# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** cf53d397-9f53-5340-9acb-7ea18c29754e
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-02-09
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 09.02.2024 A/3264/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3264-2020_2024-02-09.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente ; Michael BIOT et Christine LUZZATTO, Juges 
assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 
. 1  C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3264/2020 ATAS/111/2024 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 9 février 2024 

Chambre 3 

En la cause 

A______ 

représenté par Me William RAPPARD, avocat  

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

A/3264/2020 

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EN FAIT 

 

 Monsieur A______ (ci-après : l'assuré), né le ______ 1981, a exercé la A.      a.
profession de peintre en bâtiment indépendant. Son entreprise individuelle a été 
radiée le 27 mars 2017 par suite de cessation de l'exploitation.  

b. Le 25 juin 2014, l'assuré a été victime d'une chute, à la suite de laquelle il a été 
mis en arrêt de travail. 

c. Le 5 février 2015, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de 
l'office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI). 

d. Après que l'OAI a notamment recueilli l'avis des médecins traitants, le 
23 janvier 2017, le Service médical régional de l'assurance-invalidité (ci-après : 
SMR) a relevé que la réduction de la capacité de travail à 50% n'était pas motivée 
par les médecins. Selon lui, il était tout à fait raisonnable de conclure à une pleine 
capacité dans une activité adaptée et ce, depuis juin 2016. 

e. Un rapport d'enquête pour activité professionnelle indépendante a été établi le 
20 juin 2017. 

f. Dans une note interne du même jour, l'OAI a déterminé le degré d'invalidité de 
l'assuré.  

 Par décision du 19 octobre 2017, l'OAI a reconnu à l'assuré le droit à une rente B.      a.
entière limitée dans le temps à la période du 1er août 2015 au 31 août 2016. 

L'OAI a considéré que, dans une activité adaptée à son état, l'assuré avait 
recouvré, dès juin 2016, une pleine capacité de travail et aurait ainsi pu réaliser un 
revenu de CHF 60'320.- qui, comparé à un revenu avant invalidité de 
CHF 71'901.-, conduisait à un degré d'invalidité de 16,11% - arrondi à 16% -, 
insuffisant pour ouvrir droit à une rente ou même à une mesure de réadaptation. 

b. Saisie d'un recours de l'assuré le 16 novembre 2017, la Cour de céans, après 
avoir interrogé des médecins-traitants par écrit et procédé à des audiences 
d'enquêtes, l’a admis partiellement en date du 29 août 2019 (ATAS/798/2019) et 
a renvoyé la cause à l’OAI pour instruction complémentaire concernant la période 
postérieure à juin 2016 et nouvelle décision.  

La Cour de céans a relevé qu'il n’existait aucun rapport se prononçant clairement 
et de manière convaincante sur l’évolution de l’état de santé de l’assuré depuis 
juin 2016 et les conséquences en termes de capacité de travail dans une activité 
adaptée.  

 L’OAI a mis sur pied une expertise bidisciplinaire, rhumatologique et C.      a.
psychiatrique, qu’il a confiée au Bureau d’expertises médicales (BEM), plus 
particulièrement aux docteurs B______, spécialiste FMH en médecine interne et 
rhumatologie, et C______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, qui 
ont examiné l'assuré le 17 février 2020.  

 
 
 

 

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Dans leur rapport du 6 avril 2020, les experts ont retenu le diagnostic de 
tendinopathie calcifiante peu active de la coiffe des rotateurs des épaules. Ils ont 
également mentionné, en précisant qu’ils étaient sans répercussion sur la capacité 
de travail, une majoration des symptômes physiques pour raisons psychologiques 
(F68.0) et un épisode dépressif léger en rémission (F32.0). Les experts ont 
confirmé la totale incapacité de l’assuré à exercer son activité habituelle depuis le 
25 juin 2014, mais estimé qu’il était exigible de lui qu’il exerçât à plein temps une 
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (éviter le port fréquent de charges 
supérieures à 5 kg et le travail au-dessus de l’horizontale).  

b. Le 14 mai 2020, le SMR a fait siennes les conclusions de l'expertise.  

c. L’assuré, en revanche, les a contestées en date du 11 juin 2020, en s’appuyant 
principalement sur une attestation du 12 mai 2020 rédigée par son psychiatre 
traitant. 

d. Cette attestation a été soumise au Dr C______, qui s’est déterminé le 
31 août 2020. 

e. Le 21 septembre 2020, le SMR a maintenu son précédent avis.  

f. Par décision du 22 septembre 2020, l’OAI a nié à l’assuré le droit à toute 
prestation, au motif que l’expertise mise sur pied confirmait une capacité de 
travail médico-théorique raisonnablement exigible de 100% sans baisse de 
rendement. 

 Par acte du 16 octobre 2020, l’assuré a interjeté recours auprès de la Cour de D.      a.
céans, en concluant, sous suite de dépens, préalablement à l’audition de son 
psychiatre traitant, le docteur D______, ainsi qu'à celle de l’expert psychiatre, 
principalement, à l’octroi d’une rente d’invalidité.  

b. Invité à se déterminer, dans sa réponse du 23 novembre 2020, l’intimé a conclu 
au rejet du recours, soutenant en substance que l’expertise devait se voir 
reconnaître pleine valeur probante.  

c. Dans sa réplique du 8 janvier 2021, le recourant a sollicité une expertise 
judiciaire psychiatrique, ainsi que l'octroi d'une rente entière d'invalidité, 
subsidiairement l'allocation d'une rente partielle, assortie de toute mesure de 
réadaptation utile.  

Il reproche à l’expert de n’avoir pas répondu ou seulement très partiellement aux 
remarques soulevées par son psychiatre-traitant, et maintient qu’il est dans 
l’incapacité d’exercer la moindre activité.  

d. Le 2 février 2022, le recourant a prduit :  

- un rapport du 1er décembre 2020 de la docteure E______, spécialiste FMH en 
anesthésiologie et en pharmacologie et toxicologie cliniques, et spécialiste 
douleur Swiss Pain Society ;  

- deux rapports des 9 juin et 6 octobre 2021 de la Dre E______ ; 

 
 
 

 

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- un rapport du 18 janvier 2022 du docteur F______, spécialiste FMH en 
médecine physique et réadaptation. 

e. Une audience d’enquêtes s’est tenue en date du 17 février 2022, à laquelle ont 
été convoqués tant le psychiatre traitant que l’expert psychiatre. 

Ce dernier s’est montré d’emblée agacé et énervé et a fini par quitter la salle 
d’audience après quelques minutes seulement, en arguant qu’il perdait son temps, 
qu’il n’avait pas à répondre aux questions des parties et de la Cour et qu’il 
préférait payer une amende plutôt que de continuer (sic). 

f. Par ordonnance du 21 février 2022, l’expert C______ a été dûment amendé 
pour avoir quitté l’audience avant son terme et sans motif valable. 

g. Par courrier du 22 mars 2022, la Cour de céans a informé les parties de son 
intention de mettre en œuvre une expertise judiciaire psychiatrique et leur a 
communiqué les questions qu’elle avait l’intention de poser à l’expert, tout en 
leur impartissant un délai pour les compléter, voire invoquer une éventuelle cause 
de récusation envers l’expert pressenti, le docteur G______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie.  

h. Les parties ont indiqué n’avoir ni question supplémentaire à poser, ni motif de 
récusation contre l’expert, l'intimé ajoutant cependant que, selon lui, une telle 
expertise ne se justifiait nullement. 

i. Par ordonnance du 11 mai 2022 (ATAS/417/2022), la Cour de céans a ordonné 
une expertise judiciaire, dont elle a confié le mandat au Dr G______, en précisant 
qu’il devrait prendre langue avec l'expert rhumatologue B______ pour parvenir à 
une conclusion consensuelle.  

La Cour de céans a constaté que l’expert C______ n’avait pas été capable de 
répondre de manière convaincante - et sereine - aux arguments avancés par le 
psychiatre traitant, et qu’au surplus, ses mouvements d’humeur totalement 
inadéquats en audience et la manière dont il avait quitté celle-ci en refusant de 
répondre aux questions de la Cour et des parties jetaient le discrédit sur ses 
conclusions.  

j. Le Dr G______ a examiné le recourant les 1er et 9 juillet 2022.  

Dans son rapport du 29 juillet 2022, il a retenu les diagnostics de dysthymie 
(F31.4) de gravité légère à moyenne depuis janvier 2016, de probable dépendance 
aux opiacés, utilisation actuelle (F12.24 ; sous prescription médicale), de gravité 
légère à moyenne depuis mars 2018 et de trouble dépressif récurrent, désormais 
en rémission (F33.4) et sans répercussion fonctionnelle. L'expert a estimé que les 
limitations fonctionnelles de degré modéré qui affectaient l'énergie disponible 
(fatigue), les capacités cognitives (attention, concentration) et volitives 
(motivation, estime de soi) entraînaient une baisse de rendement du recourant de 
30% dans toute activité, depuis mars 2018.  

 
 
 

 

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k. Par ordonnance du 3 août 2022 (ATAS/682/2022), la Cour de céans, vu la 
demande de l'expert rhumatologue à être formellement mandaté par elle pour 
participer à une discussion consensuelle, a ordonné un complément d'expertise 
rhumatologique à l'expertise psychiatrique du 11 mai 2022, en précisant que le 
Dr B______ pouvait avoir accès aux documents médicaux postérieurs à son 
examen du 17 février 2020, voire procéder, si nécessaire, à un nouvel examen du 
recourant.  

l. Dans son rapport transmis à la Cour de céans le 9 janvier 2023, le Dr B______, 
qui a réexaminé le recourant en date du 11 octobre 2022 et s'est entretenu avec le 
Dr G______ en date du 20 décembre 2022, a retenu le diagnostic incapacitant de 
syndrome de douleurs chroniques des épaules sur tendinopathie calcifiante 
bilatérale chronique depuis le 25 juin 2014 (M75.3). Il a également mentionné, à 
titre de diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail, une discrète 
épicondylite bilatérale depuis le 25 juin 2014 (M77.1) et un discret syndrome 
rotulien gauche sur probable chondropathie rotulienne depuis octobre 2021 
(M22.2). L'expert rhumatologue a estimé que l'activité habituelle n'était plus 
exigible. En revanche, la capacité à exercer une activité adaptée était toujours 
restée entière.  

m. Dans leur appréciation consensuelle du 4 janvier 2023 (intégrée au rapport 
précité du 9 janvier 2023), les experts B______ et G______ ont considéré que le 
syndrome douloureux central présent depuis décembre 2020, qui occasionnait une 
augmentation des perceptions douloureuses dues aux atteintes physiques, justifiait 
une majoration de 10% du taux d'incapacité de travail induit par les atteintes 
psychiques (fixé à 30%). Dès lors, le taux d'incapacité de travail de 30% dans une 
activité adaptée, motivé par les seules atteintes psychiques depuis mars 2018, 
augmentait à 40% à compter de décembre 2020.  

n. Dans ses observations du 31 janvier 2023, l'intimé, en se ralliant à un avis du 
SMR du 23 janvier 2023, a persisté dans ses conclusions. Selon lui, l'expertise 
judiciaire serait lacunaire, l'expert psychiatre ne s'étant pas prononcé sur la 
capacité de travail du recourant pour la période de juin 2016 à mars 2018.  

o. Dans sa détermination du 10 février 2023, le recourant a sollicité l'audition des 
experts et celle du Dr D______, cas échéant simultanément, de manière à 
« confronter leurs positions respectives sur son état de santé réel et objectif ». Il a 
réitéré son souhait de pouvoir bénéficier de mesures de réadaptation 
professionnelle qui lui permettraient de reprendre une activité professionnelle 
adaptée à un taux correspondant à ses limitations objectives.  

Le recourant reproche au Dr G______ d'avoir minimisé l'ampleur de ses 
traitements, lesquels ne le soulagent pas véritablement, générant ainsi une 
tristesse profonde et aggravant en conséquence son état psychique.  

Il lui fait également grief d'avoir minimisé la fréquence de son suivi psychiatrique 
et de ne pas avoir tenu compte de la péjoration de son état psychique, surtout 

 
 
 

 

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après sa dernière hospitalisation à la clinique de Montana. Il allègue consulter le 
Dr D______ tous les deux ou trois mois, la docteure H______ 
– psychiatre ‒ tous les deux mois et Madame (recte : la docteure) I______ 
‒ psychiatre ‒ tous les mois. Il ajoute qu’il a repris un suivi plus fréquent avec 
Madame J______, psychologue FSP, après interruption du suivi auprès de 
Madame K______, psychologue, à la suite du changement de cabinet de celle-ci.  

Le recourant soutient que l'appréciation du Dr G______ est contradictoire 
s'agissant des diagnostics posés, dès lors qu'il n'est pas clair s’il retient un épisode 
dépressif récurrent depuis 2015 inscrit dans la durée, s'il qualifie ce trouble de 
dysthymie, ou encore si l'épisode dépressif récurrent est en rémission. Selon son 
psychiatre traitant, la dysthymie et le trouble dépressif récurrent s'excluent 
mutuellement selon la CIM-10. Qui plus est, l'expert ne décrit pas l'évolution des 
diagnostics retenus dans le temps.  

Par ailleurs, le recourant ne comprend pas les motifs pour lesquels l’expert fait 
remonter la survenance de l'incapacité de travail durable à mars 2018, alors que la 
dépression a atteint le degré de véritable épisode dépressif sévère en 2015 et que 
la dysthymie, « forme de dépression dont l'intensité intrinsèque est légère », dure 
depuis « six ans à ce jour chez l'expertisé ». Le recourant en tire la conclusion que 
la baisse de rendement de 30% (qu’il estime en réalité supérieure à ce taux) 
devrait remonter à 2015, d'autant que l'expert reconnaît la réalité de sa souffrance 
psychique et de ses répercussions. En outre, même si la prise d'opiacés semble 
être documentée depuis 2018, il était sous Tramal en 2015 déjà.  

Le recourant se demande en outre pour quelles raisons le Dr G______ a estimé 
que les éléments anxieux mis en évidence lors de l'expertise étaient 
insuffisamment importants pour justifier un diagnostic séparé de trouble anxieux, 
en particulier si une analyse complète de son cas pourrait conduire à retenir le 
diagnostic de trouble anxieux.  

Le recourant allègue également que les codes diagnostiques de la CIM-10 posés 
par le Dr G______ seraient erronés : le F31.4 se réfère au trouble bipolaire sans 
symptômes psychotiques et le F12.24 à une dépendance aux dérivés du cannabis 
(qu'il ne consomme pas). Quant au F33.4, qui correspond bien au trouble 
dépressif récurrent, il répète ne pas comprendre pourquoi ce diagnostic est tantôt 
retenu, tantôt écarté.  

S’agissant de l'expertise du Dr B______, le recourant s'interroge sur la manière 
dont l’expert a pris connaissance de l'expertise du Dr G______, dans la mesure où 
celui-là n'a pas fait mention du diagnostic de trouble dépressif récurrent pourtant 
retenu par moments par son confrère.  

Le recourant considère que la majoration de 10% retenue par les experts qui 
découle de son syndrome de sensibilisation centrale devrait remonter bien avant 
décembre 2020, car ses douleurs physiques et ses souffrances psychiques existent 
depuis 2015 à tout le moins.  

 
 
 

 

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Il conteste l'affirmation du Dr B______, selon laquelle il « ne s'est pas montré 
intéressé par une éventuelle réadaptation professionnelle ». Il allègue avoir déjà 
exprimé son intérêt et sa motivation pour la reprise d'une activité professionnelle 
à 50% dans une activité adaptée à son état somatique, à l'issue d'une réadaptation 
professionnelle.  

Il conteste également avoir présenté, lors de son séjour à la clinique de Montana 
en novembre 2022, une « amélioration rapide de l'humeur », termes employés par 
les experts G______ et B______, qui – selon lui - minimisent son état dépressif 
au motif qu'il a déclaré à la fin de son hospitalisation qu'il se sentait mieux, 
sentiment qu'il a exprimé uniquement compte tenu de l'encadrement et de l'écoute 
dont il a bénéficié dans cette clinique.  

Le recourant argue que les deux entretiens ponctuels menés par le 
psychothérapeute durant son hospitalisation à la clinique de Montana ne 
permettent pas à eux seuls d'objectiver l'ampleur de la dépression dont il souffre. 
Il considère que les experts auraient dû tenir compte de la réelle péjoration de son 
état de santé attestée par son hospitalisation et modifier leurs diagnostics en 
conséquence.  

Pour le surplus, il se réfère à un rapport du Dr D______ du 17 janvier 2023 et à la 
lettre de sortie de la Clinique de Montana du 30 novembre 2022.  

p. Une audience d'enquêtes s'est tenue en date du 9 mars 2023.   

Le Dr G______ a déclaré, s'agissant de la période de juin 2016 à mars 2018, qu’il 
n'y avait pas incapacité de travail. Depuis juin 2016, il a retenu une 
dysthymie/état dépressif chronique modéré dont il a jugé qu'il n'a pas été 
invalidant jusqu'à mars 2018, date à laquelle ont été pris régulièrement des 
opiacés, dont il avait estimé qu'ils avaient augmenté les effets de l'état psychique 
diminué. C'est ce cumul qui l'a conduit à admettre une baisse de rendement 
de 30%. 

Il s’est défendu d’avoir sous-estimé le traitement somatique au motif qu'il aurait 
parlé d'infiltrations « de temps en temps ». Il a rappelé que si les infiltrations ont 
effectivement été fréquentes en 2015/2016, en 2018, le docteur L______ ‒ 
orthopédiste traitant ‒ a constaté qu'elles étaient d'une efficacité peu durable et a 
préconisé de les réduire. Ainsi, en 2022, il y en a eu deux, une en mars, une en 
octobre. Le Dr G______ a par ailleurs reconnu que la prescription d'opiacés 
constituait un traitement majeur. 

Pour ce qui est du traitement psychiatrique, le Dr G______ a repris les paroles du 
recourant qui a mentionné voir le Dr D______, un autre médecin et une 
psychologue. Le Dr G______ a évoqué des rendez-vous relativement « espacés », 
vu leur fréquence d'une fois par mois, mais pour chacun de ces praticiens. Il 
n'avait pas souvenir que Mme I______ ait été mentionnée. 

 
 
 

 

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Le recourant a affirmé consulter désormais, depuis récemment, Madame J______, 
psychologue, à raison de deux fois par semaine. 

Le Dr G______ a reconnu s’être trompé dans les codes diagnostiques de la CIM-
10 et s'en est excusé, expliquant qu’il avait dû les mentionner de mémoire 
(dysthymie = F34.1 et non F31.4 ; dépendance aux opiacés = F11.24 et non 
F12.24). Il a cependant rassuré la Cour de céans : les diagnostics, eux, sont bien 
exacts.  

S'agissant de l'anxiété, le Dr G______ a évoqué des manifestations anxieuses dont 
il a considéré qu'elles n'étaient pas suffisamment prononcées pour justifier un 
diagnostic additionnel de trouble anxieux. S'il avait suggéré néanmoins que la 
question soit éventuellement investiguée par le psychiatre traitant, c'était par 
respect de celui-ci et du lien thérapeutique noué avec son patient : d'expérience, il 
sait qu'il est nécessaire à certains patients, surtout masculins, d'avoir créé un lien 
de confiance important pour s'ouvrir sur leurs craintes profondes et parfois 
irrationnelles, liens que l'expert n'a pas le temps de nouer dans le cadre d'une 
expertise. 

Le Dr G______ a noté que le désaccord principal entre ses conclusions et celles 
du Dr D______ porte sur le diagnostic et ses conséquences. 

À cet égard, il a expliqué, de manière générale, les différences entre les 
diagnostics pouvant entrer en ligne de compte :   

L'épisode dépressif est la forme la plus grave de dépression et correspond à un 
état anormal pour le sujet (état limité dans le temps avec un début et une fin : la 
rémission), dont plusieurs grandes fonctions sont atteintes (énergie disponible, 
plaisir diminué, motivation abaissée, intérêt abaissé également, sommeil perturbé, 
appétit modifié et libido atteinte). 

Cliniquement, le médecin se base d'une part sur les données subjectives (plaintes 
du patient), mais également sur ses observations cliniques objectives, pour retenir 
un diagnostic. Les observations cliniques portent sur les éléments suivants : 
présence ou non d'un ralentissement (de la gestuelle, du débit, de la mimique), la 
tonalité de l'assuré, perte ou gain de poids, éventuelle auto-négligence, caractère 
pathologique de la culpabilité (devenue irrationnelle), etc. 

On parle de trouble dépressif récurrent lorsqu'il y a eu au moins deux épisodes 
dépressifs séparés par une période de rémission de quelques semaines. Le degré 
de l'épisode dépressif actuel est établi en fonction de l'intensité des critères 
objectifs et subjectifs susmentionnés : léger, moyen, sévère ou en rémission. 

Quant à la dysthymie, il s'agit d'un état qui dure au moins deux ans (contrairement 
à l'épisode dépressif) et qui n'atteint pas une intensité suffisante pour retenir un 
épisode dépressif. 

Contrairement à ce qu'affirme le Dr D______, la CIM-10 n'implique pas que le 
trouble dépressif récurrent et la dysthymie s'excluent. Il est tout à fait possible que 

 
 
 

 

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cette dernière se surajoute au premier. C'est ce qu'il a constaté chez le recourant : 
un fond dépressif avec, parfois, des épisodes dépressifs plus importants. 

Dans son expertise, le Dr G______ a commencé à se déterminer sur la période 
antérieure à juillet 2022, ce qui était compliqué, car les données étaient en partie 
incomplètes. Les deux éléments les plus complets étaient les examens par le Dr 
C______ en février 2020, avec un status et une anamnèse détaillés et celui du 
docteur M______ (psychiatre traitant) qui a suivi l’assuré de 2013 à 2016 et qui 
parlait d'un épisode dépressif terminé, en indiquant toutefois que la récupération 
n'était pas totale, ce qui a fait penser au Dr G______ qu'il restait un résidu 
correspondant au fond dépressif (dysthymie) qu'il a observé six ans plus tard. Le 
Dr C______ a relevé lui aussi des symptômes dépressifs subjectifs sans retenir de 
diagnostic, et des traits histrioniques que le Dr G______ n'a pour sa part 
absolument pas relevés. La position de l’expert se situe donc entre celles des 
Drs C______ et D______. 

Au moment de l'expertise, le Dr G______ n'a observé aucun signe objectif, ce qui 
ne lui a pas permis de retenir un épisode dépressif franc, d'autant moins que le 
patient lui a indiqué que son état était stable depuis des années : s'il y avait eu un 
épisode dépressif aussi long, les conséquences en auraient été visibles. Or, l'expert 
n'a pu constater que le fond dysthymique. C’est pourquoi il s’est écarté de la 
position du Dr D______, qui lui, concluait à un épisode dépressif moyen. 

S'agissant de la probable dépendance aux opiacés, le Dr G______ a expliqué que 
pour en être certain, il aurait fallu exiger du recourant un sevrage qui n'est pas 
humainement possible. En revanche, cette dépendance est probable du fait que ce 
traitement a été pris durant des années presque tous les jours, psychiquement mais 
aussi physiquement. 

S'agissant de la période postérieure à juillet 2022, l'expert psychiatre s'est 
déterminé au moment du consensus avec le Dr B______, car le rapport de la 
clinique de Montana a été versé au dossier dans l'intervalle. Le Dr G______ 
constate que le status décrit dans ce rapport est totalement incompatible avec le 
diagnostic d'épisode sévère retenu, en l'absence de tout ralentissement moteur et 
vocal, de toute baisse de la motivation (le recourant participait bien) en présence 
d'un contact familier (que l'on ne retrouve pas en cas de dépression sévère) et vu 
la thymie (décrite comme légèrement abaissée seulement). Se basant sur les 
observations décrites dans le status, l'expert a donc retenu pour sa part, au pire, un 
épisode dépressif léger amélioré à la sortie de la clinique, vu l'amélioration 
décrite.  

Le Dr G______ a rappelé que la baisse de rendement de 30% qu'il a retenue ne se 
justifie pas seulement par la dysthymie, mais par le cumul avec la prise d'opiacés. 

Le Dr G______ a indiqué que s’il a retenu une prise d'opiacés depuis mars 2018, 
c’est parce que c’est ce qui ressort du dossier (la prise est documentée à partir de 
ce moment-là). Si cette prise pouvait être documentée comme remontant à une 

 
 
 

 

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période antérieure, entre juin 2016 et mars 2018, il conviendrait alors d'anticiper 
la baisse de rendement de 30%. 

De la même manière, s'agissant du syndrome douloureux central, le Dr B______ 
et lui-même se sont basés sur les documents figurant au dossier, plus 
particulièrement celui de la Dre E______, qui parlait de décembre 2020.  

Le Dr B______ a indiqué avoir échangé principalement par téléphone avec le 
Dr G______ ; ils ont également échangé par écrit plusieurs versions du consensus 
sur lequel ils sont finalement tombés d'accord. 

Le Dr B______ a expliqué que le syndrome douloureux central, qui se développe 
progressivement, a été mis en évidence par la Dre E______. Pour sa part, il avait 
déjà vu le recourant une première fois auparavant, mais n'avait pas observé 
d'éléments permettant de retenir un tel diagnostic à l'époque. 

Le Dr B______ a indiqué que le recourant était démotivé et peu intéressé par une 
éventuelle réadaptation professionnelle ; c’est le sentiment qu’il a eu lorsqu'il l'a 
interrogé sur ce que le recourant pensait pouvoir faire et après l'avoir questionné 
de manière détaillée sur ses activités et les limitations fonctionnelles qu'il 
rencontrait. 

Le Dr G______ a ajouté qu'ils avaient évoqué une amélioration rapide de 
l'humeur à la sortie de la clinique de Montana, où le recourant a séjourné 17 jours. 
À son entrée, une dépression légère était décrite, puis en cours de route, une 
amélioration partielle. Cette amélioration est donc survenue en l'espace d'une 
dizaine de jours, ce qui est rapide et constitue un argument supplémentaire 
permettant d'écarter le diagnostic d'épisode dépressif sévère formellement retenu. 
En effet, un état dépressif conséquent ne s'améliore pas aussi facilement. 

A l’issue de l’audience, un délai a été accordé aux parties pour leurs conclusions 
finales et production éventuelle de pièces (en lien avec la prise d'opiacés). 

q. Par écriture du 3 avril 2023 - à laquelle était annexé un avis du SMR du 
28 mars 2023, l'intimé s'est rallié aux conclusions de l'expertise judiciaire et a 
proposé que la cause lui soit renvoyée pour détermination du degré d'invalidité du 
recourant.  

r. Par écriture du 5 mai 2023, le recourant a quant à lui persisté dans ses 
conclusions en l'octroi d'une rente entière d'invalidité depuis juin 2016 et de 
mesures de réadaptation professionnelle après lesquelles son incapacité de travail 
pourrait, en cas de succès, être ramenée à 60%. Il a également sollicité 
l'indemnisation intégrale des honoraires de son conseil depuis le 7 novembre 
2017.  

Selon le recourant, l'interaction entre les opiacés et le trouble dépressif remonte à 
mars 2015, de sorte qu'il y a lieu de retenir une baisse de rendement depuis cette 
date déjà.  

 
 
 

 

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- 11/24 - 

À l'appui de sa position, il produit :  

- un rapport du 7 avril 2023 du docteur N______, médecin praticien ; 

- le procès-verbal d'enquêtes du 27 septembre 2018 (dans la cause A/4561/2017 
ayant fait l'objet de l'arrêt ATAS/798/2019) relatif à l'audition du Dr M______ 
;  

- un rapport du 29 janvier 2018 du docteur O______, spécialiste FMH en 
rhumatologie ;   

- un rapport du 19 janvier 2018 du docteur P______, spécialiste FMH en 
médecine interne générale ;  

- ses notes personnelles à la suite d'une consultation à la clinique des Grangettes 
en 2015 ; 

- un rapport des urgences de l'Hôpital de la Tour du 25 août 2014. 

Le recourant argue que, depuis son accident, son état de santé ne lui a jamais 
permis d'exercer une activité professionnelle adaptée à ses limitations 
fonctionnelles, l'intimé n'ayant au demeurant pas mis en œuvre une mesure de 
réadaptation et/ou de réinsertion professionnelle visant à déterminer la nature 
d'une telle activité. Il conteste pouvoir exercer une activité d'agent d'accueil et/ou 
de sécurité. Selon lui, c’est une incapacité de travail totale qui doit être retenue. 
A cet égard, il considère que l'appréciation du Dr D______ du 10 février (recte : 
17 janvier) 2023 est plus convaincante que celle des experts, puisqu’elle est 
corroborée par celle du Dr M______ (cf. rapports des 12 mai 2015 et 
23 juin 2016).   

En définitive, le recourant considère que sa capacité de travail est nulle tant qu'il 
n'aura pas bénéficié de mesures de réadaptation, et qu'elle sera tout au plus de 
60% dans une activité adaptée (50% de réduction en raison du trouble dépressif 
récurrent d'intensité moyenne à sévère, cumulé à une dépendance aux opiacés 
auquel s'ajoutent 10% de réduction en lien avec son trouble douloureux persistant 
diagnostiqué par la Dre E______).  

s. Invité par la Cour de céans à se prononcer sur les dernières pièces médicales 
produites par le recourant, le Dr G______, dans un rapport complémentaire du 18 
décembre 2023, a maintenu la baisse de rendement de 30% à partir de mars 2018. 
Il a expliqué que les documents attestent certes d'une prescription d'opiacés avant 
le 15 mars 2018, mais que cette prescription a irrégulière, de courte durée et/ou à 
la demande. Or, seule la prise régulière et prolongée d'opiacés (en l'occurrence 
documentée seulement à compter de mars 2018), parallèlement à l'existence d'une 
comorbidité durable (la dysthymie), peut entraîner des limitations fonctionnelles.  

t. Le 9 janvier 2024, l'intimé a persisté dans les conclusions formulées le 
3 avril 2023.  

 
 
 

 

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- 12/24 - 

u. Les autres faits seront repris - en tant que de besoin - dans la partie « en droit » 
du présent arrêt.   

 

EN DROIT 

 

 

1. La compétence de la Cour de céans et la recevabilité du recours ont été examinées 
dans l’ordonnance d’expertise du 11 mai 2022 ; il suffit d'y renvoyer. 

2. À teneur de l'art. 1 al. 1 de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20), les dispositions de la loi fédérale sur la partie générale 
du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) 
s'appliquent à l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

3. Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Toutefois, dans la mesure où le recours (du 16 octobre 2020) était, au 
1er janvier 2021, pendant devant la Cour de céans, il reste soumis à l'ancien droit 
(cf. art. 82a LPGA). 

4.  

4.1 Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 
(développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 3 novembre 
2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI - 
RS 831.201 ; RO 2021 706) sont entrées en vigueur. 

4.2 En cas de changement de règles de droit, la législation applicable reste, en 
principe, celle en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se 
sont produits et le juge se fonde, en règle générale, sur l'état de fait réalisé à la 
date déterminante de la décision litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 
ATF 132 V 215 consid. 3.1.1 et les références). 

4.3 En l’occurrence, la décision querellée (du 22 septembre 2020) a été rendue 
antérieurement au 1er janvier 2022, de sorte que les dispositions légales 
applicables seront citées dans leur ancienne teneur. 

5. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d'invalidité au-delà du 31 août 
2016 ainsi qu'à une mesure de réadaptation professionnelle, singulièrement sur sa 
capacité de travail dans une activité adaptée.  

6.  

6.1 L’art. 17 al. 1 LPGA dispose que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la 
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée 
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore 
supprimée. Il convient ici de relever que l’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA, le 

 
 
 

 

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- 13/24 - 

1er janvier 2003, n’a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels 
développés sous le régime de l’ancien art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent 
applicables par analogie (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 

6.2 Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l’art. 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible 
de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que 
ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(ATF 134 V 131 consid. 3 ; ATF 130 V 343 consid. 3.5). Il n'y a pas matière à 
révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et que le motif de la 
suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle 
appréciation du cas (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; ATF 112 V 371 consid. 2b ; 
ATF 112 V 387 consid. 1b). Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit 
clairement ressortir du dossier. La réglementation sur la révision ne saurait en 
effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la 
rente (arrêt du Tribunal fédéral I.111/07 du 17 décembre 2007 consid. 3 et les 
références). Un changement de jurisprudence n'est pas un motif de révision 
(ATF 129 V 200 consid. 1.2). 

6.3 Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit 
doit être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 
degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 
consid. 5.4 ; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). 

7.  

7.1 Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une 
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il 
n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 
en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

7.2 En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est 
invalide à 70% au moins, à un trois quarts de rente s'il est invalide à 60% au 

 
 
 

 

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moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente 
s’il est invalide à 40% au moins. 

7.3 Selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des assurances 
sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont les conséquences 
économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer 
(ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule 
déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle entraîne 
une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré (arrêt 
du Tribunal fédéral I.654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 

8.  

8.1 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c ; ATF 102 V 165 
consid. 3.1 ; VSI 2001 p. 223 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral I.786/04 du 
19 janvier 2006 consid. 3.1). 

8.2 La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose 
la présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon 
les règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le 
CIM ou le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 ; ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 
2.1.1 ; ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6).  

8.3 Dans l’ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur le 
schéma d'évaluation de la capacité de travail, respectivement de l'incapacité de 
travail, en cas de syndrome douloureux somatoforme et d'affections 
psychosomatiques comparables. Il a notamment abandonné la présomption selon 
laquelle les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être 
surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 
consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'un 
catalogue d'indicateurs (ATF 141 V 281 consid. 4). Le Tribunal fédéral a ensuite 
étendu ce nouveau schéma d'évaluation aux autres affections psychiques 
(ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références). Aussi, le caractère invalidant 
d'atteintes à la santé psychique doit être établi dans le cadre d'un examen global, 
en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment 
les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même 
que le critère de la résistance du trouble psychique à un traitement conduit dans 
les règles de l'art (ATF 143 V 409 consid. 4.4 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_369/2019 du 17 mars 2020 consid. 3 et les références). 

9.  

 
 
 

 

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9.1 Selon la jurisprudence, en cas de troubles psychiques, la capacité de travail 
réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement 
des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant d'évaluer globalement, sur 
une base individuelle, les capacités fonctionnelles effectives de la personne 
concernée, en tenant compte, d'une part, des facteurs contraignants extérieurs 
incapacitants et, d'autre part, des potentiels de compensation (ressources) 
(ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). L'accent doit ainsi être mis sur les ressources 
qui peuvent compenser le poids de la douleur et favoriser la capacité d'exécuter 
une tâche ou une action (arrêt du Tribunal fédéral 9C_111/2016 du 19 juillet 2016 
consid. 7 et la référence).  

9.2 Il y a lieu de se fonder sur une grille d’analyse comportant divers indicateurs 
qui rassemblent les éléments essentiels propres aux troubles de nature 
psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4).  

- Catégorie « Degré de gravité fonctionnel » (ATF 141 V 281 consid. 4.3) 

A. Complexe « Atteinte à la santé » (consid. 4.3.1) 

Expression des éléments pertinents pour le diagnostic (consid. 4.3.1.1), succès du 
traitement et de la réadaptation ou résistance à cet égard (consid. 4.3.1.2), 
comorbidités (consid. 4.3.1.3). 

B. Complexe « Personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources 
personnelles ; consid. 4.3.2)  

C. Complexe « Contexte social » (consid. 4.3.3) 

- Catégorie « Cohérence » (aspects du comportement ; consid. 4.4)  

Limitation uniforme du niveau d'activité dans tous les domaines comparables de 
la vie (consid. 4.4.1), poids des souffrances révélé par l'anamnèse établie en vue 
du traitement et de la réadaptation (consid. 4.4.2). 

Les indicateurs appartenant à la catégorie « degré de gravité fonctionnel » forment 
le socle de base pour l’évaluation des troubles psychiques (ATF 141 V 281 
consid. 4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.2). 

9.3 Les syndromes de dépendance (troubles mentaux liés à l'utilisation de 
substances psychoactives), doivent également faire l'objet - comme toutes les 
autres maladies psychiques - d'une procédure probatoire structurée au sens de 
l'arrêt ATF 141 V 281 (ATF 145 V 215).  

9.4 Une dysthymie (F34.1) est susceptible d'entraîner une diminution de la 
capacité de travail lorsqu'elle se présente avec d'autres affections, à l'instar d'un 
grave trouble de la personnalité. Pour en évaluer les éventuels effets limitatifs, ces 
atteintes doivent en principe faire l'objet d'une procédure probatoire structurée 
selon l'ATF 141 V 281 (arrêt du Tribunal fédéral 9C_599/2019 du 24 août 2020 
consid. 5.1 et la référence). 

10.  

 
 
 

 

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10.1 Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y 
a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi 
d'autres spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour 
apprécier le droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur 
des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et 
pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. Dans le cas des maladies 
psychiques, les indicateurs sont importants pour évaluer la capacité de travail, qui 
- en tenant compte des facteurs incapacitants externes d’une part et du potentiel de 
compensation (ressources) d’autre part -, permettent d’estimer la capacité de 
travail réellement réalisable (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_286/2020 du 6 août 
2020 consid. 4 et la référence). 

10.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 
médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante 
d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À 
cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 
consid. 3). Il faut en outre que le médecin dispose de la formation spécialisée 
nécessaire et de compétences professionnelles dans le domaine d’investigation 
(arrêt du Tribunal fédéral 9C_555/2017 du 22 novembre 2017 consid. 3.1 et les 
références).   

10.3 Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

10.3.1 Ainsi, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 
expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les 
aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer 
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des 
contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les 
conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes 

 
 
 

 

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émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la 
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une 
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, 
une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale 
(ATF 143 V 269 consid. 6.2.3.2 et les références ; ATF 135 V 465 consid. 4.4. et 
les références ; ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références). 

10.3.2 Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des 
renseignements médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de 
prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan 
médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue 
d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive 
au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne 
sont cependant pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que 
l'office intimé, ou la juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur 
leur contenu. Il convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de 
preuve; une expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent 
quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR 
(ATF 142 V 58 consid. 5 ; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 

10.3.3 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge 
peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52 ; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

10.3.4 En cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il n'est 
pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. 
La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt 
s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui 
permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il convient de 
rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat 
thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; arrêt du 
Tribunal fédéral I.514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 

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médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si 
ces médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été 
ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour 
remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 

10.3.5 Le but des expertises multidisciplinaires est de recenser toutes les atteintes 
à la santé pertinentes et d'intégrer dans un résultat global les restrictions de la 
capacité de travail qui en découlent. L'évaluation globale et définitive de l'état de 
santé et de la capacité de travail revêt donc une grande importance lorsqu'elle se 
fonde sur une discussion consensuelle entre les médecins spécialistes participant à 
l'expertise. La question de savoir si, et dans quelle mesure, les différents taux liés 
aux limitations résultant de plusieurs atteintes à la santé s'additionnent, relève 
d’une appréciation spécifiquement médicale, dont le juge ne s'écarte pas, en 
principe (cf. ATF 137 V 210 consid. 3.4.2.3 ; cf. arrêt du Tribunal fédéral 
8C_162/2023 du 9 octobre 2023 consid. 2.3 et les références). 

11. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b et les références ; ATF 125 V 193 
consid. 2 et les références ; cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les 
références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe 
selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de 
l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 

12.  

12.1 En l'espèce, il convient de déterminer si l'état de santé du recourant, inapte à 
exercer son activité habituelle de peintre en bâtiment, s'est modifié depuis la 
décision du 19 octobre 2017 lui reconnaissant le droit à une rente entière 
d'invalidité du 1er août 2015 au 31 août 2016.  

Cette décision est fondée sur l'avis du SMR du 23 janvier 2017, lui-même basé sur 
les rapports médicaux au dossier, par lequel le SMR a retenu une capacité de 
travail nulle dans toute activité depuis le 25 juin 2014, date de l'accident, mais une 
capacité de travail totale dans une activité adaptée sans port de charges et sans 
lever les bras au-dessus de l'horizontale, à compter de juin 2016. L'assuré a déféré 
cette décision auprès de la Cour de céans, qui, dans un arrêt du 29 août 2019, 
entré en force, a renvoyé la cause à l'intimé pour instruction complémentaire 
concernant la période postérieure à juin 2016 et nouvelle décision.  

Pour se conformer à cet arrêt, l'intimé a mis sur pied une expertise rhumato-
psychiatrique auprès des Drs B______ (rhumatologue) et C______ (psychiatre), 

 
 
 

 

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dont le volet psychiatrique a été suffisamment mis en doute pour que la Cour de 
céans, saisie d'un recours contre la nouvelle décision du 22 septembre 2020, 
(présentement querellée) refusant le droit du recourant à une rente d'invalidité et à 
des mesures professionnelles, ordonne une expertise judiciaire psychiatrique 
auprès du Dr G______. Celle-ci a été complétée par un nouvel examen du 
recourant par le Dr B______ en vue d'une évaluation consensuelle.   

12.2 Sur le plan somatique, l'expert rhumatologue a étudié les pièces médicales au 
dossier, y compris radiologiques (rapport du 9 janvier 2023 p. 4-7, 16-24 et 33-
46), procédé à l’anamnèse (p. 9-11), recueilli les plaintes du recourant (p. 12), 
examiné ce dernier (p. 12-15), avant de s'entretenir avec le médecin généraliste 
(p. 16-17), puis a livré son appréciation du cas (p. 24-29).  

L'expert rhumatologue a retenu les diagnostics de syndrome douleurs chroniques 
des épaules sur tendinopathie calcifiante bilatérale chronique (depuis le 25 juin 
2014), de discrète épicondylite bilatérale (depuis le 25 juin 2014), et de discret 
syndrome rotulien gauche sur probable chondropathie rotulienne (depuis octobre 
2021). Il a conclu à une pleine capacité de travail dans une activité adaptée 
(évitant le port fréquent de charges supérieures à 5 kg, les mouvements répétitifs 
en force nécessitant l'usage des membres supérieurs et sollicitant les articulations 
des coudes, la marche prolongée en terrain irrégulier, et le travail sur les échelles), 
en tout cas depuis juin 2016 (p. 28).  

Aucune pièce médicale ne fait état d'élément clinique ou diagnostique qui n'aurait 
pas été pris en compte par l'expert rhumatologue et pouvant justifier que l'on 
s'écarte du point de vue de celui-ci. Il convient donc de suivre l'appréciation - 
probante - de l'expert rhumatologue. 

12.3 Sur le plan psychiatrique, l'expertise judiciaire se fonde sur les pièces 
médicales au dossier (rapport du 29 juillet 2022 p. 2-4), l'anamnèse (p. 4-6), les 
plaintes du recourant (p. 6-7), l'examen clinique de ce dernier complété par des 
examens de laboratoire (p. 8-10), l'entretien téléphonique avec le psychiatre 
traitant et le Dr B______ (p. 1 et 9-10 et 16), et l'appréciation détaillée et motivée 
du cas (p. 10-16 et procès-verbal d'enquêtes du 9 mars 2023). 

Le Dr G______ a retenu les diagnostics de dysthymie (F34.1) de gravité légère à 
moyenne depuis janvier 2016, de probable dépendance aux opiacés, utilisation 
actuelle (F11.24) de gravité légère à moyenne depuis mars 2018, et de trouble 
dépressif récurrent, actuellement en rémission (F33.4).  

Il y a ainsi lieu d’apprécier l’incidence des troubles psychiques sur la capacité de 
travail du recourant au regard des indicateurs déterminants définis dans l’ATF 141 
V 281. 

12.3.1 S’agissant de la catégorie « degré de gravité fonctionnelle », l'expert a 
expliqué les motifs pour lesquels il écartait des diagnostics mais admettait ceux 
précités.  

 
 
 

 

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Ainsi, en l'absence de conflit émotionnel ou de graves problèmes psycho-sociaux 
qui auraient pu être à l'origine du syndrome douloureux chronique développé par 
le recourant depuis son accident survenu en 2014, le diagnostic de syndrome 
douloureux somatoforme persistant ne pouvait pas être retenu. Le diagnostic de 
majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, posé par le 
Dr C______, était exclu, à défaut d'une composante psychogène dans les douleurs. 
Le Dr G______ n'a du reste pas retrouvé le caractère « démonstratif » (exagéré) 
du comportement de l'expertisé, tel que mentionné par le Dr C______ (p. 10). Au 
contraire, le comportement du recourant était cohérent, sans signe d'exagération 
ou de simulation (p. 15). Celui-ci présentait des signes anxieux à l'examen, qui 
n'étaient toutefois pas suffisamment importants pour justifier un diagnostic séparé 
de troubles anxieux (p. 11 ; procès-verbal du 9 mars 2023 p. 2).  

En ce qui concerne les symptômes dépressifs, le Dr G______, sur la base des 
pièces médicales au dossier, de l'anamnèse, des données subjectives du recourant, 
et de ses observations cliniques (objectives), a retenu que celui-ci souffre d'un 
fond dépressif (dysthymie) depuis janvier 2016, accompagné de temps à autre 
d'épisodes dépressifs plus importants (procès-verbal du 9 mars 2023 p. 3). En 
d'autres termes, le recourant présente un état dépressif dont l'intensité, fluctuante, 
dépend de l'intensité de ses douleurs (rapport du 29 juillet 2022 p. 10). L'expert a 
pu constater le caractère variable de la dépression ; des signes objectifs étaient 
relevés (tristesse, ralentissement) lors du premier entretien le 1er juillet 2022, mais 
pas lors du second une semaine plus tard (p. 11). Le recourant avait certes 
présenté un véritable épisode dépressif avant janvier 2016 selon le rapport du Dr 
M______ du 12 mai 2015 (dans lequel ce dernier avait diagnostiqué un épisode 
dépressif sévère). Cependant, ce psychiatre traitant faisait état en janvier 2016 
d'une amélioration compatible avec la mise sur pied de mesures de réadaptation. 
Comme la récupération n'était pas encore totale à ce moment, et qu'un fond 
dépressif persistait depuis lors, de caractère fluctuant, moins sévère, le 
Dr G______ a conclu que ce tableau correspondait davantage au diagnostic de 
dysthymie, en précisant, lors de son audition par-devant la Cour de céans, que si 
le recourant avait souffert d'un épisode dépressif long (donc caractérisé), les 
conséquences en auraient été visibles lors de l'expertise (p. 11 ; procès-verbal du 
9 mars 2023 p. 3). Dans la mesure où le recourant avait présenté un épisode 
dépressif léger entre 2011 et 2013, en rémission complète au moment de l'accident 
en 2014, puis un épisode dépressif sévère en 2015, pour lequel il avait suivi un 
traitement, le Dr G______ a posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, qui 
était au jour de l'expertise en rémission, puisque l'état de santé de l'expertisé 
n'atteignait pas le degré d'un véritable épisode dépressif (p. 11).  

Le Dr G______ a par ailleurs indiqué que le diagnostic de probable dépendance 
aux opiacés se justifiait, puisque le recourant recevait des prescriptions 
d'antalgiques majeurs (opiacés), qui étaient des substances addictives, auxquelles 

 
 
 

 

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il était vraisemblablement devenu dépendant, vu qu'il les prenait depuis une 
longue période, soit depuis mars 2018 (p. 11 ; procès-verbal du 9 mars 2023 p. 3).  

Le Dr G_______ a conclu que les limitations fonctionnelles induites par la prise 
chronique de ces opiacés cumulativement à l'existence de la dysthymie (soit une 
baisse de l'énergie [fatigue], l'affection des capacités cognitives [attention, 
concentration] et volitives [motivation, estime de soi]) entraînaient une baisse de 
rendement de 30%, depuis mars 2018, date à laquelle la prescription de ces 
substances était documentée (rapport du 29 juillet 2022 p. 12). Contrairement à ce 
que voudrait le recourant, la diminution de rendement ne peut pas remonter à une 
date antérieure, en l'absence de prise régulière et prolongée d'opiacés avant mars 
2018 (rapport complémentaire du Dr G______ du 18 décembre 2023).  

Il sera au passage souligné que le fait que cet expert ne se soit pas prononcé sur la 
capacité de travail du recourant pour la période entre 2015, durant laquelle ce 
dernier souffrait d'un épisode dépressif sévère, et janvier 2016, date à partir de 
laquelle il présente une dysthymie, ne porte pas à conséquence, car, de toute 
manière, le recourant a bénéficié d'une rente entière d'invalidité du 1er août 2015 
au 31 août 2016, fondée sur une totale incapacité de travail dans toute activité du 
25 juin 2014 à mai 2016.   

12.3.2 S’agissant du « succès du traitement et de la réadaptation », quelles que 
soient les critiques du recourant en ce qui concerne l'indication par le Dr G______ 
de l'ampleur de ses traitements et de la fréquence de ses consultations médicales, 
il ne ressort pas du dossier que celui-là serait confronté à un échec de toute 
thérapie médicalement indiquée. Le Dr B______ mentionne en particulier que les 
traitements antalgiques et la prise d'un antidépresseur (Duloxétine) en tant que 
modulateur de la douleur sont adéquats (rapport du 9 janvier 2023 p. 29). Le 
Dr G______, qui considère également que le traitement sur le plan psychiatrique 
est approprié (p. 16), indique que le recourant peut suivre une mesure de 
réadaptation professionnelle - comme celui-ci le souhaite du reste - en tenant 
compte de sa baisse de rendement de 30% (rapport du 29 juillet 2022 p. 16).  

12.3.3 S’agissant des « comorbidités », comme on l'a vu plus haut, les troubles 
somatiques du recourant ne l'empêchent pas d'exercer une activité adaptée à plein 
temps, en tout cas depuis juin 2016.  

12.3.4 S’agissant du complexe de « la personnalité », ni l'expert, ni les psychiatres 
traitants ne retiennent un trouble spécifique de la personnalité au sens d’une 
classification diagnostique reconnue. 

12.3.5 Pour ce qui est du « contexte social », le recourant vit avec son épouse et 
leurs trois enfants. Bien que l'entente conjugale soit mauvaise depuis deux-trois 
ans, le recourant rencontre régulièrement son frère qu'il apprécie, et sort se 
promener avec ses enfants (rapport du 29 juillet 2022 p. 5). Son contexte familial 
lui procure donc des ressources mobilisables.  

 
 
 

 

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12.3.6 En ce qui concerne la catégorie « cohérence », le Dr G______ admet que la 
souffrance de recourant, qui n'a pas cessé de demandé des soins psychiatriques et 
qui est compliant au traitement (p. 9), est réelle (p. 13).  

12.3.7 Compte tenu des indicateurs pertinents, il y a lieu d’admettre, avec le 
Dr G______, que le recourant dispose, sur le plan psychique, d’une capacité de 
travail de 70% depuis mars 2018, étant souligné que l'avis du Dr D______ du 17 
janvier 2023 (auquel se réfère le recourant) n'est pas de nature à discréditer les 
conclusions de l'expert judiciaire.   

À cet égard, le fait que le Dr G______ ait tiré d'autres conclusions de faits connus 
et se soit ainsi écarté des diagnostics posés par le Dr D______ et de l'appréciation 
de ce dernier sur la capacité de travail (50%) ne suffit pas pour nier la valeur 
probante de l'expertise judiciaire. En effet, le psychiatre traitant retient ce taux 
d'activité sans préciser quelles sont les limitations fonctionnelles objectivables qui 
motivent cette réduction. À l'inverse, l'expert judiciaire a pris en considération 
l'avis de son confrère et expliqué de manière circonstanciée les raisons pour 
lesquelles il ne pouvait pas être suivi. C'est le lieu de rappeler que l'influence 
d'une atteinte à la santé sur la capacité de travail est davantage déterminante que 
sa qualification en matière d'assurance-invalidité (ATF 142 V 106 consid. 4.4). 
Ainsi, ce qui importe, c'est de déterminer si, en dépit des troubles psychiques que 
le recourant présente, il est en mesure d'exécuter une tâche ou une action, ce qui 
est le cas à hauteur de 70% depuis mars 2018 au vu des explications plus 
détaillées de l'expert judiciaire, qui emportent la conviction.  

12.4 Sur le plan consensuel, les Drs B______ et G______ s'accordent à dire que la 
capacité de travail du recourant, nulle dans l'activité habituelle, est de 70% dans 
une activité adaptée en raison des atteintes psychiques depuis mars 2018 (rapport 
du 4 janvier 2023 p. 7).  

Le Dr G______ s'est déterminé sur le rapport de la Clinique de Montana du 30 
novembre 2022, postérieur à son expertise, au moment du consensus, ce document 
ayant été versé au dossier dans l'intervalle. Il considère que le séjour du recourant 
dans cet établissement du 7 au 24 novembre 2022 ne justifie pas une modification 
des diagnostics ni du taux de la capacité de travail résiduelle. Il constate que le 
status décrit (absence de ralentissement moteur et vocal, absence de baisse de la 
motivation, coopération active au traitement, présence d'un contact familier, 
thymie légèrement abaissée seulement, amélioration rapide de l'humeur) était 
incompatible avec le diagnostic d'épisode sévère formellement retenu dans ce 
rapport (rapport du 4 janvier 2023 p. 7 ; procès-verbal du 9 mars 2023 p. 3-4).   

Aucun rapport médical au dossier, ni même celui du Dr D______ du 17 janvier 
2023, ne fait état d'éléments médicaux objectifs permettant de remettre en cause 
l'appréciation du Dr G______ quant à l'inexistence d'un épisode dépressif 
conséquent à la suite de ce bref séjour hospitalier.   

 
 
 

 

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Enfin, les Drs B______ et G______ reconnaissent une diminution de 10% du taux 
d'incapacité de travail dès décembre 2020, en raison du syndrome douloureux 
central que présente le recourant, qui a été mis en évidence par la Dre E______ 
dans son rapport du 1er décembre 2020. Ils expliquent que ce syndrome implique 
un renforcement réciproque entre le tableau douloureux chronique et la 
diminution chronique de l'état thymique (rapport du 4 janvier 2023 p. 8).  

On ne peut pas, comme le voudrait le recourant, retenir une majoration du taux 
d'incapacité de travail en raison dudit syndrome avant décembre 2020, en 
l'absence de rapport médical antérieur à cette date posant ce diagnostic. 

12.5 En définitive, les rapports d'expertise des Drs B______ et G______ revêtent 
pleine valeur probante, de sorte qu'il convient d'admettre que la capacité de travail 
du recourant, nulle dans l'activité habituelle, est, dans une activité adaptée, de 
100% dès le 1er juin 2016, de 70% dès le 1er mars 2018, et de 60% dès le 1er 
décembre 2020.  

13. Au vu de ce qui précède, il convient d'admettre partiellement le recours, d'annuler 
la décision du 22 septembre 2020, et de renvoyer la cause à l'intimé (comme il le 
propose) pour le calcul du degré d'invalidité du recourant, afin de ne pas priver les 
parties de la garantie d’une double instance avec plein pouvoir d’examen en fait et 
en droit sur cette question, ainsi que pour l'examen du droit éventuel du recourant 
à une mesure de réadaptation professionnelle (cf. art. 8 LAI).  

14. Le recourant, représenté par un avocat, obtenant partiellement gain de cause, une 
indemnité lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 
let. g LPGA en corrélation avec l'at. 89H al. 3 LPA ; art. 6 du règlement sur les 
frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 
[RFPA - E 5 10.03]). L’autorité cantonale chargée de fixer l’indemnité de dépens 
jouit d’un large pouvoir d’appréciation (ATF 111 V 49 consid. 4a). Les dépens 
sont fixés en fonction du nombre d'échanges d'écritures, de l'importance et de la 
pertinence des écritures, de la complexité de l'affaire et du nombre d'audiences et 
d'actes d'instruction (ATAS/987/2022 du 14 novembre 2022 consid. 24.1). 

Cette indemnité, dont il paraît nécessaire de rappeler qu’elle consiste en une 
participation aux frais et dépens, et non en l'indemnisation de l'intégralité des 
honoraires d'avocat, sera arrêtée en l'espèce à CHF 4'000.-, dès lors que plusieurs 
échanges d'écritures et deux audiences ont eu lieu, en plus de la prise de 
connaissance d'une expertise judiciaire psychiatrique et d'un complément 
d'expertise rhumatologique.  

15. Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un 
émolument, fixé en l'espèce à CHF 500.- (art. 69 al. 1bis LAI). 

 

*** 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. L'admet partiellement.  

3. Annule la décision du 22 septembre 2020.  

4. Renvoie la cause à l'intimé pour nouvelle décision au sens des considérants.  

5. Alloue au recourant une indemnité de CHF 4'000.- à titre de dépens, à la charge de 
l'intimé.  

6. Met un émolument de CHF 500.- à la charge de l'intimé.  

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Diana ZIERI 

 La présidente 
 
 
 
 

Karine STECK 
 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le