# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** de2dcb79-e408-5560-9cb6-4b20c42baabd
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-04-27
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 27.04.2021 P/7060/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-7060-2016_2021-04-27.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/7060/2016 ACPR/272/2021 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du mardi 27 avril 2021 

Entre 

A______, domiciliée _______, Angola, comparant par Me Guillaume VODOZ, avocat, rue 

Gourgas 5, case postale 31, 1211 Genève 8, 

recourante, 

contre l’ordonnance de classement rendue le 9 novembre 2020 par le Ministère public, 

et 

B______, domicilié ______ [GE], comparant par Me Rocco RONDI, avocat, avenue  
de Champel 8c, case postale 385, 1211 Genève 12, 

C______, domicilié ______ [VD], comparant par Me Karim KHOURI, avocat, rue  

du Rhône 40, case postale 1363, 1211 Genève 1, 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B,  

1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimés. 

 

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EN FAIT : 

A. a. Par acte expédié au greffe de la Chambre de céans le 20 novembre 2020, A______ 
recourt contre l’ordonnance rendue le 9 précédent, notifiée le lendemain, à teneur de 
laquelle le Ministère public a classé sa plainte pénale déposée le 15 avril 2016 contre 
B______ et C______ des chefs d’escroquerie (art. 146 CP), abus de confiance 
(art. 138 CP) et faux dans les titres (art. 251 CP). 

Elle conclut, sous suite de frais et "indemnité au sens [de l’art.] 434 CPP" [recte : 
art. 436 CPP], à l'annulation de cette décision, le Procureur devant être invité à 
poursuivre l’instruction.  

 b. La recourante a versé les sûretés en CHF 2'000.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a.a. B______ et C______, tous deux domiciliés à Genève entre début 2013 et l’été 
2015, ont été actionnaires et administrateurs de plusieurs sociétés, actives dans le 
trading en ligne de devises.   

Trois de ces entités, dont la raison sociale identique était D______ LTD, avaient leur 
siège, respectivement, à Chypre (ci-après : D______ CY), E______ (ci-après : 
D______ UK) et F______ (Nouvelle-Zélande; ci-après : D______ NZ).   

a.b. Entre début 2013 et l’été 2014, seule la première desdites sociétés a, semble-t-il, 
exercé une activité.  

b. D’après l’un de ses contrat-types (pièces 500'035 et s.) et ses conditions générales 
(pièces 500'037 et ss), D______ CY conférait à ses clients l’accès à une plateforme 
informatique permettant l’achat/la vente de devises (point 6.1).  

La société créait un compte de trading dans ses livres (point 1.1, définition de "client 
account"), moyennant le versement, par le client, d’une somme d’argent, inscrite à 
l’actif dudit compte. D______ CY était tenue de verser cette somme sur une relation 
bancaire ouverte au nom, soit du client, soit de la société pour le compte de ce 
dernier (point 4.1). Les clients pouvaient, par ailleurs, procéder à des investissements 
avec effet de levier (contrat-type, pièce 500'035 in fine). D______ CY exécutait les 
ordres (point 8) passés par le client et/ou son gestionnaire sur la plateforme (points 
7.1 a et b). Elle percevait une rémunération pour ses prestations (point 16.1). Elle 
s’engageait à ne pas utiliser les fonds reçus pour ses propres besoins ainsi qu’à tenir 
des décomptes séparés pour chaque client (points 4.9 et 4.6). Ce dernier pouvait 
résilier le contrat en tout temps moyennant un délai de préavis de sept jours (point 
22.1); ses fonds lui étaient alors restitués, selon les modalités demandées (points 22.6 
et 22.7). 

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c.a. Aux dires de B______ et C______, D______ CY était surendettée à la fin de 
l’année 2012, n’étant plus en mesure de rembourser à ses clients le solde inscrit à 
l’actif de leurs comptes de trading. Le "trou" s’élevait à USD 2 ou 3 millions. Après 
recapitalisation par des "investisseurs externes", devenus actionnaires de la société à 
cette suite, D______ CY présentait, début 2013, un "différentiel positif" 
d’USD 2 millions (pièces 500'068 à 500’070). 

c.b. Le 27 mai 2013, cinquante-trois investisseurs ont assigné, devant la justice 
chypriote, entre autres parties, D______ CY, se plaignant de la disparition d’avoirs 
totalisant USD 1.7 million, versés à cette dernière et gérés par un tiers (pièce 
600’024). L’on ignore le sort de cette procédure. 

d.a. Le 30 avril 2013, A______, domiciliée en Angola, a ouvert un compte de 
trading (ci-après : le premier compte) auprès de D______ CY (pièces 100'014 et s.). 
L'activité sur ce compte était gérée par son cousin, G______.  

Pour activer ledit compte, elle a versé à la société deux sommes successives, 
provenant d’une relation bancaire genevoise, soit USD 500'000.- en mai 2013 (pièce 
100’017), puis USD 1.5 millions en août 2013 (pièce 100’018). Ces sommes ont été 
créditées, respectivement, auprès de H______ (T______ [Allemagne]) et I______ 
(E______). 

d.b. A______ était, au vu des sommes versées par elle, l’une des clientes les plus 
importantes de D______ CY (pièces 200'026 in fine et 400'017 verso). 

d.c. Fin 2013, la prénommée s’est rendue à Genève, où elle a rencontré B______. 

À cette suite, elle a ouvert auprès de D______ CY, en janvier 2014, deux nouvelles 
relations de trading (nos 1______ et 2______), chacune alimentée à hauteur d’USD 
500'000.- provenant de son premier compte (pièces 100'023 et s. ainsi que 100'029 à 
100’032). Lesdites relations étaient gérées par une société genevoise, J______ (pièce 
100'025 et ss).  

Mi-avril 2014, elle a clôturé le compte n° 1______, transférant le solde de ses avoirs 
sur celui n° 2______ (ci-après : le second compte; pièces 100'174 à 100’177). 

e.a. A______ recevait quotidiennement, par courriels expédiés depuis l’adresse de 
messagerie "trading@D______.com", des relevés relatifs, à tout le moins, à son 
second compte de trading, avec indication des opérations, des performances et du 
solde. 

e.b. Entre mai et septembre 2014, B______ a envoyé plusieurs e-mails à la 
prénommée, dans lesquels il commentait les résultats mensuels (en termes de 
pourcentage) de ce dernier compte (pièces 500'165 et 500'169 à 500’172). 

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 f.a. Mi-juin 2014, D______ CY a informé ses clients qu’elle cesserait ses activités 
commerciales au début du mois juillet suivant. Leurs comptes de trading seraient, 
dès cette époque, transférés dans les livres de D______ UK. Les clients qui 
désapprouvaient la "migration" pouvaient mettre un terme à leurs contrats avant ledit 
transfert. D______ UK était régulée par la Financial Conduct Authority (ci-après : 
FCA), laquelle exigeait, d’une part, la séparation des avoirs des clients sur des 
comptes libellés "[D______ UK] – Client Account" et, d’autre part, la non-utilisation, 
par la société, de ces mêmes avoirs à son profit (pièces 100'178 et ss).  

 f.b. A______ a consenti au transfert de son premier compte auprès de D______ UK, 
lequel a continué d’être géré par son cousin. 

 f.c. Elle ne s’est, en revanche, pas expressément prononcée sur le transfert de sa 
seconde relation. 

 Selon elle, D______ CY avait transféré ce compte électronique dans les livres de 
D______ NZ (pièce 100’182), à son insu et sans son accord.  

 Dès le 8 juillet 2014, elle a reçu des décomptes journaliers à l’en-tête de 
"D______ (NZ) LTD", expédiés depuis la même adresse de messagerie que 
précédemment, qui comprenaient des informations identiques à celles énoncées à la 
lettre B.e.a ci-dessus. 

 La gestion de ce compte a continué d’être assurée par J______. 

 g.a. B______ et C______ se sont retirés du conseil d’administration de D______ NZ 
le 25 juillet 2014; seul un tiers, K______, résident néo-zélandais, y siégeait encore 
(pièces 100'250 et 100'251 in fine).  

 g.b. Nanti d’une procuration de ce dernier, B______ a ouvert, en octobre 2014, au 
nom de D______ NZ, un compte auprès d’une banque tchèque, L______, sur lequel 
il disposait d’un droit de signature individuelle (pièces 310'027 verso, 310'039 verso 
et 310'040). 

 Les avoirs d’A______ relatifs à son second compte de trading ne semblent pas avoir 
été versés sur cette relation, seules quelques sommes y ayant été créditées, provenant 
notamment de D______ CY/UK, totalisant USD 75'000.- (pièce 310’042).  

 h. En novembre et décembre 2014, A______ a requis, notamment auprès de 
B______, que l’actif inscrit à son second compte de trading excédant USD 1 million, 
lui soit versé. Consécutivement, USD 21'000.-, débités du compte tchèque précité lui 
ont été virés sur une relation bancaire genevoise (pièces 100'184 à 100'186 et 
100'224 et s.).  

 i.a. Le 15 janvier 2015, la Banque nationale suisse (ci-après : BNS) a annoncé 
l’abandon du taux plancher fixé à CHF 1.20 pour EUR 1.- (pièce 100'226). 

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 i.b. Le lendemain, B______ requérait du back-office de D______ UK le versement, 
en sa faveur, de CHF 113'000.- environ, correspondant, selon lui, au solde du compte 
de trading qu’il détenait personnellement au sein de cette entité (pièce 200'033 
verso). 

 i.c. Les 19 et 20 janvier 2015, D______ UK informait la FCA rencontrer, en raison 
de la décision de la BNS, un manque de liquidités (pièce 100'297 § 11 et ss).  

 L’enquête menée par la FCA a révélé que D______ UK avait violé moult règles 
relatives au traitement des fonds des clients ("client assets rules"); en particulier, la 
société était dans l’incapacité de distinguer les avoirs des clients entre eux, 
respectivement les valeurs de ces derniers de celles lui appartenant (pièce 100'299 § 
29). Un déficit de l’ordre d’USD 2 millions avait été identifié (pièce 100'299 § 26 et 
29). Par ailleurs, lorsque la FCA avait voulu accéder au bureau E______ de D______ 
UK, personne ne se trouvait sur place; le numéro de téléphone était dévié vers la 
Suisse; des employés avaient dû venir de ce dernier pays pour lui permettre d’entrer 
dans les locaux (pièce 100'298 § 16). 

 i.d. Le 27 janvier 2015, D______ UK informait ses clients que, d’entente avec la 
FCA, elle mettait un terme immédiat aux contrats existants (pièce 100'298 § 24 et s). 

 i.e. Le lendemain, A______ priait, mais en vain, B______ de verser le solde de son 
second compte de trading sur l’une de ses relations bancaires genevoises (pièces 
100'229 et s.).  

 j.a. Le 2 février 2015, D______ UK a été placée, par la justice [britannique] (pièce 
100’232), en liquidation sous la supervision d’un tiers, lequel a constaté que la 
société présentait, à fin janvier 2015, un déficit de plus d’USD 2.8 millions (pièce 
100'266 in limine). 

 j.b. A______ a produit, dans le cadre de cette liquidation, la créance afférente à son 
premier compte de trading. 

 k.a. Ayant appris que sa seconde relation était inscrite dans les livres de D______ 
NZ, la prénommée a requis de cette société le remboursement du solde inscrit à 
l’actif du compte (pièce 100'242 et ss), soit, d’après le dernier relevé reçu, 
USD 954'000.- environ au 3 janvier 2015 (pièce 100’231).   

 k.b. K______ lui a répondu, le 3 mars 2015, que D______ NZ ne disposait d’aucun 
actif en Nouvelle-Zélande. Cette société était gérée, dans les faits, par D______ UK. 
Son rôle d’administrateur était purement figuratif ("purely a nominee role") et il 
n’avait jamais exercé d’activité régulière ("day-to-day activity") pour la société 
(pièce 100’245).  

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 k.c. Le 12 mars 2015, B______ et C______ ont décidé de liquider D______ NZ. 
Deux personnes indépendantes ont été désignées pour procéder aux formalités 
requises (pièce 100’251). 

 Le premier nommé a répondu comme suit (pièces 100'261 et s.) aux questions posées 
par les liquidateurs : les fonds d’A______ relatifs à son deuxième compte de trading 
étaient restés, en juillet 2014, auprès de D______ CY, puis avaient été transférés, en 
partie, vers la société [britannique] ("to D______ UK"). En effet, faute d’avoir 
disposé d’un compte pour D______ NZ à l’époque de la "migration", lui-même et 
d’autres personnes avaient dû opter pour une consolidation des avoirs des clients des 
trois sociétés D______ ("we were obliged to take a consolidated view in terms of 
client liabilities whereby all cash balances in the three companies would serve to 

offset combined client liabilities"). Jusqu’au 15 janvier 2015, ces avoirs s’étaient 
contrebalancés et avaient présenté un solde ("clearance") positif. En l’absence de 
fonds, D______ NZ disposait, pour permettre à ses clients d’effectuer des 
transactions, d’un compte de trading dans les livres de D______ UK, ouvert en 
juillet 2014 [semble-t-il à concurrence d’USD 500'000.-]. Le personnel clé de 
D______ ("key staff of D______") était constitué de résidents suisses, basés à 
Genève; ils faisaient des allers-retours entre cette dernière ville, Chypre et E______. 
Lui-même travaillait quasiment exclusivement en Suisse depuis fin 2013, en raison 
de problèmes de santé.  

 k.d. A______ a produit, dans le cadre de la liquidation de D______ NZ, sa créance 
de USD 954'000.-. 

 D’après les liquidateurs de D______ NZ (pièces 100'284 et s.), les deux seuls avoirs 
de la société étaient le solde de la relation détenue auprès de la banque tchèque [soit 
USD 3'927.02 en avril 2015 (pièce 300’042)] et la créance de trading inscrite dans 
les livres de D______ UK [à savoir USD 534'000.- environ (pièce 100'262 in 
limine)]. 

 l.a. Le 15 avril 2016, A______ a déposé plainte pénale à Genève contre B______ et 
C______ des chefs d’infractions aux art. 146, 138 et 251 CP. 

 En substance, elle y exposait ignorer le sort du solde de ses avoirs inscrits à l’actif du 
second compte de trading, seule relation litigieuse, à l’exclusion de la première. Elle 
soupçonnait que ses fonds avaient servi de "trésorerie" au groupe D______, 
respectivement avaient été utilisés pour financer des projets, payer des débiteurs, 
rembourser des clients et distribuer des salaires/dividendes aux mis en cause. Par 
ailleurs, les décomptes qu’elle avait reçus de D______ NZ étaient des faux, en ce 
sens qu’ils lui laissaient croire que ses avoirs avaient été ségrégués sur un compte 
individuel (n° 2______), qu’ils étaient déposés auprès de la société précitée et que 
son disponible s’élevait à USD 1 million environ, alors que tel n’était pas le cas.   

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 Il existait un for pénal à Genève, B______ ayant affirmé au liquidateur de 
D______ NZ que le "centre de gravité des opérations se trouvait (…) [dans cette 
dernière ville] où[,] étaient basés les principaux protagonistes". La FCA avait 
d’ailleurs dû contacter des personnes en Suisse pour obtenir l’accès aux locaux de 
l’entité [britannique]. 

 l.b. Auditionnée par le Procureur, A______ a déclaré avoir rencontré B______ à 
Genève, dans les locaux de J______, avec lequel elle avait discuté de l’ouverture de 
son second compte de trading (pièces 500'002 à 500'004). Le prénommé lui avait 
alors affirmé que les comptes des clients étaient séparés de ceux de la société. Elle 
avait compris qu’il y avait un compte de dépôt commun des clients (pièce 500’015), 
mais elle avait toujours considéré que les opérations dont le résultat lui était 
communiqué étaient conduites exclusivement avec ses fonds. Elle se contentait de 
regarder, dans les relevés, le solde de ses avoirs (pièce 500’005).  

 l.c. Entendu par la police, puis le Ministère public, en qualité de prévenu d'abus de 
confiance, escroquerie et faux dans les titres, B______ a exposé avoir débuté son 
activité au sein de D______ CY au début de l’année 2013 (pièce 500’068); il avait 
exigé de C______ [créateur de la société] la recapitalisation de D______ CY avant 
de commencer à y travailler (pièce 500’069). Lorsque lui-même était absent de la 
société, ce qui avait été le cas à l’époque de la "migration", en raison de problèmes 
de santé, c’était C______ et un autre employé, M______, qui prenaient les décisions 
(pièce 500'117 in fine). 

 Il convenait de distinguer le solde électronique figurant sur les comptes de trading 
des clients de D______ des fonds versés par ces derniers. D______ était titulaire de 
relations bancaires, sur lesquelles les clients créditaient les valeurs nécessaires à la 
réalisation de leurs opérations de change (pièces 200'032 verso et s.); les clients 
"disposai[en]t [en outre] d’un levier qui pouvait aller de 50 : 1 à 100 : 1" (pièce 
500’013). D______ transférait ensuite ces avoirs vers une autre institution, N______ 
(ci-après : N______), prime broker E______, auprès duquel elle disposait d’un 
compte (pièces 200'032 verso et s.) ouvert successivement au nom de D______ CY 
(pièce 500’016), puis D______ UK (pièces 200'032 recto). C’était N______ qui 
exécutait, sur ordre de D______, les instructions des clients (pièces 200'032 verso). 
N______ n’effectuait pas d’opération individuelle mais uniquement des transactions 
collectives; "la marge et le levier" étaient aussi accordés globalement (pièce 
500’013). Cela étant, les fonds versés par les clients n’étaient pas toujours acheminés 
sur le compte de N______, qui pouvait être suffisamment crédité; il arrivait 
également que les positions des clients se contrebalancent au niveau du risque et 
qu’aucune marge ne soit requise (pièce 500'063 in fine). Lors de la "migration", tous 
les avoirs des clients chypriotes avaient, in fine, été crédités sur le compte de 
D______ UK auprès de N______ (pièce 500'064, première partie)."[B]ien entendu", 
les comptes de trading des clients "étaient séparés au niveau électronique ce qui 
signifi[ait] que leur solde l’était aussi (…)" (pièce 200'033). Il ignorait pourquoi 
D______ NZ avait ouvert une relation bancaire en Tchéquie. En effet, cette société 

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disposait d’un compte de trading dans les livres de D______ UK, qui agissait comme 
son broker intermédiaire (pièce 500’017).  

Concernant A______, il ne disposait pas de la documentation afférente au sort de ses 
fonds; cela étant, "avec toute vraisemblance", ses avoirs n’avaient – contrairement à 
son second compte électronique de trading, qui était passé de la plateforme chypriote 
à celle néo-zélandaise – jamais "boug[é]", étant restés auprès de N______ (pièces 
200'032 verso et s.).  

Après l’abandon du taux plancher, de nombreux clients s’étaient retrouvés "avec une 
marge (…) largement dilapidée" et devaient de l’argent à la société (pièce 200'034 in 
fine). N______ avait fait un appel de marge à D______, qui n’avait pas été en mesure 
d’y répondre (pièce 500’0015 in fine); en effet, D______ ne pouvait "forcer [ses] 
clients à rembourser" les soldes négatifs de leurs comptes (pièce 200'034 in fine). 
Les fonds d’A______ avaient été "engloutis dans la faillite de la société anglaise et 
se trouv[ai]ent probablement dans la créance" [i.e. le solde du compte de trading] 
que D______ NZ détenait à l’égard de D______ UK (pièce 500’066). 

"[L]a base opérationnelle de D______" avait toujours été à Chypre. Souffrant depuis 
fin 2013 d’un cancer, lui-même avait toutefois cessé de s’y rendre. Il avait suivi un 
traitement en Suisse et avait demandé à J______ de mettre à sa disposition des 
bureaux pour que les membres "de [s]on équipe d’origine genevoise" et lui-même 
puissent venir y travailler. Ces locaux lui servaient surtout à rencontrer ladite équipe, 
qui continuait à œuvrer à O______, mais venait régulièrement à Genève. Il y avait 
également reçu des clients (pièce 500'064, deuxième partie).  

 l.d. Auditionné par la police, puis le Procureur, en qualité de prévenu d'abus de 
confiance, escroquerie et faux dans les titres, C______ a déclaré avoir été le 
président du conseil d’administration de D______ CY (pièce 500’007). Il s'occupait 
principalement du marketing (pièce 400’003). Dès 2011, il avait souhaité se 
réorienter vers une autre activité (500’012). Depuis lors, il travaillait entre Chypre, à 
raison d’une semaine et demie environ par mois (pièce 500'007 et s.), et Genève 
(pièce 400’006). Il ignorait où l’argent d’A______ avait été transféré car il ne s’en 
était pas occupé (pièce 400’005). Toutes les opérations bancaires nécessitaient une 
double signature; B______, M______ et lui-même étaient signataires autorisés (pièce 
400’004). En été 2014, seul un employé était rémunéré par D______ UK, les autres 
l’étant par D______ CY. Les bureaux [britanniques] étaient loués dans "un complexe 
P______". À sa connaissance, "la santé" des sociétés était bonne à l’époque de la 
migration (pièce 500’011). Il n’avait pas participé au processus de transfert des 
comptes de trading de certains clients vers D______ NZ (pièce 500’017). Cette 
dernière société n’avait jamais disposé de personnel ni de locaux en Nouvelle-
Zélande (pièce 500’012). En été 2014, il n’avait "plus aucun intérêt dans la société" 
(pièce 500’115). Il avait d’ailleurs "démission[né] en novembre [suivant de] toutes 
les [entités] D______" (pièce 400’004). Il aurait souhaité vendre ses participations au 

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sein de ces dernières, mais n’en avait pas eu le temps, les sociétés ayant été liquidées 
(pièce 500’012). 

 À l’appui de ses allégués, il a produit un pli du 10 novembre 2014, dans lequel il 
informait B______ démissionner avec effet immédiat de sa fonction de "None 
Executive Director" (sic) de D______ UK, missive contresignée par ce dernier (pièce 
400’009). 

 l.e. Entendu par le Ministère public en qualité de personne appelée à donner des 
renseignements, M______ a expliqué avoir été l’un des directeurs de D______, où il 
avait travaillé au back-office. Les décisions étaient prises, au sein de D______ CY, 
par B______, C______, lequel était "le numéro 2" de la société [depuis l’arrivée de 
B______], et lui-même (pièce 50’116). Il n’avait jamais ouvert de relation bancaire 
pour le compte de D______ (pièce 500’091). Les banques contactaient B______ 
(pièces 400'021 et 400'025 3e phrase du 3e point) ou C______ (pièce 400’021) pour 
valider les virements sollicités par des employés de D______. Lors de la migration, 
les avoirs que D______ CY détenait dans des établissements bancaires chypriotes 
avaient été transférés sur les comptes ouverts par D______ UK dans les livres 
d’institutions anglaises. Ce n’était pas lui, mais "la comptabilité" qui s’était occupée 
d’ordonner ces virements (pièce 500’092). En dépit de la "migration", les bureaux à 
Chypre étaient restés ouverts, le personnel continuant d’y travailler pour le compte 
de D______ UK. À cette époque, lui-même passait son temps entre Chypre, où il 
habitait, et Genève, ville dans laquelle résidait son épouse (pièce 500’092). Il lui 
arrivait de travailler dans les locaux de J______. Il pouvait accomplir ses tâches quel 
que soit l’endroit où il se trouvait (pièce 500’093). Courant 2014, B______ avait 
vécu pendant un ou deux mois près de U______ [ZH] pour suivre un traitement 
médical; il avait fait des allers-retours entre ce dernier endroit et Genève; le 
prénommé était toujours resté en contact par e-mail, Q______ ou même téléphone 
avec le reste de l’équipe afin de suivre l’activité de la société (pièces 400'025 recto et 
verso ainsi que 500’116). 

 l.f. Le témoin R______, directeur de J______, a exposé que des membres de l’équipe 
de D______ avaient été occasionnellement présents dans les locaux de la société 
(pièce 500’180). 

 l.g. S______, responsable des traders au sein de D______, a déclaré avoir fait, 
depuis fin 2012, des allers-retours entre Chypre et Genève, ville où résidait sa 
famille. Il travaillait "beaucoup depuis la maison"; il s’était rendu à quelques reprises 
dans les locaux de J______, pour des réunions de travail (pièce 500’100). 

 l.h. G______ a expliqué avoir eu un contrat d’apporteur d’affaires avec D______, 
fait connu de sa cousine (pièce 50’135). Il avait eu des contacts réguliers avec 
B______ "toutes les deux semaines et par téléphone" (pièce 500'143); il n’avait 
jamais senti qu’à un moment, le prénommé aurait été moins accessible, sous réserve 
des périodes de vacances usuelles (pièce 500’144). Lui-même se rendait chaque mois 

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en Suisse, dans les locaux de J______ où l’"équipe de gestion de D______" se 
trouvait en permanence (pièce 500’136).  

 l.i. Par courrier du 14 juillet 2020 (pièces 600'055 à 600’060), A______ exposait au 
Procureur que l’instruction avait permis de préciser comme suit les faits reprochés, 
constitutifs d’escroquerie : B______ et C______ avaient, en juillet 2014, transféré 
son second compte de trading auprès de D______ NZ, tandis qu’ils avaient déposé 
les fonds alimentant ce compte sur l’une des relations de D______ UK. Ce 
stratagème leur avait permis de conserver ses valeurs dans D______ UK tout en la 
"faisant [personnellement] disparaître" des registres de cette entité. Leurs 
agissements lui avaient causé un préjudice, puisqu’elle ne pouvait ni produire sa 
créance (USD 954'000.-) dans la liquidation de la société [britannique], à défaut 
d’être inscrite dans les livres de cette entité, ni récupérer ses avoirs auprès de 
D______ NZ, laquelle n’avait jamais disposé de liquidités/créances équivalant à la 
somme précitée.   

 l.h. Par avis de prochaine clôture du 1er septembre 2020, le Ministère public a 
annoncé son intention de classer la procédure (pièce 300’073). Dans le délai imparti, 
A______ a formulé des réquisitions de preuve complémentaires tendant à prouver la 
réalité de l’escroquerie sus-évoquée (pièces 300'123 et ss).  

C. Dans sa décision de classement déférée, le Procureur a nié la compétence des 
autorités suisses (art. 319 al. 1 let. d CPP) pour connaître des actes reprochés aux 
prévenus, tels que précisés par la plaignante dans sa missive du 14 juillet 2020 (cf. 
page 7 § 36, puis page 9, 3e §, de l’ordonnance). En effet, rien ne permettait de 
retenir que l’escroquerie imputée aux intéressés aurait été commise en Suisse, en 
particulier la condition de la tromperie astucieuse, au demeurant non établie à teneur 
du dossier [sans autre développement]. La rencontre à Genève, en 2013, entre 
B______ et A______, n’était pas pertinente, seule la "migration" de juillet 2014 étant 
visée par la plaignante. La présence des prévenus à Genève, notamment de B______, 
ne permettait pas, à elle seule, de créer un for en Suisse. Quant aux instructions que 
ce dernier avait pu donner, par courrier électronique ou Q______, elles avaient été 
exécutées par des employés localisés à Chypre, au nom des sociétés grecque et 
[britannique]. "Qu'il s'agisse d'une escroquerie ou d'un abus de confiance", aucun 
résultat ne s’était produit en Suisse. Ainsi, il n’y avait pas eu d’appauvrissement à 
Genève, les fonds d’A______, domiciliée en Angola, ayant été versés sur des 
comptes à l’étranger. Les soupçons selon lesquels ces fonds auraient été utilisés pour 
la trésorerie de D______ et/ou par les prévenus dans un but d'enrichissement 
n'avaient pas pu être vérifiés [sans autre développement]; cas échéant, dit 
enrichissement aurait eu lieu auprès de D______ UK/NZ. Vu l’issue du litige, il ne 
serait pas donné suite aux réquisitions de preuve formulées par la plaignante.  

D. a. À l'appui de son recours, A______ liste les différents évènements décrits  
à la lettre B. ci-dessus qui se sont déroulés à Genève, respectivement les 
déclarations/témoignages évoquant l’exécution, par les prévenus, singulièrement 

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B______, d’une activité dans cette dernière ville. Ces éléments constituaient, selon 
elle, des critères de rattachement suffisants avec la Suisse pour admettre l’existence 
d’un for.   

b. Invité à se déterminer, le Ministère public s’en tient, pour l’essentiel, à sa décision 
déférée.   

c. Quant à B______ et C______, ils proposent le rejet du recours.  

Le premier nommé précise que, s’il était en Suisse pendant la période pénalement 
relevante, soit en juillet 2014, époque de la "migration", il n’avait toutefois, en raison 
de sa maladie, pas suivi le processus de transfert des comptes de trading des clients, 
géré par le back-office. Par ailleurs, nombre des éléments cités par A______ dans son 
recours s’étaient déroulés en 2013, soit avant la prétendue escroquerie litigieuse, 
perpétrée en été 2014. 

Le second fait sien le raisonnement figurant dans l’ordonnance entreprise, ajoutant, 
d’une part, que le Procureur avait pertinemment retenu que l’instruction n’avait pas 
permis d’établir une tromperie astucieuse, ce qui justifiait le classement litigieux 
(art. 319 al. 1 let. b CPP), et, d’autre part, qu’A______ ne formulait aucun reproche à 
son endroit, seul B______ étant visé. 

d. La plaignante n’a pas répliqué. 

EN DROIT : 

1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP) à l’encontre d’une ordonnance de 
classement, décision sujette à contestation auprès de la Chambre de céans (art. 322 
al. 2 et 393 al. 1 let. a CPP; art. 128 LOJ/GE), et émaner de la plaignante qui, partie à 
la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à voir poursuivre la ou les prétendue(s) infraction(s) 
commise(s) contre son patrimoine (art. 115 et 382 al. 1 CPP). 

2. 2.1. En vertu de l'art. 319 al. 1 let. d CPP, le classement de la procédure s’impose 
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale ne peuvent 
pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont apparus. Ainsi en va-t-
il quand une infraction ne peut, à défaut de for, être poursuivie en Suisse (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_266/2020 du 27 mai 2020 consid. 2).  

2.2. Aux termes de l'art. 146 al. 1 CP, commet une escroquerie quiconque, dans le 
dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, aura 
astucieusement induit en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par 
la dissimulation de faits vrais ou l'aura astucieusement confortée dans son erreur et 
l’aura, de la sorte, déterminée à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou 
à ceux d'un tiers.  

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La personne qui promet une prestation sans avoir l'intention de l'exécuter agit 
astucieusement parce qu'en promettant, elle donne le change sur ses véritables 
intentions, ce que sa victime est dans l'impossibilité de vérifier (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1335/2018 précité, consid. 4.2). 

L’infraction à l’art. 146 CP peut également être retenue quand l’auteur n’a pas usé de 
tromperie, au départ, pour obtenir des fonds, mais qu’il a dû, par la suite, agir 
astucieusement pour les conserver (M. DUPUIS/ L. MOREILLON/ C. PIGUET/ S. 
BERGER/ M. MAZOU/ V. RODIGARI (éds), Code pénal - Petit commentaire, 
2ème éd., Bâle 2017, n. 8 ad art. 146 et la référence citée).   

2.3. Se rend coupable d’infraction à l’art. 138 ch. 1 al. 2 CP, celui qui, 
intentionnellement et dans un dessein d’enrichissement, aura, sans droit, employé à 
son profit ou au profit d'un tiers des valeurs patrimoniales qui lui avaient été 
confiées.   

2.4.1. Le code pénal est applicable à quiconque commet une infraction en Suisse 
(art. 3 al. 1 CP). Un crime ou un délit est réputé perpétré tant au lieu où l'auteur a agi 
qu’à l’endroit où le résultat s'est produit (art. 8 al. 1 CP).  

Tout comportement réalisant, y compris partiellement, les éléments constitutifs d’une 
infraction peut être considéré comme la commission de celle-ci. En présence d’un 
délit par omission, le lieu de l’action se situe là où l’auteur aurait dû agir (ATF 141 
IV 205 consid. 5.2).  

Tant le lieu où s'est produit l'appauvrissement du lésé que celui où s'est produit, 
respectivement devait se produire, l’enrichissement recherché par l'auteur constituent 
le lieu du résultat au sens de l’art. 8 CP (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1335/2018 du 
28 février 2019 consid. 4.4.2 et 4.4.3).  

En revanche, l’endroit où l’auteur décide de commettre l'infraction ou celui où il 
réalise les actes préparatoires ne sont pas pertinents (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1335/2018 précité, consid. 4.4.1). 

2.4.2. Dans un contexte international et afin d’éviter les conflits négatifs de 
compétence, il s’impose en principe d’admettre l’existence d’un for en Suisse, même 
dans les cas où il n’existe pas de rapport étroit avec ce pays (ATF 141 IV 205 et arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_266/2020 précités). 

2.4.3. En matière d'escroquerie, le lieu de l'acte est celui où se trouve l'auteur au 
moment où il réalise la tromperie astucieuse. En pratique, l’exécution des manœuvres 
frauduleuses, de la mise en scène ou la fabrication d'un édifice de mensonges 
permettant de retenir l'astuce impliquent souvent une pluralité d'actes. Il suffit alors 
qu'une partie seulement de ceux-ci soient réalisés en Suisse pour fonder la 
compétence des autorités helvétiques (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1335/2018 
précité, consid. 4.4.2). 

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L'appauvrissement se produit à l’endroit où se situent les avoirs dont se dessaisit la 
dupe, soit, cas échéant, au siège de la banque où se trouvent ces avoirs (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_905/2019 du 18 septembre 2019 consid. 2.3). 

2.4.4. En matière d'abus de confiance, le lieu de l’acte est celui où l’auteur utilise la 
valeur patrimoniale confiée contrairement aux instructions reçues, en s'écartant de la 
destination fixée (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1335/2018 précité, consid. 4.4.3). 

Le fait qu'un compte ouvert en Suisse appartenant à une société ayant son siège en 
Suisse ne soit pas, à la suite d’un abus de confiance, crédité des actifs convenus, 
suffit à constituer un résultat au sens de l’art. 8 CP. Tel n’est, en revanche, pas le cas 
du débit de sommes d’argent en Suisse, pour les confier à un auteur sis à l'étranger, 
qui les détourne ensuite. En effet, le titulaire desdites sommes n'est pas appauvri par 
ce débit, mais du fait de l'utilisation postérieure indue des montants confiés, par 
l'auteur (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1335/2018 précité, consid. 4.4.3). 

2.5. Sont des coauteurs les personnes qui collaborent de façon consciente en vue de 
commettre le même acte punissable, de telle sorte que chacun des participants 
apparaisse comme un auteur principal, sans qu’il soit d’ailleurs nécessaire que 
chaque coauteur accomplisse personnellement tous les actes d’exécution (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_366/2020 du 17 novembre 2020 consid. 3.1.4). 

Chaque élément de l’état de fait étant attribué à chaque coauteur comme s’il les avait 
accomplis lui-même, un acte punissable commis par des coauteurs est réputé exécuté 
partout où l’un d’eux a réalisé un seul des éléments de l’état de fait (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_518/2014 du 4 décembre 2014 consid. 10.7.1; L. MOREILLON/ A. 
MACALUSO/ N. QUELOZ/ N. DONGOIS (éds), Commentaire romand, Code pénal 
I : art. 1-110 CP, Bâle 202, n. 49 ad art. 8).  

2.6. L'art. 29 let. a CP permet d'imputer à l'organe d'une société les actes pénalement 
répréhensibles qu'il a commis en agissant au nom de celle-ci, responsabilité qui 
perdure après la radiation de l'entité (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1024/2016 du 
17 novembre 2017 consid. 2.2). 

2.7. En l’espèce, la recourante a dénoncé, en 2016, l’éventuelle commission, par les 
prévenus, organes des société D______, d’actes préjudiciables à son patrimoine, en 
raison de la disparition/perte de la somme d’USD 1 million versée par ses soins en 
mai et août 2013 à D______ CY. 

À cette suite, le Ministère public a ouvert une procédure du chef de trois infractions 
(art. 146, 138 et 251 CP), toutes poursuivies d’office.  

Or, dans la décision déférée, seul le classement des faits en lien avec la première de 
ces normes est traité de façon exhaustive. L’art. 138 CP n’y est évoqué qu’en lien 
avec l’absence de résultat, sur le territoire helvétique, d’un éventuel comportement 

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illicite – alors que le lieu de la commission de l’acte est, aux termes de l’art. 8 CP, 
susceptible de créer un for – et l’art. 251 CP n’y est pas du tout mentionné.  

De plus, le Procureur a circonscrit son examen au processus dit de la "migration", 
intervenu en été 2014. Il ne pouvait toutefois se contenter d’examiner les griefs 
soulevés dans ses dernières écritures (en juillet 2020) par la plaignante, ce d’autant 
qu'elle s’est méprise en considérant que le fait de ne pas avoir été inscrite dans les 
livres D______ UK consécutivement à ladite migration serait à l’origine de son 
dommage, omission qu’elle a qualifiée d’escroquerie. En effet, seule la remise 
d’USD 1 million à D______ CY par suite d’une tromperie astucieuse (art. 146 CP), 
respectivement l’utilisation, après coup, de cette somme contrairement à la 
destination fixée (art. 138 CP), sont susceptibles de lui avoir causé un préjudice et, 
partant, d’être pénalement relevantes. Le Ministère public devait donc examiner 
d’office à l'aune de ces faits la question de l’(in)existence d’un for en Suisse. 

De ce point de vue, l’ordonnance querellée est critiquable.  

2.8. Elle est, par ailleurs, infondée à plusieurs titres.  

Ainsi, il ne peut être exclu, à ce stade, que les prévenus aient, soit astucieusement 
trompé la recourante pour qu’elle leur verse des fonds (consid. 2.8.1), respectivement 
pour qu'elle maintienne ses avoirs auprès des entités D______ en renonçant à mettre 
un terme à son contrat (consid. 2.8.2), soit utilisé son argent en s’écartant de la 
destination initialement fixée (consid. 2.8.3), hypothèses qui permettraient toutes de 
retenir l’existence d’un for en Suisse.  

 2.8.1. En effet, il est acquis que D______ CY offrait à ses clients la possibilité 
d’effectuer, via sa plateforme informatique, des transactions sur le marché des 
devises, personnellement ou par l’intermédiaire d’un gestionnaire. La société créait 
un compte de trading dans ses livres, moyennant le versement, par lesdits clients, 
d’une somme d’argent, inscrite à l’actif de la relation.   

 Fin 2012, D______ CY était surendettée et n'était pas en mesure de rembourser à ses 
clients, s’ils le lui demandaient, le solde de leurs avoirs, comme elle en était tenue 
aux termes de ses conditions générales.  

 Les affirmations des prévenus, administrateurs de D______ CY, selon lesquelles 
l’entité avait été recapitalisée à concurrence de plusieurs millions de dollars et 
présentait, au début de l’année 2013, un différentiel positif (USD 2 millions), ne sont 
nullement documentées. L’on ignore donc, à ce stade de l’enquête, si tel a 
effectivement été le cas.  

 L’on ne sait pas davantage, en admettant qu’un refinancement ait eu lieu, si les 
"investisseurs externes" devenus actionnaires de D______ CY, ont été 
(partiellement) remboursés en espèces, leurs mises de fonds ayant été a priori 
substantielles (USD 2 à 3 millions pour boucher "le trou" + USD 2 millions de 

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différentiel positif = USD 4 à 5 millions), le dossier ne comportant aucune pièce sur 
ce point.  

 À cela s’ajoute que cinquante-trois clients de la société se sont plaints, devant la 
justice chypriote, en mai 2013, soit après la (prétendue) recapitalisation, de la 
disparition d’USD 1.7 million, remis par leurs soins à D______ CY et gérés par un 
tiers – procédure dont l’issue est, à ce jour, inconnue –.  

 Ces considérations suffisent pour retenir, en l’état, que la société pouvait 
éventuellement se trouver dans une situation financière précaire à fin avril 2013, 
époque à laquelle la recourante a ouvert un compte de trading en son sein.   

 Le traçage des avoirs versés par cette dernière sur les comptes de D______ CY à 
T______ et E______ n’est pas documenté. L’on ignore donc si, comme l’affirment 
les prévenus, suspectés d’avoir mésusé de ces sommes, celles-ci ont effectivement 
été créditées sur le compte de N______ et, dans l’affirmative, si elles ont été utilisées 
pour exécuter les transactions ordonnées par la cliente.  

 Il n’est donc pas exclu, à ce stade, que D______ CY ait, compte tenu de sa situation 
financière, trompé la plaignante, au moment de la conclusion du contrat, sur son 
intention d’affecter au trading tout ou partie des valeurs versées, souhaitant, en 
réalité, les conserver/utiliser pour ses propres dépenses courantes, voire pour 
rembourser ses éventuelles dettes à l’égard d’autres clients (qui auraient sollicité la 
restitution de leurs avoirs) ou des "investisseurs externes" (système dit de cavalerie; 
art. 146 CP).    

 Si cela s’avérait, l’appauvrissement résultant d’une telle tromperie se serait produit à 
Genève, lieu où se situaient les valeurs dont la recourante (i.e. la dupe) s’est 
dessaisie.  

2.8.2. Faute de tromperie initiale, l’éventuelle commission d’une escroquerie, par les 
entités D______, aux fins de conserver les fonds remis par la plaignante pourrait 
alors être envisagée.  

En effet, la recourante était habilitée, aux termes des conditions générales édictées 
par D______ CY, à résilier son contrat en tout temps, moyennant un délai de préavis 
de sept jours; ses fonds devaient alors lui être restitués, à hauteur du solde inscrit à 
l’actif de ses comptes de trading.   

Vu l’étendue de l’endettement de D______ CY en 2012, puis de D______ UK en 
janvier 2015 – en possession des avoirs de la recourante après la migration, d’après 
B______ –, l’on ne peut exclure que ces sociétés étaient en proie à des difficultés 
financières entre ces deux époques.   

Or, la recourante n’a jamais été informée d’une éventuelle incapacité (temporaire 
et/ou partielle) des entités D______ à lui restituer le solde de ses avoirs.  

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Au contraire, elle a régulièrement reçu des relevés – expédiés depuis un endroit 
inconnu en l’état – listant chacune de ses transactions, opérations qui étaient portées 
au crédit/débit du capital initialement investi. Ces documents ne reflétaient toutefois 
pas fidèlement l’état de ses fonds auprès des entités D______; pour cette raison, la 
recourante a reçu, fin janvier 2015, un décompte faisant état d’un solde positif de 
USD 954'000.-, alors que ses avoirs étaient, aux dires de B______, "engloutis [depuis 
mi-janvier 2015] dans la faillite de la société anglaise".  

Par ailleurs, le prénommé a commenté, via des courriels adressés à la plaignante de 
mai à septembre 2014 (cf. B.e.b supra) – époque à laquelle il se trouvait 
exclusivement à Genève –, les performances de la seconde relation, lesquelles étaient 
a priori (essentiellement) d’ordre comptable. 

Il est donc concevable que les entités D______ aient trompé la recourante pour la 
dissuader de retirer, entre mi-2013 et janvier 2015, ses fonds, qu’elles entendaient – 
pour autant qu’ils existassent encore – conserver/utiliser pour leurs propres besoins, 
au vu de leurs situations financières possiblement obérées (art. 146 CP).    

 Si cela s’avérait, une partie des actes caractérisant la tromperie – soit à tout le moins 
l’établissement et l’envoi, par B______, des messages électroniques sus-évoqués – 
aurait été réalisée à Genève.    

 2.8.3. Alternativement, en l’absence de tromperie, l’éventuelle commission, par les 
prévenus, d’un abus de confiance pourrait être envisagée.  

 En effet, la recourante a confié USD 1 million à D______ CY, somme ensuite 
transférée à D______ UK, aux dires de B______.  

 Il n’apparaît pas d’emblée que ces sociétés auraient été en mesure de rembourser la 
plaignante pendant la durée du contrat, si elles en avaient été requises, étant spécifié 
que l’auteur de l’infraction à l’art 138 CP doit avoir la maîtrise sur l’argent à restituer 
(ATF 118 IV 27 consid. 3b), ce qui exclut qu’il utilise, au profit d’une personne, des 
valeurs remises par d’autres s’il s’est engagé, auprès de celles-ci, à les leur rendre en 
tout temps.  

 Les fonds confiés par la plaignante étaient destinés à financer ses opérations de 
change.  

 Ni D______ CY (d’après ses conditions générales), ni D______ UK (à teneur du 
courriel annonçant la migration, résumé sous B.f.a supra), ne pouvaient affecter ces 
fonds à leurs propres besoins. A fortiori, une utilisation au profit de tiers – fussent-ils 
ses clients – était-elle prohibée.  

 À défaut de connaître le sort desdits fonds, leur éventuelle utilisation illicite demeure 
concevable, à ce stade.  

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 2.8.3.1. Ainsi, dans l’hypothèse où l’un et/ou l’autre des prévenus aurait, en agissant 
au nom de D______ CY/UK, fait créditer, en sa faveur, sur un compte bancaire 
ouvert au lieu de son domicile helvétique, tout ou partie des valeurs confiées, 
l’existence d’un for à Genève, lieu où se situerait l’enrichissement, devrait être 
admise.  

 2.8.3.2. Les avoirs remis par la plaignante auraient également pu servir : à payer les 
dépenses/dettes de D______ CY/UK (cf. consid. 2.8.1), en raison tant de la 
potentielle précarité financière de ces sociétés que du fait que D______ UK était, 
d’après l’enquête menée par la FCA, incapable de distinguer les fonds de ses clients 
de ses propres avoirs (cf. B.i.c supra); à compenser les dettes de trading d’autres 
personnes, D______ CY/UK ayant autorisé ses clients – dont l’essentiel des fonds 
étaient déposés sur un compte commun auprès de N______ – à recourir à 
l’endettement pour obtenir un effet de levier.  

 L’on ignore, à ce stade, qui, au sein de D______, pourrait avoir exécuté les 
opérations sus-évoquées. Cela étant, aux dires de M______, les banques contactaient 
l’un des deux prévenus pour valider les virements ordonnés par les employés du 
groupe. L’éventuelle infraction à l’art. 138 CP pourrait donc avoir été (en partie) 
commise à Genève. En effet, B______ travaillait exclusivement dans cette ville 
depuis fin 2013, où il semble être demeuré actif, malgré sa maladie, d’après aussi 
bien les courriels adressés par ses soins à la recourante entre mai et septembre 2014 
(cf. lettre B.e.b) que les déclarations convergentes de M______ et G______. Quant à 
C______, il y travaillait à raison de deux semaines et demie par mois, dès 2011.  

2.9. En conclusion, l’existence d’un for à Genève pour les infractions aux art. 146 et 
138 CP ne peut être exclue, à ce stade. 

Le classement querellé est donc prématuré et, comme tel, infondé.  

Aussi, le recours sera-t-il admis, la décisions attaquée, annulée et la cause, renvoyée 
au Procureur pour qu’il ordonne les actes d'enquête permettant de confirmer/infirmer 
les développements qui précèdent.  

Dans ce cadre, il lui appartiendra d'examiner, en sus, l'éventuelle réalisation des 
conditions de l’art. 251 CP, non abordée dans sa décision.  

3. La recourante obtient gain de cause (art. 428 al. 1 CPP).  

Partant, les frais afférents au recours seront laissés à la charge de l’État (art. 428 al. 4 
CPP) et les sûretés versées, restituées à l’intéressée. 

4. Représentée par un avocat, la partie plaignante n’a ni chiffré ni justifié de prétentions 
en indemnité au sens de l'art. 433 al. 2 CPP, applicable en instance de recours (art. 
436 al. 1 CPP), de sorte qu'il ne lui en sera point alloué (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1345/2016 du 30 novembre 2017 consid. 7.2). 

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* * * * *  

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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

 
Admet le recours. 

Annule, en conséquence, la décision déférée et renvoie la cause au Ministère public pour 
qu’il procède dans le sens des considérants.  

Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État. 

Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à restituer à A______ les sûretés 
versées (soit CHF 2’000.-). 

Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, à A______, B______ et C______, soit pour ces 
trois parties à leurs conseils respectifs, ainsi qu'au Ministère public. 

Siégeant : 

Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Daniela CHIABUDINI, juges; Monsieur Sandro COLUNI, greffier. 

 

Le greffier : 

Sandro COLUNI 

 La présidente : 

Corinne CHAPPUIS BUGNON 

 

 

 

 

 

Voies de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 

matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF;  

RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 

par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 

suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 

être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 

de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 

(art. 48 al. 1 LTF).