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**Case Identifier:** 5588dd32-d73a-5b6b-9c70-ef02cda732a3
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-08-22
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 22.08.2018 A/2825/2017
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2825-2017_2018-08-22.pdf

## Full Text

Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Christine LUZZATTO et Christine 
WEBER-FUX, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2825/2017 ATAS/717/2018 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 22 août 2018 

4ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Gustavo DA SILVA  

recourant 

 

contre 

SUVA,  CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN 
CAS D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE 

 

 

intimée 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après l'assuré), né en 1972, était assuré auprès de la SUVA, 
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après l'assureur), lorsque 
le 2 octobre 2013, il a chuté d'un escabeau et s'est réceptionné sur le bord de la 
baignoire avec son flanc gauche. L’accident a entraîné une incapacité de travail 
totale dès le 24 octobre 2013. 

2. L'assureur a pris en charge les suites du cas. 

3. Le 24 octobre 2013, une échographie de l'abdomen complet n'a pas révélé de lésion 
traumatique (rapport du docteur B______, spécialiste en radiologie). 

4. Par rapport du 4 novembre 2013, le docteur C______, spécialisé en radiologie, a 
indiqué que la radiographie de la colonne lombaire effectuée le 30 octobre 2013 
concluait à un tassement cunéiforme mineur du corps vertébral de L1, d'allure 
traumatique séquellaire ancienne, à des phénomènes dégénératifs débutants du 
disque et des articulations postérieures de l'étage L5-S1.  

5. Le 19 novembre 2013, la doctoresse D______, spécialiste FMH en médecine 
générale, a diagnostiqué une contusion de la région lombaire gauche et de l'avant-
bras gauche. 

6. Le 27 janvier 2014, la doctoresse E______, spécialiste FMH en médecine physique 
et réadaptation, a établi un bon de physiothérapie pour un syndrome de Maigne 
jonction dorso-lombaire.  

7. Le 17 février 2014, une imagerie à résonance magnétique (ci-après IRM) de la 
colonne lombo-sacrée a mis en évidence notamment à un status opératoire 
postérieur en regard de L4-L5, des troubles dégénératifs étagés interfacettaires 
postérieurs modérés avec discrète hypertrophie ligamentaire jaune associée, à 
prédominance lombaire basse et lombo-sacrée et une discrète accentuation de la 
prise de contraste post-injection de Gadolinium en périphérie des articulations inter-
facettaire postérieures L2-L3, exprimant un processus inflammatoire sous-jacent, 
quelques probables angiomes à contenu lipomateux banals vertébraux étagés. Il n'y 
avait pas d'évidence de conflit ou de signe indirect pour une atteinte radiculaire en 
L2-L3 plus spécifiquement (rapport du Dr B______). 

8. Le 31 mars 2014, le docteur F______, spécialiste FMH en radiologie, a indiqué que 
l'échographie du pli inguinal et de la hanche gauche de l'assuré pouvait être 
considérée comme normale.  

9. Par rapport du 27 mai 2014, le docteur G______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et médecin d'arrondissement, a indiqué, suite à un examen de l'assuré, 
que l'ensemble du bilan radiographique n'avait pas retrouvé d'anomalie récente 
post-traumatique au niveau du rachis lombaire et de la paroi, ni de signe de hernie 
inguinale. Au niveau du coude gauche, une compression du nerf radial ainsi qu'au 
niveau du nerf médian avait été mise en évidence, mais ceci ne semblait pas en 
rapport net avec la symptomatologie purement musculaire que l'assuré décrivait 

 
 
 

 

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actuellement. Un séjour à la Clinique romande de réadaptation (ci-après CRR) était 
prévu. 

10. Du 30 juillet au 27 août 2014, l'assuré a séjourné à la CRR. Par rapport du 
8 septembre 2014, le docteur H______, spécialiste FMH en médecine physique et 
réhabilitation et chirurgie orthopédique, a diagnostiqué une chute avec trauma 
dorso-lombaire et coude gauche, une douleur de l'aine et du membre inférieur 
gauche dont l'origine était probablement référée. La situation n'était pas stabilisée. 
En l'absence de lésion clairement objective sur le plan ostéo-articulaire et 
neurologique, avec un tableau de douleur probablement référée, et une possible 
composante irritative, le médecin proposait de mettre en place initialement une 
reprise à but thérapeutique dès le début du mois d'octobre.  

11. Après avoir effectué un examen de l'assuré le 5 novembre 2014, le Dr G______ a 
indiqué que depuis sa chute, celui-ci se plaignait de douleurs au niveau de la fosse 
lombaire gauche avec une irradiation le long de la crête iliaque antéro-supérieure, 
puis se dirigeant vers le creux inguinal. A l'issue du séjour à la CRR, il avait été 
retenu à ce niveau des douleurs référées sans substrat anatomique.  

Au moment de l'examen, compte tenu des douleurs à la mobilité de la hanche, le 
Dr G______ avait demandé à l'assuré de passer une IRM afin d'éliminer une 
éventuelle ostéonécrose au niveau de l'extrémité supérieure du fémur gauche. 

Au niveau du membre supérieur gauche, l'assuré se plaignait toujours de douleurs 
qui étaient en rapport avec un syndrome de compression du nerf radial dans l'arcade 
de Frohse par l'hypertonicité des muscles radiaux, ainsi qu'au niveau du nerf 
médian dans l'arcade du rond pronateur. Il s'agissait là de douleurs chroniques, 
constitutionnelles. Ces douleurs étaient en relation de causalité, au mieux possible, 
avec l'accident initial (rapport du 26 novembre 2014). 

12. Par rapport du 13 novembre 2014, le docteur I______, spécialiste FMH en 
radiologie, a indiqué que l'arthro-IRM de la hanche gauche effectuée le 
11 novembre 2014 révélait un labrum dégénératif au niveau de la partie supéro-
latérale, avec un kyste intra-labral de 6 mm de diamètre, avec suspicion d'une 
délamination cartilagineuse de la partie supéro-latérale de l'acétabulum, se 
traduisant par un hyposignal linéaire au DP FAT SAT. 

13. Par rapport du 1er décembre 2014, le Dr G______ a indiqué que l'IRM n'avait mis 
en évidence aucun signe d'ostéonécrose, ni de fracture de fatigue. Il n'y avait pas 
d'épanchement intra-articulaire. Le labrum était noté dégénératif dans sa partie 
supéro-latérale, associé à un discret remaniement sous-chondral de l'os acétabulaire 
sans signe de désinsertion. Il existait également une délamination du cartilage dans 
la partie supéro-latérale de l'acétabulum.  

Selon le médecin, l’imagerie mettait en évidence des lésions dégénératives banales 
au niveau de la hanche gauche. L'assuré s'était plaint de façon récurrente de 
dorsalgies irradiant dans le pli de l'aine gauche. Une hernie inguinale, un instant 
évoquée, n'avait pas été retrouvée. Vu la douleur persistante dorso-lombaire 

 
 
 

 

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irradiant vers le coin inguinal gauche, un séjour à la CRR avait été organisé. Des 
éléments péjoratifs pour la reprise de l'activité professionnelle avaient été retenus, 
notamment au niveau des craintes persistantes de l'assuré sur la gravité de son état 
de santé. Le tableau des douleurs irradiant le long de la crête iliaque, puis se 
dirigeant vers le creux inguinal, pouvait être rapproché des troubles dégénératifs 
mentionnés ci-dessus au niveau de la hanche gauche. Le médecin notait à nouveau 
l'absence de lésion traumatologique à ce niveau.  

Le Dr G______ a conclu que 14 mois après le traumatisme, on pouvait considérer 
que celui-ci avait cessé ses effets délétères. Un statu quo sine au 1er décembre 2014 
était fixé pour les troubles et les douleurs inguinaux. Pour les seules suites de 
l'événement assuré, une reprise de l'activité était effective dès le 1er décembre 2014.  

14. Par décision du 2 décembre 2014, l'assureur a mis fin au versement des prestations 
au 21 décembre 2014, les troubles subsistant au-delà de cette date étant à mettre sur 
le compte de facteurs de nature exclusivement maladive. 

15. L'assuré s'est opposé à cette décision. 

16. Par décision sur opposition du 1er juin 2015, entrée en force, l'assureur a maintenu 
sa position. Il a notamment indiqué que le 27 mai 2014, le Dr G______ avait 
rappelé que l'ensemble du bilan n'avait pas retrouvé d'anomalie récente post-
traumatique au niveau du rachis lombaire, de la paroi, ni de signe de hernie 
inguinale. Aussi, la compression du nerf radial et du nerf médian n'apparaissait-elle 
pas en rapport net avec la symptomatologie musculaire décrite par l'assuré. Lors du 
consilium de l'appareil locomoteur de la CRR le 14 août 2014, il avait été relevé 
que les examens d'imagerie ne montraient pas d'anomalie significative à la jonction 
dorso-lombaire ou à la hanche gauche, de sorte qu'il avait été conclu à l'absence de 
lésion clairement objectivable sur le plan ostéo-articulaire et neurologique. Le 
5 novembre 2014, le Dr G______ avait noté que pour le membre supérieur gauche, 
les douleurs évoquées étaient de nature chronique et constitutionnelle et n'étaient 
dès lors, au mieux, qu'en lien de causalité possible avec l'accident initial. Le 11 
novembre 2014, l'arthro-IRM de la hanche gauche avait mis en évidence un labrum 
dégénératif au niveau de la partie supéro-latérale. Le 1er décembre 2014, le Dr 
G______, nanti des données cliniques et radiologiques, et fort des conclusions des 
médecins de la CRR, avait pu conclure que l'accident assuré avait cessé ses effets 
délétères: un statu quo sine pouvait être fixé s'agissant des troubles et des douleurs 
inguinaux et il n'y avait plus d'obstacle à une reprise immédiate de l'activité 
professionnelle.  

L'assuré objectait qu'il présentait encore des douleurs au niveau des membres 
supérieur et inférieur gauches. Or, l'assureur ne considérait pas l'assuré comme 
asymptomatique. Il niait toutefois l'étiologie accidentelle des troubles persistant au-
delà du 21 décembre 2014.  

17. Le 23 septembre 2016, l'assuré a requis la révision, subsidiairement, la 
reconsidération de cette décision, invoquant le fait que contrairement aux 

 
 
 

 

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conclusions de la CRR, du médecin d'arrondissement et de l'assureur, il existait des 
lésions objectives justifiant ses limitations fonctionnelles et qui étaient en lien de 
causalité avec l'accident du 2 octobre 2013, soit en particulier une déchirure labrale 
au niveau de la hanche gauche (rapport du 29 janvier 2016 du docteur J______, 
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique). En raison de cette atteinte, qui 
entraînait une importante gêne fonctionnelle, l'assuré avait subi une intervention 
chirurgicale le 22 juin 2016, soit la pose d'une prothèse totale de la hanche gauche. 
Malgré l'amélioration des symptômes douloureux, l'assuré présentait une inégalité 
de longueur des membres inférieurs. Toute reprise de l'activité habituelle de 
carreleur, telle que préconisée par l'assureur, était exclue. Selon l'assuré, il s'agissait 
de faits et moyens de preuve nouveaux importants, portés à sa connaissance 
postérieurement à l'entrée en force de la décision sur opposition. Il était permis de 
douter sérieusement de l'avis de la CRR qui avait considéré qu'il n'existait aucun 
élément objectif permettant d'expliquer les limitations fonctionnelles dont l'assuré 
se plaignait. Tant les médecins de la CRR que le médecin d'arrondissement s'étaient 
largement trompés dans leurs conclusions. 

L’assuré a ajouté que d'après son spécialiste, le diagnostic en rapport avec les 
douleurs au niveau de la hanche gauche était celui d'une déchirure labrale, laquelle 
ne semblait manifestement pas être d'origine dégénérative. 

Enfin, s'agissant du respect du délai de 90 jours pour déposer la demande de 
révision, l'assuré a expliqué que l'inégalité de longueur des membres inférieurs 
excluant toute reprise de l'activité habituelle n'avait été découverte qu'après sa 
sortie de l'hôpital.  

S'agissant du lien de causalité, des investigations complémentaires étaient 
nécessaires. 

A l’appui de sa demande, l'assuré a joint les pièces suivantes: 

- un rapport du 29 janvier 2016 du Dr J______ selon lequel l'assuré présentait un 
syndrome de Maigne prédominant à gauche à la hauteur des racines L3-L4-L5 
et une déchirure labrale au niveau de la hanche gauche. Cela occasionnait une 
importante gêne fonctionnelle l'empêchant de maintenir une position assise 
prolongée et une station debout avec port de charges. La déchirure du labrum 
allait vraisemblablement nécessiter une prise en charge chirurgicale. Selon le 
médecin, cette double pathologie était sans aucun doute successive à l'accident 
de travail survenu environ deux ans auparavant. Le lien de causalité avec 
l'accident était tout à fait certain; 

- un compte-rendu opératoire du 22 juin 2016 du docteur K______, médecin 
interne aux Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après HUG), faisant état 
d'une coxarthrose évoluée à gauche à titre d'indication opératoire; 

- une lettre de sortie du 30 juin 2016 établie par le docteur L______, spécialiste 
FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur aux 
HUG, selon laquelle l'assuré présentait, à titre de diagnostic principal, une 

 
 
 

 

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coxarthrose évoluée à gauche, et à titre de comorbidités inactives, notamment 
un trouble dégénératif de la colonne lombaire avec protrusion postérieure de 
L4-L5 et un trouble dégénératif de l'acétabulum et du labrum à gauche; 

- un rapport du 22 août 2016 du Dr J______, selon lequel l'assuré présentait, 
lorsqu'il lui avait été adressé en juin 2015, une double problématique, soit une 
coxarthrose au niveau de la hanche gauche et un problème de douleurs 
lombaires irradiant au niveau du flanc gauche, pour lesquelles le diagnostic de 
syndrome de Maigne avait été retenu. En raison de la coxarthrose, l'assuré avait 
bénéficié de la mise en place d'une prothèse totale de hanche et les douleurs 
avaient totalement disparu. En post-opératoire, l'assuré présentait 
malheureusement une inégalité de longueur des membres inférieurs. En 
définitive, il persistait actuellement des douleurs résiduelles post-syndrome de 
Maigne et une inégalité de longueur post-opératoire. Les symptômes allaient 
probablement être présents de manière définitive. 

18. Le 9 janvier 2017, l'assuré a fait valoir que dans le cadre de la procédure l'opposant 
à l'Office de l'assurance-invalidité (ci-après l’OAI), celui-ci avait admis que son 
état de santé n'était pas stabilisé en octobre 2014 si bien que des investigations 
médicales complémentaires étaient jugées indispensables.  

19. Par décision du 11 janvier 2017, l'assureur a refusé d'entrer en matière sur la 
demande de reconsidération et a nié la possibilité d'effectuer une révision 
procédurale de la décision du 1er juin 2015, vu l'absence de faits ou moyens de 
preuve nouveaux. 

20. Le 13 février 2017, l'assuré s'est opposé à cette décision, faisant valoir qu'elle était 
indûment motivée.  

21. Par arrêt du 2 mai 2017, la chambre de céans a annulé une décision de l'OAI du 
21 janvier 2016 niant le droit de l'assuré à des prestations d'invalidité et a renvoyé 
le dossier pour instruction complémentaire (ATAS/352/2017). 

22. Le 16 mai 2017, en complément à son opposition, l'assuré a transmis à l'assureur 
l'ensemble des écritures et des pièces produites dans la cadre de la procédure 
judiciaire ouverte contre l'OAI, l'arrêt précité ainsi que des pièces médicales 
récentes, soit notamment: 

- un rapport du 12 juin 2015 du docteur M______, spécialiste FMH en radiologie, 
selon lequel l’arthro-IRM de la hanche gauche mettait en évidence un aspect 
proéminant du labrum qui était d'aspect hétérogène avec présence d'un 
hypersignal linéaire au niveau de sa partie supérieure pouvant être compatible 
avec une déchirure. Il n’y avait pas de lésion ostéochondrale, pas d'argument en 
faveur d'un conflit coxo-fémoral de type CAM et les articulations sacro-iliaques 
étaient dans la norme ;  

- un rapport du 8 juillet 2015 du docteur N______, spécialiste FMH en 
radiologie, selon lequel un syndrome de Maigne était retrouvé à gauche ;  

 
 
 

 

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- un rapport du 26 août 2015 de la Dresse O______ faisant état notamment d’une 
déchirure du labrum ;  

- un rapport du 22 septembre 2015 du Dr N______ indiquant qu'un bloc de la 
douleur de la charnière dorso-lombaire avait prouvé que la symptomatologie 
irradiante latérale était en rapport avec un syndrome de Maigne ;  

- un rapport du 27 octobre 2015 du Dr N______ indiquant que l'assuré avait 
bénéficié d'une arthro-IRM en 2014 au niveau de la hanche gauche retrouvant 
un labrum dégénératif au niveau de la part supérieure du labrum avec kyste 
intra-labral probablement responsable de sa symptomatologie inguinale gauche. 
Un syndrome de Maigne avait été retenu en lien avec la symptomatologie 
articulaire Th12-L1 irradiante au niveau du flanc gauche ; 

- un rapport du 9 novembre 2015 du Dr J______, selon lequel un bilan d'imagerie 
effectué en 2014 mettait en évidence un aspect dégénératif au niveau du labrum 
qui expliquait les douleurs au niveau du pli inguinal chez l'assuré. Le Dr 
N______ avait mis en évidence un syndrome de Maigne à la hauteur TH12-L1 ; 

- un rapport du 17 décembre 2015 du Dr J______ indiquant que l'assuré 
présentait des douleurs au niveau de la hanche gauche en rapport avec une 
lésion du labrum et des douleurs de dos avec un syndrome de Maigne. Une 
indication à une arthroscopie de hanche devait être envisagée ;  

- un rapport du 10 février 2016 du Dr L______ et du Professeur P______, 
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil 
locomoteur aux HUG, selon lequel sur une radio de bassin issue d'un scanner 
pelvien du mois de novembre 2016 (sic), il existait des arguments pour un 
conflit fémoro-acétabulaire à gauche. Les médecins souhaitaient revoir l'assuré 
avec l'ensemble de ses examens d'imagerie afin d'évaluer les lésions labrales ou 
ostéo-cartilagineuses ; 

- un rapport du 25 février 2016 du Dr L______ et du Prof. P______, selon lequel 
au vu des lésions labrales et du début d'arthrose avec lésions ostéochondrales, 
ils souhaitaient réévaluer l'indication à une arthroscopie ou à une prothèse ;  

- un rapport du 24 mai 2016 du Dr L______ et du Prof. P______, selon lequel un 
bilan radiologique avait mis en évidence des lésions labrales ainsi que des 
lésions chondrales dont une arthrose débutante à l'IRM. Ils proposaient la mise 
en place d'une prothèse totale de la hanche.  

23. Par décision sur opposition du 30 mai 2017, l'assureur a indiqué que l'existence 
d'une atteinte au niveau du labrum était déjà connue dans la mesure où elle avait été 
documentée lors de l'arthro-IRM de la hanche gauche réalisée le 11 novembre 
2014. Cette imagerie avait permis de reconnaître l'existence d'une dégénérescence 
de la hanche gauche pour laquelle l'assureur avait refusé d'engager sa responsabilité 
au-delà du 21 décembre 2014. La déchirure labrale s'inscrivait dans le contexte d'un 
processus dégénératif – développement d'une coxarthrose – dont l'assureur n'avait 

 
 
 

 

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pas à répondre. On ne pouvait donc admettre l'existence de faits nouveaux 
importants ou de nouveaux moyens de preuve, l'assureur n'ayant jamais considéré 
l'assuré comme asymptomatique, mais ayant nié l'étiologie accidentelle des troubles 
ayant persisté au-delà du 21 décembre 2014. La décision litigieuse devait être 
confirmée sur ce point. Enfin, une reconsidération ne pouvait être imposée à 
l'administration, de sorte que l'assureur n'entendait pas revenir sur son refus d'entrer 
en matière sur la requête de l'assuré.  

24. Par acte du 29 juin 2017, l'assuré, par l'intermédiaire de son conseil, a interjeté 
recours contre cette décision, concluant, sous suite de frais et dépens, 
préalablement, à la comparution personnelle des parties, et à l'audition des 
Drs J______ et G______, et principalement, à l'annulation de la décision du 30 mai 
2017, à ce qu'il soit ordonné à l'intimée de réviser la décision du 1er juin 2015 et de 
reprendre le versement des prestations légales et à ce qu'il soit constaté que 
l'incapacité de travail est en lien de causalité avec l'accident.  

Le recourant fait valoir que les investigations menées par ses médecins traitants ont 
permis de poser deux diagnostics: un syndrome de Maigne en L3-L4-L5 et une 
déchirure labrale au niveau de sa hanche gauche. Selon le Dr J______, cette double 
pathologie était sans aucun doute successive à l'accident. En raison de la persistance 
des douleurs, il avait dû subir une intervention chirurgicale le 22 juin 2016. En 
post-opératoire, une inégalité de la longueur des membres inférieurs avait été 
constatée, excluant la reprise de son activité habituelle. 

Ainsi, contrairement aux conclusions de la CRR, du médecin d'arrondissement et de 
l'intimée, les troubles étaient bel et bien expliqués par des éléments objectifs en lien 
de causalité avec l'accident. Le recourant a rappelé que le Dr G______ avait 
considéré, au vu du résultat de l'examen IRM de la hanche gauche, que la lésion 
labrale constituait une lésion dégénérative "banale". L'intimée avait considéré que 
dès le 21 décembre 2014 au plus tard, l'état maladif antérieur était parvenu au stade 
d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine). Or, l'évolution de 
l'état de santé du recourant avait démontré qu'il n'en était rien. Contrairement à ce 
qu'avait retenu l'intimée, le statu quo sine n'avait nullement été retrouvé au 1er ou au 
21 décembre 2014, tant il était indiscutable que l'évolution "normale" d'une 
déchirure du labrum – que le Dr G______ avait considéré n'être qu'une lésion 
dégénérative banale – ne pouvait entraîner chez un assuré de son âge, la pose d'une 
prothèse totale de hanche. L'intimée s'était fondée sur un état de fait incomplet, 
respectivement erroné, puisqu'elle n'avait pas pris en considération le fait selon 
lequel la déchirure labrale avait été considérablement décompensée par l'accident 
du mois d'octobre 2013. Il s'agissait d'un fait nouveau important, dont le recourant 
n'avait alors pas connaissance.  

S’agissant du respect du délai de 90 jours pour déposer la demande de révision, le 
recourant a expliqué que le rapport du 29 janvier 2016 du Dr J______ indiquant que 
les pathologies se trouvaient en lien de causalité certain avec l'accident n'aurait pas 
pu fonder une telle demande puisqu'il s'agissait manifestement d'une appréciation 

 
 
 

 

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des faits différente, sans encore apporter d'éléments de fait ou de moyens de preuve 
nouveaux. Il en allait différemment du compte-rendu opératoire du 22 juin 2016 et 
du rapport médical du Dr J______ du 22 août 2016. Il s'agissait de moyens de 
preuve nouveaux, fondés sur une évolution "particulière" de l'état de santé du 
recourant, qui étaient propres à fonder la révision de la décision du 1er juin 2015, 
puisqu'ils permettaient d'établir des faits nouveaux importants, à savoir la 
décompensation de la déchirure labrale au niveau de la hanche gauche en raison de 
l'accident et le non-retour au statu quo sine. Ces faits nouveaux et ces nouveaux 
moyens de preuve revêtaient une importance considérable puisqu'ils auraient, de 
manière certaine, conduit l'intimée à statuer différemment, si elle en avait eu 
connaissance dans la procédure principale.   

À l'appui de son recours, le recourant a notamment produit un rapport du 15 juin 
2017 du Dr J______ expliquant que le type de lésion labrale qui avait été visualisée 
au niveau de la hanche gauche était à la base purement dégénérative puisque la 
lésion s'associait à une atteinte dégénérative du cartilage à proximité du labrum. 
Néanmoins, il s'agissait d'une lésion et d'une atteinte cartilagineuse relativement 
modérées qui, très probablement, n'auraient pas posé de problème au recourant 
avant plusieurs années, s'il n'y avait pas eu l'accident de 2013. Le statu quo n'avait 
pas été retrouvé. Il était cependant très difficile d'être formel sur le sujet. 

25. Le 4 juillet 2017, le recourant a versé à la procédure un rapport du 30 juin 2017 de 
la Dresse D______, selon lequel la déchirure labrale au niveau de la hanche gauche 
et les dorso-lombalgies chroniques dont le recourant souffrait étaient d'origine 
dégénérative à la base. Le recourant lui avait expliqué qu'il n'avait pas souffert de 
douleurs à la hanche gauche, ni de dorso-lombalgies avant l'accident, ce qui lui 
faisait croire que ces atteintes dégénératives avaient été fortement décompensées 
par l'accident. Il était difficile de se prononcer sur le rapport de causalité, mais il lui 
semblait qu'il s'agissait en tout cas d'un facteur contributif pour l'apparition de ses 
douleurs.  

26. Par réponse du 30 août 2017, l'intimée a conclu au rejet du recours, sous suite de 
frais et dépens. L'appréciation du Dr G______ du 1er décembre 2014 se basait sur 
une instruction médicale complète, et notamment les clichés de la hanche gauche 
du 11 novembre 2014. Ainsi, c'était en parfaite connaissance de cause que le 
médecin conseil s'était prononcé sur l'étiologie des lésions du recourant pour fixer 
le statu quo en décembre 2014. On ne pouvait lui reprocher d'avoir méconnu les 
atteintes du recourant au niveau du labrum, qui étaient précisément décrites par ce 
médecin. 

Les documents dont se prévalait le recourant ne mettaient en évidence aucune 
circonstance justifiant la révision de la décision du 1er juin 2015, comme l'avait 
expliqué la doctoresse Q______, spécialiste FMH en chirurgie générale et 
traumatologie, dont l'appréciation du 29 août 2017 était versée au dossier. Ainsi, les 
documents postérieurs au 1er juin 2015 ne mettaient pas en évidence des 
circonstances inconnues lors du prononcé de la décision dont la révision était 

 
 
 

 

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requise. Aucun médecin ne reprochait au Dr G______ de s'être fondé sur un état de 
fait lacunaire et dans le contexte de la révision, il était indifférent de savoir si les 
atteintes avaient poursuivi leur évolution au-delà du 21 décembre 2014. 

Quoi qu'il en soit, même s'il existait des faits nouveaux, la requête devrait être 
rejetée car les considérations ressortant du rapport du Dr K______ du 22 juin 2016 
avaient été communiquées au recourant lors de sa consultation du 25 février 2016 
auprès des Drs L______ et P______. Déposée le 23 septembre 2016, soit plus de 90 
jours après, la requête était par conséquent tardive. 

A l'appui de sa réponse, l'intimée a produit notamment un rapport du 29 août 2017 
établi par la Dresse Q______, selon lequel notamment la coxarthrose gauche et le 
syndrome de Maigne étaient déjà connus, et par ailleurs pris en compte au moment 
de la décision du 1er juin 2015. En aucun cas, ces diagnostics ne remettaient en 
cause les conclusions du Dr G______ établies le 1er décembre 2014.  

27. Le 20 décembre 2017, le recourant a persisté dans ses conclusions. Il a versé à la 
procédure: 

- un rapport du 17 novembre 2017 de la Dresse D______ expliquant, s'agissant 
de la coxarthrose gauche avec possible déchirure labrale, que des troubles 
dégénératifs de la hanche gauche avaient été mis en évidence déjà lors de 
l'imagerie du 11 novembre 2014. C'était lors de l'arthro-IRM effectuée le 
12 juin 2015 qu'il était décrit "un aspect proéminent du labrum qui est d'aspect 
hétérogène avec présence d'un hypersignal linéaire au niveau de sa partie 
antérieure pouvant être compatible avec une déchirure". S'agissant du syndrome 
de Maigne, ce diagnostic avait déjà été évoqué par la Dresse E______ en 
janvier 2014, et par les médecins de la CRR en août 2014 ; 

- un rapport du 23 novembre 2017 du Dr J______, selon lequel notamment il ne 
faisait aucun doute que les lésions observées et traitées par la mise en place 
d'une prothèse étaient clairement de type dégénératives. A cet égard, le 
Dr J______ ne pouvait que rejoindre l'avis des médecins conseils de l'intimée. 
Néanmoins, il était clair que les symptômes avaient été aggravés suite à 
l'accident de 2013, puisque le recourant ne présentait aucun symptôme au 
niveau de la hanche au préalable. Il lui semblait que le status quo sine n'avait 
pas été atteint ; 

- un rapport du 26 octobre 2017 du docteur R______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique et traumatologie. 

28. Par duplique du 18 janvier 2018, l'intimée a fait valoir que les nouveaux documents 
ne fondaient aucun motif de révision. Les trois médecins traitants n'évoquaient 
aucune circonstance inconnue au moment où la décision du 1er juin 2015 avait été 
rendue, comme l'expliquait la Dresse Q______ dans son appréciation 
complémentaire datée du 18 janvier 2018 et versée à la procédure. Selon celle-ci, 
l'arthro-IRM du 12 juin 2015 n'avait pas documenté de faits qui n'étaient pas encore 

 
 
 

 

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connus le 1er juin 2015. Enfin, le recourant ne se prononçait pas sur le caractère 
tardif de sa requête de révision. 

29. Par pli du 19 mars 2018, le recourant a persisté dans ses conclusions, relevant qu'il 
s'était dûment prononcé sur le respect du délai légal dans son recours du 28 juin 
2017. Il a versé à la procédure un rapport de la Dresse O______ du 7 février 2018, 
un rapport d'IRM de la hanche gauche du 29 novembre 2017, un rapport d'un 
scanner du bassin du 29 novembre 2017 ainsi qu’un rapport du Prof. P______ du 
19 février 2018. 

30. Après avoir adressé une copie de ce courrier à l'intimée, la chambre de céans a 
gardé la cause à juger.  

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA ; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 

3. Le recours, formé dans le délai et selon la forme prescrits (art. 56 et ss LPGA), sera 
déclaré recevable. 

4. Le litige porte sur la recevabilité de la demande du recourant tendant à la révision 
procédurale de la décision du 1er juin 2015. 

5. Dans la procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et 
jugés, en principe, que les rapports juridiques à propos desquels l'autorité 
administrative compétente s'est prononcée préalablement d'une manière qui la lie, 
sous la forme d'une décision. Dans cette mesure, la décision détermine l'objet de la 
contestation qui peut être déféré en justice par voie de recours. En revanche, dans la 
mesure où aucune décision n'a été rendue, la contestation n'a pas d'objet, et un 
jugement sur le fond ne peut pas être prononcé (ATF 131 V 164 consid. 2.1, ATF 
125 V 414 consid. 1a, ATF 119 Ib 36 consid. 1b et les références citées).   

En l’occurrence, la décision litigieuse ne porte pas sur le fond, mais se limite à 
examiner si les conditions d'une révision procédurale sont remplies. On ne saurait 

https://intrapj/perl/decis/130%20V%20343

 
 
 

 

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déduire du fait que l’intimée a communiqué les rapports invoqués par le recourant à 
son médecin conseil, qu’elle a accepté de rouvrir l’instruction de la cause. Au 
contraire, il appert que la Dresse Q______ a uniquement été sollicitée afin de 
déterminer si lesdits documents contenaient des faits ou moyens de preuve 
nouveaux.  

Partant, les conclusions du recourant tendant au renvoi de la cause à l'intimée pour 
révision de la décision du 1er juin 2015 et versement des prestations légales, ainsi 
qu'au constat que son incapacité de travail est en lien de causalité avec l'accident, ne 
sont pas recevables, dès lors qu’elles excèdent l’objet du litige.  

6. On peut envisager quatre cas dans lesquels un conflit peut surgir entre une situation 
juridique actuelle et une décision de prestations, assortie d'effets durables, entrée en 
force formelle: une constatation inexacte des faits (inexactitude initiale sur les faits) 
peut, à certaines conditions, être corrigée par une révision procédurale 
conformément à l'art. 53 al. 1 LPGA. Lorsqu'une modification de l'état de fait 
déterminante sous l'angle du droit à la prestation (inexactitude ultérieure sur les 
faits) survient après le prononcé d'une décision initiale exempte d'erreur, une 
adaptation peut, le cas échéant, être effectuée dans le cadre d'une révision de la 
rente au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA. Si la décision est fondée sur une application 
erronée du droit (application initiale erronée), il y a lieu d'envisager une révocation 
sous l'angle de la reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA). Enfin, il est des cas où une 
modification des fondements juridiques déterminants intervient après le prononcé 
de la décision (ATF 135 V 215 consid. 4.1; ATF 127 V 10 consid. 4b).  

7. Aux termes de l'art. 53 al. 1 LPGA, les décisions et les décisions sur opposition 
formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur 
découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux 
moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant. Sont «nouveaux» au 
sens de cette disposition, les faits qui se sont produits jusqu'au moment où, dans la 
procédure principale, des allégations de faits étaient encore recevables, mais qui 
n'étaient pas connus du requérant malgré toute sa diligence. En outre, les faits 
nouveaux doivent être importants, c'est-à-dire qu'ils doivent être de nature à 
modifier l'état de fait qui est à la base de l'arrêt entrepris et à conduire à un 
jugement différent en fonction d'une appréciation juridique correcte. Les preuves, 
quant à elles, doivent servir à prouver soit les faits nouveaux importants qui 
motivent la révision, soit des faits qui étaient certes connus lors de la procédure 
précédente, mais qui n'avaient pas pu être prouvés, au détriment du requérant (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_226/2014 du 19 mai 2014 consid. 4.2 ; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances C 175/0 du 29 novembre 2005 consid. 2.2). Partant, un fait 
nouveau permettant la révision procédurale d'une décision entrée en force doit 
exister au moment où cette décision a été rendue, mais être découvert après coup. 
Quant au moyen de preuve, il ne doit pas servir à l'appréciation des faits seulement, 
mais à l'établissement de ces derniers. Ainsi, il ne suffit pas qu'une nouvelle 
expertise donne une appréciation différente des faits; il faut bien plutôt des 

https://intrapj/perl/decis/135%20V%20215
https://intrapj/perl/decis/127%20V%2010
https://intrapj/perl/decis/9C_226/2014

 
 
 

 

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éléments de fait nouveaux, dont il résulte que les bases de la décision entreprise 
comportaient des défauts objectifs (arrêt du Tribunal fédéral 8C_368/2013 du 
25 février 2014 consid. 5.1 et arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 183/04 du 
28 avril 2005 consid. 2.2). Si les nouveaux moyens sont destinés à prouver des faits 
allégués antérieurement, le requérant doit aussi démontrer qu'il ne pouvait pas les 
invoquer dans la précédente procédure. Une preuve est considérée comme 
concluante lorsqu'il faut admettre qu'elle aurait conduit le juge à statuer autrement 
s'il en avait eu connaissance dans la procédure principale (ATF 127 V 353 
consid. 5b et les références). Il n'y a pas motif à révision du seul fait que 
l'administration ou le tribunal paraît avoir mal interprété des faits connus déjà lors 
de la procédure principale. L'appréciation inexacte doit bien plutôt être la 
conséquence de l'ignorance ou de l'absence de preuve de faits essentiels pour la 
décision (cf. ATF 127 V 353 consid. 5b et les références; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_589/2013 du 2 mai 2014 consid. 4.2 et les références).   

8. Aux termes de l’art. 55 al. 1 LPGA, les points de procédure qui ne sont pas réglés 
de manière exhaustive aux art. 27 à 54 LPGA ou par les dispositions des lois 
spéciales sont régis par la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure 
administrative (PA – RS 172.021). Selon l'art. 67 al. 1 PA, la demande de révision 
doit être adressée par écrit à l'autorité de recours qui a rendu la décision dans 
les 90 jours dès la découverte du motif de révision, mais au plus tard dans les dix 
ans dès la notification de la décision. La jurisprudence considère que les règles sur 
les délais prévues à l'art. 67 PA s'appliquent à la révision procédurale d'une décision 
administrative selon l'art. 53 al. 1 LPGA (arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
U 465/04 du 16 juin 2005 consid. 1). 

9. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ;  
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

10. Dans le cas d'espèce, le recourant soutient que les rapports médicaux qu’il a 
produits établissent l’existence de faits nouveaux inconnus au 1er juin 2015. 

A titre liminaire, il sied de rappeler que le recourant a fondé sa demande de révision 
procédurale, déposée le 23 septembre 2016, sur les rapports des 29 janvier et 
22 août 2016 du Dr J______, un compte-rendu opératoire du 22 juin 2016 du 
Dr K______, et une lettre de sortie du Dr L______ du 30 juin 2016. 

https://intrapj/perl/decis/8C_368/2013
https://intrapj/perl/decis/127%20V%20353
https://www.bger.ch/ext/eurospider/live/fr/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=soz&query_words=%2253+al.+1+LPGA%22&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F127-V-353%3Afr&number_of_ranks=0#page353
https://intrapj/perl/JmpLex/RS%20172.021
https://intrapj/perl/decis/130%20III%20321
https://intrapj/perl/decis/126%20V%20353
https://intrapj/perl/decis/125%20V%20193
https://intrapj/perl/decis/126%20V%20319

 
 
 

 

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La question de savoir si le rapport établi en date du 29 janvier 2016 par le 
Dr J______ est constitutif de faits ou de moyens de preuve nouveaux peut rester 
ouverte, dans la mesure où la demande en révision a été déposée le 23 septembre 
2016, soit plus de trois mois après que le recourant a eu connaissance de ce rapport.  

Reste à examiner si les rapports établis par le Dr K______, en date du 22 juin 2016,  
le Dr L______, en date du 30 juin 2016, et le Dr S______, en date du 22 août 2016, 
sont constitutifs de faits ou de moyens de preuve nouveaux permettant de 
considérer que la décision sur opposition du 1er juin 2015 contient des défauts 
objectifs. 

Dans leur rapport, le Dr K______ et le Dr L______ font état d'une coxarthrose 
évoluée gauche. 

S'agissant de l’existence d’une coxarthrose gauche, la chambre de céans constate 
que ce diagnostic ne figure effectivement pas, en ces termes, dans les rapports 
établis par le Dr G______. Cela étant, on ne saurait admettre qu’il s’agit d’un 
fait nouveau au sens de la jurisprudence, puisque le Dr I______ (rapport d'arthro-
IRM de la hanche gauche du 13 novembre 2014) et le Dr G______ (rapport du 
1er décembre 2014) faisaient déjà état d'un "discret remaniement sous-chondral de 
l'os acétabulaire", ce qui, selon la Dresse Q______, était le signe de la présence 
d'une arthrose (rapport du 29 août 2017, p. 13). On relèvera à cet égard, qu'aucun 
des médecins consultés par le recourant n’a contesté ce fait.  

Quoi qu'il en soit, même s'il s'agissait d'un fait nouveau, il convient de relever que 
la demande de révision déposée le 23 septembre 2016, devrait alors être déclarée 
tardive sur ce point, puisque le Dr L______ et le Prof. P______ se référaient déjà, 
en date du 25 février 2016, à l'existence d'une arthrose à la hanche gauche du 
recourant. 

S'agissant du rapport du 22 août 2016 du Dr J______, celui-ci explique que le 
recourant présentait, en juin 2015, notamment un problème de douleurs lombaires 
irradiant au niveau du flanc gauche, qui avaient été bilantées et pour lesquelles le 
diagnostic de syndrome de Maigne avait été retenu.  

S’agissant du syndrome de Maigne, la chambre de céans constate que le 
Dr G______ n’en fait effectivement pas état dans ses rapports. Toutefois, il 
convient de relever que ce diagnostic avait déjà été évoqué tant par la 
Dresse E______ (rapport du 27 janvier 2014) que par les médecins de la CRR 
(rapport du 18 août 2014 du docteur Gilles RIVIER, spécialiste FMH en médecine 
physique, réhabilitation et rhumatologie, p. 3), de sorte qu’il était parfaitement 
connu de l’intimée lorsqu’elle a rendu sa décision du 1er juin 2015. Partant, l’on ne 
saurait retenir qu’il s’agit d’un fait nouveau au sens de la jurisprudence, susceptible 
de remettre en question cette décision entrée en force. 

Même en admettant que ce diagnostic n’était pas connu à la date déterminante du 
1er juin 2015, la demande de révision, déposée le 23 septembre 2016, devrait alors 
également être déclarée tardive sur ce point. Il résulte en effet des pièces médicales 

 
 
 

 

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établies postérieurement au 1er juin 2015, que le syndrome de Maigne figure dans 
les rapports des médecins traitants du recourant en tout cas depuis le 8 juillet 2015 
(rapports des 8 juillet, 22 septembre et 27 octobre 2015 du Dr N______ et rapports 
des 9 novembre et 17 décembre 2015 du Dr J______).  

Il sied encore d’ajouter que le recourant fait valoir, dans sa demande de révision et 
dans son recours, qu'une déchirure labrale a été diagnostiquée, laquelle expliquait 
ses douleurs inguinales et ses limitations fonctionnelles, alors que le Dr G______ 
avait retenu, à tort selon le recourant, uniquement des lésions "banales" au niveau 
de la hanche gauche.  

La chambre de céans constate qu'en date du 12 juin 2015, soit après la notification 
de la décision du 1er juin 2015, une arthro-IRM de la hanche gauche du recourant a 
mis en évidence un aspect proéminant du labrum qui était d'aspect hétérogène avec 
présence d'un hypersignal linéaire au niveau de sa partie supérieure pouvant être 
compatible avec une déchirure (rapport du Dr M______). La Dresse Q______, dans 
son appréciation du 29 août 2017, contestait l'existence d'une « déchirure » labrale.  

La chambre de céans relèvera qu’au vu des rapports médicaux versés à la 
procédure, l'existence d'une déchirure labrale à l’origine des plaintes inguinales du 
recourant apparaît effectivement douteuse, puisque les spécialistes consultés par le 
recourant quelques mois seulement après les résultats de l'arthro-IRM du 12 juin 
2015, se sont référés, pour expliquer la symptomatologie inguinale du recourant, 
uniquement au labrum dégénératif révélé par le bilan d’imagerie effectué en 2014 
(rapport du Dr N______ du 27 octobre 2015 et rapport du Dr J______ du 
9 novembre 2015).  

Quoi qu’il en soit, même en admettant l’existence d’une atteinte préexistante au 
1er juin 2015, mais non diagnostiquée jusque-là, il n’en demeure pas moins que la 
demande de révision, déposée le 23 septembre 2016, serait également tardive sur ce 
point, puisque le terme "déchirure" figurait déjà dans le rapport de l’arthro-IRM du 
12 juin 2015, dans le rapport de la Dresse O______ du 26 août 2015 et dans le 
rapport du Dr J______ du 29 janvier 2016.  

On ajoutera que c’est en vain que le recourant affirme, dans le but de démontrer 
qu’il a agi en temps utile, que l'inégalité de longueur de ses membres inférieurs 
n'avait été découverte qu'après sa sortie de l'hôpital le 25 juin 2016 et que c'est suite 
au rapport du Dr J______ du 22 août 2016 qu'il avait appris le non-retour au statu 
quo sine au 1er décembre 2014. Il sied en effet de relever que ni l'inégalité de 
longueur des jambes, ni le non-retour au statu quo sine ne sauraient être considérés 
comme des faits nouveaux au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA, puisque cette dernière 
est un fait survenu, à l'évidence, après le 1er juin 2015, et que le non-retour au statu 
quo sine procède uniquement d'une appréciation différente des faits. 

Pour l'ensemble des motifs qui précèdent, force est de retenir que les rapports 
invoqués par le recourant à l’appui de sa demande de révision du 23 septembre 

 
 
 

 

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2016 n’apportent pas de faits nouveaux permettant d'admettre que les bases de la 
décision sur opposition du 1er juin 2015 comportaient des défauts objectifs.  

Compte tenu de ces éléments, c'est à juste titre que l'intimée n'est pas entrée en 
matière sur la demande de révision déposée par le recourant. 

11. Eu égard à ce qui précède, le recours, mal fondé, sera rejeté. 

12. Le recourant, qui succombe, n'a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA). 

13. L’intimée conclut à l’octroi de dépens.  

De jurisprudence constante, les assureurs sociaux qui obtiennent gain de cause 
devant une juridiction de première instance n'ont droit à une indemnité de 
dépens dans aucune des branches de l’assurance sociale fédérale, sauf en cas de 
recours téméraire ou interjeté à la légère par l'assuré ou lorsque, en raison de la 
complexité du litige, on ne saurait attendre d'une caisse qu'elle se passe des services 
d'un avocat indépendant (ATF 126 V 143 consid. 4b). 

Les conditions justifiant une dérogation à la règle n’étant pas réalisées dans le cas 
d'espèce, l'intimée ne peut se voir allouer une telle indemnité. 

14. Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA).  

 

 

 

 

https://intrapj/perl/decis/126%20V%20143

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

2. Déclare irrecevables les conclusions du recourant tendant au renvoi de la cause à 
l'intimée pour révision de la décision du 1er juin 2015 et pour versement des 
prestations légales ainsi qu'au constat que l'incapacité de travail est en lien de 
causalité avec l'accident. 

Au fond : 

3. Le rejette. 

4. Dit que la procédure est gratuite. 

5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 
 
 

Catherine TAPPONNIER 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le