# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** c159ad03-fa95-540e-b0e8-0bcb26ff4256
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2012-03-30
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 30.03.2012 A/1617/2011
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1617-2011_2012-03-30.pdf

## Full Text

Siégeant : Sabina MASCOTTO, Présidente; Diane BROTO et Eugen MAGYARI, Juges 

assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1617/2011 ATAS/454/2012 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 30 mars 2012 

2
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur M____________, domicilié à Genève, comparant avec 
élection de domicile en l’Etude de Maître FIVIAN 
DEBONNEVILLE Sandra 

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, 1203 Genève 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur M____________, né en 1960 (ci-après l’assuré ou le recourant), marié et 
père de trois enfants, nés en 1987, 1989 et 1994, est titulaire d’un CFC de 
mécanicien sur automobiles. Il a été employé dans un garage de mai 1980 à janvier 
1993, avec des périodes d’incapacité de travail suite à un accident survenu le 19 
septembre 1990. 

2. Lors de cet accident, l’assuré a souffert d’une entorse du genou droit ayant entraîné 
une lésion du ligament croisé antérieur et des deux ménisques.  

3. L'assuré a déposé le 3 mars 1993 une demande de prestations d’invalidité en raison 
d’un « status après plastie ligamentaire du genou droit » datant du 19 septembre 
1990. 

4. Il a subi trois interventions chirurgicales, la dernière en novembre 1993. Le 
médecin d’arrondissement de la CNA a estimé que la liquidation du cas était 
nécessaire le 6 avril 1994, la mobilité du genou droit étant excellente, l’assuré 
devant être adressé à l’OAI pour des mesures de réadaptation professionnelle, 
l’exigibilité professionnelle à 100 % étant acquise dans une profession 
principalement assise, si possible dans des travaux de mécanique, dans la 
métallurgie, pour une occupation appropriée dans laquelle l’assuré pourrait 
travailler toute la journée avec un rendement normal.  

5. L'assuré a séjourné 2 jours en janvier 2005 au COMAI pour une expertise. Selon le 
rapport d'expertise médicale du 21 avril 1995, les diagnostics sont gonalgies droites 
résiduelles sur status après rupture du ligament croisé antérieur et déchirure du 
ménisque interne et externe en 1990 ; gonalgies gauches avec déchirures 
méniscales stade III de la corne antérieure du ménisque externe ; lombalgies sur 
tendomyose lombaire ; troubles de l’adaptation avec humeur dépressive. En raison 
de la discordance importante entre les plaintes de l’expertisé et l’examen clinique, 
une consultation psychiatrique a eu lieu et elle a montré des troubles de l’adaptation 
avec humeur dépressive, qui pourraient être favorablement traités avec des 
antidépresseurs, l’assuré ne présentant toutefois pas de pathologie psychiatrique 
majeure. La capacité de travail en tant que mécanicien sur autos est nulle, de 
manière définitive, de même que toutes les professions comprenant des travaux de 
force, des travaux où le patient doit travailler à genoux, se déplacer en terrain 
irrégulier, effectuer des marches prolongées avec montée et descente des escaliers 
de manière répétitive ; un traitement antidépresseur bien conduit, d’une durée de 
trois à six mois, devrait permettre d’envisager des mesures de réadaptation 
professionnelle. 

6. Selon une attestation de l’employeur, l’assuré a perçu un salaire brut de 3'650 fr. 
par mois en 1992, son salaire en 1995 serait de 3'800 fr. brut et en 1996 de 4'200 fr. 

 
 
 

 

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brut, pour 40 heures de travail, sans 13ème salaire ni gratification. Il a été en 
incapacité de travail totale du 30 janvier 1991 au 1er juillet 1991, a fait une tentative 
de reprise à 50 % d’août 1991 à janvier 1992 et n’a plus repris le travail depuis lors. 

7. L’assuré a été mis au bénéfice de mesures de reclassement professionnel en qualité 
d’employé de commerce par l’Office cantonal AI (ci-après : OAI). Il suit une 
préformation dans une école, de mars à fin juin 1996, comportant 20 heures de 
cours hebdomadaires (dactylographie, orthographe, correspondance et français), 
puis une mesure d’appui et de reclassement professionnel en qualité d’employé de 
commerce (informatique et gestion), avec deux ans de cours dans une école et une 
année de formation chez un employeur. Il est incapable de travailler et de suivre les 
cours à 50 % dès fin octobre 1996 et il quitte l’école le 13 mars 1997. En raison de 
l’incapacité de travail à 100 % depuis le 13 mars 1997, les mesures de réadaptation 
professionnelle sont interrompues et l’assuré est soumis à une expertise 
psychiatrique.  

8. Selon le rapport d’expertise du 27 octobre 1997 de la Dresse A____________, 
psychiatre, mandatée par l'OAI, l’assuré souffre d’une personnalité psychotique 
d’allure paranoïde, présentant des défenses hystériques ; d’un trouble de 
l’adaptation avec humeur dépressive secondaire à l’atteinte physique ; d’une 
évolution vers une névrose de revendication et un trouble somatoforme 
douloureux ; de gonalgies chroniques post-luxation du genou droit opéré à plusieurs 
reprises. En raison de la personnalité psychotique et paranoïde, le traitement de 
l’assuré est difficile, car il refuse tout traitement psychiatrique. La capacité de 
travail de l’assuré dans une activité telle que celle prévue par la mesure de 
reclassement, soit d’employé de commerce, est estimée à 100 %, pour autant que 
les problèmes psychiatriques soient soignés auparavant. Un traitement 
médicamenteux antidépresseur permettrait et a déjà permis antérieurement une 
nette amélioration de la capacité de travail et il devrait être prescrit et pris pendant 
au moins une année, et en tout cas durant la période de réadaptation. En fin 
d'expertise, la psychiatre soupçonne l'assuré de travailler "au noir", doute même 
qu'il vive encore en Suisse et se demande de quoi vit cette famille de 5 personnes et 
s'étonne que le couple ait eu en 1994 un 3ème enfant, signalant que l'assuré change 
souvent de médecin pour "brouiller les pistes". 

9. Par décision du 23 juin 1998, l’assuré a été mis au bénéfice d’une demi-rente 
d’invalidité dès le 1er mars 1992 et d’une rente entière d’invalidité dès le 1er mai 
1992. 

10. Par décision du 16 septembre 1998, la SUVA a octroyé à l’assuré une rente 
d’invalidité fondée sur une incapacité de gain de 33,33 % dès le 1er mars 1998, ainsi 
que d’une indemnité pour atteinte à l’intégrité corporelle de 5 %. Cette décision a 
été confirmée par la décision sur opposition de la SUVA du 24 février 1999. En 
substance, la SUVA retient que l'assuré peut travailler dans une activité légère, dans 

 
 
 

 

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divers secteurs de l'industrie à la condition que les travaux n'impliquent pas de 
station debout prolongée, d'importants déplacements sur sol inégal ou l'usage 
d'échelles/escaliers. Une telle activité (travaux à l'établi, petite mécanique, 
auxiliaire sur machine) est médicalement exigible à plein temps et permettrait de 
réaliser un salaire de 2'800 fr. Comparé au gain de 4'150 fr réalisable sans 
l'accident, cela permet de fixer le taux d'invalidité à 33 % 

11. Lors d’une révision du droit à la rente entreprise en 1999 par l’OAI, la 
Dresse B____________, médecin traitant, atteste d’une totale incapacité de travail, 
en raison d’un état dépressif sévère, ainsi que de gonalgies droite chroniques, 
lumbagos chroniques et douleurs à la cheville. La Dresse C____________, 
psychiatre, diagnostique un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère. L'état 
s'est aggravé depuis janvier 1999, il se sent persécuté et est traité par Deroxat, 
Xanax et des entretiens de soutien psychothérapeutique. Sur cette base, l’OAI a 
confirmé le 2 juillet 1999 à l’assuré que son degré d’invalidité n’avait pas changé 
au point d’influer le droit à la rente. 

12. Lors de la procédure de révision du droit à la rente initiée par l'OAI en 2002, 
l'assuré confirme le 27 août 2002 qu'il souffre de douleurs au genou droit après 
plusieurs opérations qui se propagent dans toute la jambe et que la Dresse 
B____________ traite la dépression avec divers médicaments. Il est toujours 
totalement incapable de travailler. Selon les rapports médicaux de septembre 2002 
des Dresses C____________, psychiatre, et B____________, généraliste, l’assuré a 
mal supporté la prise en charge psychiatrique, développant un état persécutoire, les 
entretiens psychiatriques mobilisant une angoisse difficile à contenir (peur de 
devenir fou), de sorte que la prise en charge psychiatrique a dû être arrêtée en 
décembre 2001. L’assuré souffrait alors d’un trouble dépressif récurrent, épisode 
moyen, et d’une personnalité dépendante, impliquant un ralentissement 
psychomoteur, des difficultés de concentration et une importante anxiété. Il a 
bénéficié d'une consultation auprès du Dr D____________, qui indique en octobre 
2002 que l'état psychique est légèrement amélioré, la thymie est moins triste et que 
l'assuré souffre de son genou. Le suivi a ensuite été assuré par la Dresse 
B____________, avec du Deroxat. Selon celle-ci, l’état est stationnaire et l’assuré 
est totalement incapable de travailler. Les gonalgies chroniques et les lombalgies 
sont confirmées. Le Dr E____________, de l’OAI, conclut le 13 décembre 2002 
qu’il n’y a pas d’amélioration malgré l’essai de prise en charge par un psychiatre, 
de sorte qu’il faut maintenir la rente et procéder à une révision dans cinq ans. Cette 
décision est communiquée à l’assuré le 15 décembre 2002. 

13. Lors de la procédure de révision initiée en février 2008 par l’OAI, l’assuré confirme 
qu’il souffre de douleurs permanentes au genou et à la jambe droite après quatre 
opérations, des infiltrations et une médication. Il souffre également de dépression et 
continue également le traitement de Deroxat, impliquant une totale incapacité de 
travail. Selon le rapport de l’IRM effectuée le 1er novembre 2005 suite à une cure 

 
 
 

 

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de l'hernie discale L5-S1 gauche le 26 juillet 2005, l’assuré souffre de 
spondylarthrose thoracique basse étagée modérée, d’une discopathie modérée      
L4-L5, d’une discopathie importante L5-S1, sans récidive herniaire du côté gauche. 

14. Dans le cadre de la procédure en révision, l'OAI a réuni les rapports et 
renseignements suivants : 

a) Le rapport du 4 mars 2008 du Dr F____________, spécialiste en rhumatologie, 
qui mentionne les diagnostics avec effet sur la capacité de travail suivants : status 
après quatre interventions au genou droit entre 1991 et 1994, arthrose (illisible), 
cure d’hernie discale L5-S1 et état dépressif. Le pronostic est réservé, l’assuré 
semble très enfermé dans son handicap et l’incapacité de travail date de 1997. 
L’assuré ne peut exercer des travaux qu’en alternant les positions, sans marcher, se 
pencher, être accroupi, à genoux, soulever des poids, monter des échelles.  

b) Le rapport médical du 21 mars 2008 de la Dresse B____________, qui indique 
que l’état de santé s’est aggravé par l’apparition d’une hernie discale. 

c) Plusieurs rapports du Dr G____________ de 2005, qui mentionnent une 
aggravation intolérable de la sciatique hyperalgique, avec un net agrandissement de 
la lésion impliquant une opération rapide, qui a lieu le 28 juillet 2005. 

d) Plusieurs rapports d’imagerie médicale de 2005, qui mettent en évidence une 
hernie discale L5-S1 gauche en contact avec la racine S1, le compte-rendu 
opératoire du 28 juillet 2005 concernant cette hernie et un rapport d’imagerie 
médicale du 8 février 2007, qui ne relève pas d’anomalie au niveau de la colonne 
cervicale, dorsale et lombaire, un minime pincement de l’interligne fémoro-tibial 
interne au genou droit. 

15. L’OAI a soumis l’assuré à une expertise psychiatrique confiée à la Dresse 
A____________. Son rapport du 28 octobre 2008 est établi sur la base de deux 
entretiens cliniques avec l’assuré les 7 et 9 octobre 2008, deux entretiens 
téléphoniques avec la Dresse C____________, précédent psychiatre de l’assuré, 
ainsi qu’avec le Dr F____________ et le Dr G____________, et une lecture du 
dossier mis à disposition. S’agissant des plaintes du patient, l’assuré indique être 
fatigué et ne plus se supporter, et se plaint des douleurs ostéo-articulaires 
nombreuses. Sur le plan psychiatrique, l’assuré ne se sent pas déprimé à proprement 
parler, il n’est ni irritable, ni nerveux, ne peine pas à s’endormir, mais à se 
rendormir s’il se réveille la nuit. Il est fatigué, n’a pas de plaisir à faire les choses, 
sauf à être en famille. L’appétit est conservé. Il n’y a pas d’idées de culpabilité, ni 
suicidaires, ni gestes auto-agressifs, ni sentiment d’inutilité. Par contre, les 
ruminations anxieuses sont fréquentes. S’agissant des constatations objectives, 
l’experte indique que les facultés intellectuelles sont dans la norme, l’assuré est 
fortement fixé sur ses symptômes physiques, dont il parle plus volontiers que de ses 
symptômes psychiques, qu’il met constamment en relation avec ses douleurs. 

 
 
 

 

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L’anamnèse relève une humeur qui fluctue au gré des douleurs, mais sans baisse de 
l’humeur manifeste et durable, des pleurs surviennent brièvement lorsque l’assuré 
évoque le décès récent de son père. On ne trouve pas de signe clinique qui parle 
pour un trouble dépressif sévère actuellement, ni même d’intensité moyenne. 
L’experte relève que l’assuré est discordant et envahissant lorsqu’il exagère et 
insiste trop sur ses symptômes physiques. L’experte indique qu’il n’y a aucun 
diagnostic psychiatrique actuellement, précisant que la fin du suivi psychiatrique 
régulier remonte à fin 2001, soit à sept ans. Elle rappelle les diagnostics somatiques 
(hernie L5-S1 et gonalgies résiduelles).  

S’agissant de l’appréciation du cas et du pronostic, l’experte observe des traits de 
personnalité hypocondriaque avec une grande fixation sur son corps et ses 
éventuelles dysfonctions, l’assuré étant un grand sportif qui n’a pas supporté de 
perdre ses capacités et performances de jeune homme. Les médecins qui le suivent 
ne le voient pas plus d’une à deux fois par année et l’assuré a trouvé un bon 
équilibre personnel et familial dans sa situation. L’experte procède ensuite à une 
analyse personnelle et affirme que l’assuré espère continuer à toucher ses rentes 
d’accident et d’invalidité qui lui permettent d’entretenir sa famille sans effort. Elle 
propose de solliciter une expertise rhumatologique, cas échéant une expertise 
pluridisciplinaire dans un COMAI, avec un dosage sanguin du Deroxat. Elle 
conclut que sur le plan psychique et mental, il n’y a pas de limitation de la capacité 
de travail, les troubles dépressifs paranoïaques et dépressifs présents entre 1996 et 
2001 ont disparu. Seuls les traits de personnalité hypocondriaques obsessionnels de 
l’assuré pourraient limiter ses capacités d’adaptation à un environnement 
professionnel, mais cela dépend surtout de sa motivation à reprendre une activité et 
à sa capacité somatique, qui doit être évaluée par un autre médecin. 

16. Selon l’avis du SMR du 17 novembre 2008, des Drs H____________ et 
E____________, il n’existe plus de cause psychiatrique qui limite la capacité de 
travail de l’assuré depuis 2002-2003 probablement, mais il faut définir les 
limitations fonctionnelles objectives actuelles et la capacité de travail 
raisonnablement exigible dans un poste adapté du point de vue des atteintes du 
genou et du rachis lombaire, raison pour laquelle il faut prévoir un examen 
rhumatologique, voire orthopédique au SMR. 

17. Selon le rapport de l’examen clinique rhumatologique du 26 novembre 2008, du Dr  
I____________, spécialiste en médecine physique et en réadaptation, les 
diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail sont une lombo-pseudo-
sciatalgie séquellaire (M54.46), un status après cure de hernie discale L5-S1 à 
gauche, des gonalgies gauches chroniques sur gonarthrose post-traumatique 
(M17.3) et, sans répercussion sur la capacité de travail, un phénomène 
d’amplification des plaintes avec substrat organique en vue du maintien 
d’avantages sociaux. Le rapport est fondé sur une anamnèse détaillée.  

 
 
 

 

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S'agissant des plaintes du patient, il déclare des gonalgies bilatérales, prédominant à 
droite (à gauche selon l'anamnèse ostéo-articulaire), à caractère essentiellement 
mécanique, ainsi que nocturnes, la douleur du genou (droite ou gauche ?) est 
constante avec une exacerbation lors d'activités en charge, ainsi que des douleurs 
lombaires basses à prédominance gauche, avec persistance des lombalgies, malgré 
l’opération de l'hernie discale de juillet 2005, avec des irradiations au niveau des 
deux fesses et des deux hanches. La symptomatologie lombaire est décrite comme 
constante, exacerbée par des activités physiques ou des positions statiques 
prolongées. L’assuré se plaint d’un sentiment de fatigue généralisée, d’un sommeil 
difficile. Les douleurs lombaires sont constantes, l’intensité douloureuse est entre 5 
et 6, de façon continue, exacerbée par les activités physiques, les douleurs au genou 
vont de 4 à 5, exacerbées à 7-8 en charge et la prise médicamenteuse est décrite 
comme globalement inefficace. S’agissant des constatations objectives, le médecin 
ne relève pas de phénomène de non-organicité selon SMYTHE, qui plaiderait en 
faveur d’une fibromyalgie. En ce qui concerne les signes selon WADDELL, il met 
en évidence cinq signes sur cinq en faveur d’un processus à caractère non 
organique. Au niveau des membres supérieurs et inférieurs, le médecin ne met pas 
en évidence de phénomène inflammatoire, ni tuméfaction articulaire, ni 
épanchement. Il relève une amyotrophie au niveau de la cuisse et du mollet  droit, 
la mobilité est conservée mais mentionnée comme étant douloureuse des deux 
côtés. Les IRM et radio sont décrites. 

Procédant à l’appréciation du cas, le médecin indique qu’au vu des atteintes ostéo-
articulaires présentées par l’assuré, l’activité antérieure de mécanicien autos ne peut 
plus être exigée. Toute forme d’activité à caractère sédentaire ou semi-sédentaire 
est possible à 100%, sans véritable diminution de rendement. En présence d’un 
déconditionnement musculaire avancé entretenu par dix-sept ans d’inactivité 
professionnelle, il est peu probable que cet assuré adhère à un projet de reprise 
professionnelle quel qu’il soit, de sorte qu’il faut prévoir une période de 
reconditionnement physique et de réentraînement à l’effort sur six mois au 
minimum. Les limitations fonctionnelles sont : pas de port de charges répété de plus 
de 7,5 kilos et occasionnel de plus de 12,5 kilos ; pas de position statique assise au-
delà de quarante minutes ; nécessité de varier les positions assise-debout ; pas de 
position en porte-à-faux, en ante-flexion du rachis et avec une résistance à 
répétition ; pas de montée ou descente d’escaliers à répétition, diminution du 
périmètre de marche à environ une trentaine de minutes ; pas d’activité sur terrain 
instable, pas de position accroupie ou en génuflexion. S’agissant de la pathologie 
du genou, l’assuré dispose d’une pleine capacité de travail dans une activité 
adaptée, au plus tard six mois après la dernière intervention de 1995. S’agissant de 
la pathologie lombaire, une incapacité de travail totale dans toute activité doit être 
retenue depuis juillet 2005, et durant six mois après la cure de hernie discale. 

18. Le SMR a confirmé, le 16 décembre 2008, qu’un réentraînement à l’effort se 
justifie à la condition que l’assuré veuille bien être collaborant, ce qui n’est pas 

 
 
 

 

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acquis puisqu’il revendique le statut d’invalide. Il s’agit donc de le mettre à 
l’épreuve et d’évaluer rapidement la situation, après un mois déjà. 

19. Alors qu'il est convoqué pour un stage de l'OAI, l'assuré consulte à nouveau le Dr 
G____________, pour des lombalgies avec blocages épisodiques. Le médecin 
atteste le 19 février 2009 que l'IRM lombaire pratiquée ne révèle pas de récidive de 
hernie discale, mais confirme la discopathie prédominant en L5-S1 qui était le siège 
de l'hernie opérée en 2005 qui peut expliquer des lombalgies chroniques voire un 
certain syndrome d'instabilité. 

20. L’assuré a été mis au bénéfice d’un stage d’observation professionnelle auprès des 
Etablissements publics pour l'intégration (EPI) du 10 août au 6 septembre 2009. 
Selon le rapport des EPI du 28 septembre 2009, l’assuré a présenté un certificat 
médical en début de mesure et n’a été présent que sept jours, les maîtres de stage 
relevant le discours de l’assuré essentiellement centré sur ses problèmes de santé et 
très peu mobilisé dans les activités proposées. L'assuré est démonstratif, pratique 
régulièrement des mouvements antalgiques au niveau des jambes, du dos et de la 
nuque, dit avoir des vertiges, soupire souvent et fait des grimaces pour mettre en 
évidence sa souffrance. Durant la période, l’assuré a travaillé à 50 % et n’a pu 
réaliser que deux exercices d’atelier, dont un partiellement seulement. Les capacités 
physiques de l’assuré ne semblent pas compatibles avec un emploi dans le circuit 
économique normal. Selon le rapport du Dr J____________, médecin-conseil 
auprès des EPI, le stage d’évaluation a été un échec car l’assuré a été mis en arrêt 
de travail complet, en raison d’une aggravation de la symptomatologie psychique, 
avec apparition d’idées suicidaires marquées, de repli, de pleurs répétés. L’assuré a 
été décompensé par les démarches AI, qui remettent en question l’ensemble de son 
organisation de vie et de pensée. Cette fragilité, même si elle ne remet pas en 
question les expertises physiques et psychiques pratiquées, confirme ce qui avait 
déjà été signalé, à savoir la vraisemblable totale incapacité de l’assuré à reprendre 
une autonomie professionnelle après une vingtaine d’années de déconditionnement, 
que les raisons en aient été bonnes ou mauvaises. 

21. Selon le rapport médical du 2 mai 2010 de la Dresse B____________, l’état de 
santé de l‘assuré s’est aggravé, depuis 2005 d’une part, et depuis le 28 août 2009. Il 
souffre d’un symptôme dépressif sévère et est totalement incapable de travailler. 

22. Selon le rapport médical du 4 octobre 2010 de la Dresse K____________, 
psychiatre, elle suit l’assuré depuis septembre 2009 et il souffre d’un trouble 
anxieux, ainsi que d’un trouble somatoforme depuis 10 ans (inscrits dans l'espace 
réservé aux diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail). Elle relève une 
péjoration de son état anxieux, des gonalgies, de l’insomnie, des angoisses. Elle 
effectue une thérapie de soutien et médicamenteuse. L’assuré est totalement 
incapable de travailler depuis 2009. 

 
 
 

 

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23. Par projet de décision du 4 février 2011, l’OAI envisage de supprimer la rente 
d’invalidité et de refuser toute mesure d’ordre professionnel, motif pris que selon 
les divers rapports médicaux et l’avis du SMR, l’assuré est capable de travailler 
dans une activité adaptée à 100 %. Le revenu avec invalidité est fondé sur l'ESS, 
TA1, total, niveau 4, soit 59'979 fr., avec un abattement de 15 %, au vu de l’âge et 
du nombre d’années sans activité, ce qui ramène le salaire annuel à 50'982 fr. Le 
revenu sans invalidité, soit celui de mécanicien automobile, était en 1996 de 50'400 
fr. et, indexé à 2008, de 58'220 fr. La comparaison des revenus établit un degré 
d'invalidité de 12,4%. 

24. Par pli du 11 mars 2011, l’assuré, représenté par un avocat, fait valoir son droit 
d’être entendu. Il produit les certificats médicaux de sa physiothérapeute et de la 
Dresse B____________, qui démontrent le nombre de consultations nécessitées par 
son état de santé et indiquent que ce dernier présente des aspects physiques et 
psychiques, l'assuré ayant notamment consulté en août 2009 avec des idées 
suicidaires. Il produit un rapport de la Dresse K____________, psychiatre, qui pose 
un diagnostic d'état dépressif actuellement stationnaire, celui du Dr 
F____________, qui a pratiqué diverses injections et fait effectuer des supports 
plantaires à l'assuré en raison de douleurs au métatarse. L'assuré relève que ce 
médecin traitant est révolté d'entendre parler d'une activité adaptée, précisant que 
son patient souffrait de gonalgie et d'épuisement après le commencement du stage 
aux EPI. L'assuré produit aussi le rapport médical du 8 octobre 2008 du Prof. 
L____________, médecin chef de service au département de chirurgie de l'Hôpital 
cantonal, qui indique que l'assuré souffre de gonarthrose droite. Il n'y a pas 
d'indication chirurgicale chez le patient, une ostéotomie ne paraît pas indiquée et il 
propose au patient de poursuivre le traitement fonctionnel et médicamenteux chez 
son généraliste, avec un contrôle orthopédique dans 2 ans. Mme N___________, 
physiothérapeute, atteste le 26 février 2010 avoir traité l'assuré lors de 9 séances de 
physiothérapie, les douleurs lombaires évaluées par l'assuré à 7 ayant décru jusqu'à 
4. 

L'assuré cite le rapport du COPAI ainsi que celui du Dr J____________ des EPI et 
relève la mauvaise foi du SMR qui utilise une erreur du Dr K____________, 
psychiatre, qui a mentionné que le diagnostic est sans effet sur la capacité de 
travail, alors que son rapport médical constate clairement que l'incapacité de travail 
est complète. Au vu des limitations constatées, il voit mal quelle activité pourrait 
être qualifiée d'adaptée, ce d'autant plus qu'il a été incapable de poursuivre son 
stage aux EPI, alors qu'il l'avait entrepris à 50 %.  

25. Selon l'avis du SMR du 11 avril 2011, le rapport du Dr L____________ ne décrit 
aucune anomalie ayant un impact sur la capacité de travail qui n'ait pas été déjà pris 
en compte, celui de la physiothérapie qui concerne les lombalgies n'indique pas 
d'aggravation depuis l'examen rhumatologique SMR de 2008. Sur le plan 
psychique, la Dresse K____________ a indiqué le 16 février 2011 que l'état 

 
 
 

 

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dépressif est stationnaire et n'a pas été aggravé par la situation psycho-sociale. 
S'agissant des douleurs plantaires évoquées par le Dr F____________, elles n'ont 
pas d'effet sur la capacité de travail en position assise ou permettant l'alternance des 
positions. La capacité de travail de l'assuré reste entière dans une activité adaptée 
depuis le début de l'année 2006. 

26. Par décision du 15 avril 2011, l'OAI a supprimé la rente d'invalidité et a refusé des 
mesures d'ordre professionnel. Il ressort des conclusions de l'examen 
rhumatologique effectué le 20 novembre 2008 et de l'expertise psychiatrique une 
amélioration importante de l'état de santé psychiatrique et somatique de l'assuré. 

27. Par acte du 31 mai 2011, l'assuré, représenté par son avocat, forme recours contre la 
décision, conclut à son annulation, au maintien d'une rente fondée sur un taux 
d'invalidité de 100 %, subsidiairement à ce qu'une expertise soit ordonnée. Il estime 
que l'expertise de la Dresse A____________ de 2008 est incomplète et erronée, 
l'expertise étant partie du postulat que l'assuré devait aller mieux, en l'absence de 
suivi psychiatrique depuis 2001, alors que c'est l'inverse qui s'est produit, le 
traitement ayant dû être interrompu car il ne faisait qu'empirer la situation. De plus, 
aucune expertise rhumatologique n'a été effectuée, alors que l'observation réalisée 
par le COPAI démontre les nombreuses restrictions auxquelles est soumis à 
l'assuré, qui est incapable de suivre le rythme et a dû être mis en arrêt complet, 
malgré une activité à 50%. Le rendement est limité à 23%. Il conteste également les 
revenus retenus pour calculer le taux d'invalidité, qui aboutit au résultat que l'assuré 
devrait pouvoir gagner plus dans une activité non qualifiée, simple et répétitive que 
le gain qu'il pouvait réaliser en tant que mécanicien au bénéfice d'un CFC et 
d'expérience, soit un revenu annuel de 91'620 fr. S'agissant du salaire exigible, 
compte tenu d'un rendement limité à 23%, il convient de retenir l'abattement 
maximal de 25%, de sorte que le salaire d'invalide est de 44'984 fr., ce qui implique 
un taux d'invalidité de 50,90%. Outre l'abattement, il y a une perte de rendement de 
75%, de sorte que le taux atteint 87,72%. Finalement, il n'existe aucune profession 
effective tenant compte de toutes les contre-indications médicales exprimées. 

28. Par pli du 27 juin 2011, l'OAI conclut au rejet du recours interjeté. S'agissant d'un 
cas de révision de l'art. 17 LPGA, il convient de comparer les faits tels qu'ils se 
présentaient en décembre 2002, date du dernier maintien de la rente, avec ceux qui 
prévalaient lors de la suppression du droit, soit en avril 2011. Selon les 
renseignements médicaux recueillis à l'époque de l'octroi initial et des révisions 
successives, c'est l'état psychique qui justifiait l'incapacité de travail retenue. La 
Dresse A____________ en 1997, le psychiatre traitant en 1999 puis en 2002 
justifiaient une incapacité de travail totale sur le plan psychique. Sur le plan 
somatique, l'assuré jouissait d'une pleine capacité de travail selon l'examen médical 
du Dr P___________ de 1994 et l'expertise COMAI de 1995, qui retenait des 
gonalgies droites résiduelles, gonalgies gauches et lombalgies. Dans le cadre de la 
révision, l'expertise de la Dresse A____________ et l'examen rhumatologique du 

 
 
 

 

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SMR remplissent tous les réquisits pour leur attribuer une pleine valeur probante. 
L'expertise a constaté la disparition des troubles dépressifs présents entre 1996 et 
2001 et l'examen clinique a révélé l'absence de limitation dans les amplitudes 
articulaires, une mobilité complète sur le plan lombaire ainsi que l'absence de 
troubles neurologiques objectifs. Le recourant n'apporte aucun élément probant 
susceptible de remettre en cause ces examens et le fait que les médecins traitants 
apportent une appréciation différente n'est pas suffisant pour remettre en cause les 
examens précités. Il faut ainsi admettre que l'état de santé du recourant qui a fondé 
l'octroi de la rente d'invalidité et justifié son maintien en 1999 et 2002 s'est 
notablement amélioré. L'échec du stage d'observation n'est pas déterminant, car 
l'appréciation du COPAI a été faussée par le comportement du recourant qui est 
convaincu que toute activité lui est impossible. 

29. Un délai a été fixé à l'assuré pour consulter les pièces produites par l'Office AI et se 
déterminer. 

30. Par pli du 28 juillet 2011, l'assuré persiste dans ses conclusions, y compris 
subsidiaires en expertise. 

31. Lors de l'audience du 20 septembre 2011, l'assuré déclare que suite à l’accident en 
septembre 1990, il a repris le travail à 50 %, par périodes, jusqu’en 1993. Depuis 
lors, il n’a plus du tout travaillé et conteste avoir travaillé « au noir » en Italie, 
comme le prétend la Dresse A____________. Il a interrompu le suivi psychiatrique 
auprès de la Dresse C____________ en 2001. Ensuite, c’est la Dresse 
B____________ qui a continué à lui prescrire du Deroxat, car il souffre 
fréquemment de palpitations et de crises d’angoisse, aggravées lors du stage aux 
EPI en septembre 2009, raison de la reprise du suivi par la Dresse K____________. 
Compte tenu du fait que les opérations du genou n’ont pas eu le succès escompté, il 
a attendu avant de subir l’opération de l’hernie discale en juillet 2005. Les douleurs 
du rachis lombaire persistent, de même que celles au genou.  

Interrogé sur sa volonté de tenter un stage et un réentraînement à l'effort progressif, 
l'assuré ajoute qu'il ne sait pas s'il est capable de travailler, ni à quel taux et à quel 
rendement, mais qu'il peut essayer. Lors du stage de l’été 2009, il a tenté, avec toute 
sa bonne foi et son énergie, de suivre les ateliers, mais il a souffert de crises 
d’angoisse. Il estime que son état de santé psychique est fluctuant. Il précise que 
lors de l’examen médical du Dr I____________, il n’a pas pu s’exprimer 
complètement, ne pouvait répondre que par oui et par non, le médecin étant agressif 
à son égard. Le Dr F____________ est le spécialiste qui le suit pour les problèmes 
de dos, de genou et plantaires. L'assuré termine en déclarant qu'il ne peut pas 
marcher, ne peut pas rester assis et difficilement se lever sans avoir mal. Ses 
angoisses font qu'il a envie de mettre sa main devant ses yeux pour faire de 
l’obscurité.  

 
 
 

 

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La représentante de l'OAI estime qu'une nouvelle tentative de stage ne se justifie 
pas.  

L'avocate de l'assuré rappelle que son client conclut à une expertise rhumato-
psychiatrique car la Dresse A____________ a relevé des douleurs neurogènes. Une 
telle expertise était envisagée par l’OAI, qui y a renoncé suite au rapport de la 
Dresse K____________ comportant une erreur. Elle relève la décompensation 
subie par son client après le stage, avec des idées suicidaires. 

32. La Cour interroge les médecins traitants de l'assuré, interpelle l'OAI quant au 
revenu retenu par pli du 29 septembre 2011 et le garage des Verniolans quant au 
salaire brut versé en 2008 à un employé au bénéfice d'un CFC et d'une expérience 
de plus de 25 ans ou, à défaut à l'employé de plus expérimenté. 

33. Par pli du 4 octobre 2011, l'OAI expose que, compte tenu du nombre d'année sans 
activité de l'assuré, il est d'usage d'indexer le salaire réaliser et de ne pas interpeller 
l'employeur. Dans le cas d'espèce, l'attestation de l'employeur du 27 juillet 1995 
indique que le revenu est versé 12 fois et le rapport de réadaptation du 10 août 2009 
mentionne un revenu de 4'200 fr. en 1996, soit 50'400 fr./an. Ce revenu, indexé à 
2008 selon l'indice suisse nominal des salaires (ISS: 1811 à 2092, soit une variation 
de 0.15511629) donne un salaire de 58'220 fr. 

34. Par pli du 10 octobre 2011, la Dresse K____________ répond aux questions de la 
Cour ainsi: elle a suivi l'assuré de 2009 à août 2011, à raison d'une fois par mois ou 
par mois et demi. Le traitement est du Deroxat et du Xanax et la compliance est 
bonne. L'assuré souffre d'un trouble anxio-dépressif, sans amélioration notable 
depuis 2009. Selon l'assuré lui-même, il est capable de travailler dans un emploi 
adapté à 40-50%. Selon le psychiatre, l'état psychique du patient lui permet 
actuellement de travailler à 60-80% et ses épisodes anxieux se sont péjorés lorsqu'il 
y a une activité à reprendre, notamment en 2009. S'agissant de savoir si les plaintes 
du patient sont concordantes avec les constatations objectives, le médecin indique 
qu'il est très expressif de ses douleurs lombaires et au de genou et conclut que du 
point de vue psychiatrique, le handicap est partiel.  

35. Par pli du 14 octobre 2011, le garage répond que l'employé le plus expérimenté en 
2008 n'avait pas de CFC, mais une expérience de 10 ans, son salaire étant alors de 
52'800 fr. brut. 

36. Par pli du 14 novembre 2011, le Dr F____________ retient les diagnostics de 
gonarthrose bicompartimentale droite et de lombosciatalgies gauches chroniques. 
La dernière IRM lombaire du 13 octobre 2011, jointe, montre une aggravation de la 
discopathie L4-L5 par rapport à 2009, avec débord discal entrant en contact avec 
les racines L5; au niveau L5-S1, contact avec la racine S1 par arthrose postérieure. 
En raison de ces deux problèmes, le patient est limité conformément aux limitations 
retenues par le SMR, le médecin précisant que, selon le patient, la position statique 

 
 
 

 

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est possible seulement 20 minutes et que le périmètre de marche est limité de façon 
variable à cause de l'arthrose du genou droit et des sciatalgies gauches. La capacité 
de travail est nulle pour toutes ces raisons, ce d'autant plus que le patient est très 
dépressif. 

37. Par observations du 14 décembre 2011, l'OAI persiste dans ses conclusions et 
produit l'avis médical du SMR du 24 novembre 2011 selon lequel les réponses des 
médecins traitants n'apportent pas d'éclairage particulier à l'avis du Dr 
I____________. 

38. Par observations du 15 décembre 2011, l'assuré demande que la Cour interroge à 
nouveau la Dresse K____________, qui n'a pas répondu à deux des questions 
posées et indique être suivi par un nouveau thérapeute suite au départ de la dresse 
K____________ du centre médical de Versoix. Il relève qu'il n'y a pas 
d'amélioration depuis 2009 selon son psychiatre, alors que la décision de l'OAI est 
fondée sur une révision et non pas une reconsidération. S'agissant du revenu sans 
invalidité, il doit être fixé à 91'000 fr., soit 7'000 fr. x 13 selon les pièces produites, 
soit l'attestation du garage des deux Quais qui indique qu'un mécanicien avec CFC 
et 30 ans d'expérience gagnerait entre 6'000 fr. et 7'000 fr. par mois avec un 13ème 
salaire et la grille des salaires de l'UPSA, qui fixe les salaires minima à l'embauche, 
puis après 6 mois et après 2 ans d'activité, soit dans ce dernier cas à 4'834 fr. pour 
un mécanicien et à 4'634 fr. pour un réparateur x 13 en 2011. Il précise qu'il va être 
opéré d'une hernie inguinale droite en décembre 2011. 

39. Sur demande de l'assuré du 11 janvier 2012, la Cour lui impartit un délai au 24 
février pour produire l'attestation de son nouveau psychiatre, car l'assuré estime que 
celle-ci donnera un éclairage nouveau à son cas. 

40. Selon l'attestation de la Dresse Q___________ du 22 février 2012, psychiatre de 
l'assuré depuis décembre 2011, elle effectue un premier bilan, le suivi venant de 
commencer. Selon ce médecin, l'assuré est suivi par le centre médical depuis 
plusieurs années. Le diagnostic retenu est un trouble dépressif récurrent, avec 
syndrome somatique (F33.11), présentant actuellement un épisode moyen, avec une 
composante anxieuse très importante, le score étant le 19 décembre 2011 de 24 
points sur l'échelle de Hamilton et un syndrome douloureux somatoforme persistant 
(F45.4). Le médecin relève, sur le plan somatique, de multiples souffrances 
physiques, qui induisent à un sentiment de perte de confiance dans ses capacités, de 
dévalorisation sociale, d'insécurité et de déstructuration de sa vie. Sur le plan 
psychique, la thymie est triste, l'assuré est ralenti, fatigable, anhédonique, avec une 
anxiété d'anticipation et des ruminations de culpabilité vis-à-vis de son 
incompétence. Les difficultés d'attention, la peur de l'inconnu et de l'échec font que 
l'assuré reste dans un fonctionnement introverti. Le discours est structuré, 
informatif, monocorde et centré sur les limitations physiques et les difficultés 
rencontrées. Dans le but d'améliorer l'humeur et la symptomatologie somatique 

 
 
 

 

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(perte d'appétit, troubles du sommeil, augmentation des plaintes algiques et 
asthénies), la médication antidépressive a été modifiée par la mise en place de 
Cymbalta, à la place du Deroxat, en y associant un anxiolytique, Tranxilium et 
Stilnox en réserve. La tolérance est bonne, il n'y a pas d'effet secondaire pour le 
moment, le patient est compliant et motivé. La vulnérabilité émotionnelle et 
l'anxiété débordantes de l'assuré induisent des difficultés dans l'initiation d'activités 
nouvelles, des limitations dans l'adaptation au stress et des somatisations 
persistantes. Le médecin se propose d'avoir une attitude empathique soutenante 
mais en même temps directive et stimulante. À défaut de recul dans le suivi, elle ne 
peut formuler de pronostic fiable et bien argumenté. 

41. La Cour transmet ce document aux parties le 28 février 2012 leur indiquant que la 
cause sera gardée à juger le 19 mars suivant, de sorte qu'elles peuvent encore se 
déterminer jusque là. 

42. Par pli du 12 mars 2012, l'assuré transmet un certificat médical du Dr 
R___________, spécialiste en chirurgie, qui prescrit une incapacité de travail du 10 
février au 12 mars 2012, l'assuré ayant dû être opéré d'hernies inguinales 
bilatérales. Il persiste à requérir une expertise rhumato-psychiatrique. 

43. Par pli du 13 mars 2012, l'OAI persiste dans ses conclusions, faisant valoir que les 
avis des Dr K____________ et Q___________ ne remettent pas en cause 
l'expertise de la Dresse A____________. 

 
 
 

 

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EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 
2000 (LPGA) est entrée en vigueur le 1er janvier 2003 et s’applique donc au cas 
d’espèce. Tel est également le cas des modifications de la LAI du 21 mars 2003 
(4ème révision), entrées en vigueur le 1er janvier 2004 et des modifications de la 
LAI du 6 octobre 2006 (5ème révision de la LAI), entrées en vigueur le 1er janvier 
2008. 

3. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 à 
61 LPGA).  

4. Le litige porte sur l'amélioration de l'état de santé et de la capacité de travail de 
l'assuré, entre la décision initiale du 23 juin 1998 et la décision litigieuse du 15 avril 
2011, le point de départ temporel pour l'examen d'une éventuelle modification du 
taux d'invalidité étant fixé à la date de la dernière décision qui repose sur un 
examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits, une 
appréciation des preuves et une comparaison des revenus (ATF 133 V 108). Or, 
lors des procédures de révision de 1999 et 2002, seuls les médecins traitants ont été 
consultés, sans que l'OAI procède à l'examen matériel du droit à la rente. 

5. a) Selon l’art. 17 al. 1er LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente 
subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour 
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 

Il convient ici de relever que l’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA, le 1er janvier 
2003, n’a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels développés 
sous le régime de l’ancien art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent applicables 
par analogie (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 

b) Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 

 
 
 

 

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qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 
degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 
consid. 5, 130 V 343 consid. 3.5.2). 

Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l’art. 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de 
l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (cf. ATF 
130 V 343 consid. 3.5). 

En revanche, il n’y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont 
demeurées inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la 
rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 112 V 372 
consid. 2b et 390 consid. 1b). Un motif de révision au sens de l’art. 17 LPGA doit 
clairement ressortir du dossier ; la réglementation sur la révision ne saurait en effet 
constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente 
(ATFA non publié du 13 juillet 2006, I 406/05, consid. 4.1 et les références). 

6. a) Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation 
professionnelle concrète de l'intéressé. En l'absence d'un revenu effectivement 
réalisé, il y a lieu de se référer aux données statistiques, telles qu'elles résultent des 
enquêtes sur la structure des salaires (ESS) de l'Office fédéral de la statistique 
(ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). La mesure dans laquelle les salaires ressortant 
des statistiques doivent être réduits, dépend de l'ensemble des circonstances 
personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, 
âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux 
d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. 
Une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir 
compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité 
lucrative (cf. ATF 126 V 78 consid. 5). 

b) La jurisprudence considère à cet égard que sous l’angle de l’obligation de 
diminuer le dommage, s'il est vrai que des facteurs tels que l'âge, le manque de 
formation ou les difficultés linguistiques jouent un rôle non négligeable pour 
déterminer dans un cas concret les activités que l'on peut encore raisonnablement 
exiger d'un assuré, ils ne constituent pas des circonstances supplémentaires qui, à 
part le caractère raisonnablement exigible d'une activité, sont susceptibles 
d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent parfois difficile, voire 
impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité de travail 
résiduelle (VSI 1999 p. 247 consid. 1 et les références). Toutefois, lorsqu'il s'agit 
d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui se trouve proche de l'âge donnant droit à la 
rente de vieillesse, il faut procéder à une analyse globale de la situation et se 
demander si, de manière réaliste, cet assuré est (ou était) en mesure de retrouver un 

 
 
 

 

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emploi sur un marché équilibré du travail. Indépendamment de l'examen de la 
condition de l'obligation de réduire le dommage (cf. ATF 123 V 233 consid. 3c et 
les références), cela revient à déterminer, dans le cas concret qui est soumis à 
l'administration ou au juge, si un employeur potentiel consentirait objectivement à 
engager l'assuré, compte tenu notamment des activités qui restent exigibles de sa 
part en raison d'affections physiques ou psychiques, de l'adaptation éventuelle de 
son poste de travail à son handicap, de son expérience professionnelle et de sa 
situation sociale, de ses capacités d'adaptation à un nouvel emploi, du salaire et des 
contributions patronales à la prévoyance professionnelle obligatoire, ainsi que de la 
durée prévisible des rapports de travail (arrêts F. du 27 mai 2005, I 819/04, consid. 
2.2, N. du 26 mai 2003, I 462/02, consid. 2.3; W. du 4 avril 2002, I 401/01, consid. 
4c).  

c) Dans un arrêt 9C_104/2008 du 15 octobre 2008, le Tribunal fédéral estime que 
l'abattement de 20%, sur un maximum de 25, fixé par l'office AI, tient 
suffisamment compte des limitations fonctionnelles, nombreuses mais laissant 
subsister une capacité résiduelle de 50% dans un grand nombre d'activités, et de 
l'âge de l'intéressé, 59 ans au moment de la décision litigieuse, ce qui est encore 
éloigné de l'âge à partir duquel le Tribunal fédéral reconnaît généralement que ce 
facteur devient déterminant et nécessite une approche particulière (cf. notamment 
SVR 2003 IV n° 35 p. 107 [I 462/02]; arrêts 9C_849/2007 du 22 juillet 2008, 
9C_612/2007 du 14 juillet 2008, I 1034/06 du 6 décembre 2007, I 61/05 du 27 
juillet 2005, I 819/04 du 27 mai 2005, I 462/02 du 26 mai 2003 I 617/02 du mars 
2003, I 461/01 du 4 avril 2002). 

Il est notoire que les personnes atteintes dans leur santé, qui présentent des 
limitations même pour accomplir des activités légères, sont désavantagées sur le 
plan de la rémunération par rapport aux travailleurs jouissant d'une pleine capacité 
de travail et pouvant être engagés comme tels; ces personnes doivent généralement 
compter sur des salaires inférieurs à la moyenne (ATF 124 V 321 consid. 3b/bb p. 
323). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être 
réduits dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du 
cas particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service, 
nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et du taux d'occupation). Une 
déduction globale maximale de 25% sur le salaire statistique permet de tenir 
compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité 
lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc p. 79). L'étendue de l'abattement (justifié 
dans un cas concret) constitue une question typique relevant du pouvoir 
d'appréciation, qui est soumise à l'examen du juge de dernière instance uniquement 
si la juridiction cantonale a exercé son pouvoir d'appréciation de manière contraire 
au droit, soit si elle a commis un excès positif ou négatif de son pouvoir 
d'appréciation ou a abusé de celui-ci (ATF 132 V 393 consid. 3.3 p. 399), 
notamment en retenant des critères inappropriés, et ne tenant pas compte des 
circonstances pertinentes, en ne procédant pas à un examen complet des 

 
 
 

 

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circonstances pertinentes ou en n'usant pas de critères objectifs (cf. ATF 130 III 
176 consid. 1.2 p. 180). 

7. Le revenu de la personne valide se détermine en établissant au degré de la 
vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effectivement pu réaliser au moment 
déterminant si elle était en bonne santé (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la 
référence). Il doit être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu'il 
convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l'assuré a obtenu 
avant l'atteinte à la santé, en tenant compte de l'évolution des salaires intervenue 
jusqu'au moment du prononcé de la décision. On ne saurait s'écarter d'un tel revenu 
pour le seul motif que l'assuré disposait, avant la survenance de son invalidité, de 
meilleures possibilités de gain que celles qu'il mettait en valeur et qui lui 
permettaient d'obtenir un revenu modeste (ATF 125 V 157 consid. 5c/bb et les 
arrêts cités); il convient toutefois de renoncer à s'y référer lorsqu'il ressort de 
l'ensemble des circonstances du cas que l'assuré, sans invalidité, ne se serait pas 
contenté d'une telle rémunération de manière durable (cf. AJP 2002 1487; 
RCC 1992 p. 96 consid. 4a). 

8. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4 et les références). Dans l’assurance-invalidité, 
l’instruction des faits d’ordre médical se fonde sur le rapport du médecin traitant 
destiné à l’Office de l’assurance-invalidité, les expertises de médecins indépendants 
de l’institution d’assurance, les examens pratiqués par les Centres d’observation 
médicale de l’assurance-invalidité (ATF 123 V 175), les expertises produites par 
une partie ainsi que les expertises médicales ordonnées par le juge (VSI 1997, 
p. 318, consid. 3b ; BLANC, La procédure administrative en assurance-invalidité, 
thèse Fribourg 1999, p. 142). 

b) En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 

c) Les organes d’observation professionnelle ont pour fonction de compléter les 
données médicales en examinant concrètement dans quelle mesure l’assuré est à 
même de mettre en valeur une capacité de travail ou de gain sur le marché du 
travail. Dans les cas où ces appréciations (d’observation professionnelle et 
médicale) divergent sensiblement, il incombe à l’administration ou au juge de 
confronter les deux évaluations et, au besoin, de requérir un complément 

 
 
 

 

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d’instruction (arrêt I 35/03 du 24 octobre 2003 consid. 4.3 et les références, in 
Plädoyer 2004/3 page 64). 

d) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical est que les 
points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que les 
conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 122 V 160 consid. 1c et les 
références). L’élément déterminant pour la valeur probante n’est en principe ni 
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation, sous la forme d’un rapport ou 
d’une expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 122 V 160 consid. 1c.). 

9. Dans le cas d'espèce, il est établi que la rente d'invalidité a été accordée à l'assuré 
par décision du 23 juin 1998 en raison des troubles psychiques retenus par l'expert 
mandaté en 1997. Du point de vue somatique, l'assuré était pleinement capable de 
travailler dans une activité respectant les limitations fonctionnelles liées au seul 
genou droit, soit toute activité en position essentiellement assise et ce depuis 1995. 
C'est sur cette base que la SUVA a déterminé un taux d'invalidité de 33 %, 
comparant le revenu que l'assuré aurait pu réaliser en tant que mécanicien (4'150 
fr.) et celui qu'il aurait pu réaliser, sans aucune évolution salariale dans une activité 
adaptée (2'800 fr.). Aucun médecin, et même pas la Dresse B____________, alors 
médecin traitant de l'assuré, n'a affirmé à cette époque que la capacité de travail de 
l'assuré dans une activité adaptée serait limitée par les douleurs au genou. 
L'incapacité était justifiée par une dépression, alors traitée par la Dresse 
C____________. 

L'expertise psychiatrique de 2008 de la Dresse A____________ a le seul défaut 
formel de contenir des commentaires personnels déplacés sur l'intention supposée 
de l'assuré de continuer à toucher des rentes pour entretenir sa famille sans effort. 
Lors de l'expertise faite en 1997, l'experte avait déjà émaillé son rapport de 
suppositions quant au travail au noir du patient. Bien que ces préjugés à l'égard des 
assurés pourraient faire douter de son objectivité, il faut reconnaître que ses 
expertises sont probantes, car leur contenu est convaincant. Le rapport de 2008 tient 
compte des plaintes du patient, se fonde sur deux entretiens, mais aussi l'ensemble 
du dossier médical, les entretiens téléphoniques avec le dernier psychiatre et le 

 
 
 

 

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médecin traitant actuel. L'expert retient de façon convaincante, en particulier au vu 
de l'absence de tout traitement spécifique, mais surtout sur la base des constatations 
objectives, que les troubles dépressifs et paranoïaques présents de 1996 à 2002 ont 
disparu, l'assuré présentant un trouble hypocondriaque sans effet sur sa capacité de 
travail et un état dépressif léger. Il consulte ses médecins au maximum deux fois 
par an et il a trouvé un équilibre personnel et familial autour de sa situation. Le 
recourant fait grief à l'expert d'avoir mal apprécié son état psychique, l'absence de 
suivi spécialisé n'étant pas la démonstration d'une amélioration de son état, mais 
une nécessité, car ce suivi aggravait son état de santé. Bien que la Dresse 
A____________ ait admis en 1997 que la dépression de l'assuré, qui niait son état, 
était difficile à traiter, elle avait alors déjà retenu qu'un traitement médicamenteux 
durant un an devait améliorer la situation. A noter que la Dresse C____________ 
avait interrompu le suivi en décembre 2001, l'assuré alléguant alors d'un état 
"presque" persécutoire pour mettre un terme à ce suivi, de sorte que le maintien de 
la rente en 2002 a été fondé sur le seul avis de la Dresse B____________, 
mentionnant un état dépressif moyen, traité par Deroxat, sans vérification de la 
compliance, ce médecin attestant alors à tort que son patient a changé de psychiatre, 
alors qu'il n'en a plus consulté du tout (sauf une consultation unique du Dr 
D____________, en octobre 2002, qui retient que l'état psychique est légèrement 
amélioré, la thymie étant moins triste) de fin 2001 à septembre 2009. Il est donc 
admis au degré de la vraisemblance prépondérante que l'interruption du suivi à fin 
2001 était le signe d'une amélioration notable de l'état dépressif de l'assuré.  

Les conclusions de l'expert s'agissant de l'absence de pathologie psychiatrique 
invalidante ne sont au demeurant pas vraiment remises en cause par l'avis de la 
Dresse K____________. Celle-ci atteste en effet d'une aggravation de l'état 
dépressif immédiatement après le stage aux EPI, en septembre 2009, date du début 
des consultations, mais admet ensuite que son patient est très démonstratif de ses 
douleurs, et retient une capacité de travail de 60 à 80% sans indiquer au demeurant 
pourquoi cet état anxio-dépressif, correctement traité, qui se péjore uniquement à 
chaque évocation d'une reprise d'activité, pour lequel des séances très espacées 
suffisent, impliquerait une limitation de la capacité de travail de l'assuré, étant 
rappelé que l'avis peu motivé d'un médecin traitant, naturellement empathique, ne 
permet pas de remettre en cause les conclusions d'une l'expertise, et ne justifie pas 
d'ordonner une expertise judiciaire. Il n'est au surplus pas utile d'interroger à 
nouveau la Dresse K____________, qui a répondu à la question de la capacité de 
travail (40-50% selon l'assuré mais 60-80% selon elle) et si elle a attesté de la 
capacité de travail actuelle de son patient, sans se prononcer sur celle de 2001 à 
2009, c'est certainement parce qu'elle ne peut pas le faire, en l'absence d'indication 
sur sa situation psychiatrique à ce moment-là et à défaut de tout suivi spécialisé. 
S'agissant de la Dresse Q___________, elle confirme le diagnostic d'état dépressif 
récurrent de gravité moyenne, le suivi bi-hebdomadaire et la compliance de l'assuré 
au traitement antidépresseur et anxiolytique prescrit, sans se prononcer sur la 

 
 
 

 

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capacité de travail de l'assuré. Elle relève la composante somatique en envisageant 
un syndrome somatoforme, tout en préconisant une attitude active et stimulante, ce 
qui laisse entendre de soutien dans la reprise d'une activité. La Cour retient donc 
qu'il est établi que, du point de vue psychique, l'assuré ne présente aucune 
pathologie ayant une répercussion sur sa capacité de travail, les diagnostics d'état 
dépressif léger et hypocondriaque sans effet sur la capacité de travail étant retenus 
par l'expert, de sorte que l'incapacité de travail de 20% à 40% retenue par l'avant 
dernier psychiatre traitant en raison d'un état dépressif moyen, qui semble 
réactionnel au stage aux EPI, n'emporte pas la conviction de la Cour. 

Sur le plan somatique, le rapport médical du Dr I____________ du SMR est 
partiellement probant. Il mentionne les plaintes du patient, fait des constatations 
objectives, et se fonde sur l'ensemble du dossier médical, y compris les radios et les 
IRM du genou (2008) et du rachis lombaire (2005). S'agissant du dos, les 
constatations du médecin du SMR concernant l'absence de récidive de hernie 
discale, après l'opération de 2005, sont confirmées par l'examen du Dr 
G____________, que l'assuré s'empresse de consulter lorsqu'il est convoqué aux 
EPI, en 2009. Ce spécialiste se borne à attester que les douleurs peuvent être 
expliquées par la discopathie prédominant en L5-S1, tout en confirmant l'absence 
de récidive d'hernie. Par ailleurs, la stabilisation de la situation au niveau de la 
colonne lombaire, cervicale et dorsale ressortait déjà de l'IRM de février 2007. Du 
point de vue du dos, les conclusions du Dr I____________ sont donc confirmées 
par les autres pièces médicales du dossier et l'aggravation évoquée par la Dresse 
B____________ a été limitée à 6 mois en 2005 lors de la cure de hernie discale. 
S'agissant des genoux, le médecin du SMR semble parfois faire une confusion entre 
le genou gauche et droit, que ce soit lors de la description des plaintes du patient ou 
du diagnostic, les gonalgies chroniques sont mentionnées à gauche, alors que 
l'assuré et les autres médecins évoquent surtout le genou droit. Cela étant, il ressort 
de l'ensemble des pièces médicales au dossier qu'il n'y a pas d'aggravation au 
niveau des genoux depuis 1998, l'IRM de février 2007 mentionne un léger 
pincement au niveau de genou droit et le Dr F____________ ne fait pas état d'une 
aggravation sur ce plan. Malgré la confusion du rapport, les constatations faites lors 
de l'examen des deux genoux par le médecin du SMR en 2008 sont similaires à 
celles faites lors de la décision initiale, tant par le médecin de la SUVA que par le 
COMAI. De plus, les plaintes du patient restent inchangées, alors que tous les 
spécialistes s'accordaient déjà en 1998 sur l'absence d'objectivation des douleurs 
alléguées par l'assuré et que l'amplification des symptômes par le patient en 2008 
est aussi relevée. Bien que certaines limitations ne soient pas objectivées lors de 
l'examen, le médecin du SMR tient assez largement compte des plaintes du patient 
pour retenir plusieurs limitations fonctionnelles, compte tenu de l'ensemble du 
dossier médical s'agissant du genou et des suites de la cure de hernie discale. Au 
demeurant, ni les diagnostics, ni les limitations fonctionnelles ne sont remises en 
cause par le Dr F____________, qui affirme sans motivation, que son patient est 

 
 
 

 

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totalement incapable de travailler. Certes, le Dr F____________ indique une 
aggravation de la discopathie L4-L5, mais celle-ci date d'octobre 2011, selon l'IRM 
alors pratiquée, soit après la décision litigieuse et n'entre donc pas dans le cadre du 
présent litige. D'ailleurs, il retenait déjà une totale incapacité de travail en 2008, 
sans cet élément objectif, de sorte que l'on ne peut pas se fonder sur cet avis peu 
motivé pour déterminer la capacité de travail. Au demeurant, le Dr J____________ 
ne conteste pas les conclusions des expertises rhumatologiques et psychiatriques, 
mais relève que l'assuré, après 20 ans d'inactivité en situation d'invalide n'a plus la 
capacité de retourner dans le monde du travail. La Cour retient donc qu'il n'y a pas 
d'aggravation notable de l'état de santé du point de vue somatique. La brève 
incapacité de travail du 10 février au 10 mars 2012 consécutive à une opération 
pour des hernies inguinales est non seulement sans effet durable sur la capacité de 
travail, mais de surcroît largement postérieure à la décision litigieuse. 

Il y a donc lieu d'admettre que l'état de santé psychique de l'assuré s'est amélioré 
entre 1998 et la décision du 15 avril 2011 et que l'état de santé somatique est resté 
stationnaire, de sorte que les conclusions finales du rapport du Dr I____________ 
et celles de la Dresse A____________ peuvent être suivies, l'assuré est pleinement 
capable de travailler dans une activité adaptée et respectant l'ensemble des 
limitations décrites. 

10. S'agissant de l'échec du stage, il est dû à l'arrêt de travail très rapidement prescrit, 
alors que l'assuré était présent à 50% seulement, dans le cadre d'une activité 
d'observation relativement peu contraignante, respectant les limitations 
fonctionnelles retenues, l'assuré ayant immédiatement adopté une attitude 
démonstrative qui n'a pas convaincu les responsables de l'atelier, de sorte que le 
rendement extrêmement faible constaté dans ces conditions n'est pas un élément 
probant pour confirmer ou infirmer la capacité de travail médicalement attestée, ni 
pour fixer le rendement et déterminer quelles sont les activités adaptées. A noter 
que lors du séjour au COMAI en 1995, une importante discordance entre les 
plaintes et l'examen clinique avait déjà été relevée. Il est certain que le maintien 
d'une rente entière d'invalidité de 1992 à 2011, alors que l'assuré a recouvré une 
pleine capacité de travail dans une activité adaptée depuis fin 2001, voire 1996 
déjà, mis à part la période d'incapacité due à l'hernie discale durant 6 mois en 2005, 
est de nature à déconditionner physiquement l'assuré, à le démotiver, de sorte que 
l'évocation d'une reprise d'activité peut être angoissante, voire aggraver 
passagèrement un état dépressif amendé. Toutefois, il s'avère que l'assuré est 
convaincu et veut convaincre de sa totale incapacité d'exercer toute activité 
lucrative. Au lieu de saisir l'opportunité évoquée en audience de participer à un 
nouveau stage d'observation à temps partiel, puis à un réentrainement à l'effort, 
pour tenir compte de la longue durée d'inactivité et du temps d'adaptation 
nécessaire au retour sur le marché du travail, l'assuré commence par dire qu'il ne 
sait pas ce qu'il peut encore faire, laissant entendre qu'il ne peut rien faire. C'est 
ainsi à juste titre que l'OAI a mis un terme à la tentative de réadaptation et que la 

 
 
 

 

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Cour a renoncé à mettre en œuvre un nouveau stage, le caractère démonstratif 
évoqué par les experts et lors du stage étant aussi constaté en audience. 

11. Reste à déterminer quel est le taux d'invalidité de l'assuré. Sans invalidité, l'assuré 
aurait pu continuer à travailler en qualité de mécanicien, au bénéfice d'un CFC, et 
aurait ainsi une expérience de 28 ans en 2008. Selon le garage qui l'employait, 
l'employé le plus ancien, ayant plus de 10 ans d'expérience était alors payé 52'800 
fr, mais il n'était ni titulaire d'un CFC, ni en service depuis 28 ans. L'indexation du 
salaire de l'assuré de 1996 à 2008 détermine un revenu de 58'220 fr. La grille des 
salaires ressortant de la convention collective de la branche conclue entre l'UPSA et 
le syndicat UNIA ne donne aucune indication de l'évolution des salaires selon 
l'expérience, fixant celui-ci à 4'784 fr. x 13 dès 2 ans d'expérience en 2009, soit 
62'192 fr. Le salaire selon l'ESS 2008, TA1, ligne 50 (commerce et réparation de 
véhicules automobiles), niveau 3 (connaissances professionnelles spécialisées : 
5'177 fr.), pour 41,6 heures de travail est de 64'609 fr. L'attestation produite par 
l'assuré qui mentionne un salaire entre 78'000 fr. et 91'000 fr. n'est pas probante, car 
il s'agit de l'estimation d'un garage isolé du canton, qui n'est basée ni sur un cas 
concret, ni sur un usage ou une convention liant la branche. La Cour estime au 
degré de la vraisemblance prépondérante, au vu de la longue expérience acquise et 
de sa spécialisation, que le revenu que l'assuré aurait réalisé en 2008 serait de 
l'ordre de 63'400 fr. soit une moyenne entre le salaire ESS et celui de la CCT. Les 
limitations fonctionnelles retenues pour l'assuré sont nombreuses, mais restent 
compatibles avec l'industrie légère et l'activité de bureau (pour laquelle l'assuré a 
suivi une formation durant deux ans), étant précisé que dans cette situation, le 
Tribunal fédéral admet le recours aux salaires ressortant de l'ESS, TA 1, total, 
niveau 4 (activité simples et répétitives), ne nécessitant pas de formation, de 4'806 
fr. en 2008, soit pour 41,6 heures d'activité, un revenu de 59'978 fr. tel que retenu 
par l'OAI. S'agissant de l'abattement, il faut considérer que les limitations 
fonctionnelles sont nombreuses, mais assez usuelles et ne concernent pas les 
membres supérieurs, que l'assuré est âgé de 51 ans et qu'il a travaillé durant 13 ans 
dans un seul et même domaine d'activité. Bien que ce critère ne soit pas retenu par 
la jurisprudence, sauf pour des assurés proches de l'âge de la retraite, il s'avère que 
l'éloignement du monde du travail et l'inactivité durant 20 ans sont des facteurs qui 
limitent la capacité d'adaptation d'un assuré, et ainsi, le montant de son salaire, si ce 
n'est ses chances de trouver un emploi. Cela étant, au vu de la jurisprudence stricte, 
l'abattement retenu par l'OAI de 15% ne prête pas flanc à la critique et détermine 
ainsi un revenu d'invalide de 50'982 fr. La comparaison des revenus avec et sans 
invalidité permet de fixer le taux d'invalidité à 20 %, ce qui n'ouvre pas de droit à 
une rente d'invalidité. A noter que le taux d'invalidité ne serait encore que de 39%, 
soit insuffisant pour maintenir ne serait-ce qu'un quart de rente, même si l'assuré 
présentait une incapacité de travail de 20% pour l'état psychique et si un abattement 
de 20% se justifiait. 

 
 
 

 

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12. Ainsi, l'OAI était fondé à estimer que l'amélioration notable de l'état de santé de 
l'assuré de 1998 à 2011 justifiait une révision de son droit à la rente et la 
suppression de celle-ci pour l'avenir. Le fait que cette amélioration date 
vraisemblablement de 2002 déjà et qu'il eût été préférable de supprimer alors la 
rente, d'achever la réorientation de l'assuré afin qu'il retrouve rapidement un travail 
au lieu de le maintenir dans un statut d'invalide admis par l'OAI n'est pas pertinent, 
la loi ne permettant pas de maintenir l'octroi d'une rente pour ce motif. A noter 
enfin que l'éventuelle aggravation de l'état lombaire postérieure à la décision, si elle 
est durable, permet le dépôt d'une demande de révision. 

13. Le recours, mal fondé, est rejeté. Le recourant sera par ailleurs condamné à un 
émolument de 200 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Met un émolument de 200 fr. à la charge du recourant.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Irène PONCET 

 La présidente 
 
 
 
 

Sabina MASCOTTO 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe