# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 651eb981-ae5e-5a38-afc5-2234d58fa589
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-03-25
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 25.03.2021 A/2588/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2588-2019_2021-03-25.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Philippe LE GRAND ROY et Christine 
LUZZATTO, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2588/2019 ATAS/254/2021 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 25 mars 2021 

3ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié ______, à GRAND-LANCY, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Maurizio 
LOCCIOLA  recourant 

 

contre 

CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS - SUVA, Division juridique, Fluhmattstrasse 1, 
case postale 4358, LUCERNE intimée 

 

  

 
 
 

 

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EN FAIT 

 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né en 1990, exerce la profession d’aide de 
toiture auprès de l’entreprise B______ SA.  

À ce titre, il est assuré contre les accidents, professionnels ou non, auprès de la 
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la SUVA).  

2. Le 25 juin 2018, l’assuré a été victime d’un accident : en descendant d’un mur 
d’environ 1,5 m. de haut, il a glissé sur le rebord dudit mur et perdu l’équilibre, se 
cognant ainsi les fesses et le mollet gauche.  

3. Suite à cet évènement, l’assuré a été mis en arrêt de travail. 

4. Le 26 juin 2018, son employeur a adressé une déclaration de sinistre à la SUVA, en 
indiquant l’existence de contusions sur la jambe et le dos.  

5. Un bilan radiologique de la colonne lombaire a été effectué le même jour, concluant 
à des troubles statiques du rachis lombaire et à l’absence de discarthrose ou de 
tassement.  

6. Le 27 juin 2018 a été pratiqué un echo-doppler du mollet gauche, mettant en 
évidence un hématome intramusculaire dans le corps du jumeau externe du mollet 
gauche, réalisant ainsi un syndrome de loge temporaire par mise sous tension de 
son aponévrose.  

7. L’assuré a été examiné le 2 juillet 2018 aux Hôpitaux universitaires du canton de 
Genève (ci-après : les HUG) en raison de douleurs au mollet avec suspicion d’un 
syndrome de loge.  

La doctoresse C______, spécialiste FMH en médecine interne, a posé le diagnostic 
d’hématome superficiel de la jambe. Les douleurs au mollet gauche étaient plus 
probablement en lien avec l’hématome intramusculaire. Le médecin proposait 
d’adapter l’antalgie. Le bilan radio standard démontrait l’absence de fracture.  

8. Par courrier du 5 juillet 2018, la SUVA a indiqué à l’employeur de l’assuré qu’elle 
allouait à ce dernier des prestations d’assurance pour les suites de l’accident.   

9. L’assuré a repris le travail le 17 septembre 2018.  

10. Le 1er octobre 2018, le docteur D______, spécialiste FMH en médecine interne, a 
adressé à la SUVA un rapport confirmant le diagnostic d’hématome du mollet 
gauche. 

11. L’assuré s’est à nouveau trouvé en incapacité totale de travail à compter du 
9 octobre 2018.  

 
 
 

 

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12. Le 23 octobre 2018, le docteur E______, spécialiste FMH en radiologie, a pratiqué 
une imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) des deux jambes de 
l’assuré, qui se plaignait de douleurs résiduelles au traumatisme sur le mollet 
gauche.  

Au niveau de la structure osseuse, il y avait des signes en faveur d’une dysplasie de 
la trochlée fémorale avec de probables lésions dégénératives discrètes fémoro-
patellaires (cette articulation n’avait été que partiellement investiguée). On 
observait un petit géode sous-chondrale focale postérieure du condyle fémoral 
latéral à droite, mais aucune anomalie osseuse significative par ailleurs.  

Dans les parties molles étaient constatées trois petites anomalies de signal linéaires 
hyper-intenses STIR au niveau de la loge des muscles fibulaires dans leur partie 
haute, compatibles avec d’éventuelles petites lésions traumatiques pouvant être 
récentes, ou alors il pouvait s’agir de lésions traumatiques plus anciennes et qui 
n’étaient pas encore totalement cicatrisées. Il n’y avait ni image d’hématome, ni 
autre anomalie tendino-musculaire.  

13. Le 5 novembre 2018, la SUVA a formulé des réserves quant à sa responsabilité et 
indiqué qu’elle allait procéder à des investigations médicales.  

14. Le 4 décembre 2018, le docteur F______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin 
d’arrondissement de la SUVA, a estimé qu’il n’y avait au dossier aucun élément 
justifiant une nouvelle incapacité de travail à plus de cinq mois d’un accident ayant 
causé un hématome dans le mollet et qu’il convenait de demander un rapport 
détaillé.  

15. Une seconde IRM a été effectuée le 18 décembre 2018 pour contrôler la lésion 
musculaire des péroniers visualisée sur l’IRM du 23 octobre 2018.  

Le Dr E______ a constaté la disparition complète des trois petites anomalies de 
signal infra-centimétriques de la partie haute de la loge des muscles fibulaires et 
l’absence d’anomalie de signal musculaire significative ; la trophicité musculaire 
était respectée et symétrique. Il n’y avait pas de lésion osseuse visualisée. Devant 
l’absence de lésions actuelle et la persistance des douleurs, le bilan était complété 
par un examen du genou.  

Les ligaments collatéraux étaient sans particularité. Au niveau des ligaments 
croisés, il y avait par contre une légère infiltration mucoïde dégénérative du 
ligament croisé antérieur (ci-après : LCA) sans signe de déchirure. Le ménisque 
médial était le siège d’une fissure horizontale à la jonction entre son corps et sa 
corne antérieure. Cette fissure alimentait tout un réseau de kystes millimétriques 
situé en avant de la corne antérieure et qui mesurait transversalement 14 x 13 mm 
pour une hauteur de 7 mm sur le plan sagittal. Le ménisque médial était le siège 
d’une anomalie de signal linéaire de grade II de sa corne postérieure se poursuivant 
à la partie postérieure du corps méniscal.   

 
 
 

 

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16. Le 18 décembre 2018, le docteur G______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a expliqué avoir été 
consulté par l’assuré le 9 octobre 2018 en raison de la persistance de douleurs 
invalidantes à la jambe gauche. Il avait constaté une discrète tuméfaction du mollet 
gauche dans sa région proximale extrêmement douloureuse à la palpation. Une IRM 
de contrôle du 23 octobre 2018 avait montré des anomalies de signal compatibles 
avec des déchirures musculaires dans la masse des péroniers. L’évolution avait été 
lentement satisfaisante du côté des lésions musculaires. Par contre, l’assuré s’était 
plaint de dilatations veineuses récidivantes du dos du pied et de la jambe, ainsi que 
de douleurs au genou gauche. La nouvelle IRM du 18 décembre 2018 avait montré 
une zone kystique importante de la corne antérieure du ménisque interne. Par 
contre, les lésions musculaires dans la loge des péroniers proximaux avaient 
disparu. Un examen angiologique de la jambe était prévu.  

17. Le 29 janvier 2019, le docteur H______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur et médecin 
d’arrondissement de la SUVA, a estimé que les lésions observées sur l’IRM 
n’étaient pas d’origine traumatique, mais maladive. Il a rappelé que l’accident 
concernait le mollet, non le genou.  

18. Par courrier du 30 janvier 2019, la SUVA a refusé de prester s’agissant de la 
seconde incapacité de travail, arguant que, selon le dossier médical et  
l’appréciation de son médecin-conseil, il n’existait aucun lien de causalité certain, 
ou du moins probable, entre l’événement dommageable du 25 juin 2018 et les 
troubles déclarés au genou gauche, ainsi que l’incapacité de travail dès le 9 octobre 
2018.  

19. Le 19 février 2019, le Dr G______ a fait remarquer à la SUVA que la situation 
avait évolué et que deux IRM témoignaient des lésions traumatiques dans le genou 
gauche de l’assuré. Il convenait de prendre connaissance de ces éléments avant de 
décider que le cas ne relevait pas de l’assurance-accidents.  

20. Après avoir pris connaissance des rapports d’IRM des 23 octobre et 18 décembre 
2018, le Dr H______ a indiqué le 6 mars 2019 que les lésions méniscales décrites, à 
savoir les kystes et les lésions horizontales bi-méniscales, étaient une maladie.  

21. Par décision du 19 mars 2019, la SUVA a formellement refusé d’allouer des 
prestations en lien avec les troubles au genou gauche et la nouvelle incapacité de 
travail, faute de lien de causalité certain ou au moins probable entre ceux-ci et 
l’événement du 25 juin 2018.  

22. L’assuré a formé opposition le 2 avril 2019, complétée le 13 mai 2019.  

Il a fait valoir que, dans son rapport du 18 décembre 2018, le Dr G______ avait 
indiqué que l’IRM du même jour montrait une zone kystique importante de la corne 
antérieure du ménisque externe. Ledit rapport d’IRM mentionnait également une 
fissure du ménisque latéral. Partant, l’atteinte à la santé relevait bien de l’accident.  

 
 
 

 

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23. Dans un rapport du 4 juin 2019, le Dr H______ a retenu, après avoir listé et résumé 
les divers rapports, que,  selon les pièces médicales disponibles, l’assuré présentait 
une anomalie des deux genoux, de type dégénératif. En effet, le radiologue 
décrivait clairement la présence d’une dysplasie fémoro-patellaire. Le bilan IRM de 
décembre 2018 mettait aussi en évidence une lésion de type kystique associée aux 
problèmes du ménisque. Les fissures méniscales chez l’assuré étaient de type 
horizontal et présentes tant dans le compartiment médial que le compartiment 
latéral. Cette constatation évoquait a priori une pathologie globale et donc 
dégénérative. La présence d’une lésion isolée d’un seul compartiment du genou 
pouvait faire évoquer sur le plan de la causalité une lésion traumatique, alors que 
les lésions des deux compartiments évoquaient en premier lieu une pathologie 
dégénérative. Les lésions méniscales de type horizontal s’observaient surtout dans 
les pathologies dégénératives, tandis que les lésions de type vertical étaient en 
général considérées comme des lésions de type traumatique. L’infiltration mucoïde 
du LCA était aussi considérée comme dégénérative.  

Dans le cas de l’assuré, il était aussi constaté des lésions de deux compartiments, 
une infiltration mucoïde du LCA et une dysplasie fémoropatellaire bilatérale, 
susceptibles toutes d’attester d’une dégénérescence globale du genou gauche. Par 
ailleurs, les différents examens réalisés n’avaient pas évoqué une anomalie du 
genou gauche lors des consultations. Partant, un lien de causalité certain ou 
probable ne pouvait être retenu ; dans le meilleur des cas, il était éventuellement 
possible.  

24. Par décision du 6 juin 2019, la SUVA a rejeté l’opposition en se référant à l’avis de 
son médecin d’arrondissement.  

25. Le 8 juillet 2019, l’assuré a interjeté recours auprès de la Cour de céans en 
concluant à ce que lui soit reconnu le droit à toutes les prestations d’assurance de la 
SUVA, y compris la prise en charge de tous les frais relatifs aux traitements 
médicaux.  

Il joint à son recours un rapport du Dr G______ du 22 mai 2019, en rappelant qu’il 
s’agit d’un éminent spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de 
l’appareil locomoteur et en faisant valoir que ses conclusions sont parfaitement 
claires.  

Dans son rapport, le Dr G______ précise que lorsque, dans son courrier du 
19 février 2019, il a indiqué que deux IRM évoquaient des lésions traumatiques, il 
parlait de la jambe et non du genou gauche. La première IRM montrait des 
anomalies compatibles avec des déchirures musculaires, la suivante (du 
18 décembre 2018) constatait la disparition complète de ces anomalies de signal, ce 
qui correspondait à une guérison musculaire. Dans ce même rapport, le Dr E______ 
a mis en évidence une anomalie de signal de la corne antérieure du ménisque 
externe. À son avis, les lésions musculaires comme l’anomalie de signal du 
ménisque externe sont d’origine traumatique. Le recourant était, avant son accident, 

 
 
 

 

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en bonne santé, sans aucun problème au niveau du genou ou de la jambe gauches. 
Par ailleurs, les consultations ainsi que les examens réalisés depuis l’accident 
confirment une atteinte de la face externe de la jambe gauche, puis du 
compartiment externe du genou gauche. Les lésions décrites, y compris à l’écho-
doppler du 27 juin 2018, n’entrent pas dans la catégorie maladie.  

Le médecin indique par ailleurs ne pas partager la position du Dr H______ car le 
mécanisme de l’accident décrit par le patient explique les lésions musculaires dans 
la loge antéro-externe de la jambe gauche et, probablement, une compression du 
ménisque externe entraînant une anomalie de signal décrite dans l’IRM de 
décembre 2018. Ces deux zones traumatiques révélées par l’IRM sont pour lui 
d’origine accidentelle.  

Enfin, dans le rapport d’écho-doppler du mollet gauche du 27 juin 2018, le Dr 
I______ a décrit un hématome intramusculaire dans le corps du jumeau externe du 
mollet gauche, réalisant ainsi un syndrome de loge temporaire par mise sous 
tension dans son aponévrose. Il est possible que la persistance des douleurs externes 
du mollet gauche soit liée à un syndrome de loge chronique ; c’est la raison pour 
laquelle il a proposé au recourant d’effectuer une mesure de pression de cette loge 
pour confirmer le diagnostic. 

26. Invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 13 septembre 2019, a conclu 
au rejet du recours.  

Elle explique avoir soumis le dernier rapport du Dr G______ à la doctoresse 
J______, spécialiste FMH en chirurgie générale et traumatologie.  

Dans une longue appréciation médicale datée du 9 août 2019, celle-ci soutient que 
les kystes para-méniscaux visualisés sur l’IRM du 18 décembre 2018 ne peuvent 
pas être séquellaires de l’événement du 18 juin 2018, puisque le laps de temps 
écoulé entre l’événement et l’IRM était insuffisant pour la formation desdits kystes.  

Elle explique aussi que le recourant souffre d’une atteinte méniscale horizontale, 
qui est d’origine dégénérative selon la littérature médicale. Seule la déchirure 
musculaire subie à la jambe gauche du recourant est en lien de causalité avec 
l’événement assuré.  

Cela étant, l’IRM réalisée en octobre 2018 ne parle que de « trois petites anomalies 
de signal linéaires » (sans hématome ni section des tendons principaux ou autre 
anomalie tendino-musculaire), lesquelles ont complètement disparu sur l’IRM du 
18 décembre 2018. Partant, la lésion musculaire à la jambe gauche du recourant 
n’étant plus handicapante, et les troubles au genou gauche n’étant pas d’origine 
traumatique, le recourant ne peut prétendre à des prestations d’assurance pour les 
troubles annoncés en octobre 2018.  

27. Le 17 octobre 2019, le recourant a produit un rapport complémentaire du 
Dr G______ commentant la position de la Dresse J______ et sollicité l’audition du 
Dr G______, voire une expertise médicale.  

 
 
 

 

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Dans son rapport, le Dr G______ relève que l’analyse des IRM montre une lésion 
musculaire présente en octobre 2018, cicatrisée en décembre 2018, ce qui 
correspond à l’histoire normale des traumatismes musculaires. Le recourant se 
plaignait essentiellement de douleurs externes de la jambe gauche qui, à son avis, 
s’inscrivaient dans un contexte de séquelles des lésions musculaires de juin 2018.  

S’agissant des anomalies de signal de la corne antérieure du ménisque externe 
gauche, elles pouvaient être d’origine traumatique comme dégénérative. 
L’apparition de kystes méniscaux en situation post-traumatique était une hypothèse 
possible chez le recourant : il avait commencé à se plaindre du genou plusieurs 
mois après l’accident, ce qui correspondait au développement des kystes post-
traumatiques.  

L’hypothèse dégénérative lui paraît en revanche peu probable s’agissant d’un 
patient de 28 ans.  

Par ailleurs, le mécanisme de l’accident correspond à un choc externe sur la jambe 
et un mouvement de valgus du genou, qui a pu produire une sorte d’écrasement du 
ménisque, en particulier de sa corne antérieure. Il s’agit de traumatismes rares, mais 
déjà décrits.  

Enfin, selon lui, la SUVA ayant admis les lésions traumatiques musculaires de la 
jambe gauche, elle n’avait pas à refuser de prester s’agissant d’un assuré qui 
continuait à se plaindre de sa jambe gauche. Même en admettant le caractère 
dégénératif de l’atteinte du genou, la situation post-traumatique de la jambe gauche 
devait être couverte.  

28. Le 15 novembre 2019, l’intimée a persisté dans ses conclusions en se référant à un 
nouveau rapport de la Dresse J______ du 12 novembre 2019, dans lequel elle 
maintient l’absence de lien de causalité entre l’événement assuré et les troubles mis 
en évidence sur l’IRM réalisée en décembre 2018.  

Selon la Dresse J______, le Dr G______ ne peut être suivi lorsqu’il indique que les 
douleurs externes de la jambe gauche s’inscrivent dans un contexte de séquelles des 
lésions musculaires de juin 2018. En effet, l’atteinte a été objectivée comme guérie 
en décembre 2018.  

La suspicion du syndrome de loge n’a pas été confirmée par les intervenants aux 
HUG.  

Par ailleurs, le Dr G______ reconnaît que les anomalies de signal de la corne 
antérieure du ménisque externe peuvent être d’origine traumatique comme 
dégénérative ; la première hypothèse reste donc seulement dans le domaine du 
possible.  

Bien que le Dr G______ s’étonnent d’une possible origine dégénérative chez un 
patient de 28 ans, l’IRM d’octobre 2018 décrit une géode sous chondrale focale 
postérieure, qui parle bien en faveur d’un processus dégénératif.  

 
 
 

 

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Par ailleurs, l’IRM réalisée en décembre 2018 met en évidence une atteinte du 
ménisque externe / latéral et interne. Selon la Dresse J______, il serait surprenant 
que les deux ménisques soient atteints à la suite d’un traumatisme.  

Enfin, il est exact que le mécanisme de l’accident aurait pu, comme le soutient le 
Dr G______, produire une sorte d’écrasement du ménisque, mais ce type de 
mécanisme engendre seulement une atteinte interne, et non interne et externe.  

29. Le recourant a persisté dans ses conclusions et sollicité à nouveau l’audition du 
Dr G______, afin de lui poser diverses questions complémentaires.  

30. Le 18 février 2020, la Cour de céans a posé par écrit les questions suivantes au 
Dr G______ :  

1) Quelle est la cause de l’anomalie du signal de la corne antérieure du ménisque interne, 
mise en évidence par le Dr E______ ? 

2) Existait-t-il deux atteintes au niveau du ménisque, une externe / latérale et une interne ? 

3) Les examens réalisés depuis l’accident montrent-ils une atteinte de la face externe de la 
jambe gauche puis du compartiment externe du genou gauche, ou une atteinte des 

compartiments internes et externes ? 

4) Existe-t-il un syndrome de loge ? 

5) Si oui, l’existence d’un syndrome de loge signifie-t-elle que le problème était d’origine 
accidentelle ? 

6) La compression du ménisque externe entraînant une anomalie du signal décrite dans 

l’IRM était-elle objectivable ? Si non, était-elle hautement vraisemblable ?  

7) Comment expliquer que les douleurs externes de la jambe gauche s’inscrivent dans le 
contexte de séquelles des lésions musculaires de juin 2018 ? 

8) Était-il exact, au vu de l’IRM d’octobre 2018, qu’il existait une géode sous-chondrale 
focale postérieure ?  

9) Que signifie l’existence d’une géode par rapport à la cause des troubles ? 

10) Était-il surprenant que deux ménisques soient atteints à la suite d’un traumatisme ? 

11) Était-il exact que le mécanisme de l’accident aurait dû entraîner, comme le soutenait le 
médecin de l’intimée, seulement une atteinte méniscale interne et non une atteinte du 
ménisque interne et externe ? 

31. Le 26 février 2020, le Dr G______ y a répondu ainsi : 

1) L’anomalie peut être post-traumatique selon le mouvement en valgus du genou gauche.  

2) Il n’y a pas d’atteinte traumatique du ménisque interne.  

3) Les examens ont montré des lésions musculaires externes de la jambe gauche et une 

atteinte du ménisque externe du genou gauche. Aucune lésion n’a été décrite du côté 
interne.  

 
 
 

 

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4) Un syndrome de loge a été suspecté mais non confirmé, car il a été renoncé à la mesure 

de pression en raison de l’appréhension du patient.  

5) L’existence d’un syndrome de loge n’a pu être démontrée. 

6) Le recourant s’est plaint depuis le début d’une douleur du compartiment externe du 
genou gauche, compatible avec la lésion décrite à l’IRM. 

7) Les douleurs externes de la jambe gauche sont les séquelles des lésions musculaires 

causées par l’accident de juin 2018.  

8) Il s’agissait d’une découverte fortuite, la géode sous-chondrale ne jouait pas de rôle 
dans la pathologie du recourant.   

9) L’existence d’une géode n’a aucune signification actuelle. Dans le cas du recourant, 
ont été décrites une souffrance et une lésion du ménisque externe. Le ménisque interne 

ne présentait pas de lésion. Dans d’autres types d’accidents, les deux ménisques 
peuvent être touchés.  

10) Le mécanisme de l’accident décrit par le recourant met en évidence une souffrance du 
ménisque externe. Il s’agissait d’un mouvement en valgus du genou gauche où le 
ménisque interne n’avait pas été touché.  

11) Pas de réponse.  

32. Le 14 mai 2020, l’intimée a persisté dans ses conclusions et produit une nouvelle 
appréciation de la Dresse J______ du 12 mai 2020.  

Selon celle-ci, c’est à tort que le Dr G______ conteste l’existence d’une atteinte au 
ménisque interne, puisque l’IRM du 18 décembre 2018 l’a démontrée. Or, l’atteinte 
de ces deux ménisques parle clairement en faveur du caractère dégénératif de la 
lésion. Par ailleurs, selon les nombreux rapports au dossier, le recourant a fait 
l’objet d’investigations médicales pour des douleurs à la jambe et au mollet 
gauches, et non au genou. Cette articulation n’a fait l’objet d’un examen qu’en 
décembre 2018, alors que sa lésion au mollet avait guéri. Par ailleurs, la géode 
sous-chondrale découverte fortuitement parle en faveur d’éléments dégénératifs au 
niveau de l’articulation du genou.  

La Dresse J______ s’est ainsi déterminée sur les réponses du Dr G______ :  

1) La réponse du Dr G______ est selon elle purement hypothétique.  

2) L’IRM réalisée en décembre 2018 confirme bien qu’il y avait une atteinte des deux 
ménisques – fissure horizontale du ménisque externe et anomalie de signal du 
ménisque interne. Cette situation parle clairement en faveur du caractère dégénératif de 

cette atteinte.  

3) Les examens montrent en réalité non seulement une atteinte traumatique du côté 

externe de la jambe / extra-articulaire du genou gauche, mais également une atteinte du 

ménisque interne et externe – intra-articulaire – du genou gauche.  

 
 
 

 

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4) et 5) Le syndrome de loge n’est pas obligatoirement d’origine traumatique, pourtant il 
est le plus souvent constaté après un accident. Le recourant a été examiné aux HUG, 

qui ont infirmé un syndrome de loge.  

6) Dans les rapports médicaux établis les 26 et 27 juin 2018, 2 juillet 2018 et 1er octobre 

2018, les douleurs étaient décrites au mollet gauche. 

7) Pas de commentaire. 

8) Elle rejoint le Dr G______ lorsqu’il atteste que la géode sous-chondrale ne joue pas de 
rôle dans la pathologie du patient en relation avec l’événement traumatique. Toutefois, 
la présence d’une telle géode parle en faveur d’éléments dégénératifs au niveau de cette 
articulation.  

9) Comme indiqué en commentaire à la question no. 2, il est inexact que le ménisque 

interne ne présentait pas de lésion. 

10) L’atteinte du ménisque interne est confirmée. Il s’agit du même type d’atteinte 
retrouvée au niveau du ménisque externe, à savoir une atteinte traduisant une altération 

qualitative de la substance méniscale, aboutissant à une interruption de la continuité de 

la trame tissulaire se traduisant par l’apparition de kystes méniscaux et de fissures 
horizontales. 

11) L’absence de réponse du Dr G______ à cette question démontre que ses réponses 
n’apportent aucun élément nouveau. 

33. Le 23 juillet 2020, le recourant a persisté à son tour dans ses conclusions.  

Selon lui, il ressort bien de l’IRM de décembre 2018 que le ménisque médial était 
le siège d’une fissure horizontale. Le ménisque médial était le siège d’une anomalie 
de signal linéaire de grade II de sa corne postérieure se poursuivant à la partie 
postérieure du corps méniscal. Il existait une seule atteinte au niveau du ménisque 
médial.  

Même si par impossible il fallait considérer qu’il existait deux atteintes au niveau 
du ménisque, on ne voit pas en quoi une telle constatation permettrait de soutenir 
que l’on se trouvait en présence d’une situation dégénérative.  

Selon le recourant, le médecin de la SUVA ne fournit aucune explication médicale 
détaillée, fondée, à titre d’exemple sur la littérature médicale. Il s’agit d’une simple 
affirmation de sa part, sans aucun fondement.  

Quant à l’anomalie de signal linéaire, elle est relevée par l’IRM effectuée le 
23 octobre 2018. Le radiologue a alors parlé d’anomalies compatibles avec des 
petites déchirures musculaires plutôt récentes. La Dresse J______ ne remet pas en 
question ces constatations, se contentant d’indiquer que l’IRM concernerait les 
deux jambes et non le genou gauche. 

Le recourant estime que les explications du Dr G______, dont on ne peut suspecter, 
au vu de sa réputation, qu’il cherche à le favoriser, sont autrement convaincantes.  

 
 
 

 

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- 11/20 - 

 

EN DROIT 

 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la Chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 
1981 (LAA - RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

3. Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Toutefois, dans la mesure où le recours était, au 1er janvier 2021, pendant 
devant la chambre de céans, il reste soumis à l'ancien droit (cf. art. 83 LPGA). 

4. Le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 25 septembre 2015 de 
la LAA. Dans la mesure où l'accident est survenu après cette date, le droit du 
recourant aux prestations d'assurance est soumis au nouveau droit (cf. dispositions 
transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_662/2016 du 23 mai 2017 consid. 2.2). Les dispositions légales seront 
citées ci-après dans leur teneur en vigueur à compter du 1er janvier 2017. 

5. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la de loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]).  

Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 

6. Le litige porte sur le droit aux prestations du recourant au-delà du 9 octobre 2018, 
singulièrement sur la question de savoir si les troubles au genou gauche à compter 
de cette date sont en lien de causalité avec l’accident du 25 juin 2018.  

7. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par 
accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au 
corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé 
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA; ATF 129 V 
402 consid. 2.1, ATF 122 V 230 consid. 1 et les références). 

La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
(ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate 
avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 

 
 
 

 

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Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la 
cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé: il suffit qu'associé 
éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire 
qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 
consid. 1). 

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, ATF 119 V 335 
consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 

Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance 
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet 
accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 

8. Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la vraisemblance 
prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque l'accident ne 
constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit lorsque ce 
dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas 
lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement 
avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou tard même sans 
l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine) (RAMA 1994 
n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b). En principe, 
on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable à l’accident ou ne l’est 
plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la vraisemblance 
prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances sociales 
(ATF 126 V 360 consid. 5b; ATF 125 V 195 consid. 2; RAMA 2000 n° U 363 
p. 46). 

En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de 
frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont 
pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. 
Si un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu 

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sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés par 
l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade 
où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade 
d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine) (RAMA 1992 
n° U 142 p. 75 consid. 4b; arrêt du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 
consid. 3.2). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas 
rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif 
préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident (arrêts du 
Tribunal fédéral 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.2 et 8C_552/2007 
du 19 février 2008 consid. 2). 

9. Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un 
lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est 
adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et ATF 125 V 456 consid. 5a et les 
références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 
ATF 117 V 359 consid. 5d/bb; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 
du 14 février 2006 consid. 3.2).  

10. Les prestations d'assurance sont également allouées en cas de rechutes et de 
séquelles tardives (art. 11 de l’ordonnance sur l'assurance-accidents, du 
20 décembre 1982 - OLAA ; RS 832.202). Selon la jurisprudence, les rechutes et 
les séquelles tardives ont ceci en commun qu'elles sont attribuables à une atteinte à 
la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée 
comme guérie. Il y a rechute lorsque c'est la même atteinte qui se manifeste à 
nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu'une atteinte apparemment guérie 
produit, au cours d'un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou 
psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 
137 consid. 3a, ATF 118 V 293 consid. 2c et les références).  

Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par définition à un événement 
accidentel effectif. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation de 
l'assureur-accidents (initial) de verser des prestations que s'il existe un lien de 
causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de l'intéressé et l'atteinte 
à la santé causée à l'époque par l'accident assuré (ATF 118 V 296 consid. 2c et les 
références; RAMA 2006 n° U 570 p. 74 consid. 1.5.2; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances U 80/05 du 18 novembre 2005 consid.1.1). 

11. a. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 

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http://intrapj/perl/decis/123%20V%20137
http://intrapj/perl/decis/123%20V%20137
http://intrapj/perl/decis/118%20V%20293
http://intrapj/perl/decis/118%20V%20296

 
 
 

 

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l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux 
prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux 
fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 

b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 consid. 
11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 
consid. 3b). 

c. Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee).  

Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant 
laisse subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette 
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de 

 
 
 

 

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ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant 
selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 
consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 9C_301/2013 du 4 septembre 2013 consid. 3). 

d. Une appréciation médicale, respectivement une expertise médicale établie sur la 
base d'un dossier n’est pas en soi sans valeur probante. Une expertise médicale 
établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci 
contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un 
examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). 
L’importance de l’examen personnel de l’assuré par l’expert n’est reléguée au 
second plan que lorsqu’il s’agit, pour l’essentiel, de porter un jugement sur des 
éléments d’ordre médical déjà établis et que des investigations médicales nouvelles 
s’avèrent superflues. En pareil cas, une expertise médicale effectuée uniquement 
sur la base d’un dossier peut se voir reconnaître une pleine valeur probante (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_681/2011 du 27 juin 2012 consid. 4.1 et les références). 

e. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C/973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 

12. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

13. La procédure dans le domaine des assurances sociales est régie par le principe 
inquisitoire d'après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés 
d'office par l'assureur (art. 43 al. 1 LPGA) ou, éventuellement, par le juge (art. 61 
let. c LPGA). Ce principe n'est cependant pas absolu. Sa portée peut être restreinte 
par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire. Celui-ci comprend 
en particulier l'obligation de ces dernières d'apporter, dans la mesure où cela peut 

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être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature du litige 
et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les 
conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2; VSI 1994, p. 220 
consid. 4). Si le principe inquisitoire dispense les parties de l'obligation de prouver, 
il ne les libère pas du fardeau de la preuve, dans la mesure où, en cas d'absence de 
preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un droit d'en supporter les 
conséquences, sauf si l'impossibilité de prouver un fait peut être imputée à la partie 
adverse. Cette règle ne s'applique toutefois que s'il se révèle impossible, dans le 
cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de la libre 
appréciation des preuves, d'établir un état de fait qui correspond, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, à la réalité (ATF 139 V 176 consid. 5.2 et les 
références). 

Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon laquelle 
le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit 
(RAMA 2000 n° U 363 p. 46), entre seulement en considération s'il n'est pas 
possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une 
appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance 
prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b et les 
références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas 
être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins 
question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, qu'aucune atteinte à la 
santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. 
Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte à la santé 
ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêt 
du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.3). 

Il incombe à l’assuré d’établir, au degré de vraisemblance prépondérante, 
l’existence d'un rapport de causalité naturelle entre l’état pathologique qui se 
manifeste à nouveau et l’accident (REAS 2002 p. 307). En l’absence de preuve, la 
décision sera défavorable à l’assuré (ATF 117 V 261 consid. 3b et les références; 
RAMA 1994 n° U 206 p. 327 consid. 1 et les références). Plus le temps écoulé 
entre l’accident et la manifestation de l'affection est long, plus les exigences quant à 
la preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante du rapport de causalité 
naturelle doivent être sévères (SVR 2016 n° UV p. 55 consid. 2.2.2; cf. également 
arrêt du Tribunal fédéral 17 du 3 mai 2018 consid. 4.2).  

14. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances sociales 
doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a 
suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou 
aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs pertinents 
invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés 
(VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, ils doivent mettre en œuvre une 
expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas 

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(ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). 

15. Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est nécessaire, il 
doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il considère que 
l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que l'expertise 
administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 
4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment quand il est fondé 
uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il 
s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de 
demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 

16. L’assureur-accidents a la possibilité de mettre fin avec effet ex nunc et pro futuro à 
son obligation d'allouer des prestations, qu'il avait initialement reconnue en versant 
des indemnités journalières et en prenant en charge les frais de traitement, sans 
devoir se fonder sur un motif de révocation (reconsidération ou révision 
procédurale), sauf s’il réclame les prestations allouées (cf. ATF 133 V 57 consid. 
6.8; arrêt du Tribunal fédéral 8C_3/2010 du 4 août 2010 consid. 4.1). Ainsi, il peut 
liquider le cas en invoquant le fait que selon une appréciation correcte de l'état de 
fait, un événement assuré n'est jamais survenu (ATF 130 V 380 consid. 2.3.1). Le 
Tribunal fédéral des assurances a précisé en outre que les frais de traitement et 
l'indemnité journalière ne constituent pas des prestations durables au sens de 
l'art. 17 al. 2 LPGA, de sorte que les règles présidant à la révision des prestations 
visées par cette disposition légale (cf. ATF 137 V 424 consid. 3.1 et la référence) ne 
sont pas applicables (ATF 133 V 57 consid. 6.7). En revanche, l’arrêt des rentes 
d’invalidité ou d’autres prestations versées pour une longue période est soumis aux 
conditions d’adaptation, reconsidération et révision procédurale (ATF 130 V 380 
consid. 2.3.1). La jurisprudence réserve les cas dans lesquels le droit à la protection 
de la bonne foi s'oppose à une suppression immédiate des prestations par l'assureur-
accidents (ATF 130 V 380 consid. 2.3.1). 

17. En l’espèce, le recourant a été victime d’un accident le 25 juin 2018, suite auquel il 
a souffert de lombalgies et d’un hématome au mollet gauche. Il a été mis en arrêt de 
travail durant trois mois.  

L’intimée a initialement octroyé des prestations en lien avec ledit accident.  

Trois semaines après la reprise du travail, soit dès le 9 octobre 2018, le recourant 
s’est à nouveau retrouvé en incapacité de travail totale. Après divers examens 
médicaux ont été mises en évidence la disparition des affections musculaires, mais 
la présence de lésions au ménisque gauche.  

L’intimée a refusé d’allouer des prestations d’assurance en lien avec les troubles du 
genou gauche et la nouvelle incapacité de travail, au motif qu’aucun lien de 
causalité certain ou au moins probable ne pouvait être établi avec l’accident du 25 

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juin 2018, se fondant sur l’avis du Dr H______, selon lequel les fissures méniscales 
décrites dans le rapport d’IRM du 18 décembre 2018 évoquaient une pathologie 
globale et donc dégénérative, tout comme l’infiltration mucoïde du LCA et la 
dysplasie fémoro-patellaire bilatérale, toutes susceptibles d’attester d’une 
dégénérescence globale du genou gauche.  

Le recourant conteste cette position en se fondant quant à lui sur l’avis du Dr 
G______, qui estime que les lésions musculaires, tout comme l’anomalie de signal 
du ménisque externe sont d’origine traumatique.  

Le dossier contient plusieurs appréciations des Drs G______ et J______, toujours 
contradictoires : dans son rapport du 17 octobre 2019, le Dr G______ considère que 
les anomalies de signal de la corne antérieure du ménisque externe gauche du 
recourant peuvent être d’origine traumatique comme dégénérative. Par ailleurs, 
contrairement à la Dresse J______, il estime que l’apparition des kystes méniscaux 
est possiblement une suite de l’accident, le recourant ayant commencé à se plaindre 
du genou plusieurs mois après l’accident, ce qui correspond au développement des 
kystes post-traumatiques. Il soutient par ailleurs que l’hypothèse dégénérative paraît 
peu probable chez un patient de 28 ans. Il explique également que le mécanisme de 
l’accident correspond à un choc externe sur la jambe gauche et un mouvement de 
valgus du genou, lequel a pu produire une sorte d’écrasement du ménisque, en 
particulier de sa corne antérieure. À cela, la Dresse J______ répond dans son 
rapport du 12 novembre 2019 que le mécanisme de l’accident a effectivement pu 
produire une sorte d’écrasement du ménisque, mais que ce type de mécanisme 
engendre une atteinte interne, et non interne et externe.  

Diverses questions complémentaires ont été posées au Dr G______, dont les 
réponses ont été commentées par la Dresse J______.  

Selon le premier, l’anomalie de signal de la corne antérieure du ménisque peut être 
post-traumatique et les douleurs externes de la jambe gauche sont les séquelles des 
lésions musculaires causées par l’accident de juin 2018. Il n’y a selon lui pas 
d’atteinte traumatique du ménisque interne, qui ne présentait pas de lésion ; le 
mécanisme de l’accident met en évidence une souffrance du ménisque externe 
(mouvement en valgus du genou gauche où le ménisque interne n’a pas été touché).  

La Dresse J______ considère au contraire que l’IRM de décembre 2018 confirme 
bien une atteinte des deux ménisques, à savoir une fissure horizontale du ménisque 
externe et une anomalie de signal du ménisque interne, ce qui parle clairement en 
faveur du caractère dégénératif de cette atteinte. Ces deux atteintes sont de même 
type et correspondent à une altération qualitative de la substance méniscale, 
aboutissant à une interruption de la continuité de la trame tissulaire se traduisant par 
l’apparition de kystes méniscaux et de fissures horizontales.  

Au vu des avis toujours divergents de ces deux médecins spécialistes sur la nature 
des atteintes au ménisque et donc sur la cause des lésions - le Dr G______ estimant 
que le ménisque interne n’a pas été touché et que le mécanisme de l’accident a 

 
 
 

 

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entraîné une compression du ménisque externe, alors que la Dresse J______ 
soutient que la lésion des ménisques interne et externe serait la preuve d’une lésion 
dégénérative - la Cour de céans n’est pas en mesure de déterminer, au degré de la 
vraisemblance prépondérante requis, la cause – accidentelle ou dégénérative – des 
lésions. En effet, même si le Dr G______ n’est pas complètement affirmatif sur le 
lien de causalité entre l’accident et l’atteinte au genou gauche, le fait qu’il conteste 
l’existence d’une atteinte au ménisque interne engendre des doutes sur la valeur 
probante du rapport de la Dresse J______, qui fonde principalement sa thèse – 
selon laquelle l’atteinte dont souffre le recourant serait d’origine dégénérative – sur 
la prétendue double atteinte (interne et externe) du ménisque interne.  

Dans ces circonstances, il convient de renvoyer le dossier à l’intimée afin que celle-
ci mette en œuvre une expertise par un médecin indépendant, spécialiste en 
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, selon la 
procédure de l'art. 44 LPGA. Il conviendra d’inviter l’expert à répondre aux 
questions que la Cour de céans a posées le 18 février 2020 au Dr G______, 
relatives à la nature de l’atteinte au genou gauche du recourant et à l’existence d’un 
lien de causalité entre cette atteinte et l’événement assuré. En particulier, il 
conviendra que l’expert précise si le lien de causalité entre les atteintes constatées 
et l’accident du 25 juin 2018 est seulement possible (probabilité de moins de 50 %), 
probable (probabilité de plus de 50 %) ou certain (probabilité de 100 %).  

En ce sens, le recours est partiellement admis et la décision sur opposition de 
l’intimée du 6 juin 2019 annulée. Le dossier est renvoyé à l’intimée pour la mise en 
œuvre d’une expertise administrative indépendante.  

18. Le recourant, représenté par un conseil, obtenant partiellement gain de cause, une 
indemnité de CHF 2'500.- lui est accordée à titre de participation à ses frais et 
dépens (art. 61 al. 1 let. g LPGA ; art. 89H ak, 3 LPA ; art. 6 du règlement sur les 
frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA 
- E 5 10.03].  

Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA).  

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. L’admet partiellement.  

3. Annule la décision sur opposition de l’intimée du 6 juin 2019.  

4. Renvoie la cause à l’intimée pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision.  

5. Condamne l’intimée à verser au recourant une indemnité de CHF 2'500.- à titre de 
dépens.  

6. Dit que la procédure est gratuite. 

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Marie-Catherine SÉCHAUD 

 La Présidente 
 
 
 
 

Karine STECK 
 
 
 
 
 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le