# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 08a82b50-f1a3-5fb2-a382-486de0f90a70
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2008-11-14
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 14.11.2008 A/23/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-23-2008_2008-11-14.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Violaine LANDRY-ORSAT et Christine 

LUZZATTO, Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/23/2008 ATAS/1277/2008 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 3 

du 13 novembre 2008 

En la cause 

Monsieur V_________, domicilié c/o Mme W_________,  au 
LIGNON 

recourant 

contre  

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur V_________, né en  1969, de nationalité israélienne, a déposé en date du 
26 septembre 2003 une demande de rente d'invalidité auprès de l'Office cantonal de 
l'assurance-invalidité (ci-après : OCAI) en invoquant un diabète.  

2. Dans le questionnaire servant à déterminer son statut, l'assuré a indiqué que s'il 
avait pu exercer une activité, il aurait travaillé en tant qu'ingénieur en génie civil, 
activité pour laquelle il aurait obtenu son diplôme si le diabète ne l'en avait pas 
empêché (il a précisé qu'il lui restait une année). 

3. Il ressort d'un rapport établi par les médecins du Département de médecine interne 
des Hôpitaux Universitaires de Genève (HUG) en date du 15 décembre 2003 que le 
patient, en Suisse depuis 2000, présente un diabète de type I depuis 1986, qui se 
manifeste par une polyurie-polydipsie et compliqué d'une protéinurie, d'une 
rétinopathie de background avec maculopathie à droite et d'une néphropathie. S'y 
ajoutait une hypercholestérolémie, une anémie, des douleurs abdominales d'origine 
indéterminée et un syndrome inflammatoire. 

4. Le Dr  A_________, spécialiste FMH en médecine générale, a indiqué dans un 
rapport daté du 30 janvier 2004, que le patient souffre d'un diabète de type I et ce, 
depuis 1986. S'y ajoutent une anémie, une insuffisance rénale avec protéinurie et 
une rétinopathie de background avec maculopathie droite. Le médecin conclut à 
une incapacité totale de travail depuis le 23 octobre 2003 en précisant que l'atteinte 
a pour conséquence de mettre souvent le patient dans l'incapacité d'exercer une 
activité (pièce 21 OCAI).  

5. Par décision du 4 mars 2004, l'OCAI a refusé à l'assuré l'octroi d'une rente. 
Relevant que l'intéressé était arrivé en Suisse le 26 septembre 2000, soit 
postérieurement à la survenance de l'invalidité, l'OCAI a considéré que la condition 
de la durée minimale de cotisation n'était pas réalisée puisque l'assuré ne comptait 
pas, lors de la survenance de l'invalidité, une année entière au moins de cotisation. 

6. Par courrier du 31 mars 2004, l'assuré a formé opposition. 

7. Par décision sur opposition du 7 juin 2004, l'OCAI a admis l'opposition et annulé sa 
décision du 4 mars 2004. Il a annoncé qu'il reprenait l'instruction du dossier et 
rendrait une décision après réception de tous les documents nécessaires. 

8. Le 15 juillet 2004, le Dr  B_________, spécialiste FMH en médecine interne, 
diabétologie et endocrinologie, a confirmé les diagnostics précédemment posés, à 
savoir : un diabète de type I avec comme complications une néphropathie avec 
protéinurie et une rétinopathie de background avec maculopathie à droite. S'y 

 
 
 

 

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ajoutait, sans répercussion sur la capacité de travail, une hypercholestérolémie, une 
anémie et une gastrite à helicobacter (pièce 45 OCAI). 

Le Dr B_________ confirme également que l'assuré est atteint de diabète depuis 
1986. Ce diabète a été d'emblée traité à l'insuline, sans succès. Les glycémies 
montrent une extrême variabilité entraînant des hypo et des hyperglycémies. De 
plus, on note la présence de spasmes abdominaux et de fortes nausées, 
vomissements et difficultés alimentaires. Le diabète a pu être progressivement 
équilibré d'une manière satisfaisante avec des doses d'insuline rapide avant chaque 
repas, associées à une dose d'insuline lente le soir. Les épigastries ont motivé une 
gastroscopie qui a montré une oesophagite avec une importante gastrite chronique à 
helicobacter pylori. Le traitement a nécessité une éradication qui ne semble pas 
avoir été bien supportée par le patient.  

Le Dr B_________ a indiqué que le pronostic du diabète était défavorable mais 
qu'il lui était impossible de se prononcer sur une quelconque invalidité. Il a 
préconisé de mettre sur pied une expertise avec un examen médical complémentaire 
afin de juger de l'évolution de l'affection. 

9. Le Dr C_________, de l'Unité de diabétologie des HUG, a relaté, dans un rapport 
du 12 janvier 2005 (pièce 61 OCAI), que le patient avait vu plusieurs spécialistes, 
afin de régler et d'améliorer ses glycémies, sans succès. Depuis son arrivée en 
Suisse, il avait consulté à trois reprises le Dr A_________, en raison d'une 
alternance d'hypo- et d'hyperglycémies. Ce dernier l'avait ensuite adressé au 
Dr B_________ pour une prise en charge du diabète. En août-septembre 2003, le 
patient s'était plaint de spasmes abdominaux, nausées et vomissements. Après 
différents essais et tentatives de traitements avec plusieurs types d'insuline, une 
insuline à longue durée d'action lui avait été proposée. Parallèlement, il avait dû 
s'exercer et évaluer le nombre d'hydrates de carbone pour pouvoir s'injecter le 
nombre d'unités correspondantes.  

Le médecin a relevé que la gestion de la maladie chronique avait une répercussion 
non négligeable sur la thymie du patient, lequel était vite découragé et anxieux 
lorsqu'il n'obtenait pas les glycémies voulues; cela avait une répercussion non 
négligeable sur sa façon de vivre car il centrait toute son attention et son énergie sur 
la gestion de sa maladie.  

Le Dr C_________ a indiqué qu'il semblait très difficile de trouver un équilibre, 
aussi bien sur le plan des glycémies que sur le plan de la thymie. Il a conclu à une 
incapacité de travail dans la mesure où le patient souffrait de troubles de la 
concentration, d'un ralentissement psychomoteur et a suggéré de demander un avis 
plus spécialisé afin d'évaluer la capacité du patient à faire face à sa maladie. 

10. Convoqué pour un examen bidisciplinaire au Service médical régional AI (SMR), 
l'assuré s'est présenté avec son beau-père, décrit comme très quérulent par le 

 
 
 

 

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Dr D_________. Après s'être vu signifier que les membres de la famille ou amis 
n'étaient pas acceptés dans le rôle de traducteur, l'assuré a été reconvoqué avec un 
interprète russophone (pièce 71 OCAI). 

11. Ce nouvel examen au SMR n'a pas été possible, l'assuré ayant refusé de se rendre à 
Vevey au motif que ce déplacement n'était pas exigible de sa part vu son état, le 
SMR a finalement préconisé de mandater la Clinique Corela, à Genève.  

12. Le 22 novembre 2006, une note a été adressée par la famille de l'assuré à l'OCAI 
intitulée "Énorme problème de traduction". En substance, l'assuré y faisait valoir 
que les traducteurs mis à sa dispositions n'étaient pas qualifiés. Il souhaitait préciser 
que la présence d'albumine avait souvent été relevée dans son urine. Il a par ailleurs 
contesté pouvoir travailler et s'est plaint de n'avoir pu indiquer s'il voyait une raison 
précise aux fluctuations de ses glycémies (pièce 89 OCAI). 

13. Figure au dossier un courrier adressé à l'OCAI en date du 29 avril 2007 par une 
connaissance de l'assuré, Monsieur W_________, résidant en Autriche, qui indique 
avoir accompagné la famille et l'assuré au rendez-vous à la Clinique Corela et avoir 
pu constater que l'interprète qui avait été mandaté n'était pas de langue maternelle 
russe et ne maîtrisait pas le russe d'une manière suffisante. Monsieur W_________ 
a au surplus émis un certain nombre de critiques à l'encontre des médecins de la 
clinique, dont il a estimé qu'ils posaient des questions "dignes de la police, de la 
CIA ou de tout autre service de renseignements". 

14. La Clinique CORELA a rendu son rapport d'expertise en date du 16 juillet 2007 
(pièce 94 OCAI), sur la base d'un entretien et d'un examen de médecine interne 
(endocrinologie), d'un entretien et d'un examen de rhumatologie, d'un entretien et 
d'un examen d'ophtalmologie, d'un examen psychiatrique et d'un entretien commun 
entre tous les experts.  

Il ressort de l'anamnèse que l'assuré a effectué sa scolarité obligatoire en Union 
Soviétique, qu'il a appris le métier de physiothérapeute, qu'il a effectué également 
trois années d'études en génie civil, interrompues avant l'obtention du diplôme, qu'il 
a émigré ensuite en Israël où il a vécu de 1992 à 2000 et où il a occupé différents 
types d'emplois, tels que gardien de sécurité dans un jardin d'enfants et masseur.  

L'assuré se dit anxieux en raison du mauvais contrôle de son diabète et des efforts 
requis pour le traitement, qui occupent toute son existence. Il décrit des malaises 
quotidiens dus à des épisodes d'hypoglycémie qui l'obligent à ne jamais rester seul, 
sa mère veillant continuellement sur sa santé. Il considère que le fait de s'injecter 
quatre fois par jour de l'insuline l'empêche de travailler car ses collègues croient à 
une éventuelle toxicomanie. Il mentionne une diminution de l'acuité visuelle 
globale, fluctuant en fonction de ses glycémies, avec une vision plus faible 
prédominant à l'œil droit. Il se plaint également de troubles digestifs de longue date, 
de céphalées et de troubles de la concentration. Enfin, il évoque des lombalgies 

 
 
 

 

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présentes tous les jours depuis environ quinze ans et se manifestant comme une 
barre lombaire douloureuse mais sans irradiation dans les membres inférieurs ni 
incidence sur son sommeil.  

Des rapports détaillés ont été rendus par chacun des médecins spécialisés ayant 
examiné l'assuré (soit le Dr  E_________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, le Dr F_________, spécialiste FMH en rhumatologie, le Dr 
G_________, spécialiste FMH en ophtalmologie et chirurgie ophtalmique, et le Dr 
H_________, spécialiste FMH en médecine interne, endocrinologie et 
diabétologie).  

A l'examen, le status abdominal s'est révélé sans particularité. Le status 
rhumatologique n'a pas permis de constater de trouble statique ni de limitation de la 
mobilité du rachis cervico-dorso-lombaire, pas plus que de contractures de la 
musculature paravertébrale. De légères douleurs paralombaires ont été relevées lors 
des mouvements d'inclinaison latérale vers la droite et d'hyperextension.  

Le bilan ophtalmologique a montré une rétinopathie diabétique proliférative 
bilatérale, ainsi qu'un discret œdème maculaire à l'œil droit. La vision binoculaire a 
été qualifiée de normale, sans limitation dans tous les regards.  

Il a été noté que l'examen psychiatrique avait été compliqué par la résistance 
particulièrement élevée de l'investigué lors de l'entretien et par la présence d'un 
beau-père quérulent et agressif envers le corps médical. L'absence de critère pour 
un épisode dépressif ou anxieux a cependant été constatée. Hormis la présence de 
traits de personnalité de type dépendant et la suspicion d'une majoration des 
symptômes, rien n'a été relevé. 

Le médecin chargé de l’examen psychique a souligné la résistance particulièrement 
élevée de l'assuré lors de l'entretien et relevé que ce dernier avait induit dès les 
premiers contacts une atmosphère particulière de menaces et de revendications à la 
fois verbales et corporelles. Il a été relaté que son beau-père, présent lors de 
l'entretien, a tenté de s'imposer et a proféré diverses menaces à l'encontre de 
l'expert. Quant à l'assuré, il a opposé un refus quasiment systématique à toutes les 
questions d'ordre anamnestique et personnel. Le médecin a cependant pu constater 
l’absence de problèmes de concentration puisque l'assuré a indiqué pouvoir 
travailler sur ordinateur et se livrer à la lecture ; de plus, aucun trouble n'est apparu 
en cours d'entretien. Il a été précisé qu'une traductrice russophone indépendante 
était présente car l'assuré a indiqué ne parler ni ne comprendre suffisamment bien le 
français, bien que le médecin ait pu constater que l’intéressé comprenait 
généralement le sens des questions avant qu'elles ne soient traduites et répondait 
également occasionnellement en français. Le médecin a conclu à l'absence de 
syndrome psychiatrique majeur et de tout diagnostic psychiatrique invalidant au 
sens des manuels médicaux reconnus, que ce soit l'ICD-10 ou le DSM IV. Il a été 

 
 
 

 

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rapporté que l'assuré s'annonçait comme étant schizophrène, alors qu'aucun rapport 
médical n'a mentionné le moindre symptôme psychotique et que l'examen 
psychiatrique s'est révélé sans particularité. L'assuré n’a d'ailleurs formulé aucune 
plainte sur le plan psychique. 

Suite à leurs examens cliniques respectifs, les experts se sont réunis pour une 
discussion interdisciplinaire. Il ressort de leur rapport de synthèse que l'assuré 
présente depuis 1986 un diabète de type I qui s'est compliqué progressivement 
d'une rétinopathie et d'une néphropathie. Malgré une insulinothérapie réajustée à 
plusieurs reprises, il décrit des épisodes réguliers d'hypo- et d'hyperglycémie avec 
malaises, le préoccupant beaucoup et focalisant toute son attention sur sa maladie 
diabétique. Il n'a pratiquement jamais exercé d'activité professionnelle depuis qu'il 
est en Suisse et vit grâce à l'aide financière de sa mère et de son beau-père. Il 
signale également d'autres plaintes, mais au second plan, aux niveaux digestif 
(gastrite chronique) et rachidien (lombalgies chroniques). L'examen clinique a mis 
en évidence un assuré en bon état général, souffrant d'une probable hypertension 
artérielle, avec comme complications diabétiques essentielles une rétinopathie 
proliférative bilatérale avec membrane néovasculaire et traction vitréo-rétinienne au 
niveau de l'œil droit, associées localement à un discret œdème maculaire. Sur le 
plan neurologique par contre, aucun signe de polyneuropathie évidente n'a été 
relevé. Ont été relevées une glycémie (7,8 mmol/l). et une hémoglobine glyquée 
7,1 %) légèrement augmentées. Concernant les lombalgies, en raison de la 
découverte d'un orteil en saucisse et bien que l'examen soit rassurant, des 
radiographies ont été effectuées qui ont montré des signes compatibles avec une 
spondylarthrite ankylosante débutante. Toutefois, tant l'évolution que le bilan 
clinique sont peu typiques pour un tel diagnostic, l'hypothèse la plus vraisemblable 
restant des lombalgies communes. Enfin, au niveau psychique, les médecins ont 
constaté l'absence de maladie psychiatrique au sens de l'ICD-10 et la forte 
suspicion, compte tenu de l'attitude revendicatrice et presque menaçante de 
l'expertisé, d'une production intentionnelle ou simulation de symptômes (trouble 
factice).  

Ont finalement été retenus à titre de diagnostics ayant une répercussion sur la 
capacité de travail : un diabète de type I insulinodépendant depuis 1986, une 
rétinopathie diabétique proliférative bilatérale prédominant à l'œil droit avec discret 
œdème maculaire et des lombalgies chroniques de type mécanique. Ont également 
été mentionnés, tout en précisant qu'ils étaient sans répercussion sur la capacité de 
travail : une probable hypertension artérielle, une gastrite chronique à helicobacter 
pylori, une hypercholestérolémie, une anémie inflammatoire et sur insuffisance 
rénale, une néphropathie diabétique et une production intentionnelle ou simulation 
de symptômes ou d'une incapacité, soit physique soit psychologique (trouble 
factice). 

 
 
 

 

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En résumé, les médecins ont considéré que le problème le plus grave de l'intéressé 
était son atteinte oculaire importante et les risques majeurs d'une dégradation 
relativement rapide si la fonction centrale est touchée, pouvant aller jusqu'à la perte 
fonctionnelle. Au moment de l'expertise, toutefois, l'acuité visuelle était 
pratiquement normale des deux côtés, de sorte qu'il n'y avait pas d'incapacité à 
prévoir dans l'immédiat. Au niveau diabétique, la présence d'une néphropathie 
documentée a été jugée inquiétante en termes de pronostic, d'autant qu'elle 
s'accompagne d'une probable hypertension non traitée. Là également, une mauvaise 
compliance de l'examiné ou une prise en charge médicale lacunaire ont été 
constatées. Toutefois, il a été précisé que cette atteinte n'avait pour le moment pas 
d'impact sur le plan professionnel, à condition d'exercer une activité avec des 
horaires réguliers, sans travail posté, ni travail de nuit. Au niveau lombaire, les 
médecins ont retenu le diagnostic de lombalgies de type mécanique, sous réserve 
qu'un bilan complémentaire soit pratiqué afin d'exclure complètement une 
spondylarthrite. Les médecins ont estimé qu'une activité sans port de charges 
lourdes (plus de 15 kg), ni mouvements de contrainte répétitifs au niveau de rachis, 
ni positions statiques ou en porte-à-faux prolongées restait exigible à plein temps, 
avec éventuellement une légère diminution de rendement de 10 à 20 %, précisant 
que le diagnostic de spondylarthrite (peu probable) ne changerait pas 
fondamentalement l'exigibilité professionnelle. Selon les médecins, dans un emploi 
respectant entièrement les limitations fonctionnelles décrites, la capacité serait de 
100 % sans diminution de rendement.  

Il a été noté que la prise en charge médicale de l'assuré n'était pas optimale 
concernant les complications de son diabète et qu'il était important qu'il poursuive 
non seulement son suivi diabétologique, mais qu'il bénéficie d'un traitement pour 
son hypertension artérielle et pour la rétinopathie diabétique proliférative bilatérale.  

15. Le 15 octobre 2007, l'OCAI a adressé à l'assuré un projet de décision lui refusant 
l'octroi de toute prestation. 

16. Par courrier du 25 octobre 2007, l'assuré a "fait recours" contre cette "décision" en 
invoquant "un nombre incalculable de violations et d'inexactitudes ou 
d'inventions". Il s'est d'abord insurgé du fait que ce projet ne lui ait pas été adressé 
par courrier recommandé, puis a réitéré ses reproches quant au choix des 
interprètes. Dans le fait que l’OCAI a mentionné dans sa décision sa nationalité 
israélienne, l’assuré tire la conclusion que l’Office s’est rendu coupable 
d’antisémitisme. L’assuré a par ailleurs contesté avoir jamais allégué souffrir d'une 
quelconque atteinte psychique. Selon lui, le refus des experts de laisser ses proches 
participer aux examens et entretiens constituerait la preuve "qu'il y avait des choses 
à cacher à la famille". L’assuré se plaint par ailleurs d’une attitude d'intimidation 
de la part des médecins ("on se serait cru à la CIA ou à la Gestapo"). Il allègue 
qu'il a tous les deux ou trois jours des hypoglycémies et des comas diabétiques et 
qu'il est donc dans l'incapacité totale d'exercer la moindre activité lucrative. Il 

 
 
 

 

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soutient avoir essayé de travailler durant un mois en 2003, en vain, car on l'a pris 
pour un drogué, tout comme à l'Ecole d'ingénieurs. Il allègue enfin que son état de 
santé s'est aggravé depuis qu'il est dans le canton de Genève et que ceci est 
certainement dû à l'incompétence de certains médecins. En conséquence, il a 
demandé une "révision complète" de son cas. 

17. Par décision du 23 novembre 2007, l'OCAI a refusé à l'assuré l'octroi de toute 
prestation. Il s'est référé à l'expertise pluridisciplinaire de la Clinique Corela et en a 
tiré la conclusion qu'il n'était pas possible d'admettre une incapacité de travail 
durable dans une activité légère du marché du travail primaire. L'assuré n'ayant 
jamais exercé d'activité lucrative, l'OCAI a déterminé les revenus avec et sans 
invalidité en se référant aux données statistiques telles que résultant de l'Enquête 
sur la structure des salaires de l'Office fédéral de la statistique (ESS) et plus 
particulièrement au salaire moyen que peuvent prétendre les hommes effectuant des 
activités simples et répétitives dans le secteur privé, ce qui recouvre un large 
éventail d'activités, ainsi qu'un nombre significatif de professions légères ne 
requérant pas de qualification professionnelles particulières et adaptées au handicap 
de l'assuré. L'OCAI a ensuite souligné que les revenus avec et sans invalidité étant 
basés sur la même tabelle statistique, il était superflu de les chiffrer avec exactitude 
puisque dans un tel cas, le degré d'invalidité se confond avec celui de l'incapacité de 
travail. En tirant la conclusion que le taux d'invalidité de l'assuré était donc nul, 
l'OCAI a exclu l'octroi d'une rente. 

18. Par courrier du 7 janvier 2008, l'assuré, représenté par son conseil, a interjeté 
recours en alléguant qu'il se trouve dans l'incapacité totale de travailler et doit dès 
lors se voir mettre au bénéfice d'une rente entière d'invalidité. 

19. L'assuré a complété ses écritures en date du 5 février 2008. Il explique qu'il est  
dans l'incapacité totale de travailler en raison d'un diabète très grave qu'il n'a pas 
réussi à stabiliser, qu'il doit s'injecter de l'insuline quatre fois par jour et qu'il est 
sujet à des hypoglycémies importantes entraînant des pertes de connaissance 
pouvant survenir de manière totalement imprévisibles, ce qui l'empêche de sortir de 
chez lui non accompagné. Il souligne avoir dû à plusieurs reprises demander des 
interventions urgentes de SOS MÉDECINS. Il reproche aux experts de n'avoir pas 
pris en compte cette problématique fort handicapante, pas plus que les contraintes 
liées aux exigences d'une activité professionnelle.  

Par ailleurs, le recourant conteste la validité de l'expertise effectuée par la Clinique 
Corela au motif que les interprètes qui ont été mis à sa disposition n'étaient pas 
qualifiés. Il explique le premier traduisait de manière incorrecte tant les questions 
que les réponses et était incapable de traduire des termes aussi simples que "analyse 
d'urine", que le second, de nationalité géorgienne, a admis au cours d'un échange 
informel avant la consultation ne pas bien parler le russe, et le troisième, de 
nationalité roumaine, n'était pas russophone.  

 
 
 

 

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20. Par courrier du 10 mars 2008, le recourant a encore fait valoir que son invalidité a 
été reconnue en Israël et en Ukraine et que, dans un grand nombre de pays, le 
diabète de type I est reconnu comme cause d'invalidité.  

21. Le recourant a produit à l'appui de ses dires : 

 - un courrier émanant d'un certain Monsieur A_________ qui 
allègue que certains documents manqueraient au dossier - sans préciser 
lesquels -, évoque un article paru dans le Journal des Diabétiques 
déconseillant à ces derniers de faire un traitement au laser avant l'âge de 
50 ans, s'insurge de ce qu'on obligerait les diabétiques en Suisse ou à 
Genève à faire ce traitement, allègue que l'assuré aurait été infecté par 
les experts de l'AI pendant son examen ophtalmologique, qu'il aurait 
également été infecté lors d'un examen dans un cabinet dentaire, allègue 
que les personnes qui sont intervenues en qualité d'interprètes n'étaient 
pas qualifiées pour ce faire, que l'examen médical auquel il a été 
procédé n'était pas conforme, et prédit enfin que l'assuré finira sans 
doute sa vie en chaise roulante; 

 - un certificat délivré par le Dr  I_________, de Natanya, 
expliquant brièvement : "Monsieur V________ est malade depuis son 
enfance, il a le diabète du type I décompensé. Le médicament principal 
est l'insuline. Il doit faire quatre piqûres par jour. Les complications : 
pancréatite chronique et présence de corps cétoniques dans l'urine"; 

 - un constat médical d'un médecin de la Permanence médico-
chirurgicale de Chantepoulet établi le 1er octobre 2000 faisant état d'une 
petite plaie d'un centimètre environ au niveau de l'œil gauche, d'un 
hématome et d'une conjonctivite; 

 - un document indiquant que l'assuré s'est vu reconnaître une 
invalidité à vie à 60 % à partir du 1er juin 1998 à Natanya; 

 - un certificat indiquant qu'il s'est vu reconnaître une invalidité 
depuis l'enfance en Ukraine. 

22. Invité à se prononcer, l'OCAI, dans sa réponse du 11 mars 2008, a conclu au rejet 
du recours.  

Il a indiqué s'être basé, pour le choix des interprètes, sur la liste de traducteurs-
interprètes professionnels pouvant justifier du droit de pratiquer et donc des 
compétences nécessaires pour ce faire. L'OCAI a relevé qu'un problème à cet égard 
s'était déjà posé lors de l'examen initialement prévu au Service médical régional (ci-
après : SMR), auquel le beau-père de l'assuré avait absolument voulu assister en 
qualité d'interprète, ce qui lui avait été refusé. L'OCAI en tire la conclusion que ce 

 
 
 

 

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ne sont pas des motifs objectifs qui sous-tendent les critiques émises à l'encontre du 
choix des interprètes. Il ajoute que, quoi qu'il en soit, cela reste sans incidence sur 
les conclusions médicales.  

Par ailleurs, l'OCAI souligne que les contraintes liées au diabète grave dont souffre 
le recourant ont été prises en compte dans les limitations engendrées par cette 
atteinte; il a ainsi été admis que les professions nécessitant des horaires de travail 
irréguliers ou de nuit étaient contre-indiquées. 

23. Par courrier du 15 avril 2008, le conseil de l'assuré a informé le Tribunal de céans 
qu'il avait cessé d'occuper. 

24. Le 29 avril 2008, l'OCAI a maintenu sa position et produit un avis médical établi 
par la Dresse J________, médecin-conseil au SMR, le 2 avril 2008, dans lequel il 
est relevé que l'assuré présente un diabète de type I depuis son enfance.  

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la 
loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). Sa compétence pour 
juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Le recours interjeté respectant les forme et délai prévus par la loi (art. 56 à 60 
LPGA), il y a lieu de le déclarer recevable. 

3. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Du point 
de vue temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des 
assurances sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait 
réalisé à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 1 consid. 1, 
127 V 467 consid. 1 et les références). C'est ainsi que lorsqu'on examine le droit 
éventuel à une rente d'invalidité pour une période précédant l'entrée en vigueur de 
la LPGA, il y a lieu d'appliquer l'ancien droit pour la période jusqu'au 31 décembre 
2002 et la nouvelle réglementation légale après cette date (ATF 130 V 433 
consid. 1 et les références). 

En l'espèce, la décision litigieuse, du 23 novembre 2007, est postérieure à l'entrée 
en vigueur de la LPGA ainsi qu'à l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2004, des 
modifications de la LAI du 21 mars 2003 (4ème révision). Par conséquent, du point 

 
 
 

 

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de vue matériel, le droit éventuel à une rente d'invalidité doit être examiné au 
regard des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI 
consécutives à la 4ème révision de cette loi, dans la mesure de leur pertinence 
(ATF 130 V 445 et les références; voir également ATF 130 V 329). 

Enfin, la loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la LAI est entrée en vigueur le 
1er juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant des modifications qui concernent 
notamment la procédure conduite devant le Tribunal cantonal des assurances 
(art. 52, 58 et 61 let. a LPGA). Le présent cas est soumis au nouveau droit, dès lors 
que le recours de droit administratif a été formé après le 1er juillet 2006 (ch. II let. c 
des dispositions transitoires relatives à la modification du 16 décembre 2005). 

4. Le présent litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l'assurance-
invalidité, singulièrement sur son degré d'invalidité. 

5. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain 
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré 
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution 
résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Il y a lieu de 
préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des 
assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les 
conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a, 105 V 207 consid. 2). 

Selon l'art. 28 al. 1 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003, 
l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 66 2/3 % au moins, à une demi-
rente s'il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s'il est invalide à 40 % 
au moins. Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être déterminé sur la 
base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu du travail que l'invalide 
pourrait obtenir en exerçant l'activité qu'on peut raisonnablement attendre de lui, 
après exécution éventuelle de mesures de réadaptation et compte tenu d'une 
situation équilibrée du marché du travail, est comparé au revenu qu'il aurait pu 
obtenir s'il n'était pas invalide (art. 28 al. 2 LAI). La comparaison des revenus 
s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les 
montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence 
permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des 
revenus; ATF 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 2b). 

Le nouveau droit n'a pas modifié l'échelonnement des rentes (art. 28 al. 1 LAI) en 
tant qu'il se rapporte au quart et à la demi-rente, mais il permet d'octroyer trois-

 
 
 

 

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quarts de rente à l'assuré dont le degré d'invalidité atteint 60 %, alors que le taux 
ouvrant droit à une rente entière est passé de 66  à 70 %. 

b) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 125 V consid. 4 et les références). 

c) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical est que les 
points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que les 
conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 122 V 160 consid. 1c et les 
références). L’élément déterminant pour la valeur probante n’est en principe ni 
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation, sous la forme d’un rapport ou 
d’une expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 122 V 160 consid. 1c; OMLIN, 
Die Invaliditätsbemessung in der obligatorischen Unfallversicherung p. 297ss.; 
MORGER, Unfallmedizinische Begutachtung in der SUVA, in RSAS 32/1988 
p. 332ss.). 

d) Au sujet des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir 
compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement enclin, 
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de 
confiance qui l’unit à ce dernier (ATFA du 14 avril 2003, en la cause I 39/03, 
consid. 3.2, ATF 124 I 175 consid. 4 et les références citées ; Plaidoyer 6/94 p. 67). 
Il n’a pas, d’emblée, de raison de mettre en doute la capacité alléguée par son 
patient, surtout dans une situation d’évaluation difficile. En principe, il fait donc 
confiance à son patient, ce qui est souhaitable, et ne fait donc pas toujours preuve 
de l’objectivité nécessaire, guidé qu’il est par le souci, louable en soi, d’être le plus 
utile possible à son patient. Les constatations du médecin de famille quant à 
l’appréciation de l’incapacité de travail de l’assuré ont ainsi une valeur probante 
inférieure à celles des spécialistes (RCC 1988 p. 504). La règle est d’ailleurs qu’il 

 
 
 

 

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se récuse pour l’expertise de ses propres patients (VSI 2001, 109 consid. 3b/cc ; 
RCC 1988 p. 504 consid. 2). L’expert est dans une position différente puisqu’il n’a 
pas un mandat de soins, mais un mandat d’expertise en réponse à des questions 
posées par des tiers. Il tient compte des affirmations du patient. Il doit parfois 
s’écarter de l’appréciation plus subjective du médecin traitant. 

e) Quant aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs, le juge 
peut leur accorder pleine valeur probante aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à 
des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que 
ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet 
de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, 
I 592/99, consid. b/ee). 

6. a) Pour établir la capacité de travail du recourant, l'OCAI s'est fondé sur l'expertise 
de la clinique CORELA. Les différents médecins ayant examiné l'assuré ont conclu 
à une capacité de travail entière dans une activité adaptée. 

Le recourant conteste cette évaluation. Il soutient être dans l'incapacité totale de 
travailler en raison du fait qu'il n'arrive pas à stabiliser son diabète et qu'il est sujet à 
de fréquents malaises hypoglycémiques. Il reproche aux experts de n'avoir pas pris 
en compte les contraintes qui découlent de sa maladie.  

b) Il convient tout d'abord de se prononcer sur la valeur à accorder à l'expertise de 
la clinique CORELA. Celle-ci a été diligentée par plusieurs spécialistes, sur la base 
d'un dossier complet. Elle tient compte des remarques et plaintes de l'assuré et 
relate de façon précise les constatations cliniques objectives des médecins. Les 
diagnostics posés sont corroborés par les rapports des autres médecins s'étant déjà 
exprimés (les Drs A_________, B_________ et C_________). Les interactions 
entre les différentes pathologies, ainsi que les conséquences de celles-ci sur la 
capacité à effectuer certaines tâches (description des limitations fonctionnelles) sont 
claires. Il en va de même des explications relatives aux motifs ayant conduit les 
experts à ne pas retenir l'ensemble des empêchements (et/ou douleurs) allégués par 
l'intéressé. Les conclusions auxquelles aboutissent les examinateurs, motivées de 
façon étoffée, sont convaincantes. En de telles circonstances, le Tribunal de céans 
considère que le rapport d'expertise du 16 juillet 2007 a pleine valeur probante. 

 
 
 

 

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 Certes, le Dr C_________, des HUG a conclu à une incapacité de travail mais il n'a 
pas motivé son avis et a préconisé un avis spécialisé à cet égard, tout comme le 
Dr B_________, d'ailleurs. C'est précisément ce qu'a fait l'OCAI en mandatant la 
Clinique CORELA.  

Contrairement à ce que soutient le recourant, les experts ont tenu compte de ses 
plaintes et des contraintes liées à sa maladie puisqu'ils ont expressément écarté les 
professions qui impliqueraient des horaires irréguliers ou de nuit, le port de lourdes 
charges, les mouvements de contrainte répétitifs au niveau de rachis, ou encore les 
positions statiques en porte-à-faux prolongées. En revanche, ils ont considéré que 
dans une activité respectant ces conditions, l'assuré dispose encore d'une pleine 
capacité de travail. En substance, les experts ont estimé que le problème le plus 
grave de l'intéressé était son atteinte oculaire importante et les risques majeurs 
d'une dégradation relativement rapide, tout en précisant qu'au moment de l'expertise 
toutefois, l'acuité visuelle était encore pratiquement normale des deux côtés, de 
sorte qu'il n'y avait pas d'incapacité à prévoir dans l'immédiat à ce niveau-là. De 
même, si la situation a été jugée inquiétante en termes de pronostic s'agissant du 
diabète, aucune incapacité de travail n'a été constatée.  

L'argumentation du recourant, qui tente de substituer sa propre appréciation à celle 
opérée par les experts, ne saurait être retenue dans la mesure où elle n'est étayée par 
aucun élément médical permettant de s'écarter de l'expertise.  

Il suit de ce qui précède que le recourant doit être considéré comme apte à exercer à 
plein temps et plein rendement une activité adaptée.  

Le grief du recourant portant sur les qualités des interprètes mis à sa disposition 
durant les examens ne saurait permettre d'aboutir à une autre conclusion. En effet, il 
apparaît que les interprètes auxquels il a été fait appel ont été choisis sur la liste des 
traducteurs-interprètes professionnels pouvant justifier du droit de pratiquer et donc 
des compétences nécessaires pour ce faire. Quoi qu'il en soit, cela reste sans 
incidence sur les conclusions médicales. En effet, les conclusions des experts sur le 
plan somatique se basent sur un examen du patient et le dossier médical de ce 
dernier, de sorte qu'il importe peu en définitive que la traduction ait été 
approximative - si l'on devait admettre que tel est le cas, ce qui n'est pas établi. Ce 
n'est que sur le plan de l'examen psychique que la traduction revêt une importance 
décisive. Or, sur ce plan, non seulement aucun des médecins n'a jamais relevé de 
problème mais le recourant lui-même indique ne souffrir d'aucune atteinte.  

7. a) Reste donc à calculer le taux d'invalidité présenté par le recourant. 

b) Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une 
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il 
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 

 
 
 

 

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mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. La comparaison des 
revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les 
montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence 
permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des 
revenus; ATF 130 V 348 consid. 3.4, 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 
2b; jusqu'au 31 décembre 2002: art. 28 al. 2 LAI; du 1er janvier au 31 décembre 
2003: art. 1 al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA; depuis le 1er janvier 2004: 
art. 28 al. 2 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA).  

Cette méthode générale de comparaison des revenus s'applique également aux 
assurés qui n'exerçaient pas d'activité lucrative lors de la survenance de l'atteinte à 
la santé mais desquels on pourrait raisonnablement exiger qu'ils en exercent une. 

Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de 
la naissance de l'éventuel droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent 
être déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus 
susceptibles d'influencer le droit à la rente, survenues jusqu'au moment où la 
décision est rendue, doivent être prises en compte (ATF 129 V 223 consid. 4.1, 
128 V 174). 

Le revenu de la personne valide se détermine en établissant au degré de la 
vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effectivement pu réaliser au moment 
déterminant si elle était en bonne santé (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la 
référence). Il doit être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu'il 
convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l'assuré a obtenu 
avant l'atteinte à la santé. 

Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation 
professionnelle concrète de l'intéressé. En l'absence d'un revenu effectivement 
réalisé, il y a lieu de se référer aux données statistiques, telles qu'elles résultent des 
enquêtes sur la structure des salaires de l'Office fédéral de la statistique (ATF 126 
V 76 consid. 3b/aa et bb). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des 
statistiques doivent être réduits, dépend de l'ensemble des circonstances 
personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, 
âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux 
d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. 
Une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir 
compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité 
lucrative (cf. ATF 126 V 78 consid. 5). 

c) L'art. 26 al. 2 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité [RAI])  
prévoit que lorsque l'assuré a été empêché par son invalidité d'achever sa formation 
professionnelle, le revenu qu'il pourrait obtenir s'il n'était pas invalide est le revenu 
moyen d'un travailleur de la profession à laquelle il se préparait.  

 
 
 

 

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d) En l'espèce, l'assuré a indiqué n'avoir jamais exercé d'activité lucrative. Il allègue 
par ailleurs avoir dû interrompre ses études d'ingénieur en génie civil. Au vu des 
limitations fonctionnelles retenues par les experts, on ne comprend cependant pas 
en quoi son état de santé a empêché l'assuré de poursuivre sa formation. Il ressort 
d'ailleurs des explications de l'intéressé qu'il aurait mis un terme à ses études en 
raison du fait que les autres étudiants le soupçonnaient de toxicomanie, ce qui ne 
saurait être considéré comme un empêchement valable. Dans cette mesure, 
l'art. 26 al. 2 RAI ne saurait trouver application en l'occurrence.  

C'est par conséquent à juste titre que l'OCAI s'est référé aux données statistiques et 
s'est basé, qu'il s'agisse du revenant avant ou après invalidité, sur le salaire moyen 
que peuvent prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives 
dans le secteur privé, car ce domaine recouvre un large éventail d'activités, ainsi 
qu'un nombre significatif de professions légères ne requérant pas de qualification 
professionnelles particulières et adaptées au handicap de l'assuré. Les revenus avec 
et sans invalidité étant basés sur la même tabelle statistique, il était effectivement 
superflu de les chiffrer avec exactitude puisque dans un tel cas, le degré d'invalidité 
se confond avec celui de l'incapacité de travail. Même en admettant que l'on 
applique au revenu d'invalide une réduction supplémentaire pour tenir compte des 
malaises hypoglycémiques de l'assuré, cela ne permet pas d'atteindre un degré 
d'invalidité suffisant pour ouvrir droit à une rente.  

8. Au vu de ce qui précède, il apparaît que c'est à juste titre que l'intimé a refusé 
l'octroi d'une rente au recourant, le fait que ce dernier se soit vu reconnaître un 
statut d'invalide en Israël et en Ukraine et que, dans d'autres pays, le diabète de 
type I soit reconnu comme cause d'invalidité n'est pas pertinent, seuls les critères 
posés par la législation suisse entrant en ligne de compte. Or, ces derniers ne sont 
pas remplis, de sorte qu'il convient de rejeter le recours, étant précisé qu'il est 
loisible à l'assuré de déposer une nouvelle demande si son état venait à s'aggraver.  

9. La procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus 
de prestations de l'assurance-invalidité étant désormais soumise à des frais de 
justice, un émolument de 200 fr. sera mis à la charge de l'intimé art. 69 al. 1 bis 
LAI ; ch. II let. c des dispositions transitoires relatives à la modification du 16 
décembre 2005). 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. Le rejette.  

3. Met un émolument de 200  fr. à la charge du recourant.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Yaël BENZ 

 La présidente 
 
 
 
 

Karine STECK 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le