# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 1df09c6d-90d1-5be4-bef2-c513a52baf44
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-06-09
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 09.06.2015 A/3474/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3474-2014_2015-06-09.pdf

## Full Text

Siégeant : Doris GALEAZZI, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Christine 

TARRIT-DESHUSSES, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3474/2014 ATAS/411/2015 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 9 juin 2015 

1
ère 

Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à MEINIER, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Marlyse CORDONIER  

 

 

recourant 

 

contre 

SWICA ASSURANCES SA, sis Römerstrasse 37, WINTERTHUR 

 

 

intimée 

 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 2/30 -

EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après l'assuré ou le recourant), né en 1971, ressortissant 
français résidant en Suisse, a été employé en qualité de chef de cuisine auprès du 
B______ Sàrl (ci-après l'employeur), avant de démissionner de son poste avec effet 
au 30 septembre 2011. A ce titre, il était assuré contre les risques d'accidents 
professionnels et non professionnels auprès de Swica Assurances SA (ci-après 
l'assureur ou l'intimée).  

2. Le 13 septembre 2011, l'assuré est tombé dans les escaliers de son lieu de travail, 
tel que cela ressortait de la déclaration d'accident établie par son employeur le 
15 septembre 2011. Il était alors en incapacité totale de travailler.  

3. Les suites de l'accident ont été prises en charge par l'assureur.  

4. Auparavant, en date du 28 avril 2009, l'assuré avait déjà été victime d'une chute 
dans les escaliers sur son précédent lieu de travail, qui avait entraîné une blessure 
au pied, selon la déclaration de sinistre adressée par son ancien employeur au même 
assureur le 15 mai 2009. L'assuré s'était alors également retrouvé en incapacité 
totale de travailler. Dans ce cadre, les rapports suivants avaient en particulier été 
établis :  

- un rapport du 29 avril 2009, du docteur C______, spécialiste en radiologie à la 
Clinique des Grangettes, faisant suite aux radiographies de la cheville gauche de 
l'assuré effectuées le 28 avril 2009. Ce rapport constatait notamment une 
irrégularité de la pointe de la malléole externe, compatible avec des 
arrachements osseux, dont l'aspect était plutôt évocateur d'anciens 
traumatismes, une tuméfaction des tissus mous para-malléolaires, une 
osthéophytose minime du pilon tibial antérieur et postérieur sur le cliché de 
profil, mais il n'y avait pas de fracture décelable au niveau du dôme astragalien ;  

- un rapport du Dr C______ du 5 mai 2009, ensuite de l'échographie de la 
cheville gauche du 4 mai 2009, confirmant une déchirure du ligament péronéo-
astragalien antérieur, associé à une importante suffusion hémorragique des 
tissus mous avoisinants et à la présence de plusieurs calcifications retrouvées à 
l'insertion antérieure du ligament. Les tendons péroniers ne montraient pas 
d'altération significative décelable. Il n'y avait pas de signe de téno-synovite ou 
d'instabilité. Le ligament péronéo-calcanéen gardait un aspect normal. Il y avait 
un discret épanchement résiduel intra-articulaire et une hyperhémie du 
compartiment capsulo-ligamentaire externe au Doppler couleur ;  

- un rapport du 24 mai 2009, établi par le docteur D______, spécialiste FMH en 
médecine interne générale, à l'attention de l'assureur, posant un diagnostic 
d'entorse à la cheville gauche ;  

- un rapport du 24 juin 2009, établi par le docteur K______, spécialiste FMH en 
radiologie à la Cliniques des Grangettes, suite à l'imagerie à résonnance 
magnétique (ci-après IRM) de la cheville gauche de l'assuré réalisée le même 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 3/30 -

jour, concluant à une déchirure du ligament péronéo-astragalien antérieur et à 
une probable lésion partielle de quelques fibres insertionnelles distales du 
tendon d'Achille (aucun arrachement), associée à une petite bursite du tendon 
calcanéen ;   

- un rapport du 27 juillet 2009, du docteur N______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique, indiquant que l'IRM, ainsi que l'examen par ultrason 
montraient une déchirure du ligament talo-fibulaire antérieur associé à un 
œdème de voisinage. Le praticien constatait une évolution plutôt lente, près de 
trois mois après une entorse de grade II en inversion de la cheville gauche. Le 
patient faisait cependant état d'une évolution favorable et, en l'absence d'une 
instabilité clinique, il n'y avait pas eu d'indication à une sanction chirurgicale 
dans l'immédiat.  

Le cas avait ainsi pu être clôturé, sous réserve d'une indication chirurgicale 
ultérieure, selon la note téléphonique établie par l'assureur le 16 septembre 2009.  

5. Dans un rapport du 19 septembre 2011, établi à la suite de l'accident de l'assuré du 
13 septembre 2011, le docteur O______, médecin à la consultation d'urgence de la 
Clinique des Grangettes, posait les diagnostics d'entorse modérée de la cheville 
gauche, d'entorse du poignet gauche et de contusion de l'épaule gauche. Le 
praticien précisait, dans son anamnèse, que l'assuré, en bonne santé habituelle, avait 
fait une chute dans les escaliers de son lieu de travail, avec réception sur le poignet 
gauche en hyperextension, qu'il avait retiré rapidement, occasionnant un trauma au 
niveau du moignon de l'épaule gauche. Dans sa chute, l'assuré s'était fait également 
une torsion de la cheville gauche en inversion. Les radiographies de l'épaule, du 
poignet et de la cheville effectuées n'avaient pas montré de signe de fracture, selon 
le rapport fourni par le docteur P______, spécialiste FMH en radiologie, le 14 
septembre 2011. Un traitement conservateur et symptomatique était indiqué, ainsi 
qu'un arrêt de travail.  

6. Par rapport du 4 octobre 2011, le Dr O______ maintenait ses précédentes 
conclusions et précisait que les lésions étaient uniquement dues à l'accident. 

7. Le 14 octobre 2011, une IRM de l'épaule gauche de l'assuré a été réalisée. Dans son 
rapport y relatif du 19 octobre 2011, le Dr K______ concluait à un impingement 
sous-acromial, associé à une lésion du tiers antérieur du tendon sus-épineux, visible 
sur une extension d'environ 15 mm, sans signe de déchirure ou de lésion 
transfixiante, à une absence de lésion au niveau du bourrelet glénoïdien, à une 
réduction de la distension du récessus gléno-huméral, suggérant une possible 
capsulite rétractile, à une arthrose au niveau de l'articulation acromio-claviculaire 
avec signes inflammatoires actifs, ainsi qu'à une bonne trophicité musculaire.  

8. Dans des rapports du 31 octobre 2011, le Dr D______ posait les diagnostics 
d'entorse à la cheville gauche (récidive), d'entorse au poignet gauche et de 
contusion à l'épaule gauche. Les lésions étaient dues à l'accident, étant toutefois 
précisé que la cheville gauche était connue pour des entorses à répétition. Les 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 4/30 -

atteintes au poignet et à la cheville suivaient une bonne évolution, tandis que 
l'épaule présentait un problème persistant. L'incapacité de travail était toujours 
jugée totale.  

9. Dans un rapport du 2 novembre 2011, le docteur E______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique et en traumatologie de l'appareil locomoteur, posait les 
diagnostics de déchirure partielle du tendon du sus-épineux gauche, de déchirure du 
labrum antéro-inférieur (lésion de Bankart), de déchirure des ligaments péronéo-
astragalien antérieur et péronéo-calcanéen gauches. Contrairement au constat du 
Dr K______ du 19 octobre 2011, ce praticien observait une déchirure du bourrelet 
antéro-inférieur. Des douleurs demeuraient persistantes à l'épaule et à la cheville 
gauches. Pour le reste, des circonstances sans rapport avec l'accident n'avaient pas 
joué un rôle dans l'évolution du sinistre. Un traitement par physiothérapie était 
recommandé, ainsi qu'une indication opératoire concernant la cheville et l'épaule 
gauches.  

10. Le 13 novembre 2011, le Dr D______ a confirmé à l'assureur que l'assuré présentait 
un problème à l'épaule gauche et des récidives d'entorse de la cheville gauche, pour 
lesquels des indications opératoires avaient été posées par le Dr E______, d'abord 
pour la cheville, puis pour l'épaule. Il était ainsi requis de l'assureur qu'il se 
détermine sur la prise en charge du cas.  

11. Dans un rapport complémentaire du 22 novembre 2011, le Dr E______ précisait à 
l'assureur que les diagnostics concernant l'affection à l'épaule gauche étaient une 
lésion de Bankart et une déchirure du tendon sus-épineux, et que le type d'opération 
prévu était une arthroscopie de l'épaule.  

12. Sur mandat de l'assureur, une expertise a été effectuée le 13 décembre 2011 par le 
docteur L______, spécialiste en chirurgie orthopédique et en traumatologie de 
l'appareil locomoteur auprès de la clinique Corela, notamment sur la base d'un 
examen de l'assuré le même jour. Cet expert retenait comme diagnostics, en lien de 
causalité au moins vraisemblable avec l'accident (>51%) et avec répercussion sur la 
capacité de travail, une entorse de cheville gauche sur état antérieur, une tendinite 
post-traumatique du sus-épineux, avec absence de lésion dégénérative de 
l'articulation acromio-claviculaire ou de lésion du bourrelet glénoïdien. S'agissant la 
cheville gauche, il relevait notamment que les IRM de 2009 montraient l'absence du 
ligament tibio-fibulaire antérieur témoignant d'une lésion ancienne, ainsi qu'une 
lésion du ligament talo-fibulaire antérieur (péronéo-astragalien), associée à une 
contusion osseuse du dôme astragalien sur son bord externe. Sur les radiographies 
de 2011, un signe dégénératif de la cheville était présent sur l'image de profil, 
témoignant d'une atteinte préexistante. L'accident du 13 septembre 2011 était donc 
survenu sur une cheville ayant déjà un état antérieur, lequel était prépondérant dans 
la pathologie. Il était alors encore trop tôt pour déterminer l'évolution de l'atteinte à 
la cheville, sa stabilité ne pouvant encore être évaluée. Dès lors qu'il était possible 
que le statu quo sine soit atteint après les traitements préconisés, il convenait 
d'attendre les effets du traitement conservateur. Ainsi, aucune indication opératoire 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 5/30 -

n'était posée pour l'heure, l'évolution pouvant aller vers un diagnostic de simple 
entorse, sans aggravation de l'état antérieur préexistant. Concernant l'épaule gauche, 
selon l'expert, l'IRM réalisée le 14 octobre 2011 ne montrait en particulier pas de 
lésion du labrum antéro-inférieur, avec absence de lésion de Bankart, et une lésion 
très partielle du tendon du sus-épineux gauche. Par ailleurs, il résultait de 
l'arthrographie de l'épaule une absence de lésion dégénérative de l'articulation 
acromio-claviculaire gauche. Par conséquent, un diagnostic de tendinite post-
traumatique du sus-épineux, ne justifiant pas une intervention chirurgicale, était 
retenu. En effet, avec l'absence de lésion dégénérative de l'articulation acromio-
claviculaire ou de lésion du bourrelet glénoïdien, sans notion d'état antérieur, 
l'évolution devait aller vers la guérison, soit vers un retour à un statu quo ante. Pour 
le diagnostic de tendinite post-traumatique du sus-épineux à l'épaule, la date de 
rémission était estimée à quatre mois après le traumatisme, soit au 13 janvier 2012. 
Pour le diagnostic d'entorse à la cheville gauche, une rémission totale devait 
intervenir au 31 janvier 2012, mais en cas de non reprise du travail, la situation 
devait être réévaluée.  

13. Par décision du 2 février 2012, au vu des conclusions de l'expertise précitée, 
l'assureur a estimé que l'assuré pouvait reprendre une activité professionnelle à 50% 
à partir du 13 février 2012, puis à 100% à partir du 29 février 2012.  

14. Le 27 février 2012, l'assuré a formé opposition contre cette décision, dans la mesure 
où son incapacité de travail perdurait. En effet, son état n'était pas stabilisé et des 
interventions chirurgicales étaient préconisées tant pour son épaule que pour sa 
cheville, comme l'attestait le rapport du Dr D______ du 22 février 2012 qu'il 
produisait également. Il concluait ainsi à la reprise du paiement des prestations dues 
par l'assureur, y compris les indemnités journalières.  

15. Le 12 mars 2012, l'assuré a notamment produit les documents supplémentaires 
suivants à l'appui de son opposition :  

- un second certificat du Dr D______ du 4 mars 2012, relevant que, si dans un 
premier temps le problème de la cheville semblait retrouver le statu quo ante, 
l'assuré continuait à se plaindre de sensation d'instabilité de la cheville. Des 
radiographies confirmaient l'impression clinique de laxité interne. Le cas devait 
être soumis au service de chirurgie orthopédique des hôpitaux universitaires de 
Genève (HUG) pour poser une indication à une correction chirurgicale, tant au 
niveau de l'épaule que de la cheville ;   

- un rapport du 28 février 2012, du docteur Q______, spécialiste FMH en 
radiologie, établi suite aux radiographies de la cheville gauche du même jour, 
concluant à la présence de calcifications des parties molles sous les malléoles, à 
un bon respect de l'interligne articulaire tibio-fibulo-talien et à un varus forcé 
positif du côté gauche témoignant d'une laxité externe.  

16. Par courrier du 14 mai 2012, l'assuré a encore fait état des pièces suivantes :  

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 6/30 -

- un rapport du 19 mars 2012, du docteur J______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et en traumatologie de l'appareil locomoteur, retenant une 
indication à effectuer une arthroscopie de l'épaule, avec réinsertion du tendon 
du sus-épineux. En effet, selon ce praticien, au vu du jeune âge de l'assuré, cette 
intervention était la seule à même d'améliorer la symptomatologie douloureuse 
et de restituer la force de cette déchirure de la coiffe des rotateurs ;  

- un complément du Dr J______ du 7 mai 2012, précisant, concernant l'étiologie 
de la rupture du tendon sus-épineux, qu'une origine mixte traumatique et 
dégénérative était rencontrée dans la majorité des cas. Cependant, au vu du 
jeune âge du patient (40 ans), la prépondérance d'un mécanisme traumatique 
était la plus vraisemblable. Pour le reste, au vu de l'intensité des douleurs 
rapportées par l'assuré, une incapacité totale de travail semblait toujours 
justifiée. 

17. Le 24 mai 2012, le docteur R______, spécialiste FMH en radiologie, a établi un 
rapport, à la suite de l'IRM de la cheville gauche de l'assuré réalisée le 23 mai 2012, 
concluant à une lésion ostéochondrale du dôme astragalien supéro-latéral avec 
présence d'une fissure cartilagineuse s'étendant jusqu'à l'os sous-chondral. Il y avait 
un effet de masse au niveau du canal tarsien en raison d'un kyste développé aux 
dépens de l'articulation sous-talienne postérieure mesurant 1 cm et refoulant les 
structures du paquet vasculo-nerveux. En outre, des séquelles d'une ancienne 
entorse sous forme d'une irrégularité de la pointe de la malléole externe, d'un aspect 
très remanié du ligament talo-fibulaire antérieur et du versant profond du ligament 
deltoïde associés à un œdème et géode sous-corticale malléolaire interne, étaient 
constatées. Enfin, il y avait des signes de synovite au niveau de la gouttière antéro-
latéral confirmant la suspicion clinique d'un conflit antéro-latéral associé en rapport 
avec le status post-entorse avec empreinte extrinsèque dans le plan axial en T1 FAT 
SAT sur la gouttière antéro-latérale.  

18. Par courrier du 27 juin 2012, l'assuré a transmis à l'assureur un rapport du 15 juin 
2012 du docteur I______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l'appareil locomoteur, indiquant que le bilan par résonnance 
magnétique effectué avait mis en évidence une lésion de l'astragale, ainsi que des 
cicatrices antéro-externes de la cheville, qui étaient directement en lien avec 
l'accident de septembre 2011. Par ailleurs, un kyste au niveau de la malléole interne 
était signalé, lequel n'était quant à lui pas en relation avec cet accident.  

19. Par courrier du 10 août 2012, l'assureur a annulé sa décision du 2 février 2012, au 
vu des rapports complémentaires fournis par l'assuré. Il indiquait ainsi avoir versé 
les indemnités journalières dues pour la période du 1er mars au 30 avril 2012 et 
sollicitait les certificats médicaux attestant d'une éventuelle incapacité de travail 
ultérieure. Concernant la prise en charge de la suite du traitement médical de 
l'assuré, et notamment des interventions chirurgicales proposées par les 
Drs J______ et I______, une décision devait encore être prise, dès lors qu'un état 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 7/30 -

antérieur au niveau de la cheville gauche et de l'épaule gauche devait être 
investigué.  

20. Le même jour, l'assureur a sollicité un examen du cas de l'assuré par le docteur 
F______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil 
locomoteur. Dans un rapport du 16 août 2012, établi sur la base de l'examen du 
dossier de l'assuré, ce praticien posait comme diagnostics, s'agissant de la cheville, 
des séquelles d'entorses itératives. Les accidents des 28 avril 2009 et 13 septembre 
2011 n'étaient pas les seules et uniques causes de ces atteintes, dès lors que des 
troubles dégénératifs étaient déjà visibles sur les radiographies effectuées après 
l'évènement du 28 avril 2009. Les épisodes subséquents avaient pu augmenter la 
symptomatologie douloureuse, au vu de l'instabilité résiduelle existant après 
l'entorse. Ainsi, les troubles présentés étaient la résultante de tous les traumatismes 
que l'assuré avait eus, mais il y avait eu certainement des traumatismes avant celui 
du 28 avril 2009. Le praticien relevait encore que la dernière IRM réalisée de la 
cheville, non présente au dossier, semblait mettre en évidence des lésions de 
l'astragale. Il s'agissait de lésions dégénératives qui étaient certainement en rapport 
avec l'instabilité chronique de la cheville. A son sens, le statu quo ante ne serait 
certainement jamais atteint. Dès lors que l'assuré avait vraisemblablement subi une 
entorse grave de la cheville avant l'évènement du 28 avril 2009, au vu des éléments 
dégénératifs décrits, il n'était pas exclu que, même sans les entorses bénignes 
décrites dans les deux dossiers, l'évolution ait été la même. Un statu quo sine 
pouvait donc être certainement fixé au moment du premier traumatisme. Les 
évènements des 28 avril 2009 et 13 septembre 2011 n'avaient ainsi pas provoqué de 
lésion supplémentaire aux articulations. Concernant l'épaule, le diagnostic de 
tendinite du sus-épineux, sans déchirure et avec une absence de lésion traumatique, 
était posé. A la lecture de l'arthro-IRM effectuée, il n'y avait pas de lésion du 
bourrelet antéro-inférieur. L'accident du 13 septembre 2011 n'était pas la seule et 
unique cause des troubles présentés, mais une cause concomitante. En effet, les 
troubles étaient dus à l'accident du 13 septembre 2011 de façon seulement possible, 
dès lors que l'activité de musculation, exercée régulièrement par l'assuré, pouvait 
provoquer exactement les mêmes troubles. Pour le praticien, les troubles présentés 
constituaient, avec une vraisemblance plus grande, des troubles dégénératifs, plutôt 
que des troubles consécutifs à l'évènement traumatique décrit. Tant le statu quo 
ante, que le statu quo sine, étaient fixés à 8 semaines après l'évènement du 13 
septembre 2011. Il n'y avait pas eu de lésion déterminante ou durable liée au 
traumatisme du 13 septembre 2011, lequel était qualifié de bénin.   

21. Le 14 août 2012, le Dr E______ a remis à l'assureur un rapport complémentaire 
qu'il avait adressé au Dr D______ le 2 novembre 2011. Il en ressortait que la 
déambulation de l'assuré s'effectuait alors sans boiterie sur de courtes distances. La 
cheville gauche ne présentait aucun hématome ni tuméfaction séquellaire. La 
mobilité en flexion-extension était complète. La force musculaire des péroniers 
était asymétrique en défaveur de la gauche et une importante instabilité dans le plan 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 8/30 -

antéro-postérieur, ainsi qu'en varus, était surtout constatée. Des séquelles d'une 
entorse grave de la cheville gauche étaient présentes, avec une incompétence des 
faisceaux ligamentaires péronéo-astragalien antérieur et péronéo-calcanéen. Selon 
le praticien, une plastie de reconstruction ligamentaire était ainsi indiquée dans ce 
cas. Concernant l'épaule gauche, la mobilité active était complète. La mise en 
tension du complexe sus-épineux était douloureuse et des signes de micro-
instabilité dans le plan antéro-inférieur étaient constatés. Sur le plan radiologique, 
l'arthro-IRM du 14 octobre 2011 mettait en évidence la présence d'une déchirure 
partielle du tendon sus-épineux, ainsi qu'une déchirure-désinsertion du labrum 
antéro-inférieur qui n'était pas décrite par le radiologue. Ainsi, selon ce praticien, il 
existait une lésion de Bankart, associée à une déchirure partielle du sus-épineux à 
gauche. A six semaines du traumatisme, une cicatrisation spontanée pouvait encore 
être espérée, mais en cas de persistance de la limitation fonctionnelle et de la 
symptomatologie algique, une révision chirurgicale arthroscopique devait être 
discutée.  

22. Par courrier du 4 octobre 2012, l'assuré informait notamment l'assureur de 
l'intervention chirurgicale planifiée le 22 octobre 2012 au Service de chirurgie 
orthopédique ambulatoire des HUG, concernant sa cheville.  

23. Par entretien téléphonique du 12 octobre 2012, l'assureur informait l'assuré, par 
l'intermédiaire de son conseil, qu'il n'était alors pas en mesure de lui confirmer la 
prise en charge de cette intervention.  

24. Dans un certificat médical du 28 octobre 2012, le Dr D______ indiquait que 
l'assuré présentait un état de lassitude très important, avec angoisse et traits 
dépressifs, compte tenu de l'absence de décisions de l'assureur au sujet des 
indications opératoires préconisées, qui ne paraissaient pourtant pas discutables. A 
cet égard, il relevait que les traitements adéquats de réadaptation post-accident 
avaient été entrepris, mais que l'épaule restait douloureuse et se bloquait lors de 
certains mouvements de torsion, et la cheville présentait une laxité évidente et ne 
supportait pas un terrain instable. Le praticien craignait alors un passage de l'assuré 
dans un état dépressif installé.  

25. Le 26 novembre 2012, l'assureur a adressé à l'assuré un droit d'être entendu, selon 
lequel il mettait fin à ses prestations pour les suites des évènements des 28 avril 
2009 et 13 septembre 2011, à la fin décembre 2011 pour le problème à la cheville 
gauche, et à la fin novembre 2011, pour les troubles présentés à l'épaule gauche, 
tout en renonçant à solliciter le remboursement des prestations versées jusqu'au 
30 novembre 2012. En substance, s'agissant de l'atteinte à la cheville gauche, il 
retenait la présence d'un état antérieur et un statu quo sine fixé à trois mois, d'après 
les conclusions du Dr L______. Concernant l'atteinte à l'épaule, il se basait sur les 
conclusions du Dr F______, selon lesquelles les lésions présentées étaient plus 
vraisemblablement des troubles dégénératifs que des troubles en lien avec l'accident 
du 13 septembre 2011 et fixant le statu quo ante à huit semaines. 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 9/30 -

26. Dans des déterminations du 7 décembre 2012, l'assuré soutenait que ses atteintes à 
la cheville et à l'épaule constituaient des lésions assimilées à un accident au sens de 
l'art. 9 al. 2 de l'ordonnance sur l'assurance-accidents du 20 décembre 1982 (OLAA 
- RS 832.202). Les problèmes à l'épaule gauche étaient à mettre directement en 
relation avec l'accident du 13 septembre 2011. L'existence d'antécédents 
traumatiques était contestée, notamment sur la base des constatations des 
Drs L______ et J______, qui avaient du reste recommandé une arthroscopie. A cet 
égard, il relevait que le Dr F______ avait motivé une origine dégénérative sur le 
seul fait qu'il avait pratiqué de la musculation, alors qu'il n'avait en réalité effectué 
que des exercices cardiovasculaires (vélo, course à pied) et d'échauffements 
(jambes, bras) quand il se rendait au fitness. Quant à la cheville, même si des 
antécédents avaient été constatés, l'accident avait été un facteur déclencheur et avait 
provoqué, du moins partiellement, le dommage, ce qui était suffisant pour établir un 
lien de causalité dans ce cas. Ainsi, et dès lors qu'il était toujours dans l'incapacité 
de travailler, l'assureur ne pouvait mettre fin à ses prestations. Enfin, au vu des 
contradictions qu'il relevait entre les différents spécialistes consultés, l'assuré 
sollicitait la mise en œuvre d'une nouvelle expertise par un médecin indépendant.  

27. Par courrier du 21 décembre 2012, l'assureur contestait ces déterminations de 
l'assuré. Il relevait, en particulier, que son interprétation de la notion de lésions 
corporelles assimilées à un accident n'était pas correcte. Il n'était toutefois pas 
contesté que les critères de la notion d'accident soient remplis. Par ailleurs, il 
soulignait que le Dr L______ n'avait pas constaté l'absence d'antécédents 
traumatiques ou dégénératifs, mais s'était limité à résumer les pièces du dossier et à 
relever que l'assuré n'avait déclaré aucun antécédent. Or, un état antérieur pouvait 
être asymptomatique avant un évènement accidentel et de ce fait, n'avoir nécessité 
aucune mesure particulière ou traitement. S'il était révélé par un évènement 
accidentel, l'art. 36 al. 1 de la loi fédérale sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981 
(LAA - RS 832.20) était alors applicable, jusqu'à restitution du statu quo ante ou 
sine. Encore, il relevait que, contrairement à ce qu'indiquait l'assuré, le Dr L______ 
n'avait pas indiqué d'intervention chirurgicale. Enfin, pour l'assureur, il était établi 
que l'assuré avait effectué des exercices de musculation, au vu de son physique. Il 
persistait ainsi dans les conclusions de son droit d'être entendu du 26 novembre 
2012.  

28. Par courrier du 21 janvier 2013, l'assuré remarquait qu'il avait commis une erreur 
de frappe et que c'était le Dr J______ qui avait recommandé une arthroscopie de 
l'épaule. S'agissant de la causalité, il rappelait que le Dr L______ avait posé des 
diagnostics en lien de causalité au moins vraisemblable (>51%) avec l'accident, ce 
qui dénotait un lien hautement vraisemblable entre l'accident et les lésions. Cet avis 
était partagé par les Drs J______, I______, E______ et D______. C'était donc bien 
l'accident du 13 septembre 2011 qui avait été la cause des lésions décrites. 
Concernant la cheville, il relevait que le Dr L______ avait préconisé une 
réévaluation en cas de non reprise du travail, ce qui a été fait auprès du Dr I______. 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 10/30 -

Ce dernier avait alors conclu à la nécessité d'une intervention chirurgicale, laquelle 
avait d'ailleurs initialement été programmée le 22 octobre 2012. S'agissant de 
l'épaule, l'assuré relevait que tant le Dr L______ que le Dr J______ avaient 
constaté, après examen du patient, l'absence de lésions dégénératives, sans notion 
d'état antérieur, contrairement au Dr F______, mais que ce dernier ne l'avait pas 
ausculté. Dès lors, la déduction de ce praticien de rattacher les troubles présentés 
aux exercices de musculation de l'assuré semblait hâtive, ce d'autant plus qu'elle 
était en contradiction avec les avis d'autres médecins qui, pour leur part, l'avaient 
ausculté. Le Dr J______ avait même préconisé une arthroscopie. A ce propos, 
l'assuré relativisait sa musculature, au vu de l'obésité jugée sévère qu'il présentait. 
Enfin, il persistait dans ses précédentes observations, au sujet du type d'activité 
physique qu'il avait exercé. Il rappelait encore que plusieurs spécialistes avaient 
jugé une intervention chirurgicale nécessaire. Pour le reste, il produisait notamment 
un certificat du Dr D______ du 9 janvier 2013, vu et approuvé par le Dr E______, 
selon lequel une instabilité de la cheville gauche demeurait. Il s'agissait d'une 
séquelle d'entorse à répétition, dont une avait eu lieu en 2009. Il avait alors, dans un 
premier temps, été renoncé à une intervention chirurgicale. D'autre part, il existait 
toujours des douleurs limitatives de l'épaule, qui n'étaient pas du tout présentes 
cliniquement avant l'accident, même si des lésions radiologiques montraient des 
problèmes anciens. Le Dr D______ rappelait que les chirurgiens orthopédistes 
spécialisés, dont le Dr E______, avaient posé une indication opératoire. Il 
soulignait enfin que l'assuré ne pourrait retrouver un contrat de travail adéquat, tant 
que ces problèmes ne seraient pas réglés, dès lors que toute assurance-accident 
refuserait de le couvrir, ou avec réserve.  

29. Par courrier du 14 février 2013, l'assureur estimait avoir assez d'éléments pour 
mettre fin à ses prestations, raison pour laquelle un droit d'être entendu avait été 
notifié à l'assuré le 26 novembre 2012. A son sens, bien que le Dr F______ n'ait pas 
personnellement examiné l'assuré, son rapport du 6 novembre 2012 avait valeur 
probante et était suffisamment étayé. De plus, il relevait que dans son attestation du 
9 janvier 2013, le Dr D______ confirmait la présence d'une instabilité de la cheville 
antérieurement à l'accident du 13 septembre 2011 et des lésions radiologiques de 
l'épaule qui montraient des problèmes anciens. Toutefois, afin de mettre un terme à 
la polémique, l'assureur consentait à la réalisation d'une nouvelle expertise 
médicale, à la condition que l'assuré fournisse toutes les informations permettant 
d'éclaircir l'état antérieur présenté au niveau de sa cheville gauche. Le docteur 
G______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil 
locomoteur, était proposé comme expert.   

30. Dans un courrier du 22 mars 2013, l'assuré confirmait n'avoir jamais subi 
d'évènements accidentels au niveau de la cheville gauche auparavant. Les seuls 
évènements survenus en lien avec sa cheville gauche étaient ceux des 28 avril 2009 
et 13 septembre 2011. Afin de démontrer sa bonne foi, l'assuré communiquait la 
liste de ses anciens employeurs, respectivement de leur assureur-accident. Seuls des 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 11/30 -

problèmes de dos avaient nécessité une prise en charge par l'assurance-accident par 
le passé. Pour le reste, l'assuré n'était pas opposé à ce que l'expertise sollicitée soit 
confiée au Dr G______.  

31. Dans son expertise du 18 septembre 2013, le Dr G______ posait les diagnostics 
principaux de contusion à l'épaule gauche et d'entorse à la cheville gauche dans le 
cadre d'une instabilité chronique. Il y avait, plus précisément, une tendinite du 
tendon du muscle sus-épineux gauche sans déchirure, une arthrose acromio-
claviculaire gauche avec impingment antérieur (empreinte sur tendon du sus-
épineux), une arthrose tibio-astragalienne gauche secondaire, une tendinopathie 
tendon d'Achille gauche, une suspicion de tunnel carpien et irritabilité du nerf 
ulnaire au coude gauche et une obésité morbide. En particulier, concernant la 
cheville, il y avait une absence de lésion traumatique fraiche, mais des séquelles 
d'entorse itérative de la cheville, qui était marquée par des lésions dégénératives 
déjà présentes lors des premiers clichés radiologiques de 2009.  Cela traduisait de 
manière certaine des entorses avant les évènements incriminés. Les troubles 
présentés étaient ainsi le résultat de tous les traumatismes que le patient avait eus. 
Les évènements des 28 avril 2009 et 13 septembre 2011 n'avaient pas aggravé la 
situation, ou que passagèrement.  Les traumatismes d'avant 2009 étaient à l'origine 
des plaintes actuelles. Ils avaient provoqué une lésion articulaire dégénérative 
franche se traduisant, sur le plan anamnestique, par des douleurs mécaniques 
associées à une instabilité ; cliniquement, par une mobilisation de la tibio 
astragalienne extrêmement douloureuse, ainsi que la sous talienne ; et 
radiologiquement, par une arthrose tibioastragalienne nette lors des clichés réalisés 
en urgence le 28 avril 2009, associée à une absence de lésion fraiche sur l'IRM. La 
dernière IRM réalisée semblait d'ailleurs mettre en évidence des lésions au niveau 
de l'astragale qui étaient des lésions de type dégénératives en rapport avec 
l'instabilité chronique de la cheville. Pour les deux derniers traumatismes, le statu 
quo sine pouvait être fixé à trois mois au maximum, ce qui représentait le temps de 
guérison d'une entorse de cheville de grade III sans séquelle. S'agissant de l'épaule, 
l'accident du 13 septembre 2011 n'était pas la seule et unique cause des troubles 
présentés, mais il y avait une concomitance. Les troubles n'étaient ainsi dus à cet 
évènement que de façon seulement possible. En effet, le traumatisme bénin décrit 
par l'assuré n'avait pas provoqué de lésion traumatique franche et déterminante et 
l'arthro-IRM du 14 octobre 2011 avait clairement mis en évidence un 
rétrécissement de l'espace sous acromial, sur une arthrose acromio-claviculaire avec 
ostéophytes comprimant le tendon du sus-épineux, entraînant une lésion 
inflammatoire du tiers antérieur du tendon du sus-épineux visible sur une extension 
de 15 mm, sans signe de déchirure partielle, ou de lésion transfixiante. Dès lors, le 
praticien retenait une causalité naturelle pour le diagnostic de tendinite du sus-
épineux post traumatique, sans lésion déterminante durable objectivée. Le statu quo 
sine, de ce fait, devait être fixé dans une fourchette de huit à douze semaines après 
le traumatisme, soit au 13 janvier 2012. La symptomatologie résiduelle après cette 
date devait être mise en relation directe avec la lésion dégénérative acromio-

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 12/30 -

claviculaire comprimant le tendon sus-épineux tel qu'objectivé sur l'IRM du 
14 octobre 2011. Malgré le fait que sur le plan anamnestique, il n'y avait jamais eu 
de plainte, l'arthrose acromio-claviculaire existait avant l'évènement en question. Il 
n'y avait aucune restriction théorique de la capacité de travail en raison des 
accidents des 28 avril 2009 et 13 septembre 2011, dans la mesure où le statu quo 
sine était atteint.  

32. Dans un courrier du 21 octobre 2013, l'assureur relevait que les conclusions de 
l'expertise du Dr G______ rejoignaient celles du Dr F______ concernant les 
troubles présentés à la cheville gauche et en fixant un statu quo sine à trois mois de 
chacun des accidents annoncés. S'agissant de l'épaule, il remarquait que le 
Dr G______ confirmait également que les troubles présentés n'étaient en lien de 
causalité avec l'accident du 13 septembre 2011 que de façon possible et, qu'en 
présence d'un état antérieur dégénératif, les troubles causés par cet accident 
devaient se résorber dans une fourchette de huit à douze semaines. Ainsi, au vu des 
conclusions de cette expertise, l'assureur confirmait à l'assuré les termes de son 
droit d'être entendu du 26 novembre 2013.  

33. Dans des observations du 28 novembre 2013, l'assuré sollicitait de l'assureur une 
reconsidération de sa position, au vu des nouvelles pièces qu'il produisait, soit :  

- un avis radiologique du 11 novembre 2013, établi par le docteur H______, 
spécialiste FMH en radiologie, concernant l'arthro-IRM de l'épaule gauche du 
14 octobre 2011. Ce rapport concluait à un foyer de déchirure partielle de 
l'insertion distale du versant articulaire du tendon du muscle sus-épineux, à 
l'absence de déchirure transfixiante, à l'absence d'arthrose acromio-claviculaire 
et à un minime conflit sous-acromial. Pour ce praticien, étant donné la relation 
de cause à effet entre la symptomatologie douloureuse et l'accident traumatique, 
il ne faisait aucun doute que la déchirure partielle de l'insertion distale du 
tendon du muscle sus-épineux était liée à l'accident ;  

- un rapport du Dr I______ du 8 novembre 2013, indiquant qu'au niveau de sa 
cheville, l'assuré présentait plusieurs lésions, à savoir des signes post-entorse, 
ainsi qu'une lésion du dôme externe du talus, une fibrose antéro-externe et un 
kyste sous-talien, probablement ancien, entrant en conflit avec le tunnel tarsien. 
L'assuré ne présentait aucune douleur avant l'accident, ce qui faisait clairement 
penser qu'un certain nombre de ces lésions étaient dues à son accident. Il était 
toutefois naturellement impossible de l'affirmer avec certitude, bien que les 
lésions du dôme latéral du talus soient en général dues à un traumatisme. Dans 
tous les cas, il n'y aurait jamais eu lieu d'effectuer l'arthroscopie préconisée, si 
l'assuré n'avait pas souffert de son traumatisme avant. Ainsi, l'indication à une 
telle prise en charge chirurgicale était due à un status post-traumatique ;  

- un rapport du Dr D______ du 13 novembre 2013, relevant, concernant l'épaule, 
que les examens cliniques, ainsi que la relecture récente de l'IRM du 14 octobre 
2011 par le Dr H______, médecin spécialisé dans la relecture de ce type 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 13/30 -

d'examen, confirmaient l'absence de phénomènes arthrosiques et montraient une 
déchirure partielle de l'insertion distale du tendon du muscle sus-épineux 
s'étendant sur environ 2 cm de longueur. Ces constatations permettaient de 
conclure formellement à un accident pour expliquer les plaintes de l'assuré. 
Elles corroboraient en outre les conclusions des Drs E______ et J______. 
L'assuré avait retrouvé une bonne partie de sa fonctionnalité, mais ressentait 
toujours des douleurs à la mobilisation active ou la nuit. Concernant la cheville 
de l'assuré, le praticien rappelait qu'une indication opératoire avait été posée et 
soulignait qu'à cet égard également, les conclusions du Dr E______ et du Dr 
I______ étaient les mêmes. Au vu des deux pathologies présentées, une 
incapacité de travail totale était toujours justifiée, quelle que soit l'activité 
professionnelle et tant que les corrections chirurgicales n'auront pas été 
effectuées.  

En effet, l'assuré remarquait que les conclusions de l'expertise du Dr G______ 
entraient en contradiction avec ces derniers avis. En particulier, s'agissant de 
l'épaule, cette expertise attribuait de façon hautement vraisemblable les troubles 
présentés à de l'arthrose, contrairement à l'avis plus récent du Dr H______, et à 
celui du Dr J______ auparavant. S'agissant de la cheville, il ajoutait que l'expertise 
retenait que les lésions présentes étaient, d'une part, de type dégénératives et d'autre 
part, en lien avec des traumatismes ayant eu lieu avant l'évènement du 28 avril 
2009. Or, il n'y avait jamais eu de traumatismes par le passé. Preuve en était le fait 
qu'aucun assureur précédent n'avait produit au dossier un quelconque document 
faisant état de problèmes survenus à la cheville gauche par le passé. Pour le reste, 
des clichés devaient être pris durant l'opération de la cheville gauche prévue à la 
mi-décembre, afin de démontrer l'absence totale d'arthrose. Ainsi, les lésions 
traumatiques étaient, avec une très haute vraisemblance, en lien direct avec 
l'évènement du 13 septembre 2011.  

34. Le 7 janvier 2014, le Dr I______ a établi un rapport suite à l'intervention effectuée 
le 19 décembre 2013. Il en ressortait que les diagnostics posés étaient un syndrome 
antéro-latéral de la cheville gauche, une lésion ostéochondrale de la cheville gauche 
et un kyste de tunnel tarsien gauche, et que l'intervention pratiquée avait consisté en 
une arthroscopie de la cheville gauche et une révision du tunnel tarsien gauche.  

35. Sur demande de l'assureur, le Dr K______ a précisé, dans un rapport du 11 février 
2014, qu'après relecture de l'examen arthro-IRM de l'épaule gauche qu'il avait 
réalisé le 14 octobre 2011, il  n'était pas possible d'établir avec certitude que la 
déchirure partielle de l'insertion distale du tendon du muscle sus-épineux puisse être 
totalement liée à l'accident, sans dossier comparatif antérieur. Cependant, il ne 
pouvait être exclu de façon formelle que cette lésion ne puisse pas être attribuée à 
ce traumatisme. En outre, ledit praticien confirmait qu'il existait des discrets signes 
d'arthrose acromio-claviculaire gauche, caractérisés par une irrégularité des 
surfaces articulaires avec une ébauche d'ostéophytose de l'acromion.  

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 14/30 -

36. Par décision du 12 mars 2014, l'assureur a mis fin à ses prestations pour les suites 
des évènements des 28 avril 2009 et 13 septembre 2011, à la fin décembre 2011 
pour le problème à la cheville gauche, et à la fin janvier 2012 pour les troubles 
présentés à l'épaule gauche, tout en renonçant à solliciter le remboursement des 
prestations versées jusqu'au 30 novembre 2012. L'assureur faisait en particulier 
siennes les constatations du Dr L______ s'agissant de l'existence d'un état antérieur 
concernant l'épaule, en raison de la pratique de musculation par l'assuré, et pour la 
cheville, au vu des entorses répétées survenues, notamment le 28 avril 2009. En 
outre, il se basait sur les conclusions du Dr F______ qui, après examen des pièces 
constituant le dossier, s'agissant tout d'abord de la cheville de l'assuré, avait 
également retenu un état antérieur et fixé le statu quo sine à trois mois de chacun 
des traumatismes des 28 avril 2009 et 13 septembre 2011, puis concernant l'épaule, 
avait retenu l'existence de troubles dégénératifs et déterminé le statu quo ante à huit 
semaines après le traumatisme du 13 septembre 2011. En outre, il relevait que la 
position du Dr F______ avait été confirmée par le Dr G______ qui avait aussi 
retenu l'existence d'états antérieurs aux atteintes et fixé un statu quo sine dans une 
fourchette de huit à douze semaines après le traumatisme du 13 septembre 2011, 
soit le 13 janvier 2012. L'assureur indiquait par ailleurs avoir appris, au cours de 
son enquête, que l'assuré avait subi une chute le 6 octobre 2000, ayant entraîné des 
lésions au bras gauche. Cependant, le dossier relatif à cet évènement n'avait pu être 
produit, l'assureur précédemment en charge de cet évènement l'ayant entre-temps 
détruit. Enfin, l'assureur relevait que, selon le Dr M______, il n'était pas non plus 
possible d'affirmer que la déchirure partielle de l'insertion distale du tendon du 
muscle sus-épineux puisse être totalement liée à l'accident du 13 septembre 2011, 
sans dossier comparatif antérieur.  

37. Le 9 avril 2014, l'assuré a formé opposition contre cette décision, concluant à son 
annulation et à l'octroi des prestations ainsi dues. A titre liminaire, l'assuré rappelait 
que son activité sportive se limitait à des exercices cardiovasculaire (vélo, course à 
pied) dans le but, non pas de prendre de la masse musculaire, mais uniquement 
d'éviter la prise de poids. Par ailleurs, il soulignait avoir démontré sa bonne foi en 
déliant du secret médical ses précédents assureurs. Or, hormis un accident du 
6 octobre 2000, qui concernait le bras gauche et non l'épaule, aucun évènement en 
lien avec l'épaule ou la cheville de l'assuré n'avait été relevé. Concernant les 
évènements des 28 avril 2009 et 13 septembre 2011, il indiquait avoir subi une 
opération de la cheville en décembre 2013 par le Dr I______. Celle-ci avait été 
filmée, ce qui avait permis au praticien de constater l'absence de lésions 
dégénératives et de confirmer que l'atteinte subie était la conséquence directe de 
l'accident du 13 septembre 2011. S'agissant de l'atteinte à son épaule, il rappelait 
que le jour même de l'accident, il avait été établi qu'il n'y avait pas d'état dégénératif 
franc et que le Dr J______ était allé dans le même sens par la suite, en évoquant un 
problème traumatique en raison de son jeune âge, dans son rapport du 7 mai 2012. 
Le Dr H______ avait en outre indiqué qu'il ne faisait aucun doute que la déchirure 
partielle de l'insertion distale du tendon du muscle sus-épineux était liée à 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 15/30 -

l'accident. Ainsi, vu l'absence d'évènement antérieur et de lésions dégénératives, les 
problèmes à l'épaule étaient également en lien direct avec l'accident du 
13 septembre 2011. Au surplus, le Dr K______ avait indiqué ne pas pouvoir 
exclure de façon formelle que cette lésion ne puisse être attribuée à ce traumatisme. 
Ainsi, force était d'admettre que les accidents survenus les 28 avril 2009 et 
13 septembre 2011 avaient été les seuls éléments déclencheurs des problèmes de 
santé de l'assuré. La relation de causalité entre les chutes et les atteintes subies avait 
été mise en évidence par plusieurs médecins, soit en particulier les Drs H______, 
J______ et I______. Ces accidents étaient donc une cause – a minima – partielle 
des problèmes de l'assuré et la condition de la relation de causalité était ainsi 
remplie. L'état de santé de l'assuré ne résultait, en effet, pas exclusivement de sa 
seule maladie. Il n'était cependant pas nécessaire de déterminer si une éventuelle 
maladie préexistait aux accidents, mais il convenait uniquement de retenir que ces 
accidents n'étaient pas de simples causes aléatoires et insignifiantes de l'évolution 
défavorable de l'état de santé de l'assuré. Il n'était donc pas établi au degré de la 
vraisemblance prépondérante que même sans l'accident, l'évolution de santé de 
l'assuré se serait produite de la même manière dans un délai relativement bref.  

38. Par décision sur opposition du 14 octobre 2014, l'assureur a confirmé sa décision du 
12 mars 2014. En effet, il soutenait l'existence d'un état antérieur au traumatisme de 
2009 concernant la cheville gauche de l'assuré, principalement sur la base des avis 
des Drs L______, C______, G______ et F______. A cet égard, il relevait, en 
particulier, qu'il n'y avait pas de motif de s'écarter des conclusions de ce dernier 
praticien, même si celui-ci s'était prononcé sans avoir personnellement examiné 
l'assuré, dès lors que cela n'était pas de nature à discréditer son appréciation. En 
effet, le dossier sur lequel ce médecin s'était appuyé contenait, en plus des rapports 
IRM et des radiographies, les rapports des médecins consultés et le rapport 
d'expertise du Dr L______, qui avaient été établis sur la base d'examens personnels 
de l'assuré. Au contraire, l'appréciation du Dr I______ était à nuancer, dans la 
mesure où le fait que l'assuré ne présentait pas de douleur avant l'accident ne 
permettait pas d'affirmer qu'un certain nombre de ses lésions étaient dues à 
l'accident. S'agissant de l'épaule gauche, l'assureur rappelait notamment les 
conclusions du Dr G______ et les résultats de l'arthro-IRM du 14 octobre 2011. De 
plus, il relevait qu'il était établi que, depuis plusieurs années, l'assuré était un sportif 
et avait pratiqué la musculation. Enfin, selon le Dr K______, il ne pouvait être 
déterminé avec certitude que la déchirure partielle de l'insertion distale du tendon 
du muscle sus-épineux puisse être totalement liée à l'accident, sans dossier 
comparatif. De même, le Dr J______ avait indiqué, concernant l'étiologie de la 
rupture du tendon du sus-épineux, qu'une origine mixte, traumatique et 
dégénérative, était rencontrée dans la majorité des cas. Ainsi, pour l'assureur, la 
simple possibilité que l'accident soit responsable des troubles présentés ne suffisait 
pas à engager sa responsabilité. En effet, le fait qu'il soit seulement possible que 
l'accident soit responsable de l'état actuel ne signifiait pas que les plaintes de 
l'assuré n'aient pas d'autre cause. Il n'était donc pas établi au degré de 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 16/30 -

vraisemblance requis que le cas devait être couvert par l'assurance-accidents 
obligatoire. Dès lors, c'était à bon droit que l'assureur avait mis fin à ses prestations 
pour les suites de l'évènement des 28 avril 2009 et 13 septembre 2011, à la fin 
décembre 2011 pour le problème de la cheville gauche, et à fin janvier 2012 pour 
les troubles présentés à l'épaule gauche.  

39. Par acte du 14 novembre 2014, l'assuré, représenté par son conseil, a recouru contre 
la décision précitée, en concluant, préalablement, à la mise en œuvre d'une 
expertise judiciaire, et principalement, à l'annulation de cette décision, à ce qu'il soit 
constaté que ses lésions engageaient la responsabilité de l'intimée, au-delà du 
31 décembre 2011 pour le problème de la cheville gauche, et au-delà du 31 janvier 
2012 pour le problème de l'épaule gauche, et à ce que l'intimée soit ainsi 
condamnée à prendre en charge ses lésions et à lui verser les prestations dues au 
titre de la LAA. En substance, le recourant soutenait, s'agissant de l'atteinte à 
l'épaule gauche, qu'il s'agissait d'une déchirure de tendon au sens de l'art. 9 al. 2 
let. f OLAA, conformément aux avis des Drs H______ et K______, spécialistes en 
radiologie. A cet égard, quand bien même certains avis médicaux divergeaient 
quant au fait de savoir s'il souffrait déjà d'un état antérieur au niveau de l'épaule, il 
n'était pas forcément nécessaire d'ordonner une expertise judiciaire puisque les 
experts se rejoignaient sur le fait que la causalité naturelle entre l'accident du 13 
septembre 2011 et les pathologies présentes était possible. De plus, aucun des 
experts n'ayant pu affirmer de façon manifeste que les lésions tendinopathiques 
étaient exclusivement d'origine maladive ou dégénérative, la présomption introduite 
par l'art. 9 al. 2 OLAA n'était pas renversée et il convenait d'assimiler ces lésions à 
un accident. Concernant l'atteinte à la cheville gauche, le recourant considérait que 
les conclusions du Dr G______ n'étaient pas convaincantes, dans la mesures où 
elles soutenaient que les accidents des 28 avril et 13 septembre 2011 n'étaient pas 
des causes concomitantes aux troubles actuels. En effet, ce praticien se contredisait, 
puisqu'il indiquait, dans le même temps, que les troubles du recourant étaient le 
résultat de tous les traumatismes qu'il avait eus, avant même celui du 28 avril 2009. 
De plus, son expertise ne faisait ni référence à l'échographie réalisée le 4 mai 2009, 
ni à l'IRM pratiquée le 24 juin 2009, qui étaient essentiels pour appréhender la 
situation de manière complète. Encore, le Dr G______ tirait des conclusions de 
l'IRM du 23 mai 2012, alors même qu'il n'y avait pas eu accès. Ainsi, dès lors que 
ce médecin avait uniquement retenu l'existence de troubles dégénératifs visibles sur 
les radiographies effectuées en avril 2009, sans tenir compte des lésions subies lors 
des accidents des 28 avril 2009 et 13 septembre 2011, une pleine valeur probante ne 
pouvait être accordée à son expertise et il convenait de mettre en œuvre une 
expertise judiciaire. Le recourant relevait également que le Dr L______ n'avait pas 
été en mesure d'affirmer que les lésions à la cheville gauche étaient exclusivement 
d'origine maladive ou dégénérative, le cas n'étant pas encore stabilisé au moment de 
son expertise. Cependant, à lire aussi bien le Dr L______ que le Dr G______, il 
pouvait être constaté que les deux accidents, quand bien même il existait un état 
antérieur, avaient joué un rôle sur l'état actuel. Ainsi, dans la mesure où il était 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 17/30 -

clairement admis que le recourant avait subi deux entorses, l'une le 28 avril 2009 et 
l'autre le 13 septembre 2011, il était d'avis qu'il s'agissait également d'une lésion 
assimilée, à savoir plus précisément d'une lésion des ligaments au sens de l'art. 9 al. 
2 let. g OLAA. Dans ces conditions, il était tout de même possible de faire 
l'économie d'une expertise, et la causalité naturelle devait être reconnue entre les 
accidents des 28 avril 2009 et 13 septembre 2011 et les pathologies présentes. De 
plus, la présomption introduite par l'art. 9 al. 2 OLAA n'ayant pas été renversée, il 
convenait d'assimiler les lésions subies à un accident.  

40. Dans sa réponse du 12 janvier 2015, l'intimée relevait de prime abord, concernant 
l'atteinte à la cheville gauche, que le Dr G______ avait été en possession des 
dossiers des deux accidents lors de son examen, lesquels comprenaient les 
radiographies du 28 avril 2009, l'échographie du 4 mai 2009, le rapport IRM du 24 
juin 2009 et celui du 23 mai 2012, contrairement aux reproches formulés par le 
recourant. Sur le fond, il maintenait, principalement sur la base des avis des Drs 
G______, F______, C______ et L______, que le recourant avait subi des 
traumatismes antérieurs aux accidents de 28 avril 2009 et 13 septembre 2011 qui 
avaient provoqué des lésions dégénératives. A cet égard, il soulignait encore que le 
recourant lui-même avait rapporté avoir subi deux entorses avant l'évènement de 
2009. Ainsi, pour l'intimé, la lésion articulaire existait déjà avant les accidents dont 
il était question. C'est pourquoi, même si cette lésion pouvait être assimilée à une 
lésion des ligaments au sens de l'art. 9 al. 2 let. g OLAA, le point de savoir si 
l'incapacité de travail persistant après fin décembre 2011 et le traitement médical 
prodigué après cette date étaient en relation avec la symptomatologie déclenchée 
par l'accident ne devait pas être tranché à l'aune des règles particulières de preuve 
posées par la jurisprudence concernant les lésions mentionnées à l'art. 9 al. 2 
OLAA. Il devait plutôt l'être au regard des principes généraux applicables lorsqu'un 
état maladif préexistant était aggravé ou, de manière générale, apparaissait 
consécutivement à un accident. Aussi, conformément aux avis des Drs G______, 
F______ et L______, il convenait d'admettre que le lien de causalité naturelle avait 
été rompu à fin décembre 2011, soit au retour du statu quo à trois mois après 
l'accident du 13 septembre 2011. S'agissant de l'atteinte à l'épaule gauche, l'intimée 
estimait que la preuve de l'existence d'une déchirure partielle en lien avec l'accident 
du 13 septembre 2011 n'avait pas été rapportée avec une vraisemblance suffisante 
pour emporter conviction. Il n'y avait notamment pas de motif justifiant de s'écarter 
des conclusions des Drs L______, F______ et G______. Une expertise médicale 
judiciaire ne se justifiait donc pas. Ainsi,  l'intimée maintenait que la simple 
possibilité que l'accident fût responsable des troubles ne suffisait pas à engager sa 
responsabilité.  

41. Dans ses observations du 19 février 2015, le recourant persistait dans ses 
conclusions. Il produisait cependant, en complément, le courrier adressé par le 
Dr N______ au Dr D______ le 27 juillet 2009 concernant l'accident du 28 avril 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 18/30 -

2009, à teneur duquel l'IRM, ainsi que l'examen par ultrasons menés, avaient 
montré une déchirure du ligament talo-fibulaire associé à un œdème de voisinage.  

42. Dans ses déterminations du 11 mars 2015, l'intimée relevait que le dernier 
document produit par le recourant n'apportait rien de nouveau, dès lors qu'il 
ressortait clairement du rapport IRM du 24 juin 2009 qu'il existait une déchirure du 
ligament talo-fibulaire antérieur associée à un œdème des tissus mous de voisinage 
et que le Dr G______ avait été en possession de ce rapport lors de la rédaction de 
son rapport du 18 septembre 2013. L'intimée maintenait donc également ses 
conclusions.  

43. Une copie de ces déterminations a été transmise au recourant le 12 mars 2015, 
ensuite de quoi la cause a été gardée à juger.  

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la LAA. 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 

3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss LPGA. 

4. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l'intimée, au-delà de la 
fin décembre 2011 pour son atteinte à la cheville gauche, et de la fin janvier 2012 
pour son atteinte à l'épaule gauche, plus particulièrement sur le lien de causalité 
entre les lésions et l'accident du 13 septembre 2011.  

5. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par 
accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au 
corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé 
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA; ATF 129 V 
402 consid. 2.1, ATF 122 V 230 consid. 1 et les références). 

La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 19/30 -

(ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate 
avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 

a. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit 
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait 
provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 
présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré 
et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question 
de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant 
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en 
se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée 
généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque 
l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît 
possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, 
le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 
consid. 3.1, ATF 119 V 335 consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les 
références). Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après 
la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 

b. Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence 
d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité 
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et ATF 125 V 456 consid. 5a et les 
références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 
ATF 117 V 359 consid. 5d/bb; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 
du 14 février 2006 consid. 3.2).  

6. a. Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la 
vraisemblance prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque 
l'accident ne constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit 
lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 20/30 -

cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait 
immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou 
tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine) 
(RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b). 
En principe, on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable à l’accident 
ou ne l’est plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la 
vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des 
assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b; ATF 125 V 195 consid. 2; RAMA 
2000 n° U 363 p. 46). 

b. En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de 
frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont 
pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. 
Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît 
consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des 
prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du 
dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à 
l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui 
existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait 
survenu tôt ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire 
(statu quo sine) (RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 
p. 75 consid. 4b). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est 
pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état 
maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident 
(arrêts du Tribunal fédéral 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.2 et 
8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2). 

7. a. Selon l'art. 6 al. 2 LAA, le Conseil fédéral peut inclure dans l'assurance des 
lésions corporelles qui sont semblables aux conséquences d'un accident. Aux 
termes de l'art. 9 al. 2 OLAA, édicté par l'autorité exécutive en vertu de cette 
délégation de compétence, pour autant qu'elles ne soient pas manifestement 
imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs, les lésions corporelles 
suivantes, dont la liste est exhaustive, sont assimilées à un accident, même si elles 
ne sont pas causées par un facteur extérieur de caractère extraordinaire: les fractures 
(let. a); les déboîtements d'articulations (let. b); les déchirures du ménisque (let. c); 
les déchirures de muscles (let. d); les élongations de muscles (let. e); les déchirures 
de tendons (let. f); les lésions de ligaments (let. g); les lésions du tympan (let. h). 

Dans un arrêt du 22 février 2002, le Tribunal fédéral a, en particulier, considéré 
qu'une entorse de la cheville, à la suite d'un mouvement de rotation, correspondait à 
une lésion de ligament au sens de l'art. 9 al. 2 let. g OLAA (arrêt du Tribunal 
fédéral U.287/00 Kt consid. 2 d)).  

La notion de lésion assimilée à un accident a pour but d'éviter, au profit de l'assuré, 
la distinction souvent difficile entre maladie et accident. Aussi les assureurs-
accidents LAA doivent-ils assumer un risque qui, en raison de la distinction 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 21/30 -

précitée, devrait en principe être couvert par l'assurance-maladie. Les lésions 
mentionnées à l'art. 9 al. 2 OLAA sont assimilées à un accident même si elles ont, 
pour l'essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou dégénérative, pour 
autant qu'une cause extérieure ait, au moins, déclenché les symptômes dont souffre 
l'assuré (ATF 129 V 466, ATF 123 V 43 consid. 2b, ATF 116 V 145 consid. 2c, 
ATF 114 V 298 consid. 3c).  

La jurisprudence a précisé les conditions d'octroi des prestations en cas de lésion 
corporelle assimilée à un accident. C'est ainsi qu'à l'exception du caractère 
«extraordinaire» de la cause extérieure, toutes les autres conditions constitutives de 
la notion d'accident doivent être réalisées (cf. art. 4 LPGA). En particulier, en 
l'absence d'une cause extérieure - soit d'un événement similaire à un accident, 
externe au corps humain, susceptible d'être constaté de manière objective et qui 
présente une certaine importance -, fût-ce comme simple facteur déclenchant des 
lésions corporelles énumérées à l'art. 9 al. 2 OLAA, les troubles constatés sont à la 
charge de l'assurance-maladie (ATF 129 V 466). Le facteur doit être extérieur en ce 
sens qu'il doit s'agir d'une cause externe et non interne au corps humain (ATF 139 
V 327 consid. 3.3.1). 

b. Si, par contre, une telle lésion est survenue sans avoir été déclenchée par un 
facteur extérieur soudain et involontaire, elle est manifestement imputable à une 
maladie ou à des phénomènes dégénératifs et il appartient à l'assurance-maladie 
d'en prendre en charge les suites (arrêt du Tribunal fédéral 8C_357/2007 du 
31 janvier 2008). 

c. Ces règles sont également applicables lorsqu’une des lésions mentionnées à l’art. 
9 al. 2 OLAA est survenue lors d’un événement répondant à la définition de 
l’accident au sens de l’art. 6 al. 1 LAA. En effet, si l’influence d’un facteur 
extérieur, soudain et involontaire suffit pour ouvrir droit à des prestations de 
l’assureur-accidents pour les suites d’une lésion corporelle mentionnée à l’art. 9 al. 
2 OLAA, on ne voit pas, a fortiori, que cette réglementation spécifique ne doive pas 
trouver application dans l’éventualité où ce facteur revêt un caractère 
extraordinaire. Il faut néanmoins que la lésion corporelle (assimilée) puisse être 
rattachée à l’accident en cause car, à défaut d’un événement particulier à l’origine 
de l’atteinte à la santé, il y a lieu de conclure à une lésion exclusivement maladive 
ou dégénérative (arrêt du Tribunal fédéral 8C_347/2013 du 18 février 2014 consid. 
3.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_357/2007 du 31 janvier 2008 consid. 3.2).  

d. Les lésions énumérées à l’art. 9 al. 2 OLAA seront assimilées à un accident aussi 
longtemps que leur origine maladive ou dégénérative, à l’exclusion d’une origine 
accidentelle, ne peut être tenue pour manifeste. Admettre, dans ce cadre, le retour à 
un statu quo ante ou l’évolution vers un statu quo sine en se fondant sur la 
vraisemblance prépondérante reviendrait à éluder cette disposition de l’OLAA. On 
se trouverait du reste à nouveau confronté, immédiatement après avoir admis 
l’existence de lésions assimilées à un accident, à la difficulté de distinguer entre 
l’origine dégénérative ou accidentelle de ces lésions (arrêt du Tribunal fédéral des 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 22/30 -

assurances U 162/2006 du 10 avril 2004 consid. 4.2; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances U 220/02 du 6 août 2003 consid. 2). 

8. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 
l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à 
des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin 
doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 
consid. 3b). 

9. Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

Une expertise médicale établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante 
pour autant que celui-ci contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, 
elles, se fondent sur un examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 
consid. 3d).  

10. a. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 23/30 -

b. On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; 
SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée 
par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2).  

11. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

La procédure est régie par le principe inquisitoire, d'après lequel les faits pertinents 
de la cause doivent être constatés d'office par le juge. Mais ce principe n'est pas 
absolu. Celui-ci comprend en particulier l'obligation des parties d'apporter, dans la 
mesure où cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées 
par la nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir 
supporter les conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2; VSI 
1994, p. 220 consid. 4). Car si le principe inquisitoire dispense les parties de 
l'obligation de prouver, il ne les libère pas du fardeau de la preuve. En cas d'absence 
de preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un droit d'en supporter les 
conséquences (ATF 117 V 261 consid. 3), sauf si l'impossibilité de prouver un fait 
peut être imputée à l'adverse partie (ATF 124 V 372 consid. 3; RAMA 1999 n° U 
344 p. 418 consid. 3). 

12. Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon laquelle 
le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit 
(RAMA 2000 n° U 363 p. 46), entre seulement en considération s'il n'est pas 
possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une 
appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance 
prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b et les 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 24/30 -

références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas 
être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins 
question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, qu'aucune atteinte à la 
santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. 
Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte à la santé 
ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêts 
du Tribunal fédéral des assurances U 359/04 du 20 décembre 2005 consid. 2, 
U 389/04 du 27 octobre 2005 consid. 4.1 et U 222/04 30 novembre 2004 
consid. 1.3). 

13. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a, ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b, ATF 122 V 157 consid. 1d). 

14. En l’espèce, concernant l’atteinte subie par le recourant à sa cheville gauche, 
l’intimée estime qu'elle n’est plus en lien de causalité avec l’accident du 
13 septembre 2011 au-delà de la fin décembre 2011.  

En effet, elle retient un statu quo sine à trois mois de l’accident au maximum, ce qui 
correspond au temps de guérison d’une entorse de la cheville de grade III sans 
séquelle, et attribue l’atteinte résiduelle à l’existence de lésions en lien avec des 
traumatismes antérieurs ou dégénératives, sur la base des conclusions des 
Drs L______, F______ et G______.  

Le recourant soutient, en revanche, que quand bien même un état antérieur 
existerait, l’accident du 13 septembre 2011 a joué un rôle dans la symptomatologie 
présentée à sa cheville, qui doit être considérée comme une lésion assimilée au sens 
de l'art. 9 al. 2 let. g OLAA.  

Il n’est pas contesté que le recourant ait subi une entorse de grade III à sa cheville 
gauche, ni qu’il ait déjà connu semblable atteinte par le passé, à tout le moins le 
28 avril 2009.  

Seule demeure véritablement litigieuse la question de savoir si l’accident du 
13 septembre 2011 a joué un rôle dans la survenance de cette atteinte et si celle-ci 
constitue une lésion assimilée à un accident au sens de l'art. 9 al. 2 OLAA.  

A cet égard, la chambre de céans relève que, contrairement à ce que soutient 
l’intimée, quand bien même la survenance d’un accident n’est pas contestée en soi, 
il importe de déterminer de prime abord si l'atteinte subie par le recourant à sa 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 25/30 -

cheville constitue une lésion assimilée, dans la mesure où cette question apparaît 
déterminante dans l'examen de la causalité.  

En effet, on rappellera qu'en cas de lésion assimilée, on ne se fondera pas 
simplement sur le degré de vraisemblance prépondérante pour admettre l'évolution 
d'une telle atteinte vers un statu quo sine. Ces lésions sont assimilées à un accident 
aussi longtemps que leur origine maladive ou dégénérative, à l'exclusion d'une 
origine accidentelle, n'est pas clairement établie.  

a. Or, comme relevé précédemment, selon la jurisprudence, une entorse est 
constitutive d’une lésion des ligaments, soit d’une lésion assimilée à un accident au 
sens de l’art. 9 al. 2 let. g OLAA.  

C'est ainsi à tort que l'intimée a contesté l'existence d'une telle lésion, s'agissant de 
la cheville gauche du recourant.  

b. Reste à déterminer si la lésion présentée par le recourant à sa cheville gauche est 
d'origine exclusivement maladive ou dégénérative, ou si l'accident du 13 septembre 
2011 a joué un rôle causal dans cette atteinte.  

Dans son rapport du 13 décembre 2011, le Dr L______ indiquait que le diagnostic 
d'entorse de cheville gauche sur état antérieur était en lien de causalité au moins 
vraisemblable (>51%) avec l'accident, bien qu'il en réservait l'évolution en raison 
de l'existence d'un état antérieur.  

Dans son rapport du 16 août 2012, le Dr F______ retenait que les troubles présentés 
par le recourant à sa cheville étaient la résultante de tous les traumatismes qu'il 
avait eus, considérant qu'il y avait certainement eu des traumatismes avant celui du 
28 avril 2009. Ainsi, il relevait que si une instabilité résiduelle après entorse 
existait, les épisodes subséquents pouvaient augmenter la symptomatologie 
douloureuse, quand bien même l'accident du 13 septembre 2011 n'avait pas 
provoqué de lésion supplémentaire déterminante ou durable aux articulations.  

Enfin, dans son expertise du 18 septembre 2013, le Dr G______ était également 
d'avis, concernant la cheville du recourant, que les troubles actuels sont le résultat 
de tous les traumatismes que le patient a eus, tout en précisant que le traumatisme 
du 13 septembre 2011 n'a pas aggravé la situation, ou que passagèrement.  

Ainsi, contrairement à la lecture qu'en fait l'intimée, force est de constater que les 
experts consultés n'attribuent pas exclusivement les lésions de la cheville gauche du 
recourant à des lésions antérieures ou dégénératives, à la teneur de leurs rapports.   

Or, qu'une atteinte dégénérative ait vraisemblablement joué un rôle important, voire 
prépondérant, dans la survenance de la lésion, n'est pas déterminant (voir ATF non 
publiés 8C_347/2013 du 18 février 2014, consid. 4.1 ; 8C_698/2007 du 27 octobre 
2008, consid. 5.1).  

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 26/30 -

Compte tenu de ce qui précède, il y a donc lieu de conclure, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, que la chute du 13 septembre 2011 est, en partie, à 
l'origine de l'atteinte à la cheville gauche du recourant.  

c. S'agissant du statu quo, l'intimée l'a fixé à la fin décembre 2011, en se basant 
essentiellement sur les conclusions du Dr G______.  

En effet, dans son expertise du 18 septembre 2013, le Dr G______ fixait le statu 
quo sine à trois mois du traumatisme, correspondant au temps de guérison d'une 
entorse de cheville de grade III sans séquelle.  

Or, on rappellera qu'en cas de lésion assimilée, le statu quo ne peut être déterminé 
en se fondant sur la vraisemblance prépondérante, dès lors que cela reviendrait à 
éluder l'art. 9 al. 2 OLAA. En effet, à la teneur de cette disposition, les lésions qui y 
sont énumérées doivent être assimilées à un accident aussi longtemps que leur 
origine maladive ou dégénérative, à l'exclusion d'une origine accidentelle, ne peut 
être tenue pour manifeste.  

Ainsi, dans la mesure où, tel qu'examiné précédemment, il ressort des conclusions 
du Dr G______ que l'accident du 13 septembre 2011 a, du moins en partie, 
déclenché les symptômes douloureux présentés par le recourant à sa cheville 
gauche, et que ce praticien ne détermine pas le moment à partir duquel cette 
symptomatologie serait exclusivement attribuée à une origine maladive ou 
dégénérative, on ne saurait se fonder sur le statu quo fixé à trois mois dans son 
rapport, sur la base de la vraisemblance prépondérante.  

Dans son rapport du 13 décembre 2011, le Dr L______ avait d'ailleurs estimé qu'il 
était trop tôt pour trancher sur l'évolution de l'atteinte à la cheville du recourant. Il 
convenait d'attendre les effets du traitement conservateur, dès lors que la stabilité de 
la cheville était également difficile à évaluer.   

Par conséquent, c’est à tort que l’intimée a retenu un statu quo sine à fin décembre 
2011 concernant cette atteinte, étant relevé que le recourant a finalement dû subir 
une arthroscopie de la cheville gauche, effectuée par le Dr I______ le 7 janvier 
2014.  

A cet égard, on remarquera qu'après la chute du 28 avril 2009, qu'elle avait prise en 
charge, l'intimée avait d'ailleurs réservé la couverture d'une éventuelle intervention 
chirurgicale ultérieure à la cheville gauche du recourant.  

Dès lors, il incombera à l'intimée d'examiner à nouveau à partir de quelle date, 
postérieurement à l'intervention chirurgicale précitée du 7 janvier 2014, le statu quo 
sine/ante aura été atteint.  

15. S'agissant de l’atteinte subie par le recourant à son épaule gauche, l’intimée est 
d’avis qu'elle n’est plus en lien de causalité avec l’accident du 13 septembre 2011 
au-delà de la fin janvier 2012. En effet, elle retient le diagnostic de contusion de 
l'épaule gauche, sans lésion traumatique franche et déterminante, et ainsi, le statu 
quo de huit à douze semaines, établis par le Dr G______, attribuant toute atteinte 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 27/30 -

résiduelle à une origine dégénérative, vraisemblablement causée par l'activité 
sportive du recourant.  

Le recourant soutient, pour sa part, l’existence d’une déchirure du tendon à son 
épaule gauche, consécutive à l'accident du 13 septembre 2011 et également 
constitutive d’une lésion assimilée au sens de l’art. 9 al. 2 let. f OLAA.  

Il se réfère, en particulier, aux avis des Drs H______ et K______, spécialistes en 
radiologie, qui se démarquent des conclusions des Drs L______, F______ et 
G______, dans la mesure où ils retiennent précisément une déchirure partielle de 
l'insertion distale du tendon du muscle sus-épineux.  

a. Certes, dans son rapport du 19 octobre 2011, établi suite à l'arthro-IRM de 
l'épaule gauche du recourant du 14 octobre 2011, le Dr K______ concluait à un 
impingement sous-acromial, associé à une lésion du tiers antérieur du tendon sus-
épineux, visible sur une extension d'environ 15 mm, sans signe de déchirure ou de 
lésion transfixiante, une absence de lésion au niveau du bourrelet glénoïdien, une 
réduction de la distension du récessus gléno-huméral, suggérant une possible 
capsulite rétractile, une arthrose au niveau de l'articulation acromio-claviculaire 
avec signes inflammatoires actifs, ainsi qu'une bonne trophicité musculaire.  

Sur cette base, le Dr L______ retenait un diagnostic de tendinite post-traumatique 
du sus-épineux, avec absence de lésion dégénérative de l'articulation acromio-
claviculaire ou de lésion du bourrelet glénoïdien, précisant qu'il n'y avait pas de 
lésion du labrum antéro-inférieur, ni de lésion de Bankart, mais une lésion très 
partielle du tendon du sus-épineux gauche.  

De même, à la lecture de cet arthro-IRM, le Dr F______ indiquait qu'il n'existait 
pas de lésion du bourrelet antéro-inférieur au niveau de l'épaule gauche, mais une 
tendinite du sus-épineux. Il retenait ainsi un diagnostic de tendinite du sus-épineux, 
sans déchirure ni lésion traumatique.  

Enfin, le Dr G______ retenait également un diagnostic de tendinite du muscle sus-
épineux gauche sans déchirure, au vu de cette IRM.  

Cependant, il convient de relever que, dans son rapport complémentaire du 
11 février 2014, le Dr K______ indiquait qu'après relecture de l'arthro-IRM du 14 
octobre 2011, il n'était pas possible d'établir avec certitude que la déchirure partielle 
de l'insertion distale du tendon du muscle sus-épineux puisse être totalement liée à 
l'accident, sans dossier comparatif antérieur, même s'il ne pouvait être exclu de 
façon formelle que cette lésion ne puisse pas être attribuée à ce traumatisme. Ce 
praticien reconnaissait ainsi l'existence d'une déchirure partielle.  

De même, dans son rapport du 11 novembre 2013, le Dr H______ concluait à un 
foyer de déchirure partielle de l'insertion distale du versant articulaire du tendon du 
muscle sus-épineux, au vu de ladite IRM.  

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 28/30 -

Le Dr E______ concluait également à une déchirure partielle du tendon sus-
épineux gauche et à une déchirure du labrum antéro-inférieur (lésion de Bankart), 
dans son rapport du 2 novembre 2011.  

Encore, dans ses rapports des 19 mars 2012 et 7 mai 2012, le Dr J______ faisait 
état d'une rupture du tendon du sus-épineux.  

Or, la chambre de céans observe, en particulier, que les Drs K______ et H______, 
qui retiennent une déchirure partielle du tendon à l'épaule du recourant, sont des 
spécialistes en radiologie, contrairement aux Drs L______, F______ et G______.  

De plus, il ressort des rapports des Drs L______, F______ et G______ que ceux-ci 
s'étaient principalement basé sur la première lecture de l'arthro-IRM du 14 octobre 
2011 effectuée par le Dr K______ pour infirmer une déchirure du tendon à l'épaule 
du recourant, alors que ce dernier est revenu par la suite sur cette constatation.   

Partant, contrairement à ce qu'a retenu l'intimée, il apparaît établi, au degré de 
vraisemblance requis, que le recourant a subi une déchirure, à tout le moins  
partielle, du tendon à son épaule gauche et qu'une telle lésion est constitutive d'une 
lésions assimilée au sens de l'art. 9 al. 2 let. f OLAA.   

b. Il convient, dès lors, également de déterminer si cette lésion est d'origine 
exclusivement maladive ou dégénérative, ou si l'accident du 13 septembre 2011 a 
joué un rôle causal dans cette atteinte.  

Dans son rapport du 13 décembre 2011, le Dr L______ indiquait que son diagnostic 
de tendinite post-traumatique du sus-épineux était retenu pour les suites de 
l'accident du 13 septembre 2011.  

Dans son rapport du 16 août 2012, le Dr F______ indiquait que cet accident était 
une cause concomitante des troubles présentés à l'épaule, estimant que des troubles 
dégénératifs, liés à l'activité de musculation effectuée par le recourant, étaient 
également survenus.  

Enfin, dans son expertise du 18 septembre 2013, le Dr G______ retenait également 
que ledit accident n'était pas la seule et unique cause des troubles à l'épaule gauche, 
mais qu'il y avait une concomitance avec une lésion dégénérative acromio-
claviculaire.  

Ainsi, force est de constater ici aussi, que les experts consultés n'attribuent pas 
exclusivement l'atteinte subie par le recourant à son épaule à une atteinte d'origine 
maladive ou dégénérative, mais à une concomitance entre l'accident du 
13 septembre 2011 et des troubles dégénératifs.  

c. Concernant le statu quo, le Dr L______ retenait une rémission quatre mois après 
le traumatisme, soit le 13 janvier 2012.  

Le Dr F______ pronostiquait, pour sa part, un statu quo ante à huit semaines après 
le traumatisme et attribuait les troubles résiduels à des lésions dégénératives, 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 29/30 -

vraisemblablement provoquées par l'activité de musculation pratiquée par le 
recourant.  

Le Dr G______ évoquait, quant à lui, une fourchette de huit à douze semaines, 
estimant que la symptomatologie résiduelle postérieure serait en relation directe 
avec la lésion dégénérative acromio-claviculaire comprimant le tendon du sus-
épineux, tel qu'objectivé sur l'IRM du 14 octobre 2011.  

Or, comme examiné précédemment, en cas de lésion assimilée, il n'y a pas lieu de 
se fonder simplement sur le degré de vraisemblance prépondérante pour déterminer 
le statu quo, dès lors que ces lésions sont assimilées à un accident aussi longtemps 
que leur origine maladive ou dégénérative, à l'exclusion d'une origine accidentelle, 
ne peut être tenue pour manifeste. A cet égard, force est de constater que les experts 
n'établissent pas de date à partir de laquelle l'atteinte à l'épaule gauche du recourant 
serait exclusivement attribuée à une maladie ou des lésions dégénératives.  

Partant, le statu quo retenu par l'intimée à la fin janvier 2012 n'est pas admissible et 
il lui reviendra également d'examiner à nouveau la date à partir de laquelle le statu 
quo sine aura été atteint, à la teneur des principes applicables en cas de lésion 
assimilée.  

16. Compte tenu de ce qui précède, le recours est bien fondé. La décision litigieuse sera 
annulée, dans la mesure où les lésions subies par le recourant, tant à sa cheville 
gauche qu'à son épaule gauche, constituent des lésions assimilées au sens de l'art. 
9 al. 2 let. g, respectivement let. f, OLAA, et que les pièces versées à la procédure 
ne permettent pas de retenir, en l'état, un statu quo ante/sine pour ces lésions. La 
cause sera ainsi renvoyée à l'intimée pour instruction complémentaire et nouvelle 
décision.  

17. Dès lors que la question du lien de causalité naturelle a pu être tranchée en l'état du 
dossier, il apparaît inutile d'administrer d'autres preuves, soit notamment d'ordonner 
la mise en œuvre d'une expertise judiciaire comme le sollicite le recourant.  

18. Le recourant, représenté et obtenant partiellement gain de cause, une indemnité de 
CHF 2'000.- lui est allouée à titre de participation à ses frais et dépens, compte tenu 
du nombre d'écritures (art. 61 let. g LPGA). Pour le surplus, la procédure est 
gratuite (art. 61 let. a LPGA).  

 

 

 

 

 

 

 

 
 
 

 

A/3474/2014 

- 30/30 -

 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. L'admet et annule la décision sur opposition de l'intimée du 14 octobre 2014.  

3. Dit que l'intimée doit reprendre le versement des prestations légales à compter du 
1er janvier 2012 pour l'atteinte à la cheville gauche du recourant, et dès le 1er février 
2012 pour l'atteinte à son épaule gauche.  

4. Renvoie la cause à l'intimée pour instruction complémentaire et nouvelle décision 
dans le sens des considérants.  

5. Condamne l'intimée à verser au recourant une indemnité de procédure de CHF 
2'000.-, au titre de dépens.  

6. Dit que la procédure est gratuite. 

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Nathalie LOCHER 

 La présidente 
 
 
 
 

Doris GALEAZZI 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le