# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 1c4393a2-8fda-509b-aaf0-a66fd8320d52
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2009-07-29
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 29.07.2009 A/1624/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1624-2008_2009-07-29.pdf

## Full Text

Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/1624/2008 ATAS/962/2009 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 5 

du 29 juillet 2009 

 

En la cause 

Monsieur R__________, domicilié à  GENEVE, comparant avec 

élection de domicile en l'étude de Maître BAERTSCHI Karin 

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 

de Lyon 97, Genève 

intimé 

 

 

 

 

 

A/1624/2008 

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EN FAIT 

1. Monsieur R__________, ressortissant portugais né en mars 1960, est arrivé en 

Suisse en 1988 et y a exercé les activités de maçon et de nettoyeur. 

2. En 1988, l'assuré a été victime d'un traumatisme crânien lors d'une chute à son 

travail d'une hauteur de 2,5 à 3 mètres. En octobre 1995, il a connu des phénomènes 

douloureux lombaires en soulevant un poids à son travail et une incapacité de 

travail totale a été attestée depuis le 27 octobre 1995.  

3. En date du 29 janvier 1996, il a déposé une demande de prestations de l'assurance-

invalidité, en raison de douleurs lombaires.  

4. En date du 29 juillet 1998, l'assuré a été soumis à une expertise bidisciplinaire, 

psychiatrique et rhumatologique, conduite à la Clinique médicale universitaire de 

Lausanne. Les experts ont diagnostiqué un état de stress post-traumatique d'allure 

chronique, un état dépressif récurrent d'importance moyenne, un syndrome de la 

douleur chronique sous forme de lombalgies et de cervicalgies, une hypertension 

artérielle, une obésité simple, ainsi qu'un status après traumatisme crânien simple 

avec plaie pariéto-occipitale gauche. Les experts ont conclu que, sur le plan 

somatique, il n'y avait pas d'atteinte physique permettant de justifier une incapacité 

de travail dans les professions exercées jusqu'alors, de maçon et de nettoyeur. Sur le 

plan psychologique, une incapacité de travail de 80% paraissait justifiée pour les 

activités de maçon et de nettoyeur. Dans une activité adaptée légère du type de la 

surveillance, une capacité d'environ 50% était exigible.  

5. L'assuré a été soumis à un stage d'observation professionnelle au Centre 

d'intégration professionnelle de l'assurance-invalidité (ci-après le COPAI) du 13 

mars au 21 mai 1999. Les maîtres de stage ont conclu à une capacité de travail 

complète, avec un rendement de 50%, tenant compte des limitations de l'assuré (pas 

de travail en position statique durable, pas de travail debout et penché en avant, pas 

de port de charges). Les activités possibles étaient celles de surveillant de machines 

ou de personnes, de travaux de contrôle, de travaux de conditionnement et 

opérateur sur machine (cf. rapport du COPAI du 23 juin 1999). 

6. Du 30 août au 29 novembre 1999, l'assuré a suivi un stage de réentraînement au 

travail, également au COPAI. Les maîtres de stage ont conclu que l'assuré 

présentait une capacité de travail de 22 heures 30 par semaine.  

7. Par décisions du 8 mars et du 22 mai 2000, l'Office cantonal de l'assurance-

invalidité (ci-après l'OCAI) a octroyé à l'assuré une demi-rente d'invalidité à partir 

du 1
er

 octobre 1996.  

 

 

 

 

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8. En août 2003, l'OCAI a entrepris une procédure de révision de la rente d'invalidité 

de l'assuré.  

9. Dans un rapport du 27 octobre 2003, le Dr A__________, cardiologue, a 
diagnostiqué un état de stress post-traumatique d'allure chronique, un état dépressif 

récurrent d'importance moyenne, ainsi qu'un syndrome de douleurs chroniques sous 

forme de lombalgies et de cervicalgies. L'incapacité de travail était de 66% depuis 

le 13 octobre 1996. L'état était stationnaire. 

10. Par courrier du 13 mars 2004, l'assuré a informé l'OCAI qu'il ne suivait plus de 

séances de physiothérapie depuis l'année 2002. Il n'était pas allé consulter de 

psychiatre car selon lui il présentait un problème physique et non pas 

psychologique.  

11. En date des 15 février et 1
er

 mars 2005, l'assuré a été soumis à une expertise 

psychiatrique conduite par le Dr B__________, psychiatre aux Hôpitaux 

universitaires de Genève (ci-après les HUG). Dans son rapport du 29 avril 2005, 

l'expert a diagnostiqué un syndrome douloureux somatoforme persistant. Le patient 

ne souffrait pas d'un état dépressif avéré, ni ne présentait de troubles psychiques 

susceptibles d'entraver la possibilité d'une réadaptation professionnelle. Une activité 

à 50% telle que décrite dans le rapport du COPAI sous réserve d'un réentraînement 

de trois mois pouvait être envisagée, dans des activités telles la surveillance, le 

contrôle de production, le contrôle de conditionnement. L'expert a précisé qu'il était 

dommageable que l'assuré n'ait pas fait de démarches auprès d'un médecin 

psychiatre, bien que cela lui ait été recommandé. Dans ce contexte, il n'était pas 

possible d'affirmer que tout avait été tenté pour réduire l'incapacité de travail et, 

pour ce motif, les conclusions de l'expertise effectuée en 1998 restaient de mise à 

l'heure actuelle.  

12. Dans un complément d'expertise du 25 octobre 2005, le Dr B__________ a 

expliqué que l'assuré était divorcé mais gardait des liens avec son ex-femme, 

surtout relativement à sa fille cadette dont il avait la garde. Il avait par ailleurs un 

réseau d'amis avec lesquels il entretenait des relations relativement régulières, de 

même qu'avec ses parents, qu'il rencontrait presque chaque week-end, en particulier 

autour d'une activité d'entretien d'un petit jardin familial. Dans ce contexte, et tout 

en tenant compte des limitations liées à sa problématique algique chronique, 

l'expertisé menait une vie quotidienne relativement diversifiée, sans repli ou perte 

de contacts sociaux.  

13. Dans un rapport sans examen clinique du 7 novembre 2005, le Dr D__________ du 

Service médical régional Léman de l'assurance-invalidité (ci-après SMR), a conclu 

à une capacité de travail exigible de 100% dans l'activité habituelle, dès 1997.  

14. Par décision du 18 novembre 2005, l'OCAI a supprimé la rente de l'assuré.  

 

 

 

 

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15. Dans le cadre de la procédure d'opposition à cette décision, l'assuré a fait parvenir à 

l'OCAI un rapport du Dr C__________ du 16 février 2006. Selon ce médecin, il n'y 

avait pas de diagnostics d'affections physiques avec répercussion sur la capacité de 

travail. Les diagnostics des affections sans répercussion sur la capacité de travail 

étaient des cervico-lombalgies non spécifiques. La seule limitation que l'on pourrait 

évoquer pour le patient était l'évitement du port de charges lourdes et de 

mouvements de rotation répétés du rachis. L'on pouvait admettre qu'au vu des 

cervicalgies et lombalgies, une activité plus sédentaire que celle de maçon devait 

pouvoir être entreprise à un taux de 100%. 

16. Selon une IRM effectuée le 28 février 2006, l'assuré présentait des discopathies 

débutantes L3-L4 et L5-S1. Il n'y avait pas d'image de hernie discale décelable. 

17. Le Dr D__________ du SMR, s'est prononcé sur cette IRM dans une note du 29 

mai 2006. Il a relevé que les lombalgies étaient signalées depuis de nombreuses 

années, soit depuis 1992 déjà. La gravité de l'atteinte au niveau lombaire était tout à 

fait comparable à ce qui existait auparavant et ces lésions dégénératives pouvaient 

être considérées comme peu importantes. Ce document radiologique ne remettait 

pas en cause l'appréciation précédente de l'OCAI.  

18. Par décision du 1
er

 juin 2006, l'OCAI a rejeté l'opposition de l'assuré.  

19. Par arrêt du 22 novembre 2006, le Tribunal de céans a rejeté le recours formé par 

l'assuré contre cette décision, en considérant que l’état psychique du recourant 

s’était amélioré depuis la première décision de rente. Par ailleurs, le Dr 

C__________ n'avait constaté aucune incapacité de travail liée à des affections 

physiques. Pour le surplus, le Tribunal de céans a considéré que les critères 

jurisprudentiels pour admettre un caractère invalidant du trouble somatoforme 

douloureux n’étaient pas remplis.  

20. A la demande de l’Office cantonal de l’emploi (OCE), l’assuré a suivi un stage à 

l’atelier de réadaptation préprofessionnelle des Hôpitaux universitaires de Genève 

(HUG) à plein temps, soit à raison de six heures par jour, du 4 juin au 2 juillet 

2007. Les activités consistaient en démontage de matériel électrique en positions 

alternées, en réfection de dossiers médicaux en position majoritairement assise, 

parfois debout, en peintures et vernis en position debout. Il est constaté dans le 

rapport du 11 juillet 2007 y relatif que l’assuré était une personne ponctuelle et 

motivée, et qu’il avait effectué toutes les tâches avec minutie. Cependant, aucune 

position de travail n’était envisageable plus de 30 minutes et l’assuré devait pouvoir 

modifier ses postures en fonction de ses douleurs. Les travaux qui demandaient 

d’élever les bras au-dessus des épaules ou qui nécessitaient des inclinaisons du 

buste étaient à proscrire. Il n’était par ailleurs plus possible pour cet assuré de se 

mettre en position accroupie sans aide pour se relever. Selon ce rapport, l’assuré 

était inapte au placement à 50%. Par ailleurs, il n’était plus en mesure de travailler 

 

 

 

 

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dans le marché primaire et une aptitude à 50% dans un atelier protégé était la seule 

piste envisageable. 

21. Par décision du 21 août 2007, l'OCE a déclaré l’assuré apte au placement à 

concurrence d’un taux d’activité de 50% dès le 11 juillet 2007. Il ressort de cette 

décision que l’assuré avait participé du 3 septembre au 3 décembre 2007 à un 

programme d’emploi temporaire fédéral (PETF) dans le cadre de l’atelier 

blanchisserie/buanderie, afin de trouver une activité au taux de 50% et de vérifier si 

l’assuré était capable d’exercer une telle activité, compte tenu des bilans du stage 

aux HUG. En regard de sa participation à ce programme, l’OCE a considéré qu’il 

satisfaisait aux dispositions légales relatives à l’aptitude au placement à 50%. 

22. Le 27 novembre 2007, le Dr C__________ a fait savoir au conseil de l’assuré que, 

du point de vue thérapeutique, l’ensemble des traitements entrepris jusqu’à présent 

n’avait pas permis une sédation du syndrome douloureux exprimé par l’assuré. 

Celui-ci présentait en outre un état d’épuisement secondaire aux douleurs 

chroniques. Par ailleurs, l’état de santé qui l’avait amené à l’obtention d’une demi-

rente, n’avait pas fondamentalement changé depuis l’octroi de celle-ci, de sorte que 

ce médecin ne voyait pas pourquoi la demi-rente avait été supprimée. Selon son 

appréciation, l’assuré ne pouvait assumer une activité professionnelle légère qu’au 

taux maximal de 50% et ceci de façon définitive.  

23. Par courrier du 5 décembre 2007, le conseil de l’assuré a communiqué à l’OCAI le 

rapport relatif au stage de réadaptation professionnelle de l’atelier des HUG, ainsi 

que le courrier précité du Dr C__________. Sur la base de ces documents, il a 

invité l’OCAI à procéder à une révision et à lui octroyer une demi-rente 

d'invalidité. 

24. Le 9 janvier 2008, l’assuré a adressé à l’OCAI copie du courrier du 29 décembre 

2007 de la Dresse E__________, psychiatre, à son conseil. Ce médecin a indiqué 

avoir vu l’assuré à quatre reprises depuis le 26 novembre 2007, en raison d’une 

thymie dépressive, de préoccupations, d'une dévalorisation de soi, de moments 

d’angoisses et de troubles du sommeil. Le patient présentait des douleurs au dos et 

dans la nuque irradiant dans sa tête et avait de la peine à rester assis après 30 

minutes. Il lui avait fait part de son vécu d’injustice par rapport à la non-

reconnaissance de ses souffrances dans le contexte d'une révision de sa rente 

d’invalidité. La Dresse E__________ a posé le diagnostic d’un état dépressif 

moyen avec douleurs chroniques. Elle a instauré un suivi régulier en raison d’une 

fois par semaine et un traitement antidépresseur. La reconnaissance de ses 

souffrances pouvait aussi modifier l'état psychique du patient, en lui rendant son 

estime de soi, selon ce médecin.  

 

 

 

 

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25. Dans leur avis médical du 1
er

 février 2008, les Drs F__________ et G__________ 

du SMR ont déclaré que les documents présentés ne permettaient pas de modifier 

l’appréciation précédente. 

26. Le 7 février 2008, l’OCAI a communiqué à l’assuré un projet de refus de 

prestations. 

27. L’assuré s’étant opposé à ce projet par l’intermédiaire de son conseil, le Dr 

F__________ s’est prononcé à nouveau sur le dossier par son avis médical du 9 

avril 2008. Il a relevé que le Dr C__________ avait indiqué, dans son rapport du 27 

novembre 2007, que l’état de santé du patient n’avait pas fondamentalement changé 

depuis l’octroi de la rente. Par conséquent, le droit à une rente devait être refusé. 

Quant au diagnostic d’état dépressif moyen posé par la Dresse E__________, il 

n’était pas d’une sévérité suffisante. Le rôle de l’assurance-invalidité n'était pas non 

plus de rétablir une rente pour permettre à l’assuré d’aller mieux, comme préconisé 

par la psychiatre. Enfin, les critères jurisprudentiels n’étaient pas remplis pour 

reconnaître aux troubles somatoformes douloureux persistants un caractère 

invalidant.  

28. Par décision du 9 avril 2008, l’OCAI a confirmé son projet de décision précité. 

29. Par acte du 8 mai 2008, l’assuré interjette recours contre cette décision, par 

l’intermédiaire de son conseil, en concluant à son annulation et à l’octroi d’une 

demi-rente d’invalidité, sous suite de dépens. Préalablement, il conclut à ce qu’une 

expertise pluridisciplinaire soit ordonnée. Il fait valoir que l’avis médical du SMR 

du 2 février 2008 n’a aucune valeur probante, dans la mesure où celui-ci était en 

contradiction flagrante avec le rapport établi par l’atelier de réadaptation 

professionnelle des HUG, avec la décision d’inaptitude au placement à 50% de 

l’OCE et les rapports médicaux des Drs C__________ et E__________, concluant 

tous à une incapacité de travail à 50%.  

30. Par préavis du 3 juin 2008, l’intimé conclut au rejet du recours, en se référant à la 

décision attaquée, en ce qui concerne la motivation. 

31. A la demande du Tribunal de céans, la Dresse E__________ lui répond le 4 octobre 

2008 qu’elle continue à suivre le recourant à raison d’une fois par semaine. Il 

souffre d’un épisode dépressif moyen (F32.1) et suit un traitement antidépresseur 

Zoloft, respectivement Seralin mepha à 100mg par jour. La compliance est bonne. 

Il y a peu d’amélioration, mais moins d’anxiété. A la question de savoir quelles 

limitations provoquent les atteintes à la santé psychique diagnostiquées, elle répond 

que  

« La non-reconnaissance de sa souffrance somatique, sa situation 

financière précaire, l’impossibilité de trouver du travail adéquat à son 

état physique et les douleurs physiques persistantes maintiennent un 

 

 

 

 

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état dépressif avec des sentiments d’injustice, d’infériorité, 

d’infirmité, d’inutilité, d’irritabilité avec une humeur triste, des 

ruminations, des revendications et des angoisses existentielles ». 

Elle estime qu’il est difficile d’exprimer en chiffres quelle est la capacité de travail 

du recourant sur le plan psychiatrique, sans tenir compte du trouble somatoforme 

douloureux persistant. Elle indique à cet égard qu’elle ne peut pas faire abstraction 

des douleurs physiques, lesquelles affectent son psychisme. Elle n’est pas non plus 

d’accord avec le terme « trouble somatoforme », dans la mesure où il correspond à 

un vécu psychique de la douleur sans fondement somatique ou à une douleur pas 

très importante mise en avant ou exagérée par le vécu dépressif. Selon ses 

observations, le patient présente des douleurs physiques invalidantes qui 

l’empêchent de rester assis plus de 30 minutes et qui le rendent irritable, impatient 

et incapable de continuer à se concentrer sur une activité. Elle estime que la 

capacité de travail de son patient pourrait être de 40 à 50% dans un travail adapté à 

son état physique. Quant à la question de savoir s’il subit un retrait social, la Dresse 

E__________ mentionne qu’il est en retrait par rapport à sa vie antérieure, ce 

qu'elle juge très probable dès lors qu’il se sent irritable, inférieur aux autres, a honte 

de rester sans activité et de sa situation financière.  

32. Dans sa détermination du 30 octobre 2008, le recourant persiste dans ses 

conclusions.  

33. Le 21 octobre 2008, le Dr F__________ se détermine sur les réponses données par 

la Dresse E__________. Il relève que le Dr C__________, dans son courrier du 27 

novembre 2007, n’apporte aucun nouvel élément de symptomatologie susceptible 

de modifier l’évaluation de la situation. La Dresse E__________ n’étaye pas non 

plus une affection durable ou du moins un échec de tout traitement appliqué. Par 

ailleurs, elle n’a pas apporté la preuve d’une bonne observance thérapeutique que 

seul un monitoring thérapeutique permet. Le Dr F__________ estime également 

que tout n’a pas été fait pour réduire le dommage et se demande combien de 

molécules différentes ont été administrées et avec quel effet, ainsi que si le dosage 

maximal de chacune d’elles a été atteint. Selon ce médecin, il faut essayer 

d’associer deux antidépresseurs ou d’utiliser des potentialisateurs, des 

antidépresseurs tels que le lithium ou l’hormone thyroïdienne. Il est ainsi prématuré 

d’affirmer qu’il y a un état dépressif moyen durable, en l’absence de l’échec de 

toute tentative de réduire le dommage.  

34. Sur la base de cet avis médical, l’intimé persiste dans ses conclusions, par écritures 

du 6 novembre 2008.  

35. Le 25 novembre 2008, la Dresse E__________ se détermine sur l’avis médical du 

21 novembre 2008 du Dr F__________. Elle relève « que personne ne s’attend à ce 

que [le recourant] soit mis à l’AI en raison d’un état dépressif moyen, qui peut être 

 

 

 

 

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soigné dans la plupart des cas ». Selon son appréciation, la rente doit être octroyée à 

50% en raison des douleurs dorsales et cervicales handicapantes, douleurs qui ont 

existé bien avant que le recourant présente un état dépressif. Elle rappelle en outre 

que le Dr B__________ a également préconisé le maintien d’une rente à 50%. Il 

n’a pas non plus mentionné un état dépressif. Par ailleurs, depuis la première 

expertise, les douleurs du recourant se sont aggravées. Il est très probable que l’état 

dépressif se soit installé après la suppression de la rente qui a mis le patient dans 

une situation précaire. La Dresse E__________ indique avoir fondé le diagnostic 

d’état dépressif moyen sur ses observations cliniques et estime dès lors qu’il n’est 

pas nécessaire de documenter cette étape par des tests. Elle a choisi l’antidépresseur 

Zoloft, respectivement son générique, pour sa qualité anxiolytique spécifique, dans 

la mesure où le patient manifestait beaucoup d’anxiété, d’irritabilité et manquait de 

sommeil. L’augmentation de la dose à 100mg n’a pas permis une amélioration des 

symptômes, notamment des douleurs et de sa situation sociale. Selon son 

appréciation, un antidépresseur tricyclique n’est pas indiqué dans le cas de son 

patient en raison des risques cardiovasculaires importants induits par ce 

médicament et de ses problèmes d’hypertension artérielle. En outre, il n’y a pas de 

preuve nette que les antidépresseurs soient plus efficaces qu’un placebo pour le 

traitement de lombalgies chroniques. Quant à la prescription du Lithium ou de 

l’hormone thyroïdienne T3, elle n’est pas adaptée au type de dépression de son 

patient et est indiquée uniquement en cas de dépression majeure sévère, avec 

menace pour la vie et résistante à tout autre traitement. Toutefois, son patient va 

essayer un traitement avec du Cymbalta 60mg. La psychiatre s’étonne que l’origine 

traumatique des douleurs de son patient, à savoir une chute de 7 mètres de haut est 

complètement mise à l’écart. Enfin, elle estime qu’il est nécessaire de procéder à 

une nouvelle expertise psychiatrique.  

36. Le 22 janvier 2009, le Dr F__________ se détermine sur le courrier précité de la 

Dresse E__________. Il observe que la chute était de 2,5 à 3 mètres et non pas de 7 

mètres. Par ailleurs, le SMR ne nie pas l’affection somatique, mais au contraire 

considère qu’elle n’est pas invalidante et que seule une atteinte d’ordre 

psychiatrique limite l’assuré dans la reprise d’une activité (état de stress post- 

traumatique, épisode dépressif moyen, trouble somatoforme). Enfin, une nouvelle 

expertise n’aurait aucun sens, en l’absence de nouveaux éléments sur le plan 

somatique.  

37. Se référant à l’avis précité, l’intimé persiste dans ses conclusions, par courrier du 3 

février 2009.  

38. Par lettre du 12 février 2009, le recourant réitère sa conclusion tendant à la mise en 

œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire et maintient ses conclusions 

précédentes. 

 

 

 

 

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39. Le 19 février 2009, la Dresse E__________ transmet au conseil du recourant le 

monitoring des médicaments Zoloft et Cymbalta, duquel il résulte que les taux se 

situent dans la zone thérapeutique. La psychiatre expose en outre que le 

médicament Zoloft n’a pas eu d’effet sur les douleurs de son patient, de sorte 

qu’elle n’a eu aucun argument pour continuer ce traitement. Avec le Cymbalta, on 

constate que le patient est moins anxieux, moins déprimé, mais toujours désespéré 

en observant la ténacité et même l’augmentation de l’intensité de ses hyperalgies 

handicapantes dans les activités de sa vie quotidienne. Elle répète qu’une nouvelle 

expertise psychiatrique lui semble nécessaire.  

40. Par courrier du 25 février 2009, le recourant persiste dans ses conclusions, sur la 

base de l’appréciation précitée de la Dresse E__________. 

41. Dans son avis médical du 30 avril 2009, la Dresse H__________ du SMR déclare 

qu'une nouvelle expertise psychiatrique ne ferait que confirmer la présence d'un 

trouble somatoforme douloureux persistant non invalidant et estime qu'il n'est dès 

lors pas nécessaire de mettre en œuvre une expertise psychiatrique judiciaire.  

42. Entendu par le Tribunal de céans, le recourant déclare le 6 mai 2009 ce qui suit : 

"Le travail que j'ai effectué à la buanderie en 2007, dans le cadre d'un emploi 

temporaire, m'était difficile. Certaines positions étaient douloureuses.  

Aujourd'hui, je ne suis plus suivi par l'OCE et je ne cherche plus un emploi. 

En 2008, l'OCE m'avait proposé un travail à 50 % à l'Office des Poursuites. 

Cependant, la responsable de cet Office a renoncé à m'engager, dans la mesure 

où je n'ai pas de connaissances en allemand." 

43. Le 17 juin 2009, le Tribunal de céans procède à l'audition du Dr C__________, 

lequel déclare ce qui suit : 

"M. R__________ m'a consulté pour des problèmes de cervicalgie et lombalgie 

le 7 septembre 1999. Il s'agit de cervicalgies et de lombalgies non spécifiques, 

c'est-à-dire dues à des dégénérescences, éventuellement décompensées suite à 

l'accident survenu en 1988.  

Ces atteintes provoquent des limitations modérées. Il y a à cet égard aussi à 

relever que le surpoids qu'il présente restreint la mobilité générale. Dans un 

métier lourd, la capacité de travail est nulle. Cependant, dans un métier adapté 

à ses limitations, elle est de 50 %, en tenant également compte du trouble 

somatoforme douloureux persistant.  

Son état physique n'a pas significativement changé depuis 2005, mais son état 

psychique s'est péjoré.  

 

 

 

 

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Depuis la suppression de rente, l'état de stress et l'anxiété se sont aggravés, 

raison pour laquelle le patient est également en traitement chez une psychiatre. 

Ces troubles psychiques ont également une répercussion négative sur les 

douleurs." 

44. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 

judiciaire, du 22 novembre 1941 (LOJ; RS E 5 05), le Tribunal cantonal des 

assurances sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 

de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 

octobre 2000 (LPGA ; RS 830.1) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-

invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Le 1
er

 janvier 2008 sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 6 octobre 

2006 (5ème révision de la LAI) Elles sont à prendre en considération pour 

déterminer les prestations dès cette date, eu égard au principe selon lequel les règles 

applicables sont celles en vigueur au moment de la réalisation de l'état de fait dont 

les conséquences juridiques font l'objet de la décision (ATF 129 V 1 consid. 1.2 p. 

4 et les arrêts cités). Avant cette date, les dispositions légales s'appliquent dans leur 

ancienne teneur. Cela étant, s’agissant de l’évaluation de l’invalidité et de 

l’échelonnement des rentes, cette novelle n’a pas apporté de modifications 

substantielles (cf. Message concernant la modification de la loi fédérale sur 

l’assurance-invalidité [5
ème

 révision], du 22 juin 2005, FF 2005 4215, p. 4322). 

3. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 56 

ss LPGA). 

4. Selon l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit 

une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour 

l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 

Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible 

que l'invalidité ou l'étendue du besoins de soins découlant de l'invalidité de l'assuré 

s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 3 RAI, dans sa teneur en 

vigueur dès le 1
er

 mars 2004). Il en va de même lorsqu'une rente ou une allocation 

pour impotent a été refusée en raison d'un degré d'invalidité insuffisant ou de 

l'absence d'impotence et que l'assuré dépose une nouvelle demande (art. 87 al. 3 

RAI). Cette exigence, applicable par analogie également                                                                                                                                                                                     

aux prestations de réadaptation (cf. ATF non publié du 14 novembre 2008, 

 

 

 

 

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- 11/17 - 

9C_413/2008, consid. 1.2 ; ATF 109 V 119), doit permettre à l'administration qui a 

précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter 

sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à 

répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants 

(ATF 125 V 412 consid. 2b, 117 V 200 consid. 4b et les références). 

L'entrée en vigueur, le 1
er

 janvier 2003, de l'art. 17 LPGA sur les conditions d'une 

révision du droit à la rente n'a pas apporté de modification aux principes 

jurisprudentiels développés en ce domaine sous le régime du droit en vigueur 

jusqu'au 31 décembre 2002, si bien que ceux-ci demeurent applicables (ATF 130 V 

349 consid. 3.5). En particulier, savoir si l'on est en présence d'un motif de révision 

du droit à la rente suppose une modification notable du taux d'invalidité. Le point 

de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits 

tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les 

circonstances existant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 

2; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). D'après la 

jurisprudence, la rente peut être révisée non seulement en cas de modification 

sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 

que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 

(ATF 113 V 275 consid. 1a et les arrêts cités; voir également ATF 120 V 131 

consid. 3b, 119 V 478 consid. 1b/aa). 

5. En l'espèce, il ne fait pas de doute que l'intimé est entré en matière sur la nouvelle 

demande du recourant. Est ainsi litigieuse la question de savoir si l'état de santé de 

celui-ci s'est aggravé au point de lui ouvrir le droit aux prestations de l'assurance-

invalidité. 

6. Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de 

l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 

raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé 

physique, mentale ou psychique.
 
En cas d’incapacité de travail de longue durée, 

l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou 

d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute 

diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un 

marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte 

d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les 

traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Est réputée 

invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de 

longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). 

7. Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au 

moins. La rente est échelonnée comme suit, selon le taux d'invalidité : 40 % au 

moins un quart, 50 % au moins une demie, 60 % au moins trois-quarts, 70 % au 

moins rente entière. 

 

 

 

 

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8. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 

une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1
er

 LAI en liaison avec l’art. 8 LPGA. On ne 

considère pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas 

comme des affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité, les 

diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve 

de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 

objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 

références ; cf. aussi ATF 127 V 294 consid. 4c in fine). 

La reconnaissance de l’existence de troubles somatoformes douloureux persistants 

suppose d’abord la présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et 

s’appuyant lege artis sur les critères d’un système de classification reconnu 

(ATF 130 V 396 consid. 5.3 et consid. 6). Comme pour toutes les autres atteintes à 

la santé psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants 

ne constitue pas encore une base suffisante pour conclure à une invalidité. Au 

contraire, il existe une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou 

leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement 

exigible. Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail 

peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent 

la personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, 

l’assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La 

question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être 

tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la 

présence d’une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa 

durée. D’autres critères peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections 

corporelles chroniques, d’un processus maladif s’étendant sur plusieurs années sans 

rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), d’une perte 

d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d’un état psychique 

cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d’un processus 

défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue 

psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l’échec de 

traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l’art (même avec 

différents types de traitement), cela en dépit de l’attitude coopérative de la personne 

assurée (ATF 130 V 352). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les 

constatations médicales, moins on admettra l’exigibilité d’un effort de volonté 

(MEYER-BLASER, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung 

in der Sozialversicherung, in : Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, 

p. 77). 

Si les limitations liées à l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des 

symptômes ou d’une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 

l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d’assurance. Au 

nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 

et le comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont les 

 

 

 

 

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caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soins, les grandes 

divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 

l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l’expert, 

ainsi que l’allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 

intact (voir KOPP/WILLI/KLIPSTEIN, Im Graubereich zwischen Körper, Psyche 

und sozialen Schwierigkeiten, in : Schweizerische Medizinische Wochenschrift 

1997, p. 1434, avec référence à une étude approfondie de WINCKLER et 

FOERSTER ; voir sur l’ensemble du sujet ATF 131 V 49). 

Par ailleurs, s’agissant des troubles dépressifs, il y a lieu d’observer que selon la 

doctrine médicale (cf. notamment DILLING/MOMBOUR/SCHMIDT [Hrsg.], 

Internationale Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 

4
e
 édition, p. 191) sur laquelle s’appuie le Tribunal fédéral, les états dépressifs ne 

constituent en principe pas une comorbidité psychiatrique grave et durable à un 

trouble somatoforme douloureux, dans la mesure où ils ne sont en règle générale 

qu’une manifestation réactive ne devant pas faire l’objet d’un diagnostic séparé 

(ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 in fine ; MEYER/BLASER, op. cit. p. 81, note 135). 

9. En l'espèce, le Dr C__________ a admis, dans son courrier du 27 novembre 2007 

au conseil du recourant, ainsi que lors de son audition du 17 juin 2009 devant le 

Tribunal de céans que l'état de santé du recourant n'avait pas fondamentalement 

changé depuis que celui-ci avait été mis au bénéfice d'une demi-rente d'invalidité, 

soit en mars 2000. Aux yeux de ce médecin, la demi-rente n'aurait dès lors pas dû 

être supprimée. Il est vrai que tel n'a pas été l'avis de l'intimé, confirmé par l'arrêt 

du Tribunal de céans du 22 novembre 2006, dans la mesure où une amélioration de 

l'état de santé sur le plan psychique avait été constatée. Toujours est-il que, sur le 

plan somatique, une aggravation de l'état de santé du recourant ne peut être retenue, 

au vu des déclarations du Dr C__________.  

S'agissant de l'évolution de l'état de santé du recourant au niveau psychique, sur la 

base de l'appréciation de la psychiatre traitante, la Dresse E__________, il peut être 

retenu que le recourant ne souffre pas d'une comorbidité psychique importante par 

sa gravité et son acuité, dans la mesure où elle a diagnostiqué un épisode dépressif 

moyen, de surcroît réactionnel au trouble somatoforme douloureux. Il n'appert pas 

non plus que les autres critères jurisprudentiels seraient établis pour admettre le 

caractère invalidant du trouble somatoforme douloureux persistant dont est affecté 

le recourant. En effet, en dehors des douleurs qui doivent être attribuées au trouble 

somatoforme douloureux, le recourant ne souffre pas d'affections corporelles 

chroniques limitant sa capacité de travail. Certes, il présente un processus maladif 

s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable, même si son état psychique 

a pu être légèrement amélioré selon la Dresse E__________. Cependant, il n'a pas 

une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et rien 

n'indique qu'il a un vécu pouvant expliquer le développement du trouble 

somatoforme douloureux et permettant de retenir un état psychique cristallisé, 

 

 

 

 

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résultant d'un processus défectueux de résolution d'un conflit. Ainsi, même s'il faut 

admettre que les traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de 

l'art ont échoué, il ne peut être admis en l'occurrence que le trouble somatoforme 

douloureux persistant engendre, d'un point de vue juridique, une incapacité de 

travail, dès lors que bon nombre des critères jurisprudentiels ne sont pas remplis. 

En ce qui concerne le résultat du stage à l'atelier de réadaptation professionnelle 

aux HUG, une aggravation de l'état de santé ne peut non plus être admise sur la 

base du rapport y relatif, ce stage ne constituant pas une évaluation de la capacité de 

travail sur le plan médical mais une observation des possibilités professionnelles du 

recourant dans le cas concret.  

10. Cependant, dans la mesure où une certaine amélioration de la motivation de 

travailler peut être admise, l'OCE ayant déclaré le recourant apte au placement à 

concurrence d'un taux d'activité à 50 %, la question des mesures d'ordre 

professionnel se pose.  

11. a) Selon l'art. 8 al. 1 aLAI, dans sa teneur en vigueur entre le 1
er

 janvier 2004 et le 

31 décembre 2007 (4ème révision AI), les assurés invalides ou menacés d'une 

invalidité (art. 8 LPGA) imminente ont droit aux mesures de réadaptation 

nécessaires qui sont de nature à rétablir, à maintenir ou à améliorer leur capacité de 

gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels, qu'ils aient ou non exercé 

une activité lucrative préalable. Ce droit est déterminé en fonction de toute la durée 

d'activité probable. Les mesures de réadaptation comprennent en particulier des 

mesures d'ordre professionnel (orientation professionnelle, formation 

professionnelle initiale, reclassement professionnel, service de placement; art. 8 al. 

3 let. b aLAI; cf. également art. 15 à 18 LAI). 

L'art. 8 LAI, dans sa nouvelle teneur dès le 1
er

 janvier 2008 reprend pour l'essentiel 

le texte de l'ancienne disposition. Il précise toutefois à l'al. 1bis qu'il est tenu 

compte de la durée probable de la vie professionnelle restante, lors de la fixation 

des mesures de réadaptation. Ces mesures sont par ailleurs complétées par une 

allocation d'initiation au travail, régie par l'art. 18a LAI, et une aide en capital, 

réglée à l'art. 18b LAI pour les personnes qui désirent entreprendre ou développer 

une activité en tant qu'indépendant. 

b) Pour déterminer si une mesure de réadaptation d'ordre professionnel est de 

nature à rétablir, améliorer, sauvegarder ou favoriser l'usage de la capacité de gain 

de l'assuré, l'administration doit préalablement établir un pronostic sur les chances 

de succès des mesures demandées (cf. ATF 110 V 102), qui ne seront pas allouées 

si elles sont vouées à l'échec selon toute vraisemblance. Le droit à une mesure de 

réadaptation déterminée suppose en effet qu'elle soit appropriée au but de la 

réadaptation poursuivi par l'assurance-invalidité tant objectivement en ce qui 

concerne la mesure, que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de 

 

 

 

 

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l'assuré (VSI 2002 p. 112 consid. 2 et les références). En effet, des mesures de 

réadaptation ne sont à la charge de l'assurance-invalidité que s'il existe une 

proportion raisonnable entre leur coût et leur utilité prévisible. Ainsi, en règle 

générale, l'assuré n'a droit qu'aux mesures nécessaires, propres à atteindre le but de 

réadaptation visé, mais non pas à celles qui seraient les meilleures dans son cas 

(ATF 124 V 110 consid. 2a et les références). Si les préférences de l'intéressé quant 

au choix du genre de reclassement doivent être prises en considération, elles ne 

sauraient jouer un rôle déterminant (ATF non publié du 13 juin 2007, I 552/06). 

c) S'agissant du placement, les assurés invalides qui sont susceptibles d'être 

réadaptés ont droit à un soutien actif dans la recherche d'un emploi approprié, et, 

s'ils en ont déjà un, à un conseil suivi afin de le conserver, selon l'art. 18 al. 1 aLAI. 

Dans la nouvelle version de cette disposition, ce droit est ouvert aux assurés 

présentant une incapacité de travail et susceptible d'être réadaptés. L'assuré ne doit 

donc plus nécessairement présenter une invalidité. Selon l'art. 18 al. 2 LAI, dans sa 

nouvelle teneur, l'office AI procède à un examen sommaire du cas et met en œuvre 

ces mesures sans délai, si les conditions sont remplies. L'invalidité ouvrant droit au 

service de placement consiste dans le fait que les difficultés éprouvées par l'assuré 

pour trouver un travail approprié par ses propres moyens sont dues à son état de 

santé (MEYER-BLASER, Zum Verhältnismässigkeitsgrundsatz im staatlichen 

Leistungsrecht, thèse Berne 1985, p. 190s.). Contrairement au droit à une rente (art. 

28 al. 1 LAI), la loi ne dit pas à partir de quel degré d'invalidité l'assuré peut 

prétendre à des mesures de réadaptation. Conformément au principe de la 

proportionnalité, le droit à une mesure déterminée doit toutefois s'apprécier, 

notamment, en fonction de son coût (MEYER-BLASER, op. cit. p. 86 et 124 sv). 

Dès lors que le service de placement n'est pas une mesure de réadaptation 

particulièrement onéreuse, il suffit qu'en raison de son invalidité l'assuré rencontre 

des difficultés dans la recherche d'un emploi, mêmes minimes, pour y avoir droit 

(ATF non publié du 5 juin 2001, I 324/00 ; ATF 116 V 81 consid. 6a). 

L'art. 18 al. 2 LAI dans sa nouvelle teneur ajoute par ailleurs que l'office AI 

procède à un examen sommaire du cas et met en œuvre ces mesures sans délai si les 

conditions sont remplies. 

12. a) En l’espèce, le recourant a déjà bénéficié d'un stage d'observation 

professionnelle et d'un stage de réentraînement au travail en 1999, mesures qui ont 

permis d'établir les activités qui étaient encore possibles à l'époque. Il ne se justifie 

ainsi plus de lui octroyer une mesure d'orientation professionnelle. 

Cependant, ses limitations sur le plan somatique dues au trouble somatoforme 

douloureux rendent difficiles la recherche d'un emploi. Aussi, il y a lieu d'accorder 

au recourant une aide au placement, afin de bénéficier d'un soutien actif dans la 

recherche d'un emploi approprié, au sens de l'art. 18 al. 1 let. a LAI. Le cas échéant, 

 

 

 

 

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- 16/17 - 

il y a également lieu de lui octroyer une allocation d'initiation au travail, mesure 

prévue à l'art. 18a LAI. 

13. Au vu de ce qui précède, le recours sera très partiellement admis, la décision 

litigieuse annulée, en ce qu'elle a refusé de mettre le recourant au bénéfice d'une 

aide au placement dans une activité à 50 %, et confirmée pour le surplus. 

14. Le recourant obtenant très partiellement gain de cause, une indemnité de 500 fr. lui 

est octroyée à titre de dépens.  

15. Au vu de l'issue de la présente procédure, le Tribunal de céans renonce à percevoir 

un émolument de justice.  

 

 

 

 

 

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- 17/17 - 

 

PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L'admet partiellement. 

3. Annule la décision du 9 avril 2008, en ce qu'elle a refusé au recourant une aide au 

placement et la confirme pour le surplus.  

4. Octroie au recourant une aide au placement au sens des considérants.  

5. Condamne l'intimé à verser au recourant une indemnité de 500 fr. à titre de dépens. 

6. Renonce à percevoir un émolument de justice. 

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 

juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 

moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 

être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 

conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 

recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

 

 

Claire CHAVANNES 

 La présidente 

 

 

 

 

Maya CRAMER 

   

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le