# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** a5d0f231-e217-5ffa-8557-7425e5f214df
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-09-24
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 24.09.2020 P/2878/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-2878-2020_2020-09-24.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENÈVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/2878/2020 ACPR/676/2020 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du jeudi 24 septembre 2020 

 

Entre 

A______, mineure, représentée par sa curatrice, Me B______, avocate, ______, Genève, 

recourante, 

contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 24 avril 2020 par le Ministère 

public, 

et 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimé. 

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EN FAIT : 

A. a.  Par acte expédié au greffe de la Chambre de céans le 8 mai 2020, A______ 
recourt contre l'ordonnance du 24 avril 2020, notifiée par pli simple, aux termes de 
laquelle le Ministère public a refusé d'entrer en matière sur sa plainte. 

La recourante conclut, sous suite de frais, à l'annulation de l'ordonnance querellée, au 
renvoi de la cause au Ministère public pour l'ouverture d'une instruction et pour qu'il 
procède à son audition ainsi qu'à celle du Dr C______ et de la Dresse D______.   

 b. La recourante a été dispensée de l'avance de sûretés, son conseil et curatrice de 
représentation plaidant au bénéfice de l'assistance juridique.  

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a. E______ et F______, aujourd'hui divorcés, sont les parents de A______, née le 
______ 2007, et de G______, née le ______ 2014.  

b.  Par ordonnance du 4 décembre 2018, le Ministère public a décidé de ne pas 
entrer en matière sur la plainte pénale que A______ avait déposée contre son père 
pour voies de fait. 

c.  Le 20 octobre 2019, à 20h59, une patrouille de police est intervenue à l'avenue 
1______, à Genève, à la suite d'un conflit opposant H______ à A______.   

d.  Le 25 octobre 2019, cette dernière, accompagnée de sa mère, s'est présentée au 
poste de police 2______ pour y déposer plainte contre la précitée.   

Elle a, en substance, exposé que le samedi 19 octobre 2019, vers 10h30, son père 
était venu la chercher, ainsi que sa sœur cadette, au domicile de sa mère. Vers 13h30, 
alors qu'elles se trouvaient toutes deux sur le lieu de travail de leur père – un salon de 
coiffure sis à la rue 3______ (GE) –, les dénommées "I______" et H______ étaient 
venues les chercher avec leur père pour les conduire au domicile de la dernière 
nommée, à J______ (GE), afin d'y être hébergés pour le week-end.  

À leur arrivée, ils avaient discuté mais, trouvant la conversation ennuyeuse, elle 
s'était endormie sur le canapé du salon. À son réveil, elle s'était sentie étourdie et 
avait constaté l'absence de son père. Après que H______ et "I______" lui eurent 
indiqué que ce dernier était reparti travailler – et dans la mesure où elle était chez des 
inconnues –, un sentiment d'insécurité l'avait saisie.  

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Les deux femmes lui avaient proposé à manger, mais elle avait décliné. Elles avaient 
néanmoins insisté et déclaré que c'était "impoli de refuser", de sorte qu'elle avait 
couvert ses oreilles avec ses mains pour ne plus les entendre. À cet instant-là, 
H______ et "I______" l'avaient "embêtée" en tapant sur son épaule droite à plusieurs 
reprises, ce qu'elle avait trouvé "désagréable".  

Au retour de son père, vers 20h00, elle lui avait confié ce qu'il s'était passé, mais il ne 
l'avait pas crue et avait haussé le ton. La soirée s'était terminée sans incident et sa 
sœur et elle-même étaient parties se coucher. Durant la nuit, elle n'avait toutefois pas 
cessé de pleurer, ne comprenant pas pour quelle raison son père ne l'avait pas prise 
au sérieux.  

Vers 4h00 du matin, sa sœur cadette s'était réveillée fiévreuse, de sorte que 
"I______" lui avait posé un foulard ainsi que deux tranches de citron sur la tête. 
Lorsqu'elle lui avait indiqué que "cela ne serv[ait] à rien" et qu'il fallait administrer 
un médicament à sa sœur, "I______" lui avait crié dessus, lui avait dit qu'elle était 
"stupide" et qu'elle "savait mieux les choses" qu'elle. Elle n'avait toutefois pas 
rétorqué et s'était rendormie.  

À son réveil, le lendemain vers 11h30, son père était une nouvelle fois absent. 
H______ et "I______" lui avaient proposé à manger, ce qu'elle avait à nouveau 
décliné, n'ayant toujours pas d'appétit. "I______" s'était alors assise à côté d'elle sur 
le canapé et lui avait dit, en la pointant du doigt, "je vais bien t'éduquer", ce qui 
l'avait fait pleurer. H______ avait alors haussé le ton et l'avait menacée d'appeler la 
police si elle ne cessait pas de pleurer. Effrayée, elle s'était dirigée vers la porte 
d'entrée, l'avait ouverte et avait crié "au secours". "I______" l'avait alors violemment 
saisie et mordue à la taille, ce qui lui avait fait "très mal". Afin de l'éloigner de la 
porte d'entrée, cette dernière lui avait tiré les cheveux et griffé le poignet droit. 
H______ s'était ensuite approchée d'elle, l'avait saisie par la main droite et crié 
qu'elle était "impolie" et qu'elle allait "l'éduquer". Les deux femmes l'avaient 
finalement fait entrer de force dans l'appartement et avaient fermé la porte à clé. Elle 
s'était alors dirigée vers le salon mais ces dernières l'avaient suivie en lui disant "on 
va faire le nécessaire pour t'éduquer et t'apprendre les bonnes manières".  

Lorsqu'elle avait ensuite demandé à voir ses parents, "I______" lui avait annoncée 
qu'elle était en couple avec son père et qu'ils attendaient un enfant, ce qui l'avait 
"choquée".  

Au retour de son père, elle lui avait relaté les faits mais ce dernier ne l'avait pas crue, 
malgré ses blessures. Ils avaient ensuite conduit sa sœur, prise de vomissements, à 
l'Hôpital.  

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De retour au domicile de H______, son père, en colère, lui avait indiqué qu'ils 
allaient rentrer chez eux. Ils s'étaient toutefois rendus chez un dénommé K______, au 
L______ (quartier-GE). À leur arrivée, son père lui avait dit "tu es contente, on 
restera deux nuits au L______ et ensuite on sera à la rue". Elle n'avait toutefois pas 
compris sa réaction et en quoi elle était fautive. Finalement, elle avait profité de la 
brève absence de son père pour s'emparer de son téléphone et appeler sa mère, qui 
était venue la récupérer, ainsi que sa sœur cadette, et avait contacté la police.  

À l'appui de sa plainte, A______ a notamment produit un constat médical établi le 20 
octobre 2019 par le Dr C______, constatant les lésions suivantes : "cutané: 2 
dermabrasions du visage joue gauche, 1 trace griffure sur le front, 1 hématome au 

niveau du menton. Multiples petites traces de griffures sur le poignet droit. 3 

hématomes au niveau du flanc gauche, 1 hématome au niveau du flanc droit", 
accompagné d'une dispense d'école du 28 octobre au 3 novembre 2020 délivrée par 
ce même praticien.  

Des photographies de ces lésions ont également été versées à la procédure. 

e.  Par courrier du 27 novembre 2019, E______ a également déposé plainte contre 
H______, F______ et I______. Elle se constituait partie plaignante, tant sur le plan 
civil que pénal.  

f.  Entendu par la police le 14 janvier 2020, F______ a expliqué qu'il ignorait qui 
était la dénommée "I______" et qu'à l'exception de H______, aucune autre personne 
n'était présente au moment des faits litigieux. Cette dernière n'avait pas crié sur sa 
fille ni ne lui avait dit qu'elle était stupide. Enfin, il n'avait constaté aucune lésion sur 
le corps de sa fille, hormis une marque sur sa joue gauche. À cet égard, A______ lui 
avait indiqué qu'elle s'était blessée elle-même la veille. H______ avait pris une 
photographie de la blessure de sa fille, le 19 octobre 2020, pour s'assurer qu'il ne soit 
pas accusé d'en être à l'origine.  

Il avait "peur" d'être seul en compagnie de sa fille aînée, puisqu'elle avait déposé 
plainte contre lui par le passé. Elle lui reprochait également de la délaisser, de sorte 
qu'elle ne lui adressait plus la parole. Lorsqu'il parvenait toutefois à discuter avec 
elle, elle ne lui parlait que d'argent, comme sa mère.  

Le dimanche 20 octobre 2019, vers 10h30, il s'était absenté pour rendre visite à un 
ami. À son retour, aux alentours de 11h30, H______ lui avait expliqué avoir été 
contrainte de décrocher l'ensemble de ses tableaux, A______ ayant menacé de les 
briser.  

Cette dernière, qui la soupçonnait d'entretenir une relation intime avec lui, avait 
adopté une attitude agressive durant son absence et avait cassé des bougies.  

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Plus tard dans la journée, il avait emmené ses deux filles à l'hôpital car sa cadette 
était malade. À leur retour chez H______, son aînée avait apostrophé cette dernière 
en lui disant "pourquoi tu me regardes comme ça?", avait levé la main comme si elle 
allait la frapper, puis lui avait crachée dessus. Il s'était interposé et ils avaient quitté 
l'appartement.  

Avant de partir, H______ lui avait également confié que sa fille avait brisé la 
monture de ses lunettes et lancé son téléphone portable contre un mur. 

g.  Entendue le lendemain par la police en qualité de prévenue, H______ a contesté 
avoir fait preuve de violence à l'égard de A______ et lui avoir dit qu'elle était 
stupide. Aucune dénommée "I______" n'était, en outre, présente durant le week-end.  

F______, un ami rencontré à la Mosquée, lui avait demandé d'accueillir ses filles 
durant un week-end, ce qu'elle avait accepté. Lorsqu'elle les avait récupérées, elle 
avait constaté que la cadette était fiévreuse et que l'aînée présentait une marque sur la 
pommette gauche. Lorsqu'elle lui avait demandé l'origine de sa blessure, cette 
dernière lui avait indiqué qu'elle s'était blessée toute seule, s'étant "énervée" contre 
son père lors d'une conversation téléphonique.  

À son arrivée, A______ avait sous-entendu qu'elle partageait sa chambre à coucher 
avec son père, ce qu'elle avait démenti. Par la suite, elle avait refusé de manger, 
déclaré que "[sa]mère [lui] a[vait] dit de ne pas manger chez les arabes", et avait 
refusé de lui adresser la parole. F______ était parti travailler et ses filles s'étaient 
finalement endormies sur le canapé du salon. À cet instant-là, elle avait pris – à l'insu 
de la plaignante – une photographie de la blessure constatée sur sa joue, qu'elle avait 
envoyée au père de cette dernière.  

Vers 3h30 du matin, elle avait entendu des cris et des pleurs, A______ hurlant afin 
que sa sœur, malade, soit emmenée à l'hôpital. Afin de faire baisser la fièvre, elle 
avait imbibé un linge d'huile et de citron, qu'elle avait posé sur la tête de l'enfant, ce 
qui avait mis en colère la précitée. Elle avait finalement administré un médicament à 
la cadette et elles étaient toutes retournées se coucher.  

Le lendemain, à 10h00, F______, qui avait un rendez-vous, avait quitté 
l'appartement. Durant son absence, A______ avait refusé de lui adresser la parole et 
de prendre un petit-déjeuner.  

Lorsqu'elle s'était rendue dans sa salle de bain, elle avait constaté que A______ avait 
cassé toutes ses bougies. Elle l'avait également traitée de "vieille" et de "pute", lui 
avait demandé à pouvoir utiliser son téléphone et s'en était emparée. Lorsqu'elle avait 
tenté de le récupérer, A______ l'avait lancé contre le mur, fissurant l'écran.  

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Par la suite, elle avait tenté d'avoir une discussion avec elle, mais celle-ci s'était saisie 
de ses lunettes et avait brisé la monture. Au retour de F______, elle ne lui avait 
toutefois pas confié ce qu'il s'était passé, afin de lui éviter des ennuis.   

Après le retour de ce dernier et de ses filles de l'hôpital, elle s'était enquise auprès de 
A______ de l'état de santé de sa sœur cadette, mais celle-ci lui avait répondu "pute, 
ne parle pas avec moi". Elle s'était ensuite mise à tout casser dans son appartement, 
la contraignant à ranger ses cadres photos.   

Elle avait finalement prié F______ de quitter son appartement et ce dernier lui avait 
présenté ses excuses. En enfilant ses chaussures, A______ lui avait dit "pourquoi tu 
me regardes comme ça?" et avait levé la main comme si elle allait la gifler, avant de 
lui cracher sur le visage et la poitrine, ce qui l'avait fait pleurer. Elle avait finalement 
confié au père de cette dernière tout ce qu'il s'était passé durant son absence, et il 
s'était une nouvelle fois excusé.   

h.  Par décision du 26 février 2020, le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant a désigné Me B______ en qualité de curatrice de représentation de A______.  

i.  Par ordonnance du 24 avril 2020, le Ministère public a constaté l'absence de 
qualité de partie plaignante de E______.  

C. Dans sa décision querellée, le Ministère public retient qu'au vu des déclarations 
contradictoires des parties et de l'absence de tout autre élément de preuve, il ne 
pouvait privilégier une version plutôt qu'une autre. Les photographies produites ne 
révélaient "quasiment" pas de lésions et celles décrites dans le certificat médical 
n'étaient pas nécessairement compatibles avec les allégations de A______. Aussi, il 
convenait de tenir compte de l'important conflit qui opposait les parents de la 
plaignante mais également cette dernière à son père, puisqu'elle avait déposé plainte 
contre celui-ci en août 2018. Les déclarations de A______ devaient également être 
considérées avec prudence, compte tenu du contexte dans lequel elles avaient été 
émises, soit alors qu'elle s'était sentie délaissée par son père qui l'avait confiée, avec 
sa sœur cadette, à une inconnue. Par ailleurs, l'enquête de police n'avait pas permis 
d'identifier la dénommée I______ évoquée par la plaignante.  

 Dans ces conditions, les éléments constitutifs de l'infraction de voies de fait             
(art. 126 CP) et d'injure (art. 177 CP), n'étaient manifestement pas réalisés, de sorte 
qu'il était décidé de ne pas entrer en matière sur les faits visés par la procédure        
(art. 310 al. 1 let. a CPP).  

D. a. À l'appui de son recours, A______ fait grief au Ministère public d'avoir violé 
l'art. 310 al. 1 let. a CPP. Si les déclarations des parties étaient certes contradictoires, 
elles devaient néanmoins être éclaircies. Si l'on devait, en outre, admettre que 

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l'examen des photographies ne révélaient rien de probant, il ressortait toutefois des 
pièces médicales produites qu'elle avait été examinée par un médecin à peine trois 
heures après la survenue des faits litigieux. Lors de cette consultation, plusieurs 
blessures avaient été constatées. Sur le plan psychique, le médecin avait également 
relevé qu'elle était visiblement "choquée" par les évènements et en pleurs. Elle ne 
s'était, de surcroît, pas rendue à l'école jusqu'au 11 novembre 2018, en raison de ces 
évènements. Il apparaissait dès lors vraisemblable qu'elle avait été victime de 
violences. Ceci était d'autant plus vrai que le Procureur avait requis du Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant (TPAE) qu'un curateur soit désigné en vue de la 
représenter.  

 En tout état, ses déclarations n'apparaissaient, à ce stade, pas moins crédibles que 
celles de la mise en cause et de son père. Ce dernier avait en effet affirmé avoir 
constaté qu'elle avait adopté un comportement hostile à l'égard de H______, alors 
même qu'il avait été absent durant la majeure partie du week-end.  

 Il était dès lors prématuré de conclure à l'absence de toute prévention pénale, les faits 
reprochés à H______ étant manifestement constitutifs de voies de fait         (art. 126 
CP), voire de lésions corporelles simples (art. 123 CP) et d'injure             (art. 177 
CP).    

 Enfin, les médecins qui l'avaient examinée à la suite des évènements litigieux 
devaient être entendus. Il appartenait également au Ministère public de mener des 
recherches au sujet de la dénommée I______. En tout état, et en cas de doute sur la 
véracité de ses propos, une expertise de crédibilité pouvait, le cas échéant, être 
ordonnée.  

 Elle produisait également un certificat médical établi le 4 novembre 2019 par la 
Dresse M______, dont la teneur est la suivante: "L'enfant A______ (…) est malade et 
l'affection médicale dont elle souffre l'empêche de fréquenter l'école du 04.11.2019 

au 08.11.2029 inclus", ainsi qu'une attestation de suivi psychothérapeutique, datée du 
9 décembre 2019, émanant de la Dresse D______, dont la teneur est la suivante: "Le 
médecin soussigné atteste suivre l'enfant A______, pour un trouble de l'adaptation 

avec des crises d'angoisses et parfois même de panique, accompagnées par un 

trouble du comportement survenu suite à l'agression psychique et morale subie de la 

part de l'entourage proche du père et ceci dans un contexte de discorde parentale".  

b.  Dans ses observations, le Ministère public conclut au rejet du recours, persistant 
dans son ordonnance. A______ avait été entendue par la police en présence de sa 
mère. En outre, l'audition du médecin ayant établi le constat médical du 20 octobre 
2019 n'était pas propre à établir les faits, puisque ce dernier n'était pas présent et ne 
pourrait que confirmer la teneur de son constat. Quant à la dénommée I______, les 
enquêtes n'avaient pas permis de déterminer ni son identité ni même sa présence dans 

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l'appartement les jours des faits dénoncés et aucun acte d'instruction complémentaire 
ne paraissait propre à faire avancer l'enquête sur ce point. 

c.  Dans sa réplique, A______ persiste dans les conclusions de son recours et relève 
que sa mère, dans son courrier au Ministère public du 27 novembre 2019, déclarait 
déposer plainte notamment contre une dénommée I______. Or, aucun acte d'enquête 
n'avait été effectué en vue de rechercher cette personne.  

EN DROIT : 

1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP) – les formalités de notification 
(art. 85 al. 2 CPP) n'ayant pas été observées –, concerner une ordonnance sujette à 
recours auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la 
plaignante qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, 
ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la 
décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 

2. Il en va de même des pièces nouvelles produites à l'appui de cet acte (arrêts du 
Tribunal fédéral 1B_368/2014 du 5 février 2015 consid. 3.1 et 3.2 ainsi que 
1B_768/2012 du 15 janvier 2013 consid. 2.1). 

3. La recourante reproche au Ministère public de ne pas être entré en matière sur sa 
plainte.  

3.1. Selon l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une 
ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de 
police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale ne sont manifestement pas réunis (let. a). Le ministère public doit être 
certain que les faits ne sont pas punissables (ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les 
références citées). 

Le principe "in dubio pro duriore" découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. 
et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 19 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 
4.2; arrêt du Tribunal fédéral 6B_185/2016 du 30 novembre 2016 consid. 2.1.2 et les 
références citées). Il signifie qu'en principe, un classement ou une non-entrée en 
matière ne peuvent être prononcés par le ministère public que lorsqu'il apparaît 
clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite 
pénale ne sont pas remplies. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, 
dans ce cadre, d'un certain pouvoir d'appréciation. La procédure doit se poursuivre 
lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque 
les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en 
particulier en présence d'infraction grave (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2; ATF 137 IV 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/1B_368/2014
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/1B_768/2012
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/137%20IV%20285
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/138%20IV%2086
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_185/2016
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/138%20IV%2086
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/137%20IV%20285

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285 consid. 2.5; arrêt du Tribunal fédéral 6B_185/2016 du 30 novembre 2016 consid. 
2.1.2 et les références). En cas de doute, il appartient donc au juge matériellement 
compétent de se prononcer (arrêt du Tribunal fédéral 6B_185/2016 du 20 novembre 
2016 consid. 2.1.2 et les références). 

3.2.  Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement sur les déclarations 
de la victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu et lorsqu'il n'est pas possible 
d'estimer que certaines dépositions sont plus crédibles que d'autres, le principe "in 
dubio pro duriore" impose en règle générale que le prévenu soit mis en accusation. 
Cela vaut en particulier lorsqu'il s'agit de délits commis typiquement "entre quatre 
yeux" pour lesquels il n'existe souvent aucune preuve objective. Il peut toutefois être 
renoncé à une mise en accusation lorsque la partie plaignante fait des dépositions 
contradictoires, rendant ses accusations moins crédibles ou encore lorsqu'une 
condamnation apparaît au vu de l'ensemble des circonstances a priori improbable 
pour d'autres motifs (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.2 p. 243 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_116/2019 du 11 mars 2019 consid. 2.1). Face à des versions contradictoires des 
parties, il peut être exceptionnellement renoncé à une mise en accusation lorsqu'il 
n'est pas possible d'apprécier l'une ou l'autre version comme étant plus ou moins 
plausible et qu'aucun résultat n'est à escompter d'autres moyens de preuve (arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_174/2019 du 21 février 2019 consid. 2.2 et les références citées).  

3.3.  L'art. 123 CP réprime les lésions du corps humain ou de la santé qui ne peuvent 
être qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP. Cette disposition protège l'intégrité 
corporelle et la santé tant physique que psychique. Elle implique une atteinte 
importante aux biens juridiques ainsi protégés. À titre d'exemples, la jurisprudence 
cite l'administration d'injections, la tonsure totale et tout acte qui provoque un état 
maladif, l'aggrave ou en retarde la guérison, comme les blessures, les meurtrissures, 
les écorchures ou les griffures, sauf si ces lésions n'ont pas d'autres conséquences 
qu'un trouble passager et sans importance du sentiment de bien-être (ATF 134 IV 
189 consid. 1.1 p. 191 et les références citées ; plus récemment arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1283/2018 du 14 février 2019 consid. 2.1). 

3.4.  Les voies de fait, réprimées par l'art. 126 CP, se définissent comme des atteintes 
physiques qui excèdent ce qui est socialement toléré et qui ne causent ni lésions 
corporelles, ni dommage à la santé. Une telle atteinte peut exister même si elle n'a 
causé aucune douleur physique. Une éraflure au nez avec contusion a été considérée 
comme une voie de fait; de même une meurtrissure au bras et une douleur à la 
mâchoire sans contusion (ATF 134 IV 189 consid. 1.2 et 1.3). Ont également été 
qualifiés de voies de fait : une gifle, un coup de poing ou de pied, de fortes bourrades 
avec les mains ou les coudes (arrêts du Tribunal fédéral 6B_693/2017 du 24 août 
2017 consid. 2.1 ; 6B_1009/2014 du 2 avril 2015 consid. 4.2). 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/137%20IV%20285
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_185/2016
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_185/2016
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/143%20IV%20241
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_116/2019
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_174/2019
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/134%20IV%20189
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/134%20IV%20189
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_1283/2018
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/134%20IV%20189
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_693/2017
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/6B_1009/2014

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3.5.  Se rend coupable d'injure celui qui aura, par la parole, l'écriture, l'image, le 
geste ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son honneur (art. 177 al. 1 CP). 

3.6.   En l'espèce, les parties ont fourni des versions contradictoires, la recourante 
soutenant avoir été violentée par H______ et une dénommée "I______". H______ 
conteste toute violence physique ou injure à l'endroit de la recourante. Quant à la 
dénommée "I______", dont l'existence et donc la présence dans l'appartement est 
contestée par les mis en cause et par le propre père de la recourante, elle n'a pas été 
entendue par la police, faute d'avoir pu être identifiée. Si la recourante indique, dans 
sa réplique, qu'il s'agit de I______, elle ne fournit cependant aucun élément 
supplémentaire qui permettrait de la localiser pour l'entendre, ce nom n'apparaissant 
pas dans la base de données de l'Office cantonal de la population.  

Si le constat médical produit mentionne certes des blessures légères, rien ne permet 
de les attribuer à H______, ce d'autant que la recourante elle-même a déclaré que 
c'était "I______" qui les lui avait infligées. On relèvera en outre que tant H______ 
que le père de la recourante ont affirmé de manière concordante que la plaignante 
présentait déjà, à son arrivée, des dermabrasions sur la pommette gauche et qu'elle 
leur aurait expliqué s'être blessée elle-même la veille des faits litigieux. Cette 
blessure et la légère éraflure au front ne coïncident au demeurant pas avec ses 
allégations selon lesquelles "I______" lui aurait tiré les cheveux, violemment saisie 
et mordue à la taille et griffé le poignet droit.  

Ainsi, faute d'autre preuve disponible permettant d'objectiver les faits allégués, les 
chances d'un acquittement paraissent nettement plus élevées que celles d'une 
condamnation.   

Les mesures d'instruction sollicitées par la recourante ne sont pas propres à modifier 
ce constat. L'audition des médecins n'est en effet pas de nature à éclaircir les faits 
litigieux, ceux-ci n'ayant pas assisté aux faits et n'ayant fait que rapporter les propres 
déclarations de la plaignante.  

4. Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 

5. La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 800.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03), étant précisé que l'autorité de deuxième 
instance est tenue de dresser un état de frais pour la procédure de recours, sans égard 
à l'obtention ou non de l'assistance judiciaire (arrêt du Tribunal fédéral 1B_203/2011 
du 18 mai 2011 consid. 4). 

* * * * * 

  

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/1B_203/2011

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P/2878/2020 

PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

 

Rejette le recours.  

Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, fixés en totalité à CHF 800.-. 

Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, à la recourante, soit pour elle sa curatrice 
(Me B______), et au Ministère public.  

Siégeant : 

Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Alix FRANCOTTE CONUS, juges; Monsieur Sandro COLUNI, greffier. 

 

Le greffier : 

Sandro COLUNI 

 La présidente : 

Corinne CHAPPUIS BUGNON 

 

 

Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 

de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 

conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 

formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 

tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 

une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 

  

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P/2878/2020 

P/2878/2020 ÉTAT DE FRAIS   

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 10.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF       

- délivrance de copies (let. b) CHF       

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)   

- décision sur recours (let. c) CHF 715.00 

-  CHF       

Total  CHF  800.00