# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** f80739ed-78f9-509f-946d-a5ae57e3cae6
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-12-11
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 11.12.2018 A/4213/2017
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-4213-2017_2018-12-11.pdf

## Full Text

Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Maria COSTAL et Christian PRALONG, 
Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/4213/2017 ATAS/1145/2018 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 11 décembre 2018 

2ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié au GRAND-LANCY, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître Zoltan SZALAI 

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1968, a 
travaillé à Genève en qualité de marbrier dès le 28 mai 2008, avant d’être licencié 
le 11 décembre 2013, avec effet au 30 novembre 2014.  

2. Son employeur a annoncé à l’assurance-accidents qu’alors qu’il se trouvait sur un 
chantier, il avait chuté le 17 décembre 2013 en glissant sur du gravier, ce qui lui 
avait provoqué des douleurs au niveau du dos et de la jambe.  

3. L’assurance-accidents a pris en charge les suites de cet événement, par le versement 
d’indemnités journalières et le remboursement des frais de traitement.  

4. Par décision du 5 septembre 2014, l’assureur-accidents a mis fin à ses prestations 
avec effet au 17 juillet 2014, considérant qu’à partir de cette date, le statu quo sine 
des lésions était atteint. Cette décision était fondée sur un rapport établi le 
3 septembre 2014 par le docteur B______, médecin d’arrondissement, concluant 
que l’événement du 17 décembre 2013 avait cessé de déployer ses effets délétères 
après sept mois.  

5. Le 5 janvier 2015, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l'office 
de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en y 
invoquant des cervico-dorso-lombalgies et un blocage de la jambe gauche.  

6. Le 21 janvier 2015, l’assureur perte de gain a transmis à l’OAI son dossier, duquel 
ressortait notamment une évaluation rhumatologique effectuée le 
11 novembre 2014 par la doctoresse C______, rhumatologue auprès de la Clinique 
CORELA. Après avoir retenu les diagnostics de hernie discale protrusive C4-C5 et 
de discopathies C5-C6 et L4-L5 (avec hernie foraminale à gauche en phase de 
rémission retardée), la rhumatologue a exposé que les lésions discales cervicales et 
la discopathie L4-L5 – attestées depuis 2006 – étaient anciennes mais n’avaient 
jusqu’alors jamais entraîné d’incapacité de travail. Elle a conclu à une capacité de 
travail entière dans l’activité habituelle, en précisant toutefois qu’elle pourrait être 
amenée à revoir sa position si de nouveaux éléments médicaux étaient mis en 
évidence à l’occasion d’un entretien que l’assuré devait avoir avec le Dr  D______, 
spécialiste FMH en neurochirurgie. Elle a par ailleurs renoncé à évaluer la capacité 
de travail dans une activité adaptée. 

7. À la demande de l’OAI, les médecins de l’assuré ont complété des rapports : 

a. Le 17 février 2015, la doctoresse E______, médecin généraliste, a indiqué que 
depuis sa chute sur le dos à la fin de l’année 2013, l’assuré souffrait de 
lombosciatalgies bilatérales, d’une douleur à la hanche gauche, non soulagée 
par l’infiltration, ainsi que d’une douleur à la palpation du rachis lombaire. Il 
présentait également un état dépressif lié à ses douleurs et ne pouvait ni porter 
de charges lourdes, ni rester debout ou assis longtemps. Depuis le 1er janvier 
2014, sa capacité de travail était nulle dans son activité antérieure. En revanche, 

 
 
 

 

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il paraissait capable d’exercer à 50 % une activité physiquement non 
astreignante, sans port de charges lourdes.  

b. Le 25 février 2015, le Dr D______ a retenu le diagnostic avec effet sur la 
capacité de travail de lombosciatalgie gauche. Faisant état de douleurs 
persistantes de la jambe gauche, il a conclu à une capacité de travail nulle dans 
l’activité antérieure, tout en précisant qu’une éventuelle reprise d’activité 
professionnelle dépendait de l’évolution clinique.  

8. L’assuré a été opéré le 12 juin 2015 par le Dr D______ (décompression sélective 
L4-L5 et libération de la racine L5 du côté gauche).  

9. Dans un rapport du 27 novembre 2015, la Dresse E______ a indiqué à l’OAI que 
l’état de santé de l’assuré était stable, mais que sa capacité de travail était nulle dans 
toute profession.  

10. Dans un rapport du 28 janvier 2016, les docteurs F______ et G______, du service 
de rhumatologie des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG), ont relaté 
que l’assuré présentait depuis dix ans des rachialgies ainsi qu’un important 
syndrome lombo-vertébral gauche. Les traitements médicamenteux et 
physiothérapeutiques n’avaient pas permis d’améliorer sa situation et un 
antidépresseur avait été récemment prescrit.  

11. Le 9 mars 2016, à l’issue d’un bilan multidisciplinaire, les Drs F______ et 
G______ ont indiqué que depuis qu’il souffrait de problèmes dorsaux, l’assuré était 
très sédentaire : il marchait autour de chez lui à raison de vingt minutes quatre à 
cinq fois par jour, mais le reste du temps, il restait couché chez lui. Par peur de 
chuter, il ne prenait pas les transports publics. En outre, il se plaignait de troubles 
du sommeil et ne dormait en moyenne que trois heures par nuit. Il se sentait très 
fatigué et affecté de ne pas pouvoir reprendre le travail. La situation ne paraissait 
pas stabilisée au plan psychiatrique et l’assuré avait été adressé chez un psychiatre 
pour une prise en charge de sa dépression.  

12. Dans un rapport du 15 juin 2016, le docteur H______, du service de rhumatologie 
des HUG, a exposé que la mobilité du rachis lombaire était limitée et douloureuse 
dans tous les plans, surtout en inclinaison gauche, contrairement aux hanches, libres 
et indolores. 

13. L’assureur perte de gain a mis fin aux indemnités journalières le 17 juillet 2016, à 
l’issue des 720 jours d’indemnisation. 

14. Le service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) a procédé à 
un examen rhumatologique et psychiatrique de l’assuré les 23 septembre et 
25 octobre 2016. Les docteurs I______, spécialiste FMH en médecine physique et 
réadaptation, ainsi que J______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, 
ont retenu les diagnostics avec répercussions sur la capacité de travail suivants : 
atteinte dégénérative étagée du rachis ; hernie discale « récessale » gauche C4-C5 ; 
bombement discal, ostéophytose postérieure et uncarthrose C5-C6, prédominants à 

 
 
 

 

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gauche  ; hernie discale paramédiane droite D6-D7 ; légère protrusion médiane D7-
D8 ; status post cure de hernie discale avec protrusion discale circonférentielle 
résiduelle et arthrose facettaire postérieure L4-L5 ; arthrose facettaire postérieure 
L5-S1 (M40.2 ; M51.2 ; M51.3). Ils ont également mentionné, en précisant qu’elle 
était sans effet sur la capacité de travail, une majoration des symptômes physiques 
pour des raisons psychologiques (F 68.0). 

Sur le plan rhumatologique, la comparaison des IRM de 2006 et 2014 montrait une 
légère progression de l’atteinte cervicale dégénérative (avec augmentation de la 
dessication discale), mais également de la taille d’une hernie discale récessale 
gauche C4-C5, ainsi que la survenue d’un léger pincement discal C5-C6. Par 
ailleurs, il ressortait de l’IRM de 2014 une hernie discale paramédiane droite 
D7-D8, une légère protrusion discale médiane, une protrusion discale L4-L5 
gauche, une arthrose des articulations postérieures L5-S1 et du liquide au niveau de 
l’articulation postérieure L4-L5 à gauche. Bien que multiples, les atteintes 
dégénératives de la colonne vertébrale n’expliquaient que partiellement les plaintes 
de l’assuré ainsi que ses autolimitations durant l’examen clinique et de nombreuses 
discordances étaient constatées : l’assuré se présentait avec une canne anglaise, 
qu’il disait utiliser depuis son opération du dos en raison de lâchages de son 
membre inférieur gauche, mais cette canne n’était mentionnée dans aucun rapport ; 
la force était conservée et la boiterie intermittente. En outre, la différence entre la 
distance doigts-sol en position debout et la distance doigts-orteils en position assise 
ne concordait pas et le score de Waddell (5/5) suggérait une amplification des 
symptômes. Plusieurs médecins avaient également relevé des douleurs mal 
systématisées, accompagnées de signes de non-organicité. Malgré les douleurs, la 
tolérance de la position assise était bonne, la force des quatre membres conservée, 
et l’assuré n’avait pas adopté de mesure de protection articulaire pendant 
l’entretien.  

Sur le plan psychiatrique, l’assuré, dont l’hygiène s’inscrivait globalement dans la 
norme bien qu’il n’était ni coiffé ni rasé, répondait de manière informative aux 
questions mais se comportait de manière très plaintive. Comme en témoignait sa vie 
quotidienne, il ne présentait pas de diminution de la thymie, de l’intérêt, du plaisir 
et de l’énergie. Il n’avait pas non plus de difficulté de concentration, d’idée de 
dévalorisation, d’attitude pessimiste face à l’avenir, de trouble du sommeil 
d’origine dépressive ou de problème d’appétit. Il ne souffrait pas davantage d’un 
épisode dépressif caractérisé, car un seul critère somatique de la dépression était 
présent (diminution marquée de la libido). Ses ressources psychiques étaient 
préservées au vu du bon réseau social dont il disposait, constitué de sa femme, de 
ses enfants et de ses nombreux amis. Pendant la durée de l’examen psychiatrique 
(1h45), il était resté sur sa chaise sans adopter d’attitude algique. En présence de 
douleurs non expliquées entièrement par l’atteinte organique, un diagnostic de 
majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques était retenu. 
Cependant, la psychiatre précisait qu’il n’y avait pas d’exagération délibérée de 

 
 
 

 

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l’assuré mais que les douleurs ressenties étaient supérieures à ce que suggéraient les 
lésions organiques sous-jacentes. Le diagnostic devait être examiné à l’aune des 
ressources disponibles, lesquelles étaient conservées, de sorte qu’il n’y avait pas 
d’incapacité de travail d’ordre psychiatrique. Globalement, les examinateurs ont 
conclu que l’assuré était incapable d’exercer son activité antérieure de marbrier 
depuis sa chute du 17 décembre 2013 mais qu’il disposait, depuis le 17 juillet 2014 
– sept mois après sa chute –, d’une pleine capacité de travail dans une activité 
permettant d’alterner les positions une fois par heure et d’éviter les fortes 
contraintes sur sa colonne vertébrale, le port de charges supérieures à 10 kg, les 
marches excédant 30 minutes, les positions statiques debout/assise, en porte-à-faux, 
et les mouvements au-dessus de l’horizontale, respectivement de flexion-extension 
en rotation du rachis.  

15. Le 3 janvier 2017, la doctoresse K______, médecin auprès du SMR, a indiqué que 
dans la mesure où l’assuré avait été hospitalisé aux HUG en septembre 2015, elle 
ne retenait pas, à l’instar des examinateurs, une pleine capacité de travail dans une 
activité adaptée depuis le 17 juillet 2014, mais depuis le mois de novembre 2015.  

16. Le 2 mai 2017, l’OAI a transmis à l’assuré un préavis de décision d’octroi d’une 
rente entière d’invalidité, limitée à la période courant du 1er juillet 2015 au 
31 janvier 2016.  

17. Par pli du 29 mai 2017, le Dr E______, médecin généraliste, a informé l’OAI que 
l’assuré souffrait, malgré ses antalgiques et ses séances de physiothérapie, de 
douleurs chroniques invalidantes, évaluées à 8/10 sur une échelle visuelle 
analogique (EVA). Exacerbées par la marche, dont le périmètre était restreint à 200 
mètres, ces douleurs péjoraient la qualité de vie de l’assuré, qui ne sortait plus de 
chez lui. Il était suivi par un psychiatre pour un état dépressif et des troubles du 
sommeil, liés à ses douleurs. Cette situation justifiait l’octroi d’une rente entière 
d’invalidité et une réadaptation professionnelle était inenvisageable. 

18. Par courrier du 15 juin 2017, le docteur  L______, psychiatre-psychothérapeute, a 
indiqué à l’OAI qu’il suivait l’assuré depuis plusieurs mois pour un état dépressif 
réactionnel, lié à l’altération de son état de santé sur le plan somatique. L’intéressé 
avait toujours travaillé depuis son arrivée en Suisse et y trouvait son plaisir. Il 
souffrait depuis plus de deux ans de douleurs chroniques invalidantes du dos et un 
traitement antalgique lourd lui avait été prescrit. Ces douleurs avaient des 
conséquences sur sa vie familiale, sociale et professionnelle car il ne sortait 
désormais qu’accompagné et ne pouvait plus travailler. Lors des entretiens, il était 
accompagné par sa belle-sœur et ne pouvait pas rester assis pendant plus de 15 
minutes. Il présentait une humeur triste, des troubles du sommeil, ainsi qu’un 
manque de confiance et d’estime de soi. Sa capacité de travail était nulle. 

19. Par décision du 19 septembre 2017, l’OAI a accordé à l’assuré une rente entière 
d’invalidité – assortie de rentes complémentaires pour ses enfants – limitée à la 
période courant du 1er juillet 2015 au 31 janvier 2016. Au 1er juillet 2015, six mois 

 
 
 

 

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après le dépôt de sa demande, l’assuré présentait un degré d’invalidité de 100 %, 
ouvrant droit à une rente entière d’invalidité. Selon le SMR, il avait cependant 
recouvré, dès le 1er novembre 2015, une pleine capacité de travail dans toute 
activité adaptée à ses limitations, d’où un degré d’invalidité de 19 % qui entraînait 
la suppression de la rente au 31 janvier 2016, trois mois après l’amélioration de la 
capacité de travail et de gain. 

20. Par acte du 20 octobre 2017, l’assuré a saisi la Chambre des assurances sociales de 
la Cour de justice d’un recours contre cette décision, concluant, sous suite de frais 
et dépens, principalement à son annulation et à l’octroi d’une rente entière 
d’invalidité au-delà du 31 janvier 2016, subsidiairement au renvoi de la cause à 
l’OAI pour instruction complémentaire et nouvelle décision.  

C’était à tort que le SMR l’avait considéré pleinement capable d’exercer une 
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles depuis le mois de novembre 2015. 
L’examen du SMR reposait sur des constatations erronées, s’agissant notamment 
du status psychiatrique, et retenait à tort une majoration des symptômes physiques 
pour des raisons physiologiques, alors que les examinateurs n’avaient pas examiné 
avec sérieux l’existence d’un trouble somatoforme douloureux ; ils avaient 
notamment affirmé que les atteintes dégénératives n’expliquaient que partiellement 
les plaintes de l’assuré, sans tenir compte du fait qu’il avait été opéré en juin 2015 
et qu’une intervention chirurgicale avait déjà été évoquée en 2006. Ce faisant, les 
examinateurs avaient largement sous-estimé le caractère « objectivable » des 
atteintes de la colonne vertébrale, sans chercher à obtenir l’avis du chirurgien 
l’ayant opéré en 2015. Selon ses souvenirs et ceux de ses accompagnants, l’examen 
n’avait duré qu’environ 30 minutes au total (20 minutes environ pour l’examen 
psychiatrique et 10 pour l’examen rhumatologique), de sorte qu’il contestait 
l’affirmation du rhumatologue du SMR selon laquelle « la position assise [avait] été 
maintenue sans difficulté pendant les 60 minutes de l’entretien », de même que 
celle de la psychiatre du SMR selon laquelle il était « resté assis pendant 1h45 sans 
problème ». En outre, le status psychiatrique mentionnait à tort qu’il ne souffrait 
d’aucun trouble de la mémoire et du sommeil, alors qu’il n’était notamment plus 
parvenu à se remémorer la date de son mariage et souffrait justement de troubles du 
sommeil. Il était également faux de prétendre qu’il n’avait pas d’idées de 
dévalorisation, car son estime était très affectée par sa situation professionnelle et il 
était très pessimiste sur son avenir ; il se nourrissait au demeurant de façon très 
irrégulière et avait des problèmes musculaires. Pour le reste, ses problèmes de vue, 
de tension et de marche, notamment ses « lâchages » du genou gauche, n’avaient 
pas été investigués, de sorte qu’une expertise pluridisciplinaire auprès de médecins 
indépendants lui paraissait nécessaire. À l’appui de son recours, l’assuré a 
notamment joint :  

- un courrier du 21 décembre 2016, à teneur duquel le Dr H______ des HUG 
constatait un important syndrome lombo-vertébral, une mobilité du rachis 
lombaire très limitée dans tous les plans et notamment au niveau de 

 
 
 

 

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l’inclinaison gauche, ainsi que des douleurs lombaires lorsque les articulations 
coxo-fémorales étaient mobilisées. S’agissant de l’épaule droite, tous les signes 
de conflit sous-acromial étaient positifs, mais il n’y avait pas d’argument pour 
une franche tendinopathie de la coiffe. Pour cette épaule, le Dr H______ 
préconisait des radiographies et un traitement de physiothérapie ; 

- un courrier du 16 octobre 2017, dans lequel la Dresse E______ relatait une 
évolution défavorable des douleurs lombaires, malgré la prise de traitements 
dérivés de la morphine. Par ailleurs, elle précisait que les lésions mises en 
évidence par l’IRM suite à la chute de décembre 2013 étaient déjà présentes en 
2006, lorsque l’assuré avait chuté pour la première fois sur le dos, mais qu’elle 
ne disposait d’aucun « élément » les concernant. 

21. Le 9 janvier 2018, le recourant a produit un rapport établi le 21 décembre 2017 par 
les médecins de la consultation ambulatoire de la douleur des HUG : en 2006, 
l’assuré avait souffert pour la première fois d’une lombalgie gauche après avoir 
chuté d’un échafaudage. À la suite d’une nouvelle chute en 2013, des 
lombosciatalgies gauches étaient apparues et une IRM avait mis en évidence un 
canal lombaire étroit ainsi qu’une hernie intra-foraminale gauche. Vu l’échec du 
traitement conservateur, une opération avait été pratiquée en 2015 et depuis lors, 
l’évolution, défavorable, se caractérisait par une persistance voire une aggravation 
des lombosciatalgies gauches. L’assuré se plaignait de douleurs lombaires intenses 
irradiant la cuisse et le mollet gauche, d’une forte sudation et d’une sensation de 
lipothymie, mais également de « lâchages » du membre inférieur gauche et d’une 
perte de la sensibilité antérieure de la jambe. Les douleurs engendraient des 
troubles du sommeil et se répercutaient de manière très importante au niveau 
psychique, avec une dépression réactionnelle. L’auto-questionnaire de Beck était 
compatible avec un épisode dépressif sévère et les scores de qualité de vie 
montraient une diminution globale de tous les aspects de la qualité de vie. À 
l’examen clinique, l’état général était diminué et l’expression faciale algique à la 
moindre mobilisation, avec une sudation visible. La palpation du membre supérieur 
gauche ainsi que du rachis cervical et lombaire était douloureuse et l’assuré, qui 
marchait avec une canne, présentait une boiterie de décharge vers la droite. Il 
souffrait de douleurs radiculaires avec composante neurogène aux niveaux L5 et 
dans la région C6-C7 à gauche. Au niveau cervical, les douleurs s’étaient aggravées 
depuis la dernière imagerie en 2015, de sorte qu’une nouvelle IRM était nécessaire 
et qu’un avis neurochirurgical avait été requis.  

22. Dans sa réponse du 25 janvier 2018, l’intimé a conclu au rejet du recours. Les 
allégations sur la base desquelles le recourant contestait le rapport du SMR, en 
particulier celles concernant la durée des examens pratiqués, étaient invérifiables et 
partant insuffisantes pour remettre en question sa valeur probante. En outre, le 
principe jurisprudentiel des déclarations de la « première heure » commandait de 
faire prévaloir les explications données par l’assuré alors qu’il en ignorait encore 
les conséquences juridiques. S’agissant des rapports produits à l’appui du recours, 

 
 
 

 

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le docteur M______, médecin auprès du SMR, s’était déterminé de la manière 
suivante : 

« […] Les différents comptes-rendus des imageries du rachis, datant de 2006 ou 
2016, n’apportent aucun élément n’ayant déjà été pris en compte lors de l’examen 
SMR du 23 septembre 2016. Ils montrent même une stabilité des lésions depuis 

2006 au niveau dorsolombaire. Le bilan ophtalmologique ne fait que confirmer la 

nécessité du port de lunettes (corrections importantes) et une amblyopie droite. Il 

ne fournit aucune information sur une éventuelle pathologie pouvant être 

incapacitante (décollement du vitré sans conséquences, tension oculaire normale et 

pas de diminution de l’acuité visuelle avec correction). 

Dans son courrier, le Dr E______, médecin traitant, reprend l’historique de la 
symptomatologie rachidienne et confirme que les lésions sont présentes depuis 

2006. Mais il signale une nouvelle prise en charge au Centre de la douleur des 

HUG. Le Dr H______, rhumatologue aux HUG, confirme dans son courrier de 

décembre 2016 l’importance du syndrome lombo-vertébral et signale de nouvelles 
atteintes au niveau de l’épaule droite, pouvant nécessiter une éventuelle infiltration. 

Dans le compte-rendu de consultation de décembre 2017, les médecins du Centre 

de la douleur des HUG écrivent que le traitement, bien que très conséquent, n’est 
pas d’une efficacité satisfaisante sur les douleurs et que la situation au niveau 
cervical s’est aggravée. Ils précisent qu’un nouveau bilan est indispensable et que 
les douleurs entraînent une altération notable de la qualité de vie de l’assuré.  

Au vu des nouveaux documents reçus, on constate que l’état de santé de l’assuré 
s’est possiblement aggravé depuis l’examen du SMR de septembre, avec une 
augmentation éventuelle des conséquences du syndrome douloureux et de 

nouvelles atteintes signalées au niveau de l’épaule droite. Par conséquent, une 
nouvelle étude complète du dossier est nécessaire ». 

Toutefois, selon l’intimé, on ne pouvait pas suivre le SMR lorsqu’il préconisait une 
nouvelle étude du dossier, car les aggravations potentielles n’étaient pas 
« objectivées » et reposaient sur des documents postérieurs à la décision litigieuse. 
De surcroît, le rhumatologue du SMR avait relevé de nombreuses discordances, qui 
étaient propres à admettre l’existence d’un motif d’exclusion au sens de la 
jurisprudence relative aux troubles somatoformes douloureux. 

23. Le recourant a répliqué le 28 février 2018, en maintenant ses conclusions. Ses 
déclarations relatives à la durée des examens du SMR n’étaient pas invérifiables, 
car elles pouvaient être prouvées par les témoignages de sa belle-sœur et de son fils, 
qui l’avaient accompagné à l’examen du SMR. Par ailleurs, le SMR avait lui-même 
jugé nécessaire de réétudier l’ensemble du dossier, de sorte que l’on ne pouvait lui 
opposer le principe des déclarations de la première heure. Enfin, l’on ne pouvait 
réduire le contenu du rapport des HUG de décembre 2017 à des faits postérieurs à 
la décision attaquée, car ce rapport mettait en relation l’aggravation des douleurs 
cervicales à une imagerie de 2015. En outre, son anamnèse faisait état d’une 

 
 
 

 

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évolution clinique défavorable, ainsi que d’une persistance voire d’une aggravation 
des lombosciatalgies. 

24. Dans sa duplique du 20 mars 2018, l’intimé a persisté dans ses conclusions tendant 
au rejet du recours. 

25. En avril 2018, le recourant a transmis à la chambre de céans : 

- un rapport du service de neurochirurgie des HUG du 9 avril 2018, selon lequel 
il présentait des douleurs neuropathiques ayant débuté en 2006. Au niveau 
cervical, les symptômes n’avaient pas répondu au traitement conservateur et 
évoquaient plutôt un problème chronique ; 

- un rapport des médecins de la consultation ambulatoire de la douleur des HUG 
du 10 avril 2018, à teneur duquel il se plaignait de sudations et souffrait d’une 
baisse marquée de l’état général, avec une perte de près de 17 kg en 2017. Du 
point de vue somatique, il se montrait volontaire et faisait de la physiothérapie 
ainsi que de la marche tous les jours durant 30 minutes autour de chez lui. Du 
point de vue thymique, il souffrait d’un état dépressif et bénéficiait d’un suivi. 

26. Entre les mois d’avril et de novembre 2018, la chambre de céans a reçu de l’OAI 
divers certificats d’arrêts de travail établis par la doctoresse N______, dont elle a 
transmis copie au recourant. 

EN DROIT 

1. a. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire 
du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la Chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de 
la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 
6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). Sa compétence pour 
juger du cas d’espèce est ainsi établie.  

b. La procédure devant la chambre de céans est régie par les dispositions de la 
LPGA et celles du titre IVA (soit les art. 89B à 89I) de la loi sur la procédure 
administrative du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), complétées par les autres 
dispositions de la LPA en tant que les articles précités n'y dérogent pas 
(art. 89A LPA), les dispositions spécifiques que la LAI contient sur la procédure 
restant réservées (art. 1 al. 1 LAI, cf. notamment art. 69 LAI).  

c. Aux termes de l’art. 60 al. 1 LPGA, le recours doit être déposé dans les 
trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours. Interjeté dans la 
forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 60 LPGA ; 
art. 89B LPA).  

2. Le litige porte sur le bien-fondé de la suppression, dès le 31 janvier 2016, de la 
rente entière d’invalidité octroyée au recourant.  

 
 
 

 

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- 10/17 - 

3. L’assuré a droit à une rente lorsqu’il a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption 
notable et qu’au terme de cette année, il est invalide (art.8 LPGA) à 40 % au moins 
(cf. art. 28 al. 1 let. b et c LAI, en sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 2008 – 
5ème révision AI). En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière 
s’il est invalide à 70 % au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % 
au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente 
s’il est invalide à 40 % au moins. 

4. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

La notion d'invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion 
économique et non médicale ; ce sont les conséquences économiques objectives de 
l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). 
L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en 
considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant 
des effets sur la capacité de gain de l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 

Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 

5. L’art. 17 al. 1er LPGA dispose que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente 
subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour 
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 

http://justice.geneve.ch/perl/decis/110%20V%20273

 
 
 

 

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- 11/17 - 

Selon la jurisprudence, une décision par laquelle l'assurance-invalidité accorde une 
rente d'invalidité avec effet rétroactif et, en même temps, prévoit l'augmentation, la 
réduction ou la suppression de cette rente, correspond à une décision de révision au 
sens de l’art. 17 LPGA (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2 ; ATF 125 V 413 consid. 2d 
et les références ; VSI 2001 p. 157 consid. 2). Tout changement important des 
circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, 
peut motiver une révision selon l'article 17 LPGA. La rente peut être révisée non 
seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque 
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain 
ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5 ; ATF 113 V 273 
consid. 1a ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_1006/2010 du 22 mars 2011 consid 2.2). 

Aux termes de l’art. 88a al. 1 du règlement sur l’assurance-invalidité du 
17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201), si la capacité de gain s’améliore, il y a lieu de 
considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou partie du droit aux 
prestations dès qu’on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée se 
maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel 
changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans 
qu’une complication prochaine soit à craindre.  

6. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3).  

 
 
 

 

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Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux.  

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52 ; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C/973/2011 du 
4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

7. Dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure est régie par le 
principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être 
constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction nécessaires et 
recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). 
Conformément au principe inquisitoire, l'administration est tenue d'ordonner une 
instruction complémentaire lorsque les allégations des parties et les éléments 
ressortant du dossier requièrent une telle mesure. En particulier, elle doit mettre en 
œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux 
du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que 
les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment 
élucidés (arrêt 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2).  

8. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 

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comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a).  

9. En l’espèce, l’intimé, se fondant sur les conclusions du SMR, a retenu que l’assuré 
avait été totalement incapable d’exercer la moindre profession du 
17 décembre 2013 jusqu’au 30 octobre 2015, mais qu’il avait recouvré, le 
1er novembre 2015, une pleine capacité de travail dans toute activité adaptée à ses 
limitations fonctionnelles. Au 1er juillet 2015, six mois après le dépôt de sa 
demande, son degré d’invalidité s’élevait à 100 % et au 31 janvier 2016 – trois mois 
après l’amélioration de sa capacité de travail et de gain – le taux n’atteignait plus 
que 19 %, ce qui entraînait la suppression de la rente. 

De son côté, le recourant requiert que la rente d’invalidité lui soit versée au-delà du 
31 janvier 2016. Il critique l’examen rhumato-psychiatrique du SMR, dont il 
soutient qu’il repose sur des constatations erronées : il reproche notamment aux 
examinateurs d’avoir omis de prendre contact avec son chirurgien et d’avoir 
prétendu, après l’avoir examiné pendant 30 minutes seulement, qu’il pouvait 
maintenir la position assise pendant une heure. En outre, il conteste le status 
clinique dressé par le psychiatre du SMR, en particulier l’absence alléguée de 
troubles de la mémoire, de l’appétit, du sommeil et d’idées de dévalorisation. À 
l’appui de son point de vue, il produit divers rapports émanant de ses médecins et 
de la consultation de la douleur des HUG. 

10. Tout d’abord, la chambre de céans observe que les griefs que soulève le recourant 
en lien avec la durée des examens cliniques et le fait que les médecins du SMR 
auraient omis de prendre contact avec son chirurgien sont infondés. D’une part, ses 
allégations concernant la durée des examens ne sont pas étayées et quoi qu’il en 
soit, la durée d'un examen n'est pas un critère permettant en soi de juger de la valeur 
probante d'un rapport médical (arrêts du Tribunal fédéral 9C_382/2008 du 
22 juillet 2008 consid. 2 ; 9C_133/2012 du 29 août 2012 consid. 3.2.1). D’autre 
part, il convient de relever que sous le chapitre intitulé « documents du dossier 
rhumatologique » de leur rapport (p. 1-2), les examinateurs du SMR ont résumé les 
avis rendus par le chirurgien de l’assuré et ses conclusions sur la capacité de travail, 
ce qui suffisait à dresser le contexte médical de façon satisfaisante sous l’angle 
rhumatologique. En revanche, il en va différemment du volet psychiatrique du 
rapport du SMR. 

11. En effet, force est de constater que le rapport d’examen bi-disciplinaire du SMR n’a 
pas été établi en pleine connaissance de la situation médicale et qu’il revêt, à 
certains égards, un caractère incomplet voire contradictoire : en premier lieu, on 
déplore que la psychiatre du SMR n’ait pas cherché à prendre contact avec le 
psychiatre traitant, dans la mesure où elle a elle-même relevé que l’intéressé était 

 
 
 

 

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suivi au plan psychiatrique par le Dr L______ depuis fin 2015-début 2016, qu’il 
avait séjourné au service de médecine interne et de réhabilitation de Beau-Séjour 
(du 22 septembre au 29 octobre 2015), qu’un traitement par antidépresseurs et 
somnifères lui avait été prescrit, et qu’enfin, aucun rapport psychiatrique ne figurait 
au dossier hormis la lettre de sortie établie par les médecins de Beau-Séjour. S’il est 
vrai que la jurisprudence laisse aux examinateurs une certaine autonomie dans la 
manière de conduire leurs examens, il n’en demeure pas moins que le psychiatre 
traitant aurait pu faire part de ses conclusions sur la capacité de travail, de ses 
observations et de l'évolution de l'état de santé. En l’absence de tout rapport ou 
entretien avec le Dr L______, on ne voit pas que la psychiatre du SMR se soit 
prononcée en pleine connaissance de la situation médicale. 

En second lieu, on ne comprend pas sur quoi se fonde la psychiatre du SMR pour 
nier l’existence de troubles du sommeil, alors que l’anamnèse du rapport qu’elle a 
contribué à rédiger (p. 6) suggère justement le contraire. En effet, il y est stipulé 
que l’assuré prend des somnifères et que pendant la nuit, ses douleurs de la nuque et 
de la colonne lombaire le réveillent toutes les quarante minutes. De surcroît, il 
ressort du rapport des HUG du 9 mars 2016 que l’assuré ne dormirait en moyenne 
que trois heures par nuit.  

En troisième lieu, on regrette que les examinateurs du SMR n’aient pas discuté, 
même brièvement, du diagnostic de trouble somatoforme douloureux, alors qu’ils 
ont précisément souligné à maintes reprises qu’« une composante somatoforme aux 
douleurs » était suspectée par les médecins de l’assuré et qu’une partie des douleurs 
ne reposait sur aucun substrat organique (cf. pp. 1, 3, 4, 7 et 14 de leur rapport).  

Au vu de ce qui précède, force est d’admettre que le rapport d’examen 
bi-disciplinaire n’a pas été établi en pleine connaissance de la situation médicale et 
que sa motivation est incomplète voire contradictoire sur certains points. Dans ces 
conditions, on ne saurait reconnaître à ce document une pleine valeur probante. 
Cela justifie un renvoi de la cause à l’intimé pour instruction complémentaire.  

12. Un tel renvoi se justifie d’autant plus que l’état de santé de l’assuré pourrait s’être 
aggravé entre l’examen bi-disciplinaire du SMR et la décision du 
19 septembre 2017. En effet, dans son courrier de décembre 2016, le Dr H______ a 
fait état d’un conflit sous-acromial de l’épaule droite et dans leur rapport de 
décembre 2017, les médecins de la consultation de la douleur des HUG ont signalé 
une évolution défavorable des lombosciatalgies gauches depuis la dernière imagerie 
réalisée en 2015, raison pour laquelle ils ont jugé nécessaire de requérir une 
nouvelle IRM et un avis neurochirurgical. En outre, les médecins de la consultation 
de la douleur des HUG ont évoqué, sur la base de différents questionnaires, un 
épisode dépressif sévère et une diminution globale de tous les aspects de la qualité 
de la vie. Le SMR a déduit de ces documents que l’état de santé de l’assuré pouvait 
s’être aggravé, de sorte qu’il était nécessaire de procéder à une « nouvelle étude 
complète du dossier ». À cela s’ajoute que, toujours selon les médecins de la 
consultation de la douleur des HUG, l’assuré aurait souffert d’une baisse marquée 

 
 
 

 

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de son état général et aurait perdu près de 17 kg en 2017, ce qui témoigne là encore 
d’une possible aggravation survenue depuis l’examen du SMR. Partant, on ne 
saurait se fonder, sans investigation supplémentaire, sur les conclusions du SMR 
pour statuer sur le bien-fondé de la suppression de la rente d’invalidité. 

S’agissant enfin de l’évaluation qu’avait réalisée en novembre 2014 la 
Dresse C______ de la Clinique CORELA à la demande de l’assurance perte de 
gain, elle ne permet pas davantage de déterminer si l’intimé était fondé à supprimer 
la rente dès le 31 janvier 2016. Vu son ancienneté, il n’est en effet pas possible de 
tirer de cette évaluation de conclusions sur la capacité de travail de l’assuré dans 
une activité adaptée pendant la période litigieuse, qui court depuis le mois de 
novembre 2015. De surcroît, la Dresse C______ a expressément renoncé à évaluer 
la capacité de travail dans une activité adaptée. Enfin, elle a conditionné son 
appréciation de la capacité de travail dans l’activité antérieure de marbrier à 
l’absence de nouveaux éléments médicaux qui seraient mis en évidence à 
l’occasion d’un entretien que l’assuré devait avoir avec le Dr D______. Or, cet 
entretien a précisément conduit à une intervention chirurgicale et à la 
reconnaissance d’une totale incapacité de travail dans la profession de marbrier.  

Dans une procédure portant sur l’octroi ou le refus de prestations d’assurances 
sociales, lorsqu’une décision administrative s’appuie exclusivement sur 
l’appréciation d’un médecin interne à l’assureur social et que l’avis d’un médecin 
traitant ou d’un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère 
probant laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence 
de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou sur 
l’autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin 
indépendant selon la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire 
(ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_301/2013 du 
4 septembre 2013 consid. 3). 

En l’occurrence, dans la mesure où des doutes affectent la valeur probante de 
l’examen bi-disciplinaire du SMR et qu’au surplus, l’état de santé du recourant 
pourrait s’être aggravé depuis sa mise en œuvre, il se justifie de renvoyer la cause à 
l’intimé afin qu’il mette en œuvre une expertise médicale indépendante, 
comprenant à tout le moins des volets rhumatologiques et psychiatriques, 
conformément à l’art. 44 LPGA.  

13. Partant, le recours est partiellement admis, la décision du 19 septembre 2017 
annulée et la cause renvoyée à l’intimé pour qu’il complète l’instruction dans le 
sens qui précède, puis rende une nouvelle décision. 

14. Le recourant obtenant partiellement gain de cause, une indemnité de CHF 2'000.- 
lui est accordée à titre de participation à ses frais et dépens, à charge de l’intimé 
(art. 61 let. g LPGA ; art. 89H al. 3 LPA ; art. 6 du règlement sur les frais, 
émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 - RFPA ; 
E 5 10.03). 

 
 
 

 

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15. La procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus 
de prestations de l’assurance-invalidité étant soumise à des frais de justice, un 
émolument de CHF 200.- est mis à charge de l’intimé (art. 69 al. 1 bis LAI). 

****** 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement et annule la décision du 19 septembre 2017. 

3. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision, 
dans le sens des considérants. 

4. Alloue au recourant une indemnité de procédure de CHF 2'000.-, à la charge de 
l’intimé.  

5. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé.  

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Marie NIERMARÉCHAL 

 Le président 
 
 
 
 

Raphaël MARTIN 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le