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**Case Identifier:** 1bccc3df-d7b5-56f3-be77-bee6131c15d5
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2022-03-23
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 23.03.2022 C/19562/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-19562-2019_2022-03-23.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/19562/2019-CS DAS/76/2022 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU MERCREDI 23 MARS 2022 

 

Recours (C/19562/2019-CS) formé en date du 7 décembre 2021 par Madame 

A______, domiciliée c/o B______, ______ (Genève), comparant par  

Me Bernard NUZZO, avocat, en l'Etude duquel elle élit domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    24 mars 2022 à : 

- Madame A______ 

c/o Me Bernard NUZZO, avocat 

Rue Leschot 2, 1205 Genève. 

- Monsieur C______ 

c/o Me Anne SONNEX KYD, avocate 

Rue du Mont-Blanc 3, 1201 Genève. 

- Madame D______ 

Monsieur E______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 

Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

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C/19562/2019-CS 

EN FAIT 

A. Par ordonnance DTAE/6444/2021 du 3 novembre 2021, le Tribunal de protection 

de l'adulte et de l'enfant (ci-après: Tribunal de protection) a confirmé l'octroi de 

l'autorité parentale conjointe à C______ et A______ sur l'enfant F______, né le 

______ 2012 (ch. 1 du dispositif), retiré à A______ le droit de déterminer le lieu 

de résidence de son fils (ch. 2), ordonné le placement de l'enfant auprès du Foyer 

G______ (ch. 3), accordé à A______ et C______ un droit de visite sur leur fils 

qui s'exercera à ce stade à raison d'une visite de deux heures par semaine au sein 

du foyer et chargé les curateurs de formuler des propositions en vue de 

l'élargissement de ces modalités de visite aussitôt que la situation de l'enfant le 

permettra, en fonction des besoins de l'enfant et des disponibilités du foyer (ch. 4), 

exhorté A______ à entreprendre un suivi psychiatrique personnel et requis d'elle 

que son médecin informe les curateurs de l'enfant des résultats dudit suivi (ch. 5 et 

6), invité C______ à faire de même (ch. 7), ordonné un suivi de guidance 

parentale, respectivement un suivi pédopsychiatrique de l'enfant ainsi que la 

réalisation d'un bilan neuropsychologique de celui-ci, une curatelle étant instaurée 

à ces fins (ch. 8), maintenu la curatelle d'assistance éducative et instauré une 

curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles, 

respectivement maintenu celle existante, et instauré une curatelle d'organisation, 

de surveillance et de financement du placement et une curatelle pour faire valoir la 

créance alimentaire de l'enfant étendant en ce sens les pouvoirs des curateurs 

existants (ch. 9 à 13), l'ordonnance étant déclarée immédiatement exécutoire et les 

parties étant déboutées de toutes autres conclusions (ch.15 et 16). 

En substance, après avoir considéré que l'enfant devait être retiré à la garde de sa 

mère du fait de l'environnement pathogène dans lequel il évoluait auprès d'elle, le 

Tribunal de protection a estimé nécessaire que l'enfant soit placé dans un lieu 

neutre et stable de manière à être soutenu d'entrée de cause par des professionnels 

plutôt que chez son père comme proposé par les experts, du fait notamment des 

fragilités psychologiques de celui-ci. Il a pour le surplus suivi les experts dans le 

cadre de la fixation d'un droit de visite limité et encadré de la mère. Il l'a fixé de 

même pour le père.  Sur la confirmation de l'octroi de l'autorité parentale conjointe 

sur l'enfant aux deux parents, le Tribunal de protection se réfère à sa précédente 

ordonnance l'ayant instaurée sur mesures provisionnelles. 

Cette décision a été communiquée aux parties le 8 novembre 2021. 

B.  a) Par acte déposé le 7 décembre 2021 au greffe de la Cour de justice, A______ a 

recouru contre ladite ordonnance, sollicitant la restitution de l'effet suspensif à son 

recours, requête rejetée par la Chambre de surveillance le 16 décembre 2021.  

La recourante a conclu à l'annulation des chiffres 1, 2, 3, 4, 10, 11, 12, 15 et 16 du 

dispositif de l'ordonnance et à ce que l'autorité parentale sur l'enfant soit 

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maintenue en sa seule faveur, sous suite de frais. Subsidiairement, elle conclut de 

même et au renvoi de la cause à l'autorité de première instance pour nouvelle 

décision. 

En substance, elle reproche au Tribunal de protection une violation de son droit 

d'être entendue en l'absence de motivation de sa décision de confirmer l'octroi aux 

deux parents de l'autorité parentale sur l'enfant, alors que le père, non marié avec 

la mère, n'avait pas respecté le délai pour requérir cette autorité et que la 

collaboration et les contacts entre les parents étaient inexistants, les conditions de 

l'art. 298d al. 1 CC n'étant pour le surplus pas remplies. En outre, elle fait grief au 

Tribunal de protection d'avoir violé les principes de proportionnalité et 

subsidiarité dans le cadre de l'application de l'art. 310 al. 1 CC en se contentant de 

suivre le rapport d'expert, sans que les conditions du retrait de garde ne soient 

réalisées.  

b) Par observation du 11 janvier 2022, le Service de protection des mineurs 

(SPMi) a estimé ne pas pouvoir se prononcer sur le placement. Il a relevé que les 

deux parents exerçaient leur droit de visite sur l'enfant, qu'il était prématuré de 

songer à un retour à domicile vu la nécessité d'une prise en charge 

psychothérapeutique de l'enfant, notamment, et que les difficultés relationnelles 

de l'enfant avec d'autres enfants étaient exacerbées "dans le cadre" du placement. 

Il était dans son intérêt de poursuivre son évolution dans un lieu rassurant et 

structurant. 

c) Par mémoire de réponse expédié le 19 janvier 2022 à l'adresse de la Chambre 

de surveillance de la Cour de justice, C______ a conclu au rejet du recours et à la 

confirmation de l'ordonnance, sous suite de frais. Il considère que selon l'art. 298b 

CC l'autorité de surveillance [recte : de protection] peut instaurer l'autorité 

parentale conjointe à la requête d'un parent, ce qu'elle a fait valablement. 

L'absence de collaboration entre les parties n'est pas telle que les conditions ne 

seraient pas remplies. Les parties ont été entendues oralement et par écrit, le SPMi 

ayant rendu un rapport détaillé sur lequel elles ont pu s'exprimer de sorte que leur 

droit d'être entendu a été respecté. S'agissant du placement de l'enfant, il relève 

avoir renoncé à recourir bien que les experts avaient préconisé le placement chez 

lui, estimant que la décision est dans l'intérêt du mineur qui est en grande 

souffrance et qui devait être retiré de son lieu de vie chez sa mère. Il relève que le 

placement de l'enfant se déroule bien, dans un environnement serein et qu'il a pu 

renouer avec son fils. 

d) Le 24 janvier 2022, A______ a persisté dans ses conclusions. 

e) Le 27 janvier 2022, le SPMi a rendu un rapport d'actualisation du placement 

dont il résulte que l'enfant subit encore des difficultés d'adaptation, mais montre 

de bonnes capacités. Les visites du père se déroulent comme prévu. Ni le suivi 

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pédopsychiatrique de l'enfant ni le suivi psychiatrique de la mère n'avaient encore 

été mis en œuvre. 

C.  Pour le surplus, ressortent de la procédure les faits pertinents suivants:  

a) Le ______ 2012, A______ a donné naissance, hors mariage, au mineur 

F______, lequel a été reconnu par son père, C______, en date du 23 avril 2012. 

b) Par décision du 29 octobre 2014, la Justice de paix du district de Lausanne a 

ratifié la convention conclue le 29 octobre 2014 par les parties, qui prévoyait que 

les relations personnelles entre l'enfant et son père se déroulent à raison d'un 

dimanche sur deux pendant trois mois, puis d'un week-end sur deux du vendredi à 

18h00 au dimanche à 18h00, ainsi que durant la moitié des vacances et des jours 

fériés. 

c) A______ s'est domiciliée avec l'enfant dans le canton de Genève en janvier 

2017. Le père réside quant à lui en Valais. 

d) Par acte du 27 août 2019, C______ a saisi le Tribunal de protection en faisant 

valoir que du fait des fortes réticences maternelles, il ne parvenait plus à exercer 

son droit de visite selon les modalités prévues, au point qu'il n'avait plus accès à 

son fils depuis le mois de juin 2019. Néanmoins, il s'efforçait de participer au 

réseau scolaire et aux rencontres organisées au sein de l'école en charge de 

l'enfant. Il ressortait de ces échanges que l'enfant connaissait des difficultés sur le 

plan scolaire et comportemental, qui suscitaient son inquiétude et celle des 

professionnels et nécessitaient selon ces derniers une prise en charge dans le cadre 

d'une école spécialisée. Or, A______ semblait s'opposer à une telle orientation, de 

même qu'à la mise en place d'un suivi psychothérapeutique de leur enfant. Par 

ailleurs, les modalités de prise en charge de l'enfant au domicile maternel 

paraissaient précaires; il se demandait si l'enfant avait sa propre chambre et s'il 

jouissait d'un environnement adapté à son âge. Au vu de ces circonstances, il a 

sollicité l'institution de l'autorité parentale conjointe. 

e) Dans ses écritures du 12 novembre 2019, A______ a conclu à ce que C______ 

soit débouté de ses conclusions et a sollicité la suspension du droit de visite de 

celui-ci. Ce faisant, elle a exposé qu'en réalité, c'était C______ qui ne respectait 

plus les modalités de son droit de visite, de sorte que les rencontres entre l'enfant 

et son père se faisaient principalement, voire exclusivement, sous son impulsion. 

Si les rencontres avaient pris fin en juin 2019, c'était parce que lors du passage de 

l'enfant, C______ s'était mis à hurler contre elle et avait appelé la police. L'arrivée 

des policiers avait eu pour effet de bouleverser l'enfant, qui avait même vomi sur 

place. Depuis lors, l'enfant ne voulait pas revoir son père, en dépit des 

encouragements maternels. A______ a également relevé que le père ne se souciait 

pas du bien de l'enfant et tentait de le "monter" contre elle. D'ailleurs, l'enfant 

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F______ rentrait perturbé des visites, en se plaignant de ce que son père disait des 

méchancetés sur le compte de sa mère.  

f) Début novembre 2019, la direction de l'école de H______ [GE] a signalé le cas 

de l'enfant au SPMi. 

g) Aux termes de son rapport du 11 décembre 2019, le SEASP a recommandé 

l'institution de l'autorité parentale conjointe, la fixation d'un droit de visite en 

faveur de C______ devant s'exercer à raison d'un week-end sur deux, du vendredi 

à 19h00 au dimanche à 17h00, ainsi que d'une semaine de vacances avec un 

élargissement progressif, le passage de l'enfant ayant lieu devant la gare de 

Lausanne, de même que l'instauration d'une curatelle d'assistance éducative et 

d'une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles. Sur le 

fond, ledit service a préconisé la réalisation d'une expertise familiale.  

A l'appui de ces recommandations, le service a, en substance, relevé que l'enfant 

était en souffrance et que son développement était en danger. L'enfant avait fait 

l'objet d'un signalement au Service de protection des mineurs de la part du Service 

de santé de l'enfance et de la jeunesse en date du 7 novembre 2019, dont il 

ressortait qu'il présentait des angoisses massives, une sensibilité extrême et un 

dysfonctionnement social complet. De façon quotidienne, il faisait preuve en 

classe de comportements inadaptés ou imprévisibles, ou encore d'agressivité 

verbale, et ne pouvait pas fonctionner dans un groupe. Selon ce service, C______ 

était un interlocuteur collaborant et adéquat, et il était important que A______, 

dont l'appréciation était souvent discutable, soit obligée de lui soumettre les 

décisions à prendre pour l'enfant.  

De fait, les intervenants nourrissaient de grandes inquiétudes concernant 

l'évolution de ce dernier. Alors que l'école s'était beaucoup investie pour le 

soutenir, son état psychoaffectif ne cessait de se détériorer et son 

dysfonctionnement social et scolaire était tel qu'il avait besoin d'être intégré en 

enseignement spécialisé. Cependant, la mère ne prenait pas conscience de cette 

situation et refusait de collaborer, se disant déçue de cette école, déplorant le fait 

que F______ ne s'entende pas avec sa maîtresse, laquelle lui aurait administré une 

claque et, partant, souhaitant qu'il puisse changer d'établissement. En outre, elle 

avait une relation trop fusionnelle avec son fils et le surprotégeait, en l'empêchant 

ainsi d'acquérir l'autonomie nécessaire à son bon développement. Au lieu de se 

remettre en question et chercher des solutions à même d'améliorer la situation, elle 

mettait en cause le père ou les intervenants et menaçait de déménager pour faire 

en sorte que son fils puisse changer d'école. 

S'agissant des relations personnelles père-enfant, il était dans l'intérêt de l'enfant 

qu'elles s'exercent de façon régulière. C______ proposait des activités bénéfiques 

pour l'enfant et un cadre éducatif clair, dont il avait besoin. Cependant, la défiance 

et le conflit qui prévalaient entre les parents, lesquels se dénigraient 

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mutuellement, constituaient des obstacles à la mise en pratique du droit de visite. 

L'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 

personnelles était donc nécessaire.  

Enfin, il était important de faire la lumière sur la dynamique familiale, surtout sur 

la relation fusionnelle mère-fils. Il s'agissait en outre de déterminer la nature et les 

causes des troubles présentés par l'enfant, mais aussi d'évaluer s'il était important 

pour l'enfant que son père prenne davantage de place dans son éducation. Une 

expertise familiale devait donc être diligentée à cet effet. 

h) Par courrier du 13 janvier 2020 au Tribunal de protection, A______ s'est 

opposée à ces diverses recommandations. Elle a ainsi estimé que la demande 

d'autorité parentale conjointe de C______ était tardive et qu'une telle mesure ne 

serait pas conforme au bien de l'enfant compte tenu de la communication très 

dégradée, voire inexistante, qui prévalait entre les parents. Son instauration 

conduirait donc à bloquer la prise de toute décision le concernant. De surcroît, elle 

a fait valoir qu'une curatelle d'assistance éducative n'avait pas lieu d'être, dès lors 

qu'elle avait fait en sorte que son fils soit suivi par un nouveau thérapeute, avec 

lequel un bon lien avait pu se nouer. En outre, le pédiatre de l'enfant n'avait 

formulé aucune inquiétude particulière quant à l'état de son patient ou aux 

modalités de la prise en charge maternelle. Enfin, elle a expliqué qu'elle ne 

s'opposait pas à une reprise du droit de visite de C______, pour autant qu'elle soit 

progressive, soit à raison d'un samedi à quinzaine sur une période de deux mois 

pour commencer. Elle a en revanche pleinement consenti à l'instauration d'une 

curatelle d'organisation et de surveillance dudit droit de visite. Enfin, elle s'est 

opposée à la réalisation d'une expertise, considérant que pareille mesure était 

disproportionnée à ce stade en l'absence du prononcé d'autres mesures en amont. 

Dans son courrier du même jour, C______ a pour sa part indiqué qu'il adhérait 

aux recommandations du SEASP et qu'il souhaitait que l'évaluation de ce service 

permette à la fois à A______ une évidente remise en question et, plus largement, 

un apaisement des tensions familiales.  

i) Lors de l'audience du Tribunal de protection du 11 mars 2020, la représentante 

du SEASP, a confirmé le contenu de son rapport et de ses recommandations, en 

précisant que selon les instances scolaires, la situation de l'enfant s'était encore 

dégradée depuis son évaluation, à tel point que l'école avait dû prévoir en 

permanence deux adultes en vue d'assurer son accompagnement pour toutes les 

activités scolaires. Le mineur vivait dans son monde et n'avait aucun contact avec 

les autres élèves. De plus, il arrivait très régulièrement en retard en classe le matin 

et depuis Noël dernier, il avait manqué l'école plusieurs demi-journées par 

semaine. Son pédopsychiatre avait pour sa part estimé qu'il s'agissait d'un enfant 

"très atteint". Dans ces circonstances, le directeur de l'école avait pris l'initiative 

d'aller de l'avant dans la procédure d'évaluation standardisée devant permettre la 

scolarisation de l'enfant au sein d'un milieu adéquat, ce en dépit de l'opposition de 

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sa représentante légale. Il était ressorti de cette évaluation que F______ avait 

besoin d'intégrer une classe spécialisée, et il avait donc été proposé aux parents de 

l'inscrire dans un centre de jour spécialisé, ce que ces derniers avaient accepté. 

Cette intervenante a de plus relevé que même si elle était consciente des 

difficultés liées à l'instauration d'une autorité parentale conjointe dans les 

circonstances actuelles, il était en l'occurrence probable, au vu du contexte et de la 

dynamique familiale, que des désaccords s'installent et préférable que les parents 

soient confrontés à plusieurs solutions et à la nécessité de se remettre en question, 

plutôt que de maintenir le huis-clos actuel en laissant à la mère la responsabilité 

exclusive de prendre toutes les décisions importantes pour l'enfant. Une telle 

mesure serait donc dans l'intérêt de ce dernier, dès lors qu'elle permettrait des 

décisions plus nuancées.  

j) Le Tribunal de protection a rendu le même jour une ordonnance sur mesures 

provisionnelles instituant l'autorité parentale conjointe en faveur des deux parents, 

retirant le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant à la mère et lui 

faisant interdiction de déplacer le lieu de résidence de l'enfant hors du canton de 

Genève, fixant les modalités du droit de visite du père et instaurant diverses 

curatelles, notamment. Une expertise familiale a pour le surplus été ordonnée. 

Cette décision a été contestée par la mère de l'enfant auprès de la Chambre de 

surveillance de la Cour, qui l'a confirmée par décision du 1
er

 septembre 2020 

(DAS/134/2020). Dans sa décision, la Chambre de céans a retenu, s'agissant de 

l'attribution de l'autorité parentale conjointe, que certes le père avait laissé échoir 

le délai pour la requérir mais que les circonstances nouvelles justifiaient, déjà sur 

mesures provisionnelles, une nouvelle réglementation. La participation du père à 

la recherche de solutions au dysfonctionnement social de l'enfant, déjà relevé à 

l'époque et s'aggravant du fait de l'attitude oppositionnelle de la mère, était 

nécessaire. Le père était l'élément stabilisateur indispensable. 

k) Le 22 juillet 2021, l'expertise ordonnée a été rendue. Elle conclut au prononcé 

d'un retrait de la garde de l'enfant à la mère, considérant qu'il est urgent que 

l'enfant change de lieu de vie. Il n'y a pas de contre-indication à l'octroi de la 

garde au père. La mère a des capacités parentales restreintes, fonctionnant par 

emprise et surprotection de sorte à entraver le développement psychoaffectif de 

l'enfant qui présente déjà un trouble désintégratif de l'enfance et un trouble des 

acquisitions scolaires. Il est pris dans un fonctionnement d'emprise maternelle, 

celle-ci souffrant d'un trouble délirant nécessitant un suivi psychiatrique qui n'est 

pas mis en œuvre du fait de la négation de ses propres troubles. 

L'expertise relève, s'agissant de l'enfant, qu'il avait des capacités cognitives et de 

bonnes compétences, mais que depuis le signalement par l'école en novembre 

2019, son fonctionnement psychologique n'est que délitement. Il exprime sa 

souffrance en disant détester tout le monde et sa peur de grandir. Il est dépendant 

de son téléphone portable, seul moyen de détachement de sa mère. Son profil 

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psychologique est peu rassurant. C'est un enfant fragile, peu épanoui, agité et à la 

personnalité peu structurée, qui a besoin d'un cadre stable et contenant. 

l) Par observations du 29 juillet 2021, le SPMi s'est étonné de la conclusion de 

l'expertise préconisant un changement du lieu de vie de l'enfant et de la 

proposition d'octroi de la garde à son père. Il recommandait au Tribunal de 

protection "d'examiner attentivement les conclusions de l'expertise avant 

d'envisager de déplacer le lieu de résidence de l'enfant". Le SPMi a, le 4 août 

2021, requis du Tribunal de protection de procéder à l'audition des experts avant 

de prendre sa décision, le déplacement du lieu de vie de l'enfant lui apparaissant 

prématuré. 

m) Le Tribunal de protection a tenu audience le 3 novembre 2021, lors de laquelle 

il a procédé à l'audition de l'experte. Celle-ci a confirmé la teneur de son rapport et 

en particulier le fait que l'enfant était très perturbé et allait très mal. Il était perdu 

au milieu du conflit parental et envahi par le discours de la mère. Il était 

désorganisé et déstructuré. Il devait être extrait du milieu maternel. Depuis 

plusieurs années, et malgré toutes les tentatives opérées à l'égard de la mère, la 

situation de l'enfant se dégradait. Le milieu dans lequel vivait l'enfant était 

délétère pour lui, ce qui justifiait le retrait de garde. 

L'experte a en outre déclaré que la proposition de le placer chez le père n'était 

qu'une proposition qui s'accompagnait de certains risques, du fait que le père 

apparaissait démuni et épuisé. Il présentait toutefois les capacités parentales 

nécessaires. Elle a estimé qu'un placement en foyer serait une solution 

intermédiaire permettant l'évaluation de la situation dans un lieu neutre. En cas de 

maintien de la situation actuelle, la situation de l'enfant ne pouvait que se péjorer 

encore, celui-ci présentant des réactions oppositionnelles, un non-respect des 

règles et des pulsions qui sont celles d'un adolescent, alors qu'il n'avait que 9 ans 

au moment de l'expertise. 

Entendu également, le père s'est déclaré prêt à accueillir l'enfant. 

Quant à la mère, elle a admis que la situation de l'enfant ne s'était pas améliorée 

durant les derniers temps, reportant la faute de cette situation sur l'école, dont il 

fallait changer. Elle a confirmé avoir fait manquer l'école à son fils, notamment 

pour des raisons médicales, mais également car il n'y apprenait rien selon elle. 

Elle s'est déclarée opposée à un retrait de garde mais d'accord avec les mesures 

d'accompagnement proposées. 

Suite à quoi, la cause a été gardée à juger et l'ordonnance querellée rendue. 

  

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EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 

applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 

Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet, à Genève, d'un 

recours par-devant la Chambre de surveillance de la Cour de justice dans un délai 

de trente jours et par une personne habilitée à recourir (art. 450 al. 1 et 2, 450b 

al. 1 et 53 al. 1 LaCC). 

Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge (art. 450 

al. 3 CC). 

Dans le cas d'espèce, le recours a été formé dans le délai légal et conformément 

aux conditions prévues, par une personne habilitée à recourir, de sorte qu'il est 

recevable, sous réserve du point discuté infra au considérant 4 de la présente 

décision. 

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement en fait, en droit et 

sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC).  

Elle établit les faits d'office, n'est pas liée par les conclusions des parties et 

applique le droit d'office (art. 446 al. 1, 3 et 4 CC). 

2.  La recourante fait tout d'abord grief au Tribunal de protection d'avoir violé son 

droit d'être entendue en ne motivant pas les raisons pour lesquelles il a confirmé 

l'octroi, prononcé antérieurement sur mesures provisionnelles, de l'autorité 

parentale conjointe sur l'enfant aux deux parents, se référant à sa décision 

antérieure sur ce point. 

2.1 Garanti aux art. 29 al. 2 Cst. et 53 CPC, le droit d'être entendu comprend en 

particulier le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une décision ne soit 

prise à son détriment, de fournir des preuves quant au fait que la nature a influé 

sur la décision, d'avoir accès au dossier, de participer à l'administration des 

preuves, d'en prendre connaissance et de se déterminer à leur sujet. Le droit d'être 

entendu impose également au juge de motiver sa décision afin que le destinataire 

puisse en saisir la portée, le cas échéant l'attaquer en connaissance de cause. Pour 

répondre à cette exigence, il suffit que le juge mentionne au moins brièvement les 

motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision (ATF 137 II 266 

consid. 3.2; 136 I 229 consid. 5.2; 135 II 286 consid. 5.1). La motivation peut par 

ailleurs être implicite et résulter des différents considérants de la décision (arrêt du 

Tribunal fédéral 6B_311/2011 du 19 juillet 2011 consid. 3.1, notamment). 

2.2 Son grief doit être rejeté.  

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C/19562/2019-CS 

En effet, certes, le Tribunal de protection s'est contenté de se référer à sa décision 

antérieure sur mesures provisionnelles du 11 mars 2020, laquelle avait 

provisonnellement attribué aux deux parents l'autorité parentale sur l'enfant. Cela 

étant, la recourante avait porté cette décision par devant la Chambre de céans, 

laquelle l'avait confirmée considérant que non seulement les conditions 

matérielles de la modification de la réglementation de l'autorité parentale étaient 

réalisées mais qu'en plus elles l'étaient déjà de manière provisionnelle. Ce faisant, 

le Tribunal de protection pouvait parfaitement se contenter de renvoyer aux motifs 

développés dans sa décision antérieure sur ce point, respectivement à la décision 

de la Chambre de surveillance, dans la mesure où ce qui valait sur mesures 

provisionnelles valait a fortiori sur le fond. En outre, dans la mesure où l'autorité 

parentale est conjointe depuis la date de prononcé de la décision de la Chambre de 

la céans du 1
er

 septembre 2020, c'est de parfaite mauvaise foi que la recourante 

soutient qu'elle n'aurait pas pu comprendre l'ordonnance attaquée du fait d'un 

défaut de motivation. 

3.  La recourante conteste pour le surplus le retrait de garde et le placement de 

l'enfant par le Tribunal de protection, estimant l'ordonnance disproportionnée, 

contraire au principe de subsidiarité et à l'intérêt de l'enfant. 

3.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 

compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 

le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au 

Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 

choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 

consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les 

mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la mesure 

doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de 

l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit. Les 

raisons de cette mise en danger du développement importent peu : elles peuvent 

être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le comportement 

inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêts du 

Tribunal fédéral 5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 

12 février 2009 consid. 4.1).  

A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 

composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 

citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 

proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 

consid. 4.2). 

3.2 Dans le cas d'espèce, force est d'admettre que c'est à juste titre que le Tribunal 

de protection, suivant en cela la recommandation des experts mis en œuvre par ses 
soins, a décidé de retirer la garde de l'enfant à sa mère et de le placer. Le 

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placement en foyer plutôt que chez le père, comme initialement proposé par les 

experts, n'étant pas contesté, il n'y sera pas revenu. 

En effet, contrairement à ce que soutient la recourante, de multiples tentatives de 

la part de divers organismes étatiques ont été entreprises préalablement depuis 

près de trois ans et le signalement de la direction de l'école de l'enfant afin que 

celui-ci sorte de la spirale négative comportementale et psychologique dans 

laquelle sa mère l'entraîne. En vain. Au contraire, le dossier enseigne que, ce 

nonobstant, la situation du mineur s'est régulièrement aggravée au point où celui-

ci est décrit comme un enfant allant très mal et dont le développement 

psychologique est inquiétant. La source de cette dégradation est à rechercher, à 

teneur de dossier, dans le conflit parental et dans l'attitude délirante, négative et 

envahissante de la mère. 

Au vu de l'échec de toutes les tentatives antérieures, et bien que cela ne soit pas 

une condition sine qua non pour prononcer le retrait de garde, il apparaît que le 

Tribunal de protection a prononcé la mesure proportionnée permettant de 

sauvegarder au mieux les intérêts de l'enfant. La sortie du mineur du milieu 

délétère dans lequel il évoluait négativement et son placement dans un endroit 

neutre, serein et structurant, certes avec les difficultés initiales que cela implique, 

était indispensable. 

L'ordonnance de placement, proportionnée et adéquate, est parfaitement conforme 

à la loi. Elle doit être confirmée. 

4.  Enfin, quand bien, même elle conclut à l'annulation du chiffre du dispositif de 

l'ordonnance relatif à la fixation du droit de visite, la recourante n'y consacre pas 

une ligne. En ce sens son recours est irrecevable. Cela étant, la Cour, qui applique 

la maxime d'office, n'a aucune raison de remettre en question cette 

réglementation.  

De même en est-il des chiffres contestés du dispositif se rapportant aux curatelles 

relatives au placement. 

5.  S'agissant d'une mesure de protection, la procédure est gratuite (art. 81 LaCC). 

 Il n'y a pas lieu à dépens. 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 7 décembre 2021 par A______ contre 

l'ordonnance DTAE/6444/2021 rendue le 3 novembre 2021 par le Tribunal de 

protection de l'adulte et de l'enfant dans la procédure C/19562/2019. 

Au fond : 

Le rejette. 

Dit que la procédure est gratuite et qu'il n'y a pas lieu à dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 

Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.