# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 2105d5ef-c80c-51a4-bc2a-77392f8b7b2e
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-09-24
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 24.09.2021 P/12553/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-12553-2021_2021-09-24.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/12553/2021 ACPR/633/2021 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du vendredi 24 septembre 2021 

 

Entre 

A______, actuellement détenu à la prison B______, comparant par Me C______, avocat, 

______ Genève, 

recourant, 

 

contre l'ordonnance rendue le 23 août 2021 par le Tribunal des mesures de contrainte, 

 

et 

LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 1204 

Genève - case postale 3715, 1211 Genève 3, 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimés. 

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EN FAIT : 

A. Par acte expédié au greffe de la Chambre de céans le 3 septembre 2021, A______ 
recourt contre l'ordonnance du 23 août 2021, notifiée le lendemain, par laquelle le 
Tribunal des mesures de contrainte (ci-après : TMC) a prolongé sa détention 
provisoire jusqu'au 25 octobre 2021. 

 Le recourant conclut à l'annulation de l'ordonnance précitée et à sa mise en liberté 
immédiate. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

a. A______, ressortissant suisse né en 1997, appelé "A______" – son deuxième 
prénom – par certains, a été placé en détention provisoire le 25 juin 2021 pour une 
durée de deux mois. 

 b.  Il est prévenu de tentative de meurtre (art. 111 cum 22 CP), subsidiairement de 
tentative de lésions corporelles graves (art. 122 cum 22 CP) et plus subsidiairement 
encore de lésions corporelles simples aggravées (art. 123 ch. 1 et 2 CP). 

Il est soupçonné d'avoir, à Genève, au J______ [GE], le 19 juin 2021, au petit matin, 
de concert avec D______ et E______ (ci-après, E______), donné un coup de couteau 
au niveau du cou de F______, de l'avoir frappé au visage au moyen d'un tesson de 
bouteille et d'avoir donné un coup de couteau à G______, au niveau du cou, ou 
d'avoir participé à ces faits dans une mesure à déterminer. 

c. G______, plaignant, présentait une plaie au niveau de la gorge sous forme de deux 
entailles compatibles avec un coup de tesson de bouteille. Entendu par la police le 20 
juin 2021, il a expliqué que plusieurs personnes s'en étaient prises à F______. Il avait 
voulu les séparer et, ce faisant, avait reçu un coup. Il se souvenait qu'une personne 
avait une casquette noire. 

Sur présentation de la planche photographique, qui contenait les portraits de 
D______ et A______, il n'a pas mentionné les connaître. 

d. F______ souffrait quant à lui d'une importante blessure au visage, partant de 
derrière l'oreille droite jusqu'au menton, ainsi qu'au niveau du cou.  

Selon le constat de lésions traumatiques, le précité a déclaré au médecin légiste, le 
jour des faits, avoir été agressé dans des circonstances confuses. Alors qu'il parlait 
avec une fille, un homme, pour une raison inconnue, avait posé un couteau sur sa 
gorge avant de le "lamer", c'est-à-dire de lui donner un coup de couteau. Il avait vu 

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du sang et avait alors pris une de ses béquilles pour se défendre et donné un coup à 
son agresseur. Il avait encore reçu un coup de bouteille contre son oreille. Il n'avait 
pas vu le visage de son agresseur, mais il s'agissait d'un homme noir portant un t-shirt 
blanc. 

e.  Après avoir été soigné aux Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après, HUG), 
F______ – ressortissant italien né en 2002 –, dont les coordonnées n'avaient pas été 
prises, a quitté ce lieu sans avoir été auditionné par la police, qui le recherche depuis. 
Il aurait récemment été localisé en France. 

f. D______ a été interpellé le 19 juin 2021 par suite du signalement donné par des 
témoins ayant relaté qu'un individu avait pris la fuite après les faits, un couteau à la 
main. 

Il a contesté avoir participé à une bagarre au J______ [GE]. Il s'y était rendu entre 
2 heures et 5 heures environ, mais il ne s'y était rien passé. Il connaissait G______, 
qui était un ami, mais pas F______. L'"embrouille" avait commencé après son départ. 
Un peu plus tard, ce même matin, il s'était fait agresser à H______ [GE] par trois 
individus, muni d'une arme de poing, d'un couteau et d'une gazeuse, lesquels 
"cherchaient la personne qui s'était battue avec G______". Ils lui avaient demandé 
"il est où l'autre ?". 

g.  Le témoin I______ a déclaré que, passant à proximité du J______ [GE] le 19 
juin 2021, il avait entendu des cris et vu un jeune homme – F______ – torse nu, du 
sang au niveau de l'oreille, et tenait une bouteille en verre cassée. Deux personnes 
couraient derrière cet homme en criant. L'un était blanc, l'autre métis. Il n'avait pas 
vu d'échange de coups ni d'arme. Il serait en mesure de reconnaître les individus. 

Sur planche photographique, I______ a reconnu à 100% D______ comme étant l'un 
des deux hommes qui poursuivait celui qui saignait. L'autre personne, le métis, était 
selon lui, à 80%, l'individu représenté au n. 8 sur la planche photographie n. 3 (PP C-
42) – qui, selon les éléments à la procédure, n'était pas présent le jour des faits. La 
photographie de A______ figurait sur la planche photographique n. 2 (PP C-40). 

h.  Le témoin K______ a déclaré avoir, au matin du 19 juin 2021, au J______ [GE], 
croisé deux connaissances, F______ et E______, qui étaient en train de 
"s'embrouiller". Après qu'ils s'étaient éloignés l'un de l'autre, chacun sur un banc, des 
amis de E______ étaient arrivés en criant et s'étaient tous "mis contre" F______. Une 
des personnes avait donné un coup de poing au précité, qui était tombé par terre, k.o. 
Un ami de F______ – G______ –, s'était alors interposé pour le protéger ; il y avait 
eu un échange de coups. Celui qui avait porté le premier coup à F______ était un 
"black" qui avait "une mâchoire assez en avant". Ce même homme avait aussi donné 
un coup à G______. Il n'avait pas vu qu'il s'agissait de coups de tesson de bouteille, 

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mais l'avait compris plus tard. Il avait entendu des gens dire que E______ avait un 
couteau, mais il ne l'avait pas vu. 

Sur planche photographique – contenant les portraits de D______ et A______ –, 
K______ n'a pas désigné les précités.  

i.  Selon les informations reçues par la police, par différents canaux, des bruits ont 
circulé parmi les jeunes des L______ [GE] et des M______ [GE] selon lesquels 
l'auteur des coups de couteau était un "black" prénommé "A______" ou "A______" 
et habitant dans le quartier de H______ [GE]. Les recherches ont permis d'identifier 
l'intéressé comme étant A______ (ci-après, A______), domicilié à 1______. 

À l'adresse précitée, les policiers ont appris que A______ ne vivait plus dans 
l'appartement paternel et que son lieu de résidence était inconnu. Il a finalement été 
interpellé le 25 juin 2021 sur son lieu d'apprentissage. La poche externe de sa 
sacoche contenait un couteau à steak. A______ a expliqué l'avoir sur lui pour se 
défendre depuis que des personnes avaient cherché à s'en prendre à lui par suite de 
l'affaire du J______ [GE]. 

j.  Entendu par la police puis le Ministère public, A______ a expliqué que le 19 
juin 2021 il s'était rendu au J______ [GE] vers 2 ou 3 heures avec N______ (ci-
après, N______). Il portait un t-shirt blanc. Il se trouvait sur un banc avec son ami, 
lorsque, de loin, il avait reconnu D______ [D______], un ami d'enfance, qui se 
trouvait avec E______ [E______], lesquels "se prenaient tous les deux la tête avec 
un gars qui était torse nu". E______ et l'homme à torse nu [F______] échangeaient 
des coups. Il avait alors couru vers eux pour "calmer les choses". D______ essayait 
aussi de séparer les deux autres. Il (A______) avait poussé F______, qui était tombé 
au sol. Comme il y avait "pas mal de gars avec l'autre groupe", qui faisait partie de 
la "bande des L______ [GE]", parmi lesquels G______ [G______], susceptibles de 
s'en prendre à eux, il avait dit à D______ de courir. Ils étaient donc partis en courant, 
chacun de son côté. Une fille, qu'il avait connue ce soir-là mais dont il n'avait pas les 
coordonnées, l'avait suivi. Peu après, il avait reçu plusieurs appels de gens lui disant 
qu'ils savaient qu'il avait donné des coups de couteau et allaient le tuer. D______ 
l'avait appelé pour l'informer que selon des bruits, il (A______) avait donné un coup 
de couteau. Une amie, O______, l'avait appelé pour lui dire qu'une copine à elle, 
"P______", était présente au J______ [GE] et avait vu qu'il n'avait rien fait, mais 
qu'un Arabe avait sorti un couteau.  

Il savait que G______ avait été blessé dans la bagarre, mais il ne savait pas par qui. Il 
pensait que le précité l'accusait à tort car il ne l'aimait pas. Des personnes de la 
maison de quartier l'avaient approché, le 23 juin 2021, pour lui proposer une entrevue 
avec G______, ce qu'il avait accepté, mais il n'avait plus eu de nouvelles. Il pensait 
que le précité préférait se venger lui-même. D______ avait été agressé à H______ 

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[GE] par des personnes qui le cherchaient, lui, en lien avec les faits survenus au 
J______ [GE].  

Il estimait que l'auteur des coups de couteau ou de tesson était E______, lequel était 
d'ailleurs à l'origine de l'embrouille. E______ était certainement l'Arabe dont avait 
parlé "P______". 

À la question de savoir ce qu'il était advenu de N______ le soir des faits, il a 
confirmé qu'ils étaient ensemble lorsqu'il avait aperçu D______ avoir des problèmes. 
Tandis qu'il était parti vers le précité, N______ était resté avec "les filles" et il ne 
l'avait plus revu ni n'avait eu de contact avec lui depuis. Le soir des faits, il était 
rentré dormir chez sa compagne à ______ [VD] (PP C-19), chez laquelle il vivait, et 
le lundi il était allé au travail (PP C-66). 

k.  Le témoin P______, amie de O______, a déclaré ne pas avoir vu la bagarre. Elle 
avait croisé un homme, torse nu, qui saignait au niveau de l'oreille, puis avait aussi 
remarqué trois individus, non loin, dont l'un, de type maghrébin et portant un jeans 
bleu clair, avait rangé un couteau dans son dos, la lame dans le pantalon. N'ayant vu 
ces individus que de dos, elle n'était pas en mesure de les reconnaître, mais elle ne 
pensait pas avoir vu de "black". 

l.  Le témoin N______ a confirmé s'être rendu au J______ [GE] avec A______, où 
ils avaient rencontré "des filles". À un moment, ils avaient vu que ça commençait à 
"chauffer", des gens couraient et il y avait des bruits de bouteilles cassées. Il était 
parti avec les filles. Après une quinzaine de mètres, il avait croisé A______, qui 
venait de s'absenter cinq minutes, probablement pour aller aux toilettes, et lui avait 
proposé de venir avec eux, ce qu'il avait fait. Lui-même n'avait rien vu de la bagarre. 
Ils étaient restés tous ensemble, puis A______ et lui étaient allés dormir chez une 
copine à Genève. Il avait revu le précité le lendemain, mais ils n'avaient pas reparlé 
des faits (C-90).  

m. A______ et D______ ont été confrontés le 13 juillet 2021 par le Ministère public. 

D______ a précisé que le soir des faits, au J______ [GE], il se trouvait avec 
G______ et le cousin de celui-ci, prénommé "R______". Ce dernier était "rentré à un 
certain moment" et lui-même était resté avec G______. Il avait vu E______ 
"s'embrouiller" avec F______. Il avait essayé de les séparer, et avait demandé à 
G______ de l'aider. Il n'était pas parvenu à les séparer. A______ était venu vers lui et 
lui avait dit de "bouger" car "ça allait se battre". Il était parti sans se retourner et 
n'avait donc pas vu où était allé A______. Il ne s'était nullement battu ni n'avait vu 
A______ participer à la bagarre. Il a contesté le témoignage de S______, soit d'avoir 
couru derrière F______, a fortiori avec A______. 

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A______ a confirmé que lorsqu'il avait vu, de loin, que "ça devenait sérieux", il 
s'était approché de D______ et lui avait dit de partir. Lui-même était parti en 
direction de ______ [GE] et avait appelé son ami N______, qui l'avait rejoint avec 
"les filles" (PP C-112). Il ne savait pas où était parti D______. Il a estimé que si 
G______ avait véritablement reçu un coup de sa part, il l'aurait identifié et dénoncé 
d'emblée, puisqu'ils se connaissaient. 

n.  Interpellé par la police le 14 juillet 2021, E______ a déclaré n'avoir participé à 
aucune bagarre le 19 juin 2021 au J______ [GE]. Il avait croisé D______, qui était 
avec son groupe d'amis. Il a nié avoir eu une altercation avec F______, et D______ 
n'avait nullement dû s'interposer entre eux. Sur présentation de la planche 
photographique contenant les photographies de F______ et G______, il a déclaré ne 
pas les connaître.  

Au Ministère public, le lendemain, il a précisé que, le jour des faits, s'il avait bel et 
bien vu A______ avec D______, aucun des deux ne participait à la bagarre. Il ne 
savait pas pourquoi les précités l'accusaient.  

Il a précisé, s'agissant de l'agression de D______ aux M______ [GE], à laquelle il 
avait assisté, avoir vu trois personnes qui cherchaient "A______". Sur planche 
photographique, il a désigné A______ comme se nommant "A______". Il ne savait 
pas pourquoi des personnes le cherchaient. 

o.  Le 3 août 2021, le Ministère public a confronté D______, A______, E______ et 
G______.  

G______ a déclaré que le coup de tesson de bouteille lui avait été porté par 
A______, qu'il connaissait de vue. Il l'avait vu agir, car le précité se tenait devant lui. 
Au début de l'enquête, il n'avait pas eu envie de donner le nom du précité à la police, 
raison pour laquelle il ne l'avait pas identifié sur la planche photographique, mais il 
avait ensuite réalisé qu'il avait "failli mourir".  D______ n'avait rien à voir avec les 
faits, car il était de son côté à lui et pas contre lui. Il avait vu E______ et F______ 
"s'embrouiller", mais il ne savait pas qui avait frappé ce dernier. Depuis les 
événements du 19 juin 2021, il avait croisé F______, qui habitait à Q______ [F], et 
ils avaient parlé des faits. Il a été invité à fournir les coordonnées téléphoniques du 
précité. Il a confirmé que "R______" était son cousin. 

A______ a maintenu qu'il n'avait rien à voir avec les faits reprochés. Au J______ 
[GE], il avait vu que "ça se prenait la tête", avait reconnu D______, était allé voir ce 
qu'il se passait, avait "séparé" le précité et lui avait dit de partir. Chacun était parti de 
son côté. Ensuite, il avait reçu des appels, masqués, le menaçant de mort. 

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E______ a déclaré s'être borné à discuter avec F______.  Il n'avait participé à aucune 
bagarre ni n'avait frappé quiconque. Il n'avait vu personne donner un coup de couteau 
ou de tesson de bouteille. Il avait vu qu'il y avait une bagarre, qu'il y avait des gens, 
et était parti. 

D______ a précisé avoir vu E______ et F______ "s'embrouiller" mais pas se battre. 
Étant parti avant la bagarre, il n'avait pas vu A______ avec un tesson de bouteille à la 
main. Il ne savait pas si le précité était parti en même temps que lui, puisque lui-
même était parti de son côté et n'avait pas fait attention à ce qu'avait fait son ami.  

Les prévenus ont demandé leur mise en liberté. 

p. D______ a été libéré le 6 août 2021.  

La demande de A______ a été rejetée par le TMC le 19 août 2021, en raison du 
risque de collusion, le prévenu devant être confronté aux témoins I______, K______, 
P______ et au dénommé "R______", non encore identifié. 

q.  Lors de l'audience d'instruction du 16 août 2021, les témoins I______ et 
T______ ne se sont pas présentés. 

Le témoin K______ a confirmé avoir vu un "black" donner des coups, mais cette 
personne n'était pas l'une de celles présentes dans la salle d'audience. Il n'avait vu 
personne avec un couteau ou un tesson de bouteille. Il n'avait pas non plus vu 
E______ donner des coups pendant la bagarre. "L'embrouille" initiale provenait du 
précité et de F______, mais beaucoup de monde était venu uniquement dans le but de 
se battre. Il y avait plus de cinquante personnes impliquées. E______ voulait régler le 
différend pacifiquement.  

Le témoin P______ a confirmé ne pas avoir vu la bagarre ni, de face, l'homme qui 
avait rangé un couteau dans son pantalon. Elle ne savait pas "à quoi il ressembl[ait]". 
A______ ne faisait pas partie du groupe de personnes avec l'homme au couteau, 
autrement elle serait allée vers lui. Elle n'avait pas vu de "black". Le lendemain, elle 
avait appris que A______ semblait mêlé à cette histoire. On lui avait dit que la 
bagarre concernait "les gars des L______ [GE] contre les gars des M______ [GE]". 

r.  À l'issue de l'audience, le Ministère public a ordonné la mise en liberté de 
E______. 

s.  Lors de l'audience du 23 août 2021, concernant les faits survenus aux M______ 
[GE], G______ et D______ n'ont pas comparu. Ce dernier a depuis lors été placé 
sous avis de recherche et d'arrestation. 

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t.  S'agissant de sa situation personnelle, A______, qui était en pré-apprentissage 
auprès de l'Organisation romande pour l'intégration et la formation (ci-après, 
V______) au moment des faits, en qualité d'aide-cuisinier, a signé un contrat de deux 
ans pour un apprentissage qui devait débuter en août 2021. Il est le père d'un enfant 
né en 2016. Il dit vivre avec sa nouvelle compagne, à Lausanne. Il percevait un 
revenu mensuel de l'ordre de CHF 3'600.-. Il ne paie pas de contribution à l'entretien 
de son enfant, qu'il voit après le travail. 

Selon l'extrait du casier judiciaire suisse, A______ a été condamné en 2016 par le 
Ministère public, pour vol, à 80 jours-amende à CHF 30.- avec sursis. 

C. Dans l'ordonnance querellée, le TMC a retenu que les soupçons demeuraient 
suffisants, en raison de la mise en cause par G______, du fait que A______ 
correspondait à la description faite par F______ de son agresseur et que D______ 
s'était fait agresser par trois personnes cherchant "A______". Les déclarations de 
P______ n'annihilaient pas les charges. L'instruction se poursuivait, le Ministère 
public étant dans l'attente du constat de lésions traumatiques de G______ et devant 
procéder aux auditions du gendarme U______ [entendu depuis], de T______ et 
I______. Un mandat d'actes d'enquête avait été envoyé à la police afin qu'elle 
identifie et procède à l'audition du dénommé "R______". En outre, une commission 
rogatoire allait être adressée aux autorités françaises pour l'audition de F______, si 
possible par visioconférence. Enfin, un mandat d'actes d'enquête était en cours en vue 
de l'identification et l'audition des agresseurs de D______ – à H______ [GE] –, ce 
qui permettrait peut-être de déterminer avec plus de précision ce qu'il s'était passé au 
J______. Le risque de collusion demeurait très concret, notamment avec F______, 
ainsi qu'avec le témoin I______ et le dénommé "R______", dont les auditions étaient 
justifiées. Il convenait que l'autorité de jugement puisse compter sur des déclarations 
non influencées, de sorte qu'il était vraisemblable que malgré les confrontations et 
divers actes d'instruction ce risque perdurât jusqu'à l'audience de jugement.  

Le principe de la proportionnalité était respecté. La proposition du recourant, de ne 
pas entrer en contact avec les protagonistes et témoins ne constituait pas une mesure 
de substitution adéquate. Le prévenu ne pouvait se prévaloir d'une éventuelle 
inégalité de traitement vis-à-vis de ses co-prévenus libérés, mais uniquement à ce que 
la loi soit correctement appliquée à son cas (arrêt du Tribunal fédéral 1B_298/2013 
du 26 septembre 2013 consid. 4 in fine et les références).  

D. a.  Dans son recours, A______ invoque l'absence de charges suffisantes. Le TMC 
se fondait sur les déclarations des deux victimes, F______ et G______, sans tenir 
compte des déclarations, à décharge, des témoins "directs des faits". Ainsi, le témoin 
P______ avait confirmé qu'elle ne l'avait pas vu le soir des faits, ni n'avait vu de 
"black"; K______ ne l'avait pas identifié; I______ ne l'avait pas non plus désigné sur 
planche photographique (à la police); et D______ avait confirmé qu'il ne l'avait pas 

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vu porter des coups de couteau ou de tesson de bouteille. La mise en cause de 
G______, pour la première fois à l'audience du 3 août 2021, était surprenante et 
étrange, ce d'autant que le précité avait eu un contact avec F______, avec lequel il 
avait discuté des faits. 

Les risques de collusion invoqués n'étaient pas concrets. L'audition de F______, sur 
commission rogatoire, était très incertaine. Au demeurant, il ne connaissait pas le 
précité ni n'avait objectivement de moyen de le contacter. I______, déjà entendu par 
la police, avait déclaré avoir vu un blanc et un métis courir derrière une personne en 
sang, mais ne l'avait pas reconnu sur planche photographique. Il n'avait donc pas de 
moyen d'influencer les déclarations de ce témoin. Au demeurant, le précité ne s'était 
pas présenté le 16 août 2021 et aucune confrontation n'était appointée. Le dénommé 
"R______" n'était pas identifié et il peinait à comprendre l'importance de son 
audition puisque selon D______ il était rentré chez lui bien avant le début de 
l'altercation et qu'aucune autre partie ni aucun témoin ne l'avait mentionné. 

À titre superfétatoire, il était choquant que les deux autres prévenus eussent été 
libérés, ce qui confirmait l'absence de risque de collusion.  

Sur le plan personnel, il avait signé avec le V______ un contrat d'apprentissage, 
quelques jours avant les faits, qui débutait le 16 août 2021. Les cours théoriques 
avaient commencé le 2 septembre 2021. La formation était en partie financée par l'AI 
et il viendrait à la perdre en cas d'absence prolongée, mettant à néant tous ses efforts 
pour trouver une stabilité professionnelle et financière. La détention avait donc un 
effet néfaste sur son avenir. En outre, il n'avait plus vu son fils, âgé de 5 ans, depuis 
son arrestation, ce qui était insoutenable, tant pour lui que pour l'enfant. Il était prêt à 
se soumettre à toute mesure de substitution ordonnée, et s'engageait à ne pas entrer 
en contact avec les participants à la procédure et à se présenter chaque jour après son 
travail à un poste de police. 

 b.  Le Ministère public conclut au rejet du recours et se réfère au contenu de sa 
demande de prolongation de la détention provisoire. Les charges ne s'étaient pas 
amoindries. Une commission rogatoire urgente avait été adressée aux autorités 
françaises en vue d'organiser une audience de confrontation avec F______, par 
visioconférence, laquelle devrait avoir lieu le 30 septembre 2021.  

c.  Le TMC maintient les termes de son ordonnance, sans formuler d'observations. 

 d.  Dans sa réplique, le recourant maintient que l'audience de confrontation avec 
F______, pour laquelle il n'avait encore reçu aucune convocation, paraissait toujours 
incertaine. Aucune autre audience n'avait du reste été appointée. 

 

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EN DROIT : 

1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner du prévenu 
qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, ayant un 
intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision 
querellée (art. 382 al. 1 CPP). 

2. Le recourant soutient que les charges ne seraient plus suffisantes. 

2.1. À teneur de l'art. 221 al. 1 première phrase CPP, la détention provisoire ne peut 
être ordonnée que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un 
crime ou un délit. En d'autres termes, pour qu'une personne soit placée en détention 
préventive, il doit exister à son égard des charges suffisantes ou des indices sérieux 
de culpabilité, c'est-à-dire des raisons plausibles de la soupçonner d'avoir commis 
une infraction. Il n'appartient cependant pas au juge de la détention de procéder à une 
pesée complète des éléments à charge et à décharge et d'apprécier la crédibilité des 
personnes qui mettent en cause le prévenu. Il doit uniquement examiner s'il existe 
des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure. L'intensité des charges 
propres à motiver un maintien en détention préventive n'est pas la même aux divers 
stades de l'instruction pénale ; si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être 
suffisants dans les premiers temps de l'enquête (cf. arrêt du Tribunal fédéral 
1B_215/2014 du 4 juillet 2014 consid. 3.2), la perspective d'une condamnation doit 
apparaître vraisemblable après l'accomplissement des actes d'instruction 
envisageables (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 p. 126 ; 116 Ia 143 consid. 3c p. 146), 
l'autorité devant indiquer les éventuels éléments – à charge ou à décharge – que 
l'instruction aurait fait apparaître depuis sa précédente décision relative à la détention 
(arrêt du Tribunal fédéral 1B_295/2014 du 29 septembre 2014 consid. 2.3). 

2.2. En l'espèce, le recourant était présent au J______ [GE] le matin où les deux 
victimes ont été blessées à la gorge par des coups compatibles avec l'utilisation de 
tessons de bouteille. Il allègue avoir voulu aider son ami D______, qui, selon leurs 
explications à tous les deux, tentait de séparer E______ de F______. Il allègue s'être 
borné à avoir poussé et fait tomber F______.  

Dès l'ouverture de l'instruction, F______ – qui n'a pas encore été confronté au 
recourant – a désigné son agresseur comme étant un homme noir portant un t-shirt 
blanc, description que le recourant ne conteste pas lui correspondre. Le témoin 
S______ a déclaré avoir vu que la victime était poursuivie par deux hommes, l'un 
"blanc", qu'il a reconnu à 100% sur planche photographique comme étant D______ 
et l'autre "métis", qu'il a identifié à 80% comme un quidam non présent sur les lieux 
mais dont la physionomie (cf. PP C-42 phot. N. 8) n'est pas éloignée de celle du 

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recourant (PP 3______ phot. N. 8). Immédiatement après les fait, les personnes 
présentes ont désigné le recourant comme l'auteur des coups, au point qu'il a été 
menacé de mort par téléphone et que trois individus sont allés s'en prendre 
physiquement à D______, dans le quartier des M______ [GE] – où il était 
officiellement domicilié –, cherchant "A______". G______, la seconde victime, qui 
aurait reçu un coup au moment où il aidait F______, a, devant le Ministère public, 
désigné le recourant comme étant son agresseur, expliquant ne pas avoir souhaité 
l'impliquer au départ, mais avoir changé d'avis après avoir compris que sa vie avait 
été mise en danger. Le recourant semble considérer cette déclaration comme un 
revirement, mais il oublie qu'il avait déclaré à la police, au moment de son 
interpellation, que G______ le désignait, auprès des tiers, comme son agresseur et 
qu'une médiation entre eux deux avait été proposée par des personnes de la maison 
de quartier. Il ne s'agit donc pas d'un fait nouveau. 

Il résulte des éléments précités que le recourant est désigné, par plusieurs sources, 
comme l'auteur des coups portés aux victimes. Le témoignage de D______ n'ayant 
pas varié, il ne diminue pas les soupçons contre le recourant. Il en va de même du 
témoignage de K______, qui n'avait d'emblée pas reconnu le recourant sur planche 
photographique. Quant à P______, elle est arrivée sur les lieux après la bagarre. 

Il s'ensuit qu'après deux mois d'instruction, les charges se sont confirmées. On 
relèvera à cet égard que les déclarations du recourant ne concordent pas avec celles 
du témoin N______ – l'ami avec lequel il se trouvait au J______ [GE] jusqu'aux 
prémices de la bagarre –, s'agissant des motifs pour lesquels il se serait soudainement 
absenté, les circonstances dans lesquelles ils ont tous deux quitté les lieux, l'endroit 
où ils ont passé la nuit et leurs emplois du temps respectifs dans les heures suivantes. 
Puisque le recourant déclare n'avoir aucun lien avec la bagarre, ces contradictions 
interrogent et renforcent, en l'état, les soupçons à son égard. 

3.  Le recourant conteste l'existence d'un risque de collusion. 

3.1. Le maintien du prévenu en détention peut être justifié par l'intérêt public lié 
aux besoins de l'instruction en cours, par exemple lorsqu'il est à craindre que 
l'intéressé ne mette sa liberté à profit pour faire disparaître ou altérer les preuves, ou 
qu'il prenne contact avec des témoins ou d'autres prévenus pour tenter d'influencer 
leurs déclarations (art. 221 al. 1 let. b CPP). On ne saurait toutefois se contenter d'un 
risque de collusion abstrait, car ce risque est inhérent à toute procédure pénale en 
cours et doit, pour permettre à lui seul le maintien en détention préventive, présenter 
une certaine vraisemblance. L'autorité doit ainsi démontrer que les circonstances 
particulières de l'espèce font apparaître un danger concret et sérieux de telles 
manœuvres, propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, au moins 
dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels 
actes d'instruction elle doit encore effectuer et en quoi la libération du prévenu en 

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compromettrait l'accomplissement (ATF 137 IV 122 consid. 4.2 p. 127 s. ; 132 I 21 
consid. 3.2 p. 23 ; 128 I 149 consid. 2.1 p. 151 ; 123 I 31 consid. 3c p. 35 et les 
références). 

3.2. En l'espèce, la confrontation du recourant avec F______, qui devrait intervenir 
le 30 septembre 2021, est importante et doit se dérouler sans que le recourant n'ait eu 
de contacts préalables avec le précité, même de manière indirecte. Dans la mesure 
où, juste après les faits, des tiers ont contacté le recourant sur son téléphone portable, 
le désignant comme l'auteur des coups, et que des hommes sont venus le chercher 
dans le quartier des M______ [GE], où il était officiellement domicilié, il existe un 
risque concret que, une fois libéré, il parvienne, par personnes interposées, à 
communiquer avec la victime.  

Il en va de même du témoin I______, qui a déclaré avoir vu deux hommes 
poursuivre F______ au moment des faits, dont l'un pourrait être le recourant. Il est 
certes très regrettable que ce témoin n'ait pas été confronté aux prévenus 
immédiatement après l'ouverture de l'instruction, plutôt que d'être convoqué à une 
audience deux mois plus tard, le 16 août 2021. Sur ce point, le recourant relève avec 
raison que le risque de collusion s'est atténué avec la libération, le 6 août 2021, de 
D______, qui est lui-même mis en cause par ce témoin. Cela étant, la confrontation 
avec le recourant demeure nécessaire, et il existe un risque concret, au vu de l'enjeu 
pour l'intéressé, qu'il n'use de ses contacts pour communiquer avec le précité avant 
celle-ci. 

Il convient également que le témoin N______, si le Ministère public devait ordonner 
sa confrontation au recourant, soit confronté sans interférences de ce dernier. 

Le risque de collusion étant réalisé à tout le moins s'agissant des confrontations 
précitées, point n'est besoin d'examiner s'il concerne aussi les auditions des témoins 
"R______", qui ne paraît pas avoir assisté à la bagarre, et de T______, qui semble 
concerné par les faits survenus aux M______ [GE]. 

4. Compte tenu de l'enjeu que ces confrontations représentent pour l'avancement de la 
procédure, la promesse du recourant de ne pas entrer en contact avec les témoins 
n'est pas suffisante, et aucune autre mesure de substitution (237 al. 1 CPP) n'est apte, 
en l'état, à pallier le risque précité, en particulier pas la présentation quotidienne du 
recourant à un poste de police. 

5. En invoquant les effets délétères de la détention sur son avenir, le recourant fait 
référence au principe de la proportionnalité. 

5.1. À teneur des art. 197 al. 1 et 212 al. 3 CPP, les autorités pénales doivent 
respecter le principe de la proportionnalité lorsqu'elles appliquent des mesures de 

http://intrapj/perl/decis/137%20IV%20122
http://intrapj/perl/decis/132%20I%2021
http://intrapj/perl/decis/128%20I%20149
http://intrapj/perl/decis/123%20I%2031

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contrainte, afin que la détention provisoire ne dure pas plus longtemps que la peine 
privative de liberté prévisible. Selon une jurisprudence constante, la possibilité d'un 
sursis, voire d'un sursis partiel, n'a en principe pas à être prise en considération dans 
l'examen de la proportionnalité de la détention préventive (ATF 133 I 270 consid. 
3.4.2 p. 281-282 ; 125 I 60 ; arrêts du Tribunal fédéral 1B_750/2012 du 16 janvier 
2013 consid. 2, 1B_624/2011 du 29 novembre 2011 consid. 3.1 et 1B_9/2011 du 7 
février 2011 consid. 7.2). 

5.2. En l'espèce, les faits sont graves. Prévenu de tentative de meurtre (art. 22 cum 
111 CP), le recourant est concrètement exposé à une peine qui excède la durée de la 
détention provisoire ordonnée à ce jour, jusqu'au 25 octobre 2021, s'il devait être 
reconnu coupable des faits reprochés. 

Comme rappelé par le TMC, le recourant ne saurait se prévaloir d'une inégalité de 
traitement avec ses co-prévenus libérés, dont les situations sont différentes.  

Cela étant, il importe que les actes d'instruction invoqués par le Ministère public à 
l'appui de sa demande de prolongation de la détention provisoire aient lieu sans 
tarder, au plus tard à l'échéance fixée par l'ordonnance querellée, quitte à acheminer 
les éventuels témoins récalcitrants par la force publique. Le Ministère public ne peut 
en effet invoquer la nécessité des confrontations susmentionnées – et le risque de 
collusion y relatif –, pour justifier le maintien en détention provisoire du prévenu, 
sans procéder rapidement à ces actes d'instruction. 

En l'état, le principe de la proportionnalité étant respecté, le recours s'avère infondé 
et doit être rejeté. 

6. Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, arrêtés en totalité à 
CHF 600.- pour tenir compte des remarques sus-énoncées (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 
1 du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 

7. Le recourant plaide au bénéfice d'une défense d'office. 

7.1.  Selon la jurisprudence, le mandat de défense d'office conféré à l'avocat du 
prévenu pour la procédure principale ne s'étend pas aux procédures de recours contre 
les décisions prises par la direction de la procédure en matière de détention avant 
jugement, dans la mesure où l'exigence des chances de succès de telles démarches 
peut être opposée au détenu dans ce cadre, même si cette question ne peut être 
examinée qu'avec une certaine retenue (arrêts du Tribunal fédéral 1B_516/2020 du 3 
novembre 2020 consid. 5.1 ; 1B_300/2019 du 24 juin 2019 consid. 4 ; 1B_164/2017 
du 15 août 2017 consid. 2 ; 1B_488/2016 du 24 janvier 2017 consid. 2 ; 
6B_705/2015 du 22 septembre 2015 consid. 2 ; 1B_272/2012 du 31 mai 2012 consid. 
6.2 ; 1B_705/2011 du 9 mai 2012 consid. 2.3.2). Ceci vaut également lorsque le 

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Ministère public a, dans le cadre de la procédure principale, désigné un défenseur 
d'office au prévenu qui se trouve dans un cas de défense obligatoire (art. 132 al. 1 let. 
a en lien avec l'art. 130 CPP ; arrêts du Tribunal fédéral 1B_516/2020 précité consid. 
5.1 ; 1B_705/2011 du 9 mai 2012 consid. 2.3.2 ; 1B_732/2011 du 19 janvier 2012 
consid. 7.1 et 7.2). La désignation d'un conseil d'office pour la procédure pénale 
principale n'est pas un blanc-seing pour introduire des recours aux frais de l'État, 
notamment contre des décisions de détention provisoire (arrêt du Tribunal fédéral 
1B_516/2020 précité consid. 5.1). 

7.2.  En l'occurrence, le recours, premier à être exercé, n'étant pas manifestement 
abusif, l'assistance juridique sera accordée pour le recours et l'indemnité sera fixée à 
la fin de la procédure (art. 135 al. 2 CPP). 

 

* * * * * 

  

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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

Rejette le recours. 

Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés en totalité à CHF 600.-. 

Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant (soit, pour lui, son défenseur), au 
Ministère public et au Tribunal des mesures de contrainte. 

Siégeant : 

Monsieur Christian COQUOZ, président; Mesdames Daniela CHIABUDINI et Alix 
FRANCOTTE CONUS, juges; Madame Olivia SOBRINO, greffière. 

 

La greffière : 

Olivia SOBRINO 

 Le président : 

Christian COQUOZ 

 

Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 

de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 

conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 

formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

  

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P/12553/2021 ÉTAT DE FRAIS  

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 10.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF      

- délivrance de copies (let. b) CHF      

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)   

- décision sur recours (let. c) CHF 515.00 

-  CHF      

Total  CHF  600.00