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**Case Identifier:** 1cf84da9-78f7-5a5a-a052-d9c9c84b6910
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2025-04-22
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 22.04.2025 C/9127/2022
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-9127-2022_2025-04-22.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 28 avril 2025 
ainsi qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant et à l'Hospice général le 
même jour.  

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/9127/2022 ACJC/550/2025 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 22 AVRIL 2025 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______, appelant et intimé d'un jugement rendu par la 

21ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 7 octobre 2024, 

représenté par Me Marie BERGER, avocate, boulevard des Philosophes 9, case postale, 

1211 Genève 4,  

et 

Madame B______, domiciliée ______, intimée et appelante, représentée par  

Me Camille LA SPADA-ODIER, avocate, Odier Halpérin & Associés Sàrl, boulevard 

des Philosophes 15, case postale 427, 1211 Genève 4,  

Les mineurs C______, D______ et E______, domiciliés chez leur père,  

Monsieur A______, ______, autres intimés, représentés par leur curateur Me F______, 

avocat. 

  

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EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/12169/2024 du 7 octobre 2024, le Tribunal de première 
instance (ci-après: le Tribunal), statuant sur mesures protectrices de l'union 
conjugale, a donné acte aux époux B______ et A______ de ce qu'ils se sont 
séparés en mai 2022 (chiffre 1 du dispositif), attribué à A______ la jouissance 
exclusive du domicile conjugal (ch. 2) et du véhicule 
G______/2______ [marque/modèle], immatriculé GE 1______, à charge pour lui 
d'en acquitter toutes les charges (ch. 3), attribué au père la garde des enfants 
C______, D______ et E______ (ch. 4), réservé à la mère un large droit aux 
relations personnelles, s'exerçant tous les mardis de la sortie de l'école jusqu'au 
mercredi à 18 heures, un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l'école 
jusqu'au lundi matin, retour à l'école, et durant la moitié des vacances scolaires 
(ch. 5), donné acte aux parties de leur engagement à poursuivre la thérapie 
familiale de nature systémique auprès de la consultation P______ (ch. 6), le suivi 
psychothérapeutique de C______ à l'Office Médico-Pédagogique (OMP) (ch. 7), 
ainsi que le travail de guidance parentale à l'OMP (ch. 8), donné acte à B______ 
de son engagement à poursuivre son suivi psychothérapeutique individuel (ch. 9), 
maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles 
(ch. 10), et celle d'assistance éducative (ch. 11), transmis le jugement au Tribunal 
de Protection de l'Adulte et de l'Enfant pour désignation des curateurs (ch. 12), 
donné expressément pouvoir au curateur en charge des relations personnelles de 
dire que la présence de la mère de B______ au retour des enfants chez leur père le 
mercredi à 18 heures n'était plus nécessaire et de préaviser, auprès du tribunal 
compétent, un élargissement des relations personnelles de B______, avec 
introduction d'une nuit supplémentaire et ainsi de préaviser le passage à la garde 
alternée, après concertation avec la consultation P______ et du curateur en charge 
de l'assistance éducative (ch. 13 et 14). 

 Sur le plan financier, le Tribunal a condamné A______ à payer à B______, à titre 
de contribution à son entretien, les montants de 850 fr. par mois de juin à juillet 
2022, de 2'800 fr. par mois d'août 2022 à mi-juin 2024 et de 4'100 fr. par mois de 
mi-juin 2024 à fin décembre 2024 (ch. 15), dit que, dès le 1er janvier 2025, aucune 
contribution d'entretien n'était due entre époux (ch. 16), dit que, dès le 1er janvier 
2025, A______ continuerait à prendre en charge tous les frais ordinaires des 
enfants (ch. 17) et condamné A______, à payer à B______, dès le 1er janvier 
2025, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la somme 
globale de 600 fr. à titre de contribution à l'entretien des enfants (ch. 18). 

 Pour le surplus, le Tribunal a arrêté les frais judiciaires à 57'755 fr. 80, 
comprenant les frais de représentation des enfants en 28'366 fr. 65, et les a mis à 
la charge des époux à raison d'une moitié chacun, la part de B______ restant 
provisoirement à la charge de l'Etat de Genève en raison de l'assistance juridique 
dont elle bénéficiait, sous réserve de décisions fondées sur l'art. 123 CPC (ch. 20), 

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dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 21), condamné les parties à respecter et à 
exécuter les dispositions du jugement (ch. 22) et débouté ces dernières de toutes 
autres conclusions (ch. 23). 

B.  Par actes expédiés à la Cour les 18 et 21 octobre 2024, A______ et B______ ont 
tous deux formé appel contre ce jugement.  

 a. A______ a requis l'annulation des chiffres 15 à 18, 20 et 22 à 23 du dispositif.  

 Cela fait, il a conclu à ce que l'entretien convenable de C______ soit fixé à 
1'019 fr. de mai à décembre 2022, à 956 fr. de janvier à décembre 2023, à 966 fr. 
de janvier à août 2024, puis à 987 fr. dès septembre 2024, à ce que l'entretien 
convenable de D______ soit fixé à 1'969 fr. de mai à juillet 2022, à 931 fr. d'août 
à décembre 2022, à 902 fr. de janvier à décembre 2023, à 913 fr. de janvier à août 
2024, puis à 972 fr. dès septembre 2024, à ce que l'entretien convenable de 
E______ soit fixé à 1'840 fr. de mai à décembre 2022, à 1'763 fr. de janvier à 
décembre 2023, à 1'778 fr. de janvier à août 2024, puis à 910 fr. dès septembre 
2024, à ce qu'il lui soit donné acte de ce qu'il prend en charge la totalité des frais 
fixes des enfants, à ce que les allocations familiales et/ou d'études lui soient 
directement versées, à ce que les frais extraordinaires des enfants soient assumés 
par moitié entre les parties, moyennant accord préalable entre elles, aucune 
contribution d'entretien entre époux n'étant due.  

 b. B______ a, pour sa part, requis l'annulation des chiffres 15 et 16 du dispositif 
du jugement entrepris.  

 Cela fait, elle a conclu à ce que son époux soit condamné à lui verser une 
contribution à son propre entretien de 850 fr. par mois de juin à juillet 2022, de 
7'268 fr. par mois d'août 2022 à juin 2024, de 4'600 fr. par mois de juillet 2024 
jusqu'à l'instauration de la garde alternée sur les enfants, puis de 4'241 fr. par mois 
dès l'instauration de ladite garde alternée.  

 c. Dans leur réponse respective, les parties ont chacune conclu au rejet de l'appel 
de leur partie adverse.  

 d. Le curateur de représentation des enfants s'en est rapporté à justice dans la 
mesure où les appels ne portaient pas sur les questions de la garde des enfants, des 
relations personnelles ou des autres mesures de protection.  

e. A______ et B______ ont chacun répliqué et dupliqué, persistant dans leurs 
conclusions respectives. 

 f. Les parties se sont encore déterminées par écritures des 29 novembre, 11, 13 et 
20 décembre 2024, ainsi que du 21 janvier 2025.  

 g. A l'appui de leurs écritures, elles ont produit des pièces complémentaires. 

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h. Les parties ont été informées, par avis de la Cour du 23 janvier 2025, de ce que 
la cause était gardée à juger. 

C. Les faits pertinents suivants résultent de la procédure. 

 a. A______, de nationalité française, et B______, originaire de Genève, tous deux 
nés en 1981, se sont mariés le ______ 2019 à H______ (Genève). 

 b. Ils sont les parents de trois enfants, soit C______, né le ______ 2015, 
D______, née le ______ 2017 et E______, né le ______ 2020.  

 c. En mai 2022, A______ s'est inquiété de l'état de santé de son épouse et de son 
comportement envers les enfants, suspectant une décompensation de son état 
psychologique. Il a alors quitté Genève avec les enfants pour aller passer le week-
end à I______ (France) auprès de sa famille. Il a, par ailleurs, signalé la situation 
de sa famille auprès du Tribunal de Protection de l'Adulte et de l'Enfant (TPAE), 
lequel a ouvert une procédure. 

 Certains membres de la famille de B______ sont intervenus auprès de cette 
dernière. Sa tante maternelle, psychiatre psychothérapeute retraitée, s'est adressée 
au Service de Protection des Mineurs (SPMi) pour faire part de son inquiétude 
pour les enfants, en raison de l'état de santé psychique très perturbé de B______.  

B______ reconnaît avoir souffert d'une grande fatigue à cette époque, mais réfute 
toute décompensation.  

d. A la demande du SPMi, B______ a quitté l'appartement familial. Elle s'est 
installée provisoirement chez sa mère avant d'être accueillie au foyer J______ à 
K______ [GE] à partir de fin juillet 2022. Après le séjour à I______, A______ est 
revenu au domicile familial avec les enfants.  

B______ n'a pas vu les enfants pendant plusieurs semaines.  

D.  a. Le 13 mai 2022, A______ a saisi le Tribunal d'une requête de mesures 
protectrices de l'union conjugale, assortie de conclusions sur mesures 
superprovisionnelles.  

Il a conclu, à titre superprovisionnel et sur le fond, à être autorisé à vivre séparé de 
son épouse, à ce que la jouissance exclusive du domicile conjugal lui soit 
attribuée, de même que la garde des enfants, leur résidence devant être fixée chez 
lui et à ce que des interdictions d'approcher du domicile conjugal et de l'école des 
enfants à moins de 200 mètres soient prononcées à l'égard de B______.  

La requête de mesures superprovisionnelles a été rejetée par ordonnance du 
même jour.  

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b. B______ a requis, notamment sur mesures provisionnelles du 24 juin 2022, à 
pouvoir réintégrer le domicile familial, sans succès.   

c. Par ordonnance du 1er juillet 2022, le Tribunal a désigné un curateur de 
représentation aux enfants et nommé à cette fin Me F______. 

L'intervention du curateur a permis de rétablir les relations personnelles entre 
B______ et les enfants. A compter du 26 août 2022, les enfants ont séjourné un 
week-end sur deux auprès de leur mère, au foyer J______, ainsi que tous les 
mardis de la fin de la journée jusqu'au mercredi à 18h, et le jeudi dans l'après-midi 
jusqu'à 18 heures.  

d. De début octobre à mi-novembre 2022, B______ a connu une période de 
grande fatigue, qui l'a amenée à cesser d'entretenir des relations personnelles avec 
les enfants.  

e. Le SEASP a établi un rapport d'évaluation sociale le 12 décembre 2022. Il a 
préavisé l'attribution de la garde des trois enfants au père, le droit de visite de la 
mère devant s'exercer du mardi soir au mercredi soir, un week-end sur deux et 
durant la moitié des vacances scolaires, l'instauration de mesures de curatelles, la 
poursuite du travail entamé chez P______ [consultation familiale] et la mise en 
œuvre d'une expertise psychiatrique familiale. 

 f. Le 1er février 2024, un rapport d'expertise du groupe familial a été rendu par le 
Centre universitaire romand de médecine légale (ci-après : le CURML).  

 Les experts ont retenu l'absence de diagnostic psychiatrique pour A______. Pour 
B______, le diagnostic de trouble de personnalité émotionnellement labile, type 
borderline, dès le début de l'âge adulte a été posé par le Professeur L______, qui a 
également fait procéder à une évaluation neuropsychologique. Le trouble était de 
sévérité moyenne et, sous l'effet de "stresseurs", pouvait causer de manière 
transitoire des décompensations thymiques mais aussi des moments de rupture de 
contact avec la réalité. B______ devait être aidée pour assumer son rôle de mère 
et pour reconstruire une vie professionnelle et affective. 

L'expertise a conclu qu'une garde alternée était la modalité de prise en charge la 
plus adéquate pour les trois enfants, moyennant certaines conditions, à savoir : un 
suivi psychiatrique, une guidance parentale et un soutien éducatif pour B______; 
une thérapie familiale systémique avec espace d'accompagnement à la coparentalité 
et une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles.  

g. Les experts ont été entendus le 21 mai 2024 par le Tribunal et ont confirmé leur 
rapport d'expertise.  

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h. Au cours de la procédure, les parties se sont entendues pour attribuer la garde 
des trois enfants à A______ en réservant à B______ un droit aux relations 
personnelles s'exerçant, en dernier lieu, du mardi après l'école jusqu'au mercredi à 
18h, un week-end sur deux en intégrant la nuit du dimanche au lundi et la moitié 
des vacances scolaires. Elles ont également consenti aux diverses mesures 
d'accompagnement proposées par les différents intervenants (curatelles d'organisation 
des relations personnelles et d'assistance éducative, démarche thérapeutique 
auprès de la consultation P______, thérapie systémique selon les recommandations 
de l'expertise et suivi individuel). 

i. A mi-juin 2024, B______ a emménagé dans un appartement de 5 pièces à 
H______. Des éducatrices du foyer J______ assurent un accompagnement 
éducatif en milieu de vie (AEMV).  

j. L'audience de plaidoiries finales a eu lieu le 10 septembre 2024. 

j.a Le curateur de représentation des enfants a conclu à l'attribution de la garde 
des enfants au père, au maintien des dernières modalités du droit de visite mises 
en place en faveur de la mère, au maintien des curatelles d'organisation des 
relations personnelles et d'assistance éducative, ainsi qu'à la poursuite des 
différentes thérapies et de la guidance parentale entamées.  

j.b A______ a, notamment, conclu à l'attribution en sa faveur de la jouissance 
exclusive du domicile conjugal, du véhicule G______ et de la garde des enfants, à 
ce que le droit de visite réservé à B______ s'exerce selon les dernières modalités 
convenues d'entente entre les parties, au maintien des mesures de curatelle, ainsi 
qu'à la poursuite des différentes thérapies. 

Concernant l'entretien de la famille, A______ a conclu à ce qu'il lui soit donné 
acte de ce qu'il prend en charge la totalité des frais fixes des enfants, à ce que les 
frais extraordinaires des enfants soient assumés par moitié par chaque parent, 
moyennant accord préalable entre eux, et à ce qu'aucune contribution d'entretien 
entre époux ne soit due.  

j.c B______ a conclu à la mise en place d'une garde alternée, en intégrant la nuit 
du mercredi au jeudi dans le prolongement de celle du mardi soir, au maintien des 
curatelles et des divers dispositifs déjà mis en place. Sur le plan financier, elle a 
réclamé une contribution pour son propre entretien de 3'300 fr. par mois pour la 
période de juin et juillet 2022, de 9'250 fr. par mois pour la période d'août 2022 à 
juin 2024 au vu des coûts très importants du foyer qui devraient être remboursés, 
de 4'850 fr. par mois pour la période de juillet 2024 jusqu'à l'instauration de la 
garde alternée telle que demandée et, enfin, de 4'350 fr. par mois dès la mise en 
place de la garde alternée telle que demandée ainsi que de 500 fr. par mois pour 
chaque enfant, les coûts directs des enfants étant pris en charge par A______.  

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E.  La situation financière des parties s'établit comme suit.  

 a. A______ travaille comme chef de projet au sein du groupe M______. 

 Son lieu de travail a été déplacé de N______ [GE] à O______ (Fribourg), avec 
effet au 1er septembre 2024.  

 Son salaire mensuel net a été retenu par le Tribunal à 13'433 fr. en 2021, 
14'072 fr. en 2022 et 14'712 fr. en 2023, bonus compris, sans être critiqué en 
appel. Son nouveau contrat de travail prévoit un salaire annuel brut de 167'858 fr., 
plus un bonus de 15%. 

Le loyer de l'appartement conjugal a été augmenté en janvier 2023, passant de 
2'675 fr. à 2'784 fr., charges et garage compris.  

 Le Tribunal a retenu les charges mensuelles suivantes: son entretien de base 
(1'350 fr.), ses frais de logement (1'872 fr., puis 1'948 fr., soit 70% de 2'675 fr. 
respectivement 2'784 fr.), sa prime d'assurance-maladie (488 fr., en 2022, 517 fr. 
en 2023 et 566 fr. en 2024), ses frais médicaux non couverts (272 fr. en 2022 et 
79 fr. en 2023), ses frais de voiture (600 fr., soit 300 fr. d'impôts et d'entretien et 
300 fr. d'essence), son 3ème pilier (588 fr.) et ses impôts (1'900 fr.).  

 b. B______ est titulaire d'un CFC de cuisine, obtenu en 2006, ainsi que d'un 
diplôme d'éducatrice de la petite enfance, obtenu en 2011 après une maturité 
professionnelle sociale. Elle a travaillé dans différentes crèches de 2011 jusqu'en 
juillet 2019. Elle a ensuite cessé de travailler.  

 Après la séparation conjugale, B______ a bénéficié du soutien de l'Hospice 
général, qui a pris en charge son entretien de base, y compris un montant pour le 
séjour temporaire de ses enfants auprès d'elle, sa prime d'assurance-maladie, ainsi 
que les frais liés à sa prise en charge au foyer J______. 

 Les primes mensuelles d'assurance-maladie de base et complémentaire de 
B______ se sont élevées à 304 fr. et 36 fr. en 2022, 328 fr. et 36 fr. en 2023 et à 
376 fr. et 43 fr. en 2024. Ses frais médicaux non remboursés étaient de 195 fr. par 
mois en 2022 et 106 fr. par mois en 2023. 

 Entre le 26 juillet 2022 et mi-juin 2024, la prise en charge au foyer J______ 
(séjour et alimentation) a représenté un coût mensuel de 9'975 fr.  

 Le loyer de l'appartement de 5 pièces dans lequel B______ a emménagé à mi-juin 
2024 s'élève à 1'669 fr., charges comprises. Il en est tenu compte dans les subsides 
versés par l'Hospice général depuis juin 2024. 

   

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c. Concernant les enfants, le Tribunal a retenu les budgets suivants: 

c.a Pour C______, il a été retenu son entretien de base (400 fr.), sa part aux frais 
de logement (267 fr., puis 278 fr., soit 10% de 2'675 fr., respectivement 2'784 fr.), 
son assurance-maladie (204 fr. en 2022, 177 fr. en 2023 et 187 fr. en 2024), ses 
frais médicaux mensuels non couverts (116 fr. en 2022 et 77 fr. en 2023), des frais 
d'accueil parascolaire (60 fr.) et de restaurant scolaire (100 fr.), des frais liés aux 
activités de judo et de piscine (36 fr. + 40 fr.).  

c.b D______ a fréquenté la crèche jusqu'à la rentrée scolaire d'août 2022.  

Le Tribunal a retenu dans ses charges son entretien de base (400 fr.), sa part aux 
frais de logement (267 fr., puis 278 fr., soit 10% de 2'675 fr., respectivement 
2'784 fr.), son assurance-maladie (190 fr. en 2022, 179 fr. en 2023 et 189 fr. en 
2024), ses frais médicaux mensuels non couverts (82 fr. en 2022 et 61 fr. en 
2023), des frais de crèche (1'202 fr.) et de piscine (36 fr.).  

Dès le mois d'août 2022, les frais de crèche ont été remplacés par des frais 
d'accueil parascolaire (60 fr.) et de restaurant scolaire (100 fr.).  

c.c E______ a fréquenté la crèche jusqu'à la rentrée d'août 2024. 

Le Tribunal a retenu son entretien de base (400 fr.), sa part aux frais de logement 
(267 fr., puis 278 fr., soit 10% de 2'675 fr., respectivement 2'784 fr.), son 
assurance-maladie (182 fr. en 2022, 159 fr. en 2023 et 169 fr. en 2024), ses frais 
médicaux mensuels non couverts (80 fr. en 2022 et 27 fr. en 2023) et les frais de 
crèche (1'220 fr.).  

Dès le mois d'août 2024, les frais de crèche ont été remplacés par des frais 
d'accueil parascolaire (60 fr.) et de restaurant scolaire (100 fr.).  

c.d Après la séparation conjugale, A______ a engagé une garde d'enfants, dont le 
coût s'est élevé à 1'812 fr. en novembre 2022 et à 1'998 fr. en décembre 2022.  

F.  a. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a, s'agissant du sort des enfants, 
considéré que la garde alternée telle que préconisée par l'expertise du groupe 
familial était, en l'état, prématurée, au vu de la situation de la famille, 
singulièrement l'état psychologique de B______, encore fragile et du fait que ce 
mode de garde était subordonné à un certain nombre de conditions, dont la mise 
en route de la thérapie familiale et de la guidance parentale, lesquelles venaient 
tout juste d'être entamées à la fin de l'été 2024.  

 En ce qui concerne l'entretien de la famille, le Tribunal a imputé un revenu 
hypothétique à B______ correspondant à son ancienne activité d'éducatrice en 
crèche, considérant qu'il lui appartenait de déployer des efforts pour se réinsérer 
dans le monde du travail. Il a retenu à ce titre un salaire mensuel brut compris 

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entre 6'129 fr. et 8'947 fr. pour une activité à 100%, lui permettant de couvrir ses 
besoins, ce dès le 1er janvier 2025.  

Le premier juge a ensuite distingué plusieurs périodes en raison des nombreux 
changements intervenus dans la situation personnelle et financière des parties, soit 
lorsque B______ avait été hébergée par sa mère, lorsqu'elle était entrée au foyer 
J______, puis lorsqu'elle avait déménagé dans son propre appartement et, enfin, 
dès l'imputation d'un revenu hypothétique à son endroit au 1er janvier 2025.  

 Pour chacune de ces périodes, le premier juge a calculé les contributions dues en 
appliquant la méthode du minimum vital élargi du droit de la famille avec partage 
de l'excédent. Concernant les frais particulièrement importants du foyer, le 
premier juge a relevé que les revenus de A______ ne permettaient pas de les 
couvrir entièrement. Il a ainsi considéré que, à l'instar de la jurisprudence du 
Tribunal fédéral qui permettait de ne pas retenir des frais de logement lorsque 
ceux-ci étaient excessifs, il n'y avait pas lieu de retenir l'intégralité des frais de 
foyer, ce d'autant qu'ils avaient été pris en charge directement par l'Hospice 
général. Un montant forfaitaire de 1'137 fr. a été retenu à ce titre.  

 b. Dans leurs appels respectifs, les parties contestent principalement deux points; 
le revenu hypothétique imputé à l'intimée et la prise en compte des frais 
d'hébergement en foyer dans son budget. En outre, elles contestent certaines 
charges de la famille (cf. consid. 3 infra).   

EN DROIT 

1. 1.1 Le jugement entrepris ayant été communiqué aux parties avant le 1er janvier 
2025, la présente procédure d'appel demeure régie par l'ancien droit de procédure 
(art. 404 al. 1 et 405 al. 1 CPC), sous réserve des dispositions d'application 
immédiate énumérées à l'art. 407f CPC. 

 1.2 Les appels formés par les parties sont recevables pour avoir été interjetés 
auprès de l'autorité compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), selon la forme prescrite 
par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC) et dans le délai utile de 10 jours (art. 271 et 
314 al. 1 CPC), à l'encontre d'une décision sur mesures protectrices de l'union 
conjugale, considérée comme une décision provisionnelles (ATF 137 III 475 
consid. 4.1), dans une affaire qui portait, en première instance, également sur la 
question de la garde des mineurs et des relations personnelles et dont la valeur 
litigieuse au dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure est supérieure 
à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC).  

 Pour respecter le rôle initial de parties, A______ sera désigné comme l'appelant et 
B______ comme l'intimée.  

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 1.3 La cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en tant 
qu'elle concerne l'entretien des enfants mineurs (296 al. 1 et 3 CPC; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_524/2017 du 9 octobre 2017 consid. 3.2.2), de sorte que la 
Cour n'est pas liée par les conclusions des parties sur ce point (art. 296 al. 3 CPC). 

En tant qu'elle porte sur la contribution d'entretien en faveur du conjoint, la 
procédure est soumise à la maxime inquisitoire sociale (art. 272 et 276 al. 1 CPC) 
et la maxime de disposition (art. 58 al. 1 et 2 a contrario CPC; ATF 149 III 172 
consid. 3.4.1).  

 1.4 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC), mais 
uniquement dans la limite des griefs invoqués (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4 et 
les références citées).  

Les mesures protectrices de l'union conjugale étant soumises à la procédure 
sommaire (art. 271 let. a CPC), la cognition du juge est limitée à la simple 
vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit, avec administration 
restreinte des moyens de preuve (ATF 138 III 636 consid. 4.3.2; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_520/2021 du 12 janvier 2022 consid. 5.2.2.2). 

2.      Compte tenu de la maxime inquisitoire applicable, toutes les pièces produites par 
les parties devant la Cour, ainsi que les faits qui s'y rapportent, sont recevables 
(art. 317 al. 1bis et 407f CPC).  

3.  Devant la Cour, le litige est circonscrit aux contributions d'entretien fixées par le 
Tribunal, les parties n'ayant pas appelé des autres points, en particulier ceux 
relatifs à la garde et aux modalités des relations personnelles sur les enfants.  

 L'appelant soutient qu'un revenu hypothétique doit être imputé à son épouse dès la 
séparation du couple et que les frais du foyer ne doivent pas être pris en compte 
dans la mesure où ils ne peuvent pas être couverts. Ainsi, l'intimée aurait été, 
selon lui, en mesure de subvenir à ses propres besoins, de sorte qu'aucune 
contribution à son entretien ne doit lui être allouée, ni pour le passé ni pour 
l'avenir. Il conteste également le montant de 600 fr. par mois qu'il a été condamné 
à payer pour l'entretien des enfants, dès le 1er janvier 2025, dans la mesure où, 
exerçant la garde sur ces derniers, il fournit déjà des prestations en nature.  

 Pour sa part, l'intimée conteste toute capacité contributive la concernant au regard 
de l'organisation financière convenue entre les parties durant leur vie commune, 
ainsi que de son état de santé et de la prise en charge des enfants. Par ailleurs, elle 
soutient que les frais du foyer doivent être entièrement pris en compte dans son 
budget, exposant qu'elle a été contrainte de quitter le domicile conjugal et de 
trouver une solution de relogement, sans aucun revenu, s'étant ainsi retrouvée 
dans une situation de grande précarité.   

- 11/26 - 
 

C/9127/2022 

 3.1 Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 
al. 1 ch. 1 CC se déterminent en fonction des facultés économiques et des besoins 
respectifs des époux. Même lorsqu'on ne peut plus sérieusement compter sur une 
reprise de la vie commune, l'art. 163 CC constitue la cause de l'obligation 
d'entretien (ATF 145 III 169 consid. 3.6; 140 III 337 consid. 4.2.1). Le juge doit 
donc partir de la convention, expresse ou tacite, que les conjoints ont conclue au 
sujet de la répartition des tâches et des ressources entre eux (art. 163 al. 2 CC). Il 
doit ensuite prendre en considération qu'en cas de suspension de la vie commune, 
le but de l'art. 163 CC, soit l'entretien convenable de la famille, impose à chacun 
des époux le devoir de participer, selon ses facultés, aux frais supplémentaires 
qu'engendre la vie séparée. Si leur situation financière le permet encore, le 
standard de vie antérieur choisi d'un commun accord doit être maintenu pour les 
deux parties. A défaut, les conjoints ont droit à un train de vie semblable. Il se 
peut donc que, suite à cet examen, le juge doive modifier la convention conclue 
pour la vie commune afin de l'adapter à ces faits nouveaux, la reprise de la vie 
commune n'étant ni recherchée, ni vraisemblable. C'est dans ce sens qu'il y a lieu 
de comprendre la jurisprudence selon laquelle, lorsque la séparation est 
irrémédiable, le juge doit prendre en considération, dans le cadre de l'art. 163 CC, 
les critères applicables à l'entretien après le divorce pour statuer sur la 
contribution d'entretien et, en particulier, sur la question de la reprise ou de 
l'augmentation de l'activité lucrative d'un époux (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_884/2022, 5A_889/2022 du 14 septembre 2023 et les références citées; 
5A_935/2021 du 19 décembre 2022 consid. 3.1). 

3.1.1 Les prestations d'entretien doivent en principe être calculées selon la 
méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent, dite en deux étapes 
(ATF 147 III 265 in SJ 2021 I 316; 147 III 308).  

 Cette méthode implique d'établir dans un premier temps les moyens financiers à 
disposition, en prenant en considération l'ensemble des revenus. Il s'agit ensuite de 
déterminer les besoins, en prenant pour point de départ les lignes directrices pour 
le calcul du minimum vital du droit des poursuites selon l'art. 93 LP, comprenant 
l'entretien de base selon les normes d'insaisissabilité, auquel sont ajoutées les 
dépenses incompressibles, soit les frais de logement, la prime d'assurance-maladie 
de base, les frais de transports et les frais de repas pris à l'extérieur (ATF  
147 III 265 consid. 7.2). 

Dans la mesure où les moyens financiers le permettent, la contribution d'entretien 
doit être étendue au minimum vital dit du droit de la famille, comprenant 
notamment, en sus, les impôts, les primes d'assurance-maladie complémentaires, 
les frais médicaux spécifiques et les frais scolaires pour les enfants. En revanche, 
doivent être exclus les frais de voyage, les hobbies, etc. qui seront financés, cas 
échéant, par la part excédentaire, comme les autres particularités du cas individuel 
(ATF 147 III 265 consid. 7.3). 

- 12/26 - 
 

C/9127/2022 

L'éventuel excédent est ensuite à répartir selon la méthode des "grandes et des 
petites têtes", la part des parents valant le double de celle des enfants mineurs. 
Cette règle n'est cependant pas absolue et peut être relativisée selon les 
circonstances du cas particulier (ATF 147 III 265 consid. 7.3, arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_371/2023 du 6 décembre 2023 consid. 4.1).   

3.1.2 Il n'y pas lieu de tenir compte de l'aide perçue de l'assistance publique, dans 
la mesure où l'aide sociale est subsidiaire par rapport aux obligations d'entretien 
du droit de la famille (arrêts du Tribunal fédéral 5A_836/2021 du 29 août 2022 
consid. 4.3; 5A_666/2020 du 7 juillet 2021 consid. 4.1; 5A_465/2020 du 
23 novembre 2020 consid. 4.2; 5A_1008/2017 du 7 mars 2018 consid. 4.3).  

En vertu de l'art. 8 al. 2 de la loi genevoise sur l'aide sociale individuelle (J 4 04), 
les prestations financières de l'aide sociale ne sont remboursables qu'à certaines 
conditions prévues aux art. 12 al. 2 et 36 ss, notamment en cas de prestations 
perçues indûment, lorsque les prestations sont versées à titre d'avances dans 
l'attente de prestations sociales, de liquidation d'une succession ou du régime 
matrimonial, en cas de gains extraordinaires du bénéficiaire ou encore lorsque 
l'équité l'exige pour d'autres raisons. 

3.1.3 Seuls les frais de logement effectifs ou raisonnables doivent être pris en 
considération dans le calcul des charges des époux. Les charges de logement d'un 
conjoint peuvent ne pas être intégralement retenues lorsqu'elles apparaissent 
excessivement élevées au regard de ses besoins et de sa situation économique 
concrète (arrêts du Tribunal fédéral 5A_166/2022 du 9 novembre 2023 consid. 4.1; 
5A_6/2023 du 10 août 2023 consid. 5.2; 5A_208/2022 du 4 octobre 2022 
consid. 5.2.1). 

 Si le coût effectif du logement est déraisonnable, un délai est laissé à l'intéressé 
pour adapter ses frais (ATF 129 III 526 consid. 2 [en matière de saisie de salaire]; 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_166/2022 du 9 novembre 2023 consid. 4.1; 
5A_679/2019 et 5A_681/2019 du 5 juillet 2021 consid. 16.1.1). 

Une participation aux frais de logement du parent gardien doit être attribuée à 
chaque enfant (20% pour un enfant, 30% pour deux enfants et 40% dès trois enfants, 
cf. BURGAT, Entretien de l'enfant, des précisions bienvenues : une méthode 
(presque) complète et obligatoire pour toute la Suisse; analyse de l'arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_311/2019, Newsletter DroitMatrimonial.ch janvier 2021, p. 15). 

3.1.4 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du 
revenu effectif des parties. Tant le débiteur d'entretien que le créancier peuvent 
néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur. Il s'agit d'inciter la 
personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et qu'on peut 
raisonnablement exiger d'elle afin de remplir ses obligations (ATF 147 III 249 
consid. 3.4.4; 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2). 

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C/9127/2022 

Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypothétique, il doit examiner 
successivement deux conditions. Tout d'abord, il doit déterminer si l'on peut 
raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une activité lucrative ou 
augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et à son état de 
santé, en précisant le type d'activité professionnelle que cette personne peut 
raisonnablement devoir accomplir. Ensuite, il doit établir si cette personne a la 
possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en 
obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du 
marché du travail (ATF 143 III 233 consid. 3.2). Les circonstances concrètes de 
chaque cas sont déterminantes (ATF 147 III 308 consid. 5.6; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_464/2022 du 31 janvier 2023 consid. 3.1.2). 

En règle générale, on peut attendre d'un parent qu'il commence ou recommence à 
travailler à 50% dès l'entrée du plus jeune des enfants dont il a la garde à l'école 
obligatoire, à 80% à partir du moment où celui-ci fréquente le degré secondaire, 
puis à temps plein dès l'âge de 16 ans. Ces lignes directrices ne sont toutefois pas 
des règles strictes et leur application dépend du cas concret; le juge du fait en tient 
compte dans l'exercice de son large pouvoir d'appréciation (ATF 144 III 481 
consid. 4.7.9). Lorsque la prise en charge d'un enfant est assumée par les deux 
parents, la capacité de gain de chacun d'eux n'est en principe réduite que dans la 
mesure de la prise en charge effective (arrêts du Tribunal fédéral 5A_678/2023 du 
20 juin 2024 consid. 5.3 et les nombreux arrêts cités). 

Si le juge entend exiger d'un époux la prise ou la reprise d'une activité lucrative, 
ou encore l'extension de celle-ci, il doit généralement lui accorder un délai 
approprié pour s'adapter à sa nouvelle situation (ATF 144 III 481 consid. 4.6;  
129 III 417 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_344/2022 du 31 août 2022 
consid. 4.3.1).  

3.1.5 Si l'enfant est sous la garde exclusive d'un de ses parents, l'obligation 
d'entretien en argent incombe en principe entièrement à l'autre parent eu égard au 
principe de l'équivalence des prestations en argent et en nature (ATF 147 III 265 
consid. 5.5 et 8.1). Ce nonobstant, il est admis que si la capacité financière de l'un 
des parents est sensiblement plus importante que celle de l'autre, il n'est pas 
critiquable de laisser à celui qui est économiquement mieux placé la charge 
d'entretenir les enfants par des prestations pécuniaires, en sus des soins et de 
l'éducation (ATF 147 III 265 consid. 5.5; 134 III 337 consid. 2.2.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_117/2021 du 9 mars 2022 consid. 4.2 et les arrêts cités). 

 3.1.6 Dans tous les cas, le minimum vital du droit des poursuites du débirentier 
doit être préservé (ATF 147 III 265 consid. 7.3; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_450/2020 du 4 janvier 2021 consid. 5.3). 

- 14/26 - 
 

C/9127/2022 

 3.2.1 En premier lieu, les parties contestent toutes les deux le revenu hypothétique 
imputé à l'intimée.  

 Âgée de 44 ans, celle-ci a une formation d'éducatrice de la petite enfance et a 
travaillé dans ce domaine entre 2011 et 2019. Depuis lors, elle a cessé de travailler 
pour s'occuper des trois enfants du couple, sur décision commune des époux.  

 Compte tenu du temps écoulé depuis la séparation, intervenue il y a près de trois 
ans, de la présence des trois enfants mineurs et de l'augmentation des frais liés à la 
séparation, l'intimée ne peut s'appuyer sur l'organisation familiale et les modalités 
convenues du temps de la vie commune pour s'opposer, sur le principe, à tout 
revenu hypothétique la concernant. Par son argumentation, elle perd de vue que, 
même sur mesures protectrices de l'union conjugale, l'entretien convenable de la 
famille impose à chacun des époux le devoir de participer, selon ses facultés, aux 
frais supplémentaires qu'engendre la vie séparée. Il convient donc d'examiner si et 
dans quelle mesure les conditions pour lui imputer un revenu hypothétique sont 
réalisées.  

Au moment de la séparation des parties en 2022, l'intimée se trouvait dans un état 
de santé psychologique fragile et fluctuant. La tante maternelle de l'intimée, 
médecin de formation, a elle-même éprouvé de fortes inquiétudes sur l'état 
psychologique de sa nièce, au point d'en informer le SPMi. Selon les différents 
intervenants professionnels, la séparation conjugale, les conditions de vie 
postérieures à la séparation et l'éloignement de ses enfants ont davantage précarisé 
l'état psychique de l'intimée, la plaçant dans une profonde détresse. L'expertise a 
relevé que l'intimée présentait un trouble psychique de type borderline de sévérité 
moyenne, pouvant occasionner des moments de rupture de contact avec la réalité 
et qu'elle devait être aidée et accompagnée tant pour assumer son rôle de mère que 
pour reconstruire sa vie professionnelle et affective. Dans ces conditions, 
contrairement à l'avis de l'appelant, lequel passe entièrement sous silence l'état de 
santé de l'intimée, il n'est pas soutenable de considérer que celle-ci était en mesure 
de reprendre une activité professionnelle dès la séparation en mai 2022. 

 Depuis lors, la situation de l'intimée a évolué. Elle dispose désormais de son 
propre logement, a rétabli les liens avec ses enfants et bénéficie d'un soutien et 
d'un suivi psychologique. Néanmoins, son état de santé demeure fragile. Comme 
cela ressort de l'expertise, il ne s'agit pas simplement de retrouver un emploi, mais 
de reconstruire sa vie professionnelle et affective. Selon le jugement entrepris, qui 
n'est pas remis en cause à cet égard, l'intimée doit poursuivre la thérapie familiale 
systémique, la guidance parentale, ainsi que son suivi psychothérapique, ce qui 
représente un investissement important et régulier.  

Par ailleurs, l'intimée exerce actuellement un large droit aux relations personnelles 
sur ses trois enfants, soit tous les mardis de la sortie de l'école jusqu'au mercredi à 

- 15/26 - 
 

C/9127/2022 

18 heures et un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école jusqu'au lundi 
matin, retour à l'école. Il est également prévu qu'une garde alternée soit à terme 
mise en place en intégrant la nuit du mercredi, le curateur en charge des relations 
personnelles étant expressément instruit de préaviser le passage à un tel mode de 
garde lorsqu'il l'estimera opportun. Ces modalités ne sont cependant pas 
incompatibles avec une activité lucrative puisque la prise en charge effective des 
enfants par l'intimée lui laisse plusieurs journées disponibles dans la semaine et 
que les enfants sont, par ailleurs, désormais tous à l'école et au parascolaire.   

Au vu des éléments qui précèdent, la Cour retiendra une capacité contributive de 
l'intimée correspondant à une activité à mi-temps dans son domaine de 
compétences, ce qui lui permettra de disposer de temps pour concilier son suivi 
médical, la prise en charge des enfants et sa réinsertion professionnelle. Afin de 
prévoir au mieux la reprise professionnelle de l'intimée et pour qu'elle puisse 
s'adapter sereinement à sa nouvelle situation, un délai d'adaptation de cinq mois à 
compter du prononcé du présent arrêt lui sera accordé, soit jusqu'à fin août 2025, 
ce qui fera, en outre, coïncider sa reprise d'activité avec la rentrée annuelle, 
favorisant ainsi ses chances de trouver un emploi.  

Il est admis que le salaire mensuel brut pour un emploi à plein temps d'éducatrice 
en crèche se situe entre 6'200 fr. (annuité 1) et 9'000 fr. (annuité 20), conformément 
aux échelles de traitement applicables par les structures de la petite enfance dans 
le secteur public (www.geneve.ch/document/echelles-traitement-2024-structures-
accueil-petite-enfance-prestations-elargies-sappe-geneve).  

Un salaire moyen de 7'000 fr. brut par mois sera retenu pour un poste à plein temps, 
tenant compte de plusieurs annuités que l'intimée pourra vraisemblablement faire 
valoir au vu de ses années d'expérience. Après déduction des cotisations sociales 
usuelles d'environ 15%, c'est un salaire mensuel net de l'ordre de 3'000 fr. qui sera 
retenu pour une activité d'éducatrice en crèche à 50%. 

 Par conséquent, un revenu hypothétique de 3'000 fr. net par mois sera imputé à 
l'intimée à partir du 1er septembre 2025. 

 3.2.2 En deuxième lieu, les parties contestent la prise en compte des frais du foyer 
dans le budget de l'intimée.   

 L'intimée a emménagé au foyer J______ le 26 juillet 2022 et y a séjourné jusqu'à 
mi-juin 2024. Les frais y relatifs se sont élevés à 9'975 fr. par mois, comprenant 
l'hébergement et alimentation. 

 Contrairement à ce qui a été retenu en première instance, ces frais d'hébergement 
ne peuvent être assimilés à des frais de loyer excessifs. En effet, au moment de la 
séparation, l'intimée a été contrainte de quitter le domicile conjugal à la demande 
du SPMi et s'est alors subitement retrouvée sans logement et sans ressources, ne 

http://www.geneve.ch/document/echelles-traitement-2024-structures-accueil-petite-enfance-prestations-elargies-sappe-geneve
http://www.geneve.ch/document/echelles-traitement-2024-structures-accueil-petite-enfance-prestations-elargies-sappe-geneve

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C/9127/2022 

percevant aucune aide ou contribution de la part de l'appelant, qui subvenait alors 
seul à l'entretien de toute la famille. Malgré plusieurs demandes formées sur 
mesures provisionnelles visant à permettre à l'intimée de regagner le domicile 
conjugal, celles-ci n'ont jamais abouti. Si l'intimée a pu être accueillie quelques 
mois chez sa mère, elle n'a eu d'autre choix que de recourir par la suite aux 
services du foyer J______, à défaut de toute ressource. Par ailleurs, comme cela a 
été relevé précédemment, son état de santé nécessitait un encadrement et un lieu 
adéquat où accueillir ses enfants lors de son droit de visite qu'elle ne cessait de 
revendiquer et qu'elle a obtenu. Dans ces circonstances, les frais d'hébergement en 
foyer étaient justifiés au regard des besoins de l'intimée et de la situation dans 
laquelle elle se trouvait. De plus, selon la jurisprudence, un délai doit en principe 
être accordé à l'intéressé pour adapter ses frais jugés excessifs, délai dont l'intimée 
n'a pas disposé, étant relevé que la situation litigieuse a pris fin à mi-juin 2024, 
date à laquelle l'intimée a emménagé dans son propre logement. 

 Cela étant, compte tenu de la situation financière des parties, il sera renoncé à 
comptabiliser les frais de foyer dans le budget de l'intimée. En effet, la prise en 
compte même partielle de ceux-ci conduirait l'appelant à devoir supporter un 
arriéré très important à ce titre, ce qui le placerait dans une situation difficile, étant 
relevé qu'il devra déjà prendre en charge un arriéré de contributions conséquent au 
vu des contributions d'entretien mises à sa charge au terme du présent arrêt. Par 
ailleurs, les frais de foyer ont été intégralement réglés par l'Hospice général et 
l'intimée n'a pas rendu vraisemblable qu'elle serait tenue à leur remboursement.  

 Les frais de foyer seront dès lors écartés.  

 3.3 Au vu de ce qui précède et des modifications apportées dans la situation de 
l'intimée, il convient de calculer à nouveau les contributions d'entretien.   

Les griefs soulevés pour le surplus par les parties quant à leur situation financière 
seront examinés ci-dessous dans le cadre des différentes périodes examinées et 
dans la seule mesure utile. Il ne sera pas tenu compte des faibles modifications 
alléguées de quelques dizaines de francs, qui ne justifieraient pas de s'écarter de la 
décision attaquée rendue à titre provisoire. Il sied ici de rappeler que la présente 
procédure porte sur des mesures protectrices de l'union conjugale, dont le but est 
d'accorder à une partie, si nécessaire, une protection provisoire, selon un examen 
sommaire sous l'angle de la vraisemblance.  

 Les différentes périodes telles que fixées par le Tribunal ne sont pas remises en 
cause par les parties et correspondent à des changements importants dans la 
situation familiale dont il y a effectivement lieu de tenir compte. Il ne se justifie 
pas d'instaurer un palier supplémentaire dès le passage à une garde alternée des 
enfants, comme le sollicite l'intimée, dans la mesure où l'on ignore quand ce mode 
de garde pourra intervenir et que les modalités y relatives, qui ne portent que sur 

- 17/26 - 
 

C/9127/2022 

une nuit supplémentaire, n'engendreront pas une modification majeure dans la 
situation des parties. Les périodes retenues par le Tribunal seront donc reprises ci-
dessous, le dernier palier correspondant à l'imputation du revenu hypothétique 
étant toutefois adapté au 1er septembre 2025 (cf. consid. 3.2.1 supra). 

 3.3.1 Pour la première période de juin 2022 à fin juillet 2022, l'intimée était 
hébergée par sa mère et ne supportait pas de frais de logement ni frais de 
nourriture.  

 Le Tribunal a ainsi retenu pour l'intimée ses seuls frais d'assurance-maladie de 
base et complémentaire (304 fr. + 36 fr.) et ses frais médicaux non couverts 
(195 fr.), soit un total de 535 fr. par mois. L'intimée ne se prévaut d'ailleurs pas 
d'autres charges.  

 Pour sa part, l'appelant a réalisé un salaire mensuel net de 14'072 fr. et a encouru 
des charges mensuelles de 7'070 fr., selon les chiffres du Tribunal. Celles-ci 
comprenaient son minimum vital (1'350 fr.), ses frais de logement (1'872 fr., soit 
70% de 2'675 fr.), son assurance-maladie (488 fr.), ses frais médicaux non 
couverts (272 fr.), ses frais de voiture (600 fr.), son 3ème pilier (588 fr.) et sa 
charge fiscale (1'900 fr.).  

 L'appelant soutient que sa part de loyer aurait dû être fixée à 60%, compte tenu de 
la garde des trois enfants. Bien que la jurisprudence en la matière mentionne une 
participation aux frais de logement des enfants à hauteur de 40% dès le troisième 
enfant, elle n'impose pas de règles strictes et leur application dépend des 
circonstances du cas concret. Or, il ne se justifie pas en l'occurrence de modifier la 
part attribuée à l'appelant, respectivement aux enfants, dès lors que cela ne 
constituerait qu'un simple transfert d'une partie des charges de l'appelant dans 
celles des enfants, qu'il assume entièrement, sans que cela ne modifie en définitive 
son disponible susceptible d'être alloué à l'entretien de l'intimée.  

 L'appelant fait valoir, pièces à l'appui, des frais d'assurance-ménage (40 fr.), de 
téléphonie (157 fr.) et de redevances TV (28 fr.). Documentés, ces frais seront 
inclus dans son budget.  

 Selon les pièces figurant au dossier, les impôts de l'appelant en 2022 se sont 
montés à 21'107 fr. pour l'ICC et à 5'437 fr. pour l'IFD, comprenant un 
supplément de taxation notifié en février 2024, dont il n'a pas été tenu compte en 
première instance. Or, ce supplément de taxation fait partie intégrante des impôts 
2022, qui représentent ainsi un total de 26'544 fr., soit une charge mensuelle de 
2'210 fr. arrondis. Un montant supplémentaire de 310 fr. sera donc ajouté dans son 
budget. 

 Les charges de l'appelant pour cette période s'élèvent dès lors à 7'605 fr. par mois 
(7'070 fr. + 40 fr. + 157 fr. + 28 fr. + 310 fr.). 

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 Les charges mensuelles des enfants ont été retenues par le Tribunal à 913 fr. pour 
C______, 1'860 fr. pour D______ et 1'739 fr. pour E______, après déduction des 
allocations familiales. Ces montants comprennent toutefois des frais d'activités 
extrascolaires à raison de 76 fr. pour C______ et de 36 fr. pour D______, lesquels 
doivent être exclus de leurs budgets et financés par l'excédent familial, 
conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral.  

 Pour le surplus, les griefs soulevés par l'appelant portent, d'une part, sur la 
participation au loyer qui, conformément à ce qui a été dit précédemment, 
demeure sans conséquences et sur le montant des allocations familiales dont 
l'incidence demeure négligeable. Il n'en sera dès lors pas tenu compte.   

 Les frais mensuels des enfants seront donc fixés à 837 fr. (913 fr. - 76 fr.) pour 
C______, 1'824 fr. (1'860 fr. - 36 fr.) pour D______ et 1'739 fr. pour E______.  

A ces frais se sont ajoutés des frais de garde supplémentaires pour les mercredis,  
assumés par l'appelant, lequel s'occupait entièrement des enfants durant cette 
période; ces frais ont été retenus, sans être contestés, à un montant mensuel 
moyen de 920 fr. 

 L'excédent familial est ainsi de 612 fr. (14'072 fr. [revenus du père] - 535 fr. 
[charges de la mère] - 7'605 fr. [charges du père] - 837 fr. - 1'824 fr. - 1'739 fr. 
[charges des enfants] - 920 fr. [frais de garde supplémentaires]).  

 Il doit être réparti entre les cinq membres de la famille selon la répartition des 
"grandes et petites têtes", ce qui n'est pas contesté, soit à raison de 175 fr. pour 
chaque parent (2/7) et de 87 fr. pour chaque enfant (1/7).  

 Partant, l'intimée peut prétendre à une contribution d'entretien de la part de son 
époux de 710 fr. par mois pour cette période, couvrant son déficit (535 fr.) et sa 
part à l'excédent (175 fr.).  

 3.3.2 Pour la deuxième période, d'août 2022 à mi-juin 2024, l'intimée a séjourné 
au foyer J______ et l'enfant D______ est entrée à l'école.  

 Conformément à ce qui figure sous considérant 3.2.2 ci-dessus, les frais liés au 
foyer seront écartés du budget de l'intimée (cf. consid. 3.2.2 supra).  

 Les autres charges de l'intimée n'étant pas contestées, elles s'élevaient à 1'663 fr. 
par mois, comprenant son minimum vital (1'200 fr.), ses frais d'assurance-maladie 
de base et complémentaire (328 fr. + 29 fr.) et ses frais médicaux non couverts 
(106 fr.).  

Pour sa part, l'appelant a réalisé un salaire mensuel qui sera arrêté sur la base de la 
moyenne des revenus réalisés durant la période concernée, correspondant, en 

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chiffre rond, à environ 14'200 fr. (14'072 fr. en 2022, 14'712 fr. en 2023 et 
13'700 fr. en 2024).  

 Ses charges mensuelles s'élevaient à 7'517 fr., comprenant son minimum vital 
(1'350 fr.), ses frais de logement, qui passent à 1'948 fr. (70% de 2'784 fr.) suite à 
l'augmentation de loyer, son assurance-maladie (517 fr.), ses frais médicaux non 
couverts (79 fr.), ses frais de voiture (600 fr.), les frais d'assurance-ménage 
(40 fr.), ses frais de téléphonie (157 fr.), les redevances TV (28 fr.), son 3ème pilier 
(588 fr.) et sa charge fiscale (2'210 fr.). 

 Les charges mensuelles des enfants étaient les suivantes:  

 Pour C______, elles s'élevaient à 781 fr., comprenant son entretien de base 
(400 fr.), sa part au logement (278 fr.), sa prime d'assurance-maladie (177 fr.), ses 
frais médicaux non couverts (77 fr.), les frais d'accueil parascolaire (60 fr.) et de 
restaurant scolaire (100 fr.), dont à déduire les allocations familiales en 311 fr. 

 Pour D______, elles s'élevaient à 768 fr., comprenant son entretien de base 
(400 fr.), sa part au logement (278 fr.), sa prime d'assurance-maladie (179 fr.), ses 
frais médicaux non couverts (62 fr.), les frais d'accueil parascolaire (60 fr.) et de 
restaurant scolaire (100 fr.), dont à déduire les allocations familiales en 311 fr. 

 Pour E______, elles s'élevaient à 1'673 fr., comprenant son entretien de base 
(400 fr.), sa part au logement (278 fr.), sa prime d'assurance-maladie (159 fr.), ses 
frais médicaux non couverts (27 fr.), les frais de crèche (1'220 fr.), dont à déduire 
les allocations familiales en 411 fr. 

 Durant cette période, l'intimée prenait en charge les enfants les mercredis, sous 
réserve des mois d'octobre à décembre 2022 durant lesquels elle n'a plus exercé 
son droit de visite. L'appelant a établi des frais de garde supplémentaires de 
1'812 fr. en novembre 2022 et de 1'998 fr. en décembre 2022. Afin de tenir 
compte de ces coûts, un montant mensuel moyen de 170 fr. sera retenu à ce titre 
pour cette période ([1'812 fr. + 1'998 fr.] / 23 mois).  

 L'excédent familial s'élève ainsi à 1'628 fr. (14'200 fr. [revenus du père] - 7'517 fr. 
[charges du père] - 1'663 fr. [charges de la mère] - 781 fr. - 768 fr. - 1'673 fr. 
[charges des enfants] - 170 fr. [frais de garde supplémentaires].  

Réparti selon le principe de "grandes et petites têtes", chaque parent peut 
prétendre à 465 fr. de l'excédent (2/7) et chaque enfant à 232 fr. (1/7). 

 Partant, l'intimée peut prétendre à une contribution d'entretien de la part de son 
époux de 2'128 fr. par mois pour cette période, couvrant son déficit (1'663 fr.) et 
sa part à l'excédent (465 fr.).  

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 3.3.3 Pour la troisième période, de mi-juin 2024 à fin août 2025, l'intimée a 
emménagé dans son propre appartement, dont le loyer s'élève à 1'669 fr. Il 
convient également de tenir compte du fait que l'enfant cadette E______ est entrée 
à l'école en août 2024 et des nouvelles conditions de travail de l'appelant 
intervenues au 1er septembre 2024.  

 Le salaire de l'appelant s'élève désormais à 167'858 fr. brut par an, plus un bonus 
de 15%, soit un total d'environ 193'000 fr. En tenant compte des déductions 
sociales usuelles de 15%, le revenu mensuel net sera retenu (montant arrondi) à 
13'700 fr., bonus compris.  

 Son lieu de travail a été déplacé de N______ [GE] à O______ (FR). Son trajet 
pour se rendre à son travail est ainsi passé de quelque 20 km à 147 km pour un 
aller simple, ce qui engendre inévitablement d'importants frais d'essence 
supplémentaires, que l'appelant chiffre à 250 fr. en sus par mois. Ce montant 
paraît raisonnable compte tenu des distances parcourues et est rendu 
vraisemblable par les extraits bancaires de l'appelant dont il ressort qu'il a dépensé 
près de 600 fr. auprès de stations d'essence sur le seul mois de septembre 2024. Il 
en sera donc tenu compte dans son budget.  

 A défaut d'autre grief, les charges de l'appelant sont identiques à celles de la 
période précédente (7'517 fr.), sous réserve de ses frais de transport qui passent de 
600 fr. à 850 fr., ce qui porte ses charges mensuelles à 7'767 fr.  

 Les charges mensuelles de l'intimée seront fixées à 3'394 fr., comprenant son 
minimum vital (1'200 fr.), son loyer (1'669 fr.), son assurance-maladie de base et 
complémentaire (376 fr. et 43 fr.), ses frais médicaux non couverts (106 fr.). 
L'appelant soulève avec raison que seul le montant de 1'200 fr. peut être retenu à 
titre d'entretien de base, dès lors que la garde des enfants est exercée par ses soins 
et que l'étendue du droit de visite ne justifie pas un montant supérieur.  

 Les charges des enfants sont les suivantes, étant relevé que les allocations 
familiales ont diminué à 265 fr. pour les deux premiers enfants et à 285 fr. pour le 
troisième.   

 Pour C______, ses charges s'élèvent à 837 fr., comprenant son entretien de base 
(400 fr.), sa part au logement (278 fr.), son assurance-maladie de base (187 fr.), 
ses frais médicaux non couverts (77 fr.), les frais d'accueil parascolaire (60 fr.) et 
de restaurant scolaire (100 fr.), dont à déduire les allocations familiales en 265 fr. 

 Pour D______, elles s'élèvent à 825 fr., comprenant son entretien de base 
(400 fr.), sa part au logement (278 fr.), son assurance-maladie de base (190 fr.), 
ses frais médicaux non couverts (62 fr.), les frais d'accueil parascolaire (60 fr.) et 
de restaurant scolaire (100 fr.), dont à déduire les allocations familiales en 265 fr. 

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 Pour E______, elles s'élèvent à 750 fr., comprenant son entretien de base (400 fr.), 
sa part au logement (278 fr.), son assurance-maladie de base (170 fr.), ses frais 
médicaux non couverts (27 fr.), les frais d'accueil parascolaire (60 fr.) et de 
restaurant scolaire (100 fr.), dont à déduire les allocations familiales en 285 fr. 

 L'excédent familial s'élève ainsi à 127 fr. (13'700 fr. [revenus du père] - 7'767 fr. 
[charges du père] - 3'394 fr. [charges de la mère] - 837 fr. - 825 fr. - 750 fr. 
[charges des enfants]).  

 Vu le faible montant d'excédent, il ne se justifie pas de le répartir entre les 
différents membres de la famille.   

 L'intimée peut ainsi prétendre à une contribution d'entretien de 3'400 fr. arrondis 
pour cette période, correspondant à son déficit. 

3.3.4 Pour la dernière période, à partir du 1er septembre 2025, l'intimée devra être 
en mesure de réaliser un revenu mensuel net d'environ 3'000 fr., laissant subsister 
un déficit de 394 fr.  

L'excédent familial s'élèvera ainsi à 3'127 fr. (13'700 fr. [revenus du père]  
- 7'767 fr. [charges du père] - 394 [déficit de la mère] - 837 fr. - 825 fr. - 750 fr. 
[charges des enfants]).  

Réparti entre les membres de la famille, chaque parent peut prétendre à quelque 
890 fr. de l'excédent (2/7) et chaque enfant à 450 fr. (1/7). 

Dans ces circonstances, il se justifie d'allouer une contribution d'entretien de 
1'300 fr. arrondis par mois en faveur de l'intimée, correspondant à son déficit et à 
sa part de l'excédent familial (394 fr. + 890 fr.).   

3.4 En définitive, les contributions d'entretien en faveur de l'intimée se résument 
comme suit :  

-  710 fr. par mois de juin 2022 à fin juillet 2022; 

-  2'128 fr. par mois d'août 2022 à mi-juin 2024;  

-  3'400 fr. par mois de mi-juin 2024 à fin août 2025; 

-  1'300 fr. par mois dès le 1er septembre 2025. 

 Il en résulte dès lors un arriéré de contributions de près de 85'000 fr. au jour du 
prononcé du présent arrêt (fin avril 2025). Or, il n'est pas établi ni même rendu 
vraisemblable que l'appelant disposerait d'économies lui permettant d'acquitter un 
tel montant. Bien qu'il réalise des revenus confortables, ceux-ci ont servi à régler  
 

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ses propres charges, ainsi que l'intégralité de celles des trois enfants du couple 
depuis la séparation, intervenue il y a plus de trois ans. En outre, il s'est occupé 
personnellement des trois enfants depuis lors, contribuant ainsi aux besoins de sa 
famille non seulement financièrement mais également en nature. Mettre à sa 
charge l'entier de cet arriéré risquerait de le placer dans une situation financière 
difficile, ce qui serait préjudiciable à l'ensemble de la famille, dont il est 
actuellement la seule source de revenus. 

 Il s'ensuit que, en équité, la contribution d'entretien en faveur de l'intimée sera 
fixée ex aequo et bono à 40'000 fr. au total pour la période passée de juin 2022 à 
avril 2025 (jour du prononcé du présent arrêt), correspondant globalement à son 
entretien de base pour la période considérée, étant précisé que ce montant devra 
revenir à l'Hospice général, lequel recevra une copie du présent arrêt. Pour 
l'avenir, la contribution en faveur de l'intimée sera fixée à 3'400 fr. par mois de 
mai 2025 à fin août 2025, puis à 1'300 fr. par mois dès le 1er septembre 2025. 

 Le chiffre 15 du dispositif du jugement attaqué sera réformé en ce sens. 

3.5 Concernant l'entretien des enfants, l'appelant s'est occupé de manière 
prépondérante des soins et de leur éducation depuis la séparation des parties et 
continue d'exercer la garde exclusive. Il assume, en outre, l'intégralité de leurs 
charges en s'acquittant de leurs frais courants, ainsi que de l'ensemble des factures 
les concernant. A cet égard, il sied de relever qu'après paiement de ses propres 
charges, celles des enfants et de la contribution d'entretien en faveur de son 
épouse mise à sa charge à compter du 1er septembre 2025, le disponible mensuel 
de l'appelant ne sera plus que de quelques centaines de francs. Par ailleurs, le droit 
de visite de l'intimée, qui comprend un jour par semaine et un week-end sur deux, 
hors vacances, ne justifie pas qu'une contribution à l'entretien des enfants soit 
versée en ses mains, sous réserve que le droit de visite dont elle bénéficie 
actuellement tende à l'avenir vers une garde partagée, ce qui justifierait une 
nouvelle évaluation de la situation. 

Le chiffre 18 du dispositif entrepris sera dès lors annulé. 

3.6 En outre, il sera dit que les allocations familiales seront versées à l'appelant, 
qui exerce la garde exclusive des enfants et contribue à leur entretien par des 
prestations en nature et financières. 

3.7 Dans la mesure où l'entretien convenable des enfants est couvert pour 
l'ensemble des périodes, il n'y a pas lieu de faire figurer ces montants dans le 
dispositif de l'arrêt (art. 286a CC a contrario; art. 301a CPC), contrairement aux 
conclusions formelles prises en ce sens par l'appelant.  

  

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4.  L'appelant conclut à ce qu'il soit dit que les frais extraordinaires des enfants seront 
pris en charge par moitié par les parties. 

4 .1 En vertu de l'art. 286 al. 3 CC, le juge peut contraindre les parents à verser une 
contribution spéciale lorsque des besoins extraordinaires imprévus de l'enfant le 
requièrent.   

Plus généralement, il doit s'agir de frais qui visent à couvrir des besoins 
spécifiques, limités dans le temps, qui n'ont pas été pris en considération lors de la 
fixation de la contribution ordinaire d'entretien et qui entraînent une charge 
financière que celle-ci ne permet pas de couvrir (art. 286 al. 2 CC; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_364/2020 du 14 juin 2021 consid. 8.2.2). 

La prise en charge des frais extraordinaires de l'enfant doit être réglée à la lumière 
de frais spécifiques et non pas de manière générale et abstraite, à moins que cela 
ne fasse partie de l'accord des parties (arrêt du Tribunal fédéral 5A_57/2017 du 
9 juin 2017 consid. 6.3). 

4.2 En l'espèce, l'appelant ne motive aucunement sa prétention. Il ne fournit 
aucune explication à ce sujet et ne rend pas vraisemblables les frais 
extraordinaires concernés.  

Partant, en l’absence d’allégation et de vraisemblance de frais et besoins futurs 
extraordinaires des mineurs, susceptibles de justifier une contribution spéciale et 
ponctuelle, il n’y a pas lieu de statuer, in abstracto, sur la répartition à l’avenir de 
tels frais hypothétiques entre les deux parents.  

5.  Lorsque l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 

La réformation du jugement entrepris ne commande cependant pas de revoir les 
frais de première instance, arrêtés par le premier juge conformément aux règles 
applicables (art. 30 RTFMC; art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC) et qui ne font, 
d'ailleurs, l'objet d'aucune critique.  

6.  Les frais de procédure des deux appels seront arrêtés à 4'000 fr., compte tenu des 
nombreuses écritures déposées par les parties (art. 5, 6, 31 et 35 RTFMC). 

Au vu de l'issue du litige et de sa nature familiale, ils seront mis à la charge des 
parties par moitié chacune, soit 2'000 fr. à charge de chacune d'elles (art. 106 al. 2 
et 107 al. 1 let. c CPC). 

Après compensation avec l'avance de frais versée à hauteur de 1'200 fr. par 
l'appelant, ce dernier sera condamné à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les  
 
 

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Services financiers du Pouvoir judiciaire, la somme de 800 fr. à titre de solde des 
frais judiciaires (art. 111 al. 1 CPC en relation avec l'art. 407f CPC). L'intimée 
étant au bénéfice de l'assistance judiciaire, tant pour son appel que pour répondre 
à l'appel formé par sa partie adverse, sa part des frais sera provisoirement 
supportée par l'Etat de Genève, qui pourra en réclamer le remboursement 
ultérieurement (art. 122 al. 1 let. b et 123 CPC et 19 du Règlement sur l’assistance 
juridique - RAJ - RS/GE E 2 05.04). 

Pour les mêmes raisons, chaque partie supportera ses propres dépens d'appel 
(art. 107 al. 1 let. c CPC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevables l'appel interjeté le 18 octobre 2024 par A______ ainsi que l'appel 
interjeté le 21 octobre par B______ contre le jugement JTPI/12169/2024 rendu le 
7 octobre 2024 par le Tribunal de première instance dans la cause C/9127/2022. 

Au fond : 

Annule les chiffres 15, 16, 18 et 23 du dispositif de ce jugement et, statuant à nouveau 
sur ces points :  

Condamne A______ à verser à B______ la somme totale de 40'000 fr. à titre d'arriérés 
de contributions à son entretien pour la période du 1er juin 2022 au 30 avril 2025.  

Condamne A______ à verser à B______, à titre de contribution à son entretien, la 
somme de 3'400 fr. par mois du 1er mai 2025 au 31 août 2025, puis de 1'300 fr. par mois 
dès le 1er septembre 2025. 

Confirme le jugement entrepris pour le surplus.  

Déboute les parties de toutes autres conclusions.  

Sur les frais : 

Arrête les frais des deux appels à 4'000 fr., les met à la charge des parties par moitié 
chacune et dit qu'ils sont partiellement compensés avec l'avance de frais versée, qui 
demeure acquise à l'Etat de Genève. 

Condamne A______ à verser 800 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services 
financiers du Pouvoir judiciaire, à titre de solde des frais judiciaires.  

Dit que la part des frais judiciaires mise à la charge de B______ est provisoirement 
supportée par l'Etat de Genève.  

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel.  

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD, Madame 
Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Sophie MARTINEZ, greffière. 
  

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Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr. 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110