# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** feb03bcf-e13c-5471-83c0-974e51fa2ef7
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2025-03-20
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 20.03.2025 A/2170/2023
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2170-2023_2025-03-20.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, présidente; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY , juges 
assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

    C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2170/2023 ATAS/170/2025 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 20 mars 2025  

Chambre 3 

 

En la cause 

A______ 

représenté par Me Thierry STICHER, avocat 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 
 

 

A/2170/2023 

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EN FAIT 

 

 Monsieur A______ (ci-après : l'assuré), né en 1977 en République 
dominicaine, de nationalité espagnole, titulaire d'un permis C, a travaillé en Suisse 
en tant que maçon dès 2009, jusqu'en juillet 2018. 

b. En arrêt de travail depuis le 25 juillet 2018, il a bénéficié des indemnités 
journalières servies par l'assurance perte de gain maladie de son employeur. Celle-
ci s’est notamment fondée sur une expertise médicale du 4 décembre 2018 du 
docteur B______, spécialiste FMH en rhumatologie et médecine interne générale, 
qui concluait à une capacité de travail nulle dans l'activité habituelle et entière 
dans une activité adaptée, en raison de cervico-lombalgies chroniques, de troubles 
disco-dégénératifs du rachis cervico-lombaire et d’un status après ablation d'un 
lipome sus claviculaire droit le 19 septembre 2018. Les limitations fonctionnelles 
retenues étaient les suivantes : activité professionnelle légère excluant les ports de 
charges au-delà de 10 kg de manière ponctuelle et au-delà de 5 kg de manière 
régulière, les mouvements répétitifs du rachis en porte-à-faux, les mouvements de 
force répétitifs impliquant le membre supérieur droit principalement au-delà de 
l'horizontale et autorisant l'alternance des positions assise et debout deux fois par 
heure. Des talalgies droites étaient jugées non incapacitantes. 

 Le 21 janvier 2019, l'assuré a déposé une première demande de prestations 
auprès de l'office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI). 

b. Dans le cadre de l'instruction, l'OAI a recueilli, notamment : 

- deux rapports du 30 janvier 2019 du docteur C______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, 
diagnostiquant une névralgie cervico-brachiale, une sciatique droite, des 
hernies discales lombaires, une aponévrosite plantaire, de l'arthrose 
interapophysaire et une tendinopathie de Quervain. Était également mentionné 
un surpoids sans incidence sur la capacité de travail. La capacité à exercer 
l'activité habituelle était nulle, celle à exercer une activité adaptée était soit de 
100%, soit de 75%, dans les deux cas dès le 1er février 2019 ; 

- un rapport du Dr C______ du 11 avril 2019 estimant qu'un travail adapté de 
type bureau ou réception pouvait être accompli à temps plein, moyennant des 
pauses supplémentaires de 10 minutes toutes les heures ; 

- un rapport des Établissements publics pour l'intégration (ci-après : EPI) du 
2 septembre 2019, établi suite à un stage d'évaluation ordonné par l'assurance-
chômage, concluant que l'assuré était éloigné du marché du travail en raison 
de problématiques socioprofessionnelles et de santé et qu'un travail manuel 
léger, non répétitif, sans travaux délicats ou fins, en position assise, devait être 
privilégié ; 

 
 
 
 

 

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- un certificat médical du 12 décembre 2019 du docteur D______, médecin 
praticien et généraliste de l'assuré, mentionnant que son état de santé ne lui 
permettait plus de travailler ;  

- un rapport du Dr C______ du 23 janvier 2020, indiquant qu’il était difficile 
d'apprécier la capacité de l'assuré à exercer une activité adaptée et suggérant 
un séjour d'observation ou une expertise ; 

- un rapport du Dr D______ du 22 février 2020 faisant état d'une brachialgie et 
d'une sciatalgie droites ; l'assuré ne pouvait pas porter de charges lourdes, 
mais pouvait exercer une activité professionnelle adaptée, dont le taux pouvait 
être fixé en fonction du nouveau métier ; 

- un rapport du 13 février 2020 du docteur E______, spécialiste FMH en 
rhumatologie, mentionnant que l'assuré présentait des douleurs très diffuses 
avec une prédominance au membre inférieur droit sans trajet systématisé ; à 
l'examen, la mobilisation lombaire et cervicale déclenchait des douleurs ; 
l'imagerie par résonnance magnétique (IRM) lombaire montrait des séquelles 
de la maladie de Scheuermann, des discopathies étagées avec hernie discale 
L2-L3 gauche et L5-S1 droite avec conflit sur la racine S1, en accord 
possible avec la symptomatologie ; l’IRM cervicale ne montrait ni 
rétrécissement du canal rachidien, ni contrainte radiculaire, ni myélopathie ; 
l'électromyogramme du 4 février 2020 était normal aux membres supérieurs et 
ne montrait aucune anomalie sensitive ou motrice au membre inférieur droit. 

c. Reçu le 8 avril 2019 par la division réadaptation professionnelle de l'OAI, 
l'assuré a allégué qu'une reprise serait très difficile en raison des nombreuses 
limitations rencontrées et des douleurs. 

d. Le 26 mars 2020, le service médical régional (ci-après : SMR) de l'OAI a 
estimé que l'assuré était apte à exercer à 100% une activité adaptée depuis le 
4 décembre 2018, date de l'expertise du Dr B______. 

e. Le 26 mars 2020, l'OAI a adressé à l’assuré un projet de décision dont il 
ressortait qu’il envisageait de reconnaître une incapacité de travail de 100% dans 
l'activité habituelle dès le 25 juillet 2018 et une capacité de travail entière dans 
une activité adaptée depuis le 4 décembre 2018. La comparaison des revenus avec 
et sans invalidité aboutissait à une perte de gain de 14%, insuffisante pour ouvrir 
droit à une rente. Des mesures professionnelles n'étaient par ailleurs pas 
indiquées, les conditions d’octroi n'étant pas réunies. 

f. Le 28 avril 2020, l'assuré a contesté ce projet. 

g. Dans le délai complémentaire qui lui avait été accordé pour produire d'autres 
documents, l'assuré a précisé que, selon son médecin-traitant, il n'existait aucun 
travail adapté à son état de santé, ni assis, ni debout. Il estimait son incapacité de 
travail à 80% au moins. Il a produit plusieurs rapports médicaux, dont un certificat 

 
 
 
 

 

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du Dr D______ du 23 avril 2020, faisant état d’une aggravation progressive des 
discopathies multi-étagées, cervicales et lombaires. Il avait des douleurs au niveau 
du membre supérieur droit, du rachis cervical jusqu'à la main, des douleurs du 
membre inférieur gauche de type névralgies avec irradiation de la douleur tout le 
long du membre en rapport avec la pathologie dégénérative du rachis lombaire, 
des douleurs à la marche au niveau du genou et du pied gauches, ainsi que des 
douleurs au pied droit et une talalgie droite. Une activité adaptée devrait exclure le 
port ponctuel de charges supérieures à 10 kg, le port régulier de charges 
supérieures à 5 kg, les mouvements répétitifs du rachis en porte-à-faux et devrait 
permettre l'alternance des positions assise et debout une fois par heure. Le 
médecin suggérait une expertise pour évaluer le taux d'incapacité. A également été 
produite une lettre du Dr E______ du 18 février 2020, mentionnant des résultats 
d'examen discordants et une mobilisation cervicale spontanée donnant des 
rotations normales, ce qui s'opposait à un acte chirurgical. 

h. Par décision du 14 mai 2020, l'OAI a nié à l’assuré le droit à toute prestation. 

i. Le recours interjeté par l’assuré contre cette décision a été jugé irrecevable pour 
cause de tardiveté (cf. arrêt du 29 octobre 2020 de la Cour de céans 
[ATAS/1024/2020]). 

 Le 1er mars 2021, l'OAI a enregistré une nouvelle demande de prestations 
déposée par l'assuré, accompagnée d'examens d'imagerie postérieurs à la décision 
du 14 mai 2020 faisant état de kystes rénaux d'aspect banal au niveau abdominal 
et d'une chondropathie fémoro-patellaire externe au niveau du genou gauche, 
d'une fusion C1-C2, d'une dysmorphie C3, d'une arthrose postérieure C2-C3 et de 
discopathies C5-C6 et C6-C7, ainsi que de productions osseuses possibles 
périchondropathie gléno-humérales et acromio-claviculaires droites. 

b. Dans un rapport du 2 mars 2021, le Dr E______ a indiqué que l'examen faisait 
apparaître plusieurs discordances et ne montrait pas de grosse anomalie. S'agissant 
du genou, la flexion-extension était normale et une infiltration n'était pas 
préconisée. Les lésions constatées sur les IRM cervicale et lombaire étaient de 
type dégénératif, assez bénignes. Le surpoids (118 kg) était à son avis le problème 
principal des difficultés de locomotion, de lombalgies et de douleurs des membres 
inférieurs. Il existait sans doute un élément anorganique assez important. Il fallait 
permettre à l'assuré de perdre du poids et de se replacer dans une dynamique 
positive pour « se bouger ». 

c. Par décision du 10 janvier 2022, l'OAI a refusé d’entrer en matière sur cette 
nouvelle demande de prestations. 

d. Dans le cadre du recours interjeté par l'assuré contre cette décision, le SMR a 
finalement admis une aggravation des troubles lombaires en raison de la présence 
d'un signe Modic 1 en L5-S1, ainsi que des nouvelles limitations fonctionnelles au 
vu d'une gonarthrose modérée bilatérale des compartiments internes et d'une 

 
 
 
 

 

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arthropathie acromio-claviculaire droite évoluée. Il a par ailleurs relevé qu'un 
examen électroneuromyographique réalisé le 11 avril 2022 ne montrait pas 
d'atteinte radiculaire aux membres inférieurs, en l'absence de signe de dénervation 
aigüe. 

e. Par arrêt du 19 mai 2022, sur proposition de l’intimé, la Cour de céans a admis 
partiellement le recours, annulé la décision du 10 janvier 2022 et renvoyé la cause 
à l'OAI pour instruction de la nouvelle demande et nouvelle décision 
(ATAS/457/2022). 

 Reprenant l'instruction du dossier, l'OAI a recueilli un rapport du Dr E______ 
du 5 juillet 2022. Il retenait, à titre de diagnostics avec répercussion sur la capacité 
de travail : des douleurs rachidiennes étagées en partie organiques (discopathies 
lombaires, Scheuermann, cervicarthrose) avec, apparemment, une forte majoration 
anorganique, et de l'obésité. Il avait vu l'assuré entre janvier 2020 et mars 2021 et 
ses plaintes étaient stables. Les limitations fonctionnelles consistaient en 
difficultés à la marche et à la station debout. La capacité à exercer l’activité 
habituelle était jugée nulle du fait que l'assuré n’avait plus travaillé depuis cinq 
ans et des plaintes multiples, dont une part notable ne paraissait pas d'origine 
organique. La capacité à exercer une activité adaptée était également nulle, vu la 
longue période sans travail d’un homme jeune, présentant une kinésiophobie et 
peut-être une sinistrose. 

b. Dans un rapport du 1er juillet 2022, le Dr D______ a indiqué avoir délivré des 
arrêts de travail en faveur de l'assuré du 25 juillet 2018 au 31 juillet 2022 pour 
toutes les activités demandant des efforts physiques. L'assuré présentait des 
douleurs articulaires aux genoux et aux épaules, ainsi que des douleurs 
rachidiennes qui l'empêchaient de continuer sa profession de maçon. Une activité 
tenant compte de l'atteinte à la santé ne pouvait pas non plus être exercée et le 
pronostic d'une réadaptation était réservé, compte tenu de l'incapacité physique. 
L'obésité était jugée sans incidence sur la capacité de travail. 

c. Le 14 septembre 2022, le Dr D______ a précisé que l'assuré ne pouvait pas 
exercer une activité adaptée à son état de santé en raison de douleurs articulaires 
permanentes et de troubles de la marche. À titre de limitations, il a mentionné un 
handicap fonctionnel et l'impossibilité de porter des charges de plus de 5 kg. 

d. Le SMR ayant indiqué ne pas pouvoir suivre les conclusions des médecins 
traitants concernant la capacité à exercer une activité adaptée, l'OAI a mis en 
œuvre une expertise bidisciplinaire auprès des docteurs F______ et G______, 
spécialistes FMH en rhumatologie, respectivement en psychiatrie et 
psychothérapie. 

Dans leur rapport du 3 mars 2023, les experts ont retenu que l'assuré présentait, 
sur le plan rhumatologique, une gonarthrose fémoro-patellaire bilatérale stabilisée, 
des troubles dégénératifs cervico-dorso-lombaires stabilisés, sans atteinte 

 
 
 
 

 

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radiculaire sciatique ou crurale, et des douleurs cervico-brachiales droites 
discordantes avec une franche limitation. Ces diagnostics entraînaient les 
limitations fonctionnelles suivantes : éviter le port ponctuel de charges de 10 kg et 
celui, répété, de charges de 5 kg, les montées et descentes d’échelles ou 
d’échafaudages, la position agenouillée, la marche sur terrains accidentés, la 
surcharge du rachis, le travail du bras droit au-dessus de l'horizontale et alterner 
les positions assise et debout toutes les heures. Dans une activité tenant compte de 
ces limitations, la capacité de travail de l'assuré était entière depuis décembre 
2018, avec une performance réduite de 10% en raison des atteintes dégénératives.  

Sur le plan psychiatrique, l'assuré ne décrivait aucune limitation fonctionnelle 
concrète. Bien que se décrivant déprimé en raison de l'intensité de ses douleurs, il 
rapportait de nombreuses activités distractives et l'examen clinique ne retrouvait 
ni tristesse, ni ralentissement psychomoteur, ni troubles de la concentration, de 
l'attention ou de la mémoire, ni symptômes neurovégétatifs en faveur d'un état 
anxieux. Aucun des traitements annoncés comme ayant été pris depuis une année 
de manière régulière n'avait été détecté lors des analyses. Le descriptif de la 
journée-type, les données de l'examen clinique et la non-prise des traitements ne 
rendaient ni cohérente, ni plausible la moindre perte de fonctionnalité de nature 
psychiatrique. La capacité de travail était donc entière dans toute activité et depuis 
toujours sur le plan psychiatrique.  

Consensuellement, les experts ont évalué la capacité de travail de l'assuré dans 
son activité habituelle à 0% depuis juillet 2018 et à 90% dans une activité adaptée 
respectant le profil d'effort depuis septembre 2018. L'examen rhumatologique 
avait mis en évidence des discordances entre les plaintes de l'assuré et l'examen 
somatique, qui était tout à fait satisfaisant. Les troubles étaient de gravité légère. 

e. S'appuyant sur cette expertise, le SMR a retenu que l'assuré était totalement 
incapable de travailler comme maçon depuis juillet 2018, mais qu’il avait 
recouvré dès septembre 2018 une capacité de travail de 90% dans une activité 
adaptée respectant les limitations énoncées par l’expert rhumatologue. 

f. Le 19 avril 2023, l'OAI a adressé à l’assuré un projet de décision dont il 
ressortait qu’il envisageait de lui nier le droit à toute prestation, au motif que la 
perte de gain, évaluée à 6.94% était insuffisante pour ouvrir droit à une rente et 
que d'autres mesures professionnelles n'étaient pas indiquées. 

g. Le 3 mai 2023, l'assuré a contesté ce projet en produisant, notamment, des 
rapports du docteur H______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l'appareil locomoteur, mentionnant que des orthèses rotuliennes 
et une ceinture lombaire lui avaient été prescrites en mars 2022 et qu'il avait 
bénéficié d'une infiltration cortisonique L5-S1 à gauche le 15 septembre 2022 afin 
de calmer les lombalgies chroniques avec lumbago aigu de type sciatalgie à 
gauche. Des certificats du Dr D______ des 3 et 10 mai 2023 relevaient que les 
douleurs permanentes l'empêchaient d'exercer une activité physique et que son 

 
 
 
 

 

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handicap devait être évalué, respectivement que son état s'était nettement aggravé 
et que son handicap fonctionnel était devenu très important. 

h. Par décision du 30 mai 2023, l’OAI, après avoir consulté son SMR, a nié à 
l’assuré le droit à toute prestation. 

 Par acte du 29 juin 2023, l'assuré a interjeté recours contre cette décision en 
sollicitant, préalablement, l'audition des Drs D______ et H______ et la mise en 
œuvre d'une expertise judiciaire orthopédique, rhumatologique et neurologique, 
principalement, l'octroi d'une rente entière d'invalidité dès le 1er juillet 2019, sous 
suite de dépens. 

Le recourant produit les résultats d'un scanner du rachis et scapulaire réalisé le 
23 mai 2023, concluant à une importante arthrose cervicale moyenne et lombaire 
basse, à une hernie sous ligamentaire L4-L5, à une sténose canalaire lombo-
sacrée et à l'absence de lésion de l'épaule gauche. 

b. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 27 juillet 2023, a conclu au 
rejet du recours. Il soutient que les conditions d’octroi de mesures 
professionnelles ne sont pas remplies et fait remarquer que le recourant n’en a 
d’ailleurs pas demandé, puisqu’il s’estime incapable de travailler et sollicite 
l’octroi d’une rente. 

c. Par écriture du 4 septembre 2023, le recourant a complété son recours et ses 
conclusions en demandant la mise en œuvre d’une observation professionnelle 
judiciaire afin de déterminer si une activité adaptée est possible sur le marché 
ordinaire de l'emploi et, le cas échant, quelle serait sa capacité à exercer une telle 
activité, quelles sont ses limitations fonctionnelles et son rendement. 

Le recourant se plaint d’une instruction lacunaire. Selon lui, l'expertise ne se 
prononce pas de façon probante sur sa capacité de travail et son rendement dans 
une activité adaptée, cette dernière n'étant même pas décrite. Une réduction de 
seulement 10% de sa capacité de travail serait incompréhensible au vu de ses 
importantes limitations fonctionnelles.  

Il ajoute que le revenu sans invalidité retenu est inférieur à celui pris en 
considération dans la décision du 14 mai 2020, alors qu'il n'a pas travaillé dans 
l'intervalle.  

Il conteste par ailleurs qu'une activité adaptée à ses limitations existe sur le 
marché ordinaire de l'emploi, ainsi que le taux auquel il pourrait l’exercer. Il 
demande que soit prise en compte une diminution de rendement et un abattement 
sur le salaire statistique. Il fait valoir qu’après correction et prise en considération 
d'un taux d'activité de 50% au maximum et d'un abattement de 25%, le degré 
d’invalidité s’élèverait à 64%. 

 
 
 
 

 

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d. Par écriture du 17 octobre 2023, l'intimé a fait valoir qu’il n’appartient pas aux 
experts de se prononcer sur un éventuel abattement supplémentaire et d'indiquer 
les domaines d'activités possibles.  

Il fait remarquer que l'expert rhumatologue a retenu une baisse de rendement de 
10% en raison des atteintes dégénératives du rachis, réduisant ainsi à 90% la 
capacité de travail du recourant dans une activité respectant les limitations 
fonctionnelles d'épargne du dos.  

Il souligne que l’expert a relevé de nombreuses autolimitations et une attitude de 
kinésiophobie parasitant les résultats, comportement déjà observé par d'autres 
médecins. Or, le Tribunal fédéral a maintenu, voire renforcé, la portée des motifs 
d'exclusion, aux termes desquels il y a lieu de conclure à l'absence d'une atteinte à 
la santé ouvrant le droit aux prestations en cas d'exagération des symptômes ou de 
constellation semblable.  

Il argue qu’aucun abattement supplémentaire ne se justifie, puisque l'expert a déjà 
retenu une diminution de rendement de 10% et que les limitations fonctionnelles 
du recourant consistent principalement en une activité légère avec épargne du 
rachis.  

Quant au revenu sans invalidité, il a été correctement établi, sur la base de celui 
réalisé en 2017, avant l'atteinte à la santé.  

Enfin, des mesures d'ordre professionnel seraient vouées à l'échec, le recourant se 
considérant de longue date incapable d’exercer la moindre activité. 

e. Interrogés par la Cour de céans après consultation des parties, les Drs H______ 
et D______ ont répondu par écrit aux questions qui leur ont été posées. 

Le 3 juin 2024, le Dr H______ a exposé qu'il suivait le recourant depuis 2020 et 
qu'une aponévrosite plantaire bilatérale évoluant par crises et une obésité doivent 
être prises en considération à titre d'autres diagnostics limitant la capacité de 
travail, la seconde en tant que facteur majeur de l'aggravation récente des troubles 
ostéoarticulaires. Il dit être pleinement d'accord avec les limitations fonctionnelles 
énoncées par l'expert et avec ses conclusions concernant l'incapacité totale à 
exercer l'activité habituelle. Il estime pour sa part la capacité de travail du 
recourant dans une activité adaptée à plus de 10%, plutôt entre 25% et 50%, 
correspondant à la capacité effective en temps et en rendement dans une telle 
activité. Le médecin suggère que, d'un point de vue purement pratique, avec sa 
corpulence, la barrière de la langue et ses difficultés à se déplacer, le recourant 
devrait pouvoir bénéficier d'une réadaptation, telle que pratiquée par l'assurance-
accidents, pour l’observer et comprendre au mieux ses handicaps somatiques et 
psychosomatiques. 

Le Dr D______, quant à lui, a répondu le 22 juin 2024, qu’il suit le recourant 
depuis juillet 2018 et que celui-ci souffre aussi de troubles digestifs (présence d'un 

 
 
 
 

 

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Helicobacter pylori ayant nécessité plusieurs traitements successifs), de troubles 
de l'appareil urinaire, de kystes rénaux et d’infections urinaires à répétition, d'une 
intolérance au lactose, d'obésité et d'une hypercalcémie entraînant des troubles du 
rythme cardiaque et des troubles intestinaux (suspicion d'une hypercalcémie 
néoplasique). Le médecin évoque aussi une tendance dépressive avec des 
insomnies et des idées noires. Des troubles de l'équilibre et un manque de 
concentration ont été mentionnés en tant que limitations fonctionnelles 
complémentaires. Selon le médecin, une activité physique est impossible. 

f. Par écriture du 4 juillet 2024, le recourant a fait valoir que les troubles de 
l'équilibre n'ont pas été pris en compte par les experts, alors que les troubles de la 
concentration ont été écartés du tableau psychiatrique au motif que l'examen 
clinique ne les a pas mis en évidence, sans qu’aucun examen permettant de les 
faire apparaître ait été effectué par l'expert. Selon lui, il existe une nette 
discordance entre les conclusions du Dr H______, spécialiste en orthopédie 
traumatologique, et les experts concernant sa capacité de travail, le premier 
suggérant une observation médicale, ce qui va dans le même sens que les mesures 
d'instruction qu'il sollicite. 

g. Par écriture du 19 juillet 2024, l'intimé a persisté dans ses conclusions.  

Il produit un avis du SMR du 8 juillet 2024 mentionnant que les multiples 
atteintes énoncées par le Dr D______ sont anciennes et n'ont pas été qualifiées de 
durablement incapacitantes auparavant. Sur le plan psychiatrique, l'expert n'a 
retenu aucune atteinte et, sur le plan neurologique, les examens spécialisés 
pratiqués ne font pas non plus état de déficits. Quant à l'atteinte néoplasique, si 
elle venait à se confirmer et à justifier une prise en charge spécialisée ainsi qu'une 
incapacité de travail, il pourrait s'agir d'un nouveau diagnostic, mais qui serait 
postérieur à la décision entreprise. Concernant l'aponévrosite plantaire mentionnée 
par le Dr H______, l'expertise n'a retenu qu'un diagnostic de pied plat de stade 1 
bilatéral non incapacitant, au vu du status clinique objectif. L'appréciation que fait 
l'orthopédiste traitant de la capacité de travail du recourant est par ailleurs 
approximative, avec une fourchette très large située entre 25% et 50%, et il se dit 
au surplus tout à fait confiant quant à l'analyse de tous les aspects médicaux 
appréhendés par l'expert, ainsi qu'en accord avec les limitations fonctionnelles 
retenues. Il fait ainsi simplement une évaluation différente d'un même état de fait. 

h. Les autres faits seront repris – en tant que de besoin – dans la partie « en droit » 
du présent arrêt.   

  

 
 
 
 

 

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EN DROIT 

 

1.  

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la Chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

1.2 Interjeté en temps utile, le recours est recevable (art. 60 al. 1 LPGA). 

2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l'assurance-invalidité, 
plus particulièrement à une rente d'invalidité et/ou à des mesures d'ordre 
professionnel. 

3.  

3.1 Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 
(développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 
3 novembre 2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 
(RAI - RS 831.201 ; RO 2021 706) sont entrées en vigueur. 

En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (cf. ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (cf. arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2. et les références). 

En l’occurrence, la décision querellée a certes été rendue postérieurement au 
1er janvier 2022. Toutefois, la demande de prestations ayant été déposée en mars 
2021 et le délai d'attente d'une année étant déjà échu avant l'entrée en vigueur du 
nouveau droit, un éventuel droit à une rente d’invalidité naîtrait en septembre 
2021, soit antérieurement au 1er janvier 2022 (cf. art. 28 al. 1 let. b et 
29 al. 1 LAI). Les dispositions applicables seront par conséquent citées dans leur 
teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. 

3.2 Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une 
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 

 
 
 
 

 

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possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles (al 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il 
n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2). 

En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40% au moins. 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures 
de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et 
art. 28a al. 1 LAI). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il 
importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 
elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 

En vertu des art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus 
tôt à la date dès laquelle l’assuré a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne pendant une année sans interruption 
notable et qu’au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au 
moins, mais au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de la 
date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à 
l’art. 29 al. 1 LPGA. Selon l’art. 29 al. 3 LAI, la rente est versée dès le début du 
mois au cours duquel le droit prend naissance. 

3.3 Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y 
a eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193 
consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les 
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on 
peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 

 
 
 
 

 

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Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 
médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante 
d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. 
À cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier 
certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la 
base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4. et les références ; 
125 V 351 consid. 3b/bb). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
S'il est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son 
médecin traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci 
(cf. ATF 125 V 351 consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces 
relations ne justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis 
émanant des médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments 
pouvant jeter un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, 
par conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 

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bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références). 

3.4 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 
et les références ; cf. 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 

4.  

4.1 En l'espèce, il sied en premier lieu d’examiner la force probante de l'expertise 
du 3 mars 2023, contestée par le recourant. 

Ce dernier fait en particulier valoir que l'expertise souffre d'un défaut de 
motivation s'agissant de la baisse de rendement et de la capacité de travail 
retenues – 90% dans une activité adaptée –, taux difficilement compréhensible 
selon lui, vu ses nombreuses limitations concernant notamment le port de charges, 
la marche et les mouvements du bras droit. Il reproche en outre aux experts de ne 
pas avoir décrit de domaine professionnel adapté à son état de santé et estime que 
les réponses des Drs H______ et D______ aux questions de la Cour de céans sont 
en complète discordance avec les conclusions de l'expertise, remettant ces 
dernières en cause. 

4.2 Le recourant ne peut être suivi lorsqu'il affirme que l'expertise n'est pas 
motivée et est lacunaire. Les évaluations rhumatologique et psychiatrique 
réalisées sont au contraire fondées sur toutes les pièces du dossier, y compris des 
documents médicaux complémentaires fournis par ses soins, comprennent une 
anamnèse, la description de ses plaintes et d'une journée-type, un examen 

 
 
 
 

 

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clinique, des diagnostics et des limitations fonctionnelles clairs, ainsi qu'une 
appréciation convaincante de la capacité de travail.  

Les passages que le recourant cite dans son écriture du 4 septembre 2023, en se 
prévalant de ce qu'ils ne sont pas motivés, ne sont que des extraits isolés de 
l'expertise et synthétisent les propos développés plus amplement dans la partie 
afférente à l'évaluation médicale. Ainsi, sur le plan rhumatologique, bien que les 
plaintes émises, essentiellement au niveau des genoux, du rachis cervical, des 
lombaires et du membre supérieur droit, soient importantes et soient en relation 
avec des atteintes avérées, l'expert a exposé de manière convaincante qu'elles 
n'étaient pas cohérentes et plausibles, au vu des résultats satisfaisants de l'examen 
somatique. Il a dès lors retenu des discordances dans les plaintes du recourant et 
un degré léger de gravité des troubles, tout en admettant plusieurs limitations 
fonctionnelles liées au besoin d'épargne des membres atteints.  

Ni les résultats de l'examen somatique, ni l'existence d'une majoration des plaintes 
ne sont remis en cause par les médecins traitants, le Dr E______, rhumatologue, 
ayant lui aussi fait une observation similaire (cf. ses rapports des 18 février 2020 
et 2 mars 2021). Les limitations fonctionnelles d'ordre ostéoarticulaire énoncées 
ne sont par ailleurs pas expressément contestées, le Dr H______ ayant au 
contraire indiqué s'y rallier. La conclusion consensuelle des experts concernant la 
capacité de travail du recourant de 90% dans une activité adaptée est en outre 
expliquée par le fait que l'expert rhumatologue a admis une baisse de rendement 
de 10% en raison des atteintes dégénératives, lesquelles impliquent une baisse de 
la performance durant le temps de présence admissible de 8h30 par jour, alors 
qu'aucune atteinte psychiatrique n'est reconnue.  

Il sied par ailleurs de constater que l'extrait de l'expertise cité par le recourant, 
selon lequel sa performance est non réduite, concerne uniquement l'aspect 
psychiatrique et est donc en parfaite adéquation avec l'évaluation de l'expert ne 
retenant aucune atteinte sur ce plan. Aucun autre élément du dossier ne permet en 
outre de remettre en cause les conclusions de l'expert psychiatre, l'évocation, par 
le médecin généraliste, d'un manque de concentration et d'une tendance dépressive 
avec des insomnies et des idées noires étant manifestement insuffisante à jeter le 
doute sur l'appréciation faite par le spécialiste, sur la base d'un entretien 
approfondi, d'un examen clinique, de la prise en compte d'une journée-type et 
d'une analyse de la cohérence et de la plausibilité. À ce titre, le Dr G______ a en 
particulier relevé que le recourant ne décrivait aucune limitation fonctionnelle de 
nature psychiatrique, se plaignant de difficultés physiques et se disant dépressif à 
cause de l'intensité des douleurs, tout en rapportant de nombreuses activités 
distractives. L'examen clinique ne retrouvait aucun signe de la lignée dépressive 
ou anxieuse, ni ne mettait en évidence un trouble de la concentration, de 
l'attention ou de la mémoire, les deux premières facultés ayant été jugées « stables 
et de très bonne qualité ». Ces éléments, associés au fait que les examens sanguins 

 
 
 
 

 

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ne retrouvaient pas de traces des traitements psychiatriques affirmés être pris 
depuis une année, ne rendaient ni cohérente ni plausible toute perte de 
fonctionnalité qui serait de nature psychiatrique. Une telle appréciation apparaît 
convaincante et la critique tirée de l'absence d'un examen neuropsychologique 
tombe à faux, une atteinte sur ce plan-là n'ayant pas été objectivée par l'expert. 

Au vu de ce qui précède, il faut reconnaître que les conclusions de l'expertise du 
3 mars 2023 ne souffrent d'aucun défaut de motivation, tant sur le plan 
rhumatologique que psychiatrique. 

4.3 S'agissant du reproche de l'absence de description, par les experts, d'une 
activité professionnelle concrète adaptée aux limitations fonctionnelles du 
recourant, il sied de rappeler que la tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l'assuré est incapable de travailler. Sur la base de ces informations, les 
services de réadaptation professionnelle déterminent concrètement quels travaux 
on peut encore raisonnablement exiger (arrêt du Tribunal fédéral 9C_484/2016 du 
10 février 2017 consid. 4.2.1 et les références). Ainsi, selon une jurisprudence 
constante, l'évaluation des activités adaptées aux limitations fonctionnelles est du 
ressort de l'administration, qui doit éventuellement faire appel à des spécialistes 
tels que des conseillers professionnels, et non du médecin, à qui il incombe en 
premier lieu de déterminer lesdites limitations fonctionnelles (ATF 140 V 193 
consid. 3.2 ; 107 V 17 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_545/2012 du 
25 janvier 2013 consid. 3.2.1). 

Le grief est, partant, mal fondé. 

4.4 Enfin, les prises de position des Drs D______ et H______ émises au cours de 
la procédure de recours ne sauraient remettre en question les conclusions de 
l'expertise bidisciplinaire du 3 mars 2023.  

S'agissant des réponses du médecin généraliste, il sied de constater qu'elles sont 
non seulement vagues et peu informatives, mais qu'elles sont au surplus muettes 
quant à la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée, ledit médecin 
se contentant d’affirmer qu’une activité physique est impossible, ce qui n'a jamais 
été litigieux. Les différentes atteintes qu'il cite à titre de diagnostics limitant la 
capacité de travail semblent par ailleurs être la liste de toutes les pathologies 
affectant le recourant, sans distinction de leur réel impact sur la capacité de travail 
(mention, par exemple, d'une intolérance au lactose), pour certaines déjà établies 
précédemment (kystes rénaux) et n'ayant jusqu'alors pas été jugées incapacitantes. 
Comme le fait par ailleurs valoir le SMR, si l'hypercalcémie néoplasique – 
seulement suspectée en juin 2024 et jamais évoquée avant le prononcé de la 
décision litigieuse – venait à se concrétiser, il s'agirait d'une atteinte nouvelle 
pouvant, le cas échéant, justifier une nouvelle demande de prestations. En l'état, 
celle-ci ne peut être prise en considération dans le cadre de l'examen de la légalité 
de la décision du 30 mai 2023. Quant aux troubles de l'équilibre mentionnés par le 

 
 
 
 

 

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Dr D______, a priori en tant que limitations fonctionnelles, ils ne peuvent être 
admis sans autre analyse spécifique, les examens neurologiques versés au dossier 
ne faisant au contraire état d'aucune anomalie à cet égard (cf. rapports 
d'électroneuromyographies des 4 février 2020 et 11 avril 2022). Le manque de 
concentration évoqué par ce médecin, qui n'est d'ailleurs pas qualifié de trouble de 
la concentration, n'a de surcroît pas été objectivé par le Dr G______, comme déjà 
relevé. Il en va de même de la tendance dépressive. 

Concernant le Dr H______, celui-ci a indiqué qu'une aponévrosite plantaire 
bilatérale évoluant par crises et l'obésité du recourant, aggravant les troubles 
ostéoarticulaires, devaient aussi être prises en considération en tant que 
diagnostics impactant la capacité de travail. Il a au surplus mentionné être 
d'accord avec les limitations fonctionnelles retenues dans l'expertise, mais estimer 
la capacité de travail du recourant effective en temps et en rendement dans une 
activité adaptée entre 25% et 50%. S'agissant de l'aponévrosite plantaire, il sied de 
constater que la présence de talalgies est ancienne et a été jugée non incapacitante 
non seulement par l'expert mandaté par l'assurance perte de gain, mais aussi par le 
Dr I______, celui-ci relevant que la palpation du pied était insensible et que le 
recourant avait pu marcher sur la pointe des pieds et les talons lors de l'examen 
clinique. Le diagnostic de pied plat de stade 1 non incapacitant a donc été retenu 
dans le rapport d'expertise. Concernant l'obésité, mentionnée dès le début du 
dossier, son analyse en tant que diagnostic incapacitant ou non varie en fonction 
du rapport médical en cause sans que les médecins l'ayant jugée telle ne décrivent 
précisément son incidence fonctionnelle sur la capacité de travail. Le constat du 
facteur aggravant de l'obésité sur les troubles ostéoarticulaires, souligné par le 
Dr H______, est d'ailleurs partagé par d'autres médecins traitants, notamment le 
Dr E______, dont le rapport du 2 mars 2021 était connu de l'expert rhumatologue. 
Ainsi, dans la mesure où le Dr H______ ne fait pas état d'autres limitations 
fonctionnelles que celles retenues par l'expert, le fait de savoir si l'obésité doit être 
classifiée en tant que diagnostic incapacitant, ou s'il s'agit uniquement d'un facteur 
aggravant des troubles ostéoarticulaires, est sans portée. En définitive, il apparaît 
que l'orthopédiste traitant ne fait pas état de diagnostics différentiels ou de 
limitations qui auraient été oubliés par l'expert, mais apprécie uniquement de 
manière différente la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée. 
Son évaluation à ce propos est cependant peu précise, une large fourchette entre 
25% et 50% étant retenue, et fait référence à des facteurs extra-médicaux ou 
psychosociaux (barrière de la langue, corpulence, capacité à se déplacer), qui ne 
doivent pas être pris en considération par l'assurance-invalidité (cf. à ce propos, 
voir notamment l'ATF 127 V 294 consid. 5). 

Compte tenu, du reste, de la divergence entre un mandat thérapeutique et un 
mandat d'expertise et de la force probante accrue accordée à une expertise en 
l'absence d'éléments objectifs permettant de remettre en causes ses conclusions 

 
 
 
 

 

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(cf. consid. 3.3 ci-dessus), l'évaluation de la capacité de travail faite par les experts 
doit être confirmée. 

Plus globalement, il sied en outre de relever que les conclusions de l'expertise 
bidisciplinaire se recoupent largement avec celles de l'expertise mise sur pied par 
l'assurance perte de gain en 2018 et sont également proches des avis émis par 
plusieurs médecins traitants lors de l'instruction de la première demande de 
prestations, tant concernant les empêchements fonctionnels que la capacité de 
travail dans une activité sédentaire, alors jugée possible. Les médecins du 
recourant n'établissent par ailleurs pas clairement pour quelles raisons médicales 
ils ont ensuite évalué différemment sa capacité de travail dans une activité 
adaptée, le Dr E______ faisant, au contraire, valoir des motifs extra-médicaux 
(cf. rapport du 5 juillet 2022 mentionnant la longue période d'inactivité du 
recourant, une kinésiophobie, voire une sinistrose). 

Au surplus, la nouvelle pièce médicale produite par le recourant au cours de la 
procédure de recours (scanner du 23 mai 2023) ne met pas en évidence de 
nouveaux troubles, mais évoque ceux déjà pris en considération par l'intimé dans 
le cadre de l'instruction de la demande. Elle n'est par conséquent pas déterminante 
pour l'issue du litige.   

4.5 Compte tenu de ce qui précède, une pleine valeur probante peut être accordée 
à l'expertise bidisciplinaire du 3 mars 2023 et le grief tiré d'une instruction 
lacunaire du cas doit être rejeté. 

Les mesures d'instruction sollicitées par le recourant (mise en œuvre d'une 
expertise judiciaire et d’une observation professionnelle) doivent ainsi être 
rejetées, par appréciation anticipée des preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 et les 
références ; 140 I 285 consid. 6.3.1 et les références). 

5.  

5.1 Dans un second moyen, le recourant se prévaut de ce que l'intimé a mal évalué 
son invalidité, celle-ci ayant été fixée à un taux plus bas que dans la décision du 
14 mai 2020, alors que, dans l'intervalle, son état de santé s'est aggravé. Le revenu 
sans invalidité pris en considération est également plus bas lors du second calcul 
et l'intimé n'aurait, à tort, retenu aucun abattement supplémentaire sur le salaire 
avec invalidité. 

5.2 Concernant les règles d'évaluation de l'invalidité, il convient de souligner ce 
qui suit. 

Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une 
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu réaliser s'il 
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 

 
 
 
 

 

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mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 8 al. 1 et 
16 LPGA). 

La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi 
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant 
l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode 
générale de comparaison des revenus ; ATF 128 V 29 consid. 1 ; 104 V 135 
consid. 2a et 2b).  

Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment 
de la naissance du droit à la rente ; les revenus avec et sans invalidité doivent être 
déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus 
susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'au moment où la 
décision est rendue doivent être prises en compte (ATF 129 V 222 et 128 V 174).  

5.3 Pour déterminer le revenu sans invalidité, il convient d'établir ce que l'assuré 
aurait, au degré de la vraisemblance prépondérante, réellement pu obtenir au 
moment déterminant s'il n'était pas devenu invalide. Le revenu sans invalidité doit 
être évalué de la manière la plus concrète possible. Partant de la présomption que 
l'assuré aurait continué d'exercer son activité sans la survenance de son invalidité, 
ce revenu se déduit en principe du salaire réalisé en dernier lieu par l'assuré avant 
l'atteinte à la santé, en prenant en compte également l'évolution des salaires 
jusqu'au moment de la naissance du droit à la rente ; des exceptions ne peuvent 
être admises que si elles sont établies au degré de la vraisemblance prépondérante 
(ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 139 V 28 consid. 3.3.2 et les références ; 135 V 297 
consid. 5.1 et les références ; 134 V 322 consid. 4.1 et les références).  

Le salaire réalisé en dernier lieu comprend tous les revenus d'une activité lucrative 
(y compris les gains accessoires, la rémunération des heures supplémentaires 
effectuées de manière régulière) soumis aux cotisations à l'assurance-vieillesse et 
survivants. À cet effet, on se fondera en principe sur les renseignements fournis 
par l'employeur (arrêt du Tribunal fédéral 9C_434/2023 du 30 novembre 2023 
consid. 3 et la référence). 

5.4 Quant au revenu d'invalide, il doit être évalué avant tout en fonction de la 
situation professionnelle concrète de l'intéressé (ATF 135 V 297 consid. 5.2). 
Lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité, ou aucune activité adaptée lui permettant 
de mettre pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce 
qui serait raisonnablement exigible de sa part, le revenu d'invalide peut être évalué 
sur la base de données statistiques, telles qu'elles résultent de l’ESS 
(ATF 143 V 295 consid. 2.2 et la référence ; 135 V 297 consid. 5.2 et les 
références). Dans ce cas, il convient de se fonder, en règle générale, sur les 
salaires mensuels indiqués dans la table TA1 de l’ESS, à la ligne « total secteur 
privé » (ATF 124 V 321 consid. 3b/aa), étant précisé que, depuis l'ESS 2012, il y 
a lieu d'appliquer le tableau TA1_skill_level (ATF 142 V 178). On se réfère alors 
à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la 

 
 
 
 

 

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médiane ou valeur centrale (ATF 126 V 75 consid. 3b/bb ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_58/2021 du 30 juin 2021 consid. 4.1.1). La valeur statistique 
– médiane – s'applique alors, en principe, à tous les assurés qui ne peuvent plus 
accomplir leur ancienne activité parce qu'elle est physiquement trop astreignante 
pour leur état de santé, mais qui conservent néanmoins une capacité de travail 
importante dans des travaux légers. Pour ces assurés, ce salaire statistique est 
suffisamment représentatif de ce qu'ils seraient en mesure de réaliser en tant 
qu'invalides dès lors qu'il recouvre un large éventail d'activités variées et non 
qualifiées (branche d'activités), n'impliquant pas de formation particulière, et 
compatibles avec des limitations fonctionnelles peu contraignantes (cf. arrêts du 
Tribunal fédéral 9C_603/2015 du 25 avril 2016 consid. 8.1 et 9C_242/2012 du 
13 août 2012 consid. 3). Il convient de se référer à la version de l'ESS publiée au 
moment déterminant de la décision querellée (ATF 143 V 295 consid. 4 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_655/2016 du 4 août 2017 consid. 6.3). 

Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a estimé qu’il n’existe pas de motifs 
sérieux et objectifs justifiant une modification de sa jurisprudence relative à 
l’application des ESS dans le cadre de la détermination du degré d’invalidité des 
assurés (ATF 148 V 174). 

5.5 La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être 
réduits, dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles 
du cas particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service, 
nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et résulte d'une 
évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. Une déduction globale 
maximum de 25% sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents 
éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 148 V 174 
consid. 6.3 et les références ; 135 V 297 consid. 5.2 ; 134 V 322 consid. 5.2 et les 
références). Il n'y a pas lieu de procéder à des déductions distinctes pour chacun 
des facteurs entrant en considération ; il faut bien plutôt procéder à une évaluation 
globale, dans les limites du pouvoir d'appréciation, des effets de ces facteurs sur le 
revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas concret 
(ATF 148 V 174 consid. 6.3 et les références). D'éventuelles limitations liées à la 
santé, déjà comprises dans l'évaluation médicale de la capacité de travail, ne 
doivent pas être prises en compte une seconde fois dans l’appréciation de 
l’abattement, conduisant sinon à une double prise en compte du même facteur 
(cf. ATF 148 V 174 consid. 6.3 et les références ; 146 V 16 consid. 4.1 et ss. et les 
références). L'étendue de l'abattement justifié dans un cas concret relève du 
pouvoir d'appréciation (ATF 132 V 393 consid. 3.3). 

Cette évaluation ressortit en premier lieu à l'administration, qui dispose pour cela 
d'un large pouvoir d'appréciation. Le juge doit faire preuve de retenue lorsqu'il est 
amené à vérifier le bien-fondé d'une telle appréciation. L'examen porte alors sur le 
point de savoir si une autre solution que celle que l'autorité, dans le cas concret, a 

 
 
 
 

 

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- 20/26 - 

adoptée dans le cadre de son pouvoir d'appréciation et en respectant les principes 
généraux du droit, n'aurait pas été plus judicieuse quant à son résultat. Pour autant, 
le juge ne peut, sans motif pertinent, substituer son appréciation à celle de 
l'administration; il doit s'appuyer sur des circonstances de nature à faire apparaître 
sa propre appréciation comme la mieux appropriée (ATF 126 V 75 consid. 6 ; 
123 V 150 consid. 2 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_337/2009 du 
18 février 2010 consid. 7.5). 

Une réduction au titre du handicap dépend de la nature des limitations 
fonctionnelles présentées et n'entre en considération que si, sur un marché du 
travail équilibré, il n'y a plus un éventail suffisamment large d'activités accessibles 
à l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral 8C_280/2022 du 1er mars 2023 consid. 7.2.3 et 
les références). 

Les limitations fonctionnelles justifiant une diminution de rendement déjà prises 
en compte dans l'évaluation de la capacité de travail n'ont par ailleurs pas à être 
retenues une seconde fois lors de la détermination de l'abattement (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_778/2020 du 27 août 2021 consid. 6 et la référence). 

En outre, selon la jurisprudence, lorsqu'une personne assurée est capable de 
travailler à plein temps, mais avec une diminution de rendement, celle-ci est prise 
en considération dans la fixation de la capacité de travail. Il n'y a pas lieu, en sus, 
d'effectuer un abattement à ce titre (arrêt du Tribunal fédéral 9C_780/2023 du 
23 avril 2024 consid. 6 et les références). 

5.6 Le salaire fondé sur l’ESS doit encore être adapté à l’horaire de travail usuel 
de la branche, et indexé à l’année déterminante en tenant compte des valeurs 
spécifiques au sexe (ATF 129 V 408). 

Le cas échéant, il y a lieu d'adapter le salaire statistique à l'évolution des salaires 
nominaux en appliquant soit le chiffre définitif de l'indice suisse des salaires 
nominaux publié au moment déterminant de la décision litigieuse, soit la plus 
récente estimation trimestrielle (cf. ATF 143 V 295 consid. 4.1.3 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_659/2022 du 2 mai 2023 consid. 7.2). 

5.7 En l'occurrence, le fait que l'invalidité ait été fixée à 14% dans la décision du 
14 mai 2020, respectivement à 7% dans la décision querellée, alors que l'état de 
santé du recourant se serait péjoré dans l'intervalle, n'est pas suffisant pour retenir 
une évaluation contraire au droit.  

D'une part, la notion d'invalidité en droit des assurances sociales est une notion 
économique et déterminer son taux est une opération mathématique consistant à 
chiffrer la perte de gain, laquelle est tributaire de certaines données statistiques 
pouvant varier au fil du temps lorsque, comme en l'espèce, la personne assurée n'a 
pas repris d'emploi après son atteinte à la santé. Ainsi, en l'occurrence, le revenu 
final avec invalidité pris en considération en 2023 était légèrement plus élevé que 

 
 
 
 

 

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celui retenu en 2020, en fonction de l'actualisation des paramètres de calcul, qui 
ne sont pas remis en cause par le recourant.  

D'autre part, l'intimé était fondé à revoir la question de l'abattement et à s'écarter 
du taux de 10% accordé en 2020 en raison des limitations fonctionnelles, sur le vu 
des résultats de l'expertise mise en œuvre, aboutissant à la conclusion d'une pleine 
capacité de travail dans une activité adaptée, mais avec une diminution de 
rendement de 10%. 

En effet, selon la jurisprudence, les limitations fonctionnelles justifiant une 
diminution de rendement déjà prises en compte dans l'évaluation de la capacité de 
travail n'ont pas à être retenues une seconde fois lors de la détermination de 
l'abattement. Dans le même ordre d'idée, lorsqu'une personne assurée est capable 
de travailler à plein temps mais avec une diminution de rendement, celle-ci est 
déjà prise en considération dans la fixation de la capacité de travail et il n'y a pas 
lieu, en sus, d'effectuer un abattement à ce titre (cf. consid. 5.5 supra). 

Il n'existe par ailleurs pas d'autres facteurs qui pourraient justifier, aux yeux de la 
Cour de céans, un abattement du salaire avec invalidité dans le cas concret. Bien 
qu'il invoque le critère de la nationalité, le recourant ne développe aucune 
argumentation à ce propos. Or, un potentiel désavantage salarial doit être étayé 
concrètement (ATF 146 V 16). Le recourant dispose au surplus d'une autorisation 
d'établissement qui lui a permis, durant près de dix ans, de travailler dans le gros 
œuvre et de percevoir les salaires fixés par la convention collective de travail. 
Au vu des activités simples du niveau de compétence 1, fondant dans le cas 
d'espèce le revenu avec invalidité, on ne peut affirmer que ses perspectives de 
gain sont moindres que celles d'un travailleur ayant la nationalité suisse (en ce 
sens, voir notamment arrêt du Tribunal fédéral 8C_454/2023 du 19 décembre 
2023 consid. 5.4 et les références). 

S'agissant enfin du salaire sans invalidité, il appert que celui retenu en 2020 lors 
de la première décision était plus élevé car il avait été établi sur la base du revenu 
perçu en 2016 au lieu de l'année 2017, précédant pourtant l'atteinte à la santé. 
L'inflation entre 2016 et le moment alors déterminant pour l'éventuelle naissance 
du droit à la rente était en outre plus forte. Dans la mesure où le revenu pris en 
considération par l'intimé dans sa nouvelle décision du 30 mai 2023 correspond au 
salaire effectivement perçu par le recourant en 2017 selon l'extrait de son compte 
individuel, soit CHF 65'537.-, celui-ci n'est pas critiquable.  

5.8 Le recourant ne se prévaut par ailleurs pas d'autres éléments erronés dans le 
calcul de l'invalidité. Même à corriger d'office certaines données, le résultat de la 
comparaison des revenus aboutit toujours à un degré d'invalidité inférieur à 40%, 
ne lui permettant pas d'obtenir une rente d'invalidité. 

En tenant en effet compte de l'indexation du revenu sans invalidité entre 2017 et 
2021, année ici déterminante de l'ouverture potentielle du droit à la rente, celui-ci 

 
 
 
 

 

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se monterait à CHF 66'913.-. Quant au revenu avec invalidité fondé sur les 
statistiques, sachant qu'il convient de se référer à la version de l'ESS publiée au 
moment déterminant de la décision querellée, soit en l'occurrence aux données 
2020 publiées en août 2022, il se monte à CHF 5'261.- par mois pour un homme et 
un niveau de compétence 1, toutes professions confondues. Après adaptation à 
l'horaire habituel de travail et prise en compte de la variation de l'indice des 
salaires nominaux, il en résulte un revenu annuel de CHF 65'701.-, respectivement 
de CHF 59'131.- au vu du taux d'activité pouvant être réalisé par le recourant 
(100% avec une baisse de rendement de 10%). La comparaison des revenus 
aboutit ainsi à une invalidité de 11.63%, arrondie à 12%, insuffisante pour 
prétendre à une rente d'invalidité. 

6.  

6.1 Le recourant fait encore valoir qu'aucune activité professionnelle ne lui serait 
accessible dans le marché ordinaire de l'emploi.    

6.2 Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter 
économiquement sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en 
considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concrétisation 
des possibilités de travail et des perspectives de gain à des exigences excessives. Il 
s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de 
savoir si un invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché 
du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter 
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de travail 
disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre (VSI 1998 p. 293). On ne 
saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail irréalistes. Il est certes 
possible de s'écarter de la notion de marché équilibré du travail lorsque, 
notamment l'activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA, ne peut être exercée que 
sous une forme tellement restreinte qu'elle n'existe quasiment pas sur le marché 
général du travail ou que son exercice impliquerait de l'employeur des 
concessions irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi 
correspondant (cf. RCC 1991 p. 329 ; RCC 1989 p. 328 ; arrêts du Tribunal 
fédéral 9C_286/2015 du 12 janvier 2016 consid. 4.2 et 9C_659/2014 du 
13 mars 2015 consid. 5.3.2). Le caractère irréaliste des possibilités de travail doit 
alors découler de l'atteinte à la santé – puisqu'une telle atteinte est indispensable à 
la reconnaissance d'une invalidité (cf. art. 7 et 8 LPGA) – et non de facteurs 
psychosociaux ou socioculturels qui sont étrangers à la définition juridique de 
l’invalidité (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_175/2017 du 30 octobre 2017 
consid. 4.2). 

D'après ces critères, il y a lieu de déterminer dans chaque cas et de manière 
individuelle si l'assuré est encore en mesure d'exploiter une capacité de travail 
résiduelle sur le plan économique et de réaliser un salaire suffisant pour exclure 
une rente. Ni sous l'angle de l'obligation de diminuer le dommage, ni sous celui 

 
 
 
 

 

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des possibilités qu'offre un marché du travail équilibré aux assurés pour mettre en 
valeur leur capacité de travail résiduelle, on ne saurait exiger d'eux qu'ils prennent 
des mesures incompatibles avec l'ensemble des circonstances objectives et 
subjectives (arrêt du Tribunal fédéral 9C_1066/2009 du 22 septembre 2010 
consid. 4.1 et la référence). 

Selon la jurisprudence, il n'est de loin pas irréaliste d'escompter l'existence d'une 
activité permettant l'alternance des positions et prohibant le port de charges, 
l'utilisation répétitive et les mouvements au-dessus de l'horizontale du bras, les 
déplacements sur des longues distances, ainsi que les travaux en porte-à-faux 
(arrêt du Tribunal fédéral 9C_70/2010 du 9 août 2010 consid. 5.3). 

En cas d’absence de désignation des activités compatibles avec les limitations du 
recourant, le Tribunal fédéral a par ailleurs jugé qu'il eût été certainement 
judicieux que l'office AI donnât au recourant, à titre d'information, des exemples 
d'activités adaptées qu'il peut encore exercer, mais qu’il convient néanmoins 
d'admettre que le marché du travail offre un éventail suffisamment large 
d'activités légères, dont on doit convenir qu'un nombre significatif sont adaptées à 
ses limitations et accessibles sans aucune formation particulière (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_279/2008 du 16 décembre 2008 consid. 4). 

6.3 En l'espèce, les limitations fonctionnelles retenues de manière convaincante 
dans l'expertise du 3 mars 2023 proscrivent les activités physiques, mais sont 
compatibles avec les activités sédentaires permettant l'alternance des positions. Il 
faut convenir que de telles limitations ne rendent pas illusoires les perspectives de 
gain du recourant sur un marché équilibré du travail, qui contient, d'après la 
jurisprudence fédérale, un nombre significatif d'activités simples de vérification 
ou de contrôle permettant l'alternance des positions (cf. entre autres, arrêts du 
Tribunal fédéral 9C_279/2008 du 16 décembre 2008 consid. 4, 9C_707/2008 du 
7 août 2009 consid. 3, 9C_70/2010 du 9 août 2010 consid. 5.3, 9C_323/2024 du 
25 novembre 2024 consid. 4.2). 

Le grief doit donc être rejeté. 

7.  

7.1 En dernier lieu, le recourant se prévaut de ce qu'il aurait le droit à des mesures 
d'ordre professionnel compte tenu de son invalidité et du fait qu'il ne peut plus 
exercer sa profession de maçon. 

7.2 L’art. 15 LAI dispose que l’assuré auquel son invalidité rend difficile le choix 
d’une profession, ou l’exercice de son activité antérieure, a droit à l’orientation 
professionnelle. L'objectif de cette mesure est que, grâce au soutien qui leur est 
offert à travers l'orientation professionnelle, les personnes assurées identifient des 
formations qui correspondent à leur âge, leur niveau de développement, leurs 
aptitudes et leurs intérêts, et qu'elles sont en mesure de suivre. Sont concernées les 
personnes assurées sur le point de suivre une formation professionnelle ou 

 
 
 
 

 

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- 24/26 - 

limitées dans le choix professionnel en raison de leur invalidité et ayant par 
conséquent besoin d'une orientation professionnelle spécialisée (Office fédéral des 
assurances sociales, Circulaire sur les mesures de réadaptation professionnelle de 
l'AI [CMRPr], valable dès le 1er janvier 2022, état au 1er janvier 2025, ch. 10.1). 
Le Tribunal fédéral a rappelé que l'orientation professionnelle se démarque des 
autres mesures d'ordre professionnel (art. 16 ss LAI) par le fait que, dans le cas 
particulier, l'assuré n'a pas encore fait le choix d'une profession. L'art. 15 LAI 
suppose que l'assuré soit capable en principe d'opérer un tel choix, mais que seule 
l'invalidité l'en empêche, parce que ses propres connaissances sur les aptitudes 
exigées et les possibilités disponibles ne sont pas suffisantes pour choisir une 
profession adaptée (arrêt du Tribunal fédéral 9C_882/2008 du 29 octobre 2009 
consid. 5.1 et les références). 

Selon l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle 
profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain 
peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée. D'après la 
jurisprudence, une telle mesure ne peut être accordée que si le degré d'invalidité 
dépasse le seuil de 20% environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3 et la référence). 

Selon l’art. 18 LAI, l’assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible 
d’être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s’il en 
a déjà un, pour le conserver (al. 1). L’assurance peut accorder à l’assuré un 
placement à l’essai de 180 jours au plus afin de vérifier qu’il possède les capacités 
nécessaires pour intégrer le marché de l’emploi (art. 18a al. 1 LAI). Lorsque la 
capacité de travail est limitée uniquement du fait que seules des activités légères 
peuvent être exigées de l'assuré, il faut qu'il soit entravé de manière spécifique par 
l'atteinte à la santé dans la faculté de rechercher un emploi (arrêt du Tribunal 
fédéral I 421/01 du 15 juillet 2002 consid. 2c, in VSI 2003 p. 74). 

C’est le lieu de rappeler par ailleurs que le droit à une mesure de réadaptation 
présuppose qu'elle soit appropriée au but de la réadaptation poursuivi par 
l'assurance-invalidité, tant objectivement – en ce qui concerne la mesure – que sur 
le plan subjectif – en rapport avec la personne de l'assuré. En effet, une mesure de 
réadaptation ne peut être efficace que si la personne à laquelle elle est destinée est 
susceptible, partiellement au moins, d'être réadaptée. Partant, si l'aptitude 
subjective de réadaptation de l'assuré fait défaut, l'administration peut refuser de 
mettre en œuvre une mesure (arrêt du Tribunal fédéral 9C_846/2018 du 
29 novembre 2019 consid. 5.1 et les références). 

7.3 En l'occurrence, seule une mesure d'orientation professionnelle pourrait 
éventuellement entrer en considération, compte tenu du degré d'invalidité du 
recourant largement inférieur à 20% ne lui permettant pas de requérir un 
reclassement et au vu de la nature de ses limitations fonctionnelles, proscrivant 
une activité physique, mais ne l'entravant pas spécifiquement dans la recherche 
d'un emploi. 

 
 
 
 

 

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Cela étant, à supposer que l'invalidité du recourant l'empêche réellement de 
choisir une profession adaptée et que les conditions spécifiques de l'art. 15 LAI 
soient remplies, il apparaît aussi qu'il ne dispose pas de la motivation nécessaire à 
suivre une telle mesure. Il ressort en effet des éléments du dossier que le recourant 
a exprimé de façon constante un fort scepticisme face à une reprise 
professionnelle, étant centré sur sa douleur et ses difficultés, et sollicitant l'octroi 
d'une rente. Cela a notamment été relevé dans le rapport d'intervention précoce de 
la division réadaptation professionnelle du 22 mai 2019 ou, plus récemment, dans 
les entretiens d'expertise, le recourant mentionnant aux experts qu'il ne pourra pas 
retravailler au vu de son état de santé et qu'il demande une rente. Les diverses 
observations formulées par le recourant dans le cadre des procédures d'audition 
démontrent elles aussi qu'il est centré sur la douleur et s'estime totalement 
incapable de retravailler. 

Dans ces circonstances, le refus de mesures d'ordre professionnel ne peut qu'être 
confirmé. 

8. Au vu de ce qui précède, le recours est rejeté. 

Il convient de renoncer à la perception d'un émolument, le recourant étant au 
bénéfice de l'assistance juridique (art. 69 al. 1bis LAI et 13 al. 1 du règlement sur 
les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 
[RFPA - E 5 10.03]). 

*** 

 
 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Renonce à percevoir un émolument. 

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Diana ZIERI 

 La présidente 
 
 
 
 

Karine STECK 
 
 
 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le