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**Case Identifier:** 0d01391f-37c0-5497-a99e-bf04fca7d44f
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2010-06-23
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 23.06.2010 C-4329/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-4329-2008_2010-06-23.pdf

## Full Text

Cour III
C-4329/2008/coo

{T 0/2}

A r r ê t  d u  2 3  j u i n  2 0 1 0

Elena Avenati-Carpani (présidente du collège), 
Franziska Schneider, Francesco Parrino, juges, 
Oliver Collaud, greffier.

A._______,
représenté par Maître Robert Lei Ravello,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés 
résidant à l'étranger (OAIE),
avenue Edmond-Vaucher 18, case postale 3100, 
1211 Genève 2,
autorité inférieure.

Assurance-invalidité (décision du 30 mai 2008).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

C-4329/2008

Faits :

A.
A._______,  ressortissant  portugais  né  le  [...]  1959  et  immigré  en 
Suisse  en  1982,  a  cotisé  régulièrement  aux  assurances  sociales, 
travaillant d'abord comme jardinier puis, dès le 1er février 1989, comme 
aide d'atelier dans une entreprise de la région lausannoise. A compter 
du 25 mai 1994, il  a cessé l'exercice de son activité pour raison de 
santé.

Le 18 mai 1995, A._______ a sollicité des prestations de l'assurance-
invalidité (AI)  par demande adressée à l'Office AI  pour le canton de 
Vaud (ci-après: l'OAI-VD). Il est ressorti de l'instruction menée suite au 
dépôt  de  cette  requête,  en  particulier  du  rapport  de  la  Division 
réadaptation de l'OAI-VD du 28 mars 1996 (pce 16) et du rapport du 
17  juin  1996  de  la  Division  Autonome  de  Médecine  Psychosociale 
(DAMS)  du  CHUV  (pce  19)  que  les  diagnostics  de  syndrome 
douloureux somatoforme persistant, de personnalité dépendante et de 
cervicalgies et lombalgies engendraient une incapacité de travail totale 
depuis le mois de mai 1994 et que l'état dépressif de l'assuré n'avait  
pas  permis  la  mise  en  place  d'une  mesure  de  réadaptation 
professionnelle. 

Par prononcé du 19 août 1996, l'OAI-VD a constaté une invalidité de 
longue  durée  de  100%  dès  le  24  mai  1995  (pce  OAIE  21)  et  par 
décision du 27 septembre 1996 a octroyé une rente entière ordinaire à 
A._______ à compter du 1er mai 1995 (pce OAIE 24).

En date du 29 octobre 1997, le dossier de l'assuré a été transmis à 
l'Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger 
(OAIE) pour raison de compétence dès le 1er septembre 1997 compte 
tenu du départ de l'intéressé pour le Portugal fin août 1997 (pce OAIE 
26).

B.
Par acte du 14 septembre 1998 (pce OAIE 28), l'OAIE a entrepris la 
révision de la rente d'invalidité versée à A._______. Cette procédure 
(pces OAIE 29 à  37)  a abouti  au  constat  que l'incapacité  de travail 
était inchangée et au maintien de la rente octroyée par l'OAI-VD.

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C.
En date du 13 octobre 2003, l'OAIE a entrepris une nouvelle révision 
de la rente versée à A._______ et a sollicité de l'autorité portugaise un 
rapport médical détaillé et dactylographié sur l'état de santé actuel de 
l'assuré (pce OAIE 39).

C.a Au cours de cette  procédure les pièces suivantes ont  été  entre 
autres versées au dossier:

- le  questionnaire  à  l'assuré  complété  et  signé  en  date  du  12 mai 
2004  et  à  teneur  duquel  l'intéressé  a  déclaré  n'exercer  aucune 
activité lucrative (pce OAIE 48);

- le rapport  E 213 du 11 mars 2004, manuscrit  et en grande partie 
illisible,  posant  le  diagnostic  de  lombosciatalgies  droites  et 
constatant que l'intéressé était apte au travail (pce OAIE 58);

- le rapport  d'imagerie médicale de la colonne lombo-sacrale (L2 à 
S1) du 12 mars 2004 faisant état d'une protrusion circonférentielle 
peu significative en L2-L3, d'un aplatissement sans hernie en L5-S1 
et d'une atteinte dégénérative à l'articulation L5-S1 (pce OAIE 58a);

- l'avis établi le 11 juin 2004 par le Dr B._______ du Service médical  
de  l'OAIE  selon  lequel  on  ne  pouvait  plus  justifier  une  invalidité  
totale vues les atteintes dorsales peu importantes et normales pour 
un  homme  dans  sa  quarantaine  ainsi  que  l'absence,  depuis  de 
nombreuses années, de toute atteinte psychiatrique (pce OAIE 60);

- le  rapport  médical  orthopédique  du  30  mars  2005  relevant 
l'absence de déficit  objectif  à l'examen physique et  de pathologie 
radiculaire à l'examen radiologique (pce OAIE 67);

- le rapport d'imagerie médicale de la colonne lombaire du 16 août 
2004 (pce 68);

- le  rapport  E  213  du  30  mai  2005  où  est  posé  le  diagnostic 
d'altération dégénérative de la colonne lombaire avec lombalgies et 
atteintes aux membres inférieurs; le médecin rapporteur a observé 
une  incapacité  totale  pour  l'activité  exercée  en  dernier  lieu  (pce 
OAIE 69);

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- l'avis établi le 12 février 2005 par le Dr C._______, neurochirurgien, 
selon  lequel  il  n'y  avait  ni  compression  radiculaire  ni  indication 
opératoire (pce OAIE 70).

C.b Dans son appréciation du 6 septembre 2005 (pce OAIE 72 et 59), 
le Dr B._______ du Service médical de l'OAIE a posé le diagnostic de 
syndrome  lombaire  chronique,  obésité  et  status  après  syndrome 
dépressif et a relevé que les altérations dégénératives de la colonne 
n'étaient que modérées, sans manifestations radiculaire ou myélique, 
et  qu'une stabilité psychiatrique avait  été trouvée. Il  a en outre noté 
que  l'assuré  pouvait  effectuer  à  plein  temps  des  travaux  légers 
permettant  des changements de position. Il  a  finalement  retenu une 
incapacité  de  travail  de  80%  dès  le  1er mai  1994  dans  l'activité 
habituelle et une pleine capacité à compter du 30 mai 2005 dans des 
activité  des  substitution  (ouvrier  non  qualifié,  manoeuvre  dans  une 
usine, magasinier ou gestion de stock).

En  date  du  14  octobre  2005,  l'OAIE  a  procédé  à  l'évaluation  de 
l'invalidité  en  application  de  la  méthode  générale  (pce  OAIE  73.2). 
Comparant  un  revenu  sans  invalidité  de  Fr. 5'041.--  (dernier  salaire 
réalisé  effectivement,  indexé  selon  l'indice  de  l'année  2002)  à  un 
salaire d'invalide de Fr. 4'295.-- (moyenne statistique des activités de 
substitution pour l'année 2002 diminuée de 5%), l'autorité inférieure a 
calculé une perte de gain de 14.79%.

C.c Par projet de décision du 21 octobre 2005 (pce OAIE 73), l'OAIE a 
informé A._______ qu'il avait constaté que l'exercice d'une activité de 
substitution plus légère, adaptée à l'état de santé, était exigible depuis 
le 30 mai 2005 et eût permis de diminuer la perte de gain dans une 
mesure  suffisante  pour  exclure  tout  droit  à  une  rente.  Un  délai  de 
trente jours dès réception a été imparti à l'intéressé pour produire des 
éventuelles observations.

Agissant par pli daté du 17 novembre 2005, A._______ a observé qu'il 
ne pouvait exercer aucune activité lucrative en raison de son état de 
santé. A  cette  occasion,  il  a  produit  le  rapport  médical  établi  le  15 
novembre  2005  par  le  Dr  C._______  selon  lequel  une  solution 
opératoire correctrice n'existait  pas, l'intéressé, incapable de réaliser 
des  travaux  lourds,  devant  poursuivre  le  traitement 
physiothérapeutique et analgésique (pce OAIE 74).

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Dans sa prise de position du 9 décembre 2005, le Dr D._______ du 
Service médical de l'OAIE a confirmé l'appréciation du Dr B._______ 
(pce OAIE 76).

C.d Par décision du 10 janvier 2006 (pce OAIE 78), l'OAIE a supprimé 
la rente dont bénéficiait A._______ avec effet au 1er mars 2006 pour 
les mêmes motifs que ceux avancés dans son projet de décision du 21 
octobre 2005.

D.
Agissant par courrier fait  à Braga le 31 janvier 2006, (pce OAIE 80) 
A._______  a  formé une  opposition  dirigée  contre  la  décision  du  10 
janvier 2006 et a sollicité une nouvelle expertise, se déclarant par la 
suite (pce OAIE 82), insatisfait des consultations faites pour établir les 
rapports  E 213. A l'appui  de son opposition,  l'intéressé a  produit  le 
certificat médical du Dr C._______ du 14 octobre 2006 et le rapport 
d'imagerie médicale du 18 septembre 2006.

D.a Dans sa prise de position du 8 janvier 2007 (pce OAIE 88), le Dr 
D._______ du Service médical de l'OAIE a constaté une amélioration 
de la  situation du point  de vue physique mais a relevé des lacunes 
dans l'information médicale du point  de vue psychiatrique et a donc 
considéré nécessaire un complément d'instruction afin de déterminer 
l'état de santé et la capacité de travail de l'assuré.

Par courrier  du 11 janvier  2007, l'OAIE a informé A._______ qu'une 
décision sur opposition serait rendue après instruction complémentaire 
(pce OAIE 89).

D.b Dans le cadre de cette enquête complémentaire, l'OAIE a versé 
les pièces suivantes au dossier:

- le rapport d'examen psychiatrique réalisé le 24 octobre 2007 par 
la  Drsse  E._______  qui  a  posé  le  diagnostic  de  troubles  de 
l'adaptation  avec  troubles  prédominants  de  l'affectivité  autres 
que  dépressifs,  ne  nécessitant  pas  un  suivi  psychiatrique 
régulier,  mais  une  observation  par  le  médecin  traitant  de  la 
symptomatologie dépressive (pce OAIE 102);

- le  rapport  d'imagerie  de  la  colonne  dorsolombaire  du  18 
septembre 2006 (pce 103);

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- le  rapport  médical  établi  le  7  novembre  2007  par  le  Dr 
C._______  relatant  que  l'examen  neurologique  n'a  objectivé 
aucun  déficit  pyramidal  ni  radiculaire,  que  l'imagerie  médicale 
mettait  en  évidence  des  disques  noirs  (vieillissement 
physiologique) de L3 à S1 avec altération de la face et de la base 
des vertèbres, et qu'il existait une incapacité au travail (pce OAIE 
104);

- le rapport E 213 du 20 décembre 2007 posant le diagnostic de 
syndrome affectif  et  de lombalgies chroniques et  indiquant que 
selon la législation portugaise, A._______ était reconnu invalide 
à 66.6% (pce OAIE 106).

Appelé  à  se  prononcer  sur  le  dossier,  le  Dr  D._______  du  Service 
médical de l'OAIE a observé,  dans sa prise de position du 10 mars 
2008 (pce OAIE 110), qu'une comorbidité grave n'était pas manifeste, 
qu'il n'y avait ni processus maladif ni perte d'intégration sociale et que 
l'état  psychique  ne  nécessitait  pas  de  traitement  psychiatrique 
spécialisé. Dans son appréciation du cas, ce médecin a relevé qu'on 
était dans la sphère des troubles somatoformes douloureux, mais que 
l'assuré bénéficiait  de ressources sur  le  plan psychiques,  et  que du 
point de vue médical,  il  pouvait  exercer une activité lucrative légère, 
soit  concierge  ou  gardien  d'immeuble  ou de  chantier,  surveillant  de 
parking  ou  de  musée,  magasinier,  petites  livraisons  avec  véhicule, 
vendeur de billets et commissionnaire.

D.c Par  décision  du  30  mai  2008  (pce  OAIE  113),  l'OAIE  a  rejeté 
l'opposition  interjetée  par  A._______  et  confirmé sa  décision  du  10 
janvier  2006,  soutenant  que  l'état  de  santé  de  l'assuré  s'était 
significativement  amélioré  depuis  l'attribution  de  la  rente  entière  et 
que,  plus  particulièrement,  il  n'existait  plus  de  psychopathologie 
susceptible  de  limiter  la  capacité  de  travail  et  pas  d'atteinte 
neurologique à la colonne vertébrale. L'OAIE a retiré l'effet suspensif à  
un éventuel recours.

E.
Agissant le 27 juin 2008 par l'entremise de Maître Robert Lei Ravello, 
A._______ a saisi le Tribunal administratif  fédéral d'un recours dirigé 
contre  la  décision  sur  opposition  du  30  mai  2008  confirmant  la 
décision du 10 janvier 2006 supprimant l'allocation d'une rente entière 
d'invalidité. Concluant  à  l'annulation  de  la  décision  entreprise  et  au 
maintien de la rente d'invalidité octroyée par l'OAI-VD, le recourant a 

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notamment  soutenu  que  son  état  psychique  et  physique  ne  lui 
permettait  pas  d'envisager  l'exercice  d'une  quelconque  activité 
lucrative, qu'il était en effet dépressif et connaissait de telles douleurs 
qu'il avait occasionnellement besoin de l'aide d'un tiers, que l'autorité 
s'était  écartée,  sans  motif,  des  conclusions  des  rapports  médicaux 
constatant  cet  état  des  choses  et  que  dans  la  mesure  où  aucune 
activité lucrative ne pouvait être objectivement exigée de lui, son taux 
d'invalidité  était  de  100%. En  outre,  A._______  a  soulevé  que  son 
historique professionnelle, relevant avant tout du domaine des activités 
physiques sans bagage technique avancé et  son  éducation scolaire 
limitée  constituaient  des  entraves rédhibitoires  à  la  mise  en  oeuvre 
d'une  réadaptation  dans  une  nouvelle  profession.  Finalement,  le 
recourant  a  sollicité  la  restitution  de  l'effet  suspensif  au  recours  et  
l'octroi de l'assistance judiciaire.

E.a Après instruction concernant la situation financière du recourant, 
le Tribunal de céans, se prononçant par décision incidente du 4 août 
2008, a rejeté la requête tendant à la restitution de l'effet suspensif au 
recours  et  a  admis  la  demande  d'assistance  judiciaire,  désignant 
Maître Robert Lei Ravello en tant que défenseur d'office et dispensant 
le recourant des frais de procédure.

E.b Appelée  à  se  prononcer  sur  le  recours,  l'autorité  intimée  en  a 
proposé le rejet dans sa réponse au recours du 4 septembre 2008. A 
l'appui  de  sa  conclusion,  l'OAIE  a  soulevé  que  les  documents 
médicaux  produits  au  cours  de  la  seconde  procédure  de  révision 
avaient démontré une amélioration de l'état de santé de l'assuré, que 
la  nouvelle  documentation  demandée  en  procédure  d'opposition 
confirmait  nettement  cela  et  qu'il  était  établi  à  suffisance  que  le 
recourant,  bien  que pleinement  incapable  dans sa  dernière  activité, 
pouvait exercer à 100% une activité de substitution adaptée avec une 
perte  de  gain  de  l'ordre  de  15%,  taux  d'invalidité  insuffisant  pour 
maintenir une rente.

Invité à produire une réplique, le recourant s'est prononcé par pli du 17 
octobre 2008, reprochant à l'autorité administrative de méconnaître les 
certificats médicaux récents. A cette occasion, il  a produit  le rapport 
établi le 22 septembre 2008 par le Dr C._______ dont la teneur était  
similaire à celui du 7 novembre 2007 ainsi que le rapport d'imagerie 
médicale du 2 juillet 2008 qui concorde avec ceux produits en dernier 
lieu.

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E.c Dans le cadre d'un second échange d'écritures, l'OAIE a soumis 
le dossier au Dr D._______ de son Service médical qui, dans sa prise 
de position du 20 novembre 2008 (pce OAIE 115), a observé que l'état 
de  santé  du  recourant  était  stable  en  considération  des  documents 
produits lors de la réplique. 

Dans sa duplique du 3 décembre 2008,  l'autorité  intimée a  persisté 
dans sa précédente conclusion. Celle-ci a été transmise au recourant 
pour connaissance.

Droit :

1.

1.1 Sous réserve des exceptions prévues à l’art. 32 de la loi fédérale 
du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF, RS 173.32), 
le Tribunal administratif fédéral, en vertu de l’art. 31 LTAF, connaît des 
recours contre les décisions au sens de l’art. 5 de la loi  fédérale du 
20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA, RS 172.021) 
prises par les autorités mentionnées à l'art. 33 LTAF. En particulier, les 
décisions rendues par l'OAIE concernant l'octroi  de rente d'invalidité 
peuvent  être  contestées  devant  le  Tribunal  administratif  fédéral 
conformément à l'art. 69 al. 1 let. b de la loi fédérale du 19 juin 1959 
sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20).

1.2 En  vertu  de  l'art. 3  let. dbis PA  la  procédure  en  matière 
d'assurances sociales n'est pas régie par la PA dans la mesure où la 
LPGA est applicable. Selon l'art. 2 LPGA, les dispositions de ladite loi 
sont  applicables  aux  assurances  sociales  régies  par  la  législation 
fédérale si et dans la mesure où les lois spéciales sur les assurances 
sociales  le  prévoient.  En  application  de  l'art. 1  al. 1  LAI,  les 
dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-invalidité (art.  1a à 
26bis et 28 à 70), à moins que la LAI ne déroge à la LPGA.

1.3 Selon l'art. 59 LPGA, quiconque est touché par la décision ou la 
décision sur opposition et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle 
soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir. Ces conditions sont 
remplies en l'espèce.

1.4 Déposé  en  temps  utile  et  dans  les  formes  requises  par  la  loi 
(art. 60 LPGA et 52 PA), le recours est recevable.

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2.
Le Tribunal administratif fédéral applique le droit d'office, sans être lié  
par  les  motifs  invoqués  (art.  62  al.  4  PA)  ni  par  l'argumentation 
juridique développée dans la  décision entreprise (PIERRE MOOR,  Droit 
administratif,  vol.  II,  2e  éd.,  Berne  2002,  ch.  2.2.6.5,  p.  265  ).  La 
procédure est régie par la maxime inquisitoire, ce qui signifie que le 
Tribunal  administratif  fédéral  définit  les  faits  et  apprécie les preuves 
d'office  et  librement  (art.  12  PA).  Les  parties  doivent  toutefois 
collaborer  à  l'établissement  des  faits  (art.  13  PA)  et  motiver  leur 
recours  (art.  52  PA). En  conséquence,  l'autorité  saisie  se  limite  en 
principe aux griefs soulevés et n'examine les questions de droit  non 
invoquées que  dans la  mesure où les  arguments  des  parties  ou le 
dossier l'y incitent (ATF 122 V 157 consid. 1a,  ATF 121 V 204 consid. 
6c;  Jurisprudence  des  autorités  administratives  de  la  Confédération 
[JAAC]  61.31  consid.  3.2.2;  ANDRÉ MOSER/MICHAEL BEUSCH/LORENZ 
KNEUBÜHLER,  Prozessieren  vor  dem  Bundesverwaltungsgericht,  Bâle 
2008, p. 22 n. 1.55,  ALFRED KÖLZ/ISABELLE HÄNER,  Verwaltungsverfahren 
und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2e éd. Zurich 1998 n. 677).

3.

3.1 L'Accord  entre  la  Suisse  et  la  Communauté  européenne  et  ses 
Etats membres sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999 
(ALCP, RS 0.142.112.681) est entré en vigueur le 1er juin 2002. A cette 
date  sont  également  entrés  en  vigueur  son  Annexe  II  qui  règle  la 
coordination  des systèmes de sécurité  sociale,  le  Règlement  (CEE) 
n° 1408/71  du  Conseil  du  14  juin  1971  relatif  à  l'application  des 
régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs 
non  salariés  et  aux  membres  de  leur  famille  qui  se  déplacent  à 
l'intérieur  de  la  Communauté  (RS  0.831.109.  268.1),  s'appliquant  à 
toutes  les  rentes  dont  le  droit  prend  naissance  au  1 er juin  2002  et 
ultérieurement et se substituant à toute convention de sécurité sociale 
liant  deux  ou  plusieurs  Etats  (art. 6  du  Règlement),  et  enfin  le 
Règlement  (CEE)  n° 574/72  du  Conseil  du  21  mars  1972  relatif  à 
l'application du Règlement (CEE) n° 1408/71 (RS 0.831.109.268.11). 
Selon l'art. 3 du Règlement (CEE) n° 1408/71 les ressortissants des 
Etats membres de la Communauté européenne et  les ressortissants 
suisses  bénéficient  de  l'égalité  de  traitement.  Selon  l'art.  20  ALCP, 
sauf  disposition  contraire  découlant  de  l'Annexe  II,  les  accords  de 
sécurité sociale bilatéraux entre la Suisse et les Etats membres de la 
Communauté européenne sont suspendus dès l'entrée en vigueur du 

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présent accord, dans la mesure où la même matière est régie par le 
présent accord. Dans la mesure où l'ALCP, en particulier son Annexe II 
qui  régit  la  coordination  des systèmes  d'assurances  sociales  (art. 8 
ALCP)  ne  prévoit  pas  de  disposition  contraire,  l'organisation  de  la 
procédure de même que l'examen des conditions à l'octroi d'une rente 
d'invalidité suisse ressortissent au droit interne suisse.

3.2 L'art. 80a LAI  rend  expressément  applicables  dans  la  présente 
cause, s'agissant d'un ressortissant de l'Union européenne, l'ALCP et 
les Règlements (CEE) n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 et (CEE) 
n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relativement à l'application du 
Règlement (CEE) n° 1408/71.

3.3 De  jurisprudence  constante  l'octroi  d'une  rente  étrangère 
d'invalidité  ne  préjuge  pas  l'appréciation  de  l'invalidité  selon  la  loi  
suisse (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 435/02 du 4 février 
2003  consid.  2;  Revue  à  l'intention  des  caisses  de  compensation 
[RCC]  1989  p. 330).  Même  après  l'entrée  en  vigueur  de  l'ALCP, le 
degré  d'invalidité  d'un assuré  qui  prétend une rente  de l'assurance-
invalidité  suisse est  déterminé exclusivement  d'après  le  droit  suisse 
(ATF 130 V 257 consid. 2.4).

4.
L'examen  du  droit  à  des  prestations  selon  la  LAI  s'agissant  d'une 
révision du droit à la rente en application de l'art.  17 LPGA est régi par 
la teneur de la LAI au moment de la décision entreprise eu égard au 
principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 
130 V 445 et les références). Les dispositions de la LAI et de la LPGA, 
sont donc citées dans le présent arrêt dans leur teneur en vigueur au 
1er janvier 2008, sauf mention contraire.

5.

5.1 L'invalidité  au sens de la  LPGA et  de la  LAI  est  l'incapacité  de 
gain  totale  ou partielle  qui  est  présumée permanente  ou de longue 
durée, qui peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou 
d'un  accident  (art. 8  LPGA et  4  al. 1  LAI).  Selon  l'art. 7  LPGA,  est 
réputée  incapacité  de  gain  toute  diminution  de  l'ensemble  ou  d'une 
partie  des possibilités  de gain  de l'assuré  sur  un marché du travail  
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une 
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 

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après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. En cas 
d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée 
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine 
d'activité (art. 6 LPGA).

5.2 Aux termes de l'art. 28  al. 2  LAI,  l'assuré  a  droit  à  un quart  de 
rente s'il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide 
à  50% au moins,  à  trois  quarts  de rente  s'il  est  invalide  à  60% au 
moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins. Toutefois, 
les  rentes  correspondant  à  un degré  d'invalidité  inférieur  à  50% ne 
sont  versées qu'aux assurés  qui  ont  leur  domicile  et  leur  résidence 
habituelle en Suisse (art. 29 al. 4 LAI). Depuis l’entrée en vigueur des 
Accords sur la libre circulation des personnes, les ressortissants d'un 
Etat  de  la  Communauté  européenne  qui  présentent  un  degré 
d’invalidité  de  40%  au  moins,  ont  droit  à  un  quart  de  rente  en 
application de l’art. 28 al. 2 LAI s’ils ont leur domicile et leur résidence 
habituelle dans un Etat membre.

6.

6.1 La  notion  d'invalidité,  dont  il  est  question  à  l'art. 8  LPGA  et  à 
l'art. 4 LAI est de nature économique/juridique et non médicale (ATF 
116  V  246  consid.  1b).  En  d'autres  termes,  l'assurance-invalidité 
suisse couvre seulement les pertes économiques liées à une atteinte 
à  la  santé  physique  ou  psychique,  qui  peut  résulter  d'une  infirmité 
congénitale, d'une maladie ou d'un accident, et non la maladie en tant 
que telle. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait  
pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait  
obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigé de lui 
après les traitements et les mesures de réadaptation sur un marché du 
travail équilibré (art. 16 LPGA).

6.2 Selon une jurisprudence constante,  bien que l'invalidité  soit  une 
notion juridique et économique les données fournies par les médecins 
constituent  néanmoins  un  élément  utile  pour  apprécier  les 
conséquences de l'atteinte à la santé et pour déterminer quels travaux 
peuvent être encore raisonnablement  exigés de l'assuré (ATF 115 V 
133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c, RCC 1991 p. 329 consid. 1c).

6.3 Le  juge  des  assurances  sociales  doit  examiner  de  manière 
objective tous les moyens de preuve, quelle que soit leur provenance, 
puis décider si  les documents à disposition permettent  de porter  un 

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jugement valable sur le droit litigieux. Avant de conférer pleine valeur  
probante à un rapport médical, il s'assurera que les points litigieux ont  
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prend également en considération les plaintes 
exprimées  par  la  personne  examinée,  qu'il  a  été  établi  en  pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical 
et l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que les 
conclusions de l'expert sont dûment motivées (ATF 125 V 352 consid.  
3a et les références).

7.

7.1 Selon  l'art. 17  LPGA si  le  taux  d'invalidité  du  bénéficiaire  de  la 
rente  subit  une  modification  notable,  la  rente  est,  d'office  ou  sur 
demande,  révisée  pour  l'avenir,  à  savoir  augmentée  ou  réduite  en 
conséquence, ou encore supprimée. Le deuxième alinéa de la même 
règle  prévoit  que  toute  prestation  durable  accordée  en  vertu  d'une 
décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou 
réduite  en  conséquence,  ou  encore  supprimée  si  les  circonstances 
dont dépendait son octroi changent notablement.

7.2 Selon  la  jurisprudence  du  Tribunal  fédéral  des  assurances,  la 
rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible 
de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, 
mais  que  ses  conséquences  sur  la  capacité  de  gain  ont  subi  un 
changement  important  (ATF 130 V 343 consid. 3.5,  ATF 113  V 273 
consid. 1a; voir également ATF 112 V 371 consid. 2b et 387 consid. 
1b).  Il  n'y  a  pas  matière  à  révision  lorsque  les  circonstances  sont 
demeurées  inchangées  et  que  le  motif  de  la  suppression  ou  de  la 
diminution  de  la  rente  réside  uniquement  dans  une  nouvelle 
appréciation du cas (ATF I 755/04 du 25 septembre 2006 consid. 5.1 
et  réf. cit.,  ATF 112 V 372 consid. 2b et  390 consid. 1b, RCC 1987 
p. 36, SVR 2004 IV n. 5 consid. 3.3.3). Un motif de révision au sens de 
l'art. 41 LAI (ou de l'actuel art. 17 LPGA) doit clairement ressortir du 
dossier (par ex. ATF I 559/02 du 31 janvier 2003, consid. 3.2 et réf. cit.;  
sur les motifs de révision en particulier:  URS MÜLLER,  Die materiellen 
Voraussetzungen  der  Rentenrevision  in  der  Invalidenversicherung, 
thèse Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne 
saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans 
condition du droit à la rente (RUDOLF RUEDI, Die Verfügungsanpassung 
als  verfahrensrechtliche  Grundfigur  namentlich  von 

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Invalidenrentenrevisionen,  in:  Schaffhauser/Schlauri  [Hrsg],  Die 
Revision  von  Dauerleistungen  in  der  Sozialversicherung,  Saint-Gall  
1999, p. 15).

7.3 L'art. 88a al. 1  du  règlement  du  17  janvier  1961  sur 
l'assurance-invalidité (RAI, RS 831.201) prévoit que, si la capacité de 
gain de l'assuré s'améliore ou que son impotence s'atténue, il y a lieu  
de considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou 
partie de son droit aux prestations dès que l'on peut s'attendre à ce 
que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue 
période. Il  en  va de  même lorsqu'un  tel  changement  déterminant  a 
duré  trois  mois  déjà,  sans  interruption  notable  et  sans  qu'une 
complication prochaine soit  à  craindre. Quant  à l'art.  88bis al. 2  let. a 
RAI, il dispose que la diminution ou la suppression de la rente ou de 
l'allocation pour impotent prend effet,  au plus tôt,  le premier jour du 
deuxième mois qui suit la notification de la décision.

8.

8.1 Pour  examiner  si  dans  un  cas  de  révision  il  y  a  eu  une 
modification  importante  du  degré  d'invalidité  au  sens  de  l'art.  17 
LPGA, le juge doit prendre généralement en considération l'influence 
de l'état de santé sur la capacité de gain au moment où fut rendue la 
décision qui a octroyé ou modifié le droit à la rente ainsi que l'état de  
fait existant au moment de la décision attaquée. Dans un arrêt récent 
le  Tribunal  fédéral  a  considéré  que  la  dernière  décision  entrée  en 
force,  examinant  matériellement  le  droit  à  la  rente,  fondée  sur  une 
instruction des faits, une appréciation des preuves et une comparaison 
des  revenus  conforme  au  droit  constitue  le  point  de  départ  pour 
examiner  si  le  degré  de  l'invalidité  s'est  modifié  de  manière  à 
influencer le droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.4).

8.2 En  l'espèce,  le  recourant  a  bénéficié  d'une  rente  entière 
d'invalidité depuis le 1er mai 1995 ensuite de la décision de l'OAI-VD 
du 27 septembre 1996. Le Tribunal administratif fédéral constate que 
la  première  procédure de révision menée par l'OAIE ne répond pas 
aux  critères  dégagées  de  la  jurisprudence  exposée  ci-dessus  et 
concernant la prise en considération d'une décision ultérieure à celle 
octroyant  la  rente  examinée.  La  question  de  savoir  si  le  degré 
d'invalidité a subi depuis lors une modification doit donc être jugée en 
comparant les faits tels qu'ils se présentaient à l'époque de la décision 
du 27 septembre 1996 et ceux qui ont existé à la date de la décision 

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litigieuse du 30 mai 2008. En effet, il appartient au Tribunal de céans 
d'examiner  le  bien-fondé  de  la  décision  attaquée,  en  général,  en 
fonction de l'état de fait existant au moment où la décision a été prise 
(ATF 130 V 445 consid. 1.2 et 1.2.1).

Il convient encore de mentionner que, de jurisprudence constante, les 
faits  qui  se sont  produits  postérieurement à une décision et  qui  ont  
une  influence  sur  l'état  de  santé  de  l'assuré  doivent  normalement 
ouvrir  une  nouvelle  procédure  d'examen  d'un  éventuel  droit  aux 
prestations (ATF 129 V 4 consid. 1.2, 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 
consid. 1b). Exceptionnellement, un tribunal des assurances sociales 
peut – pour des raisons d'économie de procédure – aussi prendre en 
considération  les  événements  survenus  après  le  prononcé  d'une 
décision,  à  condition  qu'ils  soient  établis  de  manière  suffisamment 
précise et dans la mesure où ils servent à la constatation rétrospective 
de  la  situation  antérieure  à  la  décision  elle-même (ATF 130  V  138 
consid. 2.1 et réf. cit.).

9.

9.1 Le  droit  à  une  rente  entière  de  l'assurance  invalidité  avait  été 
octroyé à A._______ dans un contexte d'appréciation médicale globale 
nécessitant  une  prise  en  charge  médicamenteuse  et 
psychothérapeutique  et  marquée  par  un  syndrome  douloureux 
somatoforme  persistant,  une  personnalité  dépendante  et  un  état 
dépressif.  Sur  le  plan  psychique,  l'état  de  l'assuré  avait  été  jugé 
incompatible avec une démarche tendant à favoriser son retour dans 
la  vie  active,  quelle  qu'elle  soit,  en  raison  d'un état  dépressif,  avec 
troubles  du  sommeil,  asthénie  et  baisse  de  la  libido,  qui  paraissait  
s'être  développé  après  la  survenue  du  syndrome douloureux  et  qui 
était compliqué par l'intervention de facteurs propres à la personnalité 
de l'intéressé. En ce qui  concerne le  volet  somatique,  A._______ a 
surtout développé des plaintes de lombalgies basses chroniques, de 
faiblesse des membres inférieurs et d'un sentiment de picotements sur 
l'ensemble  des  muscles  du  corps.  Force  est  de  constater  que  les 
pièces versées au dossier à l'époque de l'octroi de la rente ne relèvent 
aucune  limitation  fonctionnelle  physique  pleinement  invalidante  ni 
suppression absolue de la capacité de travail, les médecins consultés 
ayant conclu à des lombalgies en relation avec une protrusion discale 
médiane L4-L5 sans conflit  radiculaire. Une nette  discordance entre 
les  plaintes  formulées  et  le  status  médical  avait  été  par  ailleurs 

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observée.  La  Division  réadaptation  de  l'OAI-VD  avait  notamment 
relevé que  l'état  dépressif  de  l'assuré  ne permettait  pas  la  mise en 
place d'une mesure de réadaptation professionnelle.

9.2 C'est ici le lieu de préciser que le Tribunal fédéral s'est exprimé 
sur les conditions auxquelles des troubles somatoformes douloureux 
persistants peuvent présenter un caractère invalidant (ATF 130 V 352; 
arrêt du Tribunal fédéral I 515/03 du 15 septembre 2004 consid. 3.3.1 
et 3.3.2 et les références citées).

Selon  la  jurisprudence,  les  troubles  somatoformes  douloureux 
peuvent  dans certaines circonstances conduire à une incapacité de 
travail. Comme il n'existe pas de pathogenèse claire et fiable pouvant 
expliquer l'origine des douleurs exprimées, la limitation de la capacité 
de  travail  est  difficilement  mesurable  car  l'on  ne  peut  pas  déduire 
l'existence d'une incapacité de travail du simple diagnostic posé. Les 
simples  plaintes  de  l'assuré  ne  suffisent  pas  pour  justifier  une 
invalidité  partielle  voire  entière,  l'allégation  des  douleurs  doit  être 
confirmée  par  des  observations  médicales  concluantes  sans  quoi 
l'égalité de traitement entre les assurés serait enfreinte. Une expertise 
interdisciplinaire  prenant  en compte les  aspects  rhumatologiques et 
psychiques s'impose de règle à moins que le médecin rhumatologue 
exclue  d'emblée  l'inférence  psychique  dans  la  mesure  d'une 
comorbidité. Un rapport  d'expertise attestant de troubles psychiques 
ayant valeur de maladie est une condition juridique nécessaire mais 
ne  constitue  pas  encore  une  base  suffisante  pour  que  l'on  puisse 
admettre  une  limitation  invalidante  de  la  capacité  de  travail.  
Notamment,  les  troubles  somatoformes  douloureux  persistants 
n'entraînent pas, en règle générale, une limitation de longue durée de 
la  capacité  de travail  pouvant  conduire  à  une invalidité  au sens de 
l'art. 4 al. 1 LAI (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1, 130 V 354 consid. 2.2.3), 
à moins que ces troubles ne se manifestent  avec une sévérité telle 
que,  d'un point  de vue objectif,  la mise en valeur de la capacité de 
travail  ne  puisse pratiquement  plus  être  raisonnablement  exigée  de 
l'assuré ou qu'elle serait même insupportable pour la société. Le juge 
doit dès lors partir de la présomption que les troubles somatoformes 
douloureux  comme  la  fibromyalgie  et  leurs  effets  peuvent  être 
surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 132 
V 65 consid. 4.2.1, 131 V 50; PIRROTTA IN: RSAS 2005 p. 525).

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Le Tribunal fédéral a précisé que le caractère non exigible, d'une part,  
d'un effort de volonté en vue de surmonter la douleur et, d'autre part, 
d'un  effort  de  réintégration  dans  un  processus  de  travail  n'était 
admissible que dans des cas exceptionnels, liés dans chaque cas soit  
à la présence manifeste d'une comorbidité psychiatrique d'une acuité 
et d'une durée importantes, soit au cumul d'autres critères présentant 
une certaine intensité et constance (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2, 131 V 
50,  130  V  354;  PIRROTTA in:  RSAS  2005  p.  525s.).  Tel  est  le  cas, 
premièrement,  des  affections  corporelles  chroniques  ou  d'un 
processus  maladif  s'étendant  sur  plusieurs  années  sans  rémission 
durable, deuxièmement, d'une perte d'intégration sociale dans toutes 
les  manifestations  de la  vie,  troisièmement,  d'un état  psychologique 
cristallisé,  sans  évolution  possible  au  plan  thérapeutique,  marquant 
simultanément l'échec et  la libération du processus de résolution du 
conflit  psychique  (profit  primaire  tiré  de  la  maladie),  ou, 
quatrièmement,  de  l'échec  de  traitements  ambulatoires  ou 
stationnaires  conformes  aux  règles  de  l'art  et  de  mesures  de 
réhabilitation,  cela  en  dépit  de  la  motivation  et  des  efforts  de  la 
personne  assurée  pour  surmonter  les  effets  des  troubles 
somatoformes  douloureux.  Par  conséquent,  le  juge  doit  conclure  à 
l'absence  d'une  atteinte  à  la  santé  ouvrant  le  droit  aux  prestations 
d'assurance si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent 
par  exemple  d'une  exagération  des  symptômes,  d'une  discordance 
entre les douleurs décrites et le comportement observé, de l'allégation 
d'intense  douleurs  mal  définies  et  qu'il  y  a  notamment  absence  de 
demande  de  soins,  grandes  divergences  entre  les  informations 
fournies  par  le  patient  et  celles  ressortant  de  l'anamnèse,  un 
environnement psychosocial intact (ATF 132 V 65 consid. 4.2).

9.3 Lors  de  la  procédure  de  révision  en  examen,  l'OAIE  a  sollicité  
auprès de l'autorité portugaise de correspondance, un rapport médical 
sur l'état de santé actuel de l'assuré. Dans ce cadre, A._______ a été 
soumis, dans un premier temps, à un examen d'imagerie médicale de 
la colonne sacro-lombaire (pce OAIE 58) à un examen orthopédique 
(pce OAIE 67),  à une consultation auprès d'un neurochirurgien (pce 
OAIE 70) et à l'expertise, à deux reprises, d'un médecin conseil des 
assurances  sociales  portugaises  (pce  OAIE  58  et  69).  Le  premier 
examen  a  mis  en  évidence  une  protrusion  circonférentielle  peu 
significative,  un  aplatissement  discal  sans  hernie  et  une  atteinte 
dégénérative. Le deuxième a conclu à des paramètres dans la norme 
qui ne mettaient en évidence aucun déficit objectivable ni pathologie 

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radiculaire. La consultation en neurochirurgie a confirmé l'absence de 
compression radiculaire et d'indication chirurgicale. A cette occasion, 
le  Dr  C._______  a  plaidé  en  faveur  du  maintien  de  l'incapacité  au 
travail,  sans  toutefois  préciser  si  une  activité  de  substitution  était  
envisageable.  Les  médecins  rapporteurs  auprès  de  l'autorité 
portugaise  ont  observé  des  plaintes  de  lombalgies  droites  et  ont 
constaté une aptitude au travail, à l'exclusion de l'activité exercée en 
dernier lieu.

Invité à prendre position sur le dossier, le Dr B._______ a conclu, à la  
lumière des pièces du dossier, que l'on se trouvait manifestement dans 
une  situation  d'amélioration  de  l'état  de  santé  compte  tenu  de 
l'absence  actuelle  de  limitation  fonctionnelle  d'origine  psychiatrique 
(pces  OAIE  72  et  59).  Selon  l'appréciation  du  médecin  du  Service 
médical  de  l'OAIE,  les  atteintes  de  la  colonne  lombaire  rendaient 
inexigible  l'activité  habituelle  de  l'assuré,  par  contre,  les  limitations 
fonctionnelles  physiques  n'empêchaient  aucunement  l'exercice 
d'activités plus légères adaptées à l'état de santé de A._______.

Au cours de la procédure d'opposition, A._______ a été soumis à une 
expertise  psychiatrique qui  a  conclu  à  un  diagnostic  de troubles  de 
l'adaptation  avec  troubles  prédominants  de  l'affectivité  autres  que 
dépressifs (pce OAIE 102). Selon la Drsse E._______, ces atteintes 
ne  nécessitaient  aucune  prise  en  charge  spécialisée,  telle  qu'une 
psychothérapie, mais une simple surveillance de la part  du médecin 
traitant. En outre, dans son rapport médical établi le 7 novembre 2007 
(pce  OAIE  104),  le  Dr  C._______  a  exclu  tout  déficit  pyramidal  ou 
radiculaire, l'imagerie médicale mettant en évidence des disques noirs 
de L3 à S1 avec altération de la  face et  de la  base des vertèbres. 
Selon  ce  médecin,  il  existait  une  incapacité  au  travail,  mais  il  n'a 
précisé ni la portée ni l'intensité.

Dans sa prise de position du 10 mars 2008 (pce OAIE 110) et celles 
qui  l'ont  suivie,  le  Dr  D._______  du  Service  médical  de  l'OAIE  a 
observé, à la lumière des nombreux examens objectifs au dossier, que 
les atteintes physiques étaient stationnaires et a constaté l'inexistence 
de  toute  forme  de  comorbidité  psychiatrique  invalidante  en  relation 
avec un syndrome somatoforme douloureux persistant et a conclu à 
une  pleine  capacité  de  travail  dans  une  activité  de  substitution 
adaptée.

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9.4 En l'occurrence, le Tribunal administratif  fédéral constate qu'il n'y 
pas de raison de mettre en doute l'appréciation médicale exposée par 
le Dr D._______ de l'OAIE, laquelle a été établie de manière détaillée, 
se  fonde  sur  des  résultats  d'examens  et  sur  l'étude  complète  du 
dossier et est en corrélation avec l'ensemble des pièces médicales à 
disposition. Du reste,  les  pièces marquantes du dossier,  c'est-à-dire 
les différents rapports de status du Dr C._______ ainsi que l'expertise 
psychiatrique  réalisée  par  la  Drsse  E._______,  remplissent-elles 
toutes les exigences posées par la jurisprudence pour qu'une pleine 
valeur probante puisse leur être accordée et il n'y a aucune raison de 
s'écarter des informations convaincantes qui y sont contenues. Dans 
ce contexte, les simples allégations du recourant ne sauraient infirmer 
l'appréciation  des  experts,  dès  lors  qu'il  n'y  est  pas  fait  mention 
d'éléments médicaux n'ayant pas été pris en compte dans le cadre de 
l'établissement  de  ces  rapports.  De  plus,  contrairement  à  ce  que 
soulève le recourant, ces pièces plaident en faveur d'une amélioration 
de son état de santé dans la mesure où elles ne font pas état d'une 
aggravation physique et démontrent une amélioration nette sur le plan 
psychique.  En  ce  qui  concerne  les  atteintes  décrites  par  le  Dr 
C._______  et  qui  n'avaient  pas  été  observées  lors  de  l'octroi  de  la 
rente, il  convient de relever qu'elles sont typiques d'un  vieillissement 
physiologique et ne sont pas pathologiques. Au surplus, contrairement 
à  ce  que soutient  le  recourant,  les  derniers  certificats  médicaux ne 
font  pas  mention  d'un  état  dépressif.  En  effet,  dans  son  rapport 
d'expertise,  la  Drsse  E._______  a  précisément  diagnostiqué  des 
troubles  autres  que  dépressifs.  Par  ailleurs,  le  Tribunal  administratif 
fédéral  relève  que  les  pièces  produites  lors  de  la  procédure  de 
révision  précédente  avaient  déjà  mis  en  évidence  une  évolution 
favorable  sur  le  plan  psychiatrique,  objectivant  une  amélioration  de 
l'état de santé par rapport à la situation qui prévalait lors de l'octroi de 
la  rente (rapport  médical  psychiatrique du 3 décembre 1998,  rédigé 
par la Drsse F._______, pce 29) .

En  conclusion,  le  Tribunal  de  céans  ne  peut  que  confirmer 
l'appréciation de l'OAIE selon laquelle il  n'existe plus de comorbidité 
psychiatrique  invalidante  et  que  l'on  peut  exiger  de  l'assuré  qu'il 
commette  des  travaux  adaptés  aux  limitations  fonctionnelles  qui 
découlent des atteintes à la colonne lombaire.

10.
L'invalidité  –  dont  il  convient  de  rappeler  qu'il  s'agit  d'une  notion 

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économique  et  non  pas  médicale  –  est  évaluée  en  comparant  le 
revenu que l'intéressé pourrait obtenir en exerçant une activité qu'on 
peut raisonnablement attendre de lui avec le revenu qu'il aurait eu s'il  
n'était pas devenu invalide (art. 16 LPGA).

Le revenu de la personne valide se détermine en établissant au degré 
de  la  vraisemblance  prépondérante  ce  qu'elle  aurait  effectivement 
réalisé au moment déterminant si elle était en bonne santé (ATF 129 V 
224 consid. 4.3.1). A ce titre, il convient en général de se référer au 
dernier salaire que l'assuré a obtenu avant l'atteinte à la santé.

En l'absence d'un revenu effectivement réalisé après la survenance de 
l'atteinte  à  la  santé,  le  Tribunal  fédéral  admet  pour  le  calcul  de 
l'invalidité le recours aux données statistiques suisses telles qu'elles 
ressortent de l'Enquête sur la structure des salaires (ESS) publiée par  
l'Office fédéral de la statistique (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb).

En l'occurrence, le recourant n'a ni présenté de chiffre concernant un 
éventuel  salaire  qu'il  réaliserait  dans  une  activité  adaptée  à  son 
handicap ni même allégué avoir une telle activité. Dès lors, le fait que 
l'OAIE se soit référé à l'ESS pour déterminer le revenu résultant d'une 
activité  qu'on  peut  raisonnablement  attendre  du  recourant  en 
considération de son état de santé n'est en soi pas critiquable. Dans 
ce contexte, c'est à juste titre  que l'autorité intimée s'est fondée sur 
l'ESS pour établir le revenu de l'intéressé sans invalidité. En effet, en 
ce qui concerne l'évaluation de l'invalidité qui s'effectue en comparant 
le  revenu  d'invalide  à  celui  sans  invalidité,  il  importe  que  les  deux 
termes  de  la  comparaison  soient  effectivement  commensurables  et 
qu'ils se rapportent donc à un même marché du travail et soient issus 
d'une même base.

10.1 En  l'espèce,  il  convient  de  procéder  à  une  évaluation  de 
l'invalidité selon la méthode générale par une comparaison de revenus 
entre  le  salaire  théorique  que  l'assuré  aurait  pu  gagner  en  Suisse 
comme aide d'atelier avec un revenu théorique selon les activités de 
substitution légères proposées par le Service médical de l'OAIE. Vu les 
circonstances,  il  s'agit  de  comparer  les  revenus  en  fonction  de  ce 
qu'ils étaient, ou auraient pu être, en 2005, année à partir de laquelle, 
selon l'avis des médecins, le recourant aurait pu reprendre une activité 
lucrative de substitution, et non en 2002 ainsi que l'a fait l'OAIE.

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10.1.1 En  se  référant  au  Tableau  TA1  relatif  aux  salaires  bruts 
standardisés de l'ESS 2004 de l'Office fédéral de la statistique, valeur 
dans le domaine de l'industrie manufacturière, pour un homme sans 
connaissances professionnelles spécialisées particulières (niveau de 
qualification IV),  on  retient  pour  le  recourant  un  revenu  statistique 
mensuel moyen de Fr. 4'854.-- qu'il convient d'augmenter à Fr. 4'917.-- 
compte  tenu  de  l'évolution  des  salaires  de  1.3% dans  ce  domaine 
entre  2004  et  2005  (La  Vie  économique  12-2008,  B 10.2).  Après 
adaptation au nombre d'heures de travail  hebdomadaires effectuées 
en 2005 en moyenne dans le secteur de la construction, à savoir 41.2 
heures  (La  Vie  économique  12-2008,  B  9.2),  par  rapport  aux  40 
heures standardisées de l'ESS, on obtient un revenu sans invalidité de 
Fr. 5'064.--  qui  correspond  au  salaire  mensuel  (valeur  2005)  que  le 
recourant aurait perçu sans invalidité chez son dernier employeur en 
Suisse .

10.1.2 Les activités de substitution proposées par le Dr D._______ de 
l'OAIE, exigibles à plein temps, sont des activités légères comparables 
à  des  activités  simples  et  répétitives,  de  niveau  de  qualification  IV 
selon  le  Tableau  TA1  de  l'ESS,  dans  les  domaine  des  services 
collectifs et personnels (revenu mensuel selon l'ESS 2004: Fr. 4181.--) 
ou du commerce de gros (Fr. 4672.--). Ces activités diffèrent de celles 
retenues dans un premier temps par le Dr B._______ (pces 72 et 59) 
et  qui  étaient  à la  base du calcul  effectué par  l'OAIE le 14 octobre 
2005  (pce  73.2).  Le  Tribunal  peut  toutefois  procéder  lui-même à ce 
nouveau  calcul  au  lieu  de  renvoyer  la  cause  à  l'autorité  inférieure 
d'autant plus que le résultat est pratiquement superposable. En raison 
de  l'évolution  des  salaires  entre  2004  et  2005  (0.6%  et  1.2% 
respectivement;  La  Vie  économique  12-2008,  B 10.2;)  et  de 
l'adaptation  au  nombre  d'heures  hebdomadaires  effectuées  en 
moyenne en 2005 dans chaque secteur (41.6 h/sem. et 41.9 h/sem.;  
La Vie économique 12-2008, B 9.2), ces revenus doivent être portés à 
Fr. 4374.-- et Fr. 4'953.--, ce qui correspond en moyenne à Fr. 4'664.--. 
Compte tenu de l'âge de l'assuré, de son handicap, et du fait qu'il ne  
peut  exercer  que  des  activités  adaptées,  il  se  justifie  d'opérer  une 
réduction  du  salaire  d'invalide  de  10%,  étant  entendu  que 
l'abaissement maximal pour raison d'âge et de handicap admis par la 
jurisprudence est de 25% (ATF 126 V 728 consid. 5) et que, dans ce  
contexte, A._______ ne présente pas de limitations fonctionnelles en 
relation avec les activités de substitution envisagées et peut effectuer 
ces dernières à plein temps. Le salaire d'invalide théorique dans les 

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activités  de  substitution  proposées  par  le  Dr  D._______  du Service 
médical de l'OAIE, exigibles à plein temps, s'établit donc à Fr. 4'197.--.

10.1.3 La  comparaison  du  revenu  sans  invalidité  de  Fr. 5'064.--  au 
revenu  d'invalide  de  Fr.  4'197.--  fait  apparaître  un  préjudice 
économique de 17.12%. Le recourant subit donc une perte de gain de 
17% dès le mois de mai 2005, son taux d'invalidité n'atteint donc pas 
les 40% nécessaires pour maintenir le droit à une rente, ne serait-elle 
que partielle.

10.2 Dans  ce  cadre,  il  est  utile  de  relever  que,  selon  un  principe 
générale  valable  en  assurances  sociales,  l'assuré  a  l'obligation  de 
diminuer le dommage et doit entreprendre de son propre chef tout ce 
qu'on peut raisonnablement attendre de lui afin d'atténuer autant que 
possible les conséquences de son invalidité (ATF 123 V 96 consid. 4 c, 
115  V  53,  114  V  285  consid.  3,  11  V  239  consid.  2a;  ULRICH 
MEYER-BLASER,  Zum  Verhältnismässigkeitsgrundsatz  im  staatlichen 
Leistungsrecht, thèse, Berne 1985, p. 131).

De même, il convient de souligner que ni l'âge, ni la situation familiale  
ou économique, en particulier un marché de l'emploi local restreint, un 
arrêt  prolongé  de  l'activité  professionnelle  ne  constituent  un  critère 
relevant  pour  l'octroi  d'une rente d'invalidité. Ces circonstances bien 
que pouvant  compromettre  la  reprise  d'une activité  ne peuvent  être 
prises  en  considération  dans  l'évaluation  de  l'invalidité  (arrêt  du 
Tribunal fédéral I 175/04 du 28 janvier 2005 consid. 3 ; Jurisprudence 
et pratique administrative des autorités d'exécution de l'AVS/AI (VSI) 
1999 p. 247 consid. 1, 1998 p. 296 consid. 3b).

10.3 La  modification  relevante  du  degré  d'invalidité  au  sens  de 
l'art. 17 LPGA s'étant vérifiée dès le 30 mai 2005 (pce OAIE 69) et la 
modification  pouvant  être  considérée  comme  durable  au  sens  de 
l'art. 88 al. 1 RAI, vu qu'aucun fait médical nouveau étayé mettant en 
évidence une aggravation relevante de l'état de santé du recourant n'a 
été avancé jusqu'à date de la décision attaquée, c'est à juste titre que 
l'OAIE a supprimé la rente entière d'invalidité dès le 1er mars 2006.

Le recours est par conséquent rejeté et la décision sur opposition du 
30 mai 2008 confirmée.

11.
Conformément à la décision incidente du 4 août 2008 du Tribunal de 

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céans,  le  recourant,  au  bénéfice  de  l'assistance  judiciaire,  est 
dispensé du paiement des frais de procédure qui lui incombent.

S'agissant de l'assistance judiciaire, l'art. 65 al. 3 PA prévoit  que les 
frais et honoraires de l'avocat d'office sont supportés conformément à 
l'art. 64 al. 2 à 4 PA. Aux termes de l'art. 12 du règlement du 21  février 
2008 concernant les frais, dépens et indemnités fixés par le Tribunal 
administratif  fédéral  (FITAF, RS 173.320.2),  l'indemnité  des  avocats 
commis  d'office  est  la  même  que  celle  des  représentants 
conventionnels. Selon l'art. 14 al. 2 FITAF, le Tribunal de céans fixe les 
dépens  et  l'indemnité  des  avocats  commis  d'office  sur  la  base  du 
décompte. A défaut de décompte, l'indemnité est fixée sur la base du 
dossier.

En l'espèce, aucun décompte n'ayant été produit, le Tribunal de céans 
est fondé à fixer l'indemnité de l'avocat commis d'office sur la base du 
dossier. Compte tenu du travail effectué par Maître Robert Lei Ravello  
le  Tribunal  de  céans  estime  qu'une  indemnité  de  Fr.  1'800.--  est 
justifiée.

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Il n'est pas perçu de frais de procédure.

3.
Il est  alloué à la partie recourante  une indemnité à titre d'assistance 
judiciaire d'un montant total de Fr. 1'800.-- à la charge de la caisse du 
Tribunal.

4.
Le présent arrêt est adressé : 

- au recourant (Acte judiciaire ; annexe : feuille d'information)
- à  l'autorité  inférieure  (n°  de  réf.  AI  PT/***.**.***.***  VME ; 

Recommandé)
- à l'Office fédéral des assurances sociales (Recommandé)

La présidente du collège : Le greffier :

Elena Avenati-Carpani Oliver Collaud

Indication des voies de droit :

La  présente  décision  peut  être  attaquée  devant  le  Tribunal  fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en matière 
de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification (art.  82 
ss, 90 ss et 100 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral [LTF, 
RS 173.110]). Le mémoire doit indiquer les conclusions, les motifs et 
les  moyens  de  preuve,  et  être  signé.  La  décision  attaquée  et  les 
moyens de preuve doivent être joints au mémoire, pour autant qu'ils 
soient en mains de la partie recourante (art. 42 LTF).

Expédition :

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