# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 620e4fc8-9a18-5da6-9525-10b4e193ac05
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-08-25
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 25.08.2020 A/1314/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1314-2019_2020-08-25.pdf

## Full Text

Siégeant : Blaise PAGAN, Président; Anny FAVRE et Christine TARRIT-
DESHUSSES, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1314/2019 ATAS/685/2020 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 25 août 2020 

2ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Gustavo DA SILVA  

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), actuellement marié et père d’un fils 
majeur, est né en 1962 au Portugal et a, après l’école primaire, travaillé avec ses 
parents agriculteurs dans le domaine familial jusqu’à l’âge de 18 ans puis à 
l’extérieur comme maçon. De 1983 à 1999, il a vécu en Suisse, travaillant en 
qualité de maçon au service de l’entreprise B______ dans le canton de Genève. Il 
est ensuite retourné vivre au Portugal, mais est revenu à fin 2013 en Suisse, dans le 
canton de Genève, où il a à nouveau travaillé en tant que maçon pour B______ au 
taux de 100 %. 

2. Au printemps 2016, il a constaté l’apparition spontanée de douleurs à son pied 
gauche, qui survenaient dans un premier temps en fin de journée de travail avant 
d’apparaître également dès les premiers pas et dont l’intensité est allée en 
s’aggravant. 

3. Une radiographie effectuée le 28 mars 2017 à la demande de la médecin traitant de 
l’intéressé, la doctoresse C______, FMH en médecine interne générale, a conduit le 
docteur D______, radiologue FMH, à teneur d’un rapport du même jour, à conclure 
à une hypertrophie en aspect en carré de la tête métacarpienne des deuxième et 
troisième rayons de deux côtés, associée à un élargissement de la base des 
premières phalanges et un remaniement ostéophytaire marginal marqué, faisant 
suspecter une atteinte de type acromégalie, « à corréler avec les antécédents et le 
laboratoire », à une arthrite radiocarpienne très probablement d’origine 
microcristalline plus marquée du côté gauche, associée à une chondrocalcinose du 
TFCC gauche, ainsi qu’à une arthrose tibio-astragalienne, astragalo-naviculaire et 
calcanée-cuboïdienne très marquée avec une efflorescence osseuse marginale. 

4. Depuis le 3 avril 2017, l’assuré a été en arrêt complet de travail, pour raisons 
médicales, et, le 10 avril 2017, il a déposé une déclaration d’incapacité de travail 
pour maladie auprès de l’assureur perte de gain maladie de son employeur. 

5. À la suite d’une IRM de la cheville gauche le 12 avril 2017, le docteur E______, 
radiologue FMH, a retenu une très importante atteinte dégénérative (en particulier 
arthrose) des articulations sous-taliennes avec une usure totale de toute l’épaisseur 
des cartilages articulaires associée à une importante plage d’œdème de la moelle 
osseuse sous-chondrale localisée à la fois au niveau du talus et du calcanéum. 

6. L’assuré a été adressé au docteur F______, chirurgien orthopédiste FMH, qui, dans 
un rapport du 28 avril 2017, a considéré que la situation fortement défavorable de 
l’assuré concernant sa cheville, son arrière-pied et son médio-pied allait à 
l’encontre de possibilités chirurgicales et a mis celui-ci au bénéfice d’une botte 
d’immobilisation. 

Dans un rapport du 23 mai 2017, le Dr F______ a notamment indiqué adresser le 
patient à une médecin pour un travail de rééducation optimisé. 

 
 
 

 

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7. Le 29 mai 2017, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-
invalidité (ci-après : AI). 

8. Dans un rapport réalisé le 9 juin 2017 à l’intention de l’office de l’assurance-
invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI), la doctoresse G______, spécialiste 
FMH en médecine interne et rhumatologie, a conclu à une capacité de travail de 
l’assuré nulle dans son activité habituelle et à des limitations fonctionnelles (ne pas 
marcher, ne travailler ni accroupi ni debout, et sans rotation en position assise ou 
debout) qui ne permettaient qu’une activité en position assise, avec la possibilité de 
se pencher et de travailler avec les bras au-dessus de la tête. On ne pouvait pas 
s’attendre à une reprise de l’activité professionnelle ou à une amélioration de la 
capacité de travail. 

9. À teneur d’un rapport du 19 juin 2017 de la Dresse G______ à l’intention de 
l’assureur perte de gain maladie, l’assuré ne pouvait plus marcher sans cannes et 
sans chaussures adaptées, son pied gauche était tuméfié et douloureux, et le 
pronostic était défavorable. 

10. Par écrit du 12 juillet 2017, à la demande de l’assuré et à la suite notamment d’un 
certificat médical, l’OAI a pris en charge les coûts de chaussures orthopédiques à 
hauteur de CHF 1'149.55 TTC. 

11. Dans un rapport du 28 juin 2017 à l’intention de l’OAI, la Dresse C______ a fait 
état d’une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle mais entière dans une 
activité adaptée avec les mêmes limitations fonctionnelles que celles indiquées par 
la Dresse G______ si ce n’était que la rotation en position assise était possible. Une 
réorientation professionnelle était recommandée. On ne pouvait pas s’attendre à une 
reprise de l’activité professionnelle ou à une amélioration de la capacité de travail. 

12. À la suite d’une IRM du rachis lombaire du 29 août 2017, le Dr E______ a retenu 
une atteinte dégénérative discosomatique plus évidente aux niveaux L2-L3 mais 
aussi présente en L4-L5, avec une importante ostéophytose des limitantes 
somatiques locales. 

13. Par lettre du 27 septembre 2017, l’OAI a confirmé à l’assuré la mise en place et la 
prise en charge financière d’une mesure d’évaluation – orientation dans une activité 
adaptée en tant que mesure d’intervention précoce (ci-après : MIP). 

14. Dans un rapport professionnel établi le 9 novembre 2017 à la suite d’un stage de 
vingt jours (du 25 septembre au 20 octobre 2017) au titre de MIP, les 
Établissements publics pour l’intégration (ci-après : EPI) ont relevé que, sur le plan 
physique, l’assuré, qui avait été présent chaque jour, ne pouvait tenir durablement 
aucune des positions de travail, la position assise étant la mieux supportée mais ne 
pouvant pas excéder 45 minutes à 1h00 d’affilée. Sa dextérité était assez faible et 
pourrait l’autoriser à exécuter des travaux grossiers à moyennement fins. Les signes 
d’inconfort étaient fréquents et les alternances nombreuses. Au plan des capacités 
intellectuelles, l’intéressé, qui parlait le français et le comprenait assez bien mais ne 
pouvait pas l’écrire, montrait des difficultés à se concentrer efficacement et avait de 

 
 
 

 

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faibles capacités d’apprentissage hors d’un contexte connu et apparenté à son 
ancien métier. Il avait « un bon relationnel, attentif aux autres, serviable, souriant ». 
Il était « bien engagé durant toute la durée du stage » et était motivé à retrouver une 
nouvelle activité lucrative. Néanmoins, il ne se voyait pas travailler à plein temps 
compte tenu des douleurs ressenties, et l’image qu’il avait de lui-même était 
nettement dégradée. L’impossibilité pour l’assuré de tenir les positions de travail, 
ses difficultés de déplacement, son incapacité, constatée dès la deuxième semaine, 
de travailler plus de 2h00 par jour, ainsi que son manque de polyvalence ne lui 
permettaient pas actuellement de travailler dans une quelconque activité. Ses 
capacités étaient trop faibles et aléatoires pour imaginer actuellement une reprise, 
même à temps partiel, dans le circuit économique normal. 

15. Parallèlement, par un rapport d’expertise établi le 14 septembre 2017 à la demande 
de l’assureur perte de gain pour maladie, le docteur H______, spécialiste FMH en 
médecine interne et rhumatologie, a répondu que les troubles rapportés par l’assuré 
étaient concordants par rapport aux résultats de l’examen clinique et paraclinique, 
ainsi qu’à la documentation à sa disposition. 

Aux titres des diagnostics, l’assuré souffrait d’une panarthrose de la cheville et du 
pied gauche évoluant selon l’anamnèse depuis le printemps 2016, « troubles 
extrêmement sévères et extrêmement étendus touchant sa cheville, l’articulation 
sous-astragalienne et en avant le Chopart », entraînant un arrêt de travail complet et 
définitif dans sa profession de maçon depuis le 3 avril 2017, de même que de 
rachialgies cervicales et lombaires mécaniques apparues dans le courant du mois 
d’août 2017 mais sans aucun effet sur la capacité de travail. Avec pour seule 
limitation fonctionnelle la position assise, serait concrètement adapté tout travail 
effectué devant un établi ou dans un bureau, ce qui paraissait plus difficile compte 
tenu du parcours professionnel de l’intéressé mais pourrait théoriquement être 
effectué sans limite de rendement et à taux plein. 

16. Dans un rapport du 1er décembre 2017 à l’intention de l’OAI, la Dresse G______, 
qui avait examiné le patient le 13 novembre 2017 pour la dernière fois, a retenu un 
état de santé stationnaire et un pronostic défavorable. 

Était annexé un rapport établi le 16 novembre 2017 par le Dr E______ à la suite 
d’une échographie de la cheville gauche réalisée le même jour, faisant état de la 
confirmation d’une très importante arthrose talo-crurale, ainsi que talo-naviculaire 
et calcanéo-cuboïdienne. 

17. Dans un rapport du 12 janvier 2018, le service médical régional (ci-après : SMR), 
se fondant sur le rapport d’expertise du Dr H______, a, en raison de douleurs 
persistantes sur panarthrose de la cheville et du pied gauches, retenu une capacité 
de travail nulle dans l’activité habituelle depuis le 3 avril 2017, mais entière dans 
une activité adaptée, c’est-à-dire exigeant, comme limitations fonctionnelles, « pas 
de station debout prolongée au-delà de quelques minutes, pas de marche prolongée, 
pas de port de charges lourdes, pas d’utilisation répétée d’escaliers ni de travail en 

 
 
 

 

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hauteur. Préférer une activité effectuée en position assise ». Le début de l’aptitude à 
la réadaptation était fixé au 13 septembre 2017. Au titre de « facteurs/diagnostics 
associés non du ressort de l’AI » étaient mentionnées des rachialgies mécaniques 
cervicales et lombaires. 

18. Lors d’un entretien du 5 février 2018 avec l’OAI, l’assuré s’est déclaré en 
désaccord avec les conclusions du SMR quant à une capacité à 100 % dans une 
activité adaptée. Il n’arrivait pas à rester plus de 30 minutes dans la même position, 
y compris en position assise. Ses douleurs au dos et à la nuque l’empêchaient de 
rester dans une même position sur la durée. Il n’avait aucune proposition d’activité 
adaptée. 

19. Dans un « rapport de clôture IP en vue de DDP » du 13 février 2018, la division 
réadaptation professionnelle de l’OAI a estimé qu’après le stage auprès des EPI, 
aucune autre mesure d’« IP » (intervention précoce) n’était indiquée. Une 
comparaison des revenus sur la base de l’exigibilité médicale posée par le SMR 
conduisait, sur la base d’un calcul annexé contenu dans un document établi le 
même jour et intitulé « Détermination du degré d’invalidité », à un degré 
d’invalidité de 15,9 %, arrondi à 16 %. Au vu des capacités évaluées par les EPI, 
l’assuré pouvait mettre en valeur sa capacité de travail résiduelle dans une activité 
simple. Des mesures d’ordre professionnel n’étaient ni nécessaires ni à même de 
réduire le degré d’invalidité. 

À teneur dudit document « Détermination du degré d’invalidité », le revenu avec 
invalidité était calculé ainsi : à partir d’un salaire mensuel sur 40h00 hebdomadaires 
selon l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après : ESS) en 2014, TA1 
pour un homme, dans une activité de niveau 1, de CHF 5'312.-, correspondant à 
CHF 5'538.- pour une durée normale hebdomadaire de travail de 41,7 heures, 
multiplié par douze mois pour atteindre CHF 66'453.-, indexé selon l’Indice suisse 
nominal des salaires (ci-après : ISS ; taux de variation d’indice de 0,0085586 et 
2016 comme année de prise en compte pour l’évaluation de l’invalidité), pour un 
temps de travail raisonnablement exigible de 100 % sans diminution de rendement 
constatée, on arrivait à un salaire annuel exigible de CHF 67'022.-, dont à déduire 
10 % comme « réduction supplémentaire » compte tenu uniquement de l’âge de 
l’assuré et de ses limitations fonctionnelles, soit au final un revenu annuel brut 
raisonnablement exigible avec invalidité de CHF 60'320.-. Une comparaison avec 
le revenu annuel brut sans invalidité de CHF 71'760.- (salaire mensuel pour 2016 
de CHF 5'520.- versé treize fois l’an, selon le rapport de l’employeur du 12 juin 
2017) conduisait à une perte de gain de CHF 11'440.-, soit un degré d’invalidité de 
15,9 %. 

20. Par projet de décision du 15 février 2018, l’OAI a envisagé le rejet de la demande 
de prestations de l’assuré, sur la base de l’appréciation du SMR et d’une perte de 
gain – degré d’invalidité – de 15,9 %. 

 
 
 

 

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21. Par courrier du 13 mars 2018 auquel était annexé des documents, l’assuré s’est 
opposé au contenu de ce projet de décision, aux motifs, d’une part, d’une 
détérioration aux niveaux des douleurs aux pieds due à une polyarthrose avancée 
sans solution de soulagement par la médecine et nécessitant un allongement 
horizontal fréquent, d’autre part, de douleurs fréquentes aux niveaux du dos et de 
l’épaule gauche dues à la progression de l’arthrose et contribuant à l’incapacité de 
rester dans une position, assise ou debout, plus de 15 minutes (« faits nouveaux »). 

Un rapport établi le 22 février 2018 par le docteur I______, radiologue FMH, à la 
suite de radiographies de l’épaule gauche du même jour, concluait à une arthrose 
gléno-humérale sévère. 

Un rapport du 26 février 2018 du Dr E______ faisant suite à une radiographie de 
l’épaule gauche du même jour parvenait à la même conclusion, étant en outre 
notamment relevée une tendinopathie du tendon long chef du biceps. 

Un écrit de la Dresse G______ du 13 mars 2018 faisait état d’une radiographie de 
l’épaule droite, douloureuse et avec une limitation articulaire importante en 
abduction et rotations. 

Un rapport établi le même jour par la doctoresse J______, radiologue FMH, à la 
suite d’une IRM lombo-sacrée du même jour concluait à de légères discopathies 
prorusives étagées de L1-L2 à L5-S1 sans image de conflit disco-radiculaire, à une 
osthéophytose antérieure étagée prédominant en L2-L3 et L3-L4 et des 
remaniements inflammatoires sur le versant antérieur des plateaux vertébraux 
jouxtant l’ensemble des disques examinés hormis le disque L5-S1 sans perte de 
hauteur significative des espaces intersomatiques, pouvant éventuellement faire 
suspecter une spondylarthropathie sous-jacente, à confronter aux données d’un 
bilan inflammatoire, de même qu’à une arthrose interfacettaire bilatérale étagée 
modérée avec discrets signes de surcharge articulaire postérieure en L2-L3, L3-L4 
et L4-L5. 

22. Dans un rapport du 1er mai 2018, le docteur K______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique, a, devant l’omarthrose à l’épaule gauche de l’assuré, proposé comme 
seul traitement chirurgical celui d’une prothèse totale de l’épaule, mais a estimé 
que, le patient n’étant pas encore prêt à y recourir, un traitement conservateur 
palliatif avec physiothérapie et anti-inflammatoire pouvait être entrepris. 

23. Parallèlement, par pli du 5 juin 2018, l’assureur d’indemnités journalières en cas de 
maladie de Construction B______ a estimé que, si l’assuré n’était 
vraisemblablement plus apte à retrouver une capacité de travail entière dans son 
activité habituelle de maçon, il pouvait néanmoins raisonnablement exercer une 
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, notamment en position assise, et a 
dès lors décidé de verser à l’employeur « les indemnités journalières assurées selon 
le certificat médical » jusqu’au 5 septembre 2018 au plus tard. 

 
 
 

 

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24. Par écrit du 18 juin 2018, l’assuré y a formé opposition et a sollicité une 
réévaluation de son dossier au vu de nouveaux éléments, dont le rapport du 
Dr K______ du 1er mai 2018 précité, qui était annexé. 

25. Par rapport adressé le 19 juillet 2018 au Dr K______ à la suite d’une arthro-IRM de 
l’épaule gauche du même jour, le docteur L______, radiologue FMH, a notamment 
conclu à une omarthrose sévère et centrée avec une cupulisation de la glène 
scapulaire et compliquée par une ostéochondromatose secondaire. 

26. À la suite d’un complément d’opposition adressé le 9 août 2018 par l’assuré 
représenté par un syndicat, auquel était joint un rapport du Dr K______ du 
23 juillet 2018 indiquant notamment que l’intéressé était prêt pour la pose d’une 
prothèse totale d’épaule et serait vu le 17 septembre 2019 à cette fin par le docteur 
M______, médecin adjoint au département de chirurgie des Hôpitaux universitaires 
de Genève (ci-après : HUG), l’assureur d’indemnités journalières en cas de maladie 
a accepté de revenir sur sa position et confirmé la poursuite de la prise en charge de 
l’incapacité de travail au-delà du 5 septembre 2018. 

Les indemnités journalières ont été versée jusqu’à l’épuisement du droit (730 
jours), soit jusqu’au 2 avril 2019. 

27. Par un avis du 1er novembre 2018, le SMR a recommandé de continuer l’instruction 
afin de déterminer l’incidence des nouvelles atteintes ressortant des documents 
récemment produits par l’intéressé, à savoir l’arthrose gléno-humérale sévère et la 
spondylarthrose, quant à la capacité de travail dans une activité adaptée et aux 
limitations fonctionnelles. 

28. Il ressort de rapports établis le 1er novembre 2018 par les HUG, notamment par le 
Dr M______, que l’assuré avait fait l’objet la veille d’une intervention chirurgicale 
consistant en une prothèse totale d’épaule anatomique gauche et une ténodèse du 
long chef du biceps. 

29. Selon un questionnaire complété et transmis le 9 novembre 2018 à l’OAI par la 
Dresse G______, en raison de la polyarthrose, aux chevilles, pieds, rachis, épaules, 
avec pose d’une prothèse à l’épaule gauche, la capacité de travail du patient, qui ne 
pouvait ni marcher ou rester debout dans une position, ni porter, ni lever les bras, 
était nulle tant dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles que dans 
l’activité habituelle. 

30. À teneur d’un rapport du 17 décembre 2018 adressé par le Dr K______ à l’OAI, 
l’assuré, en raison de l’omarthrose centrée de son épaule gauche, présentait une 
diminution de la mobilité et de l’endurance, ainsi qu’une limitation de la force. Le 
patient devant prochainement être opéré d’une arthroplastie totale de son épaule, il 
conviendrait d’examiner le taux de sa capacité de travail dans une activité adaptée à 
ses limitations fonctionnelles, de même que la profession pouvant être exercée, à 
l’abri des charges et des mouvements répétitifs. 

 
 
 

 

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31. Par avis du 21 février 2019, le SMR a considéré que l’assuré présentait les 
limitations fonctionnelles décrites dans le « rapport final » du SMR du 12 janvier 
2018, ainsi que celles inhérentes à « l’omarthrose de l’épaule droite » (sic), à savoir 
une diminution de la force du membre supérieur « droit » (sic), l’absence de 
mouvements répétitifs avec celui-ci et le non-port de charges. La capacité de travail 
était nulle comme maçon, mais entière dans une activité adaptée. La prochaine 
opération d’une arthroplastie totale de son épaule ne changerait pas les limitations 
fonctionnelles, mais serait la cause d’une incapacité de travail totale limitée à 
approximativement trois mois dans toute activité. Il serait très important de 
convoquer l’intéressé afin d’évaluer les possibilités de réadaptation. 

32. Par décision du 25 février 2019, notifiée le 28 février 2019, l’OAI a rejeté la 
demande de prestations déposée par l’assuré, sur la base de l’appréciation du SMR 
et d’une perte de gain (degré d’invalidité) de 15,9 %, la reprise de l’instruction 
ayant conduit à la même conclusion que selon le projet de décision, à savoir une 
capacité de travail nulle dans son activité habituelle, mais pleine dans une activité 
adaptée, comme indiqué par le SMR. 

33. Par acte expédié le 1er avril 2019, sous la plume de son avocat nouvellement 
constitué, l’assuré a formé recours contre cette décision. Il a conclu préalablement à 
sa comparution personnelle, à l’audition en qualité de témoins des Drs F______, 
G______, M______ et C______, ainsi qu’à la mise en œuvre d’une expertise 
judiciaire en particulier sur le plan rhumatologique englobant l’ensemble des 
atteintes à sa santé, au fond, à l’annulation de la décision querellée, à la constatation 
qu’il avait droit à une rente entière d’invalidité, sur la base d’une capacité de travail 
résiduelle dans une activité adaptée à 50 %, d’une diminution de rendement de 
50 % et d’une réduction supplémentaire de 25 %, enfin à l’octroi d’une équitable 
indemnité de procédure. 

Selon le recourant, l’instruction menée par l’OAI avait été pour le moins indigente. 
Aucune mesure d’instruction médicale n’avait été mise en œuvre en dépit de 
l’évolution de la situation à la suite de l’opération de pose de prothèse à l’épaule 
gauche, du long suivi post-opératoire comportant le port d’une atèle durant six 
semaines ainsi que de la période de rééducation, l’intimé n’ayant même pas attendu 
de connaître l’issue de cette évolution avant de rendre sa décision, retenant, sur une 
base purement théorique, que l’atteinte à l’épaule gauche n’avait aucune incidence 
sur la capacité de travail. En outre, l’OAI n’avait pas tenu compte des conclusions 
des EPI à la suite du stage, ni de l’avis des médecins traitants de l’assuré, en 
particulier de la Dresse G______ qui estimait à juste titre qu’il ne pouvait pas 
exercer, y compris dans une activité adaptée, à un taux supérieur à 50 %, et ce avec 
une diminution de rendement de 50 % comme constaté et déterminé par les EPI. 
Enfin, l’intimé avait à tort limité la réduction supplémentaire à 10 % alors que le 
cas d’espèce commandait que le taux maximal de 25 % soit retenu. 

34. Dans sa réponse du 23 avril 2019, l’OAI a conclu au rejet du recours. 

 
 
 

 

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Selon lui, les données médicales, soit le rapport d’expertise du Dr H______ dont la 
pleine valeur probante n’était pas contestée, les avis du SMR et le rapport du 
17 décembre 2018 du Dr K______, permettaient de conclure à une entière capacité 
de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles définies. Ces 
dernières constituaient des mesures d’épargne, ce qui laissait un nombre significatif 
d’activités adaptées à celles-ci sur le marché du travail, qui recouvrait un large 
éventail d’activités variées et non qualifiées, n’impliquant pas de formation 
particulière et compatibles avec les limitations fonctionnelles présentées sans qu’il 
soit nécessaire de mettre en place des mesures d’ordre professionnel. Le rapport de 
stage aux EPI, basé notamment sur les plaintes subjectives de l’assuré (fortes 
douleurs ressenties) et des éléments étrangers à l’invalidité (manque de 
polyvalence), ne permettait pas de remettre en cause les conclusions médicales. 

35. Par réplique du 28 août 2019 faisant suite à plusieurs prolongations demandées par 
son conseil, l’assuré a persisté dans les conclusions de son recours, si ce n’était que 
les témoins dont l’audition était sollicitée étaient les Drs F______, G______, 
M______, K______, ainsi que N______, et le physiothérapeute Monsieur 
O______. 

D’après lui, l’avis médical du SMR du 21 février 2019 était factuellement erroné en 
ce qu’il faisait état d’une prochaine opération d’une arthroplastie totale de son 
épaule droite, alors que cette opération avait eu lieu environ quatre mois auparavant 
et qu’elle concernait l’épaule gauche. 

À cet égard, dans un rapport du 29 janvier 2019 à la suite d’une consultation du 
24 janvier précédent, trois mois environ après la mise en place de la prothèse totale 
d’épaule anatomique à gauche, le Dr M______ notait une évolution tout à fait 
favorable sur les plans tant anamnestique que clinique, avec des amplitudes déjà 
quasiment complètement restituées, le patient présentant cependant encore une 
sensibilité acromio-claviculaire, avec des craquements, et lui proposait la poursuite 
du traitement de physiothérapie avec accent sur la tonification musculaire. 

Le recourant faisait valoir que le Dr K______ avait refusé d’indiquer un 
quelconque taux de capacité de travail dans une activité adaptée. 

Il souffrait de multiples atteintes à la santé, dont plus de la moitié n’avaient été ni 
investiguées ni prises en compte par l’OAI, à savoir : « panarthrose de l’arrière et 
médio-pied gauche et droit, symptômes douloureux au niveau des genoux (troubles 
dégénératifs), cervico-dorso-lombalgies, troubles dégénératifs de l’épaule gauche, 
voire droite (prothèse totale) et rupture du long chef du biceps, arthrose des 
poignets avec épaississement synovial ». 

Dans un rapport du 8 mars 2019, la Dresse G______ s’étonnait du refus total d’une 
rente d’invalidité. Le patient ne pouvait plus marcher au vu de troubles dégénératifs 
très importants des deux chevilles et pieds et ne pouvait plus utiliser ses bras en 
raison d’une arthrose importante des deux épaules avec prothèse mise en place à 
gauche le 31 octobre 2018. Il fallait évaluer la situation pour l’épaule droite, ainsi 

 
 
 

 

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que pour « des troubles dégénératifs lombaires avec lombosciatalgies irritatives L5 
D chroniques ». La décision de l’OAI devait être revue, au moins pour une rente à 
50 %. 

Dans un rapport du 27 mai 2019 faisant suite à des radiographies et à une 
échographie de l’épaule droite effectuées le même jour, le Dr I______ concluait à 
une omarthrose débutante, une rupture du long chef du biceps, une irrégularité du 
versant bursal et fissuration, probablement non transfixiante, et une absence 
d’épanchement au niveau de la bourse sous-acromiale. 

Dans un rapport établi à la même date et faisant suite à des radiographies de la 
colonne cervicale effectuées le même jour, la Dresse J______ concluait à des 
remaniements dégénératifs disco-vertébraux en C3-C4 et C5-C6, responsables 
d’une réduction modérée de calibre des trous de conjugaison C3-C4 et C5-C6 
gauche et d’une légère réduction de calibre du trou de conjugaison C5-C6 droit. 

Selon une « lettre de consultation » du 11 juillet 2019 du Dr N______, chef de 
clinique au sein du service de rhumatologie des HUG, rédigée à la suite d’une 
consultation de la veille et adressée, en tant que « 2ème avis », à la Dresse G______, 
le diagnostic était une polyarthrose. Les symptômes des pieds de l’assuré restaient 
invalidants malgré le port de chaussures adaptées et empêchaient la station debout 
et la marche, et douloureux malgré une prise régulière d’anti-inflammatoires et 
Tramadol. Des symptômes douloureux au niveau de ses genoux, attribués à des 
troubles dégénératifs, étaient assez invalidants et ceci indépendamment de l’activité 
de l’arthrose au niveau des pieds, empêchant les longues marches et la montée et 
descente des escaliers. Des cervico-dorso-lombalgies l’obligeaient à changer 
régulièrement de position. Outre des troubles dégénératifs à une épaule – gauche ou 
droite – et une rupture du long chef du biceps, il existait une arthrose clinique et 
échographique des poignets avec épaississement synovial. D’un point de vue 
thérapeutique, ledit chef de clinique n’avait pas de proposition particulière à part le 
traitement antalgique et physiothérapeutique, ainsi qu’une éventuelle prise en 
charge chirurgicale selon les symptômes, et se déclarait surpris par le refus d’une 
rente AI pour ces symptômes invalidants et progressivement aggravés, les 
limitations fonctionnelles lui paraissant très importantes et irréversibles alors que le 
potentiel de reconversion était très faible. 

36. Dans sa duplique du 19 septembre 2019, l’OAI a persisté dans sa conclusion de 
rejet du recours. 

À teneur d’un avis du 17 septembre 2019 de la doctoresse P______, du SMR, les 
rapports médicaux nouvellement produits par l’assuré montraient tout d’abord que 
l’état de santé de celui-ci avait bien évolué après la pose de la prothèse de l’épaule 
gauche, avec des amplitudes articulaires correctes, mais ils indiquaient aussi une 
aggravation de la pathologie arthrosique, avec une atteinte progressive d’autres 
articulations telles que le pied droit, l’épaule droite, les genoux, le rachis, entraînant 
de nouvelles limitations fonctionnelles, avec une probable répercussion sur la 

 
 
 

 

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capacité de travail dans une activité adaptée. Ces nouveaux éléments d’aggravation 
étant survenus postérieurement à la décision du 25 février 2019, l’avis médical du 
SMR du 21 février 2019 demeurait valable. 

Pour l’intimé, ce n’était que postérieurement à la décision litigieuse que les 
douleurs présentées par le recourant avaient été objectivées et appréciées par un 
spécialiste. De ce fait, le juge des assurances sociales appréciant la légalité des 
décisions attaquées en règle générale d’après l’état de fait existant au moment de la 
clôture de la procédure administrative, et compte tenu du devoir de collaborer des 
parties consistant à apporter les preuves des faits invoqués et à supporter les 
conséquences de l’absence de preuves, les nouveaux éléments produits sortaient du 
cadre du présent litige et ne pouvaient pas être pris en considération. 

37. Par observations du 10 janvier 2020 faisant suite à trois prolongations de délai, le 
recourant a confirmé et développé son grief d’instruction lacunaire par l’intimé. 

Selon un rapport du Dr M______ du 4 novembre 2019 à la suite d’une consultation 
du 31 octobre 2019, une année après la mise en place de la prothèse à l’épaule 
gauche, la situation était actuellement stabilisée au plan chirurgical et l’évolution 
était favorable au plan de l’anamnèse, le patient ayant bien récupéré, se disant très 
satisfait de l’intervention, évaluant les douleurs à 0/10 au repos à 6/10 
occasionnellement lors de crises d’arthrose, et autoévaluant son épaule à 80 % 
d’une épaule normale. L’assuré présentait toujours des problèmes d’arthroses 
polyarticulaires handicapants. À ce stade, une reprise professionnelle avec un 
maximum de 10 % de charge pouvait être envisagée. 

Par ailleurs, le conseil de l’assuré avait, par plis du 20 décembre 2019, posé des 
questions aux Drs G______ et N______. 

Par un rapport du 23 décembre 2019, la Dresse G______ avait indiqué qu’à 
l’époque de l’établissement du rapport d’expertise du Dr H______, elle avait ajouté 
à l’appréciation de ce dernier une limitation fonctionnelle requérant que la position 
assise soit assortie de changements de position fréquents autorisés, car le patient ne 
tenait pas plus de 30 minutes dans la même position. Entre le 14 septembre 2017 
(expertise du Dr H______) et le 25 février 2019 (prononcé de la décision attaquée), 
les cervicalgies et lombalgies avaient empiré, le patient souffrant d’une polyarthrite 
très invalidante l’empêchant de tenir une position, de porter, de rester debout, de 
lever les bras. Les limitations fonctionnelles retenues par le SMR dans ses avis des 
12 janvier 2018 et 21 février 2019 étaient correctes, mais elle ne voyait aucune 
activité professionnelle leur correspondant (sans port de charges, avec changements 
de position fréquents, sans lever les bras et sans marcher), surtout que le rendement 
avec les douleurs était bien moindre et ce même à 50 %. Vu le problème à l’épaule 
gauche et l’opération du 31 octobre 2018, l’assuré ne pouvait pas travailler avec 
bras en l’air ou porter avec le bras. Les causes de son invalidité étaient antérieures 
au prononcé de la décision attaquée, étant précisé que le patient avait tenu durant 
des années au travail grâce à des anti-inflammatoires et malgré des douleurs 

 
 
 

 

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multiples, la situation s’étant d’abord dégradée au niveau des pieds. Une nouvelle 
expertise médicale après celle du Dr H______ aurait permis d’objectiver 
l’aggravation de l’état de santé apparue depuis lors, avant le 25 février 2019. Les 
atteintes autres que celles aux pieds apparues avant le 25 février 2019 (arthrose 
gléno-humérale sévère et spondylarthrose) étaient importantes et invalidantes. 
L’état de santé de l’intéressé n’était pas stabilisé à cette date-ci, ni actuellement. Au 
25 février 2019, une rente d’invalidité de 100 %, sinon en tout cas d’au moins 
50 %, paraissait justifiée ; un taux de 50 %, sans productivité à cause de la lenteur, 
des changements de position, etc., apparaissait illusoire. 

Par un écrit du 7 janvier 2020, le Dr N______ avait répondu qu’il lui paraissait 
hautement improbable, sur la base de son anamnèse, que les symptômes invalidants 
au niveau des genoux et les douleurs rachidiennes soient apparus entre l’hiver et 
l’été 2019, l’arthrose étant une maladie chronique et progressive, mais il n’était pas 
possible de répondre avec certitude depuis quand le patient souffrait des symptômes 
de cette arthrose ni depuis quand ceux-ci étaient invalidants, référence devant être 
faite sur cette question aux rapports de la Dresse G______. Lors de sa consultation 
du 10 juillet 2019, l’assuré présentait des limitations fonctionnelles dues à 
l’arthrose des pieds, mais également des genoux, du rachis, des épaules et des 
poignets, limitant une activité à une position assise uniquement mais avec des 
changements fréquents des positions, sans port de charge. Ledit chef de clinique ne 
pouvait pas se prononcer sur la capacité de travail à la date de cette consultation, 
qui ne dépassait pas 50 % dans une activité adaptée avec un rendement diminué. 

38. Le 10 mars 2020 s’est tenue une audience devant la chambre de céans. 

a. Selon les déclarations du recourant, à mi-2016, le pied gauche et l'épaule gauche 
et un petit peu le dos avaient commencé à lui faire très mal, mais il avait continué à 
travailler, avec beaucoup de douleurs.  

Depuis avril 2017, son état s'était progressivement aggravé. Par exemple, 
actuellement, il avait autant mal au pied droit qu'au pied gauche. 

Depuis une année ou une année et demie, son état s'était beaucoup aggravé. Par 
exemple, lorsqu’il travaillait encore comme maçon, le poignet gauche lui faisait 
parfois mal et le droit ne posait pas de problème, mais depuis le début de l'année 
2020, le poignet droit ne le laissait pas dormir.  

Au moment de l'expertise du Dr H______ du 14 novembre 2017, le dos l'ennuyait 
un peu, mais cela allait encore et il arrivait à se baisser assez bien. Il faisait alors 
des exercices de yoga afin d'améliorer son état, mais, une année ou plus avant 
l’audience, il avait arrêté, car cela avait commencé à lui faire trop mal. 
Actuellement, son dos lui faisait mal tout le temps.  

Il pouvait rester en position assise au maximum parfois 30 minutes, parfois 
45 minutes, mais pas plus d'une heure. En effet, à partir d'un certain moment, il 
avait des craquements dans les cervicales et dans le dos. Une année ou une année et 
demie auparavant, et même lors de son stage aux EPI (en automne 2017), il avait 

 
 
 

 

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déjà ce problème. Toutefois, à cause de l'augmentation des douleurs, il tenait de 
moins en moins bien. 

b. La Dresse G______, entendue en qualité de témoin, a indiqué suivre l’intéressé 
depuis avril 2017. C’était elle qui l'avait mis en arrêt de travail.  

Elle ne savait pas comment son patient était parvenu à travailler avec l'état de ses 
pieds, qui avaient une malformation congénitale qui avait amené à de l'arthrose, 
même bien avant le 3 avril 2017. Bien d'autres affections dégénératives, notamment 
une arthrose très importante à l’épaule gauche, étaient très probablement présentes 
avant 2017. Au mois d'avril 2017, le patient avait déjà un problème d'arthrose aux 
mains, qui était plus ou moins compensé. 

Depuis lors, son arthrose très sévère n'avait fait que s'aggraver et allait continuer 
probablement à s'aggraver. C’étaient les pieds, les épaules et le dos qui ennuyaient 
le plus l’assuré.  

L'expertise du Dr H______ de septembre 2017 ne pouvait pas être transposée en 
février 2019, vu l'état d'aggravation du patient. Au 25 février 2019, celui-ci avait 
alors déjà bénéficié d'une prothèse totale à l'épaule gauche, lourde intervention, qui 
avait amélioré sa mobilité, étant précisé qu’avant février 2019, il avait plus mal à 
l'épaule gauche qu'à l'épaule droite, que cette épaule gauche avait une forte 
diminution de mobilité et que le patient avait alors déjà un problème de rupture de 
la coiffe des rotateurs incomplète à l'épaule droite, qui lui faisait mal et dont la gêne 
consistait surtout en des problèmes tendineux. Les douleurs dans les autres parties 
du corps s'étaient aggravées également. L’assuré avait ainsi, déjà avant février 
2019, des atteintes progressives au pied droit, à l'épaule droite, aux genoux et au 
niveau du rachis, et il avait également mal aux cervicales et au dos (arthrose). 

Selon la Dresse G______, la capacité de travail du recourant n'était pas meilleure 
au 25 février 2019 qu’actuellement. Pour elle, il était clair que depuis début 2018, 
soit à partir de son problème à l'épaule gauche, il ne pouvait pas travailler à plus de 
50 % dans une activité adaptée et très légère. La diminution de rendement, en 
raison de la lenteur, était confirmée. La témoin ne voyait pas quelle activité 
professionnelle son patient pourrait effectuer, même en février 2019. Elle avait 
réfléchi avec lui à ce sujet. Le problème était, d’une part, qu'il devrait souvent 
changer de position, qu'il soit assis ou debout, arrivant à rester dans une position 
environ 20 à 30 minutes, ce qui était déjà le cas en février 2019, d’autre part, qu'il 
allait très lentement dans tout ce qu'il faisait. Il pourrait éventuellement plier des 
petits draps légers pendant 20 minutes, et ce lentement et pas sur une journée 
entière. Un travail de 2 heures lui prendrait 4 à 5 heures, pensait-elle. Il ne pouvait 
pas porter plus de 2 à 3 kg, et c'était actuellement, et déjà en février 2019, « encore 
plus difficile du côté droit que du côté gauche à la suite de l'opération de 2018 ».  

Au souvenir de la Dresse G______, autour de février 2019, elle n'était pas en train 
de procéder à des investigations particulières concernant son patient.  

 
 
 

 

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Par ailleurs, celui-ci avait un problème d'épanchement, donc de liquide, dans le 
genou droit, sauf erreur. Elle ne se souvenait pas depuis quand, ni ne savait s'il avait 
un problème incapacitant aux genoux en février 2019. 

c. À la fin de l’audience, par la voix de son conseil, le recourant a déclaré renoncer 
à l'audition d'autres médecins que la Dresse G______, mais a demandé la mise en 
œuvre d'une expertise judiciaire, qui lui paraissait préférable à un renvoi à l'OAI, vu 
la position de celui-ci et le besoin que ce cas aille rapidement de l'avant. 

39. Par écriture du 2 avril 2020, l’intimé a conclu au renvoi du dossier à lui-même pour 
reprise de l’instruction médicale. 

En effet, selon un avis du SMR du 31 mars 2020, si l’on reprenait le témoignage de 
la Dresse G______ à l’audience précitée, le recourant souffrait de polyarthrose, qui 
allait en s’aggravant, et qui était déjà présente avant 2019. Par ailleurs, l’assuré, 
entendu lors de cette audience, déclarait présenter des douleurs aux deux poignets 
depuis début 2020. Ainsi, pour le SMR, on pouvait retenir que l’intéressé présentait 
de l’arthrose atteignant plusieurs articulations, évoluant défavorablement selon la 
Dresse G______. Sur la base des éléments en sa possession, il n’était pas possible 
audit service de se prononcer plus précisément sur l’évolution de la pathologie 
pluri-arthrosique, ni sur les limitations fonctionnelles qui en résultaient, ni sur leur 
répercussion sur une capacité de travail au cours du temps. Par ailleurs, en raison de 
l’atteinte de plusieurs groupes d’articulations, une baisse de rendement était à 
évaluer. 

40. Par observations du 7 juillet 2020, après deux prolongations de délai, le recourant a 
conclu, en lieu et place à un renvoi à l’OAI, à la mise en œuvre d’une expertise 
judiciaire en particulier sur le plan rhumatologique qui devrait englober l’ensemble 
de ses atteintes à la santé ainsi que les conséquences de celles-ci, au cours du 
temps, sur son éventuelle capacité de travail résiduelle. 

D’après lui en effet, au vu de l’indigence de l’instruction menée par l’OAI et de la 
carence que présentaient les données recueillies au cours de l’instruction en terme 
de valeur probante, s’avérant insuffisantes sur plusieurs points décisifs, de même 
qu’au regard du souci d’économie de procédure et de célérité commandé 
notamment par sa situation financière particulièrement précaire, un renvoi du 
dossier à l’intimé semblait constituer, si ce n’était un déni de justice en soi, à tout le 
moins une mesure disproportionnée dans le cas particulier.  

41. Ces observations ont été transmises pour information à l’intimé, après quoi la cause 
a été gardée à juger. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 

 
 
 

 

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(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Le délai de recours est de trente jours (art. 60 LPGA ; art. 62 al. 1 de la de loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté dans la 
forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 62 ss 
LPA). 

3. Le présent litige porte sur le droit du recourant à une rente d'invalidité. 

4. a. Aux termes des art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI, est réputée invalidité l'incapacité 
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, 
résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. 

Conformément à l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de 
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du 
travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une 
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences 
de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une 
incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas 
objectivement surmontable (al. 2, en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

À teneur de l’art. 6 LPGA, est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou 
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine 
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte 
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de 
travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une 
autre profession ou d’un autre domaine d’activité. 

b. Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L'atteinte à la santé n'est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l'assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 

c. D'après la jurisprudence, on applique de manière générale dans le domaine de 
l'AI le principe selon lequel un invalide doit, avant de requérir des prestations de 
l'AI, entreprendre de son propre chef tout ce qu'on peut raisonnablement attendre de 
lui pour atténuer le mieux possible les conséquences de son invalidité ; c'est 
pourquoi un assuré n'a pas droit à une rente lorsqu'il serait en mesure, au besoin en 
changeant de profession, d'obtenir un revenu excluant une invalidité ouvrant droit à 
une rente (sur ce principe général du droit des assurances sociales, voir ATF 123 V 
233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 consid. 4b et les arrêts cités). La 

 
 
 

 

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réadaptation par soi-même est un aspect de l'obligation de diminuer le dommage et 
prime aussi bien le droit à une rente qu'à celui des mesures de réadaptation (art. 21 
al. 4 LPGA). 

5. En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente aux conditions suivantes : 
sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être 
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement 
exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 
40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au terme de 
cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c). L’al. 2 de cette 
disposition légale prescrit que l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 
70 % au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une 
demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s'il est invalide à 
40 % au moins. 

Selon l’art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance 
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir son 
droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois 
qui suit le 18ème anniversaire de l’assuré. 

6. a. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 

 
 
 

 

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l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 133 V 450 consid. 
11.1.3 ; ATF 125 V 351 consid. 3). 

c. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine 
des assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 p. 
240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). 

d. Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il 
est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a; ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst. - RS 101 ; SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 de 
l’ancienne Constitution fédérale étant toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b; 
ATF 122 V 157 consid. 1d). 

7. a. En l’espèce, le droit du recourant à une rente d’invalidité ne pourrait prendre 
naissance que six mois après le dépôt de sa demande de prestations AI (art. 29 al. 1 
LAI) le 29 mai 2017, et pour autant qu’il ait présenté une incapacité de travail d’au 
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (art. 28 al. 1 
let. b LAI), soit du 3 avril 2017 au 3 avril 2018. 

De jurisprudence constante, le juge apprécie en règle générale la légalité des 
décisions entreprises d'après l'état de fait existant au moment où la décision 
litigieuse a été rendue (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; ATF 132 V 215 consid. 
3.1.1). Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, 
doivent en principe faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 
210 consid. 4.3.1 ; ATF 130 V 130 consid. 2.1). Même s'il a été rendu 
postérieurement à la date déterminante, un rapport médical doit cependant être pris 
en considération, dans la mesure où il a trait à la situation antérieure à cette date (cf. 
ATF 99 V 98 consid. 4 et les arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_259/2018 du 
25 juillet 2018 consid. 4.2). 

Partant, doit seule être déterminée ci-après la capacité de travail de l’assuré entre le 
3 avril 2017 et le 25 février 2019. 

 
 
 

 

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b. Comme indiqué dans sa réponse au recours, l’intimé a fondé sa décision de refus 
de rente essentiellement sur le rapport d’expertise du Dr H______, les avis du SMR 
et le rapport du 17 décembre 2018 du Dr K______. 

Cela étant, le rapport du Dr H______, établi le 14 septembre 2017 et à la valeur 
probante incontestée et incontestable au moment où il a été établi, ne pouvait 
néanmoins pas tenir compte d’une aggravation et d’un développement de l’arthrose 
de l’expertisé, également sur d’autres parties du corps que la cheville et le pied 
gauche. Quant au Dr K______, dans son rapport du 17 décembre 2018, il ne 
confirmait pas, contrairement à ce qu’a indiqué l’OAI dans sa réponse, que la 
capacité de travail du recourant serait, à l’issue de la récupération de l’intervention, 
entière dans une activité adaptée, mais il estimait seulement nécessaire de procéder 
à l’examen des activités que l’intéressé pourrait encore exercer à la suite d’une 
prochaine arthroplastie de son épaule, ainsi que du taux de capacité de travail dans 
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. 

Il était, à la date du prononcé le 25 février 2019 de la décision querellée, incontesté, 
même par le SMR, que l’intéressé souffrait de troubles arthrosiques s’étant étendus, 
après la cheville et le pied gauches, à l’épaule gauche et à la colonne vertébrale 
(rachis), y compris les cervicales, la spondylarthrose constatée dans l’avis du SMR 
du 1er novembre 2018 se définissant comme un rhumatisme chronique – ou arthrose 
– de la colonne vertébrale (www.universalis.fr/dictionnaire/spondylarthrose/). 

Dans ses avis précédant le prononcé de la décision attaquée, le SMR retenait, 
depuis le 3 avril 2017, une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle, mais 
entière dans une activité adaptée, avec des limitations fonctionnelles consistant en 
la préférence pour une activité effectuée en position assise de même qu’en 
l’évitement de station debout prolongée au-delà de quelques minutes, de marche 
prolongée, d’utilisation répétée d’escaliers, de port de charges, de mouvements 
répétitifs avec le membre supérieur « droit » (sic) et de travail en hauteur. 

c. Or, avant le 25 février 2019, une tendinopathie au long chef du biceps gauche 
avait déjà été évoquée par les Drs E______ et M______, point qui n’a à l’époque 
pas été évoqué par le SMR. 

En outre, dans son avis du 21 février 2019, le SMR n’a pas tenu compte de 
l’arthrose au rachis (spondylarthrose) qu’il avait pourtant constatée le 1er novembre 
2018, ce alors que, selon un questionnaire complété et transmis le 9 novembre 2018 
à l’OAI par la Dresse G______, la capacité de travail du patient était nulle tant dans 
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles que dans l’activité habituelle en 
raison de la polyarthrose, aux chevilles, pieds, rachis, épaules, avec pose d’une 
prothèse à l’épaule gauche. 

De surcroît, le SMR puis l’intimé ne se sont pas penché sur l’éventuelle aggravation 
de l’arthrose aux pied et cheville gauches de l’intéressé après l’établissement de 
l’expertise du Dr H______. 

 
 
 

 

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- 19/23 - 

L’appréciation du SMR et donc de l’intimé reposait dès lors, au 25 février 2019, sur 
une instruction insuffisante relativement aux troubles aux pied et cheville gauches, 
au long chef du biceps gauche et à la colonne vertébrale, y compris les cervicales, 
ainsi qu’à leurs conséquences sur la capacité de travail. 

d. Ont par ailleurs été mentionnés par l’assuré et les Drs G______ et/ou N______, 
dans le cadre de la présente procédure de recours, des symptômes douloureux, 
attribués à des troubles dégénératifs au niveau des genoux et à épaule droite, ainsi 
qu’une arthrose clinique et échographique des poignets avec épaississement 
synovial. 

Des nouveaux rapports médicaux, le SMR a, le 17 septembre 2019, déduit une 
aggravation de la pathologie arthrosique, avec une atteinte progressive d’autres 
articulations telles que le pied droit, l’épaule droite, les genoux, le rachis, entraînant 
de nouvelles limitations fonctionnelles, avec une probable répercussion sur la 
capacité de travail dans une activité adaptée. Mais, pour le SMR, cette aggravation 
était postérieure à la décision du 25 février 2019. 

Cependant, cette conclusion a été considérée comme non probable par les 
Drs G______ et N______, et, lors de l’audience précitée, la Dresse G______, 
entendue en qualité de témoin, a indiqué que les atteintes invalidantes présentes 
actuellement existaient déjà au 25 février 2019. 

e. Vu ce qui précède, l’instruction au plan médical menée jusqu’à présent par 
l’intimé est insuffisante, ce qu’a implicitement reconnu le 31 mars 2020 le SMR en 
faisant état – à juste titre – de l’impossibilité actuelle de se prononcer plus 
précisément sur l’évolution de la pathologie pluri-arthrosique dans l’ensemble des 
parties du corps, ni sur les limitations fonctionnelles qui en résultaient, ni sur leur 
répercussion sur une capacité de travail au cours du temps, en plus de l’évaluation 
d’une baisse de rendement. 

Ainsi, comme l’admettent désormais le SMR et l’OAI, une instruction 
complémentaire au plan médical, y compris la mise en œuvre d’une expertise 
rhumatologique, s’impose. 

f. Par ailleurs, devra également être investiguée la question de l’ajout à la liste des 
limitations fonctionnelles reconnues jusqu’à présent par le SMR celle consistant en 
la nécessité de changements réguliers et fréquents de position, y compris depuis la 
position assise. 

Certes, cette limitation fonctionnelle n’a pas été préconisée par des médecins avant 
ou juste après le 25 février 2019, mais elle a été retenue le 23 décembre 2019 par la 
Dresse G______ à titre rétroactif pour la période du 14 septembre 2017 au 
25 février 2019 et elle ressort du rapport de fin de stage des EPI du 9 novembre 
2017 et des déclarations faites par l’assuré (qui a toujours fait montre de motivation 
pour avoir une capacité de travail en vue de retrouver un emploi), lors d’un 
entretien du 5 février 2018 avec l’OAI ainsi que dans son opposition du 13 mars 

 
 
 

 

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2018. Lors de l’audience précitée, l’intéressé et ladite rhumatologue ont confirmé 
ces assertions. 

De surcroît, il est rappelé que les renseignements d’ordre professionnel, émanant ici 
du stage aux EPI, doivent être pris en compte dans la mesure préconisée par la 
jurisprudence. 

g. Enfin, aux plans professionnel et économique, dans le cas présent, l’intimé n’a 
pas donné au recourant, à titre d'information, des exemples d'activités adaptées qu'il 
pouvait encore exercer. Certes, il n’était pas tenu à le faire en cas de limitations 
fonctionnelles qui permettraient d’offrir un éventail d'emplois diversifiés dans des 
tâches physiques et manuelles simples auxquelles correspond le niveau 1 de l’ESS 
(à ce sujet arrêts du Tribunal fédéral 9C_370/2019 du 10 juillet 2019 consid. 4.1 ; 
9C_70/2010 du 9 août 2010 consid. 5.3 ; 9C_279/2008 du 16 décembre 2008 
consid. 4). Toutefois, les limitations fonctionnelles qui ne laisseraient possible 
qu’une activité en position assise sans marche prolongée ni utilisation répétée 
d’escaliers, sans port de charge ni travail en hauteur ni mouvements répétitifs avec 
le bras gauche et/ou droit, et avec le cas échéant la nécessité de changer 
fréquemment de position même depuis la position assise, sont ici si nombreuses et 
importantes que l’on doit s’interroger si l'activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA 
ne pourrait – ou non – être exercée que sous une forme tellement restreinte qu'elle 
n'existerait quasiment pas sur le marché général du travail ou que son exercice 
impliquerait de l'employeur des concessions irréalistes et que, de ce fait, il 
semblerait exclu de trouver un emploi correspondant (arrêts du Tribunal fédéral 
9C_286/2015 du 12 janvier 2016 consid. 4.2 ; 9C_659/2014 du 13 mars 2015 
consid. 5.3.2). 

L’OAI n’a pas non plus motivé de manière précise l’abattement de 10 % si ce n’est 
qu’il était fixé en tenant compte de l’âge et des limitations fonctionnelles de 
l’intéressé. 

Il n’a retenu aucune diminution – ou baisse – de rendement, sans indiquer pour 
quels motifs. 

h. Alors que l’intimé propose le renvoi de la cause à lui-même pour reprise de 
l’instruction médicale, le recourant requiert la mise en œuvre par la chambre des 
assurances sociales d’une expertise judiciaire, en particulier au plan 
rhumatologique. 

À l’appui de sa position, l’assuré se prévaut d’un arrêt du Tribunal fédéral. 

À teneur de ce dernier, le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas 
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit renvoyer la 
cause à l'administration pour complément d'instruction, soit procéder lui-même à 
une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'administration, lorsqu'il a pour 
but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité de la 
procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand un renvoi 
constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des 

 
 
 

 

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circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait 
propre à établir l'état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas 
particulier. À l'inverse, le renvoi à l'administration apparaît en général justifié si 
celle-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal les 
éclaircirait comme il convient en cas de recours (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3 et les références citées). 

Cette question de l’autorité chargée de la mise en œuvre de la nouvelle expertise 
fait cependant l’objet d’une nouvelle jurisprudence. Ainsi, lorsque le juge des 
assurances sociales constate qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe 
mettre lui-même en œuvre une expertise s'il considère que l'état de fait médical doit 
être élucidé par une expertise ou que l'expertise administrative n'a pas de valeur 
probante sur un point important (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un 
renvoi à l’administration reste possible, notamment quand il est fondé uniquement 
sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de 
préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un 
complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; SVR 2010 IV n. 
49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 
consid. 3). 

En l’occurrence, comme vu plus haut, les points essentiels, à savoir l’aggravation 
de l’arthrose aux pied et cheville gauches ainsi que les problèmes de dos depuis 
l’établissement de l’expertise du Dr H______, de même que la polyarthrose 
incluant également les autres pied et cheville et les épaules rapportée par la 
Dresse G______ le 9 novembre 2018 n’ont fait l’objet d’aucune investigation par le 
SMR et l’OAI. Il s’agit d’une situation permettant le renvoi à ce dernier pour 
instruction complémentaire. Au demeurant, le renvoi apparaît ici d’autant plus 
opportun qu’il permettrait d’examiner l’évolution de l’état de santé de l’intéressé 
depuis le prononcé de la décision litigieuse, ce qui ne serait en principe pas de la 
compétence de la chambre de céans si elle mettait elle-même en œuvre l’expertise 
médicale. 

Un tel renvoi, qui n’exclut aucunement le respect du principe de célérité, ne saurait 
par surabondance constituer un déni de justice ou une mesure disproportionnée, 
étant du reste relevé que la durée de la présente procédure de recours découle en 
grande partie des prolongations de délai demandées par la partie recourante. 

i. La cause sera en conséquence renvoyée à l’intimé pour instruction 
complémentaire complète, aux plans médical, professionnel et économique, 
notamment mise en œuvre d’une expertise rhumatologique, afin de déterminer 
l’évolution de la pathologie pluri-arthrosique du recourant, sur toutes les parties du 
corps (y compris le long chef du biceps, les poignets et les genoux), les limitations 
fonctionnelles en résultant et leur répercussion sur une capacité de travail au cours 
du temps, sans oublier l’évaluation d’une possible baisse de rendement, comme 
proposé le 31 mars 2020 par le SMR et la motivation quant au taux d’abattement et 
à l’accès au marché de l’emploi équilibré au sens de la jurisprudence. 

 
 
 

 

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Cette instruction, y compris l’expertise, portera non seulement sur la période 
précédant le 25 février 2019, mais aussi, par économie de procédure et dans 
l’intérêt de l’assuré, sur la période suivant cette date. 

Au regard de cette issue, l’audition des témoins autres que la Dresse G______ telle 
que sollicitée par le recourant n’est pas nécessaire. 

8. Vu ce qui précède, le recours sera partiellement admis, la décision du 25 février 
2019 annulée et le dossier renvoyé à l'intimé afin qu'il procède conformément aux 
considérants puis rende une nouvelle décision.  

9. Le recourant obtenant gain de cause et étant assisté d'un conseil, il a droit à des 
dépens qui seront fixés à CHF 1'500.- (art. 61 let. g LPGA). 

Un émolument de CHF 200.- sera mis à la charge de l'intimé (art. 69 al. 1bis LAI). 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement. 

3. Annule la décision de l’intimé du 25 février 2019. 

4. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision, 
dans le sens des considérants. 

5. Alloue au recourant des dépens à hauteur de CHF 1'500.-, à la charge de l’intimé. 

6. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé.  

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Sylvie CARDINAUX 

 Le président 
 
 
 
 

Blaise PAGAN 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le