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**Case Identifier:** 7646c85d-d141-5522-b03b-8affc7e73345
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-08-21
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 21.08.2018 C/18685/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-18685-2014_2018-08-21.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 12.09.2018. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/18685/2014 ACJC/1134/2018 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 21 AOÛT 2018 

 

Entre 

Madame A______, domiciliée ______, appelante d'une ordonnance rendue par la 
11

ème
 Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 16 février 2018, et 

intimée, comparant par Me Muriel Pierrehumbert, avocate, rue de la Rôtisserie 8, 

1204 Genève, en l'étude de laquelle elle fait élection de domicile, 

et 

Monsieur B______, domicilié c/o Monsieur C______, ______, intimé et appelant, 
comparant par Me Agrippino Renda, avocat, route des Acacias 6, case postale 588, 

1211 Genève 4, en l'étude duquel il fait élection de domicile, 

Mineure D______, domiciliée chez sa mère, Madame A______, ______, intimée et 
appelante, représentée par sa curatrice, Me E______, avocate, ______, en l'étude de 

laquelle fait élection de domicile. 

 

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C/18685/2014 

EN FAIT 

A. Par ordonnance OTPI/108/2018, rendue le 16 février 2018 et expédiée pour 

notification le 22 du même mois, le Tribunal de première instance, statuant sur 

mesures provisionnelles dans le cadre d'une procédure de divorce opposant 

B______ et A______, a (chiffre 1 du dispositif), annulant et complétant les 

chiffres 3 à 6 du jugement du Tribunal de première instance rendu le 14 décembre 

2009 sur mesures protectrices de l'union conjugale (JTPI/15409/2009, rendu dans 

la cause C/1______/2009-3), partiellement modifié par arrêt de la Cour de justice 

du 22 octobre 2010 (ACJC/1230/10) et par jugement sur mesures provisionnelles 

du 3 avril 2017 (JTPI/165/2017) dans la présente cause : 

- retiré à A______, et à B______ le droit de déterminer le lieu de résidence de 

D______, née le ______ 2001 et la garde de fait de la mineure, ordonné le 

placement de la mineure dans un foyer ou dans toute autre structure appropriée; 

- instauré une curatelle d'organisation, de surveillance et de financement du lieu 

de placement, dit que le curateur aurait pour mission de trouver un lieu de 

placement adéquat pour la mineure; 

- réservé aux parents un droit de visite s'exerçant une fois par semaine pour 

chacun d'entre eux, dont les modalités seront fixées d'entente entre le curateur et le 

foyer, selon le règlement de cet établissement et ses disponibilités, instauré une 

curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles, le curateur 

ayant pour mission de faire ultérieurement au juge compétent les propositions 

adaptées d'élargissement ou de restriction des visites, en fonction de l'évolution de 

la situation et dans la mesure compatible avec le lieu de placement de la mineure; 

- ordonné la mise en place d'un suivi thérapeutique en faveur de la mineure auprès 

du F______ ou de toute autre structure appropriée et instauré une curatelle ad hoc 

avec droit de regard et d'information du curateur, visant à assurer la mise en place 

du suivi thérapeutique et pour organiser son suivi; 

- limité l'autorité parentale des parties de manière à permettre l'exécution de la 

décision; 

- réduit la contribution de B______ en faveur de D______ à 950 fr. par mois, pour 

la période de février au 10 octobre 2017, et l'a supprimée dès le 11 octobre 2017, à 

charge pour B______ de couvrir tous les frais fixes de la mineure, celui-ci y étant 

condamné en tant que de besoin. 

Le Tribunal a en outre dit que les éventuels émoluments relatifs aux mesures de 

curatelle seraient supportés par les parties à raison de la moitié chacune (ch. 2 du 

dispositif), transmis le jugement au Tribunal de protection de l’adulte et de 
l’enfant pour la nomination d'un curateur (ch. 3), renvoyé la décision sur les frais 
à la décision finale (ch. 4), débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 5), 

enfin réservé la suite de la procédure (ch. 6). 

https://intrapj/perl/decis/ACJC/1230/10
https://intrapj/perl/decis/JTPI/165/2017

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C/18685/2014 

B. B______, A______ et la mineure D______, par l'entremise de E______, curatrice 
qui la représente dans la procédure de divorce, font tous trois appel de cette 

ordonnance. 

 a. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 8 mars 2018, A______ 
sollicite (le jugement sur mesures protectrices du 14 décembre 2009 ainsi que 

l'ordonnance attaquée étant confirmés pour le surplus et la Cour statuant sur les 

frais de la procédure sur mesures provisionnelles), principalement, la modification 

du chiffre 1 du dispositif entrepris en ce sens que l'autorité parentale est retirée à 

B______, sa propre autorité parentale étant limitée de manière à permettre 

l'exécution de la décision, et conclut à ce que la contribution mensuelle à 

l'entretien de la famille due par B______ est réduite dès "février 2017" à une 

contribution de 1'250 fr. en faveur de D______, allocations familiales non 

comprises, ce montant étant payable en mains de l'appelante, respectivement en 

mains de l'institution où sera placée la mineure, déduction faite des frais et 

médicaux et autres frais que l'appelante prend directement en charge. 

Subsidiairement, A______ sollicite que l'autorité parentale et la garde exclusives 

de la mineure lui soient attribuées, que l'autorité parentale soit retirée à  

B______ et que la contribution de ce dernier à l'entretien de la mineure, payable 

en ses mains, soit réduite dès février 2017 à 1'250 fr., allocations familiales non 

comprises. 

B______ a conclu au rejet de l'appel, persistant pour le surplus dans les 

conclusions de son propre appel, sur lesquelles il sera revenu ci-après. 

La mineure D______ a conclu au rejet des conclusions tant principales que 

subsidiaires prises par sa mère en relation avec l'autorité parentale et la garde, s'en 

est rapportée à justice en ce qui concerne la contribution à son entretien et a 

sollicité que les frais de la curatelle de représentation soient fixés et répartis entre 

ses deux parents. 

b. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 12 mars 2018, B______ 
sollicite, l'ordonnance attaquée étant mise à néant, que la Cour "prenne acte" du 

fait que D______ a vécu par périodes alternatives de 15 jours chez chacun de ses 

parents depuis le 12 février 2016, dise qu'il ne doit en conséquence pas de 

contribution à l'entretien de la mineure depuis cette date ni aucune contribution à 

l'entretien de la famille ou de son épouse depuis le 26 février 2016, date du dépôt 

de la requête de mesures provisionnelles. Il sollicite en outre que la Cour "prenne 

acte" de ce que la mineure D______ vit chez lui depuis le 10 octobre 2017, par 

conséquent lui en attribue la garde et condamne A______ à lui verser une 

contribution mensuelle de 800 fr., allocations familiales non comprises, à dater du 

10 octobre 2017. Il sollicite encore que la Cour limite l'autorité parentale de 

A______ quant aux démarches à entreprendre pour l'inscription de la mineure à 

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un apprentissage ou à un préapprentissage. Il sollicite enfin la "compensation des 

dépens", vu la qualité des parties. 

Dans sa réponse du 5 avril 2018, A______ reprend les conclusions de son propre 

acte d'appel. 

Dans sa réponse du 29 mars 2018, la mineure D______ se déclare d'accord qu'il 

soit constaté qu'elle vit chez son père depuis le 10 octobre 2017 et que sa garde 

soit attribuée à ce dernier. Elle s'en rapporte à justice en ce qui concerne les 

questions financières. 

B______ et A______ ont ensuite échangé réplique et duplique, persistant dans 

leurs conclusions précédentes. 

c. Par acte déposé au greffe de la Cour le 5 mars 2018, la mineure D______, 
représentée par sa curatrice, sollicite que la Cour, l'ordonnance attaquée étant mise 

à néant, confie sa garde à son père, réserve à sa mère un droit de visite s'exerçant, 

sauf accord contraire des parties, à la journée, d'entente entre elles et hors la 

présence de son beau-père, enfin fixe les frais liés à la curatelle de représentation 

pendant la procédure d'appel et les répartisse entre les parties. 

Dans sa réponse du 26 mars 2018, A______ se réfère aux conclusions de son 

propre acte d'appel. 

Dans sa réponse du 3 avril 2018, B______ acquiesce aux conclusions de l'appel 

formé par sa fille, en tant que cette dernière sollicite que sa garde lui soit attribuée. 

C. Par arrêt du 3 avril 2018, la Cour a ordonné la suspension de l'effet exécutoire 
attaché à l'ordonnance attaquée. 

Des pièces nouvelles ont été produites devant la Cour. 

Le 11 juin 2018, le Service de protection des mineurs (SPMi) a adressé à la 

Chambre de surveillance de la Cour un courrier relatant l'évolution de la situation 

de la mineure, lequel courrier a été transmis à la Chambre civile de la Cour et 

communiqué aux parties le 19 juin 2018. 

Sur quoi les trois appels ont été gardés à juger. 

D. Les éléments suivants résultent de la procédure : 

a. B______, né le ______ 1971, et A______, née le ______ 1975, tous deux 
ressortissants portugais, se sont mariés à ______ le ______ 1994. 

 Deux enfants, G______ et D______, nés respectivement le ______ 1998 et le 

______ 2001, sont issus de cette union. Le ______ 2015, A______ a donné 

naissance à un enfant lequel, un jugement en désaveu de paternité ayant été 

prononcé le 10 mai 2016, a été reconnu par son compagnon C______, avec lequel 

elle fait ménage commun. 

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b. Les époux se sont séparés en août 2008, les enfants demeurant avec leur mère 
au domicile conjugal et B______ se constituant un domicile séparé. 

c. Les modalités de la vie séparée ont été réglées par un jugement sur mesures 
protectrices de l'union conjugale, rendu par le Tribunal de première instance le 

14 décembre 2009 (JTPI/1487/2009), partiellement modifié par arrêt de la Cour 

de justice du 22 octobre 2010 (ACJC/1230/10). Les époux ont été autorisés à 

vivre séparés, la jouissance exclusive de l'appartement familial a été réservée à 

l'épouse, la garde des enfants a été confiée à leur mère, sous réserve du droit de 

visite du père, enfin une curatelle d'assistance éducative, d'organisation et de 

surveillance des relations personnelles a été ordonnée et confiée au Service 

protection des mineurs (ci-après : SPMi). Sur le plan financier, B______ a été 

condamné à verser à son épouse une contribution mensuelle à l'entretien de la 

famille de 1'250 fr., allocations familiales non comprises, dès le 1
er

 janvier 2009. 

Par ordonnance sur mesures provisionnelles du 3 avril 2017 (OTPI/165/2017), le 

Tribunal, statuant d'accord entre les parties, a complété les dispositions qui 

précèdent en donnant acte aux parties de leur engagement à respecter le calendrier 

des visites concernant D______ établi par le SPMi pour l'année scolaire 

2016/2017. 

d. Les époux plaident en divorce depuis le 15 septembre 2014. 

Ils ont des conceptions éducatives divergentes et s'opposent tant sur le fond que 

sur mesures provisionnelles au sujet de l'attribution des droits parentaux. Leurs 
conclusions ont varié au fil du temps en fonction de l'évolution de la situation des 

mineurs, laquelle a nécessité des interventions du Tribunal de protection de 

l'adulte et de l'enfant (ci-après : Tribunal de protection) tant en ce qui concerne 

G______ (notamment son placement en foyer) qu'en ce qui concerne D______. 

Le 22 novembre 2016, B______ et A______ sont toutefois parvenus à un accord 

en ce qui concerne G______, devenu majeur le ______ 2016, accord qui a été 

entériné le même jour par le Tribunal. 

e. Le Tribunal a procédé à une première audition des parties le 21 novembre 2014. 

Saisi d'une requête de mesures provisionnelles par B______ les 26 janvier 2015 et 

26 février 2016 et par A______ le 9 mai 2016, le Tribunal a procédé à l'instruction 

écrite de la cause, à de nouvelles auditions des parties en date des 29 mai, 8 juillet, 

17 novembre 2015, 19 janvier, 22 novembre et 20 décembre 2016, 17 janvier, 

28 mars et 10 novembre 2017 (D______ étant représentée par un curateur de 

représentation à cette dernière audience), à l'audition des mineurs G______ et 

D______ les 26 août et 2 septembre 2015. Il a en outre entendu divers témoins et 

ordonné l'apport du dossier C/2______/2009 du Tribunal de protection concernant 

les mineurs G______ et D______. 

https://intrapj/perl/decis/ACJC/1230/10

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Il a reçu 5 rapports successifs du SPMi entre le 20 mars 2015 et le 27 mars 2017 

et a fait procéder à une expertise du groupe familial, dont le rapport a été établi le 

27 septembre 2017. 

f. A teneur des dernières conclusions de première instance, ténorisées lors de 
l'audience de plaidoiries du 15 décembre 2017, à l'issue de laquelle la cause a été 

gardée à juger, les époux et D______, pourvue d'un curateur de représentation, ont  

conclu comme suit sur mesures provisionnelles : 

B______ a sollicité qu'il soit pris acte que les parties avaient "instauré" une garde 

alternée relative à D______ jusqu'à fin août 2017 et qu'aucune contribution à son 

entretien n'était due de février à fin août 2017. Il a réclamé la garde de D______ 

(qu'il exerçait déjà depuis octobre 2017) et la condamnation de son épouse au 

paiement d'une contribution à l'entretien de la mineure de 800 fr. par mois, enfin à 

la limitation de l'autorité parentale de la mère en ce qui concernait les démarches à 

accomplir en vue d'un pré-apprentissage ou d'un apprentissage de la mineure. 

A______ a réclamé l'autorité parentale et la garde de D______, le droit de visite 

de son père devant s'exercer conformément au calendrier dressé par le SPMi pour 

l'année scolaire 2017/2018, la constatation que l'entretien convenable de D______ 

représentait 1'590 fr. mensuellement et la condamnation de B______ au 

versement d'une contribution mensuelle à l'entretien de la mineure de 1'250 fr., 

allocations familiales non comprises. 

La mineure D______ a sollicité que sa garde soit confiée à son père et que le droit 

de visite de sa mère s'exerce hors la présence du compagnon de cette dernière. 

g. Actuellement, B______ vit avec G______ (qui a fait l'objet de placements en 
foyer alors qu'il était mineur) et D______ chez sa compagne, dans l'appartement 

de cette dernière. 

D______ a d'abord vécu chez sa mère, réclamant toutefois dès février 2016 la 

possibilité de vivre alternativement chez son père et sa mère. Elle est alors, de son 

propre chef, demeurée chez son père pendant des périodes excédant le calendrier 

du droit de visite établi par le SPMi. Depuis octobre 2017, elle vit chez son père et 

ne veut pas retourner habiter avec sa mère, refusant tout contact avec le 

compagnon de cette dernière. Elle refuse également tout placement en foyer. 

Alors qu'elle vivait chez sa mère, la mineure a bénéficié, en 2010/2011, d'une 

assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) mise en place par le SPMi, chargé 

de la curatelle d'assistance éducative. 

Sur le plan scolaire, elle a successivement fréquenté le Cycle H______, puis, dès 

la rentrée 2016, le Cycle I______. Depuis le printemps 2017, à la suite d'une 

exclusion en raison de violences l'ayant opposée notamment à un enseignant, elle 

a été transférée au Cycle J______, où elle a également posé des problèmes de 

comportement. N'ayant pas obtenu son certificat de fin de scolarité obligatoire, 

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elle a été inscrite au Centre de transition professionnelle à la rentrée d'août 2017, 

dont elle a toutefois été exclue après quelques jours seulement, en raison d'un 

comportement inadéquat. Par décision du 5 décembre 2017, le Conseil de 

discipline l'a exclue de tous les Centres de transition professionnelle jusqu'au 

6 avril 2018. A la suite de violences physiques graves (notamment un coup de 

poing au visage) envers une autre élève en réponse à des insultes proférées de part 

et d'autre, D______ a été, le 15 mai 2018, exclue du Centre de Transition 

professionnelle pour une nouvelle durée de 30 jours. 

Durant la période de déscolarisation de D______, le SPMi a mis en place une 

prise en charge éducative, dans le cadre du programme pour adolescents de 

"K______" (association genevoise travaillant sur la prévention, l'information et 

l'éducation des femmes et des adolescentes ayant un comportement violent), dont 

l'objectif était d'aider la mineure à se responsabiliser et à se remettre en question. 

Il sera revenu ci-après (cf. lettre h) sur cet encadrement. 

Les parents ont adopté des positions opposées en ce qui concerne l'attitude de 

D______ et ses difficultés de comportement en milieu scolaire : alors que 

A______ soutenait les mesures envisagées par les autorités scolaires, B______ 

soutenait sa fille dans son opposition à celles-ci. Ces divergences d'opinion ont 

alors conduit en automne 2017 à la nomination d'un curateur ad hoc à la mineure, 

chargé de la représenter dans une procédure pénale et dans le cadre d'un recours 

administratif qu'elle avait déposé contre les décisions des autorités scolaires. 

h. Dans un rapport établi à l'attention du Tribunal le 20 mars 2015, le SPMi a 
relevé que les parents disposaient tous deux des qualités éducatives pour prendre 

en charge et éduquer les deux enfants. A l'époque, il paraissait approprié de 

confier G______ à son père et D______ à sa mère. 

Les 29 mai et 23 juin 2015, le SPMi a préconisé le placement de G______ en 

foyer. 

Le 17 juillet 2015, le SPMi a informé le Tribunal qu'il avait procédé à l'audition 

de D______, laquelle souhaitait vivre une semaine sur deux chez chacun de ses 

parents. 

Dans un rapport relatif à D______ établi le 23 mars 2017, le SPMi a relevé qu'il 

arrivait à celle-ci d'avoir un "comportement parfois provocateur, voire insolent", 

et qu'elle "profitait d'une absence d'autorité parentale cohérente". Les parents 

(et tout particulièrement le père) n'arrivaient pas à se montrer objectifs face aux 

difficultés de leur fille et aux limites claires à lui apporter. A cela s'ajoutait 

"le manque de communication et de savoir-être" du père, lorsqu'il s'agissait de 

discuter de sa fille. 

Dans un courrier adressé à la Chambre de surveillance de la Cour le 11 juin 2018 

et transmis à la Chambre civile, le SPMi  a relevé que la prise en charge de 

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D______ à l'Association K______ avait dû être mise en suspens, la mineure ne 

venant pas aux séances, ne réussissant pas (à une exception près) à se remettre en 

question et demeurant dans une posture d'opposition. Le SPMi relève également 

l'incapacité de B______ à mobiliser sa fille pour qu'elle participe aux séances de 

ce programme, ainsi que l'absence tant de D______ que de son père à une séance 

organisée par la Direction générale de l'enseignement secondaire le 4 juin 2018, à 

laquelle ils avaient été convoqués. Par voie de conséquence, la question de la 

réintégration de D______ dans un centre de Transition professionnelle à la rentrée 

2018/2019 n'avait pu être abordée. 

i. Une expertise du groupe familial a été confiée le 3 avril 2017 par le Tribunal au 
Centre universitaire romand de médecine légale (CURML). 

Dans leur rapport établi le 27 septembre 2017 par L______, psychologue-

psychothérapeute FSP à l'Unité ambulatoire péri-hospitalière et par la Dresse 

M______, spécialiste FMH en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, [médecin 

auprès du] CURML, les experts relèvent chez B______ un trouble mixte de la 

personnalité (dyssociale, antisociale et narcissique), avec pour conséquence un 

trouble du jugement important, des interprétations et distorsions cognitives 

importantes, un défaut d'empathie et des défenses rigides, essentiellement 

narcissiques et projectives, ce qui conduit à un refus net d'autorité et, par moment, 

à la manipulation. A______ présente pour sa part un trouble dépressif, ayant 

conduit à un tentamen en 2008. D______ présente une difficulté dans la 

construction de sa personnalité. Elle a un rapport très conflictuel à l'autorité et 

rejette la contenance qu'un cadre scolaire ou familial adéquat pourrait lui offrir. 

D'une manière générale, A______ présente des capacités parentales relativement 

bonnes, elle tente de donner à D______ un cadre adapté à son âge et à ses besoins, 

sans pour autant y parvenir, et ne parvient pas à collaborer avec B______. Ce 

dernier souhaite le mieux pour ses enfants, son fonctionnement narcissique le 

conduisant, en particulier, à trouver insupportable qu'une instance officielle 

critique ou élève des doutes au sujet de ceux-ci. Il présente une certaine emprise 

sur D______, qui ne montre pas d'avis différencié de celui de son père, qui est aux 

prises avec un important conflit de loyauté et qui est "prisonnière d'un 

fonctionnement familial" ne lui laissant quasiment aucune place pour son 

épanouissement personnel. Si elle a intégré ce fonctionnement, en créant ses 

propres lois que les autres doivent suivre, elle n'a pas encore développé d'identité 

personnelle propre, hormis des éléments peu constructifs d'agressivité et de refus. 

Le processus d'individualisation et de séparation, propre à son âge, se heurte aux 

figures parentales fortes (en particulier au fonctionnement du père) qui ne laissent 

que peu d'espace à son développement personnel.  Il en résulte une rébellion 

envers d'autres figures d'autorité, avec le risque pour D______ de développer une 

personnalité dyssociale, de se retrouver prise dans des actes délictueux et de se 

marginaliser. 

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C/18685/2014 

Les experts soulignent que D______ a besoin d'un cadre clair et contenant, qui ne 

soit pas continuellement remis en question, ni modifié au gré des envies de l'un ou 

l'autre parent, ainsi que d'une prise en charge comprenant un suivi régulier par le 

SPMi, une psychothérapie de type MBT (mentalisation Based Therapy) et d'un 

cadre scolaire non négociable. Elle pourrait également trouver un bénéfice dans 

une thérapie familiale de type systémique, incluant sa mère, son beau-père et 

éventuellement son frère. 

Partant de l'idée que l'autorité parentale est exercée par la mère seulement, les 

experts préconisent de confier la garde de D______ à celle-ci, le droit de visite 

usuel du père s'exerçant un week-end sur deux et une autre fois dans la semaine. 

La poursuite d'une prise en charge de D______ conforme à ce qui est exposé au 

paragraphe précédent était nécessaire. Les experts ont souligné la nécessité pour 

les parents de suivre strictement leurs recommandations, sans en altérer les 

contours et de comprendre tant l'importance qu'elles constituaient pour le 

développement de leur fille que la nécessité d'une collaboration avec le SPMi. 

En cas de réalisation de ces recommandations, le développement de D______ 

pourrait se poursuivre favorablement. A défaut, la nécessité d'un placement en 

foyer d'accueil pourrait être envisagé. 

E. L'ordonnance querellée retient que la situation de D______ s'est profondément 
modifiée depuis le prononcé des mesures protectrices, ce qui justifiait un 

réexamen des dispositions la concernant. Qu'elle ait vécu chez sa mère, chez son 

père ou que les époux aient pratiqué une garde alternée, sa situation s'était 

dégradée. Dans son rapport du 23 mars 2017, le SPMi  doutait des capacités de 

collaboration du père dans le cadre d'une garde partagée et d'une autorité parentale 

conjointe et relevait les difficultés de la mineure, qui adoptait un comportement 

provocateur, voire insolent et profitait de l'absence d'autorité parentale cohérente. 

Le rapport d'expertise familiale concluait également que le père n'avait pas les 

compétences nécessaires et suffisantes pour assumer l'autorité parentale, ni celles 

pour exercer une garde partagée. De l'avis des experts, la garde de la mineure 

pouvait être confiée à sa mère, dont les capacités éducatives étaient adéquates et, 

s'il n'y avait pas de raison immédiate à ordonner un retrait de garde et le 

placement de D______, une telle mesure devait être envisagée si la solution 

préconisée ne demeurait pas stable durant les six prochains mois. Depuis lors, une 

nouvelle altercation avait opposé D______ à un enseignant, à laquelle son père 

avait également été mêlé, la mineure avait été exclue du Centre de transition 

professionnelle qu'elle fréquentait, elle avait également eu une altercation avec le 

compagnon de sa mère et refusait depuis lors de retourner chez cette dernière. 

Ces éléments rendaient adéquats et proportionnés le prononcé d'un retrait de garde 

et un placement de la mineure en foyer. Chaque parent pourrait exercer son droit 

de visite une fois par semaine, selon des modalités qui seraient arrêtées d'entente 

entre le curateur et le foyer, selon le règlement de cet établissement et ses 

disponibilités. 

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C/18685/2014 

Sur le plan financier, l'ordonnance querellée retient pour B______, qui travaillait 

dans le secteur du ______, un revenu mensuel net de 3'594 fr., correspondant à 

celui retenu par la Cour dans son arrêt sur mesures protectrices de l'union 

conjugale du 22 octobre 2010. Compte tenu de ses charges, qui avaient diminué 

depuis qu'il vivait en concubinage, son disponible représentait 1'000 fr. jusqu'en 

octobre 2017 et 1'900 fr. depuis. A______ faisait ménage commun avec son 

compagnon, lequel percevait après un accident des indemnités de la SUVA de 

l'ordre de 4'200 fr. à 4'300 fr. nets par mois; il avait été licencié depuis et avait 

déposé une demande auprès de l'AI. Sans formation, A______ avait épuisé fin 

août 2016 son droit au chômage et recherchait un emploi. Des activités 

temporaires lui avaient rapporté 730 fr. en totalité entre juin et août 2017. Atteinte 

dans sa santé, il ne pouvait plus être exigé d'elle qu'elle reprenne son activité de 

______ et il ne pouvait lui être imputé aucune capacité hypothétique de gain. Ses 

charges incompressibles représentaient 2'296 fr. 90. Enfin, les charges de 

D______ pouvaient être estimées à 1'525 fr 55, allocations familiales prises en 

compte. 

B______ sollicitait la suppression de la contribution d'entretien pour la période 

courant de février à août 2017, durant laquelle les parties avaient pratiqué une 

garde alternée. Toutefois, durant cette période, il s'acquittait d'une partie de sa 

contribution en mains du SCARPA, qui était subrogé dans les droits de la mineure 

à hauteur de 763 fr. par mois. L'entretien convenable de la mineure, durant cette 

période, représentait 1'525 fr. 55, montant que B______ pouvait, vu son 

disponible, couvrir à hauteur de 950 fr. pour la période courant de février au  

10 octobre 2017. La mineure vivant chez lui dès cette date, la contribution 

d'entretien serait supprimée. Lorsque la mineure serait placée, les frais relatifs à 

son placement devraient être répartis entre les parents et il n'y avait pas lieu de 

fixer de contribution d'entretien pour le futur. 

F. Les arguments des parties devant la Cour seront repris ci-après dans la mesure 
utile. 

EN DROIT 

1. 1.1 Les appels sont recevables pour avoir été interjetés auprès de l'autorité 
compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 

131 et 311 CPC) et dans le délai utile de 10 jours (art. 142, 248 let. d et 314 

al. 1 CPC), à l'encontre d'une décision sur mesures provisionnelles (art. 308 al. 1 

let. b CPC) qui statue notamment sur les droits parentaux, le droit de visite et la 

contribution à l'entretien d'un enfant mineur, soit sur une affaire dans l'ensemble 

non patrimoniale (art. 308 al. 1 CPC). 

 Sont en revanche irrecevables les conclusions constatatoires de B______ qui n'ont 
pas de portée propre et qui ne constituent qu'un préalable à la décision que doit 

prendre la Cour, à savoir celles qui tendent à ce qu'il soit constaté que les époux 

- 11/18 - 

 

C/18685/2014 

ont pratiqué une garde alternée depuis le 12 février 2016 et que la mineure vit 

chez lui depuis le 10 octobre 2017. 

 1.2 Vu leur connexité, les trois appels, déposés par le mari, par l'épouse et par la 
mineure, seront traités dans une seule et même décision. 

 Par mesure de simplification, le mari sera, dans la suite du présent arrêt, désigné 

comme "l'appelant", l'épouse comme "l'intimée" et l'enfant comme "la mineure". 

 1.3 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). 
Les mesures provisionnelles prises dans le cadre d'une action en divorce étant 

soumises à la procédure sommaire au sens propre (art. 248 let. d, 271 let. a et 276 

al. 1 CPC), la cognition de la Cour est toutefois limitée à la simple vraisemblance 

des faits et à un examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée 

par rapport à celle de sécurité (ATF 127 III 414 consid. 2b/bb = JdT 2002 I 352; 

arrêt du Tribunal fédéral 5A_12/2013 du 8 mars 2013 consid. 2.2). 

 1.4 La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée 
(art. 296 al. 1 et al. 3 CPC). La Cour n'est ainsi liée ni par les conclusions des 

parties (art. 296 al. 3 CPC) ni par l'interdiction de la reformatio in pejus 

(ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_420/2016 du 

7 février 2017 consid. 2.2; 5A_169/2012 du 18 juillet 2012 consid. 3.3). 

 Les pièces nouvelles déposées devant la Cour par l'intimée et par la mineure sont, 

partant, recevables (arrêt du Tribunal fédéral 5A_788/2017 du 2 juillet 2018, 

destiné à la publication, consid. 4.2.1). 

 1.5 Enfin, il ne sera pas donné suite aux conclusions des parties tendant à 
d'éventuels probatoires, en particulier à l'audition de la mineure. Celle-ci a été 

entendue par les intervenants du SPMi, service spécialisé en la matière, par 

l'expert judiciaire, ainsi que par le premier juge. Elle a pu faire valoir ses 

arguments tant devant le Tribunal que devant la Cour par le biais du curateur de 

représentation qui lui a été désigné. La présente procédure tendant au prononcé de 

mesures provisionnelles durant depuis janvier 2015, durée qui doit être considérée 

comme excessivement longue, la priorité doit être donnée au principe de célérité 

et la Cour dispose des éléments permettant une prise de décision. La cause est en 

état d'être jugée. 

2. Le premier juge est à juste titre entré en matière, la situation de la mineure depuis 
le prononcé des mesures protectrices de l'union conjugale s'étant profondément 

modifiée, ce qui justifie un réexamen de la réglementation qui avait alors été 

prévue. 

3. Le premier juge a considéré, compte tenu de la dégradation de la situation de la 
mineure, qu'il était adéquat et proportionné de retirer la garde aux deux parents et 

d'ordonner le placement de la mineure en foyer. 

https://intrapj/perl/decis/127%20III%20414
https://intrapj/perl/decis/2002%20I%20352
https://intrapj/perl/decis/5A_12/2013
https://intrapj/perl/decis/129%20III%20417
https://intrapj/perl/decis/5A_420/2016
https://intrapj/perl/decis/5A_169/2012

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C/18685/2014 

 Cette solution est contestée par l'appelant, qui réclame la garde de la mineure, par 

l'intimée, laquelle, sans contester le placement, sollicite que l'autorité parentale lui 

soit attribuée, enfin par la mineure, qui souhaite demeurer chez son père et 

sollicite, partant, que la garde soit confiée à ce dernier. 

 3.1 En matière d'attribution des droits parentaux, la règle fondamentale est l'intérêt 
de l'enfant. Au nombre des critères essentiels, entrent en ligne de compte les 

relations personnelles entre parents et enfants, les capacités éducatives respectives 

des parents, leur aptitude à prendre soin de l'enfant personnellement et à s'en 

occuper, ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent. Il faut choisir la 

solution qui, au regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à 

l'enfant la stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des 

points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel. En cas de capacités 

d'éducation et de soin équivalentes des parents, le critère de la stabilité des 

relations, selon lequel il est essentiel d'éviter des changements inutiles dans 

l'environnement local et social des enfants propres à perturber un développement 

harmonieux (ATF 136 I 178 consid. 5.3; 115 II 206 consid. 4a; arrêts du Tribunal 

fédéral 5A_58/2017 du 7 avril 2017 consid. 3.3.1; 5A_376/2016 du 1er décembre 

2016 consid. 3.1). 

 Il faut également prendre en considération le souhait de l'enfant s'agissant de sa 

propre prise en charge, en particulier s'il s'avère, compte tenu de l'âge et du 

développement de l'enfant, qu'il s'agit d'une ferme résolution de sa part et que ce 

souhait est le reflet d'une relation affective étroite avec le parent en question 

(ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; 142 III 153 consid. 5.2.4; 122 III 401 consid. 3b; 

arrêts du Tribunal fédéral 5A_745/2015; 5A_755/2015 du 15 juin 2016 

consid. 3.2.2.2). Pour apprécier le poids qu'il convient d'accorder à l'avis de 

l'enfant, son âge et sa capacité à se forger une volonté autonome, ce qui est en 

règle générale le cas aux alentours de 12 ans révolus, ainsi que la constance de son 

avis sont centraux (arrêt du Tribunal fédéral 5A_459/2015 du 13 août 2015 

consid. 6.2.2 et les références citées). 

 Aux termes de l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le 

développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant 

retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de 

façon appropriée. Cette mesure de protection a pour effet que le droit de 

déterminer le lieu de résidence de l'enfant passe des père et mère à l'autorité, 

laquelle choisit alors son encadrement (arrêts du Tribunal fédéral 5A_993/2016 du 

19 juin 2017 consid. 4.2.2; 5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.3). 

La cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, 

intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le 

milieu de ses père et mère (arrêts du Tribunal fédéral 5A_993/2016 du 19 juin 

2017 consid. 4.2.2; 5A_875/2013 du 10 avril 2014 consid. 3.1; 5A_835/2008 du 

12 février 2009 consid. 4.1 et les références citées). Les raisons de la mise en 

https://intrapj/perl/decis/136%20I%20178
https://intrapj/perl/decis/115%20II%20206
https://intrapj/perl/decis/5A_58/2017
https://intrapj/perl/decis/5A_376/2016
https://intrapj/perl/decis/142%20III%20617
https://intrapj/perl/decis/142%20III%20153
https://intrapj/perl/decis/122%20III%20401
https://intrapj/perl/decis/5A_745/2015
https://intrapj/perl/decis/5A_755/2015
https://intrapj/perl/decis/5A_459/2015
https://intrapj/perl/decis/5A_993/2016
https://intrapj/perl/decis/5A_548/2015
https://intrapj/perl/decis/5A_993/2016
https://intrapj/perl/decis/5A_875/2013
https://intrapj/perl/decis/5A_835/2008

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C/18685/2014 

danger du développement importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans 

lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des 

parents ou d'autres personnes de l'entourage. Il convient d'être restrictif dans 

l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres 

mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes (arrêts du 

Tribunal fédéral 5A_401/2015 du 7 septembre 2015 consid. 5.2; 5A_212/2013 du 

5 septembre 2013 consid. 3.1). 

 3.2 En l'espèce, depuis le début de la présente procédure de divorce, la mineure a 
tout d'abord vécu chez sa mère, conformément aux dispositions du jugement 

rendu sur mesures protectrices. Depuis septembre 2016 en tous cas, elle a, de son 

propre chef, résidé chez son père durant des périodes excédant le droit de visite de 

celui-ci, sans toutefois que l'on puisse retenir l'existence d'une garde de fait 

alternée par périodes équivalentes. Enfin, depuis le 10 octobre 2017, elle s'est 

durablement installée chez son père, refusant de retourner chez sa mère, 

notamment au motif qu'elle ne souhaite pas de contact avec le compagnon de cette 

dernière. 

 Les qualités éducatives de l'intimée sont reconnues tant par l'expert judiciaire que 

par les services sociaux, avec lesquels elle collabore à satisfaction. L'intimée 

n'arrive toutefois pas, malgré ses capacités et sa bonne volonté, à imposer un 

cadre à sa fille. Confier la garde de la mineure à l'intimée, comme le préconise 

l'expert, paraît ainsi irréaliste, compte tenu du refus de la jeune fille et de la 

position de l'intimée, qui conclut elle-même, à titre principal, à la confirmation de 

la décision de placement. 

 Le séjour de la mineure chez son père n'a d'autre part pas permis d'améliorer la 

situation, celle-ci n'ayant au contraire cessé de se dégrader depuis le printemps 

2016. La mineure, qui a été exclue de deux établissements scolaires successifs en 

raison de son comportement, n'a pas pu terminer sa scolarité obligatoire avec 

succès et la tentative de l'intégrer dans un Centre de Transition professionnelle 

s'est rapidement soldée par un échec. La mineure ne se montre pas collaborante et 

se mure dans un refus de tout ce qui peut lui être proposé par les intervenants 

sociaux. Plus spécifiquement, elle s'est dérobée à sa prise en charge auprès de 

l'Association K______, ne se rendant pas aux rendez-vous fixés. L'appelant, au 

lieu d'aider sa fille à accepter un cadre, la soutient dans ses positions de refus et 

les intervenants sociaux soulignent son manque de collaboration avec eux et avec 

les autorités scolaires. 

 La situation de la mineure est jugée problématique par les experts judiciaires, qui 

soulignent que la mineure s'approprie de plus en plus la position d'opposition 

systématique de son père à toute autorité, ce qui est préjudiciable à son bon 

développement. 

https://intrapj/perl/decis/5A_401/2015
https://intrapj/perl/decis/5A_212/2013

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C/18685/2014 

 Dans ces conditions, force est de constater,  nonobstant le souhait exprimé par la 

mineure, maintenant âgée de 17 ans, que la garde ne saurait être confiée à son 

père. La solution préconisée par l'expert judiciaire, à savoir confier la garde à 

l'intimée, n'étant pas envisageable, comme indiqué ci-dessus, le placement en 

foyer, réclamé par les intervenants sociaux et préconisé par l'expert en cas  

d'échec de la solution proposée par lui, constitue dès lors une mesure adéquate  

et propre à donner à la mineure le cadre stable nécessaire pour favoriser son 

développement. Ce placement répond par ailleurs aux critères de subsidiarité et de 

proportionnalité. Les mesures socio-éducatives tentées jusqu'alors (curatelle 

d'assistance éducative, AEMO, intégration dans un Centre de transition 

professionnelle, programme K______) n'ont en effet pas permis d'enrayer la 

détérioration de la situation de la mineure. 

 3.3 Conformément au principe de l'art. 297 al. 1 CC, l'autorité parentale 
demeurera conjointe. Même si les parents ont, par le passé, divergé d'opinion au 

sujet de certaines décisions à prendre pour (ou au nom de) leur fille, ce qui a 

conduit à la nomination d'un curateur ad hoc en automne 2017, aucune urgence 

n'impose de statuer sur l'autorité parentale au stade des présentes mesures 

provisionnelles. 

 3.4 Le droit de visite tel qu'instauré par le jugement attaqué ne fait pas l'objet de 
discussion. Il en est de même de la limitation de l'autorité parentale, du suivi 

thérapeutique ordonné par le premier juge et des curatelles ordonnées. 

 Adéquates, ces dispositions seront confirmées. 

4. Sur le plan financier, l'appelant sollicite la suppression de la contribution qu'il doit 
à l'entretien de la mineure depuis le 12 février 2016, les époux ayant, à son dire, 

pratiqué dès cette date une garde alternée et la mineure vivant de manière 

permanente chez lui depuis le 10 octobre 2017. Il sollicite également qu'il soit dit 

qu'il ne doit aucune contribution à l'entretien de l'intimée, dès le 26 février 2016. 

 Sollicitant la garde de sa fille, il conclut en outre à la condamnation de l'intimée à 

lui verser une contribution mensuelle à l'entretien de la mineure de 800 fr., 

allocations familiales non comprises. 

 A teneur du dossier, certes la mineure a-t-elle résidé chez l'appelant, depuis 

septembre 2016 en tous cas, dans une mesure excédant le calendrier du droit de 

visite établi par le SPMi. Les éléments en possession de la Cour ne permettent en 

revanche pas de retenir que la mineure aurait depuis passé autant de temps chez 

son père que chez sa mère. La conclusion de l'appelant visant à être exempté de la 

contribution due à l'entretien de la mineure dès le 26 février 2016 n'est dès lors 

pas fondée. Compte tenu du disponible de l'appelant, calculé conformément aux 

pièces produites et qui ne fait pas l'objet de discussions devant la Cour, sa 

contribution à l'entretien a ainsi à juste titre été fixée à 950 fr. mensuellement du 

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26 février 2016 au 10 octobre 2017, plus rien n'étant dû pour l'entretien de 

l'intimée. L'ordonnance attaquée n'indiquant pas le dies a quo de la modification 

avec précision, elle sera précisée sur ce point. 

 Il est admis que la mineure, refusant de retourner chez sa mère, réside chez 

l'appelant depuis le 10 octobre 2017. Il se justifie dès lors de supprimer la 

contribution que l'appelant doit verser à l'intimée pour l'entretien de la mineure 

dès cette date, l'appelant devant toutefois s'acquitter, tant que la mineure réside 

chez lui, des charges de celle-ci, telles l'assurance-maladie, les frais de transport et 

les frais médicaux non couverts. L'intimée ne réalisant que de faibles revenus 

irréguliers, qui ne couvrent pas son minimum vital, aucune contribution 

d'entretien ne sera mise à sa charge. 

 Le premier juge a instauré une curatelle d'organisation, de surveillance et de 

financement du placement. Ce curateur devra également, en cas de placement, 

faire valoir la créance alimentaire de la mineure à l'égard de ses deux parents, afin 

que ceux-ci participent, en fonction de leur capacité financière, aux frais de 

placement. 

5. 5.1 Les considérants qui précèdent conduisent à une modification partielle du 
chiffre 1 du dispositif attaqué. Pour une meilleure compréhension, ce chiffre 1 

sera annulé et entièrement reformulé. 

 5.2 Les chiffres 2 et 3 du dispositif querellé, qui mettent les frais de curatelle à la 
charge des parents  et qui ordonnent la transmission du dossier au Tribunal de 

protection en vue de l'exécution des mesures prononcées, ne sont pas querellés. 

Ils seront confirmés. 

6. Le chiffre 4 du dispositif attaqué, renvoyant la répartition des frais de première 
instance à la décision à rendre sur le fond, conforme à 104 al. 3 CPC, sera 

confirmé. 

 Les frais judiciaires de la procédure d'appel, y compris ceux de la procédure sur 

effet suspensif, sont arrêtés à 1'600 fr. A ce montant s'ajoutent les frais de la 

curatelle de représentation de la mineure, arrêtés à 1'000 fr. compte tenu de 

l'activité fournie (soit : rédaction d'un acte d'appel et de réponses à l'appel  formé 

par chacun des parents). Ces frais, totalisant ainsi 2'600 fr., sont mis à la charge de 

chaque époux par moitié, vu la nature familiale du litige (art. 107 al. 1 lit. c CPC). 

Ils sont provisoirement couverts par l'assistance juridique (art. 122 al. 1 

let. b CPC). Les Services financiers du Pouvoir judiciaire seront en conséquence 

invités à verser au curateur de représentation de la mineure 1'000 fr. à titre de 

rémunération. 

 Vu la nature du litige, les parents supporteront leurs propres dépens (art. 107 al. 1 

lit c. CPC). 

- 16/18 - 

 

C/18685/2014 

* * * * * * 

 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevables les appels interjetés le 8 mars 2018 par A______, le 12 mars 2018 

par B______ et le 5 mars 2018 par la mineure D______, représentée par E______, 

curatrice, contre l'ordonnance OTPI/108/2018, rendue le 16 février 2018 par le Tribunal 

de première instance dans la cause C/18685/2014-11. 

Au fond : 

Annule le chiffre 1. du dispositif de cette ordonnance et, statuant à nouveau : 

Annule et complète  comme suit les chiffres 3 à 6 du jugement du Tribunal de première 

instance rendu le 14 décembre 2009 sur mesures protectrices de l'union conjugale 

(JTPI/15409/2009, rendu dans la cause C/1______/2009-3), partiellement modifié par 

arrêt de la Cour de justice du 22 octobre 2010 (ACJC/1230/10) et par jugement sur 

mesures provisionnelles du 3 avril 2017 (JTPI/165/2017) dans la présente cause : 

Retire à A______ et à B______ le droit de déterminer le lieu de résidence de D______, 

née le ______ 2001, et la garde de fait de la mineure. 

Ordonne le placement de la mineure dans un foyer ou dans toute autre structure 

appropriée. 

Réserve à A______ et à B______ un droit de visite s'exerçant une fois par semaine pour 

chacun d'entre eux, dont les modalités seront fixées d'entente entre le curateur et le 

foyer, selon le règlement de cet établissement et ses disponibilités. 

Ordonne la mise en place d'un suivi thérapeutique en faveur de D______ auprès du 

F______ ou de toute autre structure appropriée. 

Instaure une curatelle en faveur de la mineure D______. 

Dit que le curateur aura pour mission de trouver un lieu de placement adéquat pour la 

mineure, de surveiller le placement, de financer celui-ci et de faire valoir la créance 

alimentaire de la mineure envers ses deux parents. 

Dit qu'il aura également pour mission d'organiser et de surveiller les relations 

personnelles de la mineure D______ avec ses deux parents, et de faire ultérieurement au 

juge compétent les propositions adaptées d'élargissement ou de restriction des visites, en 

https://intrapj/perl/decis/ACJC/1230/10
https://intrapj/perl/decis/JTPI/165/2017

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C/18685/2014 

fonction de l'évolution de la situation et dans la mesure compatible avec le lieu de 

placement de la mineure. 

Dit que le curateur aura également pour mission d'assurer la mise en place du suivi 

thérapeutique et d'organiser son suivi. 

Limite l'autorité parentale de A______ et de B______ de manière à permettre 

l'exécution de ce qui précède. 

Réduit la contribution de B______ à l'entretien de D______ à 950 fr. par mois, 

allocations familiales ou de formation professionnelle non comprises, pour la période 

courant du 26 février 2016 au 10 octobre 2017 et dit qu'aucune contribution n'est due à 

l'entretien de A______ dès le 26 février 2016. 

Condamne B______, pour la période postérieure au 10 octobre 2017 et tant que la 

mineure résidera avec lui, à s'acquitter des frais fixes de celle-ci, telles les primes 

d'assurance-maladie, les frais de transport et les frais médicaux non couverts. 

Confirme pour le surplus l'ordonnance attaquée. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel, y inclus les frais de la curatelle de représentation de 

la mineure D______, à 2'600 fr. et les met à la charge des parties par moitié chacune, à 

savoir 1'300 fr. à la charge de A______, et 1'300 fr. à la charge de B______. 

Dit qu'ils sont provisoirement supportés en totalité par l'Etat de Genève. 

Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à verser à Me E______ 1'000 fr. à 

titre de rémunération pour son mandat de curatelle de représentation de la mineure 

D______. 

Dit que A______ et de B______ supportent leurs propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, présidente; Madame Nathalie RAPP, 

juge; Madame Marguerite JACOT-DES-COMBES, juge suppléante; Madame Anne-

Lise JAQUIER, greffière. 

 

La présidente : 

Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI 

 La greffière : 

Anne-Lise JAQUIER 

- 18/18 - 

 

C/18685/2014 

 

Indication des voies de recours : 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

Litige sans valeur litigieuse. 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110