# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** dd330c07-51a4-550b-8669-719638bd59a6
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-12-23
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 23.12.2014 A/3657/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3657-2013_2014-12-23.pdf

## Full Text

Siégeant : Laurence CRUCHON, Présidente suppléante, Anny SANDMEIER et Maria-

Esther SPEDALIERO, Juges assesseurs 

  

 

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/3657/2013 ATAS/1353/2014 

COUR DE JUSTICE 

 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 23 décembre 2014 

8
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié au GRAND-LANCY, comparant avec 

élection de domicile en l'étude de Maître Diane BROTO  

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 

GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE 

intimé 

 

 

 

 

 

A/3657/2013 

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EN FAIT 

1. A______ (ci-après également : l’assuré ou le recourant), né le _______1970, de 

nationalité italienne, est arrivé en Suisse le 15 février 2005. Il a été mis au 

bénéfice d’une autorisation de séjour (permis « B »), avec activité lucrative 

autorisée. 

Après avoir réalisé une formation de technicien en produit-vente, il a travaillé 

pour B______ SA dès son arrivée en Suisse et jusqu’au 30 octobre 2007, date à 

laquelle il a été licencié en raison d’une restructuration de la société. 

L’assuré s’est inscrit au chômage. Un délai-cadre lui a été ouvert à compter du 16 

novembre 2007. 

Son salaire annuel brut pour l’année 2007 s’élevait à CHF 49'283.- pour un plein 

temps, treizième salaire compris. 

Après avoir suivi l’école primaire au Pérou, pays où il est né, l’assuré a été 

étudiant en troisième année à la faculté de droit de l’université nationale de 

Rosario, en Argentine où il a vécu de 1987 à 1992. Par la suite, il a suivi la 

première année en faculté de droit de l’université de Turin, en Italie, pays où il a 

vécu de 1992 à 2005. 

Sur son curriculum vitae, l’assuré a travaillé en tant que magasinier, de 1992 à 

2005, à Turin et auprès de B______ SA, de 2005 à 2007, il a opéré dans la 

fabrication de démarreurs de véhicules, au sein des services techniques. 

2. En date du 27 juin 2008, l’assuré a déposé une demande de prestations de 

l’assurance invalidité, faisant valoir des lombalgies existant depuis 2006, pour 

lesquelles il a été soigné par le docteur C______, son médecin-traitant, puis par la 

doctoresse D______, spécialiste FMH en rhumatologie, depuis le 22 mai 2008. 

3. Dans le cadre de l’instruction effectuée par l’office de l’assurance-invalidité du 

canton de Genève (ci-après également : l’OAI ou l’intimé), B______ SA a 

indiqué que dans le cadre de son activité professionnelle auprès d’elle, l’assuré 

préparait des commandes et procédait à des réparations. Il était rarement assis, 

marchait et devait rester debout souvent, portait régulièrement des poids allant 

jusqu’à 25 kg, voire plus. Les exigences du poste en matière de concentration et 

d’attention, d’endurance, de soin au travail et la faculté d’interprétation étaient 

qualifiées de moyennes par l’employeur. 

4. Par certificat du 14 septembre 2006, le Dr C______ a indiqué le suivre  pour un 

problème au niveau de la colonne lombaire et lui avoir conseillé de ne pas porter 

des charges lourdes et de faire un minimum d’efforts afin de ne pas aggraver son 

état actuel. 

 

 

 

 

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En date du 4 mars 2008, le Dr C______ a à nouveau rédigé un certificat, selon les 

mêmes termes que le précédent. 

5. A compter du 30 octobre 2007 et jusqu’au 5 novembre 2007, l’assuré a été mis en 

arrêt maladie à 100 %, par le Dr C______.  

Il en a été de même à compter du 12 novembre 2007 jusqu’au 14 janvier 2008. 

6. Suite à son inscription au chômage, l’assuré a bénéficié d’un stage d’intégration 

auprès de l’entreprise L______, entreprise spéciale privée d’intégration et de 

réinsertion, du 5 mai au 16 juin 2008.  

7. Il a ensuite suivi un stage auprès de l’entreprise E______ SA du 7 juillet au 1
er

 

octobre 2008. Il a également suivi des cours de langue auprès de l’Ecole-Club 

Migros. 

8. Dans le cadre de l’instruction de la demande de prestations d’assurance invalidité, 

le Dr C______ a établi un rapport médical le 23 juillet 2008. 

Il y a indiqué que les causes d’incapacité de travail étaient des discopathies 

protrusives, existant depuis 2006, provoquant des douleurs dorso-lombaires et à la 

marche. Le pronostic devait être établi par expertise médicale. Le traitement est 

irrégulier et la médication prise en l’état était Irfen 600mg, 3 x/j, avec 

recommandation de physiothérapie, repos et changement de travail. 

L’incapacité de travail médicalement attestée était de 100 %, entre 2006 et 2008. 

L’activité exercée précédemment n’était plus exigible, le degré d’incapacité 

devant être déterminé par expertise médicale. Le rendement devait être considéré 

comme réduit, notamment en raison des douleurs à la marche. S’agissant 

d’éventuelles mesures de réadaptation professionnelles, elles devaient être 

déterminées par expertise, de même qu’une potentielle reprise de l’activité 

professionnelle, respectivement d’une amélioration de la capacité de travail. 

En ce qui concernait les limitations fonctionnelles, relevées par le Dr. C______, 

elles étaient de toutes natures, à préciser également par expertise médicale. 

9. En date du 11 août 2008, la Dresse D______ a adressé son rapport médical à 

l’OAI. Elle a indiqué comme diagnostics ayant des répercussions sur la capacité 

de travail, des lombalgies subaiguës fluctuantes, existant depuis 2006, ainsi qu’un 

canal lombaire étroit. Le traitement entrepris chez elle dès le 22 mai 2008 était 

toujours en cours, la date du dernier contrôle remontant au 24 juillet 2008. La 

Dresse a constaté en anamnèse des lombalgies fluctuantes depuis un premier 

épisode de lombalgie aiguë en septembre 2006. Depuis, il y avait un traitement 

symptomatique à chaque épisode. Depuis juin 2008, une tentative de perte de 

poids avait été entreprise avec prise en charge active par des exercices. Les 

 

 

 

 

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symptômes étaient des douleurs principalement à l’effort, au port de charges, et en 

station debout prolongée. Les constats objectifs et les indications subjectives du 

patient conduisaient à une importante limitation de la mobilité lombaire dans les 

plans, en amélioration avec le traitement actuel. 

Le pronostic était indiqué comme relativement bon avec bonne prise en charge 

thérapeutique et une activité professionnelle plus légère. Le traitement actuel était 

AINS : médication par prise de Voltarène 2 x 75 mg/j et physiothérapie. Les 

recommandations pour l’avenir étaient la poursuite de la prise en charge active et 

la perte de poids. 

En tant qu’ouvrier dans une usine de fabrication de batteries de voitures, 

l’incapacité de travail médicalement attestée était de 100 %, peut-être à compter 

de la fin 2007. Le patient ne pouvait pas porter de charges lourdes de manière 

répétée comme dans son ancienne activité professionnelle, ni effectuer de travaux 

lourds. 

D’un point de vue médical, l’activité exercée jusqu’à lors n’était plus exigible. 

Aucune reprise de l’activité professionnelle respectivement d’amélioration de la 

capacité de travail n’était envisageable dans l’ancienne activité professionnelle. Il 

y aurait par contre possibilité de reprise d’activité professionnelle dans toute 

activité plus légère respectant les limitations précitées et dans ce cas, à 100 %. 

S’agissant des limitations fonctionnelles, la Dresse D______ indique que le 

patient ne peut pas porter de charges lourdes, de manière répétée, ni monter sur 

une échelle/échafaudage. Il pourrait exercer une activité en position assise et en 

position debout, avec alternance entre les deux positions. Il pourrait également se 

pencher occasionnellement, comme travailler avec les bras au-dessus de la tête, 

s’accroupir, ou travailler à genoux. Il pourrait soulever/porter certaines choses, de 

manière occasionnelle également. Ses capacités de concentration, de 

compréhension, d’adaptation et de résistance, étaient indiquées comme non 

limitées. Ces indications étaient valables dès que possible, sans qu’il y ait besoin 

d’utiliser des moyens auxiliaires. 

10. Une IRM lombaire a été réalisée le 12 septembre 2006, sur demande du 

Dr C______. Dans ce contexte, une analyse du rachis de la neuvième vertèbre 

dorsale aux vertèbres sacrées a été effectuée. Du point de vue osseux, il a été 

constaté l’existence d’un canal lombaire étroit étagé, à savoir une sagittalisation 

des articulaires postérieures avec brièveté étagée des pédicules. On a constaté la 

présence de discopathies modérées L1-L2-L3-L4-L5 et L5-S1, visibles sous forme 

d’une dessiccation discale et diminution de l’espace inter-somatique. L’examen 

montrait une absence d’arthrose inter-apophysaire postérieure significative, de 

même qu’une absence d’anomalie de signal en territoire médulaire osseux des 

segments vertébraux examinés.  

 

 

 

 

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S’agissant de l’intra-canalaire, une bonne définition avait pu être constatée, sans 

anomalie de signal du cône médulaire et des espaces péri-médulaires. Il y avait 

une présence d’un débord modéré, circonférentiel, relativement harmonieux, de 

matériel discal au niveau L1-L2, L3-L4 et L4-L5. 

En conclusion, les données IRM lombaires postulaient en faveur d’un canal 

lombaire étroit étagé et de discopathies protusives modérées L1-L2, L3-L4, L4-L5 

et L5-S1, avec absence d’argument pouvant corroborer une hernie discale à 

l’étage lombaire. 

11. A teneur des rapports médicaux précités, le service médical régional AI de Suisse 

romande (ci-après : SMR) a indiqué, s’agissant de la proposition du Dr C______ 

d’effectuer une expertise médicale, le 18 septembre 2008 : « demander un rapport 

médical au Dr D______, puis SMRP (réadaptation professionnelle) ». 

S’agissant du rapport médical établi par la Dresse D______, reçu le 14 août 2008, 

en date du 25 septembre 2007 [recte : 25 septembre 2008] : « Cet assuré de 28 

ans, sans formation professionnelle a travaillé comme manutentionnaire. Il 

présente des lombalgies sur canal lombaire étroit et discopathies étagées. Dans 

toute activité légère, respectant les limitations fonctionnelles décrites par la Dresse 

D______, la capacité est entière ». Suit une flèche indiquant : « Réa (IP) ». 

12. Par la suite, l’OAI a procédé au calcul du revenu en tenant compte de l’invalidité, 

en vue de l’évaluation d’octroi de mesures d’orientation professionnelle, 

aboutissant à un taux d’invalidité nul.  

13. En conséquence, en date du 15 décembre 2008, l’OAI a notifié à l’assuré une 

décision de refus de mesures professionnelles et de rente invalidité. 

Il a indiqué que d’après les éléments médicaux recueillis dans le cadre de 

l’instruction du dossier et suite à l’étude de ses pièces par le service médical 

régional AI, il ressortait que l’atteinte à la santé entrainait une incapacité totale de 

travail dans l’activité habituelle de manutentionnaire depuis novembre 2007. 

Cependant, dans une activité adaptée (activité légère, sans port de charges lourdes 

de manière répétée), sa capacité de travail était entière dès novembre 2007. Suite à 

la comparaison des revenus, son invalidité était nulle, ce qui ne lui ouvrait aucun 

droit à des prestations de l’assurance invalidité. 

14. En date du 2 février 2009, A______ a formé recours contre la décision du 15 

décembre 2008. 

15. En date du 13 mars 2009, A______ s’est référé au fait qu’un rapport avait été 

rendu par le Dr F______, médecin-conseil de l’office cantonal de l’emploi, le 29 

octobre 2008, lequel avait constaté qu’il ne pourrait plus travailler, de manière 

définitive, à 50 %.  

 

 

 

 

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Dès lors, sur la base de ce préavis médical, l’office cantonal de l’emploi avait nié 

tous droits à l’assuré de percevoir des prestations cantonales en cas d’incapacité 

passagère de travail, à compter du 28 octobre 2008, à 50 %.  

Le rapport établi le 29 octobre 2008 par le docteur F______, également produit 

par l’assuré, mentionnait une incapacité de travail de 50 % dès le 16 juin 2008, 

l’incapacité étant définitive. Aucune cure ou convalescence n’était justifiée. 

L’incapacité de travail n’était pas en relation avec des exercices de l’activité 

professionnelle. L’assuré ne pouvait plus exercer sa profession, un travail sélectif 

devant être envisagé. 

La nature des restrictions indiquées était l’impossibilité de solliciter la colonne 

lombaire. 

A titre de remarque complémentaire, le Dr F______ avait indiqué que l’incapacité 

de travail à 50 % allait perdurer jusqu’à la décision de l’AI. Selon une évaluation 

effectuée dans un atelier professionnel (L______), l’intéressé ne pouvait pas tenir 

dans une activité manuelle à 100 %, même dans des conditions adaptées à ses 

problèmes de santé. 

L’assuré a encore produit le rapport d’évaluation établi le 24 juin 2008 par 

L______ entreprise sociale privée, auprès de laquelle il a effectué un stage du 5 

mai au 16 juin 2008. 

Dans ce cadre, il avait été demandé à l’assuré de procéder au sertissage de fils, 

câblage de prises, contrôle de plaques en métal avec multimètre et montage de 

radiateurs, à un taux d’activité de 100 %. L’objectif du stage était d’évaluer ses 

compétences et aptitudes professionnelles, ainsi que personnelles. Les conclusions 

de ce rapport indiquent que l’assuré possède de très bonnes compétences 

professionnelles, tant au niveau de son attitude que de ses aptitudes. Cependant, 

ses limitations physiques sont importantes et restreignent les activités 

envisageables. Il pourrait travailler dans le domaine de l’industrie légère sur des 

pièces de taille moyenne, s’il pouvait bouger régulièrement, tout en travaillant 

principalement assis, sans devoir faire de trop grands mouvements. 

Les examinateurs se questionnaient néanmoins sur sa capacité à travailler à un 

taux d’activité de 100 % dans la durée. En effet, en fin de stage, il avait de fortes 

douleurs dans le dos et il était fort probable que cela aurait entrainé un arrêt de 

travail s’il avait continué. Il serait dès lors plus judicieux d’envisager une activité 

professionnelle à temps partiel, hypothèse qui n’avait pas pu être testée durant le 

stage. Cela permettrait à l’assuré à la fois de continuer à travailler en exploitant 

ses compétences, tout en ayant la possibilité de reposer son dos et donc de pouvoir 

tenir dans la durée un bon rythme de travail. 

 

 

 

 

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Selon le rapport de stage, est encore indiqué que le taux de rendement dans les 

activités effectuées a été évalué entre 70 et 75 %, compte tenu des difficultés 

physiques et des douleurs. 

16. Par mémoire complétif du 25 mars 2009, l’assuré a conclu, préalablement, à ce 

que soit ordonnée la tenue d’une expertise médicale bi- disciplinaire sur les plans 

orthopédique et rhumatologique, principalement, à l’annulation de la décision du 

15 décembre 2008, et à ce que, statuant à nouveau, le Tribunal cantonal des 

assurances sociales lui octroie une rente de l’assurance invalidité dont le degré 

exact devrait être fixé après instruction médicale complémentaire, ainsi qu’à la 

condamnation de l’OAI en tous les frais et dépens de la procédure, y compris une 

équitable indemnité valant participation aux honoraires de son avocat. 

Il a principalement fait valoir que les rapports médicaux du Dr C______ et de la 

Dresse D______ étaient contradictoires. 

Il a également allégué que du 5 mai au 16 juin 2008, il avait fait un stage 

d’évaluation auprès de la société L______, entreprise sociale privée, à savoir dans 

un centre d’évaluation professionnelle. Un rapport, produit par le recourant, avait 

été rendu par les évaluateurs de L______, mentionnant qu’il pourrait travailler 

dans le domaine de l’industrie légère sur des pièces de taille moyenne, s’il pouvait 

bouger régulièrement, tout en travaillant principalement assis, sans devoir faire de 

trop grands mouvements. Toutefois, dans son rapport, le centre d’évaluation 

professionnelle s’interrogeait sur sa capacité à travailler à un taux d’activité de 

100 % dans la durée. En effet, en fin de stage, il avait eu de fortes douleurs dans le 

dos et il était fort probable que cela aurait entrainé un arrêt de travail s’il avait 

continué. Dès lors, le centre d’évaluation professionnelle recommandait une 

activité à temps partiel. 

L’assuré se référait également à un rapport du 6 janvier 2009, de la Dresse 

D______, laquelle déclarait soutenir sa décision de faire opposition au refus de 

prestations de l’AI. Elle indiquait que l’été précédent, elle avait noté une 

amélioration lentement progressive des symptômes avec un traitement de 

physiothérapie. En juin, après le stage chez L______, où son rendement avait été 

estimé à 70 %, des doutes avaient été émis sur sa capacité à tenir ce rythme dans 

la durée. Ayant ensuite débuté un stage organisé par le chômage (cours de français 

et d’informatique), l’assuré n’avait pu le faire qu’à raison de 50 %, du fait de sa 

difficulté à rester en position assise prolongée. Il avait terminé son stage fin 

octobre 2008. Suite à cela, l’OCE l’avait adressé à Beau-Séjour pour un stage 

d’observation, du 24 novembre au 22 décembre 2008, pendant les deux premiers 

jours à temps plein, puis à mi-temps. Les conclusions de ce stage étaient que son 

rendement était diminué et surtout qu’il avait de grandes difficultés à rester debout 

ou assis de manière prolongée, même un travail à la demi-journée étant difficile. 

L’atteinte étant estimée de longue durée, il n’avait plus droit aux prestations de 

 

 

 

 

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chômage, ni à l’aide de l’OCE pour retrouver du travail. Pour toutes ces raisons, 

la Dresse D______ demandait que la décision AI soit réévaluée, éventuellement 

par expertise. 

17. A l’appui de ses écritures, l’assuré a produit le rapport d’observation des maîtres 

socioprofessionnels de l’atelier de réadaptation professionnelle du département 

des neurosciences cliniques (service de neuro-rééducation) des Hôpitaux 

universitaires de Genève, établi le 16 février 2009. 

Ce rapport indique en anamnèse que l’assuré souffre de lombalgies chroniques, 

avec douleurs sciatiques droites. Les 24 et 25 novembre 2008, il a effectué un 

stage à plein temps, soit six heures par jour, puis du 26 novembre au 22 décembre 

2008, à mi-temps, soit trois heures par jour. Les activités effectuées étaient la 

restauration de dossiers patients en position assise, la fabrication de dossiers OCE 

en positions alternées, le dessoudage d’éléments électroniques en position assise, 

ainsi que le montage de trois cent soixante vis inox alimentaires sur planchettes 

plexi.  

L’assuré s’était montré ponctuel et assidu, s’intégrant sans problème dans une 

petite équipe, malgré son naturel discret. Il était particulièrement persévérant et la 

qualité de son travail tout à fait dans la norme. En dessoudage, il avait pu être 

constaté qu’il était méthodique et ordonné. Le tri des éléments était parfait et les 

consignes totalement respectées. L’assuré ne rencontrait manifestement pas de 

limitation dans les travaux demandant une certaine finesse, en dehors d’un 

rendement se situant entre 60 et 70 %. 

S’agissant des points négatifs, sa lenteur de déplacement était relevée de même 

que sa difficulté à maintenir la position debout sur une longue période. En 

position assise, l’alternance était indispensable pour soulager ses douleurs 

lombaires. Son état algique permanent avait une influence non négligeable sur son 

rendement, même sur une demi-journée, puisqu’il avait été incapable d’assumer 

une journée complète de travail, de six heures. 

En conclusion, après l’établissement du présent rapport, la lecture du rapport de 

stage effectué chez L______ en juin 2008 avait fait apparaître une totale 

similitude dans les conclusions, étant relevé que du côté de l’atelier de 

réadaptation professionnelle, une capacité horaire de travail diminuée de 50 % 

avait pu être mise en évidence, avec un rendement maximum de l’ordre de 70 %. 

Vu les conditions observées, l’assuré n’était pas en mesure de travailler dans le 

marché primaire (ou économique) mais il pourrait travailler dans un atelier 

protégé où l’environnement serait plus adapté à ses besoins de 

contrôle/stimulation etc. 

 

 

 

 

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18. Les documents présentés par l’assuré ayant été soumis au SMR, ce dernier a 

considéré que les taux de rendement établis par les rapports précités n’étaient pas 

justifiés du point de vue médical, la Dresse D______ ne s’étant notamment pas 

prononcée sur ce point. 

19. Dès lors, dans ses écritures de réponse du 5 mai 2009, l’OAI a conclu au rejet du 

recours et à la confirmation de la décision attaquée. 

20. En date du 21 octobre 2010, une audience de comparution personnelle des parties 

a eu lieu. 

L’assuré a indiqué souffrir de douleurs lombaires depuis 2006, dont la quantité et 

la qualité étaient stables. Ces douleurs apparues en 2006 avaient conduit à son 

immobilisation. Il ne lui était plus possible de marcher. Cette situation avait duré 

six à huit mois, durant lesquels il ne pouvait pas lever les pieds et devait donc 

marcher à tous petits pas. Il était d’abord allé consulter son médecin de famille le 

Dr C______, lequel lui avait prescrit des antidouleurs et des anti-inflammatoires. 

Il avait ensuite repris le travail, mais ne pouvait exécuter que de menus ouvrages 

(travail sur des câbles), sans port de charge. Par la suite, il était allé consulter la 

Dresse D______, la situation ne s’améliorant pas. Ils avaient convenu qu’il 

effectuerait d’abord un stage d’environ un mois et demi chez L______. Dans ce 

cadre, il avait à nouveau exécuté des travaux sur des câbles ou du sertissage. Suite 

à ce stage, il s’était à nouveau trouvé immobilisé, mais pas autant que la première 

fois. Il avait alors suivi deux fois neuf séances de physiothérapie. 

Dans sa dernière activité, il avait travaillé comme ouvrier sur les batteries de 

voitures. Cette activité était exercée debout et impliquait le port de charges de 

20 kg (poids des batteries). 

Depuis, son médecin lui avait conseillé de marcher beaucoup et de perdre du 

poids. Il prenait toujours du Voltarène en cas de douleurs aiguës. Ce genre de 

douleurs surgissait à fréquences variables, selon l’activité qu’il avait eue durant la 

journée. La Dresse D______ avait envisagé avec lui une intervention chirurgicale, 

dont les chances de succès ne pouvaient être évaluées qu’à 50 %, de sorte qu’elle 

lui avait déconseillé cette intervention. 

L’OAI a indiqué que le diagnostic posé était clair, ce qui n’impliquait pas 

d’investigation supplémentaire sur le plan médical de sa part. S’agissant des 

stages effectués par l’assuré, les rapports établis ne préconisaient pas non plus la 

poursuite des investigations sur le plan médical. Au regard du rapport de la Dresse 

D______ du 11 août 2008, une activité à 100 % serait possible dans toute activité 

plus légère, respectant certaines limitations. 

 

 

 

 

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Le conseil du recourant a indiqué que ceci n’apportait aucune réponse au taux 

d’invalidité pouvant être retenu, en tenant compte notamment de la diminution de 

rendement dans le cadre de l’activité envisagée. 

21. En date du 7 décembre 2010, une audience d’enquêtes a eu lieu. 

A cette occasion, le Dr C______ a indiqué avoir suivi l’assuré du mois de 

septembre 2006 jusqu’en 2008, période durant laquelle il l’avait vu à dix-huit 

reprises pour des douleurs lombaires et des sciatalgies. Il lui avait prescrit de la 

physiothérapie, ainsi que des anti-inflammatoires et avait lui-même pratiqué 

quatorze injections de Voltarène et de corticoïdes. Par la suite, il l’avait envoyé 

voir le docteur G______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, lequel avait 

préconisé les mêmes traitements. Une IRM lombaire avait été effectuée en 

septembre 2006, dont il ressortait la présence d’un canal étroit et de discopathies. 

Le canal étroit provoquait de fortes douleurs chroniques. A sa connaissance, un 

bilan rhumatologique avait également été effectué aux HUG le 20 novembre 2007 

qui avait posé le même diagnostic que précédemment. Il avait préconisé un 

changement de profession, ainsi qu’une expertise médicale, ce qu’il avait 

mentionné dans son rapport à l’OAI du mois de juillet 2008. Il ne lui était pas 

possible de faire état d’une activité professionnelle qu’aurait pu effectuer l’assuré. 

Durant le suivi qu’il avait eu avec lui, chaque fois qu’il reprenait le travail, 

l’assuré devait à nouveau s’arrêter en raison de blocages et de douleurs. Après les 

injections administrées, il pouvait à nouveau marcher quelques jours, avant que 

les douleurs ne réapparaissent. Il ne savait plus quel traitement lui administrer, 

raison pour laquelle il avait préconisé qu’une expertise médicale soit effectuée. 

D’après ses constatations cliniques, il avait des pertes de sensibilité dans les 

membres inférieurs, en particulier à droite, lorsque l’assuré souffrait de blocages. 

Beaucoup de ses patients avaient des canaux étroits, sans que cela ne provoque de 

telles douleurs. Lorsqu’il avait vu l’assuré pour la première fois, il avait fait état 

des mêmes symptômes qu’il aurait déjà eus en 2005.  

Il lui était difficile de se prononcer sur la question de savoir si l’atteinte était 

durable. Certains traitements d’infiltrations pouvaient être tentés sans que le 

résultat soit vraiment probant (10 %). A teneur du rapport d’IRM lombaire de 

septembre 2006, le diagnostic de canal lombaire étroit était posé. Il avait demandé 

que cet examen soit effectué pour exclure la présence d’une hernie discale. Il 

n’avait pas sollicité d’autres examens de ce type par la suite. 

La Dresse D______ a indiqué suivre l’assuré depuis le mois de mai 2008, de 

manière régulière, à raison d’une fois par mois ou d’une fois tous les deux mois, 

selon la nécessité. Elle lui avait prescrit principalement des médicaments, 

antalgiques et anti-inflammatoires, ainsi que de la physiothérapie. Initialement, 

l’impact de ses prescriptions s’était révélé favorable. Par la suite, la situation 

 

 

 

 

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s’était un peu dégradée, en raison de l’activité déployée par son patient. Elle avait 

principalement pu constater des aggravations de sa situation, à la suite des stages 

effectués, notamment dans le cadre de la réadaptation professionnelle, mais 

également les cours de langue. Des épisodes de douleurs aiguës étaient alors 

apparus. En l’état, elle était dubitative quant au pronostic d’amélioration. Hormis 

les médicaments et la physiothérapie qui avaient à nouveau été prescrits la 

dernière fois qu’elle avait vu son patient, il n’y avait pas d’intervention 

chirurgicale, notamment, qui soit envisagée. Il était exact qu’il avait été discuté de 

consulter un neurochirurgien. Cela étant, il ne lui semblait pas qu’une intervention 

chirurgicale soit indiquée dans le cas du recourant dans la situation actuelle. En 

effet, celui-ci souffrait surtout du dos, alors que ce genre d’intervention avait en 

général un effet positif sur les douleurs des membres inférieurs.  

S’agissant de l’appréciation quant à la capacité de travail du patient à raison de 

100 % dans une activité adaptée, elle ne la maintenait pas. En effet, lorsqu’elle 

avait rédigé son rapport en août 2008, elle n’avait vu l’assuré qu’à deux reprises. 

La première fois, il était bloqué. La seconde, le traitement qui avait été envisagé 

semblait tendre à une évolution positive. Toutefois, rétroactivement sur la durée, 

au vu des stages effectués, elle pensait qu’une reprise d’activité à raison de 100 % 

était difficile. 

Après avoir pris connaissance des différents rapports de stages effectués par 

l’assuré, elle considérait que les taux d’activité retenus de 50 % et de rendement, 

étaient objectivés par la situation médicale, en particulier par rapport aux 

symptômes douloureux manifestés. Une activité adaptée serait celle qui 

permettrait au recourant d’alterner les positions debout/assis, toutes les trente 

minutes environ, sans port de charge, légère. S’agissant du taux de rendement 

dans ce genre d’activité, il lui était difficile de se prononcer. 

Hormis l’IRM lombaire effectuée en septembre 2006, aucune autre investigation 

de ce type n’avait eu lieu par la suite. Ce qui était déterminant par rapport à la 

douleur, c’était le diagnostic de canal lombaire étroit plutôt que des discopathies 

protrusives. Une fois que ce genre de diagnostic était posé, il n’y avait pas de 

raison que cela s’améliore au niveau des images. C’est pour cette raison qu’un 

nouvel examen de ce genre ne lui était pas apparu utile. Les symptômes n’ayant 

pas évolué, un autre examen n’était pas non plus apparu utile. Pour expliquer les 

douleurs, l’étroitesse du canal provoquait une irritation des nerfs. Les discopathies 

étaient des affections relativement ordinaires qui, en général, ne provoquaient pas 

de douleur particulière. 

A sa connaissance, l’assuré souffrait de douleurs lombaires et de blocages de 

manière récurrente depuis 2006. Précédemment, il avait fait état de douleurs et de 

blocages, de moindre importance. Elle pouvait dire que les douleurs étaient 

probablement en lien avec ce qui était apparu aux images. Il était cependant 

 

 

 

 

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difficile d’indiquer si l’assuré continuerait à souffrir des mêmes douleurs sur le 

long terme. Il arrivait que des personnes touchées par un canal lombaire étroit 

n’aient pas de douleur, en tout cas pas de manière constante. S’il advenait que 

l’assuré souffre d’une paralysie, ce qui était la manifestation d’un problème 

neurologique grave, on pourrait mettre de manière claire en relation directe, les 

douleurs avec ce problème. 

Si elle avait modifié lors de sa déclaration en audience d’enquêtes le taux de 

capacité de travail qu’elle considérait envisageable, c’était sur la base des 

douleurs que l’assuré lui avait lui-même rapportées ou qu’il avait rapportées aux 

maîtres de stage. Lorsqu’elle avait rempli le rapport AI en 2008, c’était en 

fonction de ses constatations cliniques et non seulement de l’anamnèse. Il était 

difficile de savoir pour quelle raison le rapport établi par le Dr C______ à la 

même époque ne faisait état que de douleurs à la marche. En tout cas, en ce qui la 

concernait, elle avait concrètement pu constater le blocage dont souffrait l’assuré. 

22. Sur quoi, la suite de la procédure a été réservée, puis gardée à juger. 

23. Par arrêt ATAS/626/2011 rendu le 7 juin 2011, la Chambre des assurances 

sociales a partiellement admis le recours formé par l’assuré le 2 février 2009,  

annulé la décision du 15 décembre 2008 de l’OAI et renvoyé la cause à l’OAI 

pour instruction complémentaire, au sens des considérants, tout en le condamnant 

à verser au recourant une indemnité de CHF 1'500.- au titre de dépens et en 

mettant à sa charge CHF 200.- au titre d’émolument de procédure. 

24. Par communication adressée au conseil de l’assuré le 10 octobre 2012, l’OAI lui a 

indiqué qu’il devait se soumettre à un examen médical pluridisciplinaire 

approfondi (neurologique, orthopédique et rhumatologique) et que sauf 

contestation écrite et motivée de sa part dans un délai de dix jours, l’OAI 

mandaterait un centre d’expertise en vue de réaliser cet examen, ce centre devant 

être désigné selon le principe du hasard (art. 72 bis du règlement sur l’assurance 

invalidité (RAI)). L’OAI soumettait également au conseil de l’assuré un catalogue 

de questions, lui indiquant que dans le même délai de dix jours, il lui était possible 

de communiquer ses éventuelles questions complémentaires à poser aux experts. 

25. A teneur du dossier, aucune contestation n’a eu lieu de la part de l’assuré quant à 

la tenue de l’expertise envisagée, ce dernier ne faisant pas non plus parvenir à 

l’OAI de question complémentaire à poser aux experts. 

26. Par communication adressée le 21 janvier 2013 au conseil de l’assuré, l’OAI l’a 

informé que la Clinique CORELA et particulièrement la doctoresse H______, 

spécialiste en médecine interne générale et rhumatologie, le docteur I______, 

spécialiste en neurologie et le docteur J______, spécialiste en chirurgie 

orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, fonctionneraient comme 

experts.  

 

 

 

 

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Il lui était également indiqué qu’il était possible de faire valoir des motifs 

pertinents de récusation à l’encontre d’un ou de plusieurs des experts désignés, en 

s’adressant par écrit à l’OAI dans un délai de dix jours dès réception de la 

convocation. 

27. Par courrier du 31 janvier 2013, l’assuré a été convoqué le 22 février 2013 pour 

les examens devant être pratiqués par le Dr J______ et la Dresse H______, le 4 

mars 2013, pour l’examen devant être pratiqué par le Dr I______. 

28. Aucune contestation ni demande de récusation n’a été émise par l’assuré quant 

aux experts désignés. 

29. Le rapport d’expertise pluridisciplinaire a été établi le 5 juin 2013. Ce rapport 

comporte septante-six pages. Dans un préambule, il fait état de tous les documents 

et rapports d’examens préalablement effectués qui ont été soumis aux experts. Il 

présente un résumé des motifs de l’expertise, puis un résumé par diagnostics des 

différents documents consultés par les experts. Une anamnèse complète de la 

situation personnelle, professionnelle et médicale de l’expertisé, ainsi qu’un détail 

des plaintes émises par ce dernier et des traitements auxquels il était soumis, 

viennent ensuite.  

Il est indiqué qu’au jour de l’expertise de chirurgie orthopédique et traumatologie 

de l’appareil locomoteur,  l’expertisé mentionne prendre uniquement du Voltarène 

(Diclofénac) (AINS) 50 mg per os, en fonction de la douleur. Lors de l’expertise 

de neurologie, l’expertisé a ajouté être également traité par Voltarène (Diclofénac) 

injectable une fois par mois, la prise par forme orale n’intervenant qu’à la 

demande et de façon discontinue, soit entre les injections. Aucune autre 

médication, notamment neurotrope n’a été mentionnée. Il est également fait 

mention de physiothérapie occasionnelle. Les médecins consultés par l’expertisé 

sont indiqués être le Dr C______ et la Dresse D______, jusqu’à la fin de l’année 

2009. 

Vient ensuite dans le rapport d’expertise l’analyse par diagnostics locomoteurs, à 

savoir la discarthrose L4-L5 avec protrusion médiane et syndrome facettaire, en 

phase stabilisée, ainsi qu’un canal lombaire étroit constitutionnel, en phase de 

status post, les deux diagnostics étant mentionnés comme étant sans incidence sur 

la capacité de travail. 

L’analyse par diagnostics locomoteurs s’étend sur vingt-sept pages, fait état de 

notes explicatives en rapport avec les rapports médicaux, des plaintes se 

rapportant aux diagnostics rapportées en expertise et propres aux diagnostics 

retenus, particulièrement lors des anamnèses dirigées, effectuées lors de 

l’expertise de chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur 

mais également lors de l’expertise de rhumatologie. Il contient les résultats des 

auto-questionnaires de la douleur et d’Oswestry, des commentaires relatifs aux 

 

 

 

 

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questionnaires et réponses de l’expertisé, des observations directes effectuées lors 

de l’examen clinique de l’expert, comme des discussions sur les documents 

médicaux consultés et les éventuels examens complémentaires pouvant être 

recommandés.  

Devant la persistance des symptômes lombaires et l’absence d’examen 

complémentaire depuis 2006, une IRM lombaire a été demandée lors de 

l’expertise, cet examen étant déterminant pour objectiver une évolution vers 

l’aggravation ou non des discopathies protrusives et déterminer si, en deux ans, 

celles-ci auraient pu engendrer des troubles objectifs permettant d’expliquer 

rationnellement les plaintes décrites lors de la réinsertion professionnelle tentée 

par l’expertisé et le fait que ce dernier soit incapable de travailler en économie 

libre. Réalisée le 22 février 2013, l’IRM a confirmé l’état dégénératif mais stable 

du rachis lombaire depuis 2006, avec des remaniements disco dégénératifs étagés, 

notamment en L1-L2 et L5-S1, mais sans hernie discale, ainsi qu’une discopathie 

protrusive médiane en L4-L5 qui ne constitue pas une hernie selon les experts, 

contrairement à ce qui a été indiqué par le radiologue dans le rapport d’examen. 

Concernant l’estimation du canal lombaire étroit, il est indiqué que la mesure 

minimale du diamètre lombaire est retrouvée au niveau L4-L5 à 11 mm, étant 

rappelé qu’une sténose canalaire n’est admise qu’en dessous de 10 mm.  

D’après les experts rhumatologues et orthopédistes, il n’existe pas de signe 

clinique et objectif alarmant en faveur d’un conflit disco radiculaire, lequel se 

serait manifesté par des déficits sensitivomoteurs. L’IRM lombaire du 22 février 

2013 a montré selon les experts une stabilité des lésions depuis les examens 

d’imagerie de 2006, c’est-à-dire en sept ans. Les plaintes de douleurs émises par 

l’expertisé ne cadrent ni avec l’examen clinique, ni avec les atteintes objectives 

démontrées par l’IRM. Les douleurs chroniques ne peuvent pas être fondées sur le 

canal lombaire étroit, dès lors qu’il n’existe pas de sténose. Les traitements 

recommandés par les experts sont une physiothérapie pour reconditionner la 

sangle abdominale, associée à une perte de poids et une consultation de 

rhumatologie afin d’améliorer le traitement antalgique. Les experts s’étonnent 

qu’aucun traitement antalgique de palier I n’ait été prescrit, un traitement 

médicamenteux pouvant suffire selon eux à améliorer considérablement le 

contrôle des douleurs lombaires et influer positivement sur la mobilité et la qualité 

de vie. Aucun acte chirurgical n’est recommandé. 

S’agissant des limitations fonctionnelles propres aux diagnostics posés, la station 

debout prolongée (statique), la station assise prolongée et la marche prolongée, de 

même que le port de charges lourdes (jusqu’à 50 kg occasionnellement et/ou 12 à 

25 kg souvent et/ou 5 à 10 kg en permanence) doivent être limités. 

Les experts ont ensuite mis en parallèle les limitations fonctionnelles précitées et 

les constatations effectuées lors des stages auprès de l’entreprise sociale privée 

 

 

 

 

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L______, de même que celles effectuées suite au stage par les médecins traitants 

de l’expertisé. Ils rejoignent les opinions de ces derniers en ce qui concerne les 

limitations fonctionnelles pour la marche prolongée, le port de charges lourdes, la 

position en porte-à-faux lombaire, ainsi que la nécessité d’alterner les positions 

assises et debout. 

S’agissant de l’activité habituelle de l’expertisé, le port de charges n’excédait 

habituellement pas 7 kg et les activités nécessitant la manutention de charges de 

10 à 25 kg étaient rarement effectuées. En outre, la marche prolongée n’était 

réellement requise que lorsque l’expertisé devait préparer des commandes, de 

sorte qu’une alternance des positions debout et assise n’était pas spécifiquement 

requise. Par contre, la position en porte-à-faux lombaire était habituellement 

nécessaire lorsque l’expertisé devait soulever les pièces situées à la partie 

inférieure de la pile. Cette limitation aurait pu être évitée en aménageant le poste 

de travail, soit en mettant les batteries à hauteur appropriée. Par conséquent, le 

poste de travail que l’expertisé a occupé à l’époque était quasiment adapté à son 

état de santé et il l’était toujours, sous réserve d’un aménagement. Les experts 

font la constatation que les deux stages d’évaluation des ateliers professionnels 

L______ et ceux des HUG avaient uniquement échoué en fonction des plaintes de 

l’expertisé. Si l’on comparait les limitations pouvant être admises par rapport au 

diagnostic objectivable par imagerie, les postes de travail proposés dans les 

ateliers auraient cependant pu être tenus sans aucune difficulté. Dès lors, les 

experts ne peuvent pas se ranger aux conclusions des rapports de stage, sans base 

médicale avérée. 

En présence de pathologies dégénératives, la situation par le passé étant au moins 

identique à celle lors de l’expertise, il est indiqué que bien que des sollicitations 

fréquentes du rachis devraient être évitées, car pouvant entrainer une exacerbation 

des troubles dégénératifs, il n’y a pas de lien possible entre les plaintes de l’assuré 

et les troubles présentés. S’agissant des considérations de la Dresse D______, 

rhumatologue, il n’est pas possible de placer la problématique en relation avec la 

dimension du canal lombaire, ce dernier étant dans les limites de la norme et 

aucune aggravation significative n’étant intervenue depuis l’IRM effectuée en 

2006. 

En conclusion, les experts indiquent que les postes de travail proposés lors des 

stages d’évaluation pouvaient largement être tenus sur la base des constatations 

médicales orthopédiques et rhumatologiques, les rapports médicaux et 

d’évaluation passés n’ayant pas démontré de lien entre les symptômes, les 

données médicales objectives et les limitations fonctionnelles décrites. Les 

différents rapports attestant des limitations de la capacité de travail n’ont jamais 

été basés sur des données médicales objectives mais uniquement sur les plaintes 

de l’investigué. Les lésions dégénératives constatées en 2006 sont très 

probablement anciennes (depuis 1992), l’expertisé n’ayant cependant jamais été 

 

 

 

 

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empêché de travailler jusqu’à son arrivée en Suisse 2005. Les lésions sont stables 

depuis presque sept années. Pour l’ensemble de ces raisons, en dépit de troubles 

dégénératifs préexistants, il n’y a aucune raison médicalement objectivable à une 

réduction de la capacité de travail dans un poste identique à son ancien emploi 

sous réserve qu’il puisse éviter la position en porte-à-faux par un aménagement de 

poste. Le taux de capacité de travail est de 100 %, en horaire et rendement, dans 

un poste adapté, en respectant les limitations fonctionnelles, l’ancien emploi de 

l’expertisé pouvant être considéré comme tel. 

Le rapport présente ensuite sur 13 pages l’analyse par diagnostics de neurologie, à 

savoir une possible sciatalgie L5 droite tronquée, en phase de rémission retardée, 

sans incidence sur la capacité de travail. 

Le rapport d’expertise reprend les éléments du dossier ayant conduit à ouvrir ce 

chapitre, les notes explicatives sur le diagnostic, les plaintes s’y rapportant, lors de 

l’expertise, les anamnèses dirigées effectuées par l’expert qui aboutit à une 

conclusion de douleurs neuropathiques  improbables. Le rapport fait ensuite état 

des observations directes et de l’examen neurologique du rachis lombosacré, 

effectué dans le cadre de l’examen clinique global de neurologie. Le rapport 

mentionne ensuite les arguments en faveur du diagnostic : d’abord, la topographie 

des douleurs décrites par l’assuré, correspondant au territoire de la racine L5, puis 

le conflit disco-radiculaire objectivé à l’IRM sur la même racine du même côté. 

Toutefois, des réserves sont à émettre car la douleur n’a pas un caractère 

neuropathique en plus de sembler assez liée à la charge et à la marche, ce qui est 

inhabituel pour une algie lombosciatique sur une hernie discale. L’IRM de 

septembre 2006 n’a montré aucune lésion significative au niveau L5 mais juste 

des données en faveur d’un canal lombaire étroit ainsi que des discopathies 

modérées de L1 à S1 sans contact sur la racine incriminée. Seule est à considérer 

une possible sciatalgie L5 droite tronquée dont la date d’apparition ne peut pas 

être fixée mais est en tout cas antérieure à 2006. L’expert ne recommande pas de 

traitement spécialisé, si ce n’est éventuellement une approche non 

médicamenteuse, par exemple un essai de stimulation transcutanée. 

L’expert n’aboutit à aucune limitation fonctionnelle propre au diagnostic 

neurologique. 

Les douleurs sciatiques L5 droites peuvent être strictement liées au contexte 

rhumato-orthopédique, en absence de troubles sensitivomoteurs objectivés, de 

sorte que l’expert en neurologie s’en remet aux appréciations des experts 

rhumatologues et orthopédistes quant à l’évaluation des limitations fonctionnelles 

globales. En conséquence, le taux de capacité de travail est indiqué à 100 %, en 

horaire et rendement, dans le cadre d’un emploi adapté, tel que le dernier emploi. 

 

 

 

 

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En fin de rapport figurent sur 6 pages les discussions et synthèses 

pluridisciplinaires des différents experts, confirmant les conclusions pré-

indiquées.  

Enfin, sont joints en annexe différents rapports d’examens et questionnaires 

soumis à l’expertisé, en particulier le rapport d’IRM effectuée le 22 février 2013. 

Ce rapport indique que les données IRM démontrent un canal lombaire 

constitutionnellement plus étroit mais pas de décompensation d’un canal lombaire 

rétréci, l’endroit où le canal est le plus étroit (L4-L5), le diamètre étant mesuré à 

11 mm. Le radiologue a également noté la présence d’un remaniement disco-

dégénératif étagé avec éléments de déchirures de l’anneau fibreux notamment aux 

niveaux L1-L2, L2-L3, L3-L4. Au niveau L4-L5, la discopathie est indiquée 

comme étant la plus sévère et étant accompagnée d’un élément herniaire médian 

paramédian à prédominance droite entrainant un contact récessal bilatéral à nette 

prédominance droite avec empreinte sur la séquence myélographique. Des 

remaniements à composant inflammatoire des plateaux vertébraux adjacents et des 

articulaires postérieurs sont compatibles avec un syndrome facettaire, ce dernier 

étant également visible à l’étage L2-L3 et L3-L4.  

30. Le SMR a rendu son avis suite à l’expertise, le 10 juin 2013, indiquant ne pas 

partager l’avis des experts s’agissant du fait que le poste habituel était adapté et 

renvoyant à ses propres conclusions du 25 septembre 2007. Celles-ci figurent sur 

le rapport daté du 18 septembre 2008 et indiquent que le SMR considère une 

capacité entière dans toute activité légère, respectant les limitations fonctionnelles 

décrites par la Dresse D______ et envisage une réadaptation (IP). 

31. Par décision du 14 octobre 2013, l’OAI a rendu une décision de refus de mesures 

professionnelles et de rente d’invalidité.  

Il a considéré qu’il existait une capacité de travail de 100% dans une activité 

adaptée, de sorte qu’il fallait se baser sur le tableau TA1, ligne TOTAL de 

l’enquête suisse sur la structure des salaires 2006, indiquant qu’un homme 

travaillant dans une activité de niveau 4 (activités simples et répétitives), indexé à 

2007 au moyen de l’ISS (indice suisse des salaires, base 2005 = 100), pouvait 

espérer réaliser un revenu annuel de CHF 60'226.-. En raison des limitations 

fonctionnelles, il était accordé une réduction supplémentaire de 10%, ce qui 

ramenait le salaire annuel potentiel à CHF 54'203.- pour l’année 2007. Les autres 

critères admis par la jurisprudence ne permettaient pas une réduction 

supplémentaire. Le revenu annuel professionnel raisonnablement exigible pour 

2007, sans invalidité, s’élevait à CHF 49'364.-, avec invalidité, à CHF 54'203.-, de 

sorte que la perte de gain était nulle. Ceci indiquait un taux d’invalidité de 0%. Ce 

taux d’invalidité n’ouvrait ni le droit à une rente, ni le droit à des mesures 

professionnelles. 

 

 

 

 

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32. Par acte adressé le 14 novembre 2013 à la Chambre des assurances sociales, 

l’assuré a formé recours contre la décision précitée. 

Il a sollicité l’audition de son médecin traitant, le Dr C______ ainsi que la tenue 

d’une expertise médicale pluridisciplinaire effectuée en milieu neutre. A titre 

principal, il a conclu à l'annulation de la décision entreprise et à ce que, statuant à 

nouveau, sous suite de frais et dépens, la Chambre des assurances sociales lui 

octroie une rente d’invalidité dont le degré devrait être fixé après investigation 

médicale complémentaire.  

Le grief principal présenté par le recourant se rapporte à la qualité et au bien-

fondé de l’expertise du 5 juin 2013. Il conteste l’indépendance de la Clinique 

Corela à laquelle le mandat d’expertise a été confié, en raison du fait que 

l’indépendance de cette clinique, qui tirerait son activité principale de l’assurance-

invalidité, serait douteuse, cette présomption de manque d’indépendance étant 

renforcée par les conclusions surprenantes de l’expertise. 

Il relève en outre des contradictions dans l’expertise, dans la mesure où les experts 

ont sous-estimé l’impact et la douleur subie, notamment en ce qui concerne les 

traitements médicamenteux auxquels il est soumis. 

33. Le 12 décembre 2013, l’OAI a répondu au recours, contestant le manque 

d’indépendance de la Clinique Corela, qui avait été choisie selon le nouvel article 

72 bis RAI en vigueur depuis le 1
er

 mars 2012, par l’intermédiaire de la 

plateforme SuisseMED@P. Sur le fond, le recourant n’apportant aucun élément 

probant susceptible de mettre en cause les conclusions de l’expertise, l’OAI 

conclut au rejet du recours. 

34. Sur ce, la Chambre des assurances sociales a ordonné une comparution 

personnelle des parties et fixé une audience d’enquêtes. 

Le 28 février 2014, les Drs I______, K______ et H______ ont été entendus. 

Ils ont indiqué travailler en qualité d’indépendants et être mandatés par la 

Clinique Corela dont aucun d’eux n’était employé. Ils ont également confirmé 

avoir tous l’autorisation d’exercer en Suisse et posséder les qualifications 

suffisantes pour être désignés en tant qu’experts, suivant régulièrement des 

formations continues en la matière. 

Dans le cadre de l’expertise, Le recourant avait été reçu en consultation 

séparément par les trois médecins qui avaient procédé chacun aux examens qui 

s’imposaient en relation avec leur spécialisation, avaient posé des diagnostics 

suite aux examens et avaient enfin procédé en commun s’agissant de la rédaction 

des conclusions de l’expertise. 

 

 

 

 

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Quant aux diagnostics, les trois médecins les avaient tous considérés comme sans 

incidence sur la capacité de travail. Il s’agissait d’une discarthrose L4-L5 avec 

protrusion médiane et syndrome facettaire, un canal étroit constitutionnel et une 

sciatalgie L5 droite tronquée. Les conclusions, confirmées par les trois médecins, 

après les différents examens, sur le fait que les plaintes de l’expertisé n’étaient pas 

objectivés par les constatations médicales, étaient maintenues. 

S’agissant des blocages rapportés par l’expertisé ainsi que par les Drs C______ et 

D______, ces derniers interviennent généralement lors d’une forte douleur. Les 

médecins avaient tenté de mettre en lien ces douleurs et blocages avec des 

éléments cliniques, mais n’en avait pas trouvé. Il n’était pas possible de se fier 

uniquement à l’imagerie, dans la mesure où des éléments médicaux pouvaient y 

être constatés mais ne pas provoquer de symptômes. 

Le Dr I______ a indiqué que, s’agissant des éléments neurologiques, il n’en avait 

constaté aucun à teneur du dossier, la seule éventualité d’une atteinte 

neurologique étant ressortie lors de l’audience d’enquêtes du 7 décembre 2010. 

S’agissant des douleurs ressenties par l’expertisé, l’atteinte au niveau L4-L5 

pouvait les expliquer, notamment en ce qui concernait la jambe droite. 

L’empreinte sur la séquence myélographique, mentionnée dans le rapport d’IRM, 

correspondait à un contact de la hernie sur le nerf. C’est ce contact qui pouvait 

expliquer les douleurs de la jambe droite. Le Dr J______ a souligné que les 

différents rapports médicaux faisaient surtout état de plaintes algiques. Or, les 

traitements médicaux dispensés de manière interrompue et de nature peu 

importante s’avéraient en discordance avec les plaintes exprimées. Le patient avait 

reçu plusieurs traitements par injection, de même que des antalgiques et des anti-

inflammatoires. Toutefois, ces traitements n’avaient été prescrits que de manière 

ponctuelle, selon l’importance des plaintes. Les médecins pensaient que si un 

patient subissait des douleurs importantes, sur une longue durée, il était 

vraisemblable qu’il cherche à obtenir de ses médecins des traitements de manière 

plus régulière. C’est pourquoi les experts avaient considéré que le peu 

d’importance des traitements médicamenteux prescrits étaient à mettre en lien 

avec le fait qu’il n’y avait pas de douleurs si importantes. Il était vrai que la 

perception de la douleur était très subjective et qu’il s’agissait de relativiser leurs 

propos. L’élément précité constituait un indice et non une preuve de défaut de 

souffrance. 

Relativement au canal lombaire étroit, c’était en procédant à l’examen clinique et 

en cherchant à mettre en évidence le signe de Lasègue (mouvements qui 

provoquent une tension sur le nerf) que les experts avaient pu établir qu’il n’y 

avait pas véritablement de syndrome douloureux en relation avec ce diagnostic. 

Tant des discarthroses qu’un canal lombaire étroit pouvaient provoquer des 

douleurs. Ces symptômes sont cependant différents selon les patients, de sorte 

qu’il était important de chercher à les objectiver, sur la base d’examens cliniques. 

 

 

 

 

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Les Drs H______ et J______ ont ajouté qu’en relation au traitement 

médicamenteux préconisé, palier I, il apparaissait adapté au traitement d’une 

douleur au long cours. En général, on procédait de manière progressive avec les 

antalgiques, selon les résultats, et privilégiait les traitements anti-inflammatoires à 

des périodes de crises car ils provoquaient des effets secondaires. La 

Dresse H______ a indiqué que s’agissant du traitement rhumatologique, le 

gainage de la sangle abdominale visait à compenser les déficiences discales qui 

étaient présentes chez Le recourant au niveau lombaire. En général, une perte de 

poids était préconisée simultanément, afin d’éviter la surcharge de la colonne. 

Les trois experts ont indiqué que leurs conclusions relatives à une pleine capacité 

de travail sans diminution de rendement s’expliquaient par le fait que la seule 

limitation fonctionnelle retrouvée dans l’ancien emploi auprès de l’entreprise 

B______ était la position de porte-à-faux lombaire rendue nécessaire par certaines 

activités. Par contre, dans la mesure où cet emploi permettait l’exercice de 

plusieurs activités (passer les commandes et autres), ils avaient considéré que les 

autres limitations fonctionnelles étaient respectées dans cet emploi. Dans la 

mesure où la place de travail aurait pu être aménagée pour supprimer les positions 

de porte-à-faux lombaires, il leur avait semblé qu’il s’agissait d’une activité 

adaptée, sans diminution de rendement.  

Quant à la médication prise  par le patient, il n’existait pas de test pour vérifier la 

compliance relativement aux anti-inflammatoires. S’agissant des antalgiques, dans 

la mesure où l’expertisé n’indiquait pas prendre des opiacés, il  n’y avait pas non 

plus de moyen de vérification qui s’imposait. Les experts avaient investigué 

uniquement la période récente avant l’expertise en matière de traitement 

médicamenteux reçus par l’expertisé. Ils avaient constaté qu’à cette période, ce 

dernier ne prenait que du Voltarène par oral. Il n’avait pas investigué la période 

entre 2008 et 2012. Les références faites aux 14 injections de Voltarène reçues 

remontaient à la période antérieure à 2008. Les traitements indiqués comme ayant 

été pris entre 2006 et 2008, en page 8 de l’expertise, étaient ceux qui ressortaient 

de dossier médical. Quant aux traitements figurant en page 20, il s’agissait de 

ceux qui leur avaient été indiqués comme actuels par l’expertisé. Le Voltarène 

était un anti-inflammatoire qui ne devait pas être pris de manière régulière et sur 

une longue durée. Il avait cependant un effet antalgique également. Aucun contact 

n’avait eu lieu entre les experts et le Dr C______, ces derniers considérant avoir 

suffisamment d’éléments au dossier. Le fait que l’expertisé leur indique des 

modes différents de prises de Voltarène, de même que des fréquences différentes, 

ne les avait pas particulièrement interpellés dans la mesure où il s’agissait toujours 

de la même molécule. 

Dans l’hypothèse présentée par le recourant lors de l’audience, où il aurait été 

traité à plusieurs reprises auprès des HUG durant l’année 2012, début 2013, et 

aurait reçu des traitements de Tramal, les experts ont indiqué qu’il s’agissait d’un 

 

 

 

 

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- 21/35 -

signe de souffrance plus important, qui aurait justifié une médication de palier II. 

Toutefois, ils rappelaient que leurs constatations suite aux examens cliniques 

(absence de signe de Lasègue notamment) devraient toujours être croisées avec 

ces nouvelles informations. Cela n’aurait pas modifié leurs conclusions relatives 

aux diagnostics lésionnels. Cela aurait cependant pu modifier les traitements 

préconisés. 

Le Dr C______, entendu ensuite, a confirmé avoir continué à suivre le recourant 

depuis 2011, à raison de cinq ou six fois par année, les raisons des consultations 

étant liées aux douleurs dont il continuait de souffrir au dos. Les traitements 

prescrits étaient des injections intramusculaires de Voltarène ou de cortisone, de 

même que la prise orale de Voltarène. Par période, il y avait également des soins 

de physiothérapie. Lui-même n’avait jamais prescrit d’autre médicament 

antidouleur que le Voltarène. Une tentative de prise de rendez-vous aux HUG 

pour obtenir une évaluation neurochirurgicale quant au traitement des douleurs 

avait eu lieu en octobre 2013, sans réponse reçue. Lui-même ne savait pas si le 

recourant s’était rendu au HUG pour d’autres consultations depuis 2011. Ce 

dernier était cependant retourné voir le Dr G______, chirurgien orthopédique, 

pour une évaluation. Celui-ci n’avait pas préconisé d’intervention chirurgicale 

mais la poursuite de la physiothérapie et des infiltrations directement dans la 

vertèbre (probablement de cortisone). 

Lui-même avait pu constater que le recourant souffrait toujours des mêmes 

douleurs au même niveau du dos. Lors de certaines consultations, ces douleurs 

étaient intenses et il marchait difficilement. D’après les prescriptions de 

Voltarène, en période de crise, le recourant prenait des quantités importantes de 

cet anti-inflammatoire. Il ne savait cependant pas dire à quelle fréquence il en 

prenait par semaine. En période de crise, on prescrivait en général une prise d’une 

semaine consécutive, mais pas plus, en raison des effets secondaires, notamment 

au foie et aux reins. S’il s’en tenait aux rapports d’IRM effectués en 2006 et début 

2013, le Dr C______ constatait qu’il y avait peu de dégénérescence présentée par 

les lésions à la colonne. En particulier, selon le rapport de 2013, figurait une 

hernie qui n’existait pas dans le premier rapport. Pour lui, la situation était stable 

au niveau des douleurs. 

Il ne saurait pas dire si les douleurs présentées étaient à mettre plus en lien avec 

les discarthroses ou le canal lombaire étroit. Chez ses patients, il observait que ce 

type de lésions engendrait le même genre de douleur. 

Il ne saurait se prononcer exactement sur la  capacité de travail du recourant. 

Il avait effectué sur lui un examen clinique et notamment la manœuvre de 

Lasègue, dans le contexte de laquelle son patient avait présenté des douleurs. 

Lorsqu’il levait la jambe droite, notamment, cela provoquait une tension 

 

 

 

 

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- 22/35 -

douloureuse dans le bas de la colonne. Il n’était donc pas étonnant que le 

recourant souffre de douleurs à la marche et en position assise. 

Il pensait que le recourant pourrait travailler à 100% dans une activité adaptée à 

toutes ses limitations fonctionnelles. Toutefois, il n’était pas spécialisé pour se 

prononcer sur le type d’activité. Il faudrait procéder à des essais. Il avait pris 

connaissance des rapports de stage effectués par le recourant et n’avait pas été 

étonné de leur résultat, celui-ci dépendant des douleurs présentées. 

S’agissant de l’actuel travail exercé par le recourant, à raison d’environ vingt 

heures par semaine, ce dernier devait s’arrêter de travailler lorsqu’il présentait des 

douleurs. En 2013, il avait eu l’occasion d’ordonner plusieurs arrêts de travail. Le 

recourant avait cependant continué à travailler et s’arrêtait lorsqu’il avait mal. Il 

n’était pas au courant de l’activité exacte exercée par le recourant. Il n’avait pas 

discuté avec lui du fait qu’une expertise avait été effectuée. 

Lors de l’audience de comparution personnelle des parties et qui a suivi les 

enquêtes, Le recourant a indiqué n’avoir pas vécu de véritable évolution dans sa 

situation depuis 2011, souffrant toujours de mêmes douleurs et prenant les mêmes 

traitements médicamenteux. 

Le Dr G______, récemment consulté, lui avait conseillé de continuer à perdre du 

poids et de suivre un traitement de physiothérapie, avec des infiltrations dans la 

colonne lors des crises. 

Il pensait avoir indiqué aux experts qu’il avait également pris du Tramal ou du 

Tramadol, mais cela n’avait pas été mentionné dans l’expertise. 

Il était allé à plusieurs reprises consulter le service de médecine de premier 

recours des HUG durant l’année 2012, car il avait eu une interruption de 

couverture d’assurance-maladie. C’était ce service qui lui avait prescrit le Tramal, 

de même que des injections de Voltarène, ainsi que la prise d’autres traitements 

oraux. 

Il demandait à la Cour de demander son dossier auprès du service concerné. 

Depuis une année environ, il travaillait comme bénévole à l’accueil de l’espace 

solidaire des Pâquis, à raison de trois heures par après-midi, quatre fois par 

semaine. Dans cette activité qui lui permettait de se déplacer, de se lever et de 

s’asseoir régulièrement, il se sentait bien. Il avait tenté récemment de travailler 

plus, mais ressentait des douleurs et de la fatigue. 

Le recourant a persisté à solliciter que soit ordonnée une expertise judiciaire, 

indiquant ne pouvoir être convaincu des conclusions posées par les experts pour 

plusieurs motifs. Tout d’abord, l’expertise n’avait aucunement porté sur toute la 

 

 

 

 

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- 23/35 -

période qui s’était déroulée entre 2008 et 2013 ; ensuite, les experts s’étaient 

focalisés sur le fait que les indications organiques ne correspondaient pas aux 

douleurs alléguées, en se portant par exemple uniquement sur une différence d’un 

millimètre pour exclure que le syndrome de canal étroit puisse engendrer ses 

douleurs ; enfin, quand bien même la prise d’anti-inflammatoires ne serait pas 

l’indication médicale la plus adéquate, il était incompréhensible de conclure à une 

capacité de travail de 100%, alors qu’un patient souffrait régulièrement et ce 

d’autant plus sans aucune baisse de rendement, alors que plusieurs limitations 

fonctionnelles étaient décrites. 

L’OAI s’en est tenu à la position déjà exprimée, s’opposant à ce qu’une expertise 

judiciaire soit ordonnée, dans la mesure où les experts avaient abouti à la 

conclusion qu’aucun élément objectivable n’existait pour justifier une incapacité 

de travail. Les experts étaient venus confirmer leurs conclusions et fournir les 

explications supplémentaires suffisantes. La valeur probante de leur expertise ne 

pouvait valablement contestée. Le fait qu’ils ne se soient pas prononcés et n’aient 

pas fait d’investigation au sujet de la période écoulée entre 2008 et 2013 n’avait 

pas d’incidence puisque l’on comprenait aujourd’hui qu’aucun examen particulier 

n’avait été effectué dans cet intervalle, le recourant n’ayant consulté qu’en vue de 

l’obtention de traitements anti-inflammatoires. 

Sur quoi, la Cour a réservé la suite de la procédure et indiqué qu’elle allait 

demander préalablement le dossier auprès des HUG. 

35. Le 17 avril 2014, le Service de médecine de premier recours des HUG a transmis 

à la Cour le résumé des consultations intervenues sur Le recourant les 21 mars, 2 

avril, 2 mai, 5 juin, 21 août, 17 octobre et 13 décembre 2012. 

Il a été indiqué dans le résumé du 21 mars 2012, que le recourant était venu 

consulter pour des problèmes dermatologiques. Il présentait des difficultés à la 

marche. Il se trouverait dans une situation sans domicile fixe. Lui ont été prescrits 

du Paracétamol, en comprimé d’un gramme, en réserve, maximum quatre fois par 

jour, du Voltarène (Diclofénac), 50 mg, à prendre trois fois par jour, avec les 

repas, du Bépanthène (Dexpantenol), onguent 5%, en application une fois par jour 

et de l’Elocom Crème (Mométasone Furoat) 1 mg/g, une fois par jour le soir. 

Le 2 avril 2012, un suivi de consultation a eu lieu pour une crise douloureuse 

depuis trois jours, avec douleur importante au niveau du dos, irradiant dans la 

jambe droite, hyposensibilité et fatigabilité de cette jambe. Le patient avait trouvé 

un logement, en colocation mais il n’avait pas de revenu et les démarches sociales 

n’avançaient pas. Ses problèmes hématologiques allaient mieux. Lui avait alors 

été préconisé du Tramal (Tramadol Chloridrate) en capsules de 50mg, en réserve 

selon douleur, maximum quatre fois par jour. 

 

 

 

 

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- 24/35 -

Lors de la consultation du 2 mai 2012, les lombalgies étaient indiquées comme 

allant bien avec le Tramal, les douleurs augmentant cependant avec le froid quand 

le patient dormait dans la rue. Une hypoesthésie et paresthésie des membres 

supérieurs avaient été mises à jour selon position et activité, déjà investiguées et 

prises en charge, sans proposition thérapeutique, par sa rhumatologue. Le patient 

avait été suivi deux semaines à Beau-Séjour et ne savait pas où dormir la nuit 

suivante. Les problèmes cutanés se trouvaient en guérison progressive. 

Lors de la consultation du 5 juin 2012, la lombosciatalgie a été indiquée comme 

stable, les traitements n’étant pris qu’en réserve. Les douleurs étaient mentionnées 

comme très dépendantes de la situation sociale. En l’état, le patient avait un 

endroit où dormir et avait donc un peu moins de douleurs, mais portait toutes ses 

affaires avec lui toute la journée, ce qui les augmentait. 

Le patient espérait trouver un travail en atelier protégé s’il recevait une réponse 

positive de l’AI et se voyait quand même travailler trois à quatre heures par jour 

s’il avait la possibilité de changer de position régulièrement. Un suivi tous les 

deux mois lui a été proposé. Aucun traitement ne lui a été prescrit. 

Le 21 août 2012, une nouvelle consultation a eu lieu, en raison d’une 

augmentation des douleurs depuis deux mois environ. Le patient marchait avec 

des cannes, présentant une prise de poids non quantifiée qui était indiquée comme 

jouant probablement un rôle dans l’augmentation des douleurs. Le Tramal aidait 

un peu mais donnait des effets secondaires de type anxieux et de l’insomnie. Le 

patient faisait alors spontanément des fenêtres thérapeutiques pendant quelques 

jours. Des injections de Voltarène qui l’avaient soulagé par le passé lui ont été 

proposées à nouveau. Il n’avait pour le moment pas d’adresse à Genève et risquait 

l’interruption de l’aide sociale. Il dormait chez une amie en Italie. Un traitement 

de physiothérapie n’était pas envisageable du fait qu’il n’était pas sur place. 

Du Tramal lui a à nouveau été prescrit, en réserve selon douleurs, maximum 

quatre fois par jour, de même que du Voltarène, à prendre trois fois par jour, avec 

les repas. 

Le 17 octobre 2012, une nouvelle consultation a eu lieu en raison d’une 

persistance des douleurs sur le canal lombaire étroit. Le patient avait pris plus 

d’antalgiques qu’habituellement, sans franc soulagement des douleurs qui ne 

présentaient pas de changement de caractère. Il vivait à Genève, de manière 

précaire. Des séances de physiothérapie lui ont été prescrites. Du Paracétamol, du 

Tramal et du Voltarène lui ont également été prescrits, avec les mêmes modes de 

prises que précédemment. 

Le 13 décembre 2012, une nouvelle consultation a eu lieu, lors de laquelle le 

patient a indiqué que la situation était fluctuante concernant les douleurs 

lombaires et qu’il se sentait actuellement mieux, après le traitement de Voltarène. 

 

 

 

 

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- 25/35 -

Le traitement de physiothérapie n’avait pas été suivi. La situation de logement du 

patient était toujours précaire. Il se déplaçait avec des cannes. Aucune prise en 

charge spécifique ne lui a été préconisée, hormis le commencement des séances de 

physiothérapie et la poursuite du traitement antalgique. 

36. Le 24 juillet 2014, les HUG ont indiqué à l’OAI que le recourant n’avait plus été 

suivi dans le service de médecine de premier recours depuis le 13 décembre 2012.  

Cette information supplémentaire a été transmise à la Cour. 

37. Les parties ont été invitées à se déterminer sur le contenu du dossier médical 

transmis par les HUG. 

38. Le recourant ne s’est pas déterminé. 

L’OAI a persisté dans ses conclusions par courrier du 12 novembre 2014. 

39. En date du 1
er

 décembre 2014, la cause a été gardée à juger. 

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 

9 octobre 2009 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 

des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 

contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 

assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi 

fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 

l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 

générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux 

notions correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle 

aucune modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 

développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 

consid. 3). 

3. Les modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003  

(4
ème

 révision), du 6 octobre 2006 (5
ème

 révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 

entrées en vigueur le 1
er 

janvier 2004, respectivement, le 1
er

 janvier 2008 et le  

 

 

 

 

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- 26/35 -

1
er

 janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales 

dans le domaine de l'assurance-invalidité. 

Sur le plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la 

lumière du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au 

moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits 

(ATF 129 V 1 consid. 1 ; 127 V 466 consid. 1 et les références). En ce qui 

concerne en revanche la procédure, et à défaut de règles transitoires contraires, le 

nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur 

(ATF 117 V 71consid. 6b ; 112 V 356 consid. 4a ; RAMA 1998 KV 37 p. 316 

consid. 3b). 

En l'espèce, la décision litigieuse du 14 octobre 2013 est postérieure à l'entrée en 

vigueur des modifications de la LAI suscitées. Par conséquent, du point de vue 

matériel, le droit éventuel à des prestations d'invalidité doit être examiné au regard 

des modifications de la LAI consécutives aux 4
ème

, 5
ème

 et 6
ème

 révisions de cette 

loi, dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les références ; voir 

également ATF 130 V 329). Cela étant, ces novelles n'ont pas amené de 

modifications substantielles en matière d'évaluation de l'invalidité (Arrêt du 

Tribunal fédéral des assurances I 249/05 du 11 juillet 2006 consid. 2.1 et Message 

concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du  

22 juin 2005, FF 2005 p. 4322). 

4. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable  

(art. 56ss LPGA ; art. 89B de la loi sur la procédure administrative du  

12 septembre 1985 [LPA; RSG E 5 10]). 

5. Le litige sur l’évaluation de l’invalidité du recourant et sur son droit à des 

prestations de l’assurance invalidité, rente ou mesures de réadaptation 

professionnelle. 

 L’argumentation du recourant porte principalement sur la valeur probante de 

l’expertise de juin 2013, qu’il conteste. 

5.1. Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle présumée 

permanente ou de longue durée résultant d’une infirmité congénitale, d’une maladie 

ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain 

toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain du recourant 

sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution 

résulte d’une atteinte à la santé physique ou mentale et qu’elle persiste après les 

traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Pour évaluer le 

taux d’invalidité, le revenu que le recourant aurait pu obtenir s’il n’était pas 

invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut 

raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 

réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a LAI). 

 

 

 

 

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- 27/35 -

 En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI, le recourant a droit à une rente entière s’il est 

invalide à 70% au moins, à un trois-quarts de rente s’il est invalide à 60% au moins, 

à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins ou à un quart de rente s’il est 

invalide à 40% au moins. 

 Selon l’art. 28 al. 2 LAI en corrélation avec les art. 7 et 16 LPGA, la réadaptation a 

la priorité sur la rente dont l’octroi rentre en ligne de compte que si une 

réadaptation suffisante est impossible. Saisie d’une demande de rente ou appelée à 

se prononcer à l’occasion d’une révision de celle-ci, l’administration doit donc 

examiner d’office, avant toute chose, la question de la réintégration du recourant 

dans le circuit économique (ATF 108 V 210, 99 V 48). 

 En vertu de l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité 

(art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures 

soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de 

gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) ; que les conditions 

d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). 

Lors de la fixation de ces mesures, il est tenu compte de la durée probable de la vie 

professionnelle restante (art. 8 al. 1bis LAI).  

Figurent au sein des mesures de réadaptation les mesures d’ordre professionnel 

(orientation professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement, 

placement, aide en capital) (art. 8 al. 3 let. b LAI). 

De plus, à compter du 1
er

 janvier 2008, l’art. 7d al 2 let. d LAI indique que les 

offices AI peuvent ordonner des mesures d’orientation professionnelle, dans le 

cadre des mesures d’intervention précoces introduites par la 5
ème

 révision de la LAI. 

Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir droit à une mesure de 

reclassement est une diminution de la capacité de gain de 20 % environ 

(ATF 124 V 110). 

5.2. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, 

s’il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi 

d’autres spécialistes, doivent lui fournir. Les données médicales constituent un 

élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 

exiger du recourant (ATF 125 V 261, consid. 4.). Il y a lieu de préciser que selon la 

jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est 

une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences économiques 

objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 

consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera 

prise en considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail 

ayant des effets sur la capacité de gain du recourant (ATFA non publié I 654/00 du 

9 avril 2001, consid. 1). 

 

 

 

 

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- 28/35 -

Chez les assurés actifs, le degré d’invalidité doit être évalué sur la base d’une 

comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que le recourant aurait pu obtenir s’il 

n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant 

l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 

mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). La 

comparaison des revenus s’effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi 

exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un 

avec l’autre, la différence permettant de calculer le taux d’invalidité (méthode 

générale de comparaison des revenus ; ATF 128 V 30, consid. 1 ; 104 V 136, 

consid. 2aet 2b). Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se 

placer au moment de la naissance du droit à la rente ; les revenus avec et sans 

invalidité doivent être déterminés par rapport à un même moment et les 

modifications de ces revenus susceptibles d’influencer le droit à la rente survenu 

jusqu’au moment où la décision est rendue doivent être prises en compte 

(ATF 129 V 222 et 128 V 174). 

Pour fixer le revenu sans invalidité, il faut établir ce que le recourant aurait, au 

degré de la vraisemblance prépondérante, réellement pu obtenir au moment 

déterminant s'il n'était pas invalide (RAMA 2000 n°U 400 p. 381, consid. 2a). Ce 

revenu doit être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu’il 

convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que le recourant a 

obtenu avant l’atteinte à sa santé, en tenant compte de l’évolution des salaires 

(ATF 129 V 222, consid. 4.3.1).  

Quant au revenu d'invalide, il doit être évalué avant tout en fonction de la situation 

professionnelle concrète de l'intéressé. Lorsque le recourant n'a pas repris d'activité, 

ou aucune activité adaptée lui permettant de mettre pleinement en valeur sa capacité 

de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible de sa 

part, le revenu d'invalide peut être évalué sur la base de données statistiques, telles 

qu'elles résultent de l’ESS (ATF 126 V 75 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à 

la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane 

ou valeur centrale (ATF 124 V 321 consid. 3b/bb). 

La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits, 

dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas 

particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service, 

nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et résulte d'une 

évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. Une déduction globale 

maximum de 25% sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents 

éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative 

(ATF 126 V 75consid. 5b/aa-cc).  

5.3. Selon le principe de la libre-appréciation des preuves, qui s’applique 

aussi bien en procédure administrative qu’en procédure de recours de droit 

 

 

 

 

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- 29/35 -

administratif (art. 40 PCF en corrélation avec l’art. 19 PA ; art. 95 al. 2 OJ en 

liaison avec les art. 113 et 132 OJ), l’administration ou le juge apprécie librement 

les preuves, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation 

complète et rigoureuse des preuves.  

Selon la jurisprudence et la doctrine, l’autorité administrative ou le juge ne doivent 

considérer un fait comme prouvé que lorsqu’ils sont convaincus de sa réalité 

(KUMMER, Grundriss des Zivilprozessrechts, IVème éd., Berne 1984, p. 136 ; 

GYGI, Bundesverwaltungsrechtspflege, IIème éd., ch.5, p. 278). Dans le domaine 

des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf disposition contraire de la 

loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 

les plus vraisemblables, c’est-à-dire qu’ils présentent un degré de vraisemblance 

prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 

comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 

envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 

probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et réf. ; 

ATF 120 III 324 et ss, consid. 3.2. et 3.3.). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 

assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 

statuer dans le doute en faveur du recourant (ATF 126 V 322, consid. 5a). 

Par ailleurs, dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure est 

régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent 

être constatés d’office par le juge. Mais ce principe n’est pas absolu. Sa portée est 

restreinte par le devoir des parties de collaborer à l’instruction de l’affaire. Celui-ci 

comprend en particulier l’obligation des parties d’apporter, dans la mesure où cela 

peut être raisonnablement exigé d’elles, les preuves commandées par la nature du 

litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les 

conséquences de l’absence de preuve (ATF 125 V 195 consid. 2 et réf. ; cf. 

ATF 130 I 183, consid. 3.2.). 

5.4. Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 

médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 

connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 

médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 

de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 

ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 

manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 

contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 

l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 

conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 

sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 

les références). 

 

 

 

 

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Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 

assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances sociales 

doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a 

suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou 

aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs pertinents 

invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés 

(VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, ils doivent mettre en œuvre une 

expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas 

(ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4; ATFA non publié I 

751/03 du 19 mars 2004, consid. 3.3). 

Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a modifié sa jurisprudence en ce sens 

que les instances cantonales de recours sont en principe tenues de diligenter une 

expertise judiciaire si les expertises médicales ordonnées par l'OAI ne se révèlent 

pas probantes (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3). Cela étant, un renvoi à 

l'administration pour mise en œuvre d'une nouvelle expertise reste possible, même 

sous l'empire de la nouvelle jurisprudence, notamment lorsqu'une telle mesure est 

nécessaire en raison du fait que l'administration n'a pas instruit du tout un point 

médical ou lorsqu’il s’agit d’un éclaircissement ou d’une précision ou d’un 

complément d’une expertise (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 in fine et les 

références). 

Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 

preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 

convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 

et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 

il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 

ATF 122 II 464consid. 4a, ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 

procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 Cst (SVR 2001 IV 

n. 10 p. 28 consid. 4b). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 

doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 

généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 

la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. cc). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 

n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 

expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 

plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 

consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 

convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 

un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 

du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 

 

 

 

 

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p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 

ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 

médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 

médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 

dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 

cause les conclusions de l'expert (ATF non publié 9C_369/2008 du 5 mars 2009, 

consid. 2.2). 

 5.5. En l’espèce, il y a lieu d’examiner tout d’abord la valeur probante de 

l’expertise mise en œuvre par l’OAI suite au renvoi par la Cour, contestée par le 

recourant. 

 Ce dernier a fait valoir que les experts désignés par l’OAI n’étaient pas 

indépendants, dans la mesure où la Clinique Corela obtenait ses revenus de par les 

mandats confiés par l’assurance. Or, les trois experts choisis l’ont été au sein de la 

Clinique Corela. 

 Il a été établi que la Clinique Corela avait désignée de manière tout à fait aléatoire, 

en respect des prescriptions réglementaires fédérales, au moyen du système 

SuisseMED@P. 

 Les experts désignés au sein de la Clinique Corela l’ont été sur la base de leurs 

spécialisations, en fonction des domaines impliqués par l’expertise en question. 

 Ces experts ont confirmé fonctionner en tant qu’indépendants, sur la base de 

mandats que la clinique leur confie, sans faire partie de ses employés. 

 Au vu de ce qui précède, les critiques du recourant tombent à faux, en ce sens que 

le défaut d’indépendance de la Clinique Corela et partant des experts mandatés par 

cette dernière, ne peut pas être retenue. 

 S’agissant des personnes des médecins désignés comme experts, il y a lieu de 

constater que le recourant ne fait valoir aucune critique particulière et qu’il n’a 

présenté aucun motif de récusation dans le délai qui lui avait été imparti pour ce 

faire par l’OAI, de sorte qu’il n’est plus en mesure d’en faire à ce stade. 

 Le recourant n’a pas non plus contesté ni complété les questions posées aux experts 

par l’OAI, alors qu’il avait également reçu un délai pour le faire. 

 Par ailleurs, la Cour constate que le rapport d’expertise est basé sur une anamnèse 

et une analyse complète du dossier, lequel comportait tous les rapports et 

documents d’examens pertinents. L’état de santé du recourant a fait l’objet 

d’examens complets, par spécialisation, pratiqués par les trois experts. Une IRM 

complémentaire a été requise avant que les experts ne se prononcent. Les plaintes 

du recourant ont été prises en considération et ont fait l’objet de discussions 

 

 

 

 

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approfondies, en relation avec les éléments médicaux constatés. Les spécialistes ont 

procédé à des discussions, puis pris des conclusions, séparément, puis 

conjointement. Ils se sont clairement prononcés sur les conclusions, de manière 

concordante, s’agissant de la capacité de travail, de même que sur les limitations 

fonctionnelles à retenir. Leurs conclusions, dûment et abondamment motivées, sont 

parfaitement convaincantes. 

 Elles ont au surplus fait l’objet de précisions complémentaires, apportées en 

enquêtes par les trois experts. 

 Le fait que l’expertise n’ait pas porté sur toute la période qui s’était déroulée entre 

2008 et 2013 ne s’avère par pertinent en l’espèce. En effet, aucun examen n’a été 

effectué sur le recourant durant cette période. Aucun traitement particulier n’a été 

prescrit au recourant qui diffère de ceux qu’il avait déjà reçu auparavant, avant 

2012. 

 Le recourant lui-même a indiqué devant la Cour que son état de santé ne s’était pas 

modifié depuis 2011. Lorsqu’il avait été entendu par la Cour en décembre 2010, il 

avait déjà déclaré souffrir de douleurs lombaires depuis 2006, dont la quantité et la 

qualité étaient stables. Ses déclarations vont ainsi dans le sens des considérations 

des experts qui ont retenu que la situation ne s’était pas péjorée de manière durable 

ni de manière à influer sur la capacité de travail. 

 Le seul changement ressorti de l’instruction relève des propos tenus par le recourant 

au sujet de la médication absorbée, confirmés par les compte rendus de 

consultations des HUG de l’année 2012, à savoir qu’en sus des anti-inflammatoires 

et des antalgiques de palier I déjà pris en considération, le recourant s’est vu 

prescrire des antalgiques de palier II. 

 Les experts, interrogés sur cet élément devant la Cour, ont cependant confirmé que 

cela ne modifierait en rien leurs constatations médicales, lesquelles les avaient porté 

à considérer que les plaintes du recourant relativement aux douleurs subies 

paraissaient exagérées, dans la mesure où les douleurs n’étaient pas objectivées par 

les examens médicaux. Ils s’étaient par ailleurs aussi interrogés sur le fait que des 

antalgiques de palier II n’aient pas encore été proposés au recourant pour soulager 

ses douleurs. 

 Au sujet desdites douleurs, la Cour relève cependant que durant la période où des 

antalgiques de palier II ont été prescrits par les HUG, ces derniers ont mentionné 

dans les compte rendus de consultations que les douleurs pouvaient être mises en 

lien avec les conditions de vie du recourant à cette époque. 

 Elle se doit aussi de constater que les traitements préconisés, aussi bien par la 

Dresse D______ que par les experts et les HUG n’ont pas été mis en œuvre de 

manière satisfaisante par le recourant. Celui-ci n’a par exemple pas suivi les 

 

 

 

 

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séances de physiothérapie, ni entrepris les exercices de gainage ou fait en sorte de 

perdre du poids de manière durable, alors qu’il s’agissait des seules mesures 

conseillées par les différents médecins consultés et qu’il se plaignait de douleurs 

récurrentes. 

La Cour constate également que les avis de toutes les personnes qui ont préconisé 

de retenir une incapacité de travail, au moins partielle, du recourant, à savoir les 

Drs C______ et D______, ainsi que les rédacteurs des rapports de stages 

professionnels n’ont apporté aucun élément médical objectivable dans ce sens. Au 

contraire, comme les experts l’ont relevé, leurs avis ne reposaient que sur les 

plaintes présentées par le recourant. 

 Ainsi, le fait que les experts aient conclu à une pleine capacité de travail alors que 

le recourant se plaignait de douleurs importantes n’apparaît pas contradictoire. 

 Quant aux conclusions sur les incidences du canal étroit, le recourant n’a présenté 

aucun document médical ou avis de médecins qui permette de remettre valablement 

les conclusions des experts en question. 

 Au vu de ce qui précède, la valeur probante de l’expertise ne saurait être 

valablement remise en question. 

Ses conclusions lient par conséquent la Cour. 

5.6.  L’expertise ayant déterminé de manière claire l’état de santé du 

recourant, sa capacité de travail et les limitations fonctionnelles à prendre en 

compte, reste à examiner si le recourant à droit à des prestations découlant de la loi 

sur l’invalidité. 

 A bon droit, le recourant n’a pas contesté les éléments retenus par l’OAI dans la 

décision entreprise. 

 Ce dernier a pris en considération les revenus tirés par le recourant de l’ancienne 

activité professionnelle et les a comparés avec les revenus que ce dernier pourrait 

réaliser, dans le cadre d’une activité de niveau 4, à savoir en exécutant des tâches 

simples et répétitives. 

 Dans le cadre de cette comparaison, l’OAI a été plus indulgent que les experts qui 

avaient retenu une totale capacité de travail dans l’ancienne activité, avec une seule 

limitation fonctionnelle non respectés, à savoir les mouvements en porte-à-faux,  

mais en indiquant que la place de travail pouvait être adaptée en conséquence. 

La Cour constate que cela a été fait à bon droit. En effet, les experts ont considéré 

que l’ancien poste de travail devait être aménagé pour s’assurer que la seule 

limitation fonctionnelle non respectée le soit, à savoir les mouvements en porte-à-

faux. On ne peut dès lors pas considérer sans autre que la pleine capacité de travail 

 

 

 

 

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retenue puisse être réalisée dans l’ancienne activité. Il fallait ainsi prendre en 

considération une autre activité comme adaptée. 

 L’OAI a également fait un calcul sur la base d’un dernier salaire annuel 2007 de 

quelques centaines de francs supérieur à celui qui ressort des documents remis par 

l’ancien employeur. 

 Le salaire pris en considération sur la base des statistiques ESS 2006, tableau TA1, 

ligne TOTAL, activité réalisée par un homme, de niveau 4, réadapté pour 2007 en 

fonction de l’indice pertinent, correspond à CHF 56'784.- x 102.8 (ISS 2007) – 

101.2 (ISS 2006) /102.8, soit à CHF 57'667.80.-. Il s’avère supérieur à celui qui 

était réalisé au même moment par le recourant, de sorte qu’il est incontestable que 

le taux d’invalidité qui découle du calcul est nul. 

 Partant, le recourant n’a droit ni à une rente, ni à des mesures de réadaptation. 

 Le recours sera dès lors rejeté. 

 

 

 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

Le rejette. 

Annule la décision du 15 décembre 2008. 

Met à la charge du recourant un émolument de CHF 200.-. 

Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un 

délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 

6004 Lucerne), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 

82 et ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF ; RS 173.110) ; le 

mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter 

la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral 

par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l’art. 42 LTF. Le présent 

arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyen de preuve, doit 

être joint à l’envoi. 

 

La greffière 

 

Florence SCHMUTZ 

 La présidente suppléante 

 

Laurence CRUCHON 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le