# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 6eb43afb-765c-5923-b181-f89cf7b8aa66
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-06-17
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 17.06.2020 A/855/2018
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-855-2018_2020-06-17.pdf

## Full Text

Siégeant : Quynh STEINER SCHMID, Présidente; Michaël RUDERMANN et Jean-
Pierre WAVRE, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/855/2018 ATAS/501/2020 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 17 juin 2020 

8ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Anik PIZZI 

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

 

1. Monsieur A______ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né le 15 septembre 1967 en 
Somalie, est arrivé en Suisse en 1990 et a obtenu nationalité suisse en 2005.  

De septembre 1991 à octobre 1999 - après avoir suivi, de 1991 à 1993, des cours de 
comptabilité aux Cours commerciaux de Genève et de programmeur à l'Ecole 
supérieure de commerce de Malagnou -  il a travaillé à et auprès de différents 
restaurants comme nettoyeur, polyvalent, plongeur, ainsi que comme chauffeur 
auprès de C______, avec des périodes de chômage.  

2. Le 1er novembre 2000, M. A______ a été engagé en qualité d'aide de cuisine, à un 
taux d'activité de 100%, par D______ (ci-après : l’EMS), à Genève, où il travaillait 
depuis novembre 1999.  

3. En 2002, il a épousé une compatriote somalienne avec laquelle ils ont eu sept 
enfants, E______, F______, G______, H______, I______, J______ et K______, 
nés respectivement en 1992, 1993, 1995, 1998, 1999, 2004 et 2006, étant relevé que 
son épouse a un enfant d'un premier mariage, qui vivait avec eux. 

4. Le 18 novembre 2010, il a été licencié par l’EMS pour le 28 février 2011, échéance 
reportée au 31 mars 2011, puis à une date ultérieure. 

Dès le 22 novembre 2010, il se trouvait en incapacité totale de travail et percevait 
des prestations de perte de gain de la L______(ci-après : la L______). 

5. Dans son rapport du 31 janvier 2011 à la L______, la doctoresse M______, 
médecin du département de psychiatrie des Hôpitaux Universitaires de Genève (ci-
après : les HUG), a indiqué avoir pris l'assuré en charge le 6 décembre 2010 au 
N______(ci-après : N______) et lui avoir prescrit un arrêt de travail au 9 février 
2011. Selon elle, « le patient développait un état dépressif moyen à sévère en lien 
avec un licenciement qu'il vivait comme abusif et injuste ». Il se plaignait de 
fatigue, d'anhédonie, d'inappétence, de troubles de sommeil importants et d’idées 
hétéro-agressives. Elle a constaté une thymie triste, un ralentissement du 
psychomoteur et un discours centré sur son sentiment d'injustice. Un traitement 
médicamenteux associant Cypralex 10mg/j et Trittico 50mg/j lui a été prescrit 
depuis le 16 janvier 2011. 

6. Dans un « résumé d'intervention N______ » du 4 février 2011, adressé au docteur 
O______ du service de psychiatrie générale des HUG, la doctoresse M______ a 
indiqué que l'assuré, âgé de 43 ans, ancien réfugié politique, n'était plus retourné 
dans son pays depuis 26 ans, relatait avoir rencontré de nombreuses difficultés au 
début de son emploi à l'EMS, notamment ne pas avoir bénéficié dès le début d'un 
contrat indéterminé qu'il avait finalement obtenu et avoir eu des problèmes avec 
son chef direct jusqu'en 2005, date de sa naturalisation. La nouvelle direction de 
l'EMS avait licencié de nombreuses personnes et lui-même, « sans raisons ». 

 
 
 

 

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Depuis son licenciement, l’assuré avait des troubles de sommeil associés à une 
colère et une tension importante avec des idées hétéro-agressives. Il disait 
qu'actuellement, il n'allait pas passer à l'acte en raison de ses responsabilités 
familiales et se plaignait d'une anhédonie, d'une inappétence et d'une fatigue. Il 
avait été mis en arrêt de travail du 22 au 30 novembre 2010, avec un traitement de 
Xanax 2 fois 0.5mg, qu'il n'avait pas pris. De retour au travail le 30 novembre 2010, 
il avait constaté, notamment, avoir été considéré étant en arrêt de travail prolongé. 
Il avait ressenti cela comme une injustice, un manque de confiance et avait 
développé une telle colère que sa famille l'avait emmené en urgence au N______. 
L'assuré s'exprimait bien en français, calme et retenu dans ses émotions. Le 
discours était cohérent, précis et contrôlé. Il ne se plaignait pas de tristesse ou 
d'angoisses, mais d'une colère et d'un sentiment d'injustice. Il n'avait pas d'idées 
suicidaires, mais déclarait avoir peur de retourner au travail par crainte de faire du 
mal à son chef.  

L'assuré avait essentiellement parlé de sa situation professionnelle. Il avait la 
charge des huit enfants et envisageait de se séparer de sa femme qui semblait 
délaisser son rôle de mère et d'épouse. Il avait tiré une valorisation narcissique 
d'être celui qui assumait toute sa famille. Il avait effectué de multiples démarches 
auprès de la "CIMPV", du syndicat, de l'assistante sociale des HUG, et de 
l'inspection du travail, sans satisfaction. Il avait ainsi pris un avocat pour sa 
défense.  

7. Le 13 avril 2011, la L______ a mandaté le docteur P______, FMH en psychiatre et 
psychothérapie, pour une expertise médicale de l'assuré.  

8. Le 24 mai 2011, l'assuré a déposé une demande de prestations d'invalidité pour 
adultes auprès de l'Office cantonal de l'assurance invalidité (ci-après : l'OAI), 
indiquant être dépressif, sous somnifères, et souffrir d'une fatigue et d'une nervosité 
excessives. 

9. Le 31 mai 2011, le docteur Q______, médecin interne FMH, a remis à l'OAI son 
rapport médical concernant l'assuré qu'il avait vu le 23 novembre 2010. Après avoir 
diagnostiqué un "état anxio-dépressif aigu réactionnel" lié au fait que l'assuré avait 
été congédié de son travail, il lui avait conseillé de consulter un psychiatre et lui 
avait prescrit un arrêt total de travail du 22 au 30 novembre 2010.  

10. Le 3 juin 2011, le docteur P______ (ci-après : l’expert) a remis son rapport 
d'expertise psychiatrique à la L______.   

Il a retenu un épisode dépressif modéré avec syndrome somatique (F32.11). Dans 
l’anamnèse, il a relevé que l'assuré, d'origine somalienne, naturalisé suisse, fils 
cadet d'une fratrie de huit comportant six garçons et deux filles, avait vécu une 
enfance sans problèmes particuliers dont il conservait de bons souvenirs. Après son 
service militaire, il était parti au Maroc. A son retour en Somalie, il avait été enrôlé 
dans l'armée et avait pu s'en échapper vers le Kenya avant d'arriver en Suisse en 
1990, où il s'était marié en 2002. Depuis 1999, il travaillait comme aide de cuisine 

 
 
 

 

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auprès du même employeur. Il disait avoir lutté toute sa vie contre l'injustice. 
Durant dix ans, il avait toujours eu des conflits avec son chef de cuisine qui aurait 
tenu à son encontre des propos déplacés, de nature raciste. L'assuré se sentait limité 
car il ne parvenait pas à tourner la page. Concernant son avenir, l'assuré décrivait 
que la décision judiciaire serait déterminante, une reprise de travail au préalable 
pouvant être envisagée. Il avait considéré une autre activité, du fait de sa formation 
comme chauffeur et en comptabilité. Il n'avait pas trouvé de travail par ses propres 
moyens. Son médecin-traitant avait refusé de lui fournir un certificat de reprise.  

Concernant ses antécédents psychiatriques, l’expert a mentionné que l'assuré n'avait 
aucun antécédent somatique et qu'il avait souffert d'un PTSD (stress post-
traumatique) et avait bénéficié d'une prise en charge aux HUG durant quelques 
mois et d'un suivi ciblé sur cette problématique. 

S'agissant de plaintes subjectives, l'assuré décrivait un état de colère et d'irritabilité. 
Son sommeil était perturbé. Il se réveillait souvent. Il se plaignait des troubles de la 
mémoire. Il pouvait suivre des conversations. Il avait parfois de la peine à répondre 
à des questionnaires. Il disait que sa famille élargie comptait beaucoup sur lui, 
habituellement pour avoir son avis et qu'actuellement, il n'y parvenait plus et avait 
besoin du soutien de ses frères. Il ne décrivait pas de ralentissement psychique. Il 
était en prise à d'importantes ruminations concernant les conflits au travail. Au 
quotidien, il se réveillait à 6h00 du matin, faisait sa prière, réveillait ses enfants et 
préparait le petit-déjeuner avant de les accompagner à l'école. De retour à la 
maison, il lisait les journaux et consultait Internet. A 11h00, il allait chercher les 
enfants à l'école, puis leur préparait le repas de midi. L'après-midi se déroulait selon 
les mêmes modalités. 

S’agissant de constatations médicales objectives, l’expert a indiqué que l'assuré se 
présentait avec des documents parmi lesquels il se retrouvait assez facilement. Au 
début de l'entretien, il s'exprimait avec les yeux fermés et devenait progressivement 
plus en contact. Il se présentait comme une victime et revenait très fréquemment 
dans son discours sur ses sentiments d'injustice et également de fierté à pouvoir 
surmonter cette épreuve. Il était normalement orienté dans les trois modes. Il ne 
présentait pas de trouble de la vigilance, s'exprimait relativement bien en français et 
n'avait pas de problèmes majeurs de compréhension. On n'observait pas de trouble 
manifeste de la concentration ni de la mémoire. On n'observait ni ralentissement ni 
accélération psychique, ni fatigue durant ou en fin d'entretien. L'assuré s'est montré 
ému à une ou deux reprises. Il y avait une souffrance psychique manifeste et, 
comme il le disait, une difficulté à « tourner la page ». Il restait fixé sur le conflit 
qui l'opposait à son employeur. L'assuré ne présentait pas d'élément maniaque ni 
psychotique. L'évocation des évènements traumatiques vécus dans son pays ne 
ravivait pas non plus de réaction anxieuse particulière. 

L’expert a constaté que les plaintes subjectives de l'assuré étaient plus importantes 
que les constatations objectives. Il y avait une légère discrépance entre ses plaintes 
subjectives et ses activités quotidiennes. Il restait malgré tout actif dès lors qu'il 

 
 
 

 

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pouvait se lever de bonne heure et se mobiliser. Il parvenait à entreprendre de 
multiples démarches en vue de défendre ses intérêts au mieux et retrouver un 
emploi.  

L’expert n'a pas retenu d'autre comorbidité, notamment pas de trouble anxieux ni 
d'abus de substances. La persistance d'un état dépressif, quatre mois après 
l'introduction du traitement prescrit, justifiait un changement d'antidépresseur et/ou 
une augmentation de la posologie du Trittico. S'agissant de la capacité de travail de 
l’assuré, il a constaté que les limitations fonctionnelles étaient essentiellement la 
description d'une fatigue, qui faisait plus l'objet d'une description que d'une 
observation. Il a par ailleurs constaté un rétrécissement de son champ de la pensée 
sur ses conflits. La reprise d'une activité professionnelle aurait un effet bénéfique 
sur son état psychique car cela permettrait d'atténuer ses ruminations. Il devait ainsi 
reprendre d'emblée un emploi à 100% dès le 22 juin 2011, soit à la date convenue 
avec son médecin-traitant, le docteur O______. 

11. Le 23 août 2011, le docteur O______ a adressé à l'OAI son rapport médical par 
lequel il a confirmé avoir été contacté par l’expert et avoir convenu avec celui-ci de 
limiter l'incapacité de travail de l'assuré au 20 juin 2011. Malgré que ce dernier 
disait avoir l'intention de travailler à nouveau, il avait rapidement présenté des 
manifestations anxio-dépressives avec des propos suicidaires et, de ce fait, était à 
nouveau en incapacité de travail totale depuis le 1er juillet 2011. L'assuré s’occupait 
de ses huit enfants, ce qui l'épuisait beaucoup, outre sa relation conflictuelle avec 
son beau-fils et son épouse. 

S’agissant de son status clinique, l'assuré était soigné au niveau de l'hygiène 
corporelle et de la tenue vestimentaire, les yeux souvent fermés de manière 
prolongée, sans signes d'abus ou de dépendance à des substances psycho-actives, 
sans trouble mnésique grossier. L’attention et la concentration étaient diminuées. 
La thymie était triste avec ruminations congruentes à l'humeur, anhédonie, 
dévalorisation, fatigue épuisement, sentiment d’être « au bout du rouleau », pas de 
culpabilité, perturbation de l'endormissement et du maintien du sommeil et 
diminution de l'appétit, avec des idées suicidaires sans projet. L'assuré s'engageait à 
ne pas passer à l'acte et à faire appel en cas de besoin. Le discours était peu fluide, 
informatif, cohérent sur un ton monocorde. Le docteur O______ a relevé l'absence 
d'éléments psychotiques, une bonne qualité du contact et une bonne alliance 
thérapeutique.  

L'assuré se plaignait de crises d'angoisses, d'une diminution de l'attention et de la 
concentration, des idées récurrentes de se faire du mal ou de faire du mal à autrui 
pour corriger les injustices. Il se plaignait également d'être fatigué et de ne pas 
pouvoir faire face à des exigences professionnelles étant donné qu'il était toujours 
très présent pour ses huit enfants. Il disait que s'il n'était pas suivi en psychiatrie, il 
serait « déjà mort ». 

 
 
 

 

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Le docteur O______ a retenu un épisode dépressif sévère sans symptômes 
psychiques (F 32.2). La poursuite du traitement médicamenteux (Cipralex 10mg/j et 
Trittico 100mg/j) en vue de la stabilisation de l'état psychique de l'assuré était 
recommandée. Les restrictions physiques, mentales ou psychiques observées 
correspondaient à des douleurs au niveau du genou gauche, des céphalées et des 
dorsalgies, une fatigue, une baisse de l'attention et de la concentration, une 
irritabilité, une mauvaise tolérance au stress et à la frustration. Ces restrictions se 
manifestaient par une anxiété importante engendrant des comportements hétéro 
et/ou auto-agressifs et des difficultés relationnelles importantes sur le plan 
professionnel. Elles pouvaient être réduites, notamment par les mesures 
thérapeutiques déjà en cours, ainsi qu'une thérapie groupale ou des séances 
d'ergothérapie. 

Le docteur O______ a ainsi préconisé une reprise à 50% de l'activité 
professionnelle à partir du 1er juillet 2012, si l'évolution clinique restait favorable. 

12. Selon une note d'entretien téléphonique du 19 septembre 2011 d'un gestionnaire de 
l'OAI, l'assuré a indiqué avoir été licencié pour le 30 septembre 2011 et être sans 
ressources financières, l'assurance APG ayant cessé de lui verser des indemnités.  

Selon un courrier du 11 mai 2012 de l'Office cantonal de l'emploi (OCE), l'assuré 
bénéficiait des prestations cantonales en cas de maladie.  

13. Le 9 juillet 2012, la doctoresse R______ du service de psychiatrie générale des 
HUG a établi un rapport intermédiaire attestant une incapacité totale de travail et un 
traitement de Cipralex 20mg et Trittico 150mg.  

Selon elle, depuis le 23 août 2011, l'état de santé de l'assuré demeurait stationnaire. 
Depuis janvier 2012, l'assuré avait présenté une recrudescence symptomatique dans 
un contexte de séparation de couple et de conflit avec son ex-épouse. Il présentait à 
nouveau une thymie triste, des ruminations congruentes à l'humeur, une anhédonie 
partielle, un sentiment d'épuisement physique et psychique, une anxiété fluctuante, 
des troubles du sommeil au niveau de l'endormissement et du maintien du sommeil 
et une diminution de l'appétit. Il ne présentait pas d'idées suicidaires. Son discours 
était fluide, légèrement ralenti mais cohérent et informatif sans élément délirant. Il 
ne présentait pas d'élément de la lignée psychotique, mais un léger ralentissement 
psychomoteur, des troubles de l'attention et de la concentration et des troubles de la 
mémoire. 

Le pronostic pour une reprise d'une activité professionnelle était favorable, les 
troubles psychiques dont souffrait l'assuré pouvant se soigner. Il était important 
qu'une reprise de travail se fasse de manière progressive, vu la longueur de cet 
épisode dépressif et de la période d'inactivité.  

14. Le 2 novembre 2012, se référant au rapport de la doctoresse R______, le médecin 
du service médical régional AI (ci-après : le SMR), a mandaté un conseiller en 
réadaptation afin d'organiser des mesures occupationnelles dans le cadre de 
l'intervention précoce, d'abord à un taux de 50% puis de 100% dans un délai de six 

 
 
 

 

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mois en respectant les limitations fonctionnelles suivantes : ralentissement 
psychomoteur, troubles de l'attention, de la concentration et de la mémoire. 

15. Lors de l’entretien du 20 décembre 2012 à l’OAI, le gestionnaire chargé du mandat 
de réadaptation a relevé que l'assuré ne semblait pas partager l'avis du SMR sur sa 
situation et indiquait qu'il n'allait pas bien du tout. L'assuré lui expliquait avoir vécu 
son licenciement de l’EMS comme une injustice et demeurait très affecté par les 
événements vécus sur les lieux de son travail, estimant avoir été licencié sans raison 
et avoir subi des remarques racistes de certains collègues. Il disait avoir tenté de 
reprendre une activité professionnelle, sans succès. Il avait été actif, notamment 
dans des actions bénévoles, par exemple comme conducteur pour le S______, mais 
ces actions s'étaient mal passées parce qu'il s'était énervé contre un client. Il disait 
également avoir peur de ses propres réactions à l'égard d'une personne qui ferait des 
blagues racistes ou qui lui donnerait des ordres. Il se braquait lorsque la discussion 
portait sur une éventuelle reprise progressive d'activité. Il montrait toutefois une 
certaine motivation pour retrouver sa fierté et ne pas demander de l'aide sociale, 
expliquant avoir toujours été intéressé à faire autre chose qu’aide de cuisine et avoir 
obtenu une permis poids lourd et de remorque, ainsi qu'un certificat de capacité de 
transporteur.   

16. Dans un rapport du 19 février 2013 relatif à un entretien téléphonique de la veille 
avec l'assuré, la psychologue conseillère en réadaptation auprès de l'OAI (ci-après : 
la psychologue de l'OAI), a indiqué que l'assuré l’avait informée que son médecin-
traitant ne serait pas favorable à une reprise d'activité au motif que sa fragilité et sa 
colère étaient encore présentes.  

Dans ses rapports d'entretien téléphoniques des 4 mars et 8 avril 2013, la 
psychologue de l'OAI a mentionné que l'assuré souhaitait savoir si une décision le 
concernant avait été prise et s'inquiétait du fait que l'Hospice général pourrait 
refuser de financer les études de ses enfants partis en Angleterre.   

17. Dans son rapport d'entretien téléphonique du 9 avril 2013 avec le docteur T______, 
psychiatre et médecin interne auprès des HUG, en charge de l'assuré, la 
psychologue de l'OAI a mentionné que celui-ci était "partant" pour la mise en place 
d'une mesure de réinsertion afin de remobiliser progressivement l'assuré. 

Par note de travail du 27 mai 2013, elle a fait état d'un entretien téléphonique par 
lequel le docteur T______ lui avait indiqué avoir changé d'avis, parce que l'assuré 
risquerait de faire une décompensation, voire avoir des gestes hétéro-agressifs.  

18. Par courriel adressé le 28 mai 2013 au médecin du SMR, le docteur T______ a 
expliqué suivre l'assuré depuis décembre 2012 et s'être aperçu qu'il ne connaissait 
qu'imparfaitement sa situation. 

Il a retenu une dépression sévère avec des traits de mélancolie (F32.2) dans le 
contexte d'une personnalité fragilisée par des traumatismes vécus alors qu'il étudiait 
à l'étranger (« n'a pas pu finir ses études, exécution de ses parents et finalement 
enrôlement de force dans une milice somalienne »), pour laquelle il pourrait 

 
 
 

 

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« ajouter la classification CIM 10 : F62.0 ». Arrivé à Genève comme réfugié 
politique, l'assuré avait bénéficié du suivi d'un généraliste durant deux ans, ce qui 
lui avait permis de reprendre un peu confiance en lui, de se rendre indépendant 
financièrement, de construire une famille avec une compatriote, d'avoir sept enfants 
et finalement de travailler régulièrement dans un emploi pour lequel il était 
surqualifié. La perte de cet emploi, le conflit conjugal, puis la séparation 
aboutissant à la garde de ses enfants l'avaient durablement bouleversé, avec une 
perte de confiance dans l'humain et dans ses propres capacités. L'assuré bénéficiait 
d'un traitement sans avoir suffisamment confiance en un thérapeute pour 
entreprendre une psychothérapie. Sur le plan fonctionnel, il s'était aperçu que 
l'assuré ne s'occupait pas directement de ses enfants, mais bénéficiait de l'aide de sa 
soeur ou d'un autre membre de sa fratrie. Au status, la thymie était abaissée, avec 
des idées de mort passive souvent obsédantes, sans projet précis ; le sommeil restait 
perturbé avec des réveils nocturnes fréquents ; anhédonie persistante, difficulté à 
rythmer la journée, perte de l'estime de soi et des autres, ruminations centrées sur 
des idées de ruines oscillant avec des pensées de vengeance ont été relevées.  

Le docteur T______ a conclu que l'assuré n'était pas en mesure de travailler ni de 
participer à une mesure de réinsertion. Il a préconisé un traitement soit avec une 
psychothérapie, soit un programme de type hôpital de jour.  

19. Le 10 juin 2013, le docteur U______, orthopédiste, a attesté avoir traité l'assuré 
pour une fracture de l'omoplate impliquant une immobilité partielle de l'épaule 
gauche durant trois à quatre semaines, avec un pronostic favorable. 

20. Dans son rapport du 12 juin 2013 à l’OAI, le docteur T______ a posé le diagnostic 
d'un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère (F33.3). Reprenant 
essentiellement les symptômes décrits dans son courriel du 28 mai 2013 au médecin 
du SMR, il a confirmé que des mesures de réadaptation n'étaient en l'état pas 
possibles ni indiquées, compte tenu du risque de décompensation sur le plan 
psychique de la part de l'assuré, avec un risque majeur d'un passage à l'acte auto 
et/ou hétéro-agressif.  

Le docteur T______ a indiqué avoir pu mesurer le fait que « les traumatismes vécus 
lors de la période de guerre civile en Somalie n'avaient pas été intégrés, mais juste 
mis de côté » et que, sur le plan fonctionnel, depuis le début de sa maladie 
psychique, l'assuré ne faisait plus rien à la maison, sa soeur ou un de ses frères le 
soutenait 24h/24 et 7j/7. Pour les symptômes actuels, il a fait état des troubles du 
sommeil, des troubles fluctuants de l'humeur, d'anhédonie, et des difficultés à gérer 
la colère. S'agissant des indications subjectives, l'assuré lui disait être triste, tendu, 
irritable, avec anhédonie et difficultés à se mettre en train le matin avec des idées 
noires et de mort récurrentes. Le sommeil était perturbé sous forme de difficultés à 
l'endormissement et des réveils fréquents. Plusieurs épisodes dissociatifs avaient été 
observés lorsqu'ils abordaient notamment son parcours en Somalie et son départ du 
pays, les derniers temps du travail à l’EMS ou la vie passée du couple, ainsi que 
quelques idées de concernement à caractère persécutoire. 

 
 
 

 

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Il a ainsi prescrit un traitement médicamenteux de Cipralex 10mg et de Trittico 
50mg, avec une recommandation pour une participation à l'hôpital de jour du 
CAPPI Pâquis versus une psychothérapie à discuter. Il a préconisé un taux d'activité 
à 50% au plus tôt le 1er mai 2014, dans un milieu soutenant et compréhensif. 

21. Le 18 juillet 2013, afin de clarifier la compliance de l'assuré au traitement, le 
médecin du SMR a requis une nouvelle expertise auprès du docteur P______. 

22. Par courrier du 9 août 2013 à l'OAI, l'assuré s'est opposé à la désignation du docteur 
P______ comme expert, au motif que celui-ci l'avait été auprès de la L______.  

23. Selon la note manuscrite figurant sur ledit courrier, datée du 28 août 2013, l'assuré 
avait - lors d'un entretien téléphonique du même jour avec le « V______ » de l'OAI 
- accepté que l'expertise soit confiée au docteur P______ et que son opposition soit 
considérée comme non avenue. 

24. Par courriel du 6 novembre 2013, l'assuré a pris contact avec le docteur P______ en 
vue d'un rendez-vous. Le 22 novembre 2013, l'OAI lui a communiqué la nouvelle 
adresse de l'expert. 

Selon une note d'entretien téléphonique du 5 février 2014 de l'OAI, l'assuré s'est 
enquis de l'expertise, dès lors qu'il s'était présenté auprès de l'expert les 9 et 30 
janvier 2014. 

25. Le 29 avril 2014, l'expert a rendu son rapport d'expertise. 

Préalablement, il a effectué une synthèse des rapports successifs des médecins 
traitants de l'assuré, des notes de travail et du rapport de réadaptation 
professionnelle des gestionnaires de l'OAI, ainsi que de l'avis du 2 novembre 2012 
du médecin du SMR. 

Dans l'anamnèse, il a repris l'essentiel des éléments retenus dans l'expertise du 
3 juin 2011, en complétant la fracture de l'omoplate subie par l'assuré en 2013 
comme antécédent somatique. Il a complété les données amnestiques sans relation 
directe avec l'affection actuelle, s'agissant notamment du rôle de fils préféré de 
l'assuré auprès de son père, chef de tribu, décédé de vieillesse, de la séparation du 
couple et de l'attention qu’il portait à ses sept enfants, dont l'un étudiait en Inde et 
deux autres, en Angleterre. L'assuré s'est également investi dans l’association de 
parents d’élèves. Il avait accepté son travail à l'EMS depuis 1999, vu ses 
importantes charges familiales.  

L'assuré se plaignait de cauchemars et de troubles du sommeil. Il oubliait tout. Il 
restait très en colère. Il avait parfois des problèmes à la marche secondaires à la 
prise des traitements. A l'anamnèse orientée, l'assuré n'avait pas de difficultés 
majeures pour suivre une conversation. Parfois le courant passait et parfois pas. Il 
évitait certains sujets. Il ne pouvait pas se concentrer pour lire un ouvrage et il 
peinait à lire les journaux. Depuis deux ans, il était aidé par ses proches pour les 
questions administratives. Il présentait des troubles amnésiques, comme perdre du 
temps pour retrouver des objets familiers, notamment ses clés. Il aurait été très actif 

 
 
 

 

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sur le plan du fonctionnement intellectuel. Il ne parvenait plus à assumer des 
activités professionnelles car il s'énervait facilement. Il présentait une importante 
accélération psychique. Il s'interrogeait parfois sur l'opportunité de continuer à 
vivre. Il demeurait très focalisé sur des sentiments de colère et sur la façon dont 
cela s'était passé avec son ancien chef de cuisine de l'EMS et sa directrice. Ayant 
été contraint de combattre dans son pays, il était devenu méfiant et craignait d'être 
reconnu comme avoir participé au conflit somalien. Il ne décrivait aucun 
phénomène hallucinatoire et disait craindre de s'endormir sans lumière. Il entendait 
parfois des gens l'appeler. Il avait pu se sentir persécuté, son oncle ayant été dans le 
gouvernement de son pays. Ce dernier lui aurait confié des mallettes de documents 
secrets qu'il aurait remis à W______lorsqu'il était arrivé en Suisse. Il y avait 
bénéficié d'une surveillance qui n'était plus d'actualité aujourd'hui. Il avait renoncé 
à retourner en Somalie et avait été naturalisé suisse. 

L'assuré revenait sur son sentiment d'injustice et se sentait détruit suite à des 
difficultés relationnelles au travail. Il mentionnait souvent son désir de vengeance 
envers son ancien chef cuisinier. Il se montrait anxieux. Ses réponses à ce propos 
était plutôt vagues. Il mélangeait événements anciens et récents. Globalement, il 
n'avait plus confiance en lui. Il présentait des épisodes d'anxiété plus marqués 
durant le sommeil et craignait de s'endormir car il se remémorait souvent des 
massacres auxquels il avait participé. Il s'endormait en regardant la télévision. Son 
épouse l'aurait quitté en raison de ses troubles de sommeil.  

Concernant un éventuel syndrome de stress post-traumatique, l'assuré pensait qu'on 
voulait lui faire du mal. Ses traumatismes étaient autant liés à la guerre qu'aux 
problèmes rencontrés dans son travail. Dans les deux cas, il se sentait victime 
d'injustices. Il avait des flashbacks par rapport à ces deux situations. Il pensait 
souvent à la maltraitance vécue au travail. Il ne faisait plus de cauchemars en lien 
avec les événements traumatiques vécus en Somalie, mais ceux-ci étaient réapparus 
en 2010-2011. Il pouvait se mettre en colère, mais faisait des efforts pour la 
contenir. Lorsqu'il ressentait de l'injustice, il pouvait se montrer plus impulsif, voire 
même violent physiquement. 

L'assuré se sentait très fatigué, une fatigue constante, dès le matin. Il ressentait une 
tristesse constante. Il éprouvait du plaisir lorsqu'il était avec ses enfants et 
supportait leurs bruits. Passer du temps avec eux lui permettait d'oublier ses 
problèmes. En dehors de cela, il ne ressentait pas véritablement de plaisir. Son 
appétit était diminué. Il n'avait aucun sentiment de culpabilité. Il avait même une 
bonne image de lui. Il présentait des idées noires et des idées de suicide, sans 
tentative de passage à l’acte parce qu'il devait s’occuper de ses enfants. 

Au quotidien, son rythme de vie avait peu changé depuis l’expertise de 2011. Il 
amenait ses enfants à l'école et faisait leurs devoirs avec eux. Ses deux frères se 
relayaient pour l’aider. Le repas de midi était préparé par des membres de sa 
famille. Une de ses soeurs s'occupait du ménage. 

 
 
 

 

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Lors de l'examen clinique, l'expert a relevé que l'assuré s'était présenté au premier 
rendez-vous en compagnie d'un membre de sa famille et seul, lors du second. Il 
s’était muni de documents, notamment des attestations d’établissements scolaires 
attestant des bons soins qu'il prodiguait à ses enfants. L'anamnèse était souvent 
difficile à recueillir puisque l'assuré s'exprimait le plus souvent les yeux mi-clos et 
prenait du temps pour fournir des détails, ce qui donnait parfois un caractère un peu 
confus et peu précis à son discours. Il était extrêmement plaintif, sans exprimer 
explicitement une revendication. Il revenait très fréquemment sur la notion 
d'injustice, en particulier suite à ce qu'il avait vécu au travail. Il s'exprimait 
relativement bien en français, avec une bonne compréhension des questions. Les 
réponses n'étaient pas toujours informatives et il avait une tendance marquée à la 
digression. L'assuré était normalement orienté dans les trois modes et ne présentait 
pas de troubles de la vigilance. Il était difficile d'apprécier ses fonctions cognitives 
en raison d'une attitude régressive. Il ne montrait pas de fatigue manifeste, tout au 
plus un léger ralentissement psychomoteur, avec une tension psychique contenue. Il 
ne faisait pas preuve d'irritabilité ou d'agressivité à l'égard de l'examinateur, mais 
d’une certaine méfiance. A l'issue de l'entretien, l'assuré paraissait assez éprouvé. Il 
était en prise à une souffrance psychique. Le second entretien s'était mieux déroulé, 
l'assuré étant moins dans la revendication. Aucun élément maniaque n’avait été 
relevé. 

L'expert a ainsi diagnostiqué un épisode dépressif modéré, sans syndrome 
somatique (F32.10) et un trouble de la personnalité, sans précision (F60.9). Sur le 
plan social, l'assuré - âgé de 46 ans, naturalisé suisse depuis 2005, séparé de son 
épouse depuis 2011 et père de 7 enfants dont il avait obtenu la garde - n'avait pas de 
problèmes d'intégration. Il résultait de certains documents administratifs qu’il 
pouvait recourir à des syndicats, aux Prud'hommes et entreprendre toutes les 
démarches utiles à la défense de ses intérêts. Il avait également été médiateur ou 
traducteur pour des compatriotes auprès d'instances officielles et avait fait partie de 
l'association de parents d'élèves. Au quotidien, il consacrait l'essentiel de son temps 
à l'éducation de ses enfants. Sur le plan psychique, il avait été pris en charge au 
N______ après son licenciement, puis régulièrement suivi, sans hospitalisation en 
milieu psychiatrique. Depuis 2011, il bénéficiait d'un traitement pharmacologique 
associant Cipralex et Trittico dont les doses avaient été majorées puis diminuées. 
L'évolution n'était pas favorable. Les propositions de reprise d’un travail avaient été 
des échecs. Ses thérapeutes avaient eu des propos discordants quant aux possibilités 
de reprises, puis d'arrêts de travail. A la lecture des différents rapports médicaux, le 
diagnostic d'épisodes dépressifs était le plus souvent retenu. 

S'agissant de la situation clinique actuelle, l'expert a considéré que les plaintes 
subjectives de l'assuré étaient plus importantes que les constatations objectives. 
L'importance des plaintes par rapport à la description de son quotidien était 
frappante. L'assuré parvenait à se mobiliser et à s'informer. Il s'occupait de ses 
enfants avec l'aide de membres de sa famille. L'autorité lui avait confié la garde des 

 
 
 

 

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sept enfants au détriment de son épouse. Cette autorité avait donc estimé qu'il était 
apte à cette lourde tâche.   

Au vu de ces différents éléments, l'expert a écarté le syndrome de stress post-
traumatique, ainsi que la modification de la personnalité évoqués par le docteur 
T______. Même s'il était indéniable que l'assuré avait vécu des traumatismes 
psychiques majeurs en Somalie, il mettait actuellement ces traumatismes au même 
niveau que les difficultés rencontrées dans son travail en Suisse. Depuis son arrivée 
en Suisse, l'assuré avait pu mener une vie normale, se marier, fonder une famille, 
suivre des formations et reprendre une activité professionnelle. L'assuré avait pu 
assumer une activité sociale, des mandats d'interprète pour des compatriotes, 
notamment auprès de la police. Le fait d'être naturalisé avait été un élément 
rassurant pour lui.  

L'assuré avait en outre pu évoluer dans un environnement professionnel parfois 
hostile avec un chef qui aurait tenu des propos racistes à son encontre. On ne 
retrouvait pas les principaux éléments d'une modification de la personnalité vu la 
bonne intégration de l'assuré et vu sa participation à des activités sociales.   

La sévérité de l'épisode dépressif était difficile à déterminer parce que ses plaintes 
subjectives étaient plus importantes que les constatations objectives. Il rapportait un 
état de fatigue qui faisait plus l'objet d'une description que d'une observation et 
cette fatigue ne l'empêchait pas d'être actif au quotidien. Il y avait également la 
description d'une anhédonie avec une focalisation de ses intérêts sur ses enfants, 
d'une tristesse et surtout d'une irritabilité. Il persistait dans des idées noires et des 
idées de suicide. Son irritabilité avait été perceptible à plusieurs reprises.  

La structure de la personnalité posait question. Au cours des entretiens de 
réadaptation professionnelle, l'assuré avait indiqué qu'il conservait certaines 
difficultés, notamment de soumission à une autorité ou à un patron qui lui posaient 
un réel problème, avec la peur de ses réactions à l’égard d'une personne qui 
tiendrait des propos racistes ou qui lui donnerait des ordres. Lors de ces mêmes 
entretiens, l'évocation de sujets plus valorisants conduisait à une attitude plus 
ouverte de sa part. Il revenait très fréquemment sur un sentiment d'injustice 
alimenté par son licenciement, avec une tendance à amplifier l'importance des 
conflits, alors qu'il avait dans un premier temps affirmé que son responsable 
hiérarchique direct avait cessé de l'importuner dès 2005, date de sa naturalisation. 
Dans son travail, il s'était aussi plaint d’une différence de niveau socio-culturel. 
Durant l'entretien, il était apparu qu'il fallait éviter de l'interrompre lorsqu'il 
digressait. Il s'exprimait très souvent avec les yeux mi-clos. Il avait très tôt été élevé 
par son père pour hériter de la fonction de chef de tribu. Selon l'expérience et les 
classification usuelles, ces éléments parlaient en faveur d'une structure de 
personnalité narcissique.  

Il existait des facteurs confondants dans l'appréciation de la structure de la 
personnalité avec en premier lieu la présence d'un épisode dépressif et en second 

 
 
 

 

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lieu une différence de culture. Pour ces raisons, un trouble de personnalité 
spécifique n’avait pas été retenu, mais plutôt un trouble de personnalité sans 
précision (F60.9). Ce trouble de la personnalité était l'élément qui conditionnait le 
plus l'attitude de l'assuré et le maintien de l'épisode dépressif actuel. L'assuré était 
pris dans un processus d'invalidation. Bien qu'il ne l'avait pas confié explicitement, 
l'hypothèse selon laquelle l'obtention de prestations sociales aurait aussi pour effet 
d'améliorer son estime de soi, suite à des déconvenues professionnelles avec un 
licenciement vécu comme totalement injuste.  

Sur le plan thérapeutique, l'expert a estimé frappante la poursuite d'un traitement 
pharmacologique identique depuis 2011, hormis des variations des doses. 
Actuellement, le taux plasmatique du S-citalopram était infra thérapeutique. Ce 
même taux était à peine supérieur à la limite inférieure lors de l'évaluation effectuée 
lors de l'expertise en 2011. Même s'il était reconnu que des problèmes sociaux ou 
familiaux pouvaient être des éléments de résistance au traitement pharmacologique 
de la dépression, cela ne devait pas empêcher d'adapter le traitement et les 
médecins traitants n'auraient pas dû se limiter à la simple évocation d'une 
possibilité de changement de traitement. Ces changements auraient dû être effectifs. 

L'expert a indiqué ne pas partager l'appréciation du docteur T______ concernant les 
séquelles d’un traumatisme psychique. L'assuré présentait certes des difficultés 
dans les relations interpersonnelles, mais ces difficultés ne constituaient pas une 
impossibilité d'exercer une activité professionnelle. 

L'expert a conclu que les limitations fonctionnelles de l'assuré étaient liées à la 
structure de sa personnalité avec une fragilité psychique et une forte irritabilité. Ces 
deux éléments pouvaient compliquer les relations interpersonnelles, étant souligné 
que l'assuré s'était également retrouvé dans des situations conflictuelles lors 
d'activités bénévoles. Dans une activité d'aide de cuisine, en raison de cette forte 
irritabilité, sa capacité de travail était nulle compte tenu de la dangerosité 
potentielle liée à l'utilisation d'outils de travail. Sa capacité de travail pouvait 
théoriquement être améliorée par des adaptations de son traitement 
pharmacologique, toutefois  incertaines compte tenu de son trouble de la 
personnalité. Dans une activité n'impliquant pas le maniement d'outils dangereux ni 
de relations interpersonnelles trop étroites, la capacité résiduelle de travail de 
l'assuré était de 100%, capacité qui nécessitait des mesures de réadaptation 
professionnelle sous la forme d'une aide au placement pour être mise en valeur. 
L'expert a relevé qu’il n'y avait pas de cause médicale pouvant expliquer un 
éventuel échec à la mise en place de telles mesures, lesquelles pouvant l'être dès à 
présent. 

26. Le 26 mai 2014, le médecin du SMR a observé que, dans son rapport, l’expert 
concluait à la persistance d'un épisode dépressif moyen, sans sydrome somatique 
(légère amélioration), dans un contexte de trouble de la personnalité sans précision, 
avec des traits narcissiques. L'expert constatait toujours une discordance entre les 
plaintes subjectives et les constatations objectives. Le trouble de la personnalité 

 
 
 

 

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conditionnait le maintien de l'épisode dépressif actuel et favorisait un processus 
d'invalidation en cours. Ainsi, en raison de l'irritabilité et des difficultés 
interpersonnelles de l’assuré, l'utilisation d'outils dangereux lui était déconseillée et, 
partant, la poursuite d'une activité d'aide de cuisine ne lui était plus possible. Dans 
ce contexte, on pouvait reconnaître une « IT » totale dans l'activité habituelle 
depuis octobre 2010. Par contre, l'expertise démontrait de façon convaincante la 
présence de plusieurs facteurs favorables, lesquels permettaient de nier un éventuel 
stress post-traumatique ou une modification durable de la personnalité suite à son 
vécu de guerre en Somalie. Ces mêmes éléments - dont le fait que les autorités lui 
aient confié la garde de ses enfants au détriment de son ex-épouse - démontraient 
que l'assuré disposait de suffisamment de ressources. L'expert concluait ainsi à une 
pleine CT dans une activité adaptée et ce depuis juillet 2011, soit la date de la 
première expertise psychiatrique. Il insistait sur le fait que les éléments pour retenir 
un épisode dépressif sévère n'étaient pas réunis et que l'échec de la mise en place de 
mesures professionnelles n’avait pas de causes médicales. Il s'étonnait du fait que 
l'assuré bénéficiait toujours du même traitement pharmacologique depuis 2011 
alors qu'il ne lui avait amené aucune amélioration notable. Le monitoring montrait 
qu'il était actuellement administré ou pris, à des doses infra-thérapeutiques. 

Le médecin du SMR a estimé que l'expertise fournissait suffisamment d'arguments 
convaincants contre la persistance d'un état dépressif sévère totalement incapacitant 
tel qu’en attestait le docteur T______. La CT de l’assuré était entière depuis juillet 
2011 dans un activité adaptée, en tenant compte de ses limitations fonctionnelles, à 
savoir une fragilité psychique, des difficultés interpersonnelles et une dangerosité 
potentielle du fait d'une irritabilité qui excluait le maniement d'outils dangereux. 
Une aide pour favoriser un retour à l'emploi était préconisée. 

27. Lors d'un entretien du 19 septembre 2014 à l'OAI, l'assuré a été informé qu'une 
mesure d'orientation professionnelle allait lui être octroyée. Selon le procès-verbal 
d’entretien, l’assuré se tenait la tête entre les mains, à son arrivée, expression qui 
s’était atténuée au cours de l’entretien. Il avait exprimé une volonté de retrouver 
une activité professionnelle, ses doutes d’y arriver, ainsi que les difficultés liées à 
sa santé retenues par ses médecins.  

28. Par courrier du 18 novembre 2014 à l'assuré, l'OAI a confirmé l'octroi des mesures 
d'orientation professionnelle auprès de l'IPT Intégration Pour Tous (ci-après : 
l’ITP), du 10 novembre 2014 au 10 mai 2015. 

29. Dans un procès-verbal d'entretien du 24 novembre 2014 faisant suite à l'entretien du 
10 novembre 2014 de l'assuré avec la conseillère en insertion professionnelle de 
l'IPT (ci-après : la conseillère de l'IPT), l'OAI a précisé que le stage mis en place 
par l'ITP devait s'effectuer dans un environnement de travail adapté, compte tenu 
des limitations fonctionnelles décrites dans le rapport du 11 novembre 2014 de 
l’OAI. 

 
 
 

 

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30. Le 9 mars 2015, l'assuré a débuté un stage de deux semaines en qualité d'opérateur 
chez B______. 

31. Le 10 mars 2015, à 14h26, la conseillère de l'IPT a informé l'OAI que l'assuré avait 
eu un malaise sur le lieu de travail le matin même, et qu'il était sorti en fin de 
matinée des HUG. Lors de l'entretien téléphonique du même jour, l'assuré lui avait 
affirmé que ce stage était bien pour lui parce qu'il connaissait le lieu et l'entreprise. 

32. Par téléphone du 1er avril 2015, l'assuré a informé l'OAI qu'il était toujours en arrêt 
de travail. 

33. Dans son rapport du 29 avril 2015, la conseillère de l'IPT a exposé que, lors des 
entretiens de suivi, l'assuré paraissait avoir des difficultés à se concentrer. Il avait 
exprimé son inquiétude quant à sa propre capacité à tenir un emploi. Depuis le 
début de la mesure, il s'y rendait accompagné par une personne qui patientait à 
l'extérieur. Il avait indiqué avoir des troubles de la mémoire et avoir besoin de 
reprendre confiance en lui par des stages de quelques semaines. La mise en place 
du stage auprès de B______ avait été concrétisée avec son accord. 
L'environnement, notamment le conditionnement et la répartition des produits sur 
des plaques, lui plaisait. Il avait toutefois fait un malaise dès le deuxième jour de 
stage. 

Le dossier le concernant a ainsi été clôturé. 

34. Selon la note du 11 mai 2015 du « X______ » de l'OAI, l'assuré lui a communiqué 
son inquiétude concernant ses difficultés financières, n'ayant pas reçu d’indemnités 
journalières depuis son arrêt de travail. Considérant que l'aide de l'Hospice général  
correspondrait à de la mendicité, il « préférerait mourir plutôt ». L'assuré a indiqué 
espérer retrouver une activité professionnelle, alors que son psychiatre aurait estimé 
qu'il n'avait pas de capacité de travail dans l'économie ordinaire. 

35. Par rapport du 26 mai 2015, le docteur Y______ du centre ambulatoire de 
psychiatrie et psychothérapie intégrée (ci-après : CAPPI) du secteur Pâquis a 
informé l'OAI suivre l'assuré depuis juillet 2014 pour un trouble dépressif récurent 
et un syndrome de stress post-traumatique, moyennant deux entretiens par mois et 
d'un traitement médicamenteux composé de Cipralex et de Trittico, avec du 
Zoldorm en réserve, sans mention de la posologie. 

L'assuré lui avait fait part de sa grande difficulté d'adaptation dès le premier jour de 
stage dans une entreprise de l'un de ses anciens employeurs, après une longue 
période d'inactivité. Au deuxième jour, il avait présenté des manifestations 
somatiques sous forme d'une hyperventilation avec perte de connaissance et avait 
été évacué de son travail, par ambulance, vers les urgences. 

L'assuré présentait ainsi « une recrudescence de la symptomatologie dépressive 
notamment, une thymie triste, des ruminations anxieuses en relation avec des 
problèmes financiers et familiaux, ainsi que son passé douloureux, des troubles du 
sommeil et de l'appétit, aboulie, anhédonie, irritabilité, mauvaise tolérance au stress 

 
 
 

 

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et aux frustrations, diminution de l'élan vital, diminution de l'attention et de la 
concentration ainsi que des troubles de la mémoire ». Par ailleurs, il présentait des 
idées noires et suicidaires, sans projet de passage à l'acte en raison de ses enfants. 
Son adhésion au traitement et la qualité de l'alliance thérapeuthique étaient plutôt 
bonnes, avec l'objectif de poursuivre le travail sur la gestion de ses émotions et sur 
sa symptomatologie dépressive. Outre la symptomatologie observée, on pouvait 
craindre l'apparition de comportements hétéro et/ou auto-agressifs s’il devait 
continuer à travailler à 100%. Un arrêt du travail était préconisé, avec une 
réévaluation dans six mois. 

36. Lors de l'entretien du 8 juin 2015 à l'OAI, l'assuré a indiqué avoir des difficultés à 
accepter sa situation, ayant l'impression d'être revenu à la « case départ ». Il a 
affirmé avoir la volonté de retrouver une situation professionnelle stable mais que 
son état de santé ne le lui permettait pas. 

37. Le 27 août 2015, à la demande du médecin du SMR, la doctoresse AC______ du 
CAPPI du secteur Pâquis, a exposé que, depuis le mois d'avril 2015, l'assuré 
demeurait plutôt stable du point de vue psychiatrique et était tout à fait compliant 
au traitement, sans amélioration perceptible. 

Durant les entretiens, l'assuré paraissait fatigué, somnolent et ralenti. Il relatait des 
troubles du sommeil du fait de cauchemars liés à son passé en lien avec son PSDT. 
Des flashbacks de souvenirs augmentaient son anxiété, outre des idées noires et 
suicidaires. Ses enfants représentaient son unique motivation. Son discours était 
ralenti, mais cohérent et informatif. 

Sa thymie demeurait encore trop basse et son humeur trop triste pour qu'il puisse 
faire face à un nouveau travail dans un contexte qu'il ne connaissait pas. En outre, 
les angoisses et l'anxiété causées par les souvenirs de son passé lui seraient 
difficilement gérables et l’empêcheraient de rester tranquille à son poste de travail. 
Son état psychique, avec les symptômes mentionnés, ne lui permettrait pas 
d'affronter les difficultés liées à une reprise du travail. 

38. Le 14 septembre 2015, le médecin du SMR a demandé un complément d'expertise 
auprès du docteur P______. 

Selon une note d'entretien téléphonique du 27 novembre 2015 du gestionnaire 
(Z______) de l'OAI, l'assuré a donné son accord pour que l'expertise soit réalisée 
par le docteur P______. 

39. Le 6 avril 2016, l’assuré s'est enquis auprès de l'OAI de l'avancement de son 
dossier. Dans l'intervalle, il a produit des certificats médicaux établis par différents 
médecins du CAPPI, notamment par les docteurs AA______, AB______, 
AC______ et AD______, attestant d’arrêts de travail pour des périodes successives 
jusqu'en décembre 2016. 

40. Le 1er juin 2016, l’expert a rendu son rapport d'expertise psychiatrique. Il a posé un 
diagnostic d'épisode dépressif modéré, sans syndrome somatique (F32.10) et de 

 
 
 

 

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trouble de la personnalité, sans précision (F60.9). Il a écarté tout syndrome de stress 
post-traumatique en se référant aux motifs déjà exposés dans rapport de 2014. 

Il a préalablement effectué une synthèse des rapports établis par les médecins 
traitants respectifs de l'assuré depuis 2011, ainsi que de ceux établis en dernier lieu, 
en 2015, par le docteur Z______ et la doctoresse AC______. 

Dans le  « contexte actuel selon l'assuré », il a été retenu que l'assuré était toujours 
suivi par un psychiatre au CAPPI, avec une fréquence d'entretiens bimensuelle, 
voire plus si nécessaire. Il n'avait effectué aucun séjour en milieu psychiatrique à 
Belle-Idée. Son traitement médicamenteux était inchangé, soit du Cirpalex 10mg, 
du Trittico 100mg, et du Zoldorm 10mg le soir qu'il ne prenait pas 
systématiquement. Le traitement était géré par l'un de ses frères. Questionné sur son 
évolution clinique, l'assuré évoquait un sentiment d'injustice en ce sens qu'il 
voudrait travailler mais en serait incapable en raison d'une fatigue constante. Sur le 
plan personnel, il conservait la garde de ses enfants et une dernière audience de 
divorce avait eu lieu en novembre 2014. Il n'avait plus de contact avec son ex-
épouse. Quatre de leurs enfants étaient devenus majeurs. Les trois aînés vivaient en 
Angleterre. Sa situation financière était stable dans la mesure où il percevait des 
prestations dont il ignorait la provenance. Il rappelait qu'il avait subvenu aux 
besoins de ses proches lorsqu'il était en Somalie. Il s'était arrangé pour faire venir 
tous ses proches en Europe. Selon sa tradition culturelle, l'argent se donnait mais ne 
se prêtait pas entre les membres d’une même famille. Actuellement, ses proches 
l'aidaient, en retour des services qu'il leur avait rendus. Sur le plan professionnel, il 
avait fait plusieurs essais de mesures de réadaptation professionnelle. Selon lui, ses 
médecins traitants refuseraient qu'il travaille pour l’instant. Il en ignorerait les 
raisons. Dans le cadre des mesures de réadaptation, il avait participé à des cours 
portant, notamment, sur la rédaction de lettres de motivation pour un emploi et la 
mise à jour de son « CV ». Après avoir passé des entretiens, il a été adressé à la 
B______, où il connaissait encore certaines personnes avec lesquelles il avait 
travaillé. Rapidement, il avait eu des vertiges. Il pensait avoir subi trop d'injustices 
dans le cadre professionnel. Il revenait sur le fait qu'il aurait eu le droit de passer 
l'examen de cuisine après cinq ans d'activité à l'EMS pour obtenir un CFC. Or, sa 
hiérarchie avait refusé de le soutenir, même s'il prenait sur ses congés pour sa 
formation. Concernant son stage, il ne pensait pas avoir eu de problèmes 
relationnels, en admettant toutefois un état de méfiance. 

S'agissant de ses plaintes, l'assuré décrivait spontanément une fatigue constante. Il 
rapportait des cauchemars en lien avec son passé et rappelait qu'il avait participé au 
conflit dans son pays et avait été confronté à des scènes de guerre, aux cris 
d'enfants et de femmes. Il se réveillait souvent en sursaut. Il avait des troubles 
amnésiques et ne se souvenait pas bien du déroulement des dernières années. Il 
peinait à se concentrer, y compris pour la lecture d'articles de journaux. Il peinait à 
comprendre le contenu d'un article. Rien ne lui faisait plaisir. A l'anamnèse 
orientée, il disait avoir - ces dernières années - cessé ses activités de médiateur et de 

 
 
 

 

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membre de l’association de parents d'élèves. Il ne regardait plus les informations à 
la télévision. Il avait des troubles amnésiques pour les événements anciens 
remontant à quelques années mais aussi pour la mémoire immédiate. Il avait un 
important ralentissement psychique et d'importantes ruminations. Il se focalisait 
beaucoup sur le comportement de son ex-employeur à l'EMS. Il estimait être 
victime d'importantes injustices et avait besoin qu’elles soient réparées pour 
pouvoir les oublier. Questionné sur la présence d'idées persécutoires, l'assuré 
répondait ignorer la raison du départ de son épouse qu’il mettait néanmoins sur le 
fait d'avoir été victime de maltraitance de la part de ses collègues de travail à 
l'EMS. Quant à ses angoisses, son entourage semblait craindre qu'il commette des 
actes auto ou hétéro-agressifs. Il était constamment accompagné. Il n'y avait pas 
d'élément d'anxiété généralisée. En ce qui concernait ses idées noires et suicidaires, 
il répondait qu'il s'agissait de son seul moyen d'être véritablement tranquille. Enfin, 
il vivait dans un appartement de 6 pièces, avec quatre de ses enfants. Une de ses 
soeurs faisait le ménage et préparait les repas. Ses frères s'occupaient des tâches 
administratives. Sur le plan professionnel, il pensait que ses médecins ne voulaient 
pas qu'il travaille. 

Lors de l'examen clinique, l’expert a retenu que l'assuré s'était présenté à deux 
reprises, ponctuel et accompagné par des membres de sa famille. Il se déplaçait 
avec une certaine lenteur, se tenait en position avachie sur la chaise et s'exprimait 
avec les yeux mi-clos. Sa compréhension était bonne et ses réponses informatives. 
Il y avait une nette focalisation sur des sentiments d'injustice, notamment 
concernant la façon dont ses relations avec son dernier employeur s'étaient 
terminées. Dans ces moments, l'assuré était extrêmement plaintif et pouvait se 
montrer projectif. L’orientation était normale dans les trois modes. Il n'y avait pas 
de trouble de la vigilance, ni de trouble manifeste de la mémoire. L’assuré 
parvenait à restituer les événements dans le temps. Il y avait probablement quelques 
troubles de la concentration et de l'attention, mais ceux-ci étaient difficile à évaluer 
de façon fine, compte tenu de son attitude générale passive, teintée par moment de 
comportement à la limite de l’agressivité. Cette agressivité ne s'accompagnait 
toutefois pas de menaces claires. L'évocation des scènes de guerre qu'il avait vécues 
ne réactivait pas de syndrome neurovégétatif d'angoisse. Il pouvait en parler 
librement, sans se livrer dans les détails. Ceci semblait passer au second plan par 
rapport à des sentiments d'injustice lorsqu'il travaillait à l'EMS, alimentés par son 
licenciement. Il présentait un ralentissement psychique et une baisse de dynamisme. 
Ses gestes étaient assez lents. Il ne présentait pas de labilité émotionnelle mais on 
percevait une souffrance psychique et une tristesse dont l'importance était 
difficilement évaluable compte tenu de son attitude générale. Il n'y avait aucun 
maniérisme ni bizarrerie dans ses propos. Il exprimait de la méfiance, mais pas 
envers l'examinateur. Son attitude globale laissait l'examinateur quelque peu 
dubitatif relativement à un éventuel caractère démonstratif ou de majoration, étant 
relevé que la collaboration était difficile à évaluer. 

 
 
 

 

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Dans la motivation du diagnostic et l'appréciation du cas, l'expert a tout d'abord 
repris les éléments déjà discutés lors de son expertise de 2014 avant d’observer que, 
depuis lors, l'assuré avait bénéficié de mesures de réadaptation professionnelle. Les 
rapports de suivi de ces mesures mentionnaient qu’il désirait travailler et avait paru 
être satisfait de pouvoir évoluer dans un environnement connu. Il avait toutefois eu 
un malaise au deuxième jour du stage et avait été conduit aux HUG, où son 
psychiatre lui avait établi un certificat d'incapacité de travail. Il n'avait pas repris 
d'activité professionnelle depuis et s'était inquiété de savoir si cela aurait des 
conséquences financières auprès de différents intervenants. 

L'expert a relevé que l'appréciation de l'état psychique de l'assuré était rendue 
compliquée par des comportements en lien avec un processus d'invalidation. Il avait 
le sentiment d’une certaine majoration et d'un comportement démonstratif. Le 
comportement était principalement alimenté par un sentiment d'injustice envers 
l’employeur - qui avait refusé sa demande d’obtenir un CFC et l'avait licencié - et 
en raison du départ de son épouse. Il y avait probablement une composante 
culturelle à l’expression des différents symptômes. Il présentait évidemment une 
souffrance psychique, de même qu’une composante caractérielle à ses 
comportements et, certainement, des éléments narcissiques. Cette appréciation 
résultait des comportements que l'assuré avait adopté lors d'un entretien du 19 
septembre 2014 en vue des mesures de réadaptation professionnelle, notamment un 
comportement d'abattement qui s'était estompé durant l'entretien. Il pouvait se 
mobiliser efficacement pour obtenir des renseignements sur l'état de son dossier. Il 
avait obtenu la garde de ses enfants. Ces éléments contrastaient avec une attitude en 
apparence régressive. Au quotidien, il se faisait aider et se disait incapable de sortir 
seul de son domicile. Le cousin de l'assuré avait confirmé sa faible autonomie au 
quotidien. 

Au final, les plaintes exprimées par l'assuré et sa présentation durant l'entretien 
devraient conduire l'expert à retenir un épisode dépressif sévère avec un doute sur 
d'éventuels symptômes psychotiques. Toutefois, compte tenu de l'aspect 
démonstratif qui rendait cette appréciation difficile, le diagnostic d'un épisode 
dépressif modéré, avec un doute sur un éventuel syndrome somatique était retenu. 
La structure de sa personnalité demeurait difficilement appréciable, de sorte qu'un 
trouble de la personnalité sans précision était retenu, avec une composante 
caractérielle, passive-agressive et paranoïaque incluant de la méfiance et de 
l'interprétativité. 

Le traitement de l'assuré étant demeuré inchangé depuis 2011, des adaptations avait 
été recommandées lors de la précédente évaluation, en 2014. Malgré les réserves 
exprimées quant à l'efficacité de l'adaptation dudit traitement, il paraissait 
inconcevable de persister à prescrire du Cipralex, même si la dose avait été doublée 
dans l'intervalle. Le monitoring thérapeutique montrait toujours un taux infra-
thérapeutique pour l'Escitalopram, ce qui contrastait avec un taux nettement supra-
thérapeutique pour la Trazodone. Sur le plan thérapeutique, on ne pouvait pas 

 
 
 

 

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retenir une dépression résistante vu les résultats du monitoring thérapeutique avec 
un résultat infra-thérapeutique pour l'Escitalopram. 

S'agissant de la capacité de travail de l’assuré, l'expert a considéré que son 
comportement et ses apparentes limitations fonctionnelles étaient clairement en lien 
avec son sentiment d'injustice et le fait qu'il soit pris dans un processus 
d'invalidation. L'assuré avait aussi probablement de grandes difficultés à accepter le 
départ de son épouse, bien que l'on ne comprenait pas exactement ce qui s'était 
passé. Il s'était battu pour obtenir la garde de ses enfants, ce qui contrastait avec la 
présentation de son état psychique et ce, bien que ses médecins aient rapporté que 
cette garde lui permettait d'une certaine manière de « rester en vie ». 

Le tableau clinique n'expliquait pas les échecs des mesures de réadaptation 
professionnelle. La survenance d'un épisode unique d'anxiété paroxystique ne 
constituait pas un motif pour retenir une incapacité de travail durable, l'assuré 
pouvant se montrer très passif et opposant lorsque la situation ne lui convenait pas 
et, à l'inverse, se mobiliser pour défendre ses intérêts. Le comportement de l'assuré 
devrait probablement conduire à un nouvel échec de mesures de réadaptation 
professionnelle, sans que cela ne relève directement d'une affection psychiatrique 
claire. Ainsi, la mise en place de telles mesures n'était pas préconisée, alors que ces 
mesures devraient permettre une reprise de travail à 100% sur le marché de travail. 
Sans la mise en place desdites mesures - raisonnablement exigibles - l'assuré restait 
incapable de se confronter seul au marché de l'emploi. 

Aux questions jointes à l'expertise, l'expert a répondu comme suit : 

- S'agissant de l'atteinte à la santé de l'assuré et de ses ressources personnelles, une 
appréciation fine était rendue difficile en raison de son comportement qui 
démontrait toutefois très clairement qu'il était apte à se mobiliser en fonction des 
enjeux. Des facteurs non médicaux entraient en ligne de compte dans son absence 
d'adhésion aux mesures de réadaptation professionnelle. Il ne présentait pas 
d'affection addictive, mais des traits de personnalité passifs-agressifs et 
paranoïaques. 

- S'agissant de ses difficultés d'ordre social (chômage ou situation précaire), l'assuré 
- qui vivait avec trois de ses enfants - était entouré par sa famille. Il se décrivait 
comme très peu actif et il prétendait ne pas connaître l'origine de ses ressources 
financières, ce qui contrastait avec son aptitude à obtenir des renseignements dans 
d'autres domaines. 

- Les mesures de réadaptation professionnelle de l'assuré avaient échoué très 
rapidement en raison d'un épisode unique d'anxiété paroxystique. Son adhésion à 
ces mesures était insuffisante. Sa motivation était faible en raison du processus 
d'invalidation. Les mesures de réadaptation proposées étaient adéquates parce 
qu'elles lui offraient un environnement connu, ce qui était important compte tenu de 
sa méfiance. 

 
 
 

 

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- En ce qui concernait la cohérence, il a été observé que ses plaintes subjectives 
étaient plus importantes que les constatations objectives et qu’il était apte à suivre 
une thérapie. 

L'expert a conclu que, si la capacité de travail de l'assuré comme aide de cuisine 
était nulle depuis octobre 2010, sa capacité de travail dans une activité 
correspondant à ses aptitudes était de l’ordre de 50% dans un premier temps dans le 
cadre de mesures de réadaptation professionnelle. 

41. Dans son avis du 21 juin 2016, le médecin du SMR a relevé que dans sa troisième 
expertise, l'expert mettait en évidence une évolution dans le sens d'un processus 
d'invalidation. L'appréciation de la situation et des ressources personnelles de 
l'assuré était rendues difficiles en raison d'un comportement démonstratif. Il était 
toutefois apte à se mobiliser en fonction des enjeux.  

Par rapport à l'échec des mesures de réadaptation professionnelle, l'expert avait 
estimé qu'un épisode unique d'anxiété paroxystique n'était pas un motif suffisant 
pour justifier leur arrêt définitif. En outre, le tableau psychique ne permettait pas 
d'expliquer l'échec des mesures qui étaient exigibles. Eu égard au comportement de 
l'assuré et à son manque de motivation, de telles mesures seraient aujourd'hui 
vouées à l'échec, sans que cela ne relève directement d'une affection psychiatrique 
claire. Sur le plan thérapeutique, la prescription de Cipralex ne paraissait plus 
justifiée puisque le monitoring montrait des valeurs sériques infra-thérapeutiques 
malgré un renforcement de la posologie. La notion de dépression résistante ne 
pouvait dès lors pas être retenue. Une adaptation ou une modification du traitement 
devrait être envisagée. 

Le SMR a retenu que l'expertise était convaincante. Elle permettait de retenir que 
l'activité d'aide-cuisisier n'était plus exigible de l’assuré depuis novembre 2010, 
lequel présentait toutefois une pleine capacité de travail (CT) dans une activité 
adaptée, sans utilisation d'outils tranchants et sans trop d'interactions 
interpersonnelles. Bien qu'il était lui était difficile de retrouver seul une activité sur 
le marché de l'emploi, et en raison de sa faible motivation et de facteurs non-
médicaux, le pronostic d’une réinsertion professionnelle était mauvais. En cas de 
mise en place de mesures professionnelles, une reprise progressive, initalement à 
50%, à augmenter jusqu'à 100%, était recommandée. Sur le plan strictement 
théorique, il existait une CT exigible de 100% dès le 20 juin 2011 (cf. expertise 
2011), outre l'adaptation du traitement médicamenteux. 

42. Suite à la demande de l'assuré du 21 septembre 2016, l'OAI a transmis le rapport 
d'expertise du 1er juin 2016 au docteur T______. 

43. Le 18 octobre 2016, l'assuré a eu un entretien avec un psychologue conseiller de 
l'OAI. 

Selon le procès-verbal d'entretien, l'assuré avait été informé de la mise en place 
d'une mesure d'orientation professionnelle sur treize semaines, du 9 janvier au 9 
avril 2017, auprès des Etablissements Publics pour l'Intégration (ci-après : les EPI). 

 
 
 

 

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Lors de l'entretien, il s’est présenté comme une personne active qui avait dû gérer 
une famille nombreuse. Il disait vouloir retrouver une indépendance par le travail. 
Son licenciement lui restait toujours « au travers de la gorge ». Il disait avoir perdu 
confiance et souffrir de problèmes de mémoire, de manque de concentration ainsi 
que de troubles du sommeil. Il continuait le traitement de Cipralex et de Trittico, 
avec un somnifère dont il ne se rappelait pas le nom. Il s'étonnait de la position de 
l'expert, les sept psychiatres qui l'avaient suivi ayant attesté de son incapacité de 
travail. Toutefois, il affirmait avoir envie de travailler. 

44. Le 9 décembre 2016, l'OAI a confirmé à l'assuré la mise en place d'une mesure 
d'orientation professionnelle auprès des EPI. 

45. Le 12 décembre 2016, l'assuré a produit une attestation d'incapacité totale de travail 
du 12 décembre 2016 au 6 janvier 2017, établie par la doctoresse AE______ du 
CAPPI de la Servette. 

46. Par note du 11 janvier 2017, le psychologue conseiller en réadaptation de l’OAI a 
indiqué que l'assuré l'avait informé avoir débuté la mesure d’orientation 
professionnelle auprès des EPI avec une grande fatigue et des jambes lourdes et que 
sa psychiatre penserait que ce n'était pas le moment pour une reprise du travail. Une 
encadrante des EPI aurait remarqué son état et lui aurait recommandé de contacter 
son médecin pour une baisse de taux d'activité à 50%. L'assuré avait indiqué 
souhaiter « faire le maximum ». 

47. Selon la note du 17 janvier 2017 dudit psychologue, le maître de réadaptation aux 
EPI l'avait informé que, depuis le début de la mesure, l'assuré affichait un état 
psychique qui serait « perturbé » par des ruminations très présentes relatives à son 
licenciement de l’EMS. Il disait manquer d'énergie, de vitalité et n'avoir aucun 
moment de plaisir ni le goût à rien. Ses enfants auraient tous rejoint l'un de ses 
frères à Londres. Un autre de ses frères vivait à ses côtés pour l'épauler. Après 
discussion, il avait été convenu de poursuivre la mesure d’orientation. 

48. Selon la note d'entretien téléphonique du 27 janvier 2017, l'assuré a informé l’OAI 
être au bénéfice d'un arrêt total de travail durant trois jours, du 23 au 25 janvier 
2017. Au troisième jour, il était toutefois retourné aux EPI pour faire preuve de 
bonne volonté. Selon l'assuré, la mesure était très pénible. Ne dormant que trois à 
quatre heures par nuit, il resentait une grande fatigue durant la journée. Il 
s'inquiétait pour le versement de ses indemnités journalières. 

49. Par courriel du 30 janvier 2017, les EPI ont informé l’OAI que l'assuré avait été 
hospitalisé, suite à un malaise en début d'après-midi. 

50. Dans une note du 31 janvier 2017, le psychologue conseiller de l’OAI a mentionné 
que, par téléphone du même jour, les EPI l'ont informé que l'assuré avait été absent 
les lundi 23 et mardi 24 janvier en raison d'un malaise. Le 30 janvier 2017, un 
nouveau malaise avait nécessité son transfert à l'hôpital. Il en était ressorti quelques 
heures après. Il avait annulé le rendez-vous fixé chez le docteur AF______, au 
motif que le cabinet du médecin serait trop proche de son ancien lieu de travail et 

 
 
 

 

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que sa psychiatre lui aurait recommandé d'éviter le quartier. Faute d'attestation 
médicale, un nouveau rendez-vous chez le médecin lui avait été fixé. 

Les EPI ont fait état des difficultés du suivi auprès de l'assuré qui se plaignait 
beaucoup et ressassait sans cesse son licenciement, vécu comme une injustice. Son 
comportement était par ailleurs difficile à cerner. 

51. Dans son rapport du 1er février 2017, le docteur AF______ a indiqué n'avoir pas pu 
prendre des renseignements complémentaires auprès du psychiatre qui suivait 
actuellement l'assuré. Cependant, il lui semblait assez évident que devant le tableau 
psychique présenté, le pronostic professionnel était très médiocre : face à un PTSD 
chronique, la prise en charge pharmacologique était très décevante et la prise en 
charge psychothérapeutique avait peu de chances de réussir. La conviction de 
l'assuré d'avoir été victime d'injustices majeures toute sa vie, malgré une bonne 
volonté exprimée, était telle que toute proposition était disqualifiée. Une réparation 
étant impossible, la situation restait fixée, désespérante, et le cortège de symptômes 
d'impuissance, de troubles majeurs de la concentration, de sentiments d'indignité 
insupportables n'allait qu'en augmentant à force de ressasser la situation. 

Sur le plan professionnel, le docteur AF______ a estimé que la seule proposition 
concrète qui puisse avoir des chances d'aboutir serait une tentative d'intégration 
dans une activité adaptée, dans un cadre très tolérant. L'assuré - dont la souffrance 
psychique paraissait « assez bien cristallisée » - affirmait avoir la ferme intention de 
retrouver une autonomie professionnelle, mais tout dans son comportement 
démontrait une incapacité à s'intégrer.  

52. Lors de l'entretien du 2 février 2017 avec le psychologue conseiller de l’OAI et la 
représentante des EPI, l'assuré a exposé vouloir faire le maximum pour continuer la 
mesure, en se plaignant de douleurs au dos, de séquelles à l'épaule gauche, de 
lourdeurs des jambes, parfois de crampes, et d'une fatigue écrasante qui limiteraient 
ses mouvements. L'assuré disait ne pas pouvoir travailler debout. Le docteur 
AF______ lui aurait proposé d'arrêter la mesure, ce qu'il aurait refusé. La piste d’un 
emploi dans le nettoyage aurait éveillé chez l’assuré des angoisses. Il avait 
l'impression de rétrograder alors qu'il avait obtenu un diplôme universitaire au 
Maroc, certes non reconnu en Suisse. 

53. Lors d'un entretien téléphonique du 8 février 2017 avec le psychologue conseiller 
de l’OAI, l'assuré se plaignait de l'attitude de la représentante des EPI, qui serait 
contre lui. Il disait se rendre aux EPI avec le ventre très serré, car il redoutait de ne 
plus pouvoir se contrôler et sentait atteindre ses limites.  

54. Le 20 mars 2017, la doctoresse AE______ a adressé  à l'OAI un rapport concernant 
l'assuré, daté du 16 janvier 2017. Elle a retenu un trouble dépressif récurrent sans 
précision (F33.9) et un trouble de la personnalité sans précision (F60.9). 

Elle suivait l'assuré depuis le 1er novembre 2016, à raison d'une consultation toutes 
les quatre semaines au CAPPI Servette et avait prescrit un changement de 
traitement médicamenteux, soit : paroxétine 20mg/j (anti dépresseur), Trittico 

 
 
 

 

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75mg/j et Risperdal 1mg/j. Un bilan neuropsychologique pour évaluer les capacités 
cognitives de l'assuré avait été requis, afin d'avoir plus d'informations sur le travail 
qui pourrait être potentiellement exigé de l’assuré. 

55. Selon le bilan du 27 mars 2017 des EPI à l'OAI, l'assuré se plaignait de vertiges et 
avait des difficultés à maintenir la position debout sur la durée. Il pouvait maintenir 
durablement une position assise. Il présentait des difficultés de concentration et 
manquait d'endurance, ce qui limitait considérablement ses capacités 
d'apprentissage. Il n'était pas en mesure d'assimiler de nouvelles connaissances, de 
retenir des processus de travail ou de maintenir une constante dans son rythme de 
travail, outre son état émotionnel fragile. Pendant toute la durée du stage, il était 
resté focalisé sur les événements qu'il avait vécus ces dernières années 
(licenciement, injustice, séparation, procédure pour la garde des enfants) et 
n'arrivait pas à investir son énergie dans des solutions qui lui permettraient de se 
reconstruire et évoluer dans son parcours de réinsertion. Il avait ainsi été décidé de 
mettre un terme à la mesure dès le 26 février 2017. 

56. Le 25 avril 2017, l'assuré a téléphoné à l'OAI parce qu'il n'avait reçu aucune 
allocation ou aide financière depuis la fin de la mesure d'orientation 
professionnelle, en indiquant avoir pris un rendez-vous avec l'Hospice général.  

57. Par courriel du 1er mai 2017, l'assuré a informé l'OAI que la doctoresse AE______ 
et un chef de clinique de la Servette avaient proposé de l'hospitaliser, ce qu'il avait 
refusé en raison de sa « situation personnelle et familiale ».  Il avait par ailleurs eu 
un contact avec l'Hospice général qui devait examiner sa situation. 

58. Le 30 juin 2017, le docteur AG______, neuropsychologue du service de neurologie 
des HUG, a adressé la doctoresse AE______ - qui l'a transmis à l'OAI - un rapport 
d'examen neuropsychologique, signé conjointement avec le docteur AH______, 
responsable de l'Unité. Il a relevé que l'examen avait été réalisé chez un patient 
ayant présenté plusieurs épisodes dépressifs dans le contexte d'un trouble de la 
personnalité en n'ayant plus travaillé depuis 2010. Un stage de réinsertion 
professionnelle avait été effectué en janvier 2017, sans succès, avec 
consécutivement une péjoration de la symptomatologie dépressive et des 
ruminations, ainsi qu’une importante blessure narcissique. Une hétéro-anamnèse 
n'avait toutefois pas été réalisée car elle n'était pas souhaitée par le patient. 

L'assuré se plaignait de ne plus avoir de plaisir et ne supportait pas de dépendre des 
autres. Il se montrait affecté par les résultats négatifs de son stage en janvier 2017. 
Sur questions ciblées, l'assuré disait être inquiet pour subvenir aux besoins de sa 
famille et exprimait le souhait de pouvoir travailler. Au niveau du comportement, il 
s'agissait d'un patient à la mimique faciale et gestuelle peu différentiée, au regard 
fuyant, les yeux souvent fermés, même lorsqu’il s'exprimait par des phrases 
courtes, le plus souvent en réponse aux questions nosognosiques de sa situation 
médicale mais pas de ses troubles cognitifs. Il paraissait globalement adéquat en 
situation, collaborant dans la mesure de ses possibilités. Il était ralenti sur le plan 

 
 
 

 

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idéique et psychomoteur, d'emblée très fatigable. Concernant la thymie, il exprimait 
peu d'affect. 

Le docteur AG______ a conclu que le profil cognitif d'intensité modérée de l'assuré 
était caractérisé au premier plan par un trouble attentionnel/exécutif peu spécifique, 
affectant les rendements mnésiques, s'inscrivant dans le contexte de difficultés 
thymiques et affectives. Les difficultés objectivées étaient d'intensité et de nature à 
limiter l'assuré dans ses activités quotidiennes et professionnelles. D'un point de 
vue strictement neuropsychologique, une reprise professionnelle restait prématurée 
et ne pourrait être envisagée qu'une fois les aspects thymiques et affectifs stabilisés, 
puisque « l'assuré bénéficierait en l'état de la poursuite et du renforcement d'une 
prise en charge psychotérapeutique (...) ». 

59. Le 31 octobre 2017, l'assuré a téléphoné à l'OAI pour s'enquérir de l'avancement de 
son dossier, qui se trouvait auprès du SMR. 

60. Le 6 novembre 2017, le médecin du SMR a considéré que l'expertise du 1er juin 
2016 était convaincante et que le rapport neuropsychologique n'était pas de nature à 
modifier les précédentes conclusions du SMR. Il convenait dès lors de retenir qu'en 
raison des diagnostics posés, l'assuré présentait, dès juin 2011, une pleine capacité 
de travail dans une activité adaptée, sans utilisation d'outils tranchants et 
n'impliquant pas trop d'interaction interpersonnelle. 

61. Par projet de décision du 11 décembre 2017, l'OAI a rejeté la demande de 
prestations et refusé la poursuite de l'examen de mesures de réadaptation. 

Il ressortait de l'instruction médicale que si l'assuré présentait, dès le 1er juillet 
2011, une incapacité de travail dans son activité d'aide de cuisine, sa capacité de 
travail, selon le SMR, était entière à partir de cette date dans une activité adaptée à 
son état de santé. 

Il résultait de l’examen des mesures de réadaptation que l'assuré ne présentait 
aucune limitation spécifique en lien avec son état de santé qui nécessiterait une aide 
complémentaire pour rechercher un emploi. La poursuite de l’examen des mesures 
professionnelles ne permettrait pas de consolider sa capacité de gain. Les services 
de l'assurance-chômage étaient désormais compétents pour l'aider dans ses 
recherches d'un emploi. 

62. Par courrier du 26 janvier 2018, par l'intermédiaire de son avocate, l'assuré s'est 
opposé à ce projet de décision et a conclu à l'octroi d'une rente d'invalidité. 

En substance, il a estimé que son incapacité de travail avait été attestée par ses 
différents thérapeutes depuis 2011. Selon l’examen neuropsychologique du 30 juin 
2017 le concernant, une reprise professionnelle restait prématurée et ne pourrait 
s'engager qu'une fois les aspects thymiques et affectifs stabilisés. Dans son rapport, 
l’expert n'avait pas pu prendre en compte les éléments résultant de cet examen, 
établi postérieurement. Le médecin du SMR aurait ainsi écarté l'examen 

 
 
 

 

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neuropsychologique sans justification valable. L'expert et le médecin SMR seraient 
ainsi « à la solde de l'assurance invalidité ». 

63. Par décision du 30 janvier 2018, expédiée sous pli simple, l'OAI a confirmé les 
termes de son projet de décision. 

64. Par acte du 12 mars 2018, par l'intermédiaire de son avocate et au bénéfice d'une 
assistance juridique, l'assuré a interjeté recours contre cette décision - reçue le 8 
février 2018 -, en concluant à son annulation et à l'octroi d'une rente entière 
d'invalidité, ainsi qu'à une indemnité équitable à titre de dépens. Préalablement, il a 
sollicité une contre-expertise. 

Le docteur P______ avait établi une première expertise, pour le compte de 
l'assurance perte de gain, et avait constaté que l'assuré avait une pleine capacité de 
travail. Ainsi les deuxième et troisième expertises, établies pour le compte de l'OAI, 
ne pouvaient être impartiales. Il conviendrait d'auditionner cet expert afin qu'il 
explique les raisons pour lesquelles les déclarations du recourant avaient d’emblée 
été considérées comme peu crédibles. Les tentatives de résinsertion suite aux 
mesures mises en place n’avaient pas abouti en raison de la pathologie du 
recourant, ce dont l’expert ne tirait aucune conclusion. 

L'expert n'aurait en outre pas tenu compte du fait que le recourant était suivi, au 
CAPPI, par de nombreux thérapeutes qui avaient attesté son incapacité totale de 
travail du fait d’une affection psychiatrique sévère depuis de nombreuses années. Il 
préconisait une activité adaptée, sans utilisation d’objets tranchants et sans trop 
d'interactions interpersonnelles, alors qu'il relevait par ailleurs que le recourant 
s'occupait de ses sept enfants pour attester qu’il disposait de ressources sociales 
qu'il savait mettre à profit. L'affection dont souffrait le recourant était niée par 
l'expert et le médecin du SMR alors que de nombreux thérapeutes d'un centre de 
compétence universitaire officiel en attestaient. 

Selon le recourant, il « ne souffre pas de trouble de la personnalité mais bien d'un 
syndrome de stress post-traumatique en raison des événements dont il a été victime 
et qui ont laissé durablement une pathologie psychiatrique s'installer ». Cette 
affection ne lui permettrait pas d'accomplir aujourd'hui des tâches professionnelles 
quel que soit le domaine considéré. 

65. Dans sa réponse du 10 avril 2018, l'autorité intimée a conclu au rejet du recours et à 
la confirmation de la décision querellée. 

Le recourant ne faisait état d'aucun élément objectivement vérifiable ayant été 
ignoré dans le cadre des expertises et suffisamment pertinent pour remettre en 
question leurs conclusions. Il paraissait contraire à la bonne foi d'attendre de 
connaître le résultat de l'expertise avant de se plaindre du choix de l'expert. En 
l'espèce, l'expert avait rendu ses conclusions sur la base d'examens complets de 
l'ensemble des pièces du dossier. Les plaintes du recourant avaient été prises en 
considération et les rapports établis en pleine connaissance de l'anamnèse. La 
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale étaient 

 
 
 

 

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claires et les conclusions de l'expert, dûment motivées. Les différents certificats 
d'arrêt de travail, dépourvus d'explication clinique médicale, ne représentaient pas 
d'éléments probants pour apprécier sa capacité de travail. Les rapports médicaux 
auxquels le recourant se référaient devaient être évalués avec réserve, notamment 
en raison du rapport de confiance privilégié des médecins avec leurs patients. Le 
recourant affirmait que les échecs des mesures d'ordre professionnel étaient liés à sa 
pathologie. Or, selon l'expert, un épisode unique d'anxiété paroxystique n'était pas 
un motif suffisant pour justifier l'arrêt des mesures. En outre, le tableau psychique 
ne permettait pas d'expliquer l'échec des mesures. Lorsque les mesures mises en 
place démontraient que les conditions subjectives n'étaient pas remplies, soit que 
l'aptitude subjective de réadaptation faisait défaut, l'administration pouvait y mettre 
fin. 

Enfin, selon les éléments du dossier, le recourant n'avait pas été empêché pendant 
une dizaine d’années, de 2000 à 2010, d'exercer une activité lucrative, notamment 
comme aide de cuisine, d’obtenir un permis de conduire un poids lourd avec 
remorque, ainsi qu'un certificat de capacité comme transporteur. Il avait pu 
entreprendre toutes les démarches utiles à la défense de ses intérêts. Il avait été 
médiateur et traducteur pour des compatriotes auprès d'instances officielles et avait 
fait partie de l’association de parents d'élèves. Le comportement normal du 
recourant qui avait été observé, ainsi que ses ressources, confirmaient l'absence d'un 
syndrome de stress post-traumatique. 

66. Le 11 juin 2018, dans le délai prolongé accordé, le recourant a répliqué et persisté 
dans les conclusions de son recours. 

Il a affirmé que L'OAI aurait « exercé des pressions sur lui » au motif qu’un 
changement de médecin impliquerait des délais supplémentaires. L'expert n'allait 
pas critiquer sa première expertise et reprendrait ses conclusions dans les expertises 
suivantes, ce qui suffirait à remettre en cause son impartialité. 

Il existerait par ailleurs une incohérence entre la deuxième et la troisième expertise. 
Après avoir indiqué que le recourant avait été traité pour un PTSD par les HUG, 
l'expert l’avait au final écarté au motif que le recourant avait pu vivre normalement 
pendant vingt ans et qu’il n’avait pas observé d'évitement de sa part puisqu'il avait 
travaillé durant dix ans en cuisine. Il faisait ainsi abstraction du fait qu'il n'était pas 
retourné en Somalie quand bien même sa nationalité suisse lui permettait de 
voyager. Dans son avis, le SMR n'avait pas tenu compte du rapport du docteur 
AF______, ni de ceux de la doctoresse AE______ du 20 mars 2017 et des EPI, qui 
avaient retenu que le recourant n'était pas en mesure de réintégrer le marché de 
l'emploi libre ou adapté. S'agissant de sa capacité à s'occuper de ses enfants, il 
n'avait pas été pris en compte que certains d'eux étaient domiciliés auprès de 
membres de sa famille en Angleterre, où ils étaient scolarisés. Pour le surplus, le 
recourant contestait les constatations de l'expert dans son troisième rapport 
d'expertise. 

 
 
 

 

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67. Le 9 juillet 2018, l'autorité intimée a persisté dans les termes de ses écritures du 10 
avril 2018. 

68. Le 28 août 2018, par l'intermédiaire de son avocate, le recourant a sollicité 
l'audition du docteur T______ et a produit un courrier du 22 août 2018 de ce 
dernier. 

Dans ce courrier, le docteur T______ a expliqué avoir suivi le recourant, la 
première fois, de décembre 2012 à octobre 2013, période durant laquelle lui-même 
était en formation en psychiatrie aux HUG. Il avait retenu le diagnostic d'un trouble 
dépressif récurrent, qui évoluait sans période de rémission complète. Après avoir 
repris le dossier médical du recourant et en avoir discuté avec ses superviseurs, un 
chef de clinique et un médecin adjoint, il avait retenu un PTSD et un changement 
de personnalité secondaire, « le traumatisme dans un contexte de guerre étant avéré 
avec une première prise en charge par les collègues de la médecine de premiers 
recours lors de son arrivée en Suisse ». Depuis mai 2018, le recourant avait repris 
contact avec lui et entreprenait une psychothérapie. 

Selon le docteur T______, le médecin des EPI, le docteur AF______ avait expliqué 
de manière cohérente le trouble présenté par le recourant, « à savoir un PTSD 
sévère », avec un pronostic réservé et les motifs de l'efficacité modeste des 
traitements médicamenteux. La sévérité de l'atteinte fonctionnelle aurait été 
confirmée lors du stage du recourant aux EPI et objectivée pas le docteur 
AF______. Enfin, il a critiqué les expertises, a estimé que les réfutations de l'expert 
d'un PTSD n'étaient pas convaincantes et que « Monsieur A______ est clairement 
inapte pour le marché primaire" et « qu'il pourra, à long terme, retrouver une 
capacité de travail pour autant qu'il puisse bénéficier d'une psychothérapie et d'un 
travail dans un atelier protégé ». 

69. Le 1er octobre 2018, dans le délai imparti, l'OAI a produit l'avis du 18 septembre 
2018 du médecin SMR par rapport au courrier du docteur T______. 

Il a relevé que l'expert s'était entretenu avec le docteur T______ avant d'établir son 
deuxième rapport d'expertise, en avril 2014. L'expert avait écarté le diagnostic de 
syndrome de stress post-traumatique et de modification durable de la personnalité 
aux motifs que l'assuré avait pu mener une vie normale, se marier, fonder une 
famille, suivre des formations, reprendre une activité professionnelle, une vie 
sociale et assumer des mandats d'interprète pour des compatriotes, notamment 
auprès de la police - mandats qui l'amenaient à des situations pouvant faire ressurgir 
des souvenirs traumatiques - ce que les patients souffrant d'une telle atteinte 
évitaient à tout prix. En outre, l'assuré avait pu s'adapter à un environnement 
professionnel hostile avec un chef qui aurait tenu des propos racistes à son 
encontre. Il avait également été capable d'évoquer de manière libre des scènes de 
guerre qu'il avait vécues sans que cela ne réactive un syndrome neurovégétatif 
d'angoisse, ce qui parlait également en défaveur du diagnostic d'un syndrome de 
stress-post traumatique. 

 
 
 

 

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Par ailleurs, le docteur T______ se référait à l'avis du docteur AF______, alors que 
ce dernier n'était pas psychiatre, spécialisé pour poser un tel diagnostic. Le 
diagnostic du docteur T______ reposait essentiellement sur les plaintes subjectives 
du recourant et non sur des éléments objectifs qui pourraient amener à retenir une 
atteinte beaucoup plus sévère que celle présentée en réalité, avec des discordances 
dans le comportement lors de stages et au quotidien, alors que le recourant 
démontrait sa capacité à mobiliser ses ressources lorsqu'il devait obtenir des 
renseignements sur son dossier, la garde de ses enfants, lorsque l'on n'allait pas dans 
son sens ou qu'il était poussé dans ses retranchements. En conclusion, le rapport du 
22 août 2018 du docteur T______ n'amenait pas d'éléments objectifs susceptibles 
de modifier les conclusions précédentes du SMR. 

70. Par écriture du 25 octobre 2018, le recourant a persisté dans les conclusions de son 
recours. Il a soutenu que le traumatisme qu’il avait vécu en Somalie avait laissé des 
traces durables, réactivées lors des conflits sur son lieu de travail, engendrant une 
incapacité de travail durable. Il a contesté avoir pu évoquer de manière libre des 
scènes de guerre vécues. L'expert n'aurait pas pris en compte la dimension 
culturelle, selon laquelle un homme somalien ne montrerait pas de signes d'émotion 
au risque de perdre la face. L'argument du SMR concernant l'absence d'évitement 
de sa part serait infondé. D'ailleurs, il avait refusé l'excision de sa fille, n'était 
jamais retourné en Somalie et n’avait fonctionné qu’à une seule reprise comme 
interprète auprès du Tribunal des mineurs. Il s'était investi au sein de l'association 
des parents d’élèves et non auprès des associations somaliennes. Enfin, il a fait 
valoir ses limitations lors de son stage, attestées par le docteur AF______. 

71. Au 5 février 2019, par l'intermédiaire de son avocate, le recourant a régulièrement 
produit des certificats établis par la doctoresse AI______ pour des arrêts de travail 
successifs « pour maladie » depuis le 1er septembre 2018. 

72. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. Les arguments des parties seront repris dans 
la partie en droit en tant que besoin. 

 

EN DROIT 

1) Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d'espèce est ainsi établie. 

2. Le délai de recours est de 30 jours suivant la notification de la décision (art. 60 al. 1 
LPGA; art. 62 al. 1 de la de loi sur la procédure administrative du 12 septembre 
1985 [LPA - E 5 10]). Lorsque le délai échoit un samedi, un dimanche ou un jour 

 
 
 

 

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férié selon le droit fédéral ou cantonal, son terme est reporté au premier jour 
ouvrable qui suit (art. 38 al. 3 LPGA et art. 17 al 3 LPA). 

En l'espèce, la décision querellée a été notifiée sous pli simple le 8 février 2018. Le 
délai de trente jours ayant échu le samedi 10 mars 2018, le recours interjeté le lundi 
12 mars 2018, dans les formes, est dès lors recevable (art. 56 ss LPGA et 64 al. 
1 LPA). 

3. Le recourant sollicite l'audition du docteur T______, un de ses médecins traitants. 

a. Le droit d'être entendu comprend le droit, pour la personne concernée, de fournir 
des preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision et d'obtenir 
qu'il soit donné suite à ses offres de preuves pertinentes (arrêts du Tribunal fédéral 
9C_372/2018 du 29 octobre 2018 consid. 5.1 ; 2C_545/2014 du 9 janvier 2015 
consid. 3.1 ; ATF 132 II 485 consid. 3.2 et 129 II 497 consid. 2.2). Le droit de faire 
administrer des preuves n'empêche pas le juge de renoncer à l'administration de 
certaines preuves offertes et de procéder à une appréciation anticipée de ces 
dernières, en particulier s'il acquiert la certitude que celles-ci ne l'amèneront pas à 
modifier son opinion ou si le fait à établir résulte déjà des constatations ressortant 
du dossier (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 136 I 229 consid. 5.2 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 2C_917/2018 du 29 janvier 2019 consid. 5.1). Le droit d'être entendu ne 
comprend pas le droit d'obtenir l'audition de témoins (ATF 130 II 425 consid. 2.1). 

b. En l'espèce, le recourant a largement pu faire valoir ses points de vue et ses 
arguments dans son recours et ses différentes écritures subséquentes. La chambre 
de céans dispose, par ailleurs, des éléments utiles et nécessaires pour statuer en 
toute connaissance de cause, au vu des nombreuses pièces produites par les parties, 
y compris les avis médicaux du docteur T______, particulièrement celui produit le 
22 août 2018 par lequel ce médecin a fourni les raisons l'ayant amené à retenir le 
diagnostic d'un PTSD et d'un changement de personnalité de l'assuré et s'est 
exprimé de manière complète tant sur l'avis du docteur AF______, mandaté par les 
EPI, que sur les rapports d'expertise du docteur P______, mandaté par l'autorité 
intimée. 

Il ne sera dès lors pas donné suite à la requête d'audition sollicitée par le recourant. 

4. Le litige porte sur la question de savoir si le recourant a droit à des prestations de 
l'assurance-invalidité. 

Aux termes de l'art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité, l'incapacité de gain 
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 7 
LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie 
des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale 
ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (al 1). Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en 
compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a 

 
 
 

 

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incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable (al. 2 en 
vigueur dès le 1er janvier 2008). 

5. a) En vertu de l’art. 28 al. 1er LAI, l’assuré a droit à une rente d’invalidité aux 
conditions suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux 
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de 
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de 
travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable (let. b) ; au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 
40% au moins (let. c). 

b) L’art. 28 al. 2 LAI dispose que l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide 
à 70% au moins, à trois quarts de rente s’il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). 

6. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165 consid. 3.1.; arrêt du Tribunal fédéral 
des assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 

La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé mentale ou psychique 
suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert ou d’un médecin 
spécialiste de la discipline concernée (psychiatre) et s'appuyant sur des critères du 
système de classification reconnu, tel le CIM ou le DSM-IV (ATF 143 V 409 
consid. 4.5.2 ; 141 V 281 consid. 2.1 citant ATF 130 V 396 et consid. 2). 

Une anomalie diagnostiquée par un spécialiste ne signifie cependant pas que 
l'assuré doit être déclaré d'emblée invalide. Il faut qu'elle entraîne le degré 
d'incapacité prévue par la loi. Pour répondre à la question de savoir si une atteinte à 
la santé mentale ou psychique est invalidante ou non, il convient de déterminer si et 
dans quelle mesure un assuré peut encore, malgré l'atteinte de la santé et le cas 
échéant en suivant un traitement thérapeutique, exercer une activité lucrative sur un 
marché du travail équilibré correspondant à ses aptitudes. Cette question doit être 
tranchée avant tout sur la base de critères objectifs en faisant abstraction des 
limitations dues à un comportement aggravante de l'assuré (Michel VALTERIO, 
Commentaire La loi sur l'assurance-invalidité, 2018, ad art. 4 LAI, N 8 et 9 et les 

 
 
 

 

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références citées, not. ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6 p. 398 et  132 V 65 consid. 
3.4 p. 70).  

7. a) Dans un arrêt de principe rendu le 3 juin 2015 (ATF 141 V 281), le Tribunal 
fédéral a revu et modifié en profondeur le schéma d'évaluation de la capacité, 
respectivement de l'incapacité de travail en cas de syndrome douloureux 
somatoforme et d'affections psychosomatiques comparables. Il a notamment 
abandonné la présomption selon laquelle les troubles somatoformes douloureux ou 
leurs effets pouvaient être surmontés par un effort de volonté raisonnablement 
exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma 
d'évaluation au moyen d'un catalogue d'indicateurs (ATF 141 V 281 consid. 4), 
divisé en deux grandes catégories : les indicateurs se rapportant à la catégorie 
« degré de gravité fonctionnel » forment le socle de base pour l'évaluation des 
conséquences fonctionnelles de l'atteinte à la santé (ATF 141 V 281 consid. 4.3), 
lesquelles doivent ensuite être examinées sous l'angle de la « cohérence », catégorie 
regroupant des éléments destinés à évaluer le comportement de l'assuré 
(ATF 141 V 281 consid. 4.4 ; cf. également Michel VALTERIO, op. cit., ad art. 4 
LAI, N 16/note 49).  

Cette nouvelle jurisprudence ne modifie en rien la jurisprudence relative à 
l'exigence de l'art. 7 al. 2 LPGA, selon laquelle une incapacité de gain propre à 
entraîner une invalidité n’est admise que si cette incapacité n'est pas objectivement 
surmontable, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à l'assuré 
(ATF 141 V 281 précité, consid. 6). 

b) En particulier, le Tribunal fédéral a souligné que le diagnostic somatoforme 
douloureux persistant reposant sur la terminologie du système de classification 
médical ne conduit à la constatation d'une atteinte à la santé importante et 
pertinente en droit de l'assurance-invalidité que si le diagnostic résiste également 
aux motifs d'exclusion selon l'ATF 131 V 49 (ATF 141 V 281 consid. 2.2). 

Le Tribunal fédéral a ainsi maintenu, voire renforcé la portée de ces motifs 
d'exclusion, selon lesquels il y a lieu de conclure à l'absence d'une atteinte à la santé 
ouvrant le droit aux prestations d'assurance si les limitations liées à l'exercice d'une 
activité résultent d'une exagération des symptômes, d'une manifestation analogue 
ou d'une constellation semblable (ATF 141 V 281 consid. 2.2