# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** f1adbaf8-5188-51c3-8258-a88a381add48
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-11-10
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 10.11.2016 A/4310/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-4310-2015_2016-11-10.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY, Juges 
assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/4310/2015 ATAS/929/2016 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 10 novembre 2016 

3ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, représenté par 
l’association suisse des assurés (ASSUAS) recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE intimé 

 

  

 
 
 

 

A/4310/2015 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après : l'assuré), né en 1967, de nationalité italienne et 
titulaire d'un permis C, a travaillé auprès de la société B______ SA en qualité de 
maçon.  

2. À compter du 16 avril 2008, l’assuré a été en arrêt complet, en raison de 
lombosciatalgies gauches dans le contexte d'une hernie discale L4-5. 

3. En date du 7 octobre 2008, il a déposé une première demande de prestations auprès 
de l'office cantonal d'assurance-invalidité (ci-après : OAI). 

4. Par décision du 31 août 2012, l'OAI l’a rejetée.  

Se fondant sur l’avis de son service médical régional (SMR), l’OAI a considéré que 
si l’assuré était effectivement désormais dans l’incapacité totale d’exercer son 
activité habituelle, il avait recouvré, dès le 1er décembre 2008, une pleine capacité 
de travail dans une activité adaptée.  

Comparant dès lors le revenu que l’assuré aurait ainsi pu réaliser en 2009 en tenant 
compte d’une réduction supplémentaire de 10%, vu que seules des activités légères 
pouvaient être envisagées  (CHF 55'116.- ; cf. Enquête suisse sur la structure des 
salaires [ESS 2008], TA1, niveau 4, après réévaluation et réduction supplémentaire) 
à celui qu’il aurait obtenu la même année sans atteinte à sa santé (CHF 67'588.-), 
l’OAI a évalué le degré d’invalidité à 19%, taux insuffisant pour ouvrir droit à des 
prestations.  

Cette décision a été rendue à l’issue d’une instruction ayant permis de recueillir 
notamment les éléments suivants : 

- un rapport du 2 août 2004 du docteur C______, spécialiste FMH en radiologie, 

concluant à une protrusion discale à la limite de la hernie en L4-L5, de localisation 

médiane et paramédiane à prédominance gauche, appuyant sur la partie antérieure du 

fourreau dural et discrètement sur l'émergence des racines L5, à une ébauche de spina 

bifida occulta en S1 et à de discrètes lésions dégénératives des articulations 

interapophysaires postérieures ;  

- un rapport du même médecin du 5 octobre 2005 confirmant les diagnostics 

précédemment posés et y ajoutant celui de dystrophie osseuse modérée ;  

- un rapport du même médecin du 30 avril 2008, confirmant la protrusion discale L4-L5 

en précisant un contact discret avec la racine L5 gauche, sans tuméfaction, ni 

refoulement et faisant également état d’une sclérose de surcharge des facettes 

articulaires postérieures ; 

- un courrier rédigé le 20 mai 2008 par le docteur D______, spécialiste en 

neurochirurgie et chirurgie du rachis, constatant une bonne concordance radiologique 

et clinique et préconisant une prise en charge percutanée (discectomie du disque L4-

L5) ;  

 
 
 

 

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- un bref courrier de ce même médecin du 17 juillet 2018 indiquant que l’intervention 

avait été pratiquée le 12 juin 2008 et qu’elle avait entrainé une amélioration assez 

sensible (pratiquement plus de douleurs radiculaires, diminution significative du 

traitement et sommeil amélioré) ; quelques lombalgies modérées persistaient encore ;  

- un rapport d'examen d’imagerie par résonance magnétique (IRM) dorso-lombaire du 

15 septembre 2008 concluant à une dessiccation au niveau de l'espace inter-somatique 

L4-L5 accompagnée d'une protrusion discale pouvant entrer dans le cadre d'un conflit 

disco-radiculaire L4-L5 ;  

- un rapport de la doctoresse E______, spécialiste FMH en neurologie, daté du 18 

septembre 2008, constatant à l’examen des troubles sensitifs (hypoesthésies 

douloureuses) dépassant clairement un territoire radiculaire unique, mentionnant une 

protrusion discale L4-5 en contact avec L5 des deux côtés et l'existence de critères pour 

un canal rachidien rétréci ; de la physiothérapie était préconisée ;  

- un rapport par le docteur F______, spécialiste FMH en rhumatologie, du 22 octobre 

2008, faisant état de lombosciatalgies bilatérales chroniques atypiques apparues en 

2003, d'un status après discectomie percutanée L4-L5 gauche le 12 juin 2008 pour 

hernie discale L4-L5, ainsi que d'une fibrillation auriculaire ;  

- un rapport rédigé le 8 décembre 2008 par le docteur G______, spécialiste FMH en 

neurologie,  relevant une discrète altération du réflexe myotatique S1 et relatant que, 

sur le plan myographique, l'examen réalisé bilatéralement de L3 à S1, n'avait révélé 

aucun signe d'atteinte neurogène ; avait toutefois été relevée une activité fibrillatoire 

reflétant une lésion radiculaire, certainement très modérée, vu son absence de 

traduction dans les myotomes antérieurs ; 

- un rapport rédigé le 5 février 2009 par le Dr F______, faisant état d’une évolution 

défavorable sur le plan rhumatologique et de douleurs lombaires irradiant dans les 

membres inférieurs, surtout à gauche ; la capacité de travail de l'assuré restait nulle 

dans le métier de maçon, mais l'assuré avait exprimé son souhait de bénéficier d'un 

reclassement professionnel dans le domaine de l'horlogerie ;  

- un courrier du 12 mars 2009 adressé à l'OAI par le docteur H______, cardiologue 

FMH, expliquant que l’assuré souffrait d’un angor, de palpitations et d'une fibrillation 

auriculaire paroxystique avec suspicion d'une maladie coronarienne et qu’un bilan 

coronarien était prévu durant l’été ;  

- un rapport de consultation du 30 mars 2009, des docteurs I______ et J______, du 

service de neurochirurgie des HUG, expliquant que le patient décrivait une irradiation 

douloureuse dans les membres inférieurs évoquant le dermatome L5-S1 mais 

qu’objectivement, on ne retrouvait pas de déficit de force aux membres inférieurs, 

hormis une diminution antalgique de la flexion dorsale du pied gauche à 4/5 ; la 

marche se faisait aisément ; l’IRM pratiquée en septembre 2008 montrant une 

protrusion assez marquée en L4-L5 pouvant être à l’origine du problème, les médecins 

préconisaient une nouvelle IRM lombaire ;  

 
 
 

 

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- un rapport d’examen d’IRM dorso-lombaire du 2 avril 2009 constatant des données 

inchangées, à savoir une discopathie au niveau de l'espace inter-somatique L4-L5 sans 

diminution de hauteur de l'espace mais avec dessiccation et protrusion discale ; 

- un bref courrier rédigé le 21 avril 2009 par les Drs I______ et J______ constatant que 

l’IRM du 2 avril 2009 était superposable à celle de septembre 2008 avec, notamment, 

l’absence d’un véritable conflit disco-radiculaire en L4-L5, raison pour laquelle, selon 

eux, une prise en charge rhumatologique était préférable à une intervention 

chirurgicale ; 

- un rapport d'examen neuropsychologique rédigé le 28 mai 2009 par les psychologues 

K______ et L______, mettant en évidence quelques difficultés attentionnelles ainsi 

qu'un léger dysfonctionnement exécutif, avec un défaut d'inhibition et, dans une 

moindre mesure, un ralentissement et une réduction de l'auto-activation, soit un tableau 

parlant en faveur d'une souffrance sous-corticale d'origine vasculaire, sans évidence 

d'une atteinte focale ;  

- un rapport du docteur M______, du service de rhumatologie des HUG, du 2 juillet 

2009, retenant le diagnostic de lombalgies communes chroniques ayant évolué  vers 

une situation proche d'un trouble somatoforme douloureux ; le médecin relevait 

également un score de Beck très élevé ;  

- un rapport rédigé le 30 juillet 2009 par le docteur N______, du service de neurologie 

des HUG, expliquant que l'assuré avait été hospitalisé du 24 au 29 mai 2009 en raison 

d'un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique bi-occipital régressif ; d’un point 

de vue strictement cardio-vasculaire, l’activité habituelle restait malgré tout exigible à 

plein temps et sans diminution de rendement ;  

- un rapport rédigé le 23 octobre 2009 par le Dr M______ suite à deux consultations de 

rhumatologie, concluant à des lombalgies communes chroniques invalidantes depuis 

avril 2008 et faisant état d’une évolution très défavorable avec des limitations dans les 

activités de la vie quotidienne qualifiées de très importantes ; le médecin relevait la 

probabilité élevée d’un épisode dépressif concomitant ; le patient avait été adressé au 

centre d’évaluation et de traitement de la douleur en espérant que cette prise en charge, 

associée au traitement d’un éventuel état dépressif, augmente les capacités 

professionnelles, étant précisé qu’il était peu probable que l’on puisse dépasser un taux 

de 50% dans une activité adaptée ;  

- un rapport d’expertise rédigé le 5 novembre 2009 par le docteur O______, spécialiste 

FMH en cardiologie et médecine interne, à l’attention du médecin-conseil de l’assureur 

perte de gain, constatant que l’assuré ne supportait pas les positions statiques assise et 

debout et se plaignait d’un sommeil perturbé par les douleurs ; l’expert concluait à une 

totale incapacité de travail dans l’activité habituelle ou toute autre sédentaire ; selon 

lui, il était illusoire d’envisager une quelconque réadaptation, vu l’atteinte cérébrale et 

la formation très rudimentaire ; il préconisait une prise en charge cognitivo-

comportementale ;  

 
 
 

 

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- un bref rapport intermédiaire rempli le 1er décembre 2009 par le Dr F______, faisant 

mention d’un état stationnaire (lombosciatalgies bilatérales chroniques sur protrusion 

assez marquée L4-L5 plus prononcée à gauche, status discectomie percutanée L4-L5 

gauche le 12 juin 2008 pour hernie discale L4-L5, status après AVC ischémique 

bioccipital régressif d'origine cardio-embolique et fibrillation auriculaire 

anticoagulée) ;  

- un rapport du Dr M______ du 26 janvier 2010 constatant que dix-huit séances de 

traitement individuel actif n’avaient apporté aucun bénéfice et préconisant une thérapie 

cognitivo-comportementale ; le médecin évoquait le diagnostic d’AVC thalamique et 

donc la possibilité d’un syndrome douloureux d’origine centrale ;  

- un bref courrier rédigé le 9 février 2010 par le Dr F______, indiquant à l’OAI que 

l’assuré avait été examiné à la consultation de la douleur début janvier et que la 

thérapie cognitivo-comportementale préconisée par les Drs M______ et O______ avait 

débuté ;  

- un rapport rédigé le 29 mars 2010 par le Dr N______, expliquant qu’un nouveau bilan 

neuropsychologique avait montré des troubles d'apathie et de dysfonctionnement 

exécutif ; le patient souffrait surtout de douleurs lombaires (syndrome vertébral assez 

important avec signes d'irritation radiculaire L5-S1 à gauche et hypoesthésie dans le 

territoire algique) ; le médecin indiquait que, bien qu’il soit difficile de faire la part des 

choses entre atteinte centrale et périphérique, les douleurs encore présentes étaient 

selon lui plutôt en lien avec une atteinte mécanique lombaire ;  

- un rapport du même médecin 25 mai 2010 concluant à un AVC bi-occipital régressif 

d'origine cardio-embolique, à une hernie discale lombaire avec syndrome radiculaire 

bilatéral L5-S1 et à une fibrillation auriculaire anti-coagulée ; ce rapport mentionnait 

également, tout en précisant qu’ils étaient sans répercussion sur la capacité de travail : 

une hypertension artérielle, une dyslipidémie et un ancien tabagisme ; selon le 

médecin, l'activité exercée jusqu'alors par l'assuré n'était plus exigible ; une 

amélioration de la capacité de travail était possible mais conditionnée à celle de la 

symptomatologie ;  

- un rapport de sortie rédigé le 9 août 2010 par les doctoresses P______ et Q______, du 

service de neurologie des HUG, dont il ressort que l’assuré a été hospitalisé le 30 juin 

2010 pour une infiltration foraminale qui l’a soulagé, mais de manière temporaire 

seulement ; 

- un rapport de polysomnographie du docteur R______, neurologue, mettant en évidence 

la présence d'un syndrome moyen d'apnées du sommeil et préconisant un traitement par 

appareil de pression positive des voies aériennes (CPAP) ;  

- un rapport d’examen électroneuromyographique (ENMG) du 23 août 2010 concluant à 

des signes de dénervation aiguë et réinervation chronique dans le muscle jumeau 

interne gauche (myotome S1-S2), compatibles, compte tenu du contexte clinique, avec 

une radiculopathie S1 gauche pour le moins ;  

 
 
 

 

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- le rapport d’expertise rendu le 17 janvier 2011 par le docteur S______, spécialiste 

FMH en rhumatologie et en médecine physique et rééducation et médecin auprès du 

SMR, retenant à titre de diagnostic invalidant des lombosciatalgies gauches, non 

déficitaires dans un contexte de status post-discectomie L4-L5 gauche, avec persistance 

d'une protrusion médiane ; le rapport mentionnait également, en précisant qu’ils étaient 

sans répercussion sur la capacité de travail : un status post-AVC, une composante de 

fond de type fibromyalgie, une obésité de classe 1, un status post fibrillation auriculaire 

et un syndrome d'apnées nocturnes du sommeil traité ; l’expert a souligné que 

l’importance du ressenti douloureux ne pouvait s’expliquer par la discopathie 

lombaire ; il a cependant retenu à titre de limitations fonctionnelles au niveau du rachis 

lombaire l’impossibilité des positions en porte-à-faux, des mouvements répétés en 

flexion-extension, de la position statique debout plus de 30 minutes, du port de charges 

répété de plus de 10 kg ou occasionnel de plus de 15 kg et de la position assise plus 

d’une heure ;  sur le plan thymique, l’expert n’a relevé ni perte d'élan, ni tristesse ; 

l’assuré disait d’ailleurs ne pas avoir besoin d'un suivi psychiatrique ; il avait été mis 

un terme à la thérapie cognitivo-comportementale en 2010, après neuf séances ; 

l’expert concluait en définitive à une totale incapacité de travail dans l'activité de 

maçon depuis le 16 avril 2008 en raison des lombosciatalgies gauches dans le contexte 

d'une hernie discale ; en revanche, selon lui, l’exercice d’une activité professionnelle 

respectant les limitations fonctionnelles décrites était exigible à plein temps depuis la 

stabilisation du cas, c'est-à-dire depuis août 2009 ;  

- l’avis émis le 27 janvier 2011 par le docteur T______, du SMR, se rangeant aux 

conclusions du Dr S______ ;  

- le rapport rendu le 20 décembre 2011, à l’issue de la mesure d’orientation 

professionnelle ordonnée par décisions des 30 mai et 26 septembre 2011 (prise en 

charge des frais d'orientation professionnelle auprès de l'Atelier d'intégration 

professionnelle [AIP] du 23 mai au 23 décembre 2011) et ayant pour objectif 

d’identifier des cibles professionnelles susceptibles de convenir à l’assuré et de lui 

proposer une réintégration professionnelle adéquate ; dans ce cadre, l’assuré a effectué 

plusieurs activités, notamment des travaux dans les domaines de la conciergerie, de 

l’ébénisterie, du dessin technique, de la peinture, de la soudure, de la mécanique, du 

vitrail et de l’informatique ; l’AIP a constaté, au terme de cette mesure de six mois, que 

l’assuré n’en avait pas profité pour investir et mettre en place un nouveau projet 

professionnel ; il s’était beaucoup reposé sur la structure, était resté très en retrait et 

n’avait pris ni initiative, ni décision, pas plus qu’il n’avait fait de propositions pour son 

futur ; il était resté focalisé sur ses limitations fonctionnelles ; l’AIP soulignait 

l’importance pour l’assuré de continuer à être en activité pour garder un rythme dans le 

but de continuer à évoluer ;  

- un extrait du rassemblement des comptes individuels AVS de l’assuré  faisant 

apparaitre un revenu annuel de CHF 64'772.- en 2007 et de CHF 17'387.- en 2008. 

 
 
 

 

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5. Le 3 octobre 2012, l'assuré a interjeté recours auprès de la Cour de céans en 
concluant à l'octroi d'une rente entière d'invalidité, recours qu’il a finalement retiré, 
ce dont il a été pris acte par arrêt du 31 janvier 2013 (ATAS/95/2013). 

6. Le 26 août 2014, l'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations, en 
invoquant sa hernie et une fibrillation auriculaire présentes depuis avril 2008. 

7. L'OAI en a accusé réception par courrier du 27 août 2014, en attirant l'attention de 
l'assuré sur le fait que sa nouvelle demande ne pourrait être examinée que s'il 
établissait de façon plausible que son invalidité s'était modifiée de manière à 
influencer son droit aux prestations.  

8. Ont alors été versés au dossier : 

- un rapport du docteur U______, du service de neurochirurgie des HUG, du 17 octobre 

2012, décrivant un patient très algique au status neurologique, avec un syndrome 

vertébral avec contracture musculaire gauche, une distance doigt-sol à plus de 50 cm, 

une limitation de la mobilité lombaire dans tous les axes, une force conservée aux 

membres inférieurs - hormis une diminution de l’inversion et éversion du pied à 4/5 à 

gauche -, une irritation radiculaire avec un Lasègue positif à gauche à 45° et des 

réflexes ostéotendineux hypovifs mais symétriques ;  

- un rapport émis par ce même médecin le 15 novembre 2012, indiquant que la dernière 

IRM, réalisée en octobre 2012, montrait une sténose foraminale L4-L5 gauche pouvant 

comprimer l’émergence de la racine L5 gauche et de moindre mesure en L4-L5 à 

droite ; le médecin qualifiait les douleurs décrites par le patient de mal systématisées 

pour l’atteinte objectivée et préconisait une infiltration et un ENMG ;  

- des certificats médicaux relatifs aux mois de janvier à novembre 2013 du docteur 

V______, médecin traitant de l'assuré, attestant d'une capacité de travail de 50% ;  

- un rapport du Dr U______ du 12 février 2013, décrivant un patient très algique à 

l’examen clinique mais sans déficit notoire, ni diminution de la sensibilité sur le pied 

gauche, et un ENMG ne montrant aucune lésion radiculaire ;  

- un rapport du service de neurochirurgie des HUG du 2 juillet 2014 expliquant qu’à 

l’examen neurologique, des douleurs étaient notées à la palpation et à la percussion de 

la colonne lombaire basse et de la région para-vertébrale gauche, sans contractures de 

la musculature para-vertébrale ; était notée une discrète parésie à 4/5 dans plusieurs 

segments musculaires de la jambe gauche, probablement liée aux douleurs, ainsi 

qu’une hypoesthésie dans le dermatome L5 gauche ; la marche était ralentie avec une 

boiterie antalgique, celle sur les talons et les pointes était exécutée correctement mais 

douloureuse ; les médecins concluaient à un syndrome radiculaire L5 gauche, 

discrètement déficitaire sur hernie discale L4-L5 gauche avec conflit radiculaire L5 

gauche ; ils notaient des symptômes présents depuis 2008 et réfractaires à tous les 

traitements ;  

- un rapport de sortie du service de neurochirurgie des HUG daté du 8 août 2014, suite à 

une hospitalisation pour des lombosciatalgies gauches du 24 au 30 juillet 2014 pour 

 
 
 

 

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lesquelles il a subi une fenestration inter-lamaire L4-L5 gauche, une foraminotomie L5 

gauche, une récessotomie L5 gauche et un "shrinking" herniaire L4-L5 gauche ; le 

diagnostic retenu à titre principal était celui de discopathie dégénérative L4-L5 

médiane entraînant un rétrécissement récessal bilatéral, prédominant à gauche ; une 

totale incapacité de travail était attestée pour six semaines ;  

- un rapport rédigé le 3 septembre 2014 du Dr V______, faisant état d’un AVC en 2009, 

d’une hypertension artérielle et d’une hernie discale L4-L5 ; le médecin expliquait que 

son patient, très motivé, désirait une réinsertion sociale avec l'aide de l'assurance-

invalidité suite à l'évolution favorable de ses douleurs lombaires ;  

- un rapport de consultation postopératoire du docteur W______, neurochirurgien, daté 

du 17 septembre 2014, mentionnant que l'assuré rapportait une amélioration au niveau 

de ses douleurs suite à l'intervention chirurgicale mais des douleurs persistantes au 

niveau du dermatome S1, supportables sous médication ; le médecin faisait état d’une 

sensibilité et d’une force intactes dans les membres inférieurs ;  

- un rapport d'examen IRM de la colonne lombaire du 3 décembre 2014 excluant tout 

conflit radiculaire S1 gauche et ne mettant en évidence aucune récidive de la hernie 

discale ;  

- un rapport du docteur X______, spécialiste FMH en neurochirurgie, du 15 décembre 

2014 diagnostiquant une lomboradiculalgie L5 gauche récidivante avec fibrose post-

opératoire après fenestration L4-L5 gauche, indiquant avoir réalisé une infiltration 

périradiculaire L5 gauche en date du 12 décembre 2014 ;  

- un rapport adressé le 17 décembre 2014 à l’OAI par le Dr V______, attestant d’une 

incapacité de travail de 50% en expliquant que, malgré une fenestration interlaminaire 

L4-L5, son patient souffrait toujours des douleurs lombaires ; selon lui, l’exercice d'une 

activité légère, sans port de charges, permettant d’alterner les positions et d’éviter les 

agenouillements restait toutefois possible à 50%, et ce, depuis le 1er janvier 2015. 

9. Par décision du 26 janvier 2015, l'OAI a refusé l’octroi de toute mesure de 
réadaptation d'ordre professionnel à l'assuré. 

10. Le 23 juillet 2015, la doctoresse Y______, médecin auprès du SMR, a relevé que 
les lombosciatalgies gauches chroniques présentes depuis 2008 avaient déjà été 
constatées lors de l’expertise réalisée en 2010. Pour le reste, elle a constaté qu’une 
nouvelle intervention avait été réalisée le 25 juillet 2014, dont les suites avait été 
simples et qu’elle avait permis une amélioration transitoire des douleurs, jusqu’en 
septembre 2014, date à compter de laquelle l’assuré s’était à nouveau plaint de 
lombosciatalgies gauches, sans déficit neurologiques, ni lésions radiculaires. Le 
médecin du SMR a émis l’avis que ces douleurs séquellaires étaient à mettre en lien 
avec les remaniements fibreux post-opératoires au niveau L4-L5, constatés à 
l'examen IRM du 3 décembre 2014, mais sans récidive de hernie, ni conflit 
radiculaire.  

 
 
 

 

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Elle a considéré que la symptomatologie et les limitations fonctionnelles restant 
identiques à celles objectivées lors de l'expertise rhumatologique effectuée en 2010, 
les conclusions restaient inchangées : l'activité de maçon n'était plus exigible depuis 
avril 2008, mais l'assuré avait recouvré, depuis août 2009, une pleine capacité de 
travail dans une activité adaptée.  

La Dresse Y______ a expliqué ne pouvoir se ranger à l'avis du Dr V______, selon 
lequel l’assuré n’aurait conservé qu’une capacité de 50% dans l'activité de maçon, 
dont elle a fait remarquer qu’elle ne respectait pas les limitations fonctionnelles 
retenues. 

11. Le 31 juillet 2015, l'OAI a adressé à l’assuré un projet de décision dont il ressortait 
qu’il se proposait de rejeter sa demande de prestations au motif que la situation était 
demeurée inchangée depuis sa décision du 31 août 2012. 

12. Par pli du 27 août 2015, l’assuré a contesté ce projet.  

À l’appui de sa position, il a produit un rapport du Dr V______ dans lequel ce 
médecin explique appuyer la demande de reconversion de son patient, dans le but 
d'une réinsertion sociale, affective et physique, qui tiendrait compte des limitations 
fonctionnelles retenues. Le médecin affirme que l’assuré, même dans une autre 
profession que la sienne, reste limité « dans le positionnement, les douleurs, les 
flexions extensions ». Selon lui, « une invalidité à 50% même dans une autre 
profession est plus que probable ».  

13. Le  10 novembre 2015, la Dresse Y______ a confirmé sa position.  

14. Par décision du 12 novembre 2015, l'OAI a nié à l’assuré le droit à toute prestation, 
au motif que la situation était demeurée inchangée du point de vue du degré 
d’invalidité. 

15. Par écriture du 10 décembre 2015, l'assuré a interjeté recours auprès de la Cour de 
céans.  

Il soutient qu’il ne peut travailler à plus de 50%, quelle que soit l’activité envisagée. 

16. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 13 janvier 2016, a conclu à 
l'irrecevabilité du recours, motif pris que le recourant ne désigne pas la décision 
attaquée, qu'il se contente d'indiquer le taux de son incapacité de travail et que l'acte 
de recours ne comporte aucun exposé des faits et des motifs du recours.  

17. L’assuré, désormais représenté, a conclu par écriture du 8 février 2016 
principalement à l'octroi d'une rente entière, subsidiairement, à celui d'une demi-
rente.  

Le recourant explique qu'il met en valeur sa capacité résiduelle de travail en 
exerçant une activité de nettoyeur à raison de deux heures par jour. Selon lui, sa 
fatigabilité ne lui permet pas de reprendre une activité à plus de 50%. 

Il ajoute rester dans l'attente de certificats médicaux supplémentaires requis auprès 
de ses différents médecins. 

 
 
 

 

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À l’appui de sa position, le recourant produit un courrier rédigé le 1er février 2016 
par le Dr V______, dont il ressort en substance que son patient souffre depuis son 
opération de douleurs séquellaires qui limitent sa capacité de travail, malgré 
plusieurs infiltrations, qu’il ne peut pratiquer son ancien métier et qu’il est limité 
dans le port de charge lourdes. Le médecin émet l’avis que, même dans une activité 
adaptée, la capacité de travail est limitée à 50% en raison de la fatigabilité liée aux 
douleurs dorsales mais également d’un point de vue neurologique et psychologique.  

18. Invité à se déterminer, l'intimé, par pli du 7 mars 2016, a fait remarquer que le 
courrier du Dr V______ n’était pas documenté médicalement. Dès lors, il a persisté 
dans ses conclusions en rejet du recours. 

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur depuis le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. a. Selon l'art. 61 let b LPGA, repris à l'art. 89B al. 3 LPA, l'acte de recours doit 
contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les 
conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai 
convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas 
d'inobservation, le recours sera écarté. 

Cette disposition - applicable d'office - découle du principe de l'interdiction du 
formalisme excessif et constitue l'expression du principe de la simplicité de la 
procédure qui gouverne le droit des assurances sociales. C'est pourquoi le juge saisi 
d'un recours dans ce domaine ne doit pas se montrer trop strict lorsqu'il s'agit 
d'apprécier la forme et le contenu de l'acte en question (arrêt 8C_805/2012 du 27 
mars 2013 consid. 7 et les références). Il suffit que la motivation du recours laisse 
apparaître les raisons pour lesquelles les faits constatés ou les dispositions 
appliquées par l'autorité inférieure sont contestés (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_761/2015 du 3 mai 2016). Ainsi, les conclusions doivent être interprétées, selon 
le principe de la confiance, à la lumière de la motivation, et l'interdiction du 
formalisme excessif commande de ne pas se montrer trop strict dans la formulation 
si, à la lecture du mémoire, on comprend clairement ce que veut le recourant 
(arrêt 2C_986/2013 du 15 septembre 2014 consid. 2.2, citant les arrêts 
4A_688/2011 consid. 2 non publié in ATF 138 III 425 et 4A_375/2012 consid. 1.2 
non publié in ATF 139 III 24).  

 
 
 

 

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- 11/16 -

L’intéressé doit néanmoins manifester clairement et par écrit sa volonté d’obtenir la 
modification de la décision attaquée ; à défaut, l’écriture qu’il produit ne peut être 
considérée comme une déclaration de recours (ATF 116 V 356 consid. 2b et les 
références ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 501/02 du 28 janvier 2003 
consid. 2.2). En particulier, il n’appartient pas à une autorité cantonale de recours 
de faire des recherches dans les pièces du dossier pour déterminer, notamment, quel 
est l’objet du litige et de quoi pourrait se plaindre l’intéressé (ATF 123 V 336 
consid. 1a ; cf. arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 292/02 du 17 décembre 
2002 consid. 4). 

b. En l'espèce, il ressortait de l'écriture du 10 décembre 2015 que l’assuré contestait 
la décision de refus d'octroi de prestations du 12 novembre 2015, dans la mesure où 
il alléguait que son incapacité de travail s'élevait à 50%, quelle que soit l'activité 
envisagée, alors que l'intimé avait retenu une capacité de travail de 100% dans une 
activité adaptée. Dès lors, on pouvait aisément comprendre les motifs du recours, à 
savoir la détermination erronée du degré d'invalidité. En contestant la décision 
litigieuse, le recourant entendait clairement demander l'annulation de ladite 
décision et requérait l'octroi d'une prestation de l'AI. L'on pouvait dès lors aisément 
déduire les conclusions, qui ressortaient implicitement de l'acte de recours. 

Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours du 10 décembre 2015, 
complété le 8 février 2016, contre la décision de l'intimé du 12 novembre 2015, est 
par conséquent recevable, en vertu des art. 56 ss LPGA. 

3. Le litige porte sur le droit éventuel du recourant à une rente d’invalidité.  

4. a. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités 
de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, 
si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique 
et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 
1). Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger 
de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il  n'y a incapacité de gain que si 
celle-ci n'est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 
2008). 

b. En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 
70% au moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une demi-
rente s'il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s'il est invalide à 40% 
au moins. 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). 

 
 
 

 

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- 12/16 -

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens des 
droits des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L'atteinte à la santé n'est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l'assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 

5. Selon l'art. 87 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité du 
17 janvier 1961 (RAI – RS 831.201), lorsqu'une demande de révision est déposée, 
celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité de l’assuré s'est modifiée de 
manière à influencer ses droits (al. 2). Lorsque la rente a été refusée parce que le 
degré d'invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que 
si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies (al. 3). 

Ainsi, en cas de nouvelle demande de prestations ou de procédure de révision, le 
changement de circonstances ne peut être qualifié d'important que s'il influence le 
degré d'invalidité (ATF 133 V 108 consid. 5; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_809/2009 du 15 mars 2010 consid. 3). Les conditions d'entrée en matière 
prévue par l'art. 87 al. 2 et 3 RAI ont pour but de restreindre la possibilité de 
présenter de manière répétée des demandes de rente identiques (ATF 133 V 108 
consid. 5.3.1). 

6. Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par 
examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si 
tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres 
investigations par un refus d'entrée en matière. 

Lorsque l'administration entre en matière sur la nouvelle demande, elle doit 
examiner l'affaire au fond et vérifier que la modification de l'invalidité ou de 
l'impotence rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue. Si elle arrive à 
la conclusion que l'invalidité ou l'impotence ne s'est pas modifiée depuis sa 
précédente décision entrée en force, elle rejette la demande. Dans le cas contraire, 
elle doit examiner si la modification constatée suffit à fonder une invalidité ou une 
impotence donnait droit à prestations et statuer en conséquence. En cas de recours, 
le même devoir de contrôle quant au fond incombe au juge (ATF 117 V 198 
consid. 3a). 

7. Selon le principe de la libre appréciation des preuves, l'administration ou le juge 
apprécie librement les preuves, sans être lié par des règles formelles, en procédant à 
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Dès lors, le juge doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. 

En particulier, si des rapports médicaux sont contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 

 
 
 

 

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pour lesquels il se fond sur une opinion médicale et non pas sur une autre (ATF 125 
V 351). En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, est déterminant 
le fait que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération 
les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que l'exposition des relations médicales et l'analyse de la situation 
médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(RAMA U 133 1991 p. 311; VSI 1997 p. 121). En principe, n'est donc décisif, pour 
la valeur probatoire, ni l'origine, ni la désignation d'un moyen de preuve, mais bien 
son contenu (ATF 122 V 157 et les références citées). 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee). Il appartient notamment au juge de vérifier 
si les médecins, dans leurs rapports et dans le cadre de l'appréciation des preuves, 
ont tenu compte de ces facteurs étrangers à l'invalidité dans l'appréciation de la 
capacité résiduelle de travail de l'assuré (arrêt TF 9C_521/2012 du 17 janvier 2012 
consid. 3). 

S'agissant des rapports médicaux des médecins traitants, le juge peut et doit même 
tenir compte du fait que ceux-ci, dans le cadre d'une relation de confiance issue du 
mandat qui leur a été confié, s'expriment, dans les cas douteux, plutôt dans un sens 
favorable à leurs patients (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références). 

8. En l’occurrence, il convient d'examiner si la situation médicale s'est péjorée depuis 
le refus de prestation formulé le 31 août 2012, de manière à influencer la capacité 
de travail de l’assuré. Pour ce faire, il convient de comparer les faits tels qu'ils se 
présentaient lors de la décision du 31 août 2012 à ceux prévalant au moment de la 
décision querellée, rendue le 26 janvier 2015. 

En août 2012, l’intimé avait rejeté la demande de prestations de l’assuré au motif 
que si celui-ci était certes dans l’incapacité totale d'exercer son activité habituelle, il 
avait recouvré, dès décembre 2008, une pleine capacité de travail dans une activité 
adaptée. Ces conclusions se basaient sur l’expertise réalisée le 17 janvier 2011 par  
le Dr S______, lequel avait admis l’existence de limitations fonctionnelles au 
niveau du rachis lombaire : éviter les positions de porte-à-faux, les mouvements 
répétés en flexion-extension, la position statique debout plus de 30 minutes, le port 

 
 
 

 

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répété de charges de plus de 10 kg ou occasionnel de plus de 15 kg et la position 
assise plus d'une heure. En définitive, l’expert avait admis une totale incapacité à 
exercer la profession de maçon en raison de lombosciatalgies gauches dans le 
contexte d'une hernie discale. En revanche, une activité professionnelle respectant 
les limitations fonctionnelles décrites était exigible à plein temps depuis la 
stabilisation du cas, soit depuis août 2009.   

À l’époque, les différents rapports médicaux versés au dossier faisaient état d’une 
dessiccation au niveau de l'espace inter-somatique L4-L5 accompagnée d'une 
protrusion discale sans véritable conflit disco-radiculaire L4-L5, de discrètes 
lésions dégénératives des articulations interapophysaires postérieures, d’une 
dystrophie osseuse modérée, d’une sclérose de surcharge des facettes articulaires 
postérieures, d'une fibrillation auriculaire, de quelques difficultés attentionnelles 
ainsi que d'un léger dysfonctionnement exécutif, d’un accident vasculaire cérébral 
(AVC) ischémique bi-occipital régressif survenu en mai 2009 (tout en précisant 
que, d’un point de vue strictement cardio-vasculaire, l’activité habituelle restait 
malgré tout exigible à plein temps et sans diminution de rendement) et d’un 
possible épisode dépressif concomitant. À l’époque déjà, le Dr M______ avait 
exprimé l’avis qu’il était peu probable que l’assuré puisse dépasser un taux de 50% 
dans une activité adaptée mais l’expert s’était écarté de cette opinion.  

À l’appui de sa nouvelle demande, le recourant a notamment produit des rapports 
du Dr V______, des 3 et 17 septembre 2014, 27 août 2015 et 1er février 2016, 
faisant état de l’AVC survenu en 2009, d'une hypertension artérielle, d'une hernie 
discale L4-L5 et d'une fenestration interlaminaire L4-L5 intervenue en 2014. Le 
médecin précise que, nonobstant cette intervention, son patient souffre toujours de 
douleurs lombaires séquellaires. Il certifie que l'assuré ne peut plus pratiquer son 
ancien métier et estime que sa capacité de travail, même dans une activité adaptée, 
reste limitée à 50%, en raison de la fatigabilité liée aux douleurs dorsales mais 
également d'un point de vue neurologique et psychologique. L'activité adaptée doit, 
selon lui, consister en une activité légère, sans port de charges lourdes, alternant les 
positions et évitant les agenouillements. 

Le Dr U______ évoque quant à lui un syndrome vertébral avec contracture 
musculaire gauche et limitation de la mobilité lombaire mais une force conservée 
aux membres inférieurs. Une nouvelle IRM, réalisée en octobre 2012, montre une 
sténose foraminale L4-L5 gauche pouvant comprimer l’émergence de la racine L5 
gauche. Ce médecin, en février 2013, a précisé que si le patient restait très algique à 
l’examen clinique, il n’y avait ni déficit notoire, ni diminution de la sensibilité sur 
le pied gauche ; un ENMG n’avait montré aucune lésion radiculaire. 

Les HUG ont conclu quant à eux à un syndrome radiculaire L5 gauche, 
discrètement déficitaire sur hernie discale L4-L5 gauche avec conflit radiculaire L5 
gauche en précisant que les symptômes étaient présents depuis 2008. 

 
 
 

 

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Force est de constater que la situation médicale telle qu’elle se présentait au 
moment de la nouvelle décision de refus de l’intimé est semblable à ce qu’elle était 
au moment du premier refus de prestations.  

Il n’est en particulier fait mention d’aucun nouveau diagnostic et, surtout, d’aucune 
nouvelle limitation fonctionnelle.  

Le Dr V______ justifie l'incapacité de travail de son patient par son état 
neurologique et psychologique. Or, du point de vue neurologique, aucune nouvelle 
atteinte n’a été mise en évidence. Quant au plan psychique, force est de constater 
que les allégations du médecin traitant - au demeurant non spécialisé en la matière - 
ne sont ni argumentées ni étayées. Qui plus est, il n’y a eu ni prise en charge 
psychiatrique, ni hospitalisation dans un établissement spécialisé, ni même 
traitement médicamenteux sur ce plan.  

Le Dr V______, en retenant une capacité de travail de 50% dans une activité 
adaptée, ne fait donc que substituer sa propre appréciation à celle du Dr S______, 
laquelle a donné lieu à une décision désormais entrée en force.  À cet égard, on 
rappellera qu'une appréciation différente de la même situation médicale ne permet 
pas encore de conclure à l'existence d'une aggravation (ATF 112 V 371 consid. 2b ; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.3 ; arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I 716/2003 du 9 août consid. 4.1). En l’espèce, 
l'expert avait déjà conclu en 2011 à la possibilité d’exercer une activité respectant 
les limitations fonctionnelles. 

En définitive, la situation demeure donc inchangée, les lombosciatalgies gauches 
chroniques étant déjà connues au moment du refus initial de prestations. À l'heure 
de la seconde demande, aucune atteinte physique nouvelle n'est évoquée. La 
situation médicale du recourant ne s'est dès lors pas péjorée de manière à influencer 
sa capacité de travail. Quant aux troubles psychiques rapidement évoqués par le 
médecin traitant, tout porte à croire qu’ils sont insuffisamment marqués pour avoir 
des conséquences sur la capacité de travail de l’intéressé. 

Partant, c'est à juste titre que l'intimé a rejeté la nouvelle demande de prestations 
formulée par le recourant. Il s’ensuit que le recours, mal fondé, est rejeté. 

9. Le recourant, qui succombe, n'a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA). 

En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure en matière de contestations 
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI n'est pas gratuite. Le montant 
des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la 
valeur litigieuse, et doit se situer entre CHF 200.- et CHF 1'000.- (art. 69 al. 1bis 
LAI). 

Au vu du sort du litige, l'émolument, fixé à CHF 200.-, est mis à la charge du 
recourant. 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Marie-Catherine SÉCHAUD 

 La présidente 
 
 
 
 

Karine STECK 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le