# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** b9055451-f713-5ffa-9528-ae8c31fa8505
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2008-11-28
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 28.11.2008 A/3213/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3213-2007_2008-11-28.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Christine LUZZATTO et Olivier LEVY, Juges 

assesseurs  

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3213/2007 ATAS/1406/2008 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 3 

du 28 novembre 2008 

 

En la cause 

Madame S__________, domiciliée à ONEX, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Marlyse CORDONIER 

recourante 

contre  

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Madame S__________ (ci-après : l'assurée), née en 1959 et de nationalité 
portugaise, a travaillé en tant que vendeuse au rayon boucherie de X__________-
GENÈVE à compter du 30 janvier 1995 à raison de 41 h./sem. pour un salaire de 
3’080 fr. versé 12 fois par an. En parallèle, elle travaillait également comme 
nettoyeuse dans une régie à raison de cinq h./sem. 

2. Le 15 juin 1998, l'assurée a déposé une demande de prestations auprès de l'Office 
cantonal de l'assurance-invalidité (OCAI) en invoquant une fibromyalgie présente 
depuis le 6 mars 1997 et une incapacité de travail entière depuis le 13 mars 1996. 

3. Dans un rapport d'expertise du 23 novembre 1998 établi sur demande de l'assurance 
perte de gain en cas de maladie, le Dr L__________, rhumatologue, a diagnostiqué 
un trouble somatoforme douloureux persistant sous la forme d'un syndrome 
fibromyalgique. Il a relaté que l’assurée se plaignait notamment de douleurs 
musculo-squelettiques généralisées, peu spécifiques et constantes; tous les gestes de 
la vie quotidienne étaient décrits comme pénibles et douloureux; la maladie était 
vécue comme une cassure. L'expert a avancé l'hypothèse de traits de personnalité 
dépendants avec un fonctionnement "surmoïque" décompensé et d'une régression 
psychosomatique. Il a relevé la présence d'un hémi-syndrome déficitaire non-
organique pouvant correspondre à des manifestations de type hystérique. En 
conclusion, il fallait selon lui comprendre la recrudescence des douleurs 
musculaires comme une protestation et comme l'expression d'un surmenage 
physique auto-induit; la pathologie rhumatologique ne constituait qu'un écran 
destiné à protéger l'intéressée d'une prise de conscience douloureuse de son histoire 
personnelle. Pour éviter l'invalidation définitive, le médecin préconisait de mettre 
sur pied un traitement psychothérapeutique. Il estimait que, médicalement parlant, 
rien ne s'opposait à la reprise de l'activité de vendeuse à 50 % dès la date de 
l'expertise à condition d'éviter le port de lourdes charges. 

4. Dans un rapport du 2 juin 1999, le Dr M__________, rhumatologue, a considéré 
que la patiente souffrait d’une fibromyalgie étant donné qu’elle présentait 16 points 
douloureux selon Smythe, n’avait pas de syndrome inflammatoire et souffrait de 
troubles du sommeil. Il a précisé qu’un patient souffrant de fibromyalgie pouvait 
travailler à 50 % ou même à 100 % mais que chaque cas devait être replacé dans 
son contexte. A son avis, l’assurée devait bénéficier d’un arrêt de travail à 100 % en 
raison tant de sa fibromyalgie que de son état dépressif. 

5. Le 18 juin 1999, le Dr  N__________, médecin-conseil de l'OCAI, a recommandé 
une expertise psychiatrique. 

6. Dans son rapport d'expertise du 12 juillet 2000, le Dr  O_________, psychiatre et 
psychothérapeute, a diagnostiqué une personnalité émotionnellement labile de type 

 
 
 

 

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borderline et un état dépressif moyen (F32.1). Ce diagnostic psychiatrique 
entraînait à lui seul une invalidité à 50 %; l'incapacité due aux troubles somatiques 
était à rajouter à ces premiers 50 %. Eu égard à l’absence de formation de l'assurée 
et à ses incapacités de travail d’un point de vue rhumatologique et psychique, 
l'incapacité était de 100 % et ne permettait pas une réadaptation professionnelle 
pour l’instant. L’expert a constaté que l'assurée avait une image d'elle-même 
perturbée et qu'elle ressentait un sentiment permanent de vide. Elle avait tendance à 
s'engager dans des relations intenses qui l'amenaient, lorsque ses attentes n'étaient 
pas satisfaites, à des crises émotionnelles où la crainte d'être abandonnée dominait 
et l'angoissait. Elle n'avait plus d'énergie et se fatiguait rapidement dans ses tâches 
journalières, se sentait triste, sans intérêt, ni désir. Elle avait de la difficulté à 
s'organiser dans ses activités car elle n'arrivait plus à se concentrer et se sentait 
dévalorisée. Le médecin a recommandé de réévaluer la situation un an plus tard car 
l’état dépressif pouvait s'améliorer spontanément ou grâce au traitement en cours. 

7. Dans une note du 9 août 2000, le Dr P_________, médecin de l'assurance-
invalidité, a proposé d'admettre une incapacité actuelle totale de travailler et de 
procéder à une révision un an plus tard. 

8. Par décision du 21 novembre 2000, l'OCAI a reconnu à l'assurée une invalidité 
totale dès le 4 mars 1998 et le droit à une rente entière dès le 1er mars 1998. L'OCAI 
a  rappelé à l’assurée son obligation de tout mettre en oeuvre pour sauvegarder sa 
capacité de gain et lui a recommandé de suivre un traitement médical susceptible 
d'améliorer son état de santé. 

9. Au printemps 2004, l'OCAI a ouvert une procédure de révision. 

10. Dans un rapport du 25 mai 2004, la Dresse Q_________, spécialiste en médecine 
interne, a indiqué que l'état de santé de la patiente était resté stationnaire depuis 
1996. Elle a ajouté qu'en plus des autres diagnostics, l’assurée présentait depuis 
deux ans un syndrome douloureux chronique, précisant que le traitement en cours 
consistait en antalgiques, antidépresseurs et psychothérapie de soutien. Le médecin 
a émis l'avis qu'une reprise du travail n'était pas possible car la patiente était 
installée dans un syndrome douloureux et un état dépressif important depuis 
plusieurs années. 

11. Dans un avis du 11 juin 2004, le Dr R_________, chirurgien et médecin au Service 
médical régional de l'assurance invalidité (ci-après : SMR), a relevé qu’à l’époque, 
"contrairement à toute logique et à toute pratique de bon sens", l’incapacité de 
travail de 50 % sur le plan psychiatrique avait été additionnée à l'incapacité de 
travail de 50 % sur le plan rhumatologique, de sorte que la rente avait été accordée 
sur des bases manifestement erronées. Il a préconisé un examen bi-disciplinaire 
psychiatrique et rhumatologique afin de déterminer s'il y avait lieu de reconsidérer 
la situation. 

 
 
 

 

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12. Dans un rapport du 22 mars 2005, le Dr S_________, psychiatre et 
psychothérapeute, a diagnostiqué un trouble dépressif, épisode actuel moyen, avec 
fort retentissement somatique (F33.11), une personnalité évitante (F60.6) et un 
trouble anxieux intense non spécifié (F41.9). Il a précisé qu'il voyait la patiente 
pour la première fois et que son diagnostic était provisoire. Il a constaté une 
symptomatologie dépressive avec tristesse, larmes, forte angoisse, troubles majeurs 
de la concentration, sentiment de honte, culpabilité et vécu intense de non-valeur. Il 
a fait état d'un comportement de repli social et de retrait, la patiente ne sortant 
pratiquement que pour faire ses courses, ainsi qu'une dépendance très marquée 
notamment envers son mari qui était souvent dans l'impossibilité de se rendre 
disponible. Il a également mis en évidence des traits paranoïdes défensifs au motif 
que la patiente attribuait un sens persécutoire aux démarches administratives. Il a 
relevé un arrière-fond d'apraxie, la patiente paressant sincère dans l'incapacité de 
prendre le train et de se retrouver dans un quartier qui n'était pas le sien dans un 
contexte de dépression, d'angoisse, de dépendance ou de problèmes psychiques et 
structurels plus profonds. Il lui semblait amplement justifié de dispenser 
médicalement la patiente d'un déplacement pour être expertisée car son état actuel 
risquait d'être décompensé encore davantage. Il proposait de prévoir une 
consultation dans un endroit proche de son domicile. 

13. Dans un deuxième rapport du 24 juin 2005, le Dr S_________ a confirmé les 
diagnostics précédents tout en mentionnant également une discrète problématique 
paranoïde et un trouble somatique associé. Concernant la capacité de travail, il a 
considéré qu'elle était limitée mais qu'il n'était pas en mesure de fournir un chiffre 
plus précis. Dans l'annexe au rapport médical concernant la réinsertion 
professionnelle, il a retenu que l'activité actuelle n'était plus exigible et qu'on ne 
pouvait pas exiger de l'assurée une autre activité. Il a conclu à l'absence de capacité 
de travail raisonnablement exigible. 

14. Le 17 janvier 2007, l’OCAI a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire auprès 
du Centre d’expertise médical de Nyon (ci-après : CEMed). 

15. Dans leur rapport d’expertise du 20 avril 2007, les Drs U__________, 
rhumatologue, et T_________, psychiatre et psychothérapeute, ont enregistré les 
plaintes de la patiente, à savoir des douleurs diffuses articulaires et musculaires 
pouvant concerner l’ensemble du corps, une fatigue et des céphalées importantes, 
des douleurs à la poitrine, des troubles de la vue, des douleurs abdominales, des 
troubles de la concentration et de la mémoire, d’importantes ruminations, une 
nervosité et de l’irritabilité, des sentiments de malaise dans les transports publics, 
une tristesse permanente. En revanche, l’assurée n’a pas décrit d’idées délirantes ou 
de troubles de la perception telles que des hallucinations. A son examen, le 
Dr U__________ n’a pas décelé la présence de contractures paravertébrales, mais a 
constaté que tous les points typiques d’une fibromyalgie selon Smythe étaient 
déclarés douloureux à la palpation et s’accompagnaient de mouvements de retrait 

 
 
 

 

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ou de sursaut ou de protestation verbale modérée. Il a précisé que l’assurée 
décrivait des limitations et une impotence fonctionnelle qui n’étaient pas retrouvées 
à l’examen clinique. Au status psychiatrique, le Dr T_________ n’a pas constaté de 
troubles mnésiques manifestes ou de la concentration, ni de ralentissement 
psychomoteur, ni de troubles du contenu de la pensée, mais un état de tristesse 
d’intensité légère. Sur le plan rhumatologique, le Dr U__________ n’a mis en 
évidence aucun élément objectif permettant de retenir tant des limitations 
fonctionnelles, qu’une incapacité de travail partielle, qu’enfin une diminution de 
rendement. Sur le plan psychiatrique, le Dr T_________ a observé que les plaintes 
étaient bien plus importantes que les constatations cliniques. Il a estimé que 
l’assurée présentait un état dépressif récurrent en rémission plutôt qu’un état 
dépressif léger car le tableau clinique était très peu manifeste et les plaintes 
s’inscrivaient dans une attitude de majoration des symptômes. Il a considéré que ce 
trouble n’était actuellement pas une cause d’incapacité de travail, ni de diminution 
de rendement. Au regard du portrait que l’assurée traçait d’elle-même, à savoir 
d’une personne avec beaucoup de qualités suscitant la jalousie de la part de ses 
collègues, avec des tendances rancunières et n’acceptant pas la trahison, susceptible 
et ayant besoin de la reconnaissance impérative de la part de ses employeurs, 
l’expert psychiatre a estimé que cette description parlait plutôt en faveur d’une 
personnalité narcissique que borderline ou évitante avec de discrètes manifestations 
paranoïdes réduisant légèrement les capacités d’adaptation mais sans incidence sur 
la capacité de travail. Il n’a pas retenu le diagnostic de syndrome douloureux 
somatoforme persistant au motif que les douleurs n’avaient pas de caractère 
envahissant, n’étaient pas associées à une comorbidité psychiatrique sévère, 
n’étaient pas responsables d’un isolement psychosocial dès lors que l’assurée 
expliquait se rendre tous les jours à la X__________ pour voir ses anciennes 
collègues et qu’il n’y avait pas lieu de parler d’une cristallisation de son état 
psychique. Ils n’ont posé aucun diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de 
travail. En revanche, sans répercussion sur la capacité de travail, ils ont 
diagnostiqué, notamment, une fibromyalgie, une discarthrose C6-C7 et spina-bifida 
de C1, un trouble dépressif récurrent actuellement en rémission (F33.4) depuis 
2000, un trouble de la personnalité avec traits de personnalité narcissique. Ils ont 
retenu une capacité de travail entière au moins depuis le 15 février 2007 dans une 
activité évitant les chambres froides, sans diminution de rendement, et ont 
considéré que si des mesures de réadaptation professionnelle étaient envisageables, 
elles n’étaient pas nécessaires. 

16. Par décision du 20 juin 2007, l'OCAI a supprimé la rente d'invalidité avec effet au 
premier jour du deuxième mois suivant la notification de la décision en précisant 
qu'un recours dirigé contre cette dernière n'aurait pas d'effet suspensif. Il a relevé 
que, lors de l’octroi de la rente en mars 1998, les deux incapacités de travail de 
50 % rhumatologique et psychique avaient été additionnées, "contrairement à toute 
logique et à toute pratique de bon sens", ce qui l’avait conduit, manifestement à 

 
 
 

 

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tort, à lui octroyer une rente entière d’invalidité. De plus, selon les conclusions de 
l'expertise médicale pratiquée au CEMed, l'état de santé de l'assurée s'était 
amélioré, de sorte qu'il n'y avait plus aucune incapacité de travail dans la profession 
exercée depuis le 15 février 2007, date de l'expertise. Il a considéré que l'assurée 
était à même de reprendre l'activité qu'elle avait exercée avant qu'elle ne soit 
atteinte dans sa santé (en évitant les chambres froides) ou une activité de vendeuse, 
sans diminution de rendement, de sorte que le degré d’invalidité était inférieur à 40 
% ce qui ne justifiait plus le versement d’une rente. 

17. Par acte du 22 août 2007, l'assurée a interjeté recours contre cette décision en 
concluant au maintien de sa rente. 

La recourante soutient que plusieurs éléments permettent de douter du bien-fondé 
de l'expertise du CEMed, notamment le sentiment que son cas a été préjugé au 
regard de l’avis médical du Dr R_________ daté du 29 août 2006, l’absence de 
prise en compte par les experts de sa souffrance et de sa capacité d'adaptation au 
handicap pour estimer son incapacité fonctionnelle, le caractère sommaire de 
l’examen psychiatrique qui ne s'est basé que sur un seul entretien. De plus, les 
experts ont écarté les diagnostics de personnalité émotionnellement labile de type 
borderline et d’état dépressif moyen, pourtant posés par le Dr O_________ qui 
l'avait, lui, examinée à trois reprises; leur diagnostic de personnalité narcissique 
n’est pas motivé et l’expertise ne décrit pas son existence quotidienne. Elle relève 
que, selon la Dresse Q_________, elle n'a aucune vie sociale en dehors de sa 
famille ainsi que de quelques anciennes collègues et que, selon le Dr S_________, 
elle a un comportement de repli social ainsi que de retrait. La recourante conteste 
l’absence de caractère envahissant de ses douleurs. Elle reproche aux experts 
d'avoir considéré qu'elle n'était pas traitée pour des troubles psychologiques, alors 
même qu'elle suit régulièrement une psychothérapie auprès de son médecin traitant 
et qu’elle a dû arrêter les médicaments en raison d'une prise de poids importante. 

18. Dans sa réponse du 24 septembre 2007, l’OCAI a conclu au rejet du recours. Il fait 
valoir qu'il existe un motif de reconsidération, car, à l'époque, il s’était contenté 
d'additionner les deux taux d'incapacité de travail d'origine somatique et psychique 
alors qu’il aurait dû conclure à un taux de capacité résiduelle de 50%, soit le taux 
de capacité retenu par chacun des deux experts, somaticien et psychiatre. L'intimé 
ajoute que, quoi qu'il en soit, il existe un motif de révision puisque la capacité de 
travail de l'assurée s'est améliorée. Il relève que le Dr O_________, dans son 
expertise de juillet 2000, avait préconisé de réévaluer la situation après un an. Or, le 
trouble dépressif de degré moyen a laissé place désormais à un trouble qualifié de 
récurrent en rémission. L'OCAI en tire la conclusion qu'il y a bien eu amélioration 
notable de l'état de santé. 

19. Une comparution personnelle des parties et une audience d'enquêtes se sont tenues 
en date du 6 mars 2008. 

 
 
 

 

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L'assurée a exposé que ses douleurs s’étaient aggravées au fil du temps, qu’elle 
avait de plus en plus mal, qu’elle passait ses journées chez elle, qu’elle allait parfois 
faire quelques courses légères à la X__________, qu’elle avait des difficultés à 
assumer son ménage qu’elle effectuait seule en prenant le temps de faire les choses 
à son propre rythme. 

La Dresse Q_________ a précisé que, depuis septembre 1996, elle est le médecin 
traitant de la recourante qui travaillait alors comme auxiliaire de vente au rayon 
boucherie d'un magasin X__________ et souffrait des changements de température 
occasionnés par ses incursions régulières dans les salles frigorifiques se manifestant 
par des sinusites à répétition, des écoulements purulents et des bronchites. Compte 
tenu de ces désagréments, elle avait demandé un changement de rayon. Plutôt que 
de le lui accorder, son employeur avait préféré la licencier, notamment en raison de 
ses fréquentes absences pour raison de maladie ce qui avait constitué un événement 
traumatisant pour elle. La Dresse Q_________ lui avait prescrit le premier 
traitement antidépresseur en 1997 et l'avait adressée à un psychiatre qui l'avait 
suivie quelque temps. La patiente avait cependant mis un terme à ce suivi, car elle 
ne pouvait financièrement assumer les 10 % qui restaient à sa charge. La Dresse 
Q_________ avait pris le relais à raison de deux à trois fois par mois en lui faisant 
cadeau de ces 10 %. Sur le plan personnel, la recourante lui a dit être très isolée, 
puisqu'elle n'a que son mari et sa fille. Elle va faire ses courses à la X__________, 
où elle rencontre d'anciennes collègues avec qui il lui arrive de prendre un café. La 
Dresse Q_________ estime que l’état de santé n'a pas varié depuis lors et qu’au 
contraire, il s'est aggravé. La recourante lui fait régulièrement part d'idées 
désespérées, voire suicidaires. La patiente se plaint de douleurs continuelles qui 
l'empêchent même parfois de faire son ménage. Elle a consulté de nombreux 
médecins qui, tous, ont confirmé son incapacité de travail. Dès lors, la Dresse 
Q_________ est extrêmement surprise de voir que le psychiatre, sur la base d'une 
seule visite, a abouti à une conclusion contraire. Le traitement antidépresseur que la 
recourante a pris pendant près de huit ans a été interrompu, il y a environ une 
année. D'une part, la patiente avait pris environ 10 kilos, ce qui s'est avéré 
contreproductif au plan rhumatologique, d'autre part, la médication n'avait pas eu 
l'effet escompté. Enfin, la patiente avait fait des allergies, de sorte que 
l'allergologue a préconisé de réduire la prise de médicaments au maximum, afin de 
déterminer l'origine de l'allergie. Elle estime que les médicaments antidépresseurs 
sont avantageusement remplacés par une thérapie de soutien, qui se déroule 
aujourd'hui à raison d'une fois par mois dans son cabinet. Depuis la décision de 
révision de rente, qui a provoqué chez la patiente un sentiment profond d'injustice, 
sont apparus des éléments psychotiques : un sentiment d'être suivie, observée, 
épiée, l’évocation de téléphones anonymes. Un sentiment de persécution est 
également apparu. Selon la Dresse Q_________, il lui est difficile de dire lequel 
des diagnostics de fibromyalgie et de dépression est apparu en premier car ils sont 
concomitants et liés. A son avis, la patiente a une incapacité totale de travailler, que 

 
 
 

 

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se soit sur le plan de la fibromyalgie ou sur le plan de la dépression. Selon le 
témoin, l'état de la patiente s'est clairement aggravé par rapport à celui dont 
faisaient état les rapports des Drs V__________ et O_________. Actuellement, le 
côté psychiatrique prédomine. 

20. Le 13 mars 2008, la recourante a informé le Tribunal de céans que, dans le cadre de 
l’expertise du CEMed, le Dr U__________ avait demandé un bilan radiologique 
des colonnes cervicale et lombaire et que, dans ladite expertise, il ne faisait aucune 
mention de cet examen et des conclusions du radiologue. Selon la Dresse 
Q_________, après avoir obtenu l’avis d’un rhumatologue, ces radiographies 
mettent en évidence une instabilité lombaire et de l’arthrose, soit des problèmes 
réels qui peuvent expliquer la symptomatologie douloureuse. Étant donné que 
l’expertise a conclu à l’absence d’éléments objectifs permettant de retenir des 
limitations fonctionnelles, une incapacité de travail ou encore une diminution de 
rendement, il y a lieu de se demander si le Dr U__________ a pris en compte ces 
radiographies dans son appréciation. Elle produit le rapport radiologique du 
15 février 2007 qui mentionne des discopathies étagées de C5 à C7, une large lyse 
isthmique de L4 provoquant un spondylolisthésis de grade I-II de L4-L5, des disco-
pathies L4-L5 et L5-S1 et une arthrose apophysaire postérieure L4-L5. 

21. Dans son écriture du 15 avril 2008, l’intimé a persisté dans ses conclusions. 

22. Le 21 avril 2008, le Tribunal a communiqué cette écriture à la recourante et gardé 
la cause à juger. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la 
loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). Sa compétence pour 
juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003 et ayant entraîné la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine de l'assurance-invalidité, est 
applicable en l'espèce dès lors que les faits juridiquement déterminants sont 
postérieurs à son entrée en vigueur (cf. ATF 130 V 446 ss consid. 1, 129 V 4 
consid. 1.2). Les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en 
règle générale, une version formalisée dans la loi, de la jurisprudence relative aux 
notions correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle 
aucune modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 345 consid. 3). 
Les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4ème révision), 

 
 
 

 

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entrées en vigueur le 1er janvier 2004 (RO 2003 3852), sont régies par le même 
principe et sont applicable. 

La loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la loi fédérale sur l'assurance-
invalidité est entrée en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant des 
modifications qui concernent notamment la procédure conduite devant le Tribunal 
cantonal des assurances et l'introduction de frais de justice lors de recours en 
matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI, 
lesquels doivent se situer entre 200 fr. et 1'000 fr. (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA et 
art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, le présent cas est soumis au nouveau droit 
puisque le recours a été formé après le 1er juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions 
transitoires relatives à la modification du 16 décembre 2005). 

3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). La décision du 20 juin 
2007 a été reçue au plus tôt le lendemain et le délai de recours a commencé à courir 
le 22 juin 2007 (art. 38 al. 1 LPGA). Etant donné que les délais sont suspendus du 
15 juillet au 15 août inclusivement (art. 38 al. 4 let. b et 60 al. 2 LPGA), le délai est 
arrivé à échéance le 22 août 2007 de sorte que le recours a été formé en temps utile, 
le dernier jour du délai (art. 39 al. 1 et 60 al. 2 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable. 

4. Le litige porte sur l'évaluation de l'invalidité de la recourante et, en particulier, sur 
la suppression de son droit à la rente à partir du 1er septembre 2007 en raison de la 
révocation de la décision de rente de 2000 ainsi que sur la question de savoir si 
l'invalidité s'est modifiée de manière à influencer son droit à la rente. 

5. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 
d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). 

Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). 

6. Le Tribunal fédéral des assurances a considéré que la fibromyalgie présente de 
nombreux points communs avec les troubles somatoformes douloureux, de sorte 

 
 
 

 

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qu'il se justifie, sous l'angle juridique, et en l'état actuel des connaissances, 
d'appliquer par analogie les principes développés par la jurisprudence en matière de 
troubles somatoformes douloureux, lorsqu'il s'agit d'apprécier le caractère 
invalidant d'une fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 4.1). Il existe une 
présomption que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être 
surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V 50). Il y a 
lieu de poser la même présomption en présence d'une fibromyalgie (ATF 132 V 71 
consid. 4.2.1).  

Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail peut 
résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent la 
personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, 
l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La 
question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être 
tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la 
présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa 
durée. D'autres critères peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections 
corporelles chroniques, d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans 
rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), d'une perte 
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un état psychique 
cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus 
défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue 
psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de 
traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec 
différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne 
assurée (ATF 130 V 352 consid. 2.2.3). Plus ces critères se manifestent et 
imprègnent les constatations médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un effort 
de volonté (ATFA non publié du 3 décembre 2007, I 1093/06, consid. 3.2). 

7. Selon l'art. 53 al. 2 LPGA, l'assureur peut revenir sur les décisions formellement 
passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification 
revêt une importance notable. Pour juger s'il est admissible de reconsidérer une 
décision pour le motif qu'elle est sans nul doute erronée, il faut se fonder sur les 
faits et la situation juridique existant au moment où cette décision a été rendue, 
compte tenu de la pratique en vigueur à l'époque (ATF 125 V 383 consid. 3 p. 389 
et les références). Par le biais de la reconsidération, on corrigera une application 
initiale erronée du droit, de même qu'une constatation erronée résultant de 
l'appréciation des faits. Un changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait 
en principe justifier une reconsidération (ATF 117 V 8 consid. 2c p. 17, 115 V 308 
consid. 4a/cc p. 314). Pour des motifs de sécurité juridique, l'irrégularité doit être 
manifeste, de manière à éviter que la reconsidération devienne un instrument 
autorisant sans autre limitation un nouvel examen des conditions à la base des 
prestations de longue durée. En particulier, les organes d'application ne sauraient 
procéder en tout temps à une nouvelle appréciation de la situation après un examen 

 
 
 

 

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plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait être admise 
lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont l'examen 
suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou de leurs 
éléments, et que la décision initiale paraît admissible compte tenu de la situation 
antérieure de fait et de droit. S'il subsiste des doutes raisonnables sur le caractère 
erroné de la décision initiale, les conditions de la reconsidération ne sont pas 
remplies (arrêts 9C_71/2008 du 14 mars 2008). 

8. En vertu de l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit 
une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour 
l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout 
changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et 
donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente 
peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, 
mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur 
la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 349 consid. 3.5, 
113 V 275 consid. 1a; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). 
Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées 
et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement 
dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 
1b). Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du 
dossier (ATFA non publié du 31 janvier 2003, I 559/02, consid. 3.2 et les arrêts 
cités). La réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement 
juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (ATFA non publié du 
13 juillet 2006, I 406/05, consid. 4.1). Le point de savoir si un tel changement s'est 
produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment 
de la décision initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision 
litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 3.5.2; 125 V 369 consid. 2 et la référence; 112 V 
372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Enfin, l'art. 17 LPGA n'a pas apporté de 
modification aux principes jurisprudentiels développés sous le régime de l'ancien 
art. 41 LAI, en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002 (ATF 130 V 343 consid. 3.5). A 
cet égard, un changement de jurisprudence n'est pas un motif de révision au sens de 
l'art. 41 LAI (ATF 129 V 200, consid 1.2). 

Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un 
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir (ATF 125 V 261 consid. 4). La tâche du médecin 
dans le cadre d'une révision de la rente selon l'art. 17 LPGA consiste avant tout à 
établir l'existence ou non d'une amélioration de l'état de santé de l'assuré en 
comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale avec 
la situation au moment de son examen (ATF 125 V 369 consid. 2). 

9. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 

 
 
 

 

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let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre 
appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes 
directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou 
de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3).  

Ainsi, lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permette de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats 
convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces avis ne 
contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de mettre 
en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l'assureur 
par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité de son 
appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en 
présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité d'une 
appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés (ATF 125 V 353 
consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 592/99, consid. b/ee). 

10. En l'espèce, la recourante soutient que son état de santé ne s’est pas amélioré, voire 
qu'il s’est aggravé depuis l’octroi de la rente en 2000. Pour sa part, l’intimé justifie 
la suppression de la rente allouée à l'assurée par le fait que son état de santé se 
serait amélioré au point qu'il n'y ait plus d'incapacité de travail et ajoute que l'octroi 
d'une rente en 2000 résultait quoi qu'il en soit d'une décision manifestement 
erronée. 

 
 
 

 

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Il convient tout d’abord de vérifier si la rente a été allouée à tort en 2000. A cette 
époque, deux experts ont été interrogés à savoir les Drs L__________ et 
O_________.  

Dans son rapport d’expertise du 23 novembre 1998, le Dr L__________ a 
diagnostiqué un trouble somatoforme douloureux persistant sous forme d’un 
syndrome fibromyalgique. Les radiographies de la colonne cervicale mettaient en 
évidence un pincement de l’espace intersomatique C6-C7. Lors de son examen, les 
points de 
Smythe, typiques de la fibromyalgie, n’étaient pas spécifiquement douloureux. 
L’expert a précisé que d’autres auteurs parlaient, en pareille circonstance, de 
rhumatisme psychogène, les plaintes somatiques représentant la cristallisation de 
conflits intrapsychiques inconscients. Dans le cas de la patiente, la recrudescence 
de ses douleurs musculaires pourrait représenter une protestation face au refus du 
gérant d’entrer en matière sur sa demande de changement de poste et être 
également l’expression d’un surmenage physique auto-induit. Il lui a semblé que la 
pathologie rhumatologique ne constituait qu’un écran destiné à protéger la patiente 
d’une prise de conscience douloureuse sur son histoire personnelle. Il a estimé que 
rien ne s’opposait à une reprise de son activité de vendeuse à 50 % en évitant les 
lourdes charges tout en reprenant une psychothérapie médicale. Il espérait que les 
bénéfices secondaires liés à la maladie ne constitueraient pas un frein à une telle 
entreprise. 
Pour sa part, dans son rapport d’expertise du 12 juillet 2000, le Dr O_________ a 
diagnostiqué une personnalité émotionnellement labile type borderline et un état 
dépressif moyen (F32.1) entraînant une incapacité de travail de 50 %. Il a précisé 
que l’incapacité due aux troubles somatiques était à rajouter à ces 50 % et 
qu’aucune mesure de réadaptation professionnelle n’était envisageable pour le 
moment. Il a retenu une capacité résiduelle de travail de 50 % d’un point de vue 
psychiatrique. La situation devait être réévaluée dans une année car l’état dépressif 
pouvait s’améliorer spontanément ou grâce au traitement en cours. 

Dans son avis du 9 août 2000, en se basant sur les conclusions des experts, le 
Dr P_________ a proposé d’admettre une incapacité actuelle totale de travail et de 
réévaluer la situation dans un an tout en précisant à l’assurée qu’elle devait suivre 
une psychothérapie. L’intimé soutient que la décision du 21 novembre 2000 
accordant à la recourante une rente entière dès le 1er mars 1998 sur la base d’un 
taux d’invalidité de 100 % est erronée dès lors que, contrairement à toute logique et 
à toute pratique de bon sens, les deux incapacités de travail de 50 % ont été 
additionnées. 

En l’espèce, la décision du 21 novembre 2000 ne se basait pas sur une expertise 
pluridisciplinaire, mais sur une expertise rhumatologique datant de novembre 1998 
et sur une expertise psychiatrique datant de juillet 2000. Par conséquent la 
jurisprudence relative aux conclusions d’un expertise pluridisciplinaire n’est pas 

 
 
 

 

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applicable (cf. ATFA non publié du 9 octobre 2008, 9C_87/2008, consid. 3.2 et 22 
mars 2004, I 313/03, consid. 2.3). 

En revanche, le taux global d'incapacité de travail ne correspond pas 
nécessairement à l'addition des taux d'incapacité de travail admis par discipline 
(ATFA non publié du 28 septembre 2007, I 102/07, consid. 4.2). Or, à l’époque, 
seul le Dr P_________ s’était prononcé sur le taux global de l’incapacité de travail, 
dans sa note du 9 août 2000, sans toutefois motiver son avis. Si le taux global 
d’incapacité de travail ne correspond pas nécessairement à l’addition des taux 
d’incapacité de travail par discipline, a contrario, dans certains cas, il peut 
correspondre à une telle addition. C’est manifestement ce que le Dr P_________ a 
retenu. A cet égard, selon le rapport du Dr M__________ du 2 juin 1999, un patient 
souffrant de fibromyalgie peut travailler à 50 % ou même à 100 % mais que chaque 
cas doit être replacé dans son contexte. Toutefois, en raison tant de la fibromyalgie 
que de l’état dépressif, il a admis une incapacité de travail à 100 %. On ne voit pas 
en quoi cette appréciation ne serait pas admissible sur le plan médical d’autant plus 
que, d’une part, le Dr N__________ a pris connaissance de la proposition de son 
confrère, le 11 septembre 2000, et qu’il n’a rien trouvé à y redire, d’autre part, que 
le Dr O_________, qui suggérait également un tel résultat, était médecin de 
l’assurance-invalidité peu de temps avant son expertise de sorte qu’il connaissait 
parfaitement les principes régissant l’évaluation de l’incapacité de travail en la 
matière. Au demeurant, la question de la capacité résiduelle de travail est une 
condition matérielle du droit à la rente qui dépend du pouvoir d'appréciation du 
médecin ce qui, selon la jurisprudence, ne permet pas d’admettre une inexactitude 
manifeste et, partant, d’admettre que les conditions d’une reconsidération sont ré-
alisées. 

11. Il reste à examiner si l’état de santé de la recourante s’est notablement modifié 
depuis la décision du 21 novembre 2000 de façon à justifier la suppression de la 
rente ou si ses conséquences sur sa capacité de travail ont sensiblement changé. 

A l'époque de la décision initiale, la recourante se plaignait de douleurs musculo-
squelettiques généralisées, peu spécifiques et constantes, de problèmes de cœur, 
souffle et digestion, de maux de tête et de tremblements. Tous ses gestes de la vie 
quotidienne étaient décrits comme pénibles et douloureux. Selon les constatations 
du Dr O_________, elle n'avait plus d'énergie et se fatiguait rapidement dans ses 
tâches journalières. Elle avait des problèmes de sommeil. Elle se sentait triste, sans 
intérêt, ni désir. Elle avait de la difficulté à s'organiser dans ses activités car elle 
n'arrivait plus à se concentrer et se sentait dévalorisée. Elle avait une image d'elle-
même perturbée et ressentait un sentiment permanent de vide. Elle avait tendance à 
s'engager dans des relations intenses qui l'amenaient, lorsque ses attentes n'étaient 
pas satisfaites, à des crises émotionnelles où la crainte d'être abandonnée dominait 
et l'angoissait. Cela lui donnait des idées de suicide et ses projections sur l’avenir 
étaient très sombres. 

 
 
 

 

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Lors de l’expertise du 20 avril 2007, la patiente s’est plainte de douleurs diffuses 
articulaires et musculaires pouvant concerner l’ensemble du corps, céphalées 
importantes, douleurs à la poitrine, troubles de la vue, douleurs abdominales, 
troubles de la concentration et de la mémoire, importantes ruminations, nervosité et 
irritabilité, sentiments de malaise dans les transports publics, crises de pleurs et 
tristesse permanente, perte d’élan vital et  très importante fatigue permanente, senti-
ment de dévalorisation et troubles du sommeil. Lors de son examen, le 
Dr U__________ a constaté que tous les points typiques d’une fibromyalgie selon 
Smythe étaient déclarés douloureux à la palpation et s’accompagnaient de 
mouvements de retrait ou de sursaut ou de protestation verbale modérée. Lors de 
son examen psychiatrique, le Dr T_________ a observé un état de tristesse 
d’intensité légère. Les experts ont diagnostiqué, notamment, une fibromyalgie, une 
discarthrose C6-C7 et spina-bifida de C1, un trouble dépressif récurrent 
actuellement en rémission (F33.4) depuis 2000, un trouble de la personnalité avec 
traits de personnalité narcissique. Ils ont retenu une capacité de travail entière dans 
une activité évitant les chambres froides, sans diminution de rendement, et ont 
considéré que si des mesures de réadaptation professionnelle étaient envisageables, 
elles n’étaient pas nécessaires. 
Dans leur rapport d’expertise, les Drs U__________ et T_________ ne 
mentionnent à aucun moment le bilan radiologique effectué le 15 février 2007 et 
faisant état de discopathies étagées de C5 à C7, d’une large lyse isthmique de L4 
provoquant un spondylolisthésis de grade I-II de L4-L5, de discopathies L4-L5 et 
L5-S1 et d’une arthrose apophysaire postérieure L4-L5. Pour cette raison leur 
rapport est incomplet. De plus, au vu du spondylolisthésis de grade I-II de L4-L5, il 
est peu vraisemblable que la recourante ait une capacité de travail entière, sans 
diminution de rendement, dans l’activité de vendeuse dans un rayon de boucherie et 
qu’elle ne présente pas de limitations fonctionnelles. Par conséquent, leur rapport 
n’a pas de valeur probante d’autant plus que les troubles objectivables lombaires et 
cervicaux mis en évidence par ces nouvelles radiographies sont susceptibles 
d’expliquer une partie des douleurs de la recourante et permettent de douter qu’une 
partie de ses plaintes n’ait pas de substrat organique. Par ailleurs, bien que le Dr 
S_________ ait constaté l’existence d’un état dépressif moyen en 2005, le Dr 
T_________ ne retient pas un tel diagnostic sans expliquer de façon circonstanciée 
pourquoi il s’écarte des conclusions de son confrère de sorte que ce rapport n’est 
pas suffisamment motivé et n’a pas de valeur probante pour cette deuxième raison. 

Même si le rapport d’expertise du CEMed n’a pas de valeur probante, il contient 
des constatations médicales précieuses qui ne sont pas contestées et qui permettent 
avec l’aide des autres rapports médicaux de comparer l’état de santé de la 
recourante par rapport à la situation prévalant en 2000. L’intimé observe que le 
Dr T_________ ne retient plus un état dépressif moyen, mais un état dépressif 
récurrent en rémission, ce qui, à ses yeux, établit une amélioration notable de l’état 
de santé de la recourante. 

 
 
 

 

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Selon le rapport du Dr S_________ daté du 22 mars 2005 qui, tout comme le 
Dr T_________, n’a vu la patiente qu’une fois, la recourante présentait un trouble 
dépressif moyen avec fort retentissement somatique (F33.11), une personnalité 
évitante (F60.6) et un trouble anxieux intense non spécifié (F41.9). Il a constaté une 
symptomatologie dépressive avec tristesse, larmes, forte angoisse, troubles majeurs 
de la concentration, sentiment de honte, culpabilité et vécu intense de non-valeur. 
Ses constatations sont superposables à celles faites à l’époque par le Dr 
O_________ et il ne ressort pas de l’anamnèse que l’état dépressif de la recourante 
se serait amélioré entre le 24 juin 2005, date du dernier rapport du Dr S_________, 
et celle de l’expertise bi-disciplinaire du 15 févier 2007. Au contraire, selon les 
divers rapports de la Dresse Q_________ et les déclarations qu’elle a faites au 
Tribunal de céans lors de son audition, l’état de santé de la recourante est resté 
inchangé, voire s’est aggravé, ce qui confirme que les plaintes de la recourante et 
les constatations médicales sur son état de santé sont superposables à la situation 
existant au moment de la décision de novembre 2000. Par conséquent, au regard de 
la description de la situation faite par les divers médecins qui est globalement 
identique, il faut admettre que le diagnostic de trouble dépressif récurrent en 
rémission posé par le Dr T_________ dénote une simple divergence 
d’interprétation entre spécialistes. Etant donné que tant le Dr O_________ que le 
Dr S_________ ont retenu un diagnostic d’état dépressif moyen, ce dernier semble 
plus vraisemblable que le diagnostic posé par le Dr T_________ et il convient de 
privilégier le diagnostic posé par la majorité des médecins. 

Par conséquent, il n’existe pas d’amélioration de l’état de santé de la recourante 
justifiant la suppression de la rente. 

12. L’intimé invoque une modification notable du taux d’invalidité de la recourante en 
tant que la capacité de travail retenue par les experts est totale dans son ancienne 
activité de vendeuse en tout cas depuis la date de l’expertise. Or, le rapport 
d’expertise sur lequel l’intimé s’appuie n’a pas de valeur probante de sorte que 
l’appréciation de la capacité résiduelle de travail de la recourante faite par les 
experts n’est pas pertinente. De plus, ces derniers ont évalué le caractère invalidant 
de la fibromyalgie au regard des critères jurisprudentiels (ATF 132 V 65 consid. 4.1 
et 130 V 351) qui n’avaient pas encore été développés au moment de la décision de 
novembre 2000. Ce faisant, ils ont procédé à une nouvelle appréciation de la 
capacité résiduelle de travail en tant compte d’un changement de jurisprudence qui 
n'est pourtant pas un motif de révision de la rente (ATF 129 V 200 consid 1.2). 

Le Tribunal de céans constate que les divergences entre les avis médicaux, 
notamment quant à la question de la capacité de travail, ne relèvent pas d'une 
modification des circonstances, mais d'une appréciation différente d'une situation 
qui est pour l'essentiel restée la même, ce qui ne constitue pas un motif de révision 
(ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). De plus, la Dresse Q_________ a 
signalé une aggravation de l'état de santé de la recourante depuis la décision de 

 
 
 

 

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révision de rente, à savoir l'apparition d’éléments psychotiques et de persécution. 
En définitive, pour supprimer la rente, l’intimé s’est basé sur une appréciation 
médicale différente, laquelle n’est pas de nature à fonder une révision de la rente 
d’invalidité. 

13. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis et la décision du 20 juin 2007 
annulée. La recourante obtenant gain de cause, une indemnité de 2'500 fr. lui sera 
accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA). Étant 
donné que depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 al. 1bis 
LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un 
émolument de 500 fr. 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet et annule la décision de l'OCAI du 20 juin 2007. 

3. Condamne l’intimé à verser à la recourante une indemnité de 2’500 fr. à titre de 
dépens. 

4. Met un émolument de 500 fr. à la charge de l'intimé. 

5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 
17 juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Yaël BENZ 

 La présidente 
 
 
 
 

Karine STECK 
 

Le secrétaire-juriste : 
 

Philippe LE GRAND ROY 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le