# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 10863c36-8c49-59d7-b553-3ba5bb151778
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2025-03-21
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 21.03.2025 A/2263/2024
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2263-2024_2025-03-21.pdf

## Full Text

Siégeant : Eleanor McGREGOR, Présidente; Andres PEREZ et Michael 
RUDERMANN, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

    C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2263/2024 ATAS/180/2025 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 21 mars 2025 

Chambre 9 

 

En la cause 

A______ 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

 

 A______ (ci-après : l’assuré), divorcé et père de trois enfants, est chauffeur. Il 
est en incapacité de travail depuis le 2 mars 2020. 

b. Le 20 avril 2018, les médecins des Hôpitaux universitaires de Genève  
(ci-après : HUG) ont diagnostiqué des troubles de la marche d’origine 
fonctionnelle. 

 Le 24 février 2021, il a formé une demande de prestations auprès de l’office de 
l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI), en raison d’un état 
dépressif majeur. 

b. Le 12 mars 2021, mandaté par l’assurance perte de gain, le docteur B______, 
psychiatre et psychothérapeute FMH, a rendu un rapport d’examen de 
l’appréciation de la capacité de travail de l’assuré. Il a conclu à l’absence de 
diagnostic psychiatrique avec incidence sur la capacité de travail. Aucun 
symptôme de la lignée anxieuse et dépressive n’avait été constaté. La capacité de 
travail de l’assuré était pleine dans toutes activités. Les limitations alléguées par 
l’assuré ne s’exprimaient pas de la même façon dans l’activité professionnelle que 
dans d’autres domaines de la vie où il avait pleine autonomie : il assumait toutes 
les activités ménagères, faisait des courses, cuisinait, s’occupait de son enfant, 
faisait des randonnées et des promenades, regardait la télévision, conduisait 
quotidiennement la voiture, en évitant les autoroutes, maintenait des contacts 
sociaux et était capable d’effectuer seul un voyage à l’étranger. Le degré 
d’autonomie dans sa vie privée était difficilement conciliable avec une incapacité 
totale de travail et incompatible avec le diagnostic retenu. La faible fréquence des 
consultations paraissait incohérente avec le diagnostic d’épisode dépressif sévère 
et, au vu de la persistance alléguée de la symptomatologie dépressif sévère, 
prétendument incapacitante, il paraissait incohérent que la stratégie thérapeutique 
n’ait pas été adaptée et que le même traitement antidépresseur ait été prescrit 
pendant presque une année, à une posologie relativement faible. Il paraissait enfin 
incohérent que l’assuré ne bénéficie d’aucun traitement psychotrope. 

c. Dans un questionnaire de l’assurance-invalidité du 7 avril 2021, le docteur 
B______, spécialiste FMH en médecine interne, a attesté d’une incapacité de 
travail totale du 10 au 17 février 2021 en raison d’un état anxieux et d’insomnies. 

d. Par rapport du 18 juin 2021, le docteur C______, psychiatre et 
psychothérapeute FMH, a diagnostiqué un état dépressif majeur récurrent, un 
syndrome douloureux persistant (F45.4) et des troubles anxieux généralisés. 
L’assuré ne faisait que « très peu d’activités », il oubliait « énormément de 
choses ». Sa fille cadette venait l’aider à faire le ménage et à ranger. Sa capacité 
de travail était nulle. 

 
 
 

 

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e. Le 7 décembre 2021, le docteur C______ a adressé à l’OAI des éléments 
complémentaires concernant l’évaluation de l’assuré. À la suite d’un bilan 
cognitif et compte tenu de ses limitations fonctionnelles, l’assuré se trouvait en 
incapacité de gérer sa vie professionnelle et sa vie personnelle de manière 
simultanée. Il existait des difficultés cognitives (mémoire, exécutif), physiques 
(fatigue intense), neurologiques (hydrocéphalie, vertiges) et des difficultés 
psychiques (anxiété, inquiétudes, auto-dévalorisations, perte de confiance en soi), 
portant préjudice à sa vie professionnelle et personnelle. S’agissant de sa  
journée-type, l’assuré se levait tôt pour s’occuper de son fils de 5 ans et devait 
faire des trajets depuis D______ jusqu’à E______ pour l’emmener à l’école. Il le 
cherchait à l’école et l’emmenait à ses rendez-vous médicaux plusieurs fois par 
semaine. Il se sentait très fatigué après avoir déjeuné et faisait une sieste en début 
d’après-midi. Il emmenait son fils à des activités sportives et l’aidait à s’habiller. 
Il rendait visite à l’une de ses filles qui habitait à Ferney-Voltaire. Il faisait parfois 
des repas le soir avec des amis. Après le dîner, il regardait des informations ou des 
matchs de football à la télévision.  

f. Par avis du 9 juin 2022, le service médical régional de l’assurance-maladie  
(ci-après : SMR) a suivi les conclusions de l’expertise psychiatrique du 
Dr B______ du 12 mars 2021. Il n’avait pas été retenu de diagnostic incapacitant 
et la capacité de travail avait été évaluée comme entière depuis toujours.  

g. Par décision du 26 août 2022, l’OAI a rejeté sa demande.  

L’assuré a formé recours contre cette décision auprès de la chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre des assurances 
sociales) et produit les pièces suivantes : 

- Un rapport du 24 novembre 2022 du Dr C______, psychiatre traitant depuis 
le 25 mars 2020, retenant un épisode dépressif majeur, associé à un trouble 
anxieux généralisé majeur, entrainant une incapacité de travail totale ; 

- Un scanner cérébral du 1er novembre 2022 relevant une hydrocéphalie à 
pression normale, avec un score d’Evans à 0.8. 

Au vu des nouvelles pièces produites dans le cadre du recours, le SMR a proposé 
de reprendre l’instruction en raison de la présence d’une hydrocéphalie à pression 
normale à l’imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) et d’un bilan 
psychologique du 15 novembre 2021 relevant des difficultés mnésiques, un 
dysfonctionnement exécutif et un ralentissement psychomoteur. Par arrêt du 
24 février 2023, la chambre des assurances sociales a admis le recours, annulé la 
décision et renvoyé le dossier à l’OAI pour instruction complémentaire et 
nouvelle décision. 

 Dans le cadre de l’instruction du dossier, l’OAI a reçu le 21 avril 2023, un 
rapport médical AI du 20 avril 2023 du docteur F______, gastroentérologue 
FMH, selon lequel la gastrite chronique était guérie et aucune incapacité de travail 
n’était directement liée à la maladie du foie, un rapport médical AI du 10 juin 

 
 
 

 

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2023 du Dr G______, retenant des vertiges et troubles de l’équilibre peu clairs, 
avec incidence sur la capacité de travail, ainsi qu’un rapport médical AI du 28 
août 2023 du docteur B______, retenant des vertiges et troubles de la 
concentration, avec incidence sur la capacité de travail. 

b. Par avis du 31 août 2023, le SMR a préconisé des investigations 
complémentaires sur le plan neurologique. 

c. Le 15 septembre 2023, le docteur H______, neurologue FMH, a indiqué qu’il 
ne pouvait pas poser de diagnostic précis. Il n’avait pas trouvé d’argument en 
faveur d’une hydrocéphalie à pression normale. 

d. Le 30 novembre 2023, le Dr C______ a confirmé son diagnostic de situation 
de dépression et de troubles anxieux, avec une composante de troubles cognitifs 
suffisamment prononcés perturbant de manière très importante son quotidien. 

e. Dans un avis du 19 décembre 2023, le SMR a préconisé la mise en œuvre 
d’une expertise bi-disciplinaire, avec des volets de neurologie et de psychiatrie, et 
bilan neuropsychologique en incluant des tests de validation des symptômes. 

f. Le 3 janvier 2024, l’OAI a mandaté les docteurs I______, neurologue FMH, et 
J______, psychiatre et psychothérapeute FMH pour la mise en œuvre d’une 
expertise bi-disciplinaire. 

g. Le 8 mai 2024, les experts ont rendu leur rapport d’expertise, après avoir 
examiné l’assuré. De manière consensuelle, ils ont retenu une capacité de travail 
de 100% depuis toujours et dans toutes activités. Aucun diagnostic incapacitant 
n’était retenu et il n’était pas nécessaire de mettre en place une activité adaptée. 
Sur le plan neurologique, l’expert a décrit une symptomatologie inchangée depuis 
2018. Il a retenu le diagnostic non incapacitant de troubles subjectifs avec 
instabilité à la marche, sans anomalie neurologique et sans incapacité 
fonctionnelle. Sur le plan psychiatrique, l’expert n’a retenu aucun diagnostic 
incapacitant. Seul le diagnostic de phobie spécifique a été retenu. L’analyse des 
activités quotidiennes ne relevait pas d’empêchements. Il était autonome dans 
toutes les tâches de la vie quotidienne : prenait sa voiture plusieurs heures par 
jour, était capable de conduire quand la circulation était fluide ou quand il y avait 
des bouchons, ne manifestait aucun symptôme anxieux dans ces situations, 
s’occupait de son fils, de son petit-fils, des repas, avait du plaisir à regarder la 
télévision, partait en vacances chaque année en Égypte et n’avait pas d’isolement 
social. Aucune conclusion ne pouvait être retirée du bilan neuropsychologique.  

h. Par avis du 17 mai 2024, le service médical régional de l’assurance-maladie 
(ci-après : SMR) a estimé que l’expertise du 8 mai 2024 était convaincante. 
L’assuré ne présentait aucune incapacité de travail, et cela depuis toujours. Sa 
capacité de travail était exigible tant dans son activité de chauffeur que dans une 
activité adaptée. 

 
 
 

 

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i. Par projet de décision du 22 mai 2024, confirmé par décision du 24 juin 2024, 
l’OAI a rejeté la demande de prestations. Après consultation de l’ensemble des 
éléments médicaux recueillis dans son dossier, il apparaissait qu’aucune atteinte à 
la santé invalidante ne pouvait être retenue. 

 Par acte du 24 juin 2024, l’assuré a interjeté recours par-devant la chambre des 
assurances sociales contre cette décision, concluant à sa « reconsidération ». 

Il était toujours en arrêt de travail à raison de 100% en raison d’une santé 
psychopathologique. Il souffrait d’un état dépressif majeur associant des signes 
cliniques graves causant des troubles fonctionnels et cognitifs. Son état dépressif 
rendait d’éventuelles relations socio-professionnelles très difficiles. Son état de 
santé serait prochainement évalué par un médecin et il transmettrait son rapport 
dès réception. 

b. Par réponse du 25 juillet 2024, l’OAI a conclu au rejet du recours. Le rapport 
d’expertise du 8 mai 2024 devait se voir reconnaître pleine valeur probante. Les 
conclusions des experts n’étaient pas objectivement contestées. Selon les experts, 
il n’existait aucune pathologie psychiatrique caractérisée active, ni limitation 
fonctionnelle significative et incapacitante de nature psychiatrique. Il n’avait pas 
de limitations fonctionnelles d’un point de vue neurologique. Sa capacité de 
travail était donc entière, et cela sans modification depuis 2018. Les conclusions 
de l’expertise venaient confirmer celles du Dr B______, mandaté par l’assurance 
perte de gain en 2021. 

c. Le 19 août 2024, invité à répliquer, l’assuré a informé la chambre de céans qu’à 
la suite de « nouveaux symptômes et une modification de pathologie », le 
docteur K______ lui avait prescrit une IRM. Il sollicitait ainsi une prolongation 
du délai pour répliquer dans l’attente du résultat de l’IRM.  

d. La chambre de céans a constaté que les examens complémentaires ne 
porteraient que sur des nouveaux symptômes et une modification de pathologie, 
soit sur des éléments postérieurs à la décision contestée, si bien qu’elle n’a pas 
donné suite à la demande de prolongation. 

e. Cette écriture a été transmise à l’OAI. 

 

EN DROIT 

 

1.  

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 

 
 
 

 

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sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

1.2 Le délai de recours est de 30 jours (art. 56 LPGA, applicable par le renvoi de 
l’art. 1 al. 1 LAI ; art. 62 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 
12 septembre 1985 - LPA - E 5 10). 

Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable  
(art. 60 al. 1 LPGA). 

2. Le litige porte sur le droit à des prestations de l’assurance-invalidité de l’assuré. 

2.1 Le 1er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 
19 juin 2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 
3 novembre 2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 
(RAI - RS 831.201 ; RO 2021 706). 

En cas de changement de règles de droit, la législation applicable est celle qui était 
en vigueur lors de la réalisation de l'état de fait qui doit être apprécié 
juridiquement ou qui a des conséquences juridiques, sous réserve de dispositions 
particulières de droit transitoire (ATF 136 V 24 consid. 4.3 et la référence). 

2.2 En l'espèce, un éventuel droit à une rente d'invalidité naîtrait au plus tôt en 
août 2021, dès lors que la demande de prestations a été déposée en février 2021 
(art. 29 LAI), de sorte que les dispositions légales applicables seront citées dans 
leur ancienne teneur. 

3.  

3.1 En vertu des art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI, est réputée invalidité, 
l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée, 
résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. 

Selon l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble 
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail 
équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa 
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les 
mesures de réadaptation exigibles. 

Aux termes de l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou 
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine 
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte 
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de 
travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever 
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. 

Conformément à l'art. 4 LAI, l'invalidité (art. 8 LPGA) peut résulter d'une 
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (al. 1). L'invalidité est 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/JmpLex/E%205%2010
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/JmpLex/RS%20831.201
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/136%20V%2024

 
 
 

 

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réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit 
aux prestations entrant en considération (al. 2). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il 
importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L'atteinte à la santé n'est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 
elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 
consid. 1). 

3.2 En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente aux conditions 
suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne 
peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 
LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable 
(let. b) ; au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins 
(let. c). 

En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40% au moins. 

3.3 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c ; 102 V 165 
consid. 3.1 ; VSI 2001 p. 223 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 

La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d'un diagnostic émanent d'un expert (psychiatre) et s'appuyant selon les 
règles de l'art sur les critères d'un système de classification reconnu, telle la 
classification internationale des maladies (ci-après : CIM) ou le DSM-IV 
(Diagnostic and Statistical Manual) (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 ; 141 V 281 
consid. 2.1 et 2.1.1 ; 130 V 396 consid. 5.3 et 6). 

Dans l’ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur le 
schéma d'évaluation de la capacité de travail, respectivement de l'incapacité de 
travail, en cas de syndrome douloureux somatoforme et d'affections 
psychosomatiques comparables. Il a notamment abandonné la présomption selon 
laquelle les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être 

 
 
 

 

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surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 
consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'un 
catalogue d'indicateurs (ATF 141 V 281 consid. 4). Le Tribunal fédéral a ensuite 
étendu ce nouveau schéma d'évaluation aux autres affections psychiques 
(ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références). Aussi, le caractère invalidant 
d'atteintes à la santé psychique doit être établi dans le cadre d'un examen global, 
en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment 
les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même 
que le critère de la résistance du trouble psychique à un traitement conduit dans 
les règles de l'art (ATF 143 V 409 consid. 4.4 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_369/2019 du 17 mars 2020 consid. 3 et les références). Cette procédure 
d’administration des preuves est notamment applicable à la fibromyalgie 
(ATF 132 V 65 consid. 4.1). 

L'organe chargé de l'application du droit doit, avant de procéder à l'examen des 
indicateurs, analyser si les troubles psychiques dûment diagnostiqués conduisent à 
la constatation d'une atteinte à la santé importante et pertinente en droit de 
l'assurance-invalidité, c'est-à-dire qui résiste aux motifs dits d'exclusion tels 
qu'une exagération ou d'autres manifestations d'un profit secondaire tiré de la 
maladie (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_756/2018 
du 17 avril 2019 5.2.2 et la référence). 

Ainsi, selon la jurisprudence, en cas de troubles psychiques, la capacité de travail 
réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement 
des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant d'évaluer globalement, sur 
une base individuelle, les capacités fonctionnelles effectives de la personne 
concernée, en tenant compte, d'une part, des facteurs contraignants extérieurs 
incapacitants et, d'autre part, des potentiels de compensation (ressources) 
(ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). L'accent doit ainsi être mis sur les ressources 
qui peuvent compenser le poids de la douleur et favoriser la capacité d'exécuter 
une tâche ou une action (arrêt du Tribunal fédéral 9C_111/2016 du 19 juillet 2016 
consid. 7 et la référence). 

Il y a lieu de se fonder sur une grille d'analyse comportant divers indicateurs qui 
rassemblent les éléments essentiels propres aux troubles de nature 
psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). 

I.     Catégorie « Degré de gravité fonctionnel » (ATF 141 V 281 consid. 4.3), 

Les indicateurs appartenant à la catégorie « degré de gravité fonctionnel » forment 
le socle de base pour l’évaluation des troubles psychiques (ATF 141 V 281 
consid. 4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.2). 
Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, résister à un 
examen de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 

A.    Complexe « Atteinte à la santé » (consid. 4.3.1) 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_369/2019
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_756/2018
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_111/2016
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_618/2019

 
 
 

 

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Expression des éléments pertinents pour le diagnostic (consid. 4.3.1.1), succès du 
traitement et de la réadaptation ou résistance à cet égard (consid. 4.3.1.2), 
comorbidités (consid. 4.3.1.3). 

B.  Complexe « Personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources 
personnelles ; consid. 4.3.2) 

C.     Complexe « Contexte social » (consid. 4.3.3) 

II.  Catégorie « Cohérence » (aspects du comportement ; consid. 4.4) 

Limitation uniforme du niveau d'activité dans tous les domaines comparables de 
la vie (consid. 4.4.1), poids des souffrances révélé par l'anamnèse établie en vue 
du traitement et de la réadaptation (consid. 4.4.2). 

Il est notamment relevé que même si un trouble psychique, pris séparément, n'est 
pas invalidant en application de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en 
considération dans l'appréciation globale de la capacité de travail, qui tient compte 
des effets réciproques des différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise 
séparément, n'est pas invalidante, mais peut l'être lorsqu'elle est accompagnée 
d’un trouble de la personnalité notable. Par conséquent, indépendamment de leurs 
diagnostics, les troubles psychiques entrent déjà en considération en tant que 
comorbidité importante du point de vue juridique si, dans le cas concret, on doit 
leur attribuer un effet limitatif sur les ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 

Le Tribunal fédéral a récemment rappelé qu’en principe, seul un trouble 
psychique grave peut avoir un caractère invalidant. Un trouble dépressif de degré 
léger à moyen, sans interférence notable avec des comorbidités psychiatriques, ne 
peut généralement pas être défini comme une maladie mentale grave. S'il existe en 
outre un potentiel thérapeutique significatif, le caractère durable de l'atteinte à la 
santé est notamment remis en question. Dans ce cas, il doit exister des motifs 
importants pour que l'on puisse néanmoins conclure à une maladie invalidante. Si, 
dans une telle constellation, les spécialistes en psychiatrie attestent sans 
explication concluante (éventuellement ensuite d'une demande) une diminution 
considérable de la capacité de travail malgré l'absence de trouble psychique grave, 
l'assurance ou le tribunal sont fondés à nier la portée juridique de l'évaluation 
médico-psychiatrique de l'impact (ATF 148 V 49 consid. 6.2.2 et les références). 

3.4 Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu'un médecin, éventuellement d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l'assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 
193 consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, 
les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux 
on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et 
les références). 

 
 
 

 

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Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 
médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante 
d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À 
cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les 
aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer 
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des 
contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les 
conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes 
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la 
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une 
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, 
une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale 
(ATF 143 V 269 consid. 6.2.3.2 et les références ; 135 V 465 consid. 4.4. et les 
références ; 125 V 351 consid. 3b/aa et les références). 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 

 
 
 

 

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assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 

Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 
[RAI - RS 831.201] ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 
58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1).  

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52 ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 
351 consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet 
égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la 
jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 
170 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in 
SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise 
ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations 
du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il 
n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments 
objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_542/2011
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_371/2018
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_973/2011

 
 
 

 

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suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt 
du Tribunal fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références). 

3.5 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 135 V 39 consid. 6.1 ; 126 V 353 consid. 5b et les 
références ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n'existe-t-il pas, en droit 
des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la 
référence). 

De jurisprudence constante, le juge apprécie en règle générale la légalité des 
décisions entreprises d'après l'état de fait existant au moment où la décision 
litigieuse a été rendue (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 132 V 215 consid. 3.1.1). 
Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent en 
principe faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 
210 consid. 4.3.1 ; 130 V 130 consid. 2.1). Même s'il a été rendu postérieurement 
à la date déterminante, un rapport médical doit cependant être pris en 
considération, dans la mesure où il a trait à la situation antérieure à cette date 
(ATF 99 V 98 consid. 4 et les arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_259/2018 
du 25 juillet 2018 consid. 4.2). 

3.6 En l’occurrence, le recourant fait uniquement valoir qu’il se trouve toujours en 
incapacité de travail totale en raison d’un état dépressif majeur. Dans la mesure où 
son état de santé psychique a été examiné par un expert psychiatre mandaté par 
l’intimé, il convient d’examiner la valeur probante de son expertise.  

La chambre de céans constate en premier lieu que ce rapport a été rendu en pleine 
connaissance du dossier, qu’il comporte une anamnèse familiale, personnelle et 
professionnelle approfondie et un status psychiatrique fouillé, qu’il se fait l’écho 
des plaintes de l’assuré, que les diagnostics et les conclusions sont bien motivés et 
que l’analyse est articulée autour de la grille structurée prévue par la jurisprudence 
et des questions posées par l’assurance. Aussi convient-il en principe d’en 
reconnaître la valeur probante. 

L’expert a retenu que l’assuré avait toujours été autonome dans toutes les tâches 
de la vie quotidienne : il décrivait une journée-type chargée et aucun symptôme 
dépressif ou anxieux. Son comportement face à la maladie était marqué par 
l’amplification, ce qui avait été confirmé par l’évaluation neuropsychologique. Il 
n’y avait aucune limitation fonctionnelle significative de nature psychiatrique. Il 
était parfaitement autonome dans toutes les tâches de la vie quotidienne, prenant 
sa voiture plusieurs heures par jour, que ce soit quand la circulation est fluide ou 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/8C_755/2020
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_259/2018

 
 
 

 

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en présence de bouchons. Il était capable de prendre l’avion et le train et ne 
rapportait aucune limitation fonctionnelle en lien avec les phobies décrites. Il 
s’occupait de son petit-fils cinq jours par semaine et accompagnait son fils trois 
fois par semaine en voiture à des séances d’orthophonie. Il préparait le souper 
cinq fois par semaine pour lui, sa fille et son beau-fils, ainsi que chez son  
ex-épouse quand il accompagnait son fils trois fois par semaine. Il prenait du 
plaisir à regarder le football, des films et écouter des chansons. Aucune perte de 
fonctionnalité pour des motifs psychiatriques n’était ainsi cohérente et plausible. 

L’expert a expliqué les raisons pour lesquelles il s’écartait du diagnostic d’épisode 
dépressif sévère retenu par le psychiatre traitant du recourant. Il a notamment 
indiqué que ce diagnostic n’était pas cohérent avec l’anamnèse, la description des 
troubles de l’assuré, les données concernant sa journée-type et les données 
objectives de l’examen clinique. Un épisode dépressif sévère retrouvait un sujet 
en état de détresse associé à une agitation ou à un ralentissement marqué avec un 
tableau dominé par une perte de l’estime de soi, des idées de dévalorisation, des 
sentiments de culpabilité et comportait souvent des idées de suicides manifestes. 
Lors d’un tel épisode, le sujet était incapable de poursuivre ses activités sociales, 
professionnelles ou ménagères. Enfin, l’absence de traitement antidépresseur 
n’était pas en adéquation avec le diagnostic d’épisode dépressif sévère, au regard 
des risques suicidaires manifestes, des limitations fonctionnelles majeures 
touchant tous les secteurs de la vie et la souffrance psychique considérable. Il 
n’avait pas constaté de problèmes de mémoire ou de trouble de la concentration 
ou de l’attention. Son récit de vie était parfaitement chronologique, structuré et les 
repères temporels préservés. 

La divergence de diagnostics entre l’appréciation de l’expert et celle du psychiatre 
traitant de l’assuré repose ainsi sur un examen attentif des plaintes et éléments au 
dossier, en particulier le déroulement de sa journée-type. L’assuré ne conteste 
d’ailleurs pas la description de sa journée-type telle que rapportée par l’expert – 
qui rejoint d’ailleurs celle retenue par son psychiatre traitant –, se limitant à 
alléguer que son état de santé rend d’éventuelles relations socio-professionnelles 
très difficiles. Or, l’expert a retenu, sans que ce point n’ait été contesté par 
l’assuré, que ce dernier bénéficiait du soutien de ses filles, de ses frères et sœurs à 
Genève et au Caire, de son ex-épouse, de deux ex-beaux-frères, de nombreux amis 
et de son réseau de soins. Ses filles seraient même envieuses de ses « relations 
sociales hors normes ». Son psychiatre traitant avait d’ailleurs également relevé 
que l’assuré aimait le contact social, parlait facilement aux inconnus et avait 
beaucoup d’amis, qu’il voyait régulièrement. Il maintenait une très bonne relation 
avec son ex-femme et ses enfants. Il n’y a donc aucune raison de s’écarter de 
l’appréciation de l’expertise psychiatrique sur ce point. Ce rapport apparaît ainsi 
très motivé et permet de comprendre les conclusions prises et les raisons pour 
lesquelles l’expert s’écarte de celles prises par le psychiatre traitant. Il convient 
ainsi de reconnaître une pleine valeur probante à ce volet de l’expertise. 

 
 
 

 

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Quant à l’expert neurologue, dont les conclusions ne sont pas non plus remises en 
cause par l’assuré, il conclut à l’absence de limitations fonctionnelles 
neurologiques dans les activités de la vie courante. L’expert a retenu en particulier 
que l’examen neurologique de l’assuré était dans les limites des normes. Sa 
situation n’avait pas changé depuis 2018, étant précisé qu’il souffrait surtout de 
difficultés financières et de ne pas gagner sa vie suffisamment. Comme déjà 
indiqué, le recourant ne conteste pas ces éléments. Il se prévaut uniquement, au 
stade de la réplique, de « nouveaux symptômes » et d’une « modification de 
pathologie », sans donner de précisions quant à la nature de ces symptômes. Or, 
les faits survenus postérieurement à la décision entreprise doivent faire l’objet 
d’une nouvelle décision administrative. Il appartiendra, le cas échéant, à l’assuré 
de saisir l’intimé d’une nouvelle demande en fonction des résultats des examens 
réalisés en septembre 2024. 

Il convient ainsi de retenir que l’expertise bi-disciplinaire du 8 mai 2024 a pleine 
valeur probante et que ses conclusions peuvent être suivies. La capacité de travail 
du recours, au jour de la décision litigieuse, doit donc être considérée comme 
entière. C’est partant à juste titre que l’intimé a nié un droit aux prestations de 
l’assurance-invalidité. 

4. Mal fondé, le recours est rejeté. 

Il y a lieu de condamner le recourant au paiement d'un émolument de CHF 200.-. 
(art. 69 al. 1bis LAI) 

 

****** 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Sylvie CARDINAUX 

 La présidente 
 
 
 
 

Eleanor McGREGOR 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le