# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 5fb02aec-830d-54e0-83b5-def72b11951d
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-03-22
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 22.03.2021 C/10299/2017
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-10299-2017_2021-03-22.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/10299/2017-CS DAS/71/2021 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU LUNDI 22 MARS 2021 

 

Recours (C/10299/2017-CS) formé en date du 29 janvier 2021 par Monsieur A______, 
p.a. HÔTEL B______, ______ (Genève), comparant par Me Cyril MIZRAHI, avocat, 
en l'Etude duquel il élit domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du    23 mars 2021 à : 

- Monsieur A______ 
c/o Me Cyril MIZRAHI, avocat. 
Avenue Vibert 9, 1227 Carouge. 

- Madame C______ 

Monsieur D______ 

SERVICE DE PROTECTION DE L'ADULTE 

 Case postale 5011, 1211 Genève 11. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 

Pour information, à : 

- Direction de la Clinique de E______ 
______, ______. 

 

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C/10299/2017-CS 

EN FAIT 

A. a) A______ est né le ______ 1991; il est originaire de F______ (Berne), est 
célibataire et n'a pas d'enfant.  

Il perçoit des prestations de l'Hospice général. 

b) Le 9 mai 2017, A______ a fait l'objet d'un placement à des fins d'assistance au 
sein de la Clinique de E______, décision contre laquelle il a recouru auprès du 
Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de 
protection). Celui-ci a ordonné l'expertise psychiatrique de l'intéressé. 

Dans son rapport du 15 mai 2017, le Centre universitaire romand de médecine 
légale a relevé que A______ avait été hospitalisé une première fois à la Clinique 
de E______ du 20 mai au 12 juin 2015, à la suite de l'agression d'une personne 
âgée sur la voie publique. Il présentait alors une désorganisation psychique avec 
des symptômes psychotiques et maniformes. Un diagnostic de trouble psychotique 
aigu et polymorphe avait été retenu et une possible évolution vers un trouble 
bipolaire évoquée. Le 9 mai 2017, A______ avait été conduit au Service des 
urgences des HUG par la police, en raison de troubles du comportement. Il lui 
était reproché d'avoir fait une crise clastique dans un hôtel et d'avoir détruit du 
matériel dans la chambre qu'il louait, ce qu'il contestait.  

Les experts ont retenu un trouble affectif bipolaire et une utilisation nocive de 
cannabis.  

c) Le 12 avril 2019, A______ a fait l'objet d'un nouveau placement à des fins 
d'assistance auprès de la Clinique de E______, contre lequel il a recouru.  

Dans son rapport du 16 avril 2019, le Centre universitaire romand de médecine 
légale a relevé qu'il était reproché à A______ d'avoir cassé des objets et menacé 
ses logeurs, faits qu'il contestait. Il ressort en outre des éléments recueillis par les 
experts qu'il avait cessé depuis plusieurs mois de voir son médecin psychiatre et 
de prendre son traitement.  

Les experts ont retenu un trouble schizo-affectif.   

d) Le 2 juin 2019, A______ a fait l'objet d'une nouvelle entrée non volontaire à la 
Clinique de E______, contre laquelle il a formé recours. 

Une nouvelle expertise a été rendue par le Centre universitaire romand de 
médecine légale le 12 juin 2019. Il en ressort que l'intéressé avait été transféré aux 
HUG en ambulance depuis Neuchâtel, où il avait été retrouvé dans le jardin de 
tierces personnes, lesquelles avaient appelé la police.  

Les experts ont retenu un trouble schizo-affectif type maniaque.  

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Son hospitalisation a été caractérisée par des difficultés à mettre en place des soins 
efficaces ainsi que par des fugues. 

La mesure de placement a été levée par le Tribunal de protection le 12 novembre 
2019, un suivi ambulatoire ayant été organisé avec le Dr G______, psychiatre; 
A______ était en revanche opposé à la prise de médicaments, considérant qu'il 
n'en avait pas besoin. 

e) En raison de comportements agressifs, A______ a été expulsé de l'hôtel 
H______, qui l'avait accueilli à sa sortie de la Clinique de E______. Il a par 
ailleurs cessé de se présenter à ses rendez-vous chez son psychiatre. 

Le 11 janvier 2020, il a fait l'objet d'une mesure de placement à des fins 
d'assistance prononcée par un médecin. Il avait été conduit aux HUG par la police 
alors qu'il se trouvait dans un état de décompensation psychotique. Son hygiène 
était négligée et il était agité; son comportement et sa pensée étaient désorganisés, 
il présentait des idées délirantes de persécution et son discours était incohérent. 
A______ a recouru contre son placement, ainsi que contre le traitement administré 
sans son consentement.  

Dans un nouveau rapport du 21 janvier 2020, le Centre universitaire romand de 
médecine légale a retenu le diagnostic de trouble schizo-affectif, l'hospitalisation 
ayant fait suite à une rupture de soins et à une nouvelle décompensation 
essentiellement délirante, associée à des comportements hétéro-agressifs. 

f) Par ordonnance du 4 février 2020, le Tribunal de protection a, statuant sur 
mesures superprovisionnelles, institué une curatelle de représentation et de gestion 
en faveur de A______, confirmée au fond par ordonnance du 30 avril 2020. 

g) Le 6 avril 2020, A______ a fait l'objet d'une nouvelle hospitalisation non 
volontaire, sur la base d'une décision prise par un médecin, qu'il a contestée.  

Dans son rapport du 15 avril 2020, le Centre universitaire romand de médecine 
légale a relevé que l'expertisé avait été conduit aux HUG par la police, dans un 
contexte d'agitation à la gare et alors qu'il tenait des propos incohérents dans un 
contexte de vol. La veille et selon les informations en possession des experts, 
l'intéressé avait craché sur des passants et dégradé une terrasse. L'expertise a 
retenu un diagnostic de trouble schizo-affectif type maniaque.  

h) Le 15 octobre 2020, A______ a une nouvelle fois été placé contre son gré au 
sein de la Clinique de E______, par décision d'un médecin, décision contre 
laquelle il a recouru. La décision du médecin mentionne une décompensation 
psychotique de l'intéressé, qui avait présenté un trouble de l'état de conscience 
dans un train. Il était en rupture de suivi psychiatrique et de traitement 
psychotrope depuis plus de deux mois.  

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Une nouvelle expertise du Centre universitaire romand de médecine légale du 
21 octobre 2020 a conclu à la présence d'un trouble schizo-affectif.  

Par ordonnance du 22 octobre 2020, le recours de A______ a été admis et la 
mesure de placement levée avec effet immédiat.  

B. a) A______ a fait l'objet d'un nouveau placement à des fins d'assistance suite à 
une décision prise par un médecin le 26 novembre 2020 faisant état d'une 
décompensation psychique avec risque de mise en danger de lui-même et d'autrui. 
Il avait en effet agressé une femme et provoqué un incendie dans son studio. 
L'intéressé a recouru contre cette décision. 

 Dans leur rapport du 7 décembre 2020, les experts ont confirmé le diagnostic de 
trouble schizo-affectif. 

 Devant le Tribunal, lors de l'audience du 8 décembre 2020, A______ a contesté 
avoir bouté le feu à son studio. 

 Le médecin de [la Clinique de] E______ en charge du suivi de A______ a 
expliqué, lors de la même audience, que le début de l'hospitalisation avait été 
compliqué, en raison de l'agitation et de l'agressivité du patient. Il avait dû être 
placé en chambre fermée et avait reçu des injections de neuroleptiques. La 
situation s'était ensuite améliorée, au point qu'une sortie prochaine pouvait être 
envisagée. Une inquiétude subsistait toutefois dans la mesure où A______ refusait 
tout traitement et qu'une fois sorti de la Clinique de E______, il décompensait 
rapidement.  

 b) Le 31 décembre 2020, la Dre J______, cheffe de clinique au sein de la Clinique 
de E______ a sollicité la prolongation du placement de A______. Malgré une 
certaine amélioration de son état, suite à l'introduction du traitement par K______ 
[olanzapine], le patient présentait toujours de la méfiance et une discordance 
émotionnelle; il demeurait opposé au traitement. En cas de sortie de l'hôpital, il 
existait par conséquent un risque important de rupture de traitement et de suivi et 
de mise en danger de lui-même ou d'autrui.  

 c) Par ordonnance du 4 janvier 2021 rendue à titre superprovisionnel, le Tribunal 
de protection a prolongé pour une durée indéterminée le placement à des fins 
d'assistance institué en faveur de A______.  

 d) Lors d'une audience du 21 janvier 2021 devant le Tribunal de protection, la 
Dre J______ a indiqué qu'après avoir arrêté de prendre son traitement durant une 
quinzaine de jours, A______ avait accepté de le suivre à nouveau. La situation 
demeurait toutefois fragile. Un suivi au sein du CAPPI (Centre Ambulatoire de 
Psychiatrie et Psychothérapie Intégrée) était prévu.  

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A______ a précisé s'être toujours conformé au suivi du CAPPI et à la prise des 
médicaments qui lui étaient prescrits. Il a affirmé ne souffrir d'aucune maladie 
psychiatrique.  

 La curatrice de A______ a déclaré ne pas être opposée à une suspension du 
placement à des fins d'assistance, moyennant un suivi par le CAPPI et la prise du 
traitement requis.  

 e) Par ordonnance DTAE/354/2021 du 21 janvier 2021, le Tribunal de protection 
a prolongé pour une durée indéterminée le placement à des fins d'assistance 
institué le 27 (recte: 26) novembre 2020 en faveur de A______ (chiffre 1 du 
dispositif), sursis à son exécution (ch. 2), soumis le sursis aux conditions 
suivantes: suivi régulier au CAPPI I______ et prise régulière du traitement 
médicamenteux prescrit (ch. 3), invité le curateur à l'informer de tout fait nouveau 
pouvant justifier la révocation du sursis ou la levée définitive du placement (ch. 4) 
et rappelé que la procédure est gratuite (ch. 5).  

En substance, le Tribunal de protection a retenu que compte tenu de l'ambivalence 
du patient et de sa fragilité, la mesure de placement à des fins d'assistance ne 
pouvait pas être purement et simplement levée. En revanche, cette mesure pouvait 
être suspendue, l'intéressé parvenant à prendre son traitement lorsqu'il entendait 
arriver à ses fins, en l'occurrence sortir de la Clinique de E______. Le Tribunal de 
protection faisait ainsi le pari qu'il en irait de même si A______ n'entendait pas 
voir se réactiver son hospitalisation dans l'hypothèse où il ne respecterait pas les 
conditions imposées. 

C. a) Le 29 janvier 2021, A______ a recouru contre l'ordonnance du 21 janvier 2021, 
reçue le 25 du même mois. 

b) Une audience a été convoquée devant le juge délégué de la Chambre de 
surveillance le 9 février 2021. Le recourant a déclaré souhaiter être assisté d'un 
avocat, qu'il n'avait pas eu le temps de consulter avant la tenue de l'audience. Il a 
par ailleurs nié souffrir d'une quelconque maladie et a contesté la manière dont il 
avait été traité à la Clinique de E______. Il a affirmé être suivi par le CAPPI et n'a 
pas délié la Dre J______ de son secret médical, de sorte que celle-ci n'a pas été 
entendue.  

c) Une seconde audience a été convoquée le 9 mars 2021, à laquelle le recourant 
ne s'est pas présenté au motif, selon le conseil qui le représentait, qu'il se trouvait 
dans un bus, lui-même à l'arrêt dans un "bouchon". Le conseil du recourant a 
exposé que son mandant était d'accord d'être suivi par le CAPPI I______; en 
revanche, il s'opposait à l'obligation de suivre un traitement médicamenteux, au 
motif que le K______ avait de lourds effets secondaires dont il ne parvenait pas à 
s'accommoder dans la vie de tous les jours, car il se retrouvait "plongé dans le 
brouillard". L'objectif du recourant était, à terme, de cesser tout traitement. En 

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l'état toutefois, il n'était pas opposé à l'idée de prendre un autre médicament que le 
K______; il souhaitait par ailleurs parvenir à créer une relation de confiance avec 
un psychiatre privé qui pourrait le suivre régulièrement. Il avait tenté de discuter 
avec le médecin du CAPPI d'un changement de traitement, mais ledit médecin 
n'était pas entré en matière. La prise de médicaments devait être, selon lui, une 
ultima ratio. Son conseil a ajouté que trois psychiatres de ville avaient été 
sélectionnés; il convenait par conséquent de vérifier si l'un d'eux acceptait de 
suivre le recourant. Selon lui et pour l'instant le recourant prenait toujours son 
médicament et se rendait aux consultations du CAPPI.  

d) Une troisième audience a été convoquée le 18 mars 2021, à laquelle A______ 
ne s'est, à nouveau, pas présenté. Selon son conseil, il s'était senti peu bien la 
veille et était depuis lors inatteignable, son téléphone portable étant éteint. Un 
contact avait été noué avec un médecin psychiatre privé, lequel n'avait toutefois 
pas encore indiqué s'il acceptait de suivre le recourant. Le deuxième psychiatre 
présélectionné avait refusé et le troisième était inatteignable. Le conseil du 
recourant a encore ajouté que l'ordonnance attaquée avait constaté les faits de 
manière incomplète, puisqu'elle ne décrivait pas les effets secondaires négatifs du 
médicament administré au recourant.  

Au terme de l'audience, la cause a été gardée à juger. 

EN DROIT 

1. Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un 
recours devant le juge compétent (art. 450 al. 1 CC). Dans le domaine du 
placement à des fins d'assistance, le délai de recours est de dix jours à compter de 
la notification de la décision entreprise (art. 450b al. 2 CC). Le recours formé 
contre une décision prise dans le domaine du placement à des fins d'assistance ne 
doit pas être motivé (art. 450e al. 1 CC). 

En l'espèce, le recours a été formé dans le délai utile de dix jours et devant 
l'autorité compétente par la personne directement concernée par la mesure (art. 72 
al. 1 LaCC). Il est donc recevable à la forme. 

2. 2.1.1 En vertu de l'art. 426 al. 1 CC, une personne peut être placée dans une 
institution appropriée lorsqu'en raison de troubles psychiques, d'une déficience 
mentale ou d'un grave état d'abandon, l'assistance ou le traitement nécessaires ne 
peuvent lui être fournis d'une autre manière. 

La personne concernée est libérée dès que les conditions du placement ne sont 
plus remplies (art. 426 al. 3 CC). 

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2.1.2 Le Tribunal de protection peut surseoir pendant deux ans au plus à 
l'exécution d'une mesure de placement et imposer des conditions. Le sursis est 
révoqué lorsque les conditions ne sont pas observées (art. 57 al. 1 LaCC). 

2.2 En l'espèce et bien que le recourant conteste souffrir d'une pathologie 
psychiatrique, aucun élément objectif ne permet de remettre en cause le diagnostic 
concordant tel qu'il ressort des nombreuses expertises auxquelles il a été soumis. 
Il sera par conséquent retenu qu'il est atteint de troubles psychiatriques au sens de 
l'art. 426 al. 1 CC.  

Depuis le mois de mai 2017, le recourant a été placé à sept reprises à des fins 
d'assistance à la Clinique de E______, à la suite de comportements agressifs à 
l'égard de personnes et/ou d'objets, comportements qu'il ne reconnaît pas. Le 
mécanisme a toujours été le suivant: après une période de soins en clinique, l'état 
du recourant s'améliore, ce qui permet la levée de la mesure; après une période 
plus ou moins longue à l'extérieur et une rupture du suivi médical, le recourant 
subit une décompensation qui entraîne une nouvelle hospitalisation. Il 
conviendrait dès lors d'interrompre ce cercle vicieux, afin de permettre une 
stabilisation de l'état du recourant sur le long terme. Pour ce faire et de l'avis des 
médecins auditionnés dans le cadre de la procédure, que rien ne permet de mettre 
en doute, seule la poursuite régulière des traitements prescrits est susceptible de 
permettre de parvenir à ce résultat. En l'état toutefois, le recourant s'est toujours 
montré réticent, voire opposé à poursuivre les traitements que son état rendait 
nécessaires. Ainsi, il ressort du rapport du 16 avril 2019 du Centre universitaire 
romand de médecine légale que le recourant, qui avait fait l'objet d'un placement à 
des fins d'assistance le 12 avril 2019, avait cessé de voir son médecin psychiatre 
depuis plusieurs mois et de prendre son traitement; il en est allé de même à la fin 
de l'année 2019, le recourant ayant cessé de voir le Dr G______. Il y a dès lors 
tout lieu de craindre qu'une levée pure et simple de la mesure de placement, 
conformément à ce qui a été fait jusqu'à ce jour, ait pour conséquence un arrêt de 
tout traitement à court ou moyen terme et une rechute, avec un risque de nouveaux 
actes hétéro-agressifs.  

C'est dès lors à raison que le Tribunal de protection a, d'une part, prolongé pour 
une durée indéterminée le placement à des fins d'assistance institué le 
27 novembre 2020 en faveur du recourant, sursis à son exécution et soumis ledit 
sursis à la condition d'un suivi régulier au sein du CAPPI I______ et à la prise 
régulière du traitement médicamenteux prescrit.  

Le recourant a fait savoir qu'il ne contestait que l'obligation de prendre des 
médicaments, au motif qu'il ne les supporte pas, en raison d'importants effets 
secondaires. Il a affirmé souhaiter se passer de médicaments – ou à tout le moins 
prendre une autre molécule que le K______ – et vouloir nouer une relation de 
confiance avec un psychiatre exerçant dans le privé.  

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Il ressort toutefois du dossier que pour l'instant, lorsque le recourant cesse de 
prendre les médicaments prescrits, il subit une décompensation et doit être 
hospitalisé. Aucun élément ne permet par conséquent de retenir que la condition 
de la prise régulière du traitement médicamenteux prescrit pourrait être levée. Le 
recourant se plaint des effets secondaires difficilement supportables induits par le 
K______. La Chambre de surveillance n'ayant toutefois aucune compétence 
médicale, elle ne saurait imposer le remplacement du K______ par une autre 
molécule. Il appartiendra dès lors au recourant de s'entretenir à nouveau avec le 
médecin du CAPPI, afin de déterminer si un autre médicament serait susceptible 
d'avoir à la fois les mêmes effets positifs que le K______ mais des effets 
secondaires moins importants.  

Pour le surplus, le conseil du recourant a allégué que ce dernier souhaitait 
s'investir dans une relation de confiance avec un psychiatre exerçant dans le 
secteur privé. Il sera toutefois relevé que le recourant, qui a pourtant quitté la 
Clinique de E______ depuis environ deux mois, n'a pour l'instant consulté aucun 
psychiatre, ce qui permet de douter de sa réelle volonté d'initier un suivi régulier 
avec le psychiatre de son choix. Ce manque d'investissement a été confirmé par 
l'absence du recourant aux audiences des 9 et 18 mars 2021 de la Chambre de 
surveillance.  

Au vu de ce qui précède, l'ordonnance attaquée sera confirmée dans son 
intégralité, y compris en ce qui concerne l'obligation faite au recourant de prendre 
régulièrement le traitement médicamenteux prescrit.  

3. La procédure est gratuite (art. 22 al. 4 LaCC). 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé par A______ contre l'ordonnance DTAE/354/2021 
rendue le 21 janvier 2021 par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans la 
cause C/10299/2017. 

Au fond : 

Le rejette. 

Dit que la procédure est gratuite. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président ; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI 
et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges ; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 

 

   

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.