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**Case Identifier:** 66c04e4f-4ad7-50c9-8b68-3f70e71a6799
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-02-13
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 13.02.2024 C/10276/2023
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-10276-2023_2024-02-13.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 19 février 2024. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/10276/2023 ACJC/196/2024 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 13 FEVRIER 2024 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ [GE], appelant d'un jugement rendu par la 4ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 14 septembre 2023, 

représenté par Me Thomas BARTH, avocat, BARTH & PATEK, boulevard Helvétique 

6, case postale, 1211 Genève 12, 

et 

Madame B______, domiciliée ______ [GE], intimée, représenté par Me Igor 
ZACHARIA, avocat, rue De-Beaumont 3, case postale 24, 1211 Genève 12. 

 

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C/10276/2023 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/10745/2023 du 14 septembre 2023, notifié aux parties le 
29 septembre 2023, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal) a, 

statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, notamment, autorisé 

B______ et A______ à vivre séparés (chiffre 1 du dispositif), attribué à celui-ci 

l'usage exclusif du domicile conjugal sis rue 1______ no. ______ à C______ [GE] 

(ch. 2), ordonné la restitution des chats D______ et E______ à B______ (ch. 4), 

prononcé ces mesures pour une durée indéterminée (ch. 5), arrêté les frais 

judiciaires à 500 fr., compensés avec l'avance fournie par B______ et mis à la 

charge de chacune des parties à raison d'une moitié, condamné A______ à verser 

250 fr. à B______ (ch. 6), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 7) et débouté 

les parties de toutes autres conclusions (ch. 8). 

B.  a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice (ci-après : la Cour) le 6 octobre 
2023, A______ forme appel de ce jugement. Il sollicite l'octroi de l'effet suspensif 

et conclut à l'annulation du ch. 4 du dispositif du jugement entrepris. Cela fait, il 

conclut à ce que la Cour lui attribue "la garde" des chats D______ et E______, 

sous suite de frais judiciaires et dépens. 

 b. La Cour a, par arrêt du 2 novembre 2023, rejeté la requête d'effet suspensif. 

 c. Dans sa réponse sur appel du 6 novembre 2023, B______ a conclu au 
déboutement de A______ des fins de son appel, sous suite de frais judiciaires et 

dépens. 

 d. Le 17 novembre 2023, A______ a derechef conclu à l'octroi de l'effet 
suspensif. Il s'est prévalu d'une attestation d'un vétérinaire du 15 novembre 2023. 

 e. Par arrêt du 6 décembre 2023, la Cour a rejeté la nouvelle requête d'effet 
suspensif. 

 f. Par avis du lendemain, la Cour a informé les parties de ce que la cause était 
gardée à juger. 

C. Les faits pertinents suivants résultent du dossier : 

 a. B______ et A______ se sont mariés le ______ novembre 2021 à C______ 
(GE). Il n'est pas allégué qu'un contrat de mariage a été conclu. 

 Aucun enfant n'est né de cette union, A______ étant le père d'un fils mineur né 
d'une précédente union. 

 b. Les parties vivent séparées depuis l'automne 2022, B______ ayant quitté le 
domicile conjugal, un appartement de 4 pièces au 6ème étage de la rue 1______ à 

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C______, pour s'installer finalement dans un appartement de 2 pièces au 4ème 

étage de la rue 2______ à Genève. 

 c. Dès novembre 2022, B______, par message électronique et par courriers de son 
avocat, a demandé la restitution des chats qu'elle avait laissés au domicile 

conjugal.  

 d. Par acte du 19 mai 2023, B______ a requis du Tribunal des mesures 
protectrices de l'union conjugale, concluant notamment à ce que A______ lui 

remette ses deux chats. 

 e. Le Tribunal a entendu les parties lors d'une audience le 13 septembre 2023. 

 A cette occasion, A______ s'est opposé à la remise des chats. Il souhaitait les 
conserver. 

 f. A l'issue de cette audience, le Tribunal a gardé la cause à juger. 

 g. Concernant l'objet unique du litige, soit les deux félidés susmentionnés, 
B______, dentiste de son état, a exposé, dans sa requête, être inscrite dans le 

réseau ANIS - soit un registre suisse des animaux de compagnie pucés - comme 

détentrice du chat femelle D______ depuis le ______ avril 2021, ainsi que du chat 

mâle E______ depuis le ______ mars 2022. Elle a produit les deux attestations 

correspondantes. Selon elle, A______ n'avait aucune attache particulière avec les 

deux animaux : même plus, durant la vie commune, il ne supportait pas leur 

présence et avait demandé à pouvoir les tuer, ce qui ressort en effet de messages 

électroniques dont il est difficile de déterminer s'ils se voulaient ou non 

humoristiques. En tout état, A______ désigne les chats comme appartenant à 

B______ dans ces messages ("your cats", "tes chats"). 

 En audience, celle-ci a exposé avoir quitté le domicile conjugal sans ses deux 
félins, qu'elle avait achetés avec son propre argent, car elle avait dû se loger 

d'urgence et temporairement chez sa sœur, et que pour le bien-être des deux 
animaux elle avait préféré les laisser sur place. Par le passé, elle avait détenu un 

matou prénommé F______, mort en 2021, puis, pour le remplacer, elle avait 

acquis les deux chats objet du litige. 

A______, lors de son audition, a expliqué sa volonté de conserver les chats par le 

fait qu'ils avaient été achetés en famille et que son fils était attaché à eux. Les 

parties s'étaient prétendûment mises d'accord qu'il les paie.  

 A l'appui de ses dires, il a produit divers documents. Son nom apparaît sous la 

rubrique "propriétaire" des deux "passeports" des chats D______ et E______, 

établis à des dates indéterminées et remplis à la main (par A______, selon les 

déclarations de B______ au premier juge). Sur diverses photographies, son fils ou 

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lui-même apparaissent en compagnie des deux animaux. Il est question des chats 

dans plusieurs messages électroniques échangés entre les parties. Plusieurs 

factures de vétérinaires ont été établies à son nom après décembre 2022. Dans une 

attestation de bonne santé de juin 2023, le vétérinaire a mentionné A______ 

comme propriétaire des deux animaux. 

 h. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a retenu que B______ avait acquis les 
animaux et qu'elle en était propriétaire, de sorte qu'elle pouvait en obtenir la 

restitution. Par ailleurs, cette solution était conforme à leur bien-être. Enfin, 

l'argument lié à l'attachement du fils de A______ à ces félins était "bien mince", 

faute de savoir à quelle fréquence l'enfant côtoyait ceux-ci.  

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance (art. 308 
al. 1 let. a CPC), dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au 

dernier état des conclusions de première instance, est supérieure à 10'000 fr. 

(art. 308 al. 2 CPC). 

 Selon la jurisprudence, lorsque le litige porte sur l'attribution provisoire – dans le 
cadre de mesures protectrices de l'union conjugale – d'un animal vivant en milieu 
domestique, l'affaire est de nature non pécuniaire, dans la mesure où l'intérêt idéal 

du recourant prévaut sur son intérêt pécuniaire à obtenir gain de cause (arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_826/2015 du 25 janvier 2016 consid. 1). 

 La voie de l'appel est dès lors ouverte. 

 1.2 L'appel a été interjeté auprès de l'autorité compétente (art. 120 al. 1 
let. a LOJ), selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC) et dans le 

délai utile de dix jours (art. 142, 248 let. d et 314 al. 1 CPC), à l'encontre d'une 

décision sur mesures provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b CPC).  

 L'appel est donc recevable. 

 1.3 La cause est régie par la procédure sommaire (art. 248 let. d CPC) et soumise 
à la maxime inquisitoire sociale (art. 272 CPC) ainsi qu'au principe de disposition 

(art. 58 al. 1 CPC). 

 Dans le cadre des mesures provisionnelles, le juge se limite à la vraisemblance des 

faits et à l'examen sommaire du droit, en se fondant sur les moyens de preuve 

immédiatement disponibles (ATF 131 III 473 consid. 2.3). 

2. La seule question litigieuse porte sur l'attribution des deux chats D______ et 
E______. 

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 2.1  
2.1.1 A la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le 
juge prend les mesures en ce qui concerne le logement et le mobilier de ménage 

(art. 176 al. 2 CC). 

 En vertu de l'art. 641 CC, le propriétaire d'une chose a le droit d'en disposer 

librement, dans les limites de la loi (al. 1). Il peut la revendiquer contre quiconque 

la détient sans droit et repousser toute usurpation (al. 2). Selon l'art. 641a CC, les 

animaux ne sont pas des choses (al. 1). Sauf disposition contraire, ils sont 

néanmoins régis par les mêmes règles que les choses (al. 2). Lorsque plusieurs 

personnes ont, chacune pour sa quote-part, la propriété d'une chose qui n'est pas 

matériellement divisée, elles en sont copropriétaires (art. 646 al. 1 CC). 

 A teneur de l'art. 200 al. 1 et 2 CC, dans le cadre du régime matrimonial de la 

participation aux acquêts, quiconque allègue qu'un bien appartient à l'un ou à 

l'autre des époux est tenu d'en établir la preuve. A défaut de cette preuve, le bien 

est présumé appartenir en copropriété aux deux époux. 

 2.1.2 L'art. 651a CC contient une règle de partage de la copropriété spécifique 
pour les animaux domestiques détenus en copropriété. Ainsi, lorsqu'il s'agit 

d'animaux qui vivent en milieu domestique et qui ne sont pas gardés dans un but 

patrimonial ou de gain, le juge attribue en cas de litige la propriété exclusive à la 

partie qui, en vertu des critères appliqués en matière de protection des animaux, 

représente la meilleure solution pour l'animal (art. 651a al. 1 CC). Le juge prend 

les mesures provisionnelles nécessaires, en particulier pour le placement 

provisoire de l'animal (art. 651a al. 3 CC). 

 Selon la jurisprudence, il n'est pas arbitraire d'appliquer l'art. 651a CC à 

l'attribution d'un animal en copropriété lors de la séparation d'un couple marié 

(arrêt du Tribunal fédéral 5A_826/2015 du 25 janvier 2016 consid. 4). 

 2.1.3 Par les art. 641a et 651a CC, le législateur a entendu souligner l'importance 
prise par le respect de la sensibilité animale et du sentiment d'affection que l'être 

humain peut parfois avoir pour un animal. Les animaux demeurent des objets de 

droits, mais occupent à ce titre une place distincte de celles des choses et autres 

objets de droits réels (STEINAUER, Les droits réels, Tome I, 6ème éd. 2019, n. 114, 

p. 77). 

 Selon le rapport de la commission des affaires juridiques du Conseil des Etats du 

25 janvier 2002, "la meilleure solution pour l'animal" au sens de l'art. 651a 

al. 1 CC ne vise pas seulement son hébergement et son alimentation, mais aussi la 

relation qu'il entretient avec l'homme, examinée uniquement sous l'angle de son 

intérêt propre (FF 2002 3885, p. 3892). 

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 Dès avant l'entrée en vigueur des art. 641a et 651a CC, la doctrine avait relevé le 

statut particulier des animaux parmi les biens appartenant en copropriété aux 

époux, en particulier lors du prononcé de mesures protectrices de l'union 

conjugale. Les animaux de compagnie n'étaient pas des objets mobiliers du 

ménage au sens étroit, à l'instar d'autres objets avant une valeur affective ou de 

"divertissement", tels que les voitures ou les téléviseurs. Dans le choix de l'époux 

amené à conserver l'animal, la préférence devait être donnée à celui qui était en 

mesure de s'occuper de l'animal et de lui offrir ses conditions de vie habituelles, 

plutôt que la personne qui retirait plus d'utilité de l'animal. Un droit de visite sur 

l'animal était envisagé par la doctrine (BRÄM, Zürcher kommentar vol. II/1c, 

1998, n. 44 ad art. 176 CC). 

 Les nouvelles normes entrées en vigueur le 1er avril 2003 dans le Code civil n'ont 

fait que codifier cette approche. L'animal de compagnie ne peut pas être considéré 

comme faisant partie du "mobilier du ménage" au sens strict, mais il doit aussi 

faire l'objet d'une décision sur l'époux attributaire de la garde au sens de 

l'art. 176 CC (DE WECK-IMMELE, Commentaire pratique Droit matrimonial, 2016, 

n. 183 ad art. 176 CC), voire par une mesure provisionnelle fondée sur 

l'art. 651a CC (DESCHENAUX/STEINAUEUR/BADDELEY, Les effets du mariage, 

3ème éd. 2017, n. 677a). L'entrée en vigueur de l'art. 651a CC a ainsi placé au 

premier plan le bien-être de l'animal, en dépit des désirs des époux ou de la 

propriété réelle de celui-ci. Cela ne signifie pas pour autant que l'animal doit être 

placé sur le même pied que l'enfant dans la décision qui sera prise le concernant, 

mais l'animal est une créature vivante et dotée de certaines émotions qui doivent 

être prises en compte (VETTERLI, FamKommentar - Scheidung, 3ème éd. 2017, 

n. 20 ad art. 176). 

 La doctrine se montre plutôt critique face à l'instauration d'un "droit de visite" à 

titre provisionnel, vu par certains auteurs comme une forme d'anthropo-

morphisation de l'animal. L'attribution de l'animal à l'un de ses maîtres au sens de 

l'art. 651a CC étant fondée uniquement sur le bien de l'animal, il n'y a pas lieu de 

tenir compte du désir de l'autre maître de maintenir un lien avec celui-ci. Un tel 

droit de visite serait d'ailleurs de nature à engendrer des conflits, préjudiciables au 

bien-être de l'animal (voir à ce sujet les développements de DE PORET, Le statut 

de l'animal en droit civil, thèse, 2006, n. 1066 et suivants). 

 2.1.4 A teneur de l'ordonnance sur la protection des animaux (OPAn), les chats 
domestiques détenus individuellement doivent avoir tous les jours des contacts 

avec des êtres humains ou un contact visuel avec des congénères (art. 80  

al. 1 OPAn). Les enclos doivent répondre aux exigences fixées à l'annexe 1, 

tableau 11 (al. 2 de la même dispotion). En résumé, ce tableau fixe l'infrastructure 

nécessaire (surfaces de repos surélevées, équipements permettant au chat de se 

retirer, de grimper, de se faire les griffes et de s'occuper ; pour les groupes jusqu'à 

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5 chats: une caisse à déjection par chat), ainsi qu'une surface de base de 7m2 

jusqu'à quatre chats.  

 2.2 En l'espèce, il sied de trancher en premier la question discutée de savoir qui 
des deux parties est propriétaire des chats objets du litige. 

 L'intimée a allégué en être seule propriétaire, alors que l'appelant le conteste en 
soutenant qu'il s'agissait d'une acquisition faite en famille. 

 Comme l'a retenu le premier juge, la seule trace "officielle" au sujet des droits de 

propriété sur les chats découle des extraits du registre ANIS susmentionné, qui 

désignent l'intimée comme détentrice. Elle était d'ailleurs désignée comme 

détentrice du chat D______ avant que le mariage ne soit célébré, ce qui fait que ce 

chat n'est pas soumis à la présomption de l'art. 200 CC. 

 Avant la séparation, seuls sont disponibles comme preuves documentaires des 

messages électroniques, dans lesquels l'appelant désigne les chats comme ceux de 

l'intimée ("tes chats"). 

 Quant à l'appelant, il se prévaut du fait que l'intimée lui aurait demandé son avis 

au moment de l'achat, ce qui ressortirait de certains messages. Cet argument n'est 

pas déterminant dans la mesure où il est usuel pour un conjoint de demander l'avis 

de l'autre, même s'il s'apprête à acquérir un bien avec ses propres deniers et dont il 

sera seul propriétaire. Pour le surplus, l'intégralité des pièces auxquelles l'appelant 

se réfère sont soit non datées, soit postérieures à la séparation : ces pièces ne 

peuvent être prises en compte pour déterminer un droit de propriété a posteriori, 

car la séparation et le départ de l'intimée du domicile conjugal ne sauraient être 

assimilés à une renonciation de celle-ci à ses droits de propriété. L'intimée a sur ce 

point déclaré de manière convaincante ne pas avoir été en mesure de prendre les 

animaux au moment de son départ, car elle avait dû s'installer, provisoirement, 

chez sa sœur. 

 Il s'ensuit que les indices susévoqués tendent à rendre vraisemblable le droit de 

propriété de la seule intimée, qui renverse donc la présomption de copropriété de 

l'art. 200 CC. 

 Par conséquent, l'intimée étant propriétaire des animaux, elle est légitimée à les 

conserver. 

 2.3 A titre superfétatoire, une solution identique résulte d'une pesée des intérêts en 
présence donnant une importance particulière au bien-être animalier, à l'instar de 

ce qui prévaut lorsque ceux-ci sont détenus en copropriété. 

 Dans ce cadre, l'appelant soutient qu'il serait contraire au bien-être des deux chats 
de les déplacer d'un lieu auquel ils sont habitués, soit l'ancien domicile conjugal. 

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Les deux animaux avaient passé plus de temps avec lui qu'avec l'intimée, tissant 

un lien plus fort. Ces éléments sont pertinents et seront discutés. Il n'en va 

cependant pas ainsi de l'attachement qu'il aurait développé, ainsi que son fils, avec 

les deux chats, ni le temps qu'aurait mis l'intimée pour demander à les reprendre : 

l'attachement émotionnel de l'humain ne joue pas de rôle et il est suffisamment 

rendu vraisemblable que, peu après la séparation, l'intimée a demandé à récupérer 

ses chats sans désemparer. 

 Il n'est pas contesté que tant l'intimée que l'appelant sont en mesure de prendre 

soin des chats conformément à la loi. Certes, le logement de l'intimée apparaît 

plus petit que celui de l'appelant, mais celui-ci l'occupe avec son jeune fils, de 

sorte que cette différence de surface doit être relativisée. Les deux parties sont 

professionnellement actives, de sorte que l'un d'eux n'apparaît pas comme 

particulièrement plus disponible pour s'occuper davantage des animaux, si tant est 

que pour des chats, au contraire des chiens qu'il faut sortir régulièrement, une 

présence accrue doive être considérée comme bénéfique au bien-être des animaux. 

 S'agissant ensuite du déplacement lieu de vie des chats, il n'est pas rendu 

vraisemblable que leur déménagement soit nocif à moyen terme, faute de tout 

élément de preuve en ce sens. Il ne s'agit pas d'un fait notoire ; l'attestation établie 

par un vétérinaire et à la demande de l'appelant n'a pas valeur de preuve, car il 

s'agit d'une expertise privée (ATF 135 III 670 consid. 3.3.1). 

 En tout état, l'intimée a possédé un chat avant les deux félins susvisés, ce qui rend 

vraisemblable, d'une part, une connaissance des besoins et des soins à donner à 

ces animaux, d'autre part, un intérêt sur le long terme pour leur prise en charge. Il 

s'ensuit que l'intimée fait montre, de par cette expérience, d'un attachement plus 

durable et plus approfondi qui existait dès avant la vie conjugale et s'avère donc 

indépendant des vicissitudes de la séparation. Si, certes, cet attachement ne doit 

pas être pris en compte du point de vue de l'humain, il implique pour les chats des 

garanties durables que leurs besoins seront assurés sur le long terme. Quant à 

l'appelant, il s'est occupé des chats depuis la séparation, soit une période 

relativement longue par rapport à l'espérance de vie de ces animaux. Toutefois, 

durant la vie commune, il a déclaré par message électronique qu'il souhaitait se 

défaire des animaux, voire même les tuer, ce en fonction de leur comportement, ce 

qui n'est pas pour rassurer sur sa capacité à accepter sur la durée les contraintes 

qu'impliquent deux chats. 

 Par conséquent, l'intimée est vraisemblablement plus à même de prendre soin des 

animaux et de les conserver durant toute leur vie. 

 Ainsi, même à considérer que les félins doivent être considérés comme la 

copropriété des époux, leur bien-être commanderait de les confier à l'intimée. 

 2.4 La décision entreprise sera confirmée. 

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3. L'appelant, qui succombe, sera condamné aux frais judiciaires de la procédure 
d'appel (art. 106 al. 1 CPC), arrêtés à 1'300 fr, et compensés avec l'avance fournie, 

qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 

 Au vu de la nature familiale du litige, chaque partie supportera ses propres dépens 

d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC).  

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/10745/2023 

rendu le 14 septembre 2023 par le Tribunal de première instance dans la cause 

C/10276/2023. 

Au fond : 

Confirme le jugement entrepris. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'300 fr., les met à la charge de A______ et les 

compense avec l'avance fournie par celui-ci qui demeure acquise à l'Etat de Genève. 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Monsieur Laurent RIEBEN, président; Monsieur Patrick CHENAUX, 

Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Madame Sophie MARTINEZ, 

greffière. 

 

 

 
 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF indéterminée. 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110