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**Case Identifier:** 5fe7b560-b2d3-53d3-bd8a-c102043a9fbe
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-04-27
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 27.04.2021 A/3626/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3626-2020_2021-04-27.pdf

## Full Text

Siégeant : Eleanor McGREGOR, Présidente; Andres PEREZ et Christine TARRIT-
DESHUSSES, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3626/2020 ATAS/384/2021 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 27 avril 2021 

9ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié c/o M. B______, à GENÈVE, 
représenté par PROCAP pour personnes avec handicap 

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1970, marié et pères 
de deux enfants nés en 2010 et 2012, a obtenu une licence en économie de 
l’Université de Saint-Gall en 1996. Il a notamment travaillé pour la C______ (ci-
après : C______) à Paris de 1999 à 2002, puis pour D______ (ci-après : D______) 
à Genève de 2003 à 2009, date à laquelle a pris fin son contrat de travail à durée 
déterminée non renouvelable. Dès 2010, il a connu une période de chômage jusqu’à 
l’épuisement de ses droits en 2012. Il a ensuite exercé plusieurs mandats de conseil 
en tant qu’indépendant. Il a décroché un Executive Master of Business and 
administration de la London Business School et de l’Université de Columbia, New 
York, en 2014. Il bénéficie de l’assistance de l’Hospice général depuis décembre 
2015. 

2. L’assuré a suivi un stage d’évaluation à l’emploi auprès des Établissements publics 
pour l’intégration (ci-après : EPI) du 18 avril au 13 mai 2016.  

Dans leur rapport du 13 mai 2016, les EPI ont retenu la grande motivation de 
l’assuré, qui avait aidé à de multiples reprises ses collègues et participé à des 
ateliers. Il avait recherché de sa propre initiative à effectuer de nouvelles tâches et 
acquérir de nouvelles compétences. Il avait eu une parfaite entente avec ses 
collègues et la hiérarchie. Il s’était montré capable de créer une ambiance propice 
au partage et motivante pour les bénéficiaires au sein de l'atelier tertiaire. La 
communication était un réel atout de l’assuré, capable de partager sa grande culture 
avec brio et tact. Il savait se montrer convaincant et possédait un très bon sens des 
contacts humains. Au plan cognitif, il exécutait son travail avec aisance, en y 
ajoutant son sens aigu du traitement de l'information et de l'analyse. Il était capable 
de résoudre des problèmes complexes et d'exécuter avec rapidité toutes les tâches 
confiées. Très créatif, il avait conçu des manières de faire innovantes dans le cadre 
de son travail à l'atelier, mis en lumière des éléments importants, apporté des idées 
et amélioré des projets spécifiques. Il était très autonome et organisait parfaitement 
son travail pour gagner en efficacité. À de nombreuses reprises, il avait eu à 
transmettre ses acquis et connaissances auprès d'autres bénéficiaires, ceci avec une 
grande facilité. Il était très bon pédagogue. L’assuré s’était montré très habile dans 
l'utilisation des outils bureautiques standards ainsi qu'en rédaction anglaise, 
allemande et française, ce qui représentait indéniablement un atout important. Les 
collaborateurs des EPI n’avaient pas observé de problèmes physiques significatifs, 
ni de signes de fatigue. L’assuré avait un excellent sens de l'analyse et des 
négociations, une vivacité intellectuelle et une excellente culture générale. Les EPI 
n’hésiteraient pas à le recommander auprès d'un employeur potentiel. Les freins à la 
réinsertion étaient la période très difficile qu’avait connue l’assuré, surtout en 2015, 
liée à la grave maladie de son fils et à des difficultés à trouver un logement, un 
éloignement du marché du travail et une période de dépression, désormais résolue. 

3. Madame E______, psychologue, a établi un rapport le 28 novembre 2018. Elle a 
précisé qu’elle travaillait en psychothérapie déléguée avec le docteur F______, 

 
 
 

 

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psychiatre. Elle a retracé l’anamnèse de l’assuré, qui avait été très affecté par la 
mort de sa mère. Son père était fragile, et son maintien seul dans sa maison à Zurich 
était source de grande préoccupation pour l’assuré. Ce dernier avait accompli ses 
études sans problèmes, mais avec certaines difficultés d'intégration sociale. Il disait 
avoir toujours eu plus de facilité à entretenir des relations avec une personne à la 
fois plutôt qu’avec les groupes. Il ressentait rapidement le besoin de s'isoler. Dans 
son travail, il avait été l’assistant privé d'un haut fonctionnaire international. En 
charge d'importants dossiers, il travaillait sous la tutelle de ce fonctionnaire. Cette 
forme de collaboration étroite avec une seule personne qui lui faisait confiance était 
celle qui lui convenait le mieux. Dans ses autres expériences professionnelles, il 
avait souvent été confronté à des problèmes relationnels, provenant généralement 
de malentendus. Il disait avoir souvent raison sur le contenu d'un problème mais se 
retrouver néanmoins le plus souvent en conflits avec ses interlocuteurs. Depuis 
2009, il était sans emploi et n’avait pas retrouvé un travail malgré toutes ses 
démarches. Il était désespéré par sa situation, se sentait bloqué et souvent paniqué, 
ce qui l'empêchait d'agir. Il se sentait actuellement complètement disqualifié et 
submergé. Alors qu'il continuait malgré les années à rechercher un emploi dans ses 
compétences, il avait peu à peu convenu qu'il devait y avoir « autre chose ». De 
récentes difficultés à trouver un logement avaient conduit à une situation intolérable 
pour son épouse, d’origine argentine, qui avait menacé de quitter la Suisse pour 
rentrer dans sa famille. Elle avait fini par trouver un appartement jusqu’en 2019, 
mais son retour en Argentine restait d'actualité. Cette perspective était 
catastrophique pour l’assuré. Son épouse disait néanmoins avoir une vie de famille 
harmonieuse et décrivait l’assuré comme un très bon père. L’assuré et son épouse 
avaient fait appel à Mme E______ en octobre 2017, pour résoudre le problème de 
leurs enfants avec un enfant du voisinage. Le couple avait ensuite souhaité 
poursuivre les séances autour du problème de travail de l’assuré. Lors des séances 
individuelles, ce dernier s’était montré de plus en plus découragé, tout en 
continuant à multiplier des démarches sans les finaliser, sans véritable objectif 
sinon celui de trouver un travail dont les contours étaient de plus en plus flous. La 
proposition qui lui avait été faite à plusieurs reprises de s'adresser à un service 
d'emploi temporaire le précipitait dans un état de panique, il était persuadé qu'il ne 
serait pas engagé. De plus, il subissait les pressions des services sociaux et de sa 
femme, qui commençait à exiger de lui une solution rapide pour sortir de cette 
dépendance sociale. L’assuré avait accepté la démarche d'évaluation psychiatrique 
plus par un sentiment de désespoir face à sa situation sociale et la crainte de perdre 
sa famille que par une réelle prise de conscience d'un dysfonctionnement, qu'il 
commençait à peine à entrevoir.  

4. Madame G______, psychologue aux Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : 
HUG), a procédé à l’évaluation de l’assuré afin de déterminer l’existence d’un 
trouble du spectre autistique (ci-après : TSA) lors de six entretiens qui ont eu lieu 
entre mars et juin 2019.  

 
 
 

 

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Dans son rapport du 30 juillet 2019, elle a relevé que l’assuré avait bénéficié de 
quelques séances chez un pédopsychiatre à Zurich durant l'adolescence pour 
s'assurer qu'il allait bien, au vu des difficultés attentionnelles de son frère. Entre 
avril et décembre 2015, il avait été suivi par un psychiatre pour un épisode 
dépressif sévère. Depuis juillet 2017, il consultait le Dr F______ et une 
psychologue pour faire face au décès de sa mère et pour des problèmes liés à son 
fils. Lors des entretiens, l’assuré s’était montré très collaborant. Il se plaignait 
spontanément de ses problèmes depuis dix ans, liés au décès de sa mère, à la 
maladie de son fils, au chômage et aux difficultés financières, qui le mettaient dans 
un état de stress permanent. Il signalait des troubles de la concentration, ainsi 
qu’une culpabilité face à sa situation financière. Sur demande, il décrivait des 
difficultés liées à son attention particulière aux détails, qui lui faisait envisager des 
centaines d'options, et une incapacité à résumer son point de vue. Il réalisait aussi 
que son besoin de justice, du respect des règles et sa grande honnêteté lui portaient 
préjudice dans certaines situations. Il mentionnait certaines particularités 
sensorielles et de surcharge. Pour ses loisirs, il appréciait le vélo, le ski, la natation 
et le foot mais aussi la lecture et le temps passé en famille. Toutefois, il n’arrivait 
pas à y consacrer du temps, car sa concentration était affectée par son état de stress 
permanent, et il vouait son temps à ses enfants et à ses recherches d'emploi.  

Dans le domaine des interactions sociales, l’assuré rapportait des difficultés dans 
les comportements non-verbaux : lorsqu'il était mal à l'aise avec les inconnus et les 
personnes qu'il n'appréciait pas, son attitude était bizarre et il n'arrivait pas à 
masquer son malaise. Il éprouvait un manque de réciprocité socio-émotionnelle 
(impossibilité de s'excuser s'il était dans son bon droit pour aménager la relation, 
difficulté à ajuster le contenu de son propos en fonction du contexte social) et 
peinait à comprendre les situations sociales, les pensées et sentiments des autres. En 
revanche, on ne relevait pas de difficulté à établir des relations avec des pairs et à 
les maintenir, ni un manque de capacité à partager ses plaisirs ou dans la 
communication spontanée de son expérience avec autrui. Dans la sphère des 
comportements, activités et intérêts limités, répétitifs et stéréotypés, on notait une 
attirance marquée avec un contenu ou une intensité hors norme pour ces centres 
d'intérêt. L’assuré pouvait être absorbé intensément par un thème pendant un temps, 
puis changer subitement d'intérêt. Il était actuellement limité par le stress et le 
manque de concentration. Il avait des rituels inflexibles liés au respect des 
plannings ou à la manière de faire certaines choses. On notait également une 
tendance à focaliser son attention sur des parties d'objets ou des détails. Il appréciait 
de jouer mentalement avec les chiffres, et il éprouvait un sentiment d'apaisement 
face à l'ordre. Il avait une tendance à percevoir les problèmes en noir ou blanc, 
plutôt qu’à prendre en compte différentes perspectives d'une manière flexible. En 
revanche, il n’y avait pas de comportements moteurs stéréotypés et répétitifs. En ce 
qui concernait le domaine de la communication, on observait une tendance à 
ramener la conversation sur lui-même ou sur son propre sujet de conversation, et un 
trouble marqué de la capacité à initier et à suivre une conversation. Il existait aussi 

 
 
 

 

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une tendance au discours mal adapté à l'interlocuteur, tellement détaillé que les 
autres ne le comprenaient pas. L’assuré se plaignait de ne pas savoir reconnaître 
l'intérêt de son interlocuteur. On notait une tendance fréquente à dire des choses 
sans considérer l'impact émotionnel sur l'auditeur ou des faux pas sociaux. Dans le 
domaine de l'imagination, l’assuré décrivait des difficultés dans l’enfance pour les 
jeux consistant à faire semblant et pour jouer avec ses pairs, et un manque d'intérêt 
pour la fiction. Les prérequis durant l'enfance étaient présents : la souffrance 
engendrée par les problèmes précités, les signes décrits tout au long de la vie, ainsi 
que l'absence de trouble des apprentissages, de langage et de troubles psychotiques. 
Un entretien avec l’épouse avait mis en évidence des difficultés sur le plan de 
l'organisation, telles que la gestion simultanée de plusieurs tâches, une focalisation 
sur des détails pour préparer un voyage, et une difficulté à improviser. Dans le 
domaine de la communication sociale, l’épouse de l’assuré relevait à la fois une 
culture générale vaste qui permettait à ce dernier de s'adapter à tous les 
interlocuteurs et un cercle social étendu, mais aussi une tendance à donner un grand 
nombre de détails et une difficulté à s'adapter à l'expertise ou au degré d’intimité de 
son interlocuteur. L’assuré pouvait être très mal à l'aise avec certaines personnes 
sans parvenir à le cacher. Son sens de l'humour pince-sans-rire pouvait surprendre, 
et son épouse devait souvent traduire aux interlocuteurs l'intention de son mari. 
Celle-ci mentionnait une rigidité dans les rangements, une propension au 
collectionnisme de toutes sortes d'informations ou d'objets, et une rigidité cognitive 
quant à l'alimentation ou pour changer de point de vue. Dans le domaine de 
l'imagination, son épouse mentionnait que l’assuré avait changé et était capable de 
prendre du plaisir à imiter ou faire semblant pour amuser ses enfants.  

Mme G______ a détaillé les résultats des tests et les scores aux différentes échelles. 

En conclusion, les plaintes de l’assuré et les signes actuels relatés par son épouse, 
corroborés par les observations durant le bilan, parlaient en faveur d'un trouble 
envahissant du développement (ci-après : TED), en particulier un syndrome 
d'Asperger (F 84.5 selon la CIM-10) ou un trouble du spectre autistique (TSA) 
(299.00 selon le DSM-5) avec des atteintes discrètes (niveau 1 sur 3), sans retard de 
langage. La sévérité se basait sur l’aide nécessaire et pouvait varier d'une aide 
minimale (niveau 1) à un soutien très important (niveau 3). Les résultats 
suggéraient que l’assuré avait appris à compenser ses difficultés, et malgré la 
persistance de signes subtils à l'âge adulte, ils n’étaient plus suffisamment marqués 
pour être relevés par les tests diagnostiques. Les données hétéro-anamnestiques 
complètes n’avaient pas pu être vérifiées et contribueraient à valider le diagnostic 
définitivement dans l'enfance. Toutefois, l'épouse de l’assuré décrivait des signes 
dans la sphère de la communication sociale et des comportements compatibles avec 
un TSA. De plus, la fatigue et le stress chronique, le sentiment de ne pas 
comprendre les codes des interactions sociales et de devoir faire face à une 
surcharge sensorielle, le sentiment de faux-self et d'épuisement pour camoufler ses 
particularités, mais aussi la franchise, l'honnêteté sans concession et l'intégrité 

 
 
 

 

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étaient des caractéristiques retrouvées dans les TSA. Les échelles complémentaires 
mettaient en évidence un TDAH, mais uniquement pour l'âge adulte, et des signes 
d'anxiété importants qu'il serait utile d'investiguer de manière plus détaillée. Un 
bilan neuropsychologique permettrait de qualifier les troubles de l'attention, de la 
concentration, de la mémoire et les troubles dysexécutifs dont se plaignait l’assuré, 
ainsi que son potentiel intellectuel. Ce bilan permettrait de donner des pistes pour la 
prise en charge, voire l'adaptation des consignes pour une meilleure insertion 
professionnelle. Une aide de type « job coaching » pour la recherche d'emploi serait 
bénéfique. Mme G______ a complété son bilan par plusieurs recommandations 
thérapeutiques.  

5. Le 28 août 2019, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’office 
cantonal de l’assurance-invalidité de Genève (ci-après : l’OAI ou l’intimé). Il a 
mentionné un syndrome d’Asperger diagnostiqué en 2017, mais soupçonné depuis 
l’enfance, entraînant une incapacité de travail en raison de problèmes de 
concentration, d’attention et de troubles dysexécutifs. 

6. Le 16 septembre 2019, l’assuré a transmis à l’OAI ses diplômes et ses certificats de 
travail, dans lesquels ses précédents employeurs l’ont recommandé, soulignant 
notamment son dynamisme, ses grandes facilités de contact, sa bonne intégration, 
son aptitude à apprendre rapidement, ses capacités linguistiques ayant permis 
d’établir des contacts et des relations, son esprit d’équipe et ses talents de 
communication. 

7. Dans un formulaire du 11 septembre 2019, l’Hospice général a indiqué que l’assuré 
souhaitait « une activité adaptée au rythme de son état de santé ». L’assistante 
sociale a noté d’importantes difficultés de collaboration. 

8. Dans un rapport du 29 octobre 2019, le Dr F______ a fait état d’un début de la 
maladie en 2009 et d’une capacité de réadaptation dès le 1er novembre 2019, avec 
une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée. Les limitations 
fonctionnelles étaient liées au syndrome d’Asperger. Il suivait l’assuré depuis 
octobre 2017, dont l’incapacité de travail avait été totale du 13 octobre 2017 au 
29 octobre 2019 dans toute activité de gestion dans une entreprise. L’assuré était 
sans emploi depuis 2009 malgré ses recherches, restées vaines en raison du 
syndrome d'Asperger. Il vivait de l’aide de l'Hospice général depuis plusieurs 
années, ce qui entraînait beaucoup de stress pour lui. Le Dr F______ n’observait 
pas de retard mental ni de déficience du langage ou de la cognition, pas de 
symptômes de la lignée psychotique, mais des difficultés dans les relations sociales, 
un ton de voix inadapté, des intérêts stéréotypés et répétitifs. Au plan exécutif, 
l’assuré n’arrivait pas à planifier, à établir une stratégie, à adapter son 
comportement, ou à s'ajuster aux changements. Sa mémoire immédiate verbale et 
de travail était faible, et sa capacité à mémoriser et traiter les informations, à 
interpréter les changements et les interactions était limitée. Il se concentrait toujours 
sur les détails. Il était procédurier, avec une tendance au perfectionnisme qui 
l'empêchait de mener à bien une tâche. Il était incapable de faire plusieurs choses en 

 
 
 

 

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même temps. On constatait une rigidité et une inadaptabilité. Les atteintes avec 
répercussion sur la capacité de travail étaient un syndrome d'Asperger (F 84.5), 
diagnostiqué en juillet 2019, et un trouble dépressif en 2015, puis en 2017. Le 
pronostic était réservé. On pouvait admettre une capacité de travail de quatre heures 
par jour dans un environnement favorable, c'est-à-dire si l’assuré était guidé par une 
seule personne et devait réaliser une tâche unique.  

9. Dans un rapport du 2 mars 2020, le Dr F______ a indiqué qu’il n’y avait aucun 
élément nouveau depuis octobre 2019. L’incapacité de travail était totale en raison 
du syndrome d’Asperger et des périodes dépressives. L’assuré avait des conflits 
conjugaux fréquents liés à sa situation sociale. Les contraintes liées à sa situation 
sociale et financière le stressaient. Il éprouvait des troubles de la concentration, 
fréquemment un manque d'énergie et une indécision. Sur le plan thymique, il y 
avait une alternance de périodes dépressives et de périodes où il avait un peu plus 
d'énergie. Il était souvent irrité et il entreprenait des choses qui n'aboutissaient pas à 
un résultat concret. Il avait une tendance à l'isolement en raison des difficultés dans 
les interactions avec les autres. Le Dr F______ a mentionné une persistance des 
troubles des fonctions exécutives et des troubles de mémorisation. L’assuré peinait 
à voir les priorités, il était toujours hésitant et influençable, il manquait de 
confiance en soi du fait de ses échecs, et se sentait perdu. Il éprouvait de la 
culpabilité. Un soutien psychologique permettrait d’améliorer sa capacité de travail. 

10. Le 27 avril 2020, l’OAI a communiqué à l’assuré qu’il entendait confier une 
expertise au docteur H______, spécialiste FMH en psychiatrie. Il lui a soumis la 
mission d’expertise et lui a imparti un délai pour déposer des questions 
complémentaires et faire valoir d’éventuels motifs de récusation à l’encontre de 
l’expert pressenti. 

11. Le Dr H______ a rendu son rapport d’expertise le 9 juin 2020, qu’il a établi avec le 
concours de Madame I______, psychologue, après deux entretiens de trois heures 
chacun avec l’assuré. 

Les experts ont noté que l’assuré avait travaillé en dernier lieu comme analyste du 
système TVA pour une start up durant quatre mois en 2019. Ils ont résumé le 
dossier médical à disposition, avant de relater les plaintes de l’assuré. Ce dernier 
décrivait spontanément des angoisses et une tristesse légère et fluctuante, avec un 
stress constant depuis octobre 2017, en lien avec son incapacité à trouver un 
emploi, et des difficultés à se projeter au plan professionnel. Il souhaitait retrouver 
un emploi adapté à ses besoins. Il était ambivalent entre le souhait d’obtenir une 
pleine rente d’invalidité afin de devenir autonome financièrement et celui de 
bénéficier d’une réadaptation professionnelle par l'assurance-invalidité. Il n’avait 
pas d’attaques de panique, ni de tristesse significative la plupart de la journée. Il 
avait tendance à être intolérant à la frustration, avec des émotions rapidement 
changeantes et une dépendance de l'avis d'autrui. Il signalait également une fatigue, 
des idées noires passives sans désir de passage à l'acte, une faible confiance en soi, 
une inappétence avec un poids stable, un isolement social partiel, des insomnies 

 
 
 

 

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d'endormissement fréquentes avec des réveils nocturnes ponctuels, et des troubles 
de la concentration constants mais fluctuants. Les experts ne retenaient pas 
d’anhédonie ni de plaintes en lien avec d'éventuels troubles psychotiques, pas de 
délires, pas d'hallucinations, pas de plaintes de type obsessionnel compulsif, pas 
d'état de stress post-traumatique, pas de flashbacks, pas d'évitements ni de 
culpabilité pathologique. La libido de l’assuré était assez diminuée et il avait des 
signes physiques d'anxiété, apparus dans un contexte de stress par rapport à sa 
situation financière précaire. Il disait souffrir d'une hyperactivité avec des troubles 
de l'attention depuis l'enfance. Il avait nécessité plusieurs suivis psychiatriques en 
lien avec le stress professionnel et des angoisses fluctuantes. Il aimait avoir une vie 
cadrée et réglée. Il avait présenté des troubles anxieux en 2009, dans un contexte de 
perte d'emploi et des problèmes avec le chômage. On retenait un épisode dépressif 
en 2015 à la suite des problèmes de santé de son fils, avec des problèmes 
professionnels et financiers significatifs, et une rechute anxieuse et dépressive en 
octobre 2017 dans le contexte du décès de sa mère et de problèmes de son fils, qui 
avait eu un comportement sexuel inadéquat avec un voisin. L’assuré disait avoir le 
soutien de sa femme. Il estimait avoir besoin d'une personne qui lui apporte des 
solutions adaptées à sa situation afin de réussir sa réinsertion professionnelle. Il 
gérait la plupart des tâches quotidiennes sans aide extérieure et sans difficultés. Il 
travaillait beaucoup avec sa psychologue afin de trouver une stratégie adaptée pour 
sa réinsertion professionnelle, ce qui représentait une ressource pour lui. 

Dans l’anamnèse, les experts ont noté des antécédents psychiatriques chez le frère 
de l'assuré, qui présentait des troubles de l'attention avec une hyperactivité. 
L’assuré n’avait jamais été hospitalisé en psychiatrie. Au plan somatique, il avait 
des douleurs au dos et des problèmes digestifs, sans limitations fonctionnelles dans 
son quotidien bien qu’il évitât les tâches lourdes physiquement. L’assuré relatait 
une relation difficile avec son père, malade physiquement, qui ne voulait pas 
intégrer un EMS. Son épouse travaillait en tant qu'aide-enseignante. Elle entretenait 
des relations fluctuantes avec l'assuré, en partageant des moments de bonheur et en 
lui mettant la pression à cause de leurs difficultés financières à d'autres moments. 
Son fils aîné, âgé de 9 ans, avait eu un cancer à l'âge de 4 ans et demi qui nécessitait 
encore des contrôles. L’assuré s’occupait adéquatement de ses enfants et jouait avec 
eux.  

Les experts ne retenaient pas de retentissement significatif des plaintes dans les 
activités de la vie quotidienne, l’assuré gérant la plupart des tâches quotidiennes 
sans aide. Une journée-type était décrite de la façon suivante : l'assuré se réveillait 
vers 06h20. Il prenait un petit-déjeuner. Durant la journée, il passait beaucoup de 
temps avec ses enfants et il s'occupait régulièrement de son père. Il aimait regarder 
d'anciennes photos, lire des articles et regarder des films et des séries. Il s'occupait 
aussi d'une bonne partie des tâches ménagères, car il faisait les courses, le ménage, 
le rangement et préparait les repas, partageant les tâches avec sa femme de la même 
façon qu'avant ses arrêts-maladies. Il mangeait occasionnellement avec des amis et 

 
 
 

 

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des membres de sa famille, ce qu’il appréciait. Il présentait un isolement social 
partiel, mais pas total depuis octobre 2017. Il passait de bons moments en famille 
ou avec des amis, il aimait se promener dans la nature et il était intéressé par les 
actualités. De plus, il aimait faire découvrir des choses à ses enfants et il partait 
régulièrement en vacances. Il n’y avait pas d’empêchements dans les travaux 
ménagers.  

Les experts n’ont pas retenu d’incohérences chez l’assuré, qui était authentique et 
n’exagérait pas les activités possibles ni ses plaintes. La seule discordance était une 
demande de rente, en l’absence de limitations fonctionnelles objectivables. L’assuré 
mentionnait des avantages secondaires, ce qui démontrait son authenticité : il 
décrivait une difficulté à reprendre une activité professionnelle après une longue 
pause professionnelle dans un contexte de crise économique, et son plaisir à 
s'occuper de ses enfants. Les experts considéraient qu’il y avait des discordances 
majeures entre les troubles psychotiques (sic) ou du spectre autistique retenus dans 
le dossier assécurologique, alors que l’assuré avait pu finir une formation et 
travailler durant plus d'une décennie sans difficultés, se marier, avoir des enfants, 
avec une vie conjugale et amicale stable et de nombreuses activités plaisantes au 
quotidien. La journée-type actuelle ne permettait pas de retenir des troubles 
psychotiques au sens de la CIM-10. Le Dr H______ et Mme I______ ont évoqué 
des contradictions importantes dans le rapport de Mme G______, qui décrivait que 
l’assuré appréciait le vélo, le ski, la natation, le foot, la lecture et le temps passé en 
famille, et concluait ensuite à une attirance marquée pour des centres d'intérêt 
limités et stéréotypés. On pouvait aussi se demander comment une personne 
souffrant de TSA avait pu connaître un tel parcours professionnel. Les experts ont 
poursuivi en indiquant : Par ailleurs, autant l'assuré que son épouse expliquent que 
l'assuré s'occupe adéquatement de leurs enfants en jouant avec eux pour que la 

spécialiste conclure « Le domaine de l'imagination : Difficultés pour les jeux de 

faire semblant... etc. » (sic). 

Les experts ont ensuite rapporté leurs observations. Le comportement de l’assuré 
était dans la norme, sans ralentissement, agitation, compulsivité ou évitement. La 
mimique était normale, la thymie légèrement diminuée. Le niveau de stress était 
modéré au début de l’entretien, et faible ensuite. Les fonctions cognitives étaient 
dans la norme, sans troubles de l'attention et de la concentration objectivables. Il 
n’y avait pas de troubles du cours ou du contenu de la pensée, pas de symptômes 
anxieux. L’affectivité était conservée. Il existait une tristesse légère et fluctuante, 
mais pas présente la plupart de la journée. La confiance en soi était diminuée depuis 
octobre 2017. Il n’y avait pas de culpabilité pathologique. L’appétit était diminué, 
sans changement pondéral. L'assuré était optimiste par rapport à son avenir, pour 
autant qu'il reçoive une aide pour le placement professionnel. Il n’y avait pas 
d’attitude d'écoute, d’hallucinations auditives, de bizarreries du comportement. 

S’agissant d’un épisode dépressif caractérisé au sens de la CIM-10, la présence de 
trois critères diagnostiques était nécessaire. Ces critères n’étaient pas remplis pour 

 
 
 

 

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des épisodes dépressifs ou pour une dysthymie actuellement, mais pour un trouble 
anxieux et dépressif mixte évoluant depuis octobre 2017 avec des hauts et des bas. 
Le critère de la tristesse présente durant la plupart de la journée n’était pas retrouvé. 
La diminution marquée de l'intérêt ou du plaisir pour des activités normalement 
agréables ne l’était pas non plus, l’assuré faisant état de plaisirs conservés en 
famille, avec des amis, mais aussi lors des promenades, des vacances. S’agissant du 
critère de la réduction de l'énergie ou de l’augmentation de la fatigabilité, il était 
présent uniquement subjectivement, sans ralentissement psychomoteur et sans 
impact dans le quotidien. En ce qui concernait les critères mineurs de la dépression, 
l’assuré décrivait une estime de soi abaissée et fluctuante. Le critère de la 
culpabilité n’était pas réalisé en l'absence d'idées de culpabilité pathologique. La 
concentration était cliniquement conservée, car l'assuré arrivait à avoir des 
discussions soutenues comme lors des entretiens d'expertise, et à réaliser des tâches 
diverses nécessitant de la concentration et à gérer son quotidien. Il décrivait des 
idées noires passives, sans désir de passage à l'acte ni de tentatives de suicide. 
L’assuré mentionnait des difficultés d'endormissement fluctuantes et des réveils 
nocturnes ponctuels. Toutefois, on ne retenait pas de répercussions significatives 
sur les activités de la vie quotidienne, en l'absence d'une somnolence diurne 
objectivable. Depuis octobre 2017, on retenait des limitations fonctionnelles 
psychiatriques peu importantes, en lien avec un trouble anxieux et dépressif mixte, 
dans le sens d'une fatigue subjective sans ralentissement psychomoteur 
objectivable, d'une faible résistance au stress, d'une tendance à s'angoisser 
rapidement, et de troubles de la concentration subjectifs, sans isolement social 
significatif.  

En ce qui concernait les critères du trouble anxieux et dépressif mixte selon la 
CIM-10, la symptomatologie dépressive et anxieuse ne prédominait pas de façon 
nette depuis octobre 2017 et n’avait pas eu d'intensité suffisante pour justifier des 
diagnostics séparés d'épisode dépressif ou anxieux caractérisé, en l'absence de 
limitations fonctionnelles significatives. Les experts avaient exclu des troubles 
bipolaires et un trouble hyperactif avec déficit d'attention chez l'adulte selon 
l'anamnèse. S’agissant de l’anxiété, les experts ne relevaient pas l'apparition en 
quelques minutes d'au moins quatre symptômes physiques d'anxiété sans raison 
apparente. Il n'y avait pas d'attaques de paniques caractérisées, malgré des moments 
d'angoisse ponctuelle et fluctuante. On ne relevait pas de préoccupation excessive 
pour des problèmes sans importance caractérisant l'anxiété généralisée, car l'assuré 
ne décrivait pas être constamment sur la brèche. Les experts n’avaient pas pu mettre 
en exergue de symptômes compatibles avec un trouble obsessionnel compulsif. Les 
entretiens n’avaient pas révélé de phobie simple, ni d'état de stress 
post-traumatique. Le diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte depuis 
octobre 2017 (F 41.2) était retenu. Ce trouble permettait d'exclure un trouble de 
l'adaptation selon les critères diagnostiques de la CIM-10. 

 
 
 

 

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Les experts ont exclu une somatisation, en l’absence de trouble douloureux 
somatoforme persistant ou d’entité apparentée.  

S’agissant de la personnalité, l’assuré décrivait un sentiment de tension et 
d'appréhension, d'insécurité et d'infériorité, ce qui pouvait être confondu avec le 
spectre autistique, bien que ces critères fassent partie du trouble de la personnalité 
anxieuse. Il existait chez l’assuré un désir d'être aimé et accepté, une 
hypersensibilité à la critique et au rejet. Il décrivait aussi une réticence à nouer des 
relations, et une tendance à éviter certaines activités en raison de sa situation 
financière difficile. Les experts retenaient que les critères diagnostiques de la 
CIM-10 étaient remplis pour un trouble de la personnalité dépendante, caractérisé 
par une crainte d'être abandonné, un sentiment d'impuissance et une difficulté à 
faire face seul à certaines exigences de la vie quotidienne. En effet, l'assuré 
montrait des relations de dépendance envers certains membres de sa famille, 
actuellement envers son épouse. On retenait également un manque d'énergie dans le 
domaine professionnel, avec une tendance significative à rejeter la responsabilité 
sur autrui et à être dépendant des autres.  

En définitive, les experts n’ont retenu aucun diagnostic avec répercussion sur la 
capacité de travail, en l'absence de limitations fonctionnelles psychiatriques 
objectivables. Les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail étaient un 
trouble anxieux et dépressif mixte depuis octobre 2017 (F 41.2) et un trouble mixte 
de la personnalité anxieuse et dépendante, actuellement non décompensé (F 61). Ce 
trouble n'avait pas empêché l'assuré de se former, de travailler dans le passé sans 
limitations, ni de gérer son quotidien. L'absence de limitations était illustrée par 
l'absence de plaintes significatives objectivables, mais aussi indirectement par la 
journée-type. Les experts ont encore une fois évoqué des limitations fonctionnelles 
peu importantes en lien avec un trouble anxieux et dépressif mixte, dans le sens 
d'une fatigue subjective sans ralentissement psychomoteur objectivable, d'une faible 
résistance au stress, d'une tendance à s'angoisser rapidement, de troubles de la 
concentration subjectifs, sans isolement social significatif.  

Les experts ont ensuite analysé les troubles selon les indicateurs jurisprudentiels. 
S’agissant du degré de gravité fonctionnelle, ils ont répété que les limitations 
fonctionnelles étaient peu significatives. Du point de vue du succès du traitement, 
l’évolution était globalement stationnaire depuis octobre 2017, sans traitement 
antidépresseur et sans suivi psychothérapeutique hebdomadaire. La motivation pour 
une réadaptation professionnelle était ambivalente, dans un contexte de 
déconditionnement. S’agissant des comorbidités, soit le trouble de la personnalité 
mixte, il n’entraînait pas de limitations fonctionnelles significatives, les experts 
répétant que l’assuré avait pu se former, travailler et gérer ses activités 
quotidiennes. En ce qui concernait l’indicateur de la personnalité, l’assuré 
présentait selon l’anamnèse des comportements durables et stables nettement 
disharmonieux dans plusieurs secteurs du fonctionnement, mais le trouble de la 
personnalité mixte n’avait pas constitué une entrave à la formation et à l’emploi et 

 
 
 

 

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n’était pas décompensé. Du point de vue du contexte social, l’assuré conservait de 
bonnes capacités et ressources personnelles. Il n’y avait donc pas d'isolement social 
total, mais tout au plus partiel depuis octobre 2017. La cohérence était bonne, 
malgré le décalage entre la fatigue et les plaintes de la concentration purement 
subjectives et les constats des experts. Ce décalage s'inscrivait dans un contexte 
d'un trouble de la personnalité mixte avec des bénéfices primaires probablement 
plus importants que les bénéfices secondaires, également présents. S’agissant de la 
limitation uniforme du niveau d'activité, l’assuré avait de bonnes capacités et 
ressources personnelles, au vu de la gestion du quotidien et des activités qu’il 
parvenait à accomplir, les experts réitérant les constatations déjà formulées à ce 
propos. S’agissant du poids des souffrances, l’assuré présentait une motivation 
ambivalente pour une reprise professionnelle dans un contexte de bénéfices 
secondaires, une mauvaise motivation pour un suivi psychothérapeutique 
hebdomadaire, et une motivation nulle pour les antidépresseurs. En conclusion, les 
indicateurs jurisprudentiels de gravité pour des troubles anxieux et dépressifs 
mixtes dans le contexte d'un trouble mixte de la personnalité n’étaient pas remplis 
depuis octobre 2017. 

Le pronostic d'une reprise à 100 % dépendait de la motivation de l'assuré et de sa 
capacité à accepter un travail inférieur à ses compétences dans une situation de 
crise économique. Les experts ont préconisé un suivi hebdomadaire ciblant le 
trouble mixte de la personnalité et les avantages assécurologiques primaires et 
secondaires, ainsi qu’un traitement antidépresseur visant les angoisses et la 
tristesse. Ils soutenaient la réinsertion professionnelle, car il existait un risque 
d'aggravation symptomatique important dans les un à deux ans à défaut. Le trouble 
de la personnalité mixte de l'assuré contribuait à une instabilité professionnelle et 
représentait un frein à la réadaptation professionnelle en affaiblissant sa résistance 
au stress, bien qu'il ne soit pas incapacitant en soi. Les ressources restantes étaient 
bonnes. L’assuré disposait d’une capacité de travail complète sans baisse de 
rendement dans l’activité exercée jusqu’alors, adaptée. Elle pourrait devenir nulle 
en cas d’évolution négative liée à une aggravation thymique. 

12. Dans un avis du 16 juin 2020, le docteur J______, médecin au service médical de 
l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), a exclu une atteinte à la santé sévère et 
durable. Il a retenu une cohérence entre l'anamnèse, le status psychiatrique et les 
diagnostics retenus. Les indicateurs de sévérité avaient été examinés. La discussion 
était claire et étayée. Partant, le SMR suivait les conclusions de l'expertise.  

13. Le 17 juin 2020, l’OAI a adressé un projet de décision à l’assuré, aux termes duquel 
sa demande était refusée, dès lors qu’une atteinte à la santé invalidante ne pouvait 
être retenue. 

14. Le 15 juillet 2020, l’assuré a contesté le projet de décision de l’OAI. Il a affirmé 
que sa demande de prestations avait été rejetée au motif que son statut était celui 
d’une personne occupée à plein temps, alors qu’il n’avait travaillé que durant 
cinq mois au total durant les cinq dernières années. Les intervenants des HUG 

 
 
 

 

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considéraient que l’assurance-invalidité pouvait l’aider à retrouver une activité 
professionnelle adaptée. 

15. Par courrier du 5 octobre 2020, l’assuré a répété son désaccord avec le projet de 
décision de l’OAI. Il a soutenu qu’au long de son parcours professionnel, il avait 
été confronté à de nombreux problèmes qui lui avaient coûté son travail et étaient à 
l'origine de l'impossibilité de retrouver un emploi. Ces difficultés avaient été 
largement traitées dans les rapports de ses médecins et psychologues, et n’avaient 
pas été discutées par les experts mandatés par l’OAI. Il parvenait à gérer les tâches 
de la vie quotidienne, mais depuis dix ans, malgré toute sa bonne volonté, il ne 
parvenait pas à s’insérer dans le monde du travail. Il a soutenu qu’une personne 
souffrant du syndrome d’Asperger pouvait bénéficier de mesures de réadaptation. Il 
espérait trouver un travail adapté et encadré grâce au réseau de l’OAI. 

16. Par décision du 7 octobre 2020, l’OAI a confirmé les termes de son projet.  

17. L’assuré, par sa mandataire, a interjeté recours contre la décision de l’OAI par 
écriture du 11 novembre 2020. Il a conclu, sous suite de dépens, à l’octroi d’un 
délai pour compléter son recours, à l’annulation de la décision et au renvoi à 
l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision. 

Il a soutenu que ses médecins mentionnaient des troubles de la concentration, des 
difficultés dans les relations sociales et des troubles des fonctions exécutives. Ces 
difficultés étaient attribuées au TSA et plus spécifiquement au syndrome 
d'Asperger. L’expert n’avait pas examiné cette problématique, se contentant de 
constater que le recourant gérait son quotidien sans difficultés. Or, la gestion du 
quotidien ne permettait pas encore de conclure à une capacité de travail dans un 
métier exigeant tel que celui du recourant, et il convenait de définir ce qu’elle 
impliquait. À cet égard, le recourant a affirmé qu’il avait été taxé d'office à 
deux reprises car il n'arrivait pas à remplir la déclaration d'impôts, et qu’il recevait 
énormément de soutien de son épouse au quotidien, sans quoi sa désintégration 
sociale serait bien plus importante. Sa capacité de travail passée n’était pas 
déterminante pour sa capacité de travail actuelle. L’épuisement des ressources 
exigé par l'adaptation à la vie de tous les jours d'une personne avec un TSA était le 
prix à payer pour ce fonctionnement normal. Un TSA, en particulier le syndrome 
d'Asperger, n’était pas une atteinte psychique à proprement parler, mais elle avait à 
l'évidence des conséquences sur la capacité de travail du recourant. Une nouvelle 
expertise devrait ainsi être établie par un médecin spécialisé dans ce domaine. Le 
recourant n’avait plus d'emploi fixe depuis dix ans. Il n'avait pas arrêté de chercher 
à retrouver une activité correspondant à ses compétences mais n'y était pas parvenu. 
Compte tenu des limitations inhérentes au TSA, en particulier la rigidité 
comportementale et cognitive, les obsessions et les problèmes à gérer les relations 
avec autrui ainsi que l'absence de ressources pour affronter les situations de stress, 
il ne pouvait mettre en œuvre sa capacité de travail résiduelle sans l’aide de 
l’assurance-invalidité. L’intimé devrait ainsi mettre en place des mesures de 
réadaptation, sous forme d'une aide au placement par exemple. Ce n’était qu’après 

 
 
 

 

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la mise en place de ces mesures que sa capacité de gain pourrait être déterminée et 
son taux d'invalidité évalué.  

18. Dans sa réponse du 10 décembre 2020, l'intimé a conclu au rejet du recours. Il a 
affirmé que les critiques générales du recourant à l'encontre de l'expertise, sans 
argument objectif, ne sauraient être retenues. Cette expertise devait se voir 
reconnaître une pleine valeur probante.  

19. Par écriture du 1er mars 2021, le recourant a produit un rapport du Dr F______ du 
12 février 2021. Il a déclaré persister dans les conclusions et la motivation de son 
recours. Il a allégué que l’évaluation dans le cadre de l'expertise n'était pas 
pertinente, faute d’examiner les questions spécifiques au fonctionnement en lien 
avec le TSA et les limitations qui en résultaient. Par ailleurs, ni les conséquences de 
ce fonctionnement sur sa capacité de travail ni les problèmes spécifiques rencontrés 
dans le cadre d'une relation de travail n’avaient été abordés. 

Dans le rapport joint, le Dr F______ a indiqué que le recourant était en demande de 
réinsertion professionnelle par l’assurance-invalidité à 50 %. Il présentait une 
incapacité de travail en raison de son trouble autistique, avec de graves troubles 
dysexécutifs. Durant les séances de thérapie, concernant principalement ses 
difficultés à trouver un travail, il était peu à peu apparu que quelque chose n'allait 
pas. Le sentiment de malaise que ressentait son interlocuteur était probablement ce 
à quoi le recourant s’était souvent confronté, sans comprendre pourquoi. Le rapport 
des HUG décrivait parfaitement le fonctionnement du recourant, clairement en 
relation avec un TSA qui, bien que léger, s’était avéré complètement invalidant car 
très rapidement perceptible dans une relation de travail, comme quelque chose qui 
n’allait pas et inquiétait : le ton de voix était inadapté, le recourant se perdait dans 
les détails, avait des difficultés à s'adapter aux changements et à anticiper, il était 
procédurier, perfectionniste et s'enfermait dans des raisonnements rigides. Face à 
ses difficultés, le recourant se retranchait par moments dans un état de panique, 
immobile, dans l'impossibilité d'agir, avec des pensées redondantes, et manifestait 
clairement, comme le relevait le Dr H______, un trouble de la personnalité non 
compensé (sic). Cette réaction de retrait était clairement un mécanisme de 
protection contre une aggravation de son état, et il fallait éviter une décompensation 
qui exclurait toute possibilité de travail. Les conclusions de l’expert ne tenaient pas 
compte du diagnostic des HUG, des conclusions du neurologue et du rapport 
psychologique, et ignoraient le fragile équilibre dans lequel se maintenait 
péniblement le recourant depuis de nombreuses années, au prix de sa désinsertion 
professionnelle. Le Dr F______ recommandait une activité à 50 % dans le domaine 
administratif avec l'encadrement décrit dans l'évaluation des HUG, soit dans une 
entreprise qui en collaboration avec l’assurance-invalidité pourrait assurer une 
interaction avec un répondant informé de sa situation particulière. Dans ce cadre, le 
recourant pourrait donner le meilleur de lui-même.   

20. Copie de cette écriture a été transmise à l’intimé le 2 mars 2021.  

 
 
 

 

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21. Sur ce, la cause a été gardée à juger 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 
19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Le recours, déposé dans les forme et délai prévus par la loi (art. 56ss LPGA), est 
recevable. 

3. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité. 

4. Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 6 LPGA, 
est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de 
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, 
l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un 
autre domaine d'activité. En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain 
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré 
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution 
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Pour évaluer le taux 
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est 
comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
L'invalidité est une notion économique et non médicale, où sont prises en compte 
les répercussions de l'atteinte à la santé sur la capacité de gain (arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 15/06 du 21 décembre 2006 consid. 2.2). 

La notion de marché équilibré du travail est une notion théorique et abstraite qui 
sert de critère de distinction entre les cas tombant sous le coup de 
l'assurance-chômage et ceux qui relèvent de l'assurance-invalidité. Elle implique, 
d'une part, un certain équilibre entre l'offre et la demande de main d'œuvre et, 
d'autre part, un marché du travail structuré de telle sorte qu'il offre un éventail 
d'emplois diversifiés, tant au regard des exigences professionnelles et intellectuelles 
qu'au niveau des sollicitations physiques (arrêt du Tribunal fédéral 9C_279/2008 du 
16 décembre 2008 consid. 3.2 et les références).  

 
 
 

 

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5. Selon l’art. 8 al. 1er LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité 
(art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures 
soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de 
gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les 
conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). Le droit aux 
mesures de réadaptation n’est pas lié à l’exercice d’une activité lucrative préalable. 
Lors de la fixation de ces mesures, il est tenu compte de la durée probable de la vie 
professionnelle restante. L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de 
réadaptation comprennent notamment des mesures de réinsertion préparant à la 
réadaptation professionnelle et les mesures d’ordre professionnel, lesquelles 
englobent l’orientation professionnelle, la formation professionnelle initiale, le 
reclassement, le placement et l’aide en capital. 

L’art. 14a LAI précise que l’assuré qui présente depuis six mois au moins une 
incapacité de travail (art. 6 LPGA) de 50 % au moins a droit à des mesures de 
réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle (mesures de réinsertion), 
pour autant que celles-ci servent à créer les conditions permettant la mise en œuvre 
de mesures d’ordre professionnel (al. 1). Sont considérées comme mesures de 
réinsertion les mesures ciblées ci-après qui visent la réadaptation professionnelle les 
mesures socioprofessionnelles (let. a) ; et les mesures d’occupation (let. b) (al. 2). 
L’art. 15 LAI dispose que l’assuré auquel son invalidité rend difficile le choix 
d’une profession ou l’exercice de son activité antérieure a droit à l’orientation 
professionnelle. 

Pour déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à améliorer la capacité 
de gain d'un assuré, il convient d'effectuer un pronostic sur les chances de succès 
des mesures demandées (ATF 132 V 215 consid. 3.2.2 et les références). Celles-ci 
ne seront pas allouées si elles sont vouées à l'échec, selon toute vraisemblance 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 388/06 du 25 avril 2007 consid. 7.2). Le 
droit à une mesure de réadaptation suppose en outre qu'elle soit appropriée au but 
de la réadaptation poursuivi par l'assurance-invalidité, tant objectivement en ce qui 
concerne la mesure que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de 
l'assuré (VSI 2002 p. 111 consid. 2 et les références).  

De plus, il faut que l'invalidité soit d'une certaine gravité pour que le droit à des 
mesures de réadaptation soit ouvert. La jurisprudence a ainsi fixé le seuil 
d'invalidité à partir duquel des mesures de réadaptation doivent être octroyées à 
20 % (ATF 130 V 488 consid. 4.2 ; ATF 124 V 108 consid. 3a). 

6. En vertu de l’art. 28 al. 1er LAI, l’assuré a droit à une rente d’invalidité aux 
conditions suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux 
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de 
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de 
travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans 
interruption notable (let. b) ; au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 
40 % au moins (let. c). L’art. 28 al. 2 LAI dispose que l’assuré a droit à une rente 

https://intrapj/perl/decis/124%20V%20108

 
 
 

 

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entière s’il est invalide à 70 % au moins, à trois-quarts de rente s’il est invalide à 
60 % au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins ou à un quart de 
rente s’il est invalide à 40 % au moins. 

7. a. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou l'instance de 
recours a besoin de documents que le médecin ou d'autres spécialistes doivent lui 
fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 256 consid. 4 ; ATF 115 V 133 consid. 2). Ces données médicales 
permettent généralement une appréciation objective du cas. Elles l’emportent sur 
les constatations qui peuvent être faites à l’occasion d’un stage d’observation 
professionnelle, lesquelles sont susceptibles d’être influencées par des éléments 
subjectifs liés au comportement de l’assuré pendant le stage (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_713/2019 du 12 août 2020 consid. 5.2). 

b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical 
n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il convient 
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du 
dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et 
enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 
consid. 3 ; ATF 122 V 157 consid. 1c). Une expertise médicale établie sur la base 
d’un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci contienne 
suffisamment d’appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un examen 
personnel de l’assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). 

c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, lorsqu'au 
stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 

 
 
 

 

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écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur 
bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb).  

d. S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les 
références). Au surplus, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins font état d'éléments objectivement vérifiables 
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents 
pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_405/2008 du 29 septembre 2008 consid. 3.2). 

8. Dans un arrêt relativement récent concernant les troubles somatoformes douloureux 
(ATF 141 V 281), le Tribunal fédéral a retenu que la capacité de travail réellement 
exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement des faits 
structurée et sans résultat prédéfini, permettant de mettre en regard les facteurs 
extérieurs incapacitants d’une part et les ressources de compensation de la personne 
d’autre part. Il y a désormais lieu de se fonder sur une grille d’analyse comportant 
divers indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels propres aux troubles de 
nature psychosomatique (consid. 3.6). Ces indicateurs concernent deux catégories, 
à savoir celle du degré de gravité fonctionnelle et celle de la cohérence. 

I. Catégorie « degré de gravité fonctionnelle » 

Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l’instrument de base de 
l’analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, résister 
à un examen de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 

A. Axe « atteinte à la santé » 

1. Expression des éléments pertinents pour le diagnostic et des symptômes 

Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l’atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 
cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le 
degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable 
compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour 
le diagnostic. Par exemple, sur le plan étiologique, la caractéristique du syndrome 
somatoforme douloureux persistant est, selon la CIM-10 (F 45.5), qu’il survient 
dans un contexte de conflits émotionnels ou de problèmes psycho-sociaux. En 
revanche, la notion de bénéfice primaire de la maladie ne doit plus être utilisée 
(consid.  4.3.1.1). 

 
 
 

 

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2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 

Ce critère est un indicateur important pour apprécier le degré de gravité. L’échec 
définitif d’un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un assuré qui coopère de 
manière optimale, permet de conclure à un pronostic négatif. Si le traitement ne 
correspond pas ou plus aux connaissances médicales actuelles ou paraît inapproprié 
dans le cas d’espèce, on ne peut rien en déduire s’agissant du degré de gravité de la 
pathologie. Les troubles psychiques sont invalidants lorsqu'ils sont graves et ne 
peuvent pas ou plus être traités médicalement. Des déductions sur le degré de 
gravité d’une atteinte à la santé peuvent être tirées non seulement du traitement 
médical mais aussi de la réadaptation. Si des mesures de réadaptation entrent en 
considération après une évaluation médicale, l’attitude de l’assuré est déterminante 
pour juger du caractère invalidant ou non de l’atteinte à la santé. Le refus de 
l'assuré d'y participer est un indice sérieux d'une atteinte non invalidante. À 
l’inverse, une réadaptation qui se conclut par un échec en dépit d’une coopération 
optimale de la personne assurée peut être significative dans le cadre d’un examen 
global tenant compte des circonstances du cas particulier (consid. 4.3.1.2). 

3. Comorbidités 

La comorbidité psychique ne joue plus un rôle prépondérant de manière générale, 
mais ne doit être prise en considération qu’en fonction de son importance concrète 
dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive l’assuré de ressources. Il 
est nécessaire de procéder à une approche globale de l’influence du trouble 
somatoforme douloureux avec l’ensemble des pathologies concomitantes 
(consid. 4.3.1.3). Un trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant 
en tant que tel (arrêt du Tribunal fédéral 9C_98/2010 du 28 avril 2010 
consid. 2.2.2) n’est pas une comorbidité (arrêt du Tribunal fédéral 9C_1040/2010 
du 6 juin 2011 consid. 3.4.2.1) mais doit à la rigueur être pris en considération dans 
le cadre du diagnostic de la personnalité. Ainsi, un trouble dépressif réactionnel au 
trouble somatoforme ne perd pas toute signification en tant que facteur 
d’affaiblissement potentiel des ressources, mais doit être pris en considération dans 
l’approche globale (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3). 

B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 

Il s’agit d’accorder une importance accrue au complexe de personnalité de l’assuré 
(développement et structure de la personnalité, fonctions psychiques 
fondamentales). Le concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du Moi » 
(conscience de soi et de l’autre, appréhension de la réalité et formation du 
jugement, contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) entre 
aussi en considération. Comme les diagnostics relevant des troubles de la 
personnalité sont, plus que d’autres indicateurs, dépendants du médecin 
examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement élevées 
(consid. 4.3.2). 

 

 
 
 

 

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C. Axe « contexte social » 

Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut toujours s’assurer qu’une 
incapacité de travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage 
non assuré ou avec d’autres difficultés de vie (consid. 4.3.3). 

II. Catégorie « cohérence » 

Cette seconde catégorie comprend les indicateurs liés au comportement de l’assuré 
(consid. 4.4). 

A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines comparables 
de la vie 

Il s’agit ici de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple : ses loisirs). Le critère du retrait 
social utilisé jusqu’ici doit désormais être interprété de telle sorte qu’il se réfère non 
seulement aux limitations mais également aux ressources de l’assuré et à sa 
capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de comparer le 
niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de l’atteinte à la 
santé (consid. 4.4.1). 

B. Poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de la 
réadaptation 

La prise en compte d’options thérapeutiques, autrement dit la mesure dans laquelle 
les traitements sont mis à profit ou alors négligés, permet d’évaluer le poids effectif 
des souffrances. Tel n’est toutefois pas le cas lorsque le comportement est influencé 
par la procédure assécurologique en cours. Il ne faut pas conclure à l’absence de 
lourdes souffrances lorsque le refus ou la mauvaise acceptation du traitement 
recommandé est la conséquence d’une incapacité (inévitable) de l’assuré à 
reconnaître sa maladie (anosognosie). Les mêmes principes s’appliquent pour les 
mesures de réadaptation. Un comportement incohérent de l'assuré est là aussi un 
indice que la limitation fonctionnelle est due à d’autres raisons que l'atteinte à la 
santé assurée (consid. 4.4.2). 

Le juge vérifie librement si l’expert médical a exclusivement tenu compte des 
déficits fonctionnels résultant de l’atteinte à la santé et si son évaluation de 
l’exigibilité repose sur une base objective (ATF 137 V 64 consid. 1.2 in fine).  

9. Dans un arrêt de 2017, le Tribunal fédéral a étendu la jurisprudence précitée à 
toutes les maladies psychiques (ATF 143 V 409 consid. 4.5).  

Il convient encore de préciser que même si un trouble psychique, pris séparément, 
n'est pas invalidant en application de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en 

https://intrapj/perl/decis/143%20V%20409

 
 
 

 

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considération dans l'appréciation globale de la capacité de travail, qui tient compte 
des effets réciproques des différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise 
séparément, n'est pas invalidante, mais elle peut l'être lorsqu'elle est accompagnée 
d’un trouble de la personnalité notable. Par conséquent, indépendamment de leurs 
diagnostics, les troubles psychiques entrent déjà en considération en tant que 
comorbidité importante du point de vue juridique si, dans le cas concret, on doit 
leur attribuer un effet limitatif sur les ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 

10. En l’espèce, l’intimé s’est fondé sur l’expertise réalisée par le Dr H______ et 
Mme I______, considérant qu’elle excluait une atteinte à la santé invalidante. 

Cette expertise appelle les commentaires suivants.  

Au plan formel, il est difficile de distinguer ce qui ressort de l’étude du dossier, de 
l’anamnèse, des plaintes du recourant et des constatations des experts, dès lors que 
ces derniers mélangent ces éléments à plusieurs reprises dans les différents 
chapitres de leur rapport. S’agissant des atteintes retenues, si les critères 
diagnostiques définis par la CIM-10 sont rappelés, les experts n’ont guère exposé 
les observations cliniques concrètes les amenant à retenir qu’ils étaient réalisés dans 
le cas d’espèce. Sur ce point, leur rapport est insuffisamment motivé, notamment 
s’agissant des aspects liés à la personnalité dépendante, dont les fondements 
concrets ne sont pas décrits. On notera de plus que les experts font référence à des 
troubles psychotiques qui auraient été retenus, alors que le dossier médical 
constitué par l’intimé ne contient pas de mention d’une atteinte de cet ordre.  

S'agissant en particulier du TSA, les experts écartent les conclusions de 
Mme G______ en arguant d’importantes contradictions dans le rapport de cette 
psychologue. Cependant, s’agissant du fait que le recourant apprécierait plusieurs 
activités, on voit mal en quoi cela exclut une attirance simultanée et intense pour 
des centres d’intérêt particuliers. Quant à la seconde palinodie alléguée par les 
experts, ayant trait à la faculté de faire semblant dans les jeux, pour autant qu’on la 
comprenne, elle révèle une mauvaise lecture du rapport de Mme G______. Cette 
dernière a en effet indiqué que le recourant avait des difficultés de cette nature dans 
son enfance, ce qui n’est pas incompatible avec le fait qu’il admette s’adonner à de 
tels jeux avec ses enfants à l’âge adulte. Les experts semblent conclure à l’absence 
de TSA au motif que le parcours professionnel du recourant serait incompatible 
avec un tel diagnostic. Il faut cependant relever que le syndrome d'Asperger 
n'entraîne en soi pas systématiquement d'incapacité de travail dans une activité 
adaptée, et la réussite académique et l'exercice d'une activité professionnelle ne 
suffisent ainsi pas à l'exclure formellement.  

Compte tenu de ce qui précède, on ne peut guère reconnaître de valeur probante à 
cette expertise s’agissant du diagnostic de TSA, en particulier d'un syndrome 
d'Asperger.  

Le point de savoir si le recourant présente une telle atteinte peut toutefois rester 
ouvert dans le cas d’espèce, pour les motifs suivants.  

https://intrapj/perl/decis/143%20V%20418

 
 
 

 

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Même s’il fallait considérer cette atteinte comme avérée, force est de constater que 
la spécialiste des HUG n'en a pas inféré d'incapacité de travail. Elle l’a de plus 
qualifiée de discrète. En outre, le syndrome d’Asperger fait partie des troubles du 
développement selon la CIM-10, ce qui signifie qu’il apparaît avant l’âge adulte, et 
ce même s’il peut n’être diagnostiqué que plus tard. On précisera encore que la 
caractéristique la plus importante du syndrome d’Asperger est un trouble de la 
capacité à établir des relations, qui n’atteint toutefois pas le même degré de gravité 
que l’autisme infantile, de sorte que le développement social des enfants qui en 
souffrent ne devient généralement problématique que lorsqu’ils sont en âge d’être 
scolarisés (arrêt du Tribunal fédéral 9C_682/2012 du 1er mai 2013 consid. 3.1 et les 
références). Dans le cas d’espèce, les renseignements anamnestiques ne révèlent 
toutefois pas de difficultés de communication pathologiques durant l’enfance. De 
plus, les certificats de travail très élogieux établis par les employeurs du recourant 
soulignent notamment ses capacités de communication et son esprit d’équipe, à 
l’instar du rapport des EPI. En outre, au vu du cursus académique particulièrement 
pointu du recourant et des postes indéniablement exigeants qu’il a occupés, on ne 
saurait retenir que l’éventuel syndrome d’Asperger – par définition présent de 
longue date – entraîne en soi une incapacité de gain. Faute d’indices dans ce sens, 
on ne peut pas non plus admettre dans le cas d’espèce que ce trouble aurait eu une 
évolution défavorable au cours des années, de sorte qu’il affecterait désormais la 
capacité de gain du recourant alors qu’il ne l’avait pas entravée dans le passé. Ainsi, 
en toute hypothèse, le TSA ou syndrome d’Asperger n'a en lui-même pas de 
répercussion sur la capacité de gain du recourant. C’est ici le lieu de répéter que 
l'influence d'une atteinte à la santé sur la capacité de travail est davantage 
déterminante que sa qualification en matière d'assurance-invalidité (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_762/2019 du 16 juin 2020 consid. 5.2).  

Or, l'expertise n'a pas non plus retenu d'autre diagnostic ayant une incidence sur la 
capacité de gain du recourant. Les rapports des médecins et psychologues du 
recourant ne justifient pas que l'on s'écarte des conclusions du Dr H______ et de 
Mme I______ sur ce point, dès lors qu'ils n'établissent pas non plus l’existence 
d’une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations. 

Mme E______ n’a en effet pas avancé de diagnostics et ne s’est pas prononcée sur 
la capacité de travail du recourant. Cette psychologue a du reste précisé que le suivi 
visait désormais à résoudre les difficultés du recourant en lien avec sa recherche 
d’emploi, ce qui tend à démontrer qu’elle ne retient pas d’incapacité de travail. 
Quant aux rapports établis par le Dr F______, ils ne contiennent pas tous les 
éléments nécessaires pour se voir reconnaître valeur probante selon la 
jurisprudence. En effet, ils ne comportent notamment pas de status et leurs 
conclusions ne sont guère motivées. Ils sont en outre pour le moins contradictoires, 
dès lors que ce médecin fait état d’une capacité de travail de 50 % du recourant en 
octobre 2019, alors qu’il conclut à une incapacité de travail totale en mars 2020, 
quand bien même qu'il souligne l’absence d’élément nouveau depuis 

 
 
 

 

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l’établissement de son précédent rapport, et il préconise à nouveau une activité à 
50 % dans son rapport du 12 février 2021. 

Selon la jurisprudence, il convient d'examiner dans chaque cas si les expertises 
administratives ou judiciaires qui ne contiendraient pas d’analyse selon les 
nouveaux critères jurisprudentiels permettent ou non une appréciation concluante 
du cas à l'aune des indicateurs déterminants, le cas échéant en les mettant en 
relation avec d'autres rapports médicaux. Il revient aux organes chargés de 
l'application du droit de procéder à l'appréciation définitive de la capacité de travail 
de l'intéressé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_808/2019 du 18 août 2020 consid. 5.2 et 
les références). 

En l’occurrence, on peut ajouter ce qui suit à l’analyse des différents indicateurs à 
laquelle ont procédé les experts. 

S’agissant de l’expression des éléments pertinents pour le diagnostic et des 
symptômes, le syndrome d’Asperger est qualifié de peu grave par Mme G______, 
le Dr F______ ayant lui-même admis qu’il était léger dans son rapport de 
février 2021. En ce qui concerne le succès du traitement, il apparaît que la 
psychothérapie n’est pas en premier lieu axée sur des troubles psychiques, mais 
qu’elle a été initiée pour résoudre le problème rencontré par le fils de l’intéressé et 
se focalise désormais sur le projet de réinsertion professionnelle du recourant. On 
ne peut ainsi pas parler d’échec du traitement. En ce qui concerne le succès de la 
réadaptation, il faut noter la motivation et les efforts du recourant pour retrouver un 
emploi, ce qui tend à démontrer l’existence de ressources résiduelles significatives 
sur ce plan.  

On ne peut pas non plus retenir de comorbidités importantes. Les périodes 
dépressives évoquées par le Dr F______ dans son second rapport n’y suffisent pas, 
ce médecin ne mentionnant pas de symptômes de cet ordre hormis une perte 
d’énergie par périodes. De plus, les manifestations de stress et d’anxiété sont 
décrites comme réactionnelles à la situation professionnelle et financière du 
recourant, de sorte qu’on ne saurait conclure à une comorbidité dépressive. 
Mme G______ n’a pas constaté d’hyperactivité, malgré les plaintes du recourant 
dans ce registre, de sorte que les difficultés de cet ordre paraissent subjectives. 

S’agissant de la personnalité, le syndrome d’Asperger, fût-il établi de manière 
probante, ne permet pas non plus d’exclure des ressources importantes, comme en 
témoignent les démarches du recourant pour retrouver un emploi. 

Quant au contexte social du recourant, il paraît relativement intact. Selon les 
renseignements recueillis par les experts et par Mme G______, il bénéficie du 
soutien de son épouse et a une vie familiale normale, et il a conservé un cercle 
social, puisqu’il entretient des contacts avec ses amis. 

En ce qui concerne la cohérence, comme l’ont à plusieurs reprises souligné les 
experts, il n’apparaît pas que le recourant rencontre d’importantes limitations dans 

 
 
 

 

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sa vie quotidienne. On ne peut pas retenir de retrait social important imputable à 
des facteurs médicaux. 

Enfin, pour ce qui a trait au poids de la souffrance, analysé en fonction de la mise à 
profit d’options thérapeutiques, il faut répéter que le suivi du recourant vise à 
l’aider à retrouver un poste de travail, et non en premier lieu au traitement de son 
état de santé.  

En définitive, compte tenu de ce qui précède, il convient de se rallier aux 
conclusions des experts quant à l’absence d’atteinte influençant la capacité de gain 
du recourant. En toute hypothèse, à l’aune des indicateurs pertinents, celui-ci 
dispose de ressources mobilisables. Il apparaît du reste qu'il se considère également 
à même de reprendre une activité lucrative, malgré l’ambivalence de ses propos à 
ce sujet tels que rapportés par les experts.  

Force est ainsi de constater que l’absence d’activité lucrative du recourant ne 
découle pas de facteurs médicaux. Elle paraît bien plutôt relever de problèmes en 
lien avec le chômage non assuré et le marché du travail. Si l’on comprend bien que 
ces difficultés de réinsertion professionnelle soient sources de préoccupation pour 
le recourant et entraînent une certaine anxiété, cela ne suffit pas à considérer qu’il 
existe une incapacité de travail durable imputable à une atteinte à la santé et ouvrant 
le droit à des prestations de l’assurance-invalidité.  

Partant, la décision de l’intimé doit être confirmée. 

11. Le recours est rejeté. 

Le recourant, qui succombe, n’a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA) et il 
supporte l’émolument de procédure de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 

 * * * * * * 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant. 

4. Dit qu’il n’est pas alloué de dépens. 

5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Marie NIERMARÉCHAL 

 La présidente 
 
 
 
 

Eleanor McGREGOR 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le