# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 9b7e58fa-eb90-5cca-89c0-57e751fa38c4
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2010-05-25
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 25.05.2010 C-5849/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-5849-2008_2010-05-25.pdf

## Full Text

Cour III
C-5849/2008
{T 0/2}

A r r ê t  d u  2 5  m a i  2 0 1 0

Vito Valenti (président du collège), Elena Avenati-Carpani 
et Francesco Parrino, juges, 
Yannick Antoniazza-Hafner, greffier.

A._______,
recourante,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés 
résidant à l'étranger (OAIE),
avenue Edmond-Vaucher 18, case postale 3100, 
1211 Genève 2,
autorité inférieure.

Assurance-invalidité (décision du 6 août 2008).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

C-5849/2008

Faits :

A.
La ressortissante  française A._______  a  travaillé  en  Suisse comme 
frontalière  à  partir  de  1993  dans  différentes  entreprises  (dossier  AI 
p. 11,  17 et  19),  en  dernier  lieu  en tant  qu'ouvrière  à  70% dans la 
société  B._______  (dossier  AI  p. 113).  Son  activité  a  consisté  à 
positionner des pièces légères devant une machine semi-automatique 
(travail effectué en position assise) et à effectuer des emballages de 
paquets  (dossier  AI  p. 120).  Suite  à  des  douleurs  cervicales  et 
brachiales droites, elle est mise en arrêt de travail du 21 octobre 2004 
au 8 novembre 2005 (dossier AI p. 21 et p. 114). Par acte daté du 26 
octobre  2005  (dossier  AI  p. 2 ss),  elle  présente  une  demande  de 
prestations de l'assurance-invalidité auprès de l'Office de l'assurance-
invalidité du canton de Vaud (ci après: l'OAI VD).

B.

B.a Lors  de la  procédure d'examen de la  demande,  l'OAI VD verse 
notamment les pièces suivantes au dossier:

- un  rapport  médical  du  29  novembre  2004  signé  par  le 
Dr C._______,  rhumatologue,  faisant  notamment  part  d'une 
névralgie cervico-brachiale droite, d'un contexte anxieux dû au fait 
que  le  mari  de  la  recourant  souffre  d'une  sclérose  latérale 
amyotrophique d'aggravation récente (dossier AI p. 50);

- un rapport  médical du 25 janvier 2005 signé par le Dr D._______ 
suite à un scanner  rachidien cervical; il  est  fait  part  d'une hernie 
discale droite C6-C7 en conflit avec la racine C7, d'une discopathie 
dégénérative  C5-C6 sans retentissement  significatif  sur  le  calibre 
des trous de conjugaison du canal rachidien, d'un aspect normal de 
l'image médullaire, de l'absence d'anomalie péri-rachidienne et de 
l'intégrité des massifs articulaires postérieurs (dossier AI p. 10);

- un rapport médical du 3 mars 2005 établi par le Dr E._______ pour 
le compte de la F.______ Assurances diagnostiquant une névralgie 
cervico-brachiale  droite  par  hernie  discale  C6-C7  comprimant  la 
racine C7 droite; selon ce praticien l'assurée présente actuellement 
une  incapacité  de  travail  totale;  il  précise  qu'il  ne  peut  faire  un 
pronostic quant à l'évolution de la maladie, celle-ci dépendant de la 
prise en charge ultérieure; par ailleurs il  indique que l'assurée est  
particulièrement affectée par l'état de santé de son mari (dossier AI 
p. 42 ss);

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- un rapport médical du 3 mai 2005 signé par le Dr C._______ faisant 
notamment  part  d'une  amélioration  des  douleurs  au  membre 
supérieur droit, de la persistance de paresthésies de la main droite 
et de douleurs cervicales; il est mentionné qu'il n'y a pas de signe 
de dénervation à l'EMG (dossier AI p. 39);

- un rapport du 27 juin 2005 établi par le Dr C._______ signalant que 
l'intéressée a présenté une rechute aiguë début juin en aidant son 
mari  à  se  déplacer  et  qu'une  infiltration  péri-radiculaire  sous 
contrôle scanographique est prévue (dossier AI p. 36);

- un  rapport  médical  du  26  août  2005  signé  par  le  Dr C._______ 
faisant part  d'épisodes d'aggravation liés aux efforts que l'assurée 
entreprend pour prendre soin de son mari tétraplégique, d'une 2 ème 

infiltration sous contrôle scanner  programmée et  d'une reprise  du 
travail à 50% envisagée au début octobre 2005 (dossier AI p. 34);

- un rapport médical  du 5 novembre 2005 établi par le Dr E._______ 
pour  le  compte  de  la  F._______  Assurances  diagnostiquant  une 
névralgie  cervico-brachiale  droite  par  hernie  discale  C6-C7 
comprimant la racine C7 droite; selon ce médecin, vu la réduction 
significative  de  la  composante  douloureuse  et  le  souhait  de 
l'assurée  de  travailler  à  nouveau,  la  reprise  d'une  activité 
professionnelle peut être effective de façon complète après mise en 
place de quelques mesures de réadaptation du poste  (dossier  AI 
p. 28 ss);

- un questionnaire pour l'employeur du 28 novembre 2005 (dossier AI 
p. 20 ss);

- un complément à la demande de prestation reçu par l'OAI VD le 30 
décembre 2005 dans lequel  l'assurée indique qu'elle  a travaillé  à 
70% avant son atteinte à la santé (dossier AI p. 61);

- un rapport  médical,  une annexe au rapport  médical et un rapport 
médical  concernant  les  capacités  professionnelles  datés  du  9 
janvier  2006  et  signés  par  le  Dr C._______  (dossier  AI  p. 63 s., 
p. 65  et  p. 66);  ce  praticien  fait  part  d'une  cervico-brachialgie  C7 
droite  apparue  progressivement  (avec  raideur  cervicale  et  sans 
déficit  neurologique  objectif),  de  la  persistance  de  trapezalgies 
droites  et  occipitalgies  droites,  de  contractures  paravertébrales 
droites  avec  mobilité  cervicale  correcte  et  examen  neurologique 
normal;

- une enquête économique sur le ménage du 27 juin 2006 effectuée 
par un employé de l'OAI VD au domicile de l'assurée en date du 26 
juin 2006; selon ce document, l'assurée présente un taux d'invalidité 

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de  45.65%  dans  l'accomplissement  des  activités  ménagères 
(dossier AI p. 68 ss).

B.b Par projet de décision du 4 septembre 2006 (dossier AI p. 76 ss), 
l'OAI  VD  relève  que  l'assurée  a  présenté  une  capacité  de  travail  
considérablement restreinte à partir du 20 octobre 2004 et que, dès le 
9  novembre  2005,  elle  a  pu  reprendre  son  activité  lucrative  à  70% 
chez son dernier employeur sans interruption. Sur cette base, il évalue 
le  taux  d'invalidité  en  appliquant  la  méthode  mixte  d'évaluation 
(incapacité  de  100%  dans  l'activité  prise  en  compte  pour  70% 
[invalidité  de  70%];  empêchement  de  45.65%  dans  les  travaux 
habituels pris en considération pour 30% [invalidité de 13.70%]) et le 
fixe à 83.70%. Il en conclut que l'intéressée a droit à une rente entière 
d'invalidité du 1er octobre 2005 jusqu'au 31 janvier 2006.

B.c Par acte  du  28  septembre  2006  (dossier  AI  p. 82),  l'intéressée 
avertit l'OAI VD que son état de santé ne s'est pas amélioré et qu'elle 
a bénéficié de soins intensifs consistant en infiltrations scanoguidées, 
décontracturants et antalgiques. Elle signale qu'elle est de nouveau en 
arrêt  de  travail  depuis  le  13  septembre  2006  et  demande  à 
l'administration  de  réexaminer  sa  demande  au  regard  de  ces 
nouveaux  éléments.  Sur  demande  expresse  de  l'administration 
(dossier  AI  p. 85),  elle confirme qu'elle ne conteste pas le  projet  de 
décision du 4 septembre 2006 et  qu'elle requiert  un nouvel examen 
de son dossier suite à l'évolution de son état de santé et son arrêt de 
travail (écriture du 17 octobre 2006 [dossier AI p. 87]).

B.d Par décision du 16 novembre 2006 (dossier  AI  p. 94 ss),  l'OAIE 
alloue  une  rente  entière  à  l'intéressée  du  1er octobre  2005  au  31 
janvier 2006 en reprenant la motivation du projet de décision.

C.

C.a Dans le cadre de la nouvelle demande de rente, l'OAI VD verse 
notamment les documents suivants au dossier:

- un rapport médical du 16 octobre 2006 signé par le Dr C._______ 
(dossier AI p. 131 s.); 

- une  mise en demeure du  20  octobre  2006 par  laquelle  l'OAI  VD 
demande  à  l'intéressée  de  produire  toute  documentation 
susceptible de rendre plausible une aggravation de l'état de santé 
(dossier AI p. 89);

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- des  rapports  médicaux  des  13  novembre  et  27  novembre  2006 
signés par  le  Dr C._______ mentionnant  notamment  l'aggravation 
d'une cervicoarthrose C5-C6 responsable d'une névralgie cervico-
brachiale  (dossier  AI  p. 102  et  103 s.);  dans  l'annexe  au  rapport 
médical du 27 novembre 2006 (dossier AI p. 105), il est mentionné 
que  l'intéressée  ne  peut  plus  exercer  une  activité  lucrative 
quelconque  étant  donné  la  raideur  cervicale  et  les  douleurs 
récurrentes du membre supérieur droit; par ailleurs il  est  fait  part 
d'un contexte familial difficile qui aggrave le vécu symptomatique;

- un  questionnaire  pour  l'employeur  daté  du  7  décembre  2006 
relevant que l'assurée a travaillé à 70% du 9 novembre 2005 au 13 
septembre 2006 (dossier AI p. 114);

- une  expertise  médicale  du  18  décembre  2006  faite  par  le 
Dr G._______,  spécialiste  FMH  en  rhumatologie  et  médecine 
interne pour le  compte de la H._______ Assurances; ce praticien 
pose les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de 
syndrome  cervico-brachial  sans  signe  radiculaire  irritatif  ou 
déficitaire,  de  polyinsertionite  ainsi  que  de  probable  syndrome 
anxio-dépressif et les diagnostics sans répercussion sur la capacité 
de travail de status post cure de tunnel carpien bilatéral en 1990, de 
status  post  hystérectomie  en  1995  ainsi  que  de  status  post 
opération  de  pouce  à  ressaut  en  2004;  selon  ce  praticien,  la 
recourante  présente  sur  le  plan  rhumatologique  une  capacité  de 
travail  de  100% dans  une  activité  adaptée  et  de  70%  dans  son 
ancienne  activité;  concernant  ce  dernier  point,  il  précise  que  la 
capacité de travail  résiduelle pourrait  toutefois être augmentée de 
10% par mois si l'assurée pouvait bénéficier d'une prise en charge 
thérapeutique idoine (dossier AI p. 119 ss);

- des rapports  médicaux des 7 février  2007 (dossier  AI  p. 135),  14 
mars 2007 (dossier AI p. 136 s.) et 15 mars 2007 (dossier AI p. 138) 
signés par le Dr I._______;

- un  avis  médical  du  Service  médical  régional  de  l'assurance-
invalidité  (SMR)  du  23 mars  2007  conseillant  la  réalisation  d'une 
expertise psychiatrique (dossier AI p. 144);

- deux lettres des 9 juillet et 28 août 2007 adressées à l'OAI VD dans 
lesquelles  la  recourante  s'étonne  qu'une  expertise  psychiatrique 
soit  requise  alors  qu'elle  avait  demandé  la  réalisation  d'une 
expertise  rhumatologique;  elle  reproche  à  l'administration  de  se 
baser  sur  l'expertise  du  Dr G._______,  étant  donné  que,  lors  de 
l'examen effectué en date du 13 décembre 2006, cet expert n'avait  

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pas  d'éléments  sur  son  cas  maladie  et  lui  a  tenu  des  propos 
concernant  son  mari  qui  n'avaient  rien  à  voir  avec  son  état  de 
santé; par ailleurs elle ignorait auparavant qu'elle avait la possibilité 
d'attaquer cette expertise (dossier AI p. 147 et 152);

- deux lettres des 5 septembre et  27 septembre 2007 adressées à 
l'OAI VD, dans lesquelles l'intéressée s'étonne notamment que les 
actes de la cause comprennent des documents concernant d'autres 
assurés  et  signale  que  le  dossier  n'est  pas  complet  (dossier  AI 
p. 156 et 160);

- une  expertise  psychiatrique  du  1er octobre  2007  (dossier  AI 
p. 168 ss)  réalisée par  le  Dr J._______ posant  le  diagnostic  sans 
répercussion sur la capacité de travail de personnalité dépendante 
(F60.7)  et  retenant  une  capacité  de  travail  de  100% sur  le  plan 
psychiatrique;

- une prise de position médicale du SMR du 25 octobre 2007, dans 
laquelle  le  Dr K._______  estime que,  au  vu de la  documentation 
médicale versée au dossier, il  y a lieu de retenir  une capacité de 
travail  de  la  recourante  dans  son  activité  habituelle  de  70% 
susceptible de s'améliorer dans les 3 mois sous traitement (dossier 
AI p. 191 s.);

- une note interne du 18 février 2008 de l'OAI VD mentionnant entre 
autres  que  la  recourante  est  sans  emploi  depuis  déjà  quelque 
temps (dossier AI p. 194).

C.b Par projet de décision du 27 février 2008 (dossier AI p. 195), l'OAI 
VD informe l'assurée qu'il entend rejeter sa demande de prestations. Il  
retient  que,  suite  à  la  nouvelle  demande  de  prestations,  des 
renseignements  nouveaux  ont  été  sollicités  et  que  ceux-ci  ont  été 
soumis au SMR pour prise de position. Ce dernier a ainsi constaté que 
l'assurée  présente  un  syndrome  cervico-brachial  sans  atteinte 
radiculaire qui occasionne des limites essentiellement subjectives liées 
à la douleur ressentie. Ainsi, l'expert rhumatologue évalue la capacité 
de travail de l'intéressée à 70% dans l'exercice de l'activité habituelle,  
susceptible  d'augmenter  sous  traitement  dans  les  trois  mois. 
L'expertise  psychiatrique  conclut  quant  à  elle  à  une  absence  de 
pathologie dans ce registre. Selon l'administration, il convient donc de 
conclure que, globalement, l'assurée présente une capacité de travail 
entière  dans son activité  professionnelle  et  un taux  d'empêchement 
ménager de 13.7%, ce qui n'est pas suffisant pour ouvrir le droit à une 
rente.

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C.c Par acte  daté du 10 avril  2008 (dossier  AI  p. 202),  l'intéressée, 
représentée par pro infirmis, fait part de son désaccord quant au projet 
de décision du 27 février 2008. Elle relève notamment que les troubles 
de santé qui motivent une incapacité de travail  de 100% sont dûs à 
une  névralgie  cervico-brachiale  C6  et  C7  droite  invalidante  et 
inopérable. Dans ce contexte, il convient de ne pas se référer à l'avis 
du Dr G._______ mais à celui du Dr I._______ selon lequel l'assurée 
présente une pathologie dont le caractère algique et invalidant sur le  
plan fonctionnel est indiscutable et  qui  ne peut  être résolue par une 
opération  en  raison  du  mauvais  état  des  disques  intervertébraux  et 
des risques de conséquences post-opératoires délétères. L'intéressée 
joint à son courrier un rapport médical du 14 mars 2007 déjà versé au 
dossier  et  deux  rapports  médicaux  des  17  mars  et  4  avril  2008 
(dossier AI p. 205 et 206).

C.d Après avoir soumis à nouveau le dossier à son service médical 
(dossier  AI  p. 211  [prise  de  position  du  24  avril  2008]),  l'OAI  VD 
informe  la  recourante,  par  courrier  du  30  juillet  2008  (dossier  AI 
p. 217 s.),  que  les  arguments  développés  à  l'encontre  du  projet  de 
décision  du  27  février  2008 ne  sont  pas  de  nature  à  invalider  ses 
conclusions antérieures. Précisant que sa position se fonde avant tout 
sur l'expertise du Dr G._______, il relève que ce document répond à 
toutes les exigences jurisprudentielles en la matière et que selon l'avis 
de son service médical, la nouvelle documentation produite n'apporte 
aucun  élément  nouveau  qui  n'aurait  pas  été  pris  en  compte  par 
l'expert. Il  convient  ainsi  de  préférer  l'évaluation du Dr G._______ à 
celle du médecin-traitant en raison des rapports de confiance qui lient 
ce  dernier  à  son  patient,  lesquels  peuvent  nuire  à  l'appréciation 
objective de la situation. En outre, il  précise que la réalisation d'une 
expertise  psychiatrique  s'avérait  nécessaire,  étant  donné  que  le 
Dr G._______ avait fait part d'un éventuel problème psychogène sous-
jacent.  Finalement,  l'OAI  VD  signale  à  l'assurée  qu'elle  recevra 
prochainement une décision formelle de refus de rente conforme au 
projet  de  décision  du  27  février  2008  et  que  cet  acte  sera  sujet  à 
recours.

D.

D.a Par  décision  du  6  août  2008  (dossier  AI  p. 227)  notifiée  par 
l'Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger 

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(OAIE), l'administration rejette la demande de prestations de l'assurée 
en reprenant mot à mot la motivation du projet de décision.

D.b Par lettre  du 6  août  2008 parvenue à  l'OAI  VD le  8  août  2008 
(dossier  AI  p. 224),  l'assurée,  représentée  par  Procap  (nouveau 
représentant),  s'étonne qu'une rente entière lui ait  été allouée du 1 er 

octobre  au  31  janvier  2006  et  que,  pour  la  même  affection,  toute 
prestation  lui  soit  refusée  aujourd'hui.  Selon  elle,  l'Office  ne  peut 
donner  la  préférence  à  l'expertise  du  Dr G._______.  En  effet, 
l'assureur perte de gain a mandaté le Dr L._______ pour effectuer une 
nouvelle  expertise  en  2007  et  ce  dernier  est  arrivé  à  d'autres 
conclusions que son prédécesseur. En outre, le Dr G._______ retient 
une incapacité de travail  pour  des raisons psychiques qui  n'est  pas 
confirmée par l'expertise psychiatrique du 1er octobre 2007 et par les 
autres spécialistes l'ayant examinée qui ne sont au demeurant pas ses 
médecins  traitants.  Par  ailleurs,  plusieurs  scanners  et  IRM  ont 
démontré  la  présence  d'une  importante  discarthrose  C5-C6 
responsable  d'une  névralgie  cervico-brachiale  droite  et  d'une  hernie 
C6-C7 qui justifie le caractère invalidant de l'affection. Elle invite ainsi 
l'autorité  inférieure  à  revoir  le  projet  de  décision  et  à  retenir  une 
incapacité  de  travail  de  100%  pour  la  part  active  et  de  45.65% 
respectivement 13.70% pour la part  ménagère ouvrant le droit à une 
rente, subsidiairement à requérir un complément d'instruction.

D.c Par courrier du 11 août 2008 (dossier AI p. 229), l'OAI VD signale 
à la recourante qu'une décision a été prise par acte du 6 août 2008 et 
qu'elle  peut  recourir  contre  celle-ci  auprès  du  Tribunal  administratif  
fédéral.

D.d Par écriture  du  27  août  2008  adressée  à  l'OAI  VD (dossier  AI 
p. 230),  l'assuré,  n'étant  dès lors  plus représentée,  fait  valoir  que la 
reprise de son travail en novembre 2005 n'a pu se faire qu'au prix de 
grands efforts, car son employeur a dès le départ refusé de la soutenir, 
notamment en n'acceptant pas qu'elle travaille à 50% et que son poste 
soit aménagé. En septembre 2006, elle a finalement été contrainte de 
cesser toute activité, étant donné que son état de santé était devenu 
déplorable. Critiquant le fait que l'administration s'est basée sur l'avis 
du Dr G._______ au lieu de celui du Prof. I._______, elle reproche à 
ce praticien de s'être montré arrogant,  dévastateur et déstabilisateur 
ainsi que de s'être à tort focalisé sur une problématique psychique qui 

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n'existait pas. Elle joint à son courrier des informations concernant le 
Groupe H._______ (dossier AI p. 233).

D.e En date du 28 août 2008, l'assurée se rend accompagnée de son 
mari à l'OAI VD pour parler de son dossier. L'administration discute du 
cas avec elle et lui signale qu'elle peut recourir contre la décision du 6 
août 2008 (dossier AI p. 234 [procès-verbal]).

E.  
Par  acte  du  12  septembre  2008  (pce  TAF 1),  l'intéressée  interjette 
recours  auprès  du  Tribunal  administratif  fédéral,  en  reprenant  en 
substance les arguments développés précédemment. Elle joint à son 
recours plusieurs documents déjà versés au dossier dont notamment 
un rapport médical du 17 mars 2008.

F.

F.a Invitée à se déterminer sur le  recours,  l'autorité  inférieure,  dans 
son préavis du 31 octobre 2008 (pce TAF 3 p. 1 s.), conclut au rejet du 
recours et à la confirmation de la décision attaquée en renvoyant à la  
prise de position de l'OAI VD datée du 27 octobre 2008 (pce TAF 3 
p. 3). Cette dernière se limite à confirmer les conclusions antérieures.

F.b Dans sa réplique du 9 décembre 2008 (pce TAF 8), la recourante 
réitère ses conclusions. Elle met notamment en avant le fait que, dans 
l'expertise rhumatologique du 18 décembre 2006, le Dr G._______ a 
commis une erreur patente en indiquant qu'elle aurait  été expertisée 
par le Dr  I._______ pour le compte de la F._______ Assurances. Elle 
joint à son acte un rapport médical du 28 novembre 2008 et une lettre 
explicative signée par le Dr I._______ (pce TAF 8 p. 3 s.).

G.

G.a Par duplique  du  27  janvier  2009  (pce  TAF 11 p. 1 s.),  l'autorité 
inférieure  confirme  ses  conclusions  antérieures  en  renvoyant  à  une 
prise de position de l'Office AI VD datée du 16 janvier 2009 (pce TAF 
11 p. 3). 

G.b La  duplique  précitée  et  son  annexe  sont  transmises  à  la 
recourante pour connaissance (ordonnance du 4 février 2009 [pce TAF 
12]).

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G.c Par  ordonnance  du  28  avril  2008  (pce  TAF 18),  le  Tribunal  de 
céans impartit  un délai à l'assurée pour produire l'expertise alléguée 
du Dr L._______, le rapport  médical relatif  à un scanner effectué en 
date du 12 octobre 2006 et éventuellement toute autre documentation 
jugée  utile.  Dans  un  courrier  du  10  mai  2010  (pce  TAF  20),  la 
recourante produit  une expertise du Dr L._______ datée du 19 mars 
2007,  un  rapport  médical  du  12  octobre  2006  signé  par  le 
Dr M.______ et d'autres documents médicaux déjà versés au dossier.

H.
Par décision incidente du 17 novembre 2008 (pce TAF 6), le Tribunal 
administratif  fédéral  invite la recourante à verser une avance sur les 
frais présumés de procédure de Fr. 300.- jusqu'au 15 décembre 2008. 
L'assurée verse le montant requis le 9 décembre 2008 sur le compte 
du Tribunal (pce TAF 10 p. 2).

Droit :

1.

1.1
Sous  réserve  des  exceptions  prévues  à  l'art.  32  LTAF,  le  Tribunal 
administratif  fédéral,  en vertu de l'art.  31 LTAF, connaît  des  recours 
contre  les  décisions  au  sens  de  l'art.  5  de  la  Loi  fédérale  du  20 
décembre  1968  sur  la  procédure  administrative  (PA,  RS  172.021) 
prises par les autorités mentionnées à l'art. 33 LTAF. En particulier, les 
décisions rendues par l'Office AI pour les assurés résidant à l'étranger  
(OAIE)  concernant  l'octroi  de  prestations  d'invalidité  peuvent  être 
contestées  devant  le  Tribunal  administratif  fédéral  conformément  à 
l'art. 69 al. 1 let. b de la Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité  (LAI,  RS  831.20),  celui-ci  est  dès  lors  compétent  pour 
connaître de la présente cause.

1.2 La procédure en matière d'assurances sociales n'est pas régie par 
la PA dans la mesure où la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie  
générale  du  droit  des  assurances  sociales  (LPGA,  RS  830.1)  est 
applicable (art. 3 let. dbis PA par renvoi de l'art. 37 LTAF). 

1.3 Selon l'art. 59 LPGA, quiconque est touché par la décision ou la 
décision sur opposition et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle 
soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir. Ces conditions sont 
remplies en l'espèce.

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1.4 Déposé en temps utile et dans les formes requises par la loi (art. 
60 LPGA et 52 PA), le recours est recevable.

2.

2.1 L'accord  entre  la  Suisse  et  la  Communauté  européenne  et  ses 
Etats membres sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999 
(ALCP, RS 0.142.112.681) est entré en vigueur le 1er juin 2002. A cette 
date sont également entrés en vigueur son annexe II qui règle la coor-
dination  des  systèmes  de  sécurité  sociale,  le  règlement  (CEE)  n° 
1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 relatif à l'application des régimes 
de  sécurité  sociale  aux  travailleurs  salariés,  aux  travailleurs  non 
salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur 
de la  Communauté  (RS 0.831.109. 268.1),  s'appliquant  à toutes les 
rentes dont le droit prend naissance au 1er juin 2002 et ultérieurement 
et se substituant à toute convention de sécurité sociale liant deux ou 
plusieurs Etats (art. 6 du règlement),  et enfin le règlement (CEE) n° 
574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relatif à l'application du règlement 
(CEE) n° 1408/71 (RS 0.831.109.268.11). Selon l'art. 3 du règlement 
(CEE)  n° 1408/71  les  ressortissants  des  Etats  membres  de  la 
Communauté européenne et les ressortissants suisses bénéficient de 
l'égalité de traitement. Selon l'art. 20 ALCP, sauf disposition contraire 
découlant  de  l'annexe II,  les  accords  de  sécurité  sociale  bilatéraux 
entre la Suisse et les Etats membres de la Communauté européenne 
sont  suspendus dès  l'entrée en  vigueur  du présent  accord,  dans la 
mesure où la même matière est régie par le présent accord. Dans la  
mesure  où  l'accord,  en  particulier  son  annexe  II  qui  régit  la 
coordination  des  systèmes  d'assurances  sociales  (art.  8  ALCP)  ne 
prévoit pas de disposition contraire, l'organisation de la procédure de 
même que l'examen des conditions  à l'octroi  d'une rente d'invalidité 
suisse ressortissent au droit interne suisse. 

2.2 L'art. 80a LAI  rend  expressément  applicables  dans  la  présente 
cause, s'agissant d'un ressortissant de l'Union européenne, l'ALCP et 
les règlements (CEE) n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 et (CEE) 
n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relativement à l'application du 
règlement (CEE) n° 1408/71.

3.

3.1 Selon l'art. 2 LPGA, les disposition de ladite loi sont applicables 
aux  assurances  sociales  régies  par  la  législation  fédérale  dans  la 

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mesure ou les lois spéciales sur les assurances sociales le prévoient. 
Or, l'art. 1 al. 1 LAI dispose que les articles de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la LAI ne 
déroge à la LPGA.

3.2 Le  droit  applicable  est  déterminé  par  les  règles  en  vigueur  au 
moment  où les  faits  juridiquement  déterminants  se  sont  produits,  le 
juge n'ayant pas à prendre en considération les modifications du droit  
ou de l'état de fait postérieures à la date déterminante de la décision 
litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2). Il s'ensuit que le droit à une rente 
de l'assurance-invalidité doit être examiné au regard de l'ancien droit  
pour  la  période  jusqu'au  31  décembre  2007  et,  après  le  1er janvier 
2008, en fonction des modifications de la LAI consécutives à la 5 ème 

révision de cette loi,  étant précisé que, pour le droit  à une rente de 
l'assurance-invalidité  suisse  objet  du  présent  litige,  l'application  des 
nouvelles dispositions de la 5ème révision de la LAI pour la période du 
1er janvier  au  6  août  2008,  date  de  la  décision  attaquée,  n'a  en 
l'espèce  aucune  influence  sur  le  droit  aux  prestations  (cf.  arrêt  du 
Tribunal  fédéral  9C_942/2009  du  15  mars  2010  consid. 3.1).  Par 
conséquent,  sauf indication contraire, les dispositions citées ci-après 
sont celles en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007.

4.
Pour  avoir  droit  à  une  rente  de  l'assurance-invalidité  suisse,  tout 
requérant doit remplir cumulativement les conditions suivantes: d'une 
part être invalide au sens de la LPGA et de la LAI (art.  8 LPGA; art. 4, 
28, 29 al. 1 LAI); d'autre part compter une année entière au moins de 
cotisations (art. 36 al. 1 LAI). La recourante a versé des cotisations à 
l'AVS/AI pendant plus d'une année au total (dossier AI p. 19) et remplit 
donc  la  condition  de  la  durée  minimale  de  cotisations.  Il  reste  à 
examiner si elle est invalide.

5.

5.1 L'invalidité  au sens de la  LPGA et  de la  LAI  est  l'incapacité  de 
gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue du-
rée,  qui  peut  résulter  d'une  infirmité  congénitale,  d'une  maladie  ou 
d'un accident (art. 8 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 7 LPGA, est ré-
putée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une par-
tie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équili -
bré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une at -

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teinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.

5.2 Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI l'assuré a droit à un quart de ren-
te s'il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 
50% au moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins 
et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins. Les rentes cor -
respondant  à  un  degré  d'invalidité  inférieur  à  50% ne  sont  versées 
qu'aux assurés  qui  ont  leur  domicile  et  leur  résidence habituelle  en 
Suisse (art. 28 al. 1ter LAI). Toutefois,  depuis  l’entrée en vigueur  des 
accords  sur  la  libre  circulation  des personnes,  les  ressortissants  de 
l’Union  européenne  qui  présentent  un  degré  d’invalidité  de  40% au 
moins, ont droit à un quart de rente en application de l’art.  28 al. 1 LAI 
à partir du 1er juin 2002 s’ils ont leur domicile et leur résidence habi-
tuelle dans un Etat membre de l’UE. 

5.3 Conformément à l'art. 29 al. 1 LAI,  le  droit  à une rente naît  dès 
que l'assurée, in casu ressortissante de l’Union européenne, présente 
une incapacité durable de 40% au moins (lettre a) ou dès qu'il a pré-
senté, en moyenne, une incapacité de travail  de 40% au moins pen-
dant une année sans interruption notable (lettre b; voir ATF 121 V 264 
consid. 6). D'après la jurisprudence constante du Tribunal  fédéral,  la 
lettre a s'applique si l'état de santé de l'assuré est stabilisé et a acquis 
un caractère essentiellement irréversible, la lettre b si l'état de santé 
est  labile,  c'est-à-dire  susceptible  d'une  amélioration  ou  d'une 
aggravation (ATF 111 V 21 consid. 2). L'art. 29bis RAI précise que si la 
rente a été supprimée du fait de l'abaissement du degré d'invalidité et 
que l'assuré,  dans les trois  ans qui  suivent,  présente à nouveau un 
degré d'invalidité ouvrant le droit à la rente en raison d'une incapacité  
de travail de même origine, on déduira de la période d'attente que lui  
imposerait l'art. 29 al. 1 LAI celle qui a précédé le premier octroi.

6.

6.1 Le taux d'invalidité d'une personne exerçant une activité lucrative 
est fixé d'après la comparaison des revenus prévue par l'art.  16 LPGA, 
c'est-à-dire  essentiellement  selon  des  considérations  économiques. 
Ainsi le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est  
comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 
raisonnablement être exigé de lui après les traitements et les mesures 
de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. Le Tribunal fédéral 
a précisé qu'il n'y pas lieu de poser des exigences excessives quant 

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aux possibilités des assurés de trouver un emploi correspondant aux 
activités de substitution proposées. Il suffit qu'une telle place de travail  
n'apparaisse pas à toute évidence comme exclue (arrêts du tribunal 
fédéral  9C_446/2008  du  18  septembre  2008  et  9C_236/2008  du  4 
août 2008).

6.2 Aux termes des art. 8 LPGA et 4 al. 1 LAI, l'objet assuré n'est pas 
l'atteinte à la santé physique, mais les conséquences économiques de 
celles-ci, à savoir une incapacité de gain probablement permanente ou 
de longue durée. Ainsi le taux d'invalidité ne se confond pas nécessai -
rement avec le taux d'incapacité fonctionnelle déterminé par le méde-
cin; ce sont les conséquences économiques objectives de l'incapacité 
fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4). Le Tri-
bunal fédéral a néanmoins jugé que les données fournies par les mé-
decins constituent un élément utile pour déterminer quels travaux peu-
vent encore être exigés de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4, ATF 115 
V 133 consid. 2, ATF 114 V 310 consid. 3c, ATF 105 V 156 consid. 1;  
RCC 1991 p. 331 consid. 1c).

7.
Conformément au principe inquisitoire qui régit  la procédure dans le 
domaine des assurances sociales (art. 43 LPGA), l'administration est 
tenue de prendre d'office les mesures d'instruction nécessaires et de 
recueillir les renseignements dont elle a besoin. En particulier, elle doit 
mettre  en  oeuvre  une  expertise  lorsqu'il  apparaît  nécessaire  de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a). 

Si  l'administration  ou  le  juge,  se  fondant  sur  une  appréciation 
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles 
ils  doivent  procéder  d'office,  sont  convaincus  que  certaines  faits 
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres 
mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il 
est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des 
preuves; UELI KIESER, ATSG-Kommentar, 2ème édition, Zurich 2009, art. 
42 n°  19  p. 536; ATF 122 II  469 consid. 4a). Une  telle  manière  de 
procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst 
(Sozialversicherungsrecht [SVR] 2001 IV n° 10 p. 28).

8.

8.1 Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objecti -
ve tous les moyens de preuve, quelle que soit leur provenance, puis 

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décider si les documents à disposition permettent de porter un juge-
ment valable sur le droit litigieux. Avant de conférer pleine valeur pro-
bante à un rapport médical, il s'assurera que les points litigieux ont fait 
l'objet  d'une  étude  circonstanciée,  que  le  rapport  se  fonde  sur  des 
examens complets, qu'il prend également en considération les plaintes 
exprimées  par  la  personne  examinée,  qu'il  a  été  établi  en  pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical 
et l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que les 
conclusions de l'expert sont dûment motivées (ATF 125 V 352 consid.  
3a et les références).

8.2 La jurisprudence a posé des lignes directrices en ce qui concerne 
la manière d'apprécier certains types d'expertise ou de rapports médi-
caux. Ainsi, le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs 
des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'ex-
pert  étant  précisément  de  mettre  ses  connaissances  spéciales  à  la 
disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un 
état de fait donné (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa; 118 V 286 consid. 1b 
et  les  références).  Au  sujet  des  rapports  établis  par  les  médecins 
traitant, le juge peut et doit tenir compte du fait que selon l'expérience, 
le  médecin  traitant  est  généralement  enclin,  en  cas  de  doute,  à 
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui 
l'unit  à  ce  dernier  (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et  les  références). 
Cette  constatation  s'applique  de  même  aux  médecins  non  traitant 
consultés par un patient en vue d'obtenir un moyen de preuve à l'appui 
de sa requête. Toutefois le simple fait qu'un certificat médical est établi 
à  la  demande  d'une  partie  et  est  produit  pendant  la  procédure  ne 
justifie pas en soi des doutes quant à sa valeur probante (ATF 125 V 
351  consid.  3b/dd  et  les  références  citées).  Quant  aux  documents 
produits par le service médical d'un assureur étant partie au procès, le 
Tribunal fédéral n'exclut pas que l'assureur ou le juge des assurances 
sociales statuent en grande partie, voire exclusivement sur la base de 
ceux-ci.  Dans  de  telles  constellations,  il  convient  toutefois  de  poser 
des exigences sévères à l'appréciation des preuves. Une instruction 
complémentaire  sera  ainsi  requise,  s'il  subsiste  des  doutes,  même 
minimes,  quant  au  bien-fondé  des  rapports  et  expertises  médicaux 
versés au dossier par l'assureur (ATF 122 V 157, 162 consid. 1d; ATF 
123 V 175, 176 s consid. 3d; ATF 125 V 351, 353 s consid. 3b ee; cf. 
aussi arrêts du Tribunal fédéral I 143/07 du 14 septembre 2007 consid. 
3.3  et  9C_55/2008  du  26  mai  2008  consid.  4.2  avec  références, 
concernant les cas où le service médical n'examine pas l'assuré mais  

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se  limite  à  apprécier  la  documentation  médicale  déjà  versée  au 
dossier). Le simple fait qu'un avis médical divergent – même émanant 
d'un  spécialiste –  ait  été  produit ne  suffit  toutefois  pas à  lui  seul  à 
remettre en cause cause la valeur probante d'un rapport médical (arrêt 
du Tribunal fédéral U 365/06 du 26 janvier 2007 consid. 4.1).

9.
En l’espèce,  il  est  admis  que la  recourante  est  victime de douleurs 
suite à son atteinte à la colonne vertébrale. Par ailleurs, l’emploi de la 
méthode mixte ainsi que le taux d’invalidité de 13,70% retenu pour les 
travaux  ménagers  à  30% ne  sont  pas  contestés  par  la  recourante. 
L’objet du litige se limite donc au point de savoir si l’assurée présente  
une incapacité de travail pour l’exercice d’une activité lucrative et si le 
taux d’invalidité global retenu est suffisant  pour ouvrir  le droit  à une 
rente  depuis  la  cessation  de  son  activité  lucrative  en  date  du  13 
septembre 2006.

9.1 L'administration  se  base  avant  tout  sur  une  expertise 
rhumatologique  du  18  décembre  2006  (dossier  AI  p.  119)  et  une 
expertise psychiatrique du 1er octobre 2007 pour justifier le bien-fondé 
de la  décision attaquée (dossier  AI  p. 168 ss). Dans la  première,  le 
Dr G._______ indique que l'examen clinique démontre  un syndrome 
cervico-brachial sans signe radiculaire irritatif  ou déficitaire ainsi que 
des  douleurs  péri-articulaires  des  genoux,  des  péri-hanches,  des 
épaules et des coudes dont l'origine est, à son avis, imputable à une 
polyinsertionite. En effet, d'une part le bilan radiologique de l'assurée, 
duquel  on  ne  peut  déceler  des  signes  de  péjoration  entre  2005  et 
2006,  ainsi  que l'examen clinique effectué en date  du 13 décembre 
2006  par  ses  soins  ne  permettent  pas  d'expliquer  l'ensemble  de  la 
symptomatologie  douloureuse  et  de  l'impotence  fonctionnelle  qu'elle 
entraîne, d'autant plus que l'assurée a été en mesure de recommencer 
une activité professionnelle en novembre 2005. L'incapacité de travail  
alléguée s'inscrit ainsi en avant plan d'une nette diminution du seuil de 
tolérance  à  la  douleur  avec  présence  de  tous  les  points  de 
fibromyalgie,  probablement à insérer dans un contexte socio-familio-
professionnel chargé avec notamment une invalidation du mari, celui-
ci  étant  devenu  tétraplégique  en  2004  (dossier  AI  p. 128 s.).  Le 
Dr G._______ conclut que, sur le plan rhumatologique, la recourante 
présente une capacité de travail de 70% dans son activité d'ouvrière 
sur  instruments  dentaires  devant  une  machine  semi-automatique  et 
que,  après prise  en charge physiothérapeutique et  médicamenteuse 

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adéquate  ainsi  que  la  mise  en  place  d'un  soutien 
psychothérapeutique,  sa  capacité  devrait  être  augmentée 
progressivement de 10% tous les mois. Dès ce jour,  sa capacité de 
travail  serait  complète dans une activité adaptée avec alternance de 
positions assise et  debout,  en évitant  les longs bras de levier  et  en 
diminuant  le  port  de  charges  de  plus  de  5  kg  à  droite.  L'expert  
souligne que l'impotence fonctionnelle lui semble plus imputable à un 
problème psychique sous-jacent.

Dans  l'expertise  psychiatrique  du  1er octobre  2007  (dossier  AI 
p. 168 ss),  le  Dr J._______ relève  qu'il  n'a  trouvé  aucun  signe  ou 
symptôme  d'une  maladie  psychiatrique  (y  compris  du  registre 
dépressif) ou d'un trouble de la personnalité (dossier AI p. 184). Il pose 
uniquement le diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail 
de  personnalité  dépendante  (F 60.7)  en précisant  que cet  état  n'est 
pas  pathologique  en soi  (dossier  AI  p. 181  et  184). Selon lui,  étant 
donné le type de relation fusionnelle de l'assurée avec son mari, celle-
ci a de la peine à s'éloigner de lui, les douleurs ressenties étant une 
manière de rester auprès de lui.

Par  la  suite,  le  SMR a  repris  les  conclusions  du  Dr G._______  en 
constatant  l'absence  de  maladie  psychiatrique  invalidante  (prise  de 
position  du  25  octobre  2007  [dossier  AI  p. 191 s.];  cf  également  le 
rapport ultérieur du 24 avril 2008 [dossier AI p. 211]).

9.2 Dans  un  premier  moyen,  la  recourante  remet  en  question 
l'expertise rhumatologique du Dr G._______ en arguant de plusieurs 
griefs d'ordre formel.

9.2.1 Elle reproche tout d'abord à l'autorité inférieure d'avoir reconnu 
pleine  valeur  probante  à  ce  document  quand  bien  même  le 
Dr G._______ a été mandaté par l'assureur perte de gain en cas de 
maladie, "dont  l'unique but est une reprise rapide du travail",  et non 
par l'OAI VD (TAF 1 p. 2 [mémoire de recours du 11 septembre 2008]). 
Cette argumentation tombe manifestement à faux. En effet, d'une part, 
on note que ces deux assureurs ont un devoir identique d'instruction 
(art. 43 LPGA). D'autre part ce n'est pas le mandant de l'expertise qui 
est  déterminant  pour  juger  de la  valeur  probante  d'un tel  document 
mais uniquement  le  fait  que l'expertise a été réalisée par  un expert 
indépendant  au  sens  de  la  jurisprudence  (ATF  123  V  175)  et  en 
conformité  aux  réquisits  jurisprudentiels  en  la  matière  (arrêt  du 
Tribunal  fédéral  8C_946/2009  du  22  avril  2010  consid. 2.2;  cf. 

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également supra consid. 8;). En l'espèce, rien au dossier ne permet de 
conclure  que  l'assurance  perte  de  gain  pouvait  avoir  une  influence 
quelconque sur le contenu de l'expertise du Dr G._______, de sorte 
que cet expert doit être considéré comme indépendant au sens de la 
jurisprudence précitée. Au demeurant,  on précise que l'OAI VD était 
habilité  à  requérir  le  dossier  de  la  H._______ Assurances  et  à 
s'appuyer sur la documentation médicale ainsi obtenue pour fonder sa 
décision (cf. à ce sujet  arrêt  du Tribunal  fédéral 9C_814/2009 du 24 
mars 2010 consid. 2.2).

9.2.2 La recourante conteste ensuite l'impartialité du Dr G._______ en 
arguant  que  celui-ci  se  serait  montré  arrogant,  dévastateur  et 
déstabilisateur. Il lui aurait reproché de ne pas travailler, mentionnant 
que lui-même après une chute de 25 mètres souffrirait d'un problème 
cervical  qui  ne  l'empêcherait  pas  d'exercer  sa  profession.  Il  ne  se 
serait  également plus intéressé à son problème rhumatologique dès 
qu'elle lui aurait fait part de la maladie de son mari quand bien même 
son  atteinte  à  la  santé  est  mécanique  et  physique  à  la  base.  Au 
demeurant,  il  n'aurait  possédé  aucun  document  la  concernant  alors 
qu'elle  avait  été  examinée  à  deux  reprises  pour  le  compte  de  son 
ancienne assurance perte de gain (écriture du 9 juillet 2007 [dossier 
AI p. 147]; écriture du 28 août 2007 [dossier AI p. 152]); écriture du 27 
août 2008 [dossier AI  p. 231]; mémoire de recours du 12 septembre 
2008 [pce TAF 1 p. 2]). 

Un  expert  passe  pour  prévenu  lorsqu'il  existe  des  circonstances 
propres  à  faire  naître  un doute  sur  son impartialité. Il  suffit  que les 
circonstances  donnent  l'apparence  de  la  prévention  et  fassent 
redouter  une  activité  partiale  de  l'expert.  L'appréciation  des 
circonstances ne peut  pas reposer sur les seules impressions de la 
personne  expertisée,  la  méfiance  à  l'égard  de  l'expert  devant  au 
contraire apparaître comme fondée sur des éléments objectifs  (arrêt 
du Tribunal  fédéral  I 832/04 du 3  février  2006 consid. 2.1). Dans ce 
contexte,  le  comportement  du  médecin  pendant  l'examen  peut 
éventuellement fournir un tel indice. Il en va ainsi d'allégations qui, dès 
le  départ,  de  façon  plus  ou  moins  ouverte,  mettent  en  doute  la 
crédibilité des dires de l'assurée et de son appréciation personnelle de 
la  capacité de travail,  de propos déplacés de nature personnelle, et 
selon  les  circonstances,  de  la  manière  dont  l'examen  est  mené. 
L'objectivité  de  l'évaluation  est  aussi  remise  en  cause  notamment 
lorsque l'expert juge certains aspects de l'état santé avec répercussion 

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sur la capacité de travail en se basant essentiellement sur des critères 
sans  rapport  avec  la  matière  ou  qu'il  se  sert  d'un  ton  offensant. 
Comme  indice  supplémentaire  pour  juger  de  l'apparence  de 
prévention, on prendra éventuellement en considération le fait que la 
relation entre l'expert et l'assuré était tendue, quand bien même aucun 
élément n'incite à conclure à un manque de coopération de la part de 
la personne expertisée (arrêt du Tribunal fédéral 9C_893/2009 du 22 
décembre  2009  consid. 1.2.2;  9C_1061/2009  du  11  mars  2010 
consid. 5.1.1).  Finalement,  d'après  la  jurisprudence,  le  motif  de 
récusation doit être évoqué dès que possible. Il serait en effet contraire 
au principe de la bonne foi d'attendre l'issue d'une procédure pour tirer 
ensuite argument,  à l'occasion d'un recours, du motif  de récusation, 
alors  que  celui-ci  était  déjà  connu  auparavant  (arrêts  du  Tribunal 
fédéral  9C_359/2009  du  26  mars  2010  consid. 4.4;  I 832/04  du  3 
février 2006 consid. 2.1).

En  l'occurrence,  l'assurée,  par  écriture  du 9  juillet  2007  (dossier  AI 
p. 147), a demandé à l'OAI VD de consulter le dossier et a d'emblée 
émis des réserves quant à l'expertise du Dr G._______ effectuée pour 
le compte de la  H._______ Assurances. On remarque toutefois que, 
dans  un  premier  temps,  la  recourante  a  uniquement  reproché  à  ce 
praticien la manière dont il a mené son examen en prétendant qu'il ne 
connaissait pas suffisamment l'anamnèse et qu'il s'était focalisé à tort  
sur un problème psychique en attachant de l'importance au fait qu'elle 
s'occupait de son mari gravement malade. Or, au vu des actes de la 
cause, on ne saurait voire dans cette façon d'agir du médecin un signe 
de  partialité.  En  effet,  d'une  part  le  Dr G._______  a  procédé  aux 
examens cliniques nécessaires sur le plan rhumatologique et l'on ne 
peut  en  aucun  cas  dire  que  cet  aspect  a  été  négligé  par  l'expert. 
D'autre part,  au moment  de l'expertise,  plusieurs rapports  médicaux 
signalaient  expressément  que  la  situation  médicale  du  mari  de  la 
recourante avait des incidences sur l'état de santé de cette dernière 
(cf. rapports  médicaux des  29  novembre  2004,  26  août  2005  et  27 
novembre 2006 établis par le Dr C._______ [dossier AI p. 34 n° 2; p. 
50 n° 2d; p. 105]; cf. également  rapports  médicaux des 3 mars et  5 
novembre 2005 signés par le Dr E._______ [dossier AI p. 29 et 43]), 
de  sorte  que  des  investigations  plus  approfondies  sur  ce  point  ne 
paraissaient pas critiquables. Par ailleurs, quoiqu'en dise l'assurée, il 
appert que le Dr G._______ disposait des actes de la cause, celui-ci 
mentionnant notamment expressément les deux expertises ayant été 
effectuées  pour  le  compte  de  la  F._______  Assurances  par  le 

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Dr E._______  (cf.  dossier  AI  p. 121)  avec  un  bref  exposé  de  leur 
contenu. Les arguments développés ci-dessus ne suffisent donc pas 
pour  faire douter  de l'impartialité  de l'expert. Il  en  va de même des 
allégations  liées  au  comportement  prétendument  arrogant  et 
déstabilisateur  du  Dr G._______.  En  effet,  conformément  à  la 
jurisprudence précitée, on peut attendre une réaction immédiate d'une 
personne ayant été effectivement victime d'un tel  comportement. Or, 
en l'espèce, ce n'est que dans l'écriture du 27 août 2008 (dossier AI 
p. 230) que la recourante a mis en évidence ces griefs d'une gravité 
certaine, alors qu'elle aurait pu et dû s'en prévaloir, en faisant preuve 
de la diligence requise, déjà lors de la demande de consultation du 
dossier  en  juillet  2007.  Dans  ces  circonstances,  la  recourante  ne 
parvient à tout le moins pas à renverser la présomption d'impartialité 
dont  bénéficie  l'expert  (cf.  arrêt  du  Tribunal  fédéral  I  833/05  du  21 
novembre 2006 consid. 5.2).

9.3 Sur  le  plan  matériel,  la  recourante  prétend  que  l'expertise 
rhumatologique du 18 décembre 2006 contient  des  incohérences et 
que ses conclusions ne sont pas convaincantes eu égard à l'ensemble 
de la documentation médicale versée au dossier. Par ailleurs, on note 
qu'elle  ne  remet  pas  en  cause  les  conclusions  de  l'expertise 
psychiatrique du 1er octobre 2007 estimant elle-même ne pas souffrir 
d'une maladie invalidante sur le plan psychique.

9.3.1 En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des 
conclusions  d'une  expertise  médicale  mandatée  par  le  Tribunal  ou 
l'administration, la tâche de l'expert  étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer  
sur  les  aspects  médicaux  d'un  état  de  fait  donné  (sur  la  valeur 
probante  des  certificats  médicaux  en  général  cf.  supra  consid.  8). 
Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une 
expertise  le  fait  que  celle-ci  contient  des  contradictions,  ou  qu'une 
surexpertise  ordonnée  par  le  tribunal  en  infirme  les  conclusions  de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent 
des  opinions  contraires  aptes  à  mettre  sérieusement  en  doute  la 
pertinence des déductions de l'expert,  on ne peut exclure, selon les 
cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le 
juge  ou,  au  besoin,  une  instruction  complémentaire  sous  la  forme 
d'une  nouvelle  expertise  médicale  (arrêts  du  Tribunal  fédéral 
9C_459/2009 du 31 mars 2010 consid. 2.2; I 742/04 du 1er juin 2006 
consid. 3.2; I 582/05 du 5 octobre 2006 consid. 4.2).

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9.3.2 En  l'espèce,  il  est  vrai  que  l'expertise  du  18  décembre  2006 
contient  quelques  inexactitudes  comme  le  relève  à  juste  titre  la 
recourante.  Ainsi,  l'expert  prétend  notamment  que  l'assurée  a 
bénéficié d'un premier arrêt de travail dû à ses atteintes au rachis du 
1er janvier  au  8  novembre  2005  (dossier  AI  p. 120).  Celui-ci  avait 
toutefois débuté le 21 octobre 2004 déjà (cf. supra let.  A). Il  prétend 
ensuite que, en mars 2005, l'assurée a été examinée pour le compte 
de la F._______ Assurances par le Dr I._______ (dossier AI p. 121), 
alors qu'il s'agissait en fait du Dr E._______ (dossier AI p. 42 ss). Par 
ailleurs, il fait part à un endroit d'un CT-scan cervical du 12 mai 2006 
au  lieu  du  12  octobre  2006  (cf.  dossier  AI  p. 127).  On  ne  saurait 
toutefois attacher une importance déterminante à ces inadvertances. 
En effet, au vu de l'ensemble de l'expertise, celles-ci ne suffisent pas à 
ébranler  le caractère probant de ce document qui,  pour  le reste, ne 
prête  pas  le  flanc  à  la  critique  (cf.  arrêt  du  Tribunal  fédéral 
9C_786/2009  du  24  février  2010  consid. 4.2.2;  cf.  également  supra 
consid. 9.2.2 in fine). En particulier, le Dr G._______ se base sur une 
anamnèse complète et des examens circonstanciés, dresse un tableau 
global cohérent et motive dûment ses conclusions. Il en va de même 
de  l'expertise  psychiatrique  du  Dr J._______.  Il  convient  donc  de 
reconnaître à ces documents pleine valeur probante.

9.3.3 Il  sied ensuite d'examiner si  les avis contradictoires versés au 
dossier  sont  de  nature  à  remettre  en  cause  le  bien-fondé  des 
conclusions des experts. A titre liminaire, on précise que, outre la règle 
spéciale prévue à l'art. 29bis RAI (cf à ce sujet supra consid. 5.3),  la 
recourante ne saurait tirer aucun avantage du fait que, par décision du 
16  novembre  2006  (dossier  AI  p. 94),  une  rente  entière  lui  a  été 
allouée antérieurement pour une période limitée courant du 1er octobre 
2005 au 31 janvier  2006 dès lors  que cette  décision constatait  une 
capacité de travail entière pour la part active chez l'assurée dès le 9 
novembre 2005 (cf. dossier  AI  p. 98; cf. supra let  B.b)  et  qu'elle  est 
entrée en force.

Cela étant, le Dr M._______, dans un rapport du 12 octobre 2006 (pce 
TAF  20  p.  6),  relève  l’absence  d’anomalie  à  l’étage  C4-C5,  une 
discarthrose  évoluée  avec protrusion  disco-ostéphyto-uncarthrosique 
occasionnant une sténose canalaire à l’étage C5-C6, une petite hernie 
intra-canalaire postéro-latérale  droite  pouvant  expliquer  la  clinique à 
l’étage  C6-C7; ce  praticien  signale  que  la  hernie  en  C6-C7 semble 
moins  importante  que  sur  les  clichés  réalisés  en  2005.  Dans  un 

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rapport  du 16 octobre 2006 (dossier  AI  p. 131 s.),  le  Dr C._______ 
pose pour  sa part  les diagnostics de névralgie cervico-brachiale  C7 
droite récidivante avec hernie discale C6-C7 et de discarthrose C5-C6 
occasionnant une incapacité de travail totale pour cause de douleurs 
aux mouvement cervicaux et obstruction du bras droit. Par la suite, il 
relève  que,  depuis  septembre  2006,  l’on  assiste  à  une  reprise 
douloureuse  cervicale  et  reprise  de  douleurs  irradiant  au  membre 
supérieur  droit  selon  une  topographie  différente,  plutôt  C6  à  droite, 
sans déficit neurologique objectif au membre supérieur droit; il précise 
que le contrôle scanographique objective une importante discarthrose 
C5-C6  avec  importante  uncarthrose  et  sténose  canalaire  en 
aggravation depuis 2005 (discopathie) et qu’il existe une petite hernie 
discale C6-C7 qui a régressé. Selon lui, au total, on est en présence 
d’une  aggravation  de  la  cerviarthrose  C5-C6  responsable  d’une 
névralgie  cervico-brachiale  droite  (rapports  des  11  et  27  novembre 
2006 [dossier AI p. 102 et 103 s.]). Le Dr I._______, dans un rapport 
du 7 février 2007 (dossier AI p. 135) retient quant à lui que, après une 
période d'accalmie due à la mise en place d'une thérapie adaptée, il  
existe chez l'assurée une reprise de la symptomatologie douloureuse; 
le  dernier  contrôle  clinique  montre  l'existence  d'une  topographie 
douloureuse plutôt du territoire radiculaire C6 à droite, les douleurs du 
rachis cervical  étant importantes et  la répercussion fonctionnelle sur 
les mouvements du membre supérieur droit étant majeure; par ailleurs, 
l'examen  scanographique  effectué  récemment  confirme  l'existence 
d'anomalies  discales  et  arthrosiques  compatibles  avec  le  diagnostic 
clinique de névralgie cervico-brachiale dans ce nouveau territoire. Par 
la suite, il précise notamment qu’une intervention chirurgicale n’a pas 
été retenue dans l’immédiat en raison du risque lié à l’état des disques 
intervertébraux, que la recourante présente une incapacité de travail  
de  84%  dans  la  profession  d’ouvrière  (rapport  du  14  mars  2007 
[dossier  AI  p. 136 s.]),  que les limitations fonctionnelles de l’assurée 
consistent  en une incapacité d’utilisation  du membre droit  chez une 
droitière (rapport du 15 mars 2007 [dossier AI p. 138]), que la douleur  
et les troubles fonctionnels sur le membre supérieur droit retentissent 
également  sur  l’équilibre  global  du  membre  avec  l’apparition  d’une 
pathologie  d’insertion  tendineuse  qui  nécessite  des  infiltrations 
itératives, que le caractère algique et invalidant de cette pathologie sur  
le plan fonctionnel est indiscutable (rapport du 17 mars 2008 [dossier 
AI p. 205]) et que la participation psychologique à ce tableau clinique 
est très faible (pce TAF 8 p. 3). Finalement, le Dr L._______, dans un 
rapport  du  19  mars  2007  (pce  TAF  20  p. 7 ss),  atteste  que,  vu 

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l'imbrication  des  facteurs  psychologiques  et  physiques,  la  situation 
présentée par  la  recourante  est  particulièrement  difficile. Il  pose les 
diagnostics d'état dépressif marqué s'accompagnant d'un état anxieux 
réactionnel  et  de  cervico-brachialgies  non  déficitaires  droites  sur 
hernie  discale  avec  symptomatologie  essentiellement  douloureuse. 
Evitant de se prononcer quant à la capacité de travail de l'assurée sur 
le  plan  somatique  (cf  pce  TAF  20  p. 8,  5ème paragraphe,  et  p.  9, 
question  4),  il  estime  que  celle-ci  démontre  un  épuisement 
psychologique majeur justifiant à ce seul titre déjà une incapacité de 
travail de 50% et que les limitations somatiques sont comprises dans 
ce pourcentage (pce TAF 20 p. 8, 5ème paragraphe, et p. 10, question 
10).

Cette  documentation  médicale  donne  lieu  aux remarques suivantes. 
Tout  d'abord,  on  note  que  l'évaluation  sommaire  du  Dr M._______ 
reste  très  réservée,  en  ce  sens  que  si  ce  praticien  fait  part  d'une 
hernie discale à l'étage C6-C7 "pouvant expliquer la clinique",  il  met 
toutefois en évidence qu'il s'agit d'une petite hernie et qu'elle semble 
moins importante que lors des clichés réalisés en 2005 (pce TAF 20 
p. 6).  Par  ailleurs,  il  ne  mentionne  pas un conflit  avec la  racine  C7 
comme cela  avait  été  retenu dans  le  rapport  médical  du  25  janvier 
2005 (cf. supra let. B.a). En ce qui concerne l'avis du Dr C._______, 
on  observe  que  ce  médecin,  contrairement  à  l'avis  précité  du 
Dr M._______,  estime  que  la  symptomatologie  n'est  pas  avant  tout 
due à la hernie discale en C6-C7 mais à une aggravation importante 
de  la  discopathie  C5-C6  (rapport  médical  du  13  novembre  2006 
[dossier  AI p. 102]). On remarque cependant que le Dr G._______ a 
pris  note de cet  avis  et  qu'il  a  expliqué pour  quelles raisons il  était  
d'une autre opinion (expertise rhumatologique du 18 décembre 2006 
[dossier  AI p. 119 et 129]). Par rapport  à la documentation médicale 
établie  par  le  Dr I._______ postérieurement  à  l'expertise 
rhumatologique, il y a lieu de relever que ce dernier se base avant tout 
sur les plaintes subjectives de l'assurée, qu'il  ne prend pas position 
par rapport aux conclusions du Dr G._______ et qu'il n'apporte aucun 
élément objectif nouveau permettant de mettre sérieusement en doute 
les  conclusions  de  l'expert  rhumatologue.  Au  demeurant,  on  relève 
que,  quoiqu'en  dise  la  recourante,  le  Dr I._______ s'acquitte 
manifestement d'un mandat de soins et non d'expertise à son égard. 
Finalement,  le  Tribunal  de  céans  ne  saurait  reconnaître  au  rapport 
médical du Dr L._______ du 19 mars 2007 un poids déterminant dès 
lors que ce médecin est spécialise FMH en médecine générale et que 

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ses  conclusions  psychiatriques  n'ont  pas  été  suivies  par  le 
Dr J._______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, dans 
l'expertise  psychiatrique postérieure  du 1er octobre 2007 (dossier  AI 
p. 168 ss).  Dans  ces  conditions  et  aussi  en  application  de  la 
jurisprudence  du  Tribunal  fédéral  différenciant  entre  mandat 
thérapeutique et  mandat d'expertise (cf. supra consid. 8 et  9.3.1),  le 
Tribunal  administratif  fédéral  peut  se rallier  aux conclusions des Drs 
G._______  et  J._______ qui  ne  sont  pas  sérieusement  remises  en 
cause par la documentation médicale versée au dossier.

9.4 Eu égard à ce qui précède, il appert que la recourante ne présente 
pas  une  incapacité  de  gain  ouvrant  le  droit  à  des  prestations  de 
l'assurance-invalidité. Il  s'ensuit  que le  recours  doit  être  rejeté  et  la 
décision attaquée confirmée.

10.
Vu l'issue de la cause, les frais de procédure, fixés par le Tribunal de 
céans à Fr. 300.-, sont mis à la charge de la recourante déboutée (art.  
69 al. 2 LAI et art. 3 let. b du règlement du 21 février 2008 concernant 
les  frais,  dépens  et  indemnités  fixés  par  le  Tribunal  administratif 
fédéral [FITAF, RS 173.320.2]). Ce montant est compensé par l'avance 
de frais  du même montant  fournie  fournie par  la  recourante. Il  n'est 
pas alloué de dépens (art. 64 al. 1 PA a contrario en relation avec les 
art. 7 ss FITAF). 

(dispositif à la page suivante)

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais de procédure, d'un montant de Fr. 300.-, sont mis à la charge 
de la recourante. Ce montant est compensé par l'avance de frais déjà 
versée.

3.
Il n'est pas alloué de dépens.

4.
Le présent arrêt est adressé : 

- à la recourante (Recommandé avec avis de réception)
- à l'autorité inférieure (n° de réf.  ; Recommandé)
- à l'Office fédéral des assurances sociales

L'indication des voies de droit se trouve à la page suivante

Le président du collège : Le greffier :

Vito Valenti Yannick Antoniazza-Hafner

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Indication des voies de droit :

Le  présent  arrêt  peut  être  attaqué  devant  le  Tribunal  fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en matière 
de  droit  public,  dans  les  trente  jours  qui  suivent  la  notification 
(art. 44 ss, 82 ss, 90 ss et 100 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal  
fédéral [LTF, RS 173.110]). Le mémoire doit indiquer les conclusions, 
les motifs et les moyens de preuve, et être signé. La décision attaquée 
et les moyens de preuve doivent être joints au mémoire, pour autant 
qu'ils soient en mains de la partie recourante (voir art. 42 LTF).

Expédition : 

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