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**Case Identifier:** 44b10083-a9a1-5f20-b7ee-611f1529e66e
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-04-27
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 27.04.2021 C/7806/2018
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-7806-2018_2021-04-27.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 18.05.2021, ainsi 

qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant par pli simple le même jour. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/7806/2018 ACJC/545/2021 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 27 AVRIL 2021 

 

Entre 

Madame A______, domiciliée ______, appelante d'un jugement rendu par la 16ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 9 décembre 2020, comparant 

par Me Stéphane REY, avocat, rue Michel-Chauvet 3, case postale 477, 1211 Genève 

12, en l'étude duquel elle fait élection de domicile, 

et 

Monsieur B______, domicilié ______, intimé, comparant par Me Vincent LATAPIE, 
avocat, boulevard Helvétique 4, 1205 Genève, en l'étude duquel il fait élection de 

domicile. 

  

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C/7806/2018 

EN FAIT 

A. a. B______, né le ______ 1981, originaire de C______ (GR), et A______, née 
______ [nom de jeune fille] le ______ 1980, de nationalité portugaise, se sont 

mariés le ______ 2011 à D______ (GE).  

Ils sont les parents de l'enfant E______, né le ______ 2011.  

A______ est par ailleurs la mère de F______, née le ______ 2002. 

b. Par jugement du 10 octobre 2017, le Tribunal de première instance (ci-après : le 
Tribunal), statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale et d'accord entre 

les parties, a notamment autorisé les époux à vivre séparés (ch. 1), attribué la 

garde de E______ à sa mère (ch. 2), réservé à B______ un droit de visite devant 

s'exercer au minimum, sauf accord contraire des parties, à raison de chaque mardi 

et jeudi de 17h00 à 18h30 ainsi que d'un week-end sur deux du vendredi soir 

16h00 à la sortie de l'école au dimanche 18h00, ainsi qu'à raison de la moitié des 

vacances scolaires (ch. 3), donné acte aux parties de ce que, dès que B______ 

aurait trouvé un nouveau logement, le droit de visite sur l'enfant E______ serait 

élargi à un jeudi sur deux, du jeudi à 17h00 jusqu'au retour à l'école le vendredi 

matin, la semaine durant laquelle B______ exerçait le droit de visite durant le 

week-end (ch. 4), donné acte à B______ de son engagement de s'acquitter de la 

somme de 900 fr. à titre de contribution à l'entretien de E______ (ch. 5) et de 

1'500 fr. à titre de contribution à l'entretien de A______ (ch. 6) et attribué à celle-

ci la jouissance exclusive du domicile conjugal sis 1______ Genève (ch. 7).  

c. A la fin de l'année 2017, une procédure pénale a été ouverte à l'encontre de 
A______ à la suite de violences graves sur le chien de la famille. En lien avec 

l'enquête liée à ces faits, la police a effectué un signalement concernant 

d'éventuelles maltraitances sur les enfants F______ et E______. 

d. Le 18 décembre 2017, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-
après : le Tribunal de protection) a mandaté le Service de protection des mineurs 

(ci-après : le SPMi) en vue de l'établissement d'un rapport d'évaluation sociale.  

Dans son rapport daté du 12 mars 2018, le SPMi a indiqué être inquiet de 

l'équilibre psychologique de A______ et notamment proposé, sur mesures 

superprovisionnelles, à ce que le Tribunal de protection retire le droit de 

déterminer le lieu de résidence et la garde de fait de E______ à sa mère, ordonne 

le placement de l'enfant chez son père, instaure une curatelle de surveillance des 

relations personnelles entre le mineur et sa mère, et fixe un droit aux relations 

personnelles à raison d'une heure trente par quinzaine au sein du Point Rencontre.  

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C/7806/2018 

Par décision du 14 mars 2018, le Tribunal de protection a fait droit à la requête de 

mesures superprovisionnelles, en conséquence de quoi, notamment, E______ a été 

placé chez son père. 

e. En parallèle, en mai 2018, A______ et sa fille F______ ont déposé une plainte 
pénale contre B______ pour viol et abus sexuels sur F______ et pour lésions 

corporelles et violences sexuelles sur A______ durant la vie commune. Une 

instruction pénale est actuellement en cours à ce propos. 

Lors de l'audience du 21 janvier 2021, le Ministère public a avisé les parties de la 

prochaine clôture de l'instruction et annoncé qu'il allait rendre une ordonnance de 

classement partiel et renvoyer en jugement B______ pour le surplus, sans préciser 

quelles infractions allaient être classées, ni lesquelles allaient être renvoyées en 

jugement. 

B. a. Par requête en modification de mesures protectrices de l'union conjugale reçue 
au greffe du Tribunal en date du 27 avril 2018 et complétée le 20 août 2018, 

B______ a conclu, en substance et s'agissant des points litigieux en appel, à ce 

que le Tribunal lui attribue la garde de E______, condamne A______ à lui verser 

une contribution d'entretien de 600 fr. par mois pour l'entretien de E______ et le 

dispense de verser une contribution d'entretien en faveur de A______ à compter 

du 14 mars 2018. 

b. A______ s'est opposée à la requête en modification.  

c. Lors de l'audience du 27 septembre 2018 devant le Tribunal, A______ a 
consenti à ce que le paiement de la contribution due pour l'enfant E______ soit 

suspendu, dès lors qu'elle n'en avait plus la garde. Statuant le 2 octobre 2018 sur 

mesures provisionnelles et d'accord entre les parties, le Tribunal a ainsi libéré 

B______ de son obligation de verser une contribution d'entretien en faveur de 

E______. 

d. Par ordonnance du 26 novembre 2018, le Tribunal a ordonné une expertise du 
groupe familial. Celle-ci n'a pas pu être menée à bien, en raison d'une surcharge 

de travail au sein du CURML, mandaté en premier, puis d'un refus du CHUV de 

la conduire, pour raison de compétence, et d'un conflit d'intérêts de la doctoresse 

mandatée en dernier lieu.  

e. Le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale 
(SEASP) a rendu un rapport d'évaluation sociale le 5 décembre 2018, par lequel il 

a préavisé d'attribuer la garde de fait de E______ au père, nonobstant recours, de 

limiter l'autorité parentale de A______ pour toute décision ayant trait à la 

scolarisation et au lieu de résidence de E______, maintenir la curatelle 

d'organisation et de surveillance des relations personnelles, maintenir un droit aux 

relations personnelles entre E______ et sa mère à raison d'une heure trente à 

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quinzaine au sein du Point Rencontre, inviter les curatrices à veiller à la bonne 

continuité des relations entre E______ et sa sœur, F______, en fonction de la 
demande des enfants, hors présence maternelle et renoncer pour le surplus aux 

autres curatelles. 

Il ressort notamment du rapport, plus précisément des propos rapportés des deux 

curatrices s'occupant de E______, que des actes de violence sur celui-ci avaient 

été constatés par le voisinage de A______, dont les capacités parentales étaient 

insuffisantes. Cela engendrait des carences affectives, éducatives et dans les soins 

prodigués à l'enfant. Quant à B______, il était adéquat dans la prise en charge de 

l'enfant, ses compétences parentales étant jugées satisfaisantes. E______ avait 

changé d'école, ce qui évitait qu'il croise sa mère dans le quartier, et, depuis, son 

évolution scolaire était très positive, alors qu'il rencontrait précédemment des 

problèmes de concentration et d'agressivité à l'école. 

Tenant compte des accusations très graves de violences, notamment sexuelles, à 

l'égard de B______, le SEASP, se fondant notamment sur un rapport antérieur du 

SPMi, a retenu qu'il était dans l'intérêt de E______ de demeurer chez son père, 

sous réserve d'éléments nouveaux pouvant apparaître dans le cadre de l'enquête 

pénale. L'expertise familiale ordonnée - et finalement non concrétisée (cf. B.d. 

supra) - devait définir la suite à donner quant à l'évolution possible de la prise en 

charge de l'enfant par ses deux parents. Les défaillances parentales de A______, 

qui n'excluaient pas un attachement réel à ses enfants, imposaient que E______ 

soit protégé des débordements de sa mère, qui ne se reconnaissait aucune 

responsabilité dans le mal-être qu'il vivait.  

f. Le 13 mars 2019, le SPMi a saisi le Tribunal d'une requête de mesures 
provisionnelles urgentes visant à modifier le droit de visite entre A______ et 

E______ afin que celui-ci soit accompagné par G______ (institution spécialisée 

dans l'encadrement du droit de visite parental), à quinzaine, étant précisé que ce 

droit pourrait évoluer en termes de durée en fonction de l'évolution de la situation 

et d'entente entre les intervenants de la structure et les curatrices.  

Par ordonnance du même jour, le Tribunal a rejeté la requête sur mesures 

superprovisionnelles, puis admis subséquemment la requête par ordonnance 

rendue le 12 avril 2019 sur mesures provisionnelles et d'accord entre les parties.  

g. Le 3 février 2020, le CENTRE UNIVERSITAIRE ROMAND DE MEDECINE 
LEGALE (CURML) a rendu un rapport d'expertise dans le cadre de la procédure 

pendante par-devant le Tribunal de protection concernant F______. Cette 

expertise porte donc sur le groupe familial comprenant A______, F______ et le 

père de celle-ci. Il ressort de ce rapport que A______ présente un trouble de 

personnalité émotionnellement labile de type borderline et un trouble 

hyperkinétique, avec perturbation de l'activité et de l'attention. Sous l'impulsion de 

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la colère, elle avait pu se montrer violente verbalement et physiquement envers 

son chien et ses proches. Elle présentait également une consommation importante 

d'alcool, de sédatifs non prescrits et de cannabis. Les experts ont souligné que la 

variabilité des émotions de A______, avec sa forte impulsivité, pouvait l'amener à 

des colères très importantes, ainsi qu'à des comportements inadéquats envers ses 

enfants. Son trouble psychique l'empêchait de pouvoir laisser à l'autre une place 

au niveau émotionnel. Bien que démontrant des capacités parentales pour 

répondre aux besoins primaires de F______, s'agissant de structurer de manière 

assez fine la journée de sa fille, A______ n'avait actuellement pas les 

compétences parentales suffisantes pour contenir les émotions de F______ et 

l'aider à se construire l'identité propre et positive dont la jeune fille avait besoin. 

La transmission de ce rapport au Tribunal a été litigieuse. A______, par 

l'entremise de son conseil, en a déposé une copie à la procédure le 10 juin 2020. 

Cependant, sollicité par le Tribunal, le Tribunal de protection a refusé d'en verser 

une copie au nom du secret de protection qui le liait et du fait que ce rapport 

contenait des informations sur le père de F______, tout en soulignant que le 

groupe familial visé par l'expertise du 3 février 2020 n'était pas le même. Par 

ordonnance du 10 juillet 2020, le Tribunal a admis ce document à la procédure. 

Par décision du 28 août 2020, le plénum des juges du Tribunal de protection a 

refusé de délier la doctoresse rédactrice du rapport d'expertise de son obligation de 

garder le secret, de sorte qu'il n'a pas été procédé à son audition par le Tribunal.  

h. Dans son rapport périodique du 13 août 2020, le SPMi a relaté les propos de la 
thérapeute de E______ qui avait décrit que, en septembre 2018, le changement 

d'école avait été très favorable pour lui, bien qu'il demeure préoccupé au sujet de 

sa mère. Il lui avait fallu du temps pour faire confiance à l'adulte et se sentir en 

sécurité. Dès la rentrée 2019, E______ allait mieux, mais il était souvent inquiet et 

se sentait responsable lorsque sa mère ou sa sœur allaient mal. 

Le SPMi a indiqué ne pas avoir d'inquiétudes particulières quant au placement de 

E______ chez son père. La collaboration avec ce dernier était bonne, mais la 

situation demeurait extrêmement conflictuelle entre les parents, et A______ 

paraissait toujours fragile psychologiquement. Les procédures civiles et pénales 

pendantes envenimaient la situation. Bien que E______ ait progressé et évolué 

positivement, un suivi thérapeutique régulier devait être maintenu. Le réseau de 

professionnels s'accordait à dire que les droits de visite pour E______, aussi bien 

ceux avec sa sœur que ceux avec sa mère, lui procuraient du plaisir et devaient 
être conservés. Cependant, ces rencontres requéraient de la part de E______ une 

forte mobilisation d'énergie et d'autocontrôle qui perturbait ses apprentissages 

scolaires et faisait remonter ses angoisses. Les intervenants devaient en 

conséquence maintenir leur encadrement sécurisant et continuer à offrir à 

E______ un lieu pour exprimer ses éventuelles angoisses.  

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i. Début septembre 2020, la thérapeute de E______ indiquait au SPMi qu'elle était 
en train de terminer le suivi avec ce dernier, lequel avait réalisé "une très belle 

évolution". Il était désormais capable de chercher l'adulte en cas de besoin et 

d'identifier et traiter ses différents sentiments et émotions. Ainsi, il possédait les 

outils nécessaires pour faire face aux évènements courants et se développer au 

mieux. 

j. Lors de l'audience de débats principaux du 28 octobre 2020, les parties ont 
toutes deux considéré que la cause était en état d'être jugée après une mise à jour 

des situations respectives des parties et une ultime audition de celles-ci. A l'issue 

de l'audience, le Tribunal a imparti aux parties un délai pour actualiser leurs 

pièces et les a convoquées à une audience de débats principaux, avec comparution 

personnelle des parties et plaidoiries finales.  

k. Plusieurs rapports périodiques ont été établis au sujet de l'évolution du droit de 
visite sur E______. En dernier lieu, il résulte d'un rapport daté du 13 novembre 

2020 portant sur la période de janvier à septembre 2020, émanant de l'éducatrice 

de l'ACTION EDUCATIVE EN MILIEU OUVERT (AEMO) que E______ 

éprouvait un véritable plaisir à retrouver et à passer du temps avec sa mère. 

A______ mettait ces moments à profit pour discuter de l'école et des copains ou 

pour se remémorer des anecdotes positives vécues lorsqu'ils habitaient ensemble. 

Elle apportait toujours des petits cadeaux à E______ afin de l'occuper, des 

bonbons et parfois également des habits. Ils partageaient des jeux, des moments 

de rire et de câlins. L'éducatrice avait pu constater que A______ était adéquate 

dans la pose du cadre éducatif ainsi que dans ses gestes et propos, ne parlant 

quasiment jamais de B______ devant l'enfant ou du moins pas de manière 

négative. En conclusion, la collaboration entre l'AEMO et les parents se déroulait 

de manière optimale au profit de E______, qui évoluait positivement. La 

poursuite de cette prise en charge adaptée à cette situation familiale était donc 

souhaitable en l'état. 

l. E______ est par ailleurs régulièrement en contact avec sa demi-sœur F______ 
par le biais de G______ [éducation spécialisée], hors la présence des parents. Ces 

rencontres, qui ont dû être temporairement interrompues quelques temps en raison 

de l'état de santé de F______, ont pu reprendre depuis lors et se déroulent très 

bien. F______ souffre de graves problèmes de santé psychiques ayant nécessité 

des hospitalisations, ce qui a perturbé encore E______ dans sa relation avec elle. 

m. Au cours de l'audience du 26 novembre 2020, B______ a actualisé ses 
conclusions, en concluant à ce que A______ lui verse une contribution mensuelle 

de 700 fr. pour l'entretien de E______. Il a pour le surplus persisté dans ses 

conclusions s'agissant des points litigieux en appel. 

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n. De son côté, A______ a persisté dans ses conclusions. Elle a conclu au 
déboutement de B______ de ses conclusions et à la confirmation du jugement du 

Tribunal du 10 octobre 2017, avec restriction du droit de visite de son époux à 

raison d'une heure trente par quinzaine, en milieu protégé. Pour le surplus, elle a 

sollicité le partage des frais judiciaires et la compensation des dépens. 

A l'issue de cette audience, le Tribunal a gardé la cause à juger.  

C.  La situation financière et personnelle des parties est la suivante : 

a. Lorsque les mesures protectrices de l'union conjugale ont été prononcées le 
10 octobre 2017 et les contributions d'entretien fixées à 900 fr. pour E______ et à 

1'500 fr. pour l'épouse, les revenus mensuels de cette dernière s'élevaient à 

2'000 fr. et ceux de B______ à 5'867 fr.  

b. Dans le jugement faisant l'objet de la présente procédure d'appel (cf. infra 
let. D), le Tribunal a retenu, sans être remis en cause par les parties, que B______ 

avait réalisé revenu mensuel net moyen de 6'428 fr. 80 en 2020 et que ses charges 

courantes s'élevaient à 2'723 fr. 75 par mois. 

B______ a régulièrement versé la contribution d'entretien en 1'500 fr. due en vertu 

du jugement sur mesures protectrices jusqu'à fin novembre 2020. 

c. A______ a achevé une formation de ______ à la fin de l'année 2019 et est 
désormais employée en qualité de ______. Elle a exercé cette activité à un taux de 

80% depuis le 1
er

 octobre 2019 jusqu'au 31 août 2020 pour un salaire brut de 

4'400 fr. par mois, et à 20% depuis lors. Elle perçoit à ce titre, ainsi que l'a retenu 

le Tribunal et ce qui n'est plus remis en cause en appel, un salaire mensuel net de 

1'011 fr., complété par des indemnités de l'assurance-chômage de 2'410 fr. 35, 

portant ses revenus mensuels à 3'421 fr. 35. Les charges mensuelles de A______, 

non contestées en appel, s'élèvent à 2'796 fr. 50. 

Il ne ressort pas du dossier que A______ devrait contribuer à l'entretien de sa fille 

F______. 

d. Les charges de l'enfant E______ s'élèvent, selon les constatations du premier 
juge non remises en cause en appel, à 865 fr. 85. Des allocations familiales en 320 

fr. par mois sont perçues pour lui par son père.  

D. Par jugement JTPI/15352/2020 rendu le 9 décembre 2020, notifié aux parties le 
surlendemain, le Tribunal, statuant sur nouvelles mesures protectrices de l'union 

conjugale, a annulé les chiffres 2 à 6 du jugement JTPI/13066/2017 rendu le 

10 octobre 2017 (chiffre 1 du dispositif), cela fait, attribué à B______ la garde sur 

l'enfant E______, né le ______ 2011 (ch. 2), réservé à A______ un droit de visite 

sur son fils E______ à exercer dans un cadre surveillé, à raison d'une heure et 

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demie, à quinzaine, au sein de G______ (ch. 3), dit que les relations personnelles 

entre la mère et l'enfant devraient être élargies dès que la situation le permettrait 

de l'avis des professionnels encadrant les contacts, et en concertation avec les 

autres intervenants concernés (ch. 4), ordonné le maintien de la curatelle 

d'organisation et de surveillance du droit de visite (ch. 5), dit que l'entretien 

convenable de E______ s'élevait à 865 fr. 85 [par mois] (ch. 6), condamné 

A______ à verser en mains de B______, par mois et d'avance, allocations 

familiales non comprises, 200 fr. à titre de contribution à l'entretien de E______ 

(ch. 7), condamné les parties à prendre en charge, par moitié, les frais 

extraordinaires de l'enfant après décision concertée entre elles (ch. 8), prononcé 

ces mesures pour une durée indéterminée (ch. 9), arrêté les frais judiciaires à 

1'100 fr., mis à la charge de chacune des parties pour moitié et laissés 

provisoirement à la charge de l'Etat, sous réserve d'une décision de l'assistance 

judiciaire (ch. 10 et 11), ordonné la restitution de 500 fr. à B______ (ch. 12), dit 

qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 13) et débouté les parties de toutes autres 

conclusions (ch. 13). 

Après avoir constaté que la situation de la famille avait changé à la suite du 

transfert de la garde de fait de E______ en faveur de son père, le Tribunal a 

considéré que A______ rencontrait encore d'importantes difficultés dans la prise 

en charge de son fils et dans sa vie personnelle (fragilité psychologique, troubles 

de la personnalité, difficulté à gérer la colère, consommation excessive d'alcool et 

de drogue), que ne compensait pas la bonne évolution dans la relation avec 

l'enfant. Il en allait différemment de B______, qui était adéquat dans sa prise en 

charge de l'enfant et collaborait avec les différents intervenants dans l'intérêt de 

celui-ci. La procédure pénale concernant des accusations graves de sa belle-fille 

n'avait pas établi sa culpabilité en l'état et rien ne permettait de conclure qu'il 

représentait un quelconque danger à l'égard de E______, qui évoluait très 

positivement auprès de lui. L'encadrement des rencontres entre l'enfant et sa mère 

était encore nécessaire.  

S'agissant des aspects financiers, le Tribunal a considéré qu'il n'y avait pas lieu 

d'imputer un revenu hypothétique à l'épouse, qui avait achevé sa formation 

professionnelle en automne 2019, commencé une activité professionnelle à 80% 

dès le 1
er

 octobre 2019, effectuait des recherches d'emploi et percevait des 

indemnités de chômage depuis que son taux d'activité avait diminué à 20%. Il a 

retenu que le solde mensuel disponible était de 3'705 fr. 05 pour B______ et de 

628 fr. 85 pour A______. Les charges de E______ représentaient 545 fr. 85 après 

déduction des allocations familiales. Il se justifiait ainsi que A______ prenne en 

charge les besoins de E______ à raison de 200 fr. par mois, dès lors que B______ 

prenait en charge la quasi-totalité de l'entretien en nature de l'enfant. Il convenait 

de dispenser B______ de contribuer à l'entretien de son épouse, dans la mesure où 

cette dernière trouverait rapidement un emploi lui permettant de réaliser à plein 

temps un revenu de l'ordre de 5'000 fr. par mois, comparable à celui de son époux. 

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E. a. Par acte expédié le 21 décembre 2020 au greffe de la Cour de justice, A______ 
a formé appel de ce jugement. Elle a conclu à l'annulation de la décision 

entreprise et, cela fait, à ce que la Cour lui attribue la garde de E______, réserve 

un droit de visite à B______ à raison d'une heure et demie à quinzaine dans un 

cadre surveillé, soit au sein de G______, maintienne la curatelle d'organisation et 

de surveillance du droit de visite et confirme pour le surplus le jugement 

JTPI/13066/2017 rendu le 10 octobre 2017, frais et dépens compensés. 

 Sa requête en suspension du caractère exécutoire du jugement entrepris a été 

rejetée par arrêt du 13 janvier 2021. 

 b. Dans sa réponse, B______ a conclu au déboutement de A______ de toutes ses 
conclusions et à la confirmation du jugement entrepris, sous suite de frais. 

 c. Les parties ont répliqué, respectivement dupliqué, persistant dans leurs 
conclusions. Elles ont produit des pièces nouvelles. 

 d. Par avis du 10 février 2021, les parties ont été informées de ce que la cause 
était gardée à juger. 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices de l'union 
conjugale, considérés comme des décisions provisionnelles au sens de l'art. 308 

al. 1 let. b CPC (ATF 137 III 475 consid. 4.1), dans les causes non patrimoniales 

ou dont la valeur litigieuse au dernier état des conclusions devant l'autorité 

inférieure est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC).  

En l'espèce, le litige porte notamment sur les droits parentaux, soit une affaire de 

nature non pécuniaire dans son ensemble (arrêt du Tribunal fédéral 5A_765/2012 

du 19 février 2013 consid. 1.1), de sorte que la voie de l'appel est ouverte 

indépendamment de la valeur litigieuse. 

1.2 Interjeté dans le délai utile de dix jours (art. 271 let. a et 314 al. 1 CPC), selon 
la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC) et auprès de l'autorité 

compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), l'appel est recevable. 

1.3 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). La procédure sommaire étant applicable, la cognition du juge est 

toutefois limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du 

droit (ATF 138 III 636 consid. 4.3.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_812/2015 du 

6 septembre 2016 consid. 5.2; 5A_937/2014 du 26 mai 2015 consid. 6.2.2). 

Les maximes d'office et inquisitoire illimitée sont applicables aux questions 

concernant les enfants mineurs (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et art. 296 CPC), ce qui a 

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pour conséquence que la Cour n'est pas liée par les conclusions des parties 

(art. 296 al. 3 CPC). L'obligation du juge d'établir les faits d'office ne dispense 

cependant pas les parties de collaborer activement à la procédure. Il leur incombe 

de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de 

preuve disponibles (ATF 130 III 102 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 

5A_855/2017 du 11 avril 2018 consid. 4.3.2). 

En tant qu'elle porte sur la contribution d'entretien en faveur du conjoint, la 

procédure est soumise à la maxime de disposition (ATF 128 III 411 consid. 3.2; 

arrêt du Tribunal fédéral 5A_831/2016 du 21 mars 2017 consid. 4.4) et à la 

maxime inquisitoire sociale (art. 272 CPC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_645/2016 

du 18 mai 2017 consid. 3.2.3 et les références). 

1.4 Dans les causes de droit de la famille concernant des enfants mineurs, eu 
égard à l'application des maximes d'office et inquisitoire illimitée, les parties 

peuvent présenter des novas même si les conditions de l'art. 317 CPC ne sont pas 

réunies, dans la mesure où ils servent à rendre une décision conforme à l'intérêt de 

l'enfant (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_801/2017 du 

14 mai 2018 consid. 3.3.1). Les faits et moyens de preuve nouveaux admis en 

appel pour des questions relatives aux enfants doivent être également pris en 

compte pour déterminer la contribution d'entretien du conjoint, dans la mesure où 

celle-ci est aussi litigieuse en deuxième instance (arrêt du Tribunal fédéral 

5A_67/2020 du 10 août 2020 consid. 3.3.2). 

Ainsi, les pièces et faits nouveaux invoqués par les parties en appel seront pris en 

considération. 

2. L'appelante remet en cause l'attribution de la garde de l'enfant E______ à l'intimé.   

2.1.1 En cas de suspension de la vie commune, le juge ordonne, lorsqu'il y a des 
enfants mineurs, les mesures nécessaires d'après les dispositions sur les effets de 

la filiation (art. 176 al. 1 et 3 CC). Il statue ainsi sur l'attribution de la garde de 

l'enfant et sur la réglementation des relations personnelles de l'époux non gardien 

(art. 273 CC).  

Lorsque des mesures protectrices ont été ordonnées, le juge ordonne les 

modifications commandées par les faits nouveaux (art. 179 CC).  

2.1.2 La règle fondamentale pour attribuer les droits parentaux est le bien de 
l'enfant (ATF 141 III 428 consid. 5.4), les intérêts des parents devant être relégués 

au second plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; 131 III 209 consid. 5). Invité à 

statuer à cet égard, le juge doit évaluer si l'instauration d'une garde alternée est 

effectivement à même de préserver le bien de l'enfant. Au nombre des critères 

essentiels pour cet examen, entrent en ligne de compte les capacités éducatives 

des parents, lesquelles doivent être données chez chacun d'eux pour pouvoir 

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envisager l'instauration d'une garde alternée, ainsi que l'existence d'une bonne 

capacité et volonté de ceux-ci de communiquer et coopérer, compte tenu des 

mesures organisationnelles et de la transmission régulière d'informations que 

nécessite ce mode de garde. A cet égard, on ne saurait déduire une incapacité à 

coopérer entre les parents du seul refus d'instaurer la garde alternée. En revanche, 

un conflit marqué et persistant entre les parents portant sur des questions liées à 

l'enfant laisse présager des difficultés futures de collaboration et aura en principe 

pour conséquence d'exposer de manière récurrente l'enfant à une situation 

conflictuelle, ce qui apparaît contraire à son intérêt (ATF 142 III 617 

consid. 3.2.3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_844/2019 du 17 septembre 2020 

consid. 3.2.2; 5A_11/2020 du 13 mai 2020 consid. 3.3.3.1 et les arrêts cités). Il 

faut également tenir compte de la situation géographique et de la distance séparant 

les logements des deux parents, de la stabilité que peut apporter à l'enfant le 

maintien de la situation antérieure - en ce sens notamment qu'une garde alternée 

sera instaurée plus facilement lorsque les deux parents s'occupaient de l'enfant en 

alternance déjà avant la séparation -, de la possibilité pour chaque parent de 

s'occuper personnellement de l'enfant, de l'âge de celui-ci et de son appartenance à 

une fratrie ou à un cercle social ainsi que du souhait de l'enfant s'agissant de sa 

propre prise en charge, quand bien même il ne disposerait pas de la capacité de 

discernement (ATF 142 III 612 consid. 4.3, 617 consid. 3.2.3).  

Hormis l'existence de capacités éducatives chez les deux parents, qui est une 

prémisse nécessaire à l'instauration d'une garde alternée, les autres critères 

d'appréciation sont interdépendants et leur importance varie en fonction du cas 

d'espèce. Ainsi, la capacité de collaboration et de communication des parents est, 

quant à elle, d'autant plus importante lorsque l'enfant concerné est déjà scolarisé 

ou qu'un certain éloignement géographique entre les domiciles respectifs des 

parents nécessite une plus grande organisation (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; 

arrêts du Tribunal fédéral 5A_159/2020 du 4 mai 2020 consid. 3.1; 5A_147/2019 

du 25 mars 2020 consid. 2.1; 5A_200/2019 du 29 janvier 2020 consid. 3.1.2 et les 

références).  

Si le juge arrive à la conclusion qu'une garde alternée n'est pas dans l'intérêt de 

l'enfant, il devra alors déterminer auquel des deux parents il attribue la garde en 

tenant compte, pour l'essentiel, des mêmes critères d'évaluation et en appréciant, 

en sus, la capacité de chaque parent à favoriser les contacts entre l'enfant et l'autre 

parent (ATF 142 III 617 consid. 3.2.4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_534/2019 du 

31 janvier 2020 consid. 3.1).  

Toute modification dans l'attribution de l'autorité parentale ou de la garde suppose 

ainsi que la nouvelle réglementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant en raison 

de la survenance de faits nouveaux essentiels. En d'autres termes, une nouvelle 

réglementation ne dépend pas seulement de l'existence de circonstances nouvelles 

importantes; elle doit aussi être commandée par le bien de l'enfant (ATF  

https://www.bger.ch/ext/eurospider/live/fr/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=all&query_words=142+III+617+garde&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F111-II-405%3Afr&number_of_ranks=0#page405

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C/7806/2018 

111 II 405 consid. 3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_228/2020 du 3 août 2020 

consid. 3.1; 5A_756/2019 du 13 février 2020 consid. 3.1.1; 5A_406/2018 du 26 

juillet 2018 consid. 3.1). La modification ne peut ainsi être envisagée que si le 

maintien de la réglementation actuelle risque de porter atteinte au bien de l'enfant 

et le menace sérieusement; la nouvelle réglementation doit s'imposer 

impérativement, en ce sens que le mode de vie actuel nuit plus au bien de l'enfant 

que le changement de réglementation et la perte de continuité dans l'éducation et 

les conditions de vie qui en est consécutive (arrêts du Tribunal fédéral 

5A_228/2020 du 3 août 2020 consid. 3.1; 5A_848/2018 du 16 novembre 2018 

consid. 5.1; 5A_943/2016 du 1
er

 juin 2017 consid. 6.2.1 et la référence). 

Pour apprécier ces critères, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 

142 III 617 consid. 3.2.5 et les références). 

2.1.3 Selon l'art. 298 al. 1 CPC, les enfants sont entendus personnellement et de 
manière appropriée par le juge ou par un tiers nommé à cet effet, pour autant que 

leur âge ou de justes motifs ne s'y opposent pas. 

Dans le cadre des procédures relatives aux enfants, la maxime inquisitoire - et la 

maxime d'office - trouvent application, conformément à l'art. 296 CPC. Le juge 

est dès lors tenu d'entendre l'enfant, non seulement lorsque celui-ci ou ses parents 

le requièrent, mais aussi dans tous les cas où aucun juste motif ne s'y oppose (arrêt 

du Tribunal fédéral 5A_971/2015 du 30 juin 2016 consid. 5.1 et les références). 

L'audition ne présuppose pas que l'enfant ait la capacité de discernement au sens 

de l'art. 16 CC. Selon la ligne directrice suivie par le Tribunal fédéral, il doit, en 

principe, être entendu à partir de six ans révolus (ATF 133 III 553 consid. 3; arrêt 

du Tribunal fédéral 5A_983/2019 du 13 novembre 2020 consid. 5.1). Cet âge 

minimum est indépendant du fait que, en psychologie enfantine, on considère que 

les activités mentales de logique formelle ne sont possibles qu'à partir d'un âge 

variant entre onze et treize ans environ et que la capacité de différenciation et 

d'abstraction orale ne se développe plus ou moins qu'à partir de cet âge-là (arrêts 

du Tribunal fédéral 5A_983/2019 précité; 5A_488/2017 du 8 novembre 2017 

consid. 3.1.3 et les références). L'audition de l'enfant, alors qu'il n'a pas encore de 

capacité de discernement par rapport aux enjeux, vise avant tout à permettre au 

juge compétent de se faire une idée personnelle et de disposer d'une source de 

renseignements supplémentaire pour établir les faits et prendre sa décision (ATF 

133 III 146 consid. 2.6; arrêt du Tribunal fédéral 5A_983/2019 précité et les 

références). Pour cette raison, on ne doit pas interroger les jeunes enfants sur leurs 

désirs concrets quant à leur attribution à l'un ou l'autre de leurs parents, dans la 

mesure où ils ne peuvent pas s'exprimer à ce sujet en faisant abstraction de 

facteurs d'influence immédiats et extérieurs et n'arrivent pas à formuler une 

volonté stable (ATF 133 III 146 consid. 2.6 arrêts du Tribunal fédéral 

https://www.bger.ch/ext/eurospider/live/fr/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=all&query_words=142+III+617+garde&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F111-II-405%3Afr&number_of_ranks=0#page405

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5A_971/2015 du 30 juin 2016 consid. 5.1 et les références 5A_482/2007 du 

17 décembre 2007 consid. 3.1). 

Les autres "justes motifs" qui permettent de renoncer à l'audition de l'enfant 

relèvent du pouvoir d'appréciation du juge et dépendent des circonstances du cas 

concret. Parmi ceux-ci figure le risque que l'audition mette en danger sa santé 

physique ou psychique. La simple crainte d'imposer à l'enfant la tension d'une 

audition n'est pas suffisante; encore faut-il, pour renoncer à l'audition, que cette 

crainte soit étayée et que le risque dépasse celui qui est inhérent à toute procédure 

dans laquelle les intérêts des enfants sont en jeu. De même, l'audition de l'enfant 

ne peut être refusée sous prétexte d'un seul conflit de loyauté, car il faut s'attendre, 

dans une procédure matrimoniale, à ce qu'il soit soumis à un tel conflit à l'égard 

de ses parents (ATF 131 III 553 consid. 1.3.1 à 1.3.3; arrêt du Tribunal fédéral 

5A_983/2019 précité et les références). 

Le choix de la personne habilitée à entendre l'enfant relève en principe de 

l'appréciation du juge. L'audition est en principe effectuée par la juridiction 

compétente elle-même. En cas de circonstances particulières, elle peut l'être par 

un spécialiste de l'enfance, par exemple un pédopsychiatre ou le collaborateur d'un 

service de protection de la jeunesse (ATF 133 III 553 consid. 4; arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_971/2015 du 30 juin 2016 consid. 5.2 et les références). Ces 

circonstances se réfèrent à des cas particulièrement délicats dans lesquels les 

compétences d'un spécialiste sont requises pour éviter de porter préjudice à la 

santé de l'enfant, par exemple en cas de soupçon de relations familiales 

pathogènes, de conflit familial aigu et de dissension concernant le sort des enfants, 

de troubles reconnaissables chez l'enfant, de son âge, etc. (arrêts du Tribunal 

fédéral 5A_971/2015 du 30 juin 2016 précité; 5A_50/2010 du 6 juillet 2010 

consid. 2.1 et les références). 

Si, dans le cadre d'un même conflit conjugal, le juge est appelé à intervenir par 

plusieurs décisions successives ou que la décision de première instance est portée 

devant les autorités d'appel, l'audition de l'enfant n'aura pas à être répétée chaque 

fois. En outre, lorsque l'enfant a déjà été entendu par un tiers, en général dans le 

cadre d'une expertise, le juge peut renoncer à l'entendre une nouvelle fois si une 

audition répétée représente pour l'enfant une charge insupportable (par ex. en cas 

de conflit de loyauté aigu) et que l'on ne peut attendre aucun nouveau résultat 

d'une audition supplémentaire ou que l'utilité escomptée est sans rapport 

raisonnable avec la charge causée par la nouvelle audition. Le juge peut alors se 

fonder sur les résultats de l'audition effectuée par le tiers pour autant qu'il s'agisse 

d'un professionnel indépendant et qualifié, que l'enfant ait été interrogé sur les 

éléments décisifs pour l'affaire à juger et que l'audition, respectivement ses 

résultats, soient actuels (ATF 146 III 203 consid. 3.3.2; 133 III 553 consid. 4; 

arrêt du Tribunal fédéral 5A_971/2015 précité et les références). 

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2.2 En l'espèce, il n'est à juste titre pas remis en cause qu'une garde partagée n'est 
pas envisageable, de sorte qu'il faut apprécier, au regard du bien de l'enfant, quel 

parent est le plus même d'exercer une garde exclusive. 

L'appelante reproche au premier juge d'avoir omis de procéder à l'audition de 

l'enfant E______ et d'ordonner d'expertise familiale. Elle lui fait également grief 

de n'avoir pas suffisamment tenu compte de l'existence d'une procédure pénale à 

l'encontre de l'intimé pour des actes dirigés contre elle-même et contre sa fille, 

ainsi que des progrès qu'elle avait réalisés dans sa situation personnelle.  

2.2.1 S'agissant de la question de l'audition de l'enfant, il ressort du dossier que le 
jeune E______ est un enfant angoissé et ayant énormément souffert de la 

séparation de ses parents. Il a tendance à se sentir responsable des maux dont 

souffrent sa mère ou sa sœur. Il est encadré étroitement par des professionnels, 
que ce soient des curateurs ou des intervenants lors des droits de visite médiatisés, 

ainsi que lors de son suivi thérapeutique. Les propos des personnes encadrant 

E______, rapportant le ressenti et les désirs de celui-ci, ont été largement 

retranscrits dans les pièces figurant au dossier. 

Il s'ensuit que la Cour ne discerne pas la nécessité d'entendre l'enfant à ce stade de 

la procédure, compte tenu du stress et des angoisses qu'une telle audition pourrait 

engendrer chez lui. E______, suivi régulièrement par un thérapeute, gère avec 

difficulté les changements lors de ses rencontres avec sa mère, ces difficultés 

allant jusqu'à perturber ses apprentissages scolaires. Il peine à faire confiance à 

l'adulte. Au vu de la situation dans laquelle se trouve E______, l'on ne se saurait 

retenir que son audition est écartée en raison d'un "simple" conflit de loyauté. En 

effet, la gravité du conflit parental, allant jusqu'au dépôt de plaintes pénales, les 

problèmes de santé rencontrés par sa demi-sœur, dont le groupe familial a 
nécessité l'établissement d'un rapport d'expertise, l'équilibre fragile auquel les 

spécialistes sont parvenus, par la mise en place de ressources extrêmement 

importantes, sont autant d'éléments qui démontrent qu'une extrême prudence 

s'impose dans l'implication de l'enfant E______ dans la présente procédure et que 

son état de santé serait péjoré, au risque de voir ses progrès disparaître, s'il était 

placé dans une situation lui donnant l'impression d'être responsable de l'issue de la 

procédure. Le bénéfice prévisible d'une audition de l'enfant en l'occurrence est 

restreint quant à la solution adoptée, dans la mesure où une garde confiée à la 

mère ou un droit de visite élargi de celle-ci ne paraissent pas entrer en 

considération au vu de ce qui va suivre, de sorte qu'il n'existe pas d'alternatives à 

la situation actuelle. Ainsi, dans le cas présent, des circonstances particulières 

commandent de renoncer à l'audition de l'enfant, pour le bien de celui-ci et en 

l'absence de toute influence prévisible de son audition sur la solution à laquelle est 

parvenu le premier juge. 

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C/7806/2018 

D'ailleurs, l'appelante persiste à demander l'audition de l'enfant sans définir la 

question de fait qu'elle entendrait éclaircir, ni expliquer ce que cette audition 

pourrait modifier dans la solution adoptée par le Tribunal. Elle ne discute par 

ailleurs pas l'influence négative que pourrait avoir une telle audition. 

Il s'ensuit que c'est à bon droit qu'il a été renoncé à l'audition de l'enfant. 

2.2.2 L'appelante reproche au premier juge d'avoir renoncé à ordonner une 
expertise familiale. 

Le dossier contient bon nombre de rapports et pièces portant sur la situation 

familiale. Certes, il est curieux que le premier juge ait dans un premier temps 

mandaté trois institutions ou médecin successifs pour obtenir une expertise du 

groupe familial, puis y ait renoncé, mais les nombreuses pièces versées peu à peu 

à la procédure et qui permettent de se faire une idée précise et actuelle de la 

situation familiale, expliquent sans doute cette décision. 

Ici encore, l'appelante, qui insiste sur le besoin d'ordonner une expertise, n'expose 

pas quels éléments pourraient en ressortir qui commanderaient une appréciation 

différente de la cause. 

S'agissant des troubles dont souffre l'appelante, il en est fait état dans l'expertise 

du groupe familial qu'elle forme avec sa fille et le père de celle-ci. Cette expertise, 

récente, a été produite par l'appelante elle-même à la procédure. Si les parties et le 

Tribunal, ainsi que le Tribunal de protection, ont discuté de l'opportunité de la 

production de ce document à la présente procédure, tel n'est plus le cas en appel. 

Quant à la relation entre l'enfant et son père, scrutée par les professionnels, elle 

évolue de façon satisfaisante et bénéfique pour l'enfant. 

Il s'ensuit qu'on discerne mal en quoi il serait utile de faire procéder à une 

expertise longue et soumettant l'enfant E______ à des auditions par un expert qu'il 

conviendrait de lui éviter, pour les motifs déjà développés. En tous les cas, au vu 

des circonstances de l'espèce, une telle expertise, qui ne conduirait qu'à un 

rallongement de la procédure, dont les effets délétères ont été constatés par les 

spécialistes, ne changerait rien à la solution adoptée. 

Par conséquent, le refus d'ordonner une expertise du groupe familial sera 

confirmé. 

2.2.3 Reste à déterminer si le premier juge a pris en compte tous les éléments 
pertinents pour l'attribution de la garde sur l'enfant. 

Le Tribunal a considéré qu'il était dans l'intérêt de E______ d'en confier la garde à 

son père. Pour parvenir à cette solution, il a, d'une part, retenu que l'appelante 

n'était en l'état, malgré la bonne évolution des relations qu'elle entretenait avec son 

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C/7806/2018 

fils, pas en mesure de lui offrir un cadre propice à son bon développement, 

compte tenu de sa fragilité psychologique, de ses troubles de la personnalité, de sa 

consommation excessive d'alcool et de drogues et des difficultés qu'elle éprouvait 

dans la prise en charge de l'enfant. Le Tribunal a d'autre part relevé que l'intimé se 

montrait adéquat dans la prise en charge de son fils et collaborait avec les 

différents intervenants dans l'intérêt de E______, et que la procédure pénale 

ouverte à son encontre ne permettait pas de retenir un risque d'abus sur E______, 

qui se développait de manière très positive depuis qu'il vivait avec son père. 

Contrairement à ce qu'affirme l'appelante, le Tribunal a tenu compte de la 

procédure pénale dirigée contre l'intimé pour des actes d'ordres sexuels sur sa 

belle-fille. Son analyse échappe à toute critique, dès lors qu'il a pris cet élément en 

considération tout en relevant que la culpabilité de l'intimé n'était en l'état pas 

établie et que le risque de tels agissements sur son fils n'apparaissait pas 

vraisemblable au regard de l'évolution très positive de l'enfant depuis qu'il est pris 

en charge au quotidien par son père. Il sera par ailleurs relevé que l'enfant est 

étroitement encadré par les différents intervenants qui l'entourent, ces mesures 

apparaissant en l'état suffisantes pour assurer le bon développement de l'enfant; au 

demeurant, un éventuel retrait de garde de l'enfant au père pour les raisons 

qu'invoque l'appelante ne signifierait pas pour autant que l'enfant soit confié à 

l'appelante, un placement de l'enfant en foyer étant à envisager lorsqu'aucun des 

parents ne dispose des capacités parentales suffisantes pour assurer le bon 

développement de l'enfant.  

L'appelante invoque par ailleurs l'évolution positive de sa situation personnelle et 

de sa relation avec son fils. Contrairement à ce qu'elle développe dans son appel, 

le premier juge a tenu compte de cette bonne évolution, mais aussi de l'ensemble 

des autres éléments au dossier, dont il ressort que l'enfant était en souffrance 

lorsqu'il vivait auprès de sa mère, en raison des nombreux problèmes psychiques 

et de dépendance de cette dernière, et qu'il se portait et évoluait mieux depuis que 

sa garde avait été confiée à son père. L'appelante soutient à bon escient que 

l'exercice de son droit de visite, d'une heure et demie à quinzaine, se passe bien, 

mais elle perd de vue qu'une surveillance stricte a dû être mise en place pour 

éviter les débordements et que les spécialistes préconisent un maintien de cette 

situation et non un élargissement des relations personnelles. Plusieurs rapports 

récents de la seconde partie de l'année 2020 montrent que l'enfant mobilise une 

énergie importante pour les rencontres avec sa mère et que l'équilibre est encore 

fragile. 

En définitive, il s'avère que l'appelante oppose surtout sa propre version des faits 

aux constatations du premier juge, en occultant les nombreux éléments 

défavorables à un octroi de la garde en sa faveur. Il ne saurait être question, 

malgré les efforts que fournit l'appelante et les progrès qu'elle réalise, qui sont à 

saluer, de lui attribuer la garde de l'enfant en récompense de ses propres efforts ou 

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en raison des prétendues défaillances qu'elle reproche au père de l'enfant. Le 

critère essentiel applicable en la matière demeure le bien de l'enfant. Celui-ci a été 

pris en compte à sa juste valeur par le premier juge, de sorte que la décision 

entreprise sera confirmée sur ce point. 

3. L'appelante reproche au premier juge de lui avoir refusé toute contribution à son 
propre entretien. 

3.1.1 En cas de suspension de la vie commune, le juge fixe les contributions 
d'entretien à verser respectivement aux enfants et à l'époux (art. 176 al. 1 ch. 1 

CC).  

Lorsque des mesures protectrices ont été prononcées, le juge ordonne les 

modifications commandées par les faits nouveaux (art. 179 al. 1 CC).  

3.1.2 La modification des mesures protectrices ne peut être obtenue que si, depuis 
leur prononcé, les circonstances de fait ont changé d'une manière essentielle et 

durable, à savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu 

postérieurement à la date à laquelle la décision a été rendue, si les faits qui ont 

fondé le choix des mesures dont la modification est sollicitée se sont révélés faux 

ou ne se sont par la suite pas réalisés comme prévu, ou encore si la décision de 

mesures protectrices s'est avérée plus tard injustifiée parce que le juge appelé à 

statuer n'a pas eu connaissance de faits importants (arrêt du Tribunal fédéral 

5A_235/2016 15 août 2016 consid. 3.1; ATF 137 III 604 consid. 4.1.1;  

131 III 189 consid. 2.7.4; arrêt 5A_235/2016 précité). 

 Il n'y a pas lieu d'adapter la situation lorsque les faits ont été conventionnellement 
définis pour clarifier un état de fait incertain (caput controversum). Dans ce cas, il 

n'est en effet pas possible de mesurer le caractère notable du changement de 

circonstances. Sont réservés les faits nouveaux qui se trouvent clairement hors du 

champ de l'évolution future des événements, telle qu'elle était envisagée, même 

inconsciemment, par les parties au moment de l'accord (ATF 142 III 518 

consid. 2.6.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_688/2013 du 14 avril 2014 consid. 8.2, 

en matière de divorce). 

3.1.3 Le principe et le montant de la contribution d'entretien due au conjoint selon 
l'art. 176 CC se déterminent en fonction des facultés économiques et des besoins 

respectifs des époux (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b; arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_534/2019 du 31 janvier 2020 consid. 4.1).  

Le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les conjoints ont 

conclue au sujet de la répartition des tâches et des ressources entre eux (art. 163 

al. 2 CC), l'art. 163 CC demeurant la cause de leur obligation d'entretien 

réciproque (ATF 140 III 337 consid. 4.2.1; 138 III 97 consid. 2.2; 137 III 385 

consid. 3.1). Il doit ensuite prendre en considération qu'en cas de suspension de la 

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vie commune (art. 175 et suivant CC), le but de l'art. 163 CC, soit l'entretien 

convenable de la famille, impose à chacun des époux le devoir de participer, selon 

ses facultés, aux frais supplémentaires qu'engendre la vie séparée. Il se peut donc 

que, suite à cet examen, le juge doive modifier la convention conclue pour la vie 

commune, pour l'adapter à ces faits nouveaux. Ainsi, le juge doit examiner si, et 

dans quelle mesure, on peut attendre de l'époux désormais déchargé de son 

obligation de tenir le ménage antérieur, en raison de la suspension de la vie 

commune, qu'il investisse d'une autre manière sa force de travail ainsi libérée et 

reprenne ou étende son activité lucrative. Cela suppose que la reprise de la vie 

commune, et donc le maintien de la répartition antérieure des tâches, ne soient ni 

recherchés, ni rendus vraisemblables (ATF 137 III 385 consid. 3.1; arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_584/2018 du 10 octobre 2018 consid. 5.1.1). 

Si leur situation financière le permet encore, le standard de vie antérieur, choisi 

d'un commun accord, doit être maintenu pour les deux parties (ATF 121 I 97 

consid. 3b; arrêt du Tribunal fédéral 5A_276/2019 du 10 octobre 2019 

consid. 6.1). Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les époux 

ont droit à un train de vie semblable (ATF 140 III 337 consid. 4.2.1; 137 III 102 

consid. 4.2; 121 I 97 consid. 3b; arrêt du Tribunal fédéral 5A_276/2019 précité, 

ibid.). 

La loi ne prescrit pas de méthode de calcul particulière pour arrêter la quotité de la 

contribution d'entretien. Selon la jurisprudence, le juge fixe la contribution 

d'entretien en appliquant la méthode concrète en deux étapes avec répartition de 

l'excédent, qui consiste à déterminer les ressources à disposition et les besoins des 

personnes concernées, puis à répartir un éventuel excédent entre les ayants droit 

(arrêts du Tribunal fédéral 5A_891/2018 du 2 février 2021, consid. 4.5; 

5A_800/2019 du 9 février 2021, consid. 4.3). Sa fixation relève de l'appréciation 

du juge, qui jouit d'un large pouvoir d'appréciation et applique les règles du droit 

et de l'équité (art. 4 CC; ATF 140 III 337 consid. 4.2.2; 134 III 577 consid. 4;  

128 III 411 consid. 3.2.2). 

3.1.4 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du 
revenu effectif des parties, tant le débiteur d'entretien que le créancier pouvant 

néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur. Il s'agit d'inciter la 

personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et qu'on peut 

raisonnablement exiger d'elle afin de remplir ses obligations. Lorsqu'il entend 

tenir compte d'un revenu hypothétique, le juge doit ainsi déterminer si l'on peut 

raisonnablement exiger du conjoint concerné qu'il exerce une activité lucrative ou 

augmente celle-ci eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et à son état de 

santé; cette question relève du droit. Lorsqu'il tranche celle-ci, le juge ne peut pas 

se contenter de dire, de manière toute générale, que la personne en cause pourrait 

obtenir des revenus supérieurs en faisant preuve de bonne volonté : il doit préciser 

le type d'activité professionnelle que cette personne peut raisonnablement devoir 

- 19/23 - 

 

C/7806/2018 

accomplir. Le juge doit en outre examiner si celle-ci a la possibilité effective 

d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, compte 

tenu des circonstances subjectives susmentionnées ainsi que du marché du travail; 

il s'agit là d'une question de fait (ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 

4.2.2.2, 118 consid. 2.). S'agissant de l'obligation d'entretien d'un enfant mineur, 

les exigences à l'égard des père et mère sont plus élevées, en sorte que ceux-ci 

doivent réellement épuiser leur capacité maximale de travail et ne peuvent pas 

librement choisir de modifier leurs conditions de vie si cela a une influence sur 

leur capacité de subvenir aux besoins de l'enfant (ATF 137 III 118 consid. 3.1; 

arrêts du Tribunal fédéral 5A_461/2019 du 6 mars 2020 consid. 3.1; 5A_254/2019 

du 18 juillet 2019 consid. 3.1 et les références). 

En principe, l'on accorde à la partie à qui l'on veut imputer un revenu 

hypothétique un délai approprié pour s'adapter à sa nouvelle situation; ce délai 

doit être fixé en fonction des circonstances du cas particulier (ATF 129 III 417 

consid. 2.2; 114 II 13 consid. 5; arrêts du Tribunal fédéral 5A_534/2019 du 

31 janvier 2020 consid. 4.1; 5A_329/2019 du 25 octobre 2019 consid. 3.3.1.1 et 

les références). 

3.2.1 En l'espèce, dans le cadre des mesures protectrices de l'union conjugale 
prononcées le 10 octobre 2017, la contribution de l'intimé à l'entretien de son 

épouse a été fixée à 1'500 fr. par mois. La garde de l'enfant avait alors été confiée 

à la mère, et les revenus des époux s'élevaient à 5'867 fr. pour l'intimé et à 

2'000 fr. pour l'appelante. Depuis lors, les circonstances ont changé de manière 

notable, puisque la garde de E______ est attribuée à l'intimé, ce que les parties 

n'avaient pas envisagé lors du prononcé des mesures protectrices en octobre 2017, 

et que les revenus des époux ont augmenté. Il se justifie en conséquence de revoir 

la contribution d'entretien en faveur de la recourante. 

3.2.2 C'est à juste titre que cette dernière reproche au Tribunal d'avoir supprimé la 
contribution à son entretien en appliquant la méthode concrète de manière 

incomplète. Le premier juge a en effet considéré, dans un premier temps, qu'il n'y 

avait pas lieu d'imputer un revenu hypothétique à l'appelante. Il a ensuite, en 

examinant l'obligation de l'intimé à l'entretien de son épouse, décidé de renoncer à 

la répartition de l'excédent de la famille entre les époux au motif que cette 

dernière allait pouvoir augmenter sa capacité de gain et se trouver dans une 

situation similaire à celui de l'intimé. En partant de la sorte du principe que celle-

ci pouvait immédiatement réaliser un revenu de l'ordre de celui de son époux, le 

premier juge a précisément imputé un revenu hypothétique sans en examiner les 

conditions, ni fixer de délai à l'appelante pour ce faire. Il n'était pas fondé, sur 

cette seule base, de renoncer à répartir l'excédent de la famille entre les époux. 

L'appelante, âgée de 40 ans, a terminé une formation de ______ en automne 2019 

et commencé le 1
er

 octobre 2019 à travailler en cette qualité à 80% moyennant un 

- 20/23 - 

 

C/7806/2018 

revenu mensuel brut de 4'400 fr. Depuis le 1
er

 septembre 2020, son taux d'activité 

a diminué à 20% et son salaire s'élève depuis lors à 1'011 fr. net par mois, 

complété par des indemnités de chômage de 2'410 fr. 35 par mois.  

Depuis la séparation des époux, l'appelante a ainsi entrepris une nouvelle 

formation professionnelle en vue de se réinsérer professionnellement et a 

commencé à travailler à 80%. L'on ne saurait, dans ces circonstances, lui 

reprocher de n'avoir pas fourni les efforts que l'on peut raisonnablement exiger 

d'elle pour exploiter au mieux sa capacité de gain, de sorte qu'il ne se justifie pas, 

en l'état, de lui imputer un revenu hypothétique. La situation financière des époux 

s'examinera dès lors au regard des revenus effectifs de l'appelante, qui se montent 

à 3'421 fr. par mois, comprenant son salaire mensuel net de 1'011 fr. pour l'activité 

qu'elle déploie à 20% et les indemnités de chômage de 2'410 fr.  

3.2.3 Il est en l'occurrence admis que l'intimé perçoit un salaire mensuel net de 
6'429 fr. et bénéficie d'un disponible de l'ordre de 3'700 fr. après couverture de ses 

charges mensuelles de 2'724 fr. Les charges de l'appelante s'élèvent à 2'797 fr., de 

sorte qu'elle dispose d'un montant de l'ordre de 620 fr. tant que ses revenus sont de 

3'421 fr.   

Les ressources des parties, de 9'850 fr. au total, excèdent ainsi de 3'780 fr. les 

charges totales de la famille, retenues à hauteur de 6'066 fr. (2'724 fr. + 2'797 fr. 

+ 545 fr.). Dans la mesure où l'intimé assume la garde exclusive de l'enfant, il se 

justifie de répartir cet excédent à raison de deux cinquièmes pour l'appelante et du 

solde pour l'intimé et l'enfant.  

La contribution de l'intimé à l'entretien de l'appelante sera en conséquence fixée à 

1'100 fr. par mois. Cette dernière disposera ainsi, après couverture de ses charges 

et versement de sa contribution de 200 fr. à l'entretien de son fils, d'un montant de 

1'524 fr. (3'421 fr. + 1'100 fr. - 2'797 fr. – 200 fr.), l'intimé bénéficiant quant à lui, 
après avoir couvert son entretien et les charges résiduelles de l'enfant, d'un 

disponible de 2'260 fr. pour lui-même et l'enfant (6'429 fr. – 2'724 fr. – 345 fr.  
– 1'100 fr.). 

L'intimé sera en conséquence condamné à contribuer à l'entretien de l'appelante à 

raison de 1'100 fr. par mois à compter du 1
er

 décembre 2020, l'intimé n'ayant pas 

remis en cause la décision du premier juge de ne pas faire rétroagir la 

modification de la contribution antérieurement au prononcé du jugement. 

 Le jugement sera, partant, modifié en ce sens. 

4. 4.1 Lorsque l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 

- 21/23 - 

 

C/7806/2018 

En l'espèce, les parties ne critiquent pas la quotité des frais de première instance, 

lesquels sont conformes au règlement fixant le tarif des frais en matière civile du 

22 décembre 2010 (RTFMC - E 1 05.10). La modification du jugement entrepris 

ne commande par ailleurs pas de revoir la répartition effectuée par le premier 

juge, compte tenu de la nature du litige et du fait qu'aucune des parties n'obtient 

entièrement gain de cause (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC).  

Le jugement attaqué sera dès lors confirmé sur ces points. 

4.2 Les frais judiciaires d'appel seront arrêtés à 1'000 fr. au total, soit 800 fr. pour 
la présente décision et 200 fr. pour la décision rendue le 29 septembre 2020 sur 

restitution de l'effet suspensif (art. 31 et 37 RTFMC). Ils seront mis à la charge 

des parties à raison d'une moitié chacune, compte tenu de l'issue du litige et de son 

caractère familial (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC). 

Les deux parties plaidant au bénéfice de l'assistance judiciaire, les frais judiciaires 

seront provisoirement supportés par l'Etat de Genève, qui pourra en réclamer le 

remboursement ultérieurement aux conditions fixées par la loi (art. 122 et 123 

CPC; art. 19 du Règlement sur l'assistance juridique et l'indemnisation des 

conseils juridiques et défenseurs d'office en matière civile, administrative et 

pénale [RAJ] - RS/GE E 2 05.04). 

4.3 Vu la nature familiale du litige et conformément aux conclusions des parties 
qui ont renoncé à des dépens, chaque partie supportera ses propres dépens d'appel 

(art. 107 al. 1 let. c CPC). 

* * * * * 

- 22/23 - 

 

C/7806/2018 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/15352/2020 

rendu le 9 décembre 2020 par le Tribunal de première instance dans la cause 

C/7806/2018-16. 

Au fond : 

Annule le ch. 13 du dispositif du jugement entrepris, cela fait, statuant à nouveau : 

Condamne B______ à verser à A______ une contribution d'entretien de 1'100 fr. par 

mois à compter du 1
er

 décembre 2020. 

Confirme pour le surplus le jugement entrepris. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'000 fr., les met à la charge des parties à raison 

d'une moitié chacune et dit qu'ils sont provisoirement supportés par l'Etat de Genève. 

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens d'appel. 

Siégeant : 

Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, présidente; Madame Sylvie DROIN, 

Madame Nathalie RAPP, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 

 

La présidente : 

Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI 

 La greffière : 

Camille LESTEVEN 

 

 

 

  

- 23/23 - 

 

C/7806/2018 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr. 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110