# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** b79e87b1-77e2-5ed4-8473-3745eaa2d630
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-08-29
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre des prud'hommes 29.08.2021 C/14797/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_003_C-14797-2019_2021-08-29.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 2 septembre 
2021. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/14797/2019-5 CAPH/157/2021 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre des prud'hommes 

DU 29 AOÛT 2021 

Entre 

A______ SA, sise ______ [GE], appelante d'un jugement rendu par le Tribunal des 
prud'hommes le 25 janvier 2021 (JTPH/20/2021), comparant par Me L______, avocat, 
______, Genève, en l'Étude duquel elle fait élection de domicile, 

  

et 

Monsieur B______, domicilié ______ [GE], intimé, comparant par Me Marco VILLA, 
avocat, rue du 31-Décembre 47, case postale 6120, 1211 Genève 6, en l'Étude duquel il 
fait élection de domicile. 

  

 

 

 

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C/14797/2019-5 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPH/20/2021 du 25 janvier 2020, le Tribunal des Prud'hommes a, à 
la forme, déclaré recevables la demande en paiement formée le 3 septembre 2019 
par A______ SA contre B______ ainsi que les pièces produites à son appui le 4 
juin 2020 (chiffres 1 et 2 du dispositif) et, au fond, débouté A______ SA des fins 
de sa demande (ch. 3).  

Pour le surplus, le Tribunal a arrêté les frais de la procédure à 5'430 fr., les a mis à 
la charge de A______ SA et les a compensés avec l'avance versée (ch. 4 à 6), dit 
qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 7) et débouté les parties de toute autre 
conclusion (ch. 8).  

B. a. Par acte déposé le 25 février 2021 au greffe de la Cour de justice, A______ SA 
forme appel contre ce jugement, dont elle sollicite l'annulation.  

Cela fait, elle conclut à ce que B______ soit condamné à lui payer la somme de 
492'323 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er janvier 2018, ainsi que la somme de 
50'945 fr. avec intérêts à 5% dès le 18 juin 2019. Subsidiairement, elle sollicite le 
renvoi de la cause au Tribunal pour nouvelle décision.  

b. Dans sa réponse, B______ conclut au rejet de l'appel et à la confirmation du 
jugement entrepris.  

c. Par réplique, A______ SA a persisté dans ses conclusions.  

d. A défaut de duplique déposée par B______, les parties ont été informées de ce 
que la cause était gardée à juger par avis du greffe de la Cour du 26 mai 2021. 

C. Les faits pertinents suivants résultent de la procédure.  

a. A______ SA est une société de droit suisse, ayant son siège à Genève, dont le 
but est l'achat et la vente de matériel médical. Son capital-actions s'élève à 
120'000 fr., composé de 120 actions à 1'000 fr.  

Depuis sa création en 1993, B______ en a été administrateur, en premier lieu en 
tant qu'administrateur unique.  

En 1996, B______ est devenu administrateur président et C______ a rejoint la 
société en tant qu'administrateur vice-président, tous deux au bénéfice d'une 
signature individuelle. Ils détiennent chacun 59 actions de la société, les deux 
actions restantes étant détenues par l'épouse du premier cité et par la mère du 
second.  

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b. En 2010, A______ SA est entrée en relation d'affaires avec la société D______ 
AG, sise à Soleure et active dans la distribution et la vente d'instruments, 
d'appareils et d'accessoires médicaux.  

A______ SA a obtenu un contrat de représentation pour la Suisse pour distribuer 
les produits de D______ AG, selon un Distribution Agreement du 20 avril 2010.  

c. Le 8 septembre 2016, A______ SA et D______ AG ont conclu un nouveau 
contrat, soit un Sales Agent Agreement, avec effet au 1er juin 2016, lequel faisait 
suite et remplaçait le précédent contrat du 20 avril 2010. 

Selon son art. 9, le contrat était conclu pour une durée indéterminée. Chaque 
partie pouvait résilier celui-ci à tout moment et sans motif, moyennant un préavis 
écrit d'au moins six mois (art. 9.2). Une résiliation avec effet immédiat était 
également possible pour certains motifs particuliers, expressément mentionnés 
dans le contrat (art. 9.3).   

d. B______ occupait le poste de directeur commercial au sein de A______ SA et 
représentait la société auprès de ses clients et fournisseurs, en particulier D______ 
AG. Il était la personne de contact vis-à-vis de celle-ci.  Les témoins E______ et 
F______, anciens employés de A______ SA, ont confirmé que B______ 
s'occupait de la partie commerciale et technique et était l'interlocuteur principal de 
D______ AG.  

Pour sa part, C______ était chargé des aspects administratifs et financiers et, à ce 
titre, s'occupait des factures. F______, assistante comptable en charge de 
l'administration, dépendait de C______. Elle éditait les factures à payer (celles 
dont l'échéance était atteinte) et préparait un fichier que C______ téléchargeait et 
en finalisait le paiement. A sa connaissance, la société n'avait pas de problèmes 
financiers.  

e. Au début de l'année 2017, B______ a fait part de sa décision de cesser sa 
collaboration avec C______ au sein de A______ SA. Des discussions ont eu lieu 
entre les deux associés et diverses options ont été examinées dans ce cadre (rachat 
d'actions par l'un ou l'autre, dissolution de la société ou la vente de celle-ci à un 
tiers). Finalement, B______ a proposé de racheter les actions de  C______ et que 
ce dernier quitte la société à fin juin 2017, ce qui semblait convenir à celui-ci. 

Par courrier du 3 mars 2017, B______ a confirmé par écrit à C______ sa volonté 
de mettre un terme à leur collaboration, au plus tard d'ici fin juin 2017. 

Ces discussions n'ont cependant jamais été finalisées.  

f. Durant les mois qui ont suivi, B______ et C______ ont poursuivi leur activité 
au sein de A______ SA.  

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g. Dans un courriel du 20 mars 2017, le directeur commercial de D______ AG, 
G______, a indiqué à B______ qu'il appréciait son engagement et qu'il souhaitait 
le rencontrer à nouveau afin de discuter sur la manière d'étendre cette "success 
story". Le 23 avril, G______ a réitéré son souhait d'intensifier la collaboration 
avec A______ SA, en tant que société bénéficiant d'une excellente réputation en 
Suisse.  

h. Par courriel du 31 mars 2017, D______ AG a remis à A______ SA (à l'adresse 
électronique générale "info@A______.ch") un relevé de factures ouvertes, 
indiquant qu'elle attendait un paiement d'urgence de ces factures. Elle demandait à 
ce que lui soient communiqués la date du prochain paiement ainsi que son 
montant. Le document remis en annexe faisait état d'un impayé total de 685'078 
fr.  

Un employé de A______ SA a répondu, par courriel du 3 avril 2017, qu'un retour 
serait prochainement donné, B______ et C______ étant en train de revérifier 
toutes les factures en cours.  

i. Par courriel du 3 avril 2017, adressé à D______ AG et dont C______ était en 
copie, B______ a transmis un fichier Excel contenant leur détermination sur les 
factures concernées.  

j. S'en sont suivis des discussions et un échange de correspondances entre 
D______ AG et A______ SA, soit pour elle B______ . Ce dernier expliquait que 
les retards de paiement étaient principalement dus au délai de trente jours accordé 
aux clients pour qu'ils règlent leurs factures et a sollicité à plusieurs reprises des 
prolongations de paiement.  

k. Selon les décomptes établis par D______ AG, le montant des factures en 
suspens s'élevait à 664'958 fr. le 2 mai 2017 et à 734'709 fr. le 1er juin 2017.   

l. Le 2 juin 2017, B______ a transmis à C______ un courriel de D______ AG, 
selon lequel un paiement promis de 166'000 fr. à fin mai 2017 n'était pas encore 
intervenu. Il était indiqué "Au cas où" en faisant référence à un fichier Excel du 2 
mai 2017 sur lequel figuraient les factures ouvertes à payer.  

Après une légère correction, un paiement de 165'000 fr. a été effectué le même 
jour par C______. 

m. Par courriel du 19 juin 2017, G______ a écrit à B______  en ces termes.  

" J'espère que tu vas bien et que ton plan suit son cours (I Hope your plan is on 
track). J'ai parlé à H______ des finances. Nous ne sommes plus autorisés à livrer 

d'autres commandes en raison des factures impayées qui s'élèvent à 612'000 fr. 

Peux-tu m'expliquer les raisons de cette situation ? " 

mailto:info@medlife.ch

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n. Le 27 juin 2017, B______ a démissionné de ses fonctions au sein de A______ 
SA, puis s'est trouvé en incapacité de travail jusqu'au 13 août inclus.  

o. Le 29 juin 2017, D______ AG a résilié le Sales Agent Agreement conclu avec 
A______ SA, avec effet immédiat, sans indication de motifs. Subsidiairement, 
elle a procédé à une résiliation ordinaire pour le 30 décembre 2017, compte tenu 
du préavis contractuel de six mois.  

Par courrier du 24 août 2017, D______ AG a invoqué le défaut de paiement 
comme motif de résiliation, précisant que les impayés s'élevaient à 455'991 fr. 
Elle précisait que l'incapacité croissante de A______ SA à respecter ses 
obligations de paiement lui faisait craindre une insolvabilité.  

p. Cette résiliation a donné lieu à un litige entre A______ SA et D______ AG, 
pendant devant les tribunaux du canton de Soleure.   

A la demande de A______ SA, B______ a indiqué que la société accusait, au jour 
de son départ le 27 juin 2017, certains retards de paiement à l'égard de D______ 
AG. Par la suite, il n'avait plus été informé de quoi que ce soit à ce sujet. Dans ce 
contexte, la résiliation anticipée de D______ AG lui paraissait justifiée.  

q. Le ______ 2017, la société I______ Sàrl a été inscrite au Registre du commerce 
de Genève. Elle a notamment pour but l'achat, la vente, ainsi que le service après-
vente de matériel et dispositifs médicaux pour les marchés hospitaliers et pré-
hospitaliers.  

B______ en est l'associé-gérant avec signature individuelle et son épouse, 
J______, associée.  

r. Le 7 novembre 2017, D______ AG a informé ses partenaires commerciaux que 
I______ Sàrl était désormais sa représentante, assumant la distribution de 
l'ensemble de son catalogue pour les brancards, le système K______, les chaises 
de secours et tous leurs accessoires.  

s. Par requête du 18 juin 2019, déclarée non-conciliée et introduite le 3 septembre 
2019 par-devant le Tribunal des prud'hommes, A______ SA a formé une demande 
en paiement contre B______ pour la somme totale de 543'268 fr. à titre de 
dommages et intérêts. Cette somme comprenait 492'323 fr. à titre de manque à 
gagner et 50'945 fr. à titre de frais d'avocats avant procès.  

A l'appui de ses conclusions, A______ SA a reproché à B______ d'avoir incité 
D______ AG à rompre le contrat de représentation dont elle bénéficiait, en vue 
d'en conclure un autre avec la société I______ Sàrl créée dans ce but, qu'il 
détenait entièrement aux côtés de son épouse. Son comportement frauduleux et 
déloyal ressortait de ses échanges de courriels avec la société D______ AG et de 

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la résiliation par cette dernière de son contrat de représentation le surlendemain de 
son départ.   

Il avait ainsi violé de manière crasse son contrat de travail - non écrit compte tenu 
de la qualité des partie -, en particulier ses obligations de diligence, fidélité et 
loyauté que lui imposait son poste à hautes responsabilités. 

t. B______ a sollicité à deux reprises la suspension de la procédure jusqu'à droit 
jugé dans des procédures connexes, requêtes qui ont été rejetées par ordonnances 
du Tribunal des 19 décembre 2019 et 11 mai 2020. 

u. Dans sa réponse du 6 mars 2020, B______ a conclu au déboutement de 
A______ SA de l'entier de ses conclusions.  

Il a contesté avoir commis une quelconque violation de ses devoirs de diligence et 
de fidélité. Il a expliqué que les communications entretenues avec D______ AG 
ne constituaient que des échanges classiques avec cette société partenaire 
effectués dans le cadre de ses fonctions, en tant qu'interlocuteur principal de 
A______ SA. Il n'avait joué aucun rôle dans les retards de paiement de A______ 
SA et des dettes contractées à l'égard de D______ AG, circonstances qu'il 
considérait exclusivement imputables à C______.  

v. Devant le Tribunal, les parties ont persisté dans leurs positions.  

C______, pour A______ SA, a exposé que s'il était certes chargé des aspects 
financiers et administratifs de A______ SA, depuis le mois de mars 2017, c'était 
B______ qui s'était occupé de toutes les questions de facturation en suspens, sans 
que lui-même ne soit mis en copie d'une grande partie des échanges de courriels, 
dans la mesure où il était le contact privilégié de D______ AG et qu'il avait été 
convenu qu'il reprenne seul la société. Depuis lors, il avait continué à faire les 
paiements sur les seules instructions de B______ puisque c'était lui qui savait 
quelle facture devait être payée et à quel moment notamment. Lors de l'audience 
du 29 septembre 2020, soit après l'audition des témoins, il a toutefois affirmé ne 
pas recevoir d'instruction dans l'accomplissement de son travail, qu'il avait des 
discussions avec B______ et qu'ils prenaient les décisions ensemble. Par ailleurs, 
C______ s'est dit étonné de ne pas avoir été en copie des divers échanges de 
courriels entre B______ et D______ AG ou que les discussions n'aient pas eu lieu 
dans les locaux de A______ SA, s'il s'agissait des seules affaires courantes de la 
société, puisqu'il était qu'à cette époque également directeur et actionnaire à 50% 
de la société.  

B______ a, pour sa part, exposé que les transactions débutées au mois de mars 
2017 n'avaient pas pu aboutir, un point de rupture ayant été atteint le 26 juin 2017, 
au point qu'il avait dû consulter un médecin. Il avait alors pris la décision de 
quitter A______ SA. Il a déclaré n'avoir fait que son travail quotidien lors des 

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entretiens avec les représentants de D______ AG et qu'il avait, jusqu'au bout, 
défendu les intérêts de A______ SA, ce d'autant plus qu'il envisageait de 
reprendre la société. Dans la mesure où il était convenu que C______ était sur le 
départ, il n'était pas pertinent qu'il reçoive copie de tous les échanges ou qu'il soit 
au courant de toutes les réunions organisées avec les représentants de D______ 
AG. Il lui avait néanmoins remis le détail de toutes les problématiques de 
paiement avec un échéancier, afin de rétablir la situation à l'égard de D______ 
AG. 

w. Lors de l'audience du 6 octobre 2020, le Tribunal a procédé à l'audition de 
deux anciens employés de A______ SA à titre de témoins, dont les déclarations 
ont été reprises dans la partie EN FAIT ci-dessus, dans la mesure utile.  

A l'issue de l'audience, les parties ont plaidé et persisté dans leurs conclusions 
respectives.  

x. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a, en premier lieu, retenu que les parties 
étaient liées par un contrat de mandat et non par un contrat de travail, compte tenu 
de la position de B______ au sein de A______ SA, de l'indépendance dont chacun 
des associés bénéficiait dans l'accomplissement de ses fonctions et de l'absence de 
subordination. Le Tribunal demeurait néanmoins compétent pour statuer sur le 
sort du litige, en application de la théorie des faits de double pertinence. Les 
premiers juges ont ensuite considéré que les conditions d'une action en dommages 
et intérêts n'étaient en l'occurrence pas réalisées. D'une part, les éléments figurant 
au dossier, en particulier les échanges de courriels, ne permettaient pas d'établir 
une quelconque violation du devoir de fidélité et loyauté de B______ envers 
A______ SA. Il paraissait d'ailleurs curieux que celui-ci ait souhaité vouloir porter 
atteinte aux intérêts de la société dans la mesure où il envisageait sa reprise. Il 
était également curieux que A______ SA n'ait déposé sa requête de conciliation 
que le 18 juin 2019, alors qu'elle savait, à tout le moins dès le 7 novembre 2017, 
que D______ AG avait trouvé comme nouveau partenaire la société nouvellement 
créée par B______. D'autre part, A______ SA n'avait pas établi son dommage, à 
défaut de tout document probant.  

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est dirigé contre une décision finale de première instance rendue dans 
le cadre d'un litige portant sur une valeur litigieuse de plus de 10'000 fr. au dernier 
état des conclusions (art. 308 al. 1 let. a et al. 2 CPC). 

Il a été déposé dans le délai utile de 30 jours à compter de la notification de la 
décision et dans la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC).  

L'appel est ainsi recevable. 

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1.2 La valeur litigieuse étant supérieure à 30'000 fr., la procédure ordinaire est 
applicable (art. 219 et 243 CPC) et celle-ci est soumise aux maximes des débats et 
de disposition (art. 55 CPC cum art. 247 al. 2 let. b ch. 2 CPC a contrario et art. 
58 CPC). 

1.3 Les parties ne contestent pas, à juste titre, la compétence ratione materiae du 
Tribunal des prud'hommes, respectivement de la Chambre des prud'hommes de la 
Cour de justice. En effet, que la relation professionnelle entre les parties soit 
qualifiée de contrat de travail ou de mandat, la compétence des juridictions des 
prud'hommes est donnée, que ce soit en sa qualité de juridiction spécialisée en 
droit du travail ou, respectivement, en application de la théorie des faits de double 
pertinence.  

1.4 L'instance d'appel revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir 
d'examen (art. 310 CPC). En particulier, la Cour contrôle librement l'appréciation 
des preuves effectuée par le juge de première instance (art. 157 CPC en relation 
avec l'art. 310 let. b CPC). 

2.  L'appelante reproche au Tribunal d'avoir retenu qu'aucune violation du devoir de 
diligence et de loyauté ne pouvait être imputée à l'endroit de l'intimé et que le 
dommage allégué n'était pas établi.  

 Les parties ne contestent pas la qualification du contrat de mandat telle que 
retenue par le Tribunal.  

 2.1 En matière contractuelle, les conditions d'une action en responsabilité sont 
énoncées à l'art. 97 al. 1 CO. Si le client ne peut obtenir l'exécution de l'obligation 
ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le mandataire est tenu de réparer le 
dommage en résultant, à moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est 
imputable.  

On discerne donc quatre conditions cumulatives : une violation du contrat, un 
dommage, un rapport de causalité entre la mauvaise exécution et le dommage et 
une faute (qui est présumée) (ATF 128 III 22 consid. 2b; arrêts du Tribunal 
fédéral 4A_72/2020 du 23 octobre 2020 consid. 5.3; 4A_168/2008 du 11 juin 
2008 consid. 2.6).  

Il incombe au demandeur d'apporter la preuve des faits permettant de constater 
que chacune de ces conditions de l'action en responsabilité est remplie (art. 8 CC), 
sauf pour la faute qui est présumée (art. 97 al. 1 CO; ATF 133 III 121 consid. 3.1; 
132 III 379 consid. 3.1). 

2.1.1 En vertu de l'art. 398 al. 2 CO, le mandataire est responsable envers le 
mandant de la bonne et fidèle exécution de sa mission. La responsabilité du 
mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celles du 

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travailleur dans le contrat de travail (art. 398 al. 1 CO). Le mandataire doit ainsi 
exécuter avec soin la mission qui lui est confiée et sauvegarder fidèlement les 
intérêts légitimes de son cocontractant (art. 321a al. 1 CO). Le mandataire est de 
manière générale tenu à des devoirs de diligence, d'information et de conseil (ATF 
115 II 62 consid. 3; arrêts du Tribunal fédéral 4A_111/2019 du 23 juillet 2019 
consid. 3.1; 4C.398/2006 du 13 février 2007 consid. 3 et les références citées).  

La diligence requise s'apprécie au moyen de critères objectifs, en fonction 
notamment de la nature du mandat confié et des particularités de l'espèce (ATF 
133 III 121 consid. 3.1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_72/2020 du 23 octobre 2020 
consid. 5.3 et les références citées). 

La preuve de la mauvaise exécution du contrat par le mandataire incombe au 
mandant, qui veut réclamer des dommages-intérêts. Cette règle s'applique 
également lorsque la preuve porte sur des faits négatifs; cette exigence est 
toutefois tempérée par les règles de la bonne foi, qui obligent la partie adverse à 
coopérer à la procédure probatoire, notamment en offrant la preuve du contraire 
(ATF 119 II 305; 106 II 29 consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral 4A_111/2019 du 
23 juillet 2019 consid. 3.4).   

2.1.2 Le dommage juridiquement reconnu réside dans la diminution involontaire 
de la fortune nette; il correspond à la différence entre le montant actuel du 
patrimoine du lésé et le montant qu'aurait ce même patrimoine si l'événement 
dommageable ne s'était pas produit. Le dommage peut se présenter sous la forme 
d'une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif, d'une non-augmentation 
de l'actif ou d'une non-diminution du passif (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2; 132 
III 359 consid. 4; 129 III 18 consid. 2.4, 128 III 22 consid. 2e/aa, 180 consid. 2d).  

L'art. 42 al. 2 CO prévoit que si le montant exact du dommage ne peut pas être 
établi, le juge le détermine équitablement, en considération du cours ordinaire des 
choses et des mesures prises par la partie lésée. Cette dernière disposition tend à 
instaurer une preuve facilitée en faveur du lésé. Néanmoins, elle ne le libère pas 
de la charge de fournir au juge, dans la mesure où cela est possible et où on peut 
l'attendre de lui, tous les éléments de fait qui constituent des indices de l'existence 
du dommage et qui permettent ou facilitent son estimation (ATF 131 III 360 
consid. 5.1; 122 III 219 consid. 3a). Par conséquent, si le demandeur ne satisfait 
pas entièrement à son devoir de fournir les éléments utiles à l'estimation, l'une des 
conditions dont dépend l'application de l'art. 42 al. 2 CO n'est pas réalisée. Le 
demandeur est alors déchu du bénéfice de cette disposition; la preuve du 
dommage n'est pas apportée et, en conséquence, conformément au principe de 
l'art. 8 CC, le juge doit refuser la réparation (arrêts du Tribunal fédéral 
4A_97/2017 du 4 octobre 2017 consid. 4.1.3; 4A_214/2015 du 8 septembre 2015 
consid. 3.3). 

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2.2 En l'espèce, reprenant son argumentation présentée en première instance, 
l'appelante fait grief à l'intimé d'avoir profité de sa position privilégiée avec le 
fournisseur D______ AG pour inciter celui-ci à rompre le contrat dont elle 
bénéficiait, en lui fournissant notamment de faux renseignements sur sa santé 
financière, en vue de conclure un nouveau contrat avec sa propre société et ainsi 
s'accaparer l'entier des revenus. Elle en veut pour preuve les échanges de courriels 
qui, selon elle, démontrent clairement une double discussion à son insu, ainsi que 
la quasi-simultanéité entre le départ de l'intimé et la résiliation du contrat par le 
fournisseur.   

Par son argumentation, l'appelante se livre essentiellement à sa propre 
interprétation des faits et des pièces produites, sans toutefois emporter conviction.  

En premier lieu, contrairement à ce qu'elle soutient, les échanges de courriels 
entre l'intimé et le fournisseur D______ AG dont elle se prévaut ne laissent 
apparaître aucune connivence dissimulée entre ces derniers.  

A cet égard, il est admis que l'intimé était le principal interlocuteur de ce 
fournisseur et qu'il était en charge de leur relation commerciale, raison pour 
laquelle ils communiquaient directement entre eux, y compris sur les aspects 
financiers. De plus, il était envisagé, à compter du mois de mars 2017, que l'intimé 
reprenne seul la société appelante. Il ressort de l'interrogatoire des parties ainsi 
que des propres écritures de l'appelante (ch. 46, p. 10), que C______ s'est alors 
lui-même quelque peu distancé des affaires courantes de la société, laissant plus 
de marge de manœuvre à l'intimé, futur administrateur unique. Dans ce contexte, 
l'appelante ne peut être suivie lorsqu'elle prétend que l'intimé aurait profité de son 
statut de personne de contact pour évincer totalement C______ des rapports avec 
D______ AG. Le fait que l'intimé ne l'ait pas informé ou mis en copie de tous les 
échanges avec la société D______ AG n'apparaît pas, au vu des circonstances 
précitées, comme une violation de ses devoirs professionnels et n'apparaît pas 
suspect.  

Quant au contenu des courriels, ils se réfèrent principalement à la problématique 
des factures impayées et à l'organisation de rendez-vous. On n'y décerne aucune 
intention malveillante de la part de l'intimé ou comportement contraire aux 
intérêts de la société. On ne saurait en particulier y voir une prétendue double 
discussion telle qu'alléguée par l'appelante, à travers laquelle l'intimé préparait son 
"plan de sortie". Ces allégations reposent sur des extraits de messages choisis, 
sortis de leur contexte. Ainsi lorsque le directeur commercial de D______ AG 
écrit à l'intimé "I Hope your plan is on track", on ne saurait nécessairement en 
déduire qu'il s'agissait d'un plan personnel visant une future collaboration. Il 
pouvait tout aussi bien s'agir, par exemple, d'un plan concernant le paiement des 
factures ouvertes, dont fait état la suite du message (cf. lettre C.m. p. 5 supra). En 
ce qui concerne les rendez-vous, ils ne dénotent rien de particulier dans la mesure 

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où ils relèvent de l'activité courante de l'intimé, en tant que directeur commercial 
de l'appelante, afin de développer les activités de la société et répondaient, au 
surplus, à la demande du fournisseur, lequel désirait étendre leur collaboration, 
étant précisé que ce développement commercial visait l'appelante en tant que 
société bénéficiant d'une bonne réputation en Suisse. Rien n'indique que l'intimé 
ait agi à titre personnel, pour ses propres intérêts, au détriment de ceux de 
l'appelante. Au contraire, la teneur des courriels tend à démontrer que l'intimé s'est 
efforcé de maintenir et développer des bonnes relations entre l'appelante et son 
fournisseur et de trouver, activement, des solutions quant au règlement des 
factures ouvertes.  

S'agissant des retards de paiement, il ressort des enquêtes que C______ était en 
charge des aspects administratifs et financiers et, en particulier du paiement des 
factures. Contrairement à ce qu'il laisse supposer, ce dernier ne pouvait ignorer 
l'état financier de l'appelante et le fait qu'un montant de plus de 600'000 fr. était 
réclamée par D______ AG. En effet, le premier courriel concernant les arriérés de 
factures a été adressé à l'adresse électronique générale de la société. Dites factures 
ont ensuite été vérifiées tant par l'intimé que par C______, qui a d'ailleurs été mis 
en copie, cette fois-ci, du courriel adressé le 3 avril 2017 à D______ AG et 
contenant un fichier Excel relatif aux différentes factures ouvertes. Par la suite, 
C______ a encore reçu, le 2 juin 2017, un second fichier Excel concernant les 
factures impayées, ce qu'il ne conteste pas, et a lui-même procédé au règlement 
d'un montant de 165'000 fr. Ainsi, si l'intimé entretenait certes l'essentiel des 
contacts avec le fournisseur, il n'en demeure pas moins que C______ était 
également au courant de la problématique des arriérés de factures et disposait des 
informations pour faire les paiements nécessaires. Il lui appartenait dès lors 
également de prendre les mesures adéquates ou du moins de s'enquérir de la 
situation auprès de l'intimé, ce qu'il n'a pas fait.  

Au vu des retards de paiement et de leur importance, l'appelante ne peut pas être 
suivie lorsqu'elle prétend que D______ AG n'avait aucune raison de cesser sa 
collaboration avec elle, si ce n'est en raison d'un démarchage déloyal de l'intimé. 
Contrairement à ce qu'elle soutient, il n'est pas établi que l'intimé aurait indiqué à 
son fournisseur qu'elle rencontrait des difficultés financières. Celui-ci pouvait 
légitiment parvenir à cette conclusion - quand bien même celle-ci n'était pas 
conforme à la réalité - sans le concours de l'intimé, compte tenu des retards de 
paiement, ce qui ressort d'ailleurs précisément de son courrier du 24 août 2017. 

Par ailleurs, comme l'a relevé à juste titre le Tribunal, il paraît peu probable que 
l'intimé entendait, entre avril et juin 2017, inciter D______ AG à rompre son 
contrat avec l'appelante puisqu'il prévoyait lui-même, à cette époque, de reprendre 
l'intégralité des actions de la société.    

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Au vu de ce qui précède, la thèse avancée par l'appelante en lien avec un prétendu 
démarchage déloyal de son fournisseur par l'intimé ne trouve pas d'assise dans le 
dossier. Les griefs élevés à l'encontre de l'intimé pour fonder une violation de son 
devoir de fidélité et loyauté ne sont pas démontrés, que ce soit sous l'angle de sa 
responsabilité en tant qu'administrateur associé ou de la concurrence déloyale, 
également invoquée par l'appelante. La seule quasi-simultanéité entre le départ de 
l'intimé et la résiliation du contrat de représentation par le fournisseur D______ 
AG laisse, tout au plus, supposer que ce dernier souhaitait poursuivre sa relation 
commerciale avec l'intimé, sans pour autant qu'une quelconque violation des 
devoirs professionnels de celui-ci ne puisse être retenue à son encontre.  

C'est donc à bon droit que le Tribunal a retenu qu'aucune mauvaise exécution du 
contrat ne pouvait être retenue à l'endroit de l'intimé, susceptible de fonder une 
demande en responsabilité. Pour ce motif déjà, la demande en indemnisation de 
l'appelante doit être rejetée.  

2.3 De surcroît l'appelante échoue à démontrer son dommage. A cet égard, elle 
prétend subir un manque à gagner de 492'323 fr. et des frais d'avocats avant 
procès de 50'945 fr.  

S'agissant du manque à gagner, les chiffres articulés par l'appelante, que ce soit le 
chiffre d'affaires annuel découlant du contrat de représentation ou les projections 
établies au titre de manque à gagner ne reposent sur aucun élément probant. Seul 
figure au dossier un décompte relatif aux volumes des ventes concernant les 
produits D______ AG, établi par ses soins et dont les chiffres ne sont corroborés 
par aucun élément comptable. Les factures mentionnées comme annexes audit 
décompte ne sont, quant à elles, par versées au dossier. Le dossier ne contient pas 
non plus de bilan ou de compte d'exploitation permettant d'évaluer les résultats 
escomptés ni aucune comparaison avec les revenus réalisés avec les produits de ce 
fournisseurs les années précédentes, alors même que leur collaboration remonte à 
2010.  

La preuve facilitée prévue par l'art. 42 al. 2 CO, dont se prévaut l'appelante, ne 
saurait la libérer de la charge de fournir au juge, dans la mesure où cela est 
possible et où on peut l'attendre d'elle, tous les éléments de fait qui constituent des 
indices de l'existence du dommage et qui permettent ou facilitent son estimation, 
ce qu'elle n'a en l'occurrence pas fait.  

Le dommage allégué à ce titre n'étant pas suffisamment prouvé, il doit être rejeté.  

En ce qui concerne ses frais d'avocats avant procès, l'appelante a produit un arrêté 
de compte du 7 juin 2019 qui lui a été adressé par son conseil relatif au dossier 
"B______ et J______", faisant état d'honoraires de 48'983 fr. et de frais et débours 
de 1'469 fr.  

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Or, d'après son intitulé, ce document concerne l'ensemble du litige de l'appelante 
contre son ancien associé, lequel comporte plusieurs procédures judiciaires et non 
pas uniquement la présente cause. Au surplus, il ne détaille pas les différents 
postes et ne fournit pas d'indication sur les opérations effectuées. A défaut de 
toute renseignement sur les activités déployées, ce décompte ne permet pas de 
distinguer quelle part des frais et honoraires peut être imputée à la préparation de 
la présente procédure. L'appelante se contente ainsi d'affirmer que son conseil 
aurait dû procéder "à de longue analyses, tant quant aux faits du litige, qui ont dû 
être méticuleusement délimités et établis, qu'à de possibles solutions extra-

judiciaires". Ses seules affirmations ne sauraient, à elles seules, étayer le montant 
de plus de 50'000 fr. réclamé à titre d'honoraires avant procès, montant qui paraît, 
au demeurant, excessif compte tenu des seuls faits de la cause et des questions 
juridiques qui en découlent.  

Partant, ce poste du dommage n'est pas non plus suffisamment établi. 

Pour ce motif également, la demande en indemnisation formée par l'appelante doit 
être rejetée.  

2.4 Compte tenu des motifs qui précèdent, l'appel se révèle infondé et le jugement 
attaqué sera confirmé dans son intégralité.  

3. Au regard de la valeur litigieuse supérieure à 50'000 fr., il y a lieu de percevoir 
des frais judiciaires pour la procédure d'appel (art. 114 let. c cum 116 al. 1 CPC ; 
art. 19 al. 3 let. c LaCC ). Ceux-ci seront arrêtés à 4'300 fr. (art. 71 RTFMC), mis 
à la charge de l'appelante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC) et entièrement 
compensés avec l'avance du même montant versée par cette dernière, qui reste 
acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 

La procédure d'appel ne donne pas lieu à l'allocation de dépens (art. 22 al. 2 
LaCC), aucune des parties n'ayant procédé de manière téméraire ou de mauvaise 
foi. 

 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre des prud'hommes, groupe 5 : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 25 février 2021 par A______ SA contre le 
jugement JTPH/20/2021 rendu le 25 janvier 2020 par le Tribunal des prud'hommes dans 
la cause C/1479/2019 - 5. 

Au fond : 

Confirme ce jugement.  

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais :  

Arrête les frais judiciaires d'appel à 4'300 fr., les met à la charge de A______ SA et dit 
qu'ils sont entièrement compensés par l'avance de frais versée par cette dernière, 
laquelle demeure acquise à l'Etat de Genève.  

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens d'appel.  

Siégeant : 

Monsieur Laurent RIEBEN, président; Monsieur Michael RUDERMANN, juge 
employeur; Madame Shirin HATAM, juge salariée; Madame Chloé RAMAT, greffière. 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours et valeur litigieuse : 

 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

15'000  fr.