# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 177bd3ee-e77d-5eb7-bdf3-f13e6d176d67
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-10-27
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 27.10.2023 P/19971/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-19971-2021_2023-10-27.pdf

## Full Text

Siégeant : Madame Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE, présidente ; Messieurs 
Gregory ORCI et Vincent FOURNIER, juges ; Madame Déborah MO-
COSTABELLA, greffière-juriste délibérante. 

 

 

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/19971/2021 AARP/371/2023 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale d'appel et de révision 

Arrêt du 18 octobre 2023 

 

Entre 

A______, comparant par Me B______, avocat,  

appelant et intimé sur appel joint, 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

case postale 3565, 1211 Genève 3, 

appelant sur appel joint et intimé, 

 

contre le jugement JTCO/19/2023 rendu le 13 février 2023 par le Tribunal correctionnel, 

et 

C______, actuellement détenu au sein de l'Établissement concordataire de détention 

D______, comparant par Me E______, avocate,  

F______ et ETAT DE GENEVE, tous deux parties plaignantes,    

            

     intimés.

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EN FAIT : 

A. a.a. En temps utile, A______ appelle du jugement JTCO/19/2023 du 13 février 2023, 
par lequel le Tribunal correctionnel (TCO) a acquitté C______ de tentative de 
meurtre (art. 111 cum 22 du Code pénal [CP]), subsidiairement de tentative de 
lésions corporelles graves (art. 122 cum 22 CP) ou lésions corporelles simples 
aggravées (123 ch. 1 et 2 al. 1 cum art. 22 CP) et de rupture de ban pour la période 
du 11 mars 2020 au 15 juin 2021 (art. 291 CP), mais l'a reconnu coupable de vol (art. 
139 ch. 1 CP), de dommages à la propriété (art. 144 al. 1 CP), d'empêchement 
d'accomplir un acte officiel (art. 286 CP), de rupture de ban (art. 291 CP) et de 
consommation de stupéfiants (art. 19a ch. 1 de loi fédérale sur les stupéfiants et 
psychotropes [LStup]).  

C______ a été condamné à une peine privative de liberté de 270 jours, à une peine 
pécuniaire de 30 jours-amende, à CHF 10.- l'unité, et à une amende de CHF 500.-, 
sous déduction de 305 jours de détention. La première juge a renoncé à ordonner son 
expulsion facultative. A______ a été débouté de ses conclusions civiles.  

 a.b. A______ conclut à la condamnation de C______ pour tentative de meurtre, 
subsidiairement tentative de lésions corporelles graves ou lésions corporelles simples 
aggravées, ainsi qu'à l'octroi d'une indemnité en réparation de son tort moral de 
CHF 10'000.-, avec intérêts à 5% dès le 20 septembre 2021. 

 b. Dans le délai légal, le MP forme appel joint et conclut à la condamnation du 
prévenu pour les faits supposés commis au préjudice de A______, au prononcé d'une 
peine privative de liberté de 36 mois, sous déduction de 270 jours de détention avant 
jugement, et à son expulsion pour une durée de 20 ans, avec inscription dans le 
système d'information Schengen (SIS), frais à charge de l'intimé, ainsi qu'au rejet de 
ses conclusions en réparation du tort moral.   

 c. Selon l'acte d'accusation du 15 décembre 2022, il est encore reproché ce qui suit à 
C______ : 

 Faits supposés commis au préjudice de A______ 

- Le 19 septembre 2021, sur la plaine de Plainpalais, à Genève, C______ s'est 
approché de A______, en tenant, dans une main, un couteau à ouverture 
manuelle (lame d'environ sept à huit cm) et, dans l'autre, une bouteille. À la vue 
de l'objet tranchant, A______ a pensé que C______ allait le poignarder, étant 
précisé qu'il l'avait déjà fait par le passé, et lui a asséné un coup de poing ou 
coude au visage, ce qui a fait chuter le prévenu, et a tenté de lui retirer l'objet. 
C______ a alors porté à A______ un coup de couteau dans le dos, ce qui a fait 

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tomber le précité à son tour. C______ s'est approché et a essayé d'atteindre la 
victime au visage, mais l'a touchée à la main gauche puisqu'elle s'en protégeait. 

A______ a souffert d'une plaie dorsale à droite, avec emphysème des tissus mous 
jusqu'au contact de la plèvre dans le onzième espace intercostal, ainsi que de 
deux hyperdensités linéaires sous pleurales dans le poumon, juste en dessous de 
la zone des bulles d'emphysème, évoquant deux petites contusions traumatiques 
ou des troubles ventilatoires simples, et présenté une coupure à la main gauche, 
ce qui a laissé une cicatrice.  

C______, en assénant un coup de couteau, dont la longueur de la lame pouvait 
atteindre un organe, dans la région thoracique (au niveau des poumons), puis à la 
hauteur du visage, a, à tout le moins, envisagé et accepté d'attenter à la vie de 
A______. Subsidiairement, il a voulu lui causer une atteinte grave ou durable à la 
santé et a, a minima, accepté de le défigurer. 

Autres faits reprochés à C______ (non contestés en appel) 

- le 17 octobre 2021, à Genève, alors qu'il était convoyé à l'arrière du véhicule de 
service 1______ du poste de G______, C______ a donné des coups de tête et de 
pieds dans la vitre arrière droite et en a endommagé le joint ainsi que le cadre ; 

- le 26 novembre 2021, sur la terrasse du restaurant H______ sis rue 2______ no. 
______, C______, de concert avec I______, a dérobé le téléphone portable 
J______/3______ [marque, modèle] de F______ ; 

- le 2 décembre 2021, sur le Rond-Point de Plainpalais, C______ a pris la fuite 
devant la police, malgré les injonctions "STOP POLICE", par la rue Henri-
Dunant jusqu'à la rue Guillaume-de-Marcossay où il s'est caché derrière un 
véhicule stationné à la hauteur du numéro 5 ; 

- entre une date indéterminée en 2021 et le 2 décembre suivant, C______ a 
consommé de la cocaïne ; 

- du 12 novembre au 2 décembre 2021, puis du 4 décembre au 3 janvier 2022, 
C______ a persisté à séjourner à Genève, alors qu'il faisait l'objet d'une expulsion 
judiciaire prononcée le 10 mars 2020 d'une durée de cinq ans. 

B. Dans la mesure où seuls les faits supposés commis à l'égard de l'appelant sont 
contestés en appel, il est renvoyé concernant les autres infractions au résumé des 
premiers juges (art. 82 al. 4 du Code de procédure pénale [CPP]). Au surplus, les 
faits suivants, encore pertinents à ce stade, ressortent de la procédure :  

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 P/4______/2018 

a.a. Le 14 avril 2018, A______ et C______ se sont disputés. Le premier a porté un 
coup de poing au second et lui a cassé deux dents. C______, après s'être rincé la 
bouche à la salle de bain, a surpris par derrière A______ à la cuisine et lui a asséné 
deux coups de couteau au niveau du thorax, puis un troisième au bras. Il a ensuite 
refusé d'emmener le blessé à l'hôpital malgré le fait qu'il saignait et peinait à respirer, 
ce qu'il n'ignorait pas. 

A______ n'a pas porté plainte pour ces faits et a accordé, selon ses déclarations dans 
la procédure, son pardon à C______. Ce dernier a reconnu les faits, au plus tard, à 
l'audience contradictoire du 14 juin 2018 (C-8______).  

a.b. À teneur du rapport d'expertise du 25 février 2019, C______ présentait un 
trouble de la personnalité émotionnellement labile de type impulsif de sévérité 
moyenne ainsi que des troubles mentaux et de comportement sévères induits par la 
prise d'alcool et de drogues. Il possédait la capacité d'apprécier le caractère illicite de 
ses actes, mais avait une faculté faiblement restreinte de se déterminer en fonction de 
cette appréciation. Les actes punissables étaient en lien avec ses troubles. Il 
présentait un risque "important" de commettre le même type d'infractions, en cas de 
rechute ou d'absence de prise en charge. Un placement institutionnel était préconisé. 

a.c. Par jugement du TCO du 27 août 2019, confirmé par la Chambre pénale d'appel 
et de révision (CPAR) le 10 mars 2020, C______ a été reconnu coupable des 
infractions de lésions corporelles simples aggravées et d'omission de porter secours 
commises au préjudice de A______. Il a été condamné à 36 mois de peine privative 
de liberté (sous déduction de 465 jours de détention avant jugement) et astreint à un 
traitement institutionnel des addictions. Son expulsion a été ordonnée (durée : cinq 
ans).  

a.d. Par un jugement du 15 juin 2021, le Tribunal d'application des peines et des 
mesures (TAPEM) a levé pour cause d'échec le traitement institutionnel de C______ 
auprès de la Fondation K______ débuté le 11 mai précédent.  

Le TAPEM a relevé que la prise en charge du condamné avait été accompagnée de 
comportements inappropriés et que le patient ne s'était pas conformé aux règles en 
consommant des stupéfiants dès son arrivée. Malgré un avertissement avant renvoi, il 
avait persisté à adopter une attitude intolérable et aurait menacé un autre résident de 
le "planter au couteau".  

Faits du 19 septembre 2021 

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b. Ce jour-là, à 02h45 (selon la feuille de tri des urgences), A______, patient connu 
pour sa toxicomanie, s'est présenté à pied aux urgences des Hôpitaux universitaires 
(HUG), après avoir reçu, selon ses dires, un coup de couteau suisse (lame de trois ou 
quatre cm), 45 minutes plus tôt, de la "même personne l'ayant agressé" trois ans 
auparavant. Le blessé, qui avait consommé de la drogue (OH, ectasy et cannabis), 
présentait une plaie dorsale à droite comme décrit dans l'a.a., sans 
pneumo/(hémo)thorax, ni signe de contusion pulmonaire. Il n'a pas été recousu vu la 
"petite taille" de la plaie, et un pansement rembourré a été posé. Aucune lésion à la 
main n'a été relevée par les médecins. Le patient a quitté l'hôpital le lendemain vers 
10h48 et ne s'est pas rendu au rendez-vous de suivi cinq jours plus tard (cf. dossier 
médical aux HUG de A______)  

 c. Le 13 octobre 2021, par l'entremise de son avocat, A______ a déposé plainte 
pénale contre C______ et exposé ce qui suit :  

Le 19 septembre, vers 3h du matin, il se trouvait au skate-park de Plainpalais avec 
plusieurs amis, soit "L______, C______, M______, N______ et O______", dont il 
ignorait le patronyme.  

C______, accompagné de deux amis, s'était approché pour les saluer. Il avait 
remarqué que le nouvel arrivant portait un couteau dans la main droite. Comme 
C______ avait déjà été condamné en 2018 (cf. supra a.c), il avait aussitôt "compris 
ses intentions", étant précisé qu'ils s'étaient déjà bagarrés à la mi-août. Il lui avait 
porté un coup de poing au visage, ce qui avait fait tomber C______. Il s'était 
approché pour le désarmer, mais C______ l'avait atteint avec la lame dans le dos. Il 
était tombé à son tour sous le coup de la douleur et de la surprise tandis que l'autre 
homme s'était relevé. C______ s'était précipité sur lui, alors qu'il était à terre, et avait 
tenté de l'atteindre au visage avec le couteau. Il s'était protégé de sa main gauche et y 
avait été blessé. Les amis de C______ avait convaincu celui-ci finalement de 
s'éloigner. Après l'attaque, A______ s'était rendu auprès de policiers sur la plaine, 
leur avait expliqué avoir reçu des coups de couteau et désigné l'auteur. Ils n'étaient 
cependant pas intervenus, et il était allé à l'hôpital.  

d.a. La perquisition du domicile de feu P______, chez lequel logeait C______ à 
l'époque des faits, a, notamment, permis la découverte d'un couteau pliable dont on 
constate le caractère singulier, soit un couteau tricolore (métallique en sa lame et une 
partie du manche, bois brun et bois bleu pour le reste du manche) qui figure un 
oiseau (cf. seconde photographie sous D-9______).  

d.b. À teneur du rapport d'analyse du Centre universitaire romand de médecine 
légale (CURML), les profils ADN de A______ et feu P______ avaient été trouvés 
sur le manche et le fil dudit couteau, étant précisé qu'une fraction mineure n'était pas 

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interprétable (D-10______ et s.). Il était 75% plus probable que la trace sur le fil ne 
fut pas du sang (D-11______). 

e. Entendu par le MP, lors de la première audience contradictoire, A______ a 
confirmé sa plainte et expliqué qu'il avait revu C______ pour la première fois depuis 
la première procédure en été 2021 au bord du Rhône. C______, une bouteille à la 
main, venait de sortir de prison et répétait à tout le monde qu'il avait été détenu par sa 
faute, qu'il l'avait "poucave" et n'avait pas réussi à régler cela entre eux. Cela lui avait 
fait du mal de l'entendre, alors que lui-même avait pardonné. Ils s'étaient disputés et 
tapés, étant précisé qu'il avait été blessé à l'arrière de la cuisse et que son pantalon 
avait été troué. Ils se battaient "tranquillement" et, "comme d'habitude", C______ 
avait sorti un couteau. Des amis avaient pris des photographies, et lui-même était allé 
à l'hôpital. Il n'avait pas vu la lame, car des tiers, dont il ignorait l'identité, les avaient 
séparés. Pour sa part, il ne portait jamais de couteau. Il n'avait pas déposé plainte, car 
il s'était dit que lorsqu'ils se recroiseraient, ils se taperaient entre hommes. 

Confronté au fait que les HUG n'avaient pas de trace dans son dossier médical d'une 
prise en charge entre les 13 avril et 19 septembre 2021 (cf. courrier des HUG au MP 
du 22 juin 2022), le plaignant a, d'abord, dit qu'il avait donné son nom à l'hôpital sans 
toutefois dénoncer C______, puis qu'en possession de drogue, il avait donné un autre 
nom, sans se souvenir duquel. La plaie à la cuisse avait été recousue, tandis que celle 
à la main pansée, et s'était renfermée d'elle-même. 

f.b. Le 19 septembre 2021, il se trouvait avec leur ami commun, Q______ et les trois 
femmes citées dans la plainte. C______ s'était approché et avait "checké" les gens d'à 
côté. Il tenait dans sa main droite un couteau suisse dont la lame mesurait environ 
sept cm (ou la moitié d'un stylo) (il n'avait pas vu le manche) et dans l'autre, une 
bouteille. Comme il avait déjà été planté à deux reprises, il considérait qu'il n'avait 
pas à partir et avait "mis une patate" au prévenu. Plus tard, il a dit s'être levé et lui 
avoir asséné un coup de coude. 

Après la chute de C______, leurs amis avaient cherché à les séparer et lui avaient 
demandé de cesser. Il l'avait fait, tandis que C______ s'était relevé et l'avait planté 
par derrière à droite, et lui-même avait chuté. Alors qu'il était à terre, C______ était 
revenu sur lui et l'avait atteint à la main gauche. Il avait des preuves, soit les 
photographies prises à l'hôpital ainsi que son t-shirt troué.  

Il ne savait pas comment C______ avait fait pour l'atteindre, car il ne l'avait pas vu 
donner le coup et uniquement entendu "nan, nan". Il n'avait pas vraiment senti 
l'impact, mais une brûlure, et, en touchant son dos, il avait vu du sang.  

Plus tard, il a expliqué qu'il avait voulu partir en courant lorsque C______ était 
revenu à la charge, mais avait glissé. Lorsqu'il était parvenu à se relever, il avait 

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couru de l'autre côté du skate-park où se trouvaient des policiers et des caméras. Il 
avait vu une voiture de police, mais n'avait pas parlé aux gendarmes. Il était revenu et 
avait demandé à C______ de poser sa lame, en vain. Il était encore resté quinze 
minutes, puis avait marché seul jusqu'aux HUG. Il n'arrivait pas à respirer car la 
"poche du poumon" était percée. 

f.c. Lors de la seconde audition contradictoire, A______ a spontanément expliqué 
que le couteau trouvé dans l'appartement du défunt, que lui-même n'avait pas connu, 
n'était pas l'objet utilisé par C______ (le prévenu avait un petit couteau pliable dont 
la lame était presque aussi grande que son doigt). Ledit couteau avait été amené dans 
ce logement deux jours après l'attaque par L______, également présent lors de 
l'altercation. Il le savait car, après la précédente audience, il avait croisé le précité qui 
avait dit avoir peut-être apporté l'objet chez son logeur. Lui-même avait touché ce 
couteau, ce qui expliquait la présence de "ses empreintes", étant précisé qu'il avait été 
"choqué" d'apprendre que son ADN était sur le manche. Après l'agression, il s'était 
rendu avec L______ à l'hôpital. Confronté au fait qu'il n'avait pas mentionné cet 
individu dans sa plainte, le plaignant a répondu que cet homme connaissait la tante 
de C______ et ne souhaitait pas témoigner, tout en rappelant avoir parlé de L______ 
[alias], soit le véritable prénom de L______. 

f.d. Sur présentation de la planche photographique, le plaignant n'a reconnu aucun 
couteau, en particulier pas celui que L______ aurait apporté chez feu P______. On 
l'a informé de ce que les objets saisis chez le défunt se trouvaient parmi les images, et 
A______ a alors dit que "après avoir regardé à distance la photographie (…)", le 
couteau avec un manche argenté bleu et bois était le couteau porté par C______ le 
soir des faits. Il a fini par affirmer devant les premiers juges qu'il ignorait si tel était 
le cas. 

f.e. Devant le TP, A______ a confirmé ses précédentes déclarations. 

C______ avait salué l'ami à côté de lui en lui tendant la main droite (il a montré le 
geste). Lui-même lui avait donné un coup de poing, puis ses amis l'avaient tenu par 
le bras pour le maîtriser. Il n'était pas parti devant C______, car celui-ci essayait de 
le faire passer pour "une poucave" et a précisé, sur question de son conseil, l'avoir 
tapé de peur d'un autre coup de couteau. Comme il était tenu au bras, il n'avait pas vu 
le coup arriver, ni pu s'en aller. 

A______ a mimé la scène ainsi : les parties se faisaient face, C______, qui tenait le 
couteau dans la main droite, avait fait un mouvement légèrement sur la droite et lui 
avait planté le couteau dans le dos d'un mouvement circulaire en restant plus ou 
moins face à lui. Au moment de l'impact, il n'était plus tenu par ses copains. Il avait 
senti un "électrochoc dans le dos" et eu mal. Il avait couru et glissé. Contrairement à 
ce que suggérait sa plainte, C______ était debout lorsqu'il l'avait atteint avec le 

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couteau la première fois. On lui a fait remarquer qu'il ne pouvait donc pas avoir été 
atteint à droite, et le plaignant a répondu qu'au moment où le prévenu avait frappé, il 
s'était retourné pour courir. Au terme de l'audience, la juge a ajouté que le plaignant 
avait, à plusieurs reprises lors de sa première imitation, fait un mouvement de corps 
sur la droite, tournant ainsi partiellement dos au prévenu en disant "et je me suis 
tourné". 

A______ a mimé une seconde variante (le prévenu avait fait le geste circulaire de la 
main droite et l'avait planté au bas du dos) avant de jouer une dernière séquence dans 
laquelle il se retournait rapidement pour fuir et recevait le coup du côté droit du dos.  

À l'hôpital, il n'avait pas pensé à parler aux médecins de sa main, car elle ne lui 
faisait plus mal et qu'il était surtout inquiet pour son poumon. Il n'avait pas dit  
que L______ l'avait accompagné car il était un ami commun du prévenu et lui. Il ne 
voulait pas le mêler au différend. Pour cette raison, il n'avait pas donné son identité 
complète dans sa plainte, ni voulu qu'il soit entendu. Il avait attendu avant de porter 
plainte pour régler cette histoire en se battant avec C______. Son conseil lui avait 
toutefois conseiller de saisir la justice, étant précisé qu'il lui avait relu la plainte avant 
qu'il la signe.   

g.a. Entendu par le MP et le TP, C______ a contesté les faits. Il n'avait pas poignardé 
A______, mais avait été frappé par lui, étant rappelé que le plaignant l'avait déjà 
frappé par le passé à trois reprises, dont une fois, après sa sortie de la Fondation 
K______, en avril ou mai 2021 : une amie, dont il ignorait le nom, et lui étaient assis 
au skate-park de Plainpalais quand A______ était arrivé par derrière, sans rien dire, 
et lui avait asséné un coup de poing. Il avait été surpris, de même que la jeune femme 
qui n'avait pas compris ce qu'il se passait, et l'avait ensuite aperçu s'en aller. Il avait 
appelé son avocate de l'époque. Elle l'avait rejoint et avait relevé les coordonnées de 
cette amie, puis lui avait conseillé de prendre un bus. Il n'avait pas déposé plainte 
pour ces faits. Pour sa part, il reconnaissait qu'il avait porté trois coups de couteau en 
2018 à la victime parce qu'elle lui avait cassé des dents et avait volé sa copine, 
soulignant qu'il avait tout de suite avoué les faits. 

g.b. Le 19 septembre 2021, il s'était approché d'un groupe pour saluer deux amis, 
sans s'apercevoir de la présence de A______. Depuis son adolescence, il saluait 
toujours ses copains en les "checkant", soit "en tapant [ses] mains et en claquant des 
doigts"). A______ se trouvait avec deux hommes qu'il connaissait de vue dont un 
certain R______ (TP).  

Après avoir dit bonjour à ses camarades, il avait tendu la main à A______ qui lui 
avait porté un coup de poing de la main droite sur sa joue gauche. Il avait perdu un 
bout de dent qu'il avait dû enlever en détention.  

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A______ avait ensuite essayé de l'atteindre avec une bouteille, et lui-même s'était 
retranché derrière un container. Il s'était baissé lorsque son antagoniste avait tenté de 
le frapper de sorte que le verre s'était brisé sur la benne. Un "Black"/("Guinéen") lui 
avait dit de faire attention, et A______ avait demandé à cet individu pourquoi il 
l'avait mis en garde, puis était parti en courant.  

Après qu'il eut également quitté les lieux, au niveau du passage à côté du 
"[restaurant] S______", A______ était revenu et lui avait jeté une chaise dessus. Il 
avait eu mal, s'était rendu chez feu P______ et n'avait pas revu A______. Plus tard, 
le prévenu a précisé que A______ n'avait pas jeté la chaise sur lui, mais l'avait tapé 
au dos et aux épaules en levant l'assise au-dessus de sa tête. À son départ, A______ 
était "capable" et n'avait rien (TP). Il avait appris que A______ avait reçu un coup de 
couteau seulement après son arrestation du 3 janvier 2022. Il ne pouvait expliquer 
pourquoi la victime avait souffert d'une plaie au dos, relevant que les détenus se 
voyaient parfois accuser, alors qu'ils avaient rien fait, et que des gens "s'ouvraient" 
eux-mêmes afin de blâmer des tiers. Il ne portait plus de couteau depuis sa sortie de 
la Fondation K______. Confronté au fait qu'il avait été arrêté les 17 octobre 2021 et 
3 janvier 2022 avec un opinel ou un couteau suisse rouge, il a répondu qu'il ne savait 
pas pourquoi il avait soutenu l'inverse et que parfois il en avait un sur lui (TP).  

g.c. Confronté à la saisie du couteau pliable chez feu P______, le prévenu n'a pas 
réagi, précisant qu'il y avait plusieurs couteaux chez son ami. Informé du fait que 
l'objet présentait l'ADN de la victime, il a dit que "ce n'[était] pas le cas", mais n'a 
pas modifié ses déclarations, relevant que la porte du logement du défunt n'était pas 
fermée. Sur présentation de la planche photographique, C______ n'a pas reconnu les 
couteaux saisis. Il a déclaré ne jamais avoir vu le couteau pliable.   

Entre l'altercation du mois de septembre et le décès de son ami, il avait notamment 
dormi chez ce dernier où il y avait beaucoup de passage. Des gens, par exemple 
T______ ou U______, dormaient sur place un soir ou deux ; certains pouvaient 
connaître A______. Il ne savait pas si quelqu'un avait apporté le couteau comme le 
plaignant l'expliquait. N'importe qui aurait pu le faire, y compris la victime, puisqu'il 
n'y avait pas de serrure à la porte, et que tout le monde pouvait entrer. En réponse à 
la déclaration de A______ selon laquelle L______ était également appelé L______, 
C______ a confirmé qu'il le connaissait sous ce prénom et "le mineur", que l'homme 
avait assisté à l'altercation et dormi chez P______ deux ou trois jours après celle-ci.   

h. A______ a proposé à plusieurs reprises au MP de transmettre le nom ou les 
coordonnées des personnes présentes sur la plaine de Plainpalais ce soir-là  
(E-12______ et s.) et été invité à s'exécuter par la police via son conseil (D-
13______), en vain. Par conséquent, aucun témoin n'a été entendu. 

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i. La police n'a pas enregistré de demande d'intervention ce soir-là sur la plaine de 
Plainpalais (D-14______). 

j. Les images de l'unique caméra présente dans le secteur n'étant pas conservées plus 
de 72 heures, aucun enregistrement n'a pu être versé à la procédure (D-14______).  

C. a. À l'ouverture des débats d'appel, la Cour a rappelé aux parties qu'elle se saisirait 
d'office et avec le fond de la question de la recevabilité de l'appel joint du MP, 
comme elle les en avait avisé dans les convocations ou avis d'audience.    

 b. Lors des débats d'appel, C______ et A______ ont confirmé leurs précédentes 
déclarations.  

A______ a encore expliqué que C______, couteau dans la main droite, avait tendu la 
main à L______ pour la lui serrer, puis que les deux précités s'étaient "checkés" après 
que C______ eut préalablement déposé la bouteille qu'il tenait dans la main gauche 
sur un banc. Il a mimé un "geste du bras qui s'allonge paume ouverte, qui touche la 
paume de l'interlocuteur, puis ferme le poing pour checker une seconde fois". 
Questionné sur la faisabilité de ce salut avec un couteau à la main, A______ a 
contesté avoir présenté la main ouverte et dit que le prévenu avait "checké" leur ami 
le poing fermé. L______, jeune papa, était un ami commun, et il ne voulait pas lui 
causer des ennuis en l'obligeant à prendre position. Il en allait de même des deux 
femmes présentes puisqu'elles ne voulaient vraiment pas témoigner. Il avait reçu du 
prévenu des coups de couteau lors des faits déjà jugés et ceux de la présente affaire 
(un coup dans le dos et dans la paume de la main gauche entre le pouce et l'index), 
mais n'avait pas été planté au bord du Rhône.  

c. Par la voix de son conseil, A______ persiste dans ses conclusions, tout en s'en 
rapportant à justice quant à la qualification de l'infraction.  

Les faits s'inscrivaient dans un contexte de haine réciproque entre les parties, 
lesquelles avaient déjà été opposées dans la cause P/4______/2018 ainsi que lors de 
plusieurs altercations physiques. Les variations dans son discours s'expliquaient par 
le fait qu'il avait été entendu pour la première fois en qualité de lésé, et non comme 
prévenu, statut auquel il était davantage habitué. Il avait clairement et constamment 
désigné l'intimé comme l'auteur des coups de couteau, et cela dès l'hôpital. Il avait 
admis ses torts et concédé avoir asséné le premier coup, ce qui démontrait qu'il ne 
cherchait pas à blâmer l'intimé. Il avait proposé l'extraction de la vidéosurveillance, 
de même que l'audition des policiers, sans savoir que de tels moyens étaient 
indisponibles, ce qui aurait été contreproductif s'il ne disait pas la vérité. Il n'avait pas 
parlé de la plaie à la main aux médecins, car il était trop préoccupé par la lésion 
dorsale, et ne s'était pas présenté au contrôle puisqu'il ne souffrait plus et considérait 
l'incident comme terminé. 

- 11/25 - 

P/19971/2021 

L'intimé se baladait systématiquement avec un couteau et souffrait des troubles 
décrits dans l'expertise de 2019. Il avait une tendance à nier et minimiser les faits 
ainsi que sa responsabilité, et à régler ses différends à l'aide d'une lame.   

La quotité des conclusions civiles était justifiée dès lors que l'atteinte à la 
personnalité était importante. Il avait été touché au dos, ce qui aurait pu être fatal, et 
au visage. Il ne bénéficierait pas directement de la procédure dans la mesure où il 
comptait reverser la somme à la Fondation V______. On ne saurait lui reprocher de 
ne pas avoir pris la fuite, dès lors qu'il avait ainsi pris toutes les mesures qu'une 
personne raisonnable, placée dans les mêmes circonstances, aurait pu et dû prendre 
dans son propre intérêt, conformément à la jurisprudence (ATF 107 Ib 155). 

 d. Le MP persiste dans ses conclusions.  

Le dépôt tardif de la plainte s'expliquait par le fait que l'appelant, en situation 
irrégulière, n'était pas une partie plaignante ordinaire. Il avait certes varié, mais était 
demeuré constant quant à l'identité de son agresseur. Aux urgences, il n'avait pas 
d'intérêt à dénoncer l'intimé puisqu'il n'avait pas encore décidé de déposer plainte, et, 
blessé au dos, il n'avait pu avoir la lucidité de manigancer sa mise en cause. 
L'appelant avait admis avoir porté la première frappe et voulu en découdre après le 
coup de couteau, ce qui n'était pas en sa faveur et donnait du crédit à ses dires.  

Vu la zone touchée, une tentative de meurtre devait être retenue, étant rappelé que 
l'intimé, déjà condamné pour de tels faits, ne pouvait ignorer le risque pris.  

Une peine de 36 mois ferme s'imposait en raison des éléments suivants : faute 
importante, mobile futile (altercation), nombreux antécédents, y compris spécifiques 
(à une reprise, contre la même victime), absence de prise de conscience, concours, 
mauvaise collaboration, absence d'excuse à la victime et dédain à son égard.  

En cas de verdict de culpabilité de tentative de meurtre, l'expulsion de l'intimé était 
obligatoire, et celui-ci ne pouvait se prévaloir du cas de rigueur en dépit de l'exercice 
d'un droit de visite sur son fils mineur. Le signalement de la mesure dans le SIS 
s'imposait puisqu'il représentait également une menace pour les autres États 
membres. 

 e. Par la voix de son conseil, C______ persiste dans ses conclusions.  

 L'appelant n'avait fait que de varier depuis le dépôt de sa plainte. Il avait indiqué 
avoir été blessé à la main et avoir fait appel à la police alors que ces deux éléments 
n'avaient jamais pu être établis. Il avait inventé des faits supposés commis en été 
2021, alors qu'il admettait en appel ne pas avoir été poignardé. À l'inverse, lui-même 
était demeuré constant dans ses dénégations durant toutes les phases de l'instruction, 

- 12/25 - 

P/19971/2021 

y compris, sur présentation des résultats de l'analyse ADN. Il n'avait pas adopté un 
comportement de menteur en reconnaissant sa présence sur les lieux et celle  
de L______. Soit l'appelant s'était coupé afin de mettre en cause l'intimé qu'il haïssait 
(la zone était atteignable), soit il cherchait à protéger le véritable agresseur.  

D. C______, ressortissant marocain, est né le ______ 1984 dans son pays.  

Divorcé, il est le père d'un fils de 15 ans et demi. Le mineur, atteint d'une leucémie, 
suit un traitement de radiothérapie à raison d'une séance par semaine et est placé dans 
un foyer à Genève. Depuis le 1er février 2023, le prévenu reçoit mensuellement, en 
détention, la visite de l'adolescent en compagnie d'un intervenant socio-éducatif et 
s'investit, à l'occasion de ces rencontres, dans son rôle de père (cf. attestation de la 
Fondation W______ du 27 septembre 2023 déposée en appel). 

C______ a quitté son pays d'origine en 2001 (à 17 ans), où vivent sa mère, deux de 
ses frères et sa sœur, et été accueilli par sa tante à Genève. Il a étudié deux ans à 
l'école de commerce avant d'abandonner ses études pour entretenir son ex-conjointe. 
Son frère ainsi que sa cousine et le fils de cette dernière vivent à Genève. 

Son permis B est échu depuis 2009, et il fait l'objet d'une mesure d'expulsion de  
cinq ans depuis sa précédente condamnation.  

En détention, il adopté plusieurs comportements auto-agressifs allant jusqu'à la 
tentative de suicide qu'il explique par des impulsions, et non par une envie de mourir.  

Depuis sa libération par le TCO, le 24 avril 2023, il est détenu au sein de 
l'Établissement de détention D______. Son expulsion, initialement prévue le 1er mai 
dernier, a été annulée, mais il dit risquer un renvoi à tout moment.  

 Lors des débats d'appel, il explique avoir repris en détention un suivi des addictions 
et consulter un psychiatre chaque semaine, une infirmière étant aussi à disposition en 
permanence. Il prend un traitement médicamenteux (Rivotril et Prégabaline).  

 Selon son casier judiciaire suisse, C______ a été condamné à 11 reprises entre 2012 
et 2020 pour diverses infractions dont des vols, lésions corporelles simples, 
dommages à la propriété et des contraventions à la LStup (art. 19a LStup).  

E. a. Le conseil juridique gratuit de A______ dépose un état de frais pour la procédure 
d'appel, facturant, sous des libellés divers, 14 heures et 50 minutes d'activité de chef 
d'étude hors débats d'appel, lesquels ont duré deux heures et  
35 minutes, dont l'examen de l'opportunité de former appel (30 minutes) ainsi que 
des considérants du jugement du TCO (30 minutes), ainsi que du travail sur dossier à 
la suite de l'appel joint du MP (30 minutes).  

- 13/25 - 

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Il a été indemnisé pour 35 heures et 25 minutes en première instance.  

b. La défenseure d'office de C______ dépose un état de frais pour la procédure 
d'appel, facturant, sous des libellés divers, 16 heures d'activité de collaboratrice, hors 
débats d'appel, dont du "travail sur dossier en lien avec" : le jugement motivé 
(30 minutes), la déclaration d'appel de l'appelant (30 minutes) ou du MP (idem) ; 
ainsi que sept heures consacrées à la préparation des débats d'appel (réexamen du 
dossier et préparation de ceux-ci).  

Elle a été taxée pour 66 heures et 25 minutes en première instance.  

EN DROIT : 

1. 1.1. L'appel principal est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et 
dans les délais prescrits (art. 398 et 399 CPP).  

 1.2.1. L'appel joint n'est pas limité à l'appel principal, sauf si celui-ci porte 
exclusivement sur les conclusions civiles du jugement (art. 401 al. 2 CPP).  

 Le caractère accessoire de l'appel joint impose une délimitation par rapport aux 
parties concernées. En particulier, quand le MP forme appel joint à la suite de l'appel 
principal d'une partie plaignante, cela ne peut porter que sur les infractions qui 
fondent sa qualité de lésée et, cas échéant, la peine infligée si elle repose sur les 
infractions précitées. En revanche, le MP ne peut mettre en cause d'autres infractions 
touchant d'autres parties plaignantes ou sans lien avec celle à l'origine de l'appel 
principal. Le caractère accessoire de l'appel joint serait sinon dépourvu de toute 
portée. Il incombe au MP, responsable de l'action publique (art. 16 CPP), de former 
un appel principal s'il n'est pas satisfait du jugement de première instance  
(ATF 142 IV 234 consid. 1.2 et 140 IV 92 consid. 2.3).  

 1.2.2. Dès lors, l'appel joint du MP, en tant qu'il porte sur les infractions fondant la 
qualité de partie plaignante de l'appelant, est recevable.  

1.3. La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel  
(art. 404 al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 
CPP). 

2. 2.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, garantie 
par l'art. 6 ch. 2 CEDH et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse (Cst.) et 10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de 
la preuve que l'appréciation des preuves. 

- 14/25 - 

P/19971/2021 

En tant que règle sur le fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie, au 
stade du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit profiter 
au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence 
signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait 
défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à 
l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et 
théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. 
Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à 
l'esprit en fonction de la situation objective (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3). 

2.2. Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves  
(ATF 120 Ia 31 consid. 4b). Confronté à des versions contradictoires, il forge sa 
conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. Les 
preuves doivent être examinées dans leur ensemble et l'état de fait déduit du 
rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments 
corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut être justifiée de 
façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction 
(ATF 129 I 8 consid. 2.1 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_324/2017 du 8 mars 2018 
consid. 1.1 ; 6B_1183/2016 du 24 août 2017 consid. 1.1 ; 6B_445/2016 du 5 juillet 
2017 consid. 5.1). Rien ne s'oppose à ce que le juge ne retienne qu'une partie des 
déclarations d'un témoin globalement crédible (ATF 120 Ia 31 consid. 3 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_637/2012 du 21 janvier 2013 consid. 5.4). 

L'appréciation des preuves implique donc une appréciation d'ensemble. Le juge doit 
forger sa conviction sur la base de tous les éléments et indices du dossier. Le fait que 
l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit insuffisant ne doit 
ainsi pas conduire systématiquement à un acquittement. La libre appréciation des 
preuves implique que l'état de fait retenu pour construire la solution doit être déduit 
des divers éléments et indices, qui doivent être examinés et évalués dans leur 
ensemble (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1169/2017 du 15 juin 2018 consid. 1.1 ; 
6B_608/2017 du 12 avril 2018 consid. 3.1). 

2.3.1. En l'espèce, il est établi et non contesté que les protagonistes se connaissent 
depuis plusieurs années, que l'intimé a été condamné en 2018 pour avoir donné trois 
coups de couteau à l'appelant, et qu'ils se vouent, depuis lors, une haine réciproque. 

Il est retenu, dans la mesure où les parties s'accordent sur ces points, qu'elles étaient, 
le soir du 19 septembre 2021, sur la plaine de Plainpalais avec des connaissances 
communes, dont L______ [diminutif] (L______ alias "L______" ou "L______"). Les 
parties ont eu une altercation physique, laquelle a débuté par un coup de poing (ou de 
coude) de l'appelant au visage de l'intimé, ce qui l'a fait chuter.  

- 15/25 - 

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Il est également établi que, vers 2h du matin, l'appelant, blessé par un couteau dans la 
région dorsale (à droite), a marché jusqu'aux HUG où les lésions décrites dans l'acte 
d'accusation ont été constatées par les médecins, à l'exception toutefois de la coupure 
à la main gauche.  

2.3.2. L'appelant conteste être l'auteur de ce coup de couteau arguant que la victime 
s'est coupée elle-même pour l'accuser ou a été atteinte par un tiers. 

2.3.3. La première hypothèse, soit que l'appelant se serait auto-blessé dans le but de 
blâmer l'intimé ne trouve aucune assise dans le dossier. Si l'appelant avait cherché à 
s'entailler, il aurait opté pour une zone du corps plus aisée à atteindre, et surtout 
moins risquée, d'autant plus qu'il n'ignorait pas les dangers après les faits de 2018.  

Ainsi, il est tenu pour établi que le coup de couteau a été porté par un tiers.  

2.3.4. L'appelant a certes constamment désigné l'intimé comme son agresseur dès son 
admission aux urgences et concédé des faits en sa défaveur, notamment qu'il avait 
frappé le premier. Il n'a toutefois pas cessé de varier et de se montrer inconsistant 
quant aux circonstances de la supposée attaque ou entourant celle-ci (déroulement 
des faits, témoins, couteau, etc.) depuis sa plainte.  

Si certaines de ces incohérences/contradictions peuvent s'expliquer, à l'instar de ce 
qu'ont relevé les premiers juges, par le fait qu'il peine à s'exprimer/être compris, qu'il 
était consommateur de stupéfiants ou encore parce qu'il a pu confondre les faits de 
2018 avec ceux de la présente cause, il n'empêche que son discours est difficilement 
compréhensible et ne suffit pas à lui seul, faute de constance, à établir les faits.  

Le texte de sa plainte suggérait qu'il avait été tranché par la lame, alors que l'intimé 
se trouvait au sol et que lui-même essayait de le désarmer, tandis que ses déclarations 
ultérieures étaient claires quant au fait que le prévenu s'était relevé avant l'attaque.  

Il a, d'abord, dit avoir chuté sous le choc et de douleur, puis qu'il n'avait en fait pas 
vraiment senti le coup et était tombé en s'enfuyant à la suite du premier impact. Lors 
de l'audience de jugement, il a laborieusement mimé une scène incompatible avec sa 
blessure avant d'adapter son jeu après que son attention a été attirée sur les 
contradictions de la scène qu'il montrait.    

Il a, d'abord, prétendu s'être rendu seul en marchant à l'hôpital, puis avec L______, 
lequel avait attendu dehors jusqu'à sa sortie quelques heures plus tard, puis qu'ils 
avaient dormi ensemble chez une copine, alors qu'il ressort de la procédure qu'il a 
quitté les HUG le lendemain vers 11h.   

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Il a toujours dit avoir reçu un second coup de couteau à la main gauche alors qu'il se 
trouvait au sol, mais n'a pas parlé de cette deuxième plaie à l'hôpital. Même à 
considérer qu'il avait oublié de mentionner cette blessure aux soignants, ceux-ci 
l'auraient à l'évidence repérée en l'auscultant, pansée et mentionnée dans son dossier. 
Ainsi, faute de trace dans le rapport médical, cette seconde plaie ne peut être établie. 

Par la suite, il a adopté une attitude contradictoire quant au couteau saisi chez le 
logeur du prévenu ce qui, à moins qu'il ne cherchait à protéger quelqu'un, reste 
incompréhensible. Il a spontanément expliqué que L______ avait apporté le couteau 
dans l'appartement du défunt, alors que lui-même n'en connaissait pas le locataire, et 
l'avoir touché, raison pour laquelle son ADN était sur l'objet. Il a nié qu'il s'agissait 
du couteau utilisé par l'intimé, y compris sur présentation de la planche 
photographique, étant observé que l'objet est singulier et reconnaissable. Après avoir 
été informé de ce qu'il s'agissait du couteau trouvé chez le défunt, il a fini par dire 
l'inverse, soit qu'il correspondait à l'arme de l'intimé, puis, au TCO, qu'il l'ignorait. 

Enfin, il a évoqué à plusieurs reprises avoir été "planté" au bord du Rhône durant 
l'été 2021 et hospitalisé, ce qui n'a pas pu être confirmé par son dossier médical, 
avant d'expliquer pour la première fois lors des débats d'appel qu'il y avait bien eu 
une altercation entre eux à cette période, mais sans coup de couteau.  

2.3.5. À toutes ces incohérences s'ajoute le fait qu'aucun témoin n'a pu être entendu 
malgré la population présente lors de la supposée attaque. Sur ce point également, la 
victime a adopté une attitude difficilement compréhensible en promettant de 
transmettre les noms ou coordonnées de certains témoins, sans jamais s'exécuter, tout 
en prétextant chercher à leur éviter des ennuis découlant d'une prise de position pour 
l'une des parties. Cette explication n'apparaît pas convaincante. 

De deux choses l'une, soit l'appelant craignait que l'audition de ces témoins lui soit 
défavorable, puisqu'il n'est pas contesté que certains, dont L______, étaient aussi 
proches de l'intimé, soit il connaît le véritable auteur de l'infraction qu'il a tenté de 
protéger (ce qui fait écho à son propre discours), et cela au détriment de l'intimé. Ces 
deux hypothèses ne s'excluent du reste pas.   

2.3.6. Par ailleurs, il n'y a pas d'inscription d'intervention de police dans le journal. 
Le discours du plaignant à cet égard n'est pas non plus cohérent. S'il avait réellement 
abordé et confié à des agents avoir été poignardé puis désigné l'auteur (plainte), 
ceux-ci seraient à l'évidence intervenus, de sorte que l'on peut penser qu'il ne leur a 
pas parlé, comme il l'a expliqué par-après (MP).   

2.3.7. L'unique élément objectif figurant dans la procédure est donc le dossier 
médical de la victime. Certes, il permet d'établir la lésion au dos (mais pas celle à la 
main) et le fait que le blessé a tout de suite désigné le prévenu comme l'auteur. Il ne 

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permet toutefois pas d'apporter d'éclaircissement sur les événements qui se sont 
déroulés en amont. 

2.3.8. Contrairement à l'appelant, l'intimé n'a pas varié. Il a nié de manière constante 
avoir été l'auteur de la blessure dorsale de l'appelant.   

Il sera du reste retenu à son crédit qu'il avait admis les faits rapidement lors de la 
précédente procédure (contrairement à ce qu'a retenu le TCO), alors qu'ils étaient 
d'une gravité supérieure, tandis qu'il persiste à les contester dans la présente cause.  

2.3.9.1. La défense plaide encore que le coup de couteau a pu être donné par un tiers. 

2.3.9.2. Quoi qu'en dise l'appelant, l'intimé n'a pas pu saluer L______ en lui serrant la 
main (TP) ou en le "checkant" paume ouverte (appel) s'il tenait un couteau déplié 
dans cette main et une bouteille dans l'autre. Même à considérer qu'il avait posé 
l'alcool, l'appelant n'a jamais soutenu qu'il avait fait passer le couteau dans la main 
gauche.  

2.3.9.3. À en croire la victime, qui s'était partiellement retournée, elle n'a pas vu 
arriver le coup de couteau, de sorte que l'on ne peut pas exclure qu'il eût été asséné 
par une autre personne, notamment un proche de l'intimé désireux de le défendre 
après qu'il eut chuté sous le coup de poing. Il n'y a, en effet, pas de raison de croire 
que l'intimé s'est approché du groupe pour un autre motif que celui de saluer des 
amis, dont L______, ce qui signifie que des personnes en leur compagnie étaient 
susceptibles d'intervenir en sa faveur, le voyant tomber sous le coup asséné par 
l'appelant.  

2.3.9.4. Dans la mesure où l'appelant a tu l'identité complète de L______ durant une 
importante partie de la procédure, qu'il ne voulait pas qu'il soit entendu sous un faux 
prétexte, alors qu'il est à le suivre un témoin primordial, que l'homme a, selon la 
victime, été en possession du couteau trouvé chez le défunt sur lequel figurait une 
fraction ininterprétable d'ADN (cet élément plaide également en faveur du fait qu'un 
tiers a pu saisir le couteau), on ne peut exclure qu'il endossât le rôle de l'agresseur. 
En effet, sauf à avoir quelque chose à se reprocher, on comprend mal ce que le 
témoin risquait à être entendu à cette qualité.  

Du reste, le fait que le prévenu n'a pas spontanément dénoncé l'intéressé pour se 
dédouaner n'est pas décisif. Soit il ne souhaitait pas accabler celui qui avait pris sa 
défense, soit il n'a, comme il le soutient en appel, pas assisté à la scène, car il s'était 
retranché derrière un container. 

2.3.8.5. Par ailleurs, le fait que l'appelant a désigné l'intimé devant les médecins n'est 
pas non plus révélateur puisqu'il a pu, ne serait-ce qu'en raison du contexte particulier 

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entre les parties, tirer des conclusions hâtives d'autant qu'il concède ne pas avoir vu 
la scène, ou même saisir cette occasion pour se venger de l'intimé. Les deux 
hypothèses sont du reste cohérentes avec la tardiveté de la plainte, et cela au même 
titre que l'explication livrée soit que l'appelant aurait attendu avant de saisir la justice 
dans l'espoir d'en découdre avec l'intimé.   

2.4.1. Ainsi, malgré les antécédents, la détestation réciproque des parties, l'existence 
d'une altercation physique entre elles ce soir-là et le fait que la victime est allée sans 
tarder à l'hôpital (autant d'éléments qui permettent d'éveiller des soupçons quant à 
l'intimé), il n'est pas possible, compte tenu du fait qu'on ne peut pas exclure qu'un 
tiers soit intervenu à sa défense, d'établir avec une certitude suffisante, faute 
d'éléments objectivant le discours de la victime, que l'intimé est l'auteur.  

2.4.2. Tant la thèse de l'appelant, soit qu'il a été attaqué par l'intimé qui l'avait déjà 
poignardé d'antan, que celle de l'intimé, soit qu'un tiers a porté le coup de couteau, 
sont également plausibles et en partie cohérentes avec le discours de la victime, de 
sorte qu'il demeure un doute insurmontable quant au responsable de l'infraction.  

3. Au vu du considérant précédent, les faits supposés commis au préjudice de 
l'appelant tels que décrits dans l'acte d'accusation ne sont pas établis et, au bénéfice 
de la présomption d'innocence, l'intimé doit être acquitté de tentative de meurtre ainsi 
que des qualifications proposées subsidiairement. 

L'appel et l'appel joint doivent être rejetés sur ce point. 

4.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend 
en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que 
l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de 
la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère 
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure 
dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de 
sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 

La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue 
subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les 
motivations et les buts de l'auteur. À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter 
les facteurs liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 

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(ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; 141 IV 61 consid. 6.1.1). L'art. 47 CP confère un large 
pouvoir d'appréciation au juge (ATF 144 IV 313 consid. 1.2). 

4.3.1. On déduit de la déclaration d'appel joint du MP que la peine n'était contestée 
que dans l'hypothèse d'un verdict de culpabilité de tentative de meurtre. Il ne pourrait 
en être autrement pour les motifs rappelés supra, sauf à considérer l'appel joint 
irrecevable sur ce point. En effet, les autres infractions étant sans lien avec l'appelant, 
les peines y relatives auraient dû être contestées par la voie de l'appel principal  
(cf. supra 1.2.1. et les références jurisprudentielles citées). 

4.3.2. Par conséquent, vu la confirmation de l'acquittement, la Cour ne saurait se 
saisir de la question de la peine, sauf à outrepasser le cadre des débats défini par les 
déclarations d'appel et d'appel joint ou, dans l'hypothèse d'une aggravation, à violer 
le principe de l'interdiction de la reformatio in pejus. 

4.4. À titre superfétatoire, il est tout de même relevé que les peines prononcées en 
première instance tiennent adéquatement compte de la culpabilité de l'intimé, de 
même que de sa situation personnelle.   

6. 6.1. Dans le prolongement de ce qui a été relevé pour la peine (cf. consid. 4.3.1.), le 
MP n'a pu valablement conclure à l'expulsion, obligatoire dans un tel cas, que dans 
l'hypothèse d'un verdict de culpabilité de tentative de meurtre.  

 Vu la confirmation de l'acquittement et que l'expulsion est une "autre mesure" au 
sens des articles 66 et suivants CP, et non un mesure d'exécution comme le 
signalement (cf. arrêt du Tribunal fédéral 6B_1495/2022 du 15 mai 2023 destiné à 
publication consid. 1.5 et s.), la Cour ne saurait revoir la question pour les motifs 
précités (cf. consid. 4.3.2.)  

 6.2. Il est néanmoins observé que, compte tenu de l'expulsion supposée imminent de 
l'intimé pour une durée de cinq ans, cette mesure aurait été superflue et donc que la 
décision de première instance ne porte pas flanc à la critique sur ce point.  

7. L'acquittement étant confirmé, les conclusions de l'appelant en réparation du tort 
moral sont rejetées (art. 47 et art. 49 de la Loi fédérale complétant le Code civil 
suisse [CO]). 

8. L'appelant, qui succombe, supportera 50% des frais de la procédure envers l'État  
(art. 428 CPP), y compris un émolument d'arrêt de CHF 1'800.-. Le solde sera laissé 
à la charge de l'État pour tenir compte du rejet de l'appel joint.  

Vu l'issue de l'appel, la répartition des frais de première instance ne sera pas revue.   

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8. 8.1. Selon l'art. 135 al. 1 CPP, le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit 
(art. 138 al. 1 CPP) est indemnisé conformément au tarif des avocats de la 
Confédération ou du canton du for du procès.  

L'art. 16 du règlement sur l'assistance juridique (RAJ), applicable aux affaires 
soumises à juridiction cantonale genevoise, prescrit que l'indemnité, en matière 
pénale, est calculée selon le tarif horaire suivant, débours de l'étude inclus : 
collaborateur CHF 150.- (let. b) et chef d'étude CHF 200.- (let. c).  

 Seules les heures nécessaires sont retenues. Elles sont appréciées en fonction 
notamment de la nature, de l'importance et des difficultés de la cause, de la valeur 
litigieuse, de la qualité du travail fourni et du résultat obtenu (art. 16 al. 2 RAJ). 

 On exige de l'avocat qu'il soit expéditif et efficace dans son travail et qu'il concentre 
son attention sur les points essentiels. Des démarches superflues ou excessives n'ont 
pas à être indemnisées (M. VALTICOS / C. M. REISER / B. CHAPPUIS /  
F. BOHNET (éds), Commentaire romand, Loi sur les avocats : commentaire de la loi 
fédérale sur la libre circulation des avocats (Loi sur les avocats, LLCA), 2ème éd. Bâle 
2022, n. 257 ad art. 12). Dans le cadre des mandats d'office, l'État n'indemnise ainsi 
que les démarches nécessaires à la bonne conduite de la procédure pour la partie qui 
jouit d'une défense d'office ou de l'assistance judiciaire. Il ne saurait être question 
d'indemniser toutes les démarches souhaitables ou envisageables. Le mandataire 
d'office doit en effet gérer son mandat conformément au principe d'économie de 
procédure (décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2013.22 du 
31 octobre 2013 consid. 5.2.3). Par voie de conséquence, le temps consacré à la 
rédaction d'écritures inutiles ou reprenant une argumentation déjà développée, fût-ce 
devant une autorité précédente, ne saurait donner lieu à indemnisation ou à 
indemnisation supplémentaire (AARP/295/2015 du 12 juillet 2015 consid. 8.2.2.3, 
8.2.2.6, 8.3.1.1 et 8.3.2.1). 

 8.2. L'activité consacrée aux conférences, audiences et autres actes de la procédure 
est majorée de 20% jusqu'à 30 heures de travail, décomptées depuis l'ouverture de la 
procédure, et de 10% lorsque l'état de frais porte sur plus de 30 heures, pour couvrir 
les démarches diverses, telles la rédaction de courriers ou notes, les entretiens 
téléphoniques et la lecture de communications, pièces et décisions (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_838/2015 du 25 juillet 2016 consid. 3.5.2 ; voir aussi les décisions de la 
Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2016.34 du 21 octobre 2016 
consid. 4.1 et 4.2 et BB.2015.85 du 12 avril 2016 consid. 3.5.2 et 3.5.3). Des 
exceptions demeurent possibles, charge à l'avocat de justifier l'ampleur d'opérations 
dont la couverture ne serait pas assurée par le forfait. 

 8.3. Le temps de déplacement de l'avocat est considéré comme nécessaire pour la 
défense d'office au sens de l'art. 135 CPP (décision de la Cour des plaintes du 
Tribunal pénal fédéral BB.2015.33 du 28 juillet 2015 consid. 4.3 et les références). 
La rémunération forfaitaire de la vacation aller/retour au et du Palais de justice ou au 

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et du bâtiment du Ministère public est arrêtée à CHF 75.- / CHF 100.- pour les 
collaborateurs / chefs d'étude, dite rémunération étant allouée d'office par la 
juridiction d'appel pour les débats devant elle. 

 8.4.1. En l'occurrence, sera retranché de l'état de frais du conseil juridique gratuit le 
temps consacré à l'examen de l'opportunité de former appel et des considérants du 
premier jugement, ainsi que le travail consécutif à l'appel joint du MP (un total d'une 
heure et 30 minutes), l'activité adéquate à ce titre étant couverte par le forfait.   

La rémunération de Me B______ sera donc arrêtée à CHF 3'756.60 correspondant à 
15,4 heures d'activité au tarif de CHF 200.-/heure (CHF 3'080.-) plus la majoration 
forfaitaire de 10% (vu l'activité déjà indemnisée) (CHF 308.-), le déplacement aux 
débats d'appel (CHF 100.-) et l'équivalent de la TVA au taux de 7.7% (CHF 268.60).  

8.4.2. Sera retranché de l'état de frais de la défenseure d'office le temps consacré aux 
différents postes de "travail sur dossier" (un total d'une heure et 30 minutes), pour la 
même raison que pour son confrère, soit que ces tâches sont couvertes par le forfait. 

L'activité dédiée à la préparation des débats d'appel sera également réduite de  
deux heures, car l'avocate suivait la procédure depuis ses débuts, la connaissait donc 
bien, d'autant que les appels ne concernaient plus qu'un unique complexe de faits. 

La rémunération de Me E______ sera arrêtée à CHF 2'563.20 correspondant à 
15.08 heures d'activité au tarif de CHF 150.-/heure (CHF 2'262.-) plus la majoration 
forfaitaire de 10% (CHF 226.20) et le déplacement aux débats d'appel (CHF 75.-) 

* * * * *  

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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

Reçoit l'appel formé par A______ ainsi que l'appel joint formé par le MP contre le 
jugement JTCO/19/2023 rendu le 13 février 2023 par le Tribunal correctionnel dans la 
procédure P/19971/2021. 

Les rejette. 

Condamne A______ à 50% des frais de la procédure d'appel, soit CHF 2'085.-, qui 
comprennent un émolument d'arrêt de CHF 1'800.-, et laisse le solde à charge de l'État.  

Arrête à CHF 3'756.60, TVA comprise, le montant des frais et honoraires de Me B______, 
conseil juridique gratuit de A______. 

Arrête à CHF CHF 2'563.20 le montant des frais et honoraires de Me E______, défenseure 
d'office de C______. 

Confirme le jugement entrepris, dont le dispositif est le suivant : 

"Acquitte C______ de tentative de meurtre (art. 111 cum 22 CP), subsidiairement de 
tentative de lésions corporelles graves (art. 122 cum 22 CP) ou de lésions corporelles 
simples aggravées (123 ch. 1 et 2 al. 1 CP) et de rupture de ban pour la période du 
11 mars 2020 au 15 juin 2021 (art. 291 CP). 

Déclare C______ coupable de vol (art. 139 ch. 1 CP), de dommages à la propriété (art. 
144 al. 1 CP), d'empêchement d'accomplir un acte officiel (art. 286 CP), de rupture de ban 
(art. 291 CP) et de consommation de stupéfiants (art. 19a ch. 1 LStup). 

Condamne C______ à une peine privative de liberté de 270 jours, sous déduction de 
270 jours de détention avant jugement (art. 40 et 51 CP). 

Condamne C______ à une peine pécuniaire de 30 jours-amende, sous déduction de 
30 jours de détention avant jugement (art. 34 et 51 CP). 

Fixe le montant du jour-amende à CHF 10.-. 

Condamne C______ à une amende de CHF 500.- (art. 106 CP). 

Prononce une peine privative de liberté de substitution de 5 jours, sous déduction de 
5 jours de détention avant jugement (art. 51 CP). 

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Impute 7 jours de détention avant jugement effectués par C______ dans la présente 
procédure sur l'amende de CHF 700.- prononcée le 25 août 2021 et convertie en une peine 
privative de liberté de substitution de 7 jours le 6 janvier 2022 par le Service des 
contraventions (5______) (art. 51 CP). 

Condamne l'Etat de Genève à verser CHF 8'540.- à C______ à titre d'indemnité pour la 
réparation du tort moral subi (art. 429 al. 1 let. c et 431 al. 2 CPP). 

Ordonne la libération immédiate de C______. 

******* 

Constate que C______ acquiesce aux conclusions civiles de l'ETAT DE GENEVE (art. 124 
al. 3 CPP). 

Condamne C______ à payer CHF 323.79, avec intérêts à 5% dès le 17 octobre 2021 à 
l'ETAT DE GENÈVE à titre de réparation du dommage matériel (art. 144 CP; art. 41 CO). 

Déboute A______ de ses conclusions civiles. 

Ordonne la confiscation et la destruction de la drogue, de son contenant, des couteaux, du 
sachet de saisie police et de la nappe tachée figurant sous chiffres 3 à 7 et 9 à 10 de 
l'inventaire n° 6______ (art. 69 CP). 

Ordonne la restitution aux HÔPITAUX UNIVERSITAIRES DE GENÈVE de l'appareil et 
de sa coque, figurant sous chiffres 1 et 2 de l'inventaire n° 6______ (art. 267 al. 1 et 3 
CPP). 

Ordonne la restitution à X______ de la carte d'identité, de la carte [bancaire] Y______ et 
des clés, figurant sous chiffres 2 à 4 de l'inventaire n° 7______ (art. 267 al. 1 et 3 CPP). 

Ordonne la restitution aux héritiers de Feu P______ du téléphone portable figurant sous 
chiffre 8 de l'inventaire n° 6______ (art. 267 al. 1 et 3 CPP). 

Ordonne la restitution à C______ du porte-monnaie noir et du téléphone portable figurant 
sous chiffres 1 et 5 de l'inventaire n° 7______ (art. 267 al. 1 et 3 CPP). 

Condamne C______ à la moitié des frais de la procédure, soit CHF 2'250.- (art. 426 al. 1 
CPP). 

Laisse le solde des frais de la procédure à la charge de l'Etat (art. 423 al. 1 CPP). 

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Fixe à CHF 12'308.75 l'indemnité de procédure due à Me E______, défenseur d'office de 
C______ (art. 135 CPP). 

Fixe à CHF 8'930.15 l'indemnité de procédure due à Me B______, conseil juridique 
gratuit de A______ (art. 138 CPP). " 

Notifie le présent arrêt aux parties. 

Le communique, pour information, au Tribunal correctionnel, à l'Office cantonal de la 
population et de la migration et au Secrétariat d'État à la migration. 

 

La greffière : 

 Melina CHODYNIECKI  

 La présidente : 

Alessandra CAMBI FAVRE-
BULLE 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt peut être porté 
dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le 
Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale, sous la réserve qui suit. 
 
Dans la mesure où il a trait à l'indemnité de l'avocat désigné d'office ou du conseil juridique gratuit pour la 
procédure d'appel, et conformément aux art. 135 al. 3 let. b CPP et 37 al. 1 de la loi fédérale sur 
l'organisation des autorités pénales de la Confédération (LOAP), le présent arrêt peut être porté dans les dix 
jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 39 al. 1 LOAP, art. 396 al. 1 CPP) par-devant 
la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral (6501 Bellinzone). 
  

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 ETAT DE FRAIS  

 

 COUR DE JUSTICE  

 

Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 

 

 

Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel : CHF 4'501.00   

Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision   

Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) CHF 00.00 

Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) CHF 140.00 

Procès-verbal (let. f) CHF 70.00 

Etat de frais CHF 75.00 

Emolument de décision CHF 1'800.00 

Total des frais de la procédure d'appel : CHF 2'085.00 

Total général (première instance + appel) : CHF 6'586.00