# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 78f2e46e-55bf-5bda-ba8c-e9b84b55965c
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2008-07-11
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 11.07.2008 D-4469/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_D-4469-2008_2008-07-11.pdf

## Full Text

Cour IV
D-4469/2008/t ic
{T 0/2}

A r r ê t  d u  1 1  j u i l l e t  2 0 0 8

Claudia Cotting-Schalch, juge unique, 
avec l'approbation de Gérard Scherrer, juge ; 
Christophe Tissot, greffier.

A._______, Nigéria,
représenté par B._______,
recourant,

contre

Office fédéral des migrations (ODM),
Quellenweg 6, 3003 Berne,
autorité inférieure.

Asile (non-entrée en matière) et renvoi ; décision de 
l'ODM du 26 juin 2008 / N _______.

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

D-4469/2008

Faits :

A.

A.a En date du 12 septembre 2005, l'intéressé a déposé une première 
demande d'asile en Suisse.

A.b A l'appui de sa demande, il a allégué être ressortissant nigérian, 
d'ethnie  igbo  et  de  religion  catholique,  et  avoir  quitté  son  pays 
d'origine le  14 août  2005 car,  en  tant  que descendant  du prêtre  du 
village,  il  aurait  dû  reprendre  cette  fonction  détenue,  jusqu'à  son 
décès,  par son père. Ne voulant  pas de cette fonction et  après que 
l'autel dédié au dieu du village aurait été brûlé par le Révérend Père 
C._______  afin  de  priver  le  dieu  du  village  de  ses  pouvoirs,  le 
requérant aurait été poursuivi par les villageois. Installé depuis lors et 
jusqu'en août 2005 à Lagos, il y aurait vécu chez un autre prêtre. Ne 
pouvant  trouver  le  sommeil  compte  tenu  des  sorts  jetés  par  les 
villageois, il aurait fini par fuir le Nigéria.

A.c Par décision du 10 octobre 2005, l'Office fédéral des migrations 
(ODM)  a  rejeté  la  demande  de  l'intéressé,  prononcé  son  renvoi  et 
ordonné l'exécution de cette mesure.

A.d Par acte du 7 novembre 2005, l'intéressé a fait recours contre la 
décision de l'ODM du 10 octobre 2005, lequel fût totalement rejeté par 
décision de la Commission suisse de recours en matière d’asile (CRA) 
du 17 novembre 2005.

A.e Le 22 mai 2007, l'intéressé à été déclaré disparu depuis le 10 mai 
précédent par les autorités cantonales jurassiennes, responsables de 
l'exécution de son renvoi.

B.
Le 27 mai 2008, il a déposé une seconde demande d'asile. Entendu 
sommairement, le 19 juin 2008, et dans le cadre de l'audition fédérale, 
le même jour, il a déclaré qu'il était retourné au Nigéria en avril 2007. 
Son voyage de retour l'aurait vu passer par Lugano puis l'Italie, puis, 
d'une ville inconnue du requérant, il aurait pris l'avion pour rejoindre le 
Nigéria. Son voyage aurait été organisé par une tierce personne qui lui 
aurait remis un passeport falsifié. Cette personne lui aurait fait payer 
en  tout  700  euros  pour  le  passeport  et  le  voyage,  somme  dont 

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l'intéressé  se  serait  entièrement  acquitté.  S'agissant  de  ses  motifs 
d'asile,  l'intéressé a fait  valoir  qu'une fois arrivé au Nigéria,  il  serait 
retourné dans son village et se serait rendu auprès de la police afin 
d'expliquer la situation. Celle-ci lui aurait dit ne rien pouvoir faire pour 
lui.  Il  se  serait  alors  à  nouveau  tourné  vers  le  Révérend  Père 
C._______  qui  l'aurait  mis  en  contact  avec  une  personne  nommée 
D._______.  Ce  dernier  lui  aurait  proposé  une  aide  mutuelle. 
D._______ aurait ainsi hébergé et nourri l'intéressé qui, pour sa part, 
devait  lui  amener  de  jeunes  hommes  afin  d'assouvir  ses  envies 
sexuelles  ou  celles  de  ses  invités.  Lors  d'une  de  ces  soirées,  un 
incident se serait  produit  et  l'une de ses victimes aurait été blessée. 
Cette dernière ayant averti l'OPC (aux dires de l'intéressé, un groupe 
faisant  office  de  police  au  Nigéria),  le  requérant  aurait,  selon  les 
informations que D._______ lui aurait fournies, été poursuivi par cette 
organisation.  D._______  aurait  alors  tout  organisé  pour  que  le 
requérant  puisse  quitter  le  pays  et  rejoindre  la  Suisse.  L'intéressé 
aurait  voyagé  en  avion  depuis  Cotonou  (Bénin),  sans  toutefois  être 
muni d'un passeport.

C.
Par décision du 26 juin 2008, l'ODM n'est pas entré en matière sur la 
seconde demande d'asile  déposée par l'intéressé,  en application de 
l'art.  32  al.  2  let.  e  de  la  loi  sur  l’asile  du  26 juin  1998  (LAsi, 
RS 142.31), a prononcé son renvoi de Suisse et ordonné l'exécution 
de  cette  mesure.  Il  a  notamment  relevé  que  les  nouveaux  faits 
allégués par le requérant, qui se sont produits après la conclusion de 
la première procédure, n'étaient pas plus idoines à motiver la qualité 
de réfugié ou déterminants pour l'octroi de la protection provisoire que 
ceux  ayant  été  à  la  base  de  la  première  procédure.  L'ODM  a 
notamment  retenu que le  requérant  n'avait  pas  rendu vraisemblable 
son récit et qu'il n'était par ailleurs pas arrivé à prouver qu'il est bel et 
bien retourné dans son pays après la première procédure d'asile.

D.

D.a Par  courrier  du  3  juillet  2008,  remis  à  la  poste  le  même  jour, 
l'intéressé, par l'entremise de sa mandataire valablement constituée, a 
recouru contre la décision précitée en concluant à son annulation et à 
l'admission  de  sa  demande  d'asile.  A  titre  éventuel,  il  a  demandé 
l'annulation  de  la  décision  de  renvoi  et  l'octroi  de  l'admission 

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provisoire.  Finalement,  il  a  également  demandé  à  ce  qu'il  lui  soit 
octroyé l'assistance judiciaire partielle.

D.b A l'appui de son recours, l'intéressé a fait  valoir qu'il  ne pouvait 
pas retourner au Nigéria en raison des recherches entreprises à son 
égard par l'OPC et des risques pour sa vie. Il a également allégué le 
fait qu'il était en danger en raison de sa sexualité et de la manière dont 
il avait gagné sa vie après son retour au Nigéria.

Droit :

1.

1.1 Sous  réserve  des  exceptions  prévues  à  l'art. 32  de  la  Loi  du 
17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF, RS 173.32), le 
Tribunal,  en  vertu  de  l'art. 31  LTAF, connaît  des  recours  contre  les 
décisions au sens de l'art. 5 de la Loi fédérale du 20 décembre 1968 
sur  la  procédure  administrative  (PA,  RS 172.021)  prises  par  les 
autorités  mentionnées  aux  art. 33  et  34  LTAF.  En  particulier,  les 
décisions  rendues  par  l'ODM  concernant  l'asile  peuvent  être 
contestées  devant  le  Tribunal  administratif  fédéral  conformément  à 
l'art. 105 LAsi.

1.2 Le  recourant  a  qualité  pour  recourir  (art. 48  al. 1  PA). Présenté 
dans la forme (art. 52 PA) et le délai (art. 108 al. 2 LAsi) prescrits par 
la loi, le recours est recevable.

1.3 Saisi d'un recours contre une décision de non-entrée en matière 
sur une demande d'asile, le Tribunal se limite à examiner le bien-fondé 
d'une  telle  décision  (cf. Jurisprudence  et  informations  de  la 
Commission suisse de recours en matière d'asile [JICRA] 2004 n° 34 
consid. 2.1. p. 240s. ; 1996 n° 5 consid. 3 p. 39 ; 1995 n° 14 consid. 4 
p. 127s., et jurisp. cit.).

2.

2.1 Dans  le  cas  particulier,  il  y  a  lieu  de  déterminer  si  l'ODM était 
fondé à faire application de l'art. 32 al. 2 let. e LAsi,  disposition aux 
termes  de  laquelle  il  n'est  pas  entré  en  matière  sur  une  demande 
d'asile  si  le  requérant  a  déjà  fait  l'objet  d'une  procédure  d'asile  en 

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Suisse qui s'est terminée par une décision négative ou est rentré dans 
son Etat d'origine ou de provenance alors que la procédure était  en 
suspens. Cette disposition n'est  toutefois pas applicable lorsque des 
faits  propres  à  motiver  la  qualité  de  réfugié  ou  déterminants  pour 
l'octroi de la protection provisoire se sont produits dans l'intervalle.

2.2 L'application  de l'art. 32 al. 2  let. e  LAsi  présuppose un examen 
matériel  succinct  de la  crédibilité  du recourant,  constatant  l'absence 
manifeste  d'indices  de  nouveaux  éléments  déterminants  pour  la 
qualité  de réfugié ou pour l'octroi  de la protection provisoire (JICRA 
2000 n° 14 p. 102ss).

3.

3.1 En  l'espèce,  l'une  des  conditions  alternatives  préliminaires 
d'application  de  l'art. 32  al. 2  let. e  LAsi  (1ère  partie)  est 
indiscutablement remplie, dès lors que le recourant a déjà fait l'objet 
d'une procédure d'asile en Suisse qui s'est terminée par une décision 
négative. En  effet,  l'ODM  a,  en  date  du  10  octobre  2005,  rejeté  la 
demande introduite le 12 septembre 2005, décision confirmée par la 
CRA dans un décision du 17 novembre 2005 et  entrée en force de 
chose jugée le même jour. Ce point n'est d'ailleurs pas contesté.

3.2 En  outre,  comme  justement  retenu  par  l'ODM,  les  propos  du 
recourant quant à son voyage du Nigéria en Suisse sont extrêmement 
évasifs  et  lacunaires.  L'Office  relève  notamment  et  de  manière 
pertinente que l'intéressé,  malgré le fait  qu'il  sache lire et écrire, ne 
connaisse  aucun  nom de  localité  en  Italie  alors  qu'il  a,  semble-t-il, 
séjourné plusieurs jours dans ce pays. Il ne connaît pas non plus les 
aéroports par lesquels il a transité ou le nom de la personne qui s'est 
occupée de lui. De plus, il est hautement invraisemblable, au vu de la 
situation sécuritaire dans le domaine des transports internationaux et 
plus  particulièrement  des  transports  aériens  en  Europe,  qu'il  ait  pu 
voyager sans jamais devoir décliner son identité.

Par ailleurs,  s'il  est  manifeste que les motifs d'asile  invoqués par  le 
recourant  lors  de  sa  deuxième  demande  ne  sont  pas  identiques  à 
ceux  qu'il  a  fait  valoir  lors  de  sa  première  demande,  le  Tribunal 
constate  toutefois  que  ces  motifs,  notamment  son  aide  apporté  à 
D._______ pour se procurer de jeunes hommes et la blessure de l'un 
d'eux  lors  d'une  soirée,  se  limitent  à  de  simples  affirmations, 
totalement  inconsistantes,  qu'aucun  élément  concret  ni 

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commencement de preuve ne vient étayer. Par ailleurs, la persécution 
qu'il  fait valoir, soit  les poursuites engagées par l'OPC, se fonde sur 
les affirmations gratuites d'une tierce personne, dont la crédibilité ne 
saurait manifestement être admise.

3.3 Au vu de ce qui  précède,  la  décision de non-entrée en matière 
prise par  l'ODM en application de l'art. 32 al. 2  let. e  LAsi  doit  être 
confirmée et le recours rejeté sur ce point.

4.
Lorsqu'il  refuse d'entrer  en matière sur une demande d'asile,  l'ODM 
prononce  en principe le  renvoi  de  Suisse et  en  ordonne l'exécution 
(art. 44 al. 1 LAsi).

5.
L'exécution du renvoi est ordonnée si elle est licite, raisonnablement 
exigible et possible (art. 44 al. 2 LAsi). Elle est régie par l'art. 83 de la 
Loi fédérale sur les étrangers du 16 décembre 2005 (LEtr, RS 142.20), 
entrée  en vigueur  le  1er  janvier  2008. Cette  disposition  a  remplacé 
l'art. 14a de l'ancienne Loi fédérale du 26 mars 1931 sur le séjour et 
l'établissement des étrangers (LSEE).

5.1 L'exécution du renvoi ne contrevient pas à l'art. 5 LAsi, l'intéressé 
n'ayant pas établi que des faits propres à motiver la qualité de réfugié 
étaient intervenus depuis le 17 novembre 2005, date à laquelle s'est 
terminée la première procédure d'asile par l'entrée en force de l'arrêt 
rendu par la CRA. En outre, après examen des pièces du dossier, et 
pour  les  mêmes  raisons  que  celles  indiquées  plus  haut,  le  Tribunal 
considère que le recourant n'a pas fait valoir à satisfaction un véritable 
risque  concret  et  sérieux  d'être  victime  de traitements  prohibés  par 
l'art. 3 de la Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits 
de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH, RS 0.101) ou par 
l'art.  3  de  la  Convention  du  10  décembre  1984  contre  la  torture  et 
autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants (Conv. 
torture, RS 0.105), en cas de renvoi dans son pays (cf. dans ce sens 
JICRA 1996 n° 18 consid. 14b spéc. let. ee p. 182ss),  de sorte que 
l'exécution du renvoi sous forme de refoulement s'avère licite au sens 
de l'art. 44 al. 2 LAsi et de l'art. 83 al. 3 LEtr.

5.2 Par  ailleurs,  l'exécution  du  renvoi  peut  être  raisonnablement 
exigée au sens de l'art. 44 al. 2 LAsi et de l'art. 83 al. 4 LEtr, si elle 
n'implique pas une mise en danger concrète de l'étranger (en ce sens 

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JICRA 2003 n° 24 consid. 5a et b p. 157s., JICRA 1996 n° 23 consid. 5 
p. 238 et JICRA 1996 n° 20 consid. 8a et b p. 200ss). En l'occurrence, 
il  ne  ressort  du  dossier  aucun élément  dont  on pourrait  inférer  que 
l'exécution de cette mesure impliquerait une mise en danger concrète 
et  personnelle  du  recourant  en  relation  avec  la  situation  générale 
régnant dans son pays. Il est en effet notoire que le Nigéria ne connaît 
actuellement  pas  une  situation  de  guerre,  de  guerre  civile  ou  de 
violence  généralisée  qui  permettrait  d'emblée  -  et  indépendamment 
des circonstances du cas d'espèce - de présumer, à propos de tous 
les ressortissants du pays, l'existence d'une mise en danger concrète 
au sens de l'art. 83 al. 4 LEtr. Il ne ressort pas non plus du dossier que 
l'intéressé pourrait être mis concrètement en danger pour des motifs 
qui lui seraient propres. Il est dans la pleine force de l'âge, célibataire 
et n'a fait valoir aucun obstacle d'ordre médical. L'exécution du renvoi 
apparaît ainsi être raisonnablement exigible au sens de la disposition 
précitée.

5.3 L'exécution du renvoi est enfin possible (cf. art. 83 al. 2 LEtr) et le 
recourant tenu de collaborer à l'obtention de documents de voyage lui 
permettant de quitter la Suisse (cf. art. 8 al. 4 LAsi).

5.4 C'est  donc  également  à  bon  droit  que  l'autorité  de  première 
instance  a  prononcé  le  renvoi  du  recourant  et  l'exécution  de  cette 
mesure.

6.
Manifestement  infondé,  le  recours  peut  être  rejeté  par  voie  de 
procédure  simplifiée,  sans  échange  d'écriture  et  la  décision 
sommairement motivée (art. 111 let. e et 111a al. 1 et 2 LAsi).

7.
Les conclusions du recours étant, pour les motifs exposés ci-dessus, 
d'emblée vouées à l'échec, la demande d'assistance judiciaire partielle 
est rejetée (art. 65 al. 1 PA).

8.
Au vu de l'issue de la cause, il y a lieu de mettre les frais de procédure 
à  la  charge  de  l'intéressé  (art.  63  al.  1  PA,  art.  2  et  3  let.  a  du 
règlement  du  21 février  2008  concernant  les  frais,  dépens  et 
indemnités  fixés  par  le  Tribunal  administratif  fédéral  [FITAF, 
RS 173.320.2]).

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
La demande d'assistance judiciaire partielle est rejetée.

3.
Les  frais  de  procédure,  d'un  montant  de  Fr. 600.--,  sont  mis  à  la 
charge  du  recourant.  Ce  montant  doit  être  versé  sur  le  compte  du 
Tribunal dans les trente jours qui suivent l'expédition du présent arrêt.

4.
Le présent arrêt est adressé : 

- à la représentante du recourant (par lettre recommandée ; annexe : 
un bulletin de versement)

- à l'ODM, Centre d'enregistrement et de procédure de Vallorbe, avec 
le dossier N _______ (par télécopie et courrier interne)

- à la Police des étrangers du canton de E._______ (en copie)

Le juge unique : Le greffier :

Claudia Cotting-Schalch Christophe Tissot

Expédition : 

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