# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** cc21feb3-de52-5411-9cc6-86a27a93db0a
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-10-30
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 30.10.2014 P/1520/2011
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-1520-2011_2014-10-30.pdf

## Full Text

L'arrêt est communiqué aux parties, à l'autorité inférieure et au SAPEM en date du 
7 novembre 2014. 

 

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/1520/2011 AARP/470/2014

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale d'appel et de révision 

Arrêt du 30 octobre 2014 

 

Entre 

X______, domicilié ______, comparant par Me Pierre BAYENET, avocat, rue Verdaine 6, 

1211 Genève 3, 

appelant et intimé sur appel joint, 

 

contre le jugement JTCO/51/2013 rendu le 25 avril 2013 par le Tribunal correctionnel, 

 

et 

A______, représentant sa fille mineure B______, domiciliée ______, comparant par  

Me Karim RAHO, avocat, O&R Avocats, rue Du-Roveray 16, 1207 Genève, en l'étude 

duquel elle fait élection de domicile, 

intimée sur appel principal et 

appelante sur appel joint, 

C______, domiciliée ______, comparant en personne, 

D______, domicilié ______, comparant en personne, 

E______, domiciliée ______, comparant par Me Gabriele SEMAH, avocat, rue des Eaux-

Vives 49, case postale 6213, 1211 Genève 6, 

 
 
 

P/1520/2011 

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F______, domiciliée ______, comparant par Me Karim RAHO, rue Du-Roveray 16, 1207 

Genève, 

G______, domiciliée ______, comparant en personne, 

H______, domiciliée ______, comparant en personne, 

I______, domiciliée ______, comparant en personne, 

J______, domiciliée ______, comparant en personne, 

K______, domicilié ______, comparant en personne, 

L______, domiciliée ______, comparant en personne, 

M______, domicilié ______, comparant par Me Karim RAHO, rue Du-Roveray 16, 1207 

Genève, 

N______ et O______, domiciliés ______, comparant par Me Karim RAHO, rue 

Du-Roveray 16, 1207 Genève, 

P______, domicilié ______, comparant par Me Karim RAHO, rue Du-Roveray 16, 1207 

Genève, 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6b, 

case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimés sur appels principal et joint. 

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P/1520/2011 

EN FAIT : 

A. a.a. Par acte expédié le 2 mai 2013, X______ a annoncé appeler du jugement rendu 
par le Tribunal correctionnel le 25 avril 2013, dont les motifs lui ont été notifiés le 2 
juillet 2013, par lequel le tribunal de première instance l'a reconnu coupable d'actes 
et de tentatives d'actes d'ordre sexuel avec des enfants commis à réitérées reprises 
(art. 187 ch. 1 du Code pénal suisse, du 21 décembre 1937 [CP ; RS 311.0] ; art. 
22/187 ch. 1 CP), de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP), condamné à une peine 
privative de liberté de quatre ans, sous déduction de 249 jours de détention avant 
jugement, et à payer les sommes de CHF 2'000.- (tort moral) et CHF 2'800.- 
(participation aux honoraires du conseil des parties plaignantes), à Q______, 
R______, S______et T______, de CHF 2'800.- à B______ à titre de participation 
aux honoraires de son conseil, ses autres conclusions étant rejetées, et de 
CHF 2'000.- à U______ (réparation du tort moral), ses autres conclusions étant 
rejetées, ainsi que les frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 14'867.60, y compris 
un émolument de jugement de CHF 3'000.-. 

 a.b. Par acte déposé le 23 juillet 2013 devant la Chambre pénale d'appel et de 
révision (ci-après : CPAR), X______ a formé la déclaration d'appel prévue à l'art. 
399 al. 3 du Code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP ; RS 312.0). Il 
conclut, à titre préjudiciel, à ce que les diverses pièces relatives à l'audition en France 
de B______ (pièces n° 40310 à 40335, 40769 à 40789 et 40362 à 40387) soient 
écartées du dossier et, à titre principal, à son acquittement de l'infraction de 
contrainte sexuelle pour les faits visés dans le jugement sous ch. 2.2.5 (enfant 
V______), faits qui correspondent à ceux décrits dans l'acte d'accusation sous ch. 
II.1.2, à son acquittement de l'infraction d'acte d'ordre sexuel pour les faits visés dans 
le jugement sous ch. 2.2.18 (enfant B______, [acte d'accusation, ch. I.1.25]), au 
prononcé d'une peine compatible avec l'octroi du sursis, celui-ci devant être octroyé, 
à ce que les frais de l'appel soient laissés à la charge de l'Etat et à son indemnisation 
pour les frais d'avocat liés à la procédure d'appel. 

 b. Par acte déposé le 26 août 2013 auprès de la CPAR, B______, par le biais de sa 
représentante légale A______, a déclaré former appel joint (art. 400 al. 3 let. b CPP). 
Elle conclut à la culpabilité de X______ pour infraction à l'art. 187 ch. 1 CP dans 
l'ensemble des cas la concernant, à sa condamnation à verser à titre d'indemnité pour 
tort moral et pour les frais de défense de la procédure de première instance les 
sommes de CHF 10'000.- et CHF 2'800.-, ainsi qu'à supporter les frais de défense en 
procédure d'appel et la totalité des frais de la procédure. 

 c. Par acte d'accusation du 11 décembre 2012, il est reproché à X______ de s’être 
rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants (ch. I), de contrainte sexuelle 
(ch. II), de tentative d’acte d’ordre sexuel avec des enfants (ch. III) et de tentative de 
contrainte sexuelle (ch. IV) pour avoir :  

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- le 27 novembre 2002, entre 13h15 et 15h45, dans l'allée PPA______, à 
PP______, attiré Q______ et W______, âgées de 5 et 6 ans au moment des faits, 
dans le sous-sol de l'immeuble et de s'être masturbé à leur vue jusqu'à éjaculation, 
leur demandant durant l'acte de lui toucher le sexe, étant précisé qu’il n’est pas 
parvenu à ses fins, les fillettes ayant refusé (ch. I. 1.1 et IV. 1.1), 

- entre la fin de l'année 2003 et le début de l'année 2004, en fin d'après-midi, aux 
allées 13 à 41 rue QQA______, à QQ______, exhibé son sexe en érection à trois 
reprises à la vue de C______, âgée de 10 ans au moment des faits, et des enfants 
présents (ch. I. 1.2), 

- le 25 juillet 2004, vers 18h30, dans le parking de l'immeuble sis chemin 
QQB______, à QQ______, abordé R______, âgée de 7 ans au moment des faits, 
lui demandant de le suivre dans le parking pour l'aider à faire pipi, puis, à cet 
endroit, de poser sa main sur son sexe, ce que la fillette a fait, le masturbant 
jusqu'à éjaculation sur les mains de l'enfant (ch. I. 1.4 et ch. II. 1.1), 

- le 26 juillet 2004, à la promenade QQC______, à QQ______, vers 15h00, exhibé 
son sexe à la vue de Y______, âgée de 7 ans au moment des faits, en lui 
demandant de le toucher sans parvenir à ses fins, la fillette s’étant enfuie (ch. I. 
1.3), 

- en décembre 2005, au chemin PPB______, à PP______, attiré V______, âgée de 
8 ans au moment des faits, dans la cage d'escalier en prétextant avoir besoin de 
faire pipi, lui prenant ensuite la main pour la mettre sur son sexe en érection et se 
masturbant de la sorte jusqu'à éjaculation, avant de demander à la fillette de ne 
rien dire à personne (ch. I. 1.5 et ch. II. 1.2), 

- le 1er février 2006 vers 18h00, au chemin RRA______, à RR______, et le 20 août 
2006, vers 12h30, à l'avenue QQD______, à QQ______, sorti son sexe en 
érection, se masturbant jusqu'à éjaculation à la vue de Z______, âgée de 6 ans au 
moment des faits, qu'il avait chargée de surveiller l'allée (ch. I. 1.7.) et 
d'AA______, âgée de 6 ans au moment des faits, à qui il avait demandé de 
l'accompagner dans la cage d'escalier (ch. I. 1.6),  

- le 21 février 2007 vers 17h30, à la rue QQE______, à QQ______, sorti son sexe 
en érection devant BB______, âgée de 9 ans au moment des faits, faisant fuir la 
fillette, puis, vers 18h15, à la rue QQF______, à QQ______, alors qu'il se 
trouvait dans l'ascenseur de l'allée, demandé à CC______, âgée de 9 ans au 
moment des faits, de surveiller pendant qu'il urinait, ce que la fillette a refusé (ch. 
I. 1.8 et I. 1.9), 

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- le 29 août 2007, vers 16h30, à l'avenue QQG______, à QQ______, attendu que 
DD______, âgée de 11 ans au moment des faits, entre dans l'ascenseur pour se 
masturber à sa vue une main dans le pantalon (ch. I. 1.10),  

- le 5 septembre 2007, vers 11h30, à la promenade QQC______, à QQ______, pris 
l'ascenseur jusqu'au sous-sol avec EE______, âgée de 8 ans au moment des faits, 
lui demandant sur place de l'aider à faire pipi tout en bloquant la porte de 
l'ascenseur, puis sorti son sexe, saisi par le bras la fillette pour qu'elle le lui 
touche, la laissant rentrer chez elle après qu'elle s'y fut opposée (ch. I. 1.11 et ch. 
IV. 1.2), 

- en janvier 2009, vers 18h00, à l'avenue QQD______, à QQ______, s'enquérant 
de la possibilité d'aller aux toilettes, demandé à U______, âgée de 10 ans au 
moment des faits, de l'accompagner au sous-sol, puis, à cet endroit, tout en se 
masturbant, de lui toucher le sexe sous prétexte qu'il n'y arrivait pas seul, sans 
que la fillette ne s'exécute (ch. I. 1.14 et IV. 1.3), 

- le 2 mai 2009, vers 16h30, à la rue SSA______, à SS______, demandé à 
FF______, âgée de 8 ans au moment des faits, de l'accompagner dans le petit 
train en bois afin d'uriner sous sa surveillance, ce qu'elle a refusé (ch. III. 1.3), 

- le 3 janvier 2010, au chemin PPB______, à PP______, demandé à GG______, 
âgée de 10 ans au moment des faits, et à sa copine où se trouvaient les toilettes, 
les fillettes ayant alors immédiatement pris la fuite, étant précisé que le 28 
octobre 2007, à la même adresse, il avait pris l'ascenseur avec la précitée, mais 
avait été surpris par une voisine (ch. III. 1.4 et 1.2), 

- le 23 mai 2010, vers 16h30, au chemin PPC______, à PP______, après avoir 
demandé au garçon qui jouait avec elle de surveiller sa voiture, emmené 
HH______, âgée de 8 ans au moment des faits, dans l'allée sous prétexte de 
devoir uriner, et contraint la petite fille à le masturber jusqu'à éjaculation, la 
laissant partir en lui disant de ne pas en parler (ch. I. 1.20 et II. 1.3), 

- le 29 novembre 2010, aux environs de 16h30, à la promenade QQC______ à 
QQ______, touché son sexe à travers son pantalon puis de s'être masturbé à la 
vue de II______, JJ______ et sa sœur KK______, âgées de 13 et 10 ans au 
moment des faits (ch. I. 1.21),  

- le 16 janvier 2011, vers 17h30 au chemin QQH______, à QQ______, emmené 
S______et sa sœur T______, âgées de 6 et 7 ans au moment des faits, en leur 
demandant de l'aider à uriner, dans une allée de l'immeuble où une des fillettes 
voire les deux l'ont masturbé jusqu'à éjaculation, étant précisé qu'il leur a 

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également demandé de mettre leur bouche sur son sexe et que l'une s'est exécutée 
(ch. I. 1. 22 et II. 1.5),  

- entre octobre 2010 et janvier 2011, dans la résidence TTA______ à TT______ en 
France (01), alors qu'il avait la garde des filles de A______, demandé à plusieurs 
reprises à B______, âgée de 6 ans au moment des faits, sous prétexte de jouer au 
rodéo, de s'asseoir sur ses genoux puis de frotter son pubis sur son sexe par des 
mouvements de va-et-vient, et profité d'un jeu où la petite fille devait reconnaître 
des objets la tête cachée sous une couverture pour lui faire toucher son sexe (ch. 
I. 1.25 et ch. II. 1.6). 

B. Les faits pertinents pour l'issue du litige sont les suivants : 

 a.a. Entre 1999 et 2011, une vingtaine de plaintes pénales ont été déposées par des 
parents de fillettes âgées de 6 à 10 ans ayant rapporté avoir été approchées par un 
homme qui avait exhibé son sexe en leur présence et s'était, dans de nombreux cas, 
masturbé à leur vue, demandant et obtenant de certaines d'entre elles, sous prétexte 
d'avoir besoin d'aide pour uriner, de toucher ou de tenir son sexe dans leurs mains et 
de faire des mouvements de va-et-vient.  

 Du fait de la similarité dans le mode opératoire, de la proximité des différents cas 
dénoncés, tous signalés sur le territoire des communes de QQ______, PP______, 
RR______ et au UU______, et des descriptions données par les enfants, la police 
pensait à un unique auteur.  

 a.b. Le 16 janvier 2011, la police apprenait par les parents de T______ et S______ 
que ces dernières avaient été confrontées à un homme qui leur avait demandé de 
l'aider à uriner, puis de toucher son pénis, avec leurs mains et leurs bouches. Il 
ressort de l’audition des fillettes que celles-ci avaient toutes deux touché le sexe de 
l'individu, tandis qu'une des deux l'avait mis à sa bouche. L'homme avait éjaculé sur 
un paillasson et était reparti au volant d'un véhicule dont les caractéristiques ont été 
fournies à la police. Plainte pénale a été déposée pour ces faits le 19 janvier 2011. 

 a.c. Le 30 janvier 2011, une patrouille de police a remarqué à l'angle de la route de 
VV______ et de la route de QQ______ un véhicule correspondant au signalement 
découlant de l'épisode précédent. Le conducteur, identifié comme étant X______, a 
été emmené au poste de police. 

 b.a. X______ a immédiatement reconnu avoir commis une "bêtise" en montrant son 
sexe dans une allée à QQ______ deux semaines auparavant. A cette occasion, il avait 
demandé à une fillette de lui toucher le sexe, ce qu'elle avait fait.  

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En fait, il avait commencé à se masturber devant des cavalières adultes trois ans 
auparavant, dans les forêts de YY______. Plus tard, il avait adopté ce comportement 
à l'égard d'enfants. X______ a ainsi spontanément décrit des actes de masturbation 
devant des fillettes, dont la police ignorait l'existence faute de plainte, dans les 
quartiers de QQ______ et PP______, mais pour lesquels sa culpabilité n'a finalement 
pas été retenue par les premiers juges.  

 Interrogé sur une liste de quatorze cas répertoriés par la police, il a nié en être l'auteur 
dans un premier temps, les adresses ne lui évoquant pour la plupart aucun souvenir, à 
l'exception des lieux correspondant aux cas de U______ (ch. I. 1.14) et HH______ 
(ch. I. 1.20). Il a fini par admettre avoir commis entre 30 et 40 actes d'ordre sexuel 
sur des enfants entre 2002 et 2011, principalement à QQ______, PP______ et 
ZZ______, à raison de trois ou quatre fois par année et avec la précision qu'il n'avait 
jamais demandé aux fillettes de le masturber avant les faits de janvier 2011 (cas 
S______ et T______). Il était soulagé de son arrestation car il n'arrivait pas à se 
stopper. 

 b.b. Confronté lors de la première audience devant le Ministère public aux résultats 
des analyses des traces de sperme retrouvées sur les lieux de plusieurs agressions, 
lesquelles confirmaient la présence du même individu que dans le cas des sœurs 
T______ et S______, X______ a reconnu, respectivement admis que tel pouvait être 
le cas lorsqu'il n'en avait plus le souvenir, s'être masturbé devant Q______ et 
W______ (27 novembre 2002, ch. I. 1.1), Z______ (1er février 2006, ch. I. 1.7), 
AA______ (20 août 2006, ch. I. 1.6), U______ (janvier 2009, ch. I. 1.14) et 
HH______ (mai 2010, ch. I. 1.20). S'agissant de ces deux derniers cas, il contestait 
avoir demandé à la première de le masturber et avoir forcé la seconde à le faire. 
S'agissant des sœurs S______ et T______, X______ a continué à nier que l'une 
d'elles ait pris son sexe dans la bouche. 

 b.c. Conduit les 17 et 23 février 2011 par la police à différentes adresses dans les 
quartiers de PP______, QQ______, au UU______ et à SS______, X______ a 
spontanément désigné plusieurs lieux où il s'était masturbé en présence de fillettes, 
notamment des emplacements correspondant à certaines des plaintes enregistrées, de 
même que décrit certaines tentatives où il avait été interrompu par des adultes. Dans 
la plupart des cas, il ignorait s'il avait été vu.  

 X______ a désigné une allée où il avait abordé une fillette, identifiée ultérieurement 
comme étant V______, expliquant avoir uniquement demandé à l’enfant de surveiller 
les environs pendant qu'il se masturbait. 

 Lors de ces déplacements, l’intéressé a nié s’être rendu sur les lieux correspondant 
aux cas EE______ (ch. I. 1.11) et U______ (ch. I. 1.14). Confronté aux preuves, il a 
admis avoir agi à l’encontre de R______ (ch. I. 1.4). 

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Il abordait souvent les enfants en leur demandant où il pouvait uriner. Il savait que 
ses actes étaient pénalement répréhensibles mais il n'imaginait pas que la 
masturbation posait "autant de problèmes que cela". Il n'avait pas l'impression de 
faire du mal aux enfants. 

Revenant sur ses précédentes déclarations, il a expliqué avoir commencé à demander 
à des fillettes de lui toucher le sexe à partir de 2006. Après avoir mentionné trois cas, 
l’intéressé a modifié son récit, précisant avoir demandé et obtenu de cinq ou six 
fillettes qu'elles lui touchent le sexe. Il admettait également avoir "aidé" ces fillettes 
en les prenant par le poignet ou la main. Contrairement à ce qu'il avait déclaré 
précédemment, c'est ce qu'il avait notamment fait avec HH______. Si l'enfant retirait 
sa main, il n'insistait pas. Il avait agi par pulsions et préférait diriger ses envies sur 
des enfants, de sexe féminin, plus faciles à amadouer dès lors qu'un adulte avait une 
sorte d'autorité sur eux. 

 b.d.a. Selon le rapport de synthèse du 7 avril 2011 établi par la police à la suite des 
recoupements effectués à l'aide des premières déclarations de X______, des 
différentes plaintes et témoignages, des lieux des événements, du signalement de 
l'auteur et de son véhicule, de son mode opératoire et de l'âge des victimes, le précité 
pouvait être impliqué dans une soixantaine d'affaires de mœurs concernant des 
enfants et des adultes de 1996 à 2011. 

 b.d.b. LL______, inspecteur de police et auteur des différents rapports rédigés au 
cours de l'enquête, a expliqué devant le Ministère public qu'au fil des plaintes, la 
police avait constaté que le mode opératoire restait le même mais que les exigences 
de l'individu avaient évolué. Il y avait eu crescendo, depuis les premiers cas 
d'exhibitionnisme jusqu'à la dernière demande de fellation. Même si parfois 
l'individu revenait à de seuls actes d'exhibitionnisme, la progression dans les actes 
était flagrante. Dans la majorité des cas, il n'y avait pas eu de violence. La 
collaboration de X______ avait été bonne, car, sans savoir le nombre de plaintes, il 
avait spontanément évoqué plusieurs épisodes dont la police ignorait l'existence. Le 
prévenu avait toutefois beaucoup de mal à admettre qu'il était passé dans certains cas 
au contact physique. Pour l'inspecteur, X______ n'avait pas l'air d'avoir conscience 
de l'impact de ses agissements sur les victimes et banalisait ses problèmes de 
pédophilie ou était dans le déni, ce qui ne remettait pas en cause sa bonne 
collaboration. La police n'avait plus enregistré de plaintes de ce type.  

b.e. X______ a été entendu par le Ministère public à plusieurs reprises sur l'ensemble 
des cas répertoriés par la police. Outre les faits déjà admis, de même que divers 
épisodes où aucune plainte pénale n'avait été déposée, le précité a reconnu le cas 
C______ (fin 2003, ch. I. 1.2), précisant que ce qui lui importait était la présence des 
fillettes, non qu'elles le voient, et dit ne pas se souvenir avoir agi le 26 juillet 2004 
(cas Y______, ch. I. 1.3). 

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Il n'agissait en principe pas deux fois au même endroit, mais ne contestait pas les 
faits du 21 février 2007 (cas BB______ et CC______, ch. I. 1.8 et 1.9). Il était 
également possible qu'il soit l'individu décrit par DD______ (ch. I. 1.10). Il 
reconnaissait les faits concernant EE______ (ch. I. 1.11), tout en niant avoir contraint 
la fillette en la prenant par le bras. Il était vrai qu'il avait approché une fillette le 28 
octobre 2007 (cas GG______, ch. III. 1.2), avait été interrompu par un adulte, et que 
la fois suivante où il avait abordé la même enfant, celle-ci s'était enfuie (cas du 3 
janvier 2010, ch. III. 1.4). Il admettait également les faits du 2 mai 2009 (cas 
FF______, ch. III. 1.3), précisant ne pas avoir insisté face au refus de la fillette de le 
suivre. Il ne contestait pas les faits du 29 novembre 2010 (cas JJ______ et 
KK______ et II______, ch. I. 1.21), même si l'âge des pré-adolescentes le surprenait.  

X______ a aussi concédé qu'il pouvait être l'auteur des faits commis à l’encontre de 
R______ (ch. I. 1.4), bien qu'il ne s'en souvînt pas, car cela correspondait à sa 
manière de faire. Il a revanche fermement contesté avoir demandé et obtenu de la 
fillette qu'elle le masturbe. Ce n'était que récemment qu'il prenait parfois la main des 
enfants pour qu'elles lui touchent le sexe, même s'il lui était déjà arrivé 
antérieurement de leur demander qu'elles le fassent.  

Contrairement à ses précédentes déclarations, X______ a admis avoir pris la main de 
V______ pour la poser sur son sexe et s’être ainsi masturbé avec l’aide de l’enfant, 
lui demandant après l’acte de taire l’événement. Il admettait également avoir 
demandé aux sœurs S______ et T______ qu'elles posent leur bouche sur son sexe, 
mais contestait qu'elles l'eussent fait. 

Au cours des diverses auditions et audiences, X______ a manifesté à réitérées 
reprises ses regrets.  

c.a. Ayant découvert par une voisine de la résidence où logeait X______ que celui-ci 
avait été incarcéré en Suisse à la suite de son implication dans des faits d'agression 
sexuelle, A______, qui lui avait confié la garde de ses filles tous les jours de 18h30 
jusqu'à son retour du travail depuis octobre 2010, s'est enquise auprès de ses filles de 
son comportement à leur égard. Sur la base des "jeux" décrits par ses filles, A______ 
a porté plainte en France contre X______ le 3 février 2011.  

Entendue en France par l'Unité Médico Judiciaire du centre hospitalier ______ sur 
les instructions du procureur français, B______ a expliqué que X______ lui avait 
demandé de s'asseoir sur ses jambes et de se frotter d'avant en arrière, à deux 
reprises. Lorsqu'elle était dans sa chambre, il lui mettait souvent une couverture sur 
la tête et elle devait essayer de reconnaître les objets qu'il lui tendait sans les voir. A 
plusieurs reprises, elle n'avait pas réussi à deviner ce qu'elle décrivait comme gluant 
au bout.  

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La poursuite de ces faits a été déléguée aux autorités suisses le 30 août 2011. 

 c.b. Sans connaître le contenu exact de la plainte déposée en France contre lui, 
X______ a expliqué au Ministère public le 25 août 2011 qu'il s'occupait environ trois 
jours par semaine des filles d'une de ses voisines. Il allait les chercher à la garderie 
vers 18h et les raccompagnait chez elles. Une fois arrivées à la maison, les fillettes 
devaient monter dans leur chambre pour se mettre en pyjama. Il restait au salon 
pendant ce temps. Lorsqu'elles étaient prêtes, il allait récupérer les habits pour les 
mettre au linge sale puis redescendait au salon avec les enfants, où ils jouaient 
parfois à des jeux de société. Il lui arrivait aussi de jouer au "rodéo" avec les plus 
petites. C'était là le seul contact physique qu'il avait eu avec elles et il était surpris 
qu'une plainte ait été déposée car il n'avait rien commis de mal.  

 c.c. Réentendu le 23 janvier 2012, X______ a nié avoir jamais joué avec B______ 
dans sa chambre, mais précisé qu'il aidait parfois les filles à se changer. Le "jeu" sous 
les couvertures décrit par la fillette ne lui rappelait rien du tout. Les séances de rodéo 
étaient tout à fait innocentes, il n'avait jamais cherché à se procurer une excitation. 
X______ a maintenu cette version des faits jusqu'à l'audience de jugement. 

 d.a. La mise en liberté provisoire de X______ le 30 septembre 2011 a été 
publiquement annoncée dans un tract anonyme intitulé "un pédophile en série en 
liberté à WW______", distribué en France voisine, sur lequel figurent deux logos 
"protégeons l'enfant de l'abus sexuel" et "ensemble contre la pédophilie". Ce tract 
résumait les faits reprochés au précité, le décrivant comme un pervers et un prédateur 
sexuel. Il comportait également, en majuscules rouges, l'adresse de sa mère, dont le 
nom figurait en toutes lettres, précisant qu'il y vivait depuis sa libération, de même 
qu'une description du véhicule qu'il utilisait. Le tract enjoignait à la mobilisation 
pour faire partir de la région l'individu décrit et l'interdire d'aller dans les lieux 
publics.  

d.b. A l'audience du 1er novembre 2011 devant le Ministère public, X______ s'est 
expliqué sur les conséquences catastrophiques du tract pour sa famille et lui-même. 
A sa connaissance, il y avait eu plus de 300 tracts distribués. Sa mère était menacée, 
des gens cagoulés venaient frapper à sa porte et casser des œufs. Son histoire était 
passée à la télévision et des journalistes venaient importuner sa mère. Ses enfants, 
avec lesquels il avait repris contact dès sa sortie de prison et entretenait de bonnes 
relations, subissaient également des remarques à l'école. Son père ne sortait plus de 
chez lui. Se sentant menacé, il envisageait de quitter la région. La police avait même 
recommandé à sa mère de déménager. 

Depuis sa libération, X______ avait totalement modifié son comportement. Il ne 
buvait plus d'alcool et faisait régulièrement du sport. Il savait qu'il devait se 
comporter différemment s'il éprouvait un besoin sexuel. Il mettait tout en œuvre pour 

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que de tels actes ne se reproduisent pas et présentait ses excuses aux victimes pour le 
tort causé. 

 e.a.a. L'expert psychiatrique désigné a rendu son rapport le 15 juin 2011. X______ 
souffrait au moment des faits d'un trouble mental de sévérité moyenne du 
développement psychosexuel, avec exhibitionnisme et pédophilie. Les actes 
reprochés étaient en lien avec ce trouble. L'expertisé avait, au moment d'agir, une 
entière capacité d'apprécier le caractère illicite de son acte, mais la faculté de se 
déterminer par rapport à cette appréciation était faiblement restreinte. Il ne présentait 
pas de toxico-dépendance au moment des faits. L'expertisé manifestait des regrets 
mais la compréhension de son comportement et sa prise de conscience restaient très 
superficielles. Il persistait à nier être attiré par les enfants. Le risque de récidive était 
évalué comme faible à court terme mais moyen à élevé à long terme. Une prise en 
charge ambulatoire psychiatrique, comprenant une psychothérapie et, le cas échéant, 
une prescription médicamenteuse, était préconisée pour traiter les troubles 
psychosexuels, seule mesure susceptible d'atténuer le risque de récidive. L'expertisé 
était prêt à se soumettre à un tel traitement et avait déjà débuté une prise en charge 
psychothérapeutique auprès de l'Unité médicale de la prison de Champ-Dollon 
durant sa détention préventive.   

 e.a.b. Le 13 juillet 2011, l'expert a confirmé les conclusions de son expertise devant 
le Ministère public, en particulier le diagnostic d'exhibitionnisme et pédophilie. La 
capacité de se déterminer était nécessairement restreinte par le trouble mental, mais 
X______ était en mesure de choisir le moment et la manière de passer à l'acte. La 
responsabilité était par conséquent très faiblement restreinte. S'agissant du risque de 
récidive, il fallait relever que la pathologie sexuelle était chronique et persistante de 
sorte que les effets d'un avertissement de la justice risquaient de s'estomper à terme. 
Un suivi psychiatrique avec une psychothérapie axée sur la sexualité était 
souhaitable. 

L'expertisé reconnaissait les faits, mais n'arrivait pas à aller plus loin dans le 
processus, un certain flou régnant lorsqu'il s'agissait d'aborder les actes les plus 
graves, qu'il niait par moments avoir commis. Une augmentation de la gravité des 
actes était flagrante. Il lui avait paru que les regrets exprimés étaient authentiques, 
mais surtout liés à la honte que l'expertisé éprouvait vis-à-vis de ses proches. 

e.b. La libération provisoire de X______ a été assortie de diverses mesures de 
substitution, dont une obligation de se soumettre à un traitement médico-
psychothérapeutique auprès du psychiatre MM______. 

Entendu au sujet de l'évolution de son patient le 5 décembre 2012 par le Ministère 
public, le Dr MM______. a indiqué suivre X______ à raison d'une séance toutes les 
deux semaines environ. Lorsque son patient était sorti de prison, il était très déprimé, 

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vivant mal les menaces dirigées contre sa famille. Il présentait une immaturité 
psychique, mais était dorénavant capable de parler de son trouble directement et sans 
détour. A son sens, X______ était désormais en mesure de mettre un frein à ses 
pulsions car tout avait été mis en place pour éviter la récidive. 

e.c. X______ a également été suivi par un psychologue, NN______, à partir de fin 
novembre 2011, lequel a déclaré devant le Ministère public travailler avec son 
patient sur la diminution du risque de récidive. Il constatait une évolution lente, mais 
favorable. X______ était motivé et s'était énormément investi dans la thérapie. De 
manière générale, un tel travail exigeait entre 5 et 10 ans de suivi. Il constatait chez 
son patient une réelle empathie envers les victimes et leurs familles et une meilleure 
compréhension des conséquences de ses actes. X______ n'arrivait toutefois pas à 
admettre sa pédophilie. 

f. Les parents de X______, de même que son épouse, ont été entendus au cours de la 
procédure. 

f.a. Devant la police et le Ministère public, l'épouse de X______ a décrit son mari 
comme quelqu'un de pudique, timide et réservé, mais sociable. Son époux buvait 
régulièrement de l'alcool, à midi et le soir. Il lui arrivait de rentrer ivre à la maison. 
Depuis les événements, elle avait déménagé afin de pouvoir continuer à exercer son 
métier d'assistante maternelle. Elle n'envisageait pas pour le moment le retour de son 
mari au domicile familial, en tout cas pas tant qu'il n'aurait pas "fait ses preuves". 
Elle avait été abasourdie en apprenant les faits, ne reconnaissant pas son mari dans 
l'auteur de ces actes. 

f.b. Le père de X______ a décrit son fils comme quelqu'un de sensible, pleurant 
facilement, n'ayant jamais rencontré de problème particulier dans son parcours 
scolaire ou professionnel. Il avait été extrêmement surpris d'apprendre les faits 
reprochés et ignorait tout des déplacements de son fils en Suisse, ce qui était étonnant 
vu qu'ils entretenaient d'excellentes relations et se parlaient ouvertement.  

f.c. La mère de X______ a déclaré que lors de la première visite qu'elle avait rendue 
à son fils en prison, celui-ci lui avait dit être content d'avoir été arrêté par la police 
parce qu'il "en avait assez". Il lui avait expliqué, honteux, s'être masturbé devant des 
enfants, mais ne jamais les avoir touchés. De nature calme, son fils ne lui avait 
jamais causé souci durant l'enfance et l'adolescence. Lorsqu'elle s'était séparée de son 
mari alcoolique et violent, son fils n'avait eu aucune réaction particulière. Deux ans 
auparavant, il lui avait dit qu'il était mal dans sa peau, ce qu'elle avait imputé à ses 
soucis de santé physique. 

 g.a. A l'audience de jugement, X______ a, de manière générale, reconnu s'être 
exhibé et masturbé en présence de fillettes, voire s'être fait masturber par certaines 

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d'entre elles à plusieurs reprises pendant la période pénale. Il les avait toujours 
abordées selon le même scénario : il leur demandait de l'aider à uriner dans le but de 
les amener dans un lieu discret où il pourrait se satisfaire sexuellement. 

 Contrairement à ses précédentes déclarations, X______ a reconnu avoir demandé et 
obtenu de R______ qu'elle lui touche le sexe. Il lui semblait avoir pris la main de 
l'enfant pour qu'elle le masturbe. Ainsi, il admettait que les faits s'étaient déroulés 
tels qu'ils étaient décrits dans l'acte d'accusation (ch. I. 1.4). De même, il a admis 
avoir demandé et obtenu d'une des filles S______ et T______ qu'elle mette sa 
bouche sur son sexe. 

X______ a par contre répété n'avoir jamais "joué" sous la couverture avec B______, 
seules les séances de "rodéo", lors desquelles il demandait à la fillette d'appuyer son 
pubis sur son sexe, ce qui lui procurait une certaine satisfaction sexuelle, s'étant 
effectivement produites. 

 Il reconnaissait les cas EE______ (ch. I. 1.11) et HH______ (ch. I. 1.20), mais niait 
avoir saisi la première fillette par le bras, violenté la deuxième pour qu'elle le suive et 
avoir obtenu de cette dernière qu'elle le masturbe. Contrairement à ce qu'il avait 
précédemment déclaré, il ne lui avait pas tenu la main.  

Il ne s'était jamais montré violent ou insistant avec les enfants, de sorte qu'il 
contestait, dans tous les cas où cela lui était reproché, avoir contraint ou tenté de 
contraindre les fillettes, sans remettre en question les autres éléments de fait décrits 
(ch. II. 1.1. à 1.6 et ch. IV. 1.1. à 1.3). 

 Revenant encore sur ses précédentes déclarations, X______ a finalement reconnu 
s'être masturbé, la main glissée dans son pantalon, devant le groupe d'enfants 
composé notamment de II______ et des sœurs JJ______ et KK______, précisant 
toutefois qu'une seule des enfants présentes l'avait vu (I. 1.21.). 

S'agissant des autres faits, le prévenu a confirmé qu'ils s'étaient déroulés ou avaient 
dû se dérouler tels qu'ils étaient décrits dans l'acte d'accusation sous ch. I. 1.1 à 1.3., 
I. 1.5 à 1.10, I. 1.14 et III. 1.2 à 1.4. 

En ce qui concerne sa pathologie, X______ a déclaré être conscient d'avoir un 
trouble de la préférence sexuelle. En thérapie avec le Dr MM______. et le 
psychologue NN______, il travaillait encore sur la prise de conscience des faits qui 
lui étaient reprochés ainsi que sur les moyens pour pallier le risque de récidive. 
Depuis sa sortie de prison, son appétence sexuelle avait diminué, étant précisé que le 
traitement médicamenteux, sous forme d'antidépresseurs, réduisait également sa 
libido. Le travail mené sur l'empathie et la compassion envers les victimes n'était pas 

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terminé, même si lui-même avait évolué dans sa perception y relative. Il assurait qu'il 
ne récidiverait plus. 

Lors de sa mise en liberté provisoire, l'affaire portée par les médias sur la place 
publique avait fait grand bruit et son cas avait été assimilé à celui d'un violeur 
d'enfant. Il avait souffert des épreuves et menaces subies par sa famille et éprouvait 
de la honte pour son comportement. 

 g.b. Les parties plaignantes ont toutes confirmé leur plainte et leurs conclusions 
civiles pour celles qui en avaient formulé. 

 F______ a expliqué que sa fille Q______ avait été perturbée et que ces événements 
ressortaient actuellement, à l'adolescence.  

 C______ avait encore des souvenirs de ces faits, mais il s'agissait d'un épisode 
unique qui ne l'avait pas marquée outre mesure.  

 R______ a été suivie par le Dr OO______, psychologue, depuis l'agression en 2004 
jusqu'en juillet 2012. D'après son père, elle ne sortait pratiquement plus et devait se 
reconstruire. 

 E______ a expliqué que sa fille V______, enjouée et pleine de joie de vivre, avait 
commencé à faire des cauchemars et à avoir peur d'aller à l'école seule après les faits. 
Aujourd'hui adolescente, elle réalisait ce qui lui était arrivé. 

 Les parents de W______, AA______, Z______, CC______, J______ et II______ ont 
déclaré que les filles n'avaient pas été particulièrement affectées par les événements, 
qu'elles n'oubliaient pas pour autant.  

U______ avait éprouvé des sentiments de honte, de peur et d'injustice. Des séances 
chez un psychologue avaient été nécessaires, de mars à décembre 2009, puis à deux 
reprises en 2010. Selon ce dernier, l’enfant présentait un stress chronique depuis 
l’événement. 

 O______, père de S______ et T______, s'est dit inquiet de l'avenir pour ses filles 
pour lesquelles cet événement était devenu la référence en matière de mal. Elles 
allaient pour le moment plutôt bien. 

 Pour A______, il était logique que X______ s'en soit pris à sa fille B______, qui 
était la plus fragile. Sa fille se portait bien à l'heure actuelle. 

 g.c. Les conséquences des actes de X______ sur les autres enfants ne sont pas 
connues. 

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C. a. Par ordonnance présidentielle du 6 janvier 2014 (OARP/05/2014), la question 
préjudicielle de X______ a été rejetée selon motivation figurant dans l'ordonnance 
que la CPAR fait sienne. Le précité a été cité à comparaître aux débats d'appel, de 
même que A______, comme représentante légale de B______, et le Ministère public. 

 b.a. Devant la CPAR, X______ a admis l'entier des faits reprochés. Cette position 
était la résultante de son travail thérapeutique, qu'il souhaitait poursuivre au-delà de 
la procédure judiciaire. Il abordait aussi en thérapie ses problèmes d'alcool, dont il 
maîtrisait désormais la consommation. Il était toujours sous traitement 
médicamenteux. 

X______ a également produit diverses attestations dont il ressort qu'il consulte le 
psychologue NN______ à raison d'une fois toutes les trois semaines environ. D'après 
ce dernier, l'évolution était positive, mais un suivi psychiatrique restait souhaitable, 
le risque de récidive restant faible à moyen et son patient quelqu'un d'anxieux. Selon 
l'attestation du 13 février 2014 du Dr MM______, X______ continuait sa prise en 
charge avec régularité et avait retrouvé une stabilité dans sa vie personnelle. Le 
travail d'interdit avait été renforcé pour éviter tout risque de récidive. 

 b.b. D'après A______, B______ se portait bien aujourd'hui, mais il suffisait de peu 
de choses pour que les mauvais souvenirs ressurgissent. Elle avait été suivie par un 
pédopsychiatre. 

c.a. X______ fait savoir qu'il ne plaide plus l'acquittement des chefs de contrainte 
sexuelle et d'actes d'ordre sexuel pour les faits concernant V______ et B______, qu'il 
acquiesce aux conclusions civiles de la précitée à hauteur de CHF 2'000.- et au 
surplus à la prise en charge de ses frais d'avocat pour la procédure d'appel. X______ 
renonce à une indemnisation pour les frais de défense liés à la procédure d'appel.  

 Par ailleurs, il conclut désormais au prononcé d'une peine privative de liberté avec 
sursis partiel, la partie ferme de la peine devant être équivalente à la détention subie 
avant jugement. Il y avait eu des excès dans les médias, mais c'était surtout 
l'influence du tract distribué dans la région après sa libération provisoire qui avait été 
sous-estimée par le Tribunal correctionnel. Il avait fait l'objet d'une chasse à 
l'homme. Un tel pré-jugement équivalait à une sanction pénale et devait entraîner une 
réduction de la peine. A titre d'exemple, son fils aîné avait subi des brimades et avait 
dû changer d'école.  

Il convenait également de retenir le repentir sincère, au vu de ses aveux et des 
indications fournies à la police sur des faits pour lesquels il n'était pas poursuivi. Le 
caractère tardif de certains aveux s'expliquait par la difficulté à reconnaître le fait 
même de sa pédophilie. Enfin seule une prise en charge thérapeutique, à dire 

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d'experts, était à même de diminuer le risque de récidive et ce risque serait accru s'il 
devait changer de thérapeute en raison d'une nouvelle incarcération.  

c.b. Compte tenu des positions adoptées par X______, la représentante légale de 
B______ conclut à une indemnisation pour tort moral limitée à CHF 2'000.- et 
dépose un état de frais pour la procédure d'appel réduit à CHF 1'080.-. 

 c.c. Le Ministère public persiste dans ses conclusions, plus rien ne s'opposant à la 
reconnaissance de culpabilité de X______ dans les cas V______ et B______, sans 
circonstance atténuante. Au vu du risque de récidive, la peine prononcée par le 
Tribunal correctionnel devait être confirmée. 

 d. X______ reprend la parole pour demander pardon à ses victimes. 

 e. Les parties ont renoncé au prononcé public de l'arrêt et la cause a été gardée à 
juger. 

D. X______, ressortissant français né en ______, est marié et a deux enfants nés en 
______ et ______. Il vit actuellement séparé de son épouse, notamment afin de lui 
éviter des problèmes professionnels, cette dernière travaillant comme assistante 
maternelle. Titulaire d'un CAP de préparateur peintre en carrosserie, il a travaillé 
plusieurs années dans ce domaine avant de se réorienter en qualité de jardinier 
paysagiste en raison de problèmes de santé. Depuis 2002 et jusqu'à son interpellation, 
il a travaillé en tant que gardien dans une résidence d'habitation à TT______ et, en 
parallèle dès 2010, en tant qu'auto-entrepreneur dans le domaine de l'entretien et de 
l'aménagement des bâtiments. Après sa libération provisoire, il a travaillé comme 
intérimaire. Actuellement, il exerce trois activités professionnelles dans le domaine 
du nettoyage qui lui permettent de réaliser un gain mensuel de EUR 2'000.- environ. 

 Du fait de l'hostilité ambiante et du battage médiatique, il est parti s'installer chez son 
père à WW______, où il réside encore aujourd'hui. Il a initié avec son épouse une 
procédure de séparation de corps par consentement mutuel. Dans le cadre de cet 
accord, il a été convenu que les enfants résideraient par alternance au domicile de 
chaque parent. 

 X______ n'a pas d'antécédents en France ou en Suisse. 

EN DROIT : 

1. 1.1. L'appel principal est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et 
dans les délais prescrits (art. 398 et 399 CPP). Il en va de même de l'appel joint. 

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 La partie qui attaque seulement certaines parties du jugement est tenue d'indiquer 
dans la déclaration d'appel, de manière définitive, sur quelles parties porte l'appel, à 
savoir (art. 399 al. 4 CPP) : la question de la culpabilité, le cas échéant en rapport 
avec chacun des actes (let. a) ; la quotité de la peine (let. b) ; les mesures qui ont été 
ordonnées (let. c) ; les prétentions civiles ou certaines d'entre elles (let. d) ; les 
conséquences accessoires du jugement (let. e) ; les frais, les indemnités et la 
réparation du tort moral (let. f) ; les décisions judiciaires ultérieures (let. g). 

 La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 

 1.2. A titre liminaire, la CPAR fait sien l'entier des considérants des premiers juges 
relatifs à la culpabilité de l'appelant s’agissant des faits non contestés dans la 
déclaration d’appel, ceux-là consacrant une correcte application du droit. 

2. 2.1. L’art. 187 ch. 1 CP sanctionne celui qui aura commis un acte d’ordre sexuel sur 
un enfant de moins de seize ans, celui qui aura entraîné un enfant de cet âge à 
commettre un tel acte ainsi que celui qui y aura mêlé un enfant de cet âge. 

Par acte d’ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur 
autrui qui tend à l’excitation ou à la jouissance sexuelle de l’un des participants au 
moins, l’acte en question devant objectivement revêtir un caractère sexuel (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_253/2011 du 5 octobre 2011 consid. 6). Il résulte de la 
jurisprudence que la notion d'acte d'ordre sexuel doit être interprétée plus largement 
lorsque la victime est un enfant. Dans ce cas, il faut se demander si l'acte, qui doit 
revêtir un caractère sexuel indiscutable, est de nature à perturber l'enfant (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_918/2010 du 14 mars 2011 consid. 2.1). 

L’infraction est intentionnelle, l’intention devant porter non seulement sur le 
caractère sexuel de l’acte, mais aussi sur le fait que la victime est âgée de moins de 
seize ans, le dol éventuel étant suffisant. 

L’art. 187 protège le développement des mineurs mais non leur libre détermination 
en matière sexuelle. En conséquence, cette disposition est appliquée en concours 
avec l’art. 189 ou 190 CP (B. CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e éd., 
Berne 2010, n. 60 ad art. 187 CP). 

 2.2. L’art. 189 al. 1 CP, punit celui qui, notamment en usant de menace ou de 
violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d’ordre psychique 
ou en la mettant hors d’état de résister, l'aura contrainte à subir un acte analogue à 
l’acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel. 

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Pour qu’il y ait contrainte en matière sexuelle, au sens des art. 189 et 190 CP, il faut 
que la victime ne soit pas consentante, que l’auteur le sache ou accepte cette 
éventualité et qu’il passe outre en profitant de la situation ou en employant un moyen 
efficace à cette fin (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100), notamment en usant de 
menace, de pressions d’ordre psychique ou en mettant sa victime hors d’état de 
résister (ATF 131 IV 167 consid. 3 p. 170). 

L’auteur peut mettre sa victime hors d’état de résister, notamment en exerçant sur 
elle des pressions d’ordre psychique, en la mettant dans une situation désespérée 
(ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_912/2009 du 22 
février 2010 consid. 2.1.2). En introduisant la notion de « pressions psychiques », le 
législateur a ainsi voulu viser les cas où la victime se trouve dans une situation sans 
espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru à la force physique ou à la violence.  

Selon le Tribunal fédéral, il suffit en définitive que, selon les circonstances concrètes, 
la soumission de la victime soit compréhensible. Tel est le cas lorsque la victime est 
placée dans une situation telle qu'il serait vain de résister physiquement ou d'appeler 
du secours ou que cela entraînerait un préjudice disproportionné, de sorte que l'auteur 
parvient à ses fins en passant outre au refus, sans avoir nécessairement à employer la 
violence ou la menace. Le nouveau droit n'exige plus que la victime soit mise 
totalement hors d'état de résister (ATF 122 IV 97 consid. 2b). 

Sur le plan subjectif, l’infraction est intentionnelle, mais le dol éventuel suffit.  

 2.3. Au vu des éléments du dossier, la renonciation de l’appelant à plaider 
l’acquittement des chefs de contrainte sexuelle à l’égard de l’enfant V______ et 
d’acte d’ordre sexuel à l’égard de l’enfant B______ lors de l’audience de jugement 
ne vient que corroborer les conclusions justifiées des premiers juges. 

 Les faits décrits par V______, admis par l’appelant, remplissent toutes les conditions 
objectives et subjectives de l’infraction de contrainte sexuelle, celui-ci ayant isolé sa 
future victime et lui ayant saisi d’autorité la main, sans la relâcher durant tout l’acte 
de masturbation, de sorte que c’est à juste titre que ceux-ci ont retenu cette 
qualification en sus de la qualification d’acte d’ordre sexuel.  

 L’ensemble des faits décrits par B______, désormais reconnus par l’appelant, 
remplissent quant à eux les conditions objectives et subjectives de l’infraction d’acte 
d’ordre sexuel avec un enfant, la précitée ayant été amenée à frotter son pubis sur les 
genoux de l’appelant et à toucher son sexe, de sorte que le jugement de première 
instance doit également être confirmé sur ce point et l’appel joint admis. 

3. 3.1.1. Selon l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d’après la culpabilité de l’auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi 

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que l’effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la 
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, le caractère 
répréhensible de l’acte, les motivations et les buts de l’auteur ainsi que la mesure 
dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu  
de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). Le facteur 
essentiel est celui de la faute (arrêt du Tribunal fédéral 6B_992/2008 du 5 mars 2009  
consid. 5.1). 

La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la  
lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle, ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents, la réputation, la 
situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation 
professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même  
que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 134  
IV 17 consid. 2.1 p. 19 ss; 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_198/2013 du 3 juin 2013 consid. 1.1.1).  

3.1.2. Conformément à la jurisprudence fédérale, une publication préjugeant de la 
culpabilité d'une personne peut entrer en considération comme facteur de fixation de 
la peine selon la gravité de l'atteinte aux droits (ATF 128 IV 97 consid. 3b/aa p. 104 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 6B_340/2011 du 5 septembre 2011 consid. 9.2.1.). Ce 
facteur d'atténuation n'est toutefois admis que lorsque les publications ou propos 
tenus conduisent à un grave préjugé de la culpabilité de l'accusé, entraînant un quasi-
effet de sanction pénale. Il appartient à l'appelant de démontrer en quoi la 
médiatisation dénoncée a conduit à ce qu'il soit préjugé et lui a causé un préjudice 
important (cf. ATF 128 IV 97 consid. 3b/bb p. 106 ; R. ROTH / L. MOREILLON 
(éds), Commentaire romand, Code pénal I, Bâle 2009, n. 97 ad art. 47 CP). 

3.2. D'après l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit 
les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de 
l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion.  

3.3.1. Selon l'art. 22 CP, le juge peut atténuer la peine si l'exécution d'un crime ou 
d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la 
consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire. Dans 
ce cas, ce sont des circonstances extérieures qui viennent faire échec à la 
consommation de l'infraction, de sorte que l'atténuation de la peine n'est que 
facultative. Toutefois, selon la jurisprudence, si le juge n'a pas l'obligation de sortir 
du cadre légal, il devrait tenir compte de cette circonstance atténuante en application 

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de l'art. 47 CP, la mesure de l'atténuation dépendant de la proximité du résultat et des 
conséquences effectives des actes commis (ATF 121 IV 49 consid. 1b p. 54-55 ; arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_708/2008 du 22 octobre 2008 consid. 3.4.). 

 3.3.2. A teneur de l'art. 48 lit. d CP, le juge atténue la peine si l'auteur a manifesté un 
repentir sincère. Le repentir sincère visé à l'art. 48 lit. d CP suppose une prise de 
conscience du caractère répréhensible de l'infraction et un changement d'état d'esprit 
sincère du délinquant qu'une bonne collaboration à l'enquête n'implique pas 
nécessairement. C'est pourquoi la circonstance atténuante du repentir sincère, d'une 
part, et la bonne collaboration à l'enquête, d'autre part, sont deux éléments à décharge 
en principe distincts, qui peuvent du reste entrer en concours (cf., sous l'empire des 
art. 63 et 64 aCP, ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 205/206). 

Le repentir sincère n'est réalisé que si l'auteur a adopté un comportement particulier, 
désintéressé et méritoire, qui constitue la preuve concrète d'un repentir sincère. 
L'auteur doit avoir agi de son propre mouvement dans un esprit de repentir. Le seul 
fait qu'un délinquant ait passé des aveux ou manifesté des remords ne suffit pas ; il 
n'est en effet pas rare que, confronté à des moyens de preuve ou constatant qu'il ne 
pourra échapper à une sanction, un accusé choisisse de dire la vérité ou d'exprimer 
des regrets ; un tel comportement n'est pas particulièrement méritoire (ATF 117 IV 
112 consid. 1 p. 113 s. ; ATF 116 IV 288 consid. 2a p. 289 s. ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_532/2012 du 8 avril 2013 consid. 5).  

Une bonne collaboration durant l'enquête peut être la preuve de regrets sincères et 
autoriser une réduction de peine d'un cinquième à un tiers au maximum en faveur de 
celui qui peut s'en prévaloir (ATF 121 IV 202 consid. 2 d/cc p. 205 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_207/2007 du 6 septembre 2007 consid. 4.2.4). 

3.3.3. Le juge atténue librement la peine en application de l'art. 19 al. 2 CP si, au 
moment d'agir, l'auteur ne possédait que partiellement la faculté d'apprécier le 
caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation. 

Le juge doit apprécier la culpabilité subjective de l'auteur à partir de la gravité 
objective de l'acte. Dans le cadre de cette appréciation, il doit aussi tenir compte de la 
diminution de responsabilité de l'auteur et doit indiquer dans quelle mesure celle-ci 
exerce un effet atténuant sur la culpabilité. Une diminution de la responsabilité au 
sens de l'art. 19 CP ne constitue qu'un critère parmi d'autres pour déterminer la faute 
liée à l'acte, et non plus un facteur qui interfère directement sur la peine. La réduction 
de la peine n'est que la conséquence de la faute plus légère (ATF 136 IV 
55 consid. 5.5, 5.6 et 6.1 p. 59 et suivantes, arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_741/2010 du 9 novembre 2010 consid. 3.1.2). En bref, le juge doit 
procéder comme suit en cas de diminution de la responsabilité pénale : dans un 
premier temps, il doit décider, sur la base des constatations de fait de l'expertise, dans 

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quelle mesure la responsabilité pénale de l'auteur doit être restreinte sur le plan 
juridique et comment cette diminution de la responsabilité se répercute sur 
l'appréciation de la faute. La faute globale doit être qualifiée et désignée 
expressément dans le jugement (art. 50 CP). Dans un second temps, il convient de 
déterminer la peine hypothétique, qui correspond à cette faute. La peine ainsi fixée 
peut enfin être modifiée en raison de facteurs liés à l'auteur (Täterkomponente) 
(ATF 136 IV 55 consid. 5.5 p. 59 s. ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_284/2012 du 29 
octobre 2012 consid. 4.1.6, 6B_77/2012 du 18 juin 2012 consid. 1.2.1 
et 6B_741/2010 du 9 novembre 2010 consid. 3.1.2). 

3.4. En l'espèce, la faute de l'appelant est lourde. Il s'en est consciemment pris à 
l'intégrité des plus vulnérables, profitant, ainsi qu'il l'admet lui-même, de l'autorité 
naturelle d'un adulte sur un enfant pour assouvir ses pulsions sexuelles, au mépris 
total du développement de ses très jeunes victimes. Le mode opératoire dénote un 
sens de l'organisation et par là même une volonté délictuelle certaine, l'appelant 
ayant veillé à toujours se rendre de l'autre côté de la frontière pour commettre ses 
méfaits et ayant pris soin de taire ses déplacements à ses proches. L'appelant a agi à 
réitérées reprises, sur des années, sans jamais tenter, en presque dix ans, de s'arrêter 
ou de demander de l'aide alors même qu'il était très bien entouré. Au contraire, ses 
agissements sont allés en s'aggravant, aux seuls actes d'exhibitionnisme s'ajoutant la 
participation directe des fillettes. Le dernier épisode de janvier 2011, lors duquel il a 
demandé aux enfants de mettre leur bouche sur son sexe, est le point culminant de 
cette progression. 

A teneur de l’expertise psychiatrique, l’appelant était capable d’apprécier le caractère 
illicite de ses actes et le trouble dont il souffre ne modifie que de manière légère sa 
faculté à se déterminer d’après cette appréciation. La CPAR retiendra en 
conséquence, à l’instar des premiers juges et en conformité avec l’expertise 
psychiatrique dont il n’y a nulle raison de s’écarter, une très légère diminution de 
responsabilité. 

Le trouble dont souffre l'appelant, tout comme les problèmes d'alcool qu'il 
connaissait à cette époque, attestés par ses proches, n’expliquent que très 
partiellement son comportement. Parent lui-même, l'appelant ne pouvait en effet 
ignorer les dégâts d'ordre psychologique que peuvent provoquer de tels actes sur des 
enfants, par ailleurs aujourd'hui bien connus de tout citoyen. 

Il convient de relever que dans la majorité des cas il n'y a pas eu de contact physique, 
que les actes commis n'ont heureusement pas eu, de manière générale, des 
conséquences trop dramatiques sur le développement des enfants et que, dans 
plusieurs cas, l'infraction n'a été commise que sous sa forme tentée, l'absence de 
réalisation n'étant cependant pas due à un désistement, mais à des interventions 
extérieures ou au refus des fillettes, auquel l'appelant ne s'opposait pas. Hormis dans 

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un cas, l'appelant n'a d'ailleurs jamais usé de contrainte, au sens juridique du terme, 
sur les enfants.  

La collaboration de l'appelant à la procédure a été bonne. Dès son arrestation, il a 
spontanément avoué plusieurs épisodes, dont la police ignorait l'existence, puis a 
collaboré à l'identification des lieux où s'étaient déroulés les faits, permettant de faire 
avancer rapidement l'enquête et de recouper différents cas. L'appelant a en revanche 
eu beaucoup de mal à admettre les cas les plus graves, soit ceux impliquant un 
contact physique, variant considérablement dans ses déclarations avant de les 
admettre. Au terme de la procédure d'appel, l'appelant a cependant reconnu tous les 
faits qui lui sont reprochés, ce qui démontre l'efficience du travail thérapeutique 
auquel il s'astreint depuis plusieurs années. 

L'attitude actuelle de l'appelant dénote une prise de conscience certaine, qui va de 
pair avec une évolution au cours de la procédure, l'appelant ayant dans un premier 
temps minimisé la gravité de ses actes et de leurs conséquences. 

L'appelant manifeste depuis le début des remords. Là encore, une évolution doit être 
soulignée. Alors que l'appelant éprouvait initialement des regrets et de la honte 
surtout vis-à-vis de ses proches, il semble désormais faire preuve d'empathie sincère 
à l'égard de ses victimes. Le fait d'acquiescer aux prétentions en réparation du tort 
moral des parties plaignantes est un gage significatif de ce travail d'introspection.  

Tous ces éléments sont à prendre en considération en tant que facteurs d’atténuation 
de la peine, sans pour autant qu'il faille retenir la circonstance atténuante du repentir 
sincère. En effet, l'attitude de l'appelant, pas particulièrement méritoire, est le fruit 
d'un travail psychologique auquel certes l'appelant se soumet volontiers et qu'il 
souhaite poursuivre, mais qui lui a été avant tout imposé par la justice. Son déni 
partiel a en outre causé des souffrances supplémentaires à ses victimes, qui ne 
doivent pas être sous-estimées. 

Il y a concours idéal et réel d'infractions, ce qui doit conduire à une aggravation de la 
peine. 

L'absence d'antécédents est neutre sur la fixation de la peine (ATF 136 IV 1). 

Au vu des critères stricts développés par la jurisprudence, une atténuation de la peine 
résultant de la prise en compte de la médiatisation de l'affaire ne peut être envisagée 
dans le cas d'espèce que de manière marginale, l'appelant n'ayant pas démontré 
notamment en quoi les reportages télévisuels au sujet de l'affaire auraient violé la 
présomption d'innocence. Quant au tract anonyme, incriminant violemment 
l'appelant alors que la procédure était en cours, il n'est pas assimilable à une 
publication dans la presse en termes de diffusion et n'a nullement conduit à un pré-

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jugement de la part des autorités. Enfin, si les représailles subies par les proches de 
l'appelant et lui-même sont inadmissibles, ces violations des droits de la personnalité 
ne sauraient être considérées comme l’équivalent d’une sanction pénale, d’autant 
qu’elles ont principalement affecté sa famille et non l’appelant directement. 

 Parce qu'elle ne tient notamment pas suffisamment compte du stade de réalisation de 
certaines infractions, de l'importance du résultat et du comportement de l'appelant 
après son arrestation, la peine prononcée par les premiers juges est excessive. Une 
peine de trois ans paraît plus adéquate et justifiée.  

En conséquence, le jugement entrepris sera réformé en ce sens et l’appel principal 
admis sur ce point. 

4. Au vu de la peine prononcée, la question du sursis partiel se pose, un sursis total 
étant en revanche exclu (art. 42 al. 1 CP). 

4.1.1. Selon l'art. 43 CP, le juge peut suspendre partiellement l'exécution d'une peine 
pécuniaire, d'un travail d'intérêt général ou d'une peine privative de liberté d'un an au 
moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de façon appropriée de la faute de 
l'auteur (al. 1). 

Le sursis partiel permet au juge d'infliger une peine privative de liberté dont une 
partie ferme et l'autre avec sursis. L'autorité ne se trouve ainsi plus confrontée au 
choix du "tout ou rien", mais dispose au contraire d'une marge d'appréciation plus 
étendue et d'une plus grande possibilité d'individualisation de la peine. 

4.1.2. Les conditions subjectives permettant l'octroi du sursis (art. 42 CP), à savoir 
les perspectives d'amendement, valent également pour le sursis partiel prévu à 
l'art. 43 CP dès lors que la référence au pronostic ressort implicitement du but et du 
sens de cette dernière disposition. Ainsi, lorsque le pronostic quant au comportement 
futur de l'auteur n'est pas défavorable, la loi exige que l'exécution de la peine soit au 
moins partiellement suspendue. En revanche, un pronostic défavorable exclut 
également le sursis partiel. En effet, s'il n'existe aucune perspective que l'auteur 
puisse être influencé de quelque manière par un sursis complet ou partiel, la peine 
doit être entièrement exécutée (ATF 134 IV 1 consid. 5.3.1 p. 10). 

4.1.3. Pour statuer sur la suspension partielle de l'exécution d'une peine, le juge doit 
tenir compte de façon appropriée de la faute de l'auteur. Or, cette notion de faute, 
définie à l'art. 47 al. 2 CP, constitue avant tout un critère d'appréciation pour la 
fixation de la peine. Pour savoir si un sursis partiel paraît nécessaire en raison de la 
faute de l'auteur et de ses perspectives d'amendement, on ne peut faire référence de la 
même manière au critère de la culpabilité tel que prévu à l'art. 47 al. 2 CP. En effet, 
lorsque le juge statue sur la question du sursis, il a déjà fixé la quotité de la peine et il 

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ne s'agit plus que de définir sa forme d'exécution appropriée. Reste que la loi lie la 
question de la peine, qui doit être mesurée à la faute commise, et celle du sursis en ce 
sens que ce dernier est exclu pour les peines supérieures à deux ans. La nécessité 
d'une peine privative de liberté assortie d'un sursis partiel résulte alors de la gravité 
de la faute, lorsque cette peine se situe entre deux et trois ans. Dans ce cas, la notion 
de faute trouve pleinement sa place (ATF 134 IV 1 consid. 5.3.3). 

 4.2. Aux termes de l'art. 44 al. 1 CP, si le juge suspend totalement ou partiellement 
l'exécution d'une peine, il impartit au condamné un délai d'épreuve de deux à cinq 
ans. Des règles de conduites peuvent être imposées durant ce délai (art. 44 al. 2 CP).  

La règle de conduite doit être adaptée au but du sursis, qui est l'amendement durable 
du condamné. Elle ne doit pas avoir un rôle exclusivement punitif et son but ne 
saurait être de lui porter préjudice. Elle doit être conçue en premier lieu dans l'intérêt 
du condamné et de manière à ce qu'il puisse la respecter ; elle doit par ailleurs avoir 
un effet éducatif limitant le danger de récidive (ATF 130 IV 1 consid. 2.1 p. 2 s). Le 
choix et le contenu de la règle de conduite doivent s'inspirer de considérations 
pédagogiques, sociologiques et médicales (ATF 107 IV 88 consid. 3a) p. 89 
concernant l'art. 38 ch. 3 aCP). Le principe de la proportionnalité commande qu'une 
règle de conduite raisonnable en soi n'impose pas au condamné, au vu de sa situation, 
un sacrifice excessif et qu'elle tienne compte de la nature de l'infraction commise et 
des infractions qu'il risque de commettre à nouveau, de la gravité de ces infractions 
ainsi que de l'importance du risque de récidive (ATF 130 IV 1 consid. 2.2 p. 4). 

La loi prévoit expressément que la règle de conduite peut porter sur des soins 
médicaux ou psychiques (art. 94 CP). Il est admis en pratique que la règle de 
conduite peut obliger le condamné à se soumettre à un traitement psychiatrique ou à 
des contrôles médicaux réguliers (arrêt du Tribunal fédéral 6B_626/2008 du 11 
novembre 2008 consid. 6.1). 

 4.3. En l'occurrence, le pronostic quant au comportement futur de l'appelant n'est pas 
défavorable à court terme. En effet, à dire d'experts, le risque de récidive est à l'heure 
actuelle limité, l'appelant travaillant beaucoup sur ce risque et la présente procédure 
ayant eu un fort impact sur lui. L'actuelle stabilité professionnelle de l'appelant 
concourt à cet état de fait, au même titre que le soutien familial qui lui reste acquis, 
nonobstant sa séparation d'avec son épouse. Un sursis partiel peut donc être envisagé, 
pour autant cependant que l'appelant poursuive un suivi psychologique rigoureux, 
seul à même de diminuer le risque de récidive à plus long terme, qui ne doit être 
minimisé. 

 Si la faute de l'appelant, grave au vu des biens juridiques touchés, du nombre et de la 
fréquence des cas, mérite une sanction ferme conséquente, il convient également de 
relever l'importance du maintien du lien de confiance que l'appelant a difficilement 

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établi avec ses thérapeutes, qui lui permet aujourd'hui de poursuivre un travail 
psychologique aux résultats encourageants. Compte tenu de ces éléments, la partie de 
la peine privative à exécuter sera arrêtée à 12 mois, permettant de la sorte d'envisager 
une exécution en semi-détention (art. 77b CP) et la poursuite du traitement 
thérapeutique avec les mêmes spécialistes. 

 Pour les motifs de prévention évoqués précédemment, la partie suspendue de la peine 
sera assortie d'une règle de conduite imposant à l'appelant de poursuivre son suivi 
psychothérapeutique auprès du Dr MM______. et du psychologue NN______. Un 
rapport sur le suivi imposé devra être transmis tous les trois mois au Service 
d'application des peines et mesures. La durée du délai d'épreuve pour la partie 
suspendue sera arrêtée au maximum légal, soit cinq ans, afin que la prise de 
conscience liée à la sanction prononcée ne s'estompe pas, que celle-ci exerce une 
pression suffisante pour détourner durablement l'appelant de la commission de 
nouvelles infractions et que le traitement thérapeutique puisse produire ses effets. 

5.  5.1. En vertu de l'art. 126 al. 1 let. a CPP, le tribunal statue sur les conclusions civiles 
présentées lorsqu’il rend un verdict de culpabilité à l’encontre du prévenu. 

Conformément à l'art. 49 CO, celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a 
droit à une somme d'argent à titre de réparation morale pour autant que la gravité de 
l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. 

5.2. Lors des débats d'appel, l'appelant principal et l'appelante jointe se sont accordés 
tant sur le principe d'une indemnisation du tort moral subi par B______ que sur son 
montant, arrêté à CHF 2'000.-, ce dont la CPAR prend acte. 

6.  6.1. L'intimée et appelante jointe obtient gain de cause, le jugement entrepris étant 
confirmé quant à la culpabilité de l'appelant à son égard. Elle peut en conséquence 
voir ses frais de défense dans la procédure d'appel prises en charge par l'appelant 
principal (art. 433 CPP). 

 6.2. La note d'honoraire produite en deuxième instance correspond à une activité 
nécessaire et justifiée, de sorte que l'appelant sera condamné à en payer l'intégralité à 
l'intimée et appelante jointe. En tant que de besoin, l'indemnité arrêtée pour les frais 
de défense en première instance, qui s'élève à CHF 2'800.-, est confirmée. 

7.  7.1. En appel, l’art. 428 al. 1 CPP dispose que les frais sont mis à la charge des 
parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. Pour 
déterminer si une partie succombe ou obtient gain de cause, il faut examiner dans 
quelle mesure ses conclusions sont admises (arrêt du Tribunal fédéral 1B_575/2011 
du 29 février 2012 consid. 2.1).  

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Lorsque l'autorité de recours rend elle-même une nouvelle décision, elle se prononce 
également sur les frais fixés par l'autorité inférieure (art. 428 al. 3 CPP). 

Selon l’art. 426 al. 1 CPP, le prévenu supporte les frais de la procédure s’il est 
condamné. Il doit ainsi rembourser à l’Etat les frais que ce dernier a avancés dans le 
cadre de la procédure (cf. A. KUHN / Y JEANNERET (eds), Commentaire romand : 
Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 1 ad art. 426 CPP), ces frais étant 
établis conformément au Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale du 22 
décembre 2010 (RTFMP - E 4 10.03). En cas d'acquittement ou d'abandon partiel des 
poursuites, les frais doivent être attribués au condamné proportionnellement, dans la 
mesure des infractions pour lesquelles il est reconnu coupable (L. MOREILLON / A. 
PAREIN-REYMOND, CPP, Code de procédure pénale, Bâle 2013, n. 6 ad art. 426 
CPP). 

 7.2. L'appelant, qui obtient partiellement gain de cause, supportera la moitié des frais 
de la procédure d'appel, qui comprennent dans leur totalité un émolument de 
CHF 4'000.- (art. 428 CPP et 14 al. 1 let. e du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale - RTFMP - E 4 10.03), le solde étant laissé à la charge de l'Etat. 

 Le principe de la condamnation de l'appelant à payer les frais de la procédure de 
première instance n'a pas à être modifié du fait de la nouvelle décision, celle-ci ne 
portant pas sur sa culpabilité. Il est en revanche erroné que les premiers juges aient 
condamné le prévenu à l'intégralité des frais de la procédure alors qu'il a été libéré de 
plusieurs chefs d'accusation. Pour tenir compte de ces acquittements, qui restent 
toutefois modestes au regard des infractions constatées, une réduction forfaitaire de 
CHF 1'500.- sera opérée, ce qui correspond à environ 10% des frais, lesquels seront 
mis à la charge de l'Etat. 

* * * * * 

   

- 27/29 - 

P/1520/2011 

PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

 
Reçoit les appels principal et joint formés respectivement par X______ et A______ contre 
le jugement rendu le 25 avril 2013 par le Tribunal correctionnel dans la procédure 
P/1520/2011. 

Annule le jugement entrepris dans la mesure où X______ a été condamné à une peine 
privative de liberté de quatre ans, sous déduction de la détention subie avant jugement, au 
paiement de l'intégralité des frais de la procédure de première instance, et dans la mesure 
où le Tribunal correctionnel a rejeté les conclusions civiles de B______, mineure dûment 
représentée par sa représentante légale A______, tendant au versement d'une indemnité 
pour le tort moral. 

Et statuant à nouveau :  

Condamne X______ à une peine privative de liberté de trois ans, sous déduction de la 
détention subie avant jugement.  

Met X______ au bénéfice du sursis partiel et fixe à douze mois la partie de la peine à 
exécuter. 

Le met au bénéfice du sursis pour le solde de la peine et fixe le délai d'épreuve à cinq ans.  

Avertit X______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine prononcée exécutée, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine. 

Ordonne à X______, à titre de règle de conduite, qu'il poursuive avec assiduité son 
traitement thérapeutique auprès du Dr MM______. et du psychologue NN______, ou de 
tout autre praticien agréé, charge à X______ de présenter tous les trois mois au Service 
d'application des peines et mesures des attestations du suivi jusqu'à la fin du délai 
d'épreuve. 

Prend acte de l'engagement de X______ à payer en mains de B______, soit pour elle sa 
mère A______, la somme de CHF 2'000.- à titre de réparation du tort moral. 

L'y condamne en tant que de besoin. 

Condamne X______ à payer les frais de la procédure de première instance, sous réserve 
d'un montant forfaitaire de CHF 1'500.- à la charge de l'Etat. 

- 28/29 - 

P/1520/2011 

Confirme pour le surplus le jugement entrepris. 

Condamne X______ à payer à B______, soit pour elle A______, au titre de la couverture 
de ses frais de défense durant la procédure d'appel, la somme de CHF 1'080.-. 

Le condamne à la moitié des frais de la procédure d'appel, qui comprennent un émolument 
de CHF 4'000.-, le solde étant laissé à la charge de l'Etat. 

Siégeant : 

Monsieur Jacques DELIEUTRAZ, président; Madame Alessandra CAMBI 
FAVRE-BULLE et Madame Pauline ERARD, juges. 

 

La greffière : 

Virginie VANDEPUTTE 

 Le président : 

Jacques DELIEUTRAZ 

 

 

Indication des voies de recours : 

Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF ; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral 

par la voie du recours en matière pénale. 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

  

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P/1520/2011 

 

P/1520/2011 ÉTAT DE FRAIS AARP/470/2014 

 

 COUR DE JUSTICE  

 

Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en matière 
pénale (E 4 10.03). 

 

 

Total des frais de procédure du Tribunal de police 1/3 : CHF 14'867.65 

Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision :   

Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) CHF 0.00 

Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) CHF 1'760.00 

Procès-verbal (let. f) CHF 80.00 

État de frais CHF 75.00 

Émolument de décision CHF 4'000.00 

Total des frais de la procédure d'appel : CHF 5'915.00 

Total général (première instance + appel) : CHF 20'782.65