# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 142f4647-2390-5215-a7c5-312a6c377eee
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2010-07-14
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale 14.07.2010 PS/27/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_010_PS-27-2010_2010-07-14.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par pli(s) recommandé(s) du 14 juillet 

2010. 

 Réf : O 

R E P U B L I Q U E   E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

PS/27/2010 ACJP/157/2010 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale 

Audience du mercredi 14 juillet 2010  

 

Entre 

X______, comparant par Me Pierre BAYENET, partie recourante d'une décision rendue 
par le SAPEM le 31 mars 2010,  

et 

SERVICE D'APPLICATION DES PEINES ET DES MESURES, rue Henri-Fazy 2, 
case postale 362, 1211 Genève 3, partie citée, 

 

 

 

- 2/8 - 

 

PS/27/2010 

EN FAIT 

A. Par décision du 31 mars 2010, notifiée le 8 avril 2010, le Service d'application des 
peines et des mesures (ci-après : SAPEM) a rejeté la demande de changement de 

régime de détention formée par X______ le 8 mars 2010, au motif qu'elle était 

prématurée, le plan d'exécution de la sanction (ou PES) prévoyant le transfert de 

l'intéressé à la "Colonie" des EPO à partir du 15 septembre 2010.   

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

 a. X______, ressortissant albanais né le ______ 1980, a été condamné une 
première fois le 10 avril 2001, par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de 

Lausanne, à quatre ans et demi de réclusion pour vol, infraction à la loi fédérale 

sur les stupéfiants, circulation sans permis de conduire et sans assurance 

responsabilité civile, usage abusif de plaques et infraction à la loi fédérale sur le 

séjour et l'établissement des étrangers. 

 Le 15 août 2002, soit trois jours avant que la libération conditionnelle qui lui avait 

été accordée par décision du 8 août 2002 ne devienne effective, X______ n'a pas 

réintégré, à l'issue d'un congé, l'établissement pénitentiaire où il était détenu, 

alléguant ultérieurement avoir voulu se rendre en Italie auprès de sa famille et 

éviter son renvoi en Albanie. 

 Bien qu'il fît l'objet d'une mesure d'expulsion judiciaire, X______ a commis de 

nouvelles infractions en Suisse dans le délai d'épreuve de 5 ans de la libération 

conditionnelle. C'est ainsi que le 22 juin 2006, il a été condamné, par la Cour 

d'assises de Genève, à dix ans de réclusion, sous déduction de quatre cent 

nonante-neuf jours de détention préventive, pour faux dans les certificats et 

infraction à la loi fédérale sur les stupéfiants. 

 Par décision du 11 avril 2007, confirmée par arrêt de la Cour de cassation pénale 

du Tribunal cantonal vaudois du 4 mai 2007, l'Office du Juge d'application des 

peines du canton de Vaud a révoqué la libération conditionnelle de X______ et a 

ordonné sa réintégration dans le solde de sa peine d'un an, six mois et deux jours 

de réclusion. Le 9 octobre 2007, l'Office d'exécution des peines vaudois a confié 

au SAPEM le soin de pourvoir à l'exécution de ce solde de peine. 

 b. Entré en détention le 13 juillet 2004, X______ a subi la moitié de sa peine le 14 
avril 2010. Une libération conditionnelle est envisageable dès le 15 mars 2012 et 

sa libération définitive prévue pour le 15 janvier 2016. 

X______ a d'abord été détenu à la prison de Champ-Dollon, puis a été transféré 

aux Etablissements de la plaine de l'Orbe (ci-après : EPO), où il a été incarcéré en 

milieu fermé. 

- 3/8 - 

 

PS/27/2010 

 En juillet 2009, X______ a collaboré avec le Service pénitentiaire des EPO à 

l'établissement d'un plan d'exécution de la sanction, qui a été validé par le SAPEM 

le 30 mars 2010. Il en ressort que X______, titulaire d'une maturité obtenue en 

Albanie, mais démuni d'expérience professionnelle, était sur le point d'achever sa 

deuxième année d'étude en sciences économiques, en vue de l'obtention d'une 

licence, malgré certaines difficultés liées à sa détention. La réussite de ses études 

était susceptible de favoriser sa réinsertion professionnelle et constituait un facteur 

protecteur en termes de récidive. Il faisait preuve d'un bon comportement en 

cellule et à l'atelier de menuiserie où il était décrit comme correct, ponctuel, 

discret et poli. Parallèlement à cette occupation, X______ pratiquait diverses 

activités sportives (football et musculation). Il se plaignait toutefois de son 

environnement carcéral, ayant davantage l'impression d'être dans un hôpital 

psychiatrique que dans une prison normale. Par rapport à ses agissements illicites, 

X______ acceptait sa condamnation et avait procédé à une réflexion sur son 

parcours délictueux. Il reconnaissait avoir choisi la facilité plutôt que de s'être 

astreint à une formation lui permettant de trouver un emploi stable, ses mobiles 

ayant trait à l'appât d'un gain facile et à l'assouvissement d'un besoin "d'aventure". 

Malgré ses mauvais antécédents, X______ était convaincu de ne pas récidiver à 

l'avenir, ce qui pouvait dénoter un manque de conscience de ses fragilités. Le 

Service pénitentiaire préconisait ainsi de tester progressivement le comportement 

de X______ dans un cadre moins strict et à la population différente, afin de 

préparer son retour en Albanie, dès lors qu'il ne s'opposait plus à son expulsion et 

disposait de documents d'identité. Dans ce contexte, le plan d'exécution prévoyait 

le transfert de X______ à la "Colonie" au 15 septembre 2010, pour y poursuivre 

son incarcération en milieu ouvert, un passage en régime de travail externe dans le 

canton de Genève étant susceptible d'intervenir dès le 15 septembre 2011, en 

prévision de son éventuelle libération conditionnelle le 15 mars 2012.  

 c. Par courriers des 8 et 30 mars 2010, X______ a demandé à être transféré dans 
un établissement ouvert dès le 15 avril 2010, soit à la moitié de sa peine comme le 

prévoyait la loi. Le SAPEM a refusé d'entrer en matière sur sa requête, pour les 

motifs exposés ci-dessus. 

C. a. Par acte du 30 avril 2010, X______ a recouru contre cette décision. 

 Il concluait à son transfert en milieu ouvert pour y poursuivre l'exécution de sa 

peine, l'exécution de celle-ci en milieu fermé ou dans la section fermée d'un 

établissement ouvert n'étant justifiée que s'il y avait lieu de craindre qu'il ne 

s'enfuie ou ne commette de nouvelles infractions, ce qui n'était pas le cas. Il 

reprochait également à l'autorité compétente d'avoir violé son droit d'être entendu, 

faute de l'avoir entendu dans le cadre de sa demande de transfert et en l'absence de 

motivation de la décision du SAPEM. 

- 4/8 - 

 

PS/27/2010 

 b. Dans ses observations du 2 juin 2010, le SAPEM a exposé que le maintien de 
X______ en milieu fermé jusqu’au 15 septembre 2010 se justifiait compte tenu, 

notamment, de son évasion en août 2002 et de la récidive spéciale.  

c. Devant la Chambre pénale, X______ persiste dans ses conclusions. Son 
transfert dans un établissement ouvert devait lui permettre de poursuivre plus 

aisément ses études en sciences économiques, dont il devait achever la deuxième 

année. Il a réaffirmé souffrir moralement de son environnement carcéral, composé 

essentiellement de condamnés internés. 

 Le SAPEM conclut à la confirmation de la décision entreprise. Il convenait de se 

conformer au plan d'exécution de la sanction, dûment avalisé, qui avait été établi 

en collaboration avec X______. 

EN DROIT 

1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 376 et 377 du code de procédure pénale du 29 septembre 1977 - 

CPP - E 4 20). 

2. Le recourant conclut à pouvoir poursuivre l'exécution de sa peine dans un 
établissement ouvert. 

 2.1.1 Selon l'art. 75 al. 1 CP, l'exécution de la peine privative de liberté doit 
améliorer le comportement social du détenu, en particulier son aptitude à vivre 

sans commettre d'infractions. Elle doit correspondre autant que possible à des 

conditions de vie ordinaires, assurer au détenu l'assistance nécessaire, combattre 

les effets nocifs de la privation de liberté et tenir compte de manière adéquate du 

besoin de protection de la collectivité, du personnel et des codétenus.  

 Le règlement de l'établissement prévoit qu'un plan d'exécution est établi avec le 

détenu. Le plan porte notamment sur l'assistance offerte, sur la possibilité de 

travailler et d'acquérir une formation ou un perfectionnement, sur la réparation du 

dommage, sur les relations avec le monde extérieur et sur la préparation de la 

libération (art. 75 al. 3 CP). 

 La planification individuelle des étapes du régime et de la préparation à la sortie 

représente en particulier un facteur non négligeable d'insertion et de lutte contre la 

récidive (R. ROTH/ L. MOREILLON, Commentaire romand, Code pénal I, art. 

1-110 CP, Bâle 2009, n. 23 ad art. 75 CP). Contrairement à l'ancien droit qui 

prévoyait des dates précises pour chaque progression dans l'exécution de la peine, 

la nouvelle règlementation annule tout automatisme. Les intervenants doivent 

donc tenir le détenu clairement informé sur les différentes étapes qu'il doit 

franchir pour avancer dans le processus d'exécution de sa peine (M. DUPUIS/ B. 

- 5/8 - 

 

PS/27/2010 

GELLER/ G. MONNIER/ L. MOREILLON/ C. PIGUET, Petit commentaire, 

Code pénal I, Bâle 2008, n.15 ad. art. 75 CP). 

Le plan d'exécution n'est pas attaquable directement par le condamné. En 

revanche, il est possible de contester son contenu incomplet, son illicéité et sa 

non-conformité au but poursuivi en attaquant une décision d'exécution telle que 

l'octroi de vacances, l'admission au travail en externat ou la libération 

conditionnelle (ATF 128 I 225 consid. 2.4.3 p. 229-231). 

2.1.2 Dans le canton de Vaud, le plan d'exécution de la peine est réglementé aux 
art. 26 à 35 du règlement sur le statut des condamnés exécutant une peine 

privative de liberté et les régimes de détention applicables du 24 janvier 2007 

(RSC - 340.01.1), applicable par renvoi de l'art. 19 du concordat sur l'exécution 

des peines privatives de liberté et des mesures concernant les adultes dans les 

cantons latins du 10 avril 2006 (CLDPA - E 5 44). 

Il en ressort que le plan d'exécution de la peine, qui est ratifié par l'autorité dont 

dépend le condamné, comprend notamment les dates importantes de l'exécution 

de la peine (art. 33 al. 1 RSC) et repose sur un bilan initial fondé notamment sur la 

décision rendue par l'autorité pénale, les circonstances du passage à l'acte, les 

antécédents du condamné, son état de santé, son état civil, son entourage familial, 

social et affectif, sa situation administrative en Suisse, sa formation, sa profession, 

ses loisirs, ses projets ainsi que les éventuels expertises psychiatriques et rapports 

relatifs à des séjours dans d'autres établissements pénitentiaires (art. 30 al. 3 

RSC). 

La situation du détenu fait l'objet d'évaluations après chaque étape définie par le 

plan d'exécution de peine et avant chaque élargissement de régime, mais au moins 

une fois par année (art. 35 al. 1 RSC).  

2.1.3 A teneur de l'art. 76 CP, les peines privatives de liberté sont exécutées dans 
un établissement fermé ou ouvert (al. 1). Le détenu est placé dans un 

établissement fermé ou dans la section fermée d'un établissement ouvert s'il y a 

lieu de craindre qu'il ne s'enfuie ou ne commette de nouvelles infractions (al. 2 ). 

 Les établissements fermés se caractérisent, par opposition aux établissements 

ouverts, par un niveau de sécurité élevé, que ce soit dans l'infrastructure du 

bâtiment accueillant le détenu, dans l'organisation et la formation du personnel 

pénitentiaire ou dans l'intensité des restrictions qui sont faites à la liberté de 

mouvement du détenu. Au regard du nouveau droit, ces établissements fermés 

accueillent généralement des personnes condamnées à des peines privatives de 

liberté supérieures à six mois. Ces établissements sont en outre réservés aux 

détenus violents ou dangereux, que ce soit pour la collectivité publique, la 

- 6/8 - 

 

PS/27/2010 

collectivité carcérale ou les deux (R. ROTH/ L. MOREILLON, op. cit., n. 4 ad 

art. 76 CP).  

Pour les autres types de délinquants, l'exécution de la peine se fera en milieu 

ouvert. Les établissements ouverts offrent aux condamnés un régime d'exécution 

plus souple, qui permet à ces derniers de travailler ou de pratiquer une activité 

durant la journée et de ne passer que leur temps libre et de repos en détention. Ces 

établissements accueillent notamment des détenus condamnés à de longues 

peines, dans les dernières phases précédant leur libération conditionnelle, voire la 

libération définitive (R. ROTH/ L. MOREILLON, op. cit., n. 5 ad art. 76 CP).  

 2.2.1 Le recourant, trafiquant de stupéfiants récidiviste, exécute actuellement une 
peine de 10 ans de réclusion prononcée par la Cour d'assises de Genève le 22 juin 

2006, à laquelle s'ajoute le solde d'un an, six mois et deux jours de la peine de 

quatre ans et demi de réclusion prononcée le 10 avril 2001 par le Tribunal 

correctionnel de Lausanne, peine dans laquelle il a été réintégré par décision de 

l'Office du Juge d'application des peines du canton de Vaud du 11 avril 2007, 

suite à l'échec de la libération conditionnelle du 8 août 2002. 

Contrairement à ce qu'allègue le recourant, depuis le 1
er

 janvier 2007, date de 

l'entrée en vigueur de la nouvelle partie générale du code pénal, le transfert du 

condamné dans un établissement ou une section d'établissement où il jouit de plus 

de liberté n'intervient pas automatiquement à la moitié de la peine moyennant qu'il 

se soit bien comporté, comme le prévoyait, sous l'ancien droit, l'art. 37 ch. 3 al. 2 

aCP.  

 Le changement de régime de détention dépend désormais de différentes étapes 

que la personne détenue doit franchir au fur et à mesure de son incarcération. 

Celles-ci sont arrêtées en fonction de plusieurs critères d'évaluation et détaillées 

dans le plan d'exécution de la peine élaboré avec le détenu, comme rappelé ci-

dessus. 

 Sur la base du plan d'exécution de la peine établi en juillet 2009 de concert avec le 

recourant, son transfert en établissement ouvert a été fixé au 15 septembre 2010, 

dans l'optique d'un passage en travail externe dès le 15 septembre 2011 et d'une 

éventuelle libération conditionnelle au 15 mars 2012. 

 Le recourant, qui n'a jamais auparavant contesté son régime de détention, ni émis 

la moindre critique quant aux différentes étapes du plan d'exécution de la peine, 

n'allègue pas que sa situation se serait modifiée depuis juillet 2009, ni ne fournit le 

moindre élément propre à justifier son transfert anticipé en milieu ouvert. 

Sa requête semble du reste davantage liée au type de population carcérale qu'il 

côtoie, essentiellement composée de détenus internés pour des raisons 

- 7/8 - 

 

PS/27/2010 

psychiatriques, plutôt qu'aux conditions de sa détention, qui lui garantissent une 

occupation, le suivi d'une formation, ainsi que des loisirs.  

 Son régime de détention actuel apparaît de surcroît justifié vu la durée de la peine 

qui lui a été infligée, ses antécédents et son évasion en août 2002, qui témoignent 

d'une certaine dangerosité ainsi que d'une propension à enfreindre les règles et 

interdits en vigueur. 

La demande du recourant tendant à son transfert en milieu ouvert est dès lors 

prématurée, comme l'a relevé le SAPEM dans sa décision du 31 mars 2010, qui 

bien que succincte, est suffisamment motivée, de sorte que le recourant, qui s'est 

exprimé par écrit, ne saurait se plaindre d'une violation de son droit d'être entendu.  

 Le recours sera ainsi rejeté et le recourant invité à s'adresser au SAPEM dès le 15 

septembre 2010 en vue de son transfert. 

3. La présente procédure est gratuite et ne donne pas lieu à émolument, de sorte que 
les frais seront laissés à la charge de l'Etat. 

 

*     *     * 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

- 8/8 - 

 

PS/27/2010 

PAR CES MOTIFS, 

LA COUR : 

A la forme : 

Reçoit le recours interjeté par X______ contre la décision du SERVICE 

D'APPLICATION DES PEINES ET DES MESURES rendue le 31 mars 2010, dans la 

cause PS/27/2010. 

Au fond : 

La confirme. 

Laisse les frais de la procédure à la charge de l'Etat. 

Siégeant : 

Madame Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE, présidente; Madame Florence 

KRAUSKOPF, Madame Sylvie DROIN, juges; Monsieur William WOERNDLI, 

greffier. 

 

 

La présidente : 

Alessandra CAMBI FAVRE-

BULLE 

 

Le greffier : 

William WOERNDLI 

 

Indication des voies de recours : 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 

matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont 

déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Il connaît également des recours 

constitutionnels subsidiaires; la qualité et les autres conditions pour interjeter recours 

sont déterminées par les art. 113 à 119 et 90 ss LTF. Dans les deux cas, le recours doit 

être formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de 

l'arrêt attaqué. L'art. 119 al. 1 LTF prévoit que si une partie forme un recours ordinaire 

et un recours constitutionnel, elle doit déposer les deux recours dans un seul mémoire. 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.