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**Case Identifier:** b791247f-c49f-5a31-b6b2-9ec2503aced3
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-12-09
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 09.12.2021 C/27101/2017
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-27101-2017_2021-12-09.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/27101/2017-CS DAS/223/2021 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU JEUDI 9 DECEMBRE 2021 

 

Recours (C/27101/2017-CS) formé en date du 8 septembre 2021 par Monsieur 

A______, domicilié ______ [GE], comparant par Me Corinne ARPIN, avocate, en 

l'Etude de laquelle il élit domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    13 décembre 2021 à : 

- Monsieur A______ 

c/o Me Corinne ARPIN, avocate 

Boulevard des Philosophes 8, 1205 Genève. 

- Madame B______ 
c/o Me François HAY, avocat 

Rue du Mont-Blanc 16, 1201 Genève. 

- Madame C______ 

Monsieur D______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

 

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C/27101/2017-CS 

EN FAIT 

A. a. Par jugement JTPI/9978/2018 du 19 juin 2018, le Tribunal de première 

instance, statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, a notamment 

autorisé en tant que de besoin les époux B______ et A______ à vivre séparés, 

étant précisé que la séparation de fait des époux était effective dès le mois 

d'août 2016, attribué à B______ la jouissance exclusive du domicile conjugal 

et du mobilier le garnissant, maintenu l'autorité parentale commune sur les 

enfants E______, née le ______ 2011 et F______, née le ______ 2014, en a 

attribué la garde de fait exclusive à B______, a réservé en faveur de A______ 

un droit aux relations personnelles sur E______ et F______ devant s'exercer, 

sauf accord contraire des parties, à raison d'un jour par semaine du mardi 

16h00 au mercredi 18h00, d'un week-end sur deux du vendredi 16h00 au 

dimanche 18h00, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, ordonné 

l'instauration d'une curatelle de surveillance des relations personnelles (art. 

308 al. 2 CC) et exonéré provisoirement A______ de toute contribution 

d'entretien en faveur de ses enfants mineures. 

Ce jugement a été confirmé par arrêt de la Cour de justice du 30 novembre 

2018. 

b. Par ordonnance du 19 juillet 2018, le Tribunal de protection de l'adulte et 

de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) a désigné deux intervenants en 

protection de l'enfant en qualité de curateurs au sens des considérants et du 

dispositif du jugement du Tribunal de première instance du 19 juin 2018. 

c. Par jugement du 13 mai 2020, le Tribunal de première instance a 

notamment dissous par le divorce le mariage contracté par A______ et 

B______, maintenu l'autorité parentale conjointe sur les deux mineures, dont 

la garde a été attribuée à la mère, réservé au père un droit de visite sur les 

enfants devant s'exercer, à défaut d'accord contraire entre les parents, à raison 

d'une nuit et d'un jour par semaine du mardi à 16h00 au mercredi à 18h30, 

d'un week-end sur deux du vendredi à 16h00 au dimanche à 18h30, ainsi que 

durant la moitié des vacances scolaires. La curatelle d'organisation et de 

surveillance du droit aux relations personnelles a été maintenue.  

d. Dans un rapport du 28 juillet 2020, le Service de protection des mineurs 

indiquait que le droit de visite sur les deux mineures avait pu être mis en place 

assez facilement et s'était exercé très régulièrement. Le recours aux grands-

parents paternels lors des passages des enfants avait été "facilitateur".  

e. Le 22 juin 2021, B______ a formé devant le Tribunal de protection une 

requête superprovisionnelle urgente, concluant à la suspension du droit de 

visite. La mineure E______ montrait depuis plusieurs mois des signes de 

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souffrance et était suivie depuis le début du mois de juin 2021 par l'Office 

médico-pédagogique. Dans ce contexte, l'enfant avait relaté certains 

comportements de son père qui suscitaient chez elle angoisse et malaise. En 

substance, la mineure avait allégué que son père l'avait injuriée en la traitant 

de "connasse", au motif qu'elle avait refusé de dormir avec lui; il racontait que 

B______ et les filles étaient "sous surveillance", car il connaissait des 

personnes au sein de la police et avait "des espions"; il imposait à ses filles de 

tout lui raconter dans les moindres détails; E______ devait s'occuper de sa 

sœur F______ lorsqu'elles se trouvaient avec leur père, car celui-ci n'était pas 
capable de la surveiller; A______ habitait chez ses parents, lieu où il exerçait 

son droit de visite; il se disputait souvent avec son père, qu'il insultait, ce qui 

faisait pleurer sa mère; il insultait le nouveau compagnon de B______ en le 

traitant de "gros lard" et de "gros salopard"; il insultait de la même manière 

d'autres personnes; il s'emportait violemment à l'égard de E______. Cette 

dernière était terrorisée à l'idée de devoir se rendre chez son père. Elle 

souffrait de crises d'angoisse au moment du coucher, et toute la famille devait 

dormir avec les portes ouvertes et les lumières allumées.  

f. Le 23 juin 2021, G______, psychologue au sein de l'Office médico-

pédagogique, a adressé un signalement au Tribunal de protection. Il en ressort 

que la thérapeute avait vu pour la première fois E______ en consultation le 2 

juin 2021 pour une évaluation, suite à d'importantes crises d'angoisse et des 

propos suicidaires. L'enfant avait expliqué vivre dans un état de stress 

permanent lorsqu'elle se trouvait chez son père, la thérapeute ayant relaté les 

mêmes propos que ceux contenus dans le courrier du 22 juin 2021 adressé par 

B______ au Tribunal de protection. 

A______ avait reconnu l'existence du conflit avec B______. Il avait admis 

poser des questions à sa fille, mais exclusivement pour savoir comment elle 

allait. Il s'était en revanche montré surpris lorsqu'il avait été question des 

insultes qu'il aurait proférées et il peinait à reconnaître la détresse 

psychologique de sa fille.  

Selon la thérapeute de l'Office médico-pédagogique, le développement de la 

mineure E______ était en danger et son niveau d'angoisse important.  

g. Dans un courrier du 24 juin 2021 adressé au Tribunal de protection, 

A______ a contesté le contenu du rapport du 23 juin 2021. Il a fait état des 

difficultés que B______ rencontrait, selon lui, avec les deux mineures et des 

réactions inappropriées qui en découlaient. 

h. Par décision rendue sur mesures superprovisionnelles le 23 juin 2021, le 

Tribunal de protection a suspendu le droit de visite de A______ sur ses deux 

filles. 

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i. Dans un nouveau rapport du 6 juillet 2021, le Service de protection des 

mineurs préconisait le rétablissement du droit de visite de A______ sur ses 

deux filles, tel qu'initialement prévu.  

La mineure et son père avaient été reçus par la curatrice. L'enfant avait 

expliqué qu'elle reprochait à son père de crier, notamment lorsqu'il lui 

demandait de cesser une activité et qu'elle refusait de le faire. Elle trouvait 

également que son père voulait "tout savoir" et qu'il lui avait reproché de lui 

avoir caché qu'elle possédait une tablette. Il avait tendance à se fâcher et à dire 

des méchancetés. E______ se sentait en outre responsable de sa petite sœur, ce 
qui la plaçait dans une position inconfortable; selon le Service de protection 

des mineurs, cette situation n'était pas imputable au père. E______ 

reconnaissait être tiraillée entre ses deux parents. La curatrice n'avait pas senti 

d'angoisse importante chez la mineure, mais plutôt une certaine gêne. Compte 

tenu de l'absence de toute inquiétude majeure au sujet de l'enfant, le droit de 

visite du père pouvait être rétabli.  

j. Le Tribunal a tenu une audience le 20 juillet 2021.  

B______ a persisté à solliciter la suspension des relations personnelles entre 

les deux mineures et leur père, la plus jeune subissant également, selon elle, 

les mêmes pressions que l'aînée lorsqu'elle se trouvait chez A______. Elle 

considérait par ailleurs que le fait que les visites s'exercent en présence de tiers 

ne constituait pas une garantie. A______ vivait en effet chez ses parents, ce 

qui n'empêchait pas les pressions.  

A______ a contesté les faits qui lui étaient reprochés. Il a notamment allégué 

se faire du souci pour sa fille E______, qui lui avait raconté que sa mère et son 

compagnon la menaçaient de l'enfermer à la cave. Elle continuait de surcroît à 

avoir des problèmes de sommeil, qui avaient débuté selon lui après que 

l'enfant avait vu des fils d'horreur chez la nounou choisie par B______. 

Lorsque E______ était chez lui, elle lui disait ne pas vouloir rentrer chez sa 

mère. Depuis une semaine, il avait à nouveau des contacts téléphoniques tant 

avec E______ qu'avec F______; toutes deux étaient attristées par la 

suspension du droit de visite et demandaient quand elles allaient le revoir. 

Lorsqu'il avait revu ses filles chez la Dre H______, au sein de l'Office 

médico-pédagogique, toutes deux lui avaient fait un énorme bisou et F______ 

lui avait dessiné un cœur. Les seules tensions avec les mineures étaient en 
relation avec l'accomplissement de leurs devoirs scolaires, lesquels étaient 

rarement gérés par B______, de sorte que A______ s'en occupait le mardi. Il 

vivait à nouveau chez ses parents, dans l'appartement desquels les deux 

enfants disposaient d'une chambre. A compter de la mi-août il allait changer 

de travail et aurait désormais des horaires fixes de bureau; il ferait néanmoins 

le nécessaire pour se rendre disponible le mercredi. Selon lui, E______ 

refusait de se rendre à des pyjamas-parties car elle avait peur de ne pas 

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parvenir à dormir, ce qui attestait du fait que son problème de sommeil ne se 

posait pas uniquement chez lui.  

Selon B______, E______ était plus calme depuis une quinzaine de jours, 

moins stressée et elle dormait mieux. Ses problèmes de sommeil se 

présentaient de façon cyclique.  

Au terme de l'audience, A______ et B______ ont indiqué être d'accord 

d'entreprendre une thérapie familiale et ont accepté la mise en place d'une 

mesure éducative en milieu ouvert.  

k. Le même jour, le Tribunal de protection a procédé à l'audition de l'enfant 

E______.  

Elle a notamment déclaré bien s'entendre avec toutes les personnes de son 

entourage, mais ne pas s'entendre parfois avec son père, car il lui "criait des 

fois dessus" et lui disait alors des mots blessants, comme par exemple qu'elle 

était méchante ou malhonnête. Elle ressentait par conséquent de la peur avant 

chaque visite. Selon elle, son père s'entendait mieux avec sa sœur F______. 
Les conversations téléphoniques avec son père, qui avaient repris, se passaient 

"assez bien", pour autant qu'elles ne durent pas trop longtemps, car sinon ils 

ne savaient plus quoi se dire. Lorsqu'elle avait revu son père chez la Dre 

H______, cela lui avait fait "bizarre". Parfois, elle avait passé de bons 

moments avec son père et elle s'entendait bien avec ses grands-parents 

paternels. Elle pensait que lorsqu'elle retrouverait son père, celui-ci allait lui 

"crier dessus" pour ce qu'elle avait dit. Elle souhaitait ne pas le voir beaucoup, 

car elle avait un peu peur de ce qui pouvait se passer. Elle aurait voulu que les 

visites ne durent qu'un moment dans la journée, sans la nuit et sans le 

lendemain. Elle craignait que son père ne se réveille la nuit pour la gronder. 

Elle considérait que son père ne devait pas se retrouver seul avec sa sœur 
F______, car il ne la surveillait pas; elle avait ainsi failli se faire renverser par 

une voiture dans un parking car son père était en train de fumer et de regarder 

son téléphone. La mineure E______ a encore ajouté qu'elle avait également 

peur la nuit lorsqu'elle était chez sa mère, mais pas de la même manière et 

qu'elle se faisait du souci pour ses grands-parents, qui étaient âgés ou pour des 

propos que certains camarades avaient pu tenir à l'école. 

A l'issue de l'audition, la cause a été mise à délibérer. 

B. Par ordonnance DTAE/4284/2021 du 20 juillet 2021, le Tribunal de protection 

a maintenu en l'état la suspension des relations personnelles entre A______ et 

sa fille E______ (chiffre 1 du dispositif), autorisé en revanche la reprise des 

relations personnelles entre A______ et sa fille F______, à exercer en l'état à 

raison d'une visite par semaine de 12h00 à 17h00, en la présence des grands-

parents paternels de l'enfant (ch. 2), autorisé A______ à entretenir des liens 

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téléphoniques avec ses deux filles à raison d'un appel par semaine, d'une durée 

raisonnable et lui a fait instruction de tenir à ses enfants des propos 

constructifs, valorisants et bienveillants (ch. 3), exhorté A______ à 

entreprendre un suivi psychothérapeutique individuel sérieux et régulier (ch. 

4), ordonné la poursuite régulière du suivi thérapeutique individuel initié par 

la mineure (recte: E______) auprès de l'Office médico-pédagogique, avec la 

précision que si les thérapeutes concernés l'estimaient opportun, ce suivi 

pourrait également revêtir des aspects de guidance parentale (ch. 5), ordonné 

une thérapie familiale, si possible auprès de la I______ (Consultation 

psychothérapeutique pour familles et couples) ou d'un lieu de consultation 

analogue, et invité les curateurs à veiller à la mise en place effective de ce 

suivi dans les meilleurs délais (ch. 6), maintenu la curatelle d'organisation et 

de surveillance du droit de visite (ch. 7), donné mission aux curateurs 

d'entretenir des contacts aussi réguliers que nécessaire avec les thérapeutes en 

charge des parties, afin de s'assurer de la régularité et du bon déroulement des 

suivis dispensés, ainsi que pour favoriser une coordination optimale des 

diverses interventions et une évolution positive de la situation; invité à cet 

effet les parties à délier les thérapeutes concernés de leur secret médical (ch. 

8), invité pour le surplus les curateurs à évaluer la situation suite à la mise en 

place des divers suivis psychoéducatifs, puis, cela fait, à adresser au Tribunal 

de protection, aussitôt que selon leurs constats et ceux des autres intervenants, 

les circonstances le permettraient, mais au plus tard d'ici au 28 février 2022, 

leurs propositions s'agissant de l'éventuelle opportunité, au regard du bien de 

leurs protégées, d'envisager l'extension des relations personnelles entre 

F______ et son père, respectivement une reprise de liens réguliers entre ce 

dernier et E______ (ch. 9). 

Le Tribunal de protection a retenu que le lien entre la mineure E______ et son 

père était particulièrement détérioré et que l'enfant ne pourrait avancer dans le 

rétablissement d'un lien apaisé avec lui tant qu'elle n'aurait pas repris 

confiance en lui. Or, A______ parvenait difficilement à se centrer sur sa fille, 

et à entendre ses craintes, ses ressentis et ses besoins. Il demeurait au contraire 

focalisé sur ses propres besoins, ainsi que sur son ressentiment à l'égard de 

B______, sans remettre en question ses propres attitudes, de même que leur 

impact sur ses filles. Il se justifiait par conséquent de ne pas contraindre 

E______ à revoir son père en l'état, dès lors qu'une reprise forcée des visites 

serait incompatible avec le but des relations personnelles, ainsi qu'avec les 

droits de la personnalité de la mineure. Un risque de décompensation était à 

craindre au vu de ses angoisses massives et de ses affects déprimés, de sorte 

qu'il convenait de maintenir la suspension du droit de visite, sous réserve des 

séances communes de thérapie à venir. Les liens téléphoniques pouvaient en 

revanche perdurer, à raison d'une fois par semaine pour une durée raisonnable, 

à charge pour A______ de tenir à ses filles des propos constructifs, valorisants 

et bienveillants. En revanche et en ce qui concernait l'enfant F______, la 

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reprise des relations personnelles pouvait être ordonnée à raison d'une visite 

par semaine de 12h00 à 17h00, en présence de ses grands-parents paternels. Il 

y avait en effet lieu de préserver la mineure E______ du risque d'une 

recrudescence de ses angoisses en lien avec les soucis qu'elle se faisait au sujet 

de sa petite sœur.  

C. a. Le 8 septembre 2021, A______ a formé recours contre l'ordonnance du 20 

juillet 2021, reçue, le 9 août 2021, concluant à l'annulation des chiffres 1 et 2 

de son dispositif et cela fait, à ce que la reprise des relations personnelles entre 

lui-même et sa fille E______ soit ordonnée, à raison d'un jour par week-end 

entre 10h00 et 18h00, à ce qu'il soit dit que les relations personnelles avec 

F______ auront lieu chaque semaine un jour par week-end entre 10h00 et 

18h00, en même temps que les relations personnelles avec E______, et l'autre 

semaine du vendredi à la sortie de l'école jusqu'au lundi retour en classe, ainsi 

que durant la moitié des vacances scolaires.  

Le recourant a conclu, sur mesures superprovisionnelles, à ce que la reprise 

des relations personnelles avec sa fille E______, à raison d'un jour chaque 

week-end, de 10h00 à 18h00, soit ordonnée et à ce que le droit de visite avec 

F______ s'exerce de la même manière. Cette requête a été rejetée par décision 

de la Chambre de surveillance du 13 septembre 2021. 

Sur le fond, il a fait grief au Tribunal de protection d'avoir maintenu la 

suspension des relations personnelles entre lui-même et la mineure E______ et 

d'avoir fortement restreint son droit de visite sur l'enfant F______, sans 

expliquer les motifs pour lesquels il s'était écarté tant de l'avis du Service de 

protection des mineurs que de celui exprimé par E______ lors de son audition. 

Or, les professionnels qui entouraient E______ n'avaient fait état d'aucun 

danger et la psychologue G______ ne faisait pas de lien entre l'état 

psychologique de E______ et l'exercice du droit de visite. Les angoisses 

nocturnes de l'enfant perduraient depuis de nombreuses années et étaient 

antérieures au jugement de divorce, qui avait réservé au recourant un large 

droit de visite. Pour le surplus, A______ a allégué que sa fille E______ avait 

était préparée et influencée par sa mère avant son audition par le Tribunal de 

protection. Il était, pour sa part, ce que confirmaient les attestations de proches 

versées à la procédure et les photos produites, un père aimant et affectueux; il 

s'était toujours impliqué dans la vie de ses enfants, avec lesquelles il avait 

partagé beaucoup d'activités.  

Le recourant a également soutenu que les angoisses ressenties par E______ 

n'étaient pas une raison suffisante pour restreindre son droit de visite sur 

F______, laquelle ne souffrait d'aucun trouble justifiant une telle restriction.  

b. Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de l'ordonnance 

attaquée. 

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c. Le Service de protection des mineurs a indiqué qu'en l'état, il convenait de 

confirmer ladite ordonnance, à charge, pour la curatrice, de réévaluer 

ultérieurement la situation.  

d. Le 12 octobre 2021, A______ a adressé à la Chambre de surveillance un 

rapport d'évaluation médico-psychologique du 27 juillet 2021, rédigé par 

l'Office médico-pédagogique. Il ressortait dudit rapport que les angoisses dont 

souffrait la mineure E______ étaient présentes depuis de nombreuses années 

et avaient augmenté dans un contexte familial très tendu.  

e. Dans sa réponse du 20 octobre 2021, B______ a conclu au rejet de l'appel. 

f. Le 20 octobre 2021, le Tribunal de protection a transmis à la Chambre de 

surveillance copie d'un courrier de B______ du 18 octobre 2021, accompagné 

d'un rapport du 23 septembre 2021 établi par la psychologue G______. 

Il ressort de ce rapport que depuis la mise en place du suivi psychologique de 

E______, une amélioration de la symptomatologie avait été observée. L'enfant 

était plus posée lors des entretiens et les signes évidents de stress n'étaient plus 

présents. Son sommeil s'était également amélioré; la mineure pouvait 

s'endormir seule et dormir toute la nuit sans avoir besoin de sa mère à ses 

côtés, mais une lampe de poche était encore nécessaire pour la rassurer. 

E______ était encore vulnérable sur le plan de la confiance en soi, mais un 

léger mieux pouvait être observé. Lorsque la thématique portait sur son père, 

la mineure avait tendance à éviter le sujet et des marqueurs corporels de stress 

ressurgissaient. Les parents étaient impliqués dans le suivi de leur fille. La 

mère était preneuse de conseils quant au cadre à poser à sa fille à domicile, 

notamment sur le plan du sommeil et le père était demandeur de soutien afin 

de retrouver un lien positif avec sa fille. Si E______ semblait davantage que 

par le passé protégée du conflit parental, le climat familial n'était pas 

complètement apaisé et un travail avec les parents était encore nécessaire.  

g. Le 22 octobre 2021, le Tribunal de protection a transmis à la Chambre de 

surveillance copie d'un rapport du Service de protection des mineurs du 21 

octobre 2021. Il en ressort que A______ avait initié des démarches auprès de 

la Consultation psychothérapeutique pour familles et couples, mais que 

B______ ne semblait pas encline à le faire. Au début du mois de septembre 

2021, l'éducatrice AEMO avait commencé à intervenir auprès de la famille. Le 

Service de protection des mineurs proposait qu'elle puisse accompagner la 

reprise des relations entre la mineure E______ et son père; B______ n'y était 

pas favorable.  

Le Service de protection des mineurs préconisait par conséquent la reprise des 

relations personnelles entre A______ et sa fille E______ à raison d'un soir en 

semaine de 17h00 à 19h00 (au minimum trois rencontres) en présence de 

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l'éducatrice AEMO, chez les grands-parents paternels de l'enfant, ce cadre 

permettant de rassurer l'enfant. Il convenait d'autoriser A______ à faire les 

trajets entre les deux domiciles en compagnie des grands-parents. 

h. A______ a répliqué le 5 novembre 2021. 

i. B______ a dupliqué le 16 novembre 2021. 

j. La cause a été mise en délibération à l'issue de ces échanges. 

EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 

sont applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 

al. 1 CC). 

Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 

de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 al. 1 

LaCC). 

Interjeté par une personne ayant qualité pour recourir, dans le délai utile de 30 

jours et suivant la forme prescrite, le recours est recevable (art. 450 al. 2 et 3 et 

450b CC). 

1.2 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office 

illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n'est pas 

liée par les conclusions des parties (art. 446 CC). 

2. 2.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que 

l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles 

indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 

Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 

personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-

ci (art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 

doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 

III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le refus et 

la fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non une 

éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite – 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 

l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 

processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 

consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références citées). 

2.1.2 A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent 

le développement de l’enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent 

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leurs obligations, s’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il 
existe d’autres justes motifs, le droit d’entretenir ces relations peut leur être 
refusé ou retiré. Le droit de visite peut aussi être restreint. 

D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 

développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même 

limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. La jurisprudence cite la 

maltraitance psychique ou physique (arrêt 5P.131/2006 du 25 août 2006 

consid. 3 s., publié in FamPra.ch 2007 p. 167). Quel que soit le motif du refus ou 

du retrait du droit de visite, la mesure ne doit être envisagée que si elle constitue 

l'ultime moyen d'éviter que le bien de l'enfant ne soit mis en péril. Un refus des 

relations personnelles doit ainsi respecter les principes de subsidiarité et de 

proportionnalité, et ne saurait être imposé que si une autre mesure d'encadrement 

ne suffit pas à écarter efficacement et durablement le danger. En revanche, si le 

risque engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité grâce 

à d'autres mesures moins incisives telles que la présence d'un tiers ou l'exercice 

du droit dans un milieu protégé, le principe de la proportionnalité et le sens des 

relations personnelles interdisent la suppression complète de ce droit (ATF 122 

III 404, consid. 3b, JdT 1998 I 46; arrêts du Tribunal fédéral 5C.244.2001, 

5C.58/2004; Kantonsgericht SG in RDT 2000 p. 204; VEZ, Le droit de visite, 

problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006 p. 122 et réf. citées; 

MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 6
ème

 éd. n. 1014 ss). 

Pour imposer de telles modalités (en particulier un droit de visite accompagné), 

il faut également des indices concrets de mise en danger du bien de l'enfant (il ne 

suffit pas que celui-ci risque abstraitement de subir une mauvaise influence): la 

différence réside uniquement dans le fait que ce danger paraît pouvoir être écarté 

autrement que par un retrait pur et simple du droit (MEIER/STETTLER, op. cit. n. 

1015). 

Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de 

visite (ATF 122 III 404 consid. 3d = JdT 1998 I 46). 

2.2.1 En l'espèce, le droit de visite de A______ sur ses deux filles, actuellement 

âgées respectivement de 10 et de 7 ans, a été fixé à l'issue du divorce des parties 

par jugement du 13 mai 2020, lequel a repris les modalités fixées dans le 

jugement sur mesures protectrices du 19 juin 2018. Il s'agissait d'un droit de 

visite élargi, qui avait pu être mis en place assez facilement et était exercé 

régulièrement selon ce qui ressortait d'un rapport du Service de protection des 

mineurs du 28 juillet 2020.  

Moins d'un an plus tard, B______ a sollicité la suspension du droit de visite, en 

raison des signes de souffrance que montrait depuis plusieurs mois la mineure 

E______. Par décision rendue le 23 juin 2021 sur mesures superprovisionnelles, 

le Tribunal de protection a suspendu le droit de visite du père sur les deux 

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enfants. Depuis lors, celles-ci n'ont eu avec lui que des conversations 

téléphoniques, exception faite de quelques rencontres en présence d'une 

thérapeute de l'Office médico-pédagogique.  

Le contenu du dossier permet certes de retenir que l'enfant E______ est 

angoissée et qu'elle souffre de problèmes de sommeil; ces troubles ne sauraient 

toutefois être exclusivement imputés à l'exercice du droit de visite du père. Il 

appert en effet que l'enfant souffre depuis longtemps de troubles du sommeil; 

elle a par ailleurs expliqué lors de son audition devant le Tribunal de protection 

avoir également peur la nuit lorsqu'elle se trouve chez sa mère et se faire du 

souci pour ses grands-parents, en raison de leur âge ou pour des événements 

survenus à l'école. Les craintes exprimées par la mineure E______ à l'égard de 

son père, qui ne sauraient certes être minimisées, n'expliquent par conséquent 

pas entièrement les problèmes qu'elle rencontre et qui sont pris en charge dans le 

cadre de son suivi thérapeutique. Il ne résulte par ailleurs pas de la procédure 

que le recourant se serait montré maltraitant à l'égard de sa fille E______. Celle-

ci a certes fait état du fait que son père la grondait et criait parfois violemment; 

elle n'a en revanche pas mentionné de violences physiques ou de punitions 

inadéquates. 

Bien qu'il ne puisse être exclu que le recourant se soit parfois montré maladroit, 

voire grossier à l'égard de sa fille (ce qu'il conteste), il n'existe pas de motifs 

suffisants permettant de justifier une suppression complète de son droit de visite 

avec la mineure E______.  

Cette suppression n'était d'ailleurs pas préconisée par le Service de protection 

des mineurs, puisque celui-ci, dans son rapport du 6 juillet 2021, suggérait au 

contraire le rétablissement du droit de visite du père sur ses deux filles, tel qu'il 

avait été initialement prévu. Le dernier rapport du 21 octobre 2021 suggère 

certes un droit de visite plus restreint sur E______ (soit à raison d'un soir par 

semaine de 17h00 à 19h00, initialement en présence de l'éducatrice AEMO, au 

domicile des grands-parents paternels). Quoiqu'il en soit, il ressort de ces deux 

rapports que le Service de protection des mineurs est favorable à la reprise de 

relations personnelles. En outre, la mineure E______ elle-même, longuement 

entendue par le Tribunal de protection, n'a pas indiqué de ne plus vouloir voir 

son père, mais a manifesté le souhait de ne "pas le voir beaucoup", soit lors de 

visites ne durant qu'un moment dans la journée, sans la nuit et sans le lendemain. 

Dès lors, la décision attaquée, laquelle a maintenu la suspension des relations 

personnelles entre le recourant et sa fille E______, va à l'encontre non seulement 

de ce que préconisait (et que préconise toujours) le Service de protection des 

mineurs, mais également des déclarations claires de E______.  

Il convient par conséquent de rétablir les relations personnelles entre cette 

dernière et son père, dans une mesure permettant de tenir compte des angoisses 

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de l'enfant. Il appartiendra en outre à B______ de tout mettre en œuvre pour 
favoriser les relations personnelles entre les enfants et plus particulièrement 

E______ et leur père. Il résulte en effet du dernier rapport du Service de 

protection des mineurs que B______ semble faire preuve d'une certaine 

mauvaise volonté à faire évoluer positivement la situation, en refusant d'initier 

des démarches auprès de la Consultation psychothérapeutique pour familles et 

couples et en étant défavorable à l'accompagnement de la reprise des relations 

personnelles entre E______ et son père par un éducateur AEMO. Or, une partie 

du problème rencontré par la mineure résulte vraisemblablement des tensions 

importantes qui persistent entre les ex-époux, lesquels continuent de s'adresser 

de nombreuses critiques, considérant notamment que l'autre est seul responsable 

du mal être de l'enfant E______. Un tel comportement ne peut qu'avoir un effet 

négatif sur les deux mineures et plus particulièrement sur la plus âgée, laquelle 

semble être d'un naturel angoissé. Il appartient par conséquent aux deux parties 

de fournir les efforts nécessaires pour apaiser leur conflit et renouer un dialogue 

constructif dans l'intérêt bien compris de leurs filles, ce qui implique d'accepter 

l'aide que des professionnels sont susceptibles de leur apporter.  

Le chiffre 1 du dispositif de l'ordonnance attaquée devant être annulé, il reste à 

fixer le droit de visite de l'appelant. 

Le Tribunal de protection a fixé en l'état le droit de visite du recourant avec sa 

fille F______ à raison d'une visite par semaine du 12h00 à 17h00. Bien que ces 

modalités soient contestées par le recourant, qui sollicite la reprise d'un droit de 

visite plus large, il se justifie de les confirmer pour l'instant et pour les raisons 

qui vont suivre. Dès lors que le recourant exercera un droit de visite sur sa fille 

F______ en présence de ses parents et à raison de quelques heures par semaine, 

il se justifie de fixer le même droit de visite sur E______. Celle-ci ne se 

retrouvera ainsi pas seule avec son père, mais bénéficiera de la présence de sa 

sœur et de ses grands-parents, ce qui devrait suffire à la rassurer. Pour donner 
suite aux dernières recommandations du Service de protection des mineurs, il 

sera précisé que les trois premières visites devront de surcroît avoir lieu en 

présence d'un éducateur AEMO.  

2.2.2 En ce qui concerne l'enfant F______, le dossier ne contient aucun élément 

permettant de penser que le recourant se serait montré inadéquat à son égard ou 

que l'exercice du droit de visite provoquerait la moindre angoisse chez la 

mineure. Il n'existe dès lors et a priori aucun motif concret de limiter les 

relations personnelles entre cette dernière et son père. Toutefois, lesdites 

relations personnelles ont été suspendues par décision rendue sur mesures 

superprovisionnelles le 23 juin 2021, suivie au mois de juillet 2021 par la 

décision faisant l'objet de la présente procédure, rendue sur le fond. Dès lors et 

dans les faits, le droit de visite n'a plus été exercé depuis bientôt six mois, ce qui 

correspond à une longue période pour une enfant de 7 ans. Il convient par 

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conséquent que les relations personnelles entre F______ et son père puissent 

reprendre de manière progressive, ce qui justifie la confirmation des modalités 

faisant l'objet du chiffre 2 du dispositif de l'ordonnance attaquée.  

Les autres points de l'ordonnance n'étant pas contestés, ils seront confirmés, sous 

réserve du chiffre 9 qui sera reformulé par souci de clarté. 

3. La procédure, qui porte sur les relations personnelles, n'est pas gratuite (art. 77 

LaCC). Les frais de la procédure, arrêtés à 400 fr., seront mis à la charge de 

B______, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). 

La nature familiale du litige justifie que chaque partie supporte ses propres 

dépens (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé par A______ contre l'ordonnance DTAE/4284/2021 

du 20 juillet 2021 rendue par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans la 

cause C/27101/2017. 

Au fond : 

Annule les chiffres 1 et 9 du dispositif de l'ordonnance attaquée et cela fait, statuant à 

nouveau sur ces points: 

Réserve à A______ un droit de visite sur sa fille E______, lequel s'exercera en l'état à 

raison d'une visite par semaine de 12h00 à 17h00, en présence des grands-parents 

paternels de l'enfant. 

Dit que les trois premières visites devront en outre avoir lieu en présence d'un éducateur 

AEMO.  

Invite pour le surplus les curateurs à évaluer la situation suite à la mise en place des 

divers suivis psychoéducatifs, puis, cela fait, à adresser au Tribunal de protection, 

aussitôt que selon leurs constats et ceux des autres intervenants les circonstances le 

permettraient mais au plus tard d'ici au 28 février 2022, leurs propositions s'agissant de 

l'éventuelle extension des relations personnelles entre les mineures E______ et F______ 

et leur père. 

Confirme pour le surplus l'ordonnance attaquée. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais: 

Arrête les frais de la procédure de recours à 400 fr. et les met à la charge de B______. 

 

 

 

 

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Condamne en conséquence B______ à verser la somme de 400 fr. à l'Etat de Genève, 

soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire. 

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 

Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.