# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** c358b3c4-f8f8-5235-85b8-c826b32ea61d
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2008-04-17
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 17.04.2008 A/16/2006
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-16-2006_2008-04-17.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente, Christine KOEPPEL et Violaine LANDRY-

ORSAT, Juges 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/16/2006 ATAS/450/2008 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 3 

du 17 avril 2008  

 

En la cause 

Madame C_________, domiciliée à COINTRIN, comparant avec 

élection de domicile en l'étude de Maître Karin BAERTSCHI  

recourante 

 

contre 

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE INVALIDITE, sis rue 

de Lyon 97, case postale 425, GENEVE 

intimé 

 

 

 

 

 

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EN FAIT 

1. Madame C_________, de nationalité portugaise, mariée et mère d'un enfant, sans 

formation, a travaillé comme femme de chambre depuis 1988. Employée par 

X_________ SA, son salaire annuel s'est élevé, en 2003, à Fr. 44'200.-. 

2. A compter du 13 janvier 2003, elle a été dans l'incapacité totale de travailler.  

3. Les Drs L_________ et M_________, du département de médecine interne et 

rhumatologie de l'hôpital cantonal de Genève (HUG), ont adressé le 21 février 2003 

au Dr N_________ un rapport aux termes duquel ils ont posé le diagnostic de 

fibromyalgie. Ils n'ont trouvé d'arguments ni pour un rhumatisme inflammatoire, ni 

pour une connectivite ; ils ont estimé qu'une reprise du travail à 50% devrait être 

rapidement possible, puis, progressivement, à 100%. 

4. Le Dr  O________, médecin-conseil de VAUDOISE ASSURANCES (assurance 

collective de l'employeur de l'assurée), a indiqué dans un rapport daté du 

6 mars 2003 que l'intéressée souffrait probablement de fibromyalgie, d'état anxio-

dépressif et d'hypothyroïdie. Il a estimé que l'incapacité de travail était justifiée en 

tout cas jusqu'au mois d'avril 2003. 

5. Le 11 mai 2003, le Dr N_________ a indiqué au Dr O________ que malgré les 

traitements, la patiente se plaignait de douleurs résiduelles au niveau du rachis 

lombaire et d'importantes douleurs au niveau du membre inférieur gauche. Sur le 

plan psychique, elle était également très angoissée et déprimée. Une reprise du 

travail à 50% allait être tentée. 

6. Dans un rapport du 9 septembre 2003, le Dr O________ a confirmé que l'assurée 

avait repris le travail à 50% le 1
er

 avril 2003. Il a estimé qu'en raison de 

l'importance de la fibromyalgie, il n'était sans doute pas possible d'augmenter cette 

capacité de travail. 

7. Le 20 octobre 2003, l'assurée a à nouveau été dans l'incapacité totale de travailler.  

8. Le Dr O________, dans un courrier adressé à VAUDOISE ASSURANCES le 

13 novembre 2003, a admis que cette incapacité de travail était justifiée. 

9. Le 16 janvier 2004, l'assurée a déposé une demande de prestations auprès de 

l'Office cantonal de l'assurance-invalidité (OCAI) en invoquant une atteinte du dos 

et des nerfs.  

10. Dans un rapport daté du 13 février 2004, le Dr P________, spécialiste FMH en 

psychiatrie, a confirmé les diagnostics d'épisode dépressif moyen et de 

fibromyalgie. Il a indiqué que la patiente présentait un ralentissement 

psychomoteur, une anhédonie, une tristesse et une fatigabilité importante, qu'elle se 

 

 

 

 

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sentait dévalorisée et inutile, avait des idées pessimistes vis-à-vis de l'avenir et des 

difficultés à se situer.  

11. Dans un rapport adressé au Dr N_________ le 4 mars 2004, les Drs Q________, 

R________ et S________, du centre multi-disciplinaire d'étude et de traitement de 

la douleur des HUG, ont posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent épisode 

sévère sans symptômes psychotiques et de cervico-dorso-lombalgies chroniques. Ils 

ont indiqué que le tableau clinique évoquait en tout premier lieu un état dépressif 

majeur avec un glissement régressif important et ont préconisé une hospitalisation 

avec une prise en charge aussi bien somatique que psychiatrique. Ils ont indiqué 

qu'il s'agissait d'éloigner la patiente de son lieu de vie habituelle - où elle présentait 

un retrait et un isolement de plus en plus important - et d'adapter un traitement anti-

dépresseur. 

12. Dans un rapport adressé à l'OCAI le 5 avril 2004, le Dr N_________ a indiqué que 

l'assurée l'avait consulté le 13 janvier 2003 pour des douleurs au niveau de la 

colonne lombaire irradiant au niveau des membres inférieurs mais plutôt à gauche, 

que la symptomatologie clinique s'était aggravée de jour en jour, qu'elle se plaignait 

également de douleurs au niveau de toutes les articulations, de maux de tête, de 

vertiges, d'angoisse, d'asthénie, de palpitations, de troubles de la mémoire et de 

troubles du sommeil. Elle avait été mise au bénéfice d'un traitement 

médicamenteux et de séances de physiothérapie ainsi que d'un traitement chez le 

Dr P________, psychiatre.  

L'incapacité de travail avait été totale du 13 janvier au 31 mars 2003, puis de 50% 

jusqu'au 19 octobre 2003 puis à nouveau de 100%.  

Tous les points de fibromyalgie se sont révélés positifs. Au surplus, ont été posés 

les diagnostics suivants : cervico-dorso-lombalgies aiguës sur troubles statiques et 

dégénératifs de la colonne lombaire sur discopathie C4-C5, C5-C6, L5-S1, sur 

protusion discale L3-L4, L4-L5, L5-S1 et sur séquelles d'une ancienne maladie de 

Scheuermann, lombalgies chroniques sur probable instabilité lombaire et arthrose 

interapophysaire postérieure, lomboschatalgies aiguës gauche à répétitions, état 

anxio-dépressif chronique. 

13. Dans un rapport ultérieur, le Dr N_________ a confirmé les diagnostics 

précédemment posés et indiqué que l'état de sa patiente était stationnaire. Compte 

tenu des importants troubles au niveau du rachis lombaire, le médecin a estimé qu'il 

y avait contre-indication à porter des charges et que l'activité exercée jusqu'alors 

n'était plus exigible, de même que toute autre activité.  

14. Le 19 novembre 2004, le service médical régional AI (SMR) a suggéré de mettre en 

place un examen psychiatrique et de demander un rapport médical complet au 

Dr O________. 

 

 

 

 

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15. Le Dr O________, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie, a rendu 

son rapport le 12 avril 2005. Il en ressort que depuis 1998, l'assurée s'est rendue 

compte qu'elle se fatiguait de plus en plus, que ses forces diminuaient et que cela se 

manifestait surtout par l'apparition de douleurs aux jambes et une lourdeur sur les 

épaules. Sont ensuite apparues des douleurs à la nuque qui se sont finalement 

étendues à toute la colonne vertébrale et se sont compliquées de céphalées. A cette 

symptomatologie douloureuse mal systématisée, présente en permanence, aggravée 

par le mouvement du tronc ou des membres s'est ajoutée asthénie progressive 

doublée d'une insomnie tenace.  

L'examen clinique, en dehors d'un syndrome douloureux s'apparentant à la 

fibromyalgie, se situait dans les limites de la norme. Le médecin a conclu à un 

syndrome douloureux chronique touchant le rachis et les ceintures ainsi qu'à un état 

anxio-dépressif. Selon lui, le syndrome douloureux chronique ne peut être 

consécutif aux troubles dégénératifs décrits à l'imagerie tant leur importance est 

discrète. Par ailleurs, il n'existe aucune complication neurologique périphérique 

pouvant évoquer une souffrance radiculaire ou tronculaire. De plus, tout 

rhumatisme inflammatoire a été exclu. Il reste donc que ce syndrome douloureux 

chronique existe sans lésion anatomique démontrable susceptible de l'expliquer. 

L'imagerie médicale, l'analyse de l'examen clinique de l'appareil locomoteur et/ou 

neurologique ne révèlent pas de justification médicale raisonnable à une invalidité 

permanente.  

Le médecin a conclu à une totale capacité de travail dans l'activité exercée 

jusqu'alors à condition que rien ne s'y oppose psychologiquement. 

16. L'examen psychiatrique de l'assurée a été confié à la Dresse T________. Cette 

dernière a rendu son rapport le 5 juillet 2005 en apportant la précision qu'elle était 

"psychiatre FMH". Elle a indiqué ne pas avoir objectivé de troubles de la mémoire, 

de la concentration ou de l'attention mais avoir noté un léger ralentissement 

psychomoteur. Elle n'a pas relevé de symptôme de la lignée psychotique ni de 

troubles formels ou logiques de la pensée plaidant en faveur d'un diagnostic de 

décompensation. Elle a conclu à un épisode dépressif d'intensité légère avec 

syndrome somatique sans répercussion sur la capacité de travail. Selon elle 

l'examen clinique n'a montré ni dépression majeure ni décompensation psychotique 

ni anxiété généralisée ni troubles phobiques ni perturbations de l'environnement 

psychosocial - qu'elle a décrit comme inchangé depuis des années - ni limitations 

fonctionnelles psychiatrique. Elle a conclu qu'il n'y avait pas de limitations 

fonctionnelles justifiées du point de vue psychique.  

17. Par décision du 1
er

 septembre 2005, l'OCAI a rejeté la demande de prestations au 

motif que l'étape dépressive modérée constatée ne constituait pas une comorbidité 

psychiatrique grave permettant de reconnaître un caractère invalidant au trouble 

somatoforme douloureux constaté. 

 

 

 

 

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18. Le 29 septembre 2005, l'assurée a formé opposition à cette décision. Elle a  conclu 

à l'octroi d'une rente entière d'invalidité et contesté l'absence de comorbidité 

psychiatrique grave. A cet égard, elle s'est référée aux avis médicaux des 

Drs N_________ et P________.  

A l'appui de son opposition, l'assurée a produit un courrier émanant du 

Dr N_________, daté du 22 septembre 2005, dont il ressort qu'elle a bénéficié de 

nombreux traitements médicamenteux et de physiothérapie sans amélioration 

notable sur plan clinique, qu'elle se plaint de façon continue de la persistance de 

douleurs au niveau de tous le rachis cervico-dorso-lombaire - douleurs irradiant au 

niveau des membres inférieurs et accompagnées de fourmillements au niveau des 

doigts -, que malgré le traitement antidépresseur, elle continue à se plaindre 

d'angoisse, d'asthénie, de troubles du sommeil, de maux de tête, de vertiges, 

d'épigastralgies et de palpitations, que malgré sa bonne volonté, elle est incapable 

d'assumer un travail quel qu'il soit à long terme et que ses rachialgies sont en 

relation avec les troubles statiques et dégénératifs de la colonne cervico-dorso-

lombaire mais également avec l'état anxio-dépressif.  

L'assurée a également produit copie d'un courrier du Dr P________ du 26 

septembre 2005 confirmant le diagnostic de fibromyalgie et soulignant que le 

centre multidisciplinaire d'étude et du traitement de la douleur a conclu, le 4 mars 

2004, à un trouble dépressif récurrent sévère. Selon le médecin, la fibromyalgie est 

associée à une comorbidité psychiatrique grave et conduit à une incapacité totale de 

travail. 

19. Dans un avis daté du 3 novembre 2005, la Drsse U________, du SMR, a examiné 

les rapports produits par l'assurée à l'appui de son opposition. Elle a relevé que 

l'affirmation selon laquelle les rachialgies seraient en relation avec les troubles 

statiques et dégénératifs de la colonne a été contredite par le Dr O________ qui a 

conclu à l'absence de limitations fonctionnelles objectives. Quant au rapport du 

Dr P________, la Drsse U________ a relevé son caractère succinct et le fait qu'il 

était contredit par le rapport du Dr T________. Elle a encore émis l'avis qu'un 

épisode dépressif moyen ne constitue pas une comorbidité psychiatrique invalidante 

au sens de la jurisprudence et qu'une expertise psychiatrique n'apparaissait pas 

nécessaire. 

20. Par décision sur opposition du 22 novembre 2005, l'OCAI a confirmé sa décision 

de refus de prestations du 1
er

 septembre 2005 en se référant au rapport du 

Dr O________ et à celui de la Drsse T________. Il a par ailleurs relevé que le 

centre multidisciplinaire d'étude et de traitement de la douleur n'était pas un centre 

psychiatrique spécialisé et que le diagnostic posé par cette institution ne pouvait par 

conséquent convaincre de l'existence une pathologie psychiatrique. 

 

 

 

 

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21. Par courrier du 4 janvier 2006, l'assurée a interjeté recours contre cette décision. 

Elle a demandé préalablement que soit mis en place une expertise médicale neutre 

confiée à des spécialistes en médecine interne, rhumatologie et psychiatrie. Quant 

au fond, elle a conclu à ce que lui soit reconnu un degré d'invalidité de 100%. En 

substance, elle relève que les expertises sur lesquelles se base l'OCAI sont en 

contradiction totale avec les avis émis par les Drs N_________ et P________. Elle 

fait valoir que ces derniers sont des praticiens reconnus et d'expérience, qu'on ne 

peut leur nier toute compétence médicale. 

22. Invité à se prononcer, l'OCAI, dans sa réponse du 6 février 2006, a conclu au rejet 

du recours. 

23. Par ordonnance du 14 février 2007, le Tribunal de céans a ordonné une expertise 

psychiatrique complémentaire, afin de déterminer si la fibromyalgie de la 

recourante revêtait un caractère invalidant au sens de la jurisprudence et d'élucider 

les contradictions entre médecins à cet égard. L'expertise a été confiée au Dr 

V________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. 

24. Le Dr V________ a rendu son rapport en date du 16 mai 2007, sur la base d'un 

examen psychiatrique de l'assurée et de l'étude des dossiers remis par le Tribunal.  

Le Dr V________ a indiqué qu'en plus du syndrome douloureux chronique, qualifié 

de fibromyalgie par les somaticiens, la patiente présente un tableau anxieux et 

dépressif significatif, dont il a estimé qu'il méritait un diagnostic spécifique pour les 

deux lignées sémiologiques. Selon l'expert, le syndrome dépressif est toujours bien 

présent, même s'il n'est pas sévère, avec des manifestations subjectives (adynamie, 

tristesse, anhénodie) et objectives (ralentissement moteur et vocal). Il s'agit d'une 

dépression chronique documentée depuis plus de quatre ans, apparemment sans 

interruption, mais avec des fluctuations dans l'intensité. Au moment de l'expertise, 

cette intensité dépassait celle de l'état subdépressif chronique et, surtout, subjectif 

(dysthymie) qui accompagne habituellement les tableaux douloureux chroniques. 

L'expert a relevé qu'il n'y avait pas suffisamment d'éléments pour poser le 

diagnostic de syndrome somatique au sens de la CIM-10 (trois éléments sur quatre 

seulement apparaissent). Il a également écarté le diagnostic de trouble dépressif 

récurrent au motif que, depuis le début des troubles, il n'y pas eu de rémission 

complète et ni de rechute documentée. Finalement, le Dr V________ a retenu le 

diagnostic d'épisode dépressif moyen sans syndrome somatique, d'évolution 

chronique.  

D'un autre côté, il a souligné que la composante anxieuse domine le tableau 

clinique, même si, en apparence, elle se cache derrière les symptômes douloureux 

et dépressifs. Il a été relevé que l'expertisée a présenté depuis l'enfance une 

importante anxiété sociale atteignant certainement le niveau d'un trouble clinique 

(enfant terrorisée à l'école au point d'uriner en classe ou de se cacher pour ne pas 

 

 

 

 

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aller en classe). Selon l'anamnèse, cette anxiété sociale a persisté durant toute la vie 

de l'assurée, y compris jusqu'à aujourd'hui, puisqu'elle est confirmée par les 

constatations objectives actuelles (attitude de chien battu). L'apparition du 

problème a certainement été favorisée par le contexte (père violent et difficultés 

scolaires) et l'assurée a essayé de le résoudre par l'évitement des stimuli anxiogènes 

(confrontations au regard jugeant de l'autre). Selon l'expert, depuis son apparition, 

l'anxiété sociale a fluctué entre deux formes cliniques : la personnalité évitante et la 

phobie sociale. L'expert a expliqué que le point commun entre ces deux pathologies 

est l'anxiété sociale, c'est-à-dire un sentiment de malaise dans les situations 

d'exposition au regard des autres, avec, pour conséquence, un comportement 

d'évitement des situations sociales. La différence entre les deux est que, dans la 

personnalité évitante, le sujet réussit généralement à trouver un comportement 

vivable, c'est-à-dire à organiser sa vie de manière à ne pas trop s'exposer, et en 

même temps à ne pas trop souffrir de son évitement. L'évitement devient une 

seconde nature et ce comportement s'installe dans la durée. Dans la phobie sociale, 

l'anxiété est plus intense et peut tourner à la panique en cas d'exposition, comme 

c'est le cas pour l'assurée. Le sujet souffre davantage de l'anxiété et des 

conséquences négatives de l'évitement sur sa vie personnelle et professionnelle.  

S'agissant plus particulièrement de la recourante, l'expert a considéré qu'elle a 

souffert d'une véritable phobie sociale durant son enfance et son adolescence et 

qu'elle s'est ensuite aménagé une vie cachée d'allure personnalité évitante. Depuis 

quelques années, la situation s'est aggravée au point d'aboutir à un tableau de 

phobie sociale.  

En conclusion, l'expert a retenu les diagnostics suivants : phobie sociale (F 40.1), 

personnalité évitante (F 60.6) et épisode dépressif moyen sans syndrome somatique 

(F 32.00). Il a précisé que s'y ajoutait, sur le plan somatique ou psychosomatique, 

un syndrome douloureux chronique sans grand substrat organique, qualifié de 

fibromyalgie par l'expertise rhumatologique. En soi, ni l'épisode dépressif moyen 

sans syndrome somatique, ni la personnalité évitante ne peuvent être considérés 

comme des affections durablement incapacitantes. En revanche, elles peuvent 

représenter une comorbidité aggravante. La question du caractère incapacitant de la 

phobie sociale a ensuite été examinée par l'expert, qui a expliqué que cette affection 

peut devenir incapacitante, voire totalement invalidante, lorsque l'angoisse 

déclenchée par toute situation sociale est telle que le sujet est incapable de répondre 

autrement que par un repli social massif. Cette évolution se voit dans des cas non 

traités ou dans des formes particulièrement sévères, même traitées. Selon lui, il est 

probable que l'assurée se trouve dans cette catégorie. La phobie a commencé dès 

l'enfance sous une forme sévère. Elle s'est ensuite calmée avec une stratégie 

d'évitement et a ressurgi vers la quarantaine, probablement à la faveur de facteurs 

aggravants. L'expert souligne qu'il est difficile d'indiquer a posteriori si un 

traitement plus spécifiquement ciblé sur la phobie sociale aurait pu en modifier 

l'évolution, mais il émet l'opinion que cela est peu probable, étant donné la sévérité 

 

 

 

 

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et l'enracinement profond de l'anxiété sociale. Aujourd'hui, cette dernière est 

provoquée par toute situation sociale et elle est manifestement sévère, ce qui limite 

certainement la capacité de l'assurée à supporter l'exposition au regard des autres, 

sans que cela provoque une panique intolérable. L'expert a indiqué qu'il lui 

paraissait raisonnable d'estimer cette limitation à 40%. Il est probable que la 

présence concomitante d'un syndrome dépressif persistant majore légèrement les 

limitations dues à la phobie sociale, car la dépression diminue l'énergie disponible 

pour toute activité et affaiblit la capacité de lutter pour affronter les situations 

sociales. Tenant compte de l'ensemble du tableau psychique, l'expert a estimé 

l'incapacité de travail de l'assurée à 50%.  

Selon le Dr V________, il existe une comorbidité psychiatrique durable et 

relativement sévère (la phobie sociale), à laquelle s'ajoute un état dépressif de 

sévérité moyenne. Il n'y a en revanche pas d'atteinte somatique très importante. La 

désinsertion sociale est très importante dans deux domaines sur trois de la vie 

sociale : l'assurée ne travaille plus et n'a pratiquement plus aucune vie sociale; elle 

ne garde des relations qu'avec son entourage proche. Selon l'expert, cette non-

insertion sociale est imputable à l'anxiété sociale bien plus qu'au trouble 

douloureux. Quant à l'état psychique de la recourante, il l'a considéré comme 

manifestement figé, d'après les données du psychiatre traitant. Les douleurs 

résistent à tous les traitements prodigués. L'expert a indiqué qu'à son sens, la 

situation est manifestement figée, dans la mesure où aussi bien le trouble anxieux 

que la dépression et le syndrome douloureux paraissent fixés. Vu la chronicisation 

de l'anxiété sociale et du comportement d'évitement, il lui paraît peu probable que 

l'assurée soit capable de supporter une thérapie d'exposition systématique aux 

stimuli anxiogènes (traitement de choix de la phobie sociale). Il a précisé que 

certains sérotoninergiques ont un effet sur la phobie sociale, mais a souligné que, là 

encore, vu l'ancrage de cette pathologie dans la durée et dans la profondeur du 

comportement habituel, il était peu probable que la pharmacothérapie soit en 

mesure de débloquer efficacement la situation.  

Répondant ensuite plus spécifiquement aux questions du Tribunal, l'expert a 

qualifié la phobie sociale de grave, la dépression et le trouble de la personnalité de 

moyens. Il a émis l'avis que l'état dépressif constitue une atteinte en soi, mais 

résultant probablement de l'échec de la lutte contre l'anxiété sociale et les douleurs. 

Les troubles psychiques ont valeur de maladie en tant que tels, puisqu'ils sont 

répertoriés dans la CIM-10. Il existe de toute évidence un processus maladif 

s'étendant sur plusieurs années, sans rémission durable. Il y a également perte 

d'intégration sociale. L'échec des traitements ambulatoires a été constaté. L'expert a 

indiqué qu'à son avis, l'état psychique était trop figé pour permettre des mesures de 

réadaptation. Il a souligné, par ailleurs, que l'absence de formation et de bagage 

intellectuel, manifestement maigre, de l'assurée limitaient sérieusement les 

possibilités à cet égard. L'expert a encore précisé qu'il n'y a pas eu d'évolution 

 

 

 

 

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clinique significative depuis la date à laquelle l'OCAI a rendu sa décision en 

novembre 2005.  

Il a fait remarquer que la Dresse T________ n'a pas accordé la même importance 

que lui à l'anxiété sociale, puisqu'elle n'en a pas fait un diagnostic, même si elle en a 

mentionné plusieurs manifestations. Il relève cependant que l'anxiété sociale a 

également été relevée à la Clinique de MONTANA, puisqu'un traitement portant 

sur l'affirmation de soi y a été effectué. Pour sa part, sur la base de l'anamnèse et de 

ses constatations objectives, il est arrivé à la conclusion que l'anxiété sociale est 

majeure chez l'assurée et justifie aussi bien un diagnostic clinique qu'une incapacité 

de travail partielle.  

25. Par écriture du 12 juin 2007, la recourante, se basant sur ce rapport, a allégué qu'il 

démontre qu'elle présente bel et bien une incapacité de travail réelle. Dès lors que 

l'atteinte psychiatrique dont elle souffre est associée à sa fibromyalgie en tant que 

comorbidité, elle en tire la conclusion qu'elle ne présente plus aucune capacité 

résiduelle de travail et demande que lui soit octroyée une rente entière, fondée sur 

un degré d'invalidité de 100%.  

26. L'OCAI, quant à lui, a soumis le rapport d'expertise au Service médical régional AI 

(SMR) pour appréciation. Ce dernier a rendu un avis en la personne de la Dresse  

U________, médecin-conseil auprès du SMR, le 7 juin 2007.  

Selon la Dresse U________, l'assurée ne présente pas d'atteinte somatique 

significative, puisque si elle souffre d'un syndrome douloureux chronique de type 

fibromyalgique, l'examen clinique se situe néanmoins dans les limites de la norme. 

Par ailleurs, cette assurée ne présente pas une désinsertion sociale dans tous les 

domaines de la vie car si le fait qu'elle ne travaille plus entraîne forcément une 

raréfaction des contacts sociaux liés au travail, les contacts sociaux sont en 

revanche préservés dans le cadre familial; il a été relevé que l'assurée part en 

vacances au Portugal. La Dresse U________ a regretté que l'expert n'ait pas posé la 

question de savoir comment l'assurée se comportait dans son cadre familial. La 

Dresse U________ estime par ailleurs qu'il est difficile de reconnaître, sans 

évaluation psycho-dynamique spécifique, si l'état psychique est cristallisé. Elle 

souligne par ailleurs que ni la fibromyalgie, ni le trouble somatoforme douloureux 

persistant n'ont de traitement curatif à ce jour et que le propre de ce genre 

d'affection est justement de tenir en échec tous les traitements. Elle en tire la 

conclusion que les critères énoncés par la jurisprudence pour reconnaître un 

caractère invalidant à la fibromyalgie ne seraient pas réunis en l'occurrence. Elle 

relève enfin que si l'assurée présente une phobie sociale et une personnalité évitante 

de longue date, cela ne l'a pas empêchée de travailler, tout en reconnaissant que s'y 

est ajouté un épisode dépressif moyen sans syndrome somatique.  

 

 

 

 

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27. Une audience s'est tenue en date du 25 octobre 2007 au cours de laquelle le 

Dr V________ a été entendu. 

Ce dernier émis l'opinion que l'intégration sociale de la recourante n'est pas 

modifiée lorsqu'elle se trouve dans sa famille au Portugal, même si, de façon 

générale, elle  est plus à l'aise dans un milieu familier que face à des étrangers. 

Selon lui, la perte d'intégration sociale est très importante dans deux domaines sur 

trois de la vie sociale : l'assurée sort très peu de chez elle, n'a pas de réseau d'amis 

et n'a pas gardé de contacts avec ses anciens collègues. Ce retrait est la conséquence 

de la phobie sociale plus que des troubles douloureux. 

Dans le cas de Madame, l'insertion sociale a toujours été mauvaise vu son angoisse. 

Le Dr V________ a expliqué avoir conclu à une incapacité partielle de travail en 

raison du diagnostic de phobie sociale, diagnostic qui n'avait précédemment pas été 

pris en compte; il a ajouté 10% d'incapacité pour tenir compte de l'élément 

dépressif qui vient compliquer la phobie sociale. Selon lui, il n'y a pas eu de 

changement significatif dans l'état de santé de l'assurée par rapport à ce qu'ont 

constaté ses médecins traitants. L'expert a ajouté que s'il n'a pas retenu d'incapacité 

totale de travail, c'est parce qu'il ne s'est prononcé que sur l'aspect psychique. 

Il a confirmé que la recourante ne présente pas d'atteinte somatique significative. 

Le Dr V________ a ensuite conclu à l'existence d'un état psychique cristallisé, 

c'est-à-dire d'un état figé, stationnaire, sans évolution possible. Il a expliqué que la 

notion d'évaluation psycho-dynamique à laquelle a fait référence la Dresse 

U________ est une notion à laquelle fait référence la psychanalyse; c'est une 

théorie parmi d'autres et qui n'est pas reconnue par tous.  

Le Dr V________ a relevé que les douleurs résistent à tous les traitement qui ont 

été prodigués, raison pour laquelle il a conclu à l'échec de ceux-ci. 

Selon l'expert, la personnalité évitante et la phobie sociale sont préexistantes à la 

fibromyalgie. Si la première n'aurait sans doute pas entraîné d'atteinte à la santé 

invalidante, la phobie sociale en revanche a effectivement conduit à une invalidité. 

Le Dr V________ a réaffirmé que l'incapacité de travail est due en premier lieu à la 

phobie sociale. Il a relevé que la Dresse T________ a mentionné dans son rapport 

des éléments de phobie sociale et que la clinique de Montana, même si elle n'a pas 

posé formellement le diagnostic, a appliqué un traitement essentiellement axé sur 

l'anxiété sociale. 

L'expert explique avoir tenté d'évaluer la capacité de travail de la recourante en 

considérant uniquement l'aspect psychique. D'après les pièces du dossier, l'état de la 

patiente est demeuré stationnaire, sans amélioration ni péjoration. L'expert a 

expliqué que s'il s'est écarté des conclusions de la Dresse T________, c'est d'une 

 

 

 

 

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- 11/18 - 

part qu'il a accordé plus de poids à la phobie sociale et d'autre part, qu'il a considéré 

que l'état dépressif devait être qualifié de moyen et non de léger. 

28. Dans son écriture après enquête du 28 novembre 2007, la recourante a maintenu sa 

position, alléguant que l'expertise du Dr V________ ne prête pas le flanc à la 

critique, dès lors qu'elle répond à tous les réquisits jurisprudentiels. Elle a ajouté 

que l'avis de la Dresse T________ devrait être définitivement écarté, invoquant une 

jurisprudence récente du Tribunal fédéral, niant toute valeur probante à un avis 

médical de ce médecin, en raison d'une irrégularité de forme, cette dernière ayant 

utilisé le titre de "psychiatre FMH" sans droit. 

29. Quant à l'OCAI, il a indiqué, par écriture du 27 novembre 2007, qu'il ne pouvait 

suivre les conclusions du Dr V________. Il s'est référé à cet égard à un nouvel avis 

de la Dresse U________, daté du 12 novembre 2007. Cette dernière estime que la 

phobie sociale n'est pas invalidante et qu'en tous les cas, les critères de sévérité ne 

sont pas remplis au point d'admettre une comorbidité psychiatrique. Elle admet que 

l'assurée souffre d'une personnalité évitante, mais estime que cette dernière n'est pas 

décompensée et n'entraîne pas d'incapacité de travail, puisque l'assurée a pu se 

présenter à l'audience devant le Tribunal. Elle maintient que l'assurée ne présente 

pas de perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, puisqu'elle 

fonctionne parfaitement dans son cercle familial. Quant à la condition visant l'état 

psychique cristallisé, elle estime qu'elle n'est pas réalisée. 

EN DROIT 

1. Conformément à l’art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 LOJ, le Tribunal de céans connaît en 

instance unique des contestations prévues par l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie 

générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la 

loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). Sa compétence pour 

juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA est entrée en vigueur le 1
er

 janvier 2003, entraînant des modifications 

législatives notamment dans le droit de l'assurance-invalidité. Du point de vue 

temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au moment où 

les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des assurances 

sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait réalisé à la 

date déterminante de la décision sur opposition litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2; 

169 consid. 1 ; 356 consid. 1 et les arrêts cités). Ces principes de droit intertemporel 

commandent ainsi l'examen du bien-fondé de la décision sur opposition du 22 

novembre 2005 à la lumière des nouvelles dispositions de la LPGA (ATF 130 V 

332 consid. 2.2 et 2.3). En ce qui concerne la procédure et à défaut de règles 

transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son 

entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b; 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 

KV 37 p. 316 consid. 3b). 

 

 

 

 

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- 12/18 - 

3. Déposé dans les formes et délai prévus par la loi, le présent recours est recevable 

(art. 60 LPGA). 

4. a) Le litige porte sur le point de savoir si les atteintes à la santé dont souffre la 

recourante sont invalidantes et ouvrent, le cas échéant, droit à des prestations de 

l'assurance-invalidité. 

b) Aux termes de l'art. 4 LAI, l'invalidité est la diminution de la capacité de gain, 

présumée permanente ou de longue durée, qui résulte d'une atteinte à la santé 

physique ou mentale, provenant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 

accident (cf. également l’art. 8 LPGA). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du 

droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 

les conséquences économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il 

importe d’évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a ; 105 V 207 consid. 2).  

Dans un arrêt récent (ATFA non publié du 8 février 2006, I 336/04, prévu pour la 

publication dans le Recueil officiel), le Tribunal fédéral des assurances (ci-après le 

TFA) a considéré qu'il se justifiait, sous l'angle juridique, et en l'état actuel des 

connaissances, d'appliquer par analogie les principes développés par la 

jurisprudence en matière de troubles somatoformes douloureux lorsqu'il s'agit 

d'apprécier le caractère invalidant d'une fibromyalgie. Ces deux atteintes à la santé 

présentent en effet des caractéristiques communes, en tant que leurs manifestations 

cliniques - plaintes douloureuses diffuses - sont pour l'essentiel similaires et qu'il 

n'existe pas de pathogenèse claire et fiable pouvant en expliquer l'origine. Cela rend 

dans les deux cas la limitation de la capacité de travail difficilement mesurable, car 

l'on ne peut pas déduire l'existence d'une incapacité de travail du simple diagnostic 

posé, dès lors que celui-ci ne renseigne pas encore sur l'intensité des douleurs 

ressenties par la personne concernée, ni sur leur évolution ou sur le pronostic qu'on 

peut poser dans un cas concret. 

Aussi convient-il également, en présence d'une fibromyalgie, de poser la 

présomption que cette affection ou ses effets peuvent être surmontés par un effort 

de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V 50). 

Le TFA a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs déterminés qui, par leur 

intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de 

volonté et a établi des critères permettant d'apprécier le caractère invalidant de 

troubles somatoformes douloureux (cf. ATF 130 V 354 et 131 V 50), que l'on peut 

transposer au contexte de la fibromyalgie. On retiendra, au premier plan, la 

présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa 

durée. Peut constituer une telle comorbidité un état dépressif majeur (voir en 

matière de troubles somatoformes douloureux l'ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 et la 

référence). Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés comme 

 

 

 

 

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pertinents un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission 

durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles 

chroniques, une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et 

l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art 

(même avec différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative 

de la personne assurée. En présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera 

également tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant d'un 

processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du 

point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie). 

Enfin, on conclura à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux 

prestations d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent 

d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple 

une discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation 

d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de 

demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le 

patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives 

laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un 

environnement psychosocial intact) (cf. ATFA précité I 336/04, consid. 4.2.1 et 

4.2.2). Dans ce contexte, on rappellera encore que la reconnaissance du caractère 

invalidant de troubles somatoformes douloureux chez de jeunes assurés doit rester 

exceptionnelle en l'absence de comorbidité psychiatrique (ATFA non publié du 31 

janvier 2006, I 488/04 et les références). 

Quand bien même le diagnostic de fibromyalgie est d'abord le fait d'un médecin 

rhumatologue, il convient d'exiger le concours d'un médecin spécialiste en 

psychiatrie lorsqu'il s'agit de se prononcer sur l'incapacité de travail que la 

fibromyalgie est susceptible d'entraîner, dès lors que les facteurs psychosomatiques 

ont, selon l'opinion dominante, une influence décisive sur le développement de 

cette atteinte à la santé. Une expertise interdisciplinaire tenant à la fois compte des 

aspects rhumatologiques et psychiques apparaît donc la mesure d'instruction 

adéquate pour établir de manière objective si l'assuré présente un état douloureux 

d'une gravité telle - eu égard également aux critères déterminants précités - que la 

mise en valeur de sa capacité de travail sur le marché du travail ne peut plus du tout 

ou seulement partiellement être exigible de sa part (voir aussi HENNINGSEN, Zur 

Begutachtung somatoformer Störungen in : Praxis 94/2005, p. 2007 ss.). 

Demeurent réservés les cas où le médecin rhumatologue est d'emblée en mesure de 

constater, par des observations médicales concluantes, que les critères déterminants 

ne sont pas remplis, ou du moins pas d'une manière suffisamment intense, pour 

conclure à une incapacité de travail (ATFA précité I 336/04, consid. 4.3). 

c) La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 

l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 

supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Dans l'assurance-invalidité, 

l'instruction des faits d'ordre médical se fonde sur le rapport du médecin traitant 

 

 

 

 

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- 14/18 - 

destiné à l'Office de l'assurance-invalidité, les expertises de médecins indépendants 

de l'institution d'assurance, les examens pratiqués par les Centres d'observation 

médicale de l'assurance-invalidité (ATF 123 V 175), les expertises produites par 

une partie ainsi que les expertises médicales ordonnées par le juge de première ou 

de dernière instance (VSI 1997, p. 318 consid. 3b). Lors de l'évaluation de 

l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à 

indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 

travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 

déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 

(ATF 125 V 261 consid. 4 et les références). 

En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant 

c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le 

rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération 

les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine 

connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation 

de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient 

dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante 

n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme 

expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 

consid. 1c et les références).  

S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 

juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 

généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 

la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb et cc).  

En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 

expertise médicale, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 

connaissances spéciales à la disposition de la justice ou de l’administration afin de 

l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, 

peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise le fait que celle-ci contienne 

des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les 

conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes 

émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence 

des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation 

divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction 

complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 

consid. 3b/aa et les références).  

Selon le principe de la libre appréciation des preuves, qui s’applique aussi bien en 

procédure administrative qu’en procédure de recours de droit administratif, 

l’administration ou le juge apprécie librement les preuves, sans être lié par des 

règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des 

 

 

 

 

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- 15/18 - 

preuves. Dès lors, le juge doit examiner de manière objective tous les moyens de 

preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition 

permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Lorsque les rapports 

médicaux sont contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans indiquer les 

raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une 

autre.  

5. En l'occurrence, se trouvent au dossier une expertise rhumatologique et deux  

expertises psychiatriques, la seconde effectuée sur ordonnance du Tribunal de 

céans. Il convient de vérifier si elles permettent de renverser la présomption selon 

laquelle la fibromyalgie dont est atteinte l'assurée ou ses effets peuvent être 

surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible. 

Il convient en premier lieu de relever que le rapport établi par la Dresse T________ 

en date du 5 juillet 2005, intitulé «examen psychiatrique» et portant la signature 

"psychiatre FMH" ne saurait se voir reconnaître la moindre valeur probante.  En 

effet, l’instruction d’une autre cause en matière d’invalidité devant le Tribunal de 

céans a révélé que l'intéressée n’était en réalité pas titulaire d’un diplôme FMH de 

spécialiste en psychiatrie et qu’elle n'a été autorisée à pratiquer comme médecin 

dépendant auprès du SMR, par acte du Département vaudois de la santé et de 

l’action sociale, qu'à partir du 24 novembre 2006. Force est ainsi de constater que la 

Dresse T________ n'était pas habilitée à signer le rapport qu'elle a rendu en date du 

5 juillet 2005 en indiquant "psychiatre FMH" et qu’elle n’était alors pas, à cette 

date, formellement autorisée à travailler comme médecin dépendant auprès du 

SMR. 

Le TFA a eu l'occasion de traiter un cas où un rapport avait été rendu par ce même 

médecin. Il a constaté que celui-ci "s'était prévalu d'un titre auquel il ne pouvait 

prétendre en vertu de la législation fédérale - en violation également des 

dispositions sur le titre de spécialiste prévues par le droit cantonal (voir art. 83 LSP) 

- et ne disposait par ailleurs pas de l'autorisation de pratiquer prévue par le droit 

cantonal et a considéré qu'indépendamment des compétences professionnelles 

propres de ce médecin, les irrégularités d'ordre formel liées à sa personne et à 

l'exercice de son activité au sein du SMR entachaient la fiabilité du rapport médical 

établi sur mandat de l'administration." (ATF du 31 août 2007, cause I 65/07) 

Dès lors, le rapport d'examen psychiatrique daté du 5 juillet 2005, ne saurait se voir 

accorder une pleine valeur probante et l'on ne saurait en tirer de conclusions 

absolues sur l'état de santé psychique de l'assurée.  

Ceci étant précisé, il convient à présent de vérifier la présence d'une comorbidité 

psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée.  

Le diagnostic d'épisode dépressif moyen posé par le Dr P________ le 13 février 

2004 a été confirmé par le Dr V________. Ce dernier a cependant précisé que cet 

 

 

 

 

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- 16/18 - 

épisode dépressif moyen sans syndrome somatique ne pouvait être considéré 

comme une affection durablement incapacitante. D'ailleurs, selon la jurisprudence, 

lorsqu'un trouble dépressif accompagne un trouble somatoforme douloureux - ou 

une fibromyalgie - et qu'il apparaît comme une réaction à celui-ci, il ne constitue 

pas une affection autonome, distincte du syndrome douloureux psychogène, au sens 

d'une comorbidité psychiatrique manifeste d'une acuité et d'une durée suffisamment 

importantes (ATF 130 V 358 consid. 3.3.1). En l'espèce, le diagnostic d'épisode 

dépressif moyen ne peut donc être considéré comme une "comorbidité 

psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée".  

En revanche, le Dr V________ a également retenu les diagnostics de phobie sociale 

et personnalité évitante. S'il a estimé que la seconde ne peut pas non plus être 

considérée comme une affection durablement incapacitante, il a par contre 

considéré que la première est manifestement sévère chez l'assurée et limite 

certainement sa capacité à supporter l'exposition au regard des autres, même si cela 

ne va pas jusqu'à provoquer une panique intolérable. L'expert a indiqué qu'il lui 

paraissait raisonnable d'estimer cette limitation de la capacité de travail à 40% et a 

ajouté qu'il est probable que la présence concomitante d'un syndrome dépressif 

persistant majore légèrement les limitations dues à cette phobie sociale, dans la 

mesure où la dépression diminue l'énergie disponible pour toute activité et affaiblit 

la capacité à lutter pour affronter les situations sociales. Finalement, tenant compte 

de l'ensemble du tableau psychique, le Dr V________ a conclu à une incapacité de 

travail de 50%.  

Le Dr V________ a expliqué de manière convaincante pourquoi il avait conclu à 

une incapacité partielle : il apparaît que cette phobie sociale, dont il a expliqué 

qu'elle a évolué dans le temps, s'est probablement aggravée durant les dernières 

années. Il a également précisé que cette phobie sociale, bien que très importante, ne 

va pas jusqu'à provoquer une panique intolérable, ce qui répond à l'interrogation de 

la Dresse U________, du SMR, qui s'étonnait dès lors que l'assurée ait pu se 

présenter à l'audience devant le Tribunal de céans où elle était d'ailleurs 

accompagnée de son conseil, ce qui a certainement contribué à l'aider à surmonter 

son état. Il n'y a dès lors là, quoi qu'en dise la Dresse U________, aucune 

contradiction.  

Quant à la remarque de la Dresse U________ selon laquelle la phobie sociale de 

l'assurée, bien que présente depuis longtemps, ne l'a pas empêchée d'exercer une 

activité par le passé, le Dr V________ a expliqué que cette phobie s'est aggravée au 

fil du temps.  

Dans la mesure où cette phobie sociale entraîne à elle seule une limitation de 40% 

de la capacité de travail, elle doit être considérée comme répondant à la définition 

d'une comorbidité psychiatrique durable et relativement sévère. En conséquence, le 

trouble somotoforme douloureux - ou fibromyalgie - dont est atteinte l'assurée doit 

 

 

 

 

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- 17/18 - 

se voir reconnaître un caractère invalidant. Contrairement à ce qu'allègue la 

recourante, ce caractère invalidant ne peut être admis qu'à hauteur de 50% 

seulement, dans la mesure où, du point de vue purement physique, le 

Dr O________ a conclu à une totale capacité de travail dans l'activité exercée 

jusqu'alors. Dès lors, ce n'est que dans la mesure où ses troubles psychiques 

entravent sa capacité de travail que l'assurée doit être considérée comme invalide. Il 

y a donc lieu de se référer à l'évaluation du Dr V________ et de conclure à une 

incapacité de travail de 50%. 

6. Considérant que selon les conclusions du Dr O________, l'assurée pourrait exercer 

la même activité que précédemment - activité qui, au demeurant, pourrait 

également être adaptée à sa phobie sociale dans la mesure où elle ne lui impose pas 

de multiples contacts avec autrui -, son taux d'incapacité de travail se confond en 

l'occurrence avec son degré d'invalidité, de sorte que l'assurée doit se voir 

reconnaître le droit à une demi-rente d'invalidité à compter du 13 janvier 2004, soit 

une année après le début de son incapacité de travail. Dans cette mesure, il y a lieu 

d'admettre partiellement le recours et de renvoyer la cause à l'intimé pour calcul des 

prestations dues. 

 

 

 

 

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- 18/18 - 

PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. L'admet partiellement au sens des considérants.   

3. Annule les décisions des 1
er

 septembre 2005 et 22 novembre 2005. 

4. Constate que Madame C_________ a droit à une demi-rente d'invalidité à compter 

du 13 janvier 2004.  

5. Renvoie la cause à l'intimé pour calcul des prestations dues.  

6. Condamne l’intimé à verser à la recourante la somme de 2'750 fr. à titre de dépens. 

7. Dit que la procédure est gratuite.    

8. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au 

Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois 

exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit : a) indiquer 

exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision 

attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre 

décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne 

contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le 

Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il 

devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens 

de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans 

laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ). 

La greffière 

 

 

 

Brigitte LUSCHER 

 La présidente 

 

 

 

Karine STECK 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le