# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 710bc421-e35e-5b59-9178-e5f1bc1e1bae
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-07-08
**Language:** fr
**Title:** Genf Tribunal pénal 08.07.2021 P/14261/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_TP_001_P-14261-2019_2021-07-08.pdf

## Full Text

Siégeant : Mme Sabina MASCOTTO, présidente, Mme Fanny HOSTETTLER, 

greffière-juriste délibérante, Mme Karin CURTIN, greffière  

P/14261/2019  

RÉPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENÈVE  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E   
 

JUGEMENT  

DU TRIBUNAL DE POLICE  

 

Chambre 18 

 

8 juillet 2021  
 

MINISTERE PUBLIC DU CANTON DE GENEVE  

C______ , ______, partie plaignante, assistée de Me I______ 
 
Monsieur B______ , partie plaignante, assisté de Me I______ 

contre  

Monsieur A______, né le ______1966, domicilié ______, FRANCE, prévenu, assisté 
de Me Pascal JUNOD 

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CONCLUSIONS FINALES DES PARTIES : 

Le Ministère public conclut à ce que le prévenu ne soit pas autorisé à faire la preuve de 
la vérité, à un verdict de culpabilité des chefs de discrimination raciale, d'injure et de 
diffamation, au prononcé d'une peine pécuniaire de 180 jours-amende à CHF 200. -, 
sans sursis, à ce que le prévenu soit condamné aux frais, au rejet de ses conclusions en 
indemnisation, au bon accueil sur le principe des conclusions civiles tout en s'en 
rapportant à justice sur les montants.  

La C______ conclut à un verdict de culpabilité du chef d'injure et persiste dans ses 
conclusions en indemnisation et civiles. 

B______ conclut à ce que le prévenu ne soit pas autorisé à faire la preuve de la vérité, 
en application de l'art. 173 al. 3 CP, à un verdict de culpabilité des chefs d'injure et de 
diffamation et persiste dans ses conclusions en indemnisation et civiles. 

A______ conclut à son acquittement des chefs de discrimination raciale, d'injure et de 
diffamation pour les faits visés aux points 1.1.1, 1.2.1 et 1.3.1, subsidiairement, en cas 
de verdict de culpabilité du chef d'injure, à ce qu'il soit exempté de toute peine et 
persiste dans ses conclusions en indemnisation. 

EN FAIT 

A.a. Par acte d'accusation du 22 décembre 2020, il est reproché à A______ d'avoir, 
entre le 4 et le 6 janvier 2019, au Théâtre de Marens à Nyon, et le 28 et le 29 juin 2019, 
au Centre d'Animation Cinématographique "CAC" Voltaire, à Genève, dans le cadre de 
son spectacle "En vérité", à un moment donné, alors qu'il jouait un personnage qui se 
croit condamné dans un avion en perdition, déclaré en public: "les chambres à gaz n'ont 
jamais existé", 

faits qualifiés de discrimination raciale au sens de l'art. 261bis al. 4 CP (chiffre 1.1. de 
l'acte d'accusation). 

b. Il lui est également reproché d'avoir, le 28 juin 2019, alors qu'il se produisait au 
Centre d'Animation Cinématographique "CAC" Voltaire, à Genève, avec son spectacle 
"En vérité", dit au public: "La C______ , les associations juives…ah bon ils ne m'aiment 
pas ces gens-là, encore aujourd'hui? Ah j'ai un procès demain? La C______  me fait un 

procès? Il faut leur dire d'aller se faire enculer à la C______ !",  

faits qualifiés d'injure au sens de l'art. 177 al. 1 CP (chiffre 1.2. de l'acte d'accusation).  

c. Enfin, il lui est reproché d'avoir, le 22 novembre 2019, lors d'une interview 
donnée sur la chaîne publique Youtube de H______ , à Genève, intentionnellement 
porté atteinte à l'honneur et à la considération de B______ en disant:  

"Il apporte des affirmations qui sont des mensonges donc ça va être à lui de démontrer 
ce qu'il dit, donc ça sera le rendez-vous devant les tribunaux avec cet homme qui tout 

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simplement, a une haine envers moi, mais je pense que c'est envers le Noir que je suis. 

On sent qu'il porte l'héritage de ces négriers juifs qui pendant des siècles ont déporté 

des hommes comme moi et je pense qu'il considère que nous ne sommes pas des êtres 

humains et que nous sommes des animaux avec un visage humain. (…) je crois que chez 
lui c'est devenu une religion le mensonge et donc j'espère qu'on aura la manifestation 

de la vérité devant les juges suisses, en tous cas il avance des choses qui sont erronées. 

C'est un menteur, c'est un raciste. (…) Donc là, cet homme, ce malhonnête aura à 
répondre de ses accusations, de ses propos, de ses mensonges devant la justice suisse", 

soit en l'accusant, en particulier, d'être raciste, de proférer des mensonges et d'être 
malhonnête, 

faits qualifiés de diffamation au sens de l'art. 173 ch. 1 CP, subsidiairement d'injure au 
sens de l'art. 177 al. 1 CP (chiffre 1.3. de l'acte d'accusation). 

B. Après appréciation des éléments figurant à la procédure, le Tribunal retient ce 
qui suit: 

a.a. A______ est un humoriste français, connu dans le monde francophone. Il a 
commencé sa carrière aux côtés de l'humoriste français de confession juive E______. 
Par la suite, parallèlement à son métier d'humoriste, il s'est engagé en politique et a 
fréquenté les milieux négationnistes et antisémites. Il est notamment devenu proche de 
F______, connu pour ses thèses négationnistes et révisionnistes, et d'S______, 
antisémite et négationniste notoire. 

a.b. Depuis 2006, A______ a fait l'objet de plusieurs condamnations pénales en 
raison de propos antisémites tenus à l'occasion de certains de ses spectacles.  

En particulier, il a été condamné en France le 15 novembre 2007 pour avoir comparé les 
Juifs à des négriers, le 26 juin 2008 pour avoir utilisé l'expression "pornographie 
mémorielle" en visant la mémoire de la Shoah, le 28 novembre 2013 pour avoir 
transformé et diffusé la chanson "Chaud cacao" en "Shoah nanas" et le 21 juin 2016 
pour avoir publié sur son compte Facebook le message "Je me sens Charlie Coulibaly" 
trois jours après les attentats de Paris, en faisant référence à l'auteur de la prise d'otages 
meurtrière de l'Hyper Cacher.  

Il a également été condamné en Belgique le 20 janvier 2017 pour avoir tenu des propos 
antisémites et révisionnistes lors d'un spectacle.  

Dans une décision du 10 novembre 2015, la Cour européenne des droits de l'homme 
(CourEDH) a considéré que le contenu d'un de ses spectacles, produit en 2008, à la fin 
duquel il avait invité F______ à le rejoindre sur scène afin de lui remettre "le prix de 
l'infréquentabilité et de l'insolence", était une démonstration de haine et d'antisémitisme 
ainsi qu'une remise en cause de l'Holocauste, qui ne lui permettaient pas de bénéficier 
de la liberté d'expression. 

a.c. Tant ces condamnations que les positions polémiques de A______ à l'égard des 
Juifs ont été relayées dans la presse et sont largement connues de la population suisse.  

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b.a. A______ a co-écrit avec G_____ , se déclarant de confession juive, incarcéré en 
France depuis 1998, mis en scène et interprété un spectacle intitulé "En vérité".  

b.b. Entre le 4 et le 6 janvier 2019, A______ s'est produit sur la scène du Théâtre de 
Marens à Nyon avec son spectacle "En vérité". Il a également joué ce spectacle les 28 et 
29 juin 2019 au Centre d'Animation Cinématographique "CAC" Voltaire.  

b.c. Plusieurs membres de la C______, dont J______ et K______, employés de la 
C______, ont assisté aux représentations des 4 janvier 2019 et 28 juin 2019, et ce dans 
le but de contrôler le contenu du spectacle afin de pouvoir dénoncer d'éventuels propos 
antisémites.  

b.d. Il découle du visionnement du DVD du spectacle "En vérité" que dans l'un des 
premiers sketches, A______ tourne en dérision le procès de Nuremberg, critiquant le 
fait que c'est à cette occasion qu'a été conçue la notion de crime contre l'humanité, et se 
désole du peu de cas fait de l'extermination des Indiens et de la souffrance du peuple 
africain. Plus tard, dans un autre sketch, il prononce le mot "Shoah nanas". Enfin, vers 
la fin du spectacle, il joue le rôle d'un passager canadien à bord d'un avion qui va 
vraisemblablement s'écraser. Après l'annonce du commandant de bord, le passager en 
question est d'abord calme et dit à sa voisine qu'il faut "prendre de la hauteur" et qu'il 
faut rester digne, alors qu'elle s'est urinée dessus, qu'il ne sert à rien de crier (…) Puis il 
dit: "ça commence à monter (…) je t'emmerde compagnie de merde. J'encule la reine 
d'Angleterre, ça me fait du bien tu sais" (…). Il raconte un incident survenu lors de son 
embarquement puis dit "j'aurais dû être terroriste, au moins tu crèves pour quelque 
chose. Les terroristes, il y a de l'ambiance, Allahou Akbar, il se passe quelque chose, ils 

vont au bout de quelque chose. (…) J'emmerde tout le monde, les chambres à gaz n'ont 
jamais existé". Finalement, on comprend que l'avion s'est posé sans dommage, et le 
sketch finit sur ces paroles du passager canadien: "on a atterri là ? Il y a une boîte noire 
là-dessus ? Je crois que je suis mort là". 

b.e. Il est établi par le témoignage écrit et oral de J______ et celui, oral, de K______ 
, que A______ a joué le sketch de l'avion en perdition lors de ses spectacles des 4 au 6 
janvier 2019 au Théâtre de Marens et des 28 et 29 juin 2019 au Centre d'Animation 
Cinématographique "CAC" Voltaire et qu'il a prononcé la phrase "les chambres à gaz 
n'ont jamais existé".  

b.f. G______ a confirmé avoir collaboré à l'écriture du sketch de l'avion en perdition 
et avoir notamment écrit la phrase "les chambres à gaz n'ont jamais existé". 

En tant que descendant de Juifs décédés pendant la Seconde Guerre Mondiale, il s'était 
occupé d'écrire les passages relatifs aux critiques des associations juives par A______. 
Il revendiquait une maîtrise de "l'humour juif", à savoir la capacité de se moquer de soi-
même et de ses souffrances pour mieux les exorciser.  

Son texte contenait une réflexion sur le rôle des associations juives, qui se permettent de 
parler au nom de toutes les victimes de la Shoah de manière illégitime, et sur les raisons 
pour lesquelles on s'en prend aux thèses révisionnistes. D'après lui, l'immense majorité 
des Juifs décédés dans les camps étaient morts de mauvais traitements et il y avait un 

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doute sur le fait de savoir s'il y avait "besoin d'autre chose pour les exterminer". Le but 
de ce sketch était de réhabiliter l'humour juif pour exorciser le doute et donner le 
courage de dénigrer les associations juives pour se libérer et avoir un autre 
positionnement que celui de la victime pleurnicharde.  

Le contexte entourant la phrase "les chambres à gaz n'ont jamais existé" était très 
important et il fallait entendre le tout pour comprendre correctement le passage. Il avait 
également écrit une chanson qui devait être chantée juste avant cette phrase. Le message 
était de montrer le détachement du personnage qui finissait par exorciser ce doute sur 
les chambres à gaz en indiquant qu'elles n'avaient pas existé. Le personnage tel qu'il 
l'avait imaginé devait être déguisé en une caricature d'un Juif portant les papillotes et la 
kippa.  

Il ne savait pas comment A______ avait présenté son texte ni s'il l'avait édulcoré. Il 
n'avait jamais vu le spectacle "En vérité" tel que finalement joué par A______.  

b.g. A______ n'a pas contesté avoir dit "les chambres à gaz n'ont jamais existé" dans 
son spectacle "En vérité". Il a cependant affirmé que, d'une part, ce n'était pas lui mais 
son personnage qui avait prononcé cette phrase, et que, d'autre part, son avocat français 
lui avait assuré que son spectacle ne contenait pas de propos problématique; d'ailleurs, il 
n'avait pas été dénoncé en France.  

Il avait réduit la version du sketch de G______, qui était trop longue, et avait 
notamment supprimé la chanson prévue par ce dernier. Il n'a pas répondu à la question 
de savoir pourquoi le personnage canadien n'était pas déguisé en une caricature du Juif, 
comme suggéré par G______. A la question de savoir pourquoi le personnage avait dit 
"les chambres à gaz n'ont jamais existé", il a répondu que c'était de la responsabilité de 
G______. Le contexte humoristique était que, dans la panique, ce personnage devenait 
drôle, excessif et délirant, et qu'il disait des choses qu'il n'aurait jamais dites en temps 
normal, comme "j'encule la reine d'Angleterre" ou "les chambres à gaz n'ont jamais 
existé".  

Il ne niait pas l'existence des chambres à gaz, lesquelles avaient "certainement existé". Il 
avait beaucoup parlé avec E______ de la souffrance respective des Juifs et des 
Africains. Il faisait également des sketchs sur l'esclavage car les gens avaient besoin de 
s'amuser et de rire de leur souffrance. La hiérarchisation de la souffrance était un sujet 
humoristique qui le passionnait. Il y avait une sorte de compétition victimaire, 
notamment entre les Noirs et les Juifs, or, selon lui, la souffrance était unique et 
universelle.  

A la question de savoir s'il reprochait à la C______ et aux organisations juives en 
général, voire à l'Etat d'Israël, de bénéficier de moyens financiers et d'une organisation 
leur permettant d'intervenir pour maintenir vive la mémoire de l'Holocauste, il a 
répondu que chacun faisait comme il l'entendait en fonction de sa conscience, mais qu'il 
s'amusait de l'outrancerie, soit du fait de laisser entendre que la souffrance des Juifs était 
unique. Le racisme provenait selon lui du "communautarisme hystérique".   

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b.h. S'agissant du sens à donner à la phrase "les chambres à gaz n'ont jamais existé" 
et de sa compréhension par le public, le Tribunal relève qu'il convient de tenir compte 
de l'ensemble des circonstances, et en particulier de la personnalité de A______, du 
cercle des personnes visées et du contexte.  

Il ressort de la procédure, en particulier des déclarations de A______ et de ses 
antécédents, que l'intéressé a déjà proféré des injures raciales envers les Juifs, 
notamment en les comparant à des négriers et en qualifiant la commémoration de la 
Shoah de pornographie mémorielle, propos jugés antisémites par la justice française. 
Peu importe de savoir si ces faits auraient aussi donné lieu à une condamnation pénale 
en Suisse, le fait est que A______ est connu pour tenir régulièrement ce genre de 
propos. Il est également de notoriété publique que l'intéressé a des accointances avec 
des négationnistes et antisémites notoires, tels que F______ et S______. 

Les personnes visées par les propos de A______ sont les Juifs. Or, il est établi par les 
éléments figurant à la procédure que A______, outre les propos antisémites déjà tenus, 
voue une haine tenace aux organisations juives qui maintiennent vive la mémoire de la 
Shoah, les accusant d'agir au soutien de l'Etat d'Israël. En outre, il dénonce le fait que la 
notion de crime contre l'humanité ne soit apparue que lors du procès de Nuremberg et 
s'offusque de l'importance donnée au génocide du peuple juif en comparaison des 
souffrances éprouvées par d'autres peuples.  

S'agissant du contexte, la phrase litigieuse a été prononcée au cours d'un spectacle dit 
humoristique mais dans le cadre d'un sketch qui n'avait nullement pour vocation de 
caricaturer ou de tourner en dérision les révisionnistes, les organisations juives ou 
encore le sionisme. Elle n'avait pas non plus pour but, comme l'aurait prévu G______ , 
de mettre en scène un Juif qui rirait de la Shoah, montrerait du détachement voire 
banaliserait le génocide afin de tourner en dérision les associations juives qui ne le 
représentent pas – selon lui – légitimement, plutôt que d'avoir de la haine pour ces 
associations. Cette phrase, prononcée par un voyageur canadien – non Juif –, était 
totalement sortie de tout contexte lié à une éventuelle critique des organisations juives 
ou à une volonté de réhabiliter l'humour juif pour exorciser le doute. Ainsi, force est de 
constater que dans la version définitive du spectacle, ce sketch ne porte absolument pas 
sur les Juifs. Si on peut faire un lien entre le voyageur canadien et la phrase "J'encule la 
reine d'Angleterre", ce n'est manifestement pas le cas de celle concernant les chambres 
à gaz. Enfin, la phrase litigieuse a été prononcée alors que dans ce même spectacle, 
A______ montre son mépris pour le procès de Nuremberg et utilise une nouvelle fois 
l'expression "Shoah nanas" pour laquelle il avait déjà été condamné en France. 

Au vu de tout ce qui précède, le Tribunal tient pour établi que la phrase litigieuse n'a pas 
d'autre signification que celle, littérale, de nier l'existence des chambres à gaz de la 
Seconde Guerre Mondiale.   

c.a. Il est également établi que lors de la représentation du spectacle "En vérité" du 
28 juin 2019, A______ a mentionné le fait qu'il était sous la surveillance d'associations 
juives et s'est écrié: "la C_____, les associations juives…ah bon ils ne m'aiment pas ces 

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gens-là, encore aujourd'hui? Ah j'ai un procès demain? La C______ me fait un procès? 

Il faut leur dire d'aller se faire enculer à la C______ !". 

c.b. En effet, tant J______ que K______, témoins assermentés, ont affirmé avoir 
entendu ces propos. Le fait que ces témoins aient un lien de subordination avec la 
C______ ne suffit pas à remettre en cause la crédibilité de leurs déclarations, sauf à 
sous-entendre qu'ils auraient menti à la demande de leur employeur, ce qu'aucun 
élément matériel du dossier ne vient appuyer. 

c.c. Les témoignages des spectateurs entendus au Ministère public ne permettent pas 
de remettre en cause la crédibilité de ces déclarations. En effet, L______ ne sait plus si 
elle a assisté au spectacle le 28 ou le 29 juin 2019 et ne se souvient pas que des 
membres de la C______  aient été présents; M______ a assisté au spectacle le 28 juin 
2019 et ne se souvient pas que la C______  ait été évoquée, ni que des membres de la 
C______  aient été présents: N______ n'a jamais vu le spectacle "En vérité"; O______ a 
vu un seul spectacle de A______ mais ne se souvient pas si c'était en juin 2019 et ne se 
souvient pas d'avoir entendu parler des chambres à gaz durant ce spectacle; P______ dit 
être allé voir  le spectacle "En vérité" en juin 2019 mais affirme ne pas avoir entendu 
A______ nier l'existence des chambres à gaz.  

Ainsi, les témoignages – lacunaires, voire erronés – de ces fans de A______ ne sont pas 
suffisants pour remettre en question les témoignages d'J______ et de K______ , dans la 
mesure où certains de ces fans affirment ne pas avoir entendu de propos sur les 
chambres à gaz lors du spectacle du 28 ou du 29 juin 2019 alors même que A______ a 
admis les avoir tenus. En outre, il n'est pas exclu que ces fans aient assisté au spectacle 
du 29 juin 2019 alors qu'il ressort des déclarations d'J______ que c'est le 28 juin 2019 
que A______ a dit "Il faut leur dire d'aller se faire enculer à la C______ !". 

c.d. A cela s'ajoute que A______, sans admettre avoir prononcé cette phrase 
précisément, a admis qu'il était possible qu'il ait prononcé quelques mots à l'endroit des 
membres de la C_____ , cela parce qu'il avait vu certains d'entre eux distribuer des 
tracts lors de ses spectacles. 

c.e. Au vu de ce qui précède, le Tribunal retient que A______ a dit, lors de la 
représentation de son spectacle "En vérité" du 28 juin 2019: "Il faut leur dire d'aller se 
faire enculer à la C______ !". 

d.a. Le 18 novembre 2019, lors d'une interview donnée sur Radio______ en relation 
avec le spectacle "En vérité" de A______, B______ , secrétaire général de la C______ , 
a notamment tenus les propos suivants: 

- "[A______ ] est un individu qui a fait l'objet de condamnations diverses, alors je 
vous l'ai dit pour antisémitisme, aussi pour fraude fiscale, blanchiment (…); 

- "les propos qu'il tient, et notamment ceux qu'il a tenus, qui sont des propos 
négationnistes visant à nier l'existence de la Shoah pendant son dernier spectacle 

qu'il a tenu en Suisse à deux reprises, sont des propos qui tombent sous le coup de la 

loi, heureusement d'ailleurs que la justice est bien faite et que nous sommes un état 

de droit";  

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- "à chaque spectacle en fait il trouve un moyen de faire soit la promotion du 
terrorisme, on a vu ça avec Coulibaly, de faire de l'antisémitisme"; 

- "ce leader ou ce gourou politique qui balance des messages racistes et antisémites"; 

- "ils [S______ et A______] ont bénéficié du soutien d'un état étranger qui est donc 
l'Iran pour financer leur parti qui était à l'époque le parti antisioniste"; 

- "on a des individus [S______ et A______] qui sont quasiment aujourd'hui, qui 
fonctionnent presque hors-la-loi, ils font l'objet de condamnations (…) des individus 
qui ont été condamnés à maintes reprises et qui continuent tranquillement à vivre 

leur petite vie (…) ils profitent un peu du système qu'ils dénoncent en permanence, 
mais enfin c'est eux le système. On a affaire aujourd'hui à la fachosphère qui 

alimente les réseaux complotistes conspirationnistes qui viennent soutenir les actions 

terroristes et dénoncer les juifs pour ce qu'ils sont". 

d.b. Le 22 novembre 2019, A______ a donné une interview sur la chaine Youtube de 
H______. Interrogé sur sa réaction face aux déclarations faites par B______ lors de son 
interview sur Radio______, A______ a notamment déclaré:  

"Il me diffame, il nous diffame, avec ______ [S______]. Il apporte des affirmations qui 
sont des mensonges donc ça va être à lui de démontrer ce qu'il dit, donc ça sera le 

rendez-vous devant les tribunaux avec cet homme qui tout simplement, a une haine 

envers moi, mais je pense que c'est envers le Noir que je suis. On sent qu'il porte 

l'héritage de ces négriers juifs qui pendant des siècles ont déporté des hommes comme 

moi et je pense qu'il considère que nous ne sommes pas des êtres humains et que nous 

sommes des animaux avec un visage humain. Moi je le considère comme un homme et 

donc je lui donne rendez-vous devant le Tribunal, tous ses mensonges, parce que je 

crois que chez lui c'est devenu une religion le mensonge et donc j'espère qu'on aura la 

manifestation de la vérité devant les juges suisses, en tous cas il avance des choses qui 

sont erronées. C'est un menteur, c'est un raciste. Je vous rappelle que j'ai été moi traité 

de nègre par un certain D______, un autre suisse producteur juif qui a dit que, en 

répondant à la question d'une personne ou l'affirmation qui a dit que "oui je ne suis pas 

très subtil A______" et on lui a dit "ben oui c'est un nègre" et donc le parquet avait 

classé sans suite dans le cadre de la liberté d'expression. Donc bon j'ai compris qu'il y 

avait un cadre très élargi ici en Suisse de la liberté d'expression, tant mieux pour les 

Suisses mais la diffamation c'est le mensonge direct. Donc là, cet homme, ce 

malhonnête aura à répondre de ses accusations, de ses propos, de ses mensonges 

devant la justice suisse". 

d.c. A______ a reconnu avoir tenu ces propos. Il l'avait fait en réponse aux 
déclarations de B______ sur Radio______ et à la haine qu'avait ce dernier envers lui et 
envers le peuple noir. Il n'avait jamais rencontré B______ personnellement avant 
l'ouverture de la présente procédure.  

A la question de savoir sur quels éléments il se basait pour dire que B______ était 
raciste, il a répondu qu'il le voyait dans son regard, son rictus et sa posture d'arrogance. 
Il avait tenu des propos racistes en associant tous les Noirs au terrorisme et en faisant 

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des amalgames. Il s'attaquait à lui en tant qu'homme noir et le considérait comme un 
moins que rien. Dans son "regard de haine", il ressentait "les lanières de cuir qui 
venaient lacérer le dos de [s]a grand-mère".  

S'agissant du qualificatif de menteur, il a expliqué que B______ avait menti en 
l'associant à des mouvements terroristes. 

Enfin, il estimait que B______ avait été malhonnête lorsqu'il l'avait traité de terroriste; à 
cet égard, il faisait référence au passage de l'interview dans lequel l'intéressé parlait de 
"la fachosphère qui alimente les réseaux complotistes conspirationnistes qui viennent 
soutenir les actions terroristes et dénoncer les juifs pour ce qu'ils sont". 

d.d. Confronté à certains propos tenus lors de son interview sur Radio______, 
B______ a expliqué que l'expression "ce leader, ce gourou qui balance des propos 
racistes" visait le fait que A______ s'attaquait à des groupes d'individus, notamment les 
Noirs, les Juifs et les Arabes, ce qui était une forme de racialisation. Son sous-entendu 
selon lequel A______ soutenait des actions terroristes faisait notamment référence au 
fait que l'intéressé avait dit "Je me sens Charlie Coulibaly", mais également au fait qu'il 
fréquentait des groupes terroristes en Iran et au Liban, en particulier le HEZBOLLAH.  

Pour sa part, il participait activement à la lutte contre le racisme. Les propos tenus par 
A______ à son encontre visaient à le salir et à nuire à sa respectabilité. 

d.e. Sur la base de ces éléments, le Tribunal tient pour établi que lors de son 
interview donnée sur la chaîne publique Youtube de H______ le 22 novembre 2019, 
A______ a traité B______ de menteur, de raciste et de malhonnête.  

Il retient également que A______ a prononcé ces mots en réaction à l'interview de 
B______ sur Radio______ le 18 novembre 2019, dans laquelle ce dernier l'accusait 
notamment de faire la promotion du terrorisme lors de chacun de ses spectacles et de 
faire partie de la fachosphère qui alimentait les réseaux complotistes conspirationnistes, 
lesquels soutenaient les actions terroristes.  

Il n'est toutefois pas établi par les éléments matériels du dossier que B______ se serait 
montré raciste ou aurait tenu des propos racistes à l'égard de A______ . En effet, c'est 
sans fondement que A______ affirme voir de la haine dans les yeux de B______ et qu'il 
prétend que ce dernier le critique parce qu'il est Noir. De toute évidence, B______ ne 
l'apprécie pas en raison des propos antisémites qu'il lui reproche d'avoir tenus et non pas 
de ses origines ou de sa couleur de peau.  

C.a. A______, de nationalités française et camerounaise, est né le ______1966 en 
France. Il est père de sept enfants âgés de 21 à 10 ans, dont trois sont encore à sa charge. 
Après avoir obtenu son baccalauréat en France, il a commencé à faire des spectacles et 
n'a jamais exercé d'autre métier que celui d'humoriste. Il réalise d'ordinaire un revenu de 
l'ordre de EUR 100'000.- par an, excepté durant la période du COVID, pendant laquelle 
il n'a pas pu se produire.  

b.a. Selon l'extrait de son casier judiciaire suisse, A______ n'a aucun antécédent 
judiciaire. 

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b.b.a. Il ressort de son casier judiciaire français que A______ a été condamné à 20 
reprises depuis 2006, à plusieurs reprises pour injure publique ou diffamation envers un 
particulier en raison de sa race, de sa religion ou de son origine, ainsi que provocation à 
la discrimination nationale, raciale ou religieuse et provocation à la haine ou à la 
violence en raison de l'origine, l'ethnie, la nation, la race ou la religion. Il a été 
condamné à des amendes allant de EUR 1'000.- à EUR 20'000.-, à des jours-amende et à 
trois reprises à plusieurs mois d'emprisonnement avec sursis.  

b.b.b. Suite à une condamnation par la cour d'appel de Paris du 17 mars 2011 pour 
injure publique envers un particulier en raison de sa race, de sa religion ou de son 
origine, A______ a saisi la CourEDH, laquelle a considéré que l'intéressé tentait de 
détourner l'art. 10 CEDH de sa vocation en utilisant son droit à la liberté d'expression à 
des fins contraires au texte et à l'esprit de la CEDH et qui, si elles étaient admises, 
contribueraient à la destruction des droits et libertés garantis par la CEDH, et a déclaré 
sa requête irrecevable (arrêt de la CourEDH A______ c. France du 10 novembre 2015 
[requête n. 25239/13]). 

b.b.c. Il ressort également du casier judiciaire français de A______ que l'intéressé a été 
condamné le 20 janvier 2017 en Belgique pour calomnie/diffamation dans des réunions 
ou des lieux publics, l'un des mobiles étant la haine, le mépris ou l'hostilité à l'égard de 
la victime en raison notamment de sa prétendue race, couleur, origine nationale ou 
ethnique, ainsi que pour racisme, xénophobie et infraction à la loi sur l'égalité, à une 
peine d'emprisonnement de deux mois et à une amende de EUR 9'000.-. 

D.a. La C______ a conclu à ce que A______ soit condamné à lui verser CHF 1.- 
symbolique au titre de réparation du tort moral et CHF 18'940.- au titre d'indemnité pour 
les dépenses occasionnées par la procédure.  

b. B______ a conclu à ce que A______ soit condamné à lui verser CHF 1.- 
symbolique au titre de réparation du tort moral et CH 15'502.60 au titre d'indemnité 
pour les dépenses occasionnées par la procédure. 

c. A______ a conclu à l'octroi d'une indemnité de CHF 11'850.- pour les dépenses 
occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure. 

 

EN DROIT 

Culpabilité 

1.1.1. L'art. 261bis al. 4 CP punit d'une peine privative de liberté de trois ans au plus 
ou d'une peine pécuniaire quiconque publiquement, par la parole, l'écriture, l'image, le 
geste, par des voies de fait ou de toute autre manière, abaisse ou discrimine d'une façon 
qui porte atteinte à la dignité humaine une personne ou un groupe de personnes en 
raison de leur appartenance raciale, ethnique ou religieuse ou de leur orientation 
sexuelle ou qui, pour la même raison, nie, minimise grossièrement ou cherche à justifier 
un génocide ou d'autres crimes contre l'humanité. 

- 11 -  

 
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L'art. 261bis al. 4, 2ème partie CP se rapporte au fait de nier, minimiser grossièrement ou 
chercher à justifier un génocide ou d'autres crimes contre l'humanité (DUPUIS et al., 
Petit commentaire du Code pénal, 2ème éd., 2017, n. 57 ad art. 261bis CP). L'auteur doit 
agir publiquement. Le seul fait de s'adresser à des tiers et non pas directement aux 
personnes visées ne suffit pas à exclure l'application de l'art. 261bis al. 4 CP (Petit 
commentaire du Code pénal, op. cit., n. 58-59 ad art. 261bis CP). Il découle du caractère 
notoire et incontestable du génocide des juifs par les nazis qu'il n'a plus à être prouvé 
dans le procès pénal (arrêt du Tribunal fédéral 6B_398/2007 du 12 décembre 2007 
consid. 3.4.3). Le fait de nier l'existence des chambres à gaz à Auschwitz constitue une 
négation d'une partie importante de l'Holocauste (arrêt du Tribunal fédéral 6B_398/2007 
du 12 décembre 2007 consid. 6). 

S'agissant des éléments constitutifs subjectifs, l'infraction est intentionnelle mais le dol 
éventuel suffit. Le comportement de l'auteur doit être dicté par des mobiles de haine ou 
de discrimination raciale. L'acte doit s'expliquer principalement par l'état d'esprit de 
l'auteur, qui déteste ou méprise les membres d'une race, d'une ethnie ou d'une religion 
(Petit commentaire du Code pénal, op. cit., n. 80-81 ad art. 261bis CP). 

Le mobile discriminatoire est pratiquement intrinsèque à toute tentative de justifier un 
génocide ou un autre crime contre l'humanité fondés sur l'appartenance raciale, ethnique 
ou religieuse des victimes, car un tel comportement implique nécessairement une forme 
d'approbation de telles atrocités et des idéologies qui les inspirent. Une telle déduction 
ne saurait en revanche être tirée en présence de la négation ou de la minimisation d'un 
génocide ou d'un autre crime contre l'humanité et il convient dès lors d'examiner les 
circonstances de chaque cas d'espèce, même si de tels comportements ne laissent que 
peu de place à des mobiles "respectables". Cependant, la jurisprudence a implicitement 
admis un tel automatisme et considéré comme acquis l'existence d'un mobile 
discriminatoire dans l'affaire dite du "mensonge d'Auschwitz" qui représente aujourd'hui 
l'expression d'un antisémitisme extrême. Celui qui conteste ou remet en question 
l'existence des chambres à gaz dans le contexte de l'extermination des juifs par le 
régime national-socialiste donne, à tout le moins implicitement, l'impression que ce 
régime n'était pas pire que d'autres et qu'il a fait en réalité beaucoup moins de victimes 
que ce que l'on pense. Il porte une accusation plus ou moins voilée de falsification de 
l'Histoire en faisant croire à une conjuration qui profiterait aux victimes elles-mêmes. 
Celui qui s'en prend à l'existence des chambres à gaz est donc en principe guidé par un 
mobile discriminatoire (ATF 145 IV 23 consid. 4.3 et les références citées, JdT 2019 IV 
107; arrêt du Tribunal fédéral 6B_350/2019 du 29 mai 2019 consid. 1.3 et les références 
citées). 

1.1.2. La liberté d'opinion et d'expression est garantie par les art. 16 Cst. et 10 CEDH. 
A l'instar des autres droits fondamentaux, cette liberté n'a toutefois pas une valeur 
absolue. Des restrictions peuvent y être apportées si elles sont fondées sur une base 
légale, sont justifiées par un intérêt public ou par la protection d'un droit fondamental 
d'autrui et demeurent proportionnées au but visé (art. 36 Cst. et art. 10 § 2 CEDH).  

- 12 -  

 
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Lors de l'interprétation de l'art. 261bis CP, le juge doit tenir compte de la liberté 
d'opinion. Il ne saurait notamment apporter une trop grande restriction à celle-ci et 
rendre intouchable certains groupes humains, en interdisant toute critique à leur égard. 
Seules des critiques heurtant directement le principe de la dignité humaine et celui 
d'égalité pourront légitimement limiter la liberté d'opinion (arrêt du Tribunal fédéral 
6S.148/2003 du 16 septembre 2003). 

Dans l'arrêt PERINÇEK c. Suisse du 15 octobre 2015 [requête n. 27510/08], la 
CourEDH s'est prononcée sur une condamnation à raison de discrimination raciale au 
sens de l'art. 261bis al. 4 CP relative à la négation du génocide arménien, la considérant 
contraire à l'art. 10 CEDH car non nécessaire dans une société démocratique pour la 
protection de la réputation et des droits d'autrui, autrement dit disproportionnée. Dans ce 
cadre, la CourEDH a établi une série de critères d'appréciation des restrictions à cette 
liberté, notamment l'absence de consentement entre les Etats contractants en ce qui 
concerne l'incrimination de la négation de tout génocide et l'absence d'obligations 
internationales à cet égard (ATF 145 IV 23 consid. 5.2, JdT 2019 IV 107). 

La CourEDH a été saisie de plusieurs requêtes portant sur la négation de l'Holocauste et 
sur d'autres propos concernant les crimes nazis, déclarées irrecevables (arrêts de la 
CourEDH WITZSCH c. Allemagne du 20 avril 1999 [requête n. 41448/98]; 
SCHIMANEK c. Autriche du 1er février 2000 [requête n. 32307/96]; GARAUDY 
c. France du 24 juin 2003 [requête n. 65831/01]; WITZSCH c. Allemagne du 
13 décembre 2005 [requête n. 7485/03]; GOLLNISCH c. France du 7 juin 2011 
[requête n. 48135/08]). Ces affaires concernaient des propos niant de différentes façons 
l'existence des chambres à gaz, qualifiant celles-ci d'"imposture" et l'Holocauste de 
"mythe", appelant leur évocation le "business de la Shoah", des "mystifications à des 
fins politiques" ou de la "propagande", ou contestant le nombre de personnes tuées et 
disant de manière ambiguë que les chambres à gaz étaient une question qui relevait des 
historiens. 

Dans l'affaire A______ c. France du 10 novembre 2015 [requête n. 25239/13], la 
CourEDH a considéré que le requérant ne pouvait prétendre avoir agi en qualité d'artiste 
ayant le droit de s'exprimer par le biais de la satire, de l'humour et de la provocation. 
Dans cette valorisation du négationnisme à travers la place centrale donnée à 
l'intervention de F______ et dans la mise en position avilissante des victimes juives des 
déportations face à celui qui nie leur extermination, la CourEDH a vu une 
démonstration de haine et d'antisémitisme, ainsi que la remise en cause de l'Holocauste, 
et a conclu que l'expression d'une idéologie allant à l'encontre des valeurs 
fondamentales de la CourEDH, à savoir la justice et la paix, ne relevait pas la protection 
de l'art. 10 CEDH. 

1.2. En l'espèce, il convient de déterminer si, en déclarant publiquement lors de son 
spectacle "En Vérité" que "les chambres à gaz n'ont jamais existé", le prévenu s'est 
rendu coupable de discrimination raciale au sens de l'art. 261bis al. 4 CP.   

- 13 -  

 
P/14261/2019  

 

1.2.1. A toutes fins utiles, le Tribunal relève que le prévenu est seul responsable des 
propos qu'il tient, peu importe que ce soit en jouant le rôle d'un personnage sur scène ou 
ailleurs. 

1.2.2.  Objectivement, il est établi (point b.h. supra) que la phrase "les chambres à gaz 
n'ont jamais existé" ne peut être comprise autrement que comme la négation de 
l'existence des chambres à gaz durant la Seconde Guerre Mondiale.  

1.2.3. Du point de vue subjectif, l'intention du prévenu a porté sur tous les éléments 
objectifs de l'infraction, à savoir sur le fait qu'il a tenu des propos niant l'existence des 
chambres à gaz, sur le fait qu'il les a prononcés en public et sur l'interprétation qu'allait 
en faire son public. Au vu des éléments retenus ci-dessus (point b.h.), l'intention du 
prévenu n'était à l'évidence pas de dénoncer l'instrumentalisation de la Shoah par les 
associations juives, ni de critiquer la politique de l'Etat d'Israël.  

Selon la jurisprudence susmentionnée, le mobile discriminatoire est pratiquement 
intrinsèque à toute tentative de justifier un génocide, et ce notamment dans les cas de 
contestation ou de remise en question de l'existence des chambres à gaz dans le contexte 
de l'extermination des Juifs par le régime national-socialiste. 

Dans le cas d'espèce, compte tenu de ses précédentes déclarations du même ordre, des 
propos tenus au début de son spectacle, de ses prises de positions et de l'absence de tout 
caractère humoristique de ces propos dans le cadre du sketch de l'avion en perdition, il 
est établi que le prévenu était mu par un mobile discriminatoire.  

1.2.5. Par conséquent, le prévenu sera reconnu coupable de discrimination raciale au 
sens de l'art. 261bis al. 4 CP. 

1.2.6. S'agissant de l'examen des art. 16 Cst. et 10 CEDH, il va de soi que le prévenu 
bénéficie du droit fondamental à la liberté d'expression et d'opinion et qu'une 
condamnation pour discrimination raciale en raison d'une phrase prononcée lors d'un 
spectacle représente une ingérence dans l'exercice de ce droit.  

Cependant, force est de constater qu'une telle ingérence est prévue par une base légale, 
soit l'art. 261bis CP, et justifiée par un intérêt public important, à savoir la dignité des 
personnes de confession juives ainsi que la paix publique. Elle est également nécessaire 
à la sauvegarde de cet intérêt public, en tant que le fait de remettre en question 
l'existence des chambres à gaz durant la Seconde Guerre Mondiale, même dans le cadre 
d'un spectacle dit humoristique, s'assimile à une critique heurtant directement le 
principe de la dignité humaine. 

Par conséquent, la condamnation du prévenu pour discrimination raciale ne viole pas sa 
liberté d'expression et d'opinion.  

2.1. Celui qui, de toute autre manière, aura, par la parole, l'écriture, l'image, le geste 
ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son honneur sera, sur plainte, puni d'une 
peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus (art. 177 al. 1 CP). 

- 14 -  

 
P/14261/2019  

 

Les éléments constitutifs de l'injure sont une atteinte à l'honneur, une forme d'injure et 
l'intention, le dol éventuel étant suffisant (Petit commentaire du Code pénal, op. cit., n. 
5-6 ad art. 177 CP).  

L'infraction d'injure réprime tout acte qui, d'une autre manière que la diffamation et la 
calomnie, aura porté atteinte à l'honneur d'un tiers. Elle réprime de ce fait trois formes 
d'atteinte à l'honneur: un jugement de valeur offensant, une injure formelle et un fait 
attentatoire à l'honneur allégué en s'adressant au lésé (Petit commentaire du Code pénal, 
op. cit., n. 7 ad art. 177 CP). 

Le Tribunal fédéral a jugé que le terme "vaffanculo" constituait une injure formelle 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_794/2007 du 14 avril 2008). 

2.2. Il est établi (point c.e. supra) que le prévenu a dit: "Il faut leur dire d'aller se 
faire enculer à la C______ !". D'après la jurisprudence, certes ancienne car datant de 
2008, l'expression "allez vous faire enculer", traduction française de "vaffanculo", 
constitue une injure formelle. Quand bien même le langage courant a pu changer et se 
relâcher depuis 2008, cette expression reste de toute évidence injurieuse. Le fait 
d'utiliser la forme directe ("allez vous faire enculer") ou indirecte ("il faut leur dire 
d'aller se faire enculer") n'y change rien. 

Certes, le prévenu avait des raisons d'être exaspéré par le fait que la C______  le 
surveille et assiste à ses spectacles dans le but de vérifier s'ils contenaient des propos 
antisémites, avant de le dénoncer pour ces faits; il pouvait et devait cependant exprimer 
son mécontentement de façon non injurieuse. Il a agi intentionnellement. 

Partant, le prévenu sera reconnu coupable d'injure au sens de l'art. 177 al. 1 CP.  

3.1.1. D'après l'art. 173 ch. 1 CP, celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une 
personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de 
tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui aura propagé une telle 
accusation ou un tel soupçon, sera, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire. 

Les éléments constitutifs objectifs de la diffamation sont une atteinte à l'honneur et une 
communication à un tiers. Sur le plan subjectif, l'infraction implique l'intention, mais le 
dol éventuel suffit (Petit commentaire du Code pénal, op. cit., n. 4-5 et 22 ad art. 173 
CP).  

Cette disposition protège la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire de se 
comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions 
généralement reçues. L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale 
comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne 
visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 128 IV 53 consid. 1a). 

L'analyse de l'allégation attentatoire à l'honneur doit se faire de façon objective, soit 
selon le sens qu'un destinataire non prévenu devait, dans les circonstances de l'espèce, 
lui attribuer (ATF 119 IV 44 consid. 2a; 118 IV 248 consid. 2b; 117 IV 27 consid. 2c; 
arrêt du Tribunal fédéral 1B_368/2012 du 13 mai 2013 consid. 4.2). 

- 15 -  

 
P/14261/2019  

 

3.1.2. A teneur de l'art. 173 ch. 2 CP, l'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que 
les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait 
des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. 

Si l'allégation litigieuse concerne la commission d'un comportement punissable, la 
preuve de vérité ne peut se faire qu'en produisant un jugement de condamnation de la 
personne visée. Ainsi, la preuve de la vérité ne peut être apportée si la victime a été 
acquittée lors d'une procédure antérieure ou si la poursuite a été interrompue ou 
abandonnée (Petit commentaire du Code pénal, op. cit., n. 32 ad art. 173 CP et les 
références citées). 

Le prévenu est de bonne foi s'il a cru à la véracité de ce qu'il disait. La bonne foi ne 
suffit cependant pas; encore faut-il que le prévenu ait eu des raisons sérieuses de croire 
ce qu'il disait. Il doit donc démontrer avoir accompli les actes qu'on pouvait attendre de 
lui, selon les circonstances et sa situation personnelle, pour contrôler la véracité de ses 
allégations et la considérer comme établie. Autrement dit, le prévenu doit prouver qu'il a 
cru à la véracité de ses allégations après avoir fait consciencieusement tout ce que l'on 
pouvait attendre de lui pour s'assurer de leur exactitude. Il faut se fonder exclusivement 
sur les éléments dont le prévenu avait connaissance au moment où il a tenu les propos 
litigieux; il n'est pas question de prendre en compte des moyens de preuve découverts 
ou des faits survenus postérieurement (ATF 124 IV 149 consid. 3b; arrêt du Tribunal 
fédéral 6S.451/2002 du 10 janvier 2003 consid. 2.1). 

3.1.3. L'inculpé ne sera pas admis à faire la preuve de la vérité ou de la bonne foi et il 
sera punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt 
public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal 
d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille (art. 173 
ch. 3 CP). 

La jurisprudence et la doctrine interprètent de manière restrictive les conditions 
énoncées à l'art. 173 ch. 3 CP. En principe, le prévenu doit être admis à faire les preuves 
libératoires et ce n'est qu'exceptionnellement que cette possibilité doit lui être refusée 
(ATF 132 IV 112 consid. 3.1; CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3ème éd., 
2010, n. 54 ad art. 173 CP; RIKLIN, Basler Kommentar Strafgesetzbuch II, N. 20 ad 
art. 173 StGB). Pour que les preuves libératoires soient exclues, il faut, d'une part, que 
le prévenu ait tenu les propos attentatoires à l'honneur sans motif suffisant (d'intérêt 
public ou privé) et, d'autre part, qu'il ait agi principalement dans le dessein de dire du 
mal d'autrui. Ces deux conditions doivent être réalisées cumulativement pour refuser les 
preuves libératoires. Ainsi, le prévenu sera admis aux preuves libératoires s'il a agi pour 
un motif suffisant – et ce, même s'il a agi principalement pour dire du mal d'autrui – ou 
s'il n'a pas agi pour dire du mal d'autrui – et ce, même si sa déclaration n'est pas fondée 
sur un motif suffisant (ATF 132 IV 112 consid. 3.1; 116 IV 31 consid. 3). 

3.2.1. En l'espèce, il est établi (point d.e. supra) que le 22 novembre 2019, lors d'une 
interview donnée sur la chaîne publique Youtube de H______ , le prévenu a traité 
B______ de menteur, de raciste et de malhonnête.  

- 16 -  

 
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Il est également établi que le prévenu a prononcé ces mots en réaction à l'interview de 
B______ sur Radio______ le 18 novembre 2019, dans laquelle ce dernier l'accusait 
notamment de faire la promotion du terrorisme lors de chacun de ses spectacles et de 
faire partie de la fachosphère qui alimente les réseaux complotistes conspirationnistes, 
lesquels soutiennent des actions terroristes. 

3.2.2. Les propos tenus par le prévenu sont objectivement et indiscutablement 
attentatoires à l'honneur, dans la mesure où ils font apparaître B______ comme une 
personne méprisable. Ils ont été communiqués à des tiers, puisqu'ils ont été diffusés sur 
une chaîne publique Youtube. Objectivement, les propos tenus par le prévenu sont 
constitutifs de diffamation. En outre, le prévenu a agi intentionnellement. 

3.2.3. Les conditions restrictives qui permettraient de refuser au prévenu de tenter de 
faire la preuve de la vérité ou de la bonne foi ne sont pas réalisées. En effet, aucun 
élément matériel du dossier ne permet de retenir qu'il aurait agi sans égard à l'intérêt 
public ou sans autre motif suffisant et principalement dans le dessein de dire du mal de 
B______ . Au contraire, il apparaît que le prévenu a agi en réaction à des propos tenus 
par B______ à son encontre, soit dans son propre intérêt, afin de se défendre contre des 
propos qu'il a jugé défavorables. Il n'a ainsi pas agi principalement dans le but de dire 
du mal de B______ , mais plutôt pour se défendre. A toutes fins utiles, il sera relevé que 
les propos tenus par le prévenu au sujet de B______ n'ont pas trait à la vie de famille ou 
à la vie privée de ce dernier.  

3.2.4. En ce qui concerne la preuve de la vérité, le Tribunal relève que l'allégation de 
"raciste", prononcée par le prévenu au sujet de B______, dénonce un comportement 
susceptible de tomber sous le coup de la loi pénale, plus précisément l'art. 261bis CP. 
Or, force est de constater que le prévenu ne dispose pas d'un jugement condamnant 
B______ pour discrimination raciale. Ainsi, en ce qui concerne l'usage du terme 
"raciste", le prévenu a échoué à faire la preuve de la vérité.  

S'agissant des autres allégations reprochées au prévenu, la procédure ne contient aucun 
élément permettant de retenir que B______ est véritablement un menteur et un 
malhonnête. Le prévenu n'a donc également pas apporté la preuve de la vérité s'agissant 
de ces mots.  

3.2.5. S'agissant de la preuve de la bonne foi, il s'agit de déterminer si le prévenu avait 
des raisons sérieuses de croire que B______ était un raciste, un menteur et/ou un 
malhonnête, et s'il tenait effectivement pour vraies ses allégations, étant précisé que le 
prévenu a prononcé ces allégations suite aux propos tenus à son encontre par B______ 
sur Radio______. 

3.2.5.1. Aucun élément matériel du dossier ne permet sérieusement de retenir que 
le prévenu aurait fait la promotion du terrorisme lors de chacun de ses spectacles, ni 
qu'il fréquenterait des groupes terroristes libanais ou iraniens ou qu'il soutiendrait des 
actions terroristes d'une autre manière. La seule phrase "je me sens Charlie 
COULIBALY", pour laquelle le prévenu a été condamné en France, ne permet pas 
encore de retenir qu'il soutiendrait inconditionnellement et en tout temps le terrorisme.  

- 17 -  

 
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Le prévenu avait des raisons sérieuses de croire ce qu'il disait et de tenir pour vrai le fait 
qu'en l'accusant de faire la promotion du terrorisme, B______ a menti et a été 
malhonnête.  

Ainsi, s'agissant des allégations de menteur et de malhonnête, le Tribunal retient que le 
prévenu n'a pas apporté la preuve stricte de la vérité mais a apporté celle de la bonne 
foi, et l'acquittera donc du chef d'infraction de diffamation pour ces propos. 

3.2.5.2. En revanche, s'agissant du terme "raciste", le prévenu n'a apporté aucun 
élément qui permettrait de retenir que B______ aurait tenu des propos racistes ou 
adopté des attitudes racistes, ni à son égard, ni à l'égard des Africains en général. 

Le prévenu n'a donc pas apporté la preuve de la bonne foi s'agissant du terme "raciste" 
prononcé à l'égard de B______. Comme expliqué supra (consid. 3.2.4), il n'a pas non 
plus apporté la preuve de la vérité s'agissant de ce propos. 

3.2.6. Par conséquent, le prévenu sera reconnu coupable de diffamation pour avoir 
traité B______ de raciste (art. 173 ch. 1 CP), mais sera acquitté de cette même 
infraction pour avoir dit de B______ qu'il était un malhonnête et qu'il proférait des 
mensonges (art. 173 ch. 2 CP). 

Peine 

4.1.1. L'art. 47 CP prévoit que le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que 
l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La cul a ilité est déter inée  ar la gravité de la 
lésion ou de la  ise en danger du  ien  uridique concerné,  ar le caract re ré réhensi le 
de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci 
aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et 
des circonstances extérieures (al. 2). 

4.1.2. Si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de 
plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus 
grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la 
moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lie par le 
maximum légal de chaque genre de peine (art. 49 al. 1 CP). 

4.1.3. A teneur de l'art. 34 al. 1 CP, sauf disposition contraire, la peine pécuniaire est 
de trois jours-amende au moins et ne peut excéder 180 jours-amende. Le juge fixe leur 
nombre en fonction de la culpabilité de l'auteur. 

En règle générale, le jour-amende est de CHF 30.- au moins et de CHF 3000.- au plus. Il 
peut exceptionnellement, si la situation personnelle et économique de l'auteur l'exige, 
être réduit jusqu'à CHF 10.-. Le juge en fixe le montant selon la situation personnelle et 
économique de l'auteur au moment du jugement, notamment en tenant compte de son 
revenu et de sa fortune, de son mode de vie, de ses obligations d'assistance, en 
particulier familiales, et du minimum vital (art. 34 al. 2 CP).  

- 18 -  

 
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4.1.4. En ce qui concerne l'infraction d'injure, l'art. 177 al. 2 CP dispose que le juge 
pourra exempter le délinquant de toute peine si l'injurié a directement provoqué l'injure 
par une conduite répréhensible. 

Si l'injurié a riposté immédiatement par une injure ou par des voies de fait, le juge 
pourra exempter de toute peine les deux délinquants ou l'un d'eux (art. 177 al. 3 CP). 

4.2. En l'espèce, la faute du prévenu est importante. Il a porté atteinte à la dignité 
humaine et à la paix publique, heurtant les principes essentiels d'une société fondée sur 
le respect de l'être humain, de même qu'à l'honneur de B______.  

Hormis son mépris des personnes de confession juive, soit un mobile égoïste, on ne voit 
pas ce qui aurait pu animer sa volonté. 

Le prévenu a agi à plusieurs reprises, notamment lors de représentations devant un 
public. Le fait d'être une personnalité connue, qui bénéficie de l'écoute inconditionnelle 
de ses fans, et donc susceptible de les faire adhérer à ses opinions, vient alourdir sa 
faute. 

Ni sa situation personnelle, ni ses origines ne sauraient expliquer ses actes. De toute 
évidence, il est contestable de hiérarchiser la douleur des divers peuples touchés par des 
génocides ou par l'esclavage et il est regrettable que certaines associations de défense 
des victimes bénéficient de plus de moyens financiers que d'autre, dans la mesure où 
cela conduit forcément à une visibilité plus importante de certains génocides. Le soutien 
de la C______ à l'Etat d'Israël, de même que la politique de cet Etat, sont en elles-
mêmes susceptibles de faire l'objets de critiques; cependant, de telles positions ne 
sauraient autoriser le prévenu, sous couvert d'un spectacle humoristique, à minimiser 
l'immense souffrance du peuple juif et à nier l'existence des chambres à gaz. 

S'agissant d'une hypothétique exemption de peine pour l'infraction d'injure, plaidée par 
le conseil du prévenu, le Tribunal relève en premier lieu qu'on ne saurait considérer que 
la C______  aurait adopté une conduite répréhensible ou blâmable en déposant la 
dénonciation pénale début février 2019, et que dite dénonciation ne contient pas de 
termes injurieux à l'égard du prévenu, étant précisé qu'il n'est de plus pas établi que ce 
dernier aurait riposté à cette dénonciation, et encore moins qu'il aurait riposté 
immédiatement. En deuxième lieu, l'injure ne peut pas être consécutive aux propos de 
B______ de novembre 2019, puisque ceux-ci sont postérieurs au spectacle du 28 juin 
2019. En dernier lieu, il ne ressort pas que la C______ aurait riposté immédiatement à 
cette injure par une autre injure. Par conséquent, le prévenu ne peut bénéficier ni de 
l'exemption de peine prévue par l'art. 177 al. 2 CP, ni de celle prévue par l'art. 177 al. 3 
CP. 

La collaboration du prévenu a été sans particularité. 

Sa prise de conscience est inexistante. Bien loin de se remettre en question, il minimise 
la gravité de ses agissements et se victimise. 

Il y a concours d'infractions, facteur aggravant de la peine. 

- 19 -  

 
P/14261/2019  

 

Au vu des éléments qui précèdent, le Tribunal prononcera une peine pécuniaire de 
180 jours-amende. 

Le montant du jour-amende sera arrêté à CHF 170.- l'unité, compte tenu des revenus 
allégués par le prévenu, étant relevé qu'il n'a produit aucun document permettant 
d'établir avec exactitude ses revenus et charges.  

Le prévenu n'a pas d'antécédent judiciaire en Suisse. Cependant, il a de nombreux 
antécédents spécifiques en France. Il est vrai que les antécédents inscrits au casier 
judiciaire français sont relativement anciens. Toutefois, ces antécédents, cumulés à 
l'absence de prise de conscience et aux termes injurieux tenus par le prévenu à 
l'encontre de la C______ peu après avoir émis des propos négationnistes, fondent un 
pronostic défavorable. Le sursis ne lui sera par conséquent pas octroyé. 

Prétentions civiles 

5.1.1. A teneur de l'art. 126 al. 1 let. a CPP, le tribunal statue également sur les 
conclusions civiles présentées lorsqu'il rend un verdict de culpabilité à l'encontre du 
prévenu. 

5.1.2. Conformément à l'art. 122 al. 1 CPP, les prétentions civiles que peut faire valoir 
la partie plaignante sont exclusivement celles qui sont déduites de l'infraction. Cela 
signifie que les prétentions civiles doivent découler d'une ou plusieurs infractions qui 
figurent dans l'acte d'accusation élaboré par le ministère public en application de l'art. 
325 CPP. La plupart du temps, le fondement juridique des prétentions civiles réside 
dans les règles relatives à la responsabilité civile des art. 41ss CO (arrêts 6B_267/2016 
du 15 février 2017 consid. 6.1.; 6B_486/2015 du 25 mai 2016 consid. 5.1. et les 
références citées). 

5.1.3. Lorsque le lésé présente ses prétentions civiles dans le cadre de la procédure 
pénale, les dispositions du droit civil s'appliquent, en particulier les art. 8 CC et 42 al. 1 
CO s'agissant de la preuve du dommage qui incombe au demandeur, la reconnaissance 
de la qualité de partie plaignante dans une procédure ne l'exonérant pas de son 
obligation d'apporter la preuve de son dommage (arrêt 6B_586/2011 du 7 février 2012 
consid. 7.2.2.). 

5.1.4. Selon l'art. 49 al. 1 CO, celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a 
droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de 
l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. 

L'allocation d'une indemnité pour tort moral fondée sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que 
l'atteinte présente une certaine gravité objective et qu'elle ait été ressentie par la victime, 
subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse 
légitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir 
réparation (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1021/2018 du 19 décembre 2018 consid. 1.1). 

5.2. En l'espèce, la diffamation et l'injure subies par les parties plaignantes 
constituent des atteintes illicites à leur personnalité. Cependant, la gravité toute relative 
de ces atteintes ne justifie pas de réparation morale, dès lors qu'il n'est ni établi, ni 

- 20 -  

 
P/14261/2019  

 

objectivement soutenable que les parties plaignantes auraient subi de graves souffrances 
physiques ou psychiques consécutives aux atteintes subies.  

Par conséquent, les parties plaignantes seront déboutées de leur conclusions civiles en 
réparation du tort moral. 

Frais et indemnités 

6.1. Le prévenu supporte les frais de procédure s'il est condamné (art. 426 al. 1 CPP). 

A teneur de l'art. 426 al. 2 CPP, même lorsque le prévenu est acquitté, tout ou partie des 
frais de procédure peuvent être mis à sa charge s'il a, de manière illicite et fautive, 
provoqué l'ouverture de la procédure ou rendu plus difficile sa conduite. 

6.2. En l'espèce, compte tenu du verdict de culpabilité – l'acquittement ne portant que 
sur un point mineur – les frais de la  rocédure,   co  ris un é olu ent de  uge ent de 
     '   .-, seront enti re ent  is à la charge du  révenu (art. 9 al. 1 let. d du 
Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale [RTFMP; E 4.10.03]).  

7.1.1. Selon l'art. 429 al. 1 let. a CPP, le prévenu qui est au bénéfice d'une ordonnance 
de classement ou qui est acquitté totalement ou en partie a droit à une indemnité pour 
les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure. 

L'autorité pénale peut réduire ou refuser l'indemnité lorsque le prévenu a provoqué 
illicitement et fautivement l'ouverture de la procédure pénale ou a rendu plus difficile la 
conduite de celle-ci (art. 430 al. 1 let. a CPP). 

7.1.2. L'art. 430 al. 1 let. a CPP est le pendant de l'art. 426 al. 2 CPP en matière de 
frais. La question de l'indemnisation doit être traitée après celle des frais. Dans cette 
mesure, la décision sur les frais préjuge de la question de l'indemnisation. Ainsi, si le 
prévenu supporte les frais en application de l'art. 426 al. 1 ou 2 CPP, une indemnité est 
en règle générale exclue (ATF 137 IV 352 consid. 2.4.2; arrêts du Tribunal fédéral 
6B_1258/2018 du 24 janvier 2019 consid. 3.1; 6B_474/2018 du 17 décembre 2018 
consid. 2.2; 6B_472/2018 du 22 août 2018 consid. 1.1).  

7.2. En l'espèce, le prévenu ayant été condamné au paiement des frais de procédure, 
ses conclusions en indemnisation seront rejetées, en application de la jurisprudence 
susmentionnée. 

8.1.1. L'art. 433 al. 1 CPP permet à la partie plaignante de demander au prévenu une 
juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure lorsqu'elle 
obtient gain de cause (let. a) ou lorsque le prévenu est astreint au paiement des frais 
conformément à l'art. 426 al. 2 CPP (let. b).  

L'al. 2 prévoit que la partie plaignante adresse ses prétentions à l'autorité pénale; elle 
doit les chiffrer et les justifier. Si elle ne s'acquitte pas de cette obligation, l'autorité 
pénale n'entre pas en matière sur la demande. 

8.1.2. La partie plaignante obtient gain de cause au sens de l'art. 433 al. 1 CPP si les 
prétentions civiles sont admises et/ou lorsque le prévenu est condamné. 

- 21 -  

 
P/14261/2019  

 

8.1.3. La juste indemnité, notion qui laisse un large pouvoir d'appréciation au juge, 
couvre ainsi les dépenses et les frais nécessaires pour faire valoir le point de vue de la 
partie plaignante dans la procédure pénale. Il s'agit en premier lieu des frais d'avocat 
(ATF 139 IV 102 consid. 4.1). En particulier, les démarches doivent apparaître 
nécessaires et adéquates pour la défense raisonnable du point de vue de la partie 
plaignante (ATF 139 IV 102 consid. 4.3; arrêts du Tribunal fédéral 6B_524/2017 du 22 
novembre 2017 consid. 2.1; 6B_864/2015 du 1er novembre 2016 consid. 3.2; 
6B_159/2012 du 22 juin 2012 consid. 2.3). 

Les honoraires d'avocat se calculent selon le tarif usuel du barreau applicable dans le 
canton où la procédure se déroule (arrêt du Tribunal fédéral 6B_392/2013 du 4 
novembre 2013 consid. 2.3). Bien que le canton de Genève ne connaisse pas de tarif 
officiel des avocats, il n'en a pas moins posé, à l'art. 34 de la loi sur la profession 
d'avocat du 26 avril 2002 (LPAv; RS/GE E 6 10), les principes généraux devant 
présider à la fixation des honoraires, qui doivent en particulier être arrêtés compte tenu 
du travail effectué, de la complexité et de l'importance de l'affaire, de la responsabilité 
assumée, du résultat obtenu et de la situation du client. Sur cette base, la Cour de justice 
retient en principe un tarif horaire allant de CHF 400.- à CHF 450.- pour un chef 
d'étude, de CHF 350.- pour les collaborateurs et de CHF 150.- pour les stagiaires 
(AARP/38/2018 du 26 janvier 2018 consid. 7). 

8.2. En l'espèce, à la lecture des time-sheet et notes d'honoraires produites par le 
conseil des parties plaignantes, il n'est pas possible de déterminer quelle partie de 
l'activité a trait aux plaintes de B______ et de la C______ et laquelle a trait aux 
dénonciations de la C______. En outre, le Tribunal relève que certains postes de ces 
notes d'honoraires sont excessifs au vu de la complexité toute relative des plaintes 
déposées par B______ et la C______, abstraction faite des dénonciations de cette 
dernière. En effet, en regard de ce qui précède, le temps passé à la rédaction de ces 
plaintes pénales est disproportionné, étant au passage relevé que nul n'était besoin de 
produire les innombrables documents relatifs à la biographie du prévenu. A cela s'ajoute 
que les très nombreux courriers, e-mails, téléphones et séances internes ne peuvent être 
intégralement considérés comme des démarches nécessaires et adéquates pour la 
défense raisonnable du point de vue de la partie plaignante, de sorte que ces postes 
doivent être fortement réduits.  

Pour ces raisons, le Tribunal fixera les indemnités dues aux parties plaignantes ex aequo 
et bono et retiendra un total de 13h30 d'activité d'avocat par plaignant (soit 3 heures de 
conférence avec le client, 2 heures de rédaction de plainte, 1 heure d'audience au 
Ministère public, 2 heures comprenant les échanges par téléphone, courrier et courriel 
avec le client, 2 heures de préparation d'audience de jugement et 3 heures et demi 
d'audiences de jugement, soit la durée totale des audiences divisée par deux). Sur ces 
13h30 par plaignant, 7h30 seront indemnisées au tarif horaire de CHF 350.- 
(collaborateur) et 6h au tarif horaire de CHF 450.- (chef d'Etude), ceci dans un esprit de 
simplification, vu qu'il est impossible pour le Tribunal d'attribuer chaque activité à un 
intervenant déterminé. Il conviendra ensuite d'ajouter 3% pour les frais administratifs, 
ainsi que la TVA à 7.7%. 

- 22 -  

 
P/14261/2019  

 

Au vu de ce qui précède, le prévenu sera condamné à verser à chaque plaignant 
CHF 5'907.10 à titre de juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par 
la procédure. 

 

PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL DE POLICE  

statuant contradictoirement : 

Déclare A______ coupable de discrimination raciale (art. 261bis al. 4 CP), de 
diffamation (art. 173 ch. 1 CP) et d'injure (art. 177 al. 1 CP). 

Acquitte A______ de diffamation pour les termes malhonnête et menteur (art. 173 ch. 2 
CP). 

Condamne A______ à une peine pécuniaire de 180 jours-amende (art. 34 CP).  

Fixe le montant du jour-amende à CHF 170.-. 

Rejette les conclusions en indemnisation de A______(art. 429 CPP). 

Déboute la C______ et B______ de leurs conclusions civiles en réparation de leur tort 
moral (art. 49 CO). 

Condamne A______ à verser à la C______ CHF 5'907.10, à titre de juste indemnité 
pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (art. 433 al. 1 CPP).  

Condamne A______ à verser à B______ CHF 5'907.10, à titre de juste indemnité pour 
les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (art. 433 al. 1 CPP).  

Condamne A______ aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 2'225.-, y compris 
un émolument de jugement de CHF 1'000.- (art. 426 al. 1 CPP).  

Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier 
judiciaire suisse, Office cantonal de la population et des migrations, Service des 
contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP).  

Informe les parties que, dans l'hypothèse où elles forment un recours à l'encontre du 
présent jugement ou en demandent la motivation écrite dans les dix jours qui suivent la 
notification du dispositif (art. 82 al. 2 CPP), l'émolument de jugement fixé sera en 
principe triplé, conformément à l'art. 9 al. 2 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale (RTFMP; E 4.10.03).  

La Greffière  
 

La Présidente  

- 23 -  

 
P/14261/2019  

 

 
Karin CURTIN  

 
Sabina MASCOTTO  

 

Vu l'annonce d'appel formée par le prévenu et par B______ , laquelle entraîne la 
motivation écrite du jugement (art. 82 al. 2 let. b CPP). 

LE TRIBUNAL DE POLICE 

Condamne A______à payer un émolument complémentaire de CHF 1'000.- à l'Etat de 
Genève. 

La Greffière  
 

Karin CURTIN  

La Présidente 
 

Sabina MASCOTTO  

 

 

Voies de recours 

Les parties peuvent annoncer un appel contre le présent jugement, oralement pour 
mention au procès-verbal, ou par écrit au Tribunal pénal, rue des Chaudronniers 9, case 
postale 3715, CH-1211 Genève 3, dans le délai de 10 jours à compter de la 
communication du dispositif écrit du jugement (art. 398, 399 al. 1 et 384 let. a CPP).  

Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration 
écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place 
du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter 
de la notification du jugement motivé.  

Si le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit conteste également son 
indemnisation, il peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours dès la 
notification du jugement motivé, à la Chambre pénale d'appel et de révision contre la 
décision fixant son indemnité (art. 396 al. 1 CPP).  

L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction 
compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, 
s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 
CPP).  

 

Etat de frais 

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P/14261/2019  

 

Frais du Ministère public CHF 1050.00 

Convocations devant le Tribunal CHF 90.00 

Frais postaux (convocation) CHF 35.00 

Emolument de jugement CHF 1000.00 

Etat de frais CHF 50.00 

Total 

Emolument de jugement complémentaire 

Total 

CHF 

CHF 

CHF  

2225.00 

1000.00 

3'225.00 

  ========== 

 

Notification à A______, soit pour lui à son conseil 
Par voie postale  
 
Notification à la C______, soit pour lui à son conseil 
Par voie postale 
 
Notification à B______, soit pour lui à son conseil 
Par voie postale 
 
Notification au Ministère public 
Par voie postale