# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 7aa9f90b-a1ea-5aec-af33-d50a13d34217
**Source:** Neuchâtel (NE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-08-08
**Language:** fr
**Title:** Neuchâtel Tribunal Cantonal Autorité de recours en matière pénale 08.08.2018 ARMP.2018.86 (INT.2018.444)
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/NE_Omni/NE_TC_008_ARMP-2018-86_2018-08-08.html

## Full Text

A.                    Le
lundi 18 décembre 2017, X.________, ressortissant congolais né en 1970,
bénéficiaire d’un permis C, sans emploi, domicilié à Neuchâtel, a été
interpellé sur rue à Z.________ aux alentours de 23h10, suite à une altercation
avec A.________, né en 1971, sans emploi, domicilié à la rue [aa] à Z.________.
Blessé, ce dernier a été conduit en ambulance au HNE, puis transféré au service
ophtalmologique du CHUV.

                        Entendu le lendemain par la police cantonale en
qualité de prévenu de voies de fait et de lésions corporelles simples, X.________
a déclaré en substance qu’il s’était rendu chez A.________ dans la soirée du 18
décembre 2017 pour lui acheter de l’héroïne, suite à un appel reçu de ce
dernier à 22h53 ; qu’après avoir « toqué » à sa fenêtre, il était
monté dans son appartement ; que, directement et sans rien lui dire, A.________
lui avait arraché sa béquille et l’avait frappé sur la jambe droite, puis avait
tenté de le frapper au visage, lui-même étant parvenu à retenir la béquille en
la saisissant ; que A.________ s’était alors donné lui-même un coup au
visage au moyen de cette béquille, se blessant à l’œil droit ; qu’il avait
ensuite lâché la béquille et était sorti de son appartement en courant ;
que lui-même avait pris les clés de l’appartement de A.________, puis était
descendu dans la rue où il se trouvait et où tous deux ont été interpellés.

B.                    Le 22 décembre 2017, le Ministère
public, Parquet général, a ouvert une instruction pénale pour lésions
corporelles graves contre X.________, pour avoir, le 18 décembre 2017 à Z.________,
route [bb], « frappé au visage A.________ avec une béquille, le blessant à
un œil, conduisant selon une information médicale de ce matin, à la perte de
son œil ». 

                        Entendu le même jour par le Ministère public en
qualité de prévenu de lésions corporelles graves, X.________ a déclaré qu’il se
rendait chez A.________ depuis 3 à 6 mois, précisant ne pas s’y rendre à chaque
fois pour de l’héroïne ; qu’ils buvaient des bières ensemble ; que A.________
faisait le ménage chez lui, en contrepartie d’argent, de médicaments ou de
nourriture ; qu’il était allé environ dix fois chez A.________ pour
acheter pour 20 francs d’héroïne ; que A.________ lui téléphonait quand il
allait se fournir à S.________(BE). X.________ a contesté les faits qui lui
étaient reprochés, précisant que A.________ lui avait dit qu’il allait le tuer
et le « frapper comme un bébé » et qu’il avait « même
mené la police chez [X.________] ». À la question de savoir
comment il expliquait « cette nouvelle altercation à moins d’une semaine de
[sa] dernière condamnation », X.________ a répondu : « il faut voir
dans mon portable les messages de menace qu’il m’a fait. Je l’ai vu pour faire
un point pour lui dire de ne plus me téléphoner ».  Au sujet des
lésions à l’œil subies par A.________, X.________ a déclaré : « [i]l
a fait le kamikaze. Il a pris la béquille et s’est frappé lui-même dans l’œil ».

C.                    Le 22 décembre 2017, le
Ministère public a présenté au Tribunal des mesures de contrainte des
Montagnes et du Val-de-Ruz (ci-après : TMC) une requête de mise en
détention de X.________, faisant valoir l’existence de risques de fuite, de
collusion, de réitération et de passage à l’acte. Il précisait que A.________
était toujours hospitalisé au CHUV, qu’il n’avait pas pu être entendu
formellement par la police neuchâteloise, mais devrait pouvoir l’être entre le
24 et le 30 décembre et qu’il « aurait perdu l’usage de son œil droit ».

D.                    Entendu par le TMC le 23 décembre
2017, X.________ a déclaré qu’il marchait avec une béquille depuis octobre
2017, suite à un accident ; qu’en arrivant chez A.________, celui-ci
s’était saisi de sa béquille et s’était mis à le frapper partout ; avoir
été blessé légèrement à la main, à la bouche et avoir des douleurs sur le côté
droit de la mâchoire ; qu’à un certain moment, A.________ avait placé la
béquille devant lui et s’était heurté la tête contre cet objet ; qu’il
s’était « mis à gueuler » et avait fui. Le prévenu a précisé
que c’était toujours les personnes à qui il venait en aide qui lui posaient des
problèmes ; qu’il avait vu que A.________ « était légèrement
blessé au niveau de l’arcade sourcilière droite » et que lui-même
avait très mal en raison des coups qu’il avait reçus. 

E.                    Par ordonnance du 23 décembre 2017,
le TMC a ordonné la détention provisoire de X.________ jusqu’au 30 janvier
2018. Il a considéré, en résumé, que l’infraction reprochée à X.________
pouvait être qualifiée de crime, voire de délit ; que X.________ admettait
avoir eu une altercation avec A.________ dans la fin de la soirée du 18
décembre 2017 ; qu’on voyait mal « que quelqu’un se saisisse d’une
béquille et se la fiche dans l’œil et ceci avec une force telle qu’il semble
que l’œil soit perdu » ; que, même si le jugement du 12 décembre
2017 faisait l’objet d’une déclaration d’appel, il y avait lieu d’avoir
quelques inquiétudes sur le comportement de X.________, en se référant aux
faits ayant fait l’objet d’une enquête dans l’affaire qui a abouti au jugement
précité ; que le prévenu était « connu pour se montrer
violent », de sorte qu’il existait un risque de réitération ; que le
risque de collusion était bien présent, en ce sens que X.________ était
susceptible d’influencer le témoignage d’éventuels spectateurs de l’altercation
ou de tout autre échange préalable entre le blessé et le prévenu.

F.                     X.________ a recouru contre cette
ordonnance le 26 décembre 2017, concluant à son annulation et à sa libération
immédiate. 

                        L’Autorité de céans a rejeté ce recours par arrêt
du 29 décembre 2017, retenant l’existence d’un risque de fuite et d’un risque
de collusion.

G.                    La police cantonale a transmis son
rapport au Ministère public le 9 janvier 2018. Il en ressort que lors d’une
patrouille motorisée sur la rue [aa] à Z.________, l’attention des agents avait
été attirée par deux individus – qui se sont avérés être X.________ et A.________
– semblant se disputer ; que les policiers sont intervenus pour séparer
les protagonistes ; que X.________ tenait le manche d’une béquille brisée
dans sa main droite ; que A.________ présentait quant à lui une blessure à
l’œil droit ; qu’il a été fait appel à une ambulance pour le transporter
au HNE Pourtalès ; que A.________ a ensuite été transféré au CHUV; que le
prénommé est sorti de l’hôpital le 27 décembre 2017 et qu’il a été entendu le
lendemain par la police. Est annexé à ce rapport une plainte datée du 19
décembre 2017 signée par A.________ et dirigée contre X.________, pour lésions
corporelles simples, éventuellement graves. 

                        Le procès-verbal relatif à l’audition de A.________
effectuée le 28 décembre 2017 a été retiré du dossier, conformément à une
décision du procureur du 15 février 2018.  

H.                    Le 15 janvier 2018, le
Ministère public a reçu deux rapports émanant de l’hôpital ophtalmique, où A.________
a été opéré, puis a séjourné du 19 au 27 décembre 2017. Il en ressort que le
prénommé a rapporté avoir été agressé par une connaissance qui l’avait attrapé
par le cou et frappé à plusieurs reprises avec le manche d’une canne anglaise –
un coup ayant été asséné directement sur l’œil droit – ainsi qu’à coups de
pieds après qu’il s’était retrouvé au sol. Aux termes du rapport, A.________
avait été transféré en raison d’un « traumatisme oculaire droit
important », des analyses ayant mis en évidence un hématome choroïdien
avec suspicions de perforation du globe oculaire, de luxation postérieure du
cristallin et d’hémorragie intra-vitréenne. L’opération a duré 3 heures, avec
pour objet « [e]xploration, désinsertion et réinsertion du muscle droit
latéral, suture de la perforation sclérale », le diagnostic suivant
étant posé : « [t]raumatisme oculaire de l’OD avec perforation
sclérale au niveau équatorial passant sous le muscle droit latéral et
s’étandant de 6:30 à 11:30 ».

I.                      Le 17 janvier 2018, A.________ a
déclaré se constituer partie civile et a sollicité l’octroi de l’assistance
judiciaire.

J.                     Le 23 janvier 2018, le Ministère
public a sollicité auprès du TMC la prolongation de la détention provisoire de X.________.
Le 29 janvier 2018, le TMC a ordonné cette prolongation. 

K.                    Le 23 janvier 2018, le Ministère
public a informé les parties de son intention de désigner le Docteur B.________,
psychiatre-psychothérapeute FMH et titulaire d’un CAS de psychiatrie
forensique, en qualité d’expert psychiatre, tout en leur soumettant les
questions qu’il entendait lui poser à ce titre et en leur impartissant un délai
pour s’exprimer sur le choix de l’expert et sur les questions posées, ainsi que
pour faire leurs propres propositions ; les parties étaient par ailleurs
informées que, vu l’urgence, le mandat avait déjà été transmis à l’expert et
qu’il serait modifié selon leurs prises de position.

                        Le 26 janvier 2018, se fondant sur l’article 56 let.
f CPP, X.________ a demandé la récusation du Dr. B.________, au motif que
celui-ci avait été mandaté par le Tribunal civil de Neuchâtel le 23 novembre
2017 « au vu d’une expertise psychiatrique » de X.________ et
que dans ce cadre, il pourrait avoir connaissance de certains faits n’ayant pas
à être relevés dans le cadre de la procédure pénale et se forger une opinion
qui influencerait l’expertise psychiatrique demandée par l’autorité pénale,
précisant qu’« [i]l s’agirait d’une prise de position qui manifesterait
une sorte de « préjugement » à l’encontre de X.________ ». 

                        Le 15 février 2018, le Ministère public a répondu
qu’il n’existait aucun motif de récusation contre le Dr. B.________.  

                        Le Dr. B.________ a rendu son rapport d’expertise
le 18 avril 2018.  

                        Le 18 mai 2018, le prévenu a adressé au Ministère
public des questions complémentaires à l’intention du Dr. B.________.

                        Le Dr. B.________ a rendu son rapport
complémentaire le 2 juin 2018. 

L.                     Le 26 février 2018, la police a
remis au Ministère public un rapport complémentaire relatif à l’analyse des
données enregistrées sur les téléphones saisis en mains de X.________. Il en
ressort que A.________ et X.________  ont eu de nombreux contacts (appels téléphoniques
et SMS) entre le 10 novembre 2017 et le jour de l’altercation, soit le 18
décembre 2017.

M.                    Le 14 mars 2018, le Ministère
public a ordonné la reprise par les autorités neuchâteloises de la procédure
fribourgeoise n° F 17 11189, ouverte contre X.________ pour menaces envers des
fonctionnaires et infractions graves à la LStup. Dans ce cadre, C.________
avait déclaré le 17 novembre 2017 que X.________ lui avait fourni 60 grammes de
cocaïne depuis septembre 2017 ; que lui-même avait payé 7'500 francs pour
cette drogue ; que tous deux avaient fumé cette drogue à son propre
domicile, à raison de 30 grammes chacun ; que X.________ « [l]’oppressait »
et que lui-même se sentait « obligé de consommer avec lui ».  

N.                    A.________ a été entendu
« en qualité de plaignant » par le Ministère public et en
présence du défenseur du prévenu le 20 mars 2018. 

                        Au sujet de l’altercation du 18 décembre 2017, il
a déclaré que X.________ était venu devant son domicile après lui avoir
téléphoné ; qu’il cognait avec sa canne contre la porte principale afin de
se faire ouvrir ; que lui-même était descendu en chaussettes et en t-shirt
pour que X.________ comprenne qu’il devait partir ; qu’après que lui-même
avait ouvert la porte, X.________ l’avait poussé violemment, était entré dans
l’immeuble, l’avait saisi par la gorge, puis avait commencé à le frapper au
moyen de la partie « en U » de sa canne, soutenant
l’avant-bras ; qu’un coup l’avait touché à l’œil droit, le faisant éclater
comme un œuf ; que lui-même hurlait et qu’aucun de ses voisins
n’avait eu le courage d’intervenir ; que lui-même était parvenu à se
réfugier dans son appartement sis au premier étage, où il avait appelé la
police ; que X.________ l’y avait rejoint ; que lui-même était alors
redescendu à toute vitesse les escaliers ; qu’il essayait, depuis
l’extérieur, de bloquer la porte grâce à son poids ; que X.________
hurlait et frappait contre la porte avec sa canne ; que par chance, une
patrouille de police passait par là et avait pu intervenir ; que
l’ambulance était arrivée une dizaine de minutes plus tard ; qu’à
l’hopital Pourtalès, on lui avait dit que c’était grave ; qu’il a été
transporté en ambulance à Lausanne, où il a rapidement appris que son œil était
perdu ; qu’il était aveugle du côté droit. A.________ a précisé qu’il
ignorait pourquoi X.________ l’avait agressé et que s’il n’avait pas appelé la
police lorsque X.________ hurlait dehors, c’était parce qu’il le connaissait,
l’avait vu une quinzaine de fois, n’avait jamais eu de problème avec lui et ne
s’attendait pas à une telle réaction.

                        Au sujet de sa relation avec X.________, A.________
a déclaré avoir fait sa connaissance dans un bus au début de l’année
2017 ; que X.________ lui avait dit avoir des médicaments à vendre ;
que-lui-même avait répondu être intéressé par le Dormicum ; qu’il avait
recroisé X.________ trois à quatre semaines plus tard, et que ce dernier lui
avait dit pouvoir lui vendre du Dormicum ; que depuis, lui-même achetait
de temps en temps ces médicaments auprès de X.________ ; qu’il pensait lui
en avoir acheté entre 20 et 30 sur une année, au prix de 10 francs la pièce. A.________
a contesté avoir fait le ménage chez X.________, précisant que le prénommé
vivait en communauté avec d’autres personnes, raison pour laquelle il ne
pouvait pas « rester là-bas pour consommer » ; qu’à une
reprise, X.________ s’était présenté chez lui avec 10 grammes de cocaïne qu’il
ne pouvait consommer chez lui ; que lui-même l’avait « foutu
dehors ».

                        Sur demande du Ministère public, A.________ a
déclaré que C.________ était un ami d’enfance, que c’était chez lui-même que
cet ami avait fait la connaissance de X.________ ; que C.________ lui
avait dit que X.________ lui avait volé entre 7'500 et 8'000 francs. 

                        Un rapport du Dr. méd. D.________ du 29 mars 2018
atteste que A.________ est atteint de cécité de l’œil droit et présente des
symptômes anxieux et dépressifs (cauchemars, angoisse, peur que son agresseur
ne surgisse chez lui).    

O.                    X.________ a demandé sa
libération de la détention provisoire le 3 avril 2018. Le 5 avril 2018, le
Ministère public a conclu au rejet de cette demande et saisi l’occasion pour
solliciter une nouvelle prolongation de cette mesure. Le 18 avril 2018, le TMC
a ordonné le maintien de la détention provisoire.

P.                    C.________ a été entendu en qualité
de personne appelée à donner des renseignements le 23 avril 2018. Le même jour,
une audition en confrontation a eu lieu entre C.________ et X.________. Le
prévenu a été interrogé le même jour.

Q.                    En réponse à une demande du Ministère
public du 3 mai 2018, l’h.ital ophtalmique a fourni un rapport médical complet
avec dossier photographique en date du 23 mai 2018. Ce document détaille le
« traumatisme oculaire droit sévère » subi par A.________,
qualifie le pronostic visuel d’« extrêmement mauvais » et
précise qu’il n’y a pas d’amélioration à attendre au niveau de l’œil droit, le
patient présentant actuellement une acuité visuelle limitée à la perception
lumineuse.

R.                    Le Ministère public a rendu
un avis de prochaine clôture le 22 juin 2018.

S.                    X.________ a demandé sa
libération de la détention provisoire le 6 juillet 2018. Le 10 juillet 2018, le
Ministère public a conclu au rejet de cette demande et saisi l’occasion pour
solliciter une nouvelle prolongation de cette mesure. Le 18 juillet 2018, le
TMC a ordonné le maintien de la détention provisoire après avoir interrogé le
prévenu. Le juge a considéré, en résumé, que les forts soupçons de culpabilité
étaient « toujours donnés, voire renforcés », que le risque de
fuite était donné et que les problèmes de santé allégués par le prévenu ne
remettaient pas en question sa détention provisoire.

T.                    X.________ recourt contre cette
ordonnance le 30 juillet 2018, concluant préalablement à l’octroi de
l’assistance judiciaire et principalement à sa libération immédiate. À l’appui
de sa démarche, il fait valoir en premier lieu le caractère insuffisant des
charges pesant contre lui.  

                        Le Ministère public conclut au rejet du recours
et renonce à formuler des observations.

U.                    Au sujet de sa situation personnelle,
X.________ a déclaré dépendre des Services sociaux et de l’Assurance
Invalidité, vivre en colocation avec deux personnes dans une maison et
percevoir 600 francs pour se nourrir et ses loisirs. Le 12 décembre 2017, il a
été condamné par le Tribunal criminel du Tribunal régional du Littoral et du
Val-de-Travers pour lésions corporelles simples, voies de fait, vol, injure,
menace, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires,
tentative de cette dernière infraction et contravention à l’article 19a
LStup à une peine privative de liberté ferme de 18 mois, ainsi qu’à 90
jours-amende à 10 francs l’unité, peine partiellement complémentaire à une
autre peine prononcée par ordonnance pénale du 19 octobre 2015 du Ministère
public du canton de Berne. Le Tribunal criminel a également révoqué le sursis
accordé par un jugement du Tribunal de police du Tribunal régional du Littoral
et du Val-de-Travers du 14 novembre 2013, ainsi que celui accordé par
ordonnance pénale du 19 octobre 2015 précitée. Il a ordonné l’expulsion du
territoire suisse de X.________ pour une durée de 3 ans. X.________ a annoncé
son intention de faire appel contre ce jugement.

                        Le casier judiciaire du prévenu (état au 24
janvier 2018) fait état de trois condamnations entrées en force respectivement
le 24 janvier 2014 (voies de fait, injure, menaces, violence ou menace contre
les autorités et les fonctionnaires, infractions sanctionnées d’une peine
pécuniaire de 120 jours-amende à 10 francs, avec sursis pendant 3 ans, ainsi
que d’une amende de 100 francs), le 19 octobre 2015 (délit contre la loi sur
les stupéfiants et délit contre la loi sur les armes, infractions sanctionnées
d’une peine pécuniaire de 60 jours-amende à 60 francs, avec sursis pendant 3
ans, ainsi que d’une amende de 600 francs) et le 17 novembre 2015 (injure,
infraction sanctionnée d’une peine pécuniaire de 10 jours-amende à 20 francs).
Au chapitre des enquêtes pénales en cours contre le prévenu, en plus de celle
relative au présent recours, il faut ajouter une procédure pour tentative de
viol et contrainte sexuelle, une procédure pour infractions à la LStup et
menaces envers les fonctionnaires et une procédure pour faux dans les
certificats et remise de produits thérapeutiques sans autorisation.

Dans la
mesure où d'autres précisions de faits sont nécessaires au jugement de la
cause, elles seront apportées dans les considérants qui suivent.

 

C O N S I D E R A N T

1.                           
Interjeté dans le délai utile de 10 jours dès la réception de
la décision attaquée, le recours est recevable (art. 396 CPP).

2.                           
Aux termes de l’article 221 al. 1 CPP, la détention
provisoire peut être ordonnée lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir
commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre qu'il se
soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite
(let. a) ; qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une
influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves (let. b)
; qu'il compromette sérieusement la sécurité d'autrui par des crimes ou des
délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre (let. c). A
l'instar de toutes les autres mesures de contrainte, la détention provisoire ne
peut être ordonnée que si les buts poursuivis ne peuvent pas être atteints par
des mesures moins sévères, et qu'elle apparaît justifiée au regard de la
gravité de l'infraction (art. 197 al. 1 let. c et d CPP).

3.                           
La détention préventive suppose des charges suffisantes ou
des indices sérieux de culpabilité à l’encontre du prévenu (art. 221 al. 1
CPP ; art. 5 par. 1 let. c CEDH ; arrêt du TF du 11.05.2007
[1B_63/2007] cons. 3), c'est-à-dire des raisons plausibles de le soupçonner
d'avoir commis une infraction. Il n'appartient cependant pas au juge de la
détention de procéder à une pesée complète des éléments à charge et à décharge
et d'apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu. Il
doit uniquement examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité
justifiant une telle mesure. L'intensité des charges propres à motiver un
maintien en détention préventive n'est pas la même aux divers stades de
l'instruction pénale : si des soupçons, même encore peu précis, peuvent
être suffisants dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une
condamnation doit apparaître vraisemblable après l'accomplissement des actes
d'instruction envisageables (ATF 137 IV 122
cons. 3.2 ; 116
Ia 143 cons. 3c). 

4.                           
En l’espèce, le recourant allègue en premier lieu qu’« [i]l
s’agit ici de la parole de l’un contre celle de l’autre » et que
« la seule version des faits exprimée par A.________ ne
permet pas à elle seule de retenir un caractère suffisant des charges » pesant
contre lui. 

                        a) Dans son arrêt du 29 décembre 2017, l’Autorité
de céans a mis en exergue les nombreuses contradictions dans les déclarations
de X.________, s’agissant des raisons de sa présence le 18 décembre 2017 vers
23h10 chez A.________, de sa relation avec le prénommé avant l’altercation du
18 décembre 2017 et des circonstances de cette altercation ; elle a
notamment considéré que les explications abracadabrantes données par X.________
faisaient peser sur le prénommé de forts soupçons d’avoir asséné un coup dans
l’œil de A.________, possiblement au moyen de sa béquille. Sur ces points, il
est renvoyé au considérant 4b de l’arrêt en question. En effet, l’objection du
recourant selon laquelle, compte tenu de la personnalité qui est la sienne, il « peut, dans
n’importe quelle situation, tenir des propos quelque peu décousus sans que cela
ne fasse de lui l’agresseur dont il est ici question » ne modifie en
rien les considérations y développées. Premièrement, elle n’est pas corroborée
par l’expert psychiatre. Deuxièmement, le recourant n’explique pas ce qui
l’empêcherait de s’exprimer autrement que de manière décousue. Troisièmement,
le fait qu’un prévenu s’exprime de manière décousue ne constitue pas un
obstacle à son maintien en détention. 

                        b) Contrairement à l’avis du recourant, le fait
que l’unique ou principal élément à charge consiste en les déclarations de la
partie plaignante et que le prévenu conteste la version des faits de la victime
ne constitue pas davantage un motif systématique d’acquittement, respectivement
de libération de la détention provisoire. Si tel était le cas, les infractions
commises sans témoin demeureraient tout aussi systématiquement impunies. En
pareil cas, au moment d’évaluer la consistance des soupçons pesant contre le
prévenu au sens de l’article 221 al. 1 CPP, le juge de la détention doit
examiner si les accusations de la victime constituent un indice sérieux de
culpabilité justifiant le placement ou le maintien en détention. 

                        Lorsqu’une altercation physique éclate entre deux
personnes et que l’une d’elles est munie d’une canne, on peut envisager qu’un
tel objet soit utilisé de manière défensive ou offensive. Dans le premier cas,
soit celui d’une utilisation de l’objet pour parer les coups de l’adversaire,
il paraît conforme au cours ordinaire des choses et à l’expérience générale de
la vie que l’agresseur touche la canne avec son bras ou sa jambe ; en
revanche, en pareille configuration, on peine à envisager qu’une extrémité de la
canne puisse venir se ficher dans l’œil de l’agresseur. Au contraire, le fait
qu’une extrémité de la canne heurte l’œil de l’un des protagonistes de manière
à provoquer les lésions constatées en l’espèce paraît bien davantage compatible
avec une utilisation offensive de la canne. En ce sens, la version des faits
donnée par A.________ (attaque de X.________, consistant en une prise à la
gorge suivie de coups portés au visage au moyen de la partie de la canne
soutenant l’avant-bras) est largement plus crédible que celle de X.________ (A.________
commence par agresser X.________, puis « fait le kamikaze » en
prenant la béquille et en se frappant lui-même dans l’œil).

                        À cela s’ajoute qu’il ressort de l’analyse des
téléphones portables du prévenu que X.________ et A.________ ont eu des
contacts téléphoniques (appels et SMS) quasi quotidiens entre le 10 novembre
2017 et le jour de l’altercation, soit le 18 décembre 2017 et que le 2 décembre
2017, à deux reprises (22h20 et 22h23), A.________ a écrit à X.________ un SMS
ayant le contenu suivant : « À oui merde tu alle chez les flic tu aura
une mauvais surprise quand on fil à tout la ville ». On peut en
déduire qu’un différend opposait X.________ et A.________. Ce différend pouvait
avoir pour origine les affaires de stupéfiants liant les deux hommes, ou les
accusations portées contre le prévenu par C.________, ami d’enfance de A.________
(v. supra Faits, let. M et N). Le jour des faits à l’origine de la
présente procédure, c’est X.________ qui a pris l’initiative de se rendre chez A.________
et non l’inverse. De même, c’est X.________ qui a tenté, sans succès, de
joindre par téléphone A.________ à 22h51. A.________ a rappelé X.________ à
22h53 ; leur discussion a duré « 00:01:55 » ; X.________
a ensuite appelé A.________ à 23h10 (liaison durant 40 secondes), puis à 23h13
(liaison durant 6 secondes). A.________ a spontanément évoqué des contacts
téléphoniques survenus le 18 décembre 2017, en leur donnant une explication, au
demeurant plausible. X.________ a pour sa part déclaré qu’il se trouvait à son
propre domicile lorsqu’il a reçu à 22h53 un appel de A.________ lui demandant
de passer chez lui pour lui vendre de l’héroïne. Or l’analyse de son téléphone
montre que c’est lui-même qui a pris l’initiative de joindre A.________, et non
l’inverse. La version des faits donnée aux enquêteurs par X.________ décrit un
contexte ne laissant pas apparaître qu’il aurait eu d’emblée l’intention
d’agresser A.________, au contraire de celle donnée par A.________. Or,
l’analyse des téléphones a prouvé que la version donnée par X.________ ne
correspondait pas à la réalité. 

                        Dans ce contexte, il est compréhensible que le
Ministère public ait renoncé à mener une enquête de voisinage, contrairement à
ce que A.________ lui suggérait. Premièrement, en l’état du dossier, les
risques de condamnation de X.________ paraissent élevés, sagissant de
l’infraction commise au préjudice de A.________. Deuxièmement, rien n’indique
qu’un habitant de l’immeuble de A.________ ou qu’un passant dans la rue aurait
été témoin du coup de canne ayant entraîné la perte de l’œil doit de A.________.
Troisièmement, les analyses téléphoniques prouvent que X.________ s’est rendu
chez A.________ de sa propre initiative, et non à la demande de ce dernier, de
sorte que les déclarations de A.________ selon lesquelles X.________ voulait
absolument le voir (« [i]l m’a rappelé et m’a dit qu’il allait
continuer à faire du bordel tant que je n’ouvrais pas la porte ») sont
parfaitement crédibles. Contrairement à ce que semble penser le recourant, le
fait qu’aucun des voisins n’ait « porté secours » à A.________
n’accrédite en rien la version des faits de X.________. Premièrement,
l’altercation s’est produite un lundi après 23h13, soit à un moment auquel la
plupart des voisins étaient couchés, voire endormis. Deuxièmement, rien
n’indique qu’un voisin serait sorti de son appartement et aurait pu observer
directement l’altercation physique entre X.________ et A.________.
Troisièmement, lorsqu’un tiers assiste à une altercation physique entre deux
hommes, il est absurde de prétendre que sa réaction est naturellement de se
jeter au milieu des protagonistes pour « prêter secours » à
celui qui n’a pas le dessus. Cela l’est d’autant plus qu’en l’occurrence, celui
qui avait le dessus accusait une taille de 196 cm, était en bonne condition
physique, d’allure musculeuse, et de surcroît muni d’un objet contondant. 

                        c) Aux termes de l’article 122 CP, celui qui,
intentionnellement, aura blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger
ou mutilé le corps d'une personne, un de ses membres ou un de ses organes
importants ou causé à une personne une incapacité de travail, une infirmité ou
une maladie mentale permanentes, ou aura défiguré une personne d'une façon grave
et permanente, ou fait subir à une personne toute autre atteinte grave à
l'intégrité corporelle ou à la santé physique ou mentale, sera puni d'une peine
privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire de 180
jours-amende au moins.

                        S’agissant de l’atteinte subie par A.________,
les rapports médicaux versés au dossier après le prononcé de l’arrêt de l’Autorité
de céans du 29 décembre 2017 confirment l’information médicale évoquée par le
Ministère public dans son ordonnance d’ouverture d’une instruction pénale du 22
décembre 2017, en ce sens que A.________ a effectivement perdu l’usage de son
œil droit. Dans ces conditions, le dossier contient manifestement des éléments
faisant peser sur X.________ de sérieux soupçons d’avoir commis une infraction
de lésions corporelles graves au sens de l’article 122 CP.

5.                           
Le recourant se plaint ensuite de la durée de l’instruction,
alléguant que le principe de la proportionnalité serait violé.

                        a)
En vertu des articles 31 al. 3 Cst. féd. et 5 § 3 CEDH, toute personne qui est
mise en détention préventive a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable
ou d'être libérée pendant la procédure pénale. 

                        Il
ressort de la jurisprudence que le principe de proportionnalité est notamment
violé lorsque la durée de la détention préventive dépasse la durée probable de
la peine privative de liberté à laquelle il faut s'attendre. En effet,
l'article 212 al. 3 CPP prévoit que la détention provisoire ou pour des motifs
de sûreté ne doit pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté
prévisible. Le juge peut dès lors maintenir la détention préventive aussi
longtemps qu'elle n'est pas très proche de la durée de la peine privative de
liberté à laquelle il faut s'attendre concrètement en cas de condamnation. Il
convient d'accorder une attention particulière à cette limite, car le juge – de
première instance ou d'appel – pourrait être enclin à prendre en considération
dans la fixation de la peine la durée de la détention préventive à imputer
selon l'article 51 CP. Afin d'éviter qu'il n'empiète sur les compétences du
juge du fond, le juge de la détention ne tient pas compte de la possibilité
éventuelle de l'octroi, par l'autorité de jugement, d'un sursis, d'un sursis
partiel ou d'une libération conditionnelle, notamment s'il n'est pas d'emblée
évident que cette dernière possibilité sera octroyée (ATF 139 IV 270
cons. 3.1 ; arrêt du Tribunal fédéral du 30.06.2014
[1B_209/2014] cons. 2.1). 

                        La
détention peut aussi être disproportionnée en cas de retard injustifié dans le
cours de la procédure pénale (ATF 128 I 149
cons. 2.2). Le caractère raisonnable de la durée d'une instruction s'apprécie
selon les circonstances particulières de la cause, eu égard à la complexité de
l'affaire, au comportement du requérant et des autorités compétentes, ainsi
qu'à l'enjeu du litige pour le prévenu (ATF 130 I 269
cons. 3.1 ; 124 I
139 cons. 2c). N'importe quel retard n'est pas suffisant pour justifier
l'élargissement du prévenu. Il doit s'agir d'un manquement particulièrement
grave, faisant au surplus apparaître que l'autorité de poursuite n'est plus en
mesure de conduire la procédure à chef dans un délai raisonnable (ATF 137 IV 118
cons. 2.1). En cas de retard de moindre gravité, des injonctions particulières
peuvent être données, comme par exemple la fixation d'un délai de détention
maximum. C'est au surplus au juge du fond qu'il appartient, cas échéant, par
une réduction de peine de tenir compte d'une violation de l'obligation de
célérité (ATF 128
I 149 cons. 2.2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral du 30.06.2014
[1B_209/2014] cons. 2.1).

                        b)
En l’occurrence, le recourant n’évoque aucun manquement, au sens de la
jurisprudence précitée. L’on ne saurait retenir que le Ministère public
n'aurait pas fait avancer la procédure avec toute la diligence voulue, au
premier motif que le recourant ne fait état d'aucun temps mort qui viendrait
démontrer le contraire. Le déroulement de la procédure décrit plus haut n’en
fait au surplus pas apparaître. Il y a lieu de relever en particulier la mise
en œuvre d’une expertise psychiatrique et d’un rapport complémentaire,
opérations qui par nature prennent du temps, ainsi que la jonction au dossier de
la cause de trois autres procédures dirigées contre le prévenu, dont une
procédure fribourgeoise reprise le 14 mars 2018. L’avis de prochaine clôture
ayant été rendu le 22 juin 2018, la procédure pénale ne souffre d’aucun retard.
Le grief est partant mal fondé. 

                        C’est
au surplus à raison que le recourant ne prétend pas que la détention subie
(moins de 8 mois au jour du prononcé du présent jugement) serait très proche de
la durée de la peine privative de liberté à laquelle il faut s'attendre
concrètement en cas de condamnation. À mesure que X.________ s’expose, pour la
seule infraction à l’article 122 CP, à une peine de 6 mois au moins, et vu ses
antécédents pénaux et le risque d’application de l’article 49 CP, ces 8 mois
sont encore très largement inférieurs au cadre de la peine envisageable.  

6.                           
Le recourant conteste l’existence d’un risque de récidive. Le
jugement du 12 décembre 2017 faisant actuellement l’objet d’une procédure
d’appel, « il ne saurait donc être retenu de ce jugement une quelconque
infraction ou un comportement violent imputable » au recourant.
L’expertise psychiatrique ne pourrait en outre pas être prise en compte au
moment de statuer sur la détention provisoire. 

6.1                   L'article
221 al. 1 let. c CPP pose trois conditions pour admettre un risque de récidive.
En premier lieu, le prévenu doit en principe déjà avoir commis des infractions
du même genre (voir toutefois infra) et il doit s'agir de crimes ou de
délits graves. Deuxièmement, la sécurité d'autrui doit être sérieusement
compromise. Troisièmement, une réitération doit, sur la base d'un pronostic,
être sérieusement à craindre (ATF 143 IV 9
cons. 2.5).

                        La
gravité de l'infraction dépend, outre de la peine menace prévue par la loi, de
la nature du bien juridique menacé et du contexte, notamment la dangerosité
présentée concrètement par le prévenu, respectivement son potentiel de
violence. La mise en danger sérieuse de la sécurité d'autrui par des crimes ou
des délits graves peut en principe concerner tous types de biens juridiquement
protégés. Ce sont en premier lieu les délits contre l'intégrité corporelle et
sexuelle qui sont visés. Dans ce contexte, il faut se montrer plus sévère à
l'égard des infractions commises contre des personnes nécessitant une
protection particulière, notamment les enfants. Sans nier la gravité des
infractions à caractère économique, elles ne touchent en principe pas
directement la sécurité personnelle des lésés, mais menacent leur patrimoine ;
en présence de circonstances particulièrement graves, un placement en détention
pour ce type d'infraction reste, le cas échéant, justifié (arrêt du Tribunal
fédéral du 08.02.2017
[1B_26/2017] cons. 3.1.1 et les arrêts cités). Pour établir le pronostic de
récidive, les critères déterminants sont la fréquence et l'intensité des
infractions poursuivies. Cette évaluation doit prendre en compte une éventuelle
tendance à l'aggravation telle qu'une intensification de l'activité
délictuelle, une escalade de la violence ou une augmentation de la fréquence
des agissements. Les caractéristiques personnelles du prévenu doivent en outre
être évaluées. Lorsqu'on dispose d'une expertise psychiatrique ou d'un
pré-rapport, il y a lieu d'en tenir compte (ATF 143 IV 9
cons. 2.6). En général, la mise en danger de la sécurité d'autrui est
d'autant plus grande que les actes redoutés sont graves. En revanche, le
rapport entre gravité et danger de récidive est inversement proportionnel. Cela
signifie que plus l'infraction et la mise en danger sont graves, moins les
exigences seront élevées quant au risque de réitération. Lorsque la gravité des
faits et leurs incidences sur la sécurité sont particulièrement élevées, on
peut ainsi admettre un risque de réitération à un niveau inférieur. Il demeure
qu'en principe, le risque de récidive ne doit être admis qu'avec retenue comme
motif de détention. Dès lors, un pronostic défavorable est nécessaire (et en
principe également suffisant) pour admettre l'existence d'un tel risque (ATF 143 IV 9
cons. 2.9). 

6.2                   a)
En l’espèce, le prévenu a déjà été condamné définitivement à plusieurs reprises
pour injure, mais aussi en raison de menaces, voies de fait et violence ou
menace contre les autorités et les fonctionnaires. Ces condamnations
définitives illustrent son mépris pour les biens juridiquement protégés que
sont l’honneur, la liberté, l’intégrité corporelle et l’autorité publique. 

                        Le
12 décembre 2017, il a été déclaré coupable, notamment, de violences ou menaces
contre les autorités ou les fonctionnaires, en rapport avec quatre complexes de
fait et d’injure dans cinq complexes de faits. X.________ a également été
condamné pour lésions corporelles simples pour avoir, dans un bus, asséné un
coup de poing à G.________, après avoir provoqué un autre passager en lui
portant un coup de poing à l’épaule, acte qualifié de voies de fait. Il a
également été condamné pour lésions corporelles simples pour avoir, lors de la
fête des vendanges en 2016, provoqué E.________ en lui crachant au visage, puis
frappé le prénommé au visage au moyen d’une longue chaîne en métal, après avoir
tenté sans succès de le toucher en lui jetant une bouteille de whiskey. Il été
condamné en application de l’article 180 CP pour avoir menacé de frapper deux
femmes. 

                        Le
comportement de X.________ en détention a par ailleurs fait l’objet de trois
sanctions disciplinaires pour trafic de médicaments.

                        b) Au terme de son rapport du 18 avril 2018,
l’expert psychiatre a retenu un risque de récidive élevé, mettant en évidence
« la coexistence de facteurs de risque s’aggravant entre eux, avec
notamment le trouble de la personnalité paranoïaque et les comportements
antisociaux, ainsi que l’absence totale de volonté à envisager une prise en
charge de [l]a dépendance [de X.________] aux benzodiazépines ou sa déresponsabilisation
de ses conduites toxicophiliques », que « l’aggravation de la
psychopathologie présentée par l’expertisé [était] préoccupante », que
la nature de potentielle récidive était des plus variée, selon l’imagination et
l’opportunisme de l’intéressé et que leur probabilité était élevée.  

                        À
une question posée par écrit par le défenseur du prévenu, l’expert psychiatre a
répondu ne pas retenir la présence de la fille du prévenu comme un facteur
protecteur, motivant son avis comme suit : d’abord, X.________ dit avoir donné naissance à 5 enfants, mais il n'est pas en
mesure de donner le prénom de tous, ni leurs dates de naissance, ce qui indique
une difficulté à s'intéresser à eux ; ensuite, les manques
d'investissement psychique et d'empathie caractérisant le prévenu
s’appliquaient aussi à sa fille. L’expert avait au contraire hésité à retenir
ce facteur comme un risque criminogène supplémentaire, la fille du prévenu lui
apparaissant comme instrumentalisée, enjeu d’un conflit avec la mère de cette
dernière.

6.3                   Contrairement
à ce que soutient le prévenu, le jugement du 12 décembre 2017 ne saurait être
ignoré, au moment de statuer sur la détention provisoire, quand bien même il
fait l’objet d’un appel. En effet, le Tribunal fédéral a déjà eu l’occasion de
préciser que bien qu'une application littérale de l'article 221 al. 1 let. c
CPP suppose l'existence d'antécédents, le risque de réitération peut être
également admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un
antécédent, voire aucun dans les cas les plus graves, à mesure que la
prévention du risque de récidive doit permettre de faire prévaloir l'intérêt à
la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13
cons. 3-4). Le risque de récidive peut également se fonder sur les infractions
faisant l'objet de la procédure pénale en cours, si le prévenu est fortement
soupçonné – avec une probabilité confinant à la certitude – de les avoir
commises (ATF 137
IV 84 cons. 3.2 et les références citées ; ATF 143 IV 9
cons. 2.3.1).  

                        En
l’espèce, le jugement du 12 décembre 2017 constitue un indice très sérieux de
culpabilité, s’agissant des infractions retenues. L’agression ayant eu lieu
dans un bus a été observée par plusieurs personnes dont les déclarations
concordent. Quant à l’agression visant E.________, le prévenu a admis avoir
frappé le prénommé au moyen d’une chaîne « comme Bruce Lee ».
Dans ces conditions, la confirmation en appel des condamnations pour lésions
corporelles simples paraît très vraisemblable. De plus, dans le cadre de la
présente procédure, il existe une probabilité élevée que X.________ soit
condamné pour lésions corporelles graves commises au préjudice de A.________
(v. supra cons. 4b et 4c). On constate ainsi un mouvement de crescendo
dans la gravité entre les infractions pour lesquelles le prévenu a été condamné
définitivement, celles pour lesquelles sa condamnation n’est pas définitive et
les infractions les plus récentes qui lui sont reprochées, pour lesquelles
l’instruction est en cours. Ce mouvement d’aggravation au fil du temps illustre
que la présence du prévenu en liberté compromet sérieusement la sécurité
d'autrui, en particulier l’intégrité corporelle, la liberté et l’honneur des
personnes qu’il est susceptible de croiser. Les diverses sanctions prononcées
contre le prévenu n’ont eu aucun effet de prévention spéciale sur lui et aucune
thérapie n’est actuellement en cours.

6.4                   En
tant qu’ils traitent notamment du risque de récidive, les rapports de l’expert
psychiatre présentent une utilité manifeste pour le juge de la détention. À
mesure que leur exploitabilité est contestée par le recourant, il y a lieu de
trancher préalablement cette question. X.________ fait valoir que l’expert a
été mandaté « tant dans le dossier civil que dans le dossier pénal »
(v. infra a-c) et qu’il a « apparemment procédé aux discussions
avec le recourant pour les deux expertises en simultané, oubliant ainsi de
rappeler les droits de l’expertisé dans chacune des expertises et reprenant de
larges passages identiques dans chacune des expertises » ; il
reproche encore à l’expert de « parle[r] de lui au pluriel »
et relève des erreurs et incohérences (v. infra d-f).

                        a)
Le Ministère public et les tribunaux ont recours à un ou plusieurs experts
lorsqu'ils ne disposent pas des connaissances et des capacités nécessaires pour
constater ou juger un état de fait (art. 182 CPP). La direction de la procédure
ordonne d’office une expertise lorsqu’elle a des raisons sérieuses de douter de
la responsabilité du prévenu (art. 20 CP). Elle a en outre l’obligation de
mettre en œuvre une expertise psychiatrique lorsqu’elle a des raisons de penser
que les conditions du prononcé d’une mesure au sens des articles 56 ss CP
pourraient être réalisées (art. 56 al. 3 CP).

                        b)
La garantie de l'indépendance et de l'impartialité découlant des articles 29 Cst.
féd. et 6 § 1 CEDH s'impose également de manière rigoureuse lorsqu'il est
question de désigner un expert, dans la mesure où il intervient en tant
qu'auxiliaire de la justice. L'article 183 al. 3 CPP rappelle ce principe, en
déclarant applicables aux experts les causes de récusation de l'article 56 CPP.
L’expert est ainsi tenu de se récuser s’il a un intérêt personnel dans
l'affaire (art. 56 let. a CPP), s’il a été antérieurement impliqué dans
l’affaire, à un autre titre qu’expert (art. 56 let. b CPP), s’il a des liens
familiaux, matrimoniaux ou analogues avec l’une des parties ou son défenseur
(art. 56 let. c, d et e CPP) ou si d’autres motifs le rendent suspect de
prévention (art. 56 let. f CPP) (Vuille, in Commentaire romand,
Code de procédure pénale suisse, nos 8 ss ad art. 183). En
présence d’un motif de récusation, l’expert ne peut pas être nommé ; s’il
l’a déjà été, le mandat doit être révoqué et le rapport d’expertise doit être
écarté du dossier, sous réserve du cas où une même expertise ne peut pas être
réalisée à nouveau dans les mêmes conditions (art. 60 al. 2 CPP applicable par
analogie par renvoi de l’art. 183 al. 3 CPP ; Vuille, op. cit.,
n. 31 ad art. 183). 

                        c)
En l’espèce, en sa qualité de direction de la procédure, le Ministère public
était compétent pour se prononcer sur la demande de récusation du 26 janvier
2018 (v. supra Faits, let. K). Il a rejeté cette demande le 15 février
2018, considérant que le fait que l’expert ait une plus ample connaissance de
la situation de l’expertisé ne générait aucun motif de récusation per se ;
qu’au contraire, les éléments du dossier civil (dont le procureur n’excluait
pas d’ordonner le versement au dossier pénal) n’étaient pas de nature à générer
une quelconque influence illicite ; que l’expert était soumis à des
contraintes spécifiques pour établir son diagnostic et répondre aux questions
qui lui étaient posées. 

                         La
décision du Ministère public portant sur la récusation de l’expert est
susceptible de recours auprès de l’Autorité de céans (art. 393 al. 1 let.
a ; Vuille, op. cit., n. 30 ad art. 183). Cette voie
de recours était connue de X.________, à mesure que le prénommé était défendu
par un avocat, d’une part, et que la voie et le délai de recours étaient
expressément mentionnés dans la décision du 15 février 2018, d’autre part. À
mesure qu’il n’a pas recouru contre cette décision, le recourant ne peut plus
faire valoir dans le cadre du présent recours les arguments qu’il avait
soulevés le 26 janvier 2018 (v. supra Faits, let. K). L’argumentation y
relative, présentée plus de 5 mois après la décision du procureur refusant la
récusation de l’expert et plus de 3 mois après la remise du rapport
d’expertise, est très largement tardive, et partant irrecevable.  

                        d)
Le recourant fait valoir que certains passages seraient identiques dans
l’expertise civile et dans l’expertise pénale.      S’il voyait là un motif de
récusation de l’expert, il lui appartenait de le faire valoir immédiatement
auprès du Ministère public.

                        En effet, selon l'article 58 al. 1 CPP (applicable
par analogie par renvoi de l’art. 183 al. 3 CPP),
lorsqu'une partie entend demander la récusation d'un expert judiciaire, elle
doit présenter « sans délai » à la direction de la procédure
une demande en ce sens, dès qu'elle a connaissance du motif de récusation, les
faits sur lesquels elle fonde sa demande de récusation devant pour le surplus
être rendus plausibles. La jurisprudence applicable à la récusation des
magistrats doit ici s’appliquer mutatis mutandis. Il s’ensuit que celui
qui omet de se plaindre immédiatement de la prévention d'un expert et laisse la
procédure se dérouler sans intervenir, agit contrairement à la bonne foi et
voit son droit se périmer (arrêt du TF du 11.02.2011 [1B_448/2011] cons. 3.1 ; ATF 134 I 20
cons. 4.3.1 ; 132 II 485
cons. 4.3 ; 130 III 66
cons. 4.3 et les arrêts cités). Même si la loi ne prévoit aucun délai
particulier, il y a lieu d'admettre que la récusation doit être formée
aussitôt, c'est-à-dire dans les jours qui suivent la connaissance de la cause
de récusation (arrêts du TF du 22.12.2011 [6B_601/2011] cons. 1.2.1 ; du 18.05.2011 [1B_203/2011] cons. 2.1). Verniory déduit de la jurisprudence du
Tribunal fédéral que le délai pour faire valoir un motif de récusation doit
« en tout cas [être] inférieur à la semaine » (Verniory
in Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, n. 8 ad art.
59 et la note de bas de page 11). 

                        En
ne relevant qu’au stade du présent recours que certains passages des deux
expertises seraient identiques, le recourant agit de manière largement tardive.
À cela s’ajoute qu’il ne rend pas vraisemblables les faits dont il se prévaut,
puisqu’il se dispense de produire une copie de l’expertise civile. Par
surabondance, son grief est mal-fondé. En effet, selon la jurisprudence, une
possible prévention de l’expert ne résulte en tout cas pas des éventuels
éléments communs à deux expertises rédigées par la même personne en qualité
d’expert judiciaire, s’agissant notamment de l'anamnèse (arrêt du Tribunal
fédéral du 10.12.2015
[1B_362/2015] cons. 3.2.3). Dans le cas d’espèce, le recourant n’allègue
pas que l’expert aurait manifesté un manque d’impartialité dans le cadre du
litige civil ; il n’indique pas davantage – et on ne discerne pas – en
quoi l’intervention du Dr. B.________ en qualité d’expert judiciaire dans le
cadre de la procédure civile l’empêcherait de remplir de manière impartiale le
mandat d’expert judiciaire lui ayant été confié dans le cadre de la procédure
pénale.

                        e)
Le grief du recourant selon lequel l’expert aurait « procédé aux
discussions avec le recourant pour les deux expertises en simultané, oubliant
ainsi de rappeler les droits de l’expertisé dans chacune des expertises »
est largement tardif et partant irrecevable. En effet, les entretiens entre
l’expert et le prévenu ont eu lieu les 9 février et 9 mars 2018. Le grief tiré
des modalités de ces discussions formulé pour la première fois le 30 juillet
2018 est tardif. Par surabondance, le Code de procédure pénale n’interdit a
priori pas que des mêmes séances entre l’expert et l’expertisé soient
aménagées en vue de réaliser deux expertises distinctes ; une telle
manière de procéder parait du reste conforme à l’économie de procédure et au
principe de célérité, ancré à l’article 5 CPP, et qui revêt une importance
particulière dans le cas d’espèce (art. 5 al. 2 CPP).

                        f)
S’agissant des autres griefs concernant les rapports d’expertise, le recourant
indique les avoir relevés dans un courrier du 22 juin 2018 adressé au Ministère
public. Dans le courrier en question, X.________ critique certains passages de
l’expertise (évoquant des erreurs, incohérences et critiquant l’usage du pronom
« nous » par l’expert) et propose de poser des questions
complémentaires à l’expert, mais il n’exprime nullement que ses critiques
constitueraient un motif de récusation de l’expert. Le grief est partant ici
encore largement tardif, et partant irrecevable. Sur le fond, les éléments
soulevés dans la lettre du 22 juin 2018 sont de nature à motiver éventuellement
une demande de complément d’expertise ; ils pourraient aussi être soulevés
dans la plaidoirie du prévenu au fond, mais on ne voit pas en quoi ils
pourraient laisser soupçonner un manque d’impartialité de la part de l’expert. 

                        g)
Vu ce qui précède, l’Autorité de céans considère pourvoir prendre en compte les
rapports établis par le Dr. B.________, dans le cadre du présent jugement à
rendre.

6.5                   Les
rapports de l’expert psychiatre confirment ce qui a été développé au
considérant 6.3 ci-dessus. Il en ressort notamment que le prévenu se positionne
systématiquement comme une victime du système, des femmes, de la justice. De
même, « pour contrebalancer les persécutions dont il se dit victime,
plutôt que d’envisager la remise en question, impossible dans son économie
psychique car possiblement marque de faiblesse ou d’une perte d’autorité sur
autrui, il se drape d’une hypertrophie de son image qui confine à la fatuité.
Cette difficulté de remise en question et donc de possibilité de développer des
comportements alternatifs, renforce le rejet qu’il peut percevoir de la part du
système, puisque chaque nouvelle interpellation policière est vécue comme une
nouvelle persécution le confortant dans sa perception d’être victime. Pour
préserver son image de lui-même, sa toute-puissance est nourrie de cette conviction.
Ainsi, il a développé un trouble de la personnalité grave de type paranoïaque,
dominé par la vision exagérée qu’il a de lui-même qui ne supportera aucune
remise en question ». L’expert relève aussi l’aggravation progressive
de la symptomatologie présentée par X.________. Cette aggravation doit être
mise en parallèle avec l’aggravation, au fil du temps, des infractions que le
prévenu est accusé d’avoir commises.   

6.6                   Au
vu de ce qui précède, en cas de libération de X.________, une réitération est
très sérieusement à craindre. Plus précisément, la sécurité (notamment
l’intégrité corporelle et la liberté) d'autrui serait clairement et
sérieusement mise en péril dans une telle hypothèse. 

7.                           
Le recourant conteste l’existence d’un risque de fuite,
exposant que ses enfants et son cercle d’amis vivent en Suisse ; que sa
fille, avec qui il entretenait avant son arrestation des contacts très
réguliers plusieurs fois par mois et à tout le moins chaque semaine, constitue
sa « raison de vivre » ; qu’il est totalement exclu qu’il
souhaite prendre la fuite, ce d’autant qu’il ne s’estime pas responsable des
lésions subies par A.________.

                        a)
Le risque de fuite doit s'analyser en fonction
d'un ensemble de critères tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité,
ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts à
l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite non seulement possible, mais
également probable. La gravité de l'infraction ne peut pas, à elle seule,
justifier la prolongation de la détention, même si elle permet souvent de
présumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le
prévenu est menacé (arrêt du TF du 03.08.2011 [1B_374/2011] cons. 3.1).

                        b) En l’espèce, le prévenu n’a pas d’emploi en
Suisse et le dossier n’indique pas qu’il aurait des attaches personnelles en
Suisse. En particulier, rien n’indique que la présence de ses enfants sur le
territoire suisse le dissuaderait de fuir ce pays. Au contraire, le prévenu
n’est pas en mesure de donner le prénom de tous
ses enfants, ni leurs dates de naissance et, de l’avis de l’expert psychiatre,
il éprouve des difficultés à s'intéresser à eux. S’agissant en particulier de
sa fille, les manques d'investissement psychique et d'empathie caractérisant le
prévenu s’appliquaient aussi à elle (v. supra cons. 6.2.b). Vu la
propension du prévenu à donner une version mensongère des faits (v. supra
cons. 4.b) à l’appui de conclusions juridiques en sa faveur, on ne peut
qu’éprouver les doutes les plus sérieux quant à sa volonté de rester sur le
territoire suisse pour participer à des débats, dans le cadre desquels sa
toute-puissance et son statut de victime systématique ne manqueront pas d’être remis
en question. 

                        Le rapport d’expertise psychiatrique du 18 avril
2018 conforte ces doutes. Ce rapport souligne la propension du prévenu à nier
la réalité si celle-ci « porte atteinte à ses intentions »,
respectivement à « travesti[r] la réalité pour qu’elle lui soit
systématiquement favorable », ainsi que l’absence générale de
crédibilité de ses propos. Devant l’expert, le prévenu est d’ailleurs allé
jusqu’à se qualifier de « prisonnier politique » et à dire que
la blessure de A.________ avait été causée par les policiers
intervenants : « [A.________] a shooté dans ma canne et a essayé
de se faire mal, mais il a pas réussi. La police est passée à côté et il les a
appelés. C’est la police criminelle qui lui a fait ça, car sur la canne il y
avait pas de sang ». 

                        Ses affirmations selon lesquelles sa fille serait
son unique raison de vivre sont en particulier mises à mal par les
condamnations pénales dont il a déjà fait l’objet, d’une part, et par les
nombreuses procédures pénales actuellement en cours contre lui, en particulier
les sérieux soupçons justifiant sa détention, d’autre part. En effet, au moment
de s’adonner au trafic de stupéfiants, de détenir des armes sans autorisation,
d’agresser des fonctionnaires, d’injurier et de menacer son prochain, X.________
ne se souciait manifestement pas de ses enfants, ni de l’éventuelle privation
de les voir qu’étaient susceptibles de générer des sanctions administratives ou
sa mise en détention en rapport avec ces infractions.  

                        L’infraction commise au préjudice de A.________
l’a été après l’entrée en vigueur des dispositions sur le renvoi des «criminels
étrangers», et elle implique en principe l’expulsion obligatoire du
territoire suisse de l’auteur étranger, pour une durée de cinq ans au moins et de
quinze ans au plus (cf. art. 66a al. 1 let. b CP). Vu les soupçons
pesant contre lui (v. supra cons. 4.b), X.________ doit donc s’attendre
à une condamnation à une lourde peine privative de liberté et au prononcé d’une
expulsion. X.________ n’a donc aucune perspective d’avenir en Suisse. Vu les
autres circonstances évoquées plus haut, ces conditions sont de nature à
l’inciter à envisager l’opportunité de fuir le territoire suisse afin de se
soustraire à la procédure pénale (notamment à la perspective désagréable pour
lui des débats) ou à la sanction privative de liberté prévisible. Le risque de
fuite doit partant être considéré comme élevé en l’espèce. 

8.                           
L’Autorité de céans ne voit enfin aucune mesure de
substitution susceptible de parer aux risques retenus. Le recourant n’en évoque
d’ailleurs aucune. 

9.                           
Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté, dans la
mesure de sa recevabilité. L’Autorité de céans peut se dispenser d’examiner
l’existence d’un risque de collusion. 

                        Le recourant plaidant au bénéfice de l’assistance
judiciaire et son recours n’étant pas d’emblée dépourvu de toute chance de
succès, celle-ci lui sera également accordée dans le cadre de la procédure de
recours. Les frais seront donc mis à la charge du recourant (art. 428 al. 1
CPP) sous réserve des règles de l’assistance judiciaire. 

Par ces motifs,

l'Autorité de recours en matière pénale

1.    Rejette le
recours, dans la mesure de sa recevabilité.

2.    Arrête les frais
du présent arrêt à 800 francs et les met à la charge du recourant, sous réserve
des règles sur l'assistance judiciaire.

3.    Invite Me F.________
à fournir, dans un délai de 10 jours dès notification de l'arrêt, la liste de
ses opérations effectuées dans le cadre du recours et l'informe qu'à défaut, il
sera statué sur son indemnité d'avocat d'office au vu du dossier.

4.    Notifie le
présent arrêt à X.________, par Me F.________, au Ministère public, Parquet
général, à Neuchâtel (MP.2017.6080) et au Tribunal des mesures de contrainte du
Littoral et du Val-de-Travers, à Boudry (TMC.2017.201). 

Neuchâtel, le 8 août 2018

 

Art. 2201CPP

Définitions

 

1 La détention provisoire commence
au moment où le tribunal des mesures de contrainte l'ordonne et s'achève
lorsque l'acte d'accusation est notifié au tribunal de première instance, que
le prévenu est libéré pendant l'instruction ou qu'il commence à purger sa
sanction privative de liberté de manière anticipée.

2 La détention pour des motifs de
sûreté commence lorsque l'acte d'accusation est notifié au tribunal de première
instance et s'achève lorsque le jugement entre en force, que le prévenu
commence à purger sa sanction privative de liberté, qu'il est libéré ou que
l'expulsion est exécutée.

	
		

  

1 Nouvelle teneur selon
le ch. 5 de l'annexe à la LF du 20 mars 2015 (Mise en oeuvre de l'art. 121, al.
3 à 6, Cst. relatif au renvoi des étrangers criminels), en vigueur depuis le 1er
oct. 2016 (RO 2016 2329;
FF 2013 5373).