# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** e6272103-4c0c-5394-9a64-ff98472f028f
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2008-06-04
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 04.06.2008 E-3525/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_E-3525-2008_2008-06-04.pdf

## Full Text

Cour V
E-3525/2008/wan

{T 0/2}

A r r ê t  d u  4  j u i n  2 0 0 8

Jenny de Coulon Scuntaro, juge unique, 
avec l'approbation de François Badoud, juge ;
Olivier Bleicker, greffier.

B._______, né le (...), Nigéria, représenté par 
Felicity Oliver, (...),
recourant,

contre

Office fédéral des migrations (ODM),
Quellenweg 6, 3003 Berne,
autorité inférieure.

Asile (non-entrée en matière) et renvoi ; décision de 
l'ODM du 23 mai 2008 / N_______.

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

E-3525/2008

Faits :

A.
Le  27  avril  2008,  après  avoir  franchi  clandestinement  la  frontière, 
B._______ a déposé une demande d'asile au Centre d'enregistrement 
et de procédure (CEP) de (...).

Il lui a été remis, le même jour, un document dans lequel les autorités 
compétentes attiraient  son attention,  d'une part,  sur  la  nécessité  de 
déposer dans les 48 heures ses documents de voyage ou ses pièces 
d'identité  et,  d'autre  part,  sur  l'issue  éventuelle  de  la  procédure  en 
l'absence de réponse concrète à cette injonction. 

B.
B.a Entendu sommairement le 14 mai 2008 au CEP précité, assisté 
d'un  interprète,  l'intéressé  a  déclaré  parler  l'anglais  (langue  de 
l'audition) et le (...), être citoyen nigérian, (informations sur la situation 
personnelle  du recourant). Il  n'aurait  aucun document  pour  légitimer 
son identité.

B.b En bref, s'agissant de ses motifs d'asile, courant mars 2008, à la 
suite du décès de son unique frère (maladie),  des membres de son 
village  auraient  fait  pression  sur  le  requérant  pour  qu'il  épouse  sa 
belle-soeur endeuillée. De conviction chrétienne et fort du soutien de 
son père, le requérant aurait refusé de participer à cette « abomination 
aux yeux de Dieu » (péché). Quelques jours plus tard, à son domicile, 
le requérant aurait aperçu au loin un cortège de villageois armés de 
machettes et de bâtons qui traînaient le cadavre de son père et qui 
scandaient  une  chanson  « militante »  à  son  égard.  Il  aurait  immé-
diatement fui en direction de la ville voisine.

B.c A  (...),  il  aurait  fortuitement  rencontré  une  personne  qui  aurait 
accepté  de  l'héberger.  Après  que  cette  dernière  a  appris  que  le 
requérant  était  recherché  par  les  services  de  police  nigérians,  elle 
aurait organisé le soir venu son départ du pays.

C.
C.a Lors de l'audition fédérale du 20 mai 2008, assisté d'un interprète 
et en présence d'un représentant d'une oeuvre d'entraide, le requérant 
a indiqué qu'il n'avait auparavant jamais quitté sa région d'origine, de 
sorte qu'il ignorait « ce qu'il faut pour voyager ». Au Nigéria, il se serait 

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toujours oralement identifié  comme étant  le  fils  de son père et  cela 
aurait  suffi.  Au vu de la  maladie  mentale  de sa mère,  il  ne  pourrait 
contacter personne au Nigéria.

C.b S'agissant  de  ses  motifs  d'asile,  quatre  jours  après  la  mise  en 
terre du frère du requérant, sa belle-soeur aurait déposé l'ensemble de 
ses  affaires  dans  sa  chambre,  ce  qui  signifiait  qu'elle  entendait  se 
remarier  avec  lui  (engagement  de  lévirat).  Le  requérant  lui  aurait 
immédiatement  affirmé  qu'une  telle  union  était  contraire  à  ses 
convictions  chrétiennes,  de  sorte  qu'il  s'y  opposait.  Malgré  les 
pressions de la communauté villageoise, le père du requérant l'aurait 
soutenu dans ce refus. Il aurait en effet craint de perdre son dernier 
fils, dans la mesure où rien ne permettait d'exclure que ce ne soit pas 
sa belle-fille  qui  ait  transmis la  maladie. Les villageois  l'auraient  tué 
pour ce soutien. Apercevant depuis le balcon de sa maison le cortège 
des villageois qui traînaient le cadavre de son père, le requérant aurait 
fui.

D.
Par décision du 23 mai 2008, l'ODM n'est pas entré en matière sur la 
demande d'asile de l'intéressé en application de l'art. 32 al. 2 let. a de 
la  loi  sur  l’asile  du  26  juin  1998  (LAsi,  RS 142.31),  a  prononcé  le 
renvoi de Suisse de celui-ci et a ordonné l'exécution de cette mesure 
un jour après son entrée en force. 

L'office  fédéral  a  constaté  que  le  requérant  n'avait  pas  produit  ses 
documents  de  voyage  ou  ses  pièces  d'identité  et  a  considéré 
qu'aucune des exceptions visées par l'art. 32 al. 3 LAsi n'était réalisée. 
En  particulier,  considérées  comme  stéréotypées,  les  allégations  du 
requérant  ayant  trait  à  son  départ  du  Nigéria  démontreraient  qu'il 
cherche à dissimuler les véritables circonstances dans lesquelles il a 
effectué  son  voyage  et  par  conséquent  les  documents  utilisés. Ses 
motifs  d'asile  seraient  en  outre  dépourvus  de  détails  précis  et 
circonstanciés, de sorte que l'ODM a conclu qu'ils étaient infondées.

E.
Par  acte  remis  à  la  poste  le  29  mai  2008,  par  l'entremise  de  son 
mandataire, l'intéressé a recouru contre la décision précitée; il conclut 
à son annulation. 

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Dans  son  écriture,  après  avoir  réitéré  les  faits  à  la  base  de  sa 
demande  en  protection,  le  requérant  précise  que  la  possibilité 
d'obtenir une protection appropriée au Nigéria (fuite interne) n'est pas 
exclue, mais au vu de ses convictions religieuses chrétiennes, il serait 
avisé, du moins pour un certain temps, de lui accorder la protection de 
la Suisse. Il relève enfin que son renvoi serait de toute manière illicite. 
Il sollicite l'octroi de l'assistance judiciaire partielle.

F.
A réception du recours, le Tribunal administratif fédéral a requis auprès 
de  l’ODM l’apport  du  dossier ; il  l'a  réceptionné  en date  du 30  mai 
2008.

Droit :

1.
1.1 Sous réserve des exceptions prévues à l'art. 32 de la loi du 17 juin 
2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF, RS 173.32), le Tribunal 
administratif fédéral (ci-après : le Tribunal), en vertu de l'art. 31 LTAF, 
connaît des recours contre les décisions au sens de l'art. 5 de la loi 
fédérale  du  20 décembre  1968  sur  la  procédure  administrative  (PA, 
RS 172.021) prises par les autorités mentionnées aux art. 33 s. LTAF. 

1.2 Le  recourant  a qualité  pour  recourir  (art. 48  al. 1  PA).  Pour  le 
surplus, présenté dans les formes (art. 52 PA) et le délai (art. 108 al. 2 
LAsi) prescrits par la loi, le recours est recevable.

2.
Dans la mesure où l'ODM n'est pas entré en matière sur la demande 
d'asile du recourant, l'objet du recours ne peut porter que sur le bien-
fondé  de  cette  décision  (cf. ATAF  2007/8  consid. 5,  p.  76  ss ; 
Jurisprudence et informations de la Commission suisse de recours en 
matière d’asile [JICRA] 2004 n ° 34 consid. 2.1 p. 240 s. ; JICRA 1996 
n ° 5 consid. 3 p. 39 ; JICRA 1995 n ° 14 consid. 4 p. 127 s., et jurisp. 
cit. ;  ULRICH MEYER/ISABEL VON ZWEHL,  L'objet  du litige en procédure de 
droit  administratif  fédéral,  in  Mélanges en l'honneur de Pierre Moor, 
Berne, 2005, p. 435 ss, p. 439 ch. 8).

3.
3.1 Dans  le  cas  particulier,  il  y  a  lieu  de  déterminer  si  l’ODM était 
fondé à faire application de l’art. 32 al. 2 let. a  LAsi,  disposition aux 
termes  de  laquelle  il  n’est  pas  entré  en  matière  sur  une  demande 

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d’asile si  le requérant  ne remet pas aux autorités, dans un délai  de 
48 heures après le dépôt de sa demande, ses documents de voyage 
ou ses pièces d'identité ; cette disposition n’est applicable ni lorsque le 
requérant  rend vraisemblable que,  pour des motifs excusables, il  ne 
peut pas le  faire, ni  si  sa qualité de réfugié est  établie au terme de 
l'audition,  conformément  aux  art. 3  et  7  LAsi,  ni  si  l'audition  fait 
apparaître la nécessité d'introduire d'autres mesures d'instruction pour 
établir  la  qualité  de  réfugié  ou  pour  constater  l'existence  d'un 
empêchement  à  l'exécution  du  renvoi  (cf. art. 32  al. 3  LAsi ;  ATAF 
2007/8 consid. 5.6.5-5.7 p. 90 ss).

3.2 En  l'espèce,  le  recourant  n'a  pas  remis  aux  autorités  ses 
documents de voyage ou  ses  pièces  d'identité,  et  n'a  rien  entrepris 
dans  les  48  heures  dès  le  dépôt  de  sa  demande  d'asile  pour  s'en 
procurer. Il  n'en disconvient  pas  (cf. p.-v. d'audition  du 20 mai  2008 
[ci-après : pièce A7/13], p. 3 réponse 1 ; mémoire de recours, p. 3).

3.3 Il  n'a  pas  non  plus  rendu  vraisemblable  l'existence  d'un  motif 
excusable susceptible de justifier la non-production de tels documents, 
au sens de l'art. 32 al. 3 let. a LAsi.

3.3.1 En effet,  dès  lors  que le  recourant  s'est  limité  à  indiquer  qu'il 
avait  pu  quitter  son  pays  d'origine  en  raison  d'une  seule  suite  de 
rencontres providentielles, en l'espace de seulement quatre jours, et 
sans qu'il n'ait jamais eu sa bourse à délier, le Tribunal considère qu'il 
s'est complu à avancer des déclarations de son propre cru, dictées par 
la seule opportunité de la cause. Dans ces conditions, le Tribunal est 
en droit de conclure que le recourant cherche à cacher aux autorités 
les causes et les circonstances exactes de son départ, les conditions 
de  son  voyage  ainsi  que  l'itinéraire  réellement  emprunté,  autant 
d'éléments qui permettent de considérer qu'il  a dû effectuer ce trajet 
muni d'un document de voyage authentique.

3.3.2 Partant,  les  circonstances  décrites  ne  sauraient  être 
considérées  ni  comme  sincères  ni  comme  des  circonstances 
personnelles excusables au sens de l'art. 32 al. 3 let. a LAsi.

3.4 C'est également à juste titre que l'autorité inférieure a estimé que 
la  qualité  de  réfugié  du  recourant  n'était  pas  établie  au  terme  de 
l'audition  (art.  32  al.  3  let.  b  LAsi  ;  ATAF  2007/8  consid. 5.6.4 s. 
p. 89 ss).

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3.4.1 Ainsi,  de jurisprudence constante,  la  vraisemblance de propos 
généraux  ou  stéréotypés  sont  écartés  dans  l'appréciation  des 
allégations d'un requérant d'asile, dès lors qu'on peut attendre d'une 
personne qui prétend avoir ressenti une atteinte à sa personne comme 
une  souffrance  morale  suffisamment  forte  pour  qu'il  apparaisse 
légitime qu'elle  fuie définitivement son pays d'origine qu'elle apporte 
des descriptions détaillées, précises et concrètes. 

Or,  dans  le  cas  d'espèce,  outre  le  fait  que  les  rares  indications 
temporelles données par le recourant se terminent invariablement par 
« après 4 jours » (cf. pièce A7/13 p. 6 réponse 48 et p. 9 réponse 76) 
ou dans le « courant du mois de mars 2008 », c'est à juste titre que 
l'ODM a souligné l'excessive superficialité avec laquelle le recourant a 
décrit les événements qui auraient conduit à la mort de son père. Il en 
découle  un  discours  irrationnel  et  constamment  imprécis  (p.  ex. : 
Question : Pouvez-vous me préciser dans quel ordre les événements 
se  sont  déroulés.  Le  chef  de  la  communauté  s'est-il  adressé 
directement à votre père,  ou aussi  à  vous ? Réponse : Vous savez, 
nous avons des familles ... ; cf. pièce A7/13, p. 6 question 43), dont on 
ne  saurait  manifestement  y  attacher  un  quelconque  caractère  de 
preuve. 

3.4.2 A  cela  s'ajoute  que  si  la  pratique  du  lévirat  n'a  pas  encore 
complètement disparu chez les Igbos, celle-ci n'est aujourd'hui guère 
populaire  et  ne  saurait  entraîner  sans  signes  avant-coureurs  les 
conséquences létales décrites par le recourant.

3.5 Les  motifs  d'asile  du  recourant  étant  manifestement  sans 
fondement,  il  n'était  pas nécessaire de procéder à d'autres mesures 
d'instruction pour établir sa qualité de réfugié, au sens de l'art. 32 al. 3 
let. c LAsi.

3.6 Il  apparaît  également  clairement,  sans  dépasser  le  cadre  limité 
d'un  examen  sommaire  et  compte  tenu  des  considérants  qui 
précèdent, qu'il n'y avait pas lieu d'ordonner de mesures d'instruction 
tendant  à  constater  l'existence  d'un  empêchement  à  l'exécution  du 
renvoi au sens de l'article précité.

3.7 La décision de non-entrée en matière sur la demande d'asile de 
l'intéressé, prononcée par l'ODM, est dès lors confirmée.

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4.
Aucune exception à la règle générale du renvoi n'étant en l'occurrence 
réalisée  (cf.  art.  32  de  l'ordonnance  1  sur  l'asile  du  11 août  1999 
[OA 1, RS 142.311]), le Tribunal est tenu, de par la loi, de confirmer 
cette mesure.

5.
5.1 Pour les motifs exposés ci-dessus, le recourant n'a pas établi ou 
rendu vraisemblable que son retour dans son pays d'origine l'exposera 
à un risque de traitement contraire à l'art. 5 LAsi ou aux engagements 
internationaux contractés par la Suisse (cf. à ce propos : JICRA 1996 
n ° 18 consid. 14b let. ee p. 186 s. et les références citées). L'exécution 
du renvoi est donc licite au sens de l'art. 83 al. 3 de la loi fédérale du 
16  décembre  2005  sur  les  étrangers  (LEtr,  RS  142.20),  entrée  en 
vigueur le 1er janvier 2008 (RO 2007 [48] p. 5487).

5.2 Cette mesure est également raisonnablement exigible (art. 83 al. 4 
LEtr)  non  seulement  vu  l'absence  de  violence  généralisée  dans  le 
pays d'origine du recourant,  mais  également eu égard à la situation 
personnelle de celui-ci. En effet,  il  est jeune et il  n'a pas allégué de 
problème de santé particulier.

5.3 L'exécution  du  renvoi  est  enfin  possible  (art.  83  al.  2  LEtr)  et 
l'intéressé tenu de collaborer à l'obtention de documents de voyage lui 
permettant de quitter la Suisse (art. 8 al. 4 LAsi).

5.4 C'est  donc  également  à  bon  droit  que  l'autorité  inférieure  a 
prononcé le renvoi du recourant et l'exécution de cette mesure.

6.
Le  recours  s'avérant  manifestement  infondé,  il  est  rejeté  dans  une 
procédure à juge unique, avec l'approbation d'un second juge (art. 111 
let. e LAsi).

7.
La  demande  d’assistance  judiciaire  partielle  est  rejetée,  les 
conclusions  du  recours  étant  apparues  d’emblée  vouées  à  l’échec 
(art. 65 al. 1 PA).

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8.
Vu l’issue de la procédure, il y a lieu de mettre les frais, par Fr. 600.–, 
à  la  charge du  recourant  (cf. art. 63  al. 1  PA et  art. 2  et  3  let. b  du 
règlement  du  21  février  2008  concernant  les  frais,  dépens  et 
indemnités  fixés  par  le  Tribunal  administratif  fédéral  [FITAF, 
RS 173.320.2]),  entré  en  vigueur  le  1er juin  2008  (RO  2008  [21] 
p. 2214).

(dispositif page suivante)

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
La demande d'assistance judiciaire partielle est rejetée.

3.
Les frais de procédure, d'un montant de Fr. 600.–, sont mis à la charge 
du recourant.  Ce montant  doit  être  versé sur  le  compte  du Tribunal 
dans les 30 jours dès l'expédition du présent arrêt.

4.
Le présent arrêt est adressé :

- au mandataire du recourant  (par courrier recommandé ; annexes : 
un bulletin de versement et l'original de la décision attaquée)

- à l'ODM, CEP de (...) (par télécopie pour le dossier N_______)
- au canton de (...) (par télécopie)

La juge unique : Le greffier :

Jenny de Coulon Scuntaro Olivier Bleicker

Expédition :

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