# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 25ba9b54-ef69-5b88-8cea-93f30e7d7ded
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2021-11-24
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 24.11.2021 E-4836/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_E-4836-2021_2021-11-24.pdf

## Full Text

B u n d e s v e rw a l t u ng s g e r i ch t  

T r i b u n a l  ad m i n i s t r a t i f  f éd é r a l  

T r i b u n a l e  am m in i s t r a t i vo  f e d e r a l e  

T r i b u n a l  ad m i n i s t r a t i v  fe d e r a l  

 

 

  

 

 Cour V 

E-4836/2021 

 

 
 

 
 A r r ê t  d u  2 4  n o v e m b r e  2 0 2 1  

Composition 
 Camilla Mariéthoz Wyssen, juge unique,  

avec l’approbation de Barbara Balmelli, juge ; 

Jean-Marie Staubli, greffier. 

   

Parties 
 A._______, née le (…), 

Syrie,   

représentée par Arline Set, Caritas Suisse,  

Centre fédéral pour requérants d’asile (CFA)  

(…),  

recourante,  

 
 

 
contre 

 
 Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM), 

Quellenweg 6, 3003 Berne, 

autorité inférieure. 

   

Objet 
 Asile (sans exécution du renvoi) ;  

décision du SEM du 8 octobre 2021 / N (…) 

 

 

 

E-4836/2021 

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Vu 

la demande d'asile déposée en Suisse par A._______ le 26 août 2021, 

le mandat de représentation en faveur de Caritas Suisse, signé par la 

recourante, le 30 août 2021, 

les procès-verbaux de ses auditions des 31 août et 29 septembre 2021, 

la prise de position émise le 7 octobre 2021 par la représentante légale de 

A._______ à l’endroit du projet de décision du 6 octobre 2021 du SEM, 

la décision du 8 octobre 2021, par laquelle le SEM a dénié à l’intéressée la 

qualité de réfugié, rejeté sa demande d’asile, prononcé son renvoi de 

Suisse et, constatant que l'exécution de cette mesure n'était pas 

raisonnablement exigible, l'a mise au bénéfice d'une admission provisoire, 

le recours interjeté, le 2 novembre 2021, contre cette décision devant le 

Tribunal administratif fédéral (ci-après : le Tribunal), par lequel l’intéressée 

a conclu, principalement, à la reconnaissance de la qualité de réfugié et 

l'octroi de l'asile, subsidiairement, au renvoi de la cause au SEM pour 

instruction complémentaire, 

les demandes de dispense de versement d’une avance de frais et 

d’assistance judiciaire partielle dont il est assorti, 

le complément au recours du 22 novembre 2021 et ses annexes, 

 

et considérant 

que le Tribunal, en vertu de l'art. 31 LTAF (RS 173.32), connaît des recours 

contre les décisions au sens de l'art. 5 PA (RS 172.021) prises par les 

autorités mentionnées à l'art. 33 LTAF, 

qu'en particulier, les décisions rendues par le SEM concernant l'asile 

peuvent être contestées devant le Tribunal (art. 33 let. d LTAF, applicable 

par renvoi de l'art. 105 LAsi [RS 142.31]), lequel statue alors définitivement, 

sauf demande d'extradition déposée par l'Etat dont le requérant cherche à 

se protéger (art. 83 let. d ch. 1 LTF [RS 173.110], exception non réalisée 

en l’espèce, 

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que la recourante a qualité pour recourir (cf. art. 48 al. 1 PA), 

que, présenté dans la forme (cf. art. 52 al. 1 PA) et le délai (cf. art. 10 de 

l’ordonnance sur les mesures prises dans le domaine de l’asile en raison 

du coronavirus [RS 142.318]) prescrits par la loi, le recours est recevable, 

que, lors de ses auditions, la recourante, ressortissante syrienne d’ethnie 

kurde, a déclaré provenir de la localité de B._______, sise dans le 

gouvernorat de Hassaké,  

qu’après l’obtention de son baccalauréat en 2010, elle aurait effectué des 

études en (…) à l’université de C._______, 

qu’elle aurait décroché son diplôme en 2015,  

que, de 2017 à mi-2020, elle aurait œuvré pour le compte de l’organisation 

non gouvernementale D._______ en tant qu’interprète (d’abord dans un 

hôpital de E._______, puis dans le camp de djihadistes de F._______),  

que la nature éprouvante de son travail l’aurait poussée à la démission, 

qu’elle serait retournée vivre auprès de sa famille et aurait exercé des 

tâches de secrétariat au sein de l’entreprise d’un cousin maternel,  

qu’en août ou septembre 2021, elle aurait gagné la Turquie avec l’aide de 

passeurs et entamé un parcours migratoire jusqu’en Suisse,  

qu’entendue sur ses motifs d’asile, la recourante a indiqué avoir fait, depuis 

son enfance, l’objet de tractations en vue d’un mariage avec un de ses 

cousins germains,  

qu’en septième année de scolarité, elle aurait appris que sa grand-mère 

avait suggéré de la "donner" au fils de sa tante maternelle, mais que sa 

mère s’y était opposée au motif qu’elle n’était pas encore nubile, 

qu’en neuvième année, elle se serait vue proposer de prendre comme 

époux le fils d’un oncle paternel, offre qu’elle aurait déclinée au motif qu’elle 

souhaitait se consacrer à sa formation, 

que, durant ses études universitaires, elle aurait entendu que son père 

avait donné suite aux sollicitations d’un oncle maternel et accepté de la 

marier avec le fils aîné de celui-ci,  

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qu’elle aurait toutefois tenu tête à ses proches et refusé "l’idée de mariage", 

raison pour laquelle "tout le monde se fâchait avec [elle]" (cf. pv. d’audition 

du 29 septembre 2021, R150), 

que vers la fin 2019 ou au début de l’année 2020, elle aurait fait la 

connaissance d’un compatriote d’ethnie kurde, au bénéfice de l’admission 

provisoire en Suisse, sur les réseaux sociaux, 

qu’épris l’un de l’autre, ils auraient décidé de se marier, 

qu’en mars 2020, la recourante aurait secrètement pris contact avec un 

mukthar, qui aurait, contre paiement d’une somme d’argent, scellé leur 

union, 

qu’elle n’aurait depuis lors jamais dévoilé sa situation maritale à ses 

parents, craignant leur opposition, voire des représailles, compte tenu de 

l’appartenance de son époux à un clan distinct du sien et parce que son 

père avait déjà accepté de la marier au fils aîné de son oncle maternel, 

qu’aspirant à rejoindre l’homme qu’elle aimait et à s’affranchir des projets 

de mariage échafaudés par les membres de sa famille, elle aurait quitté la 

Syrie sans en informer ses parents,  

que, lors de ses auditions, la recourante a également fait état de l’insécurité 

générale (risque d’enlèvement, d’harcèlements et de vols), des conditions 

de vie difficiles prévalant dans le gouvernorat de Hassaké (pénuries en eau 

et décisions arbitraires des "forces d’autogestion"), ainsi que de l’absence 

de développement et de perspectives personnelles, pour motiver sa fuite,  

que, dans sa décision du 8 octobre 2021, le SEM, se dispensant 

d’examiner la vraisemblance des déclarations de la recourante, a refusé 

de lui reconnaître la qualité de réfugié et rejeté sa demande d’asile, pour 

défaut de pertinence de ses motifs, 

qu’il a en particulier considéré que l’intéressée n’avait pas rencontré des 

problèmes familiaux d’une intensité suffisante pour être qualifiés de sérieux 

préjudices au sens de l’art. 3 LAsi, 

qu’il a observé qu’il ne ressortait pas de ses déclarations qu’un mariage 

avait été concrètement programmé et qu’elle avait été empêchée d’étudier 

ou de travailler jusqu’en 2021,  

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qu’elle n’avait du reste jamais informé sa famille de son union scellée 

secrètement début 2020, de sorte que la désapprobation de celle-ci par 

ses parents se fonderait sur de simples suppositions de sa part, 

que s’agissant des motifs tirés du climat d’insécurité et des conditions de 

vie difficiles, le SEM a estimé qu’ils n’étaient pas non plus pertinents en 

matière d’asile, étant souligné que l’intéressée avait dit n’avoir jamais 

personnellement rencontré de problèmes avec les autorités syriennes ou 

kurdes,  

que, dans son recours, l’intéressée conteste cette argumentation et insiste 

sur le fait qu’elle risque d’être victime d’un acte de persécution future en 

cas de retour en Syrie, en raison, d’une part, de son mariage secret avec 

un compatriote d’un clan distinct du sien et, d’autre part, de ses activités 

passées d’interprète pour le compte de D._______,  

que sont des réfugiés les personnes qui, dans leur Etat d'origine ou dans 

le pays de leur dernière résidence, sont exposées à de sérieux préjudices 

ou craignent à juste titre de l'être en raison de leur race, de leur religion, de 

leur nationalité, de leur appartenance à un groupe social déterminé ou de 

leurs opinions politiques (art. 3 al. 1 LAsi), 

que sont notamment considérées comme de sérieux préjudices la mise en 

danger de la vie, de l'intégrité corporelle ou de la liberté, de même que les 

mesures qui entraînent une pression psychique insupportable (art. 3 al. 2 

1ère phrase LAsi), 

qu'il y a lieu de tenir compte des motifs de fuite spécifiques aux femmes 

(art. 3 al. 2 2e phrase LAsi), 

que la jurisprudence a reconnu comme motif pertinent au sens de l'art. 3 

al. 2 2e phrase LAsi une persécution liée au sexe, telle la situation des 

femmes victimes d'enlèvement et de viol à des fins de mariage forcé, 

lorsqu'elles ne peuvent obtenir, comme le pourraient généralement des 

hommes objet de violences de particuliers, la protection des autorités de 

leur Etat d'origine, 

qu’encore faut-il que toutes les conditions pour la reconnaissance de la 

qualité de réfugié soient remplies, notamment que la personne rende 

vraisemblable non seulement le fait d'avoir été victime de sérieux 

préjudices, mais encore un défaut de protection lié à sa condition féminine 

ainsi que l'absence d'une possibilité de protection à l'intérieur du pays (cf. 

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arrêt du Tribunal E-5472/2020 du 7 septembre 2021 consid. 4.2 et 

jurisprudences citées), 

que, conformément à la jurisprudence, la crainte face à de sérieux 

préjudices à venir, telle que comprise à l'art. 3 LAsi, contient un élément 

objectif, au regard d'une situation ancrée dans les faits, et intègre 

également dans sa définition un élément subjectif, 

qu’ainsi, sera reconnu comme réfugié, celui qui a de bonnes raisons, c'est-

à-dire des raisons objectivement reconnaissables pour un tiers (élément 

objectif), de craindre (élément subjectif) d'avoir à subir selon toute 

vraisemblance et dans un avenir prochain une persécution (cf. ATAF 

2010/57 consid. 2.5 ; 2010/44 consid. 3.3), 

qu’en l’occurrence, c’est à juste titre que le SEM a nié la pertinence des 

motifs invoqués par la recourante à l’appui de sa demande d’asile, 

qu’en effet, même à admettre la vraisemblance des tractations dont elle 

aurait fait l’objet depuis son enfance afin d’épouser un de ses cousins 

germains, force est de constater qu’elle n’a jamais été concrètement 

menacée ni mise sous pression par ses proches en raison de son refus 

d’adhérer à leurs plans, 

qu’en particulier, son opposition à l’idée de convoler avec un membre de 

sa famille n’a eu aucune conséquence pour elle, la recourante ayant pu 

effectuer des études universitaires complètes et exercé par la suite 

plusieurs activités professionnelles rémunérées, de manière autonome et 

en des lieux distincts du gouvernorat de Hassaké, 

qu’aucune menace de mariage arrangé ne s’est concrétisée durant les six 

années consécutives à l’obtention de son diplôme, en dépit de 

l’assentiment de son père à une proposition de mariage, alors qu’elle 

étudiait à l’université de C._______, 

qu’en réalité, à la lumière de ses déclarations relatives à son parcours et 

son mode de vie, tout porte à croire que l’intéressée jouissait d’une certaine 

indépendance au sein de sa famille et avait son mot à dire à l’occasion des 

décisions de ses proches la concernant, 

que, dans ce contexte, elle ne saurait par conséquent se prévaloir d’une 

crainte objectivement fondée de persécution future en raison de sa qualité 

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de femme, pour s’être opposée aux prétendus projets de mariage 

échafaudés par sa famille, 

que sa crainte d’être exposée à des mesures de représailles pour s’être 

mariée secrètement avec un compatriote kurde d’un clan distinct du sien 

n’est pas non plus objectivement fondée, 

que même si cela n’est pas déterminant en l’espèce, la manière dans 

laquelle cette union a été scellée demeure peu claire,  

que le certificat de mariage produit sous forme de photocopie à l’occasion 

de son audition sur les motifs porte la date du (…) février 2020 alors que 

la recourante a pourtant indiqué avoir entrepris les démarches auprès d’un 

mukthar en mars 2020, 

que si, dans un premier temps, elle a affirmé qu’un cheikh et des témoins 

avaient été présents afin de sceller l’union (cf. pv. d’audition du 29 

septembre 2021, R98), elle a par la suite indiqué que le mukthar s’était 

occupé de tout et qu’elle ne savait pas si la présence de telles personnes 

avait été nécessaire (cf. pv. précité, R107 s.), 

que nonobstant ce qui précède, la perspective de mesures de représailles 

que pourrait occasionner ce mariage demeure en l’état totalement 

hypothétique,  

que même à admettre que ses parents, voire ses proches, s’opposeraient 

à cette union s’ils venaient à l’apprendre, rien n’empêcherait la recourante 

de s’en soustraire en s’établissant avec son époux à C._______ (localité 

de provenance de celui-ci) ou ailleurs dans le Rojava, 

que, par ailleurs, le Tribunal ne remet pas en question ses activités 

professionnelles au sein de l’organisation D._______, attestées par 

plusieurs moyens de preuve au dossier, 

qu’il observe toutefois que la recourante a pu exercer ces différentes 

fonctions en des lieux distincts du gouvernorat de Hassaké et vécu dans 

ce même gouvernorat (à B._______, aux côté des siens) pendant plus 

d’une année après sa démission mi-2020, sans rencontrer de problèmes 

particuliers, 

que l’enlèvement dont aurait été victime un collaborateur de cette 

organisation en 2018 ne la concerne pas directement et doit être considéré 

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comme une conséquence malheureuse indirecte pouvant toucher 

indistinctement toute la population syrienne, 

qu’un tel préjudice n’étant pas pertinent en matière d’asile 

(cf. ATAF 2008/12 et Jurisprudence et informations de la Commission 

suisse de recours en matière d'asile [JICRA] 1998 n°17), la recourante ne 

saurait s’en prévaloir pour en déduire une crainte objectivement fondée de 

persécution, en cas de retour dans son pays d’origine, 

qu’au vu de ce qui précède, c'est à juste titre que le SEM a refusé de 

reconnaître la qualité de réfugié et d'octroyer l'asile à la recourante, 

que lorsqu'il rejette la demande d'asile ou qu'il refuse d'entrer en matière à 

ce sujet, le SEM prononce, en règle générale, le renvoi de Suisse et en 

ordonne l'exécution (art. 44 LAsi), 

qu’aucune exception à la règle générale du renvoi, énoncée à l'art. 32 al. 1 

de l'ordonnance 1 du 11 août 1999 sur l'asile relative à la procédure (OA 1, 

RS 142.311), n'étant en l'occurrence réalisée, le Tribunal est tenu, de par 

la loi, de confirmer cette mesure, 

que l'intéressée étant au bénéfice d’une admission provisoire en raison de 

l'inexigibilité de l'exécution de son renvoi, il n'y a pas lieu d'examiner le 

caractère exécutable de cette mesure, les trois obstacles à son exécution 

– l'impossibilité, l'inexigibilité et l'illicéité – étant de nature alternative (cf. 

ATAF 2009/51 consid. 5.4), 

que, s'avérant manifestement infondé, le recours est rejeté, 

qu’il l’est dans une procédure à juge unique, avec l'approbation d'un 

second juge (cf. art. 111 let. e LAsi),  

qu'il est renoncé à un échange d'écritures, le présent arrêt n'étant motivé 

que sommairement (cf. art. 111a al. 1 et 2 LAsi),  

que les conclusions du recours étant d’emblée vouées à l’échec, la 

demande d’assistance judiciaire partielle est rejetée (cf. art. 65 al. 1 PA),  

que, dans la mesure où il est statué immédiatement sur le fond, la demande 

de dispense de paiement d’une avance de frais est sans objet, 

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que, vu l'issue de la cause, il y a lieu de mettre les frais de procédure à la 

charge de la recourante, conformément à l'art. 63 al. 1 PA et aux art. 2 et 

3 let. a du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et 

indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral (FITAF, RS 173.320.2), 

 

(dispositif page suivante) 

  

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le Tribunal administratif fédéral prononce : 

1.  

Le recours est rejeté. 

2.  

La demande d’assistance judiciaire partielle est rejetée. 

3.  

Les frais de procédure, d'un montant de 750 francs, sont mis à la charge 

de la recourante. Ce montant doit être versé sur le compte du Tribunal dans 

les 30 jours dès l’expédition du présent arrêt.  

4.  

Le présent arrêt est adressé à la mandataire de la recourante, au SEM et 

à l'autorité cantonale compétente. 

 

La juge unique : Le greffier : 

  

Camilla Mariéthoz Wyssen Jean-Marie Staubli 

 

 

Expédition :