# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 044a4bd1-64ea-50a9-81b4-61a9caadbe08
**Source:** Bern Gerichte (BE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-01-24
**Language:** fr
**Title:** Bern Obergericht Strafkammern 24.01.2024 SK 2022 257
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/BE_ZivilStraf/BE_OG_005_SK-2022-257_2024-01-24.pdf

## Full Text

Cour suprême
du canton de Berne

2e Chambre pénale

Obergericht
des Kantons Bern

2. Strafkammer

Jugement
SK 22 257 BOV

Hochschulstrasse 17
Case postale
3001 Berne
Téléphone +41 31 635 48 13
Fax +41 31 634 50 55
coursupreme-penal.berne@justice.be.ch
www.justice.be.ch/coursupreme

Berne, le 24 janvier 2024
(Expédition le 15 février 2024)

Composition Juges d’appel Schleppy (Présidente e.r.), Geiser et Zbinden
Greffier Bouvier

Participants à la procédure A.________
représenté d'office par Me B.________
prévenu/appelant

Parquet général du canton de Berne, Nordring 8, 3001 Berne
Ministère public

C.________
représentée d'office par Me D.________
partie plaignante demanderesse au pénal et au civil

Préventions actes d'ordre sexuel avec un enfant ou, dès que la victime a 
atteint l'âge de 16 ans, actes d'ordre sexuel avec une personne 
dépendante, ainsi que contraintes sexuelles, éventuellement 
actes d'ordre sexuel sur personne incapable de discernement ou 
de résistance (réserve de qualification)

Objet appel contre le jugement du Tribunal régional Jura bernois-
Seeland, Agence du Jura bernois (tribunal collégial), du 
29 septembre 2021 (PEN 2021 317)

2

Considérants

I. Procédure
Note : la signification des abréviations générales employées est décrite sur la dernière page du 

présent jugement. Les autres abréviations utilisées seront explicitées dans le texte du 
jugement.

1. Mise en accusation

1.1 Par acte d’accusation du 19 mai 2021 (ci-après également désigné par AA), 
le Ministère public du canton de Berne a demandé la mise en accusation de 
A.________ (ci-après également : le prévenu) pour les faits et infractions suivants 
(dossier [ci-après désigné par D.], pages 292-295) :
I.1 [§ 1] Actes d’ordre sexuel avec un enfant ou, dès que la victime a atteint l’âge de 

16 ans, actes d’ordre sexuel avec une personne dépendante, ainsi que contraintes 
sexuelles (art. 187 al. 1 CP ou art. 188 CP ainsi qu’art. 189 CP), infractions commises 
entre juillet 2011 et début septembre 2017 à E.________, BE.________, dans l’appartement 
familial, soit dans la chambre à coucher de la victime, soit dans le salon, au préjudice de 
C.________, née le F.________, pour les faits suivants : 

[§ 2] Le prévenu est le beau-père de la victime, dans la mesure où il s’est marié avec sa 
mère et a vécu avec jusqu’en septembre 2017. Il a toujours considéré la victime comme 
étant sa fille et l’a élevée comme telle lorsqu’il vivait avec sa mère (rapport d’éducation). 

[§ 3] Au moment où la victime a commencé à avoir des formes, le prévenu a commencé à lui 
faire des remarques déplacées sur celles-ci, du style : « T’es vachement bonne ce matin ». 
Puis, il s’est mis à lui toucher les fesses à de nombreuses reprises, ne se contentant pas de 
lui donner des petites tapes, mais en laissant sa main pendant plusieurs secondes sur 
celles-ci, sa main se trouvant en particulier sur le shorty de la victime. Il s’est également à 
plusieurs reprises serré contre elle et a passé ses mains sous son t-shirt et sous la baleine 
de son soutien-gorge, juste sous les seins, laissant ses mains plusieurs secondes à cet 
endroit jusqu’à ce que la victime arrive à se dégager. 

[§ 4] Le prévenu a également plaqué à plusieurs reprises la victime contre un mur puis s’est 
frotté contre celle-ci. La victime avait la tête contre le mur et le prévenu se frottait contre son 
dos. A ces occasions, elle pouvait parfois sentir le sexe du prévenu en érection. 

[§ 5] Par ailleurs, le prévenu s’est également, alors qu’elle dormait, introduit dans sa 
chambre et s’est couché sur la victime, faisant des mouvements d’aller-retour, la victime 
sentant parfois le sexe du prévenu en érection au niveau du bas du dos. Il faisait aussi cela 
parfois sous forme de jeux, en la couchant sur le canapé, sur le dos ou le ventre, et en 
s’asseyant sur le bassin ou les fesses de la victime tout en lui tenant la tête avec ses mains, 
faisant ensuite des mouvements de va-et-vient, comme un cavalier sur un cheval. 

[§ 6] Ces scènes se sont produites à une fréquence moyenne de 4 à 5 fois par semaine sur 
plusieurs années, alors que la victime se trouvait dans l’appartement familial avec le 
prévenu. Les faits se passaient dans un premier temps alors que la mère de la victime ne se 
trouvait pas dans la même pièce mais dans l’appartement, notamment sur le balcon ou à la 
cuisine. Puis, lorsque la marraine et la maman de la victime ont parlé au prévenu de certains 
faits que la victime leur avait révélés en 2016, le prévenu a continué mais uniquement en 
l’absence de sa femme.

[§ 7] Enfin, à une reprise, alors qu’elle dormait sur le canapé du salon avec sa tête sur les 
genoux du prévenu qui était assis à ses côtés, le prévenu a mis son bras gauche par-dessus 
le corps de la victime et l’a touchée avec deux doigts de sa main gauche par-dessus la 
culotte au niveau de son sexe, faisant des mouvements de telle sorte que ses doigts 
s’enfoncent dans celui-ci, la culotte faisant obstacle à l’introduction de ses doigts dans son 
sexe. 

[§ 8] Le prévenu a profité du rapport beau-père-belle-fille pour obtenir des rapports à 
caractère sexuel qu’il a fait passer sous forme de jeux, ceci à des fins d’excitation sexuelle. 
Toutefois, à plusieurs reprises, dès le moment où la victime a compris que les agissements 
du prévenu avaient un caractère sexuel, celle-ci a tenté de le repousser avec ses mains, 
respectivement d’éviter en mettant ses mains d’être plaquée au mur, et lui a clairement 
signifié qu’elle voulait qu’il parte. Le prévenu ne l’a pas fait mais, au contraire, a utilisé la 

3

force à plusieurs reprises en bloquant, avec ses mains, celles de la victime qui se trouvait 
par ailleurs dans un rapport de dépendance telle avec le prévenu qu’elle ne pouvait pas 
résister, le prévenu profitant sciemment de ce rapport.

2. Première instance

2.1 Pour la description des différentes étapes de la procédure préliminaire et de 
première instance, il est renvoyé aux motifs du jugement du 29 septembre 2021 
(D. 537-543). Lors des débats devant l’autorité précédente, l’application de 
l’art. 191 du Code pénal (CP, RS 311.0) a été réservé s’agissant des faits renvoyés 
lors desquels la victime était assoupie, respectivement endormie (paragraphes 
nos 5 et 7 AA [D. 428]).

2.2 Par jugement du 29 septembre 2021 (D. 502-508), le Tribunal régional Jura 
bernois-Seeland a :
I.

- reconnu A.________ coupable de/d’:

1. actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou 
de résistance, infraction commise à une reprise au préjudice de C.________ alors 
qu’elle avait environ 14 ans, mais en tout cas moins de 16, à E.________, 
BE.________, dans l’appartement familial, par le fait d’avoir, alors qu’elle dormait 
sur le canapé du salon, touché C.________ avec deux doigts de sa main gauche au 
niveau de son sexe par-dessus la culotte, faisant des mouvements de telle sorte 
que ses doigts s’enfoncent dans celui-ci ; 

2. actes d’ordre sexuel avec un enfant, infraction commise à plusieurs centaines de 
reprises, à une fréquence hebdomadaire entre juillet 2011 et le AT.________ 2016, 
sous réserve d’un mois où la victime vivait chez ses grands-parents, à E.________, 
BE.________, dans l’appartement familial, au préjudice de C.________, par le fait :

principalement : 

de lui toucher les fesses ne se contentant pas de petites tapes, mais en laissant la 
main plusieurs secondes sur celles-ci ;

et de passer les mains sous son t-shirt et sous la baleine du soutien-gorge ;

et plus accessoirement : 

de plaquer la victime contre un mur et de se frotter à elle, la victime pouvant parfois 
sentir le sexe du prévenu en érection ;

de la coucher sur le canapé, sous forme de jeux, sur le dos ou le ventre et de 
s’asseoir sur le bassin ou les fesses de la victime, faisant ensuite des mouvements 
de va-et-vient, comme un cavalier sur un cheval ;

de s’introduire dans sa chambre alors qu’elle dormait et de se coucher sur elle, 
faisant des mouvements d’aller et retour, la victime sentant parfois le sexe du 
prévenu en érection au niveau du bas du dos ; 

et, à une occasion, selon les circonstances de temps et de lieu selon le ch. 1 ;

3. contraintes sexuelles, infraction commise à plusieurs centaines de reprises, à une 
fréquence hebdomadaire entre juillet 2011 et début septembre 2017, sous réserve 
d’un mois où la victime vivait chez ses grands-parents, à E.________, 
BE.________, dans l’appartement familial, au préjudice de C.________, par le fait : 

principalement :

de lui toucher les fesses ne se contentant pas de petites tapes, mais en laissant la 
main plusieurs secondes sur celles-ci ; 

et de passer les mains sous son t-shirt et sous la baleine de son soutien-gorge ; 

et plus accessoirement :

de plaquer la victime contre un mur et de se frotter à elle ;

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de la coucher sur le canapé, sur le dos ou le ventre et de s’asseoir sur le bassin ou 
les fesses de la victime tout en lui tenant la tête avec ses mains, faisant ensuite des 
mouvements de va-et-vient, comme un cavalier sur un cheval ; 

de s’introduire dans sa chambre alors qu’elle dormait et de se coucher sur elle, 
faisant des mouvements de va-et-vient, la victime sentant parfois le sexe du 
prévenu en érection au niveau du bas du dos.

II.

- condamné A.________ :

1. à une peine privative de liberté de 30 mois ;

le sursis partiel à l’exécution de la peine privative de liberté étant accordé pour 
24 mois, le délai d’épreuve étant fixé à 4 ans, la partie à exécuter étant de 6 mois ; 

l’arrestation provisoire du 7 juillet 2020 de plus de 3 heures étant imputée à raison 
de 1 jour sur la partie de la peine à exécuter ; 

2. une interdiction d’exercer toute activité professionnelle et toute activité non 
professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs étant 
ordonnée pour une durée de 10 ans (art. 67 al. 3 let. b et let. c aCP) ;

3. une assistance de probation étant ordonnée pour la durée de l’interdiction 
(art. 67 al. 7 en lien avec l’art. 93 aCP) ; 

4. au paiement des frais de procédure, composés de CHF 11'755.00 d’émoluments et 
de CHF 24'908.90 de débours (y compris les honoraires de la défense d’office), soit 
un total de CHF 36'663.90 (honoraires de la défense d’office non compris : 
CHF 26'491.00 ; mandat d’office de la partie plaignante non compris : 
CHF 13'784.30) ; 

III.

1. fixé comme suit l’indemnité pour la défense d’office et les honoraires de Me G.________, 
défenseur d'office de A.________, pour ses prestations dès le 27 août 2020 : 

Tarif
Temps de travail à rémunérer 41.54 200.00 CHF 8’308.00
Avocat-stagiaire 3.33 100.00 CHF 333.00

CHF 300.00
CHF 504.60

TVA 7.7% de CHF 9’445.60 CHF 727.30
CHF 10’172.90

CHF 11’215.80
CHF 449.55
CHF 300.00
CHF 504.60

TVA 7.7% de CHF 12’469.95 CHF 960.20
Total CHF 13’430.15

Montant à rembourser ultérieurement par le prévenu CHF 3’257.25

Honoraires d'un défenseur privé (avocat-stagiaire)
Honoraires d'un défenseur privé

Vacations

Vacations

Nbre heures

Frais soumis à la TVA

Frais soumis à la TVA

Total à verser par le canton de Berne

- dit que le canton de Berne indemnise Me G.________ de la défense d’office de A.________ 
par un montant de CHF 10'172.90 ;

- dit que dès que sa situation financière le permet, A.________ est tenu de rembourser d'une 
part au canton de Berne l’indemnité allouée pour sa défense d'office, d'autre part à 
Me G.________ la différence entre cette indemnité et les honoraires que celui-ci aurait 
touchés comme défenseur privé, soit un montant de CHF 3'257.25 (art. 135 al. 4 CPP) ;

2. fixé comme suit l’indemnité pour le mandat d’office et les honoraires de Me D.________, 
mandataire d'office de C.________, pour ses prestations dès le 23 juin 2020 :

5

Tarif
Indemnité pour le conseil juridique gratuit 50.37 200.00 CHF 10’074.00
Indemnité pour la défense d'office (avocat-stagiaire) 7.50 100.00 CHF 750.00

CHF 340.00
CHF 634.25

TVA 7.7% de CHF 11’798.25 CHF 908.45
CHF 12’706.70

CHF 12’592.50
125.00 CHF 937.50

CHF 340.00
CHF 634.25

TVA 7.7% de CHF 14’504.25 CHF 1’116.85
Total CHF 15’621.10

Montant à rembourser ultérieurement par le prévenu CHF 2’914.40

Nbre heures

Frais soumis à la TVA

Frais soumis à la TVA

Honoraires d'un défenseur privé (avocat-stagiaire)
Honoraires d'un défenseur privé

Total à verser par le canton de Berne

Vacations

Supplément en cas de voyage

- dit que le canton de Berne indemnise Me D.________ du mandat d’office de C.________ par 
un montant de CHF 12'706.70 ;

- dit que A.________ est tenu de rembourser au canton de Berne l’indemnité allouée pour le 
mandat d’office de C.________ si celui-ci bénéficie d’une bonne situation financière (art. 138 
al. 2 en relation avec l’art. 426 al. 4 CPP) ; 

- dit que A.________ est tenu de rembourser à C.________, à l’attention de Me D.________, 
la différence entre cette indemnité et les honoraires que celui-ci aurait touchés comme 
mandataire privé, soit un montant de CHF 2’9140.40 (art. 433 al. 1 CPP). Me D.________ a 
le droit d’exiger un remboursement ultérieur de la part de sa clientèle (art. 42a LA) ; 

IV.

- sur le plan civil :

1. condamné A.________, en application des art. 41 et 49 CO, 126 et 432ss CPP, à 
verser à la partie plaignante demanderesse au pénal et au civil C.________ un 
montant de CHF 10'000.00 à titre d’indemnité pour tort moral, avec intérêts à 5% 
dès le 1er septembre 2017 ; 

2. mis les frais de procédure afférents au jugement de l’action civile, arrêtés à 
CHF 150.00, à charge de A.________ ;

V.

- ordonné :

1. que la requête d’autorisation d’effacement des données signalétiques biométriques 
prélevées sur la personne de A.________ et répertoriées sous le numéro PCN 
H.________ soit soumise après l’échéance du délai prévu par la loi à l’autorité de 
céans par le service chargé de la gestion d’AFIS (art. 17 al. 1 let. e en relation avec 
l’art. 19 al. 1 de l’Ordonnance sur le traitement des données signalétiques 
biométriques) ;

2. la notification […] ; 

3. la communication […].

2.3 Par mention au procès-verbal, la défense a formulé oralement pour le prévenu une 
annonce d’appel (D. 466). Par courrier du 30 septembre 2021 (D. 510), 
Me G.________ a confirmé par écrit ladite annonce d’appel.

2.4 La motivation du jugement du 29 septembre 2021 a été rendue le 19 avril 2022 
(D. 533-617).

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3. Deuxième instance

3.1 Par mémoire du 9 mai 2022 (D. 626-627), Me G.________ a déclaré l'appel pour le 
prévenu. L’appel n’est pas limité et tous les verdicts de culpabilité sont contestés.  

3.2 Suite à l’ordonnance du 10 mai 2022 (D. 631-632), le Parquet général a indiqué 
renoncer à déclarer un appel joint et à présenter une demande de non-entrée en 
matière (D. 637-638). La partie plaignante a également renoncé à déclarer un 
appel joint et à présenter une demande de non-entrée en matière (D. 639-640).

3.3 Par ordonnance du 23 février 2023 (D. 672-674) et à la demande de 
Me G.________ qui a annoncé son départ à la retraite et déposé sa note 
d’honoraires pour son activité en lien avec la procédure d’appel (D. 670-671), la 
défense d’office du prévenu a été confiée à Me B.________. Il a été indiqué que la 
rémunération du mandat d’office de Me G.________ serait fixée lors du jugement 
final.

3.4 Sur demande de Me D.________ du 24 avril 2023 et pour des raisons impérieuses 
(D. 688), l’audience de deuxième instance initialement fixée au 17 mai 2023 
(D. 665) a été annulée et reportée (D. 690).

3.5 En vue des débats en appel du 24 janvier 2024, il a été ordonné la comparution 
personnelle du prévenu, de sa défenseuse Me B.________, d’un(e) représentant(e) 
du Parquet général, de la partie plaignante et de son défenseur Me D.________ 
(voir la citation, D. 707-711 ; D. 714-715).

3.6 Les parties ont retenu les conclusions finales suivantes, étant rappelé qu’il est 
conforme au droit fédéral de faire plaider la partie appelante en premier (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_532/2012 du 8 avril 2013 consid. 2.2).

Me B.________ pour le prévenu (D. 805-806) :

Sur le plan pénal : 

1. Libérer M. A.________ des préventions :

a. d’acte d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de 
résistance, infraction prétendue commise à une reprise au préjudice de 
Mme C.________ (ch. I. 1. du dispositif) ; 

b. d’actes d’ordre sexuel avec un enfant, infraction prétendument commise à plusieurs 
centaines de reprises entre juillet 2011 et le AT.________ 2016 au préjudice de 
Mme C.________ (ch. I. 2 du dispositif) ; 

c. de contraintes sexuelles, infraction prétendument commise à plusieurs centaines de 
reprises entre juillet 2011 et début septembre 2017, au préjudice de Mme 
C.________ ; 

2. Partant, prononcer son acquittement ; 

3. Allouer au prévenu une réparation du tort moral subi en raison de l’atteinte particulièrement 
grave à sa personnalité, fixée à CHF 5'000.00 ; 

4. Mettre la totalité des frais judiciaires de la première et de la seconde instance à la charge de 
l’Etat ; 

5. Indemniser la défense d’office du prévenu par un montant correspondant aux notes 
d’honoraires déposées par Me G.________ et par la soussignée ; 

6. Ordonner l’effacement des données signalétiques prélevées ; 

Sur le plan civil : 

http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=all&query_words=6B_532%2F2012&rank=1&azaclir=aza&highlight_docid=aza%3A%2F%2F08-04-2013-6B_532-2012&number_of_ranks=8

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1. Débouter la partie plaignante Mme C.________ de toutes ses conclusions ; 
2. Mettre la totalité des frais de procédure de la première et de la seconde instance afférents au 

jugement de l’action civile à la charge de la partie plaignante Mme C.________ 

3. Sous suite des frais et dépens. 

Le Parquet général (D. 810-811) :
1. Constater que le jugement du Tribunal régional Jura bernois-Seeland du 29 septembre 2021 

est entré en force dans la mesure où :

- il fixe l’indemnité pour la défense d’office et les honoraires de Me G.________, 
défenseur d’office de A.________ par un montant de CHF 10'172.90 ; 

- il fixe l’indemnité pour le mandat d’office et les honoraires de Me D.________, 
mandataire d’office de C.________, par un montant de CHF 12'706.70 ; 

2. Pour le surplus, en confirmation du jugement entrepris, reconnaître A.________ coupable 
de/d’: 

- acte d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de 
résistance, infraction commise à une reprise au préjudice de C.________ alors 
qu’elle avait environ 14 ans, mais en tout cas moins de 16 ans, à E.________, 
BE.________, dans l’appartement familial, par le fait d’avoir, alors qu’elle dormait 
sur le canapé du salon, touché C.________ avec deux doigts de sa main gauche au 
niveau de son sexe par-dessus la culotte, faisant des mouvements de telle sorte 
que ses doigts s’enfoncent dans celui-ci ; 

- actes d’ordre sexuel avec un enfant, infraction commise à plusieurs centaines de 
reprises, à une fréquence hebdomadaire entre juillet 2011 et le AT.________ 2016, 
sous réserve d’un mois où la victime vivait chez ses grands-parents, à E.________, 
BE.________, dans l’appartement familial, au préjudice de C.________, dans les 
circonstances décrites au ch. I.2 du dispositif du jugement attaqué ; 

- contraintes sexuelles, infraction commise à plusieurs centaines de reprises, à une 
fréquence hebdomadaire entre juillet 2011 et début septembre 2017, sous réserve 
d’un mois où la victime vivait chez ses grands-parents, à E.________, 
BE.________, dans l’appartement familial, au préjudice de C.________, dans les 
circonstances décrites au ch. I.3 du dispositif du jugement attaqué ; 

3. Partant, condamner A.________ à une peine privative de liberté de 30 mois, le sursis partiel 
étant accordé pour 24 mois, avec un délai d’épreuve fixé à 4 ans, si bien que la partie à 
exécuter est de 6 mois, le tout sous déduction de l’arrestation provisoire subie ; 

4. Ordonner une interdiction d’exercer toute activité professionnelle et toute activité non 
professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs pour une 
durée de 10 ans ; 

5. Ordonner une assistance de probation pour la durée de l’interdiction ; 

6. Mettre les frais de procédure de première et de seconde instance à la charge du prévenu ; 

7. Régler le plan civil ; 

8. Rendre les ordonnances d’usage (honoraires, ADN, données signalétiques biométriques, 
communications). 

Le Parquet général s’est proposé de fixer l’émolument pour sa participation à la procédure d’appel à 
CHF 600.00.

Me D.________ pour la partie plaignante (D. 812) :

Au pénal

1. Reconnaître le prévenu A.________ coupable des infractions d’acte d’ordre sexuel commis 
sur une personne incapable de discernement, d’actes d’ordre sexuel avec un enfant et de 
contraintes sexuelles au préjudice de Madame C.________, infractions commises à 
plusieurs reprises entre juillet 2011 et début septembre 2017 (sous réserve d’un mois) dans 
les circonstances précises de temps et de lieu décrites dans le jugement du 29 septembre 
2021 ;

2. Partant, condamner le prévenu à une peine privative de liberté à dire de justice ;

3. Statuer au sujet de l’éventuel effacement des profils d’ADN et des données signalétiques ;

8

4. Mettre les frais de la procédure de première et de deuxième instance à charge du prévenu et 
le condamner aux dépens de la plaignante pour les deux instances ; 

5. Taxer les honoraires [de l’] avocat d’office.

Au civil

6. Condamner Monsieur A.________ au versement d’un montant de CHF 10'000.00 en faveur 
de Madame C.________, au titre d’indemnité pour tort moral, avec intérêts à 5% dès le 1er 
septembre 2017 ;

7. Condamner Monsieur A.________ aux frais et dépens pour ce volet de la présente 
procédure.

3.7 Prenant la parole en dernier lors de l’audience d’appel du 24 janvier 2024, 
le prévenu a déclaré qu’il contestait la version de la partie plaignante et qu’il 
maintenait son avis. Il a expliqué qu’il se battrait jusqu’au bout, comme il l’avait 
annoncé à son ex-femme avant de partir.

4. Objet du jugement de deuxième instance

4.1 La 2e Chambre pénale limitera son examen aux points qui ont été attaqués. 
Les points qui n’ont pas été attaqués ont d’ores et déjà acquis force de chose jugée 
en vertu de l’art. 402 du Code de procédure pénale suisse (CPP ; RS 312.0).

4.2 En l’espèce, l’intégralité du jugement de première instance est contestée et doit 
être revue, eu égard à l’acquittement complet sollicité par la défense. 
La rémunération du mandataire d’office telle que fixée par la première instance n’a 
pas été remise en cause mais l’obligation de remboursement incombant au 
prévenu est susceptible d’être revue. En outre, les modalités d’effacement des 
données signalétiques biométriques prélevées ne sont pas susceptibles d’entrer en 
force indépendamment de la peine prononcée et des mesures ordonnées.

5. Maxime d’instruction, pouvoir de cognition et pouvoir d’examen

5.1 Lorsqu’elle rend sa décision, la 2e Chambre pénale n’est pas liée par les motifs 
invoqués par les parties ni par leurs conclusions, sauf lorsqu’elle statue sur une 
action civile (art. 391 al. 1 CPP).

5.2 Dans la présente procédure, elle est liée par l’interdiction de modifier le jugement 
en défaveur (reformatio in peius) du prévenu en vertu de l’art. 391 al. 2 CPP. 
L’interdiction de la reformatio in peius n’empêche pas seulement une aggravation 
de la peine, mais également une qualification juridique plus grave des faits, 
un verdict de culpabilité de l’infraction consommée en lieu et place de la tentative 
ou de l’infraction comme coauteur en lieu et place de complice (ATF 139 IV 282 
consid. 2.5), ainsi qu’une péjoration des dispositions du jugement de première 
instance concernant les frais, dépenses et indemnités (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1046/2013 du 14 mai 2014 consid. 2.3).

5.3 La 2e Chambre pénale jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points 
attaqués du jugement (art. 398 al. 2 CPP). L’appel peut être formé pour violation du 
droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le 
retard injustifié, pour constatation incomplète ou erronée des faits ou pour 
inopportunité (art. 398 al. 3 CPP).

https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a402
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a391
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a391
http://relevancy.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=BGE-139-IV-282&lang=fr&zoom=&system=
http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=all&query_words=6B_1046%2F2013&rank=1&azaclir=aza&highlight_docid=aza%3A%2F%2F14-05-2014-6B_1046-2013&number_of_ranks=4
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9

6. Renvoi aux motifs du jugement de première instance

6.1 Conformément à l’art. 82 al. 4 CPP, lors de la procédure d’appel, la 2e Chambre 
pénale peut, s’agissant de l’appréciation en fait et en droit des faits faisant l’objet 
de l’accusation, renvoyer à l’exposé des motifs du jugement du Tribunal régional 
Jura bernois-Seeland, Agence du Jura bernois. Selon la jurisprudence du Tribunal 
fédéral, la possibilité de renvoyer à l’exposé des motifs de l’autorité inférieure doit 
cependant être utilisée avec réserve. Un renvoi n’entre en considération, lorsque 
l’état de fait ou l’application du droit est contesté, que lorsque l’autorité de 
deuxième instance fait (totalement) siennes les considérations de l’autorité 
précédente (ATF 141 IV 244 consid. 1.2.3). Les arguments de la partie appelante 
doivent en outre être traités avant une éventuelle confirmation du premier jugement 
concernant l’appréciation en fait et en droit (arrêt du Tribunal fédéral 6B_731/2015 
du 14 avril 2016 consid. 1.4).

6.2 Sur la base de cette jurisprudence, la 2e Chambre pénale ne renverra aux motifs 
de première instance susceptibles d’être confirmés qu’après avoir traité les 
arguments soulevés par les parties en procédure d’appel. Elle désignera les pages 
auxquelles il est renvoyé et indiquera en outre si des corrections ou compléments 
doivent être apportés et, le cas échéant, sur quels points précis.

II. Faits et moyens de preuve

7. Faits et moyens de preuve dans le jugement de première instance

7.1 Il résulte des motifs du jugement de première instance que les moyens de preuve 
pertinents ont été appréciés et qu’aucun d’entre eux n’a été omis. Les considérants 
reprennent ces divers moyens de preuve dans le cadre de l’appréciation des 
preuves dans la mesure nécessaire. La 2e Chambre pénale procédera de la même 
manière.

8. Moyens de preuve administrés en procédure d’appel

8.1 En procédure d’appel, il a été procédé à un complément d’administration de la 
preuve. La défense a produit deux photographies de l’appartement qu’occupaient 
les parties (D. 629-630). Elle a également transmis à la 2e Chambre pénale des 
décomptes de salaires pour la période de septembre à novembre 2023 (D. 734-
739), un contrat de travail auprès d’J.________ (D. 740), différents ordres de 
paiement pour le loyer (D. 741-743), des documents d’assurance auprès du 
K.________ (D. 744-745), un contrat de leasing (D. 746-747), une facture de 
l’office de la circulation routière (D. 748), un contrat d’assurance auprès de 
l’L.________ (D. 749-755), une convention de divorce (D. 756-758) et une décision 
de taxation pour l’année 2022 (D. 759-764). La partie plaignante a également 
produit divers documents relatifs à sa situation personnelle et financière (D. 642-
646). De nouveaux extraits du casier judiciaire du prévenu ont été édités (D. 686 ; 
D. 706). Lors des débats en appel le 24 janvier 2024, il a été déposé un rapport de 
suivi de la psychologue M.________ (D. 793-794) ainsi qu’une lettre rédigée à 
l’attention du prévenu par la partie plaignante intitulée « Tu m’as détruite » (D. 797-

https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a82
http://relevancy.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=BGE-141-IV-244&lang=fr&zoom=&system=
http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=all&query_words=6B_731%2F2015&rank=1&azaclir=aza&highlight_docid=aza%3A%2F%2F14-04-2016-6B_731-2015&number_of_ranks=1

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804). Par ailleurs, il a été procédé à l’audition de la partie plaignante (D. 772-778) 
et du prévenu (D. 781-784) par-devant la 2e Chambre pénale.

III. Appréciation des preuves

9. Règles régissant l’appréciation des preuves

9.1 En ce qui concerne l’approche légale de l’appréciation des preuves et le principe 
de la libre appréciation des preuves (art. 10 al. 2 CPP) ainsi que la méthode 
d’analyse à appliquer en cas de déclarations contradictoires, la 2e Chambre pénale 
se réfère aux motifs exhaustifs de première instance (D. 549-558), sans les 
répéter.

10. Arguments des parties

10.1 Me B.________ a indiqué en substance que le prévenu n’était pas rompu aux 
procédures pénales de sorte qu’il n’avait pas compris le sens des questions qui lui 
avaient été posées dans cette affaire. Selon elle, il était désemparé, ce qui explique 
certaines incohérences. D’après Me B.________, il est par ailleurs impensable, au 
vu du nombre d’actes reprochés, que personne n’ait jamais rien constaté, malgré la 
grande proximité inhérente au logement familial. Selon la défense, le prévenu a 
tenté d’imposer un cadre de vie au sein du foyer qui en était jusque-là dépourvu et 
cela s’est finalement retourné contre lui. Les éléments objectifs du dossier et en 
particulier les rapports médicaux n’ont fait aucun lien avec des infractions pénales 
effectives, d’après Me B.________. Au contraire, le dossier a révélé que la partie 
plaignante pouvait être manipulatrice, tactile et était très perturbée, alors que le 
prévenu a été décrit pour sa part comme quelqu’un de serviable et de fiable. 
Toujours d’après Me B.________, la procédure de divorce et la vente de l’immeuble 
familial étaient les causes pour lesquelles la partie plaignante s’est adressée à la 
police. Le prévenu n’a jamais eu de problèmes à l’extérieur, notamment vis-à-vis 
des joueuses de N.________ qu’il entrainait, ce qui démontre bien d’après la 
défense qu’on ne saurait retenir les témoignages de tiers à son encontre mettant 
en cause son comportement à l’égard des femmes. De l’avis de Me B.________, 
les propos de O.________ doivent être appréciés avec réserve dans la mesure où 
celle-ci a échangé des messages avant son audition avec la partie plaignante. 
Certes, le prévenu a reconnu certains gestes à l’égard de la partie plaignante, mais 
il ne s’agissait que de marques d’attention anodines et dépourvues de toute 
intention sexuellement connotée, d’après Me B.________. Les déclarations du 
prévenu sont crédibles d’après la défense et ses quelques incohérences ne 
permettent pas de retenir le contraire. En revanche, selon Me B.________, les 
déclarations de partie plaignante posent de nombreux problèmes car elles ne 
correspondent pas à celles de sa mère ou de sa marraine. En outre et d’après la 
défense, les révélations ont été extrêmement tardives, ce qui démontre que leur 
finalité était uniquement de poser des problèmes judiciaires au prévenu. A cela 
s’ajoute que, d’après Me B.________, les propos de la partie plaignante quant aux 
attouchements sont restés très vagues et ont varié sur des éléments importants en 
cours de procédure. Il en va ainsi s’agissant de la fréquence des actes et de la 

https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a10

11

période durant laquelle ils auraient été commis. Lorsque la partie plaignante a 
évoqué le fait que le prévenu avait le sexe en érection, cela lui a été suggéré par-
devant la police et ses déclarations à ce propos par-devant le Ministère public ne 
sont pas claires. Il résulte de ce qui précède que, d’après Me B.________, la partie 
plaignante n’est pas constante quant au noyau dur des faits de sorte qu’en 
application du principe in dubio pro reo, aucun acte à caractère sexuel ne peut être 
retenu à l’encontre du prévenu, lesquels ont été inventés par la victime qui voulait 
être au centre de l’attention, respectivement résultent d’une interprétation effectuée 
par une jeune fille perturbée.

10.2 Le Parquet général a expliqué, en substance, que la partie plaignante avait rompu 
le silence dans cette affaire uniquement pour révéler et éclaircir ce qu’elle 
subissait, et non pour d’autres raisons. Dans les grandes lignes s’agissant des faits 
à retenir, il convient de se référer aux motifs du Tribunal régional, d’après le 
Parquet général. Ce dernier est d’avis qu’il est évident que la partie plaignante n’a 
jamais voulu charger le prévenu. On ne saurait reprocher à la victime d’avoir tardé 
à s’expliquer par-devant la police, d’après le Parquet général, tant il est courant 
que les enfants mettent parfois des années avant de dénoncer les actes 
répréhensibles qu’ils ont subis. Le Parquet général est d’avis que la victime ne 
voulait d’ailleurs, lors de ses premières démarches, que de simples réponses aux 
questions qu’elle se posait, ce qui est un signe évident de crédibilité. En outre, la 
victime a su donner des explications cohérentes aux quelques contradictions qui 
ont émaillé son discours. Le Parquet général est d’avis que la victime avait déjà 
dénoncé ses problèmes à sa mère, mais que celle-ci n’était peut-être pas en état 
de faire face à de tels propos, ce qui peut expliquer sa réaction et ses déclarations. 
Il n’est d’ailleurs pas étonnant, selon le Parquet général, que la mère de la victime 
n’ait pas vu les actes du prévenu dans la mesure où celui-ci agissait avec 
discrétion. Le Parquet général a souligné les déclarations de O.________ qui a 
évoqué des attouchements similaires à ceux dénoncés par la partie plaignante. 
D’après le Parquet général, la manière de quantifier les actes commis du Tribunal 
régional est correcte et peut être reprise. Concernant les déclarations du prévenu, 
celui-ci s’est présenté en victime et a reporté la faute sur la partie plaignante durant 
toute la procédure. Toujours selon le Parquet général et dans ces circonstances, 
on ne saurait reprocher à une enfant d’être tactile ou de vouloir de l’attention. Sur 
ce point, comme sur d’autres, les déclarations du prévenu interpellent. Le Parquet 
général a estimé que l’histoire de la vente de la maison avancée par la défense 
n’était pas crédible dans la mesure où la victime s’était déjà confiée à des tiers 
avant cet épisode. La défense ne saurait être suivie, d’après le Parquet général, 
lorsqu’elle invoque un problème de compréhension dans la mesure où le prévenu 
comprend très bien le français et arrive également très bien à se faire comprendre 
dans cette langue.

10.3 Me D.________ a indiqué que le Tribunal régional avait très bien apprécié les faits 
pertinents de sorte qu’il convenait de se référer de manière générale aux 
considérants de première instance. D’après le mandataire de la partie plaignante, 
on ne saurait suspecter la victime d’avoir échafaudé un plan machiavélique pour 
nuire au prévenu, cela d’autant plus que les courriels adressés à la LAVI 
démontraient que la victime était tiraillée et ne comprenait pas ce qu’elle subissait 

12

depuis des années. Certes, les révélations étaient survenues tard, d’après Me 
D.________, mais cela s’expliquait tant il était difficile pour la victime de sortir du 
silence dans les conditions qui prévalaient pour elle, et parce que ses courageuses 
tentatives de parler des faits étaient restées vaines. D’après Me D.________, la 
partie plaignante était restée mesurée dans ses déclarations et s’était exprimée 
sans tabou. Le noyau dur des faits était resté inchangé et la version de la victime 
avait été corroborée par d’autres déclarations au dossier. La lettre déposée lors de 
l’audience d’appel était également un signe fort de crédibilité, notamment dans la 
mesure où ce document avait été rédigé à l’insu de son propre avocat. S’agissant 
du prévenu, Me D.________ a estimé qu’il ressortait du dossier qu’il pouvait 
déraper avec les femmes, qu’il n’avait cessé de reporter la faute sur la partie 
plaignante et qu’il avait souvent eu des explications incohérentes. 

11. Remarques liminaires concernant l’analyse des déclarations

11.1 Comme tel est régulièrement le cas en matière de préventions concernant des 
infractions en matière sexuelle, la présente affaire repose principalement – voire 
exclusivement – sur les déclarations de la partie plaignante et du prévenu, à défaut 
de témoin direct ou d’images vidéo, par exemple. S’agissant des déclarations des 
divers tiers qui ont été entendus dans cette affaire, il n’est question que d’éléments 
périphériques secondaires qui devront être examinés à l’aune des déclarations de 
la victime et du prévenu. Une attention toute particulière devra ainsi être portée aux 
propos de ces deux personnes.

11.2 La partie plaignante a été entendue par la police le 23 juin 2020 (D. 26-37), par le 
Ministère public le 10 février 2021 (D. 41-57), par le Tribunal de première instance 
le 22 septembre 2021 (D. 430-436) et par la 2e Chambre pénale le 24 janvier 2024 
(D. 772-778). Le prévenu a quant à lui été entendu par la police le 7 juillet 2020 
(D. 167-174), par le Ministère public le 10 février 2021 (D. 177-193), par le Tribunal 
de première instance le 22 septembre 2021 (D. 452-464) et par la 2e Chambre 
pénale le 24 janvier 2024 (D. 781-784).

12. Analyse des déclarations de la partie plaignante

12.1 En ce qui concerne premièrement la genèse des déclarations de la partie 
plaignante, il apparaît que l’affaire a été dévoilée aux autorités pénales un peu 
moins de trois ans après la survenance des derniers évènements dénoncés. 
Toutefois, ce laps de temps relativement long ne saurait évidemment être 
considéré comme un élément de nature à péjorer d’emblée la crédibilité des dires 
de la partie plaignante.

12.1.1 Les révélations se rapportaient dans le cas d’espèce à des faits d’abus sexuels 
commis durant l’enfance par le beau-père de la victime. La première instance a 
rappelé à juste titre que les enfants éprouvent de manière générale des difficultés à 
se confier à ce propos, de surcroît auprès des autorités pénales. En effet, les liens 
affectifs et de dépendance qui prévalent en pareilles circonstances entre une 
victime et son auteur – alors membres d’une même famille – sont de nature à 
empêcher l’enfant de révéler ce qu’il subit. Il se produit généralement un profond 
refoulement intérieur par l’enfant à l’égard des actes dont il est la victime. En outre 

13

et toujours de manière générale, si la victime décide de rompre le silence, ce n’est 
que très rarement en premier lieu pour saisir les autorités pénales et dénoncer 
l’auteur, mais bien plutôt pour surmonter les différents problèmes concrets 
découlant directement des abus sexuels. Un long travail psychologique est aussi 
souvent nécessaire pour franchir le pas, d’autant plus qu’il est parfois difficile pour 
un enfant de prendre conscience qu’il a été la victime d’abus sexuels. Il résulte de 
ce qui précède qu’il n’est pas exceptionnel que des années s’écoulent avant que 
les autorités pénales n’aient connaissance de tels faits.

12.1.2 Dans le cas d’espèce, force est de constater que les révélations de la partie 
plaignante sont précisément survenues dans un même contexte. En effet, la 
procédure a débuté suite à la rédaction par la partie plaignante d’un message via le 
formulaire de contact de la police sur internet, le 29 mai 2020 (D. 22-23). 
Avant cela, elle s’était adressée au Service d’aide aux victimes de la ville de Berne 
le 21 mai 2020 (D. 59-60) et avait contacté le site internet « aide-aux-victimes.ch » 
le 25 mai 2020 (D. 61-63). Il ressort des courriels de la partie plaignante que celle-
ci était en pleine phase de questionnement par rapport aux faits renvoyés. En 
particulier, les moyens de preuve susmentionnés font apparaître que la partie 
plaignante ne savait pas, au moment de révéler l’affaire, si les actes dont elle 
faisait état étaient répréhensibles ou non. Bien au contraire, elle cherchait 
précisément à le déterminer, comme cela ressort de l’écrit suivant : « […] je ne sais 
pas si c’est de l’ordre de l’abus sexuel ou juste que je me fais des films et que 
j’exagère et que c’est ma faute […] » (D. 23, 60, 61). Par conséquent, la partie 
plaignante ne cherchait pas spécifiquement à dénoncer le prévenu aux autorité 
pénales, mais cherchait avant tout de l’aide pour se départir de ses souffrances, 
qu’elle a exposées de la manière suivante : « j’en ai actuellement pas mal de 
séquelles comme aucune estime de moi, impossible de refuser un acte sexuel à 
mon chéri, etc… Bref, ça devient invivable et je ne sais vers qui me tourner […] » 
(D. 22-23, 60, 61). Ainsi, les révélations de la partie plaignante, poussée à chercher 
de l’aide en raison de son mal-être engendré par les faits en question et non par la 
volonté d’obtenir une condamnation pénale, correspondent à ce qu’il se passe 
fréquemment dans les affaires d’atteintes à l’intégrité sexuelle impliquant des 
enfants victime d’un membre de leur famille, ce qui constitue déjà un signe 
important de crédibilité des dires de la partie plaignante.

12.1.3 Convoquée le 23 juin 2020 pour être auditionnée par la police, la partie plaignante 
a expliqué de manière convaincante les raisons pour lesquelles elle n’avait pas 
parlé plus tôt aux autorités. Elle a indiqué que les gestes du prévenu avaient 
débuté quand elle commençait à avoir des formes, alors qu’elle était pré-
adolescente (D. 27 l. 42). Elle a ajouté qu’elle ne comprenait pas à l’époque 
pourquoi elle ressentait le comportement du prévenu comme « dérangeant » et 
« bizarre » (D. 27 l. 44-45). De l’avis de la Cour, ce qui précède est compréhensible 
dans la mesure où la victime n’était à cette époque qu’une enfant de 11 ans 
environ. A cela s’ajoute que les actes dénoncés pouvaient apparaître comme 
équivoques aux yeux de la partie plaignante – au sens commun du terme –, en ce 
sens qu’ils ne constituaient pas forcément et dans leur totalité des actes clairement 
connotés sexuellement d’un point de vue objectif (mains mal placées, remarques 
sur le physique, mains aux fesses, allongements sur la plaignante, plaquages 

14

contre le mur et frottements, jeu du cavalier et du cheval, etc… [D. 27 l. 42-62]). 
Ensuite, la partie plaignante a expliqué que lorsqu’elle est devenue plus mature, 
elle avait commencé à comprendre davantage de choses (D. 27 l. 47-48). Elle en a 
donc parlé à une reprise à sa mère en 2013 ou 2014, malheureusement sans que 
cela ne soit concluant. Elle a par ailleurs pu expliquer aux policiers pourquoi cela 
ne l’avait pas été, en ajoutant qu’elle avait ensuite « pris sur elle », « en faisant 
comme si c’était normal » (D. 27 l. 51-53), les gestes du prévenu ayant continué 
après cela (D. 27 l. 50-54, 30 l. 171-182). La partie plaignante a exposé qu’après 
cette première tentative infructueuse, elle n’avait ainsi plus rien dit durant des 
années, hormis au début de 2016, à sa marraine. Il n’en demeure pas moins 
qu’une nouvelle fois, sa tentative d’obtenir de l’aide a abouti à un échec (D. 27 
l. 57-62). Seule la séparation du prévenu et de la mère de la partie plaignante en 
septembre 2017 avait permis de mettre un terme définitif aux agissements du 
prévenu, d’après la victime (D. 28 l. 65-66, 33 l. 345). Il résulte de ce qui précède 
que la partie plaignante a essayé, par deux fois, d’alerter des proches de la 
situation, sans succès. Comme expliqué ci-dessus, un enfant victime d’atteinte à 
son intégrité sexuelle dans le cadre familial tente d’abord de s’adresser à des 
personnes de confiance, au lieu de contacter directement les autorités pénales – 
ce qui est éminemment logique. C’est précisément ce qu’il s’est passé dans le cas 
d’espèce. Or, aux dires de la partie plaignante, tant sa mère que sa marraine n’ont 
pas su lui apporter de solution efficace aux problèmes qu’elle rencontrait avec le 
prévenu. On observe ici le phénomène bien connu chez les enfants abusés du 
refoulement intérieur évoqué précédemment. Le silence relatif de la partie 
plaignante durant plusieurs années était dès lors compréhensible de sorte que cet 
élément ne saurait mettre à mal sa crédibilité, bien au contraire.

12.1.4 A cela s’ajoute qu’on ne saurait reprocher à la partie plaignante de ne pas avoir 
immédiatement contacté la police dès le départ du prévenu du domicile familial en 
septembre 2017 – et par conséquent, dès la cessation des atteintes, aux dires de 
la victime (D. 28 l. 65). En effet, le processus de dénonciation est parfois un long 
parcours sinueux et qui peut même nécessiter le soutien de spécialistes. Or, la 
partie plaignante a déclaré avoir entamé des thérapies auprès d’une psychologue 
et d’un psychiatre pour des crises d’angoisses, des phobies scolaires et des 
phobies sociales (D. 36 l. 479-483 et D. 37 l. 520-521). La problématique des 
attouchements du prévenu a en particulier été abordée par-devant le Dr 
P.________, la première fois le 9 mai 2017 de manière brève (D. 199 ; D. 36 l. 
482), soit bien avant les premières révélations aux autorités. Comme indiqué plus 
haut, ce travail d’ordre psychologique peut, de manière générale, prendre 
beaucoup de temps et cette période de latence et de réflexion peut être nécessaire 
à la victime pour parvenir à dénoncer son cas aux autorités. C’est exactement ce 
qu’il s’est produit dans le cas d’espèce. En effet, selon le Dr P.________, les 
consultations successives de la partie plaignante ont permis, à partir du 10 janvier 
2019, de reprendre le récit des attouchements sexuels initié précédemment 
(D. 199). Il apparaît qu’entre janvier 2019 et avril 2019, la partie plaignante a 
rapporté à ce thérapeute des faits comparables (D. 200) à ceux dénoncés ensuite 
aux autorités pénales. Il résulte de ce qui précède que la partie plaignante était 
encore en plein questionnement par rapport aux actes du prévenu après la 

15

cessation de ceux-ci et submergée par des problèmes personnels graves avec des 
répercussions concrètes très pénibles à vivre (D. 36 l. 479-483 ; D. 37 l. 519-521). 
Au vu de ces éléments, le temps pris par la partie plaignante pour s’adresser aux 
autorités de poursuite pénale – même après le départ du prévenu du domicile 
familial et de la cessation des attouchements – ne saurait être un signe d’absence 
de crédibilité de sa part.

12.1.5 Finalement, la partie plaignante a déclaré qu’elle avait décidé de s’en référer aux 
autorités car sa cousine Q.________, soit la fille de sa marraine I.________, allait 
bientôt avoir 11 ans, soit l’âge qu’elle-même avait lorsque le prévenu avait 
commencé à agir de manière déplacée à son égard (D. 28 l. 75). La partie 
plaignante a exposé avoir ainsi craint que le prévenu ne s’en prenne à 
Q.________, car il en était le parrain (D. 28 l. 74-78). La partie plaignante a 
d’ailleurs déclaré à cet égard devant le Ministère public qu’avant d’envoyer les 
messages susmentionnés (ch. 12.1.2), sachant que sa cousine devait se rendre 
chez le prévenu le week-end à venir, elle n’en avait pas dormi de la nuit. Cela 
l’avait travaillée, elle voulait protéger sa cousine et cela avait été pour elle le 
« déclic » (D. 48 l. 342-344). C’est donc bien l’âge atteint par sa cousine qui 
inquiétait C.________ (D. 48 l. 318-319) et non le seul fait que celle-ci se rende 
chez le prévenu, contrairement à ce qu’a plaidé la défense. La 2e Chambre pénale 
souligne que ce comportement consistant à dénoncer des faits subis afin d’éviter à 
des tiers d’en être également victime est très fréquent en matière d’infraction contre 
l’intégrité sexuelle et de nature à justifier une dénonciation pénale. A relever 
d’ailleurs que les égards particuliers de la partie plaignante envers sa cousine 
Q.________ ont été confirmés tant par la mère de la victime S.________ (D. 142 l. 
364-368) que par la marraine de la plaignante – et mère d’Q.________ –, 
I.________ (D. 104 l. 222). Aux yeux de la Cour de céans, le travail personnel de 
longue haleine entamé par la partie plaignante associé au « déclic » lié à l’âge 
atteint par sa cousine expliquent de manière compréhensible et logique pourquoi la 
victime a attendu de nombreuses années avant de finalement dénoncer le prévenu 
à la police. Il résulte de tout ce qui précède que la genèse des déclarations est un 
critère qui plaide en faveur d’une bonne crédibilité des déclarations de la partie 
plaignante. 

12.2 Concernant la manière dont l’information est rapportée par la partie plaignante, il y 
a lieu de relever ce qui suit. 

12.2.1 La partie plaignante a fait preuve de retenue et a mesuré ses propos à l’égard du 
prévenu à différents niveaux dans cette affaire. Tout d’abord, au moment de remplir 
le formulaire sur internet à l’intention de la police cantonale, elle a expliqué qu’elle 
trouvait « actuellement inapproprié » le comportement de son beau-père à son 
égard (D. 22). Cela démontre que, ne sachant pas si le prévenu était l’auteur 
d’infractions, elle s’est refusé à l’incriminer outre mesure. Cela s’est confirmé 
lorsque, lors de sa première audition, la partie plaignante a expliqué qu’elle voulait 
seulement savoir si elle exagérait ou si les agissements du prévenu étaient 
« réellement mal » (D. 28 l. 77-78). Dès lors, il apparaît que la partie plaignante 
n’était pas mue par la volonté de nuire au prévenu dans ses démarches, mais bien 

16

par celle de trouver des réponses à ses interrogations, ce qui est manifestement un 
signe de crédibilité.

12.2.2 De plus, quand elle a parlé des différents gestes lui reprochait, la partie plaignante 
a pris soin de ne pas accabler le prévenu. A titre d’exemple, on relèvera que 
lorsqu’il lui a été demandé comment tout cela avait commencé, elle a indiqué que 
c’était surtout par des mains aux fesses, précisant simultanément que « ce n’était 
pas forcément mal intentionné, mais dérangeant à cette période de [s]a vie » (D. 28 
l. 91-94). Quand il a été question, par-devant la police, de savoir si elle pensait que 
le prévenu prenait du plaisir sexuellement parlant, elle a répondu qu’elle ne savait 
pas et qu’elle pensait à autre chose, avant de se mettre à pleurer (D. 30 l. 194-
199). Ici encore, le comportement de la partie plaignante est révélateur de sa 
sincérité. En effet, il lui aurait été facile de répondre par l’affirmative à une telle 
question, si elle avait l’intention de charger le prévenu. Or, tel n’a pas été le cas. 
Par ailleurs, la partie plaignante n’a pas reproché au prévenu de lui avoir caressé 
directement les seins sous son t-shirt, quand bien même elle aurait pu évoquer de 
tels faits. Au contraire, elle a systématiquement précisé qu’il lui avait mis les mains 
juste au-dessous de la baleine du soutien-gorge, soit uniquement au bas du sein 
(D. 31 l. 255-270 ; D. 52 l. 499-500). De même, lorsqu’on lui a demandé ce qu’il 
s’était passé lors de la pénétration vaginale, la partie plaignante a nuancé ses 
propos en expliquant que le prévenu n’était pas entré profondément et qu’il avait 
« juste graillé avec deux doigts » (D. 33 l. 315-317). A relever qu’après avoir 
raconté ce dernier épisode, la partie plaignante a été prise d’émotion par-devant la 
police, ce qui est cohérent par rapport au fait rapporté (D. 33 l. 339). Devant le 
Ministère public, la partie plaignante a continué à mesurer ses propos par rapport à 
cet épisode, en expliquant que sa culotte « faisait barrière » aux doigts du prévenu 
(D. 52 l. 491). Finalement, la partie plaignante n’a jamais insinué que le prévenu 
aurait eu un comportement déplacé à l’égard d’autres victimes (D. 35 l. 437-438, 
l. 457-458) – sa copine O.________ mise à part, ceci parce qu’elle l’avait 
directement constaté –, ni qu’il aurait commis toute une série d’autres actes 
pénalement répréhensibles à son égard (D. 34 l. 364-382). Il résulte de ce qui 
précède que la partie plaignante a clairement et toujours circonscrits les actes 
reprochés au prévenu et qu’elle ne l’a jamais accablé, ce qui est un signe de 
crédibilité. En outre, le fait que la partie plaignante ait pleuré à plusieurs reprises 
durant les auditions, en adéquation avec son récit, tend à démontrer que le 
discours est ancré dans le réel et que les faits ont donc effectivement été vécus. En 
effet, une telle attitude est en principe relativement difficile à feindre. 

12.2.3 Il sied en outre de souligner que la partie plaignante n’a jamais accusé directement 
le prévenu d’être à l’origine de ses différents problèmes de santé, notamment 
d’ordre psychique. Quand on lui a demandé pourquoi elle avait arrêté sa formation 
au gymnase à T.________, la partie plaignante n’a pas pu dire si cela était lié au 
prévenu. La raison avancée a été avant tout ses crises d’angoisse, bien que la 
partie plaignante ait expliqué que les actes reprochés au prévenu avaient 
« certainement » un rapport avec les crises en question (D. 37 l. 516-521). 
La partie plaignante a également fait état de ses problèmes au genou, qui l’ont 
tenue à l’écart de l’école plusieurs mois (D. 47 l. 266-269). De même, quand on a 
demandé à la partie plaignante si elle faisait le lien entre le comportement du 

17

prévenu et ses actes d’automutilation, elle s’est borné à évoquer son trop plein 
d’émotions (D. 47 l. 281-283). Après demande de précisions de la part du 
procureur seulement, la partie plaignante a expliqué que ces émotions pouvaient 
avoir différentes causes, dont le comportement du prévenu, mais pas seulement 
(D. 47 l. 285-288). La victime a expliqué que cela pouvait être également lié à 
l’envie de se sentir vivante, en ressentant la douleur et en voyant le sang (D. 47 
l. 273-274). Ainsi, alors même qu’il aurait été facile de tout imputer au prévenu, la 
partie plaignante s’est abstenue de procéder de la sorte. Au contraire, elle a 
expressément précisé que les atteintes constatées par le Dr P.________ n’étaient 
pas exclusivement à mettre en lien avec la présente affaire mais également avec 
d’autres choses (D. 54 l. 616-619). Elle a ainsi évoqué sa grande émotivité (D. 45 
l. 192-195), son hypersensibilité générale qui s’est transformée en maladie au point 
qu’elle a dû être hospitalisée (D. 46 l. 223-224), ou encore la naissance de son 
frère qui a engendré une perte d’attention maternelle à son propre égard dont elle a 
beaucoup souffert (D. 46 l. 222-223). Il résulte de ce qui précède que la partie 
plaignante a fait montre d’une très grande remise en question personnelle dans le 
cadre de ses auditions et qu’elle n’a jamais sous-entendu que le prévenu était à la 
source de tous ses problèmes, ce qui est un gage sérieux de crédibilité. 

12.2.4 Finalement, concernant ses rapports d’ordre général avec le prévenu, la partie 
plaignante a indiqué qu’il était une personne serviable et prompte à aider, alors que 
la question du procureur ne portait pas spécifiquement sur les qualités qui 
pouvaient être reconnues au prévenu (D. 46 l. 244). La partie plaignante est allée 
jusqu’à dire qu’elle aimait bien le prévenu lorsqu’elle l’avait rencontré la première 
fois (D. 46 l. 212) et que tout s’était bien passé la première année (D. 46 l. 218). La 
partie plaignante a expliqué que lorsque les choses ont commencé à mal tourner, 
elle n’a pas détesté le prévenu pour autant, à tout le moins jusqu’au moment où 
elle en a parlé avec sa mère la première fois (D. 30 l. 174-182). A l’audience des 
débats de première instance, la partie plaignante a indiqué sobrement qu’elle en 
voulait au prévenu, sans toutefois s’épancher davantage sur le sujet (D. 448 l. 30). 
Ainsi, la manière avec laquelle la partie plaignante est restée mesurée et nuancée 
dans l’expression de son ressentiment à l’égard du prévenu et dans son 
appréciation globale à son sujet durant l’ensemble de la procédure – 
indépendamment de la réprobation qu’elle a fini par manifester à son égard en 
raison de la gravité des actes commis – est un indice extrêmement fort en faveur 
de la crédibilité de ses déclarations. Même la lettre qu’elle lui a adressée par 
l’intermédiaire de la 2e Chambre pénale le 24 janvier 2024, alors qu’il s’agissait à 
l’évidence pour elle de la dernière opportunité de s’adresser à lui et de l’obliger à 
l’entendre, n’est pas rédigée principalement sous la forme de récriminations mais 
essentiellement dans l’idée de lui expliquer son vécu et de susciter en lui une prise 
de conscience. Si la partie plaignante y fait état de son indignation et y reproche au 
prévenu de l’avoir détruite en exposant le préjudice subi, elle y exprime aussi son 
souhait de le voir pris en charge sur le plan psychologique et même de bénéficier 
du sursis (D. 803-804). Cette lettre – élaborée sans en référer à son mandataire et 
dans une évidente démarche cathartique –, est l’illustration exacte du fait que la 
partie plaignante n’a que très peu d’attentes en lien avec la présente procédure. 
Quant à ce dernier point, il apparait également de manière évidente à la façon dont 

18

la partie plaignante s’est exprimée en audience d’appel au sujet du tort moral 
(D. 776 l. 267-268), comme l’a relevé le Parquet général.

12.2.5 Il résulte de tout ce qui précède que le critère de la manière dont l’information est 
rapportée atteste fortement de la crédibilité des propos de la partie plaignante.

12.3 Concernant la manière dont la personne auditionnée se comporte vis-à-vis de 
l’information donnée, les divers éléments qui suivent peuvent être relevés. 

12.3.1 En premier lieu, il convient de constater que la victime a fait montre d’une grande 
culpabilité, allant jusqu’à mettre en cause sa propre responsabilité dans les actes 
qu’elle a dénoncés. Cela ressort notamment des courriels envoyés avant la 
première audition par la police, dans lesquels la partie plaignante s’est demandée 
si cette affaire n’était pas de sa faute, respectivement si l’on ne devait pas lui 
reprocher d’être restée à la maison en pyjama, en culotte ou en minishort (D. 23, 
60, 61). Une telle réflexion démontre que la partie plaignante a à l’évidence 
longtemps intériorisé les propos de sa marraine qui lui avait dit que son 
comportement était la cause de ses problèmes (D. 48 l. 312-314). 
Indépendamment de cela, la partie plaignante a toutefois continué de s’interroger 
sur le bien-fondé de ce sentiment de culpabilité car elle ne parvenait pas à aller 
mieux (D. 48 l. 315-322). Il résulte de ce qui précède que la victime s’est beaucoup 
remise en question dans cette affaire, sans que cela n’apparaisse comme une 
formule de style ou un discours stéréotypé, de sorte qu’il s’agit à l’évidence d’un 
signe de crédibilité. A cela s’ajoute que la partie plaignante a fait état de nombreux 
sentiments au cours de la procédure, toutefois jamais de façon théâtralisée ou 
exagérée. Comme indiqué précédemment, elle a pleuré et a été prise d’émotions à 
réitérées reprises lors de son audition devant la police, lorsqu’elle abordait des faits 
l’affectant manifestement plus vivement (D. 30 l. 199 ; D. 31 l. 251 ; D. 33 l. 339). 
Elle s’est également dite stressée, déprimée et anxieuse lors de son audition 
devant le Ministère public (D. 43 l. 72-73). Devant le Tribunal de première instance, 
la partie plaignante s’est également mise à pleurer, alors qu’elle expliquait attendre 
de la justice et du prévenu une certaine reconnaissance pour ce qu’elle avait vécu 
(D. 448 l. 38-43). Devant la 2e Chambre pénale, à qui la partie plaignante a fait 
excellente impression, elle a fait preuve d’une grande dignité et de beaucoup de 
sobriété ainsi que de retenue, n’étant submergée par l’émotion qu’au moment 
d’évoquer le désarroi ressenti devant l’attitude du prévenu en procédure (D. 778 
l. 342-350). Hormis les émotions qui ont transparu par-devant les autorités de 
poursuite pénale, la partie plaignante a aussi largement fait état de ses ressentis 
personnels suite aux actes du prévenu. Elle a décrit les sentiments qu’elle a 
éprouvés au moment des faits, dans certaines situations, notamment la honte 
ressentie (30 l. 196-197 ; D. 52 l. 494-495 ; D. 448 l. 7) et la sensation d’être 
dégradée au rang de « morceau de viande » (D. 29 l. 159-160), mais également 
plus généralement la peur d’être jugée (D. 446 l. 2-3). Elle a notamment déclaré 
s’être sentie dévalorisée, mal dans sa peau et dégoutée, tant à l’égard d’elle-même 
qu’à l’égard du prévenu (D. 53 l. 553-554 ; D. 53 l. 560-561). Ses explications ont 
l’accent de la sincérité et portent la marque d’un certain désespoir (D. 53 l. 554-
555). Elle a aussi expliqué avoir essayé de prendre ses distances par rapport au 
prévenu, notamment en évitant de regarder la télévision avec lui, se demandant au 

19

surplus comment cela aurait évolué si elle ne l’avait pas fait (D. 31 l. 224-230). 
L’ensemble de ces éléments tend à démontrer que les propos de la partie 
plaignante reposent sur des faits effectivement vécus.

12.3.2 En second lieu, la Cour de céans tient à relever que la partie plaignante a fait face 
à des propos parfois critiques, voire particulièrement acerbes, formulés à son 
encontre dans le cadre de la procédure, cela sans pour autant perdre ses moyens. 
En particulier, certaines personnes auditionnées lui ont parfois reproché son 
comportement. Ainsi, lorsque qu’on lui a expliqué que O.________ avait parlé 
d’elle comme d’une personne excentrique dans sa manière de s’habiller, la partie 
plaignante a répondu simplement qu’à une époque, elle était beaucoup portée sur 
le style U.________, que cela « dérangeait un peu dans le paysage », mais qu’elle 
avait continué d’en jouer (D. 44 l. 114-121). Quand on lui a opposé que 
V.________ avait laissé entendre qu’elle pouvait porter des vêtements très 
décolletés alors qu’elle était jeune, la partie plaignante a répondu que ses 
décolletés n’étaient pas si ouverts que cela mais qu’en raison de sa forte poitrine, 
cela pouvait en avoir l’air (D. 44 l. 123-127). Invitée à se prononcer sur l’opinion de 
W.________ selon laquelle elle adoptait quelques fois un comportement 
provocateur, la partie plaignante a contesté en expliquant qu’au contraire, elle était 
du genre à s’effacer et à se cacher derrière ses vêtements, même si ces derniers 
pouvaient paraître provoquants pour certaines personnes (D. 44 l. 129-135). Quant 
aux dires de W.________ qui a expliqué que la partie plaignante était une 
personne assez tactile et susceptible d’aller se frotter au prévenu, la victime a 
également contesté les propos en question en expliquant de manière neutre et 
sans s’offusquer qu’elle était tactile uniquement avec sa mère en raison de la 
situation conflictuelle qui prévalait entre elle et le prévenu (D. 44 l. 137-142). Force 
est également de constater que la partie plaignante a tenu le même discours 
lorsqu’on l’a confronté aux déclarations du prévenu lui-même. Ainsi, lorsqu’on lui a 
demandé si elle sautait sur le prévenu, même au niveau des parties génitales 
comme ce dernier l’a prétendu, la partie plaignante a sobrement expliqué que cela 
n’était pas exclu dès lors qu’il lui arrivait de sauter sur le lit de sa mère et du 
prévenu, sans savoir s’il lui était arrivé à certaines occasions de sauter sur ce 
dernier (D. 53 l. 537-541). Partant, la partie plaignante a su donner des explications 
lorsqu’elle en a été priée, d’une manière transparente et sans s’offenser, alors 
qu’elle aurait fort bien pu considérer les reproches comme malvenus parce que 
formulés à l’égard de ses actes alors qu’elle était enfant et s’offusquer de ce que 
l’on suggère qu’elle pouvait avoir eu une part de responsabilité dans les 
événements renvoyés. 

12.3.3  Il résulte de tout ce qui précède que le critère examiné plaide, à l’instar des 
précédents, fortement en faveur d’une bonne crédibilité des déclarations de la 
plaignante. 

12.4 Concernant le contenu des déclarations, il convient d’examiner l’homogénéité, la 
richesse, la constance des propos de la partie plaignante et la manière dont elle a 
comblé les éventuelles lacunes de son récit. Cet examen peut se faire au regard 
des différents actes concrets reprochés au prévenu par la victime. L’examen des 
19 critères pris en considération par la première instance n’est pas nécessaire 

20

dans le cas particulier, ceci d’autant plus que la Cour de céans parvient au même 
résultat que l’instance précédente. L’analyse en l’espèce est bien suffisamment 
concluante. 

12.4.1 Ainsi, dans le message que la partie plaignante a adressé à la police cantonale via 
le formulaire de contact, il était déjà question de mains sous les seins, de 
mouvements d’aller et retour alors que le prévenu était couché sur elle, de 
plaquages au mur accompagnés de frottements, de palpations des fesses et d’un 
enfoncement à une reprise dans son sexe des doigts du prévenu par-dessus la 
culotte. La victime a évoqué également d’autres « plus petites choses, du genre il 
me regardait en faisant aller sa langue en me disant que j’étais sexy, etc… » 
(D. 22-23). Lors de ses auditions ultérieures, la partie plaignante n’est jamais sortie 
du cadre factuel du noyau des faits reprochés, déjà décrits dans ses courriels. En 
effet, elle s’est seulement contentée d’apporter en procédure davantage de détails 
et de précisions sur l’ensemble des gestes déjà énumérés. La grande homogénéité 
du récit et la constance des accusations, portées dans un discours qui n’est jamais 
stéréotypé, constitue déjà un signe fort de crédibilité.

12.4.2 Le premier type d’actes reprochés a consisté en des mains mal placées et à des 
remarques sur le physique de la partie plaignante alors qu’elle était encore pré-
adolescente (D. 27 l. 43-44). Il a été en particulier question de « main au cul » et de 
remarques du genre « t’es vachement bonne ce matin » (D. 27 l. 49-50). 
La description qui a été donnée par la partie plaignante des mains aux fesses est 
particulièrement détaillée dans la mesure où elle a expliqué que le prévenu 
« prenait les fesses dans les mains » tout en la regardant, en lui disant qu’elle avait 
pris des seins et qu’elle devait faire quelque chose (D. 28 l. 91-94). La partie 
plaignante a expliqué que le geste était fait par-dessus les habits, presque tous les 
jours quand elle était là, quand elle passait vers lui ou dans l’appartement, ou 
encore quand elle était adossée quelque part (D. 28 l. 96-111). Selon la partie 
plaignante, ces actes qui se déroulaient régulièrement se sont passés à 
E.________, même si le prévenu a également mis la main aux fesses et prononcé 
des paroles déplacées en vacances (D. 34 l. 384-392). Lors de son audition devant 
le Ministère public, la partie plaignante a précisé que le geste du prévenu sur ses 
fesses durait plusieurs secondes (D. 52 l. 509). Il n’était dès lors pas question de 
« gestes que l’on ne fait pas exprès » ou de simples petites tapes, comme on 
pouvait déjà le comprendre lorsque la partie plaignante expliquait à la police que le 
prévenu « prenait [s]es fesses dans ses mains » (D. 28 l. 91-92). La partie 
plaignante a toutefois précisé aux débats de première instance que les deux 
situations se présentaient (D. 443 l. 15), soit tant des tapes anodines que des 
palpations, cela de 2011 à 2017 (D. 443 l. 24-27). D’après la partie plaignante, il 
s’agissait, avec les mains sous les seins, du type d’actes le plus régulièrement 
commis par le prévenu (D. 445 l. 42). Il résulte de ce qui précède qu’il n’y a pas de 
contradiction entre les différentes déclarations de la victime. Ces dernières sont 
complémentaires les unes aux autres et permettent de préciser les termes initiaux 
de « palpation des fesses » contenus dans le formulaire internet rempli par la partie 
plaignante à l’attention de la police. A cela s’ajoute que la victime a fourni des 
indications périphériques, à savoir que selon elle, sa mère avait assisté aux gestes 
en question, précisant qu’il lui semblait qu’elle avait vu tant les palpations que les 

21

petites tapes, mais sans en être sûre (D. 29 l. 115 ; D. 443 l. 20-22). Le seul fait 
que la mère de la victime ait déclaré à ce propos n’avoir vu, peut-être, que de 
petites tapes amicales sur les fesses de sa fille (D. 137 l. 135-145) ne saurait 
discréditer les propos de la partie plaignante, d’autant plus que S.________ a 
expliqué dans la foulée à la police être expressément intervenue auprès du 
prévenu pour gérer le problème de la « main au cul » que lui avait rapporté la 
victime (D. 137 l. 147-156). La partie plaignante a d’ailleurs indiqué à la police que, 
pour sa mère, ces gestes n’étaient « rien de plus » (D. 29 l. 115). Il résulte de ce 
qui précède que les dires de la plaignante quant à ce premier type de geste 
reproché au prévenu, analysés pour eux-mêmes, sont constants, détaillés et 
crédibles.

12.4.3 Le second type d’actes reprochés se rapporte au passage des mains sous les 
seins de la partie plaignante. Selon cette dernière, et alors qu’elle avait un soutien-
gorge, le prévenu mettait ses mains sous son t-shirt et sous la baleine métallique. 
Il restait alors dans cette position un moment, jusqu’à ce que la victime puisse se 
dégager. La partie plaignante a spontanément évoqué cet acte lorsque la police lui 
a demandé si elle avait subi d’autres gestes à caractère sexuel (D. 31 l. 255-257). 
En outre, la partie plaignante a précisé que le prévenu restait à la hauteur de la 
baleine (D. 31 l. 255-257 et D. 32 l. 265) et que cela se passait « beaucoup de fois, 
parfois c’était tous les jours ensuite ça s’arrêtait un moment puis ça recommençait 
(D. 32 l. 269-270). Devant le Ministère public, la partie plaignante a confirmé ses 
déclarations en indiquant que le prévenu lui touchait les seins en dessous de la 
baleine et qu’il ne passait pas directement la main « sur le sein » à proprement 
parler. La partie plaignante a même précisé, pour donner davantage de détails : 
« au niveau du sein qui retombe, soit au niveau du bas du sein » (D. 52 l. 499-500). 
La partie plaignante a estimé que cela se produisait globalement environ 4 à 5 fois 
par semaine. Elle a en effet expliqué que, parfois, cela se passait plusieurs fois par 
jour et que parfois également, il ne se passait rien durant 1 à 2 semaines (D. 50 
l. 408-410). Finalement, la partie plaignante a donné une version identique durant 
les débats de première instance en indiquant : « il passait la main sous la baleine 
métallique qui se situe sous les seins. Il me serrait les seins dans les mains, mais 
pas en entier, il passait par en-dessous » (D. 446 l. 12-15). Il faut noter que la 
partie plaignante a décrit systématiquement le même geste au cours des auditions, 
toutefois sans employer exactement le même vocabulaire ou les mêmes 
expressions. En même temps que la manifestation d’un souci de précision, cela 
représente clairement un signe de crédibilité. En outre, comme noté précédemment 
concernant les mains aux fesses, il s’agissait du type de gestes le plus fréquent 
d’après la partie plaignante (D. 445 l. 42). La Cour de céans ne perçoit aucune 
incohérence entre les explications données à la police selon lesquelles cela se 
passait « beaucoup de fois, parfois c’était tous les jours ensuite ça s’arrêtait un 
moment puis ça recommençait » (D. 32 l. 269-270) et les propos tenus devant le 
Ministère public selon lesquels « parfois c’était plusieurs fois par jour et des fois il 
ne se passait rien pendant 1-2 semaine(s). On peut donc estimer à 4-5 fois par 
semaine » (D. 50 l. 409-411). En effet, l’estimation effectuée par la partie 
plaignante devant le Ministère public n’a fait que préciser les déclarations initiales à 
la police. Finalement et toujours à l’instar des mains aux fesses, la victime a 

22

indiqué que mettre les mains en dessous des seins était un geste qui avait perduré 
de 2011 à 2017 (D. 443 l. 27 et D. 444 l. 8). La partie plaignante l’avait déjà relevé 
devant le Ministère public (D. 49 l. 356-357 en lien avec D. 50 l. 402). Il résulte de 
ce qui précède que les déclarations de la partie plaignante se rapportant au 
deuxième type de geste reproché, analysées pour elles-mêmes, sont constantes, 
détaillées et crédibles.

12.4.4 Le fait que le prévenu se serait mis à califourchon sur la partie plaignante en 
faisant des allers et retours sur son corps constitue le troisième type de gestes 
reprochés. Devant la police, la victime a expliqué : « il me couchait sur le canapé, il 
me mettait les mains au-dessus de ma tête. Ensuite il était assis sur moi, comme 
un cavalier sur un cheval ». Force est déjà de constater que ces déclarations ont 
été faites spontanément (D. 27 l. 55-57). Sur questions de la police, la partie 
plaignante a donné davantage de précisions en contextualisant les agissements 
reprochés. Elle a expliqué que cela commençait quand ils jouaient et faisaient des 
petites bagarres ensemble. Puis, le prévenu la mettait sur le ventre ou sur le dos 
avec les mains au-dessus de la tête. Ensuite et toujours d’après la partie 
plaignante, le prévenu la bloquait et s’asseyait sur son bassin ou sur ses fesses, 
avant de bouger comme s’il faisait du cheval (D. 31 l. 238-242). A la question de 
savoir si elle pensait qu’il y avait une connotation sexuelle à cela, la partie 
plaignante a déclaré : « au début non, je ne comprenais pas. Mais après oui. C’est 
pour ça que j’ai arrêté des bagarres de jeu » (D. 31 l. 244-247). A la question cette 
fois de savoir si elle ressentait le sexe du prévenu en érection quand il était sur 
elle, la partie plaignante a répondu par l’affirmative en hochant de la tête, avant 
d’être prise d’émotions (D. 31 l. 249-251). La partie plaignante a donc décrit de 
manière circonstanciée les actes qui se déroulaient sur le canapé lors de son 
audition à la police. Elle a également laissé entendre que ceux-ci se passaient 
aussi à d’autres endroits, vu ses indications selon lesquelles « il se couchait sur 
[elle] pour [la] réveiller » (D. 27 l. 49). Toutefois, ce cas de figure n’a pas été 
examiné plus avant lors de l’audition par la police. Devant le Ministère public, la 
partie plaignante a parlé spontanément des mêmes faits, mais en rapport cette fois 
avec la chambre à coucher. Cela peut paraître à première vue surprenant dans la 
mesure où elle parlait initialement du canapé. Il sera revenu sur cette question plus 
en détails ci-après. La partie plaignante a indiqué, à propos de la chambre à 
coucher, qu’elle dormait sur le ventre et que le prévenu venait à califourchon sur 
elle. La partie plaignante a déclaré que, si elle ne réagissait pas, le prévenu se 
mettait alors à faire des mouvements d’avant en arrière, sur ses fesses (D. 50 
l. 413-417). Elle a expliqué, toujours en parlant de la chambre à coucher : « parfois, 
je faisais comme si je dormais et que je sentais rien car cela passait plus vite et 
parfois je lui disait « casse-toi ». Quand je lui disais cela, il continuait, il me tenait 
par les bras quand j’étais couchée et que j’essayais de me débattre » (D. 51 l. 439-
442). Le cas de figure de la chambre à coucher ayant déjà été évoqué devant la 
police, comme expliqué plus haut, les déclarations de la partie plaignante par-
devant le Ministère public ne constituaient pas un élément nouveau. Cela est 
d’autant plus vrai que la partie plaignante est elle-même revenue sur la question du 
canapé devant le Ministère public en rapport avec les mêmes gestes du prévenu. 
En effet, à la question de savoir si elle s’était débattue ailleurs que dans la chambre 

23

à coucher, la partie plaignante a répondu : « Oui quand on jouait sur le canapé, il 
m’est arrivé de me débattre. J’ai même dû lui faire mal à certaines occasions. Ceci 
avait comme résultat que j’étais punie car je lui avais fait mal ou alors il continuait à 
me tenir » (D. 51 l. 452-455). La 2e Chambre pénale est ainsi d’avis que la partie 
plaignante a toujours reproché au prévenu de s’être mis sur elle, tant sur le canapé 
que dans la chambre à coucher, pour ensuite faire des allers-retours sur son corps 
à elle. Quant aux détails chronologiques, la partie plaignante a précisé que les jeux 
dans le salon n’avaient pas duré très longtemps – soit de 2011 à 2013 (D. 445 
l. 13) – car elle aimait « moins jouer » avec le temps (D. 444 l. 38). Dans la 
chambre à coucher en revanche, la victime a déclaré que le comportement du 
prévenu à son égard avait perduré durant toute la période – soit de 2011 à 2017 
(D. 444 l. 39-41). Interrogée sur les caractéristiques physiques du prévenu lorsqu’il 
montait sur elle, la partie plaignante a hoché positivement de la tête à la question 
de savoir si le prévenu était alors en érection (D. 31 l. 249-251). Elle a confirmé ses 
propos devant le Ministère public, en précisant : « des fois j’avais l’impression qu’il 
était en érection. Parfois je ne sais pas si c’était cela ou si c’était sa ceinture. 
D’autres fois c’était clair pour moi qu’il était en érection » (D. 50 l. 419-421), ce qui 
fait apparaitre un très fort élément de réalité. Ainsi, malgré le fait que plusieurs 
années se soient écoulées entre les faits et les déclarations de la partie plaignante, 
celle-ci a toujours su apporter des précisions et circonstancier son récit de manière 
à mettre en lumière son ancrage dans la réalité. Dans ces conditions, l’argument 
de la défense selon lequel le fait que le prévenu était à ces occasions parfois en 
érection avait été suggéré par la police ne tient pas, étant noté que la réponse de la 
partie plaignante au procureur a été nuancée et plus précise. Il résulte de ce qui 
précède que les déclarations de la victime se rapportant au troisième type d’actes 
reprochés sont, analysées pour elles-mêmes, constantes, détaillées et crédibles.

12.4.5 La partie plaignante a dénoncé un quatrième type d’actes qui consistait à 
l’immobiliser debout avant que le prévenu ne se mette à se frotter contre elle. 
Dans le formulaire de contact, il était évoqué brièvement : « il me plaquait contre le 
mur et se frottait à moi » (D. 22). Lors de son audition devant la police, la partie 
plaignante a eu l’occasion de détailler ces agissements. Elle a indiqué 
spontanément « des fois je me souviens qu’il me plaquait contre le mur, qu’il se 
frottait à moi » (D. 27 l. 54-55). Sur question de la police, la partie plaignante a 
précisé que le prévenu se frottait à elle alors qu’il était habillé et « comme on se 
frotte à quelque chose » (D. 30 l. 186). La 2e Chambre pénale constate que la 
partie plaignante s’est elle-même indirectement comparée à une chose, ce qui est 
révélateur dans le cadre d’infractions à l’intégrité sexuelle. En effet, les victimes de 
telles atteintes ressentent souvent la sensation d’avoir été déshumanisées et 
réduites à de simples « objets » au service de la satisfaction sexuelle de l’auteur. 
La partie plaignante a également apporté d’autres précisions sur les frottements 
dont elle faisait l’objet, à savoir que ceux-ci se déroulaient dans le salon et dans la 
chambre. D’après elle, le prévenu la saisissait par derrière, « dans les bras », ou 
alors la plaquait contre le mur, la tête contre ce dernier (D. 30 l. 184-188). D’autres 
détails ont encore été rapportés, soit que ces épisodes duraient une minute environ 
selon la plaignante, qui avait toutefois l’impression que cela durait deux heures – 
ce qui est également révélateur d’un ressenti d’une atteinte grave (D. 30 l. 209-

24

211). Toujours selon la victime, le prévenu frottait son corps en particulier contre 
ses fesses, alors qu’elle était habillée (D. 30 l. 186-188). Il ne s’agissait pas d’un 
jeu dans la mesure où elle a indiqué qu’elle avait clairement ressenti un aspect 
sexuel dans le comportement du prévenu (D. 30 l. 190-192). A cela s’ajoute que la 
partie plaignante a ressenti physiquement que le prévenu était en érection alors 
qu’il s’adonnait auxdits frottements (D. 30 l. 207). Devant le Ministère public, la 
victime a encore précisé qu’elle sentait le sexe du prévenu non pas contre son 
propre sexe, mais au niveau du bas du dos et que parfois, elle ne le sentait pas 
(D. 50 l. 430-435). Elle a également expliqué que lorsqu’elle faisait face au mur, 
elle plaquait ses mains contre celui-ci pour tenter de s’en éloigner, disant en outre 
au prévenu partir, de la laisser tranquille ou encore de dégager (D. 51 l. 457-463). 
Il résulte de tout ce qui précède que la victime a donné de nombreux détails quant 
aux frottements dont elle a fait l’objet alors qu’elle était debout. Son récit est 
cohérent et toutes ses déclarations ne font que se compléter entre elles, ce qui 
permet d’avoir une vision claire des évènements qui se sont déroulés. Dès lors, les 
déclarations de la partie plaignante quant au quatrième type d’actes reprochés au 
prévenu sont, analysées pour elles-mêmes, sont constantes, détaillées et 
crédibles.

12.4.6 Finalement, la partie plaignante a reproché au prévenu d’avoir à une reprise posé 
ses doigts sur sa culotte à elle, avant de les enfoncer quelque peu à l’intérieur de 
son sexe, les doigts restant toujours par-dessus la culotte. Il s’agit du cinquième et 
dernier type d’actes reprochés au prévenu. Dans le formulaire de contact de la 
police, la partie plaignante a indiqué que le prévenu lui avait « une fois touché et 
enfoncé des doigts mais par-dessus la culotte » (D. 23). Ainsi, d’emblée, il est 
relevé que le comportement en question ne se serait produit qu’à une seule 
reprise, les propos de la victime n’ayant jamais varié plus tard en procédure. Lors 
de sa première audition, la partie plaignante a contextualisé cet évènement en 
expliquant que cela s’était passé alors qu’ils regardaient la télévision sur le canapé 
du salon et qu’elle s’était endormie. La victime a expliqué sa réaction, laquelle 
apparait parfaitement compréhensible, à savoir que le geste du prévenu a eu pour 
conséquence de la réveiller, qu’elle avait alors bougé en faisant mine de se 
retourner dans son sommeil, ce qui a eu pour effet de mettre un terme aux 
agissements du prévenu (D. 32 l. 281-286). A cela s’ajoute que la partie plaignante 
a donné de nombreuses indications périphériques en rapport avec cet évènement, 
à savoir que c’était le soir, qu’elle était en long t-shirt et culotte « style minishort », 
qu’elle était assise à côté du prévenu, qu’elle s’était endormie la tête sur ses 
genoux, que sa mère était quelque part dans l’appartement, que le canapé était 
ouvert pour faire canapé-lit (D. 32 l. 288-306). C’est à tort que la défense retient 
que la partie plaignante se serait largement contredite quant à la façon dont les 
actes avaient pris fin. Même si la partie plaignante a effectivement répondu aux 
juges de première instance, à la question de savoir ce qui a fait que le prévenu 
avait arrêté, qu’elle s’était retournée, qu’elle avait bougé et qu’elle s’était levée, ceci 
juste après avoir expliqué que les mouvements des doigts du prévenu l’avaient 
réveillée (D. 447 l. 10-15), les deux descriptions ne sont pas incompatibles. En tout 
état de cause, cet élément est totalement périphérique, de même que la question 
de savoir où se trouvait la mère de la partie plaignante à ce moment-là (D. 32 

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l. 289-290 et 300-301 vs D. 449 l. 17), étant précisé que les photographies 
déposées par la défense démontrent que, de manière générale, le prévenu pouvait 
agir même si la mère de la partie plaignante était dans les parages (D. 629-630). 
En outre, la 2e Chambre pénale constate que les gestes du prévenu ont été décrits 
avec une telle précision qu’on ne saurait les inventer. En effet, la victime a indiqué 
en particulier que le prévenu avait mis son bras par-dessus son corps, qu’il avait 
passé sa main entre ses jambes et sur sa culotte, qu’il avait « grailler » avec deux 
doigts en les enfonçant peu profondément dans ses parties génitales (D. 32 l. 294-
296, D. 33 l. 315-317). La partie plaignante a déclaré ne pas savoir si le prévenu 
était en érection lors de cet épisode (D. 36 l. 496), ce qui est parfaitement logique 
puisque la victime n’avait alors aucun contact corporel avec le sexe du prévenu. 
Tout aussi naturellement, elle a répondu ne pas pouvoir décrire l’habillement du 
prévenu, vu le temps écoulé (D. 32 l.310-311). A noter que l’emploi du terme 
familier « grailler » démontre que la victime a décrit ce qu’elle a vécu avec ses 
propres mots. En effet, lorsque le vocabulaire a semblé lui manquer pour expliquer 
ce qu’elle avait vécu – elle a déclaré : « il a juste… je ne sais pas comment 
expliquer ça […] » (D. 32 l. 315-316) ». La victime n’a donc pas cherché à 
employer des termes soutenus. Cela démontre bien que la partie plaignante n’a 
pas préparé outre mesure ses déclarations à la police pour dénoncer les actes 
reprochés au prévenu. Devant le Ministère public, la victime a précisé ce qu’elle 
entendait par l’emploi du terme familier « grailler », soit que le prévenu bougeait les 
doigts au niveau de son sexe à elle et voulait entrer avec ceux-ci à l’intérieur, mais 
que la culotte faisait barrière (D. 52 l. 486-491). Par conséquent, ses déclarations 
se rapportant au dernier comportement reproché au prévenu sont à la fois 
détaillées, précises, constantes et convaincantes, de sorte qu’elles sont, analysées 
pour elles-mêmes, crédibles aux yeux de la 2e Chambre pénale.

12.4.7 Il ressort de tout ce qui précède que les actes reprochés se caractérisent par un 
point commun. En effet, les comportements reprochés par la partie plaignante 
étaient différents, mais ne dépassaient jamais ce que l’on pourrait nommer comme 
« un certain seuil de gravité », élément plaidant en faveur de la crédibilité des 
accusations de la part de la victime qui n’a pas accablé le prévenu. En outre, la 
constance et les détails du récit de la victime, malgré les années qui se sont 
écoulées depuis les faits, pèsent à l’évidence en faveur d’une bonne crédibilité de 
la partie plaignante. Cette constance et cohérence apparait également en lien avec 
des éléments accessoires. Ainsi, la partie plaignante a indiqué dès sa première 
audition qu’elle avait parlé pour la première fois à sa mère « une fois à Noël ». Elle 
a précisé qu’elle pensait que c’était aux alentours de Noël 2013 ou 2014 (ou 2012-
2013 ; D. 56 l. 695 ; D. 30 l. 174-176), aux X.________ (D. 56 l. 686), alors que le 
prévenu, sa mère, son frère et elle étaient en voiture, le prévenu ayant alors dit 
qu’elle exagérait tout, qu’elle le détestait, qu’elle n’était qu’une gamine et devait se 
taire (D. 30 l. 174-175 et 180-181, D. 53 l. 565). Le fait qu’elle mentionne son frère 
encore assis dans le siège pour enfant a la valeur claire d’un élément de réalité 
(D. 30 l. 181, D. 56 l. 695-696). La mère de la plaignante, S.________, a déclaré 
qu’elle ne se souvenait pas particulièrement de cet événement (D. 433 l. 26-27.). 
Elle s’est toutefois souvenue être allée aux X.________ à Noël et que la partie 
plaignante devait probablement avoir 13 ou 14 ans (D. 433 li. 29s.), sans toutefois 

26

se rappeler de l’épisode en question. Il est tout à fait possible que la mère n’ait pas 
relevé autre chose qu’une tension entre sa fille et son compagnon. Que sa fille ait 
traité son beau-père de gros pervers (comme elle l’a ensuite décrit plus 
spécifiquement au procureur [D. 56 l. 688]) a très bien pu passer pour un propos de 
colère ou visant à l’agresser, sans que ce terme ne mette la puce à l’oreille 
concernant des abus au sein du foyer familial. Il n’en demeure pas moins que la 
partie plaignante a ainsi étoffé son récit de manière cohérente auprès du procureur, 
en apportant un complément de manière parfaitement spontanée – mais non hors 
sujet – qui donne une explication sur un point qui pouvait à première vue s’avérer 
étonnant (une adolescente qui accuse son beau-père d’abus, en présence de sa 
propre mère qui ne réagit pas, et un auteur qui ne modifie pas son comportement). 
Ce constat de constance et de cohérence ne saurait être remis en question par les 
quelques rares inconstances et imprécisions de la victime quant à la fréquence des 
actes et à leur durée, contrairement à ce qu’a plaidé la défense. En effet, il est 
question dans la présente affaire de très nombreux actes qui étaient répétitifs et qui 
ont été perpétrés durant de nombreuses années. A cela s’ajoute qu’un temps 
important s’est écoulé jusqu’aux premières déclarations de la partie plaignante. 
Dès lors, que la victime ne soit pas parvenue à quantifier la fréquence exacte des 
gestes ou des paroles à caractère sexuel du prévenu n’a rien d’étonnant. C’est au 
contraire l’inverse qui aurait été très surprenant. Quant aux épisodes sur le canapé 
où le prévenu montait à califourchon sur elle, la partie plaignante a expliqué 
pourquoi il lui était difficile de les situer dans le temps. En effet, elle a déclaré : « ça 
arrivait tellement souvent, c’était toujours les mêmes choses qui arrivaient, […], j’ai 
eu un peu un blocage de mes souvenirs pendant un moment » (D. 31 l. 217-222), 
ce qui est d’autant plus logique si l’on se réfère au syndrome de stress post-
traumatique qui a été diagnostiqué chez elle. Quant à la durée pendant laquelle les 
actes ont été commis, en particulier concernant les mains aux fesses, les 
frottements une fois plaquée au mur et les mains sous le soutien-gorge, la victime 
n’a pas varié dans ses déclarations. Ceux-ci se sont déroulé d’après elle durant 
toute la période – soit de 2011 à 2017 – de manière constante (D. 443 l. 27, D. 444 
l. 8 et 29). Les « jeux » sur le canapé ont quant à eux cessé plus tôt parce que la 
plaignante a déclaré qu’elle ne voulait plus jouer (D. 31 l. 246-247 ; D. 444 l. 38). 
La 2e Chambre pénale constate en outre qu’il n’y a pas non plus de problème 
d’enchâssement temporel lorsqu’il est question d’un acte unique, à savoir pour les 
doigts enfoncés dans le vagin. En effet, la victime a toujours expliqué avoir subi ce 
geste à une seule reprise, alors qu’elle avait entre 13 et 14 ans environ. En 
revanche, force est de constater que les déclarations de la victime peuvent prêter à 
confusion concernant la période durant laquelle le prévenu s’était mis à 
califourchon sur elle dans la chambre. Ainsi, elle a déclaré que le prévenu venait 
dans la chambre quand elle avait 15 ou 16 ans devant le Ministère public (D. 55 
l. 663), alors qu’elle a dit qu’il avait agi de la sorte de ses 11 ans jusqu’à ses 17 ans 
durant les débats de première instance (D. 444 l. 41). Cependant, lors de son 
audition du 24 janvier 2024, la victime a expliqué que devant le procureur, elle avait 
parlé d’un fait précis dont elle se souvenait, alors qu’elle avait 15 ans, et que 
devant le Tribunal régional, il était question de toute la période (D.775 l. 164-174). 
Cette explication est d’autant plus convaincante qu’elle l’avait déjà donnée, de 

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manière parfaitement logique et crédible, en lien avec d’autres contradictions 
apparentes dans ses déclarations dont la thématique était similaire (D. 445 l. 29-
30). Toutefois, eu égard à tout ce qui précède, les nombreux actes du prévenu 
peuvent se mélanger dans la mémoire de la victime sans pour autant que celle-ci 
veuille mentir ou qu’elle ait inventé des éléments à charge. On relèvera aussi que 
la partie plaignante est restée constante quant à la quantification des actes 
dénoncés. En effet, entendue le 24 janvier 2024, elle a procédé à la même 
évaluation que lors de son audition du 10 février 2021 (D. 50 l. 408-4011 ; D. 774 
l. 145), tout en laissant entendre clairement que le fait de retenir l’intégralité des 
actes répréhensibles lui importait peu (D. 774 l. 140 et 173-182) et précisant aussi 
qu’il était question depuis le début de moyennes (D. 776 l. 231).

12.4.8 La partie plaignante a en outre su expliquer l’apparente contradiction entre ses 
déclarations à la police selon lesquelles elle ne s’exprimait pas lorsque le prévenu 
se frottait à elle (D. 30 l. 201-203 ; D. 31 l. 261) et ses propos au procureur d’après 
lesquels elle attendait parfois que ça passe, respectivement elle disait parfois au 
prévenu : « casse-toi » ou « dégage » (D. 51 l. 439-442 ; D. 51 l. 475-479). En 
effet, la partie plaignante a indiqué par-devant la Cour de céans que les deux 
situations pouvaient se présenter. En particulier, la victime a révélé que lorsqu’elle 
se sentait mal et fautive, elle ne disait rien et avait tendance à partir pleurer 
(D. 776 l. 254-255). En revanche, lorsqu’elle était plus « rebelle et énervée », elle 
disait notamment au prévenu de dégager (D. 776 l. 256-257). A cela s’ajoute que la 
victime a encore précisé qu’au début des attouchements, elle ne « disai[t] plutôt 
rien », de peur de ne plus être acceptée au sein de sa famille (D.776 l. 258). Vu les 
très nombreux actes dénoncés par la partie plaignante, respectivement la durée 
pendant laquelle ceux-ci ont été perpétrés, les explications données par la victime 
sont parfaitement cohérentes et permettent d’expliquer de manière logique les 
premiers propos tenus à cet égard.

12.4.9 De même, l’explication donnée par-devant la 2e Chambre pénale au sujet de ses 
précédentes déclarations à la police selon lesquelles elle ne voyait pas son frère 
aller sur internet avant 4-5 ans – et dont le lien avec la question posée par la police 
au sujet des « choses pornographiques » était confus (D. 51 l. 465-473) – rend ses 
précédentes déclarations parfaitement compréhensibles. En effet, la victime a 
déclaré en appel qu’elle mettait souvent le site de vidéos Y.________ à son petit 
frère sur l’ordinateur et qu’une fois, en voulant l’écrire, elle était tombée sur le site 
pornographique Z.________ (D. 774 l. 123-128). Ces explications liées à 
l’historique de navigation présent sur l’ordinateur familial sont cohérentes, 
s’inscrivent logiquement dans le récit préalable et l’éclairent avec des éléments de 
réalité. Ainsi, elles renforcent d’autant plus la version de la partie plaignante.

12.4.10 A relever aussi que lors des débats en appel, la partie plaignante a évoqué avoir 
mordu à une reprise et presque jusqu’au sang le prévenu au niveau de l’avant-bras 
lorsque celui-ci lui maintenait les mains (D. 776 l. 241-247). Bien que la victime 
n’ait pas mentionné cet épisode lors de ses précédentes auditions, il n’en demeure 
pas moins qu’elle avait déjà évoqué s’être débattue, respectivement avoir fait mal à 
certaines occasions au prévenu lors de son audition par-devant le Ministère public 
(D. 51 l. 453-455). En outre, le fait d’apporter le détail des conséquences de cette 

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morsure, par ailleurs non forcément attendues sous cette forme, constitue un 
nouvel élément de réalité. Dans ces circonstances, la victime n’a fait que préciser 
ses précédentes déclarations lors de l’audience d’appel, alors qu’elle était 
interrogée un peu plus en détails sur ce point précis, de sorte qu’il ne saurait être 
question d’un élément nouveau mais bien d’un élément qui apporte une profondeur 
supplémentaire au propos.

12.4.11 Dès lors, il ne saurait être accordé trop d’importance aux contradictions, somme 
toute extrêmement limitées et relatives à des points totalement accessoires, 
contenues dans les propos de la partie plaignante.

12.4.12 La défense a aussi soutenu qu’au vu du nombre extrêmement élevé d’actes 
dénoncés, il était impossible que la mère de la partie plaignante et des tiers ne s’en 
soient pas aperçu. Toutefois, le prévenu a agi au domicile familial, et au surplus 
avec discrétion, ce qu’a aussi relevé AA.________ (D. 156 l. 179-180). Il a même 
adapté sa manière d’agir après que la partie plaignante s’était confiée à sa mère, 
laquelle s’absentait par ailleurs aussi de chez elle, par exemple lorsqu’elle allait 
travailler (D. 777 l. 319-321). A relever également que certains actes reprochés 
pouvaient être exécutés relativement rapidement, ce qui facilitait le passage à 
l’acte du prévenu sans que celui-ci ne soit repéré, celui-ci n’ayant jamais déshabillé 
sa victime. A cela s’ajoute que le cadre familial qui prévalait au moment des faits 
n’était pas des plus soutenant à l’égard de la partie plaignante, comme cela ressort 
des rapports médicaux (notamment D. 794, où la psychologue M.________ parle 
d’une patiente qui « s’est sentie non reconnue dans sa souffrance, non soutenue 
dans son mal-être, non protégée face à ces comportements intolérables, 
impuissante et livrée à elle-même […] »). Dans de telles circonstances, il n’y a rien 
d’étonnant à ce que seule la partie plaignante ait été en mesure de rapporter aux 
autorités de poursuite pénale la totalité des divers actes commis à son préjudice 
par le prévenu, à l’exclusion de sa mère en particulier. Les explications de la partie 
plaignante sur les raisons du fait qu’elle a subi les assauts du prévenu durant une 
aussi longue période et sur l’échec de ses tentatives pour y mettre fin sont claires 
et convaincantes.

12.5 Concernant le critère de la mise en relation des déclarations avec les autres 
moyens de preuve à disposition, il convient de constater que le récit de la partie 
plaignante est corroboré par de nombreux éléments au dossier, en particulier les 
suivants.

12.5.1 Tout d’abord, il apparaît que le prévenu se comportait parfois de manière déplacée 
à l’égard de la gente féminine, voire auprès d’autres adolescentes, ce qui tend à 
confirmer les dires de la victime. Ainsi, d’après AB.________, lorsqu’elle faisait la 
fête avec la mère de la partie plaignante et le prévenu, ce dernier leur a dit : 
« je vous prendrais bien les deux ». Toujours selon AB.________, cette remarque 
avait alors une connotation sexuelle et celle-ci s’est sentie mal à l’aise envers la 
mère de la victime (D. 65 l. 55, D. 66 l. 64 ; D. 66 l. 80). Il n’a pas matière à douter 
de la sincérité de ces déclarations, AB.________ ayant par ailleurs tenu à préciser 
que ces propos rapportés avaient été énoncés sur le ton de la plaisanterie et ayant 
décrit le prévenu comme très amical et chaleureux (D. 65 l. 44 et 54). Dans le 
même ordre d’idée, AC.________ – qui n’a aucun lien avec les parties – a expliqué 

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que le prévenu regardait « pas mal les femmes » alors qu’il était marié et qu’il 
s’était livré à des clins d’œil à son égard, mais jamais à des gestes déplacés. 
AC.________ a expliqué qu’elle « savait ce qu’il cherchait », mais qu’elle n’avait 
pas donné suite (D. 93 l. 46-53, D. 94 l. 57-66 et 71-72). Contrairement à ce qu’a 
prétendu la défense, le fait que AC.________ n’ait pas confirmé le fait que le 
prévenu lui aurait exhibé son sexe (D. 95 l. 96) ne saurait être une preuve de la 
crédibilité de ce dernier. Cela démontre tout au plus que la mère de la victime n’a 
pas préparé ses déclarations à la police. Par ailleurs, d’après AD.________, lors 
d’une soirée à la piscine commune de l’immeuble, le prévenu s’était muni de son 
téléphone pour la filmer, elle et une de ses copines, lorsqu’elles sortaient de l’eau. 
AD.________ a déclaré que cet évènement pouvait mettre mal à l’aise, voire 
choquer (D. 148 l. 63-66). Finalement, AA.________, dont on ne saurait remettre 
en cause la crédibilité des déclarations (et qui a fait preuve de transparence en 
livrant l’échange de messages avec le prévenu qu’elle a considéré comme 
problématique), a expliqué que le prévenu devenait de plus en plus insistant avec 
elle au fur et à mesure qu’elle se rendait chez lui, cela tant au niveau des paroles 
que des gestes. Elle a précisé que le prévenu lui caressait le bras, lui faisait des 
clins d’œil, ou faisait semblant de l’embrasser, alo