# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** ef67bed3-722f-5067-ba07-a6aa60f92296
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-12-18
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 18.12.2014 A/1853/2012
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1853-2012_2014-12-18.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY, Juges 

assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1853/2012 ATAS/1321/2014 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 18 décembre 2014 

3ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître BERGMANN Michel recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE intimé 

 

 

 

 

 

 
 
 

 

A/1853/2012 

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EN FAIT 

 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né en 1962, d'origine portugaise, a travaillé 
en Suisse depuis 1988 en tant que manœuvre.  

2. Le 16 avril 1991, il a été victime d'un accident de travail : alors qu’il déplaçait une 
bétonnière de 200 kg, l'assuré a chuté et reçu ladite bétonnière sur le dos. Les 
médecins ont diagnostiqué une distorsion-entorse de la colonne lombaire avec 
élongation des paravertébraux.  

3. Par décision du 13 juillet 1993 de l'office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-
 après : OAI), l’assuré a été mis au bénéfice d'une rente entière d'invalidité dès le 
1er avril 1992. 

4. En 1996, a été ouverte une procédure de révision qui s’est clôturée, par une 
décision le 24 juin 1998 : l'OAI a réduit la rente entière allouée à l'assuré 
jusqu'alors à une demi-rente à compter du 1er août 1998, pour un degré d’invalidité 
de 65%. L’OAI a en effet considéré que l’intéressé avait recouvré une capacité de 
rendement d'au moins 50% dans une activité telle que celle d'ouvrier en travaux 
sériels dans l’industrie, par exemple, au vu, principalement, des éléments suivants :  

- un rapport d’observation professionnelle (COPAI) du 7 avril 1998, concluant 
à l’exigibilité d’un emploi dans le circuit économique normal, avec un 
rendement de 50%, étant précisé qu’un réentraînement à l’effort de quatre 
mois était préconisé pour vérifier l’endurance de l’assuré et déterminer son 
taux de travail : soit un mi-temps avec un rendement normal, soit un plein 
temps avec un rendement de 50%, dans une activité permettant d’éviter le 
port de charges, la position debout statique ou tête penchée en avant en 
permanence (monteur à l’établi, contrôleur dans le domaine de la 
mécanique, servant de machine ou auxiliaire du cuir, par exemple) ;  

- un rapport du Dr B______ concluant à un syndrome vertébral chronique et 
corroborant une capacité résiduelle de travail de 50% dans une activité 
adaptée.  

Cette décision a été confirmée par le Tribunal fédéral (arrêt I 581/00 du 15 juin 
2001), lequel a cependant repoussé la diminution de la rente au 1er mars 1999. 

5. Une nouvelle procédure de révision a été ouverte début 2005, qui s’est conclue, le 
30 août 2005, par une décision de l’OAI constatant que la situation était demeurée 
inchangée, sur la base d’un  bref rapport du Dr C______, indiquant que l’état de 
son patient était resté stationnaire depuis 1991.   

6. Une nouvelle procédure de révision a été ouverte en 2008.  

 
 
 

 

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7. Une fois encore, dans un bref rapport du 2 décembre 2008, le Dr C______ a 
annoncé que l’état de son patient était demeuré stationnaire, tout en recommandant 
de procéder à une expertise médicale. Outre des lombalgies chroniques et des 
cervicalgies, le médecin a également mentionné une surdité.  

8. L'OAI a adressé l'assuré à la doctoresse D______, spécialiste FMH en rhumatologie 
auprès du Bureau romand d’expertises médicales (ci-après : BREM), qui a rendu 
son rapport le 6 juillet 2009.   

L’expert a relevé que depuis 1998 - date des dernières radiographies produites - 
l'assuré n’avait plus été suivi pour son dos, dont il ne se plaignait pas spontanément. 
Le médecin-traitant avait confirmé ne recevoir l’assuré  en consultation que deux à 
trois fois par année, pour lui prescrire des médicaments qu'il prenait quant la 
nécessité s’en faisait sentir.  

Après avoir complété son examen clinique par des examens complémentaires 
radiologiques de la colonne cervicale, dorsale et lombaire, la Dresse D______ a 
relevé une discrète inclinaison gauche au niveau des cervicales, une inclinaison 
scoliotique à convexité gauche, des séquelles modérées d'une maladie de 
Scheuermann au niveau des dorsales, une inclinaison scoliotique droite inférieure à 
10°, une bascule du bassin droite, une fusion possible des deux premiers trous 
sacrés visibles et un minime pincement discale en L5-S1 au niveau des lombaires.  

En définitive, la Dresse D______ a retenu les diagnostics de troubles statiques 
rachidiens avec spondylodiscarthrose discrète et séquelles de Scheuermann 
modérées, d’obésité, d’acouphènes et d’hypoacousie de l'oreille droite, un status 
après distorsion-contusion dorsale en avril 1991 et un status après appendicectomie, 
tout en précisant qu’ils étaient sans répercussion sur la capacité de travail de 
l’assuré.  

Le médecin a expliqué que le trouble statique existait depuis la croissance de 
l'assuré, de même que les séquelles de Scheuermann, que les atteintes 
discarthrosiques étaient encore très discrètes et que l'obésité était apparue 
progressivement. L’expert a constaté qu'il n'y avait plus de plaintes spontanées et 
que l'assuré évoquait une vie normale.  

La Dresse D______ a conclu à une évidente et notable amélioration depuis 
l'accident de 1991, confirmée par le médecin-traitant : il n'y avait plus d'évidence de 
syndrome lombovertébral ni de signe de Lasègue tels qu’observés en 1997, par le 
Dr E_____ - qui avait alors conclu à des sciatalgies L5 intermittentes, à un 
syndrome vertébral avec blocage avec un Lasègue lombo-fessier gauche à 75° - ou 
en 1998, par le Dr B______. L'absence de syndrome vertébral aussi bien en 
flexion/extension qu'en inclinaison, de signes de Lasègue, de signes irritatifs selon 
la racine L5 gauche ou d'autres altérations neurologiques confirmait une évolution 
favorable depuis la révision du dossier pratiquée en 1998, évolution confirmée par 
le fait, d’une part, que l'assuré n'avait pas eu recours à des soins particuliers pour 
son dos depuis lors, et, d’autre part, par les nouvelles radiographies, montrant une 

 
 
 

 

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situation normale pour un patient de l’âge de l’assuré, dans un contexte de séquelles 
modérées d'ostéodystrophie de croissance.  

Quant au trouble statique, la Dresse D______ a indiqué qu’il n’était pas significatif.  

L’absence d'amyotrophie à dix ans d'évolution depuis 1998 attestait que l’assuré 
avait conservé des activités physiques régulières. Son développement musculaire 
était en effet harmonieux, proximalement et distalement, et sa force de préhension 
maintenue. La ceinture scapulaire et les bras restaient très musclés - ce que la seule 
pratique de la marche ne pouvait expliquer. Or, selon l'expérience clinique dans le 
domaine de l'appareil locomoteur, une sédentarité ou une inactivité provoquait 
assez rapidement une amyotrophie, parfois même en quelques semaines. 

Le médecin a estimé que la prise occasionnelle d'antidouleurs ou d'anti-
inflammatoires ne constituait pas une contre-indication à l’exercice d’une activité 
professionnelle, pas plus que le discret trouble statique, les atteintes dégénératives 
débutantes - compatibles avec l'âge de l'assuré - ou les séquelles d'ostéodystrophie 
de croissance - qualifiées de minimes. En conséquence, l’expert a conclu à 
l'absence de toute incapacité de travail en soulignant la solide constitution de 
l’assuré, rendant, à son avis, inutile un réentraînement progressif au travail.  

Si l'hypoacousie, n'avait pas donné lieu à la prescription d'un appareil auditif et 
n'avait pas été gênante pendant l’examen, la Dresse D______ a toutefois préconisé 
d’éviter les milieux exposés au bruit. 

9. Sur la base de ce rapport, la doctoresse F_____, du Service médical régional de l'AI 
(SMR), a conclu à une amélioration manifeste de l'état de santé de l'assuré depuis 
1998. Constatant qu’il était impossible de fixer précisément la date de ladite 
amélioration, le médecin du SMR a suggéré que soit retenue celle du 24 août 2005 - 
précédant de quelques jours la réception du rapport établi par le médecin-traitant 
préconisant une expertise. Compte tenu de la longue inactivité de l'assuré, le 
médecin a émis l’avis qu’il serait utile de le mettre au bénéfice de mesures de 
réadaptation. 

10. L'assuré a alors fait l'objet d'un stage d'observation auprès de la Fondation PRO, qui 
a conclu à une inemployabilité sur le marché du travail ouvert. Des observations 
effectuées dans des secteurs d'activité différents, il est en effet ressorti qu’un travail 
dans l'économie de marché n'était pas envisageable du fait du rendement de l'assuré 
- inférieur à 50% sur une place de travail en poste protégé. Les observateurs ont 
préconisé une nouvelle évaluation médicale, qu’ils ont motivée par l’écart trop 
important constaté entre la capacité de travail et de rendement théorique et les 
capacités réelles de l'assuré, dont ils ont souligné le comportement consciencieux et 
motivé. Selon eux, un poste protégé garantirait à l'assuré le retour à des « repères 
socialisants ». 

11. Ré-interrogé, le médecin-traitant a relaté que des douleurs cervicales et lombaires 
de son patient s'étaient péjorées suite au stage d’observation. Il a suggéré la mise 
sur pied d’un nouveau stage tenant mieux compte des limitations rachidiennes.  

 
 
 

 

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12. Le 11 avril 2011, l'OAI a communiqué à l'assuré un projet de décision dont il 
ressortait qu'il se proposait, en premier lieu, de reconsidérer ses décisions 
précédentes et de lui reconnaître, avec effet rétroactif, le droit à un trois-quarts de 
rente depuis le 1er janvier 2004 : l’OAI avait en effet constaté qu’il avait omis de 
faire bénéficier l’assuré de la 4ème révision de la loi, laquelle aurait dû lui 
permettre, vu son degré d’invalidité, compris entre 60 et 70%, de se voir octroyer 
un trois-quarts de rente au lieu d’une demi-rente. En second lieu, l’OAI indiquait 
son intention de mettre un terme à la rente de l’assuré pour l’avenir, vu 
l'amélioration de son état de santé.  

13. Par écriture du 26 mai 2011, l'assuré s’est opposé à la suppression de sa rente. 

14. Par décision formelle du 11 mai 2012, l'OAI a reconnu à l'assuré le droit à un trois-
quarts de rente à compter du 1er janvier 2004. Pour le reste, il a mis un terme au 
versement de la rente tout en précisant à l’assuré que, sur demande écrite et motivée 
de sa part, il étudierait la possibilité de mettre en œuvre une aide au placement. 
L’OAI a en outre retiré l’effet suspensif à un éventuel recours. 

15. Par écriture du 14 juin 2012, l'assuré a interjeté recours auprès de la Cour de céans 
en concluant préalablement à la restitution de l'effet suspensif - requête rejetée par 
la Cour de céans par arrêt incident du 23 juillet 2012 (ATAS/922/2012) -, à 
l’audition de son médecin-traitant, à la mise sur pied d’une expertise judiciaire et, 
quant au fond, à l’annulation de la décision de suppression de sa rente et à l’octroi 
d’intérêts moratoires à 5% sur le montant versé rétroactivement pour la période 
postérieure au 1er janvier 2004. 

En substance, l'assuré allègue que les conclusions de l'expertise de la 
Dresse D______ sont en complète contradiction avec la réalité des faits telle que 
mise en évidence par le stage d’observation professionnelle. Il reproche à la 
Dresse D______ de sous-entendre qu’il serait un simulateur, ce qu'il conteste avec 
vigueur, et de n’avoir pas tenu compte des suites d’un accident dont il a été victime 
en 2007, qui a aggravé ses problèmes de santé. 

A cet égard, le recourant explique avoir été victime, en date du 21 mars 2007, d'un 
accident de la circulation au cours duquel son véhicule a été tamponné par l'arrière. 
Suite à cela, la doctoresse G_____, spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie, a 
constaté, le 19 juin 2007, une surdité grave de l'oreille droite, touchant même 
probablement à la cophose (c'est-à-dire à une surdité complète) et la doctoresse 
H_____, spécialiste FMH en neurologie, a fait état d’une distorsion de la colonne 
cervicale sans perte de connaissance ayant pour séquelles des céphalées 
postérieures irradiant dans la nuque et l'oreille droite et des vomissements 
occasionnels. L'examen neurologique a confirmé une cophose droite récente avec 
acouphènes sans espoir de récupération et une contracture douloureuse cervicale 
droite - avec une mobilité légèrement diminuée de la rotation latérale droite. Le 
traitement a permis la disparition des céphalées quotidiennes et des maux de tête.  

 
 
 

 

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Le recourant en tire la conclusion qu'après son accident, son état de santé s'est 
aggravé puisqu’à ses problèmes dorsaux se sont ajoutées des migraines et une 
surdité de l'oreille droite. Il s'étonne que l'on puisse dès lors le juger apte à exercer 
une activité à plein temps, y compris celle de manœuvre sur les chantiers et 
reproche à la Dresse D______ d'avoir sous-estimé le rapport d'imagerie médicale 
du 28 mai 2009 en qualifiant l’inclinaison constatée de « discrète », les séquelles de 
Scheuermann de « modérées » et le pincement discal de « minime ». Il lui fait 
également grief d’avoir relevé que ses mouvements étaient tout à fait fluides et non 
limités lorsqu'il n'était pas observé et relève que plusieurs rapports médicaux n’ont 
pas été pris en compte (celui de la Dresse G_____, du 6 novembre 2007 et celui de 
la doctoresse H_____, spécialiste FHM en neurologie, du 21 décembre 2007).  

Le recourant a produit lesdits rapports :  

- dans son rapport du 6 novembre 2007, la Dresse G_____ confirme l’existence 
d’une surdité grave de l’oreille droite ;  

- dans son rapport du 21 décembre 2007, la Dresse H_____ relate que, sous 
traitement, l’état de l’assuré s’est amélioré (disparition des céphalées 
quotidiennes et violentes).  

Enfin, le recourant se réfère aux conclusions des maîtres de stage, dont il rappelle 
qu’ils ont souligné sa motivation et son côté consciencieux. 

16. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 16 juillet 2012 a conclu au rejet 
du recours.  

En substance, l’intimé fait valoir que l’expertise de la Dresse D______ doit se voir 
reconnaître pleine valeur probante, que les rapports des Dresses G_____ et H_____ 
des 6 novembre et 21 décembre 2007 ont bien été pris en compte par l’expert, que 
les allégations selon lesquelles l’expert se serait attelé à minimiser la situation et à 
faire passer l’assuré pour un simulateur sont sans fondement médical et que les 
conclusions du rapport d’évaluation professionnelle ne sont pas de nature à remettre 
en question les conclusions médicales. 

17. Par écriture du 3 septembre 2012, le recourant a produit un rapport d’expertise 
privée émanant du docteur I_____, spécialiste FMH en médecine interne et 
rhumatologie, rédigé le 13 août 2012. 

18. Mandaté par le recourant, ce médecin a procédé à une expertise sur la base du 
dossier transmis par l’intéressé.  

Le Dr I_____ a retenu le diagnostic de rachialgies chroniques à prédominance 
lombaire depuis 1991. Il a également mentionné une cophose droite, une hernie 
ombilicale et un épaississement d’étiologie indéterminé de la paroi de l’iléon, dont 
il a précisé qu’ils étaient sans répercussion sur la capacité de travail.  

Le médecin a relaté que, depuis l’accident survenu en 1991, l’assuré se plaint de 
rachialgies à prédominance lombaire persistantes et ce, bien que les examens 

 
 
 

 

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d’imagerie n’aient pas réellement mis en évidence d’éléments traumatiques. Une 
composante d’atteinte radiculaire a été évoquée dans le passé, sans avoir été étayée 
par les différents examens complémentaires pratiqués. Le Dr I_____ a quant à lui 
constaté l’absence d’éléments anamnestiques ou cliniques en faveur d’une atteinte 
radiculaire.  

Il en a tiré la conclusion qu’il s’agirait donc d’un état douloureux chronique chez un 
patient qui, depuis son accident, a développé progressivement des troubles 
dégénératifs touchant notamment ses articulaires postérieurs au niveau lombaire 
bas. Ces modifications anatomiques, associées à un canal lombaire 
constitutionnellement étroit, entraînent une réduction du calibre du canal rachidien 
en L4-L5. L’anamnèse n’est toutefois pas typique pour une claudication à la 
marche comme on peut l’observer dans les canaux rachidiens étroits, mais il est 
clair, selon le médecin, que les troubles dégénératifs lombaires présents sur le 
scanner contribuent aux douleurs chroniques du patient.  

Le Dr I_____ a estimé que, dans ces conditions, il paraît difficile d’exiger de 
l’assuré une activité lourde comme celle de manœuvre dans le bâtiment exercée 
précédemment mais que les lésions visualisées sur le dernier scanner (en novembre 
2011) ne devraient pas empêcher la reprise d’une activité plus légère. Sur ce point, 
le médecin s’est rangé à la conclusion du COPAI de mars 1998, à savoir une 
capacité résiduelle de travail de 50% au moins, susceptible d’augmenter avec un 
réentraînement progressif. Il a souligné la nécessité d’une reprise graduelle 
d’activité physique (par exemple, par la participation à des groupes de prise en 
charge pour lombalgies chroniques - renforcement musculaire). Le Dr I_____ a 
préconisé une activité professionnelle permettant de changer fréquemment de 
position, d’éviter le port de charges lourdes de manière répétée, ainsi que la 
position assise prolongée, telle que celles d’agent de surveillance, transporteur à 
l’hôpital, employé à la distribution du courrier dans une entreprise, surveillant dans 
la mécanique. 

Le médecin a précisé n’avoir en revanche décelé aucune anomalie sur le plan 
psychique. 

19. Par écriture du 27 septembre 2012, l’intimé a persisté dans ses conclusions.  

L’intimé relève que le Dr I_____ a admis l’absence de déficit neurologique et en 
tire la conclusion que les douleurs ne sont pas objectivées.  

L’intimé souligne également que l’assuré se montre passif puisqu’il ne se soumet à 
aucun traitement de physiothérapie et ne pratique que peu d’exercice physique. 
Enfin, il estime qu’en l’absence d’aggravation alléguée depuis l’expertise de la 
Dresse D______, l’avis de celle-ci doit être suivi. 

20. Entendu en date du 27 septembre 2012, le Dr I_____ a expliqué qu’à son avis, 
l’assuré,  en arrêt de travail depuis 1991, souffrant depuis lors de douleurs 
lombaires, présentant à l’examen clinique des limitations fonctionnelles au niveau 
du dos et, à l’imagerie (novembre 2011), des troubles dégénératifs modérés qui 

 
 
 

 

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n’étaient pas présents préalablement (mais dont il est vrai qu’ils correspondent à 
ceux que l’on peut trouver chez un assuré de son âge), ne lui paraît pas capable 
d’exercer une activité lourde comparable à celle qui était la sienne préalablement. 

En revanche, il serait apte à exercer une activité adaptée, telle que décrite. 

Le médecin s’est dit frappé par la description de l’assuré par la Dresse D______, 
laquelle parlait de « corpulence athlétique » ; pour sa part, il dit avoir observé un 
patient certes costaud, mais « empâté » et « enrobé » ; sa musculature reste 
préservée, mais ce n’est pas celle de quelqu’un se livrant à des exercices physiques 
réguliers.  

Le témoin a confirmé l’absence de toute nouvelle atteinte depuis 2009, en dehors 
d’une hernie abdominale.  

Il a également rappelé qu’en cas de lombalgies chroniques, le meilleur moyen de 
diminuer l’importance des douleurs et d’augmenter la fonctionnalité est le 
réentraînement. Une perte de poids serait également souhaitable puisque l’assuré, 
qui pesait 85 kg au moment de l’accident, en pèse désormais 112. 

Le témoin a précisé que les problèmes de hernie récemment diagnostiqués sont 
temporaires car susceptibles de se résoudre par la chirurgie. 

21. Par écriture du 19 octobre 2012, le recourant a persisté dans ses conclusions. 

22. Par écriture du 6 décembre 2012, l’intimé a fait de même. 

23. Le 24 mai 2013, la Cour de céans a ordonné une expertise judiciaire 
(ATAS/523/2013), qu’elle a confié au docteur J_____, spécialiste FMH en 
rhumatologie, non sans que l’intimé ait fait part de son opposition à la mise sur pied 
d’une telle expertise, inutile à ses yeux. 

24. L’expert a rendu son rapport en date du 7 février 2014. 

 Il a considéré que l’expertisé ne pouvait exercer une activité lourde comme celle de 
manœuvre, exercée par le passé. En revanche, au vu de l’examen clinique et des 
capacités fonctionnelles dans les activités de la vie quotidienne, il a estimé qu’il 
était exigible de l’assuré qu’il reprenne une activité plus légère, adaptée à son état, 
c'est-à-dire permettant d’éviter le port de charges de plus de 7 à 8 kg de façon 
répétée, les positions penché en avant ou en arrière de façon répétée ou statiques, 
plus d’une demi-heure. Dans de telles conditions, l’expert a admis une capacité 
résiduelle de travail de 50%, susceptible d’être augmentée par la suite. 

25. Par écriture du 8 avril 2014, le recourant a persisté dans ses conclusions. 

26. Quant à l’intimé, par écriture du 8 avril 2014, il a fait de même et suggéré la mise 
en place d’une expertise psychiatrique. 

27. Entendu par la Cour de céans le 5 juin 2014, le Dr J_____ a renvoyé à 
l’appréciation de la division de la réadaptation professionnelle de l’AI s’agissant de 

 
 
 

 

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savoir quelles activités concrètes pourraient convenir à l’assuré, évoquant toutefois 
à titre d’exemple celle d’ouvrier dans la manutention légère (conditionnement). 

Il a ensuite précisé que, compte tenu de la restriction, dans un premier temps, du 
taux d’activité à 50%, un plein rendement pourrait être atteint. Par la suite, cela 
dépendrait de l’évolution : il pourrait y avoir diminution de rendement si le taux 
d’occupation était augmenté à 100%. En revanche, à 50%, il ne serait pas 
nécessaire d’aménager des plages de repos, dans une activité adaptée. 

L’expert a confirmé qu’à son avis, on ne saurait retenir chez l’assuré, à titre 
principal, le diagnostic de trouble somatoforme douloureux, car les douleurs sont 
extrêmement bien localisées et correspondent à la problématique du kyste 
arthrosynovial. Il a rappelé avoir, sur ce point, fait appel à deux spécialistes réputés 
qui ont confirmé que cette atteinte était susceptible de provoquer les douleurs dont 
se plaint l’assuré. Même si un trouble somatoforme se surajoutait, il ne pourrait être 
retenu à titre principal. 

Le témoin a expliqué que l’expertise avait été difficile à mener puisque deux 
expertises avaient déjà été versées au dossier ; il s’est donc appliqué à comprendre 
les divergences entre les deux rhumatologues réputés qui s’étaient déjà exprimés et 
s’est lui-même basé sur l’histoire clinique et la corrélation avec la radiologie pour 
rendre ses conclusions ; c’est la raison pour laquelle il a tenu à procéder à deux 
examens à trois mois de différence, afin de vérifier une nouvelle fois cette 
cohérence. Il est ainsi parvenu à la conclusion que les douleurs localisées de 
l’assuré étaient bel et bien en corrélation avec un problème lombaire.  

A son avis, aucun élément psychique ne joue de rôle dans la symptomatologie, qui 
devrait être investigué. 

L’expert a souligné que le kyste n’est qu’une  conséquence d’une arthrose qui a 
déjà été décrite en 1998 : ce n’est donc que la continuation d’un trouble dégénératif 
articulaire (remaniement facettaire) qui dure depuis plus de quinze ans ; il y a donc 
une détérioration de longue date, qui a pu conduire à l’installation de phénomènes 
chroniques. L’expert en a tiré la conclusion qu’une opération ne serait pas 
forcément couronnée de succès mais impliquerait au contraire le risque d’une 
augmentation de l’incapacité (phénomène douloureux plus important), se référant à 
cet égard à l’avis d’un neurochirurgien, dont il est ressorti que pratiquer une 
infiltration ne permettrait pas de tirer des conclusions définitives (une non-réponse 
ne permettant pas d’infirmer cette théorie). 

Pour s’exprimer sur la capacité de travail, l’expert s’est basé sur les limitations 
décrites par l’assuré, mais également sur ses propres observations cliniques, celles 
du Dr I_____ et celles du COPAI. Le tout lui a paru suffisamment cohérent pour 
tirer la conclusion que la douleur était réelle et consécutive à un trouble somatique 
entraînant une incapacité, dans un premier temps, de 50%. 

Quant à l’avenir, l’expert a indiqué qu’il lui était très difficile de se prononcer. Il a 
expliqué qu’il existe effectivement une certaine démonstrativité et donc un  

 
 
 

 

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syndrome douloureux surajouté qui peut jouer un rôle, notamment au niveau de la 
résistance de l’assuré à la douleur. 

Actuellement, une incapacité de 50% paraît absolument justifiée sur le plan 
somatique, étant rappelé que l’assuré est totalement déconditionné et qu’un 
réentraînement à l’effort sera nécessaire, à tout le moins durant six mois. 

28. Par écriture du 30 juin 2014, le recourant s’est opposé à la mise sur pied d’une 
expertise psychiatrique en relevant que, si un trouble somatoforme devait être mis 
en évidence, il ne pourrait être retenu à titre principal. 

29. Par écriture du 30 juin 2014, l’intimé a persisté dans ses conclusions, en soutenant 
que les conclusions du Dr J_____ quant à la capacité de travail de l’assuré ne 
sauraient être suivies et en demandant la mise sur pied d’une expertise 
psychiatrique. 

A l’appui de sa position, l’intimé produit un avis émis par son service médical 
régional en date du 26 juin 2014 reprochant à l’expert de s’être écarté des 
constatations de la Dresse D______ laquelle est pourtant « un très bon 
rhumatologue, pour preuve elle est vice-présidente de la société suisse de 
rhumatologie, a été élue à ce titre par ses pairs » et de s’être basé sur des aspects 
essentiellement subjectifs, alors même qu’il a reconnu qu’il existait une certaine 
démonstrativité. Le SMR estime par ailleurs que les conséquences de l’atteinte à la 
santé objectivée par l’expert ne sont peut-être pas aussi sombres qu’annoncées, 
surtout lorsque tous les traitements possibles n’ont pas été tentés, et se réfère à cet 
égard à la littérature médicale. 

 

EN DROIT 

 

1. La compétence de la Cour de céans et la recevabilité du recours ayant déjà été 
examinées dans l’ordonnance du 24 mai 2013, il n’y a pas lieu d’y revenir ici.  

2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Du point 
de vue temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des 
assurances sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait 
réalisé à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 1 consid. 1, 127 
V 467 consid. 1 et les références).  

3. Est litigieuse en l'espèce la question de savoir si l’état de santé de l’assuré s’est 
modifié depuis le 30 août 2005 - date de l’avant-dernière décision - au point 
d’influencer son droit aux prestations. Se pose également la question des intérêts 

 
 
 

 

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moratoires dus sur les prestations que l’intimé a reconnu devoir à l’assuré avec effet 
rétroactif au 1er janvier 2004 (trois-quarts de rente au lieu d’une demi-rente).  

4. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à 
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut 
également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision 
entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la 
suite. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(ATF 130 V 349 consid. 3.5 ; 113 V 275 consid. 1a; 112 V 372 consid. 2b et 390 
consid. 1b).  

Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant 
les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les 
circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 
3.5.2 ; 125 V 369 consid. 2 et la référence; 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).  

Enfin, l'art. 17 LPGA n'a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels 
développés sous le régime de l'ancien art. 41 LAI, en vigueur jusqu'au 31 décembre 
2002 (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 

5. Pour qu’une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu’un 
diagnostic médical pertinent soit posé par un spécialiste et que soit mise en 
évidence une diminution importante de la capacité de travail (et de gain; ATF 127 
V 299). Ainsi, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 
juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement 
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.  

L’instruction des faits d'ordre médical se fonde sur le rapport du médecin traitant 
destiné à l'Office AI, les expertises de médecins indépendants de l'institution 
d'assurance, les examens pratiqués par les Centres d'observation médicale de l'AI 
(ATF 123 V 175), les expertises produites par une partie ainsi que les expertises 
médicales ordonnées par le juge de première ou de dernière instance (VSI 1997, p. 
318 consid. 3b; Stéphane BLANC, La procédure administrative en assurance-
invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142).  

Lors de l'évaluation de l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales 
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, 
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 
114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1 in fine). 

 
 
 

 

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6. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux.  

En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans 
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se 
fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant 
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, 
mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants aient 
fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, 
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en 
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 125 V 352 ss consid. 3).  

S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, 
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2)  

Quant aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs, le juge peut 
leur accorder pleine valeur probante aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 
592/99, consid. b/ee). 

7. a) L’intimé considère que, depuis 2005, l’état du recourant s’est amélioré au point 
de lui avoir permis de recouvrer une pleine capacité de travail, se basant pour cela 
sur l’expertise de la Dresse D______.  

Le recourant le conteste et invoque à l’appui de sa position les conclusions du COP-
AI. Il reproche par ailleurs à la Dresse D______ de n’avoir pas tenu compte des 

 
 
 

 

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suites de l’accident dont il a été victime en 2007, dont il allègue qu’il a aggravé ses 
problèmes de santé en ajoutant aux problèmes déjà existant une cophose droite avec 
acouphènes et une contracture douloureuse cervicale droite entraînant une mobilité 
légèrement diminuée de la rotation latérale droite.  

b) La décision du 30 août 2005 se basait essentiellement sur l’avis du Dr C______ 
indiquant que l’état de son patient était demeuré stationnaire, c'est-à-dire identique 
à celui ayant donné lieu à la décision de révision du 24 juin 1998 ayant conclu à un 
degré d’invalidité de 65% eu égard à une capacité de travail de 50% dans une 
activité adaptée aux problèmes lombaires de l’assuré.  

Il convient de comparer la situation telle qu’elle se présentait alors à celle prévalant 
au moment de la décision litigieuse, en mai 2012.  

A cet égard, la Cour de céans a considéré que l’expertise privée du Dr I_____ avait 
fait naître, vis-à-vis des conclusions de la Dresse D______, des doutes suffisants 
pour justifier la mise sur pied d’une expertise judiciaire, la cause ne pouvant être 
tranchée en se fondant sur l’un ou l’autre de ces avis.  En effet, tant le rapport de la 
Dresse D______ que celui du Dr I_____ remplissaient, a priori, les réquisits 
jurisprudentiels pour se voir reconnaître pleine valeur probante, mais aboutissaient 
à des conclusions divergentes.  

C’est d’ailleurs ce qu’a constaté l’expert judiciaire, qui a commencé par examiner 
les expertises effectuées par les Drs D______ et I_____ et relevé que, bien qu’elles 
soient contradictoires dans leurs conclusions, chacune d’elles restait cohérente par 
rapport aux éléments observés. Ainsi, la Dresse D______ soulignait la présence de 
différents éléments anamnestiques l’amenant à douter de la réalité de douleurs 
handicapantes chez un assuré s’étant présenté comme peu symptomatique, sans 
gêne dans les activités de la vie quotidienne, n’ayant pas consulté de spécialiste 
durant une période de presque dix ans - de 1998 à 2008 -, déclarant ne subir aucune 
restriction dans la vie de tous les jours, voir régulièrement ses amis et marcher 
quotidiennement. D’autant que la Dresse D______ disait n’avoir constaté aucune 
limitation des mobilités cervico-dorso-lombaires à l’examen, pas plus que de 
douleurs à la percussion et à la palpation. En définitive, l’expert judiciaire a 
considéré que les conclusions de la Dresse D______ semblaient correctes et 
pertinentes par rapport à son anamnèse et à ses constatations radiologiques.  

Au Dr I_____, l’assuré avait fait part de plaintes plus importantes (description de 
lombalgies persistantes et handicapantes ainsi que de cervico-lombalgies). A 
l’examen clinique, ce médecin avait cette fois décrit un syndrome vertébral 
important, avec des douleurs au niveau de la charnière lombosacrée. Au niveau 
radiologique, il s’était basé sur une imagerie plus récente et postérieure à l’expertise 
de la Dresse D______, montrant un canal lombaire étroit constitutionnel, avec des 
atteintes dégénératives discrètes des articulaires postérieurs et un rétrécissement au 
niveau L4-L5, entraînant une striction du calibre rachidien à ce niveau. Là encore, 

 
 
 

 

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le Dr J_____ a estimé que l’appréciation du Dr I_____ était cohérente par rapport 
aux plaintes de l’expertisé et à l’examen clinique. 

A l’instar de la Cour de céans avant lui, il s’est dès lors étonné de ces conclusions 
contradictoires, alors même que, selon l’assuré, son état de santé était resté 
stationnaire, et en a recherché l’origine. 

Le Dr J_____ a relevé que la Dresse D______ avait tiré certaines conclusions 
d’éléments anamnestiques en partie critiquables : ainsi l’absence de consultation 
d’un spécialiste du dos sur une période de dix ans ne saurait avoir de signification 
claire s’agissant d’un assuré ayant déjà consulté de nombreux médecins auparavant, 
sans amélioration de son état ; de la même manière la présence d’activités durant la 
journée n’aurait pas dû conduire à exclure l’absence de douleurs handicapantes 
dans un cadre professionnel, tout au plus à conclure que l’intensité des douleurs 
n’est pas suffisante pour empêcher l’assuré d’effectuer certaines activités de la vie 
quotidienne ; par ailleurs, la description d’un bilan radiologique standard de la 
colonne cervico-dorso-lombaire n’était pas suffisante en soi pour exclure une 
pathologie du rachis. Néanmoins, la description de l’examen du rachis lombaire 
sans aucune limitation de la mobilité et palpation indolore et l’observation d’un 
changement d’attitude de l’assuré confronté à la normalité de son dos semblerait 
indiquer tout au moins une certaine amplification des plaintes. 

Quant au Dr I_____, l’expert judiciaire a regretté qu’il n’ait pas tenu compte des 
observations de la Dresse D______ et n’ait pas recherché plus activement des 
signes de non-organicité ou de démonstrativité d’amplification, se retranchant 
derrière les constatations radiologiques du scanner pratiqué en novembre 2011, 
mettant en évidence une striction relativement marquée du fourreau dural en L4-L5.  

A l’examen clinique, l’expert judiciaire a quant à lui retrouvé une attitude 
douloureuse, entraînant un maintien rigide, voire une certaine kynésiophobie -
expliquant vraisemblablement un syndrome vertébral avec de fortes limitations en 
flexion antérieur du tronc ainsi qu’en extension et en inclinaison. Il a également 
retrouvé une douleur relativement bien localisée à la palpation au niveau L4-L5 
gauche voire, de façon moindre, en L5-S1. Il a toutefois également constaté une 
certaine démonstrativité, ainsi que des signes de non-organicité de WADDELL (3 
sur 5) indiquant une composante non fonctionnelle évoquant un syndrome 
douloureux chronique de type somatoforme. En revanche, les points de SMYTHE 
négatifs lui ont permis d’écarter un syndrome fibromyalgique. 

L’expert en a tiré la conclusion que ses observations anamnestiques et cliniques 
étaient plus proches de celles du Dr I_____ que de celles de la Dresse D______, 
même si la présence de signes de démonstrativité et de non-organicité semblaient 
indiquer la présence d’un syndrome douloureux chronique n’ayant pas été mis en 
évidence par le Dr I_____. 

L’expert judiciaire a reconnu une certaine cohérence de la location précise de la 
douleur en paralombaire gauche au niveau L4-L5. Il a également relevé l’absence 

 
 
 

 

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d’extension des champs douloureux à l’ensemble du rachis et l’absence de points de 
fibromyalgie, éléments parlant en partie en défaveur d’un syndrome douloureux 
chronique généralisé. 

Afin de clarifier la situation, l’expert a procédé à un second examen, trois mois 
après le premier, qui lui a permis de constater que les plaintes et l’examen clinique 
étaient reproductibles. Il a en outre procédé à une nouvelle IRM de la colonne 
lombaire en novembre 2013, à la recherche d’éléments objectifs pouvant justifier 
les douleurs. A l’examen radiologique, il a retrouvé les critères en faveur d’un 
rétrécissement constitutionnel du canal rachidien - sans rétrécissement significatif 
du canal -, associé à une discrète discopathie dégénérative L4-L5 entraînant un 
rétrécissement modéré, non significatif, du fourreau dural. L’examen n’a montré ni 
hernie discale, ni conflit disco-radiculaires, ni sténose foraminale serrée. La seule 
pathologie significative était une arthrose marquée des articulaires apophysaires 
postérieurs de L4-L5 des deux côtés, associée à un kyste arthrosynovial situé en 
regard de l’interligne antérieur des massifs articulaires postérieurs de L4-L5 gauche 
mesurant jusqu’à 5 mm de diamètre et n’entraînant toutefois pas d’évidence de 
conflit radiculaire. L’expert s’est alors posé la question de savoir si ce kyste pouvait 
expliquer une lombalgie localisée paralombaire gauche depuis plusieurs années. Il a 
reconnu la présence d’une corrélation radioclinique relativement cohérente entre la 
présence d’une arthrose des facettes articulaires avec un kyste  arthrosynovial en 
L4-L5 gauche et une douleur persistante paravertébrale L4-L5 gauche. Les autres 
constatations radiologiques ont montré l’absence de trouble dégénératif de la 
colonne lombaire. L’expert judiciaire a alors pris conseil auprès du docteur J_____, 
neuroradiologue spécialiste du rachis, et du docteur K_____, neurochirurgien, qui 
lui ont confirmé que cette image de kyste arthrosynovial au niveau L4-L5 gauche 
pouvait être responsable d’une douleur chronique lombaire localisée. L’expert s’est 
également référé à la littérature médicale, pour expliquer le rôle des troubles 
dégénératifs des facettes articulaires dans la persistance des douleurs lombaires. 

L’expertise du Dr J_____, bien documentée, exposant dans les détails la manière 
dont il est parvenu à ses conclusions, complétée qui plus est par son audition devant 
la Cour de céans, apparaît de nature à emporter la conviction. L’expert a ainsi 
expliqué en détails les raisons pour lesquelles il estime que les douleurs - localisées 
et non diffuses - du recourant sont bel et bien en corrélation avec son problème 
lombaire. De la même manière, il a indiqué les motifs qui le conduisaient à ne pas 
retenir le diagnostic de trouble somatoforme douloureux - à tout le moins à titre 
principal. Il y a donc lieu de se ranger à l’avis selon lequel le recourant ne dispose 
toujours que d’une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée.  

Au moment de la décision de suppression de rente litigieuse, en mai 2012,  force est 
de constater que le tableau clinique présenté par le recourant ne diffère pas 
fondamentalement de celui présenté en 2005.  

 
 
 

 

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Quant à l’amélioration de la capacité de travail à laquelle a conclu la 
Dresse D______, elle a été infirmée tant par les Drs I_____ et J_____ que par les 
maîtres de stage de la fondation PRO. 

Dans ces circonstances, il n'existe pas de modification notable de l'état de santé au 
sens de l'art. 17 LPGA et de la jurisprudence y relative citée supra, autorisant une 
révision du droit à la rente, de sorte que c’est à tort que l’intimé a mis un terme au 
versement de celle-ci. Sur ce point, le recours est admis. Cependant, eu égard aux 
explications convergentes de tous les médecins selon lesquels une augmentation de 
la capacité de travail serait vraisemblablement envisageable après réentraînement à 
l’effort, il est rappelé au recourant qu’il a l’obligation de réduire le dommage et 
qu’en conséquence, les mesures préconisées notamment par le Dr I_____  pour se 
réentraîner à l’effort et participer à la diminution des douleurs (renforcement du 
dos, exercices physiques réguliers) peuvent être exigées de sa part, étant précisé que 
la situation pourra être réévaluée ultérieurement par l’intimé. 

8. Se pose encore la question des intérêts moratoires dus sur le montant que l’intimé 
reconnaît devoir depuis le 1er janvier 2004. 

a) Selon l'art. 26 al. 2 LPGA, des intérêts moratoires sont dus pour toute créance de 
prestations d'assurances sociales à l'échéance d'un délai de 24 mois à compter de la 
naissance du droit, mais au plus tôt douze mois à partir du moment où l'assuré fait 
valoir ce droit, pour autant qu'il se soit entièrement conformé à l'obligation de 
collaborer qui lui incombe. Selon l'art. 7 al. 1 de l’ordonnance sur la partie générale 
du droit des assurances sociales, du 11 septembre 2002 (OPGA - RS 830.11); 
RS 830.11), le taux de l'intérêt moratoire est de 5% l'an. L’intérêt moratoire est 
calculé par mois sur les prestations dont le droit est échu jusqu’à la fin du mois 
précédent. Il est dû dès le premier jour du mois durant lequel le droit à l’intérêt 
moratoire a pris naissance et jusqu’à la fin du mois durant lequel l’ordre de 
paiement est donné (cf. art. 7 al. 2 OPGA). 

b) Il n'y a pas de motifs valables pour limiter l'octroi d'intérêts moratoires dans le 
cas d'une reconnaissance initiale du droit à la rente et de l'exclure dans le cadre 
d'une procédure de révision. La fonction compensatrice (et préventive) des intérêts 
moratoires trouve en fait pleine justification aussi dans la seconde situation 
(ATF 137 V 273 consid. 4 et 5). 

c) En l'espèce, le droit du recourant à un trois-quarts de rente est né le 1er janvier 
2004, de sorte que le délai de 24 mois échoit le 31 décembre 2005. Cependant, 
conformément à l’art. 26 al. 2 LPGA, les intérêts sont dus au plus tôt 12 mois à 
partir du moment où l’assuré a fait valoir son droit. En l’occurrence, c’est l’intimé 
qui a spontanément relevé son erreur et a corrigé la situation en faveur du recourant 
par décision du 11 mai 2012. Ce n’est donc qu’à compter du 11 mai 2013 que 
l’intimé doit être condamné au versement des intérêts moratoires et jusqu’à la fin 
du mois durant lequel l’ordre de paiement sera donné.  

 
 
 

 

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9. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis. Le recourant obtenant gain de 
cause, une indemnité de CHF 5'000.- lui sera accordée à titre de participation à ses 
frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et 
indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 – RFPA ; RS/GE 5 10.03). 
Etant donné que, depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 
al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au 
paiement d'un émolument de CHF 1'000.-. 

  

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. L’admet au sens des considérants.  

3. Dit que le recourant a droit à un trois-quarts de rente à compter du 1er janvier 2004 
et au-delà du 30 mai 2012, avec intérêts moratoires de 5%, à compter du 
11 mai 2013 et jusqu’à la fin du mois durant lequel l’ordre de paiement sera donné. 

4. Renvoie la cause à l’intimé pour calcul des prestations dues.  

5. Condamne l’intimé à verser au recourant la somme de CHF 5'000.- à titre de 
participation à ses frais et dépens. 

6. Met un émolument de CHF 1’000.-  à la charge de l’intimé.  

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Marie-Catherine SECHAUD 

 La présidente 
 
 
 
 

Karine STECK 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le