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**Case Identifier:** 0ea110b3-c527-5807-9601-335cb822ee0f
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-03-26
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile (Sommaires) 26.03.2024 C/13122/2023
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_002_C-13122-2023_2024-03-26.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties, par plis recommandés du 4 avril 2024.  

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/13122/2023 ACJC/414/2024 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 26 MARS 2024 

 

Entre 

A______ SA, sise ______ [GE],  

Monsieur B______, domicilié ______ [GE], 

Madame C______, domiciliée ______ [GE], 

Tous recourant contre unrecourants contre un jugement rendu par la 6ème Chambre du 

Tribunal de première instance de ce canton le 5 décembre 2023, représentés par Me 

Pascal PETROZ, avocat, De Boccard Associés SA, rue du Mont-Blanc 3, 1201 Genève, 

et 

D______ SA, sise ______ [GE], intimée, représentée par Me Olivier WEHRLI, avocat, 
Poncet Turrettini, Rue de Hesse 8, Case postale , 1211 Genève 4. 

 

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C/13122/2023 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/14435/2023 du 5 décembre 2023, expédié pour notification 
aux parties le lendemain, le Tribunal de première instance a prononcé la 

mainlevée provisoire de l'opposition formée par A______ SA au commandement 

de payer poursuite n° 1______ (ch. 1 du dispositif), de celle formée par B______ 

audit commandement de payer (ch. 2), et de celle formée par C______ audit 

commandement de payer (ch. 3), arrêté les frais judiciaires à 1'500 fr. compensés 

avec l'avance effectuée et mis à la charge des trois précités, condamnés 

conjointement et solidairement, à en rembourser D______ SA (ch. 4 et 5), et à 

verser à celle-ci 12'880 fr. à titre de dépens (ch. 6). 

B. Par acte du 18 décembre 2023, A______ SA, B______, et C______ ont formé 
recours contre le jugement précité. Ils ont conclu à l'annulation de celui-ci, sous 

suite de frais et dépens. 

A titre préalable, ils ont requis la suspension de l'effet exécutoire de la décision 

attaquée, ce qui a été rejeté par arrêt de la Cour du 3 janvier 2024. 

D______ SA a conclu au rejet du recours, sous suite de frais et dépens. 

Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions respectives. 

Elles ont été avisées par plis du 14 février 2024 de ce que la cause était gardée à 

juger. 

C. Il résulte de la procédure les faits pertinents suivants: 

a. A______ SA est une société anonyme inscrite au Registre du commerce 
genevois, qui a pour but notamment la promotion immobilère. 

B______ en est l'administrateur. 

Il est propriétaire des parcelles n° 2______ et 3______ de la commune de 

E______ [GE], ainsi que de la parcelle n° 4______ de la commune de F______ 

[GE]. Cette dernière constitue le domicile des époux B______ et C______. 

b. Le 15 mars 2017, A______ SA, "représentée par Monsieur B______", a conclu 
un contrat de prêt avec G______, au terme duquel la seconde prêtait à la première 

4'000'000 fr., "dès réception par Madame G______ de la lettre d'engagement du 

notaire […] de lui remettre les 4 cédules hypothécaires prévues […]. A ce sujet, 
les parties sont convenues de ce qui suit: "En garantie de ce prêt, 4 cédules 

hypothécaires de CHF 1'000'000.- chacune seront remises en nantissement à 

Madame G______. Ces cédules grèveront les parcelles 2______ (1 cédule), 

3______ (1 cédule) et 4______ (2 cédules) propriété de Monsieur B______. Leur 

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rang sera déterminé en fonction des cédules existantes. […] Au jour de la 
signature du présent contrat, les 4 cédules hypothécaires sont en cours de 

constitution.". 

La première échéance du prêt était stipulée au 31 mars 2018, le contrat étant 

renouvelé d'année en année sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties au 

plus tard le 31 décembre pour le 31 mars de l'année suivante. Des intérêts annuels 

étaient prévus au taux de 6% l'an (240'000 fr. par année, payables par mensualités 

de 20'000 fr.). 

Ce contrat porte la signature de G______, sous la mention de son nom, et celle de 

B______ sous la mention "pour A______ SA Monsieur B______". 

c. Le 31 mars 2017, quatre cédules au porteur, de second rang, d'un montant de 
1'000'000 fr. chacune, grevant pour la première (n° 2017-5______) la parcelle 

n° 2______, pour la deuxième (n° 2017-6______) la parcelle n° 3______ et pour 

les dernières la parcelle n° 4______ susdécrites ont été établies. 

Le 31 mars 2017, G______, après avoir reçu les cédules hypothécaires précitées, a 

viré 4'000'000 fr. à A______ SA. 

d. Par avenant du 26 avril 2018, cette dernière, "représentée par B______" et 
G______ sont convenues de reconduire le prêt, dont le montant a été porté à 

4'400'000 fr. L'échéance a été fixée au 30 septembre 2019, le contrat se 

renouvelant ensuite pour dix-huit mois, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des 

parties au plus tard trois mois avant l'échéance. Les intérêts ont été arrêtés au taux 

de 5,45% par an, soit 239'800 fr. par an, respectivement 19'983 fr. par mois. 

Le 1er mai 2018, G______ a transféré 400'000 fr. à A______ SA. 

e. Par courrier du 23 juillet 2020, elle a résilié le contrat de prêt et l'avenant à 
celui-ci, avec effet au 31 mars 2021, et réclamé le remboursement intégral du 

montant prêté. 

f. Les intérêts dus ont été versés jusqu'au 31 mars 2021. Le prêt n'a pas été 
remboursé. 

g. Le 25 octobre 2021, G______ a cédé à D______ SA sa créance découlant du 
contrat de prêt du 26 avril 2018 et s'est engagée à remettre à la précitée les cédules 

hypothécaires qu'elle détenait "comme bénéficiaire d'un nantissement en garantie 

de la créance". 

Par courrier de son conseil du 9 juin 2022, G______ a signifié à D______ SA 

qu'elle invalidait sa cession de créance. 

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D______ SA allègue qu'au vu de sa protestation, G______ est ultérieurement 

revenue sur cette invalidation, ce dont témoignait un courrier (daté du 12 mai 

2023, adressé à l'avocat de B______ et A______ SA, et dont elle avait eu copie) 

du conseil de celle-ci comportant notamment le passage suivant: "je vous 

confirme volontiers ce qui suit: que les créances contractuelles de Madame 

G______ ont bien été cédées à D______, […], que D______ est légitimée à agir 
seule". 

h. A la requête de D______ SA, l'Office cantonal des poursuites a fait notifier à 
A______ SA (débitrice), B______ (tiers propriétaire) et C______ (conjointe du 

tiers propriétaire) respectivement trois commandements de payer, poursuite en 

réalisation d'un gage mobilier n° 1______, portant sur 4'400'000 fr. avec intérêts à 

5,45% dès le1er avril 2021. 

Oppositions y ont été formées. 

i. Le 21 juin 2023, D______ SA a déposé au Tribunal une requête par laquelle elle 
a conclu au prononcé de la mainlevée provisoire des oppositions formées aux 

commandements de payer précités, sous suite de frais judiciaires et dépens. 

A l'audience du Tribunal du 13 octobre 2023, D______ SA a persisté dans ses 

conclusions. A______ SA, B______ et C______ ont conclu à l'irrecevabilité de la 

requête, subsidiairement au rejet de celle-ci. Ils ont déposé des pièces (articles de 

doctrine et arrêts du Tribunal fédéral). Ils ont fait valoir que D______ SA n'était 

pas leur créancière, la cession de créance en faveur de celle-ci opérée par 

G______ n'étant pas valable vu l'invalidation, irrévocable, du contrat, et que le 

contrat de prêt n'avait pas été passé en la forme authentique de sorte que le 

nantissement était nul. 

D______ SA a conclu à la recevabilité de sa requête et derechef persisté dans ses 

conclusions de fond. Elle a soutenu que la cession en sa faveur avait été 

confirmée, que le contrat de prêt revêtait la forme écrite, et que les cédules avaient 

été créées ultérieurement. 

Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 

EN DROIT 

1. 1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte 
(art. 319 let. b et 309 let. b ch. 3 CPC). La procédure sommaire s'applique 

(art. 251 let. a CPC). 

1.2 Le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours 
dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée 

(art. 251 let. a CPC et 321 al. 1 et 2 CPC).  

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En l'espèce, le recours a été interjeté dans le délai légal. Il ne comporte pas de 

conclusions au fond, outre celle qui est de nature cassatoire. Il est toutefois 

possible de comprendre de la motivation de l'acte que les recourants maintiennent 

leurs conclusions de première instance en irrecevabilité, subsidiairement en rejet 

de la requête de mainlevée. Le recours sera donc considéré comme recevable. 

1.3 Dans le cadre d'un recours, l'autorité a un plein pouvoir d'examen en droit, 
mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait (art. 320 CPC; HOHL, Procédure civile, 

Tome II, 2e éd., 2010, n. 2307). 

2. Les recourants reprochent au Tribunal d'avoir retenu que l'intimée était leur 
créancière. Selon eux, G______ aurait invalidé le contrat de cession de créance en 

leur faveur de façon irrévocable, de sorte que sa supposée ratification rapportée 

dans le courrier de son conseil du 12 mai 2023 serait sans portée. Par ailleurs, le 

contrat de prêt n'avait pas été valablement passé en la forme écrite, puisqu'il 

comportait une disposition portant sur le nantissement de cédules hypothécaires 

qui devait, selon eux, revêtir la forme authentique. Enfin, A______ SA n'avait pu 

constituer un nantissement des cédules hypothécaires, qui étaient propriété du 

recourant B______. 

2.1 Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une 
reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut 

requérir la mainlevée provisoire. 

Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, 

l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa 

volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent 

déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 

consid. 2.3.1).  

Pour que la reconnaissance de dette constitue un titre de mainlevée provisoire, il 

doit notamment y avoir identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans le 

titre. Cette question est examinée d'office par le juge de la mainlevée 

(ATF 142 III 720 consid. 4.1; 139 III 444 précité consid. 4.1.1 et les références; 

arrêt du Tribunal fédéral 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.1; 

GILLIERON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la 

faillite, 1999, n. 73ss ad art. 82 LP; ABBET/VEUILLET, La mainlevée de 

l'opposition, 2ème éd. 2022, cit., n. 129 ad art. 82 LP). 

2.2 L'acte d'invalidation est en principe irrévocable. Il existe toutefois des 
exceptions, en particulier lorsque l'autre partie conteste l'invalidation. Les parties 

peuvent alors d'un commun accord retirer l'invalidation exprimée, la partie 

frappée par le vice de la volonté ratifiant ainsi le contrat, ce qui le rend 

définitivement valable (cf. ATF 128 III 70 consid. 2). 

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2.3 Au lieu d'être transférée à titre fiduciaire aux fins de garantie (ATF 144 III 29 
consid. 4.2) ou à titre de garantie directe (ATF 119 III 105 consid. 2a), la cédule 

hypothécaire peut être remise en nantissement au créancier, lequel n'est alors 

titulaire que d'un droit de gage mobilier sur la créance incorporée 

(VEUILLET/ABBET, op. cit., n° 235 ad art. 82 LP; cf. aussi ATF 115 II 149 

consid. 2). 

 Dans la procédure en réalisation du droit de gage mobilier, le poursuivi peut faire 

opposition soit à la créance invoquée, soit au gage, soit aux deux à la fois. 

Lorsqu'il forme opposition totale à la poursuite, il est réputé avoir fait opposition 

aux deux (art. 85 ORFI par analogie; arrêt du Tribunal fédéral 5A_375/2022 du 

31 août 2022 consid. 5.1.2; AEBI, Poursuite en réalisation de gage et procédure 

de mainlevée, JdT 2012 II p. 24 ss, 27; VEUILLET/ABBET, op. cit., n° 218 

ad art. 82 LP). Le poursuivant ne pourra donc faire écarter l'opposition que s'il est 

au bénéfice d'un titre de mainlevée non seulement pour le gage, mais aussi pour le 

montant de la créance (ATF 138 III 132 consid. 4.2; arrêt du Tribunal fédéral 

5D_19/2020 du 15 juin 2020 consid. 4.1; VEUILLET/ABBET, op. cit., n° 219 ad 

art. 82 LP). Il devra ainsi produire une reconnaissance de dette ou un jugement 

portant sur sa créance causale, qui doit en outre être exigible au moment de 

l'introduction de la poursuite, ainsi que toutes pièces établissant son droit de gage 

(AEBI, op. cit., p. 28). A cet égard, la seule présentation de la cédule hypothécaire 

ne suffit pas; le poursuivant devra produire en outre l'acte constitutif du gage 

mobilier (nantissement) signé par le poursuivi (JAQUES, Exécution forcée spéciale 

des cédules hypothécaires, BlSchK 2001, p. 201 ss, 209; STAEHELIN, in Basler 

Kommentar, SchKG I, 3ème éd. 2021, n° 169a ad art. 82 LP et les références; 

VEUILLET/ABBET, op. cit., n° 238 ad art. 82 LP). En effet, en cas d'utilisation en 

garantie indirecte (cf. arrêt du Tribunal fédéral 5A_402/2015 du 20 novembre 

2015 consid. 4, publié in RNRF 2017 p. 430), ce n'est que si la cédule est munie 

d'un endossement pignoratif (cf. art. 1009 CO), prouvant la volonté de la nantir, 

que sa production suffit pour obtenir la mainlevée provisoire d'une opposition 

élevée à l'encontre du droit de gage mobilier (KAMERZIN, Le contrat constitutif de 

cédule hypothécaire, 2003, n. 230 p. 102 s.; STAEHELIN, Betreibung und 

Rechtsöffnung beim Schuldbrief, PJA 1994, p. 1255 ss, 1264; JAQUES, op. cit., 

p. 209 et les références).   

 Si l'examen de l'existence d'un titre de mainlevée - qui ne concerne pas la 

constatation des faits mais relève de l'application du droit - se fait d'office dans la 

procédure de mainlevée provisoire (art. 57 CPC; arrêt du Tribunal fédéral 

5A_400/2021 du 27 janvier 2022 consid. 5.1 et les références; cf. aussi arrêts du 

Tribunal fédéral 5A_160/2021 du 11 mars 2022 consid. 3.1.2; 5A_698/2019 du 

3 juillet 2020 consid. 3.1), cela ne dispense évidemment pas le poursuivant de 

produire à l'appui de sa requête le document censé servir de titre de mainlevée, 

soit en l'occurrence - dès lors que la cédule produite a été remise en nantissement 

à titre de garantie indirecte et que n'y figure aucun endossement pignoratif - le 

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contrat constitutif de gage signé par le poursuivi. Le fait que celui-ci n'ait pas 

contesté l'allégation selon laquelle dite cédule avait été remise en nantissement au 

poursuivant n'y change rien, comme l'a correctement rappelé la cour cantonale en 

se référant pertinemment à STAEHELIN (Basler Kommentar, n° 55 

ad art. 84 LP) : la non-contestation d'un allégué ne saurait pallier l'inexistence d'un 

titre de mainlevée, respectivement l'absence de sa production (arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_137/2023 du 2 juin 2023, consid. 4). 

2.4 En l'occurrence, il résulte du courrier du 12 mai 2023 du conseil de G______ 
que celle-ci a confirmé avoir cédé ses créances contractuelles à l'intimée, laquelle 

était fondée à agir (et non poursuivre comme soutenu par les recourants) seule. 

Pareille affirmation à cette date serait dépourvue de sens si G______ n'était pas 

revenue sur l'invalidation de contrat manifestée le 9 juin 2022, de sorte qu'il n'y a, 

dans le cadre de la présente procédure de mainlevée sur titres et en l'absence 

d'autres éléments, pas à douter de la pièce émanant du représentant de la précitée. 

Le grief est ainsi infondé. 

Cela étant, le contrat de prêt produit par l'intimée en qualité de titre la mainlevée 

provisoire, en tant qu'il comporte l'annonce de la constitution du gage mobilier 

(quelle que soit la forme qu'il revête), ne lie et n'est signé que par un des 

poursuivis, à savoir A______ SA.  Or, celle-ci n'avait pas le pouvoir de disposer 

de la chose à nantir, en l'occurrence des cédules hypothécaires à créer qui ne 

pouvaient être constituées que par un autre des poursuivis, B______, propriétaire 

des fonds grevés. L'intimée ne produit pas de contrat constitutif de gage mobilier 

signé par ce dernier en son nom propre (et non en sa qualité d'administrateur de 

A______ SA). 

Il s'ensuit que, même si les poursuivis n'ont pas contesté – sous réserve de 
l'argument qui précède lié à la cession de créance - que les cédules hypothécaires 

ont été remises à l'intimée, l'absence de production d'un titre de mainlevée, que le 

juge doit relever d'office, conduit au rejet de la requête. 

Dès lors, le jugement attaqué sera annulé. Il sera statué à nouveau dans le sens que 

la requête de mainlevée formée par l'intimée sera rejetée. 

3. L'intimée, qui succombe, supportera les frais des deux instances (art. 106 
al. 1 CPC), arrêtés à 3'950 fr. (art. 48, 61 OELP), compensés avec les avances 

opérées, acquises à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). Elle versera 2'450 fr. aux 

recourants. 

Elle s'acquittera en outre envers ceux-ci de 5'000 fr. à titre de dépens pour les 

deux instances (art. 84, 85, 88, 90 RTFMC), compte tenu des activités déployées 

dans la procédure, qui ont consisté, pour les recourants, en première instance à des 

conclusions formulées oralement à une audience avec le dépôt d'un chargé de 

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pièces, et devant la Cour, à un recours comportant huit pages et une réplique sur 

six pages. 

 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 18 décembre 2023 par A______ SA, B______ et 

C______ contre le jugement JTPI/14435/2023 rendu le 5 décembre 2023 par le Tribunal 

de première instance dans la cause C/13122/2023-6 SML. 

Au fond : 

Annule ce jugement. Cela fait: 

Rejette la requête de mainlevée provisoire des oppositions formées aux 

commandements de payer, poursuite n° 1______, déposée par D______ SA. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires de première instance et de recours à 3'950 fr., compensés 

avec les avances opérées, acquises à l'ETAT DE GENEVE. 

Les met à la charge de D______ SA. 

Condamne D______ SA à verser à A______ SA, B______ et C______, solidairement, 

2'450 fr. 

Condamne D______ SA à verser à A______ SA, B______ et C______, solidairement, 

5'000 fr. à titre de dépens de première instance et de recours. 

Siégeant : 

Madame Pauline ERARD, présidente; Madame Sylvie DROIN, Madame Nathalie 

LANDRY-BARTHE, juges; Madame Marie-Pierre GROSJEAN, greffière. 

La présidente : 

Pauline ERARD 

 La greffière : 

Marie-Pierre GROSJEAN 

 

 

 

 

 

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Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr.