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**Case Identifier:** 26df19d3-0776-5e99-91d1-b38f89cc9f4f
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-05-06
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 06.05.2016 C/20100/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-20100-2014_2016-05-06.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 12 mai 2016. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/20100/2014 ACJC/647/2016 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 6 MAI 2016 

 

Entre  

Madame A______, domiciliée ______ Genève, appelante d'un jugement rendu par la 
10ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 12 novembre 2015, 

comparant par Me Claude Aberle, avocat, route de Malagnou 32, 1208 Genève, en 

l'étude duquel elle fait élection de domicile,  

et 

Monsieur B______, domicilié ______ Genève, intimé, comparant par Me Jean-Pierre 
Oberson, avocat, rue de la Terrassière 9, 1207 Genève, en l'étude duquel il fait élection 

de domicile.  

 

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C/20100/2014 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/13325/2015 du 12 novembre 2015, reçu par les parties le  
18 novembre 2015, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal) a 

prononcé le divorce des parties (chiffre 1 du dispositif), attribué à B______ 

l'autorité parentale et la garde exclusive de l'enfant C______ (ch. 2), confirmé, en 

l'état, la suspension des relations personnelles entre A______ et sa fille C______ 

(ch. 3), supprimé la curatelle d'organisation et de surveillance des relations 

personnelles (ch. 4), ordonné le maintien de la curatelle d'assistance éducative 

pour une durée de deux ans (ch. 5), condamné A______ à verser à B______, par 

mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la somme de 500 fr. par 

mois au titre de contribution à l'entretien de C______, depuis le prononcé du 

jugement (ch. 6), dit que la bonification pour tâches éducatives au sens de 

l'art. 52f
bis

 al. 4 RAVS sera partagée par moitié entre les parties (ch. 7), donné acte 

à celles-ci de ce qu'elles ont liquidé leur régime matrimonial (ch. 8), ordonné le 

partage par moitié de leurs avoirs de prévoyance professionnelle (ch. 9), ordonné 

à A______ de procéder à l'ouverture d'un compte de libre passage auprès de la 

Fondation institution supplétive LPP à Zurich (ch. 10), ordonné à cette dernière 

institution de transférer la somme de 649 fr. 60 par débit du compte de libre 

passage de B______, sur le compte de A______ qu'elle aura au préalable ouvert 

auprès de ladite Fondation (ch. 11), donné acte à B______ et à A______ de ce 

qu'ils renonçaient à toute contribution à leur entretien post-divorce (ch. 12), arrêté 

les frais judiciaires à 2'000 fr. et mis ceux-ci à la charge des parties par moitié 

chacune, exonéré provisoirement celles-ci de leur paiement, dit cependant que 

B______ et A______, en tant que bénéficiaires de l'assistance juridique, étaient 

tenus au remboursement des frais judiciaires dans la mesure de l'article 123 CPC 

(ch. 13), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 14), condamné en tant que de 

besoin les parties à respecter et à exécuter les dispositions du présent jugement 

(ch. 15) et débouté celles-ci de toutes autres conclusions (ch. 16).  

B. a. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice (ci-après : la Cour) le 4 janvier 
2016, A______ forme appel de ce jugement, dont elle sollicite l'annulation des 

chiffres 2 à 6, 10 et 16 du dispositif. Elle conclut, sous suite de frais et de dépens, 

à ce que la Cour prononce l'autorité parentale conjointe ainsi que la garde alternée 

sur l'enfant et maintienne la curatelle d'appui éducatif et de surveillance des 

relations personnelles. A titre subsidiaire, elle conclut à ce que la Cour attribue 

l'autorité parentale et la garde sur l'enfant à B______ pour une période d'une 

année à compter de l'entrée en force de l'arrêt à rendre et dise que, pendant cette 

période, son droit de visite sera suspendu les trois premiers mois, afin de lui 

permettre d'initier un suivi thérapeutique régulier individuel ainsi qu'une thérapie 

mère-fille, puis, les trois mois suivants, s'exercera à raison d'un week-end sur deux 

du samedi matin au dimanche soir et les six derniers mois à raison d'un week-end 

sur deux du vendredi soir au dimanche soir, d'une semaine à Noël et de deux 

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C/20100/2014 

semaines durant l'été. Elle conclut ensuite à ce que la Cour, à l'issue de cette 

période d'une année, prononce l'autorité parentale conjointe et une garde alternée. 

Elle conclut à titre principal et subsidiaire au maintien de la curatelle d'appui 

éducatif et de surveillance des relations personnelles. A titre préalable, elle 

sollicite l'effet suspensif, l'apport du dossier de première instance, la mise en 

œuvre d'une expertise familiale, la comparution personnelle des parties et à ce que 

soit ordonné un deuxième échange d'écritures au terme de l'administration des 

preuves.  

 b. B______ conclut au déboutement de l'appelante de toutes ses conclusions, sous 
suite de frais. A titre préalable, il sollicite l'apport de la procédure de mesures 

protectrices de l'union conjugale C/1______.  

 Il produit des pièces nouvelles.  

 c. Dans leur réplique et duplique, les parties ont persisté dans leurs conclusions. 
A______ s'est opposée à l'apport de la procédure C/1______.  

 d. Les parties ont été informées par courriers du 4 mars 2016 de ce que la cause 
était gardée à juger.  

C.  a. B______, né le ______ 1975 à Genève, et A______, née le ______ 1980 à 
______ (Sénégal), ont contracté mariage le ______ 2002 à ______. Ils sont les 

parents de C______, née le ______ 2004 à Genève.  

b. Par jugement (JTPI/______ - C/______) du 7 octobre 2010, le Tribunal, 
statuant sur requête de mesures protectrices de l'union conjugale d'A______, 

contresignée pour accord par B______, a notamment attribué à l'époux la 

jouissance du domicile conjugal dès qu'A______ aurait trouvé un logement, 

attribué la garde alternée de C______ à ses deux parents, et ce dès qu'A______ 

disposerait d'un logement et fixé le lieu du domicile principal de l'enfant chez son 

père.  

A teneur de ce jugement, l'attribution précitée des droits parentaux était dans 

l'intérêt de l'enfant et conforme à l'accord des parties ainsi qu'aux 

recommandations du Service de protection des mineurs (ci-après : le SPMi). Le 

domicile principal de l'enfant était fixé chez le père dans la mesure où les parents 

avaient convenu que celui-ci conserverait la jouissance du domicile conjugal. Le 

Tribunal a relevé que les époux A______ et B______, tous deux sans travail ni 

revenus, étaient aidés par l'Hospice général et qu'A______ avait déclaré être à la 

recherche d'un emploi dans un magasin de vêtements.  

c. Les époux ne se sont pas séparés et leur relation n'a cessé de se dégrader.  

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d. Par jugement du 8 juin 2012 (JTPI/______ - C/1______), le Tribunal, statuant à 
nouveau sur mesures protectrices de l'union conjugale, a notamment attribué à 

B______ la garde sur C______, réservé à A______ un droit de visite devant 

s'exercer le mercredi après-midi, un week-end sur deux sans les nuits et durant la 

moitié des vacances scolaires, l'échange de l'enfant ayant lieu au Point de 

Rencontre. Il a par ailleurs instauré une curatelle d'appui éducatif et une curatelle 

de surveillance et d'organisation du droit de visite, dit que le curateur aurait pour 

mission de vérifier les conditions d'hébergement de C______ chez sa mère et 

d'élargir le droit de visite à un week-end complet dès que d'A______ disposerait 

d'un logement adéquat. Il a enfin dit qu'aucune contribution ne serait due par l'une 

ou l'autre des parties, attribué à B______ la jouissance du domicile conjugal et 

condamné A______ à quitter celui-ci.  

Dans ce jugement, le Tribunal a relevé les points suivants :  

- Dans le rapport d'évaluation sociale du SPMi du 13 avril 2012, les parents sont 

décrits comme attachés à C______ mais inconscients des difficultés de leur 

fille. Le SPMI se dit inquiet pour C______ si les parents ne sont pas 

accompagnés. L'attitude d'A______ est décrite comme immature et 

incohérente, celle-ci préférant venir au domicile conjugal la nuit et réveiller sa 

fille par ses cris plutôt que vivre à l'hôtel où elle pouvait être hébergée, ou 

faire des démarches pour obtenir un logement. Elle semblait mettre en avant 

ses propres besoins et être incapable de voir que sa fille pouvait être 

traumatisée par la violence dont elle était témoin. Pour A______ le fait que 

l'enfant assiste aux conflits de ses parents ne serait pas traumatisant. Elle 

semblait sous l'effet de l'alcool durant les entretiens. B______ est décrit 

comme investi dans son rôle de parent et attentif aux besoins de C______, s'en 

occupant de manière adéquate. Il aurait mis du temps avant de réaliser 

l'importance du traumatisme sur l'enfant et son devoir de protéger sa fille des 

conflits conjugaux. Le SPMI a conclu que la garde et l'autorité parentale sur 

C______ devaient être confiées au père et un droit de visite réservé à la mère, 

tous les mercredis après-midi et tous les samedis durant la journée, avec 

échange au Point de Rencontre, pour pouvoir déceler si celle-ci se trouvait 

sous l'effet de l'alcool.  

- B______ a déclaré s'occuper à plein temps de sa fille. Il pouvait, 

contrairement à son épouse, offrir à sa fille le rythme dont elle avait besoin. La 

mère s'occupait bien de C______, mais ne respectait pas les horaires. Il lui 

arrivait d'oublier l'enfant.  

- A______ a quant à elle déclaré revendiquer la garde de sa fille dont elle 

s'occupait autant que son époux et dit que s'il lui arrivait de faire du scandale 

la nuit, c'était parce que son époux la poussait à bout. Le SPMI n'avait pas 

tenu compte de la détresse dans laquelle elle se trouvait depuis des années.  

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- Selon le compte-rendu de l'audition de C______ par le Tribunal le 30 mai 

2012, celle-ci a déclaré que son père l'accompagnait au parc et à la piscine. 

Elle avait passé des bonnes vacances avec sa mère au Sénégal. Elle souhaitait 

que le juge décide avec qui elle devait vivre. 

- Le père est le mieux à même de s'occuper de C______ de manière adéquate. Il 

avait réalisé que celle-ci avait été traumatisée par le climat de violence dans 

lequel elle vivait. A______ semblait dans une trop grande souffrance pour 

assumer C______ au quotidien. Elle avait cependant su prendre en charge sa 

fille durant son voyage au Sénégal. Le droit de visite pourrait être élargi à un 

week-end sur deux dès qu'elle disposerait d'un logement adéquat. Etant donné 

la détresse de la mère et les conflits vifs entre les époux, l'échange de l'enfant 

devait avoir lieu au Point de Rencontre, ceci afin d'éviter tout contact entre les 

parents et préserver l'enfant de la violence de leurs disputes. Une curatelle en 

vue d'un accompagnement continu des parents devait être instituée en raison 

de la récente prise de conscience du père aux sujets des besoins de C______ et 

des vifs conflits parentaux.  

- Les deux époux sont sans emploi et aidés par l'Hospice général. A______, 

sans formation professionnelle, a travaillé en qualité de vendeuse avant la 

naissance de C______ et arrêté après celle-ci.  

e. Les époux vivent séparés depuis le mois de juillet 2012. A______ a quitté le 
domicile conjugal et B______ y est demeuré avec l'enfant.  

f. Par courriers des 7 février 2013 et 1er juillet 2014, B______ a fait part au 
Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : TPAE) de ses 

inquiétudes en lien avec l'exercice du droit de visite de son épouse, lui reprochant 

son irrégularité, son manque de structure, ses insultes envers lui-même et des 

pressions psychologiques sur l'enfant, ce qui a provoqué l'ouverture d'une 

procédure (C/______).  

Selon un rapport rendu par le SPMi le 17 septembre 2014, le droit de visite de la 

mère s'exerçait une fois par semaine et un week-end sur deux (sans passer par le 

Point de Rencontre, avec l'accord du père) avant d'être suspendu par ce dernier au 

cours de l'été 2014.  

A teneur du rapport, l'attitude de la mère n'était pas adéquate lors de l'exercice du 

droit de visite. Elle continuait à vivre selon un rythme de célibataire. Elle 

présentait des problèmes de violence incontrôlée devant sa fille, laquelle était 

terrorisée et se souvenait des violences passées dans le couple parental. La 

communication parentale était impossible. Une ambiance vivement conflictuelle, 

empreinte de violence et d'agressivité, prédominait entre les parents lors des 

passages de l'enfant. La mère était attachée à sa fille, mais submergée par ses 

propres difficultés et incapable de protéger celle-ci de sa violence envers autrui. 

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Elle vivait une situation sociale très précaire, dans la désorganisation et pensait 

que sa fille pouvait le supporter. Le père se montrait attentif aux besoins de sa fille 

et respectait le rythme de celle-ci. Il semblait néanmoins incapable d'anticiper les 

difficultés ou les dangers auxquels pouvait être exposée C______ avec sa mère. 

Les parents ne protégeaient pas leur enfant de leurs conflits, notamment des 

colères subies par le père de la part de la mère. La scolarité de C______ se 

déroulait sans difficulté. Le SPMi a indiqué que la situation de C______ devenait 

inquiétante car elle avait peur de sa mère, craignant ses accès de colère, d'être 

frappée, qu'elle la laisse attendre sans venir la chercher ou l'oublie sur un banc lors 

d'une soirée bien arrosée. A______ semblait inconsciente d'exposer sa fille à des 

dangers physiques et psychologiques. Il a ainsi préavisé au TPAE de suspendre le 

droit de visite de la mère et d'ordonner une expertise familiale.  

L'enfant a été entendue par le SPMi le 10 septembre 2014. Elle a indiqué qu'elle 

ne souhaitait pas que sa mère prenne connaissance de ses déclarations, par crainte 

des représailles. Elle avait peur de celle-ci et de la violence incontrôlée dont elle 

faisait preuve envers son entourage, laquelle la traumatisait. Cela faisait plus d'un 

an que sa mère ne l'avait plus frappée, mais auparavant elle le faisait 

régulièrement. Elle criait très fort pour rien. Elle lui avait demandé de mentir au 

SPMi. Lors des vacances qu'elle avait passées avec sa mère en été 2014, elle était 

gardée pratiquement tous les soirs par un tiers. Celle-ci sortait toute la nuit et 

rentrait le matin pour dormir. Elle n'avait plus confiance en sa mère et craignait 

ses réactions violentes et imprévisibles. Elle ne souhaitait plus la voir, mais 

pouvoir, plus tard, reprendre contact avec elle.  

g. Il résulte d'un bilan de l'Office médico-pédagogique du 29 septembre 2014  
(D______, psychologue) que l'enfant s'est dite rassurée d'avoir pu faire part au 

SPMi de ses angoisses en lien avec sa relation à sa mère les semaines précédentes 

et de ne plus devoir se rendre chez cette dernière qu'elle craignait dans ses 

réactions émotionnelles, imprévisibles et anxiogènes. Il ne pouvait pas être noté 

d'éléments traumatiques actuels, bien qu'il y en ait eu par le passé, lesquels avaient 

pu être résorbés dans le travail psychothérapeutique (2012). Il n'y avait pas de 

symptômes psychosomatiques qui pourraient témoigner, comme ce fut le cas dans 

le passé, d'une souffrance psychique. Les éléments de son fonctionnement scolaire 

et social étaient rassurants et témoignaient de l'adéquation des défenses 

psychiques de l'enfant pour faire face à une relation mère-fille difficile. Il n'y avait 

pas d'indication d'un suivi psychothérapeutique en l'état.  

h. Lors de l'audience du 2 octobre 2014 devant le TPAE, A______ a admis être 
parfois agressive et violente verbalement en présence de l'enfant. Elle a reconnu 

que celle-ci avait assisté à des disputes entre elle et son ami. Elle concevait que 

C______ puisse avoir peur de ses réactions lorsqu'elle était en colère envers 

autrui. Elle a affirmé n'avoir jamais levé la main sur son enfant. Elle était d'accord 

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d'entreprendre une thérapie individuelle pour l'aider à supporter les difficultés qui 

l'entouraient.  

La représentante du SPMi a relevé la sincérité de la mère et le fait que cette 

dernière et C______ étaient attachées l'une à l'autre. A______ était cependant 

parfois débordée en la présence de sa fille, ce qui faisait revivre à celle-ci les 

conflits violents auxquels elle avait assisté durant la vie commune de ses parents. 

Ces derniers avaient de la difficulté à protéger leur enfant et celle-ci ne le 

supportait plus. La priorité était de mettre en place un suivi pour l'enfant et une 

expertise afin de déterminer les solutions aux problèmes persistants. Elle avait 

rencontré à deux reprises C______, laquelle s'était montrée terrorisée et ne 

semblait pas aller bien. Il était préoccupant que le père affirme le contraire. 

C______ avait demandé que les relations personnelles soient suspendues de 

manière provisoire.  

A l'issue de l'audience, le TPAE a notamment suspendu les relations personnelles 

entre A______ et sa fille (ch. 1), ordonné le suivi régulier de la mineure auprès 

d'un pédopsychiatre (ch. 2) et dit qu'après un mois de thérapie, la mineure 

rencontrerait sa mère à raison d'un jour par quinzaine à la journée, après deux 

mois, deux jours par quinzaine à la journée et, après trois mois, le droit de visite 

prévu par jugement du 8 juin 2012 reprendrait, sauf contre-indication de la 

curatrice (ch. 3). Il a également donné acte à A______ de son engagement à 

mettre en place dans les meilleurs délais un suivi individuel auprès d'un thérapeute 

aux fins de travailler notamment sur la gestion de ses émotions et de son 

impulsivité (ch. 4) et confirmé la curatelle d'organisation et de surveillance du 

droit de visite (ch. 6).  

i. Par demande unilatérale déposée au greffe du Tribunal de première instance le  
3 octobre 2014, B______ a conclu notamment au prononcé du divorce, à 

l'attribution en sa faveur de l'autorité parentale et de la garde exclusive sur 

l'enfant, à la suspension du droit de visite de son épouse et au maintien de la 

curatelle d'appui éducatif et de surveillance et d'organisation du droit de visite. Il a 

par ailleurs conclu à la condamnation d'A______ à lui verser, à titre de 

contribution à l'entretien de sa fille, par mois et d'avance, la somme de 500 fr. 

allocations familiales non comprises, ainsi qu'au partage des avoirs de prévoyance 

conformément à la loi.  

Lors de l'audience de conciliation du 26 novembre 2014 devant le Tribunal, 

B______ a indiqué que son épouse s'était rendue à six reprises à l'école de sa fille. 

A______ a déclaré qu'elle n'avait pas revu celle-ci depuis le mois d'août. Elle a 

ajouté qu'elle n'avait travaillé que de 2002 à 2003, était restée mère au foyer après 

la naissance de leur fille et n'avait pas de 2ème pilier. Elle n'avait déposé aucune 

demande auprès de l'assurance invalidité.  

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j. A l'issue de l'audience, le Tribunal a entériné, au titre de mesures 
provisionnelles et suite à l'accord des parties, les chiffres 1 à 4 de l'ordonnance du 

TPAE du 2 octobre 2014.  

k. Par pli du 22 décembre 2014 à l'attention du TPAE, le SPMi a indiqué que 
C______ rencontrait depuis le mois de novembre 2014 deux fois par mois une 

psychologue à l'Office médico-pédagogique (D______). Le service avait organisé, 

le 3 décembre 2014, une rencontre entre l'enfant et sa mère, à laquelle il avait été 

renoncé le jour même; en effet, le SPMi, lors de son entretien avec l'enfant seule 

ce jour-là, avait pu observer que celle-ci était apeurée à l'idée de revoir sa mère et 

de partir avec elle. Le SPMi a considéré qu'il était ainsi prématuré d'instaurer un 

droit de visite, non seulement car la thérapeute de C______ estimait que cette 

dernière n'était pas prête, mais aussi parce qu'A______ n'avait pas entrepris de 

thérapie individuelle. Il y avait dès lors lieu de maintenir la suspension du droit de 

visite. 

l. Dans son rapport du 11 mars 2015, le SPMi a relevé n'avoir pas pu rencontrer 
A______ malgré plusieurs convocations pour le début de l'année 2015. Il a 

résumé les dires de B______, selon lesquels celle-ci bénéficiait d'un droit de 

visite, depuis juillet 2012, lequel s'était bien déroulé au début. Cependant, les 

choses s'étaient rapidement dégradées en raison du comportement inadéquat 

d'A______ qui posait à l'enfant des questions gênantes, lui demandait de mentir, 

se disputait violemment avec son compagnon en sa présence et la confiait 

régulièrement à des tiers, de sorte que l'enfant ne désirait plus voir sa mère depuis 

la fin de l'été 2014.  

Le SPMi a souligné que les explications de B______ étaient confirmées par les 

dires de l'enfant. Selon le compte-rendu de son audition du 25 février 2015 annexé 

au rapport, C______ avait peur ou souhaitait vite repartir lors des visites chez sa 

mère, notamment en raison du comportement de cette dernière, qui lui criait 

dessus, lui donnait des claques ou des coups sur le bras et buvait beaucoup 

d'alcool. En outre, elles ne faisaient rien ensemble. Elle ne croyait plus que sa 

mère pouvait changer de sorte qu'elle n'avait aujourd'hui plus envie de la voir.  

Les déclarations des professionnels entourant l'enfant, tels que retranscrites dans 

le rapport, sont les suivantes. Selon l'enseignante de C______, celle-ci était 

intelligente et bien organisée et le suivi scolaire était bon, B______ se montrant 

très présent et investi. D______, psychologue de C______, a déclaré - après avoir 

suivi l'enfant durant le premier semestre 2012 - avoir revu celle-ci dès le mois de 

septembre 2014 en raison du refus de cette dernière de voir sa mère et l'émergence 

d'angoisses en lien avec les visites. Selon elle, C______ ne souhaitait plus être 

suivie, constatant que le problème ne venait pas d'elle, et elle ne souffrait plus de 

troubles du sommeil ni ne somatisait. En revanche, lorsque la première visite avait 

été organisée avec sa mère, tant les troubles du sommeil que les anciennes 

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angoisses persécutrices étaient réapparus; C______ se sentait culpabilisée par sa 

mère et était dans l'incapacité d'exprimer des limites à son égard par crainte de 

répercussions. Puis, dès la suspension des visites, elle s'était montrée rassurée et 

les somatisations avaient disparus après les trois premières séances. Selon la 

psychologue, il n'était pas dans l'intérêt de C______ de continuer un suivi, celle-ci 

refusant une prise en charge dans la mesure où elle allait mieux. Vu que l'enfant - 

qui ne souhaitait pas voir sa mère pour le moment - était consciente qu'elle aurait 

besoin de la voir à l'avenir, une thérapie mère-enfant pouvait être recommandée. 

Le SPMi a relevé que B______ s'est occupé de l'enfant C______ de manière 

prépondérante depuis la séparation des époux, prenant toutes les décisions 

importantes la concernant. Les parents rencontraient de grandes difficultés à 

communiquer et les contacts entre eux étaient empreints de violence, B______ se 

sentant harcelé et refusant l'échange. Il apparaissait ainsi difficile qu'une prise de 

décision conjointe puisse se faire sans difficulté majeure, de sorte que l'autorité 

parentale devait être attribuée à B______. Par ailleurs, vu que C______ partageait 

une relation de confiance avec son père - celui-ci s'étant montré attentif et investi - 

la garde devait lui être attribuée.  

S'agissant de la relation entre mère et fille, le SPMi a indiqué que celle-ci était une 

source de stress pour la mineure qui était exposée à de la négligence et de la 

violence de sorte que cette dernière était aujourd'hui opposée à l'idée d'être en 

contact avec sa mère, considérant que son comportement n'allait plus changer. Il 

était important de respecter le souhait de l'enfant et de ne pas l'exposer davantage 

à une relation avec sa mère qui augmentait son niveau d'angoisse. Le SPMi a ainsi 

recommandé de suspendre le droit de visite. Celui-ci pourrait être repris à raison 

d'un jour à quinzaine, à condition qu'A______ ait entrepris, depuis au moins trois 

mois, un suivi thérapeutique sérieux et régulier ayant pour objectif la gestion des 

émotions et de son impulsivité ainsi qu'une guidance parentale vis-à-vis des 

besoins affectifs et psychologiques d'un enfant. Après trois mois d'exercice de ce 

droit de visite, un bilan pourrait être fait et, si tout se passait bien, le droit de visite 

pourrait alors s'exercer à raison d'un week-end sur deux, du samedi 10h au 

dimanche à 18h. Le SPMi a en outre préconisé qu'une thérapie familiale de type 

mère-enfant se mette rapidement en place. Ainsi, des moments de vacances 

pourraient également être prévus en été et à Noël avec l'aval de la curatrice.  

Le SPMi a préconisé le maintien de la curatelle d'organisation et de surveillance 

du droit de visite en raison des difficultés que les parents rencontraient à 

communiquer, des réticences de l'enfant à revoir sa mère et des problèmes 

comportementaux que présentait cette dernière, s'agissant des violences et de la 

consommation d'alcool, voire d'autres substances. Ainsi, une fois les visites 

reprises, la curatrice pourrait veiller à ce que l'enfant ne fasse plus l'objet de 

négligences graves ou de maltraitances physiques ou psychologiques et aider 

A______ à progresser dans l'exercice de ses capacités parentales. Il a également 

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préconisé le maintien de la curatelle d'assistance éducative pour aider B______ à 

protéger l'enfant du conflit parental ainsi que des négligences et maltraitances de 

la mère, ce qu'il peinait encore à faire.  

m. Dans sa réponse du 16 mars 2015, A______ a notamment conclu à ce que le 
Tribunal lui attribue l'autorité parentale et la garde de C______, fixe à B______ 

un droit de visite d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires, 

condamne ce dernier à lui verser, à titre de contribution d'entretien de l'enfant, par 

mois, d'avance et allocations familiales non comprises, un montant de 650 fr. 

jusqu'aux 10 ans de l'enfant, 750 fr. de 10 à 15 ans et 850 fr. de 15 à 18 ans et au-

delà en cas d'études régulièrement suivies.  

n. Le 21 mai 2015, le Tribunal a entendu C______, 11 ans, qui a indiqué qu'elle 
ne souhaitait pas que ses déclarations ayant trait à sa relation avec sa mère soient 

transmises à celle-ci, qu'elle s'entendait bien avec son père, son amie ______ et 

ses deux enfants et que sa vie avec son père lui plaisait. Elle était heureuse comme 

cela et si dans un an sa vie devait être identique, cela lui plairait. Elle faisait de la 

compétition de ______ et s'entraînait dur tous les jours.  

o. Par ordonnance du 24 septembre 2015, le Tribunal a dit qu'il n'y avait pas lieu 
de donner suite autrement que par la présente ordonnance aux requêtes du conseil 

d'A______ tendant à la divulgation du procès-verbal complet de l'audition de 

l'enfant devant le Tribunal. Le premier juge a indiqué que l'audition de l'enfant par 

le SPMi le 25 février 2015 avait été résumée dans le rapport de celui-ci du 11 

mars 2015, lequel avait été communiqué aux parties. L'enfant avait fait part au 

SPMi de son inquiétude à l'idée que sa mère puisse lire le contenu de son audition 

et des répercussions que cela pourrait avoir sur elle. Quant aux déclarations de 

l'enfant devant lui, le Tribunal n'avait protocolé que celles qui figuraient dans le 

procès-verbal transmis aux parties. Il pouvait être ajouté tout au plus, en 

complément audit procès-verbal, que pour ce qui était de sa relation avec sa mère, 

C______ avait confirmé la teneur de ses déclarations du 25 février 2015 au SPMi.   

p. Lors de l'audience de plaidoiries finales du 8 octobre 2015, B______ a persisté 
dans ses conclusions s'agissant des droits parentaux. Il a indiqué que la mère de 

l'enfant était encore venue chercher celle-ci à l'école, ce qui avait effrayé 

C______. Il s'en est rapporté à justice s'agissant de la contribution d'entretien en 

faveur de l'enfant. Il a sollicité l'apport de la procédure C/1______ afin de 

démontrer les épisodes de violence dont avait fait preuve A______.  

A______ a conclu à ce que le Tribunal maintienne l'autorité parentale conjointe, 

attribue la garde de l'enfant de manière partagée et donne acte aux parties que le 

partage LPP pouvait intervenir par moitié conformément à la loi. Elle a pris des 

conclusions subsidiaires identiques à celles de son acte d'appel (cf. supra, let. 

B.a). Elle avait éprouvé des difficultés dans ses contacts avec la curatrice, s'étant 

- 11/25 - 

 

C/20100/2014 

trouvée bloquée au Sénégal, puis celle-ci ayant été indisponible. La personne 

ayant récemment repris le dossier lui avait transmis une liste de thérapeutes. 

C'était ainsi sans sa faute qu'elle n'avait pas encore pu entreprendre les suivis 

thérapeutiques ordonnés.  

D. Dans la décision querellée, le Tribunal a considéré que le bien de l'enfant 
commandait qu'il soit dérogé au principe du maintien de l'autorité parentale 

conjointe. Le père s'était occupé de l'enfant de manière prépondérante et avait pris 

seul les décisions importantes la concernant. Il s'était montré attentif et investi 

auprès de sa fille, avec laquelle il entretenait une relation proche et de confiance. 

L'enfant était opposée à l'idée de voir sa mère en raison de son comportement 

violent et négligent à son égard. A la suite des décisions de justice rendues dès le 

2 octobre 2014, les contacts mère-fille avaient été suspendus. Les relations entre 

les parties étaient empreintes de violence et celles-ci rencontraient des difficultés 

persistantes à communiquer. Les parents n'étaient donc pas en mesure de prendre 

ensemble les décisions importantes concernant leur enfant.  

Les conditions d'une garde alternée n'étaient pas remplies. Le père s'y opposait et 

l'autorité parentale conjointe n'était pas maintenue. Au surplus, en raison des 

comportements de la mère, une telle mesure n'était pas conforme à l'intérêt de 

l'enfant. Cette dernière ne souhaitait pas entretenir de relations avec sa mère. Au 

vu de son âge et de l'intensité de son refus réitéré, fondé sur des circonstances 

objectives, son souhait devait être pris en considération.  

Le retrait des relations personnelles était dans l'intérêt de l'enfant. Le psychologue 

de celle-ci avait constaté une nouvelle apparition des troubles de la mineure en 

lien avec l'organisation d'une rencontre entre celle-ci et sa mère au mois de 

décembre 2014. Le SPMi avait fait part des craintes de l'enfant et recommandé le 

maintien de la suspension des relations personnelles. Par ailleurs, la mère n'avait 

pas respecté son engagement de suivre une thérapie, ce qui démontrait l'absence 

de prise de conscience de ses troubles ainsi que le défaut d'un réel souhait de se 

soigner et de reprendre sa relation avec sa fille. Un droit de visite, même évolutif 

et conditionné à la mise en œuvre d'un tel suivi, apparaissait ainsi voué à l'échec. 

Du fait du retrait des relations personnelles, la curatelle de surveillance et 

d'organisation du droit de visite n'avait plus lieu d'être, au contraire de celle 

d'assistance éducative, qui avait pour but d'aider le père à protéger l'enfant du 

conflit parental.  

B______ était aidé par l'Hospice général à hauteur de 2'231 fr. par mois. Ses 

charges mensuelles s'élevaient à 2'042 fr., comprenant 622 fr. de frais de loyer, 

sous déduction de la participation de sa fille, 70 fr. de frais de transport et 1'350 fr. 

de minimum vital. Sa prime d'assurance maladie était couverte par un subside. 

- 12/25 - 

 

C/20100/2014 

A______ n'avait aucune formation. Elle n'avait exercé une activité lucrative que 

de 2002 à 2003. Elle avait été assistée par l'Hospice général à hauteur d'un 

montant mensuel de 972 fr. jusqu'au 31 janvier 2015, date à laquelle ces 

prestations avaient été supprimées (cf. infra, let. F. a). Ses charges mensuelles 

s'élevaient à 1'241 fr., comprenant 41 fr. de cotisations AVS et 1'200 fr. de 

minimum vital. Sa prime d'assurance maladie était prise en charge par un subside.  

Les charges mensuelles de la fille des parties totalisaient 800 fr., comprenant  

155 fr. de participation au loyer de son père, 45 fr. de frais de transport et 600 fr. 

de minimum vital, sa prime d'assurance maladie étant couverte par un subside, 

dont à déduire 300 fr. d'allocations familiales, soit un solde de 500 fr. par mois.  

Il pouvait être exigé de la mère qu'elle contribue à l'entretien de sa fille. Un revenu 

hypothétique de 3'250 fr. net par mois devait lui être imputé. Ce salaire 

correspondait au gain que pouvait réaliser à plein temps un nettoyeur en bâtiment 

non qualifié. Une telle imputation était justifiée, bien qu'elle n'ait pas travaillé 

depuis 12 ans, par son âge, son état de santé, le fait qu'elle avait confirmé ne pas 

avoir sollicité de rente AI et le fait qu'elle n'avait pas démontré avoir effectué des 

recherches d'emploi. Après le paiement de ses charges mensuelles, le montant 

dont elle disposait s'élevait en conséquence à 2'008 fr.  

E. Il n'y a pas lieu de s'écarter de la situation personnelle et financière des parties 
arrêtée par le Tribunal, en conformité notamment des pièces versées à la 

procédure et des déclarations non contestées des parties, faute de toute critique 

développée par ces dernières, sous réserve de la question de l'imputation du 

revenu hypothétique, qui sera examinée ci-après (consid. 7).  

F. Il résulte encore de la procédure les éléments suivants :  

 a. Le 19 mars 2015, l'Hospice général a supprimé ses prestations d'aide financière 
en faveur d'A______ pour les motifs suivants. Un courrier d'avertissement lui 

avait été adressé au mois d'août 2014. Elle ne s'était pas présentée à son entretien 

du mois de janvier 2015 et l'institution n'avait plus de nouvelle de sa part. Aucune 

adresse de réelle domiciliation sur le territoire genevois n'était fournie par ses 

soins (elle avait indiqué ne pas vivre à son adresse officielle et avait refusé une 

chambre qui lui avait été attribuée dans une pension). Elle n'avait plus aucun 

projet depuis plusieurs mois et ne parvenait pas à s'engager dans ses recherches de 

logement, ni dans ses démarches de réinsertion socio-professionnelle.  

 b. Il ressort d'un échange de courriels entre le conseil d'A______ et l'Office 
cantonal de la population et des migrations du mois de mars 2015 que celle-ci 

alléguait être bloquée au Sénégal en raison du fait que son permis avait été 

endommagé, ce à quoi l'office a répondu avoir fait le nécessaire en vue de la 

délivrance de son visa de retour.  

- 13/25 - 

 

C/20100/2014 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans 
les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des 

conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 

let. a et al. 2 CPC). Si la durée des revenus et prestations périodiques est 

indéterminée ou illimitée, le capital est constitué du montant annuel du revenu ou 

de la prestation multiplié par vingt (art. 92 al. 2 CPC). 

En l'espèce, ce montant est largement atteint au vu des dernières conclusions 

litigieuses devant l'instance inférieure.  

Dès lors, formé en temps utile (art. 321 al. 1, 145 al. 1 let. c et 142 al. 1 et 3 CPC) 

par une partie qui y a intérêt et portant tant sur une cause non patrimoniale, en ce 

qui concerne l'autorité parentale, la garde et les relations personnelles, que sur des 

conclusions patrimoniales qui sont supérieures à 10'000 fr., l'appel est recevable. 

1.2 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen  
(art. 310 CPC). 

Dès lors que la présente procédure d'appel a pour objet l'autorité parentale et la 

garde sur un enfant mineur, de même que la réglementation des relations 

personnelles avec celui-ci et la contribution d'entretien qui lui est due, les 

maximes inquisitoire et d'office illimitée s'appliquent (art. 296 al. 1, 55 al. 2 et 58 

al. 2 CPC); la Cour n'est ainsi pas liée par les conclusions des parties (art. 296  

al. 3 CPC).  

1.3 En application du principe de la force de chose jugée partielle instituée par 
l'art. 315 al. 1 CPC, la Cour peut revoir uniquement celles des dispositions du 

jugement entrepris qui sont remises en cause en appel, à la seule exception du cas 

visé par l'art. 282 al. 2 CPC, non réalisé en l'espèce.  

Dès lors, les chiffres 1, 7 à 9, 11, 12 et 15 du dispositif du jugement querellé, non 

remis en cause par l'appelant, sont entrés en force de chose jugée. En revanche, les 

chiffres 13 et 14, relatifs aux frais de première instance, pourront encore être revus 

d'office en cas d'annulation de tout ou partie du jugement querellé dans le cadre du 

présent appel (art. 318 al. 3 CPC).  

2. 2.1 La Cour examine en principe d'office la recevabilité des pièces produites en 
appel (REETZ/HILBER, Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 

2ème éd., 2013, n. 26 ad art. 317 CPC). 

Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris 

en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 

- 14/25 - 

 

C/20100/2014 

s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 

que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, dans 

lesquelles les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent, la Cour de 

céans admet tous les novas (ACJC/798/2014 du 27 juin 2014 consid. 2.2; 

ACJC/480/2014 du 11 avril 2014 consid. 1.4; ACJC/473/2014 du 11 avril 2014 

consid. 2.1).  

2.2 En l'espèce, les pièces nouvelles produites par l'intimé concernent la situation 
personnelle et financière des parties et comportent des données susceptibles d'être 

pertinentes pour statuer sur les droits parentaux et la quotité des aliments à verser 

pour l'entretien de l'enfant mineur, de sorte qu'elles sont recevables.  

3. L'appelante sollicite l'apport du dossier de première instance, la mise en œuvre 
d'une expertise familiale, la comparution personnelle des parties, à ce que lui soit 

réservée la possibilité de modifier ses écritures en fonction de l'administration des 

preuves et un deuxième échange d'écritures au terme de celle-ci.  

3.1 Les parties peuvent solliciter des actes d'instruction devant la Cour (art. 316  
al. 3 CPC). L'instance d'appel peut librement décider d'administrer des preuves 

lorsqu'elle estime opportun de renouveler leur administration ou de donner suite à 

une offre que l'instance inférieure a refusé d'accueillir, de procéder à 

l'administration d'un moyen nouveau ou d'instruire à raison de conclusions et/ou 

de faits nouveaux (arrêt du Tribunal fédéral 4A_229/2012 du 19 juillet 2012 

consid. 4; JEANDIN, in CPC, Code de procédure civile commenté, 

BOHNET/HALDY/JEANDIN/SCHWEIZER/TAPPY [éd.], 2011, n. 5 ad art. 316 CPC). 

Le juge peut, par une appréciation anticipée des preuves, rejeter la requête de 

réouverture de la procédure probatoire de l'appelant si celui-ci n'a pas 

suffisamment motivé sa critique de la constatation de fait retenue en première 

instance ou renoncer à ordonner une mesure d'instruction pour le motif qu'elle est 

manifestement inadéquate, porte sur un fait non pertinent ou n'est pas de nature à 

ébranler la conviction qu'il a acquise sur la base des éléments déjà recueillis (arrêt 

du Tribunal fédéral 5A_460/2012 du 14 septembre 2012 consid. 2.1). Il n'en va 

pas différemment lorsque le procès est soumis à la maxime inquisitoire (ATF 138 

III 374 consid. 4.3). En particulier, il ne saurait être question d'un droit à une 

audience dans le cadre d'un appel contre un jugement de divorce (arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_89/2014 du 15 avril 2014 consid. 6). 

3.2 En l'espèce, l'apport de la procédure de première instance intervient de plein 
droit dans le cadre d'un appel au sens des art. 308 et ss CPC.  

La comparution personnelle des parties ne se justifie pas. Les parties ont été 

entendues par le Tribunal. L'appelante ne fait valoir aucun élément nouveau sur 

lequel devrait porter son audition devant la Cour, ni n'explique pourquoi son 

- 15/25 - 

 

C/20100/2014 

audition devrait être renouvelée. Certes, elle invoque une violation de son droit 

d'être entendue en relation avec l'imputation d'un revenu hypothétique. Elle admet 

néanmoins que cette prétendue violation peut être réparée devant la Cour, ce qui a 

pu être fait par le biais de ses écritures, à l'appui desquelles elle pouvait également 

joindre des pièces nouvelles. Or, elle n'a allégué aucun fait nouveau particulier, ni 

produit de pièce nouvelle à cet égard, de sorte que la conclusion tendant à son 

audition n'est pas motivée et apparaît en tout état inutile.  

La mise en œuvre d'une expertise familiale n'est pas nécessaire. L'enfant a été 

entendue à plusieurs reprises, que ce soit par le TPAE, le Tribunal ou le SPMi. 

Ses déclarations ont fait l'objet de procès-verbaux ou de résumés. Le dossier 

contient en outre un bilan et des comptes rendus des déclarations de la 

psychologue en charge de son suivi. Les parents ont également été entendus à 

plusieurs reprises par le TPAE, le Tribunal et le SPMi et leurs déclarations ont fait 

de même l'objet de procès-verbaux ou comptes rendus. Le SPMi a procédé à 

plusieurs reprises à une analyse de la situation familiale. L'ensemble de ces 

éléments suffit à emporter la conviction de la Cour. Il est vrai que l'appelante n'a 

pas été entendue par le SPMi lors de l'établissement du rapport du mois de mars 

2015 (cf. son grief sous consid. 5), dès lors qu'elle n'a pas donné suite aux 

convocations qui lui ont été adressées. Cependant, ce rapport, sur le contenu 

duquel l'appelante a pu se déterminer, ne fait que confirmer les éléments qui 

ressortent déjà des précédents. L'appelante n'invoque aucun élément nouveau dans 

la situation de l'enfant, dans la sienne ou dans celle du père qu'elle aurait pu 

invoquer devant le SPMi au mois de mars 2015. Elle allègue encore moins une 

circonstance nouvelle susceptible de remettre en cause les rapports du SPMi et de 

justifier une nouvelle analyse de la situation familiale, qui, si elle devait être 

ordonnée, retarderait donc sans motif de manière excessive l'issue de la procédure.  

La Cour s'estime ainsi suffisamment renseignée pour se déterminer sur les 

questions faisant l'objet de l'appel, de sorte que la cause est en état d'être jugée. La 

demande d'actes d'instruction de l'appelante sera dès lors rejetée.  

Par voie de conséquence, les conclusions de l'appelante tendant à ce que lui soit 

réservé le droit de modifier ses écritures et à un second échange d'écriture après 

l'administration des preuves deviennent sans objet.  

De la même manière, la demande d'acte d'instructions de l'intimé (apport de la 

procédure C/1______) sera rejetée.  

4. L'appelante conclut au prononcé d'une autorité parentale conjointe et d'une garde 
alternée sur l'enfant, sans développer aucune argumentation à cet égard.  

4.1.1 Selon l'art. 296 CC, l'autorité parentale sert le bien de l'enfant (al. 1). 
L'enfant est soumis pendant sa minorité à l'autorité parentale conjointe de ses père 

et mère (al. 2). Le principe est que l'autorité parentale s'exerce conjointement entre 

- 16/25 - 

 

C/20100/2014 

le père et la mère. Il ne peut y être dérogé que dans des cas exceptionnels s'il est 

démontré que l'autorité parentale conjointe est incompatible avec le bien de 

l'enfant, celui-ci étant le seul critère déterminant. A cet égard, entrent en 

considération les relations entre les parents et l'enfant, les capacités éducatives 

respectives des parents, l'aptitude des parents à prendre soin de l'enfant 

personnellement et à s'en occuper, ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre 

parent; il faut choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce, est la 

mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaires à un 

développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et 

intellectuel. L'attribution exclusive de l'autorité parentale à un des parents peut 

intervenir sans qu'il soit besoin d'un élément de danger tel qu'il est nécessaire pour 

la mesure de protection de l'art. 311 CC. Un dysfonctionnement parental, un 

conflit parental profond et durable ou une incapacité durable de communiquer 

peut justifier l'attribution de l'autorité parentale à l'un des parents lorsque cela a un 

effet négatif sur le bien de l'enfant et s'il peut être attendu une amélioration d'une 

attribution exclusive (ATF 141 III 472 consid. 4.5 à 4.7; 117 II 352 consid. 3; 

DAS 90/2015; ACJC/458/2015; MEYER/STETTLER, Droit de la filiation,  

5ème édition, n. 499 ss et 510).  

4.1.2 La garde est une composante de l'autorité parentale. Elle consiste dans la 
compétence de déterminer le lieu de résidence et le mode d'encadrement de 

l'enfant (ATF 120 Ia 260 consid. 2 p. 263; arrêt du Tribunal fédéral 5P.238/2001 

du 2 novembre 2001 consid. 4a et les références citées). La garde alternée est la 

situation dans laquelle les parents exercent en commun l'autorité parentale, mais 

se partagent la garde de l'enfant de manière alternée pour des périodes plus ou 

moins égales (arrêt du Tribunal fédéral 5A_866/2013 du 16 avril 2014  

consid. 5.2). Le juge doit examiner si elle est compatible avec le bien de l'enfant, 

ce qui dépend des circonstances du cas particulier, telles que l'âge de l'enfant, la 

proximité des logements parentaux, ainsi que la capacité de coopération des 

parents (arrêts du Tribunal fédéral 5A_345/2014 du 4 août 2014 consid. 4.2 et 

5A_928/2014 du 26 février 2015 consid. 4.3). Le juge peut tenir compte de ce 

dernier élément, parmi d'autres, lorsque la relation entre les parents est 

particulièrement conflictuelle. Instaurer une garde alternée dans un tel contexte 

exposerait en effet l'enfant de manière récurrente au conflit parental, ce qui est 

manifestement contraire à son intérêt (arrêts du Tribunal fédéral 5A_46/2015 du 

26 mai 2015 consid. 4.4.5 et 5A_105/2014 du 6 juin 2014 consid. 4.3.2). 

4.2.1 En l'espèce, les parents entretiennent depuis des années des relations 
vivement conflictuelles. Il leur est impossible de communiquer. L'intimé subit la 

violence de l'appelante, laquelle souffre de troubles du comportement (notamment 

une violence verbale incontrôlée envers autrui). En outre, celle-ci rencontre des 

problèmes importants de prise en charge de sa personne. Dans l'exercice de son 

droit de visite, elle a fait preuve de défaillances importantes, en se montrant 

négligente - si ce n'est violente - envers son enfant, dont elle n'est pas consciente 

- 17/25 - 

 

C/20100/2014 

des besoins. L'ensemble de ces circonstances a eu pour effet de traumatiser cette 

dernière. Depuis l'année 2012, l'intimé exerce quant à lui la garde exclusive sur 

l'enfant et prend seul les décisions importantes la concernant de façon 

satisfaisante. Cette attribution des droits parentaux a été préconisée par le SPMi 

lors des différentes évaluations sociales effectuées, dont il est ressorti que l'intimé 

est à même de s'occuper de manière adéquate de l'enfant, contrairement à 

l'appelante. En conséquence, la décision du premier juge d'attribuer l'autorité 

parentale exclusive à l'intimé n'est pas critiquable.  

4.2.2 L'autorité parentale étant retirée à l'appelante, la garde, qui est une des 
prérogatives de celle-ci, ne saurait lui être attribuée. En tout état, même si 

l'autorité parentale conjointe était maintenue, les motifs énoncés au paragraphe 

précédent justifieraient d'attribuer la garde exclusive à l'intimé. La décision du 

premier juge dans ce sens n'est ainsi pas non plus critiquable.  

4.3 Le chiffre 2 du jugement entrepris sera par conséquent confirmé.  

5. L'appelante fait grief au premier juge d'avoir ordonné la suppression de son droit 
d'entretenir une relation personnelle avec sa fille en violation du principe de la 

proportionnalité. Il existait des mesures moins incisives, telles que celles 

auxquelles elle concluait. Le SPMi n'avait pas préconisé cette suppression. Le 

seuil nécessaire à une telle mesure n'était pas franchi. La somatisation qui pourrait 

découler d'une reprise de l'exercice du droit de visite serait supportable pour 

l'enfant si celle-ci était progressive et avec un appui thérapeutique. La perte de la 

référence maternelle aurait des conséquences plus graves pour l'enfant.  

Par ailleurs, son droit d'être entendue avait été violé. La décision du Tribunal était 

en effet fondée sur un rapport du SPMi du 11 mars 2015, obsolète et incomplet du 

fait que son avis n'avait pas été pris en considération. Cette violation pouvait être 

réparée par la mise en œuvre d'une expertise familiale. Une telle mesure 

d'instruction se justifiait du fait que le père de l'enfant, ainsi que le SPMi, étaient 

d'avis que les relations personnelles de la mère avec l'enfant n'étaient pas dans 

l'intérêt de cette dernière. Elle était d'autant plus nécessaire que l'appelante et le 

SPMi étaient sans nouvelles de l'enfant depuis plusieurs mois, que le Tribunal 

n'avait pas suivi les recommandations de ce service et qu'il avait ordonné une 

mesure qui constituait l'ultima ratio.  

5.1 En application de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas 
l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le 

droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 

Les relations personnelles doivent servir en premier lieu l'intérêt de l'enfant (ATF 

130 III 585 consid. 2.1; 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b). C'est 

pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités 

du droit de visite est le bien de l'enfant (arrêt du Tribunal fédéral 5A_120/2013 du 

- 18/25 - 

 

C/20100/2014 

23 mai 2013 consid. 2.1.2). Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est 

essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le processus de recherche d'identité du 

mineur (ATF 127 III 295 consid. 4a; 122 II 404 consid. 3a = JdT 1998 I 46; arrêts 

du Tribunal fédéral 5A_173/2014, 5A_174/2014 du 6 juin 2014 consid. 3.1). 

Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les 

parents violent leurs obligations, s'ils ne se soucient pas sérieusement du mineur 

ou s'il existe d'autres raisons importantes, le droit à des relations personnelles peut 

être suspendu ou retiré (art. 274 al. 2 CC). Il y a menace pour le bien de l'enfant si 

son développement physique, mental ou moral est menacé par la présence même 

limitée du parent qui n'a pas la garde ou l'autorité parentale. Entrent en ligne de 

compte la négligence et les mauvais traitements physiques ou psychiques. Il 

importe en outre que ce danger ne puisse être écarté par d'autres mesures 

appropriées. Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue l'"ultima 

ratio" et il ne peut être prononcé que si les effets négatifs des relations 

personnelles ne peuvent être maintenus dans des limites supportables pour l'enfant 

(ATF 122 III 404 consid. 3b = JdT 1998 I 46; 119 II 201 consid. 3 = JdT 1996 I 

202).  

Le principe de la proportionnalité est la pierre angulaire du système de protection 

civile de l'enfant, la mesure ordonnée devant notamment être apte à atteindre le 

but de protection visé et nécessaire à cette fin. L'autorité qui ordonne une mesure 

de protection de l'enfant dispose à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation  

(art. 4 CC). Le choix de la mesure nécessite en effet une part importante 

d'anticipation et de pronostic quant à l'évolution des circonstances déterminantes; 

il dépendra de toutes les circonstances concrètes du cas, non seulement sous 

l'angle juridique, mais aussi en fonction des aspects sociaux, médicaux et 

éducatifs de la situation et de la constellation familiale (arrêt du Tribunal fédéral 

5A_840/2010 du 31 mai 2011 consid. 3.1.2). 

La réglementation du droit de visite ne saurait dépendre seulement de la volonté 

de l'enfant (arrêt du Tribunal fédéral 5A_160/2011 du 29 mars 2011 consid. 4, 

publié in FamPra.ch 2011 p. 740). Le bien de l'enfant ne se détermine pas 

seulement en fonction de son point de vue subjectif selon son bien-être 

momentané, mais également de manière objective en considérant son évolution 

future. Pour apprécier le poids qu'il convient d'accorder à l'avis de l'enfant, son 

âge et sa capacité à se forger une volonté autonome, ce qui est en règle générale le 

cas aux alentours de 12 ans révolus, ainsi que la constance de son avis sont 

centraux. Lorsque l'enfant adopte une attitude défensive envers le parent qui n'en a 

pas la garde, il faut déterminer les motivations de l'enfant et si l'exercice du droit 

de visite risque réellement de porter atteinte à son intérêt (ATF 130 III 585  

consid. 2.2.2; 127 III 295 consid. 4a). Si un enfant capable de discernement refuse 

de manière catégorique et répétée, sur le vu de ses propres expériences (ATF 126 

III 219 consid. 2b), d'avoir des contacts avec l'un de ses parents, il faut les refuser 

- 19/25 - 

 

C/20100/2014 

en raison du bien de l'enfant; en effet, face à une forte opposition, un contact forcé 

est incompatible avec le but des relations personnelles ainsi qu'avec les droits de 

la personnalité de l'enfant (arrêts du Tribunal fédéral 5C.250/2005 du 3 janvier 

2006 consid. 3.2.1, publié in FamPra.ch 2006 p. 751; 5A_459/2015 du 13 août 

2015 consid. 6.2.2). 

Le juge n'est pas lié par les conclusions du SPMi. Le rapport de ce service est 

soumis, à l'instar des autres preuves, au principe de la libre appréciation consacré 

par l'art. 157 CPC (HAFNER, in Basler Kommentar, Schweizerische 

Zivilprozessordnung, 2013, n. 4 ad art. 190 CPC; WEIBEL/ NAEGELI, in 

Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO], 2013, n. 8 ad  

art. 190 CPC). 

5.2 En l'espèce, C______, âgée de bientôt 12 ans, a fait part au premier juge de 
son souhait de ne pas revoir sa mère, confirmant ainsi sa volonté exprimée 

auparavant à plusieurs reprises au SPMi et au psychologue en charge de son suivi. 

Elle l'a expliqué par son expérience traumatisante de l'exercice du droit de visite 

de sa mère, en évoquant de la violence et de la négligence. Elle a déclaré à 

plusieurs reprises avoir peur de sa mère et de ses réactions, tant vis-à-vis des 

autres que d'elle-même. Le psychologue ayant suivi l'enfant a indiqué au SPMi au 

mois de février 2015 que l'enfant avait subi par le passé des traumatismes en lien 

avec le comportement de sa mère, que ceux-ci s'étaient résorbés à la suite du 

traitement entrepris, que l'enfant se sentait rassurée de ne plus voir celle-ci et que 

ses troubles avaient refait surface lorsqu'une rencontre avait été envisagée au mois 

de décembre 2014. Ce professionnel a en outre conclu qu'une thérapie de l'enfant 

n'était pas indiquée. Par ailleurs, le pronostic d'une thérapie de la mère est 

fortement défavorable. Celle-ci semble incapable de trouver en elle-même les 

ressources nécessaires ne serait-ce qu'à entamer une telle prise en charge. A teneur 

du dossier, elle n'a en effet pas débuté à ce jour le traitement qu'elle s'est engagée 

à suivre au mois d'octobre 2014, alors qu'elle est pourtant privée de toute relation 

avec sa fille depuis le mois d'août 2014. Son explication selon laquelle elle a été 

bloquée au Sénégal au début de l'année 2015 est dans ce cadre irrelevante. Le fait 

qu'elle n'ait pas répondu aux sollicitations de l'Hospice général et se voie ainsi 

privée de prestations qui, selon la procédure, constituent sa seule ressource 

financière, démontre de la même manière que l'appelante ne répond pas pour 

l'instant aux conditions minimales de stabilité et de responsabilité nécessaires à la 

reprise de relations personnelles avec sa fille. Il résulte de ce qui précède que, 

comme l'a relevé à juste titre le premier juge, subordonner une reprise du droit de 

visite de la mère à une thérapie de celle-ci serait vain. En conclusion, les contacts 

de l'enfant avec sa mère nuisent concrètement et de façon objective au bon 

développement de celle-ci. De ce fait, cette dernière ne souhaite plus les entretenir 

et se porte bien depuis qu'ils ont cessé. Aucune mesure moins incisive, telle 

qu'une reprise progressive des relations personnelles, conditionnée à une thérapie 

de la mère et/ou de l'enfant, comme préconisée par le SPMi et sollicitée par 

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C/20100/2014 

l'appelante, n'est susceptible de remédier à cette situation. Dans ces circonstances, 

la décision du premier juge de suspendre pour le moment l'exercice du droit de 

visite n'est pas critiquable.  

La question des relations personnelles pourra être revue à l'avenir, en fonction de 

l'évolution de la situation.  

Pour ce qui est du grief de l'appelante en lien avec le fait qu'elle n'a pas été 

entendue par le SPMi dans le cadre de l'élaboration du rapport du mois de mars 

2015 et sa conclusion tendant à la mise en œuvre d'une expertise familiale, il est 

renvoyé au considérant 3 ci-dessus.  

5.3 Le chiffre 3 du dispositif du jugement entrepris sera dès lors confirmé. 

6. L'appelante conclut à l'annulation des chiffres 4 (suppression de la curatelle 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles) et 5 (maintien de la 

curatelle d'assistance éducative) du dispositif du jugement entrepris, tout en 

sollicitant le maintien de ces deux curatelles. Son argumentation porte sur le seul 

maintien de la curatelle d'assistance éducative, qu'elle estime indispensable, du 

fait essentiellement de l'incapacité de l'intimé à protéger l'enfant des dangers 

auxquels celle-ci peut être exposée avec sa mère.  

6.1 Le juge prend les mesures nécessaires pour protéger l'enfant si son 
développement est menacé et que ses père et mère n'y remédient pas d'eux-mêmes 

ou sont hors d'état de le faire (art. 307 al. 1 CC). Lorsque les circonstances 

l'exigent, il nomme à l'enfant un curateur qui assiste les parents de ses conseils et 

de son appui dans le soin de l'enfant (art. 308 al. 1 CC). Le juge peut encore 

conférer au curateur la surveillance des relations personnelles (art. 308 al. 2 CC).  

6.2 En l'espèce, compte tenu du fait qu'il est renoncé à la fixation d'un droit de 
visite, la curatelle de surveillance des relations personnelles, devenue sans objet, 

peut-être supprimée. Par ailleurs, bien que l'appelante conclue formellement à 

l'annulation du chiffre 5 du dispositif du jugement entrepris, le développement de 

son grief tend à la confirmation de celui-ci, à savoir au maintien de la curatelle 

d'assistance éducative. L'intimé est également d'accord avec cette mesure, laquelle 

a été préconisée par le SPMi au vu des manquements constatés de ce dernier, 

notamment quant à la préservation de l'enfant de ses conflits avec l'appelante et au 

respect des mesures mises en place pour protéger celle-ci (remise de l'enfant à la 

mère sans passer par le Point de Rencontre).  

6.3 En conséquence, les chiffres 4 et 5 du dispositif du jugement entrepris seront 
confirmés.  

7. L'appelante reproche au premier juge de lui avoir imputé un revenu hypothétique 
et d'avoir violé dans ce cadre son droit d'être entendue. Elle admet cependant que 

- 21/25 - 

 

C/20100/2014 

cette prétendue violation peut être guérie devant la Cour. Elle fait valoir qu'elle ne 

bénéficie d'aucune formation, qu'elle évolue dans une situation précaire, qu'elle 

épuise son énergie à réinstaurer un lien avec sa fille et que sa situation sociale ne 

lui permet pas de travailler.  

7.1 Les père et mère doivent pourvoir à l'entretien de l'enfant et assumer les frais 
de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger (art. 276 

al. 1 CC). A teneur de l'art. 276 al. 2 CC, l'entretien de l'enfant est assuré par les 

soins et l'éducation ou, lorsque l'enfant n'est pas sous la garde de ses père et mère, 

par des prestations pécuniaires. L'obligation d'entretien est ainsi un devoir 

commun des parents envers leurs enfants, qu'ils doivent exercer dans la mesure 

fixée à l'art. 285 CC. A teneur de l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien 

doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources 

des père et mère (arrêt du Tribunal fédéral 5A_511/2010 du 4 février 2011  

consid. 2.1).   

L'obligation d'entretien trouve sa limite dans la capacité contributive du 

débirentier, en ce sens que le minimum vital de celui-ci doit être préservé (ATF 

135 III 66 consid. 2; 123 III 1 consid. 3b/bb et 5 in fine). S'agissant toutefois de 

l'obligation d'entretien d'un enfant mineur, les exigences à l'égard des père et mère 

sont plus élevées, en sorte que ceux-ci doivent réellement épuiser leur capacité 

maximale de travail et ne peuvent pas librement choisir de modifier leurs 

conditions de vie si cela a une influence sur leur capacité à subvenir aux besoins 

de l'enfant mineur (ATF 137 III 118 consid. 3.1; arrêt du Tribunal fédéral 

5A_513/2012 du 17 octobre 2012 consid. 4). Il s'ensuit que lorsque que l'un des 

parents ne fournit pas tous les efforts que l'on peut attendre de lui pour assumer 

son obligation d'entretien, le juge peut s'écarter du revenu effectif pour fixer la 

contribution d'entretien et lui imputer un revenu hypothétique supérieur. Il s'agit 

ainsi d'inciter la personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer 

et dont on peut raisonnablement exiger d'elle qu'elle l'obtienne afin de remplir ses 

obligations à l'égard du mineur (ATF 128 III 4 consid. 4a; arrêts du Tribunal 

fédéral 5A_165/2013 du 28 août 2013 consid. 4.1 et 5A_99/2011 du 26 septembre 

2011 consid. 7.4.1 publié in : FamPra.ch 2012 p. 228). Pour imputer un revenu 

hypothétique, le juge doit d'abord examiner si l'on peut raisonnablement exiger 

d'une personne qu'elle exerce une activité lucrative ou augmente celle-ci, eu égard 

notamment, à sa formation, à son âge et à son état de santé. Le juge doit préciser 

le type d'activité professionnelle qu'elle peut raisonnablement devoir accomplir. 

Ensuite, le juge doit établir si la personne a la possibilité effective d'exercer une 

activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des 

circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du marché du travail  

(ATF 128 III 4 consid. 4c/bb; 126 III 10 consid. 2b).  

7.2 En l'espèce, l'appelante a moins de quarante ans et il ne résulte pas du dossier 
qu'elle présenterait un problème de santé physique. Elle n'a pas démontré avoir 

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C/20100/2014 

effectué des recherches d'emploi, ni de démarches en vue de percevoir une rente 

AI. Il apparaît concrètement impossible, à teneur des éléments qui ressortent du 

dossier, qu'un employeur quel qu'il soit puisse se montrer intéressé par son profil 

et souhaite l'engager. Elle est dépourvue de toute formation et ne peut justifier 

d'aucune expérience professionnelle. Elle n'a en effet pas travaillé depuis plus de 

12 ans et n'a, semble-t-il, exercé une activité lucrative que durant deux ans 

auparavant. Il a été relevé par le SPMi qu'elle se trouve dans une situation sociale 

très précaire et qu'elle souffre de désorganisation, d'immaturité, de problèmes 

d'alcool et d'impulsivité. L'appelante apparaît ne pas même être en mesure 

d'effectuer des démarches de recherche d'emploi. Elle se montre d'ailleurs 

incapable de s'impliquer dans la recherche d'un logement, dans toute démarche de 

réinsertion socio-professionnelle et, de façon générale, dans un projet quelconque. 

C'est la raison pour laquelle les prestations d'aide de l'Hospice général lui ont été 

supprimées au début de l'année 2015 et, probablement également, la raison pour 

laquelle elle n'a pas entrepris la thérapie à laquelle elle s'était engagée en vue de la 

reprise de son droit de visite sur sa fille, à laquelle il est pourtant établi qu'elle est 

attachée. Au vu de ces éléments, l'imputation d'un revenu hypothétique à 

l'appelante n'est pas justifiée.  

7.3 En conséquence, le chiffre 6 du dispositif du jugement entrepris sera annulé. Il 
sera dit que l'appelante ne doit aucune contribution à l'entretien de sa fille.  

8. L'appelante conclut à l'annulation du chiffre 10 du dispositif du jugement entrepris 
lui ordonnant de procéder à l'ouverture d'un compte de libre passage en vue de 

recevoir la somme qui lui est due par l'intimé au titre du partage des avoirs LPP. 

Elle ne développe cependant aucun grief à cet égard. Elle ne conteste d'ailleurs 

pas les deux autres chiffres du dispositif du jugement entrepris ordonnant ce 

partage et le transfert en sa faveur en découlant, ni les faits retenus à la base de ces 

décisions. Il ne sera donc pas entré en matière sur sa conclusion portant sur le 

chiffre 10 précité, qui s'explique probablement par une simple erreur de frappe, la 

décision du premier juge étant au demeurant conforme à la loi.  

9. 9.1 Les frais (frais judiciaires et dépens) sont mis à la charge de la partie 
succombante (art. 95 et 106 1ère phrase CPC). Lorsqu'aucune des parties n'obtient 

entièrement gain de cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause (art. 106 

al. 2 CPC). Le Tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais 

selon sa libre appréciation, notamment lorsque le litige relève du droit de la 

famille (art. 107 al. 1 ch. c CPC). 

9.2.1 Il n'y a pas lieu de modifier la fixation et la répartition des frais opérées par 
le premier juge (1'000 fr. à charge de chacune des parties) au vu de la nature du 

litige.  

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C/20100/2014 

9.2.2 Les frais judiciaires d'appel seront fixés à 1'450 fr. (art. 96, 104 al. 1 et 105 
CPC; art. 30 et 35 RTFMC). Pour des motifs d'équité liés à la nature du litige, ces 

frais seront répartis à parts égales entre chacune des parties (art. 107 al. 1 let. c 

CPC). Celles-ci plaidant au bénéfice de l'assistance judiciaire, ils seront toutefois 

provisoirement supportés par l'Etat de Genève (art. 122 et 123 CPC).  

Pour des motifs d'équité également, chaque partie conservera à sa charge ses 

propres dépens (art. 104 al. 1 et 107 al. 1 let c CPC). 

* * * * * 

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C/20100/2014 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 4 janvier 2016 par A______ contre le jugement 

JTPI/13325/2015 rendu le 12 novembre 2015 par le Tribunal de première instance dans 

la cause C/20100/2014-10. 

Au fond : 

Annule le chiffre 6 du dispositif du jugement entrepris. 

Cela fait, et statuant à nouveau sur ce point:  

Dit qu'A______ est dispensée en l'état de contribuer à l'entretien de l'enfant C______.  

Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions.  

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires de l'appel à 1'450 fr. et les met à la charge d'A______ et de 

B______ à parts égales entre eux. 

Dit que les frais judiciaires d'appel mis à leur charge sont provisoirement supportés par 

l'Etat de Genève. 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Madame Valérie LAEMMEL-JUILLARD, présidente; Madame Nathalie LANDRY-

BARTHE et Monsieur Patrick CHENAUX, juges; Madame Audrey MARASCO, 

greffière. 

La présidente : 

Valérie LAEMMEL-JUILLARD 

 
La greffière : 

Audrey MARASCO 

 

  

- 25/25 - 

 

C/20100/2014 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr.