# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** e23cf778-dadd-5661-b283-10b13b8300b1
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2024-01-29
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 29.01.2024 B-4408/2022
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_B-4408-2022_2024-01-29.pdf

## Full Text

B u n d e s v e r w a l t u ng s g e r i ch t  

T r i b un a l  ad m i n i s t r a t i f  f éd é r a l  

T r i b un a l e  am m in i s t r a t i vo  f e d e r a l e  

T r i b un a l  ad m i n i s t r a t i v  fe d e r a l  

 
 
  
 
 

 

  

 

 Cour II 

B-4408/2022 

 

 
 

  A r r ê t  d u  2 9  j a n v i e r  2 0 2 4  

Composition 
 Pietro Angeli-Busi (président du collège),  

David Aschmann, Daniel Willisegger, juges, 

Yann Grandjean, greffier. 
 

 
 

Parties 
 Compagnie des Montres Longines, Francillon S.A.,  

représentée par Maître Stefan Hubacher, avocat,  

recourante,  

  
 

 
contre 

 
 Shenzhen Zhongyuanming Trading Co., Ltd.,  

représentée par H.LI,   

intimée,  

 

Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle IPI,  

autorité inférieure.  

  
 

 
 

Objet 
 Procédure d'opposition n

o 102469  

CH 694'455 "LONGINES (fig.)"/ 

CH 772'297 "LOSENGS (fig.)". 

 

 

B-4408/2022 

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Faits : 

A.  

A.a Enregistrée le 16 novembre 2021 dans le registre suisse des marques 

(https://www.swissreg.ch/), la marque suisse no 772297 "LOSENGS 

GS (fig.)" (ci-après : la marque attaquée), dont la titulaire est la société 

chinoise Shenzhen Zhongyuanming Trading Co., Ltd. (ci-après : la 

défenderesse ou l'intimée), revendique notamment les produits suivants :  

Klasse 14 : Rohe oder teilweise bearbeitete Edelmetalle; 

Schmuckschatullen; Schmuckwaren (Juwelierwaren); Furnituren 

(Schmuckzubehör); Kunstgegenstände aus Edelmetall; elektrische Uhren; 

Armbanduhren; Uhrwerke; Uhrengehäuse (Taschen-/Armbanduhren); 

Uhrenarmbänder. 

Cette marque combinée se présente ainsi : 

 

 

A.b Le 14 février 2022, la société Compagnie des Montres Longines, 

Francillon SA agissant par The Swatch Group AG a formé une opposition 

partielle (tous les produits en classe 14) contre l'enregistrement de cette 

marque (procédure d'opposition no 102469). Cette opposition se fonde sur 

l'enregistrement de la marque suisse no 694455 "LONGINES (fig.)", 

enregistrée le 27 octobre 2016 notamment pour les produits suivants :  

Classe 14 : Métaux précieux, et leurs alliages et produits en ces matières 

ou en plaqué compris dans cette classe à savoir figurines, trophées ; 

bijouterie et joaillerie à savoir bagues, boucles d'oreilles, coutons de 

manchettes, bracelets, breloques, broches, chaînes, colliers, épingles de 

cravate, fixe-cravates, coffrets à bijoux, écrins ; pierres précieuses, pierres 

semi-précieuses (pierres fines) ; horlogerie et instruments 

chronométriques à savoir chronomètres, chronographes horloges, 

montres, bracelets, pendules, réveille-matins, ainsi que parties et 

accessoires pour les produits précités à savoir aiguilles, ancres, 

balanciers, barillets, boîtiers de montres, bracelets de montres, cadrans 

de montres, cadratures, chaînes de montres, mouvements d'horlogerie, 

ressorts de montres, verres de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour 

l'horlogerie. 

Cette marque combinée se présente ainsi : 

 

B-4408/2022 

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A.c Par décision du 30 août 2022, l'autorité inférieure a rejeté l'opposition 

no 102469, déclaré que la taxe d'opposition de 800 francs restait acquise à 

l'autorité inférieure et n'a pas alloué de dépens.  

La décision retient que les produits revendiqués seraient identiques et que 

les signes auraient de faibles similarités sur le plan visuel et conceptuel. 

Le champ de protection de la marque opposante serait accru pour les 

produits horlogers et normal pour les autres produits de classe 14. Le 

degré d'attention du public serait un peu plus élevé que la normale pour les 

montres et normal pour les autres produits de classe 14.  

Malgré l'identité des produits ainsi que le champ de protection accru de la 

marque opposante pour certains produits, le risque de confusion devrait 

être nié en raison des faibles similarités visuelles et conceptuelles. 

L'opposition devrait ainsi être rejetée. 

B.  

Par acte du 30 septembre 2022, l'opposante a déposé un recours contre 

cette décision auprès du Tribunal administratif fédéral (ci-après : le Tribunal 

ou le TAF). Elle conclut à l'admission de son recours, à l'annulation de la 

décision attaquée et à la révocation de la marque attaquée, ainsi qu'au 

remboursement de la taxe d'opposition de 800 francs.  

A l'appui de ses conclusions, la recourante reproche à l'autorité inférieure 

de retenir que le degré d'attention du cercle des consommateurs un peu 

plus élevé relativise le critère de la force distinctive et du champ de 

protection accrus de la marque opposante. Ces critères devraient être 

considérés de manière indépendante dans le cadre de l'appréciation 

générale de ceux-ci afin d'établir le risque de confusion. En raison de la 

force distinctive et du champ de protection accrus de la marque opposante, 

de l'identité des produits ainsi que de la similarité des signes sur le plan 

visuel et phonétique, le risque de confusion devrait être admis.  

C.  

C.a Par réponse du 28 novembre 2022, l'autorité inférieure a complété son 

argumentation et conclu au rejet du recours, avec suite de frais à la charge 

de la recourante. 

C.b L'intimée n'a pas déposé de réponse dans le délai imparti. 

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D.  

Par réplique du 19 janvier 2023, la recourante a repris et développé ses 

arguments. 

E.  

E.a Par duplique du 15 février 2023, l'autorité inférieure a repris et 

développé ses arguments. 

E.b La recourante n'a pas déposé de duplique dans le délai imparti. 

E.c L'intimée n'a pas déposé de duplique dans le délai imparti. 

Les arguments avancés de part et d'autre au cours de la procédure seront 

repris plus loin dans la mesure nécessaire. 

 

Droit : 

1.  

Le Tribunal examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui 

sont soumis (ATAF 2007/6 consid. 1). 

1.1 Le Tribunal est compétent pour statuer sur le présent recours (art. 31, 

32 et 33 let. e de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral 

[LTAF, RS 173.32] ; art. 5 al. 2 de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur 

la procédure administrative [PA, RS 172.021]). 

1.2  La qualité pour recourir doit être reconnue à la recourante (art. 48 al. 1 

PA). 

1.3 Les dispositions relatives à la représentation (art. 11 PA), au délai de 

recours (art. 50 al. 1 PA), au contenu et à la forme du mémoire de recours 

(art. 52 al. 1 PA) et à l'avance de frais (art. 63 al. 4 PA) sont par ailleurs 

respectées. 

1.4  Le présent recours est ainsi recevable. 

2.  

Selon l'art. 3 al. 1 let. c de la loi fédérale du 28 août 1992 sur la protection 

des marques et des indications de provenance (loi sur la protection des 

marques LPM, RS 232.11), sont exclus de la protection les signes 

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similaires à une marque antérieure et destinés à des produits ou services 

identiques ou similaires, lorsqu'il en résulte un risque de confusion. 

3.  

Dans la mise en œuvre de l'art. 3 al. 1 let. c LPM, il s'agit tout d'abord de 

définir à quels consommateurs les produits et/ou les services en cause 

sont destinés ainsi que le degré d'attention dont ces consommateurs font 

preuve (arrêt du TAF B-2326/2014 du 31 octobre 2016 consid. 3.1-3.1.2 

"[fig.]/ENAGHR [fig.]").  

3.1  

3.1.1 La décision attaquée retient que les produits de la classe 14 

pourraient s'agir d'objets de luxe, faisant l'objet d'une attention particulière. 

Ils pourraient toutefois également s'agir d'articles de consommation 

courante, pour lequel le degré d'attention est supposé moyen. Pour les 

montres en particulier, la jurisprudence récente a établi un degré d'attention 

quelque peu élevé. La décision attaquée retient ainsi un degré d'attention 

moyen, normal, voire quelque peu élevé (décision attaquée, no III.D.4). 

3.1.2 La recourante retient un degré d'attention quelque peu élevé pour les 

montres. Elle ne se prononce en revanche pas à l'égard des autres produits 

enregistrés pour la marque opposante. 

3.2 Appelé à trancher, le Tribunal retient ce qui suit. 

Afin de déterminer le cercle de consommateurs, il convient de se référer à 

la liste des produits de la marque opposante (arrêt du TAF B-7202/2014 du 

1er septembre 2016, consid. 5 "GEO/Geo influence"). 

D'après la jurisprudence, les métaux et pierres précieuses, les montres et 

les produits de bijouterie et joaillerie revendiqués par les deux marques 

s'adressent régulièrement au grand public, c'est-à-dire au consommateur 

final, les milieux spécialisés tels que les horlogers et les bijoutiers faisant 

également partie du cercle concerné (arrêts du TAF B-2387/2023 du 

4 janvier 2024 consid. 4.2 "[Raubtierkopf] [fig.]/[Tigerkopf] [fig.]" ; 

B-2232/2019 du 10 décembre 2019 consid. 3.2 "JB BLANCPAIN 

[fig.]/REAPAIN [fig.]" ; B-5294/2016 du 31 octobre 2018 consid. 3.1 

"Meister/ZeitMeister" ; B-3328/2015 du 18 octobre 2017 consid. 6.2 

"Stingray/Roamer Stingray" ; B-922/2015 du 21 septembre 2017 consid. 

2.3.1 "Submariner/Mariner" ; B-341/2013 du 1er avril 2015 consid. 4.1 

"Victorinox/Miltrorinox"). 

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En lien avec les montres et les instruments chronométriques, le Tribunal 

fédéral a précisé qu'il convient de partir du principe que le cercle de 

consommateurs concerné fait preuve d'un degré d'attention quelque peu 

élevé (etwas erhöhte Aufmerksamkeit), étant donné que la grande majorité 

des montres ne s'achète pas sans y faire attention, mais qu'elles sont 

examinées et essayées avec un soin considérable avant l'achat (arrêt du 

TF 4A_651/2018 du 14 juin 2019 consid. 3.3.2 "Armani-Adlermarken 

[fig.]/Glycine [fig.]"). Ce raisonnement s'applique également aux métaux 

précieux, aux articles de bijouterie et de joaillerie ainsi qu'aux pierres 

précieuses (arrêts du TAF B-2387/2023 du 4 janvier 2024 consid. 4.2 

"[Raubtierkopf] (fig.)/[Tigerkopf] (fig.)" ; B-2232/2019 du 10 décembre 2019 

consid. 3.2 "JB BLANCPAIN [fig.]/REAPAIN [fig.]"). Dans la mesure où ces 

produits sont demandés par des cercles spécialisés – par exemple pour un 

traitement ultérieur ou pour la distribution – il faut de toute façon partir du 

principe que le degré d'attention est accru (arrêts du TAF B-2387/2023 du 

4 janvier 2024 consid. 4.2 "[Raubtierkopf] [fig.]/[Tigerkopf] [fig.]" ; 

B-2232/2019 du 10 décembre 2019 consid. 3.2 "JB BLANCPAIN 

[fig.]/REAPAIN [fig.]" ; B-5294/2016 du 31 octobre 2018 consid. 3.2 

"Meister/ZeitMeister" ; B-922/2015 du 21 septembre 2017 consid. 2.3.2 

"Submariner/Mariner"). 

Il convient ainsi de retenir que le cercle des consommateurs est le grand 

public. Il fait preuve d'un degré d'attention quelque peu élevé non 

seulement pour les montres, mais également pour les autres produits 

revendiqués, contrairement à ce qui a été retenu dans la décision attaquée. 

4.  

Il convient ensuite d'examiner s'il existe une similarité entre les produits et 

les services en cause. 

4.1 Des produits ou des services sont similaires lorsque les cercles de 

consommateurs déterminants peuvent être amenés à penser que les 

produits vendus ou les services offerts sous des marques identiques ou 

similaires proviennent de la même entreprise ou sont, du moins, produits 

ou offerts sous le contrôle du titulaire de la marque par des entreprises 

liées. Sont des indices en faveur de la similarité de produits les mêmes 

lieux de production, le même savoir-faire spécifique, des canaux de 

distribution semblables, les cercles de consommateurs semblables, un but 

d'utilisation semblable, la substituabilité des produits, un champ 

d'application technologique semblable, de même que le rapport entre 

accessoire et produit principal. Il convient encore de comparer les produits 

ou les services concernés à la lumière du lien et de la complémentarité qui 

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existent entre eux. Tous ces éléments sont habituellement retenus comme 

des indices par la jurisprudence et la doctrine ; aucun n'est en soi 

déterminant et suffisant, chaque cas devant être examiné séparément. 

Quant à l'appartenance des produits revendiqués à la même classe 

internationale selon la Classification de Nice, elle ne suffit pas pour les 

déclarer similaires, mais constitue néanmoins un indice à prendre en 

compte (arrêts du TAF B-2208/2016 du 11 décembre 2018 consid. 5.1 

"SKY/SKYFIVE" ; B-5145/2015 du 11 décembre 2017 consid. 6.1.1.1 

"The SwissCellSpa EXPERIENCE [fig.]/SWISSCELL" ; B-2326/2014 du 

31 octobre 2016 consid. 4.1 "[fig.]/ENAGHR [fig.]"). 

4.2  

4.2.1 La décision attaquée constate que les produits contestés étant 

compris dans la liste de la marque opposée, elle en conclut, sur le 

fondement de la jurisprudence, que les produits sont identiques (décision 

attaquée no III.B.4).  

4.2.2 La recourante ne conteste pas cette interprétation (recours, p. 11).  

4.3 Le Tribunal s'en tient au constat de l'autorité inférieure et retient une 

identité des produits. 

5.  

Vu le caractère identique des produits en cause (consid. 4.3), il s'agit de 

déterminer, du point de vue des cercles de consommateurs déterminants, 

s'il existe une similarité entre les signes opposés. 

5.1  

5.1.1 La similarité entre deux signes est déterminée par l'impression 

d'ensemble laissée au public (ATF 128 III 441 consid. 3.1 "Appenzeller"). 

Dès lors que le consommateur ne perçoit en général pas les deux signes 

simultanément et que celui des deux qu'il voit ou entend s'oppose dans sa 

mémoire au souvenir plus ou moins effacé de l'autre perçu auparavant, il 

convient d'examiner les caractéristiques susceptibles de subsister dans sa 

mémoire imprécise (ATF 121 III 377 consid. 2a "BOSS/BOKS" ; EUGEN 

MARBACH, Markenrecht, in : Schweizerisches Immaterialgüter- und 

Wettbewerbsrecht, vol. III/1, 2e éd. 2009 [ci-après : MARBACH, SIWR], 

no 867). Cette impression d'ensemble sera principalement influencée par 

les éléments dominants d'une marque ; il s'agit en général des éléments 

les plus distinctifs (arrêt du TAF B-2380/2010 du 7 décembre 2011 

consid. 7.1.1 "lawfinder/LexFind.ch [fig.]" ; SCHLOSSER/MARADAN, in : 

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Propriété intellectuelle, Commentaire romand, 2013 [ci-après : CR PI], 

art. 3 LPM no 30). Les éléments d'une marque qui sont faibles ou qui 

appartiennent au domaine public ne doivent cependant pas être purement 

et simplement exclus de l'examen de la similarité des signes. En effet, de 

tels éléments peuvent, eux aussi, influencer l'impression d'ensemble qui 

se dégage d'une marque (arrêt du TF 4C.258/2004 du 6 octobre 2004 

consid. 4.1 "YELLO/Yellow Access AG" ; ATAF 2014/34 consid. 6.1.1 

"LAND ROVER/Land Glider" ; arrêts du TAF B-38/2011, B-39/2011 et 

B-40/2011 du 29 avril 2011 consid. 7.1.2 "IKB/ICB [fig.], IKB/ICB et IKB/ICB 

BANKING GROUP" ; SCHLOSSER/MARADAN, in : CR PI, art. 3 LPM no 60). 

Il convient, dès lors, de prendre en considération et de pondérer chacun 

des éléments selon son influence respective sur l'impression d'ensemble, 

sans cependant les dissocier et décomposer le signe (arrêt du TAF 

B-7442/2006 du 18 mai 2007 consid. 4 "FEEL 'N LEARN/SEE 'N LEARN" ; 

MARBACH, SIWR, no 866 ; GALLUS JOLLER, in : SHK 2017, art. 3 LPM 

no 128 s.).  

5.1.2 Dans le cas d'une collision entre des signes combinant - comme en 

l'espèce - des éléments verbaux et figuratifs, il n'existe pas de règles 

absolues permettant d'établir lesquels de ces éléments l'emportent sur les 

autres dans le cadre de l'examen de l'impression d'ensemble qui se 

dégage des signes. Il s'agit donc de déterminer dans chaque cas l'élément 

qui a le plus d'influence sur le signe concerné (MARBACH, SIWR, no 930, et 

les réf. cit.). Une similarité des éléments caractéristiques - verbaux ou 

figuratifs - ne peut être compensée par une dissemblance entre des 

composantes peu originales ; à l'inverse, lorsque la similarité ne porte que 

sur des éléments secondaires du point de vue de l'impression d'ensemble, 

une différence claire entre les éléments caractéristiques respectifs est apte 

à éviter une similarité des signes. En présence d'éléments caractéristiques 

tant verbaux que figuratifs, une ressemblance au niveau de l'une de ces 

composantes peut suffire à fonder une similarité des signes (MARBACH, 

SIWR, no 931 ; SCHLOSSER/MARADAN, in : CR PI, art. 3 LPM no 104 ; arrêts 

du TAF B-461/2013 du 21 janvier 2015 consid. 9.1 "SPORTS [fig.]/zoo 

sport [fig.]" ; B-3310/2012 du 11 mars 2013 consid. 6.1 

"RODOLPHE/RODOLPHE [fig.]" ; B-1618/2011 du 25 septembre 2012 

consid. 4.1 "EIFFEL/GUSTAVE EIFFEL [fig.]"). 

5.1.3 Pour déterminer si deux marques verbales, respectivement les 

éléments verbaux de deux marques, se ressemblent au sens de l'art. 3 

al. 1 let. c LPM, il y a lieu de prendre en compte leur effet auditif, leur 

représentation graphique et leur contenu sémantique (ATF 127 III 160 

consid. 2b/cc "Securitas" et 121 III 377 consid. 2b "BOSS/BOKS"). La 

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similarité des marques doit en principe déjà être admise lorsque des 

similitudes se manifestent sur la base de l'un de ces trois critères 

(MARBACH, SIWR, no 875 ; STÄDELI/BRAUCHBAR BIRKHÄUSER, in : 

Markenschutzgesetz, Wappenschutzgesetz, Basler Kommentar, 3e éd. 

2017 [ci-après : BSK MSchG], art. 3 LPM no 59). La sonorité découle en 

particulier du nombre de syllabes, ainsi que de la cadence et de la 

succession des voyelles, tandis que l'image de la marque dépend de la 

longueur du mot et des particularités des lettres employées. Le début du 

mot et sa racine, de même que sa terminaison - surtout lorsque celle-ci 

reçoit une accentuation - suscitent plus l'attention que les syllabes 

intermédiaires non accentuées (ATF 127 III 160 consid. 2b/cc "Securitas" 

et 122 III 382 consid. 5a "Kamillosan" ; SCHLOSSER/MARADAN, in : CR PI, 

art. 3 LPM no 62).  

5.2  

5.2.1 La décision attaquée retient en substance une similarité visuelle de 

faible degré, en raison notamment de la position différente des lettres 

composant la partie verbale du signe et de la faible similarité de l'élément 

figuratif du socle. Sur le plan phonétique, les signes opposés ne seraient 

pas similaires. Enfin, d'un point de vue conceptuel, l'élément verbal des 

signes opposés n'aurait pas de signification, pas plus que l'élément figuratif 

du socle qui ne véhiculerait aucun sens particulier. Sur le plan conceptuel, 

la décision retient de faibles similarités (décision attaquée, no III.C.5 à 9). 

5.2.2 La recourante estime que la marque attaquée ne constitue qu'une 

variante de la marque opposante. Les signes opposés présenteraient en 

effet des similarités visuelles, notamment le socle en forme d'ailes 

soutenant le texte de même longueur en lettres majuscules en police de 

caractères avec empâtement. La combinaison d'un tel élément verbal avec 

l'élément figuratif composé d'ailes stylisées serait aussi singulière dans le 

secteur horloger. Aussi, les signes opposés ont en commun la syllabe "LO" 

au début du mot ainsi que la lettre "S" à la fin de leur partie verbale. Les 

lettres composant la partie verbale de chacun des signes seraient 

également pour la majorité identique. D'un point de vue phonétique, la 

partie verbale des signes opposés serait similaire. La recourante ne se 

prononce enfin pas sur le plan conceptuel.  

5.3 Appelé à se prononcer, le Tribunal retient ce qui suit.  

5.3.1 D'un point de vue graphique, la marque attaquée est une marque 

combinée, dont l'élément verbal est composé des sept lettres en 

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majuscules "LOSENGS", en police de caractères avec empâtement assez 

commune. Ce mot surplombe un socle en forme de triangle inversé 

constitué de cinq lignes parallèles et de deux petits triangles terminaux. Au 

milieu y figurent les lettres stylisées "GS", pour autant qu'on les distingue. 

Le socle est de la longueur du mot et souligne l'ensemble des sept lettres 

le composant.  

La marque attaquante est une marque combinée, dont l'élément verbal est 

composé des huit lettres en majuscules "LONGINES", en police de 

caractères avec empâtement assez commune. Ce mot surplombe un 

socle, constitué d'ailes stylisées ainsi que d'un rectangle sur lequel figure 

des traits obliques, évoquant un sablier, pour autant qu'on perçoive ces 

éléments. Le socle souligne quatre lettres centrales du mot sur les huit le 

composant.  

S'agissant de l'élément verbal, les mots ont une longueur similaire, à savoir 

huit lettres pour la marque opposante contre sept lettres pour la marque 

opposée. Les signes opposés ont en commun le début du mot, à savoir les 

lettres "L" et "O", ainsi que le "S" à la fin de celui-ci. Les lettres restantes 

("NGINE" et "SENG") , à savoir les lettres "E", "G" et "N", ne se trouvent 

pas dans un ordre complètement différent. Une similarité visuelle ne peut 

cependant pas être tout à fait exclue sous cet angle (arrêt du TAF 

B-5868/2019 du 8 juillet 2020 consid. 5.2 "NIVEA [fig.]/NEAUVIA").  

Quant à l'élément figuratif, il y a bien un socle en triangle inversé dans les 

deux signes. Ce socle souligne certes les parties verbales des signes 

opposés. Or, le socle de la marque opposante est constitué d'ailes 

stylisées, pour autant qu'on les distingue, tandis que le socle de la marque 

opposée n'est constitué que de lignes parallèles. De plus, l'élément au 

milieu du socle diffère entre les signes opposés. Leur forme générale 

demeure celle d'un triangle posé sur l'une de ses pointes.  

Les deux signes opposés présentent ainsi de faibles similarités sur le plan 

visuel.  

5.3.2 D'un point de vue phonétique, chacun des signes opposés comprend 

deux syllabes. Bien que les signes opposés concordent sur leur début, 

avec les lettres "L" et "O" ainsi que leur fin, avec la lettre "S", le "LO" de la 

marque opposante est suivi de la lettre "N", qui se prononce [lɔ]̃, dans 

toutes les régions linguistiques suisses, alors que le "LO" de la marque 

opposée se prononce [lo]. Le "S" final des deux signes est quant à lui 

silencieux. Par conséquent, les deuxièmes parties des parties verbales 

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présentent des différences sonores importantes, à savoir "GINES" qui se 

prononce normalement "jin" [ʒin] ou "guine" [gin], voire "djine" [dʒin], contre 

"SENGS", qui se prononce "zèngue" [zɛng], voire "sèngue" [sɛng]. En 

résumé, les lettres composant les deux éléments verbaux, certes 

identiques pour la plupart (consid. 5.3.1), sont placées d'une telle manière 

que leur prononciation diverge considérablement.  

Ainsi, il n'existe aucune similarité sonore entre les signes opposés, tel que 

constaté par l'autorité inférieure. 

5.3.3 D'un point de vue conceptuel, aucun sens ne se dégage du mot 

"LONGINES". Il pourrait être compris comme un nom de famille ou un lieu. 

Il correspond en réalité à un lieu-dit "Les Longines", à Saint-Imier, lieu où 

est située l'usine de la recourante (https://fr.wikipedia.org/wiki/Longines, 

consulté le 10.1.2024) et signifiant "les prés allongés" 

(https://www.longines.com/fr-ch/entreprise/histoire/19eme/1832, consulté 

le 10.1.2024). Aucun sens particulier ne se dégage non plus de l'élément 

verbal de la marque opposée. 

L'élément graphique du socle constitué d'ailes stylisées de la marque 

opposante, pour autant qu'on les perçoive, ne véhicule pas non plus de 

sens particulier, pas plus que le socle de lignes horizontales de la marque 

opposée. 

Aucune similarité ne peut ainsi être établie entre les signes opposés sur ce 

point-là.  

5.4 Finalement, le Tribunal retient, comme l'autorité inférieure, des faibles 

similarités visuelles entre les signes opposés, mais non sonores ni 

conceptuelles.  

6.  

En vue de l'examen du risque de confusion entre les marques en cause 

(consid. 7), il convient encore de déterminer l'étendue du champ de 

protection de la marque opposante. 

6.1  

6.1.1 Le champ de protection d'une marque dépend de sa force distinctive. 

Il est plus restreint pour les marques faibles que pour les marques fortes 

et des différences modestes suffiront alors à créer une distinction 

suffisante. Sont en particulier faibles les marques dont les éléments 

essentiels sont banals ou dérivent d'indications descriptives utilisées dans 

B-4408/2022 

Page 12 

le langage courant (arrêt du TF 4A_207/2010 du 9 juin 2011 consid. 5.1 

"RRSW Rama Swiss Watch [fig.]/RAM Swiss Watch AG" ; MARBACH, 

SIWR, no 981). Sont en revanche fortes les marques imaginatives ou ayant 

acquis une notoriété dans le commerce. Les marques fortes, résultant d'un 

acte créatif ou d'un travail patient pour s'établir sur le marché, doivent 

bénéficier d'une protection élargie et accrue contre les signes similaires, 

car elles sont spécialement exposées à des essais de rapprochement 

(ATF 122 III 382 consid. 2a "Kamillosan" ; arrêt du TAF B-1077/2008 du 

3 mars 2009 consid. 6 "SKY/SkySIM"). 

6.1.2 Pour juger si un signe est descriptif (et donc faible), il convient de 

déterminer, en lien avec les produits et/ou les services auxquels il est 

destiné (arrêts du TAF B-6927/2015 du 8 décembre 2016 consid. 7.1 

"SENSOREADY/Sensigo" ; B-6137/2013 du 18 juin 2015 consid. 6.3 

"TERRA/VETIA TERRA"), la signification de chacun de ses éléments et 

d'examiner ensuite si leur combinaison donne un sens logique pouvant être 

compris par les milieux intéressés, sans effort intellectuel ou imaginatif 

particulier, comme une dénomination générique. Des associations d'idées 

ou des allusions qui n'ont qu'un rapport éloigné avec le produit ou le service 

concerné ne sont donc pas suffisantes pour admettre qu'une désignation 

est descriptive (arrêts du TAF B-5467/2011 du 20 février 2013 consid. 

7.1.1-7.1.2.2 "NAVITIMER/Maritimer" ; B-1700/2009 du 11 novembre 2009 

consid. 6.1 "OSCILLOCOCCINUM/Anticoccinum"). Ce ne sont dès lors pas 

les éléments de la marque opposante en eux-mêmes qui sont 

déterminants, mais bien l'impression d'ensemble qui se dégage du signe 

(arrêt du TAF B-6637/2014 du 10 octobre 2016 consid. 12.2.1.3.2 

"sensationail [fig.]/SENSATIONAIL"). 

6.1.3 Une force distinctive accrue et un degré de notoriété élevé d'une 

marque augmentent la probabilité d'associations et donc le risque que les 

acheteurs interprètent mal des marques tierces similaires (ATF 128 III 441 

consid. 3.1 "Appenzeller" ; arrêt du TAF B-5179/2012 du 20 mai 2014 

consid. 3.5 "Tivo/Tivù Sat HD [fig.]"). Sont considérées comme fortes les 

marques qui, soit attirent l'attention en raison de leur fantaisie, soit 

jouissent d'une notoriété supérieure à la moyenne en raison de leur usage 

intensif (ATF 122 III 385 consid. 2a "Kamillosan" ; arrêt du TF 4C.258/2004 

du 6 octobre 2004 consid. 2.2 "Yello / Yellow Access AG"). 

Quiconque se prévaut de la notoriété d'une marque doit la rendre 

vraisemblable (arrêts du TAF B-1139/2012 du 21 août 2013 consid. 2.5 

"Küngsauna [fig.]/Saunaking" ; B-5120/2011 du 17 août 2012 consid. 5.3.3 

et 5.4 "Bec de fin bec [fig.]/Fin bec [fig.]"). Pour admettre une notoriété 

B-4408/2022 

Page 13 

accrue, les preuves doivent démontrer un usage de longue durée de la 

marque en Suisse et une publicité intensive. Les chiffres d'affaires et 

l'importance des dépenses publicitaires peuvent également documenter un 

usage intensif (arrêts du TAF B-5294/2016 du 31 octobre 2018 consid. 

6.2.3 "Meister/ZeitMeister" ; B-3162/2010 du 8 février 2012 consid. 6.4 "5th 

Avenue [fig.]/Avenue" [fig.]). 

6.2  

6.2.1 Selon la décision attaquée, la marque opposante dispose, pour une 

partie des produits, d'un caractère distinctif et d'un champ de protection 

accrus en raison de son degré de connaissance élevé sur le marché 

suisse, constituant un fait notoire de l'autorité inférieure. Ces produits sont 

les suivants : horlogerie et instruments chronométriques à savoir 

chronomètres, chronographes horloges, montres, bracelets, pendules, 

réveille-matins, ainsi que parties et accessoires pour les produits précités 

à savoir aiguilles, ancres, balanciers, barillets, boîtiers de montres, 

bracelets de montres, cadrans de montres, cadratures, chaînes de 

montres, mouvements d'horlogerie, ressorts de montres, verres de 

montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie (décision attaquée 

no III.D.8 et 9). 

En revanche, l'autorité inférieure retient un champ de protection normal 

pour les autres produits de la marque opposante, faute pour celle-ci d'avoir 

apporté la preuve d'une force distinctive et d'un champ de protection plus 

élevés pour ces produits (décision attaquée no III.D.8 et 9).  

6.2.2 La recourante expose que la marque opposante est la marque 

horlogère qui bénéficie de la protection la plus ancienne dans le monde et 

prétend qu'elle appartient aux marques horlogères les plus connues. Elle 

rejoint la décision attaquée retenant une force distinctive et un champ de 

protection accrus pour les produits horlogers susmentionnés. En revanche, 

elle ne se prononce pas sur les autres produits de la liste pour lesquels 

l'autorité inférieure a retenu une force distinctive et un champ de protection 

normaux. Elle prétend également que la combinaison de l'élément verbal 

ainsi que du socle constitue un élément caractéristique de la marque 

opposante, singulière dans le secteur horloger.  

6.3 Quant au Tribunal, il retient ce qui suit.  

6.3.1 Comme l'autorité inférieure, le Tribunal estime qu'il est notoire 

(gerichtsnotorisch) au sens de l'art. 151 du Code de procédure civile du 

B-4408/2022 

Page 14 

19 décembre 2008 (CPC, RS 272) que la marque "LONGINES" est une 

marque connue, dotée ainsi d'un champ de protection accru. 

6.3.2 Pour les marques composées de plusieurs éléments, il y a lieu 

toutefois de déterminer la force distinctive de chacun de ses éléments de 

manière séparée. La force distinctive des différents éléments influence 

l'impression générale déterminante d'une marque (GALLUS JOLLER, in : 

Markenschutzgesetz [MSchG], 2017, 2e éd., art. 3 nos 81 s.).  

Faute pour la recourante d'en avoir apporté la preuve, la distinctive et le 

champ de protection accrus de l'élément figuratif du socle composé d'ailes, 

pour autant qu'on les distingue, ne sont pas établis et ne sont pas notoires 

en eux-mêmes.  L'étendue de la protection d'une marque opposante qui se 

compose d'un signe ayant un fort caractère distinctif d'une part (en 

l'espèce, le mot "LONGINES") et d'éléments plus faibles (en l'espèce, un 

socle décoratif) se limite pour l'essentiel au signe qui possède le caractère 

distinctif (arrêt du TAF B-3005/2014 du 5 novembre 2015 consid. 6.2 

"NIVEA STRESS PROTECT/STRESS DEFENCE"). Par conséquent, la 

marque opposante doit se voir reconnaître une force distinctive et un 

champ de protection accrus dans son ensemble. 

6.3.3 Regardant la portée du champ de protection au regard des produits, 

le Tribunal constate que l'étendue du champ de protection relatif aux 

montres et instruments de mesures de temps s'applique également aux 

produits qui leur sont fortement similaires (arrêts du TAF B-2232/2019 du 

10 décembre 2019 consid. 5.3 "JB BLANCPAIN [fig.]/REAPAIN [fig.]" ; 

B-720/2017 du 6 décembre 2018 consid. 7.3 "BLACKBERRY/blackphone 

[fig.] ; B-341/2013 du 1er avril 2015 consid. 7.2 "Victorinox/Miltroninox" ; 

B-3663/2011 du 17 avril 2013 consid. 7.4.4 "Intel inside/Galdat inside")  

Selon la jurisprudence du Tribunal, les métaux précieux et leurs alliages ne 

sont pas similaires aux montres (arrêts du TAF B-2232/2019 du 

10 décembre 2019 consid. 5.3 "JB BLANCPAIN [fig.]/REAPAIN [fig.]" ; 

B-5467/2011 consid. 5.3.3 "Navitimer/Maritimer" ; B-2326/2014 du 

31 octobre 2016 consid. 4.3.1.3 "[fig.]/Enaghr" ; B-7562/2016, consid. 6.3 

"Merci/Merci"), alors que les ouvrages en métaux précieux et les montres 

le sont (arrêt B-5467/2011 consid. 5.3.3 "Navitimer/Maritimer"). Les pierres 

précieuses, les articles de bijouterie et de joaillerie sont également 

considérés comme similaires aux montres (arrêts B-922/2015 

consid. 3.2.2.1 "Submariner/Mariner" ; B-5294/2016 consid. 4 

"Meister/ZeitMeister" ; B-2326/2014 consid. 4.3.1.2 "[fig.]/Enaghr").  

B-4408/2022 

Page 15 

L'étendue du champ de protection accru de la marque opposante s'étend 

ainsi aux produits revendiqués, à l'exception des seuls métaux et leurs 

alliages, contrairement à ce que l'instance inférieure soutient.  

6.4 Ainsi, le champ de protection accru vaut non seulement pour les 

montres et autres instruments de mesure, mais également pour les autres 

produits, à savoir les articles de bijouterie et joaillerie ainsi que les métaux 

précieux, à l'exception des seuls métaux et leurs alliages. 

7.  

Vu l'identité des produits en cause (consid. 4.3) et la faible similarité 

visuelle entre les signes opposés (consid. 5.4), il faut maintenant 

déterminer s'il existe un risque de confusion, compte tenu du champ de 

protection accru de la marque opposante (consid. 6.4) et du degré 

d'attention des consommateurs visés (consid. 3.2). 

7.1  

7.1.1 La marque est un signe propre à distinguer les produits ou les 

services d'une entreprise de ceux d'autres entreprises (art. 1 al. 1 LPM), 

de manière à ce qu'une individualisation des produits ou des services, voire 

de leur provenance commerciale, soit rendue possible. Il y a dès lors un 

risque de confusion lorsqu'un signe plus récent porte atteinte à la fonction 

distinctive d'une marque antérieure (art. 6 LPM). 

7.1.2 Une telle atteinte existe lorsqu'il faut craindre que les milieux 

intéressés soient induits en erreur par la ressemblance des signes et que 

les offres portant l'un ou l'autre signe soient associées au mauvais 

détenteur de la marque (risque de confusion direct). 

7.1.3 Une telle atteinte existe aussi lorsque le public distingue les deux 

signes, mais présume, en raison de leur ressemblance, l'existence de 

rapports qui n'existent pas, notamment en pensant à des marques de série 

qui désignent différentes lignes de produits ou de services provenant de la 

même entreprise ou d'entreprises économiquement liées entre elles 

(risque de confusion indirect ; ATF 128 III 441 consid. 3.1 "Appenzeller", 

ATF 119 II 473 consid. 2c "Radion" et 122 III 382 consid. 1 "Kamillosan"). 

7.1.4 L'appréciation du risque de confusion ne s'effectue pas en comparant 

abstraitement les signes, mais en tenant compte de toutes les 

circonstances du cas concret (ATF 122 III 382 consid. 1 "Kamillosan"). Il 

convient ainsi de prendre en considération la similarité aussi bien des 

signes (consid. 7) que des produits ou des services pour lesquels ils sont 

B-4408/2022 

Page 16 

enregistrés (consid. 6). Ces deux éléments s'influencent réciproquement, 

en ce sens que les produits ou les services doivent d'autant plus se 

différencier que les signes sont similaires et vice versa (arrêt du TAF 

B-4260/2010 du 21 décembre 2011 consid. 5.1 "Bally/BALU [fig.]" ; 

STÄDELI/BRAUCHBAR BIRKHÄUSER, op. cit., art. 3 LPM no 154). Entrent 

également en ligne de compte le degré d'attention dont font preuve les 

destinataires des produits ou des services en cause (consid. 5 ; arrêt du 

TAF B-7352/2008 du 17 juin 2009 consid. 6.1-6.2 "TORRES/TORRE 

SARACENA") et l'étendue du champ de protection de la marque opposante 

(consid. 8). 

7.2  

7.2.1 La décision attaquée, en tenant compte de l'identité des produits, de 

la faible similarité visuelle, de l'attention quelque peu élevée des 

consommateurs ainsi que de la force distinctive et du champ de protection 

accrus de la marque, retient qu'il existerait un risque de confusion.  

7.2.2 La recourante conteste que le critère du degré d'attention quelque 

peu élevé des consommateurs relativise voire neutralise le critère du 

champ de protection accru de la marque opposante. Au contraire, ces deux 

critères devraient être examinés de manière indépendante dans le cadre 

de l'appréciation générale, sans qu'ils ne s'influent mutuellement, tel que 

prescrit par la jurisprudence. Aussi, la recourante reproche à l'autorité 

inférieure la méconnaissance du principe selon lequel la similarité des 

signes s'apprécierait selon l'impression générale. Selon elle, il existerait un 

risque de confusion. 

7.3 Appelé à se prononcer, le Tribunal retient ce qui suit. 

7.3.1 Les éléments verbaux ou visuels forts influencent davantage 

l'impression générale, tandis que les éléments verbaux et visuels faibles 

en termes de caractère sont d'une importance secondaire pour celle-ci. Si 

une marque comprend à la fois des éléments verbaux et figuratifs 

caractéristiques, ceux-ci peuvent avoir la même influence sur l'impression 

d'ensemble et sur la perception (STÄDELI/BRAUCHBAR BIRKHÄUSER, in : 

Markenschutzgesetz, Wappenschutzgesetz, Basler Kommentar, 3e éd. 

2017, art. 3 LPM no 92 et les réf. cit.).  

7.3.2 Si les marques en cause ne concordent que sur un élément faible, il 

n'y a pas de risque de confusion, même lorsque les produits sont 

identiques et que les éléments faibles figurent au début des marques. Un 

signe qui n'a qu'un faible caractère distinctif ne peut être l'élément 

B-4408/2022 

Page 17 

déterminant d'une série de marques ; en effet, il ne peut y avoir de risque 

de confusion indirect aussi longtemps qu'un usage intensif de la marque 

n'a pas permis de renforcer son caractère distinctif. En revanche, le risque 

de confusion peut être écarté dans l'impression d'ensemble si l'élément 

repris est un élément faible associé à un élément distinctif (arrêt du TAF 

B-2354/2016 du 29 mars 2017 "ALLIANZ/CH/ALLIANZ TGATechnische 

Gebäudeausrüstung [fig.]" consid. 3.6 ;  B-5179/2012 du 20 mai 2014 

consid. 3.5 "Tivo/Tivù Sat HD [fig.]" ;  B-502/2009 du 3 novembre 2009 

consid. 5.2.1.6 "Premium ingredients, s.l. [fig.]/Premium Ingredients 

International [fig.]" ; décision de l'ancienne CREPI du 28 juin 2006 "Red 

Label, Red Code; Red Racing/Red M 150" sic! 2006 759 consid. 6). 

7.4 En l'espèce, les signes opposés revendiquent la protection de produits 

identiques, imposant d'apprécier le risque de confusion avec une rigueur 

particulière (ATF 122 III 382 consid. 3a "Kamillosan"). Le cercle des 

consommateurs fait preuve d'une attention quelque peu élevée à l'égard 

de ceux-ci. Les signes opposés présentent certes de faibles similarités sur 

le plan visuel, à savoir le début et la fin de l'élément verbal, ainsi que leur 

longueur similaire. Les lettres composant le milieu de l'élément verbal sont 

aussi identiques. Cependant, elles ne se trouvent pas à la même place, de 

sorte que les signes opposés ne présentent aucune similarité phonétique 

(consid. 5.3.2). Or, l'élément verbal devient souvent l'élément dominant 

d'une marque et imprègne ainsi celle-là (arrêt du TAF B-3757/2011 du 

12 avril 2013 consid. 5.9 "WeightWatchers [fig.]/WatchWT [fig.]"). Quant à 

l'élément figuratif, il doit également être pris en compte dans l'impression 

d'ensemble et présente des faibles similarités visuelles se limitant au socle 

en triangle inversé soutenant l'élément verbal. Toutefois, l'élément figuratif 

du socle n'est qu'un élément décoratif, de sorte qu'il y a lieu de lui accorder 

une importance moindre dans l'impression d'ensemble. Le Tribunal a ainsi 

retenu de faibles similarités sur le plan visuel, qui pourraient fonder un 

risque de confusion, mais non sur les plans phonétique et conceptuel. Par 

conséquent, face à des éléments verbaux si différents, le Tribunal doit nier 

le risque de confusion en l'espèce.  

La présente cause peut être rapprochée d'une autre dans laquelle un 

risque de confusion résultait de la similarité des signes de deux marques 

combinées de montres (arrêt du TAF B-2232/2019 du 10 décembre 2019 

"JB BLANCPAIN [fig.]/REAPAIN [fig.]"). Toutefois, les signes présentaient 

non seulement des similarités sur le plan visuel, mais également sur le plan 

phonétique en raison de la fin identique de la partie verbale. Or, dans le 

cas présent, les marques ne présentent aucune similarité sur le plan tant 

B-4408/2022 

Page 18 

phonétique que conceptuel ; seules de faibles similarités visuelles ont été 

retenues par le Tribunal.  

Aussi, la présente cause peut être comparées avec une autre (arrêt du TAF 

B-5868/2019 du 8 juillet 2020 "NIVEA [fig.]/NEAUVIA") dans la mesure où 

elle opposait deux marques, dont les signes présentent une certaine 

similarité visuelle et sonore au début et surtout à la fin du mot, ainsi qu'au 

niveau des lettres, malgré leur interversion. Un risque de confusion avait 

notamment été établi pour certains produits, compte tenu de la force 

distinctive accrue de la marque opposante pour ceux-ci et pour lesquels le 

cercle des consommateurs faisait preuve d'un degré d'attention peu élevé 

(arrêt du TAF B-5868/2019 du 8 juillet 2020 consid. 7.2 "NIVEA 

[fig.]/NEAUVIA [fig.]"). Dans le cas présent, les signes ne présentent pas 

les mêmes similarités sonores. En particulier, la fin des signes opposés 

diffèrent complètement ("GINES qui se prononce normalement "jin" [ʒin] ou 

"guine" [gin], voire "djine" [dʒin]  contre "SENGS", qui se prononce [zɛng] ], 

voire "sèngue" [sɛng]). De plus, le cercle des consommateurs fait à 

l'inverse preuve d'une attention quelque peu élevée pour les produits en 

cause, ce qui écarte le risque de confusion. 

Par conséquent, compte tenu de l'identité des produits (consid. 4.3), 

imposant certes d'apprécier le risque de confusion avec une rigueur 

particulière, de la force distinctive et du champ de protection accrus 

(consid. 6.3.4), mais de l'attention quelque peu élevée dont font preuve les 

consommateurs (consid. 3.2), les faibles similarités retenues sur le plan 

visuel uniquement (consid. 5.4) ne permettent pas de conclure à l'existence 

d'un risque de confusion entre les deux signes opposés. 

8.  

Il ressort de tout ce qui précède que le recours doit être rejeté et la décision 

rendue par l'autorité inférieure confirmée. 

9.  

9.1  

9.1.1 Les frais de procédure - comprenant l'émolument judiciaire et les 

débours - sont mis à la charge de la partie qui succombe (art. 63 al. 1 PA 

et art. 1 al. 1 du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens 

et indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral [FITAF, 

RS 173.320.2]). L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur 

litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de 

procéder des parties et de leur situation financière (art. 2 al. 1 et art. 4 

B-4408/2022 

Page 19 

FITAF). Dans les procédures de recours en matière d'opposition, il y a lieu 

d'évaluer l'intérêt de l'opposant à la radiation de la marque attaquée, 

respectivement l'intérêt du défendeur au maintien de cette marque. 

Toutefois, le fait d'exiger dans chaque cas les preuves concrètes de ces 

dépenses irait trop loin et pourrait avoir un effet dissuasif par rapport aux 

frais relativement peu élevés de la procédure de première instance. Faute 

d'autres pièces pertinentes quant à la valeur litigieuse, l'ampleur du litige 

doit être fixée selon des valeurs empiriques, soit entre 50'000 et 100'000 

francs (ATF 133 III 490 consid. 3.3 "Turbinenfuss [3D]"). 

9.1.2 En l'espèce, la recourante succombe. Partant, il convient de mettre à 

sa charge les frais de la procédure, dont le montant est fixé à 4'500 francs. 

Ce montant est compensé par l'avance de frais d'un même montant qu'elle 

a versée durant l'instruction. 

9.2  

9.2.1 La partie qui obtient entièrement ou partiellement gain de cause a 

droit aux dépens pour les frais nécessaires causés par le litige (art. 64 al. 1 

PA en relation avec l'art. 7 al. 1 et 2 FITAF). Les dépens comprennent les 

frais de représentation et les éventuels autres frais nécessaires de la partie 

(art. 8 FITAF). Les frais de représentation comprennent notamment les 

honoraires d'avocat ou l'indemnité du mandataire professionnel n'exerçant 

pas la profession d'avocat (art. 9 al. 1 let. a FITAF), lesquels sont calculés 

en fonction du temps nécessaire à la défense de la partie représentée 

(art. 10 al. 1 FITAF). Selon l'art. 14 al. 1 FITAF, les parties qui ont droit aux 

dépens doivent faire parvenir au Tribunal, avant le prononcé de la décision, 

un décompte de leurs prestations. Le tribunal fixe les dépens sur la base 

du décompte ; à défaut de décompte, il fixe l'indemnité sur la base du 

dossier (art. 14 al. 2 FITAF). 

9.2.2 En l'espèce, l'intimée n'a pas déposé de réponse devant le Tribunal, 

pas plus que devant l'autorité inférieure. Dans ces conditions, ses frais de 

représentation étant inexistants, il convient de ne pas lui allouer de dépens. 

10.  

Le recours en matière civile au Tribunal fédéral n'étant pas recevable 

contre les décisions en matière d'opposition à l'enregistrement d'une 

marque, le présent arrêt est définitif (art. 73 de la loi fédérale du 17 juin 

2005 sur le Tribunal fédéral [LTF, RS 173.110]). 

 

B-4408/2022 

Page 20 

Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce : 

1.  

Le recours est rejeté.  

2.  

Les frais de procédure de 4'500 francs sont mis à la charge de la 

recourante. 

Ce montant est compensé par l'avance de frais d'un même montant qu'elle 

a versée durant l'instruction. 

3.  

Il n'est pas alloué de dépens. 

4.  

Le présent arrêt est adressé à la recourante, à l'intimée et à l'autorité 

inférieure. 

 

L'indication des voies de droit se trouve à la page suivante. 

 

 

Le président du collège : Le greffier : 

  

Pietro Angeli-Busi Yann Grandjean 

 

 

 

Expédition : 1er février 2024 

B-4408/2022 

Page 21 

Le présent arrêt est adressé : 

– à la recourante (recommandé ; annexes : pièces en retour) 

– à l'intimée (recommandé ; annexes : pièces en retour) 

– à l'autorité inférieure (no de réf. 102469 ; recommandé : annexe : 

dossier en retour)