# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 95601549-0cb2-58a0-a0f6-0c70928dcd6f
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2010-10-20
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 20.10.2010 A/2082/2009
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2082-2009_2010-10-20.pdf

## Full Text

Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Rosa GAMBA et Evelyne BOUCHAARA, Juges 

assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2082/2009 ATAS/1079/2010 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 4 

du 20 octobre 2010 

 

En la cause 

Monsieur F___________, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Doris VATERLAUS  

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

A/2082/2009 

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EN FAIT 

1. Monsieur F___________ (ci-après l’assuré ou le recourant) né en 1962, a travaillé 
de 1983 à 1990 comme garçon de salle d’opération, nettoyeur et magasinier-
vendeur. En 1990, l’assuré a été engagé par les Hôpitaux universitaires de Genève 
(ci-après : les HUG) en tant qu’aide hospitalier et depuis août 2006, il exerce la 
fonction d’aide préparateur à la pharmacie des HUG.  

2. En avril 2006, le Dr L___________, spécialiste FMH en médecine interne, médecin 
traitant, a diagnostiqué un adenocarcinome de l’estomac et a adressé son patient 
aux HUG.  

3. Après quatre cycles de chimiothérapie adjuvante du 2 mai au 11 juillet 2006, 
l’assuré a subi en date du 28 août 2006 une gastrectomie totale, pratiquée aux HUG.  

4. Le Dr M__________, spécialiste FMH en oncochirurgie, médecin-adjoint agrégé, a 
relevé dans son rapport du 14 septembre 2006 que le patient était en état général 
diminué et que la formule sanguine a révélé une anémie normochrome 
normocytaire.  

5. Avec l’aide de son employeur, l’assuré a déposé le 29 mars 2007 une demande de 
prestations auprès de l’Office de l’assurance invalidité de Genève (ci-après OAI).  

6. Dans son rapport du 27 avril 2007, le Dr L___________ a attesté d’une incapacité 
de travail à 100 % depuis avril 2006, à déterminer dans quelques mois.  

7. Les Drs N__________, médecin interne, et M__________, des HUG, ont 
mentionné dans leur rapport du 11 mai 2007 une amélioration de l’asthénie.  

8. Selon le rapport du 10 septembre 2007 du Dr N__________, l’incapacité de travail 
du patient a été totale du 24 avril 2006 au 30 septembre 2007, puis de 70 % de le 1er 
octobre 2007. Le patient présente une fatigue avec des douleurs musculaires 
prédominantes aux membres inférieurs au moindre effort. S’agissant des mesures 
professionnelles, le cas doit être réévalué dans 6 mois.  

9. Par rapport du 9 novembre 2007, les Dr O__________, médecin interne, et 
M__________ ont indiqué une reprise du travail à 30% dès octobre 2007, mais ont 
noté la persistance de l’anémie et des douleurs musculaires.  

10. Sur le plan professionnel, un essai de transfert dans un autre poste de travail a 
échoué.  

11. Dans leur rapport du 6 mars 2008, les médecins des HUG ont indiqué que l’état de 
santé du patient était stationnaire, que la capacité de travail en tant que commis de 

 
 
 

 

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pharmacie était de 30 % en raison de l’asthénie et qu’une reprise de travail à 50 % 
d’ici 2009 serait probablement possible.  

12. Suite à l’avis du Service médical de Suisse romande (SMR) du 18 juin 2008, l’OAI 
a mandaté le Dr P__________, spécialiste FMH en médecine interne, pour 
expertise. 

13. Dans son rapport du 2 octobre 2008, le Dr P__________ a diagnostiqué un 
adénocarcinome gastrique peu différencié G3, un status après quatre cycles de 
chimiothérapie et un status après gastrectomie totale le 28 août 2006. Dans son 
appréciation du cas, l’expert indique qu’à l’origine de l’incapacité à reprendre un 
travail supérieur à 30 %, l’assuré fait valoir une asthénie persistante, le sentiment de 
fatigue étant déjà présent le matin. L’origine de cette fatigue n’est pas connue. 
L’examen clinique n’est pas contributif, l’assuré présentant un excellent état 
général. Par ailleurs, il n’y a pas d’atteinte neuro-musculaire des membres 
inférieurs, ni d’atteinte articulaire ou artérielle. Il est possible que l’assuré ait 
présenté un trouble de l’adaptation avec une symptomatologie dépressive larvée. Il 
s’agit toutefois d’une spéculation et une analyse fine dépasse le cadre du champ de 
compétence de la présente expertise. Du point de vue oncologique, l’assuré est en 
rémission complète, le pronostic étant réservé. S’agissant de la capacité de travail, 
l’expert indique qu’elle est de 75 % dans l’activité habituelle, compte tenu d’un 
rendement réduit de 25 % à cause des pauses supplémentaires de 2 heures. De son 
point de vue, une reprise de travail à 50 % était exigible dès le mois de décembre 
2007 et à 75 % dès le 1er février 2008.  

14. Par projet d’acceptation de rente du 19 décembre 2008, l’OAI a informé l’assuré de 
l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 24 avril 2007, puis d’une demi-rente 
dès le 1er septembre 2007, limitée au 29 février 2008, une incapacité de travail de 
25 % ne permettant pas de maintenir le droit à la rente.   

15. En date du 27 janvier 2009, l’infirmier de santé publique du service de santé du 
personnel des HUG a communiqué à l’OAI copie d’une lettre du Dr Q__________, 
médecin conseil auprès des HUG, datée du 2 septembre 2008, selon laquelle une 
réorientation professionnelle était recommandée, une augmentation du taux 
d’activité ne pouvant en tout état de cause et face à la situation actuelle pas être 
envisagée. 

16. Par courrier du 30 janvier 2009, le responsable des ressources humaines des HUG a 
expliqué à l’OAI que le métier d’aide préparateur consiste à exercer dans divers 
secteurs que sont la production la distribution et la logistique. Ce métier requiert 
une pleine santé physique, compte tenu de la station debout répétée et des charges à 
porter de manières récurrente. A deux reprises, l’employeur a tenté d’élargir le 
champ d’activité du collaborateur au secteur de production et de distribution, sans 
succès. L’employé a en effet présenté clairement des limites d’ordre physique 

 
 
 

 

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marquées par des signes cliniques de pâleur, sueur profuse et une fatigue 
importante. Le suivi réalisé jusqu’à la fin de l’année 2008 n’a montré aucune 
évolution possible et la difficulté s’est également manifestée dans son activité 
réduite à 30 %. Ce constat a nécessité le changement d’affectation au 1er janvier 
2009, en raison de l’inaptitude manifeste au poste. Depuis cette date, une nouvelle 
mission provisoire lui a été confiée, à titre provisoire, consistant à gérer un stock en 
effectuant du classement, du contrôle et différentes requêtes informatiques. Le 
constat met en évidence que l’augmentation du taux d’activité n’est toujours pas 
d’actualité et que la fatigue à l’effort même modéré persiste. 

17. Le 13 février 2009, la mandataire de l’assuré a sollicité un complément 
d’instruction quant aux problèmes digestifs et de fatigue, à l’exigibilité de 75 % 
dans l’activité habituelle en relation avec l’aménagement du poste de travail des 
HUG et au changement nécessaire dès janvier 2009. Elle a également demandé que 
l’assuré soit vu par un expert en oncologie. 

18. Par décision du 23 avril 2009, l’OAI, se fondant sur les conclusions du Dr 
P__________,  a octroyé à l’assuré une rente entière du 24 avril 2007 au 31 août 
2007, puis une demi-rente du 1er septembre 2007 au 29 février 2008.  

19. Par l’intermédiaire de sa mandataire l’assuré a interjeté recours en date du 14 juillet 
2009 à l’encontre de la décision de l’OAI qu’il considère comme arbitraire. Il 
conteste les conclusions du Dr P__________, qui sont en totale contradiction avec 
celles des divers médecins l’ayant suivi. Il relève que son employeur a fait preuve 
de flexibilité, que les ressources humaines des HUG ont précisé le 30 janvier 2009 
que le métier d’aide préparateur était astreignant et exigeait une pleine santé 
physique et qu’en l’état actuel, une augmentation du taux d’activité n’était pas 
possible. Il conclut à l’octroi d’une rente entière dès le 1er septembre 2007 et à 
l’octroi de mesures professionnelles.  

20. Dans sa réponse du 14 juillet 2009, l’OAI a conclu au rejet du recours, se fondant 
sur les conclusions du Dr P__________ dont le rapport revêt pleine valeur 
probante. En outre, selon l’OAI, les conclusions des HUG sont incohérentes 
s’agissant de la capacité de travail, dans la mesure où le rapport du 10 septembre 
2007 atteste une capacité de travail de 30 % dans l’activité habituelle depuis le 30 
septembre 2007 alors que le rapport du 6 mars 2008 indique une capacité de travail 
de 30 % dans l’activité habituelle dès le 1er octobre 2008, et de 0 % dans une 
activité adaptée.  

21. Par réplique du 4 août 2009, le recourant indique qu’il a intégré son ancien poste de 
travail le 30 septembre 2007, que son poste a été aménagé à ses troubles de santé et 
que différentes  tentatives d’augmenter son taux de travail ont échoué.  Depuis le 1er 
janvier 2009, il a été muté au dépôt des HUG, le travail étant moins astreignant. 
L’employeur pensait pouvoir augmenter le rythme de travail à 50 %, ce qui n’a pas 

 
 
 

 

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été possible, vu l’état de fatigue. L’employeur a aménagé son horaire de travail 
pour qu’il bénéficie au milieu de la semaine d’un jour de repos complet. Il travaille 
ainsi trois heures les lundi, mardi, jeudi et vendredi matin et une augmentation de 
son horaire de travail au-delà de 30 % n’a pas été possible. Selon le recourant, le Dr 
P__________, qui n’est pas spécialisé en oncologie, n’a pas tenu compte de la 
fatigabilité et de sa santé fragile, alors même qu’il a indiqué un pronostic réservé. 
L’expert ne s’est pas non plus exprimé sur le risque d’une rechute de la maladie et 
sur l’influence que pourrait avoir une reprise d’une activité à plein temps. Par 
conséquent, la condition pour que l’expertise ait une pleine valeur probante étant 
que l’expert se prononce dans le cadre de sa spécialisation n’est en l’espèce pas 
remplie.  

22. Le Tribunal a convoqué les parties en audience de comparution personnelle le 30 
septembre 2009. Le recourant a exposé qu’il travaillait au bloc de gynécologie 
comme aide-soignant 3 heures par jour, 4 jours par semaine. Il s’agit d’une activité 
pénible, car c’est du travail physique. Il n’a pu garder la précédente activité, car 
l’employeur avait besoin d’un poste pourvu à 100 %. Son médecin traitant l’a 
envoyé chez un psychiatre. Il a été consulter à trois reprises, aucun médicament ne 
lui a été prescrit, dès lors qu’il ne présente pas de dépression larvée. Le recourant a 
déclaré qu’il était très fatigué, qu’il n’avait plus d’énergie. Il est soumis à un régime 
très strict et ne parvient pas à assimiler les aliments. Lorsqu’il rentre à midi, après 
le repas, il doit s’étendre et dormir jusqu’à 16 heures, car il est sans force. Pour le 
surplus, il perçoit une rente d’invalidité de 70 % de la CEH.  

L’OAI a déclaré qu’il n’avait pas interrogé à nouveau l’expert quant à l’exigibilité. 
Le dossier a été soumis au SMR. Il y avait juste une correction par rapport à une 
date : l’expert indiquait en effet une reprise de 50 % depuis le mois de décembre 
2007, alors qu’il fallait lire septembre 2007. Pour le reste, l’OAI n’était pas 
intervenu auprès de l’employeur pour envisager les possibilités d’un changement 
d’activité et ne savait pas pourquoi le SMR avait choisi de confier l’expertise à un 
spécialiste en médecine interne. 

23. Le Tribunal de céans a ouvert les enquêtes et entendu le Dr M__________, 
spécialiste FMH en oncochirurgie aux HUG, en qualité de témoin en date du 25 
novembre 2009. Le praticien a déclaré qu’il était responsable du service dans lequel 
le recourant a été traité en 2006. Il a confirmé que le patient avait subi une 
gastrectomie totale le 28 août 2006, avec suites favorables, ainsi qu’une série 
d’analyses complétées par un bilan cardiaque et pulmonaire. Au test d’effort, le 
patient n’a pas pu monter à plus de 75 watts, alors qu’une personne du même âge 
que le patient monte à 150 ou 200 watts. Selon ses observations cliniques, entre 10 
et 20 % des gastrectomisés présentent des problèmes d’adaptation sous forme de 
douleurs ou de « dumpig syndrome », c'est-à-dire une fatigue importante après un 
repas correct. Ceci est dû à des troubles de sécrétion d’insuline, ce qui entraîne une 
hypoglycémie, de sorte que ces patients ne peuvent pas exercer une activité à plein 

 
 
 

 

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temps, quelle qu’elle soit. Le patient avait tenté d’augmenter son travail ; 
actuellement, il travaille à 30 % dans une activité qui a été adaptée à son état de 
santé. Selon le Dr M__________, au vu des données objectives, la capacité de 
travail de 30% du patient est justifiée. Le patient a besoin de se reposer après le 
repas. Questionné quant au taux d’activité de 30 % ou de 50 %, le Dr 
M__________ a déclaré qu’il ne pouvait pas se prononcer de façon exacte. 
Cependant, compte tenu du fait que le patient a tenté d’augmenter son taux de 
travail et qu’il n’y est pas parvenu,  l’on ne peut s’attendre, selon son expérience, à 
une amélioration. Il sera au maximum de ses capacités et cela va plafonner. 
Concernant les problèmes musculaires, une consultation neurologique a été 
effectuée. L’EMG de mars 2009 avait montré quelques petits troubles au niveau 
musculaire. A l’examen clinique récent, la neurologue a effectivement constaté 
quelques petites anomalies, mais non significatives et n’a pas pu poser un 
diagnostic précis. Le Dr M__________ a confirmé que le recourant ne pouvait 
exercer aucune activité nécessitant un effort physique. Il a ajouté que dans sa 
spécialité, le plus souvent soit les patients récupèrent totalement, soit ils sont 
totalement incapables de travailler.  

24. Le Dr P__________ a été entendu le 25 novembre 2009, en qualité de témoin. Il a 
déclaré qu’il ne se souvenait pas s’il avait pris contact avec les médecins 
oncologues des HUG, ni s’il avait à disposition les rapports du Dr M__________. Il 
a expliqué que s’agissant des plaintes décrites par le patient, sans substrat 
organique, il a considéré qu’elles n’étaient pas explicables. Il a en revanche tenu 
compte des troubles gastriques, qui peuvent se résoudre par une diététique 
adéquate, et a fixé une exigibilité normale. Selon le Dr P__________, un status 
après gastrectomie totale n’est pas en tant que tel une contre-indication à une 
activité physique. En outre, un sommeil non réparateur, une fatigue initiale avant 
toute activité physique le matin sont rarement révélateurs d’un problème somatique, 
mais relèvent plutôt de la psychiatrie. Enfin, il a précisé n’avoir pas fait une 
expertise oncologique. 

25. Le 24 février 2010, le Tribunal de céans a imparti aux parties un délai au 19 mars 
2010 pour lui communiquer le nom de médecins spécialistes FMH en oncologie 
auxquels une expertise pourrait être confiée, ainsi que les questions qu’elles 
souhaitaient voir poser.     

26. Le recourant a répondu dans le délai imparti.  

27. Par courrier du 17 mars 2010, l’OAI, se fondant sur un avis du SMR, a considéré 
qu’un complément d’instruction sous la forme d’une expertise oncologique 
n’apportera pas d’éléments supplémentaires, car les plaintes de l’assuré demeurent 
subjectives. Il a néanmoins communiqué les noms de spécialistes ainsi que les 
questions éventuelles à poser.     

 
 
 

 

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28. Par ordonnance du 30 avril 2010, le Tribunal de céans a mis en œuvre une expertise 
oncologique du recourant et a mandaté le Dr R__________, spécialiste FMH en 
onco-hématologie, à cet effet. 

29. Dans son rapport du 9 juillet 2010, l’expert a diagnostiqué un status après 
gastrectomie totale le 28 août 2006, status après 4 cures de chimiothérapie néo-
adjuvante du 2 mai au 11 juillet 2006 et un adénocarcinome peu différencié grade 
III. S’agissant de la fatigabilité à l’effort, le Dr R__________ a relevé un status 
après gastrectomie totale avec pour séquelle une « économie à flux tendu » du point 
de vue nutritionnel, le patient se trouvant rapidement dans la nécessité de se 
réalimenter fréquemment et pouvant conduire à des fluctuations glycémiques qui 
n’ont pas été objectivées à ce jour, et un trouble résiduel après chimiothérapie sous 
forme d’un tableau largement décrit dans la littérature se rapprochant du tableau de 
fatigue chronique. L’expert a retenu deux critères de fatigue chronique majeurs et 
quatre critères mineurs au moins et souligné que ce tableau était susceptible de 
durer plusieurs années. Sur le plan physique, l’expert relève que le pronostic vital 
du recourant reste grevé d’un risque important de progression tumorale, même 
tardive. Il souligne que les répercussions engendrées par le tableau post 
chimiothérapeutique doivent être considérées comme majeures au vu de la durée 
des symptômes, du contexte de causalité retenu par l’intéressé, comme du 
renforcement involontaire de cette conviction par les efforts consentis par 
l’employeur en termes d’aménagement du poste de travail, de charge physique et 
d’horaire. Le point d’équilibre trouvé par l’intéressé dans une réduction à 30 % de 
ses activités professionnelles et à 25 % de ses activités sociales correspond de ce 
fait à l’appréciation raisonnable de la capacité de travail résiduelle dans une 
perspective ergothérapeutique. Dans ce cas, l’activité adaptée pourrait être 
augmentée selon la tolérance de l’intéressé jusqu’à 50 %. Hors la perspective 
ergothérapeutique, la capacité résiduelle doit être considérée comme nulle. Les 
activités d’aide en pharmacie et d’aide au bloc opératoire paraissent strictement 
inadaptées au vu de la fatigabilité, de la diminution du rendement et des exigences 
du milieu médico-technique. Enfin, des mesures professionnelles pourraient entrer 
en ligne de compte dans la mesure où une activité sans rendement définissable à 
25% justifierait la mise en place d’une formation complémentaire, ce qui paraît 
illusoire. Le pronostic somatique reste par ailleurs réservé.   

30. Dans ses observations du 7 septembre 2010, l’OAI, après avoir soumis l’expertise 
du Dr R__________ au SMR, retient une capacité de travail dans une activité de 
50% depuis septembre 2008, de sorte qu’après comparaison des gains, le degré 
d’invalidité atteint 71%. L’OAI conclut par conséquent à la modification de sa 
décision du 14 mai 2009, en ce sens que le droit à une rente entière d’invalidité doit 
être maintenu au-delà du 31 août 2007.  

31. Par écritures du 28 septembre 2010, le recourant soutient que sa capacité de travail 
actuelle n’est pas de 50% et espère que son employeur pourra lui trouver une 

 
 
 

 

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activité mieux adaptée. Cela étant, il relève que le résultat final obtenu par l’OAI, 
soit un degré d’invalidité de 71 %, est adapté aux circonstances et à la situation 
réelle . 

32. Après échanges des écritures, la cause a été gardée à juger. 

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 (LOJ ; RS E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur 
la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA ; RS 
830.1) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 
(LAI ; RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. En l'espèce, la décision litigieuse datant du 23 avril 2009, est postérieure à l'entrée 
en vigueur de la LPGA, le 1er janvier 2003,  ainsi qu'à l'entrée en vigueur, le 1er 
janvier 2004 et le 1er janvier 2008, des modifications de la loi fédérale sur 
l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 et du 6 octobre 2006 (4ème et 5ème 
révisions). Par conséquent, du point de vue matériel, le droit éventuel à une rente 
d'invalidité doit être examiné en fonction des nouvelles normes de la LPGA et des 
modifications de la LAI consécutives à la 4ème et la 5ème révisions de cette loi, 
dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les références; voir également 
ATF 130 V 329).  

3. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 et 
60 LPGA ; art. 89B de la loi sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985 
- LPA ; RS E 5 10). 

4. L’objet du litige porte sur la réduction de la rente d’invalidité du recourant à une 
demi-rente à compter du 1er septembre 2007, limitée au 29 février 2008.   

5. Selon la jurisprudence, une décision par laquelle l'assurance-invalidité accorde une 
rente d'invalidité avec effet rétroactif et, en même temps, prévoit la réduction ou la 
suppression de cette rente, correspond à une décision de révision (ATF 125 V 417 
consid. 2d et les références; VSI 2001 p. 157 consid. ). En cas d'allocation d'une 
rente dégressive ou temporaire, la date de la modification du droit (diminution ou 
suppression de la rente) doit être fixée conformément à l'art. 88a al. 1 RAI (ATF 
125 V 417 consid. 2d; RCC 1984 p. 137). Selon cette disposition, en sa teneur en 
vigueur dès le 1er janvier 2004, si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les 
travaux habituels d'un assuré s'améliore ou que son impotence s'atténue, il y a lieu 

 
 
 

 

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de considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de son 
droit aux prestations dès que l'on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se 
maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel 
changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans 
qu'une complication prochaine soit à craindre.   

Aux termes de l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit 
une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour 
l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela 
vaut également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision 
entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la 
suite. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de 
l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 
V 349 consid. 3.5, 113 V 275 consid. 1a; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b 
et 390 consid. 1b).  

 Il convient par ailleurs de rappeler que lorsque seule la réduction ou la suppression 
des prestations est contestée, le pouvoir d'examen du juge n'est pas limité au point 
qu'il doive s'abstenir de se prononcer en ce qui concerne des périodes à propos 
desquelles l'octroi de prestations n'est pas remis en cause. 

6. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un 
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte 
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1er LPGA). 

Selon le texte de la loi en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007, l'invalidité est 
réputée survenue, selon l’art. 4 al. 2 LAI, dès qu’elle est, par sa nature et sa gravité, 
propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération. Ce moment doit être 
déterminé objectivement, d’après l’état de santé de l’assuré ; des facteurs externes 
fortuits n’ont pas d’importance. Il ne dépend en particulier ni de la date à laquelle 
une demande a été présentée, ni de celle à partir de laquelle une prestation a été 
requise, et ne coïncide pas non plus nécessairement avec le moment où l’assuré 
apprend, pour la première fois, que l’atteinte à sa santé peut ouvrir droit à des 
prestations d’assurance (ATF 126 V 5 consid. 2b, 157 consid. 3a). S’agissant du 
droit à une rente, la survenance de l’invalidité se situe au moment où il prend 
naissance, conformément à l’art. 29 al. 1er LAI, soit dès que l’assuré présente une 
incapacité de gain durable de 40% au moins ou dès qu’il a présenté, en moyenne, 

 
 
 

 

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une incapacité de travail de 40% au moins pendant une année sans interruption 
notable, mais au plus tôt le premier jour du mois qui suit le dix-huitième 
anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 2 aLAI ; ATF 126 V 5 consid. 2b et les 
références). 

Avec l'entrée en vigueur depuis le 1er janvier 2008 de la nouvelle LAI, l'invalidité 
est réputée survenue, selon l’art. 4 al. 2 LAI, dès qu’elle est, par sa nature et sa 
gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération. À teneur de 
l’art. 29 LAI, le droit à une rente d’invalidité prend naissance au plus tôt à 
l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait 
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1er LPGA, mais pas 
avant le mois qui suit son dix-huitième anniversaire. 

7. Selon l’art. 28 al. 1er LAI dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2003, 
l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 66 2/3% au moins, à une demi-
rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% 
au moins ; dans les cas pénibles, l’assuré peut, d’après l’art. 28 al. 1bis LAI, 
prétendre à une demi-rente s’il est invalide à 40% au moins. 

Selon l’art. 28 al. 1er LAI dans sa teneur en vigueur du 1er janvier 2004 au 
31 décembre 2007, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70% au 
moins, à trois quarts de rente s’il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s’il 
est invalide à 50% au moins ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins. 

En vertu de l’art. 28 al. 1er LAI dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2008, 
l’assuré a droit à une rente d’invalidité aux conditions suivantes : sa capacité de 
gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, 
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles 
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en 
moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au terme de cette 
année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (let. c). Il y a interruption 
notable de l’incapacité de travail lorsque l’assuré a été entièrement apte au travail 
pendant trente jours consécutifs au moins (art. 29ter du Règlement sur l'assurance-
invalidité du 17 janvier 1961 (RAI ; RS 831.201)). L’art. 28 al. 2 LAI dispose que 
l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70% au moins, à trois quarts de 
rente s’il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au 
moins ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins.  

Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une 
comparaison des revenus. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré 
aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir 
en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les 
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré 
(art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI): La comparaison des revenus s'effectue, en règle 

 
 
 

 

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ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux 
revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le 
taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des revenus; ATF 130 V 384 
consid. 3.4, 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 2b; art. 28 al. 2 LAI en 
corrélation avec l'art. 16 LPGA). Pour procéder à la comparaison des revenus, il 
convient en principe de se placer au moment de la naissance du droit à la rente 
(ATF 130 V 343 consid. 4). Les revenus avec et sans invalidité doivent être 
déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus 
susceptibles d'influencer le droit à la rente, survenues jusqu'au moment où la 
décision est rendue (c'est-à-dire entre le projet de décision et la décision elle-
même), doivent être prises en compte (cf. ATF 129 V 222 consid. 4.1, 128 V 174). 

8. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l’assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2). Ces données médicales 
permettent généralement une appréciation objective du cas. Elles l’emportent sur 
les constatations qui peuvent être faites à l’occasion d’un stage d’observation 
professionnelle, lesquelles sont susceptibles d’être influencées par des éléments 
subjectifs liés au comportement de l’assuré pendant le stage (ATFA non publié du 
6 mai 2003, I 762/02). 

9. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant 
c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en 
pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et 
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de 
l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la 
valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 
consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les références). 

S’agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu’à l’appréciation de 
l’incapacité de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et 
les références ; RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 

 
 
 

 

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Quant aux expertises médicales, l’on peut et doit attendre d’un expert médecin, 
dont la mission diffère clairement de celle du médecin traitant, notamment qu’il 
procède à un examen objectif de la situation médicale de la personne expertisée, 
qu’il rapporte les constatations qu’il a faites de façon neutre et circonstanciée, et 
que les conclusions auxquelles il aboutit s’appuient sur des considérations 
médicales et non des jugements de valeur. D’un point de vue formel, l’expert fera 
preuve d’une certaine retenue dans ses propos nonobstant les controverses qui 
peuvent exister dans le domaine médical sur tel ou tel sujet: par exemple, s’il est 
tenant de théories qui ne font pas l’objet d’un consensus, il est attendu de lui qu’il 
le signale et en tire toutes les conséquences quant à ses conclusions. Enfin, son 
rapport d’expertise sera rédigé de manière sobre et libre de toute qualification 
dépréciative ou, au contraire, de tournures à connotation subjective, en suivant une 
structure logique afin que le lecteur puisse comprendre le cheminement intellectuel 
et scientifique à la base de l’avis qu’il exprime (ATF 125 V 351 consid. 3a, 122 V 
160 consid. 1c et les références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il convient que les points 
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l’expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre 
appréciation des preuves, le Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui 
concerne la manière d’apprécier certains types d’expertises ou de rapports 
médicaux (ATF 125 V 351 consid. 3). 

10. En l’espèce, le Tribunal de céans, au vu des conclusions contradictoires des 
médecins concernant les répercussions de l’atteinte à la santé du recourant sur sa 
capacité de travail, a mis en œuvre une expertise judiciaire et a mandaté le Dr 
R__________ à cet effet. 

Selon l’expert, le syndrome de fatigue chronique présenté par le recourant est tout à 
fait décrit dans la littérature médicale comme un trouble résiduel consécutif à une 
chimiothérapie. Le Dr R__________ a retenu deux critères majeurs dudit 
syndrome, à savoir une fatigue durant plus de 6 mois, suffisamment sévère pour 

 
 
 

 

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réduire les activités quotidiennes à moins de 50 % de l’activité antérieure et 
exclusion d’une autre cause de fatigue, et quatre critères mineurs au moins, sous 
forme de sentiment de faiblesse musculaire, fatigue à l’exercice prolongé, de 
troubles de la concentration et des perturbations du sommeil. Ces troubles sont 
décrits constamment depuis la période de convalescence, même si l’intensité varie 
selon les observateurs. Sur le plan physique, l’expert relève que le pronostic vital 
du recourant reste grevé d’un risque important de progression tumorale même 
tardive. S’agissant des répercussions engendrées par le tableau post-
chimiothérapeutique, elles doivent être considérées comme majeures au vu 
notamment de la durée des symptômes. Les limitations fonctionnelles du point de 
vue physique commandent un travail léger. Quant à la diminution de la résistance, 
elle implique une diminution de la capacité de travail de 75 % au vu de la 
fatigabilité majeure alléguée et constatée par l’employeur, ce autant dans l’activité 
habituelle que dans une activité adaptée. Pour l’expert, le point d’équilibre trouvé 
par l’intéressé dans une réduction à 30 % de ses activités professionnelles et 25 % 
de ses activités sociales correspond à l’appréciation raisonnable de la capacité de 
travail résiduelle dans une perspective ergothérapeutique. Hors de cette dernière, le 
Dr R__________ indique que la capacité résiduelle doit être considérée comme 
nulle. L’expert indique aussi que les activités d’aide en pharmacie et d’aide au bloc 
opératoire paraissent strictement inadaptées au vu des remarques relatives à la 
fatigabilité, la diminution du rendement et les exigences du milieu médico-
technique. S’agissant de l’exigibilité d’une activité lucrative, l’expert relève que ne 
s’agissant que d’une situation proprement ergothérapeutique, l’activité adaptée 
pourrait être augmentée selon la tolérance de l’intéressé jusqu’à 50 %, dans une 
activité limitée de contact avec le public et dans une structure administrative 
protectrice, avec un rendement qui ne peut être chiffré précisément. Pour le surplus, 
la capacité de travail ne peut être améliorée.  

Le Tribunal de céans constate que le rapport d’expertise du Dr R__________ 
comporte une anamnèse circonstanciée du cas, des constatations objectives et un 
status clinique détaillé. L’expert a pris en compte les plaintes de l’assuré et s’est 
fondé sur l’ensemble de son dossier médical. Dans l’appréciation et la discussion 
du cas, l’expert a clairement expliqué quelle était l’origine du syndrome de fatigue 
présenté par le recourant et pourquoi ce syndrome entraîne en l’occurrence des 
conséquences sur la capacité de travail. Ses conclusions sont claires et 
convaincantes. L’expertise revêt ainsi pleine valeur probante, de sorte que le 
Tribunal de céans n’a pas de motif de s’en écarter.  

Il convient ainsi de retenir une capacité de travail résiduelle de 30 %, même dans 
une activité adaptée et ceci depuis fin 2006 en incluant le temps de convalescence. 
En effet, contrairement à ce que soutient l’intimé, l’on ne saurait retenir sans autre 
une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée, dès lors que l’expert a 
expressément souligné qu’une telle capacité de travail ne serait admissible que dans 
une situation proprement ergothérapeutique dans le cadre d’une structure 

 
 
 

 

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administrative protectrice et selon la tolérance du recourant, le rendement n’étant 
par ailleurs pas chiffrable précisément. 

Quoi qu’il en soit, même dans cette dernière hypothèse, le degré d’invalidité du 
recourant atteint 71%, ce qui conduit à l’octroi d’une rente entière d’invalidité 
depuis le mois d’avril 2007 (art. 28 al. 2 LAI), comme l’intimé l’admet d’ailleurs. 

C’est ainsi à tort que l’intimé a réduit la rente d’invalidité dès le 1er septembre 
2007, puis l’a supprimée fin février 2008. 

11. Le recours, bien fondé, est admis. Le recourant a droit à une indemnité à titre de 
participation à ses frais et dépens, que le Tribunal fixe en l’espèce à 3'500 fr.      
(art. 89H al. 3 LPA). 

12. L’émolument, fixé à 1’000 fr., est à charge de l’intimé qui succombe (art. 69 al.1bis 
LAI). 

 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet. 

3. Annule la décision du 14 mai 2009 en tant qu’elle réduit la rente à une demi-rente 
d’invalidité dès le 1er septembre 2007 limitée au 29 février 2008. 

4. Dit que le recourant a droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er avril 2007.        

5. Condamne l’OAI à verser au recourant la somme de 3'500 fr. à titre de participation 
à ses frais et dépens. 

6. Met un émolument de 1’000 fr. à la charge de l’OAI.  

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 
juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, 
motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son 
mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 
 
 

Juliana BALDE 
 
 

 
 

 

 
 
 

 

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Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le