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**Case Identifier:** f07cf5f7-27c2-5949-b94e-1d4b62e0cf81
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-01-11
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 11.01.2018 C/23993/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-23993-2016_2018-01-11.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/23993/2016-CS DAS/7/2018 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU JEUDI 11 JANVIER 2018 

 

Recours (C/23993/2016-CS) formé en date du 30 octobre 2017 par Madame A______, 

domiciliée ______ (Genève), comparant par Me Nathalie BÜRGISSER SCHEURLEN, 

avocate, en l'Etude de laquelle elle élit domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du    24 janvier 2018 à : 

- Madame A______ 
c/o Me Nathalie BÜRGISSER SCHEURLEN, avocate 
Avenue de la Roseraie 76A, 1205 Genève. 

- Monsieur B______ 
______. 

- Mesdames C______ et D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
 Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 

 

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C/23993/2016-CS 

EN FAIT 

A. a) E________ est née le ______ 2016 de la relation hors mariage entretenue par 

A______ et B______, lequel a reconnu l'enfant devant l'état civil. 

A______, née en 1977, exerce à titre indépendant la profession de ______ à 60%. 

Elle est issue d'une famille italienne qu'elle a qualifiée de "très traditionnelle". 

B______, né en 1963, est atteint du syndrome de Guillain-Barré et perçoit une 

rente invalidité à 50%. Il est propriétaire d'une maison composée d'une dizaine de 

pièces sise sur la commune de F______ (France), dont il loue des chambres à des 

particuliers, ainsi que de deux appartements dans le canton de Genève, l'un à 

G______ et l'autre proche de H______. 

Il ressort d'un courrier adressé le 21 novembre 2016 à B______ par le conseil de 

A______ que la reconnaissance de l'enfant à l'état civil était intervenue sans 

concertation préalable des deux parents, alors que leur relation avait déjà pris fin 

et qu'ils étaient en pourparlers pour régler l'organisation des relations personnelles 

entre le père et l'enfant. 

b) Par courrier du 16 novembre 2016, B______ a sollicité auprès du Tribunal de 

protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) la garde 

partagée sur sa fille et a exprimé son désir de pouvoir suivre l'évolution de toutes 

les étapes de la vie de E______. 

A réception de ce courrier, le Tribunal de protection a sollicité un rapport du 

Service de protection des mineurs et les observations de A______ concernant 

l'autorité parentale conjointe et la garde partagée. 

c) Dans sa réponse du 13 janvier 2017, A______ a sollicité, au préalable, que 

B______ soit invité à exposer sa situation financière réelle. Sur le fond, elle a 

conclu à la réserve de ses droits et des droits de sa fille à faire valoir des 

prétentions financières à l'encontre de B______, celui-ci devant être débouté des 

fins de sa requête avec suite de frais et dépens. 

A______ a exposé, en substance, avoir entretenu avec B______ une relation 

épisodique et non suivie de l'été 2014 jusqu'à l'été 2015. Ils n'avaient jamais fait 

ménage commun et n'avaient pas envisagé d'avoir un enfant ensemble. Elle avait 

toutefois informé B______ de sa grossesse et avait tenté de l'impliquer durant les 

quatre premiers mois de celle-ci, puis au moment de la naissance de l'enfant, mais 

en vain. B______ ne s'était jamais intéressé au bébé à naître, ni au bien-être de la 

mère. Il avait au contraire adopté un comportement inadéquat et A______ avait 

plusieurs fois craint pour son intégrité physique et pour celle de l'enfant qu'elle 

portait, notamment à l'occasion d'un voyage en Grèce, à l'occasion duquel 

B______ s'était montré agressif, méprisant et insensible, principalement au motif 

que A______ refusait tout contact sexuel et ne voulait pas boire d'alcool. Elle 

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avait, en raison de son comportement, décidé de ne plus voir B______ quasiment 

du jour au lendemain. Elle l'avait informé de la naissance de E______ après son 

retour de la maternité. Elle s'était sentie observée et menacée par le père de sa fille 

et avait été contrainte de dormir régulièrement chez des tiers, en raison de son 

caractère oppressant, agressif et harcelant. B______ avait vu E______ pour la 

première fois au mois de mai 2016 et s'était contenté d'une rencontre d'une 

trentaine de minutes au terme de laquelle il s'était levé et avait sollicité un 

nouveau rendez-vous un mois plus tard. Il n'avait offert aucun cadeau de 

naissance, n'avait posé aucune question s'agissant de l'état de santé de l'enfant et 

avait pris frénétiquement des photos, malgré les pleurs incessants du bébé. De 

telles scènes s'étaient reproduites à chaque rencontre, soit une par mois entre mai 

et septembre 2016. A______ a soutenu que les motivations de B______ pour 

reconnaître l'enfant étaient liées au fait qu'il désirait obtenir des prestations 

supplémentaires de l'assurance invalidité. Elle-même lui avait fait part du fait 

qu'elle ne souhaitait pas qu'il reconnaisse formellement E______, tant qu'il ne 

ferait pas preuve d'un intérêt plus concret à son égard. Elle s'était toutefois 

engagée à poursuivre les rencontres mensuelles, en présence d'un tiers, si 

B______ y trouvait un intérêt. Ce dernier, exception faite de l'achat de quelques 

meubles pour la chambre de E______, n'avait jamais contribué à son entretien. 

A______ a par ailleurs exposé que E______ se développait harmonieusement, 

dans un environnement sain et aimant. B______ en revanche souffrait, en raison 

de sa maladie, de troubles envahissants, notamment d'importants troubles 

cognitifs, lesquels impliquaient des difficultés de concentration et d'apprentissage; 

il était, de ce fait, incapable de gérer convenablement toute nouvelle information 

liée à la vie quotidienne. Il présentait également des anesthésies cycliques mais 

totales et imprévisibles des mains et des pieds. Il vivait par ailleurs dans sa 

propriété de F______ (France), soit un lieu destiné à la fête, dans laquelle il avait 

aménagé une grande piste de danse, une piscine intérieure avec jacuzzi, une 

grande cheminée en forme de lion, une salle de sport et un sauna. B______ y 

louait en permanence des chambres à des locataires de passage, souvent en 

situation irrégulière, qu'il ne connaissait pas. Elle avait en outre assisté à de 

violents conflits qui avaient opposé B______ à des locataires argentins 

notamment. Des inconnus y participaient à des soirées, lesquelles avaient parfois 

un caractère orgiaque; à la connaissance de A______, un film pornographique 

avait été tourné en ces lieux, lesquels étaient sales, au sens propre comme au sens 

figuré, voire insalubres s'agissant de certaines pièces. B______ sortait presque 

tous les soirs, était connu pour son succès auprès des femmes et aimait se 

travestir, le plus souvent en léopard, en tigre ou en super héros. Il était, en résumé, 

considéré comme un marginal, présentant une immaturité flagrante. Selon 

A______, forte de son expérience de ______, il était probable qu'il soit atteint de 

troubles de la personnalité. Il était enfin un pervers sexuel et changeait de 

partenaire attitrée tous les trois mois, procédant à des recherches frénétiques sur 

internet et consultant des sites pornographiques. 

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Selon A______, la maladie dont souffre B______ l'empêche de s'occuper d'un 

enfant en bas âge. Le fait qu'il soit domicilié en France et son mode de vie sont de 

surcroît incompatibles avec les modalités de prise en charge de l'enfant, 

organisées depuis sa naissance pour son bien-être. A______ s'est en conséquence 

opposée à tout droit de visite à ce stade. Elle a toutefois mentionné ne pas être 

opposée à discuter d'une mesure moins contraignante afin de favoriser, si possible, 

à l'avenir les relations entre E______ et son père, mais elle a affirmé craindre pour 

le développement physique, moral et psychique de l'enfant.  

A l'appui de sa motivation, A______ a versé à la procédure de nombreuses pièces, 

dont des échanges de courriels et de messages avec le père de l'enfant. Il en ressort 

qu'il a non seulement réclamé avec insistance l'acte de naissance de sa fille, mais 

s'est également plaint de n'avoir été informé que tardivement de sa naissance, de 

n'avoir pas reçu de photos d'elle et de ne pas être autorisé à la voir. A______ a 

également produit différents courriers de proches faisant état de ses qualités de 

mère et du comportement selon eux inadéquat de B______, qualifié de "géniteur". 

d) Dans son rapport du 8 mars 2017, le Service de protection des mineurs a 

préavisé, sur mesures provisionnelles, l'instauration en faveur de B______ d'un 

droit de visite à raison d'une heure et demie par semaine au sein du Point 

rencontre, l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance des 

relations personnelles et la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique familiale.  

Le rapport mentionne les griefs exposés par A______ à l'encontre du père de 

l'enfant, déjà relatés sous lettre c) ci-dessus. Il ressort en outre du rapport qu'elle a 

déclaré craindre que B______ puisse kidnapper l'enfant et la manipuler. Selon 

elle, il sera incapable de construire une relation constructive avec l'enfant, dans la 

mesure où il ne possède aucune capacité parentale. 

B______ pour sa part a expliqué n'avoir pas compris l'attitude de A______ à son 

égard. Elle ne s'était jamais prononcée sur la nature de ses sentiments et 

communiquait peu; elle le contactait lorsqu'elle le souhaitait. Ils étaient toutefois 

partis à plusieurs reprises en vacances ensemble. Lorsqu'elle lui avait annoncé être 

enceinte, il avait été surpris, mais était heureux bien qu'il n'ait pas "sauté de joie", 

dans la mesure où leur relation n'était pas claire. B______ a contesté avoir voulu 

forcer A______ à entretenir des relations sexuelles contre son gré ou lui avoir fait 

boire de l'alcool. Il lui avait expliqué vouloir être présent pour leur enfant et rester 

à disposition en cas de besoin, mais il avait ressenti une réticence de sa part 

lorsqu'il lui avait fait part de son envie de s'investir. Il avait souhaité reconnaître 

sa fille et pensait avoir besoin de son acte de naissance pour ce faire, raison pour 

laquelle il avait sollicité ce document de A______, qui était demeurée évasive; il 

n'avait compris que plus tard que l'acte de naissance n'était pas nécessaire. Il a 

contesté s'être rendu au domicile de A______ postérieurement à leur séparation, 

contrairement aux affirmations de celle-ci. Pour sa part, il aurait souhaité un droit 

de visite d'une demi-journée par semaine, mais avait dû se contenter de brèves 

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rencontres, ayant pris conscience du fait que s'il se risquait à trop demander, il 

n'aurait rien. B______ a affirmé ne souffrir d'aucune pathologie, mais être 

atypique et passionné de salsa. Il a indiqué être en mesure de s'adapter et de 

s'organiser afin de pouvoir prendre en charge sa fille. Il est également le père 

d'une autre fille, I______, âgée de vingt-et-un ans, qu'il voit régulièrement et avec 

laquelle il entretient de bonnes relations. Contactée par le Service de protection 

des mineurs, I______ a confirmé rencontrer son père lorsque ses horaires de 

travail le lui permettent et lui parler fréquemment au téléphone. Elle a affirmé 

pouvoir compter sur lui et l'a décrit comme étant quelqu'un de gentil. 

Le Service de protection des mineurs s'est rendu au domicile de B______ à 

F______ (France). La description de la maison est sans particularités, sous réserve 

du fait qu'il a été relevé qu'aucun espace n'a été aménagé pour accueillir un enfant. 

Conscient des précautions que nécessite la prise en charge d'un enfant en bas âge, 

B______ a pris contact avec la Guidance infantile. 

e) Le Tribunal de protection a donné aux parties un délai pour se prononcer sur le 

rapport du Service de protection des mineurs. 

e.a) A______ s'est opposée à l'octroi de tout droit de visite, à tout le moins tant et 

aussi longtemps que l'expertise psychiatrique familiale n'aura pas été effectuée. 

Pour le surplus, elle a exposé que le droit de visite préconisé par le Service de 

protection des mineurs était inadéquat pour une enfant aussi jeune, qui faisait 

encore plusieurs siestes par jour. Si toutefois un droit de visite devait être accordé 

au père sur mesures provisionnelles, les rencontres ne devaient pas dépasser trente 

minutes, une fois par mois. A______ a produit une attestation de la Dresse 

J_____, pédiatre, selon laquelle le droit de visite préconisé par le Service de 

protection des mineurs risquerait de perturber l'équilibre psychique de l'enfant. 

e.b) B______ pour sa part a indiqué que quelles que soient les mesures adoptées, 

il les accepterait. 

f) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 30 mai 2017.  

B______ a indiqué ne plus avoir vu sa fille depuis le mois de septembre 2016. Il a 

précisé que sa maladie n'impliquait que des problèmes moteurs, mais aucun 

trouble psychologique. Il avait pris contact avec la Guidance infantile, ainsi 

qu'avec la pédiatre de l'enfant. Il souhaitait une autorité parentale conjointe afin de 

partager les responsabilités avec la mère de l'enfant. En revanche, il n'envisageait 

pas une garde partagée jusqu'à ce que sa fille ait atteint l'âge de cinq ans. 

A______ a affirmé craindre la dangerosité de B______ et son possible 

harcèlement. Ce dernier avait rôdé autour de chez elle et tenté à deux reprises de 

s'y introduire. Elle a affirmé vouloir que sa fille grandisse dans un environnement 

sain et équilibré, avec un cadre, des limites et le respect d'elle-même. Elle ne 

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souhaitait pas que E______ soit confrontée à son père, en raison des problèmes 

physiques de celui-ci. Elle ne savait par ailleurs pas comment il pourrait nourrir 

l'enfant, compte tenu de la manière dont il se nourrissait lui-même. 

B. Par ordonnance DTAE/4815/2017 du 30 mai 2017, adressée aux parties pour 

notification le 26 septembre 2017, le Tribunal de protection a accordé à B______ 

un droit de visite sur sa fille E______ à raison d'une heure et demie par semaine 

au sein d'un Point rencontre, avec temps de battement (ch. 1 du dispositif), rappelé 

à A______ et à B______ leur devoir d'apaiser leur conflit et d'instaurer entre eux 

un dialogue et la collaboration indispensable pour assurer un bon développement 

à leur enfant (ch. 2), fait instruction à B______ d'effectuer un travail de guidance 

parentale (ch. 3), ordonné la mise en place d'une thérapie familiale auprès de 

K______ (ch. 4), institué une curatelle d'organisation et de surveillance des 

relations personnelles en faveur de la mineure susmentionnée (ch. 5), désigné 

deux intervenantes en protection de l'enfant aux fonctions de curatrices de la 

mineure (ch. 6), invité les curateurs à préaviser en temps utile l'élargissement des 

modalités d'exercice des relations personnelles ou toute autre mesure utile (ch. 7), 

fixé un émolument de décision de 500 fr. et l'a mis à la charge des parties à raison 

de la moitié chacune (ch. 8) et a débouté les parties de toutes autres conclusions 

(ch. 9). 

Le Tribunal de protection a indiqué, dans ses considérants, réserver la question de 

l'instauration de l'autorité parentale conjointe, laquelle ferait l'objet d'une 

instruction ultérieure. Pour le surplus et s'agissant des relations personnelles, les 

premiers juges ont tenu compte du jeune âge de l'enfant, du fait que son père ne 

l'avait vue qu'à quelques reprises pendant un bref laps de temps puis plus du tout 

et que des vives tensions opposaient les parents, ce qui justifiait de recourir à un 

Point rencontre, ainsi qu'au centre K______, afin que les parties puissent renouer 

le dialogue, dans le respect réciproque. Le Tribunal de protection a pour le surplus 

renoncé à ordonner une expertise familiale, estimant qu'il disposait déjà de tous 

les éléments utiles lui permettant de statuer. Il était par ailleurs prématuré 

d'ordonner une telle expertise, dans la mesure où il était nécessaire de permettre 

dans un premier temps à la situation familiale de "s'installer" et d'évoluer avec 

l'encadrement de K______. En cas de difficultés à mettre en place les relations 

père-fille, notamment du fait de la résistance de la mère ou d'un manque de 

maturité du père, la question de l'expertise serait examinée. 

C. a) Le 30 octobre 2017, A______ a formé recours contre l'ordonnance du 30 mai 

2017, reçue le 28 septembre 2017. Elle a conclu à son annulation et au renvoi de 

la cause à l'instance précédente pour instruction. Subsidiairement, elle a conclu à 

l'annulation du chiffre 1 du dispositif de la décision litigieuse, à la confirmation de 

cette dernière pour le surplus et à la fixation d'un droit de visite en faveur de 

B______ à raison d'une heure par mois au sein d'un Point rencontre, avec temps 

de battement. 

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La recourante a notamment fait valoir le fait que B______ n'avait plus vu l'enfant 

depuis de très longs mois et que la fixation, du jour au lendemain, d'un droit de 

visite hebdomadaire impliquerait un changement radical et brutal dans la vie de la 

mineure, contraire à ses intérêts. Elle a également soutenu que le Tribunal de 

protection n'avait pas tenu compte des éléments concrets de mise en danger de 

l'enfant qu'elle avait pourtant invoqués et documentés par le dépôt d'attestations de 

proches, pour la plupart des professionnels de la petite enfance, qu'elle aurait 

souhaité faire entendre comme témoins. Or, ceux-ci auraient pu confirmer que 

B______ ne s'était jamais préoccupé de l'enfant à naître ni de la recourante, qu'il 

s'était montré méprisant et insensible et avait entretenu un climat agressif et 

particulièrement inadéquat. Pour le surplus, la recourante a repris la description 

qu'elle avait déjà faite de B______ en première instance. Le Tribunal de 

protection n'avait pas davantage pris en considération l'attestation établie par la 

Dresse J_____, pédiatre de l'enfant. 

b) Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de la décision attaquée. 

c) B______ a pour sa part contesté être violent et a soutenu que la recourante ne 

poursuivait qu'un seul but : parvenir à l'écarter de la vie de sa fille. Il a conclu à la 

confirmation de l'ordonnance litigieuse. 

d) Les parties ont été informées par avis du 1er décembre 2017 de ce que, à l'issue 

d'un délai de dix jours, la cause serait mise en délibération. 

 

EN DROIT 

1. 1.1. Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 

sont applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 

al. 1 CC). 

Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 

de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 

al. 1 LaCC). 

Dans le cas d'espèce, le recours a été interjeté par une personne ayant qualité pour 

recourir, dans le délai utile de trente jours et suivant la forme prescrite; il est 

recevable (art. 450 al. 2 et 3 et 450b CC; art. 142 al. 3 CPC). 

1.2. Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office 

illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n'est pas 

liée par les conclusions des parties (art. 446 CC). 

2. La recourante s'oppose à l'octroi de tout droit de visite en faveur de B______. 

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2.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 

que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 

personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 

Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 

personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 

(art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 

doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 

445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la 

fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non une 

éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite – 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 

l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 

processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 

consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références citées). 

2.1.2 A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent le 

développement de l’enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs 
obligations, s’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il existe 
d’autres justes motifs, le droit d’entretenir ces relations peut leur être refusé ou 
retiré. Le droit de visite peut aussi être restreint. 

D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 

développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même 

limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. La jurisprudence cite la 

maltraitance psychique ou physique (arrêt 5P.131/2006 du 25 août 2006 

consid. 3 s., publié in FamPra.ch 2007 p. 167). Quel que soit le motif du refus ou 

du retrait du droit de visite, la mesure ne doit être envisagée que si elle constitue 

l'ultime moyen d'éviter que le bien de l'enfant ne soit mis en péril. Un refus des 

relations personnelles doit ainsi respecter les principes de subsidiarité et de 

proportionnalité, et ne saurait être imposé que si une autre mesure d'encadrement 

ne suffit pas à écarter efficacement et durablement le danger. En revanche, si le 

risque engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité grâce à 

d'autres mesures moins incisives telles que la présence d'un tiers ou l'exercice du 

droit dans un milieu protégé, le principe de la proportionnalité et le sens des 

relations personnelles interdisent la suppression complète de ce droit (ATF 122 III 

404, consid. 3b, JdT 1998 I 46; arrêts du Tribunal fédéral 5C.244.2001, 

5C.58/2004; Kantonsgericht SG in RDT 2000 p. 204; Parisima VEZ, Le droit de 

visite, problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006 p. 122 et réf. citées; 

MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, Tome II, 3ème éd. 2006, p. 148/149 

nos 270/272 et réf. citées, p. 157 no 283 et réf. citées). 

Une mise en danger concrète du bien de l'enfant est nécessaire pour imposer au 

titulaire l'obligation de se soumettre à des modalités particulières ou motiver une 

suspension du droit limitée dans le temps. Il en va ainsi si l'enfant est maltraité ou 

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en cas de troubles psychiques du titulaire du droit de garde (MEIER/STETTLER, 

Droit de la filiation, 3ème éd., p. 24). 

Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de 

visite (ATF 122 III 404 consid. 3d = JdT 1998 I 46). 

2.1.3 L'autorité de protection de l'adulte prend, d'office ou à la demande d'une 

personne partie à la procédure, toutes les mesures provisionnelles nécessaires 

pendant la durée de la procédure (art. 445 al. 1 CC, par renvoi de l'art. 314 

al. 1 CC).  

2.2 En l'espèce, il ressort certes de la procédure que la recourante et B______ 

n'ont jamais entretenu une relation stable et qu'ils n'avaient pas formé le projet 

d'avoir un enfant. Il est également établi que tout les oppose, leur âge, leur 

formation, leur mode de vie et sans doute leur vision de l'éducation. Il n'en 

demeure pas moins qu'en dépit de leurs différences, la recourante et B______ sont 

les parents de la mineure E______. 

En tant que père, B______ a par conséquent et en principe le droit d'entretenir des 

relations personnelles avec sa fille, dont les modalités doivent être appropriées 

aux circonstances. Le droit de visite ne peut être restreint, voire supprimé, qu'aux 

conditions restrictives de l'art. 274 al. 2 CC. 

La recourante a certes allégué que B______, compte tenu de son état de santé, de 

son mode de vie et de ses fréquentations n'était pas en mesure de prendre soin 

d'une enfant en bas âge. Elle a également déclaré craindre sa violence et avoir été 

harcelée par lui, voire supposer qu'il puisse enlever la mineure. Force est toutefois 

de constater qu'aucun élément concret ne vient étayer les affirmations de la 

recourante sur ces différents points. Il n'est en effet nullement établi que B______ 

aurait fait preuve de violence à l'encontre de la recourante et encore moins de 

l'enfant, qu'il n'a, au final, vue qu'à quelques reprises et toujours en présence non 

seulement de la recourante, mais également d'une tierce personne. Les parties ont 

certes entretenu des relations très conflictuelles et n'ont actuellement plus aucun 

contact. B______ s'est montré insistant en vue d'obtenir l'acte de naissance de 

l'enfant, alors que ce document ne lui était pas nécessaire. Il ne s'est peut-être pas 

impliqué comme la recourante l'aurait souhaité au moment de l'annonce de la 

grossesse et s'est sans doute montré maladroit au moment de ses rencontres avec 

l'enfant. Les récits desdites rencontres ne permettent toutefois pas de retenir qu'il 

pourrait faire du mal à sa fille et aucune menace d'enlèvement n'a jamais été 

proférée, à tout le moins à teneur du dossier. L'attitude de la recourante est par 

ailleurs contradictoire puisque, d'une part, elle reproche à B______ son manque 

d'implication et le fait qu'il ne s'est prétendument jamais soucié de sa fille et, 

d'autre part, elle lui dénie le droit d'entretenir avec elle des relations suivies, alors 

qu'il a manifesté le souhait et l'intention de s'impliquer dans la vie de son enfant.  

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Au vu de ce qui précède et contrairement à ce que soutient la recourante, rien ne 

permet de supprimer totalement le droit aux relations personnelles entre B______ 

et sa fille. 

Reste à déterminer si les modalités fixées par le Tribunal de protection sont 

adéquates; tel est bien le cas. 

Le Tribunal de protection a en effet tenu compte du fait que l'enfant E______ est 

encore en bas âge, qu'elle ne connaît pour ainsi dire pas son père qu'elle n'a pas 

revu depuis plus d'une année, que les relations entre les parents sont très 

conflictuelles et que la mère a exprimé des craintes qu'il est nécessaire d'apaiser. 

La fixation d'un droit de visite dans un Point rencontre apparaît dès lors 

parfaitement conforme à la situation, puisque des intervenants seront présents 

pour aider le père et l'enfant à faire connaissance et pourront évaluer l'adéquation 

du père et les réactions de la mineure. Un droit de visite en milieu protégé est 

également de nature à rassurer la mère en relation avec les différentes craintes 

qu'elle a exprimées. En ce qui concerne la fréquence des visites, la Chambre de 

surveillance considère que dans un premier temps elles pourront être organisées à 

raison d'une heure chaque quinze jours, compte tenu du fait que l'enfant n'a plus 

revu son père depuis plus d'une année et qu'il importe de lui permettre de nouer 

des liens en douceur, sans trop perturber son rythme de vie. 

Le chiffre 1 du dispositif de l'ordonnance attaquée sera modifié en conséquence. 

Les autres mesures prononcées paraissent adéquates compte tenu de la situation et 

de l'absence totale de communication entre les parties; elles seront confirmées. 

3. La procédure, qui porte sur la question des relations personnelles, n'est pas 

gratuite (art. 19 LaCC; art. 54 et 67B du Règlement fixant le tarif des frais en 

matière civile). Les frais judiciaires seront fixés à 400 fr. et seront mis à la charge 

des deux parties à raison de la moitié chacune, aucune n'ayant obtenu entièrement 

gain de cause. Les frais ainsi fixés seront compensés avec l'avance de frais versée 

par la recourante, qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 

B______ sera en conséquence condamné à verser à la recourante la somme de 200 

fr. à titre de remboursement de l'avance de frais. 

 Compte tenu de la nature du litige, chaque partie supportera ses propres dépens 

(art. 107 al. 1 let. c CPC). 

 

* * * * * 

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C/23993/2016-CS 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 30 octobre 2017 par A______ contre l'ordonnance 

DTAE/4815/2017 rendue le 30 mai 2017 par le Tribunal de protection de l'adulte et de 

l'enfant dans la cause C/23993/2016. 

Au fond : 

Annule le chiffre 1 du dispositif de cette ordonnance et cela fait, statuant à nouveau sur 
ce point : 

Réserve à B______ un droit de visite sur sa fille E________, née le ______ 2016, à 
raison d'une heure chaque quinze jours au sein d'un Point rencontre, avec temps de 
battement. 

Confirme pour le surplus l'ordonnance attaquée. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires à 400 fr. et les compense avec l'avance de frais versée par 

A______, laquelle reste acquise à l'Etat. 

Met les frais judiciaires à la charge de A______ et de B______, à concurrence de la 

moitié chacun. 

Condamne en conséquence B______ à verser à A______ la somme de 200 fr. à titre de 

remboursement de l'avance de frais. 

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 

Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 

 

   

 

 

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C/23993/2016-CS 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 

173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification 

avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du 

recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.