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**Case Identifier:** e5b2488f-431b-5349-ad07-addff3324f87
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-01-22
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre des prud'hommes 22.01.2018 C/24471/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_003_C-24471-2013_2018-01-22.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 23 janvier 2018. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/24471/2013-4 CAPH/7/2018 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre des prud'hommes 

DU 22 JANVIER 2018 

 

Entre 

A______, sise ______ Genève, appelante d'un jugement rendu par le Tribunal des 
prud'hommes le 11 avril 2017 (JTPH/162/2017), comparant par Me Serge FASEL, 
avocat, FBT Avocats SA, Rue du 31 Décembre 47, Case postale 6120, 1211 Genève 6, 
en l'Étude duquel elle fait élection de domicile, 

 d'une part, 

et 

Monsieur B______, domicilié ______, intimé, comparant par Me David AUBERT, 
avocat, Rue Céard 13, 1204 Genève, en l'Étude duquel il fait élection de domicile, 

 d'autre part. 

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EN FAIT 

A. Par jugement JTPH/162/2017 du 11 avril 2017, le Tribunal des prud'hommes a 
déclaré recevable la demande formée le 11 novembre 2013 par A______ contre 
B______ (chiffre 1 du dispositif), a débouté A______ des fins de sa demande (ch. 
2), a débouté les parties de toute autre conclusion (ch. 3), a arrêté les frais de la 
procédure à 8'500 fr., les a mis à la charge de A______ (ch. 4), les a partiellement 
compensés avec l'avance de 8'000 fr. versée par A______ (ch. 5), a condamné 
cette dernière à verser la somme de 500 fr. aux Services financiers du Pouvoir 
judiciaire (ch. 6), n'a pas alloué de dépens (ch. 7) et a débouté les parties de toute 
autre conclusion (ch. 8). 

B. a. Le 23 mai 2016, A______ a formé appel contre ce jugement, reçu le 12 avril 
2017, concluant à son annulation et à la condamnation de B______ à lui payer la 
somme de 1'000'000 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2013, avec suite 
de frais et dépens. 

b. Dans son mémoire réponse du 31 août 2017, B______ a conclu à la 
confirmation du jugement attaqué et au déboutement de sa partie adverse de toutes 
ses conclusions. 

c. A______ a répliqué le 26 septembre 2017 et a persisté dans ses conclusions. 

d. B______ a dupliqué le 10 octobre 2017. Il a conclu à l'irrecevabilité partielle de 
la réplique au motif que la Chambre d'appel n'ayant pas ordonné de second 
échange d'écritures, le contenu de la réplique devait se limiter à ce qui était admis 
dans le cadre du droit de réplique inconditionnelle, qui ne permettait pas de 
présenter des griefs qui auraient dû figurer dans l'acte d'appel. Pour le surplus, 
B______ a persisté dans ses conclusions. 

e. Les parties ont été informées par avis du 11 octobre 2017 de ce que la cause 
était gardée à juger. 

C. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier soumis à la Chambre des 
prud'hommes. 

 a. A______ (ci-après : A______ ou la banque), dont le siège est à Genève, est une 
société de droit suisse dont le but est l'exploitation d'une banque. 

 En mai 2010, A______ a absorbé la société C______, anciennement D______, 
puis E______. 

 b.a B______, né le ______ 1943, a été engagé par la D______ en qualité de sous-
directeur dès le 1er septembre 2000, par contrat de travail de durée indéterminée 
signé le 24 août 2000. 

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 Le salaire annuel convenu s'élevait à 300'000 fr. bruts, auquel s'ajoutaient une 
indemnité forfaitaire annuelle de 6'000 fr. ainsi que 200 fr. par mois pour les frais 
de repas. 

 Le contrat stipulait en outre ce qui suit : " (…) vous devrez vous conformer à nos 
règles et usages et observer nos directives (...) Tous les supports d'information, 

quels qu'ils soient (listings, notes manuscrites, inscriptions dans des agendas 

personnels, cartothèques personnelles ou non, etc.) en possession desquels vous 

pourriez vous trouver et qui concerneraient notamment l'identité de clients, leurs 

numéros de téléphone, leurs adresses ou autres données confidentielles, sont la 

propriété exclusive de la D______ et devront être restitués spontanément au 

service du personnel en cas de départ. Etant donné que vous serez appelé à entrer 

en relation avec notre clientèle, vous vous engagez d'ores et déjà, en cas de 

départ de notre banque, à cesser d'entretenir des relations d'affaires bancaires 

avec les clients de notre Maison (sauf autorisation expresse de notre part) 

pendant une période de trois ans après la fin de votre contrat de travail ou le 

début de votre retraite. Il est entendu que vous ne pourrez prétendre à un droit 

quelconque sur notre clientèle a) déjà existante et reprise à votre entrée en 

fonction chez nous ou b) acquise et développée durant votre activité à notre 

service, qui appartient exclusivement à notre Maison à l'exception de votre 

clientèle personnelle, que vous annoncerez au fur et à mesure à la Direction".  

 b.b Par contrat du 3 septembre 2003, B______ a été nommé aux fonctions de 
conseiller à la direction générale à partir du 1er janvier 2004. Son salaire annuel 
brut a été fixé à 200'000 fr., auquel s'ajoutait un bonus correspondant au 0,2% de 
l'apport de fonds net. 

 Ce contrat devait prendre fin automatiquement lorsque B______ aurait atteint 
l'âge officiel de la retraite. Pour le surplus, il contenait la même clause de non-
concurrence que celle mentionnée dans le contrat précédent, à l’exception de la 
dernière phrase qui avait la teneur suivante : "(…) qui appartient exclusivement à 
notre Maison à l’exception de votre clientèle personnelle, que vous auriez déjà 
annoncée ou que vous annoncerez au fur et à mesure à la Direction". 

b.c Dès le 1er août 2005 et par contrat du même jour, le salaire annuel brut de 
B______ a été fixé à 194'000 fr., auquel s'ajoutaient 6'000 fr. à titre d'indemnité 
forfaitaire annuelle et un bonus correspondant au 5% des revenus nets générés par 
sa clientèle, pour autant que la rentabilité nette moyenne des dossiers gérés 
atteigne au minimum 0,75% (à défaut de quoi un bonus discrétionnaire pourrait 
lui être attribué), ainsi que 200 fr. par mois à titre de participation aux frais de 
repas. 

Ce contrat contenait le même type de clause que l’accord du 3 septembre 2003, à 
l’exception de la dernière phrase qui avait la teneur suivante :"(…) qui appartient 
exclusivement à notre Maison".  

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b.d En date du 1er janvier 2006, le contrat de travail qui liait désormais B______ à 
la banque C______ a à nouveau été modifié, en ce sens que le bonus est devenu 
discrétionnaire. La clause de non-concurrence était identique à celle figurant dans 
le contrat du 1er août 2005. 
 
b.e A la suite de l'absorption de la banque C______ par A______, les relations de 
travail de B______ ont été reprises par la seconde à compter du 1er mai 2010. Son 
salaire ainsi que l'indemnité pour les frais de repas sont demeurés identiques.  
 
Dès le 25 mai 2010, B______ a rejoint le département gestion privée au sein du 
service Belgique en qualité de senior private banker et en tant que membre de la 
direction. Selon les règles internes de A______, l’âge de la retraite est fixé à 63 
ans. 
 
c. Par courrier du 19 juin 2012, A______ a confirmé à B______ qu’il serait au 
bénéfice d’une retraite dès le 1er janvier 2013. Il était rappelé à l'employé qu'il 
restait soumis au secret bancaire et professionnel et cela même après avoir quitté 
la banque. 
 
Toutefois, par un courrier remis en main propre à B______ en novembre 2012, 
lequel faisait suite à un entretien de septembre 2012, A______ a proposé à son 
employé de tenir, en 2013, le rôle de consultant, l’objectif étant de ne pas 
fragiliser ni déstabiliser la clientèle composée de nombreuses personnes âgées, la 
banque ayant par ailleurs relevé les liens de confiance que son employé avait 
tissés avec quelques grandes familles. Cette activité de consultant ne serait 
toutefois pas rémunérée, sous réserve du remboursement des frais. B______ a 
refusé de signer cette proposition. 
 
Les rapports de travail entre A______ et B______ ont pris fin le 
31 décembre 2012. 
 
d. Dans un courrier à l’en-tête de F______ (ci-après : F______), daté du 
1er janvier 2013, B______ indiquait ce qui suit : 
 
" Madame, Monsieur, 
Une page se tourne, une autre s’ouvre sur de belles perspectives. 
Sensible à la confiance que vous m’avez accordée au cours de ces multiples 
années, j’ai décidé de poursuivre mes activités au service de mes clients et amis. 
Contraint par la limite d’âge chez A______, j’entame une collaboration avec la 
Banque F______ Genève, filiale du Groupe F______ S.A., Belgique, une banque 

privée réputée pour la qualité de sa gestion et son offre de services patrimoniaux. 

Vous pouvez donc désormais me joindre en utilisant les coordonnées suivantes : 

Par téléphone : GSM +41.1______ 

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 PROF +41.22.2______ 

Par e-mail : 1) G______@F______.ch 

 2) B______@F______.ch 

Privé : +41.21.3______ 

Comme par le passé, je reste à votre entière disposition sept jours sur sept pour 

vous conseiller. 

Je prendrai contact avec vous dans ces prochains jours et vous souhaite dans 

l’attente de vous revoir une heureuse et fructueuse année 2013". 
 

B______ a également préparé un modèle de courrier par lequel les clients de 
A______ pouvaient solliciter le transfert de leurs avoirs auprès de F______. 
 
e. Entre le 7 janvier et le 26 février 2013, quinze clients de A______, titulaires de 
dix-huit comptes au total, ont utilisé le modèle de courrier préparé par B______ 
afin de clôturer leur compte et demander le transfert de leurs avoirs auprès de 
F______. 
 
f. Par courrier du 22 janvier 2013, A______ a indiqué à B______ avoir reçu d'un 
client copie d'un courrier à l'en-tête de F______, signé de sa main. La banque 
indiquait avoir rappelé à B______, au moment où il avait pris sa retraite, ses 
obligations de non-concurrence, qui découlaient notamment du contrat de travail 
conclu avec la banque D______, à laquelle A______ avait succédé. Par ailleurs et 
de manière générale, la sollicitation de la clientèle d'un ancien employeur pouvait 
relever de la loi sur la concurrence déloyale. B______ était invité à cesser 
immédiatement l'envoi aux clients de A______ du courrier à l'en-tête de F______ 
ou de tout autre courrier et de mettre un terme à toute communication avec lesdits 
clients. 
 
Une copie de ce courrier a été envoyée pour information le même jour à F______. 
 
g. Le 11 février 2013, F______ a contesté auprès de A______ toute violation de la 
loi sur la concurrence déloyale. 
 
Le 27 février 2013, F______ mettait A______ en demeure d'exécuter sans délai 
les transferts de portefeuilles des clients lui ayant transmis leurs instructions de 
transfert et de clôture immédiate de leur compte. 
 
h. Le 8 mai 2013, A______ a fait notifier à B______ un commandement de payer 
portant sur la somme de 1'000'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 12 avril 2013, pour 
"violation des obligations contractuelles et légales du travailleur, actes illicites". 
 

i. Par requête de conciliation déposée au greffe du Tribunal des prud’hommes le 
11 novembre 2013, A______ a assigné B______ en paiement de la somme nette 
de 1'000'000 fr. avec intérêts moratoires à 5% l’an dès le 1er janvier 2013. 

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Les parties ont toutefois renoncé à la procédure de conciliation, de sorte que la 
cause a été portée devant le Tribunal des prud'hommes. 
 
En substance, A______ a allégué que les quinze clients qui avaient clôturé leurs 
comptes ouverts en ses livres pour transférer leurs avoirs auprès de F______ 
représentaient pour elle un revenu annuel supérieur à 1'000'000 fr. (commissions 
de gestion et frais de courtage notamment), ce montant correspondant à celui 
calculé pour l'année 2012. De l'avis de A______, B______ avait violé son devoir 
de fidélité tel qu'il ressortait de l'art. 321a CO, en ayant soustrait des supports 
d'informations appartenant à la banque et contenant les profils de clients ou en 
ayant confectionné sa propre liste de clients, réunissant toutes les informations 
nécessaires pour pouvoir reprendre, de concert avec F______, leur relation 
immédiatement après la fin de ses rapports de travail auprès de A______. L'ancien 
employé avait en outre violé la clause de non-concurrence contenue dans ses 
contrats de travail successifs, l'exception qui visait la clientèle personnelle ayant 
été supprimée dans le contrat du 1er août 2005 et celui qui l'avait suivi le 26 
janvier 2006. La banque a également invoqué une violation des art. 2 et 5 let. a de 
la loi sur la concurrence déloyale (LCD) et du secret bancaire au sens de l'art. 47 
de la loi sur les banques (LB). En ce qui concerne le dommage, A______ a 
allégué que la totalité des revenus générés par les comptes n. 4______, 5______, 
6______, 7______, 8______, 9______, 10______, 11______, 12______, 
13______, 14______, 15______, 16______, 17______, 18______ s'était élevée 
à 861'584 fr. en 2010, à 1'120'791 fr. en 2011, et à 1'107'548 fr. en 2012. La perte 
alléguée devait être qualifiée de certaine, les clients captés étant en relation 
contractuelle avec elle depuis de nombreuses années, de sorte qu'ils ne 
présentaient aucun risque de départ avant les sollicitations de B______. Ce dernier 
n'a pas contesté les chiffres produits par A______, mais a précisé qu'il n'admettait 
pas un dommage pour la banque. Pour le surplus et selon A______, H______, 
directeur adjoint au sein de F______, citoyen belge comme B______ et 
fréquentant les mêmes cercles, avait participé de façon prépondérante aux 
opérations de démarchage des clients de A______, démarchage qui avait 
également concerné I______, assistant personnel de B______ au sein de 
A______, lequel avait fait l'objet d'une tentative de débauchage. 
 
j. Par mémoire de réponse déposé au greffe du Tribunal des prud’hommes le 
12 janvier 2016, la procédure ayant été suspendue un certain temps à la demande 
des parties, B______ a conclu au déboutement de la banque avec suite de frais. A 
titre préalable, le défendeur a requis de la part de la demanderesse la production 
de plusieurs documents concernant l’identité des quinze clients concernés. 
 
Il a notamment allégué avoir noué diverses relations d'affaires privilégiées avec 
un petit nombre de clients et ce parfois depuis plusieurs dizaines d'années, de sorte 
que pour ces derniers, qui l'avaient toujours suivi, l'identité de la banque qui 

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l'employait était secondaire. A l'appui de ses explications, B______ a produit les 
attestations de J______, K______, L______, M______, N______, O______, 
P______, Q______, R______, S______, T______, U______ (décédée depuis lors) 
et V______. En substance, les signataires desdites attestations font tous état des 
liens d'amitié, voire de liens familiaux de longue durée avec B______; ils 
mentionnent la confiance qu'ils ont en lui et le fait qu'ils souhaitent qu'il s'occupe 
personnellement de la gestion de leurs avoirs, l'identité de son employeur 
important peu. Ils avaient décidé spontanément de retirer leurs avoirs de A______ 
après le départ de B______. 
 
B______ a indiqué pour le surplus que seuls treize clients avaient pris l'initiative 
de le suivre chez F______, ceux-ci représentant une toute petite partie des clients 
(soit 280 au total) dont il s'occupait lorsqu'il était employé par A______. 
 
Dès lors, le défendeur estimait n’avoir commis aucune violation, que ce soit de la 
clause contractuelle de prohibition de concurrence, du devoir de fidélité, de la 
LCD ou du secret bancaire. Par ailleurs, A______ n'avait pas subi le préjudice 
qu'elle invoquait. D'une part, elle avait retardé le transfert des avoirs des clients et 
continué de ce fait à percevoir des commissions qui devaient être déduites du 
dommage allégué. D'autre part, il n'était pas établi que les clients en cause 
auraient choisi de conserver leur relation avec la A______ si lui-même n'avait pas 
accepté de continuer de s'occuper de la gestion de leurs avoirs.  
 
k. A______ a répliqué le 15 avril 2016. B______ a dupliqué le 13 mai 2016. 
 
l. Le Tribunal des prud'hommes a tenu une audience de débats d'instruction le 16 
juin 2016 et a rendu, le 13 juillet 2016, une ordonnance d'instruction et de 
preuves, par laquelle il a notamment ordonné à A______ de produire les 
historiques exacts de la relation entretenue avec chacun des clients concernés par 
les comptes caviardés qu'elle avait mentionnés dans ses écritures, ainsi que les 
ordres de transferts effectifs desdits comptes. L'audition de nombreux témoins a 
été ordonnée. 
 
m. L'interrogatoire des parties a eu lieu lors des audiences des 22 août et 3 octobre 
2016. 
 
W______, représentante de A______, responsable au moment des faits du "wealth 
management" pour l'Europe, a notamment expliqué que les discussions autour du 
futur départ à la retraite de B______ avaient été engagées au début de l'année 
2012. Dans les objectifs de B______, il y avait l'accompagnement de I______, 
lequel travaillait en binôme avec lui et devait reprendre une partie de sa clientèle. 
B______ n'avait pas été contraint de prendre sa retraite; il avait 67 ans au moment 
de la fusion-acquisition entre A______ et C______ et 69 ans lors de son départ. 
Durant l'été 2012, la Belgique avait mis en place une procédure d'amnistie fiscale 

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et il convenait d'accompagner la clientèle de B______ dans cette procédure, ce qui 
expliquait la proposition qui lui avait été faite de poursuivre pendant un certain 
temps la collaboration, avec la précision que B______ n'avait pas demandé de 
rémunération pour cette collaboration post retraite. Selon W______, d'autres 
clients que ceux correspondant aux quinze numéros de compte mentionnés sous 
lettre i. ci-dessus avaient été démarchés par B______. Certains avaient quitté la 
banque, d'autres étaient restés et avaient fait part de leur mécontentement face à 
l'insistance du démarchage. Une cliente en particulier s'était plainte auprès de 
W______ du fait que B______ s'était déplacé à son domicile afin de l'inciter à 
changer de banque, ce qu'elle avait refusé de faire. I______ avait été approché par 
F______, qui lui avait fait une offre d'emploi, sur proposition de B______. 
 
X______ était responsable du marché Europe du Nord et plus précisément du 
Benelux en 2012. Selon lui, au moment du rachat de C______ par A______, 
B______ avait rejoint le "desk" Benelux dans une optique de remettre son fonds 
de commerce et de préparer la succession. La principale motivation de B______ 
pour continuer son activité au sein de A______ était, selon le témoin, de pouvoir 
suivre sa clientèle. Le témoin avait participé à des discussions portant sur 
l'attribution d'un mandat à B______ après son départ à la retraite. De l'avis du 
témoin cela avait un sens, afin de permettre à B______ d'accompagner sa 
clientèle, dans la mesure où il avait la confiance de cette dernière et l'expertise. 
 
Ce dernier pour sa part a expliqué qu'il n'avait jamais souhaité partir à la retraite. 
Il avait eu plusieurs entretiens avec X______, afin qu'un contrat lui soit proposé, 
qui lui aurait permis de poursuivre ses activités et d'accompagner ses clients dans 
la période difficile de l'époque. Il avait toutefois été surpris lorsqu'au mois de 
novembre 2012 il avait pris connaissance de la teneur de l'accord qui lui était 
proposé. Il avait eu l'impression que la banque voulait l'empêcher de travailler ou 
qu'elle voulait prendre sa clientèle. Il avait eu plusieurs discussions avec son chef 
d'équipe afin de tenter de trouver une solution, sans succès. B______ a contesté 
avoir tenté de débaucher I______. Il a affirmé avoir donné les coordonnées de ce 
dernier à H______ non pas pour qu'il soit engagé par F______, mais parce qu'il 
avait été question que H______ intègre A______. B______ a admis avoir rédigé 
le courrier à l'en-tête de F______ portant la date du 1er janvier 2013 produit par sa 
partie adverse. Il a expliqué qu'il s'agissait d'un courrier modèle destiné à des 
personnes qui auraient cherché à le contacter, dès lors qu'il n'avait plus ni bureau, 
ni téléphone professionnel. Il avait rédigé ce courrier lorsqu'il avait rejoint 
F______ et ne l'avait pas beaucoup utilisé.  
 
m. Le Tribunal des prud'hommes a également procédé à l'audition des témoins 
Y______, I______, Z______, AA______, AB______, H______, AC______, 
AD______, AE______, AF______, AG______, T______, S______, J______, 
L______, M______, AH______, AI______ et AJ______. 
 

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En tant qu'elles sont pertinentes pour la résolution du litige, les déclarations 
desdits témoins peuvent être résumées comme suit : 

  
m.a I______, encore employé par la A______ le 23 août 2016, date de son 
audition, s'occupait, en 2012, du suivi commercial pour les gestionnaires. Il 
travaillait en particulier avec B______. Il a déclaré ignorer que ses coordonnées 
avaient été transmises à H______. Il avait été contacté à la fin de l'année 2012 par 
la banque F______, soit par AK______. Au cours de leur entretien, son 
expérience des marchés belges avait été discutée. Il avait eu un autre entretien 
informel avec AK______ et d'autres collaborateurs de F______, puis des 
échanges de courriels et des contacts oraux avec cette banque en novembre ou 
décembre 2012. Il avait reçu une proposition de travail de F______ à la fin de 
l'année 2012, mais avait décidé de demeurer au sein de A______, car il estimait 
qu'il y avait plus de possibilités de "grandir" au sein de cette banque qu'auprès de 
concurrents. B______ ne lui avait pas proposé de partir chez F______ avec lui, les 
propositions étaient venues de AK______. B______ ne lui avait pas parlé de 
cessation d'activité au sein de A______ avant le mois de décembre 2012. Selon le 
témoin, B______ aurait souhaité rester au sein de A______ et si une cessation 
d'activité devait intervenir, il désirait avoir le temps de contacter ses clients. Le 
témoin avait eu l'impression que B______ se sentait mis à la porte; il ne lui 
semblait pas possible de cesser du jour au lendemain d'avoir des contacts avec ses 
clients, qu'il avait appelés pendant trente ans. B______ n'avait quasiment que des 
clients "de longue durée" et il les tutoyait. A la connaissance du témoin, une 
grande partie de ses clients l'avait suivi au sein des différents établissements où il 
avait travaillé. Après le départ de B______, le témoin s'était vu confier une 
dizaine de comptes sur la centaine que celui-ci gérait. Le témoin n'avait pas 
constaté que B______ avait tenté d'inciter des clients de A______ à quitter la 
banque avant son départ à fin décembre 2012. B______ n'avait pas demandé 
d'indemnisation pour sa clientèle. Il souhaitait simplement pouvoir continuer 
d'entretenir des contacts avec elle après son départ. 
 
m.b Z______, responsable d'un portefeuille de clients au sein de A______, a 
indiqué avoir eu connaissance du fait que des clients de la banque avaient reçu un 
courrier similaire à celui qui lui était soumis (soit le courrier à l'en-tête de 
F______, signé par B______). Un client lui en avait parlé au mois de février 
2013. Il ignorait combien de clients avaient reçu un tel courrier, mais savait que 
certains clients avaient été rencontrés par B______ dans le cadre de ce 
démarchage; le témoin a mentionné les noms des clients suivants : AO______, 
AP______, AQ______, AR______ et AD______. 
 
Lors de l'audition de ce témoin, B______ s'est opposé aux éléments nouveaux 
amenés aux débats, ceux-ci étant irrecevables selon lui. 

 

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m.c AB______, responsable juridique et des ressources humaines au sein de 
F______ a expliqué qu'au moment des faits, celle-ci cherchait à engager des 
gérants sur le marché belge. De nombreux candidats avaient été vus dans cette 
optique. Le lien avec B______ s'était fait lorsque A______ avait cherché à 
engager H______, collaborateur de F______, étant précisé que tous deux se 
connaissaient. F______ n'exigeait pas un apport de clientèle lorsqu'elle engageait 
un gestionnaire, mais elle espérait toujours avoir quelques clients. Le témoin a 
affirmé que B______ n'avait pas été engagé dans l'espoir qu'il irait débaucher des 
clients au sein de A______. Il avait toutefois apporté de nouveaux clients chez 
F______ grâce à son réseau. A sa connaissance, les clients qui avaient quitté 
A______ pour rejoindre B______ auprès de F______ étaient des proches. Ils se 
trouvaient dans une période difficile liée à la régularisation de leurs comptes et 
B______ les accompagnait. Il était plus réactif que d'autres établissements 
bancaires dont A______. Le témoin avait pu constater, notamment lors 
d'ouvertures de comptes, que B______ connaissait sur le bout des doigts 
l'historique de sa clientèle et selon ses constats, il s'agissait d'une clientèle de 
longue durée. Il s'était beaucoup démené pour régulariser ses clients. I______ 
avait été engagé par F______ le 1er septembre 2016. A la connaissance du témoin, 
B______ n'était pas intervenu en 2012 pour que F______ débauche I______ de la 
A______. 
 
m.d H______ était gérant de fortune au sein de F______ en 2012. Il est également 
membre de la direction de la banque. Il a déclaré connaître B______ depuis 
environ vingt ans. En 2012, A______ avait tenté de le débaucher et il avait eu des 
contacts avec un responsable de l'équipe Benelux de la banque, mais n'avait pas 
donné suite. Plus tard, soit à la fin de l'année 2012, B______ l'avait approché en 
lui disant qu'il ne pouvait plus rester au sein de A______. Le témoin l'avait 
présenté au directeur général de F______, AC______. Selon le témoin, B______ 
n'avait pas eu une attitude proactive pour rejoindre F______ et il n'attendait rien 
de particulier. C'était le témoin qui l'avait mis en relation avec cette dernière, car il 
avait un très bon carnet d'adresses et de bonnes relations avec ses clients qu'il 
connaissait de longue date. Le témoin avait fait la connaissance de certains clients 
de B______ après l'ouverture par ceux-ci de comptes auprès de F______. Il avait 
pu constater que B______ les connaissait depuis très longtemps, qu'il les tutoyait, 
et que certains étaient des amis et qu'ils lui faisaient une confiance aveugle. Le 
témoin s'est déclaré convaincu du fait que B______ n'avait pas eu besoin de les 
démarcher pour qu'ils rejoignent F______. H______ a confirmé que B______ lui 
avait transmis les coordonnées de I______ afin qu'il puisse le convier à "la table 
belge", soit un déjeuner qu'il organisait tous les premiers jeudis du mois et qui 
réunissait des citoyens belges vivant à Genève. A l'époque où B______ lui avait 
transmis les coordonnées de I______, soit en septembre 2012, il ignorait encore 
s'il allait rejoindre A______; il n'était par conséquent pas dans une optique de 
débaucher un collaborateur pour le faire venir chez F______. Selon le témoin, il 
était sous-entendu que chaque banque attendait d'un nouveau gérant de fortune 

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qu'il amène des clients. Le témoin a affirmé qu'il n'avait pas participé à 
l'engagement de I______ par F______. 
 
m.e AC______, directeur général de la banque F______ à Genève, a confirmé 
avoir rencontré B______ durant l'automne 2012, par l'intermédiaire de H______. 
Il était à nouveau entré en contact avec lui en décembre 2012, époque à laquelle 
B______ venait d'apprendre qu'il ne pourrait pas poursuivre sa carrière au sein de 
A______. F______ lui avait alors fait une proposition de contrat. Le témoin avait 
assisté à des entretiens entre B______ et sa clientèle : la nature de leurs relations 
était plus que professionnelle. Il s'agissait souvent d'amis proches, avec lesquels il 
avait parfois des relations de plus de trente ans et qu'il tutoyait. Le témoin a 
confirmé que beaucoup de clients de B______ avaient besoin d'une relation de 
confiance pour entreprendre des démarches de régularisation fiscale, confiance 
qu'ils avaient en lui, de sorte que selon le témoin, le simple fait d'informer ces 
clients du fait que B______ changeait de banque les avait incités à le suivre. Le 
témoin n'avait pas connaissance de démarches proactives de B______ visant à 
attirer des clients d'autres banques chez F______.  
 
m.f AD______ et AE______, tous deux anciens collaborateurs de B______, ont 
confirmé le fait que celui-ci entretenait une relation très personnelle avec ses 
clients, qu'il tutoyait pour certains. Il existait une relation de confiance entre eux.  
 
m.g T______ est un ami de B______, rencontré durant ses études secondaires. 
Alors que ce dernier travaillait pour la banque D______, T______ lui avait confié 
la gestion de ses avoirs. Depuis lors, il l'avait toujours suivi, le témoin ayant 
indiqué accorder davantage d'importance aux personnes qu'aux institutions et 
avoir une entière confiance en B______. Lorsque celui-ci lui avait annoncé qu'il 
quittait la A______, AL______ lui avait demandé s'il acceptait de continuer de 
gérer ses avoirs. Il avait pris lui-même très rapidement la décision de suivre 
B______ chez F______. Sa fille AM______ avait également transféré ses avoirs 
chez F______.  Le témoin n'avait pas souvenir avoir reçu un courrier à en-tête de 
F______ signé par B______. 
 
m.h S______ a expliqué que son père connaissait B______, qui gérait ses avoirs; 
il y avait entre eux une relation de confiance. Elle-même avait fait sa connaissance 
une vingtaine d'années auparavant. Depuis lors elle le voyait régulièrement et 
avait noué avec lui un lien amical, dans le prolongement de celui qui existait déjà 
avec son père. Elle accordait davantage d'importance au gestionnaire de ses fonds 
qu'à l'établissement bancaire qui employait celui-ci. Selon le témoin, les banques 
se valent, mais la relation humaine est la plus importante. Elle avait par 
conséquent suivi B______ au fil de ses transferts d'une banque à une autre. Elle 
avait été informée que B______ passait de A______ à F______ et pour elle, il 
était évident que s'il changeait d'établissement, elle le suivrait. Le témoin n'avait 
pas souvenir avoir reçu un courrier à en-tête de F______ signé par B______. 

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m.i J______ a indiqué connaître B______ depuis plus de quarante ans; ses avoirs 
en Suisse l'avaient suivi dans les différents établissements bancaires dans lesquels 
il avait travaillé, le plus important pour lui étant la personne en charge de la 
gestion de son argent. Le témoin a précisé avoir reçu une lettre de B______ 
l'informant qu'il travaillait désormais chez F______. Le témoin ne se souvenait 
pas de la date à laquelle il avait reçu ce courrier et ignorait si d'autres clients 
l'avaient reçue. B______ ne lui avait jamais parlé de retraite; cela n'avait jamais 
été un sujet. Il ne lui avait pas dit non plus que I______ était appelé à reprendre 
petit à petit ses clients. 
 
m.j L______ connaît B______ depuis plus de trente ans.  Lorsque ce dernier était 
parti travailler à Lausanne, il lui avait demandé, par amitié et en raison de la totale 
confiance qu'il lui faisait, de s'occuper de ses biens. Au cours des années, lorsque 
B______ avait changé d'établissement bancaire, le témoin avait toujours demandé 
à pouvoir le suivre, le plus important pour lui étant la personne qui gère ses biens 
et non la banque au sein de laquelle ils sont déposés. L______ n'avait jamais eu de 
contact au sein de A______ avec une personne autre que B______. Le témoin a 
insisté sur le fait que c'était lui qui avait demandé à B______ de continuer à gérer 
ses avoirs lorsqu'il avait quitté la A______.  B______ ne lui avait jamais fait part 
de son intention de prendre sa retraite. 
 
m.k M______ a indiqué avoir connu B______ par l'entremise de son frère il y 
avait plus de vingt ans. Il l'avait toujours aidée à gérer son patrimoine et une 
relation de confiance existait entre eux. Elle avait suivi B______ chaque fois qu'il 
avait changé d'établissement et accordait plus d'importance à la personne du 
gestionnaire qu'à la banque dépositaire. Lors de la crise de 2008, elle n'avait eu 
aucun contact avec la A______; seul B______ l'avait soutenue. Elle n'avait reçu 
aucun courrier de B______ lui annonçant qu'il travaillait désormais au sein de 
F______, mais l'avait appris en lui téléphonant. 
 
m.l AH______ a déclaré connaître B______ depuis plus de trente ans. Il s'agissait 
d'un ami fidèle et fiable. Il gérait son patrimoine depuis longtemps. Elle l'avait 
toujours suivi et avait confiance en lui; son employeur n'était pas important. Elle 
avait pris personnellement la décision de le suivre chez F______ lorsqu'elle avait 
appris, probablement vers mi-janvier 2013, qu'il ne travaillait plus au sein de 
A______. Elle n'avait reçu aucune lettre de B______ à l'en-tête de F______. Dans 
le courant de l'année 2012, B______ ne lui avait pas fait part de son intention de 
prendre sa retraite. 
 
m.m O______ a fait la connaissance de B______ en 1998 ou 1999, par 
l'entremise d'une amie. Elle lui avait confié dès cette date la gestion de ses avoirs 
et en était satisfaite. Elle a décrit B______ comme quelqu'un de disponible, 
rassurant, positif et intègre. Elle avait confiance en lui et l'avait suivi dans les 

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établissements bancaires dans lesquels il avait travaillé; elle n'avait jamais eu de 
contacts avec quelqu'un d'autre que lui. La banque dans laquelle il travaillait 
n'avait aucune importance. Lorsque B______ lui avait dit, à son souvenir en 2013, 
qu'il ne pouvait pas poursuivre son activité au sein de A______, elle lui avait 
demandé de continuer de gérer ses avoirs. Elle n'avait pas reçu de lettre signée de 
B______ à l'en-tête de F______. 
 
m.n AN______ a expliqué que son père avait été le directeur d'un département 
bancaire ensuite repris par B______. Son père avait ouvert un compte au sein de 
D______ au début des années 2000, géré par B______, qu'il avait lui-même 
rencontré à cette époque. Puis son père était décédé et des liens d'amitié s'étaient 
noués entre eux, tous deux ayant la passion des vielles voitures. Sa confiance en 
B______ s'était renforcée au fil du temps au vu de sa gestion. Il n'avait jamais eu 
de contact avec personne d'autre que B______ et pour lui, "la banque c'était 
B______". Il l'avait suivi lors de ses changements d'employeur. Lorsque B______ 
était entré chez F______, il ne l'avait pas poussé à le suivre, mais lui avait laissé le 
choix avec élégance. Il lui avait expliqué, lorsqu'ils s'étaient vus en Belgique au 
début de l'année 2013, qu'il ne souhaitait pas prendre sa retraite, mais qu'il ne 
pouvait plus rester au sein de A______ en raison de son âge.  
 
n. Lors de l'audience du 16 janvier 2017, A______ a informé le Tribunal de ce 
qu'elle avait déposé une seconde demande à l'encontre de B______ et a expliqué 
qu'il s'agissait du même complexe de faits, qui concernait vingt-deux autres 
relations bancaires qui avaient suivi B______ chez F______. Elle sollicitait la 
jonction avec la présente procédure. B______ s'y est opposé. Le Tribunal des 
prud'hommes a rejeté la requête de jonction et a gardé la cause a juger à l'issue de 
l'audience, après avoir autorisé les parties à plaider. Celles-ci ont persisté dans 
leurs conclusions. 
 

D. a. Dans le jugement attaqué, le Tribunal des prud'hommes a retenu, en substance, 
que la clause de prohibition de concurrence n'était pas applicable dans la mesure 
où il apparaissait clairement que les clients concernés par la procédure étaient 
attachés aux compétences personnelles de B______ et non à l'identité de 
l'établissement bancaire qui l'employait. Par ailleurs, aucun des témoins entendus 
n'avait indiqué avoir été contacté par B______ avant l'année 2013. Il 
n'apparaissait donc pas que ce dernier avait entrepris une quelconque démarche 
afin de convaincre ses clients de transférer leurs avoirs chez F______, ce qui était 
confirmé par le fait que les demandes de transfert avaient été faites entre le 7 
janvier et le 26 février 2013. A______ avait par conséquent échoué à prouver que 
B______ avait malicieusement et délibérément agi au détriment de son 
employeur, en violation de son devoir de fidélité. 

 b. Dans son appel, la banque a en substance fait grief au Tribunal des 
prud'hommes d'avoir fait une application erronée de la jurisprudence relative aux 

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clauses de non-concurrence. Le Tribunal des prud'hommes n'avait pas démontré 
l'existence de compétences particulières de l'intimé, chargé de relation avec la 
clientèle. Or, les compétences particulières ne pouvaient consister en de simples 
capacités relationnelles, qui n'étaient pas assimilables aux compétences d'un 
médecin, d'un dentiste ou d'un avocat. C'était par conséquent à tort que le Tribunal 
des prud'hommes avait retenu que la clause de non-concurrence n'était pas 
valable. B______ était par ailleurs parvenu à isoler complètement les clients dont 
il avait la charge et à annihiler l'identité de la banque à leurs yeux. Il ne les avait 
présentés à aucun autre collaborateur de la A______ dans le but de lui succéder et 
leur avait caché son prochain départ. Lorsque lesdits clients avaient appris qu'il 
travaillait pour F______, leur décision de l'y rejoindre ne pouvait par conséquent 
pas reposer sur une pesée d'intérêts objective, puisqu'ils ne connaissaient personne 
d'autre que B______ au sein de la banque. De surcroît, les clients n'avaient eu à 
fournir aucun effort autre que celui de signer les documents préparés par B______ 
pour transférer leurs avoirs, de sorte que leur départ n'avait pas procédé d'un jeu 
loyal de concurrence. L'intimé avait violé la clause de non-concurrence qui le liait 
à A______, ainsi que son obligation de fidélité, en faisant croire aux organes de 
A______ qu'il préparait I______ à la reprise de la clientèle et qu'il entendait 
suivre celle-ci après son départ à la retraite, dans le cadre d'un mandat de 
consultant non rémunéré. Il avait créé un état de surprise chez les clients 
démarchés, leur avait fait croire qu'il avait été mis à la porte et leur avait fait 
signer des documents visant au transfert de leurs avoirs chez F______. Or, selon 
l'appelante, B______ aurait dû, dès le mois de juin 2012 à tout le moins, informer 
de son prochain départ les membres de son équipe, en particulier I______, ainsi 
que les clients. Le Tribunal des prud'hommes aurait également dû retenir un 
démarchage actif de B______, compte tenu du courrier à l'en-tête de F______ 
qu'il avait préparé. La banque a par ailleurs allégué qu'en réalité B______ avait 
démarché trente-six relations clients; la présente procédure portait sur quatorze 
d'entre elles, mais une autre cause, C/19______, suspendue devant le Tribunal des 
prud'hommes, concernait vingt-deux autres relations. La banque a enfin allégué 
une violation des art. 2 et 5 let. a LCD.  

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est dirigé contre une décision finale de première instance rendue dans 
le cadre d'un litige portant sur une valeur de plus de 10'000 fr. au dernier état des 
conclusions de première instance (art. 308 al. 1 let. a et al. 2 CPC). 

Il a été déposé dans le délai de 30 jours à compter de la notification de la décision 
motivée (art. 311 al. 1 CPC), et respecte au surplus la forme prescrite (art. 130, 
131 et 311 CPC). 

L'appel est ainsi recevable. 

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1.2 L'instance d'appel revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir 
d'examen (art. 310 CPC).  

1.3 La question de savoir si la réplique est entièrement ou partiellement recevable 
peut demeurer indécise, compte tenu de l'issue de la présente procédure. 

2. L'appelante reproche au Tribunal des prud'hommes d'avoir violé l'art. 340 CO en 
retenant, sur la base de faits appréciés de manière erronée, que la clause de non-
concurrence n'était pas valable. 

2.1.1 Le travailleur qui a l'exercice des droits civils peut s'engager par écrit envers 
l'employeur à s'abstenir après la fin du contrat de lui faire concurrence de quelque 
manière que ce soit, notamment d'exploiter pour son propre compte une entreprise 
concurrente, d'y travailler ou de s'y intéresser (art. 340 al. 1 CO). 

Selon l'art. 340 al. 2 CO, la prohibition de faire concurrence n'est valable que si 
les rapports de travail permettent au travailleur d'avoir connaissance de la clientèle 
ou de secrets de fabrication ou d'affaires de l'employeur et si l'utilisation de ces 
renseignements est de nature à causer à l'employeur un préjudice sensible. 

Une clause de prohibition de concurrence, fondée sur la connaissance de la 
clientèle, ne se justifie que si l'employé, grâce à sa connaissance des clients 
réguliers et de leurs habitudes, peut facilement leur proposer des prestations 
analogues à celles de l'employeur et ainsi les détourner de celui-ci. Ce n'est que 
dans une situation de ce genre que, selon les termes de l'art. 340 al. 2 CO, le fait 
d'avoir connaissance de la clientèle est de nature, par l'utilisation de ce 
renseignement, à causer à l'employeur un préjudice sensible. Il apparaît en effet 
légitime que l'employeur puisse dans une certaine mesure se protéger, par une 
clause de prohibition de concurrence, contre le risque que le travailleur détourne à 
son profit les efforts de prospection effectués par le premier ou pour le compte du 
premier. 

La situation se présente différemment lorsque l'employé noue un rapport 
personnel avec le client en lui fournissant des prestations qui dépendent 
essentiellement des capacités propres à l'employé. Dans ce cas en effet, le client 
attache de l'importance à la personne de l'employé dont il apprécie les capacités 
personnelles et pour qui il éprouve de la confiance et de la sympathie. Une telle 
situation suppose que le travailleur fournisse une prestation qui se caractérise 
surtout par ses capacités personnelles, de telle sorte que le client attache plus 
d'importance aux capacités personnelles de l'employé qu'à l'identité de 
l'employeur. Si, dans une telle situation, le client se détourne de l'employeur pour 
suivre l'employé, ce préjudice pour l'employeur résulte des capacités personnelles 
de l'employé et non pas simplement du fait que celui-ci a eu connaissance du nom 
des clients. 

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Pour admettre une telle situation - qui exclut la clause de prohibition de 
concurrence -, il faut que l'employé fournisse au client une prestation qui se 
caractérise par une forte composante personnelle (ATF 138 III 67, consid. 2.2.1; 
AUBRY GIRARDIN, in Commentaire du contrat de travail, DUNAND/MAHON éd., 
2013, n. 25 et 29 ss ad art. 340). 

2.1.2 Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle 
allègue pour en déduire son droit (art. 8 CC). 

 Le tribunal établit sa conviction par une libre appréciation des preuves 
administrées (art. 157 CPC). Ce faisant, le tribunal décide d'après sa conviction 
subjective personnelle si les faits se sont produits ou non, c'est-à-dire s'ils sont 
prouvés ou non (HOHL, Procédure civile, Tome I, 2001, n. 1105). Le juge forge sa 
conviction sur la base de sa seule appréciation de toutes les preuves qui auront été 
réunies au cours de la phase probatoire (JEANDIN, L'administration des preuves, in 
Le Code de procédure civile, aspects choisis, 2011, p. 93). 

 2.1.3 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats 
principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des 
conditions suivantes: ils sont postérieurs à l'échange d'écritures ou à la dernière 
audience d'instruction ou ont été découverts postérieurement; ils existaient avant 
la clôture de l'échange d'écritures ou la dernière audience d'instruction mais ne 
pouvaient être invoqués antérieurement bien que la partie qui s'en prévaut ait fait 
preuve de la diligence requise (art. 229 al. 1 let. a et b CPC). 

2.2 Les contrats de travail successifs de l'intimé contenaient tous une clause de 
non-concurrence. A la suite de l'absorption de la banque C______ par A______, 
les relations de travail de B______ ont été reprises par la seconde dès le 1er mai 
2010, la clause de non-concurrence qui figurait dans le contrat de l'employé dans 
sa teneur en vigueur depuis le 1er août 2005 n'ayant pas été modifiée. Par cette 
clause, l'employé s'engageait, en cas de départ de la banque, à cesser d'entretenir 
des relations d'affaires bancaires avec les clients de "notre Maison" pendant une 
période de trois ans après la fin du contrat de travail ou le début de la retraite. 
L'employé ne pouvait prétendre à aucun droit sur la clientèle déjà existante et 
reprise à son entrée en fonction au sein de la banque ou acquise et développée 
durant son activité au service de celle-ci. 

Il résulte toutefois des enquêtes diligentées par le Tribunal des prud'hommes que 
les clients ayant suivi l'intimé chez F______ entretenaient avec lui des relations 
qui dépassaient le cadre strictement professionnel. Tous les clients entendus ont 
fait état de relations de longue, voire de très longue durée (parfois plusieurs 
dizaines d'années) avec l'intimé, qui gérait déjà les avoirs des pères de certains 
témoins (S______ et AN______), ou était l'ami d'un frère (M______). Tous les 
clients entendus ont expliqué avoir suivi l'intimé lorsqu'il avait changé 

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d'employeur, car ils accordaient davantage d'importance à la personne du 
gestionnaire qu'à la banque dépositaire. Tous ont mis en exergue la confiance 
absolue que leur inspirait l'intimé et le fait qu'ils désiraient qu'il continue de 
s'occuper de la gestion de leur patrimoine. L'un des témoins (O______) a 
mentionné sa disponibilité, son intégrité et son côté positif et rassurant.   

Selon l'appelante, il ne s'agirait pas là de qualités qui permettraient de nier la 
validité d'une clause de non-concurrence, au motif qu'un gestionnaire de fortune 
tel que l'intimé ne fournirait pas une prestation particulière correspondant à celles 
offertes, au sens de la jurisprudence, par les médecins, les dentistes ou les avocats. 
La Cour ne saurait partager cet avis. Au même titre que le fait de confier sa santé 
ou ses problèmes juridiques à un médecin ou à un avocat nécessite, au-delà des 
compétences du praticien, d'avoir confiance en lui, le fait de confier la gestion de 
son patrimoine à un tiers implique d'avoir en lui une confiance absolue. Un tel 
rapport de confiance se construit au fil du temps et se renforce non seulement par 
les résultats obtenus, mais également par la disponibilité du gérant et sa capacité à 
rassurer le client et à régler d'éventuels problèmes. Or, ce sont précisément de 
telles qualités qui caractérisent l'intimé et qui s'ajoutent à celle, implicite, de bon 
gestionnaire. Il paraît en effet évident que si l'intimé s'était montré incompétent, 
les clients lui auraient retiré la gestion de leurs avoirs. 

Au vu de ce qui précède, l'appelante ne saurait sérieusement contester que ce sont 
les qualités personnelles de l'intimé qui ont incité les clients dont l'identité a été 
révélée dans le cadre de la présente procédure à retirer leurs avoirs de A______ et 
à les déposer chez F______ afin que l'intimé puisse continuer à en assurer la 
gestion. Tous les clients ayant établi une attestation versée à la procédure n'ont 
certes pas été entendus. Il ressort toutefois desdites attestations, dont aucun 
élément concret ne permet de mettre en doute l'exactitude, que les relations 
amicales, voire familiales, entretenues par ces clients avec l'intimé sont similaires 
à celles décrites par les témoins auditionnés, ce que le Tribunal des prud'hommes 
a retenu à juste titre.  

Dès lors et pour l'ensemble des clients visés par la présente procédure, la 
personnalité de l'intimé revêtait une importance prépondérante et a interrompu le 
rapport de causalité qui doit exister entre la simple connaissance de la clientèle et 
la possibilité de causer un dommage sensible à l'employeur. 

Ceci est d'autant plus vrai que toutes les personnes dont il est question étaient déjà 
clientes de l'intimé avant que celui-ci ne devienne, en raison du rachat de 
C______ par A______, l'employé de cette dernière. Autrement dit, A______ n'a 
pas acquis la clientèle qu'elle se plaint aujourd'hui d'avoir perdue grâce à la qualité 
des services offerts par elle, mais en raison du fait que lesdits clients suivaient 
l'intimé, quel que soit l'établissement bancaire pour lequel il travaillait, celui-ci 
leur étant indifférent. Les clients dont il est question n'appartenaient dès lors à 

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aucune des deux catégories mentionnées par la clause de non-concurrence, 
puisqu'il ne s'agissait ni d'une clientèle déjà existante et reprise au moment de 
l'entrée en fonction de l'intimé au sein de l'appelante, ni d'une clientèle acquise 
durant l'activité de ce dernier au service de celle-ci. 

Tous les clients entendus ont enfin expliqué avoir décidé par eux-mêmes de suivre 
l'intimé chez F______ et n'avoir fait l'objet d'aucune pression de sa part pour les 
inciter à quitter A______. Ces affirmations sont parfaitement crédibles, dès lors 
que lesdits clients avaient confié la gestion de leur patrimoine à l'intimé depuis de 
très nombreuses années et l'avaient déjà suivi lors de ses différents changements 
d'établissements.  

L'appelante a certes allégué lors de la dernière audience devant le Tribunal des 
prud'hommes puis encore dans son mémoire d'appel que vingt-deux autres clients, 
outre ceux déjà mentionnés dans la présente procédure, avaient quitté A______ et 
ouvert un compte auprès de F______. Il sera toutefois relevé que ces faits, qui ne 
figuraient pas dans la demande déposée par la banque ayant donné lieu à la 
présente procédure, constituent des faits nouveaux, lesquels ont été allégués 
tardivement, sans respecter les conditions de l'article 229 al. 1 CPC. Lesdits faits 
n'ayant par conséquent pas été instruits, il ne saurait en être tenu compte. 

Au vu de ce qui précède, c'est à juste titre que le Tribunal des prud'hommes a 
retenu que la clause de non-concurrence n'était pas applicable. 

3. 3.1 Le travailleur exécute avec soin le travail qui lui est confié et sauvegarde 
fidèlement les intérêts légitimes de l'employeur (art. 321a al. 1 CO). Il s'abstient 
par conséquent de tout ce qui peut lui porter préjudice économiquement (ATF 140 
V 521 consid. 7.2.1; 117 II 560 consid. 3a). Il ne doit pas faire concurrence à 
l'employeur pendant la durée du contrat (art. 321a al. 3 CO). L'obligation de 
fidélité (art 321a CO) n'interdit pas au travailleur, une fois le contrat résilié, de 
préparer son avenir professionnel. Il peut, déjà durant le préavis, prendre des 
dispositions pour une activité ultérieure, p. ex. fonder une société, pour autant 
qu'il ne commence à concurrencer, par une activité concrète personnelle ou par 
entité interposée, son employeur avant la fin du contrat (ATF 117 II 72; 104 II 28; 
SJ 1989 p. 689 cons. 2). Cela vaut même pour un cadre dirigeant (JAR 1993 p. 
265).  

Pendant la durée du contrat, le travailleur ne doit pas utiliser ni révéler des faits 
destinés à rester confidentiels, tels que les secrets de fabrication et d'affaires dont 
il a pris connaissance au service de l'employeur; il est tenu de garder le secret 
même après la fin du contrat en tant que l'exige la sauvegarde des intérêts 
légitimes de l'employeur (art. 321a al. 4 CO). Pour être qualifiées de secrets 
d'affaires ou de fabrication, les connaissances acquises par le travailleur doivent 
toucher à des questions techniques, organisationnelles ou financières, qui sont 

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spécifiques et que l'employeur veut garder secrètes; il ne peut s'agir de 
connaissances qui peuvent être acquises dans toutes les entreprises de la même 
branche (arrêts du Tribunal fédéral 4A_31/2010 du 16 mars 2010 consid. 2.1 et 
4A_417/2008 du 3 décembre 2008 consid. 4.1). L'art. 340 al. 2 CO distingue 
d'ailleurs la connaissance de la clientèle, d'une part, et les secrets de fabrication ou 
d'affaires, d'autre part. La seule connaissance de la clientèle ne saurait donc 
constituer l'un de ces secrets particuliers que le travailleur devrait garder même 
après la fin du contrat de travail (ATF 138 III 6 consid. 2.3.:2; arrêt du Tribunal 
fédéral 4C.385/1991 du 23 octobre 1992 consid. 6 c). 

Le fait, pour un employé licencié ou démissionnaire d'informer la clientèle – 
notamment celle qu'il avait déjà apportée lui-même – de son départ imminent ne 
constitue pas une violation du devoir de fidélité (TC SG JAR 2010 p. 565 
cons. 5.3; CAPH GE JAR 1987 p. 119; OG ZH, arrêt No. U/LA940064 du 5. 10. 
1995 cité par Frick, Abwerbung von Personal und Kunden, Bern, 2000, p. 71; 
CAPH GE 11. 12. 1969 in: Aubert , 400 arrêts sur le contrat de travail, Lausanne, 
1984, n. 65; Streiff/Von Kaenel/Rudolph, Arbeitsvertrag, 7e éd., p. 179ss; 
Rudolph, "Kontakte zu Kunden des alten Arbeitgebers nach einem 
Stellenwechsel" in: ARV/DTA 2009 p. 98). 

3.2 En l'espèce, il ne saurait être reproché à l'intimé d'avoir violé son devoir de 
fidélité et les allégations de l'appelante sur ce point n'ont pas été corroborées par 
les enquêtes diligentées par le Tribunal des prud'hommes. 

Il résulte de la procédure que postérieurement au courrier du 19 juin 2012 par 
lequel l'appelante confirmait à l'intimé qu'il serait au bénéfice d'une retraite dès le 
1er janvier 2013, les parties ont tenté de définir les contours d'une éventuelle 
poursuite de collaboration. Ce n'est qu'au mois de novembre 2012 que l'appelante 
a formulé une proposition écrite à l'intimé, lui offrant un rôle de consultant non 
rémunéré, proposition que l'intimé a refusée. Il ne saurait par conséquent être 
reproché à ce dernier de n'avoir pas annoncé aux collaborateurs et aux clients son 
départ à la retraite, alors que quelques semaines encore avant la fin de l'année 
2012 il pensait avoir la possibilité de continuer de jouer un rôle au sein de 
A______. Il ne fait par ailleurs aucun doute que si l'intimé avait annoncé aux 
clients son prochain départ, la banque lui en aurait fait le grief et l'aurait 
soupçonné de vouloir les inciter à le suivre. Il n'est au contraire pas ressorti des 
enquêtes que l'intimé aurait entrepris un démarchage actif auprès des clients dont 
il s'occupait. Un seul témoin (J______) a en effet déclaré avoir reçu un courrier 
l'informant du fait que l'intimé travaillait désormais chez F______, les 
déclarations du témoin Z______ relevant du témoignage indirect et étant trop 
imprécises pour qu'il puisse en être tenu compte. 

L'appelante reproche en outre à l'intimé de n'avoir rien mis en œuvre pour 
préparer la reprise de sa clientèle par un autre collaborateur. Cette critique tombe 

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à faux. D'une part et comme cela a été souligné ci-dessus, l'intimé pensait, encore 
peu de temps avant de quitter A______, qu'il pourrait, d'une manière ou d'une 
autre, poursuivre sa collaboration avec celle-ci. D'autre part, il ne ressort pas de la 
procédure que l'appelante ait personnellement mis sur pied quelque procédure que 
ce soit pour assurer la transition au moment du départ à la retraite de l'intimé, sous 
réserve de la proposition peu alléchante qui lui a été faite d'une poursuite de 
collaboration non rémunérée. Enfin et encore une fois, les clients ayant pris la 
décision de quitter A______ pour déposer leurs avoirs chez F______ étaient liés à 
l'intimé par des liens personnels de longue durée, de sorte qu'il aurait été vain de 
tenter de les retenir. 

L'affirmation de l'appelante selon laquelle l'intimé serait parvenu à "isoler 
complètement les clients dont il avait la charge et à annihiler l'identité de la 
banque à leurs yeux" est infondée. Il résulte, une fois encore, des enquêtes que 
tous les clients dont l'intimé avait la charge ne l'ont pas suivi chez F______. Ceux 
qui ont pris la décision de le faire ont expliqué leur motivation, à savoir le fait 
qu'il était essentiel pour eux que l'intimé continue de s'occuper de la gestion de 
leurs avoirs, comme il le faisait de longue date, la banque dépositaire n'ayant, à 
leurs yeux, aucune importance. L'intimé n'a pas eu besoin de "manœuvrer" pour 
obtenir ce résultat, lequel était tout simplement la conséquence des liens de 
confiance construits au fil des années avec certains clients dont il s'occupait déjà 
au moment où avaient débuté ses relations de travail avec l'appelante. 

Au vu de ce qui précède, les griefs soulevés par l'appelante sont infondés. 

4. 4.1 Est déloyal et illicite tout comportement ou pratique commercial qui est 
trompeur ou qui contrevient de toute autre manière aux règles de la bonne foi et 
qui influe sur les rapports entre concurrents ou entre fournisseurs et clients (art. 2 
LCD). 

Agit de façon déloyale celui qui, notamment : exploite de façon indue le résultat 
d'un travail qui lui a été confié, par exemple des offres, des calculs ou des plans 
(art. 5 let. a LCD). 

4.2 C'est à raison que le Tribunal des prud'hommes a considéré que le 
comportement adopté par l'intimé n'avait rien de déloyal. L'intimé n'a en effet 
nullement exploité le résultat d'un travail qui lui avait été confié par la banque, 
puisque la clientèle dont il est question dans la présente procédure était déjà la 
sienne au moment où l'appelante a repris les relations de travail qui le liaient 
précédemment à C______. Cette même clientèle a, selon ce qui ressort des 
enquêtes, spontanément décidé de le suivre chez F______, de sorte que l'on 
cherche en vain un comportement ou une pratique non conforme aux règles de la 
loyauté commerciale.  

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Pour le surplus, l'appelante soutient que l'intimé aurait tenté de débaucher 
I______. Les enquêtes n'ont toutefois pas confirmé cette allégation, étant relevé 
pour le surplus que I______ a rejoint F______ plusieurs années après l'intimé. 

5. Au vu de ce qui précède, l'appel est infondé et le jugement attaqué sera confirmé. 

6. Les frais de la procédure d'appel seront arrêtés à 8'000 fr. (art. 71 Règlement 
fixant le tarif des frais en matière civile – RTFMC). Ils seront mis à la charge de 
l'appelante, qui succombe et compensés avec l'avance de même montant, qui reste 
acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 

Il n'est pas alloué de dépens (art. 22 al. 2 LaCC). 

 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre des prud'hommes, groupe 4 : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel formé par A______ contre le jugement JTPH/162/2017 rendu 
le 11 avril 2017 par le Tribunal des prud'hommes dans la cause C/24471/2013. 

Au fond : 

Confirme le jugement attaqué. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 8'000 fr. 

Les met à la charge de A______ et les compense avec l'avance de frais de même 
montant, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 

Siégeant : 

Madame Paola CAMPOMAGNANI, présidente; Madame Nadia FAVRE, juge 
employeur, Monsieur Thierry ZEHNDER, juge salarié; Madame Véronique 
BULUNDWE-LEVY, greffière. 

 

   

 
  

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Indication des voies de recours et valeur litigieuse : 

 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

15'000.- fr.