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**Case Identifier:** cd519aa8-a781-5fb1-a14a-dab3b35fe922
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-12-21
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 21.12.2021 C/20954/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-20954-2019_2021-12-21.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 10 janvier 2022 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/20954/2019 ACJC/1700/2021 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 21 DECEMBRE 2021 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'un jugement rendu par la 18ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 15 décembre 2020, 
comparant par Me Corinne NERFIN, avocate, BORY & ASSOCIES AVOCATS, place 
Longemalle 1, 1204 Genève, en l'Étude de laquelle il fait élection de domicile, 

et 

Madame B______, domiciliée ______, intimée, comparant par Me Karin ETTER, 
avocate, Etter & Buser, Boulevard Saint-Georges 72, 1205 Genève, en l'Étude de 
laquelle elle fait élection de domicile. 

 

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C/20954/2019 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/15684/2020, du 15 décembre 2020, reçu le 19 décembre 2020 
par les parties, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant 
sur demande en modification de jugement de divorce, a condamné B______ à 
supporter les coûts des frais orthodontiques des enfants C______ et D______ 
(chiffre 1 du dispositif), rejeté la demande en modification pour le surplus (ch. 2), 
mis les frais judiciaires – arrêtés à 1'000 fr. et compensés avec l'avance de frais de 
même montant effectuée par A______ – à charge des parties à raison d'une moitié 
chacune et condamné B______ à payer à A______ la somme de 500 fr. (ch. 3), dit 
qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 4) et débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 5). 

B. a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice (ci-après : la Cour) le 20 janvier 
2021, A______ a appelé de ce jugement dont il a sollicité l'annulation, avec suite 
de frais judiciaires et dépens d'appel. Cela fait, il a conclu à ce que la Cour, 
statuant à nouveau, modifie le chiffre 3 du jugement JTPI/2915/2015 rendu le 
5 mars 2015 dans la cause C/1______/2012, annule le chiffre 4 dudit jugement 
(modifié par l'arrêt de la Cour ACJC/60/2016 du 22 janvier 2016), instaure une 
garde partagée sur les enfants C______ et D______, en conformité avec l'exercice 
actuel des relations personnelles des enfants avec leurs deux parents, dise que, 
quelle que soit la semaine de garde, les enfants seraient chez leur mère tous les 
lundis après l'école jusqu'au mardi matin et chez leur père tous les mercredis après 
l'école à 11h30 jusqu'au jeudi matin, dise que le domicile légal des enfants serait 
auprès de leur mère, annule le chiffre 14 du jugement JTPI/2915/2015 du 5 mars 
2015, dise que les contributions qu'il devait pour l'entretien des enfants étaient 
supprimées avec effet au jour du dépôt de son action en modification du jugement 
de divorce, soit le 18 septembre 2019, condamne B______ à s'acquitter seule des 
primes d'assurances maladie des enfants (LAMAL et LCA), ainsi que de leurs 
frais médicaux non remboursés, dise que toutes les autres charges des enfants 
seraient partagées par moitié, dise que les allocations familiales seraient attribuées 
à B______ et déboute les parties de toutes autres conclusions. 

b. Dans sa réponse du 15 mars 2021, B______ a conclu à la confirmation du 
jugement entrepris avec suite de frais judiciaires et dépens d'appel à charge de 
A______. 

 c. L'appelant a répliqué le 31 mars 2021, persistant dans ses conclusions initiales 
d'appel. 

 Il a produit des pièces nouvelles. 

 d. L'intimée n'ayant pas dupliqué, le greffe de la Cour a informé les parties par 
avis du 6 mai 2021 que la cause était gardée à juger. 

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C. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

a. A______, né le ______ 1971 à E______ (Iran), de nationalité suisse, et 
B______, née le ______ 1973 à F______ (USA), de nationalité américaine, ont 
contracté mariage le ______ 2002 à Genève. 

b. Deux enfants sont issus de cette union, soit C______, né le ______ 2003 à 
Genève, et D______, né le ______ 2005 à G______ (GE). 

c. Les époux se sont séparés en 2009. 

d. Par jugement JTPI/2915/2015 du 5 mars 2015, le Tribunal a notamment 
prononcé le divorce des époux (chiffre 1 du dispositif du jugement), attribué à 
B______ la garde de fait sur les enfants C______ et D______ (ch. 3), réservé à 
A______ un droit de visite sur les enfants devant s'exercer, sauf accord contraire 
des parties, un week-end sur deux du vendredi 16h00 au lundi 18h00, en 
alternance du mardi 16h00 au mercredi 18h00 et du mercredi 17h00 au jeudi 
9h00, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires (ch. 4); condamné 
A______ à verser à B______, à titre de contribution à l'entretien des enfants, par 
mois, d'avance et par enfant, allocations familiales ou d'études non comprises, les 
montants de 800 fr. jusqu'à l'âge de 11 ans, 900 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans et 
1'000 fr. jusqu'à la majorité, voire au-delà, si l'enfant bénéficiaire poursuivait une 
formation professionnelle ou des études sérieuses et régulières (ch. 14) et dit que 
le bonus éducatif serait attribué à B______ (ch. 15). 

Le Tribunal a retenu que B______ travaillait à 80% et percevait un revenu 
mensuel net de 7'340 fr. pour des charges de 4'943 fr. 70, soit un disponible de 
2'396 fr. 30. A______ réalisait un revenu mensuel net de l'ordre de 7'378 fr. 
(4'362 fr. tirés de son activité professionnelle et 3'016 fr. provenant de la location 
d'une villa dont il était propriétaire), pour des charges de 5'041 fr. 30, soit un 
disponible de 2'336 fr. 70. 

e. Par arrêt ACJC/60/2016 du 22 janvier 2016, la Cour a annulé le chiffre 4 du 
dispositif dudit jugement puis, statuant à nouveau, réservé à A______ un droit de 
visite sur les enfants devant s'exercer, sauf accord contraire, un week-end sur deux 
du vendredi 16h00 au lundi 8h00, en alternance du mardi 16h00 au mercredi 
18h00 et du mercredi 17h00 au vendredi 9h00, ainsi que pendant la moitié des 
vacances scolaires. Elle a, en outre, confirmé les chiffres 2, 3, 5, 6, 7, 11 et 12 du 
dispositif querellé. 

La Cour a retenu que "si les parties avaient su faire preuve de souplesse après le 
prononcé du jugement 5 mars 2015 pour permettre un droit de visite plus élargi 

que celui fixé par le Tribunal, la communication parentale demeurait très difficile 

sur des questions qui ne ressortaient pas du quotidien. La situation n'avait que 

peu évolué. A cela s'ajoutait que les mineurs avaient été récemment changés 

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d'environnement de vie en raison de leur déménagement à H______ [GE]. Dans 
ces circonstances, l'instauration d'une garde alternée constituait un changement 

supplémentaire trop important qui n'apparaissait pas être dans leur intérêt. Il 

convenait en effet de permettre aux enfants de retrouver une certaine stabilité, ces 

derniers devant notamment être rassurés quant à leurs rapports avec chacun de 

leurs parents. (…). Dans la mesure toutefois où le droit de visite [instauré] se 
déroulait bien, que les mineurs avaient déjà exprimé devant le Service de 

protection des mineurs (ci-après le SPMi) leur souhait de voir davantage leur 

père et qu'il n'était pas contesté que ce souhait était toujours présent, il était 

conforme aux intérêts des mineurs d'élargir d'une nuit supplémentaire, une 

semaine sur deux, le droit de visite actuel. Cette solution était au demeurant 

conforme aux recommandations du SPMi du 25 juillet 2014 qui préconisait 

l'élargissement du droit de visite d'une ou deux nuits supplémentaires". Pour les 
mêmes motifs, la Cour a considéré qu'il y avait lieu de maintenir l'attribution de la 
garde à l'appelante, étant précisé qu'elle s'était principalement occupée des enfants 
par le passé.  

f. Le 30 juin 2017, les parties ont signé un accord écrit visant à modifier le 
chiffre 14 du dispositif du jugement de divorce JTPI/2915/2015 du 5 mars 2015, 
en ce sens que A______ verserait en mains de B______ la somme de 600 fr. par 
mois et par enfant, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à 
l'entretien de C______ et D______ pour une durée d'un an à compter de sa 
signature. 

g. Par requête déposée au greffe du Tribunal de première instance le 18 septembre 
2019, A______ a sollicité la modification du jugement de divorce JTPI/2915/2015 
du 5 mars 2015. 

Il a conclu en dernier lieu à la modification des chiffres 3 et 15 du dispositif du 
jugement et à l'annulation des chiffres 14 et 4 (tel que modifié par l'arrêt 
ACJC/60/2016 de la Cour de justice du 22 janvier 2016) dudit dispositif, à 
l'instauration de la garde alternée des enfants, une semaine sur deux, la transition 
ayant lieu le vendredi après l'école, à ce que le domicile légal des enfants soit fixé 
auprès de leur mère, à la suppression des contributions d'entretien fixées en leur 
faveur par ledit jugement avec effet au jour du dépôt de la demande, à la 
condamnation de B______ à s'acquitter seule des primes d'assurance maladie 
(LAMAL et LCA) des enfants ainsi que de leurs frais médicaux non remboursés, 
au partage par moitié entre les parents de toutes les autres charges des enfants, au 
partage par moitié entre les parents des allocations familiales avec effet au jour du 
dépôt de la demande et au partage par moitié entre les parents des bonifications 
pour tâches éducatives. 

A______ a allégué s'être remarié avec I______ le 21 octobre 2016, qui était 
intégralement à sa charge. Son solde disponible avait baissé d'environ 1'000 fr. par 

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mois, notamment en raison de l'augmentation de ses charges et de la diminution 
du revenu qu'il percevait de la location de sa villa. La mère des enfants réalisait, 
quant à elle, un revenu sensiblement plus élevé et vivait en couple, ce qui avait eu 
pour conséquence de réduire ses charges et d'augmenter son solde disponible. 
Enfin, il avait pris un logement plus grand afin que les enfants puissent avoir 
chacun leur chambre, ce qui était nécessaire à leur âge. S'agissant de la prise en 
charge des enfants, il constatait que le droit de visite exercé équivalait quasiment à 
une garde alternée de sorte que cette dernière pouvait être instaurée – ce qu'il 
sollicitait depuis la séparation en 2009 – impliquant une répartition différente de 
la charge financière des enfants de celle retenue par la Cour en 2016. 

h. B______ a conclu en dernier lieu à ce que le Tribunal déboute A______ de sa 
demande en modification du jugement de divorce, avec suite de frais à sa charge. 

En substance, si elle admettait que ses revenus avaient sensiblement augmenté, 
surtout en raison de l'augmentation de son taux d'activité, elle alléguait que ceux 
de son ex-époux s'étaient également améliorés, de même que son train de vie, 
contrairement à ce qu'il prétendait. Elle soutenait en outre que l'appelant 
s'obstinait à déployer une activité déficitaire au sein de sa société et pourrait 
gagner plus en prenant un emploi. Il avait de surcroît augmenté ses charges en 
louant un logement plus grand, ce qu'il aurait pu éviter si ses revenus avaient été 
réellement insuffisants. 

S'agissant de la modification de la garde sur les enfants, elle ne voyait aucune 
raison d'y procéder, le régime actuel fonctionnant à satisfaction et les enfants 
ayant atteint un âge leur permettant de décider de se rendre chez leur père à leur 
convenance. 

i. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a en substance considéré qu'une 
modification de l'attribution de la garde des enfants ne se justifiait pas car le 
régime actuel donnait satisfaction depuis plusieurs années et les enfants étaient 
proches de la majorité. 

 En ce qui avait trait à l'entretien des enfants, le premier juge a retenu que le 
revenu de l'activité professionnelle de l'appelant était passé de 4'362 fr. par mois à 
6'095 fr. 50 entre le jugement du divorce et le dépôt de la demande en 
modification du jugement de divorce. Les revenus locatifs de sa villa avaient 
également augmenté de 3'016 fr. à 3'650 fr. Les revenus totaux de l'appelant 
étaient ainsi désormais de 9'745 fr. 50. Ses charges s'étaient accrues en raison de 
son remariage ainsi que de ses frais de logement plus importants et devaient être 
arrêtées à 5'887 fr. 05 (1/2 montant de base d'entretien mensuel pour un couple : 
850 fr.; loyer logement : 3'246 fr., soit 3'696 fr. – 450 fr. de loyer pour utilisation 
professionnelle du logement introduit dans les charges de sa société; loyer 
garage : 230 fr.; prime d'assurance maladie LAMAL et LCA : 416 fr. 95; frais 

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médicaux non remboursés : 75 fr.; impôts ICC et IFD : 1'069 fr. 10). L'appelant 
bénéficiait en conséquence d'un disponible de 3'858 fr. 45 supérieur à celui retenu 
dans le jugement de divorce. L'appelant était donc en mesure de régler les 
contributions d'entretien des enfants fixées en 2016, de sorte qu'il ne pouvait 
justifier d'une péjoration de sa situation financière autorisant la suppression de son 
obligation d'entretien. Le Tribunal n'a pas tenu compte de l'évolution des revenus 
de l'intimée dans son appréciation. En revanche, il a mis à la charge exclusive de 
celle-ci les frais d'orthodontie des enfants compte tenu de la disparité des quotités 
disponibles des parties et du large droit de visite consenti à l'appelant. 

j. La situation personnelle et financière des parties est la suivante : 

j.a.a A______ est titulaire d'un master en ______ obtenu à J______ [Royaume-
Uni]. Il a travaillé dans un premier temps dans le ______, puis à [l'organisation 
internationale] K______, pendant quatre ans, pour un salaire mensuel d'environ 
9'000 fr., et enfin dans une entreprise qui dispensait des formations pour adultes, 
pendant deux ans, pour un salaire d'environ 7'000 fr., auquel s'ajoutait une 
commission. Depuis 2011, il travaille à plein temps au sein de sa société 
L______ SARL, dont il est l'unique associé gérant, activité qu'il exerçait déjà lors 
du jugement dont la modification est requise. Il déclare réaliser un revenu 
mensuel net de 6'095 fr. 50, lequel n'est pas contesté. 

L'intimée considère toutefois que l'appelant bénéficie de prestations en nature de 
L______ SARL, laquelle assume le leasing d'un véhicule qu'il utilise à des fins 
privées également, ses frais de téléphonie privés et une partie de ses repas sous 
forme de frais de représentation (pces 26 et 46 app.; PV d'audience du 16 janvier 
2020 p. 1). 

j.a.b L'appelant est propriétaire d'une villa, sise 2______, à M______ [GE], 
produisant un loyer de 4'650 fr. par mois (pces 37, 47 et 48 app.).  

Selon un décompte non détaillé établi par l'appelant pour les besoins de la cause, 
les charges de "maintenance" de ce bien se sont montées à 9'650 fr. entre 2018 et 
2019, soit 4'825 fr. en moyenne par année et 402 fr. par mois (pce 49 app.). 
L'intimée conteste ce décompte dont elle allègue que 4'250 fr. correspondent à une 
commission perçue par la régie pour avoir trouvé un locataire, soit un versement 
ponctuel qui ne peut être considéré comme une charge récurrente. Selon elle, le 
montant des charges d'entretien admissibles de l'immeuble n'est ainsi que de 
5'400 fr. pour deux ans, soit 225 fr. par mois. 

L'appelant a allégué devoir entreprendre des travaux dans la villa et il a produit 
divers devis établis en 2020 pour un montant total de 22'143 fr. 70 en lien avec de 
menus travaux (changement porte assiette, lave-vaisselle, balconnet en plastique, 
porte frigo, fixation tiroir, silicone salle de bain, moquette, nettoyage maison, 
peinture; pce 64 app.); le Tribunal a retenu qu'aucun de ces devis n'était signé, 

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aucune date n'était prévue pour ces travaux et la question se posait de l'imputation 
de certains d'entre eux au dernier locataire de la villa, de sorte que ces frais ne 
pouvaient être intégralement déduits des revenus locatifs de la villa, seul un 
montant de l'ordre de 1'000 fr. par mois pouvant être admis en équité. Cette 
appréciation du Tribunal n'est pas remise en cause par les parties. 

En revanche, l'appelant reproche au Tribunal de ne pas avoir déduit les intérêts 
hypothécaires en 1'254 fr. 45 par mois (pce 50 app.). L'intimée conteste certes ce 
montant dont elle considère qu'il inclurait des frais de tenue de compte selon la 
pièce produite. Il ressort cependant de cette dernière que les factures d'intérêt pour 
les emprunts hypothécaires ("mortgage / interest") s'élèvent bien à 6'545 fr. 
+ 981 fr. 75 par semestre, soit à 1'245 fr. 45 par mois au total ([6'545 fr. 
+ 981 fr. 75] : 6 mois), les frais de tenue de compte ("fees") ressortant d'autres 
extraits du compte. 

j.a.c L'épouse actuelle de l'appelant n'a pas de formation. Elle apprend le français 
et l'anglais. Elle a fait quelques recherches d'emplois qui ont été rejetées. 
L'appelant et sa nouvelle épouse n'ont pas d'enfant commun. 

j.a.d Le Tribunal a admis les charges de l'appelant à hauteur de 5'887 fr. 05, 
(1/2 montant de base d'entretien mensuel pour couple : 850 fr.; loyer logement : 
3'246 fr., soit 3'926 fr. – 450 fr. de loyer professionnel; loyer garage : 230 fr.; 
primes d'assurance maladie LAMAL et LCA : 416 fr. 65; moyenne des frais 
médicaux non remboursés : 75 fr.; impôts ICC et IFD : 1'069 fr. 10). 

L'appelant a exposé devant le Tribunal que le bail portant sur ses locaux 
commerciaux, dont le loyer mensuel s'élevait à 450 fr., avait été résilié en 
novembre 2019. Il exploitait depuis lors son entreprise depuis son domicile dont 
une partie du loyer serait introduite dans les charges de sa société. Le Tribunal a 
estimé que la part du loyer du logement de l'appelant consacrée à son activité 
professionnelle serait équivalente à son ancien loyer commercial de 450 fr. 
L'appelant ne remet pas en cause cette appréciation en appel. 

L'intimée s'était opposée en première instance, sans succès, et s'oppose toujours en 
appel à ce que l'intégralité du loyer de son ex-époux soit intégrée à ses frais de 
logement compte tenu de son montant excessif. Elle se prévaut de de l'arrêt du 
28 juin 2013 de la Cour sur mesures protectrices de l'union conjugales qui avait 
qualifié d'excessif un loyer de 2'446 fr. au vu des revenus allégués par l'intimé et 
avait retenu un loyer admissible de 2'000 fr. 

Le Tribunal a écarté des charges de l'appelant les primes d'assurance RC ménage 
en 29 fr. 15 au motif qu'elles étaient incluses dans le montant de base d'entretien, 
le forfait voiture de 400 fr. au motif qu'il n'était pas justifié par pièce et que ces 
frais étaient certainement introduits comme frais dans la comptabilité de 

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L______ SARL, une prime d'assurance vie de 100 fr. et des frais médicaux non 
remboursés supplémentaires de 25 fr., ce qu'il ne conteste plus en appel. 

En revanche, l'appelant reproche au Tribunal de ne pas avoir intégré à ses charges 
le montant de base d'entretien pour un enfant de plus de dix ans en 600 fr. du fait 
qu'il assume ses enfants six nuits sur quatorze, le montant de base d'entretien pour 
couple de 1'700 fr. en lieu et place de 850 fr. et la prime d'assurance maladie de 
son épouse à hauteur de 500 fr., cette dernière ne pouvant assumer son propre 
entretien. L'intimée estime qu'il peut être attendu de la nouvelle épouse de 
l'appelant qu'elle déploie une activité professionnelle et subvienne à ses besoins 
puisqu'elle ne justifie d'aucune incapacité. 

j.b.a Suite à la séparation en 2009, B______ a repris une activité professionnelle à 
80% comme ______ auprès de N______ SA pour une rémunération mensuelle 
nette de 7'340 fr. Depuis 2017, elle travaille à 100% auprès de O______ SARL. 
En 2019, son salaire annuel net s'est élevé à 235'619 fr., dont à déduire les 
allocations familiales de 7'620 fr. comprises dans le revenu brut, soit un revenu 
mensuel net de 18'999 fr. 90, bonus et droits de participation inclus (pce 26 int.). 
En janvier et février 2020, elle a perçu un revenu mensuel net de 12'330 fr. 55, 
respectivement 12'568 fr. 35, hors bonus et droits de participation. 

L'intimée allègue en appel que la part de sa rémunération versée sous forme de 
droits de participation, à hauteur de 32'355 fr. par an, soit 2'696 fr. 25 par mois, 
est durablement immobilisée et ne peut être considérée comme un revenu 
disponible pour l'entretien de la famille. En outre, le versement d'un bonus n'est 
pas garanti et il convient de ne pas en tenir compte. 

j.b.b B______ vit dans une villa – qu'elle a acquise en 2015 – avec ses enfants et 
son concubin, lequel déploie une activité professionnelle à plein temps. 

j.b.c Elle allègue des charges mensuelles de 7'482 fr. 75 qui ne sont pas remises 
en cause par l'appelant (montant de base d'entretien mensuel : 850 fr.; 70 % des 
intérêts hypothécaires du logement de la famille de 870 fr. 50 : 609 fr. 35; 
chauffage : 262 fr.; prime d'assurance maladie : 531 fr. 15; frais médicaux non 
remboursés : 43 fr. 80; TPG : 70 fr.; impôts ICC et IFD : 5'116 fr. 45). 

j.c Les charges non contestées de C______ se composent d'un montant de base 
d'entretien mensuel de 600 fr.; d'une participation au loyer de sa mère de 
130 fr. 60 (15% de 870 fr. 50), d'une prime d'assurance maladie LAMAL et LCA 
de 126 fr. 45, de frais médicaux non remboursés de 90 fr. 15, de frais de transports 
de 45 fr.; soit un montant de 992 fr. 20, dont à déduire les allocations familiales de 
400 fr., soit un solde de 592 fr. 20. 

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L'intimée allègue les charges additionnelles suivantes : frais d'orthodontie 
prévisibles : 201 fr. 60; frais de repas : 200 fr.; argent de poche : 316 fr.; cours de 
boxe : 33 fr. 25. 

j.d Les charges non contestées de D______ se composent d'un montant de base 
d'entretien mensuel de 600 fr.; d'une participation au loyer de sa mère de 
130 fr. 60 (15% de 870 fr. 50), d'une prime d'assurance maladie LAMAL et LCA 
de 123 fr. 65, de frais médicaux non remboursés de 18 fr. 90, de frais de transports 
de 45 fr.; soit un montant de 918 fr. 15, dont à déduire les allocations familiales de 
300 fr., soit un solde de 618 fr. 15. 

L'intimée allègue les charges additionnelles suivantes : frais d'orthodontie 
prévisibles : 125 fr. 45; cours de tennis : 65 fr.; cours de gym : 15 fr. 85; frais de 
repas : 82 fr. 

EN DROIT 

1. 1.1 Interjeté contre une décision finale de première instance (art. 308 al. 1 let. a 
CPC), auprès de l'autorité compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans une cause 
non patrimoniale ou dont la valeur litigieuse au dernier état des conclusions 
devant l'autorité inférieure est supérieure à 10'000 fr. (art. 91 al. 1, 92 al. 1, 
308 al. 2 CPC), dans le délai utile de trente jours et selon la forme prescrite par la 
loi (art. 130 al. 1, 142 al. 1 et 3, art. 311 al. 1 CPC), l'appel est recevable. 

Le litige portant notamment sur le sort des droits parentaux est considéré comme 
non pécuniaire dans son ensemble, si bien que la voie de l'appel est ouverte 
indépendamment de la valeur litigieuse (arrêt du Tribunal fédéral 5A_784/2018 
du 8 janvier 2019 consid. 1). 

1.2 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC) dans la 
limite des griefs qui sont formulés (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4; arrêts du 
Tribunal fédéral 4A_290/2014 du 1er septembre 2014 consid. 5; 5A_89/2014 du 
15 avril 2014 consid. 5.3.2). En particulier, elle contrôle librement l'appréciation 
des preuves effectuée par le juge de première instance (ATF 138 III 374 
consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_153/2014 du 28 août 2014 consid. 
2.2.3). 

1.3 Les points litigieux en appel ne portent que sur les droits parentaux et 
l'entretien des enfants, lesquels sont soumis à la maxime inquisitoire illimitée et à 
la maxime d'office. Ainsi, le juge n'est pas lié par les conclusions des parties et il 
établit les faits d'office (art. 55 al. 2, 58 al. 1 et 2 et 296 CPC; ATF 129 III 417 
consid. 2.1.2; 128 III 411 consid. 3.2.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_386/2014 
du 1er décembre 2014 consid. 6 et 5A_757/2013 du 14 juillet 2014 consid. 2.1, 
5A_693/2007 du 18 février 2008 consid. 6). Le juge n'est lié ni par les conclusions 
des parties ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 138 III 374 

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C/20954/2019 

consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_757/2013 du 14 juillet 2014 
consid. 2.1). Toutefois, même en matière de maxime inquisitoire illimitée, 
l'obligation du juge d'établir d'office les faits n'est pas sans limite et ne dispense 
pas les parties de collaborer à la procédure et d'étayer leurs propres thèses, 
notamment lorsqu'elles tendent à réduire des prestations en faveur de l'enfant 
(ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_808/2012 du 29 août 
2013 consid. 4.3.2). 

2. L'appelant produit des pièces nouvelles en appel. 

2.1 A teneur de l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne 
sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

Lorsque la cause concerne des enfants mineurs et que le procès est soumis à la 
maxime inquisitoire illimitée, l'application de l'art. 317 al. 1 CPC n'est pas 
justifiée. Les parties peuvent dès lors présenter des nova en appel, même si les 
conditions prévues par cette disposition ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 
consid. 4.2.1). 

2.2 Les pièces nouvelles déposées sont ainsi recevables. 

3.  3.1.1 A la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité tutélaire, 
l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux 
importants l'exigent pour le bien de l'enfant (art. 134 al. 1 CC). La modification de 
l'attribution de la garde est, quant à elle, régie par l'art. 134 al. 2 CC, lequel 
renvoie aux dispositions relatives aux effets de la filiation. Toute modification 
dans l'attribution de l'autorité parentale ou de la garde suppose que la nouvelle 
réglementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant en raison de la survenance de 
faits nouveaux essentiels. En d'autres termes, une nouvelle réglementation de 
l'autorité parentale, respectivement de l'attribution de la garde, ne dépend pas 
seulement de l'existence de circonstances nouvelles importantes; elle doit aussi 
être commandée par le bien de l'enfant (arrêts du Tribunal fédéral 5A_756/2019 
du 13 février 2020 consid. 3.1.1; 5A_406/2018 du 26 juillet 2018 consid. 3.1; 
5A_922/2016 du 14 juillet 2017 consid. 2.1 et les références). Selon la 
jurisprudence, la modification ne peut être envisagée que si le maintien de la 
réglementation en vigueur risque de porter atteinte au bien de l'enfant et le menace 
sérieusement; la nouvelle réglementation doit ainsi s'imposer, en ce sens que le 
mode de vie actuel nuit plus au bien de l'enfant que le changement de 
réglementation et la perte de continuité dans l'éducation et les conditions de vie 
qui en est consécutive (arrêts du Tribunal fédéral 5A_228/2020 du 3 août 2020 
consid. 3.1; 5A_848/2018 du 16 novembre 2018 consid. 5.1.2; 5A_266/2017 du 

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29 novembre 2017 consid. 8.3; 5A_781/2015 du 14 mars 2016 consid. 3.2.2 et les 
références). 

3.1.2 Bien que l'autorité parentale conjointe soit désormais la règle et qu'elle 
comprenne le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant (art. 296 al. 2 et 
301a al. 1 CC), elle n'implique pas nécessairement l'instauration d'une garde 
alternée. Invité à statuer à cet égard, le juge doit néanmoins examiner, nonobstant 
et indépendamment de l'accord des parents quant à une garde alternée, si celle-ci 
est possible et compatible avec le bien de l'enfant. Le bien de l'enfant constitue en 
effet la règle fondamentale en matière d'attribution des droits parentaux, les 
intérêts des parents devant être relégués au second plan. Le juge doit évaluer, sur 
la base de la situation de fait actuelle ainsi que de celle qui prévalait avant la 
séparation des parties, si l'instauration d'une garde alternée est effectivement à 
même de préserver le bien de l'enfant (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3). 

Au nombre des critères essentiels pour cet examen, entrent en ligne de compte les 
capacités éducatives des parents, lesquelles doivent être données chez chacun 
d'eux pour pouvoir envisager l'instauration d'une garde alternée, ainsi que 
l'existence d'une bonne capacité et volonté des parents de communiquer et 
coopérer compte tenu des mesures organisationnelles et de la transmission 
régulière d'informations que nécessite ce mode de garde. A cet égard, on ne 
saurait déduire une incapacité à coopérer entre les parents du seul refus d'instaurer 
la garde alternée. En revanche, un conflit marqué et persistant entre les parents 
portant sur des questions liées à l'enfant laisse présager des difficultés futures de 
collaboration et aura en principe pour conséquence d'exposer de manière 
récurrente l'enfant à une situation conflictuelle, ce qui pourrait apparaître contraire 
à son intérêt. Il faut également tenir compte de la situation géographique et de la 
distance séparant les logements des deux parents, de la stabilité qu'apporte à 
l'enfant le maintien de la situation antérieure, en ce sens notamment qu'une garde 
alternée sera instaurée plus facilement lorsque les deux parents s'occupaient de 
l'enfant en alternance déjà avant la séparation, de la possibilité pour les parents de 
s'occuper personnellement de l'enfant, de l'âge de ce dernier et de son 
appartenance à une fratrie ou à un cercle social. Il faut également prendre en 
considération le souhait de l'enfant s'agissant de sa propre prise en charge, quand 
bien même il ne disposerait pas de la capacité de discernement, cas échéant en 
recourant à l'intervention d'un spécialiste, voire l'établissement d'un rapport 
d'évaluation sociale ou d'une expertise, afin de discerner si le désir exprimé par 
l'enfant correspond à son désir réel (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3). 

3.1.3 Lorsque la garde alternée est effectivement exercée par les parents, ils ont un 
intérêt et un droit à ce qu'elle soit judiciairement constatée et organisée, 
notamment en ce qui a trait au domicile de l'enfant et à l'attribution du bonus 
éducatif (ATF 147 III 121 consid. 3.2.3). 

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3.2.1 En l'espèce, C______ est devenu majeur le ______ 2021, soit quelques jours 
après que la cause a été gardée à juger. La question de l'attribution de sa garde n'a 
donc plus d'objet. Seule reste litigieuse la garde sur D______, actuellement âgé de 
16 ans. 

3.2.2 L'appelant reproche au premier juge de ne pas avoir tenu compte du fait que 
l'arrêt de la Cour du 22 janvier 2016 refusait de prononcer la garde alternée "pour 
le moment" et réservait par conséquent une modification ultérieure. Il mentionnait 
à cet égard un passage de l'arrêt dont la teneur était la suivante : "l'instauration 
d'une garde alternée constituait un changement supplémentaire trop important 

qui n'était à ce moment (souligné par l'appelant) pas dans l'intérêt des enfants, 

dans la mesure où ces derniers avaient récemment changé d'environnement en 

raison de leur déménagement à H______ et qu'ils devaient ainsi retrouver une 

certain stabilité". Cette lecture de l'arrêt est erronée car le passage cité n'appartient 
pas à la motivation EN DROIT de la Cour, laquelle a été reprise ci-dessus 
exhaustivement supra EN FAIT C.e., mais à la partie EN FAIT de l'arrêt et 
retranscrit la teneur du rapport du SPMi. La motivation de l'arrêt ne contient donc 
pas de réserve explicite pour une évolution vers la garde alternée. Ce grief de 
l'appelant est ainsi infondé. 

3.2.3 L'appelant invoque dans sa réplique le droit au constat de l'existence d'une 
garde alternée dans un jugement lorsque dans les faits la prise en charge des 
enfants correspond à une garde partagée – ce qui est le cas en l'espèce – et à ce 
que les modalités de la prise en charge soient organisées selon cette qualification, 
en se fondant sur la jurisprudence citée ci-dessus sous considérant 3.1.3. Cette 
jurisprudence ne s'applique pas au cas d'espèce puisque les parties ne pratiquent 
pas dans les faits une garde alternée. Si l'appelant bénéfice bien d'un droit aux 
relations personnelles étendu et supérieur à ce qui est habituellement pratiqué, la 
répartition en vigueur implique une prise en charge plus importante des enfants 
par leur mère (huit nuits sur quatorze jours attribuées à la mère, contre six au père; 
dix journées sur quatorze jours attribuées à la mère contre quatre au père). 

3.2.4 L'appelant reproche enfin au premier juge de s'être limité à constater que le 
système de garde mis en place depuis plusieurs années fonctionnait bien et que les 
enfants étaient proches de la majorité pour rejeter la demande en instauration de la 
garde alternée. Or, il aurait dû tenir compte des capacités éducatives équivalentes 
des deux parents, de conditions d'accueil adéquates des enfants chez chacun des 
parents, de la proximité des domiciles des parents, de l'amélioration, certes 
modérée mais suffisante, de la communication parentale, du bon développement 
des enfants et de leur souhait de passer un temps équivalent chez chacun de leurs 
parents. Le Tribunal a donc arbitrairement apprécié les faits (art. 9 Cst. féd.). Par 
ailleurs, il a discriminé l'appelant en tant qu'homme et en tant que parent en 
s'écartant d'une application égalitaire de la garde (art. 8 al. 1 et 2 Cst. féd.). La 
solution retenue par le premier juge a également consacré une violation du droit à 

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C/20954/2019 

la famille (art 14 Cst. féd.) et du droit de l'enfant à la protection de son intérêt 
supérieur (art. 3 al. 1 de la Convention relative aux droits de l'enfant; 
RS/CH 0.107). L'appelant rappelle qu'il réclame l'instauration de la garde partagée 
depuis la séparation, alors que les conditions en sont réunies et fonde 
explicitement son argumentation en appel sur l'"espoir d'une évolution des mœurs 
depuis 2015". 

En développant ces griefs, l'appelant se prévaut d'arguments relevant des 
conditions de fond pour l'attribution de la garde. Il omet toutefois d'examiner 
préalablement si des faits nouveaux, en lien avec l'intérêt des enfants, imposent de 
modifier la réglementation adoptée en 2016. Notamment, lorsqu'il invoque le 
souhait manifesté par les enfants d'entretenir des relations soutenues avec leur 
père, il se réfère au rapport du SPMi du 25 juillet 2014 qui n'a rien de nouveau et 
dont la Cour a déjà tenu compte dans son arrêt du 22 janvier 2016. Il ne ressort 
pas de la procédure que les enfants auraient depuis lors manifesté le souhait de 
voir la garde alternée formellement instaurée ou les contacts s'intensifier avec leur 
père. Les conditions pour entrer en matière sur demande en modification du 
régime de la garde des enfants ne sont donc pas réunies. 

Même si elles l'avaient été, les griefs invoqués n'auraient pas porté pour justifier 
une modification du régime en vigueur. 

En reprochant au premier juge d'avoir violé les principes d'égalité des parents dans 
l'exercice de la garde, d'égalité des sexes et du droit à la famille, l'appelant recourt 
à des normes de protection de ses droits de parent et se fonde sur son intérêt à être 
traité sur pied d'égalité avec l'intimée dans l'attribution de la garde. Ce faisant, il 
se prévaut de griefs qui ne reposent pas sur l'intérêt de l'enfant mais sur celui des 
parents, lesquels ne sont toutefois pas pertinents dans l'attribution de la garde. Les 
capacités éducatives équivalentes des deux parents, les conditions d'accueil 
adéquates chez chacun des parents, la proximité des domiciles des parents et 
l'amélioration de la communication parentale sont des conditions-cadres qui 
doivent exister pour autoriser la garde alternée, mais elles ne sont pas des critères 
déterminants pour considérer qu'elle est un régime préférable à celui de la garde 
actuellement instaurée dont le premier juge a considéré qu'il fonctionnait à 
satisfaction – ce que les parties ne contestent pas. L'appelant n'expose donc 
aucune circonstance propre au cas d'espèce susceptible de considérer que la garde 
alternée serait plus favorable aux intérêts des enfants que le régime actuel. 

Il résulte de ce qui précède que la décision du Tribunal de ne pas entrer en matière 
sur la demande d'instauration de la garde alternée sera confirmée. 

4. L'appelant fait grief au Tribunal d'avoir nié l'existence de faits nouveaux suffisants 
pour modifier les contributions d'entretien fixées par le juge du divorce. 
L'appelant et l'intimée reprochent au premier juge d'avoir mal estimé certains 

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C/20954/2019 

postes de leurs revenus et charges et d'avoir procédé à un calcul erroné des 
contributions d'entretien. 

4.1.1 Aux termes de l'art. 286 al. 2 CC, si la situation change notablement, le juge 
modifie ou supprime la contribution d'entretien à la demande du père, de la mère 
ou de l'enfant. 

La modification de la contribution à l'entretien de l'enfant suppose que des faits 
nouveaux importants et durables surviennent, qui commandent une 
réglementation différente. La procédure de modification n'a pas pour but de 
corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles chez 
les parents ou l'enfant (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_788/2017 du 2 juillet 2018 consid. 5.1). 

La survenance d'un fait nouveau n'entraîne toutefois pas automatiquement une 
modification de la contribution d'entretien. Ce n'est que si la charge d'entretien 
devient déséquilibrée entre les parents, au vu des circonstances prises en compte 
dans le jugement précédent, en particulier si elle devient excessivement lourde 
pour le parent débirentier qui aurait une condition modeste, qu'une modification 
ou suppression de la contribution d'entretien peut entrer en considération (ATF 
134 III 337 consid. 2.2.2; 108 II 83 consid. 2c). Le juge ne peut donc pas se 
limiter à constater une modification dans la situation d'un des parents (telle qu'une 
augmentation de revenu) pour admettre une modification ou une suppression de la 
contribution d'entretien; il doit procéder à une pesée des intérêts respectifs de 
l'enfant et de chacun des parents pour juger de la nécessité d'une telle modification 
ou suppression dans le cas concret (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 134 III 337 
consid. 2.2.2; 131 III 189 consid. 2.7.4; 120 II 177 consid. 3a; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_788/2017 du 2 juillet 2018 consid. 5.1; 5A_487/2010 du 3 mars 2011 
consid. 2.1.2). En particulier, une modification du montant de la contribution 
d'entretien ne se justifie que lorsque la différence entre le montant de la 
contribution d'entretien nouvellement calculée sur la base de faits nouveaux 
importants et durables et celle initialement fixée est d'une ampleur suffisante 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_890/2020 du 2 décembre 2020 consid. 3 et les 
références). 

L'amélioration de la situation financière du parent gardien ne peut justifier la 
diminution de la contribution d'entretien due par l'autre parent pour l'entretien de 
l'enfant que si le paiement de la pension est pour lui une charge particulièrement 
lourde (arrêt du Tribunal fédéral 5A_487/2010 du 3 mars 2011 consid. 2.1.2). 

Lorsqu'il admet que les circonstances ayant prévalu lors du prononcé du jugement 
de divorce se sont modifiées durablement et de manière significative, le juge doit 
calculer à nouveau la contribution d'entretien selon les mêmes principes, après 
avoir actualisé tous les éléments pris en compte pour le calcul dans le jugement 

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précédent et litigieux devant lui (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; 137 III 604 
consid. 4.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_185/2019 du 26 septembre 2019 
consid. 3.1, 5A_131/2014 du 27 mai 2014 consid. 2.1 et 5A_332/2013 du 
18 septembre 2013 consid. 3.1). Pour que le juge puisse procéder à cette 
actualisation, il n'est pas nécessaire que la modification survenue dans ces autres 
éléments constitue également un fait nouveau (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_890/2020 du 2 décembre 2020 consid. 3 et les références). 

4.1.2.1 Selon l'art. 276 al. 1 et 2 CC, les père et mère contribuent ensemble, 
chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant, en fournissant 
soins, éducation et prestations pécuniaires. Ils assument en particulier les frais de 
sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le 
protéger. 

L'entretien convenable de l'enfant se compose ainsi d'une partie en nature (soins et 
éducation) et d'une partie en espèces (prestations pécuniaires), ces éléments étant 
considérés comme équivalents. Il ne se limite pas aux besoins physiques 
immédiats de l'enfant (nourriture, habillement, logement, hygiène, traitements 
médicaux), mais s'étend également à des besoins spécifiques tels qu'activités 
sportives, artistiques et culturelles en fonction des moyens disponibles et du 
niveau de vie des parents (ATF 147 III 265 consid. 5.2 à 5.4; 120 II 285 consid. 3; 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_450/2020 du 4 janvier 2021 consid. 3.1.3; 
5A_489/2019 du 24 août 2020 consid. 8.1; 5A_60/2016 du 20 avril 2016 
consid. 3; 5A_959/2013 du 1er octobre 2014 consid. 9.2.2).  

Lorsque les parents vivent séparés, en cas de garde exclusive attribuée à l'un des 
parents, la charge financière de l'enfant est en principe assumée entièrement par 
l'autre parent, la prise en charge en nature équivalant à la prise en charge 
financière (ATF 147 III 265 consid. 5.5; 135 III 66 consid. 4; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_450/2020 du 4 janvier 2021 consid. 5.3). 

Lorsque les parents vivent séparés, en cas de garde alternée avec prise en charge 
équivalente par les deux parents, la charge financière de l'enfant est assumée par 
chacun des parents en fonction de sa capacité contributive (ATF 147 III 265 
consid. 5.5; arrêt du Tribunal fédéral 5A_727/2018 du 22 août 2019 consid. 
4.3.2.1). 

Lorsque les parents vivent séparés, en cas de garde alternée avec prise en charge 
prépondérante par l'un des parents, la charge financière de l'enfant est en principe 
assumée par l'autre parent dans une proportion inverse à celle de la prise en charge 
de l'enfant selon une matrice qui n'est pas purement mathématique, mais s'inspire 
des principes évoqués ci-dessus (ATF 147 III 265 consid. 5.5). 

Le parent qui dispense déjà à l'enfant soins et éducation peut se voir également 
mettre à charge des prestations pécuniaires, voire l'entier de celles-ci, si sa 

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capacité financière est sensiblement plus importante que celle de l'autre parent, 
notamment en cas de disparité et lorsqu'un des parents ne couvre pas son 
minimum vital et sa participation à celui de l'enfant (ATF 147 III 265 consid. 5.5; 
134 III 337 consid. 2.2.2; 120 II 285; arrêts du Tribunal fédéral 5A_450/2020 du 
4 janvier 2021 consid. 5.3; 5A_584/2018 du 10 octobre 2018 consid. 4.3; 
5A_119/2017 du 30 août 2017; 5A_86/2016 du 5 septembre 2016 consid. 7.4.2 et 
5A_1017/2014 du 12 mai 2015 consid. 4.4). 

4.1.2.2 L'art. 285 CC prévoit que la contribution d'entretien en argent doit 
correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses 
père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant (al. 1). La 
contribution d'entretien sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les 
parents et les tiers (al. 2). 

La loi ne prescrit pas de méthode de calcul particulière pour arrêter une 
contribution d'entretien. Sa fixation relève de l'appréciation du juge, lequel est 
néanmoins lié par une méthode uniformisée posée par le Tribunal fédéral (art. 4 
CC; ATF 147 III 265 consid. 6, ATF 147 III 301; 147 III 301; 144 III 481 
consid. 4.1; 140 III 337 consid. 4.2.2; 134 III 577 consid. 4; 128 III 411 
consid. 3.2.2; cf. communiqué de presse du Tribunal fédéral du 9 mars 2021), qu'il 
y a lieu d'appliquer immédiatement aux affaires pendantes (ATF 142 V 551 
consid. 4.1; 135 II 78 consid. 3.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_93/2019 du 
13 septembre 2021 consid. 3.1; 5A_44/2020 du 8 juin 2021 consid. 5.1.1 et 5.3; 
5A_889/2018 du 15 mai 2019 consid. 3.2.2; 5A_931/2017 du 1er novembre 2018 
consid. 3.1.3). 

Selon cette méthode en deux étapes, ou méthode du minimum vital avec 
répartition de l'excédent, on examine d'abord les ressources, à savoir les revenus 
effectifs ou hypothétiques (tirés du travail, de la fortune ou de prestations 
sociales), et les besoins des personnes dont l'entretien est concerné. Puis les 
ressources sont réparties entre les membres de la famille, selon un certain ordre de 
priorité, de manière à couvrir le minimum vital du droit des poursuites, 
respectivement, en cas de moyens suffisants, le minimum vital du droit de la 
famille. L'éventuel excédent – après retranchement de la part des revenus dévolue 
à l'épargne, qui ne participe pas à l'entretien de la famille – est ensuite réparti en 
principe par "grandes et petites têtes", la part pour un parent étant le double de 
celle pour un enfant mineur; de multiples raisons fondées sur les particularités du 
cas d'espèce permettent toutefois de déroger à cette répartition, notamment la 
répartition de la prise en charge des enfants, un taux d'activité excédant les 
pourcentages imposés par la jurisprudence, des besoins particuliers, etc. (ATF  
147 III 265 consid. 7, 7.3 et 8.3.2). 

Les charges des parents se calculent en se fondant sur le minimum vital du droit 
des poursuites (cf. à Genève les normes d'insaisissabilité fixée chaque année par 

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l'autorité de surveillance des Offices des poursuite et faillites in RS/GE E 3 60.4), 
soit un montant de base mensuel auquel il est ajouté les dépenses incompressibles 
telles que les frais de logement, les cotisations d'assurance maladie obligatoire et 
les frais de transports publics. Il y a lieu d'ajouter au minimum vital du droit des 
poursuites, pour atteindre le minimum vital élargi du droit de la famille, les 
impôts, certaines primes d'assurances non obligatoires (RC privée, ménage, 
assurance maladie complémentaire), la part de frais médicaux non couverte par 
l'assurance de base pour autant que leur caractère régulier soit établi, les taxes ou 
redevances TV et radio, les frais de téléphone, les cotisations au 3ème pilier, les 
frais de formation continue indispensables, les frais de logement réels, les frais 
d'exercice du droit de visite, un montant adapté pour l'amortissement des dettes ou 
encore les contributions d'entretien versées aux enfants majeurs pour autant que 
leur versement régulier soit établi par pièces et ne dépasse pas une mesure 
raisonnable eu égard aux revenus du débiteur (ATF 147 III 265 consid. 7.2;  
144 III 377 consid. 7.1.4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_329/2016 du 6 décembre 
2016 consid. 4.1; BASTONS BULLETTI, L'entretien après le divorce : Méthodes de 
calcul, montant, durée et limites, in SJ 2007 II 77, p. 84 ss et 101 ss, p. 84, 90, 91, 
101 et 102). 

Les charges de l'enfant calculées selon le minimum vital du droit des poursuites 
(cf. à Genève les normes d'insaisissabilité fixée chaque année par l'autorité de 
surveillance des Offices des poursuite et faillites in RS/GE E 3 60.4) comprennent 
un montant de base mensuel (alimentation, vêtements et linge y compris leur 
entretien, soins corporels et de santé, etc.), les frais raisonnables de logement (part 
à déduire des coûts de logement du parent gardien), les primes d'assurance 
maladie obligatoire, les frais de transports publics, les éventuels frais de prise en 
charge par des tiers, les frais scolaires et des frais particuliers de santé. Il y a lieu 
d'ajouter au minimum vital du droit des poursuites, pour atteindre le minimum 
vital élargi du droit de la famille, la part d'impôt générée par la contribution à 
l'entretien de l'enfant, la participation aux frais de logement effectifs supérieurs 
aux frais raisonnables de logement et les primes d'assurance maladie 
complémentaire. En revanche, les frais de loisirs, de voyages et de vacances ne 
font pas partie du minimum vital du droit de la famille et sont financés par un 
éventuel excédent de ressources de la famille après couverture du minimum vital 
de tous ses membres (ATF 147 III 265 consid. 7.2; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_583/2018 du 18 janvier 2019 consid. 5.1). 

Des besoins de chaque enfant crédirentier sont déduits ses propres allocations 
familiales ou d'études, rentes d'assurances sociales, revenus de biens, revenus du 
travail, bourses ou autres prestations destinées à son entretien, à l'exclusion des 
allocations pour impotent (art. 276 al. 3, 285a, 319 al. 1 et 323 al. 2 CC; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_311/2019 du 11 novembre 2020 consid. 7.1; 5A_743/2017 
du 22 mai 2019 consid. 5.2.3). 

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Lorsque les ressources sont insuffisantes pour couvrir tous les minima vitaux du 
droit des poursuites ou du droit de la famille des personnes intéressées, l'ordre des 
priorités est le suivant compte tenu de la prééminence du droit à l'entretien de 
l'enfant mineur sur l'entretien de le conjoint (art. 276a al. 1 CC), étant précisé que 
dans tous les cas le minimum vital du droit des poursuites du débirentier doit être 
préservé. Dans le cadre d'un premier tour d'attribution des moyens disponibles, il 
convient d'assurer la couverture du minimum vital du droit des poursuites des 
intéressés, soit : 1°) couverture des coûts directs de l'enfant calculés selon le 
minimum vital du droit des poursuites, 2°) contribution de prise en charge de 
l'enfant, 3°) entretien du conjoint calculé selon le minimum vital du droit des 
poursuites. Lorsque le minimum vital du droit des poursuites de tous les intéressés 
a été couverts, les ressources restantes sont affectées à la couverture de leur 
minimum vital du droit de la famille dans le même ordre de priorité, soit : 1°) 
supplément de couverture des coûts directs de l'enfant calculés selon le minimum 
vital élargi du droit de la famille, 2°) respect du supplément du minimum vital du 
droit de la famille du débirentier et de son conjoint (ATF 147 III 265 consid. 7.3).  

 4.2.1 En l'espèce, l'appelant invoque essentiellement l'augmentation sensible des 
revenus de l'intimée et l'augmentation de ses charges liées à son remariage pour 
justifier la modification des contributions d'entretien. L'intimée considère que les 
revenus de l'appelant se sont également améliorés et qu'en tout état l'augmentation 
des siens n'a pas l'ampleur alléguée par l'appelant ni ne permet de réduire les 
contributions d'entretien en faveur des enfants. 

 4.2.1.1 Au moment du divorce, les revenus des parties étaient les suivants : 
7'340 fr. pour l'intimée et 7'378 fr. pour l'appelant (4'362 fr. tirés de l'activité 
professionnelle + 3'016 fr. tiré de la location de la villa). Leurs charges respectives 
s'élevaient à 4'943 fr. et 5'021 fr. La quotité disponible de leurs revenus s'élevait 
par conséquent à 2'396 fr. et 2'336 fr. 

 4.2.1.2 Aujourd'hui, les revenus de l'appelant tirés de son activité professionnelle 
s'élèvent à 6'095 fr. 50, montant qui n'est pas contesté, même si l'intimée 
considère que l'appelant pourrait gagner plus en cessant son activité indépendante 
et prenait un emploi salarié. 

Les parties s'opposent en revanche sur les revenus tirés par l'appelant de la 
location de sa villa. Si la perception d'un loyer de 4'650 fr. par mois n'est pas 
contestée, les charges à déduire sont l'objet de contestations. L'appelant est 
incapable de justifier des charges de "maintenance" de 402 fr. par mois sur la base 
du décompte établi pour les besoins de la cause figurant en pièce 49 app. Aussi, 
seul le montant admis par l'intimée à ce titre sera admis, soit 225 fr. par mois. 
C'est avec raison que l'appelant reproche au premier juge de ne pas avoir déduit de 
ses gains locatifs les intérêts hypothécaires qu'il sert chaque mois à la banque 
ayant financé l'acquisition de ce bien en 1'254 fr. 45. Finalement, les parties ne 

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contestent plus en appel une déduction mensuelle d'un montant de 1'000 fr. 
destinée à amortir des travaux d'entretien effectués par l'appelant (cf. supra 
EN FAIT C.j.a.b). En conclusion, le revenu locatif de la villa doit être arrêté à 
2'170 fr. 55. 

Les revenus de l'appelant ascendent donc au total de 8'266 fr. 05 (6'095 fr. 50 
+ 2'170 fr. 55), en augmentation de 1'000 fr. par mois environ depuis le divorce. 

4.2.1.3 L'intimée soutient que son revenu déclaré net de 18'999 fr. 90 par mois, y 
compris bonus et participation, ne peut être assimilé à sa capacité contributive car 
le bonus n'est pas assuré et la participation n'est pas versée en espèces, mais 
consiste en des actifs immobilisés. Elle n'a produit qu'un certificat de salaire 
annuel, si bien qu'il n'est pas possible de vérifier que le versement du bonus serait 
exceptionnel. Ce dernier sera par conséquent considéré comme partie intégrante 
de sa rémunération régulière et inclus dans sa capacité contributive. En revanche, 
c'est avec raison qu'elle conteste l'incorporation dans cette dernière de la 
rémunération versée par son employeur sous forme de participation à l'entreprise 
qui n'est pas constituée de liquidités immédiatement disponibles. Du revenu 
mensuel de 18'999 fr. 90, il faut par conséquent déduire la somme de 2'696 fr. 25 
représentant le montant mensualisé de la rémunération sous forme de participation 
versée à l'intimée (cf. supra EN FAIT C.j.a.f). Sa capacité contributive réelle 
s'élève ainsi à 16'303 fr. 65, ayant plus que doublé depuis le divorce. 

4.2.1.4 Les charges de l'intimée alléguées et retenues par le premier juge à hauteur 
de 7'482 fr. 75 (cf. supra EN FAIT C.j.b.b) ne font plus l'objet de contestation et 
relèvent toutes du minimum vital du droit de la famille. 

4.2.1.5 Les charges de l'appelant sont en revanche contestées s'agissant de ses 
frais de logement et du montant de base d'entretien pour lui-même, pour les 
enfants lorsqu'ils sont chez lui et pour sa nouvelle épouse qu'il souhaite voir 
intégré dans ses propres charges. 

 Selon la méthode de calcul uniformisée fondée sur le minimum vital avec partage 
de l'excédent, les charges des enfants ne sont pas décomptées dans les charges des 
parents, mais calculées pour elles-mêmes. Il n'y a donc pas lieu de donner suite au 
grief de l'appelant consistant à introduire le montant de base des enfants dans ses 
charges. 

 S'agissant des frais de logement allégués de l'appelant, ils sont composés d'un 
loyer et de charges de 3'696 fr. pour un appartement de sept pièces plus 230 fr. de 
loyer pour un garage. Le Tribunal a déduit du loyer de l'appartement un montant 
de 450 fr. représentant le loyer des espaces dévolus à l'activité professionnelle de 
l'appelant, qu'il déploie à son domicile depuis que le bail de ses locaux 
commerciaux a été résilié. Les parties ne contestent ni le principe, ni la quotité de 
cette déduction qui est ainsi admise en appel. L'intimée considère que le loyer 

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reste néanmoins trop élevé au vu des revenus de l'appelant qui n'a pas besoin d'un 
logement de sept pièces à ce prix. 

 Le calcul de la contribution d'entretien selon la méthode du minimum vital avec 
partage de l'excédent implique que lorsque les moyens sont insuffisants à couvrir 
toutes les charges de la famille, seul un loyer raisonnable peut être admis, 
conformément au minimum vital du droit des poursuites. En l'occurrence, il 
s'agirait d'un logement de cinq pièces permettant à l'appelant de recevoir ses deux 
enfants, dont le loyer et les charges seraient de l'ordre de 2'500 fr. selon les 
informations statistiques n° 14 de novembre 2021 – Niveau des loyers, résultats 
2021, de l'Office cantonal genevois de la statistique. En revanche, si les moyens 
globaux permettent à la famille de couvrir le minimum vital du droit de la famille 
le coût du loyer réel pourrait être retenu. La Cour tiendra donc compte du montant 
des frais de logement adéquats en fonction du résultat auquel conduira la 
pondération globale des ressources et des charges de la famille ci-dessous. 

Finalement, l'appelant considère qu'un montant de base d'entretien pour un couple 
doit être retenu dans ses charges, soit 1'700 fr., et non pas seulement la moitié de 
ce montant, car il doit assumer l'entretien de son épouse qui n'est pas en mesure de 
subvenir à ses propres besoins. Conformément aux principes exposés ci-dessus, la 
couverture du minimum vital du droit des poursuites des enfants mineurs prime 
celui du conjoint. Une fois le minimum vital du droit des poursuites de tous les 
intéressés couvert, le minimum vital du droit de la famille des enfants mineurs 
prime celui du conjoint. En l'espèce, le montant de base de 1'700 fr. pour un 
couple correspond au minimum vital du droit des poursuites et doit être 
intégralement couvert si le minimum vital du droit de la famille des enfants 
mineurs est garanti, ce qui est le cas en l'occurrence (cf. infra). La Cour introduira 
par conséquent un montant de 1'700 fr. dans le minimum vital de l'appelant au 
titre de montant de base pour un couple. 

Les charges de l'appelant doivent en conclusion être arrêtées à 6'737 fr. si l'on 
retient ses charges effectives de logement (montant de base pour un couple : 
1'700 fr.; logement effectif : 3'476 fr. [3'696 fr. loyer appartement + 230 fr. loyer 
garage – loyer des espaces de l'appartement consacrés à l'activité professionnelle]; 
prime d'assurance maladie : 416 fr. 65; frais médicaux non remboursés : 75 fr.; 
frais de transports : 0 fr. car inclus dans les charges de la société – non contesté; 
impôts . 1'069 fr. 10) et à 5'760 fr. si l'on retient des charges raisonnables de 
logement (idem, sauf logement de 2'500 fr.). 

4.2.1.6 Les charges des enfants sont incontestées concurrence de 592 fr. pour 
C______ et 624 fr. pour D______, allocations familiales déduites (supra 
EN FAIT C.j.c et C.j.d). 

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L'intimée prétend y ajouter des frais d'orthodontie prévisibles, des frais de repas, 
de l'argent de poche et des frais d'activités sportives. 

Conformément aux principes exposés ci-dessus, les frais d'activités sportives et 
l'argent de poche ne font partie ni du minimum vital du droit des poursuites, ni du 
minimum vital du droit de la famille. Ils sont financés par l'éventuel excédent dont 
disposent les parents. Les frais de repas ne sont en l'occurrence pas expliqués et, 
compte tenu de leur âge, les enfants sont en mesure de préparer leur propre repas à 
domicile; il n'est pas nécessaire qu'ils mangent à l'extérieur; de telles charges 
relèvent donc également de l'éventuel excédent, et non pas du minimum vital du 
droit des poursuites ou du droit de la famille. Finalement, les frais d'orthodontie 
font en principe partie des frais exceptionnels au sens de l'art. 286 al. 3 CC dont le 
règlement est distinct des frais d'entretien courant et s'effectue au moyen d'une 
contribution spéciale. 

Dans le cadre du calcul des contributions effectives courantes d'entretien des 
enfants, il n'y a donc lieu de retenir que les charges incontestées mentionnées ci-
dessus, soit 592 fr. pour C______ et 618 fr. pour D______. 

4.2.2 Il découle de ce qui précède que les revenus de l'intimée s'élèvent à 
16'303 fr. dont à déduire des charges de 7'482 fr., soit une quotité disponible de 
8'821 fr. en très sensible augmentation depuis le jugement de divorce. 

Les revenus de l'appelant ascendent à 8'266 fr., sous déduction de charges de 
6'736 fr., en tenant compte de frais de logement effectifs de 3'476 fr., ou de 
5'760 fr., en tenant compte de frais de logement raisonnables de 2'500 fr., soit une 
quotité disponible de 1'530 fr., respectivement de 2'506 fr. En l'occurrence, retenir 
les frais de logement effectifs de l'appelant conduirait à modifier les bases de 
calcul de la capacité contributive de l'appelant par rapport à celles retenues par le 
juge du divorce, alors que la situation de l'appelant n'a pas fondamentalement 
changé depuis lors. En outre, retenir les frais de logement effectifs de l'appelant 
aurait pour effet de réduire la contribution à l'entretien de ses enfants alors que ses 
revenus se sont plutôt améliorés depuis le jugement de divorce. Il n'est par 
conséquent pas admissible de retenir des frais de logement supérieurs à ceux 
raisonnables autorisés par le minimum vital des poursuites, déterminant une 
quotité disponible de l'appelant de 2'506 fr., soit un montant équivalent, voire 
légèrement supérieur à celui admis dans le jugement de divorce. 

Le disponible total des parents de 11'327 fr. (8'821 fr. + 2'506 fr.), sous déduction 
des charges des enfants en 592 fr. et 618 fr., conduit à un excédent à répartir entre 
"grandes et petites têtes" de 10'117 fr., soit 1'686 fr. par enfant (10'117 fr. 
x 1/6ème) et 3'372 fr. par adulte (10'117 fr. x 2/6ème). L'entretien convenable des 
enfants, comprenant le montant de leurs charges et leur participation à la 

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répartition de l'excédent est par conséquent de 2'278 fr, pour C______ (1'686 fr. 
+ 592 fr.) et de 2'304 fr. pour D______ (1'686 fr. + 618 fr.). 

Eu égard à la garde attribuée à l'intimée, au fait qu'elle assume les frais fixes des 
enfants réglés sur factures (assurance maladie, abonnement aux transports publics, 
activités sportives) et au droit de visite étendu réservé à l'appelant qui implique 
qu'il assume des frais de prise en charge des enfants plus importants qu'un parent 
qui exerce un droit de visite ordinaire, la contribution d'entretien de 1'000 fr. par 
enfant et par mois à partir de 15 ans fixée au moment du divorce reste justifiée en 
application de la nouvelle méthode de calcul posée par le Tribunal fédéral. Le 
montant de 1'000 fr. est en effet un peu inférieur à la moitié de l'entretien 
convenable tel que déterminé ci-dessus, soit une proportion reflétant la prise en 
charge effective des enfants par l'appelant et tenant compte des frais fixes assumés 
par l'intimée. En outre, hormis l'augmentation sensible de la quotité disponible de 
l'intimée, les données de base pour le calcul des contributions d'entretien n'ont pas 
fondamentalement changé depuis le jugement de divorce. Finalement, les 
contributions d'entretien dues par l'appelant pour ses enfants en application du 
jugement de divorce ne représentent pas une charge particulièrement lourde pour 
lui puisqu'il bénéfice encore d'un petit excédent, après leur paiement. Les 
conditions pour une modification du jugement de divorce lorsque le conjoint 
gardien voit ses revenus augmenter ne sont donc pas réunies. 

Dans la mesure où l'appelant invoque une augmentation de ses charges liées à son 
remariage, il appartient à sa nouvelle épouse de contribuer à l'entretien du couple 
en vertu de l'art. 278 al. 2 CC afin de permettre à son conjoint d'assumer ses 
contributions d'entretien envers les enfants nés avant le mariage. Arrivée en Suisse 
il y a plus de six ans, sans enfant, ne présentant aucune incapacité de travail, elle 
doit être en mesure de déployer une activité lucrative, même non qualifiée, afin de 
compléter les revenus de la famille. 

En conclusion, le jugement entrepris doit être confirmé en tant qu'il rejette la 
demande de modification des contributions d'entretien en faveur de C______ et 
D______ fixées dans le jugement de divorce. 

5. Le jugement attaqué sera également confirmé en tant qu'il met à la charge de 
l'intimée les frais d'orthodontie des enfants, faute de contestation du chiffre 1 de 
son dispositif.  

 Cette solution est, en tous les cas, fondée. Ces frais exceptionnels ne sauraient être 
mis à charge de l'appelant au vu de ses moyens restreints en comparaison avec 
ceux de l'intimée. Dans l'équilibre global de la prise en charge des frais des 
enfants et des revenus des parties, il est équitable de mettre l'intégralité des frais 
d'orthodontie à la charge de l'intimée ainsi que l'a retenu le premier juge. 

6. Il résulte de ce qui précède que le jugement attaqué sera intégralement confirmé. 

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7. Compte tenu de cette issue, le sort des frais de première instance n'a pas à être 
réexaminé (art. 318 al. 3 CPC a contrario). 

8. Les frais judiciaires d’appel seront fixés à 1'000 fr. (art. 96 et 104 al. 1 et 2, 
105 al. 1 CPC; art. 19 LaCC; art. 30 et 35 RTFMC), mis à la charge de l'appelant 
qui succombe (art. 106 al. 1 CPC) et compensés avec l’avance de frais de même 
montant versée par l’appelant, laquelle reste acquise à l’Etat de Genève (art. 111 
al. 1 CPC). 

 Compte tenu de la nature familiale du litige et des ressources très différentes des 
parties, ces dernières conserveront chacune leurs propres dépens d’appel à leur 
charge (art. 95 al. 1 let. b et al. 3, 104 al. 1, 105 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/15684/2020 
rendu le 15 décembre 2020 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/20954/2019. 

Au fond : 

Confirme ledit jugement. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais d'appel 1'000 fr., les compense avec l'avance fournie par A______ qui 
reste acquise à l'Etat de Genève. 

Compense les dépens d'appel. 

Siégeant : 

Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, présidente; Madame Sylvie DROIN, 
Monsieur Jean REYMOND, juges; Madame Jessica ATHMOUNI, greffière. 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr. 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110