# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 52e069fb-000c-575c-8a0c-da60ef84170a
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-11-23
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile (Sommaires) 23.11.2021 C/17944/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_002_C-17944-2020_2021-11-23.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 1er décembre 
2021. 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/17944/2020 ACJC/1562/2021 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 23 NOVEMBRE 2021 

 

Entre  

A______ LLP, sise ______, Grande-Bretagne, recourant contre un jugement rendu par 
la 13ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 20 mai 2021, 
comparant par Me Xavier-Romain RAHM, avocat, CieLex Sàrl, place d'Armes 19,  
1227 Carouge, en l'Étude duquel elle fait élection de domicile,  

et 

B______ LTD, sise ______, Malte, intimée, comparant par Me Dimitri IAFAEV, 
avocat, Rappard Romanetti, Iafaev & Avocats, boulevard des Philosophes 11,  
1205 Genève, en l'Étude duquel elle fait élection de domicile. 

 

 

 

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EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/6569/2021 du 20 mai 2021, reçu par A______ LLP le 25 mai 
2021, le Tribunal de première instance, statuant par voie de procédure sommaire, 
a déclaré irrecevable la réplique spontanée de celle-ci du 19 avril 2021 ainsi que le 
bordereau de pièces complémentaire y afférent et les a restitués à son auteure (ch. 
1 du dispositif). Il a débouté la précitée des fins de sa requête (ch. 2), arrêté les 
frais judiciaires à 4'692 fr, compensés à due concurrence avec l'avance fournie par 
A______ LLP et mis à la charge de celle-ci, ordonné à l'Etat de Genève de 
restituer à A______ LLP le solde de son avance de frais en 608 fr. (ch. 3), 
condamné celle-ci à payer 3'500 fr. à B______ LTD à titre de dépens (ch. 4) et 
débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 5). 

B. a. Le 4 juin 2021, A______ LLP a formé recours contre ce jugement, dont elle a 
sollicité l'annulation. Sous suite de frais, elle a conclu à ce que la Cour 
reconnaisse (exequatur) le jugement rendu le 14 juin 2016 à l'encontre de 
B______ LTD par la Cour suprême des Caraïbes orientales (Iles Vierges 
Britanniques) dans la cause BVIHC (COM) 1______ OF 2015 l'opposant à elle et 
prononce son caractère exécutoire. Elle a conclu par ailleurs à la mainlevée 
définitive de l'opposition formée le 20 août 2020 par B______ LTD au 
commandement de payer, poursuite n. 2______, à concurrence de 655'545 fr. avec 
intérêts à 5% l'an dès le 14 juin 2016, 2'968 fr. 20 au titre de frais de poursuite et 
de séquestre ainsi que de 5'000 fr. à titre de dépens selon ordonnance de séquestre 
du 21 octobre 2019.  

 Elle a produit des pièces nouvelles. 

 b. Le 28 juin 2021, B______ LTD a conclu à ce que la Cour déclare irrecevables 
ces pièces nouvelles et rejette le recours, sous suite de frais. 

 c. Les parties ont été informées le 12 août 2021 de ce que la cause était gardée à 
juger. 

C. Les faits pertinents suivants résultent du dossier : 

a. B______ LTD, sise aux Iles Vierges Britanniques par le passé et actuellement à 
Malte, est active dans le négoce de matières premières.  

A______ LLP est une société anglaise active dans l'affrètement de bateaux.  

C______ est le directeur de D______ SA, dont le siège se situe à Genève et qui 
est active dans le négoce de produits pétroliers.  

E______ LTD est une société offshore domiciliée dans les Iles Marshall.  

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b. B______ LTD, d'une part, et C______, A______ LLP, D______ SA ainsi que 
E______ LTD, d'autre part, sont en litige en Suisse et à l'étranger en lien avec une 
transaction de pétrole intervenue entre 2011 et 2012 (ci-après: la transaction 
2011/2012). Cette transaction incluait un contrat conclu le 14 décembre 2011, par 
lequel A______ LLP s'engageait à l'égard de B______ LTD à transporter une 
cargaison de pétrole.  

B______ LTD allègue que, par l'intermédiaire des sociétés sous son contrôle, dont 
A______ LLP, C______ a engagé contre elle un grand nombre de procédures à 
l'étranger. Par cette stratégie de "forum shopping", il cherchait à la contraindre à 
retirer sa plainte pénale et les poursuites qu'elle avait engagées en Suisse. Elle en 
veut pour preuve, entre autres éléments, que A______ LLP, D______ SA et 
C______ ont été représentés par les mêmes avocats. Elle a déposé une plainte 
pénale complémentaire à Genève de ce chef. A______ LLP conteste ces 
allégations, en particulier le fait d'être contrôlée par le précité. 

Les procédures opposant les différents acteurs, qui portent toutes sur le complexe 
de faits entourant la transaction 2011/2012, sont notamment les suivantes (let. c.a 
à c.h) :  

c.a Le 9 août 2012, B______ LTD a engagé à Genève des poursuites à l'encontre 
de C______ et D______ SA portant sur 1'858'649 fr.  

Ceux-ci ont formé une plainte, concluant à la radiation de ces poursuites, au motif 
de leur caractère abusif. Le rejet de cette plainte a été confirmé par le Tribunal 
fédéral le 5 mars 2013. L'argumentation des plaignants n'était pas conforme au 
système suisse en matière de poursuite pour dettes. B______ LTD n'agissait pas à 
des fins étrangères à la procédure de poursuite ou dans le seul dessein de porter 
atteinte à leur réputation.  

c.b Le 30 août 2012, A______ LLP, représentée par F______ et G______, a 
formé une requête d'arbitrage à Londres, concluant à ce que B______ LTD lui 
paie les frais de transport de la cargaison (500'000 USD).  

Le sort de cette procédure n'est pas établi. B______ LTD a exposé qu'elle était en 
cours. Au vu de ses conclusions du 25 février 2016 formées dans le cadre de la 
procédure opposant les mêmes parties devant la Cour suprême des Caraïbes 
occidentales, tel était le cas à cette dernière date (cf. infra, let. c.g).  

c.c Le 5 octobre 2012, B______ LTD a saisi le Ministère public d'une plainte 
pénale pour escroquerie et vol, visant C______ et les sociétés sous son contrôle, 
dont A______ LLP, D______ SA, et E______ LTD. Celles-ci y sont qualifiées de 
parties à la procédure. Elle a fait valoir ses prétentions civiles, qu'elle a chiffrées 
en dernier lieu, le 3 août 2020, à USD 1'970'432 au titre de la cargaison soustraite 
et USD 1'955'506 au titre des frais d'avocat. Elle a annoncé qu'elle entendait 

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demander la levée des oppositions formées aux trois commandements de payer 
qu'elle avait fait notifier en 2019 en lien avec les postes de son dommage.  

C______ a été inculpé le 3 juin 2014 des chefs de vols et escroquerie, notamment 
pour avoir organisé le transport de la cargaison au nom et pour le compte de 
A______ LLP qu'il contrôle.  

Le 26 octobre 2020, le Ministère public a fait savoir à B______ LTD que l'acte 
d'accusation serait prochainement rédigé, mais que la saisine du Tribunal pénal ne 
pourrait avoir lieu avant le printemps 2021. 

c.d Le 29 avril 2013, D______ SA a formé à son tour une requête d'arbitrage 
devant la Cour d'arbitrage internationale de Londres (ci-après: LCIA). 
Représentée, comme A______ LLP dans ce lieu, par F______ et G______, elle a 
conclu à ce que la Cour condamne B______ LTD à retirer sa plainte pénale et ses 
poursuites formées en Suisse ainsi qu'à lui verser des dommages intérêts pour 
atteinte à sa réputation et à ce qu'elle constate qu'elle n'avait pas de responsabilité 
en lien avec la transaction 2011/2012.  

Cette demande a été rejetée faute de compétence, décision confirmée le 3 juillet 
2015 par la High Court of Justice et le 21 janvier 2016 par la Court of Appeal. 

c.e Le 17 juillet 2015, D______ SA, représentée par les mêmes avocats, a formé 
une seconde demande auprès la LCIA à Londres, comportant des conclusions 
similaires. Elle a conclu en outre à ce qu'il soit fait interdiction à B______ LTD de 
former de nouvelles actions en lien avec la transaction 2011/2012.  

L'issue de cette demande ne ressort pas du dossier. 

c.f A la même date, le 17 juillet 2015, D______ SA a introduit une demande en 
paiement devant la Cour suprême des Caraïbes occidentales. Représentée par le 
cabinet d'avocats H______ sis dans ce lieu, elle a conclu à ce que la Cour 
condamne B______ LTD à cesser toute action en lien avec la transaction 
2011/2012 en Suisse ou ailleurs et de rendre publiques ses demandes 
calomnieuses à son égard ainsi qu'à celui de C______. Elle a conclu par ailleurs à 
ce que la Cour condamne la précitée à retirer sa plainte pénale et ses allégations 
auprès de l'Office des poursuites de Genève. Enfin, elle a sollicité que la Cour 
constate qu'elle ne devait rien à B______ LTD et lui alloue des dommages et 
intérêts. Elle a fait valoir que les commandements de payer notifiés, injustifiés et 
"rendus publics", de même que la plainte pénale déposée portaient atteinte à leur 
réputation.  

Dans cette cause (BVIHC (COM) 3______ OF 2015), un jugement a été rendu le 
18 mars 2016 ("Formule de jugement pour un montant de dommages-intérêts et 
autres recours à décider par la Cour"). Sa teneur est la suivante: "Aucune défense 

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n’ayant été déposée par le défendeur aux présentes, il est jugé aujourd’hui que le 
jugement doit être prononcé pour le demandeur à hauteur d’un montant en 
dommages-intérêts à décider par la Cour et pour tout autre recours sous la forme 

à laquelle la Cour considère que le demandeur a droit sur la base de la 

demande." (traduction libre de l'anglais).  

Auparavant, le 1er octobre 2015, les actionnaires de B______ LTD avaient décidé 
de transférer le siège de celle-ci des Iles Vierges Britanniques à Malte, ce qui est 
intervenu le 10 décembre 2015. 

c.g Le 9 octobre 2015, A______ LLP a formé à son tour une demande en 
paiement devant la Cour suprême des Caraïbes occidentales. A l'instar de 
D______ SA, elle était représentée dans ce lieu par H______. Ses conclusions 
étaient similaires à celles de sa requête d'arbitrage du 30 août 2012 déposée à 
Londres (paiement de USD 631'955, au titre des frais de transport de la cargaison 
et des dommages occasionnés dans ce cadre, ainsi que de "legal costs").  

Cette procédure (cause BVIHC (COM) 1______ OF 2015) a abouti à un jugement 
du 13 novembre 2015, dont la teneur est la suivante : "Sur requête du demandeur 
du 27 octobre 2015 de prononcé d'un jugement par défaut sur la demande 

déposée le 9 octobre 2015 et signifiée le 9 octobre 2015, et la signification ayant 

été prouvée par affidavit de signification déposé le 9 octobre 2015, et le délai 

dans lequel les défendeurs auraient dû accuser réception de la signification ayant 

expiré le 26 octobre 2015; AUCUNE RECONNAISSANCE DE SIGNIFICATION 

n’ayant été déposée par le défendeur aux présentes, il est ce jour jugé que le 
défendeur paie au demandeur la somme de 637'056 USD." (traduction libre de 
l'anglais).  

A teneur de la première page produite par A______ LLP d'un "affidavit" du 26 
novembre 2015 du représentant de B______ LTD, celui-ci était autorisé à agir "to 
set aside" le jugement rendu par défaut le 13 novembre 2015 conformément au 
"CPR Rule 13.3".  

Par déterminations du 25 février 2016 dans la même cause, B______ LTD a 
conclu à ce que la Cour sursoie à statuer jusqu'à ce que le Tribunal arbitral saisi de 
la même affaire entre les mêmes parties à Londres ait statué (cf. supra, let. c.b). 
En fin de cette écriture, figure la mention que la demande serait examinée par la 
Cour en audience du 5 octobre 2016 et qu'en cas de défaut à dite audience, une 
décision en l'absence de la partie concernée pourrait être rendue.  

Le 18 mars 2016, toujours dans cette cause, un jugement ("Formule de jugement 
pour un montant à décider par la Cour") a été rendu, dont la teneur est la 
suivante: "Aucune défense n’ayant été déposée par le défendeur aux présentes, il 
est jugé aujourd’hui que le jugement doit être prononcé pour le demandeur à 
hauteur d’un montant à décider par la Cour." (traduction libre de l'anglais).  

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Le jugement du 14 juin 2016 - qui fait l'objet de la demande d'exequatur dans la 
présente procédure et dont une expédition complète et certifiée conforme est 
produite - a ensuite été rendu. Sa teneur est la suivante: "A la demande de 
A______ LLP (la demanderesse) et à la lecture de la demande de la 

demanderesse du 8 avril 2016
 
et de l'Affidavit du représentant autorisé de celle-ci 

[H______] et après audition du conseil de la demanderesse et l'absence de 

comparution de B______ LTD (la défenderesse) et selon le constat de la Cour 

quant au contenu des art. 11.17 et 11.18 CPR, il est ordonné que la défenderesse 

paie à la demanderesse des dommages et intérêts de USD 631'955 et des frais 

("costs") de USD 25'883" (au total USD 657'839).  

Se fondant sur l'"affidavit" du 26 novembre 2015, A______ LLP allègue que 
B______ LTD a pris part à cette procédure. Elle expose par ailleurs que celle-ci a 
disposé d'un délai légal de 14 jours pour remettre en cause le jugement du 14 juin 
2016, ce qu'elle n'avait pas fait, de sorte que celui-ci est définitif et exécutoire. Les 
tribunaux des Iles Vierges Britanniques ne fournissaient pas d'attestation du 
caractère définitif et exécutoire de leurs décisions. Elle produit un extrait de 
l'art. 11.16(2) des CIVIL PROCEDURE RULES 2000 devant la Cour suprême 
des Caraïbes occidentales et un avis de droit de H______. Aux termes de celui-ci, 
le jugement par défaut du 18 mars 2016 a autorité de chose jugée, celui du 14 juin 
2016 est définitif et exécutoire et les tribunaux des Caraïbes Orientales ne 
fournissent ni certificat attestant le caractère définitif et exécutoire des décisions, 
ni document officiel attestant que le défendeur a été valablement cité et a eu la 
possibilité de présenter une défense.  

B______ LTD conteste ces allégations et en particulier d'avoir pris part à la 
procédure. Elle soutient qu'en octobre 2015 elle était en train de formaliser le 
transfert de son siège social à Malte. Par ailleurs, le 18 mars 2016, ne prenant pas 
en compte ses déterminations du 25 février 2016, la Cour suprême avait rendu un 
nouveau jugement par défaut et réservé la détermination du montant dû à son 
jugement ultérieur du 14 juin 2016, lequel avait également été rendu par défaut.  

c.h Auparavant, le 6 novembre 2015, C______, représenté comme D______ SA 
et A______ LLP par H______, avait également déposé une demande en paiement 
devant la Cour suprême des Caraïbes occidentales. Il a conclu notamment à ce 
qu'il soit ordonné à B______ LTD de retirer ses poursuites à son encontre en 
Suisse et à lui payer les coûts consécutifs auxdites procédures ainsi qu'à la 
procédure devant la LCIA.  

Cette procédure (cause BVIHC (COM) 4______ OF 2015) a abouti à un jugement 
du 4 mai 2016 ayant la même teneur que ceux du 18 mars 2016 rendus dans la 
cause BVIHC (COM) 3______ OF 2015 initiée par D______ SA (cf. supra, 
let. c.f), respectivement dans la cause BVIHC (COM) 1______ OF 2015 initiée 
par A______ LLP (cf. supra, let. c.g).  

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d. Le 19 juillet 2016, A______ LLP, représentée par F______, a demandé la mise 
en liquidation de B______ LTD devant la High Court of Justice de Londres en se 
fondant sur le jugement par défaut qu'elle avait obtenu de la Cour suprême des 
Caraïbes orientales le 14 juin 2016.  

Cette demande a abouti à une décision de mise en liquidation de B______ LTD du 
4 août 2020, en application de laquelle deux liquidateurs ont été nommés, étant 
relevé que G______ était, aux termes d'un courrier de ce dernier du 8 février 
2021, le représentant desdits liquidateurs. 

Cette décision du 4 août 2020 a fait l'objet d'un appel le 25 août 2020.  

e. Auparavant, le 16 juin 2020, B______ LTD avait déposé un complément de 
plainte pénale à Genève à l'encontre de C______ et D______ SA du chef de 
contrainte. Elle y a dénoncé la multiplicité des procédures engagées à son 
encontre, auxquelles elle n'avait pas la possibilité de participer, ce qui aboutissait 
à des jugements par défaut. Par la menace qu'elles impliquaient de l'épuiser 
financièrement et de la mettre en liquidation, ces procédures avaient pour but de 
lui faire retirer sa plainte pénale et ses poursuites engagées en Suisse. 

f. Le 5 novembre 2020, les liquidateurs de B______ LTD ont conclu, au nom de 
celle-ci, une convention avec A______ LLP, D______ SA et C______. Il y est 
stipulé notamment que les créances des précités sont compensées et que la plainte 
pénale de B______ LTD est retirée ainsi que classée, avec la constatation de 
l'absence de responsabilité pénale de C______.  

Le 17 novembre 2020, se fondant sur la décision de liquidation du 4 août 2020, 
les liquidateurs de B______ LTD ont informé le Ministère public avoir donné 
pour instructions à leur conseil de lui faire savoir que B______ LTD agissait 
désormais par leurs soins, retirer la plainte pénale de cette dernière et faire cesser 
toute représentation de celle-ci par ses conseils précédents.  

Le 2 décembre 2020, les liquidateurs de B______ LTD ont fait savoir à l'Office 
des poursuites qu'ils retiraient, au nom de celle-ci, l'opposition qu'elle avait 
formée au commandement de payer notifié par D______ SA. Les valeurs 
séquestrées le 25 mai 2020 à la demande de cette dernière devaient être mises à 
leur disposition. L'Office a finalement décidé, le 2 mars 2021, de ne pas faire droit 
à cette requête, au motif que la décision de mise en liquidation de B______ LTD 
n'était ni définitive, ni exécutoire. 

g. Parallèlement, le 21 octobre 2019, A______ LLP a obtenu du Tribunal à 
Genève le séquestre en sa faveur des actifs de B______ LTD en mains des 
banques I______, succursale de Genève, et J______ à hauteur de 655'545 fr. 
(contre-valeur de USD 657'839), avec intérêts à 5% dès le 14 juin 2016.  

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h. Le 20 août 2020, A______ LLP a fait notifier à B______ LTD un 
commandement de payer, poursuite n. 2______, portant sur les montants de 
655'545 fr. avec intérêts à 5% dès le 14 juin 2016 au titre du "Jugement de la 
Eastern Caribbean Supreme Court du 14 juin 2016, cause BVIHC (COM) 

1______ OF 2015, condamnation au paiement de dommages et intérêts", 
1'261 fr. 30 au titre de frais du procès-verbal de séquestre et 5'000 fr. au titre de 
dépens selon ordonnance de séquestre.  

Opposition a été formée à ce commandement de payer.  

i. Par requête adressée au Tribunal le 11 septembre 2020, A______ LLP a conclu 
à ce que le Tribunal reconnaisse (exequatur) "le jugement au fond" rendu le 
14 juin 2016 par la Cour Suprême des Caraïbes Orientales dans la cause 
BVIHC (COM) 1______ OF 2015 et prononce "son caractère exécutoire". Par 
ailleurs, elle a conclu à ce que le Tribunal prononce la mainlevée définitive de 
l'opposition formée au commandement de payer précité à concurrence de 
655'545 fr. avec intérêts à 5% dès le 14 juin 2016, 2'968 fr. 30 au titre de frais de 
poursuite et de séquestre ainsi que de 5'000 fr. 

j. Dans sa réponse du 24 mars 2021, notifiée à A______ LLP le 3 avril 2021, 
B______ LTD a conclu au rejet de la requête.  

k. Le 19 avril 2021, les parties ont été informées de ce que la cause était gardée à 
juger.  

A cette même date, A______ LLP a expédié au greffe du Tribunal une réplique 
spontanée, dans le respect du délai usuel de 15 jours admis en la matière selon 
elle.  

EN DROIT 

1. 1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée de l'opposition, seule la voie du 
recours est ouverte (art. 319 let. b et 309 let. b ch. 3 CPC). La procédure 
sommaire s'applique (art. 251 let. a CPC). 

 1.2 Le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours 
dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée 
(art. 251 let. a et 321 al. 1 et 2 CPC). 

 En l'espèce, interjeté dans le délai légal et selon la forme prescrite, le recours est 
recevable. 

 1.3 L'autorité a un plein pouvoir d'examen en droit et un pouvoir limité à 
l'arbitraire en fait (art. 320 CPC; HOHL, Procédure civile, Tome II, 2e éd., 2010, 
n. 2307). 

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 1.4 Les pièces nouvelles produites par la recourante sont irrecevables 
(art. 326 al. 1 CPC). 

2. La recourante fait grief au Tribunal de ne pas avoir reconnu la décision étrangère.  

2.1.1 Aux termes de l'art. 25 LDIP, une décision étrangère est reconnue en Suisse 
si la décision n'est plus susceptible d'un recours ordinaire (let. b) et pour autant 
qu'il n'y ait pas de motif de refus au sens de l'art. 27 LDIP (let. c).  

2.1.2 Selon l'art. 27 al. 1 LDIP, la reconnaissance d’une décision étrangère doit 
être refusée si elle est manifestement incompatible avec l’ordre public suisse.  

A teneur de l'art. 27 al. 2 LDIP, elle doit l'être également si une partie établit: a. 
qu’elle n’a été citée régulièrement, ni selon le droit de son domicile, ni selon le 
droit de sa résidence habituelle, à moins qu’elle n’ait procédé au fond sans faire de 
réserve; b. que la décision a été rendue en violation de principes fondamentaux 
ressortissant à la conception suisse du droit de procédure, notamment que ladite 
partie n’a pas eu la possibilité de faire valoir ses moyens; c. qu’un litige entre les 
mêmes parties et sur le même objet a déjà été introduit en Suisse.  

La sauvegarde de l’ordre public de l’Etat requis peut porter sur le fond du litige 
(ordre public «matériel»; art. 27 al. 1 LDIP) ou sur les aspects fondamentaux de la 
procédure (ordre public «procédural»; art. 27 al. 2 LDIP) (BUCHER, CR LDIP, n. 1 
ad art. 27 LDIP). 

En matière de reconnaissance et d'exécution de décisions étrangères, l’ordre 
public suisse doit être observé avec une certaine retenue. Il y a lieu de tenir 
compte des effets que la décision a déjà produits ou est susceptible de produire 
encore à l’étranger. Le fait que des droits subjectifs jouissent d’une certaine 
effectivité dans l’Etat d’origine est de nature à limiter l’appel à l’ordre public 
suisse, étant donné que, même sous cet angle, il convient d’éviter, autant que faire 
se peut, des situations juridiques boiteuses (BUCHER, op. cit., n. 3 ad art. 27 
LDIP). La retenue induite par le concept d'ordre public atténué suppose ainsi que 
la décision étrangère ait été mise en œuvre (BUCHER, op. cit., n. 6 ad art. 27 
LDIP). Cette retenue ne devrait par ailleurs pas avoir pour conséquence de vider 
les principes et règles d’ordre public suisse de leur substance, par le biais de la 
saisine d’une autorité étrangère dont la décision pourra produire en Suisse des 
effets impossibles à obtenir devant un tribunal suisse (BUCHER, op. cit., n. 8 ad 
art. 27 LDIP). L’examen de la conformité avec l’ordre public ne porte pas sur la 
décision en tant que telle, mais sur les effets que celle-ci pourrait produire dans 
l’Etat requis en cas de reconnaissance ou d’exécution (BUCHER, op. cit., n. 15 ad 
art. 27 LDIP). 

L’Etat requis ne devrait pas être sollicité pour reconnaître ou exécuter des 
décisions incompatibles. Les exceptions de litispendance et de connexité ont pour 

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but de prévenir une telle situation. Elles ne sont cependant pas toujours invoquées 
par les parties et parfois méconnues des juges ou non prévues par la loi du for. Par 
ailleurs, des décisions peuvent se révéler inconciliables ou contradictoires, alors 
que les demandes initiales n’ont pas rempli la condition d’identité d’objet. Les 
solutions destinées à résoudre de tels conflits font partie de l’ordre public 
procédural. Ce motif de refus présente cependant des particularités qui le 
distinguent de la notion générale d’ordre public; celle-ci laisse davantage place à 
l’appréciation du juge, en raison de son effet atténué. L’art. 27 al. 2 let. c LDIP 
représente un complément à l’art. 9 LDIP sur la litispendance. Selon cette 
disposition, le juge suisse suspend la cause lorsqu’une action ayant le même objet 
est déjà pendante entre les mêmes parties à l’étranger; il se dessaisit lorsque cette 
action aboutit à une décision susceptible d’être reconnue en Suisse. Cette 
réglementation implique qu’au cas où l’action a été introduite avant celle ouverte 
à l’étranger, le juge suisse poursuit l’instruction jusqu’au jugement. La décision 
qui sera alors rendue à l’étranger, par hypothèse avant le prononcé du juge suisse, 
ne peut dès lors être reconnue en Suisse. C’est la solution consacrée à l’art. 27 
al. 2 let. c LDIP. L’élément d’antériorité dans le temps vise l’introduction de 
l’action. L’instance engagée la première en Suisse doit encore être liée. Si elle 
n’aboutit pas à une décision sur le fond, le motif de refus disparaît (BUCHER, 
op. cit., n. 56 à 58 ad art. 27 LDIP). 

Les règles de priorité découlant de l’art. 27 al. 2 let. c LDIP visent un litige entre 
les mêmes parties et sur le même objet. Cette notion est la même que celle retenue 
au sujet de la litispendance (art. 9 al. 1 LDIP) (BUCHER, op. cit., n. 63 
ad art. 27 LDIP). L’identité des parties est réalisée lorsque les deux personnes 
concernées (physiques ou morales, ainsi que leurs successeurs) sont les mêmes, 
sans que leur position respective dans le procès, en tant que demandeur ou 
défendeur, doive être la même. Quant à la définition de l’identité d’objet, selon 
une interprétation traditionnelle, l’objet de la demande est défini par la 
conclusion, respectivement par la prétention du demandeur; l’identité formelle 
entre les demandes est exigée. En revanche, une interprétation fonctionnelle, 
favorisant la concentration des litiges, a tendance à définir l’objet des demandes 
par leur fondement juridique. L’identité de l’objet serait ainsi réalisée lorsque le 
sort des deux demandes (qui peuvent porter le cas échéant sur des prétentions 
différentes, mais inconciliables) dépend de la même question juridique, ayant trait 
au même rapport de droit. La jurisprudence antérieure à l’art. 9 LDIP était fondée 
sur cette définition classique, puis le Tribunal fédéral a abandonné cette position. 
L’objectif fondamental d’éviter des procédures parallèles et des jugements 
contradictoires est à l’origine de cette nouvelle jurisprudence, qui comprend 
l’identité de l’objet du litige au sens matériel. Une conception large de l’identité 
d’objet s’impose donc dorénavant à tous les niveaux, y compris en matière 
internationale (BUCHER, op. cit., n. 7, 9 et 10 ad art. 9 LDIP). 

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C/17944/2020 

Le motif de refus de l’art. 27 al. 2 let. c LDIP doit être retenu d’office (BUCHER, 
op. cit., n. 20 ad art. 27 LDIP). 

2.1.3 Selon l'art. 29 al. 1 let. b LDIP, la requête en reconnaissance doit être 
accompagnée d'une attestation constatant que la décision n'est plus susceptible de 
recours ordinaire ou qu'elle est définitive. 

Lorsque l’exécution forcée est envisagée, il y a lieu de fournir également une 
attestation de la force exécutoire du jugement dans l’Etat d’origine. L'autorité 
requise peut toutefois renoncer à la production de ces attestations lorsque la 
preuve ressort d'autres pièces au dossier (arrêt du Tribunal fédéral 5A_840/2009 
du 30 avril 2010 consid. 2.3; BUCHER, op. cit., n. 8 ad art. 29 LDIP). 

Il convient en effet d'éviter tout formalisme excessif dans l'application de 
l'art. 29 LDIP. Les exigences visées ont pour seul but de fournir, par un moyen de 
preuve formel, la certitude que la décision est authentique et qu'elle a acquis force 
de chose jugée; leur absence n'entraîne toutefois pas le refus de l'exequatur, si 
l'authenticité de la décision et le fait qu'elle est passée en force ne sont pas 
contestés ou ressortent des autres pièces du dossier (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_344/2012 du 18 septembre 2012 consid. 4.3; 5A_427/2011 du 10 octobre 
2011 consid. 5 in SJ 2012 I; 4P.173/2003 du 8 décembre 2003 consid. 2). La 
condition prévue par cette disposition est essentielle et l'autorité ne fait pas preuve 
de formalisme excessif en exigeant sa réalisation (ACJC/126/2018 du 30 janvier 
2018 consid. 3.2; ACJC/244/2015 du 6 mars 2015 consid. 5.5.1; ACJC/772/2012 
du 25 mai 2012 consid. 6.5).  

2.1.4 En vertu de l'art. 29 al. 1 let. c LDIP, la requête en reconnaissance doit être 
accompagnée, en cas de jugement par défaut, d’un document officiel établissant 
que le défaillant a été cité régulièrement et qu’il a eu la possibilité de faire valoir 
ses moyens. 

Cette disposition renforce, en cas de jugement par défaut, les exigences de preuve 
et renverse le fardeau de la preuve. Dans ce cas, le demandeur à la reconnaissance 
supporte le fardeau de la preuve: il doit prouver que l'acte introductif d'instance a 
été notifié régulièrement et en temps utile au défendeur défaillant; en outre, il doit 
apporter cette preuve par titres. Pour ce faire, il lui incombe de produire un 
exemplaire de l'acte introductif d'instance et l'attestation de notification de 
l'autorité compétente du domicile du défendeur défaillant (ATF 142 III 180 
consid. 3.4; BUCHER, op. cit., n. 18 ad art. 27 LDIP; ABBET, La mainlevée de 
l'opposition, 2017, n. 97 ad art. 81 LP).  

La preuve que le défaillant a été cité régulièrement et qu’il a eu la possibilité de 
faire valoir ses moyens est parfois difficile à apporter. Le document doit attester 
que la citation était régulière au regard du droit de l’Etat d’origine. Quant à 
l’attestation du respect des droits de la défense, l’autorité requise doit faire preuve 

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C/17944/2020 

de souplesse, étant donné que l’on ne peut pas toujours obtenir du tribunal 
d’origine un «document officiel» sur ce point. La preuve peut également être 
apportée par des pièces précisant que le défendeur avait l’occasion de présenter 
ses moyens et qu’il disposait du temps utile pour préparer sa défense. Il suffit de 
démontrer que le défendeur était en mesure d’assister à la première comparution 
devant le tribunal d’origine. On ne peut exiger du requérant un document 
confirmant que la partie défaillante avait la possibilité de se défendre tout au long 
du procès (BUCHER, op. cit., n. 9 ad art. 29 LDIP). 

2.2.1 En l'espèce, le Tribunal a relevé que la recourante n'avait produit aucune 
attestation de l'Etat d'origine quant au caractère définitif et exécutoire de la 
décision. Elle se bornait à alléguer que celui-ci ne délivrait pas ce type de 
document. Seul l'avis de droit de H______, sa représentante dans la procédure 
ayant conduit à ladite décision, venait appuyer ses allégations. La recourante avait 
échoué à rendre vraisemblable que l'autorité compétente ne délivrait pas les 
attestations requises et aucune autre pièce au dossier, mis à part l'avis de droit 
susmentionné, qui ne revêtait pas la force probante requise, ne laissait inférer le 
caractère définitif et exécutoire de la décision.  

La recourante soutient qu'il ne ressort pas du dossier qu'un appel a été formé. 
L'intimée ne l'alléguait pas ni ne le démontrait. Au demeurant, elle avait produit 
l'avis de droit de [l'Étude] H______, dont le manque de force probante avait été 
retenu à tort. La probité et l'intégrité de ce cabinet d'avocats ne pouvaient être 
remises en cause.  

Il n'appartenait pas à l'intimée d'alléguer et démontrer que la décision a fait l'objet 
d'un appel et le simple fait qu'elle s'en soit abstenue ne suffit pas à renoncer à 
l'exigence formelle stipulée par l'art. 29 al. 1 let. b LDIP. Il incombait à la 
recourante de prouver la réalisation de la condition prévue par cette disposition. A 
cette fin, elle aurait pu notamment démontrer, et non seulement alléguer, que les 
autorités de l'Etat d'origine ne délivraient pas l'attestation requise, en produisant 
un avis de droit. Celui qu'elle a déposé, du simple fait qu'il émane de son conseil, 
équivaut à une allégation de sa part. C'est ce qu'a retenu à juste titre le Tribunal, 
sans que l'on ne puisse lui reprocher d'avoir ce faisant remis en cause la probité et 
l'intégrité dudit conseil.  

Partant, le grief n'est pas fondé. Le Tribunal a considéré à juste titre que la 
condition de l'art. 29 al. 1 let. b LDIP faisait défaut.  

2.2.2 Le Tribunal a par ailleurs retenu qu'il ressortait du jugement du 18 mars 
2016 et des pièces produites, dont l'avis de droit de H______, que la procédure 
ayant conduit au jugement du 14 juin 2016 était une procédure par défaut. Faute 
des attestations requises et au vu du manque de force probante des pièces 
produites, la condition de l'art. 29 al. 1 let. c LDIP n'était pas remplie. Enfin, le 

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C/17944/2020 

Tribunal a retenu que l'intimée avait rendu vraisemblable que ses déterminations 
du 25 février 2016 n'avaient pas été prises en compte dans le cadre du jugement 
rendu par défaut le 18 mars 2016. Elle avait donc rendu vraisemblable également 
ne pas avoir eu la possibilité de faire valoir ses moyens dans la procédure ayant 
mené au jugement du 14 juin 2016. Cette violation du droit d'être entendu était 
manifestement incompatible avec l'ordre public procédural suisse.  

La recourante fait grief au Tribunal d'avoir "mélangé les procédures et 
jugements", soit les décisions des 18 mars et 14 juin 2016 "pour en tirer des 
conséquences erronées, au détriment du contenu limpide" de ce dernier jugement. 
Il y était mentionné que l'intimée n'avait pas comparu à l'audience, sans que cela 
ne signifie qu'elle aurait été empêchée de se défendre ou qu'elle n'aurait pas eu 
connaissance de la procédure. Ce jugement avait été rendu de façon 
contradictoire, en dépit du fait que l'intimée n'avait pas cru bon de comparaître à 
l'audience de jugement. Le Tribunal avait donc considéré à tort que le jugement 
du 14 juin 2016 avait été rendu par défaut, alors que tel était le cas uniquement de 
celui du 18 mars 2016. En outre, l'"affidavit" du représentant de l'intimée du 
13 novembre 2015 démontrait que celle-ci avait pu prendre part à la procédure, 
présenter ses moyens et se préparer en temps utile.  

L'"affidavit" précité n'est d'aucun secours à la recourante. Tout au plus peut-il être 
déduit de cette pièce que l'intimée a pu contester le premier jugement du 
13 novembre 2015 rendu par défaut, ce qui a dû avoir pour effet l'annulation de 
celui-ci et un commencement à nouveau de la procédure.  

Cette "nouvelle" procédure a abouti, dans un premier temps, au jugement du 
18 mars 2016, dont la recourante admet elle-même qu'il a été rendu à nouveau par 
défaut (acte de recours, p. 17, 4ème paragraphe), ceci malgré les déterminations de 
l'intimée du 25 février 2016, qui ne sont donc d'aucun secours à la recourante non 
plus. Selon les termes mêmes de cette décision, l'intimée n'a pas fait valoir ses 
moyens de défense. Or, aucun document officiel, ni autre pièce du dossier ne 
permet de retenir qu'elle a eu l’occasion de présenter ses moyens et a disposé du 
temps utile pour préparer sa défense, mais y a renoncé. Au contraire, il apparaît 
qu'elle a bien présenté des moyens, dans ses déterminations précitées, mais qu'il a 
été retenu que tel n'avait pas été le cas.  

Le second jugement du 14 juin 2016 a été rendu par défaut également. Selon ses 
propres termes, il a été prononcé en l'absence de comparution de l'intimée. Or, 
aucun document officiel ni autre pièce du dossier ne permet de retenir non plus 
qu'elle a eu l’occasion de présenter ses moyens et a disposé du temps utile pour 
préparer sa défense, mais y a renoncé. Au contraire, selon les termes des deux 
décisions, il apparaît que le jugement du 14 juin 2016 a été réservé par celui du 
18 mars 2016 avec pour seule mission attribuée à la Cour de faire droit aux 
prétentions de la recourante.  

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C/17944/2020 

Partant, le grief n'est pas fondé. Le Tribunal a à juste titre considéré qu'aucun 
document officiel ni une autre pièce du dossier ne permettait de retenir que 
l'intimée avait eu la possibilité de faire valoir ses moyens dans la procédure par 
défaut litigieuse, de sorte que la condition de l'art. 29 al. 1 let. c LDIP n'était pas 
réalisée. C'est à bon droit également qu'il a retenu que l'intimée avait au contraire 
démontré avoir été privée de cette possibilité, ce qui constituait une violation de 
l'ordre public procédural suisse au sens de l'art. 27 al. 2 let. b LDIP.  

2.2.3 Il convient de relever d'office qu'un litige entre les mêmes parties et sur le 
même objet avait déjà été introduit en Suisse, lorsque la procédure litigieuse a été 
initiée à l'étranger.  

En effet, l'intimée a introduit en Suisse en 2012, soit avant l'ouverture par la 
recourante contre elle de la procédure aux Iles Vierges Britanniques en 2015, une 
procédure pénale - dans laquelle elle a fait valoir ses prétentions civiles - mettant 
en cause la recourante et la citant expressément en qualité de partie, aux côtés de 
C______, dont il est rendu vraisemblable qu'il la contrôle. Avant l'ouverture par la 
recourante de la procédure litigieuse en 2015, l'intimée a par ailleurs initié des 
poursuites à l'encontre du précité.  

La mise en cause de la recourante dans la procédure pénale, du fait de son rôle 
d'instrument dans les mains de C______, est confirmée par la teneur de la mise en 
prévention de celui-ci du 3 juin 2014 (cf. supra, En fait, let. C.c.c). A cela s'ajoute 
que les parties adverses de l'intimée dans la procédure suisse, dont la recourante, 
ont été représentées par les mêmes conseils dans les procédures qu'elles ont 
initiées à l'étranger. En outre, la chronologie des faits et leurs conclusions 
formulées dans ce cadre rendent vraisemblable la thèse de leur stratégie commune 
avancée par l'intimée, telle que décrite ci-dessous (considérant suivant, 
2ème paragraphe).  

La procédure pénale suisse, voire également les poursuites initiées en Suisse, 
d'une part, et la procédure caribéenne invoquée, d'autre part, concernent ainsi les 
mêmes parties. Par ailleurs, elles portent sur le même objet, à savoir les 
prétentions civiles de celles-ci en lien avec la transaction 2011/2012.  

Partant, la condition visée par l'art. 27 al. 2 let. c LDIP fait également défaut.  

2.2.4 Au demeurant, la décision est incompatible avec l'ordre public matériel 
suisse, comme l'a fait valoir l'intimée (art. 27 al. 1 LDIP).  

Au vu des éléments exposés ci-dessus (considérant précédent, 3ème paragraphe), 
dont le rôle d'instrument de la recourante dans les mains de C______, il est rendu 
vraisemblable que la procédure devant la Cour suprême des Caraïbes a été 
intentée par la précitée dans le cadre d'une stratégie, à titre de riposte aux 
démarches de l'intimée pour faire valoir ses droits en Suisse. Se fondant  

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C/17944/2020 

sur le jugement prononcé devant cette Cour - qui fait l'objet de la demande 
d'exequatur -, la recourante a entrepris et obtenu devant les autorités judiciaires à 
Londres de faire nommer des liquidateurs à l'intimée. Ceux-ci étaient représentés 
en février 2021 par l'avocat de C______ et de la recourante. Cette démarche a 
permis de faire renoncer à l'intimée, dans la convention du 5 novembre 2020, aux 
droits qu'elle fait valoir dans la procédure pénale suisse envers C______ et les 
sociétés sous son contrôle, dont la recourante. Elle a permis également des 
interventions des "liquidateurs" dans la procédure pénale et les poursuites en cours 
en Suisse avec le même objectif. S'agissant de ces dernières, une précédente 
tentative dans ce sens s'était révélée impossible, conformément à l'arrêt du 
Tribunal fédéral du 5 mars 2013. En conclusion, le jugement dont la 
reconnaissance est demandée contribue à l'aboutissement d'une stratégie globale à 
laquelle participe la recourante et qui tend à obtenir de l'intimée, malgré elle, le 
retrait des procédures qu'elle a engagées antérieurement en Suisse, ce qui est 
contraire à l'ordre public matériel suisse.  

 Il n'y a pas lieu d'observer une retenue dans l'application de cette notion, dès lors 
que le jugement des Iles Vierges Britanniques du 14 juin 2016 n'a pas déployé 
d'effets sur ce territoire.  

2.3 En définitive, la reconnaissance de la décision litigieuse doit être refusée, 
chacun des cinq motifs exposés aux considérants précédents justifiant à lui seul 
cette conclusion. Partant, le recours sera rejeté.  

3. La recourante, qui succombe, sera condamnée aux frais du recours (art. 106 al. 1 
CPC). 

 Les frais judiciaires du recours seront arrêtés à 3'500 fr. (art. 26 et 38 RTFMC; 
art. 48 et 61 OELP). Ils seront compensés avec l'avance de même montant fournie 
par la recourante, acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 

 Les dépens du recours dus à l'intimée seront fixés à 5'000 fr. débours inclus 
(art. 85, 88, 89 et 90 RTFMC; art. 25 et 26 LaCC). 

* * * * * 

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C/17944/2020 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours interjeté le 4 juin 2021 par A______ LLP contre le 
jugement JTPI/6569/2021 rendu le 20 mai 2021 par le Tribunal de première instance 
dans la cause C/17944/2020–13 SML. 

Au fond : 

Le rejette. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais de recours : 

Met les frais judiciaires de recours, arrêtés à 3'500 fr., à la charge de A______ LLP et 
les compense avec l'avance fournie, acquise à l'Etat de Genève. 

Condamne A______ LLP à verser 5'000 fr. à B______ LTD au titre de dépens de 
recours.  

Siégeant : 

Madame Pauline ERARD, présidente; Madame Sylvie DROIN, Madame  
Nathalie LANDRY-BARTHE, juges; Madame Laura SESSA, greffière. 

La présidente : 

Pauline ERARD 

 La greffière : 

Laura SESSA 

 
 
 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr.