# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 2a1bda2c-9603-57bb-8bad-d7111db0501b
**Source:** Freiburg/Fribourg (FR)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-08-03
**Language:** fr
**Title:** Freiburg Kantonsgericht Sozialversicherungsgerichtshöfe 03.08.2015 605 2014 60
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/FR_Gerichte/FR_TC_011_605-2014-60_2015-08-03.pdf

## Full Text

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG

Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg

T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc

—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB

 605 2014 60

Arrêt du 3 août 2015

Ie Cour des assurances sociales

Composition Présidente: Anne-Sophie Peyraud
Juges: Josef Hayoz, Gabrielle Multone
Greffier-rapporteur: Marc Boivin

Parties A.________, recourant, représenté par Me Pierre Mauron, avocat

contre

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée     

Objet Assurance-invalidité

Recours du 14 mars 2014 contre la décision du 11 février 2014

Tribunal cantonal TC
Page 2 de 19

considérant en fait

A. A.________, ouvrier-machiniste né en 1961, marié, père de trois enfants, a présenté des 
douleurs de type néphrétique en 2006. Un cancer lui a été diagnostiqué au niveau du pôle 
supérieur du rein droit. Il a dès lors subi l’ablation de ce rein au début de l’année 2007.

Après cette opération, il a indiqué être devenu sourd d’une oreille.

Les douleurs rénales ont par la suite ravivé des dorso-lombalgies. 

Tant et si bien qu’il a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité du canton de Fribourg (OAI) le 11 mars 2008.

Celle-ci fut toutefois rejetée par décision du 31 octobre 2008, pour le motif que le taux d’invalidité 
n’excédait pas 26%, A.________ étant considéré comme capable de travailler à plein temps dans 
une activité adaptée, avec une seule baisse de rendement de 10%. Une réduction de 10% du 
revenu d’invalide avait encore été retenue au titre de désavantage salarial.

B. Toutes tentatives de reprise du travail ont après cela échoué.

Alléguant que son état de santé s’était également dégradé au niveau psychique, il a déposé une 
nouvelle demande de rente le 11 avril 2012.

Celle-ci fut à nouveau rejetée, le 11 février 2014.

L’OAI retenant en effet, sur la base du dossier médical et d’une double expertise, interne et 
psychiatrique, qu’il demeurait encore capable de travailler à 80% dans une activité industrielle 
légère adaptée. Dès lors, et compte tenu d’un tel revenu d’invalide, toujours réduit de 10% pour 
cause de désavantage salarial, son taux d’invalidité n’excédait pas 37,9%.

C. Représenté par Me Pierre Mauron, avocat, A.________ interjette recours le 14 mars 2014, 
concluant avec suite de frais et dépens à l’annulation de la décision du 11 février 2014 et, partant, 
principalement, à l’octroi de trois-quarts de rente fondés sur un degré d’invalidité de 69,5%, 
subsidiairement, à la mise sur pied d’un complément d’instruction médicale. Dans son mémoire, il 
soutient essentiellement que sa capacité de travail est en réalité diminuée de moitié dans une 
activité adaptée, ce qui est attesté par les médecins et ce qui s’est aussi vérifié à travers l’échec 
de ses tentatives de reprise du travail. Il critique encore le calcul du taux et estime que la réduction 
opérée sur le revenu d’invalide au titre de désavantage salarial devrait se monter au maximum, 
soit à 25%. A côté de cela, il fait remarquer que ses problèmes psychiques, qui l’invalident d’autant 
plus, n’ont pas été correctement estimés par l’expert psychiatre.

Il a déposé une avance de frais de CHF 800.- le 22 avril 2014.

Dans ses observations du 10 juillet 2014, l’OAI propose le rejet du recours et se réfère aux 
conclusions des deux experts comme à l’appréciation ultérieure du conseiller en réadaptation 
professionnelle. L’estimation de sa propre capacité résiduelle de travail par le recourant ne 
reposerait que sur son seul ressenti subjectif.

A l’issue d’un second échange des écritures, les parties ont campé sur leurs positions, le recourant 
faisant valoir que son état général n’a cessé de se dégrader depuis 2006.

Il sera fait état du détail des arguments des parties dans les considérants de droit du présent arrêt, 
pour autant que cela soit utile à la solution du litige, considérants dans le cadre desquels seront 
par ailleurs examinés leurs moyens de preuve.

Tribunal cantonal TC
Page 3 de 19

en droit

1. Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente 
à raison du lieu ainsi que de la matière, le recours est recevable, le recourant, dûment représenté, 
étant en outre directement atteint par la décision querellée et ayant dès lors un intérêt digne de 
protection à ce que celle-ci soit, cas échéant, annulée ou modifiée.

 2. A teneur de l’art. 8 al. 1 de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit 
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le biais de l'art. 1 al. 1 de la loi fédérale 
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l'incapacité de 
gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.

a) Cette incapacité de gain résulte, selon l'art. 7 LPGA, d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique.

Ce n'est pas l'atteinte à la santé en soi qui est assurée, ce sont bien plutôt les conséquences 
économiques de celle-ci (ATF 127 V 294).

Il n’y a toutefois incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable.

Les facteurs psychosociaux et socioculturels ne constituent en principe pas des atteintes 
invalidantes.

Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est en effet nécessaire qu'un substrat médical pertinent 
entrave la capacité de travail (et de gain) de manière importante et soit à chaque fois mis en 
évidence par un médecin spécialisé. Plus les facteurs psychosociaux et socioculturels 
apparaissent au premier plan et imprègnent l'anamnèse, plus le diagnostic médical doit préciser si 
l'atteinte à la santé psychique équivaut à une maladie. Il ne suffit donc pas que le tableau clinique 
soit constitué d'atteintes relevant de facteurs socioculturels; il faut au contraire que celui-ci 
comporte d'autres éléments pertinents au plan psychiatrique tels qu'une dépression durable au 
sens médical ou un état psychique assimilable et non une simple humeur dépressive. En définitive, 
une atteinte psychique influençant la capacité de travail de manière autonome est nécessaire pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. Tel n'est en revanche pas le cas lorsque l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments trouvant leur explication et leur source dans le champ socioculturel ou 
psychosocial (ATF 127 V 294 consid. 5a et les références).

Ainsi, la reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique, soit aussi de troubles 
somatoformes douloureux persistants, suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un 
expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu 
(ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6).

b) Le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants ne constitue pas encore 
une base suffisante pour conclure à une invalidité. Le caractère non exigible de la réintégration 
dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur 
constance, rendent la personne incapable de retrouver du travail. Dans un tel cas, en effet, 
l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs et peut se voir 
attribuer une rente. La question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit 
être tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la présence 
d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. D'autres critères 
peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections corporelles chroniques, d'un processus 
maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou 

Tribunal cantonal TC
Page 4 de 19

progressive), d'une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un état 
psychique cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus 
défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique 
(profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de traitements ambulatoires ou 
stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en 
dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée (ATF 130 V 352).

Dans une jurisprudence récente (9C_492/2014), le Tribunal fédéral a décidé d’abandonner la 
présomption qui valait jusqu’alors, selon laquelle les syndromes douloureux somatoformes et 
autres affections somatiques assimilées pouvaient en principe être surmontés par un effort de 
volonté raisonnablement exigible. Il a en effet estimé que cette présomption construite sur le 
modèle règle/exception, également consacré par l’ATF 130 V 352 susmentionné, conduisait dans 
les faits à un refus quasi systémique des rentes aux personnes atteintes de tels troubles. 
Désormais, la capacité de travail réellement exigible doit ainsi être bien plutôt évaluée dans le 
cadre d’une procédure d’établissement des faits structurés, sur la base d’une vision d’ensemble et 
d’un catalogue d’indices qui rassemble les éléments essentiels propres aux problématiques de 
nature psychosomatique, à la lumière des circonstances du cas particulier et sans résultat défini, la 
personne assurée continuant toutefois à supporter le fardeau de la preuve.

Il conviendra notamment de mieux intégrer la question des ressources personnelles dont dispose 
cette dernière, eu égard en particulier à sa personnalité et au contexte social dans lequel elle 
évolue. Joueront également un rôle essentiel les questions de savoir si les limitations alléguées se 
manifestent de la même manière dans tous les domaines de vie (travail et loisirs) et si la 
souffrance se traduit par un recours aux offres thérapeutiques existantes (9C_492/2014).

3. Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente lorsque sa capacité de gain ou sa 
capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par 
des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (lit. a); qu'il a présenté une incapacité de 
travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable (lit. 
b); enfin, lorsque, au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins. L'al. 2 
prévoit que la rente est échelonnée selon le taux d’invalidité: à savoir qu'un taux d’invalidité de 
40% au moins donne droit à un quart de rente; un taux de 50% au moins donne droit à une demi-
rente; un taux de 60% au moins donne droit à trois-quarts de rente; enfin, un taux de 70% au 
moins donne droit à une rente entière.

4. a) L’art. 16 LPGA dispose que, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu du travail que 
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé à celui qu'il pourrait obtenir en 
exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures 
de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. En d'autres termes, le degré d'invalidité résulte 
de la comparaison du revenu d'invalide, soit ce que l'assuré est encore capable de gagner en 
utilisant sa capacité résiduelle de travail dans toute la mesure que l’on est en droit d’attendre de 
lui, avec le revenu sans invalidité, à savoir ce qu’il pourrait gagner si l’invalidité ne l’entravait pas 
(RCC 1963 p. 365).

C’est l’application de la méthode ordinaire, dite classique, d’évaluation du taux d’invalidité (art. 28a 
al. 1 LAI). 

Cette comparaison des revenus s’effectue, en règle générale, en chiffrant aussi exactement que 
possible les montants de ces deux revenus (RCC 1985 p. 469).

Tribunal cantonal TC
Page 5 de 19

b) Le revenu hypothétique de la personne valide (revenu sans invalidité) se détermine, en 
règle générale, en établissant au degré de la vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait 
effectivement pu réaliser au moment déterminant si elle était en bonne santé. Le revenu sans 
invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète possible, raison pour laquelle il se déduit, 
en principe, du salaire réalisé par l'assuré avant l'atteinte à la santé, en tenant compte de 
l'évolution des salaires jusqu'au moment de la naissance du droit à la rente (ATF 129 V 222 
consid. 4.3.1 et la référence).

De jurisprudence constante, il est admis qu'en l'absence d'un revenu d'invalide effectivement 
réalisé, l'on peut se fonder sur les enquêtes statistiques pour le déterminer.

La réduction du montant des salaires ressortant des statistiques en vue de fixer le gain d'invalide 
en l'absence d'un revenu effectivement réalisé doit tenir compte de certains empêchements 
propres à la personne de l'invalide, à savoir les limitations liées au handicap, l'âge, les années de 
service, la nationalité et, le cas échéant, la catégorie d'autorisation de séjour, ainsi que le taux 
d'occupation. Une déduction globale supérieure à 25% n'est pas admise (ATF 126 V 79 sv. consid. 
5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 sv. consid. 4b). La déduction, qui doit être effectuée globalement, résulte 
d'une évaluation et doit être brièvement motivée par l'administration; le juge des assurances 
sociales ne peut, sans motifs pertinents, substituer son appréciation à celle de l'administration 
(ATF 126 V 81 consid. 6).

c) Le taux d'invalidité étant une notion juridique fondée sur des éléments d'ordre 
essentiellement économique, et pas une notion médicale, il ne se confond donc pas forcément 
avec le taux de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 122 V 418). Toutefois, pour 
pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge en cas de recours) a besoin 
d'informations que seul le médecin est à même de lui fournir. La tâche de ce dernier consiste à 
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités 
l'assuré est capable ou incapable de travailler (ATF 105 V 158, 114 V 314; RCC 1982, p. 36).

En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, est déterminant le fait que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens 
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en 
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que l'exposition des relations médicales et l'analyse 
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(RAMA 1991 p. 311; VSI 1997 p. 121). En principe, n'est donc décisif, pour la valeur probatoire, ni 
l'origine, ni la désignation, comme rapport ou expertise, d'un moyen de preuve, mais bien son 
contenu (ATF 122 V 157 et références citées).

S’agissant des rapports émanant des médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait 
que, selon l’expérience, ceux-ci sont généralement enclins, en cas de doute, à prendre parti pour 
leur patient en raison de la relation de confiance qui les unit (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les 
références citées).

5. Selon l'art. 87 al. 4 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 
831.201), lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité 
était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être 
examinée que si les conditions prévues à l'al. 3 sont remplies.

D'après ce dernier alinéa, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de 
façon plausible que l'invalidité ou l'impotence s'est modifiée de manière à influencer ses droits.

Tribunal cantonal TC
Page 6 de 19

Dans le cadre de l'examen d'une nouvelle demande, il s'agira, par conséquent, d'appliquer par 
analogie les principes relatifs à l'examen de la révision de la rente au sens de l'art. 17 LPGA, 
lequel prévoit que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la 
rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en 
conséquence, ou encore supprimée (al. 1).

Ainsi, pour déterminer si la modification des faits (relatifs à l'état de santé ou à la situation 
économique) suffit à admettre le droit à la prestation litigieuse, il y a lieu de comparer les faits tels 
qu'ils se présentaient au moment de la décision de refus et les circonstances existant au moment 
du prononcé de la nouvelle décision (ATF 130 V 343 consid. 3.5).

Tout changement important de ces dernières, propres à influencer le degré d'invalidité, peut 
donner lieu à révision. Il y a révision non seulement en cas de modification sensible de l'état de 
santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la 
capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 126 
V 75 consid. 1b / VSI 2000 p. 314; VSI 1996 p. 192 consid. 2d; ATF 113 V 22 et les références).

6. Est en l’espèce litigieux le droit à la rente du recourant.

Ce dernier soutient que sa capacité de travail est désormais diminuée de moitié même dans une 
activité légère adaptée, si l’on tient compte non seulement de son atteinte physique mais aussi de 
son état de santé psychique, que l’expert n’aurait selon lui pas correctement estimé.

Il critique par ailleurs la fixation du désavantage salarial à imputer encore sur le revenu d’invalide, 
désavantage qu’il considère comme maximal (25%) et non de seulement 10%.

Il estime au final avoir droit à trois-quarts de rente, fondés sur un taux d’invalidité de 69,5%, celui-
ci devant au besoin s’établir après complément d’instruction.

Pour l’OAI, si l’état de santé du recourant s’est aggravé, ce n’est que dans une moindre mesure, 
une seule diminution de 20% de la capacité de travail devant en effet être retenue dans une 
activité adaptée et, dès lors, compte tenu enfin de la réduction 10% opérée sur le revenu d’invalide 
exigible au titre de désavantage salarial, son taux d’invalidité n’excède pas 37,9%.

Dans son mémoire, le recourant indique notamment que son état de santé n’a fait que s’aggraver 
depuis 2006, et tout particulièrement depuis le premier refus de rente.

Il convient de revenir brièvement sur son parcours afin de déterminer si et dans quelle mesure une 
telle dégradation pourrait justifier aujourd’hui l’octroi d’une rente, sous l’angle de la révision.

La situation au moment du premier refus de rente doit ainsi être comparée à celle existant au 
moment du second refus qui fait l’objet du présent litige. 

a) au moment du premier refus de rente (octobre 2008)

Le recourant est né en 1961.

Il a travaillé comme manœuvre et machiniste sur les chantiers : « Il travaille env. pour un taux de 
60% comme manœuvre et 40% comme machiniste. (…) Il conduit les pelleteuses. Il doit parfois 
porter des bordures de près de 50kg » (premier entretien avec l’assuré, dossier OAI, pièce 33).

Il a commencé à se plaindre de douleurs dans le bas du dos, à la hauteur des reins.

Tribunal cantonal TC
Page 7 de 19

En automne 2006, à l’occasion d’une crise, on lui a découvert une tumeur au rein droit: « Le 
patient a donc présenté une colique néphrétique droite il y a une semaine, avec récidive, raison 
pour laquelle un nouvel uro-CT est effectué, ne montrant pas de calcul mais une hydronéphrose 
droite avec une dilatation persistante de l'uretère. Dans ce contexte, une IRM est organisée le 
21.11.2006 afin d'exclure une étiologie compressive ou une tumeur pyélôcalicielle » (rapport du 
17 novembre 2006 des Dr B.________ et C.________ de l’Hôpital du sud, dossier OAI, pièce 96).

Le Dr D.________, spécialiste FMH en urologie, a diagnostiqué un cancer : « Cancer urothélial 
pyélôcaliciel du pôle supérieur du rein droit. (…) Au vu de ce carcinome urothélial pyélôcaliciel 
droit supérieur, l'indication à une néphro-urétrectomie est donnée » (rapport du 22 décembre 2006, 
dossier OAI, pièce 102).

Au mois de janvier 2007, le recourant a ainsi dû subir une « néphro-urétérectomie droite », à 
savoir l’ablation du rein ainsi que de l’uretère (cf. rapport opératoire du 10 janvier 2007 du 
Dr D.________, dossier OAI, pièce 107).

Les suites de l’opération ont été bonnes, mis à part le fait qu’il aurait par la suite présenté une 
perte d’acuité auditive totale de l’oreille gauche (cophose) : « Au status du 19 janvier, l'otoscopie 
droite, après ablation d'un important bouchon de cérumen, était normale, alors qu'à gauche, on 
notait la présence d'une myringite connue de longue date. Le reste du status ORL était sans 
particularité, mis à part une importante déviation septale droite. L'audiogramme tonal était tout à 
fait normal à droite, alors qu'à gauche, on notait une cophose complète. Malgré une cortico-
thérapie à doses dégressives sur 10 jours, associée à un traitement de Trental, la cophose n'a pas 
évolué et est restée la même lors du contrôle auditif du 05 mars. J'ai tout de même demandé une 
IRM des rochers et du cerveau, afin d'exclure une lésion rétro-cochléaire, examen qui s'est révélé 
normal » (rapport du 13 mars 2007 du Dr E.________, spécialiste ORL et chirurgie cervico-faciale, 
dossier OAI, pièce 152).

Au mois de mars, le recourant ressentait encore des douleurs à l’endroit de la cicatrice, mais 
celles-ci étaient censées s’améliorer dans les mois suivants: «le patient présente des douleurs de 
la cicatrice avec discrète hypoesthésie évoquant un étirement du nerf inter-costal. (…) Je l'ai 
informé que l'étirement du nerf inter-costal récupérerait normalement dans les 6 mois à venir » 
(rapport du 1er mars 2007 du Dr D.________, dossier OAI, pièce 117). 

Ce fut en effet le cas au cours de l’été 2007: « Depuis l'intervention le patient a présenté des 
douleurs intercostales et abdominales droites qui se sont progressivement améliorées par bloc 
intercostal et 3 séances d'acupuncture avec application de thérapie locale au laser soft. Pas de 
trouble mictionnel. (…) Au vu de cette bonne évolution, je reverrai le patient dans 6 mois pour un 
contrôle» (rapport du 2 juillet 2007 du Dr D.________, dossier OAI, pièce 118).

Mais la situation s’est péjorée à l’automne.

Le recourant s’est tout d’abord plaint de gastrites, liées à un ulcère : « Gros ulcère duodénal 
creusant d'environ 12 mm de diamètre, actuellement non hémorragique, sans sténose pyloro-
bulbaire serrée. Un caractère térébrant dans le pancréas n'est pas exclu » (rapport du 18 octobre 
2007 du Dr F.________, gastroentérologue FMH dossier OAI, pièce 151).

A la fin de l’année 2007, les douleurs étaient à nouveau présentes dans le bas du dos, se 
déclinant en lombalgies: « (…) douleurs de la lombotomie et lombalgies (…). La physiothérapie n'a 
pas amélioré du tout la symptomatologie. Le patient présente des douleurs en se tournant dans le 

Tribunal cantonal TC
Page 8 de 19

lit et lorsqu'il est assis. Il a également des douleurs comme manœuvre en utilisant la pioche et la 
pelle avec tirée vers le membre inférieur D. (…) Pas de troubles mictionnels, pas d'algurie, pas de 
macrohématurie » (rapport du 20 décembre 2007 du Dr D.________, dossier OAI, pièce 129).

La surdité à gauche était en outre considérée comme définitive : « Surdité de l'oreille G définitive » 
(rapport précité).

Près d’un an après l’opération, le Dr D.________ ne s’expliquait toutefois pas toutes ces douleurs, 
évoquant désormais une symptomatologie douloureuse: « Ce jour la palpation de la région est 
uniquement ressentie comme douloureuse lorsqu'on ne discute pas avec le patient. Il est claire 
que ce genre d'incision peut être douloureuse et le patient a un travail physique, mais selon 
l'évolution, on peut se demander s'il ne serait pas nécessaire d'avoir un avis des médecins de l'AI, 
car que l'on essaie n'importe quel traitement, il n'y a rien qui améliore même un petit peu la 
symptomatologie douloureuse, ce qui est tout de même étonnant. Au vu de la diminution de la 
sensibilité de la peau dans la région proche de la cicatrice de la laparotomie, il y a probablement 
eu un étirement du nerf intercostal, mais il n'y a pas de raison que ceci procure de telles douleurs 
encore une année après. Il avait par ailleurs eu des infiltrations par la Dresse G.________, 
anesthésiste, également sans effet » (dossier OAI, pièce 128).

Le recourant subit tout de même une nouvelle intervention au mois de janvier 2008 : « cystoscopie 
et urétéroplegraphie rétrograde G » (cf. rapport opératoire du 29 janvier 2008 du Dr D.________, 
dossier OAI, pièce 132).

Le 11 mars 2008, il a déposé sa demande de rente auprès de l’OAI (dossier OAI, pièce 16).

Le Dr H.________, spécialiste FMH en médecine interne et maladie rhumatismales, faisait alors 
part des dorso-lombalgies et indiquait que le recourant s’installait dans une invalidité : « Depuis de 
nombreuses années, il présente des lombalgies à caractère mécanique, augmentant d'intensité 
ces derniers mois, survenant en station assise prolongée, entraînant également des réveils 
nocturnes aux changements de position. (…) Dorsolombalgies sur troubles statiques et 
dégénératifs. Dans ce contexte, j'ai procédé à trois reprises à des infiltrations locales de 
corticostéroïdes dépôt, sans résultat. Il s'installe tranquillement dans une invalidité, en évoquant sa 
pathologie rénale, gastrique et ostéo articulaire » (rapport du 3 mars 2008, dossier OAI, pièce 
157).

Le Dr I.________, généraliste FMH, médecin traitant, relatait la perte de confiance que son patient 
commençait à éprouver vis-à-vis des médecins : « perte de confiance du corps médical (en juin 
2007, était supposé travailler à 100%, n’aurait aucune pathologie, ce qui fut infirmé par la suite) » 
(rapport du 5 avril 2008, dossier OAI, pièce 159).

Dans ce contexte particulier, l’assureur-maladie décidait à la même époque de prendre l’avis d’un 
expert et mandatait le Dr J.________, spécialiste FMH en rhumatologie et médecine interne 
(expertise du 23 avril 2008, dossier OAI, pièce 178).

Celui-ci constatait que le recourant souffrait de lombalgies depuis quelques années et qu’elles 
avait été réactivées après l’ablation du rein : « Il signale des lombalgies inférieures depuis environ 
2 ou 3 ans, algies matinales de dérouillage et survenant essentiellement en fonction des efforts 
mettant à contribution son dos, symptômes qui n'ont toutefois pas justifié de prise en charge 
médicale au long cours ni d'arrêt de travail particulier dans son activité professionnelle d'ouvrier 
manœuvre  machiniste au génie civil. (…) C'est à la suite de cette intervention qu’il va développer 

Tribunal cantonal TC
Page 9 de 19

une aggravation de ses lombalgies, douleurs para-lombaires droites mais aussi péri-cicatricielles 
du flanc droit et de la partie droite de l'abdomen. Il fait un lien relativement étroit entre ses douleurs 
lombaires et les algies abdominales » (expertise J.________, p. 2, dossier OAI, pièce 177).

Il confirmait aussi que le recourant était par la suite devenu sourd de l’oreille gauche : « A signaler 
que des suites de cette opération urétérale, il a développé une surdité gauche complète, ayant 
bénéficié pour cette symptomatologie de diverses investigations qui n'ont pas pu retrouver 
d'étiologie particulière à l'origine de ses symptômes » (expertise J.________, p. 2, dossier OAI, 
pièce 177).

Il évoquait une brève tentative de reprise du travail au printemps 2007, avortée toutefois : « Malgré 
ses symptômes, l'assuré va reprendre son activité professionnelle à temps plein dès le 16 avril 
2007, en incapacité de 50% dès le 1er mai 2007 en raison d'une nouvelle exacerbation des 
douleurs, est en incapacité totale dès le 6 octobre de la même année » (expertise J.________, p. 
6, dossier OAI, pièce 173).

Le Dr J.________ retenait au final le diagnostic de « Lombalgies chroniques. Troubles statiques 
discrets. Status après néphro-urétérectomie droite le 8 janvier 2007. Obésité. Hypertension 
artérielle » (expertise J.________, p. 6, dossier OAI, pièce 173).

Il ne considérait toutefois pas l’atteinte présentée au niveau du bas de dos comme étant 
objectivement particulièrement grave : « Du point de vue ostéo-articulaire, on retrouve des troubles 
statiques discrets à modérés du rachis, une bonne mobilité tronculaire, l'absence d'altération 
manifeste de la mobilité des grosses comme des petites articulations périphériques, il n'y a pas 
d'arthrite ou de synovite. La palpation segmentaire retrouve des douleurs lombaires hautes 
médianes paramédianes droites se prolongeant au niveau de la cicatrice sous-costale droite de 
néphrectomie qui mesure 18cm, calme, algies intéressant aussi la partie droite de l'abdomen. Le 
status digestif est normal. Il n'y a pas de signe irritatif aux membres inférieurs avec une manœuvre  
de Lasègue négative, les réflexes ostéotendineux sont vifs et symétriques, il n'y a pas de trouble 
sensitivomoteur des membres » (expertise J.________, p. 6-7, dossier OAI, pièces 172-173).

Il qualifiait au contraire les lésions dégénératives observées de modérées : « Les examens 
complémentaires relèvent la présence de lésions modérées dégénératives de la jonction dorso-
lombaire dans un contexte de séquelles de maladie de Scheuermann et ostéophytose pluri-étagée 
prédominant en D11-D12 dans un contexte de maladie de Forestier, un lien entre l'une et l'autre de 
ces affections et des douleurs chroniques n'ayant pas été clairement démontré dans la littérature » 
(expertise J.________, p. 7, dossier OAI, pièces 172). 

Dans ce cadre, il percevait certes une limitation dans l’ancienne activité d’ouvrier machiniste, mais 
déclarait la capacité de travail complète dans une activité adaptée : « Du point de vu 
rhumatologique, la capacité de travail dans l’activité professionnelle antérieure d'ouvrier machiniste 
dans le génie civil est de 50% sur toute la journée, ceci en tenant compte de sa diminution de 
rendement qui implique la nécessité d'économiser le rachis, de fractionner les charges, et de 
prendre éventuellement des pauses supplémentaires. Dans une activité professionnelle légère, 
excluant les ports de charges au-delà de 10kg, les mouvements répétitifs du rachis en porte-à-
faux, sa capacité de travail est entière » (expertise J.________, p. 7, dossier OAI, pièces 172).

Il ne recommandait enfin aucune proposition thérapeutique, mais relevait tout de même à cet 
égard le rôle que jouait encore l’obésité du recourant sur les problèmes dorsaux: « Du point de vue 
thérapeutique, je n'ai pas de mesure particulière à proposer au-delà de la poursuite des 

Tribunal cantonal TC
Page 10 de 19

médicaments antalgiques à la demande. Il devrait poursuivre une activité physique régulière afin 
d'éviter les rétractions articulaires et le raidissement musculaire, faire attention à son poids, facteur 
favorisant les comorbidités vasculaires et l'usure précoce des articulations portantes 
principalement des genoux. Le poids, principalement l'adiposité abdominale a aussi tendance à 
favoriser l'exagération de la lordose lombaire physiologique » (expertise J.________, p. 7, dossier 
OAI, pièces 172).

Dans un avis médical du 29 mai 2008, le service médical régional de l’AI (SMR) concluait pour sa 
part à une capacité de travail un peu plus diminuée dans l’ancienne activité, mais convenait qu’elle 
demeurait entière dans une activité adaptée, avec une seule diminution de rendement de 10% : 
« Son activité antérieure comme manœuvre de chantier est physiquement très lourde et compte 
tenu des limitations (en particulier la surdité qui contrindique le travail en hauteur) et des atteintes, 
la capacité de travail peut être estimée à 30%, y compris la diminution de rendement. (…) Dans 
une activité adaptée, respectant les limitations, avec alternance des positions, sans travail en 
hauteur, la capacité de travail est de 100% avec une diminution de rendement de 10% en raison 
des douleurs et des pauses nécessaires » (avis du 29 mai 2008 de la Dresse K.________, dossier 
OAI, pièce 185).

En été 2008, le Dr H.________ concluait à son tour à une pleine capacité de travail dans une 
activité adaptée : «Dans un emploi adapté permettant de ménager le dos, la capacité de travail est 
entière »  (rapport du 1er juillet 2008, dossier OAI, pièce 369).

Par conséquent, l’OAI a rendu une décision de refus de rente le 31 octobre 2008 (dossier OAI, 
pièce 214).

Le recourant n’a pas recouru contre cette décision qui est entrée en force.

Des mesures professionnelles lui ont par la suite été octroyées (cf. décision du 10 novembre 2008, 
dossier OAI, pièce 224). 

b) au moment de la décision querellée (février 2014)

Aucune des mesures professionnelles envisagées n’a finalement pu être menée à terme.

Ceci notamment parce que le recourant n’est pas parvenu à surpasser ses douleurs : « Toutes les 
tentatives de réinsertion en économie libre ont échoué, parce que l'assuré estime qu'il n'est 
actuellement pas en mesure d'assumer un travail en économie libre à cause de ses douleurs. 
L'assuré estime que ses difficultés sur le plan de la santé ne sont pas comprises par les médecins, 
les démarches professionnelles en sont fortement perturbées » (rapport du 3 mai 2011 du centre 
d’évaluation pour l’assurance-invalidité (CIS) (dossier OAI, pièce 288).

Le Dr L.________, de la clinique de chirurgie orthopédique de l’Hôpital cantonal, a eu l’occasion 
de constater la persistance de ces douleurs au début de l’année 2011, sans toutefois constater 
d’aggravation objective de la situation : « Les douleurs étant toujours très fortes cela l'empêche de 
reprendre un travail, même léger. Il semble que, malgré ses recherches, il ne trouve pas de travail 
qui lui soit adapté. Un demande auprès de l'AI avait été effectuée pour une aide au replacement 
professionnel. (…) Etant donné que les troubles dégénératifs au niveau de la colonne sont 
modestes et même compatible avec l'âge du patient, ceux-ci n'empêchent aucunement une reprise 
de travail. En ce qui concerne le problème principal qui est l'irritation du nerf thoracique, ceci est 
très probablement dû aux suites post-opératoires antécédentes. Du point de vue thérapeutique, je 
n'ai aucune proposition concrète, mise à part éventuellement faire un bilan chez la Dresse 

Tribunal cantonal TC
Page 11 de 19

M.________ en vue d'une infiltration de la 11ème branche thoracique. A noter que le patient avait 
déjà eu des infiltrations mais sans véritable effet. J'ai expliqué au patient que même si ces 
douleurs sont très invalidantes, cela ne l'empêche pas de reprendre une certaine activité 
professionnelle » (rapport du 6 janvier 2011, dossier OAI, pièce 360).

Un an plus tard, c’est plutôt sur un plan psychique que l’état du recourant s’était péjoré, aux dires 
du Dr N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie: « A la demande de son médecin 
traitant le Dr O.________, à Vaulruz, il est suivi à ma consultation depuis le mois de février 2011. Il 
soufre des douleurs chroniques basi-thoraciques et hémi-abdominales droites, survenue, selon 
ses dires après son opération de néphro-uterectomie droite pour cancer urothelial en 2007. Les 
années suivantes à cause de ses douleurs chroniques et pernicieuses, persistant malgré les 
différents traitements antalgiques, il a développée un état anxieux et dépressif mixte. Il bénéficie 
d'un traitement antidépresseur de Saroten et d'une approche psychothérapeutique mais son état 
n'évolue guère. Vu la chronicité de ses douleurs et de son affection psychique le pronostic est 
réservé. Je vous prie de reconsidérer sa demande des prestations AI » (rapport du 23 mars 2012, 
dossier OAI, pièce 289).

Une nouvelle demande de prestations a ainsi été déposée le 11 avril 2012 (dossier OAI, pièce 
307).

Un état anxieux et dépressif mixte était alors évoqué, celui-ci résultant précisément de la 
persistance des douleurs : « Les années suivantes à cause de ses douleurs chroniques et 
pernicieux, résistant aux différents traitements antalgiques, il a développé un état anxieux et 
dépressif mixte. Il bénéficie d'un traitement antidépresseur à propriétés antalgiques et d'une 
approche psychothérapeutique mais son état n'évolue guère. Depuis le mois de février 2012, je 
constate une intensification de sa souffrance anxieuse et dépressive voir qui s'est aggravée. Vu la 
chronicité de ses douleurs et de son affection psychique, le pronostic est réservé » (rapport du 
11 mai 2012 du Dr N.________, dossier OAI, pièce 289).

En automne 2012, le Dr N.________ précisait encore que l’état anxieux se serait en fait installé en 
2009, année où le recourant aurait encore subi une troisième intervention au niveau de la vessie : 
« Sur plan psychique le patient vit avec la peur de récidive du cancer surtout depuis 2009 quand il 
a dû subir à nouveau une résection transurètrale de la vessie pour deux tumeurs papillaires. 
Depuis lors, il est devenu anxieux, irritable, dort mal, et est envahi d'idées pessimistes. Il se sent 
démuni mentalement et physiquement, passe son temps renfermé chez lui et se sent désespéré 
pour son avenir » (rapport du 19 octobre 2012, dossier OAI, pièce 322).

L’état psychique restait malgré tout principalement lié aux douleurs : « Le patient présente des 
souffrances psychiques chroniques très intriquées avec ses douleurs. Il m'est difficile d'évaluer 
objectivement son incapacité de travail (invalidité) lié uniquement à son trouble psychique. Il me 
paraît indispensable d'établir une évaluation pluridisciplinaire clinique par les spécialistes experts 
ou votre service médical » (rapport précité).

Pour le SMR, le recourant présentait « un syndrome douloureux chronique sans pathogenèse ni 
étiologie claires et sans constat de déficit organique » (avis du Dr P.________ du 6 décembre 
2012, dossier OAI).

Partant, une expertise bi-disciplinaire fut ordonnée.

Tribunal cantonal TC
Page 12 de 19

Elle a été confiée, sur un plan psychiatrique, au Dr Q.________, psychiatre-psychothérapeute 
(rapport d’expertise du 22 juillet 2013, dossier OAI, pièce 353).

Celui-ci s’est tout d’abord informé des plaintes du recourant, toujours situées dans le bas du dos et 
pesant sur son moral: « L'assuré se plaint actuellement de douleurs itératives du dos, à la hauteur 
du rein droit, ainsi que d'un moral fluctuant, avec, à 80% du temps des moments où il se sent 
moins bien et s'isole, à 20% du temps, des moments où il se sent mieux, regarde la télévision, sort 
se promener » (expertise Q.________ p. 4, dossier OAI, pièce 350).

Il a décelé un trouble dépressif récurrent léger, s’apparentant à une dysthymie: « tableau de 
dépression chronique de l'humeur dont la sévérité est insuffisante pour justifier actuellement un 
diagnostic de trouble dépressif récurrent léger, avec moral préservé, sans expression de tristesse 
ni d'irritabilité, ruminations existentielles sans idées noires, fatigabilité anamnestique sans trouble 
de concentration ou de mémoire, avec anhédonie partielle, sans véritable repli social, avec perte 
d'estime partielle de lui-même, sommeil globalement médiocre, perturbé par des réveils en 
fonction des douleurs, appétit conservé. (…) L'intensité et la fluctuation du tableau évoquent le 
diagnostic de dysthymie où les sujets présentent habituellement des périodes de quelques jours à 
quelques semaines pendant lesquelles ils se sentent bien, mais la plupart du temps, ils se sentent 
fatigués et déprimés, tout leur coûte et rien ne leur est agréable, ils ruminent et se plaignent, 
dorment mal et perdent confiance en eux-mêmes mais ils restent habituellement capables de faire 
face aux exigences élémentaires de la vie quotidienne, ce qui est le cas de notre assuré, qui 
participe peu aux tâches familiales mais participe tout de même » (expertise Q.________ p. 6, 
dossier OAI, pièce 348).

Durant l’entretien, le recourant n’a pas paru extrêmement algique : « Pour ce qui concerne le 
tableau algique, force est de constater que lors du présent examen, l'assuré ne se plaint pas, 
malgré un interrogatoire serré. Il mentionne des consultations d'algologie à trois reprises à Morges, 
et la demande de prestations AI de 2012 mentionne des douleurs chroniques » (expertise 
Q.________ p. 7, dossier OAI, pièce 347).

L’expert a dès lors retenu l’existence d’un trouble somatoforme douloureux, mais toutefois pas 
incapacitant selon lui, selon les critères jurisprudentiels alors en vogue (expertise Q.________ p. 
7, dossier OAI, pièce 347).

Il a par ailleurs relevé que le psychiatre traitant n’avait pas non plus délivré de certificat 
d’incapacité de travail : « Il est à mentionner que le psychiatre précise dans son rapport médical du 
19 octobre 2012, ne pas avoir attesté formellement d'incapacité de travail pour ce patient et 
mentionne que sa capacité de travail dans son activité de manœuvre est très diminuée, ce qui 
suppose qu'il envisage qu'elle soit possible. Enfin, nous préciserons que sur le plan psychiatrique 
classique, l'intensité d'un trouble anxieux et dépressif mixte et celui d'une dysthymie sont 
relativement proches et n'ont, selon l'appréciation classique, pas de valeur incapacitante de longue 
durée » (expertise Q.________ p. 7, dossier OAI, pièce 347).

Le recourant ne serait au final atteint d’aucune maladie psychiatrique invalidante : «Notre examen 
clinique n'a pas montré de signe de dépression majeure, de décompensation psychotique, 
d'anxiété généralisée incapacitante, de trouble phobique, de trouble de personnalité morbide, de 
syndrome douloureux somatoforme persistant incapacitant, de perturbation de l'environnement 

Tribunal cantonal TC
Page 13 de 19

psychosocial ni de limitation fonctionnelle psychiatrique. Nous n'avons pas d'autre diagnostic à 
proposer. Nous pouvons donc conclure que sur le plan psychiatrique, l'examen psychiatrique du 
17 juillet 2013 ne met pas en évidence de maladie psychiatrique responsable d'une atteinte à la 
capacité de travail de longue durée » (expertise Q.________ p. 7, dossier OAI, pièce 347).

L’expertise du Dr Q.________, critiquée par le recourant, ne saurait a priori être remise en cause 
pour le seul fait qu’elle ne lui donne pas raison.

Au contraire, ses conclusions claires et détaillées, ne sont au demeurant pas totalement 
incompatibles avec celles du psychiatre traitant.

Elles sont en outre corroborées par le volet physique de l’expertise bi-disciplinaire, lequel a été 
confié à la Dresse R.________, spécialiste FMH en médecine interne (rapport d’expertise du 
25 septembre 2013, dossier OAI, pièce 379).

Celle-ci a pour sa part retenu les diagnostics suivants, qui vont dans le sens des médecins l’ayant 
précédée, précisant tout de même que le recourant serait atteint d’un trouble douloureux 
chronique plus particulièrement situé au niveau de la loge rénale droite : « Troubles dégénératifs 
du rachis (hypersostose D10-D11, D11-D12, discopathie L5-S1). Syndrome douloureux chronique 
de la loge rénale droite » (expertise R.________, p. 6, dossier OAI, pièce 374).

Il serait désormais également atteint de diabète : « Diabète de type II insuffisamment contrôlé avec 
glycosurie » (expertise R.________, p. 6, dossier OAI, pièce 374).

L’atteinte présentée par le recourant s’articulerait selon elle autour de deux principaux axes.

D’un côté, les lombalgies : « Sur le plan rhumatologique, il  présente des troubles dégénératifs du 
rachis avec hyperostose ankylosante D10-D11, D11-D12 et une discopathie L5-S1. Il présente une 
raideur lombaire. Il n'est plus en mesure de travailler comme machiniste-manœuvre sur un 
chantier. Les limitations sont les suivantes : pas de porte-à-faux, pas de charges de plus de 10 kg, 
pas de mouvements répétitifs du rachis. Alterner les positions debout et assis » (expertise 
R.________, p. 7, dossier OAI, pièce 373).

De l’autre, le syndrome douloureux chronique situé au niveau de la loge rénale, probablement 
alimenté encore par d’autres facteurs, vu les conséquences aux niveaux familial, social et 
professionnel : « Il présente un syndrome douloureux chronique au niveau de la cicatrice de la 
loge rénale droite depuis 2007. Malgré de nombreuses modalités thérapeutiques, la douleur 
persiste. Les conséquences familiales, sociales et professionnelles dépassent ce qu'on pourrait 
prédire d'une douleur post-opératoire. Depuis 2008, le nombre d'antalgiques a augmenté avec en 
particulier du targin, un dérivé opiacé et du lyrica, un antiépileptique à but antalgique. Il reçoit aussi 
davantage de psychotropes avec du cymbalta, du temesta et du zoldorm. Ces traitements sont 
susceptibles d'augmenter la fatigue de l'assuré » (expertise R.________, p. 7, dossier OAI, pièce 
373).

Pour l’experte, l’état de fatigue engendré, non seulement par les douleurs chroniques, mais 
également par le diabète, génèrerait une réduction de la capacité de travail de 20% dans une 
activité adaptée : « En conclusion, sur le plan somatique, l'assuré présente une incapacité de 

Tribunal cantonal TC
Page 14 de 19

travail totale dans toute activité de chantier. Il conserve une capacité de travail dans une activité 
adaptée. En raison d'une fatigabilité accrue liée à ses nombreuses pathologies (diabète, nycturie), 
ses douleurs chroniques et sa médication (targin, cymbaltajyrica, temesta, zoldorm), il présente 
une réduction de sa capacité de travail de 20% » (expertise R.________, p. 7, dossier OAI, pièce 
373).

Les deux experts s’accordent donc finalement sur ce dernier point, à savoir que le trouble 
somatofome n’a en soi pas de valeur incapacitante.

Cela étant, ils estiment qu’il faut tout de même désormais prendre en compte une diminution de la 
capacité de travail de 20% dans une activité adaptée en raison du contexte général, à savoir la 
chronicisation des douleurs, de la fatigue occasionnée par la médication ainsi que le diabète.

Une telle appréciation va dans le sens de la nouvelle jurisprudence fédérale rendue en matière de 
troubles somatoformes.

L’état de santé du recourant se serait ainsi quelque peu aggravé depuis 2008 : « Conclusions 
consensuelles. Après discussion avec Dr Q.________, expert psychiatre, nous concluons que 
l'assuré n'a pas de pathologie psychiatrique sévère au point d'influencer la capacité de travail. (…) 
La capacité de travail comme machiniste est nulle. Les limitations physiques sont les suivantes : 
pas de port de charges supérieures à 10 kg, pas de position en porte-à-faux, pas de mouvements 
répétitifs du rachis, possibilité d'alterner les positions assis et debout. Il n'est pas apte à travailler 
avec des machines dangereuses. Compte tenu de l'évolution défavorable depuis 2008 (douleurs, 
fatigue), de l'échec de nombreuses thérapies antalgiques, de la chronicisation des douleurs, de 
l'ajout d'une médication antalgique et sédative (targin, lyrica, cymbalta, temesta, Zolpidem) et du 
diabète moyennement contrôlé, la capacité de travail, dans une activité légère et adaptée est de 
80% » (expertise R.________, p. 7, dossier OAI, pièce 373).

Au vu de tout ce qui précède, à savoir de l’impression donnée par l’ensemble des médecins depuis 
2008 et finalement confirmée par les deux experts Q.________ et R.________, il apparaît que 
l’état de santé du recourant s’est légèrement péjoré, si bien que l’appréciation faite aujourd’hui de 
sa capacité de travail dans une activité légère adaptée, qui retient une diminution de la capacité de 
travail supérieure à ce qui avait été constaté en 2008, peut être confirmée : « D'après l'expertise 
du Dr J.________ de 2008, la capacité de travail est de 50% en 2007 et 2008 comme machiniste 
manœuvre, et de 100 % dans une activité adaptée. Cependant, l'assuré n'a pas réussi à maintenir 
une activité de 50% et a arrêté complètement de travailler depuis le 6.10.2007. Depuis 2009, il 
n'est pas apte à travailler dans les travaux de chantier ; dans une activité adaptée il présente une 
capacité de travail de 80% » (expertise R.________, p. 7, dossier OAI, pièce 373).

Cette diminution de la capacité de travail estimée à 20% est en partie liée à la fatigue générée 
entre autres par les douleurs, si bien que l’on peut considérer que le trouble somatoforme 
douloureux (de la loge rénale) a été pris en compte.

Pour autant, si ce trouble génère une certaine fatigue, il ne s’accompagne toutefois d’aucune 
atteinte psychiatrique invalidante.

Quoi qu’il en soit, au vu de la toute nouvelle jurisprudence fédérale, ce type de syndromes ne peut 
plus être déclaré non invalidant par principe.

Il convient bien plutôt d’examiner si un tel caractère invalidant peut ou non être admis au vu des 
nouveaux critères jurisprudentiels.

Tribunal cantonal TC
Page 15 de 19

A cet égard, il y a désormais lieu de porter une attention plus grande encore aux nombreuses 
circonstances particulières émanant du dossier et de nature à permettre une vision claire et 
globale de la situation, à laquelle se sont du reste précisément  livrés les deux experts.

L’examen des facteurs extra-médicaux, qui par définition ne saurait engager la responsabilité de 
l’assurance-invalidité, apparaît ici, plus que jamais, primordial.

En l’espèce et comme on va le voir, les plaintes du recourant se sont probablement développées 
et maintenues à la faveur d’un certain nombre de ces facteurs extra-médicaux et donnent à penser 
qu’une diminution accrue de sa capacité de travail ne peut être imputée à l’assurance-invalidité.

c) facteurs extra-médicaux

aa) conviction d’être invalide

Le recourant a assez tôt estimé ne plus être capable de travailler.

Au début de l’année 2008 déjà, le Dr H.________ rapportait qu’il commençait à s’installer dans 
une invalidité (cf. rapport du 3 mars 2008, dossier OAI, pièce 157).

Depuis lors, il aurait acquis la conviction d’être invalide, comme l’expert J.________ l’avait relevé à 
l’époque : « Il ressort un assuré démotivé, convaincu de ne plus pouvoir reprendre son activité 
professionnelle antérieure en raison de ses douleurs, élément subjectif ne pouvant être intégré à 
l'appréciation objective de la capacité de travail de l'assuré » (expertise J.________, p. 8, dossier 
OAI, pièce 171).

Ceci alors même que dans les faits, l’atteinte présentée et se situant à la source des douleurs 
n’était objectivement pas si grave et ne justifiait probablement pas l’octroi d’une rente.

Des spécialistes le lui avaient du reste bien expliqué « Nous expliquons au patient que les images 
de 2008 étaient à la limite de la norme au vu de son âge. Donc il n'est pas étonnant qu'une rente 
ne lui ait pas été accordée. Les douleurs que présente le patient pourraient aussi être attribuées 
au status post-néphrectomie; un problème du rétro-péritoine pourrait provoquer les mêmes 
symptômes qu'un problème dorso-lombaire » (rapport du 26 mai 2010 des Drs L.________ et 
S.________, dossier OAI, pièce 357).

A cette conviction d’être invalide s’ajoute une démotivation due à d’autres facteurs extra-
médicaux : « Des facteurs non médicaux influencent la motivation (âge, contexte familial) » 
(expertise R.________, p. 7, dossier OAI, pièce 373).

bb) défiance vis-à-vis du corps médical

Le médecin traitant, le Dr O.________, a souligné la défiance du recourant à l’endroit du corps 
médical et notamment des appréciations médicales faites au sujet de sa capacité de travail: « Il se 
met à douter de certaines conclusions. En effet, en 2007, on lui disait qu'il n'avait rien et dans un 
2ème temps après avoir demandé des examens complémentaires, on lui trouve une tumeur 
pyélôcalicielle, un ulcère gastrique à Helicobacter et une pathologie dorso-lombaire où même les 
rhumatologues ne sont pas tout à fait sur la même longueur d'onde concernant sa capacité de 
travail dans son ancienne profession » (rapport du 3 mai 2010, dossier OAI, pièce 368).

La conviction d’être invalide couplée à la défiance vis-à-vis du corps médical font paradoxalement 
penser qu’il ne se soigne pas sérieusement.

Tribunal cantonal TC
Page 16 de 19

Ainsi, le suivi psychiatrique mis en place ne l’a pas été à sa demande : « Le suivi psy est en place 
avec le Dr N.________, il y a eu 2 séances. A ma question comment ça se passe, il répond qu'il le 
fait parce que je l'ai obligé de le faire » (notes CEPAI, dossier OAI, pièce 274).

Aux yeux du recourant, cette prise en charge médicale paraissait être une obligation.

Dans ces conditions, il n’est pas étonnant que le Dr N.________ ait eu de la peine à se prononcer 
sur la capacité de travail et s’en soit remis à une appréciation pluridisciplinaire: « Le patient 
présente des souffrances psychiques chroniques très intriquées avec ses douleurs. Il m'est difficile 
d'évaluer objectivement son incapacité de travail (invalidité) lié uniquement à son trouble 
psychique. Il me paraît indispensable d'établir une évaluation pluridisciplinaire clinique par les 
spécialistes experts ou votre service médical » (rapport du 19 octobre 2012, dossier OAI, pièce 
322).

Une telle évaluation ayant précisément été faite, une nouvelle expertise psychiatrique, dont la 
requête est probablement en partie motivée encore par sa défiance, n’est pas indiquée.

cc) au niveau professionnel

Si les mesures professionnelles entreprises avec le concours de l’OAI se sont toutes soldées par 
des échecs, c’est probablement aussi à cause d’une démotivation affichée d’emblée : « Bien que 
l'assuré se soit ouvert à être plus motivé, on ressent encore un frein. De ce fait, je ne propose pas 
le CEPAI directement, mais un travail de recherches d'emplois dans le terrain » (démarches de 
placement, dossier OAI, pièce 235).

Le recourant n’est jamais parvenu à dépasser ses douleurs, ni cette conviction d’être invalide : 
« Je recadre en précisant qu'il s'agit de conseils, parce que son discours (incompréhension de ses 
douleurs, obstacles nombreux pour une activité) est inchangé depuis le début de la collaboration. 
Les mesures proposées ont comme but de l'aider à avancer, chercher des solutions. Il a de la 
peine à concevoir ceci, il admet faire les démarches parce qu'on les lui demande, mais il dit aussi 
qu'il est conscient de les faire pour lui. Pour le suivi psy je lui redis qu'il lui appartient s'il veut 
poursuivre ou non, de la part de l'AI il n'y a aucune contrainte. Le discours porte davantage sur la 
santé que sur les démarches professionnelles. (…)  Pour la suite : je précise que le mandat actuel 
va au 6.4.2011 et qu'il ne sera probablement pas renouvelé, sauf possibilité de stage avec 
aboutissement » (dossier OAI, pièce 274).

La défiance montrée vis-à-vis du corps médical ne l’a pas non plus aidé : « Vu la fin de droit fin 
septembre et la situation toujours peu claire (prof et médicale) nous faisons le point. Il évoque une 
envie de travailler, mais aussi un manque de confiance, de perspective prof, (quel patron voudrait 
m'engager, je ne connais pas le réseau) et surtout les douleurs – qui ressortent dans chaque 
discussion. La situation médicale peu claire (on me dit que tout va bien, mais j'ai des douleurs) lui 
pèse, il a besoin de clarifier » (dossier OAI, pièce 284).

Si bien que tout stage ou tentative de reprise du travail ont été avortés, sans que l’on puisse pour 
autant en déduire que ce fût bien à cause de son état de santé.

dd) autres facteurs extra-médicaux

L’ampleur des difficultés du recourant ne peuvent enfin avoir été causées par les seules atteintes 
observées : « Les conséquences familiales, sociales et professionnelles sont désastreuses » 
(rapport du 14 avril 2011 de la Dresse M.________, dossier OAI, pièce 359).

Tribunal cantonal TC
Page 17 de 19

Le médecin traitant semble aussi le penser, lui qui précise encore le rôle joué par l’obésité dans un 
tableau complexe, qui ne saurait donc en soi s’expliquer par les seules atteintes : « Cette 
pathologie est complexe, son déconditionnement certain, sa motivation diminuée avec une 
difficulté à perdre du poids... Des antidépresseurs risqueraient encore d'augmenter son poids » 
(rapport du 3 mai 2010, dossier OAI, pièce 368).

7. Au terme de l’examen détaillé du dossier, la Cour de céans est amenée à retenir, avec les 
experts et l’ensemble des médecins, que l’état de santé du recourant s’est certes un peu aggravé 
depuis 2008.

Pour autant, cette aggravation ne saurait en soi justifier une diminution de plus de 20% de la 
capacité de travail dans une activité adaptée.

Le trouble somatoforme douloureux explique l’importante différence entre la réalité des atteintes et 
la perception subjective que s’en fait le recourant. Ce trouble somatoforme ne saurait toutefois être 
décrété ici plus invalidant qu’il ne l’est, au vu notamment des nouveaux critères dégagés par la 
jurisprudence, laquelle prône désormais une approche plus pragmatique de la situation et la prise 
en considération d’une vision d’ensemble du dossier, au nombre desquels, notamment, les 
facteurs extra-médicaux existant ici.

La conviction d’être invalide acquise très tôt par le recourant a probablement conditionné sa propre 
appréciation du caractère de gravité de son état de santé et peut dans le même temps avoir 
contribué à alimenter ce trouble somatoforme, dont les répercussions ne sauraient donc être 
totalement imputées à l’assurance-invalidité.

En revanche, il y a lieu de noter que la situation dans laquelle il se trouve désormais, et qui 
dépend quelque peu de son atteinte à la santé, est de nature à lui causer un désavantage salarial 
qu’il convient de prendre enfin en compte dans la fixation du taux d’invalidité.

Déjà à l’époque, le SMR énumérait un certain nombre de critères pouvant représenter un tel 
désavantage pour le recourant : «Proposition pour des mesures professionnelles, avec 
reconditionnement physique pour cet assuré qui ne travaille plus depuis plusieurs mois et a subi 
des atteintes avec un vécu psychologiquement difficile (cancer après plusieurs épisodes de 
coliques néphrétiques très douloureuses, surdité gauche brutale, ulcère duodénal 
important) »  (avis du 29 mai 2008 de la Dresse K.________, dossier OAI, pièce 185).

Et c’est une réduction de 10% qui avait été opérée sur le revenu statistique exigible d’invalide dans 
une activité adaptée, revenu fondé alors sur l’estimation d’une pleine capacité de travail.

Aujourd’hui, l’atteinte médicale s’est péjorée, à hauteur d’environ 20%.

Parallèlement à cela, le recourant est  un peu plus âgé.

Il a 54 ans et n’a plus repris le travail depuis de nombreuses années. 

Il a de plus un diabète avéré, entraînant fatigue, qui, s’il n’est pas invalidant en soi, pourrait tout de 
même être pénalisant au moment de l’embauche.

Tant et si bien que l’on ne comprend pas pourquoi, dans son processus de révision, l’OAI n’a pas 
jugé bon de revoir également à la hausse la proportion du désavantage salarial subi.

Tribunal cantonal TC
Page 18 de 19

L’experte R.________ a du reste rapporté les difficultés professionnelles concrètes que pouvait 
éprouver le recourant dans sa situation : « Sur le plan professionnel, Monsieur a participé à 
plusieurs stages de réadaptation : 3 mois dans un atelier de recyclage de téléphones à Bulle, 
3 mois au CEPAI, dans un dépôt de livres, 2 fois 1 semaine d'aide au placement, puis dans un 
dépôt de vêtements. Le dernier stage a eu lieu en 2011. Il est découragé. Dans chaque place il a 
eu des douleurs. Dans les ateliers il a beaucoup de temps pour se reposer alors que cela ne 
correspond pas à de réelles conditions de travail. Il a continué à faire des recherches d'emploi, 
mais on lui reproche son âge et dans des travaux légers, on favorise les femmes » (expertise 
R.________, p. 5, dossier OAI, pièce 375)

Dans ces conditions, il paraît juste de retenir également une hausse du taux de désavantage subi.

Le recourant l’estime pour sa part à 25%, soit au maximum fixé par la jurisprudence.

Il serait toutefois plus exact que la hausse du désavantage salarial soit en proportion avec 
l’aggravation objective de son état de santé, qui n’est que de 20%.

Dès lors, c’est une augmentation de 5% qui doit être retenue, pour un désavantage salarial global 
de 15%, tenant compte de l’âge du recourant, de son diabète et de son déconditionnement, ces 
différents facteurs d’empêchements étant ici mesurés à l’aune de l’incapacité objective de travail.

Avec ce désavantage de 15%, le revenu statistique exigible d’invalide retenu dans la décision est 
porté à 42'340 fr. 58.

La perte de gain se monte par conséquent désormais à 29'816 fr. 42, à laquelle correspond 
désormais, non plus un taux de 37,9%, mais un taux d’invalidité de 41,3%.

Ce nouveau taux d’invalidité donne droit à un quart de rente.

Le recours est ainsi partiellement admis et la décision attaquée est modifiée dans le sens de 
l’octroi d’une telle prestation.

8. Il doit être tenu compte du sort du litige au moment de la fixation des frais et dépens.

a) Pour ce qui concerne tout d’abord les frais, ceux-ci seront répartis pour moitié entre les 
parties.

Le recours admis partiellement est en effet bien fondé et, dès lors, la décision rendue était de 
nature à engendrer la présente procédure.

Dans le même temps, le recourant, qui sollicitait l’octroi de trois-quarts de rente, n’en a obtenu 
qu’un.

L’avance de frais du recourant lui est ainsi remboursée à hauteur de CHF 400.-.

b) Le mandataire du recourant a enfin été invité à déposer sa liste d'honoraires.

Celle-ci, produite le 15 juillet 2015, atteste d’un travail d’un peu plus de 18 heures et demie.

Elles seront indemnisées au tarif horaire de CHF 230.- en vigueur à l’époque où a été réalisé ce 
travail.

Ce qui représente un montant de CHF 4'274.20  francs.

Tribunal cantonal TC
Page 19 de 19

La liste comprend également un montant de CHF 283.20 de frais et débours.

Au total, l’indemnité de partie se monte donc à  CHF 4'557.40.

Compte tenu de la TVA de 8% (= CHF 364.60), l'indemnité à supporter par l’OAI se monte à 
CHF 4'922.-.

la Cour arrête:

I. Le recours est partiellement admis et la décision querellée est modifiée en ce sens que le 
recourant a droit à un quart de rente, fondé sur un taux de 41,3%.

II. Compte tenu de l’issue du litige, les frais de justice de CHF 800.- sont répartis par moitié 
entre les parties, par CHF 400.-.

L’avance de frais effectuée par le recourant le 22 avril 2014 lui est restituée à hauteur de 
CHF 400.-.

III. Une indemnité de partie de CHF 4'922.- (avec TVA comprise de CHF 364.60) est allouée au 
mandataire du recourant.

Elle est prise en charge par l’OAI.

IV. Communication.

Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.

 

Fribourg, le 3 août 2015 / mbo

Présidente Greffier-rapporteur