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**Case Identifier:** d417c8f2-10f7-520a-8d49-9e33f8ed2a71
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-11-13
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 13.11.2023 C/23499/2022
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-23499-2022_2023-11-13.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/23499/2022-CS DAS/284/2023 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU LUNDI 13 NOVEMBRE 2023 

 

Recours (C/23499/2022-CS) formé en date du 27 mars 2023 par Madame A______, 

représentée par Me Virginie JAQUIERY, avocate. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    20 novembre 2023 à : 

- Madame A______ 

c/o Me Virginie JAQUIERY, avocate. 

Boulevard des Philosophes 15, 1205 Genève. 

- Monsieur B______ 
c/o Me Vincent MAITRE, avocat. 

Rue du Mont-Blanc 3, 1201 Genève. 

- Maître C______ 
______, ______ [GE]. 

- Madame D______ 

Madame E______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

 

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C/23499/2022-CS 

EN FAIT 

A. a) F______, née le ______ 2008 en Guinée-Bissau, est issue de la relation hors 

mariage entre A______, ressortissante de Guinée-Bissau, pays où elle est 

actuellement domiciliée, et B______, ressortissant portugais, domicilié à Genève. 

b) Le 24 novembre 2022, A______ a saisi le Tribunal de protection de l’adulte et 
de l’enfant (ci-après : le Tribunal de protection) d’une requête urgente. Elle y 
exposait, en substance, que sa fille F______, qui avait toujours vécu auprès d’elle, 
en dernier lieu en Guinée-Bissau, avait été emmenée en septembre 2022 par son 

père, de ce pays en Suisse, sans son consentement, alors qu'elle-même était en 

déplacement pour son travail au Canada et qu'elle avait confié l'enfant à des 

membres de sa famille. Une plainte pénale avait été déposée par la tante de 

l’enfant le 9 septembre 2022 auprès des autorités de Guinée-Bissau. A______ 
était arrivée à Genève le 5 octobre 2022 et avait déposé une plainte pénale auprès 

du Ministère public genevois. Depuis son arrivée, le père de la mineure ne lui 

avait permis que quelques échanges téléphoniques avec sa fille, laquelle n’était 
pas scolarisée. Elle-même était hébergée au foyer G______ et ne pouvait pas 

garantir la durée de sa présence en Suisse, son employeur ayant suspendu son 

salaire pendant son absence. 

c) Par décision du 14 décembre 2022, le Tribunal de protection a désigné 

C______, avocate, aux fonctions de curatrice de la mineure. 

d) Par ordonnance rendue sur mesures superprovisionnelles le 15 décembre 2022, 

le Tribunal de protection, qui s’est déclaré compétent ratione loci compte tenu de 
l'urgence, a fait interdiction au père d’emmener ou de faire emmener la mineure 
hors de Suisse sans son accord préalable, ordonné le dépôt immédiat des 

documents d’identité de la mineure auprès du Service de protection des mineurs 
(SPMi), ordonné l’inscription de la mineure et du père dans le système de 
recherches informatisées de la police (RIPOL/SIS), instauré une curatelle 

d’organisation et de surveillance des relations personnelles entre la mère et la 
mineure, réservé à la mère un droit aux relations personnelles avec la mineure 

devant s’exercer au sein du Point rencontre, en modalité "un pour un ", à la 
fréquence décidée par les curateurs. 

e) Dans ses déterminations du 22 décembre 2022, B______ a contesté les faits, 

tels qu'exposés par la mère de la mineure. En réalité, depuis la fin de l’année 
scolaire 2021, la mineure avait vécu sans sa mère avec une autre jeune fille de 

16 ans. A______, partie au Canada, n’avait entretenu quasiment aucun contact 
avec sa fille. Constatant qu'elle avait laissé leur fille seule, il avait décidé d’aller la 
chercher, la mineure souhaitant vivre auprès de lui. Début 2022, la mère de 

l'enfant avait elle-même évoqué la possibilité que leur fille puisse le rejoindre à 

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Genève. A son arrivée, il avait scolarisé F______ au sein du Cycle d’orientation 
de H______. 

f) Entendue par le Tribunal de protection le 9 janvier 2023, la mineure a déclaré 

avoir fait l’objet de violences physiques de la part de son oncle maternel en été 
2022 et avoir été frappée par sa mère lors de l’une de ses visites en janvier 2022. 
Elle se confiait régulièrement à son père de son mal-être et celui-ci lui avait 

proposé de la faire venir en Suisse. Elle lui avait elle-même remis son passeport 

portugais lors de sa visite en août 2022 en Guinée-Bissau, pour pouvoir 

entreprendre le voyage en Suisse. Elle s’était acclimatée à la vie à Genève et 
possédait un téléphone portable lui permettant d’être en contact avec sa mère. 

g) Dans son rapport du 13 janvier 2023, la curatrice d'office a exposé que le cadre 

de vie de la mineure dans la famille recomposée de son père, à laquelle elle s’était 
intégrée, semblait adéquat. La mineure n’avait jamais vécu avec son père ou sa 
mère depuis sa naissance, mais avait toujours été confiée à des membres de leurs 

familles respectives. Elle éprouvait de l'amertume envers sa mère, lui reprochant 

de ne pas avoir été suffisamment présente. La mère travaillait auprès du Ministère 

de la santé dans son pays, où elle était en charge de l'importation de médicaments. 

Le père était très impliqué dans l’intégration de sa fille en Suisse et ne semblait 
pas faire barrage à la relation mère-fille, la mineure ayant indiqué qu’elle ne 
souhaitait pas davantage parler à sa mère et être libre de le faire à sa convenance. 

h) Dans son évaluation du 23 février 2023, le SPMi a indiqué que le père s’était 
montré collaborant, n’interdisait pas à sa fille de parler à sa mère, la laissant libre 
de le faire quand elle le souhaitait. Après plusieurs tentatives, le SPMi avait pu 

joindre la mère, laquelle était retournée vivre en Guinée-Bissau. Elle avait parlé à 

sa fille le 29 décembre 2022, mais s'était plainte du fait que l’épouse du père 
surveillait ses appels. Lors d’un second échange téléphonique, la mère s’était 
montrée plus ambivalente que précédemment sur sa volonté de faire revenir sa 

fille en Guinée-Bissau. La mineure avait rencontré sa mère au sein du SPMi le 

23 février 2023 ; elles avaient conversé pendant une heure et avaient eu des gestes 

affectueux l’une envers l’autre. La fille se trouvait dans un conflit de loyauté mais 
la mère conservait la capacité de maintenir un discours bienveillant et adéquat 

envers sa fille. 

i) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 27 février 2023. 

La curatrice d’office a précisé au Tribunal de protection que la mineure était claire 
sur son souhait de rester en Suisse et de ne plus être prise en charge par sa famille 

élargie. Aucune demande de retour de l’enfant n’avait été déposée. Il n'y avait 
aucune garantie que la mère s'occupe de sa fille si elle devait retourner vivre en 

Guinée-Bissau. La curatrice préconisait l'instauration d'un large droit de visite 

pour reconstruire le lien mère-fille. La preuve de la saisine des autorités de 

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protection de Guinée-Bissau par la mère, qui affirmait avoir effectué cette 

démarche, serait transmise au Tribunal de protection dès qu'elle la recevrait. 

A______ a indiqué s'être toujours occupée au mieux de sa fille, malgré ses 

absences, en précisant qu'il était fréquent dans sa culture de confier les enfants aux 

parents proches. Le père n'avait eu que très peu de contacts avec sa fille avant qu'il 

ne l'emmène à Genève et celle-ci l'idéalisait. 

Les curatrices du SPMi préconisaient de mettre en place une aide éducative en 

milieu ouvert (AEMO) au domicile du père, ainsi qu'un suivi psychologique 

individuel en faveur de la mineure. Elles estimaient que le droit de visite de la 

mère pouvait être exercé librement - dès lors qu'il dépendrait des possibilités de la 

mère de se déplacer en Suisse -, de même que les contacts téléphoniques entre 

elles. Elles n'avaient pas d'inquiétudes concernant le maintien en l'état du 

placement de la mineure chez le père et transmettraient au Tribunal de protection 

un nouveau préavis ultérieurement.  

B. Par ordonnance DTAE/1936/2023 du 28 février 2023, le Tribunal de protection, 

statuant sur mesures provisionnelles, s’est déclaré compétent ratione loci pour 
connaître de la procédure concernant la mineure F______ (chiffre 1 du dispositif), 

a retiré à A______ et B______ la garde et le droit de déterminer le lieu de 

résidence de la mineure F______ (ch. 2), ordonné le placement de la mineure chez 

son père (ch. 3), réservé à A______ un droit aux relations personnelles avec la 

mineure devant s’exercer librement d’entente entre elles et avec l’intervention de 
l’éducateur en charge de l’Action éducative en milieu ouvert (AEMO), qui sera 
mise en œuvre (ch. 4), instauré une curatelle d’assistance éducative en faveur de la 
mineure (ch. 5), invité les curateurs à mettre en place une Action éducative en 

milieu ouvert (AEMO) destinée en particulier à accompagner le droit aux relations 

personnelles de A______ avec la mineure (ch. 6), maintenu la curatelle 

d’organisation et de surveillance des relations personnelles entre la mineure et sa 
mère (ch. 7), instauré une curatelle d’organisation, de surveillance et de 
financement du lieu de placement, afin de faire valoir la créance alimentaire de la 

mineure (ch. 8), confirmé les deux intervenantes en protection de l’enfant d'ores et 
déjà désignées dans leurs fonctions de curatrices de la mineure (ch. 9), ordonné la 

mise en place d’un suivi psychologique de la mineure (ch. 10), fait interdiction à 
B______ et A______ d’emmener ou de faire emmener la mineure hors de Suisse 
sans l’accord préalable du Tribunal de protection (ch. 11), ordonné le dépôt 
immédiat de tout document d’identité de la mineure auprès du SPMi (ch. 12), 
ainsi que l’inscription de la mineure dans le système de recherches informatisées 
de la police (RIPOL/SIS), sous la menace de la peine de l’art. 292 CP, dont la 
teneur a été rappelée (ch. 14), imparti à A______ un délai au 7 avril 2023 pour lui 

faire parvenir tous les éléments susceptibles de le renseigner sur le régime de 

l’autorité parentale sur la mineure et la saisine des autorités civiles bissau-

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guinéennes (ch. 15), débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 16) et 

rappelé que la procédure était gratuite (ch. 17). 

S’agissant de la seule question remise en cause sur recours, le Tribunal de 
protection a considéré que mère et fille s’étaient montrées affectueuses l’une 
envers l’autre, malgré leurs divergences sur la venue de la mineure en Suisse et les 
reproches de celle-ci à l'égard de sa mère. Cette dernière conservait un discours 

adéquat et mesuré. Afin de permettre un maintien du lien entre mère et fille, 

malgré la distance qui les sépare, le Tribunal de protection a réservé à la mère un 

droit aux relations personnelles devant s’exercer librement et d’entente avec la 
mineure. Cependant, afin de favoriser le maintien de ce lien, compte tenu de 

l’adolescence de la mineure, période qui peut s’avérer délicate, et de l’amertume 
qu’elle dit ressentir à l’égard de sa mère, ce droit aux relations personnelles devait 
être supervisé et soutenu par l’éducateur en charge de l’Action éducative en 
milieu ouvert (AEMO), dont la mise en œuvre était envisagée. 

C. a) Par acte du 27 mars 2023, A______ a formé recours contre cette ordonnance, 

qu’elle a reçue le 15 mars 2023, sollicitant l’annulation des chiffres 4 et 6 de son 
dispositif. Cela fait, elle a conclu à ce qu’un droit aux relations personnelles avec 
la mineure F______ soit exercé librement d’entente entre elles, l’ordonnance 
pouvant être confirmée pour le surplus. 

Elle a exposé que la curatrice d'office et les curatrices du SPMi avaient proposé la 

fixation d'un libre droit de visite, d'entente entre la mère et la fille, sans préaviser 

d'autres mesures. Elle avait d'ailleurs pu voir sa fille les 1
er

 et 10 mars 2023 sans la 

surveillance d'un éducateur. Elles avaient également entretenu librement des 

conversations téléphoniques ou par messagerie. En l'absence de mise en œuvre de 
l'AEMO et devant quitter la Suisse, elle avait encore pu voir sa fille le 29 mars 

2023 dans les locaux du SPMi, qu'elle avait mis en œuvre, le père entravant 
depuis le 18 mars 2023 les relations mère-enfant. Elle estimait que la présence 

d'un éducateur lors du droit de visite n'était pas fondée et rendrait plus difficiles 

les contacts entre mère et fille. Malgré la situation, elle avait tout mis en œuvre 
pour maintenir une bonne relation avec sa fille, entretenant des relations régulières 

et de qualité avec elle. Il était essentiel que, lors de ses passages à Genève, elle 

puisse la voir librement, de même qu'il était indispensable qu'elles puissent 

communiquer par les moyens de communications possibles (téléphone, 

messagerie et facetime notamment), hors la présence d'un éducateur AEMO. 

Aucun indice concret de mise en danger du bien de l'enfant n'avait été mis en 

exergue par le Tribunal de protection pour justifier un droit de visite surveillé. 

Elle n'était pas opposée à ce qu'un soutien ponctuel soit apporté par un éducateur 

en charge de l'AEMO, si cela devait s'avérer nécessaire pour maintenir le lien 

mère-fille. Elle avait toujours collaboré avec le SPMi, de sorte qu'une surveillance 

systématique de son droit de visite apparaissait totalement disproportionnée. 

b) Le Tribunal de protection n’a pas souhaité revoir sa position. 

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c) Dans ses déterminations du 13 avril 2023, le SPMi a indiqué que A______ 

avait quitté la Suisse le 29 mars 2023 pour des raisons professionnelles. Avant son 

départ, elle avait demandé à pouvoir partager un moment avec sa fille, visite qui 

avait eu lieu le 27 mars 2023. Mère et fille avaient parlé pendant une heure et eu 

des gestes affectueux l’une envers l’autre. Elles avaient confirmé aux curatrices 
qu’elles préféraient se contacter librement, en fonction des disponibilités de 
chacune. Un droit de visite tel qu’ordonné par le Tribunal de protection, 
conditionné à la présence d’un éducateur en charge de l’Action éducative en 
milieu ouvert (AEMO), était par ailleurs difficilement envisageable. La mère 

n’habitant pas en Suisse, un droit de visite ponctuel et irrégulier ne pouvait être 
mis en place par l’AEMO. Une demande AEMO avait été déposée dans le but de 
travailler la relation père-fille et le discours du père envers la mère, ainsi que de 

reprendre avec F______ les échanges qu’elle avait eus avec sa mère par téléphone 
et d’accompagner l’organisation des visites, lorsque la mère serait présente en 
Suisse. La mère se disait ouverte à collaborer avec l’AEMO dans ce sens. Les 
curatrices étaient favorables à la levée des mesures de restriction prises afin que 

des rencontres entre la mère et la fille puissent avoir lieu librement d’entente entre 
elles. 

Elles concluaient ainsi à ce que soit réservé à la mère un droit aux relations 

personnelles avec F______ devant s’exercer librement d’entente entre elles 
lorsque la mère serait en Suisse, d’autoriser des appels téléphoniques ou échanges 
de messages entre la mère et la fille et de prendre acte de la mise en place d’une 
Action éducative en milieu ouvert (AEMO), destinée à travailler la relation entre 

le père et sa fille ainsi qu’à accompagner le maintien du lien entre la mère et sa 
fille. 

d) La curatrice de représentation de la mineure a conclu à l’annulation du chiffre 4 
du dispositif de l’ordonnance attaquée et cela fait, qu’il soit dit que le droit aux 
relations personnelles de la mère avec la mineure devait s’exercer librement 
d’entente entre elles et avec l’intervention d’un éducateur en charge de l’Action 
éducative en milieu ouvert (AEMO) jusqu’à ce qu’un rapport dudit éducateur 
indique que les visites peuvent être exercées librement. 

La mineure s'était très bien intégrée chez son père et dans son nouveau milieu. 

Elle appréciait que sa situation soit stabilisée. La curatrice percevait de la colère 

lorsque la mineure parlait de sa mère. Contactée par téléphone le 18 mars 2023, 

elle lui avait dit qu'elle préférait qu'un éducateur soit présent lors des rencontres 

avec sa mère, indiquant qu'elle ne se sentait pas en sécurité lorsqu'elle la 

rencontrait. C'est le père qui avait traduit ces propos, la mineure ne parlant pas très 

bien le français. La curatrice considérait que la présence d'un éducateur AEMO 

était nécessaire durant une période limitée; si les visites se passaient bien, elles 

pourraient ensuite se poursuivre librement. 

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e) B______ a conclu au rejet du recours, les chiffres 4 et 6 du dispositif de 

l’ordonnance devant être confirmés. 

Les liens entre F______ et sa mère s'étaient fragilisés depuis le départ de cette 

dernière au Canada et la longue absence qui avait suivi. La mineure avait exprimé 

une forte amertume et incompréhension, ainsi qu'un sentiment d'abandon à l'égard 

de sa mère, que cette dernière peinait à comprendre, considérant que la mineure 

était manipulée par son père. La mère avait envoyé plusieurs messages 

culpabilisants à sa fille depuis son arrivée en Suisse. Bien que les dernières visites 

entre la mineure et sa mère se soient bien passées, le lien mère-fille était 

extrêmement fragile et l'absence de supervision des relations personnelles entre 

elles pourrait entraîner un risque d'exacerbation des sentiments d'amertume et de 

colère que ressentait l'enfant et/ou du conflit de loyauté dans lequel elle se 

trouvait. 

Il a produit des pièces nouvelles. 

f) Par plis du 25 avril 2023, les participants à la procédure ont été avisés que la 

cause serait gardée à juger dans un délai de dix jours. 

g) A______ a répliqué le 8 mai 2023, persistant dans ses conclusions. 

Elle a produit une pièce nouvelle. 

h) B______ a dupliqué le 25 mai 2023, persistant dans ses conclusions. 

Il a produit des pièces nouvelles. 

i) A______ a expédié des déterminations spontanées à la Chambre de surveillance 

le 12 juin 2023. Elle a précisé que l'intervention d'une AEMO devant 

prochainement être mise en place en vue notamment de travailler sur le discours 

du père envers la mère et d'accompagner le maintien du lien mère-fille, la 

présence d'un éducateur lors du droit de visite sur sa fille était totalement 

disproportionnée. 

EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 

applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 

Les décisions de l'autorité de protection, rendues sur mesures provisionnelles, 

peuvent faire l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la Cour 

de justice (art. 53 al. 1 LaCC) dans un délai de dix jours à compter de leur 

notification (art. 445 al. 3 CC). 

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En l’espèce, le recours a été formé dans le délai utile et selon les formes 
prescrites, par la mère de la mineure, de sorte qu’il est recevable. 

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 

sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 

pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

1.3 L'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis par les 

parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC (art. 450f CC cum art. 31 al. 1 

let. c et let. d a contrario LaCC), ne stipulant aucune restriction en matière de faits 

et de moyens de preuve nouveaux en deuxième instance, ceux invoqués devant la 

Chambre de céans sont recevables. 

Les pièces nouvelles produites par les parties seront dès lors admises. 

2. La recourante s’oppose à un droit de visite surveillé, en présence d’un éducateur 
AEMO, et sollicite l’établissement d’un droit de visite libre entre elle et sa fille, 
lors de ses venues à Genève. 

2.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 

que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir des relations 

personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 

Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 

personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 

(art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 

doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a;  

123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le refus 

et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non une 

éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite – 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 

l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 

processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 

consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références citées). 

2.1.2 A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent le 

développement de l’enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs 
obligations, s’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il existe 
d’autres justes motifs, le droit d’entretenir ces relations peut leur être refusé ou 
retiré. Le droit de visite peut aussi être restreint. 

D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 

développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même 

limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. La jurisprudence cite la 

maltraitance psychique ou physique (arrêt 5P.131/2006 du 25 août 2006 

consid. 3 s., publié in FamPra.ch 2007 p. 167). Quel que soit le motif du refus ou 

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du retrait du droit de visite, la mesure ne doit être envisagée que si elle constitue 

l'ultime moyen d'éviter que le bien de l'enfant ne soit mis en péril. Un refus des 

relations personnelles doit ainsi respecter les principes de subsidiarité et de 

proportionnalité, et ne saurait être imposé que si une autre mesure d'encadrement 

ne suffit pas à écarter efficacement et durablement le danger. En revanche, si le 

risque engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité grâce à 

d'autres mesures moins incisives telles que la présence d'un tiers ou l'exercice du 

droit dans un milieu protégé, le principe de la proportionnalité et le sens des 

relations personnelles interdisent la suppression complète de ce droit  

(ATF 122 III 404, consid. 3b, JdT 1998 I 46; arrêts du Tribunal fédéral 

5C.244.2001, 5C.58/2004; Kantonsgericht SG in RDT 2000 p. 204; VEZ, Le droit 

de visite, problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006 p. 122 et réf. citées; 

MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 6
ème

 éd. n. 1014 ss). 

L’établissement d’un droit de visite surveillé nécessite, comme le retrait ou le 
refus du droit aux relations personnelles selon l’art. 274 CC, des indices concrets 
de mise en danger du bien de l’enfant. Il ne suffit pas que ce dernier risque 
abstraitement de subir une mauvaise influence pour qu’un droit de visite surveillé 
soit instauré (ATF 122 III 404 consid. 3c ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_618/2017 

du 2 février 2018 consid. 4.2 et les références). Il convient dès lors de faire preuve 

d’une certaine retenue lors du choix de cette mesure (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_618/2017 précité consid. 4.2 et les références ; 5A_184/2017 précité 

consid. 4.1). Le droit de visite tend à mettre efficacement l’enfant hors de danger, 
à désamorcer des situations de crise, à réduire les craintes et à contribuer à 

l’amélioration des relations avec l’enfant et entre les parents. Il constitue en 
principe une solution provisoire et ne peut donc être ordonné que pour une durée 

limitée. Il convient toutefois de réserver les cas où il apparaît d’emblée que les 
visites ne pourront pas, dans un proche avenir, être effectuées sans 

accompagnement (arrêts du Tribunal fédéral 5A_191/2018 du 7 août 2018 

consid. 6.2.2.1 ; 5A_618/2017 précité consid. 4.2 et les références, 5A_184/2017 

précité consid. 4.1). 

2.2 En l’espèce, le Tribunal de protection a considéré que le droit de visite devait 
être organisé librement entre la recourante et sa fille afin de permettre le maintien 

du lien maternel, malgré la distance qui séparait leurs lieux de vie. Il a cependant 

précisé, dans les considérants de l'ordonnance, que le droit de visite devait être 

"supervisé et soutenu" par l'éducateur en charge de la mesure de l'éducation en 

milieu ouvert (AEMO), qui serait mise en place, en justifiant cette mesure par le 

fait que la mineure entrait dans l'adolescence, ce qui pouvait s'avérer 

émotionnellement difficile, et qu'elle disait ressentir de l'amertume à l'égard de sa 

mère. 

Les intervenants à la procédure ont compris des considérants de l'ordonnance que 

le droit de visite librement fixé entre la mère et la fille ne pourrait être exercé 

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qu'en présence de l'éducateur AEMO mis en place, en s'attachant au terme 

"supervisé" employé. Il n'est cependant pas certain que cela ait été la volonté du 

Tribunal de protection, qui ne l'a pas exprimé aussi clairement. Le dispositif de 

l'ordonnance n'indique en effet pas que le droit de visite doit être supervisé par 

l'éducateur AEMO mais, à son chiffre 4, qu'il s'exercera librement "avec 

l'intervention" de l'éducateur en charge de l'AEMO et, à son chiffre 5, que 

l'AEMO mise en place sera destinée en particulier à "accompagner le droit aux 

relations personnelles". 

Quoi qu'il en soit et quelle que soit la compréhension qui doit être faite de 

l'ordonnance, qui présente une certaine ambigüité concernant le rôle de l'éducateur 

AEMO dans le cadre du droit de visite de la mère, il ne se justifie pas, au sens de 

la jurisprudence susmentionnée, que ce droit de visite se déroule en présence d'un 

éducateur, les motifs avancés par le Tribunal de protection (adolescence et 

sentiment d'amertume) étant insuffisants pour en restreindre les modalités. Le 

Tribunal de protection n'a en effet mis en évidence aucun élément de danger 

permettant de retenir que le droit de visite nécessiterait d'être exercé de manière 

surveillée et ce, à raison. Les curatrices du SPMi, qui ont toujours préavisé que ce 

droit de visite s'exerce librement, sans mesure de restriction, ont constaté que les 

rencontres qui avaient eu lieu entre la mère et la fille s'étaient bien passées, toutes 

deux parlant et échangeant lors de celles-ci des gestes affectueux, la mère ayant 

par ailleurs toujours tenu un discours valorisant au sujet de sa fille. Mère et fille 

ont pu se rencontrer librement à deux reprises, hors présence d'un tiers, avant le 

départ de la première de Suisse, et échanger par téléphone ou messagerie sans 

restriction, ce qu'a confirmé le père, sans qu'aucun problème n'ait été relevé. Ce 

dernier sollicite une mesure de supervision des rencontres au motif que la mineure 

serait perturbée lors de l'exercice du droit de visite, ce qui ne ressort cependant 

pas de la procédure. La curatrice d'office, qui préconisait également devant le 

Tribunal de protection un exercice libre de ce droit de visite, considère, sur 

recours, qu'il devrait être surveillé durant un certain temps, jusqu'à l'établissement 

d'un nouveau rapport par le SPMi, en se fondant uniquement sur la traduction du 

père des prétendus propos tenus par la mineure, rapportant qu'elle ne se sentirait 

pas en sécurité avec sa mère, ce qui ne ressort pas des rapports établis par les 

curatrices. Ces dernières, outre les observations favorables sur le droit de visite 

exercé, ont indiqué que mère et fille leur avait dit qu’elles préféraient se contacter 
librement, en fonction des disponibilités de chacune. Prévoir que le droit de visite 

de la recourante sur sa fille soit supervisé par un tiers apparaît ainsi, au vu de 

l'ensemble des circonstances, et en l'absence d'élément de danger, totalement 

disproportionné. Par ailleurs, l'éducateur AEMO désigné est en charge 

d'accompagner le maintien du lien mère-fille, mesure qui est acceptée par la mère 

et qui est, en l'état, suffisante afin de permettre que les rencontres entre la mineure 

et la recourante se passent bien, étant précisé qu'une curatelle d'organisation et de 

surveillance du droit de visite a également été ordonnée et n'a pas été remise en 

question. Compte tenu de son âge (15 ans), la mineure pourra par ailleurs 

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C/23499/2022-CS 

parfaitement faire part à l'éducateur AEMO, ou aux curatrices, des difficultés 

qu'elle pourrait rencontrer lors de l'exercice du droit de visite de sa mère, sans que 

la présence d'un tiers au cours de celui-ci ne soit nécessaire. 

Finalement, si les circonstances dans lesquelles la mineure est arrivée à Genève 

ont été délicates, la mère s'opposant à sa présence en Suisse, la situation s'est 

depuis lors apaisée, la recourante ne revendiquant plus que la mineure revienne 

vivre en Guinée Bissau et acceptant un droit de visite sur sa fille lorsqu'elle est de 

passage à Genève. 

En conséquence, les chiffres 4 et 6 du dispositif de l'ordonnance litigieuse seront 

annulés et reformulés entièrement pour plus de clarté, en ce sens que le droit de 

visite entre la recourante et la mineure pourra s'exercer librement, d'entente entre 

elles, lors des passages de la recourante à Genève, et que l'éducateur AEMO mis 

en place sera notamment chargé d'accompagner le maintien du lien entre la 

mineure et sa mère. Il conviendra cependant de s'interroger sur le fond sur la 

nécessité de maintenir cette dernière mesure, compte tenu de la curatelle 

d'organisation et de surveillance du droit de visite d'ores et déjà existante. 

3. Le recours qui porte sur les relations personnelles n'est pas gratuit (art. 77 LaCC). 

Les frais judiciaires de recours seront laissés à la charge de l'Etat de Genève, 

compte tenu du résultat de la procédure de recours, la recourante, qui obtient gain 

de cause, plaidant par ailleurs au bénéfice de l'assistance judiciaire. 

Il ne sera pas alloué de dépens.   

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 27 mars 2023 par A______ contre l'ordonnance 

DTAE/1936/2023 rendue le 28 février 2023 par le Tribunal de protection de l'adulte et 

de l'enfant dans la cause C/23499/2022. 

Au fond : 

Annule les chiffres 4 et 6 de son dispositif. 

Cela fait, statuant à nouveau : 

Réserve à A______ un droit aux relations personnelles avec F______ devant s'exercer 

librement, d'entente entre elles, lors des passages de la première à Genève. 

Invite les curateurs à mettre en place une Action éducative en milieu ouvert (AEMO) 

destinée en particulier à maintenir le lien entre A______ et F______. 

Confirme l'ordonnance pour le surplus. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 

Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 

 

   

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.