# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 13a1079a-b126-594e-9530-48397174c52c
**Source:** Freiburg/Fribourg (FR)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-02-29
**Language:** fr
**Title:** Freiburg Kantonsgericht Sozialversicherungsgerichtshöfe 29.02.2016 605 2014 201
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/FR_Gerichte/FR_TC_011_605-2014-201_2016-02-29.pdf

## Full Text

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG

Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg

T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc

—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB

605 2014 201

Arrêt du 29 février 2016

Ie Cour des assurances sociales

Composition Président: Marc Boivin
Juges: Dominique Gross, Marianne Jungo
Greffière-stagiaire: Aline Burnand

Parties A.________, recourant, représenté par Me Valentin Aebischer, 
avocat

contre

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée     

Objet Assurance-invalidité

Recours du 2 octobre 2014 contre la décision du 2 septembre 2014

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considérant en fait

A. A.________, né en 1956, ancien travailleur intérimaire pris en charge par les services 
sociaux, bénéficie d’une rente entière de l’assurance-invalidité depuis le 1er juillet 2004, octroyée 
par décision du 30 mars 2007 de l’Office de l’assurance-invalidité du canton de Fribourg (OAI).

Il souffrait de troubles psychiques attestés par son médecin traitant de l’époque.

Le diagnostic de schizophrénie, de type paranoïde, avait en outre été posé par un expert 
psychiatre, le Dr B.________, qui le considérait dès lors comme totalement incapable de travailler.

La rente entière a par la suite été confirmée en 2008.

B. Dans le cadre d’une procédure en révision d’office introduite, le 24 février 2012, il a été 
adressé à un nouvel expert psychiatre.

Celui-ci, le Dr C.________, a estimé qu’il ne présentait plus de pathologie incapacitante et 
notamment pas de trouble psychique majeur, que cela soit au premier plan de la lignée 
dépressive, anxieuse ou psychotique. Il a retenu que l’évolution de l’état de santé psychique avait 
été favorable, mais que, néanmoins, l’assuré restait solidement identifié à son statut d’invalide et 
qu’il n’y avait à peu près aucune chance qu’il ne recherche, retrouve ou ait le désir de reprendre un 
emploi.

L’OAI s’est basé sur ces nouvelles conclusions pour retenir que la capacité de travail de son 
assuré s’était améliorée et qu’elle était désormais à nouveau entière.

Il a ainsi rendu une décision de suppression de la rente entière le 2 septembre 2014.

C. Représenté par Me Valentin Aebischer, avocat, A.________ interjette recours le 2 octobre 
2014 auprès du Tribunal cantonal, concluant, avec suite de frais et dépens, principalement, au 
maintien de sa rente entière, subsidiairement, au renvoi de la cause à l'autorité intimée pour 
instruction médicale complémentaire sous la forme d’une contre-expertise psychiatrique. Il soutient 
en substance que, encore psychiquement très atteint, sa capacité de travail demeure nulle. Il 
critique sur ce point les conclusions du nouvel expert - qui se serait au demeurant prononcé après 
un seul et court entretien de 40 minutes - se prévalant d’un avis psychiatrique contraire.

Il a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire totale le 19 novembre 2014.

Dans ses observations du 3 décembre 2015, l’OAI propose le rejet du recours.

Il sera fait état du détail des arguments des parties dans les considérants de droit du présent arrêt, 
pour autant que cela soit utile à la solution du litige, considérants dans le cadre desquels seront 
par ailleurs examinés leurs moyens de preuve et notamment les expertises et rapports médicaux 
dont elles se prévalent l'une et l'autre.

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en droit

1. Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente 
à raison du lieu ainsi que de la matière, le recours est recevable, le recourant, dûment représenté, 
étant en outre directement atteint par la décision querellée et ayant dès lors un intérêt digne de 
protection à ce que celle-ci soit, cas échéant, annulée ou modifiée.

2. A teneur de l’art. 8 al. 1 de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit 
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le biais de l'art. 1 al. 1 de la loi fédérale 
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l'incapacité de 
gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.

a) Cette incapacité de gain résulte, selon l'art. 7 LPGA, d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique. Il n’y a toutefois incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement 
surmontable.

La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique, soit aussi de troubles 
somatoformes douloureux persistants, suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un 
expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu 
(ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6).

Les facteurs psychosociaux et socioculturels ne constituent en revanche pas des atteintes à la 
santé entraînant une incapacité de gain au sens de l’art. 7 LPGA. Pour qu'une invalidité soit 
reconnue, il est nécessaire qu'un substrat médical pertinent entrave la capacité de travail (et de 
gain) de manière importante et soit à chaque fois mis en évidence par un médecin spécialisé. Plus 
les facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus le diagnostic médical doit préciser si l'atteinte à la santé psychique équivaut à 
une maladie. Il ne suffit donc pas que le tableau clinique soit constitué d'atteintes relevant de 
facteurs socioculturels; il faut au contraire que celui-ci comporte d'autres éléments pertinents au 
plan psychiatrique tels qu'une dépression durable au sens médical ou un état psychique 
assimilable et non une simple humeur dépressive. En définitive, une atteinte psychique influençant 
la capacité de travail de manière autonome est nécessaire pour que l'on puisse parler d'invalidité. 
Tel n'est en revanche pas le cas lorsque l'expert ne relève pour l'essentiel que des éléments 
trouvant leur explication et leur source dans le champ socioculturel ou psychosocial (ATF 127 V 
294 consid. 5a; Tribunal fédéral, arrêt non publié dans la cause T. [I 797/06] du 21 août 2007 
consid. 4).

Ce n'est donc pas l'atteinte à la santé en soi qui est assurée, ce sont bien plutôt les conséquences 
économiques de celle-ci (ATF 127 V 294).

b) Le taux d'invalidité étant une notion juridique fondée sur des éléments d'ordre 
essentiellement économique, et pas une notion médicale, il ne se confond donc pas forcément 
avec le taux de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 122 V 418). Toutefois, pour 
pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge en cas de recours) a besoin 
d'informations que seul le médecin est à même de lui fournir. La tâche de ce dernier consiste à 
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités 
l'assuré est capable ou incapable de travailler (ATF 105 V 158, 114 V 314; RCC 1982, p. 36).

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En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, est déterminant le fait que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens 
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en 
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que l'exposition des relations médicales et l'analyse 
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(RAMA 1991 p. 311; VSI 1997 p. 121). En principe, n'est donc décisif, pour la valeur probatoire, ni 
l'origine, ni la désignation, comme rapport ou expertise, d'un moyen de preuve, mais bien son 
contenu (ATF 122 V 157 et références citées).

S’agissant des rapports émanant des médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait 
que, selon l’expérience, ceux-ci sont généralement enclins, en cas de doute, à prendre parti pour 
leur patient en raison de la relation de confiance qui les unit (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les 
références citées).

3. a) En vertu de l'art. 17 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir 
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. De même, toute prestation durable 
accordée en vertu d’une décision entrée en force est, d’office ou sur demande, augmentée ou 
réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi 
changent notablement.

Tout changement important des circonstances, propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le 
droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci. La rente peut aussi être révisée non 
seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté 
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux 
habituels) ont subi un changement important (ATF 126 V 75 consid. 1b / VSI 2000 p. 314; VSI 
1996 p. 192 consid. 2d; ATF 113 V 22 et les références).

Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels 
qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les circonstances régnant à 
l'époque de la décision litigieuse (ATF 126 V 75 consid. 1b / VSI 2000 p. 314 et les références 
citées), respectivement du dernier examen matériel du droit à la rente (ATF 133 V 108, 103 V 71).

b) Lorsque les conditions de la révision de la rente ne sont pas ouvertes, il reste encore, 
cas échéant, à examiner celles de la reconsidération de la décision d'octroi de la rente (ATF 119 V 
475 consid. 1b/cc), reconsidération notamment prévue par l'art. 52 al. 3 LPGA. Par le biais de la 
reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de même qu'une 
constatation erronée résultant de l'appréciation des faits (ATF 115 V 314 consid. 4a/cc).

4. Est en l'espèce litigieuse la suppression de la rente entière du recourant.

Lui s’estime toujours pleinement incapable de travailler en raison de son atteinte à la santé 
psychique.

L’OAI considère pour sa part qu’il ne peut plus se prévaloir d’aucune incapacité  de travail.

Il s’agit de revenir sur le parcours médical du recourant afin de voir si et dans quelle mesure son 
état de santé a évolué depuis l’octroi de sa rente entière en 2007.

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a) octroi de la rente (mars 2007)

Né en 1956, le recourant a déposé une demande de rente le 1er juillet 2005, indiquant être atteint 
dans sa santé psychique (dossier OAI, pièce 7).

Il était alors à la charge des services sociaux, après avoir alterné depuis de nombreuses années 
des périodes d’activités intérimaires comme ouvrier, peintre ou chauffeur, et des périodes sans 
activité lucrative.

Son médecin traitant, le Dr D.________, relevait la présence chez lui d’une atteinte psychique 
depuis 2003 : « Psychotische Depression. Psychoaffektive Störung » et considérait sa capacité de 
travail comme nulle (rapport du 25 août 2005, dossier OAI, pièce 32).

Le Service médical régional de l’OAI (SMR) résumait la situation comme suit, mentionnant 
notamment son instabilité professionnelle et le fait que, originaire de H.________, il ait pu prendre 
part à la guerre: «Il fait une demande de rente, et se dit handicapé du point de vue psychique 
depuis 1998. Le cursus professionnel de l'assuré ferait ressortir une instabilité professionnelle 
étonnante depuis presque 20 ans. (…) Les constatations médicales font part de troubles du 
sommeil, d'une situation conflictuelle avec la famille et l'environnement, c'est une personne 
renfermée se plaignant de cauchemars, agressive, méfiante, « qui dit avoir gagné beaucoup de 
guerres » (????) » (rapport du 23 septembre 2005 de la Dresse E.________, dossier OAI, pièce 
35).

Une expertise psychiatrique était dès lors indiquée.

Elle fut confiée au Dr B.________, psychiatre et psychothérapeute (cf. son rapport d’expertise du 
12 mai 2006, dossier OAI, pièce 73).

Celui-ci est tout d’abord revenu sur le passé du recourant en H.________, où il aurait subi des 
mauvais traitements : « En 1990 (34 ans), l'assuré est arrêté pour la deuxième fois par la police 
H.________ et emprisonné durant quelques mois. Son frère aîné est arrêté durant la même rafle 
et est également emprisonné durant quelques mois, toutefois pas au même endroit que l'expertisé. 
Durant son emprisonnement, l'assuré décrit des tortures physiques insupportables et quotidiennes 
de la part des policiers, principalement afin qu'il dénonce les autres membres du mouvement. 
L'emprisonnement dure 63 jours, l'expertisé étant ensuite libéré plus tôt que prévu, pour des 
raisons qu'il ignore » (expertise B.________, p. 4, dossier OAI, pièce 70). 

C’est à la suite de ces évènements politiques qu’il serait arrivé en Suisse : « En 1992, l'assuré 
échappe de justesse à une arrestation policière et fuit en I.________, où il se fait tirer dessus par 
la police lorsqu'il traverse la frontière. Après quelques mois dans l'illégalité, il a émigré au 
J.________. En 1993 (37 ans), il émigre en Suisse, suivi de sa famille. L'arrivée en Suisse n'est 
pas décrite comme trop difficile. L'expertisé y rencontre d'autres I.________ émigrés, également 
membres du K.________. Il demeure actif dans le mouvement depuis la Suisse » (expertise 
B.________, p. 4, dossier OAI, pièce 70).

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Il aurait commencé à souffrir dans sa santé psychique en 1998, avec une aggravation à partir de 
l’année 2002, plus nettement marquée en 2003 : « En 1998 (42 ans), l'assuré apprend par le 
téléjournal le décès d'un ami d'enfance, dont il était très proche, toute la famille vivant au 
J.________ ayant été massacrée. Dès lors, il décrit une péjoration de son état thymique, sans réel 
état dépressif. (…) A partir de début 2002 (46 ans), l'assuré décrit des cauchemars récurrents
concernant les tortures subies en 1990, ainsi que des flash-back. Il indique également une nette 
péjoration de son état thymique, l'enjoignant à consulter le Dr D.________, médecin généraliste. A 
noter qu'avant cette époque, l'expertisé indique ne s'être jamais rendu chez un médecin. Son état 
thymique s'aggrave nettement vers le printemps 2003 (…) » (expertise B.________, p. 4-5, dossier 
OAI, pièce 69-70).

Cela étant,  le recourant ne montrait aucune déficience manifeste, et notamment pas de signe 
psychotique : « L'assuré est orienté aux 4 modes. (…) L'intelligence, appréciée cliniquement, se 
situe dans la norme. Des troubles majeurs de la mémoire ou de la concentration ne sont pas 
observés, chez un assuré pouvant dater avec précision la plupart des événements anamnestiques. 
Hormis le délire de persécution décrit par l'assuré, aucun autre signe floride de la lignée 
psychotique n'est présent au moment de l'entretien, notamment pas de troubles perceptifs ou de 
troubles formels de la pensée. Absence de signes maniformes, notamment pas de relâchement 
des associations, fuite des idées ou passages du coq-à-l'âne. (…) Le discours est cohérent, non 
digressif (…) » (expertise B.________, p.13, dossier OAI, pièce 61).

L’expert a pourtant retenu qu’il était atteint de schizophrénie, qu’il souffrait également d’un trouble 
dépressif majeur isolé, actuellement en rémission, et qu’il présentait en outre un état de stress 
post-traumatique (expertise B.________, p.17, dossier OAI, pièce 57).

La schizophrénie se manifestait sous la forme d’un délire de persécution : « Depuis de 
nombreuses années, l'expertisé présente un délire de persécution sous la forme d'envoyés du 
gouvernement H.________ qui le suivraient partout et chercheraient à lui nuire, ce qui s'est 
nettement aggravé vers 2000-2001. L'assuré présente également, depuis fin 2003-début 2004, 
des hallucinations auditives sous la forme de bruits de sonnerie de porte ou d'appels par son nom. 
Il présente également des hallucinations visuelles de ses amis morts durant la guerre au 
J.________. Ces symptômes permettent de retenir le diagnostic d'une schizophrénie type 
paranoïde continue » (expertise B.________, p.18, dossier OAI, pièce 56).

Le trouble dépressif majeur - au demeurant de gravité actuelle mineure - par de la nervosité, de la 
tristesse et une perte du sommeil : « Vers 2002, l'expertisé consulte un médecin généraliste pour 
la première fois depuis sa venue en Suisse pour des symptômes tels qu'une nervosité accrue, un 
sentiment de tristesse et des troubles du sommeil. (…) A cette époque, un traitement psychotrope 
est brièvement administré. En l'absence d'autre décompensation thymique par le passé, le 
diagnostic d'un trouble dépressif majeur, épisode isolé, en rémission partielle, de gravité actuelle 
mineure est retenu » (expertise B.________, p.18, dossier OAI, pièce 56).

L’état de stress post-traumatique par des cauchemars : «Depuis 2002 environ, l'assuré présente 
des symptômes tels que des flash-back, des ruminations ou des cauchemars, liés aux tortures 
subies lors de l'emprisonnement de 1990 et aux tirs des policiers lorsqu'il a franchi la frontière
I.________ en 1992. Ces symptômes justifient le diagnostic d'un état de stress post-traumatique 
différé, les symptômes n'apparaissant que 10-12 ans après les traumatismes » (expertise 
B.________, p.18, dossier OAI, pièce 56).

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A partir de cela, l’expert a considéré que le recourant était fonctionnellement limité.

Principalement à cause du trouble psychotique : « les limitations fonctionnelles découlent 
principalement du trouble schizophrénique de type paranoïde induisant un sentiment de 
persécution très important et limitatif, réduisant nettement la durée de ses sorties et induisant un 
important évitement d'autrui. Les relations professionnelles, même dans le cadre d'un emploi dans 
un cadre protégé, peuvent être très perturbées par cette méfiance accrue envers autrui, ce
qui a déjà été le cas dans les différents emplois occupés par l'assuré. Cette méfiance associée à 
l'irritabilité liée à l'atteinte thymique-anxieuse représente un handicap fonctionnel important, 
l'expertisé indiquant devoir se retenir pour éviter toute hétéro-agressivité. Les hallucinations 
visuelles et auditives peuvent également avoir un certain impact sur le plan du travail » (expertise 
B.________, p.19, dossier OAI, pièce 55).

Dans une moindre mesure, à cause des deux autres atteintes : « Au registre anxio-thymique, les 
sentiments de tristesse et de dévalorisation, l'anhédonie et l'aboulie relatives, les légers troubles 
cognitifs et la fatigabilité sont limitatives sur le plan professionnel, de même que l'irritabilité et la 
nervosité accrues. Les symptômes d'état de stress post-traumatique, tels que les flash-back, les 
ruminations ou les cauchemars constituent également des limitations fonctionnelles, en particulier 
les cauchemars qui perturbent le sommeil et induisent une fatigue diurne importante. Leur impact 
demeure toutefois nettement moins important que celui du trouble psychotique » (expertise 
B.________, p.19, dossier OAI, pièce 55).

L’instabilité professionnelle dont le recourant avait jusqu’alors fait preuve était essentiellement liée 
à l’atteinte psychotique : « L'instabilité professionnelle de l'expertisé est principalement liée au 
syndrome de persécution dû à l'atteinte psychotique, voire aux traits paranoïaques, qui l'a 
empêché d'assumer des emplois sur la durée, et a induit de nombreux licenciements. L'expertisé 
s'est, en effet, senti agressé par les supérieurs et les collaborateurs dans presque tous ses 
emplois. Ce sentiment de persécution n'a fait que s'aggraver dès 2003 dans le cadre de la 
décompensation psychique majeure »  (expertise B.________, p.19, dossier OAI, pièce 55).

C’est pour cette même raison que sa capacité de travail serait nulle : « L'expertisé est (…) 
totalement incapable de retrouver un emploi par ses propres moyens en raison de l'atteinte 
psychiatrique majeure » (expertise B.________, p.22, dossier OAI, pièce 52).

Pour autant, le recourant n’aurait pas conscience de sa condition de malade (=anosognosie) : 
« anosognosie totale concernant l'atteinte psychotique » (expertise B.________, p.21, dossier OAI, 
pièce 53).

C’est à la suite de cette expertise que l’OAI a estimé que la capacité de travail de son assuré était 
nulle.

Il lui a ainsi octroyé une rente entière fondée sur un degré d’invalidité de 100%, à partir du 1er juillet 
2004, soit un an avant le dépôt de sa demande (cf. motivation, dossier OAI, pièce 88).

Il a rendu une décision dans ce sens le 30 mars 2007 (dossier OAI, pièce 92).

Cette rente a été confirmée en mai 2008 (dossier OAI, pièce 108).

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En 2009, le médecin traitant indiquait que l’état du recourant était stationnaire et qu’il continuait à 
présenter les mêmes atteintes psychiatriques (rapport du 14 décembre 2009, dossier OAI, pièce 
153).

b) suppression de la rente entière (septembre 2014)

Au mois de février 2012, le Dr D.________ a à nouveau été interrogé dans le cadre d’une 
procédure en révision de la rente portant rétroactivement au 14 septembre 2009.

Il a indiqué que l’état de son patient était stationnaire.

Mais a toutefois laissé entendre que ce dernier refusait tout médicament : « er lehnt jedes 
Medikament ab ! » (rapport du 9 mars 2012, dossier OAI, pièce 159).

Dans ces conditions, le pronostic était mauvais : « Prognose ist schlecht » (rapport précité). 

Pour le Dr D.________, le recourant vivait en effet désormais dans son monde et toute proposition 
thérapeutique semblait vouée à l’échec (rapport précité).

Il a alors été renvoyé chez un expert psychiatre, le Dr C.________, qui a rendu son  rapport 
d’expertise le 24 octobre 2013, assisté par Mme F.________, psychologue.

Le Dr C.________ a tout d’abord relevé que le recourant n’avait jamais consulté de psychiatre ni 
entamé de suivi: « il n'a jamais consulté de médecin psychiatre. Il consulte à la demande son 
médecin de famille, qui parle sa langue maternelle. Il l'aurait vu à 4 ou 5 reprises cette année. 
L'assuré n'a jamais bénéficié de traitement psychiatrique, ni d'ailleurs d'aucun traitement en 
général » (expertise C.________, p. 9, dossier OAI, pièce 213). 

Il n’a par ailleurs pas semblé montrer de signes d’une atteinte psychiatrique.

Il est au contraire apparu « courtois », « pas spécialement tendu », sans « symptômes de la lignée 
dépressive », sans « troubles de l’attention ou de la pensée » et il ne semblait pas non plus 
spécialement anxieux, ne présentant notamment aucun symptômes d’un état de stress post-
traumatique : « Du point de vue anxieux il n'y a pas d'argument pour un trouble de l'anxiété
généralisé ou un trouble panique tels que définis par le DSM IV. Il ne souffre pas de phobie simple, 
de claustro-agoraphobie, de phobie sociale, de phobie du sang, d'un trouble obsessionnel 
compulsif. Il n'y a pas d'argument en faveur d'un état de stress post-traumatique » (expertise 
C.________, p. 13, dossier OAI, pièce 209).

Plus particulièrement, il n’existait aux yeux de l’expert aucun signe psychotique, en dépit de 
certaines indications données par le recourant pour expliquer pourquoi il refusait de se soigner : 
« ll n'existe pas de signes florides de la lignée psychotique, en particulier délire, hallucinations, 
troubles formels ou logiques de la pensée, tout au plus dira-t-il qu'il ne veut pas prendre de 
médicaments prescrits par son médecin, (…) car il aurait peur que celui-ci "l'empoisonne, car il 
pourrait être en lien avec I.________". Il n'arrive néanmoins pas à répondre pour quelle raison il 
n'a pas changé de médecin traitant depuis lors. Nous ne mettons pas en évidence de climat 
paranoïde, ni délire clairement constitué quel qu'il soit » (expertise C.________, p. 14, dossier 
OAI, pièce 208). La communication du recourant ne s’apparentait en tous les cas pas à celle d’un 
psychopathe : « il n'y a pas d'attitude d'écoute, de comportement singulier, de méfiance durant 
l'entretien, de problèmes de contacts ou relationnels, y compris avec l'expert ou l'interprète. Il n'y a 

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pas non plus de climat de méfiance ou d'hostilité, d'hallucinations auditives, visuelles, ou de délire 
évident ou clairement constitué » (expertise C.________, p. 18, dossier OAI, pièce 204).

Tout cela a d’une certaine façon été confirmé par le fils, qui accompagnait son père : « Nous 
interrogeons le fils de l'assuré qui nous indique que son père se présente de manière assez 
passive à la maison, qu'il ne pratique guère d'activités qui l'intéressent. Il ne relève pas 
véritablement de tensions ou de conflits dans la famille. Le fils mentionne que son père ne ferait 
pas grand-chose pour sa famille, mais il aurait toujours été assez "égoïste". Il n'a jamais constaté 
de bagarres, ni comportements particuliers ou agressifs de son père, en famille ou à l'extérieur » 
(expertise C.________, p. 14, dossier OAI, pièce 208).

Au sujet des tortures et pressions politiques subies dans son pays, celles-ci ne semblaient plus au 
centre des allégations du recourant, comme cela avait été le cas devant le premier expert : 
« L'anamnèse personnelle et professionnelle est difficile à connaître avec certitude. D'après le 
dossier, il est mentionné plusieurs incarcérations, des tortures, alors qu'en reconstituant 
attentivement l'anamnèse - en présence d'un interprète - on a plutôt l'impression qu’il est venu la 
plupart du temps travailler en Suisse entre 1980 et 1986, puis aurait œuvré comme chauffeur de 
taxi en H.________. Il n'est pas évoqué spontanément un passé d'opposant politique et des 
interpellations judiciaires musclées » (expertise C.________, p. 14, dossier OAI, pièce 208).

Le Dr C.________ relève à cet égard qu’il n’y a jamais eu, dans l’historique du recourant, la 
moindre manifestation publique de sa maladie psychotique, ce qui ne cadre évidemment pas ou 
plus avec ce type de diagnostic, ni surtout avec le fait qu’un tel état n’ait jamais eu à être stabilisé 
par une prise de médicaments : « Enfin, à l'évidence, il ne paraît pas y avoir de rupture de l'unité 
psychique. Celle-ci devrait être observée à l'examen clinique et annoncée par les tiers. Elle 
concerne les affects, la pensée et le comportement, et entraîne de facto un dysfonctionnement 
progressif et bruyant interférant dans tous les champs du quotidien. Si tel avait été le cas, 
quelques consultations auprès d'un médecin de famille n'auraient pas suffi. La police, le médecin 
de garde ou les urgences psychiatriques auraient dû être sollicités et une hospitalisation en milieu 
psychiatrique - volontaire ou d'office - probablement organisée. In fine, l'évolution de cet assuré 
plaide à rencontre d'une évolution schizophrénique. En effet, il n'a jamais bénéficié par la suite de 
prise en charge psychiatrique ou d'un neuroleptique » (expertise C.________, p. 20, dossier OAI, 
pièce 202).

Cette hypothèse paraît ainsi peu probable pour l’expert: « L'hypothèse d'un délire chronique de 
type paranoïde paraît peu probable. L'interprétativité, mis à part ces quelques éléments en rapport 
avec son médecin, est peu présente. On ne relève pas de conflits avec l'entourage, d'interprétation 
délirante centrée actuellement sur d'autres éléments, ce qui rend cette hypothèse peu 
vraisemblable » (expertise C.________, p. 21, dossier OAI, pièce 201). 

S’il n’exclut pas le fait que le recourant ait pu présenter une atteinte psychiatrique invalidante par le 
passé, l’expert considère que celle-ci est à tout le moins en rémission et laisse entendre que si le 
recourant s’estime encore incapable de travailler, ce n’est que parce que le maintien de sa 
rente est avantageux: « Comme le mentionne son médecin de famille, il est probable qu’il ait 
présenté une réaction anxio-dépressive, rentrant dans le cadre d'un épisode dépressif réactionnel, 
avec des éléments projectifs et paranoïdes, chez une personnalité fruste, non intégré. L'assuré 
avait déjà par le passé des tendances impulsives et agissantes. Ces traits impulsifs, 
éventuellement sensitifs, se sont alors probablement décompensés. Il a rapidement été stabilisé 

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lorsque les facteurs de stress professionnel ont été réglés par la mise en invalidité. L'importance 
des bénéfices secondaires - probablement financiers - l'a rapidement emporté sur la réalité (faibles 
perspectives professionnelles) et l'importance d'éventuels troubles psychiques sous-jacents » 
(expertise C.________, p. 21, dossier OAI, pièce 201).

Quoi qu’il en soit, le Dr C.________ est parvenu à la conclusion que le recourant ne pouvait plus 
aujourd’hui se prévaloir d’aucune atteinte psychiatrique invalidante : « Toujours est-il 
qu'actuellement, il ne présente pas de pathologie incapacitante. L'évolution a été favorable. 
Néanmoins, l'assuré est solidement identifié à son statut d'invalide et il n'y a à peu près aucune 
chance qu'il recherche, retrouve, ou ait le désir de reprendre un emploi. Après plus de 30 ans en 
Suisse il ne maîtrise absolument pas le français - n'a d'ailleurs aucun intérêt à cela - il vit entouré 
de sa famille et de quelques amis I.________ et a trouvé un aménagement existentiel que l'on 
peut qualifier de "confortable". Les facteurs extra-médicaux sont au premier plan » (expertise 
C.________, p. 21, dossier OAI, pièce 201).

Il retient donc que l’état de santé de ce dernier s’est amélioré d’un point de vue médical, depuis 
même l’année 2005, soit à partir du moment où il a été mis au bénéfice d’une rente : « Eventuelle 
incapacité de travail à 100 % en 2002-2003 dans le cadre d'un trouble de l'adaptation et d'un 
épisode dépressif réactionnel, avec éventuellement des symptômes psychotiques ou une 
personnalité fruste décompensée. Depuis probablement 2005 et certainement après, sa capacité 
de travail médico-théorique est entière dans toute activité adaptée à ses compétences et sa 
motivation » (expertise C.________, p. 22, dossier OAI, pièce 200).

Le recourant a vivement contesté le résultat de cette expertise qui n’aurait pas été réalisée selon 
les règles de l’art, au terme notamment d’un entretien beaucoup trop court, qui n’a duré que 40 
minutes.

Le Dr C.________ a répondu à cela que l’expertise s’était également basée sur les 
renseignements donnés par le fils : « Notre examen clinique du 09.09.2013 s'est déroulé en 
présence d'un interprète indépendant. Comme vous le trouverez en annexe, la photocopie de 
l'intervention de ce dernier mentionne un début d'intervention à 10 h 30 jusqu'à 12 h 45. (…) Nous 
avons effectué un bilan complet et obtenu une hétéro-anamnèse auprès de son fils cadet - 
toujours en présence de l'interprète - dont nous avons repris tous les propos. Il est clair que le fils 
se trouve maintenant dans une situation de conflit de loyauté vis-à-vis de son père, ce que l'on ne 
peut contester » (courrier du 28 août 2014, dossier OAI, pièce 248).

L’OAI a finalement suivi le Dr C.________ et a décidé la suppression de la rente entière, le 
2 septembre 2014 (dossier OAI, pièce 251).

Le recourant s’est après cela encore prévalu du rapport d’un psychiatre, le Dr G.________.

Celui-ci retenait le diagnostic d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, ainsi que 
d’un état de stress post-traumatique, avec une personnalité à traits paranoïaque-sensitive, en lien 
avec une modification durable de la personnalité après une expérience de torture et 
d’emprisonnement pour activités politiques (rapport du 26 septembre 2014). 

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Il a notamment constaté que le recourant était : « méfiant, soupçonneux, son discours basé sur les 
projections, se reconnaît fatigué et dépressif, mais pas de conscience adéquate sur son 
fonctionnement psychique et relationnelle. Il n'adhère pas bien à l'approche psychothérapeutique 
et psycho éducatif. Réactivité émotionnelle mal contrôlée, manque d'intérêt et de plaisir. Fatigue 
mentale et physique, régression, difficultés de concentration, de l'attention et de mémoire » 
(rapport précité).

Il a certes conclu à une « invalidité totale » mais a dans le même temps signalé que son patient 
disait ne pas avoir eu le choix de le consulter et n’acceptait pas volontiers de se soigner : 
« Actuellement, lors des entretiens, dans le cadre de son suivi psychiatrique et 
psychothérapeutique qu’il a « dû accepter », j’observe un homme méfiant. (…) Poursuite de son 
suivi psychothérapeutique et traitement médicamenteux qui doit être adapté mais le patient est 
encore réticent, voire méfiant à prendre des autres médicaments » (rapport précité).

Force est par ailleurs de constater qu’il n’est apparemment allé trouver le Dr G.________ qu’au 
mois de mai 2014, soit alors que l’on s’acheminait vers une suppression de sa rente. 

Dans ces conditions, l’on peut relativiser les déclarations du recourant comme les conclusions de 
ce dernier médecin, qui s’exprime probablement dans un sens favorable à son patient.

Il s’agit bien au contraire d’accorder d’autant plus de crédit à l’expertise du Dr C.________, qui 
rend tout à fait crédible une amélioration de l’état de santé.

La présence au dossier de nombreux facteurs extra-médicaux va au demeurant dans le même 
sens.

Ils étaient pour la plupart déjà présents à l’époque de l’octroi de la rente entière en 2005.

c) facteurs extra-médicaux

aa) Comme il a été dit, le recourant ne s’est jamais soigné, alors même qu’il souffrirait pourtant de 
troubles psychotiques jugés invalidants.

Il n’est allé voir un psychiatre que très récemment, après avoir pris connaissance du rapport 
d’expertise du Dr C.________, et l’on ne peut donc s’empêcher de penser qu’il l’a fait uniquement 
parce que sa rente allait être supprimée.

Déjà à l’époque, il ne consultait aucun psychiatre ni ne prenait de médicaments : « Il n'a jamais
consulté de psychiatre ou de psychologue. Actuellement, l'expertisé ne bénéficie d'aucune 
médication. Vers 2003, le Dr D.________ lui a prescrit un médicament psychotrope, dont il ne 
connaît pas le type, que l'expertisé a rapidement cessé, se méfiant des médicaments. Il estime 
que, hormis pour traiter les douleurs physiques, les traitements médicamenteux sont inefficaces, 
voire néfastes pour la santé » (expertise B.________, p. 10, dossier OAI, pièce 64).

Un traitement médicamenteux (antidépresseurs et neuroleptiques) avait toutefois été 
recommandé par le premier expert: « Un traitement antidépressif de type SSRJ devrait être 
administré afin d'amender les symptômes anxio thymiques, associé à un traitement neuroleptique 
sédatif afin d'amender les symptômes psychotiques et l'hétéro-agressivité que l'assuré se force à 
réprimer » (expertise B.________, p. 23, dossier OAI, pièce 51).

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Malgré la gravité de l’atteinte, celui-ci ne préconisait toutefois pas vraiment de suivi spécialisé en 
plus de ce traitement médicamenteux: « Idéalement, ces traitements devraient être prescrits par 
un psychiatre-psychothérapeute, par exemple de l'Association Appartenances. En l'absence 
d'adhésion à une prise en charge psychiatrique, les traitements susmentionnés pourront être 
administrés par le médecin traitant, avec lequel l'expertisé entretient une relation de confiance » 
(expertise B.________, p. 23, dossier OAI, pièce 51).

Si bien que le recourant n’a ainsi jamais entamé un tel suivi, alors que cela aurait probablement dû 
être le cas en présence d’une atteinte totalement incapacitante : « En raison d'une anosognosie et 
une méfiance quant à des risques d'empoisonnement, il a toujours refusé une prise en charge 
médicamenteuse, tant par son médecin-traitant, le Dr D.________ que la proposition de prise en 
charge spécialisée préconisée par l'expert » (rapport SMR du 19 juin 2013, dossier OAI, pièce 
165).

Dans le même temps, l’on peut sérieusement se demander si une prise de médicaments adaptée 
n’aurait pas été propre à lui faire recouvrer, à tout le moins partiellement, sa capacité de travail.

bb) En 2003, l’aggravation marquée de son état de santé psychique était liée à des facteurs 
sociaux-professionnels ne sachant manifestement constituer une atteinte au sens de la loi: « Son 
état thymique s'aggrave nettement vers le printemps 2003 dans un contexte de difficultés 
professionnelles. Par la suite, après la fin de son apprentissage, le fils aîné a un projet de départ 
du domicile familial, ce que l'expertisé, très proche du fils, ne supporte pas. Dans ce contexte, il 
décrit une nette aggravation de son état thymique, encore aggravé par un conflit de couple fin 
2003, à propos duquel l'expertisé ne donne pas de précision » (expertise B.________, p. 5, 
dossier OAI, pièce 69).

cc) Les difficultés professionnelles, qu’il dit avoir connu tout au long de son chaotique parcours 
dans le monde du travail, peuvent tout aussi bien être mises en rapport avec son caractère, lui qui, 
pourtant présent en Suisse depuis environ 30 ans, n’a par exemple jamais appris le français.

Il semble au demeurant avoir perdu son dernier emploi pour des raisons essentiellement 
économiques : « L'expertisé décrit des difficultés relationnelles avec la plupart des supérieurs. Il ne 
supporte pas qu'un supérieur lui crie dessus, quittant alors la place de travail ou répondant de 
manière à se faire licencier. Il indique notamment un licenciement en 1995-96 après avoir crié sur 
un chef direct. Il précise se sentir rapidement agressé par les supérieurs, raison pour laquelle il a 
notamment quitté un emploi après un mois vers 1997-98. L'emploi le plus longtemps assumé chez 
le même employeur consiste en un travail de 3-4 mois en 2000, en tant que peintre. Cet emploi a 
cessé suite à la mise en faillite de l'entreprise » (expertise B.________, p. 6, dossier OAI, pièce 
68).

dd) Ses allégations s’inscrivent enfin souvent à la limite du vraisemblable.

Pour expliquer son refus de prendre des médicaments, il déclare ainsi aujourd’hui se méfier de son 
médecin traitant, qui le suit depuis 2002 mais qui voudrait « l’empoisonner » : « le patient est sur 
sa défense et a peur d’être empoisonné » (cf. rapport du 29 septembre 2014 du Dr G.________, 
dossier OAI, pièce 265).

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Or, à l’époque, au moment même où il était pourtant en proie à des délires psychotiques à 
tendance paranoïaque, il avait confiance en lui: « Sur le plan médical, l'expertisé est suivi par le 
Dr D.________, médecin généraliste, avec lequel les consultations ont lieu en I.________. Il le 
consulte deux fois par mois, voire plus en cas de besoin, et le médecin lui procure un soutien 
psychologique. L'expertisé se dit très en confiance avec lui » (expertise B.________, p. 10, dossier 
OAI, pièce 64).

En dépit, précisément, de ses traits paranoïaques, il signait également « sans méfiance la 
décharge du secret médical après en avoir reçu une traduction de la part de l'interprète » 
(expertise B.________, p. 13, dossier OAI, pièce 61).

Le second expert semblait pour sa part clairement douter de ses explications, notamment à propos 
des tortures qu’il aurait subies, postulat sur lequel reposait essentiellement les diagnostics et 
conclusions du premier expert : « Nous ne rentrerons pas en matière sur la réalité ou non d'un 
passé ou non d'opposant politique de l’assuré, cela n'étant pas la mission d'une expertise 
psychiatrique ».

Il relevait à cet égard que le recourant travaillait déjà en Suisse depuis la moitié des années 80, 
soit avant même le moment où il aurait dû quitter son pays comme un persécuté (cf. expertise 
C.________, p. 14, dossier OAI, pièce 208).

5. Il découle de tout ce qui précède qu’une amélioration de l’état de santé du recourant peut en 
l’espèce être retenue.

Le fait que le recourant, qui paraissait pourtant sévèrement atteint sur le plan psychotique après 
une décompensation survenue en 2003, ne se soit par la suite jamais sérieusement soigné et que 
son état n’ait ainsi jamais engendré le moindre problème, ni pour lui, ni pour son entourage, plaide 
à tout le moins en faveur d’une évolution favorable de son état de santé.

Les conditions d’une révision-suppression de sa rente entière étaient dès lors réunies, le contexte 
actuel étant dominé par des facteurs extra-médicaux relevés par le second expert : « En raison de 
ses troubles psychiques, l'assuré est-il capable de s'adapter à son environnement professionnel ? 
Oui, s'il en avait la motivation, ce qui reste à démontrer. L'importance des bénéfices secondaires 
est au premier plan chez un assuré qui présente une absence d'insertion socio-culturelle et 
professionnelle et qui après 30 ans passés en Suisse ne maîtrise toujours pas le français » 
(expertise C.________, p. 23, dossier OAI, pièce 199).

Dans la mesure où la plupart de ces facteurs extra-médicaux existaient déjà à l’époque, l’octroi de 
la rente entière en 2007, soit plus de quatre ans après la décompensation de 2003, pouvait à la 
limite aussi se reconsidérer.

Quoi qu’il en soit, force est d’admettre que le recourant ne présente plus de signe apparents, que 
cela soit dans sa façon de communiquer avec l’expert ou dans son mode de vie au quotidien, 
d’une maladie psychiatrique psychotique qui a pu fonder à l’époque une incapacité de travail 
totale.

Avec la rémission de cette dernière, les symptômes post-traumatiques évoqués semblent 
également avoir disparu.

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Ceux-ci semblaient au demeurant se manifester à l’époque, comme l’avait dit le premier expert, 
dans le cadre d’une décompensation survenue en 2002-2003 dans un contexte professionnel et 
familial particulier qui n’est aujourd’hui plus du tout le même, et qui ne saurait au demeurant 
constituer une maladie au sens de la loi.

L’existence d’une maladie psychiatrique invalidante ne saurait enfin se déduire par le fait qu’il 
refuse de se soigner ou qu’il ait connu un parcours professionnel instable depuis son arrivée en 
Suisse.

Vu les incohérences affichées par le recourant, l’on ne saurait en l’espèce imputer l’un ou l’autre 
de ces derniers faits à l’assurance-invalidité, dont la responsabilité n’est manifestement plus 
engagée.

Mal fondé, le recours est rejeté.

Une nouvelle expertise psychiatrique ne se justifie pas, notamment si l’on se réfère aux nombreux 
facteurs extra-médicaux présents dans ce dossier.

6. Le recourant a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire.

a) Les frais de justice, fixés en l’espèce à CHF 800.- et dont il doit s’acquitter parce qu’il 
succombe, ne lui sont ainsi pas réclamés.

b) Il reste à fixer l’indemnité de partie.

Son mandataire a déposé une liste d’opérations le 7 décembre 2015, qui atteste d’un total de 
18,61 heures de travail.

Celles-ci étant indemnisées sur le tarif horaire de l’assistance judicaire de CHF 180.-, ici 
globalement applicable dans la mesure où l’essentiel des opérations ont été réalisées avant le 
1er juillet 2015, c’est un premier montant de CHF 3'349.80 qu’il y a lieu d’indemniser.

A celui-ci s’ajoute encore CHF 143.- de frais et débours. 

Sur ce montant total, on appliquera aussi une TVA de 8%, soit CHF 279.40.

Au final, c’est une indemnité de CHF 3'372.20 qui doit être versée au recourant, aux mains de son 
mandataire.

Elle est intégralement prise en charge par l’Etat.

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la Cour arrête:

I. Le recours est rejeté et la décision est confirmée.

II. Des frais de justice de CHF 800.- sont mis à la charge du recourant qui succombe.

Vu l’octroi de l’assistance judiciaire, ils ne lui sont pas réclamés.

III. Une indemnité de partie de CHF 3'372.20 (TVA de CHF 279.40 comprise) est versée au 
recourant, aux mains de son mandataire.

Elle est mise à la charge de l’Etat. 

IV. Communication.

Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.

Fribourg, le 29 février 2016 /mbo

Président Greffière-stagiaire