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**Case Identifier:** aba0666c-8fa5-5ae4-a205-fa4a88f8e6ed
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2009-10-14
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 14.10.2009 C-2882/2006
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-2882-2006_2009-10-14.pdf

## Full Text

Cour III
C-2882/2006

{T 0/2}

A r r ê t  d u  1 4  o c t o b r e  2 0 0 9

Vito Valenti (président du collège), Michael Peterli et 
Franziska Schneider, juges, 
Pascal Montavon, greffier.

A._______,
représenté par Maître Bruno Kaufmann, 1702 Fribourg,
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés 
résidant à l'étranger OAIE,
avenue Edmond-Vaucher 18, case postale 3100, 
1211 Genève 2,
autorité inférieure.

Assurance-invalidité (décision du 17 juillet 2006).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

C-2882/2006

Faits :

A.

A.a Le ressortissant espagnol A.________, né en 1949, marié et père 
de  deux  enfants,  a  travaillé  en  Suisse  depuis  1970  en  tant  que 
conducteur  d'installation  de  fonderie.  Souffrant  depuis  1989  de 
lombosciatalgies  à  droite  et  d'une  hernie  discale  latérale  droite, 
l'intéressé  fut  en  incapacité  de  travail  durant  presque  toute  l'année 
1989  et  bénéficia  d'indemnités  journalières  de  sa  caisse  maladie  à 
compter du 1er novembre 1989 (pces A 299, 263). Au début de 1990, il 
subit une intervention pour une hernie discale. En date du 23 janvier 
1990,  il  déposa  à  l'Office  d'assurance-invalidité  du  Canton  du  Jura 
(OAI-JU) une demande de prestations de l'assurance-invalidité (pce A 
276). L'instruction médicale (cf. notamment pces A 216, 214, 213, 211, 
209, 207, 204, 203, 202, 200, 199, 198 et 197) établit que A.________ 
souffrait d'un status post cure chirurgicale en relation avec une hernie 
discale L5-S1 droite (février 1990), d'un status après ostéosynthèse, 
greffe  et  décortication  selon  Judet  pour  pseudarthrose  du  péroné 
distal gauche et persistance d'un syndrome radiculaire (L5) et S1 droit 
algosensitif  malgré  l'opération,  la  physiothé-rapie  et  le  repos.  Une 
tentative  de  réadaptation  professionnelle  chez  son  employeur  dans 
son ancienne activité de conducteur d'installation de fonderie en août 
1990, impliquant des positions debout et assises et ne nécessitant pas 
d'efforts marqués, se révéla un échec (pce A 269).

A.b Par  décision  du  8  janvier  1992,  la  Caisse  de  compensation 
"Maschinen"  lui  octroya  à  partir  du  1er décembre  1990  une  rente 
entière  de  l'assurance-invalidité  pour  un  degré  d'invalidité  de  80%, 
assortie de rentes complémentaires pour son épouse et ses enfants 
selon les constatations de la Commission AI du Canton du Jura (pce A 
238).

A.c Le droit à une rente entière fut confirmé à la suite d'une révision 
par communication du 2 mars 1992 (pce A 227).

A.d Par  communication  du  30  juillet  1992,  la  Caisse  suisse  de 
compensation, devenue compétente à la suite du retour en Espagne 
de  l'assuré,  reprit  le  paiement  des  prestations  dès  le  1er août  1992 
(pce A 221).

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B.

B.a Une procédure de révision du droit à la rente entreprise en 1995 
ne  releva  pas  de  modification  du  taux  d'invalidité  de  l'assuré.  La 
Dresse B.______, dans sa prise de position du 5 juin 1997, ne nota 
expressément  aucune  amélioration  de  l'état  de  santé  de  l'assuré, 
notamment  sur  la  base  d'un  examen  IRM  relevant  un  résiduel  de 
hernie discale L5-S1 et une compromission de la racine S1 droite (pce 
A 174).

B.b Le droit à une rente entière fut ainsi reconduit par décision du 18 
juin 1997 (pce 172).

C.

C.a Au  mois  de  mars  2002,  l'Office  d'assurance-invalidité  pour  les 
assurés résidant à l'étranger (OAIE) entreprit une nouvelle procédure 
de révision et versa notamment au dossier les pièces suivantes:

• le  questionnaire  pour  la  révision  rempli  le  25  juin  2002  par 
l'assuré qui affirme n'avoir repris aucune activité lucrative après 
son retour en Espagne (pce A 159);

• un  rapport  de  RM  lombaire  du  24  mars  1997  relevant  un 
substrat  de  hernie  discale  L5-S1  avec  compromission  de  la 
racine droite  et  plus  généralement  des  dégénérescences des 
espaces discaux de la colonne lombaire (pce A 155);

• un  rapport  d'examen  neurologique  du  21  mai  1998  avec  les 
résultats d'une électroneurographie et d'une électromyographie 
du 7 avril 1998 (pces A 153 s.);

• le rapport détaillé établi le 22 avril 2002 par le médecin de la 
sécurité sociale espagnole (INSS) de Cabaña, le Dr C.______, 
qui  formula  pour  l'intéressé  (170cm/71kg),  à  la  démarche 
normale,  le  diagnostic  de  hernie  discale  L5-S1  opérée, 
lombosciatalgie  droite  récidivante,  fibrose  post-chirurgicale, 
lombalgie mécanique chronique, sciatique droite, pas de signe 
radiculaire; le médecin de l'INSS nota une incapacité de travail 
de 80% depuis 1992 et indiqua que le patient pouvait exercer 
une  activité  lucrative  adaptée  à  son  état  de  santé  qui  ne 
demande  pas  de  surcharge  lombaire,  bien  qu'une  aptitude  à 

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l'exercice  d'une  activité  ne  soit  pas  recon-naissable  (pce  A 
145).

• un rapport du médecin traitant de l'assuré, Dr D.______, daté 
du  23  avril  2002,  notant  une  hernie  discale  lombaire  L5-S1 
opérée  en  1990  avec  séquelles  douloureuses  en  raison  d'un 
résiduel de hernie et compromission de la racine S1 droite, des 
hernies discales en L3-L4 et  L4-L5,  de l'arthrose lombaire et 
dorsale,  un  déficit  visuel  de  l'oeil  gauche,  soit  un  patient 
présentant  des  douleurs  chroniques  et  une  impotence 
fonctionnelle (pce A 144);

C.b Le  dossier  fut  soumis  au  Dr  E.______,  du  service  médical  de 
l'OAIE.  Dans  son  rapport  du  15  juillet  2002  ce  médecin  retint  le 
diagnostic de status après cure de hernie discale L5-S1 (1990), il nota 
des  plaintes  occasionnelles  pour  lombosciatalgies  droites  après 
station  debout  prolongée  accompagnées  de  paresthésie  mais  avec 
une démarche normale, une dds en flexion antérieure excellente (15 
cm),  sans contracture  musculaire  paralombaire  significative  ni  signe 
d'atteinte radiculaire cliniquement significative; il  estima que l'assuré 
présentait  une amélioration de son état  de santé et  était  en mesure 
d'exercer une activité lucrative légère à 80% depuis le rapport  établi 
par le Dr C.______ (pce A 141). 

C.c L'OAIE procéda le 31 juillet 2002 à une évaluation de l'invalidité 
par une comparaison des revenus et constata que l'assuré, du fait de 
son invalidité, subissait une diminution de sa capacité de gain de 53% 
dès le 22 avril  2002. L'OAIE prit en compte le salaire de l'assuré en 
1988, soit Fr. 58'565.25 ou Fr. 4'880.44 par mois et indexa ce montant 
valeur  2000  en  application  de  l'indexation  des  salaires  nominaux 
(1988:  1'469  pts;  2000:  1'995  pts)  retenant  ainsi  un  salaire  sans 
invalidité  de Fr. 6'627.96 par  mois. Ce  montant  fut  comparé avec le 
salaire mensuel standardisé d'un employé de la catégorie 4 (activités 
simples  et  répétitives)  dans le  secteur  2  Production,  soit  Fr. 4'598.- 
considéré à 80%, soit Fr. 3'678.40 sous déduction encore de 15% pour 
des  raisons  liées  à  l'âge  de  l'assuré  et  à  sa  longue  inactivité,  soit 
Fr. 3'126.64. Il s'ensuivit un taux de 53% ([6'628 – 3'127] x 100 : 6'628 
= 52,82%; pce A 140).

C.d Par projet de décision du 2 août 2002, l'OAIE informa l'assuré que 
sa rente entière AI allait être remplacée par une demi-rente et l'invita à 
présenter  d'éventuelles  observations  (pce  A  138).  L'intéressé,  par 

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lettres  des  29  août  et  25  septembre  2002  (pces  A  129,  pce  132 
dossier  initial  [ne  figure  pas  au  présent  dossier];  cf  pce  A  45 p. 3) 
contesta ce projet. Il produisit, notamment, un certificat médical du 25 
septembre 2002 rédigé par le service de traumatologie de l'Hôpital de 
[...] faisant état de sévères séquelles de l'affection orthopédique, soit, 
entre autres,  d'intenses douleurs lombaires,  une marche nécessitant 
une béquille  et  une  diminution  considérable  de la  sensibilité  et  des 
réflexes lombaires (pce 131 dossier  initial  [ne figure pas au présent 
dossier]; cf. pce A 45 p. 4). Le dossier fut remis au Dr E.______ qui, 
dans son rapport du 29 octobre 2002 confirma son préavis précédent, 
relevant  que  les  atteintes  évoquées  ne  pouvaient  correspondre  aux 
constatations objectives sur  lesquelles se fondait  son exposé du 15 
juillet  2002,  la  situation  ne  pouvant  avoir  évolué  de  manière  aussi 
spectaculaire en si peu de temps (pce A 133).

C.e Par  décision  du  14  novembre  2002,  l'OAI  substitua  la  rente 
entière AI par une demi-rente avec effet à partir  du 1er   janvier 2003 
(pce A 128).

D.

D.a Par acte du 2 janvier 2003, A.________ interjeta recours contre 
cette  décision  auprès  de  la  Commission  fédérale  de  recours  en 
matière  d'AVS/AI  pour  les  personnes  résidant  à  l'étranger  (CR-
AVS/AI), demandant son annulation et le rétablissement du droit à la 
rente entière AI. Il ne joignit pas de nouvelle documentation médicale. 
Le dossier fut soumis par l'OAIE une nouvelle fois au Dr E.______ qui, 
dans  son  préavis  du  10  mars  2003,  confirma  ses  observations 
précédentes (pce A 124). Par réponse au recours du 12 mars 2003, 
l'OAIE proposa son rejet (pce A 122).

D.b En réplique, le  recourant  produisit  notamment une RM lombaire 
effectuée  le  16  juin  2003  à  Genève  (Dr  F._______,  radiologie) 
attestant  une  dégénérescence  discale  étagée  avec  discarthrose  en 
L3-L4, L4-L5 et surtout L5-S1, une protrusion discale en L3-L4, L4-L5 
sans image d'hernie, un remaniement fibrotique cicatriciel en L5-S1 de 
localisation  médiane  et  paramédiane  droite  englobant  la  racine  S1 
droite et un probable canal lombaire étroit (pce B 114). Les résultats 
d'un EMG et d'un électromyogramme du 7 avril 2003 furent aussi joints 
à la réplique (pce B 120). Un rapport d'examen neurologique détaillé 
du 9 avril 2003 rédigé par le Dr G._______ (pce B 116) et les résultats 
d'une RM lombaire du 7 avril  2003 complétèrent l'envoi (pce non au 

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dossier).  Le  Dr  G._______  énonca  que  le  patient  présentait  une 
incapacité  fonctionnelle  sévère  qui  emportait  un  taux  d'invalidité  de 
80% au  moins.  Dans  son  rapport  du  19  juin  2003,  le  Dr  E.______ 
estima  nécessaire  de  faire  effectuer  une  expertise  orthopé-
dique/neurologique  en  Suisse  et  releva  que  les  conclusions  du  Dr 
F._______ différaient de manière importante de celles des médecins 
espagnols (pce A 116).

D.c Par  duplique  du  20  juin  2003,  l'OAIE  proposa  l'admission  du 
recours et le renvoi du dossier afin de compléter l'instruction (pce A 
114). 

D.d Par jugement du 24 juin 2003, la CR-AVS/AI admit le recours et 
annula la décision attaquée. Le dossier fut transmis à l'administration 
pour complément d'instruction (pce A 110). 

E.

E.a L'assuré  fut  examiné  le  27  octobre  2003  par  le  Dr  H._______, 
chef de clinique adjoint en neurochirurgie aux Hôpitaux universitaires 
de  Genève  (HUG).  Des  examens  cliniques  et  radiologiques  furent 
effectués.  Dans  son  rapport  du  28  octobre  2003,  l'expert  mandaté 
releva le diagnostic de status séquellaire sans déficit sensitivomoteur 
et sans signe objectif d'irritation radiculaire ou de syndrome vertébral 
expliquant  la  boiterie  et  les  lâchages  affectant  l'intéressé.  Le  Dr 
H._______  confirma  une  amélioration  aussi  bien  objective  et 
subjective  depuis  le  22  avril  2002  et  le  15  juillet  2002;  il  releva  un 
comportement démonstratif du patient. L'expert estima que l'intéressé 
était  capable  de  travailler  à  80% depuis  avril  2002  dans  l'industrie, 
dans  des  tâches  ne  nécessitant  pas  le  port  ou  le  déplacement 
fréquent de charges moyennes à lourdes (pce B 109).

E.b Le dossier fut soumis à nouveau au Dr E.______, qui, dans son 
rapport du 5 janvier 2004, confirma l'avis du Dr H._______ (pce A 94).

E.c L'Office  AI  procéda à une nouvelle  évaluation  de l'invalidité  par 
une comparaison des revenus et constata que l'assuré, du fait de son 
invalidité,  subissait  une  diminution  de  sa  capacité  de  gain  de  47%. 
Dans ce calcul, le revenu après invalidité fut réduit de 15% pour des 
raisons liées à son handicap et à son âge (pce A 88). Malgré le taux 
de 47%, l'administration renonca à procéder à une réduction ultérieure 
de la rente (pce A 88 in fine) et maintint le résultat de l'évaluation de 

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l'invalidité  selon  son  calcul  du  31  juillet  2002  ayant  déterminé  une 
invalidité économique de 53% (cf. pce A 140).

F.

F.a Par décision du 9 mars 2004, l'OAI confirma la substitution de la 
rente entière AI par une demi-rente à partir du 1er janvier 2003 (pce A 
86). 

F.b A.________ interjeta opposition contre cette décision (pce A 82). Il 
contesta  toute  amélioration  de  son  état  de  santé  depuis  1990.  À 
l'appui  de  ses  conclusions,  il  produisit  l'expertise  médicale  du  Dr 
G._______ du 9 avril 2003 déjà versée aux actes.

F.c Par décision du 27 mai 2004, l'OAIE rejeta l'opposition et confirma 
sa décision du 9 mars 2004 (pce A 80).

F.d Par acte du 15 juin 2004, A.________ interjeta recours contre la 
décision  sur  opposition  auprès  de  la  CR-AVS/AI,  demandant  son 
annulation  et  l'octroi  d'une  rente  entière  (pce  70).  À  l'appui  de  ses 
allégations, il produisit une nouvelle expertise du Dr G._______ datée 
du  8  mai  2004. Dans ce  rapport,  l'expert  mandaté  par  le  recourant 
insista sur le fait que la lombarthrose se situait à un niveau très sévère 
qui  entraînait  une  lordose  physiologique,  que  la  récidive  de  hernie 
discale  L5-S1  était  compliquée  par  une  fibrose  post  chirurgicale 
gênante,  que  les  hernies  discales  L3-L4  et  L4-L5 provoquaient  une 
ostéochondrose  des  espaces  vertébraux;  qu'il  subsistait  une 
radiculopathie motrice chronique sévère en L5-S1 objectivée par les 
examens  mentionnés,  ainsi  qu'une  sciatique  droite  sévère  très 
invalidante, une discarthrose importante en C5-C6 avec ostéophytose 
et  uncarthrose ainsi  que des graves lésions aux niveaux D7 à D11. 
L'expert estima que l'intéressé était totalement invalide (cf. pce A 45 p. 
6).

F.e L'OAIE  invita  le  Dr  I.______,  de  son  service  médical,  à  se 
prononcer  sur  les  pathologies  dont  était  affecté  l'assuré  et  sur  la 
documentation produite avec le recours. Le médecin de l'OAIE, dans 
son compte-rendu du 24 juillet 2004, estima que la capacité de travail 
de l'intéressé avait subi une nette amélioration déjà à partir de 1997 
(première  procédure  de  révision)  et  que  l'amélioration  de  l'état  de 
santé  du  recourant  était  manifeste.  Il  indiqua  que  l'avis  du  Dr 

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G._______  prenait  excessivement  en  considération  les  doléances 
subjectives du patient (pce A 68).

F.f Dans  son  préavis  du  18  août  2004,  l'OAIE  proposa  le  rejet  du 
recours.  Il  fit  valoir  que  l'état  de  santé  du  recourant  s'était  signifi-
cativement  amélioré depuis  l'attribution  de la  rente  entière,  que son 
état  était  décrit  comme très  bon,  que  le  syndrome radiculaire  avait 
disparu  et  que  l'intéressé  ne  présentait  aucun  syndrome  vertébral 
expliquant la boiterie intermittente, qu'en l'occurrence une activité de 
substitution  dans  l'industrie  ne  nécessitant  pas  le  port  ou  le  dépla-
cement  fréquent  de  charges  moyennes  à  lourdes  était  à  nouveau 
exigible à 80% dès le 22 avril 2002 (pce A 66).

F.g Invité  à  se  prononcer  sur  la  réponse  de  l'administration,  le 
recourant ne répondit pas. 

F.h Par jugement du 16 décembre 2004 de la CR-AVS/AI, le recours 
de l'intéressé fut partiellement admis et la décision attaquée annulée. 
La CR-AVS/AI renvoya le dossier à l'administration pour complément 
d'instruction,  ordonnant  une  expertise  orthopédique  et  neurologique 
complète. Elle releva que la rente entière avait été allouée à l'intéressé 
après un examen complet de sa situation et un échec de reclassement 
professionnel, qu'il ressortait du dossier qu'en 1990 l'état de santé de 
l'intéressé  était  grave,  le  patient  manifestait  une  persistance  du 
syndrome radiculaire, une importante boîterie et des douleurs dorsales 
intenses que les médecins ne mirent pas en doute. S'agissant de l'état 
de santé actuel de l'intéressé, la CR-AVS/AI releva l'existence d'avis 
nettement  opposés.  Elle  releva  que  la  prise  de  position  du  Dr 
G._______ se référait toujours aux résultats objectifs en mentionnant 
le type et la date d'examen qui prouvaient ses allégations et que ses 
rapports  correspondaient  aux  critères  d'expertises  reconnus  par  la 
jurisprudence  alors  que  la  prise  de  position  du  Dr  H._______  se 
limitait  à  indiquer  un  status  séquellaire  et  que  le  patient  serait 
démonstratif. Elle nota que les médecins de l'OAIE n'apportaient pas 
d'éclaircissements  utiles  pour  la  compréhension  du  cas,  que  le  Dr 
I.______,  médecin  de  l'OAIE,  estimait  qu'une  amélioration  de  la 
capacité de travail de l'intéressé était survenue en 1997 mais que son 
avis n'était pas particulièrement bien étayé et que du reste la Dresse 
B.______, à l'époque de la première révision, soit en 1997, sur la base 
de  la  documentation  médicale  au  dossier,  avait  exclu  toute 
amélioration de l'état de santé de l'assuré (cf. pce A 45 p. 12).

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G.

G.a Invitée par l'OAIE à se déterminer sur la suite de l'instruction, la 
Dresse J._______, médecin de l'OAIE,  proposa le 2 mars 2005 que 
soit  réalisée une expertise pluridisciplinaire au COMAI de Sion avec 
expertise  orthopédique  et  neurologique  et  un  EMG  des  membres 
supérieurs  et  inférieurs.  Elle  précisa  que  les  experts  devaient  se 
prononcer  sur  le  degré  d'incapacité  de travail  dans des  activités  de 
substitution  plus  légères  comme ouvrier  non  qualifié  en  usine  dans 
l'industrie  alimentaire,  du  tabac,  de  la  petite  mécanique  ou  comme 
magasinier (pce A 39).

G.b L'assuré séjourna à la Clinique romande de réadaptation à Sion 
du  5  au  7  septembre  2005  où  il  subit  par  les  Drs  K.______ 
(anamnèse, examen clinique), L._______ (expertise psychiatrique) et 
M._______  (expertise  neurologique)  l'examen  complet  requis.  Il 
apparut  de  l'expertise  détaillée,  selon  les  rapports  des  8  et  12 
septembre 2005, que l'intéressé ne pouvait exercer une activité lourde, 
comportant  le  port  de  charges excédant  10  kilos  ou  le  maintien  de 
postures  en  porte-à-faux  du  rachis,  l'incapacité  découlant  des 
séquelles de l'opération de hernie discale L5-S1 droite, mais qu'il ne 
présentait  pas d'atteinte à la santé propre à affecter sa capacité  de 
travail  dans  une  activité  adaptée,  par  exemple  comme  ouvrier  non 
qualifié en usine, dans l'industrie alimentaire, du tabac ou de la petite 
mécanique. Les experts relevèrent que cette estimation était partagée 
par tous les médecins qui avaient été amenés à examiner l'intéressé, 
à  l'exception  notable  du  Dr  G._______.  Ils  notèrent  que  l'intéressé 
s'était  cependant ancré dans un statut d'incapacité de travail  depuis 
1990 et qu'il y avait lieu de souligner que la situation de 2005 n'était 
pas différente de celle de 1990, que c'était, il y a 15 ans, sur la base 
d'une  estimation  de  l'ORDP  qu'on  avait  octroyé  des  prestations 
jugeant  que  l'intéressé  n'était  « pas  plaçable  dans  le  circuit 
économique » (pces B 72 spéc. 80). 

G.c Le SERGAS fit parvenir à l'OAIE un rapport médical signé du Dr 
C.______  daté  du  2  novembre  2005  faisant  état  des  atteintes  à  la 
santé connues de l'intéressé et concluant à l'impossibilité pour celui-ci 
d'exercer quelque type de travail que ce soit (pce B 70). 

G.d L'OAIE  remit  le  dossier  nouvellement  complété  à  la  Dresse 
J._______ de son service médical pour appréciation. Dans son rapport 
du  18  janvier  2006  elle  nota  le  diagnostic  suivant  ayant  une 

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répercussion sur la capacité de travail de l'intéressé: lombosciatalgies 
droites chroniques, status après opération d'une hernie discale L5-S1 
droite en 1990 et discopathie lombaire étagée prédominant en L5-S1 
(diagnostique  sans  retentisssement  sur  la  capacité  de  travail: 
cervicarthrose  C5-C6  et  C6-C7,  maladie  de  Forestier  [hyperostose 
vertébrale], arthrose digitale, hallus rigidus droit, status après cure de 
pseudarthrose  de  péroné  droit  en  1987  et  diabète  type  II  non 
insulinotraité). Elle nota qu'au terme d'une expertise pluridisciplinaire 
détaillée  et  circonstanciée  conduite  à  la  Clinique  romande  de 
réadaptation début septembre 2005, selon le Dr K.______ l'intéressé 
présentait  une  incapacité  de travail  totale  dans  sa  dernière  activité, 
mais il ne présentait pas d'atteinte à la santé affectant sa capacité de 
travail dans une activité adaptée. Elle nota que le Dr. K.______ avait 
par ailleurs souligné que la situation de 2005 n'était pas différente de 
celle de 1990 où l'on avait estimé que l'intéressé n'était pas plaçable 
dans le circuit économique. La Dresse J._______ conclua que compte 
tenu de l'expertise récente et de la documentation médicale ancienne 
(elle  cita  notamment  l'évaluation  faite  par  le  Dr  N._______  le  16 
novembre 1990 [pce A 199], selon laquelle l'assuré pouvait reprendre 
le  travail  à  50%  en   alternant  si  possible  la  position  assise  et  la 
position  debout),  il  lui  paraissait  justifié  de  statuer  sur  une 
reconsidération car la décision initiale était clairement erronée (pce B 
65).

G.e Par une note interne du 7 mars 2006, se fondant sur l'expertise 
réalisée au COMAI de Sion datée du 12 septembre 2005, l'OAIE retint 
que  l'intéressé  était  depuis  1990  dans  l'impossibilité  d'exercer  son 
activité  professionnelle,  mais  était  à  100% en mesure d'exercer  une 
activité légère adaptée (pce B 63).

G.f L'OAIE  établit  le  5  avril  2006  une  évaluation  économique  de 
l'invalidité  de  l'assuré  en  prenant  comme  base  de  calcul  le  salaire 
nominal  moyen des ouvriers  adultes en 1990,  plus favorable que le 
salaire  effectif  perçu  par  l'assuré  en  1988  indexé  valeur  1990,  soit 
Fr. 5'382.10,  et  la  moyenne  des  salaires  moyens  dans  l'industrie 
alimentaire,  du  tabac et  de  la  petite  mécanique  pour  un horaire  de 
41.6 h/sem à 100% sous déduction de 5% pour raisons personnelles, 
soit Fr. 3'939.81 et parvint à un taux d'invalidité de 27% dès 1990 et de 
25% sur la base de valeurs statistiques 2004; pce B 60). 

Page 10

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G.g Par projet  de décision du 23 mai  2006,  l'OAIE informa l'assuré 
que selon la  nouvelle documentation médicale reçue une activité lu-
crative légère mieux adaptée à son état de santé comme par exemple 
ouvrier non qualifié en usine, dans l'industrie alimentaire, du tabac ou 
de la petite mécanique était exigible dès 1990 et lui aurait permis de 
réaliser plus de 60% du gain qui aurait pu être obtenu sans invalidité, 
qu'en l'occurrence la rente perçue depuis le 1er décembre 1990 avait 
été octroyée à tort et que la décision du 8 janvier 1992 établie sur la 
base du prononcé de l'OAI du canton du Jura du 31 janvier 1991 était 
manifestement erronée et devait de ce fait être reconsidérée. L'OAIE 
indiqua que de ce fait c'était non seulement à juste titre que la rente 
avait été réduite au 1er  janvier 2003 mais que, de plus, celle-ci devait 
être supprimée pour l'avenir (pce B 57). 

G.h Par correspondance du 26 juin 2006 l'intéressé fit valoir son dé-
saccord contre ce projet de décision rappelant vivre lui, son épouse et 
sa fille étudiante sur les rentes perçues et qu'il ne lui était pas possible 
d'exercer un travail, qu'il souffrait de plus actuellement de paresthésie 
des membres supérieurs (pce B 47).

G.i Par décision du 17 juillet 2006, l'OAIE informa l'assuré que sa ren-
te avait été réduite à juste titre au 1er janvier 2003 et qu'il n'avait plus 
droit à une rente d'invalidité à partir du 1er septembre 2006 (pce B 45).

H.
Contre la décision du 17 juillet 2006, l'intéressé interjeta recours le 21 
août 2006 auprès de l'OAIE qui le transmit à la CR-AVS/AI. Il fit valoir 
être dans l'impossibilité absolue de pouvoir reprendre une quelconque 
activité lucrative et conclut à la continuation du versement de la rente 
perçue.

I.
Invité à se déterminer sur le recours par la CR-AVS/AI, l'OAIE dans sa 
réponse du 5 octobre 2006 conclut à son rejet. Il fit valoir le bien-fondé 
de sa décision du fait de la nécessité de la reconsidération de la déci-
sion du 8 janvier 1992 de la caisse de compensation des machines de 
Zurich fondée sur le prononcé de l'OAI du canton du Jura du 31 janvier 
1991 qui était manifestement erroné. Il releva qu'il était apparu de l'ex-
pertise du COMAI de Sion et de la prise de position de son service 
médical que l'exercice d'une activité de substitution adaptée à l'état de 
santé  de l'assuré  comme par  exemple ouvrier  non qualifié  en usine 
avait été et était toujours exigible à 100%. Il précisa que le prononcé 

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de l'OAI du canton du Jura fixant un taux d'invalidité de 80% l'avait été 
alors que le Dr O._______ avait souligné dans un rapport du 3 octobre 
1990  que  les  violentes  douleurs  de  l'assuré  n'avaient  pour  cause 
aucun  élément  objectivable,  que  des  atteintes  très  modérées  à 
modérées avaient été reconnues, qu'une reprise du travail à 50% avait 
été conseillée par les médecins spécialistes ayant  examiné l'assuré, 
qu'en fait un taux d'invalidité de 80% n'avait été retenu que sur la base 
d'éléments purement subjectifs dans le sens que l'assuré n'était pas 
plaçable dans le circuit normal de l'économie. De plus, releva l'OAIE, 
quelques jours après la décision d'octroi d'une rente entière à l'assuré, 
son  médecin  traitant  avait  souligné  la  possibilité  d'une reconversion 
professionnelle dans une activité adaptée attestant implicitement d'une 
capacité  de  travail  résiduelle  chez  l'assuré  déjà  à  l'époque.  Enfin, 
l'OAIE  indiqua  que  selon  l'évaluation  économique  de  l'invalidité  de 
l'assuré à compter de 1990, celle-ci  était  de 27% et ne donnait  pas 
droit à une rente d'invalidité et qu'actuellement sa perte de gain n'était 
pas supérieure.

J.
Invité à se déterminer sur la réponse de l'OAIE, l'assuré fit valoir être 
absolument incapable de travailler et fit parvenir à la CR-AVS/AI, res-
pectivement au Tribunal de céans, par acte du 22 janvier 2007, trois 
rapports médicaux datés des 6 et 27 novembre et 1er  décembre 2006 
signés  respectivement  des  Drs  P._______  (psychiatre),  Q.______ 
(traumatologue)  et  D._______  (généraliste).  Par  ailleurs,  représenté 
par  Me B. Kaufman,  avocat  à Fribourg,  l'assuré  se  détermina le  12 
février 2007 demandant des débats publics ayant pour objet sa propre 
audition et  les plaidoiries des parties,  concluant  à l'annulation de la 
décision  attaquée. Il  fit  valoir  que  la  décision  du  8  janvier  1992  ne 
devait  pas  être  reconsidérée  n'étant  pas  manifestement  erronée 
compte tenu des deux arrêts déjà rendus dans la cause. Il allégua la 
violation du droit d'être entendu quant à la désignation des experts du 
COMAI  de  Sion  et  émit  quelques  considérations  générales  sur  la 
révision systématique d'anciens dossiers  AI  à laquelle  s'affaireraient 
les  offices  AI.  Il  releva  que  les  experts  du  COMAI  de  Sion  étaient 
parvenus à des conclusions diamétralement opposées à celles de la 
Clinique  [...],  qu'aucun  test  psychologique  n'avait  été  effectué  pour 
déterminer  le  degré  de  sa  dépression  chronique,  qu'un  examen 
neuropsychologique  faisait  défaut  bien  qu'il  souffrait  de  douleurs 
diffuses, qu'il y avait lieu de produire le dossier médical intégral de la 

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Clinique  [...]  et  d'ordonner  une  nouvelle  expertise  auprès  de 
spécialistes neutres (pce TAF 3).

K.
Par ordonnances du 19 février 2007, le Tribunal de céans invita l'OAIE 
à dupliquer (pce TAF 5),  communiqua aux parties la composition du 
collège appelé à juger la cause et invita le recourant à faire une avan-
ce de frais de procédure de Fr. 300.- (pce TAF 4), montant qui fut ver-
sé dans le délai imparti (pce TAF 18).

L.
Par duplique du 30 avril 2007, l'OAIE conclut au rejet du recours se ré-
férant à la prise de position de son service médical. Dans son rapport 
du  29  avril  2007,  le  Dr  R._______  releva  que  la  documentation 
médicale  était  complète  et  exhaustive  permettant  une  correcte 
appréciation du cas et une évaluation objective de l'état de santé de 
l'intéressé  dont  le  status  n'avait  pas  sensiblement  évolué  entre 
l'examen  du  16  octobre  1990  effectué  par  le  Dr  N._______, 
neurologue,  et  l'examen  réalisé  au  COMAI  de  Sion  en  septembre 
2005. S'agissant de la nouvelle documentation médicale jointe, le Dr 
R._______  indiqua  relativement  aux  certificats  médicaux  des  Drs 
Q.______ (27 novembre 2006) et D._______ (1er décembre 2006) que 
les  nouvelles  pathologies  n'étaient  pas  objectivement  documentées 
notamment  l'affection  neurologique  au  nerf  médian  droit  et  à  la 
colonne  vertébrale,  l'angine  de  poitrine,  le  traitement  du  diabète, 
l'ostéoporose et  la  polyradiculopathie  moteur. Concernant  le  rapport 
psychiatrique de la Dresse P._______ (6 novembre 2006), il nota que 
la  pathologie  et  l'allopathie  étaient  connues  et  que  l'évaluation 
psychiatrique effectuée au COMAI n'avait mis à jour aucune maladie 
psychiatrique.  Enfin  le  Dr  R._______  précisa  que  de  nouveaux 
examens ne se justifiaient pas (pce TAF 11 et TAF 15).

M.
Par  demande  du  8  mai  2007,  Me  Kaufmann  requit  du  Tribunal  de 
céans l'intégralité du dossier constitué par l'OAIE et la communication 
des rapports médicaux sur lesquelles le médecin de l'OAIE s'était pro-
noncé (pce TAF 13). 

N.
Par ordonnance du 15 août 2008, le Tribunal de céans communiqua 
aux parties la (nouvelle) composition du collège appelé à statuer dans 
la cause (pce TAF 17). Elle ne fut pas contestée.

Page 13

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O.
Le 4 juin 2009, le recourant demanda au Tribunal administratif fédéral 
si une notification de l'arrêt lui parviendrait prochainement ou, le cas 
échéant, de lui indiquer à quel stade se trouvait actuellement l'instruc-
tion du dossier (pce TAF 20).

P.
Le 10 juillet 2009, le Tribunal de céans indiqua au représentant du re-
courant qu'il allait s'efforcer de liquider le cas le plus rapidement  pos-
sible, étant précisé que l'instruction était en principe terminée sous ré-
serve de l'examen de sa requête de débats publics du 12 février 2007 
ayant pour objet l'audition du recourant et les plaidoiries des parties 
(pce TAF 21).

Q.
Le 27 juillet 2009, le recourant signala que son état de santé était par-
ticulièrement déficient tant sur la plan psychique que physique et pro-
duisit trois documents médicaux (des 25 juin, 1er juillet et 2 juillet 2009; 
pce TAF 22).

Droit :

1.

1.1 Sous réserve des exceptions – non réalisées en l'espèce  – pré-
vues à l'art. 32 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fé-
déral  (LTAF, RS 173.32),  le  Tribunal  de  céans,  en  vertu de  l'art. 31 
LTAF en relation avec l'art. 33 let. d LTAF et l'art. 69 al. 1 let. b de la loi 
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité  (LAI,  RS 831.20), 
connaît des recours interjetés par les personnes résidant à l'étranger 
contre les décisions prises par l'OAIE.

1.2 Les affaires pendantes devant  les commissions fédérales de re-
cours ou d'arbitrage ou devant les services de recours des départe-
ments au 1er janvier 2007 sont traitées par le Tribunal administratif fé-
déral dans la mesure où il est compétent. Le nouveau droit de procé-
dure s'applique (cf. art. 53 al. 2 LTAF).

1.3 Selon l'art. 37 LTAF, la procédure devant le Tribunal administratif 
est régie par la la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure 
administrative (PA, RS 172.021) pour autant que la LTAF n'en dispose 
autrement. En vertu de l'art. 3 let. dbis PA la procédure en matière d'as-

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surances sociales n'est pas régie par la PA dans la mesure où la loi fé-
dérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assuran-
ces sociales (LPGA, RS 830.1) est applicable. Selon l'art. 2 LPGA, les 
dispositions  de  ladite  loi  sont  applicables  aux  assurances  sociales 
régies  par  la  législation  fédérale  si  et  dans  la  mesure  où  les  lois 
spéciales sur les assurances sociales le prévoient. En application de 
l'art. 1  al. 1  LAI,  les  dispositions  de  la  LPGA  s'appliquent  à  l'assu-
rance-invalidité  (art. 1a à  26bis et  28  à  70),  à  moins  que  la  LAI  ne 
déroge à la LPGA. 

1.4 Selon l'art. 59 LPGA, quiconque est touché par la décision ou la 
décision sur opposition et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle 
soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir. Ces conditions sont 
remplies en l'espèce.

1.5 Déposé  en  temps  utile  et  dans  les  formes  requises  par  la  loi 
(art. 60 LPGA et 52 PA), le recours est recevable.

2.

2.1 L'accord  entre  la  Suisse  et  la  Communauté  européenne  et  ses 
Etats membres sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999 
(ALCP, RS 0.142.112.681) est entré en vigueur le 1er juin 2002. A cette 
date sont également entrés en vigueur son annexe II qui règle la coor-
dination  des  systèmes  de  sécurité  sociale,  le  règlement  (CEE) 
n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 relatif à l'application des régi-
mes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non 
salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur 
de la  Communauté  (RS 0.831.109. 268.1),  s'appliquant  à toutes les 
rentes dont le droit prend naissance au 1er juin 2002 et ultérieurement 
et se substituant à toute convention de sécurité sociale liant deux ou 
plusieurs  Etats  (art. 6  du  règlement),  et  enfin  le  règlement  (CEE) 
n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relatif à l'application du règle-
ment (CEE) n° 1408/71 (RS 0.831.109.268.11). Selon l'art. 3 du règle-
ment  (CEE)  n° 1408/71 les  ressortissants  des  Etats  membres de la 
Communauté européenne et les ressortissants suisses bénéficient de 
l'égalité de traitement. Selon l'art. 20 ALCP, sauf disposition contraire 
découlant de l'annexe II, les accords de sécurité sociale bilatéraux en-
tre  la  Suisse et  les  Etats  membres de la  Communauté  européenne 
sont  suspendus dès  l'entrée en  vigueur  du présent  accord,  dans la 
mesure où la même matière est régie par le présent accord. Dans la 
mesure où l'accord, en particulier son annexe II qui régit la coordina-

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tion des systèmes d'assurances sociales (art. 8 ALCP) ne prévoit pas 
de disposition contraire, l'organisation de la procédure de même que 
l'examen des conditions à l'octroi d'une rente d'invalidité suisse ressor-
tissent au droit interne suisse. 

2.2 L'art. 80a LAI  rend  expressément  applicables  dans  la  présente 
cause, s'agissant d'une ressortissante de l'Union européenne, l'ALCP 
et  les  règlements  (CEE)  n° 1408/71  du  Conseil  du  14  juin  1971  et 
(CEE) n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relativement à l'applica-
tion du règlement (CEE) n° 1408/71. 

2.3 De jurisprudence constante l'octroi d'une rente étrangère d'invali-
dité ne préjuge pas l'appréciation de l'invalidité selon la loi suisse (ar-
rêt du Tribunal fédéral  I 435/02 du 4 février 2003 consid. 2; Revue à 
l'intention  des  caisses  de  compensation  [RCC]  1989  p. 330).  Même 
après l'entrée en vigueur de l'ALCP, le degré d'invalidité d'un assuré 
qui  prétend une rente  de l'assurance-invalidité  suisse est  déterminé 
exclusivement d'après le droit suisse (ATF 130 V 257 consid. 2.4).

3.
L'examen du droit à des prestations selon la LAI s'agissant d'une re-
considération ou d'une révision du droit  à la rente en application de 
l'art. 53 al. 2 LPGA ou 17 LPGA est régi par la teneur de la LAI au mo-
ment de la décision entreprise eu égard au principe selon lequel les 
règles applicables sont celles en vigueur au moment où les faits juridi-
quement déterminants se sont produits (ATF 131 V 9 consid. 1; 130 V 
445 consid. 1.2 et les références). En l'occurrence, les dispositions de 
la 5ème révision de la LAI entrée en vigueur le 1er janvier 2008 ne sont 
pas applicables et il est fait référence dans le présent arrêt aux dispo-
sitions en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007.

4.

4.1 L'invalidité  au sens de la  LPGA et  de la  LAI  est  l'incapacité  de 
gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue du-
rée,  qui  peut  résulter  d'une  infirmité  congénitale,  d'une  maladie  ou 
d'un accident (art. 8 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 7 LPGA, est ré-
putée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une par-
tie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équili-
bré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une at-
teinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. En cas 

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d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée 
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine 
d'activité (art. 6 LPGA).

4.2 Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI en vigueur dès le 1er janvier 2004, 
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à 
une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois quarts de rente 
s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 
70% au moins. Toutefois, les rentes correspondant à un degré d'invali-
dité inférieur à 50% ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domi-
cile et leur résidence habituelle en Suisse (art. 28 al. 1ter LAI). Depuis 
l’entrée en vigueur des Accords sur la libre circulation des personnes, 
les ressortissants suisses et de l’Union européenne qui présentent un 
degré d'invalidité de 40% au moins, ont droit à un quart de rente en 
application de l’art. 28 al. 1 LAI à partir du 1er juin 2002 s’ils ont leur 
domicile et leur résidence habituelle dans un Etat membre de l’UE.

5.

5.1 En application de l'art. 53 al. 1 LPGA, par analogie avec la révision 
des décisions rendues par les autorités judiciaires, l'administration est 
tenue de procéder à la révision d'une décision entrée en force lorsque 
sont découverts des faits nouveaux ou de nouveaux moyens de preu-
ve,  susceptibles de conduire  à une appréciation juridique différente. 
Sans y être tenue, conformément à l'art. 53 al. 2 LPGA, l'administra-
tion (ou l'assureur) peut reconsidérer une décision formellement pas-
sée en force de chose décidée et sur laquelle une autorité judiciaire ne 
s'est pas prononcée quant  au fond, à condition qu'elle soit  sans nul 
doute erronée et  que sa rectification revête une importance notable 
(cf. ATF 125 V 368; 122 V 21 consid. 3a, 173 consid. 4a, 271 consid. 2, 
368 consid. 3; 121 V 4 consid. 6; 119 V 183 consid. 3a, 477 consid. 1a; 
117 V 12 consid. 2a).

5.2 Pour juger s'il est admissible de reconsidérer une décision, au mo-
tif qu'elle est sans nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation 
juridique existant au moment où cette décision a été rendue, compte 
tenu de la pratique en vigueur à l'époque (ATF 125 V 383 consid. 3). 
Par le biais de la reconsidération, une application initiale erronée du 
droit, de même qu'une constatation erronée des faits peuvent être cor-
rigées (arrêt  du  Tribunal  fédéral  9C_71/2008 du 14 mars  2008). Un 
motif de reconsidération n'entre en ligne de compte que si la décision 
initiale apparaît manifestement erronée à la lumière des exigences va-

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lables à l'époque de son prononcé et non pas à l'aune de critères plus 
restrictifs  actuels  (voir  l'arrêt  du  Tribunal  fédéral  9C_45/2007  du  25 
septembre  2007  consid.  3.2  et  l'ATF  130  V  352  relativement  à 
l'appréciation  du  caractère  invalidant  des  troubles  somatoformes 
douloureux).  Un  changement  de  pratique  ou  de  jurisprudence  ne 
saurait en principe justifier une reconsidération (ATF 117 V 8 consid. 
2c; 115 V 308 consid. 4a/cc). Pour des motifs  de sécurité  juridique, 
l'irrégularité  doit  être  manifeste,  de  manière  à  éviter  que  la 
reconsidération  devienne  un  instrument  autorisant  sans  autre 
limitation un nouvel examen des conditions de base des prestations de 
longue  durée.  En  particulier,  les  organes  d'application  ne  sauraient 
procéder  en  tout  temps  à  une  nouvelle  appréciation  de  la  situation 
après  un  examen  approfondi  des  faits.  Si  la  décision  initiale  paraît 
admissible compte tenu de la situation antérieure de fait et de droit, il 
n'y  a  pas  place  pour  une  reconsidération;  s'il  subsiste  des  doutes 
raisonnables  sur  le  caractère  erroné  de  la  décision  initiale,  les 
conditions  de  la  reconsidération  ne  sont  pas  remplies  (arrêts  du 
Tribunal fédéral 9C_71/2008 du 14 mars 2008 consid. 2; 9C_575/2007 
du  18  octobre  2007  consid. 2.2;  I 907/2006  du  7  mai  2007  consid. 
3.2.1). En d'autres termes, en présence d'un rapport fiable à la base 
de la décision prise, le juge ne saurait remettre en cause l'appréciation 
de  l'auteur  de  l'enquête  ou  de  l'examen que  s'il  est  évident  que  le 
document en question repose sur des erreurs manifestes (ATF 128 V 
93; arrêt du Tribunal fédéral 9C_693/2007 du 2 juillet 2008 consid. 3). 
Par ailleurs, il n'y a pas lieu de supprimer ou diminuer une rente par 
voie de reconsidération si,  depuis  son octroi  manifestement  inexact, 
des modifications de l'état de fait au sens de l'art. 17 LPGA justifient 
de retenir un taux d'invalidité suffisant pour que la prestation en cause 
soit  maintenue  (arrêt  du  Tribunal  fédéral  I 222/02  du  19  décembre 
2002 consid. 5.1).

6.

6.1 Selon  l'art. 17  LPGA si  le  taux  d'invalidité  du  bénéficiaire  de  la 
rente subit  une modification notable, la rente est,  d'office ou sur de-
mande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en consé-
quence, ou encore supprimée. Le deuxième alinéa de la même règle 
prévoit que toute prestation durable accordée en vertu d'une décision 
entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en 
conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépen-
dait son octroi changent notablement.

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6.2 La  révision  a  lieu  d'office  lorsqu'en  prévision  d'une  modification 
importante possible du taux d'invalidité,  du degré d'impotence ou du 
besoin de soins découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au mo-
ment de l'octroi de la rente ou de l'allocation pour impotent, ou lorsque 
des organes de l'assurance ont  connaissance de faits ou ordonnent 
des  mesures  qui  peuvent  entraîner  une  modification  importante  du 
taux d'invalidité, du degré d'impotence ou du besoin de soins décou-
lant  de l'invalidité  (art. 87  al. 2  du règlement  du 17 janvier  1961 sur 
l’assurance-invalidité (RAI, RS 831.201).

6.3 Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la rente peut être révi-
sée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, 
mais aussi  lorsque celui-ci  est  resté le même, mais que ses consé-
quences sur  la  capacité  de gain  ont  subi  un  changement  important 
(ATF 130 V 343 consid. 3.5). Une simple appréciation différente d'un 
état de fait qui,  pour l'essentiel,  est demeuré inchangé, n'appelle en 
revanche pas à une révision au sens de l'art. 17 LPGA (arrêt du Tribu-
nal fédéral I 532/05 du 13 juillet 2006 consid. 3; I 561/05 du 31 mars 
2006 consid. 3.3; ATF 112 V 371 consid. 2b).

6.4 Le Tribunal fédéral a par ailleurs précisé que la dernière décision 
entrée en force, examinant matériellement le droit  à la rente, fondée 
sur  une  instruction  des  faits,  une  appréciation  des  preuves  et  une 
comparaison des revenus conforme au droit constitue le point de dé-
part pour examiner si le degré de l'invalidité s'est modifié de manière à 
influencer le droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.4; ATF 125 
V 369 consid. 2 et ATF 112 V 372 consid. 2).

7.

7.1 La  notion  d'invalidité,  dont  il  est  question  à  l'art. 8  LPGA  et  à 
l'art. 4 LAI est de nature économique/juridique, établissant une incapa-
cité de gain permanente ou probablement de longue durée, et non mé-
dicale (ATF 127 V 294 consid. 4b/bb). En d'autres termes, l'assurance-
invalidité suisse couvre seulement les pertes économiques liées à une 
atteinte à la santé physique ou psychique, qui peut résulter d'une infir-
mité congénitale, d'une maladie ou d'un accident, et non la maladie en 
tant que telle. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré 
aurait  pu obtenir s'il  n'était  pas invalide est comparé avec celui  qu'il 
pourrait  obtenir  en  exerçant  l'activité  qui  peut  raisonnablement  être 
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation sur 
un marché  du travail  équilibré  (art. 16  LPGA). La  notion  du marché 

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équilibré du travail  est  une notion théorique et abstraite,  qui  sert  de 
critère de distinction entre les cas tombant sous le coup de l'assuran-
ce-chômage et ceux qui relèvent l'assurance-invalidité. Elle implique, 
d'une part,  un  certain  équilibre  entre  l'offre  et  la  demande de main 
d'oeuvre et, d'autre part, un marché du travail structuré de telle sorte 
qu'il offre un éventail d'emplois diversifiés. 

7.2 Bien que l'invalidité  soit  une notion juridique et  économique,  les 
données fournies par les médecins constituent néanmoins un élément 
utile pour apprécier les conséquences de l'atteinte à la santé et pour 
déterminer  quels  travaux on peut  encore raisonnablement  exiger  de 
l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2,  114 V 310 
consid.  3c;  arrêt  du  Tribunal  fédéral  I 599/2004  du  28  juillet  2005 
consid. 1.2).

8.

8.1 Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans 
le  domaine des  assurances sociales (art. 43 LPGA),  l'administration 
est tenue de prendre d'office les mesures d'instruction nécessaires et 
de recueillir les renseignements dont elle a besoin. En particulier, elle 
doit  mettre en oeuvre une expertise lorsqu'il  apparaît  nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a).

8.2 Si  l'administration  ou  le  juge,  se  fondant  sur  une  appréciation 
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles 
ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits présen-
tent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesu-
res probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est su-
perflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preu-
ves; UELI KIESER, ATSG-Kommentar, 2ème éd., Zurich 2009, art. 42 n° 19 
p. 536 et les références; ATF 130 II 425 consid. 2.1 et les références; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_859/2007 du 16 décembre 2008 consid. 
5).  Notamment, si la mise en oeuvre d'une expertise complémentaire 
ne peut apporter selon toute vraisemblance aucune constatation nou-
velle, mais uniquement une appréciation médicale supplémentaire sur 
la base d'observations probablement identiques à celles des médecins 
déjà consultés, il est superflu d'administrer d'autres preuves de sorte 
que la conclusion tendant à de nouveaux examens doit  être rejetée. 
Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d'être entendu se-
lon l'art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse 

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du 18 avril  1999 (Cst.,  RS 101; Sozialversicherungsrecht Rechtspre-
chung [SVR] 2001 IV n° 10 p. 28).

8.3 Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objecti-
ve tous les moyens de preuve, quelle que soit leur provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un juge-
ment valable sur le droit litigieux. Avant de conférer pleine valeur pro-
bante à un rapport médical, il s'assurera que les points litigieux ont fait 
l'objet  d'une  étude  circonstanciée,  que  le  rapport  se  fonde  sur  des 
examens complets, qu'il prend également en considération les plaintes 
exprimées  par  la  personne  examinée,  qu'il  a  été  établi  en  pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical 
et l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que les 
conclusions de l'expert sont dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 
3a et les références).

8.4 La jurisprudence a posé des lignes directrices en ce qui concerne 
la manière d'apprécier certains types d'expertise ou de rapports médi-
caux. Ainsi, le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs 
des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'ex-
pert  étant  précisément  de  mettre  ses  connaissances  spéciales  à  la 
disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un 
état de fait donné (ATF 125 V 351 cons. 3b/aa; 118 V 220 consid. 1b et 
les références). Au sujet des rapports établis par les médecins traitant, 
le juge peut et doit tenir compte du fait que selon l'expérience, le mé-
decin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre par-
ti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce 
dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références). Cette consta-
tation s'applique de même aux médecins non traitant consultés par un 
patient en vue d'obtenir un moyen de preuve à l'appui de sa requête. 
Toutefois le simple fait qu'un certificat médical est établi à la demande 
d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas en soi des 
doutes quant à sa valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3b/dd et les 
références citées). 

9.

9.1 Aux termes de l'art. 30 al. 3 Cst., relatif aux garanties de la procé-
dure judiciaire, l'audience et le prononcé du jugement sont publics. La 
loi peut prévoir des exceptions. Cette disposition constitutionnelle ne 
confère pas au justiciable de droit à une audience publique dans tou-
tes les causes visées à l'art. 30 al. 1 Cst.,  c'est-à-  dire à celles qui 

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donnent droit à un contrôle judiciaire. Elle se limite à garantir, lorsqu'il 
y a lieu de tenir une audience, que celle-ci se déroule publiquement, 
sauf exceptions prévues par la loi. Un droit comme tel à des débats 
publics  (oraux)  n'existe  que  pour  les  causes  bénéficiant  de  la 
protection de l'art. 6 § 1 de la Convention de sauvegarde des droits de 
l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 (CEDH, 
RS 0.101) ou lorsque les règles de procédure le prévoient ou encore 
lorsque sa nécessité découle des exigences du droit à la preuve (ATF 
128 I 290 consid. 2 ; cf. aussi arrêt du Tribunal fédéral 9C_185/2009 du 
19 août 2009 consid. 2.2.2).

9.2 L'art. 6 § 1 CEDH garantit à chacun le droit à un examen équitable 
et public de sa cause, englobant en principe le droit pour une partie de 
pouvoir être entendue oralement devant le tribunal lors de séance pu-
blique, pour autant qu'elle n'y a pas explicitement ou implicitement re-
noncé. A cet égard, l'obligation d'organiser des débats publics dans le 
contentieux de l'assurance sociale au sens de l'art. 6 § 1 CEDH, de 
l'art. 30 al. 3 Cst. et de l'art. 40 LTAF suppose une  demande du plai-
deur. Pour qu'une telle  demande puisse être  prise en considération, 
elle doit être formulée de manière claire et indiscutable; de simples re-
quêtes de preuve, comme des demandes tendant à une comparution 
ou à une interrogation personnelle, à un interrogatoire des parties, à 
une audition de témoins ou à une inspection locale ne suffisent pas 
pour fonder une semblable obligation (ATF 125 V 38 consid. 2; cf. aussi 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_185/2009 consid. 2.2.3). Les parties doi-
vent, par ailleurs, faire valoir leur droit à des débats publics en temps 
utile; une demande faite en dehors du cadre de l'échange d'écritures 
doit  être considérée comme tardive. Saisi  d'une demande tendant  à 
l'organisation de débats, le juge doit en principe y donner suite. A titre 
exceptionnel, il peut y renoncer dans les cas énumérés à l'art. 6 § 1 
deuxième phrase CEDH. En outre, en matière d'assurances sociales, il 
est admissible de refuser la tenue d'une audience publique malgré une 
requête expresse du justiciable notamment quand il s'agit de questions 
hautement techniques ou pour tenir compte de l'exigence de la célérité 
du procès ou lorsque le Tribunal, même sans débats publics, entend 
donner suite aux conclusions matérielles de la partie qui a demandé 
les débats (ATF  122 V 47 consid. 3 et les références; cf. aussi arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_480/2009 du 21 août 2009 consid. 4).

9.3 En l'espèce, le recourant n'a pas demandé l'organisation de dé-
bats  publics  en  application  du  principe  de  la  publicité  des  débats. 

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Comme cela ressort  de son mémoire du 12 février 2007, sa requête 
tendant  à  la  fixation  d'une audience avait  pour  but  de  permettre  sa 
comparution  et  son  interrogation  personnelle  et  à  son  avocat  de 
développer dans une plus large mesure ses arguments juridiques (cf. 
aussi la lettre de l'avocat du recourant du 27 juillet 2009). Par ailleurs, 
l'exigence  de  la  célérité  du  procès  et  le  fait  que  les  conclusions 
matérielles du recourant sont admises justifient qu'il soit renoncé aux 
débats publics devant le Tribunal de céans.

10.
Le litige porte sur la question de savoir si l'OAIE était fondé, par sa dé-
cision du 17 juillet 2006, à réduire au  1er mars 2003 la rente entière 
d'invalidité dont bénéficiait le recourant depuis le  1er décembre 1990, 
respectivement à la supprimer à partir du 1er septembre 2006.

10.1 L'autorité inférieure a fondé sa décision de réduction/suppression 
de la rente sur la nécessité, selon elle, de reconsidérer la décision ini-
tiale d'octroi de rente du 8 janvier 1992 de la caisse de compensation 
''Maschinen''  sur  la  base des constatations de la  Commission AI  du 
Canton du Jura du fait que cette décision aurait été prise de façon ma-
nifestement erronée (art. 53 al. 2 LPGA).

10.2 Le status du recourant au moment de la décision d'octroi d'une 
rente entière d'invalidité le 8 janvier 1992 peut se résumer par celui de 
status post cure chirurgicale en relation avec une hernie discale L5-S1 
droite  (février  1990),  status  après  ostéosynthèse,  greffe  et 
décortication selon Judet pour pseudarthrose du péroné distal gauche 
et persistance d'un syndrome radiculaire (L5) et S1 droit  algosensitif 
malgré l'opération, la physiothérapie et le repos. Après un examen mé-
dical complet du recourant (pces A 197 à 216), l'autorité compétente 
est parvenue à la conclusion que l'intéressé devait être reconnu invali-
de à 80%. Cette décision s'est fondée aussi sur le rapport de l'Office 
régional de réadaptation professionnel du 6 décembre 1990 ayant clai-
rement indiqué que l'assuré, antérieurement un ouvrier modèle, n'était 
pas "plaçable" dans le circuit économique normal (pce A 269). Ce taux 
d'invalidité a été confirmé par la Dresse B.______ en 1997 (qui n'a re-
levé aucune amélioration de la situation de santé du recourant [pce A 
174]) et les examens de 2002 et 2003 n'ont pas mis à jour que la déci-
sion initiale d'octroi  au recourant d'une rente entière d'invalidité était 
manifestement erronée. Par ailleurs, la CR-AVS/AI dans son jugement 
du 16 décembre 2004 (entré en force; pce A 45) de cassation de la dé-

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cision sur opposition de l'OAIE du 27 mai 2004, releva dans son consi-
dérant 8a le bien-fondé de la décision d'octroi de la rente entière en 
1992. Elle indiqua que la rente entière avait été allouée à A.________ 
après un examen complet de sa situation et un échec de reclassement 
professionnel. Elle releva qu'il  ressortait  du dossier qu'en 1990 l'état 
de  santé  du  recourant  était  grave,  que  la  tentative  de  réadaptation 
professionnelle avait échoué car le patient manifestait une persistence 
au  syndrome  radiculaire,  une  importante  boiterie  et  des  douleurs 
dorsales intenses que les médecins n'ont pas mis en doute. Elle nota 
que l'Office régional de réadaptation professionnelle dans son rapport 
du 6 décembre 1990 avait souligné que malgré les efforts entrepris, 
l'assuré n'était pas plaçable dans un circuit économique normal et que 
des  mesures  professionnelles  ne  se  justifiaient  pas,  celles-ci  ne 
permettant pas d'augmenter la capacité de gain de l'intéressé dans un 
travail adapté.

10.3 Il ressort de ce qui précède que la décision d'octroi de rente en-
tière du 8 janvier 1992 a été prise sur la base de constatations com-
plètes et qu'elle ne saurait en aucune façon être manifestement erro-
née. Elle a été prise sur la base de constatations objectives médicales, 
d'une appréciation médicale et de la prise en compte objective du ré-
sultat d'une tentative échouée de réadaptation. L'OAIE ne saurait près 
de 15 ans après la décision prise et confirmée ultérieurement tant par 
son service médical qu'indirectement par la CR-AVS/AI revenir sur son 
bien-fondé par le biais de simples appréciations médicales différentes 
ultérieures, notamment celle du mois de septembre 2005 du centre de 
réadaptation (retenant une capacité résiduelle de travail de 100% dans 
une activité  légère  adaptée)  et  celle  de la  Dresse J._______ du 18 
janvier 2006 (qui semble faire référence à une capacité résiduelle de 
travail de 50% dans des activités légères sur la base du rapport du Dr. 
N._______  du  16  novembre  1990).  C'est  donc  à  tort  que  l'OAIE  a 
invoqué le moyen de la reconsidération au sens de l'art. 53 al. 2 LPGA 
pour fonder la réduction/suppression de la rente selon sa décision du 
17 juillet 2006.

11.
Il  ne  se  justifie  par  ailleurs  pas  non  plus  de  confirmer  la  décision 
attaquée par substitution des motifs par le biais de la révision confor-
mément à l'art. 17 al. 1 LPGA.

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11.1 La Tribunal de céans constate certes que dans le cadre de la ré-
vision de la rente initiée en 2002, l'OAIE parvint à la conclusion par 
décision sur opposition du 27 mai  2004 que l'assuré pouvait  à nou-
veau exercer une activité à 80% dans l'industrie dans des tâches ne 
nécessitant pas le port ou le déplacement fréquent de charges moyen-
nes à lourdes et que son invalidité par comparaison de revenus sans 
et avec invalidité se montait à 53% justifiant la substitution d'une rente 
entière  par  une  demi-rente. L'OAIE  se  fonda  essentiellement,  d'une 
part, sur le rapport médical E 20 du 22 avril 2002 faisant état du dia-
gnostic  de  hernie  discale  L5-S1  opérée,  lombosciatalgie  mécanique 
chronique, sciatique droite permettant néanmoins au recourant d'exer-
cer  une activité  adaptée à son état  de santé ne demandant  pas de 
surcharge  lombaire  et,  d'autre  part,  sur  le  rapport  médical  du  Dr 
H._______ du 28 octobre 2003 ayant  retenu le diagnostic de status 
séquellaire  sans  déficit  sensitivomoteur  et  sans  signe  objectif 
d'irritation  radiculaire  ou  de  syndrome  vertébral  expliquant  les 
lâchages et la boiterie, status permettant néanmoins à l'intéressé de 
travailler à 80% depuis le 22 avril 2002 dans des activités adaptées. 
Cette  décision  –  prise  bien  que  le  Dr  G._______  ait  énoncé  avec 
détails  que le  patient  présentait  une incapacité  fonctionnelle  sévère 
qui  emportait  un taux d'invalidité  de 80% et  que le  rapport  E 20 ait 
indiqué que l'intéressé ne présentait aucune aptitude à reprendre un 
travail – fut toutefois annulée par jugement du 16 décembre 2004 de la 
CR-AVS/AI.

11.2 Dans sa décision du 17 juillet  2006, l'OAIE n'a pas retenu une 
amélioration sensible de l'état de santé du recourant – durant la pério-
de du 8 janvier 1992, respectivement 18 juin 1997 (date de la décision 
par laquelle la rente entière octroyée en 1992 a été confirmée), au 17 
juillet 2006 – par la voie de la revision du droit  à la rente, faute des 
conditions nécessaires au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA. Le Tribunal de 
céans  constate  que les  experts  du COMAI  et  les  Drs  J._______  et 
R._______  de  l'OAIE  ont  considéré  que  la  situation  médicale  du 
recourant de 2005 n'était pas différente de celle de 1990, appréciation 
fondée  sur  un  dossier  médical  suffisamment  complet  –  ne  justifiant 
donc pas la mise en place de nouvelles expertises – et que l'on ne 
saurait donc critiquer. Il n'y a dès lors pas lieu de retenir, sous l'angle 
de  la  révision,  une  amélioration  notable  de  l'état  de  santé  du 
recourant, étant précisé qu'il ne peut pas être recouru au moyen de la 
révision  par  une  simple  appréciation  différente  ultérieure  d'une 
situation médicale inchangée.

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12.
Vu l'issue de la cause, la question de savoir si le recourant aurait dû 
être  consulté  dans  le  choix  des  experts  l'ayant  examiné  (cf.  sur  la 
question l'arrêt du Tribunal fédéral 9C_204/2009 du 6 juillet 2009 pré-
vu  pour  publication  et  l'ATF 132  V  376)  de  même  que  la  question 
concernant l'éventuel droit  du recourant de s'exprimer préalablement 
sur  les  demandes  posées  à  l'expert  par  l'administration  (cf.  sur  la 
question ATF 133 V 446) peuvent être laissées ouvertes. Il sied toute-
fois de relever, par rapport à ces questions, que dans son écrit du 12 
février 2007 le recourant n'a pas mis en évidence un élément concret 
susceptible de mettre en doute l'impartialité des médecins ayant effec-
tué l'expertise du mois de septembre 2005. Comme l'impartialité  se 
présume jusqu'à la preuve du contraire, il  ne suffit  pas au recourant 
d'alléguer une prétendue partialité, il lui incombe au contraire d'en éta-
blir la démonstration, ce qu'il n'a pas fait (cf. arrêt du Tribunal fédéral 
I 947/06 du 14 décembre 2007 consid. 7.3). 

13.
Quant à la porté des certificats médicaux produits en annexe de l'écrit 
du recourant du 27 juillet 2009, tous de date postérieure à la décision 
attaquée, le Tribunal de céans observe qu'ils ne sauraient manifeste-
ment justifier une appréciation différente du cas d'espèce en relation à 
la situation existante jusqu'au moment du prononcé de la décision at-
taquée.

14.
En conclusion, la décision du 17 juillet 2006 de réduction [à partir du 
1er janvier 2003] respectivement de suppression [à compter du 1er sep-
tembre 2006] de la rente entière d'invalidité octroyée au recourant est 
annulée et réformée dans le sens du maintien de la rente entière d'in-
validité à partir de sa réduction au 1er janvier 2003.

15.

15.1 Le recourant ayant eu gain de cause, il n'est pas perçu de frais 
de  procédure  (art. 63  PA)  et  le  montant  de  Fr. 300.-  versé  à  titre 
d'avance de frais lui est restitué.

15.2 Le recourant ayant agi en étant représenté en cours de procé-
dure à compter de novembre 2006, il lui est alloué une indemnité glo-
bale de dépens de Fr. 2'000.- (art. 64 al. 1 PA et art. 7 ss du règle-
ment du 21 février  2008 concernant  les frais,  dépens et  indemnités 

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fixés  par  le  Tribunal  administratif  fédéral  [FITAF,  RS  173.320.2]), 
compte tenu de la difficulté de la cause et du volume du dossier ainsi 
que du travail effectué par l'avocat (calculé sur la base d'un honoraire 
d'avocat de Fr. 250.- par heure).

(dispositif à la page suivante)

Page 27

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le  recours est admis et  la  décision  attaquée  est  réformée  dans  le 
sens du maintien de la rente entière d'invalidité à compter  du 1er jan-
vier 2003.

2.
Il n'est pas perçu de frais de procédure. Le montant de Fr. 300.- versé 
à titre d'avance de frais est remboursé au recourant.

3.
Il est alloué au recourant une indemnité de dépens à charge de l'auto-
rité inférieure de Fr. 2'000.-.

4.
Le présent arrêt est adressé : 

- au représentant du recourant (acte judiciaire)
- à l'autorité inférieure (n° de réf.)
- à l'Office fédéral des assurances sociales

L'indication des voies de droit figure sur la page suivante.

Le président du collège : Le greffier :

Vito Valenti Pascal Montavon

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C-2882/2006

Indication des voies de droit :

La  présente  décision  peut  être  attaquée  devant  le  Tribunal  fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en matière 
de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification (art. 82 
ss, 90 ss et 100 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral [LTF, 
RS 173.110]). Le mémoire doit indiquer les conclusions, les motifs et 
les  moyens  de  preuve,  et  être  signé.  La  décision  attaquée  et  les 
moyens de preuve doivent être joints au mémoire, pour autant qu'ils 
soient en mains de la partie recourante (voir art. 42 LTF).

Expédition : 

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