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**Case Identifier:** 36c05d8c-3a08-5904-af9c-f57283033769
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-10-31
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 31.10.2016 A/1799/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1799-2015_2016-10-31.pdf

## Full Text

Siégeant : Mario-Dominique TORELLO, Président et MM.  Willy KNÖPFEL et Jean-
Pierre WAVRE, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1799/2015 ATAS/887/2016 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 31 octobre 2016 

10
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à THÔNEX, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître BROTO Diane 

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après : l'assuré ou le recourant) né le ______ 1962, 
originaire du Kosovo, est au bénéfice d'un permis de séjour B. Il s'est marié en 1984 
avec une compatriote, le couple ayant eu 4 enfants, nés respectivement en 1984, 
1986, 1991 et 1997. Il a travaillé en Suisse comme ouvrier agricole de 1995 à 1999 
à Fribourg, puis dès 2001 comme maçon dans plusieurs entreprises genevoises 
jusqu'en 2012. 

2. Le 30 mai 2014, il a déposé auprès de l'office cantonal de l'assurance-invalidité (ci-
après : l'OAI ou l'intimé) une demande de prestations, - rente et mesures 
professionnelles -, en raison de douleurs intenses aux deux épaules y compris la 
nuit, qui l'empêchent de travailler. L'atteinte existait depuis 2010. Il était traité pour 
ces douleurs, depuis février 2012, par la doctoresse B______, FMH en médecine 
interne générale. Il consultait également le docteur C______, FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l'appareil moteur. 

3. Le 13 juin 2014, le docteur D______, de l'Hôpital de La Tour, a répondu à une 
demande de rapport médical : selon un rapport de consultation unique du 26 janvier 
2012 par le Dr C______, les diagnostics avec effet sur la capacité de travail étaient 
un début d'omarthrose excentrée de stade 2, et des douleurs d'apparition progressive 
de ses épaules, depuis 2009. Les diagnostics sans effet sur la capacité de travail 
étaient : tabagisme actif (deux paquets par jour). La capacité de travail dans 
l'activité exercée de maçon était nulle, et l'on ne pouvait s'attendre à une reprise de 
l'activité professionnelle, respectivement à une amélioration de la capacité de 
travail. S'agissant des travaux qui pouvaient encore être exigés de l'assuré dans le 
cadre d'une activité adaptée à son handicap, ce médecin a retenu toutes activités en 
position assise, en position debout, respectivement dans différentes positions, les 
activités exercées principalement en marchant y compris en terrain irrégulier, celles 
nécessitant de se pencher, en position accroupie, à genoux, ou en alternance 
assise/debout, monter sur une échelle ou un échafaudage, monter les escaliers; mais 
il a exclu le travail avec les bras au-dessus de la tête et le soulèvement de charges. 
Les capacités de concentration, de compréhension, d'adaptation et de résistance 
ainsi que l'aptitude à se déplacer n'étaient pas limitées.  

Selon le rapport du Dr C______ du 8 février 2012, au sujet de la consultation 
susmentionnée, l'assuré, droitier, maçon travaillant à plein temps, présentait depuis 
2 à 3 ans des douleurs d'apparition progressive de ses épaules, actuellement 
accompagnées de réveils nocturnes. Quatre séances de physiothérapie n'avaient à ce 
jour pas porté leurs fruits. Il n'avait pas encore eu d'infiltrations. Patient en bonne 
santé habituelle sans notion de prises médicamenteuses ou d'allergies. A l'examen, 
le médecin n'avait pas retrouvé de douleurs à la palpation des articulations acromio-
claviculaires. Les amplitudes articulaires étaient complètes, symétriques et 
accompagnées par des craquements avec une élévation antérieure à 180°, une 
rotation externe coude au corps à 80° et une rotation interne à D8. Il existait des 
signes pour une rupture massive de la coiffe des rotateurs des deux côtés avec une 

 
 
 

 

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manœuvre de Jobe positive et une diminution de la force en rotation externe 
contrariée à 4/5. La coiffe des rotateurs antérieurs semblait compétente avec un 
Belly press test et un Bear Hug négatif. Le long chef du biceps n'était pas rompu. 
Un bilan radiologique conventionnel des deux épaules, du même jour, avait révélé 
un début d'omarthrose excentrée de stade 2 selon classification de Hamada. Le 
spécialiste n'avait pas de solution chirurgicale raisonnable à proposer au patient. Ce 
dernier s'était particulièrement bien adapté à sa situation. Il lui était conseillé de 
prendre, lors des crises douloureuses, de simples antalgiques et d'éviter tout travail 
prolongé avec les bras au-dessus du niveau de la tête. En cas de péjoration de la 
symptomatologie, des infiltrations sous-acromiales guidées pourraient lui être 
proposées. 

4. Le 1er juillet 2014, l'Hospice général (ci-après : l'hospice) s'est annoncé à l'OAI: il 
accordait une aide financière à l'assuré depuis le 1er décembre 2013 (dès l'issue de 
son droit aux indemnités de chômage selon les extraits du compte individuel – CI ). 
L'hospice sollicitait la compensation des avances consenties, tant par rapport à 
l'octroi d'une rente rétroactive éventuelle, que par rapport à des indemnités 
journalières qui lui seraient versées durant une mesure d'observation 
professionnelle ou de réadaptation. 

L'hospice a en outre fait tenir à l'OAI un formulaire d'informations 
complémentaires à la demande de prestations AI rempli et signé conjointement par 
l'assistante sociale en charge de l'assuré et par l'intéressé. L'assuré n'avait pas 
bénéficié de mesures de réinsertion socioprofessionnelle ou de stage ni avant son 
arrivée à l'hospice, ni pendant la période d'aide financière. S'agissant de son 
parcours professionnel, son dernier emploi en tant que maçon l'avait été auprès de 
l'entreprise D______ Sàrl, au taux de 100 %. Le motif de la cessation de cette 
dernière activité rémunérée était, selon l'assuré,  la faillite de l'entreprise en 2012. 

5. Par courrier du 10 juillet 2014, l'assuré a eu un entretien  d'évaluation avec une 
conseillère du service de réadaptation professionnelle, en vue de planifier les 
mesures à appliquer. 

6. Selon le rapport d'évaluation du 25 juillet 2014, l'intéressé avait suivi sa scolarité 
obligatoire au Kosovo; il n'avait pas de qualification professionnelle particulière, 
hormis ses expériences d'ouvrier agricole et de maçon pendant plus de dix ans. 
S'agissant de son dernier emploi, selon lui il était encore en emploi au début de 
l'atteinte, et il a dû s'inscrire au chômage lorsque la société se serait mise en faillite 
en 2012. (Il ressort toutefois de la copie du courrier de licenciement daté du 
30 mars 2012, annexée audit rapport, que l'intéressé, engagé dès le 1er mars 2011, a 
été licencié « avec effet au 31 mars 2012 », pour motif économique, la société 
enregistrant à l'époque une baisse de commandes importante; et selon le registre du 
commerce, la société est active depuis 2007; il ne ressort pas des données inscrites 
qu'elle ait jamais été en faillite). S'agissant du montant du dernier salaire, les seules 
indications en possession du service de réadaptation étaient celles qui figurent sur 
les extraits CI. Depuis le handicap, il ne faisait pas grand-chose de sa journée, et 

 
 
 

 

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trouvait le temps long. Invalidé par des douleurs encore présentes aux deux épaules, 
il devait toujours chercher des positions adéquates, ne pouvait rester longtemps 
immobile, lever les bras, faire des efforts. Il était également gêné pour dormir, et 
peinait même à se doucher. Psychologiquement, il était fatigué par sa situation. Il 
voulait retrouver une situation professionnelle, mais ne semblait plus y croire. Son 
médecin recommandait l'éviction de travaux prolongés au-dessus de la tête. Il 
mentionnait des signes de rupture massive de la coiffe des rotateurs. Quant au point 
de vue personnel de l'assuré quant à son avenir professionnel, il remarquait que 
pour essayer de trouver rapidement une activité il avait demandé à la Dresse 
E______ de lui établir un certificat de reprise à 100 %, mais depuis quelques mois, 
devant tant de recherches infructueuses, il s'était un peu découragé même s'il 
souhaitait vraiment pouvoir reprendre l'exercice d'une activité adaptée. Informé sur 
quelques données en matière d'invalidité, il comprenait que, s'agissant de mesures 
professionnelles ou de rente, il n'aurait a priori pas droit à des prestations. À 
l'annonce du seul stage IPT, proposé à titre de placement, l'assuré a indiqué avoir 
déjà suivi une telle mesure en 2012: elle ne lui avait pas été très profitable. Il 
précisait que si l'OAI le souhaitait, il accepterait l'opportunité ouverte en reprenant 
chez IPT; mais il souhaitait dans la mesure du possible pouvoir bénéficier d'un 
stage d'orientation pour définir le métier adapté et le guider dans ses démarches 
futures. Il indiquait enfin que ses vacances étaient prévues du 25 juillet au 18 août 
2014. 

7. Selon un certificat médical de la Dresse E______ du 2 juin 2014, dont copie a été 
remise à l'OAI lors de l'entretien susmentionné, l'assuré présentait une incapacité de 
travailler avec les bras au-dessus du niveau de la tête, dès le 1er mai 2014 pour une 
durée indéterminée. 

8. La Dresse E______ a établi en date du 1er septembre 2014 un nouveau rapport 
médical : l'incapacité de travailler était due à la maladie. Elle posait le diagnostic 
avec effet sur la capacité de travail de lésion de la coiffe des rotateurs épaule droite 
en 2012 et, sans effet sur la capacité de travail, une maladie de Dupuytren main 
gauche. Elle suivait le patient depuis le 11 janvier 2012, le dernier contrôle 
remontant au 25 août 2014. Anamnestiquement, elle mentionnait des douleurs 
chroniques de l'épaule droite depuis quatre à cinq ans. Une première consultation 
avait eu lieu en décembre 2011. Sous un traitement d'antalgique ou de paracétamol 
à la demande, le patient s'était adapté à sa situation. Il avait repris le travail, à sa 
demande, le 30 janvier 2012. Il lui était conseillé d'éviter les activités prolongées 
au-dessus de la tête. Quelques semaines plus tard il avait malheureusement été 
licencié. Le patient n'avait été revu qu'en mai 2014 pour un constat médical, puis le 
14 juillet 2014 pour des douleurs aiguës : impossibilité de lever le bras en abduction 
suite à un bricolage de peu d'importance à domicile. Quant aux « constatations du 
médecin », elle notait le 3 juin 2014 : élévation 110° à partir de 90° algique. 
Abduction 90°, douloureuse à partir de 60°; rotation interne restreinte, rotation 
externe symétrique; Jobe positif. Le 14 juillet 2014 douleurs aiguës avec abduction 

 
 
 

 

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du bras droit active 10°, élévation 20°. Sans trouble neurologique périphérique. 
S'agissant du pronostic: « chronicité ». le traitement actuel consistait dans la prise 
d'antalgiques et anti-inflammatoires : paracétamol 1g trois fois par jour ; Tilur 
60mg trois fois par jour ; Rheumonspray. Recommandations pour la future thérapie: 
éventuelle infiltration. Quant à l'incapacité de travail dans la profession exercée, 
elle visait une attestation d'incapacité de travailler avec les bras au-dessus de la tête, 
établie en juin 2014 et valable à partir du 1er mai 2014. L'incapacité était de 100 % 
depuis le 14 juillet 2014. Quant aux limitations, elle retenait les activités demandant 
une position d'élévation ou abduction prolongée du bras droit, l'intéressé étant dans 
l'impossibilité d'effectuer des travaux au-dessus de la tête ou porter des poids loin 
du corps. L'activité exercée n'était plus exigible; le rendement était réduit en raison 
des restrictions physiques mentionnées plus haut. Elle retenait sans autre, la 
possibilité de travailler dans une activité adaptée tenant compte des limitations 
décrites, et précisait selon le questionnaire spécifique relatif aux travaux encore 
exigibles dans le cadre d'une activité adaptée à son handicap, exclure les activités 
uniquement en position assise ou uniquement en position debout, le travail avec les 
bras au-dessus de la tête, soulever ou porter des poids près ou loin du corps, monter 
sur une échelle ou un échafaudage. En revanche, toutes les autres activités retenues 
par le Dr C______ en 2012 étaient exigibles. Les capacités de concentration et de 
compréhension n'étaient pas limitées, pas plus que l'aptitude à se déplacer. 

9. Le service médical régional de l'OAI (ci-après : SMR) a émis un avis, à la date 
(erronée) du 31 juillet 2014, mais très vraisemblablement le 15 septembre 2014, 
selon les autres indications figurant sur le document : l'assuré était en incapacité de 
travail dans son activité de maçon, depuis le 1er janvier 2012, pour les conséquences 
d'une rupture de la coiffe des rotateurs droite. Son médecin traitant 
(Dresse E______) écrivait dans son rapport du 1er septembre 2014 que l'ancienne 
activité de maçon n'était définitivement plus possible, mais qu'une autre activité 
strictement adaptée était indispensable. Il fallait s'en tenir aux conclusions du 
médecin traitant et considérer que la capacité de travail est pleine dans une activité 
strictement adaptée aux limitations fonctionnelles, depuis le 25 août 2014. 

10. L'OAI a octroyé à l'assuré un stage d'évaluation et orientation COPAI auprès des 
établissements publics pour l'intégration (ci-après : EPI) qui a débuté le 
22 septembre 2014, pendant lequel il a bénéficié d'indemnités journalières. 

11. Il est noté dans un rapport d'entretien de suivi aux EPI au 6 novembre 2014 que 
l'assuré a été victime d'un accident de voiture en se rendant à son premier jour de 
stage (trois jours d'arrêt). Il aurait tapé la nuque et serait depuis lors sujet à des 
maux de tête. Des séances de physiothérapie étaient prévues dès le 7 novembre 
2014. En plus des problèmes de santé indiqués, l'assuré a eu un problème de vue 
(que lui-même connaissait déjà), mélangeant les couleurs, ce qui a rendu le stage 
chez F______  difficile. Il n'avait pas parlé de ce problème génétique mais 
comprenait aujourd'hui la nécessité de consulter à ce propos, et également pour 
d'autres problèmes de vue nécessitant le port de lunettes. En ce qui concerne les 

 
 
 

 

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limitations, il pouvait faire des activités répétitives mais une motricité fine était 
impensable en raison du problème du membre supérieur (il devait consulter à ce 
sujet le Dr G______ et lui demander au besoin de faire part à l'OAI d'une éventuelle 
aggravation, afin que l'office puisse décider de le questionner ou non). Les 
rendements observés sont de 60 à 70 %, mais pour les raisons indépendantes de 
l'état de santé, en lien avec des problèmes familiaux et le fait qu'il doive se 
remobiliser. Plaintif, trouvant des excuses pour tout, l'assuré n'était actuellement 
pas classable sur le marché économique de l'emploi, raison pour laquelle il serait 
dès que possible placé dans un stage de réentraînement à l'effort où il effectuerait 
les mêmes tâches (destruction d'ordinateurs) en tâchant d'augmenter les rendements 
réalisés. 

12. Le stage de de réentraînement à l'atelier des EPI a commencé le 10 novembre 2014. 
Selon un rapport du 16 décembre 2014 même s'il était plein de bonne volonté, peu 
plaintif, l'assuré était gêné par des limitations et des douleurs aux épaules qui 
restreignaient sa capacité de travail et empêchaient la polyvalence requise 
(rendement de 60 % sur un plein temps). Des doutes étaient par ailleurs exprimés 
par les maîtres de stage : arriverait-il à tenir dans la durée, à ce rythme. Le 
spécialiste (médecin) évoquait une intervention chirurgicale sans précision dans le 
temps, et ne parlait pas d'amélioration. Étant donné que la période de 
réentraînement n'avait pas permis d'amélioration, une prolongation n'était pas jugée 
utile. 

13. Le 16 janvier 2015 les EPI ont adressé leur rapport final: la première partie de la 
mesure avait montré que les capacités physiques de l'assuré le limitaient à des 
tâches simples et répétitives dans le respect de ses limitations fonctionnelles. Son 
rythme de travail était lent et il avait besoin d'être régulièrement stimulé. Des signes 
d'inconfort au niveau de la nuque et des deux épaules avaient été relevés. Sa 
capacité d'apprentissage se limitait à des tâches pratiques et simples. La deuxième 
partie de l'observation, sur une activité de réentraînement adaptée à ses limitations, 
n'avait pas apporté d'éléments d'amélioration. En effet, l'assuré gérait au mieux ses 
douleurs aux épaules qui limitaient son champ d'activité et empêchaient la 
polyvalence. Ces rendements étaient évalués à 60 % sur un plein temps et la 
question se posait de sa capacité à tenir un rythme sur la durée car son état de santé 
ne semblait pas stabilisé (opération aux épaules évoquée par son médecin). Au vu 
de ce qui précède l'assuré n'était actuellement pas apte à rejoindre le circuit 
économique ordinaire. L'intéressé a été sorti des effectifs des EPI au 21 décembre 
2014 au terme du mandat. Pendant le stage « intramuros » du 22 septembre au 
7 novembre 2014, l'assuré a été présent pendant trente jours sur trente-cinq (absent 
pour trois jours en raison d'un accident et deux jours en raison de maladie) soit un 
taux de présence de 85 % pour un horaire à 100 %. Pendant la période « extramuros 
» du 10 novembre au 19 décembre 2014, l'intéressé a été présent vingt-sept jours 
sur trente (absent pendant trois jours non consécutifs pour divers rendez-vous 
médicaux), à un taux horaire de 100 % déterminant un taux de présence de 90 %.  

 
 
 

 

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Dans le cadre du bilan pour la période intramuros, effectué en présence de l'assuré, 
il avait  été mis en évidence les compétences et aptitudes socioprofessionnelles de 
l'intéressé. Ce dernier n'a fait aucune remarque particulière concernant les 
observations et appréciations. Les orientations professionnelles mises en avant 
étaient: ouvrier d'usine ou de conditionnement. 

 Quant au stage de réentraînement aux ateliers de déconstruction d'ordinateurs aux 
EPI et selon le responsable d'atelier, l'assuré a eu un très bon comportement et il 
s'intéressait à ce qu'il faisait. La position des bras pour cette activité est en dessous 
de l'horizontale et le port de charges limitées. Il aimait cette activité car elle lui 
permettait de comprendre le fonctionnement des appareils et l'interaction des 
différentes pièces entre elles. Pas de problème en position debout; au final, l'assuré 
a continué son activité avec la même qualité de travail, mais il n'y a pas de 
progression notable par rapport à l'évaluation intermédiaire. Le point négatif majeur 
était celui des limitations qui le restreignaient à ce poste adapté et mettaient en 
évidence son manque de polyvalence sur la chaîne de montage.  Son médecin 
spécialiste soulevait l'éventualité d'une opération des deux épaules et ne se 
prononçait  pas encore sur une date. 

14. Le SMR a rendu un nouvel avis le 24 février 2015. Rappelant que dans son 
précédent rapport du 31 juillet 2014, il avait retenu une pleine capacité de travail 
dans une activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles, des mesures 
professionnelles avaient été mises en place en octobre et novembre 2014. Dans le 
rapport de stage, il est noté que dans la période de réentraînement, le rendement est 
resté très faible, de l'ordre de 60 % d'un temps plein, à cause d'un rythme de travail 
très lent. Les responsables de stage ne fournissent toutefois aucune information sur 
les raisons de la persistance de cette limitation. À l'évidence il n'y a aucune raison 
médicale à la lenteur de l'assuré. Il s'en tient aux conclusions précédentes. 

15. Le 25 février 2015, dans son rapport de réadaptation professionnelle (fin des 
mesures), la conseillère en réadaptation professionnelle de l'OAI a noté en résumé, 
qu'il fallait considérer que le degré d'invalidité retenu ne permet pas l'octroi de 
prestations AI et que des mesures professionnelles ne seraient pas de nature à 
diminuer le dommage. Il est rappelé que le but du stage était une reprise de contact 
avec le monde du travail, de déterminer les métiers adaptés et d'examiner les 
possibilités de placement. Lors du bilan intermédiaire du 5 novembre 2014, le 
rendement observé était de l'ordre de 60 à 70 % pour des raisons indépendantes de 
l'état de santé, en lien avec des problèmes familiaux et la difficulté de se mobiliser 
en parallèle. Dès lors et vu les plaintes de l'assuré, un stage extérieur n'avait pas pu 
être organisé, et avait été remplacé par un stage de réentraînement à l'effort au cours 
duquel il était convenu de lui confier des tâches simples et répétitives avec une 
augmentation souhaitable des rendements réalisés. Il semble toutefois que les 
limitations et les douleurs restreignent la capacité de travail de l'assuré, empêchent 
la polyvalence requise, motive les rendements observés (60 % sur un plein temps). 
Le stage de réentraînement n'a pas permis l'amélioration des rendements. Aux 

 
 
 

 

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signes d'inconfort observés au niveau de la nuque et des épaules, venait s'ajouter un 
rythme de travail lent et un besoin constant de stimulation. Compte tenu de 
l'évaluation professionnelle des EPI l'assuré n'était pas apte à rejoindre le circuit 
économique ordinaire. 

16. Par courrier du 9 mars 2015, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision de 
refus de prestations de l'assurance invalidité. Depuis le 1er janvier 2012, début du 
délai d’attente d’un an, sa capacité de travail est considérablement restreinte. Selon 
les éléments médicaux recueillis, et étudiés par le SMR, l’incapacité de travail de 
l’assuré est totale dans son activité habituelle de maçon. Toutefois, depuis août 
2014, sa capacité de travail est de 100 % dans un poste adapté à ses limitations 
fonctionnelles. Un stage d'orientation professionnelle avait été organisé auprès des 
EPI. La comparaison des revenus annuels actualisés sans invalidité (CHF 69’609.-) 
et le revenu déterminant annuel d’invalide (CHF 55'672.-), fondé sur l’enquête 
suisse sur la structure des salaires 2012, réactualisé pour 2013, TA1, tous secteurs 
confondus, activités de niveau 4 à 100 %, pour un homme, dans des activités 
simples et répétitives sans qualification requise, incluant la prise en compte d’un 
abattement de 15 % en raison de sa situation, détermine ainsi une perte de gain de 
CHF  13'938.-, soit un degré d’invalidité de 20 %, n’ouvrant pas le droit à une rente 
de l’assurance-invalidité. Le droit à une rente de l’assurance-invalidité serait 
probablement ouvert de janvier 2013 à août 2014; cependant la demande ayant été 
déposée le 30 mai 2014, le droit à des prestations n’était ouvert qu’à dater du 
1er novembre 2014, date à laquelle une capacité de travail entière dans toute activité 
professionnelle adaptée, ainsi qu’un degré d’invalidité de 20 % étaient reconnus à 
l’assuré. 

17. Par courrier du 2 avril 2015, l'assuré a contesté ce projet : l'OAI n'était pas en 
possession de tous les éléments médicaux concernant son état de santé au moment 
où il a été établi. Il joignait une copie d'un CD concernant les derniers éléments 
médicaux. 

Le document médical concerné est un courrier du Dr C______ du 9 décembre 2014 
adressé au médecin traitant (Dresse H______, ancien médecin traitant au centre 
médical de Chêne-Bourg, auquel la Dresse E______ avait succédé. au sein du 
même centre médical): le spécialiste en chirurgie orthopédique avait revu le patient 
pour ses problèmes d'épaule, après une première consultation, deux ans auparavant. 
À l'époque il n'avait pas retenu d'indication (chirurgicale), au vu du début d'une 
omarthrose excentrée et d'une adaptation remarquable. Le patient ne présente 
généralement pas de douleurs. Il souffrait actuellement uniquement lors des 
activités soutenues. Le bilan radiologique confirmait une rupture massive de la 
coiffe des rotateurs avec rétraction pour le feuillet profond de stade III. Il n'existait 
néanmoins pas d'infiltrations graisseuses contrindiquant un geste. Il regrettait de ne 
pas avoir été plus agressif avec cette pathologie, il y a deux ans. Il avait rediscuté 
des tenants et aboutissants d'une prise en charge chirurgicale ou d'un traitement 

 
 
 

 

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conservateur avec le patient. Ce dernier souhaitait continuer en l'état, et avait 
simplement proposé au médecin de revenir dans deux ans. 

18. Par décision du 30 avril 2015, l’OAI a rendu une décision dont les conclusions sont 
rigoureusement identiques au projet de décision du 9 mars 2015, refusant toutes 
prestations à l’assuré. Les éléments apportés dans le cadre de la procédure 
d’audition, soit en particulier le document médical complémentaire, n’apportaient 
ni élément nouveau ni objections fondées. 

19. En date du 28 mai 2015, l'assuré, représenté par un avocat, a saisi la chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice d’un recours contre cette décision,. Il a 
conclu préalablement à l’octroi d’un délai supplémentaire pour compléter et 
motiver son recours, contestant à ce stade le taux d’invalidité retenu de 20 % et la 
négation à tout droit à des prestations de I’AI, et sur le fond à l’annulation de la 
décision de l’OAI du 30 avril 2015, et à l'octroi d'une rente de l’assurance-invalidité 
dont le degré devrait être fixé après investigations médicales complémentaires, 
ainsi que des mesures de reclassement professionnel, afin d’améliorer son 
éventuelle capacité de travail résiduelle. 

20. Par courrier recommandé du 1er juillet 2015, le recourant a complété son recours. Il 
conclut préalablement à la tenue d’une expertise médicale bidisciplinaire, 
orthopédique et rhumatologique; au fond il a persisté dans ses conclusions. Ayant 
exercé la profession de maçon depuis 2011, il ressent depuis 2010 des douleurs 
intenses aux deux épaules, qui l’empêchent de travailler ainsi que de dormir. Il doit 
toujours chercher les positions adéquates, ne peut rester longtemps immobile, lever 
les bras, faire des efforts; il peine même à se doucher. Il est psychologiquement 
fatigué, très atteint par cette situation. Le Dr C______ avait confirmé dans son 
rapport du 13 juin 2014 qu'il souffrait de douleurs d’apparition progressive de ses 
épaules, ainsi que d’un début d’omarthrose excentrée, ainsi que des signes de 
rupture massive de la coiffe des rotateurs. Selon ce médecin, l’activité 
professionnelle de maçon n’était plus exigible. Il recommandait d’éviter les travaux 
prolongés les bras au-dessus de la tête ainsi que de soulever ou de porter des poids. 
Le 26 août 2014 l’OAI avait informé le recourant que les conditions d’octroi de 
mesures professionnelles étaient remplies et que l’office prenait en charge un stage 
d’orientation professionnelle qui s’était déroulé du 22 septembre au 21 décembre 
2014. Le 1er septembre 2014 la Dresse E______ avait confirmé que son patient 
souffre d’une lésion de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite depuis 2012 et de 
douleurs chroniques de cette épaule depuis quatre à cinq ans. À ces atteintes à la 
santé s’ajoutaient encore des problèmes de vue, l’assuré mélangeant notamment des 
couleurs en raison d’un problème génétique. Selon le rapport d’entretien de suivi 
aux EPI du 6 novembre 2014, au vu d’un rendement oscillant entre 60 à 70 %, le 
recourant n'étant pas plaçable sur le marché économique de l’emploi, étant précisé 
qu'il ne serait placé que dans un stage de réentraînement à l’effort en tâchant 
d’augmenter les rendements réalisés. Le rapport de fin le stage relevait notamment 
que les capacités physiques de l’assuré se limitent à des tâches simples et 

 
 
 

 

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répétitives dans le respect de ses limitations fonctionnelles. Son rythme de travail 
est lent et il doit être régulièrement stimulé. Des signes d’inconfort au niveau de la 
nuque et des deux épaules avaient été relevés. Sa capacité d’apprentissage se 
limitait à des tâches pratiques et simples. L’activité de réentraînement du recourant 
n’avait pas apporté d’amélioration. Il gèrait au mieux ses douleurs aux épaules qui 
limitent son champ d’activité et empêchent sa polyvalence. Le Dr C______ avait 
encore précisé dans un courrier du 9 décembre 2014 qu’il n’avait pas retenu en 
2012 d’indication au vu du début d’omarthrose excentrée, et d’une adaptation 
remarquable, tout en regrettant de n’avoir pas été plus agressif avec cette pathologie 
à l'époque. Ce spécialiste préconisait une intervention chirurgicale, et. traitement 
conservateur dans deux ans environ. Aucune expertise médicale n’avait été 
effectuée pour évaluer son cas médical. L’intimé avait insuffisamment instruit le 
dossier, notamment en n’ayant pas sollicité d’avis médical auprès du Dr H______, 
en se fondant sur les seuls avis du Dr C______ qui n’avait reçu le patient qu'à une 
seule consultation en 2012, et de la Dresse B______ qui n’avait vu ce patient qu’à 
trois reprises, soit une première consultation en décembre 2011, la suivante en mai 
2014 et la dernière au 14 juillet 2014. Ainsi une expertise du recourant apparaissait 
indispensable pour établir son état médical et par conséquent son taux d’invalidité. 
Dans un second grief, le recourant reproche à l’intimé de ne pas avoir retenu de 
diminution de rendement lors du calcul de la détermination du degré d’invalidité. 
Le SMR s’était contenté de conclure que le rendement du recourant, de seulement 
60 %, n’avait aucune raison médicale. En conséquence, le rendement uniquement 
de 60 % aurait dû être reconnu lors de la fixation du taux d’invalidité. Le taux 
d’abattement retenu était lui aussi insuffisant. Il aurait dû atteindre au minimum 20 
%. Il est ressortissant du Kosovo et au bénéfice d’un permis de séjour. Il est âgé de 
52 ans. Il est soumis à de nombreuses limitations, qui justifiaient amplement un 
taux d’abattement supérieur à celui retenu par l’intimé. C’est ainsi qu’en appliquant 
une diminution de rendement de 60 %, et un abattement porté à 20 %, au lieu de 
15%, le degré d’invalidité en pourcentage serait porté à 66,95 % . 

21. L’intimé s’est déterminé par courrier du 4 août 2015. Il conclut au rejet du recours. 
Il ressort des éléments médicaux du dossier que l’assuré a une capacité résiduelle 
de travail de 100 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. La 
Dresse B______ retient également dans son rapport du 1er septembre 2014 que 
l’ancienne activité de maçon n’est plus possible mais qu’une autre activité 
strictement adaptée est indispensable. Elle indique que le patient s’adapte à sa 
situation et note une « reprise du travail à la demande du patient le 30 janvier 
2012 », ce patient ayant été revu seulement en mai 2014 pour un constat médical. Il 
ne ressort des griefs invoqués par l’assuré aucun élément concret susceptible de 
remettre en cause les conclusions tant du SMR que du médecin traitant, lequel tient 
compte des douleurs aiguës. L’argumentation se limite pour l’essentiel à demander 
la mise en œuvre d’une expertise sans mettre toutefois en évidence d’importantes 
contradictions au niveau des diagnostics et les observations cliniques ; l’instruction 
du dossier permet de statuer en pleine connaissance de cause sur l’état de santé et la 

 
 
 

 

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capacité de travail du recourant, de sorte que la mise en œuvre de mesures 
d’investigations complémentaires s’avère inutile. Le recourant fait grief à l’intimé 
de n’avoir pas retenu de diminution de rendement lors du calcul de détermination 
du degré d’invalidité, en se référant en cela au rapport de stage d’orientation 
professionnelle. Selon la jurisprudence il doit être tenu compte que les informations 
recueillies au cours d’un stage d’observation, si elles constituent, en complément à 
des données médicales, un élément utile à l’appréciation de la capacité résiduelle de 
travail d’un assuré, elle ne saurait supplanter l’avis dûment motivé d’un médecin à 
qui il appartient au premier chef de porter un jugement sur l’état de santé de 
l’assuré et d’indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités celui-ci est 
capable de travailler, le cas échéant quels travaux on peut raisonnablement exiger 
de lui. Dans le cas d’espèce, ni le SMR, ni le médecin traitant ne retiennent de 
baisse de rendement. Il ressort par ailleurs du rapport des EPI que l’assuré est 
centré sur ses douleurs et ses limitations; il tente d’amadouer, montre peu d’intérêt, 
s’est moyennement impliqué dans les activités de réadaptation durant les 
animations, ne donne pas l’impression de se projeter à long terme dans une 
nouvelle situation, il manque de confiance en lui, persuadé de plus être en mesure 
de travailler; il s'est renseigné pour les patrouilleurs scolaires, mais ce n’est pas 
assez payé. Il a intégré le stage sans motivation très claire,… Bien qu’il ressortait 
du rapport des EPI que, « selon l’assuré, son spécialiste des épaules soulève 
l’éventualité d’une opération des deux épaules, mais ne se prononce pas encore sur 
une date » cela ne signifie pas qu’il y a une aggravation de l’état de santé ni une 
nouvelle atteinte à la santé expliquant la « lenteur » retenue et justifiant une baisse 
de rendement. Il ressort du rapport de réadaptation professionnelle du 25 février 
2015 que le 6 novembre 2014 « nous avons appris que les rendements observés 
étaient de l’ordre de 60 à 70 % ceci pour des raisons indépendantes de l’état de 
santé, en lien avec des problèmes familiaux et la difficulté de se mobiliser en 
parallèle ». C’est donc à juste titre que l'office a suivi les conclusions du SMR 
lesquelles sont conformes à l’avis du médecin traitant. Enfin l’abattement de 15 % 
retenu par l’office est critiqué par le recourant ; il est en l’espèce conforme au droit. 
Hormis les limitations fonctionnelles, il n’y a pas d’autre élément déterminant dans 
ce contexte qui aurait justifié une réduction supérieure au taux retenu. La 
nationalité étrangère et la catégorie d’autorisation de séjour ne constituent pas 
systématiquement des motifs de réduction. Il en va seulement ainsi lorsque l’assuré 
est personnellement prétérité en raison de ces éléments. Un assuré au bénéfice 
d’une expérience salariée en Suisse de plusieurs années ne peut en général pas 
prétendre à une déduction en raison de son statut d’étranger. Par ailleurs, seule la 
condition d'étranger, et non celle relative au fait que l’intéressé ne maîtrise pas la 
langue française justifie un abattement. 

22. Par courrier du 4 septembre 2015, le recourant a brièvement fait usage de son droit 
de répliquer: les arguments développés par l’intimé n’apportent aucun élément 
susceptible de changer sa détermination de sorte qu'il persiste entièrement dans les 
conclusions de son recours du 1er juillet 2015.  

 
 
 

 

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23. L’intimé a persisté dans ses conclusions par courrier du 24 septembre 2015. 

24. La chambre des assurances sociales a entendu les parties en comparution 
personnelle le 4 avril 2016 : 

Le recourant  a déclaré qu'actuellement, il était  toujours suivi par la 
Dresse B______, son médecin traitant, au Centre médical de Chêne-Bourg : il la 
voit en moyenne une fois par mois, mais il peut arriver que cela soit plus souvent, 
soit dès qu'il ressent des douleurs. Il a également un spécialiste, le Dr C______, 
mais il n’arrive jamais à avoir un rendez-vous avec lui. Il n’a pas d’autre médecin. 
L’année dernière, c’était lui qui l’avait déjà envoyé faire des radiographies à 
Vésenaz. A part ça, il fait de la physio dans une piscine à Thônex. Il n’avait pas 
reparlé avec le Dr C______ de l’opération qu’il envisageait à deux ans dans son 
rapport médical du 9 décembre 2014, mais en réalité, il le voit tous les deux ans, et 
ce médecin lui avait dit qu'il devait voir comment il se sentait: s'il avait de nouveau 
mal, il devait revenir le voir. La première fois qu'il était venu en Suisse, c’était en 
1995. Il avait travaillé jusqu’en 1999 dans le canton de Fribourg. En 1999, il était 
venu à Genève, pour travailler également. Depuis son arrivée en Suisse, il n’a plus 
quitté ce pays, en ce qui concerne sa résidence habituelle. Il était certes retourné 
dans son pays d’origine pour des vacances ou en raison de deuils de proches, mais 
sa résidence effective a toujours été en Suisse depuis l’époque où il y est venu. En 
relation avec  ses limitations fonctionnelles évoquées notamment dans le rapport 
des EPI (pièce 42 p. 13 intimé), où il est mentionné que ses capacités sont 
compatibles avec une activité à plein temps en évitant le port de charges et 
l’absence de position des bras au-dessus de l’horizontale, s'agissant de préciser en 
quoi consiste son problème de santé,  il a d’abord observé que l’activité dont il était 
question à l’époque était relativement facile. Il s’agissait de déconstruire des 
ordinateurs. Cela ne lui pose en effet aucun problème. En revanche, si 
effectivement lorsqu'il est debout avec les bras en bas il n’a pas de problème de 
force, dès qu'il lève les bras, et en particulier le gauche, cela provoque des douleurs, 
qu'il ressent particulièrement fort la nuit lorsqu'il bosse la journée. Quand c’est 
comme ça, il n’arrive pas à dormir une heure d’affilée. Cela dure depuis 2011 à 
2012, mais surtout depuis 2012. Il a toujours été travailleur et même à l’apparition 
de ses problèmes de santé, il a toujours insisté auprès de ses médecins pour pouvoir 
retravailler.  

Le conseil du recourant pense que quelques compléments d’investigation devraient 
être opérés sur le plan médical : il relève notamment que le Dr C______ ne s’est 
jamais prononcé sur la capacité de travail du recourant, et qu’aucun médecin ne 
s’est à ce jour prononcé sur le rendement, respectivement sur la diminution de 
rendement, seuls les EPI s’étant exprimés à ce sujet.  

L’intimé a persisté dans ses conclusions. 

25. Sur quoi la cause a été gardée à juger. 

  

 
 
 

 

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EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 

3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss LPGA et 62ss 
LPA). 

4. Le litige porte sur la question du droit de l'assuré à des prestations de l'assurance-
invalidité, singulièrement de savoir si c'est à juste titre que l'OAI a fixé dans la 
décision entreprise le taux d'invalidité à hauteur de 20% niant ainsi le droit à des 
prestations de l'assurance-invalidité. 

5. Selon la jurisprudence, une décision par laquelle l'assurance-invalidité accorde une 
rente d'invalidité avec effet rétroactif et, en même temps, prévoit l'augmentation, la 
réduction ou la suppression de cette rente, correspond à une décision de révision au 
sens de l’art. 17 LPGA (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2; ATF 125 V 413 consid. 2d 
et les références; VSI 2001 p. 157 consid. 2). Tout changement important des 
circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, 
peut motiver une révision selon l'article 17 LPGA. La rente peut être révisée non 
seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque 
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain 
ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5; ATF 113 V 273 
consid. 1a; arrêt du Tribunal fédéral 9C_1006/2010 du 22 mars 2011 consid 2.2). 

6. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 

 
 
 

 

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conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

7. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1).  

8. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

 
 
 

 

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Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant 
laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette 
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de 
ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant 
selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 
consid. 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 9C_301/2013 du 4 septembre 2013 consid. 3). 

Un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI) a 
pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier 
et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le 
plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue 
d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au 
SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de nouvelles conclusions 
médicales mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces 
différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur 
contenu que les expertises médicales. On ne saurait en revanche leur dénier toute 
valeur probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une 
appréciation sur la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en 
présence de pièces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur 
l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et les références 
citées). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 

Les constatations médicales peuvent être complétées par des renseignements 
d’ordre professionnel, par exemple au terme d'un stage dans un centre d'observation 
professionnel de l'assurance-invalidité, en vue d'établir concrètement dans quelle 
mesure l'assuré est à même de mettre en valeur une capacité de travail et de gain sur 
le marché du travail. Il appartient alors au médecin de décrire les activités que l'on 
peut encore raisonnablement attendre de l'assuré compte tenu de ses atteintes à la 
santé (influence de ces atteintes sur sa capacité à travailler en position debout et à 
se déplacer; nécessité d'aménager des pauses ou de réduire le temps de travail en 
raison d'une moindre résistance à la fatigue, par exemple), en exposant les motifs 
qui le conduisent à retenir telle ou telle limitation de la capacité de travail. En 

 
 
 

 

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revanche, il revient au conseiller en réadaptation, non au médecin, d'indiquer 
quelles sont les activités professionnelles concrètes entrant en considération sur la 
base des renseignements médicaux et compte tenu des aptitudes résiduelles de 
l'assuré. Dans ce contexte, l'expert médical et le conseiller en matière 
professionnelle sont tenus d'exercer leurs tâches de manière complémentaire, en 
collaboration étroite et réciproque (ATF 107 V 17 consid. 2b; SVR 2006 IV n° 10 
p. 39). 

En cas d'appréciation divergente entre les organes d'observation professionnelle et 
les données médicales, l'avis dûment motivé d'un médecin prime pour déterminer la 
capacité de travail raisonnablement exigible de l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral 
des assurances I 531/04 du 11 juillet 2005, consid. 4.2). En effet, les données 
médicales permettent généralement une appréciation plus objective du cas et 
l'emportent, en principe, sur les constatations qui peuvent être faites à l'occasion 
d'un stage d'observation professionnelle, qui sont susceptibles d’être influencées par 
des éléments subjectifs liés au comportement de l'assuré pendant le stage (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_462/2009 du 2 décembre 2009 consid. 2.4). Au regard de la 
collaboration, étroite, réciproque et complémentaire selon la jurisprudence, entre les 
médecins et les organes d'observation professionnelle (cf. ATF 107 V 17 consid. 
2b), on ne saurait toutefois dénier toute valeur aux renseignements d'ordre 
professionnel recueillis à l'occasion d'un stage pratique pour apprécier la capacité 
résiduelle de travail de l'assuré en cause. Au contraire, dans les cas où l'appréciation 
d'observation professionnelle diverge sensiblement de l'appréciation médicale, il 
incombe à l'administration, respectivement au juge - conformément au principe de 
la libre appréciation des preuves - de confronter les deux évaluations et, au besoin 
de requérir un complément d'instruction (ATF 9C_1035/2009 du 22 juin 2010 
consid. 4.1, in SVR 2011 IV n° 6 p. 17; ATF 9C_833/2007 du 4 juillet 2008, in 
Plädoyer 2009/1 p. 70; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 35/03 du 
24 octobre 2003 consid. 4.3 et les références, in Plädoyer 2004/3 p. 64; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_512/2013 du 16 janvier 2014 consid. 5.2.1). 

En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la 
santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 

 
 
 

 

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psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 

9. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est 
nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment 
lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de 
demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 

10. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a; ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV 

 
 
 

 

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n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b; ATF 122 V 157 consid. 1d). 

11. En vertu des art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur depuis le 
1er janvier 2008), le droit à la rente prend naissance au plus tôt à la date dès laquelle 
l’assuré a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en 
moyenne pendant une année sans interruption notable et qu’au terme de cette 
année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins, mais au plus tôt à l’échéance 
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir son 
droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA. 

12. La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi 
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un 
avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode 
générale de comparaison des revenus; ATF 128 V 29 consid. 1; ATF 104 V 135 
consid. 2a et 2b).  

Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de 
la naissance du droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être 
déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus 
susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'au moment où la 
décision est rendue doivent être prises en compte (ATF 129 V 222 et 
ATF 128 V 174).  

Pour fixer le revenu sans invalidité, il faut établir ce que l'assuré aurait, au degré de 
la vraisemblance prépondérante, réellement pu obtenir au moment déterminant s'il 
n'était pas invalide (RAMA 2000 n° U 400 p. 381 consid. 2a). Ce revenu doit être 
évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu’il convient, en règle 
générale, de se référer au dernier salaire que l’assuré a obtenu avant l’atteinte à sa 
santé, en tenant compte de l’évolution des salaires (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). 
Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières qu'il peut se justifier qu'on 
s'en écarte et qu'on recoure aux données statistiques résultant des ESS édité par 
l'Office fédéral de la statistique. Tel sera le cas lorsqu'on ne dispose d'aucun 
renseignement au sujet de la dernière activité professionnelle de l'assuré ou si le 
dernier salaire que celui-ci a perçu ne correspond manifestement pas à ce qu'il 
aurait été en mesure de réaliser, selon toute vraisemblance, en tant que personne 
valide; par exemple, lorsqu'avant d'être reconnu définitivement incapable de 
travailler, l'assuré était au chômage ou rencontrait d'ores et déjà des difficultés 
professionnelles en raison d'une dégradation progressive de son état de santé ou 
encore percevait une rémunération inférieure aux normes de salaire usuelles. On 
peut également songer à la situation dans laquelle le poste de travail de l'assuré 
avant la survenance de l'atteinte à la santé n'existe plus au moment déterminant de 
l'évaluation de l'invalidité (arrêts du Tribunal fédéral des assurances I 168/05 du 
24 avril 2006 consid. 3.3 et B 80/01 du 17 octobre 2003 consid. 5.2.2).  

 
 
 

 

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Quant au revenu d'invalide, il doit être évalué avant tout en fonction de la situation 
professionnelle concrète de l'intéressé (ATF 135 V 297 consid. 5.2). Lorsque 
l'assuré n'a pas repris d'activité, ou aucune activité adaptée lui permettant de mettre 
pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait 
raisonnablement exigible de sa part, le revenu d'invalide peut être évalué sur la base 
de données statistiques, telles qu'elles résultent de l’ESS (ATF 126 V 75 
consid. 3b/aa et bb). Dans ce cas, il convient de se fonder, en règle générale, sur les 
salaires mensuels indiqués dans la table ESS TA1, à la ligne « total secteur privé » 
(ATF 124 V 321 consid. 3b/aa). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts 
standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale 
(ATF 124 V 321 consid. 3b/bb). La valeur statistique - médiane - s'applique alors, 
en principe, à tous les assurés qui ne peuvent plus accomplir leur ancienne activité 
parce qu'elle est physiquement trop astreignante pour leur état de santé, mais qui 
conservent néanmoins une capacité de travail importante dans des travaux légers. 
Pour ces assurés, ce salaire statistique est suffisamment représentatif de ce qu'ils 
seraient en mesure de réaliser en tant qu'invalides dès lors qu'il recouvre un large 
éventail d'activités variées et non qualifiées (branche d'activités), n'impliquant pas 
de formation particulière, et compatibles avec des limitations fonctionnelles peu 
contraignantes (cf. arrêts du Tribunal fédéral 9C_603/2015 du 25 avril 2016 
consid. 8.1 et 9C_242/2012 du 13 août 2012 consid. 3). 

Toutefois, lorsque cela apparaît indiqué dans un cas concret pour permettre à 
l'assuré de mettre pleinement à profit sa capacité résiduelle de travail, il y a lieu 
parfois de se référer aux salaires mensuels de secteurs particuliers (secteur 2 
[production] ou 3 [services]), voire à des branches particulières. Tel est notamment 
le cas lorsqu’avant l'atteinte à la santé, l'assuré a travaillé dans un domaine pendant 
de nombreuses années et qu'une activité dans un autre domaine n'entre pas en ligne 
de compte. En outre, lorsque les circonstances du cas concret le justifient, on peut 
s'écarter de la table TA1 (secteur privé) pour se référer à la table TA7 (secteur privé 
et secteur public [Confédération] ensemble), si cela permet de fixer plus 
précisément le revenu d'invalide et que le secteur en question est adapté et exigible 
(ATF 133 V 545, et les références citées). 

La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits, 
dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas 
particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service, 
nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et résulte d'une 
évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. Une déduction globale 
maximum de 25% sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents 
éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 
consid. 5b/aa-cc). L'étendue de l'abattement justifié dans un cas concret relève du 
pouvoir d'appréciation (ATF 132 V 393 consid. 3.3). Cette évaluation ressortit en 
premier lieu à l'administration, qui dispose pour cela d'un large pouvoir 
d'appréciation. Le juge doit faire preuve de retenue lorsqu'il est amené à vérifier le 

 
 
 

 

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bien-fondé d'une telle appréciation. L'examen porte alors sur le point de savoir si 
une autre solution que celle que l'autorité, dans le cas concret, a adoptée dans le 
cadre de son pouvoir d'appréciation et en respectant les principes généraux du droit, 
n'aurait pas été plus judicieuse quant à son résultat. Pour autant, le juge ne peut, 
sans motif pertinent, substituer son appréciation à celle de l'administration; il doit 
s'appuyer sur des circonstances de nature à faire apparaître sa propre appréciation 
comme la mieux appropriée (ATF 126 V 75 consid. 6; ATF 123 V 150 consid. 2 et 
les références; arrêt du Tribunal fédéral 8C_337/2009 du 18 février 2010 
consid. 7.5). 

Dans un arrêt rendu récemment, le Tribunal fédéral confirme que l’ESS 2012 est 
reconnue comme moyen de preuve pour déterminer les revenus à comparer 
conformément à l’art. 16 LPGA. Ses tableaux sont donc utilisés d’office dans tous 
les cas de première évaluation de l’invalidité, pour les premières demandes, ainsi 
que dans les procédures de révision (arrêt 9C_632/2015 du 4 avril 2016, 
consid. 2.5.7, publication aux ATF prévue). (Lettre circulaire AI no 349 

En cas d’absence de désignation des activités compatibles avec les limitations du 
recourant, le Tribunal fédéral a jugé qu'il eût été certainement judicieux que l'office 
AI donnât au recourant, à titre d'information, des exemples d'activités adaptées qu'il 
peut encore exercer, mais qu’il convient néanmoins d'admettre que le marché du 
travail offre un éventail suffisamment large d'activités légères, dont on doit 
convenir qu'un nombre significatif sont adaptées aux limitations du recourant et 
accessibles sans aucune formation particulière (arrêt du Tribunal fédéral  
9C_279/2008 du 16 décembre 2008 consid. 4). 

Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter 
économiquement sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en 
considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concrétisation 
des possibilités de travail et des perspectives de gain à des exigences excessives. Il 
s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de 
savoir si un invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du 
travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter 
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de travail 
disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre (VSI 1998 p. 293). On ne 
saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail irréalistes. Il est certes 
possible de s'écarter de la notion de marché équilibré du travail lorsque, notamment 
l'activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA, ne peut être exercée que sous une 
forme tellement restreinte qu'elle n'existe quasiment pas sur le marché général du 
travail ou que son exercice impliquerait de l'employeur des concessions irréalistes 
et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant 
(cf. RCC 1991 p. 329; RCC 1989 p. 328; arrêts du Tribunal fédéral 9C_286/2015 
du 12 janvier 2016 consid. 4.2 et 9C_659/2014 du 13 mars 2015 consid. 5.3.2). 
Cependant, là encore, le caractère irréaliste des possibilités de travail doit découler 
de l'atteinte à la santé - puisqu'une telle atteinte est indispensable à la 

 
 
 

 

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reconnaissance d'une invalidité (cf. art. 7 et 8 LPGA) - et non de facteurs 
psychosociaux ou socioculturels totalement étrangers à l'invalidité (cf. arrêts du 
Tribunal fédéral 9C_286/2015, op. cit, consid. 4.2 et 9C_602/2015, op. cit., 
consid. 6.1). 

D'après ces critères, il y a lieu de déterminer dans chaque cas et de manière 
individuelle si l'assuré est encore en mesure d'exploiter une capacité de travail 
résiduelle sur le plan économique et de réaliser un salaire suffisant pour exclure une 
rente. Ni sous l'angle de l'obligation de diminuer le dommage, ni sous celui des 
possibilités qu'offre un marché du travail équilibré aux assurés pour mettre en 
valeur leur capacité de travail résiduelle, on ne saurait exiger d'eux qu'ils prennent 
des mesures incompatibles avec l'ensemble des circonstances objectives et 
subjectives (arrêt du Tribunal fédéral 9C_1066/2009 du 22 septembre 2010 
consid. 4.1 et la référence). 

Lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui se trouve proche de l'âge 
donnant droit à la rente de vieillesse, il faut procéder à une analyse globale de la 
situation et se demander si, de manière réaliste, cet assuré est en mesure de 
retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail. Cela revient à déterminer, 
dans le cas concret qui est soumis à l'administration ou au juge, si un employeur 
potentiel consentirait objectivement à engager l'assuré, compte tenu notamment des 
activités qui restent exigibles de sa part en raison d'affections physiques ou 
psychiques, de l'adaptation éventuelle de son poste de travail à son handicap, de son 
expérience professionnelle et de sa situation sociale, de ses capacités d'adaptation à 
un nouvel emploi, du salaire et des contributions patronales à la prévoyance 
professionnelle obligatoire, ainsi que de la durée prévisible des rapports de travail 
(arrêt du Tribunal fédéral 9C_366/2014 du 19 novembre 2014 consid. 5.2). 

Pour apprécier les chances d'un assuré proche de l'âge de la retraite de mettre en 
valeur sa capacité résiduelle de travail sur le marché de l'emploi, il convient de se 
placer au moment où l'on constate que l'exercice (partiel) d'une activité lucrative est 
exigible du point de vue médical, soit dès que les documents médicaux permettent 
d'établir de manière fiable les faits y relatifs (ATF 138 V 457 consid. 3; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_366/2014 du 19 novembre 2014 consid. 5.3). 

A titre d’exemples, le Tribunal fédéral a considéré qu’il était exigible d’un assuré 
de 60 ans ayant travaillé pour l’essentiel en tant qu’ouvrier dans l’industrie textile 
qu’il se réinsère sur le marché du travail malgré son âge et ses limitations 
fonctionnelles (travaux légers et moyens avec alternance des positions dans des 
locaux fermés; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 376/05 du 5 août 2005 
consid. 4.2), de même que pour un soudeur de 60 ans avec des limitations 
psychiques et physiques, notamment rhumatologiques et cardiaques, qui disposait 
d’une capacité de travail de 70 % (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 304/06 
du 22 janvier 2007 consid. 4.2). Notre Haute Cour a en revanche nié la possibilité 
de valoriser sa capacité de travail résiduelle d’un assuré de 61 ans, sans formation 
professionnelle, qui n’avait aucune expérience dans les activités fines médicalement 

 
 
 

 

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adaptées et ne disposait que d’une capacité de travail à temps partiel, soumise à 
d’autres limitations fonctionnelles, et qui selon les spécialistes ne présentait pas la 
capacité d’adaptation nécessaire (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 392/02 
du 23 octobre 2003 consid. 3.3), ainsi que dans le cas d’un assuré de 64 ans capable 
de travailler à 50 % avec de nombreuses limitations fonctionnelles (arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I 401/01 du 4 avril 2002 consid. 4c). Le Tribunal 
fédéral est parvenu au même constat dans le cas d’un agriculteur de 57 ans qui ne 
pourrait exercer d’activité adaptée sans reconversion professionnelle et qui ne 
disposait subjectivement pas des capacités d’adaptation nécessaires à cette fin (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_578/2009 du 29 décembre 2009 consid. 4.3.2). 

13. En l'espèce, le recourant conteste le taux d’invalidité retenu de 20 % et la négation 
à tout droit à des prestations de I’AI. Il estime que l'état de son état de santé devrait 
être évalué à dire d'experts dans le cadre d'une expertise bidisciplinaire. En 
l'occurrence, il n'est pas contesté que le recourant est atteint dans sa santé, 
notamment par rapport à ses problèmes d'épaule, les médecins traitants et le SMR 
s'accordant à admettre les uns comme les autres que l'exercice de la profession 
exercée jusqu'à l'atteinte à la santé n'est plus possible, mais qu'en revanche une 
autre activité strictement adaptée aux limitations physiques est tout à fait possible. 
La Dresse E______ va d'ailleurs jusqu'à considérer qu'elle est indispensable. Le 
Dr C______ n'est pas d'un avis différent : il n'a certes vu l'intéressé qu'à deux 
reprises, en 2012 et en 2014. Dans son rapport de décembre 2014, ce spécialiste 
rappelle certes qu'à l'époque il n'avait pas retenu d'indication (chirurgicale), au vu 
du début d'une omarthrose excentrée et d'une adaptation remarquable. Le patient ne 
présente généralement pas de douleurs. Il souffre actuellement uniquement lors des 
activités soutenues. Le bilan radiologique confirme une rupture massive de la coiffe 
des rotateurs avec rétraction pour le feuillet profond de stade III. Il n'est néanmoins 
pas d'infiltrations graisseuses contre-indiquant un geste. Il regrette de ne pas avoir 
été plus agressif avec cette pathologie, il y a deux ans. Il a rediscuté des tenants et 
aboutissants d'une prise en charge chirurgicale ou d'un traitement conservateur avec 
le patient. Ce dernier souhaite continuer dans ce sens et a simplement proposé au 
médecin de revenir le consulter dans deux ans. 

Il ressort ainsi clairement du dossier et que tant les médecins traitants, généraliste 
ou spécialiste, que ceux du service médical de l'intimé ont toujours exprimé des 
avis concordants. Il se prévaut du fait que la Dresse E______ ne l'aurait vu pour ses 
problèmes d'épaules qu'à trois reprises, soit la première fois en décembre 2011, puis 
en mai 2014, et enfin en juillet de la même année. Il fait encore valoir que le 
Dr C______ ne l'aurait examiné qu'à deux reprises, la première fois en janvier 
2012, et la seconde en décembre 2014. Une telle argumentation manque 
singulièrement de pertinence: lorsqu'il a consulté la première, à fin 2011, se 
plaignant de douleurs chroniques de l'épaule droite, depuis 4 à 5 ans, force est de 
constater qu'à en croire le relevé des CI pendant cette période, ses douleurs 
chroniques n'avaient pas eu pour conséquence de l'empêcher de travailler. Certes, 

 
 
 

 

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depuis fin 2008 il a essentiellement émargé au chômage, et occasionnellement pu 
travailler pour des entreprises de travail temporaire, voire auprès d'entreprises où il 
avait déjà travaillé les années précédentes. Or, la Dresse E______ lui ayant prescrit 
un traitement antalgique au paracétamol à la demande, elle a constaté que son 
patient avait demandé lui-même à reprendre le travail, à fin janvier 2012, auprès de 
l'employeur qui l'avait engagé au début mars 2011. Le traitement prescrit lui avait 
permis de s'adapter à sa situation, et ainsi de reprendre le travail. Les constatations 
du Dr C______ en février 2012 vont du reste dans le même sens, ce spécialiste, 
comme la généraliste, ayant conseillé au patient de prendre, lors des crises 
douloureuses, de simples antalgiques et d'éviter tout travail prolongé avec les bras 
au-dessus du niveau de la tête, ceci compte tenu des constatations objectives qu'il 
avait pu faire, soit à l'examen, soit après avoir procédé à un bilan radiologique 
conventionnel des deux épaules. Ses constatations ne l'avaient du reste pas conduit 
à retenir une solution chirurgicale raisonnable à proposer au patient. Il l'aurait sans 
doute fait si les conditions en étaient réunies. Lorsque, consulté à nouveau par le 
recourant, un peu moins de 3 ans plus tard, il écrit dans son rapport regretter de ne 
pas avoir été plus de plus agressif avec la maladie, deux ans plus tôt, remarque à 
laquelle le recourant semble donner une grande importance. Le spécialiste entendait 
tout simplement observer que s'il avait insisté auprès du patient, à l'époque, en 
faveur d'une telle intervention et qu'il l'avait pratiquée, probablement qu'il ne serait 
pas venu le consulter à nouveau, à fin 2014. Mais à ce moment-là, le spécialiste 
indique avoir rediscuté avec le patient, des tenants et aboutissants d'une prise en 
charge chirurgicale ou d'un traitement conservateur. Toutefois c'est le patient lui-
même qui a préféré ne rien faire et revenir le consulter à deux ans… Le recourant 
fait encore valoir que l'intimé n'ait pas interpellé la doctoresse H______, dont le 
nom apparaît à plusieurs reprises dans le dossier, et notamment comme destinataire 
du rapport de consultation du Dr C______ du 9 décembre 2014. En réalité, cette 
démarche n'avait, et n'aurait aucun sens. En effet, la Dresse H______ travaille - où 
travaillait - dans le même centre que sa collègue la Dresse E______, qui a 
rapidement succédé à sa collègue, sinon avait d'emblée suivi le patient 
simultanément, à fin 2011. La Dresse E______ disposait donc d'emblée du dossier 
médical du recourant ouvert au centre médical de Chêne-Bourg.  

Le recourant n'ayant, au vu de ce qui précède, apporté aucun élément susceptible de 
mettre en doute les avis concordants de ses deux médecins traitants, et du SMR, 
force est de constater, en référence à la jurisprudence rappelée ci-dessus que l'état 
de santé ne s'est pas aggravé depuis 2012; il n'y a aucune raison de mettre en œuvre 
une expertise judiciaire, de sorte que les conclusions prises dans ce sens par le 
recourant seront rejetées. 

14. Le recourant remet en cause le calcul « de la  rente AI » - en réalité le calcul du 
taux d'invalidité sur la base du calcul et du comparatif des revenus avec et sans 
invalidité. Il fait ainsi grief à l'intimé de ne pas avoir pris en compte un taux de 
rendement diminué, soit en l'occurrence en se fondant sur le rapport de fin de stage 

 
 
 

 

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d'orientation professionnelle dont il a bénéficié du 22 septembre au 21 décembre 
2014, dont il ressort que le rendement du recourant serait évalué à 60 % sur un 
plein temps. 

Il en veut pour preuve qu'il ressortirait du rapport de fin de stage que ses capacités 
physiques se limitent à des tâches simples et répétitives dans le respect de ses 
limitations fonctionnelles, que le rythme de travail est lent et qu'il a  besoin d'être 
régulièrement stimulé, que des signes d'inconfort ont été observés au niveau de la 
nuque et des deux épaules, et que sa capacité d'apprentissage se limiterait à des 
tâches pratiques et simples. La chambre de céans relève à ce sujet que le recourant 
ne relate pas avec une pleine fidélité le sens qu'il faut donner à ces appréciations, 
faute de mettre en évidence d'autres remarques dudit rapport, qui viennent 
singulièrement relativiser la pertinence de son argumentation. Ainsi on remarque 
dans le détail des différentes périodes prises en compte que les intervenants ont 
remarqué notamment qu'« hormis des signes d'inconfort se traduisant le plus 
souvent par des massages de la nuque, des exercices d'extension des bras en avant, 
en arrière, ou des mouvements de rotation avec la tête suite à son accident de 
voiture en début de mesure, l'assuré garde durablement les positions assise et 
debout statique sur la journée ». Le recourant évoque également les problèmes de 
vue mentionnés dans ce rapport, soit de daltonisme, confondant certaines couleurs 
primaires et secondaires : dans le détail, le rapport mentionne en effet que « la 
vision était difficilement exploitable, mais le sens tactile était normal (aucune 
difficulté pour reconnaître au toucher des matériaux d'aspérités et de granulométries 
différentes). La vue est limitée, mais il était censé porter des lunettes pour lire, 
écrire et travailler. Rendu attentif à diverses reprises à l'importance pour lui de 
porter ses lunettes, il n'en avait pas tenu compte. Dans des tâches de tri et de 
conditionnement, l'assuré confondait les couleurs primaires et secondaires, 
principalement le vert avec l'orange et le rouge avec le brun, ce qui a notamment pu 
poser problème lorsque de tâches de conditionnement de boîtes de crayons ou de 
façonnage de fils électriques. La chambre de céans relève que cela laisse tout de 
même l'intéressé accéder à une palette variée d'activités simples et répétitives, pour 
peu qu'il se donne la peine de porter les lunettes qui lui ont été prescrites. Si, 
comme il le soutient, les observateurs se sont posés la question de savoir si l'assuré 
aurait la capacité de tenir le rythme, sur la durée, c'est précisément parce qu'il a 
évoqué auprès d'eux le fait que son médecin traitant ait évoqué la possibilité d'une 
intervention chirurgicale ou d'infiltrations aux épaules, ce qui a en effet suggéré aux 
intervenants que son état de santé n'était pas stabilisé. Mais à cet égard, comme on 
l'a vu, si le médecin n'a pas arrêté de date pour de telles interventions, c'est 
précisément parce que le recourant lui-même a préféré en rester là, en proposant 
spontanément à son médecin de venir le revoir dans deux ans. D'autres aspects de 
ce rapport viennent mettre en évidence les causes non médicales des difficultés de 
réinsertion professionnelle du recourant : on remarque notamment qu' « en relation 
duelle, il est centré sur ses douleurs et ses limitations. Il essaye de nous dire que 
nous sommes gentils et nous sentons qu'il tente de nous amadouer. ». Il a montré 

 
 
 

 

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peu d'intérêt pour la mesure qui lui a été octroyée, il s'est moyennement impliqué 
dans les activités d'orientation durant des animations. Par rapport à l'image de soi, 
les référents observent que l'assuré explique vouloir retrouver une activité 
professionnelle adaptée, qu'il s'est donné les moyens de donner des idées d'activités 
et d'effectuer des démarches (il a postulé pour une place de stage dans deux EMS, 
sans succès faute de places disponibles, et il s'est renseigné par rapport à une 
activité de patrouilleur scolaire, mais il a écarté cette possibilité, car cela n'est pas 
assez payé, et que ce genre d'emploi, selon lui, est surtout destiné à des personnes 
qui ont une rente et qui cherchent un salaire complémentaire). Mais en définitive, 
les observateurs ne sentent pas que le recourant se projette à long terme dans une 
nouvelle situation. En cours de stage, les rendements observés ont été de 60 à 70 %, 
mais ceci pour des raisons indépendantes de l'état de santé, soit en lien avec des 
problèmes familiaux et le fait qu'il doit se remobiliser. 

Par surabondance on relèvera encore que tout le raisonnement chiffré par le 
recourant dans ses écritures du 1er juillet 2015 (p.10) est en plus fondé sur une 
erreur grossière: ce n’est pas sur un rendement de 60% qu’il élabore ses calculs, 
mais sur une prétendue « diminution de rendement constatée de 60 % » ! Ce qui 
revient à considérer que son rendement ne serait que de 40 %… (Selon lui, en effet, 
le « salaire selon exigibilité et rendement » serait de CHF 26'198.-, soit 40 % de 
CHF 65 496.-) La suite du calcul n’est guère plus convaincante : le chiffre qu’il 
retient au titre de « revenu annuel brut raisonnablement exigible avec invalidité 
(CHF 22’683.-) » est faux, même si l’on voulait suivre le raisonnement du 
recourant : le montant qu’il a voulu articuler est en réalité probablement celui de 
CHF. 22’268.30, mais il résulte non pas d’un abattement de 20 % de CHF 26'198.-, 
mais du 15 % de ce montant ! 

Ainsi, au vu de ce qui a été dit précédemment au sujet de l'état de santé du 
recourant et des avis médicaux recueillis au dossier, les médecins s'accordant à 
reconnaître que s'il n'est plus capable de travailler dans son ancienne profession de 
maçon, une pleine activité, strictement adaptée aux restrictions physiques qui ont 
été définies, est tout à fait possible, et même jugé indispensable par son médecin 
traitant. La diminution de rendement évoquée dans le cadre du stage dont il a 
bénéficié du 29 septembre au 19 décembre 2014 ne s'explique pas par des raisons 
médicales. En effet, si les observateurs ont pu supposer que tel était le cas par 
rapport aux infiltrations voire une intervention chirurgicale évoquées par l'un des 
médecins de l'assuré, les amenant à déduire que la situation de santé de l'assuré 
n'était peut-être pas stabilisée, ils ne disposaient pas de tous les éléments 
d'appréciation sur ce plan, dès lors que la décision appartenait moins au médecin 
qu'à l'assuré lui-même, qui ne montre guère d'empressement à résoudre son 
problème, et pour lequel il ne semble voir aucune urgence. A propos du 
Dr C______, le recourant affirmait devant la chambre de céans  qu'il n’arrive 
jamais à avoir un rendez-vous avec lui, précisant que l’année précédente (en réalité 
il y a plutôt deux ans), c’était lui qui l’avait déjà envoyé faire des radiographies à 

 
 
 

 

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Vésenaz. A part ça, il faisait de la physio dans une piscine à Thônex. Il a toutefois 
ajouté peu après qu’il n’avait pas reparlé avec le Dr C______ de l’opération qu’il 
envisageait à deux ans dans son rapport médical du 9 décembre 2014, expliquant 
son propos par le fait qu'il ne le voit que tous les deux ans, et que le médecin lui 
avait dit qu'il devait voir comment il se sentait et que s'il avait de nouveau mal, il 
devait revenir le voir. La situation ainsi décrite montre que rien n'a véritablement 
changé, tant depuis la première consultation de 2012 que depuis la seconde et 
dernière consultation avec ce spécialiste, qui relevait dans son rapport du 9 
décembre 2014 que le patient ne présente généralement pas de douleurs. Il souffrait 
actuellement uniquement lors des activités soutenues. Un tel constat n'est guère 
compatible avec une baisse de rendement dans une activité simple et répétitive 
respectant les limitations recommandées par les médecins traitants, consistant pour 
l'essentiel à éviter tout travail prolongé avec les bras au-dessus du niveau de la tête. 
Il n’y a dès lors aucune raison d’investiguer plus avant sur ce terrain. 

Il résulte des lors de ce qui précède que la chambre de céans ne retiendra en 
l’occurrence aucune diminution de rendement, dans le calcul du taux d’invalidité 
litigieux, de sorte qu’il est inutile de rectifier les calculs erronés du recourant, dès 
lors qu’ils sont fondés sur des prémisses fausses. 

15. Enfin le recourant fait grief à l’intimé d’avoir retenu un taux d’abattement lui aussi 
insuffisant. Il aurait dû atteindre selon lui au minimum 20 %, au lieu de 15%. Il est 
ressortissant du Kosovo et au bénéfice d’un permis de séjour. Il est âgé de 52 ans. Il 
est soumis à de nombreuses limitations, qui justifiaient amplement un taux 
d’abattement supérieur à celui retenu par l’intimé. Au vu des principes de 
jurisprudence rappelés ci-dessus, la chambre de céans constate que c’est à juste titre 
que l’intimé n’a pris en compte ni la nationalité ni l’âge du recourant, l’abattement 
de 15 % retenu ne tenant compte, de façon adéquate, des limitations liées au 
handicap. Ainsi que le rappelle la jurisprudence citée, l’étendue de l'abattement 
justifié dans un cas concret relève du pouvoir d'appréciation (ATF 132 V 393 
consid. 3.3). Cette évaluation ressortit en premier lieu à l'administration, qui 
dispose pour cela d'un large pouvoir d'appréciation. Le juge doit faire preuve de 
retenue lorsqu'il est amené à vérifier le bien-fondé d'une telle appréciation. En 
l’espèce, la chambre de céans n’a aucune raison de s’écarter de l’évaluation de 
l’intimé dans la décision litigieuse, celle-ci apparaissant adéquate. 

16. Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté. Etant donné que depuis le 1er juillet 
2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 al. 1bis LAI), il y a lieu de condamner 
le recourant au paiement d'un émolument de CHF 200.-. 

 

 

  

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Florence SCHMUTZ 

 Le président 
 
 
 
 

Mario-Dominique TORELLO 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le