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**Case Identifier:** 0b6961c0-21cf-5247-989a-89b21e0038b8
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-06-08
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 08.06.2017 C/9722/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-9722-2010_2017-06-08.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E  E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/9722/2010-CS DAS/104/2017

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU JEUDI 8 JUIN 2017 

 

Recours (C/9722/2010-CS) formé en date du 22 mars 2017 par Madame A______, 

domiciliée ______ (Genève), comparant par Me Laura SANTONINO, avocate, en 

l'Etude de laquelle elle élit domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du            22 juin 2017 à : 

- Madame A______ 

c/o Me Laura SANTONINO, avocate 

Place de la Fusterie 5, case postale 5422, 1211 Genève 11. 

- Monsieur B______ 

c/o Me Bernard NUZZO, avocat 

Rue Leschot 2, 1205 Genève. 

- Madame Magali VILBERT 

Monsieur Bernard KOTHENBURGER 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

 

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C/9722/2010-CS 

EN FAIT 

A. a) Le 7 janvier 2010, A______, née le ______ 1988, originaire du Valais, a 

donné naissance hors mariage à une fille prénommée C______. 

Le 2 mars 2010, C______ a été reconnue auprès de l'état civil par B______, né 

le ______ 1986, ressortissant guinéen. 

A______ et B______ ont entretenu une relation houleuse et ont vécu ensemble 

pendant quelques mois. Ils se sont séparés peu de temps avant la naissance de 

C______. 

Le 7 mai 2010, B______ s'est adressé au Tribunal tutélaire (désormais le 

Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, ci-après : le Tribunal de 

protection) afin qu'un droit de visite sur sa fille soit fixé et qu'une curatelle 

d'assistance éducative ainsi que d'organisation et de surveillance des relations 

personnelles soit ordonnée. 

A______ pour sa part a fait état d'une relation très conflictuelle avec son ancien 

compagnon. Elle a manifesté le souhait que le droit de visite s'exerce dans un 

premier temps dans un lieu sécurisé et en sa présence, puis dans un Point 

rencontre et qu'une curatelle de surveillance des relations personnelles soit 

ordonnée. A______ disait craindre que l'enfant ne soit enlevée par son père. 

Par ordonnance du 2 septembre 2010, le Tribunal tutélaire a conféré à B______ 

un droit de visite sur sa fille devant s'exercer à raison de deux heures au 

maximum chaque quinze jours au Point rencontre ______. Une curatelle 

d'organisation et de surveillance des relations personnelles a par ailleurs été 

instaurée. 

b) Par courrier du 23 décembre 2010, le Service de protection des mineurs a 

informé le Tribunal tutélaire des difficultés rencontrées dans l'organisation du 

droit de visite fixé par l'ordonnance du 2 septembre 2010, en raison notamment 

des réticences manifestées par A______.  

Le droit de visite n'est devenu effectif qu'à compter du mois de mars 2011. 

c) Dans un courrier du 5 décembre 2011 adressé au Tribunal tutélaire, le Service 

de protection des mineurs a fait état d'une amélioration de la situation et 

préconisait que le droit de visite s'exerce désormais à l'extérieur, à raison de trois 

heures tous les quinze jours, par exemple le dimanche de 14h00 à 17h00, le 

Point rencontre devant être maintenu en tant que lieu de passage de l'enfant. Le 

Service de protection des mineurs relevait notamment que B______ avait su 

respecter le cadre et les conditions imposées; il était par ailleurs désormais marié 

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avec une suissesse, père d'un fils, D______, né le ______ 2011 et travaillait en 

tant que cuisinier.  

A______ a déclaré être opposée à l'élargissement du droit de visite. Selon elle, 

C______ réagissait mal lorsqu'elle devait voir son père, les menaces 

d'enlèvement étaient toujours d'actualité et le risque que B______ ne fasse 

exciser C______ ne pouvait être écarté. B______ a contesté ces points. 

Par ordonnance du 23 mai 2012, le Tribunal tutélaire a confirmé le droit de 

visite de B______ sur C______ à raison de deux heures par quinzaine au sein du 

Point rencontre ______, la décision étant prise sous la menace de la peine 

prévue par l'art. 292 CP. Il a enfin confirmé la curatelle d'organisation et de 

surveillance du droit de visite. 

d) Le Service de protection des mineurs a rendu un nouveau rapport le 

24 septembre 2012. Le bilan des visites était très positif, le lien affectif entre 

C______ et son père s'étant confirmé au fil du temps et B______ s'étant montré 

adéquat. Le Service de protection des mineurs préconisait un élargissement 

progressif du droit de visite, pour parvenir, lorsque C______ serait âgée de 5 

ans, à un droit de visite usuel. 

A______ s'est opposée à tout élargissement du droit de visite jusqu'au quatrième 

anniversaire de C______, relevant le mal-être de celle-ci et le comportement 

impulsif et agressif de B______. 

Par ordonnance du 30 novembre 2012, le Tribunal tutélaire a modifié le chiffre 1 

du dispositif de l'ordonnance du 23 mai 2012 et a conféré à B______ un droit de 

visite sur C______ devant s'exercer à raison de trois heures par quinzaine jusqu'à 

ce que l'enfant ait atteint l'âge de trois ans révolus, puis à raison d'une journée 

par quinzaine de 10h00 à 18h00; le passage de l'enfant devait se faire au Point 

rencontre; la décision était rendue sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 

CP. 

Par décision du 25 mars 2013, la Chambre de surveillance de la Cour de justice 

a partiellement annulé la décision du 30 novembre 2012 et a accordé à B______ 

un droit de visite devant s'exercer à raison d'une journée complète tous les 

quinze jours, le dimanche de 10h00 à 18h00; à compter des trois ans et demi de 

l'enfant, à raison d'une nuit et d'une journée tous les quinze jours, du samedi 

17h00 au dimanche 18h00; dès l'âge de quatre ans, à raison d'un week-end sur 

deux, du samedi 10h00 au dimanche 18h00; dès l'âge de cinq ans, à raison d'un 

week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires. 

e) Par courrier du 9 septembre 2013, le Service de protection des mineurs a 

indiqué au Tribunal de protection que A______ ne respectait plus les termes de 

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la décision de la Chambre de surveillance du 25 mars 2013, alors que tel avait 

été le cas dans un premier temps. 

A______ a indiqué, dans un courrier adressé le 26 septembre 2013 au Service de 

protection des mineurs, s'être installée avec C______ à ______ (Afrique du 

Sud), dans la mesure où elle y avait trouvé un emploi. Elle n'avait informé de 

son départ ni B______, ni la thérapeute qui suivait C______. 

Le 7 octobre 2013, B______ a saisi le Tribunal de protection d'une requête 

visant à ce que l'autorité parentale et la garde de C______ soient retirées à 

A______ et lui soient attribuées, un droit de visite usuel devant être réservé à la 

mère. 

A une date indéterminée, A______ a annoncé son retour à Genève. Elle a fait 

part au Tribunal de protection de son intention de chercher un poste dans 

l'enseignement à Genève, dans la mesure où elle avait obtenu son diplôme au 

mois de juin 2013. Elle était partie en Afrique du Sud en raison du fait qu'elle 

avait reçu une offre orale pour y donner des cours d'appui à de jeunes enfants ou 

à des adolescentes. Elle n'avait effectué aucune démarche administrative avant 

son départ et avait finalement décidé de revenir en Suisse, dans l'intérêt de sa 

fille. Elle proposait que le droit de visite de B______ puisse reprendre. 

Par ordonnance du 14 février 2014 rendue sur mesures provisionnelles, le 

Tribunal de protection a modifié le droit de visite de B______ et a fixé les 

modalités suivantes : trois visites de 10h00 à 18h00 espacées de quinze jours, 

suivies de trois visites du samedi 17h00 au dimanche 18h00 espacées de quinze 

jours, ensuite un week-end sur deux du samedi 10h00 au dimanche 18h00; il a 

fait interdiction à A______ d'emmener l'enfant hors de Suisse, a ordonné la mise 

en place d'un suivi de guidance parentale en faveur des deux parents et les a 

invités à y participer activement, a maintenu les curatelles existantes et a 

prononcé la décision sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. Le 

Tribunal de protection a également ordonné une expertise familiale. 

Cette ordonnance a été confirmée par la Chambre de surveillance par décision du 

20 mai 2014. 

 f) Après une période d'accalmie pendant laquelle la reprise d'un droit de visite 

régulier semblait envisageable, les relations se sont à nouveau envenimées entre 

les parties. 

 Dans un courrier du 5 juin 2014 adressé au Tribunal de protection, le Service de 

protection des mineurs relevait que les parents faisaient vivre à leur fille leurs 

angoisses liées au conflit les opposant, sans qu'il soit possible de leur faire 

entendre raison. Le Service de protection des mineurs préconisait à nouveau le 

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passage de C______ par le Point rencontre (mesure que les parties avaient, un 

temps, considérée comme n'étant plus nécessaire) et le maintien des curatelles. 

 Par ordonnance du 26 septembre 2014, le Tribunal de protection a modifié les 

modalités du droit de visite fixées par ordonnance du 14 février 2014, en ce sens 

que le passage de l'enfant devait se faire par le Point rencontre, les autres clauses 

étant maintenues. Il a par ailleurs ordonné à A______ de remettre à son père la 

carte d'identité de l'enfant, ainsi que sa carte d'assurance maladie lors des visites, 

celles-ci devant être restituées à la mère à l'issue des visites. Il a rappelé à 

A______ son devoir de favoriser la relation de l'enfant avec son père et aux deux 

parties leur devoir d'apaiser leur conflit et d'instaurer entre eux le dialogue et la 

collaboration indispensables pour éviter à leur enfant un conflit de loyauté. 

 Le recours formé par A______ contre cette décision a été déclaré irrecevable. 

 g) L'expert psychiatre a rendu son rapport le 12 décembre 2014. Il en ressort, en 

substance, que B______ présentait un trouble de personnalité émotionnellement 

labile de type borderline. L'expert a également relevé chez A______ un trouble 

mixte de la personnalité avec traits borderline et psychotiques et chez C______ 

un trouble émotionnel de l'enfance. 

 L'expert a décrit C______ comme étant une fillette intelligente et 

communicative, bien intégrée à l'école. Elle présentait toutefois d'importants 

troubles du sommeil, avec des cauchemars. Elle pouvait également présenter des 

troubles du comportement, mordre sa mère ou la taper, faire des crises et refuser 

d'obéir. Elle se montrait très angoissée d'être séparée de sa mère. Selon les 

constatations de l'expert, il existait un danger important pour le développement 

actuel et futur de C______. Lors de son audition par le Tribunal de protection, 

l'expert a toutefois nuancé son propos en précisant que le diagnostic posé 

concernant l'enfant ne démontrait pas l'existence d'un trouble grave. 

 B______ appréciait parfois les faits de manière peu réaliste et avait peu 

d'anticipation s'agissant des conséquences de ses actes. Son humeur était 

fluctuante. Il lui arrivait d'agir de manière impulsive et contreproductive et de 

desservir sa cause. L'expert a mentionné, à titre d'exemple, le fait que B______ 

avait renoncé à voir sa fille peu après sa naissance, alors qu'un rendez-vous avait 

été programmé avec la sage-femme. De même et alors que C______ venait en 

visite à son domicile, B______ avait refusé de l'accueillir, sous prétexte qu'elle 

n'était pas munie de sa carte d'identité. B______ refusait de se remettre en 

question lorsqu'il était convaincu de son bon droit et ses explications pouvaient 

alors être confuses. Il tendait à se poser en victime, n'admettant pas sa part de 

responsabilité, même s'il reconnaissait être "impatient". La relation qu'il 

entretenait avec C______ était perturbée. Il l'avait peu vue et de manière 

irrégulière, ce qui n'avait pas permis de construire un lien affectif stable et de 

confiance entre eux. Selon les observations de l'expert, B______ protégeait peu 

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sa fille du conflit parental, la plaçait dans un conflit de loyauté et était peu 

attentif à son vécu ou à ses besoins. Il n'était pas indiqué qu'il ait la garde de sa 

fille, mais il était indispensable qu'un droit de visite régulier et progressif puisse 

être mis en place, commençant par une journée par semaine, avec passage de 

l'enfant au Point rencontre.  

 Le fonctionnement de A______ était marqué par une tendance à créer des liens 

forts et intenses avec une certaine exclusivité et une tentative de fusion avec 

l'autre, ceci pouvant être suivi d'une mise à distance brusque lorsque ce lien 

n'était plus possible ou l'angoisse trop forte. Cette tentative de lien proche 

pouvait parfois fausser sa capacité de jugement face aux risques qu'elle 

encourait. Elle avait, lorsque ses angoisses prenaient toute la place, des 

difficultés à prendre en compte des éléments de réalité ainsi qu'à donner de la 

place à autrui. Elle était peu armée pour se représenter et prendre en 

considération le vécu et les besoins émotionnels d'autrui. La relation qu'elle 

entretenait avec C______ était très proche et parfois même exclusive et les 

angoisses de A______ pouvaient se transmettre à sa fille. A______ n'était pas en 

mesure d'inclure des tiers dans sa relation avec C______, comme le père de 

celle-ci ou le Service de protection des mineurs et elle n'était pas à même 

d'intégrer le discours de professionnels de la santé. A______ était toutefois, en 

partie, à l'écoute de ce que lui disait sa fille et, aidée par sa mère, elle prenait en 

compte un certain nombre de besoins de C______ au niveau de son quotidien et 

de l'organisation. Cependant, d'autres besoins émotionnels de C______, tels 

celui d'avoir un père, n'avaient pas été pris en compte par A______. L'expert a 

également relevé, s'agissant de la capacité de A______ à répondre aux besoins 

médicaux de sa fille, qu'elle avait refusé toute vaccination, y compris avant son 

départ pour l'Afrique du Sud, qu'elle avait manifesté son opposition à une 

transfusion sanguine si celle-ci devait s'avérer nécessaire et qu'elle avait mis un 

terme brutal au traitement psychothérapeutique que suivait C______, ce qui 

indiquait qu'elle n'avait pas toujours une capacité de jugement adéquate pour 

percevoir les besoins de soins médicaux de l'enfant. Il était toutefois indiqué 

qu'elle conserve, aidée de son entourage familial, la garde de C______. L'expert 

n'excluait toutefois pas l'hypothèse d'un retrait de garde en cas d'absence 

d'évolution positive de la situation. 

 h) Le 16 janvier 2015, le Service de protection des mineurs a relevé qu'à 

l'exception d'une visite que A______ avait annulée, le droit de visite sur 

C______ se déroulait régulièrement. B______ était à l'écoute des conseils et 

suggestions des intervenants sociaux. A______ de son côté était difficilement 

joignable. Elle avait pour habitude de communiquer les informations par e-mail 

et de prendre les décisions sans attendre la réponse du Service de protection des 

mineurs. Toutefois, lors des rares échanges directs avec les intervenants sociaux, 

elle avait semblé plus disposée à accepter leurs interventions et à entendre leurs 

arguments concernant la relation de C______ avec son père. 

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C/9722/2010-CS 

 Dans un nouveau courrier du 24 février 2015, le Service de protection des 

mineurs a expliqué avoir rencontré, à leur demande, A______ et B______. 

L'échange s'était révélé constructif et les deux parties étaient parvenues à 

s'écouter mutuellement; leur dialogue avait été respectueux. A______ et 

B______ avaient expliqué se rencontrer régulièrement depuis quelques 

semaines, dans le but d'améliorer leur communication concernant leur fille. Ils 

avaient décidé de supprimer le temps de battement au Point rencontre, le passage 

de l'enfant pouvant se faire directement entre eux. Chacune des parties semblait 

avoir pris conscience de l'impact négatif de leur conflit sur leur fille. 

 Il est ressorti d'une audience du 26 février 2015 devant le Tribunal de protection 

que le droit de visite s'était exercé à deux reprises durant un week-end entier au 

domicile de B______. Les deux parents ont indiqué accepter la mise en place 

d'une guidance parentale et B______, dans une volonté d'apaisement, a déclaré 

être d'accord de "mettre de côté" sa conclusion visant à ce que l'autorité 

parentale et la garde de C______ soient retirées à sa mère. 

Par ordonnance DTAE/1127/2015 du 26 février 2015, notifiée le 19 mars 2015, 

le Tribunal de protection a maintenu les modalités d'exercice des relations 

personnelles entre B______ et C______ fixées par ordonnances des 14 février et 

26 septembre 2014, a invité le Service de protection des mineurs à préaviser en 

temps opportun une évolution des modalités d'exercice des relations 

personnelles, notamment la levée du passage au Point rencontre, ordonné la mise 

en place d'une guidance parentale incluant des séances mère/fille et père/fille 

auprès d'un pédopsychiatre, ordonné la mise en place d'un suivi 

pédopsychiatrique en faveur de la mineure, invité B______ et A______ à 

envisager la mise en place et le suivi régulier d'une thérapie individuelle (ch. 5), 

maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles, 

instauré une mesure de droit de regard et d'information, étendu le mandat des 

curateurs en conséquence, levé l'interdiction de sortie de territoire de A______ 

avec la mineure prononcée le 14 février 2014,  suspendu l'instruction de la cause 

s'agissant du retrait de l'autorité parentale et de la garde à A______, arrêté les 

frais judiciaires à 9'000 fr. et mis ces derniers à la charge des parties par moitié 

chacune. 

Tant A______ que B______ ont recouru contre l'ordonnance du 26 février 2015. 

Par arrêt du 13 octobre 2015, la Chambre de surveillance a annulé le chiffre 5 du 

dispositif de la décision attaquée en tant qu'il concernait A______ et l'a 

confirmée pour le surplus. 

Le recours formé par B______ auprès du Tribunal fédéral a été déclaré 

irrecevable par arrêt du 5 avril 2016. 

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B. a) Le 14 mars 2016, l'enfant C______, représentée par sa mère, a saisi le 

Ministère public d'une "dénonciation" pénale dirigée contre B______ pour actes 

d'ordre sexuel. Selon les dires de C______, elle aurait été victime 

d'attouchements commis par son père durant le week-end des 23 et 24 janvier 

2016. 

Parallèlement, l'enfant C______, représentée par sa mère, a sollicité du Tribunal 

de protection qu'il suspende, à titre superprovisionnel, le droit de visite du père.  

b) Par décision du 22 mars 2016, le Tribunal de protection a désigné E______, 

avocat, aux fonctions de curateur de représentation de la mineure C______, aux 

fins de la représenter dans la procédure pénale. 

c) Dans un rapport du 12 avril 2016, le Service de protection des mineurs a 

relevé qu'aucun des parents n'avait initié une guidance parentale. Une 

psychologue avait eu quatre entretiens avec C______ entre octobre 2015 et 

février 2016. Lors de ces séances, l'enfant avait pu verbaliser qu'elle était 

opposée à se rendre chez son père, sans réellement en expliquer les raisons. La 

psychologue avait constaté que A______ se plaignait beaucoup de B______ 

devant sa fille et semblait ne pas l'aider dans sa relation avec son père. Le 

Service de protection des mineurs relevait par ailleurs le comportement 

ambivalent des parents, ceux-ci ne l'informant pas réellement de l'évolution de la 

situation, livrant des informations sous forme de sous-entendus, semblant 

organiser des week-ends communs afin que l'enfant passe du temps avec son 

père, puis annonçant que leurs relations restaient extrêmement conflictuelles. 

L'enseignante de l'enfant avait relevé que C______ avait pleuré à trois reprises à 

l'idée de se rendre chez son père. Elle avait en outre constaté une réelle 

appréhension de A______ à l'égard de B______, qui pouvait être transmise à 

l'enfant. Le 5 avril 2016, le Service de protection des mineurs avait appris que 

B______ n'avait plus revu sa fille depuis le 23 janvier 2016 et avait interpellé 

A______ par courriel afin d'obtenir des explications. En retour, le Service de 

protection des mineurs avait appris, par le conseil de A______, qu'une plainte 

pénale pour attouchements sexuels avait été déposée et une suspension du droit 

de visite sollicitée. 

d) B______ a été prévenu d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et de lésions 

corporelles simples et placé en détention provisoire le 5 juillet 2016. Il lui était 

reproché d'avoir, vraisemblablement entre les 23 et 24 janvier 2016 et/ou les 6 et 

7 février 2016, à son domicile, embrassé le sexe de sa fille C______, introduit 

son doigt dans le vagin de l'enfant et de lui avoir touché le sexe avec la main. Il 

lui était également reproché d'avoir donné des fessées à l'enfant, ainsi que des 

claques au visage et de lui avoir tiré les oreilles. 

B______ a contesté les faits reprochés, affirmant qu'il s'agissait de mensonges. Il 

a expliqué avoir exercé son droit de visite sur C______ en même temps qu'il 

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C/9722/2010-CS 

exerçait celui sur son fils D______, étant précisé qu'il est divorcé de la mère de 

ce dernier. Lors de son audition par la police, il a indiqué très mal vivre sa 

relation conflictuelle avec A______, laquelle mettait tout en œuvre pour 

l'empêcher de voir C______. Pour se venger, il entendait saisir la moindre 

opportunité pour emmener l'enfant vivre définitivement en Guinée. Il est ensuite 

revenu sur ces derniers propos lors de son audition devant le Procureur. 

B______ a été remis en liberté le 6 juillet 2016, cette mise en liberté ayant été 

conditionnée à la mise en place de mesures de substitution. 

e) Durant l'année 2016, A______ a emménagé avec un nouveau compagnon, 

dont elle a eu un fils, prénommé F______, né le ______ 2016. 

f) L'enfant C______ a été soumise à une expertise de crédibilité, effectuée par le 

Centre universitaire romand de médecine légale. Selon le rapport du 

4 octobre 2016, les déclarations de la mineure sont faiblement crédibles. Les 

experts ont précisé que lorsqu'une allégation est jugée non crédible, cela ne 

signifie pas qu'elle est fausse, mais qu'elle a peu de chance de refléter un 

événement tel qu'il se serait déroulé. Par ailleurs, le contexte relationnel entre 

C______ et son père, ainsi que les tensions entre les parents étaient à haut risque 

de fausses déclarations.  

g) Par ordonnance du 8 décembre 2016, le Ministère public a ordonné le 

classement de la procédure ouverte à l'égard de B______ s'agissant des 

infractions d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et lésions corporelles simples, 

la procédure se poursuivant à l'égard de A______ pour dénonciation 

calomnieuse. 

h) B______ est intervenu auprès du Service de protection des mineurs, exigeant 

la reprise de son droit de visite. A______ s'y est opposée, indiquant avoir formé 

recours contre l'ordonnance de classement du Ministère public et ne rien vouloir 

entreprendre tant et aussi longtemps que la procédure pénale ne sera pas 

terminée. Elle souhaitait en outre recueillir l'avis de C______ quant à la reprise 

du droit de visite. Le Service de protection des mineurs préconisait pour sa part 

une reprise du droit de visite, à condition qu'une préparation et un suivi par 

THERAPEA soient organisés. 

i) Dans un bref rapport du 24 octobre 2016 adressé au Tribunal de protection, le 

Service de protection des mineurs relevait que selon les informations obtenues 

auprès de l'école fréquentée par C______, celle-ci rencontrait quelques 

difficultés d'apprentissage, lesquelles demeuraient toutefois minimes. Elle avait 

par contre du mal à accepter l'avis d'autrui lorsqu'il différait du sien; elle avait 

besoin de contrôler et de diriger le groupe, ce qui pouvait entraver la qualité de 

ses interactions avec autrui. 

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C/9722/2010-CS 

j) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 8 février 2017. A______ a 

indiqué être d'accord de s'adresser à THERAPEA afin de mettre en place le suivi 

de guidance; elle proposait en outre que l'enfant bénéficie d'un suivi individuel 

auprès de G______, psychologue, qu'elle consultait, en même temps que 

C______, depuis le mois de novembre 2016. A______ a par ailleurs précisé être 

ouverte à l'idée de suivre elle-même une thérapie, mais n'avoir pas eu le temps 

de s'en occuper en raison du fait qu'elle s'était concentrée sur la naissance de son 

second enfant et sur le suivi de C______. Elle était d'accord avec l'instauration 

d'une curatelle d'assistance éducative. 

B______ a affirmé être trop en colère pour pouvoir se positionner sur la reprise 

des relations personnelles avec sa fille. Il voulait la protéger et s'il ne pouvait le 

faire en Suisse, il le ferait en Guinée. 

k) Par ordonnance DTAE/665/2017 du 8 février 2016 (recte : 2017), le Tribunal 

de protection a ordonné la mise en place d'une guidance parentale au sein de 

THERAPEA (ch. 1 du dispositif), ordonné l'exécution d'un bilan de la mineure 

C______ au sein de l'Office médico-pédagogique (ch. 2), ordonné la mise en 

place d'un suivi pédopsychiatrique en faveur de la mineure au sein de l'Office 

médico-pédagogique (ch. 3), dit que le rapport d'expertise du 12 décembre 2014 

sera communiqué aux thérapeutes en charge desdits suivis (ch. 4), instauré une 

curatelle ad hoc aux fins de s'assurer de la mise en place sans délai de ces suivis 

et de leur suivi régulier (ch. 5), dit que les relations personnelles entre la mineure 

et son père s'exerceront dans un premier temps au sein de THERAPEA (ch. 6), 

invité le Service de protection des mineurs à préaviser, en temps opportun, une 

évolution des modalités d'exercice des relations personnelles et, en tout temps, 

l'instauration de nouvelles mesures de protection, notamment le retrait de la 

garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de la mineure à sa mère 

(ch. 7), maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations 

personnelles (ch. 8), levé la mesure de droit de regard et d'information (ch. 9), 

instauré une curatelle d'assistance éducative (ch. 10), étendu le mandat des 

curateurs en conséquence (ch. 11), fait interdiction à A______ et à B______ 

d'emmener ou de faire emmener hors de Suisse leur fille C______ sans l'accord 

préalable du Tribunal de protection (ch. 12), ordonné le dépôt des documents 

d'identité (carte d'identité, passeport) de la mineure auprès du Service de 

protection des mineurs dans un délai maximal de deux jours à compter de la 

réception de l'ordonnance (ch. 13), dit que la décision était prise sous la menace 

de la peine prévue à l'art. 292 CP (ch. 14), ordonné au surplus l'inscription de la 

mineure et de ses parents dans le système de recherches informatisées de police 

(RIPOL/SIS) (ch. 15), débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 16) et 

dit que la décision était immédiatement exécutoire nonobstant recours (ch. 17). 

Le Tribunal de protection a notamment retenu que nonobstant les décisions 

judiciaires et la volonté de collaboration affichée par les parties, en particulier 

- 11/16 - 

 

 

C/9722/2010-CS 

par A______ lors de l'audience du 26 février 2015, aucun des suivis ordonnés 

n'avait été mis en œuvre et les modalités d'exercice des relations personnelles 

n'avaient pas été respectées. Les suivis de guidance parentale et individuel pour 

C______ conservaient toute leur pertinence et devaient être entrepris sans délai 

au sein de THERAPEA s'agissant de la guidance parentale et de l'Office médico-

pédagogique s'agissant du suivi de la mineure, le même thérapeute ne pouvant 

assurer les deux suivis. Il convenait en outre que l'Office médico-pédagogique 

effectue un bilan de l'enfant. Pour le surplus, les parties étaient encouragées à 

mettre en place un suivi individuel pour elles-mêmes. S'agissant des relations 

personnelles entre B______ et C______, elles étaient suspendues depuis plus 

d'une année, de sorte qu'elles devaient reprendre dans un cadre rassurant pour la 

mineure, étant relevé que la procédure pénale était encore pendante. Enfin, 

compte tenu du fait que la mère avait emmené l'enfant à l'étranger alors qu'un 

droit de visite en faveur du père venait d'être fixé judiciairement, que la question 

d'un éventuel retrait de garde demeurait d'actualité et que le père avait indiqué à 

plusieurs reprises vouloir protéger sa fille en Suisse ou en Guinée, il se justifiait 

d'interdire aux deux parents d'emmener leur fille hors de Suisse sans autorisation 

expresse. 

C. a) Le 22 mars 2017, A______ a recouru contre l'ordonnance du 8 février 2017, 

reçue le 21 février. Elle a conclu, préalablement, à la restitution de l'effet 

suspensif et principalement à l'annulation des chiffres 2, 3, 6, 7, 12, 13 et 15 de 

l'ordonnance attaquée. 

 En substance, la recourante a allégué que C______ était suivie depuis fin 

novembre 2016 par G______ et qu'un lien de confiance avait pu être établi entre 

elles, ce dont attestait la psychologue dans un document établi le 20 mars 2017 

versé à la procédure, lequel précisait également qu'elle était prête à collaborer 

avec les services concernés. Le suivi personnel de A______ était par ailleurs 

assuré, depuis le 9 mars 2017, par la Dre H______, psychiatre et 

psychothérapeute. Selon la recourante, il importait de privilégier la stabilité de 

l'enfant et d'éviter de la confier à un autre thérapeute. En ce qui concernait le 

bilan de l'enfant, il pourrait être mis en œuvre par l'intermédiaire de G______, 

sous le contrôle du Service de protection des mineurs, auprès du spécialiste que 

la thérapeute de l'enfant estimerait le plus approprié.  

 La recourante reproche ensuite au Tribunal d'avoir indiqué, sous chiffre 6 du 

dispositif de la décision querellée, que les relations personnelles entre la mineure 

et son père devaient s'exercer, "dans un premier temps", au sein de THERAPEA. 

Le Tribunal de protection avait par ailleurs invité le Service de protection des 

mineurs à préaviser, en temps opportun, une évolution des modalités d'exercice 

des relations personnelles et en tout temps l'instauration de nouvelles mesures de 

protection, notamment le retrait de garde de l'enfant à sa mère (ch. 7 du 

dispositif). Sans remettre en cause l'exercice du droit de visite au sein de 

- 12/16 - 

 

 

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THERAPEA, la recourante considère que le libellé des chiffres 6 et 7 n'est pas 

suffisamment neutre et laisse penser que le Tribunal de protection entend, à 

l'avenir, élargir le droit de visite et sollicite du Service de protection des mineurs 

qu'il préavise le retrait de garde, alors que les décisions à prendre sur ces deux 

points dépendront de l'évolution de la situation. 

 La recourante conteste l'interdiction qui lui a été faite de quitter le territoire 

suisse avec sa fille. Elle rappelle qu'une telle interdiction, prise à son encontre à 

la suite de son départ pour l'Afrique du Sud, avait été levée par décision du 

26 février 2015. Depuis lors, elle était demeurée en Suisse avec l'enfant, y avait 

fondé une nouvelle famille et il n'existait aucun risque de nouveau 

déménagement, ce d'autant plus qu'elle souhaitait être nommée en qualité 

d'enseignante par le Département de l'instruction publique et qu'elle avait mis en 

place des suivis tant pour C______ que pour elle-même, qu'elle n'entendait pas 

interrompre. 

 b) Par décision du 6 avril 2017, la Chambre de surveillance a rejeté la requête de 

restitution de l'effet suspensif. 

 c) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité faire usage des facultés prévues par 

l'art. 450d CC. 

 d) B______ a conclu au déboutement de la recourante de l'ensemble de ses 

conclusions. 

 e) Le Service de protection des mineurs n'a fait parvenir aucune observation à la 

Chambre de surveillance.  

EN DROIT 

1. 1.1 Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours 

auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (450 al. 1 CC; 

art.  53 al. 1 LaCC; art. 126 al. 1 let. b LOJ). Ont qualité pour recourir les 

personnes partie à la procédure (art. 450 al. 2 ch. 1 CC). Le délai de recours est de 

trente jours à compter de la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC; 

art. 53 al. 2 LaCC applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC). 

En l'espèce, le recours a été formé par une partie à la procédure, dans le délai utile 

de trente jours et devant l'autorité compétente, il est donc recevable à la forme. 

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 

sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 

pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

2. 2.1 L'autorité de protection de l'enfant prend les mesures nécessaires pour protéger 

l'enfant si son développement est menacé et que les père et mère n'y remédient pas 

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C/9722/2010-CS 

d'eux-mêmes ou soient hors d'état de le faire (art. 307 al. 1 CC). Elle peut, en 

particulier, rappeler les père et mère à leurs devoirs, donner des indications ou 

instructions relatives au soin, à l'éducation et à la formation de l'enfant (art. 307 

al. 3 CC). 

 2.2.1 Par décision du 26 février 2015, confirmée sur ce point par la Chambre de 

surveillance, le Tribunal de protection avait notamment ordonné que soit mis sur 

pied le suivi pédopsychiatrique de C______. Dans la décision objet de la présente 

procédure de recours, le Tribunal de protection a estimé que ce suivi n'avait pas 

été mis en place, raison pour laquelle il a sollicité un bilan de l'enfant auprès de 

l'Office médico-pédagogique et la mise en place d'un suivi pédopsychiatrique au 

sein de ce même office.  

 Il ressort certes de la procédure que l'enfant n'a pas été soumise à un suivi régulier 

depuis 2015, alors que tel aurait dû être le cas, dans son intérêt. Les pièces versées 

à la procédure attestent toutefois du fait que la mineure est prise en charge, depuis 

fin novembre 2016, par G______, psychologue et psychothérapeute. Si le suivi 

concernait initialement tant C______ que sa mère, tel n'est plus le cas aujourd'hui 

puisque la recourante est personnellement prise en charge par la Dre H______. Il 

paraît dès lors contraire à l'intérêt de la mineure de la contraindre à changer de 

thérapeute, alors que depuis sa naissance elle a dû supporter de fréquentes 

modifications de son environnement (notamment départ pour l'Afrique du Sud, 

suspensions et reprises du droit de visite, changement d'école, naissance d'un 

demi-frère) et qu'il convient de lui assurer désormais la plus grande stabilité 

possible. La curatelle mise en œuvre par le Tribunal de protection sous chiffre 5 

du dispositif de la décision attaquée, non remise en cause par la recourante, 

permettra de s'assurer du suivi régulier de la thérapie initiée auprès de G______. 

Si tel ne devait pas être le cas, de nouvelles mesures seront envisagées.  

 Pour le surplus et pour les mêmes raisons, il ne paraît pas nécessaire de soumettre 

C______ à un bilan auprès de l'Office médico-pédagogique. L'enfant a déjà été 

soumise, en 2014, à une expertise familiale et plus récemment à une expertise de 

crédibilité. Elle est actuellement régulièrement suivie par une thérapeute et si 

l'école a relevé chez elle certains traits de caractères et quelques difficultés 

qualifiées de mineures dans ses apprentissages, ces éléments n'ont, en l'état, rien 

d'alarmant. Il paraît dès lors préférable de laisser C______ poursuivre la thérapie 

initiée à la fin de l'année 2016 sans lui infliger en l'état un nouveau bilan, étant 

relevé que si son état psychologique devait se péjorer, un nouvel avis médical 

pourrait être sollicité en tout temps. 

 Au vu de ce qui précède, les chiffres 2 et 3 de l'ordonnance attaquée seront 

annulés et seule la poursuite du suivi initié auprès de G______ sera ordonnée.  

 2.2.2 La recourante ne conteste pas la reprise des relations personnelles entre 

C______ et son père au sein de THERAPEA. Cette mesure est adéquate, l'enfant 

- 14/16 - 

 

 

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n'ayant pas revu son père depuis plus d'une année; elle sera par conséquent 

confirmée. Les termes "dans un premier temps" figurant sous chiffre 6 du 

dispositif de la décision du Tribunal de protection seront en revanche supprimés 

dans la mesure d'une part où ils n'apparaissent pas nécessaires à la bonne 

compréhension de la mesure et où, d'autre part, ils laissent effectivement penser 

que le Tribunal de protection a d'ores et déjà envisagé d'autres modalités pour 

l'exercice du droit de visite, alors que la prise d'une telle décision dépendra de 

l'évolution de la situation, notamment de l'issue de la procédure pénale, de l'état de 

l'enfant et d'autres facteurs tels que les conditions d'accueil offertes par B______. 

 2.2.3 Pour les mêmes raisons, le chiffre 7 du dispositif de l'ordonnance attaquée 

sera supprimé. Il est en effet de la compétence du Service de protection des 

mineurs, sans qu'il soit nécessaire de le lui rappeler, de préaviser en tout temps et 

en fonction des circonstances de chaque cas d'espèce, la modification des 

modalités d'exercice du droit de visite et la prononcé d'éventuelles mesures de 

protection. 

 2.2.4 La recourante s'oppose à la mesure prononcée par le Tribunal de protection 

lui faisant interdiction d'emmener C______ hors de Suisse sans son accord 

préalable, couplée avec l'obligation de déposer les documents d'identité de l'enfant 

auprès du Service de protection des mineurs et l'inscription au RIPOL. Il ressort 

de la procédure que depuis la naissance de C______, la recourante a tout mis en 

œuvre pour s'opposer à l'instauration de relations personnelles stables et suivies 

entre l'enfant et son père. Ainsi, en 2013, alors qu'un droit de visite progressif en 

faveur de B______ venait d'être fixé, la recourante n'a pas hésité à quitter la 

Suisse de manière abrupte, pour s'installer en Afrique du Sud avec sa fille, 

interrompant le suivi thérapeutique dont cette dernière bénéficiait. Au printemps 

2016, alors que par décision du 26 février 2015, confirmée sur ce point par la 

Chambre de surveillance, le Tribunal de protection avait à nouveau réservé à 

B______ un droit de visite progressif, nuits comprises, A______ a saisi le 

Ministère public d'une plainte pénale pour actes d'ordre sexuel sur l'enfant, cette 

procédure, qui n'est pas encore close puisque A______ a recouru contre 

l'ordonnance de classement, ayant entraîné l'interruption totale du droit de visite 

pendant plus d'une année. S'ajoute à ces éléments le fait qu'en l'état, la question 

d'un éventuel retrait de garde demeure ouverte. Compte tenu de ce qui précède, il 

ne peut être totalement exclu que la recourante, si le classement de la procédure 

pénale devait être confirmé et le droit de visite de B______ élargi, ne prenne la 

décision de quitter à nouveau définitivement la Suisse avec l'enfant, comme elle 

l'a déjà fait par le passé. Le fait que la recourante ait depuis lors donné naissance à 

un second enfant ne saurait suffire à écarter tout risque de départ à l'étranger, cet 

enfant n'étant pas encore scolarisé. Au vu de ce qui précède, les mesures 

prononcées par le Tribunal de protection paraissent adéquates et proportionnées. 

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 Il en va de même des mesures prononcées à l'encontre de B______, qu'il n'a pas 

contestées, ce dernier ayant à plusieurs reprises fait part de son intention 

d'emmener l'enfant dans son pays d'origine, dans le but de se "venger" de 

A______ ou de "protéger" la fillette. 

 Les chiffres 12, 13 et 16 du dispositif de la décision attaquée seront dès lors 

confirmés. 

3. La procédure, portant sur des mesures de protection d'un mineur, est gratuite 

(art. 81 al. 1 LaCC).  

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 22 mars 2017 par A______ contre l'ordonnance 

DTAE/665/2017 rendue le 8 février 2016 (recte : 2017) par le Tribunal de protection de 

l'adulte et de l'enfant dans la cause C/9722/2010-7. 

Au fond : 

Annule les chiffres 2, 3, 6 et 7 du dispositif de l'ordonnance attaquée et cela fait, 

statuant à nouveau sur ces points : 

Ordonne la poursuite du suivi thérapeutique de la mineure C______ initié auprès de la 

thérapeute G______. 

Dit que les relations personnelles entre la mineure et son père, B______, s'exerceront au 

sein de THERAPEA. 

Confirme l'ordonnance attaquée pour le surplus. 

Dit que la procédure est gratuite. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 

Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.