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**Case Identifier:** 6a032696-370a-5ca2-90db-603de3643bc1
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-05-17
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 17.05.2021 C/20121/2018
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-20121-2018_2021-05-17.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 25.05.2021. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/20121/2018 ACJC/627/2021 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU LUNDI 17 MAI 2021 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ (BE), appelant d'un jugement rendu par la 5ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 29 novembre 2019, 

comparant en personne,  

et 

Les enfants mineurs B______ et C______, tous deux représentés par leur mère 
D______, domiciliés ______ (GE), intimés, comparant par Me Valérie LORENZI, 

avocate, Yersin Lorenzi Latapie Alder, boulevard Helvétique 4, 1205 Genève, en 

l'Etude de laquelle ils font élection de domicile. 

 

 

 

 

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C/20121/2018 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/16976/2019 du 29 novembre 2019, notifié aux parties le 
2 décembre 2019, statuant par voie de procédure simplifiée, le Tribunal de 

première instance a attribué la garde des enfants mineurs B______ et C______ à 

leur mère D______ (ch. 1 du dispositif), réservé à leur père A______ un droit de 

visite devant s'exercer à raison d'un week-end sur deux du vendredi à la sortie de 

l'école au dimanche 18h ainsi que durant la moitié des vacances scolaires (ch. 2), 

condamné A______ à contribuer à l'entretien de l'enfant B______, par mois et 

d'avance, allocations familiales non comprises, dès le 1
er

 janvier 2018, à hauteur 

de 800 fr. jusqu'à l'âge de 10 ans et de 1'000 fr. jusqu'à la majorité, voire jusqu'à 

25 ans en cas d'études sérieuses et régulières, condamné en conséquence A______ 

à verser en mains de D______ un solde 4'400 fr. pour la période du 1
er

 janvier 

2018 au 30 novembre 2019 (ch. 3), condamné A______ à contribuer à l'entretien 

de l'enfant C______, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, 

dès le 1
er

 janvier 2018, à hauteur de 1'050 fr. jusqu'en août 2020, de 800 fr. de 

septembre 2020 jusqu'à l'âge de 10 ans et de 1'000 fr. jusqu'à la majorité, voire 

jusqu'à 25 ans en cas d'études sérieuses et régulières, condamné en conséquence 

A______ à verser en mains de D______ un solde de 10'150 fr. pour la période du 

1
er

 janvier 2018 au 30 novembre 2019 (ch. 4), dit que les contributions d'entretien 

ainsi fixées seraient indexées chaque année à l'indice genevois des prix à la 

consommation, pour la première fois le 1
er

 janvier 2021 (ch. 5), dit que chacun des 

parents assumerait la moitié des frais extraordinaires des enfants, moyennant 

accord préalable de l'autre parent (ch. 6) et attribué l'intégralité de la bonification 

pour tâches éducatives à D______ (ch. 7); le Tribunal a par ailleurs arrêté les frais 

judiciaires à 2'988 fr., mis à la charge des enfants B______ et C______ à hauteur 

de 1'320 fr. et à la charge de A______ à hauteur de 1'668 fr., les a compensés 

partiellement avec l'avance de 300 fr. fournie par A______, a provisoirement 

laissé la part des frais due par les enfants B______ et C______ à la charge de 

l'Etat de Genève, sous réserve d'une décision contraire de l'assistance juridique, a 

condamné A______ à verser un solde de 1'368 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui 

les Services financiers du Pouvoir judiciaire (ch. 8), dit qu'il n'était pas alloué de 

dépens (ch. 9) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 10). 

B. a. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 16 janvier 2020, A______ 
appelle de ce jugement, dont il sollicite l'annulation des chiffres 3 et 4 du 

dispositif. 

Principalement, il conclut à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement de 

contribuer à l'entretien des enfants B______ et C______ à hauteur de 500 fr. par 

mois et par enfant dès le 1
er

 mars 2020, à ce qu'il soit dit qu'aucune contribution 

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C/20121/2018 

n'est due à titre rétroactif et à ce que les frais de la procédure d'appel soient 

partagés entre les parties. 

A l'appui de son appel, A______ produit diverses fiches et attestations de salaire, 

ainsi qu'un contrat de bail daté du 13 janvier 2020. Par courrier séparé du 

14 février 2020, il a produit une attestation de l'Office cantonal de la population. 

b. Dans leur réponse, les enfants B______ et C______ concluent au déboutement 
de A______ de toutes ses conclusions, avec suite de frais judiciaires et dépens. 

Simultanément, ils ont formé un appel joint tendant à l'instauration d'une curatelle 

de surveillance et d'organisation des relations personnelles et ont conclu à la 

confirmation du jugement entrepris pour le surplus. 

A l'appui de leurs conclusions, ils produisent diverses pièces relatives à la 

situation personnelle et financière de leur mère, ainsi qu'à leur propre situation.  

c. Par décision du 10 mars 2020, la Cour a imparti aux mineurs B______ et 
C______ un délai au 27 avril 2020, par la suite prolongé au 20 août 2020, pour 

verser une avance de frais fixée à 800 fr.  

L'avance de frais requise n'a pas été versée dans le délai fixé. 

Par arrêt ACJC/1725/2020 du 1
er

 décembre 2020, la Chambre civile a déclaré 

irrecevable l'appel joint formé par B______ et C______ contre le jugement 

entrepris et dit qu'il n'était pas perçu de frais judiciaires. 

d. A______ n'a pas fait usage de son droit de répliquer. 

e. Les parties ont été informées de ce que la cause était gardée à juger par plis du 
greffe du 18 mars 2021. 

C. Les éléments suivants ressortent du dossier soumis à la Cour: 

a. D______, née le ______ 1985, et A______, né le ______ 1988, tous deux 
originaires de Genève, ont entretenu une relation durant plusieurs années, faisant 

en dernier lieu ménage commun à E______ (Genève). 

De cette relation sont issus les enfants B______, né le ______ 2012 à Genève, et 

C______, née le ______ 2015 à F______ (Genève).  

b. A______ a reconnu sa paternité sur les enfants B______ et C______, qui sont 
placés sous autorité parentale conjointe, selon acte d'état civil du ______ 2015. 

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c. D______ et A______ ont mis un terme à leur relation au début de l'année 2018. 
A______ a emménagé peu après avec une nouvelle compagne à 

H______ (Genève). 

d. Au mois de mars 2018, A______ a entrepris de verser 1'400 fr. par mois à 
D______ pour l'entretien des enfants B______ et C______. 

e. Par requête du 28 février 2018, D______ et A______ ont sollicité du Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) 

l'approbation d'une convention par laquelle A______ s'engageait à verser des 

contributions à l'entretien de B______ et de C______ s'échelonnant entre 650 fr. 

et 850 fr. par mois et par enfant, tout en se voyant réserver un droit de visite d'un 

week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires. 

Par décision du 5 avril 2018, le Tribunal de protection a rejeté la requête, au motif 

que les contributions convenues entre les parents étaient insuffisantes pour couvrir 

les besoins mensuels des enfants, fixés à 750 fr. pour B______ et à 942 fr. pour 

C______. Il a en outre relevé que l'accord des parents s'agissant du droit de visite 

relevait de leur autonomie. 

f. Par demande du 27 août 2018, déclarée non conciliée le 31 octobre 2018 et 
introduite devant le Tribunal de première instance le 31 janvier 2019, les enfants 

B______ et C______, représentés par leur mère D______, ont assigné leur père 

A______ en paiement d'aliments et en fixation du droit aux relations personnelles.  

Ils ont conclu principalement au paiement de contributions s'échelonnant entre 

1'100 fr et 1'500 fr. par mois et par enfant, à compter du 1
er

 janvier 2018, ainsi 

qu'à la prise en charge de leurs frais extraordinaires au prorata des revenus de 

leurs parents, à l'attribution à leur mère des éventuelles bonifications pour tâches 

éducatives et à l'octroi à leur père d'un droit de visite devant s'exercer à raison d'un 

week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l'école au dimanche 18h, et de la 

moitié des vacances scolaires. 

g. Dans sa réponse du 18 mars 2019, A______ a indiqué qu'il espérait parvenir à 
un accord. Il a transmis au Tribunal diverses pièces concernant sa situation 

personnelle et financière, ajoutant que sa nouvelle compagne était enceinte de 

jumeaux. 

h. Lors de l'audience du 1er juillet 2019, D______ a notamment exposé que 
A______ ne lui avait pas versé la somme de 1'400 fr. afférente au mois de juillet 

2018. Elle a sollicité la mise en place d'une curatelle d'organisation et de 

surveillance du droit de visite, exposant que la communication avec le père des 

enfants s'était détériorée. 

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A______ ne s'est pas présenté à cette audience, ni personne pour lui. 

i. Par courrier du 18 juillet 2019, A______ a demandé la convocation d'une 
nouvelle audience, exposant que les convocations précédentes ne lui étaient pas 

parvenues dès lors qu'il avait déménagé.  

Le 7 août 2019, sa compagne a donné naissance à des jumeaux, que A______ a 

reconnus. 

j. Par ordonnance du 17 octobre 2019, le Tribunal a admis la requête en restitution 
et imparti un délai aux parties pour produire tous documents propres à établir 

leurs revenus et leurs charges. 

A______ s'est exécuté par écriture du 11 novembre 2019. Il a sollicité 

l'instauration d'une garde alternée sur les enfants B______ et C______, devant 

s'exercer à raison d'une semaine chez chacun des parents, et conclu à ce qu'il ne 

soit pas fixé de contribution à leur entretien. 

k. A teneur des éléments versés au dossier, la situation personnelle et financière 
des parties se présente comme suit: 

k.a A______ travaille à plein temps comme ______ auprès de la société G______ 
SA, entreprise [active dans le domaine ______]. 

En 2018, il a perçu un salaire annuel net de 81'134 fr., soit 6'761 fr. par mois. Ce 

revenu se composait notamment d'un salaire de base de 4'798 fr. 10 bruts par 

mois, d'une part en 431 fr. 85 bruts par mois liée à l'expérience professionnelle et 

d'un bonus en 230 fr. 50 bruts lié au mérite, le tout versé treize fois l'an. A ces 

montants s'ajoutaient des indemnités variables pour travail de nuit, ainsi qu'une 

participation de son employeur à ses frais de transport de 96 fr. 50 bruts par mois. 

En 2019, son salaire de base s'est élevé à 4'798 fr. 10 bruts par mois, sa part liée à 

l'expérience à 527 fr. 80 bruts par mois et son bonus lié au mérite à 237 fr. 85 

bruts par mois. Il a continué à percevoir des indemnités variables, notamment 

pour travail de nuit, ainsi qu'une participation de son employeur à ses frais de 

transport. 

En 2020, son salaire de base s'est élevé à 4'822 fr. 10 bruts par mois, sa part liée à 

l'expérience à 530 fr. 45 bruts par mois et son bonus lié au mérite à 237 fr. 85 

bruts par mois. Il a également perçu des indemnités variables pour travail de nuit, 

ainsi qu'une participation de son employeur à ses frais de transport. 

k.b La compagne de A______ travaille à 50% pour le M______ et réalise un 
revenu de 2'246 fr.  nets par mois. Le loyer de l'appartement de quatre pièces que 

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celle-ci a pris à bail à H______ s'élève à 1'572 fr. par mois, charges comprises, 

montant auquel s'ajoutent 83 fr. par mois pour une place de parking. 

Devant le Tribunal, A______ a indiqué que sa compagne et lui-même cherchaient 

un logement plus spacieux. Le 13 janvier 2020, il a signé un contrat de bail 

portant sur un appartement de quatre pièces à I______ (France), dont le loyer 

s'élève à EUR 1'600.- par mois, charges non comprises. Le 14 février 2020, il a 

annoncé son départ pour la commune susvisée à l'Office cantonal de la population 

et des migrations.  

Dans ses écritures d'appel, A______ indique qu'il vit désormais séparé de sa 

compagne. Par courrier du 4 février 2021, il a indiqué à la Cour que compte tenu 

"de la situation sanitaire", il s'était établi dans le canton de Berne. 

k.c Au mois de juin 2019, A______ a acquis un véhicule de marque J______ 
d'une valeur de 18'300 fr., pour lequel il s'est engagé à payer des mensualités de 

leasing de 505 fr. jusqu'en février 2021 (26 mensualités), ainsi que des primes 

d'assurance de 1'349 fr. par an et des impôts de 240 fr. par an. Devant le Tribunal, 

il a également produit des pièces relatives à un autre véhicule de marque 

K______, dont les mensualités de leasing s'élevaient à 524 fr. par mois jusqu'en 

juin 2020 et les primes d'assurance à 1'036 fr. par an. 

Les charges personnelles de A______ comprennent par ailleurs ses primes 

d'assurance-maladie (432 fr. par mois en moyenne en 2018 et 2019), ses primes 

d'assurance-ménage (45 fr. par mois), la taxe militaire (116 fr.) et ses impôts 

(543 fr. par mois). 

Les frais d'entretien (assurance-maladie et entretien de base) des jumeaux 

auxquels la compagne de A______ a donné naissance au mois d'août 2019 

s'élèvent depuis lors à 250 fr. par mois et par enfant, allocations familiales 

déduites. 

k.d D______ est employée de L______, à un taux d'activité de 80%. Elle a perçu 
un salaire mensuel net de 4'416 fr. en 2018 et de 4'456 fr. en 2019. 

Elle occupe un appartement de six pièces à E______ [GE], dont le loyer s'élève à 

2'101 fr. par mois. Elle ne perçoit plus d'allocation de logement depuis 1
er

 janvier 

2018 en raison du départ de A______, et s'acquitte en outre d'un loyer de 130 fr. 

par mois pour une place de parking en sous-sol. 

Les primes d'assurance-maladie de D______ s'élèvent à 541 fr. par mois, subsides 

déduits, ses frais de santé non remboursés à 75 fr. par mois, ses primes 

d'assurance-ménage à 32 fr. par mois, ses impôts à 76 fr. par mois et ses 

cotisations syndicales à 19 fr. par mois. Au mois de juin 2019, elle a contracté un 

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emprunt de 9'350 fr. auprès de ses parents pour l'achat d'un véhicule, qu'elle 

rembourse à concurrence de 150 fr. par mois, et s'acquitte d'une prime d'assurance 

auto représentant 112 fr. par mois. 

Au mois de juillet 2015, D______ a en outre contracté un emprunt de 15'000 fr., 

remboursable en quarante-huit mensualités de 385 fr. jusqu'au mois de juillet 

2019, dont A______ admet qu'il était nécessaire pour subvenir à l'entretien de la 

famille.  

k.e Dans sa déclaration fiscale pour l'année 2018, D______ a indiqué avoir perçu 
une somme totale de 16'800 fr. de A______ à titre de contributions d'entretien 

pour les enfants B______ et C______, montant qui a été retenu par 

l'administration fiscale.  

Après plusieurs échanges de messages houleux, elle a également accepté d'établir 

une attestation correspondante en faveur de A______, aux fins de la déclaration 

fiscale de celui-ci.  

Les relevés bancaires du compte courant de D______ ne laissent pas apparaître de 

virement de A______ pour les mois de janvier, février, mars et juillet 2018, 

contrairement aux autres mois de la même année. 

k.f Les enfants B______ et C______ sont actuellement scolarisés à E______. 
Jusqu'à la rentrée 2020, la cadette a fréquenté une crèche située dans la même 

commune, dont le coût s'élevait à 529 fr. par mois.  

Outre leur entretien de base et une part des frais de logement de leur mère, les 

frais mensuels effectifs des enfants comprennent leurs primes d'assurance-maladie 

(59 fr. pour B______, 47 fr. pour C______), leurs frais de santé non remboursés 

(30 fr. pour B______, 34 fr. pour C______), leurs frais de cantine et de 

parascolaire (171 fr. par enfant) et leurs frais d'activités extrascolaires (70 fr. pour 

B______, 17 fr. pour C______). L'aîné dispose en outre d'un abonnement aux 

transports publics (45 fr. par mois).  

Les enfants B______ et C______ ont versé à la procédure plusieurs extraits de 

messagerie électronique, pour la plupart non datés, indiquant que l'organisation de 

leur prise en charge durant les week-ends et les vacances scolaires donne lieu à de 

nombreux échanges entre leurs parents, au cours desquels ceux-ci s'invectivent 

mutuellement. 

l. A l'audience tenue par le Tribunal le 18 novembre 2019, D______ s'est opposée 
à la mise en place d'une garde alternée. Pour le compte des enfants B______ et 

C______, elle a persisté dans les conclusions de la demande du 27 août 2018. 

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A______ a persisté dans ses conclusions s'agissant de la garde alternée, admettant 

que celle-ci ne pourrait être instaurée que lorsqu'il disposerait d'un logement 

suffisamment grand pour accueillir ses enfants. Il s'en est rapporté à justice quant 

à la contribution à verser pour l'entretien des enfants dans l'intervalle et a persisté 

dans ses conclusions du 11 novembre 2019 pour le surplus. 

A l'issue de l'audience, le Tribunal a gardé la cause à juger. 

D. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a considéré qu'il n'y avait pas lieu 
d'instaurer une garde alternée, dès lors notamment que le père ne disposait pas 

d'un logement adéquat et que la capacité de coopération et de communication des 

parents demeurait limitée. Le droit de visite sur lequel les parents s'étaient 

accordés devant le Tribunal de protection était conforme à l'intérêt des enfants et 

devait être maintenu. Il n'y avait pas lieu d'instaurer une curatelle de surveillance 

des relations personnelles, dès lors que la seule dégradation des relations entre les 

parents ne menaçait pas gravement le bien-être des enfants. 

Allocations familiales déduites, l'entretien convenable des enfants s'élevait à 

800 fr. par mois pour B______ et à 1050 fr. par mois pour C______ tant que 

celle-ci fréquenterait la crèche, puis à 800 fr. par mois pour cette dernière 

également dès la rentrée scolaire 2020. Le budget de la mère présentait un solde 

disponible de 200 fr par mois jusqu'en juillet 2019, puis de 600 fr. par mois par la 

suite. Le père possédait quant à lui un disponible de 3'600 fr. par mois jusqu'en 

juillet 2019, compte tenu de ses revenus de 6'750 fr. nets par mois et de charges 

totalisant 3'150 fr. par mois, dont 786 fr. de loyer et 385 fr. de frais de transport. 

Depuis la naissance des jumeaux, il lui incombait d'assumer, en sus, la moitié de 

leurs frais non couverts par les allocations familiales, soit 250 fr. par mois, ce qui 

devait toutefois être compensé par une baisse d'impôts équivalente. Le père devait 

toutefois déménager dans un logement plus vaste, de sorte que sa charge de loyer 

devait être estimée à 1'225 fr. par mois dès le mois de janvier 2020. Il devrait 

également assumer des frais de garde des jumeaux estimés à 700 fr. par mois à 

compter de cette date, de sorte que son disponible serait réduit à 2'400 fr. par 

mois, puis à 2'900 fr. par mois lorsque les jumeaux seraient scolarisés. En tous les 

cas, ce disponible justifiait que le père prenne en charge la totalité des frais de 

B______ et de C______, soit 1050 fr. par mois pour cette dernière jusqu'au mois 

d'août 2020, puis 800 fr. par mois et par enfant jusqu'à l'âge de 10 ans, et enfin 

1'000 fr. par mois et par enfant de 10 ans à la majorité, voire jusqu'à 25 ans en cas 

d'études sérieuses et régulières.  

Le père pouvait déduire de ces contributions les sommes déjà versées à ce titre, 

soit 1'400 fr par mois ou 700 fr. par enfant depuis le mois de mars 2018, à 

l'exception du mois de juillet 2018 qui n'avait pas été payé. Il lui restait ainsi à 

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payer 4'400 fr. en faveur de B______ et 10'150 fr. en faveur de C______, pour la 

période de janvier 2018 à novembre 2019.  

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans 
les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des 

conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 

let. a et al. 2 CPC). 

Déposé selon la forme et dans le délai prescrits (art. 130, 131, 142 al. 1, 145 al. 1 

let. c  et 311 al. 1 CPC), par une partie qui y a intérêt (art. 59 al. 2 let. a CPC) dans 

une affaire non pécuniaire dans son ensemble devant le Tribunal de première 

instance, puisque portant notamment sur les droits parentaux (arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_837/2017 du 27 février 2018 consid. 1), l'appel est en l'espèce 

recevable. 

1.2 L'action n'étant pas liée à une procédure matrimoniale, la procédure simplifiée 
s'applique (art. 295 CPC). 

1.3 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC) et applique les maximes inquisitoire et d'office illimitée dans la 

mesure où le litige concerne des enfants mineurs (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et 296 

CPC), ce qui a pour conséquence que le juge n'est pas lié par les conclusions des 

parties (art. 296 al. 3 CPC).  

La maxime inquisitoire ne dispense toutefois pas les parties de collaborer 

activement à la procédure et d'étayer leurs propres thèses. Il leur incombe ainsi de 

renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve 

disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 

5A_762/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.1 et la référence citée). 

2. 2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard et 

s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 

que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise. 

Dans les causes concernant les enfants mineurs, où les maximes d'office et 

inquisitoire illimitée s'appliquent, tous les nova sont admis, même si les 

conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 

4.2.1). 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/128%20III%20411
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_762/2013
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/144%20III%20349

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2.2 En l'espèce, les parties ont produit à l'appui de leurs écritures d'appel plusieurs 
pièces non soumises au premier juge. Conformément aux principes rappelés ci-

dessus, ces pièces sont recevables, ce qui n'est pas contesté. 

3. L'appelant conteste le montant des contributions à l'entretien des intimés mises à 
sa charge par le Tribunal. Il reproche notamment à celui-ci de ne pas avoir évalué 

correctement ses revenus et certaines de ses charges. 

3.1 L'entretien de l'enfant est assuré par les soins, l'éducation et les prestations 
pécuniaires (art. 276 al. 1 CC), ces trois éléments étant considérés comme 

équivalents (arrêts du Tribunal fédéral 5A_450/2020 du 4 janvier 2021 

consid. 5.3; 5A_311/2019 du 11 novembre 2020 consid. 5.5, destiné à la 

publication). 

3.1.1 Selon l'art. 285 CC, la contribution à l'entretien d'un enfant mineur doit 
correspondre aux besoins de celui-ci, ainsi qu'à la situation et aux ressources des 

père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant ainsi que 

de la participation de celui des parents qui n'a pas la garde de l'enfant à la prise en 

charge de ce dernier. Ces différents critères doivent être pris en considération et 

exercent une influence réciproque les uns sur les autres (ATF 134 III 337 

consid. 2.2.2; ATF 144 III 337 consid. 7.1.4; arrêts du Tribunal fédéral 

5A_311/2019 du 20 novembre 2020 consid. 5.4; 5A_96/2017 du 20 juillet 2017 

consid. 4.1). 

Le Tribunal fédéral a posé, pour toute la Suisse, une méthode uniforme de fixation 

de l'entretien de l'enfant mineur – afin de tenir compte dans la même mesure des 
besoins de l'enfant et des ressources des père et mère, conformément aux 

dispositions qui précèdent (arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2019 du 

11 novembre 2020 destiné à la publication). Les principes développés dans cet 

arrêt peuvent être entièrement repris dans le cas de parents non mariés (BURGAT, 

Entretien de l'enfant, des précisions bienvenues: une méthode (presque) complète 

et obligatoire pour toute la Suisse; analyse de l'arrêt du Tribunal fédéral 

5A_311/2019, Newsletter DroitMatrimonial.ch janvier 2021, p. 17). 

Si l'enfant est sous la garde exclusive de l'un des parents, vit dans le ménage de ce 

dernier et ne voit l'autre parent que dans le cadre de l'exercice du droit aux 

relations personnelles, le parent gardien apporte sa contribution à l'entretien de 

l'enfant "en nature", en s'occupant de l'enfant et en l'élevant. Dans un tel cas, le 

versement d'une contribution d'entretien incombe en principe entièrement à l'autre 

parent (arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2019 cité consid. 5.5 et 8.1).  

Pour calculer les besoins des parties, il convient de prendre comme point de 

départ le minimum vital au sens du droit des poursuites. Lorsque les moyens 

financiers le permettent, la contribution d'entretien doit être étendue au minimum 

- 11/18 - 

 

C/20121/2018 

vital élargi des parties (arrêts du Tribunal fédéral 5A_311/2019 cité consid. 7.2 et 

les références; 5A_273/2018 du 25 mars 2019 consid. 6.3.2.1). Il convient ainsi 

d'établir les besoins des personnes concernées par la contribution d'entretien puis 

de répartir les ressources disponibles entre les membres de la famille afin de 

couvrir dans l'ordre, leur minimum vital du droit des poursuites, voire leur 

minimum vital du droit de la famille, puis de répartir l'excédent selon la méthode 

des "grandes et des petites têtes" en tenant alors compte de toutes les particularités 

du cas d'espèce (arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2019 cité consid. 7.3). 

La prise en compte de postes supplémentaires comme les voyages ou les loisirs 

dans le minimum vital élargi du droit de la famille n'est plus admissible, ces 

besoins devant être financés au moyen de la répartition de l'excédent (arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_311/2019 cité consid. 7.2). Toutefois, les coûts effectifs de 

l'enfant exerçant une activité sportive ou culturelle de manière individuelle et 

régulière doivent être pris en compte dans le calcul des besoins de l'enfant 

(BURGAT, op. cit., p. 17). 

Le versement d'une contribution d'entretien en espèces suppose une capacité 

contributive correspondante, ce qui est le cas lorsque les revenus de l'intéressé 

excèdent ses propres besoins (arrêt du Tribunal fédéral 5A_450/2020 cité 

consid. 5.3). Les obligations d'entretien du droit de la famille trouvent ainsi leur 

limite dans la capacité contributive du débirentier en ce sens que le minimum vital 

de celui-ci doit être préservé (ATF 144 III 502 consid. 6.4; 140 III 337 

consid. 4.3; 137 III 59 consid. 4.2.1). 

3.1.2 Seules les charges effectives dont le débirentier ou le crédirentier s'acquitte 
réellement doivent être prises en compte (ATF 140 III 337 consid. 4.2.3; arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_405/2019 du 24 février 2020 consid. 5.2 et les références).  

Lorsqu'une personne forme une communauté domestique durable avec un tiers, il 

convient de ne prendre en compte, dans le calcul de son minimum vital, que la 

moitié du montant mensuel de base prévu pour un couple marié et des frais de 

logement réduits, en général de moitié (ATF 132 III 483 consid. 4, JdT 2007 II 

p. 79 ss). 

Les prestations pour l'entretien des enfants intègrent une participation à ses frais 

de logement, de sorte que le loyer imputé au parent attributaire de leur garde doit 

être diminué dans cette mesure (arrêts du Tribunal fédéral 5A_583/2018 du 

18 janvier 2019 consid. 3.2; 5A_464/2012 du 30 novembre 2012 consid. 4.6.3 et 

5P_370/2004 du 5 janvier 2005 consid. 4). 

Le Tribunal fédéral n'a pas fixé de manière définitive l'étendue de la part au loyer 

de l'enfant dans le cadre de son récent arrêt de principe sur l'entretien de l'enfant, 

si bien qu'il convient de continuer à prendre en compte une part de loyer de 20% 

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C/20121/2018 

pour un enfant, de 30% pour deux enfants, puis 40% dès trois enfants (arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_311/2019 du 11 novembre 2020 destiné à la publication; 

BURGAT, op. cit., p. 14 s., faisant référence à BASTONS BULLETTI, L'entretien 

après le divorce: méthodes de calcul, montant et durée, SJ 2007 III 84 ss, en 

particulier p. 102). 

Il convient de traiter sur un pied d'égalité tous les enfants crédirentiers d'un père 

ou d'une mère, y compris ceux issus de différentes unions, tant sur le plan de leurs 

besoins objectifs que sur le plan financier. Ainsi, des contributions d'entretien 

inégales ne sont pas exclues d'emblée, mais nécessitent une justification 

particulière. Les frais d'entretien des enfants nés d'une autre union du débirentier 

ne doivent pas être ajoutés au minimum vital de celui-ci. Le solde du débirentier, 

s'il existe, doit ensuite être partagé entre les enfants dans le respect du principe de 

l'égalité de traitement, en tenant compte de leurs besoins et de la capacité de gain 

de l'autre parent (ATF 137 III 59 consid. 4.2.1 et 4.2.2, in SJ 2011 I 221;  

126 III 353 consid. 2b; arrêts du Tribunal fédéral 5A_679/2011 du 10 avril 2012 

consid. 9; 5A_352/2010 du 29 octobre 2010 consid. 6.2.1). 

Les allocations familiales doivent par ailleurs être retranchées du coût de l'enfant 

(arrêt du Tribunal fédéral 5A_743/2017 du 22 mai 2019 consid. 5.2.3). 

3.2 En l'espèce, il convient d'apprécier la situation des parties au regard des 
principes rappelés ci-dessus. 

3.2.1 Le Tribunal a retenu que l'appelant réalisait un revenu de 6'750 fr. nets par 
mois, correspondant à l'indication figurant sur son certificat de salaire pour l'année 

2018. L'appelant objecte que ce montant incluait les allocations familiales. S'il est 

exact que les fiches de salaire de l'appelant pour l'année 2018 mentionnent que des 

allocations familiales lui étaient versées par son employeur en sus de son salaire, 

rien n'indique que ces allocations auraient été comprises dans le montant figurant 

sur son certificat de salaire pour l'année en question. Les fiches de salaire de 

l'appelant pour 2019 ne font plus d'ailleurs mention d'allocations familiales, sans 

que le montant du salaire de l'appelant ne s'en trouve diminué. La différence entre 

le salaire brut théorique de l'appelant (y compris la part liée à l'expérience et le 

bonus au mérite) et le salaire brut indiqué sur son certificat de salaire n'est dès lors 

pas due aux allocations familiales, mais aux différentes indemnités, notamment 

pour travail de nuit, que l'appelant a continué de percevoir.  

C'est également à tort que l'appelant soutient que son salaire aurait diminué en 

2020, en se référant aux seuls éléments composant son salaire brut. Ces éléments, 

soit son salaire brut proprement dit, sa part liée à l'expérience et son bonus au 

mérite, ont au contraire légèrement augmenté en 2019 et en 2020, par rapport à 

2018. Rien n'indique que l'appelant ne serait plus appelé à travailler de nuit à 

l'avenir, ni à effectuer des heures supplémentaires ou d'autres tâches donnant lieu 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/137%20III%2059
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/2011%20I%20221
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_679/2011
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_352/2010

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C/20121/2018 

au versement d'indemnités. Par conséquent, le salaire net de l'appelant doit être 

effectivement estimé à 6'750 fr. par mois au moins. 

S'agissant de ses charges, l'appelant ne démontre pas avoir effectivement 

déménagé en France comme indiqué dans ses écritures d'appel. En dernier lieu, il 

a indiqué s'être établi dans le canton de Berne "en raison de la situation sanitaire", 

sans préciser quelles y seraient ses conditions de logement ni le coût de celui-ci. 

Ses allégations selon lesquelles il vivrait désormais séparé de sa compagne sont 

par ailleurs contestées par les intimés et ne sont étayées par aucune pièce. Dans 

ces conditions, il faut admettre que l'appelant n'a apparemment pris qu'un 

logement provisoire dans le canton de Berne, pour des raisons de convenance 

personnelle liées notamment à son emploi, et qu'il continue pour le surplus de 

partager le logement de sa compagne à H______. Ses frais de logement peuvent 

donc toujours être estimés à 786 fr. par mois, comme l'a retenu le Tribunal, 

correspondant à la moitié du loyer du logement en question, et son entretien de 

base doit être arrêté à 850 fr. par mois.  

Les frais de transports allégués par l'appelant sont par ailleurs excessifs. Si la 

nécessité de disposer d'un véhicule privé peut être admise, dès lors qu'il est appelé 

à travailler également de nuit, la part admissible des frais à sa charge ne saurait 

excéder le montant de 385 fr. par mois retenu par le Tribunal (correspondant à la 

moitié des frais de leasing, d'assurance et d'impôts établis, totalisant environ 

640 fr. par mois, ainsi qu'à la moitié des frais de carburant pour le surplus), ce 

d'autant que l'appelant perçoit une participation de son employeur à ses frais de 

transports. L'appelant reproche par ailleurs à tort au Tribunal d'avoir retenu le coût 

moyen de ses primes d'assurance-maladie pour les seules années où ce coût était 

établi, soit 432 fr. par mois; l'adaptation desdites primes ne justifie en effet pas à 

elle seule de retenir une modification significative de sa situation financière.  

Les autres charges de l'appelant, comprenant ses primes d'assurance-ménage 

(45 fr. par mois), la taxe militaire (116 fr.) et ses impôts (543 fr. par mois), ne sont 

pas contestées, ce qui porte son minimum vital de droit de la famille à 3'160 fr. 

par mois et son disponible mensuel à 3'590 fr. par mois, en chiffres ronds. 

Conformément aux principes rappelés ci-dessus, l'affectation de ce disponible sera 

examinée dans un deuxième temps ci-dessous, en tenant compte notamment de la 

naissance des jumeaux sur lesquels l'appelant a reconnu sa paternité. 

3.2.2 La situation financière de la mère des intimés, telle que retenue par le 
Tribunal, n'est pas contestée par les parties.  

Les revenus de celle-ci s'élèvent à 4'435 fr. par mois environ et ses charges à 

4'178 fr. par mois (part de loyer: 1'630 fr., assurance-maladie: 541 fr., frais de 

santé: 75 fr., assurance-ménage: 32 fr., impôts: 76 fr., transport: 70 fr., cotisations 

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C/20121/2018 

syndicales à 19 fr., remboursement de crédit: 385 fr. entretien de base OP: 

1'350 fr.), de sorte que son disponible mensuel s'élève à 250 fr. par mois environ. 

S'il est vrai que la mère des intimés a fini de rembourser au mois de juillet 2019 le 

crédit qu'elle avait contracté pour l'entretien de la famille, elle a contracté à la 

même époque un autre emprunt pour acquérir un véhicule, dont les mensualités 

(150 fr.), cumulées aux frais d'assurance (112 fr.) et de parking (130 fr.), 

représentent une charge équivalente, de sorte que le disponible susvisé demeure 

globalement inchangé. 

3.2.3 Les besoins mensuels des enfants intimés ne sont pas davantage contestés 
par les parties.  

Ceux-ci comprennent à ce jour une part du loyer de leur mère (32 fr. par 

personne), leurs primes d'assurance-maladie (60 fr.), leurs frais de santé non 

couverts (30 fr.), leurs frais de cantine et d'activités parascolaires (17 fr.), leurs 

activités extrascolaires (70 fr.) leur frais de transports publics (45 fr.) et leur 

entretien de base OP (400 fr.), soit un total de 1'095 fr. par mois et par enfant. 

Après déduction des allocations familiales, qui s'élèvent à 300 fr. par mois et par 

enfant, le solde non couvert de leurs besoins peut être arrêté au montant arrondi de 

800 fr. par mois et par enfant.  

Jusqu'à la rentrée 2020, la cadette C______ fréquentait en outre une crèche dont le 

coût s'élevait à 530 fr. par mois. Sous déduction des frais de cantine, de 

parascolaire, de transport et d'activités extrascolaires, totalisant 285 fr. par mois et 

qui n'étaient pas encourus, les besoins non couverts de l'enfant s'élevaient alors à 

1'050 fr. par mois en chiffres ronds (800 fr.+ 530 fr. – 285 fr. = 1'045 fr.).  

Les revenus de la mère des intimés suffisant à couvrir ses propres charges, il n'y a 

pas lieu d'ajouter une contribution de prise en charge aux montants susvisés, qui 

correspondent dès lors à l'entretien convenable des intimés. 

3.3 Au vu des chiffres retenus ci-dessus, il faut, comme le Tribunal, admettre que 
l'appelant est tenu d'assumer la totalité des besoins non couverts des intimés, dont 

il n'assume pas la garde. Jusqu'à la naissance des jumeaux, il possédait notamment 

encore un disponible de 1'790 fr. après couverture desdits besoins (3'590 fr.  

– [1'050 fr. + 800 fr.] =1'790 fr.).  

Après la naissance des jumeaux, le disponible personnel de l'appelant s'est 

théoriquement accru, de 3'590 fr. à 4'070 fr. par mois environ, puisqu'une part du 

loyer du logement qu'il partage avec ceux-ci et leur mère doit leur être imputée 

(soit 30% représentant 472 fr. pour deux enfants, laissant 550 fr. de loyer à la 

charge de l'appelant) et que sa charge d'impôt a diminué (de 543 fr. à 300 fr. par 

mois environ), ce qui n'est pas contesté. Les revenus de la nouvelle compagne de 

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C/20121/2018 

l'appelant, de 2'246 fr. net par mois, ne couvrant guère que ses propres charges 

personnelles, estimées ici à 1'970 fr. par mois (loyer 550 fr., assurance-maladie 

500 fr., frais de transport 70 fr, entretien de base 850 fr.), il faut cependant 

admettre que l'appelant est également tenu d'assumer la totalité des besoins des 

jumeaux non couverts par les allocations familiales, soit 485 fr. par mois et par 

enfant (250 fr. pour l'entretien de base et l'assurance-maladie + 285 fr. de part de 

loyer). Comme l'a retenu le Tribunal, l'appelant devra également assumer les frais 

de garde des jumeaux, qui peuvent être estimés à 350 fr. par mois et par enfant, 

jusqu'à ce que ceux-ci soient scolarisés, ce qui porte le total de leurs besoins non 

couverts à 835 fr. par mois. Après couverture desdits besoins, le solde disponible 

de l'appelant s'élève cependant encore à 2'400 fr. par mois (4'070 fr. – [2 x 
835 fr.]), ce qui lui permet d'assumer simultanément les besoins non couverts des 

intimés, tels que retenus ci-dessus. 

L'appel doit dès lors être rejeté en tant qu'il tend à la réduction des contributions 

d'entretien fixées par le jugement entrepris et/ou à la suppression de toute 

contribution avant le 1
er

 mars 2020.  

4. L'appelant conteste également être tenu de verser des contributions d'entretien aux 
intimés avec effet rétroactif. Il reproche au Tribunal de ne pas avoir correctement 

tenu compte des montants déjà versés à ce titre. 

4.1 En vertu de l'art. 279 al. 1 CC, la contribution d'entretien peut être réclamée 
pour l'avenir et pour l'année qui précède l'ouverture de l'action. 

En cas de versement rétroactif de contributions d'entretien, le juge qui en fixe le 

montant doit tenir compte des versements déjà effectués à ce titre par le 

débirentier (ATF 138 III 583 consid. 6.1.1; 135 III 315 consid. 2.4; arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_217/2012 du 9 juillet 2012 consid. 6). 

4.2 En l'espèce, l'appelant soutient à la fois – et de façon quelque peu 
contradictoire – qu'il aurait versé à la mère des intimés la somme de 1'400 fr. par 
mois dès le 1

er
 janvier 2018 et qu'il n'aurait quitté le domicile de celle-ci qu'au 

mois d'avril 2018, ce qui aurait conduit le premier juge à considérer à tort qu'il 

n'avait pas contribué à l'entretien des intimés pour les mois de janvier à mars 

2018. 

Les allégations de l'appelant relatives à son départ du domicile familial ne sont 

cependant pas étayées par les pièces versées au dossier. Avec les intimés, on peut 

au contraire relever que leur mère a perdu le bénéfice d'allocations de logement en 

raison du départ de leur père à compter du 1
er

 janvier 2018, ce qui tend à 

démontrer que ce départ était effectif à ce moment-là déjà. Il faut donc, comme le 

Tribunal, admettre que l'appelant était tenu de contribuer financièrement à 

l'entretien des intimés dès le 1
er

 janvier 2018.  

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/138%20III%20583
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/135%20III%20315
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_217/2012

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C/20121/2018 

S'agissant des paiements effectués, le seul fait que la mère des intimés ait déclaré 

à l'administration fiscale, sur demande de l'appelant, que ce dernier lui avait versé 

un total de 16'800 fr. à titre de contribution à l'entretien des intimés en 2018, soit 

l'équivalent de douze mensualités de 1'400 fr., ne suffit pas à démontrer que tel ait 

effectivement été le cas. Compte tenu du caractère houleux des relations 

parentales à cette époque, on peut en effet douter de la sincérité de cette 

déclaration. Pour leur part, les relevés bancaires versés à la procédure ne laissent 

pas apparaître de virement de l'appelant pour les mois de janvier, février, mars et 

juillet 2018, contrairement aux autres mois de la même année. Or, il appartient à 

l'appelant d'apporter la preuve de ses versements, et non aux intimés d'établir 

l'absence de ceux-ci. 

Dans ces conditions, le Tribunal a retenu à bon droit que l'appelant n'avait pas 

contribué à l'entretien des appelants pour les quatre mois susvisés et le calcul de 

l'arriéré opéré par celui-ci, qui n'est par ailleurs pas contesté ni contestable, sera 

également confirmé. 

L'appelant sera dès lors débouté de l'entier de ses conclusions. 

5. Les frais judiciaires d'appel seront arrêtés à 800 fr. (art. 32 et 35 RTFMC) et mis à 
la charge de l'appelant, qui succombe (art. 105 al. 1, art. 106 al. 1 CPC). Ils seront 

compensés avec l'avance de même montant fournie par l'appelant, qui demeure 

acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 

Au vu de la nature familiale du litige, chaque partie supportera ses propres dépens 

d'appel (art. 95 al. 3, 105 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC). 

* * * * * 

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C/20121/2018 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 16 janvier 2020 par A______ contre le jugement 

JTPI/16976/2019 rendu le 29 novembre 2019 par le Tribunal de première instance dans 

la cause C/20121/2018. 

Au fond : 

Confirme le jugement entrepris. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions.  

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 800 fr., les met à la charge de A______ et les 

compense avec l'avance de frais de même montant fournie par celui-ci, qui demeure 

acquise à l'Etat de Genève. 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD, Madame 

Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Roxane DUCOMMUN, greffière. 

 

Le président : 

Cédric-Laurent MICHEL 

 La greffière : 

Roxane DUCOMMUN 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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C/20121/2018 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr. 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110