# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 3522b240-dbed-5591-8625-bea1aef2229d
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2025-08-15
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 15.08.2025 P/13140/2024
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-13140-2024_2025-08-15.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/13140/2024 ACPR/658/2025 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du vendredi 15 août 2025 

 

Entre 

A______, représentée par Me Laura SANTONINO, avocate, SWDS Avocats, rue du Conseil-

Général 4, case postale 412, 1211 Genève 4, 

recourante, 

contre l'ordonnance de classement et de refus de réquisitions de preuves rendue le 23 juin 

2025 par le Ministère public, 

et 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 

Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimé. 

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EN FAIT : 

A. a. Par acte expédié le 7 juillet 2025, A______ recourt contre l'ordonnance du 23 juin 
2025, notifiée le 25 suivant, par laquelle le Ministère public a rejeté ses réquisitions de 
preuves et ordonné le classement de la procédure, frais laissés à la charge de l'État. 

La recourante conclut, sous suite de frais et dépens chiffrés, à l'annulation de 
l'ordonnance querellée, à ce que soit ordonnée la reprise de la procédure, enjoint au 
Ministère public de procéder aux actes d'enquête énumérés (audition du policier du 
poste de police [du quartier] F______ ayant pris l'appel du 11 mai 2024; versement à 
la procédure de l'enregistrement dudit appel s'il existe ou de l'éventuelle inscription 
effectuée dans le journal de bord, soit le programme B______; audition de C______ 
et versement à la procédure des mains-courantes qu'elle (A______) a déposées à 
l'encontre de D______), et de rendre une ordonnance pénale à l'encontre de ce dernier 
ou de le renvoyer en jugement pour contrainte, subsidiairement menaces. 

b. La recourante a versé les sûretés en CHF 1'200.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a.A______, née le ______ 1990, et D______, né le ______ 1989, ont eu une relation 
de couple qui a duré, selon elle, de juin 2022 à avril 2023. De cette relation est issue 
une enfant, E______, née le ______ 2023. La séparation des parties, intervenue alors 
que A______ était enceinte, est conflictuelle. 

b.a. Par plainte pénale du 28 mai 2024, confirmée en audience de confrontation devant 
le Ministère public, A______ expose que depuis leur séparation, D______ n'avait 
cessé de contrôler sa vie. Elle avait à ce propos déposé une main courante en août 
2023. Le 11 mai 2024, ils s'étaient rencontrés dans un café à proximité de la gare 
H______, afin qu'il puisse exercer son droit de visite sur l'enfant, limité à une fois par 
semaine dans un lieu public. Lorsque leur fille avait commencé à être fatiguée, elle 
avait quitté le café pour aller la coucher. D______ les avait alors suivies, contre son 
gré, puis s'était mis dans une colère noire, s'était énervé en lui criant dessus et en lui 
disant "je t'étrangle toi!", menaces qu'elle avait prises au sérieux et dont elle avait eu 
très peur, pour sa vie et celle de son enfant. Elle avait alors essayé de le distancer, 
s'était faufilée dans un petit chemin en travaux, au bout duquel elle l'avait vu arriver 
en sens inverse, très énervé. Elle s'était sentie prise au piège. Elle avait sorti son 
téléphone et l'avait pris en photo, pour le dissuader de s'approcher d'elle, lui avait 
demandé d'arrêter de la suivre et dit qu'il lui faisait peur. D______ avait finalement 
quitté les lieux à l'arrivée d'un groupe de jeunes et elle avait pu rentrer chez elle. Elle 
avait alors appelé le poste de police [du quartier] F______, de même que sa meilleure 
amie, G______, puis avait contacté un avocat le lundi 13 mai suivant. 

À l'appui de sa plainte, elle a notamment produit des captures d'écran d'une 
conversation WhatsApp du 11 mai 2024, entre elle et D______, à teneur de laquelle 

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elle lui reproche à plusieurs reprises de l'avoir menacée, ce que celui-ci conteste, 
notamment dans les échanges suivants : 

A______ (heure non indiquée) : "Tu m'as menacé de mort et tu m'as suivis" 

D______ (à 14h14): "Mais pourquoi tu dis des choses comme ça? Jamais je ne te 
menacerait de mort. Stp ne dis pas des choses comme ça" 

[...] 

A______ (à 14h15) : "Mais tu peux continuer de mentir D______ si tu veux la j'ai 
toutes les preuves", puis "Maintenant tu es allé trop loin!" 

D______ (à 14h15) : "Franchement je te demande juste d'être correcte envers moi. Je 
ne te demande pas la lune", puis "Voir ma fille même pas une heure par semaine c est 
très dure pour moi" 

A______ (à 14h16) : "Tu me menaces de mort tu me suis!", puis "Ce n'est plus possible 
j'ai été gentille jusqu'à maintenant mais la ça va trop loin!" 

D______ (à 14h18) : "Franchement arrête stp. Comprends que je sois fâché de la 
manière dont tu te comporte et de la manière dont tu me parles" 

A______ (à 14h18) : "Tu n'as pas à me menacer de mort ni à me suivre!", puis, à 
14h18, "Tu as été trop loin!" 

[...] 

A______ (à 14h43) : "...[début du message non produit] juge?" 

D______ (à 14h47) : "Évitons. Accepte mes excuses et avançons" 

A______ (à 14h48) : "alors arrêtes de mentir une fois dans ta vie et excuse toi de 
m'avoir menacer de mort et suivis!" 

D______ (à 14h49) : "Je m'excuse de tout. J'aime ma fille désolé" 

A______ (à 14h54) : "Tu ne me menacera plus jamais de mort et tu nous suivras plus 
jamais?" 

D______ (à 14h55) : "Jamais de ma vie", puis "Au contraire si tu as besoin de moi je 
serai toujours là. Tu es la mère de mon amour. Ton bien être est important pour moi" 

A______ (à 14h57) : "Dis moi D______ plus jamais je ne te menacerait de mort et te 
suivrai" 

D______ (à 14h58) : "Je ne le ferai jamais" 

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Le lendemain, dans le cadre d'un autre échange, D______ dit être "désolé de t'avoir 
crié dessus", ensuite de quoi A______ lui demande "Tu me menaces de mort et tu me 
suis et tu me dis ça?", ce à quoi D______ répond "Mais arrête avec ça". 

b.b. Dans un courrier du 19 août 2024, A______ a relaté un évènement postérieur, 
survenu le 4 août précédent, lors duquel D______ l'avait croisée alors qu'elle se 
trouvait avec un ami, lui avait posé toutes sortes de questions, puis s'était montré 
oppressant et agressif et avait menacé l'ami susmentionné. Il les avait encore suivis, y 
compris dans le tram, jusqu'à ce qu'elle appelle la police. Elle allait demander une 
mesure d'éloignement à son encontre dans les plus brefs délais. 

b.c. Par courrier du 6 septembre 2024, A______ a encore produit divers témoignages 
écrits de sa voisine, d'un collègue de travail et de son ami, ainsi que de sa supérieure 
hiérarchique C______. Il en ressort qu'elle se sentait épiée, suivie et surveillée par 
D______, lequel aurait menacé également des tiers et pouvait se montrer agressif. 

c. D______, entendu par la police et en confrontation devant le Ministère public, a 
contesté les menaces qui lui étaient reprochées, affirmant que A______ avait déposé 
plainte contre lui pour qu'il n'ait pas l'autorité parentale sur leur fille ou pour qu'il 
retourne en prison, ayant effectivement été détenu pendant cinq mois dès septembre 
2023. Leur fille était née pendant son incarcération et A______ était venue le visiter 
en prison avec leur fille; ne pas pouvoir voir l'enfant, depuis sa sortie, était pour lui 
très difficile. 

À l'issue de la rencontre du 11 mai 2024, A______ était partie en direction de chez 
elle, lui-même étant allé dans la même direction, récupérer sa voiture ou passer encore 
2-3 minutes avec sa fille. Après dix pas, elle lui avait demandé d'arrêter de la suivre, 
ce qu'il avait mal pris; il l'avait alors "engueulée" [selon ses déclarations à la police] ou avait 
"un peu gueulé" ou "haussé le ton" [selon ses déclarations au Ministère public], mais ne l'avait 
ni injuriée ni menacée. Ils avaient alors pris chacun un chemin, lesquels se rejoignaient 
toutefois, ce qu'il savait. Ils s'étaient ainsi recroisés mais il ne lui avait alors rien dit. 
S'il s'était excusé par message, sous la contrainte, c'était de s'être énervé mais non 
d'avoir menacé A______. Elle avait tenté de le manipuler. Les lettres qu'elle avait 
produites relevaient d'un complot contre lui. 

d. À teneur du dossier, diverses procédures civiles opposant les parties sont, ou ont 
été, pendantes, notamment devant le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant 
pour l'attribution de l'autorité parentale et de droits de visite sur E______. Par 
ordonnance du Tribunal civil du 25 septembre 2024, il a été fait interdiction à D______ 
de prendre contact avec A______ et de s'approcher à moins de 100 mètres de son 
domicile, de son lieu de travail ou de la crèche de E______. Deux plaintes déposées 
par A______ pour non-respect de cette interdiction ont abouti à deux ordonnances de 
non-entrée en matière du Ministère public. 

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e. Dans le délai fixé par avis de prochaine clôture, A______ a requis, en substance, les 
mêmes actes d'enquête que ceux qu'elle énumère dans les conclusions de son recours.  

Elle a par ailleurs encore produit plusieurs pièces, dont un enregistrement des 
messages audios qu'elle avait envoyés à G______ le 11 mai 2024, dans lesquels elle 
raconte à son amie que D______ avait menacé de l'étrangler, qu'elle avait eu peur, qu'il 
l'avait suivie alors qu'elle rentrait chez elle et qu'elle allait appeler la police. 

C. Dans l'ordonnance querellée, le Ministère public a refusé les réquisitions de preuves 
présentées au motif que les actes d'enquête sollicités n'étaient pas susceptibles 
d'apporter des éléments inédits et probants et apparaissaient disproportionnés et sans 
pertinence dans l'établissement des faits reprochés au prévenu. Les auditions de 
C______ et du policier ayant pris l'appel de la plaignante du 11 mai 2024 (avec la 
production de l'enregistrement dudit appel) ne permettraient pas d'établir à suffisance 
de droit que D______ eût menacé de mort son ancienne compagne le 11 mai 2024, 
étant relevé qu'il ne s'agissait pas de témoins directs des faits et que leurs déclarations 
ne consisteraient qu'à rapporter les propos de A______. La production des mains-
courantes déposées par le passé contre D______ ne permettrait pas non plus de 
démontrer que D______ aurait menacé son ancienne compagne le 11 mai 2024. 

 Sur le fond, la plainte pénale de A______ avait été déposée dans un contexte hautement 
conflictuel, de sorte qu'il s'imposait de considérer avec une certaine prudence les 
allégations contradictoires des parties et de ne les retenir que si elles étaient 
corroborées par d'autres éléments objectifs. Or, les éléments au dossier, notamment les 
pièces produites par la plaignante qui ne contenaient ni aveux du prévenu ni 
déclarations de témoins directs des faits, ne permettaient pas de retenir l'une des 
versions plutôt que l'autre et d'établir que le prévenu aurait effectivement menacé son 
ancienne compagne le 11 mai 2024. En définitive, les probabilités d'une condamnation 
du prévenu n'apparaissaient pas plus élevées ni équivalentes aux probabilités d'un 
acquittement, bien au contraire.  

D. a. Dans son recours, A______ considère qu'à défaut de témoins directs, il était 
nécessaire de procéder à l'audition des personnes ayant reçu son récit immédiatement 
ou rapidement après les faits. Retenir le contraire reviendrait à exclure toute 
condamnation en l'absence de témoins. Il fallait pourtant raisonner par faisceau 
d'indices et l'état dans lequel elle se trouvait et ce qu'elle avait alors dit était 
indéniablement utile. Sa supérieure hiérarchique pourrait également apporter un 
témoignage important sur les plaintes qu'elle-même avait formulées contre le prévenu 
au fil du temps et les mains-courantes démontrer le harcèlement dont elle était l'objet. 
Ces actes n'apparaissaient au demeurant nullement disproportionnés. 

 Sur le fond, elle précise, en lien avec le contexte conflictuel retenu par le Ministère 
public, qu'elle n'empêchait en rien les relations entre sa fille et le prévenu ou la famille 
de celui-ci. Pour le reste, elle avait été constante et cohérente, alors que le prévenu 
avait varié. Il avait en outre confirmé certains faits qu'elle avait décrits, notamment 

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qu'elle lui avait demandé d'arrêter de la suivre ou qu'il s'était énervé. Il avait enfin 
reconnu, dans les échanges de messages, avoir mal agi et s'était excusé. Elle était 
victime de "stalking", et clairement entravée dans sa liberté d'action, puisque 
constamment sur le qui-vive. 

b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 

EN DROIT : 

1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits 
(art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de 
la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la plaignante qui, partie à 
la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 

2. La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange d'écritures 
ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 

3. La recourante conteste le refus des réquisitions de preuve qu'elle a présentées et le 
classement ordonné par le Ministère public. 

3.1. Aux termes de l'art. 319 al. 1 let. a CPP, le ministère public classe la procédure 
lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi. 

Cette disposition doit être appliquée conformément au principe in dubio pro duriore. 
Celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et art. 2 al. 2 CPP en relation 
avec les art. 319 al. 1 et 324 al. 1 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et signifie qu'en 
principe, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être prononcé par le 
ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables 
ou que les conditions de l'exercice de la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le 
ministère public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir 
d'appréciation. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus 
vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de 
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction 
grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est 
pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent 
qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; arrêt du Tribunal 
fédéral 7B_889/2023 du 20 février 2025 consid. 4.2.1). 

Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement sur les déclarations de la 
victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu et lorsqu'il n'est pas possible d'estimer 
que certaines dépositions sont plus crédibles que d'autres, le principe "in dubio pro 
duriore" impose en règle générale que le prévenu soit mis en accusation. Cela vaut en 

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particulier lorsqu'il s'agit de délits commis typiquement "entre quatre yeux" pour 
lesquels il n'existe souvent aucune preuve objective. Il peut toutefois être renoncé à 
une mise en accusation lorsque la partie plaignante fait des dépositions contradictoires, 
rendant ses accusations moins crédibles ou encore lorsqu'une condamnation apparaît 
au vu de l'ensemble des circonstances a priori improbable pour d'autres motifs 
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 6B_116/2019 du 11 mars 
2019 consid. 2.1). En outre, ladite renonciation peut également être 
exceptionnellement prononcée lorsque, face à des versions contradictoires des parties, 
il n'est pas possible d'apprécier l'une ou l'autre version comme étant plus ou moins 
plausible et qu'aucun résultat n'est à escompter d'autres moyens de preuve (arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_174/2019 du 21 février 2019 consid. 2.2). 

3.2. L'art. 180 CP punit pour menaces quiconque, par une menace grave, alarme ou 
effraie une personne. 

Est puni pour contrainte, selon l'art. 181 CP, quiconque, en usant de violence envers 
une personne ou en la menaçant d'un dommage sérieux, ou en l'entravant d'une quelque 
autre manière dans sa liberté d'action, l'oblige à faire, à ne pas faire ou à laisser faire 
un acte. 

3.3. En l'espèce, il ressort des pièces au dossier que les versions des parties sont 
contradictoires. Si les déclarations de la plaignante sont constantes et dénuées de 
confusion, il n'en demeure pas moins que le prévenu a contesté de manière tout aussi 
constante avoir proféré des menaces à son encontre. Le fait qu'il ait admis, dès sa 
première audition, s'être emporté, ce qui le présente sous un jour défavorable, renforce 
plutôt sa crédibilité. En revanche, le contexte très conflictuel dans lequel les 
accusations ont été portées par la première envers le second doit amener à considérer 
ces accusations avec prudence. L'échange de messages produit par la recourante laisse 
ainsi clairement apparaître qu'elle tente avec insistance d'obtenir du prévenu qu'il 
confirme avoir proféré des menaces, ce qu'il refuse cependant de manière répétée. Les 
procédures civiles par ailleurs pendantes entre les parties ne permettent pas d'écarter 
l'hypothèse que la plaignante puisse avoir un bénéfice secondaire à soutenir une 
procédure pénale contre le prévenu, en lien avec le sort de leur fille commune. 

Face aux déclarations opposées des parties, le dossier ne contient aucun élément de 
preuve matériel. La plaignante et le prévenu convergent à expliquer qu'il n'y avait pas 
de témoins au moment de leurs échanges verbaux et les pièces produites par la 
plaignante ne prouvent pas ses dires. 

Aucune mesure d'instruction ne paraît par ailleurs propre à apporter des éléments utiles 
à l'enquête. L'audition du policier ayant reçu l'appel du 11 mai 2024, ou 
l'enregistrement de cet appel, de même que l'audition de C______, ne pourront que 
confirmer le point de vue de la plaignante et, comme relevé par le Ministère public, la 
production des mains-courantes précédemment déposées par la plaignante ne 

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permettra pas d'établir les faits du 11 mai 2024, le conflit entre les parties étant au 
demeurant suffisamment documenté à ce stade. 

En fin de compte, c'est à juste titre que le Ministère public a refusé les réquisitions de 
preuves déposées par la plaignante et a décidé, vu la configuration de "parole contre 
parole" et l'absence d'éléments de preuves matériels, de classer les faits visés par la 
présente procédure. 

4. Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 

5. La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui seront fixés en 
totalité à CHF 1'200.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 

6. Corrélativement, aucun dépens ne lui sera alloué (art. 433 al. 1 let a CPP a contrario). 

* * * * * 

  

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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

 
Rejette le recours. 

Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'200.-. 

Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 

Notifie le présent arrêt, en copie, à la recourante, soit pour elle son conseil, et au Ministère 
public. 

Siégeant : 

Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Mesdames Catherine GAVIN et Françoise 
SAILLEN AGAD, juges; Monsieur Sandro COLUNI, greffier. 

 

Le greffier : 

Sandro COLUNI 

 La présidente : 

Daniela CHIABUDINI 

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé 
dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF).   

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P/13140/2024 ÉTAT DE FRAIS   

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 10.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF 00.00 

- délivrance de copies (let. b) CHF 00.00 

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)  

- décision sur recours (let. c) CHF 1'115.00 

Total CHF 1'200.00