# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** fb157a08-52dd-5e42-91e2-275f92ad6950
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-09-22
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 22.09.2015 A/1787/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1787-2015_2015-09-22.pdf

## Full Text

Siégeant : Mario-Dominique TORELLO, Président; Georges ZUFFEREY et Rosa 

GAMBA, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1787/2015 ATAS/710/2015 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 22 septembre 2015 

10
ème

 Chambre 
 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à GENEVE 

 

 

recourant 

 

contre 

KPT/CPT CAISSE-MALADIE SA, BERNE 

 

 

intimée 

 

  

 
 
 

 

A/1787/2015 

- 2/3 -

Vu la décision sur opposition de KPT/CPT caisse-maladie SA (ci-après : la caisse ou 
l’intimée) du 6 mars 2015 rejetant l'opposition et confirmant sa décision du 16 février 
2015 constatant la créance poursuivie pour un montant de CHF 1'199.20 (y compris 
frais de poursuite et intérêts au 6 mars 2015) et prononçant la mainlevée de l'opposition 
formée contre le commandement de payer poursuite n° 1______  pour un montant de 
CHF 1'125.90 ; 

Vu le recours interjeté par Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant) le 13 
mars 2015, adressé par erreur à la caisse, laquelle l’a transmis le 22 mai 2015 à la 
chambre de céans pour objet de sa compétence ; 

Vu les courriers recommandés adressés les 28 mai et 26 juin 2015 par la chambre de 
céans au recourant l’enjoignant de lui adresser une copie munie de sa signature originale 
sous peine d’irrecevabilité de son recours ; 

Vu le courrier du 6 juillet 2015 du recourant adressant à la chambre de céans une copie 
signée en original de son recours du 13 mars 2015 et divers échanges de correspondance 
avec l’intimée et le service de l’assurance-maladie ; 

Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 21 septembre 2015, à l’issue 
de laquelle le recourant, au vu des explications qui lui ont été données, a déclaré qu’il ne 
ferait désormais plus opposition aux commandements de payer qui lui seraient notifiés ; 
qu’il avait pris note du fait qu’a priori il avait droit à des prestations complémentaires et 
qu’il devait pour cela s’adresser au service compétent ; et qu’enfin il déclarait retirer son 
recours. 

Qu'ainsi la décision du 16 février 2015 prononçant la mainlevée de l'opposition au 
commandement de payer poursuite n° 1______ pour un montant de CHF 1'125.90 est 
confirmée, et en force, de sorte que la mainlevée de l'opposition est aujourd'hui 
définitive. 

Vu les pièces figurant au dossier ; 

 

 

 

 

 

 

 

 

  

 
 
 

 

A/1787/2015 

- 3/3 -

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES  

1. Prend acte du retrait du recours. 

2. Raye la cause du rôle. 

 
 

La greffière 
 
 
 

Florence SCHMUTZ 

 Le président 
 
 
 

Mario-Dominique TORELLO 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le