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**Case Identifier:** e68c7c33-30cb-52b5-b83e-117744ee7511
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2019-01-04
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre des prud'hommes 04.01.2019 C/15317/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_003_C-15317-2014_2019-01-04.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/15317/2014-3 CAPH/3/2019 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre des prud'hommes 

DU 4 JANVIER 2018 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié chemin ______ Genève, appelant d'un jugement rendu 
par le Tribunal des prud'hommes le 4 août 2017 comparant par Me Pierre GABUS, 
avocat, Gabus Avocats, boulevard des Tranchées 46, 1206 Genève, en l'Étude duquel il 
fait élection de domicile,  

et 

B______, sise route ______ Genève, intimée, comparant par Me Pierre GILLIOZ et par 
Me Vanessa ROSSEL, avocats, rue Général-Dufour 11, 1204 Genève, en l'Étude 
desquels elle fait élection de domicile. 

  

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 4 janvier 2019. 

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EN FAIT 

A. a. B______ (ci-après : B______), sise à ______ [GE], a pour but le commerce, le 
courtage et le financement, portant notamment sur toutes matières premières, de 
tous produits finis ou semi-finis.  

Elle appartient au groupe C______, lequel est issu de la fusion des groupes 
D______ et E______, et fait partie de la branche Trading & Shipping de ce 
groupe. 

À Genève, elle emploie une cinquantaine de traders pour l'activité de trading des 
produits pétroliers et, plus spécifiquement, une quinzaine de traders pour le 
commerce de pétrole brut (crude oil). Ces traders composent le Front Office de 
B______ et sont répartis par équipes traitant chacune d'une famille de produits 
pétroliers ou d'une zone géographique spécifique.  

L'équipe "F______", qui est rattachée à la Direction "Crude Oil", soit l'une des 
trois directions opérationnelles de la branche Trading & Shipping du groupe 
C______, exerce deux activités, soit une activité de trading physique de pétroles 
bruts en F______ et une activité de trading papier (Paper).  

b. A______ a été engagé, en France, à compter du 15 avril 2002 et jusqu'au 31 
mai 2002 par D/E______, en qualité d'assistant contrôle interne, pour un salaire 
mensuel brut de 2'815 Euros. 

Dès le 1er juin 2002, il a été engagé par D/E______ pour une durée indéterminée 
et sous réserve qu'il obtienne une autorisation de travail en Suisse, en qualité 
d'analyste financier. Dès le 1er septembre 2005, il a exercé la fonction de trader au 
sein de B______, faisant partie de l'équipe X______ oil composée de huit traders 
à Genève et d'un trader à Singapour. Au sein de l'équipe, il a été responsable du 
portefeuille (book) intitulé "W______".  

c. Le salaire annuel de A______ était initialement de 80'000 fr. bruts. Il a été porté 
à 84'000 fr. à compter du 1er janvier 2003, 88'000 fr. dès le 1er  janvier  2004, 
95'000 fr. dès le 1er mars 2004, 105'000 fr. dès le 1er  janvier  2005, 125'000 fr. dès 
le 1er janvier 2006, 137'500 fr. dès le 1er  janvier  2007, 155'000 fr. dès le 1er 
janvier 2008, 175'000 fr. dès le 1er  juillet  2008, 192'000 fr. dès le 1er janvier 
2009, 201'000 fr. dès le 1er  janvier  2010, 215'000 fr. dès le 1er janvier 2011 et 
235'000 fr. dès le 1er  janvier 2012.  

d.a En juin 2006, B______ a créé la G______ (ci-après : la G______), dont le but 
était de promouvoir la motivation de ses employés par la mise en place et la 
réalisation d'un plan d'intéressement. L'objectif était de faire participer ses 
employés au capital et au bénéfice de B______ en leur octroyant, en fonction de 

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leurs compétences individuelles, des options exerçables par l'intermédiaire de la 
G______ sur des bons de participation de B______.  

d.b Selon le règlement de la G______, le conseil de celle-ci détermine chaque 
année, librement, l'octroi, l'étendue et les modalités des options (art. 6). Les bons 
de participation donnent chaque année droit à un dividende (art. 4). Chaque ayant 
droit peut exiger de la G______ qu'elle rachète en tout temps  (put option) ses 
bons de participation après l'expiration d'une période de blocage de quatre ans 
(art. 10). La G______ dispose également du droit de racheter en tout temps (call 
option) les bons de participation de l'employé (art. 11). En cas d'exercice d'un put 
ou d'un call option pendant la période de blocage, le prix de rachat est réduit 
respectivement de 75%, 50% et 25% si le bon de participation a été émis depuis 
moins de 2 ans, 3 ans et 4 ans, sauf décision contraire du conseil de la G______ 
(art. 10 et 11). 

d.c A______ a souscrit 15 bons de participation en octobre 2008, 25 bons en 
juillet 2009 et 35 bons en août 2011, s'engageant à ce que ses relations avec la 
G______ soient régies par le règlement de cette dernière. 

L'achat desdits bons a été financé par des prêts de la G______. 

A______ a perçu 15'161 fr. 25 nets de dividende le 29 juin 2009, 49'556 fr. nets le 
29 juin 2010 et 15'444 fr. nets le 30 juin 2011. 

e.a Le 7 février 2008, A______ a été mis au bénéfice d'un contrat d'assurance 
collectif retraite, invalidité et décès auprès de H______, par la signature d'un 
bulletin d'adhésion. 

B______ avait conclu cette assurance afin de financer un plan de rémunération et 
d'épargne-retraite de ses traders qu'elle avait mis en place en 2001 et permettre 
ainsi à ces derniers de se constituer plus rapidement une épargne de prévoyance. 

e.b Selon le Règlement concernant le plan de rémunération et d'épargne-retraite 
des traders (version 2001), l'employé recevait une "rémunération complémentaire 
en espèces" (ou prime complémentaire au salaire), dont le montant brut et la date 
de son versement étaient décidés annuellement par la direction de B______, en 
fonction des performances individuelles. 

L'employé bénéficiait aussi d'une contribution à un plan d'épargne-retraite et 
d'assurance décès et invalidité sous la forme d'une participation aux primes 
relatives au contrat d'assurance précité.  

Le montant de la prime devait correspondre au moins à 12% du salaire annuel 
brut, part variable, indemnisations diverses, rémunération complémentaire et 

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prime non incluses. Le montant en était communiqué chaque année et versé au 
plus tard le 31 mars de l'année suivante.  

e.c Au début de l'année 2011, B______ a transmis à l'employé une nouvelle 
version du règlement précité (version 2010).  

 Il était notamment prévu qu'en cas de fin des rapports de travail avant la retraite 
de l'employé, le versement de la prestation d'épargne-retraite au bénéficiaire était 
à la discrétion de B______ (art. 14).  

 Le traitement fiscal de ce plan avait fait l'objet d'un agrément de l'administration 
fiscale genevoise, ce qui était expressément indiqué à l'art. 15 du Règlement 2001. 
L'accord du fisc avait pour effet d'aligner le traitement fiscal du plan sur celui d'un 
plan ordinaire LPP, de sorte que les prestations en cause bénéficiaient, à certaines 
conditions, d'une imposition privilégiée. Dans le courant de l'année 2009, 
l'administration fiscale genevoise a informé B______ de sa volonté de revenir sur 
son agrément de 2001. Un nouveau Règlement a été édicté en 2010, qui prévoyait 
un traitement fiscal différent de celui de 2001 pour le capital épargne-retraite. 
L'Etude I______ a rédigé une note le 23 décembre 2010 à ce sujet, à l'attention 
des bénéficiaires du plan, note qui a été distribuée au début de l'année 2011 à tous 
les bénéficiaires du plan. Il en ressort qu'en cas de versement discrétionnaire à un 
bénéficiaire ayant atteint quarante-cinq ans et pouvant justifier d'une activité d'au 
moins cinq années au sein de B______, le capital d'épargne-retraite fait l'objet 
d'une imposition privilégiée à 1/5ème des taux ordinaires. Si le bénéficiaire est 
âgé de moins de quarante-cinq ans ou ne peut justifier d'une activité d'au moins 
cinq années au sein de B______, le versement discrétionnaire du capital 
d'épargne-retraite fait l'objet d'une imposition ordinaire. 

 f. Durant son activité au sein de B______, A______ a perçu des bonus. Les 
parties s'opposent quant à la qualification juridique de ces bonus, l'employé 
prétendant qu'il s'agit d'un salaire variable, à tout le moins d'une gratification 
convenue, et l'employeuse qu'il s'agit d'une gratification facultative. 

 En décembre de chaque année, après la fin de l'exercice comptable, soit au 
30  novembre, B______ annonçait par oral à chaque trader un montant global en 
dollars américains. Les montants annoncés à A______ se sont élevés à USD 
300'000 en 2006, USD 600'000 en 2007, USD 600'000 en 2008, USD 1'400'000 
en 2009, USD 625'000 en 2010, USD 1'200'000 en 2011. 

 Ces montants constituaient une enveloppe, laquelle pouvait inclure une prime de 
résultat, la prime versée sur le fond d'épargne-retraite de H______, un éventuel 
bonus facultatif, ainsi que les montants alloués au titre du plan de participation de 
la G______ (dividendes et plus-value annuelle des bons), pour autant que le 
trader concerné soit bénéficiaire de ce plan et ait souscrit des bons de 

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participation de B______. Au début de l'année suivante, B______ informait le 
trader concerné par courrier des montants qui lui étaient alloués, à quelle(s) 
échéance(s) ils seraient versés et à quel(s) titre(s). 

 Les courriers relatifs au versement des bonus que A______ a reçus au cours de la 
relation contractuelle sont décrits ci-dessous. Par ailleurs, les principes réglant la 
fixation et le versement desdits bonus ont fait l'objet d'un courrier émis par 
B______ en décembre 2009 et dont la teneur sera également exposée ci-dessous 
(cf. infra let. A.h). 

 g.a Exercice 2005 

 Par courrier du 3 février 2006, B______ a informé l'employé qu'en raison de sa 
contribution aux résultats de la société en 2005, il avait été décidé de lui allouer 
une prime exceptionnelle de 57'600 fr., versée en partie à titre de supplément de 
salaire et en partie en tant que contribution de l'entreprise au fonds de pension. 

 g.b Exercice 2006 

 Par courrier du 16 février 2007, B______ a informé l'employé qu'en raison de sa 
contribution personnelle aux résultats de la société en 2006, il avait été décidé de 
lui allouer une prime de résultat, sous forme de complément de salaire, de 
378'300  fr. bruts, laquelle lui serait versée en février 2007. 

 g.c Exercice 2007 

 Par courrier du 25 février 2008, B______ a informé l'employé qu'en raison de sa 
contribution personnelle aux résultats de la société en 2007, il avait été décidé de 
lui allouer une prime de résultat de 421'750 fr. bruts, laquelle lui serait versée en 
février 2008. Il était confirmé à l'employé que, dans le cadre de la prévoyance sur-
obligatoire, un montant de EUR 10'070 serait versé sur son compte épargne- 
retraite et ne pourrait être libéré que conformément au Règlement du plan 
d'épargne retraite des traders. 

Par courrier séparé du même jour, B______ a informé l'employé que, dans le but 
de s'assurer sa collaboration personnelle au cours des douze prochains mois, une 
gratification facultative et exceptionnelle de 60'250 fr. bruts lui serait versée en 
septembre 2008, sous réserve que le contrat n'ait pas été dénoncé avant cette date. 
L'attribution de cette gratification, qui ne pouvait être assimilée à un salaire ou à 
un complément de salaire, ne lui conférait aucun droit ni aucune prétention à des 
attributions similaires pour l'avenir, tant dans son principe que dans son montant. 
Dans ce même courrier, l'employé était en outre informé de ce que, dans le cadre 
de la prévoyance sur-obligatoire, la somme de EUR 136'990 serait versée sur son 
compte épargne-retraite en septembre 2008, sous réserve que le contrat n'ait pas 

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été dénoncé avant cette date; ce montant ne pourrait être libéré que conformément 
au Règlement du plan d'épargne retraite des traders. 

g.d Exercice 2008 

L'employé a contresigné deux courriers du 27 février 2009. 

Dans le premier courrier, B______ l'a informé du fait qu'en raison de sa 
contribution personnelle aux résultats de la société en 2008, il avait été décidé de 
lui allouer une prime de résultat de 385'000 fr. bruts, laquelle lui serait versée en 
février 2009. L'attribution de cette prime de résultat ne lui conférait aucun droit ni 
aucune prétention à des attributions similaires pour l'avenir, tant dans son principe 
que dans son montant. Il était en outre confirmé à l'employé que, dans le cadre de 
la prévoyance sur-obligatoire, un montant de EUR 13'170 serait versé sur son 
compte épargne-retraite et ne pourrait être libéré que conformément au Règlement 
du plan d'épargne retraite des traders. 

Dans le second courrier, B______ a informé l'employé que, dans le but de 
s'assurer sa collaboration personnelle au cours des douze prochains mois, une 
gratification facultative et exceptionnelle de 99'500 fr. bruts lui serait allouée et 
serait versée en septembre 2009, sous réserve que le contrat n'ait pas été dénoncé 
avant ces dates. L'attribution de cette gratification, qui ne pouvait pas être 
assimilée à un salaire ou à un complément de salaire, ne lui conférait aucun droit 
ni aucune prétention à des attributions similaires pour l'avenir, tant dans son 
principe que dans son montant.  Dans ce même courrier, l'employé était en outre 
informé de ce que, dans le cadre de la prévoyance sur-obligatoire, la somme de 
EUR 48'900 serait versée sur son compte épargne retraite en septembre 2009, sous 
réserve que le contrat n'ait pas été dénoncé avant cette date; ce montant ne 
pourrait être libéré que conformément au Règlement du plan d'épargne retraite des 
traders. 

g.e Exercice 2009 

L'employé a contresigné deux courriers du 20 janvier 2010. 

Dans le premier courrier, B______ l'a informé du fait qu'en raison de sa 
contribution personnelle aux résultats de la société en 2009, il avait été décidé de 
lui allouer une prime de résultat de 628'000 fr. bruts, laquelle lui serait versée en 
février 2010. L'attribution de cette prime ne lui conférait aucun droit ni aucune 
prétention à des attributions similaires pour l'avenir, tant dans son principe que 
dans son montant. 

Dans le second courrier, B______ a confirmé à l'employé que, dans le cadre de la 
prévoyance sur-obligatoire, le montant de EUR 93'540 serait versé sur son compte 
épargne-retraite en février 2010. Par ailleurs, dans le but de s'assurer sa 

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collaboration personnelle au cours des douze prochains mois, la somme de 
EUR  341'240 serait versée sur son compte épargne-retraite en septembre 2010, 
sous réserve que son contrat n'ait pas été dénoncé avant cette date. Lesdites 
sommes ne pourraient être libérées que conformément au Règlement du plan 
d'épargne retraite des traders. 

g.f Exercice 2010 

L'employé a contresigné trois courriers du 9 février 2011. 

Dans le premier courrier, B______ l'a informé du fait qu'en raison de sa 
contribution personnelle aux résultats de la société en 2010, il avait été décidé de 
lui allouer une prime de résultat de 367'500 fr. bruts, laquelle lui serait versée en 
février 2011. L'attribution de cette prime ne lui conférait aucun droit ni aucune 
prétention à des attributions similaires pour l'avenir, tant dans son principe que 
dans son montant.  

Dans le second courrier, B______ a confirmé à l'employé que, dans le cadre de la 
prévoyance sur-obligatoire, le montant de EUR 17'420 serait versé sur son compte 
épargne-retraite en février 2011. Par ailleurs, B______ a informé l'employé que, 
dans le but de s'assurer sa collaboration personnelle au cours des douze prochains 
mois, la somme de EUR 96'220 serait versée sur son compte épargne-retraite en 
septembre 2011, sous réserve que le contrat n'ait pas été dénoncé avant cette date. 
Ces sommes ne pourraient être libérées que conformément au Règlement du plan 
d'épargne retraite des traders. 

Dans le troisième courrier, B______ a informé l'employé que dans le but de 
s'assurer sa collaboration personnelle au cours des douze prochains mois, un 
bonus discrétionnaire de 53'250 fr. bruts lui était alloué et serait versé en 
septembre 2011, sous réserve que le contrat n'ait pas été dénoncé avant cette date. 
L'attribution de ce bonus, qui ne pouvait pas être assimilé à un salaire ou à un 
complément de salaire, ne lui conférait aucun droit ni aucune prétention à des 
attributions similaires pour l'avenir, tant dans son principe que dans son montant.  

g.g Exercice 2011 

L'employé a contresigné deux courriers du 6 février 2012. 

Dans le premier courrier, B______ l'a informé du fait qu'en raison de sa 
contribution personnelle aux résultats de la société en 2011, une prime de résultat 
lui était allouée, laquelle serait payée en février 2012 et, conformément à la 
demande de l'employé, en espèces à hauteur de 540'000 fr. bruts et par le biais 
d'un versement sur le compte épargne-retraite à hauteur de EUR 20'650 dans le 
cadre de la prévoyance sur-obligatoire. L'attribution de cette prime ne lui conférait 
aucun droit ni aucune prétention à des attributions similaires pour l'avenir. 

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Dans le second courrier, B______ a informé l'employé que, dans le but de 
s'assurer sa contribution personnelle au cours des douze prochains mois, elle lui 
allouait un bonus facultatif, lequel lui serait versé en septembre 2012, sous réserve 
que son contrat de travail n'ait pas été dénoncé avant cette date, selon les 
modalités suivantes, qui correspondaient au souhait de l'employé: 184'500 fr. 
bruts en espèces; EUR 15'320 sur son compte épargne-retraite, dans le cadre de la 
prévoyance sur-obligatoire. L'attribution de ce bonus, qui ne pouvait pas être 
assimilé à un salaire ou à un complément de salaire, ne lui conférait aucun droit ni 
aucune prétention à des attributions similaires pour l'avenir. 

 h. Par courrier du mois de décembre 2009, contresigné par A______, B______ a 
indiqué rappeler les principes régissant à ce jour la détermination et le paiement 
des bonus des Front Officers du Trading & Shipping.  

Premièrement, la fixation du montant des bonus restait discrétionnaire et prenait 
notamment en compte les résultats du Trading & Shipping, la contribution 
personnelle du Front Officer aux résultats de l'équipe et son potentiel à développer 
ses résultats à l'avenir. Le bonus était versé seulement si les résultats du Trading 
& Shipping, de B______ et/ou de l'équipe le permettaient.  

Deuxièmement, les bonus prenaient la forme d'une prime de résultat, à laquelle 
pouvait s'ajouter un bonus facultatif.  

Troisièmement, les bonus étaient payés en plusieurs échéances. Le nombre et le 
montant de chaque échéance étaient fixés discrétionnairement, et dépendaient du 
montant total du bonus. Aucune échéance ne serait versée si le contrat de travail 
du Front Officer avait été dénoncé avant la date de cette échéance.  

Quatrièmement, aucun bonus ne serait versé pendant l'année au cours de laquelle 
le Front Officer avait présenté sa démission.  

B. a. Par courrier du 30 mai 2012, A______ a résilié les rapports de travail pour le 31 
août 2012. Il n'avait pas encore atteint l'âge de 45 ans.  

Par pli du 7 juin 2012, B______ a accusé réception du courrier du 30 mai 2012 et 
a informé son employé qu'il était libéré de l'obligation de travailler dès le 31 mai 
2012. 

b. A______ et B______ ont échangé plusieurs courriels, le premier ayant sollicité 
des informations concernant notamment son capital épargne-retraite, ainsi que les 
bons de participation; le ton de ces échanges apparaît cordial. 

Dans un courriel du 8 octobre 2012, J______, directeur des ressources humaines 
au sein de B______, a indiqué à A______ que tous les documents le concernant 
étaient sur le point d'être finalisés. Son 2ème pilier avait été transféré le 26 

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septembre auprès de l'institution de prévoyance de son nouvel employeur, les 
fonds ______ avaient été appelés et les documents concernant les bons de 
participation étaient prêts. 

Par courriel du 10 octobre 2012, J______ a demandé à A______ de lui transmettre 
les coordonnées de son compte bancaire en euros "pour le versement de l'______", 
ce que l'employé a fait le 12  octobre  2012. 

c. Le 16 octobre 2012, un document concernant la fin des rapports de travail entre 
B______ et A______ a été signé par les deux parties. Celui-ci indiquait 
notamment le fait que la prestation de libre passage, d'un montant de 736'891 fr. 
75, avait été transférée le 26 septembre 2012 sur un compte bloqué de libre 
passage, conformément aux instructions données par l'employé. Le montant brut 
du capital épargne-retraite s'élevait quant à lui à EUR 835'208.62; les modalités de 
son versement étaient précisées dans un courrier du 15 octobre 2012 annexé. Il 
était par ailleurs précisé que moyennant bonne et fidèle exécution des dispositions 
convenues, A______ et B______ n'auraient plus aucune prétention à faire valoir 
l'un envers l'autre découlant du contrat de travail qui les avait liés. 

Le courrier du 15 octobre 2012 prévoyait que le capital épargne-retraite, soit la 
somme nette, après déduction des charges sociales, de EUR 791'819.69 (957'547 
fr. 55) serait versée en date de valeur 19 octobre 2012. Par ce versement, toutes 
les prétentions de A______ dans le cadre du Plan de Rémunération et d'Epargne-
Retraite des traders seraient intégralement et définitivement éteintes. Ledit 
courrier rappelait en outre à A______ que dans la mesure où il résidait à Genève, 
il lui appartenait de satisfaire à ses obligations fiscales se rapportant à ce 
versement, telles que découlant de l'accord fiscal de l'administration fiscale 
cantonale genevoise du 22 octobre 2010 décrites dans la note explicative de 
l'Etude I______ du 23 décembre 2010, qui lui avait été remise en février 2011. 
A______ a contresigné ledit courrier "lu et approuvé" le 16 octobre 2012. 

Il est admis que le capital épargne-retraite versé à A______ a été imposé par 
l'administration fiscale cantonale au taux ordinaire. 

d. B______ a par ailleurs versé à A______ un salaire brut de 156'666 fr. (sur la 
base d'un salaire annuel de 235'000 fr.) pour la période allant du 1er  janvier au 31 
août 2012, ainsi que la prime de résultat de 540'000 fr. en espèces pour l'exercice 
2011; B______ a en outre versé sur le compte épargne-retraite de l'employé la 
somme de EUR 20'650. En revanche, le bonus facultatif mentionné dans l'un des 
courriers du 6 février 2012 en 184'500 fr. bruts en espèces et en EUR 15'320 à 
verser sur le compte épargne-retraite, n'a pas été payé. 

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Le 28 juin 2012, A______ a perçu de B______ le dividende relatif à ses 75 bons 
de participation, soit un montant brut de 93'825 fr. correspondant à 60'986 fr. 25 
nets après déduction de l'impôt anticipé de 35%. 

Enfin, la G______ a racheté à A______, en octobre 2012, les 75 bons de 
participation pour la somme nette de 371'932 fr. 50, déduction faite de la valeur 
initiale des bons, soit 7'500 fr., correspondant au prêt octroyé par la G______.    

e. Par courrier du 14 octobre 2013, A______, sous la plume de son conseil, 
indiquait à B______ que tous les montants qui lui avaient été annoncés à la fin de 
chaque année, qualifiés par la société soit de prime, soit de complément de salaire 
ou de retraite, soit de prestations complémentaires, soit encore de gratification, 
constituaient du salaire, conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral. Or, 
le versement d'un salaire ne pouvait être conditionné au fait que l'employé n'ait 
pas résilié son contrat et celui-ci ne pouvait renoncer aux créances de salaire si 
elles correspondaient à un travail déjà effectué. Par conséquent, le courrier 
contresigné par A______ le 16 octobre 2012 était dénué de portée; il était invalidé 
en tant que de besoin. A______ a également soutenu que B______ avait 
subordonné la libération du montant dû selon le plan d'épargne-retraite à son 
engagement de ne faire valoir aucune prétention à l'encontre de son employeur, de 
sorte qu'il avait été contraint de s'engager sur la base d'une situation qui n'était 
conforme ni au droit, ni à la réalité; il a ainsi fait état d'une crainte fondée, voire 
d'un dol. A______ réclamait par conséquent le paiement, en capital, de 
l'intégralité du solde de sa prime 2011, soit USD 1'200'000, sous déduction de 
540'000 fr. et de EUR 20'600 qu'il avait reçus, ainsi que l'intégralité de sa prime 
2012. Sur ce point, il a fait valoir le fait qu'au moment où il avait quitté la société, 
soit le 31 mai 2012, le résultat qu'il avait atteint était déjà largement supérieur à 
celui de l'année précédente. Dans la mesure où sa prime, pour 2011, s'élevait à 
USD 1'200'000, elle aurait été certainement du double, soit USD 2'400'000, s'il 
avait exercé son activité jusqu'au 31 décembre 2012. B______ restait par 
conséquent lui devoir les 9/12ème de la prime (période du 1er décembre 2011 
jusqu'au 31 août 2012), soit 1'616'447 fr. (USD 1'800'000) avec intérêts à 5% l'an 
dès l'échéance du contrat. 

f. Par courrier du 10 décembre 2013 de son conseil, B______ a contesté 
l'argumentation juridique développée par le conseil de A______ dans son pli du 
14 octobre 2013. Elle a précisé n'avoir, à aucun moment, conditionné le versement 
du capital épargne-retraite à la signature d'un accord pour solde de tous comptes 
concernant la fin des rapports de travail et n'avoir exercé aucune pression sur son 
employé pour qu'il contresigne le courrier du 16 octobre 2012. B______ 
n'entendait par conséquent pas entrer en matière sur les prétentions financières 
formulées par A______. 

- 11/40 - 

 

 

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C. a. Par requête de conciliation du 23 juillet 2014, déclarée non conciliée le 
4  septembre 2014 et introduite devant le Tribunal des prud'hommes le 
8  septembre 2014, A______ a assigné B______ en paiement des sommes 
suivantes: 

- 578'432 fr. avec intérêts à 5% dès le 31 août 2012 à titre de solde de salaire pour 
la période allant du 1er décembre 2010 au 30 novembre 2011; 

- 1'710'000 fr. correspondant à USD 1'800'000 au cours de 0,95 en vigueur le 
31  août 2012, avec intérêts à 5% dès le 31 janvier 2014 à titre de solde de salaire 
pour la période allant du 1er décembre 2011 au 31 août 2012; 

- 126'623 fr. avec intérêts à 5% dès le 27 juin 2012 à titre de solde de salaire; 

- 321'994 fr. à titre de réparation du dommage au sens de l'art. 97 CO; 

le tout avec suite de frais et dépens à la charge de B______. 

Le premier de ces montants correspondait à la différence entre le bonus de USD 
1'200'000 qui lui avait été annoncé au mois de décembre 2011 (soit 1'143'840 fr. 
au taux de 0,9532 en vigueur en décembre 2011) et les sommes perçues, soit 
540'000 fr. et EUR 20'650 (soit 25'408 fr.) en février 2012. 

Le second montant réclamé correspondait à la prime à laquelle A______ estimait 
avoir droit pour la période allant du 1er décembre 2011 au 31  août 2012. Il a 
repris, sur ce point, les explications contenues dans le courrier du 14 octobre 2013 
adressé par son conseil à B______ (ci-dessus B.e). 

La somme de  126'623 fr. correspondait aux pénalités imposées par B______ dans 
le cadre du rachat des bons de participation, dans la mesure où les 25 bons qu'il 
avait acquis en 2009 n'avaient été rachetés qu'à hauteur du 75% de leur valeur, 
soit pour 165'900 fr. au lieu de 221'200 fr. et les 35 bons acquis en 2011 n'avaient 
été rachetés qu'à concurrence du 25% de leur valeur, soit pour 26'407 fr. La perte 
qu'il avait subie de ce fait s'élevait à 134'123 fr., dont il convenait de déduire la 
somme de 7'500 fr. à titre de remboursement des emprunts qu'il avait contractés 
pour acquérir ces bons. 

S'agissant du dernier montant, il correspondait à la différence entre l'impôt 
effectivement prélevé sur le capital-épargne reçu (45%) et le montant qui aurait 
été prélevé (9%) si B______ avait respecté son engagement.  

A______ a fait valoir que lors de son engagement en qualité de trader, les parties 
avaient convenu oralement qu'il percevrait chaque année, outre son salaire de 
base, également un bonus, lequel était un salaire, voire une participation au 
résultat de l'exploitation. Ce bonus devait être versé en un seul paiement durant le 

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C/15317/2014-3 

mois de février suivant la fin de chaque exercice. Il était acquis pour les parties 
que le montant de ce bonus serait déterminé par B______ et qu'il serait 
proportionnel aux éventuels bénéfices réalisés par A______ et son équipe, 
respectivement la société dans son ensemble. Dans deux arrêts concernant 
d'anciens traders employés de B______ (cf. arrêts 4A_509/2008 et 4A_511/2008 
du Tribunal fédéral du 3 février 2009), le Tribunal fédéral avait d'ailleurs 
considéré que les montants versés ne constituaient pas une gratification aléatoire 
au sens de l'art. 322d CO, mais un salaire variable. À la suite de ces arrêts, 
B______ avait tenté d'imposer une modification contractuelle aux traders de la 
société, en leur faisant signer un avenant en décembre 2009. Selon A______, cet 
avenant ne reflétait pas la volonté commune des parties, dans la mesure où il 
n'avait pas eu la possibilité d'influer sur son contenu et que B______ le lui avait 
imposé en lui laissant croire qu'il n'emporterait pas modification des relations 
contractuelles. Pour ces motifs, il fallait considérer les rémunérations 
complémentaires versées par B______ comme du salaire variable. 

 b. Par réponse du 5 décembre 2014, B______ a conclu au déboutement de 
A______ de toutes ses conclusions, sous suite de frais.  

Elle a exposé, en substance, avoir mis en place, dès 2005, un régime de 
rémunération de ses traders aux termes duquel, en sus du salaire prévu dans le 
contrat de travail, un bonus annuel, dont le montant était fixé discrétionnairement 
par la direction de la société, était accordé à titre de prime de résultat pour l'année 
écoulée, et un éventuel bonus facultatif supplémentaire, discrétionnaire sur son 
principe et sur son montant, était alloué aux traders pour les fidéliser. Cette 
politique avait été explicitée dans un avenant au contrat de travail des traders 
établi à fin 2009, lequel avait été signé par A______. En outre, comme les autres 
traders, il avait reçu chaque année un ou plusieurs courriers de B______, qui 
précisaient d'une part, le montant de la prime de résultat pour l'exercice passé et, 
d'autre part, le montant de la gratification facultative de fidélisation et les 
conditions à laquelle cette gratification était soumise. Elle a reconnu que la prime 
de résultat était un salaire variable qui dépendait notamment des résultats obtenus 
pendant l'année écoulée. Toutefois, A______ ne pouvait y prétendre pour la 
période allant du 1er décembre 2011 au 31 août 2012, dans la mesure où il avait 
valablement accepté l'avenant de décembre 2009, lequel prévoyait qu'aucune 
prime de résultat n'était versée l'année au cours de laquelle un trader 
démissionnait. B______ a également fait valoir le fait que la prime de résultat ne 
résultait pas d'un calcul mathématique, mais comportait une part d'appréciation 
par elle-même sur la contribution personnelle du trader concerné aux résultats. 
Quant au bonus facultatif, destiné à fidéliser les employés, il s'agissait d'une 
gratification strictement discrétionnaire (art. 322d CO).  

- 13/40 - 

 

 

C/15317/2014-3 

B______ a par ailleurs contesté que A______ ait été forcé de signer l'avenant de 
décembre 2009 ou les courriers remis chaque année en février. Elle a par ailleurs 
confirmé n'avoir exercé aucune pression sur A______ pour qu'il contresigne le 
courrier du 16 octobre 2012 et a relevé que ce dernier n'avait élevé aucune plainte 
au cours des douze mois qui avaient suivi la réunion du 16 octobre 2012. Au 
moment de la signature du document litigieux, A______ n'était par ailleurs pas 
dans une situation de dépendance vis-à-vis de B______, puisqu'il travaillait depuis 
plusieurs semaines déjà au service de K______ SA, également active dans le 
trading de produits pétroliers. 

Les arrêts du Tribunal fédéral cités par A______ n'étaient pas pertinents, dans la 
mesure où la situation des deux anciens traders concernés était très différente de 
la sienne. De plus, au vu de l'évolution de la jurisprudence du Tribunal fédéral 
intervenue depuis lors, le critère de l'accessoriété n'était plus pertinent lorsqu'on 
avait à faire à un employé au bénéfice d'un salaire extrêmement élevé, comme 
c'était le cas de A______. 

En ce qui concernait les bons de participation de B______ souscrits par A______, 
ce dernier avait agi comme un investisseur en adhérant au plan d'intéressement, de 
sorte que les dispositions protectrices du droit du travail n'avaient pas vocation à 
s'appliquer. Quoiqu'il en soit, sa participation dans ledit plan devait être qualifiée 
de gratification au sens de l'art. 322d CO. Or, A______, qui avait reçu un 
exemplaire du Règlement de la G______, en avait accepté la teneur, et il savait, en 
donnant sa démission avant l'expiration de la période de blocage de quatre ans, 
que la G______ exercerait son option "call" et lui rachèterait ses bons au prix fixé 
par l'art. 11 du Règlement, soit à un prix diminué d'un certain pourcentage selon la 
date à laquelle le rachat interviendrait. B______ a relevé que A______ avait retiré 
de la vente de ses bons la somme substantielle de 379'432 fr. 50, sans compter les 
dividendes perçus en juin 2012, soit 93'825 fr. 

Enfin et en ce qui concernait le montant réclamé au titre de dommages-intérêts au 
motif que le capital épargne-retraite versé à A______ avait fait l'objet d'une 
imposition ordinaire, B______ a relevé en premier lieu que son ancien employé 
avait apposé sa signature avec la mention "lu et approuvé" sur le courrier du 15 
octobre 2012. En second lieu, B______ n'avait jamais fourni aucune garantie à 
son employé de ce que le versement du capital épargne-retraite ferait dans tous les 
cas l'objet d'une imposition privilégiée, une telle question n'étant pas de son 
ressort mais relevant exclusivement de la compétence et du contrôle de 
l'administration fiscale. 

c. Dans ses déterminations du 16 février 2015, A______ a principalement persisté 
dans ses conclusions. Subsidiairement, il a conclu à ce que B______ soit 
condamnée à lui verser la somme de USD 598'498 avec intérêts à 5% dès le 31 
août 2012 à titre de solde de salaire pour la période allant du 1er  décembre 2010 

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au 30 novembre 2011, USD 1'800'000 avec intérêts à 5% dès le 31 août 2012 à 
titre de solde de salaire pour la période allant du 1er  décembre  2011 au 31 août 
2012, 126'623 fr. avec intérêts à 5% dès le 31  août  2012 à titre de solde du rachat 
des bons de participation et 321'994 fr. à titre de réparation du dommage. 

Il a fait valoir que le bonus de chaque trader était calculé par B______ en 
fonction de son P&L (profit and loss) individuel, ainsi que des résultats de 
l'équipe à laquelle il appartenait. Entre le 1er décembre 2011 et le 31 mai 2012, il 
avait réalisé un P&L dont le montant s'élevait à USD 15'571'727, alors qu'il n'était 
que de USD 8'000'000 au 23 mai 2011. A l'appui de ses allégations, A______ a 
produit des tableaux (pièces 59 et 60), sur lesquels figurent les chiffres dont il fait 
état. 

d. Dans ses déterminations spontanées du 3 mars 2015, B______ a contesté établir 
un P&L par trader, mais uniquement par équipes de traders. Par ailleurs, ce n'était 
pas le P&L réalisé par une équipe, mais uniquement les résultats comptables de 
B______ (et du Trading & Shipping de C______) qui étaient notamment pris en 
compte pour déterminer discrétionnairement le montant de la prime de résultat, 
laquelle dépendait en outre des résultats de l'équipe à laquelle appartenait le trader 
concerné et de l'appréciation subjective, par la société, de la contribution 
personnelle dudit trader à l'obtention de ces résultats. Par ailleurs, les objectifs qui 
avaient été fixés à A______ étaient des objectifs non chiffrés et non mesurables 
objectivement, tels que "gérer et développer le livre de marge", "continuer à 
encadrer et former ses collègues de l'équipe" et "soutenir le développement de 
l'Alliance et du marketing". B______ a enfin allégué que les documents produits 
par A______ sous pièces 59 et 60 de son bordereau de pièces n'émanaient pas du 
Middle Office de B______ ou de son département comptabilité, mais avaient été 
établis par l'ancien employé lui-même, de sa propre initiative, de sorte qu'ils 
n'avaient aucune valeur probante. B______, tout en persistant dans ses 
conclusions prises antérieurement, a également conclu à la condamnation de 
A______, sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP, à lui restituer toutes 
les données appartenant à la société en sa possession. 

e. Sur ce point et dans de nouvelles déterminations du 31 mars 2015, A______ a 
conclu au déboutement de sa partie adverse de ses conclusions. Il a par ailleurs 
soumis au Tribunal des prud'hommes des allégués complémentaires, soutenant 
que ses pièces 59, 60 et 61 (nouvellement produite) présentaient des résultats en 
adéquation avec les données émanant de B______ (pièce 62 nouvellement 
produite). Il a par ailleurs allégué que l'enveloppe du bonus annoncé chaque année 
en décembre correspondait à un pourcentage du résultat de l'équipe. 

f. Dans une nouvelle détermination du 8 mai 2015, B______ a soutenu que dans la 
mesure où les résultats bruts de chaque trader étaient inconnus, il ne pouvait 
exister une formule mathématique permettant de calculer la prime de résultat 

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allouée. Pour le surplus, elle a expliqué que contrairement à ce qu'avait affirmé 
A______ dans ses écritures du 31 mars 2015, il n'existait pas d'enveloppe de 
bonus dédiée à l'équipe dont il faisait partie, ni, de manière générale, d'enveloppe 
de bonus dédiée à  une équipe ou à un desk de traders. Il existait en revanche une 
enveloppe de bonus dédiée à la direction Trading Produits et Produits Dérivés, 
laquelle était décidée, au 30 novembre de chaque année, après la clôture de 
l'année trading, ladite enveloppe n'étant pas déterminée sur la base d'une formule 
mathématique. Cette enveloppe était ainsi dédiée à tous les desks et équipes de 
traders regroupés sous la direction Trading Produits et Produits Dérivés, dont 
faisait notamment partie le desk "Dérivés" et, partant, l'équipe "Marge" à laquelle 
appartenait A______. Cette enveloppe de direction était ensuite répartie 
individuellement entre les différents traders, ce qui impliquait nécessairement un 
élément subjectif d'appréciation. Par ailleurs, la seule période de référence était 
une année de trading entière, soit du 1er  décembre  au 30 novembre de l'année 
suivante. 

f. Les parties ainsi que plusieurs témoins ont été entendus par le Tribunal des 
prud'hommes; leurs déclarations peuvent être résumées comme suit. 

f.a De la détermination des bonus 

A______ a expliqué que lorsqu'il avait rejoint l'équipe de traders au sein de 
B______ il avait été accueilli par le chef de son desk, L______, qui lui avait 
expliqué que son salaire serait constitué d'une part fixe et d'une part variable, en 
fonction des résultats qu'il obtiendrait. Son bonus était calculé de la manière 
suivante: tous les jours, il notait sur un document Excel ses résultats nets, une 
clôture étant effectuée tous les soirs. Ses résultats personnels apparaissaient par 
ailleurs quotidiennement sur un système informatique "M______", qui cumulait 
les résultats au fil des jours. Le 30  novembre  de chaque année, il était en mesure 
de savoir précisément le montant de son bonus, lequel représentait entre 6% et 8% 
de ses résultats. Ce pourcentage pouvait varier légèrement en fonction des coûts 
encourus par B______. Lorsqu'un desk faisait un résultat de zéro, aucun bonus 
n'était distribué, sous réserve de celui qui dépendait des bons de participation.   

N______, représentant de B______, actuel directeur du Trading & Shipping et 
administrateur délégué de la société, a déclaré que les bonus se déterminaient tout 
d'abord à partir des résultats opérationnels du Trading & Shipping, qui 
constituaient l'un des éléments très importants pour l'élaboration de l'enveloppe 
générale du bonus. Celle-ci était discutée avec le directeur général de C______ et, 
cela fait, il faisait des propositions aux directeurs des différents départements 
concernant les bonus à attribuer audits départements. Ceux-là formulaient ensuite 
des propositions de bonus pour leurs collaborateurs. L'enveloppe globale du bonus 
ne représentait pas un pourcentage fixe de la marge brute, mais tenait également 
compte de l'environnement du marché et du résultat global du groupe C______. 

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Dans l'attribution individuelle, différents éléments subjectifs étaient pris en 
compte, tels le comportement, l'ancienneté, le potentiel de développement de 
chaque trader et d'autres éléments plus difficiles à évaluer, par exemple si le 
trader était sur un marché difficile ou porteur. Pour ces raisons, le bonus variait 
d'année en année.  

Les témoins O______, actuel directeur de la Direction Trading Produits et 
Produits dérivés de B______, et P______, employé du groupe C______ durant 31 
ans et, en dernier lieu, directeur du Trading & Shipping de B______ jusqu'en 
décembre 2014, ont en substance confirmé les déclarations précitées de N______. 
Le premier a précisé que le calcul du bonus des traders comprenait à la fois des 
éléments quantitatifs, tels que le résultat net de l'ensemble de l'activité Trading & 
Shipping, la marge brute du desk, la marge brute de la sous-activité de la branche 
concernée par le desk, ainsi que des éléments qualitatifs, tels que l'état d'esprit du 
trader, sa créativité, son innovation, son apport au niveau technologique, 
l'environnement économique mondial et finalement le potentiel d'évolution de 
chaque collaborateur. Le second a précisé que les bonus étaient déterminés selon 
différents critères, à savoir le résultat opérationnel du Trading & Shipping (soit les 
pertes et profits moins les frais), les résultats du groupe C______ dans son 
ensemble, ainsi que les pratiques exercées par les concurrents. 

Les traders entendus ont tous indiqué que le montant de leur bonus pouvait être 
déterminé en fonction de leurs résultats. Ils ont déclaré ce qui suit : 

 Q______, trader auprès de B______ de 2006 à 2013, a déclaré avoir pu 
constater au fil des années que son bonus représentait environ 1.6% des bénéfices 
de l'équipe R______. Celui-ci dépendait ainsi des résultats d'équipe, mais 
également de ses résultats individuels. À la fin de l'année comptable, il était en 
mesure de déterminer son propre bonus à l'aide d'une formule en fonction des 
pertes et profits, avec une marge d'erreur d'environ 5% à 8%. 

 S______, trader auprès de B______ de 2002 à 2013, a déclaré que le bonus de 
son équipe "Paper - F______" représentait environ 8% des résultats de l'équipe et 
que le sien représentait un quart de celui-ci, soit 2%. À la fin de l'année 
comptable, il était en mesure de le déterminer au moyen des pertes et profits de 
l'équipe avec une précision variant seulement de 10% à 15% par rapport au bonus 
payé ensuite. 

 T______, trader auprès de B______ de 2000 à 2009, a déclaré que le montant de 
son bonus variait suivant les années entre 7% et 10% du revenu réalisé, lequel 
était calculé à l'aide du résultat de l'équipe.  

 U______, employé du groupe C______ de 1990 à 2011, ayant travaillé en tant 
que trader auprès de B______ de 2000 à 2006, a déclaré que les bonus étaient 

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calculés en pourcentage des résultats de chaque trader et s'élevaient aux environs 
de 8% des pertes et profits. Tout comme les autres traders, il était en mesure de 
prédire le montant de son propre bonus à la fin de l'année avec une marge d'erreur 
d'environ 10%. Lors de sa dernière année d'emploi, il avait été chef de desk, de 
sorte qu'il avait été responsable de proposer une "enveloppe" pour l'équipe, puis 
un bonus individuel pour chaque trader. Pour ce faire, il avait pris en 
considération les résultats auxquels il avait soustrait les différentes charges 
associées à l'équipe et avait proposé le 8% du montant net ainsi obtenu comme 
enveloppe globale. Ses propositions étaient ensuite discutées par la direction, 
laquelle attribuait au final les bonus aux traders. 

f.b Des modalités de paiement des bonus et de leur modification 

Jusqu'en 2006 ou 2007, les bonus étaient payés en un seul versement au mois de 
février suivant l'exercice auquel ils se rapportaient et n'étaient pas soumis à 
conditions. À partir de 2006 ou 2008, le bonus avait été payé en deux versements, 
l'un en février et l'autre en septembre. Par la suite, il avait été payé en trois fois, 
soit en février, septembre et février de l'année suivante, puis à nouveau en deux 
fois, en février et septembre. Le versement était également soumis à la condition 
que le trader soit toujours en fonction au moment du versement (déclarations de 
A______ et des témoins T______, S______, O______, J______, P______, 
U______ et Q______).  

Selon les déclarations des traders entendus, B______ leur avait demandé, en 
décembre 2009, de signer un avenant à leur contrat concernant le paiement différé 
des bonus pour des raisons de mise en conformité avec les recommandations de la 
FINMA et du G20. Ces exigences avaient été imposées de manière unilatérale par 
B______, de sorte que les traders n'avaient pas eu d'autre choix que d'accepter 
(déclarations de A______ et des témoins T______, S______ et Q______). 

J______, directeur des ressources humaines de B______, a déclaré que dès 2009, 
tous les traders avaient signé un avenant à leur contrat de travail à teneur duquel 
les règles relatives aux bonus étaient clairement définies. Cette pièce formalisait la 
pratique qui avait été mise en place en 2006 ou 2007, à savoir le versement différé 
et soumis à conditions du bonus.  

P______ a expliqué qu'à sa connaissance aucun trader n'avait refusé de signer le 
courrier concernant le bonus, lequel stipulait notamment qu'il était discrétionnaire. 
Dans la mesure où les relations de travail entre B______ et les traders étaient 
basées sur la confiance, le fait qu'un trader refuse de signer le courrier aurait été 
considéré comme une rupture de ces liens de confiance. 

V______, représentant de B______, a déclaré que le bonus annoncé aux traders 
au mois de décembre se présentait en deux parties, l'une étant une prime de 

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résultat, laquelle était payée intégralement en février, et l'autre un bonus de 
fidélisation, payé de manière différée et conditionnelle. De plus, les traders 
titulaires du statut B______, à savoir ceux basés à Genève et quelques expatriés, 
pouvaient bénéficier du plan d'épargne H______. Aussi, une fois connu le bonus 
total de chaque trader, celui-ci indiquait quel montant (entre le montant minimum 
et le maximum) il souhaitait investir dans son plan d'épargne-retraite. Par ailleurs, 
le trader était informé de la valeur de ses bons et des dividendes qu'il allait 
percevoir. Il s'agissait d'une des modalités du paiement du bonus. Une fois ces 
éléments connus, le reste du bonus était ensuite payé en espèces sous forme de 
prime de résultat et de bonus de fidélisation. Toutes ces modalités étaient 
confirmées par lettre, acceptée et signée par le trader. V______ déterminait pour 
chaque trader quelle part de son bonus serait soumise à condition et a fortiori 
quelle part ne le serait pas. Cette répartition était faite sur la base d'une politique 
décidée par l'administrateur délégué. La règle de détermination et l'évolution dans 
le temps relevaient de la confidentialité. 

g. Par courrier du 17 mai 2016 et à la suite des déclarations faites par A______ et 
les témoins qu'il avait fait citer, B______ a produit des tableaux intitulés 
"Z______ & Risk Management Desk Golbal Result" établis par la direction 
financière de B______ et arrêtés au 30 novembre, couvrant les années trading 
2001 à 2012, largement caviardés, pour ne laisser apparentes que trois colonnes, 
soit celles relatives aux équipes "W______", dont faisait partie A______ à 
compter de la fin de l'année 2007, "R______", dont faisaient partie les témoins 
Q______ et U______ et "X______", dont faisait partie le témoins T______. 

Ainsi et s'agissant du rapport entre les résultats bruts (P&L en USD) de l'équipe 
"W______" et l'enveloppe globale en USD du bonus annoncé à A______, la 
situation se présentait comme suit:  

 

 

Années 

P&L 

Equipe W______ 

(USD) 

Bonus annoncé 

en décembre 

(USD) 

Rapport 

bonus / P&L 

2008 663'000 600'000 90'49% 

2009 15'066'706 1'400'000 9,29% 

2010 11'541'000 625'000 5,41% 

2011 21'593'802 1'200'000 5,55% 

 

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h. Dans ses déterminations du 14 septembre 2016, A______ a exposé que le 
bonus qu'il avait perçu chaque année dépendait des P&L suivants: le P&L de son 
book "W______", le P&L de l'ensemble du groupe "Y______" et le P&L de 
l'ensemble du groupe "Z______" au sein de C______. 

A l'appui de ses allégations, A______ a produit le tableau suivant, exprimant en 
millions de dollars les trois résultats des P&L mentionnés ci-dessus, ainsi que le 
bonus qui lui avait été annoncé chaque année en décembre: 

 

Années 
P&L "Z______" 

(USD) 

P & L "Y______" 

(USD) 

P & L "Book" 

"W______" 

(USD) 

 

Bonus 

2008 577 24 0,7 0,6 

2009 777 63 15 1,4 

2010 331 20 11,5 0,625 

2011 442 29 21,5 1,2 

 

Ainsi et selon A______, le bonus était le résultat de la formule mathématique, 
obtenue de manière empirique, suivante : 

 0,177% x P&L Z______ + (-0.364%) x P&L Y______ + 4.12% P&L W______ – 
360 013 USD 

 Cette formule permettait de calculer avec exactitude le montant du bonus qui lui 
était alloué chaque année, lequel dépendait exclusivement des résultats, à 
l'exclusion de tout autre critère; il s'agissait dès lors d'un salaire variable. 

i.  Dans ses déterminations du 16 décembre 2016, B______ a relevé que les 
allégations de A______ reprises sous C.h ci-dessus étaient nouvelles et venaient 
contredire ses affirmations antérieures selon lesquelles son bonus s'élevait entre 
6% et 8% de son résultat, par quoi il fallait entendre celui figurant dans la colonne 
"W______". Pour le surplus, B______ a affirmé n'avoir jamais appliqué une 
formule telle que celle présentée par A______. 

j. Lors des audiences des 28 février, 14 et 21 mars 2017, le Tribunal a entendu 
une nouvelle fois A______, Q______, S______, N______ et V______, ainsi que 
le témoin O______. Pour la première fois, il a entendu le témoin BA______. 

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A______ a confirmé en substance ses précédentes déclarations, selon lesquelles le 
montant de l'enveloppe globale de son bonus était déterminable chaque année et 
correspondait à un pourcentage de 6 à 8% du "P&L W______". Ce n'était qu'après 
la production à la procédure des résultats bruts (P&L) par B______ qu'il avait 
cherché à démontrer qu'il existait une corrélation mathématique entre le bonus et 
les résultats, ce qui l'avait conduit à la formule mathématique mentionnée dans ses 
écritures du 14 septembre 2016. S'agissant de l'année 2008, il a précisé avoir 
rejoint un autre groupe de traders (l'équipe Y______ comprenant notamment le 
portefeuille W______) en cours d'année, portefeuille dont il avait repris la 
responsabilité. Celui-ci accusait une perte de USD 4-5 millions à la reprise et un 
bénéfice de USD 663'000 à la fin de l'année. Le bonus pour l'activité effectuée en 
2008 avait ainsi été calculé sur la différence, soit environ USD 5-6 millions et non 
sur le montant de USD 663'000 comme l'avait prétendu B______ dans ses 
dernières écritures. Cela expliquait pourquoi les pourcentages présentés par cette 
dernière étaient biaisés. 

Q______ a notamment déclaré avoir été considéré comme un trader junior au 
début de son activité en 2006; en 2009, il était devenu trader senior, son salaire de 
base étant passé de 150'000 fr. à 240'000 fr. Les traders qu'il avait remplacés, soit 
BA______ et BB______, lui avaient confirmé que lorsqu'il aurait une séniorité 
suffisante, sa rémunération variable serait de l'ordre de 1.5% de ses résultats. Ceci 
lui avait également été confirmé par son supérieur hiérarchique, BC______. Il 
avait eu la responsabilité du P&L R______, de sorte que son bonus était calculé 
en fonction des résultats de cette équipe et non pas en fonction des résultats de 
l'ensemble des entités R______, basées respectivement à Genève (B______), 
______ (ATMI) et ______ (TTA).  

S______ a déclaré n'avoir été trader senior que les trois à quatre dernières années 
de son activité auprès de B______. Il y avait une corrélation évidente entre les 
résultats de son équipe et son bonus. Dans ses précédentes déclarations en qualité 
de témoin, il avait déclaré, de mémoire, que le rapport entre les deux éléments 
précités était de 2%. Après avoir vu les chiffres produits par B______, il s'était 
rendu compte qu'il s'agissait plutôt d'une moyenne de 1.5%. 

N______ a contesté les allégations de S______ et de Q______, expliquant qu'il 
n'y avait pas de distinction entre trader junior et trader senior. Il a confirmé ses 
précédentes explications concernant la détermination des bonus des traders 
(cf. supra let. C.f.a). Il a déclaré qu'il n'y avait pas d'algorithme pour répartir le 
bonus entre la prime de résultats et la prime de fidélisation. Le courrier que 
B______ avait fait signer à l'ensemble de ses traders au mois de décembre 2009 
formalisait, selon lui, une pratique déjà existante depuis 2006 au sein de la société. 

O______ a confirmé que la distinction entre trader junior et trader senior 
n'existait pas et qu'il n'existait pas de formule pour calculer les bonus chez 

- 21/40 - 

 

 

C/15317/2014-3 

B______. Chaque opération effectuée par un trader était documentée dans le 
système informatique, mais cela n'avait toutefois pas de sens de déterminer le 
résultat de chaque trader individuellement dans la mesure où plusieurs traders 
pouvaient être à l'origine d'une opération. C'était avant tout le travail de l'équipe 
qui importait. Le courrier que B______ avait fait signer à l'ensemble de ses 
traders au mois de décembre 2009 formalisait une pratique qui existait depuis au 
moins 2004. Le bonus était constitué de deux parties. La première était la prime 
de résultat et était liée aux résultats de l'équipe du trader, à l'activité produite et à 
la perception que B______ avait de l'activité déployée par le trader au sein de son 
portefeuille (book). La seconde était le bonus facultatif et était liée à la partie 
qualitative, des éléments de fidélisation et le potentiel de développement du trader 
pour le futur. Le témoin n'avait pas connaissance de la manière dont le bonus était 
réparti entre la prime de résultat et le bonus facultatif. 

BA______ a déclaré avoir été trader auprès de B______ dans le groupe R______ 
de 1999 à 2006, date à laquelle il avait rejoint une société concurrente, soit 
K______ SA. Lors de son engagement chez B______, son futur supérieur 
hiérarchique direct lui avait précisé que le bonus de son équipe représenterait 
environ 7% à 8% des résultats de celle-ci et que sa part serait de l'ordre d'environ 
1.5%, ce qui s'était vérifié au cours de ses six années d'emploi, étant précisé que 
son bonus avait varié entre 1.42% et 1.57%. Il s'avérait dès lors que son bonus 
n'était soumis à aucune condition particulière si ce n'était ses résultats. Après son 
départ de la société en 2006, il avait initié une procédure contre son ancien 
employeur pour réclamer le solde du bonus 2005 et le pro rata temporis du bonus 
2006. Les tribunaux lui avaient donné raison puisqu'ils avaient considéré que les 
bonus versés par B______ constituaient une part variable du salaire. Le fait que le 
bonus avait été payé en un seul versement au cours des premières années (1999 à 
2004), puis en deux versements (2005) et finalement en trois versements (2006), 
n'avait aucune incidence sur le fait que celui-ci était déterminable en fonction de 
ses résultats. Alors qu'il travaillait pour B______, il avait participé à l'entretien 
d'embauche de Q______ et, comme il était usuel à cette occasion, ils avaient 
discuté du montant du bonus que ce dernier pouvait escompter recevoir. Q______ 
avait reçu un bonus d'entrée dont il ne se souvenait toutefois plus du montant. En 
outre, il connaissait un employé qui avait quitté K______  SA pour rejoindre 
B______ et auquel cette dernière société avait fait des propositions concrètes 
s'agissant du bonus auquel il pouvait s'attendre. Les montants articulés par 
B______ représentaient un pourcentage du résultat de l'équipe que le trader devait 
rejoindre. 

Lors de l'audition de BA______ le 21 mars 2017, B______ a souhaité produire 
une pièce relative à la procédure l'ayant opposée audit témoin, ce que le Tribunal 
a refusé. 

- 22/40 - 

 

 

C/15317/2014-3 

k. Lors de l'audience du Tribunal du 9 mai 2017, les parties ont plaidé et la cause 
a été gardée à juger. 

D. Par jugement JTPH/323/2017 du 4 août 2017, le Tribunal a débouté A______ de 
sa demande (chiffre 3 du dispositif), débouté les parties de toute autre conclusion 
(ch. 4), arrêté les frais de la procédure à 10'000 fr., les a mis à la charge de 
A______ et les a compensés avec l'avance effectuée (ch. 5) et a débouté les 
parties de toute autre conclusion (ch. 6). 

Le Tribunal a considéré que le bonus que percevait A______ n'était ni déterminé, 
ni objectivement déterminable. De plus, le seuil au-delà duquel une rémunération 
devait être qualifiée de "très haut revenu" au sens de la jurisprudence était de 
361'200 fr. en 2011 et de 367'080 fr. en 2012 (soit 244'720  fr. pour une période 
de huit mois). Or, la rémunération effectivement perçue par A______ en 2011 
(659'510 fr. et EUR 113'640) et en 2012 (790'492 fr. et EUR 20'650) dépassait ces 
seuils, de sorte que les bonus perçus étaient nécessairement une gratification. Par 
conséquent, B______ pouvait librement prévoir que le paiement d'une partie de 
cette gratification soit conditionné au fait que le contrat de l'employé n'ait pas été 
dénoncé avant la date de son paiement. La jurisprudence rendue en 2009 dans des 
litiges ayant opposé B______ à d'anciens traders (cf. arrêts du Tribunal fédéral 
4A_509/2008 et 4A_511/2008 du 3 février 2009) ne changeait rien à cette 
appréciation. En effet, le Tribunal fédéral, qui appliquait le critère de 
l'accessoriété pour les hauts revenus en 2009, avait modifié sa jurisprudence 
depuis lors et faisait désormais la distinction entre les hauts revenus et les très 
hauts revenus. Pour cette raison, il convenait de s'écarter du résultat des arrêts de 
2009 et d'apprécier la situation de A______ différemment de celle des traders qui 
l'avaient précédé. Ce dernier devait par conséquent être débouté de ses 
conclusions en paiement des sommes de 578'432 fr. et 1'710'000 fr. 

A______ a également été débouté de ses autres prétentions. Dans la mesure où il 
ne les a pas reprises en appel, il n'est pas n'apparaît pas nécessaire de détailler 
l'argumentation développée par le Tribunal des prud'hommes sur ces points.  

E. a. Par acte déposé au greffe de la Chambre des Prud'hommes de la Cour de justice 
le 14 septembre 2017, A______ a formé appel contre le jugement du 4  août 2017, 
reçu le 7 août 2017. Il a conclu à son annulation et cela fait à la condamnation de 
B______ à lui payer les sommes de 578'432 fr. avec intérêts à 5% dès le 31 août 
2012 à titre de solde de salaire pour la période allant du 1er  décembre 2010 au 30 
novembre 2011 et de 1'710'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 31 août 2012 à titre de 
solde de salaire pour la période allant du 1er  décembre 2011 au 31 août 2012, avec 
suite de frais et dépens à charge de B______. 

 A______ a fait grief au Tribunal des prud'hommes d'avoir mal constaté les faits en 
retenant que le bonus versé par B______ n'était ni déterminé ni déterminable et 

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C/15317/2014-3 

d'avoir violé le droit applicable en matière de qualification du bonus. Il s'est 
notamment prévalu du fait que B______ avait expressément admis que la prime 
de résultat constituait un salaire variable, qui dépendait exclusivement des 
résultats obtenus.  

b. Dans sa réponse du 9 novembre 2017, B______ a conclu au rejet de l'appel, 
sous suite de frais.  

Elle a produit une pièce, non datée, alléguant qu'il s'agissait de la pièce dont le 
Tribunal avait refusé la production à l'audience du 21 mars 2017. Selon elle, cette 
pièce était issue de l'ancienne procédure l'ayant opposée à BA______ et 
contredisait les affirmations de ce témoin dans la présente procédure.  

c. Dans sa réplique du 20 décembre 2017, A______ a persisté dans ses 
précédentes conclusions, concluant pour le surplus à l'irrecevabilité de la pièce 
nouvellement produite par B______. 

d. Par réplique du 9 février 2018, B______ a persisté dans ses précédentes 
conclusions. 

e. Par courrier du greffe de la Cour du 12 février 2018, les parties ont été 
informées de ce que la cause était gardée à juger. 

 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance (art. 308 
al. 1 let. a CPC), dans les causes dont la valeur litigieuse est supérieure à 
10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). Ces conditions étant remplies, la voie de l'appel est 
ouverte. 

1.2 Interjeté dans le délai utile et suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 
131, 142 al. 1 et 3, 143 al. 1, 145 al. 1 let. b, 146 al. 1 et 311 al. 1 CPC), l'appel est 
recevable. 

1.3 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). 

2. À juste titre, les parties ne remettent pas en cause la compétence, tant ratione loci 
que ratione materiae, de la Chambre des prud'hommes de la Cour pour trancher 
de la présente affaire (art. 34 al. 1, 59 al. 2 let. b et 60 CPC; art. 1 al. 1 let. a 
LTPH; art. 124 LOJ). 

3. 3.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 

- 24/40 - 

 

 

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(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux de 
première instance que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils existaient avant la 
clôture de l'échange d'écritures ou la dernière audience d'instruction mais ne 
pouvaient être invoqués antérieurement bien que la partie qui s'en prévaut ait fait 
preuve de la diligence requise (novas improprement dits) (art. 229 al. 1 let. b 
CPC). 

3.2 En l'espèce, la pièce produite par l'intimée à l'appui de sa réponse du 
9  novembre 2017 est antérieure au jugement entrepris, puisqu'elle provient d'une 
procédure qui l'opposait à BA______, soit l'un de ses anciens employés, en 2009. 
L'intimée a tenté de produire ladite pièce lors de l'audition de BA______ le 21 
mars 2017, mais le Tribunal en a refusé la production. Or, ce refus n'était pas 
fondé, car l'appelant n'avait sollicité l'audition de BA______ que tardivement dans 
la procédure, soit dans son courrier du 4  septembre 2014, et n'avait pas allégué de 
faits précis en lien avec ce témoignage. Dès lors, le Tribunal aurait dû considérer 
la pièce litigieuse comme recevable (art. 229 al. 1 let. b CPC). Dans la mesure où 
le jugement entrepris donne gain de cause à l'intimée, il ne pouvait être attendu de 
celle-ci qu'elle forme appel dans le seul but de contester la mise à l'écart de la 
pièce précitée.    

Par conséquent, cette pièce est recevable, bien que non pertinente pour l'issue du 
litige. 

4. Il résulte de la procédure que le 16 octobre 2012 B______ et l'appelant ont signé 
un document relatif à la fin de leurs rapports de travail, lequel mentionnait que 
moyennant bonne et fidèle exécution des dispositions convenues, les deux parties 
n'auraient plus aucune prétention à faire valoir l'une envers l'autre découlant du 
contrat de travail qui les avait liées. 

4.1 Aux termes de l'art. 341 al. 1 CO, le travailleur ne peut pas renoncer, pendant 
la durée du contrat et durant le mois qui suit la fin de celui-ci, aux créances 
résultant de dispositions impératives de la loi ou d'une convention collective. 
Selon la jurisprudence, cette norme prohibe la renonciation unilatérale du 
travailleur, mais ne s'oppose pas à un arrangement comportant des concessions 
réciproques - d'importance comparable -, pour autant qu'il s'agisse nettement d'un 
cas de transaction (Aufhebungsvertrag; ATF 136 III 467 consid. 4.5 p. 473; 118 II 
58 consid. 2b p. 61; arrêt du Tribunal fédéral 4A_563/2011 du 19 janvier 2012 
consid. 4.1).  

4.2 Dans le cas d'espèce, les relations contractuelles entre les parties ont pris fin le 
31 août 2012. Il en résulte que la convention du 16 octobre 2012 a été signée plus 

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d'un mois après l'échéance du contrat, de sorte que l'art. 341 al. 1 CO ne serait pas 
applicable, même si l'appelant avait renoncé, ce faisant, à des créances résultant 
de dispositions impératives de la loi.  

La procédure n'a par ailleurs pas permis d'établir, contrairement à ce qu'a allégué 
l'appelant, qu'il aurait été contraint par l'intimée à signer l'accord du 16 octobre 
2012, sous peine de ne pas recevoir son capital-épargne. Or, non seulement aucun 
élément concret du dossier n'accrédite cette thèse, mais il ressort au contraire des 
échanges de courriels intervenus entre les parties que le 8 octobre 2012 l'intimée 
indiquait avoir "appelé" les fonds ______ et que le 10 octobre 2012, elle sollicitait 
de l'appelant la transmission des coordonnées bancaires de son compte en euros, 
afin de lui verser son capital-épargne. Ces échanges attestent par conséquent 
plutôt du fait que l'intimée n'entendait pas lier la libération du capital-épargne de 
l'appelant à la signature d'un accord pour solde de tous comptes. 

Quoiqu'il en soit, la question de la portée de la clause de solde de tous comptes 
peut demeurer indécise pour les raisons qui vont suivre. 

5. L'appelant reproche au Tribunal d'avoir violé l'art. 322 CO en le déboutant de ses 
conclusions tendant au paiement du solde de son bonus pour l'année 2011, ainsi 
que de son bonus au pro rata temporis pour l'année 2012. 

 5.1.1 Le droit suisse ne contient aucune définition du bonus, lequel peut 
constituer, suivant les cas, une gratification (art. 322d CO) ou une part du salaire 
(art. 322a CO; ATF 139 III 155 consid. 3, in SJ 2013 I 372; cf. WYLER/HEINZER, 
Droit du travail, 3ème éd., 2014, p. 169 s.). 

Le salaire est une prestation en argent versée en contrepartie du travail 
effectivement fourni (art. 322 al. 1 CO). La gratification est une rétribution 
spéciale que l'employeur accorde à l'employé en sus du salaire à certaines 
occasions, telles que Noël ou la fin de l'exercice annuel; le travailleur y a droit 
lorsqu'il en a été convenu ainsi (art. 322d al. 1 CO). Selon la volonté des parties, il 
peut y avoir un droit à la gratification ou, au contraire, aucun droit lorsqu'elle est 
stipulée facultative, expressément ou par actes concluants. Une gratification peut 
aussi être soumise à des conditions : en particulier, elle n'est due (au pro rata 
temporis), en cas d'extinction des rapports de travail avant l'occasion qui donne 
lieu à son paiement, que s'il en a été convenu ainsi (art. 322d al. 2 CO). La 
gratification se distingue du salaire en ce sens qu'elle dépend toujours, dans une 
certaine mesure, de la volonté de l'employeur et qu'elle est accessoire au salaire. 
Dans certaines circonstances, un bonus qualifié de facultatif peut devoir être 
requalifié en salaire en vertu du principe de l'accessoriété. Si la gratification est 
ainsi convertie en élément du salaire, elle n'est pas soumise à l'art. 322d al. 2 CO 
et, en cas d'extinction des rapports de travail, elle doit être payée en fonction de la 

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durée de ces rapports (ATF 139 III 155 consid. 3.1, in SJ 2013 I 372; 131 III 615 
consid. 5.2; arrêt du Tribunal fédéral 4A_714/2016 du 29 août 2017 consid. 3.1). 

La fonction même du salaire exclut donc la possibilité pour l'employeur de 
soumettre la rémunération d'une prestation de travail déjà accomplie à la condition 
que le salarié soit encore dans l'entreprise ou qu'il n'ait pas donné ni reçu son 
congé. Lorsque les parties, pour des raisons de convenance, reportent le paiement 
d'une partie du salaire, il n'y a aucune raison de prévoir, pour cette partie du 
salaire, des règles plus défavorables au travailleur relatives à la naissance et à 
l'exigibilité de la créance qui en résulte, que pour le salaire courant (arrêt du 
Tribunal fédéral 4C.426/2005 du 28 février 2006 consid. 5.2.1). 

5.1.2 Les plans d'intéressement (Mitarbeiterbeteiligung, stock option plan) sont 
les mesures qu'une entreprise prend afin que ses cadres ou collaborateurs puissent 
se procurer, à intervalles réguliers et sous des modalités spécifiques, des actions 
de cette entreprise ou des options sur ses actions (ATF 131 III 615 consid. 3, 4 et 
6, in SJ 2006 I 45; ATF 130 III 495 consid. 4.2, in JdT 2005 I 79, arrêts cités in 
BOHNET/DIETSCHY, Commentaire du contrat de travail, 2013, n. 10 ad art. 361 et 
362 CO). 

Si l'étendue de la participation au capital de l'entreprise dépend directement du 
bénéfice ou du chiffre d'affaire de cette dernière, il s'agit d'une participation au 
résultat de l'exploitation (art. 322a CO). Si l'étendue de la participation dépend 
seulement indirectement du résultat de l'exploitation, il convient alors d'examiner 
s'il s'agit d'un élément de salaire (art. 322a CO) ou d'une gratification 
(art.  322d CO; WYLER/HEINZER, op. cit., p. 989; STREIFF/VON KAENEL/RUDOLPH, 
Arbeitsvertrag, 7ème éd., 2012, n. 6 ad art. 322a CO). 

Les plans d'intéressement ne doivent pas éluder les dispositions impératives du 
droit du travail. Celles-ci ne trouvent pas application dans l'hypothèse où le 
bénéficiaire s'est engagé dans le plan d'intéressement à la manière d'un 
investisseur, c'est-à-dire d'une personne qui choisit librement de placer une partie 
de ses avoirs dans l'attente d'un gain en capital. Elles ne sont pas non plus 
applicables, alors même que les circonstances n'autorisent pas à considérer le 
bénéficiaire comme un investisseur, quand celui-ci est un cadre ou un 
collaborateur jouissant d'un revenu élevé et que le financement de ses positions 
dans le plan d'intéressement, assuré par l'employeur, constitue un "bonus" dans la 
rétribution de son activité (ATF 131 III 615 consid. 4 et 6; 130 III 495 consid. 
4.2). 

5.1.3 Pour qualifier un bonus dans un cas d'espèce, il faut interpréter les 
manifestations de volonté des parties (cf. art. 1 CO). Il s'agit tout d'abord d'établir 
si le bonus est déterminé (respectivement déterminable) ou indéterminé 
(respectivement indéterminable; arrêts du Tribunal fédéral 4A_65372014 du 11 

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août 2015 publié in ATF 141 III 407 consid. 4.1; 4A_485/2016 et 4A_491/2016 
du 28 avril 2017 consid. 4.1). 

5.1.4 Lorsqu'un montant (même désigné comme bonus ou gratification) est 
déterminé ou objectivement déterminable, l'employé dispose d'une prétention à ce 
montant.  

Une rémunération est objectivement déterminable lorsqu'elle ne dépend plus de 
l'appréciation de l'employeur. Cela est le cas lorsque l'employé a droit à une part 
du bénéfice ou du chiffre d'affaires ou participe d'une autre manière au résultat de 
l'exploitation (art. 322a CO).  

L'employeur doit alors tenir son engagement consistant à verser à l'employé la 
rémunération convenue (élément essentiel du contrat de travail) et le bonus doit 
être considéré comme un élément (variable) du salaire. L'engagement 
(contractuel) de l'employeur à verser à son employé une rémunération déterminée 
(ou objectivement déterminable) à titre de salaire peut résulter de l'accord conclu 
initialement (au début de la relation contractuelle) entre les parties ou celles-ci 
peuvent en convenir postérieurement, au cours de la relation contractuelle (ATF 
141 III 407 consid. 4.2.1; arrêts du Tribunal fédéral 4A_714/2016 précité consid. 
3.2.1; 4A_485/2016 et 4A_491/2016 du 28 avril 2017 consid. 4.1.1). 

 5.1.5 Lorsque le bonus n'est pas déterminé ou objectivement déterminable, 
l'employé ne dispose en règle générale d'aucune prétention : la rémunération 
dépend du bon vouloir de l'employeur et le bonus est qualifié de gratification.  

Tel est le cas lorsque la quotité du bonus n'est pas fixée à l'avance, mais dépend 
pour l'essentiel de la marge de manœuvre de l'employeur, en ce sens que la part de 
l'employé au résultat de l'entreprise n'est pas fixée contractuellement ou encore 
dépend de l'appréciation (subjective), par l'employeur, de la prestation de travail 
fournie par l'employé.  

Si tel est le cas, deux cas de figure peuvent se présenter : les parties ont réservé 
seulement le montant du bonus ou, au contraire, le principe et le montant du bonus 
(arrêts du Tribunal fédéral 4A_714/2016 précité consid. 3.2.2 et 5.1; 
4A_485/2016 et 4A_491/2016 du 28 avril 2017 consid. 4.1.2).  

5.1.5.1 Si, par contrat, les parties sont tombées d'accord sur le principe du 
versement d'un bonus et n'en ont réservé que le montant, il s'agit d'une 
gratification que l'employeur est tenu de verser (Anspruch auf die Gratifikation, 
gratification convenue ou gratification obligatoire), mais il jouit d'une certaine 
liberté dans la fixation du montant à allouer (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_714/2016 précité consid. 3.2.2.1; WYLER/HEINZER, op. cit., p. 159 ss).  

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C/15317/2014-3 

De même, lorsqu'au cours des rapports contractuels, un bonus a été versé 
régulièrement sans réserve de son caractère facultatif pendant au moins trois 
années consécutives, il est admis qu'en vertu du principe de la confiance, il est 
convenu par actes concluants (tacitement), que son montant soit toujours 
identique ou variable : il s'agit donc d'une gratification à laquelle l'employé a 
droit, l'employeur jouissant d'une certaine liberté dans la fixation de son montant 
au cas où les montants étaient variables (cf. idem).  

Dans les deux situations, encore faut-il que l'employé établisse que les parties sont 
convenues du versement d'un bonus en dépit de la résiliation des rapports de 
travail (art. 322d al. 2 CO; cf. idem). 

5.1.5.2 Si, par contrat, les parties ont réservé tant le principe que le montant du 
bonus, il s'agit d'une gratification facultative : le bonus n'est pas convenu et 
l'employé n'y a pas droit, sous réserve de l'exception découlant de la nature de la 
gratification (principe de l'accessoriété; cf. infra consid. 5.1.6). De même, lorsque 
le bonus a été versé d'année en année avec la réserve de son caractère facultatif, il 
n'y a en principe pas d'accord tacite : il s'agit d'une gratification qui n'est pas due 
(arrêt du Tribunal fédéral 4A_714/2016 précité consid. 3.2.2.2). 

Toutefois, il a été admis par exception que, en dépit de la réserve (sur le principe 
et sur le montant), un engagement tacite peut se déduire du paiement répété de la 
gratification pendant des décennies (jahrzehntelang), lorsque l'employeur n'a 
jamais fait usage de la réserve émise, alors même qu'il aurait eu des motifs de 
l'invoquer, tels qu'une mauvaise marche des affaires ou de mauvaises prestations 
de certains collaborateurs, lorsqu'il l'a versée : il s'agit alors d'une gratification à 
laquelle l'employé a droit. À teneur de la jurisprudence la plus récente, une durée 
de neuf ans ne permet pas de s'écarter des déclarations claires de l'employeur 
selon lesquelles il n'entend pas s'obliger à verser une gratification (arrêts du 
Tribunal fédéral 4A_714/2016 précité consid. 3.2.2.3 et 5; 4A_172/2012 du 
22  août 2012 consid. 8.4; WITZIG, Le renouveau des rémunérations variables, 
2015, n. 127, p. 111). 

La jurisprudence récente retient que le document (certificat de salaire) 
communiqué à l'administration fiscale, qui fait figurer le bonus sous la rubrique 
"salaire" n'est à lui seul pas déterminant, dans la mesure où, pour l'autorité fiscale, 
la distinction entre le salaire et la gratification n'est en soi pas décisive, les deux 
formes de rémunération entrant dans la notion de revenu du contribuable. Ce 
document ne permet en outre pas de remettre en question le contenu clair des 
contrats successifs, du règlement relatif au contrat de travail et de chaque avis de 
versement de bonus (arrêt du Tribunal fédéral 4A_714/2016 précité consid. 5.2). 

5.1.6 Lorsque le bonus n'est pas déterminé ou objectivement déterminable, il doit 
être qualifié de gratification.  

- 29/40 - 

 

 

C/15317/2014-3 

Si l'employeur a réservé le caractère facultatif du bonus, dans son principe et dans 
son montant, et que l'employé n'a donc pas un droit contractuel au versement du 
bonus (qui est une gratification) (cf. supra 5.1.5.2), il faut encore examiner si le 
bonus a un caractère accessoire par rapport au salaire de base. En effet, il ne faut 
pas oublier que la gratification ne peut avoir qu'une importance secondaire dans la 
rétribution du travailleur : il n'est pas concevable que dans le cadre d'un contrat de 
travail, la rétribution du travailleur consiste uniquement ou principalement en une 
gratification. La gratification, qui doit rester un élément accessoire du salaire de 
base, ne peut aller au-delà d'un certain pourcentage de ce salaire de base convenu. 
Le besoin de protection du travailleur doit l'emporter sur la liberté contractuelle 
des parties; l'application du principe de l'accessoriété peut enlever toute portée à la 
réserve et le bonus peut devoir être requalifié en salaire (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_714/2016 du 29 août 2017 consid. 3.3). 

Le critère de l'accessoriété, en vertu duquel le bonus doit être requalifié en salaire, 
ne s'applique toutefois que pour les salaires modestes et les salaires moyens et 
supérieurs (ATF 141 III 407 consid. 5; arrêts du Tribunal fédéral 4A_714/2016 du 
29 août 2017 consid. 3.3.1; 4A_485/2016 et 4A_491/2016 du 28 avril 2017 
consid. 4.2.2).   

Pour les très hauts revenus, le Tribunal fédéral a considéré que le principe de la 
liberté contractuelle doit primer, car il n'y a pas dans ce cas de besoin de 
protection du travailleur qui justifierait une requalification du bonus ou d'une part 
du bonus en salaire en vertu du principe de l'accessoriété. Le bonus est donc 
toujours une gratification facultative à laquelle l'employé n'a pas droit (cf. idem).  

Dans l'arrêt 4A_653/2014 du 4 août 2015 publié aux ATF 141 III 407, le Tribunal 
fédéral a précisé la notion de très hauts revenus, lesquels consistent en une 
rémunération totale équivalant ou dépassant cinq fois le salaire médian suisse 
(secteur privé). Au-delà de cette valeur limite, le principe de l'accessoriété est 
inapplicable (cf. consid. 5.4). Le Tribunal fédéral a indiqué que cette précision 
jurisprudentielle s'appliquait immédiatement aux affaires pendantes au moment où 
elle était adoptée (cf. consid. 5.5.3). 

5.1.7 Au cours des rapports de travail, l'employeur peut unilatéralement modifier 
les éléments essentiels du contrat en mettant en œuvre un congé-modification 
(Änderungskündigung), soit une résiliation du contrat liée à l'offre de poursuivre 
les rapports de travail à des conditions modifiées. Par ce biais, il peut notamment 
modifier la rémunération, le système de rétribution fixés ou les conditions de 
versement d'un bonus constituant un élément du salaire (arrêts du Tribunal fédéral 
4A_608/2009 du 25 février 2010 consid. 3.1; 4A_509/2008 et 4A_511/2008 du 
3  février 2009 consid. 5.1; BONARD, in Commentaire du contrat de travail, 2013, 
n. 17 ad art. 335 CO).  

- 30/40 - 

 

 

C/15317/2014-3 

L'accord du travailleur peut être exprès ou tacite. Un tel accord ne vaut toutefois 
que pour le futur et ne peut se rapporter à des prestations de travail déjà 
accomplies. Le consentement tacite d'un employé à une modification du contrat de 
travail qui lui est défavorable ne peut être admis qu'avec retenue. Un tel 
consentement est notamment possible dans des situations où l'on doit attendre, 
selon les règles de la bonne foi, du droit ou de l'équité, une réaction du travailleur 
en cas de désaccord (ATF 109 II 327 consid. 2b; arrêts du Tribunal fédéral 
4A_216/2013 du 29 juillet 2013 consid. 6.3; 4A_608/2009 et 4A_511/2008 
précités; DANTHE, in Commentaire du contrat de travail, 2013, n. 6 s. ad 
art. 322 CO).  

Le congé-modification est abusif lorsque l'employeur tente de faire entrer en 
vigueur des modifications contractuelles avant l'échéance du délai de congé ou si 
les nouvelles conditions proposées violent la loi ou une convention collective 
(BONARD, op. cit., n. 20 ad art. 335 CO). 

Il appartient à l'employeur d'établir les circonstances particulières qui permettent 
d'admettre le consentement tacite du salarié à une réduction de sa rémunération 
(art. 8 CC). Il en va ainsi lorsqu'il est reconnaissable pour le travailleur que 
l'employeur s'est fié à un accord (tacite) et qu'il aurait pris d'autres mesures, par 
exemple en résiliant le contrat de travail, dans l'hypothèse inverse. La 
jurisprudence a notamment retenu le consentement tacite du travailleur lorsque 
celui-ci a perçu, sans protester, pendant une période de plusieurs mois consécutifs, 
un revenu réduit (arrêts du Tribunal fédéral 4A_223/2010 du 12 juillet 2010 
consid. 2; 4A_478/2009 du 16 décembre 2009 consid. 3; 4A_216/2013 et 
4A_511/2008 précités; DANTHE, ibidem).  

5.1.8 La reconnaissance, ou l'omission d'une contestation, ne peut se rapporter 
qu'à des faits allégués, mais non à des faits qui n'ont jamais été allégués et a 
fortiori, à la qualification juridique de ces faits, dès lorsqu'il incombe au tribunal 
d'appliquer le droit d'office (arrêt du Tribunal fédéral 5A_641/2016 du 14 mars 
2017 consid. 2.4.1 et 2.4.2). 

 5.2.1 En l'espèce, chaque mois de décembre entre 2007 et 2011, l'intimée a 
annoncé à l'appelant un montant en dollars américains, lequel correspondait à 
l'enveloppe du bonus qui lui serait versé ultérieurement selon des modalités et des 
échéances qui ont varié au cours de la relation contractuelle. Ces montants ont été 
versés à l'appelant sous la forme d'une prime de résultat, d'un bonus dont la 
dénomination a également varié, ainsi que de montants alloués au titre du plan 
d'intéressement mis en place par l'intimée pour ses employés.  

Selon l'appelant, l'intégralité du montant annoncé en décembre constituait un 
salaire variable, à tout le moins une gratification convenue, et ce, 
indépendamment des modalités de versement.  

- 31/40 - 

 

 

C/15317/2014-3 

Compte tenu de ce qui précède, il convient d'examiner si le montant annoncé à 
l'appelant en décembre de chaque année constituait un salaire variable ou une 
gratification (cf. infra consid. 5.2.2), puis d'examiner cette même question pour 
chaque élément composant le bonus versé à l'appelant (cf. infra consid. 5.2.3, 
5.2.4 et 5.2.5). En dernier lieu, les prétentions de l'appelant seront analysées in 
concreto à la lumière des considérants qui suivent (cf. infra consid. 5.2.6). 

5.2.2 Du montant annoncé en décembre 

Il convient d'examiner si les bonus annoncés par l'intimée pouvaient être 
déterminés à l'avance ou pouvaient être objectivement déterminables. 

5.2.2.1 Le contrat de travail dont a bénéficié l'appelant prévoyait uniquement le 
versement d'un salaire annuel, initialement fixé à 80'000 fr., puis régulièrement 
augmenté pour atteindre en dernier lieu 235'000 fr., mais ne traitait pas d'un 
quelconque bonus.  

Même si l'appelant et l'intimée ont très vraisemblablement évoqué le versement 
d'un bonus lors des discussions précontractuelles, aucune preuve ne permet 
d'établir le contenu de ces discussions. Sur ce point, le témoignage de BA______, 
lequel a indiqué avoir participé à l'entretien d'embauche d'un autre trader, soit 
Q______ et avoir donné à ce dernier un ordre de grandeur du bonus qu'il pouvait 
escompter recevoir, n'est pas un élément de preuve suffisant pour établir que des 
promesses chiffrées concrètes auraient été faites à l'appelant.  

5.2.2.2 Les explications fournies par ce dernier relatives à la manière dont son 
bonus était calculé ont évolué au fil de la procédure. En effet, l'appelant a 
initialement prétendu que le bonus de chaque trader était calculé par B______ en 
fonction de son P&L individuel. Le 30 novembre de chaque année, il était ainsi en 
mesure de connaître précisément le montant de son bonus, lequel représentait 
entre 6% et 8% de ses résultats personnels, qui apparaissaient quotidiennement sur 
un système informatique. Il a toutefois également allégué que le montant du bonus 
de chaque trader était calculé sur la base de ses propres résultats et de ceux de 
l'équipe à laquelle il appartenait. Il a ensuite soutenu que l'enveloppe du bonus 
annoncée chaque année en décembre correspondait à un pourcentage du résultat 
de l'équipe, sans plus faire état des résultats individuels de chaque trader. Il a 
enfin expliqué que son bonus pouvait être calculé par l'application d'une formule 
mathématique fabriquée de toute évidence pour les besoins de la cause et dont la 
logique échappe à la compréhension de la Cour, puisque cette formule fait 
intervenir des pourcentages positifs et des pourcentages négatifs.  

La comparaison du P&L de l'équipe "W______" et du bonus annoncé à l'appelant 
en décembre pour les années 2008 à 2011, telle qu'elle ressort du tableau figurant 
sous C.g ci-dessus ne permet ni de retrouver les ratios de 6% à 8% annoncés par 

- 32/40 - 

 

 

C/15317/2014-3 

l'appelant, ni un pourcentage stable et ce même en tenant compte du fait que, 
selon l'appelant, il conviendrait de retenir, pour l'année 2008, un résultat pour le 
P&L non pas de 663'000 USD, mais de 5 ou 6 millions, ce qui donnerait, en lien 
avec le bonus, un résultat de l'ordre de 10% à 12%. Quoiqu'il en soit, les résultats 
sont trop disparates pour que l'on puisse retenir que le bonus annoncé chaque 
année en décembre correspondait à un résultat mathématique prévisible.  

5.2.2.3 Les témoignages ne permettent pas non plus de confirmer la thèse de 
l'appelant. 

Certes, les anciens traders de l'intimée ont tous déclaré que leurs bonus respectifs 
dépendaient des résultats bruts de leurs équipes. Cela étant, leurs témoignages 
doivent être appréciés avec retenue, dans la mesure où ils sont (Q______ et 
S______) ou ont été (T______, U______ et BA______) en litige avec l'intimée. 
De plus, leurs déclarations ne sont pas suffisamment précises et concordantes pour 
dégager une formule qui permettrait de calculer mathématiquement le montant de 
leurs bonus respectifs. En effet, selon Q______ son bonus équivalait à 1,5% du 
P&L R______; selon S______, 1.5% des bénéfices de son équipe; selon T______, 
entre 7% et 10% du revenu réalisé, calculé à l'aide du résultat de l'équipe; selon 
U______, environ 8% des pertes et profits de son équipe; selon BA______, 1.5% 
du résultat de son équipe.  

À l'inverse, il ressort des déclarations du représentant de l'intimée, N______, 
corroborées par les témoignages de O______ et de P______, que les bonus 
n'étaient pas déterminables à l'avance, que le résultat brut de l'équipe du trader 
n'était pas le seul élément déterminant et que le montant du bonus pour un trader 
donné dépendait tant d'éléments quantitatifs que qualitatifs. De plus, les bonus 
faisaient l'objet de propositions et de discussions entre le directeur général de 
C______, l'administrateur délégué de l'intimée et les responsables d'activité.  

Même en appréciant avec retenue les déclarations des témoins de l'intimée, il n'en 
demeure pas moins que l'appelant supporte le fardeau de la preuve (art. 8 CC) du 
caractère déterminé, respectivement objectivement déterminable, du bonus 
annoncé en décembre.  

5.2.2.4 Par ailleurs, l'appelant n'a pas prouvé en première instance l'existence d'un 
usage dans le domaine du trading, selon lequel les traders seraient rémunérés 
avec un salaire de base, lequel serait systématiquement complété par une part 
salariale variable constituant la majeure partie de la rétribution totale.  

Par conséquent, aucun élément du dossier ne permet de retenir que les parties 
auraient convenu que le montant annoncé à l'appelant en décembre de chaque 
année serait déterminé ou objectivement déterminable, ni même que son principe 
aurait été acquis. 

- 33/40 - 

 

 

C/15317/2014-3 

5.2.3 De la prime de résultat 

Il convient d'examiner si la prime de résultat est déterminée (ou objectivement 
déterminable) ou indéterminée (ou objectivement indéterminable). 

5.2.3.1 L'appelant a perçu une telle prime pour les exercices 2006 à 2011. Celle-ci 
lui a été versée en février suivant l'exercice concerné, en espèces uniquement ou 
en espèces et sous forme de primes versées sur son compte épargne-retraite auprès 
de H______. Elle s'est élevée à 378'300 fr. (espèces) pour 2006, 421'750  fr. 
(espèces) et EUR 10'070 (épargne-retraite) pour 2007, 385'000 fr. (espèces) et 
EUR 13'170 (épargne-retraite) pour 2008, 628'000 fr. (espèces) pour 2009, 
367'500 fr. (espèces) pour 2010, 540'000 fr. (espèces) et EUR 20'650 (épargne-
retraite) pour 2011. 

L'appelant, qui supporte le fardeau de la preuve sur ce point, n'a pas allégué ni 
démontré comment les primes de résultat ou les versements sur son compte 
d'épargne-retraite qu'il a perçus auraient pu être déterminés à l'avance ou 
objectivement déterminables par rapport à ses propres résultats, à ceux de son 
équipe ou, de manière plus générale, à ceux de l'intimée. 

Selon les témoignages recueillis par le Tribunal (cf. supra consid. 5.2.2.3), 
l'enveloppe totale du bonus annoncé à l'appelant, laquelle comprenait in fine la 
prime de résultat, dépendait pour l'essentiel du pouvoir discrétionnaire de 
l'employeur et de son appréciation subjective de la prestation de travail fournie par 
l'employé. 

Le seul fait que l'intimée ait fait figurer la prime de résultat sous la rubrique 
"salaire" dans les certificats de salaire remis à l'appelant n'apparaît pas comme une 
circonstance suffisante pour qualifier cette prime de salaire variable, au vu des 
principes jurisprudentiels rappelés ci-dessus (cf. supra consid. 5.1.5.2).  

Enfin, si l'intimée a pu utiliser les termes de "salaire variable" dans certaines de 
ses écritures au sujet de la prime de résultat, il n'en demeure pas moins qu'elle a 
également indiqué que cette prime dépendait non seulement des résultats obtenus 
pendant l'année écoulée, mais également de son appréciation de la contribution du 
trader aux résultats de l'entreprise. Or, comme exposé ci-dessus, l'administration 
des preuves conduit à confirmer les faits allégués par l'intimée quant à la manière 
de fixer la prime de résultat. Par conséquent, l'utilisation du terme "salaire 
variable" ne suffit pas à elle seule à modifier les considérations qui précèdent.  

Dès lors, la prime de résultat n'est ni déterminée ni objectivement déterminable.  

5.2.3.2 Dans ses écritures de première instance, l'intimée a admis que la prime de 
résultat était acquise dans son principe, mais discrétionnaire dans son montant. Il 
s'agit donc d'une gratification convenue (cf. supra consid. 5.1.5.1). 

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C/15317/2014-3 

Il convient donc d'examiner si les parties sont convenues du versement d'un bonus 
en dépit de la résiliation des rapports de travail (art. 322d al. 2 CO). 

Dans le courrier d'accompagnement que l'intimée a adressé à l'appelant le 
16  février 2007, elle a qualifié la prime de résultat 2006 de "complément de 
salaire". Dans les courriers d'accompagnement subséquents, elle a toutefois 
modifié sa pratique en abandonnant le qualificatif précité dès l'octroi de la prime 
de résultat 2007, puis en introduisant une réserve du caractère facultatif de cette 
prime dans les courriers d'accompagnement dès l'octroi de la prime de résultat 
2008.  

L'appelant a non seulement contresigné les courriers précités dès l'octroi de la 
prime de résultat 2008, mais il a également signé le courrier de décembre 2009, 
que l'intimée a fait signer à tous les traders de l'entreprise. Selon ce courrier, les 
bonus, dont la prime de résultat faisait partie, étaient discrétionnaires et n'étaient 
pas dus pour l'année au cours de laquelle le trader présentait sa démission. Ce 
courrier a clarifié sans équivoque les conditions auxquelles l'intimée souhaitait 
soumettre les bonus de ses traders depuis 2006 déjà. Si l'appelant n'acceptait pas 
ces conditions, il lui était loisible de démissionner. Or, il est demeuré au service 
de l'intimée pendant plus de deux années supplémentaires. L'appelant a donc 
accepté les règles imposées par son employeur. 

L'appelant ne saurait être suivi lorsqu'il soutient que le courrier précité serait sans 
conséquence sur son contrat de travail au motif qu'il ne lui aurait pas été présenté 
comme un avenant emportant modification. Il importe peu que l'intimée ait 
indiqué vouloir "rappeler les principes régissant à ce jour" la détermination et le 
paiement des bonus, ou qu'elle ait expressément indiqué vouloir modifier le 
contrat de travail. L'appelant se plaint en vain du fait qu'avant de lui soumettre le 
courrier de décembre 2009, l'intimée ne l'a pas informé à propos des arrêts rendus 
par le Tribunal fédéral le 3 février 2009 (4A_509/2008 et 4A_511/2008) et que 
son consentement n'aurait pas été éclairé. Même si, dans ces arrêts, le Tribunal 
fédéral a qualifié de salaire variable les bonus perçus par deux anciens traders de 
l'intimée, cette dernière était en droit de péjorer unilatéralement les conditions 
salariales des employés encore en place moyennant le respect du délai de congé, 
étant précisé que ce dernier point n'est pas litigieux. Pour cette raison, l'état de fait 
des deux arrêts en question n'est pas le même que celui de la présente procédure et 
la qualification de salaire variable retenue par le Tribunal fédéral dans les deux 
arrêts précités n'est pas transposable aux bonus dont l'appelant réclame le 
paiement dans la présente espèce. 

Par conséquent, les parties sont convenues que l'appelant n'avait pas droit à une 
prime de résultat pour l'année où les rapports de travail étaient résiliés.  

5.2.4 Du bonus facultatif 

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C/15317/2014-3 

Il convient d'examiner si le bonus facultatif est déterminé (ou objectivement 
déterminable) ou indéterminé (ou objectivement indéterminable). 

5.2.4.1 L'appelant a perçu en espèces un bonus intitulé "gratification facultative et 
exceptionnelle" pour les exercices 2007 et 2008, sans intitulé pour l'exercice 2009,  
puis "bonus discrétionnaire" pour l'exercice 2010 et "bonus facultatif" pour 
l'exercice 2011. Le versement de ce bonus a parfois été effectué en une fois et 
parfois en plusieurs fois. 

Les montants perçus par l'appelant au titre de bonus facultatif se sont élevés à 
60'250 fr., auxquels se sont ajoutés EUR 136'990 (épargne-retraite) (exercice 
2007), 99'500 fr., auxquels se sont ajoutés EUR 48'900 (épargne-retraite) 
(exercice 2008), EUR 341'240 (épargne-retraite), auxquels se sont ajoutés EUR 
93'540 (épargne-retraite) (exercice 2009), 53'250 fr., EUR 96'220 (épargne-
retraite), auxquels se sont ajoutés EUR 17'420 (épargne-retraite) (exercice 2010). 
Le montant du bonus facultatif relatif à l'exercice 2011, lequel n'a finalement pas 
été versé à l'appelant, s'élevait à 184'500 fr. et à EUR 15'320. 

L'appelant, qui supporte le fardeau de la preuve, n'a pas allégué ni démontré 
comment les montants précités auraient été déterminés ou objectivement 
déterminables par rapport aux résultats de l'équipe W______ ou, de manière plus 
générale, à ceux de l'intimée. 

Au contraire, comme relevé ci-dessus en lien avec la prime de résultat (cf. supra 
consid. 5.2.3.1), les témoignages recueillis par le Tribunal confirment que la 
détermination de l'enveloppe totale du bonus annoncé à l'appelant en décembre, et 
donc du bonus facultatif, dépendait pour l'essentiel du pouvoir discrétionnaire de 
l'employeur et de son appréciation subjective de la prestation de travail fournie par 
l'employé. 

Par ailleurs, l'appelant a signé le courrier de décembre 2009, lequel lui est 
pleinement opposable pour les motifs évoqués ci-dessus (cf. supra consid. 
5.2.3.2). Selon ce courrier, la fixation du montant des bonus, lesquels 
comprenaient notamment le bonus facultatif, était discrétionnaire et prenait 
notamment en compte les résultats du Trading & Shipping, la contribution 
personnelle du trader aux résultats de l'équipe, ainsi que le potentiel du trader à 
développer ses résultats à l'avenir.  

Pour le surplus, les mêmes considérations que celles développées ci-dessus 
(cf. supra consid. 5.2.3.1) à propos du fait que la prime de résultat figurait sous la 
rubrique "salaire" dans les certificats de salaire remis à l'appelant peuvent être 
reprises mutatis mutandis à propos du bonus facultatif. 

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C/15317/2014-3 

Compte tenu de ce qui précède, le bonus facultatif n'est ni déterminé ni 
objectivement déterminable.  

5.2.4.2 Il convient d'examiner à présent si les parties ont convenu du principe du 
versement d'un bonus facultatif, ne réservant que le montant de celui-ci, ou si elles 
ont réservé tant le principe que le montant du bonus. 

Les courriers d'accompagnement des 25 février 2008, 27 février 2009, 
20  janvier  2010, 9 février 2011 et 6 février 2012, lesquels étaient séparés des 
courriers accompagnant l'octroi de la prime de résultat, précisaient que le bonus 
facultatif était octroyé à l'appelant aux fins de s'assurer sa collaboration 
personnelle au cours des douze prochains mois. Dans chacun de ces courriers, 
l'intimée a réservé le caractère facultatif de ces bonus et a soumis leur versement à 
la condition que le contrat de l'appelant n'ait pas été résilié avant la date du ou des 
versements. L'appelant a contresigné les courriers précités dès 2009. 

Par ailleurs, l'appelant a signé le courrier de décembre 2009, lequel lui est 
pleinement opposable pour les motifs évoqués ci-dessus (cf. supra consid. 
5.2.3.2). Selon ce courrier, le versement d'une échéance du bonus était soumise à 
la condition que le contrat de travail du trader n'ait pas été dénoncé avant la date 
de cette échéance et aucun bonus n'était dû pour l'année au cours de laquelle le 
trader présentait sa démission. 

Par conséquent, les parties ont réservé tant le principe que le montant du bonus 
facultatif. 

Les exceptions admises par la jurisprudence et qui permettraient de s'écarter des 
déclarations claires de l'intimée selon lesquelles elle n'entendait pas s'obliger à 
verser le bonus facultatif, ne sont pas réalisées en l'occurrence.  

Premièrement, le paiement répété de la gratification à l'appelant durant quelques 
années ne permet pas de déduire un engagement tacite de l'intimée de verser un 
bonus malgré des déclarations explicites contraires. En effet, selon la 
jurisprudence la plus récente en la matière (cf. supra consid. 5.1.5.2), le paiement 
de la gratification doit avoir été répété pendant des décennies, une durée de 
quelques années étant insuffisante.  

Secondement, l'appelant n'allègue ni ne démontre que la réserve du caractère 
facultatif du bonus constituerait une simple clause de style. 

Il en découle que le bonus facultatif constitue une gratification entièrement 
facultative (art. 322d al. 1 CO