# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 03055150-ce10-5cc6-a0e0-83e65ffc7702
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-05-10
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 10.05.2021 A/984/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-984-2019_2021-05-10.pdf

## Full Text

Siégeant : Mario-Dominique TORELLO, Président; Michael RUDERMANN et Jean-
Pierre WAVRE, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/984/2019 ATAS/431/2021 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 10 mai 2021 

10ème Chambre 

 

En la cause 

Madame A_______, domiciliée à GENTHOD, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Émilie CONTI MOREL  

 

 

recourante 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Madame A_______ (ci-après : l’assurée), née le ______ 1975, de nationalités 
suisse, britannique et grecque, a suivi divers stages et formations, notamment en 
tant qu’animatrice, enseignante en langues étrangères, agente de voyage et 
hypnothérapeute, et exercé plusieurs activités professionnelles, en Suisse et à 
l’étranger. Entre novembre 2009 et août 2012, elle a travaillé comme assistante de 
préscolaire à Genève, puis a démissionné et s’est inscrite auprès de l’office cantonal 
de l’emploi (ci-après : l’OCE) et a bénéficié des prestations cantonales en cas de 
maladie du 5 décembre 2012 au 4 décembre 2014. 

2. Le 4 février 2015, l’assurée a déposé une demande de prestations auprès de l’office 
de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI). 

3. Par courrier du 18 février 2015, l’assurée a indiqué à l’OAI qu’elle avait été victime 
de deux accidents. En 2002, sur une plage, alors que son ami la tenait à bout de bras 
au-dessus de sa tête, elle avait basculé en avant et était tombée la tête dans le sable 
et une vingtaine de cm d’eau. Elle avait eu très mal et était sonnée, mais n’avait pas 
perdu connaissance. Un mois plus tard, elle avait trébuché et était tombée la tête en 
avant contre le cadre d’une porte, se cassant le nez et subissant l’équivalent d’un 
coup du lapin. Après ce second évènement, les douleurs avaient commencé à être 
insupportables et elle avait consulté le docteur B_______, son généraliste 
désormais à la retraite. Une imagerie par résonance magnétique (ci-après : IRM) 
avait révélé, entre autres, une syringomyélie. Les douleurs avaient persisté et en 
2006, suite à une crise particulièrement violente, elle avait consulté le 
docteur C_______ qui la suivait depuis lors. Une infiltration de cortisone l’avait 
aidée pendant quelques mois. En 2007, elle avait suivi une formation complète 
d’hypnothérapie afin d’apprendre à gérer seule les douleurs, ce qui l’avait 
effectivement aidée, mais elle devait continuer à faire très attention et avait 
plusieurs crises par année qui l’obligeaient à arrêter de travailler. En 2012, elle 
avait démissionné car elle supportait de moins en moins le bruit et était souvent en 
arrêt maladie. Après plusieurs mois, pensant être rétablie, elle s’était inscrite au 
chômage et avait effectué des remplacements dans une crèche. Elle avait alors 
constaté qu’il y avait de nombreuses tâches qu’elle ne pouvait plus effectuer, que 
les douleurs recommençaient, que le bruit la dérangeait de plus en plus et que le 
simple fait de devoir se déplacer devenait compliqué. Elle avait alors dû se résoudre 
à envisager une reconversion. En 2013, elle s’était inscrite à des cours auprès de 
l’institut Intégration Pour Tous (IPT). Elle avait décliné de plus en plus, 
probablement car elle devait rester assise de nombreuses heures et parcourir une 
certaine distance tous les jours. Elle avait été dans l’impossibilité de terminer le 
deuxième module et avait été en arrêt maladie. Elle n’avait plus réussi à récupérer 
après cela. En outre, ses oreilles étaient de plus en plus douloureuses depuis 2004 et 
certains sons lui étaient devenus insupportables. Elle avait consulté un spécialiste 
en oto-rhino-laryngologie (ci-après : ORL) qui avait conclu à une hyperacousie 
probablement d’origine anxio-dépressive. Elle pensait plutôt qu’il s’agissait d’une 

 
 
 

 

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conséquence de sa chute et était effectivement en dépression, mais à cause de la 
frustration causée par les douleurs et de leur impact sur son quotidien. Elle souffrait 
également de maux de tête constants et était toujours fatiguée, et avait beaucoup de 
peine à se concentrer. Certaines tâches du quotidien étaient très difficiles voire 
impossibles certains jours, et elle ne pouvait pas sortir dans des endroits un tant soit 
peu bruyants sans porter un casque de protection. Elle avait dû retourner vivre chez 
ses parents à la fin de l’été 2013 par manque d’autonomie.  

4. L’OAI a procédé à l’instruction du dossier de l’assurée et a notamment reçu les 
documents suivants : 

- un rapport du 11 août 1999 du docteur D_______, radiologue, suite à une IRM 
de la colonne lombaire qui avait mis en exergue une discopathie  
L5-S1 associée à une hernie discale médiane ;  

- un rapport du 23 janvier 2001 de la doctoresse E_______, spécialiste FMH en 
radiologie, suite à une IRM lombaire ; était retrouvée la discopathie L5-S1 avec 
une protrusion discale un peu plus marquée en discrète régression par rapport à 
1999 ; 

- un rapport de radiographie du 11 octobre 2002 du Dr B_______, spécialiste 
FMH en médecine générale, lequel a notamment relevé d’importants troubles 
statiques avec une scoliose en S cervicale, une bascule en lordose C5 à D1, une 
scoliose dorso-lombaire marquée, une ostéopénie modérée ; 

- un rapport du 29 septembre 2004 du docteur F_______, spécialiste FMH en 
radiologie, suite à une IRM cervicale réalisée la veille et ayant mis en exergue 
un début de dégénérescence discale en C4-C5, C5-C6 et C6-C7, une protrusion 
discale à la limite de la hernie en C6-C7, un signal linéaire relativement 
hyperintense au sein de la moelle épinière à la hauteur de C2 pouvant traduire 
une discrète syringomyélie post-traumatique, une apophyse odontoïde 
légèrement décentrée par rapport aux masses latérales de l’atlas en défaveur du 
côté gauche ; un examen dynamique était indiqué ; 

- un rapport du 1er octobre 2004 du Dr F_______ suite à une IRM cervicale 
réalisée la veille ; il a observé une asymétrie de la distance entre l’apophyse 
odontoïde et les masses latérales de l’atlas en défaveur du côté gauche et qui se 
modifiait lors du bending latéral gauche et droit, traduisant une ancienne lésion 
du ligament alaire ; il également relevé une image linéaire persistante au sein de 
la moelle épinière à la hauteur de C2 traduisant une ébauche de syringomyélie 
post traumatique, ainsi que de multiples ganglions « en chaînette » adjacents 
aux muscles sterno-cléido-mastoïdiens ;  

- un rapport du 6 octobre 2004 du docteur G_______, spécialiste FMH en 
neurologie et électroneuromyographie (ci-après : ENMG), duquel il ressort que 
l’examen neurologique était normal, hormis le syndrome vertébral cervical ; il 
n’y avait pas de signes cliniques d’une syringomyélie, mais un hypersignal 
intra-médullaire au niveau cervical haut évoquant une ancienne syringomyélie 

 
 
 

 

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post-traumatique, lequel ne jouait pas de rôle dans la symptomatologie actuelle ; 
cette dernière s’expliquait en revanche par les troubles statiques et dégénératifs 
marqués, en particulier au niveau C6-C7 ; 

- un rapport du 18 novembre 2004 du docteur H_______, spécialiste FMH en 
médecine interne, lequel a diagnostiqué un syndrome cervico-encéphalique 
post-traumatique sur une dysfonction de la charnière cervico-occipitale ; il a 
relaté des cervicalgies, des vertiges-flash en hyperextension cervicale et des 
troubles de la concentration ; son examen avait mis en évidence des 
dysfonctions en C0-C1, C2-C7, D6, L1-L2, S1-S2 gauche et D5 droite ; le test 
ligamentaire alaire révélait un retard de rotation C2 en inclinaison latérale 
gauche et une hypoextensibilité du muscle grand oblique postérieur et du petit 
droit postérieur gauche ; le traitement mis en œuvre consistait en des exercices 
de relaxation musculaire qui avaient permis une très nette amélioration de la 
symptomatologie ; 

- un rapport du 13 février 2006 du docteur I_______, radiologue, suite à une IRM 
cérébrale dans les limites de la norme ; 

- un rapport du 10 avril 2006 de la doctoresse J_______, radiologue FMH, suite à 
une IRM de la colonne cervicale du 7 avril 2006, concluant à une protrusion 
discale paramédiane droite en C5-C6, à l’entrée du trou de conjugaison avec 
une encoche sur le sac dural et un refoulement du faisceau antérieur de la racine 
C6 droite ; il n’y avait pas d’autre élément compressif repéré et la 
syringomyélie connue en regard de la dent de C2 était d’aspect inchangé par 
rapport à 2004 ; 

- un rapport du 16 mai 2006 du Dr D_______, suite à une infiltration de l’espace 
périradiculaire C6 à droite ; 

- un rapport du 23 octobre 2006 du Dr C_______, spécialiste FMH en médecine 
interne générale, consulté le 24 mars 2006 en raison de cervicalgies 
chroniques ; étaient diagnostiquées une discopathie C5-C6 avec une protrusion 
discale para médiane droite et une syringomyélie au niveau de C2 ; malgré les 
traitements de physiothérapie, la gêne avait persisté ; il avait ainsi procédé à une 
infiltration en C5-C6 le 16 mai 2006, avec une très nette amélioration des 
symptômes ; il avait revu l’assurée en octobre pour une récidive modeste des 
plaintes ;  

- un rapport du 20 juillet 2011 de la doctoresse K_______, spécialiste FMH en 
radiologie, suite à une IRM cervicale réalisée la veille ; l’examen était 
quasiment inchangé par rapport à celui de 2006 ; elle a constaté une très discrète 
péjoration de la saillie ostéodiscale paramédiane droite au niveau C6-C7 
comprimant le fourreau dural antérieur compatible avec une petite ébauche de 
hernie sans répercussion sur le canal de conjugaison droit et sans signe en 
faveur d’une compression radiculaire ; elle a également relevé une dessiccation 
du disque C2 à C7 légèrement plus importante qu’auparavant, compatible avec 

 
 
 

 

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une discopathie qui s’installait ; la très petite syringomyélie à hauteur de 
l’apophyse otontoïde était inchangée en extension cranio-caudale et très 
discrètement plus remplie de liquide qu’auparavant ; 

- un rapport du 17 août 2011 du docteur L_______, spécialiste FMH en 
neurologie, suite à ses consultations des 4 et 16 août 2011 ; ses examens 
neurologique et ENMG étaient dans les limites de la norme, mais ceci 
n’excluait pas la possibilité d’une atteinte sensitive pré-ganglionnaire 
(radiculaire) C6-C7 comme le laissait envisager la clinique ; il n’y avait pas de 
signe en faveur d’une atteinte syringomyélique symptomatique ; 

- un rapport du 23 août 2012 de la Dresse K_______ relatif à une IRM cervicale 
du jour, dont le résultat était inchangé par rapport à l’examen du  
19 juillet 2011 ; elle préconisait une IRM dans une année pour contrôler 
l’évolution ; 

- un rapport du 3 octobre 2013 du Dr C_______ sollicitant le docteur M_______, 
spécialiste FMH en rhumatologie, pour un second avis ; il suivait l’assurée 
depuis 2006 pour des douleurs cervicales probablement survenues à la suite 
d’une chute sur la tête et avait diagnostiqué une discopathie cervicale étagée et 
une syringomyélie cervicale ; un travail de physiothérapie avait permis une 
amélioration des symptômes, mais la patiente relatait une récidive, avec des 
cervicalgies chroniques pouvant être bilatérales, sans horaire particulier, 
accompagnées de douleurs articulaires diffuses ; sa capacité de travail était 
altérée ; la patiente s’était installée dans un processus de chronicisation et il 
avait de la peine à l’en sortir ;  

- un rapport du 10 octobre 2013 du Dr L_______ à l’attention du Dr C_______ 
suite à une consultation du 8 octobre 2013 ; ses examens étaient dans les limites 
de la norme et il suggérait une nouvelle IRM cervicale pour examiner 
l’évolution de la cavité syringomyélique qui semblait plus remplie de liquide à 
l’IRM de 2011 par rapport à 2004 ; 

- un rapport de radiographie du 4 novembre 2013 de la Dresse K_______, 
constatant un bloc fonctionnel de la colonne cervicale supérieure de C2 à C4, 
avec des signes de calcification antérieure du disque intervertébral C5-C6 ; 

- un rapport du 25 novembre 2013 de la doctoresse N_______, spécialiste FMH 
en radiologie, suite à une IRM cervicale du jour même ; la syringohydromyélie 
connue était inchangée en regard de C2 ; 

- un rapport du 9 décembre 2013 du Dr M_______ à l’attention du Dr 
C_______ ; l’assurée avait développé un sentiment d’intense raideur cervicale 
avec, à l’extension du rachis cervical, des sensations de « voile noir », des 
vertiges et des céphalées ; la décomposition actuelle semblait remonter à l’été 
2013 lorsqu’elle effectuait un stage en position assise dans le cadre du 
chômage ; elle avait noté la réapparition d’intenses cervicalgies droites 
accompagnées de céphalées occipitales, irradiant au niveau du membre 

 
 
 

 

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supérieur droit, des troubles visuels, des tremblements du membre supérieur 
droit et un sentiment de tête « pas à sa place » ; elle l’avait consulté à partir de 
juillet 2013 et présentait alors de fréquents tremblements globaux du membre 
supérieur droit, qui avaient persisté et intéressaient l’ensemble de la ceinture 
scapulaire ; le dernier bilan du Dr L_______ n’avait pas montré de lésion 
radiculaire ou tronculaire active ; il avait proposé à la patiente de se rendre chez 
un acupuncteur afin d’obtenir une détente des structures neurovégétatives 
fréquemment irritées lors des traumatismes de la charnière atlanto occipitale ; 
après une séance, l’intéressée n’avait pas remarqué de réelle amélioration ; lors 
de son examen du jour, la patiente avait relaté quelques douleurs à la face 
supérieure des deux épaules et des décharges électriques à la pression de la base 
cervicale partant dans les membres supérieurs avec un sentiment de respiration 
coupée ; les tremblements étaient relativement peu importants, mais il persistait 
une petite tension du trapèze à droite, une perte de mobilité modérée en C3-C4 
à droite et une gêne lors des tests de la charnière cervico-dorsale ; 

- un courrier du 28 avril 2014 du Dr M_______ à l’attention du Dr L_______ à 
qui il adressait une nouvelle fois l’assurée, qui craignait avant tout une 
décompensation de sa syringomyélie et rapportait une augmentation au cours 
des derniers mois de la symptomatologie, décrite essentiellement sous la forme 
de « décharges », débutant à la base du rachis cervical pour irradier en 
paracervical, sur la base du crâne, en para rachis et dans les membres 
supérieurs ; l’assurée relatait en outre un sentiment de diminution progressive 
de la force au niveau des membres supérieurs, une antalgie en position fœtale, 
une douleur modérée à la marche et des douleurs en position assise ; en raison 
de l’ensemble de ces symptômes, elle ne pouvait plus conduire ni s’assumer 
seule à domicile ; elle était retournée vivre chez ses parents ; le sentiment de 
l’assurée était que tout se péjorait progressivement depuis 2011 ; à l’examen 
clinique, la patiente était apparue tendue, avec des tremblements quasi constants 
au niveau de la ceinture scapulaire ;  

- un rapport du 2 mai 2014 du docteur O_______, spécialiste FMH en ORL, 
retenant le diagnostic d’hyperacousie et de bilan tympano – audiométrique dans 
la norme ; l’hyperacousie, dont l’origine état indéterminée, était souvent reliée à 
des troubles anxio-dépressifs ; 

- un rapport du 15 mai 2014 du Dr L_______ suite à une nouvelle consultation du  
13 mai 2014 ; il a rappelé que ses examens neurologique et ENMG du  
8 octobre 2013 étaient dans la norme et qu’il n’y avait pas de dissociation 
thermo-algique, comme on pouvait en trouver dans les atteintes 
syringomyéliques ; son nouvel examen était dans les limites de la 
norme, hormis un tremblement d’attitude des membres supérieurs pouvant être 
en rapport avec une exacerbation du tremblement physiologique chez une 
patiente anxieuse, voire le début d’un discret tremblement essentiel ; il n’y avait 
pas de dissociation thermo-algique, ni d’argument pour un lien causal entre la 

 
 
 

 

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syringomyélie vraisemblablement d’origine post-traumatique et la 
symptomatologie protéiniforme ; par contre, il constatait un très important état 
anxio-dépressif pour lequel une prise en charge spécialisée serait conseillée ; 
malheureusement, la patiente refusait car elle ne croyait absolument pas en la 
psychiatrie et encore moins aux drogues psychotropes, étant ajouté que sa mère 
avait fait une tentative de suicide quelques jours après la mise en route d’un 
traitement antidépresseur ;  

- un rapport du 7 août 2014 de la doctoresse P_______, spécialiste FMH en 
neurologie, à l’attention du docteur Q_______, spécialiste FMH en médecine 
interne, le priant de convoquer l’assurée qui n’avait plus de médecin traitant ; la 
patiente se plaignait d’hyperacousie extrêmement invalidante depuis le 
printemps et avait été mordue à plusieurs reprises par des tiques, étant précisé 
qu’elle se promenait très souvent en forêt avec son chien et que son chat en 
avait également ; une IRM cérébrale était proposée quant à une éventuelle 
maladie de Lyme ; si l’IRM et les sérologies de Lyme se révélaient dans la 
norme, elle retiendrait alors un syndrome post commotionnel chronicisé, 
responsable de tout un cortège de symptômes, avec actuellement la présence 
d’un état dépressif important sous-jacent ; il lui était difficile de savoir dans 
quel pourcentage la syringomyélie participait aux douleurs qui pouvaient 
également s’inscrire dans ce contexte compte tenu de leur localisation cervicale 
à irradiation dans les deux épaules ; l’avis spécialisé d’un neurochirurgien 
semblait raisonnable pour la syringomyélie ; un bilan de nutrition était 
également préconisé, compte tenu de l’importante amyotrophie avec la perte de 
10 kg depuis la chute, tout comme l’investigation de troubles 
endocriniologiques potentiels ; un traitement antidépresseur à action antalgique 
paraissait le plus approprié ; 

- un rapport du 11 août 2014 du docteur R_______, radiologue FMH, relatif à 
une IRM cérébrale indiquée pour une suspicion de maladie de Lyme ; il n’avait 
constaté aucune anomalie significative, en particulier pas de lésion 
parenchymateuse, de prise de contraste pathologique ou d’anomalie vasculaire ; 
aucune image séquellaire n’était identifiable ; 

- un rapport du 15 août 2014 du docteur S_______, spécialiste FMH en 
neurochirurgie, retenant le diagnostic de petite cavité syringomyélique en 
regard de C1-C2 ; à l’examen clinique du jour même, il n’avait pas constaté de 
déficit « sensitif aux moteurs » des membres inférieurs ou supérieurs, la nuque 
était souple, la sensibilité conservée symétrique et les réflexes généralement 
assez vifs ; les images en sa possession montraient une petite cavité 
syringomyélique en regard de C1-C2 sans effet décompressif, de 2 mm de 
diamètre sur 5 mm de long ; en aucun cas cette petite cavité pouvait expliquer la 
symptomatologie ; il proposait un suivi radiologique. 

5. Dans un rapport du 26 février 2015, la Dresse P_______ a diagnostiqué, avec effets 
sur la capacité de travail, un très vraisemblable syndrome post-commotionnel 

 
 
 

 

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chronicisé responsable de tout un cortège de symptômes, notamment sensitifs, 
auditifs, d’irritabilité, dans le cadre d’une chute sur la nuque avec une petite cavité 
syringomyélique asymptomatologique suivie radiologiquement par contrôle annuel, 
ainsi qu’un état anxieux. Elle avait été consultée le 5 août 2014 et avait constaté que 
les nerfs crâniens étaient sans anomalie, que la force était globalement conservée et 
symétrique aux membres supérieurs. Il n’y avait pas de déficit thermo-tacto algique 
et les épreuves cérébelleuses étaient correctement effectuées. Au niveau des 
membres inférieurs, il n’y avait pas de déficit sensitif ou moteur manifeste et les 
réflexes étaient globalement vifs et symétriques, mais était notée une importante 
amyotrophie globale, l’assurée ayant perdu une dizaine de kilos les dix dernières 
années. Le pronostic demeurait mitigé et la patiente nécessitait une prise en charge 
adaptée et très probablement psychologique nutritionnelle.  

6. Par rapport du 2 mars 2015, le Dr Q_______ a diagnostiqué un traumatisme de la 
charnière cervico-occipitale engendrant des cervicalgies avec des irradiations dans 
les bras, des maux de tête persistants, une hyperacousie et des troubles psychiques 
(F33.9 et F41.2). L’assurée présentait en outre des troubles de la concentration et de 
l’attention, une fatigabilité importante, des céphalées handicapantes d’apparition et 
d’intensité aléatoire. Il a également noté une hyperacousie, une thymie triste, une 
perte de l’élan vital et des douleurs diffuses au niveau cervical. La capacité de 
travail était nulle depuis le 2 septembre 2014 et seule une activité à domicile et sans 
horaire précis et adaptable selon les symptômes était possible. L’assurée ne pouvait 
pas travailler plus d’une heure en positions assise, debout ou alternée, et ne pouvait 
pas du tout se pencher, travailler avec les bras au-dessus de la tête, porter des 
charges, marcher en terrain irrégulier ou travailler en positions accroupie ou à 
genoux. Ses capacités de concentration, d’adaptation et de résistance étaient 
limitées par la fatigabilité et les douleurs chroniques. Un suivi psychiatrique et 
psychothérapeutique était recommandé.  

7. Dans un rapport du 6 mars 2015, le Dr C_______ a diagnostiqué des cervicalgies 
chroniques sur des discopathies étagées, une syringomyélie vraisemblablement post 
traumatique en regard de C2 et un état anxio-dépressif. Ces atteintes engendraient 
une totale incapacité de travail et on ne pouvait pas s’attendre à une reprise 
d’activité.  

8. Par rapport du 30 mars 2015, le Dr Q_______ a notamment rappelé les 
traumatismes de 2002, la petite cavité de syringomyélie sans effet compressif, et les 
discopathies et dégénérescences discales observées. Il a également noté des 
mononucléoses en 2007 et 2008, des intolérances au lactose et aux levures, une 
lésion de Mallory-Weiss au décours en 2002, diverses douleurs somatiques 
chroniques, des troubles de la mémoire à court terme, d’encodage et de 
concentration d’origine indéterminée, un épisode dépressif avec des éléments 
anxieux, des troubles paniques, des troubles de transit et une hyperacousie. Aucune 
activité professionnelle ne pouvait être accomplie. 

 
 
 

 

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9. Le 31 mars 2015, l’assurée a indiqué à l’OAI qu’elle n’était pas suivie par un 
psychiatre car les symptômes dépressifs n’apparaissaient que lorsque les douleurs 
étaient tellement fortes qu’elles l’empêchaient de dormir. Le reste du temps, elle 
arrivait à garder le moral en pratiquant aussi souvent que possible la relaxation et 
l’autohypnose, mais son état de santé l’empêchait d’entreprendre toute activité 
soutenue. Elle n’avait plus consulté les Drs C_______ et Q_______ depuis 
quelques temps car ils ne pouvaient pas faire grand-chose pour elle, à part constater 
son état lorsqu’elle devait présenter un certificat médical. 

10. Par rapport du 15 mai 2015, le Dr O_______ a diagnostiqué une hyperacousie et 
une sinusite maxillaire en janvier 2012, sans effet sur la capacité de travail. Il a 
rappelé que son bilan otoscopique – tympano – audiométrique de 2014 était 
parfaitement dans la norme. Sur le plan ORL, le pronostic était bon et il n’y avait 
pas de restrictions objectives.   

11. Le 2 juillet 2015, la doctoresse T_______, médecin auprès du service médical 
régional (ci-après : SMR) de l’OAI, a considéré qu’un examen ou une expertise 
rhumatologique et psychiatrique était nécessaire pour déterminer l’exigibilité et les 
limitations fonctionnelles.  

12. En date du 18 novembre 2015, l’assurée a été examinée par le docteur U_______, 
rhumatologue, et la doctoresse V_______, psychiatre, tous deux médecins auprès 
du SMR. 

13. Dans un courrier du 20 novembre 2015, l’assurée a indiqué à ces médecins du SMR 
qu’elle avait été dans un de ses rares bons jours lors de son examen car elle n’avait 
alors pas particulièrement mal à la nuque ou à la tête et son hyperacousie avait été 
moins gênante et de loin pas aussi invalidante qu’à d’autres moments. Elle a 
notamment relevé, à l’attention de la Dresse V_______ qui lui avait dit qu’elle 
n’avait « rien médicalement », que ses nombreuses incapacités de travail avaient été 
attestées par ses médecins, qu’elle avait continué à travailler à 50% alors qu’elle 
était en arrêt à 100%, qu’elle avait préféré démissionner plutôt que d’être en arrêt 
maladie de longue durée, qu’elle s’était soumise à des investigations poussées et 
n’avait pas demandé d’aide avant 2013. Elle avait été indépendante depuis ses  
18 ans et avait dû retourner vivre chez ses parents en 2013 car elle ne pouvait plus 
faire face seule à ses tâches quotidiennes. Elle avait été choquée d’entendre dire que 
sa mère était dépressive et aurait fait une tentative de suicide. Cette information 
était totalement erronée. Elle évitait autant que possible de prendre des 
médicaments chimiques car ces derniers ne servaient qu’à masquer les symptômes 
et non pas à guérir. Son état émotionnel était directement lié à ses difficultés 
physiques et elle ne pensait pas avoir de comportement ou de pensées qui 
nécessiteraient une modification de sa chimie cérébrale. En temps normal, elle était 
très sociable, active et aimait la vie. Ne pas pouvoir être elle-même était 
évidemment très frustrant. Son hyperacousie diminuait si elle parvenait à rester 
suffisamment longtemps loin des nuisances sonores. Elle avait omis de préciser 
qu’elle avait fréquemment des symptômes de mononucléose tels que des épisodes 

 
 
 

 

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de fatigue extrême, des maux de gorge, des ganglions gonflés et des douleurs de 
rate. Elle avait une carie depuis le printemps qu’elle ne pouvait pas faire soigner à 
cause des douleurs dans la nuque et du bruit. Le diagnostic d’hyperacousie n’avait 
pas seulement été posé selon ses dires, mais également par des tests en cabine. Elle 
était dans tous ses états à cause de cette nuisance, et non l’inverse. Depuis 2013, ce 
trouble était devenu invalidant. Depuis ces deux dernières années, ses loisirs étaient 
considérablement restreints.  

Elle a joint une liste des activités qu’elle ne pouvait plus réaliser.  

14. Le 14 janvier 2016, la Dresse T_______ a retenu, après avoir pris connaissance du 
rapport d’examen du SMR, que certains points devaient être clarifiés, raison pour 
laquelle elle avait adressé un courriel aux examinateurs afin de leur demander 
quelle était la capacité de travail dans l’activité habituelle, quelle était la capacité de 
travail à retenir dans une activité adaptée, étant relevé que les signataires avaient 
mentionné tantôt 100% tantôt 70%. Elle a également rappelé que l’évaluation de la 
capacité de travail devait se faire conjointement avec l’examen psychiatrique et 
selon les indicateurs développés par la jurisprudence fédérale.  

15. Le 9 février 2016, le Dr U_______ et la Dresse V_______ ont rendu un rapport, 
mentionnant que cette version remplaçait celle du 8 décembre 2015.  

Dans ce document, les examinateurs ont résumé les pièces en leur possession, dont 
le dossier radiologique, présenté des anamnèses familiale, personnelle, 
professionnelle, psychosociale et psychiatrique, relaté les plaintes de l’intéressée, 
ses habitudes et vie quotidienne, et consigné les résultats de leurs observations. 

Ils ont retenu, à titre de diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de 
travail, des cervico-scapulalgies bilatérales, sans déficit neurologique sur des 
troubles statiques (rigidité du segment C2-C4) et dégénératifs (protrusions discales 
C5-C6 et C6-C7 à prédominance droite), ainsi que des lombalgies sur des troubles 
dégénératifs L5-S1 (pincement intervertébral, protrusions discales médianes). Ils 
ont également fait état, à titre de diagnostics sans répercussion sur la capacité de 
travail, de fibromyalgie, d’hydromyélie cervicale à la hauteur de C2, de 
personnalité émotionnellement labile type borderline, non décompensée et 
d’utilisation de cannabis.  

Dans leur appréciation du cas, les médecins ont notamment expliqué, sur le plan 
rhumatologique, que l’hydromyélie, soit une dilatation du canal épendymaire, 
stable depuis des années, pouvait être retrouvée chez des sujets sains et qu’il était 
difficile d’établir un lien de causalité avec les deux traumatismes de 2002. La 
syringomyélie post-traumatique, qui était une cavité intra-médullaire indépendante 
du canal épendymaire, ne correspondait pas aux images décrites chez l’assurée, 
mais quelques rapports faisaient néanmoins état d’une telle atteinte, ce qui leur 
paraissait inapproprié. Les symptômes avaient été à plusieurs reprises attribués à 
cette imagerie radiologique, même si les examens neurologiques avaient toujours 
été normaux. L’hydromyélie était sans aucune gravité pour l’instant. Ce n’était pas 

 
 
 

 

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le cas de la colonne cervicale puisqu’on retrouvait sur tous les clichés une anomalie 
de la statique et une limitation de la flexion. Les segments C2-C4 et C4-C7 étaient 
peu mobiles. Les traumatismes de 2002 avaient certainement induit une dysfonction 
pluri étagée et on ne pouvait exclure qu’ils aient provoqué une lésion 
microscopique, surtout ligamentaire, cicatrisée depuis. La mobilité réduite et les 
douleurs interféraient dans la vie quotidienne de l’assurée et dans l’activité 
lucrative, raison pour laquelle ils retenaient des limitations fonctionnelles. 
S’agissant du rachis, la discopathie L5-S1 était bien présente à deux zones 
d’intervalle. Comme il s’agissait d’une lésion dégénérative précoce, apparue à l’âge 
de 24 ans, il était probable qu’elle se soit aggravée et que d’autres troubles soient 
apparus. Cependant, l’examen étant rassurant, ils n’avaient pas jugé utile de 
confirmer l’hypothèse par de nouveaux examens et d’exposer ainsi l’intéressée à 
des rayons X ou une nouvelle IRM. Ces douleurs lombaires basses, actuellement 
peu importantes, pouvaient devenir gênantes, voire invalidantes dans une activité 
contraignante, de sorte qu’ils retenaient également des limitations fonctionnelles.  
Lors de l’examen, l’assurée se déplaçait sans boiterie, utilisait les escaliers sans 
difficultés. Tous les transferts étaient aisés et l’intéressée n’éprouvait pas de 
difficultés pour se dévêtir et se rhabiller, gestes effectués sans aucune épargne pour 
les membres supérieurs ou le rachis. Après 50 minutes d’entretien, sans qu’elle 
n’ait adopté de position antalgique ou se soit plainte de douleurs, elle s’était levée 
alléguant des douleurs cervicales. Elle était restée ainsi jusqu’à la fin du recueil 
anamnestique. L’examen général était dans les normes, hormis un poids insuffisant 
de 45 kg avec un BMI à 17.3 kg/m2. La seule anomalie neurologique détectée était 
une hyperalgésie à gauche dans le territoire D1 (face interne du bras) et L1-L3 (face 
antérieure de la cuisse). La palpation musculaire des cervicales et des trapèzes était 
douloureuse. Compte tenu des lombalgies chroniques, ils avaient recherché les 
signes comportementaux de non-organicité décrits par Waddell. Ils étaient négatifs. 
En raison de l’évolution chronique des douleurs et la présence de plusieurs 
symptômes neuro-végétatifs, ils avait recherché une fibromyalgie. La présence de 
17/18 points décrits par Smythe permettait de retenir ce diagnostic, lequel était 
conforté par d’autres critères récents. Ils considéraient que la fibromyalgie n’était 
pas incapacitante car l’assurée avait les ressources pour s’occuper de ses soins 
corporels et de l’hygiène, gardait des contacts avec son entourage et ses amis, 
sortait le chien avec qui elle faisait de longues promenades. Elle décrivait une vie 
sociale normale. Leur observation et leur examen permettaient de conclure que si 
l’assurée vivait seule, elle aurait la capacité d’entretenir son ménage à son rythme. 
Sa dépendance à sa mère et à sa famille était un choix qui ne saurait se justifier 
pour des raisons purement somatiques. Ses plaintes dépassaient largement le cadre 
d’une atteinte statique et dégénérative du rachis cervical et d’une atteinte 
dégénérative du rachis lombaire. En effet, elle présentait plusieurs symptômes 
neurovégétatifs qui entraient dans le cadre d’une fibromyalgie. On ne pouvait 
formellement nier une composante iatrogène induite au tableau clinique puisque 
l’attention des médecins et de l’assurée s’était focalisée sur l’hydromyélie 

 
 
 

 

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asymptomatique et avait mené à de multiples consultations et investigations 
radiologiques. Les différents neurologues qui avaient examiné l’assurée et le 
neurochirurgien s’accordaient sur la bénignité de l’image médullaire cervicale, 
interprétée à tort comme une syringomyélie. Il y avait donc une concordance entre 
leur appréciation et la leur. Une physiothérapie décontracturante et de 
reconditionnement semblait utile. Pour le reste, l’assurée était extrêmement 
préoccupée par son hyperacousie, somme tout bénigne et non incapacitante selon le 
Dr O_______. Ils avaient constaté un tremblement fluctuant et intermittent, qui 
allait plutôt dans le sens d’un trouble du comportement qui s’inscrivait dans le 
contexte de la fibromyalgie. 

Sur le plan psychiatrique, l’assurée aurait eu deux rendez-vous avec un psychiatre 
en 2006 et avec un hypnothérapeute en 2007, sans jamais bénéficier de prise en 
charge ambulatoire ou de traitement psychotrope. L’examen clinique n’avait pas 
montré de dépression majeure, de décompensation psychotique, d’anxiété 
généralisée, de trouble panique, de trouble phobique, d’état de stress post-
traumatique, de trouble obsessionnel compulsif, de trouble dissociatif, de 
perturbation de l’environnement psychosocial, de syndrome douloureux 
somatoforme persistant ni de majoration des symptômes physiques pour des raisons 
psychologiques. Elle présentait une amplification de ses plaintes, qui n’était pas 
accompagnée d’un sentiment de détresse ni d’un comportement algique. Ils 
n’avaient pas objectivé de symptômes en faveur d’un diagnostic de syndrome 
douloureux somatoforme persistant, ni de majoration des symptômes physiques 
pour des raisons psychologiques. L’assurée était une jeune femme labile, instable 
émotionnellement, très immature, assez dépendante. Elle avait des capacités 
d’anticipation réduites, une mauvaise image de soi et un sentiment de vide. La 
psychiatre avait objectivé une personnalité émotionnellement labile de type 
borderline, non décompensée, sans incidence sur la capacité de travail, mais qui 
expliquait son parcours instable. Il ne s’agissait cependant pas d’un trouble de la 
personnalité grave ayant une valeur invalidante, qui supposait des antécédents 
psychiatriques significatifs remontant à la fin de la deuxième dizaine d’années de 
vie, si on s’en tenait aux critères retenus par les ouvrages diagnostiques de 
référence. À l’adolescence, l’assurée avait présenté une consommation importante 
de cannabis dans un contexte récréatif. Il lui arrivait encore de fumer du cannabis 
occasionnellement. En conclusion, l’assurée ne souffrait d’aucune pathologie aigüe 
ou chronique à caractère incapacitant au niveau psychiatrique et sa capacité de 
travail exigible était entière dans toute activité.   

Les médecins ont retenu, à titre de limitations fonctionnelles visant à épargner le 
rachis cervical, les activités avec la tête penchée en avant, avec des mouvements 
répétés en rotation ou flexion-extension, avec les bras au-dessus de l’horizontale, et 
les activités nécessitant le port de charges de plus de 5 kg. Ils ont également retenu, 
à titre de limitations fonctionnelles visant à épargner le rachis lombaire, les activités 
en position de porte-à-faux prolongée, accroupie ou à genoux, sur sol glissant ou 

 
 
 

 

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vibrant, et les activités nécessitant le port de charge de plus de 5 kg. Compte tenu 
du bilan radiologique et des douleurs cervicales qui pouvaient être exacerbées par 
certains mouvements, ils considéraient que la capacité de travail de l’intéressée était 
de 100% avec une diminution de rendement de 30% pour les périodes de repos et 
les changements de position nécessaires concernant le problème cervical.  

Sur le plan psychiatrique, il n’y avait pas d’incapacité de travail. L’assurée avait 
une vie sociale normale, vivait en Suisse et en Grèce auprès de ses parents. Parfois, 
elle assumait « les activités de la vie quotidienne, en grande partie par choix, mais, 
selon ses dires, en raison de ses douleurs chroniques ». Elle n’avait aucune prise en 
charge psychiatrique, n’en voyait pas la nécessité, ni celle d’un traitement 
psychotrope. Ses ressources d’adaptation au changement étaient préservées et ses 
parents l’aidaient en toute circonstance. La personnalité émotionnellement labile 
type borderline non décompensée ne justifiait pas une diminution de la capacité de 
travail mais expliquait son parcours instable. Des facteurs étrangers à l’invalidité 
tels que la situation économique difficile et la démotivation avaient été objectivés 
durant l’examen, tout comme des divergences entre les symptômes décrits et le 
comportement de l’assurée, et entre les éléments du dossier et les activités 
quotidiennes.  

En conclusion, la capacité de travail était entière dès août 1999 concernant le rachis 
lombaire et dès octobre 2002 concernant le rachis cervical, ce qui correspondait aux 
dates des examens radiologiques ayant confirmé les atteintes organiques.  

Enfin, le courrier de l’assurée envoyé après leur examen n’apportait aucun élément 
nouveau qui n’avait pas déjà été porté à leur connaissance.  

16. Par avis du 29 février 2016, la Dresse T_______ a indiqué s’aligner sur les 
conclusions du SMR et conclu à une capacité de travail de 0% dans l’activité 
habituelle et de 100% avec une diminution de rendement de 30% dans une activité 
adaptée depuis octobre 2012. 

17. Le 30 avril 2016, la mère de l’assurée a écrit à l’OAI que la situation de sa fille se 
fragilisait en raison de ses problèmes d’hyperacousie. Le Dr O_______ avait bien 
constaté une telle atteinte, parlant « d’origine indéterminée et souvent reliée à des 
troubles anxio-dépressifs. » Or, il y avait d’autres causes possibles, notamment les 
traumatismes crâniens et la plupart du temps la dépression était consécutive à 
l’hyperacousie, et non le contraire.  

Elle a annexé un tableau comportant la liste des troubles de l’assurée, la description 
de leurs symptômes, avec leur fréquence, la gêne occasionnée et des remarques. 

18. Le 9 mai 2016, l’OAI a reçu des commentaires de l’assurée concernant son examen 
du 18 novembre 2015. Elle a tout d’abord déploré l’absence d’un spécialiste ORL, 
rappelant que l’hyperacousie était l’un de ses plus gros problèmes. Le  
Dr U_______ lui avait indiqué ne pas s’occuper des maux de tête, lorsqu’elle avait 
mentionné ces troubles. Elle avait été choquée par l’attitude de la  

 
 
 

 

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Dresse V_______, condescendante, voire méprisante, qui ne lui avait pas laissé le 
temps de répondre aux questions posées et lui avait fait des remarques déplacées. 

19. Par rapport du 17 octobre 2016, le professeur W_______, chef du service d’ORL et 
de chirurgie cervico-faciale des Hôpitaux universitaires de Genève, a indiqué avoir 
été consulté par l’assurée le jour même. Tous les examens étaient parfaitement 
normaux. Sur le plan physiologique, l’oreille interne était d’une sensibilité 
remarquable et on ne concevait pas qu’une oreille puisse être beaucoup plus 
sensible que celle de la population en général. Aucun examen ne permettrait 
d’objectiver le ressenti. Des approches pour aider l’assurée à vivre avec le trouble 
pouvaient s’avérer utiles. Après avoir entendu toutes les activités que la patiente 
faisait malgré ses difficultés, il lui avait fait part de son impression, selon laquelle 
elle portait elle-même un fardeau et qu’il pourrait être utile qu’elle demande une 
aide psychologique à un professionnel pour le partager. Se posait encore la question 
d’une manifestation de la borréliose, ce qui n’était pas de sa compétence. L’assurée 
lui avait encore signalé une certaine difficulté à respirer ces derniers jours, mais les 
voies aériennes étaient parfaitement bien ouvertes. Il s’agissait peut-être d’une 
certaine anxiété ou angoisse, mais l’intéressée ne croyait pas à cette hypothèse. 

20. Le 21 octobre 2016, lors d’un entretien avec un collaborateur de l’OAI, l’assurée a 
déclaré que son état de santé s’était aggravé en raison de l’importante hyperacousie 
et de l’augmentation de la fatigue et des céphalées. Elle avait passé l’été en Grèce 
dans la maison de ses parents. Elle était peu sortie à cause du bruit et passait ses 
journées à lire, faire des mots croisés et des sudokus. Elle s’ennuyait. Elle était dans 
l’incapacité de reprendre une activité, même bénévole. Une maladie de Lyme était 
suspectée et des investigations spécialisées étaient en cours. 

21. Dans un rapport du 11 février 2017, le Dr Q_______ a indiqué à l’OAI que l’état de 
sa patiente était resté stationnaire, que l’incapacité de travail demeurait totale dans 
toute activité en raison des troubles de la concentration, de l’hyperacousie, de la 
fatigue, des douleurs cervicales et dorsolombaires. Il a ajouté que l’examen clinique 
avait toujours été normal, en discordance avec les plaintes. Il avait déjà proposé une 
prise en charge psychothérapeutique à sa patiente, qu’il voyait une fois par 
année. Éventuellement, une reprise d’un travail à domicile, sans horaire précis et 
adaptable aux symptômes de l’assurée serait possible.  

22. Le 13 mars 2017, le Dr Q_______ a répondu à un questionnaire de l’OAI, 
mentionnant notamment que sa patiente pouvait travailler sur écran. Elle ne pouvait 
pas être exposée au bruit ou à la fumée, au gaz et aux vapeurs et émanations. Sa 
capacité de travail était nulle dans toute activité depuis 2002.  

Il a annexé la liste des antécédents de sa patiente, mentionnant notamment des 
mononucléoses en 2007 et 2008, des troubles de la mémoire à court terme, 
d’encodage et de concentration d’origine indéterminée, un épisode dépressif avec 
des éléments anxieux et des troubles de panique.  

 
 
 

 

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23. Par avis du 15 mars 2017, la doctoresse X_______, médecin auprès du SMR, a 
conclu que le rapport du Dr W_______ ne montrait pas d’atteinte reconnue par l’AI 
et que le rapport SMR du 29 février 2016 demeurait valable. 

24. Selon un rapport de l’OAI du 20 mars 2017, les conditions subjectives pour des 
mesures professionnelles n’étaient pas remplies en raison des limitations annoncées 
qui n’avaient pas de rapport avec les atteintes à la santé ayant valeur de maladie. 

25. Le jour même, l’OAI a procédé au calcul du degré d’invalidité sur la base des 
données statistiques. Il a retenu un revenu avec invalidité de CHF 36'255.- (salaire 
de CHF 4'112.- selon les ESS 2012 [tableau TA 1, femme, total, niveau 1], adapté à 
la durée hebdomadaire de travail [41.7 heures], annualisé et indexé à 2013  
[CHF 51'793.-], puis réduit de 30% en raison de la diminution de rendement) et 
sans invalidité de CHF 49'537.- (compte tenu des indications de l’assurée, 
concordantes avec l’extrait de compte individuel [CHF 4'100.- x 12, adapté à 
2013]). Il en résultait un degré d’invalidité de 26.8%, arrondi à 27%.  

26. Le 21 mars 2017, l’OAI a informé l’assurée qu’il avait l’intention de refuser sa 
demande de rente, le degré d’invalidité, fixé à 27%, étant insuffisant. Il a 
notamment rappelé les conclusions du SMR concernant l’entière capacité de travail 
dans une activité adaptée, avec une réduction de rendement de 30%. 

27. Par courrier du 10 avril 2017, l’assurée a contesté le projet de décision. Elle a 
précisé qu’elle s’était tournée vers une clinique spécialisée dans les maladies 
infectieuses et systémiques en Allemagne, faute de trouver des solutions en Suisse. 
Depuis les derniers résultats, elle comprenait mieux pourquoi sa santé ne cessait de 
décliner depuis des années. 

28. Le 10 mai 2017, l’assurée, par l’intermédiaire de sa mère, a précisé que la clinique 
allemande avait diagnostiqué une borréliose chronique (maladie de Lyme) et des 
co-infections, ainsi qu’un système immunitaire déficient, ce qui avait été confirmé 
par une clinique des Grisons où elle avait été suivie pendant trois semaines.  

29. Dans un certificat du 10 mai 2017 (rédigé en anglais), la « Paracelsus Clinica », sise 
aux Grisons, a mentionné que l’assurée avait séjourné dans son établissement du 
9 au 29 avril 2017 et que le diagnostic était une borréliose chronique avec de 
multiples co-infections, une hyperacousie et un système immunitaire très affaibli, 
ce qui impliquait des inflammations chroniques, des douleurs et de la fatigue. 
Compte tenu de cet état de santé, l’assurée était dans l’incapacité de travailler, 
même durant de courtes périodes.  

30. Dans un courrier du 1er juin 2017 (en anglais), « BCA Clinic », située en 
Allemagne, a indiqué que l’assurée avait consulté dans son établissement les  
23 mars, 7 et 17 avril 2017. De multiples infections avaient été diagnostiquées 
(Epstein-Barr-Virus, Yersinia, Rickettsia), ainsi qu’une maladie multisystémique, et 
plusieurs autres atteintes étaient suspectées, dont une borréliose. 

 
 
 

 

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31. Par courrier du 12 juin 2017, l’assurée, par l’intermédiaire de sa mère, a contesté 
avoir refusé de participer à des mesures professionnelles, mais exprimé que son état 
de santé ne le permettait pas. En raison de son manque de résistance immunitaire, 
elle n’avait pas pu entreprendre le traitement antibiotique normalement préconisé 
par ses troubles diagnostiqués en Allemagne. Elle avait donc séjourné trois 
semaines aux Grisons dans une clinique biologique de thérapies holistiques afin de 
reprendre des forces et essayer de booster son système immunitaire. Il était possible 
qu’elle souffre d’un syndrome de Sjögren, mais elle était trop fatiguée actuellement 
pour faire de nouvelles analyses.  

32. Dans un courrier du 6 septembre 2017 (en anglais), des médecins de la « BCA 
Clinic » ont indiqué que l’assurée était prise en charge en raison d’un syndrome 
infectieux multisystémique lié à une maladie de Lyme qui avait lentement débuté 
entre 2005 et 2007, dont l’origine était probablement de multiples morsures de 
tiques dans les années 90, avec une aggravation en 2013. Les symptômes étaient 
principalement neurologiques. Les analyses réalisées en février, mars et juillet par 
ses laboratoires avaient révélé une infection active et une réponse inflammatoire 
induite par une borréliose, une infection active par Yersinia Enterocolitica et 
Anaplasma phagocytophylum et plusieurs contacts antérieurs avec d’autres 
pathogènes et virus. La durée du traitement dépendrait de la rapidité à laquelle les 
symptômes diminueraient. Tant que ceux-ci persisteraient, la patiente ne pourrait 
faire d’effort, physique ou intellectuel. En outre, toute forme de stress mettrait en 
danger le processus de guérison. 

33. Dans un rapport du 11 octobre 2017 (en anglais), la « Paracelsus Clinica » a 
mentionné que l’assurée faisait état d’une maladie de Lyme avec plusieurs autres 
infections, d’un syndrome de fatigue chronique et d’une faiblesse, de maux de tête 
et de crâne avec des difficultés de concentration, d’hyperacousie, ainsi que de 
multiples autres douleurs corporelles. Les résultats des différents tests réalisés ont 
été rapportés, puis ont été mentionnés les diagnostics d’infection bactérienne 
chronique, de forte intoxication aux métaux lourds, de faible fonction surrénale 
avec un syndrome de fatigue, d’hyperacousie et d’inflammation générale.  

34. Par courrier du 24 mai 2018, l’assurée a soutenu que les examinateurs du SMR 
ignoraient en novembre 2015 les vraies causes de son état de santé et avaient conclu 
à une fibromyalgie. Depuis qu’elle avait consulté la clinique en Allemagne, elle 
était sous traitement contre la forme chronique de la maladie de Lyme et d’autres 
co-infections. Après ce diagnostic tant attendu, étant rappelé qu’elle avait toujours 
eu la certitude que la cause de ses troubles n’était pas psychologique, elle avait 
espéré une amélioration de son état de santé. Toutefois, en raison d’un système 
immunitaire très déficient, elle n’avait pas pu entreprendre le traitement 
antibiotique normalement préconisé. On lui avait donc prescrit un protocole 
physiothérapeutique plus long. 

Elle a joint à sa missive plusieurs documents dont : 

 
 
 

 

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- ses commentaires relatifs à l’expertise de novembre 2015, soulignant que 
l’appréciation de la psychiatre, qui l’avait notamment qualifiée de 
manipulatrice, était totalement infondée et lui portait préjudice ; 

- la liste de ses symptômes et des conséquences de sa maladie sur sa vie ; à titre 
d’exemple, elle a cité une fatigue extrême, des maux de tête, une pression dans 
le crâne, une hypersensibilité au bruit, aux odeurs, à la lumière, aux ondes 
électromagnétiques, des étourdissements, des nausées, des pertes d’équilibre, 
une gêne respiratoire, des douleurs oculaires et des troubles de la vision, des 
problèmes dentaires et de gencive, des tremblements et une faiblesse 
musculaire, des difficultés importantes de concentration et de mémoire, des 
tendinites, des problèmes digestifs ; elle a indiqué qu’elle avait dû renoncer, à 
cause de son état de santé, entre autres, à la fête organisée par ses parents pour 
ses 40 ans, à quatre mariages et deux baptêmes d’êtres chers ; elle avait 
beaucoup de peine à éplucher des légumes, porter des casseroles pleines ou 
ouvrir des bocaux ; il pouvait se passer plusieurs jours de suite durant lesquels 
elle ne faisait que somnoler, dormir et s’ennuyer ; 

- un certificat du 27 avril 2018 du Dr Q_______ attestant que sa patiente était 
obligée de s’adresser à la clinique spécialisée allemande, une telle structure 
n’existant pas en Suisse ; 

- des rapports de la « BCA Clinic » (en anglais) des 6 septembre 2017 et 
11 avril 2018 attestant notamment d’une totale incapacité de travail ; 

- un document relatif aux symptômes de la maladie de Lyme. 

35. Dans un avis du 1er juin 2018, la Dresse X_______ a préconisé, après examen des 
derniers rapports remis par l’assurée, qu’il soit procédé à une expertise auprès d’un 
infectiologue.  

36. Le 14 juin 2018, l’assurée a sollicité que l’expertise envisagée soit reportée car elle 
se trouvait en Grèce en raison de ses problèmes de santé, étant précisé qu’il y avait 
trop de bruit et de stress à Genthod. Elle ne pouvait pas prendre l’avion à cause du 
bruit et de la pression, et elle avait besoin d’une aide et d’une assistance pour 
entreprendre un voyage par voie terrestre ou maritime. Elle sollicitait le report à 
octobre ou novembre 2018 pour avoir le temps de se préparer, mentalement et 
physiquement, à ce voyage. Par ailleurs, son ORL pensait qu’elle pouvait avoir, 
outre la maladie de Lyme, le syndrome de Sjögren.  

37. L’OAI a confié une expertise portant sur les maladies infectieuses au  
docteur Y_______, spécialiste FMH en médecine interne. Dans son rapport du 12 
novembre 2018, fondé sur un examen de l’assurée le 8 octobre 2018 et les 
documents transmis par l’OAI, l’expert a conclu qu’il n’y avait pas de diagnostic de 
maladie infectieuse incapacitante. Il a présenté une anamnèse, puis résumé et 
discuté les tests infectiologiques réalisés. À cet égard, il a relevé que la première 
évocation d’une borréliose figurait dans le rapport du 7 août 2014 de la Dresse 
P_______, laquelle n’avait plus évoqué ce diagnostic dans son rapport du 26 février 

 
 
 

 

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2015, ce qui permettait de présumer que la sérologie s’était révélée négative. Il a 
également observé que les symptômes retenus par le Prof. W_______ ne faisaient 
pas partie de ceux reconnus d’une infection chronique latente à Borrelia, de sorte 
que la mention de ce diagnostic dans son rapport faisait probablement suite à une 
mention dans ce sens de la patiente durant la consultation. Il a ensuite discuté tous 
les résultats des examens de laboratoires disponibles au dossier, constatant que la 
seule sérologie IgG positive datait du 5 août 2016 et émanait d’un laboratoire en 
Grèce, qui avait répété ces sérologies le 25 août 2016 et que les analyses étaient 
alors négatives. Il fallait donc en conclure que la première sérologie IgG positive 
était finalement un faux positif. Concernant les rapports de la « BCA Clinic », il a 
relevé et expliqué plusieurs contradictions et incohérences dans les résultats et 
interprétations. Il a également commenté les examens demandés par la 
« Paracelsius Clinica » et des examens de laboratoire du 17 octobre 2018 du 
laboratoire de l’Institut Central des Hôpitaux du Valais, dont le résultat était négatif 
et devait être interprété comme l’absence d’un contact avec Borrelia dans le passé.  
Dans sa synthèse, il a conclu qu’il était extrêmement peu probable que l’altération 
de l’état de santé de l’assurée soit à mettre sur le compte d’une maladie infectieuse 
chronique sous-jacente. Une borréliose chronique pouvait être exclue avec une très 
grande certitude compte tenu de la multiplicité des tests négatifs au cours du temps, 
en particulier celui effectué au laboratoire valaisan. Il a expliqué que le diagnostic 
de borréliose chronique était généralement utilisé sans avoir d’évidence objective 
d’infection, comme le faisaient les médecins de l’assurée. L’absence d’évidence 
objective d’infection n’était en général pas un obstacle au maintien d’un diagnostic 
de borréliose chronique, ceci en se basant sur l’allégation que les tests disponibles 
n’étaient pas assez sensibles et bien adaptés à l’identification des marqueurs 
d’infection. Cette présomption était en général suffisante, comme cela avait été le 
cas pour l’intéressée, pour la prescription de traitements divers, parfois prolongés, 
sans que l’on puisse en espérer un quelconque bénéfice, alors que l’exposition au 
risque d’effets secondaires était présente. L’expert a indiqué qu’il ne se 
prononcerait pas sur les allégations de taux toxiques de certains métaux lourds 
mentionnés, mais qu’un bilan toxicologique pourrait être utile afin d’en valider le 
contenu. En conclusion, il n’avait aucun élément objectif lui permettant d’invoquer 
une origine infectieuse aux symptômes de l’assurée. La borréliose chronique n’était 
d’ailleurs pas un diagnostic retenu par les experts du domaine, qui parlaient plutôt 
de borréliose latente, précoce ou tardive. Celle-ci était caractérisée par des 
symptômes et des signes que l’on ne retrouvait pas chez l’assurée, tels qu’une 
cardite, une arthrite chronique, une dermatite atrophiante, un syndrome 
neurologique. Les sérologies de Borrelia étaient positives dans ces cas-là, sans quoi 
l’origine des symptômes était recherchée ailleurs. Répondant aux questions de 
l’OAI, l’expert a noté qu’en l’absence de diagnostic de borréliose ou autre maladie 
infectieuse chronique sous-jacente, les éventuelles limitations fonctionnelles 
objectives alléguées ne pouvaient être mises sur le compte d’une infection.  

 
 
 

 

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38. Par avis du 15 février 2019, la Dresse X_______ a conclu, au vu de l’expertise du 
Dr Y_______, que les éléments apportés par l’assurée lors de son audition n’étaient 
pas susceptibles de changer les conclusions précédentes du SMR.  

39. Par décision du 27 février 2019, l’OAI a rejeté la demande de prestations de 
l’assurée. Il a considéré que la capacité de travail de l’assurée était nulle dans son 
activité habituelle depuis le mois d’octobre 2012, mais entière avec une baisse de 
rendement de 30% dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Un 
reclassement dans une activité tertiaire administrative adaptée était exigible. Le 
revenu sans invalidité s’élevait à CHF 49'537.-, compte tenu du salaire annuel 
annoncé (CHF 4'100.- x 12, actualisé à 2013) et celui avec invalidité à  
CHF 36'255.-, étant précisé qu’aucun des critères habituellement admis ne 
permettait une réduction supplémentaire. Après comparaison des revenus avec et 
sans invalidité, il en résultait une perte de gain de CHF 13'282.-, correspondant à un 
degré d’invalidité de 26.8% arrondi à 27%, insuffisant pour ouvrir le droit à une 
rente. Enfin, l’assurée n’avait pas souhaité bénéficier de mesures professionnelles, 
indiquant que son état de santé ne le permettait pas. Les éléments médicaux reçus 
postérieurement avaient été soumis au SMR, qui avait estimé qu’ils ne montraient 
pas de nouvelle atteinte à la santé reconnue par l’AI. Il considérait donc que les 
possibilités de réadaptation étaient achevées. 

40. Par acte du 11 mars 2019, l’assurée a interjeté recours contre la décision précitée. 
En substance, elle a contesté la valeur probante de l’appréciation du Dr Y_______, 
lequel ne l’avait pas auscultée et n’avait demandé qu’un test de dépistage de la 
borréliose, dont les tests habituels n’étaient pas fiables surtout en cas de maladie de 
Lyme chronique, sans effectuer aucune analyse pour d’autres infections. Grâce au 
traitement de phytothérapie prescrit par les médecins de la clinique BCA, elle allait 
mieux et espérait encore une amélioration de son état de santé. Cependant, il lui 
semblait normal que l’intimé reconnaisse son incapacité totale de travail durant les 
cinq années écoulées.  

41. Le 11 avril 2019, l’intimé a conclu au rejet du recours et à la confirmation de la 
décision litigieuse. Il a soutenu que le dossier de la recourante avait été instruit très 
exhaustivement et que l’expert spécialisé dans les maladies infectieuses s’était 
déterminé conformément à la mission qui lui avait été confiée. Il était normal qu’il 
n’ait pas réalisé de nouveaux examens, comme aurait pu le faire un médecin 
traitant. Les différents et nombreux renseignements médicaux obtenus avaient 
permis d’identifier une pathologie dorsale uniquement, qui n’engendrait que 
certaines limitations fonctionnelles d’épargne du rachis cervical et lombaire.  

42. Par réplique du 2 juillet 2019, la recourante, par l’intermédiaire d’un conseil, a 
persisté dans ses conclusions, soit l’octroi d’une rente entière d’invalidité à compter 
du 1er juillet 2015, avec intérêts à 5% l’an sur les arriérés de rente à compter du  
1er juillet 2017, sous suite de frais et dépens. Elle a fait valoir que le  
Dr U_______ et la Dresse V_______ avaient sous-estimé les répercussions de ses 
atteintes à la santé sur sa capacité résiduelle de travail. D’un point de vue 

 
 
 

 

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psychiatrique, aucune limitation n’avait été retenue, alors que ses troubles étaient 
importants. La Dresse V_______ avait nié le caractère invalidant de l’atteinte au 
seul motif qu’il n’y aurait pas eu d’antécédent psychiatrique significatif remontant à 
la fin de la deuxième dizaine d’années de vie, et n’avait pas indiqué les ouvrages de 
référence évoqués. Cette motivation sur la question centrale de l’incidence de 
troubles sur la capacité de travail était lacunaire. La psychiatre s’était en outre 
montrée inutilement agressive. Au niveau rhumatologique, la baisse de rendement 
retenue de 30% était insuffisante, au vu de ses plaintes et de ses limitations 
fonctionnelles. Les médecins du SMR n’avaient pas indiqué les indicateurs de 
degré de gravité fonctionnelle et de cohérence pour définir le caractère incapacitant 
du trouble. Leur rapport de 2015 était ancien et incomplet, faute d’indiquer la durée 
de leur consultation et la bibliographie, et leurs conclusions étaient insuffisamment 
motivées. S’agissant de l’expertise du Dr Y_______, elle avait permis d’écarter 
l’origine infectieuse des atteintes à la santé, mais ce médecin ne s’était pas 
prononcé sur sa situation globale. Une expertise médicale bidisciplinaire, 
rhumatologique et psychiatrique, était donc requise. Par ailleurs, elle a demandé 
qu’un abattement de 20% soit appliqué aux salaires statistiques pour la fixation du 
salaire d’invalide, afin de tenir compte de la multiplication de ses atteintes, de ses 
limitations fonctionnelles et de la durée d’éloignement du marché du travail. Ainsi, 
quand bien même l’évaluation de la capacité résiduelle de travail devait être 
confirmée au terme de l’expertise, elle devrait être mise au bénéfice d’un quart de 
rente compte tenu d’un taux d’invalidité de 41%.  

43. Dans sa duplique du 6 août 2019, l’intimé a également persisté. Il a soutenu que la 
recourante se contentait de substituer son avis à celui de la psychiatre du SMR, sans 
apporter d’élément médical nouveau. L’appréciation de l’experte était fondée sur le 
status et les constatations médicales, soit des éléments objectifs. Sur le plan 
rhumatologique, la recourante n’amenait pas non plus d’élément objectif à l’appui 
de ses critiques. Les plaintes exprimées ne sauraient en tant que telles être 
considérées comme une contradiction notoire par rapport à l’évaluation faite par le 
médecin expert. Le seul élément nouveau apporté était une atteinte sur le plan 
infectieux, ce qui avait motivé une expertise supplémentaire. Cette dernière avait 
conclu à l’absence d’une telle atteinte invalidante. L’instruction médicale était donc 
suffisante et le seul fait que les médecins traitants aient éventuellement une opinion 
divergente concernant la capacité de travail n’était pas suffisant pour justifier une 
nouvelle expertise. Finalement, un abattement de 20% sur les salaires statistiques 
n’était pas justifié car ni l’âge, ni le taux d’activité réduit, ni le permis de séjour, ni 
une éventuelle ancienneté dans une entreprise ne pouvaient être pris en compte.  

44. Le 2 mars 2020, la chambre de céans a procédé à une comparution personnelle des 
parties.  

La recourante a notamment confirmé souffrir d'affections diverses et complexes. 
Elle a rappelé que l’examen avec la Dresse V_______ ne s’était pas bien passé et a 
reproché au Dr Y_______ de ne pas avoir suffisamment investigué car il avait dû se 

 
 
 

 

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contenter de répondre à la question de savoir si elle était ou non atteinte de la 
maladie de Lyme.  

La représentante de l’intimé a alors rappelé que le Dr Y_______ ne s'était pas 
uniquement prononcé sur la question de la maladie de Lyme, mais également sur 
toute maladie infectieuse, qu'il avait exclue. 

La recourante a maintenu sa demande de mise en place d'une expertise 
rhumatologique et psychiatrique, confirmant qu’elle n'avait jamais fait l'objet de 
suivi psychiatrique, car elle considérait que là n'était pas le problème. Elle n’avait 
plus exercé d'activité lucrative depuis 2012. Entre 2012 et une partie de 2013, elle 
avait accompli quelques remplacements de courte durée dans le cadre du chômage, 
puis avait touché les prestations cantonales en cas de maladie. Elle souhaitait à 
nouveau être utile et retrouver un emploi, mais les choses étaient extrêmement 
compliquées, en raison de son état de santé. Le problème majeur était une fatigue 
très importante. Ses médecins traitants avaient pris contact avec deux médecins 
spécialisés au Centre hospitalier universitaire vaudois pour leur demander de 
l'inclure dans un programme concernant le syndrome de fatigue chronique, mais ils 
ne prenaient pas de patients hors canton. Les choses s'amélioraient progressivement 
et elle arrivait désormais à conduire et promener son chien, par exemple, mais elle 
subissait toujours toute une série de symptômes, soit des moments de grande 
sensibilité au bruit ou à la lumière, des douleurs articulaires, des maux de tête. 
Depuis quelques temps, elle avait de gros problèmes dentaires qu’elle n’avait pas 
pu soigner en raison de ses hyperacousies et de ses douleurs dans la nuque. Elle 
avait dû subir des examens, dont il résultait que ces atteintes étaient en rapport, en 
tout cas indirectement, avec le syndrome de Lyme. Elle avait également consulté un 
médecin qui lui avait prescrit d'autres examens, dont les résultats n’étaient pas 
encore rentrés. Il semblait toutefois que, si l'on ne pouvait pas directement 
confirmer le diagnostic de borréliose, les choses ne se circonscrivaient pas 
seulement à la maladie de Lyme, mais à d'autres pathologies liées aux tiques, agents 
pathogènes qu’elle aurait rencontrés.  

Pour répondre à une question de son conseil au sujet des activités bénévoles qu’elle 
aurait voulu exercer, elle a expliqué qu’elle avait eu des contacts avec un refuge 
canin pour donner un coup de main, mais n’avait pas pu tenir le coup, sa belle-sœur 
ayant dû venir la chercher après une demi-heure, en raison du bruit, de la fatigue, 
etc. Dans un autre domaine, elle avait commencé à donner des cours de français à 
des enfants d'amis, mais avait dû arrêter car elle ne pouvait pas planifier un 
programme de leçons sur une base régulière, toujours en raison de ses difficultés, 
notamment une grande fatigue.  

Répondant à une question de la chambre de céans, elle a indiqué qu’elle n’était pas 
régulièrement suivie par ses médecins traitants, car ils ne pouvaient pas faire grand-
chose pour elle. Le Dr Q_______ tentait bien de l'aider, mais ses atteintes à la santé 
ne concernaient pas directement son domaine de spécialité. Elle avait récemment 
séjourné dans une clinique d'Appenzell, spécialisée dans la maladie de Lyme 

 
 
 

 

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notamment. C'était d'ailleurs le médecin qui l’avait reçue qui avait prescrit les 
examens complémentaires précédemment évoqués. Cela dit, elle estimait nécessaire 
que la chambre procède à l'audition du Dr Q_______, qui avait une vision complète 
de ses atteintes et de son évolution depuis plusieurs années.   

La recourante a remis les pièces suivantes : 

- un rapport du 28 février 2020 du docteur Z_______, dentiste à la « Alpstein 
Clinic », dans le canton d’Appenzell, faisant état de parodontite ; 

- des analyses d’Unilabs de février 2020. 

45. En date du 7 mai 2020, la recourante a notamment produit : 

- un rapport du 12 mars 2020 du docteur AA_______, médecin à la « Alpstein 
Clinic », attestant que l’intéressée souffrait d’un problème médical complexe, 
avec de nombreuses affections chroniques, et d’une fonction immunitaire 
réduite, de fatigue chronique et d’une inflammation des gencives ; en outre, 
grâce à un diagnostic environnemental détaillé, avait été détectée une charge 
élevée de métaux toxiques ; les derniers résultats expliquaient de nombreux 
symptômes, ainsi que l’importante maladie chronique et la souffrance de ces 
dernières années ; l’intéressée était dans l’incapacité de travailler ; 

- des analyses d’Unilabs de février 2020, faisant état de valeurs anormalement 
élevées pour l’aluminium, l’arsenic, le chrome, le cobalt, le nickel, le palladium, 
le mercure, le thallium et l’étain ; les différentes causes possibles y sont 
mentionnées, tout comme les mesures envisageables : à titre d’exemple, le taux 
élevé d’aluminium et de plusieurs de ces substances toxiques peut s’expliquer 
par l’alimentation, certaines eaux minérales, le tabac, des produits cosmétiques 
ou encore des implants ou prothèses dentaires.  

46. Le 12 octobre 2020, la chambre de céans a entendu le Dr Q_______, médecin 
traitant de la recourante depuis 2014. 

Il a relevé qu’il s'agissait d'un cas complexe, sinon unique. Sa patiente était atteinte 
de plusieurs comorbidités qui avaient été découvertes au fil du temps après un 
premier épisode de trauma crânien en 2002. Au moment où il avait pris ce cas en 
charge, il y avait déjà eu une douzaine d'années d'investigations, qui n'expliquaient 
pas nécessairement tous les symptômes. Parmi les troubles de santé, on trouvait des 
troubles dégénératifs dans le dos et la colonne, et un certain nombre d'intolérances 
alimentaires. La recourante avait consulté divers spécialistes (rhumatologue, 
neurologue, ORL, gastroentérologue et médecine manuelle - ostéopathie), dont 
plusieurs s’étaient découragés, ne parvenant pas à déterminer un diagnostic précis. 
Une atteinte de l'ordre des troubles somatoformes avait été envisagée, et l'aspect 
psychiatrique avait également été approché. 

Il avait eu connaissance des rapports d'examen des médecins de l'intimé et de 
l’expert, ajoutant que ces documents étaient comparables à des photos d'une 
situation car ils fragmentaient les différents aspects de l'état de santé sans une 

 
 
 

 

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vision globale, alors que lui voyait le film, en quelque sorte. Si chaque spécialiste 
arrivait à déterminer un pourcentage de l'incapacité de travail, on devrait arriver à 
plus de 100% au total. Or, l'évaluation était plafonnée à 100%.  

Depuis qu’il connaissait la recourante, il ne l’avait vue probablement qu'une seule 
fois dans un état où l'on pourrait la considérer comme une patiente « normale et 
partiellement fonctionnelle ». Sa capacité de travail n'était jamais totale et elle était 
très fluctuante. Il pensait que dans le monde du travail actuel, elle ne pourrait 
« survivre », avec les symptômes dont elle était atteinte, parce qu'aucun employeur 
ne pourrait lui faire confiance, en ce sens que cet aspect fluctuant de son état ne 
pourrait être prévisible. 

En matière de troubles somatoformes douloureux ou fibromyalgie, la difficulté 
provenait du fait que l'on ne pouvait que présumer l'origine des symptômes, d'une 
part, mais également des conditions qui étaient de nature à diminuer ou à augmenter 
les symptômes en question. Tout patient n'avait pas nécessairement besoin de l'AI 
et les symptômes étaient différents d'un patient à l'autre. Il a confirmé qu'il n'y avait 
pas de suivi psychiatrique, quand bien même plusieurs médecins, dont lui, en 
avaient conseillé un. Il pensait que sa patiente avait suivi sa propre évolution 
jusqu'ici et avait en quelque sorte fait son auto thérapie car elle avait beaucoup de 
ressources psychiques. Toutefois, il pensait qu'un tel suivi serait utile. 

Sur question du conseil de la recourante, il a déclaré que les symptômes qui 
l'empêchaient effectivement de travailler avaient évolué dans le temps, n'étant pas 
toujours de même nature. Il pensait en particulier aux douleurs de la sphère 
crânienne et cervicale, très handicapantes, mais aussi à un certain moment, à des 
hyperacousies, qui étaient restées inexplicables par les ORL. Dans son cas, la 
fatigue extrême était un syndrome cardinal. Il notait également d'importantes 
fluctuations de poids, qu’il attribuait à une mauvaise évaluation des besoins. Il 
n’avait pas constaté d'amélioration robuste au cours du temps. Par moment, cela 
allait mieux, mais l'on ne pouvait pas dire que ces améliorations étaient durables. 
Au final, il parlerait plus d'une situation stable.  

Sur la question de savoir s'il existait des limitations et des troubles de la 
concentration, de l'adaptation et de la mémoire notamment, le conseil de la 
recourante lui ayant indiqué que le psychiatre de l’intimé n’avait pas noté de tels 
troubles, il a exposé que ces symptômes étaient tellement envahissants que 
l'ensemble de ses facultés cognitives en était affecté. La fluctuation de ces 
symptômes pouvait aussi être une explication de la raison pour laquelle le 
psychiatre qui l'avait examinée n'avait pas détecté de troubles de cette nature. 

47. Lors d’une comparution personnelle du jour même, la recourante a indiqué ne plus 
être suivie par la clinique allemande, mais qu’elle effectuait toujours des séjours à 
la clinique Alpstein, la dernière fois au mois de mai 2020. Dans la mesure où les 
traitements qui lui étaient prodigués dans cet établissement étaient de l'ordre de la 
médecine alternative, de la remise en forme et autres, non pris en charge par 

 
 
 

 

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l'assurance-maladie, la fréquence de ses séjours tenait à ses disponibilités 
financières. 

48. En date du 30 octobre 2020, la recourante a conclu, au vu des enquêtes, qu’une 
expertise psychiatrique et rhumatologique s’avérait toujours nécessaire. En effet, la 
répercussion des troubles sur sa capacité de travail avait été manifestement sous-
estimée par les experts désignés par l’intimé. Une capacité de travail de 100% avec 
une baisse de rendement de 30% paraissait totalement irréaliste, au vu de ses 
limitations. S’agissant d’un trouble somatoforme douloureux, il incomberait aux 
experts d’appliquer les critères fixés par la jurisprudence. 

49. Le 2 novembre 2020, l’intimé a également persisté. 

Il a communiqué un rapport de la doctoresse AB_______, médecin du SMR, du 18 
mai 2020. Elle a notamment relevé que les sources d’apport des métaux signalés 
dans le rapport d’analyse d’urine d’Unilabs étaient multiples, allant de l’eau au 
tabac, en passant entre autres par des médicaments, des vaccins, des soins dentaires, 
et l’alimentation. De tels résultats relevaient d’une excrétion dans les urines et en 
aucun cas ne faisaient acte de surcharge au niveau de l’organisme. Aucune 
corrélation avec une maladie précise n’était à mettre en évidence. Concernant les 
résultats des analyses sanguines, il était constaté un dosage élevé de certaines 
vitamines, ce qui indiquait que la recourante prenait des substituts vitaminiques, 
mais ces dosages n’avaient aucune influence sur sa santé. Les sérologies relevaient 
d’anciennes infections non actives actuellement, ce qui était tout à fait banal à cet 
âge. D’un point de vue scientifique, il n’y avait pas d’affections chroniques post-
infectieuses connues avec les anciennes maladies qui étaient guéries. Enfin, le 
rapport du 28 février 2020 du Dr Z_______ mentionnait une parodontite chronique 
et plusieurs germes de la flore buccale habituelle. Le laboratoire avait proposé un 
traitement dentaire local. Pour le SMR, ces germes faisaient partie de la flore de la 
cavité buccale. Une parodontite était une inflammation caractérisée par un 
problème d’hygiène dentaire, une mauvaise juxtaposition dentaire et le tabac, mais 
une infection systématique (que la recourante n’avait pas) ne pouvait en être 
responsable. Une parodontite, avec un traitement dentaire bien conduit et l’arrêt du 
tabac, était un problème qui ne s’accompagnait généralement pas de limitations 
fonctionnelles et n’entrainait pas d’incapacité de travail sur le long terme. Les 
médecins de l'« Alpstein Clinic » pratiquaient de la médecine alternative, non 
reconnue sur le plan scientifique. Ainsi, les divers documents produits par la 
recourante n’apportaient pas d’éléments médicaux objectifs permettant de modifier 
l’appréciation du cas.  

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 

 
 
 

 

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(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du  
19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

3. Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Toutefois, dans la mesure où le recours était, au 1er janvier 2021, pendant 
devant la chambre de céans, il reste soumis à l'ancien droit (cf. art. 83 LPGA). 

4. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente, singulièrement sur son degré 
d’invalidité.  

5. Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.  

Selon l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble 
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré 
qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé 
physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y 
a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2).  

L’art. 16 LPGA prévoit que, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que 
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il 
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui 
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail 
équilibré. 

6. a. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA.  

On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I.786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1).  

La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM ou 
le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 ; ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; 
ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6).  

b. Le diagnostic d'un trouble douloureux somatoforme doit être justifié 
médicalement de telle manière que les personnes chargées d’appliquer le droit 

 
 
 

 

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puissent vérifier que les critères de classification ont été effectivement respectés. En 
particulier, l’exigence d’une douleur persistante, intense et s’accompagnant d’un 
sentiment de détresse doit être remplie. Un tel diagnostic suppose l’existence de 
limitations fonctionnelles dans tous les domaines de la vie (tant professionnelle que 
privée). Les médecins doivent en outre prendre en considération les critères 
d’exclusion de ce diagnostic retenus par la jurisprudence (ATF 141 V 281 
consid. 2.1.1. et 2.2). Ainsi, si les limitations liées à l'exercice d'une activité 
résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, on 
conclura, en règle ordinaire, à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à 
des prestations d'assurance. Au nombre des situations envisagées figurent la 
discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation 
d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de 
demande de soins, les grandes divergences entre les informations fournies par le 
patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives 
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un 
environnement psychosocial intact (ATF 131 V 49 consid. 1.2). 

La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes douloureux persistants 
suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et 
s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu 
(ATF 130 V 396 consid. 5.3). 

c. Le diagnostic de fibromyalgie, qui est d’abord le fait d’un médecin 
rhumatologue, doit s’appuyer lege artis sur les critères d’un système de 
classification reconnu (ATF 132 V 65 consid. 3.4 et 4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_430/2009 du 27 novembre 2009 consid. 3.4 ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 134/05 du 13 mars 2006 consid. 3.2.1.3 et 3.2.2.3). 

7. a. S’agissant du caractère invalidant d’un trouble somatoforme douloureux, la 
capacité de travail réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une 
procédure d'établissement des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant 
de mettre en regard les facteurs extérieurs incapacitants d’une part et les ressources 
de compensation de la personne d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). Il 
n'y a plus lieu de se fonder sur les critères de l'ATF 130 V 352, mais sur une grille 
d’analyse comportant divers indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels 
propres aux troubles de nature psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). 

Dans ce cadre, il convient d'évaluer globalement, sur une base individuelle, les 
capacités fonctionnelles effectives de la personne concernée en tenant compte, 
d'une part, des facteurs contraignants extérieurs limitant les capacités fonctionnelles 
et, d'autre part, les potentiels de compensation (ressources). Les indicateurs 
pertinents sont notamment l'expression des constatations et des symptômes, le 
recours aux thérapies, leur déroulement et leurs effets, les efforts de réadaptation 
professionnelle, les comorbidités, le développement et la structure de la 
personnalité, le contexte social de la personne concernée ainsi que la survenance 
des restrictions alléguées dans les différents domaines de la vie (travail et loisirs). 

 
 
 

 

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b. Ces indicateurs sont classés comme suit : 

I. Catégorie « degré de gravité fonctionnelle » 

Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l’instrument de base de 
l’analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, résister 
à un examen de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 

A. Axe « atteinte à la santé » 

1. Expression des éléments pertinents pour le diagnostic et des symptômes 

Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l’atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 
cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le 
degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable 
compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour 
le diagnostic. Par exemple, sur le plan étiologique, la caractéristique du syndrome 
somatoforme douloureux persistant est, selon la CIM-10 F45.5, qu’il survient dans 
un contexte de conflits émotionnels ou de problèmes psycho-sociaux. En revanche, 
la notion de bénéfice primaire de la maladie ne doit plus être utilisée 
(consid. 4.3.1.1). 

2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 

Ce critère est un indicateur important pour apprécier le degré de gravité. L’échec 
définitif d’un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un assuré qui coopère de 
manière optimale, permet de conclure à un pronostic négatif. Si le traitement ne 
correspond pas ou plus aux connaissances médicales actuelles ou paraît inapproprié 
dans le cas d’espèce, on ne peut rien en déduire s’agissant du degré de gravité de la 
pathologie. Les troubles psychiques sont invalidants lorsqu'ils sont graves et ne 
peuvent pas ou plus être traités médicalement. Des déductions sur le degré de 
gravité d’une atteinte à la santé peuvent être tirées non seulement du traitement 
médical mais aussi de la réadaptation. Si des mesures de réadaptation entrent en 
considération après une évaluation médicale, l’attitude de l’assuré est déterminante 
pour juger du caractère invalidant ou non de l’atteinte à la santé. Le refus de 
l'assuré d'y participer est un indice sérieux d'une atteinte non invalidante. À 
l’inverse, une réadaptation qui se conclut par un échec en dépit d’une coopération 
optimale de la personne assurée peut être significative dans le cadre d’un examen 
global tenant compte des circonstances du cas particulier (consid. 4.3.1.2). 

3. Comorbidités 

La comorbidité psychique ne joue plus un rôle prépondérant de manière générale, 
mais ne doit être prise en considération qu’en fonction de son importance concrète 
dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive l’assuré de ressources. Il 
est nécessaire de procéder à une approche globale de l’influence du trouble 
somatoforme douloureux avec l’ensemble des pathologies concomitantes. Un 
trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant en tant que tel  

 
 
 

 

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(cf. consid. 4.3.1.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_98/2010 du 28 avril 2010 
consid. 2.2.2, in : RSAS 2011 IV n° 17, p. 44) n’est pas une comorbidité (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_1040/2010 du 6 juin 2011 consid. 3.4.2.1, in : RSAS 2012 IV 
n° 1, p. 1) mais doit à la rigueur être pris en considération dans le cadre du 
diagnostic de la personnalité (ATF 141 V 281 consid. 4.3.2). Ainsi, un trouble 
dépressif réactionnel au trouble somatoforme ne perd pas toute signification en tant 
que facteur d’affaiblissement potentiel des ressources, mais doit être pris en 
considération dans l’approche globale (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3). 

À l’ATF 143 V 418, le Tribunal fédéral a examiné dans quelle mesure des troubles 
psychiques en tant que comorbidités d'un trouble somatoforme douloureux, doivent 
être pris en considération pour examiner le caractère invalidant du trouble 
somatoforme douloureux. Il a précisé que même si ces troubles psychiques, pris 
séparément, ne sont pas invalidants en application de la nouvelle jurisprudence 
publiée aux ATF 141 V 281, ils sont relevants dans l'appréciation globale de la 
capacité de travail d'une personne atteinte d'un trouble somatoforme douloureux. En 
effet, cette appréciation doit tenir compte des effets réciproques des différentes 
atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise séparément, n'est pas invalidante, mais peut 
l'être lorsqu'elle est accompagnée d’un trouble de la personnalité notable. Par 
conséquent, indépendamment de leurs diagnostics, les troubles psychiques entrent 
déjà en considération en tant que comorbidité importante du point de vue juridique 
si, dans le cas concret, on doit leur attribuer un effet limitatif sur les ressources. 

B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 

Il s’agit d’accorder une importance accrue au complexe de personnalité de l’assuré 
(développement et structure de la personnalité, fonctions psychiques 
fondamentales). Le concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du Moi » 
(conscience de soi et de l’autre, appréhension de la réalité et formation du 
jugement, contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) entre 
aussi en considération. Comme les diagnostics relevant des troubles de la 
personnalité sont, plus que d’autres indicateurs, dépendants du médecin 
examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement élevées  
(consid. 4.3.2). 

C. Axe « contexte social » 

Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut toujours s’assurer qu’une 
incapacité de travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage 
non assuré ou avec d’autres difficultés de vie (consid. 4.3.3). 

Des ressources préservées ne sauraient être inférées de relations maintenues avec 
certains membres de la famille dont la personne assurée est dépendante (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_55/2020 du 22 octobre 2020 consid. 5.2).  

 
 
 

 

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II. Catégorie « cohérence » 

Cette seconde catégorie comprend les indicateurs liés au comportement de l’assuré 
(consid. 4.4). 

A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines comparables 
de la vie 

Il s’agit ici de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social utilisé jusqu’ici doit désormais être interprété de telle sorte qu’il se réfère non 
seulement aux limitations mais également aux ressources de l’assuré et à sa 
capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de comparer le 
niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de l’atteinte à la 
santé (consid. 4.4.1). 

B. Poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de la 
réadaptation 

La prise en compte d’options thérapeutiques, autrement dit la mesure dans laquelle 
les traitements sont mis à profit ou alors négligés, permet d’évaluer le poids effectif 
des souffrances. Tel n’est toutefois pas le cas lorsque le comportement est influencé 
par la procédure assécurologique en cours. Il ne faut pas conclure à l’absence de 
lourdes souffrances lorsque le refus ou la mauvaise acceptation du traitement 
recommandé est la conséquence d’une incapacité (inévitable) de l’assuré à 
reconnaître sa maladie (anosognosie). Les mêmes principes s’appliquent pour les 
mesures de réadaptation. Un comportement incohérent de l'assuré est là aussi un 
indice que la limitation fonctionnelle est due à d’autres raisons que l'atteinte à la 
santé assurée (consid. 4.4.2). 

Le juge vérifie librement si l’expert médical a exclusivement tenu compte des 
déficits fonctionnels résultant de l’atteinte à la santé et si son évaluation de 
l’exigibilité repose sur une base objective (consid. 5.2.2 ; ATF 137 V 64 consid. 1.2 
in fine).  

8. a. Dès lors qu'en l'absence de résultats sur le plan somatique, le seul diagnostic de 
troubles somatoformes douloureux ne suffit pas pour justifier un droit à des 
prestations d'assurance sociale, il incombe à l'expert psychiatre, dans le cadre large 
de son examen, d'indiquer à l'administration (et au juge) si et dans quelle mesure un 
assuré dispose de ressources psychiques qui - eu égard également aux critères 
pertinents - lui permettent de surmonter ses douleurs. Les prises de position 
médicales sur la santé psychique et sur les ressources dont dispose l'assuré 
constituent une base indispensable pour trancher la question (juridique) de savoir si 
et dans quelle mesure on peut exiger de celui-ci qu'il mette en œuvre toute sa 
volonté pour surmonter ses douleurs et réintégrer le monde du travail. Dans le cadre 
de la libre appréciation dont ils disposent, l'administration et le juge ne sauraient ni 
ignorer les constatations de fait des médecins, ni faire leurs les estimations et 

 
 
 

 

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conclusions médicales relatives à la capacité (résiduelle) de travail, sans procéder à 
un examen préalable de leur pertinence du point de vue du droit des assurances 
sociales. Cela s'impose en particulier lorsque l'expert atteste une limitation de la 
capacité de travail fondée uniquement sur le diagnostic de troubles somatoformes 
douloureux. Dans un tel cas, il appartient aux autorités administratives et judiciaires 
d'examiner avec tout le soin nécessaire si l'estimation médicale de l'incapacité de 
travail prend en considération également des éléments étrangers à l'invalidité (en 
particulier des facteurs psychosociaux et socio-culturels) qui ne sont pas pertinents 
du point de vue des assurances sociales, ou si la limitation (partielle ou totale) de la 
capacité de travail est justifiée par les critères juridiques déterminants 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 648/03 du 18 septembre 2004 
consid. 5.1.3 et 5.1.4). 

b. Les principes jurisprudentiels développés en matière de troubles somatoformes 
douloureux sont également applicables à la fibromyalgie (ATF 132 V 65 
consid. 4.1), 

Quand bien même le diagnostic de fibromyalgie est d'abord le fait d'un médecin 
rhumatologue, il convient ici aussi d'exiger le concours d'un médecin spécialiste en 
psychiatrie, d'autant plus que les facteurs psychosomatiques ont, selon l'opinion 
dominante, une influence décisive sur le développement de cette atteinte à la santé. 
Une expertise interdisciplinaire tenant à la fois compte des aspects rhumatologiques 
et psychiques apparaît donc la mesure d'instruction adéquate pour établir de 
manière objective si l'assuré présente un état douloureux d'une gravité telle - eu 
égard également aux critères déterminants - que la mise en valeur de sa capacité de 
travail sur le marché du travail n’est plus du tout ou seulement partiellement 
exigible de sa part. On peut réserver les cas où le médecin rhumatologue est 
d'emblée en mesure de constater, par des observations médicales concluantes, que 
les critères déterminants ne sont pas remplis, ou du moins pas d'une manière 
suffisamment intense, pour conclure à une incapacité de travail (ATF 132 V 65 
consid. 4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 652/04 du 3 avril 2006 
consid. 2.3). 

c. Dans sa jurisprudence récente (ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7), le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l'examen du droit à 
une rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence développée 
pour les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu d'examiner la 
capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne concernée dans le 
cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à l'aide d'indicateurs 
(ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les maladies psychiques. En effet, 
celles-ci ne peuvent en principe être déterminées ou prouvées sur la base de critères 
objectifs que de manière limitée. La question des effets fonctionnels d'un trouble 
doit dès lors être au centre. La preuve d'une invalidité ouvrant le droit à une rente 
ne peut en principe être considérée comme rapportée que lorsqu'il existe une 
cohérence au niveau des limitations dans tous les domaines de la vie. Si ce n'est pas 

 
 
 

 

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le cas, la preuve d'une limitation de la capacité de travail invalidante n'est pas 
rapportée et l'absence de preuve doit être supportée par la personne concernée. 

9. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical 
n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que 
les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux.  

Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 

 
 
 

 

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d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 

Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant 
laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette 
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de 
ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant 
selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 
consid. 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_301/2013 du 4 septembre 2013  
consid. 3). 

Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 
consid. 5 ; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1).  

En ce