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**Case Identifier:** eca56df8-3f5e-5ff1-8be7-81b601c32f40
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-02-29
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile (Sommaires) 29.02.2024 C/9208/2022
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_002_C-9208-2022_2024-02-29.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 6 mars 2024. 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/9208/2022 ACJC/294/2024 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU JEUDI 29 FÉVRIER 2024 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ [GE], recourant contre un jugement rendu par 

la 8ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 12 octobre 2022, 

représenté par Me Pascal DEVAUD, avocat, Eardley Avocats, rue De-Candolle 16, 

1205 Genève,  

et 

B______, domiciliée ______ [VD], intimée, représentée par Me Jean-Samuel LEUBA, 

avocat, Haldy, Conod, Marquis, Leuba, Galerie St.-François A, 1002 Lausanne. 

 

 

Cause renvoyée par arrêt du Tribunal fédéral du 28 septembre 2023 

 

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C/9208/2022 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/12019/2022 du 12 octobre 2022, expédié pour notification aux 
parties le 17 octobre 2022, le Tribunal de première instance a prononcé la 

mainlevée provisoire de l'opposition formée au commandement de payer 

poursuite n° 1______ (ch. 1), arrêté les frais judiciaires à 500 fr., compensés avec 

l'avance opérée, que A______ a été condamné à rembourser à [la banque] 

B______, en sus de 2'414 fr. à titre de dépens (ch. 2 et 3) et a débouté les parties 

de toutes autres conclusions (ch. 4). 

B. Par acte du 28 octobre 2022 à la Cour de justice, A______ a formé recours contre 
cette décision. Il a conclu à l'annulation de celle-ci, cela fait au renvoi de la cause 

au Tribunal pour nouvelle décision, subsidiairement à la suspension de la 

procédure jusqu'à droit connu dans la P/2______/2021, subsidiairement au rejet de 

la requête de mainlevée, avec suite de frais et dépens. 

Par décision du 7 novembre 2022, la Cour a rejeté la requête de suspension de 

l'effet exécutoire attaché à la décision attaquée. 

B______ a conclu au rejet du recours, avec suite de frais et dépens. 

A______ a répliqué, persistant dans ses conclusions. 

Par avis du 5 décembre 2022, les parties ont été informées de ce que la cause était 

gardée à juger. 

A______ a encore fait parvenir à la Cour une écriture en date du 9 décembre 

2022, dans le but "d'attirer l'attention" sur une jurisprudence du Tribunal fédéral, à 

savoir l'ATF 132 III 140. 

Par arrêt du 31 janvier 2023, la Cour a rejeté le recours de A______. Elle a retenu 

d'une part que le Tribunal avait commis une violation du droit d'être entendu du 

précité en ne lui transmettant pas les déterminations de B______, mais que celle-

ci pouvait être réparée en procédure de recours, et d'autre part que la libération 

invoquée au sens de l'art. 82 al. 2 LP pour faire échec au prononcé de la mainlevée 

provisoire requise n'avait pas été rendu vraisemblable comme l'avait retenu à 

raison le premier juge. 

C. Par arrêt 5A_210/2023 du 28 septembre 2023, le Tribunal fédéral a annulé l'arrêt 
précité et a renvoyé la cause à la Cour pour nouvelle décision. Il a retenu que 

A______ n'ayant pas reçu les déterminations de B______ déposées le 3 octobre 

2022 au Tribunal, la violation du droit d'être entendu du précité n'avait pas été 

réparée en seconde instance, quand bien même ces déterminations n'auraient porté 

que sur des questions de droit. Il revenait ainsi à la Cour d'accorder à A______ un 

délai pour prendre position à leur sujet; il a ajouté que si ces déterminations ne 

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C/9208/2022 

portaient pas uniquement sur des questions de droit, la décision de première 

instance devrait être annulée et la cause renvoyée au Tribunal pour nouveau 

jugement. 

Le 16 novembre 2023, A______ a réitéré sa requête de suspension de l'effet 

exécutoire attaché au jugement du 12 octobre 2022, ce qui a été rejeté par arrêt de 

la Cour du 6 décembre 2023. 

Après avoir reçu de la Cour les déterminations de B______ adressées au Tribunal 

le 3 octobre 2022, A______ a soutenu que la cause devait être renvoyée en 

première instance, lesdites déterminations abordant à son sens des questions de 

faits. Il a cité à cet égard le passage suivant: "On ne comprend absolument pas en 

quoi les agissements décrits et attribués à M. D______ – qui sont postérieurs à la 
souscription du cautionnement du requérant – puissent être à l'origine d'une 
tromperie et, partant, entraîner la nullité du cautionnement du requérant", et relevé 

que B______ semblait n'avoir procédé qu'à une "lecture partielle des faits" qu'il 

avait allégués dans sa requête de suspension. Il a, par ailleurs, formulé des 

allégués nouveaux relatifs à la procédure pénale P/2______/2023, laquelle avait 

fait l'objet, le 3 octobre 2023, d'une ordonnance de refus de réquisitions de 

preuves et de non entrée en matière du Ministère public, décision contre laquelle il 

avait recouru à la Chambre des recours de la Cour de justice, devant laquelle la 

cause était pendante. Il a soutenu que ces allégués nouveaux portant sur des faits, 

la cause devait, pour ce motif également, être retournée au Tribunal. 

B______ a soutenu que ses déterminations du 3 octobre 2022 ne portaient que sur 

une question de droit, à savoir celle de la suspension de la procédure. La cause 

n'avait donc pas à être renvoyée au Tribunal. 

A______ a persisté dans ses conclusions, relevant notamment que la contestation 

des allégués de fait opérée par B______ était pertinente tant pour la question de la 

mainlevée que pour celle de la suspension de la cause. 

B______ a persisté dans ses propres conclusions. 

A______ s'est encore déterminé. 

Par avis du 16 février 2024, les parties ont été informées de ce que la cause était 

gardée à juger. 

D. Il résulte de la procédure de première instance les faits pertinents suivants: 

a. C______ SA a été une société anonyme inscrite au Registre du commerce 
genevois, entrée en liquidation à la suite d'un jugement de faillite rendu par le 

Tribunal le ______ 2021, et radiée le ______ 2022. 

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A______ en a été le directeur, avec signature collective à deux depuis 2016, puis 

l'administrateur unique avec signature individuelle depuis juin 2017 (succédant à 

D______, administrateur dès 2007, date à laquelle ce dernier était devenu 

directeur jusqu'en 2020, ayant déjà occupé la fonction entre 2013 et 2016). 

b. Entre 2005 et 2014, B______ a accordé à C______ SA des limites de crédit, 
notamment garanties par un cautionnement solidaire de D______. 

Le 23 juin 2016, B______ a accordé à C______ SA une nouvelle limite de crédit, 

dont le solde était désormais de 236'000 fr., moyennant le cautionnement solidaire 

(à concurrence de 150'000 fr.) de D______ déjà mentionné, ainsi qu'un 

cautionnement solidaire de A______, à concurrence de 100'000 fr. L'acte de crédit 

était contresigné par les deux précités en leur qualité de caution solidaire. 

A______, par acte authentique du 1er juillet 2016, s'est constitué caution solidaire 

(portant sur la dette principale, les intérêts courants, les intérêts échus sur trois 

ans, et les commissions) envers la banque à concurrence du montant maximal de 

100'000 fr.  

c. Par lettre du 20 août 2021, B______ a requis de A______ qu'il honore son 
engagement de caution solidaire, dans la mesure où le montant qui lui était dû par 

C______ SA au jour de la faillite de celle-ci était de 200'570 fr., 76 plus 

11'305 fr. 05 avec intérêts et commissions. Elle l'a mis en demeure de lui verser 

100'000 fr. dans un délai d'un mois. 

Après avoir requis et obtenu des délais pour se déterminer, A______ a, par 

courrier de son avocat du 25 novembre 2021, répondu qu'il considérait ne pas 

devoir le montant réclamé dès lors qu'il avait "été trompé", ajoutant ce qui suit: 

"une procédure pénale genevoise a été ouverte concernant en particulier l'acte de 

cautionnement du 1er juillet 2016" et "votre établissement veillera à ne pas 

entamer de procédure concernant sa demande en paiement contre [lui], un tel 

paiement étant susceptible de constituer un acte de blanchiment d'argent". 

Il n'a pas communiqué davantage d'informations à B______, malgré une demande 

de celle-ci en ce sens. 

d. Le 2 décembre 2021, B______ a produit dans la faillite de C______ SA EN 
LIQUIDATION une créance de 210'444 fr. 91. Cette production figure dans la 

liste des productions établie par l'Office des faillites et signée par C______ SA 

EN LIQUIDATION. 

e. Le 20 décembre 2021, à la requête de B______, l'Office cantonal des poursuites 
a fait notifier à A______ un commandement de payer, poursuite n° 1______, 

portant sur 100'000 fr. avec intérêts moratoires à 5% l'an dès le 21 septembre 

2021, le titre de la créance étant libellé ainsi: "Montant dû en vertu d'un 

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cautionnement solidaire de Fr. 100'000 souscrit le 01.07.2016 devant 

Me E______, notaire. Selon lettre de mise en demeure du 20.08.2021. Compte 

Entreprise n° 3______ au nom de C______ SA en liquidation". 

Le poursuivi a formé opposition. 

f. Par acte du 12 mai 2022, B______ a saisi le Tribunal d'une requête de 
mainlevée provisoire de l'opposition, avec suite de frais et dépens. 

Elle a produit notamment le contrat en compte courant conclu avec C______ SA, 

et les conditions générales, outre l'acte de cautionnement, et la liste de productions 

dans la faillite de la société. 

Le Tribunal a convoqué les parties à une audience, fixée le 23 septembre 2022. 

Le 15 septembre 2022, A______ a déposé au Tribunal une requête de suspension 

de la procédure.  

Il a conclu préalablement à l'annulation de l'audience fixée, un délai étant octroyé 

à B______ pour se déterminer, et principalement à la suspension de la cause 

jusqu'à droit connu dans la procédure P/2______/2021 pendante au Ministère 

public, subsidiairement à la fixation d'une nouvelle audience sur le fond de la 

procédure de mainlevée pour lui permettre de s'exprimer "concernant le fond de la 

requête de mainlevée". 

En lien avec sa conclusion en suspension de la procédure, il a allégué que le 

Ministère public, en charge de la procédure P/2______/2021, ne lui avait pas 

accordé de droit d'accès au dossier, mais avait confirmé que la procédure avait 

pour objet l'acte de cautionnement susvisé. Il a soutenu, en droit, que le complexe 

de faits de la procédure pénale concernait une "éventuelle fraude" dont il aurait été 

victime lors de la signature de l'acte de cautionnement en faveur de B______, et 

qu'il y aurait un risque de jugements contradictoires si la mainlevée provisoire 

était ordonnée sur la base d'un acte de cautionnement qui se révélerait frauduleux 

dans la procédure pénale, étant relevé que les autorités pénales seraient mieux à 

même d'établir les faits en cas de fraude. 

Il a, en outre, formé des allégués relatifs à une société tierce (soit F______ SA - 

dont il avait été également administrateur tout comme D______ – qui avait 
bénéficié à sa création d'un apport en nature de 35 actions de C______ SA, 

comme cela résulte du Registre du commerce genevois), à une correspondance 

entre D______ et l'avocat de celui-ci, et à la situation comptable de C______ SA. 

Il a, sous forme d'allégué de faits, affirmé qu'il avait été persuadé de signer l'acte 

de cautionnement du 1er juillet 2016 par D______, lequel "savait probablement 

que C______ SA se dirigeait vers la faillite", alors que lui-même était au chômage 

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et qu'il avait été convenu qu'il serait employé de C______ SA notamment s'il 

signait l'acte de cautionnement. 

Il a déposé des pièces, dont deux courriers qu'il avait adressés au Ministère public 

les 15 et 17 juin 2022. Dans le premier de ceux-ci, il avait requis un accès à la 

procédure pénale P/2______/2021 ainsi qu'une "brève description écrite de la 

procédure", mentionnant notamment que la procédure concernait en particulier 

"l'acte de cautionnement solidaire du 1er juillet 2016 en faveur de B______"; le 

Ministère public a, le 17 juin 2022, apposé un "n'empêche refusé", motif pris de ce 

que le dossier se trouvait en mains de la police pour enquête. Dans le second 

courrier, A______ avait réitéré sa demande de description de la procédure; le 

Ministère public a, le 17 juin 2022, apposé derechef un "n'empêche refusé".  

Il a également produit des courriels échangés entre un avocat et D______, en mai 

et juin 2017, destinés à démontrer que, selon lui, le précité avait requis et obtenu 

"un conseil juridique professionnel sous forme d'une marche à suivre juridique en 

vue d'éviter toute responsabilité et de bénéficier des indemnités de l'assurance-

chômage", et l'avait induit en erreur quant à la situation financière de la société.  

Lors de l'audience du Tribunal du 23 septembre 2022, B______ a persisté dans sa 

requête de mainlevée provisoire. A______ a persisté dans sa requête de 

suspension de la procédure. Sur quoi, le Tribunal a communiqué à B______ la 

requête de suspension et les pièces déposées. Il a ensuite acheminé les parties à 

aborder "le fond". A teneur du procès-verbal, A______ a versé ses "notes de 

plaidoirie" (lesquelles concluent principalement au rejet de la demande de 

mainlevée avec suite de frais et dépens), a plaidé le dol et relevé qu'il y avait une 

vraisemblance, de par l'existence de la procédure pénale, de nullité de l'acte de 

cautionnement. B______ a persisté dans ses conclusions.  

Sur quoi, le Tribunal a imparti un délai à B______ pour se déterminer sur la 

requête de suspension, et annoncé garder la cause à juger dès réception des 

déterminations sur requête de suspension, "sous réserve d'une éventuelle 

suspension". 

Par acte du 3 octobre 2022, B______ a conclu au rejet de ladite requête. Elle s'est 

déterminée sur les allégués de fait, et a fait valoir que rien ne conduisait à douter 

de la validité du cautionnement souscrit, en particulier aucun fait allégué ne 

permettait d'entrevoir de tromperie. Elle a rappelé que le principe de célérité 

devait l'emporter 

Le dossier du Tribunal n'établit pas que ces déterminations aient été transmises à 

A______. 

  

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EN DROIT 

1. 1.1 En cas de renvoi de la cause par le Tribunal fédéral conformément à l'art. 107 
al. 2 LTF, l'autorité inférieure doit fonder sa nouvelle décision sur les considérants 

en droit de l'arrêt de renvoi. Le juge auquel la cause est renvoyée voit ainsi sa 

cognition limitée par les motifs de l'arrêt de renvoi, en ce sens qu'il est lié par ce 

qui a été tranché définitivement par le Tribunal fédéral (ATF 133 III 201 

consid. 4.2 et 131 III 91 consid. 5.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_94/2018 du 

16 juillet 2018 consid 2.2). 

1.2 En l'occurrence, le renvoi procède uniquement d'une violation du droit d'être 
entendu relevée par le Tribunal fédéral, en lien avec les déterminations déposées 

le 3 octobre 2022 au Tribunal par l'intimée. 

 A ce stade, il convient de rappeler que la présente procédure a été initiée par la 

requête de mainlevée provisoire formée par l'intimée. A réception de celle-ci, le 

Tribunal a convoqué une audience, ordonnant par là une procédure orale (art. 253 

CPC). Avant la date de l'audience, le recourant a spontanément déposé une 

écriture, intitulée "requête en suspension" par laquelle il a préalablement conclu à 

l'annulation de l'audience, un délai étant octroyé à l'intimée pour répondre sur la 

question de la suspension de la procédure, et principalement conclu à la 

suspension de la procédure, subsidiairement à l'annulation de l'audience et à la 

convocation d'une nouvelle audience pour s'exprimer sur le fond. 

 Le Tribunal a maintenu l'audience convoquée, et lors de celle-ci accordé, à teneur 

du procès-verbal d'audience, un délai à l'intimée pour se déterminer sur la requête 

de suspension, puis acheminé les parties à s'exprimer oralement sur les 

conclusions en mainlevée provisoire (tout en acceptant, sans explication, la 

production de "notes de plaidoirie", en dépit du caractère oral de la procédure), ce 

que celles-ci ont fait. 

 Ainsi, à l'issue de l'audience du Tribunal, la cause était en état d'être jugée sur le 

fond, l'intimée ayant persisté dans ses conclusions, et le recourant ayant oralement 

plaidé qu'il rendait vraisemblable sa libération (au sens de l'art. 82 al. 2 LP) au 

motif d'un dol allégué en raison de faits de tromperie pour lesquels il avait déposé 

plainte pénale. Seule la question de la suspension demeurait réservée; celle-ci 

supposait que soit examinée la requête, écrite, formée en ce sens par le recourant 

ainsi que la réponse à déposer sur cette requête de suspension. 

 Dans ses déterminations du 3 octobre 2022, l'intimée a pris brièvement position 

sur les allégués et affirmations du recourant qui n'étaient pas en lien avec 

l'existence de la procédure pénale, en ce sens que pour l'essentiel, ils étaient 

ignorés d'elle – ce qui tombe sous le sens s'agissant de rapports entre le recourant 
et des tiers. Elle a ajouté un commentaire dans la partie en droit, dont résulte 

qu'elle ne comprenait pas en quoi les faits décrits comme étant constitutifs de la 

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plainte pénale auraient entraîné la nullité invoquée, et mis en avant pour le surplus 

le principe de célérité. 

 Il résulte du rappel qui précède que les déterminations du 3 octobre 2022 étaient 

limitées à la réponse à la requête de suspension; le seul objet pertinent de ces deux 

écritures est circonscrit à la question de l'existence d'une procédure pénale portant 

sur un vice du consentement, allégué par le recourant en lien avec le titre de 

mainlevée dont se prévaut l'intimée. Déterminer si les faits évoqués dans la plainte 

pénale ayant conduit à l'ouverture de la procédure pénale rendent vraisemblables 

la libération du recourant relève du fond de la cause, lequel, à l'issue de l'audience 

du Tribunal du 23 septembre 2022, était en état d'être jugé. 

 Pour trancher la question de la suspension au sens de l'art. 126 CPC, le fait 

pertinent, à apprécier en opportunité, est l'existence d'une procédure qui 

hypothétiquement pourrait aboutir à une décision contradictoire à celle à prendre 

au terme de la présente cause. Ce fait est, en l'occurrence, établi par l'existence de 

la P/2______/2021, alors pendante au Ministère public (aujourd'hui devant la 

Chambre des recours de la Cour de justice). Aucun établissement de faits 

supplémentaire n'entre en considération. Seule se pose une question de droit, soit 

celle de l'opportunité de suspendre. 

 Dès lors, la circonstance que le recourant a introduit dans sa requête de suspension 

divers faits et appréciations personnelles, outre le fait pertinent susdécrit, qui ne 

sont pas recevables à ce stade, sur lesquels l'intimée a pris position en indiquant 

pour l'essentiel les ignorer, n'est pas relevante. Il ne saurait être question, au 

regard du principe de la bonne foi en procédure (art. 52 CPC) de profiter d'une 

requête de suspension formulée spontanément par écrit pour contourner la 

procédure orale décidée par le Tribunal s'agissant de la réponse à une requête de 

mainlevée, en introduisant des faits de la cause dans la requête de suspension. Il 

n'est pas plus admissible d'en tirer argument, dans la configuration particulière de 

la présente procédure, pour obtenir un renvoi au premier juge. 

 En définitive, au vu de de ce qui précède, la Cour retient que les déterminations 

du 3 octobre 2022 déposées par l'intimée au Tribunal ne portaient que sur des 

questions de droit, à l'exclusion de questions recevables de fait, raison pour 

laquelle elles ont été communiquées en décembre 2023 au recourant, qui a 

maintenant pu se déterminer à leur propos. Il a dès lors été procédé conformément 

à l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral. Le grief de violation du droit d'être entendu 

n'est plus fondé. 

 Quant aux supposés faits nouveaux invoqués par le recourant en lien avec la 

P/2______/2021, ils ne sont en tout état pas recevables (art. 326 CPC). 

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C/9208/2022 

2. S’agissant d’une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte 
(art. 319 let. a et 309 let. b ch. 3 CPC). La procédure sommaire s’applique 
(art. 251 let. a CPC) 

 Aux termes de l’art. 321 al. 1 et 2 CPC, le recours, écrit et motivé, doit être 
introduit auprès de l’instance de recours dans les dix jours à compter de la 
notification de la décision motivée, pour les décisions prises en procédure 

sommaire. 

 2.1 Formé dans le délai prescrit et selon la forme requise par la loi, le recours est 
recevable. 

 2.2 Dans le cadre d’un recours, le pouvoir d’examen de la Cour est limité à la 
violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 

CPC). L’autorité de recours a un plein pouvoir d’examen en droit, mais un 
pouvoir limité à l’arbitraire en fait, n’examinant par ailleurs que les griefs 
formulés et motivés par la partie recourante (HOHL, Procédure civile, Tome II, 

2ème éd., Berne, 2010, n° 2307).  

3.  Le recourant reproche au Tribunal d'avoir procédé à une constatation inexacte des 
faits en omettant de retenir, dans l'état de fait du jugement attaqué, les courriers 

qu'il avait adressés au Ministère public les 15 et 17 juin 2022, et les réponses 

apportées par cette autorité, alors que ceux-ci prouvaient un fait pertinent, à savoir 

l'objet de la procédure pénale existante. 

 S'il est vrai que le premier juge n'a pas pris en considération les faits et l'offre de 

preuve dans la décision entreprise, lesquels ont au demeurant été retenus dans 

l'état de fait dressé ci-avant sur la base des éléments résultant du dossier de 

première instance, l'omission n'a pas porté à conséquence. En effet, contrairement 

à ce que soutient le recourant, les réponses du Ministère public ne démontrent pas 

le fait allégué (en l'occurrence la confirmation, telle que requise, de l'objet de la 

procédure pénale) puisqu'elles consistent en des décisions de "n'empêche refusé", 

soit des rejets de la requête soumise. 

 Le grief est ainsi sans portée. 

4. Le recourant fait grief au Tribunal d'avoir refusé de suspendre la procédure dans 
l'attente de l'issue de la procédure pénale, et d'avoir violé l'art. 82 LP, le titre 

invoqué par l'intimée pour obtenir la mainlevée étant, selon lui, 

vraisemblablement nul. 

4.1 L'art. 126 al. 1 CPC prévoit que le tribunal peut ordonner la suspension de la 
procédure si des motifs d'opportunité le commandent. La procédure peut 

notamment être suspendue lorsque la décision dépend du sort d'un autre procès. 

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C/9208/2022 

 La suspension de la procédure de mainlevée ne peut être prononcée 

qu'exceptionnellement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_562/2021 du 3 décembre 

2021 consid. 3.2). 

4.2 Selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une 
reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut 

requérir la mainlevée provisoire (al. 1); le juge la prononce si le débiteur ne rend 

pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2).   

La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces 

(Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en 

poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée 

provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa 

nature formelle - et non la validité de la créance (arrêt du Tribunal fédéral 

5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.1) - et lui attribue force exécutoire si le 

débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 

145 III 160 consid. 5.1 et la référence).   

Constitue une reconnaissance de dette l'acte sous seing privé signé par le 

poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni 

condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible 

(ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et les références).   

Dans la poursuite contre la caution solidaire, le poursuivant ne peut obtenir la 

mainlevée provisoire de l'opposition que si l'acte de cautionnement est 

accompagné d'une reconnaissance de dette signée du débiteur principal et si la 

dette principale est exigible (arrêts du Tribunal fédéral 5A_1036/2018 du 15 mai 

2019 consid. 4.1; 5A_477/2011 du 10 octobre 2011 consid. 4.3.1). 

Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en 

rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les 

moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance 

de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2; 142 III 720 consid. 4.1). Le poursuivi n'a 

pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais 

seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; 

ATF 145 III 20 consid. 4.1.2; 142 III 720 consid. 4.1). Le juge n'a pas à être 

persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments 

objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la 

possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 145 III 213 consid. 6.1.3; 

142 III 720 consid. 4.1; 132 III 140 consid. 4.1.2).   

Pour s'opposer à la mainlevée provisoire, le poursuivi peut rendre vraisemblable 

que l'obligation constatée dans le titre, causal ou abstrait, n'est pas valable en 

raison d'un vice de la volonté: lésion, erreur, dol ou crainte fondée 

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C/9208/2022 

(VEUILLET/ABBET, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd. 2022, ad art. 82 

n 119). 

Dans le cadre d'une procédure de mainlevée, la victime d'une erreur, d'un dol ou 

d'une crainte fondée ne peut simplement se prévaloir du fait qu'il a invoqué ce 

vice de la volonté dans le délai d'une année prévue à l'art. 31 CO. Il ne s'agit pas 

en effet d'un droit de révocation inconditionnelle. Le poursuivi doit au contraire 

rendre vraisemblable le vice de la volonté invoqué. A moins qu'elles ne soient 

corroborées par des pièces qui accréditent la thèse soutenue, les simples 

allégations d'une partie n'ont à cet égard aucune valeur probante, même au niveau 

de la vraisemblance (arrêt du Tribunal fédéral 5A_773/2020 du 22 décembre 2020 

consid. 3.2).   

4.3 En l'espèce, le recourant ne critique pas, à raison, les considérants du Tribunal 
qui portent sur les conditions du titre de mainlevée provisoire en mains de 

l'intimée.  

Il fonde sa libération, pour faire échec à la mainlevée, sur la nullité du contrat de 

cautionnement, subsidiairement sur l'absence de validité de celui-ci.  

Les faits qu'il allègue pour soutenir cette thèse, soit à bien le comprendre une 

tromperie au moment de la signature de l'acte de cautionnement en juin 2016, et 

dont les éléments censés les rendre vraisemblables se rapportent à des démarches 

d'un tiers en mai et juin 2017 voire en 2019, ne sont pas suffisants pour donner 

l'impression qu'ils pourraient s'être produits. Ils sont en tout état étrangers à 

l'intimée, dont il n'est pas allégué qu'elle aurait participé à ou eu connaissance de 

la tromperie invoquée. 

A cet égard, l'existence de la procédure pénale P/2______/2021, dont l'objet n'a 

pas été circonscrit à satisfaction au vu des pièces produites et en l'absence de 

production de la plainte sur la base de laquelle elle a été ouverte, n'est pas 

décisive. Elle ne tend en effet pas, à elle seule, à rendre vraisemblable la libération 

dont se prévaut le recourant.  

Le sort de la cause P/2______/2021, qui a été initiée en 2021 et demeure 

pendante, n'apparaît au demeurant pas de nature à créer un risque de contrariété de 

décisions, compte tenu du caractère particulier de la procédure de mainlevée 

provisoire de l'opposition rappelé ci-dessus et retenu à raison par le premier juge. 

En tout état, étant rappelé que la suspension d'une telle procédure doit demeurer 

exceptionnelle, et le principe de célérité devant être respecté, il n'existe pas de 

motif d'opportunité qui commanderait de suspendre la présente procédure. 

Pour le surplus, l'arrêt du Tribunal fédéral publié aux ATF 132 III 140, dont le 

recourant se prévaut pour soutenir qu'un document dont il serait rendu 

vraisemblable qu'il est le fruit d'une infraction pénale ne saurait fonder une 

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mainlevée d'opposition, n'a pas la portée que celui-ci lui prête; dans cette espèce, 

en effet, il était question d'une mainlevée provisoire de l'opposition dans une 

poursuite fondée sur une reprise de contrat dont l'authenticité des signatures était 

contestée, soit une question sans rapport avec la thèse du recourant. 

En l'occurrence, en se fondant sur des éléments objectifs apportés à la procédure, 

il n'y a pas matière à avoir l'impression que les faits allégués par le recourant se 

sont produits.  

Le recourant échoue donc à rendre sa libération vraisemblable, au sens de l'art. 82 

al. 2 LP. 

Les griefs sont ainsi dépourvus de fondement, de sorte que le recours sera rejeté. 

5. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de son recours (art. 106 al. 1 
CPC), arrêtés à 950 fr. (art. 48, 61 OELP), compensés avec l'avance opérée, 

acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 

 Il ne sera pas alloué de dépens à l'intimée, qui agit en personne, en l'absence de 

circonstances particulières qui commanderaient d'en octroyer (art. 95 al. 3 let. c 

CPC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

Statuant sur renvoi du Tribunal fédéral : 

A la forme :  

Déclare recevable le recours interjeté par A______ contre le jugement JTPI/12019/2022 

rendu le 12 octobre 2022 par le Tribunal de première instance dans la cause 

C/9208/2022-8 SML.  

Au fond : 

Le rejette. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais du recours à 950 fr. compensés à l'avance opérée, acquise à l'Etat de 

Genève. 

Les met à la charge de A______. 

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens de recours. 

Siégeant : 

Madame Pauline ERARD, présidente; Madame Sylvie DROIN, Madame  

Nathalie LANDRY-BARTHE, juges; Madame Mélanie DE RESENDE PEREIRA, 

greffière. 

La présidente : 

Pauline ERARD 

 La greffière : 

Mélanie DE RESENDE PEREIRA 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification 

avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du 

recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.