'état du 

dossier, le retrait du droit de garde et de déterminer le lieu de résidence de l'enfant 

au sens de l'art. 310 al. 1 CC apparaît disproportionné et inopportun, dès lors que 

les mesures mises en œuvre par le Tribunal de protection devraient permettre une 
prise en charge de l'enfant par sa mère sans que son développement ne soit 

compromis, notamment au regard des pièces qu'elle a produites durant la 

procédure de recours, qui témoignent de ce qu'elle continue à accompagner 

régulièrement son fils aux entretiens fixés dans le cadre des suivis logopédique et 

thérapeutique, et de ce qu'elle a entamé un suivi personnel chez un psychiatre. 

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 Il sera enfin relevé que le retrait sollicité par le recourant semble particulièrement 

inopportun à l'heure actuelle, dès lors que le recourant a annoncé son intention 

d'engager une procédure en divorce. Dans l'optique d'éviter à l'enfant d'éventuels 

changements successifs de son lieu de vie, il est en effet dans l'intérêt de l'enfant 

de le maintenir dans son lieu de vie en adoptant les cautèles nécessaires en vue de 

préserver son développement, le temps que le juge du divorce statue sur 

l'attribution des droits parentaux en application des art. 133 et 296ss CC. 

 L'ensemble de ces circonstances conduit ainsi la Chambre de surveillance à 

considérer, à l'instar du Tribunal de protection, qu'il ne se justifie pas de retirer le 

droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant à sa mère en application de 

l'art. 310 CC pour en confier la garde à son père.  

 Ce grief n'est ainsi pas fondé. 

5.  L'élargissement des modalités des relations personnelles entre le recourant et son 

fils prévu aux ch. 1 et 2 de l'ordonnance querellée, non remis en cause dans la 

procédure de recours, apparaît également adéquat au regard des capacités 

parentales du père, de son souhait de s'investir davantage dans la prise en charge 

de son fils ainsi que du besoin de la mère de disposer de plus de temps pour se 

consacrer à elle-même. 

6.  L'ordonnance querellée sera également confirmée dans la mesure où elle n'a pas 

fait interdiction à la mère de quitter le territoire suisse avec l'enfant, aucun 

élément au dossier ne justifiant le prononcé de cette restriction requise par le 

recourant.  

7.  Le recours sera en conséquence rejeté.  

8.  La procédure qui porte sur des mesures de protection de l'enfant, est gratuite 

(art. 81 al. 1 LaCC). Il n’est pas alloué de dépens.  

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 29 janvier 2018 par A______ contre l'ordonnance 

DTAE/6677/2017 rendue le 22 novembre 2017 par le Tribunal de protection de l'adulte 

et de l'enfant dans la cause C/23593/2013-8. 

Au fond : 

Le rejette. 

Sur les frais de recours : 

Dit que la procédure est gratuite. 

Dit qu'il n'y a pas lieu d'allouer des dépens. 

Siégeant : 

Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, présidente; Monsieur Cédric-

Laurent MICHEL et Madame Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame 

Carmen FRAGA, greffière. 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.