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**Case Identifier:** b446d9b7-1343-56b5-9926-6fd276ecc018
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-03-11
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 11.03.2016 C/13582/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-13582-2015_2016-03-11.pdf

## Full Text

R É P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENÈVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/13582/2015-CS DAS/71/2016

DÉCISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU VENDREDI 11 MARS 2016 

 

Recours (C/13582/2015-CS) formé en date du 10 décembre 2015 par Monsieur 
A_____, domicilié _____, Genève, comparant par Me Marie BERGER, avocate, en 
l'Etude de laquelle il élit domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du    14 mars 2016 à : 

- Monsieur A_____ 
c/o Me Marie BERGER, avocate 
Boulevard des Philosophes 9, 1205 Genève. 

- Madame B_____ 
c/o Me Tania SANCHEZ WALTER, avocate 
Place de la Fusterie 5, case postale 5422, 1211 Genève. 

- Madame C_____ 
Madame D_____ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 

 

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EN FAIT 

A. Par ordonnance du 5 novembre 2015, le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a attribué la garde de la mineure 
E_____ à sa mère, B_____ (ch. 1 du dispositif), autorisé B_____ à modifier le 
lieu de résidence de la mineure et à l'emmener au Chili (ch. 2), ordonné la 
restitution immédiate des documents d'identité de la mineure (carte d'identité, 
passeport chilien) en mains du Service de protection des mineurs (ci-après : 
SPMi) à B_____ (ch. 3), dit que les relations personnelles entre la mineure et son 
père, A_____, s'exerceraient, durant la période durant laquelle le père demeurera 
en Suisse avant son retour au Chili, à raison de deux contacts par semaine par 
Skype/Facetime entre 18h00 et 19h00, heure du lieu de résidence de l'enfant ; 
ensuite, en cas de domicile de l'enfant et de sa mère à Santiago/Chili, un week-end 
sur deux, du vendredi soir au dimanche 18h00, ainsi qu'un soir par semaine, du 
mercredi au jeudi matin, et la moitié des vacances scolaires, réparties par périodes 
de quinze jours durant l'été ; ou, en cas de domicile de l'enfant et de sa mère à 
_____/Chili ou tout autre lieu trop éloigné de Santiago pour envisager des visites 
en semaine, un week-end sur deux, du vendredi soir au dimanche 18h00, ainsi que 
la moitié des vacances scolaires, réparties par périodes de quinze jours durant l'été 
(ch. 4), rappelé aux parents leur devoir d'apaiser leur conflit et d'instaurer entre 
eux le dialogue et la collaboration indispensables pour éviter à leur enfant un 
conflit de loyauté propre à avoir des conséquences sur son développement (ch. 5), 
fixé l'émolument de décision à 600 fr. qu'il a mis à la charge des parties, par 
moitié chacune, B_____ plaidant au bénéfice de l'assistance juridique (ch. 6), 
débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 7) et déclaré l'ordonnance 
immédiatement exécutoire (ch. 8). 

B. a) Le 10 décembre 2015, A_____ a recouru contre cette décision qu'il a reçue 11 
décembre 2015. Il a conclu, principalement, à son annulation en raison de 
l'incompétence des autorités genevoises ; subsidiairement, à l'annulation des 
chiffres 1 à 4, 7 et 8 de son dispositif, à ce qu'il soit ordonné au service social 
international ou à toute autre institution d'établir les conditions de vie qu'aurait 
E_____ au Chili ainsi que toutes autres mesures utiles, dont l'audition de la 
psychiatre d'B_____, à ce que la garde de E_____ lui soit attribuée, de larges 
relations personnelles avec l'enfant devant être accordées à la mère, les frais et 
dépens devant être répartis par moitié entre les parties. 

b) A_____ a été débouté de sa requête tendant à la restitution de l'effet suspensif 
au recours par décision de la Chambre de surveillance du 14 décembre 2015. 

 c) Le Tribunal de protection a renoncé à faire usage des facultés prévues par 
l'art. 450d CC, applicable par renvoi de l'art. 314 CC. 

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d) B_____ a conclu à la confirmation de l'ordonnance et au déboutement de 
A_____ de toutes ses conclusions, avec suite de frais et dépens. 

e) Les parties ont produit des pièces nouvelles. 

C. Les éléments pertinents suivants résultent de la procédure : 

a) B_____ et A_____, originaires du Chili, sont les parents de E_____, née le 
_____ 2011 au Chili. 

A_____ est également le père de deux autres enfants, nés en 2005 et 2008, qui 
vivent à _____ (Chili).  

b) En 2012, A_____ a été détaché en qualité de _____ au sein de _____ auprès de 
l'_____ à Genève, sa mission devant prendre fin en janvier 2016. 

Il a emménagé à Genève au début de l'année 2012 où il a été rejoint par B_____ et 
E_____ en novembre 2012. 

c) A Genève, A_____ s'absentait du domicile conjugal environ quatre jours par 
mois pour son travail. 

B_____, avocate, n'a exercé aucune activité lucrative pendant son séjour à 
Genève. Elle a obtenu un master en droit international à l'Université de _____ 
pendant l'année universitaire 2014-2015. 

E_____ se rendait régulièrement à la crèche, ses parents prenant personnellement 
soin d'elle le reste du temps. 

d) La relation entre les parties a commencé à se dégrader à la fin de l'année 2014. 
B_____, fragilisée par la grave crise que traversait son couple, a entamé un suivi 
psychologique. 

e) B_____ et A_____ vivent séparés depuis le mois de mars 2015. A_____ a 
continué de résider au domicile occupé jusqu'alors par la famille. B_____ et 
E_____ ont continué de vivre à Genève, occupant divers appartements en 
sous-location.  

Du fait de la séparation, B_____ qui était jusqu'alors titulaire d'une carte de 
légitimation du Département fédéral des affaires étrangères de type C, tout comme 
sa fille, n'a plus joui du statut diplomatique dès le 25 mars 2015. Elle était aidée 
financièrement par son père. Lorsque A_____ a cessé de s'acquitter de ses primes 
d'assurance-maladie, elle a interrompu son suivi psychologique qu'elle ne pouvait 
plus assumer. 

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Dès la séparation, A_____ a eu des relations personnelles avec sa fille tous les 
mercredis et un week-end sur deux. Les parties ont exclusivement communiqué 
par écrit, le passage de l'enfant s'effectuant à la crèche. 

f) Le 3 juillet 2015, A_____ a sollicité du Tribunal de protection l'attribution de la 
garde de E_____ et à ce qu'il soit fait interdiction à B_____ de déplacer l'enfant de 
Genève pour le Chili sans son accord écrit. 

g) Par ordonnance du 3 juillet 2015, le Tribunal de protection a fait interdiction, 
sur mesures superprovisionnelles, à B_____ de faire quitter le territoire suisse à sa 
fille, ordonné le dépôt immédiat des pièces d'identité de cette dernière en mains du 
SPMi et invité ce dernier à lui faire parvenir son rapport d'évaluation ainsi que son 
préavis, les parties étant en outre exhortées à entreprendre une médiation afin de 
trouver une solution amiable. 

h) Dans son rapport du 7 septembre 2015, le SPMi a préconisé le maintien de 
l'autorité parentale conjointe, l'attribution de la garde de fait à la mère ainsi que du 
droit de déterminer le lieu de résidence de la mineure, ce dernier devant être retiré 
au père. Les relations personnelles entre le père et l'enfant devaient s'exercer 
d'entente entre les parents, mais au minimum un week-end sur deux, du vendredi 
soir au dimanche à 18h00, du mercredi au jeudi matin, ainsi que la moitié des 
vacances scolaires, réparties par périodes de quinze jours durant l'été. 

Il a retenu que la mère s'était occupée de manière prépondérante de l'enfant depuis 
sa naissance, qu'elle disposait des compétences adéquates et qu'elles partageaient 
un lien chaleureux. La mère ne possédait plus de titre de séjour en Suisse à la suite 
de la séparation ni d'aucune ressource financière, hormis l'aide de sa famille. La 
situation professionnelle du père l'amenait à être muté régulièrement. 

Devant le SPMi, B_____ a reconnu les qualités parentales de A_____ qui savait 
prendre en charge l'enfant au quotidien et se rendre aux rendez-vous du pédiatre. 

A_____ a reproché à B_____ d'avoir délaissé l'enfant durant ses études mais a 
reconnu que celle-ci n'était pas inadéquate envers l'enfant. 

La psychiatre d'B_____ a indiqué que sa patiente assumait correctement son rôle 
de mère malgré son état dépressif. Elle se montrait aimante, douce et rassurante 
avec sa fille. 

i) Devant le Tribunal de protection, A_____ a conclu en dernier lieu à ce que la 
garde de E_____ lui soit attribuée et à ce qu'un droit de visite d'un week-end sur 
deux soit réservé à la mère vu l'éloignement des domiciles (_____ et _____ étant 
distants d'environ 120 km.) lorsque la famille serait de retour au Chili. Une garde 
partagée n'était pas à exclure si les deux parents devaient résider à Santiago. 

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Il a indiqué qu'il restera un an ou deux au Chili à Santiago avant de devoir repartir 
en mission à l'étranger. Il a précisé n'avoir accepté de voyager durant sa mission à 
Genève que pour échapper aux scènes de ménage. 

La mère de A_____ vit à _____ et son frère vit à _____. 

Bien que s'interrogeant sur l'état psychique d'B_____ qui avait interrompu son 
suivi thérapeutique, A_____ n'a pas nié les capacités maternelles de celle-ci, 
relevant que si cela n'avait pas été le cas il ne lui aurait pas permis de voir l'enfant. 
Il a toutefois persisté dans sa requête en audition du psychiatre d'B_____. 

j) B_____ a indiqué qu'elle souhaitait rester titulaire de la garde de E_____ et que 
les modalités actuelles des relations personnelles avec le père soient maintenues, à 
l'exception du jeudi soir selon le lieu de vie de chacun des parents. 

Elle a indiqué qu'elle bénéficierait d'un large appui familial au Chili et qu'elle 
recherchait déjà un emploi à _____ ou à _____.  

k) B_____ est rentrée au Chili avec E_____ au milieu du mois de décembre 2015, 
postérieurement au prononcé de la décision querellée l'autorisant à modifier le lieu 
de résidence de la mineure. Elles résident à _____ au domicile du père d'B_____. 

A_____ a parlé avec sa fille par Skype les 18, 23 et 28 décembre 2015. Il a 
également tenté de la contacter les 24 et 25 décembre 2015. 

A_____ est rentré à Santiago le 11 janvier 2016. 

B_____ lui a proposé de prendre E_____ du 18 janvier au 1er février 2016. 

EN DROIT 

1. 1.1 Interjeté auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 53 
al. 1 LaCC), dans les délai et forme utiles (art. 450 al. 3, 450a al. 1 et 450b 
al. 1 CC, applicables par renvoi de l'art. 314 al. 1; art. 53 al. 2 LaCC) par le père 
de l'enfant, qui dispose de la qualité pour recourir (art. 450 al. 2 ch. 1 CC; art. 35 
let. b LaCC), à l'encontre d'une décision rendue par le Tribunal de protection en 
matière de droit de garde et de mesures de protection de l'enfant (art. 450 
al. 1 CC), le recours est recevable. 

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

2.  Les pièces nouvellement déposées devant la Chambre de céans sont recevables : 
l'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis par les parties 

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en seconde instance, à l'exclusion du CPC (art. 450 f CC cum art. 31 al. 1 let. c et 
let. d a contrario LaCC) ne stipulant aucune restriction en cette matière. 

3. Le recourant estime que le Tribunal de protection n'était pas compétent, au motif 
que la résidence de l'enfant en Suisse n'était que temporaire, les membres de la 
famille ayant déjà fait part de leur intention de retourner au Chili. 

3.1.1 Le Chili n'est lié ni par la Convention de La Haye du 5 octobre 1961 
concernant la compétence des autorités et la loi applicable en matière de 
protection des mineurs (RS 0.211.231.01 ; CLaH61), ni par la Convention de La 
Haye du 19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la 
reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité 
parentale et de mesures de protection des enfants (RS 0.211.231.011 ; CLaH96). 

En l'absence d'instrument international applicable, l'art. 85 al. 1 de la loi fédérale 
sur le droit international privé du 18 décembre 1987 (LDIP - RS 291) renvoie aux 
dispositions de la CLaH96, applicables au titre de droit interne. 

3.1.2 L'art. 5 CLaH96 dispose que les autorités, tant judiciaires qu'administratives, 
de l'Etat contractant de la résidence habituelle de l'enfant sont compétentes pour 
prendre des mesures tendant à la protection de sa personne ou de ses biens (al. 1). 
En cas de changement de la résidence habituelle de l'enfant dans un autre État 
contractant, sont compétentes les autorités de l'État de la nouvelle résidence 
habituelle, sous réserve d'un déplacement ou d'un non-retour illicite au sens de 
l'art. 7 CLaH96 (al. 2). 

Le principe de la perpetuatio fori – qui veut qu'en principe les conditions initiales 
de recevabilité déterminent les règles de compétence et la loi applicable jusqu'à 
l'issue du litige – ne s'applique donc pas dans les relations entre États contractants 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_313/2014 du 9 octobre 2014 consid. 7.3 in JdT 2015 
II 226). 

Par contre, lorsque la nouvelle résidence habituelle de l'enfant se trouve dans un 
État non contractant, la compétence de l'autorité saisie peut être conservée, dans le 
sens de la perpetuatio fori (arrêts du Tribunal fédéral 5A_809/2012 du 8 janvier 
2013 consid. 2.3.2). 

3.1.3 La notion de résidence habituelle au sens de la CLaH96 est un concept 
autonome qui doit être interprété à la lumière des objectifs de la Convention plutôt 
que de rester soumis aux contraintes du droit interne (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_257/2011 du 25 mai 2011 consid. 2.2; Conférence de La Haye de droit 
international privé, Manuel pratique sur le fonctionnement de la Convention de La 
Haye de 1996 sur la protection des enfants, p. 176, n. 13.83). 

La résidence habituelle se détermine, au cas par cas, d'après des éléments factuels, 
perceptibles de l'extérieur, non pas d'après le facteur de la volonté. Elle est ainsi 

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basée sur une situation de fait (arrêts du Tribunal fédéral 5A_509/2012 du 20 août 
2012 consid. 6; 5A_257/2011 du 25 mai 2011 consid. 2.2; 5P.367/2005 du 15 
novembre 2005 consid. 5.1). 

Elle implique la présence physique de l'enfant sur un lieu donné. Outre celle-ci, 
doivent être retenus d'autres facteurs susceptibles de faire apparaître que cette 
présence n'a nullement un caractère temporaire ou occasionnel et que la résidence 
de l'enfant traduit une certaine intégration dans un environnement social et 
familial; sont notamment déterminants la durée, la régularité, les conditions et les 
raisons du séjour sur le territoire et du déménagement de la famille, la nationalité 
de l'enfant, le lieu et les conditions de scolarisation, les connaissances 
linguistiques ainsi que les rapports familiaux et sociaux de l'enfant (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_324/2014 du 9 octobre 2014 consid. 5.2). 

Est déterminant le centre effectif de vie de l'enfant et de ses attaches. Celui-là peut 
résulter soit de la durée de fait de la résidence et des relations ainsi créées, soit de 
la durée envisagée de la résidence et de l'intégration attendue, sachant qu'un séjour 
de 6 mois crée en principe une résidence habituelle (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_509/2012 du 20 août 2012 consid. 6; 5A_257/2011 du 25 mai 2011 
consid. 2.2; 5A_650/2009 du 11 novembre 2009 consid. 5.2; 5P.367/2005 du 
15 novembre 2005 consid. 5.1). La résidence habituelle d'un enfant coïncide le 
plus souvent avec le centre de vie d'un des parents au moins (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_509/2012 du 20 août 2012 consid. 6; 5A_257/2011 du 25 mai 2011 
consid. 2.2; 5A_650/2009 du 11 novembre 2009 consid. 5.2; 5P.367/2005 du 
15 novembre 2005 consid. 5.1). 

Selon les circonstances, une résidence peut devenir habituelle, sitôt après le 
changement du lieu de séjour, si elle était destinée à être durable et à remplacer le 
précédent centre d'intérêt (arrêts du Tribunal fédéral 5A_324/2014 du 9 octobre 
2014 consid. 5.3; 5A_650/2009 du 11 novembre 2009 consid. 5.2). 

3.2 En l'espèce, l'enfant mineure a résidé à Genève avec ses parents de 2012 à 
2015, soit de l'âge d'un an à quatre ans. Elle disposait d'un permis de séjour, d'une 
assurance maladie obligatoire en Suisse, et fréquentait la crèche. 

Du fait de son jeune âge, son centre de vie était celui de ses parents qui résidaient 
tous deux à Genève. Son père travaillait à Genève et sa mère y poursuivait des 
études. Dès lors, la résidence de l'enfant se trouvait à Genève. 

Le séjour de la famille a duré plus de deux ans, de sorte qu'il n'était pas 
temporaire, même si les parents savaient qu'ils n'y resteraient que pour une durée 
déterminée. Leur décision de retourner au Chili n'a en effet pas eu pour 
conséquence de rendre leur résidence à Genève temporaire, ni d'ailleurs de créer 
une résidence de l'enfant au Chili de manière anticipée, une nouvelle résidence ne 
pouvant exister qu'au plus tôt lors du changement de lieu physique de l'enfant. 

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Dès lors la résidence de l'enfant se trouvait à Genève lors du dépôt de la requête 
ainsi que lors du prononcé de la décision litigieuse. 

Partant, le Tribunal de protection était compétent pour statuer sur le fond de la 
cause. 

Depuis le prononcé de la décision querellée, la mère s'est établie avec l'enfant au 
Chili. La Cour de céans demeure néanmoins compétente, en vertu du principe de 
perpetuatio fori applicable dans la mesure où le Chili n'a pas ratifié la CLaH96. 

De nouvelles mesures à l'égard de l'enfant ne seront cependant plus de la 
compétence des autorités suisses. 

4. Le recourant reproche au Tribunal de protection d'avoir attribué la garde de 
l'enfant à sa mère. 

4.1 Selon l'art. 298d CC, à la requête de l'un des parents ou de l'enfant ou encore 
d'office, l'autorité de protection de l'enfant modifie l'attribution de l'autorité 
parentale lorsque des faits nouveaux importants le commandent pour le bien de 
l'enfant (al. 1). Elle peut aussi se limiter à statuer sur la garde de l'enfant, les 
relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge 
(al. 2). 

La règle fondamentale en ce domaine est l'intérêt de l'enfant. Au nombre des 
critères essentiels, entrent en ligne de compte les relations personnelles entre 
parents et enfants, les capacités éducatives respectives des parents, leur aptitude à 
prendre soin de l'enfant personnellement et à s'en occuper, ainsi qu'à favoriser les 
contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, au regard des données 
de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations 
nécessaires à un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, 
moral et intellectuel. Lorsque le père et la mère offrent des conditions 
équivalentes, la préférence doit être donnée, dans l'attribution d'enfants en âge de 
scolarité ou qui sont sur le point de l'être, à celui des parents qui s'avère le plus 
disponible pour les avoir durablement sous sa propre garde, s'occuper d'eux et les 
élever personnellement. Si le juge ne peut se contenter d'attribuer l'enfant au 
parent qui en a eu la garde pendant la procédure, ce critère jouit d'un poids 
particulier lorsque les capacités d'éducation et de soin des parents sont similaires 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_825/2013 du 28 mars 2014 consid. 4.3.1; 
5A_848/2012 du 11 février 2013 consid. 3.1.2, publié in FamPra.ch 2013 p. 458; 
5A_621/2010 du 8 mars 2011 consid. 2.1, publié in FamPra.ch 2011 p. 746; 
5A_495/2008 du 30 octobre 2008 consid. 3.1, publié in FamPra.ch 2009 p. 238; 
ATF 136 I 178 consid. 5.3). 

4.2 En l'espèce, les trois membres de la famille résident aujourd'hui au Chili. Une 
garde alternée n'est toutefois pas envisageable en l'état dès lors que la 

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communication entre les parents n'est pas suffisamment bonne et qu'ils résident 
dans des villes distantes de 120 km. En tout état, aucun des parents ne réclame les 
modalités d'une telle garde qui doit donc être attribuée exclusivement à l'un 
d'entre eux. 

Le recourant reproche au Tribunal de protection de ne pas avoir tenu 
suffisamment compte des problèmes psychologiques de la mère. Cela étant, il ne 
fait pas valoir que ces problèmes porteraient préjudice à l'intérêt de l'enfant. Au 
contraire, devant le SPMi comme devant les premiers juges, le recourant a admis 
que l'intimée disposait des capacités parentales nécessaires à prendre soin de 
l'enfant. Il n'est enfin pas contesté que le recourant dispose également des qualités 
parentales adéquates. 

L'enfant entretient en outre de bonnes relations avec ses deux parents. Ces 
derniers ont su s'occuper alternativement de l'enfant en fonction de leurs 
occupations respectives. C'est ainsi que la mère a pris soin de l'enfant lorsque le 
père travaillait et que ce dernier a permis à l'intimée de se consacrer à ses études 
pendant quelques mois. Cependant, depuis la séparation des parties, l'enfant a été 
principalement sous la garde de sa mère. 

A ce jour, l'intimée est à la recherche d'un emploi de sorte qu'elle dispose de plus 
de temps pour s'occuper de l'enfant. Elle réside à _____ où plusieurs membres de 
sa famille ainsi que celle du père de la mineure sont domiciliés. En résidant avec 
sa mère, l'enfant peut ainsi avoir des contacts avec sa famille élargie qui, au 
besoin, est disponible pour s'occuper d'elle lorsque sa mère recherche un emploi. 
Le père est actuellement domicilié à _____ où il exerce une activité à plein temps. 
Sans entourage familial, hormis un frère dont on ignore la situation personnelle, le 
recourant serait contraint de faire appel à des tiers pour prendre soin de sa fille 
lorsqu'il travaille. Au vu de ce qui précède, l'intimée est actuellement plus 
disponible que le recourant pour prendre personnellement soin de l'enfant et elle 
bénéficie d'un soutien familial que le père n'a pas. 

Sur le plan des relations personnelles parents-enfant, le recourant n'a pas démontré 
qu'il serait plus enclin à favoriser le rapprochement mère-fille s'il devait obtenir la 
garde de l'enfant. Il s'est en effet limité a proposer un droit aux relations 
personnelles d'un week-end sur deux alors que lui-même estime que ce droit est 
trop restreint. De son côté l'intimée a toujours respecté le droit aux relations 
personnelles du recourant lorsqu'il était à Genève. Pendant le mois de séparation, 
le recourant a pu communiquer régulièrement avec sa fille par Skype, à plusieurs 
reprises, conformément à la décision querellée. Enfin, l'intimée a pris contact avec 
le recourant dès son arrivée au Chili afin d'organiser les vacances de l'enfant 
auprès de lui. Le recourant ne saurait ainsi reprocher à l'intimée d'entraver 
l'exercice de son droit aux relations personnelles. 

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Au vu de ce qui précède, la décision du Tribunal de protection de confier la garde 
de l'enfant à sa mère n'est pas critiquable.  

5. Compte tenu de l'opposition du père à ce que l'enfant réside avec sa mère, c'est 
également à bon droit que les premiers juges ont retiré à l'appelant le droit de 
déterminer le lieu de résidence de l'enfant afin que celle-ci puisse s'établir au Chili 
(art. 301a CC). 

6. Enfin, eu égard à l'éloignement des résidences des parents d'environ 120 km, le 
droit aux relations personnelles réservé au père à raison d'un week-end sur deux, 
du vendredi soir au dimanche 18h00, ainsi que la moitié des vacances scolaires, 
réparties par périodes de quinze jours durant l'été est conforme à l'intérêt de 
l'enfant (art. 273 al. 1 CC). 

Les modalités alternatives prévues par le Tribunal de protection, correspondant au 
droit de visite exercé jusqu'alors par le recourant à Genève, ne sont pas 
critiquables. 

7. Au vu de ce qui précède, le recours, infondé, sera rejeté. 

8. 8.1 Le recourant critique la répartition des frais de première instance, sans 
toutefois motiver cette contestation. 

La décision querellée étant intégralement confirmée, il n'y a pas lieu de modifier 
la répartition des frais par moitié entre les parties décidée par le Tribunal de 
protection. 

8.2 La procédure n'est pas gratuite (art. 77 LaCC). Les frais de la procédure de 
recours, arrêtés à 400 fr., seront mis à la charge du recourant qui succombe 
(art. 106 CPC). 

La nature du litige justifie que les parties supportent leurs dépens (art. 107 al. 1 
let. c CPC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 10 décembre 2015 par A_____ contre 
l'ordonnance DTAE/5273/2015 rendue par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant le 5 novembre 2015 dans la cause C/13582/2015-7. 

Au fond : 

Le rejette et confirme l'ordonnance entreprise. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais du recours à 400 fr. et les met à la charge de A_____. 

Condamne A_____ à verser 400 fr. aux Services financiers du Pouvoir judiciaire. 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

Le président : 

Cédric-Laurent MICHEL 

 La greffière : 

Carmen FRAGA 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 

civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.