# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 3deb7002-154b-575a-93eb-f70a69f4dd04
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2022-04-08
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 08.04.2022 A/2443/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2443-2019_2022-04-08.pdf

## Full Text

Siégeant : Eleanor McGREGOR, Présidente; Andres PEREZ, Michael RUDERMANN, 
Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 
. 1  C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2443/2019 ATAS/324/2022 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 8 avril 2022 

9ème Chambre 

 

En la cause 

Madame A______, domiciliée à VERSOIX, représentée par le 
Service de protection de l’adulte (SPAd), GENÈVE 

 

 

recourante 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

 

 Madame A______ (ci-après : l’assurée), née le ______ 1970, est originaire du A.      a.
Brésil où elle a suivi l’école obligatoire et secondaire. Elle est divorcée et mère de 
deux enfants nés en 1995 et 2001. 

b. En 2001, l’intéressée s’est installée en Suisse. Elle a effectué depuis lors 
plusieurs stages et cours et exercé diverses activités, dont celle de nettoyeuse à 
temps partiel, de janvier à mars 2014. 

 Le 28 janvier 2016, l’assurée a déposé une première demande de prestations B.      a.
auprès de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève  
(ci-après : l’OAI), en raison d’une épicondylite du coude droit. 

b. Le 8 avril 2016, l’Hospice général a indiqué à l’OAI qu’il suivait l’assurée 
depuis 2008 et qu’il avait mis en œuvre une mesure d’insertion. 

Il a annexé le rapport y relatif établi par les Établissements publics pour 
l’intégration (ci-après : les EPI) le 16 janvier 2014. Il en ressort qu’un stage visant 
à évaluer les capacités de réinsertion socioprofessionnelle de l’assurée, 
initialement prévu pour une durée de huit semaines, avait dû être interrompu après 
neuf jours suite à des débordements émotionnels en animation de groupe, devenus 
ingérables. L’assurée avait surtout besoin de soins aux niveaux physique et 
psychologique avant de pouvoir envisager un autre stage. 

c. Dans un rapport du 10 mai 2016, la doctoresse B______, spécialiste FMH en 
médecine interne, a indiqué à l’OAI que la demande de prestations était motivée 
par des douleurs persistantes à l’épaule droite depuis 2012, une épicondylite du 
coude droit depuis 2014, et un état anxio-dépressif surajouté. La patiente, droitière 
et technicienne de surface, ne pouvait plus travailler en utilisant de façon répétée 
son membre supérieur droit.  

La Dresse B______ a notamment transmis à l’OAI : 

- un rapport du 25 août 2014 du docteur C______, médecin adjoint aux 
Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : les HUG) suite à la consultation 
de l’assurée le 21 août 2014 ; selon l’anamnèse, la patiente avait été opérée de 
l’épaule droite en 2012 et présentait depuis janvier 2014 une épicondylite 
droite avec une répercussion fonctionnelle et psychologique importante ; 

- un rapport du 25 janvier 2016 du Dr C______ faisant état de la persistance 
des douleurs au niveau de l’épaule droite ; à l’examen clinique, les amplitudes 
articulaires étaient restituées et la force quasiment symétrique ; la reprise 
d’une activité adaptée avec un port de charges limité à 5 kg était 
recommandée. 

d. Dans un avis du 16 juin 2016, le docteur D______, médecin au service médical 
régional de l’OAI (ci-après : le SMR), a fixé le début de la réadaptation à 2013, 

 
 
 

 

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soit après l’opération de l’épaule, et considéré que la capacité de travail de 
l’assurée était entière dans une activité ne requérant ni le port de charges de plus 
de 5 kg, ni l’utilisation répétée ou au-dessus de l’horizontale du membre supérieur 
droit. Il a en outre estimé que l’apparition de l’épicondylite en janvier 2014 ne 
modifiait ni la capacité de travail, ni les limitations fonctionnelles. 

e. Par décision du 31 août 2016, l’OAI a nié le droit de l’assurée à une rente 
d’invalidité. Il a retenu que l’intéressée était totalement incapable d’exercer son 
activité habituelle de nettoyeuse, mais qu’elle disposait d’une entière capacité de 
travail dans une activité adaptée dès 2013. Par convenance personnelle, elle avait 
travaillé comme employée de maison à raison de douze heures par semaine, ce qui 
correspondait à un taux d’activité de 30 %. Dès lors, son statut était celui d’une 
personne exerçant une activité professionnelle à 30 % et se consacrant aux travaux 
habituels pour les 70 % restants. La comparaison des revenus s’effectuait sur la 
base des mêmes données statistiques (ESS 2013, TA1, femme, niveau 4) puisqu’il 
était difficile de déterminer avec précision le revenu sans invalidité. Le degré 
d’invalidité, inférieur à 40 %, n’ouvrait pas le droit à une rente. 

Cette décision est entrée en force. 

 Le 4 juin 2018, l’assurée a déposé une nouvelle demande d’invalidité et fait C.      a.
état de dépression, de troubles anxieux et de difficultés relationnelles depuis 2013. 

b. Dans un rapport du 30 août 2018, le docteur E______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, a indiqué que l’assurée, qu’il suivait depuis 
« octobre 2018 » (sic) bénéficiait d’une psychothérapie en délégation avec 
Madame F______, psychologue FSP. La patiente était arrivée à leur cabinet dans 
un état dépressif sévère, avec une désorganisation de la pensée et du 
comportement. Ils avaient constaté un trouble dépressif et anxieux important, ainsi 
qu’un probable déficit de l’attention et de la concentration avec une hyperactivité. 
La patiente avait un vécu carencé, d'importantes difficultés relationnelles liées à 
une problématique de gestion des émotions, et était très vulnérable aux 
dépendances et aux toxiques. Son état s’était aggravé en février 2018, lorsque son 
fils aîné, qui s’occupait de toute la partie administrative et logistique de la maison, 
était parti vivre seul. L’assurée peinait à comprendre les différentes démarches 
administratives, à gérer son budget et à s’organiser de manière générale, en raison 
d’oublis réguliers et de confusions. Elle était aidée par l’Hospice général depuis 
plusieurs années et ne semblait pas pouvoir entrer dans une activité à moyen et 
long terme. Une mesure de curatelle volontaire avait dû lui être proposée. 

c. Par ordonnance du 3 octobre 2018, le Tribunal de protection de l’adulte et de 
l’enfant a institué une curatelle de représentation et de gestion en faveur de 
l’assurée. 

d. En date du 8 novembre 2018, l’OAI a reçu un rapport du Dr E______, lequel a 
diagnostiqué un trouble de l’humeur, épisode dépressif sévère sans symptômes 
psychotiques (F32.2), des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation 

 
 
 

 

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des dérivés du cannabis, consommation continue (F12.25), des troubles mentaux 
et du comportement liés à l’utilisation de la cocaïne, utilisation épisodique 
(F14.26), un jeu pathologique (F63.0), et une personnalité émotionnellement 
labile, type borderline (F60.31). Il a également fait état d’une suspicion d’un 
trouble de l’attention et de la concentration avec une hyperactivité en cours 
d’investigation. Au statut psychiatrique, l’assurée présentait une humeur 
fluctuante, avec une agitation psychomotrice, une logorrhée, une accélération de 
la pensée, un sentiment de désespoir, une fatigue persistante, des troubles du 
sommeil, de la concentration et de l’attention, une impulsivité et une labilité 
émotionnelle manifeste, un comportement désorganisé. Ces symptômes avaient un 
impact direct sur sa capacité de travail, nulle depuis plusieurs années. Les 
limitations fonctionnelles étaient dues aux affections psychiques, aux difficultés à 
suivre un rythme de travail, à gérer le stress, à s’organiser et à se concentrer.  

e. L’OAI est entré en matière sur la nouvelle demande de l’assurée et a confié une 
expertise psychiatrique à la doctoresse G______, spécialiste FMH en psychiatrie 
et psychothérapie. 

f. Le 20 mars 2019, la Dresse G______ a rendu son rapport d’expertise, basé sur 
le dossier de l’assurée, un entretien de plus de trois heures avec l’intéressée et une 
discussion téléphonique avec son psychiatre traitant.  

L’experte a retenu les diagnostics de troubles mentaux et du comportement liés à 
l’utilisation de dérivés du cannabis, utilisation continue (F12.25) et d’anxiété de 
degré léger, en lien avec des facteurs sociaux de type financier (baisse de revenus) 
et des problèmes relationnels (conflit avec un sous-locataire). Elle a conclu à une 
capacité de travail entière, sans limitation fonctionnelle psychiatrique, et sans 
baisse de rendement, dans l’activité de femme de ménage ou de prothésiste 
ongulaire.  

g. Dans un avis du 26 mars 2019, le docteur H______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, médecin auprès du SMR, a conclu que l’assurée ne 
présentait pas d’atteinte à la santé incapacitante. L’expertise montrait une 
cohérence entre l’anamnèse, le status psychiatrique et les diagnostics retenus. 
Aucune modification significative de l’état de santé n’était donc objectivée et les 
conclusions du SMR du 16 juin 2016 demeuraient valables. 

 Par décision du 21 mai 2019, l’OAI a confirmé son projet du 27 mars 2019 et D.      a.
rejeté la demande de l’assurée, au motif qu’il n’existait pas d’éléments en faveur 
d’une aggravation de son état de santé depuis la décision du 31 août 2016, et que 
sa capacité de travail dans une activité adaptée était entière. 

Dans un rapport rédigé le 14 juin 2019, le Dr E______ et Mme F______ ont 
indiqué que l’expertise ne correspondait pas à leurs constatations, ce qui pouvait 
s’expliquer par le fait que l’assurée n’avait pas forcément évoqué toutes ses 
difficultés. Contrairement à ce que mentionnait l’experte, l’assurée souffrait 
d’anxiété et d’agitation en général. Elle présentait des troubles réguliers du 

 
 
 

 

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sommeil qui n’avaient été stabilisés que grâce au Séroquel. Sans cette médication, 
elle ne dormait pas, présentait une anxiété, une agitation et une tension nerveuse 
intense. Elle était impulsive, avait toujours eu des difficultés à gérer son argent et 
se sentait très diminuée par rapport à sa situation financière. Ses capacités de 
concentration étaient fluctuantes et elle présentait souvent une hyperactivité 
psychique, avec une logorrhée. Elle présentait aussi un côté abandonnique et un 
sentiment de solitude très présent, de sorte que ses relations amicales et 
amoureuses étaient chaotiques. Elle avait un côté caractériel très présent, avec une 
irritabilité très prononcée et un sentiment de persécution qui faisait qu’elle pouvait 
présenter une colère inappropriée. Elle avait fortement décompensé suite au déclin 
de son revenu, mais elle avait présenté une problématique anxieuse et dépressive 
durant toute sa vie, qu’elle avait tenté de calmer avec une automédication avec le 
cannabis, énonçant que c’était la seule chose qui la calmait. Elle n’avait que des 
relations destructrices avec des personnes qui étaient dans la consommation ou 
qui lui demandaient des faveurs sexuelles en échange d’argent. En dehors de cet 
entourage malsain, elle n’avait personne de confiance avec qui échanger et sur qui 
compter. Compte tenu des difficultés psychiques, l’assurée, très soumise à la 
tentation, ne parvenait pas à arrêter ses diverses consommations. Malgré son 
importante envie de travailler afin d’avoir une vie normale et être financièrement 
indépendante, il ne semblait pas envisageable pour l’instant qu’elle puisse faire 
face à un travail régulier à cause de ses difficultés organisationnelles et 
relationnelles. Il y avait eu une amélioration du comportement grâce au traitement 
instauré, avec une prise de conscience plus ou moins fluctuante des difficultés et 
une légère amélioration dans la gestion des émotions et de la colère. Sa dépression 
était un peu moins sévère, mais l’humeur restait très instable. L’assurée avait 
avoué, lors de la séance du 14 juin 2019, avoir joué une petite somme aux 
machines à sous au casino, reprochant à une amie de l’y avoir emmenée. Elle 
avait également admis, lors de cette séance, qu’elle avait pris de la cocaïne deux 
jours auparavant avec une amie et exprimait son sentiment de culpabilité et sa 
peur de ne pas pouvoir résister. Lorsqu’elle prenait cette substance, elle se sentait 
bien au début, puis était prise d’une énorme angoisse et d’idées noires. Elle 
exprimait la présence d’idées noires ponctuelles et parlait de son envie de mourir, 
de « laisser tout le monde tranquille ». 

 Par acte du 21 juin 2019, l’assurée, représentée par le Service de protection de E.      a.
l’adulte (ci-après : SPAD), a interjeté recours contre la décision de l’OAI du 
21 mai 2019. Elle a conclu à l’annulation de la décision entreprise, à ce qu’il soit 
constaté que son état de santé s’était aggravé et que son incapacité de travail était 
entière, et au renvoi de la cause à l’intimé pour nouvelle instruction. Elle a relevé 
de nombreuses incohérences dans l’expertise et des discordances entre les 
observations de l’experte et celles de son psychiatre traitant, surtout sur des points 
essentiels qui les avaient conduits à des diagnostics sensiblement contradictoires. 
En outre, une relation de confiance n’avait pas pu être instaurée avec l’experte qui 
ne l’avait vue que durant un seul entretien de trois heures. Le rapport d’expertise 

 
 
 

 

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n’avait donc pas une pleine valeur probante et de nouvelles investigations 
devaient être ordonnées. 

b. Dans sa réponse du 22 juillet 2019, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a 
considéré que la recourante ne faisait valoir aucun élément concret susceptible de 
remettre en cause les conclusions de l’experte et que son argumentation se limitait 
à souligner des divergences d’opinion entre expert et médecin traitant quant à sa 
capacité résiduelle de travail. L’experte n’avait retenu aucune comorbidité 
psychiatrique justifiant une incapacité de travail et avait indiqué que la 
compliance était mauvaise, de sorte qu’on ne pouvait pas parler d’échec de 
traitement ni de processus maladif s’étendant sur plusieurs années. L’analyse de la 
vie quotidienne indiquait qu’il n’existait pas une limitation uniforme dans toutes 
les activités de la vie quotidienne, et montrait que la recourante disposait de 
ressources personnelles préservées. Il y avait un manque de cohérence entre 
l’incapacité de travail totale et les éléments figurant au dossier. Enfin, l’experte 
avait expliqué les raisons pour lesquelles elle s’écartait des conclusions des 
médecins traitants. Son rapport remplissait tous les critères pour se voir 
reconnaître une pleine valeur probante. 

L’intimé a joint un avis rendu par la doctoresse I______, spécialiste FMH en 
médecine interne générale et médecin du SMR, le 19 juillet 2019. La médecin a 
relevé que le Dr E______ se bornait à critiquer l’expertise de la Dresse G______ 
en se basant essentiellement sur les dires de sa patiente. Malgré ce qu’indiquait le 
médecin traitant, la recourante n’avait jamais eu recours à des intervenants sur le 
plan psychiatrique et n’avait jamais été hospitalisée, ce qui démontrait que si 
d’éventuels symptômes dépressifs ou anxieux avaient été présents par le passé, ils 
n’avaient jamais été assez sévères pour justifier une prise en charge. Les 
difficultés de la recourante étaient essentiellement sociales et financières, liées à 
une baisse de revenus découlant de ses addictions, et non d’ordre maladif. En 
outre, la recourante avait toujours réussi à subvenir à ses besoins, bien qu’elle 
n’ait jamais travaillé de manière continue, ce qui attestait de ses ressources. Le 
traitement mis en place avait permis une amélioration de l’état de santé et le 
descriptif de la vie quotidienne montrait que l’intéressée n’avait aucune limitation 
dans son quotidien. Ainsi, le rapport du Dr E______ n’apportait pas d’élément 
objectif nouveau ou en faveur d’une aggravation de l’état de santé, de sorte que 
les conclusions du SMR du 16 juin 2016 étaient encore valables. 

c. Par écriture du 16 août 2019, la recourante a persisté dans ses conclusions. Elle 
a relevé que l’intimé ne semblait pas avoir pris en compte le rapport de son 
psychiatre traitant qui avait fait état d’un contexte social délicat, de nombreux 
conflits, d’un important dysfonctionnement relationnel. De plus, elle avait avoué 
avoir repris de la cocaïne avec une amie, ce qui démontrait qu’elle était une 
personne influençable et que son entourage ne lui permettait pas de vivre dans un 
environnement équilibré. Elle ne vivait donc pas dans un contexte social sain. Ses 
addictions, notamment au cannabis, étaient la conséquence de sa dépression, et 

 
 
 

 

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non la cause. Elle n’avait aucune fortune, faisait l’objet de nombreuses poursuites 
et recevait des prestations de l’Hospice général. Suite à la résiliation de son 
contrat de bail pour défaut de paiement, la régie lui avait accordé un délai 
d’épreuve et la procédure était actuellement en cours. Sa situation était donc plus 
que précaire, ce qui était l’une des raisons de la mise en place d’une curatelle. Son 
humeur demeurait instable et elle avait souvent évoqué l’arrêt du traitement 
médicamenteux et son envie de mourir. Ainsi, s’il existait une amélioration de son 
état de santé, on ne pouvait en revanche pas parler de stabilisation. Elle a rappelé 
que le contenu du rapport de son médecin était constitué de plus d’un an 
d’entretiens réguliers, au fur et à mesure desquels elle s’était peu à peu ouverte et 
avait osé parler de ses addictions, de ses angoisses et de sa solitude, ce qui avait 
permis à son psychiatre de poser les bons diagnostics. Compte tenu des 
contradictions contenues dans les rapports, lesquelles portaient sur des éléments 
primordiaux, il était approprié de renvoyer la cause à l’intimé pour instruction 
complémentaire. 

d. En date du 9 septembre 2019, l’intimé a également maintenu ses conclusions. 

e. Après en avoir informé les parties, la chambre de céans a, par ordonnance du 
29 juin 2020 (ATAS/540/2020), mis en œuvre une expertise psychiatrique et l’a 
confiée à la doctoresse J______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie. 

f. La Dresse J______ a rendu son rapport le 20 décembre 2021 sur la base d’un 
examen neuropsychologique effectué le 16 juillet 2021 par Madame K______, 
psychologue, trois entretiens avec l’assurée, ainsi qu’une séance téléphonique 
avec le Dr E______. 

Dans son rapport, l’experte a posé les diagnostics de personnalité 
émotionnellement labile de type borderline (F60.31), épisode dépressif moyen 
sans syndrome somatique (F32.10) et troubles mentaux et troubles du 
comportement liés à l’utilisation de cocaïne, utilisation continue (F14.25). Le seul 
diagnostic avec effet invalidant était l’épisode dépressif moyen sans syndrome 
somatique (F32.10), pour lequel elle a retenu une capacité de travail médico 
théorique de 70 % en rapport avec la fatigabilité – objectivée à l’examen de 
Mme K______ – et la tristesse de l’expertisée. Ce trouble était présent depuis 
octobre 2018, date du début du suivi chez le Dr E______. Il y avait une 
amélioration lors de l’examen clinique effectué le 29 février 2019, puis une 
rechute. La capacité de travail, dans son activité habituelle de « technicienne de 
surface », était de 70 % depuis février 2021 « avec certitude ». Le facteur 
déclenchant de l’épisode dépressif semblait être le départ de l’un de ses fils en 
2017. L’examen neuropsychologique de Mme K______ mettait en évidence une 
probable exagération des symptômes. 

g. Le 2 février 2022, l’OAI s’est déterminé sur le rapport d’expertise de la 
Dresse J______. Se référant à l’avis du SMR du 20 décembre 2021, selon lequel 

 
 
 

 

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les conclusions de l’experte pouvaient être retenues, l’OAI a maintenu sa décision 
dans son résultat, compte tenu du statut de l’assurée de 30 % active et de 70 % 
ménagère. Il ressortait par ailleurs de l’expertise judiciaire que l’assurée ne 
présentait aucun empêchement dans la sphère ménagère. 

h. Le 21 février 2022, l’assurée, par l’intermédiaire du SPAD, a indiqué qu’elle 
était d’accord avec l’essentiel de l’analyse, mais contestait la capacité de travail de 
70 %, de même que l’absence d’invalidité retenue en lien avec le diagnostic de 
personnalité émotionnellement labile de type borderline. 

i. La chambre de céans a transmis cette écriture à l’OAI. 

 

EN DROIT 

 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2.  

2.1 Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur 
la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]), étant précisé 
qu’à teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément.  

2.2 Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 

3. Le litige porte sur le bien-fondé du rejet de la nouvelle demande de prestations de 
la recourante, singulièrement sur l’existence d'une aggravation de son état de santé 
entre le 31 août 2016, date de la décision entrée en force de l’intimé, et le 
21 mai 2019, date de la décision dont est recours. 

4.  

4.1 Conformément à l’art. 87 al. 2 et 3 du règlement sur l’assurance-invalidité du 
17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201), lorsque la rente a été refusée parce que le 
degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que 
si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer 
ses droits. 

Lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande de 
prestations, elle doit examiner la cause au plan matériel - soit en instruire tous les 
aspects médicaux et juridiques - et s'assurer que la modification du degré 

 
 
 

 

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d'invalidité rendue vraisemblable par l'assuré est effectivement survenue (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_142/2012 du 9 juillet 2012 consid. 4). Si elle constate que les 
circonstances prévalant lors de la dernière décision entrée en force et reposant sur 
un examen matériel du droit à la rente (ATF 133 V 108) ne se sont pas modifiées 
jusqu'au moment de la nouvelle décision, et que le degré d'invalidité n'a donc pas 
changé, elle rejette la nouvelle demande. Dans le cas contraire, elle est tenue 
d'examiner s'il y a désormais lieu de reconnaître un taux d'invalidité ouvrant le 
droit à une prestation ou augmentant celle-ci. En cas de recours, le même devoir 
d'examen matériel incombe au juge (ATF 117 V 198 consid. 3a ; ATF 109 V 114 
consid. 2a et b). 

4.2 Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré 
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, 
mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement 
important (ATF 134 V 131 consid. 3 ; ATF 130 V 343 consid. 3.5). Il n'y a pas 
matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et que le 
motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement dans 
une nouvelle appréciation du cas (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; ATF 112 V 371 
consid. 2b ; ATF 112 V 387 consid. 1b). Un motif de révision au sens de  
l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier (arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 559/02 du 31 janvier 2003 consid. 3.2 et les références). La 
réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement 
juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 406/05 du 13 juillet 2006 consid. 4.1). 

Le point de savoir si un changement notable des circonstances s'est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l'époque de la décision litigieuse. C'est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l'examen d'une modification du 
degré d'invalidité lors d'une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 
consid. 5.4 ; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). 

 

 

5.  

5.1 Conformément aux art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI, est réputée invalidité 
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue 
durée. Selon l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de 
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du 

 
 
 

 

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travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une 
atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements et 
les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte 
à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de 
gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement 
surmontable (al. 2). 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et  
art. 28 al. 2 LAI). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il 
importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 
elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 
consid. 1). 

5.2  

5.2.1 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c ; ATF 102 V 165 
consid. 3.1 ; VSI 2001 p. 223 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 

La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM 
ou le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 et ATF 141 V 281 consid. 2.2 et 
3.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_841/2016 du 30 novembre 2017 consid. 4.5.2).  

Dans sa jurisprudence récente (ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7), le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l'examen du droit 
à une rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence 
développée pour les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu 
d'examiner la capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne 
concernée dans le cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à 
l'aide d'indicateurs (ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les maladies 

 
 
 

 

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psychiques, y compris troubles dépressifs de degré léger ou moyen  
(ATF 143 V 409 consid. 4.5.1). En effet, celles-ci ne peuvent en principe être 
déterminées ou prouvées sur la base de critères objectifs que de manière limitée. 
La question des effets fonctionnels d'un trouble doit dès lors être au centre. La 
preuve d'une invalidité ouvrant le droit à une rente ne peut en principe être 
considérée comme rapportée que lorsqu'il existe une cohérence au niveau des 
limitations dans tous les domaines de la vie. Si ce n'est pas le cas, la preuve d'une 
limitation de la capacité de travail invalidante n'est pas rapportée et l'absence de 
preuve doit être supportée par la personne concernée. Selon la jurisprudence 
rendue jusque-là à propos des dépressions légères à moyennes, les maladies en 
question n'étaient considérées comme invalidantes que lorsqu'on pouvait apporter 
la preuve qu'elles étaient « résistantes à la thérapie » (ATF 140 V 193 consid. 3.3 ; 
arrêts du Tribunal fédéral 9C_841/2016 du 8 février 2017 consid. 3.1 et 
9C_13/2016 du 14 avril 2016 consid. 4.2). Selon la nouvelle jurisprudence, il 
importe plutôt de savoir, si la personne concernée peut objectivement apporter la 
preuve d'une incapacité de travail et de gain invalidante. Le fait qu'une dépression 
légère à moyenne est en principe traitable au moyen d'une thérapie, doit continuer 
à être pris en compte dans l'appréciation globale des preuves, dès lors qu'une 
thérapie adéquate et suivie de manière conséquente est considérée comme 
raisonnablement exigible. 

5.2.2 Selon la jurisprudence applicable jusqu’ici, un syndrome de dépendance 
primaire à des substances psychotropes (dont l’alcool) ne pouvait conduire à une 
invalidité au sens de la loi que s’il engendrait une maladie ou occasionnait un 
accident ou s’il résultait lui-même d’une atteinte à la santé physique ou psychique 
ayant valeur de maladie. Cette jurisprudence reposait sur la prémisse que la 
personne souffrant de dépendance avait provoqué elle-même fautivement cet état 
et qu'elle aurait pu, en faisant preuve de diligence, se rendre compte suffisamment 
tôt des conséquences néfastes de son addiction et effectuer un sevrage ou à tout le 
moins entreprendre une thérapie (cf. notamment ATF 124 V 265 consid. 3c).  

Dans un arrêt de principe du 11 juillet 2019 (arrêt 9C_724/2018), le Tribunal 
fédéral est parvenu à la conclusion que sa pratique en matière de syndrome de 
dépendance ne pouvait plus être maintenue. D’un point de vue médical, les 
syndromes de dépendance et les troubles liés à la consommation de substances 
diagnostiqués lege artis par un spécialiste doivent également être considérés 
comme des atteintes (psychiques) significatives à la santé au sens du droit de 
l’assurance-invalidité (consid. 5.3.3 et 6). 

Par conséquent, il s’agit, comme pour tous les autres troubles psychiques, de 
déterminer selon une grille d’évaluation normative et structurée (à cet égard, 
ATF 141 V 281) si, et le cas échéant dans quelle mesure, un syndrome de 
dépendance diagnostiqué par un spécialiste influence dans le cas concret la 
capacité de travail de l’assuré. La gravité de la dépendance dans un cas particulier 
peut et doit être prise en compte dans la procédure de preuve structurée 

 
 
 

 

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(consid. 6.3). Ceci est d'autant plus important que dans le cas des troubles de la 
dépendance – comme dans celui d'autres troubles psychiques – il y a souvent un 
mélange de troubles ayant valeur de maladie ainsi que de facteurs psychosociaux 
et socio-culturels. L’obligation de diminuer le dommage (art. 7 LAI) s'applique 
également en cas de syndrome de dépendance, de sorte que l’assuré peut être tenu 
de participer activement à un traitement médical raisonnablement exigible  
(art. 7 al. 2 let. d LAI). S’il ne respecte pas son obligation de diminuer le 
dommage, mais qu’il maintient délibérément son état pathologique, l’art. 7b al. 1 
LAI en liaison avec l'art. 21 al. 4 LPGA permet le refus ou la réduction des 
prestations (consid 5.3.1). 

5.2.3 La capacité de travail réellement exigible doit être évaluée dans le cadre 
d'une procédure d'établissement des faits structurée et sans résultat prédéfini, 
permettant de mettre en regard les facteurs extérieurs incapacitants d’une part et 
les ressources de compensation de la personne d’autre part (ATF 141 V 281 
consid. 3.6 et 4). Il n'y a plus lieu de se fonder sur les critères de l'ATF 130 V 352, 
mais sur une grille d’analyse comportant divers indicateurs qui rassemblent les 
éléments essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique  
(ATF 141 V 281 consid. 4). Dans ce cadre, il convient d'évaluer globalement, sur 
une base individuelle, les capacités fonctionnelles effectives de la personne 
concernée en tenant compte, d'une part, des facteurs contraignants extérieurs 
limitant les capacités fonctionnelles et, d'autre part, les potentiels de compensation 
(ressources). 

La question des effets fonctionnels d'un trouble doit dès lors être au centre. La 
preuve d'une invalidité ouvrant le droit à une rente ne peut en principe être 
considérée comme rapportée que lorsqu'il existe une cohérence au niveau des 
limitations dans tous les domaines de la vie. Si ce n'est pas le cas, la preuve d'une 
limitation de la capacité de travail invalidante n'est pas rapportée et l'absence de 
preuve doit être supportée par la personne concernée. 

Même si un trouble psychique, pris séparément, n'est pas invalidant en application 
de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en considération dans l'appréciation 
globale de la capacité de travail, qui tient compte des effets réciproques des 
différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise séparément, n'est pas invalidante, 
mais peut l'être lorsqu'elle est accompagnée d’un trouble de la personnalité 
notable. Par conséquent, indépendamment de leurs diagnostics, les troubles 
psychiques entrent déjà en considération en tant que comorbidité importante du 
point de vue juridique si, dans le cas concret, on doit leur attribuer un effet 
limitatif sur les ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 

Ces indicateurs sont classés comme suit : 

I. Catégorie « degré de gravité fonctionnelle » 

 
 
 

 

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Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l’instrument de base de 
l’analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, 
résister à un examen de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 

A. Axe « atteinte à la santé » 

1. Expression des éléments pertinents pour le diagnostic et des symptômes 

Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l’atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 
cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le 
degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable 
compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour 
le diagnostic (consid.  4.3.1.1). 

2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 

Ce critère est un indicateur important pour apprécier le degré de gravité. L’échec 
définitif d’un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un assuré qui coopère de 
manière optimale, permet de conclure à un pronostic négatif. Si le traitement ne 
correspond pas ou plus aux connaissances médicales actuelles ou paraît 
inapproprié dans le cas d’espèce, on ne peut rien en déduire s’agissant du degré de 
gravité de la pathologie. Les troubles psychiques sont invalidants lorsqu'ils sont 
graves et ne peuvent pas ou plus être traités médicalement. Des déductions sur le 
degré de gravité d’une atteinte à la santé peuvent être tirées non seulement du 
traitement médical mais aussi de la réadaptation. Si des mesures de réadaptation 
entrent en considération après une évaluation médicale, l’attitude de l’assuré est 
déterminante pour juger du caractère invalidant ou non de l’atteinte à la santé. Le 
refus de l'assuré d'y participer est un indice sérieux d'une atteinte non invalidante. 
À l’inverse, une réadaptation qui se conclut par un échec en dépit d’une 
coopération optimale de la personne assurée peut être significative dans le cadre 
d’un examen global tenant compte des circonstances du cas particulier 
(consid. 4.3.1.2). 

3. Comorbidités 

La comorbidité psychique ne doit être prise en considération qu’en fonction de 
son importance concrète dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive 
l’assuré de ressources. Il est nécessaire de procéder à une approche globale de 
l’influence du trouble somatoforme douloureux avec l’ensemble des pathologies 
concomitantes. Un trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant 
en tant que tel (cf. consid. 4.3.1.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_98/2010 du 
28 avril 2010 consid. 2.2.2, in RSAS 2011 IV n° 17, p. 44) n’est pas une 
comorbidité (arrêt du Tribunal fédéral 9C_1040/2010 du 6 juin 2011 
consid. 3.4.2.1, in RSAS 2012 IV n° 1, p. 1) mais doit à la rigueur être pris en 
considération dans le cadre du diagnostic de la personnalité (ATF 141 V 281 
consid. 4.3.2). Ainsi, un trouble dépressif réactionnel au trouble somatoforme ne 
perd pas toute signification en tant que facteur d’affaiblissement potentiel des 

 
 
 

 

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ressources, mais doit être pris en considération dans l’approche globale 
(ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3). 

B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 

Il s’agit d’accorder une importance accrue au complexe de personnalité de 
l’assuré (développement et structure de la personnalité, fonctions psychiques 
fondamentales). Le concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du Moi 
» (conscience de soi et de l’autre, appréhension de la réalité et formation du 
jugement, contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) 
entre aussi en considération. Comme les diagnostics relevant des troubles de la 
personnalité sont, plus que d’autres indicateurs, dépendants du médecin 
examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement élevées 
(consid. 4.3.2). 

C. Axe « contexte social » 

Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut toujours s’assurer qu’une 
incapacité de travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage 
non assuré ou avec d’autres difficultés de vie (consid. 4.3.3). 

II. Catégorie « cohérence » 

Cette seconde catégorie comprend les indicateurs liés au comportement de 
l’assuré (consid. 4.4). 

A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines 
comparables de la vie 

Il s’agit ici de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social utilisé jusqu’ici doit désormais être interprété de telle sorte qu’il se réfère 
non seulement aux limitations mais également aux ressources de l’assuré et à sa 
capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de comparer le 
niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de l’atteinte à la 
santé (consid. 4.4.1). 

B. Poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de 
la réadaptation 

La prise en compte d’options thérapeutiques, autrement dit la mesure dans 
laquelle les traitements sont mis à profit ou alors négligés, permet d’évaluer le 
poids effectif des souffrances. Tel n’est toutefois pas le cas lorsque le 
comportement est influencé par la procédure assécurologique en cours. Il ne faut 
pas conclure à l’absence de lourdes souffrances lorsque le refus ou la mauvaise 

 
 
 

 

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acceptation du traitement recommandé est la conséquence d’une incapacité 
(inévitable) de l’assuré à reconnaître sa maladie (anosognosie). Les mêmes 
principes s’appliquent pour les mesures de réadaptation. Un comportement 
incohérent de l'assuré est là aussi un indice que la limitation fonctionnelle est due 
à d’autres raisons que l'atteinte à la santé assurée (consid. 4.4.2). 

5.2.4 L'organe chargé de l'application du droit doit avant de procéder à l'examen 
des indicateurs mentionnés analyser si les troubles psychiques dûment 
diagnostiqués conduisent à la constatation d'une atteinte à la santé importante et 
pertinente en droit de l'assurance-invalidité, c'est-à-dire qui résiste aux motifs dits 
d'exclusion tels qu'une exagération ou d'autres manifestations d'un profit 
secondaire tiré de la maladie (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.2). 

L'examen des indicateurs standards reste toutefois superflu lorsque l'incapacité de 
travail est niée sur la base de rapports probants établis par des médecins 
spécialistes et que d'éventuelles appréciations contraires n'ont pas de valeur 
probante du fait qu'elles proviennent de médecins n'ayant pas une qualification 
spécialisée ou pour d'autres raisons (voir ATF 134 V 231 consid. 5.1 ;  
ATF 125 V 351 consid. 3a). 

5.3 En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à 
la santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels ; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive 
pour que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 

6. La loi prévoit différentes méthodes pour évaluer l'invalidité d'un assuré en 
fonction du statut de ce dernier. 

6.1 Chez les assurés qui exerçaient une activité lucrative à plein temps avant d'être 
atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique, il s’agit d’appliquer la 
méthode générale de comparaison des revenus (art. 28a al. 1 LAI en corrélation 

 
 
 

 

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avec l'art. 16 LPGA) et ses sous-variantes, la méthode de comparaison en  
pourcent (ATF 114 V 310 consid. 3a) et la méthode extraordinaire de 
comparaison des revenus (ATF 128 V 29 consid. 4). L’art. 16 LPGA prévoit que, 
pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il 
n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant 
l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. Il s'agit là de la 
méthode dite de comparaison des revenus, qu'il convient d'appliquer aux assurés 
exerçant une activité lucrative (ATF 128 V 29 consid. 1). 

6.2 Chez les assurés qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints 
dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils 
en exercent une, il y a lieu d'effectuer une comparaison des activités, en cherchant 
à établir dans quelle mesure l'assuré est empêché d'accomplir ses travaux 
habituels ; c'est la méthode spécifique d'évaluation de l'invalidité (art. 28a al. 2 
LAI en corrélation avec les art. 8 al. 3 LPGA). L’art. 27 du règlement sur 
l'assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201) dispose que par 
travaux habituels, il faut notamment entendre l'activité usuelle dans le ménage, 
ainsi que les soins et l’assistance apportés aux proches. S’agissant du degré 
d’invalidité dans la sphère ménagère, une enquête ménagère effectuée au domicile 
de la personne constitue en règle générale une base appropriée et suffisante pour 
évaluer les empêchements dans l'accomplissement des travaux habituels 
(ATF 128 V 93 consid. 4). Même si, compte tenu de sa nature, l'enquête 
économique sur le ménage est en premier lieu un moyen approprié pour évaluer 
l'étendue d'empêchements dus à des limitations physiques, elle garde cependant 
valeur probante lorsqu'il s'agit d'estimer les empêchements que l'intéressé 
rencontre dans ses activités habituelles en raison de troubles d'ordre psychique. 
Toutefois, en présence de tels troubles, et en cas de divergences entre les résultats 
de l'enquête économique sur le ménage et les constatations d'ordre médical 
relatives à la capacité d'accomplir les travaux habituels, celles-ci ont, en règle 
générale, plus de poids que l'enquête à domicile. Une telle priorité de principe est 
justifiée par le fait qu'il est souvent difficile pour la personne chargée de l'enquête 
à domicile de reconnaître et d'apprécier l'ampleur de l'atteinte psychique et les 
empêchements en résultant (arrêt du Tribunal fédéral 9C_925/2013 du 1er avril 
2014 consid. 2.2). 

6.3 Afin de déterminer la méthode applicable à un cas particulier, il faut selon la 
jurisprudence non pas, malgré la teneur de l'art. 8 al. 3 LPGA, chercher à savoir 
dans quelle mesure l'exercice d'une activité lucrative aurait été exigible de la part 
de l'assuré, mais se demander ce qu’il aurait fait si l'atteinte à la santé n'était pas 
survenue (ATF 133 V 504 consid. 3.3). Lorsque l’assuré accomplit ses travaux 
habituels, il convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle, 
familiale, sociale et professionnelle, s'il aurait consacré, étant valide, l'essentiel de 
son activité à son ménage ou s'il aurait également vaqué à une occupation 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/114%20V%20310
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/128%20V%2029
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/128%20V%2029
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/128%20V%2093
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_925/2013
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/133%20V%20504

 
 
 

 

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lucrative. Pour déterminer le champ d'activité probable de l'assuré, il faut 
notamment tenir compte d'éléments tels que la situation financière du ménage, 
l'éducation des enfants, l'âge de l'assuré, ses qualifications professionnelles, sa 
formation ainsi que ses affinités et talents personnels. Selon la pratique, la 
question du statut doit être tranchée sur la base de l'évolution de la situation 
jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse (ATF 137 V 334 
consid. 3 et les références). Cette évaluation tiendra également compte de la 
volonté hypothétique de l'assuré, qui comme fait interne ne peut être l'objet d'une 
administration directe de la preuve et doit être déduite d'indices extérieurs établis 
au degré de la vraisemblance prépondérante tel que requis en droit des assurances 
sociales (arrêt du Tribunal fédéral 9C_279/2018 du 28 juin 2018 consid. 2.2). 

7. Enfin, le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions 
contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, 
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré 
de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être 
considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de 
fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui 
paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 
consid. 5b ; ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en 
droit des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge 
devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

8.  

8.1 En l’occurrence, il convient d’examiner si l’état de santé de la recourante s’est 
péjoré depuis la décision du 31 août 2016. Pour ce faire, il y a lieu de comparer 
les faits tels qu'ils se présentaient lors de cette décision à ceux prévalant au 
moment de la décision querellée du 12 décembre 2018. 

Dans sa décision du 31 août 2016, l’intimé a nié le droit de la recourante à une 
rente d’invalidité au regard de sa capacité de travail entière dans une activité 
adaptée aux limitations fonctionnelles somatiques. L’activité habituelle de femme 
de ménage n’était plus exigible en raison des douleurs de l’épaule droite. Aucune 
atteinte psychique prépondérante n’avait toutefois été retenue, étant précisé que 
l’état anxio-dépressif mentionné par la Dresse B______ dans son rapport du 
10 mai 2016 n’avait alors pas été pris en considération.  

Dans la décision entreprise, se référant à l’avis du SMR du 26 mars 2019,  
lui-même fondé sur le rapport d’expertise de la Dresse G______ du 20 mars 2019, 
l’OAI a retenu que la capacité de travail de la recourante était entière dans une 
activité adaptée. Dans l’ordonnance d’expertise du 29 juin 2020, la chambre de 
céans a toutefois estimé que le rapport de la Dresse G______ comportait certaines 
contradictions et que les rapports du psychiatre traitant faisaient état d’éléments 
objectifs de nature à remettre en cause les conclusions de la Dresse G______. Une 
expertise psychiatrique judiciaire a ainsi été mise en œuvre (ATAS/540/2020). 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/137%20V%20334
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_279/2018

 
 
 

 

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Dans son rapport du 20 décembre 2021, l’experte judiciaire a posé les diagnostics 
de personnalité émotionnellement labile de type borderline (F60.31), épisode 
dépressif moyen sans syndrome somatique (F32.10) et troubles mentaux et 
troubles du comportement liés à l’utilisation de cocaïne, utilisation continue 
(F14.25). Le seul diagnostic avec effet invalidant était l’épisode dépressif moyen 
sans syndrome somatique (F32.10), pour lequel elle a retenu une capacité de 
travail médico théorique de 70 % en rapport avec la fatigabilité – objectivée à 
l’examen de Mme K______ – et la tristesse de l’expertisée. Ce trouble était 
présent depuis octobre 2018, date du début du suivi chez le Dr E______. Il y avait 
une amélioration lors de l’examen clinique effectué le 29 février 2019, puis une 
rechute, la capacité de travail étant de 70 % depuis février 2021.  

L’experte a effectué une analyse des indicateurs jurisprudentiels pertinents. En 
particulier, s’agissant du traitement, l’experte a relevé que la compliance était 
mauvaise, l’équipe médicale de la recourante ayant tenté, sans succès, d’introduire 
un antidépresseur. S’agissant du contexte social, l’experte a relevé que la 
recourante avait quelques amis, même si elle était discrète sur sa vie privée. Elle 
entretenait de bons rapports avec ses fils, qui la voyaient régulièrement. S’agissant 
du complexe de la personnalité, elle avait une personnalité émotionnellement 
labile de type borderline qui influençait son épisode dépressif moyen sans 
syndrome somatique. Le trouble de la personnalité émotionnellement labile de 
type borderline était constitué pour de nombreux individus qui en souffraient 
d’une fragilité accrue aux addictions. En cela il n’aidait pas l’abstinence à la 
cocaïne. Toutefois ce trouble n’expliquait pas dans sa totalité la prise de toxiques 
et n’empêchait pas une abstinence si celle-ci était décidée par le sujet. S’agissant 
de la catégorie cohérence, l’experte a relevé que l’examen neuropsychologique de 
Mme K______ mettait en évidence une probable exagération des symptômes. 
Enfin, s’agissant des ressources, l’experte a retenu qu’elles existaient puisque la 
recourante pouvait faire face à des tâches domestiques, son quotient intellectuel ne 
paraissait pas altéré, elle avait des amis et entretenait des bonnes relations avec ses 
fils. 

La recourante, qui indique être d’accord avec l’essentiel de l’analyse contenue 
dans l’expertise, conteste le taux d’incapacité de travail retenu par l’experte, ainsi 
que l’absence de caractère invalidant du diagnostic de personnalité 
émotionnellement labile. 

En l’occurrence, il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions de l’expertise. 
Celles-ci reposent en effet sur une évaluation médicale complète, trois entretiens 
avec l’expertisée, un examen neuropsychologique ainsi qu’un entretien avec le 
médecin traitant. De son côté, la recourante ne fait pas état d’éléments 
objectivement vérifiables ignorés dans le cadre de l’expertise et suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions ou en établir le caractère 
objectivement incomplet. Elle se limite à se référer à une autre affaire 
« similaire » ayant donné lieu à un arrêt de la chambre de céans 

 
 
 

 

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(ATAS/970/2019), dans laquelle les experts avaient retenu une capacité de travail 
médico-théorique de 25 % dans l’activité habituelle d’aide-soignant d’une assurée 
présentant « les mêmes troubles ». Or, outre le fait que l’assurée présentait, dans 
l’affaire précitée, des diagnostics partiellement différents (dont en particulier des 
troubles psychiatriques sur opiacés, syndrome de dépendance et un trouble 
dépressif récurrent), les experts avaient retenu qu’elle souffrait de dépendance à 
plusieurs substances, réduisant partiellement ses compétences cognitives, ses 
capacités attentionnelles et de concentration. Or, dans le cas présent, l’experte n’a 
pas relevé de troubles de la concentration, a retenu que le quotient intellectuel ne 
paraissait pas altéré et, de manière plus significative, a considéré que des 
ressources existaient, puisque l’expertisée pouvait faire face à des tâches 
domestiques, qu’elle avait quelques amis et entretenait de bons rapports avec son 
fils. L’analyse de la journée type de l’expertisée mettait, en effet, en évidence une 
capacité conservée à gérer la domesticité. Elle sortait, faisait son ménage, cuisinait 
pour elle et ses fils, et lavait le linge. L’intérieur de son appartement était toujours 
rangé et soigné. Certes, le reste de la journée était impacté par une baisse d’élan 
vital, une baisse des intérêts habituels de l’expertisée, ainsi que par une tristesse 
attestant d’une souffrance réelle. La diminution de la capacité de travail retenue 
par l’experte était motivée par la fatigabilité et la tristesse de l’assurée. Cette 
appréciation, qui n’est remise en cause par aucun élément objectif et concret, doit 
être suivie. Quant à l’absence de caractère invalidant du diagnostic de personnalité 
émotionnellement labile, l’experte a expliqué qu’il compliquait sérieusement les 
relations interpersonnelles et professionnelles, rendant les rapports humains 
compliqués, mais n’empêchait pas l’activité professionnelle. Cette motivation, 
certes succincte, est toutefois à mettre en relation avec l’analyse de l’ensemble des 
indicateurs, qui selon la spécialiste, ne permettent de retenir une incapacité de 
travail qu’en lien avec la tristesse et la fatigabilité, dûment objectivée à l’examen 
neuropsychologique, de la recourante. 

S’agissant de la date de début de l’incapacité de travail de la recourante, l’experte 
indique que le trouble « est présent au minimum depuis octobre 2018, date du 
début du suivi chez le Dr E______ » (point. 4.1.1). Elle évoque ensuite une 
« amélioration » en février 2019, suivie d’une rechute, sans toutefois préciser si 
l’amélioration a eu une incidence sur sa capacité de travail. Au point 9.1.2, elle 
indique que la capacité de travail de 70 % remonte au mois de février 2021 « avec 
certitude ». Cette réponse est toutefois à mettre en relation avec celle figurant au 
point 9.4 de son expertise, où l’on peut lire que « depuis le début du suivi chez le 
Dr E______ », la capacité de travail de la recourante est de 70 %. Il convient donc 
de retenir que la recourante présente une capacité de travail de 70 % dans une 
activité adaptée, depuis octobre 2018.  

8.2 S’agissant du calcul du degré d’invalidité, il convient de constater que, selon 
la décision de l’intimé du 31 août 2016, la recourant a un statut mixte, de 30 % 
active et de 70 % ménagère. Ce statut, non contesté, se fonde sur le fait qu’à 

 
 
 

 

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teneur du dossier, la recourante a toujours travaillé à temps partiel en qualité de 
nettoyeuse. Le dernier emploi de l’intéressée, remontant à 2014, était exercé à 
raison de douze heures par semaine, ce qui équivaut à un taux d’activité de 30 %. 
Cette appréciation est du reste confirmée par l’extrait du compte individuel de la 
recourante, qui fait état d’un gain annuel moyen d’environ CHF 13'000.- depuis 
2002, étant précisé que les revenus ont diminué depuis 2008.  

8.2.1 Selon l’art. 27bis RAI en vigueur depuis le 1er janvier 2018, pour les 
personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel et accomplissent par 
ailleurs des travaux habituels visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, le taux d'invalidité est 
déterminé par l'addition des taux suivants : a. le taux d'invalidité en lien avec 
l'activité lucrative; b. le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels (al. 2). 
Le calcul du taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est régi par  
l'art. 16 LPGA, étant entendu que : a. le revenu que l'assuré aurait pu obtenir de 
l'activité lucrative exercée à temps partiel, s'il n'était pas invalide, est extrapolé 
pour la même activité lucrative exercée à plein temps; b. la perte de gain exprimée 
en pourcentage est pondérée au moyen du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il 
n'était pas invalide (al. 3). Pour le calcul du taux d'invalidité en lien avec les 
travaux habituels, on établit le pourcentage que représentent les limitations dans 
les travaux habituels par rapport à la situation si l'assuré n'était pas invalide. Ce 
pourcentage est pondéré au moyen de la différence entre le taux d'occupation visé 
à l'al. 3, let. b, et une activité lucrative exercée à plein temps (al. 4). 

L'enquête à domicile constitue un moyen de preuve approprié pour connaître 
l'étendue des empêchements dans la vie quotidienne qui sont causés par une 
affection psychique. Lorsque les conclusions de l'enquête ne coïncident pas avec 
les constatations médicales de ces empêchements, on accorde en règle 
générale plus de poids à ces dernières (arrêt du Tribunal fédéral 9C_497/2014 du 
2 avril 2015 consid. 4.1.1 et les références).  

8.2.2 En l’occurrence, vu le statut mixte de la recourante, le calcul du degré 
d’invalidité doit être effectué, d’une part, sur la base d’une capacité de travail de 
70 % de la recourante depuis octobre 2018, dans une activité adaptée à ses 
limitations fonctionnelles, d’autre part, sur la base de sa capacité ménagère. 
Aucune enquête ménagère ne figure toutefois au dossier. Or, compte tenu d’une 
capacité de travail de 70 % retenue par l’experte psychiatre, il n’apparait pas 
nécessaire de procéder à cet acte. En effet, l’existence d’une capacité de travail de 
70 % implique en principe que la recourante possède des ressources suffisantes 
pour mener à bien ses tâches ménagères, qu’elle peut faire plus lentement et en les 
fractionnant. Il est certes établi que, sur le plan somatique, la recourante souffre 
depuis 2012 de douleurs de l’épaule droite (syndrome de la coiffe) entrainant des 
limitations fonctionnelles (pas d’utilisation répétée du membre supérieur droit, pas 
de travail au-dessus de l’horizontale avec le membre supérieur droit, port de 
charge à 5kg ; cf. avis du SMR du 16 juin 2016). Devant les deux expertes, la 
recourante a toutefois indiqué qu’elle s’occupait du ménage (nettoyage, lessive, 

 
 
 

 

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repassage) de son appartement de six pièces et demi en plusieurs étapes en raison 
de douleurs à l’épaule droite. Elle a même précisé qu’elle gardait les enfants de 
ses amies et faisait « un peu de ménage chez elles » (expertise de la 
Dresse G______ du 20 janvier 2019, p. 12). La Dresse J______ a, d’ailleurs, 
retenu que la recourante avait conservé sa capacité à gérer la domesticité. Elle 
sortait, faisait son ménage, cuisinait pour elle et ses fils et lavait leur linge. 
L’intérieur de l’appartement était, selon ses dires, toujours rangé et soigné 
(expertise de la Dresse J______ 20 décembre 2021, p. 13). Or, il faudrait un 
empêchement dans l’accomplissement des activités habituelles de plus de 40 % 
pour qu’elle ait droit à un quart de rente d’invalidité, ce qui parait illusoire compte 
tenu des éléments retenus dans les deux expertises au dossier. Dans ces 
conditions, une enquête ménagère n’apparaît pas utile (dans le même sens arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_103/2010 du 2 septembre 2010 ; cf. ATAS/1284/2021 du 13 
décembre 2021). Par appréciation anticipée des preuves, il y sera donc renoncé.  

8.2.3 Au vu des éléments qui précèdent, il convient de retenir que la recourante ne 
présente pas le degré d’invalidité lui donnant droit à une rente d’invalidité. 

9. Le recours ne peut ainsi qu’être rejeté. 

Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner la recourante au paiement d’un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 

 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_103/2010

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de la recourante.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Sylvie CARDINAUX  

 La présidente 
 
 
 
 

Eleanor McGREGOR 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le