# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** d9bddb4b-1291-5c8e-9a26-4c4b9181944b
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2009-11-19
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 19.11.2009 A/78/2009
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-78-2009_2009-11-19.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Maria GOMEZ et Evelyne BOUCHAARA , Ju-

ges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/78/2009 ATAS/1426/2009 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 3 

du 5 novembre 2009 

 

En la cause 

Madame W__________, domiciliée à PERLY recourante 

contre  

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Le 20 janvier 2008, Madame W__________ (ci-après : l'assurée ou la recourante), 
née en 1959, a déposé une demande de prestations auprès de l’Office cantonal de 
l'assurance-invalidité (OCAI) en invoquant une totale incapacité de travail due à 
une dépression et à une hépatite présentes depuis 2005. 

2. Le 19 février 2008, l'Office cantonal de l'emploi (OCE) a informé l'OCAI que l'as-
surée était inscrite au chômage depuis le 1er octobre 1998 et recherchait une activité 
de vendeuse; elle avait bénéficié de prestations de l'assurance-chômage dès le 5 
mars 2002. L’OCE a également transmis à l’OCAI un certificat du 
Dr A__________, généraliste FMH, attestant d’une totale incapacité de travail à 
compter du 15 novembre 2004 et pour une durée indéterminée suite à un accident 
de l’assurée. 

3. Interrogé par l’OCAI, le Dr A__________ lui a adressé un rapport en date du 4 
mars 2008. Il y retient les diagnostics d’état dépressivo-anxieux – apparu au début 
de l’année 2005 –, de dépendance à l'alcool avec abstinence depuis juillet 2007, de 
cirrhose hépatique survenue en juillet 2007, de stéato-hépatite et de paresthésie des 
membres inférieurs depuis 2006. Le médecin a émis l’avis que l’activité exercée 
précédemment par l’assurée était encore exigible de cette dernière mais que son 
rendement serait réduit de 50%. Le Dr A__________ a précisé que l’état de 
l’assurée pourrait s’améliorer en cas d’abstinence et grâce à un suivi thérapeutique 
rigoureux, ce qui permettrait d’essayer de reprendre une activité à 50%. Selon lui, 
compte tenu des limitations fonctionnelles présentes depuis l’été 2007, l’assurée 
devait éviter les activités s’exerçant uniquement en position debout, la marche, le 
maintien des bras au-dessus de la tête, les accroupissements ou agenouillements, les 
montées d’échelles ou d’échafaudages, ainsi que le port de charges supérieures à 
cinq kilos. Le médecin a ajouté que la capacité de concentration de l’assurée et sa 
résistance étaient limitées en raison de son état dépressif et de son asthénie (sevrage 
d'alcool, hépatite et dépression). 

4. Du 28 mars au 7 avril 2008, l’assurée a séjourné au Département de psychiatrie des 
Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG). A l’issue de son hospitalisa-
tion, le Dr B__________, chef de clinique, a retenu à titre principal le diagnostic de 
troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d’alcool - intoxication ai-
guë (F10.0). Il y a ajouté celui de troubles mentaux et du comportement sur alcool - 
syndrome de dépendance avec utilisation épisodique (dipsomanie; F10.26). Le mé-
decin a précisé qu'il s'agissait de la première hospitalisation en entrée non volon-
taire pour risque auto-agressif, qu’après une abstinence débutée en juillet 2007, la 
patiente avait rechuté deux semaines avant son hospitalisation suite à l'expulsion de 
son deuxième ex-mari et qu’elle avait été admise à deux reprises aux HUG les 20 et 
27 mars 2008 dans un contexte d’alcoolisation massive. Elle avait manifesté des 

 
 
 

 

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idéations suicidaires, raison pour laquelle il avait été décidé de la garder hospitali-
sée en entrée non volontaire. À son arrivée à l’hôpital, la patiente était anxieuse et 
présentait des troubles de l'attention et de la concentration, de légers troubles mné-
siques et une thymie triste. L’équipe du service d'alcoologie lui avait proposé un sé-
jour dans une unité spécialisée, qu'elle avait refusé. A la sortie de la patiente, son 
attention et sa concentration étaient sans particularités et elle ne montrait ni troubles 
thymiques, ni idées suicidaires. Son discours ne comportait pas d'éléments de la li-
gnée psychotique. 

5. Le 23 mai 2008, la Dresse C__________, psychiatre et psychothérapeute FMH, a 
retenu quant à elle les diagnostics de trouble dépressif récurrent épisode actuel sé-
vère sans symptômes psychotiques (F33.2 ; présent depuis 2005), de troubles men-
taux et du comportement liés à la consommation d'alcool (actuellement utilisation 
continue, présents depuis plus de 20 ans ; F10.25), de cirrhose, de polyneuropathie 
invalidante et de personnalité évitante anxieuse (F60.6) existant depuis plus de 
20 ans. Le médecin a précisé avoir été consultée par la patiente au début de l’année 
2005, dans le cadre d'un trouble anxio-dépressif majeur lié à son deuxième di-
vorce ; elle se trouvait alors dans une situation médico-sociale catastrophique, se 
montrait très anxieuse, avec des attaques de panique, des troubles du sommeil, des 
troubles alcooliques, des troubles de la concentration majeurs, un isolement social, 
une perte d'espoir, de l’irritabilité, des troubles de la concentration et un risque 
auto-hétéroagressif dès 2008 lié à une consommation majeure d'alcool. La patiente 
était « évitante » et disposait de peu de ressources internes. Compte tenu de cette si-
tuation, la Dresse C__________ avait alors rapidement adressé l’assurée à la 
consultation d'alcoologie des HUG.  

Le médecin a qualifié l’évolution de l’état de l’assurée de mauvaise vu son hospita-
lisation pour hépatite alcoolique en 2007 et le diagnostic de cirrhose qui avait alors 
été posé. La Dresse C__________ a indiqué que la patiente était désormais – et de-
puis un mois - en rupture, car elle avait rechuté dans l’alcoolisme (consommation 
continue) et un risque auto-hétéroagressif était présent. Elle a donc émis un pronos-
tic très réservé à moyen terme. La Dresse C__________ a souligné qu'un sevrage, 
une cure et un suivi à l'hôpital de jour avaient été proposés à la patiente mais que 
cette dernière était à la limite du discernement. Son incapacité de travail était totale 
depuis 2005 en raison d'une polyneuropathie invalidante et du fait que même des 
activités intellectuelles minimes étaient impossibles. 

La Dresse C__________ a également produit un rapport établi le 26 juillet 2007 par 
le Dr D__________, médecin adjoint au service de gastro-entérologie des HUG. Ce 
dernier y retenait le diagnostic principal de cirrhose hépatique avec stéato-hépatite 
compatible avec une origine alcoolique et y ajoutait des comorbidités d'alcoolisme 
avec consommation excessive stoppée début juillet 2007, une paresthésie des mem-
bres inférieurs connue depuis 2006, un fibrome utérin et un état dépressif. Une gas-
troduodénoscopie pratiquée le 23 juillet 2007 avait mis en évidence des varices oe-

 
 
 

 

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sophagiennes de stade I avec un aspect endoscopique typique de gastropathie et 
d'hypertension portale. 

6. Dans un rapport du 20 juin 2008, le Dr E__________, interniste au Département de 
psychiatrie des HUG, a diagnostiqué des troubles mentaux et du comportement liés 
à la consommation d’alcool, désormais abstinente. Il a précisé que les symptômes 
consistaient en une anxiété avec une incapacité à effectuer les activités de la vie 
quotidienne sans être accompagnée. S’agissant de la capacité de travail de 
l’assurée, le médecin s’est référé à l’avis de la Dresse C__________. Il a encore in-
diqué que la patiente, suivie par le service depuis le 28 avril 2008 pour sa dépen-
dance à l’alcool, était limitée dans ses capacités de concentration, de compréhen-
sion et  d’adaptation. Dans sa lettre d’accompagnement, le Dr E__________ a pré-
cisé que ces informations devaient être considérées comme complémentaires à cel-
les contenues dans le rapport de la Dresse C__________. 

7. Le 4 juillet 2008, l’OCAI a informé l’assurée que, puisque des mesures de réadap-
tation n’étaient pas envisageables vu son état de santé, il allait examiner son droit à 
une rente. L’assurée n’a pas contesté cette décision. 

8. Le 3 septembre 2008, l’assurée a été examinée par la Dresse F__________, an-
cienne cheffe de clinique adjointe en psychiatrie et médecin auprès du Service mé-
dical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR). L’assurée s’est plainte de 
son alcoolisme, d’une fatigue psychique et de difficultés à gérer le stress. A 
l’examen clinique, la Dresse F__________ n’a objectivé aucun trouble de la mé-
moire, de la concentration ou de l’attention, pas plus que de ralentissement psy-
chomoteur, d’adynamie, de perte de l’élan vital, d’idées suicidaires, d’angoisse, de 
phobies, de délires, d’hallucinations et de troubles de la pensée. En revanche, elle a 
indiqué que l’assurée présentait une structure de la personnalité dépendante et an-
xieuse. LaDresse F__________ a finalement retenu à titre de diagnostics, dont elle 
a précisé qu’ils étaient sans répercussion sur la capacité de travail, des troubles 
mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool - actuellement abstinente 
(F 10.20). Elle a précisé que, durant ses années d’université en Pologne, l’assurée 
avait développé une consommation d’alcool constitutive d’un alcoolisme primaire. 
Le médecin a conclu que, sur le plan psychiatrique, l’assurée disposait d’une capa-
cité de travail de 100% dans toute activité, vu l’absence de limitations fonctionnel-
les psychiatriques incapacitantes. 

9. Dans un rapport établi le 2 octobre 2008, le Dr G__________, médecin auprès du 
SMR, a émis l’avis que la cirrhose hépatique n’était aucunement invalidante. Il a 
ajouté que la polyneuropathie évoquée par le médecin traitant n’était pas documen-
tée et n’avait pas été confirmée lors du séjour de l’assurée en gastroentérologie en 
juillet 2007. Il a relevé que la personnalité anxieuse ne pouvait pas être considérée 
comme décompensée en l’absence de tout signe dans ce sens. Il a conclu à un al-
coolisme primaire actuellement en abstinence et à un amendement complet de 

 
 
 

 

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l’épisode dépressif sévère. Il a considéré qu’en l’absence d’une affection durable au 
sens de l’assurance-invalidité, l’assurée était apte au travail à 100% dans toute acti-
vité et ce, depuis toujours. 

10. Le 7 octobre 2008, l’OCAI a informé l’assurée qu’il niait son droit à une rente 
d’invalidité car elle ne souffrait pas d’une atteinte invalidante au sens de la loi et 
son affection n’avait aucune incidence sur sa capacité de travail et de gain. 

11. Le 30 octobre 2008, l’assurée a contesté cette conclusion, alléguant qu’il lui était 
impossible de reprendre le travail au vu de ses angoisses, de  son énervement, de 
ses troubles du sommeil, de ses vertiges, de son irritabilité, de sa dépression, de ses 
difficultés de concentration et de l’impossibilité qui était la sienne d’assumer ses 
travaux habituels et gérer ses affaires administratives. Elle a ajouté que son foie 
était malade, que son état psychique était très fragile et que le risque de rechute al-
coolique était toujours présent. Elle a précisé qu’à la suite de ses problèmes neuro-
logiques, elle avait pris contact avec le Dr H__________, neurologue FMH.  

A l’appui de ses dires, l’assurée a produit, notamment, un contrat de prestations 
d’aide ménagère d’une heure et demie par semaine daté du 23 juillet 2007, d’une 
durée indéterminée, devant faire l’objet d’une réévaluation en janvier 2009, ainsi 
qu’un établi le 7 août 2006 par le Dr I__________, médecin à la policlinique de 
médecine des HUG, faisant état de l’apparition, trois mois auparavant, de paresthé-
sies douloureuses sous forme de fourmillement dans les deux pieds et dans les pul-
pes des doigts avec difficultés à sentir le sol sous les pieds. Le médecin indiquait 
avoir constaté, lors de l’examen clinique, l’absence de réflexes achilléens, une pal-
lesthésie réduite aux pieds et un Romberg non tenu. Il diagnostiquait une polyneu-
ropathie des membres inférieurs d’origine indéterminée. 

12. Le 24 novembre 2008, l’OCAI a rendu une nouvelle décision remplaçant celle du 7 
octobre 2008 mais confirmant sa position. Il a considéré que l’assurée n’avait ame-
né aucun fait nouveau susceptible de remettre en question sa position. 

13. Par écriture du 9 janvier 2009, l’assurée a interjeté recours auprès du Tribunal de 
céans en concluant principalement, à la mise en œuvre d’une expertise complète et 
indépendante permettant de poser un diagnostic « sérieux » sur son état de santé 
psychique et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité, subsidiairement, au renvoi 
du dossier à l’intimé pour complément d’instruction et nouvelle décision lui recon-
naissant un droit à des mesures professionnelles.  

La recourante allègue qu’au vu des affections psychiques et physiques dont elle 
souffre, elle n’est en mesure ni de travailler, ni d’assumer ses tâches ménagères. 
Elle conteste les conclusions de la Dresse F__________ au motif que cette dernière 
ne l’a rencontrée qu’à une seule occasion et que cela ne saurait suffire pour remettre 
en question les conclusions de son psychiatre traitant, lequel confirme son diagnos-
tic et conteste cette expertise. La recourante allègue que son alcoolisme ne peut être 

 
 
 

 

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considéré comme primaire au vu de la grave dépendance dont elle souffre depuis 
plus de 20 ans qui est incompatible avec une telle « catégorisation ». Elle reproche 
à l’intimé d’avoir fait preuve d’incohérence en lui refusant, en juillet 2008, l’octroi 
de mesures professionnelles au motif que son état de santé ne permettait pas de les 
envisager pour ensuite considérer qu’elle ne présente aucune atteinte susceptible de 
lui ouvrir droit à une rente.  

La recourante produit à l’appui de ses dires deux nouveaux rapports médicaux du 
Dr A__________ et de la Dresse C__________.  

Dans son rapport du 27 novembre 2008, le généraliste confirme les diagnostics déjà 
posés et y ajoute celui de polyneuropathie des quatre membres avec hypoesthésie 
en gants et en chaussettes. Il relève que sa patiente reste fragile et qu’une rechute 
est toujours possible. Il note une fatigabilité et une asthénie à la poursuite d’une tâ-
che, même de courte durée.  

Quant à la Dresse C__________, elle confirme, dans son rapport du 23 décembre 
2008, les diagnostics de trouble dépressif récurrent – épisode actuel moyen 
(F33.10) -, de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de l’alcool, 
syndrome de dépendance – actuellement abstinente sous traitement (F10.22) -, de 
personnalité évitante-anxieuse (F.60.6), de cirrhose hépatique et de polyneuropathie 
invalidante. Le médecin souligne que le problème d’alcoolisme de sa patiente a ag-
gravé ses difficultés à gérer son quotidien. Sur le plan psychique, le médecin estime 
que l’assurée rencontre des limitations fonctionnelles sous forme d’asthénie et de 
troubles de la concentration lié à une anxiété de fond. L’amélioration clinique, 
lente, est perturbée par chaque rechute d’alcoolisme. Le médecin exprime l’avis 
que si l’assurée arrive à rester abstinente à long terme, une activité à temps partiel 
pourrait être envisagée. Par ailleurs, la Dresse C__________ relève que, pour 
conclure à l’absence d’état dépressif, la Dresse F__________ ne s’est pas basée sur 
une « échelle d’évaluation » et qu’elle n’a pas non plus pris en considération la 
lente désinsertion du tissu social et la fragilité qui empêchent l’assurée de s’inscrire 
dans le monde du travail. En définitive, la Dresse C__________ a émis l’opinion 
que si sa patiente n’est pas mise au bénéfice d’une reconversion lui permettant 
d’accéder à une activité à temps partiel, son état risque d’empirer avec menace pour 
sa vie. 

14. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 9 février 2009, a conclu au rejet 
du recours. Il observe qu’il ressort de l’examen psychiatrique effectué par le SMR 
que la fatigue alléguée peut tout au plus s’apparenter à un critère mineur de la dé-
pression, sans atteindre le seuil diagnostic de l’épisode dépressif léger, qu’au sur-
plus, le diagnostic de trouble récurrent de l’humeur n’a pu être retenu puisque, hors 
période d’alcoolisation, la recourante ne présentait pas un tel trouble et que les 
constatations du médecin du SMR ne sont pas contredites par les psychiatres des 
HUG. 

 
 
 

 

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EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 (LOJ; RS E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur 
la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 
830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 
831.20). Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003 entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine de l'assurance-invalidité. Elle est 
applicable en l'espèce, dès lors que les faits juridiquement déterminants se sont dé-
roulés postérieurement à son entrée en vigueur (ATF 130 V 446 consid. 1; ATF 129 
V 4 consid. 1.2). Les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en 
règle générale, une version formalisée dans la loi, de la jurisprudence relative aux 
notions correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle au-
cune modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 345 consid. 3). 
Les modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5ème révision de la LAI), entrées en 
vigueur le 1er janvier 2008, sont régies par le même principe et sont donc applica-
bles pour ce qui a trait au droit à la rente dès cette date. 

3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). La décision date du 24 no-
vembre 2008 et les délais de recours sont suspendus du 18 décembre au 2 janvier 
inclusivement (art. 38 al. 4 let. c et 60 al. 2 LPGA) de sorte que le recours du 
9 janvier 2009 a été formé en temps utile (art. 39 al. 1 et 60 al. 2 LPGA). Interjeté 
dans la forme et le délai prévus par la loi, il est donc recevable (art. 56ss LPGA). 

4. Dans la procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et ju-
gés, en principe, que les rapports juridiques à propos desquels l'autorité administra-
tive compétente s'est prononcée préalablement d'une manière qui la lie, sous la 
forme d'une décision. Dans cette mesure, la décision détermine l'objet de la contes-
tation qui peut être déféré en justice par voie de recours (ATF 131 V 164 consid. 
2.1 et ATF 119 Ib 33 consid. 1b et les références citées).  

En l’occurrence, même si la recourante conclut à titre subsidiaire à des mesures 
professionnelles, force est de constater que cette question a déjà été tranchée par 
décision du 4 juillet 2008 entrée en force et que la décision litigieuse ne traite pas 
de cet objet, mais uniquement du droit à la rente. Par conséquent, l’objet du litige 
dont est saisi le Tribunal de céans ne porte que sur le caractère invalidant des trou-
bles psychiques et de l’alcoolisme dont souffre la recourante et, partant, sur la ques-
tion du droit éventuel de cette dernière à une rente d’invalidité. 

5. En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 

 
 
 

 

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demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 

6. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un ac-
cident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité 
de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa 
profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé 
de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychi-
que. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de 
lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. En 
vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensem-
ble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équi-
libré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesu-
res de réadaptation exigibles. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assu-
ré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait ob-
tenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les trai-
tements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 
LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 

Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminu-
tions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de 
bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objecti-
vement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références; 
cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). 

7. Selon la jurisprudence constante, la dépendance, qu'elle prenne la forme de l'alcoo-
lisme, de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie ne joue un rôle dans l'assu-
rance-invalidité que lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui entraîne 
une atteinte à la santé physique ou mentale, nuisant à la capacité de gain, ou que si 
elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique ou mentale qui a valeur de 
maladie (ATF 124 V 268 consid. 3c; VSI 1996 p. 317, 320 et 323). En tant qu'elle 
n'est ni la cause, ni la conséquence d'une atteinte à la santé physique ou psychique 
ayant valeur de maladie, la dépendance constitue une affection primaire non consti-
tutive d'invalidité (ATF non publié 9C_219/07 du 3 avril 2008, consid. 3). 

En matière de dépendance à l'alcool, la science médicale distingue les troubles psy-
chiatriques induits (secondaires à la prise d'alcool) des troubles psychiatriques in-
dépendants (associés à la consommation d'alcool). La démarche diagnostique peut 
cependant se révéler particulièrement délicate, dans la mesure où les effets d'une 

 
 
 

 

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consommation abusive d'alcool affectent inévitablement le tableau clinique. En rè-
gle générale, les signes et symptômes psychiatriques sont induits et s'amendent 
spontanément par l'arrêt de la consommation dans les semaines qui suivent le se-
vrage; ils ne sauraient par conséquent faire l'objet d'un diagnostic psychiatrique sé-
paré. En revanche, si à l'issue d'une période d'abstinence suffisante, les éléments ré-
unis sont suffisants, il y a lieu de retenir l'existence d'une comorbidité psychiatri-
que. Dans certaines circonstances, l'anamnèse, notamment l'historique de la 
consommation d'alcool depuis l'adolescence, peut constituer un instrument utile 
dans le cadre de la détermination du diagnostic, notamment s'agissant de la préexis-
tence d'un trouble indépendant (ATF non publié 9C_395/07 du 15 avril 2008, 
consid. 2.3). 

8. L'expert médical appelé à se prononcer sur le caractère invalidant de troubles psy-
chiques doit poser un diagnostic relevant d'une classification reconnue et se déter-
miner sur le degré de gravité de l'affection. Dans l'éventualité où des troubles psy-
chiques ayant valeur de maladie sont finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer le 
caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative par l'assuré, au besoin 
moyennant un traitement thérapeutique. A cet effet, il faut examiner quelle est l'ac-
tivité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour admettre l'existence d'une 
incapacité de gain causée par une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas déci-
sif que l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se de-
mander s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut, 
pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou qu'elle serait même in-
supportable pour la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les réfé-
rences; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). Ces principes sont valables, se-
lon la jurisprudence, pour les psychopathies, les altérations du développement psy-
chique (psychische Fehlentwicklungen), l'alcoolisme, la pharmacomanie, la toxi-
comanie et pour les névroses (RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références; ATF 
non publié I 237/04 du 30 novembre 2004, consid. 4.2). 

9. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procé-
dure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 let. c 
LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de manière 
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si 
les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit li-
tigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l'af-
faire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour les-
quelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément dé-
terminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa dé-
signation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux impor-
tants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens 
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait 
été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des in-

 
 
 

 

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terférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien 
motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats 
convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces avis ne 
contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permette de mettre 
en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l’assureur 
par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l’objectivité de son ap-
préciation ni de soupçonner une prévention à l’égard de l’assuré. Ce n’est qu’en 
présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l’impartialité 
d’une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l’importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l’impartialité de 
l’expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee; ATFA non publié I 592/99du 13 mars 
2000). Une expertise médicale établie sur la base d’un dossier peut avoir valeur 
probante pour autant que celui-ci contienne suffisamment d’appréciations médica-
les qui, elles, se fondent sur un examen personnel de l’assuré (cf. RAMA 2001 
n° U 438 p. 346 consid. 3d). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est générale-
ment enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la rela-
tion de confiance qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 

10. Dans le cas présent, la recourante conteste la valeur probante des conclusions de la 
Dresse F__________ au motif que cette dernière remet en question l’appréciation 
de la Dresse C__________ et ce, sur la base d’un seul examen d’un peu plus d’une 
heure. Elle soutient au surplus qu’on ne saurait retenir le diagnostic d’alcoolisme 
primaire alors même que sa dépendance à l’alcool existe depuis plus de 20 ans. 

A titre préalable, il y a lieu de relever que le rapport de la Dresse C__________ du 
23 décembre 2008 et celui du Dr A__________ du 27 novembre 2008 doivent être 
pris en considération par le Tribunal de céans quand bien même ils sont postérieurs 
à la décision litigieuse. En effet, si le juge des assurances sociales apprécie la légali-
té des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant au mo-
ment où la décision litigieuse a été rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et les arrêts 
cités), les faits survenus postérieurement doivent cependant être pris en considéra-
tion lorsqu’ils sont étroitement liés à l'objet du litige et de nature à influencer l'ap-
préciation au moment où la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 102 et les ar-
rêts cités; ATFA I 321/04 du 18 juillet 2005, consid. 5). Or, les rapports susmen-
tionnés concernent l’état de santé qui était celui de la recourante avant la décision 
litigieuse, de sorte qu’ils ont toute leur importance dans ladite procédure. 

 
 
 

 

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En premier lieu, il convient d’examiner la valeur probante du rapport du SMR du 
17 septembre 2008. Dans ledit rapport, qui contient une anamnèse et tient compte 
des plaintes de la recourante, la Dresse F__________ a conclu à l’absence 
d’affection psychique et de limitations fonctionnelles ayant une incidence sur la ca-
pacité de travail. Ses conclusions reposent sur un examen clinique psychiatrique qui 
n’a mis en évidence ni dépression majeure, ni décompensation psychotique, ni an-
xiété généralisée, ni trouble de la personnalité morbide, mais une labilité émotion-
nelle, une dépendance et une structure de la personnalité anxieuse. Aussi a-t-elle 
diagnostiqué des troubles mentaux du comportement et des troubles du comporte-
ment liés à l’utilisation d’alcool, actuellement abstinente, d’origine primaire et sans 
aucune comorbidité psychiatrique à caractère incapacitant. La Dresse F__________ 
a expliqué qu’elle n’avait pas posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent épi-
sode actuel sévère retenu par le psychiatre traitant parce que chez la recourante, la 
symptomatologie dépressive était dépendante de l’alcoolisme chronique et que son 
état s’améliorait quand elle arrêtait la consommation d’alcool ; or, il est connu que 
la consommation d’alcool favorise l’apparition d’une symptomatologie anxio-
dépressive et augmente le risque suicidaire. Le médecin du SMR a également préci-
sé que le trouble de la personnalité évitante (anxieuse) diagnostiqué par la Dresse 
C__________ n’avait pas d’incidence sur la capacité de travail puisqu’il n’avait pas 
empêché l’assurée d’entreprendre des études universitaires et d’assumer une vie so-
cioprofessionnelle normale. 

La Dresse F__________ a pris ses conclusions finales au terme d'une analyse ex-
haustive du dossier, en se basant sur les appréciations médicales y figurant. De plus, 
les explications qu’elle a données sur la description et l'appréciation des interféren-
ces médicales sont suffisamment claires pour évaluer la situation de la recourante. 
Le médecin du SMR s’est exprimé sur l'évolution de l'état de santé et sur la capacité 
de travail. Ses conclusions sont cohérentes et motivées. Il explique notamment 
pourquoi il n’a pas retenu d’incapacité de travail et pourquoi il n’a pas posé de dia-
gnostic de trouble dépressif récurrent. De plus, étant donné que la recourante ne 
présente aucune comorbidité psychique entraînant une incapacité de travail, c’est à 
juste titre que le médecin du SMR a considéré que l’alcoolisme de la recourante 
n’entraînait pas d’invalidité. En outre, son appréciation prend en considération les 
observations faites par les médecins du Département de psychiatrie des HUG lors 
du séjour de la recourante du 28 mars au 7 avril 2008. Au demeurant, ces derniers 
confirment les conclusions de la Dresse F__________ puisqu’à la sortie, après mise 
en œuvre d’un traitement, ils aboutissent aux mêmes constatations qu’elle, à savoir 
l’absence de troubles thymiques et d’idées suicidaires, l’absence de troubles de 
l’attention et de la concentration et, enfin, l’absence d’élément de la lignée psycho-
tique. Par ailleurs, ils ne diagnostiquent pas d’autres troubles psychiques que ceux 
liés à la consommation d’alcool.  

Les conclusions de la Dresse F__________ sont également confirmées par le Dr 
E__________ qui, dans son rapport du 20 juin 2008, a mentionné le diagnostic de 

 
 
 

 

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troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool sous la rubrique 
« sans effet sur la capacité de travail ». 

Le seul psychiatre à conclure à des troubles psychiques incapacitants est la 
Dresse C__________. Son rapport du 23 mai 2008, qui fait état d’un trouble dé-
pressif récurrent épisode actuel sévère sans symptôme psychotique, n’est pas dé-
terminant dès lors qu’il a été établi à la suite d’une rechute alcoolique traitée avec 
succès en milieu hospitalier et ne fait pas état d’une aggravation durable de l’état de 
santé de la recourante mais d’une aggravation transitoire. 

En revanche, dans son rapport du 23 décembre 2008, la Dresse C__________ a 
diagnostiqué, sur le plan psychique, un trouble dépressif récurrent épisode actuel 
moyen, des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de l’alcool 
(syndrome de dépendance avec actuellement abstinence sous traitement) et une per-
sonnalité évitante-anxieuse. Elle a retenu des limitations fonctionnelles sous forme 
d’asthénie et de troubles de la concentration liés à une anxiété de fond. En indi-
quant que si sa patiente arrivait à rester abstinente à long terme, une activité à temps 
partiel pourrait être envisagée, le médecin a implicitement reconnu une incapacité 
totale de travail dans toute activité. Toutefois, un tel diagnostic et l’appréciation de 
l’incapacité de travail ne sont explicités par aucune description de l’état dépressif et 
de la personnalité évitante-anxieuse de la recourante permettant de constater objec-
tivement l’existence d’un état psychique suffisamment grave pour retenir ce dia-
gnostic et une telle incapacité de travail. 

De plus, le diagnostic de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation 
de l’alcool (syndrome de dépendance avec actuellement abstinence sous traitement) 
est erroné. En effet, en règle générale, les signes et symptômes psychiatriques sont 
induits et s'amendent spontanément par l'arrêt de la consommation d’alcool dans les 
semaines qui suivent le sevrage; ils ne sauraient par conséquent faire l'objet d'un 
diagnostic psychiatrique séparé (THONNEY/GAMMETER, Alcool: problèmes 
psychiatriques courants. « La boîte à outils du praticien », Revue médicale de la 
Suisse romande, 2004; 124: p. 415 ss; GAMMETER, Comorbidités psychiatriques 
associées à la dépendance à l'alcool, Forum Med Suisse, 2002; 23: p. 562 ss; ATF 
non publié 9C_395/2007 du 15 avril 2008, consid. 2.3). Or, les médecins des HUG 
ont justement constaté qu’il n’y avait plus aucun signe et symptôme psychiatrique à 
la suite du sevrage de la recourante, de sorte que les signes et symptômes en ques-
tion ne peuvent faire l'objet d'un diagnostic psychiatrique séparé de la part de la 
Dresse C__________.  

Par ailleurs, la Dresse C__________ invoque un risque d’aggravation pour motiver 
une incapacité de travail. Or, invoquer un risque d'aggravation de l'affection ne jus-
tifie pas le droit à une rente dès lors que le juge des assurances apprécie la légalité 
des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant au moment 
où la décision litigieuse a été rendue (ATF 131 V 242 consid. 2.1 et les arrêts cités; 

 
 
 

 

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ATFA non publié I 836/06 du 5 octobre 2007, consid. 4.2), d’autant que, selon le 
Dr A__________ ce risque est uniquement possible, ce qui ne satisfait pas à la rè-
gle de la preuve de la vraisemblance prépondérante requise en assurances sociales 
(ATF 126 V 353 consid. 5b) qui ne saurait en aucun cas être assimilée à la prise en 
compte d'une hypothèse invérifiable (ATF non publié 9C_673/2008 du 20 mai 
2009, consid. 3).  

Au vu considérations qui précèdent, l’appréciation de la Dresse C__________ ne 
saurait se voir reconnaître pleine valeur probante. 

Le seul grief que la Dresse C__________ formule précisément à l’encontre de 
l’expertise de la Dresse F__________ est de ne pas avoir procédé à une évaluation 
sur la base de tests psychologiques. Or, s'agissant de la mise en oeuvre ou non de 
test psychologique, il appartient à l'expert et non au psychiatre traitant de détermi-
ner les méthodes d'investigation les plus opportunes dans le cadre du mandat qui lui 
est confié. En outre, une majorité d'auteurs considère que les tests psychologiques 
ne constituent qu'un complément d'examen clinique (voir Lignes directrices de la 
Société suisse de psychiatrie d'assurance pour l'expertise médicale des troubles psy-
chiques, in : Bulletin des médecins suisses, 2004/85, n° 36, p. 1905 et ss). De plus, 
ce reproche est au demeurant partiellement faux dans la mesure où la Dresse 
F__________ a fait application des critères CIM-10 pour vérifier la présence ou 
l'absence d'un épisode dépressif. Enfin, en répondant à la question de savoir si la 
recourante présentait oui ou non une atteinte à la santé psychique invalidante, elle 
n'a fait que se tenir à la tâche des médecins dans la détermination de la capacité de 
travail dans le domaine de l'assurance-invalidité (cf. art. 49 RAI; ATF 125 V 261 
consid. 4; ATFA non publié I 145/06 du 6 septembre 2006, consid. 4.2).  

C’est le lieu de rappeler qu’au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; 
ATFA non publié I 113/06 du 7 mars 2007, consid. 4.4 et les arrêts cités), on ne 
saurait remettre en cause les conclusions d'une expertise ordonnée par l'administra-
tion ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plu-
sieurs médecins traitants ont une opinion contraire. Il n'en va différemment que si 
ces médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été igno-
rés dans le cadre de l'expertise psychiatrique et qui sont suffisamment pertinents 
pour remettre en cause les conclusions de l'expertise (ATF non publié 9C_480/2008 
du 27 janvier 2009, consid. 4). Or, il ressort de ce qui précède que la Dresse 
F__________ n’a pas omis de prendre en considération certains éléments objectifs. 
Dans la mesure où les critiques de la Dresse C__________ tendent davantage à 
substituer sa propre appréciation à celle de la Dresse F__________ qu'à établir 
l'existence d'une carence évidente dans l'évaluation, elles ne sont pas susceptibles 
de faire douter de la valeur probante du rapport d’expertise du médecin du SMR. 

 
 
 

 

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La recourante fait pour sa part grief à la Dresse F__________ de s’être basée sur un 
unique examen, de durée limitée, et d’avoir qualifié, à tort, selon elle, son alcoo-
lisme de primaire.  

La durée de l'examen clinique ne saurait remettre en question la valeur du travail de 
ce médecin. En effet, le rôle d'un expert consiste notamment à se faire une idée sur 
l'état de santé d'un assuré dans un délai relativement bref. C’est pourquoi la durée 
d'observation n'entre pas dans les critères retenus par la jurisprudence pour recon-
naître un caractère probant à une expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 
352). On notera toutefois que la Dresse F__________ ne s'est pas contentée de ses 
seules investigations, mais s'est également fondée sur le dossier médical fourni par 
le médecin traitant. L'étude de celui-ci, rapprochée de ses constatations personnel-
les, lui ont permis de se prononcer sur le cas d'espèce (ATFA non publié I 1084/06 
du 26 novembre 2007, consid. 4). 

Quant à la contestation du caractère primaire de son alcoolisme, la recourante mé-
connaît le sens de ce terme qui ne signifie pas qu’il s’agirait de la première mani-
festation de l’alcoolisme, mais bien que l'alcoolodépendance dont elle souffre n’a 
provoqué ni maladie ou accident ayant entraîné une atteinte à la santé physique ou 
mentale nuisant à sa capacité de gain, ni qu'elle résulte elle-même d'une atteinte à la 
santé physique ou mentale ayant valeur de maladie (ATF non publié 9C_219/2007 
du 3 avril 2008, consid. 3). Par conséquent, sous réserve du complément 
d’instruction sur l’incidence de la cirrhose hépatique sur la capacité de travail ou le 
rendement, prévu ci-dessous, l’appréciation de la Dresse F__________ est correcte 
en tant que l’alcoolodépendance n’est pas constitutive d'invalidité. Aussi, les criti-
ques de la recourante ne permettent pas de douter de la valeur probante des conclu-
sions de la Dresse F__________. 

Eu égard aux considérations qui précèdent, le Tribunal de céans retiendra donc, au 
vu des conclusions de la Dresse F__________, l’absence d’atteinte psychique inva-
lidante. Reste à examiner ce qu’il en est sur le plan physique.  

11. Dans son rapport du 4 mars 2008, le Dr A__________ a diagnostiqué une cirrhose 
hépatique, une stéato-hépatite et une paresthésie des membres inférieurs. Il a estimé 
que la résistance de la recourante était limitée en raison de l’asthénie due au sevrage 
d’alcool, à l’hépatite et à la dépression. Puis, dans son rapport du 27 novembre 
2008, il a également fait état d’une polyneuropathie des quatre membres avec hy-
poesthésie en gants et en chaussettes. Il a noté une fatigabilité et une asthénie à la 
poursuite d’une tâche, même de courte durée. 

Dans son rapport de synthèse du 2 octobre 2008, le Dr G__________ a considéré - 
sans aucune explication permettant de vérifier ses conclusions - que la cirrhose hé-
patique ne revêtait aucune valeur incapacitante chez la recourante et que la poly-
neuropathie mentionnée par le Dr A__________ n’était pas documentée. Bien 

 
 
 

 

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qu’avant l’émission de la décision litigieuse, la recourante ait indiqué avoir été 
examinée par le Dr H__________ et ait produit un rapport établi par le Dr 
I__________ en date du 7 août 2006 – lequel retenait le diagnostic de polyneuropa-
thie d’origine indéterminée -, l’intimé n’a procédé à aucune instruction complémen-
taire sur cette question.  

Force est de constater l’existence d’une contradiction entre les conclusions du Dr 
G__________ et le fait que les constatations du médecin traitant. Ce dernier conclut 
en effet que la cirrhose hépatique et la stéato-hépatite ont une incidence sur la capa-
cité de travail de sa patiente. Il ajoute que l’asthénie, due notamment à l’hépatite, 
limite sa résistance. Enfin, la polyneuropathie est documentée. Ces contradictions 
entre les conclusions du Dr G__________ et celles du Dr A__________ ne peut 
être levée que par la mise en œuvre d’une expertise, d’autant plus nécessaire que 
l’intimé a statué sans tenir compte de l’existence d’une polyneuropathie et, ce fai-
sant, procédé à une appréciation lacunaire du cas. 

Par conséquent, il convient de lui renvoyer le dossier pour instruction complémen-
taire sous forme d’expertise externe pluridisciplinaire comportant un volet gastro-
entérologique et un volet neurologique, après avoir sollicité des renseignements 
complémentaires auprès du Dr H__________. Si cette expertise devait conclure à 
une capacité résiduelle de travail partielle ou à une diminution de rendement, il ap-
partiendra également à l’intimé de déterminer si la recourante doit être considérée 
comme une personne exerçant une activité à plein temps ou à temps partiel. 

12. Au vu de ce qui précède, le recours sera partiellement admis et la décision du 
24 novembre 2008 annulée au sens des considérants. Etant donné que, depuis le 1er 
juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 al. 1bis LAI), au vu du sort du 
recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un émolument de 500 fr. 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet et annule la décision de l'OCAI du 24 novembre 2008 au sens des considé-
rants. 

3. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire au sens des considé-
rants et nouvelle décision. 

4. Met un émolument de 500 fr. à la charge de l'intimé. 

5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizer-
hofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit pu-
blic, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclu-
sions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son 
mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en pos-
session du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 

 
 

Yaël BENZ 

 La présidente 
 

 
 

Karine STECK 
 

Le secrétaire-juriste : 
 

Philippe LE GRAND ROY 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le