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**Case Identifier:** c9a3d3f8-30d8-5e7f-a0ad-3111d922799b
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2012-12-17
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 17.12.2012 A/1747/2012
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1747-2012_2012-12-17.pdf

## Full Text

Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente; Teresa SOARES et Jean-Pierre WAVRE, 

Juges assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/1747/2012 ATAS/1496/2012 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 17 décembre 2012 

6
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur E__________, à Genève, comparant avec élection de 

domicile en l'étude de Maître BIOT Michaël 

recourant 

 

contre 

AXA ASSURANCES SA, sis Direction générale; chemin de 

Primerose 11, Case postale, 1002 Lausanne 

 

intimé 

 

 

 

 

 

A/1747/2012 

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EN FAIT 

1. Monsieur E__________ (ci-après l'assuré), né en 1973 est employé auprès de la 

X__________ Londres et assuré à ce titre contre le risque accidents au sens de la 

loi fédérale sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA) auprès de AXA 

WINTERTHUR (ci-après l'assurance). 

2. Le 18 mars 2005, le Dr F__________, FMH chirurgie orthopédique, a écrit au 

Dr G__________, FMH spécialiste en orthopédie, suite à un examen de l'assuré du 

8 mars 2005. Il avait examiné l'assuré le 8 mars 2005, lequel présentait des 

luxations chroniques et récidivantes de la rotule aux deux genoux en présence d'une 

dysplasie fémoro-patellaire et un état après médiatisation de la tubérosité du tibia et 

reconstitution du cartilage latéral gauche. Il y avait lieu de relever les problèmes de 

luxations patellaires récidivantes à gauche, survenue dès l'enfance; à douze ans il 

avait subi une opération du cartilage latéral à Zürich et en 1993 une intervention sur 

la partie latérale gauche à Lausanne. Le 1
er

 février 2004 survenait la première 

luxation rotulienne droite. Depuis cet événement le troubles persistaient au niveau 

du genou droit avec tendance à la subluxation et crainte d'une nouvelle luxation. 

Les luxations rotuliennes étaient dues à une dysplasie de la trochlée. Une 

intervention était nécessaire au genou droit. 

3. Le 25 mai 2005, le Dr F__________ a rédigé un compte rendu opératoire suite à 

une intervention du 23 mai 2005, en raison d'une instabilité rotulienne chronique 

post-traumatique du genou droit (double luxation rotulienne latérale de nature 

traumatique du genou droit). La rotule avait été stabilisée avec allongement latéral 

du rétinaculum, reconstruction secondaire et regroupement du ligament fémoro-

patellaire interne, léger rehaussement latéral de la trochlée. 

4. le 25 juillet 2010, l'assuré a chuté à vélo et s'est blessé au genou droit. 

5. Le 6 août 2010, l'assuré a rempli une déclaration d'accident-bagatelle LAA. 

6. Le 13 septembre 2010 une IRM du genou droit a conclu à un "aspect plat de la 

trochlée à son versant supérieur compatible avec des signes de dysplasie 

trochléaire, à confirmer par une radiographie du genou de profil strict. Lésion 

cartilagineuse sévère grade IV touchant le versant interne de la facette rotulienne 

externe et la crête rotulienne avec anomalie de signal sous-chondrale localisée. 

Status post-ancien arrachement d'un fragment osseux aux dépens de la facette 

rotulienne interne et importante irrégularité et hétérogénéité de l'aileron rotulien 

interne, l'ensemble traduisant des séquelles d'ancienne luxation externe de la rotule 

à priori. Suspicion d'une plica synoviale médio patellaire d'aspect épaissi et fibrosé 

venant s'insinuer  dans l'interligne femoro-patellaire avec amincissement du 

cartilage trochléaire sur plus de la moitié de son épaisseur à ce niveau. Compte tenu 

néanmoins de zones en fort hyposignal au sein de cette structure irrégulière et 

 

 

 

 

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oblongue, la présence d'hémosidérine et en conséquence une prolifération synoviale 

type PVNS ne peuvent être formellement écartées de sorte qu'une confrontation par 

arthroscopie du genou et analyse histologique nous semble dans tous les cas 

nécessaire pour un bilan étiologique définitif". 

7. Le 13 octobre 2010, le Dr F__________ a rendu un compte rendu opératoire suite à 

une arthroscopie du genou droit du 11 octobre 2010. Sous indication opératoire il a 

indiqué qu'à la suite d'une distorsion du genou droit, douleurs latérales avec œdème 

récidivant à l'effort. Status cinq ans et demi après l'allongement de la trochlée 

proximale avec guérison sans complications. Le diagnostic était celui de fragment 

cartilagineux libre détaché de la surface patellaire. Il a relevé que le fragment venait 

certainement de la partie centrale de la rotule où une lésion cartilagineuse de 

degré II était mise en évidence et où un morceau de cartilage manquait. Le cartilage 

était en bon état sur la trochlée légèrement aplatie que l'on avait allongée vers les 

côtés. 

8. Le 30 septembre 2010, le Dr F__________ a rempli un rapport médical LAA 

indiquant le diagnostic de "trraumatisierte plica midia patellois knie rechts".  

9. Une échographie du genou droit du 18 novembre 2010 a conclu à "une masse 

remplissant le récessus articulaire supra rotulien du genou droit évoquant un 

hématome intra articulaire en voie d'organisation et de résorption actuellement 

d'aspect fibrineux. Petite réaction inflammatoire capsulo synoviale soulignant le 

compartiment externe condylotibial". 

10.  Le 22 décembre 2010, le Dr H__________, médecin-conseil de l'assurance a 

estimé qu'il s'agissait d'une contusion simple du genou présentant une arthrose 

femoro-patellaire sur une dysplasie femoro-patellaire majeure bilatérales sur 

luxation récidivantes depuis l'adolescence, opéré. Selon l'IRM il ne s'agissait pas 

d'un hématome. Le statu quo sine était fixé à six semaines de la contusion simple, 

au-delà de laquelle la symptomatologie, si elle perdurait, était en rapport de 

causalité hautement probable avec l'état antérieur du genou. 

11. Le 20 janvier 2011, l'assurance a écrit à l'employeur que les prestations étaient 

niées dès le 6 septembre 2010 faute de lien de causalité entre l'événement invoqué 

et la lésion subie. 

12. Par décision du 20 janvier 2011, l'assurance a considéré que dès le 6 septembre 

2010 l'évolution irréversible de l'état antérieur du genou aurait aussi conduit au 

même résultat sans l'accident, de sorte que le droit aux prestations était nié dès cette 

date. 

13. PROGRES VERSICHERUNGS AG, assureur-maladie de l'assuré a fait opposition 

à la décision de l'assurance du 20 janvier 2011 et a retiré son opposition le 

15 février 2011. 

 

 

 

 

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14.  Le 12 février 2011, l'assuré, représenté par AXA-ARAG, a fait opposition à la 

décision du 20 janvier 2011 de l'assurance en concluant au versement des 

prestations au-delà du 6 septembre 2010. 

15. Le 4 mai 2011, le Dr I__________, médecin adjoint à l'unité de médecine physique 

et réadaptation orthopédique des Hôpitaux Universitaires du canton de Genève 

(HUG) a relevé qu'il avait suivi l'assuré pour des luxations récidivantes de rotule 

opérées par le Dr F__________ en 2005, que la situation était stabilisée en 2007, 

que l'assuré avait subi une contusion femoro-patellaire le 6 août 2010, sans épisode 

de luxation, et l'assuré avait déjà un rendez-vous avec le Dr F__________ pour une 

prise en charge arthroscopique du genou, que l'arthroscopie d'octobre 2010 avait 

confirmé l'existence d'un fragment cartilagineux libre dans l'articulation, fragment 

cartilagineux issu de la surface articulaire patellaire, directement associable au 

traumatisme du 25 juillet 2010, que le délai de six semaines était arbitraire, qu'il 

fallait dissocier le passé de luxations récidivantes opérées avec succès et l'accident 

de 2010 qui avait entraîné une lésion chondrale clairement mise en évidence à 

l'arthroscopie. 

16. Le 10 mai 2011, l'assuré a transmis le rapport du Dr I__________ du 4 mai 2011 en 

reprenant ses conclusions. 

17. Les 25 novembre 2011 et 10 janvier 2012, l'assuré, représenté par son avocat, a 

requis de l'assurance qu'elle se prononce sur son opposition. 

18. Par décision du 4 mai 2012, l'assurance a rejeté l'opposition de l'assuré en relevant 

que les troubles étaient dus à une arthrose femoro-patellaire dans un contexte de 

dysplasie gravissime, que l'IRM relevait clairement l'ancienneté de la lésion, que 

l'éventualité que l'accident du 25 juillet 2010 soit à l'origine des troubles constatés 

n'était ainsi qu'une simple hypothèse, contrairement à l'avis du Dr I__________. 

19.  le 6 juin 2012, l'assuré a recouru auprès de la Chambre des assurances sociales de 

la Cour de justice à l'encontre de la décision sur opposition du 4 mai 2012 en 

concluant à son annulation et à la condamnation de l'assurance à prendre en charge 

tous les frais et conséquences liés à l'accident du 25 juillet 2010, au delà du 

6 septembre 2010, dont 3'324 fr. 95 au titre de frais médicaux non remboursés par 

l'assurance-maladie. 

L'assuré fait valoir que l'assurance n'avait à tort pas pris en compte l'avis du Dr 

I__________, qu'elle se fondait uniquement sur l'avis du  Dr H__________ alors 

que celui-ci ne l'avait pas examiné, que son genou était stabilisé en 2007 déjà et 

que, subsidiairement, une expertise judiciaire devait être ordonnée. 

20. Le 28 juin 2012, l'assurance a conclu au rejet du recours en relevant que le Dr 

I__________, dont l'avis était moins probant que celui du médecin-conseil vu sa 

position de médecin-traitant, n'avait vu l'assuré que les 6 août et 26 octobre 2010, 

 

 

 

 

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que l'assuré ne pouvait affirmer que son genou droit était stable depuis 2007 dès 

lors qu'il avait déjà rendez-vous pour une arthroscopie éventuelle avec le Dr 

F__________, qu'il  apparaissait ainsi que la rupture d'un fragment de cartilage 

avait déjà eu lieu avant le traumatisme. 

21. Le 18 juillet 2012, l'assuré a répliqué en relevant que le 9 septembre 2010 le Dr 

F__________ avait décidé de pratiquer une IRM au vu de l'état du genou suite à 

l'accident et que c'était suite à celle-ci que l'opération avait été programmée, que 

l'IRM n'était donc pas prévue avant l'accident, qu'il s'était rendu chez le Dr 

I__________ le 26 octobre 2010 à la suite d'une complication de l'intervention du 

11 octobre 2010, qu'entre 2007 et le 26 juillet 2010, il n'était plus retourné consulter 

un médecin pour un problème de genou. 

22. Le 2 août 2012, l'assurance a dupliqué en observant que l'assuré avait bien affirmé 

dans son recours qu'il avait déjà rendez-vous avec le Dr F__________ pour une 

prise en charge arthroscopique éventuelle du genou. 

23. Le 10 septembre 2012, la Cour de céans a entendu l'assuré en audience de 

comparution personnelle l'assurance ne s'est pas présentée. L'assuré a déclaré : 

"En 1985, j'ai chuté sur le genou gauche et j'ai été opéré début des années 1990 en 

raison d'une luxation de la rotule. Depuis cette opération je n'ai plus jamais eu de 

problème au genou gauche. En 2004, j'ai ensuite chuté sur le genou droit, j'ai dû 

être opéré en 2005 en raison d'une luxation de la rotule par le Dr F__________. 

L'opération s'est bien passée. J'ai été suivi par ce médecin pour des contrôles du 

genou jusqu'en 2007. Le 25 juillet 2010, je suis tombé à vélo, ma jambe droite a 

heurté violemment le sol. J'ai eu des douleurs au genou droit qui ont augmenté, de 

sorte que j'ai dû consulter le Dr I__________ le 6 août 2010. A ce moment-là je 

n'avais pas de rendez-vous prévu avec le Dr F__________. Je l'ai vu le 9 septembre 

2010 et c'est lui qui a décidé de pratiquer une IRM. A la suite de celle-ci j'ai été 

opéré le 11 octobre 2010 par le Dr F__________. Je n'avais plus eu de problèmes 

aux deux genoux depuis les opérations de 1990 et 2005. Pour moi le problème au 

genou droit est clairement en lien avec ma chute à vélo. J'ai eu une complication 

suite à l'opération du 11 octobre 2010, soit un épanchement au genou. J'ai du 

consulter le Dr I__________ car le Dr F__________ était absent. A son retour, 

celui-ci a pratiqué une ponction. J'ai toutefois des séquelles dues à l'épanchement et 

je n'arrive plus à courir comme avant. Je fais beaucoup de vélo d'appartement afin 

que le liquide qui est encore dans mon genou se résorbe. Je n'ai par contre plus de 

traitement médical. Mon assurance-maladie a pris le cas en charge mais j'ai une 

importante franchise". 

24. A la demande de la Cour de céans, le Dr F__________ a transmis un rapport 

médical le 18 octobre 2012 selon lequel l'assuré était en traitement chez lui depuis 

le 8 mars 2005. Le diagnostic selon la biopsie du 11 octobre 2010, était celui de 

 

 

 

 

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"low grade synolialitis rechites kniegelenk". Le traitement du genou droit s'était 

terminé le 7 juin 2007; il persistait des plaintes séquellaires, notamment en flexion à 

charge. Il y avait un lien de causalité probable (> 50 %) entre les troubles constatés 

après l'accident et celui-ci; le fragment cartilagineux libre était une conséquence de 

l'accident. L'assuré souffrait d'un état maladif avant l'accident, soit une instabilité 

patellaire chronique post-traumatique du genou droit qui avait nécessité une 

stabilisation patellaire le 23 mai 2005. Il n'y avait pas eu de rendez-vous 

programmé ensuite. L'accident avait réactivé certaines plaintes séquellaires. Il 

n'était pas d'accord avec l'avis du Dr H__________ du 22 décembre 2010 car le 

patient n'avait plus eu de symptômes entre 2007 et 2010. L'IRM ayant été pratiquée 

sept semaines après l'accident, on ne saurait conclure qu'il n'y avait pas 

d'hématome. Le fragment cartilagineux  détaché démontrait l'intervention d'une 

"force". 

25. Le 16 novembre 2012, l'assurance a observé que le rapport du Dr F__________ 

n'emportait pas la conviction car il n'expliquait pas pour quel motif il réfutait le 

rapport du Dr H__________. 

26. Le 19 novembre 2012, l'assuré a observé que selon le Dr F__________ il n'avait 

pas souffert du genou entre 2007 et l'accident de 2010, que l'arthroscopie était en 

lien avec l'accident, et qu'il existait un lien de causalité entre l'accident et ses 

blessures, notamment le bout d'os flottant. 

27. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 

26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1
er

 janvier 2011, la Chambre 

des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 

contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 

assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 

sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 

l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 

générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 

correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 

modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 

développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 

 

 

 

 

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3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 

délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss LPGA. 

4. Le litige porte sur la question de savoir si la lésion au genou droit du recourant est 

en rapport de causalité avec l'accident du 25 juillet 2010 encore au-delà du 

6 septembre 2010. 

5. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 

professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par 

accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au 

corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé 

physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA; ATF 129 V 

402 consid. 2.1, ATF 122 V 230 consid. 1 et les références). 

La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 

conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 

(ATF 119 V 335 consid. 1, ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate 

avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 

6. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 

l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 

causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 

cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 

serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 

l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit 

que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait 

provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 

présente comme la condition sine qua non de celle-ci. 

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 

causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 

le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 

médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 

vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 

dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 

entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 

qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 

l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, ATF 119 V 335 

consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 

Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance 

d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet 

accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»; ATF 119 V 335 

consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 

 

 

 

 

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d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 

causalité avec l'événement assuré. 

7. En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de 

frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont 

pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. 

Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît 

consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des 

prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du 

dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à 

l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui 

existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait 

survenu tôt ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire 

(statu quo sine) (RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 

p. 75 consid. 4b). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est 

pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état 

maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident 

(ATF non publiés 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011, consid. 1.2; 8C_552/2007 

du 19 février 2008, consid. 2). 

8. Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un 

lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est 

adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 

considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 

survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 

circonstance (ATF 129 V 177 consid. 2.2 et ATF 125 V 460 consid. 5a et les 

références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 

causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 

des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 

habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 

ATF 117 V 359 consid. 5d/bb; ATFA non publié U 351/04 du 14 février 2006, 

consid. 3.2).  

9. Le caractère adéquat du lien de causalité ne doit être admis que si l'accident revêt 

une importance déterminante par rapport à l'ensemble des facteurs qui ont contribué 

à produire le résultat considéré, notamment la prédisposition constitutionnelle. Cela 

étant, dans ce contexte, il sied encore de préciser que la causalité adéquate ne peut 

pas déjà être niée en raison d’une prédisposition constitutionnelle dès lors que la 

question de l’adéquation en général se détermine non seulement en tenant de 

personnes saines tant sur le plan psychique que physique mais également en tenant 

compte de personnes avec une prédisposition constitutionnelle (ATF 115 V 403 

consid. 4b) 

 

 

 

 

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10. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 

de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 

l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à 

des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin 

doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 

procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 

let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 

manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 

décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 

le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 

trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 

pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 

L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 

origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 

litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 

des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 

exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 

description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 

l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 

fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 

d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 

consid. 3b). 

Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 

confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 

d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 

connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 

ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 

de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 

médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 

connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 

médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 

de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 

ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 

manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 

contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 

l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 

conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 

 

 

 

 

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sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 

les références). 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 

les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 

résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 

avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 

mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 

l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 

de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 

qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 

d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 

donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 

sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 

l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee).  

Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 

sociales, le Tribunal fédéral a précisé que lorsqu'une décision administrative 

s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et 

que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également 

attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes suffisants quant à la 

fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se 

fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une 

expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une 

expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4; ATF non publié 8C_923/2010 du 

2 novembre 2011, consid. 5.2,). 

Une expertise médicale établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante 

pour autant que celui-ci contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, 

elles, se fondent sur un examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 

consid. 3d).  

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 

doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 

généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 

la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. cc). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 

n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 

expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 

plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 

consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 

convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 

un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; 

 

 

 

 

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SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée 

par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 

qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 

différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 

vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 

pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (ATF non publié 

9C_369/2008 du 5 mars 2009, consid. 2.2).  

11. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 

loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 

les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 

prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 

comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 

envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 

probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 

V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 

sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 

doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

12. La procédure est régie par le principe inquisitoire, d'après lequel les faits pertinents 

de la cause doivent être constatés d'office par le juge. Mais ce principe n'est pas 

absolu. Celui-ci comprend en particulier l'obligation de ces dernières d'apporter, 

dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves 

commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles 

risquent de devoir supporter les conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 

193 consid. 2; VSI 1994, p. 220 consid. 4). Car si le principe inquisitoire dispense 

les parties de l'obligation de prouver, il ne les libère pas du fardeau de la preuve. En 

cas d'absence de preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un droit d'en 

supporter les conséquences (ATF 117 V 261 consid. 3), sauf si l'impossibilité de 

prouver un fait peut être imputée à l'adverse partie (ATF 124 V 372 consid. 3; 

RAMA 1999 n° U 344 p. 418 consid. 3). 

Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon laquelle 

le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit 

(RAMA 2000 n° U 363 p. 46), entre seulement en considération s'il n'est pas 

possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une 

appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance 

prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b et les 

références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas 

être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins 

question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, qu'aucune atteinte à la 

santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. 

Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte à la santé 

ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu 

 

 

 

 

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(ATFA non publiés U 359/04 du 20 décembre 2005, consid. 2; U 389/04 du 

27 octobre 2005, consid. 4.1; U 222/04 30 novembre 2004, consid. 1.3). 

13. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 

assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances sociales 

doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a 

suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou 

aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs pertinents 

invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés 

(VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, ils doivent mettre en œuvre une 

expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas 

(ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4; ATFA non publié 

I 751/03 du 19 mars 2004, consid. 3.3). 

Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 

preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 

convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 

et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 

il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 

ATF 122 II 464 consid. 4a, ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 

procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution 

fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV 

n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 

toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b, ATF 122 V 157 consid. 1d). 

14. En l'espèce, les éléments médicaux au dossier permettent de trancher le cas sans 

qu'il ne soit nécessaire de recourir à une expertise judiciaire. 

En effet, l'appréciation du Dr H__________ du 22 décembre 2010 n'est pas 

convaincante et ne saurait dès lors revêtir une force probante. D'une part, elle se 

fonde principalement sur le fait que le recourant présentait un état maladif 

préexistant, soit notamment une luxation du genou droit en 2004 et une opération le 

23 mai 2005 pour une instabilité clinique, sans expliquer en quoi cet état antérieur 

jouerait un rôle dans la présence d'un fragment cartilagineux libre du genou droit 

constaté en 2010; à cet égard, le Dr F__________ a attesté que l'opération de 2005 

était un succès et que le recourant n'avait pas de rendez-vous prévu avec lui avant 

son accident, son état étant stabilisé depuis juin 2007, soit plus de trois ans avant 

l'accident ce qui n'est pas contesté par l'intimée; d'autre part elle estime qu'au vu de 

l'IRM il n'y a pas d'hématome, alors que comme le relève le Dr F__________ une 

telle conclusion ne peut être tirée d'une IRM pratiquée sept semaines après 

l'accident. Enfin, elle ne discute pas le diagnostic de fragment cartilagineux libre 

détaché de la surface patellaire, en particulier la question de savoir si celui-ci 

provient d'une force exercée sur le genou comme l'a relevé le Dr F__________ ou 

pourrait provenir d'une autre cause. 

 

 

 

 

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En revanche, les avis des Drs I__________ et F__________ sont suffisamment 

convaincants et convergents pour qu'il leur soit reconnu une pleine valeur probante. 

En particulier, le diagnostic de fragment cartilagineux libre est décrit comme étant 

issu de la surface articulaire patellaire directement en lien avec le traumatisme du 

25 juillet 2010 soit la conséquence d'une force exercée sur le genou (avis du 

Dr I__________ du 4 mai 2011, du Dr F__________ du 18 octobre 2012). A la 

suite de l'avis du Dr F__________, l'intimée n'a pas jugé utile de requérir une 

appréciation médicale de son médecin-conseil. Elle a relevé que le Dr 

F__________ n'avait aucunement expliqué pour quels motifs il réfutait le rapport 

du Dr H__________. Or, tel n'est pas le cas, le Dr F__________ ayant clairement 

indiqué que l'état antérieur était stabilisé depuis 2007, que le fragment cartilagineux 

libre provenait d'une force exercée sur le genou, que l'IRM ne pouvait sept 

semaines après l'accident établir l'existence ou non d'un hématome et que les 

plaintes séquellaires avaient été réactivées par l'accident mais que celui-ci était à 

l'origine de la lésion constatée à l'arthroscopie du 11 octobre 2010. Cet avis rejoint 

celui du Dr I__________ et remporte la conviction. 

Enfin, même si, comme l'a relevé le Dr F__________, l'accident a réactivé certaines 

plaintes séquellaires du genou liées à l'état antérieur, cette conséquence ne suffit 

pas, au regard de l'art. 36 LAA, pour nier le lien de causalité naturelle entre la 

lésion au genou ayant nécessité l'intervention chirurgicale du 11 octobre 2010 et 

l'accident. 

15. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis, et la décision litigieuse annulée 

dans la mesure où elle met un terme dès le 6 septembre 2010 aux prestations de 

l'intimée. 

L'intimée sera condamnée à prendre en charge les suites de l'accident du 25 juillet 

2010. 

L'intimée sera également condamnée à verser une indemnité de 1'500 fr. au 

recourant. 

 

 

 

 

 

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- 14/14 - 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L'admet. 

3. Annule la décision de l'intimée du 4 mai 2012 dans la mesure où elle met fin au 

versement des prestations dès le 6 septembre 2010. 

4. Condamne l'intimée à prendre en charge les suites de l'accident du 25 juillet 2010. 

5. Condamne l'intimée à verser une indemnité de 1'500 fr. au recourant. 

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 

17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 

conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 

son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 

électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 

possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 

l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

 

 

Nancy BISIN 

 La présidente 

 

 

 

 

Valérie MONTANI 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

de la santé publique par le greffe le