# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** a6986c40-4dcb-537b-9ee1-bf1546fc12a9
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-05-28
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 28.05.2024 A/1799/2023
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1799-2023_2024-05-28.pdf

## Full Text

Siégeant : Joanna JODRY, Présidente; Andres PEREZ et Christine TARRIT-
DESHUSSES, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 
. 1  C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1799/2023 ATAS/396/2024 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 28 mai 2024 

Chambre 10 

 

En la cause 

A______ 
représenté par Me Déborah GREAUME, avocate  

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

A/1799/2023 

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EN FAIT 

 

 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né le ______ 1978, ressortissant 
iranien, père d’un enfant né en 2004, a exercé différentes activités 
professionnelles dans son pays d’origine, en dernier lieu celle de conducteur 
indépendant. Il est arrivé en Suisse en décembre 2015 et a obtenu une autorisation 
de séjour pour des réfugiés et des apatrides. Depuis lors, il a suivi des cours de 
français et effectué des stages, notamment au Caré du 4 juin au  
13 novembre 2018 et auprès d’IPT du 22 mars au 7 mai 2021. Il a cotisé en tant 
que personne sans activité lucrative dès le 1er janvier 2016. Depuis le  
1er mars 2021, il bénéficie d’une aide financière accordée par l’Hospice général. 

b. Le 12 octobre 2021, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de 
l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI), faisant 
état de douleurs chroniques au ventre, d’une pancréatite auto-immune de type 2 et 
d’une dépression majeure.  

c. Par rapport du 10 janvier 2022 adressé à l’OAI, la docteure B______, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a diagnostiqué des troubles de 
l’adaptation avec réaction dépressive prolongée (F43.21). Elle a indiqué que son 
patient avait migré en Suisse en 2015 pour échapper à la prison en raison de son 
adhésion à un parti de l’opposition. Il gardait un souvenir traumatique du départ et 
du périple migratoire. Séparé de son épouse, il avait quitté le domicile familial en 
2021 et vivait actuellement dans une chambre d’hôtel prise en charge par 
l’Hospice général. La relation avec son fils de 17 ans était parfois conflictuelle. Il 
avait bénéficié d’une prise en charge psychothérapeutique entre novembre 2017 et 
octobre 2018, et était suivi par une psychologue et médecin psychiatre depuis 
janvier 2020. Il prenait un traitement d’amitriptyline au vu de son état anxio-
dépressif. Le patient avait présenté une forte résistance à l’introduction d’un 
traitement antidépresseur proposé par les différents référents médicaux, signe 
classique d’un état dépressif sévère. Il était peu stimulé malgré ses efforts pour 
occuper ses journées. Ses principales activités consistaient à marcher, aller à 
l’église, voir son fils ou des amis, ou se rendre aux différents rendez-vous 
médicaux. Il était difficile d’évaluer ses atteintes, car il était complétement 
désinséré de la vie active. Il était pénible pour lui de lire ou regarder un film, car 
la concentration et la mémoire étaient diminuées. Son état dépressif était renforcé 
par sa situation sociale, un engagement professionnel pourrait contribuer 
efficacement à une évolution positive. Son état de santé était lié à sa situation 
d’émigré réfugié en attente de normalisation, le déracinement, les deuils, la 
désinsertion de la vie active, le divorce, la solitude s’entrelaçaient et diminuaient 
fortement ses capacités à être performant. La possibilité d’accéder à une 
intégration dans la société pourrait favoriser une amélioration significative de son 
état et de sa capacité de travail. Une activité à 50%, avec une progressive 
augmentation jusqu’à 100%, pouvait être envisagée. L’assuré ne présentait pas de 

 
 
 

 

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diminution fonctionnelle et son état était stabilisé grâce à sa compliance au suivi, 
exemplaire. Depuis l’introduction de l’antidépresseur, l’évolution était de plus en 
plus positive, le sommeil et l’appétit améliorés, et l’assuré avait plus d’élan vital 
pour entamer des initiatives afin d’améliorer sa situation sociale.  

d. Dans un rapport du 10 février 2022, la docteure C______, spécialiste FMH en 
médecine interne générale, a indiqué à l’OAI que le traitement avait débuté le 11 
janvier 2021. À titre de diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail, 
elle a retenu une pancréatite auto-immune en 2019, un probable syndrome 
somatoforme douloureux à confirmer avec un psychiatre, et un état anxio-
dépressif en 2020. Elle a également signalé, sans incidence sur la capacité de 
travail, une colopathie fonctionnelle. La situation était en amélioration par rapport 
à 2021. Les symptômes consistaient en des accès de douleurs paroxystiques 
localisées aux flancs droit et gauche. Le patient était suivi par la Consultation de 
la douleur et poursuivait un sevrage immunosuppression, ainsi qu’un travail 
psychothérapeutique et psycho éducationnel sur les aspects somatoformes. 
S’agissant de son potentiel de réadaptation, elle a indiqué que l’assuré pourrait 
raisonnablement travailler six heures par jour. Son pronostic sur le potentiel de 
réadaptation était bon, mais une thymie et une gestion des accès douloureux 
pourraient y faire obstacle.  

Elle a joint une lettre du 11 janvier 2022 reçue de la docteure D______, cheffe de 
clinique au service de gastroentérologie et d’hépatologie des hôpitaux 
universitaires de Genève (ci-après : HUG), suite à une consultation de l’assuré. 
En dehors de l’anxiété générée par son divorce, le patient semblait aller mieux sur 
le plan clinique. Il avait été décidé de diminuer la posologie du CellCept à un 
comprimé de 500mg par jour pendant trois mois et elle le reverrait afin de 
discuter de l’arrêt définitif du traitement en l’absence de récidive. Concernant son 
insuffisance pancréatique exocrine, il jonglait sur les différentes posologies du 
Créon en fonction de la richesse de son alimentation.  

e. Dans une note du 7 mai 2022, l’OAI a considéré qu’il paraissait fort 
vraisemblable que sans ses soucis de santé, l’assuré aurait exercé une activité 
professionnelle afin de subvenir à ses besoins financiers et sortir de l’aide sociale. 

f. Par rapport du 16 mai 2022 adressé à l’OAI, la Dre D______ a relaté une bonne 
évolution de la pancréatite auto-immune sous CellCept, avec toutefois la 
persistance de douleurs abdominales d’allure fonctionnelle, invalidante avec une 
répercussion sur la qualité de vie. Elle a également signalé un syndrome dépressif 
en cours de prise en charge et une insuffisance pancréatique exocrine nécessitant 
un traitement de supplémentation par Créon. La pancréatite auto-immune était en 
rémission sous immunosuppresseur avec sevrage du traitement sans récidive, mais 
la persistance d’un syndrome douloureux d’allure fonctionnelle sur un terrain de 
syndrome dépressif était relevée. Le syndrome douloureux au niveau abdominal, 
dont la prise en charge était difficile avec un recours aux antalgiques 
quotidiennement, pouvait s’intégrer dans un tableau psychosomatoforme. Un 

 
 
 

 

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soutien psychologique était nécessaire. L’invalidité était secondaire aux douleurs 
rapportées par le patient avec une gêne sur la réalisation d’actes quotidiens. La 
capacité de travail dans une activité strictement adaptée aux limitations 
fonctionnelles était évaluée entre 50 et 80%.  

Elle a annexé une lettre qu’elle avait envoyée le 13 avril 2022 à la Dre C______, 
mentionnant que le CellCept avait été complètement arrêté le 5 avril 2022. Le 
patient avait parfois recours au Tramal pour calmer ses douleurs qui, malgré une 
amélioration décrite en début d’année, semblaient s’intensifier de nouveau. 
Parallèlement, une atteinte psychosomatique avec un patient très anxieux et 
dépressif était notée, raison pour laquelle son psychiatre avait initié un traitement 
par Saroten 25mg deux fois par jour, traitement qui semblait moins efficace pour 
le moment. Secondairement à sa pancréatite auto-immune, l’assuré présentait une 
insuffisance exocrine pour laquelle un traitement par Créon avait été mis en place. 
Devant l’ensemble de ces données, elle maintenait le diagnostic de colopathie 
fonctionnelle associée. Il lui semblait que le versant psychologique était 
prédominant, raison pour laquelle elle encourageait le patient à discuter d’une 
optimisation du traitement de son anxiété et de sa dépression.  

Elle a également transmis un rapport de coloscopie du 19 juillet 2019 et un 
rapport d’écho endoscopie du 29 novembre 2019. 

g. Le 18 octobre 2022, le service médical régional (ci-après : le SMR) de l’OAI a 
considéré que la capacité de travail était de 100% sur le plan psychiatrique, 
comme mentionné par la Dre B______, et de 80% sur le plan digestif, comme 
indiqué par la Dre D______. En conclusion, la capacité de travail s’élevait à 80% 
en raison de la persistance de douleurs abdominales liées à une probable 
colopathie fonctionnelle. La pancréatite auto-immune existant depuis 2019 et 
traitée par immunosuppresseur, était en rémission dès avril 2022. Le SMR a 
conclu à une capacité de travail de 0% dès 2019 et de 80% dès le 16 mai 2022. 

 Le 22 février 2023, l’OAI a informé l’assuré qu’il envisageait de lui octroyer 
une rente entière sur la base d’un degré d’invalidité de 100% du 1er avril au 
31 août 2022. L’incapacité de travail avait été totale dès 2019, mais la rente ne 
pouvait être versée qu’à compter du mois d’avril 2022, la demande de prestations 
ayant été déposée le 12 octobre 2021. À partir du 16 mai 2022, il avait recouvré 
une capacité de travail de 80% dans une activité adaptée. Après comparaison des 
gains sans invalidité (CHF 60'635.-) et avec invalidité (CHF 48'165.-), la perte de 
gain s’élevait à CHF 12'470.-, correspondant à un degré de 21%, insuffisant pour 
ouvrir le droit à une rente. Cette dernière était donc supprimée à compter du 
31 août 2022. 

b. Le 15 mars 2023, l’assuré a contesté ce projet de décision. Il s’était soumis à 
tous les traitements médicamenteux prescrits, mais n’avait malheureusement pas 
constaté de changement positif. Il avait dû arrêter presque toutes ses activités en 
raison de ses douleurs insupportables. En outre, il souffrait de dépression et était 

 
 
 

 

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devenu extrêmement sensible. Il ne comprenait pas pour quelle raison la décision 
avait été favorable pour quelques mois, puis rejetée. 

c. Par courrier du 17 mars 2023, l’OAI a invité l’assuré à compléter son 
opposition par de nouveaux éléments médicaux, tels que des courriers de ses 
médecins, avant le 18 avril 2023. 

d. Par décision du 27 avril 2023, l’OAI a confirmé son projet du 22 février 2023, 
l’assuré n’ayant pas apporté d’éléments complémentaires. 

e. Dans une seconde décision du 27 avril 2023, l’OAI a accordé une rente 
complémentaire pour enfant, liée à celle de l’assuré, du 1er avril au 31 août 2022. 

 Par actes du 23 mai 2023, l’assuré a interjeté recours contre les décisions 
précitées auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice 
(A/1799/2023 et A/1804/2023). Il a soutenu que rien n’avait changé dans sa vie le 
31 août 2022, qu’il prenait les mêmes médicaments, avait le même suivi auprès de 
sa psychologue, souffrait des mêmes douleurs, avec le même degré d’intensité et 
la même fréquence, qui le contraignaient à prendre des antidouleurs. Sa maladie 
auto-immune était incurable et il était obligé de prendre des enzymes de pancréas 
en comprimés. Sa qualité de vie était vraiment pénible, car il y avait énormément 
de choses qu’il avait envie de faire, mais qu’il ne pouvait pas. Il souffrait en outre 
d’une dépression majeure à cause des symptômes de cette maladie et devait 
prendre des antidépresseurs et vivre avec leurs effets indésirables.  

Le recourant a joint les pièces suivantes : 

- un rapport du 23 mai 2023 de la Dre B______, diagnostiquant une sensation 
de douleur lancinante (ICM 11 W12) ; il était évident que la capacité réduite 
de s’engager dans une activité professionnelle n’était pas reconnue et que le 
patient était condamné à une exclusion de la vie active, son état 
psychosomatique ne pouvant que s’aggraver, ce qui engendrait une plus 
grande souffrance subjective et plus des coûts à la société ; pour ces raisons, 
une demande de reconnaissance d’invalidité à 50% était justifiée ; 

- un certificat du 11 janvier 2023 de la Dre D______, indiquant qu’une aide 
régulière de plusieurs heures par semaine semblait nécessaire et adéquate pour 
la réalisation de certaines tâches physiques domestiques. 

b. Le même jour, l’intéressé a également recouru contre la décision portant sur la 
rente complémentaire pour enfant liée à sa rente (A/1804/2023). 

c. Dans sa réponse du 22 juin 2023, l’intimé a conclu au rejet du recours. Les  
Dres B______, C______ et D______ avaient rapporté une évolution favorable de 
la maladie auto-immune sous traitement et décrivaient des limitations 
fonctionnelles très limitées dans le quotidien de l’intéressé. Les pièces produites à 
l’appui du recours n’amenaient pas de nouveaux éléments objectifs. La Dre 
B______ n’avait en particulier pas décrit de limitation sur le plan psychique, mais 
faisait état d’éléments psychosociaux qui avaient des répercussions sur la vie du 

 
 
 

 

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recourant. La Dre D______ indiquait que la maladie de son patient avait un 
impact sur son activité quotidienne. Les nouveaux rapports des médecins traitants 
ne permettaient pas de modifier l’appréciation du SMR, selon laquelle le 
recourant pourrait réaliser une activité adaptée à 80%, en tenant compte de ses 
douleurs abdominales.   

d. Par ordonnance du 27 juin 2023, la chambre de céans a ordonné la jonction des 
procédures A/1799/2023 et A/1804/2023 sous le numéro A/1799/2023, dès lors 
que la décision du 27 avril 2023 portant sur la rente complémentaire pour enfant 
était liée à la rente accordée au recourant. 

e. Le 25 juillet 2023, le recourant a été mis au bénéfice de l’assistance juridique. 

f. Par réplique du 20 novembre 2023, le recourant, par l’intermédiaire d’une 
avocate, a conclu, sous suite de frais et dépens, à l’annulation des décisions du  
27 avril 2023, à ce que soit confirmé son droit à une rente entière du 1er avril au 
31 août 2022, à l’octroi d’une rente partielle dès le 1er septembre 2022, et à ce que 
l’intimé soit condamné à reprendre les versements de sa rente et de celle 
complémentaire pour enfant dès le 1er septembre 2022. Subsidiairement, il a 
conclu au renvoi de la cause à l’intimé pour complément d’instruction avec un 
nouvel examen médical, voire une expertise psychiatrique, puis nouvelle décision.  

Contrairement à ce qui avait été retenu par le SMR, la Dre B______ n’avait pas 
attesté d’une capacité de travail de 100%. D’ailleurs, dans son rapport du 23 mai 
2023, elle avait considéré qu’une demande de reconnaissance d’invalidité à 50% 
était justifiée. Dans un certificat du 10 novembre 2023, elle avait considéré que la 
capacité de travail était de 50% sur le plan psychiatrique et de 50% sur le plan 
digestif en raison des douleurs chroniques abdominales. Sur le plan digestif, la 
Dre D______ n’avait pas attesté d’une capacité de travail de 80% dans une 
activité adaptée, mais avait retenu un taux compris entre 50% et 80%. De plus, 
elle avait indiqué le 11 janvier 2023 que la maladie avait un impact sur son 
activité quotidienne. La docteure E______, spécialiste en gastroentérologie et 
neurogastroentérologie à l’Hôpital de La Tour, qui avait repris le suivi 
gastroentérologique, avait retenu que la capacité de travail maximale n’était pas 
évaluable et que ce point devrait être apprécié avec l’équipe de la douleur. Une 
capacité de travail de 80% sur le plan digestif ne pouvait donc pas être retenue. La 
Dre C______ avait quant à elle indiqué qu’une capacité de travail maximale de 
50% dans une activité adaptée lui semblait envisageable. Il avait tenu un journal 
quotidien du 30 octobre au 12 novembre 2023, et rapporté le nombre de fois où il 
avait eu mal, la durée de ses douleurs et l’effet de celles-ci sur sa santé psychique. 
Ce document permettait d’objectiver ses douleurs abdominales chroniques, mais 
aussi son état dépressif sévère, qui réduisaient drastiquement sa capacité de 
travail, laquelle ne pouvait pas dépasser un taux de 50%.  

Le recourant a joint les documents suivants : 

 
 
 

 

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- un rapport du 6 juillet 2023 de la Dre E______, laquelle a signalé des 
douleurs prédominant à l’hypocondre gauche depuis 2019, sous la forme 
d’une pesanteur de fond s’intensifiant dès lors qu’il se mobilisait, en général 
dès la fin de matinée ; seule la position assise ou couchée permettait après 
plusieurs heures de soulager les plaintes ; de nombreux traitements 
médicamenteux avaient été tentés sans succès ; devant les caractéristiques des 
douleurs chroniques et l’arrêt du traitement de CellCept depuis plus d’une 
année, elle proposait de répéter l’IRM pancréatique afin de s’assurer de 
l’absence de récidive ou d’une évolution éventuelle vers une atteinte 
chronique ; il semblait que tous les critères ne soient pas formellement 
présents pour retenir un diagnostic certain de pancréatite auto-immune de type 
II ; 

- un rapport du 18 septembre 2023 de la Dre C______ ; le patient avait 
développé des douleurs abdominales, dont les investigations avaient mené au 
diagnostic initial de pancréatite auto-immune ; il avait bénéficié d’un suivi 
spécialisé et d’un traitement immunosuppresseur durant de longs mois, arrêté 
en raison de signes de rémission ; les marqueurs d’activité de la pancréatite 
s’étaient atténués, mais les douleurs du patient n’avaient jamais disparu ; une 
partie de ses symptômes avait été attribuée à la pancréatite, mais cette 
dernière ne pouvait entièrement les expliquer ; de nombreuses investigations 
avaient été menées ces dernières années et il était désormais suivi par la 
Dre E______ et le docteur F______ ; le tableau clinique s’inscrivait dans un 
contexte dépressif chronique, évoluant lui aussi depuis plusieurs années ; 
comme fréquemment observé dans ce genre de situation, l’état psychique et 
physique étaient interdépendants, les douleurs chroniques aggravants les 
symptômes dépressifs et vice-versa ; elle ne pouvait pas dire que l’état de 
santé se soit amélioré les dernières années ; les crises de douleurs survenaient 
plusieurs fois par semaine, obligeant le patient à cesser toute activité et les 
médicaments pris à ce moment avaient peu d’effet ; le patient s’était rendu 
plusieurs fois aux urgences pour cette raison, où de fortes doses d’antalgiques 
avaient été nécessaires pour le soulager ; les limitations fonctionnelles étaient 
donc importantes lors de ces épisodes ; l’anticipation d’une nouvelle crise 
était source d’anxiété, de même que l’absence de cause évidente et de 
traitement curatif définitif ; sa souffrance psychique était persistante, 
quotidienne, avec des paroxysmes d’angoisse, de mal-être, d’où l’importance 
du suivi psychologique hebdomadaire ; dans un tel contexte, une capacité de 
travail maximale de 50% dans une activité adaptée semblait envisageable ; 
elle a souligné la rigueur et la compliance de son patient, ainsi que sa volonté 
d’essayer de nouvelles thérapies ou d’effectuer d’autres examens ; 

- une attestation du 3 novembre 2023 de la Dre E______, indiquant que les 
dernières investigations retrouvaient un aspect discrètement hétérogène du 
parenchyme pancréatique sur une inflammation aiguë qui n’était pas retrouvée 

 
 
 

 

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au bilan écho-endoscopique complémentaire ; elle constatait également une 
hépatite transitoire d’origine médicamenteuse probable actuellement résolue ; 
les douleurs étaient exacerbées par la position debout ou assise nécessitant 
que le patient se couche pendant plusieurs heures et le limitant de façon 
importante dans ses activités physiques : l’évolution était stable sur le plan 
digestif après la résolution progressive de l’inflammation pancréatique et des 
perturbations hépatiques ; de nombreux traitements avaient été tentés, mais 
seule la prise de Tramal semblait atténuer de façon très partielle les plaintes, 
motivant une demande de prise en charge par le service de la douleur de 
l’Hôpital de La Tour ; les douleurs chroniques avaient une influence directe 
sur la thymie du patient en plus des limitations physiques décrites ; tout acte 
nécessitant une position debout ou assise prolongée était actuellement difficile 
tant dans le quotidien personnel que professionnel ; les limitations 
fonctionnelles étaient importantes et la capacité de travail maximale n’était 
pas évaluable, ce point devant être apprécié avec l’équipe de la douleur ; 

- une convocation pour une première consultation à la Clinique de la douleur le 
9 novembre 2023 ; 

- un rapport du 10 novembre 2023 de la Dre B______, rappelant que le patient 
avait souffert d’une pancréatite auto-immune en 2021, caractérisée par de 
fortes douleurs ; l’épisode inflammatoire auto-immune s’était résolu sur le 
plan strictement somatique, mais ce genre de pathologie était connu pour 
laisser des séquelles, tel qu’un syndrome somatoforme douloureux ; son statut 
de réfugié présupposait un substrat fait d’une suite d’évènements traumatiques 
qui se superposaient et rendait le patient très vulnérable ; du point de vue 
psychiatrique, il avait bien évolué par rapport à l’élaboration des deuils 
multiples, ainsi que la gestion du stress adaptatif de son parcours migratoire ; 
l’état anxio-dépressif était stabilisé par le traitement combiné 
(pharmacologique et thérapeutique) et représentait une limitation de 50% de 
sa capacité de travail ; cette capacité était donc de 50% en raison aussi du 
syndrome somatoforme douloureux ; ce dernier n’était pas reconnu et était la 
base de l’incapacité d’assumer une activité professionnelle qui n’en tienne pas 
compte, ce qui avait un impact pathologique majeur ; si la capacité réduite de 
s’engager dans une activité professionnelle n’était pas reconnue et que le 
patient était condamné à une exclusion de la vie active, son état 
psychosomatique ne pourrait que s’aggraver, engendrant une plus grande 
souffrance subjective en plus des coûts à la société. 

g. Par duplique du 6 février 2024, l’intimé a persisté dans ses conclusions. Il a 
produit un avis du SMR du 15 décembre 2023, rappelant que la Dre B______ 
avait retenu le 10 janvier 2022 le diagnostic de troubles de l’adaptation avec 
réaction dépressive prolongée et une capacité de travail de 50% qui pourrait 
augmenter progressivement à 100%. Elle estimait désormais que la capacité de 
travail était limitée à 50% en raison des douleurs et décrivait que le trouble anxio-

 
 
 

 

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dépressif était stabilisé. La Dre D______ avait retenu le  
16 mai 2022 une capacité de travail de 50 à 80% dans une activité adaptée, et la 
Dre C______ le 10 février 2022 une capacité de travail de six heures par jour dans 
une activité adaptée. Suite à ce dernier rapport, le SMR avait conclu le  
18 octobre 2022 que la capacité de travail dans une activité adaptée était de 80%, 
soit six heures par jour. Les pièces médicales apportées n’amenaient pas de 
nouvel élément médical objectif, le recourant étant stable sur le plan psychiatrique 
et somatique. Dès lors, sa dernière appréciation du cas demeurait valable. 

 

EN DROIT 

 

1.  

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

1.2 Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur 
la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]).  

Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 

2.  

2.1 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Dans la mesure où le recours a été interjeté postérieurement au  
1er janvier 2021, il est soumis au nouveau droit (cf. art. 82a LPGA a contrario). 

2.2 Le 1er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du  
19 juin 2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du  
3 novembre 2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961  
(RAI – RS 831.201 ; RO 2021 706). 

En cas de changement de règles de droit, la législation applicable est celle qui était 
en vigueur lors de la réalisation de l'état de fait qui doit être apprécié 
juridiquement ou qui a des conséquences juridiques, sous réserve de dispositions 
particulières de droit transitoire (ATF 136 V 24 consid. 4.3 et la référence). 

 
 
 

 

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En l’occurrence, les décisions querellées portent sur la suppression au  
1er septembre 2022 de rentes octroyées à partir du 1er avril 2022, de sorte que les 
dispositions légales applicables seront citées dans leur nouvelle teneur. 

3.  

3.1 L’objet du litige dans la procédure administrative subséquente est le rapport 
juridique qui – dans le cadre de l’objet de la contestation déterminé par la décision 
– constitue, d’après les conclusions du recours, l’objet de la décision 
effectivement attaqué. D’après cette définition, l’objet de la contestation et l’objet 
du litige sont identiques lorsque la décision administrative est attaquée dans son 
ensemble. En revanche, lorsque le recours ne porte que sur une partie des rapports 
juridiques déterminés par la décision, les rapports juridiques non contestés sont 
certes compris dans l’objet de la contestation, mais non pas dans l’objet du litige 
(ATF 125 V 413 consid. 1b et 2 et les références).  

Les questions qui – bien qu'elles soient visées par la décision administrative et 
fassent ainsi partie de l’objet de la contestation – ne sont plus litigieuses, d'après 
les conclusions du recours, et qui ne sont donc pas comprises dans l’objet du 
litige, ne sont examinées par le juge que s'il existe un rapport de connexité étroit 
entre les points non contestés et l’objet du litige (ATF 125 V 413 consid. 1b et les 
références).  

3.2 En l’espèce, il est rappelé que, dans ses décisions du 27 avril 2023, l’intimé a 
accordé au recourant le droit à une rente d’invalidité entière et une rente 
complémentaire pour enfant, pour la période limitée du 1er avril au 31 août 2022, 
date à laquelle il a supprimé lesdites rentes, au motif que le degré d’invalidité était 
insuffisant.  

Le recourant ne conteste les décisions litigieuses qu’en ce qui concerne la 
suppression des rentes et conclut à l’octroi de rentes partielles dès le  
1er septembre 2022.  

Le litige porte ainsi sur le droit du recourant à une rente d’invalidité au-delà du  
31 août 2022. 

4. Selon la jurisprudence, une décision par laquelle l'assurance-invalidité accorde 
une rente d'invalidité avec effet rétroactif et, en même temps, prévoit 
l'augmentation, la réduction ou la suppression de cette rente, correspond à une 
décision de révision au sens de l’art. 17 LPGA (ATF 148 V 321 consid. 7.3.1 ; 
145 V 209 consid. 5.3 et les références).  

4.1 L’art. 17 al. 1 LPGA dispose que la rente d'invalidité est, d'office ou sur 
demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque 
le taux d'invalidité de l'assuré subit une modification d'au moins 5 points de 
pourcentage (let. a) ou atteint 100% (let. b). 

4.2 Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 

 
 
 

 

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l’art. 17 LPGA (ATF 149 V 91 consid. 7.5 et les références). La rente peut être 
révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais 
aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la 
capacité de gain ont subi un changement important. Tel est le cas lorsque la 
capacité de travail s'améliore grâce à l'accoutumance ou à une adaptation au 
handicap (ATF 147 V 167 consid. 4.1 et les références).  

Une amélioration de la capacité de gain ou de la capacité d'accomplir les travaux 
habituels de l'assuré n'est déterminante pour la suppression de tout ou partie du 
droit aux prestations qu'à partir du moment où l'on peut s'attendre à ce que 
l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de 
même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans 
interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre (art. 88a 
al. 1 RAI). Le fardeau de la preuve quant à cette amélioration de la capacité de 
travail incombe à l’administration (arrêt du Tribunal fédéral 8C_510/2020 du 
15 avril 2021 consid. 2.2 et les références). 

5. Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.  

Selon l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble 
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail 
équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la 
santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements et les mesures 
de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé 
sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, 
il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable  
(al. 2).  

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et 28 al. 2 LAI). 

5.1 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I.786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1).  

Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont admis, 
il y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative 
par l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. À cet effet, il faut 
examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour 

 
 
 

 

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admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé 
mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante ; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société  
(ATF 127 V 294 consid. 4c ; 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références). Ces principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les 
psychopathies, les altérations du développement psychique (psychische 
Fehlentwicklungen), l'alcoolisme, la pharmacomanie, la toxicomanie et pour les 
névroses (RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 
des assurances I.237/04 du 30 novembre 2004 consid. 4.2) 

5.1.1 La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes douloureux 
persistants suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert 
(psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification 
reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3).  

Le diagnostic d'un trouble douloureux somatoforme doit être justifié 
médicalement de telle manière que les personnes chargées d’appliquer le droit 
puissent vérifier que les critères de classification ont été effectivement respectés. 
En particulier, l’exigence d’une douleur persistante, intense et s’accompagnant 
d’un sentiment de détresse doit être remplie. Un tel diagnostic suppose l’existence 
de limitations fonctionnelles dans tous les domaines de la vie (tant professionnelle 
que privée). Les médecins doivent en outre prendre en considération les critères 
d’exclusion de ce diagnostic retenus par la jurisprudence (ATF 141 V 281  
consid. 2.1.1. et 2.2). Ainsi, si les limitations liées à l'exercice d'une activité 
résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, on 
conclura, en règle ordinaire, à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à 
des prestations d'assurance. Au nombre des situations envisagées figurent la 
discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation 
d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de 
demande de soins, les grandes divergences entre les informations fournies par le 
patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très 
démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds 
handicaps malgré un environnement psychosocial intact (ATF 131 V 49  
consid. 1.2). 

Une expertise psychiatrique est, en principe, nécessaire quand il s'agit de se 
prononcer sur l'incapacité de travail que les troubles somatoformes douloureux 
sont susceptibles d'entraîner (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2 et 5.3.2). Une telle 
appréciation psychiatrique n'est toutefois pas indispensable lorsque le dossier 
médical comprend suffisamment de renseignements pour exclure l'existence d'une 
composante psychique aux douleurs qui revêtirait une importance déterminante au 
regard de la limitation de la capacité de travail. 

 
 
 

 

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5.1.2 L'évaluation des syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans 
constat de déficit organique ne fait pas l'objet d'un consensus médical (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_619/2012 du 9 juillet 2013 consid. 4.1). Pour ces motifs, la 
jurisprudence a dégagé un certain nombre de principes et de critères normatifs 
pour permettre d'apprécier - sur les plans médical et juridique - le caractère 
invalidant de ce genre de syndromes. Selon la jurisprudence ayant cours jusqu’à 
récemment, ceux-ci n'entraînaient pas, en règle générale, une limitation de longue 
durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité (ATF 130 V 352 
consid. 2.2.3). Il existait une présomption que de tels syndromes ou leurs effets 
pouvaient être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible  
(ATF 131 V 49 consid. 1.2). Le Tribunal fédéral a toutefois reconnu qu'il existait 
des facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendaient la 
personne incapable de fournir cet effort de volonté, et a établi des critères 
permettant d'apprécier le caractère invalidant de ces syndromes (ATF 131 V 49 
consid. 1.2 ; 130 V 352 consid. 2.2). Au premier plan figurait la présence d'une 
comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. 
D'autres critères pouvaient être déterminants, tels que des affections corporelles 
chroniques, un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission 
durable (symptomatologie inchangée ou progressive), une perte d'intégration 
sociale dans toutes les manifestations de la vie, un état psychique cristallisé, sans 
évolution possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus défectueux de 
résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique 
(profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), l'échec de traitements 
ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents 
types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée 
(ATF 132 V 65 consid. 4.2). En présence de tels syndromes, la mission d'expertise 
consistait surtout à porter une appréciation sur la vraisemblance de l'état 
douloureux et, le cas échéant, à déterminer si la personne expertisée disposait des 
ressources psychiques lui permettant de surmonter cet état. Eu égard à la mission 
confiée, les experts failliraient à celle-ci s'ils ne tenaient pas compte des différents 
critères mis en évidence par le Tribunal fédéral dans le cadre de leur appréciation 
médicale (ATF 132 V 65 consid. 4.2 et 4.3). 

Dans un arrêt du 3 juin 2015 (ATF 141 V 281), le Tribunal fédéral a abandonné la 
présomption qui prévalait jusqu’à ce jour, selon laquelle les syndromes du type 
troubles somatoformes douloureux et affections psychosomatiques assimilées 
peuvent être surmontés en règle générale par un effort de volonté raisonnablement 
exigible (ATF 132 V 65 ; 131 V 49 ; 130 V 352). Désormais, la capacité de travail 
réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement 
des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant de mettre en regard les 
facteurs extérieurs incapacitants d’une part et les ressources de compensation de la 
personne d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). Il n'y a plus lieu de se 
fonder sur les critères de l'ATF 130 V 352, mais sur une grille d’analyse 
comportant divers indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels propres aux 

 
 
 

 

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troubles de nature psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). Ces indicateurs 
concernent deux catégories, à savoir celle du degré de gravité fonctionnelle et 
celle de la cohérence. 

Ces indicateurs sont classés comme suit : 

I. Catégorie «  degré de gravité fonctionnelle » 

Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l’instrument de base de 
l’analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, 
résister à un examen de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 

A. Axe « atteinte à la santé » 

1. Expression des éléments pertinents pour le diagnostic et des symptômes 

Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l’atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 
cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le 
degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable 
compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour 
le diagnostic. Par exemple, sur le plan étiologique, la caractéristique du syndrome 
somatoforme douloureux persistant est, selon la CIM-10 F45.5, qu’il survient 
dans un contexte de conflits émotionnels ou de problèmes psycho-sociaux. En 
revanche, la notion de bénéfice primaire de la maladie ne doit plus être utilisée 
(consid.  4.3.1.1). 

2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 

Ce critère est un indicateur important pour apprécier le degré de gravité. L’échec 
définitif d’un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un assuré qui coopère de 
manière optimale, permet de conclure à un pronostic négatif. Si le traitement ne 
correspond pas ou plus aux connaissances médicales actuelles ou paraît 
inapproprié dans le cas d’espèce, on ne peut rien en déduire s’agissant du degré de 
gravité de la pathologie. Les troubles psychiques sont invalidants lorsqu'ils sont 
graves et ne peuvent pas ou plus être traités médicalement. Des déductions sur le 
degré de gravité d’une atteinte à la santé peuvent être tirées non seulement du 
traitement médical mais aussi de la réadaptation. Si des mesures de réadaptation 
entrent en considération après une évaluation médicale, l’attitude de l’assuré est 
déterminante pour juger du caractère invalidant ou non de l’atteinte à la santé. Le 
refus de l'assuré d'y participer est un indice sérieux d'une atteinte non invalidante. 
À l’inverse, une réadaptation qui se conclut par un échec en dépit d’une 
coopération optimale de la personne assurée peut être significative dans le cadre 
d’un examen global tenant compte des circonstances du cas particulier  
(consid. 4.3.1.2). 

3. Comorbidités 

 
 
 

 

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La comorbidité psychique ne joue plus un rôle prépondérant de manière générale, 
mais ne doit être prise en considération qu’en fonction de son importance concrète 
dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive l’assuré de ressources. Il 
est nécessaire de procéder à une approche globale de l’influence du trouble 
somatoforme douloureux avec l’ensemble des pathologies concomitantes. Un 
trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant en tant que tel  
(cf. consid. 4.3.1.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_98/2010 du 28 avril 2010 
consid. 2.2.2, in : RSAS 2011 IV n° 17, p. 44) n’est pas une comorbidité (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_1040/2010 du 6 juin 2011 consid. 3.4.2.1, in : RSAS 2012 IV 
n° 1, p. 1), mais doit à la rigueur être pris en considération dans le cadre du 
diagnostic de la personnalité (ATF 141 V 281 consid. 4.3.2). Ainsi, un trouble 
dépressif réactionnel au trouble somatoforme ne perd pas toute signification en 
tant que facteur d’affaiblissement potentiel des ressources, mais doit être pris en 
considération dans l’approche globale (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3). 

B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 

Il s’agit d’accorder une importance accrue au complexe de personnalité de 
l’assuré (développement et structure de la personnalité, fonctions psychiques 
fondamentales). Le concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du  
Moi » (conscience de soi et de l’autre, appréhension de la réalité et formation du 
jugement, contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) 
entre aussi en considération. Comme les diagnostics relevant des troubles de la 
personnalité sont, plus que d’autres indicateurs, dépendants du médecin 
examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement élevées  
(consid. 4.3.2). 

C. Axe « contexte social » 

Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut toujours s’assurer qu’une 
incapacité de travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage 
non assuré ou avec d’autres difficultés de vie (consid. 4.3.3). 

Des ressources préservées ne sauraient être inférées de relations maintenues avec 
certains membres de la famille dont la personne assurée est dépendante (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_55/2020 du 22 octobre 2020 consid. 5.2).  

II. Catégorie « cohérence » 

Cette seconde catégorie comprend les indicateurs liés au comportement de 
l’assuré (consid. 4.4). 

A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines 
comparables de la vie 

 
 
 

 

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Il s’agit ici de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social utilisé jusqu’ici doit désormais être interprété de telle sorte qu’il se réfère 
non seulement aux limitations mais également aux ressources de l’assuré et à sa 
capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de comparer le 
niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de l’atteinte à la 
santé (consid. 4.4.1). 

B. Poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de 
la réadaptation 

La prise en compte d’options thérapeutiques, autrement dit la mesure dans 
laquelle les traitements sont mis à profit ou alors négligés, permet d’évaluer le 
poids effectif des souffrances. Tel n’est toutefois pas le cas lorsque le 
comportement est influencé par la procédure assécurologique en cours. Il ne faut 
pas conclure à l’absence de lourdes souffrances lorsque le refus ou la mauvaise 
acceptation du traitement recommandé est la conséquence d’une incapacité 
(inévitable) de l’assuré à reconnaître sa maladie (anosognosie). Les mêmes 
principes s’appliquent pour les mesures de réadaptation. Un comportement 
incohérent de l'assuré est là aussi un indice que la limitation fonctionnelle est due 
à d’autres raisons que l'atteinte à la santé assurée (consid. 4.4.2). 

Le juge vérifie librement si l’expert médical a exclusivement tenu compte des 
déficits fonctionnels résultant de l’atteinte à la santé et si son évaluation de 
l’exigibilité repose sur une base objective (consid. 5.2.2 ; ATF 137 V 64  
consid. 1.2 in fine).  

6. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données 
médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut 
encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 

 
 
 

 

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origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

Dès lors qu'en l'absence de résultats sur le plan somatique, le seul diagnostic de 
troubles somatoformes douloureux ne suffit pas pour justifier un droit à des 
prestations d'assurance sociale, il incombe à l'expert psychiatre, dans le cadre 
large de son examen, d'indiquer à l'administration (et au juge) si et dans quelle 
mesure un assuré dispose de ressources psychiques qui - eu égard également aux 
critères pertinents - lui permettent de surmonter ses douleurs. Les prises de 
position médicales sur la santé psychique et sur les ressources dont dispose 
l'assuré constituent une base indispensable pour trancher la question (juridique) de 
savoir si et dans quelle mesure on peut exiger de celui-ci qu'il mette en œuvre 
toute sa volonté pour surmonter ses douleurs et réintégrer le monde du travail. 
Dans le cadre de la libre appréciation dont ils disposent, l'administration et le juge 
ne sauraient ni ignorer les constatations de fait des médecins, ni faire leur les 
estimations et conclusions médicales relatives à la capacité (résiduelle) de travail, 
sans procéder à un examen préalable de leur pertinence du point de vue du droit 
des assurances sociales. Cela s'impose en particulier lorsque l'expert atteste une 
limitation de la capacité de travail fondée uniquement sur le diagnostic de troubles 
somatoformes douloureux. Dans un tel cas, il appartient aux autorités 
administratives et judiciaires d'examiner avec tout le soin nécessaire si 
l'estimation médicale de l'incapacité de travail prend en considération également 
des éléments étrangers à l'invalidité (en particulier des facteurs psychosociaux et 
socio-culturels) qui ne sont pas pertinents du point de vue des assurances sociales, 
ou si la limitation (partielle ou totale) de la capacité de travail est justifiée par les 
critères juridiques déterminants (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 648/03 
du 18 septembre 2004 consid. 5.1.3 et 5.1.4). 

Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR  

 
 
 

 

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(ATF 142 V 58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1).  

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; 
arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 244/05 du 3 mai 2006 consid. 2.1). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C/973/2011 du  
4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2).  

En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à 
la santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels ; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 

 
 
 

 

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psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive 
pour que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 

7. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; 126 V 353 consid. 5b ;  
125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la 
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état de fait existant au 
moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement, 
et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet d’une 
nouvelle décision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). 
Les faits survenus postérieurement doivent cependant être pris en considération 
dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à 
influencer l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue  
(ATF 99 V 102 et les arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances  
I 321/04 du 18 juillet 2005 consid. 5). 

Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 
parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 
du 19 mars 2004 consid. 3.3). Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a 
modifié sa jurisprudence en ce sens que lorsque les instances cantonales de 
recours constatent qu'une instruction est nécessaire parce que l'état de fait médical 
doit être élucidé par une expertise, elles sont en principe tenues de diligenter une 
expertise judiciaire si les expertises médicales ordonnées par l'OAI ne se révèlent 
pas probantes (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3). Cela étant, un renvoi à 

 
 
 

 

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l'administration pour mise en œuvre d'une nouvelle expertise reste possible, même 
sous l'empire de la nouvelle jurisprudence, notamment quand il est fondé 
uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il 
s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de 
demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 

8. En l’espèce, le recourant a produit, dans le cadre de la présente procédure, 
plusieurs documents médicaux postérieurs au prononcé des décisions litigieuses. 
Ces rapports se rapportent toutefois aux atteintes à la santé préexistant à ladite 
décision, de sorte qu’ils doivent être pris en considération dans le cadre de la 
présente procédure. 

8.1 Dans ses décisions du 27 avril 2023, l’intimé a retenu que le recourant avait 
présenté une totale incapacité de travail à partir de 2019 et qu’il avait recouvré 
une capacité de travail de 80% dans une activité adaptée dès le 16 mai 2022, de 
sorte que son droit à une rente entière était limité à la période du 1er avril au  
31 août 2022, étant rappelé que la demande de prestations avait été déposée le  
12 octobre 2021. 

Cette appréciation est basée sur la détermination du SMR du 18 octobre 2022, 
elle-même fondée sur les rapports des médecins-traitants du recourant. 

8.1.1 Au niveau psychique, le SMR a indiqué qu’il retenait une capacité de travail 
entière, « comme le mentionne » la Dre B______. 

La chambre de céans constate cependant que l’unique rapport alors rendu par cette 
médecin ne pouvait servir de base fiable pour tirer des conclusions quant à la 
capacité de travail du recourant, en raison d’incohérence concernant les 
limitations fonctionnelles et d’incertitude s’agissant de la capacité de travail. En 
effet, la Dre B______ a noté que le patient ne présentait pas de diminution 
fonctionnelle, mais elle a également fait état d’une concentration et d’une 
mémoire diminuées, et relaté de nombreux symptômes qui avaient un impact sur 
le quotidien du recourant. Elle a considéré que la capacité de travail de 50% 
pourrait progressivement augmenter jusqu’à 100%, compte tenu de l’évolution de 
plus en plus positive depuis l’introduction du traitement antidépresseur, tout en 
précisant que cette augmentation du taux devrait être évaluée « au fur et à 
mesure ». 

L’intimé n’a toutefois plus sollicité l’avis de la psychiatre traitant avant de rendre 
ses décisions litigieuses le 27 avril 2023. S’il l’avait fait, il aurait été informé que 
cette médecin n’avait en définitive pas retenu de capacité de travail supérieure à 
50%, puisqu’il ressort de son rapport du 10 novembre 2023 que le traitement avait 
certes permis de stabiliser l’état anxio-dépressif, mais que ladite capacité était 
toujours limitée à 50%.  

 
 
 

 

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De plus, dans son rapport du 10 février 2022, la Dre C______ a évoqué un 
probable syndrome somatoforme douloureux et indiqué que ce diagnostic devrait 
être confirmé par un psychiatre, ce qui était un élément supplémentaire qui aurait 
dû conduire le SMR à demander un nouveau rapport à la Dre B______. Cette 
dernière a d’ailleurs mentionné le diagnostic de syndrome somatoforme 
douloureux dans son rapport du 10 novembre 2023. De même, dans sa lettre 
adressée à la Dre C______ le 13 avril 2022, la Dre D______ a signalé une 
modification du traitement prescrit par la psychiatre en raison d’une atteinte 
psychosomatique, avec un patient très anxieux et dépressif. Elle a noté que ce 
nouveau traitement semblait moins efficace et a estimé que le volet psychologique 
était prédominant. Compte tenu de ces éléments, le SMR aurait dû solliciter des 
renseignements complémentaires auprès de la psychiatre traitant. Enfin, dans son 
rapport du 16 mai 2022, la Dre D______ a évoqué la persistance d’un syndrome 
douloureux au niveau abdominal et précisé que la prise en charge était difficile et 
pouvait s’intégrer dans un tableau psychosomatoforme, soulignant la nécessité 
d’un soutien psychologique. Elle a estimé que les douleurs, « invalidantes », 
avaient des répercussions sur la réalisation des actes quotidiens et entraînaient une 
limitation des sorties. À nouveau, ce document contenait des éléments qui 
requéraient de poursuivre l’instruction au niveau psychique.  

8.1.2 Sur le plan somatique, le SMR a retenu une capacité de travail de 80% dès le 
16 mai 2022, « comme l’indique le gastroentérologue », ce qui suggère qu’il 
entendait suivre les conclusions de ce médecin traitant.  

Or, dans son rapport du 16 mai 2022, la Dre D______ a certes relaté une bonne 
évolution de la pancréatite auto-immune, mais elle a également fait état de la 
persistance d’un syndrome douloureux. La capacité de travail dans une activité 
strictement adaptée aux limitations fonctionnelles était évaluée entre 50 et 80%. 
Ainsi, non seulement la gastroentérologue ne s’est prononcée que de manière 
vague sur la capacité de travail, mais elle n’était en plus pas compétente pour 
évaluer les répercussions du syndrome douloureux sur ladite capacité. On relèvera 
en outre que la Dre D______ a signalé, dans son courrier du 13 avril 2022, une 
intensification des douleurs suites à une amélioration décrite au début de l’année 
2022, ce qui parle en défaveur d’une augmentation de la capacité de travail à 
partir du 16 mai 2022.  

On rappellera encore que dans son rapport du 10 février 2022, la Dre C______ a 
quant à elle considéré que le recourant pourrait raisonnablement travailler  
six heures par jour, ce qui ne correspond pas à un taux de 80%. En outre, elle a 
indiqué que le patient était suivi par la consultation de la douleur, ce qui aurait dû 
inciter le SMR a complété ses investigations. Enfin, elle a expliqué que son 
pronostic sur le potentiel de réadaptation était bon, mais que la thymie et la 
gestion des crises douloureuses pourraient y faire obstacle.  

8.1.3 Compte tenu de ces éléments, il y a lieu de constater que les conclusions du 
SMR, qui ne correspondent pas à l’évaluation des médecins traitants 

 
 
 

 

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contrairement à ce qu’il a indiqué, ne reposent pas sur un dossier suffisamment 
instruit.  

L’intimé ne pouvait donc pas retenir qu’un changement important des 
circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité et donc le droit à la rente, 
était survenu au mois de mai 2022. 

8.2 En outre, depuis le prononcé des décisions dont est recours, d’autres rapports 
ont remis en cause l’amélioration retenue par le SMR.  

Ainsi, le 18 septembre 2023, la Dre C______ a indiqué que les douleurs du patient 
n’avaient jamais disparu et qu’elle ne pouvait pas dire que son état de santé se 
serait amélioré au cours des dernières années. Elle a considéré qu’une capacité de 
travail maximale de 50% dans une activité adaptée semblait envisageable. 

Dans son rapport du 6 juillet 2023, la Dre E______ a suggéré que tous les critères 
n’étaient pas formellement présents pour retenir un diagnostic certain de 
pancréatite auto-immune de type II. La spécialiste a proposé de répéter l’IRM 
pancréatique afin de s’assurer de l’absence de récidive ou d’une évolution 
éventuelle vers une atteinte chronique. Le 3 novembre 2023, elle a relevé que les 
dernières investigations retrouvaient un aspect discrètement hétérogène du 
parenchyme pancréatique sur une inflammation aiguë qui n’était pas retrouvée au 
bilan écho-endoscopique complémentaire. L’évolution était stable sur le plan 
digestif après la résolution progressive de l’inflammation pancréatique et des 
perturbations hépatiques. Ces éléments ne permettent pas à la chambre de céans 
de savoir si le diagnostic de pancréatite auto-immune de type II a finalement pu 
être confirmé ou pas, cas échéant si cette atteinte peut toujours être considérée en 
rémission. La situation médicale n’est en l’état pas claire. 

8.3 Par conséquent, le recours doit être admis et la cause renvoyée à l’intimé pour 
reprise de l’instruction, tant sur le plan psychique que somatique. 

Il incombera à l’intimé de solliciter des rapports complets de la part des 
spécialistes qui suivent le recourant, dont les médecins de la Consultation de la 
douleur, cas échéant de mettre en œuvre une expertise bidisciplinaire, comportant 
des volets en psychiatrie et gastroentérologie. À cet égard, il est rappelé que la 
Dre C______ a exposé, dans son rapport du 18 septembre 2023, que l’état 
psychique et physique étaient interdépendants, les douleurs chroniques aggravants 
les symptômes dépressifs et vice-versa. Ceci ressort également des rapports de la 
Dre B______ et de la Dre E______, laquelle a relevé, dans son attestation du 3 
novembre 2023, que les douleurs chroniques avaient une influence directe sur la 
thymie du patient en plus des limitations physiques décrites. 

Enfin, il sied de rappeler que selon la jurisprudence relative aux troubles 
somatoformes douloureux, il y a lieu d’examiner si les répercussions 
fonctionnelles de l’atteinte à la santé constatée médicalement sont prouvées de 
manière définitive et sans contradiction avec une vraisemblance (au moins) 
prépondérante au moyen des indicateurs standards.  

 
 
 

 

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- 23/24 - 

9. Au vu de ce qui précède, il convient d’admettre partiellement le recours, d’annuler 
les décisions du 27 avril 2023 en tant qu’elles suppriment, à partir du  
1er septembre 2022, le droit à la rente du recourant et la rente complémentaire 
pour enfant, et de renvoyer la cause à l’intimé pour reprise de l’instruction et 
nouvelle décision dans le sens des considérants. 

10. Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 2'000.- lui sera 
accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ;  
art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière 
administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 

Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement. 

3. Annule les décisions du 27 avril 2023 en tant qu’elles suppriment la rente 
d’invalidité du recourant et la rente complémentaire pour enfant à partir du  
1er septembre 2022. 

4. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelles décisions. 

5. Condamne l’intimé à payer au recourant la somme de CHF 2'000.- à titre de 
participation à ses frais et dépens. 

6. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé.  

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans 
un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Nathalie KOMAISKI 

 La présidente 
 
 
 
 

Joanna JODRY 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le