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**Case Identifier:** 9048f179-d741-5b7a-864c-4cf640f88a41
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-06-27
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 27.06.2014 A/2111/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2111-2013_2014-06-27.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Michael BIOT et Christine LUZZATTO, Juges 

assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2111/2013 ATAS/801/2014 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 27 juin 2014 

3ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à VEYRIER, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître STOLLER 
FÜLLEMANN Monique recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE intimé 

 

  

 
 
 

 

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EN FAIT 

 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré) né en 1955, a travaillé en tant que chef de 
cuisine d’août 1989 à août 2009. 

2. L’assuré souffrait de cervico-lombalgies qui se sont aggravées à la suite d’un 
accident, survenu en juin 2007. Il a finalement été mis en arrêt de travail à partir du 
3 octobre 2008, puis licencié le 31 août 2009. 

3. Il ressort du rassemblement des comptes individuels de l’assuré qu’en 2007, son 
salaire s’est élevé à CHF 73'773.-.  

4. Le 19 août 2009, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’office 
cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après l’OAI).  

5. A été versé au dossier une expertise médicale réalisée à l’intention de SWICA par 
le Dr B______, spécialiste FMH en rhumatologie et médecine interne.  

Dans son rapport du 11 septembre 2009, l’expert a retenu les diagnostics suivants : 
lombosciatique L5 gauche irritative, cervicalgies chroniques avec canal cervical 
rétréci, gonalgies gauches dans le cadre d’une gonarthrose et d’une chondropathie, 
gonalgies droites chroniques, obésité de classe I et état dépressif anamnestique. 

S’appuyant sur les évaluations d’un orthopédiste et d’un neurologue, l’expert a 
émis un pronostic défavorable quant à la reprise de l’activité de cuisinier vu les 
atteintes aux niveaux des cervicales, des lombaires et du genou gauche.  

Si la capacité de travail a été évaluée à 0% dans l’activité de cuisinier, elle a en 
revanche été estimée à 50% - voire 75 ou même 100% par la suite - dans une 
activité adaptée c'est-à-dire, permettant d’éviter le port de charges de plus de 5 kg, 
les activités en porte-à-faux, les positions statiques debout et assise prolongées, les 
montées d’escaliers et les mouvements en rotation de la nuque.  

6. Le 17 septembre 2009, le Dr C______, spécialiste FMH en médecine interne et 
médecin traitant, a attesté d’une totale incapacité de travail depuis le 3 octobre 2008 
pour des lombalgies chroniques, une déchirure du ménisque interne du genou 
gauche et un état dépressif réactionnel. 

7. Ce même médecin a rédigé en date du 30 novembre 2009 un certificat précisant que 
son patient souffrait de lombosciatalgies gauches sur discopathie protrusive L5-S1, 
de cervicalgies chroniques sur canal cervical rétréci, de gonalgies gauches sur 
gonarthrose fémoro-tibiale interne et status après méniscectomie de la corne 
supérieure interne, de gonalgies droites nécessitant une ostéotomie et d’un état 
dépressif réactionnel. Le médecin concluait à une capacité de travail de 50%. 

8. Le 10 février 2010, le Dr D______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l’appareil moteur a quant à lui préconisé d’éviter les 

 
 
 

 

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accroupissements, les montées d’escaliers et le parcours de longues distances. Il 
conclu à une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée. 

9. L’assuré a alors été adressé pour examen rhumatologique au Dr E______, 
spécialiste FMH en médecine physique et rééducation et médecin auprès du service 
médical régional de l’AI (ci-après : SMR).  

Dans son rapport du 15 octobre 2010, ce médecin a retenu à titre de diagnostics : 
des cervicalgies chroniques, des lombosciatalgies irritatives et des gonalgies 
bilatérales chroniques sur gonarthrose. Il a également mentionné, en précisant qu’ils 
étaient sans répercussion sur la capacité de travail : une obésité, des apnées du 
sommeil, une insuffisance mitrale et un trouble dépressif réactionnel anamnéstique.  

Le médecin du SMR a conclu que, sur le plan strictement ostéo-articulaire, les 
atteintes à la santé entraînaient une totale incapacité à exercer l’activité habituelle. 
En revanche, il a estimé qu’une capacité de 50% était exigible dans une activité 
adaptée c'est-à-dire permettant d’éviter le port de charges de plus de 5 kg, les 
activités en hauteur, les mouvements d’antépulsion ou d’abduction, les positions 
statiques prolongées en flexion-extension du rachis cervical, les mouvements 
brusques de rotation du rachis cervical, la position statique assise au-delà de 45 
mn., les montées et descentes d’escaliers, les génuflexions, la marche sur terrain 
instable, les positions statiques de type piétinement, permettant de changer de 
position au minimum une fois par heure, et limitant le périmètre de marche à 
environ 15-20 minutes.  

Selon le médecin du SMR, toute activité de type semi-sédentaire n’impliquant le 
port de charges excessives et permettant de varier les positions serait envisageable, 
à 50%, à compter de septembre 2010. 

10. L’assuré a alors été adressé aux Etablissements publics pour l’intégration (EPI) 
pour une évaluation. 

11. Ce stage d’orientation professionnelle, initialement prévu pour durer du 18 avril au 
17 juillet 2011, a cependant dû être interrompu suite à la mise en arrêt de travail de 
l’assuré, le 2 mai 2011.  

Son médecin traitant a attesté d’une aggravation de l’état de santé de son patient 
sous la forme d’une augmentation des lombalgies et cervicalgies chroniques. 

12. Le rapport des EPI du 20 avril 2011 relève en substance que l’assuré a une gestuelle 
lente, qu’il est passablement déconditionné - ce qui entraîne une lenteur dans 
l’exécution des tâches -, que les positions debout et assis sont difficiles, qu’il ne fait 
pas montre de beaucoup de résistance physique ni de tonus musculaire, qu’il 
rencontre des difficultés attentionnelles et mnésiques défavorables à la continuité de 
la tâche et que son rendement n’atteint finalement que 70% s’agissant de tâches 
manuelles simples et 40% s’agissant de tâches un peu plus complexes, ce qui 
conduit à un rendement moyen de 20% à 35%.  

 
 
 

 

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Les EPI en ont tiré la conclusion qu’il serait difficile pour l’assuré d’intégrer le 
marché de l’emploi, d’autant que son âge serait un handicap certain.  

Ont été retenues comme potentielles activités celles d’ouvrier de production ou 
d’ouvrier à l’établi. 

13. Le 21 mai 2012, le médecin traitant a émis l’avis que l’incapacité de travail de son 
patient était définitive. Il a évoqué une ostéotomie de varisation du genou gauche en 
2010, un retrait du matériel d’ostéosynthèse en 2011 et un syndrome d’apnée 
complexe du sommeil dont le Dr F______, spécialiste FMH en pneumologie, a 
indiqué en date du 27 août 2012 qu’il n’entraînait pas d’incapacité de travail 
supplémentaire. 

14. Le 4 octobre 2012, le SMR a estimé qu’il n’y avait pas de modification en termes 
de limitations fonctionnelles ou de diagnostics et a confirmé une capacité de travail 
de 50% dans une activité adaptée.  

15. Par décision du 22 mai 2013, l’OAI a reconnu à l’assuré le droit à un trois-quarts de 
rente d’invalidité à compter du 1er février 2010. 

Considérant que la capacité résiduelle de travail de l’assuré restait réduite à 50% 
dans une activité adaptée, l’OAI a comparé le revenu qu’aurait réalisé l’intéressé en 
2010, soit CHF 77'521.- (revenu annuel 2007 réactualisé), à celui qu’il aurait pu 
obtenir la même année selon les statistiques, après réduction supplémentaire de 
15%, soit CHF 31'341.- (Enquête suisse sur la structure des salaires [ESS] 2010, 
TA1, niveau 3 = CHF 36'872.- à 50 %), ce qui l’a conduit à admettre une perte de 
gain de 60%. 

Du montant rétroactif alloué à l’assuré, l’OAI a notamment distrait CHF 24'822.- 
pour compenser les avances versées par SWICA ASSURANCES (ci-après : 
SWICA). 

16. Par écriture du 24 juin 2013, l’assuré a interjeté recours contre cette décision en 
concluant à ce que lui soit octroyée une rente entière d’invalidité, d’une part, et à ce 
que le montant déduit du rétroactif en faveur de SWICA soit réduit de CHF 8'010.-, 
d’autre part.  

S’agissant de sa capacité de travail, le recourant reproche à l’intimé de ne pas avoir 
tenu compte de l’avis des EPI selon lequel il ne serait plus réinsérable sur le marché 
du travail.  Le recourant allègue que le rapport des EPI est complet, détaillé et qu’il 
définit concrètement ses limitations. Il relève par ailleurs qu’il a été rendu plus d’un 
an et demi après le rapport d’expertise rhumatologique du SMR. Il en tire la 
conclusion qu’il eût fallu procéder à un complément d’instruction plutôt qu’écarter 
purement et simplement les conclusions du rapport de réadaptation au profit de 
celles du SMR. 

Le recourant reproche également à l’intimé de n’avoir pas pris en compte 
l’aggravation de son état de santé survenue depuis l’examen par le SMR en 
septembre 2010. A cet égard, il allègue avoir été mis en arrêt de travail à compter 

 
 
 

 

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du 2 mai 2011, en raison d’une aggravation de ses douleurs et rappelle que son 
médecin a d’ailleurs attesté le 14 mai 2012 d’une incapacité de travail définitive en 
invoquant de nouveaux éléments, à savoir une ostéotomie de varisation du genou 
gauche en 2010, un retrait de matériel d’ostéosynthèse en 2011 et un syndrome 
d’apnée complexe. 

Par ailleurs, il soutient que c’est une réduction de 25% qui aurait dû être appliquée 
au revenu d’invalide. Selon lui, la réduction appliquée - 15% - ne tient pas 
suffisamment compte de son âge (57 ans), des années de service, de la réduction du 
taux d’occupation, de ses limitations fonctionnelles et du fait que seule une activité 
légère est désormais exigible. 

Enfin, s’il admet le principe de la compensation avec les avances faites par 
SWICA, le recourant en conteste le calcul. Il soutient que les rentes versées aux 
enfants qui ne font pas ménage commun avec lui ne devraient pas être comptées. 

17. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 30 juillet 2013, a conclu au rejet 
du recours. 

S’agissant de la capacité de travail du recourant, l’intimé reconnaît pleine valeur 
probante à l’examen rhumatologique du 22 septembre 2010. Il relève que suite à 
l’interruption du stage d’orientation professionnelle, le dossier de l’assuré a été 
soumis une nouvelle fois au SMR qui, en date du 3 septembre 2012 a estimé qu’il 
n’y avait eu aucune modification en termes de limitations fonctionnelles ou de 
diagnostics. En effet, les atteintes mentionnées par le recourant étaient déjà 
connues. Au demeurant, le Dr F______ n’avait pas retenu d’incapacité de travail 
supplémentaire due au syndrome d’apnées du sommeil. L’intimé en tire la 
conclusion qu’il n’y a donc pas d’éléments pouvant objectiver une aggravation de 
l’état de santé de l’assuré. 

S’agissant de la réduction appliquée au revenu d’invalide, l’intimé relève que les 
limitations fonctionnelles et le fait que seule une activité légère soit possible ont 
d’ores et déjà été pris en considération dans l’appréciation de la capacité résiduelle 
de travail de l’assuré et qu’ils ne sauraient dès lors l’être une seconde fois en tant 
que facteurs de réduction du salaire statistique. 

Quant à la compensation du rétroactif avec les avances faites par SWICA, l’intimé 
s’est référé à l’avis rendu par la caisse de compensation le 17 juillet 2013.  

18. Par écriture du 24 septembre 2013, l’assuré a précisé que l’aggravation de son état 
de santé évoquée dans son recours concernait surtout son genou droit : une  
ostéotomie était prévue début 2014. A l’appui de sa position, il a produit un 
certificat rédigé le 18 avril 2013 par le Dr G_____, médecin auprès du service de 
chirurgie orthopédique des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG), indiquant : 
« du côté droit, le patient est pour l’instant peu gêné et souhaite s’accorder un délai 
de réflexion avant de procéder, éventuellement, au même type d’intervention 
(ostéotomie)… Vu la clinique actuelle, je pense que nous ne pouvons nous 

 
 
 

 

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permettre d’attendre jusqu’en début d’année prochaine en tout cas avant 
d’envisager une ostéotomie du côté droit ».  

Quant au montant distrait du rétroactif au profit de SWICA, le recourant a déclaré 
renoncer à le contester. 

Pour le reste, il a persisté dans sa demande d’octroi d’une rente entière. 

19. Par écriture du 24 octobre 2013, l’intimé a émis l’avis que le Dr G______ 
n’apportait pas d’élément clinique nouveau : les diagnostics mentionnés avaient 
déjà été pris en compte par le SMR dans ses précédents avis. 

 

EN DROIT 

 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur depuis le 1er janvier 2011, la 
chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, 
des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit 
des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi 
fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 

La compétence de la Cour de céans pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Les règles applicables sont celles en vigueur au moment où les faits juridiquement 
déterminants se sont produits (ATF 130 V 445), étant précisé que le juge n'a pas à 
prendre en considération les modifications du droit ou de l'état de fait postérieures à 
la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 1 consid. 1.2).  

La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, de même que les modifications de 
la LAI du 21 mars 2003 (4ème révision), entrée en vigueur le 1er janvier 2004, ont 
entraîné la modification de nombreuses dispositions légales dans le domaine de 
l'assurance-invalidité. Cela étant, les notions et les principes développés jusqu'alors 
par la jurisprudence en matière d’évaluation de l'invalidité n'ont pas été modifiés 
(ATF 130 V 343). 

Par ailleurs, la loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la LAI entrée en vigueur 
le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003) a apporté  des modifications, notamment en 
matière de procédure (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA).  

3. Interjeté dans les forme et délai légaux (art. 56 à 60 LPGA), le recours est 
recevable. 

4. Est litigieuse en l’espèce la question de savoir si c’est à juste titre que l’intimé à 
reconnu au recourant le droit à un trois quarts de rente et non à une rente entière, 
étant précisé que le montant de la compensation opérée au moyen du rétroactif avec 
les avances allouées par SWICA n’est plus contesté.  

 
 
 

 

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5. Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de 
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, 
l’activité qui peut être exigée de l'assurée peut aussi relever d’une autre profession 
ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).  

Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine 
d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou 
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (art. 7 LPGA).  

Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). 

6. Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a, 105 V 207 consid. 2). L’atteinte à la santé 
n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans 
la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité 
de gain de l’assuré (MEYER-BLASER, Bundesgesetz über die 
Invalidenversicherung, Zurich 1997, p. 8).  

Lorsqu’en raison de l’inactivité de l’assuré, les données économiques font défaut, il 
y a lieu de se fonder sur les données d’ordre médical, dans la mesure où elles 
permettent d’évaluer la capacité de travail de l’intéressé dans des activités 
raisonnablement exigibles (ATF 115 V 133 consid. 2, 105 V 158 consid.1). La 
tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans 
quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, 
les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux 
on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 
V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1), étant rappelé que 
l'obligation pour l'assuré de diminuer le dommage est un principe général du droit 
des assurances sociales (ATF 129 V 463 consid. 4.2, 123 V 233 consid. 3c, 117 V 
278 consid. 2b, 400 et les arrêts cités).  

Dès lors, le juge ne peut pas se fonder simplement sur le travail que l'assuré a fourni 
ou s'estime lui-même capable de fournir depuis le début de son incapacité de 
travail, ceci pour éviter que le recourant soit tenté d'influencer à son profit, le degré 
de son invalidité (ATF 106 V 86 consid. 2 p. 87). 

7. Pour qu’une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu’un 
diagnostic médical pertinent soit posé par un spécialiste et que soit mise en 
évidence une diminution importante de la capacité de travail (et de gain; ATF 127 
V 299). Ainsi, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 

 
 
 

 

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juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement 
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.  

L’instruction des faits d'ordre médical se fonde sur le rapport du médecin traitant 
destiné à l'Office AI, les expertises de médecins indépendants de l'institution 
d'assurance, les examens pratiqués par les Centres d'observation médicale de l'AI 
(ATF 123 V 175), les expertises produites par une partie ainsi que les expertises 
médicales ordonnées par le juge de première ou de dernière instance (VSI 1997, p. 
318 consid. 3b; Stéphane BLANC, La procédure administrative en assurance-
invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142).  

Lors de l'évaluation de l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales 
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, 
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 
114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1 in fine). 

8. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux.  

En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans 
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se 
fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant 
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, 
mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants aient 
fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, 
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en 
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 125 V 352 ss consid. 3).  

S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, 
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2)  

Quant aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs, le juge peut 
leur accorder pleine valeur probante aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 

 
 
 

 

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avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 
592/99, consid. b/ee). 

9. Le recourant fait grief à l'administration d'avoir privilégié l’évaluation médicale du 
SMR, au détriment de celle des EPI.  

La fonction d’une observation professionnelle est de compléter les données 
médicales en examinant concrètement dans quelle mesure l'assuré est à même de 
mettre en valeur une capacité de travail et de gain sur le marché du travail (voir au 
surplus, à propos du rôle des COPAI pour l'évaluation de l'invalidité : L'instruction 
des possibilités de gain des personnes prétendant une rente, compte-rendu d'une 
séance du 10 novembre 1989 consacrée aux problèmes de l'expertise médicale et 
professionnelle, RCC 1990 p. 59 ss; Karl ABEGG, Coup d’œil sur l'activité des 
centres d'observation professionnelle de l'AI [COPAI]; PLÄDOYER 3/2004 p. 64 ; 
ATFA I 540/03 du 10 novembre 2004 consid. 4.1 ; ATFA I 220/04 du 20 
septembre 2004, consid. 4.2) 

Le médecin, quant à lui, a pour tâche de porter un jugement sur l'état de santé et 
d’indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. 

Selon la jurisprudence, les données médicales permettent généralement une 
appréciation plus objective du cas et l'emportent, en principe, sur les constatations 
qui peuvent être faites à l'occasion d'un stage d'observation professionnelle, qui sont 
susceptibles d'être influencées par des éléments subjectifs liés au comportement de 
la personne assurée pendant le stage (arrêt 9C_891/2012 du 5 avril 2013 consid. 3; 
arrêt I 762/02 du 6 mai 2003 consid. 2). 

En d’autres termes, il appartient avant tout aux médecins, et non aux spécialistes de 
l'orientation professionnelle, de se prononcer sur la capacité de travail d'un assuré 
souffrant d'une atteinte à la santé et sur les éventuelles limitations résultant de celle-
ci. Au regard de la collaboration, étroite, réciproque et complémentaire selon la 
jurisprudence, entre les médecins et les organes d'observation professionnelle (cf. 
ATF 107 V 17 consid. 2b p. 20), on ne saurait toutefois dénier toute valeur aux 
renseignements d'ordre professionnel recueillis à l'occasion d'un stage pratique pour 
apprécier la capacité résiduelle de travail de l'assuré en cause. Au contraire, dans les 
cas où l'appréciation d'observation professionnelle diverge sensiblement de 
l'appréciation médicale, il incombe à l'administration, respectivement au juge - 

 
 
 

 

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conformément au principe de la libre appréciation des preuves - de confronter les 
deux évaluations et, au besoin de requérir un complément d'instruction (arrêts 
9C_1035/2009 du 22 juin 2010 consid. 4.1, in SVR 2011 IV n° 6 p. 17; 
9C_833/2007 du 4 juillet 2008, in Plädoyer 2009/1 p. 70; I 35/03 du 24 octobre 
2003 consid. 4.3 et les références, in Plädoyer 2004/3 p. 64).  

En l’espèce, cependant, on relèvera que les conclusions du médecin du SMR quant 
à une capacité de travail résiduelle de 50% dans une activité adaptée ont été 
corroborées par plusieurs autres médecins (le Dr C______ lui-même, en novembre 
2009, le Dr B______, en septembre 2009, le Dr D______, en février 2010). 
Contrairement à ce qu’allègue le recourant, il n’y a par ailleurs pas d’éléments 
objectifs corroborant une aggravation de son état de santé entre l’examen du SMR 
et l’interruption du stage : les atteintes aux genoux avaient déjà été prises en compte 
par les experts s’étant précédemment exprimés. Au demeurant le Dr G______ 
relève que l’assuré est « peu gêné » par l’atteinte à son genou droit. Quant aux 
apnées, elles se sont révélées sans incidence supplémentaire sur la capacité de 
travail.  

Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher à l’intimé de n’avoir pas mis en 
œuvre un complément d’instruction. 

C’est à juste titre qu’il a suivi les conclusions du Dr E______ et admis une capacité 
résiduelle de travail de 50%. La valeur probante de l’avis du médecin du SMR n’est 
d’ailleurs pas à proprement parler contestée par le recourant, qui invoque 
simplement une aggravation postérieure de son état de santé, aggravation dont il a 
été indiqué supra qu’elle n’était corroborée par aucun élément médical objectif.  

Il suit de ce qui précède que la Cour ne peut que se fonder sur les conclusions du 
rapport d’examen du SMR et conclure à une capacité de 50% dans une activité 
adaptée telle que décrite par les médecins.  

10. Il convient à présent de se prononcer sur le calcul du taux d'invalidité effectué par 
l'intimé. 

a) Conformément à l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est 
invalide à 40% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50%, à un trois-quart 
de rente si son invalidité atteint au moins 60% et à une rente entière si son degré 
d’invalidité atteint 70%.  

Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une 
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il 
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. La comparaison des 
revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les 
montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence 
permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des 
revenus; ATF 130 V 348 consid. 3.4, 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 

 
 
 

 

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2b; art. 28 al. 2 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA). Pour procéder à la 
comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du 
droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par 
rapport à un même moment et les modifications de ces revenus susceptibles 
d'influencer le droit à la rente, survenues jusqu'au moment où la décision est 
rendue, doivent être prises en compte (ATF 129 V 223 consid. 4.1, 128 V 174). 

Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation 
professionnelle concrète de l'intéressé. En l'absence d'un revenu effectivement 
réalisé, il y a lieu de se référer aux données statistiques, telles qu'elles résultent des 
enquêtes sur la structure des salaires de l'Office fédéral de la statistique (ATF 126 
V 76 consid. 3b/aa et bb). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des 
statistiques doivent être réduits dépend de l'ensemble des circonstances 
personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, 
âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux 
d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. 
Une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir 
compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité 
lucrative (cf. ATF 126 V 78 consid. 5). 

Le revenu de la personne valide se détermine en établissant au degré de la 
vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effectivement pu réaliser au moment 
déterminant si elle avait été en bonne santé (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la 
référence). Il doit être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu'il 
convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l'assuré a obtenu 
avant l'atteinte à la santé. 

Il convient encore de rappeler l'obligation pour l'assuré de diminuer le dommage. Il 
s'agit là d'un principe général du droit des assurances sociales (ATF 129 V 463 
consid. 4.2, 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 et les arrêts cités). Le 
juge ne peut dès lors pas se fonder simplement sur le travail que l'assuré a fourni ou 
s'estime lui-même capable de fournir depuis le début de son incapacité de travail, 
ceci pour éviter que le recourant soit tenté d'influencer à son profit, le degré de son 
invalidité (ATF 106 V 86 consid. 2 p. 87). 

b) En l’espèce, la Cour de céans constate que l’intimé a comparé le revenu avant 
invalidité – soit CHF 77'521.- (revenu annuel 2007 actualisé) -, non contesté, à 
celui que l’assuré aurait pu obtenir la même année selon les statistiques, que 
l’intimé a évalué à CHF 31'341.-.  

Pour déterminer le revenu après invalide, l’intimé s’est référé à l’ESS 2010, TA1, 
niveau 3. Le niveau 3 (correspondant à des « connaissances professionnelles 
spécialisées ») a été retenu au motif que « l’assuré peut utiliser des compétences 
transversales », ce qui laisse perplexe dans la mesure où les EPI ont retenu à titre 
d’activités envisageables celles d’ouvrier de production ou d’ouvrier à l’établi, 
qu’ils ont souligné que l’assuré avait du mal à effectuer des tâches complexes et 

 
 
 

 

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qu’on voit mal en quoi l’expérience professionnelle acquise par l’assuré en tant que 
chef de cuisine pourrait lui être utile en usine.  

C’est donc bien plutôt au niveau 4 du tableau statistique, correspondant aux 
activités simples et répétitives, qu’il convient de se référer, ce qui conduit à un 
revenu de CHF 30'582.- pour une activité à 50% (TA1, niveau 4 = CHF 4'901.- par 
mois pour un horaire de 40h./sem. = CHF 5'097.- par mois pour un horaire de 
41,6h./sem. en 2010 = CHF 61'164.- pour un plein temps).   

Reste à examiner si la réduction de 15% appliquée par l’intimé est équitable. En 
effet, le recourant soutient que c’est une réduction de 25% qui aurait dû être 
appliquée, pour tenir compte de son âge, des années de service, de la réduction du 
taux d’occupation, de ses limitations fonctionnelles et du fait que seule une activité 
légère est désormais exigible. 

Sur ce point, l’intimé défend l’opinion qu’une réduction de 15% est suffisante, 
puisque les limitations fonctionnelles et le fait que seule une activité légère soit 
possible auraient d’ores et déjà été pris en considération dans l’appréciation de la 
capacité résiduelle de travail de l’assuré et qu’ils ne sauraient dès lors l’être une 
seconde fois en tant que facteurs de réduction du salaire statistique. 

Il est notoire que les personnes atteintes dans leur santé, qui présentent des 
limitations même pour accomplir des activités légères, sont désavantagées sur le 
plan de la rémunération par rapport aux travailleurs jouissant d'une pleine capacité 
de travail et pouvant être engagés comme tels; ces personnes doivent généralement 
compter sur des salaires inférieurs à la moyenne (ATF 124 V 321 consid. 3b/bb 
p. 323). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent par 
conséquent être réduits dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et 
professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, âge, années de 
service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation).  

Une déduction globale maximale de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir 
compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité 
lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc p. 79).  

L'étendue de l'abattement (justifié dans un cas concret) constitue une question 
typique relevant du pouvoir d'appréciation. On ne saurait donc s'en écarter que si 
elle a été fixée en retenant des critères inappropriés, en ne tenant pas compte de 
circonstances pertinentes, en ne procédant pas à un examen complet des 
circonstances pertinentes ou en n'usant pas de critères objectifs (cf. ATF 130 III 
176 consid. 1.2 p. 180). 

Contrairement à ce que soutient l’intimé, on ne voit pas que le nombre important de 
limitations fonctionnelles a été pris en compte dans l’évaluation de la capacité de 
travail puisque celle de 50% retenue correspond à celle fixée par les médecins, étant 
précisé qu’un nombre de limitations pour le moins important s’y ajoute selon le 
médecin du SMR (éviter le port de charges de plus de 5 kg, les activités en hauteur, 
les mouvements d’antépulsion ou d’abduction, les positions statiques prolongées en 

 
 
 

 

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flexion-extension du rachis cervical, les mouvements brusques de rotation du rachis 
cervical, la position statique assise au-delà de 45 mn., les montées et descentes 
d’escaliers, les génuflexions, la marche sur terrain instable, les positions statiques 
de type piétinement, alterner les positions au moins une fois par heure, limiter le 
périmètre de marche à environ 15-20 minutes).  

 Il faut en outre tenir compte en l’occurrence de l’âge du recourant – 55 ans en 
2010 -, du fait qu’il a toujours exercé comme chef de cuisine auparavant – et qu’il 
lui faudra donc fournir un effort conséquent pour pouvoir se réinsérer dans une 
autre activité, effort souligné par les EPI – et que seule une activité à taux réduit est 
désormais envisageable.  

 Le taux de 15% retenu par l’intimé ne correspond donc pas à un examen complet 
des circonstances pertinentes. Au vu de l’ensemble des circonstances du cas 
d’espèce, le taux de 25% sollicité par le recourant ne paraît pas exagéré.  

 Le revenu après invalidité s’établit ainsi à CHF 22'936.50, ce qui, comparé au 
revenu avant invalidité, conduit à un degré d’invalidité de 70.41%, suffisant pour 
ouvrir droit à une rente entière.  

  En ce sens, le recours est admis.  

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. L’admet.  

3. Dit que le recourant a droit à une rente entière d’invalidité à compter du 1er février 
2010.  

4. Renvoie la cause à l’intimé pour calcul des prestations dues.  

5. Condamne l’intimé à verser la somme de CHF 3’000.-  au recourant à titre de 

dépens 

6. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé.  

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Marie-Catherine SECHAUD 

 La présidente 
 
 
 
 

Karine STECK 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le