# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 311e8e45-a63b-51fb-a441-845c3d3e198d
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-06-14
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 14.06.2016 A/4045/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-4045-2015_2016-06-14.pdf

## Full Text

Siégeant : Doris GALEAZZI, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Christine 
TARRIT-DESHUSSES, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/4045/2015 ATAS/464/2016 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 14 juin 2016 

1ère Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A________, domicilié à ARCHAMPS, FRANCE, 
représenté par LOYCO SA 

 

recourant 

 

contre 

SUVA, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE 

 

 

intimée 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A________ (ci-après l’assuré), né en 1960, travaille depuis le 1er juin 
1986 en tant qu’aide-géomètre pour le bureau B________ SA (ci-après 
l'employeur) sise à Genève, et est assuré, à ce titre, contre les accidents 
professionnels et non professionnels par la Caisse nationale suisse d’assurance en 
cas d’accidents (SUVA ; ci-après l'assureur).  

2. Les 3 décembre 1998, 18 décembre 2005 et 5 mai 2011, l’assuré a subi des 
accidents, dont les suites ont été prises en charge par l'assureur. 

3. Le 8 mars 2014, l’assuré a chuté à son domicile. 

4. Le 11 mars 2014, une imagerie à résonnance magnétique (ci-après IRM) a été 
effectuée en corrélation avec celle du dernier examen datant du 25 mai 2012. 
L’IRM illustrait l’apparition d’une hernie discale L4-L5 intra-foraminale gauche 
avec comblement du trou de conjugaison L4-L5 gauche réalisant un conflit sur le 
trajet foraminal de la racine L4 gauche. Par ailleurs, le reste du status lombaire ne 
démontrait pas d’évolution significative par rapport au dernier comparatif du 
25 mai 2012. On retrouvait la discopathie protrusive D11-D12 s’accompagnant 
d’une hernie discale intra-foraminale droite d’aspect inchangé avec rétrécissement 
modéré du fourreau dural en regard de l’espace inter-somatique D11-D12, aggravé 
par l’arthrose inter-facettaire postérieure et l’hypertrophie des ligaments jaunes 
associée. Par ailleurs, le radiologue a relevé l'absence de modification de la minime 
anomalie de signal intra-médullaire localisée en regard de D11-D12 qui ne 
présentait aucun caractère évolutif et aucun signe de rupture de la barrière hémato-
encéphalique, d’allure séquellaire, compatible avec une séquelle de myélopathie 
(rapport de la doctoresse C________, spécialiste FMH en radiologie). 

5. Dès le 21 mars 2014, l’assuré a été en incapacité de travail totale. 

6. Le 24 mars 2014, l'employeur a annoncé l'accident à l'assureur. 

7. Par rapport du 17 avril 2014, le Dr D________, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l’appareil moteur et chirurgien de la colonne 
vertébrale, a indiqué que depuis sa chute le 8 mars 2014, l’assuré avait décompensé 
une lombocruralgie gauche de territoire L4. Il présentait actuellement une 
hypoesthésie importante de territoire L4 sur la face antéro-interne de la jambe 
gauche et il marchait avec une canne depuis environ une semaine. L’IRM du 
11 mars 2014 montrait effectivement la présence d’une hernie discale L4-L5 extra-
forminale à gauche qui se corrélait avec la symptomatologie de l’assuré. Étant 
donné que les symptômes duraient depuis environ trois à quatre semaines, le 
médecin ne pensait pas qu’il y avait d’urgence chirurgicale en l’absence de signe de 
gravité neurologique. Si la force venait à diminuer de manière importante, une 
indication chirurgicale serait à rediscuter.  

8. Par rapport du 20 avril 2014, le Dr E________, spécialiste FMH en rhumatologie et 
médecine interne générale, et médecin traitant, a noté que l'assuré était connu pour 

 
 
 

 

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des lombocruralgies gauches. Il décrivait une exacerbation interne des douleurs 
suite à l'événement traumatique. Le médecin a constaté un syndrome lombaire avec 
des signes d'irritation L4 gauche et a diagnostiqué une hernie discale L4-L5 extra-
foraminale gauche. Le traitement conservateur se poursuivait. 

9. Par avis du 16 mai 2014, le Dr F________, spécialiste FMH en orthopédie et 
traumatologie de l'appareil locomoteur et médecin d'arrondissement de l'assureur, a 
indiqué qu’il était nécessaire de procéder à une enquête pour connaître notamment 
les antécédents présentés par l'assuré au niveau de sa colonne.  

10. Le 11 juin 2014, l’assuré a expliqué à l'assureur que depuis 2004 environ, il avait 
commencé à ressentir des douleurs lombaires qui n’avaient fait qu’augmenter, mais 
qui s'étaient stabilisées au niveau de la fréquence et de l’intensité dès 2009 environ. 
Ces douleurs étaient apparues petit à petit sans un fait particulier. De 2004 à 2014, 
les Drs G________ et E________ l'avaient suivi. Des radiographies avaient été 
effectuées ainsi qu'une IRM et ils lui avaient prescrit des médicaments et de la 
physiothérapie. Il n’avait jamais été question de procéder à une intervention 
chirurgicale. Le 8 mars 2014, alors qu'il descendait les escaliers en chaussettes, sans 
tenir la main courante, il avait perdu l’équilibre et était tombé très lourdement sur le 
dos, sur la région lombaire gauche. Il avait dévalé les escaliers sur le dos environ 
sept à dix marches. Il avait consulté le Dr E________ et un scanner avait été 
effectué. Le médecin lui avait prescrit des anti-douleurs et des anti-inflammatoires. 
Vers le 15 mars 2014, il avait voulu le mettre en arrêt de travail, mais l’assuré avait 
refusé. Le 20 mars 2014, il n’avait pas réussi à se lever du lit en raison des 
douleurs. Le Dr E________ l’avait alors informé qu’il avait une hernie discale qui 
lui paralysait la jambe gauche. Il l’avait alors adressé au Dr D________ qui lui 
avait prescrit de nouveaux anti-inflammatoires, des anti-douleurs, de la 
physiothérapie et des séances en piscine. Enfin, l’assuré a précisé que peu de temps 
avant l'accident, des radiographies lombaires avaient été effectuées dans le cadre 
d’un contrôle. 

11. Le 13 juin 2014, le Dr F________ a indiqué que l’accident était en relation de 
causalité probable avec les troubles présentés par l’assuré. A priori, il ne devait pas 
y avoir de problème quant à une reprise de travail ultérieure, étant précisé qu’il 
s’agissait d’une cruralgie.  

12. L'assureur a pris en charge les suites du cas. 

13. Par rapport du 26 juin 2014, le Dr D________ a rappelé que l’assuré présentait une 
lombocruralgie gauche de territoire L4 sur hernie discale extra-foraminale L4-L5 
gauche. L’assuré avait ressenti une amélioration fonctionnelle, mais une faiblesse 
persistait. Le médecin proposait la poursuite encore un mois de l'arrêt de travail et il 
reverrait l'assuré à ce moment-là pour une reprise professionnelle. 

14. Par rapport du 22 septembre 2014 au Dr E________, le Dr D________ a expliqué 
qu'à six mois d'évolution d'une lombocruralgie gauche déficitaire sur hernie discale 
L4-L5 extra-foraminale, l’assuré ne présentait plus de cruralgie. Il avait récupéré sa 

 
 
 

 

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force, par contre il ressentait encore des lombalgies qui étaient maintenant au 
premier plan. Ses lombalgies diminuaient son endurance, mais il était capable de 
rester pendant plus d’une demi-heure assis et debout sans trop de difficulté. 
L’assuré pouvait reprendre son activité à 50% dès le 22 septembre 2014. Le 
médecin entendait le revoir dans deux mois pour une évaluation clinique et il 
convenait que le Dr E________ revoie son patient entretemps pour discuter d’une 
éventuelle augmentation de la capacité de travail. 

15. Dès le 22 septembre 2014, l'assuré a repris son activité lucrative à 50%. 

16. Le 12 novembre 2014, le Dr D________ a rappelé l'état de santé de l'assuré 
constaté au 18 septembre 2014. Le pronostic était bon. 

17. Le 19 novembre 2014, le Dr F________ a indiqué qu'il n'était pas nécessaire de 
convoquer l'assuré au vu des rapports du Dr D________. L’assuré présentait des 
troubles dégénératifs aggravés temporairement par l’accident. Le pronostic était 
favorable, avec la persistance possible de lombalgies. Une reprise à plein temps 
était attendue. Le statu quo sine était fixé au 19 novembre 2014. 

18. Le 27 novembre 2014, le Dr D________ a attesté la poursuite de l'incapacité de 
travail à 50% du 21 novembre au 31 décembre 2014. 

19. Par décision du 5 décembre 2014, l'assureur a mis un terme au versement des 
prestations avec effet au 12 décembre 2014. Les troubles qui subsistaient n’étaient 
plus dus à l’accident, mais étaient exclusivement de nature maladive. L’état de 
santé tel qu’il aurait été sans l’accident pouvait être considéré comme atteint au 
19 novembre 2014 au plus tard.  

20. Le 8 janvier 2015, l’assuré a contesté la décision et a sollicité la mise en œuvre 
d’une expertise. 

21. Par rapport du 16 janvier 2015, le Dr F________ a indiqué que l’assuré avait déjà 
présenté, suite à une chute le 28 décembre 2005, un traumatisme au niveau 
vertébral. Le bilan radiologique du 18 janvier 2006 avait mis en évidence un aspect 
irrégulier du plateau vertébral supérieur de L4 d’allure séquellaire avec un 
ostéophyte, une arthrose interfacettaire postérieure débutante au niveau L5-S1 et un 
pincement discal L3-L4.  

Selon les déclarations de l’assuré, les douleurs au niveau du membre inférieur 
gauche n’avaient pas été d’apparition immédiate dans les suites de la chute. Par 
ailleurs, le médecin a relevé que le mécanisme de l'accident était purement 
mécanique, sans impact cinétique élevé puisque l’assuré ne portait pas de charge et 
qu’il avait simplement glissé en descendant un escalier. Il présentait en outre depuis 
plusieurs années des douleurs au niveau rachidien, de type lombalgies évoluant par 
crises modérées.  

Selon le médecin, suite à la chute du 8 mars 2014, l’état antérieur avait été 
destabilisé de façon temporaire. La hernie discale était de façon probable 
préexistante à cet événement et avait été uniquement démasquée par celui-ci car on 

 
 
 

 

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ne retrouvait pas de critère clinique en faveur d’une hernie post-traumatique et la 
radiculalgie avait été d’apparition secondaire. Six mois après la chute, on pouvait 
conclure que celle-ci avait cessé ses effets délétères et un statu quo sine était fixé au 
19 novembre 2014.  

22. Sur un questionnaire daté du 30 janvier 2015, le Dr D________ a indiqué que 
l’assuré était encore handicapé par des douleurs lombaires. Il était en traitement 
chez le Dr H________, spécialiste FMH en médecine physique et réadaptation, et 
sa capacité de travail était de 50% depuis le 22 septembre 2014. L’assuré n’avait 
pas récupéré des douleurs et du handicap résultant de sa chute. 

23. Dans un rapport du 31 mars 2015 adressé à l’assuré, le Dr J______ , spécialiste 
FMH en chirurgie orthopédique, a indiqué qu’afin de déterminer si le statu quo sine 
des suites de l’accident de 2014 était atteint, il convenait de récupérer les pièces 
liées à l’accident du 3 décembre 1998 ainsi que de demander les antécédents auprès 
du Dr E________ et des autres médecins consultés par le passé.  

24. L’assuré a proposé à l'assureur qu'il examine une éventuelle rechute des accidents 
survenus en 1998 et/ou en 2011. 

25. Le 18 septembre 2015, l'assureur a répondu que la décision du 5 décembre 2014 
concernait exclusivement l’accident du 8 mars 2014. Quoi qu’il en soit, des troubles 
lombaires n’avaient pas été allégués suite aux accidents de 1998 et 2011. 

26. Le 5 octobre 2015, l’assuré a maintenu son opposition. La preuve du statu quo sine 
n’avait pas été apportée. Une rechute de l’accident de 1998 était à instruire car suite 
à l'accident du 8 mars 2014, il avait également présenté des limitations au niveau du 
rachis. L’accident de 1998 avait probablement retardé la guérison, laquelle était 
actuellement favorable. Le plus simple était de fixer le statu quo sine au 
31 décembre 2015.  

L'assuré a joint un rapport du 11 août 2015 du Dr H________, indiquant que 
l'évolution de l'état de santé de l'assuré était fluctuante. Il présentait une 
lombocruralgie gauche/lomboradiculaire L4 gauche, des paresthésies au membre 
supérieur gauche et une meilleure mobilité rachidienne. Une reprise à 65% était 
envisageable dès le 3 août 2015. Le traitement consistait en de la physiothérapie. 

27. Par décision sur opposition du 19 octobre 2015, l’assureur a maintenu sa position. 
Le Dr F________ avait indiqué, dans son rapport du 16 janvier 2015, que la hernie 
discale était de façon probable préexistante à l'accident et que la chute avait 
déstabilisé de façon temporaire l'état antérieur. L'assuré n'apportait aucun élément 
propre à remettre en cause les conclusions déterminantes du Dr F________, 
d'autant moins que l'assuré semblait reconnaître que le processus de guérison était 
favorable. Enfin, la problématique d'une rechute de l'accident du 3 décembre 1998 
dépassait le cadre du présent litige.  

28. Par acte du 19 novembre 2015, l’assuré, par l’intermédiaire de son conseil, a 
interjeté recours, concluant, sous suite de frais et dépens, à l’annulation de la 

 
 
 

 

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décision et à la mise en œuvre, par l’intimée, d’une expertise médicale. Le 
recourant a fait valoir que la preuve d’un statu quo sine n’avait pas été apportée car 
le rapport du Dr F________ du 19 novembre 2014 ne remplissait pas les critères de 
valeur probante. Ce dernier n’avait pas cherché à connaître l’état antérieur à 
l’accident et notamment les atteintes importantes consécutives à l’accident de 1998. 
Par ailleurs, le recourant avait appris, à la lecture de la décision sur opposition, que 
le Dr F________ avait établi un rapport en date du 16 janvier 2015. Quoi qu'il en 
soit, les avis divergents des Drs D________ et I________ n’avaient pas été discutés 
par le médecin d'arrondissement avant que l'intimée ne rende sa décision litigieuse. 
Sa prise de position n’était pas acceptable et la date du statu quo était arbitraire. 
Elle devait poursuivre le versement des prestations au-delà du 12 décembre 2014 et 
mettre en œuvre une expertise médicale.  

29. Par réponse du 18 décembre 2015, l’intimée a conclu au rejet du recours. Il était 
admis que suite à la chute, le recourant souffrait de douleurs lombaires et que de 
l'avis unanime des médecins, cette symptomatologie devait être mise en relation 
avec la hernie discale L4-L5. Cela étant, aucun médecin n'avait estimé que celle-ci 
aurait été causée par la chute et le Dr F________ en avait exclu une origine 
accidentelle. On ne pouvait rien déduire du rapport du Dr D________ du 30 janvier 
2015 et l'avis du Dr I________ n'avait jamais été adressé à l'intimée. L'événement 
accidentel avait donc cessé de déployer ses effets délétères six mois après sa 
survenance, ce qui était conforme à la pratique médicale entérinée par la 
jurisprudence. Enfin, le Dr F________ avait pris en compte les atteintes à la santé 
antérieures à l'accident, soit celles documentées par l'IRM du 11 mars 2014.  

30. Par réplique du 4 février 2016, le recourant a fait remarquer notamment qu’il 
n’avait jamais été question d’attribuer la hernie discale à l’accident du 8 mars 2014. 
L’avis du Dr F________ du 16 janvier 2015 ne contenait que peu d’éléments quant 
à son état antérieur. Le recourant ne sollicitait pas une extension du litige aux 
conséquences de l’accident du 3 décembre 1998. Il demandait que l’intimée 
effectue une anamnèse complète et prenne en compte son état de santé antérieur, 
notamment celui consécutif à l’accident précité. Il ne comprenait pas comment la 
date du 19 novembre 2014 ou celle du 12 décembre 2014 avait été retenue et le 
médecin d’arrondissement ne l’expliquait pas.  

Le recourant a ajouté qu’il avait demandé à l’intimée, en date du 16 décembre 
2015, d’instruire une rechute/séquelles tardives de l'accident du 3 décembre 1998. 
Selon un courrier de l’intimée du 29 décembre 2015, versé à la procédure, celle-ci 
considérait avoir traité ces aspects dans le cadre de la décision litigieuse. Or, selon 
le recourant, l’intimée n’avait pas instruit cette question. 

31. Par duplique du 1er mars 2016, l’intimée a fait valoir que les troubles présentés par 
le recourant suite à la chute du 8 mars 2014 étaient imputables à la hernie discale 
L4-L5 documentée par IRM du 11 mars 2014 et apparue ensuite de l’imagerie 
réalisée en 2012. L’intimée prenait acte du fait que le recourant admettait la nature 
maladive de la hernie discale. S’il avait pu décompenser cette atteinte dégénérative, 

 
 
 

 

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l’accident avait cessé de déployer ses effets délétères au jour de la suppression des 
prestations. Cette conclusion ressortait sans équivoque de l’appréciation du 
Dr F________ du 16 janvier 2015. L’état antérieur du recourant n’avait pas été 
ignoré, puisque le médecin d’arrondissement s’était prononcé sur les atteintes 
litigieuses au regard également du résultat des examens radiologiques réalisés avant 
l’accident. Les névralgies présentées par le recourant étaient sans importance sur 
l’issue du litige puisque seules quelques lombalgies subsistaient depuis le 
22 septembre 2014. Enfin, la question du droit aux prestations au titre de rechute de 
l’accident du 3 décembre 1998 allait être examinée dans une nouvelle décision. 

32. Le 22 avril 2016, le recourant a versé à la procédure une copie des certificats établis 
par le Dr H________ depuis janvier 2015, soit une capacité de travail nulle du 
1er au 19 janvier 2015, de 50% dès le 20 janvier 2015, de 65% dès le 17 août 2015, 
de 80% dès le 29 septembre 2015, de 60% dès le 11 décembre 2015 et de 100% dès 
le 1er mai 2016. Selon le recourant, le statu quo sine vel ante pouvait être fixé au 
30 avril 2016. 

33. Le 13 mai 2016, l'intimée a fait valoir que les pièces produites par le recourant 
étaient sans pertinence pour l'issue du litige, tant elles étaient succinctes et peu 
circonstanciées. 

34. Après avoir adressé une copie de cette écriture au recourant, la chambre de céans a 
gardé la cause à juger.  

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable au cas d’espèce. 

3. Le recours, interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, est recevable (art. 56 à 
60 LPGA). 

4. Le litige porte sur le point de savoir si l’intimée était fondée à mettre fin à ses 
prestations au 12 décembre 2014, motif pris que le statu quo sine était atteint dès le 
19 novembre 2014. 

5. a. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas 
d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort 

 
 
 

 

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(art. 4 LPGA; ATF 129 V 402 consid. 2.1, ATF 122 V 230 consid. 1 et les 
références). 

La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
(ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate 
avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 

b. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit 
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait 
provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 
présente comme la condition sine qua non de celle-ci. 

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, ATF 119 V 335 
consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 

c. Selon l'expérience médicale, pratiquement toutes les hernies discales s'insèrent 
dans un contexte d'altération des disques intervertébraux d'origine dégénérative, un 
événement accidentel n'apparaissant qu'exceptionnellement, et pour autant que 
certaines conditions particulières soient réalisées, comme la cause proprement dite 
d'une telle atteinte. Une hernie discale peut être considérée comme étant due 
principalement à un accident, lorsque celui-ci revêt une importance particulière, 
qu'il est de nature à entraîner une lésion du disque intervertébral et que les 
symptômes de la hernie discale (syndrome vertébral ou radiculaire) apparaissent 
immédiatement, entraînant aussitôt une incapacité de travail. Dans de telles 
circonstances, l'assureur-accidents doit, selon la jurisprudence, allouer ses 
prestations également en cas de rechutes et pour des opérations éventuelles. Si la 
hernie discale est seulement déclenchée, mais pas provoquée par l'accident, 
l'assurance-accidents prend en charge le syndrome douloureux lié à l'événement 
accidentel. En revanche, les conséquences de rechutes éventuelles doivent être 
prises en charge seulement s'il existe des symptômes évidents attestant d'une 
relation de continuité entre l'événement accidentel et les rechutes (voir notamment 

 
 
 

 

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RAMA 2000 n° U 378 p. 190 consid. 3; arrêt du Tribunal fédéral 8C_373/2013 du 
11 mars 2014 consid. 3.3). 

La preuve médicale de la causalité naturelle dans le cas d’une hernie discale, 
décompensée par l’accident assuré, est remplacée par la présomption 
jurisprudentielle – qui se fonde sur la littérature médicale – selon laquelle une 
aggravation traumatique d’un état dégénératif préexistant de la colonne vertébrale 
cliniquement asymptomatique doit être considérée comme étant terminée, en règle 
générale, après six à neuf mois, au plus tard après un an (arrêts du Tribunal fédéral 
8C_412/2008 du 3 novembre 2008 consid. 5.1.2 et 8C_467/2007 du 25 octobre 
2007 consid. 3.1; voir également arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 354/04 
du 11 avril 2005 consid. 2.2 avec références). S’il s’agit d’un accident sans lésions 
structurelles au squelette, il y a lieu de considérer que la chronicisation des plaintes 
doit être attribuée à d’autres facteurs (étrangers à l’accident). Des plaintes de 
longue durée consécutives à une simple contusion doivent en effet souvent être 
imputées à un trouble de l’adaptation ou de graves perturbations psychiques (arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances U 354/04 du 11 avril 2005 consid. 2.2; voir 
également arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 60/02 du 18 septembre 2002). 

6. En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de 
frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont 
pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. 
Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît 
consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des 
prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du 
dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à 
l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui 
existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait 
survenu tôt ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire 
(statu quo sine) (RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 
p. 75 consid. 4b). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est 
pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état 
maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident 
(arrêts du Tribunal fédéral 8C_373/2013 du 11 mars 2014 consid. 3.2 et 
8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.2). 

7. a. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux 
prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux 
fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 

 
 
 

 

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let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 
consid. 3b). 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee).  

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 

b. Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, le Tribunal fédéral a précisé que lorsqu'une décision administrative 
s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et 
que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également 
attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes suffisants quant à la 
fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se 
fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une 
expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une 

 
 
 

 

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expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_923/2010 du 2 novembre 2011 consid. 5.2). 

8. La procédure est régie par le principe inquisitoire, d'après lequel les faits pertinents 
de la cause doivent être constatés d'office par le juge. Mais ce principe n'est pas 
absolu. Celui-ci comprend en particulier l'obligation de ces dernières d'apporter, 
dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves 
commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles 
risquent de devoir supporter les conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 
193 consid. 2; VSI 1994, p. 220 consid. 4). Car si le principe inquisitoire dispense 
les parties de l'obligation de prouver, il ne les libère pas du fardeau de la preuve. En 
cas d'absence de preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un droit d'en 
supporter les conséquences (ATF 117 V 261 consid. 3), sauf si l'impossibilité de 
prouver un fait peut être imputée à l'adverse partie (ATF 124 V 372 consid. 3; 
RAMA 1999 n° U 344 p. 418 consid. 3). 

Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon laquelle 
le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit 
(RAMA 2000 n° U 363 p. 46), entre seulement en considération s'il n'est pas 
possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une 
appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance 
prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b et les 
références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas 
être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins 
question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, qu'aucune atteinte à la 
santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. 
Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte à la santé 
ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêts 
du Tribunal fédéral des assurances U 359/04 du 20 décembre 2005 consid. 2, 
U 389/04 du 27 octobre 2005 consid. 4.1 et U 222/04 30 novembre 2004 
consid. 1.3). 

9. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances sociales 
doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a 
suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou 
aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs pertinents 
invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 
5/1994 220 consid. 4a). Selon la jurisprudence qui prévalait jusqu'à récemment, le 
juge cantonal qui estimait que les faits n'étaient pas suffisamment élucidés avait en 
principe le choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'administration 
pour complément d'instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction 
complémentaire (arrêt du Tribunal fédéral des assurances U.58/01 du 21 novembre 
2001 consid. 5a). Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a cependant modifié 
sa jurisprudence en ce sens que les instances cantonales de recours sont en principe 

 
 
 

 

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tenues de diligenter une expertise judiciaire si les expertises médicales ordonnées 
par l'administration  ne se révèlent pas probantes (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3). 
Cela étant, un renvoi à l'administration pour mise en œuvre d'une nouvelle expertise 
reste possible, même sous l'empire de la nouvelle jurisprudence, notamment 
lorsqu'une telle mesure est nécessaire en raison du fait que l'administration n'a pas 
du tout instruit un point médical (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4). 

10. Enfin, le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

11. En l'occurrence, l'intimée est d'avis que l'événement accidentel du 8 mars 2014 a 
cessé ses effets délétères le 19 novembre 2014, ce que le recourant conteste.  

Il résulte des pièces versées au dossier, que suite à la chute, le recourant a souffert 
de lombocuralgies gauches de territoire L4 (rapport du 17 avril 2014 du 
Dr D________ et rapport du 13 juin 2014 du Dr F________). Si l'IRM, réalisée le 
11 mars 2014, a mis en évidence une hernie discale L4-L5 intra-foraminale gauche 
avec comblement du trou de conjugaison L4-L5 gauche réalisant un conflit sur le 
trajet foraminal de la racine L4 gauche (rapport de la Dresse C________), aucun 
médecin ayant examiné le recourant n'a estimé que cette hernie aurait été 
provoquée par la chute. Le Dr F________ a, à cet égard, dûment expliqué les 
raisons pour lesquelles la hernie était, de façon probable, préexistante à la chute 
(rapport du 16 janvier 2015), ce que le recourant admet. 

En outre, il résulte également des pièces que la présence de la hernie L4-L5 se 
corrélait avec la symptomatologie du recourant, qui souffrait d'une lombocruralgie 
gauche de territoire L4 et d'une hypoesthésie importante de territoire L4 sur la face 
antéro-interne de la jambe gauche (rapport du 17 avril 2014 du Dr D________). À 
cet égard, on relèvera que l'intimée a admis que la symptomatologie douloureuse 
présentée par le recourant suite à la chute devait être mise en relation avec la hernie 
discale révélée par l'IRM du 11 mars 2014 (écritures des 18 décembre 2015 et 
1er mars 2016).  

Compte tenu de ces éléments, il y a donc lieu de retenir que la chute du 8 mars 
2014 n'a pas provoqué la hernie discale L4-L5, mais l'a seulement déclenchée.   

S'agissant du statu quo sine, le Dr F________ a notamment relevé, dans ses avis 
des 19 novembre 2014 et 16 janvier 2015, que le bilan radiologique du 18 janvier 
2006 avait mis en évidence des atteintes dégénératives. Suite à la chute du 8 mars 

 
 
 

 

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2014, l'état antérieur avait été déstabilisé de façon temporaire. Le pronostic était 
favorable, avec la persistance possible de lombalgies. Six mois après cet accident, 
on pouvait conclure que celle-ci avait cessé ses effets délétères et un statu quo sine 
était fixé au 19 novembre 2014. 

Contrairement à ce que retient l'intimée, on ne saurait sans plus, admettre sur la 
base uniquement des rapports du Dr F________, que la causalité a été rompue six 
mois après l'accident. En effet, on relèvera que ce médecin se réfère à un bilan 
radiologique réalisé le 18 janvier 2006, alors qu'il résulte des explications fournies 
par le recourant à l'intimée le 11 juin 2014, que des radiographies lombaires ont été 
effectuées peu de temps avant l'accident, lesquelles n'ont pas été versées au dossier. 
Par ailleurs, alors que le recourant a été suivi pendant plusieurs années pour des 
troubles lombaires, ses médecins traitants n'ont pas été interrogés sur les atteintes 
qu'il présentait avant l'accident. En outre, en estimant que la chute a cessé ses effets 
délétères après six mois, le Dr F________ s'est prononcé in abstracto, sans tenir 
compte de la situation concrète du recourant. On soulignera que si l'expérience 
médicale peut certes entrer en considération dans l'établissement de la causalité 
naturelle, il importe toutefois que les enseignements tirés de cette expérience soient 
confrontés à la réalité du cas concret. Ainsi, les explications du Dr F________ sur 
l'absence de lien de causalité entre l'accident et la hernie discale, ne suffisent pas 
pour affirmer que la chute a cessé de déployer ses effets sur l'état de santé et la 
capacité de travail du recourant au 19 novembre 2014. Le mécanisme de la chute, 
soit en particulier l'absence d'impact cinétique, et l'existence d'un état antérieur, ne 
constituent pas non plus des indices pertinents pour déterminer si le syndrome 
douloureux consécutif à l'accident a été éliminé. De même, le fait que le pronostic 
était favorable et qu'une reprise du travail était attendue, ne permet pas non plus de 
retenir que l'accident ne jouait plus de rôle dès le 19 novembre 2014, ce d'autant 
plus que des lombalgies, des lombocruralgies L4 gauche et une incapacité de travail 
semblent avoir perduré au-delà de cette date (rapport du Dr D________ du 
30 janvier 2015 et rapport du Dr H________ du 11 août 2015). On rappellera à cet 
égard que lorsque, comme en l'occurrence, la hernie discale est seulement 
déclenchée, mais pas provoquée par l'accident, l'assureur-accidents doit prendre en 
charge le syndrome douloureux lié à l'événement accidentel.  

Compte tenu de l'ensemble de ces éléments, on ne peut, sans autres vérifications, 
retenir que l'accident du 8 mars 2014 ne joue plus de rôle dans la symptomatologie 
douloureuse du recourant dès le 19 décembre 2014. Il convient dès lors de renvoyer 
la cause à l'intimée afin qu'elle ordonne un complément d'instruction sous la forme 
d'une expertise médicale indépendante auprès d'un spécialiste en chirurgie 
orthopédique. Les conditions jurisprudentielles d’un tel renvoi sont d’autant plus 
remplies qu'une telle expertise n'a pas encore été mise en œuvre par l'intimée. 

12. Vu ce qui précède, le recours est admis et la décision querellée annulée. La cause 
sera renvoyée à l'intimée pour instruction complémentaire et nouvelle décision. 

 
 
 

 

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13. Représenté par un mandataire, le recourant, qui obtient gain de cause, a droit à une 
indemnité de CHF 2'000.- à titre de dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 89 H de la loi 
sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]; art. 6 du 
règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 
30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 

14. Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 

 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L'admet et annule la décision sur opposition du 19 octobre 2015. 

3. Renvoie la cause à l'intimée pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision. 

4. Condamne l'intimée à payer au recourant la somme de CHF 2'000.- à titre de 
participation à ses frais et dépens. 

5. Dit que la procédure est gratuite. 

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Nathalie LOCHER 

 La présidente 
 
 
 
 

Doris GALEAZZI 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le