# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 678535cf-555b-5c30-acc8-a2bc1f43c659
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-06-13
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 13.06.2016 A/3668/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3668-2014_2016-06-13.pdf

## Full Text

Siégeant : Mario-Dominique TORELLO, Président 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3668/2014 ATAS/455/2016 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Ordonnance d’expertise du 13 juin 2016  

10
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié aux ACACIAS, comparant avec 
élection de domicile en l’étude de Maître Marie-Josée COSTA  

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après l’assuré), né le ______1975, titulaire d’un certificat 
fédéral de capacité de vendeur, a notamment travaillé dans une entreprise de 
sécurité, a servi dans l’armée française où il a effectué une formation de maître-
chien, et a été engagé en qualité d’employé de fabrication en chimie entre 1999 et 
2001. Il a ensuite alterné des périodes de chômage, d’emprisonnement et d’activités 
pour des entreprises sociales. 

2. À partir du 15 décembre 2008, il a été placé par la « Bourse à l’emploi » de l’œuvre 
suisse d’entraide ouvrière (ci-après l’OSEO), organisation active dans le domaine 
de l’intégration et de l’insertion, en tant qu’aide jardinier – employé polyvalent, à 
raison de 6.5 heures par jour. 

3. Le 9 février 2011, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’office 
de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après l’OAI), mentionnant être en 
incapacité de travail totale depuis le 5 juillet 2010 pour causes de dépression, 
d’hallucinations sévères et de consommation de cannabis et d’héroïne.  

4. En date du 7 mars 2011, l’assureur perte de gain a communiqué à l’OAI les pièces 
suivantes : 

-  un rapport établi le 15 novembre 2010 par le docteur B______, spécialiste FMH 
en psychiatrie et psychothérapie auprès de la Fondation Phénix, retenant le 
diagnostic de schizophrénie et attestant d’une incapacité de travail totale depuis 
le 5 juillet 2010 ; 

-  un rapport du 7 janvier 2011 du Dr B______ mentionnant les codes diagnostics 
F20.0, F11.25 et F12.25, et précisant que l’assuré était suivi à la Fondation 
Phénix depuis 2005 pour une substitution à la méthadone.  

5. Par rapport du 17 mars 2011 adressé à l’OAI, le Dr B______ a retenu, à titre de 
diagnostic avec un effet sur la capacité de travail, une schizophrénie de type 
paranoïde (F20.0). Il a également fait état, à titre de diagnostic sans répercussions 
sur la capacité de travail, de troubles mentaux et du comportement liés à 
l’utilisation d’opiacés, syndrome de dépendance, actuellement sous traitement de 
substitution (F11.22). Les symptômes actuels consistaient en une thymie neutre, des 
hallucinations auditives menaçantes et insultantes, un délire de présentation, un 
discours interprétatif, des troubles du sommeil et la description de périodes de 
colère et d’impulsivité. Le traitement comprenait des séances de psychothérapie et 
la prise quotidienne de Méthadone (40 mg) et de Risperdal (2 mg).  

6. Le 7 avril 2011, l’OSEO a indiqué à l’OAI que l’engagement de l’assuré était 
résilié pour le 30 juin 2011. 

7. Par rapport du 15 août 2011, le Dr B______ a confirmé le diagnostic de 
schizophrénie paranoïde et indiqué que l’état de santé de l’assuré était stationnaire.  

 
 
 

 

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8. Le 10 novembre 2011, ce médecin a précisé que le diagnostic de schizophrénie 
existait depuis que l’assuré était jeune adulte. Il a constaté une légère amélioration 
de l’état de santé de son patient et indiqué qu’une reprise de travail à 50% était 
désormais possible. 

9. Le 27 mars 2012, l’OAI a reçu plusieurs rapports relatifs à des périodes 
d’hospitalisation, à savoir : 

-  un rapport du Département de psychiatrie des Hôpitaux universitaires de Genève 
(ci-après HUG) suite à une hospitalisation au service d’abus de substances du  
2 au 11 janvier 2007. Selon le résumé y relatif, l’assuré présentait des troubles 
mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’opiacés, syndrome de 
dépendance, avec un régime de maintenance ou une substitution, sous 
surveillance médicale (F11.22) et une personnalité émotionnellement labile, de 
type impulsif (F60.33). Il fumait du cannabis depuis l’âge de 14 ans et 
consommait de l’héroïne fumée depuis environ quatre ans. Depuis une année, il 
était suivi à la Fondation Phénix.  

-  Un rapport établi le 18 novembre 2010 par le docteur C______, spécialiste FMH 
en psychiatrie et psychothérapie et médecin chef de clinique au service 
d’addictologie du Département de psychiatrie des HUG, où l’assuré avait 
séjourné du 15 octobre au 15 novembre 2010 pour un sevrage d’héroïne et une 
stabilisation de son traitement. Étaient posés les diagnostics de troubles mentaux 
et du comportement liés à l’utilisation d’opiacés, syndrome de dépendance, 
utilisation continue (F11.25), de troubles mentaux et du comportement liés à 
l’utilisation de dérivés de cannabis, syndrome de dépendance, utilisation 
continue (F12.25), des troubles psychiques liés à l’utilisation d’opiacés, 
syndrome de dépendance, avec un régime de maintenance ou une substitution, 
sous surveillance médicale (F11.22) et une psychose non organique, sans 
précision (F29.X). Une notion d’isolement social était signalée, ainsi que des 
idées noires, une thymie neutre, des troubles du sommeil. L’assuré révélait avoir 
des hallucinations auditives et visuelles telles que des zombies et des personnes 
mortes, il entendait des voix menaçantes et insultantes. Le sevrage s’était bien 
déroulé, mais la persistance des symptômes psychotiques et d’un comportement 
relativement désorganisé avaient nécessité la mise en place d’un traitement de 
Zyprexa qui avait eu un bon effet thérapeutique, mais non toléré par l’assuré. Ce 
traitement avait été remplacé par un autre neuroleptique, le Risperdal, qui avait 
permis une amélioration de l’état. En raison de l’absence de risques auto ou 
hétéro-agressifs, une sortie définitive lui avait été accordée. 

- Un résumé de séjour du 21 avril 2011 suite à une hospitalisation du 22 mars au  
5 avril 2011 à l’unité hospitalière d’addictologie du Département de santé 
mentale et de psychiatrie des HUG pour un sevrage de cannabis sur un fond 
dépressif. Le Dr C______ a retenu les diagnostics de troubles mentaux et du 
comportement liés à l’utilisation de dérivés de cannabis, syndrome de 
dépendance, utilisation continue (F12.25), de troubles mentaux et du 

 
 
 

 

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comportement liés à l’utilisation d’opiacés, syndrome de dépendance, utilisation 
épisodique (F11.26), de troubles psychiques sur des opiacés, syndrome de 
dépendance, avec une substitution surveillée médicalement (F11.22) et de 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1). À sa sortie en 
novembre 2010, l’assuré avait repris ses consommations d’héroïne et de 
cannabis, mais il ne consommait plus d’héroïne depuis un mois. Au status à 
l’entrée, il présentait des troubles de l’attention et de la concentration, se 
déclarait anxieux, légèrement triste, avec une anhédonie partielle et un isolement 
social, des troubles du sommeil avec des ruminations anxieuses et des réveils 
nocturnes. Ses hallucinations auditives étaient en diminution par rapport au 
dernier séjour et la présence de voix menaçantes et insultantes durant la nuit était 
rare. La thymie de l’assuré s’était nettement améliorée durant le séjour, même 
s’il reconnaissait encore des difficultés à entreprendre des démarches pour faire 
des activités. Lors d’une sortie, il avait fumé un joint de cannabis, ce qui l’avait 
déçu, et il exprimait des inquiétudes vis-à-vis de sa sortie car il habitait avec un 
consommateur.  

-  Un rapport du 3 juin 2011 du Dr C______ concernant un séjour à l’unité 
hospitalière d’addictologie des HUG du 29 avril au 10 mai 2011 pour un sevrage 
de cannabis. Les diagnostics étaient ceux de troubles mentaux et du 
comportement liés à l’utilisation de dérivés de cannabis, syndrome de 
dépendance, utilisation continue (F12.25) et de trouble dépressif récurrent, 
épisode actuel léger (F33.0). L’évolution avait été favorable, bien que l’assuré 
avait fumé un joint de cannabis lors d’une permission et avait exprimé beaucoup 
de regrets par rapport à ce geste. À l’entretien de sortie, l’assuré présentait une 
amélioration de sa thymie, une bonne qualité de sommeil et ne présentait pas 
d’éléments psychotiques. Il exprimait une légère anxiété, laquelle était gérable.  

-  Une lettre de sortie signée le 20 mars 2012 par le Dr C______, suite à une 
hospitalisation du 24 février au 9 mars 2012 à l’unité hospitalière d’addictologie 
des HUG pour un sevrage de cannabis, sur un fond dépressif. Ce médecin a 
diagnostiqué des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de 
dérivés de cannabis, syndrome de dépendance, utilisation continue (F12.25), des 
troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’opiacés, syndrome de 
dépendance, avec une substitution surveillée médicalement (F11.22) et un 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger (F33.0). La consommation de 
l’assuré, soit plusieurs joints par jour, apaisait son état de tension en lien avec sa 
situation sociale précaire. L’assuré décrivait une augmentation de son sentiment 
de paranoïa et une baisse de motivation pour réaliser ses démarches comme des 
éléments négatifs de sa consommation. À l’entrée, il était calme et collaborant, 
légèrement accéléré sur le plan psychomoteur, son discours, cohérent et 
informatif, était centré sur ses difficultés sociales. Sa thymie était neutre, sans 
élément dépressif, sans idée noires exprimées et sans trouble de la lignée 
psychotique. L’assuré avait évoqué des difficultés relationnelles avec ses 

 
 
 

 

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colocataires et des difficultés à garder une abstinence totale au long terme. Il 
souhaitait effectuer un sevrage pour éviter de « péter les plombs » et avancer sur 
le plan social. Son objectif était une consommation contrôlée. Il verbalisait un 
épuisement psychique et physique. L’évolution avait été favorable et l’assuré 
était euthymique lors de l’entretien de sortie, satisfait de son hospitalisation, 
mais exprimait toujours un sentiment de colère envers ses colocataires, en lien 
avec un léger sentiment d’anxiété.  

10. Les 2 avril et 5 juillet 2012, le Dr B______ a indiqué à l’OAI que l’état de son 
patient s’était amélioré, mais qu’il n’y avait pas de changement dans le diagnostic. 
Depuis le 12 mars 2012, l’assuré, très impulsif et interprétatif, travaillait à 50% à 
« Réalise » en qualité de jardinier, et cette activité était envisageable à temps 
complet à partir de l’automne.  

11. Dans leur avis médical du 11 septembre 2012, les doctoresses D______ et 
E______, médecins auprès du service médical régional de l’OAI (ci-après SMR), 
ont relevé que les rapports relatifs aux cinq hospitalisations ne faisaient pas état de 
trouble schizophrénique et que l’assuré demandait des sevrages de cannabis car ses 
sentiments de paranoïa augmentaient et sa motivation sociale diminuait lorsqu’il en 
consommait. Une expertise psychiatrique était proposée afin de préciser les 
diagnostics et les limitations fonctionnelles.  

12. Par communication du 10 octobre 2012, l’OAI a informé l’assuré qu’une expertise 
était confiée au docteur F______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, 
et lui a transmis la liste des questions. L’assuré disposait d’un délai de dix jours 
pour faire parvenir des questions complémentaires et pour récuser l’expert. 

13. À partir du 1er avril 2013, l’assuré a été placé dans une blanchisserie à raison de  
seize heures par semaine, pour une indemnité de CHF 180.-.  

14. Le 23 avril 2013, le Dr F______, a rendu son rapport d’expertise. Il n’a 
diagnostiqué aucune atteinte à la santé ayant des répercussions sur la capacité de 
travail. À titre de diagnostics sans effets sur ladite capacité, il a retenu des troubles 
mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’opiacés, actuellement en régime 
de maintenance sous surveillance médicale (F11.22), des troubles mentaux et du 
comportement liés à l’utilisation de dérivés du cannabis, utilisation continue 
(F12.25), des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de cocaïne, 
utilisation épisodique (F14.26), un trouble dépressif récurrent, actuellement en 
rémission (F33.4), un état anxieux d’intensité légère (F41.1) et une accentuation de 
certains traits de la personnalité, avec une tendance impulsive et de dépendance 
(Z73.1).  

Selon l’anamnèse, l’assuré avait débuté sa consommation de cannabis à l’âge de  
14 ans, d’abord durant les week-ends, puis pendant la semaine. À sa sortie de 
prison, il avait goûté l’héroïne dont il était devenu dépendant en quelques mois. Il 
consommait également occasionnellement de la cocaïne. Entre 2007 et 2013, il 
avait été hospitalisé en milieu psychiatrique à six reprises, chaque fois 

 
 
 

 

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essentiellement pour un sevrage de cannabis et d’héroïne. Parallèlement, il était 
suivi à la Fondation Phénix. Avec les années, les doses de méthadone avaient pu 
être réduites, de 165 mg à 16 mg par jour, ce dont l’assuré était fier. Les plaintes 
spontanées de celui-ci concernaient sa dépendance au cannabis qui lui procurait un 
effet de détente positif. Il fumait en moyenne un jour sur deux et était susceptible, 
lorsqu’il fumait le soir, d’entendre des voix d’hommes, inconnues, qui l’insultaient. 
Lors d’une consommation la journée ou avec d’autres personnes, ces voix 
n’apparaissaient pas. Le problème de l’héroïne était « complètement derrière lui » 
et il n’était plus en danger de consommation. La cocaïne, appréciée surtout dans un 
cadre festif, avait toujours joué un rôle secondaire, sans véritable dépendance. 
L’assuré se plaignait également d’être un peu « agoraphobe », mal à l’aise dans les 
foules et les groupes. Il se sentait désécurisé lorsqu’il était seul ou risquait d’être 
seul. Depuis un certain temps, il prenait du Seroquel qui lui permettait de prendre 
plus de distance, de ne pas glisser dans des cas de ras-le-bol et des délires, d’avoir 
des hallucinations ou des « pétages de plomb ».  

Le tableau psychopathologique systématique (échelle AMDP) évoquait quelques 
items significatifs, mais qui s’avéraient plutôt légers dans leur impact. Aucun 
trouble de la conscience, de l’orientation, de l’attention et de la mémoire, de la 
pensée ou du moi n’avait été observé, ni aucun délire. S’agissant des craintes et des 
obsessions, étaient relevés une phobie (mal à l’aise dans les foules et les groupes) et 
quelques éléments relevant de l’obsession ou de l’impulsion. S’agissant des 
troubles des perceptions, seules des hallucinations acoustico-verbales étaient 
mentionnées, quelques soirs lorsque l’assuré était seul et sous cannabis. En outre, 
une légère diminution de la sociabilité était évoquée, ainsi qu’une légère 
anticipation anxieuse, une anxiété en situation sociale et une tension. Suite à 
l’évaluation fondée sur l’échelle de ralentissement (EDR), l’expert a constaté 
l’absence d’un ralentissement psychomoteur significatif. Les résultats de l’échelle 
MADRS permettaient d’exclure une dépression et les analyses sanguines révélaient 
que l’assuré était observant pour les deux substances psychotropes testées, soit le 
Seroquel et le Cipralex.  

L’expert a notamment relevé qu’il n’y avait pas de symptômes négatifs comme de 
l’apathie, une pauvreté, un émoussement, des réponses inadéquates, une froideur ou 
un détachement. Sur le plan affectif, l’assuré était normo-thymique. Il ne présentait 
pas de particularité au niveau psycho-émotionnel, mis à part une certaine 
diminution de la réactivité et une oscillation émotionnelle, étant précisé qu’il avait 
tendance à s’exprimer mécaniquement, mais qu’il existait aussi à plusieurs 
moments de l’entretien un contact souriant et chaleureux. L’expert a également 
constaté une certaine auto-dépréciation et un manque de confiance, et souligné que 
l’évocation de l’hôpital psychiatrique était presque comme celle d’un refuge, lieu 
de sécurité et deuxième famille. L’assuré était peu affirmé et de ce fait sensible à la 
recrudescence d’anxiété dès qu’il se sentait dépassé dans ses capacités d’adaptation. 
Aucune maladie psychiatrique, pédopsychiatrique ou autre n’avait été mentionnée, 

 
 
 

 

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ni par l’assuré, ni dans le dossier. Il était donc clair qu’il s’agissait, concernant le 
cannabis, d’une toxicomanie primaire. Cette substance pouvait développer une 
dépendance physique et psychique. Plusieurs hospitalisions avaient été mises en 
place avec le but déclaré de sevrage de cannabis. Lors des descriptions de ces 
séjours et lors de l’anamnèse établie par les médecins, un lien entre les symptômes 
psychotiques sous forme d’hallucinations verbales et acoustiques, à moindre 
mesure visuelles, avait été évoqué et la problématique avait diminué avec la 
réduction de la consommation de cannabis. Ceci avait d’ailleurs également été 
confirmé par l’assuré. Il entendait des voix lorsqu’il consommait du cannabis seul 
chez lui et il y avait une sorte de conditionnement contextuel et par la substance. 
L’assuré appartenait probablement au groupe de patients qui présentait un certain 
fond fragile, que l’on pouvait à la limite caractériser comme une structure pré-
psychotique, et pour lesquels la consommation de telles substances était strictement 
déconseillée. L’expert connaissait un grand nombre de situations de ce type, plus 
souvent des jeunes adultes adolescents qui faisaient des décompensations 
psychotiques sous cannabis où la substance produisait des symptômes et des 
pathologies parfois impressionnantes, jusqu’à un tableau schizophrénique. C’était 
probablement à ceci que le psychiatre traitant avait pensé en mentionnant le 
diagnostic de schizophrénie. Or, selon son appréciation, il ne s’agissait pas du tout 
d’une maladie de ce groupe proprement dit, mais bien d’un effet indirect et très 
nocif de cette consommation. Il a ajouté que les médecins observateurs lors des 
différentes hospitalisations n’avaient pas non plus retenu un tel diagnostic. Par 
ailleurs, le traitement antipsychotique était toujours relativement modeste, sauf 
dernièrement où le médecin avait procédé à une forte augmentation. Plusieurs 
tentatives de sevrage avaient échoué et l’assuré s’était finalement orienté vers l’idée 
d’une consommation contrôlée, laquelle était souvent, par expérience, illusoire. Il 
n’y avait donc pas d’autre alternative qu’une abstinence totale et durable. S’agissant 
de l’héroïne, l’assuré avait débuté sa consommation suite à une proposition de ses 
connaissances, en sortant de prison, alors qu’il était certainement dans un vide 
social et professionnel, mais pas non plus dans un état de maladie psychiatrique. Sa 
consommation était également très clairement primaire et avait pris très rapidement 
beaucoup d’ampleur. Il n’existait aucune notion pour un état dépressif significatif 
ou une autre atteinte psychiatrique qui aurait pu expliquer une consommation de 
type secondaire. Le mal être social, le flou de sa situation étaient des conditions non 
spécifiques, non médicales et qui ne pouvaient pas être mobilisées pour une 
argumentation de la toxicomanie de type secondaire. Concernant le trouble de la 
personnalité évoqué dans le dossier, l’assuré n’en remplissait pas les critères. Sa 
biographie montrait une évolution sans altération majeure des cognitions, de 
l’affectivité, du contrôle des impulsions et des interactions avec les autres. Il avait 
pu s’insérer dans différents contextes professionnels et n’était de loin pas toujours 
dysfonctionnel. Les conflictualités mentionnées dans des situations professionnelles 
étaient de caractère réactionnel, et les colères et les « pétages de plomb » ne 
pouvaient pas être mobilisés pour fixer une pathologie de la personnalité. Lors des 

 
 
 

 

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différentes hospitalisations, l’assuré était décrit une fois dans des difficultés 
d’interactions avec les autres patients et le personnel, mais lorsque les choses 
avaient été reprises, discutées, il avait pu s’adapter normalement, sans poursuite de 
manifestations bruyantes. Il y avait donc certes des traits accentués, notamment 
caractériels, et peut-être une certaine sensitivité accrue par rapport à la norme, mais 
sans aucune fixation pathologique. L’expert a ensuite rappelé qu’il n’existait pas de 
symptômes dépressifs saillants à observer. Le dosage de l’antidépresseur montrait 
un taux sérique tout à fait normal et proche de ce qui était prescrit. Ainsi, si un état 
dépressif significatif avait existé auparavant, il était actuellement au stade 
relativement bien compensé, ce qui correspondait aux observations lors des 
hospitalisations, où l’état thymique de l’assuré s’améliorait à chaque fois qu’un 
antidépresseur était introduit ou maintenu d’une manière contrôlée. Il se dégageait 
donc de l’assuré, pour l’ensemble des dernières années, l’image d’un homme 
essentiellement intriqué dans des problématiques de toxicomanies diverses, qui 
avait maintenu des comportements liés à cette dépendance, qui avait 
périodiquement dysfonctionné, mais qui présentait théoriquement toujours une 
capacité d’adaptation et aussi de travail. Son psychiatre traitant avait d’ailleurs 
retenu une reprise progressive du travail en 2011. Si cette reprise se faisait de 
manière ralentie, c’était lié à la problématique de substance et de consommation, et 
non à une maladie psychiatrique indépendante, voire invalidante.   

Les trois premiers diagnostics ne faisaient pas partie des diagnostics entrant dans la 
considération de l’incapacité de travail susceptible d’avoir une influence sur 
l’invalidité. En ce qui concernait les trois autres diagnostics, il s’agissait de 
problèmes relativement bien maitrisés, de principe et dans un environnement 
professionnel normal sans influence sur la capacité de travail. Ils pouvaient 
périodiquement diminuer le rendement de l’assuré ou créer une sensibilité accrue 
par rapport à certaines situations, exigences ou stress. En conclusion, l’expert n’a 
retenu aucune incapacité de travail ou diminution de rendement durable. S’agissant 
du passé, les certificats étaient essentiellement liés aux toxicomanies et non à une 
autre atteinte psychiatrique. Lorsqu’il y avait temporairement des apparitions 
d’états anxio-dépressifs, ces derniers étaient relativement vite maitrisés. Les 
limitations provenaient surtout des différentes toxicomanies, de l’habituation de 
l’assuré à celles-ci et de comportements particuliers liés à elles. Les troubles de 
l’assuré avaient empêché une insertion professionnelle et sociale linéaire, mais sa 
capacité de travail était théoriquement entière, avec une diminution de rendement 
liée à la consommation de substances. En cas de sevrage complet et de durée 
prolongée de toutes les consommations, la capacité de travail entière pourrait être 
rétablie. 

15. Le 28 avril 2013, le Dr F______ a indiqué à l’OAI qu’il avait reçu, après la 
reddition de son rapport, deux documents se rapportant à des hospitalisations à 
l’unité hospitalière d’addictologie des HUG, lesquels ne modifiaient toutefois pas 
ses conclusions. Il a communiqué à l’OAI ces pièces, à savoir : 

 
 
 

 

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- Une lettre de sortie du 19 septembre 2012 du Dr C______ relative à un séjour 
du 10 au 26 août 2012 pour un sevrage de cannabis et de cocaïne. Étaient 
diagnostiqués des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de 
dérivés de cannabis, syndrome de dépendance, utilisation continue (F12.25), 
des troubles psychiques sur une utilisation d’opiacés, syndrome de dépendance, 
actuellement sous régime de maintenance ou de substitution sous surveillance 
médicale (F11.22), des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation 
de cocaïne, utilisation épisodique (F14.26) et un trouble dépressif récurrent, 
épisode actuel léger (F33.0). Il s’agissait de la sixième hospitalisation de 
l’assuré pour un sevrage de cannabis et de cocaïne. Il consommait plusieurs 
joints par jour et 1 g de cocaïne par semaine, et souhaitait initier une nouvelle 
période d’abstinence. Aucun élément de la lignée psychotique n’était relevé et 
l’assuré ne présentait pas d’idées noires ou suicidaires. L’évolution avait été 
rapidement très favorable, mais l’assuré demeurait très fragile. Il se déclarait 
motivé à continuer une psychothérapie pour garder son travail actuel. L’assuré 
n’avait pas consommé de produits durant ses sorties.  

- Une lettre de sortie du 21 décembre 2012 de la doctoresse G______, médecin 
cheffe de clinique, suite à un séjour du 30 octobre au 8 décembre 2012. Les 
diagnostics étaient ceux de troubles mentaux et du comportement liés à 
l’utilisation de dérivés de cannabis, syndrome de dépendance, actuellement 
abstinent mais dans un environnement protégé (F12.21), de troubles mentaux et 
du comportement liés à l’utilisation de cocaïne, syndrome de dépendance 
(F14.21), de troubles mentaux et du comportement sur une utilisation d’opiacés, 
syndrome de dépendance (F11.22), et de trouble schizo-affectif, type dépressif 
(F25.1). L’assuré avait sollicité cette hospitalisation afin d’effectuer un sevrage 
et initer une période d’abstinence. À l’entrée, il présentait une thymie triste, une 
anhédonie, une diminution de l’intérêt et du plaisir. Étaient également notées 
des hallucinations auditives fluctuantes sur une consommation de cocaïne et de 
cannabis. Une mauvaise hygiène de vie et un réseau social pauvre, limité aux 
consommateurs chroniques, favorisaient la consommation répétée et 
contribuaient au maintien de l’instabilité psychique. Le sevrage s’était avéré 
difficile et l’évolution de la symptomatologie psychiatrique avait été marquée 
par la persistance de l’anxiété, avec de fortes crises d’angoisse, paroxystiques, 
puis l’apparition d’hallucinations auditives. Après plusieurs tentatives de 
modification du traitement antipsychotique, une stabilisation sur ce plan avec 
une régression des hallucinations avaient pu être observées suite à l’introduction 
du Seroquel. Des entretiens de réseau avaient été organisés avec les référents de 
la Fondation Phénix et les éducateurs de Réalise où l’assuré était actuellement 
engagé, et avaient abouti, entre autres, à la proposition d’un changement du 
poste de travail et d’une réduction du taux d’activité à 50%. L’assuré 
s’engageait notamment, lors de sa sortie, à essayer de diminuer sa 
consommation. 

 
 
 

 

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- Une lettre de sortie du 22 février 2013 de la Dresse G______ concernant un 
séjour du 4 au 21 janvier 2013. Les diagnostics posés étaient ceux de troubles 
mentaux et du comportement liés à l’utilisation de dérivés de cannabis, 
syndrome de dépendance, actuellement abstinent mais dans un environnement 
protégé (F12.21), de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de 
cocaïne, syndrome de dépendance, actuellement abstinent mais dans un 
environnement protégé (F14.21), de troubles mentaux et du comportement sur 
une utilisation d’opiacés, syndrome de dépendance, actuellement sous régime 
de maintenance ou de substitution, sous surveillance médicale (F11.22) et de 
trouble schizo-affectif, type dépressif (F25.1). L’assuré était « connu pour une 
schizophrénie paranoïde », ainsi que pour une dépendance au cannabis, à la 
cocaïne et aux opiacés. La consommation occasionnelle de cocaïne et de 
cannabis en fonction des rencontres avec ses amis perturbait son état psychique, 
notamment au niveau du sommeil et de l’anxiété, avec des ruminations 
incessantes. La dernière consommation de cocaïne était la veille de son entrée et 
l’assuré avait fumé deux joints de cannabis juste avant son entrée. Il avait décrit 
des pertes occasionnelles de mémoire récentes. Durant son séjour, il avait 
banalisé l’impact de sa consommation sur son état psychique, la situant dans un 
contexte d’ennui et de maintien du peu de contact social qu’il entretenait avec 
les consommateurs chroniques. Il avait également été observé, déjà lors des 
hospitalisations précédentes, un phénomène de rebond de la symptomatologie 
anxieuse à l’approche de la date de sortie, ce qui questionnait l’intérêt des 
hospitalisations programmées. 

16. Dans un avis du 11 juillet 2013, la doctoresse H______, médecin SMR, a conclu, 
sur la base du rapport d’expertise, que la toxicomanie de l’assuré était primaire et 
n’entrait pas dans le cadre d’une atteinte à la santé invalidante au sens de 
l’assurance-invalidité. Le trouble dépressif anxieux et les traits de la personnalité 
impulsive et dépendante étaient bien maitrisés et n’entrainaient pas d’incapacité de 
travail ou de baisse de rendement. La capacité de travail était entière depuis 
toujours dans toute activité. 

17. Le 31 juillet 2013, l’OAI a informé l’assuré de son intention de lui refuser des 
prestations, faute de toute atteinte à la santé au sens de la loi sur l’assurance-
invalidité.  

18. Par courrier du 9 septembre 2013, l’assuré a contesté le projet de décision et 
soutenu être en incapacité de travail depuis de nombreuses années à cause de ses 
troubles psychologiques, dont de fortes hallucinations, des montées d’angoisses 
paranoïaques et des épuisements aigus qui l’empêchaient de maintenir une activité 
professionnelle de manière durable. Il avait été ainsi contraint de voir diminuer son 
taux d’occupation au sein de l’entreprise sociale Réalise et avait été orienté vers 
l’association Trajet depuis février 2013. Il occupait un poste à 30% et il lui était 
difficile de maintenir ses présences de manière constante. En outre, il était suivi à la 

 
 
 

 

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Fondation Phénix pour des problèmes de dépendance aux jeux et à certaines 
substances. 

19. Le 24 septembre 2013, la doctoresse I______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, et Monsieur J______, psychologue et psychothérapeute, tous deux 
exerçant auprès de la Fondation Phénix, ont rendu un rapport. Selon leur 
observation clinique, l’assuré présentait une schizophrénie paranoïde en plus des 
troubles liés à l’abus de substance. Cette comorbidité était fréquente, bien que 
l’implication de substances ne soit pas claire. Environ 15 à 25% des patients atteints 
de schizophrénie pouvait remplir les critères d’abus ou de dépendance au cannabis 
et 5 à 10% à la cocaïne. La plupart des études montrait que cette association était un 
indicateur de mauvais pronostic. L’assuré était au bénéfice d’un traitement 
psychiatrique et psychothérapeutique intégré, la compliance médicamenteuse était 
bonne et il passait en moyenne quatre fois par semaine dans le centre. En dépit de 
cette prise en soins intensive, son état clinique demeurait très fragile. Le tableau 
clinique était dominé par une symptomatologie négative, marquée par un 
émoussement affectif, un appauvrissement de la pensée, un comportement 
apathique et ritualisé, un retrait social et l’absence de spontanéité. La 
symptomatologie positive était quasi contrôlée par le traitement antipsychotique, 
mais il persistait des hallucinations auditives, lesquelles étaient caractéristiques de 
la schizophrénie paranoïde, non envahissantes et un sentiment de persécution 
fluctuant. Les périodes de changement étaient à l’origine d’une exacerbation 
anxieuse, d’une agitation psychomotrice, de troubles du sommeil et d’un sentiment 
d’insécurité. L’assuré était alors très demandeur d’une hospitalisation, comme 
refuge face à ses angoisses, et la prise en charge devait alors être intensifiée. Cette 
symptomatologie clinique répondait aux critères de la schizophrénie paranoïde. 
L’expert avait écarté un tel diagnostic en excluant la présence de délires ou 
d’hallucinations. Or, il évoquait des moments d’intrusion par des voix qui étaient 
exacerbés sous cannabis ou lorsque l’assuré était seul. Il écartait également les 
symptômes négatifs comme l’apathie, la pauvreté, l’émoussement, la froideur, le 
détachement, tout en notant une diminution de la réactivité émotionnelle, une 
tendance à s’exprimer mécaniquement et à s’ennuyer en dehors des activités 
programmées, des tendances régressives et des délires de projection. Ces 
symptômes n’étaient pas rattachés à un diagnostic par l’expert. Sur le plan 
fonctionnel, l’assuré présentait d’énormes difficultés dans la gestion du quotidien 
ainsi que dans le maintien d’une activité professionnelle. En effet, sa 
symptomatologie négative était limitative et il présentait des troubles de l’attention, 
des difficultés à se concentrer et à établir les priorités, une aboulie. Il n’avait pas pu 
répondre aux attentes dans son poste à 50% chez Réalise et avait été orienté sur les 
ateliers Trajets, où l’intégration avait été progressive. Dans une telle activité 
occupationnelle encadrée, un taux d’occupation supérieur à 50% paraissait 
difficilement envisageable, étant précisé que l’assuré était actuellement à 40%. 

 
 
 

 

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20. Par communication du 28 janvier 2014, l’OAI a indiqué à l’assuré qu’un 
complément d’expertise serait demandé à l’expert et lui a fixé un délai de dix jours 
pour poser des questions ou faire valoir un éventuel motif de récusation. 

21. Le 6 février 2014, l’assuré a déclaré souhaiter récuser l’expert « au vu de sa 
dernière expertise qui concluait à aucune atteinte à ma santé pouvant créer une 
incapacité de travail ». Il a ajouté souffrir de lourds problèmes psychiques qui 
n’avaient pas été relevés, vivre avec des angoisses, un sentiment d’insécurité et des 
voix qui l’empêchaient de se concentrer malgré son traitement médicamenteux. Il 
était perpétuellement fatigué et n’arrivait pas à respecter ses heures de présence à 
son poste. Il était actuellement hospitalisé suite à des montées d’angoisse. 

22. En date du 10 février 2014, l’OAI a écrit à l’assuré que le nouveau mandat confié à 
l’expert avait pour but de confronter son rapport d’expertise aux documents 
médicaux produits dans le cadre de la procédure d’audition suite au projet de 
décision. Cependant, s’il souhaitait un autre expert, il était prié de communiquer 
une liste comprenant cinq médecins de son choix.  

23. Du 28 janvier au 12 février 2014, l’assuré a été hospitalisé à l’unité hospitalière 
d’addictologie des HUG. Dans le rapport y relatif, signé par la Dresse G______ le 
28 février 2014, étaient retenus les diagnostics de troubles mentaux et du 
comportement liés à l’utilisation de dérivés de cannabis, syndrome de dépendance, 
actuellement abstinent mais dans un environnement protégé (F12.21), de troubles 
mentaux et du comportement liés à l’utilisation de cocaïne, syndrome de 
dépendance, actuellement abstinent mais dans un environnement protégé (F14.21), 
de troubles mentaux et du comportement sur une utilisation d’opiacés, syndrome de 
dépendance, actuellement sous régime de maintenance ou de substitution, sous 
surveillance médicale (F11.22) et de schizophrénie paranoïde (F20.0). Depuis les 
fêtes de Noël, l’assuré consommait à nouveau de la cocaïne, tous les deux à trois 
jours, après une période d’abstinence de trois mois. Il fumait également environ 
quatre joints de cannabis par semaine, en fonction des rencontres, ce qui perturbait 
son état psychique, notamment au niveau du sommeil et de l’anxiété, associé à une 
majoration des symptômes psychotiques, soit un sentiment d’insécurité et des 
hallucinations auditives, ainsi que des idées auto agressives. Au status à l’entrée, 
l’assuré était légèrement ralenti au niveau psychomoteur, avec une thymie triste, de 
l’anxiété et des ruminations à prédominance nocturne et des troubles de 
l’endormissement. Il présentait une anhédonie, une diminution de l’élan vital, des 
idées suicidaires fluctuantes scénarisées. Il faisait état d’hallucinations auditives, 
mais pas d’idées de référence, de vol de la pensée, d’automatisme mental ou 
d’hallucinations visuelles (symptômes qu’il avait présentés dans le passé). Il était 
assez critique sur ses hallucinations et se sentait rassuré dans le contexte hospitalier. 
Sur le plan clinique, les hallucinations s’étaient amendées avec le sevrage du 
cannabis, sevrage qui s’était fait sans difficultés majeures et l’évolution avait été 
rapidement très favorable avec une participation régulière au programme groupal et 
aux entretiens médico-infirmiers. L’ensemble de ces stratégies avait diminué ses 

 
 
 

 

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angoisses et amélioré sa thymie, mais il restait encore fragile. Il avait su mettre en 
place des stratégies efficaces pour maintenir une abstinence. Lors de sa sortie, il 
avait décrit un amendement de ses hallucinations auditives, était euthymique et ne 
présentait plus d’idées suicidaires ou auto-dommageables.   

24. Le 17 février 2014, l’assuré a retourné à l’OAI le document autorisant la 
transmission de documents médicaux le concernant. 

25. Par courrier du 10 mars 2014, il a confirmé à l’OAI son désir d’être évalué par un 
autre expert, ajoutant qu’il ne disposait pas d’une liste de cinq médecins. Il 
proposait d’adresser sa demande au Département de santé mentale et de psychiatrie 
des HUG qui serait à même de désigner un médecin ou de fournir une telle liste.  

26. En date du 24 mars 2014, l’OAI a sollicité l’avis de l’expert quant à l’appréciation 
des médecins de l’assuré selon laquelle persistaient des limitations fonctionnelles 
au niveau psychiatrique, malgré la prise de médicaments.  

27. En date du 30 mai 2014, le Dr F______ a conclu qu’il existait un très grand 
décalage entre sa vision et celle des thérapeutes, lesquels décrivaient l’état clinique 
d’une manière beaucoup plus dramatique que dans son status psychiatrique. Les 
thérapeutes ne se déterminaient pas sur le fait qu’il s’agissait d’une toxicomanie 
primaire et qu’il avait postulé pour un sevrage complet. Le fait qu’il s’agissait de 
toxicomanies ancrées, chroniques de très longue durée, augmentait la difficulté 
mais ne changeait rien au principe du postulat. Le diagnostic de schizophrénie 
n’avait jamais été posé lors des hospitalisations préalables et la statistique de 
comorbidité ne disait rien sur le cas particulier de l’assuré. Il a ajouté qu’il avait 
interprété les symptômes psychotiques en lien avec la consommation de substances, 
ce qui était statistiquement tout aussi bien documenté. Le fait que les 
neuroleptiques n’agissaient pas ou peu était indirectement un argument pour sa 
vision des choses. Si nécessaire, il proposait de mandater un autre expert.  

28. Dans un avis du 2 octobre 2014, la Dresse D______ a maintenu les conclusions de 
son rapport du 11 juillet 2013, compte tenu des explications convaincantes de 
l’expert. 

29. Par ordonnance du 3 septembre 2014, le Tribunal de protection de l’adulte et de 
l’enfant a instauré une curatelle de représentation et de gestion du patrimoine au 
profit de l’assuré. 

30. Par décision du 29 octobre 2014, l’OAI a confirmé son projet du 31 juillet 2013 et 
refusé l’octroi de prestations à l’assuré, considérant que le lien de causalité entre 
l’atteinte à la santé et l’incapacité de gain n’était pas établi. 

31. Par acte du 28 novembre 2014, l’assuré, par l’intermédiaire d’un mandataire, a 
interjeté recours contre la décision précitée et conclu, sous suite de dépens, 
principalement, à son annulation et à l’octroi d’une rente entière dès le  
1er août 2011, subsidiairement à la mise en œuvre d’une expertise judiciaire. Le 
recourant a fait grief à l’intimé d’avoir violé ses droits de procédure en ne prenant 

 
 
 

 

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pas en compte sa demande de récusation visant le Dr F______ et en s’abstenant de 
rendre une décision incidente. Sur le fond, il a contesté toute valeur probante au 
rapport d’expertise, lequel n’était pas basé sur une anamnèse complète et dont les 
conclusions étaient contredites par de nombreuses pièces du dossier.  

À l’appui de son écriture, le recourant a notamment produit : 

- Une lettre de sortie du 2 octobre 2014 de l’unité hospitalière d’addictologie des 
HUG, suite à un séjour du 10 au 23 septembre 2014 pour une mise à l’abri dans 
le cadre de dépendance aux jeux d’argent et de gestes d’automutilations. Étaient 
diagnostiqués des troubles des habitudes et des impulsions, jeu pathologique 
(F63.0), des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de dérivés 
de cannabis, syndrome de dépendance, actuellement abstinent mais dans un 
environnement protégé (F12.21), des troubles mentaux et du comportement liés 
à l’utilisation de cocaïne, syndrome de dépendance, actuellement abstinent mais 
dans un environnement protégé (F14.21), des troubles mentaux et du 
comportement liés à une utilisation d’opiacés, syndrome de dépendance, 
actuellement abstinent (F11.20) et une schizophrénie paranoïde (F20.0). Depuis 
sa dernière hospitalisation, le recourant avait pu maintenir une relative 
abstinence de cannabis et sa consommation de cocaïne était relativement 
contrôlée. Lors de son admission, il décrivait des hallucinations auditives, qui 
n’étaient pas en augmentation. Il n’y avait pas d’idées de référence, de vol de la 
pensée, d’automatisme mental ou d’hallucinations visuelles. Le recourant citait 
en avoir eu par le passé, surtout en lien avec le cannabis, mais plus depuis 
plusieurs mois. Durant son hospitalisation, sa thymie s’était rapidement 
améliorée, avec une diminution du sentiment de culpabilité et une augmentation 
de la possibilité de se projeter. 

- Un rapport de la Fondation Phénix du 24 novembre 2014, dans lequel la  
Dresse I______ a diagnostiqué, entre autres, une schizophrénie paranoïde 
continue (F20.0) et conclu que ce trouble psychotique, qui évoluait de manière 
chronique et indépendamment de la toxicomanie, était à l’origine d’une 
incapacité de travail totale. Au status, étaient relevés un ralentissement 
psychomoteur, des affects émoussés, un discours cohérent mais pauvre, des 
hallucinations auditives persistantes et malveillantes, une aboulie, un 
comportement ritualisé, un manque d’initiatives, des idées délirantes de 
persécution fluctuantes, partiellement critiquées. L’évolution de la poly-
toxicomanie était favorable car le traitement à la méthadone avait pu être 
interrompu en juillet 2014 et le recourant était abstinent au niveau de la cocaïne 
et du cannabis. S’agissant en revanche du trouble psychotique, l’évolution était 
stationnaire et le pronostic réservé. La Dresse I______ a souligné que le 
recourant était souvent envahi par des angoisses, des hallucinations auditives et 
un sentiment de persécution qui le parasitaient et interféraient avec sa capacité à 
poursuivre ses activités. Dès la reprise de son travail aux ateliers Trajets, il avait 
été envahi par des hallucinations auditives dénigrantes et se montrait interprétatif 

 
 
 

 

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et méfiant envers ses collègues. En outre, il était dépendant au niveau du 
fonctionnement social (démarches administratives et entretien de son logement). 
La confrontation à ces difficultés était souvent angoissante et culpabilisante. Le 
recourant était compliant aux soins proposés, lesquels consistaient en un suivi 
psychothérapeutique hebdomadaire, une prise en charge psychiatrique, un suivi 
social et une gestion du traitement médicamenteux qui comprenait deux 
neuroleptiques, un antidépresseur, des anxiolytiques et un somnifère.  

32. Dans sa réponse du 12 janvier 2015, l’intimé a conclu au rejet du recours et à la 
confirmation de la décision entreprise. Il a relevé que le recourant n’avait pas fait 
valoir de motifs de récusation valables, que son courrier du 11 mars 2014 n’était 
pas intervenu à temps et ne constituait pas une proposition de médecins en lieu et 
place de l’expert et que même s'il avait rendu une décision incidente, elle aurait 
confirmé la nomination de l’expert. Concernant la valeur probante de l’expertise, 
tous les documents avaient été transmis à l’expert, qui avait conclu qu’il s’agissait 
d’une toxicomanie primaire. Enfin, les nouveaux éléments médicaux produits dans 
le cadre du recours avaient été soumis à l’appréciation du SMR, dont les 
précédentes conclusions demeuraient valables. 

L’intimé a annexé l’avis du 16 décembre 2014 de la Dresse D______, qui estimait, 
s’agissant du rapport de la Dresse I______, que la schizophrénie paranoïde continue 
ne pouvait pas être retenue comme un diagnostic à part puisque les symptômes 
psychotiques étaient l’expression de la consommation de toxiques du recourant. 
Pour le surplus, elle s’étonnait que le psychiatre traitant, lequel relevait également 
des difficultés sociales importantes, changeait régulièrement de traitements 
antipsychotiques sans en mesurer au préalable les effets thérapeutiques. S’agissant 
du rapport des HUG du 2 octobre 2014, il n’était pas question d’une 
décompensation psychotique car le diagnostic des troubles des habitudes et des 
impulsions figurait après les diagnostics de dépendance. En outre, le recourant 
n’était pas totalement abstinent puisqu’il consommait occasionnellement du 
cannabis, de la cocaïne et de l’alcool. Toutes les dépendances étaient primaires. 
Hormis les hallucinations auditives présentes depuis de nombreuses années et qui 
ne semblaient pas dépendantes de l’état psychique du recourant, aucun symptôme 
typique de la schizophrénie n’était retrouvé, ni de symptômes négatif persistant 
sous traitement neuroleptique. Le recourant présentait un critère d’exclusion au 
diagnostic de schizophrénie paranoïde. Partant, les nouveaux éléments ne faisaient 
que confirmer que le recourant présentait une dépendance multiple avec des 
symptômes psychotiques parfois présents qui étaient dus à la consommation de 
toxiques et non à une pathologie psychiatrique grave. 

33. En date du 6 février 2015, le recourant a maintenu ses conclusions. Il a relevé avoir 
proposé de demander aux HUG de désigner un expert, car il était malade et 
incapable de donner le nom de cinq médecins pouvant réaliser une expertise. Il 
avait répondu dans les temps, étant rappelé qu’aucun délai ne lui avait été fixé et 
qu’il avait été hospitalisé jusqu’au 12 février 2014. L’expert était parti de la 

 
 
 

 

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prémisse erronée que tous les problèmes de santé du recourant étaient dus à la 
consommation de substances, de sorte qu’il avait déjà pris position à l’issue de son 
rapport et qu’il n’allait pas se désavouer dans son complément. En outre, les 
documents qui lui avaient été envoyés n’étaient pas mentionnés. 

Le recourant a produit un rapport du 30 janvier 2015 de la Dresse I______, laquelle 
a indiqué que les diagnostics de dépendance aux opiacés, à la cocaïne et au 
cannabis avaient évolué puisque le recourant était actuellement abstinent pour ces 
trois substances, étant précisé que les quelques consommations ponctuelles de 
cannabis et de cocaïne n’étaient pas significatives et ne répondaient pas aux critères 
diagnostiques d’utilisation continue ou épisodique. Les prises d’urine des trois 
derniers mois attestaient de l’abstinence et du changement considérable dans le 
mode de consommation. Le diagnostic de trouble psychotique à type schizophrénie 
paranoïde chronique évoluait de façon indépendante de la problématique 
addictologique. En effet, malgré le changement favorable dans le mode de 
consommation du recourant, la schizophrénie persistait et évoluait sur un mode 
chronique. Les difficultés sociales témoignaient des limitations fonctionnelles du 
recourant et faisaient partie intégrante du tableau du trouble psychotique chronique, 
lequel entravait considérablement le fonctionnement du recourant. S’agissant du 
traitement, il n’avait pas été changé mais adapté. Depuis le séjour en milieu 
hospitalier de janvier 2013, le recourant bénéficiait d’une association de deux 
antipsychotiques à haut dosage, dont la posologie était augmentée à chaque 
décompensation.  

34. Le 13 avril 2015, l’intimé a également persisté. Il a invoqué que le recourant savait 
qu’il avait dix jours pour compléter les questions à poser à l’expert ou faire valoir 
des motifs de récusation, et n’était pas censé ignorer qu’un délai de trente jours était 
inapproprié, ce d’autant plus qu’il n’avait pas proposé de noms d’experts. L’intimé 
a en outre contesté l’existence de motif de récusation et relevé que, contrairement à 
ce que soutenait le recourant, il n’y avait pas d’abstinence totale et durable. 

Étaient jointes à cette écriture la demande d’expertise adressée au Dr F______, 
démontrant que le dossier médical de l’intimé avait été transmis, et une 
appréciation du 2 mars 2015 du docteur K______, médecin auprès du SMR. Celui-
ci a considéré que les contrôles urinaires montraient une persistance de nombreuses 
prises ponctuelles de sorte qu’il ne s’agissait pas d’une abstinence totale et durable. 
En outre, les lettres de sortie relatives aux hospitalisations de mars et octobre 2014 
faisaient état d’une bonne évolution lors du sevrage et les signes psychotiques 
relatés à l’entrée n’étaient plus signalés lors la sortie, de sorte qu’il était permis de 
penser que lorsque le recourant était sevré de toxiques, les symptômes psychotiques 
disparaissaient, ce qui allait dans le sens des conclusions de l’expert. S’agissant du 
diagnostic de schizophrénie, on ne retrouvait aucun des signes d’une telle atteinte 
dans la description de l’état psychique. Aucune désorganisation de la pensée, 
d’attitude d’écoute pouvant faire suspecter l’existence d’hallucinations auditives ni 
de signe négatif n’étaient relevés. Il était même fait mention d’une nette 

 
 
 

 

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amélioration de la symptomatologie persécutoire et hallucinatoire après la sortie de 
l’hôpital. À l’évidence, les symptômes psychotiques étaient en lien avec la 
consommation de toxiques et s’amendaient complètement lors des différents 
sevrages. Ils ne pouvaient pas être en relation avec un diagnostic de schizophrénie.  

35. Par courrier du 29 janvier 2016, le mandataire du recourant a informé la chambre 
de céans que la situation de son client s’était aggravée, qu’il avait dû être 
hospitalisé et qu’une intégration dans un foyer devait être envisagée. 

36. En date du 20 avril 2016, la Dresse I______ a signalé à la chambre de céans la 
dégradation de la situation clinique et sociale du recourant. Elle a notamment 
souligné que son patient peinait à répondre aux exigences d’un travail encadré aux 
ateliers Trajets, en dépit de ses efforts. Sa gestion des finances était problématique 
et il négligeait souvent son alimentation, son hygiène personnelle et son lieu de vie. 
L’intégration d’un foyer était devenue nécessaire. 

37. Le 26 mai 2016, la chambre de céans a indiqué aux parties qu’elle entendait confier 
une expertise psychiatrique au docteur L______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, et leur a imparti un délai pour se déterminer sur l’expert et les 
questions à lui poser. 

38. Par courrier du 6 juin 2016, le recourant a indiqué qu'il n'avait aucun motif de 
récusation à l'encontre de l'expert et aucune remarque à formuler quant au choix des 
questions proposées. 

39. En date du 7 juin 2016, l’intimé a pris acte de l'intention de la chambre de céans de 
mettre en place une expertise psychiatrique, exposant préalablement que dans la 
mesure où seul le libellé des questions qui seraient soumises à l'expert lui avait été 
transmis, en l'absence de motif justifiant la mise en place d'une telle expertise il 
n'était pas en mesure de se prononcer sur la légitimité d'une telle mesure 
d'instruction, raison pour laquelle il s'y opposait en l'état. Si, par impossible, la 
chambre de céans persister dans son intention d'ordonner cette expertise l'intimé 
n'avait pas de motif de récusation à l'encontre de l'expert pressenti. Dans cette 
même éventualité, le SMR s'était prononcé par avis du 1er juin 2016, joint à son 
courrier. Selon le service médical de l'intimé, dans son rapport du 20 avril 2016, la 
Dresse I______ avait avancé l'existence de troubles cognitifs, de sorte que de l'avis 
du SMR, un examen neuropsychologique paraît incontournable, dans ce contexte il 
serait souhaitable que l'assuré soit abstinent, ce qui rendrait plus aisée l'évaluation 
psychiatrique concernant notamment une potentielle atteinte de la lignée 
psychotique. 

EN DROIT 

1. Conformément à l’art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l’organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 

 
 
 

 

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assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l’art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-invalidité, à moins que la loi n’y déroge expressément. 

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l’entrée en vigueur de la LPGA ; il n’en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 

3. Les modifications de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 21 mars 2003  
(4ème révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 
entrées en vigueur respectivement le 1er janvier 2004, le 1er janvier 2008 et le  
1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales dans 
le domaine de l’assurance-invalidité. 

Sur le plan matériel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 
consid. 1; ATF 127 V 466 consid. 1 et les références). En ce qui concerne en 
revanche la procédure, et à défaut de règles transitoires contraires, le nouveau droit 
s’applique sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 71  
consid. 6b ; ATF 112 V 356 consid. 4a ; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).  

En l’espèce, du point de vue matériel, au vu des faits pertinents, le droit éventuel 
aux prestations doit être examiné en fonction des modifications de la LAI 
consécutives aux 4ème, 5ème et 6ème révisions, dans la mesure de leur pertinence 
(ATF 130 V 445 et les références ; voir également ATF 130 V 329). Cela étant, ces 
novelles n’ont pas amené de modifications substantielles en matière d’évaluation de 
l’invalidité (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 249/05 du 11 juillet 2006 
consid. 2.1 et Message concernant la modification de la loi fédérale sur l’assurance-
invalidité du 22 juin 2005, FF 2005 p. 4322).  

4. Le délai de recours est de trente jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans les forme 
et délai prescrits par la loi, le présent recours est recevable (art. 56 et 60 LPGA ; 
art. 89B de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 
[LPA- E 5 10]). 

5. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité, 
singulièrement sur son degré d’invalidité.  

6. Dans un premier moyen, le recourant invoque une violation de ses droits de 
procédure, considérant que l’intimé n’a pas donné suite à sa demande de récusation 
et aurait dû rendre une décision incidente. 

 
 
 

 

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7. Selon l’art. 44 LPGA, si l’assureur doit recourir aux services d’un expert 
indépendant pour élucider les faits, il donne connaissance du nom de celui-ci aux 
parties. Celles-ci peuvent récuser l’expert pour des raisons pertinentes et présenter 
des contre-propositions. 

L’acte par lequel l’assureur social ordonne une expertise n’a pas le caractère de 
décision au sens de l’art. 49 LPGA et intervient sous la forme d’une communication 
(ATF 132 V 93 consid. 5). En revanche, lorsque l’assuré, dans le cadre des droits 
conférés par l’art. 44 LPGA, fait valoir des motifs de récusation au sens des  
art. 36 al. 1 LPGA et 10 PA – dispositions relatives à la récusation des personnes 
appelées à préparer ou prendre des décisions, applicables mutatis mutandis –, 
l’administration doit rendre une décision directement soumise à recours  
(ATF 132 V 93 consid. 6).  

En l’occurrence, l’intimé a mis en œuvre une expertise psychiatrique et donné au 
recourant l’occasion de se déterminer sur la désignation de l’expert, ainsi que sur 
les questions qui lui seraient posées, conformément aux dispositions précitées  
(cf. communication du 10 octobre 2012). Le recourant n’a cependant pas fait usage 
de ces possibilités et l’expert mandaté a rendu son rapport le 23 avril 2013. Suite au 
préavis de l’intimé du 31 juillet 2013, le recourant a exercé son droit d’être entendu 
et produit de nouveaux rapports médicaux que l’intimé a voulu soumettre à 
l’appréciation de l’expert avant de rendre une décision finale. Comme cela ressort 
expressément de la communication du 28 janvier 2014, l’expert était alors invité à 
prendre connaissance des nouveaux documents et à indiquer si ceux-ci modifiaient 
ses conclusions, en procédant au besoin à un nouvel examen du recourant. Il ne 
s’agissait donc pas de la mise sur pied d’une nouvelle expertise au sens de  
l’art. 44 LPGA et le recourant ne pouvait pas, à ce stade, récuser l’expert. Dans ces 
conditions, ses droits de procédure n’ont pas été violés. La question de savoir si la 
demande du recourant du 10 mars 2014 est tardive est donc sans objet et l’intimé 
n’avait pas à rendre de décision incidente. 

Par surabondance, la chambre de céans relèvera que les critiques purement 
abstraites formulées par le recourant ne permettaient de toute façon pas d’établir 
que l’expert semblait prévenu, lorsqu’il a été mandaté pour la seconde fois. En 
effet, selon la jurisprudence, le fait qu’un expert a déjà eu l’occasion par le passé 
d’examiner un assuré et qu’il a formulé des conclusions qui n’allaient pas dans le 
sens voulu par ce dernier n’exclut pas de prime abord sa nomination ultérieure en 
qualité d’expert. Il ne peut en aller autrement que s’il existe des circonstances qui, 
objectivement, donnent l’apparence de la prévention et fassent redouter une activité 
partiale de l’expert (ATF 132 V 93 consid. 7.2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_715/2013 du 4 février 2014 consid. 4.1.1).  

Partant, le premier grief du recourant doit être déclaré mal fondé. 

8. Il s’agit à présent de déterminer si le recourant présente une atteinte à la santé 
ouvrant droit à des prestations de l’assurance-invalidité. 

 
 
 

 

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9. Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à la santé physique ou 
mentale et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (al 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en 
compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a 
incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2).  

10. À teneur de la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, une dépendance comme 
l’alcoolisme, la pharmacodépendance ou la toxicomanie ne constitue pas en soi une 
invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle dans l’assurance-
invalidité lorsqu’elle a provoqué une atteinte à la santé physique ou mentale qui 
nuit à la capacité de gain de l’assuré, ou si elle résulte elle-même d’une atteinte à la 
santé physique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2 ; VSI 
2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 2a). En tant qu’elle n’est ni la cause ni la 
conséquence d’une atteinte à la santé physique ou psychique ayant valeur de 
maladie, la dépendance de l’assuré constitue une affection primaire non constitutive 
d’invalidité au sens de la jurisprudence fédérale (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_219/2007 du 3 avril 2008 consid. 3). La situation de fait doit faire l’objet d’une 
appréciation globale incluant aussi bien les causes que les conséquences de la 
dépendance, ce qui implique de tenir compte d’une éventuelle interaction entre 
dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise une invalidité du 
chef d’un comportement addictif, il est nécessaire que la comorbidité psychiatrique 
à l’origine de cette dépendance présente un degré de gravité et d’acuité suffisant 
pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de travail et de gain, qu’elle soit 
de nature à entraîner l’émergence d’une telle dépendance et qu’elle contribue pour 
le moins dans des proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité 
ne constitue qu’une cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait être 
admise comme étant la conséquence d’une atteinte à la santé psychique. S’il existe 
au contraire un lien de causalité entre l’atteinte maladive à la santé psychique et la 
dépendance, la mesure de ce qui est exigible doit alors être déterminé en tenant 
compte de l’ensemble des limitations liées à la maladie psychique et à la 
dépendance (arrêt du Tribunal fédéral 9C_72/2012 du 21 août 2012 consid. 3). 

Cependant, l’existence d’une comorbidité psychiatrique ne constitue pas encore un 
fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à une invalidité en raison 
d’une dépendance. L’affection psychique mise en évidence doit contribuer pour le 
moins dans des proportions considérables à l’incapacité de gain de l’assuré. Une 
simple anomalie de caractère ne saurait à cet égard suffire (RCC 1992 p. 180 
consid. 4d). En présence d’une pluralité d’atteintes à la santé, l’appréciation 
médicale doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes à la santé sur la capacité 
de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des 

 
 
 

 

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effets de la dépendance. Si l’examen médical conduit à la conclusion que la 
dépendance est seule déterminante du point de vue de l’assurance-invalidité, il n’y 
a pas lieu de distinguer entre les différentes atteintes à la santé (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.4). 

En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d’invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d’entraîner une incapacité de gain au sens de l’art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu’une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu’un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l’anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s’il y a atteinte à 
la santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d’atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d’autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l’on puisse parler d’invalidité. En revanche, là où l’expert ne relève pour 
l’essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n’y a pas d’atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 

11. a. Pour pouvoir déterminer s’il y a invalidité et en calculer le degré, 
l’administration (ou le juge, s’il y a eu un recours) a besoin de documents qu’un 
médecin, éventuellement d’autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du 
médecin consiste à porter un jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle 
mesure et pour quelles activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler. En 
outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels 
travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 
consid. 4 et les références). 

b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde 

 
 
 

 

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sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l’expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d’apprécier certains types d’expertises ou de rapports médicaux.  

Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d’observations approfondies et d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine 
connaissance du dossier, et que l’expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. cc). 

On ajoutera qu’en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n’est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s’apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351  
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu’au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d’expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 
2008 IV n° 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l’administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu’un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n’en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d’éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l’expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2).  

12. Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la 
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état de fait existant au 
moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement, 
et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet d’une nouvelle 
décision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). Ils doivent 
cependant être pris en considération dans la mesure où ils sont étroitement liés à 
l’objet du litige et de nature à influencer l’appréciation au moment où la décision 
attaquée a été rendue (ATF 99 V 102 et les arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral 
des assurances I 321/04 du 18 juillet 2005 consid. 5). 

 
 
 

 

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13. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances sociales 
doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu’il y a 
suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou 
aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs pertinents 
invoqués par les parties pour la simple raison qu’ils n’auraient pas été prouvés  
(VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, ils doivent mettre en œuvre une 
expertise lorsqu’il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas  
(ATF 117 V 283 consid. 4a ; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). 

14. En l’espèce, la décision de l’intimé est fondée sur le rapport d’expertise du  
Dr F______, lequel a diagnostiqué des troubles mentaux et du comportement liés à 
l’utilisation d’opiacés, de cannabis et de cocaïne. L’expert a considéré que les 
toxicomanies étaient primaires, que le recourant n’était pas dans un état de maladie 
psychiatrique lorsqu’il a commencé à consommer des substances toxiques et qu’il 
n’existait aucune notion pour une quelconque atteinte psychiatrique qui aurait pu 
expliquer une consommation de type secondaire. Le Dr F______ a notamment 
écarté le diagnostic de schizophrénie, relevant qu’une telle atteinte ne figurait pas 
dans les rapports des HUG où le recourant avait séjourné à plusieurs reprises dans 
un but de sevrage. Les symptômes psychotiques sous forme d’hallucinations 
verbales, acoustiques et visuelles étaient en lien avec la consommation de cannabis, 
étant rappelé que le recourant n’entendait des voix que lorsqu’il consommait du 
cannabis seul chez lui. L’expert a conclu que les diagnostics liés à la dépendance 
n’avaient pas d’influence sur l’invalidité. S’agissant des diagnostics de trouble 
dépressif récurrent, d’état anxieux et d’accentuation de certains traits de la 
personnalité, il s’agissait de problèmes relativement bien maitrisés, sans influence 
sur la capacité de travail.  

Au regard des principes jurisprudentiels précités, l’expertise psychiatrique réalisée 
par le Dr F______ semble, de prime abord, avoir pleine valeur probante. En effet, 
l’expert a procédé à une anamnèse complète et détaillée, a relaté les plaintes et les 
descriptions subjectives du recourant, a tenu compte des divers rapports médicaux 
du dossier et s’est appuyé lege artis sur les critères de l’échelle psychopathologique 
de l’AMDP, de l’EDR et de la Classification internationale des maladies, systèmes 
de classification reconnus. La chambre de céans constate cependant que les 
conclusions du Dr F______ divergent fondamentalement de celles, également 
dûment motivées, des spécialistes qui suivent et traitent le recourant, tant du point 
de vue des diagnostics que de leurs répercussions sur la capacité de travail.  

En effet, les rapports émanant de la Fondation Phénix mentionnent l’existence 
d’une schizophrénie paranoïde (rapports du Dr B______ des 15 novembre 2010, 
7 janvier, 17 mars, 15 août et 10 novembre 2011, 2 avril et 5 juillet 2012 ; rapports 
de la Dresse I______ des 24 septembre 2013, 24 novembre 2014 et 
30 janvier 2015). Selon le psychiatre traitant, ce trouble psychotique évolue de 

 
 
 

 

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manière chronique et indépendamment de la toxicomanie, et est à l’origine d’une 
incapacité de travail totale (rapport du 24 novembre 2014). 

La dissension quant au diagnostic de schizophrénie semble résulter, d’une part, 
d’observations contradictoires. En effet, le Dr F______ n’a pas relevé de 
symptômes négatifs comme de l’apathie, une pauvreté, un émoussement, des 
réponses inadéquates, une froideur ou un détachement, constatant uniquement une 
certaine diminution de la réactivité et une oscillation émotionnelle, alors que la 
Dresse I______ a noté un tableau clinique dominé par une symptomatologie 
négative marquée par un émoussement affectif, une appauvrissement de la pensée, 
un comportement apathique et ritualisé, un retrait social et l’absence de spontanéité, 
des hallucinations auditives et un sentiment de persécution fluctuant (rapport du  
24 septembre 2013), un ralentissement psychomoteur, un discours pauvre, des 
hallucinations auditives persistantes et malveillantes, une aboulie, un manque 
d’initiative, des idées délirantes et un sentiment de persécution (rapport du  
24 novembre 2014). D’autre part, cette divergence semble également découler de 
rapports incomplets puisque l’expert est parti du principe qu’aucune maladie 
psychiatrique n’avait été mentionnée dans les résumés d’hospitalisation. Or, les 
documents produits après la reddition de son rapport font bien état d’une atteinte 
psychiatrique. Ainsi, la Dresse G______ a mentionné que le recourant était  
« connu pour une schizophrénie paranoïde » (rapport du 22 février 2013), 
diagnostic qu’elle n’a pourtant pas mentionné dans ledit document et qui ne figure 
effectivement pas dans les précédents résumés de séjours aux HUG, mais qu’elle a 
ensuite posé dans ses rapports des 28 février et 2 octobre 2014. En outre, s’agissant 
des hallucinations, l’expert a considéré que les rapports d’hospitalisation attestaient 
d’un lien entre la diminution des hallucinations verbales et acoustiques et la 
réduction de la consommation de cannabis. Or, un tel rapport de causalité ne ressort 
pas incontestablement des différents rapports puisque le Dr C______ a fait état de 
la persistance de symptômes psychotiques en dépit d’un sevrage qui s’était bien 
déroulé (rapport du 18 novembre 2010) et a relevé que la présence de voix 
menaçantes et insultantes durant la nuit était en diminution depuis le dernier séjour, 
bien que le recourant avait repris ses consommations de cannabis (rapport du  
21 avril 2011). La Dresse G______ a quant à elle observé que le sevrage s’était 
avéré difficile et que l’évolution psychiatrique avait été marquée par la persistance 
de l’anxiété, avec de fortes crises d’angoisse, puis l’apparition d’hallucinations 
auditives, ces dernières ayant régressé après la modification du traitement 
antipsychotique (rapport du 21 décembre 2012).   

Enfin, s’agissant de la capacité de travail du recourant, la chambre de céans 
relèvera que les réflexions de l’expert, selon lesquelles le recourant avait pu 
s’insérer dans différents contextes professionnels et qu’une reprise progressive du 
travail avait été prévue en 2011, ne tiennent pas compte du cadre particulier dans 
lequel le recourant évolue, depuis 2008 en tout cas. Il ressort en effet des faits de la 
cause que le recourant a été placé par l’OSEO, organisation sociale œuvrant dans 

 
 
 

 

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l’intégration et l’insertion, à raison de 6.5 heures par jour de décembre 2008 à juin 
2011, qu’il a ensuite été occupé en 2012 à 50% par le biais de « Réalise », 
association accompagnant des personnes dans leur démarche de retour à l’emploi, 
avant d’être orienté en février 2013 vers l’entreprise sociale Trajets où son taux 
d’occupation a été progressivement augmenté, jusqu’à 40%. Partant, les 
conclusions de l’expert, selon lesquelles le recourant a périodiquement 
dysfonctionné, mais présente théoriquement une capacité d’adaptation et de travail 
entière, sont insuffisamment motivées.   

15. En l’état actuel du dossier, en présence de conclusions motivées et contradictoires 
des psychiatres quant aux diagnostics et quant à la capacité de travail du recourant, 
la chambre de céans n’est pas en mesure de statuer.  

Il convient dès lors d’ordonner une expertise judiciaire. 

  

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant préparatoirement 

 

1. Ordonne une expertise psychiatrique judiciaire du recourant. 

2. Commet à ces fins le Dr L______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, à Genève. 

3. Dit que la mission d’expertise est la suivante :  

a) prendre connaissance du dossier de l’intimé ainsi que du dossier de la présente 
procédure ; 

b) prendre tous renseignements auprès des médecins ayant traité le recourant, au 
besoin en requérant les documents relatifs au suivi psychothérapeutique débuté 
en 2005 à la Fondation Phénix ; 

c) examiner et entendre le recourant, après s’être entouré de tous les éléments 
utiles, dont l’avis de tiers au besoin  ; 

d) si nécessaire, ordonner d’autres examens (en particulier s'il retient la nécessité 
de faire procéder à un examen neuropsychologique tel que préconisé par 
l'intimé, et dans la négative, en indiquer les raisons). 

4. Charge l’expert d’établir un rapport détaillé et de répondre aux questions 
suivantes : 

a) Anamnèse détaillée du cas (familiale, sociale, professionnelle). 

b) Plaintes et données subjectives du recourant. 

c) Constatations objectives. 

d) Diagnostic(s) selon la classification internationale (CIM-10).  

e) En cas de troubles psychiques, veuillez indiquer depuis quand ils sont présents. 

Quel est le degré de gravité de chacun de ceux-ci (faible, moyen, grave) ? 

f) Ces troubles psychiques ont-ils valeur de maladie au sens de la CIM-10 ? 
Veuillez expliquer.  

g) Quelle sont vos constatations objectives et comment le status psychique a-t-il 
évolué ? 

h) Le recourant présente-t-il une atteinte à la santé psychique, mentale ou 
physique à l’origine de sa toxicomanie qui a valeur de maladie ou s'agit-il d'une 
toxicomanie primaire ? Veuillez expliquer. 

 

 
 
 

 

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i) Le recourant présente-t-il une atteinte à la santé séquellaire à sa toxicomanie ? 
Si oui, laquelle/lesquelles ? 

j) Le recourant suit-il un traitement adéquat ? Si non, quel traitement est-il 
indiqué ? Des améliorations à court, moyen ou long terme sont-elles 
envisageables ? 

k) Le recourant consomme-t-il encore des produits toxiques ? Si non, depuis 
quelle date ? Si oui, quelles substances, en quelle quantité et à quelle 
fréquence ? 

l) Quelles sont les limitations de la capacité de travail (qualitatives et 
quantitatives) aux plans psychique, mental et social en relation avec les 
troubles constatés ? 

m) Quand est survenue l’éventuelle incapacité de travail durable ? 

n) Une activité lucrative est-elle raisonnablement exigible de la part du 
recourant ? Si oui, laquelle et dans quel type d’activité ? À quel taux ? Depuis 
quelle date ? 

 Pourrait-il exercer une activité continue ? 

 Le recourant présente-t-il une diminution de rendement ? Si oui, dans quelle 
mesure (en pourcent) ? 

o) Quel est le pronostic quant à la reprise d’une activité lucrative ? 

p) La capacité de travail peut-elle être améliorée par des mesures médicales ? Si 
oui, lesquelles ? Sont-elles raisonnablement exigibles du recourant ? 

q)  Évaluer les chances de succès d’une réadaptation professionnelle. 

r) Appréciation du cas et pronostic global. 

s) Au cas où vos conclusions s’écarteraient de celles du Dr F______, en 
particulier sur la question des diagnostics et de la capacité de travail, veuillez 
en expliquer les raisons et motiver votre réponse.  

t) Au cas où vos conclusions s’écarteraient de celles de la Dresse I______, 
notamment sur la question des diagnostics, des limitations fonctionnelles et de 
la capacité de travail, veuillez en expliquer les raisons et motiver votre réponse.  

u) Toutes remarques utiles et propositions de l’expert. 

5. Invite l’expert à déposer à sa meilleure convenance un rapport en trois 
exemplaires à la chambre de céans. 

 

 

 

 
 
 

 

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6. Réserve le fond. 

 

 
La greffière 

 
 
 

Florence SCHMUTZ 

 Le président 
 
 
 

Mario-Dominique TORELLO 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le