# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** bbe70ec2-5103-55f5-834d-fa38795cbe35
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-01-26
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 26.01.2021 P/7073/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-7073-2016_2021-01-26.pdf

## Full Text

Siégeant :  Monsieur Pierre BUNGENER, président ; Madame Alessandra CAMBI 
FAVRE-BULLE et Madame Gaëlle VAN HOVE, juges ; Madame  
Cécile JOLIMAY, greffière-juriste. 

 

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/7073/2016 AARP/18/2021 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale d'appel et de révision 

Arrêt du 26 janvier 2021 

 

 

Entre 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

case postale 3565, 1211 Genève 3, 

appelant, 

 

contre le jugement JTCO/57/2020 rendu le 13 mai 2020 par le Tribunal correctionnel, 

 

et 

A______, domicilié ______, comparant par Me B______, avocate, ______, et par 

Me C______, avocat, ______, 

D______, comparant par Me Lisa LOCCA, avocate, LOCCA PION & RYSER, promenade 

du Pin 1, case postale, 1211 Genève 3, 

intimés.

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EN FAIT : 

A. a. En temps utile, le Ministère public (MP) appelle du jugement du 13 mai 2020, par 
lequel le Tribunal correctionnel (TCO) a acquitté A______ de tentative d'actes 
d'ordre sexuel avec des enfants (faits visés sous chiffres I.2 et I.3 de l'acte 
d'accusation ; art. 22 al. 1 CP cum art. 187 ch. 1 du Code pénal suisse [CP]) et de 
tentative de contrainte (art. 22 al. 1 CP cum art. 181 CP), mais l'a reconnu coupable 
d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP) et de pornographie 
(art. 197 al. 1 et 4 CP). Ce faisant, le TCO a condamné A______ à une peine 
privative de liberté de deux ans, sous déduction de 62 jours de détention avant 
jugement, avec sursis, le délai d'épreuve étant fixé à quatre ans. L'autorité de 
première instance a, en outre, ordonné à A______, à titre de règle de conduite, de 
poursuivre le traitement psychothérapeutique préconisé par l'expertise psychiatrique 
du 5 octobre 2016 pendant la durée du délai d'épreuve et lui a fait interdiction 
d'exercer toute activité, professionnelle ou non, impliquant des contacts réguliers 
avec des mineurs ou d'autres personnes particulièrement vulnérables pour une durée 
de dix ans (art. 67 al. 3 aCP), une assistance de probation étant ordonnée pour la 
durée de l'interdiction (art. 67 al. 7 aCP). Les mesures de substitution ordonnées le 
15 juin 2016 et prolongées en dernier lieu le 27 novembre 2019 par le Tribunal des 
mesures de contrainte ont été levées, les passeports suisse et israélien de A______ 
devant ainsi lui être restitués.  

Il a été donné acte à A______ de ce qu'il avait réparé le tort moral de D______ à 
hauteur de CHF 7'500.-. Diverses mesures de confiscation, destruction et restitution 
ont encore été ordonnées. Les frais de la procédure (CHF 11'233.85) ont été mis à la 
charge de A______.  

 Le MP conclut, principalement, à ce que A______ soit condamné à une peine 
privative de liberté de trois ans ferme et à ce qu'un traitement ambulatoire au sens de 
l'art. 63 al. 1 CP soit ordonné et, subsidiairement, à ce que l'exécution de la peine 
requise soit suspendue au profit d'un tel traitement, au sens de l'art. 63 al. 2 CP, le 
jugement entrepris devant être confirmé pour le surplus. 

 b. Selon l'acte d'accusation du 16 décembre 2019, il était reproché à A______, né 
le ______ 1989, les faits suivants, qui ne sont plus contestés en appel : 

b.a. Entre une date indéterminée au mois de décembre 2015 et le 14 février 2016, 
A______, alors âgé de 26 ans, a, à Genève, dans le dessein de satisfaire ses pulsions 
sexuelles, commis des actes d'ordre sexuel sur une enfant de moins de 16 ans, soit 
D______, née le ______ 2004, alors âgée de 11 ans, ce qu'il savait. 

Le prévenu a agi comme suit : 

b.a.a. A une date indéterminée à la fin du mois de décembre 2015, il a adressé par 
E______ [réseau social] une photo de son pénis en érection à D______ (chiffre I.1.1. 
de l'acte d'accusation). 

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b.a.b. Entre les 29 décembre 2015 et 26 janvier 2016, il a adressé à D______ une 
multitude de messages à caractère sexuel ou pornographique (chiffres I.1.2. et I.1.3. 
de l'acte d'accusation), tels que : 

- "J avais trop envi de te sodomiser la ..." (message 170 du 29 décembre 2015) ; 

- "Ooook j ai compris j ai trop envi de te spermer dans les fesses et sur le visage 
quand on se voit .. Bonne nuit poupée ❤ " (message 211 du 30 décembre 2015) ; 

- "J ai tellement envi de te pénétrer demain je bande déjà" (message 331 du 
1er janvier 2016) ; 

- "Ok du coup tu voudrai que moi je te sodomise et un autre mec qui te mette sa teub 
dans ta chatte ?" (message 415 du 1er janvier 2016) ; 

- "Moi ça me dérangerai pas si tu as une copine entre 12 àns et 18 àns je suis 
preneur" (message 418 du 1er janvier 2016) ; 

- "Mais tu connais pas une fille de 12 13 àns qui voudrait le faire ?" (message 443 
du 1er janvier 2016) ; 

- "Mon amour stp met toi en string et prend tes fesses dans la glasse de la salle de 
bain j ai trop trop envi de toi... Mon zizi devient tout dur quand je pense à toi la" 
(message 480 du 1er janvier 2016) ; 

- "Nan mais je pensais une fois ça serait bien qu in fasse un F______ [appels-visio 
via internet] ou tu te déshabille et moi je me branle en te regardant" (message 811 du 
3 janvier 2016) ; 

- "Nan mon amour tkt ma bite mes lèvre et mon corp son à toi ❤❤ " (message 953 du 
9 janvier 2016) ; 

- "J'ai hâte de te défoncer la chatte à toi et ta copine", message envoyé le 26 janvier 
2016 sur le téléphone portable du beau-père de D______, dont il pensait qu'elle était 
encore l'utilisatrice, immédiatement suivi de : "Efface le message".  

b.a.c. Entre les mois de décembre 2015 et de janvier 2016, au domicile de D______, 
sis route 1______ [no.] ______, à G______ [GE], il a déterminé à trois reprises la 
précitée à entretenir un rapport sexuel complet (chiffre I.1.4. de l'acte d'accusation).  

b.a.d. Les 13 et 14 février 2016, il a continué d'entretenir des contacts avec D______ 
malgré l'ordre qui lui avait été donné par la police au courant du mois de janvier 
2016 de cesser tous contacts avec elle, notamment en lui envoyant par H______ 
[réseau de communication] les messages suivants (chiffre I.1.5. de l'acte 
d'accusation) : 

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- "Mais je t avoue j ai vrmt envi de toi àussi …"; "J'ai envi de te faire l amour"; et, en 
réponse du message de D______, qui écrit :"C pas grave nais on peut pas sinon tu 
vas avoir d gros problème" : "Oui je sais Mais si tu ne dis rien ? T' aimais ca toi 
nan ?" (le 13 février 2016) ;  

- "J ai rêver qu on se voyait et on baisait c était bien" le (14 février 2016).  

b.b. Le 16 février 2016, à 14h53, A______ a envoyé, par le biais de sa messagerie 
E______, à I______, alors âgée de 15 ans – ce qu'il savait –, une photo de son sexe 
en érection dans le dessein de satisfaire ses pulsions sexuelles et a, au plus tard le 
15 avril 2016, détenu dans son téléphone portable des images de jeunes filles 
prépubères, les organes génitaux en évidence (images 12 et 13 de l'extraction ; 
chiffres II.1 et II. 2. de l'acte d'accusation).   

B.  Les faits encore pertinents sont les suivants : 

a. A______ est né le ______ 1989 à J______ [France] et a suivi sa scolarité en 
France, jusqu'à l'obtention d'un baccalauréat ______. Il a ensuite fréquenté 
l'Université de K______, mais a interrompu ses études au bout de neuf mois en 
raison de problèmes de drogue. Après cela, il a étudié un trimestre à l'Institut 
L______, mais a également interrompu cette formation à cause de sa consommation 
de cocaïne.  

Après ce nouvel échec scolaire, A______ a quitté la Suisse en septembre 2010 pour 
s'installer en Israël durant cinq ou six ans. Dans ce pays, il a vécu un an dans un 
kibboutz, avant de travailler comme ______, puis comme ______ dans une société 
de ______ à M______ [Israël], ce qui lui a permis d'emménager avec sa compagne 
de l'époque. Il a quitté Israël après une condamnation pour des violences conjugales 
sur cette dernière, cet épisode de violence étant en lien avec sa consommation de 
drogue. 

A son retour en Suisse, à l'été 2015, il a travaillé comme ______ puis dans la ______, 
avant d'être engagé comme ______ auprès de N______ dès janvier 2016.  

A cette période, se sentant isolé tant sur le plan social que relationnel, il a commencé 
à utiliser des applications de rencontre, ce qui lui a permis de nouer deux relations 
avec des femmes de son âge, qui se sont toutefois interrompues rapidement. Il a alors 
été confronté à une attirance pour des jeunes filles, au point d'effectuer une recherche 
internet sur le fait de savoir si cela était mal d'être attiré par des enfants prépubères 
(recherche du 27 juin 2015 : "Forum – Is it wrong to be sexually attracted to 
prepubescent children"). Il n'avait pas ressenti une telle attirance auparavant, dès lors 
qu'il était en couple.  

Il a, par ailleurs, recommencé à consommer du cannabis en octobre 2015 et, parfois, 
d'autres drogues.  

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b.a. A la fin du mois de décembre 2015, A______, alors âgé de 26 ans, est entré en 
contact, sur le réseau social E______, avec D______, âgée de 11 ans et demi – mais 
ayant indiqué sur son profil qu'elle avait 17 ans –, et lui a envoyé, par ce canal, une 
photo de son sexe en érection.  

b.b. A______ a, par la suite, entretenu de nombreuses discussions avec D______ par 
le biais de H______.  

Il est notamment ressorti de leurs échanges que, très rapidement, soit le 28 décembre 
2015, A______ s'est interrogé sur l'âge de D______ et lui a demandé si elle avait 
bien 14 ans, tout en lui disant qu'il était lui-même âgé de 24 ans. Ensuite, il lui a fait 
part à plusieurs reprises de son désir de la rencontrer à Genève, tout en lui envoyant 
de nombreux messages à connotation sexuelle et en lui demandant de lui envoyer des 
photos d'elle nue. A______ a également proposé à D______ d'entretenir des relations 
sexuelles avec trois personnes, de préférence avec une de ses copines entre 12 et 
18 ans. Il l'a à nouveau questionnée sur son âge, lui précisant toutefois que cela ne le 
dérangerait pas si elle avait 14 ans. 

b.c. Entre la fin du mois de décembre 2015 et le mois de janvier 2016, A______ et 
D______ ont entretenu à trois reprises des relations sexuelles non protégées au 
domicile des parents de la jeune fille à Genève. 

b.d.a. En date du 25 janvier 2016, lendemain de son dernier rapport sexuel avec 
D______, A______ a rencontré O______, mère de D______, qui lui a alors appris 
que sa fille était âgée de 11 ans et demi, en lui montrant une carte d'identité, et lui a 
demandé de cesser tout contact avec celle-ci, avant de le dénoncer à la Brigade des 
mineurs et à celle des mœurs.  

A cette occasion, la police a contacté A______, afin de l'enjoindre à cesser de 
prendre contact avec D______.  

b.d.b. Malgré cela, A______ a continué à envoyer à D______, notamment les 13 et 
14 février 2016, plusieurs messages à connotation sexuelle par H______.  

c. L'analyse de la messagerie E______ de A______ a permis d'extraire plusieurs 
messages adressés à 21 jeunes filles, certaines non identifiées mais paraissant 
mineures, et d'autres identifiées comme mineures, dont I______. Dans tous ces 
messages, A______ tenait des propos inadéquats, mentait sur son âge, proposait des 
rendez-vous, relançait en l'absence de réponse, ou envoyait une photo de son sexe en 
érection, comme à I______.  

Plusieurs images illustrant des jeunes filles, certaines dans des poses suggestives, ont 
également été extraites. Une partie des images avait été consultée sur le site 
P______.com, site sur lequel A______ avait créé un compte en date du 9 avril 2016. 
Il y avait fait des recherches de femmes de n'importe quel pays, âgées de 14 à 15 ans 
et de 0 à 14 ans. Par ailleurs, il avait effectué des recherches internet sur plusieurs 

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sujets, notamment sur la question de savoir s'il était normal d'être attiré par des 
prépubères et sur celle de l'envie de sexe à 11 ans.  

d. Lors de son audition, D______ a notamment indiqué que sa relation avec ses 
parents était conflictuelle et qu'elle avait besoin d'affection. A______ lui avait fait 
des compliments et elle en était tombée amoureuse, tout en sachant qu'il pouvait y 
avoir des problèmes avec la loi compte tenu de leur différence d'âge. Elle avait 
trouvé étonnant qu'il n'ait jamais évoqué le fait qu'elle était très jeune. Il ne l'avait pas 
forcée à entretenir des actes sexuels. Par la suite, elle avait pensé que A______ s'était 
servi d'elle car il lui avait fait part de son souhait de cesser tout contact avec elle. 

e.a. Arrêté le 15 avril 2016 et entendu par la police, A______ a admis avoir contacté 
D______ via E______ mais, sur la base des indications de cette dernière et de son 
physique, ainsi que de leur discussion, il avait cru qu'elle avait 17 ans. Quand la mère 
de D______ l'avait informé de ce que sa fille n'avait que 11 ans et demi, il s'était 
senti mal.  

Il a nié avoir entretenu des actes d'ordre sexuel avec D______, ne reconnaissant que 
lui avoir envoyé des messages à connotation sexuelle, tout en relevant leur contexte 
virtuel et indiquant qu'il n'avait pas de sentiments pour la jeune fille. 

e.b. Le lendemain, devant le MP, A______ a admis avoir embrassé D______ et avoir 
entretenu un rapport sexuel non protégé avec elle, soutenant toutefois que tout cela 
s'était passé mutuellement et que ce ne semblait pas être la première fois pour la 
jeune fille. Par négligence, il s'était contenté de croire ce qu'elle lui avait dit par 
rapport à son âge, certaines filles de 20 ans faisant plus enfant qu'elle. Il avait persisté 
à envoyer à D______ des messages dans le courant du mois de février 2016, malgré 
les injonctions de la mère de celle-ci et de la police de cesser tout contact, car il 
s'était attaché à elle, même si c'était une enfant. Il regrettait de l'avoir rencontrée et 
avait honte de ses agissements vis-à-vis de son entourage. 

Par la suite, il a concédé s'être lui-même persuadé que D______ avait 17 ans, bien 
que ce ne fut effectivement pas une femme physiquement parlant. Il n'avait pas le 
souvenir de lui avoir dit qu'elle était trop jeune pour être indisposée. Elle l'avait 
valorisé par ses fréquents messages et il savait qu'elle était amoureuse de lui. Après 
l'intervention de la police, il avait bloqué D______ sur E______ et avait effacé toutes 
leurs discussions, mais ils avaient néanmoins repris contact par la suite via F______. 

Tout en maintenant que les actes et les messages de nature sexuelle avaient été 
échangés mutuellement, il a admis que D______ n'avait pas de responsabilité dans le 
cadre des avances qu'il lui avait adressées mais, puisqu'elle lui répondait, il avait 
continué à lui écrire. Il a avoué qu'il pensait effectivement que D______ avait plutôt 
14 ans. Il n'était pas fier des messages échangés, qui lui avaient procuré fantasmes et 
excitation, et se rendait compte qu'il était descendu bien bas à l'époque. 

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En prison, il s'était rendu compte que sa consommation de stupéfiants était 
auparavant trop importante, puisqu'il consommait du shit au réveil, à midi et le soir.  

e.c. Au cours de l'instruction, A______ a fourni à la police les données de connexion 
à son profil E______.  

Il a reconnu les faits relatifs à I______, en indiquant d'abord avoir envoyé une photo 
de son sexe en érection à la demande de la jeune fille, avant de reconnaître, à 
l'audience suivante, que celle-ci ne lui avait rien demandé, ne lui ayant d'ailleurs pas 
répondu.  

La vue des images de filles prépubères dans des positions suggestives, provenant du 
site P______.com. et contenues dans son téléphone portable, lui avait procuré une 
excitation sexuelle. Il avait bien créé son profil sur ce réseau social peu avant son 
interpellation par la police et effectué, encore le 9 avril 2016, une recherche sur ce 
site avec les paramètres "sex", "age_from=14" et "age_to=15". Il avait également 
recherché sur E______ des contacts avec des jeunes filles de 14 ou 15 ans. Il se 
rendait compte que les filles mineures contactées n'avaient pas l'âge de recevoir le 
genre de message à connotation sexuelle adressé et que son comportement était 
grave. Ayant souffert d'un gros manque affectif, le but de ses démarches était de 
retrouver confiance en lui.  

Il avait d'abord essayé de lutter seul contre son goût pour les jeunes filles, sans 
consulter de thérapeute, avant que cette attirance ne se concrétise à la fin de l'année 
2015. Il pouvait cependant aussi ressentir de l'attirance pour des filles de son âge ou 
même plus âgées que lui. 

e.d. Durant sa détention, A______ a envoyé plusieurs courriers au MP.  

En substance, son séjour en prison avait été un électrochoc, qui lui avait permis de se 
remettre en question et de comprendre la stupidité et la gravité de ses actes, ainsi que 
le tort causé tant à D______ et à sa mère qu'à sa propre famille. Il n'avait jamais 
imaginé que D______ n'avait que 11 ans et ne voulait pas être catalogué de 
pédophile, étant attiré en priorité par des filles de son âge. Il avait parfois été sous 
l'influence du cannabis. Il aspirait désormais à retrouver une vie normale avec une 
petite amie de son âge. 

La détention lui avait permis de devenir un homme et de porter un jugement très 
sévère sur lui-même et ses actes, dont il avait vraiment honte. Ayant réellement 
retenu la leçon, il n'allait plus jamais entrer en contact avec des jeunes filles mineures 
et comptait se racheter auprès de sa famille et indemniser D______ pour le tort 
causé. Il était enclin à accepter toutes mesures de substitution pour pouvoir sortir de 
prison. 

f.a. Il ressort du rapport d'expertise du 5 octobre 2016 que A______ présentait, au 
moment des faits, de graves troubles mentaux de la maturation sexuelle et de 

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pédophilie, ainsi qu'un syndrome de dépendance au cannabis actuellement abstinent. 
Ces troubles n'étaient alors toutefois pas de nature à altérer intégralement sa capacité 
à percevoir la réalité, et donc ses capacités cognitives et volitives. Il n'était pas en 
rupture avec la réalité et avait bien conscience du caractère illicite de ses actes. 
Toutefois, son immaturité psychosexuelle avait constitué une contrainte interne de 
nature à altérer très légèrement sa faculté à se déterminer, de sorte qu'une très légère 
diminution de sa responsabilité pouvait être retenue. Les actes reprochés étaient en 
rapport avec son état mental. S'agissant du risque de récidive, il était faible, dès lors 
que l'expertisé n'avait pas d'antécédents d'infractions sexuelles autre que les faits 
reprochés.   

Les experts observaient notamment, ayant visionné l'audition de D______, que son 
discours, que ce soit du point de vue de son contenu, de sa prosodie et de son 
expression non verbale, n'était pas celui d'une jeune fille de 17 ans, mais bien d'une 
préadolescente. En outre, le corps de D______ y apparaissait peu développé sur le 
plan pubertaire (pas ou peu de poitrine en l'occurrence).  

Compte tenu des troubles diagnostiqués, de l'évaluation relativement faible du risque 
de récidive et de la relative intimidabilité pénale de l'expertisé, les mesures indiquées 
étaient ambulatoires. Un suivi psychothérapeutique ambulatoire régulier, réalisé par 
un médecin psychiatre spécialisé, était des plus adaptés pour travailler tant la 
problématique addictive que les troubles sexuels. Une mesure d'obligation devait être 
instaurée dans le but de maintenir un cadre légal aux soins. En outre, il apparaissait 
nécessaire que l'expertisé soit interdit d'exercer toutes activités ou professions dans 
lesquelles il aurait une position d'autorité envers des mineurs. 

f.b. Les experts ont confirmé leur rapport devant le MP. 

La relation du prévenu avec ses parents, marquée par un manque d'affection et de 
stabilité, avait eu une influence sur son immaturité sexuelle et émotionnelle. Il avait 
pu ressentir un manque d'amour et d'attention, ce qui expliquait sa faible tolérance à 
la solitude et au célibat et sa quête de combler son vide affectif. Le diagnostic de 
pédophilie avait été posé en fonction de l'intérêt de A______ vis-à-vis de la victime 
principale et sur son intérêt, sans passage à l'acte, pour d'autres mineures de 13 ans. 
Le cadre cybernétique et virtuel facilitait l'expression de fantasme à caractère sexuel.  

Sur la base des déclarations du prévenu, il était possible de conclure que son intérêt 
pour de très jeunes filles présentait un caractère évolutif, dans le sens que celui-ci 
n'était pas présent auparavant. Cet intérêt était apparu à un moment difficile de sa vie 
et pouvait être compris comme une période régressive de sa sexualité après des 
échecs répétés dans le domaine affectif. Les facultés cognitives de A______ 
n'étaient, lors des faits, pas du tout altérées et ses facultés volitives que très 
faiblement impactées par la pathologie, raison pour laquelle seule une diminution 
très légère de sa responsabilité avait été retenue. A______ ne souffrait pas d'une 
pédophilie exclusive et avait une aptitude à accéder à une sexualité normale, mais le 
fait d'être passé par une longue période régressive au cours de laquelle son intérêt 

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pédophile s'était marqué posait problème. S'il n'avait pas eu d'intérêt pédophile, il 
n'aurait pas franchi la limite et, s'il n'avait pas été immature sur le plan 
psychoaffectif, il serait parvenu à maîtriser ses pulsions sexuelles vis-à-vis d'une 
personne pour laquelle il disait éprouver des sentiments positifs. 

f.c. A______ a indiqué, au terme de l'audition des experts, qu'il n'était pas d'accord 
avec le diagnostic de pédophilie, dès lors qu'il n'y avait eu qu'un cas isolé. Le 
Dr Q______, auprès duquel il avait entrepris un suivi thérapeutique, partageait son 
avis. 

g.a.a. En première instance, A______ a reconnu l'ensemble des faits décrits dans 
l'acte d'accusation.  

Il avait agi par fantasmes, dans un cadre et une motivation purement orientés d'un 
point de vue sexuel. C'était alors la seule occupation qui lui procurait du plaisir, 
n'ayant eu aucun lien social à l'époque. Il avait écrit les messages litigieux après le 
travail, voire même pendant les heures de travail. Avec le recul, c'était un peu 
aberrant et il avait de la peine à se reconnaître dans ces actes. 

En fait, lorsqu'il avait vu D______ pour la première fois, il avait pensé qu'elle avait 
environ 14 ou 15 ans, mais pas 11 ans. Cela étant, il s'était certainement persuadé 
qu'elle avait 17 ans, parce que ça l'arrangeait bien. Il n'avait pas réfléchi davantage 
sur la problématique de son âge. Après sa rencontre avec la mère de D______, il 
avait eu très peur et n'avait plus voulu la voir. C'était bien à lui de mettre des 
barrières par rapport à D______, quoi qu'il avait pu penser sur son âge. Il se rendait 
compte que ses actes avaient eu des conséquences directes et indirectes sur elle. 
Avec le temps, il y avait eu un certain attachement entre eux et il savait qu'elle avait 
dû avoir une douleur affective. Le regard des autres sur elle n'avait également pas dû 
être évident. S'agissant de l'échange dans lequel il avait demandé à D______ si elle 
ne connaissait pas une fille de 12-13 ans qui voudrait entretenir des relations 
sexuelles avec eux, il ne niait pas qu'il souhaitait effectivement rencontrer une fille 
de cet âge. Il avait également évoqué avec elle une fille vierge de 12 à 18 ans. Il était 
alors sous l'emprise de ses pulsions envers de très jeunes filles et c'était quelque 
chose qu'il ne voulait plus revivre. Il avait payé le tort moral dû à D______ grâce à 
un crédit contracté à son nom et à un prêt concédé par son père, qu'il remboursait 
tous les mois.  

S'agissant de I______, il avait agi de manière "frénétique", par fantasmes, avec 
néanmoins la barrière du virtuel.  

Il souhaitait continuer à bénéficier de la confiance que la justice lui avait accordée 
pendant quatre ans.  

g.a.b. Selon le certificat médical établi le 4 mai 2020 par la Dresse R______, 
A______ présente un profil et une personnalité immaturo-névrotique, avec une 
immaturité psycho-affective et sexuelle, une intolérance à la solitude et à l'isolement 

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social. Il reconnaissait les actes et n'était pas dans un processus de perversité. Dès 
lors qu'il n'avait pas d'autres antécédents d'infractions sexuelles, une poursuite des 
soins permettrait qu'il soit dans un cadre suffisamment contenant et sécurisant pour 
limiter toute récidive.  

g.b. S______, âgée de 29 ans, jeune fille au pair et amie intime de A______, a 
déclaré l'avoir rencontré le 22 novembre 2019. Leur relation était bonne, étant basée 
sur la communication et le respect. Ils n'avaient pas encore vraiment de projets, cela 
ne faisant que cinq mois qu'ils se fréquentaient. A______ était une personne 
respectueuse, éduquée, honnête et responsable. Il lui avait parlé des faits reprochés la 
première semaine où ils étaient sortis ensemble. Selon elle, tout le monde avait le 
droit de rectifier ses erreurs. Le "A______ à ses yeux" n'était pas celui du passé. Il 
regrettait énormément ses agissements et, à son avis, il ne les commettrait plus. 
Depuis qu'ils se fréquentaient, elle n'avait jamais remarqué de comportement bizarre 
de sa part. Elle souhaitait l'épauler dans cette épreuve.  

C. a. Devant la Chambre pénale d'appel et de révision (CPAR), A______ a relevé que 
cela faisait maintenant cinq ans qu'il avait débuté un suivi psychothérapeutique. Il le 
poursuivait toujours auprès de la Dresse R______, qui l'avait fixé à trois séances par 
année, comme il avait une situation stable. Au départ, ils avaient travaillé 
essentiellement sur la prise de conscience de l'impact de ses actes sur le 
développement de D______, tant moral que psychologique. Il en avait pris 
conscience et cela lui avait permis une grosse évolution du point de vue du travail sur 
son immaturité. Dans un deuxième temps, ils avaient cherché à comprendre pourquoi 
il avait vécu une telle régression à son retour d'Israël. Ensuite, la thérapie s'était 
développée sur un travail de fond qui avait touché la totalité de sa vie, dont ses 
relations familiales. Concernant l'aspect psychosexuel, le travail avait consisté à le 
resituer par rapport à l'époque des délits et la période de régression qu'il avait vécue 
durant six mois.  

A l'heure actuelle, il n'avait plus du tout le même état mental et, même s'il était 
toujours question de l'aspect psychosexuel dans son suivi, il parlait également 
d'autres sujets avec sa thérapeute. Cela ne lui poserait aucun problème qu'un 
traitement ambulatoire lui soit imposé en tant que mesure. La thérapie lui permettait 
aussi de gérer le stress, notamment de la procédure, et l'apaisait.  

 Outre les outils fournis pour lui éviter une rechute, il avait renoué avec des relations 
sociales, notamment avec d'anciens camarades du lycée, n'avait plus du tout la même 
situation familiale, ayant en particulier renoué avec son père, et entretenait une 
relation intime stable. Selon sa thérapeute, la stabilité de sa situation personnelle était 
le meilleur moyen d'éviter la récidive. Alors qu'à l'époque des faits, il ne faisait 
quasiment rien, n'allant pas au travail et passant ses journées à envoyer des messages 
à des jeunes filles, il était à présent ancré dans la réalité et évoluait favorablement. 

 Il n'avait plus d'intérêt pour les jeunes filles prépubères. Il ne retournait plus sur les 
réseaux sociaux, non pas en raison du risque que cela représenterait pour lui, mais 

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plutôt par honte. Il n'était plus du tout dans le déni du diagnostic posé par les experts. 
Il avait indiqué aux premiers juges ne pas avoir pensé à la problématique de l'âge 
dans le cadre de sa relation avec D______, parce qu'il était complètement hors de la 
réalité. Par intérêt pour ses pulsions malsaines, il s'était autoconvaincu qu'elle avait 
17 ans, comme elle l'avait indiqué et sur la base des sujets abordés entre eux. Dans le 
cadre de ses rapports physiques avec D______, il avait constaté qu'elle devait avoir 
14 ans. Il avait suggéré d'associer une fillette de 12 ans à leur relation pour assouvir 
ses fantasmes ; il aurait toutefois eu peur s'il s'était retrouvé devant le fait accompli, 
même si cela n'enlevait pas sa responsabilité. S'il avait su que D______ n'avait que 
11 ans, il n'aurait pas osé se rendre chez elle ou aurait eu la boule au ventre quand il 
allait la voir, ce qui n'avait pas été le cas.  

Le mot "regret" n'était pas suffisant pour exprimer ce qu'il ressentait aujourd'hui vis-
à-vis de ses actes. Il ne voudrait pour rien au monde se retrouver à nouveau en 
prison. Son expérience carcérale, où il s'était retrouvé isolé et sevré de toute drogue, 
l'avait remis au clair et lui avait fait prendre conscience qu'il ne souhaitait pas être 
l'abomination qu'il était devenu. En ce sens, elle avait été bénéfique.  

Aujourd'hui, il avait une vie qui était bien et il avait peur de tout perdre. Le premier 
jugement lui avait toutefois donné confiance en la justice et il souhaitait que cela 
continue.  

b. Les parties ont plaidé.  

b.a. Le MP s'en rapporte désormais à justice quant à la quotité de la peine, tout en 
persistant pour le surplus dans ses conclusions.  

Le diagnostic de pédophilie posé concernant A______ étant grave, il convenait 
d'ordonner un traitement ambulatoire, qui devrait faire l'objet d'une levée, plutôt 
qu'une règle de conduite, qui tomberait automatiquement à la fin du délai d'épreuve. 
A______ était, au demeurant, d'accord avec un tel traitement. Actuellement, il ne 
suivait que deux à trois séances par an, ce qui ne représentait que peu de rendez-vous 
sur quatre ans de délai d'épreuve. Compte tenu des faits, qui n'étaient pas anodins ni 
si anciens que cela, ainsi que du point de vue de la sécurité publique, il était 
nécessaire qu'un cadre soit davantage posé par le biais d'une mesure, sous peine de 
violer l'art. 56 CP.  

Sursis et mesure étant incompatibles, il se justifiait de faire application de l'art. 63 
al. 2 CP, qui permettait de suspendre la peine au profit du traitement ambulatoire. En 
effet, A______ était parvenu, depuis les faits, à améliorer sa situation personnelle et 
professionnelle, et il ne convenait pas de mettre cette progression en péril. La 
thérapie devait prévaloir lorsqu'elle promettait des chances de succès. Si la prise de 
conscience de A______ était bonne, il convenait de préserver au mieux la sécurité 
publique.  

b.b. Par la voix de ses conseils, A______ conclut au rejet de l'appel.  

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Il n'y avait pas lieu de revenir sur la quotité de la peine prononcée en première 
instance. S'agissant du traitement ambulatoire, le MP lui ayant fait confiance par le 
passé, sa position à ce sujet était à présent incompréhensible. Il avait entrepris une 
thérapie de son propre chef, ce qui, à dire d'experts, était plus concluant qu'un 
traitement imposé. Le sursis complet octroyé en première instance se justifiait au vu 
de sa situation personnelle et du chemin parcouru.  

Si sa faute était grave, il convenait de prendre en compte le fait qu'il y avait sans 
doute eu, à l'origine, une erreur sur l'âge de D______, au vu de son discours et de son 
physique. Il avait fallu que la mère de l'enfant lui montre la carte d'identité de celle-ci 
pour qu'il croie à son âge. D______ avait, en outre, exprimé une précocité 
dramatique, cherchant à combler son manque d'affection avec des hommes. Il y avait 
eu des sentiments entre eux, ce que corroboraient les messages doux échangés, de 
sorte que leur relation ne se réduisait pas à quelque chose d'interdit. Il n'y avait par 
ailleurs pas eu de contrainte. Il fallait ainsi tenir compte du contexte et du fait que 
D______ n'était pas une enfant de 11 ans comme les autres.  

Dès qu'il avait été assisté d'un avocat, il avait été dans une démarche de pleine 
collaboration. Il avait ainsi rapidement tout avoué et livré les codes de son téléphone. 
Il avait reconnu ses actes ainsi que le diagnostic posé, malgré le fait qu'ils étaient 
difficiles à assumer. Il avait manifesté des regrets, notamment au travers des 
courriers adressés au MP depuis la prison, qui n'étaient pas de circonstances. Son 
expérience carcérale avait été un électrochoc suffisant, de sorte qu'il ne se justifiait 
pas de le remettre en prison. Il s'était expliqué à propos de ses actes auprès de sa 
famille et de sa copine, ce qui constituait un garde-fou important, dès lors qu'il avait 
peur de tout perdre. Près de cinq ans s'étaient écoulés depuis les faits et il avait fait 
un long chemin pour se reconstruire et être meilleur dans tous les aspects de sa vie.  

Il était aujourd'hui une personne fondamentalement différente de celle qu'il était au 
moment des faits. Après sa libération de prison, il avait tenu ses promesses. Il avait 
trouvé un emploi, entamé un suivi psychiatrique, repris des contacts avec sa famille 
et noué une relation intime. Il avait ainsi désormais un cadre auquel se rattacher pour 
s'écarter de la récidive. Il avait toutefois compris qu'il ne devait pas oublier qu'à une 
période de sa vie, il avait été un pédophile.  

Enfin, il avait indemnisé sa victime et s'était montré digne de la confiance placée en 
lui par le MP depuis cinq ans. Dans la mesure où tous les voyants du pronostic 
étaient au vert et que le risque de récidive avait été jugé faible, alors que, depuis 
quatre ans, il entreprenait tout pour que ce risque disparaisse, l'octroi du sursis se 
justifiait. Du reste, en première instance, le MP avait plaidé le sursis partiel. Une 
mesure ne pouvait être valablement ordonnée sur la base d'une expertise datant de 
cinq ans et jugeant déjà le risque de récidive faible, alors que celui-ci s'était encore 
amenuisé depuis lors. Les soins imposés seraient les mêmes dans le cadre d'un 
traitement ambulatoire que dans celui d'une assistance de probation.  

c. A l'issue des débats, la cause a été gardée à juger avec l'accord des parties.  

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D. a. A______, né le ______ 1989 à J______, bénéficie des nationalités suisse, 
israélienne et française. Il est célibataire et sans enfant. Ses parents sont divorcés et 
son père s'est remarié. Il a deux grandes sœurs et un demi-frère plus jeune que lui. 
Depuis sa mise en liberté le 15 juin 2016, il s'est rapproché de sa famille et, depuis 
novembre 2019, il est en couple avec S______, qu'il voit tous les soirs et durant les 
week-ends et qui le soutient dans la procédure. Il dit ne plus avoir de compte sur les 
réseaux sociaux, se sentant très bien avec sa vie sociale réelle. 

Depuis septembre 2016, il travaille chez T______ et réalise un revenu mensuel net 
de CHF 5'400.-. Il a débuté comme ______, rémunéré essentiellement à la 
commission, mais perçoit désormais un salaire fixe depuis avril 2019. Il est très 
satisfait de ce travail et suit de multiples formations à l'interne en vue d'obtenir un 
poste avec plus de responsabilités. Il compte passer le brevet fédéral en ______, mais 
ne l'a pas encore débuté, restant dans l'attente de l'issue de la procédure.  

Il a indiqué, lors de l'audience de jugement, consommer du cannabis, de manière 
récréative, avec des amis et, parfois, acheter du CBD. Sa consommation était 
cependant très loin de celle, frénétique, qu'il avait à l'époque des faits reprochés. 
Devant la CPAR, il a indiqué que sa consommation de cannabis était maintenant 
encore réduite, en raison de la situation sanitaire. En temps normal, il fumait du 
cannabis tous les week-ends, en général avec des amis, mais parfois seul.  

Il a spontanément mis en place un suivi psychothérapeutique depuis le 16 juin 2016, 
soit à sa sortie de détention, afin de comprendre ses actes. Il a débuté son suivi avec 
le Dr Q______, sexologue, puis a entrepris un suivi intensif avec la Dresse U______, 
remplacée par la suite par la Dresse R______, psychiatre assurant le suivi de 
délinquants sexuels, qu'il voyait depuis deux ans à son cabinet à J______. Il avait 
donné l'entier de son dossier pénal à sa thérapeute.  

b. A teneur de son casier judiciaire suisse actualisé, A______ n'a pas d'antécédent 
judiciaire.  

Son casier judiciaire français fait état d'une condamnation du 12 avril 2016 pour 
infraction à une disposition légale étrangère, pour laquelle il a été condamné à 
EUR 600.- d'amende. 

EN DROIT : 

1. 1.1. L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale [CPP]). 

 La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 
L'appel ne suspend la force de chose jugée du jugement attaqué que dans les limites 
des points contestés (art. 402 CPP). 

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 La juridiction d'appel revoit les points attaqués du jugement de première instance 
avec un plein pouvoir d'examen (art. 398 al. 2 CPP), sans être liée par les motifs 
invoqués par les parties ni par leurs conclusions (sauf en matière civile ; art. 391 al. 1 
CPP). L'énoncé légal de l'art. 399 al. 4 let. b CPP se réfère à la quotité de la peine et, 
par-là, à tous les aspects de la peine. Aussi, lorsque l'appelant limite son appel au 
sursis (à l'exclusion de la mesure de la peine), la juridiction d'appel peut étendre son 
pouvoir d'examen à l'ensemble de la peine. Inversement, si l'appelant conteste la 
mesure de la peine (à l'exclusion du sursis), la juridiction d'appel peut revoir la 
question du sursis (ATF 144 IV 383 consid. 1.1).  

 1.2. En l'occurrence, au vu de l'appel interjeté par le MP, il revient à la CPAR de se 
prononcer sur la peine en tenant compte de tous les aspects pour la fixer, ainsi que la 
question du sursis ou de l'éventuelle mesure à ordonner, la culpabilité étant quant à 
elle acquise.   

2. 2.1. Le droit des sanctions en vigueur jusqu'au 31 décembre 2017 est applicable au 
cas d'espèce, dans la mesure où les faits se sont produits sous l'empire de ce droit et 
où les nouvelles dispositions en la matière, entrées en vigueur le 1er janvier 2018, ne 
sont in concreto pas plus favorables à l'intimé (art. 2 al. 1 et 2 CP ; principe de la 
non-rétroactivité de la loi pénale et exception de la lex mitior).  

2.2.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi 
que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la 
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le 
caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la 
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte 
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 

La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; 141 IV 61 consid. 6.1.1). L'art. 47 CP confère un large 
pouvoir d'appréciation au juge (ATF 144 IV 313 consid. 1.2). 

2.2.2. Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, 
l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le 
condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste 
proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine 

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prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre 
de peine. 

2.3. Le juge atténue la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne possédait que 
partiellement la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se 
déterminer d'après cette appréciation (art. 19 al. 2 CP).  

Le principe de la faute exige que la peine prononcée en cas d'infraction commise en 
état de responsabilité restreinte soit inférieure à celle qui serait infligée à un auteur 
pleinement responsable. La peine moins sévère résulte d'une faute plus légère 
(ATF 136 IV 55 consid. 5.5 à 5.7 p. 59 ss ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_353/2016 du 
30 mars 2017 consid. 3.4).  

 2.4.1. Selon l'art. 56 al. 1 CP, une mesure doit être ordonnée si une peine seule ne 
peut écarter le danger que l'auteur commette d'autres infractions (let. a), si l'auteur a 
besoin d'un traitement ou que la sécurité publique l'exige (let. b) et si les conditions 
prévues aux art. 59 à 61, 63 ou 64 sont remplies (let. c). Le prononcé d'une mesure 
suppose en outre que l'atteinte aux droits de la personnalité qui en résulte pour 
l'auteur ne soit pas disproportionnée au regard de la vraisemblance qu'il commette de 
nouvelles infractions et de leur gravité (art. 56 al. 2 CP ; ATF 134 IV 121 
consid. 3.4.4 p. 131). La pesée des intérêts doit s'effectuer entre, d'une part, le danger 
que la mesure veut prévenir et, d'autre part, la gravité de l'atteinte aux droits de la 
personne concernée. L'importance de l'intérêt public à la prévention d'infractions 
futures doit se déterminer d'après la vraisemblance que l'auteur commette de 
nouvelles infractions et la gravité des infractions en question. Plus les infractions que 
l'auteur pourrait commettre sont graves, plus le risque qui justifie le prononcé d'une 
mesure peut être faible, et inversement (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1167/2014 du 
26 août 2015 consid. 3.1 ; 6B_109/2013 du 19 juillet 2013 consid. 4.4.4). 

 2.4.2. Pour ordonner une des mesures prévues aux art. 59 à 61, 63 et 64 CP ou en cas 
de changement de sanction au sens de l'art. 65 CP, le juge se fonde sur une expertise. 
Celle-ci se détermine sur la nécessité et les chances de succès d'un traitement, sur la 
vraisemblance que l'auteur commette d'autres infractions et sur la nature de celles-ci 
ainsi que sur les possibilités de faire exécuter la mesure (art. 56 al. 3 let. a à c CP). 
L'expert se détermine sur l'ensemble des conditions de fait de la mesure, étant gardé 
à l'esprit qu'il incombe au juge de déterminer si une mesure doit être ordonnée et, cas 
échéant, laquelle. En effet, ce n'est pas à l'expert, mais bien au juge qu'il appartient 
de résoudre les questions juridiques qui se posent, dans le complexe de faits faisant 
l'objet de l'expertise (ATF 118 Ia 144 consid. 1c p. 145 ss ; arrêts du Tribunal fédéral 
6B_1160/2017 du 17 avril 2018 consid. 2.1 et 6B_1348/2017 du 22 janvier 2018 
consid. 1.1.3).  

Le juge peut se fonder sur une expertise qui figure déjà au dossier si celle-ci est 
encore suffisamment actuelle. Dans ce contexte, il y a lieu de respecter le principe de 
la proportionnalité. L'élément déterminant n'est pas le temps qui s'est écoulé depuis 
le moment où l'expertise a été établie, mais plutôt l'évolution qui s'est produite dans 

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l'intervalle (ATF 134 IV 246 consid. 4.3 p. 254 ; ATF 128 IV 241 consid. 3.4 
p. 247 s.).  

2.4.3. Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxicodépendant ou qu'il 
souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu 
d'un traitement institutionnel, si l'auteur a commis un acte punissable en relation avec 
son état et s'il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en 
relation avec son état (art. 63 al. 1 CP).  

La durée des mesures dépend des besoins de traitement de l'intéressé et des 
perspectives de succès de la mesure (cf. art. 56 al. 1 let. b CP). La mesure est 
ordonnée sans égard au type et à la durée de la peine prononcée. Sont déterminants 
l'état des facultés mentales de l'auteur ainsi que l'impact de la mesure sur le risque de 
commission d'autres infractions. Un traitement ambulatoire selon l'art. 63 CP ne peut 
en règle générale excéder cinq ans, mais peut être prolongé à chaque fois de un à 
cinq ans ; une telle prolongation est possible aussi souvent que cela est nécessaire. La 
mesure ne prend pas fin avec l'écoulement du temps, mais dure en principe le temps 
nécessaire pour que son but soit atteint ou jusqu'à ce qu'il paraisse exclu qu'il puisse 
l'être (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1130/2018 du 15 novembre 2018 consid. 1.1 ; 
ATF 143 IV 445 consid. 2.2 p. 447 ; ATF 141 IV 236 consid. 3.5 p. 240 ; ATF  
141 IV 49 consid. 2.1 p. 51 s.). 

2.4.4. Une mesure thérapeutique est incompatible avec le prononcé d'un sursis. En 
effet, la mesure doit être de nature à écarter un risque de récidive et, partant, suppose 
qu'un tel risque existe. A l'inverse, l'octroi du sursis (art. 42 CP) suppose que le juge 
n'ait pas posé un pronostic défavorable et, partant, qu'il ait estimé qu'il n'y avait pas 
de risque de récidive. Cette incompatibilité s'applique également en cas de sursis 
partiel au sens de l'art. 43 CP (ATF 135 IV 180 consid. 2.3 ; 134 IV 1 consid. 3.1). 
Lorsque le prononcé d'une telle mesure n'est pas nécessaire, mais qu'un soutien 
thérapeutique permettrait d'écarter un pronostic défavorable, le juge peut assortir le 
sursis d'une règle de conduite (art. 44 al. 2 et 94 CP) prévoyant un traitement 
approprié. Il appartient au juge de déterminer si, compte tenu des conclusions de 
l'expertise portant sur des faits, il convient d'ordonner le traitement 
psychothérapeutique ambulatoire proposé par les experts pour diminuer le risque de 
récidive sous la forme d'une mesure au sens de l'art. 63 CP ou d'une règle de conduite 
au sens de l'art. 94 CP (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1227/2015 du 29 juillet 2016 
consid. 1.2.4 et 1.4.1). 

En vertu de l'art. 63 al. 2 CP, si la peine n'est pas compatible avec le traitement, le 
juge peut suspendre, au profit d'un traitement ambulatoire, l'exécution d'une peine 
privative de liberté ferme prononcée en même temps que le traitement. Il peut 
ordonner une assistance de probation et imposer des règles de conduite pendant la 
durée du traitement.  

La thérapie doit être privilégiée lorsqu'un traitement immédiat offre de bonnes 
chances de réinsertion, lesquelles seraient clairement entravées ou réduites par 

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l'exécution de la peine. En outre, il faut notamment tenir compte des effets de 
l'exécution de la peine, des perspectives de succès du traitement ambulatoire et des 
efforts thérapeutiques déjà consentis (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1150/2014 du 
19 novembre 2015 consid. 3.2.2). 

2.5.1. En l'espèce, la faute de l'intimé est lourde. Il n'a pas hésité à entrer en contact 
avec une jeune fille, soit D______, dont il a rapidement pu déceler qu'elle n'était pas 
âgée de 17 ans, mais d'au maximum 14 ans d'après son évaluation, tout en omettant 
sciemment ses devoirs d'adulte pour déterminer son âge réel – selon les 
considérations définitivement retenues par le TCO –, et, en sachant cela, à lui 
envoyer des messages obscènes, ainsi qu'une photo de son sexe. Sans se limiter à 
l'aspect désinhibiteur du virtuel, qu'il a pourtant mis en avant, il a entrepris de 
rencontrer la jeune fille, âgée en réalité de 11 ans, au domicile de ses parents et 
d'entretenir avec elle, à trois reprises, une relation sexuelle, qui plus est sans 
protection. Il s'est en outre rendu coupable de pornographie, en se comportant 
comme un prédateur de jeunes femmes mineures sur les réseaux sociaux. Il a ainsi 
envoyé à I______, âgée de 15 ans, une photo de son sexe en érection, en faisant fi de 
l'impact que cela pourrait avoir sur elle, et a conservé dans son téléphone portable 
des images de jeunes filles prépubères, les organes génitaux en évidence.  

Il a agi pour des motifs égoïstes, visant la satisfaction de ses fantasmes les plus vils, 
principalement au détriment du développement physique, psychique et social de sa 
première jeune victime, D______, peu importe que celle-ci ait développé des 
sentiments amoureux à son égard. Au demeurant, ceux-ci semblent plutôt résulter de 
la situation affective difficile que celle-ci vivait avec ses parents et l'intimé s'est 
davantage servi de cette vulnérabilité pour asseoir son emprise et arriver à ses fins, 
mû par sa seule motivation sexuelle. En tout état de cause, il n'avait, pour quelque 
motif que ce soit, le droit d'attenter à la sphère intime de l'enfant. Il a passé outre 
l'injonction signifiée tant par la mère de la jeune fille que par la police, en janvier 
2016, de cesser tout contact avec D______. Peu avant son arrestation, il s'est 
enregistré sur un nouveau réseau social (P______.com) et a recherché les contacts de 
nouvelles jeunes filles prépubères. Seule l'intervention de la police a, en définitive, 
pu mettre un terme à ses agissements.  

Il doit être tenu compte du fait que sa responsabilité au moment des faits était très 
faiblement restreinte, à dire d'experts, ce qui conduit à n'admettre qu'une légère 
diminution de sa faute.  

Il y a concours d'infractions, ce qui justifie une aggravation de la peine.  

Sa collaboration à la procédure a été plutôt bonne. Même s'il a commencé par nier les 
faits, il n'a pas tardé à en admettre l'essentiel et a permis aux enquêteurs d'accéder à 
ses appareils informatiques, contenant des éléments incriminants. 

Certes, sa prise de conscience apparaît bien entamée, au vu notamment de ses aveux, 
de la reconnaissance de ses troubles et du suivi thérapeutique spontanément entamé 

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pour les prendre en charge, des regrets manifestés et du tort moral d'ores et déjà réglé 
à D______. Toutefois, la CPAR remarque, d'une part, que cette prise de conscience a 
débuté en raison de l'électrochoc que la vie carcérale a causé à l'intimé, qui pensait 
précédemment pouvoir échapper aux forces de l'ordre, par rapport à sa propre 
condition. D'autre part, la CPAR ne saurait passer sous silence la persistance de 
l'intimé à minimiser quelque peu sa responsabilité, en invoquant "une erreur 
originelle" au sujet de l'âge de D______ et le côté émancipé de celle-ci, alors que le 
TCO a retenu qu'il n'avait jamais été dans l'erreur sur la majorité sexuelle de l'enfant 
et qu'il s'était assis sciemment sur ses devoirs d'adulte de vérifier son âge réel.  

La situation personnelle de l'appelant ne justifie en rien ses agissements, mais les 
explique partiellement. Il a agi lors d'une longue période régressive, notamment dans 
sa vie sociale et affective. Si cette chute semble avoir pris fin d'abord avec son 
incarcération, puis grâce au suivi thérapeutique entrepris et à l'amélioration 
consécutive de sa situation sur les plans intime, familial et professionnelle, il est 
essentiel, aux yeux de la CPAR, que cette amélioration se pérennise et que sa 
décision accompagne l'intimé dans cette amélioration de son cadre de vie, qui est 
nécessaire pour le détourner de la récidive.  

Il n'a pas d'antécédent spécifique, ce qui est toutefois un facteur neutre.  

 Au vu de ces éléments, une peine privative de liberté de deux ans, adaptée tant à la 
faute, faiblement restreinte, de l'intimé qu'à sa situation personnelle, se justifie. 
L'intimé n'a au demeurant pas contesté une telle peine et le MP s'en est finalement 
rapporté à justice sur ce point aux débats d'appel.   

 2.5.2. Cela étant, la CPAR rejoint l'avis du MP, selon lequel il convient d'astreindre 
l'intimé à une mesure, plutôt qu'à une règle de conduite, ce qui fait obstacle au 
prononcé du sursis.  

 En effet, il ressort de l'expertise, détaillée et convaincante, que l'intimé présentait, au 
moment des faits, de graves troubles mentaux de la maturation sexuelle et de 
pédophilie et que les actes reprochés étaient en relation avec ceux-ci. Dans ce cadre, 
les experts ont indiqué qu'un risque de récidive existait. Si celui-ci pouvait être 
qualifié de faible, ils ont néanmoins préconisé un traitement psychothérapeutique 
ambulatoire régulier et une mesure d'obligation à cet égard, dans le but de maintenir 
un cadre légal aux soins. Dans son certificat du 4 mai 2020, la Dresse R______ se 
prononce également pour une poursuite des soins dans un cadre suffisamment 
contenant et sécurisant pour limiter toute récidive. 

Si après avoir contesté le diagnostic de pédophilie dûment retenu par les experts, 
l'intimé l'a accepté et a évolué dans cette mesure depuis l'expertise, reste que, comme 
développé précédemment, sa prise de conscience, quoi que bien entamée, doit encore 
évoluer et se consolider, afin d'écarter tout risque de récidive. Le fait que l'intimé ait 
d'abord nié être un pédophile, car le cas de D______ était isolé, et qu'il soutienne 
encore, en appel, que celle-ci n'était pas une enfant de 11 ans comme les autres, en 

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P/7073/2016 

témoigne. Une telle consolidation est d'autant plus nécessaire qu'il ne peut être exclu 
que certains coups durs, tels ceux qui ont entraîné la régression intervenue dans la vie 
de l'intimé à son retour en Suisse, surviennent à nouveau dans le futur. Dans ces 
conditions et au regard de la gravité des faits, il apparaît qu'une mesure portant sur un 
traitement ambulatoire et pouvant s'inscrire dans un cadre légal au long cours, tel que 
celui de l'art. 63 CP, est nécessaire pour amener l'intimé à poursuivre ses efforts 
jusqu'à ce que le risque de récidive puisse être écarté, tout en permettant un examen 
de sa progression à intervalle régulier, étant relevé que son suivi consistant en deux 
ou trois séances annuelles est tributaire de sa stabilité actuelle laquelle, même s'il est 
souhaitable qu'elle perdure, n'est pas garantie.  

L'intimé a, du reste, indiqué qu'il n'était lui-même pas opposé à une telle mesure, 
quand bien même ses conseils ont contesté cette solution sur le plan juridique, tout en 
admettant qu'elle ne se différenciait pas significativement pour l'intimé de la règle de 
conduite ordonnée par le TCO. L'atteinte d'une telle mesure à la personnalité de 
l'intimé apparaît donc, en définitive, moindre que l'intérêt public qui commande de 
l'ordonner.  

Cela étant, au vu de l'évolution déjà accomplie par l'intimé, il doit être admis que la 
perspective du succès du traitement d'ores et déjà entrepris serait, en l'état, nettement 
compromise par l'exécution de la peine privative de liberté, de sorte que celle-ci sera 
suspendue au profit dudit traitement en application de l'art. 63 al. 2 CP.  

Le dispositif entrepris sera réformé dans la mesure qui précède, ce qui entraîne 
l'admission partielle de l'appel interjeté par le MP.   

3. Compte tenu de ce qui précède, il convient de maintenir les mesures de substitution 
ordonnées le 15 juin 2016 et prolongées en dernier lieu le 27 novembre 2019 par le 
Tribunal des mesures de contrainte, qui se justifient le temps que le traitement 
ambulatoire ordonné soit mis en œuvre.  

4. L'appel du MP étant partiellement admis, l'intimé supportera la moitié des frais de la 
procédure d'appel, comprenant un émolument de CHF 1'500.- (art. 428 CPP et 
art. 14 al. 1 du Règlement genevois fixant le tarif des frais en matière pénale 
[RTFMP]). 

 

* * * * *  

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P/7073/2016 

 
PAR CES MOTIFS, 

LA COUR : 

 
Reçoit l'appel formé par le Ministère public contre le jugement JTCO/57/2020 rendu le 
13 mai 2020 par le Tribunal correctionnel dans la procédure P/7073/2016. 

L'admet partiellement. 

Annule ce jugement.  

Et statuant à nouveau : 

Déclare A______ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP) et de 
pornographie (art. 197 al. 1 et 4 CP). 

Acquitte A______ de tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (faits visés sous 
chiffres I.2. et I.3. de l'acte d'accusation ; art. 22 al. 1 CP cum art. 187 ch. 1 CP) et de 
tentative de contrainte (art. 22 al. 1 CP cum art. 181 CP). 

Condamne A______ à une peine privative de liberté de deux ans, sous déduction de 
62 jours de détention avant jugement (art. 40 et 51 CP). 

Ordonne que A______ soit soumis à un traitement ambulatoire psychothérapeutique, tel 
que préconisé par l'expertise psychiatrique du 5 octobre 2016 (art. 63 al. 1 CP).  

Suspend l'exécution de la peine privative de liberté au profit de la mesure (art. 63 al. 2 CP).  

Interdit à A______ l'exercice de toute activité professionnelle et de toute activité non 
professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs ou d'autres 
personnes particulièrement vulnérables pour une durée de dix ans (art. 67 al. 3 aCP). 

Ordonne une assistance de probation pour la durée de l'interdiction (art. 67 al. 7 aCP). 

Donne acte à A______ de ce qu'il a réparé le tort moral de D______ à hauteur de 
CHF 7'500.- (art. 49 CO). 

Ordonne la confiscation et la destruction du téléphone portable figurant à l'inventaire 
n° 2______ du 15 avril 2016 (art. 69 CP). 

Ordonne la restitution à D______, soit pour elle, Me Lisa LOCCA, de la tablette figurant à 
l'inventaire n° 3______ du 11 mai 2016 (art. 267 al. 1 et 3 CPP). 

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Constate que A______ a été condamné au paiement des frais de la procédure de première 
instance, qui s'élèvent à CHF 11'233.85, y compris un émolument de jugement de 
CHF 1'500.- (art. 426 al. 1 CPP). 

Ordonne le maintien des mesures de substitution ordonnées le 15 juin 2016 et prolongées 
en dernier lieu le 27 novembre 2019 par le Tribunal des mesures de contraintes jusqu'à la 
mise en œuvre du traitement ambulatoire ordonné. 

Arrête les frais de la procédure d'appel, comprenant un émolument de CHF 1'500.-, à 
CHF 1'745.- et les met pour moitié à la charge de A______, le solde étant laissé à la charge 
de l'Etat.  

Notifie le présent arrêt aux parties. 

Le communique, pour information, au Tribunal correctionnel, au Service de l'application 
des peines et mesures, au Service de probation et d'insertion et à l'Office fédéral de la 
police. 

 

Le greffier : 

 Alexandre DA COSTA 

 Le président : 

Pierre BUNGENER 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent 

arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition 

complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la 

voie du recours en matière pénale, sous la réserve qui suit. 

 

Dans la mesure où il a trait à l'indemnité de l'avocat désigné d'office ou du conseil 

juridique gratuit pour la procédure d'appel, et conformément aux art. 135 al. 3 let. b CPP 

et 37 al. 1 de la loi fédérale sur l'organisation des autorités pénales de la Confédération 

(LOAP), le présent arrêt peut être porté dans les dix jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 39 al. 1 LOAP, art. 396 al. 1 CPP) par-devant la Cour des 

plaintes du Tribunal pénal fédéral (6501 Bellinzone). 

  

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 ETAT DE FRAIS  

 

 COUR DE JUSTICE  

 

Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 

 

 

Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel : CHF 11'233.85 

Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision   

Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) CHF 0.00 

Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) CHF 100.00 

Procès-verbal (let. f) CHF 70.00 

Etat de frais CHF 75.00 

Emolument de décision CHF 1'500.00 

Total des frais de la procédure d'appel : CHF 1'745.00 

Total général (première instance + appel) : CHF 12'978.85