# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** bdfc4609-efff-5050-acab-ffe4f6cad535
**Source:** Bundesgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2026-01-16
**Language:** fr
**Title:** 5A_720/2025 16.01.2026
**Docket/Reference:** 5A_720/2025
**URL:** https://www.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F16-01-2026-5A_720-2025&print=yes&zoom=

## Full Text

Bundesgericht
Tribunal fdral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A_720/2025
Arrt du 16 janvier 2026
IIe Cour de droit civil
Composition
M. le Juge fdral Bovey, Prsident.
Greffier : M. Braconi.
Participants la procdure
A.________,
recourant,
contre
Cour de justice du canton de Genve, Chambre civile, place du Bourg-de-Four 1, 1204 Genve,
intime.
Objet
dni de justice,
Vu :
le recours form le 1er septembre 2025 par A.________ pour "
dni de justice par la justice genevoise depuis 2012", ainsi que la demande de "
dclaration de la nullit [...] des dcisions civiles " rendues dans les causes "
C/18461/2012, C/23035/2015 et C/17109/2021 " et d'annulation des arrts du Tribunal fdral dans ces affaires;
l'ordonnance du 5 septembre 2025 rejetant la requte d'effet suspensif du recourant, traite comme requte de mesures provisionnelles;
l'ordonnance du 25 septembre 2025 rejetant la requte de l'intress tendant la reconsidration de l'ordonnance prcite;
Considrant :
que le moyen pris de la "
nullit " des dcisions cantonales prcites a dj t rfut maintes reprises par le Tribunal fdral, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir (
cf. arrts 6B_816/2025 du 25 novembre 2025 consid. 4; 5F_27/2025 du 21 novembre 2025 et l'arrt cit);
que la "
demande d'annulation de tous les arrts du Tribunal fdral " rendus l'occasion des procdures cantonales prcites est d'emble irrecevable - autant qu'il n'est pas abusif (art. 42 al. 7 LTF) -, la loi ne s'appliquant qu'au dni de justice commis par une autorit
cantonale de dernire instance;
que la "
demande de nullit " des dcisions prises dans les procdures pnales "
P/3871/2013, P/18838/2017, P/20155/2021 et P/155/2023 " et de tous les arrts fdraux rendus dans ce contexte ne ressortit pas la comptence de la Cour de cans et a dj fait l'objet d'un arrt de la Ire Cour de droit pnal (arrt 6B_816/2025 prcit);
que le chef de conclusions tendant au "
retour immdiat " au recourant de sa proprit Genve est irrecevable; que, en cas d'admission du recours, le Tribunal fdral ne pourrait que renvoyer la cause la cour cantonale en lui enjoignant d'entrer en matire sur le recours interjet devant elle (
cf. arrt 5A_750/2022 du 21 dcembre 2022 consid. 1.3 et la jurisprudence cite);
que le chef de conclusions tendant la rparation du "
dgt norme et irrparable subi " cause du dni de justice et des "
vices et irrgularits extrmement et exceptionnellement graves de forme, de procdure et du fond " est irrecevable, faute d'tre dment chiffr (art. 42 al. 1 LTF; ATF 143 III 111 consid. 1.2 et les rfrences);
que seule l'inaction de l'autorit qui prcde immdiatement le Tribunal fdral peut faire l'objet d'un recours pour dni de justice au sens de l'art. 94 LTF (
cf. parmi plusieurs: arrt 7B_486/2025 du 17 juillet 2025 consid. 3); que, en tant que le recourant se plaint d'un retard injustifi imputable au tribunal de premire instance, son recours apparat ainsi irrecevable et et relev de la comptence de la Chambre civile de la Cour de justice (art. 319 let. c CPC);
que l'application de l'art. 94 LTF suppose, en particulier, que l'autorit prcdente ait t valablement saisie d'un recours sur lequel elle s'est indment abstenue de statuer (parmi d'autres: BOVEY,
in : Commentaire de la LTF, 3e d., 2022, n 11 ad art. 94 LTF; arrts 7B_1148/2024 du 26 mars 2025 consid. 4.1; 5A_825/2019 du 25 octobre 2019 consid. 2 et les rfrences);
que, en l'occurrence, le recourant n'a pas dmontr la ralisation de cette condition, c'est--dire la preuve du dpt d'un recours dtermin auprs de la Chambre civile de la Cour de justice, ds lors qu'il dnonce d'une manire toute gnrale un procs civil et pnal "
mont de toute pice contre [lui] depuis 2012";
que, au demeurant, en tant qu'il se rfre des dcisions prises dans la procdure de divorce l'opposant son pouse, un dni de justice au sens de la disposition prcite est d'emble exclu (BOVEY,
ibid., n 7 et et les arrts cits);
que le prsent recours constitue une (enime) tentative de remettre en discussion la condamnation de l'intress verser des contributions l'entretien de son pouse, dont le principe et la quotit se fondent sur des dcisions dfinitives et excutoires (
cf. par ex.: arrt 5A_653/2023 du 17 octobre 2023 consid. 5.4);
que, dans cette mesure, le procd est manifestement abusif (art. 42 al. 7 LTF;
cf. arrt 6B_327/2019 du 18 juin 2019 consid. 18);
que, des dterminations n'ayant pas t requises (art. 102 al. 1 LTF), il apparat superflu de donner suite la requte du recourant tendant la production de la "
procuration " en faveur du conseil de son pouse;
que, en conclusion, le prsent recours doit tre dclar irrecevable par voie de procdure simplifie (art. 108 al. 1 let. bet c LTF), aux frais de son auteur;
que le recourant est expressment rendu attentif la commination qui lui a t adresse dans les arrts 5F_24/2025 et 5F_27/2025, rendus postrieurement au dpt du prsent recours;
Par ces motifs, le Prsident prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrts 1'500 fr., sont mis la charge du recourant.
3.
Le prsent arrt est communiqu aux parties.
Lausanne, le 16 janvier 2026
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fdral suisse
Le Prsident : Bovey
Le Greffier : Braconi