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**Case Identifier:** 89e72598-21d4-5cdc-9f4a-3dba3896d2a5
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2025-02-03
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 03.02.2025 C/27577/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-27577-2015_2025-02-03.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/27577/2015-CS DAS/18/2025 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU LUNDI 3 FEVRIER 2025 

 

Recours (C/27577/2015-CS) formé en date du 8 juillet 2024 par Madame A______, 

domiciliée ______ (Genève), représentée par Me Agrippino RENDA, avocat. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    4 février 2025 à : 

- Madame A______ 

c/o Me Agrippino RENDA, avocat 

Route des Acacias 6, case postale 588, 1211 Genève 4. 

- Monsieur B______ 

c/o Me Carlo Leonardo ZONNO, avocat 

Boulevard des Philosophes 15, case postale 427, 1211 Genève 4. 

- Madame C______ 

Monsieur D______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 

Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

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C/27577/2015-CS 

EN FAIT 

A. a) Les mineures E______ et F______, nées respectivement les ______ 2015 et 

______ 2017, sont issues de la relation entre A______ et B______, lesquels ont 

déposé une déclaration d'autorité parentale conjointe sur leurs filles, 

respectivement les 21 décembre 2015 et 16 octobre 2017. 

b) Par requête du 2 mars 2023, B______ a sollicité du Tribunal de protection de 

l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) la fixation des droits 

parentaux et l'instauration d'une garde alternée sur les mineures, tout en exposant 

que la communication parentale était tendue. 

c) Dans un rapport du 14 août 2023, le Service d'évaluation et 

d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après: le SEASP) a exposé que 

la cohabitation, toujours existante, des parents dans le logement familial générait 

un climat de tension entre ces derniers. La mère n’avait pas travaillé durant 
plusieurs années et avait formé avec ses filles une bulle fusionnelle dans laquelle 

il était difficile pour le père de s’immiscer. Les mineures étaient très impliquées 
dans les dissensions parentales et prises dans un conflit de loyauté entre leurs 

parents, peinant à retrouver une place sereine et libre entre eux, sans qu'aucun 

autre élément inquiétant ne soit à rapporter dans leur prise en charge. Elles 

entretenaient de bonnes relations avec leur père et les parents disposaient de 

compétences parentales comparables, étant tous deux investis dans l’éducation et 
la prise en charge de leurs filles. 

L'autorité parentale devait être maintenue conjointe entre les parents, la garde 

des mineures étant attribuée à la mère - le père ne s'y opposant pas dans un 

premier temps - et un droit de visite devait être fixé en faveur de ce dernier, 

lequel s'exercerait durant les six premiers mois, un week-end sur deux, du 

vendredi à la sortie de l'école au lundi matin retour à l'école ainsi que chaque 

semaine du jeudi soir au vendredi matin retour à l'école. A l'issue de ces six 

premiers mois, le droit de visite pourrait être élargi et exercé une semaine sur 

deux, du jeudi à la sortie de l'école au mardi matin retour à l'école, ainsi que 

chaque semaine du jeudi soir au vendredi matin retour à l'école. 

d) Dans ses déterminations du 8 septembre 2023, la mère s'est opposée au 

maintien de l'autorité parentale conjointe, au motif qu'une procédure pénale était 

ouverte contre le père pour des faits de violences à son encontre. 

e) Par décision provisionnelle du 12 septembre 2023, le Tribunal de protection a 

maintenu l'autorité parentale conjointe, attribué la garde des mineures à la mère 

et réservé un droit de visite au père, durant les six premiers mois, un week-end 

sur deux, du vendredi à la sortie de l'école au lundi matin retour à l'école, ainsi 

que chaque jeudi et durant la moitié des vacances scolaires. 

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C/27577/2015-CS 

f) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 2 novembre 2023, lors de 

laquelle la mère a indiqué qu'elle et les filles habitaient dorénavant à 

G______ [GE], chez ses propres parents. Elle a exposé qu'une ordonnance de 

classement et une ordonnance pénale allaient être rendues à l'encontre du père et 

qu'une plainte complémentaire allait être déposée, dès lors que durant le droit de 

visite, le père avait mis du piment dans la bouche de F______ en guise de 

punition et qu'il lui arrivait de tirer les oreilles des filles. La mère était suivie 

avec les mineures par [l'association] H______ et les filles bénéficiaient chacune 

d'un suivi en logopédie. 

Le père a contesté les faits exposés par la mère. Le premier droit de visite avait 

été "un peu traumatique" pour les filles, mais il s'était bien déroulé par la suite, 

malgré quelques interventions de la mère qui l'avait perturbé. Il considérait que 

le premier palier de six mois était trop long et l'empêchait de s'investir auprès de 

ses enfants. Il souhaitait également avoir la possibilité de les appeler le mercredi 

et le dimanche. 

g) Par décision provisionnelle du 2 novembre 2023, le Tribunal de protection a 

réservé un droit de visite au père lequel devait s'exercer, un week-end sur deux, 

du vendredi sortie d'école au lundi matin, ainsi que du jeudi soir au vendredi 

matin et durant la moitié des vacances scolaires selon le principe de l'alternance. 

Il a, par ailleurs, dit que les relations personnelles s'exerceraient également lors 

d'appels téléphoniques en visio chaque mercredi et dimanche entre 18h00 et 

19h00. 

Les mineures se trouvaient dans une bulle fusionnelle avec leur mère, tout en 

entretenant de bonnes relations avec leur père, de sorte qu'il convenait de les 

préserver d'une trop forte emprise de leur mère et de renforcer la relation avec 

leur père avec un droit de visite progressif, comprenant un premier palier de 

six mois. 

h) Dans son rapport du 12 décembre 2023, le SEASP a maintenu ses conclusions 

du 14 août 2023, tout en précisant qu'il apparaissait indiqué que les éléments 

travaillés par les mineures avec leur mère le soient également avec leur père afin 

d'établir une relation de confiance avec chacun de leurs parents et d'être 

préservées des dissensions parentales. Si des tensions persistaient encore entre 

les parents, l'organisation de la prise en charge des filles évoluait positivement et 

le droit de visite se mettait progressivement en place. 

i) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 14 mars 2024. 

La représentante du SEASP a confirmé ses préavis précédents. L'épisode évoqué 

par la mère du piment et du tirage d'oreilles avait été travaillé avec cette dernière 

par la psychologue de [l'association] H______. Aucune inquiétude particulière 

n'avait été émise par la psychologue de cette structure en lien avec cet 

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C/27577/2015-CS 

événement. De nombreux épisodes conflictuels entre les parents avaient eu lieu 

devant les mineures, de sorte qu'au mois d'août 2023, époque où les parents 

cohabitaient encore, un travail commun entre eux n'était pas envisageable, mais 

il pourrait être dorénavant possible. La situation devait évoluer.  

B______ a expliqué qu'il était dans l'attente d'un lieu pour pouvoir entreprendre 

un travail avec ses filles, identique à celui de la mère, la psychologue qui suivait 

cette dernière ne pouvant l'effectuer. Son droit de visite se passait très bien et il 

souhaitait qu'il soit instauré conformément au préavis du SEASP. Concernant la 

prise en charge des mineures, il avait trouvé un accord avec son employeur lui 

permettant de les amener à l'école le matin à 8h00. Il se sentait en mesure de 

s'occuper des problèmes de ses filles et s'organiserait si les rendez-vous de 

celles-ci étaient fixés sur ses jours de visite. S'agissant des devoirs, il pensait 

faire appel à une aide car il ne connaissait pas suffisamment le français. 

Concernant sa relation avec la mère, il arrivait à celle-ci de venir à son domicile 

lors de son droit de visite, pour ramener des lunettes, un médicament ou une 

peluche et elle restait trente minutes à une heure. Parfois, leur rencontre se 

passait bien, comme lorsqu'ils étaient allés ensemble aux urgences emmener 

F______ pour une otite. Il était prêt à entreprendre un travail de médiation ou 

tout travail thérapeutique avec elle. Il était d'accord que la mère appelle les filles 

lors des week-ends qu'elles passaient avec lui. 

A______, pour sa part, a maintenu ses conclusions en garde exclusive et s'est 

déclarée favorable à un droit de visite en faveur du père d'un week-end sur deux, 

du vendredi au lundi matin, et d'un jeudi à quinzaine. L'exercice du droit de 

visite du père se passait bien mais elle était toutefois inquiète quant à la prise en 

charge des mineures par le père pour les devoirs, compte tenu des problèmes des 

filles, qui nécessitaient un suivi en logopédie. Elle s'était toujours occupée du 

suivi des filles et de leurs devoirs. Elle était également disposée à entreprendre 

un travail en commun avec le père.  

B. Par ordonnance DTAE/3645/2024 du 14 mars 2024, le Tribunal de protection a 

maintenu l'autorité parentale conjointe sur les mineures E______ et F______ 

(ch. 1 du dispositif), attribué leur garde à A______ (ch. 2), alloué la totalité de la 

bonification pour tâches éducatives à A______ (ch. 3), réservé à B______ un 

droit de visite avec les mineures qui s'exercera une semaine sur deux, du jeudi 

soir, à la sortie de l'école, au mardi matin, retour à l'école, ainsi que, chaque 

semaine, du jeudi soir au vendredi matin retour à l'école, ainsi que la moitié des 

vacances scolaires (premier paragraphe), dit que les relations personnelles 

s'exerceront également lors d'appels téléphoniques ou visio de B______ aux 

mineures les mercredis et les dimanches entre 18h00 et 19h00 et dit que la mère 

pourra également appeler les mineures les vendredis et dimanches à 19h00 

lorsque les mineures se trouveront chez leur père (ch. 4), instauré une curatelle 

d'organisation et de surveillance des relations personnelles (ch. 5), désigné 

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D______ et C______, respectivement intervenant en protection des mineurs et 

cheffe de groupe au sein du Service de protection des mineurs (SPMi), aux 

fonctions de curateurs (ch. 6), pris acte de l'accord de A______ et de B______ 

de débuter un travail de médiation et les y a exhortés en tant que de besoin 

(ch. 7) et a laissé les frais à la charge de l'Etat (ch. 8). 

En substance, il a retenu que la demande de la mère en attribution de l'autorité 

parentale exclusive sur les mineures relevait davantage du conflit parental que 

d'une mauvaise collaboration portant atteinte au bien des enfants, la mère ayant 

d'ailleurs déclaré en audience que le père ne s'était jamais opposé à son autorité 

parentale. Au contraire, les parents disposaient de capacités parentales 

équivalentes et il était préconisé, notamment par le SEASP, que le lien père-

enfants soit davantage favorisé. Ainsi, l'autorité parentale conjointe sur les 

mineures devait être maintenue. 

S'agissant de l'exercice du droit de visite, le Tribunal de protection a relevé que 

si, au moment de leur séparation, les parents n'avaient pas réussi à s'entendre sur 

la fixation de leurs droits parentaux, l'exercice du droit de visite s'était 

relativement bien passé depuis la décision provisionnelle du 2 novembre 2023, 

ce qui avait été rapporté tant par le SEASP que par les parents eux-mêmes. Le 

SEASP avait confirmé, tant dans son dernier rapport qu'en audience, son préavis 

tendant à l'élargissement du droit de visite du père. Les mineures, qui 

bénéficiaient d'un suivi thérapeutique avec leur mère lors de consultations mère-

enfants auprès de [l'association] H______, étaient, à présent, plus apaisées 

lorsqu'elles se rendaient chez leur père. Ce dernier avait indiqué être prêt à 

débuter un suivi équivalent avec ses filles et avoir fait les démarches idoines 

pour en bénéficier, de sorte qu'il apparaissait opportun de faire évoluer la 

situation afin de favoriser le lien père-filles. Si la mère demeurait inquiète 

s'agissant de la prise en charge des mineures, lesquelles souffraient de troubles 

langagiers nécessitant un suivi en logopédie, le père, qui était apparu impliqué 

quant aux besoins de ses filles, s'était engagé à s'organiser pour les amener aux 

rendez-vous et à recourir à une aide pour leurs devoirs, de sorte que 

l'organisation de ce dernier était adéquate. Dans l'intérêt des mineures, lesquelles 

devaient pouvoir renforcer et développer leur relation avec leur père, tout en 

conservant des liens étroits avec leur mère, à laquelle la garde était confiée, un 

large droit de visite en faveur du père devait être fixé. 

C. a) Par acte du 8 juillet 2024, A______ a formé recours contre cette ordonnance, 

qu’elle a reçue le 7 juin 2024, sollicitant l'annulation des chiffres 1 et 4 (premier 
paragraphe) de son dispositif. Cela fait, elle a conclu à ce que l'autorité parentale 

sur les mineures soit retirée à leur père et lui soit attribuée de manière exclusive, 

et à ce qu'un droit de visite sur les enfants soit fixé en faveur du père à raison 

d'un week-end sur deux, du vendredi au lundi matin, et un jeudi à quinzaine, en 

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alternance avec les week-ends, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, 

l'ordonnance pouvant être confirmée pour le surplus. 

Subsidiairement, elle a conclu au renvoi de la cause au Tribunal de protection. 

A titre préalable, elle a sollicité la production par B______ de tous les 

justificatifs attestant des démarches entreprises afin de débuter un suivi 

thérapeutique avec ses filles, de tous les justificatifs attestant des démarches 

entreprises afin de s’organiser pour prendre en charge et accompagner ses filles 
aux rendez-vous de logopédie et autres rendez-vous (médicaux et divers), 

chaque fois que cela sera nécessaire et/ou durant ses jours de garde, et de tous 

les justificatifs attestant des démarches entreprises afin de mettre en œuvre une 
aide pour les devoirs des enfants. Elle a également sollicité la tenue d'une 

audience de comparution personnelle des parties et la reddition d'un rapport 

complémentaire sur la situation actuelle de la famille par le SPMi ou le SEASP, 

notamment s'agissant des problématiques liés à la mise en œuvre, ou non, par le 
père des mesures à entreprendre en faveur des mineures (correspondant à ses 

demandes de production de justificatifs). Elle a également souhaité être autorisée 

à compléter son recours après production par le père des documents requis, à 

produire toutes autres pièces utiles et à répliquer.  

Elle a produit un chargé de pièces, dont l’ordonnance pénale de condamnation 
du 14 mars 2024 de B______ pour écoute et enregistrement de conversations 

d’autres personnes. 

b) Le Tribunal de protection n’a pas souhaité reconsidérer sa décision. 

c) Le Service de protection des mineurs (SPMi) a indiqué n’avoir recueilli aucun 
élément qui justifierait un retrait de l’autorité parentale au père ou une 
modification du droit de visite fixé par le Tribunal de protection. 

d) B______ a conclu au rejet du recours, à la confirmation de l’ordonnance 
attaquée et à la condamnation de A______ aux frais et dépens. 

Il a produit un chargé de pièces, dont l’ordonnance de classement du 19 mars 
2024 de la procédure pénale ouverte à son encontre pour injures et menaces à 

l’encontre de A______. 

e) Le retrait de l’effet suspensif, sollicité par B______ dans la cadre de sa 
réponse, a été rejeté par la Chambre de surveillance le 12 septembre 2024 

(DAS/195/2024). 

f) La cause a été gardée à juger à l’issue de ces échanges. 
  

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EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l’autorité de protection de l’adulte 
sont applicables par analogie aux mesures de protection de l’enfant (art. 314 
al. 1 CC). 

Les décisions de l’autorité de protection peuvent faire l’objet d’un recours 
auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 

53 al. 1 LaCC) dans un délai de trente jours à compter de leur notification 

(art. 450b al. 1 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit 

auprès du juge (art. 450 al. 3 CC). 

Interjeté par la mère des mineures concernées, dans le délai utile et selon la 

forme prescrite, le recours est recevable. 

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit, et 

sous l’angle de l’opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d’office et n’est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

1.3 L’art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis par les 
parties en seconde instance, à l’exclusion du CPC (art. 450f CC cum art. 31 al. 1 
let. c et let. d a contrario LaCC), ne stipulant aucune restriction en matière de 

faits et de moyens nouveaux en deuxième instance, ceux invoqués devant la 

Chambre de céans sont recevables. 

Les pièces produites par les parties seront dès lors admises. 

1.4 En principe, il n'y a pas de débats devant la Chambre de surveillance de la 

Cour de justice, sauf en matière de placement à des fins d'assistance (art. 53 al. 5 

LaCC). 

Les parties ont été entendues par le Tribunal de protection en date du 

2 novembre 2023 et 14 mars 2024, de sorte qu'il n'est pas utile de les entendre de 

nouveau. De même, le SEASP a rendu deux rapports circonstanciés les 14 août 

et 12 décembre 2023 et une représentante de ce service a été entendue par le 

Tribunal de protection lors de l'audience du 14 mars 2024, les conclusions dudit 

service étant demeurées identiques sur toute la durée de la procédure de 

première instance, et encore dans les déterminations sur recours. Il n'y a ainsi 

pas lieu de solliciter un complément de rapport, ce d'autant que les interrogations 

de la recourante à l'appui de tous les actes d'instruction sollicités portent sur la 

question de savoir quelles mesures a prises le père pour assurer les rendez-vous 

médicaux et l'aide scolaire des mineures, lorsqu'elles seront sous sa garde, points 

abordés infra sous chiffre 3.2. La demande de production des justificatifs, en 

lien avec ces questions, sera ainsi également rejetée. 

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La Chambre de surveillance s'estime ainsi suffisamment renseignée pour rendre 

sa décision, sans instruction complémentaire.  

2. La recourante sollicite le retrait de l’autorité parentale au père et l’octroi en sa 
faveur de l’autorité parentale exclusive sur les mineures. 

2.1 Selon l’art. 298d al. 1 CC, à la requête de l’un des parents, de l’enfant ou 
encore d’office, l’autorité de protection de l’enfant modifie l’attribution de 
l’autorité parentale lorsque des faits nouveaux importants le commandent pour 
le bien de l’enfant.  

Toute modification dans l’attribution de l’autorité parentale suppose que la 
nouvelle règlementation soit requise dans l’intérêt de l’enfant, à raison de la 
survenance de faits nouveaux essentiels. En d’autres termes, une nouvelle 
réglementation de l’autorité parentale, respectivement de la garde, ne dépend pas 
seulement de l’existence de circonstances nouvelles importantes; elle doit être 
aussi commandée par le bien de l’enfant (ATF 111 II 405 consid. 3; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_942/2021 du 17 août 2022 consid. 3.1; 5A_800/2021 du 

25 janvier 2022 consid. 5.1; 5A_762/2020 du 9 février 2021 4.1; 5A_228/2020 

du 3 août 2020 consid. 3.1; 5A_756/2019 du 13 février 2020 consid. 3.1.1; 

5A_406/2018 du 26 juillet 2018 consid. 3.1 et les réf.). La modification ne peut 

ainsi être envisagée que si le maintien de la réglementation actuelle risque de 

porter atteinte au bien de l’enfant et le menace sérieusement; la nouvelle 
règlementation doit ainsi s’imposer impérativement, en ce sens que le mode de 
vie actuel nuit plus au bien de l’enfant que le changement de règlementation et la 
perte de continuité dans l’éducation et les conditions de vie qui en est 
consécutive (arrêts du Tribunal fédéral 5A_942/2021 du 17 août 2022 

consid. 3.1; 5A_800/2021 du 25 janvier 2022 consid. 5.1; 5A_762/2020 du 

9 février 2021 consid. 4.1; 5A_228/2020 du 3 août 2020 consid. 3.1; 

5A_848/2018 du 16 novembre 2018 consid. 5.1; 5A_943/2016 du 1er juin 2017 

consid. 6.2.1; AFFOLTER-FRINGELI, Berner Kommentar, 2016, ad art. 298d n. 6). 

La règle fondamentale en ce domaine est l'intérêt de l'enfant. Au nombre des 

critères essentiels, entrent en ligne de compte les relations personnelles entre 

parents et enfants, les capacités éducatives respectives des parents, leur aptitude 

à prendre soin de l'enfant personnellement et à s'en occuper, ainsi qu'à favoriser 

les contacts avec l'autre parent. Il faut choisir la solution qui, au regard des 

données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des 

relations nécessaire à un développement harmonieux des points de vue affectif, 

psychique, moral et intellectuel. En cas de capacités d'éducation et de soin 

équivalentes des parents, le critère de la stabilité des relations, selon lequel il est 

essentiel d'éviter des changements inutiles dans l'environnement local et social 

des enfants propres à perturber un développement harmonieux (ATF 136 I 178 

consid. 5.3; 115 II 206 consid. 4a; arrêts du Tribunal fédéral 5A_58/2017 du 

7 avril 2017 consid. 3.3.1; 5A_376/2016 du 1er décembre 2016 consid. 3.1). 

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C/27577/2015-CS 

Savoir si une modification essentielle est survenue par rapport à la situation 

existant au moment où la décision initiale a été prise doit s’apprécier en fonction 
de toutes les circonstances du cas d’espèce et relève du pouvoir d’appréciation 
du juge (art. 4 CC; arrêts du Tribunal fédéral 5A_800/2021du 25 janvier 2022 

consid. 5.1; 5A_762/2020 du 9 février 2021 consid. 4.1; 5A_228/2020 du 3 août 

2020 et les références). 

2.2 La recourante reproche au Tribunal de protection d'avoir arbitrairement 

rejeté sa demande d'autorité parentale exclusive, rendant ainsi une décision 

contraire au droit.  

Elle lui fait notamment grief d’avoir considéré que la procédure pénale ouverte à 
l'encontre du père des mineures n’était pas de nature à fonder sa demande 
d'attribution de l'autorité parentale exclusive. Elle considère que cette procédure 

n’étant pas encore arrivée à son terme lors de sa prise de décision, le Tribunal de 
protection ne pouvait pas soutenir cette position. Bien que l’on discerne mal en 
quoi le fait de ne pas avoir attendu la clôture de la procédure pénale, qui ne 

concernait aucunement les mineures, aurait justifié un retrait de l’autorité 
parentale au père, cette procédure a depuis lors fait l’objet d’un classement pour 
les faits d'injures et de menaces reprochés. Le grief est ainsi infondé. 

La recourante reproche également au Tribunal de protection d’avoir mal évalué 
l’importance des violences psychologiques qu’elle a subies, qui l'empêcheraient 
d'entretenir tout contact avec le père, compte tenu de la nécessité qu'elle éprouve 

de se préserver. Elle considère par ailleurs que la condamnation pénale du père 

pour écoute et enregistrement de conversations entre d’autres personnes - 
procédure durant laquelle le père a admis avoir enregistré des conversations de 

son ex-compagne avec des tiers, alors qu’ils demeuraient encore sous le même 
toit, pour se protéger contre les "médisances" de cette dernière et avoir des 

"preuves de son infidélité", selon les explications qu'il a fournies au Ministère 

public - empêcherait le maintien de l'autorité parentale conjointe. De nouveau, 

ces faits sont sans lien avec les mineures et la capacité du père à prendre des 

décisions conformes à l'intérêt de ses filles. Ainsi, malgré les dénégations de la 

recourante, comme l’a justement retenu le Tribunal de protection, les raisons qui 
ont motivé la demande de la mère en attribution de l'autorité parentale exclusive 

apparaissent davantage liées au conflit parental qu'à une mauvaise collaboration 

des parents portant atteinte au bien des enfants. Si certes, la communication 

parentale a sans doute été altérée par ces événements, il est attendu des parents 

qu'ils dépassent leur ressenti personnel pour le bien de leurs filles.  

Il ne ressort par ailleurs pas de l'instruction de la cause, le SEASP ayant relevé 

au contraire que la prise en charge des mineures évoluait positivement, que la 

relation parentale empêcherait le maintien de l’autorité parentale conjointe 
puisque les décisions concernant les mineures ont toujours pu être prises, la 

mère reconnaissant que le père ne s’était jamais opposé à une décision les 

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C/27577/2015-CS 

concernant. Elle ne cite d'ailleurs aucun exemple dans son recours 

d'empêchement d'une prise de décision importante concernant les mineures, 

tandis que le père expose que les parents ont décidé et emmené ensemble leur 

fille F______ aux urgences lors d'un épisode d'otite, ce qui permet de retenir que 

la communication entre les parents est suffisante pour prendre des décisions 

dans l'intérêt des mineures, lorsque cela est nécessaire. Même s'il était avéré que 

la recourante, comme elle le soutient, a toujours pris seule les décisions 

concernant les mineures, ceci ne serait pas encore un motif suffisant pour 

enlever au père l’autorité parentale sur ses filles, celui-ci ne s'étant jamais 
opposé aux décisions de la mère. Le conflit parental que la recourante entend 

opposer à la décision du Tribunal de protection ne saurait être considéré comme 

suffisamment important pour modifier le système d’autorité parentale sur les 
mineures. La mésentente du couple existe, certes, mais il appartiendra aux deux 

parents d’effectuer un travail sur eux-mêmes, à l’aide de leur thérapeute 
respectif, afin de dépasser leurs ressentis concernant leur situation de couple, 

pour se centrer sur l’intérêt de leurs filles. 

Aucun des motifs exposés par la jurisprudence n’étant réalisé en l’espèce pour 
limiter l’autorité parentale du père et la confier au parent gardien des enfants, 
c’est à juste titre que le Tribunal de protection a maintenu l’autorité parentale 
conjointe sur les mineures. 

Le chiffre 1 du dispositif de l’ordonnance sera ainsi confirmé. 

3. La recourante s’oppose au droit de visite accordé au père par le Tribunal de 
protection. 

3.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas 

l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le 

droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Le 

droit aux relations personnelles est considéré à la fois comme un droit et un 

devoir des parents, mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant, qui 

doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci; dans chaque cas, la décision doit 

donc être prise de manière à répondre le mieux possible à ses besoins, l'intérêt 

des parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3;  

141 III 328 consid. 5.4; 131 III 209 consid. 5; arrêt du Tribunal fédéral 

5A_874/2021 du 13 mai 2022 consid. 4.1.1). 

Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les relations personnelles 

compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les 

entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement 

de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations 

peut leur être limité ou retiré (art. 274 al. 2 CC). Cette disposition a pour objet 

de protéger l'enfant, et non de punir les parents. Ainsi, la violation par eux de 

leurs obligations et le fait de ne pas se soucier sérieusement de l'enfant ne sont 

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pas en soi des comportements qui justifient la limitation ou le retrait des 

relations personnelles; ils ne le sont que lorsqu'ils ont pour conséquence que ces 

relations portent atteinte au bien de l'enfant (ATF 118 II 21 consid. 3c; 100 II 76 

consid. 4b). D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant 

si son développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, 

même limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. Conformément au 

principe de proportionnalité, il importe en outre que ce danger ne puisse être 

écarté par d'autres mesures appropriées. La limitation ou le retrait du droit aux 

relations personnelles nécessite des indices concrets de mise en danger du bien 

de l'enfant (ATF 122 III 404 consid. 3c; arrêts du Tribunal fédéral 5A_489/2019 

du 24 août 2020 consid. 5.1 et 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1). 

Pour fixer le droit aux relations personnelles, le juge fait usage de son pouvoir 

d'appréciation (art. 4 CC; ATF 131 III 209 consid. 3; 120 II 229 consid. 4a; 

arrêts du Tribunal fédéral 5A_41/2020 du 10 juin 2020 consid. 4.1; 

5A_454/2019 du 16 avril 2020 consid. 4.2.1). 

3.2 La recourante considère que l’élargissement du droit de visite opéré par le 
Tribunal de protection est contraire à l’intérêt des mineures, lesquelles souffrent 
de problèmes de langage et doivent être prises en charge notamment par un 

logopédiste. Le père n’aurait rien entrepris afin de mettre en place les différentes 
prises en charge des mineures (logopédiste, médicale et autres) et n’aurait pas 
effectué de démarches pour le suivi père-filles - qu’il s’était engagé à effectuer 
lors de l'audience devant le Tribunal de protection - ni pour engager un 

répétiteur pour l’aide aux devoirs, lui-même ne maîtrisant pas suffisamment la 
langue française pour venir en aide aux enfants.  

La recourante se contente de faire un procès d'intention au père, lequel n'a 

manifestement encore rien pu mettre en place pour ses filles, puisqu'il n'exerce 

de fait pas encore ce droit de visite élargi. Quoi qu'il en soit, le droit de visite 

fixé par le Tribunal de protection ne prévoit que deux jours supplémentaires à 

quinzaine par rapport à celui d'ores et déjà exercé par le père, de sorte que 

l'impact de ce changement sur l'organisation de la prise en charge des mineures 

est faible. La recourante demeure par ailleurs très vague, n'indiquant notamment 

pas quel jour les mineures consultent un logopédiste ou un autre thérapeute, ou 

encore reçoivent des cours de soutien, de sorte qu'il ne peut pas être retenu que 

le père ne serait pas en capacité d'accompagner ses filles auxdits rendez-vous. 

S'agissant du suivi père-filles, le Tribunal de protection ne l'a pas ordonné, de 

sorte qu'il ne peut être reproché au père de ne pas l'avoir mis en place, malgré le 

souhait évoqué en audience par celui-ci, ce d'autant qu'il ne dispose pour 

l'instant que de peu temps avec ses filles pour ce faire. 

Le Tribunal de protection a par ailleurs observé que le droit de visite du père, qui 

s’exerce depuis le prononcé des mesures provisionnelles du 2 novembre 2023, à 
raison d’un week-end sur deux du vendredi soir au lundi matin et, chaque 

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semaine, du jeudi soir au vendredi matin, de même que durant la moitié des 

vacances scolaires, s’était bien déroulé, ce que le SEASP et les parents avaient 
également constaté. Compte tenu de ces éléments et afin de permettre aux 

mineures de tisser des liens plus étroits avec leur père - lequel s’intéresse à 
l’évolution de ses enfants et dispose de compétences parentales appropriées -, et 
d'éviter que le lien fusionnel entre la mère et les mineures, qui laisse peu de 

place au père, ne soit préjudiciable à leur bon développement, le Tribunal de 

protection a considéré, sur recommandation du SEASP, et à juste titre, que le 

droit de visite du père pouvait être élargi du jeudi soir au mardi matin, une 

semaine sur deux, en sus du jeudi soir au vendredi matin chaque semaine. Rien 

ne s'oppose en effet à cet élargissement du droit de visite du père qui apparaît, au 

contraire, favorable au bon développement des mineures. 

Le chiffre 4 du dispositif de l'ordonnance sera donc confirmé.  

4. La procédure, qui porte sur la réglementation des droits parentaux et le droit de 

visite sur les mineures, n'est pas gratuite (art. 77 LaCC). Les frais judiciaires du 

recours seront arrêtés à 800 fr. et mis à la charge de la recourante, qui succombe 

(art. 106 al. 1 CPC). Ils seront laissés temporairement à la charge de l'Etat de 

Genève, la recourante plaidant au bénéfice de l'assistance juridique. 

Le recours était d'emblée voué à l'échec, de sorte que la décision sera 

communiquée au service de l'Assistance juridique aux fins de réexamen de 

l'octroi de cette dernière. 

La recourante sera condamnée à verser des dépens, arrêtés à 600 fr., à B______. 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 8 juillet 2024 par A______ contre l'ordonnance 

DTAE/3645/2024 rendue le 14 mars 2024 par le Tribunal de protection de l'adulte et de 

l'enfant dans la cause C/27577/2015. 

Au fond : 

Le rejette. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires à 800 fr., les met à la charge de A______ et dit qu'ils sont 

provisoirement supportés par l'Etat de Genève, celle-ci étant au bénéfice de l'assistance 

judiciaire. 

Condamne A______ à verser la somme de 600 fr. à titre de dépens à B______.  

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 

Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.