# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 300f1650-f9df-58b5-ab0e-1b91e94e535e
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-11-30
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 30.11.2018 P/24507/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-24507-2016_2018-11-30.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENÈVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/24507/2016 ACPR/716/2018 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du vendredi 30 novembre 2018 

 

Entre 

 

A______, domicilié ______, comparant par Me B______, avocat,  

recourant, 

 

contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 28 mai 2018 par le Ministère public, 

 

et 

 

C______ SA, sise ______, comparant par Me Pierre GABUS, avocat, Gabus Avocats, 

boulevard des Tranchées 46, 1206 Genève, 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimés. 

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P/24507/2016 

EN FAIT : 

A. a. Par acte déposé au greffe de la Chambre de céans le 11 juin 2018, A______ 
recourt contre l'ordonnance du 28 mai 2018, notifiée le 1er juin 2018, par laquelle le 
Ministère public a refusé d'entrer en matière sur sa plainte pénale déposée le  
23 décembre 2016 contre C______ SA et tout employé de cette société pour lésions 
corporelles graves par négligence, "mise en danger de la vie ou de la santé d'autrui 
au sens de l'art. 127 C (sic)" et entrave à l'action pénale. 

Il conclut, sous suite de frais et dépens, chiffrés à CHF 2'786,70 TTC, à  
l'annulation de cette décision et au renvoi de la cause au Ministère public pour 
instruction, comprenant la saisie des ordinateurs et de tout autre support 
d'enregistrement des films de vidéosurveillance de C______ SA, la production, par 
cette dernière, du film de vidéosurveillance du site du 1______ du 31 mars 2015 
ainsi que de toutes les fiches techniques concernant le camion semi-remorque 
immatriculé GE 2______/GE 3______ qu'il avait remises à son supérieur 
hiérarchique, D______, et enfin l'audition de douze témoins. 

b. Le recourant a versé, dans le délai imparti, les sûretés en CHF 1'000.- qui lui 
étaient réclamées par la Direction de la procédure. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a. Entre le 1er avril 2009 et le 30 septembre 2017, A______ a été employé comme 
chauffeur poids-lourd polyvalent par la société C______ SA, active notamment dans 
la collecte, le transport, la gestion et le traitement des déchets. 

b. Le mardi 31 mars 2015, aux alentours de midi, A______ a parqué son semi-
remorque, immatriculé GE 2______/GE 3______, sur le site de C______ SA dans la 
zone industrielle du 1______ [GE]. 

Après y avoir déchargé des palettes, il a glissé la tête à l'intérieur de la porte arrière 
du camion, qui était entrouverte, afin d'y récupérer un balai. Le système de fermeture 
de la porte s'est alors enclenché, coinçant sa tête, au niveau des cervicales et de 
l'oreille gauche, entre le hayon et la paroi latérale du véhicule. A______ est parvenu 
à rouvrir la porte en actionnant la télécommande, mais son oreille gauche a été 
arrachée.  

Transporté d'urgence à l'hôpital, il a subi plusieurs opérations, destinées tout d'abord 
à réimplanter le pavillon de l'oreille – sans succès –, puis à en reconstruire un. Il dit 
désormais souffrir de vertiges, d'insomnies, de céphalées et de douleurs aux 
articulations de la mâchoire. Il a perdu une partie de l'ouïe et est suivi pour un grave 
problème de dépression. Il n'a pas repris son activité professionnelle. 

c. Selon la déclaration à l'attention de la SUVA, complétée le 21 septembre 2015 par 
C______ SA, l'accident serait survenu alors que le camion avait été déchargé par un 

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collègue de travail de A______, sous la supervision du responsable de production, et 
après que ceux-ci fussent partis prendre leur pause de midi. A______, qui s'apprêtait 
à fermer la porte arrière du semi-remorque avec la télécommande, avait stoppé le 
processus alors que le battant se trouvait à hauteur d'homme pour nettoyer les feux 
arrière gauche. Il avait ensuite réenclenché la fermeture, puis s'était dirigé vers le 
côté du camion, hors de portée du trajet de la porte. Pour une raison inconnue, il avait 
fait un pas vers l'ouverture, alors que l'espace entre le montant du camion et la porte 
n'était pas complètement fermé, et y avait introduit la tête, en se penchant en avant. 
La porte, en poursuivant son mouvement, avait coincé sa tête contre la paroi latérale. 
Le mécanisme s'était arrêté lorsque A______ avait lâché le bouton de fermeture de la 
télécommande. L'intéressé avait ensuite réussi à actionner la télécommande pour 
ouvrir la porte et retirer sa tête. Un client, qui se trouvait là, puis un collègue, 
s'étaient portés à son secours et avaient appelé une ambulance. 

d. L'expert du E______ mandaté par la direction de C______ SA a estimé, dans un 
rapport daté du 26 août 2015 rendu après une reconstitution sur place organisée "en 
présence et avec le concours des employés et membres de la direction de 

l'entreprise", que le camion était dans un bon état général et que le délai 
d'activation/temporisation de la télécommande ainsi que le signal acoustique 
d'activité étaient actifs et opérationnels. Aucun problème n'avait été rencontré, tant 
en mode "commandé manuellement" qu'en mode "télécommandé". Du point de vue 
technique, il n'avait constaté aucun défaut ou anomalie au niveau du système 
d'activation de la porte. 

e. Par courriers des 9 novembre 2015, 6 janvier et 31 mai 2016, A______ s'était 
adressé à son employeur afin d'obtenir les fiches signalant les problèmes techniques 
et mécaniques et les images de vidéosurveillance de l'accident.  

f. C______ SA lui a répondu le 1er juillet 2016 qu'à teneur des rapports d'utilisation 
du véhicule litigieux, A______ ne l'avait que peu employé en 2014 et ne l'avait fait 
qu'à partir du 9 mars en 2015. Il ne s'était jamais plaint de son fonctionnement, sous 
réserve de quelques pannes usuelles qu'il avait signalées oralement à l'atelier et qui 
avaient été immédiatement traitées. Le véhicule, qui avait continué d'être utilisé dans 
les jours qui avaient suivi l'accident, n'avait par ailleurs fait l'objet, tant avant 
qu'après l'accident, que de réparations relevant de son utilisation normale et 
professionnelle. Seule une intervention, le 5 mai 2015, avait concerné la porte 
arrière, s'agissant d'un changement de l'avertisseur sonore, qui ne fonctionnait que 
partiellement. La facture de la société F______ SA, qui avait préparé le camion en 
vue de la visite auprès du Service des automobiles en juin 2015, ne mentionnait pas 
non plus de réparation au niveau de la porte. Il fallait en déduire, à l'instar de l'expert 
du E______, que le véhicule conduit par A______ était en parfait état de marche. Sur 
les images de vidéosurveillance que les responsables de C______ SA avaient pu 
visionner, l'on voyait que l'accident était survenu de la manière relatée dans la 
déclaration destinée à la SUVA, étant précisé qu'un laps de temps de sept secondes 
s'écoulait entre le moment où la télécommande était actionnée et où la porte se 

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mettait en mouvement, mais qu'une fois le bouton relâché, l'arrêt était immédiat. À 
l'évidence, A______ avait donc continué d'actionner la télécommande pendant qu'il 
se penchait dans le véhicule. 

Le mode de sauvegarde n'ayant pas fonctionné, l'enregistrement vidéo avait 
malheureusement été détruit. 

g. Par courrier du 21 décembre 2016, reçu par le Ministère public le 27 décembre 
suivant, A______ a déposé plainte pénale contre tout personne, employé, cadre ou 
organe de C______ SA pour lésions corporelles graves par négligence, mise en 
danger de la vie et de la santé d'autrui et entrave à l'action pénale. 

Durant une période de quatre ou cinq mois avant l'accident, il avait signalé à 
D______ des dysfonctionnements dans le camion. En particulier la porte arrière 
s'ouvrait et se fermait toute seule et l'avertisseur sonore de celle-ci ne fonctionnait 
plus. Trois jours avant l'accident, il avait été arrêté par la police car il avait perdu du 
bois sur la chaussée, la porte ne fermant pas correctement, ce qui l'avait contraint à la 
bloquer avec des pinces. Le lendemain, alors qu'il se trouvait à l'usine d'incinération 
G______, la porte était restée bloquée. Le chef de l'atelier de mécanique, "H______", 
qu'il avait appelé, était venu avec un mécanicien prénommé "I______", et avait 
constaté que l'électricité et les lumières de tout le côté droit du camion étaient 
inactives. Après une heure d'efforts, ils étaient parvenus à les faire à nouveau 
fonctionner. Toutefois, lorsqu'il s'était présenté à l'atelier pour procéder à la 
réparation du camion et du signal acoustique, le chef de la production, "J______", lui 
avait dit qu'il ne pouvait le faire tout de suite et lui avait demandé de repartir. 

h. Sur mandat du Ministère public, la police a entendu plusieurs dirigeants de 
C______ SA entre janvier et février 2018. 

h.a. D______, responsable transports, s'occupait d'attribuer et de donner les missions 
aux chauffeurs en fonction des demandes des responsables de secteur, soit en 
l'occurrence, un prénommé "K______". Il ne se souvenait pas que A______ ait 
signalé un problème avec le camion. En principe, les chauffeurs établissaient des 
fiches qu'ils transmettaient au chef d'atelier, H______, s'il s'agissait de petites 
réparations susceptibles d'être réglées dans l'entreprise, ou à lui-même pour les plus 
gros travaux, qui étaient alors confiés à un garage spécialisé. Il ne se rappelait pas 
d'un incident où A______ aurait perdu une partie de son chargement en raison de 
l'ouverture inopinée de la porte. En revanche, il y avait eu un problème avec les filets 
de protection qui recouvraient les bennes et qui ne fermaient pas correctement. Il 
avait visionné la vidéo de l'accident. L'on y voyait A______ se glisser entre l'arrière 
du camion et la porte alors que celle-ci était entrouverte et se faire coincer la tête. Il 
ne pouvait en revanche dire à quel moment la porte s'était mise en mouvement. 

h.b. Le directeur général de C______ SA, L______, a expliqué que lui-même n'avait 
pas vu les images de vidéosurveillance – au demeurant de mauvaise qualité –, mais 

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que tel avait été le cas de M______, responsable sécurité-environnement,  
D______ et N______, directeur des opérations. Ce dernier avait effectué une 
mauvaise manipulation en tentant de créer une sauvegarde des images et les avait 
effacées, étant précisé que le système de vidéosurveillance avait été changé peu 
auparavant. Il n'avait pas connaissance de problèmes affectant le camion conduit par 
A______, mais ce n'était pas son rôle au sein de l'entreprise. Jusqu'à l'accident, la 
pratique voulait que les fiches manuscrites remises à l'atelier de mécanique pour 
planifier la réparation soient détruites une fois celle-ci effectuée; cette pratique avait 
été modifiée depuis. 

h.c. N______ a déclaré avoir visionné plusieurs fois les images de vidéosurveillance 
avec ses collaborateurs pour comprendre le déroulement de l'accident. Cela leur avait 
permis d'exclure l'intervention d'une tierce personne ou un dysfonctionnement 
technique. La sauvegarde de l'enregistrement avait été perdue lors de l'utilisation de 
la fonction écrasement du logiciel. 

h.d. O______, responsable des ressources humaines, a indiqué être l'auteur de la 
déclaration d'accident, lequel lui avait été décrit par N______ ainsi que par plusieurs 
personnes qui en avaient été témoin ou avaient vu la vidéo. Elle-même n'avait pas vu 
celle-ci. L'expertise confiée au E______ n'avait pas remis en cause le fonctionnement 
du matériel. 

h.e. P______, responsable Q______ [à] G______, a affirmé ne pas se souvenir de 
l'incident évoqué par A______ dans sa plainte, qui ne pouvait toutefois avoir eu lieu 
le jour indiqué – deux jours avant l'accident, soit le dimanche – l'usine étant 
normalement fermée les jours fériés. Aucun membre du personnel qu'il avait 
interrogé n'avait non plus été à même de confirmer cet incident. Néanmoins, un 
employé affecté au pesage, R______, s'était rappelé d'un camion C______ qui serait 
entré sur le site, mais serait reparti sans vider son chargement, faute de parvenir à 
ouvrir sa porte arrière. Un préposé au déchargement, S______, s'était également 
souvenu d'un problème de porte sur un camion C______. Aucun d'eux n'était 
toutefois parvenu à se rappeler de la date de ces événements. Le registre des entrées 
et sorties du site G______ mentionnait trois entrées du camion litigieux le 24 mars 
2015 (10h10, 11h40 et 13h52), une entrée le 30 mars (10h24) et deux entrées le  
31 mars (à 14h20 et 15h24). Le registre des entrées des piétons faisait état de deux 
entrées de L______, les 11 mars 2015 à 13h34 et 16 mars 2015 à 8h58, celle d'un 
dénommé T______, le 17 mars 2015 à 9h54 et celle d'un certain U______, le  
17 mars 2015 à 15h30. Les enregistrements de vidéosurveillance du site n'étaient 
conservés que sept jours et n'étaient donc plus disponibles. 

h.f. Dans son rapport, la police a précisé n'avoir pas trouvé trace d'une réquisition de 
ses services à la suite d'une perte de bois par un camion sur la chaussée. 

C. Le Ministère public a justifié la décision querellée par les déclarations contradictoires 
du plaignant et des personnes entendues et l'impossibilité d'établir la présence ou non 

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de défauts affectant le camion avant l'accident. Au surplus, si, comme le soutenait 
A______, la porte arrière du véhicule présentait réellement des défectuosités, son 
comportement devrait être considéré comme particulièrement imprudent et contraire 
aux règles de sécurité. Les faits intervenus le 31 mars 2015 étaient dès lors de nature 
accidentelle et ne résultaient pas d'une violation par C______ SA de son obligation 
de prendre les mesures nécessaires à la protection de ses employés. Les éléments 
constitutifs des infractions de lésions corporelles graves par négligence (art. 125 CP) 
et de mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP) n'étaient pas réalisés. Il en  
allait de même de l'infraction d'entrave à l'action pénale, rien ne permettant  
d'établir que des dirigeants de l'entreprise auraient délibérément effacé les images de 
vidéosurveillance. 

D. a. Dans son recours, A______ réaffirme s'être fait arrêter par la police le dimanche 
29 mars 2015 après avoir perdu une partie de son chargement sur la route et avoir eu 
un incident à l'usine G______ le lundi 30 mars 2015. Au moment de l'accident, la 
télécommande se trouvait dans la poche droite de sa veste. La porte arrière s'était 
mise en mouvement sans qu'il appuie sur le bouton de fermeture. C'était in extremis 
et à l'aveugle, la tête coincée contre la paroi du camion, qu'il était parvenu à 
actionner le système d'ouverture. Les rapports d'atelier produits par C______ SA 
démontraient que H______ et I______ étaient intervenus sur le camion durant près 
de 72 heures entre le 17 avril et le 7 mai 2015; son employeur avait également passé 
plusieurs commandes de matériel pour réparer le véhicule. Les conclusions de 
l'expertise du E______ étaient donc sans surprise, étant précisé qu'il n'avait pas été 
convié à y participer. De plus, lorsqu'il s'était présenté dans les locaux de C______ 
SA, le 21 mars 2018, afin de récupérer ses affaires personnelles ainsi que les copies 
des fiches de réparation du camion qu'il avait conservées après avoir remis les 
originaux à D______, il avait constaté qu'elles avaient disparu de ses casiers, dont la 
serrure paraissait avoir été forcée avant d'être refermée, même si C______ SA – qui 
possédait un double des clés – avait nié que quiconque y avait eu accès. 

 L'enquête à laquelle avait procédé le Ministère public était lacunaire, ni le  
chauffeur utilisant également le véhicule litigieux, V______, ni H______ n'ayant  
en particulier été entendus. Les fiches techniques relatives à la réparation du véhicule 
n'avaient pas non plus été requises de C______ SA. Dans la mesure où les images de 
vidéosurveillance avaient été vues par plusieurs personnes, c'est qu'elles avaient bien 
été sauvegardées; il était d'ailleurs notoire que toute intervention informatique laissait 
des traces, de sorte qu'une saisie et analyse des supports techniques devaient 
permettre de les retrouver. Ces images permettraient de confirmer qu'il n'avait pas la 
télécommande à la main au moment de l'accident. Une imprudence de sa part n'était 
enfin pas de nature à interrompre le lien de causalité. 

b. Dans ses observations, le Ministère public relève que A______ n'a pas formulé de 
réquisitions de preuve dans sa plainte et qu'il n'a évoqué l'existence de doubles des 
fiches de réparation qu'à l'occasion de son recours. Compte tenu du temps écoulé, 
une saisie des fiches techniques au sein de C______ SA ou une analyse de son 

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matériel informatique apparaissaient dénuées de chances de succès. L'on ne voyait 
pas non plus que les témoins que le recourant voulait voir cités, dont aucun n'avait 
assisté à l'accident, soient susceptibles de corroborer que la porte de la benne s'était 
fermée inopinément, et non à la suite d'une manœuvre de l'intéressé. Pour le surplus, 
les dates d'incidents mentionnées par ce dernier n'étaient pas confirmées par les 
pièces produites et, selon ses relevés tachygraphiques, le véhicule impliqué avait été 
utilisé tous les jours après l'accident, ce qui était peu compatible avec une remise en 
état d'une porte hydraulique. 

c. C______ SA souligne que les accusations de A______ ne sont corroborées ni par 
les pièces produites ni par les témoignages des personnes entendues, en particulier 
celui de D______ et qu'aucun employé du nom de "I______ " n'a jamais travaillé 
pour elle ou au sein de l'usine G______. 

Elle a produit à l'appui de son écriture la totalité des pièces jointes à son courrier du 
1er juillet 2016. Il en ressort notamment que A______ n'a pas conduit le véhicule 
litigieux avant le 9 mars 2015, dont les chauffeurs principaux ont été les dénommés 
W______ et X______. Après avoir parcouru 1'230 km entre le 9 et le 15 mars,  
1'677 km la semaine suivante, 1'319 km la semaine d'après, 182 km le 30 mars 2015 
et 159 km le 31 mars 2015 alors qu'il était conduit par A______, le camion n'a 
effectué que 246 km jusqu’au jeudi, dont 174 km le mercredi et n'a été utilisé ni le 
vendredi 3 avril, ni le lundi 6 avril 2015. Son utilisation hebdomadaire a ensuite été 
décroissante (338 km, 210 km, 143 km et enfin 14 km entre le mercredi 29 avril et le 
vendredi 1er mai, étant précisé qu'il n'a pas été utilisé les lundi, mardi et jeudi de cette 
semaine-là). 

d. A______ réplique que la disparition de documents probants aurait dû attirer 
l'attention du Ministère public et que celui-ci ne pouvait renoncer à des enquêtes du 
seul fait du temps écoulé depuis l'accident, lequel lui était largement imputable. 

EN DROIT : 

1. 1.1. Le recours a été déposé selon la forme et dans le délai prescrits (art. 385 al. 1 et 
396 al. 1 CPP), concerne une ordonnance sujette à recours auprès de la Chambre de 
céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émane du plaignant (art. 104 al. 1 let. b CPP). 

1.2.1. Ce dernier n'a toutefois qualité pour agir, fondé sur un intérêt juridiquement 
protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée (art. 382 al. 1 
CPP), que pour autant qu'il soit directement et personnellement lésé par l'infraction 
dénoncée (art. 115 al. 1 CPP), ce qui implique en principe qu'il soit titulaire du bien 
juridiquement protégé touché par cette dernière (arrêt du Tribunal fédéral 
1B_678/2011 du 30 janvier 2012, consid. 2.1). Il convient donc d'interpréter le texte 
de l'infraction pour en déterminer le titulaire et ainsi savoir qui a qualité de lésé 
(ATF 118 IV 209 consid. 2 p. 211). 

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1.2.2. Le recourant invoque les infractions de lésions corporelles graves par 
négligence (art. 125 CP), exposition (art. 127 CP) – quand bien même le Ministère 
public, vraisemblablement induit en erreur par le libellé de la plainte, qui reprenait 
l'intitulé de la section et non de la disposition légale, a examiné la plainte à la lumière 
de l'art. 129 CP – et entrave à l'action pénale (art. 305 CP). 

Si les deux premières protègent la vie et l'intégrité corporelle, biens dont le recourant 
est indéniablement titulaire, il n'en va pas de même de l'entrave à l'action pénale, qui 
protège avant tout le bon fonctionnement de la justice, soit un intérêt collectif 
(ATF 141 IV 459 consid. 4.2; arrêts du Tribunal fédéral 6B_659/2015 du 9 décembre 
2015 consid. 2.2.; 1B_274/2015 du 10 novembre 2015 consid. 4.2.; 1B_182/2014 du 
21 mai 2014 consid. 2.2; B. CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. II, 3e éd., 
Berne 2010, n. 1 ad art. 305). 

1.3. Il résulte de ce qui précède que le recours ne doit être examiné que dans la 
mesure où il concerne les infractions de lésions corporelles graves par négligence et 
de mise en danger de la vie d'autrui, à l'exclusion de l'entrave à l'action pénale, le 
recourant n'étant pas titulaire du bien juridique, cas échéant, touché par cette 
infraction et n'étant qu'indirectement atteint par une éventuelle commission de celle-
ci (cf. ACPR/650/2018 du 8 novembre 2018). 

2. 2.1. Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend 
immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la 
dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou 
les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. Cette 
disposition doit être appliquée conformément à l'adage "in dubio pro duriore" (arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_1456/2017 du 14 mai 2018 consid. 4.1 et les références 
citées), qui découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 1 CPP en 
relation avec les art. 309 al. 1, 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2  
p. 91) et signifie qu'en principe, un classement ou une non-entrée en matière ne 
peuvent être prononcés par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que 
les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont 
pas remplies.  

2.2. Une non-entrée en matière peut résulter de motifs tant juridiques que de fait. Il 
s'agit, dans ce dernier cas, des situations dans lesquelles la preuve d'une infraction, 
soit de la réalisation en fait de ses éléments constitutifs, n'est pas apportée par les 
pièces dont dispose le ministère public. Il faut que l'insuffisance de charges soit 
manifeste. De plus, le Procureur doit examiner si une enquête, sous une forme ou 
sous une autre, serait en mesure d'apporter des éléments susceptibles de renforcer les 
charges contre la personne visée. Ce n'est que si aucun acte d'enquête ne paraît 
pouvoir amener des éléments susceptibles de renforcer les charges contre la personne 
visée que le ministère public peut rendre une ordonnance de non-entrée en matière. 
En cas de doute sur la possibilité d'apporter ultérieurement la preuve des faits en 
question, la non-entrée en matière est exclue (A. KUHN / Y. JEANNERET (éds), 

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Commentaire romand : Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 9 ad art. 310; 
R. PFISTER-LIECHTI (éd.), La procédure pénale fédérale, Fondation pour la 
formation continue des juges suisses, Berne 2010, p. 62). 

2.3. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un large 
pouvoir d'appréciation. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation 
apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités 
d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en 
présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation 
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au 
juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 
consid. 2.2.1 p. 243; 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91 et les références citées).   

3. 3.1. L'art. 125 CP punit celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une 
atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé.  

Il s'agit d'une infraction de résultat, qui suppose en général une action, mais qui, 
conformément à l'art. 11 al. 1 CP, peut aussi être réalisée par le fait d'un 
comportement passif contraire à une obligation d'agir.  

Pour qu'un délit d'omission improprement dit soit réalisé, il faut que l'auteur se 
trouve dans une position de garant impliquant un devoir de diligence, qu'il ait omis 
d'accomplir un acte que lui imposait ce devoir de diligence et que cette omission soit 
en relation de causalité, naturelle et adéquate, avec le résultat. 

3.1.1. L'auteur est dans une position de garant notamment s'il a le devoir, découlant 
de la loi ou d'un acte juridique, de surveiller une source de danger, qui peut être une 
personne, un animal ou une chose (ATF 101 IV 30 consid. 2b). Tel est notamment le 
cas de l'employeur ou des dirigeants d’une société (ATF 125 IV 9 consid. 2a;  
122 IV 103 consid. VI.2b; 117 IV 130 consid. 2; 109 IV 15 consid. 2a), étant précisé 
que l'art. 102 CP prévoit une responsabilité subsidiaire de l'entreprise au cas où un 
crime ou un délit commis en son sein ne peut être imputé à aucune personne 
physique déterminée en raison d'un manque d'organisation. 

3.1.2. Un comportement dépassant les limites du risque admissible viole le devoir de 
prudence s'il apparaît qu'au moment des faits, son auteur aurait dû, compte tenu de 
ses connaissances et de ses capacités, se rendre compte de la mise en danger d'autrui 
(ATF 136 IV 76 consid. 2.3.1 p. 79). Pour déterminer le contenu du devoir de 
prudence, il faut se demander si une personne raisonnable dans la même situation et 
avec les mêmes aptitudes que l'auteur aurait pu prévoir, dans les grandes lignes, le 
déroulement des événements et, le cas échéant, quelles mesures elle pouvait prendre 
pour éviter la survenance du résultat dommageable. Lorsque des prescriptions légales 
ou administratives ont été édictées dans un but de prévention des accidents, ou 
lorsque des règles analogues émanant d'associations spécialisées sont généralement 
reconnues, leur violation fait présumer la violation du devoir général de prudence. 

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Pour qu'il y ait négligence, il faut par ailleurs que la violation du devoir de prudence 
soit fautive, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses 
circonstances personnelles, une inattention ou un manque d'effort blâmable 
(ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les références citées ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1063/2013 du 2 septembre 2014 consid. 3.2). 

3.1.3. Un comportement est la cause naturelle d'un résultat s'il en constitue l'une des 
conditions sine qua non, c'est-à-dire si, sans lui, le résultat ne s'était pas produit 
(ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 167 ; 125 IV 195 consid. 2b p. 197).  

Il en est la cause adéquate lorsque, d'après le cours ordinaire des choses et 
l'expérience de la vie, il est propre à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est 
produit (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168 ; 131 IV 145 consid. 5.1 p. 147). Peu 
importe que le résultat soit dû à d'autres causes, notamment à l'état de la victime, à 
son comportement ou à celui de tiers (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 p. 148). La 
causalité adéquate peut toutefois être exclue si une autre cause concomitante, par 
exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue 
une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne 
pouvait s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à 
interrompre le rapport de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une 
importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate 
de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont 
contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 135 IV 56 
consid. 2.1 p. 65, 134 IV 255 consid. 4.4.2 p. 265 s. et les références citées ; arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_315/2016 du 1er novembre 2016 consid. 5 et 6B_466/2016 du 
23 mars 2017). 

Lorsque l'infraction est réalisée par omission, il faut procéder par hypothèse et se 
demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des 
choses et l'expérience de la vie, évité la survenance du résultat. L'existence de la 
causalité dite hypothétique suppose une très grande vraisemblance. Autrement dit, 
elle n'est réalisée que lorsque l'acte attendu ne peut pas être inséré intellectuellement 
dans le raisonnement sans en exclure, très vraisemblablement, le résultat  
(ATF 116 IV 182 consid. 4a, p. 185). La causalité adéquate est donc exclue lorsque 
l'acte attendu n'aurait vraisemblablement pas empêché la survenance du résultat ou 
lorsqu'il serait simplement possible qu'il l'eût empêché (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_468/2012 du 24 octobre 2012 consid. 2.6.). 

3.2. L'art. 127 CP vise celui qui, ayant la garde d'une personne hors d'état de se 
protéger elle-même ou le devoir de veiller sur elle, l'aura exposée à un danger de 
mort ou à un danger grave et imminent pour la santé, ou l'aura abandonnée en un tel 
danger.  

L'objet de l'infraction est un tiers hors d'état de se protéger lui-même, à savoir une 
personne qui, dans une situation précise, n'est pas en mesure de sauvegarder  

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ou de retrouver son intégrité corporelle ou sa santé. Un tel état peut résulter  
de circonstances diverses telles que le jeune âge, la maladie, l'influence de  
substances psychotropes, l'inexpérience dans un domaine technique ou encore la 
méconnaissance d'un danger difficile à déceler (M. DUPUIS / L. MOREILLON / 
C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI (éds), Code pénal - Petit 
commentaire, 2e éd., Bâle 2017, n. 6 ad art. 127). 

La mise en danger, concrète, doit être intentionnelle (B. CORBOZ, op.cit., n. 9 et 15 
ad art. 127 et les références citées). 

3.3. En l'espèce, le recourant n'entre à l'évidence pas dans l'une ou l'autre des 
catégories de victimes potentielles visées par l'art. 127 CP. Il est par ailleurs 
manifeste que les personnes mises en cause n'ont jamais eu le dessein de le mettre en 
danger, ce que l'intéressé semble du reste admettre implicitement en ne développant 
aucune argumentation à ce propos et en invoquant parallèlement une infraction 
connexe, soit l'art. 125 CP. 

Une non-entrée en matière sur ce point de la plainte doit dès lors être confirmée, ces 
considérations valant, mutatis mutandis, au cas où l'infraction de mise en danger de 
la vie d'autrui (art. 129 CP) devrait être envisagée.  

3.4. Le Ministère public a estimé qu'aucun élément du dossier ne confirmait une 
défectuosité de la porte arrière du véhicule. 

Il est vrai que l'expert mis en œuvre par C______ SA n'a constaté aucune anomalie 
au niveau du système d'activation de la porte, que ce soit en mode manuel ou 
télécommandé. Dans la mesure où il n'est intervenu que près de cinq mois après 
l'accident, son avis n'est toutefois pas déterminant, ce d'autant moins qu'entretemps, 
le véhicule a été préparé en vue de la visite technique au Service des automobiles. 

Le fait que D______ n'ait pas été à même de se rappeler si le recourant lui avait 
signalé un problème avec le camion n'est pas non plus décisif, près de trois ans 
s'étant écoulés et les fiches concernant les petites réparations étant, semble-t-il, 
transmises directement au chef d'atelier par les chauffeurs.  

En revanche, il est établi que, le 5 mai 2015, un mois après l'accident, l'avertisseur 
sonore de la porte arrière du véhicule litigieux a dû être changé car il ne fonctionnait 
que partiellement. 

Il ressort également des pièces produites que le camion, après avoir été utilisé de 
manière intensive dans les semaines précédant l'accident, n'a que peu circulé dans le 
mois qui a suivi, voire pas du tout le vendredi et le lundi consécutifs à cet événement.  

Un des employés de l'usine G______ a en outre évoqué un incident lors duquel un 
chauffeur de C______ SA n'avait pu vider son chargement, faute de parvenir à ouvrir 

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les portes. Un de ses collègues aurait également mentionné un problème de porte 
avec un camion [de] C______ SA. 

Aucune des personnes entendues qui avaient visionné les images de 
vidéosurveillance n'a pour le surplus été à même d'affirmer que le système sonore de 
fermeture de la porte fonctionnait au moment de l'accident ou que le hayon ne s'était 
pas soudainement mis en mouvement, sans intervention du recourant, N______ 
s'étant limité à indiquer que les images leur avait permis d'écarter l'hypothèse d'un 
dysfonctionnement technique, sans expliquer sur quels indices exactement se fondait 
ce constat, notamment que les images enregistraient également les sons.  

Ces éléments sont donc susceptibles de corroborer – ou à tout le moins n'infirment 
pas – les déclarations du recourant concernant un problème affectant le circuit 
électrique du camion, l'accident s'étant déroulé sans témoin et une réparation du 
véhicule dans l'intervalle ne pouvant être exclue. 

À cela s'ajoute que la reconstitution à laquelle a procédé l'expert s'est déroulée en 
l'absence du principal intéressé, que L______ a admis que les images de 
vidéosurveillance – qu'il affirme ne pas avoir vues – étaient de mauvaise qualité et 
que D______ n'a pas été en mesure de dire à quel moment la porte du camion s'était 
mise en mouvement. 

L'on ne saurait dès lors se contenter de la description détaillée de l'accident à 
l'attention de la SUVA, rédigée par une personne n'ayant été ni témoin direct de 
l'accident, ni indirect par le biais des images de vidéosurveillance, pour retenir que 
celui-ci ne s'est pas déroulé de la manière évoquée par le recourant. 

Or, s'il n'apparaît pas envisageable de donner suite aux réquisitions de preuves de ce 
dernier visant la production des images de vidéosurveillance – dont rien n'indique 
qu'une récupération serait encore possible, vu le temps écoulé – ou des bons de 
remise en état du véhicule – qui étaient détruits une fois les réparations effectuées – 
l'audition de témoins semble en revanche susceptible d'apporter quelque lumière sur 
l'état du camion en général et le fonctionnement de sa porte arrière en particulier. 
L'on songe à cet égard en premier lieu aux autres chauffeurs du véhicule, dont 
W______ et V______, ainsi qu'à H______, qui serait intervenu [à] G______ alors 
que ses portes étaient bloquées. Si leurs déclarations devaient se révéler favorables à 
la version d'une fermeture inopinée de la porte soutenue par le recourant, les 
personnes ayant visionné les images de vidéosurveillance pourraient alors également 
être entendues pour apporter davantage de précisions quant au déroulement des faits. 

À ce stade de la procédure, l'on ne peut en effet considérer que les éléments 
constitutifs de l'infraction de lésions corporelles par négligence ne sont 
manifestement pas réunis. En particulier, une violation par C______ SA et/ou ses 
employés de son obligation de veiller à la sécurité de ces derniers en mettant à leur 
disposition du matériel en bon état de fonctionnement n'est pas exclue. L'on ne peut 

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non plus affirmer sans autre que l'absence de signal sonore – dont on peut penser que 
le but premier est d'avertir les tiers du mouvement de la porte et d'éviter les accidents 
– n'a pas joué de rôle. Le fait qu'un employé se penche dans un véhicule pour y 
chercher un objet n'apparaît pas non plus être un geste si imprudent ou extraordinaire 
qu'il serait de nature à rompre tout lien de causalité. 

Dans ces conditions, une non-entrée en matière n'est pas justifiée.  

4. Fondé, le recours doit être admis ; partant, l'ordonnance querellée sera annulée. 

5. L'admission du recours ne donne pas lieu à la perception de frais (art. 428 al. 1 CPP). 

6. Le recourant, qui obtient gain de cause, a demandé une indemnité, qu'il chiffre à 
CHF 2'786,70 TTC, correspondant à 5h45 d'activité, au tarif horaire pour l'avocat 
chef d'étude de CHF 450.-, majoré de la TVA à 7,7%. 

Celle-ci étant conforme à la difficulté de l'affaire, à l'ampleur du travail fourni et aux 
tarifs approuvés par la Chambre de céans (cf. arrêts du Tribunal fédéral 2C_725/2010 
du 31 octobre 2011 consid. 3 et 2C_25/2008 du 18 juin 2008 consid. 3, en matière 
d'assistance juridique, faisant référence aux tarifs usuels d'un conseil de choix à 
Genève ; AARP/125/2012 du 30 avril 2012 consid. 4.2 ; ACPR/178/2015 du 23 mars 
2015 consid. 2.1), elle sera approuvée. 

* * * * * 

  

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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

 
Admet le recours, dans la mesure de sa recevabilité. 

Renvoie la cause au Ministère public pour ouverture d'une instruction dans le sens des 
considérants. 

Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État. 

Alloue à A______, à la charge de l'État, une indemnité de CHF 2'786,70, TVA incluse. 

Ordonne la restitution à A______ des sûretés versées à hauteur de CHF 1'000.-. 

Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, à C______ 
SA, soit pour elle son conseil, et au Ministère public. 

Siégeant : 

Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Daniela CHIABUDINI, juges; Monsieur Xavier VALDES, greffier. 

 

Le greffier : 

Xavier VALDES 

 La présidente : 

Corinne CHAPPUIS BUGNON 

 

 

 

 

Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 

matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 

par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 

suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 

être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 

de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 

(art. 48 al. 1 LTF).