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**Case Identifier:** 9eb7611e-380a-5f64-8bc5-4af0b79485ea
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-10-07
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 07.10.2014 A/3555/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3555-2013_2014-10-07.pdf

## Full Text

Siégeant : Doris GALEAZZI, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Christine 

TARRIT-DESHUSSES, Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3555/2013 ATAS/1074/2014 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 7 octobre 2014 

1
ère

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à VERNIER, représenté par 
FORTUNA Assurance de Protection Juridique SA 

 

 

recourant 

 

contre 

BÂLOISE ASSURANCE SA, sise Aeschengraben 21, BÂLE, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Christian 
GROSJEAN  

 

 

intimée 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après l’assuré ou le recourant), né le ______ 1965, a exercé 
une activité lucrative de palefrenier au sein de l’ECOLE B______ SA (ci-après 
l’ex-employeur). À ce titre, il était assuré auprès de la BALOISE ASSURANCE 
SA (ci-après la BALOISE ou l’intimée) pour les accidents professionnels et non 
professionnels. 

2. Le 12 juin 2012, l’ex-employeur a annoncé à la BALOISE un accident survenu le 
11 juin 2012. L’assuré était tombé en descendant d’un tracteur et souffrait de 
contusions du genou droit.  

3. Le 13 juin 2012, le Dr C______, spécialiste FMH en chirurgie cardio-vasculaire, a 
attesté d’une incapacité de travail totale dès le 13 juin 2012 en raison du 
traumatisme direct du genou droit.  

4. Le 29 juin 2012, une imagerie par résonnance magnétique (ci-après IRM) du genou 
droit de l’assuré a été réalisée par le Dr D______, spécialiste FMH en radiologie. 
Ce dernier a posé les diagnostics de discret épanchement intra-articulaire et du 
kyste poplité ; déchirure grade III de la corne postérieure du ménisque interne ; 
dégénérescence avec déchirure grade III de la corne antérieure du ménisque externe 
et développement d’un kyste méniscal adjacent ; chondropathie rotulienne grade II ; 
tendinopathie d’insertion rotulienne sur une excroissance de la tubérosité tybiale 
antérieure dans le cadre d’une ancienne maladie d’Osgood-Schlatter ; discrète 
chondropathie condylienne antérieure sous forme d’aminicissement du cartilage. 

5. Le 31 juillet 2012, le Dr P______ a indiqué que l’assuré pouvait reprendre le travail 
dès le 27 juin 2012. 

6. Par rapport du 10 août 2012, le Dr E______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique, a retenu les diagnostics de status post contusion du genou droit, 
d’ankylose et d’amyotrophie sur immobilisation inadéquate, liée à une 
immobilisation par attelle fixe durant 4 semaines. Une incapacité de travail totale 
perdurait et il préconisait la poursuite du traitement de physiothérapie que l’assuré 
avait entamé.  

7. Invité par la BALOISE à se déterminer, le Dr F______, médecin-conseil, a indiqué 
le 17 septembre 2012 que selon l’IRM, le kyste méniscal et la lésion du ménisque 
externe pouvaient être anciens, et que l’événement accidentel ne semblait pas avoir 
décompensé un état antérieur. Les lésions du ménisque externe et le kyste étaient 
probablement d’origine dégénérative, tandis que celles touchant le ménisque interne 
étaient probablement dues à un traumatisme. Pour la déchirure du ménisque interne, 
il estimait qu’une intervention chirurgicale était en lien de causalité avec l’accident. 
L’assuré pourrait reprendre le travail trois à quatre semaines après son opération. 

8. Le 24 septembre 2012, l’assuré a subi une intervention chirurgicale effectuée par le 
Dr E______ à la Clinique de Genolier, soit une arthroscopie du genou droit et une 

 
 
 

 

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résection méniscale partielle de la corne postérieure du ménisque interne et de la 
corne antérieure du ménisque externe. 

9. Le 16 janvier 2013, une deuxième IRM du genou droit de l’assuré a été réalisée par 
le Dr G______, spécialiste FMH en radiologie. Il constatait la persistance d’un 
clivage horizontal du corps du ménisque associé à un volumineux kyste para-
méniscal externe s’étendant sur 3 cm, une ulcération cartilagineuse mettant 
quasiment à nu le versant antérieur […] du condyle fémoral externe, un 
amincissement du revêtement cartilagineux […], un petit kyste de Baker et une 
fissure cartilagineuse […] touchant les trois quarts de l’épaisseur du cartilage. Il 
suspectait également la présence d’un fragment méniscal et d’une paillette 
métallique associée, mesurant 6 mm. 

10. Le 13 février 2013, le Dr E______ a pratiqué sur l’assuré une nouvelle opération 
chirurgicale, soit une arthroscopie du genou droit, une régularisation de la corne 
postérieure du ménisque interne, une ablation du conflit synovial antérieur, une 
résection de la corne antérieure du ménisque externe et une vidange d’un kyste 
para-méniscal antéro-externe. 

11. Il a confirmé le 11 mars 2013 les diagnostics de déchirure de la corne antérieure du 
ménisque externe du genou droit, de status post arthroscopie puis méniscectomie 
interne et externe, et de conflit synovial antérieur (cyclope libre). 

12. La BALOISE a soumis une nouvelle fois le dossier de l’assuré à son médecin-
conseil. Par message électronique du 8 avril 2013, le Dr F______ a exposé qu’une 
partie de l’intervention chirurgicale, soit la reprise de la déchirure du ménisque 
interne et l’excision synoviale, était en lien de causalité avec l’accident, 
contrairement aux autres gestes médicaux (ménisque externe et kyste) qui ne 
l’étaient probablement pas. Si la BALOISE envisageait de refuser la prise en charge 
de cette partie de l’intervention, il suggérait la mise en œuvre d’une expertise 
orthopédique, laquelle se justifiait d’autant plus que l’IRM de janvier 2013 montrait 
une usure du cartilage probablement sans lien avec l’accident et qui pourrait 
conduire un jour à la pose d’une prothèse. L’incapacité de travail à prévoir était 
d’environ 6-8 semaines et son pronostic était peu favorable.  

13. Le 19 avril 2013, la BALOISE a informé l’assuré qu’elle acceptait de prendre en 
charge l’intervention chirurgicale du 13 février 2013 mais émettait des réserves sur 
l’octroi de prestation futures. 

14. Le 6 mai 2013, une nouvelle IRM du genou droit de l’assuré a été réalisée par le Dr 
G______. Ce dernier a indiqué que persistaient des signes compatibles avec une 
déchirure complexe du corps et de la corne antérieure du ménisque externe (…). Il 
constatait également un petit fragment évoquant un fragment méniscal libre (…), 
ainsi que les lésions cartilagineuses qu’il avait déjà observées. 

15. Par rapport du 7 mai 2013, le Dr E______ a indiqué que l’assuré souffrait d’une 
récidive de douleurs suite à la reprise de son travail à 100% le 4 avril 2013. L’IRM 

 
 
 

 

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du 6 mai 2013 ne démontrait pas de lésion nouvelle, son pronostic était à priori 
favorable, et un dommage permanent n’était en principe pas à craindre. 

16. Dans un rapport du 23 mai 2013, le médecin-conseil, après s’être entretenu avec le 
Dr E______, a déclaré que la lésion initiale, soit le choc direct sur le genou, n’était 
probablement pas à l’origine des deux lésions méniscales et condyliennes. La 
déchirure du ménisque externe et interne avait été traitée lors des deux 
arthroscopies, tandis que les symptômes persistants n’étaient pas toujours 
corroborés par les examens cliniques et semblaient liés à une atteinte dégénérative 
préexistante, que l’accident avait provisoirement péjorée. On pouvait fixer le retour 
au statu quo sine en avril 2013, en tenant compte de la bonne récupération 
intervenue durant le mois en question et de la reprise du travail. En outre, le Dr 
E______ avait déclaré que les IRM de janvier et mai 2013 ne démontraient « pas de 
modification ».  

17. Par décision du 18 juillet 2013, la BALOISE a mis un terme sur cette base au 
versement de ses prestations dès le 4 avril 2013, date à laquelle le statu quo sine 
avait été retrouvé. 

18. Par rapport du 10 septembre 2013, le Dr H______, chef de clinique auprès du 
service de chirurgie orthopédique des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après 
les HUG), a indiqué qu’il avait pris en charge l’assuré pour une gonalgie droite. Ce 
dernier présentait à chacune de ses consultations une douleur du compartiment 
interne, positive lors des tests méniscaux et en hyper-extension. Après avoir 
visualisé les « images » figurant au dossier avec le Pr I______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique, ils estimaient que l’origine traumatique de la lésion 
(ménisque et chondropathie) ne pouvait être formellement exclue. Cependant, ce 
type d’atteinte était habituellement d’origine dégénérative. Il proposait au Dr 
E______ d’effectuer une infiltration et éventuellement une nouvelle IRM. 

19. Le 12 septembre 2013, l’assuré, représenté par un conseil, a contesté la décision du 
10 juillet 2013. 

20. Le 30 septembre 2013, l’assuré a complété son opposition, en faisant valoir que la 
conclusion du Dr F______ relative au statu quo sine n’était pas suffisamment 
motivée et convaincante. Il a joint un rapport du Dr J______ du 26 septembre 2013, 
dont il ressortait que le statu quo sine serait atteint d’ici trois mois environ. 

Dans ce rapport, le Dr J______ a indiqué qu’une lésion méniscale interne complexe 
et une chondropathie fémorale interne et rotulienne pouvaient être constatées sur les 
rapports d’examens, notamment IRM. Les lésions méniscales étaient plutôt d’allure 
dégénérative mais une composante traumatique ne pouvait pas être exclue. Le lien 
de causalité entre l’accident et la chondropathie était peu probable, car cette atteinte 
était vraisemblablement préexistante. Le type de lésion évoquait plutôt une origine 
dégénérative qui s’était aggravée suite au traumatisme. Néanmoins, la 
symptomatologie actuelle était très évocatrice pour le ménisque interne et non pour 
la chondropathie. L’accident avait pu aggraver les atteintes préexistantes pendant 

 
 
 

 

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douze mois au maximum pour le ménisque et environ six mois s’agissant du 
cartilage (activation de l’arthrose). Contrairement au Dr F______, il estimait que le 
statu quo sine n’avait pas été atteint en avril 2013, car la cicatrisation de la dernière 
intervention chirurgicale (février 2013) pouvait encore prendre jusqu’à trois mois. 
Il n’était pas non plus d’accord avec la conclusion de ce médecin selon laquelle 
« les symptômes persistants, pas toujours en corrélation avec les examens cliniques, 
semblent en liaison avec une atteinte dégénérative préexistante que l’accident a 
provisoirement péjoré », car ses examens cliniques étaient cohérents avec un test 
positif du ménisque interne du genou droit. Le patient était collaborant et il 
proposait un traitement par viscosupplémentation. 

21. La BALOISE a prié son médecin-conseil de se prononcer sur le rapport du Dr 
J______ du 10 septembre 2013. Le 23 mai 2013 (recte : 4 octobre 2013), le Dr 
F______ a proposé de suivre l’avis de ce médecin, selon lequel les lésions 
observées pouvaient être secondaires aux lésions méniscales mais étaient 
vraisemblablement d’origine dégénérative. Il a en outre rappelé que selon le Dr 
E______, le retour au statu quo sine pouvait être fixé en avril 2013. 

22. Par décision du 4 octobre 2013, la BALOISE a fait siennes les conclusions de son 
médecin-conseil et a rejeté l’opposition de l’assuré. En outre, elle a précisé qu’elle 
ne prendrait pas en charge le traitement par vascosupplémentation proposé par le Dr 
J______, qui concernait des lésions du cartilage.  

23. Par acte du 6 novembre 2013, l’assuré, par l’intermédiaire de son conseil, a interjeté 
recours, concluant, sous suite de dépens, principalement à l’annulation de la 
décision litigieuse et au « renvoi de la cause à l’intimée pour nouvelle décision en 
ce sens que le droit aux prestations est reconnu au-delà du 4 avril 2013 », 
subsidiairement au renvoi du dossier à l’intimée pour instruction complémentaire. Il 
a réitéré que la conclusion du Dr F______ relative au retour du statu quo sine le 4 
avril 2013, fondée uniquement sur sa bonne récupération et la reprise de son travail, 
n’était pas suffisamment motivée et convaincante. Cette conclusion était également 
contredite par le Dr J______, selon lequel l’accident avait aggravé des atteintes 
préexistantes méniscales et cartilagineuses respectivement pendant douze mois au 
maximum et six mois environ, le statu quo sine étant atteint à la fin de l’année 
2013. En outre, l’assuré estimait que sa situation ne s’était pas améliorée, de sorte 
qu’il s’entretiendrait prochainement avec les Drs K______ et L______. 

À l’appui de ses écritures, le recourant a notamment joint :  

- un rapport du 17 septembre 2013 du Dr M______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique, aux termes duquel il suspectait un névrome du genou pouvant 
expliquer en grande partie les douleurs de l’assuré. Si ce diagnostic n’était pas 
confirmé par le Dr L______, qui s’entretiendrait avec ce dernier, il suggérait 
d’effectuer une troisième arthroscopie.  

- un rapport du 7 octobre 2013 du Dr L______, spécialiste FMH en anesthésiologie, 
selon lequel l’assuré souffrait d’une douleur persistante du compartiment interne, 

 
 
 

 

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avait été licencié et s’était inscrit au chômage. L’examen clinique était compatible 
avec une douleur neuropathique, qui était également confirmée par un test de 
perfusion. Il proposait une révision chirurgicale du nerf saphène et avait orienté 
l’assuré vers le Pr K______, spécialiste FMH en chirurgie de la main et chirurgie 
plastique.   

- un rapport du Dr M______ du 18 octobre 2013, à teneur duquel le diagnostic de 
névrome d’une branche du nerf saphène du genou droit avait été confirmé par le Dr 
L______. Pour le Dr M______, les douleurs de l’assuré étaient directement liées au 
traumatisme survenu en juin 2012 et aux deux interventions chirurgicales 
subséquentes, qui étaient à l’origine du névrome. 

24. Le 30 janvier 2014, dans le délai imparti par la chambre de céans, le recourant a 
complété son recours et persisté dans ses conclusions. Il a soutenu que le lien de 
causalité entre le névrome et son accident était certain, et qu’il ne présentait aucune 
atteinte préexistante, si bien qu’il n’y avait pas lieu de tenir compte d’un statu quo 
sine. Il se prévalait des deux rapports suivants : 

- un rapport du 28 novembre 2013 de la Dresse N______, médecin assistante au 
Service de chirurgie plastique et de la main du Centre hospitalier universitaire 
vaudois (ci-après le CHUV), confirmant une forte suspicion de névrome du nerf 
saphène interne du genou droit. Une intervention chirurgicale était agendée le 14 
janvier 2013 ; 

- un rapport du 22 janvier 2014 de la Dresse N______, aux termes duquel la 
révision chirurgicale du nerf saphène du 14 janvier 2013 avait permis de confirmer 
la présence d’un névrome […]. Il était certain que le névrome avait été provoqué 
par le traumatisme du genou ou par l’arthroscopie l’ayant suivi, car un tissu 
cicatriciel compressant la branche du nerf avait été constaté. En outre, l’apparition 
d’un névrome n’était jamais dégénérative et l’assuré ne présentait aucune atteinte 
préexistante. Elle n’était pas d’accord avec les conclusions du Dr F______ selon 
lesquelles « le statu quo sine a été atteint en avril 2013 » et « les symptômes 
persistants, pas toujours en corrélation avec les examens cliniques, semblent en 
liaison avec une atteinte dégénérative préexistante que l’accident a provisoirement 
péjoré », car la dernière intervention chirurgicale avait démontré une lésion du nerf 
saphène interne et la douleur neuropathique n’avait jamais une origine 
dégénérative. 

25. Par rapport du 3 février 2014, la Dresse N______ a exposé que les douleurs du 
recourant avaient presque disparu, quinze jours après sa dernière opération. Ce 
dernier mobilisait son genou avec l’amplitude et les charges maximales sans 
souffrances, hormis de petites lancées occasionnelles qui ne le dérangeaient pas. Ce 
résultat confirmait l’origine traumatique des douleurs. Elle relevait que des 
récidives de douleur étaient parfois possibles, lesquelles pourraient le cas échéant 
entraîner une nouvelle intervention chirurgicale (résection du nerf avec 
enfouissement). 

 
 
 

 

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26. L’intimée a prié son médecin-conseil de se déterminer sur le rapport de la Dresse 
N______ du 22 janvier 2014. Selon le Dr F______, cette dernière n’évoquait 
aucune des pathologies articulaires sur lesquelles l’intimée s’était prononcée et le 
névrome avait vraisemblablement été découvert tardivement, car c’était la première 
fois que cette complication de l’arthroscopie figurait au dossier. Le névrome était 
en lien de causalité probable avec l’une ou l’autre des opérations pratiquées en 
2012-2013 et son retour au statu quo sine pouvait être envisagé en juillet 2014, six 
mois après la dernière intervention. Ce dernier ne changeait rien à la disparition, en 
avril 2013, du lien de causalité entre les atteintes intra articulaires et l’événement du 
11 juin 2012. 

27. Par réponse du 5 mars 2014, l’intimée a conclu au rejet du recours. Elle a soutenu 
que les faits décrits dans les rapports des Drs N______ et F______ des 28 
novembre 2013, 22 janvier et 3 février 2014 étaient postérieurs à la décision 
litigieuse, de sorte que le diagnostic de névrome devait faire l’objet d’une décision 
séparée. Au regard de l’état de fait existant à la date de la décision litigieuse, le 
statu quo sine était atteint depuis le 4 avril 2013, car le recourant avait retrouvé une 
pleine capacité de travail à cette date et ne bénéficiait plus d’un traitement médical 
auprès du Dr E______ depuis le 28 mars 2013 (selon la feuille-accident LAA 
figurant au dossier). En outre, selon ce dernier et le Dr I______, le type de lésion 
évoquait plutôt une origine dégénérative préexistante. Le Dr J______ avait certes 
évoqué que l’accident avait pu aggraver une atteinte préexistante, mais il ne 
considérait dite aggravation que comme possible et non comme probable. Par 
ailleurs, comme le relevait son médecin-conseil, la présence d’un névrome ne 
changeait rien à la disparition du lien de causalité entre l’accident et les atteintes 
intra-articulaires. S’agissant enfin du traitement par visco-supplémentation, il avait 
été proposé par le Dr J______ postérieurement au statu quo sine qu’il avait lui-
même retenu et ne serait donc pas pris en charge.  

28. Par réplique et duplique des 18 mars et 11 avril 2014, le recourant et l’intimée ont 
persisté dans leurs conclusions respectives.  

29. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

 
 
 

 

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3. Le délai de recours est de 30 jours. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la 
loi, le recours est recevable (art. 56 et 60 al. 1 LPGA ; art. 89B de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 – LPA ; RS/GE E 5 10). 

4. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-accidents 
au-delà du 4 avril 2013, singulièrement sur la persistance d’un lien de causalité 
entre l’accident du 11 juin 2012 et ses atteintes méniscales et cartilagineuses. 

5. L’intimée soutient que le diagnostic de « névrome en continuité d’une branche du 
nerf saphène » excède l’objet du litige et doit faire l’objet d’une décision séparée. 

Dans la procédure juridictionnelle administrative, seuls les rapports juridiques au 
sujet desquels l’autorité administrative compétente s’est prononcée préalablement 
d’une manière qui la lie, sous la forme d’une décision peuvent en principe être 
examinés. En effet, dans la mesure où aucune décision n’a été rendue, la 
contestation n’a pas d’objet, et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé 
(ATF 131 V 164 consid. 2.1; ATF 125 V 413 consid. 1a et les références citées). 
Toutefois, la procédure juridictionnelle administrative peut être étendue, pour des 
motifs d’économie de procédure, à une question en état d’être jugée qui excède 
l’objet du litige, c’est-à-dire le rapport juridique visé par la décision, lorsque cette 
question est si étroitement liée à l’objet initial du litige que l’on peut parler d’un 
état de fait commun, et à la condition que l’administration se soit exprimée à son 
sujet dans un acte de procédure au moins (ATF 130 V 501 consid. 1.2, ATF 122 V 
36 consid. 2a et les références citées). 

En l’occurrence, force est de constater que la décision litigieuse ne statue pas sur la 
question du lien de causalité entre le diagnostic de névrome et l’accident du 11 juin 
2012, dès lors que l’intimée ne disposait d’aucune pièce mentionnant une telle 
atteinte jusqu’au stade du recours. Partant, cette question, comme celle de savoir si 
l’assuré souffre d’un névrome, sortent de l’objet du litige et devront faire l’objet 
d’une décision distincte, comme l’envisage l’intimée. 

6. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par 
accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au 
corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé 
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA; ATF 129 V 
402 consid. 2.1, ATF 122 V 230 consid. 1 et les références). 

La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
(ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate 
avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 

7. a. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 

 
 
 

 

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serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit 
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait 
provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 
présente comme la condition sine qua non de celle-ci. 

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, ATF 119 V 335 
consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 

Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance 
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet 
accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 

b. Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la 
vraisemblance prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque 
l'accident ne constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit 
lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le 
cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait 
immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou 
tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine) 
(RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b). 
En principe, on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable à l’accident 
ou ne l’est plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la 
vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des 
assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b; ATF 125 V 195 consid. 2; RAMA 
2000 n° U 363 p. 46). 

En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de 
frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont 
pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. 
Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît 
consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des 
prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du 
dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à 
l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui 

 
 
 

 

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existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait 
survenu tôt ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire 
(statu quo sine) (RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 
p. 75 consid. 4b). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est 
pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état 
maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident 
(arrêts du Tribunal fédéral 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.2 et 
8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2). 

c. Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence 
d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité 
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et ATF 125 V 456 consid. 5a et les 
références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 
ATF 117 V 359 consid. 5d/bb; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 
du 14 février 2006 consid. 3.2).  

8. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 
l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à 
des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin 
doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 

 
 
 

 

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d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 
consid. 3b). 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 

9. a. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

b. Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon 
laquelle le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du 
droit (RAMA 2000 n° U 363 p. 46), entre seulement en considération s'il n'est pas 
possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une 
appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance 
prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b et les 
références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas 
être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins 
question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, qu'aucune atteinte à la 
santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. 
Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte à la santé 
ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêts 
du Tribunal fédéral des assurances U 359/04 du 20 décembre 2005 consid. 2, 

 
 
 

 

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U 389/04 du 27 octobre 2005 consid. 4.1 et U 222/04 30 novembre 2004 
consid. 1.3). 

c. Selon la jurisprudence (DTA 2001 p. 169), le juge cantonal qui estime que les 
faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : 
soit renvoyer la cause à l’administration pour complément d’instruction, soit 
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à 
l’administration, lorsqu’il a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe 
de simplicité et de rapidité de la procédure, ni la maxime inquisitoire. Il en va 
cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par 
exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une 
autre mesure probatoire judiciaire serait propre à établir l’état de fait), ou si un 
renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (RAMA 1993 n° U 170 p. 
136). À l’inverse, le renvoi à l’administration apparaît en général justifié si celle-ci 
a constaté les faits de façon sommaire, dans l’idée que le tribunal les éclaircirait 
comme il convient en cas de recours (voir RAMA 1986 n° K 665 p. 87). La récente 
jurisprudence du Tribunal Fédéral prévoyant que la Cour ordonne une expertise au 
besoin ne saurait en effet permettre à l'assurance de se soustraire à son obligation 
d'instruire (ATF 137 V 210 ; cf. notamment ATAS/588/2013 du 11 juin 2013 ; 
ATAS/454/2013 du 2 mai 2013 ; ATAS/139/2013 du 6 février 2013). 

10. a. En l’espèce, la décision litigieuse se fonde sur les conclusions du Dr F______, 
médecin-conseil de l’intimée, lequel a notamment estimé, après s’être entretenu 
avec le Dr E______, que « les symptômes persistants, pas toujours en corrélation 
avec les examens cliniques, semblent en liaison avec une atteinte dégénérative 
préexistante que l’accident a provisoirement péjoré (…) Considérant une bonne 
récupération en avril 2013 et une reprise du travail antérieur, on peut fixer à cette 
date le retour au statu quo sine » (cf. rapport du 23 mai 2013). 

Le recourant conteste les conclusions du Dr F______ relatives au retour du statu 
quo sine en avril 2013, lesquelles ne lui paraissent ni suffisamment motivées ni 
convaincantes. Il soutient qu’il ne présente aucune atteinte préexistante, si bien 
qu’il n’y a pas lieu de tenir compte d’un statu quo sine. Il se prévaut des rapports de 
ses médecins, notamment ceux des Drs J______, M______ et O______.  

Le Dr J______ a répondu positivement à la question de savoir si l’accident du 11 
juin 2012 avait pu aggraver des atteintes préexistantes, précisant que la durée de 
cette aggravation pouvait aller jusqu’à douze mois sur le plan méniscal et six mois 
environ sur le plan du cartilage. Il a réfuté les conclusions du Dr F______, motif 
pris que ses examens cliniques étaient cohérents avec un test positif du ménisque 
interne et que la cicatrisation de l’intervention chirurgicale de février 2013 pouvait 
encore prendre jusqu’à trois mois, soit jusqu’en décembre 2013 (cf. rapport du 26 
septembre 2013). 

b. Comme cela ressort de ce qui précède, les Drs F______ et J______ estiment l’un 
et l’autre que l’accident du 11 juin 2012 a péjoré une atteinte dégénérative 

 
 
 

 

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préexistante. Leurs conclusions divergent en revanche sur la durée de cette 
aggravation.  

Afin de se prononcer sur le lien de causalité naturelle entre les atteintes méniscales 
et cartilagineuses du recourant et son accident du 11 juin 2012, partant sur la date 
d’un éventuel statu quo sine, il convient d’examiner la valeur probante des rapports 
des Drs F______, J______ et E______. 

c. À titre préliminaire, la chambre de céans estime inutile de se prononcer sur la 
valeur probante des rapports des Drs M______, L______ et O______ produits par 
le recourant à l’appui de ses écritures. En effet, ces derniers traitent du diagnostic 
de névrome et de son lien de causalité éventuel avec l’accident du 11 juin 2012, soit 
de questions qui excèdent l’objet du litige (cf. consid. 5). 

d. S’agissant du rapport du Dr F______ du 23 mai 2013, il sied de relever que ses 
conclusions relatives au retour d’un statu quo sine en avril 2013 sont motivées de 
manière particulièrement sommaire, puisqu’elles tiennent compte essentiellement 
d’une « bonne récupération en avril » et de la « reprise du travail », étant précisé 
que l’appréciation complète de ce médecin ne s’étend que sur 17 lignes, en tenant 
compte du résumé de son entretien avec le Dr E______. En outre, selon ce même 
rapport, les IRM effectuées les 16 janvier et 6 mai 2013 ne démontrent aucune 
« modification ». Comme les IRM précitées ne démontrent pas d’évolution de la 
situation, on peine à comprendre la bonne récupération alléguée en avril 2013, qui 
n’est au demeurant pas corroborée par le rapport du Dr E______ du 11 mars 2013, 
établi à une date proche. Le Dr E______ y décrit une évolution très lentement 
favorable, un pronostic réservé et stipule qu’aucune reprise du travail n’est 
envisagée à court terme. Par ailleurs, on ignore si le Dr F______ a tenu compte du 
temps nécessaire à la cicatrisation de l’intervention chirurgicale de février 2013 
pour se déterminer sur le statu quo sine, ce point n’étant pas abordé dans son 
rapport contrairement à celui du Dr J______. Enfin, on remarquera que la reprise 
du travail dont le Dr F______ a tenu compte en avril 2013 s’est révélée 
particulièrement brève, puisque le recourant s’est inscrit au chômage, apparemment 
en juillet 2013 (cf. rapport du Dr L______ du 7 octobre 2013). Partant, la chambre 
de céans estime qu’une pleine valeur probante ne saurait être reconnue au rapport 
du Dr F______ du 23 mai 2013, lequel se fonde sur des conclusions insuffisamment 
motivées et dont certains indices remettent en question le bien fondé. Une pleine 
valeur probante ne peut a fortiori pas être admise s’agissant de son rapport du 8 
avril 2013, dont la motivation est encore plus succincte. 

e. Cela étant, il n’y a pas lieu non plus de se fonder sur le rapport du Dr J______ du 
26 septembre 2013, dès lors qu’il ne contient aucune anamnèse, est peu motivé et 
que ses conclusions sont confuses. On relèvera en particulier que le Dr J______, 
invité à se déterminer au sujet du statu quo sine, a indiqué que la cicatrisation de 
l’opération chirurgicale de février 2013 pouvait « encore prendre jusqu’à trois 
mois », soit jusqu’en décembre 2013. Il a toutefois déclaré dans le même document 
que l’accident avait probablement aggravé une atteinte méniscale préexistante 

 
 
 

 

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pendant douze mois au maximum, soit jusqu’en juin 2013. Force est de constater 
que ces conclusions, qui tendent à confirmer le statu quo sine du ménisque du 
recourant en juin 2013 d’une part, en décembre 2013 d’autre part, sont peu claires 
voire contradictoires et qu’elles ne peuvent donc pas être suivies. Il y a également 
lieu de tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 

f. La chambre de céans ne saurait davantage se baser sur les autres rapports figurant 
au dossier, émanant en particulier du Dr E______. En effet, ceux-ci sont également 
peu motivés et ne se prononcent pas expressément sur le lien de causalité entre 
l’accident et les atteintes méniscales et cartilagineuses, ni sur la date d’un éventuel 
statu quo sine.  

11. Pour les motifs précités, la chambre de céans n’est pas en mesure de se prononcer 
de manière définitive sur l’existence d’un lien de causalité entre l’accident du 11 
juin 2012 et les atteintes susmentionnées, singulièrement sur la date d’un éventuel 
statu quo sine. Force est de constater que l’intimée a constaté les faits de manière 
sommaire, sur la base d’un rapport de son médecin-conseil très peu motivé et ne 
disposant pas d’une pleine valeur probante, dont les conclusions sont de surcroît 
contestées par le Dr J______. En pareilles circonstances, il n’appartient pas au juge 
de suppléer aux carences administratives, de sorte que le dossier sera renvoyé à 
l’intimée pour instruction complémentaire sur le lien de causalité entre les atteintes 
méniscales et cartilagineuses et l’accident du 11 juin 2012, en particulier sur la date 
d’un éventuel statu quo sine. Celle-ci sera mise en œuvre par une expertise en 
médecine orthopédique confiée à un expert indépendant, selon la procédure prévue 
à l’art. 44 LPGA. 

12. Vu ce qui précède, le recours est partiellement admis. 

Le recourant a droit à une indemnité à titre de participation à ses frais et dépens, 
que la chambre de céans fixe en l’espèce à CHF 2'000.- (art. 61 let g LPGA ; art. 6 
du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 
30 juillet 1986 – RFPA ; RS/GE 5 10.03).  

Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA).  

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement et annule la décision sur opposition du 4 octobre 2013. 

3. Renvoie le dossier à l’intimée pour instruction complémentaire et nouvelle décision 
dans le sens des considérants.  

4. Condamne l’intimée à verser une indemnité de CHF 2'000.- au recourant, à titre de 
participation à ses frais et dépens.  

5. Dit que la procédure est gratuite. 

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Nathalie LOCHER 

 La présidente 
 
 
 
 

Doris GALEAZZI 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le