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**Case Identifier:** b6fe39c9-003f-50de-b372-b4800a933a32
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2019-07-23
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 23.07.2019 P/6494/2017
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-6494-2017_2019-07-23.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENÈVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/6494/2017 ACPR/564/2019 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du mardi 23 juillet 2019 

 

Entre 

A______, domicilié ______, comparant par Me B______, avocat,  

recourant, 

 

contre l'ordonnance de classement rendue le 26 octobre 2018 par le Ministère public, 

et 

 

C______, domiciliée ______, et D______, domicilié ______, tous deux comparant par  

Me Philippe RICHARD, avocat, rue du Petit-Chêne 18, case postale 2593, 1002 Lausanne.  

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimés. 

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EN FAIT : 

A. Par acte expédié au greffe de la Chambre de céans le 8 novembre 2018, A______ 
recourt contre l'ordonnance du 26 octobre 2018, notifiée le 29 octobre suivant, par 
laquelle le Ministère public a classé la procédure ouverte à la suite de ses plaintes 
pénales du 11 mars 2017 contre son ex-épouse, C______, ainsi que le compagnon de 
celle-ci, D______, pour violation du devoir d'assistance ou d'éducation, diffamation, 
calomnie et dénonciation calomnieuse, ainsi que du 7 décembre 2017 contre 
D______ et tout tiers éventuel pour enregistrement non autorisé de conversations. 

Il conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de cette ordonnance et au 
renvoi de la cause au Ministère public afin qu'il mette en œuvre les mesures 
d'instructions requises, en particulier l'audition des parties et l'examen du téléphone 
portable de D______. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a. Le divorce des époux A______ et C______ a été prononcé le 19 mars 2004 à 
E______ [VD]. 

D'entente entre les parties, l'autorité parentale conjointe sur leur fille, F______, née 
le ______ 2000, affectée depuis sa naissance d'une maladie neurologique rare – 
entraînant de graves troubles de l'équilibre et de la coordination, un important retard 
de développement et des comas à répétition, source de lésions cérébrales –, a été 
maintenue. Un droit de visite usuel a été réservé à A______, qui avait déménagé à 
Genève. Réalisant, en qualité de consultant indépendant, un revenu mensuel de 
l'ordre de CHF 6'000.-, celui-ci s'est engagé à contribuer à l'entretien de sa fille à 
raison de CHF 2'000.- par mois. 

b. Dans un premier temps, les ex-époux ont entretenu de bonnes relations. Chacun a 
présenté à l'autre son nouveau compagnon et C______ a assuré les trajets pour 
amener F______ à Genève pour l'exercice du droit de visite. Leurs relations se sont 
toutefois détériorées en 2007. A______, tombé en dépression sévère, a rencontré des 
difficultés financières, sa nouvelle compagne a donné naissance à un fils en ______ 
2007 et il ne s'est plus acquitté de la contribution d'entretien à laquelle il s'était 
engagé vis-à-vis de F______. Ses relations avec cette dernière se sont 
progressivement distendues, jusqu'à devenir inexistantes, étant précisé que l'état de 
santé de l'enfant s'est fortement dégradé en été 2008, ce qui a requis son 
hospitalisation jusqu'en février 2009.  

En décembre 2009, peu après que A______ lui a fait part de son souhait de rétablir le 
droit de visite prévu par le jugement de divorce, C______ a sollicité, par voie de 
mesures provisionnelles, la suspension immédiate de ce dernier en invoquant le 

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manque d'implication du père dans les soins et l'éducation dus à leur fille. 
Parallèlement, elle a demandé la modification du jugement de divorce, l'attribution à 
elle seule de l'autorité parentale sur F______, la limitation du droit de visite à un 
samedi sur deux dans un centre adapté sous surveillance de professionnels et un avis 
au débiteur pour le paiement de la pension. 

Le droit de visite a été suspendu jusqu'à ce qu'il soit à nouveau fixé, en mai 2010, par 
décision judiciaire, à deux heures par semaine, deux fois par mois, dans un Point de 
rencontre. 

c. Dans le cadre de cette procédure, une expertise pédopsychiatrique décrivant les 
relations père-fille a été sollicitée en juin 2011 du département de psychiatrie du 
Centre Hospitalier Universitaire Vaudois (CHUV), afin de déterminer si A______ 
était apte à exercer un droit de visite et non surveillé, étant précisé qu'à l'époque, les 
neuropédiatres attribuaient à F______ le fonctionnement intellectuel d'un enfant de 
six ans.  

C______ a affirmé aux experts que A______ ne saurait pas s'occuper adéquatement 
de F______, notamment détecter une situation d'urgence, et que sa dépression 
pouvait affecter ses capacités d'attention. Dès 2008, elle avait suspecté son ex-époux 
d'être inadéquat avec leur fille, de ne pas suffisamment prendre soin d'elle – ce qui 
avait engendré plusieurs accidents domestiques – et d'avoir eu des gestes déplacés. 
Interrogée à ce propos, elle s'est montrée évasive, mentionnant que A______ aurait 
pu toucher la sphère intime de F______, par exemple lors du bain (car l'enfant lui 
avait dit que son père lui avait "touché la nénette", soit le sexe), sans pour autant 
penser qu'il aurait pu abuser sexuellement d'elle. Elle avait par ailleurs fait le lien 
avec des jeux sexuels qu'elle avait partagés avec lui, laissant sous-entendre qu'il 
pourrait "avoir des idées perverses" concernant la sexualité. Elle n'avait jamais parlé 
de ses soupçons à la justice, car "probablement Monsieur a pu toucher sa fille au 
niveau du sexe pour la laver mais pas par excitation sexuelle". 

A______ a affirmé n'avoir jamais touché sa fille dans les parties intimes, si ce n'était 
lorsqu'elle était plus jeune, pour la laver, dans le bain. Il n'avait jamais non plus eu de 
gestes à connotation sexuelle vis-à-vis d'elle.  

Les experts ont observé qu'il était adéquat dans le contact avec F______, qu'il la 
mettait à bonne distance lorsqu'elle le prenait dans ses bras longtemps et avec force, 
qu'il la corrigeait lorsqu'elle l'appelait "mon chéri" ("non, je suis ton papa"), qu'il 
adoptait un langage compréhensible et une posture adaptée pour parler ou jouer avec 
elle et qu'ils manifestaient un plaisir réciproque à être ensemble. 

La Dresse G______, médecin en neuroréabilitation à "H______", institution 
spécialisée dans le domaine du handicap moteur, où F______ était scolarisée depuis 

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l'âge de quatre ans, n'avait à l'époque de contacts qu'avec C______ et n'avait jamais 
rencontré A______. 

La neuropédiatre qui suivait F______ au CHUV a parlé d'une diminution de la 
présence de A______ aux entretiens dès 2008, époque à laquelle les convocations 
transitaient par C______, mais qu'il n'avait plus manqué d'entretien depuis qu'il était 
convoqué directement. Le responsable des visites au Point de rencontre a relevé 
qu'aucun des parents n'avait jamais manqué d'entretien. L'équipe travaillait avec eux 
sur le conflit de couple et la manière d'en préserver leur fille. C______ pouvait faire, 
par moments, des remarques discréditant le père, cela en présence de F______. 
A______ bénéficiait des conseils de l'équipe, qu'il sollicitait sur la manière de se 
comporter avec sa fille, notamment lorsqu'elle poussait les limites. Il avait de bons 
liens avec celle-ci et amenait des réponses adéquates. Un élargissement du droit de 
visite était proposé pour pouvoir, au terme d'une période de l'ordre de six mois, 
réinstaurer un droit de visite usuel et non surveillé, pour autant que A______ suive 
un coaching afin de connaître les gestes adéquats pour s'occuper de sa fille. 

Les experts ont souligné les effets néfastes du conflit conjugal, plaçant l'enfant face à 
un dilemme insoluble, entre être loyale à une maman qui faisait tout pour elle et son 
attachement pour son père. Ils se sont déclarés favorables à un élargissement du droit 
de visite, à terme au domicile de A______, qui ne présentait plus de critères de 
dépression et se montrait adéquat dans la relation avec sa fille. Il était toutefois 
important que A______ soit formé aux gestes pour prendre soin de sa fille. Compte 
tenu de l'âge de cette dernière, il semblait par ailleurs important qu'il n'ait pas à 
effectuer de soins d'hygiène intime à sa fille, mais qu'elle puisse bénéficier de soins à 
domicile afin de préserver son intimité, réserve qui se posait également avec 
C______. 

d. À la suite de cette expertise, le droit de visite du père a été étendu 
conventionnellement, en novembre 2011, à trois heures deux fois par mois, avec 
droit de sortie des locaux. Toutefois, A______ s'étant rendu, en février 2012, au 
Point de rencontre avec sa nouvelle compagne, C______ a déposé une requête de 
mesures provisionnelles tendant à ce que le seul tiers autorisé durant les visites soit le 
fils de son ex-époux, requête qui a été rejetée en juin 2012, le président du Tribunal 
relevant que A______ avait pris les informations nécessaires auprès des éducateurs et 
du personnel médical entourant F______ et démontré sa capacité à prendre en charge 
sa fille. 

En décembre 2012, le droit de visite a été étendu à six heures deux fois par mois, 
toujours dans un Point de rencontre. L'Institution genevoise de maintien à domicile 
(IMAD), contactée par A______, a confirmé son accord de prise en charge de 
F______ à l'occasion de l'exercice du droit de visite. 

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Par jugement du 25 avril 2013, le Tribunal d'arrondissement [de] E______ a 
maintenu l'autorité parentale conjointe, rétabli le droit de visite tel que prévu par le 
jugement de divorce et supprimé la contribution d'entretien à charge de A______. 

Il a relevé que la plupart des intervenants décrivaient F______ comme une enfant 
souriante, bien soignée et collaborante, dont sa mère assurait brillamment les soins et 
que A______, dont les médecins avaient attesté des capacités à s'occuper de sa fille, 
tant du point de vue de sa personnalité que de sa sexualité, et dont la compagne avait 
confirmé les compétences parentales, avait respecté le droit de visite fixé sans 
défaillir. 

e. Selon l'évaluation des besoins individuels de F______ à laquelle l'organisation 
I______ a procédé en octobre 2016, après avoir entendu toutes les personnes 
concernées (F______, ses parents, le médecin responsable de l'école spécialisée, une 
enseignante et son éducatrice référente), la jeune fille est devenue, en janvier 2014, 
interne dans l'école spécialisée suivie jusqu'alors en externe, ce qu'elle disait 
apprécier. Même si elle effectuait de plus en plus seule les actes en lien avec 
l'hygiène simple et quotidienne, elle continuait à avoir besoin d'aide quand elle allait 
à selles, notamment pour le nettoyage, ainsi que pour certains gestes lorsqu'elle 
s'habillait (chaussettes). Elle était décrite comme sociable, aimant rire et engageant 
facilement la conversation. Son éducatrice relevait qu'il fallait être attentif aux 
questions "dirigées", l'intéressée ayant tendance à aller dans le sens des questions.  

f. Le 7 janvier 2017, le psychiatre des HUG qui suivait A______ depuis décembre 
2012, le Dr J______, a rédigé une attestation mentionnant que ce dernier ne s'était 
pas encore remis du choc provoqué par la découverte des allégations d'attouchement 
sur sa fille proférées par C______ dans le cadre de l'expertise conduite en 2011, bien 
que ces soupçons aient été écartés et ses droits parentaux confirmés. Or, lors d'un 
rendez-vous fixé le 19 décembre 2016, son patient lui avait amené le dossier de sa 
fille qu'il avait été chercher chez le médecin de celle-ci, lequel comprenait un 
courrier adressé en décembre 2013 à l'Office de l'assurance-invalidité par C______ 
mentionnant que "depuis juin 2013, sur ordre judiciaire et malgré des plaintes 
répétées d'attouchements, sa fille [devait] se rendre régulièrement au domicile de son 
père". Le Dr J______ précisait que l'infirmière responsable de l'équipe de l'IMAD lui 
avait confirmé la bonne collaboration de A______; son équipe avait d'ailleurs 
proposé un allégement du régime de leurs visites au médecin suivant F______, qui 
avait dans un premier temps accepté, avant de revenir en arrière, sans explication. 
Lui-même avait appris ensuite d'un autre médecin que C______ affirmait que son ex-
époux ne s'intéressait pas à F______, raison pour laquelle une prescription pour des 
visites de l'IMAD deux fois par jour devait être établie. Dans la mesure où A______ 
recevait sa fille pour les Fêtes, du 30 décembre 2016 au 6 janvier 2017, lui-même 
avait établi une prescription afin que l'IMAD puisse intervenir, son patient ayant 
vainement cherché à joindre la Dresse G______ pour qu'elle établisse une telle 
prescription. À sa connaissance, les visites de l'IMAD s'étaient déroulées sans 

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problème et il n'avait pas reçu d'appel de C______, à qui il avait demandé que son 
numéro de téléphone soit communiqué. 

g. Le 10 janvier 2017, la Dresse G______ a contacté la police, sur conseil du Service 
de protection de la jeunesse, qu'elle avait contacté. La veille, à la suite d'une crise 
d'hémiplégie, F______ avait dû rentrer à son domicile, où le nouveau compagnon de 
C______, D______, s'était occupé d'elle. Selon ce que ce dernier lui avait rapporté, 
F______ affirmait avoir eu un accident de voiture alors qu'elle séjournait chez son 
père. Elle lui avait par ailleurs déclaré qu'elle "n'aimait pas que son papa lui touche 
les parties intimes et aille jusqu'à mettre son doigt dans la "nénette". 

h. D______ a été entendu par la police le 13 janvier 2017. 

Selon le rapport versé au dossier, il avait expliqué à cette occasion que depuis 
quelques temps, A______ cherchait à faire passer les soins dispensés par l'IMAD à 
sa fille de deux fois par jour à une fois par jour afin de pouvoir s'en charger lui-
même. Lorsque F______ avait parlé de l'accident avec son père, il l'avait enregistrée 
avec son téléphone portable afin de pouvoir éventuellement en faire état auprès des 
médecins. Il ressortait de cet enregistrement qu'après plusieurs questions, parfois très 
dirigées, la jeune fille avait indiqué s'être cognée la tête en entrant dans la voiture; 
elle avait ajouté que son père lui touchait les fesses et les seins et répondu par 
l'affirmative lorsqu'il lui avait demandé si son père "mettait son doigt dans la 
nénette" et s'il s'agissait d'un secret entre son père et elle. Après en avoir parlé avec 
C______, D______ avait rencontré la Dresse G______ et lui avait fait écouter 
l'enregistrement. Il se disait gêné par la situation, n'imaginant pas que son 
enregistrement déclencherait toute cette procédure. 

F______ avait été entendue dans le cadre d'une audition LAVI, en présence d'une 
inspectrice et d'une psychologue. 

C______ n'avait pas souhaité être entendue ou déposer plainte, déclarant qu'elle avait 
déjà relayé des accusations d'ordre sexuel à la justice civile, sans que la situation soit 
dénoncée à la justice pénale et qu'elle était dépassée par l'ampleur prise par cette 
affaire. 

i. Pour des questions de compétence, la procédure a été transmise au Ministère public 
genevois, qui a ouvert, sous le numéro P/1______/2017, une procédure contre 
A______, du chef d'actes d'ordre sexuel avec des personnes dépendantes et de 
contrainte sexuelle. 

j. Le 11 mars 2017, A______ a déposé auprès du Ministère public [de] E______ une 
plainte pénale contre C______ et D______ des chefs de violation du devoir 
d'assistance et d'éducation, diffamation, calomnie et dénonciation calomnieuse. Les 

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accusations d'attouchements à caractère sexuel proférées par son ex-épouse dans le 
cadre de la procédure de modification du jugement de divorce n'avaient pas été 
confirmées par les experts à l'époque. Ce nonobstant, il avait appris en décembre 
2016 qu'elle avait réitéré ses accusations dans un courrier adressé à l'office concerné 
en décembre 2013. L'enregistrement des déclarations de F______ était intervenu 
alors que sa fille avait, pour la première fois, passé une semaine de vacances chez lui. 
Or, le rapport de police indiquait que "la victime avait été passablement orientée par 
son beau-père". Cela démontrait que les mis en cause faisaient peser sur F______, 
déjà en proie à un sévère conflit de loyauté, une lourde pression, qui ne pouvait que 
lui occasionner des souffrances supplémentaires susceptibles d'affecter son bon 
développement. 

k. Dans la mesure où ces accusations étaient étroitement liées aux faits déjà instruits 
par le Ministère public genevois, cette plainte lui a été transmise le 23 mars 2017 et 
une procédure ouverte sous le numéro P/6494/2017. 

l. Le 7 décembre 2017, A______, après avoir écouté les enregistrements effectués 
par D______ dans le cadre de la P/1______/2017, a déposé une plainte pénale 
complémentaire, au nom de sa fille, contre ce dernier ainsi que contre C______ pour 
enregistrement non autorisé d'une conversation au sens de l'art. 179ter CP. F______ 
était en effet, au moment de cette conversation, seule au domicile de D______, très 
affaiblie par sa crise cérébrale et incapable de résister à ses pressions. Cette 
conversation, qui comportait un début et une fin, était par ailleurs manifestement 
planifiée, la dernière question ("si quelqu'un l'entendre, c'est la vérité, F______, tu 
me le promets?") constituant la preuve que l'enfant ignorait jusqu'alors être 
enregistrée. 

m. Par ordonnance du 26 septembre 2018, le Ministère public a classé la procédure 
P/1______/2017 ouverte contre A______, après avoir procédé à divers actes 
d'enquêtes, dont une expertise de crédibilité des déclarations de F______. 

n. Par ordonnance du 24 septembre 2018, le Ministère public a repris l'instruction de 
la P/6494/2017 – qui avait été suspendue dans l'attente de l'issue de la 
P/1______/2017 – et rendu parallèlement un avis de prochaine clôture informant les 
parties de son intention de classer la procédure et leur impartissant un délai au  
10 octobre 2018 pour présenter leurs éventuelles réquisitions de preuves et déposer 
leur état de frais. 

 o. Aucune des parties n'a réagi à ces ordonnances. 

C. Dans sa décision querellée, le Ministère public a considéré qu'il n'était pas établi que 
D______ ait cherché à provoquer l'ouverture d'une procédure pénale contre 
A______, respectivement que l'ex-épouse de ce dernier l'ait dénoncé aux autorités 

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pénales, alors que tous deux le savaient innocent. Il n'était pas non plus établi que 
F______ n'aurait pas donné son consentement aux enregistrements effectués et aucun 
élément ne permettait de retenir l'existence de soupçons suffisants d'une quelconque 
violation du devoir d'assistance et d'éducation à son endroit. Les comportements 
imputés à C______ susceptibles de tomber sous le coup des art. 173ss CP étaient 
quant à eux prescrits, dès lors qu'ils étaient intervenus plus de quatre ans auparavant. 

D. a.a. Dans son recours, A______ fait valoir que la conversation enregistrée a été 
imposée par D______ à F______, qui n'avait manifestement aucune envie de 
répondre à ses questions. Sa fille n'avait par ailleurs pas donné son consentement 
préalable à cet enregistrement, n'ayant été interrogée à ce propos qu'en toute fin de 
discussion. Or, son audition par la police démontrait que l'enfant éprouvait de 
grandes difficultés à différencier le vrai du faux, n'était pas capable de refuser de 
répondre à des questions qu'elle ne comprenait pas ou dont elle ignorait la réponse, 
était facilement amenée à fournir à son interlocuteur des explications conformes à ce 
qu'elle pensait correspondre aux attentes de son interlocuteur et faisait de nombreuses 
déclarations contradictoires. Dans la mesure où les accusations formulées contre lui 
faisaient immédiatement suite à un élargissement du droit de visite dont il avait 
bénéficié, il était convaincu qu'elles avaient pour unique but d'y faire obstacle, les 
mis en cause ayant sciemment suscité les déclarations de F______, dont ils 
n'ignoraient pas combien elle était influençable. Les infractions dénoncées étaient dès 
lors réalisées, quand bien même certains actes d'instruction devaient encore être 
ordonnés afin d'établir les faits. 

 a.b. À l'occasion de ce recours, l'avocat de A______ a produit son état de frais pour 
la procédure de première instance et de recours comprenant, au tarif de chef d'étude, 
3h00 pour la rédaction de la plainte, 7h00 pour celle du recours, 2h30 pour la prise 
de connaissance et l'analyse du dossier pénal et 2h30 de conférence avec le client. 

b. Le Ministère public conclut au rejet du recours. Aucun élément du dossier 
n'attestait d'une éventuelle instigation des mis en cause à amener F______ à faire de 
fausses déclarations au sujet de son père. Les déclarations de la jeune fille ayant par 
ailleurs été rapportées par plusieurs personnes indépendantes, il n'était pas surprenant 
que la mère y ait accordé un certain crédit. Les éléments constitutifs de  
l'art. 303 CP n'étaient ainsi pas réalisés. Vu le temps écoulé, les actes d'instruction 
complémentaires sollicités n'étaient en outre pas de nature à établir les faits – dont 
certains prescrits –, notamment l'existence ou non d'un consentement de F______ à 
son enregistrement. Il n'était pour le surplus pas judicieux de poursuivre une 
procédure qui ne faisait que nourrir le conflit entre les parents. 

c.a. Les mis en cause concluent également au rejet du recours, sous suite de frais, 
chiffrés à CHF 6'785,10. Les éléments constitutifs des infractions dénoncées n'étaient 
pas réalisés. Dès lors que des allégations d'abus sexuels étaient exprimées par 

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F______, ils avaient le devoir d'intervenir pour la protéger et faire toute la lumière à 
ce sujet. D______ ne l'avait enregistrée qu'en raison des risques de coma consécutifs 
à sa crise d'hémiplégie, dans le seul but de pouvoir fournir des informations à son 
médecin-traitant au cas où cela se produirait. Il n'avait ainsi pas dénoncé pénalement 
A______, mais considéré qu'il était de son devoir d'avertir la thérapeute de la jeune 
fille, vu la gravité des faits et leur éventuelle incidence sur elle. Quant à C______, 
elle avait même, dans un premier temps, refusé d'être entendue. Il n'était pour le 
surplus pas établi que F______ n'avait pas donné son consentement à 
l'enregistrement et à sa communication, son état de santé, qui empêchait de 
compléter l'enquête sur ce point, constituant un empêchement de procéder au sens de 
l'art. 319 al. 1 let. d CPP. D______ avait enfin, depuis lors, changé de téléphone, ce 
qui rendait impossible son examen. 

c.b. À l'appui de leurs écritures, les mis en cause ont produit deux certificats 
médicaux, datant de novembre 2017, attestant notamment que F______ avait les 
capacités cognitives d'une enfant de huit ans et aucune notion spatio-temporelle, 
nécessitait une présence permanente et de l'aide pour de nombreux actes de la vie 
quotidienne, en particulier pour s'habiller et aller aux toilettes. Ses crises 
d'hémiplégies pouvaient être suivies d'une période de coma de plusieurs jours à 
plusieurs semaines, ce qui impliquait qu'elle ne pouvait être laissée seule, sans 
surveillance.  

Ils ont également produit un extrait du rapport d'incident du 9 janvier 2017 rédigé par 
l'infirmière de "H______" relatant la survenue de la crise d'hémiplégie vers 10h00, la 
récupération de la quasi-totalité de sa force et de sa mobilité par F______ après 
médication et la promesse de C______ de venir chercher sa fille vers 13h45 après 
avoir été avertie par l'institution qu'elle continuait de souffrir de céphalées et n'avait 
rien voulu manger à midi. 

Ils ont enfin produit un tableau Excel établi par C______, à une date indéterminée, 
commentant le rapport susmentionné et faisant état, comme cause possible des 
migraines, que F______ se serait cognée la tête en entrant ou sortant du véhicule de 
son père, qui lui aurait demandé de ne pas en parler, événement que la jeune fille 
avait évoqué dans la voiture en rentrant à la maison. 

d. A______ a répliqué, expliquant que F______ avait évolué positivement et  
fait beaucoup de progrès depuis 2017, s'agissant en particulier de sa capacité à 
s'exprimer sur des faits sans être influencée. Le carnet de santé établi par les 
soignants de l'IMAD pour la transmission de l'information témoignait d'ailleurs d'une 
autonomisation progressive de la jeune fille depuis octobre 2015, notamment qu'elle 
parvenait, seule, à se changer et faire sa toilette. Lui-même prenait toutes les 
précautions pour garantir l'intimité de sa fille et n'avait plus vu ni touché ses parties 
intimes depuis bien avant sa puberté. 

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Il avait écrit à C______ le 26 décembre 2016 pour lui faire part, qu'avec la  
Dresse G______ et l'équipe de l'IMAD, ils étaient parvenus à la conclusion qu'une 
toilette intime par les aides-soignants tous les deux jours serait un bon compromis, 
F______ pouvant faire sa toilette seule au lit les autres jours. Il lui avait également 
proposé de débuter une thérapie familiale afin que leur conflit de couple cesse de 
rejaillir sur les soignants et leur fille.  

C______ lui avait répondu le 9 janvier 2017, soit précisément le jour de 
l'enregistrement, un courrier chargé de sous-entendus, l'accusant d'avoir refusé les 
soins de l'IMAD à plusieurs reprises pour assurer le toilette intime de F______, alors 
même qu'il avait pu constater, en septembre et octobre 2016, lorsqu'elle avait fait des 
crises d'hémiplégie, la nécessité de soins intimes réguliers par des professionnels. 
Elle ajoutait qu'elle désapprouvait par avance tout certificat médical ne mandatant 
pas une institution de soins à domicile pour des soins biquotidiens lorsque la jeune 
fille résidait chez son père, "la décence morale voulant qu'un père ne touche pas les 
parties intimes de sa fille pubère", ce qui risquait de biaiser son rapport à la 
sexualité. Elle concluait en indiquant qu'à ses yeux, il n'existait pas de conflit de 
couple, qu'elle n'était pas opposée à une thérapie familiale pour autant que A______ 
présente préalablement un rapport psychiatrique précisant qu'il ne souffrait plus des 
graves troubles de la personnalité consignés en 2012 dans un rapport destiné à l'AI, et 
en le priant de lui verser avant la fin du mois les arriérés de pension alimentaires de 
plus de CHF 60'000.- dus selon jugement du Tribunal pénal du 5 octobre 2011. 

Dans cette réplique, A______ relevait enfin que l'évolution positive de F______ se 
poursuivait. Il ressortait en particulier des rapports d'activité adressés par son 
curateur à la Justice de Paix que l'équipe soignante de l'institution n'avait rien 
constaté de particulier lors de la surveillance du droit de visite et ne voyait pas 
d'inconvénient à ce qu'elle soit levée, "le papa se montrant respectueux des 
différentes injonctions qui lui [étaient] transmises". F______ était par ailleurs en 
mesure d'exprimer ce qu'elle voulait ou ne voulait pas (notamment en matière de 
toilette intime) et de parler d'une chose qui se serait mal déroulée. La jeune fille avait 
exprimé au curateur le souhait de se rendre à Genève pour voir son père. L'équipe de 
l'institution où elle résidait avait toutefois rapporté que ce rapprochement semblait 
difficile à vivre pour sa mère, qui l'aurait grondée pour avoir verbalisé son envie de 
se rendre chez lui. 

Selon A______, grâce aux progrès réalisés, F______ était en mesure d'être interrogée 
sur les circonstances de son enregistrement par D______. L'argument du Ministère 
public quant à l'inopportunité de la poursuite de la procédure, eu égard au conflit 
conjugal, devant quant à lui être écartée, la nomination d'un curateur indépendant 
permettant d'épargner F______ dans une certaine mesure et la gravité des accusations 
portées contre lui ne pouvant être occultée. 

- 11/18 - 

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Son avocat a fait valoir 6h30 d'activité supplémentaire pour l'étude et la rédaction des 
échanges d'écritures postérieurs au recours. 

e. Les mis en cause ont persisté dans leurs conclusions. 

f. La cause a été gardée à juger à réception. 

EN DROIT : 

1. 1.1. Le recours a été déposé selon la forme et dans le délai prescrits (art. 385 al. 1 et 
396 al. 1 CPP) et concerne une ordonnance sujette à recours auprès de la Chambre de 
céans (art. 393 al. 1 let. a CPP). 

La partie dont émane le recours doit toutefois pouvoir se prévaloir d'un intérêt 
juridiquement protégé à l'annulation ou à la modification d'une décision (art. 382  
al. 1 CPP). 

1.2. Le recourant a déposé plainte pour violation du devoir d'assistance et d'éducation 
(art. 219 CP). 

L'infraction réprimée par cette disposition sanctionne le comportement de celui qui 
aura violé son devoir d'assister ou d'élever une personne mineure dont il aura ainsi 
mis en danger le développement physique ou psychique, ou qui aura manqué à ce 
devoir. Le bien juridique protégé par cette disposition est le développement  
physique et psychique du mineur, soit d'une personne âgée de moins de 18 ans  
(ATF 126 IV 136 consid. 1b p. 138). Son titulaire est par conséquent l'enfant et non 
ses parents (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1100/2016 du 25 octobre 2017 consid. 1.4). 

Il s'ensuit que le recourant, qui ne prétend pas agir au nom et pour le compte de sa 
fille, n'a pas qualité pour agir à titre personnel sur le fond de la présente cause 
(cf. art. 118 et 122 CPP ainsi que l'arrêt susmentionné). 

Son recours doit donc être déclaré irrecevable sur ce point. 

La question de la recevabilité du recours, s'agissant des autres infractions dénoncées, 
sera examinée ci-après, en tant que de besoin.  

2. Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement 
une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation, du rapport de 
police ou – même si l'art. 310 al. 1 CPP ne le mentionne pas – de la plainte que les 
éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale 
ne sont manifestement pas réunis.  

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De même, si, au terme de l'instruction, aucun soupçon justifiant une mise en 
accusation n'est établi (let. a), que les éléments constitutifs d'une infraction ne sont 
pas réunis (let. b), que des faits justificatifs empêchent de retenir une infraction 
contre le prévenu (let. c) ou que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale 
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont apparus 
(let. d), le ministère public ordonne le classement de la procédure (art. 319 al. 1 
CPP). 

En l'occurrence, bien qu'intitulée "ordonnance de classement", la décision querellée 
correspond en réalité à une ordonnance de non-entrée en matière, le Ministère public 
n'ayant procédé à aucun acte d'instruction. Elle sera donc traitée comme telle, le 
classement et la non-entrée en matière étant soumis aux mêmes principes de 
procédure et les parties n'en subissant aucun désavantage (arrêts du Tribunal fédéral 
1B_731/2012 du 8 février 2013 consid. 2 et 6B_962/2013 du 1er mai 2014 consid. 
2). 

3. 3.1. Selon la jurisprudence, l'art. 310 CPP doit être appliqué conformément à l'adage 
"in dubio pro duriore" (arrêt du Tribunal fédéral 6B_127/2013 du 3 septembre 2013 
consid. 4.1). Celui-ci, qui découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 
CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91), 
signifie qu'en principe un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être 
prononcés par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne 
sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. 
Le ministère public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un certain 
pouvoir d'appréciation. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation 
apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités 
d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en 
présence d'une infraction grave (ATF 138 IV 186 consid. 4.1 p. 190). 

3.2. Des motifs de fait peuvent justifier la non-entrée en matière. Il s'agit des cas où 
la preuve d'une infraction, soit de la réalisation en fait de ses éléments constitutifs, 
n'est pas apportée par les pièces dont dispose le ministère public. Il faut que 
l'insuffisance de charges soit manifeste. De plus, le procureur doit examiner si une 
enquête, sous une forme ou sous une autre, serait en mesure d'apporter des éléments 
susceptibles de renforcer les charges contre la personne visée. Ce n'est que si aucun 
acte d'enquête ne paraît pouvoir amener des éléments susceptibles de renforcer les 
charges contre la personne visée que le ministère public peut rendre une ordonnance 
de non-entrée en matière. En cas de doute sur la possibilité d'apporter ultérieurement 
la preuve des faits en question, la non-entrée en matière est exclue (A. KUHN / Y. 
JEANNERET (éds), Commentaire romand : Code de procédure pénale suisse, Bâle 
2011, n. 9 ad art. 310). 

3.3. Une ordonnance de non-entrée en matière doit également être rendue lorsqu'il 
existe des empêchements de procéder (art. 310 al. 1 let. b CPP), par exemple lorsque 

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l'action publique est prescrite (L. MOREILLON / A. PAREIN-REYMOND, CPP, 
Code de procédure pénale, 2e éd., Bâle 2016, n. 13 ad art. 310) ou que le délai pour 
déposer plainte prévu par l'art. 31 CP (cf. infra  ch. 4) n'a pas été respecté (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_848/2018 du 4 décembre 2018 consid. 1.5). 

4. Le recourant a déposé plainte, au nom de sa fille, pour enregistrement non autorisé 
d'une conversation (art. 179ter CP). 

Cette disposition punit, sur plainte, celui qui, sans le consentement des autres 
interlocuteurs, aura enregistré sur un porteur de son une conversation non publique à 
laquelle il prenait part ainsi que celui qui aura conservé un enregistrement dont il 
savait ou devait présumer avoir été réalisé au moyen d'une infraction visée à l'al. 1, 
ou en aura tiré profit, ou l'aura rendu accessible à un tiers.  

Toute personne lésée peut porter plainte (art. 30 al. 1 CP). Si le lésé n'a pas l'exercice 
des droits civils, le droit de porter plainte appartient à son représentant légal. S'il est 
sous tutelle, ce droit appartient également à l'autorité tutélaire (art. 30 al. 2 CP). 

Le droit de porter plainte se prescrit par trois mois, le délai courant à partir du jour où 
l'ayant droit a connu les éléments constitutifs objectifs et subjectifs de l'infraction 
ainsi que l'identité de son auteur (ATF 126 IV 131 consid. 2 p. 132; 121 IV 272 
consid. 2a p. 275). 

Le consentement peut être exprès ou tacite, la doctrine étant divisée, s'agissant de 
déterminer s'il y a consentement lorsque l'interlocuteur, bien qu'en désaccord, laisse 
faire un enregistrement intervenant ouvertement (M. DUPUIS / L. MOREILLON / 
C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI (éds), Code pénal - Petit 
commentaire, 2e éd., Bâle 2017, n. 6 ad art. 179ter). L'infraction est intentionnelle. Si 
l'auteur interprète mal le comportement d'une personne et croit à tort que tous les 
interlocuteurs consentent, il s'agit d'une erreur sur les faits (art. 13 CP) qui exclut 
l'infraction (B. CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e éd., Berne 2010, 
n. 5 ad art. 179ter). 

Dans le cas présent, le recourant ne prétend pas être encore investi de l'autorité 
parentale sur F______, désormais majeure. Il n'est pas non plus établi qu'il aurait 
qualité pour la représenter, à un titre ou à un autre. La question de la recevabilité du 
recours sur ce point se pose donc, mais peut néanmoins demeurer ouverte. 

En effet, le recourant a déposé plainte du chef de l'infraction susmentionnée le  
7 décembre 2017, alors qu'il avait connaissance de l'existence de l'enregistrement 
litigieux par D______ depuis le début de l'année 2017. Le délai de trois mois fixé par 
l'art. 31 CP n'a ainsi a priori pas été respecté, ce qui constitue un empêchement de 
procéder. 

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Le recourant ne cite par ailleurs aucun extrait de cet enregistrement – lequel ne figure 
pas au dossier – qui pourrait être interprété comme une manifestation claire de 
l'absence de consentement ou de l'ignorance de F______ face à cet enregistrement, la 
dernière question qu'il mentionne ("si quelqu'un l'entendre, c'est la vérité, F______, 
tu me le promets?") n'étant à cet égard absolument pas significative. 

Compte tenu des circonstances de l'enregistrement, du temps écoulé et de l'état de 
santé de F______, qui ne dispose notamment, selon les attestations médicales 
produites, d'aucune notion spatio-temporelle, une audition de la jeune fille afin 
d'éclairer ce point ne présenterait aucune fiabilité. 

De même, une analyse du téléphone de D______, si tant est qu'elle soit encore 
possible, ne permettrait pas d'établir avec certitude l'existence ou non d'un 
consentement donné à l'enregistrement, lequel aurait fort bien pu l'être tacitement par 
F______. 

Il n'existe dans ces conditions pas d'éléments suffisants permettant de retenir que les 
conditions posées par l'art. 179ter CP seraient réalisées. 

L'ordonnance entreprise doit, partant, être confirmée sur ce point. 

5. Le recourant a également déposé plainte pour diffamation (art. 173 CP), calomnie 
(art. 174 CP) et dénonciation calomnieuse (art. 303 CP). 

5.1.1. L'art. 173 ch. 1 CP réprime le comportement de celui qui, en s'adressant à un 
tiers, aura accusé une personne, ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite 
contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, 
ou aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon. L'art. 173 ch. 2 CP prévoit 
que le prévenu n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations par lui 
articulées ou propagées sont conformes à la vérité, ou qu'il avait des raisons sérieuses 
de les tenir de bonne foi pour vraies. La bonne foi ne suffit pas; il faut encore que 
l'accusé ait eu des raisons sérieuses de croire à la véracité de ses allégations  
(ATF 124 IV 149 consid. 3b p. 151).  

La preuve de la bonne foi est apportée lorsque le prévenu démontre qu'il a accompli 
les actes que l'on pouvait exiger de lui pour contrôler la véracité de ce qu'il alléguait. 
La défense d'un intérêt légitime allège le devoir de vérification qui incombe à celui 
qui s'adresse à la police ou à une autre autorité, en sachant que celle-ci va procéder à 
un contrôle approfondi et dénué de préjugés. Le fait de s'adresser à une autorité de 
surveillance ne confère toutefois pas au dénonciateur le droit de porter atteinte à 
l'honneur d'autrui; il doit agir de bonne foi et avoir des raisons suffisantes de 
concevoir les soupçons qu'il communique à cette autorité (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1100/2016 du 25 octobre 2017 consid. 3.4). 

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5.1.2. La calomnie (art. 174 CP) est une forme qualifiée de diffamation, dont elle se 
distingue en cela que les allégations attentatoires à l'honneur sont fausses, que 
l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ses allégations et qu'il n'y a dès 
lors pas place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation 
(arrêts du Tribunal fédéral 6B_1100/2014 du 14 octobre 2015 consid. 4.1 et 
6S_6/2002 du 6 février 2002 consid. 2a).  

5.1.3. L'art. 303 CP punit celui qui aura dénoncé à l'autorité, comme auteur d'un 
crime ou d'un délit, une personne qu'il savait innocente, en vue de faire ouvrir contre 
elle une poursuite pénale, de même que celui, de toute autre manière, aura ourdi des 
machinations astucieuses en vue de provoquer l'ouverture d'une poursuite pénale 
contre une personne qu'il savait innocente. 

Cette disposition prime l'art. 174 CP (ATF 115 IV 1 consid. 2b). 

Sur le plan subjectif, l'auteur doit savoir que la personne qu'il dénonce est innocente. 
Il s'agit d'une connaissance au sens strict, le dol éventuel ne suffisant pas  
(ATF 136 IV 170 consid. 2.1 p. 176 et les références citées). Si l'auteur ne savait pas 
que la personne visée était innocente, l'art. 173 CP est applicable (M. DUPUIS / L. 
MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI (éds), 
op.cit., n. 31 ad art. 303). 

5.2. Les dispositions précitées protègent l'honneur, dont le recourant est titulaire. Le 
recours est par conséquent recevable à cet égard. 

L'action pénale se prescrit toutefois par quatre ans, concernant les délits contre 
l'honneur (art. 178 al. 1 CP). 

S'agissant d'un empêchement définitif de procéder (art. 310 al. 1 let. b CPP), c'est 
donc à juste titre que le Ministère public a estimé ne pas pouvoir poursuivre 
C______ en lien avec les propos tenus dans le courrier adressé à l'Office de 
l'assurance-invalidité en décembre 2013. 

En ce qui concerne les accusations d'actes d'ordre sexuel rapportées à la  
Dresse G______ en janvier 2017, leur caractère attentatoire à l'honneur est 
indéniable. 

Le contenu des enregistrements fondant la dénonciation des mis en cause ne figure 
pas au dossier, si ce n'est sous forme de résumés fournis par le recourant. La police a 
toutefois mentionné dans son rapport que F______ avait été passablement orientée 
par D______. Or, son éducatrice relevait peu avant qu'il fallait être attentif aux 
questions "dirigées", la jeune fille ayant tendance à aller dans le sens des questions. 
Des accusations identiques, formulées en 2011, avaient été écartées par les experts, 

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ceux-ci notant que le recourant était au contraire adéquat dans ses contacts avec sa 
fille, la mettait à bonne distance lorsqu'elle le serrait dans ses bras longtemps et la 
corrigeait lorsqu'elle l'appelait "mon chéri". L'IMAD, qui accompagnait l'exercice du 
droit de visite depuis plusieurs années, n'a jamais émis de craintes ou de critiques 
quant à l'attitude adoptée par le recourant vis-à-vis de F______, suggérant même une 
diminution de son intervention. La teneur du courrier adressé par le recourant à la 
mise en cause le 26 décembre 2016 sous-tendait par ailleurs clairement que le 
recourant ne participait pas à la toilette intime de F______, qui y procédait soit seule, 
soit avec l'aide des soignants de l'IMAD. Dans ces conditions, l'on ne saurait suivre 
le Ministère public lorsqu'il affirme qu'aucun élément du dossier n'atteste d'une 
influence des mis en cause sur les déclarations de F______ au sujet de son père ou 
que celles-ci auraient été rapportées par plusieurs personnes indépendantes. 

L'explication de D______ selon laquelle il n'aurait initialement enregistré la jeune 
fille que pour pouvoir fournir des informations à son médecin-traitant en cas de coma 
n'est par ailleurs guère crédible. L'on ne voit en effet pas en quoi des déclarations de 
F______ elle-même sur les circonstances de "l'accident" de voiture avec son père 
seraient de nature à davantage éclairer le praticien que les mêmes propos relatés par 
sa mère et le compagnon de celle-ci. 

Force est par ailleurs de constater que les mis en cause n'ont à aucun moment tenté 
de contacter les aides-soignants de l'IMAD, voire le psychiatre qui suit le recourant 
depuis de nombreuses années, afin de tenter de vérifier le bien-fondé de leurs 
éventuels soupçons, alors même que ce praticien avait demandé à être appelé en cas 
d'inquiétudes de leur part. Enfin, rien dans le comportement de F______ tel que 
décrit par ses intervenants n'était de nature à étayer des soupçons d'abus de la part de 
son père ou d'un quelconque tiers. 

Dans ces conditions, l'on ne saurait, sans autres vérifications, admettre que les mis en 
cause avaient de bonnes raisons de tenir leurs allégations pour vraies. 

A cela s'ajoute que les accusations de négligence ou d'atteinte à l'intégrité sexuelle de 
F______ portées par C______ à l'encontre de son ex-époux ont systématiquement 
coïncidé, au fil des années, avec des tentatives de ce dernier d'obtenir un 
élargissement du droit de visite. L'on ne saurait dès lors exclure que la mise en cause 
ait une nouvelle fois tenté, par ce biais, de faire obstacle aux relations entre le 
recourant et sa fille, ce d'autant que plusieurs indices d'une telle volonté figurent au 
dossier (absence de transmission des convocations aux réunions avec les médecins, 
remarques discréditant le recourant en présence de sa fille rapportées par des 
éducateurs, propos tenus aux médecins selon lesquels le recourant se désintéressait 
de sa fille, nombreuses sollicitation judiciaires en vue de restreindre le droit de visite, 
colère rapportée par F______ lorsqu'elle aurait exprimé le vœux de se rendre à 
Genève). L'on ignore également si, en faisant part de leurs soupçons à la  

- 17/18 - 

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Dresse G______, les mis en cause lui ont communiqué les éléments susceptibles de 
les relativiser, notamment le fait que de telles accusations avaient déjà été portées en 
2011, mais écartées par les experts. 

Ces éléments ne permettent pas de considérer que les mis en cause étaient 
nécessairement de bonne foi et que la commission des infractions pénales dénoncées 
par le recourant serait d'emblée exclue, étant rappelé qu'il n'est pas nécessaire que 
l'auteur s'adresse directement à l'autorité pénale pour qu'elles puissent être réalisées. 

La cause sera par conséquent renvoyée au Ministère public pour ouverture d'une 
instruction concernant les infractions de diffamation, calomnie et dénonciation 
calomnieuse. 

6. Le recours doit ainsi être partiellement admis et l'ordonnance querellée annulée dans 
le sens des considérants. 

7. L'admission du recours ne donne pas lieu à la perception de frais (art. 428 al. 1 CPP). 

8. 8.1. Le conseil juridique gratuit du recourant a présenté une note de frais relative tant 
à la procédure de première instance que de recours faisant état de 21h30 d'activité au 
tarif horaire de chef d'étude (CHF 200.-, selon l'art., 16 al. 1 let. c du règlement sur 
l'assistance juridique et l'indemnisation des conseils juridiques et défenseurs d'office 
en matière civile, administrative et pénale – RAJ). 

A teneur de l'art. 16 al. 2 RAJ, seules les heures nécessaires sont retenues. Elles sont 
appréciées en fonction notamment de la nature, de l'importance, et des difficultés de 
la cause, de la valeur litigieuse, de la qualité du travail fourni et du résultat obtenu. 

8.2. En l'espèce, il convient d'emblée d'écarter les frais liés à la procédure de 
première instance, la Chambre de céans n'étant pas compétente pour statuer en 
premier ressort sur ceux-ci. 

La prise en charge de l'activité déployée dans le cadre de la procédure de recours sera 
par ailleurs limitée à 1h00 d'entretien avec le client et 5h00 pour la rédaction du 
recours et de la réplique, compte tenu de la difficulté de la cause et de l'ampleur des 
écritures déposées (11 pages pour le recours, page de garde et de conclusions 
comprises, la partie "en droit" ne comportant aucune citation juridique, et neuf pages 
pour la réplique), soit CHF 1'200.- plus la TVA à 7,7% (CHF 92,40). 

* * * * * 

 

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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

 

Admet le recours dans la mesure de sa recevabilité. 

Renvoie la cause au Ministère public pour ouverture d'une instruction dans le sens des 
considérants. 

Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État. 

Alloue à Me B______, à la charge de l'État, une indemnité de CHF 1'292,40 TTC. 

Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, à A______, à C______, et à D______, soit pour 
eux leurs conseils, et au Ministère public. 

Siégeant : 

Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Alix FRANCOTTE CONUS, juges; Monsieur Xavier VALDES, greffier. 

 

Le greffier : 

Xavier VALDES 

 La présidente : 

Corinne CHAPPUIS BUGNON 

 

 

 

 

 

 

 

Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 

matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 

par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 

suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 

être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 

de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 

(art. 48 al. 1 LTF).