# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 5abfaa1e-5f49-55bb-89a4-38b8f888f459
**Source:** Vaud (VD)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2008-07-09
**Language:** fr
**Title:** Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 09.07.2008 AC.2007.0130
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/VD_Omni/VD_TC_031_AC-2007-0130_2008-07-09.html

## Full Text

TRIBUNAL CANTONAL

  COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC

  
	
   

  	
  Arrêt du 9 juillet 2008

  
	
  Composition

  	
  M. Alain Zumsteg, président; M. François Despland, assesseur, et
  M. Pedro de Aragao, assesseur; Mme Nicole-Chantal Lanz Pleines, greffière.

  

 

	
  Recourants

  	
   

  	
  Blaise et Franziska
  ISELÉ, 1180 Rolle, représentés par

  Me Dominique-Anne Kirchhofer, avocate à Morges

  

 

   

	
  Autorité intimée

  	
   

  	
  Municipalité de
  Rolle, représentée par Me Pierre-Alexandre
  Schlaeppi, avocat à Lausanne

  

   

	
  Constructeurs

  	
   

  	
  Jean-Pierre ROSSET,
  Florence DE GOUMOENS et Henry ROSSET, représentés
  par Me Benoît Bovay, avocat à Lausanne

  

 

	
  Objet

  	
  Recours Blaise et Franziska ISELÉ c/
  décision de la Municipalité de Rolle du 11 mai 2007 (permis de construire quatre immeubles d'habitation au chemin de
  Jolimont, parcelle no 209)

  
	
   

  	
   

  

 

Vu les faits suivants

A.                               
Florence de Goumoëns, Henry et Jean-Pierre Rosset sont
propriétaires en main commune (hoirie) de la parcelle no 209 du registre foncier de Rolle, sise au lieu-dit "Les
Plantaz". D'une surface de 7'285 m², cette parcelle, en pente dans le sens nord-ouest sud-est, est
bordée au nord-ouest par le chemin d'accès à la parcelle no 200, qui longe le
côté lac de la voie CFF Genève-Lausanne, au nord-est par les parcelles nos 200,
propriété de Philippe Rosset, et 625, propriété d'Henry Rosset, au sud-est par
les parcelles nos 211, propriété de Blaise et Franziska Iselé, et 212,
propriété d'Yves Rytz, et au sud-ouest par le chemin de Jolimont. Selon le
règlement sur le plan d'affectation et la police des constructions de la
Commune de Rolle (RPA), approuvé par le conseil d'Etat le 6 novembre 1992, ces
parcelles, à l'exception de la parcelle no 200, sont colloquées en zone de
moyenne densité, à laquelle a été attribué le degré III de sensibilité au bruit.

B.                              
Florence de Goumoëns, Henry et Jean-Pierre Rosset se
proposent de construire sur leur parcelle no 209 quatre immeubles d¿habitation
collective (A, B, C et D), avec deux parkings souterrains. Les quatre immeubles
seraient quasi identiques, avec des façades de 25 m de long et 16 m 40 de
large, et compteraient un étage sur rez-de-chaussée et des combles habitables.
La hauteur au faîte est prévue à 9 m 26. L'immeuble A, comportant trois
appartements de 3 pièces et six de 4 pièces, serait implanté dans le haut de la
parcelle, dans sa partie nord-est, parallèlement à la voie CFF. L'immeuble B,
comportant deux appartements de 5 pièces et six de 4 pièces, serait implanté
dans la partie centrale de la parcelle, parallèlement à l'immeuble A, mais
décalé par rapport à ce dernier en direction du sud-ouest. Les immeubles C
(identique à l'immeuble B) et D (identique à l'immeuble A) seraient implantés
côte à côte, à une distance de 15 m 70 l'un de l'autre, dans la partie basse de
la parcelle, parallèlement à l'immeuble B. Une voie d¿accès est prévue sur la
parcelle no 209, le long de sa limite sud-est et débouchant sur le chemin de
Jolimont, pratiquement en face du débouché du chemin J.-J. Porchat sur ce même
chemin. Elle dessert également la parcelle no 625 sur laquelle ont
été autorisés trois immeubles d'habitation avec parking souterrain,
actuellement en cours de construction. 

Le parking souterrain destiné aux
immeubles A et B, comprend 31 places pour voitures, 1 place pour handicapé,
ainsi que 11 places pour deux roues, son accès se situerait sur le chemin de
Jolimont, juste en dessous de son croisement avec l¿avenue de la Gare. Le
parking souterrain destiné aux immeubles C et D, comprend 29 places de pour voitures,
1 place pour handicapé, ainsi que 9 places pour deux roues, son accès se
situerait face à la parcelle no 211, sur la voie de desserte qui borde sa
limite nord-ouest. Le projet comprenait encore deux couverts à voitures, l'un
de 14 places, l'autre de 6 places, implantés entre la voie d¿accès et les
immeubles C et D.

C.                              
A la demande de la Municipalité de
Rolle (la municipalité), "Transitec ingénieurs-conseils SA"
(Transitec), à Lausanne, a établi le 6 décembre 2006 un rapport d'expertise ainsi
libellé :

"CONSTRUCTION
DE QUATRE IMMEUBLES D'HABITATION, AVEC ACCES AU TRAFIC AUTOMOBILE SUR LE CHEMIN
DE JOLIMONT

Un projet
prévoyant la réalisation de quatre immeubles d'habitation est prévu à proximité
de la gare de Rolle, au Sud des voies ferrées et à l'Est du chemin de Jolimont (selon
plans fournis par les Services techniques de Rolle le 13 novembre 2006).

En tenant compte
de la superficie totale de la parcelle (environ 0.6 ha), du nombre de logements
et de places de parc projetés (environ 40 logements et 68 places de parc), le trafic
journalier moyen (TJM) généré par ces habitants peut être estimé à environ 300
véhicules par jour (soit ~40
véhicules aux heures de pointe). Le trafic actuel mesuré sur le chemin de
Jolimont (deux sens confondus) ne dépasse pas 1'000 véhicules par jour. Ainsi,
au vu des charges de trafic relativement faibles, la desserte des habitations
peut être envisagée au moyen d'un ou de plusieurs accès.

Le projet établi
par l'architecte comprend deux accès au trafic automobile sur le chemin de
Jolimont :

¿    un accès Nord débouchant au carrefour avenue de la Gare - chemin
de Jolimont;

¿    un accès Sud débouchant à mi-distance entre l'avenue de la Gare
et le chemin

     J.-J. Porchat.

Du point de
vue de la circulation uniquement, la réalisation d'un accès motorisé unique aux
parkings depuis le chemin de Jolimont (à
mi-distance entre l'avenue de la Gare et le chemin J.-J. Porchat) est
recommandée pour les raisons principales suivantes :

¿    en terme de hiérarchie du réseau routier, un accès unique sur
le chemin de

     Jolimont permet de réduire le nombre de connexion au réseau collecteur et

     de concentrer le trafic sur un seul axe;

¿    Le carrefour chemin de Jolimont - avenue de la Gare est
dégagé de tout

     accès supplémentaire pouvant prétériter son fonctionnement à terme

     (branche supplémentaire dans un carrefour déjà asymétrique et difficile même
si

     celui-ci est relativement peu sollicité). En effet, dans l'éventualité
d'un

     développement important du secteur "Les Vignes", et conformément
au Plan

     directeur communal, l'avenue de la Gare pourrait devenir un axe
transversal

     important entre la RC 47b (av. de la Gare) et le chemin de Wellingtonia;

¿    étant donné que la grande majorité du trafic se déplace en
direction de la jonction

     autoroutière, par l'avenue de la Gare principalement, la position de
l'accès à mi-

     distance entre l'avenue de la Gare et le chemin J.-J. Porchat permet de

     réduire les nuisances dues au trafic (bruit, pollution, etc.) pour
les habitations

     situées sur le chemin J.-J. Porchat et au Sud du plan de quartier.

Il est noter
cependant que l'accès unique tel que décrit ci-dessus peut poser des problèmes
d'ordre topographique et urbanistique. En effet, la trémie d'accès crée un
impact important sur le dégagement des immeubles Sud-Ouest, tandis que l'accès
au parking Sud, situé en contrebas des habitations, ne pose aucune difficulté
particulière."

D.                              
Le projet a été mis à l'enquête
publique du 5 janvier au 5 février 2007. Il a suscité quatre observations et
quatre oppositions, dont celle de Blaise et Franziska Iselé.

Suite à une séance du 29 mars 2007
où la municipalité a reçu les opposants, Blaise et Franziska Iselé ont
confirmé, le 27 avril 2007, qu'ils maintenaient leur opposition.

Par lettre recommandée du 11 mai 2007,
la municipalité a informé Blaise et Franziska Iselé qu'elle avait décidé de
lever leur opposition et d'accorder le permis de construire pour les raisons
suivantes :

"1. Les deux
sorties de parking (est et sud) favorisent une bonne circulation dans ce

     quartier et permettent d'éviter que l'entier de la circulation soit
concentré en un

     point sur l'avenue de Jolimont. Le constructeur s'engage à poser un revêtement

     antibruit sur les parois en sortie de parking sud ainsi que sur les parois
des

     couverts à voiture afin de réduire les nuisances sonores devant votre
propriété.

2.  La
construction d'un mur antibruit (en dur) d'une hauteur de 2 mètres depuis le

     niveau du chemin d'accès, sera construit sur toute la limite nord ouest
entre les

     parcelles N° 209 et 211,
ceci aux frais du propriétaire de la parcelle N° 209.

3.  La
Municipalité maintient sa volonté d'inscrire une servitude publique de passage
à

     pieds et à véhicules en faveur de la Commune de Rolle depuis le Chemin de

     Jolimont.

Ces trois points
feront partie intégrante du permis de construire."

Le 15 mai 2007, la municipalité a
délivré le permis de construire aux constructeurs à la condition, notamment, qu'une
servitude publique de passage à pied et pour tous véhicules en faveur de la
Commune de Rolle depuis le chemin de Jolimont soit inscrite au registre foncier.

E.                              
Contre la décision levant leur
opposition, Blaise et Franziska Iselé ont interjeté recours le 4 juin 2007. Ils
ont conclu, avec suite de frais et dépens, à l'annulation de la décision
attaquée.

Le 7 novembre 2007, la municipalité
a informé les recourants et les constructeurs qu'elle renonçait à exiger la
création d'une palissade anti-bruit sur la parcelle no 209, les laissant régler
cet aspect du litige entre eux.

Dans sa réponse du 29 novembre
2007, la municipalité a déclaré renoncer à exiger l'inscription d'une servitude
de passage public sur la parcelle no 209 et conclu, avec suite de frais et
dépens, au rejet du recours.

Dans leurs observations du 29
novembre 2007, les constructeurs ont conclu, avec suite de dépens, au rejet du
recours.

Le 10 janvier 2008, le juge
instructeur a confirmé l'effet suspensif accordé provisoirement le 6 juin 2007.

Le 12 février 2008, les
constructeurs ont informé le tribunal qu'ils renonçaient à la construction des
deux couverts à voitures, qui seraient remplacés par cinq places de parc implantées
longitudinalement à la hauteur de la parcelle no 212, entre la future voie de
desserte et les immeubles C et D. Ils ont produit les plans actualisés en mains
de la municipalité. Le 18 mars 2008, la municipalité a délivré l'autorisation
pour la suppression des deux couverts à voitures initialement autorisés par la
délivrance du permis de construire du 15 mai 2007.

Dans leur réplique du 20 mars 2008,
les recourants ont admis que seuls demeuraient litigieux leurs griefs concernant
l'accès au parking souterrain situé sous les immeubles C et D et ils ont
confirmé leurs conclusions prises dans l'acte de recours.

Dans ses déterminations
complémentaires du 10 avril 2008, la municipalité a maintenu ses conclusions
tendant au rejet du recours.

Les constructeurs ont produit un
rapport d¿étude acoustique établi le 8 avril 2008 par M. Gilbert Monay,
ingénieur EPFL/SIA, afin de contrôler, pour la parcelle des recourants, la
conformité à l'ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit (OPB) du
projet de construction d'un parking souterrain situé sous les immeubles C et D
de la parcelle no 209, ainsi que de celui situé sous le futur immeuble E de la
parcelle no 625. Ce rapport contient les conclusions suivantes :

"3.      Niveaux d'évaluation Lr

...

          [Niveaux
d'évaluation de jour et de nuit]

...

          Les
niveaux d'évaluation respectent les valeurs de planification de l'annexe 6

          de l'OPB (bruit industriel), avec des marges plus de 10 dB(A) de
jour, et de

          respectivement 4 dB(A) (façade ouest) et 7 dB(A) (façade est) de
nuit. En

          façade est, le bruit est uniquement dû aux places de parc de la
parcelle 625.

3.1     Niveaux d'évaluation avec un déplacement de
l'entrée du parking

          Nous
avons également effectué une détermination des niveaux d'évaluation, en

          tenant compte d'un déplacement de l'entrée du parking souterrain de
la parcelle

          209, de 6 m en direction de l'ouest. Cette modification éloignerait
quelque peu

          cette source de bruit du bâtiment de la parcelle 211, et réduirait la
longueur du

          chemin d'accès parcourue par les véhicules. Toutefois, l'incidence
sur les

          niveaux d'évaluation est faible, soit environ 0,7 dB(A) pour
la façade ouest

          uniquement.

4.       Conclusions

          La
création de 2 parkings souterrains, de places extérieures et de leur

          accès, telle que prévue sur les parcelles 209 et 625, permet de
respecter les

          valeurs de planification selon l'annexe 6 de l'OPB pour le bâtiment
existant sur

          la parcelle 211."

F.                               
Le tribunal a procédé à une
inspection locale le 15 avril 2008, en présence des parties et de leurs avocats.
A cette occasion, les recourants ont admis que le permis de construire
complémentaire délivré par la municipalité (remplacement des couverts à voiture
par cinq place de parc) n'était pas contesté et que le seul point encore
litigieux concernait l'accès au parking souterrain des immeubles C et D, dont
ils demandaient, principalement, qu'il s'effectue par le chemin de Jolimont,
subsidiairement, qu'il soit déplacé vers l'ouest.

Le tribunal a constaté que la
partie nord-ouest de la parcelle des recourants, située en contrebas de la
parcelle no 209, formait pour l'essentiel une place de parc goudronnée aménagée
dans le prolongement du chemin d'accès reliant la maison des recourants au
chemin des Plantaz. Les recourants, qui logent au rez-de-chaussée, disposent
d'un salon et de trois chambres à coucher qui donnent sur cette place de parc.
Leurs locataires, qui habitent au-dessus, disposent également de chambres à
coucher du même côté. Quant à la terrasse des recourants, elle se trouve au sud
de la maison.

Les parties ont exprimé leurs points
de vue respectifs, reprenant l'argumentation exposée dans leurs écritures. Me
Schlaeppi a précisé que la Municipalité de Rolle ne disposait actuellement
d'aucun projet dans lequel le chemin qui longe la partie nord de la parcelle no
209, le long des voies CFF, deviendrait une voie transversale rejoignant le
réseau routier de Mont-sur-Rolle. Il a ajouté que la municipalité avait renoncé
à exiger la construction, aux frais des constructeurs, d'un mur antibruit le
long de la limite nord-ouest de la parcelle des recourants. A cet égard, Me
Kirchhofer a précisé que les recourant avaient de toute manière l'intention de
construire un tel mur. M. Ferrari, architecte, a exposé que le déplacement de
l'accès au parking souterrain des immeubles C et D, que ce soit de 3 ou de 6 m,
posait des problèmes de reprise de charges. Me Schlaeppi a ajouté qu'en cas de
déplacement de 6 m de l'entrée du parking, la municipalité exigerait une
enquête complémentaire. M. Ferrari a relevé qu'un accès unique au parking
souterrain des immeubles A et B et à celui des immeubles C et D posait
également problème en raison d'une différence de niveau importante entre ces
deux parkings.

Le tribunal a constaté que la
sortie du parking sur le chemin de Jolimont, au niveau présumé de l'accès
unique souhaité par les recourants, ferait face à une maison individuelle et
que la visibilité à gauche et à droite sur le chemin de Jolimont serait moins
étendue qu'au débouché du chemin d'accès à la parcelle no 625. Le tribunal a
également constaté qu'à la hauteur de l'accès prévu au parking souterrain des
immeubles A et B, à son débouché sur le chemin de Jolimont, la visibilité à
gauche et à droite, y compris sur le carrefour avec l'avenue de la Gare, était
étendue.

A l'issue de l'inspection locale,
le tribunal a délibéré à huis clos. Le dispositif de son jugement a été notifié
aux parties le 20 mai 2008.

 

Considérant en droit

1.                               
Déposé en temps utile, le recours
satisfait aux conditions formelles énoncées à l'art. 31 de la loi du 18
décembre 1989 sur la juridiction et la procédure administratives (LJPA; RSV
173.36). Il convient donc d'entrer en matière sur le fond.

2.                               
Demeure seul litigieux l¿accès au
parking souterrain des immeubles C et D, dont les recourants demandent, principalement,
qu¿il s¿effectue directement par le chemin de Jolimont, subsidiairement, qu¿il
soit déplacé vers l¿ouest.

a) Les recourants soutiennent que
la municipalité ne pouvait pas sans autre s'écarter du rapport de Transitec qui
recommande - de manière contraignante selon eux - un accès unique aux deux
parkings souterrains, débouchant sur le chemin de Jolimont, à mi-distance entre
l'avenue de la Gare et le chemin J.-J. Porchat. 

Le tribunal ne partage pas cet avis.
Transitec a admis dans son rapport que "¿ au vu des charges de trafic
relativement faibles, la desserte des habitations peut être envisagée au moyen
d'un ou de plusieurs accès.". Transitec a d¿ailleurs tempéré sa
recommandation en précisant que l'accès unique par le chemin de Jolimont était
conseillé "du point de vue de la circulation uniquement" et
qu'il pourrait poser des problèmes d'ordre topographique et urbanistique, car
la trémie d'accès créerait un impact important sur le dégagement des immeubles
sud-ouest, alors que l'accès au parking sud situé en contrebas des habitations
ne posait aucune difficulté particulière.

Le trafic journalier moyen généré
par les habitants des quatre immeubles projetés a été estimé par Transitec à
300 véhicules par jour, soit environ 40 véhicules à l¿heure aux heures de
pointe. Le trafic actuel, les deux sens confondus, mesuré sur le chemin de
Jolimont ne dépasse pas 1'000 véhicules par jour. Les charges de trafic étant
relativement faibles, le trafic induit sur le chemin de Jolimont par le projet
ne soulève aucun problème sur le plan du fonctionnement du réseau routier,
qu'on y accède en un ou deux endroits. L'inspection locale a en outre permis au
tribunal de constater que la visibilité au débouché de la voie d¿accès litigieuse
sur le chemin de Jolimont, à gauche comme à droite, était plus étendue qu¿elle
ne le serait au niveau d¿une sortie commune des parkings telle que la voudrait
les recourants. A noter encore qu¿au niveau de l¿accès prévu au parking souterrain
des immeubles A et B, la visibilité à gauche et à droite, sur le chemin de
Jolimont et sur le carrefour avec l'avenue de la Gare, est également étendue. Il
est vrai que ce carrefour est large et asymétrique, mais des aménagements
simples permettraient d¿y améliorer la circulation si une augmentation du
trafic l¿exigeait, ce qui n¿est pas le cas pour l¿instant. Les recourants, de
même que Transitec, évoquent certes l¿éventualité d¿une prolongation de
l¿avenue de la Gare vers le nord-est, parallèlement aux voies de chemins de
fer, pour rejoindre le chemin de Wellingtonia, sur le territoire de la Commune
de Mont-sur-Rolle. La création d¿une telle liaison, qui figure au schéma
directeur routier depuis 1999, n¿est cependant pas à l¿ordre du jour.

Quoi qu¿il en soit la question d¿un
accès unique sur le chemin de Jolimont n¿est plus d¿actualité, dès lors que la
voie d¿accès en limite sud-est de la parcelle no 209 a d¿ores et déjà été autorisée pour desservir la partie
supérieure de la parcelle no 625,
en particulier le parking souterrain du bâtiment E.

b) En cas de maintien de l'accès au
parking souterrain des immeubles C et D par la voie de desserte longeant la
limite nord-ouest de leur propriété, les recourants souhaitent que l¿entrée de
ce parking soit déplacée vers l'ouest en raison des nuisances sonores. Les
places de parc souterraines des immeubles C et D de la parcelle no 209 et de
l'immeuble E de la parcelle no 625 sont réservées aux locataires. A celles-ci
s'ajoutent 5 places extérieures sur la parcelle no 209 et 2 places extérieures
sur la parcelle no 625. Les parcelles nos 209, 211 et 625 sont situées en zone
de sensibilité au bruit de degré III, ce qui correspond à une zone où des
activités moyennement gênantes sont admises. Selon l'étude acoustique effectuée
par M. Gilbert Monay concernant la circulation sur la future voie de desserte
et l'utilisation de l'ensemble des places de parc considérées, les niveaux
d'évaluation déterminés aux façades est et ouest de l'habitation des recourants
respectent largement les valeurs de planification de l'annexe 6 de l'ordonnance
fédérale du 15 décembre 1986 sur la protection contre le bruit (OPB; RS
814.41), avec des marges de plus de 10 dB(A) de jour et de respectivement 4
dB(A) (façade ouest) et 7 dB(A) (façade est) de nuit. Le projet est ainsi
conforme à la législation sur la protection de l'environnement, et les
recourants n'invoquent aucune autre règle qui leur permettrait d'exiger le
déplacement de l'entrée du parking des immeubles C et D de six mètres vers
l'ouest. Il est vrai qu'une telle modification éloignerait quelque peu cette
source de bruit du bâtiment des recourants (pour la rapprocher du bâtiment
voisin sur la parcelle no 212) et réduirait la longueur du chemin d'accès pour
les véhicules, ce qui se traduirait par une réduction du niveau d'évaluation de
0,7 dB(A) en façade ouest. Quasiment imperceptible, une aussi faible variation
d'intensité sonore ne saurait en aucune manière justifier une modification du
projet mis à l'enquête ¿ sans compter le fait qu'elle s'opérerait au détriment
des habitants du bâtiment voisin. 

3.                               
Conformément à l'art. 55 LJPA, les
frais de justice seront mis à la charge des recourants déboutés, qui n'ont pas
droit à des dépens. La Commune de Rolle et les constructeurs ayant procédé
chacun avec le concours d'un mandataire professionnel ont droit à des dépens.

 

Par ces motifs

la Cour de droit administratif et public

du Tribunal cantonal

arrête:

I.                                  
Le recours est rejeté.

II.                                
Le permis de construire no 1-2007
délivré le 15 mai 2007 pour la construction de quatre immeubles d'habitation au
chemin de Jolimont, parcelle no 209, tel que modifié par la décision municipale
du 18 mars 2008 (suppression de deux couverts à voitures), est confirmé.

III.                               
Un émolument de 2'500 (deux mille
cinq cents) francs est mis à la charge de Blaise et Franziska Iselé.

IV.                             
Blaise et Franziska Iselé
verseront, à titre de dépens, une indemnité de 2'000 (deux mille) francs à la
Commune de Rolle et une indemnité de 2'000 (deux mille) francs à Florence de
Goumoëns, Henry Rosset
et Jean-Pierre Rosset.

 

Lausanne, le 9 juillet 2008

 

Le président:                                                                                             La
greffière:

                                                                                                                  

Le présent arrêt est communiqué aux
destinataires de l'avis d'envoi ci-joint.

Il peut faire l'objet, dans les trente
jours suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral. Le recours en
matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours
constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé.
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l¿acte attaqué viole le droit.
Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire,
pour autant qu¿elles soient en mains de la partie; il en va de même de la
décision attaquée.