# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 77000236-cb83-5cc1-a4d8-ae9c4e1a2bfe
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2022-10-25
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 25.10.2022 D-4694/2022
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_D-4694-2022_2022-10-25.pdf

## Full Text

B u n d e s v e rw a l t u ng s g e r i ch t  

T r i b u n a l  ad m i n i s t r a t i f  f éd é r a l  

T r i b u n a l e  am m in i s t r a t i vo  f e d e r a l e  

T r i b u n a l  ad m i n i s t r a t i v  fe d e r a l  

 

 

  

 

 Cour IV 

D-4694/2022 

 

 
 

 
 A r r ê t  d u  2 5  o c t o b r e  2 0 2 2  

Composition 
 Yanick Felley, juge unique,  

avec l'approbation de Roswitha Petry, juge ; 

Nicole Ricklin, greffière. 

   

Parties 
 A._______, née le (…), 

alias B._______, née le (…), 

Iran, 

représentée par Claire Elss, Caritas Suisse, CFA Boudry, 

(…),  

recourante,  

 
 

 
contre 

 
 Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM), 

Quellenweg 6, 3003 Berne, 

autorité inférieure. 

   

Objet 
 Asile (non-entrée en matière) et renvoi (procédure Dublin - 

art. 31a al. 1 let. b LAsi) ;  

décision du SEM du 6 octobre 2022 / N (…). 

 

 

 

D-4694/2022 

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Vu 

la demande d'asile déposée en Suisse par A._______, en date du 

14 juillet 2022, 

la consultation par le SEM, le 18 juillet 2022, du système EURODAC, selon 

lequel l’intéressée n’a pas déposé d’autre demande d’asile dans un Etat 

membre, 

la procuration en faveur Caritas Suisse, datée du 19 juillet 2022, 

l’audition de A._______ sur ses données personnelles en date du 

20 juillet 2022, lors de laquelle elle a notamment déclaré avoir commencé 

un master en Hongrie, être venue deux fois en Suisse, soit les 7 février et 

14 juin 2002 pour voir son futur mari et être retournée en Hongrie dans 

l’intervalle, 

l’entretien individuel « Dublin » du 29 juillet 2022, lors duquel A._______ a 

été entendue par le SEM sur la compétence éventuelle de la Hongrie pour 

le traitement de sa demande d’asile ainsi que sur son transfert dans cet 

Etat,  

les déclarations de la prénommée à cette occasion, selon lesquelles elle 

ne veut pas retourner en Hongrie parce que la sécurité y est mauvaise et 

qu’elle veut épouser un compatriote, qui se trouve en Suisse, 

ses indications sur son état de santé, selon lesquelles elle est 

psychologiquement sous pression et a des douleurs à la nuque et au 

genou, 

la requête aux fins de prise en charge de la requérante, présentée par le 

SEM aux autorités hongroises compétentes, le 29 juillet 2022, 

la réponse du 1er août 2022, par laquelle les autorités hongroises ont 

indiqué que l’ambassade de Hongrie à Téhéran avait accordé un visa 

Schengen à A._______ le 6 janvier 2022 pour une entrée et un séjour de 

30 jours entre le 6 janvier et le 11 septembre 2022 et que la Hongrie lui 

avait octroyé un permis de résidence valable jusqu’au 10 septembre 2022 

et acceptait la demande de prise en charge, 

le rapport médical du 13 septembre 2022, mentionnant un trouble anxieux 

réactionnel et une cervicalgie non déficitaire, 

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la décision du 6 octobre 2022, notifiée quatre jours plus tard, par laquelle 

le SEM, faisant application de l’art. 31a al. 1 let. b LAsi, n’est pas entré en 

matière sur la demande d’asile de l’intéressée, a prononcé son transfert 

vers la Hongrie et a ordonné l’exécution de cette mesure, constatant 

l’absence d’effet suspensif à un éventuel recours, 

le recours déposé le 17 octobre 2022 auprès du Tribunal administratif 

fédéral (ci-après : Tribunal), par lequel A._______ a conclu à l’annulation 

de la décision du 6 octobre 2022 et à l’entrée en matière sur sa demande 

d’asile, subsidiairement à l’annulation de cette décision et au renvoi de la 

cause au SEM pour instruction complémentaire et nouvelle décision, 

les annexes jointes au recours, soit une procuration et une copie de la 

décision attaquée, 

l’absence de l’annexe 3 annoncée dans le mémoire, soit une « attestation 

du Islamisch Kultureller Verein », 

les requêtes d’exemption du versement d’une avance de frais, d’assistance 

judiciaire partielle et d’octroi de l’effet suspensif assorties au recours, 

 

et considérant 

que le Tribunal, en vertu de l’art. 31 LTAF, connaît des recours contre les 

décisions au sens de l’art. 5 PA prises par les autorités mentionnées à 

l’art. 33 LTAF, 

qu’en particulier, les décisions rendues par le SEM concernant l’asile 

peuvent être contestées devant le Tribunal, lequel statue alors 

définitivement, sauf demande d’extradition déposée par l’Etat dont le 

requérant cherche à se protéger (art. 33 let. d LTAF, applicable par renvoi 

de l’art. 105 LAsi, et art. 83 let. d ch. 1 LTF), exception non réalisée en 

l’espèce, 

que A._______ a qualité pour recourir (art. 48 al. 1 PA, applicable par 

renvoi de l’art. 37 LTAF), 

que le recours, interjeté dans la forme (art. 52 al. 1 PA) et le délai (art. 108 

al. 2 LAsi) prescrits par la loi, est recevable, 

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que, saisi d’un recours contre une décision de non-entrée en matière sur 

une demande d’asile, le Tribunal se limite à examiner le bien-fondé d’une 

telle décision (cf. ATAF 2012/4 consid. 2.2; 2009/54 consid. 1.3.3; 2007/8 

consid. 5), 

qu’il y a lieu de déterminer si le SEM était fondé à faire application de 

l’art. 31a al. 1 let. b LAsi, disposition en vertu de laquelle il n’entre pas en 

matière sur une demande d’asile lorsque le requérant peut se rendre dans 

un Etat tiers compétent, en vertu d’un accord international, pour mener la 

procédure d’asile et de renvoi, 

qu’avant de faire application de la disposition précitée, le SEM examine la 

compétence relative au traitement d’une demande d’asile selon les critères 

fixés dans le règlement (UE) no 604/2013 du Parlement européen et du 

Conseil du 26 juin 2013 établissant les critères et mécanismes de 

détermination de l’Etat membre responsable de l’examen d’une demande 

de protection internationale introduite dans l’un des Etats membres par un 

ressortissant de pays tiers ou un apatride (refonte) (JO L 180/31 du 

29.6.2013, ci-après: règlement Dublin III), 

que, s’il ressort de cet examen qu’un autre Etat est responsable du 

traitement de la demande d’asile, le SEM rend une décision de non-entrée 

en matière après que l’Etat requis a accepté la prise ou la reprise en charge 

du requérant d’asile (cf. ATAF 2017 VI/5 consid. 6.2), 

qu’aux termes de l’art. 3 par. 1 du règlement Dublin III, une demande de 

protection internationale est examinée par un seul Etat membre, celui-ci 

étant déterminé selon les critères fixés à son chapitre III, 

que la procédure de détermination de l’Etat responsable est engagée, 

aussitôt qu’une demande d’asile a été déposée pour la première fois dans 

un Etat membre (art. 20 par. 1 du règlement Dublin III), 

que dans une procédure de prise en charge (anglais : take charge) comme en 

l’espèce, les critères énumérés au chapitre III du règlement (art. 8-15) doivent 

être appliqués successivement (principe de l’application hiérarchique des 

critères de compétence, art. 7 par. 1 du règlement Dublin III), 

que pour ce faire, il y a lieu de se baser sur la situation existant au moment 

du dépôt de la première demande dans un Etat membre (art. 7 par 2 du 

règlement Dublin III), 

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qu’en vertu de l’art. 3 par. 2 du règlement Dublin III, lorsqu’il est impossible 

de transférer un demandeur vers l’Etat membre initialement désigné 

comme responsable parce qu’il y a de sérieuses raisons de croire qu’il 

existe dans cet Etat membre des défaillances systémiques dans la 

procédure d’asile et les conditions d’accueil des demandeurs, qui 

entraînent un risque de traitement inhumain ou dégradant au sens de 

l’art. 4 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne 

(JO C 364/1 du 18.12.2000, ci-après: CharteUE), l’Etat procédant à la 

détermination de l’Etat responsable poursuit l’examen des critères fixés au 

chapitre III afin d’établir si un autre Etat peut être désigné comme 

responsable, 

que l’Etat responsable de l’examen d’une demande de protection 

internationale en vertu du règlement est tenu de prendre en charge – dans 

les conditions prévues aux art. 21, 22 et 29 – le demandeur qui a introduit 

une demande dans un autre Etat membre (art. 18 par. 1 point a du 

règlement Dublin III),  

que, sur la base de l’art. 17 par. 1 du règlement Dublin III (clause de 

souveraineté), chaque Etat membre peut décider d’examiner une demande 

de protection internationale qui lui est présentée par le ressortissant d’un 

pays tiers ou un apatride, même si cet examen ne lui incombe pas en vertu 

des critères fixés dans le règlement, 

qu’en outre, selon la jurisprudence (cf. ATAF 2015/9 consid. 8.2.1, 2012/4 

consid. 2.4 et 2011/9 consid. 4.1 et les références citées), le SEM doit 

admettre la responsabilité de la Suisse pour examiner une demande de 

protection internationale qui lui est présentée, même si cet examen ne lui 

incombe pas en vertu des critères fixés dans le règlement Dublin III, 

lorsque le transfert envisagé vers l'Etat membre désigné responsable par 

lesdits critères viole des obligations de la Suisse relevant du droit 

international public,  

qu’en l’occurrence, les investigations entreprises par le SEM ont révélé, 

après consultation de l’unité centrale du système européen «Eurodac», 

que A._______ n’avait déposé aucune demande d’asile dans un autre Etat 

membre, 

que la prénommée a toutefois indiqué avoir séjourné en Hongrie dans le 

but d’y faire des études avant de venir la première fois en Suisse, 

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que, le 29 juillet 2022, le SEM a dès lors soumis aux autorités hongroises, 

dans les délais fixés à l’art. 21 par. 1 du règlement Dublin III une requête aux 

fins de prise en charge, fondée sur l’art. 13 par. 1 du règlement Dublin III, 

que le 1er août 2022, les autorités hongroises ont indiqué que l’ambassade 

de Hongrie à Téhéran avait accordé un visa Schengen à A._______ le 

6 janvier 2022 pour une entrée et un séjour de 30 jours entre le 6 janvier 

et le 11 septembre 2022 et que la Hongrie lui avait octroyé un permis de 

résidence valable jusqu’au 10 septembre 2022, 

que, toujours dans leur réponse du 1er août 2022, les autorités hongroises 

ont expressément accepté de prendre A._______ en charge, 

qu’ainsi, la Hongrie a reconnu sa compétence pour traiter la demande 

d’asile de l’intéressée, 

que ce point n’est pas contesté, 

que, dans son recours, la recourante fait valoir deux griefs formels, 

que, d’une part, elle reproche au SEM un établissement incorrect des faits 

pertinents en constatant qu’elle n’avait pas fourni la preuve de ses 

fiançailles avec un compatriote se trouvant actuellement en Suisse, 

que, faute de production de l’annexe 3 qui serait censée confirmer ses 

fiançailles, ce grief tombe à faux, 

que, d’autre part, A._______ fait valoir une instruction insuffisante et 

incorrecte des faits pertinents ainsi qu’une omission de motivation 

suffisante de la décision querellée, invoquant que le SEM n’a pas entrepris 

les investigations nécessaires concernant les défaillances systémiques 

relevées dans l’arrêt de référence du Tribunal D-7853/2015 du 31 mai 2017 

et n’a pas indiqué pourquoi il considérait que le système d’asile hongrois 

ne souffrait plus de ces problèmes, 

que, dans la décision attaquée, le SEM mentionne certes l’arrêt précité du 

31 mai 2017, mais se contente d’indiquer la fermeture des zones de transit 

hongroises, le 21 mai 2020, et le transfert de 300 personnes dans des 

centres d’accueil, sans autres explications complémentaires, 

que le Tribunal a pourtant déjà cassé cette année deux décisions du SEM de 

renvoi en Hongrie, d’abord dans l’arrêt E-750/2022 du 23 février 2022 puis, 

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quelques semaines avant la décision attaquée, dans l’arrêt E-3556/2022 du 

23 août 2022, précisément pour faute d’instruction et motivation suffisantes, 

que, depuis l’arrêt de référence du 31 mai 2017, le Tribunal a aussi annulé 

la seule autre décision de renvoi en Hongrie qui avait fait l’objet d’un recours, 

notamment parce que le SEM n’avait pas instruit les éléments exigés dans 

l’arrêt de référence D-7853/2015 (cf. arrêt E-1881/2018 du 22 mai 2018, 

consid. 6.4), 

qu’en outre, le Tribunal a, en dehors d’une procédure Dublin, retenu dans 

son arrêt E-1018/2019 du 8 avril 2021, que la fermeture des zones de 

transit hongroises ne signifiait pas que les défaillances systémiques 

avaient disparu (cf. notamment consid. 3.6.5, 3.7.2 et 3.8.1), 

qu’ainsi, le grief formel de violation du droit d’être entendu invoqué par la 

recourante est justifié, la motivation de la décision attaquée étant tout à fait 

insuffisante pour justifier un changement de pratique après le constat de 

défaillances systémiques par le Tribunal cinq ans auparavant et les 

confirmations subséquentes répétées qu’une analyse approfondie du 

système d’asile hongrois s’imposait (cf. les arrêts précités E-1881/2018, 

E-1018/2019, E-750/2022 et E-3556/2022), 

qu’en raison de la nature formelle du droit d’être entendu, sa violation 

entraîne en principe l'annulation de la décision attaquée, indépendamment 

de l'incidence de cette violation sur le fond (cf. ATAF 2013/23 consid. 6.1.3 

et jurisp. cit.), 

que n’est ici clairement pas réalisée l’hypothèse dans laquelle le Tribunal 

peut toutefois renoncer au renvoi de la cause à l'administration et admettre 

la réparation du vice, dans la mesure où un tel renvoi représenterait une 

vaine formalité et conduirait à des retards inutiles qui ne seraient pas 

conciliables avec l'intérêt de la partie concernée à un examen diligent de 

son cas (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 p. 226 s. et les arrêts cités), 

qu’il appartient en effet au SEM de mener à chef les compléments 

d’instruction indispensables, lesquels n’incombent pas au Tribunal 

(art. 30 al. 1 PA), 

que, partant, il y a lieu d’admettre le recours du 17 octobre 2022, la décision 

attaquée devant être annulée, et la cause retournée au SEM pour 

instruction complémentaire concernant le système d’asile hongrois, puis 

nouvelle décision qui, dans l’hypothèse du prononcé d'un transfert en 

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Hongrie, devrait alors comporter une motivation complète et détaillée sur 

les défaillances systémiques mentionnées dans l’arrêt de référence 

D-7853/2015 du 31 mai 2017, leur évolution depuis lors ainsi que tous les 

autres problèmes soulevés par les organisations internationales, 

qu’à toutes fins utiles, le Tribunal rappelle que les présentes injonctions 

sont obligatoires pour le SEM, dans la mesure où le dispositif le prévoit 

(annulation « dans le sens des considérants ») (cf. BENOÎT BOVAY, 

Procédure administrative, 2e éd. 2015, p. 630 et jurisp. cit. ; cf. également 

arrêt du Tribunal fédéral 9C_522/2007 du 17 juin 2008, consid. 3.1), 

que, s'avérant manifestement fondé, le recours est admis dans une 

procédure à juge unique, avec l'approbation d'un second juge (art. 111 

let. e LAsi), 

que, dans la mesure où il est statué sur le fond par le présent arrêt, les 

demandes formulées dans le recours tendant à l’octroi de l’effet suspensif 

et à l’exemption du versement d’une avance de frais deviennent sans objet, 

que, lorsque l'affaire est renvoyée à l'instance précédente pour nouvelle 

décision, dont l'issue reste ouverte, la partie recourante est considérée 

comme ayant obtenu gain de cause, conformément à la jurisprudence du 

Tribunal fédéral (ATF 137 V 210 consid. 7.1 et réf. cit.), 

qu’obtenant gain de cause, A._______ aurait droit à des dépens,  

qu’il n’y a toutefois pas lieu de les allouer à la recourante, celle-ci étant 

représentée par la représentante juridique qui lui a été attribuée par le 

prestataire mandaté par le SEM, conformément à l’art. 102f al. 1 LAsi en 

lien avec l’art. 102h al. 3 LAsi (art. 64 al. 1 PA a contrario et 

art. 111ater LAsi), 

 

 

(dispositif page suivante) 

  

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le Tribunal administratif fédéral prononce : 

1.  

Le recours est admis. 

2.  

La décision du 6 octobre 2022 est annulée et la cause renvoyée au SEM 

pour un complément d’instruction, dans le sens des considérants, et 

nouvelle décision. 

3.  

Les demandes d’octroi de l’effet suspensif, de dispense d’une avance de frais 

et d’assistance judiciaire totale sont sans objet. 

4.  

Il n’est pas perçu de frais de procédure ni alloué de dépens. 

5.  

Le présent arrêt est adressé à la recourante, au SEM et à l'autorité 

cantonale. 

 

Le juge unique : La greffière : 

  

Yanick Felley Nicole Ricklin 

 

 

Expédition :