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**Case Identifier:** 1248e4d3-906b-5fee-b55b-860934db13b7
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-09-12
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 12.09.2023 C/22438/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-22438-2019_2023-09-12.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 19 septembre 
2023 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/22438/2019 ACJC/1172/2023 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 12 SEPTEMBRE 2023 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______, appelant et intimé sur appel joint d'un 

jugement rendu par la 2ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 

26 janvier 2022, comparant par Me Adrian DAN, avocat, KELLERHALS CARRARD 

GENÈVE SNC, rue François-Bellot 6, 1206 Genève, en l'Étude duquel il fait élection 

de domicile, 

et 

Madame B______, domiciliée ______, intimée et appelante sur appel joint, comparant 

par Me Olivier SEIDLER, avocat, KULIK SEIDLER, rue du Rhône 116, 1204 Genève, 

en l'Étude duquel elle fait élection de domicile. 

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EN FAIT 

A. a. Par jugement JTPI/16037/2021 du 26 janvier 2022, notifié le 31 du même mois, 
le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant sur modification 
d'un jugement de divorce, a annulé le chiffre 4 du jugement de divorce 
JTPI/19574/2018 du 11 décembre 2018 rendu dans la cause C/1______/2018 
(ch. 1 du dispositif) et a réservé à A______ un droit aux relations personnelles 
avec sa fille C______ devant s'exercer, sauf entente contraire entre les parties, les 
mardis et jeudis soir, dès la sortie de la crèche jusqu'à 20h00, un week-end sur 
deux, du samedi 10h00 au dimanche 18h00 et quatre semaines non consécutives 
durant les vacances puis, depuis la rentrée scolaire du 22 août 2022, un soir par 
semaine, sortie de l'école, jusqu'au lendemain matin, retour à l'école, un week-end 
sur deux, du vendredi sortie de l'école au dimanche 18h00 et la moitié des 
vacances scolaires, mais au maximum durant deux semaines consécutives 
jusqu'aux six ans révolus de C______, les vacances scolaires devant ensuite être 
réparties par moitié entre les parents, en respectant le principe d'alternance d'une 
année à l'autre (ch. 2).  

  Le Tribunal a débouté, pour le surplus, les parties de toutes leurs conclusions en 
modification du jugement de divorce du 11 décembre 2018, notamment en 
instauration d'une autorité parentale conjointe et en augmentation de la 
contribution à l'entretien de l'enfant (ch. 3). Il a ordonné aux parties d'entreprendre 
avec sérieux et sur la durée un travail de coparentalité (ch. 4) et les a exhortées à 
mettre en place un suivi thérapeutique individuel (ch. 5). Il a en outre ordonné une 
mesure de curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite, à charge 
pour le curateur de s'assurer du bon déroulement du droit de visite et 
d'accompagner les parents dans son élargissement, une copie de la décision devant 
être transmise au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant pour nomination 
du curateur et instructions dans le sens des considérants, et a dit que les frais de 
curatelle seraient pris en charge à raison d'une moitié par chaque parent (ch. 6).  

Les frais judiciaires, arrêtés à 6'000 fr. et compensés avec les avances de frais de 
2'125 fr. de A______ et de 125 fr. de B______, ont été mis à la charge de chacune 
des parties à raison d'une moitié, A______ ayant en conséquence été condamné à 
verser aux Services financiers du Pouvoir judiciaire un montant de 875 fr. et 
B______ de 2'875 fr. (ch. 7). Aucuns dépens n'ont été alloués (ch. 8). Enfin, les 
parties ont été déboutées de toutes autres conclusions (ch. 9).  

 b. Par acte expédié le 2 mars 2022 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
formé appel à l'encontre dudit jugement concluant, sous suite de frais, après avoir 
préalablement sollicité l'audition des parties, à l'annulation des chiffres 2, 3 et 6 à 
9 de son dispositif. Cela fait, il a conclu à la modification des chiffres 3, 4 et 9 du 
dispositif du jugement de divorce du 11 décembre 2018 en ce sens que l'autorité 
parentale conjointe soit attribuée sur l'enfant C______ et que la garde alternée soit 

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instaurée à raison d'une semaine sur deux ainsi que de la moitié des vacances 
scolaires et des jours fériés, subsidiairement qu'un droit de visite élargi lui soit 
accordé s'exerçant, sauf accord contraire des parties, les mercredis et jeudis soirs 
avec les nuits, un week-end sur deux du vendredi soir au lundi matin ainsi que la 
moitié des vacances scolaires et des jours fériés puis que, dès les 6 ans de l'enfant, 
une garde alternée soit instaurée. A titre plus subsidiaire, il a conclu au renvoi de 
la cause au Tribunal pour instruction complémentaire et nouvelle décision dans le 
sens des considérants. 

 A l'appui de son écriture, il a déposé plusieurs pièces nouvelles, soit divers 
échanges écrits au sujet de l'enfant C______ entre les parties ou des intervenants 
extérieurs (pièces nos 138 à 145).  

 c. Aux termes de son mémoire de réponse déposé le 30 mai 2022, B______ a 
conclu, sous suite de frais, au rejet de l'appel et au déboutement de A______ de 
toutes ses conclusions.  

 Elle a formé un appel joint concluant, sous suite de frais, à l'annulation du 
chiffre 3 du dispositif du jugement entrepris et à la modification du jugement de 
divorce du 11 décembre 2018 en ce sens que A______ soit condamné à lui verser, 
par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, une contribution à 
l'entretien de C______ de 3'430 fr. du 4 octobre 2019 jusqu'aux 10 ans de l'enfant 
puis de 3'630 fr. jusqu'à la majorité de celle-ci voire au-delà en cas d'études 
régulières et sérieuses, avec indexation à l'indice genevois des prix à la 
consommation, le jugement entrepris devant être confirmé pour le surplus et 
A______ débouté de toutes autres conclusions. 

 Préalablement, B______ a requis qu'il soit ordonné à A______ de produire son 
certificat de salaire de l'année 2021 ainsi que ses fiches de salaire de l'année 2022.  

B______ a produit plusieurs pièces nouvelles, à savoir des échanges écrits entre 
les parties au sujet de l'enfant C______ (pièces C à U), ainsi qu'une photo de la 
boîte aux lettres de A______ (pièce V). 

 d. Dans sa réplique et réponse à l'appel joint du 6 septembre 2022, A______ a 
conclu, sous suite de frais, à l'irrecevabilité de l'appel joint formé par B______ au 
motif que la contribution à l'entretien de l'enfant ne faisait pas l'objet de la 
procédure de première instance et a, pour le surplus, persisté dans les conclusions 
de son appel.  

 Plusieurs pièces nouvelles étaient jointes à son acte (pièces nos 146 et 152), soit 
essentiellement des échanges écrits entre les parties au sujet de l'enfant C______ 
et une photo de la boîte aux lettres de B______. 

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 e. Dans sa duplique sur appel principal et réplique sur appel joint du 11 octobre 
2022, B______ a persisté dans ses précédentes conclusions et a produit plusieurs 
pièces nouvelles (pièces W à BB), soit principalement des échanges écrits des 
parties au sujet de l'enfant C______.  

 f. Par courrier du 12 octobre 2022, reçu le lendemain, la Cour a imparti à 
A______ un délai de 30 jours dès réception du courrier pour dupliquer sur appel 
joint. 

 g. Dans des écritures intitulées "duplique" du 14 novembre 2022, A______ s'est 
déterminé sur des éléments en lien avec l'autorité parentale et a persisté dans ses 
précédentes conclusions.  

 h. Dans des déterminations spontanées du 23 novembre 2022, B______ a conclu à 
l'irrecevabilité desdites écritures au motif que celles-ci portaient uniquement sur 
les aspects litigieux de l'appel principal sur lesquels A______ avait déjà pu 
s'expliquer à deux reprises et que le délai de 10 jours pour l'exercice 
inconditionnel du droit à la réplique n'avait pas été respecté. 

 i. Par plis séparés du 21 décembre 2022, les parties ont été informées de ce que la 
cause était gardée à juger.  

B. Les éléments de fait pertinents suivants résultent de la procédure : 

 a. A______, né le ______ 1980 à Genève, de nationalités suisse et italienne, et 
B______, née le ______ 1981 à D______ (Tadjikistan), de nationalité tadjike, se 
sont mariés le ______ 2012 à Genève. 

 b. Les époux se sont séparés à une date contestée: en janvier 2014 tout en 
continuant par intermittence à entretenir une relation selon A______, 
respectivement en janvier 2017 selon B______. 

 c. Une enfant est issue de cette union, C______, née le ______ 2017 à 
E______ [GE]. 

 L'enfant a été conçue en ______ 2016, soit à une période où A______ allègue ne 
pas avoir été mis au courant que son ex-épouse n'utilisait plus de mesures 
contraceptives. B______, informée de sa grossesse en ______ 2017, l'a cachée au 
précité jusqu'au 1er avril 2017, craignant qu'il ne réagisse mal dès lors qu'elle 
savait qu'il ne souhaitait pas d'enfant. Confrontée à la réaction hostile de A______ 
lorsqu'il avait appris la nouvelle, elle a prétendu dans un premier temps que 
l'enfant n'était pas de lui. 

 d. Dans une "déclaration" signée 14 décembre 2017, A______ a expressément 
renoncé à l'autorité parentale sur sa fille C______.  

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A teneur de cette déclaration, A______ n'entendait pas, et n'entendrait d'ailleurs 
pas dans le futur, endosser une quelconque responsabilité dans l'entretien, 
l'éducation, les soins ou la prise en charge financière de l'enfant. Il y était 
expressément confirmé que l'intégralité des droits et responsabilités liés à 
l'autorité parentale sur la mineure étaient confiés à la mère. 

e. Le 30 août 2018, B______ a débuté un suivi social et psychologique auprès de 
l'association F______ pour des violences psychologiques et économiques qu'elle 
indiquait subir de la part de A______ depuis l'annonce de sa grossesse.  

f. Jusqu'au mois de septembre 2018, les parents se sont rendus ensemble aux 
consultations pédiatriques de C______.  

 g. Par jugement JTPI/19574/2018 du 11 décembre 2018, le Tribunal, statuant sur 
requête commune, a notamment prononcé le divorce des parties, attribué à 
B______ l'autorité parentale et la garde exclusives sur l'enfant C______ (ch. 3), 
dit que le domicile légal de l'enfant serait auprès de sa mère (ch. 3) et réservé à 
A______ un droit de visite progressif sur C______, s'exerçant, sauf accord 
contraire des parties, un samedi sur deux à raison de quelques heures ensuite 
étendues à la journée entière jusqu'à ses six ans puis un week-end sur deux et un 
soir par semaine, ainsi que la moitié des vacances scolaires et des jours fériés 
(ch. 4). 

 Sur le plan financier, il a fixé l'entretien convenable de C______, fondé sur ses 
frais effectifs, à 750 fr. (comprenant une participation au loyer), allocations 
familiales de 235 fr. déduites et frais de crèche de 1'400 fr. non inclus (ch. 5) et a 
donné acte à A______, en l'y condamnant au besoin, de son engagement à verser 
en mains de B______, dès la fin de sa formation du brevet d'avocat, soit dès 
février 2021, une contribution à l'entretien de C______ de 300 fr., allocations 
familiales (de 235 fr. à l'époque) ou d’études non comprises, lesquelles étaient 
acquises à la mère (ch. 6). Il a également donné acte aux parties de leurs 
engagements de prendre en charge par moitié chacune les frais extraordinaires de 
la mineure (notamment écolage privé, frais d'études à l'étranger, frais médicaux 
non remboursés par une assurance, etc.), préalablement convenus entre elles, dès 
février 2021 (ch. 7). 

 Entendues le jour même du prononcé du jugement par le juge du divorce, les 
parties ont notamment déclaré êtres convenues de l'attribution de l'autorité 
parentale et de la garde exclusive à la mère "pour des motifs liés à leurs choix 
dans le passé" et que les revenus de B______ lui permettaient de couvrir ses 
charges ainsi que celles de l'enfant. 

C. a. Le 4 octobre 2019, A______ a déposé auprès du Tribunal une demande en 
modification du jugement de divorce du 11 décembre 2018, concluant notamment 
à ce que le Tribunal modifie les chiffres 3 et 4 du dispositif de ce jugement en 

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attribuant l'autorité parentale conjointe sur C______ et en élargissant son droit de 
visite à raison de deux soirs par semaine (lundi et mercredi), d'un week-end sur 
deux, du vendredi soir au lundi matin, et de la moitié des vacances scolaires et des 
jours fériés, puis, dès les 7 ans de C______, en instaurant la garde alternée de 
l'enfant une semaine sur deux chez chaque parent, ainsi que la moitié des vacances 
scolaires et des jours fériés. Il a en outre sollicité l'instauration d'une curatelle de 
surveillance du droit de visite. 

Il a également requis le prononcé de mesures provisionnelles tendant à 
l'élargissement de son droit de visite.  

 A______ a invoqué, au titre de faits nouveaux justifiant une modification du 
jugement de divorce, la circonstance que, postérieurement au divorce, les parties 
étaient convenues de prendre ensemble les décisions importantes relatives à 
C______ et qu'un droit de visite plus étendu que celui initialement convenu avait 
été mis en place.  

 Il a par la suite modifié ses conclusions, sollicitant, en lieu et place d'un droit de 
visite élargi jusqu'au 7 ans de C______, l'instauration de la garde alternée. 

b. B______ s'est opposée à l'instauration de l'autorité parentale conjointe et de la 
garde alternée. Elle a conclu à ce que le droit de visite de A______ sur C______ 
s'exerce, sauf accord contraire des parties, le samedi de 9h30 à 18h30, puis, dès 
les 6 ans de l'enfant, un week-end sur deux du vendredi après l'école au dimanche 
18h30, un soir par semaine, soit le mardi après l'école jusqu'à 18h30, et la moitié 
des vacances scolaires, le chiffre 4 du dispositif du jugement de divorce devant 
être modifié en ce sens. Elle a également requis que A______ soit invité à débuter 
un suivi thérapeutique individuel et qu'une curatelle d'organisation et de 
surveillance du droit de visite soit instaurée. 

Elle a notamment allégué que le droit de visite avait, dans un premier temps, été 
exercé conformément au jugement de divorce. Les visites plus fréquentes entre 
avril et août 2019 étaient la conséquence d'interventions insistantes, non 
convenues et non souhaitées à son domicile par A______, souvent sous la 
pression en raison des éclats de colère de celui-ci en cas de refus de le laisser 
entrer. Il était par ailleurs intervenu le 14 octobre 2019 à la crèche de C______ en 
s'y imposant. Il avait également appelé de manière répétée et insistante la pédiatre 
de l'enfant au point que celle-là manifeste sa lassitude. Finalement, il hurlait 
régulièrement contre elle devant l'enfant. 

c. A l'audience du Tribunal le 22 novembre 2019, les parties se sont accordées sur 
le fait que A______ exercerait sur sa fille un droit de visite un samedi sur deux, 
entre 9h30 et 18h30. 

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d. A l'audience du Tribunal le 6 janvier 2020. A______ a déclaré qu'il estimait 
que la situation évoluait positivement. B______ s'est plainte de recevoir tous les 
jours des messages de A______. Pour éviter qu'il y ait des tensions en lien avec 
les messages adressés par ce dernier, il a été convenu que B______ envoie chaque 
jour un bref SMS à A______ pour l'informer de la santé et de l'état de C______. 

A______ a déclaré qu'il voyait beaucoup sa fille avant le prononcé du divorce et 
qu'il était évident pour lui que, indépendamment des termes de la convention de 
divorce, il continuerait à la voir à la même fréquence. 

e. En date du 30 mars 2020, A______ a saisi le Tribunal d'une requête de mesures 
superprovisionnelles et provisionnelles afin que B______, soit contrainte de 
respecter le droit de visite convenu. Celle-ci avait en effet refusé de lui remettre 
C______ dans le contexte de la crise sanitaire liée au COVID-19 en prévalant de 
sa qualité de personne "à risques". 

Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 31 mars 2020, confirmée le 
24 avril 2020 sur mesures provisionnelles, le Tribunal a fait suite à la requête.  

f. Par courrier du 27 avril 2020, A______ a informé le Tribunal du fait que 
B______ avait équipé C______ d'un traceur GPS à son insu. 

g. Le 5 juin 2020, B______ a déposé une demande reconventionnelle, concluant à 
la condamnation de A______ à lui verser, par mois et d'avance, allocations 
familiales ou d'études non comprises, une contribution à l'entretien de C______ de 
1'460 fr. jusqu'à l'âge de 10 ans, puis de 1'560 fr. jusqu'à la majorité, voire au-delà 
en cas d'études sérieuses et régulières, avec clause d'indexation à l'indice genevois 
des prix à la consommation. 

Elle a par la suite amplifié ses conclusions, sollicitant le versement d'une 
contribution d'entretien de 3'430 fr. jusqu'à l'âge de 10 ans puis de 3'650 fr. 

h. Le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale (ci-
après : SEASP) a rendu un rapport d'évaluation sociale le 30 avril 2020, après 
avoir entendu les parents, la pédiatre de C______ et l'éducatrice en charge de 
l'enfant à la crèche. Il a considéré qu'il était conforme à l'intérêt de C______ 
d'instaurer l'autorité parentale conjointe sur l'enfant, de confirmer la garde de fait 
auprès de sa mère et de réserver au père un droit aux relations personnelles devant 
s'exercer, sauf entente contraire entre les parties, selon les modalités suivantes : 

- jusqu'aux trois ans de C______: deux soirs par semaine, à la convenance des 
parents, entre la sortie de la crèche et 18h30, un week-end sur deux, le premier le 
samedi de 10h00 à 18h00 et le dimanche de 10h00 à 18h00, et le deuxième du 
samedi 10h00 au dimanche 18h00, et un maximum de quatre jours consécutifs 
durant les vacances; 

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- dès les trois ans révolus de C______: deux soirs par semaine, à la convenance 
des parents, entre la sortie de la crèche et 18h30, un week-end sur deux du 
vendredi à la sortie de la crèche au dimanche 18h00, et quatre semaines non 
consécutives de vacances; 

- dès les quatre ans révolus de C______: une nuit par semaine, à la convenance 
des parents, un week-end sur deux, du vendredi soir à la sortie de l'école ou du 
parascolaire jusqu'au lundi matin, et la moitié des vacances scolaires en 
respectant le principe d'alternance d'une année à l'autre, mais au maximum 
durant deux semaines consécutives jusqu'aux six ans révolus de C______. 

Le SEASP a également recommandé qu'il soit ordonné aux parents d'entreprendre 
avec sérieux et sur la durée un travail de coparentalité et qu'ils soient exhortés à 
mettre en place un suivi thérapeutique individuel. 

 Dans le cadre de l'établissement du rapport d'évaluation, A______ a exposé avoir 
ressenti l'annonce de la grossesse de son ex-épouse comme une trahison, 
notamment en raison de son absence de désir d'avoir un enfant et de certains 
doutes entretenus par la mère quant à sa paternité. Il avait réagi négativement à 
cette nouvelle à l'époque et le contenu de la convention de divorce était le reflet de 
cet état d'esprit. Il regrettait aujourd'hui d'avoir adopté cette position et souhaitait 
désormais s'impliquer auprès de l'enfant, ce qui était toutefois ressenti comme une 
démarche agressive par la mère. Il n'avait pas de critique à adresser à cette 
dernière concernant la prise en charge de l'enfant hormis une certaine anxiété 
autour de l'alimentation, de la santé et des activités qu'il déployait avec sa fille. Il 
lui reprochait en revanche de ne pas toujours exprimer clairement ses inquiétudes, 
d'articuler des reproches infondés à son égard et d'avoir, dès l'été 2019, limité sans 
raison les contacts avec C______ au strict minimum prévu par le jugement de 
divorce, alors qu'il avait disposé de beaucoup plus de temps avec l'enfant 
auparavant. 

De son côté, B______ a reproché à son ex-mari une instabilité d'humeur pouvant 
le conduire à être autocentré, infantile et colérique. Elle estimait avoir subi de la 
violence conjugale psychologique. Elle a également relevé des propos inadéquats 
du père à son sujet devant l'enfant, une instabilité émotionnelle qui déroutait 
C______ ainsi qu'une empathie insuffisante pour répondre aux besoins de celle-ci. 
Ses efforts pour impliquer le père dans la prise en charge de l'enfant avaient 
entraîné une augmentation des épisodes conflictuels. La communication parentale 
était insuffisante. La limitation des relations entre père et fille au cadre prévu par 
la convention de divorce avait ainsi permis d'apaiser la situation. L'enfant revenait 
souvent de chez son père fatiguée et "gavée de chocolat" et A______ confiait 
beaucoup C______ à sa grand-mère paternelle, dont elle ne partageait pas les 
méthodes éducatives. Selon elle, la démarche de A______ pour intensifier les 
relations personnelles avec l'enfant était surtout guidée par le désir des grands-
parents paternels. 

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A l'appui de ses conclusions, le SEASP, après avoir relevé que la solution retenue 
par le jugement de divorce n'avait pas permis d'apaiser les tensions entre les 
parties, a indiqué qu'il était dans l'intérêt de C______ de réintroduire l'exercice 
conjoint de l'autorité parentale. Aucun événement antérieur ou postérieur au 
jugement de divorce ne permettait de retenir qu'une attribution exclusive de celle-
ci serait proportionnelle et indispensable au bon développement de l'enfant. 
L'évaluation n'avait en effet pas mis en évidence d'éléments concluants quant à 
une incapacité de A______ de faire usage de l'autorité parentale dans le respect de 
l'intérêt supérieur de l'enfant. L'autorité parentale conjointe était au contraire un 
instrument précieux afin de lutter contre un clivage dans la prise en charge de 
l'enfant et de permettre un renforcement des postures éducatives individuelles et 
coparentales.  

Le SEASP a par ailleurs constaté que la prise en charge principale de l'enfant était 
assurée de manière prépondérante par la mère. Si les parents disposaient des 
capacités parentales pour s'occuper de C______, une transition vers un droit de 
visite étendu, voire une garde alternée devait intervenir de manière progressive, en 
raison du très jeune âge de l'enfant et des compétences communicationnelles et 
organisationnelles des parents encore trop influencées par des réponses 
émotionnelles et des inquiétudes liées au vécu des parties. 

Enfin, il a estimé que l'instauration d'une curatelle n'était pas nécessaire au vu du 
très bon développement de C______. L'accent devait être mis sur une 
amélioration du fonctionnement coparental par une guidance parentale afin de 
favoriser des prises de décisions non conflictuelles concernant C______, cas 
échéant assortie d'un suivi thérapeutique individuel des parents leur permettant de 
gagner en mobilité psychologique.  

i. Lors de l'audience du 15 juin 2020, A______ s'est déclaré d'accord avec les 
recommandations du SEASP, sous réserve, qu'à terme, il souhaitait exercer une 
garde alternée. Il a en outre sollicité l'application immédiate desdites 
recommandations, prenant, en tant que de besoin, des conclusions sur mesures 
provisionnelles à cet égard. 

 B______ a, de son côté, fait part de son désaccord avec le rapport du SEASP, 
considérant que l'auteur du rapport n'avait pas tenu compte de la situation de 
maltraitance subie par C______ lors de son passage d'un parent à l'autre. Elle 
s'opposait à ce que C______ passe la nuit chez son père au vu de son âge et à ce 
que l'autorité parentale conjointe soit ordonnée. 

 j. Par courrier du 6 juillet 2020, B______ a informé le Tribunal que C______ était 
rentrée de sa visite chez son père épuisée, déshydratée et avec un coup de soleil. 

 k. Par ordonnance OTPI/441/2020 du 7 juillet 2020, le Tribunal, statuant sur 
mesures provisionnelles, a annulé le chiffre 4 du jugement de divorce du 

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11 décembre 2018 et a réservé à A______ un droit aux relations personnelles avec 
sa fille C______, devant s'exercer, sauf entente contraire entre les parties, selon 
les modalités suivantes : 

- dès le prononcé de l'ordonnance et jusqu'au 31 décembre 2020, deux soirs par 
semaine, à la convenance des parents, entre la sortie de la crèche/école et 18h30, 
un week-end sur deux, le samedi de 10h00 à 18h00 et le dimanche de 10h00 à 
18h00, sans la nuit et deux fois quatre jours consécutifs durant les vacances d'été 
2020, sans les nuits, soit du 21 au 24 juillet et du 17 au 20 août; 

- dès le 1er janvier 2021 et jusqu'aux cinq ans de C______, deux soirs par semaine, 
à la convenance des parents, entre la sortie de la crèche et 18h30, un week-end 
sur deux, "du samedi 10h à 18h00 au dimanche 18h00, avec la nuit", et quatre 
semaines non consécutives de vacances; 

- dès les cinq ans révolus de C______, un soir par semaine, de la sortie de l'école, 
jusqu'au lendemain matin, retour à l'école, un week-end sur deux, du vendredi à 
la sortie de l'école au dimanche 18h00, et la moitié des vacances scolaires en 
respectant le principe d'alternance d'une année à l'autre, mais au maximum 
durant deux semaines consécutives jusqu'aux six ans révolus de C______. 

Le Tribunal a en outre ordonné aux parties d'entreprendre avec sérieux et sur la 
durée un travail de coparentalité. Il les a exhortées à mettre en place un suivi 
thérapeutique individuel. Il a également ordonné l'instauration d'une curatelle 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles. 

l. Le 22 juillet 2020, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant a désigné 
une curatrice à C______.  

m. B______ a formé un appel contre ladite ordonnance, assorti d'une requête 
d'effet suspensif, et a refusé de remettre C______ à son père durant les quatre 
premiers jours consécutifs prévus au mois de juillet. Ce dernier a alors sollicité 
l'intervention d'une patrouille de police au domicile de B______. 

n. Entre le 22 septembre 2020 et le 17 juin 2021, A______ et B______ ont 
entamé un suivi de guidance parentale auprès d'une conseillère conjugale et 
thérapeute de couple. Ils ont participé à douze séances conjointes et cinq séances 
individuelles. Malgré leur engagement dans le processus, un travail de 
coparentalité constructif n'a pas pu être mis en place, chacun campant sur ses 
positions. Dans ces circonstances, la thérapeute a pris la décision de mettre un 
terme aux séances tant que la procédure au fond les opposant n'aurait pas été jugée 
définitivement. 

o. Par arrêt ACJC/208/2021 du 2 février 2021, la Cour a confirmé l'ordonnance de 
mesures provisionnelles du 7 juillet 2020, sous réserve de la curatelle 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles, estimant cette mesure 
inutile, les parents ne rencontrant pas de difficultés particulières à organiser le 
droit de visite mais s'opposant plutôt sur des questions relevant de l'éducation et 

- 11/29 - 
 

C/22438/2019 

de la prise en charge de l'enfant, soit sur des aspect pour lesquels la curatelle 
ordonnée n'était d'aucun secours. 

La Cour a considéré que les circonstances nouvelles justifiant une modification de 
la réglementation initialement prévue résidaient dans la consolidation des 
relations entre A______ et sa fille. Le jugement de divorce avait en effet été 
prononcé à une époque où ce dernier était encore dans une approche négative de 
sa paternité alors que tel n'était désormais plus le cas puisqu'il manifestait le 
souhait d'assumer pleinement son rôle de père. 

p. A la suite de cet arrêt, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant a 
relevé la curatrice de ses fonctions. 

Dans son rapport final du 27 avril 2021, celle-ci a notamment relevé que plusieurs 
désaccords avaient eu lieu entre les parents au sujet de C______ sur des questions 
de santé, d'habillement ou d'alimentation. Ils l'avaient en outre sollicitée pour 
trouver un accord sur les jours de visite ou les horaires, mais le Tribunal avait 
finalement dû trancher.  

q. Parallèlement, le 23 novembre 2020, A______ a à nouveau saisi le Tribunal 
d'une requête de mesures provisionnelles. Il a fait valoir qu'il commencerait, le 
1er décembre 2020, un travail à plein temps dans une étude d'avocat. Dans la 
mesure où le droit de visite qui lui avait été réservé devait s'exercer les lundis et 
mercredis de 15h30 à 18h30, ce planning n'était pas compatible avec ses 
nouveaux horaires. Il souhaitait dès lors que le droit de visite puisse s'exercer, en 
semaine, de 17h30 à 20h30. B______ s'y était opposée, au motif qu'un tel horaire 
ne tenait pas compte des besoins de C______. Malgré des discussions en présence 
de la curatrice et de la thérapeute conjugale, aucun compromis n'avait pu être 
trouvé. 

r. B______ s'est opposée à la requête de mesures provisionnelles, relevant que si 
le père n'était pas en mesure d'exercer son droit de visite en raison de son nouvel 
emploi, il ne pouvait en reporter la faute sur elle. Dans la mesure où l'enfant 
mangeait à 18h30 et se couchait 19h30, il n'était pas envisageable de modifier les 
horaires du droit de visite. 

s. Dans un préavis du 27 novembre 2020, le Service de protection des mineurs (ci-
après : SPMi) a recommandé l'adaptation du planning du droit de visite en 
fonction du nouvel emploi de A______. Il avait consulté la pédiatre de l'enfant qui 
pensait qu'il n'était pas contre-indiqué que celle-ci rentre deux soirs par semaine à 
20h, à condition qu'elle soit prête à se coucher. 

t. Par ordonnance sur mesures provisionnelles du 11 février 2021, le Tribunal a 
réservé à A______ un droit aux relations personnelles avec sa fille C______ 

- 12/29 - 
 

C/22438/2019 

devant s'exercer, sauf entente contraire entre les parties, selon les modalités 
suivantes : 

- dès le 1er janvier 2021 jusqu'aux cinq ans de C______, les mardis et jeudis, entre 
17h30 et 20h00, l'enfant étant ramenée à la mère prête à aller au lit, en ayant déjà 
pris son repas du soir ainsi que son bain, un week-end sur deux, "du samedi 10h 
à 18h00 au dimanche 18h00, avec la nuit", et quatre semaines non consécutives 
de vacances; 

- dès les cinq ans révolus de C______, un soir par semaine, de la sortie de l'école 
jusqu'au lendemain matin, retour à l'école, un week-end sur deux, du vendredi à 
la sortie de l'école au dimanche 18h00, et la moitié des vacances scolaires en 
respectant le principe d'alternance d'une année à l'autre, mais au maximum 
durant deux semaines consécutives jusqu'aux six ans révolus de C______. 

Le Tribunal a pour le surplus confirmé les termes de l'ordonnance provisionnelle 
du 7 juillet 2020. 

u. Les parties ont déposé plusieurs déterminations entre le 2 juillet et le 
8 septembre 2021.  

A______ a allégué que les parties rencontraient des difficultés dans l'organisation 
du droit de visite. B______ avait refusé tout contact entre lui-même et sa fille le 
jour de l'anniversaire de celle-ci. En outre, elle ne lui permettait que rarement de 
parler à C______ les week-ends où il ne s'en occupait pas et ils ne parvenaient pas 
à se mettre d'accord sur la prise en charge de C______ pendant les vacances 2021, 
malgré l'appui de la curatrice ainsi que de leur conseillère conjugale et 
l'intervention de leurs conseils respectifs. Il a par ailleurs reproché à B______ 
d'utiliser l'autorité parentale exclusive dont elle bénéficiait sur C______ pour 
limiter son accès aux informations concernant sa fille, notamment auprès du 
pédiatre et de la crèche.  

B______ a reproché à A______ de ne pas respecter les horaires du droit de visite 
(retards systématiques et parfois importants), de ne cesser de la harceler, de ne pas 
prendre au sérieux ses recommandations de prise en charge de C______ ainsi que 
de submerger les thérapeutes de l'enfant et autres intervenants de courriels et de 
les impliquer dans le conflit parental. Ce comportement amplifiait les tensions 
entre les parents. Depuis l'élargissement du droit de visite, la relation et la 
communication entre les parties s'étaient encore dégradées. 

v. La cause a été gardée à juger par le Tribunal le 29 septembre 2021. 

D. La situation personnelle et financière des parties et de leur fille est la suivante : 

 a. A______ a suivi des études de droit. Il a ensuite effectué un stage d'avocat entre 
février 2019 et le printemps 2020 rémunéré 2'900 fr. nets par mois. Il a obtenu son 
brevet d'avocat au mois de juillet 2020.  

- 13/29 - 
 

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 Entre mars et novembre 2020, il a bénéficié d'indemnités de l'assurance-chômage 
d'environ 2'645 fr. nets par mois. De décembre 2020 à février 2021, il a travaillé 
comme collaborateur dans une étude d'avocat pour un salaire mensuel net de 
7'778 fr. A compter du 1er avril 2021, il a été engagé comme secrétaire-juriste à 
50% auprès du G______ en classe 22 annuité 4 pour un salaire mensuel net de 
3'900 fr., treizième salaire compris. 

 Il vit dans l'ancien appartement conjugal à Genève, comportant 5 pièces, dont les 
ex-époux sont copropriétaires. Ses frais de logement s'élèvent à 2'100 fr. par mois. 
Il a admis louer une des chambres de l'appartement à hauteur de 800 fr. par mois 
en principe jusqu'à la fin de l'année 2021. Au mois de juillet 2021, sa plaquette de 
boîte aux lettres mentionnait, outre le nom des ex-époux, celui d'un tiers. Au mois 
de mai 2022, figurait, en sus du nom de ce tiers, le nom de deux autres personnes. 

 La prime d'assurance-maladie obligatoire de A______ s'élève à 474 fr. 45 par 
mois et ses frais de transport à 70 fr. par mois. 

 b. B______ travaille à temps complet [à l'organisation internationale] H______ 
pour un salaire mensuel net de 10'183 fr. (10'818 fr. – 635 fr. d'allocations 
familiales), prime d'assurance-maladie de 425.60 USD comprise. Elle avait déjà le 
même employeur lors du prononcé du jugement de divorce. Son salaire s'élevait 
alors à 8'800 fr. nets par mois.  

 B______ réside avec sa fille dans un appartement de 5 pièces à N______, dont le 
loyer s'élève à 4'100 fr., charges comprises. Son frère, I______, est inscrit sur le 
bail en qualité de colocataire. B______ a exposé que son frère était uniquement 
garant du loyer et a produit diverses pièces attestant qu'il disposait de son propre 
logement (preuve de paiement d'un loyer distinct et factures d'électricité).  

Les frais de transport de B______ s'élèvent à 70 fr. par mois. 

c. C______ bénéficie d'allocations familiales d'un montant de 635 fr. ("Single 
Parent Allowance") versées à sa mère par H______. 

C______ a fréquenté la crèche J______ depuis le mois de septembre 2018 pour un 
coût mensuel de 1'490 fr. Depuis la rentrée scolaire 2020, elle est inscrite dans 
l'école privée K______ (à L______ [GE] puis à M______ [Vaud]). Les frais de 
scolarité s'élèvent à 1'805 fr. par mois environ (1'585 fr. d'écolage + [220 fr. de 
sorties culturelles + 10 fr. d'assurance + 232 fr. 15 de matériel] : 12 mois 
+ 181 fr. 05 de frais de repas). 

Sa prime d'assurance-maladie s'élève à 177 fr. 65 (148 fr. 45 d'assurance de base 
et 29 fr. 20 d'assurance complémentaire) et ses frais médicaux non remboursés à 
34 fr. 50 pour l'année 2020 (414 fr. 05 : 12 mois).  

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E. Le premier juge a considéré qu'il n'existait pas de faits nouveaux justifiant une 
modification de l'autorité parentale dans l'intérêt de l'enfant. La communication 
entre les parents était et demeurait particulièrement laborieuse et conflictuelle, 
dans tous les domaines concernant leur fille. Ils étaient incapables de trouver 
ensemble des solutions pragmatiques pour le quotidien de l'enfant et avaient dû 
solliciter l'intervention de leurs avocats, de la curatrice, de la conseillère 
conjugale, respectivement du SPMi et du Tribunal, voire d'une patrouille de 
gendarmerie, à chaque fois qu'ils avaient dû prendre une décision, même anodine, 
en lien avec leur fille, ou s'adapter à une situation imprévue. Chaque point de 
désaccord (heure du coucher, santé, nourriture consommée, activités de loisirs, 
horaire du droit de visite, etc.) avait fait l'objet d'abondants échanges de mails ou 
de messages WhatsApp, alors que l'enfant était en bonne santé et se développait 
parfaitement. Chaque partie rejetait en outre systématiquement la responsabilité 
de cette situation de blocage sur l'autre, en refusant toute remise en question. Le 
travail de coparentalité mis en place n'avait été suivi d'aucun effet positif. La 
conseillère avait en effet constaté qu'aucun travail de coparentalité constructif 
n'avait pu être entamé, chaque parent restant sur ses positions, et avait décidé de 
suspendre la guidance parentale, dans l'attente de la fin de la présente procédure. 
La situation n'avait ainsi pas évolué et le pronostic n'était pas favorable, puisque 
ni les mesures déjà mises en place (en particulier travail de coparentalité et 
curatrice) ni l'écoulement du temps, n'avaient atténué le conflit parental, dont le 
Tribunal avait pu constater l'étendue tout au long de la procédure, notamment au 
travers de l'envoi systématique des messages échangés entre les parties et la 
multiplication des déterminations spontanées de leurs conseils. Il y avait ainsi lieu 
de se distancer sur ce point de la recommandation du SEASP et de maintenir 
l'autorité parentale exclusive en faveur de la mère, l'inverse risquant de mettre en 
danger le développement de l'enfant. Pour les mêmes motifs, une modification de 
la garde ne se justifiait pas.  

 S'agissant des relations personnelles, le Tribunal a relevé qu'un élargissement du 
droit de visite avait déjà été ordonné sur mesures provisionnelles conformément 
aux recommandations du SEASP. La nouvelle réglementation pouvait ainsi être 
confirmée. Le chiffre 4 du dispositif du jugement de divorce devait être modifié 
dans ce sens. En outre, l'instauration d'une curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles, mesure requise de manière concordante 
par les parties, se justifiait en raison de l'important conflit conjugal et des 
difficultés rencontrées s'agissant de l'exercice du droit de visite, les parties ayant 
dû à plusieurs reprises solliciter des tiers pour trouver des issues aux différents les 
opposant. Au demeurant, le droit de visite connaîtrait une nouvelle évolution 
lorsque la mineure commencerait l'école. Le curateur aurait ainsi pour mission 
d'assurer le bon déroulement du droit de visite et d'accompagner les parents dans 
son élargissement.  

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 Enfin, concernant l'entretien de l'enfant, le Tribunal a estimé que, bien que la 
contribution convenue n'était pas élevée, il n'existait pas de faits nouveaux 
justifiant une modification de celle-ci. B______ travaillait toujours pour 
[l'organisation internationale] H______ et son salaire, qui avait augmenté, lui 
permettait aisément de couvrir ses charges ainsi que celles de l'enfant. Par ailleurs, 
l'évolution de la situation professionnelle de A______ ne constituait pas un fait 
nouveau. Ce fait avait en effet été pris en compte dans le cadre du jugement de 
divorce puisqu'il était convenu que la contribution à l'entretien de l'enfant ne serait 
due qu'au moment où A______ aurait terminé son stage d'avocat. 

F. Dans le cadre de la procédure d'appel, les parties ont produit plusieurs messages 
WhatsApp et courriels échangés en 2021 et 2022 au sujet de C______. Il en 
ressort notamment les éléments suivants: 

 Les parties communiquent régulièrement, en des termes corrects, au sujet de la 
prise en charge de C______ sur le plan personnel, médical et scolaire. Plusieurs 
messages comportent des reproches, remarques ou font état de désaccords, 
notamment relativement aux horaires du droit de visite, aux appels téléphoniques 
avec C______, à l'habillement, à l'alimentation, à la prise en charge de l'enfant 
durant les vacances et au suivi médical de celle-ci. Dans certains échanges, 
A______ fait part de son intention de faire appel à des intervenants extérieurs 
(SPMi, conseillère conjugale, juge ou avocat) si un consensus ne peut être trouvé. 

 Au mois de septembre 2021, A______ a adressé un mail à B______ dans lequel il 
lui reproche de ne pas l'informer des modalités de prise en charge de C______ les 
mercredis, de refuser qu'il communique téléphoniquement avec C______ lorsqu'il 
n'en a pas la garde alors que cette question faisait l'objet de discussions depuis 
plus d'une année avec la conseillère conjugale et le SPMi, de manquer de 
transparence relativement au suivi pédiatrique de C______ et de refuser qu'il voie 
celle-ci à son anniversaire malgré l'intervention de leur avocat respectif. Il lui a 
rappelé les recommandations de la conseillère conjugale et l'a invitée à les mettre 
en œuvre. 

 En novembre 2021, B______ a reproché à A______ de ne pas pouvoir dialoguer 
avec lui.  

 Au cours d'un échange de mails entre les parties du mois de janvier 2022, 
A______ a émis le souhait que C______ soit scolarisée à l'école publique alors 
que B______ préférait qu'elle poursuive sa scolarité au sein de l'école privée 
K______. Aucun terrain d'entente n'a pu être trouvé.  

Au mois de février 2022, A______ a informé la conseillère conjugale que les 
parties souhaitaient reprendre le travail de coparentalité. Celle-ci a toutefois 
maintenu que les séances ne pourraient reprendre qu'une fois la présente 
procédure achevée. B______ a répondu qu'elle la recontacterait à ce moment, 

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précisant qu'il était important pour elle et le père de sa fille de poursuivre le travail 
de coparentalité. 

 Au début de l'année 2022, les parties sont parvenues, après avoir échangé de 
nombreux courriels (16 au total), à se mettre d'accord sur la prise en charge de 
C______ durant les vacances de février et de Pâques. Aucun accord n'a en 
revanche été trouvé pour l'Ascension et Pentecôte. Au mois d'août 2022, les 
parties ont également réussi à s'entendre sur les modalités d'élargissement du droit 
de visite dès le mois de septembre 2022, en fixant le soir par semaine, nuit 
comprise, de prise en charge par le père. 

Le 26 août 2022, B______ a demandé à A______ de limiter les envois de mails à 
un par semaine. Elle a, en outre, dans un courriel du 8 septembre 2022, reproché à 
A______ un manque de transparence sur la localisation et le déroulement de son 
droit de visite. 

 Les parties se sont, à plusieurs reprises, rendues ensemble chez le pédiatre et aux 
entretiens scolaires. 

EN DROIT 

1. 1.1 Par souci de simplification et pour respecter le rôle initial des parties devant la 
Cour, le père sera désigné ci-après comme l'appelant et la mère comme l'intimée. 

1.2 L'appel est recevable pour avoir été interjeté auprès de l'autorité compétente 
(art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans le délai utile de 30 jours (art. 311 al. 1 CPC) et 
selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC), à l'encontre d'une 
décision finale (art. 308 al. 1 let. a CPC), statuant sur le sort et l'entretien de 
l'enfant mineur des parties, soit sur une affaire non pécuniaire dans son ensemble 
(cf. notamment arrêt du Tribunal fédéral 5A_192/2021 du 18 novembre 2021 
consid. 1 et les références citées). Il en va de même du mémoire de réponse et 
d'appel joint, déposé dans le délai et la forme prescrits par la loi (art. 312 et 
313 al. 1 CPC). En effet, contrairement à ce que soutient l'appelant, la procédure 
de première instance a également porté sur l'entretien financier de l'enfant, une 
modification de celui-ci ayant été sollicitée à titre reconventionnel par l'intimée 
devant le premier juge et la problématique traitée dans le jugement attaqué (cf. 
p. 28 et ss du jugement).  

Sont également recevables les écritures subséquentes des parties (cf. art. 316 al. 2 
CPC), y compris la détermination du 14 novembre 2022 de l'appelant que 
l''intimée considère à tort comme tardive alors qu'elle est intervenue dans le délai 
de 30 jours dont l'appelant disposait pour dupliquer sur appel joint, de sorte que la 
procédure n'a pas été retardée. L'écarter au motif que l'appelant y aurait également 
évoqué des considérations relevant de l'appel et non pas exclusivement de l'appel 
joint relèverait du formalisme excessif. 

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 1.3 La Cour de céans revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir 
d'examen (art. 310 CPC). Le litige, circonscrit au sort et à l'entretien de l'enfant 
mineur des parties, est soumis aux maximes inquisitoire illimitée et d'office 
(art. 296 al. 1 et 3 CPC). 

2. Dans la mesure où l'objet du contentieux concerne exclusivement le sort de 
l'enfant mineure des parties, les pièces nouvelles produites en appel sont 
recevables, indépendamment de la question de savoir si les conditions fixées à 
l'art. 317 al. 1 CPC sont réalisées (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 

3. L'intimée sollicite à titre préalable la production par l'appelant de son certificat de 
salaire de l'année 2021 ainsi que de ses fiches de salaire de l'année 2022. 

 3.1 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider 
d'administrer des preuves lorsqu'elle l'estime opportun. 

Cette disposition ne confère toutefois pas au justiciable un droit à la réouverture 
de la procédure probatoire et à l'administration de preuves. L'autorité d'appel peut 
ainsi, même lorsque le procès est soumis à la maxime inquisitoire illimitée en 
vertu de l'art. 296 al. 1 CPC applicable aux questions concernant les enfants, 
renoncer à ordonner une mesure d'instruction en procédant à une appréciation 
anticipée des preuves, notamment lorsque celle-ci est manifestement inadéquate, 
porte sur un fait non pertinent ou n'est pas de nature à ébranler la conviction 
qu'elle a acquise sur la base des éléments déjà recueillis (ATF 140 I 285 
consid. 6.3.1; 138 III 374 consid. 4.3.1 et 4.3.2; 130 III 734 consid. 2.2.3; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_86/2016 du 5 septembre 2016 consid. 5.2.2). 

L'autorité d'appel jouit d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 142 III 413 
consid. 2.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_37/2017 du 10 juillet 2017 
consid. 3.1.2). 

3.2 En l'espèce, les pièces dont l'intimée requiert la production pourraient revêtir 
un caractère pertinent uniquement en ce qui concerne l'entretien financier de 
l'enfant mineur. Leur production n'apparaît toutefois pas nécessaire au vu de 
l'issue de cet aspect du litige (cf. consid. 8 ci-après).  

La cause est donc en état d'être jugée.  

4. L'appelant reproche au premier juge d'avoir violé son droit d'être entendu en ne 
procédant pas à l'audition des parties sur la question de l'autorité parentale, en 
particulier sur leur niveau de collaboration et de communication au sujet de 
C______, et partant d'avoir constaté les faits de manière inexacte sur cette 
question. 

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 4.1 Conformément à l'art. 29 al. 2 Cst. - repris par l'art. 53 CPC et dont la portée 
est la même - et à l'art. 6 par. 1 CEDH, les parties ont le droit d'être entendues. La 
jurisprudence déduit de ce droit celui des parties d'être informées et de s'exprimer 
sur les éléments pertinents du litige avant qu'une décision touchant leur situation 
juridique ne soit prise, d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et 
valablement offertes, de participer à l'administration des preuves essentielles et de 
se déterminer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer sur la décision à 
rendre (ATF 145 I 73 consid. 7.2.2.1; 145 I 167 consid. 4.1; 135 II 286 
consid. 5.1; 133 I 270 consid. 3.1; 132 II 485 consid. 3.2; 127 I 54 consid. 2b). 

 4.2 En l'espèce, après le dépôt par l'appelant de sa demande en modification du 
jugement de divorce, tendant notamment à la mise en place de l'autorité parentale 
conjointe sur l'enfant C______, les parties ont été entendues à trois reprises par le 
Tribunal, soit le 22 novembre 2019, le 6 janvier 2020 et le 15 juin 2020 et ont 
ainsi eu l'occasion de s'exprimer sur la question. Elles ont en outre été autorisées à 
déposer des déterminations écrites, dans le cadre desquelles elles ont à nouveau 
pu se déterminer sur cet objet et produire toutes les pièces qu'elles jugeaient utiles. 
Une nouvelle audition des parties par le premier juge n'aurait pas permis 
d'apporter des éléments de fait supplémentaires pertinents pour l'issue du litige.  

 Le grief de violation du droit d'être entendu soulevé par l'appelant est en 
conséquence infondé.  

5. L'appelant reproche au premier juge d'avoir retenu qu'il n'existait pas de faits 
nouveaux justifiant une modification de l'attribution de l'autorité parentale. Il fait 
valoir que lorsqu'il avait renoncé à exercer l'autorité parentale sur C______, il ne 
souhaitait pas endosser une quelconque responsabilité dans la prise en charge de 
celle-ci. Or, tel n'était désormais plus le cas. Son attachement à l'enfant et son 
implication dans sa prise en charge ainsi que dans tous les aspects de sa vie 
s'étaient renforcés au fil des années. 

 Il reproche également au premier juge d'avoir retenu que le pronostic, s'agissant 
du conflit parental, n'était pas favorable et qu'en conséquence l'instauration de 
l'autorité parentale conjointe ne serait pas dans l'intérêt de l'enfant. Il soutient que 
seuls les aspects conflictuels de la relation parentale auraient été pris en compte. Il 
a toutefois été démontré que les parties ont, depuis la naissance de C______ et 
malgré un contexte de séparation, régulièrement pu s'entendre et collaborer sur les 
questions importantes la concernant (soins, assurances, démarches 
administratives, prénom et nom de l'enfant, lieu de résidence, prise en charge, 
etc.). Elles ont également régulièrement communiqué au sujet de l'enfant et ont, 
depuis que le Tribunal a gardé la cause à juger, trouvé par elles-mêmes des 
solutions en lien avec sa prise en charge. La saisine du Tribunal de mesures 
provisionnelles concernait principalement des litiges dans l'organisation du droit 
de visite, ce qui ne constitue pas un critère d'attribution de l'autorité parentale. Il 

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est par ailleurs patent qu'une procédure en modification du jugement de divorce 
cristallise les tensions entre les parents et que seules les situations problématiques 
sont portées à la connaissance du Tribunal. En tout état, l'existence d'un conflit 
grave et permanent entre les parties ainsi que leur incapacité à communiquer ne 
sauraient suffire à justifier un maintien de l'autorité parentale exclusive à la mère, 
dans la mesure où l'autorité parentale conjointe ne compromet pas le bien de 
C______, qui se développe favorablement. Au demeurant, le maintien de l'autorité 
parentale exclusive risque, à terme, d'être une source de conflit entre les parents et 
d'ambiguïté s'agissant de son rôle de père, ce qui nuira davantage à l'enfant que 
l'autorité parentale conjointe.  

 5.1 Selon l'art. 134 al. 1 CC, à la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de 
l'autorité tutélaire, l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque 
des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant.  

 L'autorité parentale est la responsabilité et le pouvoir légal des parents de prendre 
les décisions nécessaires pour l'enfant mineur en matière de soins, d'éducation, de 
représentation de celui-ci, d'administration de ses biens et du choix de son lieu de 
résidence (art. 301 à 306 CC; ATF 136 III 353 consid. 3.1; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_369/2012 du 10 août 2012 consid. 3.1; 5A_497/2011 du 5 décembre 
2011 consid. 2.1.2; MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 6ème éd., 2019, n. 553 et 
ss; LEUBA/MEIER/PAPAUX VAN DELDEN, Droit du divorce, 2021, p. 521 et ss.). 

 5.2 Toute modification dans l'attribution de l'autorité parentale ou de la garde 
suppose que la nouvelle réglementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant en 
raison de la survenance de faits nouveaux essentiels. En d'autres termes, une 
nouvelle réglementation de l'autorité parentale ne dépend pas seulement de 
l'existence de circonstances nouvelles importantes; elle doit aussi être commandée 
par le bien de l'enfant (arrêt du Tribunal fédéral 5A_800/2021 du 25 janvier 2022 
consid. 5.1 [concernant l'art. 298d CC] et les références citées). Selon la 
jurisprudence, la modification ne peut être envisagée que si le maintien de la 
réglementation actuelle risque de porter atteinte au bien de l'enfant et le menace 
sérieusement; la nouvelle réglementation doit ainsi s'imposer impérativement, en 
ce sens que le mode de vie actuel nuit plus au bien de l'enfant que le changement 
de réglementation et la perte de continuité dans l'éducation et les conditions de vie 
qui en est consécutive (arrêts du Tribunal fédéral 5A_1017/2021 du 3 août 2022 
consid. 3.1; 5A_228/2020 du 3 août 2020 consid. 3.1; 5A_848/2018 du 
16 novembre 2018 consid. 5.1.2 [concernant l'art. 179 CC]; 5A_266/2017 du 
29 novembre 2017 consid. 8.3; 5A_781/2015 du 14 mars 2016 consid. 3.2.2 et les 
références). 

 Depuis l'entrée en vigueur le 1er juillet 2014 de la novelle sur l'attribution 
parentale conjointe, le législateur part du postulat que, en règle générale, l'autorité 
parentale conjointe est la solution la plus apte à garantir le bien de l'enfant (ATF 

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C/22438/2019 

142 III 1 consid. 3.3; Message, FF 2011 8315, p. 8339). Dans ce contexte, 
l'instauration de l'autorité parentale conjointe en lieu et place de l'autorité 
parentale exclusive ne doit pas dépendre de critères d'appréciation trop stricts 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_30/2017 du 30 mai 2017 consid. 4.2; AFFOLTER-
FRINGELI/VOGEL, Berner Kommentar, 2016, n. 9 ad art. 298d CC). Elle doit être 
admise lorsque le parent privé jusque-là de l'autorité parentale qui agit en 
application de l'art. 134 al. 1 CC établit l'existence de faits nouveaux et importants 
qui commandent pour le bien de l'enfant qu'il soit renoncé au maintien de 
l'autorité parentale exclusive (arrêts du Tribunal fédéral 5A_951/2020 du 
17 février 2021 consid. 4; 5A_30/2017 du 30 mai 2017 consid. 4.2). 

 Savoir si une modification essentielle est survenue par rapport à la situation 
existant au moment du divorce doit s'apprécier en fonction de toutes les 
circonstances du cas d'espèce et relève du pouvoir d'appréciation du juge (art. 4 
CC; arrêts du Tribunal fédéral 5A_1017/2021 du 3 août 2022 consid. 3.1; 
5A_228/2020 du 3 août 2020 consid. 3.1; voir également arrêts 5A_618/2017 du 
2 février 2018 consid. 3.1.2; 5A_266/2017 du 29 novembre 2017 consid. 8.3; 
5A_30/2017 du 30 mai 2017 consid. 4.2 in fine et les références).  

 5.3 Aux fins de trancher la question du sort des enfants, le juge peut notamment 
avoir recours aux services de protection de l'enfance ou de la jeunesse pour 
demander un rapport sur la situation familiale, une enquête sociale pouvant avoir 
son utilité en cas de situation conflictuelle et de doute sur la solution adéquate 
pour les enfants; il peut toutefois s'écarter des conclusions d'un rapport établi par 
un tel service à des conditions moins strictes que celles applicables lorsqu'il s'agit 
d'une expertise judiciaire (arrêts du Tribunal fédéral 5A_381/2020 du 
1er septembre 2020 consid. 4.1 et les nombreuses références; 5A_756/2019 du 
13 février 2020 consid. 3.1.1 et les références). 

 Le juge n'est ainsi pas lié par les conclusions du SEASP. Le rapport de ce service 
(lequel constitue une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC) est soumis, à l'instar 
des autres preuves, au principe de la libre appréciation consacrée par 
l'art. 157 CPC (ACJC/1101/2023 du 29.08.2023 consid. 2.1.3; ACJC/256/2021 du 
2 mars 2021 consid. 6.1.2; ACJC/826/2020 du 16 juin 2020 consid. 2.1.2). 

5.4.1 En l'espèce, comme cela résulte des considérants qui précèdent, une 
modification de l'autorité parentale est subordonnée à la réalisation de deux 
conditions, soit, d'une part, des faits nouveaux et, d'autre part, que la modification 
intervienne pour le bien de l'enfant. Même si l'attribution de l'autorité parentale 
conjointe est désormais la règle, ces conditions doivent néanmoins être réunies 
pour qu'un changement de réglementation puisse intervenir.  

Comme le soutient à juste titre l'appelant, la condition de l'existence d'un fait 
nouveau est réalisée. Le fait nouveau réside dans le renforcement des liens entre 

- 21/29 - 
 

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C______ et son père. Lors du prononcé du jugement de divorce, l'appelant ne 
souhaitait pas s'investir dans la prise en charge de la mineure. Or, il assume 
désormais son rôle de père et s'implique dans son quotidien. Ce changement doit 
être considéré comme une circonstance nouvelle. 

5.4.2 Reste à examiner si le bien de l'enfant commande d'instaurer l'autorité 
parentale conjointe.  

Il est admis que C______ se porte bien et évolue favorablement. Il ne résulte pas 
du dossier que l'intimée ne prendrait pas les mesures nécessaires pour sa fille en 
matière de soins, de sécurité ou d'éducation.  

Le fait que, selon le SEASP, il n'existe pas d'éléments permettant d'affirmer que 
l'appelant ne serait pas en mesure de faire usage de l'autorité parentale dans le 
respect de l'intérêt de l'enfant est certes un élément favorable à un élargissement 
de l'autorité parentale en sa faveur, mais ne signifie pas encore qu'il est impératif 
de changer la réglementation en vigueur pour le bien de C______. 

En l'occurrence, ce ne sont toutefois pas les capacités respectives des parents à 
assumer l'autorité parentale qui sont déterminantes, mais la qualité fortement 
dégradée de la relation entre eux et les différends permanents qui les opposent 
dans la prise en charge de l'enfant. Les mesures prises afin d'améliorer cette 
relation ont échoué. Le soutien à la coparentalité recommandé à l'époque par le 
SEASP n'a abouti à aucun résultat positif et aucun travail de coparentalité 
constructif n'a pu être mis en place, chacune des parties campant sur ses positions. 
Il est peu probable que l'instauration de l'autorité parentale conjointe permette de 
mettre un terme à la situation de clivage décrite. Au contraire, il est à craindre que 
la mise en place de l'autorité parentale conjointe ne génère une augmentation des 
situations conflictuelles et ne crée des blocages dans la prise de décisions 
importantes concernant l'enfant, ce qui serait préjudiciable à celle-ci. Cette crainte 
est d'autant plus fondée que les parties sont en désaccord sur le mode de 
scolarisation de leur fille et que, malgré l'échange de plusieurs courriels à ce sujet, 
aucun consensus n'a pu être trouvé. 

Ainsi que cela résulte des déterminations de première instance des parties, du 
courrier de l'appelant du 6 septembre 2021 et du rapport final de la curatrice du 
27 avril 2021, lorsque le Tribunal a gardé à juger au mois de septembre 2021, les 
parties entretenaient toujours une relation conflictuelle et peinaient à dialoguer de 
manière constructive afin de trouver par elles-mêmes une solution à leurs 
différends. Plusieurs désaccords les opposant n'ont pas pu être résolus malgré 
l'intervention de tiers. Le fait que durant les premières années ayant suivi la 
naissance de C______, les parties soient parvenues à prendre ensemble plusieurs 
décisions la concernant n'est pas déterminant car seul l'état actuel de leur relation 
est pertinent. Il convient de noter qu'à l'époque, la volonté de l'appelant de ne pas 

- 22/29 - 
 

C/22438/2019 

s'investir dans la prise en charge de C______ facilitait le processus décisionnel; 
or, ces circonstances ne sont plus d'actualité. 

Certes, à teneur des pièces produites en appel, les parties parviennent à 
communiquer régulièrement au sujet de l'enfant et à coopérer sur certains aspects. 
Il n'en demeure pas moins que, comme l'a relevé le premier juge, la 
communication et la coopération restent laborieuses. Des désaccords récurrents 
subsistent concernant la prise en charge de l'enfant sur de nombreux aspects, tels 
l'horaire du droit de visite, l'habillement, l'alimentation, les appels téléphoniques 
et la transmission d'informations en matière de santé. Les échanges produits 
laissent transparaître une tension certaine. En outre, si les parties sont parfois 
parvenues à trouver un consensus, cela n'a pas été sans difficultés, l'envoi de 
nombreux courriels ayant été nécessaire pour aboutir à une solution. Les parties 
reconnaissent d'ailleurs avoir besoin de poursuivre le travail de coparentalité 
interrompu au mois de juin 2021.  

Ainsi, il ne peut être affirmé au regard de ces différents éléments que le bien de 
l'enfant serait compromis par un maintien de l'autorité parentale exclusive à 
l'intimé, respectivement qu'il commanderait l'instauration de l'autorité parentale 
conjointe. Par conséquent, la décision du premier juge de maintenir l'attribution de 
l'autorité parentale exclusive sur l'enfant à l'intimée n'apparaît pas critiquable. 

L'attention de l'intimée sera toutefois attirée sur le fait qu'elle demeure tenue 
d'informer l'appelant des événements particuliers survenant dans la vie de leur 
fille et de l'entendre avant la prise de décisions importantes pour le développement 
de celle-ci (cf. art. 275a al. 1 CC). 

5.4.3 L'appelant conclut à l'instauration de la garde alternée. Une telle garde 
suppose un exercice en commun de l'autorité parentale (cf. arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_932/2021 du 22 avril 2022 consid. 3.1). Cette prémisse n'étant pas 
réalisée en l'espèce, la conclusion de l'appelant sera écartée pour ce seul motif. En 
tout état, vu les difficultés mentionnées, l'instauration d'une garde alternée ne 
serait pas envisageable.  

6. L'appelant sollicite subsidiairement que le droit de visite sur C______ fixé par le 
premier juge soit élargi à raison de deux soirs par semaine avec les nuits, un 
week-end sur deux du vendredi soir au lundi matin ainsi que durant la moitié des 
vacances scolaires et des jours fériés. 

 6.1 Les conditions de la modification des relations personnelles instaurées dans un 
jugement de divorce sont définies par les dispositions relatives aux effets de la 
filiation, à savoir l'art. 273 CC pour le principe et l'art. 274 CC pour les limites 
(art. 134 al. 2 CC). 

- 23/29 - 
 

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 La modification de la réglementation du droit de visite n'est pas soumise à des 
exigences particulièrement strictes. Il suffit que le pronostic du juge du divorce 
sur les effets des relations personnelles entre le parent auquel la garde n'a pas été 
confiée et l'enfant se révèle erroné et que le maintien de la réglementation actuelle 
risque de porter atteinte au bien de l'enfant (ATF 111 II 405 consid. 3; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_756/2013 du 9 janvier 2014 consid. 5.1.1). 

 6.2 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas 
l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le 
droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Le 
droit aux relations personnelles est considéré à la fois comme un droit et un devoir 
des parents, mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant, qui doit 
servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci; dans chaque cas, la décision doit donc 
être prise de manière à répondre le mieux possible à ses besoins, l'intérêt des 
parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; 141 III 328 
consid. 5.4; 131 III 209 consid. 5; arrêt du Tribunal fédéral 5A_177/2022 du 
14 septembre 2022 consid. 3.1.1). 

 La fixation du droit aux relations personnelles relève de l'appréciation du juge du 
fait, qui jouit pour cela d'un large pouvoir et applique les règles du droit et de 
l'équité (ATF 142 III 617 consid. 3.2.5; arrêts du Tribunal fédéral 5A_669/2019 
du 7 février 2020 consid. 6.3; 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 et les 
références citées). 

 6.3 En l'espèce, il n'est pas contesté qu'une modification de la réglementation des 
relations personnelles prévue dans le cadre du jugement de divorce, d'ores et déjà 
ordonnée mesures provisionnelles, s'impose dans l'intérêt de l'enfant.  

 Conformément au jugement entrepris, l'appelant exerce, depuis la rentrée scolaire 
2022, son droit de visite à hauteur d'un soir par semaine, nuit comprise, d'un 
week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l'école au dimanche 18h00 et de la 
moitié des vacances scolaires.  

 L'appelant n'expose pas en quoi ces modalités, qui correspondent à celles 
prononcées sur mesures provisionnelles, ne seraient pas conformes aux intérêts de 
l'enfant et il n'existe aucun élément au dossier permettant de retenir qu'elles ne 
seraient pas appropriées. Le droit de visite fixé apparaît en effet en adéquation 
avec l'âge de C______ et demeure dans la continuité de ce qui a prévalu jusqu'ici. 
C______ évolue par ailleurs favorablement, ce qui tend à démontrer que la 
réglementation en vigueur est conforme à son bien. Son maintien permettra 
d'assurer une certaine stabilité à l'enfant dans sa prise en charge quotidienne. 

 La prise en charge de C______ sera toutefois étendue à la moitié des jours fériés 
dans la mesure où le jugement de divorce prévoyait une telle extension et où celle-
ci, d'une portée limitée, n'est pas de nature à perturber l'organisation en place. En 

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outre, la limitation de la prise en charge de l'enfant par son père à deux semaines 
consécutives au maximum jusqu'à ses six ans révolus, ne sera pas reprise, 
C______ ayant atteint cet âge au moment du prononcé du présent arrêt. 

 Le chiffre 2 du dispositif du jugement entrepris sera réformé dans ce sens. 

7. L'appelant conteste l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance 
des relations personnelles. Il estime cette mesure inutile, dès lors que, depuis que 
le Tribunal a gardé la cause à juger, les parties parviennent à communiquer de 
manière apaisée et à s'entendre, puisqu'elles ont organisé seules la répartition des 
vacances pour l'année scolaire 2022. 

 7.1 Selon l'art. 308 CC, lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection 
de l'enfant - respectivement le juge (art. 315a al. 1 CC) - nomme un curateur qui 
assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de 
l'enfant (al. 1). Le curateur peut se voir conférer certains pouvoirs tels que la 
surveillance des relations personnelles (al. 2). L'institution d'une curatelle au sens 
de l'art. 308 CC suppose d'abord, comme toute mesure de protection de l'enfant 
(cf. art. 307 al. 1 CC), que le développement de celui-ci soit menacé. Il faut 
ensuite, conformément au principe de subsidiarité, que ce danger ne puisse être 
prévenu par les père et mère eux-mêmes, ni par les mesures plus limitées de 
l'art. 307 CC. Enfin, selon le principe de l'adéquation, l'intervention active d'un 
conseiller doit apparaître appropriée pour atteindre ce but (ATF 140 III 241 
consid. 2.1 et les arrêts cités). Le principe de la proportionnalité est la pierre 
angulaire du système de protection civile de l'enfant, la mesure ordonnée devant 
notamment être apte à atteindre le but de protection visé et nécessaire à cette fin 
(principe de la proportionnalité au sens étroit; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_415/2020 du 18 mars 2021 consid. 6.1; 5A_983/2019 du 13 novembre 2020 
consid. 9.1 et les références).   

 La mesure de protection prévue à l'art. 308 al. 2 CC a pour but de faciliter, malgré 
les tensions existant entre les père et mère, le contact entre l'enfant et le parent qui 
n'est pas au bénéfice de la garde et de garantir l'exercice du droit de visite. Le rôle 
du curateur de surveillance des relations personnelles est proche de celui d'un 
intermédiaire et d'un négociateur, étant précisé que sa nomination n'a pas pour 
vocation d'offrir une situation de confort à des parents en froid qui souhaiteraient 
par ce biais s'épargner tout contact. En revanche, une curatelle de surveillance des 
relations personnelles devrait toujours être instituée lorsque des tensions relatives 
à l'exercice du droit de visite mettent gravement en danger le bien de l'enfant. 
L'autorité qui ordonne une mesure de protection de l'enfant dispose à cet égard 
d'un large pouvoir d'appréciation (arrêts du Tribunal fédéral 5A_983/2019 du 
13 novembre 2020 consid. 9.1; 5A_819/2016 du 21 février 2017 consid. 8.3.2 et 
la jurisprudence citée). 

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 7.2 En l'espèce, il n'est pas allégué ni démontré que l'exercice par l'appelant de son 
droit de visite serait menacé. Les parties respectent en effet le cadre fixé et 
parviennent à communiquer au sujet de l'organisation du droit de visite. Elles sont 
notamment parvenues à trouver un accord au sujet des vacances de février et de 
Pâques de l'année 2022 ainsi que sur les modalités d'élargissement du droit de 
visite. Le simple fait que la communication soit laborieuse et que les parties 
éprouvent des difficultés à trouver un terrain d'entente ne saurait suffire à justifier 
l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles dès lors que le développement de C______ n'est pas mis en danger, 
celle-ci évoluant favorablement. Au demeurant, selon les modalités de droit de 
visite fixées, les vacances et les jours fériés devront être répartis entre les parties 
selon le principe d'alternance, ce qui devrait permettre de limiter les désaccords 
sur ce point. 

 S'agissant des retards de l'appelant dans les horaires de droit de visite, cela ne 
saurait également justifier l'instauration d'une curatelle d'organisation et de 
surveillance. Il sera néanmoins rappelé à l'appelant qu'il est important de respecter 
les horaires fixés afin de limiter les tensions entre les parties, lesquels ont des 
répercussions négatives sur C______. 

 Au vu de ce qui précède, le chiffre 6 du dispositif du jugement entrepris, 
ordonnant l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance du droit 
de visite, sera annulé.  

8. L'intimée reproche au premier juge d'avoir considéré qu'aucun fait nouveau ne 
justifiait une modification de la contribution à l'entretien de C______ convenue 
dans le cadre du jugement de divorce. Elle soutient que, contrairement à ce qui a 
été retenu, les charges effectives de C______ se sont modifiées de façon 
importante et durable depuis le prononcé du jugement de divorce, ayant augmenté 
de 750 fr. par mois à 1'465 fr. La situation aurait ainsi dû être réévaluée en tenant 
compte, pour C______, de ses frais médicaux non remboursés prouvés par pièces 
de 98 fr. 30 et, pour l'appelant, d'un salaire à plein temps de 11'974 fr. par mois et 
d'un revenu locatif de 1'600 fr. par mois pour la location de deux chambres de son 
appartement. 

 8.1 En matière de contribution due pour l'entretien d'un enfant, l'art. 286 al. 2 CC, 
applicable par renvoi de l'art. 134 al. 2 CC, prévoit que si la situation change 
notablement, le juge modifie ou supprime la contribution d'entretien à la demande 
du père, de la mère ou de l'enfant. Cette modification ou suppression suppose que 
des faits nouveaux importants et durables surviennent, qui commandent une 
réglementation différente. La procédure de modification n'a pas pour but de 
corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 
137 III 604 consid. 4.1.1 et les références). Le fait revêt un caractère nouveau 
lorsqu'il n'a pas été pris en considération pour fixer la contribution d'entretien dans 

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C/22438/2019 

le jugement de divorce. Ce qui est déterminant, ce n'est pas la prévisibilité des 
circonstances nouvelles, mais exclusivement le fait que la contribution d'entretien 
ait été fixée sans tenir compte de ces circonstances futures (ATF 141 III 376 
consid. 3.3.1; 138 III 289 consid. 11.1.1; 131 III 189 consid. 2.7.4 et les 
références; arrêts du Tribunal fédéral 5A_378/2021 du 7 septembre 2022 
consid. 3; 5A_190/2020 du 30 avril 2021 consid. 3).  

 8.2 En l'espèce, le juge de divorce a arrêté les frais effectifs de C______ à 750 fr. 
par mois après déduction des allocations familiales d'un montant de 235 fr. Les 
frais de sa prise en charge (crèche, respectivement écolage privé), de 1'400 fr. par 
mois à l'époque, ainsi que ses frais médicaux non remboursés n'ont pas été pris en 
compte pour la fixation de cette somme. Il a été convenu que ces frais, qualifiés de 
frais extraordinaires, soient partagés par moitié entre les parties, pour autant qu'ils 
aient fait l'objet d'un accord préalable. Il n'y a en conséquence pas lieu de les 
comptabiliser dans le calcul des frais effectifs actuels de C______, la procédure de 
modification n'ayant pas pour but de corriger le premier jugement, mais de 
l'adapter aux circonstances nouvelles. 

Ainsi, en ne tenant pas compte de ces deux postes de charge et sur la base des 
montants retenus par le premier juge, non contestés par l'intimée, les frais effectifs 
actuels de C______ s'élèvent à 542 fr. 65 par mois après déduction des allocations 
familiales dont il est admis qu'elles s'élèvent à 635 fr. par mois (600 fr. de 
participation au loyer + 177 fr. 65 de prime d'assurance-maladie + 400 fr. de 
montant mensuel de base = 1'177 fr. 65 – 635 fr. d'allocations familiales). Ainsi, 
contrairement à ce que soutient l'intimée, le coût d'entretien de C______ n'a pas 
augmenté depuis le prononcé du jugement de divorce mais a, au contraire, 
diminué.  

Pour le surplus, comme l'a relevé à juste titre le premier juge, l'évolution de la 
situation professionnelle de l'appelant avait, à l'époque du prononcé du jugement 
de divorce, été prise en compte puisqu'il avait été convenu que la contribution à 
l'entretien de C______ ne serait due que dès qu'il aurait obtenu son brevet 
d'avocat. De même, la location par l'appelant d'une partie de son appartement, 
dont il n'est pas établi qu'il en retirerait des revenus de 1'600 fr. par mois, 
l'appelant admettant uniquement un montant de 800 fr., ne saurait être qualifiée de 
modification notable au vu de la situation financière des parties, étant précisé que 
les revenus de l'intimée ont également augmenté depuis le prononcé du jugement 
de divorce, passant de 8'800 fr. à 10'183 fr. Le contraire n'a d'ailleurs pas été 
plaidé par l'appelante.  

Par conséquent, le refus du premier juge d'entrer en matière sur la demande de 
l'intimée en modification de la contribution à l'entretien de C______ n'apparaît pas 
critiquable. Le jugement entrepris sera confirmé sur ce point.  

- 27/29 - 
 

C/22438/2019 

9. 9.1 Lorsque la Cour de céans statue à nouveau, elle se prononce sur les frais fixés 
par le Tribunal (art. 318 al. 3 CPC). 

Le premier juge a mis les frais judiciaires, arrêtés à 6'000 fr., à la charge des 
parties pour moitié chacune et n'a pas alloué de dépens.  

Compte tenu de l'issue ainsi que de la nature du litige, une modification de la 
décision déférée sur ces points ne s'impose pas (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c 
CPC).  

9.2 Les frais judiciaires de l'appel principal seront arrêtés à 2'000 fr. (art. 30 et 35 
du Règlement fixant le tarif des frais en matière civile, RTFMC) et mis à la charge 
de l'appelant qui succombe dans l'essentiel de ses conclusions (art. 106 al. 1 CPC). 
Ils seront compensés avec l'avance de frais, d'un montant correspondant, opérée 
par l'appelant, laquelle reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC).  

Les frais judiciaires de l'appel joint seront, quant à eux, arrêtés à 3'000 fr. (art. 30 
et 35 RTFMC) et mis à la charge de l'intimée qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). 
Ils seront compensés avec l'avance de frais opérée par cette dernière, laquelle reste 
acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC).  

Compte tenu de l'issue et de la nature familiale du litige, chaque partie supportera 
ses dépens relatifs à la présente procédure d'appel (art. 106 al. 1 et 2; 107 al. 1 
let. c CPC). 

* * * * *  

- 28/29 - 
 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevables l'appel interjeté le 2 mars 2022 par A______ et l'appel joint interjeté 
le 30 mai 2022 par B______ contre le jugement JTPI/16037/2021 rendu le 26 janvier 
2022 par le Tribunal de première instance dans la cause C/22438/2019-2. 

Au fond : 

Annule le chiffre 2 du dispositif du jugement entrepris et statuant à nouveau sur ce 
point : 

Réserve à A______ un droit aux relations personnelles avec sa fille C______, née le 
______ 2017, devant s'exercer, sauf entente contraire entre les parties, un soir par 
semaine, de la sortie de l'école jusqu'au lendemain matin retour à l'école, un week-end 
sur deux, du vendredi à la sortie de l'école au dimanche 18h, ainsi que la moitié des 
vacances scolaires et des jours fériés, en respectant le principe d'alternance d'une année 
à l'autre. 

Annule le chiffre 6 du dispositif du jugement entrepris. 

Confirme le jugement entrepris pour le surplus.  

Déboute les parties de toutes autres conclusions.  

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires de l'appel principal à 2'000 fr., les met à la charge de 
A______ et dit qu'ils sont compensés avec l'avance de frais fournie par ce dernier, 
laquelle reste acquise à l'Etat de Genève. 

Arrête les frais judiciaires de l'appel joint à 3'000 fr., les met à la charge de B______ et 
dit qu'ils sont compensés avec l'avance de frais fournie par cette dernière, laquelle reste 
acquise à l'Etat de Genève. 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Madame Nathalie RAPP, présidente; Madame Sylvie DROIN, Monsieur  
Jean REYMOND, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 

  

- 29/29 - 
 

C/22438/2019 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110