# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** ce5c2cef-44aa-553b-abce-b88fe01a94f0
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2010-05-19
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 19.05.2010 E-2968/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_E-2968-2010_2010-05-19.pdf

## Full Text

Cour V
E-2968/2010
{T 0/2}

A r r ê t  d u  1 9  m a i  2 0 1 0  

Jean-Pierre Monnet, juge unique, 
Pietro Angeli-Busi et Bruno Huber, juges
Isabelle Fournier, greffière.

A._______, né le (...),
sa compagne
B._______, née le (...),
leurs enfants
C._______, né le (...), et
D._______, né le (...), 
Bosnie et Herzégovine,
recourants,

contre

Office fédéral des migrations (ODM),
Quellenweg 6, 3003 Berne,
autorité inférieure.

Asile (non-entrée en matière) et renvoi ; 
décision de l'ODM du 19 avril 2010 / N (...).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

E-2968/2010

Vu

la  demande  d'asile  déposée  par  les  recourants  en  Suisse,  le 
15 janvier 2010, 

la  décision  du  19  avril  2010,  par  laquelle  l'ODM,  constatant  que  la 
Bosnie  et  Herzégovine  faisait  partie  des  pays  considérés  par  le 
Conseil  fédéral  comme  exempts  de  persécution  (safe  country)  et 
estimant que le dossier ne révélait pas d'indices de persécution, n'est 
pas  entré  en  matière  sur  la  demande  d'asile  des  recourants,  a 
prononcé leur renvoi et ordonné l'exécution de cette mesure,

le recours déposé le 27 avril 2010 contre cette décision,

le dossier reçu de l'ODM le 29 avril  2010, en particulier  les procès-
verbaux de l'audition sommaire de B._______ et de A._______, le 21 
janvier 2010 et de l'audition sur leurs motifs, le 2 février 2010,  tenues 
au Centre d'enregistrement et de procédure de Vallorbe, dont il ressort 
en substance que les recourants, tous deux Bosniaques, musulmans, 
originaires  de  la  République  serbe  de  Bosnie,  ont  vécu  durant  la 
guerre en Fédération croato-musulmane, 

que  B._______,  veuve  depuis  2003  d'un  premier  mari  également 
musulman, a rencontré de sérieux problèmes avec ses beaux-parents 
qui,  après  l'avoir  chassée  avec  son  enfant,  ne  l'avoir  aucunement 
soutenue,  voire  entravée  dans  ses  démarches  alors  que  celui-ci 
nécessitait  des  soins  médicaux,  ont  cherché  à  plusieurs  reprises  à 
récupérer leur petit-fils quand il était plus grand,  

que A._______ et B._______ se sont mariés (mariage coutumier) en 
janvier  2006  et  ont  vécu  jusqu'en  juin  2009  dans  la  commune  de 
E._______ (canton de Tuzla), dans une maison appartenant au frère 
de A._______,

qu'en juin 2009, les recourants ont dû quitter E._______ parce que le 
frère  de A._______ voulait  récupérer  son appartement  et  sont  allés 
vivre  dans  le  village  d'origine  de  A._______,  dans  la  région  de 
F._______ [localité sise en République serbe de Bosnie], où était déjà 
retournée la mère de ce dernier, ainsi qu'un frère plus jeune,

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que A._______ comptait pouvoir récupérer des terres ayant appartenu 
à son père, mais que ces démarches se sont révélées très difficiles,

qu'il  ne  trouvait  ni  travail  ni  logement  pour  sa  famille,  qui  s'était 
momentanément installée dans la maison habitée par sa mère,

qu'en décembre 2009, le fils aîné de B._______, né de son premier 
mariage,  mais  que  A._______  élevait  comme  son  fils,  a  été 
sérieusement  battu  par  d'autres  enfants  à  l'école  qu'il  fréquentait  à 
F._______,

qu'à la sortie de l'école, lorsqu'ils sont allés le chercher, ils l'ont trouvé 
avec deux dents cassées et le visage ensanglanté,

que,  suite  à  cet  incident,  A._______  est  allé  demander  des 
explications au directeur de l'école, puis s'est rendu au poste de police 
pour déposer plainte,

qu'il  a été très mal  accueilli  par  le  policier  présent,  lequel  l'a  même 
implicitement menacé en lui demandant s'il  préférait que se répètent 
les événements de 1995,

que A._______ a précisé que ce n'était  pas la première fois qu'il  se 
heurtait à des comportements hostiles dans son village d'origine, pour 
des raisons ethniques, que ce soit de la part d'anciens camarades ou 
de membres des autorités, et à l'absence de soutien de la police,

que, notamment, à l'occasion d'une visite à sa mère en 2002 il avait 
été violemment agressé et que le policier présent avait craché sur lui 
et continué son chemin,

que cette  situation  lui  était  particulièrement  difficile  à  vivre,  car  elle 
ravivait les souvenirs de la guerre, notamment l'épisode tragique de la 
chute de Srebrenica où étaient morts son père et un de ses frères, et 
dont lui-même avait réussi à échapper après une longue errance dans 
la forêt,

qu'il était nerveux et perpétuellement angoissé,

que  lorsqu'il  nécessitait  des  médicaments,  en  raison  de  son  état 
psychique  ou  lorsque  son  épouse,  qui  avait  des  problèmes  rénaux, 
devait  consulter  un  spécialiste  ou  encore  lorsqu'il  avait  dû  amener 

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chez le médecin son enfant blessé, il devait se rendre à E._______, en 
Fédération croato-musulmane,

que, dans ces conditions, sans travail ni logement, et sans soutien des 
autorités, les recourants n'ont vu d'autre issue que de quitter leur pays 
d'origine, 

qu'ils sont partis le 13 janvier 2010, grâce à l'aide providentielle d'un 
inconnu rencontré à la mosquée, qui a financé leur voyage,

et considérant

qu'en  vertu  de  l'art. 31  de  la  loi  du  17 juin  2005  sur  le  Tribunal 
administratif  fédéral  (LTAF, RS  173.32),  applicable  par  le  renvoi  de 
l'art. 105 de la loi sur l'asile du 26 juin 1998 (LAsi, RS 142.31) et sous 
réserve des exceptions prévues à l'art. 32 LTAF, le  Tribunal adminis-
tratif  fédéral  connaît  des  recours  contre  les  décisions,  au  sens  de 
l'art. 5  de  la  loi  fédérale  du  20 décembre  1968  sur  la  procédure 
administrative (PA, RS 172.021), prises par les autorités mentionnées 
à l'art. art. 33 LTAF,

qu'en particulier, les décisions rendues par l'ODM en matière d'asile 
peuvent  être  contestées  devant  le  Tribunal  administratif  fédéral 
conformément à l'art. 33 let. d LTAF,

qu'en conséquence le  Tribunal  est  compétent  pour  traiter  le  présent 
recours,

qu'il statue de manière définitive (cf. art. 83 let. d ch. 1 de la loi sur le 
Tribunal fédéral  du 17 juin 2005,  [LTF, RS 173.10],  applicable par le 
renvoi de l'art. 6 LAsi),

que les recourants ont qualité pour recourir (cf. art. 48 al. 1 PA), 

que  leur  recours,  interjeté  dans  la  forme  (cf. art. 52  PA) et  le  délai 
(cf. art. 108 al. 2 LAsi) prescrits par la loi, est recevable,

que, dans la procédure de recours, la langue est en principe celle de 
la décision attaquée (cf. art. 33 a al. 2 1ère phrase PA),

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que,  toutefois,  le  fait  que  le  présent  arrêt  est  rendu  en  français  ne 
signifie pas pour autant que c'est juste titre que l'ODM a prononcé sa 
décision en français, comme on le verra ci-après,

que même si la décision entreprise avait dû être rédigée en italien, le 
fait  que  le  présent  arrêt  soit  rendu  en  français  n'apporte  aucun 
préjudice aux recourants vu l'issue du recours,

que,  conformément  à  l'art. 6a  al. 2  let. a  LAsi,  le  Conseil  fédéral 
désigne les Etats d'origine ou de provenance sûrs, à savoir ceux dans 
lesquels il  estime que le requérant est à l'abri de toute persécution ; 
qu'il soumet à un contrôle périodique les décisions qu'il prend sur ce 
point (cf. art. 6a al. 3 LAsi),

que si le requérant vient de l'un de ces Etats, l'office n'entre pas en 
matière  sur  sa  demande,  à  moins  qu'il  n’existe  des  indices  de 
persécution (cf. art. 34 al. 1 LAsi), 

que la notion de persécution de l'art. 34 al. 1 LAsi correspond à celle 
de  l'art. 18  LAsi ; qu'elle  comprend  les  préjudices,  subis  ou  craints, 
émanant  de  l'être  humain,  soit  les  sérieux  préjudices  au  sens  de 
l'art. 3  LAsi,  les  risques  de  violation  des  droits  humains  et  les 
situations  de  guerre,  de  guerre  civile  ou  de  violence  menaçant  un 
individu  en  particulier,  à  l'exclusion  des  autres  empêchements  à 
l'exécution  du  renvoi  (cf  Jurisprudence  et  informations  de  la 
Commission suisse de recours en matière d’asile [JICRA] 2004 n° 5 
consid. 4c/aa p. 35, JICRA 2003 n° 20 consid. 3c p. 130, JICRA 2003 
n° 19 consid. 3c p. 124s., JICRA 2003 n°18 p. 109ss),

qu'en date du 1er août 2003, le Conseil fédéral a désigné la Bosnie et 
Herzégovine comme Etat exempt de persécutions, 

qu'il reste à examiner si c'est à bon droit que l'ODM a considéré que le 
dossier  ne  révélait  aucun  fait  propre  à  établir  des  indices  de 
persécution, au sens large défini ci-dessus,

que sur ce point il suffit, pour que l'ODM soit tenu d'entrer en matière, 
que  les  faits  allégués  ne  soient  pas  dépourvus  de  tout  fondement 
(quant  au  degré  de  preuve  exigé,  cf. JICRA 2004  n°  35  p. 33ss  et 
jurisprudence citée),

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que l'ODM a retenu en l'occurrence que les allégations des recourants 
concernant  les  raisons  à  l'origine  de  leur  départ  divergeaient 
totalement,  de  telle  sorte  que  la  présence  d'indices  de  persécution 
devait être exclue,

que A._______ avait fait valoir le manque de logement, les difficultés à 
recouvrer  l'héritage  de  son  père,  les  menaces  reçues  de 
connaissances et  anciens  camarades d'école  et  l'incident  dont  avait 
été victime le fils de son épouse, alors que cette dernière avait déclaré 
qu'une dispute avec sa belle-mère, suite à l'agression subie par son 
fils, était à l'origine de leur décision de quitter leur pays,

que  l'ODM  a  encore  relevé  que  les  déclarations  de  A._______ 
concernant  les  insultes  proférées  par  d'anciennes  connaissances 
étaient  de simples affirmations de sa part,  étayées d'aucun élément 
concret,

que A._______ n'avait pas parlé des menaces reçues par son épouse 
de la part de ses ex-beaux-parents,

qu'enfin  les  déclarations  des  époux  divergeaient  quant  à  la 
chronologie des faits consécutifs à l'incident dont avait été victime leur 
enfant,  

que, cependant, les divergences relevées n'apparaissent pas comme 
déterminantes  au  point  qu'il  faille  considérer  les  allégations  des 
recourants, dans leur ensemble, comme dénuées de tout fondement,

qu'elles s'expliquent en grande partie par la différence de perception 
des événements et le vécu de chacun d'eux, comme les recourants le 
font valoir dans leur recours,

qu'il  n'y  a  rien  d'étonnant  à  ce  que la  recourante  ait  insisté  sur  les 
problèmes rencontrés avec les parents de son premier mari, dès lors 
qu'elle en a particulièrement souffert, 

que, s'agissant des derniers événements à l'origine de leur départ du 
pays, elle a mis l'accent sur la dernière discussion avec sa nouvelle 
belle-mère,  qui  selon elle  a  été  décisive,  car  celle-ci  ne  voulait  pas 
qu'ils  demeurent dans sa maison si  son fils  était  déterminé à porter 
plainte  suite  aux  atteintes  et  insultes  reçues,  car  elle  avait  peur  de 
connaître des problèmes avec les Serbes, 

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que le fait que cette altercation n'ait pas été évoquée par A._______ 
n'est  pas significatif,  dès lors  qu'il  a pu ne pas y  attribuer  la  même 
importance que son épouse, comme il l'a expliqué lorsqu'il a été invité 
à s'exprimer sur cette divergence,

que cet éclairage différent des événements ne saurait être assimilé à 
une contradiction essentielle,

qu'enfin  les  faits  allégués,  notamment  le  comportement  hostile  des 
voisins ou de certains membres des autorités de la République serbe 
de Bosnie, décrit par les recourants, s'inscrivent dans la réalité de la 
situation des minorités retournant dans leur lieu d'origine (cf. en partic. 
U.S.  DEPARTMENT OF STATE, 2009  Human  Rights  Report:  Bosnia  and 
Herzegovina, 11.03.2010,  section  2  d ;  HUMAN RIGHTS WATCH,  Human 
Rights  Watch  UPR  Submission  on  Bosnia  and  Herzegovina, 
24.08.2009, section 3), 

qu'au vu de ce qui précède on ne saurait conclure à l'absence de tout 
fondement  du  récit  des  recourants,  ce  en  dépit  de  certaines 
divergences ou plutôt  de quelques imprécisions  relevées dans leurs 
déclarations et du caractère stéréotypé de leurs explications relatives 
au financement de leur voyage,

qu'en conséquence une non-entrée en matière ne peut être fondée sur 
l'art. 34 al. 1 LAsi,

qu'en  effet  les  recourants  ont  allégué  être  l'objet,  à  leur  lieu  de 
domicile,  de  préjudices  et  de  menaces  dont  il  s'agira  d'apprécier  la 
vraisemblance et la pertinence au regard de l'art. 3 LAsi,

que,  si  l'ODM  devait  admettre  l'existence  d'une  crainte  fondée  de 
sérieux préjudices au lieu de séjour en République serbe de Bosnie, il 
devra encore apprécier si les recourants disposent d'un lieu de refuge 
interne dans une autre partie de leur pays d'origine, par exemple en 
Fédération  croato-musulmane,  en particulier  à  E._______ où ils  ont 
été enregistrés, d'après les documents d'identité et autres moyens de 
preuve produits,

que, selon la jurisprudence, ces éléments ne peuvent être examinés 
dans  le  cadre  d'une  décision  de  non-entrée  en  matière  fondée  sur 
l'art. 34 al. 1 LAsi (JICRA 2004 n° 5 p. 33ss précitée), 

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que, pour ce motif, il y a lieu de procéder à la cassation de la décision 
entreprise,

qu'en outre, contrairement aux exigences de la jurisprudence (cf. arrêt 
du Tribunal en la cause E-3946/2009, du 17 septembre 2009, destiné à 
être  publié  sous  ATAF 2009/56  p. 793ss  et  jurisp.  cit.),  la  décision 
rendue  par  l'ODM  en  français  ne  mentionne  ni  l'art.  4  let.  c  de 
l'ordonnance  1  sur  l'asile  relative  à  la  procédure,  du  11  août  1999 
(OA1, RS 142.311) qui permet de faire exception à la règle de l'art. 16 
al. 2 LAsi, selon laquelle la procédure est en règle générale conduite 
dans la langue de l'audition cantonale ou la langue officielle du lieu de 
résidence du requérant,  ni  les  mesures  correctives entreprises  pour 
garantir  le  droit  de  l'intéressé  à  un  recours  effectif  et  à  un  procès 
équitable,

qu'il  n'y  a  pas  lieu,  dans  la  présente  procédure  de  recours,  de 
remédier à ce vice, vu que de toute manière décision entreprise doit 
être annulée pour des motifs d'ordre matériel,

qu'au vu de ce qui précède, le recours doit être admis, la décision du 
19 avril  2010  annulée  et  la  cause  renvoyée  à  l'ODM  pour  nouvelle 
décision,

qu'il  appartiendra  à  l'ODM  de  continuer  la  procédure  en  italien,  à 
moins  de  pouvoir  expressément  justifier  d'une  exception  aux 
conditions restrictives de la jurisprudence précitée, 

qu'il est renoncé à un échange d'écritures (cf. art. 111a al. 1 LAsi),

que, vu l'issue de la procédure, il n'est pas perçu de frais (art. 63 a. 1 
et 2 PA), de sorte que la demande d'assistance judiciaire partielle est 
sans objet, 

qu'il  n'y  a  pas  lieu  d'allouer  des  dépens,  la  procédure  n'étant  pas 
réputée  avoir  occasionné  aux  recourants,  qui  n'étaient  pas 
représentés, des frais relativement élevés au sens de l'art. 64 al. 1 PA, 

(dispositif : page suivante)

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le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est admis, dans le sens que la décision du 19 avril 2010 
est annulée et la cause renvoyée à l'ODM pour nouvelle décision.

2.
Il n'est pas perçu de frais.

3.
La demande d'assistance judiciaire partielle est sans objet.

4.
Il n'est pas alloué de dépens. 

5.
Le présent  arrêt  est  adressé aux recourants,  à  l'ODM et  à  l'autorité 
cantonale compétente.

Le président du collège : La greffière :

Jean-Pierre Monnet Isabelle Fournier

Expédition : 

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