# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** bcec8dc0-ef76-5ad0-9711-15010d932c19
**Source:** Neuchâtel (NE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-11-29
**Language:** fr
**Title:** Neuchâtel Tribunal Cantonal Cour pénale 29.11.2023 CPEN.2023.1 (INT.2025.319)
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/NE_Omni/NE_TC_009_CPEN-2023-1_2023-11-29.html

## Full Text

Arrêt du Tribunal Fédéral

  Arrêt du 26.11.2024[6B_177/2024]

  

 

 

 

 

A.                              
a) B.________, né en 1991, à Z.________,
est actuellement âgé de 32 ans. Il en avait 28, le 7 août 2019, au moment
des faits qui lui sont reprochés. Célibataire, il fait ménage commun avec C.________,
depuis le début de l'année 2020. Il a travaillé quelques années comme
intérimaire et a été engagé comme employé fixe par l’entreprise D.________ où
il avait été placé précédemment. Il y a quelques années, il a eu un grave
accident avec une double fracture de la colonne vertébrale. Sa mère est décédée
en 2018 et son père vit à X.________. Il a un frère avec qui il s'entend bien
et qui habite, comme lui, à Y.________. Il a des dettes dont il ignore
exactement le montant. Le rapport d'expertise indique que l'intéressé est
atteint d'un trouble déficitaire de l'attention avec hyperactivité et qu'il
manifeste une forte impulsivité. En outre, il a été relevé des troubles mentaux
et du comportement liés à l'utilisation de substances psychoactives multiples
et un syndrome de dépendance, étant toutefois précisé que l’expertisé est
abstinent depuis plusieurs années.

b) L'extrait du casier
judiciaire de B.________ mentionne cinq condamnations, entre octobre 2012 et
novembre 2017, à chaque fois à des peines pécuniaires et à des amendes pour des
infractions à la loi sur les stupéfiants, aux règles sur la circulation
routière, de la contrainte, une dénonciation calomnieuse et des dommages à la
propriété.

B.                              
a) Le 7 août
2019 à 20h56, l'hôpital E.________ a appelé la police, après que A.________
s'était présentée aux urgences avec son compagnon B.________. Elle présentait
une plaie ouverte importante au niveau de l'arcade sourcilière droite, des
blessures à l'intérieur du nez et des fractures du crâne. La cause de ces
atteintes n’était pas connue ; il pouvait s’agir d’une chute ou de coups
que son compagnon lui aurait portés.

b) Soupçonné d'être l'auteur
de violences domestiques commises au préjudice de A.________, B.________ a été
signalé à RIPOL. Se sachant recherché, il a pris contact par téléphone avec la
police, afin d'annoncer qu'il ne se rendrait pas. Plus tard dans la soirée, il
a rappelé en annonçant qu'il se présenterait à la police neuchâteloise dans la
matinée du 8 août 2019, accompagné de son avocat.

C.                              
a) Le 8 août 2019, le ministère
public a ouvert une instruction pénale contre B.________, prévenu de lésions
corporelles graves, subsidiairement, de tentative de lésions corporelles graves
et lésions corporelles simples, ainsi que pour injures et menaces. La police a
entendu deux fois la plaignante, les 7 et 8 août 2019, puis le prévenu, le 8
août 2019 ; en substance, il a nié s’en être pris à la victime, laquelle
avait fait une chute dans sa salle de bains. Le lendemain, l’accusé a été
interrogé par le ministère public, puis arrêté.

b) Il a été placé en détention avant
jugement par décision du Tribunal des mesures de contraintes du Littoral et du
Val-de-Ruz (ci-après : TMC) pour une période de trois mois. Sa privation
de liberté s’est prolongée jusqu’au 25 octobre 2019, après que le TMC, le 15
octobre 2019, avait ordonné, en lieu et place de la détention provisoire, des
mesures de substitution (éloignement géographique, interdiction de consommer
des stupéfiants, obligation de suivre un groupe de parole du service des
auteurs de violences conjugales (SAVC), obligation de se soumettre à un
traitement médical régulier et obligation d'entreprendre avec l'aide de
l’Office de l’exécution des sanctions et de probation (OESP) des démarches en
vue de réintégrer le monde professionnel). Elles n’ont finalement pas été
reconduites au-delà du 15 octobres 2020.

c) En bref, l’enquête a porté
d’abord sur l’audition d’amis et du frère du prévenu, étant précisé que
l’intéressé avait eu des contacts avec eux après les faits incriminés et
jusqu’au moment où il s’était livré à la police. D’anciennes amies intimes du
prévenu ont aussi été entendues (PVA de F.________ ; Ami_1 ; Ami_2 ;
Ami_3 ; Amie_1 ;
C.________ ; Amie_2 ; Amie_3 ; Amie_4 ; Amie_5 et Amie_6). La police a encore procédé à
l’audition de personnes qui habitaient dans le même immeuble que la victime (Voisins_1 ;
Voisin_2 ; Voisin_3).

d) Les enquêteurs ont rassemblé les
rapports médicaux en lien avec l’état de santé de la plaignante suite à son
admission à l’hôpital, le 7 août 2019 (rapport médical de l’Hôpital
neuchâtelois du 8 août 2019 ; rapport médical de l’hôpital G.________ du 30
août 2019). Des médecins légistes ont également été invités à se prononcer au
sujet des blessures de A.________ (rapports d’examen médico-légaux du Dr H.________
et celui de l’Hôpital G.________ du 20 novembre 2019, traduit en partie en
français). L’infirmière I.________, qui a assisté à la prise en charge de la
victime par le service des urgences de l’Hôpital neuchâtelois, a également été
entendue comme témoin ; elle a fait des révélations au sujet du type de
blessures qui ont été suturées.

e) Deux rapports photographiques de
l’appartement de la victime ont été établis par le Service forensique de la
police neuchâteloise, ainsi qu’une morphoanalyse des traces de sang.

f) Dans son rapport complémentaire du
3 février 2020, la police a relevé que les téléphones des parties avaient été
examinés. Ces investigations n’ont pas apporté d’élément décisif pour
l’enquête, si ce n’est un message audio que Ami_2 avait reçu de la part du
prévenu peu de temps après les faits incriminés). Les images des caméras de
surveillances de l’hôpital E.________ ont été versées au dossier. Elles
permettent de situer dans le temps l’arrivée en voiture de la plaignante et de
son compagnon au parking de l’hôpital à 20h12 et de voir dans quel état se
trouvait la plaignante en arrivant à 20h14, soit deux minutes plus tard. Les
policiers ont également extrait la liste des appels de B.________ peu avant et
après les faits litigieux. Après avoir recoupé ces données avec les
déclarations des voisins de la victime, il a pu être déterminé que le prévenu
était arrivé chez la plaignante vers 19h25, alors qu’il conversait avec un
certain « J.________ ». On trouve encore au dossier les
échanges de messages par WhatsApp qui sont intervenus entre les parties, durant
la journée du 7 août 2019.

g) L’expertise psychiatrique du
prévenu a été confiée au Dr K.________ qui a rendu un premier rapport, puis un
complément, les 3 mars et 24 avril 2020. Après la récusation de l’expert, ces
pièces ont été écartées du dossier et c’est finalement le Dr L.________
qui a procédé à l’expertise du prévenu, le 10 février 2021.

h) Le 24 mars 2021, un avis de
prochaine clôture a été établi à l’attention des parties, en leur fixant un
délai au 12 avril 2021 pour déposer d’éventuels moyens de preuves
supplémentaires. Le 30 avril 2021, la plaignante a déposé un mémoire avec ses
prétentions civiles et des justificatifs. Aucune autre offre de preuve n’a été
formulée. Après avoir versé un extrait du casier judiciaire, le ministère
public a dressé un acte d’accusation. 

D.                              
Par acte d’accusation du 23 août
2021, B.________ a été renvoyé devant le Tribunal de police du Littoral et du
Val de Travers. Les infractions reprochées au prévenu sont les suivantes :

1.      
Le 7 août 2019 en début de
soirée, probablement dès 19h25, à X.________, rue [aaa], au domicile de A.________,
alors son amie intime,

2.      
Cependant qu’il est entré en
ce lieu dans un fort état d’énervement et s’est mis à hurler à l’encontre de A.________,

3.      
Giflé et ensuite serré A.________
à la gorge, fait ainsi perdre connaissance à cette dernière,

PRINCIPALEMENT,

4.      
Projeté à deux ou trois
reprises au moins la tête de A.________ contre des parties dures et saillantes
de la salle de bains, dont probablement au moins une fois à hauteur du
couvercle des WC, 

SUBSIDIAIREMENT, 

5.      
Laissé choir cette
dernière alors qu’elle était inanimée, tout en sachant, ou à tout le moins en
envisageant et en acceptant l’éventualité qu’elle se blesse gravement à la tête
contre une partie dure et saillante de la salle de bains,

EN TOUT ETAT DE CAUSE

6.      
En raison de ses actes,
causé à A.________ des lésions importantes à la tête, à savoir une fracture du
crâne avec enfoncement de la table interne des sinus frontaux, une fracture à
la base du crâne avec présence d’air à l’intérieur du crâne et écoulement
céphalorachidien, une fracture étendue de l’orbite droite et une fracture
ouverte de l’os du nez, dont une coupure de 4 cm le long du sourcil droit,
une coupure de 3 cm le long de l’os frontal en passant sur l’arête du nez,
une coupure de 1 cm sur l’axe longitudinal de l’arête du nez, un saignement
sous-cutané de la paupière de l’œil gauche, plusieurs saignements de la lèvre,
une éraflure à la base du lobe de l’oreille droite, des éraflures sur la crête
iliaque, des pétéchies sur le cou, de multiples rougeurs, aussi dans le dos.

Faits constitutifs de lésions corporelles graves, SUBSIDIAIREMENT
tentative de lésions corporelles graves et lésions corporelles simples, (art.
122, subs. 122/22 et 123 CP). ».

E.                              
a) En prévision des
débats devant le tribunal de police, M.________ SA a déposé des conclusions
civiles tendant à obtenir le remboursement de la part du prévenu de prestations
fournies (5'621.20 francs d’indemnités journalières et 27'907.70 francs pour
les frais de traitement) en faveur de A.________, en temps qu’assureur accident
(LAA).

b) Les parties ont été citées à une
première audience qui s’est tenue le 8 février 2022. Son déroulement a
donné lieu à une contestation. Par arrêt du 16 mars 2022, l’autorité de recours
en matière pénale (ARMP) a prononcé la récusation de la juge initialement en
charge de la procédure, au motif que des propos de cette dernière avaient donné
l’apparence d’une prévention en défaveur du prévenu. Par ordonnance du 7 juin
2022, le tribunal de police a écarté du dossier les procès-verbaux de
l’interrogatoire du prévenu et celui de l’audition de la plaignante, seuls
actes devant être annulés et répétés. À
l’audience du 24 novembre 2022, ces actes d’instruction ont été répétés.

c) Le tribunal de police a acquitté
le prévenu. En bref, le tribunal de police a retenu que, si le prévenu avait
été violent envers ses anciennes amies intimes, cet élément ne constituait pas,
à lui seul, un élément suffisant pour retenir que le soir du 7 août 2019,
le prévenu aurait étranglé la plaignante, lui aurait fait perdre connaissance
et causé les fractures constatées sur son crâne. Les investigations forensiques
et médico-légales n'avaient pas permis de déterminer précisément l’origine des
blessures de la plaignante. La victime avait évoqué une perte de conscience
dont l’origine restait inexpliquée. Pour les médecins, il n’était pas exclu que
cet évanouissement fût la conséquence d’une importante chute de tension
artérielle. Il était certes probable que la perte de conscience ait résulté
d’un traumatisme crânien, mais il n’en demeurait pas moins que la plaignante
disait avoir perdu connaissance après avoir été étranglée, alors qu’aucune
trace caractéristique d’un évanouissement après un étouffement n’avait été
relevée. La thèse de l’accident pouvait d’autant moins être exclue que les
blessures de la victime étaient compatibles avec une chute sur le bord de la
cuvette des toilettes.

F.                              
Dans sa déclaration
d’appel formée le 3 janvier 2023, A.________ s’en prend au jugement dans son
ensemble, en invoquant d’abord une constatation incomplète ou erronée des faits
et une violation du droit. En bref, elle reproche à la première juge d’avoir
écarté de façon arbitraire les déclarations de la victime, qui pourtant étaient
constantes et crédibles, au profit de celles du prévenu, lesquelles étaient
contradictoires. L’expertise médico-légale mentionnait qu’une action violente
était à l’origine des lésions corporelles et envisageait que la victime puisse
avoir été projetée contre la cuvette des toilettes. La morphoanalyse des traces
de sang rattachait les atteintes causées à l’intégrité physique de la
plaignante à au moins trois actions dynamiques, ce qui excluait une cause
accidentelle. En définitive, il fallait retenir que le prévenu s’était rendu
coupable d’actes de violence domestique qui devaient être qualifiés, au vu de
l’extrême gravité des blessures constatées, de lésions corporelles graves.

G.                              
a) À l’audience du 29 novembre 2023, la
plaignante A.________ a été entendue. En bref, elle a donné des précisions en
lien avec son état de santé. Elle avait désormais dix plaques et trente-huit
vis dans le crâne, souffrait de maux de tête et de fatigue. Elle n’avait plus
le même entrain et, bien qu’ayant conservé son emploi, elle éprouvait davantage
de difficulté à remplir ses obligations. En proie à un syndrome de stress
post-traumatique, elle était toujours effrayée à l’idée de croiser par hasard B.________.
Elle vivait en couple avec un nouvel ami. Revenant aux faits de la cause, la
plaignante a expliqué que son dernier souvenir avant de perdre connaissance
remontait à l’instant où l’auteur l’avait saisie à la gorge. Quand elle avait
repris connaissance, elle était blessée à la tête et le prévenu lui avait dit
de se lever, de se doucher et qu’il fallait aller à l’hôpital. Elle s’était
assise dans la baignoire et rincée avec la douche. Elle estimait à un quart
d’heure, le temps qui s’était écoulé entre le moment où elle s’était réveillée
et celui de leur départ de l’appartement.

b) Lors de son interrogatoire, B.________
a donné des précisions concernant sa situation personnelle. En résumé, il
travaillait auprès de D.________ et gagnait environ 6'000 francs par mois.
Domicilié à Y.________, il était toujours en couple avec C.________ qu’il
prévoyait d’épouser. En bonne santé, il avait un trouble déficitaire de
l’attention. Il a également complété sa version sur les faits de la cause,
après avoir confirmé ses précédentes déclarations. À la demande de la Cour pénale, il a estimé le trajet
nécessaire pour aller à l’hôpital E.________ depuis la rue [aaa] à environ huit
minutes, mais sans savoir combien de temps il avait effectivement mis le 7 août
2019. En substance, il a soutenu qu’il n’avait jamais été violent physiquement
avec ses précédentes compagnes ; qu’il n’avait jamais saisi ces dernières
au cou autrement que dans l’intimité et à l’occasion de jeux de
domination ; que, le 7 août 2019 vers 19h25, il n’était pas en colère
quand il était arrivé chez A.________ ; que, lors de la chute de cette
dernière, il n’était pas à côté d’elle ; que si, le soir des faits, il avait dit à des proches
que la plaignante avait fait « une putain de chute de pression dans la
baignoire » « pendant qu’il était là », il avait
simplement voulu dire, en réalité, qu’il était présent dans l’appartement à ce
moment-là ; que la jeune femme avait donc chuté, alors qu’elle était hors
de sa vue ; qu’il ne pouvait pas exclure qu’elle ait perdu connaissance
pendant quelques secondes ; qu’il pensait qu’il s’était écoulé dix minutes
entre l’instant de la découverte de la plaignante et le moment du départ de
l’appartement ; que l’examen des traces de sang retrouvées dans la salle
de bains ne prouvait rien et que les gouttes de sang visibles avaient été
déposées par la plaignante, qui avait fait des mouvements alors que du sang
coulait de ses blessures, en partie après l’accident.

c) En plaidoirie, l’avocate de la
plaignante a exposé qu’elle était effarée par l’appréciation des faits de la
cause par le tribunal de police qui avait acquitté le prévenu. Pourtant, les
éléments du dossier allaient résolument dans le sens d’une culpabilité. Les
témoignages des habitants de la maison établissaient que le prévenu était
arrivé chez la victime, alors qu’il était déjà très énervé. Il était d’ailleurs
incontestable qu’il avait fait une crise de jalousie après avoir rencontré peu
de temps avant l’ex-ami de A.________. Dans ce contexte, il n’était pas
vraisemblable que la plaignante se soit déshabillée, alors que, en même temps,
le prévenu « lui hurlait dessus ». Les déclarations des
anciennes amies intimes du prévenu, lesquelles s’étaient plaintes d’avoir été
violentées par lui quand il était contrarié, étaient concordantes et crédibles.
L’expert psychiatre avait d’ailleurs fait état de sa forte impulsivité. Les
déclarations de B.________ n’étaient en outre guère crédibles. Lors d’un
premier interrogatoire, il avait d’emblée admis qu’il s’était fâché avec la
plaignante, puis avait relativisé cette affirmation, en évoquant une
discussion. Son propos n’était pas clair au sujet de la perte de conscience de
la victime, quand, soi-disant, il l’avait retrouvée étendue dans la salle de
bains après avoir chuté. Selon l’expertise des médecins légistes de Berne, la
forme de la fracture du crâne évoquait un impact de la tête avec une arête
arrondie et, quoi qu’il en soit, le ou les chocs avaient été très violents. Il
y avait eu de multiples fractures et une blessure cérébrale. Une simple chute
de la victime, qui était une femme petite et légère, n’aurait jamais pu causer
un tel résultat. Qui plus est, la morphoanalyse des traces de sang retrouvées
dans la salle de bains aboutissait à la conclusion qu’il y avait eu trois
actions dynamiques qui avaient été pratiquées sur le corps de la victime. Ce
constat excluait la thèse de l’accident. Le comportement du prévenu, qui après
avoir amené la victime à l’hôpital lui avait demandé de se souvenir qu’elle
était tombée dans la salle de bains, était hautement suspect. Il y avait ainsi
un faisceau d’indices suffisant pour retenir que le prévenu était l’auteur de
lésions corporelles graves et pour le condamner, d’une part, à une peine
appropriée et, d’autre part, pour allouer à la victime ses conclusions civiles.

d) Dans son réquisitoire, le
représentant du ministère public a relevé que c’était la troisième audience de
jugements et que cela n’était pas usuel. Il y avait eu celle devant le tribunal
de police (à l’issue de laquelle la première juge avait été récusée), la
deuxième devant le même tribunal (présidé par une autre magistrate), et, enfin,
la troisième en appel. Il était éprouvant pour la victime de devoir reparler
d’événements si terribles. Conscient de l’épreuve que représentait pour cette
dernière la tenue de nouveaux débats, le ministère public n’avait pas d’emblée
formé appel, préférant laisser à la plaignante l’initiative de porter l’affaire
devant la juridiction de deuxième instance. Une fois connu le choix de la
partie civile, le ministère public avait fait un appel joint en soutien. Lors
de de ses précédentes plaidoiries, la défense s’était concentrée sur certains
éléments, en perdant de vue l’ensemble. Certains arguments du prévenu
échappaient à la logique ; par exemple, à suivre le prévenu, il n’était
guère envisageable que la victime ait dit toujours la vérité, sauf lorsqu’elle
avait évoqué un serrage de cou. Quel bénéfice pouvait-elle espérer d’un tel
mensonge ? À cet égard, le contexte montre que la victime n’avait aucun
intérêt à accuser faussement le prévenu, alors qu’elle était amoureuse de lui
et que leur relation sentimentale commençait seulement. Le jugement de première
instance laissait à désirer ; des preuves – notamment la morphoanalyse des
traces de sang – avaient été ignorées ou mal appréciées (c’était certainement
le cas des déclarations des parties). Il ne faisait pas de doute que, si ce
jugement avait été examiné par le Tribunal fédéral, il aurait été cassé, parce
que manifestement arbitraire. Le drame était survenu en un rien de temps et il
en résultait un dossier de plus de huit cents pages. Il était certain, au vu de
ses blessures, que la victime avait subi un grave traumatisme. La première juge
avait omis de procéder à un examen soigneux des déclarations des protagonistes
de l’affaire, sans quoi elle aurait retenu que le récit de la victime était
cohérent et crédible et que cette dernière n’avait pas cherché à accabler
l’auteur. Sur ce dernier point, il ressortait du dossier qu’elle avait exposé
que le prévenu n’avait jamais été violent avec elle auparavant et qu’elle
n’avait plus aucun souvenir des faits, si ce n’est que le prévenu l’avait
étranglée et qu’elle avait eu le sentiment d’avoir été frappée, sans savoir si
c’était pour la frapper ou pour la réveiller. Si elle avait été animée de
mauvaises intentions, il lui aurait été facile de soutenir qu’elle avait déjà
été giflée, avant le 7 août 2019. Au moment des faits, le prévenu n’était
sûrement pas un monstre, mais un gars qui pouvait se montrer, à l’occasion,
jaloux, colérique et capable de « péter un plomb », ainsi que
cela ressortait de l’expertise psychiatrique. Il était apte aux gestes qui lui
étaient reprochés en raison de ses difficultés à gérer ses émotions et
susceptible de commettre l’irréparable. Quand elle avait repris ses esprits, la
victime avait remarqué que son ami était paniqué. Ce constat rejoignait
d’ailleurs les propres déclarations de l’intéressé. Il pouvait être donné acte
à l’auteur qu’il avait immédiatement cherché à réparer son méfait, en prenant
en charge la victime et en l’amenant, le plus vite possible, à l’hôpital.
L’épisode de la douche n’était pas forcément très significatif, il pouvait
avoir eu une portée symbolique. Quoi qu’il en soit, le comportement du prévenu
après avoir conduit la jeune femme aux urgences – comportement qui était connu
de la justice après que les amis de l’auteur avaient été entendus comme témoins
– était douteux et manifestait une intention de fuir. En définitive, il avait
renoncé de lui-même à son projet et s’était rendu à la police. Il était tout à
fait inconcevable que l’ami intime d’une jeune femme, qui aurait eu un grave
accident domestique, quitte la salle d’attente de l’hôpital, avant de connaître
le résultat des investigations des médecins et reprenne contact avec elle un peu
plus tard pour lui demander de se souvenir qu’elle était tombée toute seule. De
son côté, la victime avait commencé à lui demander : « Est-ce toi
qui m’a fait ça ? ». Plusieurs anciennes compagnes du prévenu
avaient révélé de façon concordante que l’intéressé avait procédé à des
serrages de cou dans le contexte de leurs rapprochements intimes, mais aussi à
l’occasion de leurs disputes, en distinguant clairement les deux situations.
Aujourd’hui, l’auteur avait manifestement changé de mode de vie. Il avait trouvé
un emploi stable et était en couple depuis quelques années avec une femme qu’il
désirait épouser. Il avait visiblement réussi à surmonter ses problèmes
d’impulsivité. Il n’y avait ainsi plus d’intérêt à prononcer une peine d’une
sévérité accrue, l’enjeu de ce procès résidant désormais essentiellement dans
le prononcé d’un verdict de culpabilité, contre un homme qui, par le passé,
avait eu un comportement inadmissible et qui aujourd’hui était toujours
incapable de reconnaître ce qu’il avait fait, préférant jeter l’opprobre sur
ses victimes qu’il traitait de menteuses.

e) En plaidoirie, la défense a exposé
que la crédibilité de la plaignante devait être remise en cause et le jugement
de première instance confirmé. Alors que les faits étaient contestés, la
présomption d’innocence avait été bafouée par le ministère public durant toute
l’instruction. Après avoir procédé à l’interrogatoire du prévenu, le ministère
public avait pris pour argent comptant les procès-verbaux des auditions de la
plaignante, sans même prendre le soin de l’entendre et quand bien même ses
propos ne trouvaient aucun ancrage au dossier. Cela avait valu septante-neuf
jours de détention avant jugement à l’intéressé. Pourtant, il n’y avait jamais
eu aucun étranglement pratiqué sur la plaignante. Pire ! L’instruction
avait dégénéré, en faisant l’étalage des pratiques sexuelles du prévenu, alors
que ces éléments n’avaient aucun intérêt pour la cause. Tout l’entourage du
prévenu avait été entendu. S’il avait beaucoup été question des étranglements
pratiqués par le prévenu avec ses amies intimes durant le coït, c’était pour
pallier l’absence de preuve d’un supposé étranglement, le 7 août 2019. Le
prévenu avait été entendu immédiatement après les faits. Durant l’instruction,
il avait exposé qu'il suivait une thérapie au long cours pour traiter un trait
de son caractère qui le desservait. Il s’était également plié à la mise en
œuvre d’une expertise psychiatrique. Après une enquête aussi approfondie, il
était regrettable que le prévenu n’ait pas été réinterrogé par le ministère
public. Il eût fallu aussi faire entendre la plaignante par un procureur. En
effet, la personnalité de la jeune femme comportait des zones d’ombre et elle
ne pouvait certainement pas être crue sur parole. À cet égard, il fallait
relever qu’elle aussi avait des actes de violence à son actif et qu’elle avait
montré à satisfaction – s’agissant de la question (certes anecdotique) de
savoir qui avait conduit sa voiture pour se rendre à l’hôpital – qu’elle était
parfaitement capable de mentir, en faisant montre d’un savoir-faire et d’une
force de persuasion tout à fait étonnants. Sa version des faits reprise par
l’accusation était en outre assez évolutive. Si elle avait tout de suite évoqué
un étranglement, la référence à des gifles, tout comme son « sentiment »
d’avoir été « tartée », étaient autant d’éléments nouveaux,
manifestement destinés à accabler le prévenu encore davantage. Il était
indéniable que la plaignante avait été blessée gravement, mais on cherchait
toujours en vain la preuve d’un lien de causalité entre ses lésions corporelles
et les supposés agissements du prévenu. Selon A.________, le 7 août 2019, le
soir, elle et B.________ s’étaient « engueulés ». Il l’avait
étranglée avec ses mains et elle avait perdu connaissance. Ses premières
déclarations ne faisaient pas état d’avoir été soulevée et emmenée dans la
salle de bains. Ce n’était qu’ultérieurement qu’elle avait dit avoir été
étranglée d’une seule main, puis transportée vers la salle de bains, alors que
ses pieds ne touchaient plus terre. Outre le fait que l’ensemble du dossier
(tout particulièrement le rapport des médecins légistes de l’université de
Berne) n’excluait pas la thèse d’une chute accidentelle, il fallait admettre
que la manœuvre consistant à soulever une femme – pesant 52 ou même seulement
48 kg – pour l’emporter, à une main (en formant une pince entre son pouce
et son index), ne serait-ce que d’un mètre et demi plus loin, semblait
rigoureusement impossible ; qui plus est, sans qu’une telle prise ne
laissât des marques sur le cou de la victime, comme c’était le cas habituellement
dans les affaires où l’auteur avait entrepris d’étrangler sa compagne. En
l’occurrence, aucun des trois médecins légistes, qui avaient examiné la
victime, n’avait remarqué de traces sur le cou de celle-ci ou relevé dans les
propos de l’intéressée les symptômes typiques d’un étouffement (perte de
conscience, d’urine, pétéchies dans les yeux, etc.). L’existence d’un
étranglement devait ainsi être niée. Pour le reste, le rapport des médecins
légistes évoquait un choc de la tête de la victime contre une surface dure et
arrondie, sans exclure l’éventualité d’une perte de conscience survenue en
raison d’un facteur interne, comme aurait pu l’être une chute de pression.
L’hypothèse d’un accident survenu dans une salle de bains ne pouvait donc pas
être exclue et semblait plausible. En définitive, l’acquittement s’imposait, le
rapport de la morphoanalyse des traces de sang dans la salle de bains n’étant
d’aucun secours à la thèse d’une agression ; les résultats de cette
analyse n’étaient guère probants, à mesure que la plaignante s’était douchée,
que les traces de sang résultant directement de la chute avaient été en partie
diluées, alors que d’autres s’étaient ajoutées ultérieurement, quand la
plaignante s’était préparée avant d’aller à l’hôpital, si bien que plus aucune
certitude n’était possible.

C O N S I D E R A N T

1.                               
Interjetés dans les
formes et délai légaux (art. 399 CPP) par des parties ayant qualité pour
recourir contre le jugement du tribunal de première instance qui a clos la
procédure (art. 398 al. 1 et 401 CPP), l’appel de la plaignante et l’appel
joint du ministère public sont recevables.

2.                               
Aux termes de
l’article 398 CPP, la juridiction d’appel jouit en principe d’un plein pouvoir
d’examen sur les points attaqués du jugement (al. 2), l’appel peut être formé
pour violation du droit, y compris l’excès ou l’abus du pouvoir d’appréciation,
le déni de justice et le retard injustifié, pour constatation incomplète ou
erronée des faits et pour inopportunité (al. 3). La Cour pénale limite son
examen aux violations décrites dans l’acte d’appel (art. 404 al. 1 CPP), sauf
en cas de décision illégale ou inéquitable, dans l’intérêt du prévenu (art. 404
al. 2 CPP).

3.                               
a) Selon l’article
10 CPP, toute personne est présumée innocente tant qu’elle n’est pas condamnée
par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les
preuves recueillies, selon l’intime conviction qu’il retire de l’ensemble de la
procédure (al. 2). Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux
éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l’état
de fait le plus favorable au prévenu (al. 3).

b) D’après la jurisprudence (arrêt du
TF du 29.07.2019 [6B_504/2019] cons. 1.1), la présomption d'innocence, garantie
par les articles 10 CPP, 14 § 2 Pacte ONU 2, 6 § 2 CEDH et 32 al. 1 Cst.
féd., ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent
tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (au sens
large ; ATF 144 IV 345 cons. 2.2.3.1). En tant que règle relative au
fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie, au stade du
jugement, que toute personne prévenue d'une infraction pénale doit être
présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il
appartient à l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là (cf. aussi ATF
127 I 38 cons. 2a ; arrêt du TF du 30.06.2016 [6B_914/2015] cons. 1.1).
Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence
signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait
défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes
quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes
seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude
absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et
irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de
la situation objective. 

                        c) Il est généralement admis qu’en
présence de plusieurs versions successives et contradictoires des faits
présentés par la même personne, le juge doit en principe accorder la préférence
à celle qui a été donnée alors que l’intéressé en ignorait peut-être les
conséquences juridiques, soit normalement la première, les explications
nouvelles pouvant être consciemment ou non le fruit de réflexions ultérieures
(RJN 2019, p. 421 ; 1995 p. 119 ; ATF 121 V 45 cons. 2a). Lorsque le
prévenu fait des déclarations contradictoires, il ne peut en outre invoquer la
présomption d’innocence pour contester les conclusions défavorables que le juge
a, le cas échéant, tiré de ses déclarations (arrêt du TF du 30.06.2016
[6B_914/2015] cons. 1.2).

d) Les déclarations de la victime
constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans l’évaluation globale de
l’ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les apprécier
librement, sous réserve des cas particuliers, non réalisés en l’espèce, où une
expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s’impose. Les cas de
« déclarations contre déclarations » dans lesquels les
déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les
déclarations contradictoires de la personne accusée s’opposent, ne doivent pas
nécessairement, sur la base du principe « in dubio pro reo »,
conduire à un acquittement. L’appréciation définitive des déclarations des
parties incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 cons. 3.3 ; arrêt du
TF du 04.08.2020 [6B_219/2020] cons. 2.1). 

e) Le principe de l’appréciation
libre des preuves interdit d’attribuer d’entrée de cause une force probante
accrue à certains moyens de preuves, comme des rapports de police (arrêts du TF
du 14.12.2015 [6B_353/2015] cons. 2 ; du 04.08.2006 [1P.283/2006] cons.
2.3 ; du 22.08.2016 [6B_146/2016] cons. 4.1). On ne saurait toutefois
dénier d’emblée toute force probante à un tel document. Celui-ci est en effet,
par sa nature, destiné et propre à servir de moyen de preuve, dans la mesure où
le policier y reproduit des faits qu’il a constatés et où il est fréquent que
l’on se fonde, dans les procédures judiciaires, sur les constatations ainsi
transcrites (cf. arrêt du TF du 05.05.2011 [6B_750/2010] cons. 2.2 et l’arrêt
du 22.08.2016 précité).

f) La preuve par ouï dire n’est pas en tant que telle
exclue en droit pénal (arrêt du TF du 13.09.2021 [6B_249/2021] cons. 2.3).

4.                               
La Cour pénale
retient les éléments suivants :

Alarme donnée à la centrale de la
police

a) Un premier fichet de communication
de la police indique que le
mercredi 7 août 2019 à
20h56, l’hôpital E.________ a appelé la centrale après l’admission de A.________,
blessée à la tête et au visage, qui était arrivée avec son compagnon B.________.
Elle a immédiatement reçu des soins. L’équipe soignante a relevé que, tant que
la jeune femme était en présence de son ami, elle n’osait pas expliquer la
raison de ses blessures. Après que B.________ avait rejoint la salle d’attente,
A.________ s’était confiée au médecin. À la suite d’une dispute de couple, elle
avait été étranglée jusqu’à perdre connaissance. Elle présentait une plaie
ouverte importante au niveau de l’arcade droite, ainsi que des blessures à
l’intérieur du nez. Il n’était pas clair si ces blessures résultaient d’une
chute après une perte de connaissance ou si elles étaient dues à des coups que
lui aurait portés son ami. Après qu’elle avait repris connaissance, B.________
lui avait ordonné de se doucher avant de se rendre à l’hôpital. Elle avait
alors conduit sa voiture pour se rendre avec lui à l’hôpital. Sur place, les
policiers n’ont pas pu l’interpeller, parce qu’il avait quitté les urgences.
Aux enquêteurs, A.________ a fait état de ses craintes envers B.________
qu’elle savait être violent, après qu’elle avait reçu des menaces de mort
dirigées contre elle et sa famille.

b) Un second fichet rapporte que B.________
a été signalé à RIPOL, qu’il était accusé d’actes de violence domestique contre
A.________ et recherché pour une tentative de meurtre. L’ayant appris de son
frère, l’intéressé a prévenu par téléphone les forces de l’ordre qu’il ne se
rendrait pas. Plus tard dans la soirée, il a annoncé qu’il se livrerait à la
police le lendemain en compagnie de son avocat.

Premiers éléments de l’instruction

c) S’agissant du contexte de
l’affaire et des premiers éléments de l’instruction, il convient de renvoyer
aux faits retenus par la première juge (cf. cons. 4.1 à 4.2.6 ; cf. art.
82 al. 4 CPP). Pour faciliter la compréhension des développements à venir, le
passage considéré est intégralement repris ci-après :

« Faits pertinents

4.1         
Outre les
déclarations tenues par la plaignante (cons. 4.1.2) et le prévenu (cons.
4.1.3), divers éléments au dossier permettent de reconstruire, à tout le moins
partiellement, le déroulement des événements survenus le soir du 7 août 2019
(cons. 4.1.1).

4.1.1     
Ce soir-là,
le prévenu s’est rendu au domicile de la plaignante, sis rue [aaa], à X.________,
aux alentours de 19h25. Il était alors au téléphone avec une personne
indéterminée – le contact est enregistré sous le nom « J.________ »
– et hurlait en italien ; conformément aux témoignages concordants des
divers voisins interrogés, il était manifestement nerveux. Après l’arrivée du
prévenu dans l’appartement de la plaignante, situé au dernier étage de
l’immeuble, une dispute a éclaté entre lui et la plaignante ; le prévenu
lui-même indique « [o]n s’est gueulé dessus ». La voisine qui
occupe l’appartement situé en dessous de celui de la plaignante, Voisine_1,
affirme qu’elle a entendu des cris très forts, puis « un bruit très très
fort et cela s’est apaisé » ; qu’après elle a entendu « d’autres
bruits, mais plus réguliers et moins violents […] comme si on tapait
quelque chose […] peut-être une dizaine de fois » ; que
cela a duré environ 15 minutes entre l’arrivée du prévenu et le moment où la
situation s’est calmée ; qu’elle était prête à appeler la police si cela
ne s’était pas calmé. La plaignante et le prévenu sont ensuite sortis de
l’immeuble ; à 20h12, le véhicule de la plaignante, avec au volant le prévenu,
arrivait devant la barrière d’entrée du parking de l’hôpital E.________. La
plaignante s’est présentée aux urgences, accompagnée du prévenu ; elle
présentait une plaie ouverte importante au niveau de l’arcade droite, ainsi que
des blessures importantes à l’intérieur du nez. Une fois le prévenu installé en
salle d’attente, la plaignante a expliqué au personnel soignant que suite à une
dispute de couple, elle avait été étranglée par le prévenu, jusqu’à perdre
connaissance, et que celui-ci lui avait ordonné de prendre une douche
avant de se rendre à l’hôpital. Le prévenu a alors quitté l’hôpital E.________
à 20h45, conduit par Ami_3, un ami qu’il a préalablement appelé pour lui
demander de venir le chercher. Les deux se sont rendus à Y.________, au
domicile du prévenu ; ce dernier en est sorti avec un sac de sport noir,
puis Ami_3 a accompagné le prévenu à X.________, jusqu’à proximité du domicile
de Ami_2, un ami de ce dernier. De son propre aveu et selon les déclarations
des personnes qu’il a contactées à cet instant, le prévenu était paniqué (cf.
ég. les déclarations de Ami_2, aux termes desquelles il était « stressé
et énervé »). Ami_3 indique avoir eu « l’impression qu’il
voulait se justifier mais je ne comprends pas pourquoi vu que personne ne
l’accusait de rien, en tout cas à ma connaissance ». Le prévenu se
rend alors chez Ami_2 à qui il indique « je suis dans la merde, il faut
que je vienne me changer [sic] » ;
il est muni de son sac de sport dans lequel se trouvent des habits et son
passeport italien. Ce n’est que le lendemain matin que le prévenu contactera la
police et qu’il sera appréhendé. Pendant ce temps, la plaignante est gardée aux
urgences pour constat médical, traitement et prise de premières déclarations
par la police, après quoi elle est transférée, le lendemain 8 août 2019, à l’Hôpital
G.________ pour être opérée.

4.1.2     
Lors de ses
premières déclarations à la police, le 7 août 2019, alors qu’elle se trouvait à
l’hôpital E.________, la plaignante a affirmé ce qui suit :

« On s’est engueulé puis il m’a étranglée avec
ses mains en prenant mon cou par devant. J’ai alors perdu connaissance. Quand
je suis revenue à moi, il y avait du sang partout, et j’étais ouverte au visage
avec des douleurs atroces à la tête. Ce sont les plaies que vous voyez
maintenant. Avant l’étranglement, il ne m’a pas frappée. Mais je ne suis pas
sûre que mes lésions au visage soient dues à ma chute suite à l’évanouissement
ou si c’est des coups qu’il m’a donnés. Il y a du sang partout dans l’appartement.
Quand je suis revenue à moi, il était paniqué et m’a dit d’aller me doucher car
il fallait aller à l’hôpital. Je me suis douchée, ai remis mon pantalon, et ai
conduit jusqu’aux urgences. B.________ n’a pas le permis. »

 

Entendue à nouveau par la police le
matin du 8 août 2019, la plaignante a précisé que le prévenu l’avait étranglée
avec sa main, peut-être la droite ; qu’il l’avait soulevée ainsi et
déplacée sur un mètre et demi pour arriver jusqu’à la salle de bains ; que
c’est dans cette pièce qu’elle avait perdu connaissance ; qu’à ce
moment-là, le prévenu lui hurlait dessus en la menaçant ; que le prévenu
lui avait ensuite indiqué qu’elle s’était cognée à la baignoire. Lors de son
interrogatoire à l’audience du 24 novembre 2022, la plaignante a globalement
confirmé ce récit, précisant que le prévenu l’a étranglée avec deux doigts, le
pouce et l’index ; qu’à l’époque elle ne pesait que 48 kg ; qu’elle
était mal après avoir repris ses esprits ; qu’elle était en « mode
survie » mais qu’elle n’avait pas peur ; que le prévenu
n’avait jamais eu une once de violence physique à son égard avant ce jour.

4.1.3     
Entendu par
la police l’après-midi du 8 août 2019, le prévenu a déclaré que pendant leur
dispute, la plaignante se déshabillait pour aller prendre une douche en faisant
des allers-retours entre la salle de bains et la table à manger ; que
soudain, il a entendu un grand « boum » ; qu’il a couru
dans la salle de bains et a trouvé la plaignante allongée sur le ventre, toute
nue ; qu’il y avait du sang partout ; qu’à son réveil, la
plaignante lui a demandé « c’est toi qui m’a fait ça ? » ;
qu’il lui a répondu « mais de quoi tu me parles ho ho » et
qu’il a alors paniqué ; qu’il lui a demandé de se rincer dans la douche,
ce qu’elle a fait ; qu’elle s’est habillée et qu’ils sont partis à
l’hôpital ; qu’une fois sur place, lui-même est parti après avoir compris
« qu’elle voulait [l]e mettre dans la merde » ;
qu’il ne se rappelle plus quand cela a eu lieu mais qu’il a eu la plaignante au
téléphone pour lui dire « qu’elle devait se rappeler d’être tombée
seule dans la salle de bains » ; qu’il n’a pas étranglé la
plaignante mais qu’elle devrait avoir des marques au niveau du cou compte tenu
de leur pratiques sexuelles, y compris la veille des faits. De manière
générale, le prévenu a confirmé les déclarations susmentionnées devant le
procureur, précisant toutefois que c’est lui qui a pris le volant pour amener
la plaignante à l’hôpital, contrairement à ce qu’il avait affirmé devant la
police.

4.2         
Plusieurs personnes connaissant le prévenu ont
été entendues par la police ; diverses amies intimes du prévenu ont
notamment été interrogées sur son attitude à leur égard (cons. 4.2.1 -
4.2.4). Par ailleurs, une expertise psychiatrique tendant à déterminer la
responsabilité pénale du prévenu a été mise en œuvre par le Dr L.________
(cons. 4.2.5).

4.2.1     
Amie_1 a
déclaré avoir entretenu une brève relation avec le prévenu en 2012, puis une
nouvelle relation chaotique entre 2013 et 2017 ; qu’elle a alors été
frappée, traitée comme un objet sexuel et subi séquestration, chantage, injures
et humiliations ; qu’il est arrivé à une dizaine de reprises que le
prévenu la saisisse par le cou et la soulève en l’appuyant contre un mur ;
qu’une fois le prévenu avait brisé la vitre arrière du véhicule dans lequel
elle se trouvait avec l’un de ses amis ; qu’elle avait peur de lui encore
aujourd’hui.

4.2.2     
Devant la
police, C.________ a déclaré avoir eu une relation avec le prévenu durant une
année et demi dès le mois d’avril 2017 ; que celui-ci l’avait alors
injuriée (la traitant notamment de « grosse pute ») et
menacée (p. ex. de s’en prendre à sa famille) ; que lors de leur première
dispute, il avait cassé une table et donné des coups de poing dans un
mur ; qu’à une occasion, il l’avait saisie par le cou et soulevée contre
un mur et lui avait donné des coups de poing dans les côtes et plusieurs
gifles ; que le voisin de palier, N.________, était alors venu sonner à la
porte pour demander si tout allait bien. Auditionné à son tour, ledit voisin a
confirmé avoir entendu des disputes une ou deux fois par semaine, lors
desquelles le prévenu traitait C.________ de « grosse pute »
et être intervenu au cours d’une de ces disputes, lors de laquelle il avait vu C.________
assise par terre. Devant la police, cette dernière a en outre précisé qu’encore
aujourd’hui elle avait peur du prévenu ; que ce dernier la contactait en
moyenne deux fois par mois ; qu’elle craignait qu’il ne fasse n’importe
quoi pour la voir si elle le bloquait sur les réseaux sociaux. Par courrier du
24 janvier 2022 adressé au Tribunal, C.________ a indiqué avoir « quelque
peu exagéré les faits » et, partant, avoir menti sur les faits de leur
dernière altercation. Devant le Tribunal, cette dernière a déclaré qu’elle
confirmait le contenu du courrier précité et qu’elle faisait ménage commun avec
le prévenu depuis début 2020.

4.2.3     
Amie_3 a
déclaré avoir eu une [liaison] avec le prévenu durant [neuf] mois dès mai 2012 ; qu’à une reprise, il l’avait
enfermée dans une pièce, puis étouffée avec un coussin et lui avait donné une
forte gifle qui l’avait faite tomber et lui avait ouvert la lèvre ; qu’il
l’avait étranglée à plusieurs reprises ; qu’à une reprise, il l’avait
menacée de prendre un couteau et de « [l]’ouvrir de la tête
au pied » ; qu’il était arrivé au moins une dizaine de fois qu’il
la soulève par le haut de ses habits contre un mur en la menaçant ; qu’il
la traitait notamment de « sale pute, gamine incapable, bouffonne,
conne » et menaçait de tuer ses parents et son frère ; que lors
de leurs disputes, il cassait des objets, élevait la voix et donnait des coups
de poing contre les murs ; que pour lui, il était normal qu’un homme donne
des gifles à une femme ; qu’à la fin de leur relation, il lui arrivait de
fondre en larmes et de s’excuser en disant qu’il ne se souvenait pas de tout ce
qu’il faisait ; qu’il était « un gros manipulateur ».

4.2.4     
Trois autres
femmes, Amie_4, Amie_5 et Amie_6, ont déclaré avoir eu des relations sexuelles
occasionnelles avec le prévenu tout en précisant ne pas avoir été en couple
avec ce dernier ; elles n’ont pas rapporté avoir subi des violences et
décrivent le prévenu comme étant plutôt « une bonne personne ».
Amie_4 a toutefois déclaré que le prévenu lui avait dit avoir giflé une fille
et qu’elle-même considérait qu’une gifle pouvait partir lors d’une dispute de
couple, notamment après consommation de drogue ou d’alcool. Les trois s’accordent
par ailleurs à dire que le prévenu était jaloux ou, à tout le moins, qu’il
faisait des remarques en présence d’amis masculins. Quant à Ami_2, ami proche
du prévenu, il a déclaré au sujet de l’attitude de ce dernier, qu’il « était
toujours sympa » mais qu’il ne « faut pas se foutre de sa
gueule », évoquant un épisode au cours duquel ils étaient tous deux
ivres et après avoir été « titillé » par son ami, le prévenu lui
avait jeté un verre d’eau à la tête.

4.2.5     
Le 10 février
2021, le Dr L.________ a rendu un rapport d’expertise psychiatrique, aux termes
duquel il résulte que le prévenu présente des risques modérés de commettre des
infractions dans le cadre de relations intimes instables où il ne se sent pas
en sécurité ; il s’agit en particulier d’actes de violence physique sur sa
partenaire, lors de disputes. Ce risque est notamment lié au trouble
déficitaire de l’attention avec hyperactivité constaté chez le prévenu.

4.2.6     
Au vu de ce
qui précède, le Tribunal retient que le prévenu peut adopter une attitude
violente, notamment à l’égard des femmes avec lesquelles il entretient une
relation de couple instable ; cela a manifestement été le cas avec
certaines femmes, parmi lesquelles Amie_1 et Amie_3, mais également C.________.
Que cette dernière ait rétracté ses propos dans un second temps – alors qu’elle
faisait à nouveau ménage commun avec le prévenu – ne change rien au fait que N.________
a confirmé avoir été témoin de disputes régulières et avoir constaté que
celle-ci était par terre, lors d’une dispute particulièrement bruyante. Devant
le Tribunal encore, C.________ a affirmé qu’« [i]l est arrivé qu’il
casse des meubles durant nos disputes », ce qui n’est pas anodin et
qui concorde par ailleurs avec les témoignages de Amie_1 et Amie_3. De même, il
ressort des auditions susmentionnées que le prévenu peut facilement s’emporter
lorsqu’il est contrarié, notamment par jalousie. Or la plaignante semble elle
aussi avoir un comportement parfois belliqueux. Ainsi, Ami_1, ex-ami de la
plaignante, a déclaré avoir subi durant leur relation, soit entre 2016 et 2018,
de nombreuses violences physiques et verbales de la part de celle-ci. Le
prévenu lui-même a d’ailleurs affirmé « [j]’aimais bien son putain de
caractère à elle », après avoir pourtant évoqué les coups violents
portés par la plaignante à son ex-ami. Dans ces circonstances, l’on ne peut
exclure que des actes de violence – en particulier verbale – aient pu se
produire entre la plaignante et le prévenu, dans le cadre d’une relation qui,
selon la description qu’en a fait le prévenu lui-même, n’était pas des plus
stables. En tout état de cause, que le prévenu ait pu injurier, voire même
frapper, certaines des femmes avec lesquelles il a entretenu des relations ne
constitue pas, à lui seul, un élément suffisant pour retenir que, le soir du 7
août 2019, celui-ci aurait étranglé la plaignante, lui aurait fait perdre
connaissance et lui aurait provoqué les fractures constatées sur son
crâne. ».

Retour sur la version des faits
incriminés fournie par le prévenu et celle de la plaignante.

d.a) À ce stade, il ressort du dossier que les déclarations de la plaignante et
celles du prévenu divergent, s’agissant du déroulement de leur entrevue au
domicile de A.________, le 7 août 2019 vers 19h25.

d.a.a) Selon B.________, il s’était
rendu chez sa copine en étant dans de bonnes dispositions, calme, content et
impatient. Après son arrivée chez elle, ils ont commencé une discussion
qui est devenue houleuse. Il était question de photographies d’elle que son
ancien ami faisait circuler sur les réseaux sociaux. B.________ était assis au
coin cuisine du studio de la plaignante. Durant la discussion, elle s’est
déshabillée, afin de prendre une douche et ils se sont « gueulé [s] dessus ». Alors qu’elle vaquait à ses
occupations, tout en prenant part à la discussion – et alors qu’il était prévu
qu’ils passent la soirée chez lui à Y.________ –, elle faisait des allers et
retours entre la salle de bains et la cuisine. Alors qu’elle était hors de sa
vue, il a entendu un gros « boum ». Il a accouru vers elle et
l’a retrouvée couchée par terre sur le ventre, toute nue. Elle avait la tête
contre la baignoire, à un endroit où se trouvaient deux parties métalliques
saillantes (des caches métalliques d’arrivées d’eau). Il a pensé que c’était
peut-être ça qui l’avait blessée. Elle était allongée la tête contre le mur de
la baignoire et les pieds en direction de la porte. Il y avait du sang partout
sur le sol de la salle de bains et elle avait du sang sur le visage. Il l’a
retournée, en lui demandant ce qui s’était passé et elle s’est réveillée. Elle
l’a regardé et lui a demandé si c’était lui qui lui avait fait cela. Il lui a
dit qu’il fallait aller à l’hôpital et qu’elle devait se rincer avec la douche.
Pour le prévenu, il s’agissait d’une chute accidentelle. En particulier, il a
contesté l’avoir étranglée ou violentée d’une autre façon.

d.a.b) En bref, la plaignante a
exposé que, ce soir-là, au terme d’une dispute qui avait duré environ dix
minutes, le prévenu avait voulu partir et qu’elle l’avait retenu par le
poignet, en lui demandant de se calmer. Il avait réagi en se mettant à l’étrangler
et en hurlant contre elle. Puis, elle avait senti qu’elle perdait ses esprits,
ne touchait plus terre, et qu’il l’avait emmenée dans la direction de la salle
de bains. Elle avait perdu connaissance à cet endroit. Elle n’avait plus rien
compris. Elle avait repris conscience dans la salle de bains et vu du sang.
Elle avait des douleurs atroces à la tête et il y avait du sang partout. Le
prévenu l’avait fait s’habiller. Il était paniqué et lui avait demandé de se
doucher, car il fallait aller à l’hôpital. En définitive, elle n’était pas sûre
que ses blessures résultaient d’une chute accidentelle ou si elles étaient dues
à des coups que son ami lui aurait infligés, mais elle ne savait pas ce qui
était arrivé. Son ami lui avait dit qu’elle était tombée et qu’elle s’était
cognée contre la baignoire. Certes, elle s’était réveillée dans la salle de
bains, mais cela l’étonnait qu’elle ait pu avoir autant de lésions au visage,
seulement en se cognant. Elle n’était pas certaine que son compagnon l’eût
frappée, mais elle avait le sentiment d’avoir été « tartée »
quand elle était « dans les pommes ».

d.b) En substance, le premier
soutient qu’il n’a pas violenté sa compagne, tandis que la seconde a expliqué
que, si elle n’avait plus aucun souvenir de ce qui était arrivé après s’être
évanouie, elle doutait qu’une simple chute puisse avoir été la seule origine de
ses blessures et avait l’impression d’avoir été battue. En présence de ces
versions contradictoires et en l’absence d’une preuve décisive, il faut, quand
cela est possible, déterminer laquelle est la plus crédible. Si cette tâche se
révèle impossible, c’est celle qui est la plus favorable à l’accusé qui doit
être privilégiée. Il convient donc de procéder à un examen approfondi des
déclarations des parties et de les confronter aux autres éléments matériels du
dossier.

Observation liminaire sur la
crédibilité du prévenu

e.a) Après un examen soigneux du
dossier, on ne peut que constater un manque de congruence assez marqué entre,
d’une part, les déclarations du prévenu et, d’autre part, les éléments de
preuve et indices qui ont été récoltés durant l’instruction qu’il s’agisse de
faits en rapport avec le contexte – que l’on va discuter ci-après (cf. cons.
4.e.b à 4.e.c) – ou de ceux qui se rapportent à l’origine des atteintes à
l’intégrité corporelle de la plaignante que l’on abordera plus loin. La
crédibilité du prévenu s’en trouve dès lors fortement amoindrie.

Évaluation de la crédibilité du
prévenu, lorsqu’il évoque la situation des parties avant le drame

e.b) Il sied d’abord de relever que
le prévenu a nié s’être montré violent avec ses autres compagnes alors que, on
l’a vu (cons. 4.c, cf. le chiffre 4.2.6), cette circonstance a été établie sans
aucun doute possible, par des témoignages crédibles et convergents.

e.c) Il en va de même des dénégations
du prévenu quant à sa mauvaise humeur, au moment de se rendre chez la
plaignante, juste avant les faits incriminés. À cet égard, l’intéressé a
expliqué s’être rendu chez A.________, alors qu’il était calme, content et
impatient de la retrouver. Pourtant, cette affirmation est contredite par le
dossier, puisqu’il est établi que, au contraire, il était contrarié et en
colère. L’attention des témoins, qui sont les voisins de la plaignante, avait
précisément été attirée par quelqu’un – soit le prévenu – qui s’approchait de
la maison, en criant au téléphone et en italien ; traduit en français, il
disait ceci : « Qu’est-ce que tu regardes » et « Porc »
(Témoignages de Voisin_1 et de Voisin_2 ; cf. les déclarations du prévenu qui a
expliqué qu’il était fâché à cause de photographies de la plaignante nue que
d’autres hommes s’étaient échangées par WhatsApp ; version que la
plaignante a confirmée. La même voix forte s’était ensuite fait entendre depuis
l’appartement de la plaignante. Les bruits caractéristiques d’une scène de
ménage avaient suivi, soit des cris et le vacarme de meubles déplacés « comme
s’ils tombaient ». Les messages WhatsApp que les parties s’étaient
échangés durant la journée du 7 août 2019 montrent que le ton des
communications entre le prévenu et la plaignante était d’abord tendre et
apaisé. À lire un message de 17h40, on comprend que le prévenu, par hasard, est
tombé nez à nez avec l’ancien ami intime de la plaignante et que cela lui a
fortement déplu. Contrairement à ce que le prévenu a déclaré, la Cour pénale
retient que le prévenu est arrivé chez la plaignante, alors qu’il était énervé
et en proie à un fort sentiment de jalousie et que c’était cela qui était
l’origine de la dispute qui a suivi.

Incompatibilités entre le dossier et
la version du prévenu se rattachant aux circonstances dans lesquelles
l’intégrité physique de la plaignante a été atteinte

f) Comme on le verra plus avant, la
version du prévenu, en ce qu’elle se rapporte à l’origine des blessures de la
plaignante, est irréconciliable avec plusieurs autres éléments du
dossier :

- le prévenu a fourni
lui-même des versions contradictoires au sujet des circonstances dans
lesquelles sa compagne s’est blessée. Il ressort en effet de témoignages
indirects venant des amis du prévenu et d’un message vocal du prévenu retrouvé
dans le téléphone de l’un de ses amis que celui-là ne leur a pas donné les
mêmes explications que celles qu’il a fournies plus tard à la police et devant
le ministère public ;

- les déclarations du prévenu sont
également contradictoires en ce qui concerne une possible perte de
conscience de la plaignante après son accident ;

- les explications du prévenu sur les
circonstances de la chute de la plaignante sont contredites par les
conclusions de la morphoanalyse des traces de sang.

f.a) En bref, le prévenu a soutenu
successivement des versions contradictoires au sujet des circonstances dans
lesquelles sa compagne s’est blessée, en racontant d’abord à des proches
que la plaignante avait fait une chute de pression dans la salle de bains. Il a
déclaré plus tard aux autorités de poursuite pénale qu’il n’avait pas vu ce qui
était arrivé, puisqu’elle était hors de sa vue, quand elle était tombée dans la
salle de bains. Sur ce point, il faut rappeler que, après avoir emmené la
plaignante à l’hôpital, le prévenu a téléphoné ou envoyé des messages WhatsApp
(textos ou messages vocaux) à des proches pour se confier. C’est ainsi qu’il a
envoyé un message vocal à son ami Ami_2, le jour des faits à 20h46, en lui
disant que A.________ avait fait « une putain de chute de pression dans
la baignoire pendant que [il]’étai[t] là ». À peu près au même moment, le prévenu a
confirmé à Ami_3, à qui il avait demandé de le ramener chez lui à Y.________
avec sa voiture depuis l’hôpital, que sa copine avait fait une chute de
pression dans la salle de bains. Entendu comme personne appelée à donner des
renseignements, le frère du prévenu, F.________ a indiqué à la police qu’il
savait ce qui était arrivé à la plaignante, qui « avait perdu beaucoup
de poids et ressemblait à un clou, un Grissini », parce que son frère
le lui avait raconté le soir même par téléphone entre 22h00 et 23h00. Elle
avait fait une chute dans la salle de bains et avait été blessée devant à la
tête et son frère était allé l’aider. Elle avait refusé, en disant qu’elle
pouvait se débrouiller seule et elle était retombée, mais sur l’arrière de la
tête.

De deux choses l’une : ou A.________
a fait une chute, alors qu’elle se trouvait à un endroit où le prévenu ne
pouvait pas la voir et ce dernier n’a aucune idée de la cause de l’accident
(glissade, trébuchement sur un obstacle, évanouissement suite à une chute de
pression, etc.), ou il était près d’elle à l’instant fatidique et il a assisté
à la scène. Si l’on retient la seconde hypothèse, cela suppose qu’il
connaissait la cause de l’accident – selon lui une chute accidentelle après un
malaise. À cela s’ajoute que le prévenu n’a pas
dit à ses amis qu’il ignorait ce qui s’était produit et qu’il supposait (cf.
ses déclarations devant la Cour pénale) qu’elle se fût effondrée dans la salle
de bains par la suite d’un évanouissement, mais bien qu’elle avait fait une
« chute de pression ». Il est ainsi tout à fait
incompréhensible que, quelques heures plus tard, lorsque le prévenu a été
interrogé par la police pour la première fois et, le surlendemain des faits par
le ministère public, il n’a plus fait état de la cause du prétendu accident
domestique auquel il aurait assisté et qui était susceptible de le disculper.
La Cour pénale retient donc que les divergences entre les premières
explications du prévenu à ses amis – dont certaines ont été enregistrées sous
forme de message vocal – et ses déclarations à la police ne s’expliquent pas
autrement que par le fait que le prévenu n’a pas dit la vérité sur ce qui s’est
produit le 7 août 2019 vers 19h40 au domicile de la plaignante. 

f.b) Les déclarations du prévenu sont
également contradictoires en ce qui concerne une possible perte de
conscience de la plaignante après son accident. À suivre le prévenu dans ses premières déclarations à la
police, la plaignante aurait perdu connaissance seulement un très bref instant
(« Je la retourne et lui demande ce qu’il se passe. Elle se réveille,
me regarde et me demande « c’est toi qui m’a fait ça » »).
Devant le ministère public, le prévenu a soutenu que la plaignante ne se serait
pas évanouie, soit qu’« [e]lle était en train de se relever
lorsque [il] [est] arrivé. [Il] l’[a] prise et l’[a] retournée, elle était toute
tremblante, [il] ne sai[t] pas si elle convulsait ». La Cour pénale considère que
la version du prévenu est sujette à caution en ce qu’elle ne comprend pas une
phase d’évanouissement et retient que la plaignante a perdu connaissance durant
un certain temps, en s’appuyant sur les premières déclarations du prévenu –
qui, devant la police, ne l’excluait d’abord pas –, lesquelles trouvent
d’ailleurs échos dans le rapport des médecins légistes bernois.

f.c) Le prévenu a soutenu avoir
entendu une chute et avoir retrouvé son amie qui était étendue de tout son
long, la tête contre le mur de la baignoire. Il n’avait pas vu ce qui était
arrivé, mais il était probable qu’elle se fût cognée à des parties saillantes
présentes sur le mur de la baignoire, soit des caches métalliques lisses et
arrondis. Si cette version peut expliquer les blessures sur le visage de
la plaignante, elle est contredite par les conclusions de la morphoanalyse
des traces de sang. 

f.d.a) Pour ce qui est des
blessures, les investigations médicales montrent que la plaignante a subi
des fractures du crâne, une fracture étendue de l’orbite droite et une autre
ouverte de l’os du nez. Les médecins légistes de l’université de Berne ont
estimé que la forme des coupures sur le visage en demi-cercle évoquait un coup
porté avec un objet arrondi ou une chute sur quelque chose qui aurait comporté
un angle ou une arête arrondie. Il était aussi concevable que la tête fût
précipitée contre une telle surface par un tiers. En revanche, un seul coup de
poing semblait improbable, à moins que le coup fût porté en utilisant un
coup-de-poing américain. En tout cas, il est incontestable que les nombreuses
fractures du crâne (une fracture du crâne avec enfoncement de la table des sinus
frontaux, une fracture de la base du crâne avec la présence de gaz à
l’intérieur du crâne et l’écoulement de liquide céphalorachidien) suggèrent un
choc d’une violence considérable. Les descriptions des blessures de la victime,
qui – il faut bien le dire – sont d’une gravité rarement atteinte dans des
affaires de violences domestiques, ne font pas immédiatement songer aux effets
d’une chute accidentelle, mais plutôt à une origine hétéroagressive. Pour la
Cour pénale, la description donnée par le prévenu de la chute accidentelle de
la plaignante ne peut toutefois être écartée en se fondant sur le seul rapport
de l’expertise médico-légale de l’université de Berne, dont les conclusions
n’excluent pas que les lésions de la victime aient pu survenir des suites d’un
seul impact après un accident. 

f.d.b.a) La version du prévenu n’est
en revanche pas compatible avec la morphoanalyse des traces de sang que
la police scientifique neuchâteloise a établie. Il s’agit de l’examen des
caractéristiques des traces de sang (forme, taille, distribution et dispersion)
sur un support donné. En résumé, lorsqu’une goutte de sang entre en contact
avec une surface à la perpendiculaire, la trace étudiée prend une forme
circulaire, qu’il s’agisse de la goutte de sang de celui qui saigne du nez et
qui laisse sur son bureau une tache qui sera parfaitement ronde ou de la goutte
de sang, qui après l’impact d’un coup de poing se déplace à l’horizontale et va
laisser une trace ronde sur un mur (vertical et donc perpendiculaire au vecteur
de direction du projectile). Lorsqu’une goutte de sang rencontre une surface
avec un angle oblique, elle laisse une trace de forme plutôt elliptique. En
outre, la trace peut être soit passive, s’il s’agit d’une goutte de sang qui
tombe sous l’effet de la pesanteur, soit due à une projection, si son mouvement
est le résultat d’un mécanisme dynamique. En l’espèce, le rapport conclut que
plusieurs traces de sang sont dues à des projections qui sont le
résultat de plusieurs actions sur le corps de la victime :

- Les projections elliptiques
légèrement orientées en faisceau visible sur le dessus du couvercle et de la
lunette WC, ainsi que sur le bord, la partie inférieure de la cuvette des
toilettes et les portes du meuble sous le lavabo témoignent d’un mécanisme
impactant (un ou plusieurs chocs) juste devant la cuvette des toilettes à une
hauteur de 40 à 45 cm du sol ;

- Les projections circulaires de
diamètre variables entre 1 et 5 millimètres, visibles sur le mur nord derrière
la cuvette des toilettes, sont le résultat, principalement, d’une projection à
la suite d’un autre mouvement dynamique survenu à une hauteur entre 45 cm et
120 cm du sol et qui a induit une trajectoire perpendiculaire au mur, soit un
déplacement horizontal des gouttes de sang ;

- la troisième action dynamique est
un mécanisme projetant qui peut être celui d’un mouvement d’une source
ensanglantée dans un axe vertical.

f.d.b.b) Il n’est sûrement pas
possible de reconstituer quels ont été exactement les mécanismes à l’origine
des lésions corporelles constatées sur la plaignante. Néanmoins, les
conclusions de la morphoanalyse ajoutées à celles des médecins légistes de Berne
évoquent fortement au moins une rencontre violente entre le visage de la
plaignante et la cuvette des toilettes. Cet événement serait, au bénéfice du
doute – si l’on retient qu’il n’y a eu qu’un seul impact –, compatible avec la
dynamique d’un accident domestique, ayant entraîné une vilaine chute. Mais dans
ce cas, on ne comprendrait pas comment – si la plaignante avait réellement
heurté les toilettes après avoir trébuché –, il serait envisageable que le
prévenu situe le choc vers la baignoire, en mettant en cause les caches
métalliques présents à cet endroit, alors que selon toute vraisemblance, il
aurait dû retrouver son amie affaissée sur les cabinets ou par terre, la tête
près de la cuvette, mais certainement pas étendue de tout son long la face contre
le sol et la tête contre le mur de la baignoire, à la perpendiculaire des
toilettes. La thèse du prévenu ne permet pas davantage d’expliquer comment du
sang aurait pu être projeté sur le mur nord de la salle de bains. Ces
projections horizontales ne peuvent en effet s’expliquer que par un choc et un
impact sur une source ensanglantée comme aurait pu l’être un coup de poing. La
Cour pénale retient dès lors que, contrairement à ce que soutient le prévenu,
il faut tenir pour établi que les blessures de la plaignante ne peuvent pas
être rattachées à une seule sollicitation mécanique, découlant d’une chute
accidentelle de la victime. 

f.d.b.c) S’il ne peut pas être exclu
que A.________ a heurté les caches métalliques de la baignoire – comme l’a
soutenu le prévenu –, il n’en demeure pas moins qu’un seul impact à cet endroit
ne peut être à l’origine de l’ensemble des traces de sang observées dans la
salle de bain. La version du prévenu, en ce qu’il décrit la position de la
victime dans la salle de bain après une chute accidentelle n’est ainsi pas
plausible. 

f.d.b.d) Pour la défense, les
projections de sang sont dues aux activités de la plaignante après son
accident. En se rinçant, puis en se séchant les cheveux, ainsi qu’en
s’habillant, elle a donné à sa chevelure des mouvements qui auraient été à
l’origine de projections sans lien avec un quelconque événement traumatique,
lesquelles auraient ensuite embrouillé la police scientifique. Cette
argumentation n’est guère convaincante. Elle n’est en tout cas pas corroborée
par les taches retrouvées sur le mur nord. Si ces traces avaient eu pour
origine les mouvements de la chevelure ensanglantée de la plaignante, alors
qu’elle se séchait et se coiffait, les experts n’auraient probablement pas
retrouvé une prédominance de taches rondes (trajectoire horizontale), mais
vraisemblablement des traces résultant d’angles aléatoires. Cela étant, la
gravité des blessures de la jeune femme exclut sans doute qu’elle fût capable
de mouvoir sa tête, de façon ample, en faisant onduler sa chevelure – pour
autant que l’on retienne comme plausible qu’elle eût pu avoir à ce moment-là
l’idée de se coiffer, alors qu’il était urgent de partir pour l’hôpital et
qu’elle était en proie à des douleurs à la tête qui étaient « atroces »,
compte tenu des fractures. 

Les méthodes d’étranglement du
prévenu

g.a) Durant l’instruction, le prévenu
a confié à la police que l’intérêt d’étrangler sa partenaire lors d’un rapport
sexuel consiste à provoquer chez celle-ci une forte contraction « en
bas » et augmenter son propre plaisir sexuel lors du coït. Amateur de
« soft bondage » (soit le fait d’attacher sa partenaire), il a
exposé qu’il pratiquait des strangulations avec le consentement de ses
compagnes. Il avait d’ailleurs agi ainsi avec la plaignante encore les trois
derniers jours avant le 7 août 2019 et supposait que les enquêteurs
trouveraient des marques d’étranglement sur son cou, ce qui n’avait finalement
pas été le cas. Il avait également pratiqué cela avec ses ex-amies C.________, Amie_3
et Amie_4.

g.b) Amie_3 a déclaré ceci :
« A votre demande, il est arrivé qu’il m’étrangle lors de nos ébats,
mais c’était plus par jeux et moins violemment que lors de nos conflits ».
Ella a aussi expliqué que lors d’une dispute avec le prévenu, elle avait été
étranglée. La police était intervenue. Les agents avaient tout de suite regardé
son cou, mais elle n’avait pas de marque visible. Plusieurs ex-amies du prévenu
ont rapporté avoir été serrées au cou, lors de disputes durant leur vie de
couple (Amie_3 ; Amie_1 et C.________). La Cour pénale retient que le
prévenu a une propension marquée à étrangler ses compagnes, d’une part, dans le
contexte de jeux érotiques, en vue de provoquer promptement des syncopes – ce
qui suggère une action sur les artères carotides, selon un procédé bien connu
dans certains sports de combat, lors de jeux d’adolescents (notamment, le
fameux jeu du foulard) qui ont défrayé la chronique et dans un contexte
érotique – chez ses partenaires et, d’autre part, lors d’altercations
violentes. Il ressort du dossier que le prévenu s’y prend d’une façon qui, en
général, ne laisse pas ou peu de marques sur le cou de ses victimes (cf. ses
déclarations sur ses dernières relations sexuelles avec la plaignante et les
déclarations d’Amie_3).

Controverse sur l’étranglement
contesté de la victime, le 7 août 2019

g.c) La Cour pénale ne voit pas de
raison de douter de la version de la plaignante qui dit avoir été saisie au cou
et étranglée d’une façon qui lui avait fait perdre rapidement connaissance. Si
lors de ses premières déclarations, elle a déclaré que le prévenu avait utilisé
« ses mains », elle a ensuite toujours affirmé que le prévenu
n’avait utilisé qu’une seule main. En procédant à des comparaisons avec les
déclarations des ex-amies du prévenu, qui ont rapporté avoir été saisies par le
cou d’une seule main, soulevées et parfois frappées, la Cour pénale retient que
c’est ainsi que le prévenu a agi dans ce cas également. À cet égard, il faut
relever que si les médecins légistes n’ont pas trouvé les marques
caractéristiques d’un étranglement (rapport du Dr H.________ et rapport de
l’université de Berne), aucun de ces spécialistes n’a toutefois exclu cette
éventualité après avoir examiné la plaignante. On rappellera en particulier que
dans son expertise médico-légale, l’université de Berne a seulement conclu au fait
que la cause de la perte de conscience de la plaignante demeurait inexpliquée
sur le plan de la médecine. Cela étant, c’est au juge et non à l’expert, à qui
l’on demande de se prononcer sur des aspects scientifiques clairement
délimités, d’établir finalement les faits de la cause, après avoir procédé à
une appréciation de l’ensemble des preuves. La défense a produit au dossier un
rapport caviardé que le Dr H.________ avait établi dans une autre affaire de
violence de couple, où il avait été constaté des traces rouges sur le cou de la
victime, mais également d’autres marques typiques d’étranglement (notamment,
des pétéchies au visage). L’intimé souhaite ainsi faire la démonstration que A.________
n’aurait pas été étranglée, vu l’absence de marques comparables visibles. Cette
démonstration est sans pertinence, à mesure qu’il ressort de ce rapport que
l’étranglement, auquel a procédé l’auteur dans cette autre affaire, a été
pratiqué à la base du cou au moyen d’une clé de bras, soit selon un procédé qui
diffère des habitudes du prévenu. Il ne peut ainsi être fait aucun parallèle
entre ces deux affaires.

Conclusions des médecins légistes se
rapportant à l’origine d’un possible évanouissement de la plaignante

g.d) Comme déjà dit, les
médecins légistes de l’université de Berne ont considéré que l’origine de la
perte de connaissance de la victime – laquelle n’a pas été remise en question
par eux – ne pouvait pas être déterminée, puisqu’elle pouvait être rattachée à
plusieurs causes. Ainsi, s’ils n’ont pas exclu que la plaignante ait pu
s’évanouir après un une syncope provoquée par un facteur interne – p. ex.
une importante chute de la tension artérielle –, ils n’ont toutefois pas non
plus privilégié cette hypothèse, en précisant qu’elle aurait été l’explication
la plus vraisemblable. Contrairement à ce qu’a estimé le tribunal de police,
les déclarations de la plaignante, qui a expliqué avoir perdu connaissance
avant même la survenance du traumatisme crânien, ne sont guère décisives pour
déterminer la cause de l’évanouissement. À cet égard, on rappellera que les
amnésies partielles consécutives à des traumatismes crâniens de victimes
d’accident de la route ne sont pas toujours de la même ampleur et que, en
particulier, les pertes de mémoire ne remontent pas forcément à l’instant
précis du choc, mais parfois déjà à avant la collision, si bien qu’une personne
gravement blessée se trouve assez souvent dans l’impossibilité de raconter les
circonstances de son accident et même parfois de raconter ce qui était arrivé
quelques dizaines de secondes avant. Il est d’ailleurs assez fréquent que la
perte de mémoire remonte à quelques minutes avant un choc. En l’espèce, il est
certain, selon les experts de l’université de Berne, que les sollicitations
mécaniques qui ont été à l’origine des blessures de la victime étaient
suffisamment graves pour causer une perte de conscience. Lors de ses premières
déclarations à la police, le prévenu a d’ailleurs rapporté avoir retrouvé sa
compagne inerte et étendue sur le ventre et qu’elle s’était « réveillée »,
lorsqu’il l’avait retournée. Comme précédemment dit (cf. cons. 4.g.c), il n’y a
pas de raison de douter de la version de la plaignante qui a affirmé avoir été
saisie par le cou, par devant, et d’une main avant de se sentir partir (« il
m’a mis un pouce et son index sur le cou »), étant précisé que ce seul
souvenir ne suffit pas pour retenir que cette perte de connaissance fût liée à
cet étranglement, alors qu’elle eût pu également résulter du traumatisme
crânien survenu ultérieurement et susceptible d’avoir causé une amnésie
partielle durant une période indéterminée – vraisemblablement quelques minutes
– entre l’instant du serrage de cou et son réveil, couchée dans la salle de
bains. Quoi qu’il en soit, Il ressort de l’expérience générale de la vie (en
rappelant que la jurisprudence admet que l’on se réfère à cette notion pour
déterminer si une action se trouve être la cause d’un certain résultat, cf. ATF
138 IV 57 cons. 4 et l’arrêt du TF du 14.09.2023 [6B_283/2022] cons. 2.4.9) qu’une telle manœuvre, si elle a pour effet de
compresser les artères carotides (à l’instar des étranglements érotiques
auxquels il a été faits référence), est propre à entraîner une syncope dans un
court laps de temps se comptant en secondes, sans pour autant laisser les
traces caractéristiques d’un étranglement pratiqué à la base du cou (par
exemple, en cas de pendaison ou de clé de bras pratiquée pendant de longues
minutes), une fois l’étreinte relâchée. La description de la plaignante qui a
soutenu avoir été saisie par le pouce et l’index placés de part en part de son
cou évoque précisément une compression des carotides, tout comme l’indication
donnée par la victime qu’elle s’était vite sentie partir.

g.e) Ainsi, la présence ou non de
marques sur le cou de la victime n’est pas décisive, compte tenu des
particularités de cette affaire. On rappellera sur ce point le récit de Amie_3
qui avait été étranglée par le prévenu lors d’une dispute et qui n’avait aucune
marque visible quand la police était intervenue, ainsi que les révélations du
prévenu qui a affirmé avoir étranglé à plusieurs reprises la plaignante, lors
de leurs ébats les trois jours qui précédaient les faits incriminés – la
dernière fois encore la veille du drame –, sans laisser pour autant de marques
visibles, alors qu’il avait déclaré à la police qu’il s’attendait à ce que A.________
présentât des marques de strangulations.

g.f) En l’occurrence, il est
indéniable que la victime a perdu connaissance et qu’elle a été en proie à une
amnésie partielle qui remonte manifestement à un moment antérieur à l’évènement
traumatique à l’origine de ses blessures. Vu la gravité celles-ci, l’expérience
générale de la vie et des considérations qui se rapportent à la chronologie des
événements, la Cour pénale retient que la plaignante a perdu connaissance
durant un certain temps, probablement plus longtemps que les quelques secondes
décrites par le prévenu lors de son premier interrogatoire. Il n’en demeure pas
moins que les derniers souvenirs de la victime, avant ce que l’on appellera un
« blackout », se rapportent à une scène lors de laquelle le
prévenu était chez elle et en train de l’agresser physiquement, en lui
saisissant le cou, après une dispute. On ne voit pas à cet égard le bénéfice
que la plaignante aurait eu d’inventer une chose pareille, alors qu’elle était
amoureuse du prévenu et qu’elle souhaitait poursuivre une relation sentimentale
avec lui, ni quel aurait été son intérêt d’accuser à tort son nouvel ami
d’avoir été l’auteur de violences contre elle.

h) En définitive, la thèse de la
défense qui soutient que les blessures de la plaignante auraient eu une origine
accidentelle est exclue par les éléments matériels du dossier. La Cour pénale
retient que le prévenu est en réalité à l’origine de plusieurs actions
agressives contre la plaignante. Les hostilités ont débuté alors que le prévenu
était en proie à un fort sentiment de jalousie. Il y a eu une querelle entre le
prévenu et la victime. Le prévenu a saisi la plaignante d’une main en haut du
cou. La plaignante a rapidement senti qu’elle perdait connaissance et a perçu
qu’elle était transportée dans la salle de bains un mètre et demi plus loin où
elle s’est évanouie ; elle s’est réveillée, couchée sur le sol, baignant
dans son sang et gravement blessée à la tête. Pour la Cour pénale, les
conclusions de la morphoanalyse des traces de sang, mais aussi la sévérité des
blessures décrites dans les différents rapports médicaux, démontrent que la
plaignante n’a pas été sujette à un seul choc, mais à un nombre indéterminé de
sollicitations mécaniques violentes – au moins deux – dont l’une pourrait être
le résultat d’un coup de poing au visage et l’autre celui de la rencontre du
visage de la plaignante avec le bord des toilettes, après une chute provoquée
par l’auteur, que celui-ci ait projeté la victime au sol ou qu’il ait produit
sur la tête de la victime une impulsion ayant amené son visage à heurter
violemment la cuvette des WC, une ou plusieurs fois. Le procédé du prévenu ne
peut pas être décrit plus précisément, mais les faits tels qu’établis par la
Cour pénale sont suffisants pour retenir avec une vraisemblance allant au-delà
de tout doute raisonnable qu’il a intentionnellement causé les blessures de la
victime et qu’il est l’auteur des faits incriminés tels que décrit dans l’acte
d’accusation.

5.                               
a) Se rend coupable
de lésions corporelles graves au sens de l'article 122 CP celui qui,
intentionnellement, aura blessé une personne de façon à mettre sa vie en
danger, celui qui aura mutilé le corps d'une personne, un de ses membres ou un
de ses organes importants ou causé à une personne une incapacité de travail,
une infirmité ou une maladie mentale permanentes, ou aura défiguré une personne
d'une façon grave et permanente, ou celui qui aura fait subir à une personne
toute autre atteinte grave à l'intégrité corporelle ou à la santé physique ou
mentale.

b) Selon l'article 123 ch. 1 CP, est
puni pour lésions corporelles simples celui qui aura fait subir à une personne
une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé que celles prévues à
l'article 122 CP. La poursuite aura lieu d'office et la peine sera une peine
privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire si le
délinquant a fait usage du poison, d'une arme ou d'un objet dangereux (art. 123
ch. 2 al. 1 CP).

c.a) La jurisprudence (arrêt du TF du
08.06.2022 [6B_926/2022]
cons. 1.2.3 et des références) précise que les lésions corporelles graves au sens de l'article 122 CP
constituent une notion juridique indéterminée soumise à interprétation et que
l'autorité précédente dispose d’un certain pouvoir d'appréciation. Le fait de
porter des coups à la tête avec les poings, les pieds ou des objets dangereux
est susceptible d'entraîner de graves lésions et même la mort de la victime, ce
risque étant d'autant plus grand lorsque par exemple celle-ci gît au sol sans
être en mesure de réagir ou de se défendre, notamment lorsqu'elle est
inconsciente. De même, les circonstances concrètes du cas, parmi lesquelles
figurent la violence des coups portés et la constitution de la victime, sont
particulièrement déterminantes au moment de qualifier juridiquement les lésions
corporelles.

c.b) Pour le Tribunal fédéral (cf.
l’arrêt précité [6B_926/2022]
cons. 1.2.3 et des références), le caractère dangereux d'un objet se détermine en fonction de la façon
dont il est utilisé. En particulier, un objet sera considéré comme dangereux
lorsqu'il est conçu de manière telle qu'utilisé comme arme, il est propre à
provoquer les blessures que causerait une arme employée dans les mêmes
conditions. De la façon dont il a été utilisé, l'objet doit être propre à
générer un risque de lésion corporelle grave au sens de l'article 122 CP.

d.a) Sur
le plan subjectif, notre Haute Cour (arrêt du TF 09.01.2020 [6B_922/2018] cons.
4.2) rappelle que l'article 122 CP définit une
infraction de nature intentionnelle. Le dol éventuel suffit. L'intention de
l'auteur doit en l'occurrence porter sur la gravité des lésions subies par la
victime. Si l'intention de l'auteur ne porte que sur des lésions corporelles
simples, mais que celui-ci cause néanmoins des lésions corporelles graves, ce
dernier réalise les infractions de lésions corporelles simples intentionnelles
(art. 123 CP) et grave par négligence (art. 125 al. 2 CP) en concours idéal parfait.

d.b) Par
contre, si le prévenu entendait causer à la victime des lésions corporelles
graves et qu’il ne lui a finalement infligé que des lésions corporelles
simples, les lésions corporelles graves absorbent les lésions corporelles
simples et il n’y a pas de concours idéal entre ces deux infractions (Roth,
in : Commentaire bâlois du CP, II, 4ème ed. n. 28 et l’arrêt du
TF du 10.03.2011 [6B_954/2010] cons. 3.4).

e) Selon la jurisprudence (cf.
l’arrêt précité [6B_926/2022]
cons. 1.2.2 et des références), il y a tentative lorsque l'auteur a réalisé tous les éléments subjectifs
de l'infraction et manifesté sa décision de la commettre, alors que les
éléments objectifs font, en tout ou en partie, défaut. La tentative suppose
toujours un comportement intentionnel, le dol éventuel étant toutefois
suffisant. Il y a dol éventuel lorsque l'auteur tient pour possible la
réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se produirait, même
s'il ne le souhaite pas. Il faut donc qu'il existe un risque qu'un dommage
puisse résulter de l'infraction, mais encore que l'auteur sache que ce danger
existe « Wissensmoment » et qu'il s'accommode de ce résultat
« Willensmoment », même s'il préfère l'éviter.

6.                               
a) En l’occurrence,
la Cour pénale a retenu que le prévenu s’en était pris brutalement à la
plaignante, en pratiquant d’abord une manœuvre d’étranglement selon un procédé
qu’il pratiquait habituellement dans un contexte de jeux érotiques et qui
permet de neutraliser sa victime en très peu de temps, sans laisser de trace.
Alors que la victime se sentait partir, il l’a emmenée dans la salle de bains
où elle a perdu connaissance. L’instruction a montré que le visage de la
plaignante avait été soumis dans ce lieu à au moins deux sollicitations
mécaniques violentes de la part du prévenu selon un mode opératoire qui n’a pas
pu être entièrement élucidé. En particulier, l’examen des blessures et celui
des traces de sang permettent d’exclure la thèse d’une chute accidentelle. Des
gouttes de sang, de forme ronde, sur le mur nord de la salle de bains évoquent
fortement un impact violent au visage (comme un coup de poing, cf. cons.
4.f.d.b.a). La dispersion du sang sur et aux alentours de la cuvette des
toilettes suggère un ou plusieurs chocs après que le visage de la plaignante
avait violemment heurté le bord des toilettes (cf. cons. 4.f.d.b.a). Les
examens médicaux révèlent que la plaignante a été blessée gravement au visage.
Elle a souffert de nombreuses fractures au visage et à la tête (fracture
étendue de l’orbite, fracture ouverte du nez et à la base du crâne avec gaz à
l’intérieur du crâne et écoulements de liquide céphalorachidien) qui sont dues
probablement en tout ou partie à un coup avec un objet contondant. Ces
atteintes ont nécessité une hospitalisation du 7 au 12 août 2018. D’abord
admise à l’Hôpital E.________, la victime a dû, en raison de la gravité de ses
blessures, être transférée à l’Hôpital G.________. Elle a subi deux opérations
chirurgicales dont une de 4h30. Son état était stable et elle n’a pas encouru
un danger vital immédiat. Ces gestes chirurgicaux étaient nécessaires pour
éviter des séquelles (notamment, l’apparition de kyste ou perte de motricité de
l’œil) et pour juguler le risque d’infection. Elle a exposé devant le tribunal
criminel avoir depuis 10 plaques et 38 vis dans la tête. Elle souffre de maux
de tête quotidiens. Les actions violentes du prévenu contre le visage de la
plaignante étaient de nature à causer des blessures mortelles (blessure directe
du tissu cérébral ou hémorragie). Un ou des coups ont atteint avec force la
région de l’œil de la plaignante, si bien que celle-ci aurait tout aussi bien
pu perdre un œil ou souffrir d’autres séquelles invalidantes. Si les actes
médicaux en vue de la réduction des fractures du visage et du crâne
n’entraîneront finalement aucun préjudice esthétique majeur, des cicatrices
demeureront légèrement visibles sur le visage, à la base des cheveux et près
des oreilles. Les blessures de la plaignante ont été d’une gravité peu commune,
elles résultent d’actes hostiles perpétrés par le prévenu avec une violence
rare. La plaignante a été incapable de travailler du 7 août 2019 au 30
septembre 2019 (52 jours).

b) Même si la Cour pénale n’a pas été
en mesure de déterminer exactement comment le prévenu avait agi, il n’en
demeure pas moins qu’il est manifeste qu’il s’en est pris intentionnellement à
la tête et au visage de la victime, avec beaucoup de force. Le prévenu, qui
dispose d’une intelligence normale, ne pouvait pas ignorer qu’en agissant ainsi
il pouvait provoquer des blessures graves au cerveau ou à un organe important
du visage et/ou défigurer la plaignante. Grâce à la mise en œuvre d’une
médecine de pointe auprès d’un centre universitaire, les fractures ont pu être
réduites sans préjudice esthétique majeur. L’harmonie du visage a été préservée
et les cicatrices dues aux interventions chirurgicales ont pu être dissimulées
sous les cheveux. Des traces des blessures sont encore visibles, mais demeurent
discrètes. Les coups infligés à la plaignante étaient en principe très
dangereux, mais dans les faits, le pronostic vital de la plaignante n’a jamais
été engagé. La victime, qui certes se plaint de céphalées persistantes, n’a pas
fait valoir de diminution de sa capacité de travail liée à une atteinte au
cerveau, mais elle a indiqué souffrir de fatigue et éprouver plus de
difficultés à effectuer son travail. Il s’ensuit que le résultat produit par
l’attaque du prévenu demeure en deçà du seuil des lésions corporelles graves.
Cela dit, ce n’est que par hasard que des conséquences plus graves ne se sont
pas produites, la victime ayant pu tout aussi bien perdre un œil, présenter
d’importantes déformations au visage ou subir des dommages irrémédiables au
cerveau. Malgré les risques reconnaissables que comportaient ses gestes, le
prévenu s’en est accommodé et ce n’est finalement que par chance que la
plaignante n’a pas été atteinte plus durement. Il s’ensuit que le prévenu s’est
rendu coupable d’une tentative de lésion corporelle grave par dol éventuel.

7.                               
a) Reconnu
coupable au stade de l’appel d’une tentative de lésions corporelles graves, il
convient de fixer une peine. 

b) L’article 47 CP prévoit que le
juge fixe la peine d’après la culpabilité de l’auteur. Il prend en
considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi
que l’effet de la peine sur son avenir (al. 1).

c) Selon la jurisprudence (arrêt du
TF du 30.01.2018 [6B_807/2017] cons. 2.1), la culpabilité de l'auteur doit
être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont
trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le
caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue
subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que
les motivations et les buts de l'auteur. À ces composantes de la culpabilité,
il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même, à savoir les
antécédents, la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge,
obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.),
la vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après l'acte et
au cours de la procédure pénale (ATF 142 IV 137 cons. 9.1 ; 141 IV 61 cons.
6.1.1).

d) À teneur de l'article 22 al. 1 CP, le juge peut atténuer la peine si
l'exécution d'un crime ou d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou
que le résultat nécessaire à la consommation de l'infraction ne se produit pas
ou ne pouvait pas se produire. Dans ce cas, ce sont des circonstances
extérieures qui viennent faire échec à la consommation de l'infraction, de
sorte que l'atténuation de la peine n'est que facultative. Toutefois, si le
juge n'a pas l'obligation de sortir du cadre légal, il doit alors tenir compte
de l'absence de résultat dommageable, comme élément à décharge, dans le cadre
de l'application de l'article 47 CP. La mesure de cette atténuation dépend
notamment de la proximité du résultat ainsi que des conséquences effectives des
actes commis (ATF
127 IV 101 cons.
2b ; 121
IV 49 cons.
1b ; arrêt du TF du 16.03.2023 [6B_240/2022] cons. 2.5.3). En d'autres termes, la réduction devra être
d'autant plus faible que le résultat était proche et ses conséquences graves.
Cette réduction peut en outre être compensée par une augmentation de la peine
s'il existe des circonstances aggravantes, celles-ci pouvant de la sorte
neutraliser les effets de circonstances atténuantes (ATF
127 IV 101 cons.
2b). Le juge n'a pas à préciser dans quelle mesure la commission d'une
tentative doit être appréciée dans le cadre de la fixation de la peine par
rapport à l'infraction consommée (arrêt précité [6B_240/2022] cons. 2.5.3 ; arrêt du TF du
25.01.2021 [6B_1024/2020] cons. 1.8).

8.                               
a) Selon la loi, la
peine prévue pour des lésions corporelles graves est une peine privative de
liberté de six mois à dix ans.

b) S’agissant
de cette infraction, la culpabilité est lourde. Le prévenu s’en est pris
gravement à l’intégrité physique de son amie intime pour des raisons futiles,
alors qu’il était en proie à un sentiment de jalousie. Le modus operandi
du prévenu, qui s’en est d’abord pris au cou de la victime avant de la frapper
avec une violence rare, manifestent une volonté criminelle intense. Le mobile
de l’auteur, qui est lié pour partie à son incapacité à accepter certains
comportements de son amie, jugés libertins, est manifestement égoïste. L’intimé
n’avait pas de raison sérieuse d’en vouloir à la plaignante. À mesure que les
parties se connaissaient depuis relativement peu de temps, il aurait été
d’autant plus facile pour le prévenu de la quitter, s’il réprouvait autant ses
façons. Les antécédents du prévenu ne sont de loin pas aussi graves que les
faits de la présente affaire, mais ils illustrent ses difficultés à se
conformer à la loi. L’auteur n’a pas manifesté de regrets, à mesure qu’il
conteste les faits qui lui sont reprochés. Sa responsabilité pénale est entière
selon l’expertise psychiatrique. Sa collaboration durant l’instruction a été
plutôt mauvaise, puisqu’il ne s’est pas rendu immédiatement à la police et
qu’il a pris des dispositions qui étaient de nature à compromettre la
manifestation de la vérité (par exemple la dissimulation de certains de ses
vêtements chez un ami, alors qu’il savait qu’il faisait l’objet d’une procédure
pénale). Cette circonstance est toutefois neutre pour la peine. Les circonstances
personnelles du prévenu, qui est né en Suisse, vit dans un appartement de 3.5
pièces à Y.________ avec C.________, est atteint dans sa santé (séquelles de
fractures de la colonne vertébrale) et qui travaille depuis quelques années auprès
de D.________, sont sans particularité. Il ne présente pas une vulnérabilité
particulière à la peine privative de liberté. Il faut encore relever le temps
relativement long – sans toutefois que le principe de célérité n’ait été violé
(la durée de l’instruction ayant été rallongée par la nécessité d’obtenir des
rapports scientifiques, de nombreux recours contre les décisions de la
direction de la procédure, une procédure de récusation et le type de défense
choisie par le prévenu) ou que l’on s’approche de la limite de la prescription
– qui s’est écoulé depuis les faits incriminés et l’absence de récidive. Après
les faits, le prévenu a pris soin de la victime et l’a emmenée à
l’hôpital ; cet élément, s’il ne peut pas être considéré comme une
circonstance atténuante au sens de l’article 48a CP, aura néanmoins un effet
important sur la mesure de la peine, à décharge. Enfin, il convient également
de tenir compte d’une réduction de la culpabilité, eu égard à la tentative,
étant entendu que l’effet de l’atténuation sur la peine pour ce motif ne pourra
être que modeste, l’absence de lésions corporelles graves n’étant dû qu’au
hasard des circonstances (supra cf. cons.6.b). Tout bien considéré, la Cour
pénale, estime qu’une peine privative de liberté de douze mois tient compte équitablement
de l’ensemble des circonstances.

Le sursis, dont les conditions sont
remplies, n’est pas discuté. La peine prononcée en sera assortie. Le délai
d’épreuve peut être laissé à deux ans (art. 42 CP).

c) En
application de
l'article 44 al. 3 CP, il convient encore d'avertir le prévenu que s'il devait
commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuves ou ne pas
respecter la règle de conduite le sursis pourrait être révoqué et la peine
suspendue exécutée, ainsi que condamné à subir une nouvelle peine.

9.                               
a) L’intimé a conclu
au rejet des conclusions
civiles. Le tribunal statue sur les conclusions civiles présentées lorsqu’il
rend un verdict de culpabilité à l’encontre du prévenu (art. 126 al. 1 let. a
CPP). Dans certains cas, il renvoie la partie plaignante à agir par la voie
civile (art. 126 al. 2 CPP). Les prétentions de faible valeur sont, dans la
mesure du possible, jugées par le tribunal lui-même (art. 126 al. 3 2e phrase
CPP).

b) Bien que régi par les articles 122
ss CPP, le procès civil dans le procès pénal demeure soumis à la maxime des
débats et à la maxime de disposition. Ainsi, l'article 8 CC est applicable au
lésé qui fait valoir des conclusions civiles déduites de l'infraction par
adhésion à la procédure pénale (arrêt du TF du 14.02.2019 [6B_1137/2018],
[6B_1142/2018] cons. 6.3 et les références). Aussi le lésé qui fait valoir des
conclusions civiles doit-il, sauf prescription contraire, alléguer les faits
sur lesquels il fonde ses prétentions (fardeau de l’allégation ; art. 55 al 1 CPC)
et produire les moyens de preuve qui s’y rapportent (fardeau de la preuve ;
art. 55 al. 1 CPC ; ATF 144 III 519 cons. 5.2.1). Si le lésé n’apporte pas la
preuve du bien-fondé de conclusions civiles considérées comme dûment formulées,
alors celles-ci seront rejetées (Jeandin/Fontanet, in CR CPP, n.14 ad
art. 123).

c) L'article 41 al. 1 CO, énonce que
chacun est tenu de réparer le dommage qu'il cause à autrui d'une manière illicite, soit
intentionnellement, soit par négligence ou imprudence. La preuve du dommage
incombe au demandeur (art.
42 al. 1 CO).

d) Le Tribunal fédéral (ATF 143 III
254 cons. 3.3) rappelle que le préjudice d’une lésion corporelle se compose du
dommage selon l’article 46 CO (coûts de guérison, perte de gain résultant d’une
incapacité de travail temporaire ou futur, atteinte portée à l’avenir
économique, préjudice ménager, dommage de rente ainsi que le dommage lié aux
soins et à la prise en charge) et de la réparation morale (art. 47 CO).

e) Pour évaluer la perte de gain du
lésé, qu'elle soit permanente ou seulement temporaire, il convient de prendre
comme base de calcul le salaire net de l'intéressé. Autrement dit, la totalité
des cotisations aux assurances sociales doit être déduite des salaires bruts
entrant dans le calcul, soit celles à l'AVS, à l'AI, au régime des APG et à
l'assurance-chômage (AC) ; la déduction doit également porter sur les
contributions du travailleur au deuxième pilier (ATF
136 III 222 cons.
4.1.1 ;129
III 135 cons.
2.2). D'après la jurisprudence (ATF
136 III 222 cons.
4.1.1), la perte de gain indemnisable correspond à la différence entre le
revenu net de valide du lésé (revenu hypothétique sans l'accident) et son
revenu net d'invalide (revenu qui peut probablement être réalisé après
l'accident).

f) La jurisprudence (ATF 134 III 534
cons. 3.2.3.1 et des références) a défini la notion juridique de dommage
domestique. La partie qui est victime d'une lésion corporelle (cf. art. 46
CO) peut être atteinte non seulement dans sa capacité de gain, mais également
dans sa capacité de travail, particulièrement celle se rapportant à des
activités non rémunérées, telles que la tenue du ménage ainsi que les soins et
l'assistance fournis aux enfants. Il est alors question de dommage domestique
ou de préjudice ménager. Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, ce type de
préjudice donne droit à des dommages-intérêts en application de l'article 46
al. 1 CO, peu importe qu'il ait été compensé par une aide extérieure, qu'il
occasionne des dépenses accrues de la personne partiellement invalide, qu'il
entraîne une mise à contribution supplé