# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 6572d8d6-7dd5-5db7-8d01-42dc5c55dda5
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-08-27
**Language:** fr
**Title:** Genf Tribunal pénal 27.08.2015 P/21128/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_TP_001_P-21128-2014_2015-08-27.pdf

## Full Text

Siégeant : M. Vincent FOURNIER, président; Mme Jessica GOLAY, greffière.  

P/21128/2014  

RÉPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENÈVE  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E   

 
 

JUGEMENT  

DU TRIBUNAL DE POLICE  

Chambre 9 

 
27 août 2015 

 

MINISTÈRE PUBLIC, 

 
Madame A______, partie plaignante, assistée de Me C______, 
 
Madame B______, partie plaignante, assistée de Me C______, 

contre 

 
Monsieur X______, prévenu, né le ______ 1971, domicilié ______, assisté de Me 
D______, 

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CONCLUSIONS FINALES DES PARTIES : 

Le Ministère public conclut à un verdict de culpabilité du prévenu du chef de contrainte 
sexuelle (art. 189 CP) et requiert, à son encontre, le prononcé d'une peine privative de 
liberté de 180 jours, avec sursis et délai d'épreuve de 3 ans. Il demande que le prévenu 
soit condamné aux frais de la procédure. 

A______ et B______, par la voix de leur conseil, concluent à un verdict de culpabilité 
du prévenu du chef de contrainte sexuelle et à ce qu'il soit fait bon accueil aux 
conclusions civiles d'A______, mineure représentée par sa mère, s'agissant d'un tort 
moral. 

X______, par la voix de son conseil, conclut à son acquittement, avec suite d'indemnité 
au sens de l'art. 429 CPP s'agissant de ses frais d'avocats, se référant au time-sheet 
déposé par son défenseur et au tarif usuel de CHF 350.-/h applicable en la matière. 

*** 

Vu l'opposition formée le 9 avril 2015 par X______ à l'ordonnance pénale du Ministère 
public du 31 mars 2015, qui lui a été notifiée le 9 avril 2015; 

Vu l'art. 356 al. 2 CPP selon lequel le tribunal de première instance statue sur la validité 
de l'ordonnance pénale et de l'opposition; 

Attendu que l'ordonnance pénale et l'opposition sont conformes aux prescriptions des 
art. 352, 353 et 354 CPP; 

EN FAIT 

A. Selon ordonnance pénale du 31 mars 2015, valant acte d'accusation, il est 
reproché à X______ d'avoir, le 2 octobre 2014 vers 23h00, dans le parking 
souterrain sis ______ aux Avanchets, au lieu du domicile d'A______ (ci-après : 
A______), mineure, née le ______ 1988 et alors âgée de 16 ans révolus, plaqué 
celle-ci contre le véhicule de ses parents, puis de lui avoir caressé les seins et le 
ventre sous les vêtements, de lui avoir introduit ses doigts dans le vagin, ainsi que 
de l'avoir forcée à lui toucher le sexe en érection, étant précisé qu'il a cessé ses 
agissements à l'arrivée d'une voiture; 

 faits qualifiés de contrainte sexuelle au sens de l'art. 189 al. 1 CP. 

B. Il ressort de la procédure les faits pertinents suivants. 

 a.a. Une plainte pénale a été déposée le 21 octobre 2014 par B______ contre un 
dénommé "E______". Selon la précitée, mère d'A______, sa fille n'allait pas très 
bien depuis quelques semaines. En effet, elle passait le plus clair de son temps sur 
son téléphone portable, cloîtrée en silence dans sa chambre. 

 Le 20 octobre 2014, suite à une querelle familiale, B______ et son époux avaient 
été discuter avec leur fille afin de mieux comprendre ce qui la préoccupait. Après 

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avoir refusé dans un premier temps de parler de son mal-être, A______ leur avait 
déclaré avoir été victime d'attouchements sexuels, sans toutefois leur donner plus 
de détails. Elle avait ajouté que son frère, I______, était déjà au courant et qu'ils 
n'avaient qu'à le questionner s'ils désiraient en savoir d'avantage. Ce dernier avait 
été cependant trop mal à l'aise pour raconter à ses parents ce que sa sœur lui avait 
confié. A______ avait alors fini par leur expliquer que l'auteur de ces 
attouchements était un homme du club de motocross de F______, dénommé 
"E______". B______ et son époux avaient immédiatement compris de qui il 
s'agissait, étant donné qu'ils connaissaient l'intéressé, soit X______, celui-ci ayant 
notamment pris en charge leur fils dans le cadre du club de motocross, où il 
donnait des cours. 

 Selon ce qu'A______ leur avait expliqué, leur fille s'était rendue à leur demande, 
deux semaines auparavant, vers 23h00, dans le parking souterrain de leur 
immeuble afin de récupérer du courrier oublié dans leur voiture. Elle portait un 
training et sûrement un pull. Elle était sortie de l'allée afin de faire le tour de 
l'immeuble pour rejoindre la route menant à l'entrée du parking souterrain. Juste 
avant de s'y rendre, A______ avait discuté avec "E______" via l'application 
SNAPCHAT et avait reçu une photographie du panneau "______", par laquelle 
l'intéressé lui avait signifié qu'il se trouvait à proximité de son domicile. 
Lorsqu'A______ était arrivée à la hauteur de l'entrée du parking, elle avait 
constaté que "E______" était présent. Elle l'avait questionné sur le motif de sa 
venue et il lui avait répondu qu'elle savait très bien pourquoi il était là.  

Elle s'était ensuite engouffrée à l'intérieur du garage souterrain et "E______" 
l'avait suivie. Après qu'A______ ait récupéré le courrier, "E______" l'avait 
plaquée contre le véhicule et avait glissé une main sous son pull, afin de lui 
toucher la poitrine, avant de passer l'autre main dans le bas de son training et lui 
mettre "le doigt". "E______" lui avait dit de lui dire si cela la dérangeait, alors 
qu'A______, par peur, n'avait rien répondu sur le moment. 

 B______ ignorait si les faits s'étaient déroulés avant ou après que sa fille avait pris 
les documents dans leur voiture. A______ avait mis un peu plus de temps qu'à 
l'accoutumée pour descendre dans le parking souterrain et en revenir, mais il 
n'était pas anodin qu'elle croisât des amis et discutât un petit moment avec eux. 
B______ ne s'était donc pas inquiétée de ne pas voir sa fille rentrer rapidement. 
En outre, une fois arrivée à la maison, A______ ne semblait pas choquée ou, 
alors, B______ et son mari n'y avaient pas prêté attention. 

 Suite à ces événements, A______ avait envoyé un SMS à "E______" pour lui 
indiquer qu'elle ne souhaitait plus le revoir.  

 B______ avait constaté que, lorsque la famille s'était rendue à une course de 
motocross deux semaines plus tôt, "E______" était plus distant que d'habitude et 
s'était contenté de les saluer. Elle avait déjà remarqué quelques jours auparavant 
qu'A______ et "E______" étaient moins proches qu'ils ne l'avaient été par le 
passé.  

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 A______, qui n'était pas une menteuse, avait tout d'abord relaté les faits à ses amis 
G______ et H______, avant d'en parler à une cousine et, enfin, à son frère. 

 a.b. Selon un rapport de renseignements de la police du 24 octobre 2014, 
A______ a été entendue le 21 octobre 2014, son audition ayant été filmée 
conformément au protocole mis en place pour les victimes d'abus sexuels. 

a.b.a. A______ a déclaré avoir été victime d'attouchements sexuels de la part de 
X______, qui était un ami de ses parents. Un jour, après qu'elle se fût rendue au 
club de motocross de F______ et qu'elle était rentrée chez elle en bus, le précité 
lui avait écrit pour s'assurer que son retour s'était bien déroulé. Il lui avait expliqué 
qu'il n'avait pas le droit de lui parler car elle était trop jeune. A______ lui avait 
répondu qu'elle pouvait discuter avec qui elle voulait, dans la mesure où leur 
relation se limitait à des discussions. Il s'agissait d'un homme "super sympa" et 
elle pensait avoir une relation paternelle avec lui. Au bout de deux ou trois 
semaines, il avait commencé à lui envoyer des messages "bizarres", notamment 
en lui disant qu'elle était "trop bonne" et qu'elle avait "un trop beau corps". Un 
jour, alors qu'elle s'apprêtait à descendre dans le parking souterrain de son 
immeuble, il lui avait envoyé un message SNAPCHAT, par lequel il lui faisait 
savoir qu'il conduisait et qu'il se rendait chez elle. Elle avait pensé qu'il s'agissait 
d'une plaisanterie bien qu'il lui avait envoyé une photographie de sa rue. En effet, 
il était possible de se procurer facilement ce genre de cliché sur internet. En 
arrivant à la hauteur de l'entrée du garage souterrain, en passant par l'extérieur, 
elle avait cependant constaté que X______ était là. Elle lui avait demandé la 
raison de sa présence et il lui avait répondu qu'elle savait très bien pourquoi il était 
venu. Elle ignorait toutefois les raisons de sa venue. Il lui avait demandé ce qu'elle 
faisait là et elle lui avait dit qu'elle devait aller chercher des lettres dans la voiture 
de ses parents, laquelle se trouvait dans le garage souterrain. 

 Elle était ensuite descendue dans le parking et il l'avait suivie. Elle portait un 
training et une jaquette. Une fois en possession desdites lettres, alors qu'elle en 
avait ouverte une, X______ s'était collé contre elle de sorte qu'elle s'était 
retrouvée entre le précité et la portière droite du véhicule de ses parents. 
L'intéressé l'avait néanmoins un peu "décollée" avec ses mains de la voiture. Il 
avait enfoui sa tête dans la nuque d'A______ de manière à la sentir, puis avait 
placé les mains sous le t-shirt de l'intéressée et lui avait dit : "ouais si ça 
t'dérange, tu m'dis". Effrayée, elle n'avait pas osé s'exprimer de peur que cela aille 
plus loin, voire de se faire violer. X______ avait alors commencé à lui toucher la 
poitrine, le ventre et "en bas". Il faisait des "bruits bizarres" et "on aurait dit 
[qu']il s'branlait". Il lui avait mis la main droite dans le training et le string, puis 
lui avait "mis les doigts", lui disant "t'es douce, t'es douce". Dans le même temps, 
il lui avait proposé de l'emmener chez lui, sinon de faire un tour dans sa voiture. 
Elle avait décliné la proposition. Il avait également dû sortir son sexe, qui était en 
érection, de son pantalon puisqu'après avoir pris la main gauche d'A______, il la 
lui avait mise dessus, étant précisé qu'elle n'avait pas directement vu X______ 
sortir son sexe; elle avait immédiatement retiré sa main. Il avait ensuite tenté de 

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lui toucher les fesses, lui disant que "ouais après j'pourrais pas voir tes p'tites 
belles fesses", mais elle avait dit "non", en remontant son training qu'il avait voulu 
descendre. Elle lui avait dit qu'elle devait retourner chez elle et avait retiré la main 
de l'intéressé qui était posée sur son corps. Elle se trouvait alors de 3/4 par rapport 
à X______, qui l'avait fait se retourner dans sa direction. A ce moment-là, une 
voiture était entrée dans le garage et l'intéressé avait de suite cessé ses 
agissements. Elle en avait profité pour prendre les lettres déposées sur le toit de la 
voiture, saluer X______ et remonter chez elle, en prenant une direction opposée à 
celle empruntée par le précité, qui avait sa voiture stationnée au fond du parking. 

 Après être rentrée chez elle, X______ lui avait encore envoyé des messages, lui 
disant "t'as la peau douce et tout", accompagné d'émoticônes avec des "cœurs et 
tout". A______ a précisé qu'elle avait par la suite supprimé tous ces messages. 

 Elle avait pu parler de ce qui s'était passé avec son meilleur ami, rapidement, puis 
avec sa cousine, environ une semaine plus tard, enfin avec ses parents, à l'époque 
de leur dépôt de plainte. 

 a.b.b. A______, au cours de sa déposition, a parfois allié le geste à la parole. En 
particulier, lorsqu'elle a été amenée à décrire les actes subis dans le garage, elle a 
par exemple : 

 - fait avec ses mains à plat un geste de frottement circulaire au niveau de sa 
poitrine, alors que l'inspectrice lui demandait de parler de "lui qui te touche les 
seins" (cf. ligne 184 de la transcription de l'audition filmée); 

 - fait avec les mains un geste vers le bas de son corps, au moment où elle évoquait 
la demande de X______ de voir ses fesses, alors que l'intéressé avait commencé à 
descendre son training (cf. environ 13h10; ligne 246 de la transcription – geste 
non reporté expressis verbis); 

 - montré avec ses mains comment elle avait enlevé la main gauche de X______, 
qui touchait son corps (cf. lignes 514 et 518 de la transcription); 

 - montré la direction de son sexe, lorsque l'inspectrice lui demandait de lui parler 
de l'endroit où se trouvait l'autre main de X______ à ce moment-là (cf. lignes 535 
et 781 de la transcription). 

 a.c. A l'audience du Ministère public du 7 janvier 2015, A______ a confirmé ses 
déclarations à la police. 

 b. A l'occasion de son audition à la police du 23 octobre 2014, X______ a déclaré 
avoir fait la connaissance d'A______ aux environs du mois d'avril ou mai 2014. Il 
encadrait I______, le frère cadet d'A______, et celle-ci avait pris l'habitude de 
venir le voir le mercredi à F______ lors des entraînements. Comme elle était la 
grande sœur, elle attirait beaucoup les regards d'amis de son frère. 

 X______ a indiqué que, six semaines avant son interpellation, A______ avait 
commencé à lui envoyer des messages FACEBOOK, sans savoir pourquoi elle 
avait commencé à lui écrire. Informé de ce qu'A______ avait déclaré que c'était 
lui qui lui avait écrit en premier, un jour où elle était rentrée seule chez elle, 

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X______ a expliqué qu'un mercredi, alors qu'A______ était venue voir son frère à 
F______, celle-ci lui avait effectivement dit qu'elle devait rentrer seule chez elle 
en bus. Il avait été un peu inquiet, d'autant plus qu'A______ avait eu quelques 
problèmes avec des jeunes gens du club avec qui elle s'était montrée assez 
aguicheuse, raison pour laquelle il lui avait envoyé un message via FACEBOOK 
pour s'assurer que son retour s'était bien passé. Selon lui, les échanges de 
messages – bien que rares – avaient cependant débuté avant cet événement. Petit à 
petit, A______ avait commencé à lui envoyer de plus en plus de messages 
déplacés. Elle lui avait tout d'abord confié que sa mère le trouvait attirant, avant 
d'ajouter qu'elle était du même avis. Ensuite, elle avait pris la liberté de lui 
envoyer des photographies d'elle, tout d'abord habillée, puis en maillot de bain ou 
montrant son décolleté, notamment sur son lit. Elle ne lui avait toutefois jamais 
envoyé de cliché où elle apparaissait totalement dénudée. 

 Il avait bien essayé de lui dire d'arrêter, mais elle avait continué de plus belle, 
raison pour laquelle il avait pris l'habitude de lui répondre en détournant la 
conversation, notamment en lui envoyant une photographie de son chien ou de sa 
chambre à coucher. Il ne lui avait jamais envoyé de photographie de lui. 
Revenant, cependant, sur cette affirmation, X______ a précisé qu'il lui avait en 
fait envoyé une fois une photographie de lui, alors qu'il portait un costume et une 
cravate, car elle lui avait fait remarquer qu'elle ne l'avait jamais vu vêtu de la 
sorte. En outre, A______ lui avait demandé d'installer l'application SNAPCHAT 
sur son téléphone portable car cela permettait à l'intéressé de lui envoyer des 
photographies qui s'effaçaient automatiquement après quelques secondes. Enfin, 
elle avait pris l'habitude de l'appeler son "sexfriend". 

 Dernièrement, elle lui avait envoyé plusieurs messages l'invitant à se rendre chez 
elle car elle s'y trouvait seule. Il avait toutefois décliné toutes les offres d'A______ 
malgré son insistance. 

Sachant qu'elle était déscolarisée, qu'elle n'avait aucune occupation durant la 
journée et qu'elle lui disait avoir des difficultés à s'endormir, il avait déduit 
qu'A______ souffrait d'un état dépressif en plus de sa maladie cardiaque. Il 
souffrait lui-même de dépression et avait remarqué qu'A______ en avait tous les 
symptômes. Etant donné que l'intéressée avait une santé fragile, X______ n'avait 
jamais mis un terme à leurs conversations. En effet, il n'osait pas brusquer 
A______ en la repoussant. Cela dit, puisqu'elle devenait de plus en plus insistante, 
il avait décidé de la confronter à la réalité une bonne fois pour toute, afin qu'elle 
prît  conscience des risques qu'elle encourait en se comportant de la sorte avec un 
adulte. 

 Le 2 octobre 2014 au soir, A______ et lui-même s'étaient écrits lorsqu'elle avait 
insisté pour qu'il vînt la voir à son domicile. Il avait pris la décision de s'y rendre 
afin de régler cette histoire, le but étant qu'ils eussent une discussion. Une fois 
arrivé à proximité du domicile d'A______, il lui avait envoyé un message pour lui 
indiquer qu'il se trouvait en bas de chez elle. Lorsqu'elle l'avait rejoint, vers 
minuit, elle semblait contente, mais également stressée. Elle lui avait déclaré 

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qu'elle devait descendre au garage pour prendre du courrier dans le véhicule de 
ses parents. Il avait décidé de la suivre car il trouvait dangereux de la laisser y 
aller toute seule, à cette heure tardive. 

A ce moment-là, il pensait encore pouvoir engager une discussion concernant les 
crises d'angoisse d'A______, mais celle-ci était restée muette. Elle s'était penchée 
à l'intérieur du véhicule pour récupérer le courrier de sorte que son "petit top" 
laissait apercevoir son ventre et il l'avait saisie au niveau des hanches afin de le lui 
caresser avec sa main au niveau du nombril. Il avait agi ainsi pour qu'A______ 
réalisât quelles étaient les conséquences d'un comportement provocant. Bien 
évidemment, il ne lui aurait jamais fait de mal et ne serait pas allé plus loin. Il 
avait senti qu'A______ était crispée. Cette dernière s'était alors retournée et lui 
avait fait savoir qu'elle ne désirait pas aller plus loin. Il avait immédiatement cessé 
de la caresser et lui avait répondu : "j'espère bien". Elle était partie en direction 
des escaliers et il était retourné à sa voiture. Leur rencontre avait duré entre 1 et 2 
minutes au maximum. 

 Il n'avait jamais touché la poitrine et le sexe d'A______. Il s'était contenté de la 
saisir par les hanches et de lui caresser le ventre. 

 Une fois chez lui, il avait envoyé un message à A______ afin de s'assurer qu'elle 
était bien rentrée chez elle, étant donné qu'il avait entendu des voix d'hommes 
dans les escaliers. Il n'avait cependant pas eu de réponse et lui avait à nouveau 
écrit le lendemain, sans succès. Ce n'était que deux jours plus tard qu'elle lui avait 
répondu en expliquant qu'il était préférable de cesser tout contact, leur différence 
d'âge étant trop importante. Il était du même avis et le lui avait fait savoir. 

 Ensuite, les contacts avaient cessé. Il avait effacé tous les messages qu'ils avaient 
précédemment échangés et l'avait supprimée de sa liste de contacts. Il avait 
toutefois conservé un cliché d'A______ posant en costume de bain qu'elle lui avait 
envoyé, sachant qu'elle lui avait envoyé une quinzaine de photographies 
similaires. En effet, il avait choisi de garder une preuve au cas où les parents 
d'A______ lui faisaient un jour des reproches. Il ne savait pas pourquoi il n'avait 
pas parlé du comportement d'A______ à ses parents, estimant néanmoins que "ça 
aurait été mieux", mais la mère de l'intéressée était au chômage et il savait que la 
situation familiale était assez difficile, raison pour laquelle il ne voulait pas "en 
rajouter davantage". Au demeurant, I______ avait très mal réagi lorsqu'il avait 
découvert que sa grande sœur était amie avec lui. 

Il savait qu'A______ avait 16 ans, âge de la majorité sexuelle en Suisse, car elle le 
lui avait répété à réitérées reprises. Elle lui avait également dit qu'elle pouvait 
faire ce qu'elle voulait car ses parents ne lui prêtaient que peu d'attention. Il lui 
avait toutefois fait savoir qu'il ne se passerait rien entre eux car elle n'était pas 
majeure. Il n'avait aucune attirance pour les mineurs. 

 c.a. Selon rapport de la police du 24 octobre 2014, l'exploitation du téléphone 
portable de X______ a permis de mettre notamment en évidence, malgré les 

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effacements survenus, une conversation WHATS'APP avec A______ datée du 1er 
octobre 2014, contenant les échanges suivants : 

 - "Huuummmm" (sentbox, 19h15 UTC); 

 - "J adorerais glisser ma main" (sentbox, 19h15 UTC); 

 - "Demain" (inbox, 19h16 UTC); 

 - "Peut être" (sentbox, 19h16 UTC). 

c.b. Selon le même rapport, l'analyse des téléphones portables d'A______ a 
permis de retracer un message envoyé via FACEBOOK à X______ le 24 
septembre 2014, dont la teneur est la suivante : 

- "Apres il ma dis ouais d'abord tu te chope un gars de 25 ans mtn tu veux te 
choper un gars de 40 ans en plus tu passes pour la pute des meyrinos". 

Le 3 octobre 2014, A______ adressait, selon le même modus, le message suivant 
à X______ :  

- "Ecoute, voila ce qu'il s'est passer l'autre fois aurait jamais du se passer c'est 
aller trop loin…je repense trop à ca et j'en peux plus! On aurait jamais du 
commencer a ce parler ou aller aussi loin en parlant j'ai pas reflechie et voila!!!! 

Je voulais pas qu'il se passe ca je sais pas pq j'ai pas fais quelque chose. On a pas 

le meme âge du tout. C'est mieux que on se parle plus a F______ si je reviens je te 

dirais "Bonjour" et basta ! Bonne soirée". 

c.c. Suite à l'extraction des données des téléphones portables d'A______, des 
conversations via WHATS'APP datées du 4 octobre 2014 avec ses amis H______ 
et G______, ont pu être retracées. Il s'agit de longs échanges – dans un langage de 
jeunes gens de leur âge –, au cours desquels G______, en particulier, a pressé 
A______ de lui faire part de ce qui se passait, au cours desquels les termes 
suivants ont notamment été tenus : 

-"Mais j'ai rien faits pour éviter ça …" (sentbox, H______, 19h49 UTC); 

- "Si sa se trouve lui il va dire que je l'ai provoquer …" (sentbox, H______, 
21h22 UTC);  

-"Bah il a pas de preuves" (inbox, H______, 21h22 UTC); 

-"Ben si les messages ..." (sentbox, H______, 21h22 UTC); 

-"En tout cas je peux plus vivre avec ça dans la tête je ferme les yeux je revois tout 
ça la nuit je dors plus hier toute la soirée j'ai pleurer je savais pas quoi faire" 
(sentbox, H______, 21h28 UTC); 

- "Pcq en ce moment ça va pas et je lui ai dis un truc sur moi choquant et il ma dis 
ça" (sentbox, G______, 22h26 UTC); 

- "Je peux pas le dire comme ça…C'est quelque chose de grave qui peut aller très 
loin" (sentbox, G______, 22h34 UTC);  

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- "C'est tellement grave que hier je voulais mettre fin à ma vie" (sentbox, 
G______, 22h41 UTC); 

- "J'ai honte d'avoir rien fait pour éviter ça" (sentbox, G______, 22h42 UTC); 

-"Non je lui avais dis que je devais descendre chercher quelque chose dans la 
voiture et il habite loin (…) Je pensais pas qu'il serais la et il etAis la" (sentbox, 
G______, 23h16 UTC). 

c.d. Suite à l'extraction des données du téléphone portable de X______, un cliché 
d'A______ en costume de bain daté du 1er octobre à 21h15 a été découvert. Cette 
même photographie se retrouve dans l'un des téléphones portables d'A______ 
comme fichier envoyé via WHAT'SAPP (enregistré le 30 septembre 2014 à 18h23 
UTC et modifié le 1er octobre 2014 à 19h14:47 UTC). 

Deux autres photographies ont été extraites du téléphone de X______, l'une d'elles 
montrant un chien couché dans son panier et comportant la date du 1er octobre à 
00h19, l'autre étant un selfie de l'intéressé pris dans sa salle de bain le 2 octobre à 
13h18. 

c.e. Plusieurs photographies d'A______ en maillot de bain sont stockées dans l'un 
de ses téléphones portables. Ces images ont été envoyées à des destinataires non 
identifiés via l'application WHAT'SAPP notamment les 18 septembre et 1er 
octobre 2014, dont un cliché de l'intéressée, à la plage, montrant son ventre et ses 
jambes en perspective (modifié le 18 septembre 2014 à 00h33 UTC). 

C. Lors de l'audience de jugement, les parties, respectivement les témoins J______, 
K______ et L______ ont été entendus.  

 a. X______ a contesté les faits reprochés.  

 Il n'y avait eu à aucun moment de la contrainte. Il n'avait fait que répondre aux 
actes d'A______, tout en essayant de refreiner ses ardeurs. Il avait voulu mettre un 
terme à leurs échanges, mais ceux-ci n'avaient fait que s'amplifier. Il avait reçu de 
multiples photographies d'A______ en maillot de bain ou allongée sur son lit. Elle 
lui avait également envoyé des émoticônes très explicites. Il avait pour habitude 
de répondre à ce genre de provocation par un émoticône "interdit aux moins de 18 
ans" et lui avait clairement expliqué qu'il ne se passerait jamais rien entre eux, 
bien qu'elle lui eût fait de nombreuses propositions sexuelles.  

 Il n'avait gardé aucune trace des messages et photographies qu'A______ lui avait 
envoyés car il n'avait jamais imaginé être accusé de contrainte sexuelle. Il lui 
restait toutefois une photographie de l'intéressée en maillot de bain car l'image, 
qui lui avait été envoyée via WHATS'APP, avait été automatiquement conservée 
dans la bibliothèque de son téléphone portable. Il n'avait jamais sollicité 
d'A______ de tels clichés et n'avait installé l'application SNAPCHAT que parce 
qu'elle le lui avait expressément demandé. En réponse aux photographies d'elle en 
maillot de bain, il lui envoyait des photographies de son chien ou de sa télévision 
et n'entrait pas "dans son jeu". Il ne lui avait jamais envoyé de clichés de lui 
dénudé. 

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 Le 1er octobre 2014, il avait effectivement écrit à A______ "j'adorerais glisser ma 
main" car elle lui avait envoyé une photographie de son ventre à la plage. Il 
n'envisageait, certes, aucune relation avec une jeune fille de 16 ans, mais il 
trouvait cela flatteur et plutôt tentant. Au début, ce n'était qu'un jeu et, petit à petit, 
les messages avaient commencé à avoir une connotation de plus en plus sexuelle, 
alors qu'A______ n'avait cessé de lui répéter qu'elle avait sa majorité sexuelle. 
Elle lui avait même proposé qu'il vînt la voir chez elle alors que ses parents étaient 
présents. Les dernières semaines précédant le 2 octobre 2014, elle lui avait 
proposé d'être son "sexfriend". Il avait tenté de mettre un terme à leurs échanges, 
mais cela n'avait duré qu'une semaine. Il s'était alors retrouvé face à deux 
dilemmes : le premier d'être face à une jeune fille aguicheuse, très jolie mais trop 
jeune; le deuxième de ne pas la brusquer, connaissant le contexte familial difficile. 
En effet, il ne voulait pas la dénoncer auprès de ses parents et devenir la "bête 
noire". En outre, chaque fois qu'il avait fait remarquer à A______ que rien ne se 
passerait entre eux, celle-ci lui avait répondu par des émoticônes en pleurs via 
messages ou lui rappelait qu'elle avait sa majorité sexuelle. Il craignait de la vexer 
ou de la blesser, sachant qu'elle avait déjà fait plusieurs crises.  

 Le 2 octobre 2014, il avait finalement cédé aux très nombreuses demandes 
d'A______ et s'était rendu à son domicile. Il souhaitait discuter avec elle de ses 
problèmes, notamment de ses malaises et de ses examens médicaux. Un rendez-
vous à l'extérieur avait été fixé; toutefois, lorsqu'elle lui avait indiqué qu'elle 
devait aller chercher des lettres dans le parking souterrain, il l'avait accompagnée 
afin qu'elle n'eût pas à s'y rendre seule. Ce soir-là, A______ portait un training 
porté très bas et un t-shirt porté très haut. Elle s'était assise dans la voiture et avait 
commencé à jouer avec le courrier, faisant semblant de lire les lettres. Il avait 
essayé de lui parler, mais elle ne l'écoutait pas. Ils leur arrivaient de discuter à 
F______, mais, ce soir-là, A______ refusait de participer à la conversation. Après 
avoir déposé le courrier sur le toit du véhicule, la précitée lui avait sciemment 
tourné le dos en restant silencieuse. Il en avait déduit qu'elle attendait qu'il devînt 
son "sexfriend" et lui avait caressé le ventre. Elle n'avait pas réagi et n'avait fait 
aucun geste pour le repousser. Il se tenait derrière elle, sans toutefois la coller. Il 
avait passé ses mains sur son ventre, respectivement son thorax et avait guetté sa 
réaction. Il ne lui avait ni soulevé, touché ou relevé ses vêtements. Elle était restée 
silencieuse. Il s'imaginait qu'ils s'embrasseraient sans que cela eût été plus loin. Il 
ne lui avait caressé ni les seins ni le sexe, mais lui avait pris la main pour lui faire 
sentir son sexe en érection à travers son pantalon. Elle ne s'y était pas opposée. 
Elle s'était ensuite retrouvée face à lui et lui avait signifié en rigolant qu'elle ne 
voulait pas et avait retiré sa main. Son refus avait marqué un point final. A______ 
avait ensuite pris ses enveloppes et chacun était parti de son côté. Il s'était 
toutefois inquiété de l'état d'A______ et lui avait demandé des nouvelles les jours 
suivants. Elle lui avait écrit quelques jours plus tard pour lui dire que leur 
différence d'âge était trop importante et qu'il fallait mettre un terme à leur relation.  

 Il ignorait ce qu'A______ avait dit à la police, mais estimait qu'elle avait eu besoin 
de quelque chose de fort pour pouvoir se faire plaindre. Il considérait le dépôt de 

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plainte comme une vengeance contre quelque chose d'autre, étant précisé qu'il 
était attaché à cette famille.  

 X______ a déposé un état de frais à l'appui de ses conclusions en indemnisation 
au sens de l'art. 429 CPP. 

 b. A______ a déclaré que X______ avait pris contact avec elle via les réseaux 
sociaux. Elle ne lui avait jamais envoyé de messages à caractère sexuel et ne lui 
avait jamais proposé d'être son "sexfriend". Au contraire, X______ lui envoyait 
des messages très explicites pour lui signifier que c'était bien dommage qu'il y ait 
une telle différence d'âge entre eux ou pour la complimenter sur son physique. Les 
photographies où elle posait en maillot de bain se trouvaient sur SNAPCHAT et 
étaient accessibles à tous ses contacts. Il était donc possible d'en garder une copie 
en procédant à une capture d'écran. 

 Le 2 octobre 2014, elle ne s'attendait pas à voir X______ en bas de chez elle et 
avait été surprise de se retrouver face à lui. Elle lui avait demandé ce qu'il faisait 
là et il lui avait répondu qu'elle le savait très bien. Certes, il lui avait envoyé une 
photographie d'un panneau "______", mais, en ne voyant pas l'intéressé par la 
fenêtre, elle avait pensé pouvoir descendre au garage en toute sécurité. Il l'avait 
suivie dans le parking sans rien dire. Elle avait pris les lettres dans la voiture et 
l'intéressé s'était immédiatement positionné derrière elle pour la toucher. Il l'avait 
saisie par les hanches et avait commencé à lui caresser le ventre. Effrayée, elle 
était restée sans voix. Il lui avait proposé de faire un tour dans sa voiture et ne lui 
avait rien dit d'autre; du moins, elle ne s'en souvenait pas, sauf qu'il voulait voir 
ses "jolies petites fesses". 

 A______ a confirmé avoir subi les attouchements décrits lors de son audition à la 
police. Elle n'avait pas dit "non" jusqu'au moment où X______ avait voulu baisser 
son training. 

 A la suite de ce qu'elle avait subi, elle n'avait plus osé sortir de sa chambre et ne 
mangeait plus. Elle n'avait pas su comment en parler à ses parents et avait eu peur 
de ne pas être crue. Elle avait perdu environ 10 kg en deux mois. Elle s'était 
rendue occasionnellement au club de motocross de F______, accompagnée de ses 
parents.  

 Elle avait effacé les messages échangés avec X______ car elle voulait tirer un trait 
sur cette histoire. En outre, ces messages n'avaient aucune particularité; il n'y avait 
jamais été question de sexe. Elle ne se rappelait pas pourquoi elle avait écrit à son 
ami H______ que X______ pourrait l'accuser de l'avoir provoqué sur la base de 
messages. 

 A______ a déposé à l'appui de ses conclusions civiles un certificat médical des 
HUG du 14 août 2015 indiquant qu'elle avait présenté des symptômes anxieux et 
post-traumatiques ayant nécessité un suivi psychologique et médicamenteux. Elle 
avait été reçue à l'Unité interdisciplinaire de médecine et de prévention de 
violence du 30 octobre 2014 au 6 mai 2015, à raison de 8 entretiens, alors qu'un 
entretien de famille avait eu lieu le 23 juin 2015. Au jour de l'établissement du 

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certificat médical, le suivi était toujours en cours, un entretien devant être fixé en 
septembre 2015. Lors de ces entretiens, A______ avait confié son désarroi et ses 
sentiments, éprouvant de la honte et de la gêne, se sentant très sale et en 
supportant pas le contact physique avec un homme. Après les faits, elle avait été 
irritable, avait moins d'appétit et avait eu des réactions agressives envers son 
entourage. Elle avait toujours peur notamment de représailles et de la peine à se 
concentrer sur son sort. Elle rencontrait des problèmes de sommeil et revivait 
l'agression, en y repensant tous les soirs. 

 c. B______ a confirmé sa plainte pénale et déclaré que sa fille avait effectivement 
attendu deux semaines après les faits pour en parler. A______ avait toujours été 
secrète, mais elle l'avait été plus encore durant le mois d'octobre 2014. B______ 
avait noté une perte de poids importante chez sa fille. Lorsque cette dernière les 
accompagnait au club de motocross, B______ sentait qu'A______ était différente, 
sans que celle-ci n'ait manifesté une quelconque opposition pour s'y rendre. 

 d. ______M, père d'A______, a déclaré avoir remarqué un changement dans le 
comportement de sa fille durant le mois d'octobre 2014. Lorsqu'elle rentrait à la 
maison, elle se rendait directement dans sa chambre et n'en ressortait que pour 
manger. En outre, elle était plus renfermée qu'à l'accoutumée et ne parlait presque 
plus. 

 A______ recommençait désormais à voir une amie, bien que son mal-être fût 
encore palpable. Ces événements avaient également freiné les recherches de sa 
fille en vue d'une formation, non compte tenu du fait qu'A______ avait beaucoup 
maigri. 

 Au mois d'octobre 2014, lorsqu'ils s'étaient rendus en famille au club de 
motocross, A______ évitait le regard de X______. Il lui arrivait même de ne pas 
accompagner sa famille au club. 

 e. J______, demi-sœur d'A______, a indiqué qu'à la fin du mois d'octobre 2014, 
elle avait accueilli celle-ci quelques jours chez elle. En effet, A______ se sentait 
mal à la maison à cette époque. Tout s'était dégradé après les événements du 2 
octobre 2014, A______ ne sortant quasiment plus et ayant même abandonné l'idée 
de reprendre l'école. 

 Aujourd'hui, A______ remontait progressivement la pente, bien qu'elle fût encore 
effrayée de croiser X______. En outre, elle avait des difficultés avec les hommes 
et ne se laissait plus approcher, même à titre amical. 

 f. K______, une ancienne compagne de X______, a expliqué avoir vécu durant 
environ 3 ans avec l'intéressé. Après leur séparation survenue en 2003, ils avaient 
gardé contact bien qu'ils ne se vissent pas régulièrement. Ils leur arrivaient de se 
croiser à l'occasion de courses de motos.  

 X______ avait un rapport aux femmes tout à fait normal. Il était attentif et gentil. 
Par ailleurs, il n'avait jamais fait preuve de violence à son égard. Elle le 
considérait comme un homme doux et affectueux. Enfin, il ne lui avait jamais fait 
part d'une quelconque attirance pour des femmes plus jeunes que lui.  

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 g. L______ connaissait X______ depuis deux ou trois ans. Ils avaient notamment 
en commun la passion des motos et pour habitude de se croiser tous les weekends 
sur les champs de courses. X______ lui avait fait part de la procédure dont il 
faisait l'objet. Il en était très affecté. L______ avait d'ailleurs essayé de lui 
remonter le moral à plusieurs reprises.  

 L______ n'avait jamais vu X______ faire preuve de violence ou s'énerver. 

D. X______, né le ______ 1971, est célibataire et sans enfant. Il est au bénéfice d'une 
formation d'ingénieur en télécommunication et travaille comme indépendant 
depuis le 1er avril 2015. Il perçoit un revenu mensuel d'environ CHF 5'000.-, 
s'acquitte d'un loyer ascendant à CHF 1'650.- par mois, alors que sa prime 
mensuelle d'assurance maladie s'élève à CHF 508.-. 

 A son casier judiciaire figure une condamnation pour violation simple des règles 
de la circulation routière et ivresse au volant prononcée le 16 janvier 2006 par le 
Ministère public de Genève à la peine de 7 jours d'emprisonnement, avec sursis et 
délai d'épreuve de 3 ans, assortie d'une amende. 

EN DROIT 

1. 1.1. Selon l'art. 189 al. 1 CP, celui qui, notamment en usant de menace ou de 
violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique 
ou en la mettant hors d'état de résister l'aura contrainte à subir un acte analogue à 
l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de 
liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire. 

Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou 
sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance de l'un des participants au 
moins, l'acte en question devant objectivement revêtir un caractère sexuel (arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_253/2011 du 5 octobre 2011 consid. 6). Selon la doctrine, 
un baiser sur la bouche ou une tape sur les fesses sont des actes insignifiants 
(CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3ème éd., Berne 2010, n. 10 ad 
art. 187 CP; TRECHSEL, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Kurzkommentar, 2ème 
éd., n. 6 ad art. 187 CP). En revanche, un baiser lingual (CORBOZ, op. cit., n. 11 
ad art. 187; TRECHSEL, op. cit., loc. cit.) ou des baisers insistants sur la bouche 
(ATF 125 IV 62 consid. 3c) revêtent indiscutablement un caractère sexuel. Il en 
va de même d'une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par-
dessus les habits (arrêt du Tribunal fédéral 6B_303/2008 du 22 janvier 2009 
consid. 3 et doctrine citée). 

Le crime de contrainte sexuelle réprimé par la disposition en question est une 
infraction de violence, qui suppose, en règle générale, une agression physique. En 
introduisant la notion de pressions psychiques, le législateur a voulu viser 
également les cas où la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour 
autant que l'auteur ait recouru à la force physique ou à la violence. Il peut ainsi 
suffire que pour d'autres raisons, la victime se soit trouvée dans une situation telle 
que sa soumission est compréhensible eu égard aux circonstances. Pour 

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déterminer si on se trouve en présence d'une contrainte sexuelle, il faut procéder à 
une appréciation globale des circonstances déterminantes. Compte tenu du 
caractère de délit de violence que revêt la contrainte sexuelle, la pression 
psychique générée par l'auteur doit, pour être pertinente, atteindre une intensité 
particulière. L'infériorité cognitive, ainsi que la dépendance émotionnelle et 
sociale peuvent, particulièrement chez les enfants et les adolescents, induire une 
énorme pression qui les rend incapables de s'opposer à des atteintes de nature 
sexuelle. Toutefois, pour que la contrainte soit réalisée, il faut au moins que les 
circonstances concrètes rendent la soumission compréhensible. L'exploitation d'un 
lien de dépendance ou d'amitié ne suffit à elle seule en général pas à générer une 
pression psychique suffisante au regard de l'art. 189 al. 1 CP. On peut attendre des 
adultes en pleine possession de leurs facultés une résistance supérieure à celle que 
des enfants sont en mesure d'opposer (arrêt du Tribunal fédéral 6B_970/2013 du 
24 juin 2014 consid. 6). 

Sur le plan subjectif, la contrainte sexuelle exige l'intention. L'auteur doit savoir 
que la victime n'est pas consentante ou, du moins, en accepter l'éventualité, et il 
doit vouloir ou, tout au moins, accepter qu'elle soit contrainte par le moyen qu'il 
met en œuvre ou la situation qu'il exploite (arrêt du Tribunal fédéral 6B_822/2014 
du 8 janvier 2014, consid. 3.3). 

 1.2.1. Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves 
(ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40). Confronté à des versions contradictoires, il 
forge sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. 
L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble et l'état de fait 
déduit du rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou plusieurs 
arguments corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut être 
justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter 
la conviction (ATF 127 I 38 consid. 2a; 6B_827/2007 du 11 mars 2008, consid. 
5.1). Le juge peut fonder sa condamnation sur les seules déclarations de la 
victime, ce d'autant plus si celles-ci sont corroborées par d'autres éléments (arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_626/2010 du 25 novembre 2010 consid 2.2). 

 Au demeurant, l'appréciation de la crédibilité des divers moyens de preuve relève 
en premier lieu de la compétence du juge du fait et aucun moyen de preuve ne 
s'impose à lui, conformément au principe de la libre appréciation des preuves 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_253/2011 du 5 octobre 2011 consid. 1.2.3). 

 Les critères d'analyse permettant de déterminer si les témoignages d'enfants en 
matière d'abus sexuels commis sur des enfants correspondent à la vérité sont en 
principe aussi valables pour examiner la crédibilité du témoignage d'adultes. La 
doctrine et la jurisprudence ont développé ces critères rappelés dans deux arrêts de 
principe publiés aux ATF 128 I 81 consid. 2 p. 84 et 129 I 49 consid. 5 p. 58. 

 1.2.2. La présomption d'innocence, dont le principe in dubio pro reo est le 
corollaire, est garantie par les art. 6 § 2 de la Convention de sauvegarde des droits 
de l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 (CEDH - RS 
0.101) et 32 al. 1 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 

http://intrapj/perl/decis/127%20I%2038

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1999 (Cst. - RS 101), ainsi que par l'art. 10 al. 3 CPP, selon lequel le tribunal doit 
se fonder sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des 
doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation. 
Ainsi, en tant que règle d'appréciation des preuves, ce principe est violé si le juge 
se déclare convaincu de faits défavorables à l'accusé sur lesquels, compte tenu des 
éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû éprouver des 
doutes sérieux et irréductibles (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_958/2010 du 17 août 2011 consid. 4.1). 

2. En l'espèce, le Tribunal n'a aucun doute quant à la crédibilité de la partie 
plaignante A______. La jeune femme a donné un récit construit et cohérent de ce 
qu'elle avait vécu dans le garage souterrain des Avanchets, le 2 octobre 2014. 
Dans sa déposition, elle n'a pas cherché à en rajouter. Elle s'est efforcée de 
répondre au mieux aux multiples questions de l'inspectrice qui recueillait ses 
dires, en répondant avec franchise, tout en livrant certains détails venant appuyer 
le récit des événements vécus transparaissant dans la plainte déposée par sa mère. 
Par ailleurs, les gestes alliés à la parole de la victime viennent renforcer sa 
crédibilité, l'intéressée n'ayant pas fait état d'émotions feintes. Après les faits en 
cause, le processus de dévoilement s'est déroulé progressivement et, dans un 
premier temps, auprès de son premier confident, G______, pressé de savoir ce qui 
s'était passé, en dernier lieu auprès de ses parents, qui s'inquiétaient pour sa santé 
et qui n'en ont eu vent qu'au cours d'une situation de crise familiale. On ajoutera 
que les ennuis de santé vécus à cette époque par la partie plaignante s'expliquent, 
précisément, en raison de son mal-être, qui avait été remarqué par son entourage. 

Quant aux propos tenus par le prévenu à la police, à la suite de son interpellation, 
ceux-ci peuvent être de qualifiés de fluctuant, à tout le moins par deux fois, 
lorsque l'intéressé était interrogé, d'une part, sur qui avait pris l'initiative des 
échanges par messageries, celui-ci en ayant attribué l'origine à la partie 
plaignante, d'autre part, sur l'envoi de photographies de lui à celle-ci, le prévenu 
étant revenu sur l'affirmation péremptoire qu'il n'en avait jamais envoyées. Le 
prévenu a également minimisé les actes accomplis au détriment de la partie 
plaignante. 

Cela dit, le dossier permet de retenir comme établis les faits suivants. 

Le prévenu a initié les premiers échanges avec la partie plaignante via la 
messagerie FACEBOOK durant le mois d'août 2014, étant précisé qu'il avait 
précédemment fait connaissance de la jeune fille qui avait pour habitude de venir 
voir son frère, notamment le mercredi, au club de motocross de F______. En effet, 
le prévenu s'occupait depuis le printemps 2014 de la moto du frère de la partie 
plaignante et avait des rapports réguliers avec la famille ______ dans ce cadre. 

Par la suite, le prévenu et la partie plaignante ont commencé à entretenir des 
échanges réguliers via messageries FACEBOOK, SNAPCHAT et/ou 
WHATS'APP, sans que l'on ne puisse déterminer leur intensité exacte, tous deux 
ayant effacé le contenu de celles-ci. 

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Après quelques semaines, le prévenu a adressé certains messages déplacés à la 
partie plaignante, que celle-ci a qualifié de "bizarres", lui faisant notamment 
savoir qu'il la trouvait séduisante. A la demande de la partie plaignante, le prévenu 
a installé l'application SNAPCHAT sur son téléphone portable afin qu'ils puissent 
s'envoyer mutuellement des photographies éphémères, celles-ci n'étant visibles de 
leur destinataire que durant quelques secondes avant de s'effacer 
automatiquement. A ce propos, l'analyse des téléphones portables de la partie 
plaignante démontre que l'intéressée s'est photographiée à de nombreuses reprises, 
apparemment chez elle, en portant différents costumes de bain, dès le 18 
septembre 2014. Il n'est toutefois pas possible de démontrer si la totalité de ces 
clichés ont été adressés au prévenu, à l'exception de celui qui lui a été envoyé par 
la partie plaignante le mercredi 1er octobre 2014 à 21h15, l'image en question 
correspondant exactement à l'un des fichiers représentant A______ en maillot de 
bain, envoyé par WHATS'APP, dont la dernière modification remonte au 1er 
octobre 2014 à 19h14:47 UTC. Par ailleurs, le téléphone portable de la partie 
plaignante comporte également une photographie de l'intéressée, à la plage, avec 
le ventre et le bas de son maillot de bain visible, alors que le fichier en cause a été 
enregistré entre fin septembre et début octobre 2014, respectivement a été très 
probablement adressé le 18 septembre 2014 via messagerie WHATS'APP. 

Alors que le prévenu discutait par messagerie WHATS'APP avec la partie 
plaignante le 1er octobre 2014, celui-ci lui a fait savoir à 19h15 UTC qu'il 
appréciait visiblement quelque chose ("Huuummmm") et qu'il "adorerai[t] glisser 
[s]a main", ce à quoi l'intéressée a répondu "demain". 

Le lendemain soir, le prévenu a envoyé à la partie plaignante une photographie du 
panneau "______", c'est-à-dire là où est domiciliée celle-ci. Au moment où la 
partie plaignante cheminait au bas de son immeuble en direction de l'entrée des 
véhicules du garage souterrain afin d'aller y récupérer du courrier oublié dans la 
voiture de ses parents, celle-ci a rencontré le prévenu, qui l'attendait. Au motif de 
son inquiétude pour la sécurité de la partie plaignante, le prévenu a suivi celle-ci à 
l'intérieur du parking. Il a alors tenté d'engager une conversation avec la partie 
plaignante, alors que celle-ci n'y prenait pas activement part. Une fois en 
possession du courrier, la partie plaignante, vêtue d'un "top" laissant apparaître 
son ventre ainsi que d'un pantalon de training, s'est trouvé dos au prévenu. A ce 
moment-là, le prévenu a saisi la partie plaignante par les hanches, celle-ci se 
retrouvant donc entre l'intéressé et le véhicule de ses parents. Le prévenu lui a dit 
"si ça te dérange, tu me dis", avant de lui caresser le ventre et les seins sous les 
vêtements. Il a ensuite descendu l'une de ses mains vers le bas ventre de la partie 
plaignante, puis a attouché le sexe de celle-ci avec ses doigts. Le prévenu a 
également proposé à la partie plaignante d'aller faire un tour dans sa voiture. La 
partie plaignante est restée silencieuse et n'a pas tenté de repousser physiquement 
le prévenu. Ce dernier, qui soufflait dans le cou de la partie plaignante et faisait 
des bruits bizarres – assimilés par l'intéressée à de l'excitation sexuelle –, lui a pris 
la main, après avoir sorti son sexe, et l'a posée sur celui-ci, alors qu'il était en 
érection. La partie plaignante a immédiatement retiré sa main et opposé un refus 

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clair lorsque le prévenu a tenté de descendre le bas de son training afin de lui 
toucher les fesses. La partie plaignante a remonté son pantalon et expliqué au 
prévenu, une fois face à lui, qu'elle devait partir. A ce moment-là, une voiture a 
surgi et tous deux ont quitté les lieux. 

Le prévenu a dit avoir agi de la sorte afin de faire prendre conscience à la partie 
plaignante de ce qui pouvait se passer lorsqu'on adoptait un comportement 
provocant. Il a déclaré qu'il ne lui aurait toutefois pas fait de mal. 

Ce faisant, le prévenu n'a pas agi par surprise. La partie plaignante savait que 
l'intéressé était à proximité de son domicile. Une fois après l'avoir rencontré au 
bas de ce dernier, elle s'est rendue de son plein gré, accompagnée, dans le parking 
souterrain en passant par l'extérieur de son immeuble. Elle n'a pas été effrayée par 
la présence du prévenu et n'est pas immédiatement remontée chez elle. Certes, la 
partie plaignante ne s'est pas méfiée dans la mesure où les deux protagonistes 
entretenaient un flirt, comme en attestent leurs messages, et elle n'a pas dissuadé 
le prévenu de la suivre dans le garage souterrain. Pour autant qu'aux yeux de la 
partie plaignante ce flirt demeurait virtuel, l'intéressée aurait pu se douter que le 
prévenu devait avoir en tête ses promesses explicites de la veille, considérant la 
nature des messages et photographie échangés. 

Une fois vers la voiture, le prévenu, bien qu'il se soit tenu derrière la partie 
plaignante, n'a pas essayé de bloquer celle-ci ou de la maintenir par le corps, en 
s'appuyant, par exemple, de tout son poids contre elle. Il a demandé à l'intéressée 
si ces agissements la gênaient et celle-ci n'a rien dit ni n'a fait de geste pour se 
dégager.  

Par conséquent, le prévenu n'a pas eu de résistance à briser afin de commettre les 
actes qu'il a accomplis, en l'absence d'un refus clair. 

Par ailleurs, au vu du contexte ambigu et du jeu de séduction virtuel entretenu, le 
fait que la partie plaignante – dans de telles circonstances – ne manifeste aucune 
réticence n'emporte pas conviction que le prévenu devait arriver à la conclusion 
qu'il outrepassait la volonté de l'intéressée. En effet, jusqu'au moment où il a 
voulu descendre plus bas le training de la partie plaignante pour lui toucher les 
fesses, celle-ci n'a manifesté aucun refus explicite, verbalement ou autrement 
compréhensible. Juste avant, elle avait retiré sa main du sexe du prévenu, qui ne la 
lui a pas reprise. Enfin, le prévenu semble avoir respecté le "non" exprimé par la 
partie plaignante; du moins, l'arrivée d'un véhicule dans le garage souterrain a mis 
un terme à ce qui s'y passait, sans prise en compte des intentions déclarées du 
prévenu. 

Il n'y a, dès lors, pas eu d'emploi de moyen de contrainte effectif. Les 
circonstances concrètes ne permettent pas au Tribunal d'arriver à ce constat. 
Malgré le jeune âge de la partie plaignante, celle-ci aurait été capable de s'opposer 
verbalement ou physiquement aux agissements du prévenu, ce dont elle a été 
manifestement capable lorsque l'intéressé a tenté de lui toucher les fesses et 
lorsqu'il lui a pris la main pour toucher son sexe en érection.  

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Partant, ces circonstances doivent conduire à l'acquittement du prévenu. 

3. Compte tenu du verdict d'acquittement, la partie plaignante sera déboutée de ses 
conclusions civiles. 

4. 4.1. Les art. 429 et suivants CPP règlent l'indemnisation du prévenu acquitté 
totalement ou partiellement ou mis au bénéfice d'une ordonnance de classement. 
L'art. 429 al. 1 CPP précise que le prévenu a droit à une indemnité notamment 
pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de 
procédure (lit. a). 

 L'autorité pénale peut réduire ou refuser l'indemnité lorsque le prévenu a 
provoqué illicitement et fautivement l'ouverture de la procédure ou a rendu plus 
difficile la conduite de celle-ci (art. 430 al. 1 lit. a CPP). 

 Le droit de procédure pénale interdit implicitement de créer sans nécessité 
l'apparence qu'une infraction a été ou pourrait être commise car un tel 
comportement est susceptible de provoquer l'intervention des autorités répressives 
et l'ouverture d'une procédure pénale et, partant, de causer à la collectivité le 
dommage que constituent les frais liés à une instruction pénale ouverte 
inutilement. Il y a comportement fautif, dans ce cas, lorsque le prévenu aurait dû 
se rendre compte, sur le vu des circonstances et de sa situation personnelle, que 
son attitude risquait de provoquer l'ouverture d'une enquête pénale (arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_475/2012 du 10 juin 2013 consid. 2.1). 

 Pour déterminer si le comportement en cause est propre à justifier l'imputation des 
frais, le juge peut prendre en considération toute norme de comportement écrite ou 
non écrite résultant de l'ordre juridique suisse pris dans son ensemble, dans le sens 
d'une application par analogie des principes découlant de l'art. 41 CO. Le fait 
reproché doit constituer une violation claire de la norme de comportement (ATF 
119 Ia 332 consid. 1b p. 334, ATF 116 Ia 162 consid. 2d p. 171). L'acte 
répréhensible n'a pas à être commis intentionnellement. La négligence suffit, sans 
qu'il soit besoin qu'elle soit grossière (ATF 109 Ia 160 consid. 4a p. 163 s.). L'acte 
répréhensible doit en outre se trouver dans une relation de causalité adéquate avec 
l'ouverture de l'enquête ou les obstacles mis à celle-ci. Enfin, une condamnation 
aux frais ne peut se justifier que si, en raison du comportement illicite du prévenu, 
l'autorité était légitimement en droit d'ouvrir une enquête. Elle est en tout cas 
exclue lorsque l'autorité est intervenue par excès de zèle, ensuite d'une mauvaise 
analyse de la situation ou par précipitation (ATF 116 Ia 162 consid. 2c) (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_656/2013 du 22 septembre 2013 consid. 3). 

 La condamnation d'un prévenu acquitté à supporter tout ou partie des frais peut en 
principe se fonder sur l'art. 28 CC. Selon cette disposition, celui qui subit une 
atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute 
personne qui y participe (al. 1). Une atteinte est illicite, à moins qu'elle ne soit 
justifiée par le consentement de la victime, par un intérêt prépondérant privé ou 
public, ou par la loi (al. 2) (arrêt du Tribunal fédéral 6B_87/2012 du 27 avril 2012 

- 19 -  

 P/21128/2014  
 

consid. 1.4.1; arrêt du Tribunal fédéral 6B_832/2014 du 24 avril 2015 consid. 
1.3). 

 La volonté d'utiliser la partenaire comme un objet dans le seul but d'obtenir 
satisfaction de pulsions, qui a laissé des traces somatiques relevées par un 
médecin, est caractéristique de l'avènement d'un état de fait susceptible de causer 
un préjudice à la personne visée, alors que des relations intimes entretenues dans 
un contexte consensuel auraient permis d'éviter le tort subi. Il s'agit d'un 
comportement fautif puisqu'il viole le droit civil non écrit, sans qu'il ne soit 
nécessaire de vérifier plus avant si ce genre de comportement relève directement 
de l'art. 41 CO ou de l'art. 28 al. 2 CC (arrêt du Tribunal fédéral 6B_434/2008 du 
29 novembre 2008 consid. 2.2) (voir également arrêt du Tribunal fédéral 
6B_668/2009 du 5 mars 2010 consid. 3.3). 

 4.2. En l'espèce, le comportement du prévenu a conduit l'un des représentants 
légaux de la partie plaignante à déposer une plainte pénale. En omettant de 
recueillir l'assentiment clair de la partie plaignante à des attouchements, alors que 
celle-ci était âgée seulement de 16 ans et que lui-même en avait 43, le prévenu a 
contribué à l'engagement de poursuites pénales à son encontre.  

 Selon l'attestation de ses médecins, la partie plaignante a présenté des symptômes 
anxieux et post-traumatiques nécessitant une prise en charge psychologique et 
médicamenteuse en relation avec les faits survenus le 2 octobre 2014. Dans le 
cadre de ses entretiens thérapeutiques, la partie plaignante a fait part du fait qu'elle 
se sentait très sale, qu'elle avait eu honte, qu'elle ressentait toujours une gêne et ne 
supportait pas d'être touchée ni d'avoir un contact physique avec un homme. En 
outre, durant les deux premières semaines qui ont suivi les faits, elle n'a pas osé en 
parler à ses parents. Elle s'était enfermée dans un silence et repensait aux 
événements en permanence. Cela l'obnubilait et l'empêchait de dormir.  

Le comportement du prévenu se révèle dans cette mesure fautif au vu des buts 
qu'il a dit poursuivre, et cela indépendamment du verdict d'acquittement. En effet, 
nul besoin de longs développements pour mettre en exergue la totale inadéquation 
et disproportion entre la "leçon" que voulait donner le prévenu à la partie 
plaignante et ce qu'il lui a fait subir. C'est sans compter que le prévenu connaissait 
très bien la famille ______ et qu'au fait de ses bonnes relations et de sa maturité, il 
lui appartenait, le cas échéant, de s'ouvrir aux parents d'A______ du 
comportement adopté par celle-ci, s'il voulait en dénoncer les risques au regard de 
leur caractère provoquant, à le suivre. 

Partant, il est justifié de ne pas allouer au prévenu d'indemnité pour les frais 
occasionnés par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure, dans la mesure 
où l'intéressé a provoqué illicitement et fautivement l'ouverture de la procédure 
pénale menée à son endroit. 

5. Les frais de la procédure seront laissés à la charge de l'Etat. 

 

- 20 -  

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PAR CES MOTIFS,  

LE TRIBUNAL DE POLICE  

statuant sur opposition : 

Déclare valables l'ordonnance pénale du 31 mars 2015 et l'opposition formée contre 
celle-ci par X______ le 9 avril 215. 

et statuant à nouveau contradictoirement : 

Acquitte X______ de contrainte sexuelle (art. 189 CP). 

Déboute, en conséquence, la partie plaignante A______ de ses prétentions en réparation 
d'un tort moral. 

Refuse d'indemniser X______ pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable 
de ses droits de procédure dans la mesure où il a provoqué illicitement et fautivement 
l'ouverture de la procédure (art. 430 al. 1 lit. a CPP). 

Fixe l'indemnité de procédure due à Me C______, conseil juridique gratuit d'A______ 
et de B______, à CHF 2'484.- (art. 135 et 138 al. 1 CPP). 

Laisse les frais de la procédure à la charge de l'Etat. 

Informe les parties que, dans l'hypothèse où elles formeraient un recours à l'encontre du 
présent jugement ou en demanderaient la motivation écrite dans les dix jours qui suivent 
la notification du dispositif (art. 82 al. 2 CPP), l'émolument de jugement fixé serait en 
principe triplé, conformément à l'art. 9 al. 2 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale (RTFMP; E 4.10.03).  

 
La Greffière  

 
Jessica GOLAY  

 

Le Président  
 

Vincent FOURNIER  

 

Les parties peuvent annoncer un appel contre le présent jugement, oralement pour 

mention au procès-verbal, ou par écrit au Tribunal pénal, rue des Chaudronniers 9, 

Case postale 3715, CH-1211 Genève 3, dans le délai de 10 jours à compter de la 

communication du dispositif écrit du jugement (art. 398, 399 al. 1 et 384 let. a CPP). 

Toute partie qui a un intérêt juridiquement protégé à l'annulation ou à la modification 

d'une décision a qualité pour recourir contre celle-ci (art. 382 al. 1 CPP). 

La partie plaignante ne peut pas interjeter recours sur la question de la peine ou de la 

mesure prononcée (art. 382 al. 2 CPP). 

- 21 -  

 P/21128/2014  
 

Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration 

écrite à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, Case 

postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du 

jugement motivé. Dans sa déclaration, elle indique: 

a. si elle entend attaquer le jugement dans son ensemble ou seulement certaines 

parties;  

b. les modifications du jugement de première instance qu'elle demande; 

c. ses réquisitions de preuves. 

Quiconque attaque seulement certaines parties du jugement est tenu d'indiquer dans 

la déclaration d'appel, de manière définitive, sur quelles parties porte l'appel, à 

savoir: 

a. la question de la culpabilité, le cas échéant en rapport avec chacun des actes;  

b. la quotité de la peine;  

c. les mesures qui ont été ordonnées;  

d. les prétentions civiles ou certaines d'entre elles;  

e. les conséquences accessoires du jugement;  

f. les frais, les indemnités et la réparation du tort moral; 

g. les décisions judiciaires ultérieures.  
  

- 22 -  

 P/21128/2014  
 

*** 

Vu l'annonce d'appel des parties plaignantes, entraînant motivation écrite du jugement 
(art. 82 al. 2 lit. b CPP cum art. 9 al. 2 RTFMP); 

LE TRIBUNAL DE POLICE 

Fixe l'émolument complémentaire de jugement à CHF 1'600.-. 

Condamne A______ et B______ à payer à l'Etat de Genève l'émolument 
complémentaire en cause. 

La Greffière 
 

Jessica GOLAY 

 Le Président 
 

Vincent FOURNIER 

 

ETAT DE FRAIS 

Convocations devant le Tribunal CHF 180.00 

Frais postaux (convocation) CHF 70.00 

Emolument de jugement CHF 800.00 

Etat de frais CHF 50.00 

Total CHF 1'100.00 (laissés à la charge de l’Etat) 

========== 
Emolument de jugement complémentaire CHF 1'600.00 

========== 

Total des frais CHF 2'700.00 

  

- 23 -  

 P/21128/2014  
 

INDEMNISATION CONSEIL JURIDIQUE GRATUIT 

 

Vu les art. 138 al. 1 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives;  

Bénéficiaire :   B______ et A______ 
Avocate :   C______  
Etat de frais reçu le :   6 août 2015 et complété le 24 août 2015 
 

Débours : Fr. 0 

Indemnité : Fr. 2'484.00 

Déductions : Fr. 0 

Total : Fr. 2'484.00 

Observations :  

- *15h20 à Fr. 125.00/h = Fr. 1'916.65. 

- Total : Fr. 1'916.65 + forfait courriers/téléphones 20 % = Fr. 2'300.- 

- TVA 8 % Fr. 184.-  

La demande de remboursement des frais de photocopies doit être adressée directement auprès des 
Services financiers du Pouvoir judiciaire.  

*Réduction de 0h10 au poste "Procédure", s'agissant des "réquisitions de preuves" du 22.06.2015, cet 
intitulé étant compris dans le forfait.  

 

Si seule son indemnisation est contestée: 

Le conseil juridique gratuit peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 

jours, devant la Chambre pénale de recours contre la décision fixant son indemnité (art. 

135 al. 3 let. a et 396 al. 1 CPP; art. 128 al. 1 LOJ).  

  

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NOTIFICATION à X______  
Reçu copie conforme du présent prononcé 
Genève, le 27 août 2015    Signature :  

 

NOTIFICATION à A______  
Reçu copie conforme du présent prononcé 
Genève, le 27 août 2015    Signature :  

 

NOTIFICATION à B______  
Reçu copie conforme du présent prononcé 
Genève, le 27 août 2015    Signature :  

 

NOTIFICATION à Me ______O, avocate-stagiaire, excusant Me C______, conseil 
juridique gratuit  
Reçu copie conforme du présent prononcé 
Genève, le 27 août 2015    Signature :  

 

NOTIFICATION AU MINISTÈRE PUBLIC  
Par voie postale