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**Case Identifier:** 9d2547d3-03ac-5778-a2f4-6128fd534240
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2022-03-11
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 11.03.2022 C/8922/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-8922-2020_2022-03-11.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 23 mars 2022, 
ainsi qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant le même jour. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/8922/2020 ACJC/381/2022 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 11 MARS 2022 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'un jugement rendu par la 1ère 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 29 juin 2021, comparant par 
Me Philippe GIROD, avocat, boulevard Georges-Favon 24, 1204 Genève, en l'Étude 
duquel il fait élection de domicile, et intimé sur appel joint, 

et 

Madame B______, domiciliée ______, intimée, comparant par Me Dominique 
BAVAREL, avocat, Collectif de défense, boulevard de Saint-Georges 72, 1205 Genève, 
en l'Étude duquel elle fait élection de domicile, et appelante sur appel joint. 

 

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EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/8671/2021 rendu le 29 juin 2021, le Tribunal de première 
instance a prononcé le divorce de A______ et B______ (ch. 1 du dispositif), 
maintenu l'autorité parentale conjointe de ceux-ci sur leur enfant C______ (ch. 2), 
attribué la garde de cette dernière à sa mère, son domicile étant fixé auprès de 
celle-ci (ch. 3), réservé au père un droit de visite à exercer "du mercredi à la sortie 
de l’école jusqu’au repas de midi inclus du jeudi, d’un weekend sur deux du 
vendredi au repas de midi inclus jusqu’au lundi matin retour à l’école, et durant la 
moitié des vacances scolaires" (ch. 4), maintenu la curatelle de surveillance et 
d’organisation du droit de visite déjà mise en place, à charge pour le curateur, 
notamment, de fixer le calendrier du droit de visite de A______ pendant les 
vacances scolaires (ch. 5), fixé les coûts financiers de l’entretien convenable de 
C______ à 860 fr. par mois, allocations familiales non déduites (ch. 6), dispensé 
en l’état A______ de contribuer financièrement à l’entretien de sa fille (ch. 7), 
attribué à B______ les futures bonifications AVS pour tâches éducatives (ch. 8), 
attribué à A______ tous les droits et obligations découlant du contrat de bail 
relatif à l’ex-appartement familial (ch. 9), constaté que les parties ne formaient 
l’une contre l’autre aucune prétention tirée de leur propre entretien après le 
divorce, de la liquidation de leur régime matrimonial et du partage de leur 
prévoyance professionnelle (ch. 10), arrêté les frais judiciaires à 1'160 fr., mis 
pour moitié à la charge de chacune des parties (ch. 11), dit qu'il n'était pas octroyé 
de dépens (ch. 12) et débouté les parties des toutes autres conclusions (ch. 13). 

B. a. Par acte expédié le 2 septembre 2021 à la Cour de justice, A______ a appelé de 
ce jugement, qu'il a reçu le 2 juillet 2021. Il a conclu à l'annulation des chiffres  
3 à 5 et 8 de son dispositif et, cela fait, à ce que la garde exclusive de C______ lui 
soit attribuée ainsi que les allocations familiales revenant à l'enfant et la 
bonification pour tâches éducatives liée à la prise en charge de l'enfant, dépens 
compensés. Il s'en est rapporté à justice s'agissant de la fixation du droit de visite 
de la mère, de la contribution à l'entretien de l'enfant à verser par cette dernière et 
sur le maintien de la curatelle de surveillance et d'organisation du droit de visite. 
Subsidiairement, il a conclu à ce que la Cour prononce la garde alternée et fixe le 
domicile légal de l'enfant chez lui. 

b. Dans sa réponse du 12 octobre 2021, B______ a conclu au déboutement de 
A______ de toutes ses conclusions. Simultanément, elle a formé un appel joint, 
concluant à l'annulation du chiffre 4 du dispositif du jugement querellé et à ce que 
soit réservé à A______ un droit de visite devant s'exercer le mercredi de la sortie 
de l'école jusqu'à 18h, un week-end sur deux du samedi 9h au lundi matin retour à 
l'école, et durant la moitié des vacances scolaires, les frais judiciaires devant être 
partagés par moitié entre les parties. 

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Elle a produit des pièces nouvelles. 

c. A______ a conclu au déboutement de B______ de ses conclusions sur appel 
joint. Au surplus, il a répliqué et persisté dans ses propres conclusions d'appel. 

d. B______ n'ayant pas dupliqué, les parties ont été informées par avis du greffe 
de la Cour du 10 décembre 2021 de ce que la cause était gardée à juger. 

C. Les faits pertinents suivants résultent de la procédure. 

 a. A______, né le ______ 1966, de nationalité suisse, et B______, née le ______ 
1973, ressortissante népalaise, se sont mariés le ______ 2011 à D______ 
(Genève). 

Ils sont les parents de C______, née le _____ 2010 à Genève. 

Les parties vivent séparées depuis le mois de décembre 2017, époque à laquelle 
B______ a quitté avec l’enfant C______ le domicile conjugal, au sein duquel 
demeure A______. 

b. Dans le cadre de la procédure de mesures protectrices de l'union conjugale 
initiée par B______, chacune des parties a réclamé l'attribution de la garde 
exclusive de l'enfant et A______ a subsidiairement conclu à la garde alternée. 

c. Dans son rapport du 25 mai 2018, le Service d'évaluation et d'accompagnement 
de la séparation parentale (ci-après : SEASP) a constaté que la mise en place d'une 
garde alternée apparaissait difficilement envisageable car les parents étaient en 
grande difficulté pour organiser de manière non conflictuelle la prise en charge de 
leur fille. Leurs importantes difficultés de communication rendaient difficile la 
collaboration parentale et nécessaire l'intervention de tiers, étant relevé qu'il était 
douteux qu'une telle collaboration ait existé durant la vie commune.  

Le SEASP a préconisé d'attribuer la garde exclusive de l'enfant à sa mère et de 
réserver au père un large droit de visite. A______ plaçait l'enfant dans une 
position impliquant de choisir entre ses parents. Il présentait une importante 
difficulté à comprendre le besoin de celle-ci d'être préservée du conflit parental et 
de tout dénigrement à l'égard de sa mère. Le père tendait à placer sa fille en 
position d'adulte et la laissait disposer chez lui d'une autonomie trop large. La 
mère était davantage à même de garantir à C______ un cadre sécurisant, stable et 
contenant, ainsi qu'un rythme de vie régulier. En outre, l'enfant disposait auprès de 
sa mère de sa propre chambre, alors qu'elle la partageait avec son père chez celui-
ci.  

d. Par jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale du 7 septembre 
2018, le Tribunal a notamment attribué la garde de C______ à sa mère, fixant son 
domicile auprès de cette dernière, attribué un droit de visite élargi au père, 

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ordonné la mise en place d'une curatelle de surveillance et d'organisation du droit 
aux relations personnelles et condamné A______ à payer, par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, 940 fr. à titre de contribution à l'entretien de 
C______, avec effet au 1er janvier 2018. 

e. Par arrêt du 5 février 2019, la Cour a confirmé ce jugement, modifiant toutefois 
l'étendue du droit de visite du père en ce sens qu'il devait s'exercer les semaines 
paires, du vendredi soir à la sortie de l'école au dimanche soir à 18h00, et les 
semaines impaires, du mardi soir à la sortie de l'école au jeudi matin à la rentrée à 
l'école, ainsi qu'à raison de la moitié des vacances scolaires et des jours fériés. 

La Cour a considéré que les conditions pour une garde alternée, réclamée par le 
père, n'étaient pas réalisées, faute de communication sereine possible entre les 
parties. L'intérêt de l'enfant commandait de confier la garde exclusive à la mère, 
eu égard aux réserves qu'il convenait d'avoir quant aux capacités parentales du 
père. Il avait été rendu vraisemblable que le père dénigrait la mère en présence de 
son enfant et la faisait apparaître aux yeux de cette dernière comme responsable 
des difficultés rencontrées par la famille en lien avec les droits parentaux. Son 
comportement amenait l'enfant à choisir entre ses parents et à intervenir dans le 
conflit. C______ se faisait la porte-parole de son père. Après avoir été prise en 
charge majoritairement par son père durant l'été, il était apparu que l'enfant 
souffrait d'un conflit de loyauté important nuisible à son bon développement. Le 
père refusait toute collaboration avec le curateur. Il semblait entraver, par des 
décisions unilatérales auxquelles la mère ne parvenait pas à s'opposer, l'exercice 
de la garde de l'enfant confiée à celle-ci par le Tribunal. Le père remettait l'enfant 
à sa mère à son bon vouloir, voire refusait de le lui remettre, et décidait des 
modalités de la garde unilatéralement.  

f. A plusieurs reprises – les 24 octobre 2019, 12 novembre 2019 et 
20 janvier 2020 – le Service de protections des mineurs (ci-après : SPMi) a 
informé le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : Tribunal de 
protection) que A______ s'était opposé au calendrier établi, dénigrant devant 
C______ tant les autorités que B______, faisant pression sur cette dernière pour 
obtenir des arrangements en sa faveur, refusant de lui remettre la mineure à l'issue 
des temps de visite fixés et résistant aux injonctions de la police, notamment en 
menaçant de se barricader dans son appartement avec sa fille. 

g. Entendue le 19 février 2020 par le juge du Tribunal de protection, C______ a 
déclaré que ses amies d'école vivaient plus près de son père, qu'elle aimerait rester 
auprès de lui jusqu'au lundi matin et passer quelques jours en plus chez lui et 
qu'elle souhaitait que sa mère continue ses cours de français. 

h. A l'issue du week-end des 20 au 22 mars 2020, A______ a refusé de ramener 
C______ à sa mère au motif que cette dernière avait été en contact avec des 

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personnes contaminées par le covid et qu'elle était incapable de s'occuper des 
devoirs scolaires de sa fille durant le confinement. Il avait refusé d'ouvrir sa porte 
et éconduit tant le chef de groupe du SPMi, alerté par la situation de détresse de 
l'enfant, que la police et était resté insensible aux sollicitations de son propre 
avocat, qui essayait de lui faire entendre raison, et aux pleurs de sa fille.  

i. A la suite de cet événement, par décision du 31 mars 2020, statuant sur mesures 
superprovisionnelles, le Tribunal de protection a suspendu les relations 
personnelles entre C______ et son père et ordonné le retour immédiat de l'enfant 
chez sa mère, au besoin par l'intervention des forces de l'ordre.  

j. Dans son rapport du 7 avril 2020, le SPMi a préconisé de mettre en place un 
droit de visite au Point Rencontre, médiatisé en "un pour un", à raison d'une heure 
trente une fois par semaine, de limiter les appels téléphoniques entre la mineure et 
son père à deux par semaine et un par week-end et d'ordonner une expertise 
familiale afin de clarifier les compétences parentales des parents et l'adéquation de 
celles-ci avec l'intérêt de leur fille C______. 

Il a rapporté que lorsque la police, munie d'une autorisation du Tribunal de 
protection, était revenue au domicile du père, le 1er avril 2020, il avait fallu 
plusieurs heures de négociations pour que A______ laisse C______ sortir afin 
qu'elle puisse retrouver sa mère. Le soir-même, C______ avait pu s'entretenir avec 
une thérapeute de l'Office médico-pédagogique, qu'elle avait revue le lendemain 
pour entamer une thérapie de manière hebdomadaire. Compte tenu de la 
récurrence des comportements du père lors du droit de visite, le SPMi se 
questionnait sur ses capacités parentales, sur sa compréhension des besoins 
objectifs de sa fille et sur l'impossibilité pour les parents de se centrer sur les 
besoins de l'enfant et d'éviter la souffrance permanente que le dysfonctionnement 
parental lui infligeait.  

k. Par acte du 18 mai 2020, A______ a formé une demande unilatérale en divorce. 
Il a conclu, s'agissant des points encore litigieux en appel, à ce que la garde sur 
C______ lui soit attribuée et un droit de visite réservé à la mère. 

l. Lors de l'audience du 26 juin 2020, le Tribunal, relevant que le Tribunal de 
protection devrait rendre prochainement une décision, a ordonné l'établissement 
d'un rapport du SEASP et réservé la mise en œuvre d'une expertise familiale. 

m. Par ordonnance sur mesures provisionnelles du 2 juillet 2020, le Tribunal de 
protection a réservé au père un droit aux relations personnelles avec C______ 
devant s'exercer, dans un premier temps, à raison d'une heure trente une fois par 
semaine au Point Rencontre, puis, lorsque les conditions d'accueil de l'enfant 
auraient été évaluées favorablement et conformément à l'intérêt et aux besoins de 
l'enfant par les curateurs, à raison d'une journée par semaine, en alternance le 
samedi ou le dimanche, avec passages au Point Rencontre, incluant un temps 

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d'accueil et un temps de battement. Il a subordonné la reprise des relations 
personnelles au domicile de A______ à la conformité des conditions d'accueil, 
aux besoins et à l'intérêt de la mineure, donnant acte de l'engagement de A______ 
de laisser les intervenants du SPMi visiter son logement. Il a maintenu la curatelle 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles, à charge pour les 
curateurs d'évaluer la conformité des conditions d'accueil du logement de 
A______ aux besoins de la mineure et, le cas échéant, de signaler les points 
nécessitant une mise en conformité et les invitant à proposer un élargissement des 
relations personnelles entre la mineure et son père lorsque l'évolution de la 
situation familiale le permettrait. Il s'est, pour le surplus, déclaré incompétent pour 
statuer en raison de la saisine du juge du divorce. 

Le Tribunal de protection s'est dit interpellé par la récurrence des événements lors 
desquels le père s'opposait à remettre sa fille à l'issue des temps de visites, par la 
posture qu'il adoptait à ces occasions et par la violence verbale dont il pouvait 
faire preuve, à l'encontre des intervenants et de la police sans se préoccuper des 
besoins de sa fille qui pleurait à ses côtés ni se remettre en question. Il a considéré 
nécessaire d'empêcher la réitération de ce type de situation anxiogène pour 
l'enfant. Il était aussi délétère au bon développement de cette dernière d'être 
placée par son père dans une position l'obligeant à choisir entre ses parents, vu le 
comportement dénigrant de celui-ci, devant elle, à l'égard de la mère mais aussi 
des intervenants du SPMi et des forces de police. Il s'est ainsi questionné sur les 
capacités du père à se remettre en question, à prendre en compte et à respecter les 
besoins de sa fille, âgée de neuf ans, qui se trouvait exposée à un conflit qui la 
dépassait, aux excès de son père lorsqu'il était contredit allant jusqu'à ignorer 
qu'elle pleurait à ses côtés.  

n. Entendue par le Tribunal le 26 novembre 2020, C______ a déclaré vouloir 
"fermement" que son père ait sa garde tout en voyant régulièrement sa mère. Cette 
dernière criait parfois alors que son père lui laissait faire plus de choses. Ses amies 
habitaient plus près du domicile de son père, puisque celui-ci se trouvait à côté de 
l'école, étant relevé que le domicile de sa mère se trouvait à 4 ou 5 arrêts de bus 
seulement de l'école. Son père lui disait qu'il l'aimait alors que sa mère ne le 
montrait pas, même si elle l'aimait, et cette dernière lui consacrait moins de temps 
que son père qui jouait avec elle.  

o. Dans son rapport du 4 décembre 2020, le SEASP a préconisé d'attribuer la 
garde de C______ à sa mère et de réserver au père un droit de visite devant 
s'exercer le mercredi, dès la sortie de l'école, au jeudi matin, retour à l'école, repas 
de midi inclus, ainsi qu'un week-end sur deux, du vendredi, repas de midi inclus, 
dès 16h au lundi matin retour à l'école, et durant la moitié des vacances scolaires 
selon le calendrier établi par la curatrice. La curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelle devait être maintenue. 

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C______ allait bien et évoluait favorablement sur tous les plans. Elle était très 
attachée à ses deux parents, en particulier à son père avec qui elle avait un lien 
privilégié. Elle avait intériorisé une image positive de ses parents, était bien 
intégrée socialement et avait de la facilité dans ses apprentissages. D'un point de 
vue scolaire, elle a été décrite comme une élève "modèle". Elle avait toujours ses 
affaires scolaires avec elle, ses devoirs et circulaires étaient à jour. Elle était bien 
organisée, ponctuelle et en bonne forme physique. Pendant le confinement, elle 
avait effectué les travaux demandés et était ensuite allée à l'accueil scolaire. 

Selon la psychologue de C______, celle-ci avait beaucoup évolué depuis la 
perturbation qu'elle avait vécue quelques mois auparavant lorsque la police avait 
dû intervenir chez son père. Comme les visites avec son père avaient été 
interrompues, puis réduites et qu'il n'y avait plus d'échanges entre les parents, 
l'angoisse de la mineure de voir la situation de crise se réitérer avait pu diminuer 
mais pas disparaître. C______ avait une bonne relation avec sa mère et appréciait 
de passer du temps avec elle. Elle la voyait comme ayant fait beaucoup de 
progrès, étant plus autonome et sociable. C______ était encore un peu 
"parentifiée", à cause du fait que sa mère ne maîtrisait pas totalement le français et 
l'enfant tendait à prendre facilement des responsabilités et voulait l'aider. Entre 
mère et fille, la relation était bonne, le lien était de qualité. C______ avait aussi 
une bonne relation avec son père. Elle aimait passer du temps avec lui et cela lui 
était difficile de le voir si peu.  

Depuis la séparation, la mère avait assumé la garde de C______ avec succès. Elle 
se montrait présente et investie auprès de sa fille, faisait des activités avec elle et 
respectait le lien entre C______ et son père. Ce dernier avait su construire un lien 
de confiance avec C______. Il était en capacité de devancer les besoins de l'enfant 
(affectifs, scolaires et sociaux) et de se mettre à sa place. Il renvoyait néanmoins 
une image très positive de l'enfant, la mettant pratiquement sur un piédestal. Il 
habitait à proximité de l'école de C______ et s'organisait en fonction de l'enfant, 
dans la mesure où il n'avait pas d'activité professionnelle.  

Les conditions n'étaient, en l'état, pas réunies pour la mise en place d'une garde 
alternée car le logement du père n'était pas adéquat. Lors de sa visite par le 
SEASP en octobre 2020, il était apparu que l'appartement n'avait qu'une seule 
chambre qui comprenait deux lits, dont un utilisé par l'enfant. Or, l'enfant devrait 
pouvoir bénéficier d'une chambre pour elle afin de disposer d'un minimum 
d'intimité eu égard à son âge, tout comme c'était le cas auprès de sa mère. 
L'organisation de l'appartement devrait être repensée dans ce sens, ce qui avait été 
indiqué au père. Par ailleurs, le non-respect des calendriers de la part du père 
amenait régulièrement des complications entre les parents et pouvait atteindre, 
selon les périodes, des entraves telles que l'enfant était alors en souffrance et 
séparée de l'un de ses parents. Par ailleurs, même si C______ avait une bonne 
relation avec ses deux parents selon son psychologue, il était très important que le 

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père fasse attention à ne pas dénigrer la mère en présence de l'enfant et respecte 
ainsi les sentiments de sa fille. 

p. Compte tenu de l'évolution favorable du droit de visite, par ordonnance du 
17 décembre 2020, le Tribunal a réservé à A______ un droit aux relations 
personnelles avec C______, devant s'exercer chaque mercredi de 11h30 à 18h00, 
charge à A______ de conduire C______ à son cours de piano, ainsi qu'aux 
éventuels rendez-vous médicaux qui devraient être fixés par B______. Durant les 
vacances de Noël 2020/2021, le droit aux relations personnelles s'exercerait à 
raison d'un jour par semaine, de 9h à 18h. 

q. Lors de l'audience du 22 janvier 2021 du Tribunal, les parties sont encore 
convenues d'étendre le droit de visite au samedi, en journée, une semaine sur deux 
de 9h à 17h30. 

r. Dans son mémoire de réponse du 26 février 2021, B______ a conclu, s'agissant 
des points concernant l'enfant, au maintien de l'autorité parentale conjointe sur 
C______, à ce que la garde de cette dernière lui soit attribuée et à ce que soit 
réservé au père un droit de visite devant s'exercer du mercredi à la sortie de l'école 
jusqu'au soir à la sortie de son cours de piano, ainsi qu'un week-end sur deux du 
samedi à 9h au dimanche 17h30 avec la nuit à condition que la curatrice 
d'organisation et de surveillance donne son accord après avoir visité le logement. 
Elle a également conclu au maintien de la curatelle d'organisation et de 
surveillance du droit de visite, à ce que les allocations familiales soient versées en 
sa faveur et à ce qu'il soit constaté que la situation financière de A______ ne lui 
permettait pas de s'acquitter d'une contribution d'entretien en faveur de C______. 

s. Dans sa réplique du 12 avril 2021, A______ a conclu, sur ces mêmes points, au 
maintien de l'autorité parentale conjointe sur C______, à ce que la garde de celle-
ci lui soit attribuée, à ce que soit réservé à la mère un droit de visite, s'en 
rapportant à justice s'agissant des modalités, et à ce que B______ soit condamnée 
à lui verser une contribution à l'entretien de C______, s'en rapportant à justice sur 
le montant. Subsidiairement, il a conclu à ce que la garde alternée sur C______ 
soit prononcée, dont les modalités pourraient être précisées en cours de procédure. 

t. Entendue en qualité de témoin à l'audience du 23 avril 2021 du Tribunal, 
E______, curatrice dans le cadre de la curatelle d'organisation et de surveillance 
du droit de visite, a déclaré que celui-ci s'était bien déroulé depuis le début de 
l'année de sorte qu'elle n'avait pas été amenée à intervenir. 

Il était nécessaire que l'enfant dispose d'un espace qui lui était propre, soit que 
père et fille ne dorment pas dans la même pièce compte tenu de l'âge de C______ 
qui rendait nécessaire qu'elle bénéficie de son intimité. Une adaptation des lieux 
était nécessaire pour que le droit de visite puisse être étendu aux nuits. Une visite 

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de l'appartement de A______ avait permis de constater que plusieurs manières 
d'aménager l'appartement étaient possibles. 

Par ailleurs, actuellement la dynamique familiale, soit en particulier la capacité 
des parents à échanges et à collaborer, ainsi qu'à respecter la place de chacun, 
n'existait pas de sorte qu'une garde partagée n'était pas possible. 

A l'issue de cette audience, les parties ont plaidé et le Tribunal a gardé la cause à 
juger. 

D. Le Tribunal a motivé la décision querellé uniquement comme suit : "l’intérêt de la 
mineure C______ commande, conformément au dernier rapport d’évaluation 
sociale du SEASP du 4 décembre 2020, à l’analyse approfondie et aux motifs 
détaillés duquel le Tribunal renvoie et dont il fait siennes les conclusions et 

recommandations d’en maintenir l’autorité parentale commune entre les deux 
parents, ainsi que la garde auprès de sa mère, et d’attribuer à son père un large 
droit de visite assorti d’une curatelle de surveillance ad hoc. 

Les conditions d’une garde alternée (pour les prérequis, cf. ATF 142 III 612 ; 
TF :5A_991/2019), subsidiairement réclamée par le demandeur, ne sont pas 

réunies, notamment parce que les modalités d’hébergement de la mineure par ses 
soins ne sont à ce jour pas suffisantes et en raison également de la communication 

conflictuelle entre les deux parents." 

Le Tribunal n'a pas fait mention du contenu de ce rapport dans la partie "EN 
FAIT" du jugement. 

E.  a. Installée en Suisse depuis son mariage, ne maîtrisant pas le français, B______ 
est restée au foyer durant la vie commune. Elle a suivi entre 2016 et 2017 une 
formation d'employée à domicile auprès d'un centre pour femmes migrantes, 
comprenant des cours de français, et des formations d'assistante de vie et de 
femme de chambre. D'août 2017 à juillet 2019, elle a travaillé à 62,5% pour la 
commune de D______ (Genève) en qualité d'aide de cuisines scolaires, ce qui lui 
procurait un revenu mensuel net de 2'000 fr. Son contrat de travail de durée 
déterminée ayant pris fin, elle perçoit depuis lors des indemnités de chômage 
d'environ 1'620 fr. nets, étant relevé qu'elle a effectué des stages et des missions 
temporaires dont la rémunération a été déduite au titre de gains intermédiaires.  

Elle habite dans un appartement de quatre pièces, où C______ dispose de sa 
propre chambre, dont le loyer s'élève à 933 fr., allocation logement déduite. Sa 
prime d'assurance-maladie obligatoire s'élève à 70 fr. par mois, subsides déduits. 

b. Selon ses allégations, A______ a cessé d'exercer toute activité lucrative depuis 
plus de vingt ans à la suite d'un "burn out". Depuis lors sans revenus propres, il a 
longtemps dépendu de l’aide de sa famille. Il émarge à l'aide sociale depuis 2018. 

  

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/142%20III%20612
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_991/2019

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EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable pour avoir été interjeté auprès de l'autorité compétente 
(art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans le délai utile de 30 jours (art. 142 al. 1 et 3, 
145 al. 1 let. c et 311 al. 1 CPC) et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 
131 et 311 CPC), à l'encontre d'une décision finale (art. 308 al. 1 let. a CPC) qui 
statue notamment sur les droits parentaux relatifs à un enfant mineur, soit une 
affaire non pécuniaire dans son ensemble (arrêt du Tribunal fédéral 5A_217/2017 
du 21 juin 2017 consid. 1.2). 

Formé dans la réponse à l'appel principal et selon les formes prescrites, l'appel 
joint est également recevable (art. 313 al. 1 CPC). 

Dans la suite du présent arrêt, A______ sera désigné comme l'appelant et 
B______ comme l'intimée. 

1.2 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). 

1.3 Les maximes d'office et inquisitoire illimitée sont applicables aux questions 
concernant les enfants mineurs (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et 296 CPC), ce qui a pour 
conséquence que la Cour n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 296 
al. 3 CPC), ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 
consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_841/2018, 5A_843/2018 du 12 février 
2020 consid. 5.2).  

1.4 Les chiffres 1, 2, 6, 7, 9 et 10 du dispositif du jugement entrepris n'étant pas 
remis en cause, ils sont entrés en force de chose jugée (art. 315 al. 1 CPC). Les 
chiffres 11 et 12 relatifs aux frais et dépens pourront encore être revus d'office en 
cas d'annulation de tout ou partie du jugement entrepris dans le cadre du présent 
appel (art. 318 al. 3 CPC). 

2. L'intimée a déposé des pièces nouvelles en appel. 

2.1 L'art. 317 al. 1 CPC prévoit que les faits et moyens de preuve nouveaux sont 
admissibles en appel pour autant qu'ils soient invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et qu'ils n'aient pas pu l'être en première instance, bien que la partie qui 
s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b). Ces conditions sont 
cumulatives (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_392/2021 du 20 juillet 2021 consid. 3.4.1.2). 

Par exception lorsque le procès est soumis à la maxime inquisitoire illimitée, les 
parties peuvent présenter des nova en appel, même si les conditions de 
l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1), et ce 
jusqu'à l'entrée en délibération de l'autorité d'appel, c'est-à-dire dès que l'autorité 

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C/8922/2020 

d'appel a communiqué aux parties que la cause a été gardée à juger (ATF 
142 III 413 consid. 2.2.5-2.2.6; cf. arrêt du Tribunal fédéral 5A_290/2020 du 
8 décembre 2020 consid. 3.3.5). 

2.2 En l'espèce, les nouvelles pièces produites par l'intimée devant la Cour sont 
recevables, ainsi que les faits qui s'y rapportent, dès lors qu'elles sont en relation 
avec des questions touchant l'enfant mineur et ont été déposées avant que la Cour 
n'informe les parties de ce que la cause était gardée à juger.  

3. L'appelant reproche au Tribunal de n'avoir que "sobrement" motivé sa décision 
s'agissant de l'attribution de la garde de l'enfant et d'avoir ainsi omis d'examiner 
l'intérêt de l'enfant en procédant à une appréciation arbitraire des faits et des 
moyens de preuve. Il reproche au premier juge de ne pas lui avoir attribué la garde 
de l'enfant, subsidiairement de n'avoir pas instauré une garde partagée, notamment 
en omettant de tenir compte de l'avis de l'enfant qui a "fermement" affirmé vouloir 
vivre avec lui. 

3.1 Selon l'art. 133 al. 1 CC, le juge du divorce règle les droits et les devoirs des 
père et mère conformément aux dispositions régissant les effets de la filiation. 
Cette réglementation porte notamment sur l'autorité parentale, la garde de l'enfant, 
les relations personnelles (art. 273 CC) ou la participation de chaque parent à la 
prise en charge de l'enfant, ainsi que la contribution d'entretien (art. 276 CC).  

Aux termes de l'art. 298 al. 2ter CC, lorsque l'autorité parentale est exercée 
conjointement, le juge examine, selon le bien de l'enfant, la possibilité de la garde 
alternée, si le père, la mère ou l'enfant la demande. 

La garde alternée est la situation dans laquelle les parents exercent en commun 
l’autorité parentale, mais se partagent la garde de l’enfant d’une façon alternée 
pour des périodes plus ou moins égales (arrêts du Tribunal fédéral 5A_844/2019 
du 17 septembre 2020 consid. 3.2.2; 5A_821/2019 du 14 juillet 2020 consid. 4.1; 
5A_200/2019 du 29 janvier 2020 consid. 3.1.2). 

Bien que l’autorité parentale conjointe soit désormais la règle et qu’elle 
comprenne le droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant, elle n’implique 
pas nécessairement l’instauration d’une garde alternée. L’autorité compétente doit 
néanmoins examiner, nonobstant et indépendamment de l’accord des parents 
quant à une garde alternée, si celle-ci est possible et compatible avec le bien de 
l’enfant (ATF 142 III 612 consid. 4.2, 617 consid. 3.2.3). Le bien de l’enfant 
constitue en effet la règle fondamentale en matière d’attribution des droits 
parentaux (ATF 141 III 328 consid. 5.4), les intérêts des parents devant être 
relégués au second plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3 et les références). 

L’autorité compétente doit évaluer, sur la base de la situation de fait actuelle ainsi 
que de celle qui prévalait avant la séparation des parties, si l’instauration d’une 

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garde alternée est effectivement à même de préserver le bien de l’enfant. A cette 
fin, elle doit en premier lieu examiner si chacun des parents dispose de capacités 
éducatives et s’il existe une bonne capacité et volonté de ceux-ci de communiquer 
et coopérer, compte tenu des mesures organisationnelles et de la transmission 
régulière d’informations que nécessite ce mode de garde. A cet égard, on ne 
saurait déduire une incapacité à coopérer entre les parents du seul refus d’instaurer 
la garde alternée. En revanche, un conflit marqué et persistant entre eux portant 
sur des questions liées à l’enfant laisse présager des difficultés futures de 
collaboration et aura en principe pour conséquence d’exposer de manière 
récurrente l’enfant à une situation conflictuelle, ce qui pourrait apparaître 
contraire à son intérêt (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_11/2020 du 13 mai 2020 consid. 3.3.3.1 et les arrêts cités). 

Si les parents disposent tous deux de capacités éducatives, l’autorité compétente 
doit dans un deuxième temps évaluer les autres critères d’appréciation pertinents 
pour l’attribution de la garde à l’un des parents. Au nombre des critères essentiels 
pour cet examen, entrent en ligne de compte la situation géographique et la 
distance séparant les logements des deux parents, la capacité et la volonté de 
chaque parent de favoriser les contacts entre l’autre parent et l’enfant, la stabilité 
que peut apporter à l’enfant le maintien de la situation antérieure - en ce sens 
notamment qu’une garde alternée sera instaurée plus facilement lorsque les deux 
parents s’occupaient de l’enfant en alternance déjà avant la séparation -, la 
possibilité pour chaque parent de s’occuper personnellement de l’enfant, l’âge de 
ce dernier et son appartenance à une fratrie ou à un cercle social ainsi que le 
souhait de l’enfant s’agissant de sa propre prise en charge quand bien même il ne 
disposerait pas de la capacité de discernement à cet égard. Les critères 
d’appréciation précités sont interdépendants et leur importance varie en fonction 
du cas d’espèce (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_669/2020 du 25 mars 2021 consid. 3.1). Ainsi les critères de la stabilité et de 
la possibilité pour le parent de s’occuper personnellement de l’enfant auront un 
rôle prépondérant chez les nourrissons et les enfants en bas âge alors que 
l’appartenance à un cercle social sera particulièrement importante pour un 
adolescent. La capacité de collaboration et de communication des parents est, 
quant à elle, d’autant plus importante lorsque l’enfant concerné est déjà scolarisé 
ou qu’un certain éloignement géographique entre les domiciles respectifs des 
parents nécessite une plus grande organisation (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_66/2019 du 5 novembre 2019 consid. 4.1; 
5A_34/2017 du 4 mai 2017 consid. 5.1).  

Le bien de l'enfant ne se détermine pas seulement en fonction de son point de vue 
subjectif selon son bien-être momentané, mais également de manière objective en 
considérant son évolution future. Pour apprécier le poids qu'il convient d'accorder 
à l'avis de l'enfant, son âge et sa capacité à se forger une volonté autonome, ce qui 
est en règle générale le cas aux alentours de 12 ans révolus, ainsi que la constance 

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de son avis sont centraux (arrêts du Tribunal fédéral 5A_771/2018 du 28 mars 
2019 consid. 5.2.2; 5A_819/2016 du 21 février 2017 consid. 7.3; 5A_459/2015 du 
13 août 2015 consid. 6.2.2 et les références).   

Si l’autorité compétente arrive à la conclusion qu’une garde alternée n’est pas 
dans l’intérêt de l’enfant, elle devra alors déterminer auquel des deux parents elle 
attribue la garde en tenant compte, pour l’essentiel, des mêmes critères 
d’évaluation et en appréciant, en sus, la capacité de chaque parent à favoriser les 
contacts entre l’enfant et l’autre parent (ATF 142 III 617 consid. 3.2.4; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_66/2019 du 5 novembre 2019 consid. 4.1; 5A_34/2017 du 
4 mai 2017 consid. 5.1). 

3.2.1 En l'espèce, l'appelant justifie l'absence de communication entre les parents 
par des questions de langue ou de différence culturelle. Ce faisant, il admet qu'il 
n'existe pas de communication entre les parties. Celle-ci n'est pas causée par les 
raisons exposées par l'appelant mais par le fait que ce dernier n'entend pas 
collaborer avec l'intimée et tend à lui imposer son point de vue. Ainsi, depuis la 
séparation des parties, l'appelant a régulièrement refusé de respecter les décisions 
judiciaires s'agissant de l'étendue de son droit de visite, ce qui a créé des conflits, 
nécessitant l'intervention de la force publique lorsque l'intimée désirait que 
l'enfant revienne à son domicile à l'issue de l'exercice du droit de visite. Or, une 
garde partagée doit se concevoir comme une coopération entre les parents. 

Compte tenu de ce qui précède, les conditions pour l'instauration d'une garde 
partagée ne sont pas réunies. La garde de l'enfant doit donc être attribuée à l'un 
des parents. 

3.2.2 Lors de la procédure sur mesures protectrices de l'union conjugale, les 
autorités avaient déjà retenu qu'il n'était pas dans l'intérêt de l'enfant d'attribuer sa 
garde à son père dès lors que celui-ci plaçait l'enfant dans une position de devoir 
choisir entre ses parents et qu'il ne cessait de dénigrer sa mère devant elle. Ainsi, 
après avoir été prise en charge majoritairement par son père durant l'été 2018, il 
était apparu que l'enfant souffrait d'un conflit de loyauté important nuisible à son 
bon développement. Depuis lors, l'appelant n'a pas modifié son comportement, de 
sorte qu'il ne permet pas à l'enfant d'être préservée du conflit parental. Accorder la 
garde de l'enfant à son père reviendrait ainsi à aggraver le conflit de loyauté 
auquel doit déjà faire face l'enfant.  

Depuis que la garde de l'enfant a été attribuée à sa mère sur mesures protectrices 
de l'union conjugale, C______ évolue favorablement sur tous les plans étant 
qualifiée d'élève modèle par ses enseignants. Bien que ne maitrisant pas encore la 
langue française, l'intimée s'est socialement insérée depuis la séparation des 
parties et a été à même de s'occuper adéquatement de l'enfant, même du point de 
vue scolaire puisque aux dires de la professeure de l'enfant cette dernière 

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progresse normalement dans ses apprentissages scolaires, et cela a été le cas 
même pendant le confinement. En outre, l'intimée favorise le contact de C______ 
avec son père, ce qui n'est pas réciproque. L'appelant fait valoir que la mauvaise 
maîtrise du français par l'intimée engendre une parentification de l'enfant. 
L'appelant – qui émarge à l'aide sociale depuis plusieurs années – reproche 
également à l'intimée de ne pas être autonome et d'avoir fait appel à des tiers pour 
trouver un logement et un emploi. Depuis la séparation des parties, l'intimée a 
occupé divers emplois de sorte qu'il est vraisemblable qu'elle acquerra rapidement 
des compétences en français. 

Enfin, l'appelant se prévaut de ce que l'enfant a "fermement" demandé à vivre 
avec lui. Il n'est pas contesté que le père et la fille sont très proches et qu'il est 
nécessaire pour l'équilibre de C______ de partager du temps avec celui-ci. Cela 
étant, si sa volonté exprimée de vivre avec son père ne peut être niée, l'enfant, vu 
son âge, n'est pas assez mature pour comprendre qu'il n'est pas objectivement dans 
son intérêt, à ce jour, d'être sous la garde exclusive de son père. Son souhait 
légitime de voir son père sera pris en considération sous l'angle de l'étendue du 
droit de visite.  

Par conséquent, le chiffre 3 du dispositif du jugement, attribuant la garde de 
l'enfant à sa mère, sera confirmé, ainsi que le chiffre 8 du dispositif attribuant la 
bonification pour tâches éducatives à l'intimée. 

4. L'intimée reproche au Tribunal d'avoir fixé un droit de visite de l'appelant 
prévoyant de multiples allers-retours qui seront source de conflits. 

 4.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas 
l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le 
droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances.  

Le droit aux relations personnelles est considéré comme un droit de la 
personnalité de l'enfant qui doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci 
(ATF 131 III 209 consid. 5; 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b); dans 
chaque cas, la décision doit donc être prise de manière à répondre le mieux 
possible à ses besoins (ATF 117 II 353 consid. 3; 115 II 206 consid. 4a et 
317 consid. 2), l'intérêt des parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 130 III 585 
consid. 2.2.1 et les références).  

Le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP. Le rapport de ce service 
(lequel constitue une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC) est soumis, à l'instar 
des autres preuves, au principe de la libre appréciation consacré par l'art. 157 CPC 
(ACJC/372/2017 du 28 mars 2017 consid. 5.1; ACJC/1681/2016 du 15 décembre 
2016 consid. 5.1.2 et la doctrine citée). Cependant, une portée particulière peut 
être conférée au rapport d'évaluation sociale, qui prend en compte toute une série 
d'éléments objectifs, basés sur les déclarations d'intervenants scolaires, médicaux 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/131%20III%20209
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/127%20III%20295
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/123%20III%20445
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/117%20II%20353
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/115%20II%20206
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/130%20III%20585
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/ACJC/372/2017
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/ACJC/1681/2016

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C/8922/2020 

ou sociaux; il contient également des appréciations subjectives, lesquelles 
dénotent souvent une grande expérience en la matière, mais ne sauraient 
remplacer le pouvoir de décision du juge (ACJC/1192/2020 du 1er septembre 2020 
consid. 5.1.1; ACJC/1311/2017 du 11 octobre 2017 consid. 3.1.2; ACJC/993/2017 
du 10 août 2017 consid. 5.1; ACJC/372/2017 du 28 mars 2017 consid. 5.1). 

4.2 En l'espèce, s'agissant de l'étendue du droit de visite, le Tribunal a fait siennes 
les préconisations du SEASP tendant à réserver au père un large droit de visite 
devant s'exercer du mercredi à la sortie de l’école jusqu’au repas de midi inclus du 
jeudi, un weekend sur deux, du vendredi au repas de midi inclus jusqu’au lundi 
matin retour à l’école, et durant la moitié des vacances scolaires. 

L'intimée fait valoir que le droit de visite tel que fixé par le Tribunal implique des 
allers-retours complexes d'un point de vue organisationnel, en terme de rythme de 
vie, de clarté et de stabilité.  

Contrairement à ce qu'allègue l'intimée, le droit de visite fixé par le premier juge 
n'est pas d'un mercredi tous les quinze jours et un week-end sur deux mais doit 
s'exercer chaque semaine du mercredi à la sortie de l’école jusqu’au repas de midi 
inclus du jeudi et un week-end sur deux du vendredi, repas de midi inclus, 
jusqu’au lundi matin retour à l’école. Aussi, le droit de visite proposé par l'intimée 
– de chaque mercredi de la sortie de l'école à 18h ainsi qu'un week-end sur deux 
du samedi 9h au lundi matin retour à l'école – n'engendrerait pas moins d'allers-
retours.  

Par ailleurs, le fait que C______ partage la chambre à coucher de son père, mais 
en dormant dans son propre lit, n'a jamais été problématique. L'intimée a même 
proposé que le père dispose d'un droit de visite incluant la moitié des vacances 
scolaires, sans exiger qu'un aménagement de son appartement ne lui soit imposé; 
c'est donc qu'elle ne voit pas d'inconvénient à ce que l'enfant dorme plusieurs 
nuits d'affilées chez son père. En outre, l'appelant s'est déclaré prêt à procéder à 
l'aménagement de son logement afin que l'enfant dispose d'un espace personnel. Il 
lui en sera dès lors donné acte, à charge pour le curateur de vérifier que l'appelant 
a respecté son engagement. 

Enfin, le droit de visite tel que fixé par le Tribunal tient favorablement compte du 
souhait de C______ de voir son père plus régulièrement et plus souvent. 

Par conséquent, le chiffre 4 du dispositif du jugement sera confirmé. 

Le chiffre 5 du dispositif du jugement sera confirmé dès lors qu'il résulte de la 
procédure que l'organisation du droit de visite des parties a toujours été 
conflictuelle et que l'intervention d'un curateur est nécessaire à la planification du 
droit de visite, notamment pour la période des vacances. 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/ACJC/1192/2020
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/ACJC/1311/2017
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/ACJC/993/2017
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/ACJC/372/2017

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C/8922/2020 

5. 5.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 

En l'espèce, ni la quotité ni la répartition des frais et dépens de première instance 
n'ont été valablement remises en cause en appel et ceux-ci ont été arrêtés 
conformément aux règles légales. Compte tenu de la nature familiale du litige, la 
modification du jugement attaqué ne justifie pas que la répartition des frais soit 
revue. Par conséquent, le jugement entrepris sera confirmé sur ce point.  

5.2 Les frais judiciaires d'appel et d'appel joint seront fixés à 1'200 fr. (art. 30 et 
35 RTFMC) et mis à la charge des parties à raison de la moitié chacune, compte 
tenu de l'issue et de la nature du litige (art. 107 al. 1 let. c CPC). Dans la mesure 
où les parties plaident toutes deux au bénéfice de l'assistance juridique, ces frais 
seront laissés provisoirement à la charge de l'Etat de Genève, qui pourra en 
réclamer le remboursement ultérieur aux conditions de l'art. 123 CPC. 

Pour les mêmes motifs, chaque partie supportera ses propres dépens d'appel. 

* * * * * 

 

 

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C/8922/2020 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevables l'appel interjeté le 2 avril 2021 par A______ et l'appel joint interjeté 
le 12 octobre 2021 par B______ contre le jugement JTPI/8671/2021 rendu le 29 juin 
2021 par le Tribunal de première instance dans la cause C/8922/2020-1. 

Au fond : 

Confirme ce jugement. 

Donne acte à A______ de son engagement à aménager son logement afin que C______ 
dispose d'un espace qui lui sera propre pour dormir. 

L'y condamne en tant que de besoin. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel et d'appel joint à 1'200 fr. et les met à la charge des 
parties à raison de la moitié chacune. 

Dit que ces frais sont provisoirement laissés à la charge de l'Etat de Genève, sous 
réserve d'une décision de l'assistance judiciaire. 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD, 
Madame Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Gladys REICHENBACH, 
greffière. 

 

Le président : 

Cédric-Laurent MICHEL 

 La greffière : 

Gladys REICHENBACH 

 

  

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C/8922/2020 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr. 
 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110