# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** d33ec1b5-a36b-596d-9dec-510ea8f9dfc6
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-01-04
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 04.01.2023 P/21356/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-21356-2020_2023-01-04.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/21356/2020 ACPR/4/2023 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du mercredi 4 janvier 2023 

 

Entre 

A______, domicilié ______ [GE], comparant par Me Mirolub VOUTOV, avocat, rue 

Pierre-Fatio 12, 1204 Genève, 

recourant, 

contre l'ordonnance de classement rendue le 12 juillet 2022 par le Ministère public, 

et 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimé. 

- 2/12 - 

P/21356/2020 

EN FAIT : 

A. a. Par acte expédié le 25 juillet 2022, A______ recourt contre l'ordonnance du 12 
précédent, notifiée le 14 juillet 2022, par laquelle le Ministère public a classé sa 
plainte. 

 Le recourant conclut, avec suite de frais et dépens, à l'annulation de ladite 
ordonnance et à la condamnation de B______ pour diffamation et dénonciation 
calomnieuse, au paiement par celle-ci de ses honoraires d'avocat pour la procédure 
préliminaire et à ce qu'il soit ordonné au Ministère public de rouvrir l'instruction et 
procéder aux réquisitions de preuves sollicitées. 

b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 1'000.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a. Le 21 janvier 2020, B______ a déposé plainte contre son voisin "du dessous", 
A______. 

Depuis le mois de novembre 2018, elle était en conflit avec le prénommé, celui-ci lui 
reprochant, régulièrement, d'être trop bruyante. Dans l'après-midi du 29 juillet 2019, 
il était venu frapper avec insistance à sa porte. Il l'avait accusée d'avoir souillé le 
couvercle d'une de ses boîtes F______ [marque], qu'il tenait à la main. Malgré ses 
dénégations, il l'avait frappée avec ledit couvercle, sur le nez, opéré une semaine 
auparavant. Il était ensuite retourné dans son appartement.  

Depuis, A______ était venu, à plusieurs reprises, toquer à sa porte. Le 18 janvier 
2020, son frère, C______, avait ouvert et A______, surpris, avait pris peur et était 
reparti en courant par les escaliers. Plus tard dans la journée, son frère était allé 
demander à A______ de la laisser tranquille. Le 20 janvier 2020, elle avait reçu une 
lettre de son voisin expliquant qu'il n'était pas impressionné [référence à 
l'intervention de C______] et avait déposé une main-courante pour menaces.  

Par ailleurs, tous les jours, elle sentait une odeur de marijuana provenant de 
l'appartement de son voisin et le soupçonnait d'en avoir une plantation. Il y avait 
souvent du passage chez lui, en particulier deux hommes. De plus, il y avait environ 
trois ans, elle l'avait reconnu, ainsi que l'un des deux visiteurs, dans une émission de 
télévision dans laquelle des consommateurs de drogues s'exprimaient. 

- 3/12 - 

P/21356/2020 

b. Entendu par la police, le 6 février 2020, A______ a confirmé être agacé par les 
bruits émis depuis l'appartement de B______ et être intervenu auprès d'elle, à 
plusieurs reprises pour qu'ils cessent. 

Le 27 août 2019, il avait trouvé des traces d'huile de cuisson sur l'un de ses bidons. 
Convaincu que sa voisine du dessus en était à l'origine, il était allé la voir mais, celle-
ci avait nié toute implication. Il a contesté avoir fait preuve d'une quelconque 
violence envers elle.  

Le 18 janvier 2020, après avoir entendu un bruit assourdissant provenant de 
l'appartement du dessus, il avait toqué chez sa voisine mais personne n'avait répondu. 
De retour dans son appartement, un homme [C______] était venu sonner à sa porte et 
lui avait dit "je vais te péter la gueule connard si tu remontes!". Il était ensuite reparti 
en disant d'arrêter les "stups". Il a reconnu fumer, régulièrement, du CBD, pour des 
raisons médicales. 

c. Le 7 février 2020, A______ a déposé plainte contre B______ pour l'avoir accusé 
à tort de l'avoir frappée sur le nez, le 29 juillet 2019. 

d.  Le 10 novembre 2020, A______ a complété sa plainte contre B______ pour 
menaces, injures et dénonciation calomnieuse.  

Il lui reprochait d'avoir tenu des propos diffamatoires à son encontre dans la mesure 
où elle avait informé la régie de leur immeuble du dépôt d'une plainte pénale contre 
lui pour agression et que la régie l'avait averti ne pas tolérer ce genre de 
comportement. Par la suite, cette dernière avait procédé à une visite technique de son 
logement.  

En outre, B______ avait dit à une de leur voisine, D______, qu'il était à l'AI, ne 
"foutait" rien de la journée, restait toujours à la maison à fumer du cannabis, et que le 
jour où il était venu frapper à sa porte [à B______], il était redescendu très 
rapidement pour quelqu'un qui était à l'AI. À cet égard, il a confirmé être bénéficiaire 
de l'aide sociale depuis plusieurs années en raison de ses problèmes de santé.  

Enfin, il se posait la question de savoir comment B______ savait qu'il était à l'AI et 
la soupçonnait d'avoir un "accès privilégié aux informations confidentielles des 
habitants de l'immeuble". 

Il a produit les échanges avec la régie dont il ressort qu'une visite technique a eu lieu 
dans son appartement et que des fissures au plafond ont été constatées dans plusieurs 
pièces. 

- 4/12 - 

P/21356/2020 

e. Sur ordre de dépôt du Ministère public, la régie a transmis les échanges 
intervenus avec B______ concernant A______.  

En particulier, par courriel du 30 avril 2020, B______ y expliquait avoir déposé 
plainte pénale contre A______ pour agression en décrivant, en substance, les faits 
dénoncés dans celle-là, y compris s'agissant de la marijuana (cf. let. B. a. supra).  

Par courriel du 4 octobre 2020, B______ a, après avoir fait part de nouveaux 
incidents avec son voisin du dessous, informé la régie sentir dans son appartement 
une odeur de drogue. 

f. Le Ministère public a rendu une ordonnance de non-entrée en matière 
concernant la plainte de B______ contre A______. Les faits dénoncés étant 
qualifiables de voies de fait, ils n'étaient poursuivis que sur plainte. Or, celle déposée 
plus de trois mois après les faits était tardive de sorte qu'il existait un empêchement 
de procéder. 

g. Entendue les 7 février 2020 et 20 mai 2021 par la police, B______ a confirmé 
ses précédentes déclarations et contesté avoir dit à qui que ce soit que A______ était 
bénéficiaire de l'AI, qu'il ne "foutait" rien de la journée et qu'il restait toujours à la 
maison à fumer du cannabis. Elle reconnaissait cependant avoir raconté à D______ 
les évènements du 18 janvier 2020, soit que A______ était venu frapper à sa porte et 
était redescendu rapidement pour quelqu'un qui était à l'AI. C'était D______ qui lui 
avait dit que leur voisin possédait une plantation de marijuana dans sa cuisine et qu'il 
était bénéficiaire de l'aide sociale. B______ savait en outre qu'il avait divorcé à 
plusieurs reprises et semblait vivre seul, sans enfant. Dans le cadre de sa fonction de 
______ au sein de E______ elle n'avait jamais consulté de données concernant 
A______. Si elle devait se voir attribuer des dossiers de personnes de son immeuble, 
elle devait se récuser, et si elle consultait des données ne concernant pas des dossiers 
confiés, des alarmes s'affichaient auprès de ses supérieurs. 

Elle a reconnu avoir écrit le courriel du 30 avril 2020 susmentionné (cf. let. B. e. 
supra). Elle était certaine d'avoir reconnu A______, dans l'émission de télévision il y 
a quelques années. Actuellement, elle sentait toujours des odeurs de marijuana mais 
beaucoup moins qu'auparavant. 

h. Entendue par la police le 25 mai 2021, D______ a expliqué être la voisine de 
palier de A______. Il lui avait dit consommer du CBD pour ses problèmes de dos et 
être bénéficiaire de l'AI. Il y a quelques mois, dans l'allée, elle avait senti des odeurs 
de cannabis provenant de l'appartement de son voisin. 

Par le passé, elle avait pris le bus avec B______ et discuté avec elle, à cette occasion. 
Cette dernière lui avait dit être en conflit avec A______ et qu'il lui avait donné un 

- 5/12 - 

P/21356/2020 

coup sur le nez. Sa voisine lui avait dit que "de toute façon il ne faisait rien", ce à 
quoi elle [D______] avait répondu que probablement, vu ses problèmes de dos. 
Après que B______ lui avait demandé quel était le revenu de A______, elle lui avait 
répondu qu'il devait être à l'AI. B______ ne lui avait en revanche jamais dit que 
A______ était à l'AI, ne "foutait" rien de la journée et restait toujours à la maison à 
fumer du cannabis, ni qu'il avait descendu les escaliers rapidement pour une personne 
à l'AI.  

i. Par courriers des 4 juin 2021 et 25 avril 2022, A______ a expliqué que, de par 
son travail, B______ avait consulté son dossier, raison pour laquelle elle savait qu'il 
était à l'AI et requis du Ministère public qu'il vérifie si tel avait été le cas. 

j. Par ordonnance du 11 juillet 2022, le Ministère public a refusé la réquisition de 
preuve sollicitée, faute de lien avec les faits reprochés à B______. 

C. Dans sa décision querellée, le Ministère public retient que les éléments constitutifs de 
l'infraction de dénonciation calomnieuse n'étaient pas réalisés dans la mesure où il 
n'était pas possible d'affirmer que B______ savait A______ innocent des faits qu'elle 
lui reprochait. 

 Par ailleurs, s'agissant de l'infraction de diffamation, d'une part, il n'était pas établi 
que B______ avait tenu les propos querellés à D______. 

 D'autre part, en ce qui concernait ceux tenus à la régie, tant la culpabilité que les 
conséquences des actes de B______ étaient de peu d'importance. Le contexte 
manifestement conflictuel dans lequel les faits s'étaient produits devait être pris en 
considération. B______ s'était adressée à la régie afin d'exposer les problèmes 
rencontrés avec A______. Pour le surplus, il ne ressortait pas de la procédure que 
B______ avait dit à la régie que son voisin était à l'AI. 

D. a.  Dans son recours, A______ considère qu'il existait des indices concrets de la 
violation de secret par B______, celle-ci étant en possession de données 
confidentielles le concernant – soit qu'il était bénéficiaire de l'AI, avait divorcé à 
plusieurs reprises et n'avait pas d'enfant –. Il incombait donc au Ministère public 
d'instruire les faits en question et de procéder à l'acte d'enquête sollicité. 

 En outre, il existait des indices factuels de la commission des infractions de 
diffamation et dénonciation calomnieuse par B______. Les propos tenus par cette 
dernière – soit qu'il l'avait agressée, possédait une plantation de marijuana dans son 
appartement, était bénéficiaire de l'AI, ne "foutait" rien de la journée et restait 
toujours à la maison à fumer du cannabis –, tant à la régie qu'à D______, avaient jeté 
sur lui le soupçon d'une conduite contraire à l'honneur et étaient mensongers. Le 
contexte conflictuel entre eux ne justifiait pas ces accusations mensongères. De plus, 

- 6/12 - 

P/21356/2020 

les conséquences de l'acte de B______ n'étaient pas de peu d'importance car sa 
dénonciation avait amené la régie à faire une inspection de son appartement et à le 
menacer de résilier son contrat de bail. 

b. Par courrier du 10 octobre 2022, A______ a transmis, à la Chambre de céans, 
copie de son courrier de dénonciation à E______, concernant B______, ainsi que la 
réponse de celle-là, mentionnant qu'une instruction interne était en cours. 

c. Par courrier du 2 décembre 2022, A______ a également transmis une copie du 
mandat de comparution reçu en qualité de prévenu pour calomnie. Selon lui, 
B______ avait déposé plainte contre lui à la suite de son courrier à son employeur. 

d. Par courrier du 19 décembre 2022, A______ a remis, à la Chambre de céans, 
copie de la lettre qu'il a adressée à E______, ainsi que la note d'honoraires de son 
conseil. 

e. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures ni 
débats. 

EN DROIT : 

1. 1.1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1, 90 al. 2 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à 
recours auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du 
plaignant qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, 
ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la 
décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 

1.2.  Les faits et moyens de preuve nouveaux étant recevables devant l'instance de 
recours (arrêt du Tribunal fédéral 1B_550/2020 du 19 novembre 2022 consid. 2.1), 
les pièces nouvelles produites par le recourant sont également admises.   

2. La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP).  

Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 

3. Le recourant reproche au Ministère public d'avoir classé les faits dénoncés. 

3.1. Aux termes de l'art. 319 al. 1 let. b CPP, le ministère public ordonne le 
classement de la procédure lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne sont 
pas réunis. 

- 7/12 - 

P/21356/2020 

Cette disposition doit être interprétée à la lumière du principe "in dubio pro duriore", 
selon lequel un classement ne peut être prononcé que quand il apparaît clairement 
que les faits ne sont pas punissables. Ainsi, la procédure doit se poursuivre quand 
une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou que les 
probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en 
particulier en présence d'infractions graves. Le ministère public et l'autorité de 
recours disposent, à ce sujet, d'un pouvoir d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1164/2020 du 10 juin 2021 consid. 2.1). 

3.2. L'art. 303 al. 1 CP réprime notamment du chef de dénonciation calomnieuse 
celui qui aura dénoncé à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une 
personne qu'elle savait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite 
pénale. 

Sur le plan objectif, une dénonciation est composée de deux éléments soit qu'une 
dénonciation soit faite et qu'elle fasse porter l'accusation sur une personne innocente. 
La dénonciation n'est calomnieuse que si la personne mise en cause est innocente, en 
ce sens qu'elle n'a pas commis les faits qui lui sont faussement imputés, soit parce 
que ceux-ci ne se sont pas produits, soit parce qu'elle n'en est pas l'auteur. Une 
dénonciation pénale n'est pas punissable du seul fait que la procédure pénale ouverte 
consécutivement à la dénonciation est classée. L'infraction n'est réalisée que si 
l'innocence de la personne dénoncée a été constatée dans une procédure précédente 
(ATF 136 IV 170 consid. 2.2). 

Sur le plan subjectif, l'auteur doit savoir que la personne qu'il dénonce est innocente. 
Il ne suffit donc pas qu'il ait conscience que ses allégations pourraient être fausses. Il 
doit savoir que son affirmation est inexacte. Aussi, le dol éventuel ne suffit pas 
(ATF 136 IV 170 consid. 2.1 et les références citées). 

3.3. Se rend coupable de diffamation (art. 173 al. 1 CP), celui qui, en s'adressant à un 
tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite 
contraire à l'honneur. 

3.3.1. Le prévenu peut, toutefois, être admis à prouver que les allégations à caractère 
diffamatoire qu'il a articulées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons 
sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies (art. 173 ch. 2 CP), pour autant qu'il 
n'ait pas agi sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement 
dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie 
privée ou à la vie de famille (art. 173 ch. 3 CP). 

3.3.2. La preuve de la vérité doit être considérée comme rapportée lorsque l'auteur de 
la diffamation établit que tous les éléments essentiels des allégations qu'il a articulées 

- 8/12 - 

P/21356/2020 

ou propagées sont vrais (ATF 102 IV 176 = JdT 1978 IV 12 consid. 1b et les 
références citées). 

Dans le cas où l'atteinte à l'honneur consiste dans un soupçon jeté ou propagé, il 
n'existe pas de règle particulière quant à la preuve de la vérité. Celle-ci consiste dans 
la preuve de la réalité du fait préjudiciable à l'honneur et non dans celle du facteur 
justifiant le soupçon (ATF 102 IV 176 consid. 1c et 1 d). 

3.3.3. La preuve de la bonne foi se distingue de la preuve de la vérité : il faut se 
placer au moment de la communication litigieuse et rechercher, en fonction des 
éléments dont l'auteur disposait à l'époque, s'il avait des raisons sérieuses de tenir de 
bonne foi pour vrai ce qu'il a dit. L'exigence de la preuve de la bonne foi est accrue 
lorsque les allégations ont été formulées publiquement ou diffusées largement 
(A. MACALUSO / L. MOREILLON / N. QUELOZ [éds], Commentaire romand, 
Code pénal II, vol. II, Partie spéciale : art. 111-392 CP, Bâle 2017, n. 39 ad art. 173). 
La preuve est apportée lorsque l'accusé de bonne foi démontre qu'il a accompli les 
actes que l'on pouvait exiger de lui, selon les circonstances et sa situation 
personnelle, pour contrôler la véracité de ses allégations et la considérer comme 
établie (B. CORBOZ, Les infractions en droit suisse, Volume I, 3ème éd., n. 75, 78, 
80 et 82 ad art. 173). Celui qui présente ses accusations comme étant l'expression de 
la vérité doit prouver qu'il avait de bonnes raisons de le croire (ATF 116 IV 205 
consid. 3b). Le juge examine d'office si les conditions posées à l'art. 173 ch. 2 CP 
sont réalisées (M. DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. 
MAZOU / V. RODIGARI (éds), Code pénal - Petit commentaire, 2e éd., Bâle 2017, 
n. 35 ad art. 173). 

Lorsque la preuve de la bonne foi est apportée, l'accusé doit être acquitté (ATF  
119 IV 44 consid. 3). 

3.3.4. Les deux conditions de l'art. 173 ch. 3 CP sont cumulatives et doivent être 
interprétées de manière restrictive. L'admission de la preuve libératoire constitue la 
règle et elle ne peut être refusée que si l'auteur a agi principalement dans le but de 
dire du mal d'autrui et s'il s'est exprimé sans motif suffisant (ATF 132 IV 112 
consid. 3.1; 82 IV 91 consid. 2 et 3). 

3.4. En l'espèce, concernant la plainte déposée par la prévenue, la décision de ne pas 
entrer en matière a été dictée par un empêchement de procéder. La plainte était 
tardive – déposée plus de trois mois après la réalisation des faits qui étaient 
susceptibles d'être constitutifs de voies de fait –, de sorte que la question de la 
culpabilité du recourant n'a pas été analysée ni a fortiori constatée.  

En outre, aucun élément au dossier ne permet de retenir que la prévenue l'aurait 
déposée alors qu'elle savait le prévenu innocent des faits dénoncés – l'avoir frappée 

- 9/12 - 

P/21356/2020 

sur le nez avec le couvercle d'une boîte F______/bidon –. Elle n'a ainsi pas varié 
dans ses déclarations tant auprès de la police, que de la régie et que de la voisine.  

Partant, c'est à raison que le Ministère public a considéré que les éléments 
constitutifs de l'infraction de dénonciation calomnieuse ne sont pas réunis. D'ailleurs, 
le recourant n'explicite aucunement en quoi tel ne serait pas le cas, se contentant de 
déclarer que les accusations à son encontre sont mensongères. 

3.5. S'agissant de l'infraction de diffamation, les propos prononcés tant à l'attention 
de D______, qu'à celle de la régie, l'ont été dans le cadre du conflit impliquant les 
parties et concernaient celui-ci. Il n'apparaît donc pas que l'intention première de la 
prévenue avait été de dire du mal du recourant mais plutôt d'expliquer le conflit 
existant entre eux, soit avec un motif suffisant. Il s'ensuit que les conditions de 
l'art. 173 ch. 3 CP sont remplies. 

Ensuite, s'agissant des allégations quant au statut de bénéficiaire de l'AI du recourant, 
il ressort de ses propres déclarations qu'elles sont vraies.   

Pour ce qui est de l'affirmation selon laquelle, le recourant avait frappé le nez de la 
prévenue avec un couvercle de boîte F______, aucun élément objectif au dossier ne 
permet de retenir que la prévenue n'était pas de bonne foi, dans la mesure où elle a 
déposé plainte pour ces faits. En outre, elle n'a pas varié dans ses explications quant à 
cet évènement tout au long de la procédure, ni à D______, ni même à la régie. 

Pour ce qui est des autres allégations qui auraient été formulées contre le recourant à 
l'attention de D______ et de la régie – détenir une plantation de marijuana dans son 
appartement, ne rien "foutre" de la journée et rester toujours à la maison à fumer du 
cannabis –, on ne peut retenir que tel fût le cas, compte tenu des dénégations de la 
prénommée et des échanges transmis par la régie. 

Tout au plus, la prévenue a fait état d'odeurs de marijuana émanant de l'appartement 
du recourant et du fait qu'elle était persuadée de l'avoir reconnu dans une émission de 
télévision, diffusée quelques années auparavant, traitant de consommateurs de 
drogues. À cet égard, le recourant reconnaît lui-même être consommateur de CBD – 
molécule extraite du chanvre, aussi appelé cannabis, sans l'effet stupéfiant de 
celui-ci –. Dans ces circonstances, on ne peut considérer que la prévenue n'était pas 
de bonne foi – se fiant à l'odeur d'herbes et à ses souvenirs, qu'elle qualifie de 
certains – lorsqu'elle a émis ces propos. 

Quant aux propos relatifs au fait que le recourant, après avoir frappé à sa porte, serait 
redescendu rapidement pour quelqu'un qui était à l'AI, on ne voit pas en quoi ils 
seraient attentatoires à l'honneur et le recourant ne l'explicite nullement.  

- 10/12 - 

P/21356/2020 

3.5. Enfin, en ce qui concerne l'éventuelle violation de secret privé par la prévenue. 
Elle a nié les faits reprochés, expliquant que, dans le cadre de son travail, elle n'était 
pas autorisée à consulter des données d'autres dossiers que ceux qui lui étaient 
attribués, sans quoi une alarme s'enclenchait auprès de son chef, et, qu'elle était tenue 
de se récuser s'agissant des personnes habitant dans son immeuble. Ainsi, il n'existe 
pas de prévention pénale suffisante, à ce stade, à l'encontre de la prévenue pour 
l'ouverture d'une instruction. 

Cependant, l'enquête interne ouverte par E______, à la suite de la dénonciation du 
recourant peut, selon son résultat, constituer un moyen de preuve nouveau pour 
demander la reprise de l'instruction (art. 323 cum art. 310 al. 2 CPP). 

Au vu de ce qui précède, les autres conclusions seront rejetées. 

4. Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 

5. Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 1'000.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 

* * * * * 

  

- 11/12 - 

P/21356/2020 

 
PAR CES MOTIFS, 

LA COUR : 

 

Rejette le recours. 

Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'000.-.  

Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 

Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, et au 
Ministère public. 

Siégeant : 

Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Alix FRANCOTTE CONUS, juges; Madame Arbenita VESELI, greffière. 

 

La greffière : 

Arbenita VESELI 

 La présidente : 

Corinne CHAPPUIS BUGNON 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 

matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 

par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 

suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 

être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 

de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 

(art. 48 al. 1 LTF). 

  

- 12/12 - 

P/21356/2020 

P/21356/2020 ÉTAT DE FRAIS   

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 10.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF      

- délivrance de copies (let. b) CHF      

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)   

- décision sur recours (let. c) CHF 915.00 

-  CHF      

Total  CHF 1'000.00