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**Case Identifier:** 08c59085-c767-5c67-bde0-197f1f815aa1
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-12-12
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 12.12.2014 C/14365/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-14365-2010_2014-12-12.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés ainsi qu'au Tribunal 

de protection de l'adulte et de l'enfant et au Service de protection des mineurs le 

12.12.2014. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/14365/2010 ACJC/1487/2014 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 12 DECEMBRE 2014 

 

Entre 

A______, domicilié ______, ______, appelant d'une ordonnance rendue par la 21ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 15 juillet 2014, comparant 

d'abord par Me Magda Kulik, avocate, puis en personne, 

et 

B______, domiciliée ______, ______, intimée, comparant par Me Alain Berger, avocat, 
9, boulevard des Philosophes, 1205 Genève, en l'étude duquel elle fait élection de 

domicile. 

 

- 2/23 - 

 

C/14365/2010 

EN FAIT 

A. a. A______, né le ______ 1965, et B______, née le ______ 1970, tous deux de 
nationalité ______, se sont mariés à ______ le ______ 2003. 

 b. Les époux se sont séparés en ______ 2007 et A______ a quitté le domicile 
conjugal. 

 c. C______, née le ______ 2007, et D______, né le ______ 2009, sont issus de 
cette union. 

 d. A______ a eu un troisième enfant, E______, née le ______ 2010. 

B. a. Les 24 et 29 juin 2010, B______ et A______ ont chacun formé une requête 
unilatérale en divorce, assortie d'une demande de mesures provisoires et de 

mesures préprovisoires urgentes. 

 Les deux causes ont été jointes. 

 b. Par ordonnance de mesures préprovisoires urgentes du 11 août 2010, la garde 
des enfants a été attribuée à la mère et un droit de visite a été réservé au père, 

devant s'exercer un week-end sur deux et durant la moitié des vacances scolaires 

(JTPI/10303/2010 - C/14366/2010). Le Tribunal a en outre ordonné une curatelle 

d'organisation et de surveillance du droit de visite. 

 c. Sur mesures provisoires, B______ a conclu à l'attribution de la garde des deux 
enfants et à la réserve d'un droit de visite au bénéfice de son époux s'exerçant un 

week-end sur deux, durant la journée des samedis et dimanches, de 9h30 à 17h30, 

et quatre fois cinq jours par an de vacances scolaires, pendant la journée de 9h30 à 

17h30. L'épouse a également requis l'instauration d'une curatelle d'organisation et 

de surveillance du droit de visite. 

 A______ a conclu à l'attribution conjointe de l'autorité parentale et à l'instauration 

d'une garde alternée, s'exerçant une semaine sur deux et durant la moitié des 

vacances scolaires. 

 d. Dans son rapport d'évaluation sociale du 20 octobre 2010, le Service de 
protection des mineurs (SPMi) a préconisé l'attribution de l'autorité parentale et de 

la garde des enfants à la mère ainsi que la réserve d'un droit de visite au père à 

raison d'un week-end sur deux du samedi 9h00 au dimanche 17h30 et la moitié 

des vacances scolaires, avec un élargissement progressif des horaires y relatifs. 

 Le SPMi a dit ne pas être en mesure d'objectiver des difficultés chez le père à 

s'occuper des enfants. Ce dernier montrait de l'intérêt pour leur évolution et 

semblait réellement concerné par leur bien-être. 

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C. Par jugement du 4 février 2011, le Tribunal de première instance (ci-après : 
le Tribunal), statuant sur mesures provisoires, a, notamment, attribué la garde des 

deux enfants à la mère et réservé au père un droit de visite devant s'exercer le 

week-end du samedi 9h au dimanche 17h30, puis dès mai 2011, du vendredi 17h 

au dimanche 17h et dès mai 2012, du vendredi 17h au lundi matin et la moitié des 

vacances scolaires. Le Tribunal a, au surplus, confirmé la curatelle d'organisation 

et de surveillance du droit aux relations personnelles (JTPI/1735/2011). 

D. Par arrêt du 26 août 2011, la Cour de justice a déclaré l'appel d'A______ 
irrecevable pour cause de tardiveté (ACJC/1075/2011). Cette décision a été 

annulée par le Tribunal fédéral le 23 février 2012 et la cause a été retournée à la 

Cour pour nouvelle décision (arrêt 5A_704/2011 = ATF 138 I 49). 

E. B______ a informé son époux, le 16 mai 2012, de sa décision de "suspendre" 
avec effet immédiat l'exercice de son droit de visite sur la base des 

recommandations de F______, psychologue de C______ (cf. ci-dessous G., 

2
ème

 §). 

F. Saisi par A______ d'une requête en exécution du droit de visite (C/9331/2012), le 
Tribunal a, par jugement du 14 juin 2012 (JTPI/8592/2012), suspendu son 

exercice, tel qu'il était prévu par le jugement JTPI/1735/2011, compte tenu du 

mal-être et des plaintes de C______ concernant son père, dont les motifs devraient 

être élucidés par l'expertise familiale qu'il venait d'ordonner (cf. infra H.). Le droit 

de visite sur D______ était aussi suspendu pour ne pas séparer les enfants 

(JTPI/8592/2012). 

G. Statuant le 14 septembre 2012 après renvoi de la cause par le Tribunal fédéral sur 
l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/1735/2011, la Cour a revu 

les modalités du droit de visite fixé en première instance et l'a limité, sauf accord 

contraire des époux, à un samedi sur deux, de 9h30 à 17h30, hors période de 

vacances des enfants avec leur mère, prévoyant un élargissement à partir du mois 

de novembre 2012 à un samedi et un dimanche sur deux, de 9h30 à 17h30 

(ACJC/1279/2012). 

 La Cour a relevé que C______ avait été perturbée par la nudité de son père et de 

sa compagne, ainsi que par le manque d'intimité de cette dernière. L'arrêt 

mentionnait également les déclarations de F______, la psychologue de l'enfant, 

évoquant un "climat sexué malsain" chez le père. En particulier, C______ était 

mal à l'aise avec la nudité de son père et de sa compagne et avait rapporté des 

soins intimes (bains de siège) effectués par cette dernière. Selon la psychologue, 

C______, âgée de cinq ans et demi, avait nécessairement vu l'image d'un sexe en 

érection (en vrai ou dans un film) pour dessiner "______ un zizi qui s'allonge", qui 

illustrait un cauchemar de l'enfant. Il se justifiait dès lors d'exclure, en l'état, un 

droit de visite durant la nuit chez le père, afin de protéger l'enfant et d'éviter 

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qu'elle soit de nouveau exposée à ces perturbations. Il en allait de même pour 

D______, pour ne pas séparer la fratrie. La surveillance du droit de visite n'était 

cependant pas nécessaire, le père apparaissant adéquat avec ses enfants durant la 

journée. 

H. Le 12 juin 2012, le Tribunal a ordonné une expertise du groupe familial qu'il a 
confiée à G______. 

 L'expertise, réalisée par trois spécialistes en psychiatrie et psychothérapie de 

l'enfant et de l'adolescent, dont deux sont titulaires du titre FMH en ce domaine, a 

été rendue le 14 mai 2013. La Dresse H______ (ci-après : l'experte) est la 

première signataire de l'expertise familiale. 

 a. Celle-ci comporte principalement les conclusions suivantes : 

 Les époux souffraient de troubles de la personnalité avec chacun des particularités 

spécifiques. Ils s'occupaient bien de leurs enfants "dans les besoins primaires", 

mais montraient plus de difficultés dans la gestion de leur conflit. Ils étaient 

capables d'apporter les soins matériels nécessaires aux enfants, mais ne 

parvenaient pas à leur assurer un environnement stable et sécurisant permettant un 

bon développement psychique. 

 Le droit de visite d'A______ devait être maintenu un week-end sur deux et la 

moitié des vacances, compte tenu de l'importance pour les deux enfants de 

continuer à voir leur père. Cependant, en raison du conflit parental, le passage des 

enfants devrait se faire, dans un premier temps, dans un lieu dénué de tensions et 

avec des professionnels neutres. 

 Sous l'angle de la nécessité de mesures de protection des enfants, l'experte a 

indiqué qu'il était primordial que ceux-ci bénéficient d'une psychothérapie 

individuelle, pour avoir leur espace et se dégager du conflit parental. 

 A______ était en outre déjà en thérapie et une aide centrée sur la parentalité lui 

permettrait de comprendre les effets que pouvaient avoir certains de ses 

comportements sur ses enfants. 

 Enfin, une aide thérapeutique serait aussi bénéfique à B______, malgré ses 

réticences à cet égard. Une thérapie lui permettrait de comprendre et d'assouplir 

ses défenses et ainsi de ne pas confondre son histoire personnelle avec celle de ses 

enfants. 

 b.a. A______ a expliqué à l'experte le "rituel" qu'il avait instauré chez lui, à 
savoir qu'un soir sur deux l'un de ses enfants pouvait venir dans son lit "au 

moment de lire une histoire, s'endormir, puis il le ramenait dans son lit tout de 

suite après" (expertise, p. 13). 

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 b.b. C______ a évoqué à une date non précisée le fait qu'elle ne souhaitait "plus 
revoir le «zizi» de son papa, car il l'emmenait aux toilettes avec lui pour qu'elle le 

regarde uriner, et [qu'] «il [la] forçait à [se] retourner pour le regarder», mais la 

notion du temps n'est pas claire, et ça passe de la semaine dernière à «il y a très 

longtemps, avant les vacances»" (expertise, p. 18). 

 Au cours de l'entretien du 26 février 2013, "après avoir parlé d'un lieu de 

vacances, elle [C______] [a] chuchot[é] à l'oreille de sa mère qui lui [a] 

répond[u] qu'elle p[ouvait] dire ce qu'elle a[vait] à dire. C______ [a] dit alors 

qu'elle ne v[oulait] plus que son papa l'emmène aux toilettes en prétextant lui 

montrer quelque chose alors qu'il v[oulait] qu'elle le regarde «faire pipi». Elle 

[a] dit qu'elle «ne v[oulait] plus voir son zizi» en faisant le geste devant elle (le 

même geste que B______ avait fait en imitant C______)" (expertise, p. 21). 

 Lors de son audition du 12 septembre 2013, l'experte a précisé que C______ avait 

"mimé un geste vers son bas ventre, avec la main qui monte". 

 b.c. L'experte a rapporté dans l'expertise (cf. pp. 21-22) qu'à la suite des 
déclarations de C______ lors de l'entretien du 26 février 2013, elle avait reçu le 

20 mars 2013 une lettre de B______ dressant la liste des phrases prononcées par 

sa fille lors de celui-ci. 

 Elle a exposé dans l'expertise (p. 22, § 1) : "Certains termes écrits dans la lettre 

n'ont jamais été prononcés par C______, tels que «quand il fait pipi, c'est 

magique, son zizi s'allonge». C______ a en effet parlé d'un événement où son père 

l'emmène aux toilettes pour qu'elle le regarde uriner, mais elle n'a jamais utilisé 

ces termes de «magique» ou «s'allonge», elle a dit avoir vu le sexe de son père en 

montrant l'endroit du sexe masculin" (expertise, p. 22). 

 b.d. L'experte a relevé que les premiers questionnements de B______ à propos du 
comportement du père remontaient à deux ans (2011), lorsque sa fille avait 

reconnu une image d'"urinoir" (expertise, p. 35) dans un livre d'art et qu'elle 

connaissait ce mot, ce qui avait soulevé l'interrogation de I______ (expertise, p. 

27). 

 b.e. D'après l'experte, B______ ne pensait pas réellement à des «attouchements» 
du père. Elle a interprété l'attitude de la mère comme pouvant signifier "un désir 

de blesser A______ en le privant de ses enfants, mais non celui de vouloir 

protéger sa fille qui pourrait, potentiellement, être en danger" (expertise, p. 35). 

 b.f. L'expertise a mis en évidence le fait que I______ notait toutes les phrases de 
celle-ci dans un cahier, puis les lui restituait par la lecture, ce qui la maintenait 

dans "ses confusions" (expertise, p. 36). Cette dernière paraissait aussi répéter 

certains mots ou certaines phrases entendues dans son entourage (expertise, p. 39). 

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I. a. Le 24 juin 2013, A______ a requis, sur la base de l'expertise précitée, la 
modification des mesures provisionnelles prononcées le 14 septembre 2012, 

concluant à qu'il lui soit donné acte de son engagement à poursuivre son suivi 

psychologique en abordant ses projections sur ses enfants afin de mieux les 

préserver du conflit conjugal, à ce qu'il lui soit réservé un droit de visite s'exerçant 

un week-end sur deux, du vendredi à la sortie d'école au lundi matin, à l'école, et 

la moitié des vacances scolaires, à ce qu'il soit ordonné à son épouse de se 

conformer au jugement sous la menace des peines de l'art. 292 CP et à ce que ledit 

jugement soit déclaré immédiatement exécutoire nonobstant appel. 

 B______ a conclu, avec suite de frais, principalement à l'irrecevabilité et, 

subsidiairement, au rejet de la requête de son époux. 

 b. La Dresse H______, entendue par le Tribunal, a confirmé qu'A______ devait 
pouvoir exercer son droit de visite au-delà d'une journée, ce qui impliquait des 

nuits. Le principal problème consistait dans le conflit parental et ne résultait pas 

d'atteintes à l'intégrité sexuelle des enfants. Il n'y avait pas d'éléments permettant à 

l'experte de considérer que le père avait une personnalité ou des déviances 

exhibitionnistes. Sur la base de l'ensemble des observations effectuées, elle 

concluait que les nuits chez leur père n'était pas préjudiciable au bien-être 

psychologique des enfants ni ne les mettait en danger. 

 Elle n'avait pas entendu ni lu la retranscription du CD versé à la procédure 

concernant le message téléphonique de C______ reçu par B______ le 27 janvier 

2012, suppliant sa mère d'appeler la police pour qu'elle la ramène chez elle. Elle 

n'avait pas non plus vu les pièces produites par l'épouse au sujet du profil internet 

d'A______ dans le domaine sexuel. La question de la pornographie ressortait 

cependant du dossier. L'experte a expliqué à ce sujet que sa mission n'impliquait 

pas qu'elle aille voir les sites consultés par l'époux. Elle en avait parlé avec lui et 

ce dernier avait admis être allé sur des sites pornographiques, qui n'avaient, selon 

ses explications, pas de caractère pédophile. L'experte pouvait affirmer que le 

goût d'un parent pour l'exhibitionnisme ou le voyeurisme ne signifiait pas que son 

enfant y serait confronté. 

 L'experte n'avait pas constaté de déviation sexuelle chez A______. Elle avait 

expressément parlé de ces questions avec sa compagne et le thérapeute de celui-là. 

 L'experte a encore expliqué, au sujet des déclarations de C______ selon lesquelles 

elle fermerait la porte à clé quand elle irait chez son père, qu'elle manifestait une 

inquiétude par rapport à l'ensemble du conflit parental et non uniquement à des 

questions sexuelles liées à son père. Les entretiens avec l'enfant s'étaient déroulés 

longtemps après mai 2012 et C______ devenait vite confuse en répondant à des 

questions concernant le temps passé chez son père. Des interventions des parents 

ou des grands-parents maternels n'étaient pas exclues. L'experte n'avait pas jugé 

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nécessaire de soumettre l'enfant à un test de crédibilité, en confirmant qu'un tel 

test devait intervenir le plus vite possible, dans des conditions neutres, avec des 

questions ouvertes. Son discours pouvait être par la suite "contaminé", les 

suggestions étant susceptibles de venir des deux côtés de la famille. 

 c. B______ a produit une expertise du 11 juillet 2013 d'un spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie d'enfants et d'adolescents, ayant examiné le rapport 

d'expertise judiciaire du 14 mai 2013. Ce médecin a conclu à ce que le droit de 

visite du père soit limité aux journées pendant encore quelques années, les propos 

de C______ confirmant qu'il y avait eu de nombreuses inadéquations de 

comportement d'A______, mais probablement pas d'actes d'ordre sexuel à 

proprement parler. 

 d. Lors de l'audience de plaidoiries du 13 septembre 2013, B______ a 
subsidiairement requis une contre-expertise devant être établie par un 

pédopsychiatre titulaire d'un titre FMH. 

J. a. Par ordonnance rendue sur mesures provisionnelles le 19 septembre 2013 
(OTPI/1286/2013), le Tribunal a élargi progressivement le droit de visite 

d'A______ jusqu'à atteindre un week-end sur deux et la moitié des vacances 

scolaires, subordonné à la condition qu'il se soumette à une guidance parentale 

effectuée par un médecin, titulaire d'un titre FMH en pédopsychiatrie ou en 

psychiatrie adulte. Ainsi, après l'instauration de ladite guidance parentale, le droit 

aux relations personnelles du père devait s'exercer un week-end sur deux, du 

vendredi à la sortie de l'école, jusqu'au samedi à 18 heures, pendant trois week-

ends et, au terme de cette période, être étendu jusqu'au dimanche à 18 heures. 

Après trois week-ends du vendredi au dimanche chez le père, le droit aux relations 

personnelles devait s'étendre progressivement à la moitié des vacances scolaires 

de l'école des enfants. D'une durée d'une semaine jusqu'aux vacances de Pâques, 

le droit aux relations personnelles du père devait être élargi jusqu'à quinze jours 

durant l'été 2014, puis être partagé par moitié entre chaque parent, sans restriction, 

avec une alternance, d'année en année, entre les vacances de février et d'octobre 

(cf. ch. 1 à 3 du dispositif). 

 Le Tribunal a confirmé la curatelle de surveillance et d'organisation des relations 

personnelles et a donné mandat au curateur de s'assurer, auprès du médecin en 

charge de la guidance parentale, du suivi régulier de cette thérapie par A______, 

que celui-ci aura délié du son secret professionnel à cette fin. 

 Le Tribunal a instauré une curatelle d'assistance éducative au bénéfice de 

C______ et de D______, comprenant la mise en place et le suivi d'une 

psychothérapie individuelle (ch. 6). L'autorité parentale des parties a été limitée 

dans la mesure nécessaire à cette fin et il a transmis sa décision au Tribunal de 

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protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : TPAE) pour qu'il procède à la 

désignation du curateur d'assistance éducative. 

 b. Le Tribunal a admis la recevabilité de la requête de nouvelles mesures 
provisionnelles, au vu du fait nouveau que constituait l'expertise du 14 mai 2013. 

 Sur le fond, il a constaté l'absence de motif de s'écarter de l'avis exprimé par 

l'experte. Il est en particulier parvenu à la conclusion que les manifestations de 

mal-être exprimées par C______ au printemps 2012 étaient essentiellement 

imputables à l'acuité du conflit conjugal et qu'elles ne justifiaient plus une 

limitation du droit aux relations personnelles du père. Plus particulièrement, dans 

l'hypothèse où C______ aurait été confrontée à la nudité de son père, il ne s'était 

pas agi d'un acte délibéré de ce dernier, à connotation sexuelle. L'élargissement du 

droit de visite, subordonné au suivi par A______ d'une guidance parentale menée 

par un médecin pédopsychiatre ou psychiatre d'adultes serait dès lors ordonnée. 

Cet élargissement devait cependant impérativement avoir lieu de manière 

progressive afin de ménager les enfants, pris dans un conflit aigu depuis plusieurs 

années. 

K. Les parties ont déféré cette ordonnance du 19 septembre 2013 en appel 
(OTPI/1286/2013), B______ s'opposant au principe même d'un élargissement du 

droit de visite, tandis qu'A______ a remis en cause les modalités de son 

élargissement. 

 Par arrêt du 7 février 2014, la Cour a ordonné à B______ de suivre une 
psychothérapie et donné mandat au curateur d'organisation et de surveillance des 

relations personnelles de s'assurer du suivi régulier de la psychothérapie auprès du 

psychothérapeute choisi par B______, que celle-ci aura délié du secret 

professionnel à cette fin. L'ordonnance entreprise a été confirmée pour le surplus 

et la cause transmise au TPAE pour compléter la mission du curateur 

(ACJC/189/2014). 

 La Cour a écarté les critiques de B______ à l'encontre de la qualité de l'experte et 

de son rapport. 

 B______ devait suivre une thérapie, à l'instar des autres membres de la famille, 

pour lui permettre de comprendre et d'assouplir ses défenses afin de ne pas 

confondre son histoire personnelle avec celle de ses enfants. 

L. a. Le 25 avril 2014, B______ a déposé une plainte pénale contre la Dresse 
H______ du chef de faux rapport et de faux témoignage (P/9007/2014) et a 

produit l'enregistrement de la séance du 26 février 2013 en présence de l'experte, 

d'elle-même et de sa fille sur une clé USB. Il résulte de celui-ci que C______ a 

évoqué l'allongement magique du pénis de son père, comme suit, selon les termes 

partiellement retranscrits par Me J______, huissier (cf. procès-verbal de constat 

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du 15 avril 2014, p. 16) et complétés ci-dessous en caractères gras après 

retranscription de la partie audible de l'enregistrement : 

 - (B______, après avoir évoqué un lieu de vacances, où C______ avait chuté de sa 
luge et reçu un coup sur sa dent) : "Mais bon, ça c'est bien fini, non ? Tu parles 

normalement, et ben alors, vas-y" 

 - (C______) : "Et avec mon papa, ce que I______ a dit et avec ma maman, cet été 

là j'avais plus envie, j'avais envie d'aller chez mon père que le samedi et le 

dimanche reste avec maman. Tous les samedis je suis chez mon père et le 

dimanche je me repose chez maman" 

 - (Dresse H______) : "C'est ce que tu avais envie de me dire ?" 

 - (C______) : "Oui, et ce que j'avais envie de faire…" 

 - (Dresse H______) : "D'accord" 

 - (C______) : "Et… en plus ce que je sais… C'est lui, il dit toujours… viens je vais 

te montrer quelque chose, c'est faux parce qu'il veut que j'aille aux toilettes avec 

lui et pour qu'il reste avec moi pendant que lui il fait pipi, moi ça j'ai pas envie de 

revoir… et en plus ce que j'ai pas envie de revoir… (elle chuchote à sa mère)" 

 - (Dresse H______) : "C'est quoi ?" 

 - (B______) : "Non chérie, tu parles à haute voix, qu'est-ce que tu me racontes…" 

 - (C______) : "C'est sur le cahier de mami" 

 - (B______) : "Tu sais qu'à moi tu ne m'as jamais rien raconté alors c'est pas à 

moi qu'il faut demander…" 

 - (C______) : "Ce qu'il fait c'est quand il fait pipi, ce qu'il fait… parce que c'est 

magique parce que son zizi il s'allonge… mais je sais pas pourquoi mais moi j'ai 

pas envie de revoir ça… mais lui il veut toujours que je vois ça mais moi j'ai plus 

envie". 

M. a. Le 5 juin 2014, soit la veille du jour où les enfants devaient passer la nuit chez 
leur père selon le calendrier de visite de la curatrice, B______ a déposé une 

requête de mesures superprovisionnelles et sollicité du Tribunal la modification 

des mesures provisionnelles. 

 Sur mesures superprovisionnelles, elle a conclu à la suspension des effets du 

dispositif de l'arrêt de la Cour du 7 février 2014 (ACJC/189/2014) en tant qu'il a 

confirmé "l'ordonnance querellée pour le surplus", à la suspension des effets des 

ch. 1 à 3 du dispositif de l'ordonnance du 19 septembre 2013 (OTPI/1286/2013) et 

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à la confirmation, en tant que de besoin, du dispositif de l'arrêt du 14 septembre 

2012 rendu par la Cour (ACJC/1279/2012) réservant au père un droit de visite 

durant la journée. 

 Sur modification des mesures provisionnelles et préalablement, elle a sollicité une 

nouvelle expertise du groupe familial par un expert privé, titulaire d'un titre FMH 

et du diplôme de psychiatrie forensique, devant être astreint à effectuer 

personnellement l'intégralité de l'expertise, y compris l'intégralité des entretiens 

avec les membres de la famille. Subsidiairement, cette expertise pouvait être 

ordonnée dans le cadre de la procédure au fond. Elle sollicitait l'autorisation de se 

déterminer sur la modification des relations personnelles et les mesures de 

protection des enfants à réception du nouveau rapport d'expertise familial. 

 Principalement, elle a conclu, avec suite de frais et dépens, à l'annulation du 

dispositif "au fond" de l'arrêt de la Cour du 7 février 2014 (ACJC/189/2014) et 

des ch. 1 à 7 de l'ordonnance du Tribunal du 19 septembre 2013 

(OTPI/1286/2013). Elle a requis la modification des relations personnelles entre 

son époux et leurs enfants selon les conclusions qu'elle prendrait en cours de 

procédure. 

 b. Par ordonnance du 6 juin 2014, le Tribunal, statuant sur mesures 
superprovisionnelles, a réservé à A______ un droit aux relations personnelles sur 

ses enfants à raison d'un week-end sur deux, le samedi et le dimanche de 9h30 à 

18h15 et dit que les autres mesures d'accompagnement du droit aux relations 

personnelles (passages au Point Rencontre ou en un lieu neutre, curatelle 

d'organisation et de surveillance des relations personnelles, curatelle d'assistance 

éducative, guidance parentale du père, psychothérapie de la mère) fixées par 

l'arrêt du 7 février 2014 (ACJC/189/2014) demeuraient inchangées. 

 c.a. A l'audience du 27 juin 2014, B______ a expliqué qu'elle n'avait pas produit 
l'enregistrement du 26 février 2013 lors du dépôt de l'expertise le 14 mai 2013 ou 

lors de l'audition de l'experte du 12 septembre 2013 parce qu'elle avait eu 

"confiance dans le système jusqu'à la fin" et que l'audition n'était pas "le lieu pour 

faire état de cet enregistrement". Selon son conseil, il convenait en outre de 

maintenir le secret autour de la plainte pénale du 25 avril 2014. B______ regrettait 

de ne pas avoir déposé une plainte pénale contre son époux deux ans auparavant, 

mais n'avait pas voulu prendre une décision très lourde contre le père de ses 

enfants. A son sens, il valait mieux qu'un père voie quelques fois ses enfants, 

"même de manière non adéquate, plutôt que pas du tout" et que C______ ne lui 

reprocherait pas de lui avoir enlevé son père. Elle a précisé que les enfants se 

portaient mieux depuis que le droit de visite s'exerçait durant la journée (procès-

verbal de comparution personnelle du 27 juin 2014, p. 8). 

- 11/23 - 

 

C/14365/2010 

 B______ a ajouté lors de cette audience qu'elle reprochait à A______, en rapport à 

leur fille, "un comportement incestueux et malsain" et "obsessionnel", précisant 

que C______ "[était] une obsession" pour son père, "inadéquat envers une petite 

fille de sept ans, dans son attitude, dans ses gestes et dans sa prise en charge. 

Par comportement incestueux, je ne v[voulais] pas dire passage à l'acte. Je 

fais[sais] référence à un père qui tripot[ait] les cheveux de sa fille, qui la 

pren[ait] sur les épaules, qui jou[ait] l'après-midi avec elle sur son lit, et cela 

n'[était] pas normal (…). Par attouchements d'un pervers, je pens[ais] à des actes 

qui [étaient] dirigés sur un endroit précis du corps d'un enfant (sexe, fesses, 

seins). Ce que je reproch[ais] à A______, ce n'[était] pas cela, mais un contact 

physique rapproché, étendu, du type dénouer ses cheveux dans son dos et la 

complimenter sur ses cheveux, la faire jouer au cheval sur son ventre, bref, du 

tripotage" (procès-verbal de comparution personnelle du 27 juin 2014, p. 9). 

 c.b. A______ a demandé lors de cette audience à être rétabli dans ses droits de 
père. Il a contesté toutes les accusations proférées à son encontre et a dénoncé le 

"défaut de logique" des décisions judiciaires, estimant que s'il était réellement un 

"masturbateur" ou un "prédateur sexuel", il devait être privé de ses enfants durant 

le jour, puisque ceux-ci ne sévissent pas seulement la nuit (procès-verbal de 

comparution personnelle du 27 juin 2014, p. 3). 

 Il a ajouté vouloir parler au téléphone avec ses enfants, regrettant le refus du 

Tribunal d'entrer en matière sur cette question depuis quatre ans (procès-verbal de 

comparution personnelle du 27 juin 2014, p. 4). 

 Il a aussi demandé l'instauration d'un système suivant lequel la non-présentation 
des enfants par son épouse entraînerait des conséquences négatives (procès-verbal 

de comparution personnelle du 27 juin 2014, p. 5). 

 d. Par ordonnance du 15 juillet 2014, le Tribunal a ordonné une nouvelle expertise 
du groupe familial à déposer d'ici au 31 mars 2015, confiée à K______, psychiatre 

FMH et ______, et au Dr L______, pédo-psychiatre FMH (OTPI/993/2014). 

N. a. Par ordonnance du même jour (OTPI/983/2014), le Tribunal a dit que le droit 
aux relations personnelles du père sur ses enfants C______ et D______ s'exercera 

un samedi et un dimanche sur deux de 9h30 à 18h, hors période de vacances des 

enfants avec leur mère (ch. 1 du dispositif), dit que, durant les vacances d'été 

2014, Noël 2014-2015 et été 2015, le droit aux relations personnelles du père 

s'exercera également durant deux journées supplémentaires consécutives dans la 

continuité d'un week-end, de 9h30 à 18h, de manière à ce que les enfants passent 

quatre jours consécutifs avec leur père, de 9h30 à 18h (ch. 2), maintenu les 

mesures de protection fixées antérieurement, à savoir : curatelle d'organisation et 

de surveillance du droit aux relations personnelles, passage des enfants au Point 

Rencontre ou en lieu neutre, curatelle d'assistance éducative comprenant la mise 

- 12/23 - 

 

C/14365/2010 

en place et le suivi d'une psychothérapie individuelle des enfants, guidance 

parentale au bénéfice du père, effectuée par un médecin, titulaire d'un titre FMH 

en pédopsychiatrie ou en psychiatrie adulte et psychothérapie de la mère (ch. 3) et 

communiqué sa décision au SPMi (ch. 4). Les frais ont été mis pour moitié à la 

charge de chaque partie et des dépens n'ont pas été alloués (ch. 5). 

 b. Selon le Tribunal, les termes utilisés par C______ ("C'est magique parce que 
son zizi il s'allonge") et niés par l'expertise constituaient un fait nouveau justifiant 

d'entrer en matière sur la requête de modification de mesures provisionnelles. 

 Le premier juge a décidé de restreindre le droit de visite du père à la journée en 
raison des propos inquiétants tenus par l'aînée et propres à susciter des craintes au 

sujet du comportement inadéquat du père. Il a concédé que cette restriction 

pouvait souffrir d'un défaut de logique, puisque rien n'empêchait un tel 

comportement de se produire durant la journée. Il a toutefois estimé que 

l'instauration d'un droit de visite surveillé ne se justifiait pas, en l'absence de 

comportement incestueux établis du père. En outre, il a rappelé que les enfants 

fréquentaient leur père uniquement la journée depuis un certain temps (entrée en 

force de l'arrêt de la Cour du 14 septembre 2012), sans que cela ne leur soit 

préjudiciable. L'intimée n'avait jamais évoqué d'incident durant ces journées et 

reconnaissait que les enfants se portaient mieux depuis qu'ils ne dormaient plus 

chez leur père. Enfin, cette question serait réexaminée à la suite du dépôt du 

second rapport d'expertise du groupe familial. 

 c. Par courriel du 18 juillet 2014, B______ a indiqué priver A______ de l'exercice 
de son droit de visite en l'avisant qu'il n'était pas nécessaire qu'il vienne chercher 

les enfants, qui avaient besoin de calme la veille de leur départ en colonie de 

vacances. 

O. a.a. Par acte expédié le 28 juillet 2014 au greffe de la Cour de justice, A______ 
appelle de l'ordonnance OTPI/983/2014, dont il sollicite l'annulation. 

 Il conclut, avec suite de dépens, à l'octroi d'un droit aux relations personnelles sur 

C______ et D______, qui s'exercera immédiatement un week-end sur deux, du 

vendredi à la sortie de l'école au lundi matin à l'école, et la moitié des vacances 

scolaires. 

 Il sollicite qu'il lui soit donné acte de son engagement à continuer à suivre une 

guidance parentale avec un médecin titulaire d'un FMH. Il demande la 

confirmation de la condamnation de B______ à commencer à suivre une 

psychothérapie régulière et nouvellement sous la menace de la peine prévue par 

l'art. 292 CP. Il requiert qu'il soit donné expressément mandat au curateur 

d'assistance éducative de s'assurer, auprès du pédopsychiatre, du suivi régulier de 

la psychothérapie par C______ et du commencement de ladite psychothérapie par 

D______. Il sollicite le rattrapage systématique des droits de visites annulés par 

- 13/23 - 

 

C/14365/2010 

B______ et exige qu'elle soit condamnée à lui permettre de parler au téléphone 

avec ses enfants, pendant la semaine, sous la menace de la peine de l'art. 292 CP. 

 Il s'en rapporte à justice au sujet de la recevabilité de l'enregistrement audio et à sa 

retranscription incomplète par l'huissier. Il s'en rapporte aussi à justice au sujet de 

la tardiveté du fait nouveau allégué le 5 juin 2014, puisque l'enregistrement 

remontait au 26 février 2013. 

 Il produit des pièces nouvelles (n
os

 239 à 241). 

 a.b. L'appelant met en cause l'enregistrement du 26 février 2013, réalisé en 
violation de l'art. 179ter CP, et dont la retranscription par l'huissier est incomplète, 

puisqu'elle omet de mentionner l'intervention de l'intimée auprès de sa fille lui 

signifiant : "tu parles maintenant [recte : normalement],…" (cf. minute 26, 

secondes 10 à 20). 

 Ensuite, il soutient que ni l'intimée, ni la psychologue, ni la pédopsychiatre en 

charge du suivi de C______, ni l'expertise familiale, ni même la contre-expertise 

privée requise par l'intimée n'ont établi de corrélation directe entre "le zizi qui 

s'allonge" et le fait qu'il s'agirait de son pénis. 

 Il invoque une constatation inexacte et incomplète des faits quant aux relations 

entre lui et ses enfants et soutient que le dessin de sa fille de la "______ un zizi qui 

s'allonge" signifie qu'elle fait référence au zizi de son frère D______. 

 Il affirme que C______ est instrumentalisée par sa mère et ses grands-parents 

maternels et fait remarquer qu'elle n'avait pas évoqué l'épisode relatif à l'allonge-

ment du "zizi" avec la psychologue qui la suivait à l'époque. 

 S'agissant du déroulement de la procédure et de l'expertise, il invoque des 

constatations inexactes et incomplètes des faits, exposant avoir dû subir de 

nombreuses non–présentations des enfants par l'intimée, la dernière fois le 

19 juillet 2014, et avoir demandé en vain à communiquer par téléphone avec eux. 

Il critique la suspension de son droit de visite par jugement du 14 juin 2012, ainsi 

que les lenteurs du Tribunal dans la remise du dossier à l'experte et sa convocation 

pour son audition. Il ajoute que le Tribunal aurait pu décider l'élargissement de 

son droit de visite à la suite de son courrier du 23 mai 2013, c'est-à-dire sans 

exiger le dépôt d'une requête formelle à cette fin. 

 Fustigeant certaines constatations manquantes relatives à des faits pertinents, il 

affirme que C______ n'a suivi que quatre séances auprès de la pédopsychiatre en 

dix mois, tandis que ni D______ ni l'intimée n'ont commencé leurs thérapies. Il 

estime que la nature des actes que l'intimée lui reproche ne justifie ni la 

suspension de son droit de visite ni une nouvelle expertise. 

- 14/23 - 

 

C/14365/2010 

 Il se prévaut d'une violation du droit quant à l'interdiction de l'abus de droit et du 

principe de la bonne foi en procédure en relation avec la production tardive de 

l'enregistrement réalisé à l'insu de l'experte et produit le 5 juin 2014 uniquement 

pour faire échec à la nuitée que les enfants devaient passer chez lui le lendemain. 

Ainsi, elle s'était abstenue de le produire à plusieurs reprises (lors du dépôt de 

l'expertise judiciaire le 14 mai 2013, lors de son mémoire du 15 août 2013 en 

réponse à la modification des mesures provisionnelles qu'il avait requises le 

24 juin 2013, lors des écritures en seconde instance devant la Cour et lors de 

l'audition de l'experte du 12 septembre 2013). Or, si l'intimée avait réellement eu 

foi en les dires de sa fille, elle se serait prévalue de cet enregistrement à réception 

de l'expertise pour solliciter la suspension totale du droit de visite. Il estime être 

ainsi privé de l'élargissement de son droit de visite jusqu'en été 2015. 

 Il invoque une violation du droit quant au prononcé de nouvelles mesures 

provisionnelles en l'absence de fait nouveau justifiant leur modification, puisque 

l'experte avait déjà relaté dans l'expertise l'épisode des toilettes et le refus de 

C______ de voir le "zizi" de son père. 

 b. Par arrêt du 29 août 2014, la Cour de justice a rejeté la requête d'A______ 
tendant à suspendre l'effet exécutoire attaché à l'ordonnance attaquée. 

 c. B______ s'en est rapportée à justice au sujet de la recevabilité de l'appel et a 
conclu au déboutement de l'appelant, avec suite de dépens. 

 Elle justifie la recevabilité de l'enregistrement du 26 février 2013 par l'intérêt de 
sa fille. Elle conteste la tardiveté de sa production, car elle avait confiance dans le 

"système" et le fait que les juridictions relèveraient les manquements de 

l'expertise. 

 Elle estime inopportun d'imposer une relation téléphonique entre l'appelant et les 

enfants en raison de l'extrême tension parentale. 

 Elle reproche à l'appelant d'avoir tu le rituel du coucher, qu'elle met en relation 

avec de précédentes plaintes de sa fille relatives au fait de se trouver dans le même 

lit que son père et d'être importunée par ses ronflements. 

 Elle produit un courrier du 8 août 2012 de l'appelant au SPMi, à teneur duquel il 

avait insisté durant quatre ans pour parler avec ses enfants au téléphone, sans y 

parvenir ou dans des conditions "potentiellement dommageables" pour eux. De ce 

fait et après discussion avec un pédopsychiatre, il avait décidé d'y renoncer pour 

leur bien. Il était toutefois évident que si son épouse décidait "dans le futur et de 

son propre chef" qu'il puisse leur parler, dans des conditions acceptables, il en 

serait très heureux (cf. chargé intimée du 22 août 2014, pièce N, no 7). 

 d. L'appelant a répliqué dans le délai imparti à cet effet. 

- 15/23 - 

 

C/14365/2010 

 Il conteste toutes les accusations de l'intimée portées à son encontre, en particulier 

lors du rituel du coucher. Il fait valoir la disproportion évidente entre les faits 

qu'elle lui reproche et la limitation de son droit de visite. Il conteste la teneur du 

protocole d'enregistrement versé par l'intimée à la procédure et invite la Cour de 

céans de procéder à une écoute attentive dudit enregistrement, en particulier aux 

minutes n
os

 26 à 28 de celui-ci. Il soutient que le calendrier des jours de visite 

dressé par la curatrice a fixé moins de jours que ceux résultant de l'ordonnance 

entreprise. 

 e. Dans sa duplique, B______ soutient que l'appelant n'est pas cohérent, car il se 
plaint de manquer de jours pour l'exercice de son droit de visite, alors qu'il se 

désiste fréquemment lors des rendez-vous prévus. 

 Elle allègue que C______ lui a rapporté, deux jours après avoir passé les journées 

des 27 et 28 septembre 2014 avec D______ chez leur père, qu'elle avait joué tout 

le dimanche matin avec lui, sur son lit, à faire des "batailles de coussin et de 

chatouilles", qu'il avait continué bien que C______ l'avait prié d'arrêter et 

"n'aim[ait] pas ça", qu'elle avait "les mains attachées avec l'élastique de 

D______" pour être "chatouillée" et recevoir des "bisous dans le cou". Selon 

D______, leur demi-sœur E______ voulait délivrer C______. 

 Pour son suivi thérapeutique, B______ a indiqué avoir consulté la Dresse 

M______ en octobre 2014. 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est dirigé contre une ordonnance sur mesures provisionnelles (art. 308 
al. 1 let. b CPC), sans valeur patrimoniale dès lors qu'elle concerne le droit de 

visite de l'appelant et des mesures de protection des enfants (art. 308 al. 2 CPC a 

contrario). L'appel a été au surplus introduit dans les dix jours à compter de la 

notification de la décision attaquée, la présente cause étant soumise à la procédure 

sommaire (art. 248 let. d, 311 al. 1 et 314 al. 1 CPC). 

 Il est ainsi recevable. 

 1.2 La Cour revoit la cause en fait et en droit (art. 310 CPC) et les maximes 
inquisitoire et d'office illimitées s'appliquent en ce qui concerne les enfants 

mineurs (art. 272 et 296 al. 1 CPC). 

 Selon la jurisprudence, le juge a le devoir d'éclaircir les faits et de prendre en 

considération d'office tous les éléments qui peuvent être importants pour rendre 

une décision conforme à l'intérêt de l'enfant, même si ce sont les parties qui, en 

premier lieu, lui soumettent les faits déterminants et les offres de preuves 

(ATF 128 III 411 consid. 3.2.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 

5A_31/2014 du 11 juillet 2014 consid. 3.3 et les références citées). 

- 16/23 - 

 

C/14365/2010 

 Les mesures provisionnelles étant soumises à la procédure sommaire, avec 

administration restreinte des moyens de preuve, la cognition du juge est limitée à 

la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit (ATF 127 III 

474 consid. 2b/bb; arrêt du Tribunal fédéral 5A_442/2013 du 24 juillet 2013 

consid. 2.1 et 5.1). 

2. 2.1 La Cour examine, en principe, d'office la recevabilité des pièces produites en 
appel (REETZ/HILBER, Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 

2ème éd., 2013, n. 26 ad art. 317 CPC). 

 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris 

en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 

s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 

que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

 Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, dans 

lesquelles les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent, la Cour de 

céans admet tous les novas (arrêts publiés ACJC/480/2014 du 11 avril 2014 

consid. 1.4; ACJC/473/2014 du 11 avril 2014 consid. 2.1; ACJC/384/2014 du 

28 mars 2014 consid. 1.3.2). 

 2.2 Au vu des règles rappelées ci-dessus, les pièces nouvellement produites par les 
parties sont recevables. 

3. 3.1 Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires, sur la base des 
dispositions régissant la protection de l'union conjugale, applicables par analogie 

(art. 276 al. 1 CPC). 

 Selon l'art. 179 al. 1 1
ère

 phr. CC, à la requête d'un époux, le juge ordonne les 

modifications commandées par les faits nouveaux et lève les mesures prises 

lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. 

 La modification des mesures provisionnelles ne peut être obtenue que si, depuis 

leur prononcé, les circonstances de fait ont changé d'une manière essentielle et 

durable, à savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu 

postérieurement à la date à laquelle la décision a été rendue, si les faits qui ont 

fondé le choix des mesures provisoires dont la modification est sollicitée se sont 

révélés faux ou ne se sont, par la suite, pas réalisés comme prévus (arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_15/2014 du 28 juillet 2014 consid. 3 et les références citées). 

 Cette norme exige un fait nouveau et l'action en modification ne doit pas aboutir à 

recommencer la procédure de mesures provisionnelles; il faut au contraire un 

changement notable des circonstances qui impose impérativement, pour le bien de 

l'enfant, une modification de la réglementation adoptée dans le précédent 

jugement. Cependant, cela ne signifie pas que la modification de la réglemen-

- 17/23 - 

 

C/14365/2010 

tation du droit de visite doive être soumise à des exigences particulièrement 

strictes. Il suffit que le pronostic du premier juge sur les effets des relations 

personnelles entre le parent auquel la garde n'a pas été confiée et l'enfant se révèle 

erroné, et que le maintien de la réglementation actuelle risque de porter atteinte au 

bien de l'enfant. Ainsi, il faut surtout garder à l'esprit que le fait nouveau est 

important et suffisant pour modifier le jugement lorsqu'un tel changement apparaît 

comme nécessaire pour répondre au bien de l'enfant (ATF 111 II 405 consid. 3; 

arrêt du Tribunal fédéral 5A_401/2014 du 18 août 2014 consid. 3.2.1 et les 

références citées). 

 Si le juge admet l'existence d'un fait nouveau, et décide donc d'entrer en matière 

sur la requête en modification, les dispositions relatives aux effets de la filiation 

s'appliquent (cf. art. 176 al. 2 CC), à savoir l'art. 273 CC pour le principe des 

relations personnelles et l'art. 274 CC pour les limites de celles-ci (arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_401/2014 du 18 août 2014 consid. 3.2.1). 

 3.1.1 Aux termes de l'art. 2 CC, chacun est tenu d'exercer ses droits selon les 
règles de la bonne foi (al. 1) et l'abus manifeste d'un droit n'est pas protégé par la 

loi (al. 2). Selon l'art. 52 CPC, quiconque participe à la procédure doit se 

conformer aux règles de la bonne foi. 

 3.1.2 Selon l'art. 152 al. 2 CPC, le juge ne prend en considération les moyens de 
preuve obtenus de manière illicite que si l'intérêt à la manifestation de la vérité est 

prépondérant. 

 Contrairement à la preuve irrégulière, recueillie en violation d'une règle de 
procédure, la preuve illicite est obtenue en violation d'une norme de droit matériel, 

laquelle doit protéger le bien juridique lésé contre l'atteinte en cause (arrêt du 

Tribunal fédéral 4A_294/2013 du 11 décembre 2013 consid. 3.1 et les références 

citées). La preuve obtenue illicitement n'est utilisable que d'une manière restri-

ctive. Le juge doit en particulier procéder à une pesée de l'intérêt à la protection 

du bien lésé par l'obtention illicite et de l'intérêt à la manifestation de la vérité 

(arrêt du Tribunal fédéral 4A_294/2013 du 11 décembre 2013 consid. 3.1 et les 

références citées). 

 Lorsque le bien-être d'un enfant est en cause, la doctrine considère qu'il se justifie 
de faire usage d'enregistrements de conversations privées prises en violation des 

art. 179bis et 179ter CP (SCHWEIZER, in CPC, Code de procédure civile com-

menté, BOHNET/HALDY/JEANDIN/SCHWEIZER/TAPPY [éd.], 2011, n. 22 ad art. 152 

CPC; SCHMID, Kurzkommentar ZPO, OBERHAMMER [éd.], 2
ème

 éd., 2014, n. 15 

ad art. 152 CPC; HOHL, Procédure civile, 2001, p. 215 n
o
 1120). 

 3.2 En l'espèce, l'enregistrement en cause, réalisé à l'insu de l'experte et de 
C______, a été obtenu de manière illicite par l'intimée. Toutefois, au regard de 

son importance dans l'appréciation du droit de visite du père envers sa fille et du 

- 18/23 - 

 

C/14365/2010 

bien-être de cette dernière, voire de sa protection, il se justifie d'admettre ce 

moyen de preuve. 

 L'enregistrement du 26 février 2013 n'est pas un fait nouveau en ce sens qu'il 
existait avant l'élargissement du droit de visite requis et obtenu par l'appelant par 

ordonnance du 19 septembre 2013 (OTPI/1286/2013) et par arrêt de la Cour du 

7 février 2014 (ACJC/189/2014). Ainsi, l'intimée ne s'est pas prévalue d'un fait 

nouveau à l'appui du dépôt de sa requête de mesures superprovisionnelles du 

5 juin 2014. 

 Il n'en demeure pas moins que lorsque le Tribunal, respectivement la Cour ont 

statué sur le droit de visite du père sur ses enfants par ordonnance du 

19 septembre 2013 et arrêt du 7 février 2014, ils ignoraient la teneur des propos de 

C______ enregistrés le 26 février 2013, ce qui justifie au vu de leur importance le 

réexamen de la question des relations personnelles entre C______ et son père en 

toute connaissance de cause, en application des maximes inquisitoire et d'office au 

litige, afin de rendre une décision conforme à l'intérêt de l'enfant. 

 Le fait que l'intimée se soit prévalue de cet enregistrement pour éviter que ses 

enfants ne passent la nuit du 6 au 7 juin 2014 chez leur père, de manière contraire 

à la bonne foi selon l'appelant, n'est pas suffisant pour qu'il soit renoncé à en tenir 

compte puisqu'il incombe au juge de considérer d'office, indépendamment de la 

stratégie poursuivie par l'un des parents, tous les éléments importants pour fixer 

un droit de visite conforme à l'intérêt des enfants. 

4. 4.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que 
l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles 

indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 

 Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les 

père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas 

souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit 

d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré (art. 274 al. 2 CC). 

 Ce refus ou ce retrait ne peut être demandé que si le bien de l'enfant l'exige 

impérieusement et qu'il est impossible de trouver une réglementation du droit de 

visite qui sauvegarde ses intérêts : la règle a pour objet de protéger l'enfant, et non 

de punir les parents. Il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 

développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même 

limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. Conformément au principe de la 

proportionnalité, il importe en outre que ce danger ne puisse être écarté par 

d'autres mesures appropriées. Le retrait de tout droit à des relations personnelles 

constitue l'ultima ratio et ne peut être ordonné dans l'intérêt de l'enfant que si les 

effets négatifs des relations personnelles ne peuvent être maintenus dans des 

limites supportables pour l'enfant. En revanche, si le risque engendré pour l'enfant 

- 19/23 - 

 

C/14365/2010 

par les relations personnelles peut être limité grâce à la présence d'un tiers, le droit 

de la personnalité du parent non détenteur de l'autorité parentale, le principe de la 

proportionnalité et le sens des relations personnelles interdisent la suppression 

complète de ce droit (ATF 122 III 404 consid. 3b; arrêts 5A_505/2013 du 20 août 

2013 consid. 2.3, publié in FamPra.ch 2013 p. 1045; 5A_586/2012 du 12 décem-

bre 2012 consid. 4.2, publié in FamPra.ch 2013 p. 510). L'établissement d'un droit 

de visite surveillé, comme le refus ou le retrait du droit aux relations personnelles 

selon l'art. 274 al. 2 CC, nécessite des indices concrets de mise en danger du bien 

de l'enfant. Il ne suffit pas que ce dernier risque abstraitement de subir une mau-

vaise influence pour qu'un droit de visite surveillé soit instauré (ATF 122 III 404 

consid. 3c; arrêts 5A_377/2009 du 3 septembre 2009 consid. 5.2, publié in SJ 

2010 I p. 314 et in FamPra.ch 2010 p. 209; 5A_699/2007 du 26 février 2008 

consid. 2.1, publié in FamPra.ch 2008 p. 695; 5C.58/2004 du 14 juin 2004 

consid. 2.1.2). 

 4.2 En l'espèce, l'enregistrement de la séance du 26 février 2013 révèle que 
C______, alors âgée de six ans révolus, avait vu le "zizi" de son père s'allonger, ce 

que l'expertise avait omis d'indiquer (cf. p. 21). Mis en relation avec le dessin de 

la "______ un zizi qui s'allonge" lorsqu'elle était âgée de cinq ans et demi, cela 

signifie qu'elle est perturbée depuis plusieurs mois par le sexe masculin et qu'elle 

ne parvient pas à s'extraire de cette problématique, en dépit de sa volonté 

exprimée avec insistance de ne plus vouloir être confrontée à de telles scènes. 

 Il ressort sans équivoque des propos de l'enfant qu'elle a évoqué le sexe de son 

père, bien qu'il s'en défende. La question de savoir si les explications 

circonstanciées de C______ sont consécutives à une confrontation effective avec 

le pénis de son père ou non comme il le soutient, à une instrumentalisation par son 

entourage maternel, à une combinaison de ces facteurs, voire à une toute autre 

raison devront être explicitées par la seconde expertise familiale, ordonnée par le 

Tribunal, dont la décision à cet égard a fait l'objet d'un recours déclaré irrecevable 

par arrêt de la Cour de ce jour (ACJC/1486/2014). 

 Dans l'intervalle, soit jusqu'au réexamen de la question des relations personnelles 

entre l'enfant et son père à la lumière des conclusions de l'expertise familiale 

ordonnée pour le 31 mars 2015, il faut répondre aux préoccupations de C______ 

en lui permettant d'une part de surmonter ses interrogations au moyen de la 

psychothérapie individuelle mise en place pour elle et, d'autre part, restreindre le 

droit de visite afin que celui-ci permette à C______ de développer une relation 

apaisée avec son père. 

 Le droit aux relations personnelles avait été limité à la journée par l'arrêt de la 

Cour du 14 septembre 2012 (cf. supra let G., ACJC/1279/2012), parce que 

C______ se plaignait d'avoir été importunée en soirée par la nudité de son père, 

ses ronflements et le manque d'intimité de sa compagne (bains de siège). Les 

- 20/23 - 

 

C/14365/2010 

épisodes nouvellement relatés par l'enfant ne se circonscrivent pas nécessairement 

à la soirée. Cependant, cela ne signifie pas qu'il se justifie d'ordonner une mesure 

aussi incisive qu'un droit de visite en milieu surveillé, que l'intimée n'a au 

demeurant pas requise, parce que le contexte ayant amené C______ à tenir les 

propos en cause doit encore être explicité par l'expertise (cf. supra consid. 4.2., 

2
ème

 §). C'est par ailleurs avec raison que le Tribunal a limité à la journée le droit 

de visite du père, également sur son fils, afin de ne pas séparer la fratrie. 

 Pour le surplus, les autres critiques formulées par l'appelant (suspension de son 

droit de visite par jugement du 14 juin 2012, lenteurs de la procédure, nécessité de 

solliciter des mesures provisoires au lieu de procéder par courrier) ne concernent 

pas des griefs dirigés à l'encontre du jugement entrepris, raison pour laquelle la 

Cour de céans ne peut pas les examiner. 

 L'appel n'est pas fondé sur ce point, de sorte que les ch. 1 et 2 du dispositif de 

l'ordonnance entreprise seront confirmés. 

5. L'appelant sollicite la confirmation des mesures de protection rappelées dans 
l'ordonnance entreprise et précédemment fixées par l'ordonnance du 19 septembre 

2013 (OTPI/1286/2013), comprenant la condamnation de l'intimée à commencer à 

suivre une psychothérapie régulière, ajoutant que celle-ci soit assortie de la 

menace de la peine de l'art. 292 CP. 

 5.1 Selon l'art. 292 CP, celui qui ne se sera pas conformé à une décision à lui 
signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou 

un fonctionnaire compétents sera puni d’une amende. En l'absence d'éléments 

permettant de penser que la partie concernée n'exécutera pas la décision en cause, 

le juge renonce à l'application de cette disposition. 

 5.2 En l'espèce, l'intimée a indiqué dans sa duplique avoir consulté la 
Dresse M______ en octobre 2014 aux fins d'entreprendre une psychothérapie, de 

sorte qu'il ne se justifie pas de l'y obliger sous la menace de la peine de l'art. 292 

CP. 

 Pour le surplus, la Cour a déjà chargé le curateur d'organisation et de surveillance 

des relations personnelles de s'assurer du suivi régulier de cette psychothérapie 

(cf. dispositif de l'arrêt de la Cour du 7 février 2014, ACJC/189/2014). 

 L'appel n'est pas fondé sur ce point, de sorte que le ch. 3 du dispositif de 
l'ordonnance entreprise en relation avec la psychothérapie de l'intimée sera 

confirmé. 

6. L'appelant requiert qu'il soit donné mandat au curateur d'assistance éducative de 
s'assurer, auprès du pédopsychiatre, du suivi régulier de la psychothérapie de 

C______ et du commencement de ladite psychothérapie par D______. 

- 21/23 - 

 

C/14365/2010 

 Ce mandat résulte déjà du ch. 6 du dispositif de l'ordonnance du 19 septembre 
2013, en tant que celui-ci a instauré une curatelle d'assistance éducative pour 

C______ et D______ et dit que celle-ci comprendra la mise en place et le suivi 

d'une psychothérapie individuelle (OTPI/1286/2013). 

 Il n'y a pas lieu d'y revenir. 

7. L'appelant demande à pouvoir rattraper ses jours de visite annulés par l'intimée. 
Il expose en outre dans sa réplique que le calendrier du droit de visite dressé par la 

curatrice lui réserve moins de journées que celles résultant de l'ordonnance 

entreprise. 

 L'intimée soutient que l'appelant s'est désisté à plusieurs reprises de l'exercice de 

son droit de visite. 

 7.1 Lorsqu'une procédure est déjà pendante devant lui, le juge chargé de régler les 
relations des père et mère avec l'enfant selon les dispositions régissant le divorce 

ou la protection de l'union conjugale (art. 275 al. 2 CC) prend également les 

mesures nécessaires à la protection de ce dernier et charge l'autorité de protection 

de l'enfant de leur exécution (art. 315a al. 1 CC). 

 Il appartient au curateur d'organiser les modalités pratiques du droit de visite 

(fixation d'un calendrier, arrangements liés aux vacances, lieu et moment de 

l'accueil de l'enfant, garde-robe à fournir à l'enfant, rattrapage des jours tombés ou 

modification mineure des horaires fixés en fonction des circonstances du cas 

(MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 5
ème

 éd., 2014, p. 844, n° 1287). 

 Le Tribunal fédéral n'a pas tranché la question de la compensation des jours de 

visite manqués. S'appuyant sur la doctrine, il a exposé que le but du droit aux 

relations personnelles ne devait pas être compromis et que les jours manqués pour 

des motifs inhérents au détenteur de la garde devaient en principe être repris. 

Il convenait toutefois d'éviter une accumulation de jours qui pouvait être 

préjudiciable à l'enfant et lui assurer des contacts appropriés avec l'autre parent 

(arrêt du Tribunal fédéral 5P.10/2002 du 16 juillet 2002 consid. 2 et les références 

citées in : FamPra.ch 2002 p. 834 s.). 

 7.2 En l'espèce, la Cour a défini le droit de visite de l'appelant sur ses enfants et il 
incombe à la curatrice mandatée en application du ch. 5 du dispositif de 

l'ordonnance du 19 septembre 2013 de fixer les modalités des rencontres, 

lesquelles doivent être appliquées par les parents. En tant que l'appel n’est pas 

dirigé contre une décision de la curatrice, il est irrecevable sur ce point. L'appelant 

devra aborder cette problématique avec la curatrice (cf. OTPI/1286/2013, 

C/14365/2010-21, confirmée par l'arrêt de la Cour du 7 février 2014, 

ACJC/189/2014). 

- 22/23 - 

 

C/14365/2010 

8. L'appelant se plaint de ne pas pouvoir communiquer par téléphone avec ses 
enfants. 

 8.1 En cette matière également, c'est le bien de l'enfant qui est déterminant (cf. par 
analogie l'ATF 131 III 209 = JdT 2005 I 201, en relation avec le droit de visite). 

 8.2 En l'espèce, il résulte du courrier de l'appelant au SPMi du 8 août 2012 qu'il 
estimait devoir renoncer aux contacts téléphoniques avec ses enfants en raison des 

fortes tensions avec l'intimée et des perturbations potentiellement dommageables 

pour ses enfants. 

 Le suivi thérapeutique nouvellement entrepris par les parties devrait leur 

permettre de prendre du recul et de comprendre la nécessité pour leurs enfants de 

renouer avec un dialogue parental dans de bonnes conditions, compte tenu du 

conflit aigu divisant les parents. La mise en œuvre de ces contacts téléphoniques 

est en l'état prématurée. Les conditions évoquées par l'appelant lui-même à la 

reprise des contacts téléphoniques ne sont d'ailleurs pas réunies. 

 L'appel n'est, dès lors, pas fondé sur ce point. 

9. La Cour statue sur les frais judiciaires et les répartit d'office (art. 104 et 105 CPC). 
Ces frais sont en règle générale mis à la charge de la partie succombante (art. 106 

al. 1 CPC). Toutefois, lorsque le litige relève du droit de la famille, le juge peut 

s'écarter des règles générales sur la répartition des frais (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

 Les frais judiciaires d'appel sont fixés à 1'800 fr., qui comprennent l'émolument 

pour statuer sur effet suspensif (200 fr.) et l'émolument de base (1'600 fr.), et 

compensés avec l'avance de frais d'un montant correspondant fournie par 

l'appelant, qui reste acquise à l'Etat (art. 96 CPC ainsi que 31 et 35 du Règlement 

fixant le tarif des frais en matière civile [RTFMC - E 1 05.10], art. 111 al. 1 CPC). 

 Vu la nature du litige, ils sont répartis par moitié entre les parties. Le montant 

avancé par l'appelant pour les frais judiciaires de seconde instance étant supérieur 

à celui dont il est finalement tenu de s'acquitter, l'intimée sera condamnée à lui 

restituer la somme de 900 fr. (art. 111 al. 2 CPC). Chaque partie gardera à sa 

charge ses propres dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

* * * * * 

  

- 23/23 - 

 

C/14365/2010 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre les ch. 1 à 3 du dispositif de 

l'ordonnance OTPI/983/2014 rendue le 15 juillet 2014 par le Tribunal de première 

instance dans la cause C/14365/2010-21. 

Au fond : 

Confirme les ch. 1 à 3 du dispositif de l'ordonnance entreprise. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'800 fr., les met à la charge des parties par moitié 

chacune et dit qu'ils sont entièrement compensés par l'avance de frais fournie par 

A______, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 

Condamne B______ à restituer 900 fr. à A______ à titre de frais judiciaires d'appel. 

Dit que chaque partie conserve ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Madame Florence KRAUSKOPF, présidente; Monsieur Laurent RIEBEN, Monsieur 

Ivo BUETTI, juges; Madame Nathalie DESCHAMPS, greffière. 

 

La présidente : 

Florence KRAUSKOPF 

 La greffière : 

Nathalie DESCHAMPS 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile, les moyens étant limités en application 

de l'art. 98 LTF. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Les conclusions sont de nature non pécuniaire (arrêt du Tribunal fédéral 5A_401/2014 

du 18 août 2014 consid. 1).