# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 6c30554a-bdb4-5cc5-ba68-df5b6c26c178
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-10-20
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 20.10.2020 A/4538/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-4538-2019_2020-10-20.pdf

## Full Text

Siégeant : Eleanor McGREGOR, Présidente; Andres PEREZ et Christine TARRIT-
DESHUSSES, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/4538/2019 ATAS/975/2020 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 20 octobre 2020 

9ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à CHARMEY 

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (dénommé B______ jusqu’au mariage de ses parents le 9 
janvier 2004 ; ci-après : l’assuré), né le ______ 2000, a suivi sa scolarité jusqu’à 
l’interruption de celle-ci en 3ème année du collège. Il aspirait à devenir professeur de 
guitare au conservatoire.  

2. Par attestation du 25 août 2016 adressée à l’office cantonal des affaires militaires, le 
docteur C______, spécialiste FMH en médecine générale, a indiqué que l’assuré 
présentait de l’asthme et de nombreuses allergies pouvant déclencher des crises 
d’asthme, de sorte que son environnement (habitat, classes d’école, nourriture) 
nécessitait des adaptations depuis son plus jeune âge. Aussi, cet état n’était pas 
compatible avec les exigences du service militaire. 

3. Dans un rapport du 11 décembre 2017, la doctoresse D______, du département de 
médecine communautaire, de premier recours et des urgences des Hôpitaux 
universitaires de Genève (ci-après : HUG) a mentionné que l’assuré avait été admis 
le 4 décembre 2017 au service des urgences suite à une crise d’épilepsie survenue 
pendant un cours de mathématiques. Au chapitre des comorbidités et des 
antécédents, elle a précisé que l’assuré souffrait d’asthme et d’allergies alimentaires 
multiples. La Dresse D______ lui a également délivré un arrêt de travail pour 
maladie, aux termes duquel la capacité de travail était nulle du 4 au 
6 décembre 2017 et à nouveau entière dès le 7 décembre 2017. 

4. Dans un rapport du 8 janvier 2019, le docteur E______, spécialiste FMH en 
neurologie, a adressé au Dr C______ un compte rendu de la consultation qu’il avait 
donnée à l’assuré le même jour en présence de ses parents, en raison d’épisodes de 
perte de connaissance survenus depuis un peu plus d’une année au Collège 
F______, avec apparition d’urticaire au visage. D’un point de vue clinique, le status 
neurologique de l’assuré, complet et détaillé, était normal. Il ne semblait pas 
souffrir de troubles cognitifs et suivait une scolarité sans particularité. Se posait 
donc la question d’une maladie épileptique génétique avec des antécédents 
importants du côté de son père – qui avait présenté des crises d’épilepsie à 17-18 
ans, « semble-t-il en relation également avec des phénomènes allergiques qui 
[avaient] disparu très rapidement et sans jamais aucun traitement » – et d’une 
notion d’urticaire potentiellement ictale mais survenant également dans un terrain 
allergique extrêmement sévère. Le Dr E______ avait donc expliqué à l’assuré ainsi 
qu’à ses parents qu’il était nécessaire de compléter les investigations et de discuter 
d’éventuelles analyses génétiques et d’un traitement. L’assuré, et surtout son père, 
étaient pour l’heure opposés à la poursuite des examens et ne voulaient pas 
entendre parler d’un traitement, arguant que le problème provenait d’un processus 
allergique sur moisissures ou autre allergène présents dans cette salle de français du 
collège, laquelle nécessitait d’être mieux aérée et traitée. Le père s’appuyait en 
particulier sur son expérience personnelle et l’évolution familiale.  

 
 
 

 

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5. Le 14 janvier 2019, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’office 
de l’assurance-invalidité (ci-après : l’OAI), dans laquelle il indiquait avoir suivi sa 
scolarité jusqu’à la 3ème année du collège. Depuis le 22 septembre 2018, son état de 
santé s’était nettement aggravé avec des réactions allergiques très graves, des chocs 
anaphylactiques, des arrêts respiratoires, de l’urticaire et de l’asthme.  

6. Le 24 janvier 2019, le Dr E______ a fait savoir à l’OAI qu’il avait posé le 
diagnostic d’épilepsie généralisée idiopathique. D’un point de vue strictement 
neurologique, l’assuré n’avait aucun trouble prétéritant une intégration ou une 
formation dans le cursus scolaire et/ou professionnel ordinaire. En revanche, il avait 
besoin d’un traitement médicamenteux à base d’antiépileptiques pour une durée 
indéterminée, en tout cas à moyen terme. Des mesures réservées aux cas 
d’impotence (aide supplémentaire ou surveillance personnelle) n’étaient pas 
requises. Il avait présenté, depuis un peu plus d’une année, plusieurs épisodes de 
perte de connaissance avec amnésie circonstancielle. Les témoins présents avaient 
décrit un raidissement du corps avec révulsion oculaire, convulsions des bras et du 
haut du corps, crispation de la mâchoire et blocage de la respiration, symptômes 
suivis d’un état postcritique sous forme de confusion et de troubles de la conscience 
d’environ une demi-heure. L’examen neurologique du 8 janvier 2019 s’était révélé 
normal. D’un point de vue neurologique, le pronostic était a priori bon. En réalité, 
le problème principal de l’assuré concernait son asthme allergique et ses allergies 
multiples très sévères. Un avis avait été demandé au service d’allergologie des 
HUG à ce sujet. Le médecin a indiqué qu’il n’avait pour l’heure introduit aucun 
traitement, l’assuré refusant toute prise médicamenteuse, de peur de développer des 
réactions allergiques. Enfin, ce praticien a mentionné que d’un point de vue 
neurologique, l’assuré ne souffrait pas d’une pathologie qui, pour l’heure, 
nécessiterait une prise en charge de la part de l’assurance-invalidité. En effet, dans 
la très grande majorité des cas, les épilepsies généralisées idiopathiques se traitaient 
relativement facilement et permettaient aux patients de mener une vie normale. 
Cela étant, la situation de l’intéressé n’en était pas moins difficile et en réalité 
grandement compliquée par ses problèmes allergiques et les craintes associées. 
Aussi, il fallait impérativement approfondir l’aspect allergologique qui semblait 
être le problème principal, ce dernier entraînant des conséquences dramatiques pour 
la formation et donc, à terme, pour l’insertion professionnelle. 

7. Dans un rapport du 9 février 2019, le Dr C______ a posé les diagnostics d’allergies 
respiratoires suspectées et de suspicion d’épilepsie. Il a précisé que cet état, qui 
s’aggravait, avait une influence sur la fréquentation de l’école depuis le 
1er septembre 2018. Des mesures médicales (comprenant notamment un bilan 
allergologique, des investigations pneumologiques et la poursuite des investigations 
neurologiques) étaient néanmoins susceptibles d’améliorer de façon importante la 
possibilité d’une réadaptation à la vie active dans le futur. Le 10 janvier 2019, 
l’assuré avait fait un malaise dans la classe de français, puis dans les escaliers de 
l’école, dans un contexte de difficultés respiratoires apparues suite à la perception 

 
 
 

 

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de mauvaises odeurs. Sous la rubrique « particularités de nature sociale, culturelle 
ou familiale » du formulaire, le Dr C______ a indiqué que la famille de l’assuré 
était réticente aux investigations médicales et aux traitements médicamenteux. 
Interrogé sur le point de savoir en quoi les troubles de l’assuré prétéritaient son 
intégration ou sa formation dans le cursus scolaire et/ou professionnel ordinaire, ce 
praticien a répondu que l’assuré avait demandé à son école de le dispenser de 
devoir se rendre dans une salle de classe qui semblait lui causer des allergies et des 
malaises.  

8. Dans un rapport du 14 février 2019, relatif à une consultation du12 février 2019, le 
docteur G______, spécialiste FMH en immunologie et allergologie auprès des 
HUG, a indiqué que l’assuré présentait les diagnostics suivants : 

- atopie avec : 

• rhino-conjonctivite et probable asthme saisonnier sur sensibilisation aux 
pollens d’arbres (bétulacées, oléacées) et graminées ; 

• probable asthme d’effort ; 

• sensibilisation à l’Alternaria alternata de signification indéterminée ; 

• probable dermatite allergique de contact au nickel. 

- épilepsie généralisée idiopathique les 4 décembre 2017, 27 septembre 2018, 
29 octobre 2018 et 22 novembre 2018. 

La consultation du 12 février 2019 avait été motivée par quatre épisodes de perte de 
connaissance au cours des douze derniers mois. Le premier s’était manifesté le 
4 décembre 2017 à l’école, accompagné d’urticaire au visage et de démangeaisons 
qui avaient nécessité un transport en ambulance aux urgences des HUG. Lors du 
deuxième épisode survenu le 27 septembre 2018, l’assuré avait d’abord participé à 
un cours de français en salle 105, suivi de la récréation et d’un cours de 
mathématiques en salle 308. Vers 11h23, il avait présenté une nouvelle perte de 
connaissance avec urticaire au visage, laquelle avait nécessité une nouvelle 
admission aux urgences. Des examens avaient été refusés par les parents. Le 
29 octobre 2018, après un cours de français en salle 105, l’assuré était rentré chez 
lui. Une fois à la maison, il avait perdu connaissance avec apparition d’urticaire au 
visage. À 10h50, il était emmené dans une permanence par des ambulanciers. Le 
22 novembre 2018, après son cours de français en salle 105, il avait rejoint la salle 
de mathématiques 308 et perdu à nouveau connaissance avec manifestation 
d’urticaire, cette fois-ci au dos, entraînant une fois de plus son admission dans une 
permanence. Enfin, un événement sans perte de connaissance était survenu le 
10 janvier 2019. Pendant la deuxième heure du cours de français en salle 105, 
l’assuré avait présenté une vision floue. De retour à l’école dans l’après-midi, il 
avait présenté, en montant les escaliers, une sensation de verrouillage qui l’avait 
bloqué pendant une vingtaine de secondes, accompagnée de dyspnée et tachycardie 
avec apparition d’urticaire dans le dos. Comme pour les précédents événements, 

 
 
 

 

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aucune documentation n’était disponible mais l’assuré rapportait avoir eu une 
sensation d’odeur désagréable dans le couloir au moment de croiser le personnel de 
nettoyage le 22 novembre 2018 et le 10 janvier 2019. Un bilan ambulatoire 
neurologique avait mis en évidence des foyers épileptiques allégés avec une 
indication pour un traitement antiépileptique.  

L’assuré était connu depuis l’âge de 5 ans pour une rhino-conjonctivite saisonnière 
avec un asthme (toux, dyspnée) saisonnier, se manifestant surtout d’avril jusqu’à 
mai-juin. Au besoin, il prenait du Xyzal qui diminuait la symptomatologie et, en cas 
d’asthme, il utilisait le Ventolin, au besoin (utilisation variable selon la 
symptomatologie). Son asthme était présent aussi en hiver, surtout entre novembre 
et janvier, lorsque le pic du taux d’humidité était au plus haut. Il faisait rarement 
des efforts mais lorsqu’il faisait une course prolongée de plus de vingt minutes, il 
présentait de l’asthme. Pendant son enfance, lors d’un traitement de corticoïdes 
inhalés (produit pas connu), il avait présenté une réaction paradoxale avec 
exacerbation de son asthme. Depuis ce jour, les corticoïdes inhalés étaient évités. 

À l’anamnèse alimentaire, il y avait une notion d’un test cutané positif à la 
cacahuète pendant son enfance, un aliment que l’assuré avait donc toujours évité 
sans jamais avoir présenté de symptomatologie. Le lait de vache lui provoquait des 
diarrhées, de sorte que tous les produits laitiers à base de lait de vache étaient 
évités. Cependant, le lait de brebis « ou autre lait » étaient bien tolérés. L’assuré 
rapportait également des diarrhées à la consommation de poisson d’élevage mais 
pas au poisson sauvage (saumon) qui était bien toléré. Enfin, l’assuré indiquait 
qu’au contact avec des métaux (nickel), il présentait des réactions cutanées sur la 
zone de contact.  

Comme les parents étaient inquiets et n’avaient pas accepté qu’on fasse des 
examens cutanés, notamment des prick-tests, tout le bilan allergologique se basait 
sur les sérologies. À cet égard, les tests effectués en laboratoire le 17 janvier 2019 
révélaient une sensibilisation au pollen d’arbres (bouleau, oléacées) et graminées, 
compatible avec la symptomatologie saisonnière de l’assuré. On notait une 
sensibilisation à l’Alternaria alternata dont la signification restait indéterminée. Il 
s’agissait d’un aéro-allergène extérieur avec une saisonnalité surtout entre juillet et 
novembre, avec un pic en août ou à la fin de l’été. Le test d’ISAC à la recherche des 
« allergènes recombinant » révélait une sensibilisation également aux pommes, 
pêches et noisettes, laquelle était liée à une sensibilisation croisée au pollen du 
bouleau. Lors de la consultation du 12 février 2019, l’assuré ne présentait pas de 
symptomatologie spécifique à la consommation de fruits. Il s’agissait probablement 
d’une réaction sérologique non spécifique. Quant au bilan résultant de la recherche 
des IgE (immunoglobulines E) spécifiques pour les produits chimiques et 
désinfectants, ils étaient tous revenus négatifs. Dans la littérature, il y avait certes 
des casuistiques isolées avec des anaphylaxies suivies d’une crise d’épilepsie mais 
ces anaphylaxies avaient été précédées d’un effort physique dans le cadre d’une 

 
 
 

 

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anaphylaxie au blé liée à l’effort, avec une sensibilisation à la gliadine, ce qui 
n’avait pas été mis en évidence dans le bilan allergologique actuel.  

Pour conclure, le Dr G______ a indiqué que l’association entre une allergie et les 
crises épileptiques était hypothétique et surtout retenue par les parents de l’assuré. 
Il était possible que les crises épileptiques aient été le signe d’un asthme non 
contrôlé et que l’odeur des produits chimiques de nettoyage fût la cause d’une 
irritation des « voies aériennes » qu’on retrouve chez les asthmatiques avec une 
prédisposition atopique comme cofacteur aggravant. Aussi, le Dr G______ a 
proposé une évaluation des fonctions pulmonaires et d’une indication au traitement 
par corticoïdes inhalés. Sur le plan allergique, il n’y avait pas de contre-indication 
pour un traitement antiépileptique, même si les parents étaient réticents à un tel 
traitement. Enfin, compte tenu de l’anamnèse familiale (crises épileptiques chez le 
père et une tante de l’assuré), le Dr G______ a proposé une évaluation génétique, 
laquelle a été acceptée par les parents.  

9. Le 5 mars 2019, la mère de l’assuré, a informé l’OAI que celui-ci ne pouvait plus 
retourner au Collège F______ car cela était « bien trop risqué pour lui et pour sa 
santé ». Il était inscrit à l’EPSU (École de préparation et soutien universitaire Sàrl), 
dont il suivait les cours par internet à domicile pour se préparer aux examens de 
maturité fédérale dont la première partie était prévue en 2019 et la seconde en 2020. 
Mais avec les chocs anaphylactiques graves que son fils avait eus, il était difficile 
de se projeter dans l’avenir.  

10. Le 27 mars 2019, l’assuré a subi des tests respiratoires au service de pneumologie 
des HUG. Selon les docteurs H______et I______, la spirométrie était dans les 
limites de la norme et on notait un abaissement des débits moyens, suggérant une 
atteinte des petites voies aériennes.  

11. Par avis du 6 juin 2019, le SMR a estimé que le dossier n’était pas assez instruit sur 
les symptômes, les évictions alimentaires et/ou environnementales et le traitement 
actuels de l’assuré en lien avec l’allergie et l’asthme. Pour le reste, étant donné que 
l’assuré était au collège et qu’il n’y avait pas de situation d’échec scolaire ou 
professionnel, la seule mesure envisageable consistait en une orientation 
professionnelle en lien avec son épilepsie.  

12. Le 30 juin 2019, le Dr C______ a fait savoir à l’OAI que l’assuré souffrait 
d’allergies notamment aux pollens, bétulacées, oléacées et graminées et d’une 
probable allergie au nickel. L’asthme allergique qui était suspecté en résulter était 
actuellement traité avec du Ventolin et du Xyzal. Sans se prononcer sur les 
limitations fonctionnelles (à prendre en compte lors d’une activité professionnelle 
et/ou une formation visant à une profession) et sur une éventuelle restriction de la 
capacité de travail en lien avec des limitations fonctionnelles, le Dr C______ a 
indiqué qu’il existait une capacité de travail sous réserve du traitement de 
l’épilepsie et des allergies. 

 
 
 

 

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13. Le 26 juillet 2019, le Dr G______ a complété un questionnaire de l’OAI en 
mentionnant que l’assuré souffrait d’asthme et de rhino-conjonctivite saisonnière 
depuis l’enfance entre mai et juin. Invité à dire quel(s) étai(en)t le(s) diagnostic(s) 
avec répercussion sur la capacité de travail d’un point de vue strictement 
allergologique, le Dr G______ a évoqué l’asthme insuffisamment traité. Interrogé 
sur les restrictions fonctionnelles découlant de l’atteinte allergologique retenue 
comme ayant un impact sur la capacité de travail, il a répondu : « pas de restrictions 
retenues ». D’un point de vue strictement allergologique, la capacité de travail était 
entière dans l’activité habituelle comme dans une activité adaptée.  

14. Le 9 septembre 2019, l’assuré a annoncé à l’OAI qu’il avait appris le 
7 septembre 2019 qu’il était en situation d’échec suite à la première partie des 
examens de maturité auxquels il s’était présenté du 21 au 26 août. Aussi, il avait 
informé l’EPSU qu’il arrêtait – à tout le moins provisoirement ses études – et 
déciderait dans quelques mois s’il changeait d’avis pour les terminer. Revenant sur 
le fil des événements, l’assuré a précisé à l’intention de l’OAI qu’en date du 
20 août 2019, il s’était rendu en courant à la poste et qu’il avait été incommodé par 
la ventilation intérieure du bureau de poste – mais peut-être aussi par l’Alternaria, 
présente dans l’air. Il avait vomi à son retour chez lui. À 21h30, sa respiration 
s’était « bloquée » et il était tombé dans sa chambre. Cette réaction, qu’il avait eu la 
veille des examens, expliquait peut-être en partie ses mauvaises notes. À cela 
s’ajoutait, le 26 août 2019, à 08h40, une odeur de produits de nettoyage dans la 
salle d’examen. Suite à cela, il avait présenté de l’hypotension l’après-midi et de 
l’urticaire dans le dos à 18h00. Le 27 août à 11h30, il avait eu une anaphylaxie avec 
bronchospasme, une phase d’hypotension « 66 84/52, 54 85/38 » et de l’urticaire au 
visage. Puis il avait « 370 d’expiration alors [sa] moyenne [était] de 410 ». Le 
contact à la moisissure Alternaria et aux produits de nettoyage lui causait des 
blocages respiratoires et il tombait à chaque fois au sol. Il envisageait certes de 
suivre une formation à la Haute école de musique (ci-après : HEM) pour devenir 
professeur de guitare. Cependant, même s’il réussissait sa maturité et terminait 
également la HEM, un employeur potentiel – tel que le Conservatoire de musique – 
renoncerait vraisemblablement à engager un professeur de guitare perdant 
régulièrement connaissance du fait de la sévérité de ses réactions allergiques. Il 
allait donc tenter de se lancer dans la composition et la vente de partitions, mais il 
ne savait pas si cela suffirait à lui procurer un salaire. Ainsi, ses réactions 
allergiques à l’Alternaria et aux produits de nettoyage compromettaient non 
seulement sa formation et sa carrière, mais aussi sa santé car les chocs 
anaphylactiques avec perte de connaissance et blocage de la respiration étaient à 
éviter. En effet, plus le nombre de réactions était élevé, plus les risques 
s’accroissaient ; les séquelles pouvaient être très graves pour son cerveau, son cœur, 
etc. Il portait un masque FFP3 même pour sortir de chez lui afin de ne pas respirer 
les odeurs des produits de nettoyage utilisés par la concierge. Comme il ne pouvait 
pas porter ce type de masque à longueur de journée, il évitait à présent de se rendre 
à différents endroits pour préserver au mieux sa santé. 

 
 
 

 

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15. Par avis du 26 septembre 2019, la doctoresse J______, médecin SMR et spécialiste 
FMH en pédiatrie, allergologie et immunologie clinique, a constaté que l’assuré 
était atteint d’épilepsie (IC 387). Se référant au rapport du Dr E______ du 24 
janvier 2019, elle a estimé que cette affection, non traitée, n’était pas incapacitante 
et qu’au vu du rapport du 26 juillet 2019 du Dr G______, il n’en allait pas 
autrement de l’aspect allergologique du cas ; l’assuré était atteint d’une rhino-
conjonctivite allergique saisonnière, traitée par antihistaminiques et d’un probable 
asthme allergique saisonnier, sans traitement de fond. Il n’y avait pas eu de 
consultation en pneumologie suite à la réalisation du bilan pulmonaire effectué le 
27 mars 2019 aux HUG. Toutefois, les résultats de ce bilan confirmaient 
l’impression du Dr G______ et parlaient pour un diagnostic d’asthme léger/modéré. 
Un diagnostic d’anaphylaxie, d’allergies alimentaires ou à d’autres substances 
volatiles ne pouvait pas être retenu à l’heure actuelle. En conclusion, il n’y avait pas 
d’atteinte à la santé incapacitante chez cet assuré, de sorte que les conditions 
d’octroi de mesures de formation professionnelle n’étaient pas réunies.  

16. Dans une note du 2 octobre 2019, l’OAI a relevé que l’assuré était en formation au 
collège. Aussi, il a estimé que s’il était en bonne santé, l’assuré poursuivrait sa 
formation sans problème, ou un apprentissage. Dès lors, il convenait de retenir un 
statut d’actif. 

17. Par projet de décision du 4 octobre 2019, l’OAI a refusé à l’assuré une rente 
d’invalidité ainsi qu’une formation professionnelle initiale, faute d’atteinte à la 
santé incapacitante.  

18. Le 10 octobre 2019, l’assuré a contesté ce projet en répétant en substance les 
arguments développés dans son courrier du 9 septembre 2019 et en alléguant avoir 
présenté, au cours de l’été 2019, huit chocs anaphylactiques qu’il attribuait aux 
mêmes substances allergènes (pollens, moisissures, produits de nettoyage, etc.). 
S’appuyant sur plusieurs publications scientifiques, il a soutenu que la réalité de ces 
chocs anaphylactiques était attestée par les symptômes qu’il avait lui-même 
présentés à de multiples reprises (blocage de la respiration et urticaire). Il a ajouté 
qu’au vu de la sévérité de ses réactions allergiques, il ne pouvait travailler sans 
mettre sa vie en danger.  

19. Le 12 octobre 2019, l’assuré a complété ses observations en soulignant, 
publications à l’appui, que les produits de nettoyage contenaient des enzymes 
fongiques dont l’Alternaria, moisissure à laquelle il était allergique et qui lui causait 
des arrêts respiratoires.  

20. Par avis SMR du 17 octobre 2019, la Dresse J______ a constaté qu’à l’appui de son 
opposition au projet de décision du 4 octobre 2019, l’assuré avait annexé plusieurs 
articles de la littérature médicale, tirés d’internet, et des extraits de ses examens 
médicaux. Ces derniers, qui n’étaient pas nouveaux, avaient déjà été pris en compte 
par le SMR dans ses avis précédents. Pour résumer la situation médicale, la Dresse 
J______ a estimé que l’assuré présentait une épilepsie non traitée et, du point de 

 
 
 

 

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vue allergologique, une rhino-conjonctivite allergique saisonnière, traitée par 
antihistaminiques au besoin, ainsi qu’un probable asthme allergique saisonnier, 
vraisemblablement léger/modéré, sans traitement de fond en place et pour lequel 
l’assuré n’avait pas souhaité de suivi en pneumologie. Aucun médecin n’avait 
validé les diagnostics présumés de chocs anaphylactiques, d’allergies alimentaires 
ou d’allergies à des substances volatiles (par exemple : moisissures, produits de 
nettoyage). En conclusion, il n’y avait pas de nouveaux éléments médicaux 
disponibles susceptibles d’amener le SMR à réévaluer sa position.  

21. Le 4 décembre 2019, l’assuré a informé l’OAI qu’il déménagerait à Charmey, dans 
le canton de Fribourg, le 1er janvier 2020. 

22. Par décision du 5 décembre 2019, l’OAI a rejeté la demande de prestations de 
l’assuré, motif pris que son courrier du 10 octobre 2019 n’apportait aucun élément 
médical nouveau. 

23. Le 7 décembre 2019, l’assuré a saisi la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice (ci-après : CJCAS) d’un recours contre cette décision, concluant en 
substance à son annulation et à l’octroi de prestations d’assurance. À l’appui de ses 
conclusions, il a allégué que le nombre de chocs anaphylactiques, au nombre d’un 
seul en 2017, était passé à trois en 2018, respectivement à douze en 2019, 
accompagnés chaque fois d’une perte de connaissance, d’un arrêt respiratoire et 
d’asthme aigu grave avec bronchospasme. Il avait dû quitter le collège en raison de 
la persistance de cet établissement à faire travailler le personnel de nettoyage 
pendant les heures de cours. De même, le concierge de son immeuble n’avait pas 
tenu compte de ses allergies et du risque mortel qu’elles représentaient pour lui, le 
contraignant ainsi à déménager à Charmey le 1er janvier 2020 avec ses parents, afin 
d’être exposé au moins de pollution possible, et dans l’espoir que son état de santé 
s’améliorerait. Les médecins minimisaient depuis sa naissance les risques qu’il 
encourait et sous-évaluaient la gravité de ses réactions car ce n’était pas eux qui les 
subissaient. De plus, ils ne l’avaient jamais vu durant une perte de connaissance ou 
un arrêt respiratoire, situations dans lesquelles la présence et les gestes salutaires de 
son père (pression exercée sur le ventre et administration de Ventolin) avaient 
empêché à plusieurs reprises des conséquences plus graves de se produire.  

24. Par envoi spontané du 30 janvier 2020, le recourant a souligné que lors de ses chocs 
anaphylactiques, il perdait connaissance avec obstruction totale des voies 
respiratoires. Pour étayer ces affirmations, l’assuré a versé au dossier plusieurs 
photographies d’une montre connectée, affichant des mesures de pulsations et de 
tension artérielle variables. 

25. Le 5 février 2020, le recourant a informé la chambre de céans de la survenance, le 
1er février 2020, d’un nouveau choc anaphylactique avec perte de connaissance, 
arrêt respiratoire et urticaire aiguë. Son père avait dû à nouveau lui appuyer sur le 
ventre et lui donner du Ventolin. Ses parents l’avaient filmé alors que sa respiration 

 
 
 

 

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reprenait. On entendait et l’on voyait que sa respiration était encore difficile autant 
à l’inspiration qu’à l’expiration, puis qu’elle s’améliorait grâce au Ventolin. 

26. Le 16 février 2020, le recourant a fait état d’un nouveau choc anaphylactique avec 
perte de connaissance, arrêt respiratoire et urticaire aiguë le 7 février 2020, dont il 
attribuait la cause à des travaux impliquant l’utilisation d’un crépi taloché à son 
domicile fribourgeois.  

27. Par réponse du 17 février 2020, l’intimé a conclu au rejet du recours en faisant 
valoir qu’aucun médecin n’avait validé les diagnostics de chocs anaphylactiques, 
d’allergies alimentaires ou d’allergies à des substances volatiles. Ainsi, les atteintes 
à la santé que le recourant présentait ne comportaient pas de caractère incapacitant. 
C’était donc à juste titre que l’intimé avait rendu une décision de refus de 
prestations. 

28. Par réplique du 24 février 2020, le recourant a fait part de son étonnement au sujet 
de la réponse de l’intimé et l’a invité à prendre en considération les publications et 
articles annexés à ses envois. 

29. Par courrier du 24 février 2020, les parents du recourant ont informé la chambre de 
céans que le jour-même, leur fils avait subi un nouveau choc anaphylactique avec 
arrêt respiratoire, bronchospasme et urticaire aiguë au visage. En outre, il saignait 
de la bouche car il s’était mordu la langue en tombant. Dans ces conditions, leur fils 
était dans l’impossibilité de travailler.  

30. Le 14 juillet 2020, répondant aux questions de la chambre de céans, le Dr E______ 
a confirmé que l’assuré souffrait, du point de vue neurologique, d’une épilepsie 
généralisée idiopathique ne nécessitant pas, pour l’heure, une prise en charge par 
l’assurance-invalidité. Aucune incapacité de travail ne devait être retenue, même si 
son épilepsie généralisée idiopathique n’était pas traitée pour l’instant. Il était 
d’accord avec les conclusions du SMR du 26 septembre 2019. 

31. Le 20 juillet 2020, répondant aux questions de la chambre de céans, le Dr G______ 
a indiqué que son patient présentait deux pathologies dont le lien n’était pas exclu.  

La première pathologie était un asthme allergique saisonnier sur sensibilisation aux 
pollens d’arbres et graminées, ainsi qu’une sensibilisation aux moisissures 
d’Alternata dont la signification n’était pas claire. Une forte exposition aux 
allergènes pouvait entraîner des crises d’asthme, surtout si le traitement de base et 
aigu de l’asthme était insuffisant. Cela pouvait conduire à une réduction de la 
capacité de travail pendant la saison pollinique. L’incapacité de travail de l’assuré 
dépendait de la sévérité des symptômes respiratoires. Actuellement, il n’était pas 
possible de déterminer son incapacité de travail. Il serait nécessaire que le patient 
fasse régulièrement une mesure du peak flow et un calendrier des symptômes pour 
finalement évaluer l’incapacité de travail. Le Dr G______ partageait l’avis de la 
Dresse J______ quant au diagnostic d’asthme léger/modéré, étant toutefois précisé 
que ce diagnostic avait été posé en dehors de la saison pollinique. La situation 
aurait pu être différente si l’évaluation avait eu lieu au printemps ou en été, soit 

 
 
 

 

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pendant la saison pollinique. Selon les recommandations de la Global Initiative for 
Asthma 2019 (GINA), il n’était plus recommandé que les adultes ou les adolescents 
asthmatiques soient traités en monothérapie par des agonistes à courte durée 
d’action (par exemple Ventolin). Il était actuellement recommandé d’utiliser les 
corticoïdes inhalés pour réduire les risques d’exacerbation de l’asthme même en 
phase aiguë pendant une crise asthmatique. Les corticoïdes inhalés étaient la base 
du traitement de l’asthme. En cas d’asthme modéré ou sévère, d’autres traitement 
pouvaient être considérés, tels des anticorps monoclonaux. Le patient ne remplissait 
pas les critères pour un tel traitement. Les corticoïdes inhalés avaient cependant 
toujours été refusés par le patient et son père. 

La deuxième pathologie consistait en des épilepsies généralisées idiophatiques avec 
une anamnèse familiale, raison pour laquelle il recommandait une évaluation 
neurologique et génétique. Il n’était pas exclu qu’un asthme non contrôlé puisse 
réduire le seuil et soit un cofacteur aggravant d’une épilepsie. Le médecin 
recommandait ainsi que l’épilepsie soit investiguée et que l’asthme soit traité selon 
les recommandations. Questionné au sujet des conclusions du SMR du 
26 septembre 2019, le Dr G______ a répondu qu’il les partageait « si on regard[ait] 
l’asthme strictement seul ». L’histoire était cependant plus complexe, l’assuré 
présentant des crises épileptiques idiopathiques, ainsi qu’un asthme 
particulièrement contrôlé lors de la consultation du 17 septembre 2019 
(ACT score 19/25). 

En annexe à ses réponses, le Dr G______ a produit un rapport de consultation du 18 
septembre 2019, d’où il ressort que l’assuré avait bénéficié d’une consultation en 
pneumologie le 5 avril 2019. Lors de cette consultation, un traitement avec des 
corticostéroïdes inhalés avait été retenu, mais n’avait finalement pas été désiré par 
le patient. Le 11 avril 2019, l’assuré avait présenté, selon son père, une dyspnée 
avec blocage respiratoire. Il avait eu des épisodes similaires le 2 mai au 
Conservatoire de musique (dystonie du larynx avec rougeur au visage et notion 
d’utilisation de produits de nettoyage dans son immeuble), le 8 juin (expositions 
aux produits de nettoyage dans son immeuble et moisissures à la cave), le 23 juin 
(expositions aux moisissures dans l’immeuble), le 1er juillet (exposition aux 
moisissures dans l’immeuble), le 20 août (exposition aux moisissures dans 
l’immeuble), le 26 août (produit de nettoyage) et le 12 septembre (produit de 
nettoyage dans son immeuble). Lors de la consultation, le Dr G______ avait 
expliqué que la présentation clinique avec l’apparition de rougeur du visage et 
l’absence d’une tachycardie réactive lors de l’hypotension n’était pas évocatrice 
d’un choc anaphylactique. Sur la base de la vidéo transmise par l’assuré, il fallait 
plutôt évoquer des troubles végétatifs lors des crises épileptiques. Le médecin a 
relevé que les fortes odeurs avec des produits de nettoyage pouvaient déclencher un 
asthme. Il ne pensait pas que l’asthme était la cause primaire et recommandait des 
tests génétiques. Il a relevé qu’un lien étroit direct avec les moisissures et produits 
de nettoyage semblait peu probable, étant précisé que l’assuré n’avait pas fait de 

 
 
 

 

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crise épileptique lors de la consultation, alors que la salle de spirométrie et d’attente 
du médecin avait des moisissures aux murs et les bureaux avaient été nettoyés la 
veille. Lors de la consultation, le Dr G______ a expliqué au patient que le 
traitement de l’épilepsie n’excluait pas le traitement régulier de l’asthme avec des 
corticostéroïdes inhalés, mais cela n’était pas désiré. 

Il a également produit un rapport du 1er mai 2020 de la doctoresse K______, 
spécialiste FMH en génétique médicale, qui retenait un diagnostic différentiel 
d’atteinte d’hérédité complexe (polygénique et environnementale), dont l’étude 
restait du domaine de la recherche, et condition mendélienne. Il était possible 
d’effectuer l’analyse par séquençage à haut-débit d’un panel de gènes impliqués 
dans les épilepsies et troubles immunologiques (séquençage d’exome et analyse 
bioinformatique ciblée). Les délais pour les résultats étaient d’environ six à huit 
semaines. 

32. Le 26 juillet 2020, l’assuré a informé la chambre de céans avoir encore eu un choc 
anaphylactique le 25 juillet avec arrêt respiratoire et urticaire aiguë, vomissements, 
augmentation du rythme cardiaque et de la tension artérielle. D’après l’intéressé, 
ces chocs étaient dus aux produits chimiques. 

33. Le 3 août 2020, l’assuré a contesté le diagnostic d’asthme léger/modéré retenu par 
le Dr G______. Il avait informé le médecin précité avoir fait des réactions à 
l’axiotide et au Singulair et que le Dafalgan lui avait provoqué de la neutropénie. 
C’était en raison de ses réactions allergiques envers ces médicaments qu’il ne 
voulait plus de cortisone. Il a ajouté que, dans la famille, ils avaient des réactions 
allergiques et non des crises d’épilepsie. Le diagnostic d’épilepsie n’était 
vraisemblablement pas correct. Il a également contesté avoir refusé les tests cutanés 
par le passé, expliquant avoir effectué plusieurs tests chez différents allergologues. 
Les tests n’étaient cependant pas fiables et n’étaient pas sans risque pour sa santé, 
de sorte qu’il ne voulait plus en refaire. Il était par ailleurs surpris d’apprendre qu’il 
y avait des moisissures sur les murs de la salle d’attente et de spirométrie du 
Dr G______, ce qui démontrait que ce médecin ne prenait pas en compte la sévérité 
de ses réactions allergiques. 

34. Le 15 août 2020, l’assuré a informé la chambre de céans d’un nouveau choc 
anaphylactique survenu la veille. 

35. Le 21 août 2020, l’OAI a relevé que les médecins interrogés n’avaient pas apporté 
de nouvel élément médical, de sorte que l’appréciation du SMR du 
26 septembre 2019 restait valable. Il a précisé que tous les traitements proposés par 
le Dr G______ avaient été refusés par le patient. Une incapacité induite par une 
atteinte passagère saisonnière, et par ailleurs non traitée, ne pouvait que partager le 
même sort. 

36. Le 25 août 2020, l’assuré a contesté l’appréciation du Dr E______ quant à sa pleine 
capacité de travail. Il ne pouvait pas travailler « sans mettre chaque jour [s]a vie en 
danger ». Il contestait également avoir refusé des traitements, expliquant avoir fait 

 
 
 

 

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des réactions allergiques par le passé, raison pour laquelle il ne souhaitait plus 
reprendre de médicaments. Il prenait de temps en temps des infusions de thym pour 
améliorer sa respiration, ce qui pouvait être considéré comme un traitement. 

37. Le 7 septembre 2020, l’assuré a informé la chambre de céans avoir eu un contact 
avec la Dresse K______, qui lui aurait indiqué n’avoir pas trouvé de mutations 
génétiques, ni de gènes liés à l’épilepsie. D’après l’intéressé, cela confirmait que 
ses chocs anaphylactiques avec arrêt respiratoire et perte de connaissance n’étaient 
pas de l’épilepsie, mais étaient dus à des réactions allergiques aux produits de 
nettoyage, les peintures, les vernis et Alternaria. 

38. Le 9 septembre 2020, l’assuré a informé la chambre de céans avoir reçu un rapport 
d’analyse de l’air de son immeuble, révélant qu’il y avait toujours trop de polluants 
chimiques, ce qui expliquait ses chocs anaphylactiques. 

39. Dans un rapport médical du 21 septembre 2020, transmis à la chambre de céans, la 
Dresse K______ a indiqué avoir effectué une analyse génétique par séquençage à 
haut-débit d’un panel de gènes impliqués dans les épilepsies de troubles 
immunologiques (séquençage d’exome et analyse bioinformatique ciblée sur 
805 gènes). Cette analyse n’avait pas permis de retrouver de variant causatif de 
pathologie. Dans l’immédiat, l’unique moyen d’aller plus loin, à titre diagnostique, 
consistait en la réalisation d’un exome en trio, c’est-à-dire de séquencer l’exome 
des parents de l’assuré puis, en combinant leurs données de séquençage à celles de 
leur fils, de rechercher les mutations dans tous les gènes connus à ce jour pour 
causer une pathologie menélienne. Or, dans la mesure où le père de l’assuré avait 
lui-même de l’épilepsie, une telle analyse perdait de son intérêt. Il convenait ainsi 
de réévaluer la situation de manière régulière au vu de l’évolution constante des 
connaissances scientifiques dans le domaine. La doctoresse proposait ainsi de 
revoir l’assuré dans les deux à trois ans.  

40. Le 23 septembre 2020, l’assuré a relevé des imprécisions dans le courrier de la 
Dresse K______, expliquant que son père n’avait pas de symptômes d’épilepsie. Il 
a ajouté que les affections médicales subies par les membres de sa famille n’avaient 
aucune composante épileptique. Il s’agissait de réactions allergiques qui étaient, en 
ce qui le concernait, particulièrement sévères. 

41. Le 28 septembre 2020, l’assuré a informé la chambre de céans d’un nouveau choc 
anaphylactique survenu la veille. 

42. Le 29 septembre 2020, l’OAI a persisté dans ses conclusions précédentes, précisant 
que le courrier de la Dresse K______ semblait confirmer une composante 
épileptique dans les atteintes de l’assuré. 

43. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 

 

 

 
 
 

 

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EN DROIT 

1. a. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, 
du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de 
la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 
6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence ratione materiae pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

b. Conformément à l’art. 58 al. 1 LPGA, le tribunal des assurances compétent est 
celui du canton de domicile de l’assuré ou d’une autre partie au moment du dépôt 
du recours (al. 1). Il ressort par ailleurs de l’art. 69 al. 1 let. a LAI qu’en dérogation 
aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement 
faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l’office 
concerné. 

Étant donné que le recourant était domicilié à Genève au moment du dépôt du 
recours et que la décision attaquée a été rendue par l’office AI du canton de 
Genève, la chambre de céans est également compétente ratione loci pour connaître 
du litige.  

c. La procédure devant la chambre de céans est régie par les dispositions de la 
LPGA et celles du titre IVA (soit les art. 89B à 89I) de la loi sur la procédure 
administrative, du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), complétées par les autres 
dispositions de la LPA en tant que ses articles précités n'y dérogent pas 
(art. 89A LPA), les dispositions spécifiques que la LAI contient sur la procédure 
restant réservées (art. 1 al. 1 LAI ; cf. notamment art. 69 LAI).  

Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 LPA). Interjeté 
dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 ss LPGA 
et 62 ss LPA). 

2. Le litige concerne le refus de l’intimé d’octroyer au recourant une rente d’invalidité 
et une formation professionnelle initiale. 

3. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). 
Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de 
la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si 
celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2). 

 
 
 

 

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4. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70 % au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40 % au moins. 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 

5. En vertu des art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus 
tôt à la date dès laquelle l’assuré a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) 
d’au moins 40 % en moyenne pendant une année sans interruption notable et qu’au 
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins, mais au plus tôt 
à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait 
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA. Selon l’art. 29 
al. 3 LAI, la rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend 
naissance. 

6. a. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 

b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 

 
 
 

 

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des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 consid. 3). 

c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

c/aa. Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 
consid. 5 ; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1).  

c/bb. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52 ; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 
4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

7. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des 

 
 
 

 

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assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a).  

8. Le juge des assurances sociales doit procéder à des investigations supplémentaires 
ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux 
griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Il ne peut ignorer 
des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient 
pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre 
une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas 
(ATF 117 V 282 consid. 4a ; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque le juge des 
assurances sociales constate qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe 
mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il considère que l'état de fait 
médical doit être élucidé par une expertise ou que l'expertise administrative n'a pas 
de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à 
l’administration reste possible, notamment quand il est fondé uniquement sur une 
question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un 
point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément à 
l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, 
consid. 3.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 

9. Se fondant sur les avis SMR des 26 septembre et 17 octobre 2019, la décision 
litigieuse retient que le recourant ne présente pas d’atteinte à la santé invalidante. 
De son côté, le recourant allègue n’avoir pas pu terminer sa scolarité en raison des 
réactions présentées de manière récurrente (suite à son exposition à des substances 
allergènes au Collège F______). Il ajoute que même s’il réussissait sa maturité à 
distance et terminait également la HEM – ce qui paraissait difficile dès lors que ses 
réactions allergiques notamment à l’Alternaria et aux produits de nettoyage 
compromettaient aussi sa formation –, il ne se voyait pas travailler alors qu’il 
perdait régulièrement connaissance. D’après l’intéressé, les atteintes à sa santé sont 
dues à de graves réactions allergiques aux aliments, moisissures et produits de 
nettoyage. Il conteste en revanche la composante épileptique de ses symptômes. 

Force est cependant de constater que le spécialiste en allergologie auprès des HUG 
a relevé que si le bilan du recourant révélait une sensibilité au pollen d’arbres, à 
l’Alernaria alternata et aux pommes, pêches et noisettes (étant précisé que 
l’intéressé ne présentait pas de symptomatologie à la consommation de fruits), le 
bilan avec une recherche des IgE spécifiques pour les produits chimiques et 
désinfectants était négatif (cf. rapport de consultation ambulatoire d’allergologie du 
14 février 2019). Sur la base de ces résultats, le médecin a constaté que « d’un point 
strictement allergologique, la capacité de travail [du recourant] était entière dans 
l’activité habituelle comme dans une activité adaptée » (cf. rapport du Dr G______ 
26 juillet 2019, p. 2). Le médecin a certes évoqué, dans ce même rapport, un 
« asthme insuffisamment traité », à titre de diagnostic avec répercussion sur la 
capacité de travail (cf. rapport du Dr G______ 26 juillet 2019, p. 1). Questionné par 

 
 
 

 

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la chambre de céans, le médecin a expliqué que le recourant présentait un asthme 
allergique saisonnier sur sensibilisation aux pollens d’arbres et graminées, ainsi 
qu’une sensibilisation aux moisissures d’Alternata dont la signification était peu 
claire. D’après le médecin, une forte exposition aux allergènes pouvait entraîner des 
crises d’asthme, surtout si le traitement de base et aigu de l’asthme était insuffisant. 
Cela pouvait conduire à une réduction de la capacité de travail pendant la saison 
pollinique (cf. réponses du Dr G______ du 20 juillet 2020 aux questions de la 
chambre de céans). La chambre de céans constate cependant que la consultation du 
17 septembre 2019 a révélé un asthme partiellement contrôlé n’ayant donné lieu à 
aucune réduction de la capacité de l’intéressé (cf. rapport de consultation 
d’immuno-allergologie du Dr G______ du 18 septembre 2019), étant précisé que 
d’après le Dr G______, la saisonnalité dure entre juillet et novembre, avec un pic 
en août ou fin de l’été (rapport de consultation ambulatoire d’allergologie du 
14 février 2019, p. 2). L’hypothèse posée par le médecin selon laquelle la situation 
pourrait être différente en période pollinique n’apparaîtrait ainsi pas étayée. Quoi 
qu’il en soit, le Dr G______ a admis que l’on pouvait partager l’avis du SMR selon 
lequel l’asthme présenté par le recourant était léger/modéré (cf. réponses du 
Dr G______ du 20 juillet 2020 aux questions de la chambre de céans). Il a 
d’ailleurs relevé qu’il ne pensait pas que l’asthme était la cause primaire des 
atteintes du recourant (cf. rapport de consultation d’immuno-allergologie du 
Dr G______ du 18 septembre 2019). Ces différents éléments ont logiquement 
amené le Dr G______ à partager les conclusions du SMR du 26 septembre 2019, 
selon lesquelles il n’y avait pas d’atteinte à la santé incapacitante chez le recourant 
« si on regard[ait] l’asthme strictement seul » (cf. réponses du Dr G______ du 
20 juillet 2020 aux questions de la chambre de céans). D’après le Dr G______, il 
n’était pas exclu qu’un asthme non contrôlé puisse réduire le seuil d’épilepsie ou 
présenter un cofacteur aggravant d’une épilepsie. Il recommandait ainsi une 
évaluation neurologique pour déterminer si l’épilepsie, liée à un asthme 
insuffisamment traité, ne nécessitait pas un traitement. 

Or, sur ce point, le spécialiste en neurologie a été clair. Dans son rapport du 
24 janvier 2019, le Dr E______ a relevé que d’un point de vue neurologique, le 
recourant ne souffrait d’aucune pathologie nécessitant une prise en charge de la part 
de l’assurance-invalidité. Questionné par la chambre de céans, le médecin a 
confirmé cette appréciation le 14 juillet 2020, précisant que l’épilepsie généralisée 
idiopathique dont souffrait le recourant, même non traitée, n’entraînait aucune 
incapacité de travail. On relèvera que les analyses génétiques visant à trouver un 
variant causatif de la pathologie se sont révélées négatives (cf. rapport de la 
Dresse K______ du 21 septembre 2020). 

Force est dès lors de constater que les spécialistes ayant examiné le recourant ont 
conclu, s’agissant de leurs domaines de compétence, à l’absence d’atteinte à la 
santé invalidante. Le médecin généraliste du recourant ne mentionne pour sa part 
aucune autre atteinte à la santé avec répercussion sur la capacité de travail du 

 
 
 

 

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recourant dont il aurait fallu tenir compte. Ainsi, compte tenu des explications des 
médecins et bien qu’il y ait une certaine contradiction dans les propos du 
Dr G______, dans la mesure où il indique que les allergies du recourant n’ont pas 
d’influence sur la capacité de travail tout en évoquant un « asthme insuffisamment 
traité » à titre de diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail, la chambre 
de céans constate que le recourant ne présente, en l’état, pas d’atteinte qui 
l’empêcherait d’exercer une activité lucrative. C’est le lieu de préciser que cette 
conclusion est imposée par les règles jurisprudentielles et n’est en aucun cas un 
constat de négation de la symptomatologie du recourant.  

Enfin, dans la mesure où la prise en charge de frais liés à une formation 
professionnelle initiale suppose l’existence d’une invalidité, c’est à juste titre que 
l’intimé a nié son droit à une telle mesure (cf. art. 8 al. 1 et 3 let. b LAI). 

10. Les considérants qui précèdent conduisent au rejet du recours. 

Un émolument de CHF 200.- sera mis à la charge du recourant, qui succombe 
(art. 69 al. 1bis LAI). 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Marie NIERMARÉCHAL 

 La présidente 
 
 
 
 

Eleanor McGREGOR 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le