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**Case Identifier:** d422376d-6e42-5737-a892-1b6e29976e8c
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-12-09
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 09.12.2014 A/2335/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2335-2013_2014-12-09.pdf

## Full Text

Siégeant : Doris GALEAZZI, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Christine 

TARRIT-DESHUSSES, Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2335/2013 ATAS/1272/2014 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 9 décembre 2014 

1
ère

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à CHÂTELAINE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Agrippino RENDA 

 

 

recourant 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après l’assuré ou le recourant), né le ______ 1958, 
originaire du Kosovo, père de trois enfants nés en 1987, 1990 et 1993, est arrivé en 
Suisse en 1982. Il a travaillé en qualité de manœuvre chez B______ depuis 2002 et 
a cessé toute activité lucrative depuis le 22 novembre 2006. Il a déposé le 10 janvier 
2008 une demande auprès de l'OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-
INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE (ci-après l’OAI ou l’intimé) visant à la 
prise en charge d'un reclassement dans une nouvelle profession et à l'octroi d'une 
rente. 

2. Le 20 décembre 2006, le Dr C______, médecin auprès de l’Hôpital de la Tour, a 
réalisé une imagerie par résonnance magnétique lombaire, dont il ressortait une 
hernie discale médiane volumineuse occupant la majeure partie du canal rachidien 
et oblitérant complètement le récessus latéral gauche, ainsi qu’une déchirure de 
l’anneau fibreux L5-S1 sans hernie et une discopathie étagée de L2-L3 à L5-S1. 

3. Le 20 août 2007, l’assuré a subi une opération chirurgicale de décompression et 
stabilisation par Dynesys L4-L5 pratiquée par le Dr D______, chef de clinique au 
Service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil moteur des 
Hôpitaux universitaires de Genève (HUG). 

4. Dans un rapport du 18 février 2008, le Dr D______, a indiqué que l'assuré souffrait 
d'une hernie discale L4-L5 avec canal étroit et sciatalgie gauche depuis 2006. Il a 
estimé l'incapacité de travail à 100% depuis le 21 novembre 2006 dans sa 
profession de manœuvre de chantier. Il ignorait si l'assuré pouvait exercer une autre 
activité. 

5. Par courrier du 25 février 2008, le Dr D______ a précisé que l’assuré présentait une 
incapacité de travail liée à une lombosciatalgie sur hernie discale volumineuse L4-
L5 et instabilité depuis le 21 novembre 2006. Il souffrait actuellement d’une 
exacerbation des lombalgies en particulier depuis quelques semaines, avec 
irradiation dans le membre inférieur droit plutôt pseudoradiculaire. Il était 
totalement incapable de travailler dans sa profession de manœuvre mais apte selon 
lui à une réhabilitation. Ses limitations fonctionnelles étaient les suivantes : éviter le 
travail de type vibration (marteau-piqueur), le port de charges de plus de 10 kg, les 
flexions répétées du tronc et les rotations. 

6. Par avis du 25 mars 2008, la Dresse E______ du Service médical régional AI (ci-
après SMR) a indiqué que l'assuré présentait une capacité à la réadaptation dès le 
25 février 2008 avec certaines limitations.  

7. La Division de réadaptation professionnelle de l'OAI a procédé au calcul du degré 
d'invalidité. Elle s'est fondée sur un revenu sans invalidité de CHF 60'450.– et un 
revenu avec invalidité de CHF 51'192.–, calculé sur la base d'une capacité de travail 
entière dans une activité adaptée, selon les données statistiques des ESS 2006, 
tableau TA1, niveau 4, homme, compte tenu d'une réduction supplémentaire de 

 
 
 

 

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15% (en raison des limitations fonctionnelles et du fait que seule une activité légère 
était possible). Le degré d'invalidité ainsi obtenu était de 15,3%.  

8. Le 19 septembre 2008, le Dr F______, spécialiste FMH de la médecine du sport et 
rééducation, a attesté que la situation actuelle de l'assuré n'était pas stabilisée, celui-
ci présentant toujours des douleurs aussi bien en position assise qu'en position 
debout prolongée, contre-indiquant toute reprise professionnelle, quelle que soit 
celle-ci.  

9. Par décision du 15 janvier 2009, l'OAI a alloué à l'assuré une rente entière 
d'invalidité du 1er novembre 2007 au 31 mai 2008, assortie de rentes 
complémentaires pour enfants. Elle a en revanche nié son droit à des mesures de 
reclassement. 

10. Le 6 février 2009, l’assuré, représenté par un conseil, a interjeté recours. 

11. Par arrêt du 26 mai 2009, le Tribunal cantonal des assurances sociales du canton de 
Genève, alors compétent, a admis le recours et renvoyé la cause à l’OAI afin qu’il 
examine le droit de l’assuré à des mesures de réadaptation, motif pris qu’il n’avait 
pas examiné ce droit ni expliqué pour quels motifs celui-ci lui était refusé. 

12. Interrogés par l’OAI, les Drs F______ et D______ se sont prononcés comme suit :  

- Dans son rapport du 11 février 2010, confirmé le 29 mars 2010, le Dr F______ a 
indiqué que l’état de santé restait stationnaire depuis 2008. L’assuré présentait des 
douleurs lombaires basses, irradiant jusqu’au membre inférieur gauche et au pli 
inguinal. Il poursuivait un traitement antalgique ainsi que des séances de 
physiothérapie. Une reprise du travail n’était pas envisageable ;  

- le 25 février 2010, le Dr D______ a confirmé que l’assuré souffrait toujours de 
lombosciatiques chroniques et ne pouvait pas maintenir de position de manière 
prolongée. Il restait totalement incapable de travailler comme manœuvre. Il ne 
voyait pas quelle activité pourrait être exercée.  

13. Par avis du 23 mars 2010, la Dresse E______ a estimé que les conclusions du SMR 
restaient valables, dès lors que les Drs F______ et D______ ne s’étaient pas 
prononcé sur la capacité de travail dans une activité adaptée. 

14. Un entretien de réadaptation professionnelle s’est déroulé le 7 juillet 2010. Selon la 
conseillère en réadaptation de l’OAI, l’assuré, centré sur ses problèmes de santé, 
s’était présenté en boitant et en se tenant le dos. Il estimait ne pas pouvoir marcher 
plus de trente minutes ou rester debout ou assis longtemps. Il était toutefois disposé 
à effectuer un stage d’observation. 

15. Le 16 août 2010, l’OAI a mis sur pied un stage de trois mois dès le 23 août 2010 
auprès des Etablissements publics pour l’intégration (EPI), interrompu 
prématurément le 7 novembre 2010 en raison d’une incapacité de travail attestée 
médicalement. 

 
 
 

 

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16. Le 8 septembre 2010, la Dresse G______, spécialiste FMH en angiologie, a 
confirmé une symptomatologie douloureuse de la région lombaire, essentiellement 
secondaire à des lombo-sciatalgies. L’assuré présentait aussi un status variqueux 
tronculaire de taille importante dans le territoire de la grande saphène droite […]. 
Une opération chirurgicale des varices serait éventuellement envisagée.    

17. Selon le rapport des EPI du 2 novembre 2010, l’assuré ne pouvait être réadapté 
actuellement vu l’incapacité de travail attestée par son médecin dès le 1er novembre 
2010 et ses plaintes, relatant l’apparition d’une nouvelle atteinte aux pieds et 
démontrant que son état n’était pas stabilisé. En outre, le comportement de l’assuré 
était décrit comme plaintif, démonstratif, désireux qu’on lui reconnaisse une 
incapacité de travail et ne faisant aucun effort pour réussir sa réadaptation. Un 
complément d’instruction était suggéré sur le plan médical.  

18. Le 19 novembre 2010, le Dr H______, médecin généraliste, a confirmé les 
diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de status après opération 
pour hernie discale lombaire et canal étroit, et de lombalgies résiduelles post 
opératoires depuis août 2007. L’incapacité de travail persistait depuis février 2007 
et le pronostic était réservé. 

19. Le 13 décembre 2010, le Dr F______ a estimé que l’assuré restait totalement 
incapable de travailler dans toute activité. Ses limitations fonctionnelles touchaient 
le port de charges, ainsi que les stations debout et assise prolongées.   

20. Par avis du 24 février 2010, le SMR a proposé la mise en œuvre d’une expertise 
rhumatologique. 

21. Cette expertise a été réalisée le 17 mai 2011 par le Dr I______, spécialiste FMH en 
rhumatologie, lequel a retenu les diagnostics avec répercussion sur la capacité de 
travail de lombalgies chroniques mécaniques avec pseudo-sciatalgies bilatérales ; 
de failed back surgery syndrome ; de status après décompression et stabilisation par 
Dynesis L4-L5 le août 2007, et de syndrome d’amplification des symptômes. Il a 
également relevé une hypercholestérolémie et un status après varicectomie du 
membre inférieur gauche. À l’examen clinique, tous les signes de Waddell étaient 
réunis. En outre, il constatait une discordance importante entre les distances doigts-
sol debout et doigts-orteils assis (de 32 et 0 cm respectivement), une restriction de 
la mobilité du rachis lombaire dans toutes les positions, quelques lâchages 
probablement antalgiques du membre inférieur gauche, ainsi que des troubles 
sensitifs non explicables anatomiquement. En revanche, l’examen neurologique ne 
mettait pas en évidence de déficit moteur, de signe irritatif, et la manœuvre de 
Lasègue n’entraînait des lombalgies qu’à partir de 85%. Depuis son intervention 
chirurgicale, l’assuré présentait des troubles dégénératifs sous forme de pincements 
discaux L4-L5 et L5-S1 qui semblaient s’être péjorés depuis 2007.  Il souffrait d’un 
« failed back surgery syndrome », se caractérisant par une absence de réponse au 
traitement chirurgical et une majoration des plaintes douloureuses. Cependant, 
l’expert relevait une discordance importante entre ses plaintes et les constatations 

 
 
 

 

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objectives, ces dernières démontrant une mobilité certes diminuée mais 
accompagnée de signes d’amplification des symptômes tels qu’une mise en échec 
des traitements et une attitude revendicatrice. La mobilité lombaire restreinte par 
l’opération n’expliquait pas l’ensemble des plaintes et limitations fonctionnelles 
décrites par l’assuré, qui était capable de conduire et ne prenait qu’un traitement 
antalgique simple (Paracétamol). Les limitations fonctionnelles étaient le port de 
charges supérieures à cinq kilogrammes, la nécessité d’alterner les positions assis et 
debout toutes les 20 à 30 minutes, les activités exercées en porte-à-faux du buste et 
la marche sur une distance supérieure à 1000 mètres d’affilée. Compte tenu de ces 
limitations, la capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle de manœuvre 
depuis le 22 novembre 2006 mais de 80% dans une activité adaptée depuis août 
2008, date à laquelle la situation post-opératoire était stabilisée selon la dernière 
IRM. Cette estimation tenait compte d’une baisse de rendement liée à l’inactivité 
professionnelle pendant cinq ans et des troubles dégénératifs lombaires, mais pas 
des signes d’amplification des symptômes ni de l’intensité des douleurs, notion 
subjective. Enfin, une expertise psychiatrique était suggérée en vue de se prononcer 
quant à l’existence d’une éventuelle comorbidité psychiatrique sous-jacente à un 
syndrome d’amplification des symptômes. 

22. Le 25 juillet 2011, l’assuré a indiqué à l’OAI qu’il n’avait jamais été suivi par un 
psychiatre.  

23. Par avis du 17 février 2012, le Dr J______, médecin au SMR, a fait siennes les 
conclusions du Dr I______ et proposé la mise en œuvre d’une expertise 
psychiatrique. 

24. Le 25 juin 2012, le Dr D______ a indiqué qu’il avait réalisé une nouvelle IRM 
démontrant des signes clairs d’hyperintensité autour des vis pédiculaires L4,  L5 et 
des plateaux vertébraux, et expliquant l’incapacité de travail comme manoeuvre. 
Les douleurs, récemment péjorées, étaient probablement liées à une instabilité et à 
un manque de tenue du matériel Dynesis, de sorte qu’il proposait une nouvelle 
intervention chirurgicale (ablation du matériel Dynesis et fusion lege artis par cage 
intersomatique et vis pédiculaires). L’assuré n’y était toutefois pas favorable.  

25. Le 12 décembre 2012, une expertise psychiatrique de l’assuré a été réalisée à la 
demande de l’OAI par le Dr K______, spécialiste FMH en psychiatrie. Il a retenu 
les diagnostics sans incidence sur la capacité de travail de dysthymie  et de 
majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques depuis 2010. 
L’assuré se plaignait de douleurs au dos et aux jambes, se sentait fatigué, irritable et 
« de plus en plus lourd dans la tête ». Il estimait ne pas pouvoir travailler. Il n’avait 
cependant jamais été suivi par un psychiatre ni bénéficié d’un traitement 
psychotrope. L’expert constatait une humeur légèrement déprimée, un 
découragement, un discours négatif, une anhédonie, une diminution de l’énergie et 
de la confiance en soi, un pessimisme envers l’avenir, une tendance au retrait 
social, une perte d’espoir et un sommeil perturbé par les douleurs. En revanche, 
d’autres symptômes étaient absents et il n’y avait notamment pas d’idées de mort, 

 
 
 

 

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de ralentissement idéomoteur, de perte de l’appétit ou de la libido. Au cours de 
l’entretien, aucune perte de l’élan vital ou abattement n’avaient été relevés et 
l’assuré avait répondu aux questions sans retards ni imprécisions. Dans sa vie 
quotidienne, il tentait de participer aux tâches ménagères telles que le nettoyage, les 
courses et la préparation des repas. La dysthymie n’entraînait pas de limitations 
psychiques et n’avait ainsi pas d’incidence sur sa capacité de travail. Par ailleurs, si 
une majoration des symptômes pour des raisons psychologiques devait être retenue 
vu l’expertise du Dr I______ et le rapport des EPI, faisant état d’une majoration des 
plaintes, d’une attitude revendicative, plaintive et démonstrative, ce diagnostic 
n’avait pas non plus d’incidence sur sa capacité de travail. Celle-ci était donc 
entière sur le plan psychiatrique dans toute activité non qualifiée, depuis toujours et 
sans diminution de rendement. Des mesures de réadaptation n’étaient pas 
envisageables puisqu’elles avaient échoué en 2010. Enfin, un traitement 
antidépresseur était préconisé afin d’éviter une aggravation de la symptomatologie 
dépressive et la survenance d’une incapacité de travail. 

26. Par avis du 8 janvier 2013, le Dr L______, médecin au SMR, a fait siennes les 
conclusions du Dr K______ et a confirmé les conclusions du SMR du 17 février 
2012. 

27. Le 1er mars 2013, l’OAI a transmis à l’assuré un projet de décision, aux termes 
duquel le droit à des mesures d’ordre professionnel et à une rente d’invalidité lui 
était nié. Les conclusions du SMR de mars 2008 attestant de sa pleine capacité de 
travail dans une activité adaptée aux limitations demeuraient valables, de sorte qu’il 
présentait toujours un degré d’invalidité de 15%, insuffisant pour ouvrir le droit à 
une rente d’invalidité et à des mesures de reclassement. Des mesures d’aide au 
placement ou d’orientation professionnelle n’étaient pas non plus justifiées, car son 
atteinte ne le restreignait pas dans la recherche d’un emploi et un nombre 
significatif d’activités non qualifiées étaient adaptées à ses limitations. 

28. Par rapport du 15 mars 2013, le Dr D______ a reproché à l’OAI d’avoir sous-
estimé les limitations fonctionnelles de son patient. Il a réitéré que l’IRM de juin 
2012 montrait des signes compatibles avec une instabilité persistante et une petite 
scoliose à concavité L4-L5 droite, de sorte qu’il avait proposé une opération 
chirurgicale de stabilisation, que l’assuré avait souhaité retarder. Ce dernier était 
incapable de rester en position assise plus de dix minutes ou debout de manière 
prolongée, si bien que sa capacité de travail était nulle dans toute activité. 

29. Le 26 mars 2013, le Dr F______ a également fait part de son désaccord avec le 
projet de décision du 1er mars 2013. L’assuré ne retrouverait pas d’activité 
professionnelle sans aide au placement, compte tenu de ses limitations 
fonctionnelles et de sa capacité de travail inférieure au taux de 100% retenu par 
l’OAI. 

30. Le 28 mars 2013, par l’intermédiaire de son conseil, l’assuré a contesté le projet de 
décision du 1er mars 2013. 

 
 
 

 

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31. Par rapport du 23 avril 2013, confirmé le 17 septembre 2013, la Dresse M______, 
médecin généraliste s’est ralliée aux Drs D______ et F______ et a estimé que 
l’assuré ne pourrait pas reprendre son activité de manœuvre. Une réorientation 
professionnelle lui paraissait compliquée.  

32. Le 4 juin 2013, le SMR a estimé que les rapports des Drs D______, F______ et 
M______ de mars et avril 2013 ne modifiaient pas ses conclusions quant à une 
capacité de travail de 100% dans une activité adaptée depuis août 2008. Le Dr 
D______ n’avait exprimé qu’une appréciation divergente d’un même état de fait, 
tandis que le Dr F______ ne s’était pas prononcé sur la capacité de travail dans une 
activité adaptée. 

33. Le 11 juin 2013, l’OAI a confirmé son projet de décision du 1er mars 2013 niant le 
droit de l’assuré à une rente d’invalidité et des mesures d’ordre professionnel. 

34. Par acte du 12 juillet 2013, l’assuré a interjeté recours, concluant, sous suite de frais 
et dépens, préalablement à l’audition de ses médecins et des parties, principalement 
à l’annulation de la décision litigieuse et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité 
et/ou de mesures professionnelles, subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI. 
L’intimé avait fait preuve d’arbitraire et violé son droit d’être entendu, en faisant 
prévaloir de manière insoutenable et sans argumentation contraire les conclusions 
du SMR sur celles de ses médecins traitants, alors qu’il était durablement incapable 
de travailler comme manœuvre et ne pourrait vraisemblablement pas être réadapté 
vu son état de santé et l’aggravation de celui-ci. En outre, l’intimé avait statué sans 
donner suite aux mesures d’instructions sollicitées dans son opposition du 28 mars 
2013. 

35. Par réponse du 14 août 2013, l’intimé a conclu au rejet du recours. Sa décision du 
15 janvier 2009 était entrée en force quant au degré d’invalidité et aux périodes 
d’incapacité de travail, l’arrêt du Tribunal cantonal des assurances sociales du 26 
mai 2009 n’ayant remis en question que l’examen des mesures professionnelles. 
C’était donc en vain que le recourant contestait sa capacité de travail et son taux 
d’invalidité dans le cadre de la présente procédure. De surcroît, l’instruction 
entreprise confirmait sa pleine capacité de travail et il n’avait pas fait valoir 
d’élément permettant de douter de la valeur probante des expertises des Drs 
I______ et K______. 

36. Le 11 octobre 2013, le recourant a transmis à la chambre de céans, notamment :  

- un certificat du Dr F______ du 17 septembre 2013, attestant de douleurs 
persistantes en position assise ou debout prolongée, d’une instabilité lombaire et 
d’un manque de tenue du matériel chirurgical, si bien que l’assuré restait incapable 
d’exercer une quelconque activité professionnelle ; 

- deux rapports des 19 septembre et 30 septembre 2013 du Dr D______. Il ne voyait 
toujours pas quelle activité professionnelle le recourant pourrait exercer puisqu’il 
souffrait de douleurs invalidantes en position assise ou debout après 10 à 15 
minutes. 

 
 
 

 

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37. Par écritures du 6 novembre 2013, l’intimé a persisté dans ses conclusions en rejet. 
Selon le SMR, l’expert I______ avait tenu compte des limitations fonctionnelles 
relatives à l’alternance des positions, de sorte que les rapports des Drs F______, 
M______ et D______ n’apportaient pas d’élément nouveau. 

38. Par écritures du 17 janvier 2014, le recourant a persisté dans son argumentation et 
ses conclusions. Il a sollicité une nouvelle fois l’audition de ses médecins. 

39. Les 25, 31 mars et 11 avril 2014, le recourant a transmis à la chambre de céans 
diverses pièces, parmi lesquelles figurent: 

- un rapport du 6 mars 2014 de la Dresse N______, spécialiste FMH en oncologie, 
aux termes duquel elle a diagnostiqué en février 2014 un adénocarcinome 
moyennement différencié et ulcéré infiltrant la paroi colique jusqu’au tissu adipeux 
péri-colique. L’assuré débuterait une chimiothérapie de six mois dès mars 2014 ; 

- deux rapports des 5 et 9 mars 2014 de la Dresse M______, selon lesquels l’état 
dépressif de l’assuré s’était dégradé suite à la découverte de l’adénocarinome. Un 
traitement antidépresseur avait été tenté sans succès à la fin de l’année 2013. Vu 
l’état psychique, les limitations fonctionnelles et le faible niveau d’instruction de 
son patient, toute activité professionnelle demeurait impossible ; 

- un rapport du Dr D______ du 25 mars 2014, faisant état d’une péjoration des 
symptômes depuis l’expertise rhumatologique de mai 2011, vu l’instabilité et la 
protrusion discale L4-L5 observés sur l’IRM de juin 2012, ainsi que la boiterie 
antalgique très importante qu’il avait constatée en septembre 2013. Quant à 
l’expertise du Dr I______, elle mentionnait un diagnostic de « failed back surgery 
syndrom » ne correspondant en réalité à aucun syndrome, comme cela était 
aujourd’hui reconnu. Il s’agissait d’une entité mal définie dans laquelle on plaçait 
toutes les pathologies douloureuses post-opératoires lombaires dont on ne 
comprenait pas l’étiologie. Or, un certain nombre de ces pathologies étaient liées, 
comme en l’espèce vu l’IRM de juin 2012, à des causes organiques. Il suggérait la 
mise sur pied d’une nouvelle expertise par un spécialiste ; 

- un certificat du Dr F______ du 8 avril 2014, relevant au sujet de l’expertise 
rhumatologique que s’il n’avait prescrit que des antalgiques mineurs, c’était par 
réticence vis-à-vis des effets indésirables potentiels d’anti-inflammatoires 
chroniques. En outre, cette expertise ne tenait pas compte du rapport du Dr 
D______ du 25 juin 2012 et les quelques signes d’exagération manifestés par 
l’assuré étaient compréhensibles, vu la chronicité de ses symptômes.   

40. Par écritures des 22 et 23 avril 2014, l’intimé a persisté dans ses conclusions. Il a 
fait valoir que l’adénocarcinome du colon avait été diagnostiqué au début de 
l’année 2014, postérieurement à la décision querellée. Par ailleurs, le rapport du Dr 
D______ du 25 juin 2012 était aussi postérieur à l’expertise rhumatologique et ne 
remettait ainsi pas en cause sa valeur probante. 

41. Sur quoi, la cause a été gardée à juger.  

 
 
 

 

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EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

3. Les modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 
(4ème révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2004, respectivement, le 1er janvier 2008 et le 
1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales dans 
le domaine de l'assurance-invalidité. Sur le plan matériel, sont en principe 
applicables les règles de droit en vigueur au moment où les faits juridiquement 
déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 consid. 1; ATF 127 V 467 consid. 1 et 
les références). En ce qui concerne en revanche la procédure, et à défaut de règles 
transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son 
entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b; ATF 112 V 360 consid. 4a; RAMA 
1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).  

En l’espèce, les faits juridiquement déterminants remontent à 2006. Par conséquent, 
le droit éventuel aux prestations doit être examiné au regard des dispositions de la 
LPGA et des dispositions de la LAI consécutives à la 4ème révision de cette loi, puis 
en fonction des modifications consécutives aux révisions 5 et 6a de cette loi, dans la 
mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les références, voir également ATF 
130 V 329).  

4. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 à 61 LPGA). 

5. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité et à des mesures 
d’ordre professionnel, singulièrement sur sa capacité de travail et son degré 
d’invalidité.  

L’intimé fait valoir que sa décision du 15 janvier 2009 est partiellement entrée en 
force, dans la mesure où l’incapacité de travail et le degré d’invalidité retenus par 
celle-ci n’auraient pas été remis en question par l’arrêt du Tribunal cantonal des 
assurances sociales du 26 mai 2009. 

La chambre de céans estime que cette argumentation ne saurait être suivie. En effet, 
il résulte du dispositif de l’arrêt du 26 mai 2009 que le recours déposé en 2009 a été 

 
 
 

 

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admis et que la cause a été renvoyée à l’OAI, ce qui suppose nécessairement – bien 
que l’arrêt ne le stipule pas expressément – l’annulation de la décision du 15 janvier 
2009 conformément aux conclusions du recours (cf. également art. 69 al. 3 de la loi 
sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 - LPA ; RS E 5 10). L’intimé 
ne saurait dès lors se prévaloir de l’entrée en force, même partielle, d’une décision 
annulée. De surcroît, on relèvera que l’arrêt du 26 mai 2009 intimait à l’OAI 
d’examiner les mesures de réadaptation dues à l’assuré, puis, en cas d’échec de 
celles-ci, de mettre en oeuvre une instruction complémentaire visant à déterminer 
son degré d’invalidité (arrêt précité, p. 5). Partant, le degré d’invalidité et la 
capacité de travail n’ont pas été tranchés par la chambre de céans et n’ont ainsi pas 
acquis force de chose jugée. Ils ne sont pas non plus entrés en force de chose 
décidée, compte tenu du recours interjeté par l’assuré en 2009 (ATF 126 V 23 
consid. 4a ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_407/2008 du 6 avril 2009 consid. 1). 

6. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1).  

7. En vertu des art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI, dans leur teneur en vigueur depuis le 
1er janvier 2008, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à la date dès laquelle 
l’assuré a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en 
moyenne pendant une année sans interruption notable et qu’au terme de cette 
année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins, mais au plus tôt à l’échéance 
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir son 
droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA. 

Cette réglementation n'est toutefois pas applicable dans les cas où le délai d'attente 
a commencé à courir avant le 1er janvier 2008 (arrêt du Tribunal fédéral  
9C_583/2010 du 22 septembre 2011 consid. 4.1). Dans cette hypothèse et lorsque la 
demande a été déposée avant le 1er juillet 2008 (cf. ATF 138 V 475 consid. 3; 
Lettre-circulaire n° 300 de l'OFAS du 15 juillet 2011, Droit transitoire: application 

 
 
 

 

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des délais de péremption), en dérogation à l'art. 29 al. 1 LAI (nouvelle teneur en 
vigueur depuis le 1er janvier 2008), la rente peut alors être versée dès que l'année 
d'attente est achevée (arrêt du Tribunal fédéral 9C_473/2011 du 14 mai 2012 
consid. 4.1). Par conséquent, le droit à la rente prend naissance à la date à laquelle 
l'assuré a présenté, en moyenne, une incapacité de travail de 40% au moins pendant 
une année sans interruption notable à condition que le requérant ait déposé sa 
demande dans les douze mois dès la naissance du droit. 

8. Pour fixer le revenu sans invalidité, il faut établir ce que l'assuré aurait, au degré de 
la vraisemblance prépondérante, réellement pu obtenir au moment déterminant s'il 
n'était pas invalide (RAMA 2000 n°U 400 p. 381 consid. 2a). Ce revenu doit être 
évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu’il convient, en règle 
générale, de se référer au dernier salaire que l’assuré a obtenu avant l’atteinte à sa 
santé, en tenant compte de l’évolution des salaires (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). 
Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières qu'il peut se justifier qu'on 
s'en écarte et qu'on recoure aux données statistiques résultant des ESS édité par 
l'Office fédéral de la statistique. Tel sera le cas lorsqu'on ne dispose d'aucun 
renseignement au sujet de la dernière activité professionnelle de l'assuré ou si le 
dernier salaire que celui-ci a perçu ne correspond manifestement pas à ce qu'il 
aurait été en mesure de réaliser, selon toute vraisemblance, en tant que personne 
valide; par exemple, lorsqu'avant d'être reconnu définitivement incapable de 
travailler, l'assuré était au chômage ou rencontrait d'ores et déjà des difficultés 
professionnelles en raison d'une dégradation progressive de son état de santé ou 
encore percevait une rémunération inférieure aux normes de salaire usuelles. On 
peut également songer à la situation dans laquelle le poste de travail de l'assuré 
avant la survenance de l'atteinte à la santé n'existe plus au moment déterminant de 
l'évaluation de l'invalidité (arrêts du Tribunal fédéral des assurances I 168/05 du 
24 avril 2006 consid. 3.3 et B 80/01 du 17 octobre 2003 consid. 5.2.2).  

Quant au revenu d'invalide, il doit être évalué avant tout en fonction de la situation 
professionnelle concrète de l'intéressé. Lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité, ou 
aucune activité adaptée lui permettant de mettre pleinement en valeur sa capacité de 
travail résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible de sa part, 
le revenu d'invalide peut être évalué sur la base de données statistiques, telles 
qu'elles résultent de l’ESS (ATF 126 V 75 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à 
la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane 
ou valeur centrale (ATF 124 V 321 consid. 3b/bb).  

La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits, 
dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas 
particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service, 
nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et résulte d'une 
évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. Une déduction globale 
maximum de 25% sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents 
éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 

 
 
 

 

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consid. 5b/aa-cc). L'étendue de l'abattement justifié dans un cas concret relève du 
pouvoir d'appréciation (ATF 132 V 393 consid. 3.3). Cette évaluation ressortit en 
premier lieu à l'administration, qui dispose pour cela d'un large pouvoir 
d'appréciation. Le juge doit faire preuve de retenue lorsqu'il est amené à vérifier le 
bien-fondé d'une telle appréciation. L'examen porte alors sur le point de savoir si 
une autre solution que celle que l'autorité, dans le cas concret, a adoptée dans le 
cadre de son pouvoir d'appréciation et en respectant les principes généraux du droit, 
n'aurait pas été plus judicieuse quant à son résultat. Pour autant, le juge ne peut, 
sans motif pertinent, substituer son appréciation à celle de l'administration; il doit 
s'appuyer sur des circonstances de nature à faire apparaître sa propre appréciation 
comme la mieux appropriée (ATF 126 V 75 consid. 6; ATF 123 V 150 consid. 2 et 
les références; arrêt du Tribunal fédéral 8C_337/2009 du 18 février 2010 consid. 
7.5). 

9. a. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, en principe, 
lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 

 
 
 

 

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écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). 

b. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

c. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a; ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b; ATF 122 V 157 consid. 1d). 

 
 
 

 

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10. En l’espèce, l’intimé, se référant à l’avis du SMR du 25 mars 2008, estime que le 
recourant est totalement incapable de travailler dans son activité habituelle de 
manœuvre mais bénéficie d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée 
à ses limitations depuis le 25 février 2008.  

L’intimé a mis en oeuvre une expertise rhumatologique auprès du Dr I______, 
lequel a conclu à une capacité de travail nulle dès le 22 novembre 2006 puis de 
80% dans une activité adaptée dès août 2008. Il a également sollicité une expertise 
psychiatrique auprès du Dr K______, dont le rapport stipule que le recourant est, 
sur le plan psychiatrique, pleinement capable de travailler dans toute activité non 
qualifiée, sans diminution de rendement et depuis toujours.  

Pour sa part, l’assuré soutient qu’il est totalement incapable de travailler comme 
manœuvre et qu’une réadaptation est vraisemblablement compromise. Il se prévaut 
des rapports de ses médecins. Le Dr D______ atteste d’une incapacité de travail 
totale dans toute activité en raison de limitations relatives au maintien des positions 
assise/debout sur une durée supérieure à 10-15 minutes. La Dresse M______ 
confirme les limitations fonctionnelles posées par le Dr D______ et considère 
impossible toute reprise de l’activité de manœuvre. Le Dr F______ estime que le 
recourant ne peut pas exercer son activité habituelle à 100% et ne retrouvera pas de 
profession sans aide au placement (cf. rapports des Drs D______, F______ et 
M______ des 15, 26 mars et 23 avril 2013). 

11. Afin de se prononcer sur la capacité de travail, il convient d’examiner la valeur 
probante des expertises rhumatologique et psychiatrique, ainsi que des rapports des 
médecins du recourant.  

La chambre de céans constate que l’expertise rhumatologique du Dr I______ du 17 
mai 2011 repose sur une anamnèse détaillée effectuée en connaissance du dossier 
médical, sur les plaintes de l’assuré et des examens cliniques complets. Ses 
diagnostics, à l’instar des limitations fonctionnelles retenues sont clairement 
exposés. Par ailleurs, ses conclusions attestant d’une capacité de travail nulle dans 
l’activité habituelle de manœuvre mais de 80% dans une activité adaptée aux 
limitations depuis août 2008 sont motivées, puisqu’elles tiennent compte, 
notamment, de l’existence de troubles dégénératifs lombaires, des limitations 
fonctionnelles et d’une diminution de rendement. 

On relèvera en outre l’expertise du Dr I______ est en grande partie corroborée par 
le rapport des EPI du 2 novembre 2010, dont il ressort notamment que « les 
capacités physiques sont compatibles avec des activités légères et pratiques, en 
position assise ou debout laissant à l’assuré la possibilité d’alterner les positions 
et/ou de faire de courtes déambulations […] ». En outre, les EPI ont décrit le 
recourant comme plaintif, démonstratif et désireux qu’une incapacité de travail lui 
soit reconnue, ce qui rejoint les constations de l’expert rhumatologue.  

S’agissant de l’expertise psychiatrique du Dr K______, celle-ci est également 
conforme en tous points aux réquisits jurisprudentiels relatifs à la valeur probante. 

 
 
 

 

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Elle se fonde en effet sur un examen clinique de l’assuré, sur l’étude de son dossier 
médical, relate ses plaintes, contient une anamnèse complète, des diagnostics clairs 
et des conclusions motivées, attestant sur le plan psychiatrique d’une pleine 
capacité de travail, en l’absence de toute limitation psychique. 

Il convient également de relever que jusqu’au rapport de la Dresse M______ du 9 
avril 2014, les médecins du recourant ne préconisaient pas de suivi psychiatrique ni 
ne faisaient état de troubles psychiques (cf. notamment rapport du Dr F______ du 8 
avril 2014), ce qui tend à confirmer les conclusions du Dr K______. 

Partant, la chambre de céans estime qu’une pleine valeur probante doit être 
reconnue aux expertises rhumatologique et psychiatrique des Drs I______ et 
K______. 

Les rapports divergents des médecins-traitants ne font état d’aucun élément ignoré 
par les experts et qui serait suffisamment déterminant pour remettre en cause leurs 
conclusions. En particulier, le Dr D______ remet en question le diagnostic de 
« failed back surgery syndrome » posé par l’expert I______, dans la mesure où une 
IRM réalisée en juin 2012 démontrerait que les douleurs du recourant seraient liées 
à des causes organiques. Il convient toutefois de relever que cette IRM est 
postérieure de plus d’une année à l’expertise rhumatologique de mai 2011 et ne 
constitue ainsi pas un élément omis par l’expert. Quant au Dr F______, il relève 
n’avoir prescrit des antalgiques mineurs que par réticence vis-à-vis des effets 
indésirables d’anti-inflammatoires chroniques. Le traitement médicamenteux ne 
constitue toutefois que l’un des nombreux éléments pris en compte dans 
l’appréciation de l’expert rhumatologue pour justifier ses conclusions. De plus, il ne 
ressort pas du dossier qu’un quelconque médecin ait jugé nécessaire de prescrire 
des antalgiques puissants, même ponctuellement.  

Pour les motifs qui précèdent, les conclusions des rapports d’expertises des Drs 
I______ et K______ emportent la conviction de la chambre de céans, de sorte que 
celle-ci retiendra, au degré de la vraisemblance prépondérante, que le recourant a 
présenté une incapacité de travail totale dans son activité habituelle ou toute autre 
activité dès le 22 novembre 2006, puis retrouvé une capacité de travail de 80% dans 
une activité adaptée à ses limitations dès août 2008 et à tout le moins jusqu’à 
l’expertise rhumatologique du 17 mai 2011.  

12. Postérieurement au mois de mai 2011, l’état de santé somatique et psychique du 
recourant pourrait s’être aggravé, le dossier ne permettant toutefois pas en l’état de 
se prononcer sur ce point. En effet, il résulte du rapport du Dr D______ du 25 juin 
2012 que ce médecin a fait réaliser une IRM démontrant des « signes clairs 
d’hyperintensité autour des vis pédiculaires L4 et L5 et une hyperintensité sur les 
plateaux vertébraux ». Il a également fait état d’une péjoration des douleurs. Cette 
éventuelle aggravation de l’état de santé a eu lieu avant que l’intimé ne rende sa 
décision en date du 11 juin 2013 et n’a pas été instruite par l’intimé. Or, selon la 
jurisprudence, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions 

 
 
 

 

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attaquées, en règle générale, d’après l'état de fait existant au moment où la décision 
litigieuse a été rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). D’autres 
aggravations subséquentes sont vraisemblablement intervenues, dès lors que le Dr 
D______ a constaté une boiterie importante dès le mois de septembre 2013 et qu’un 
adénocarcinome a été diagnostiqué chez le recourant en février 2014, pour lequel ce 
dernier a subi un traitement de chimiothérapie. Enfin, selon la Dresse M______, 
son état dépressif s’est dégradé, de sorte qu’elle lui a prescrit un traitement 
antidépresseur et l’a adressé chez un psychiatre (cf. rapports des Drs N______, 
D______ et M______ des 6 et 25 mars 2014, du 9 avril 2014).  

Compte tenu de ces éléments, il y a lieu de renvoyer le dossier à l’intimé pour 
instruction complémentaire, afin que celui-ci mette en œuvre une nouvelle expertise 
en rhumatologie, oncologie et, cas échéant, psychiatrie, selon la procédure prévue à 
l’art. 44 LPGA. Il conviendra que les experts se déterminent en particulier sur 
l’évolution de l’état de santé et de la capacité de travail à compter du mois de juin 
2011.  

13. Au vu de ce renvoi et dans la mesure où les rapports figurant au dossier permettent 
à la chambre de céans de se prononcer en connaissance de cause sur la capacité de 
travail jusqu’en mai 2011, les mesures d’instructions sollicitées par le recourant 
seront rejetées, par appréciation anticipée des preuves. 

14. Enfin, le tribunal constate que l’intimé, considérant à tort que sa décision de 2009 
était partiellement entrée en force (cf. supra consid. 6), a fait abstraction des 
conclusions de l’expertise sur la capacité de travail et a omis de procéder à un 
nouveau calcul du degré d’invalidité tenant compte de celles-ci. Il n’appartient 
cependant pas à la chambre de céans de se prononcer à la place de l’intimé sur cette 
question et de se substituer à l’autorité administrative de première instance, étant 
précisé que dans la procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être 
examinés et jugés, en principe, que les rapports juridiques à propos desquels 
l’autorité administrative compétente s’est prononcée préalablement d’une manière 
qui la lie, sous la forme d’une décision (ATF 131 V 164 consid. 2.1, 125 V 414 
consid. 1a, 119 Ib 36 consid. 1b et les références citées). 

Partant, il appartiendra à l’intimé de procéder, à l’issue de l’instruction 
complémentaire, au calcul du degré d’invalidité tenant compte d’une capacité de 
travail nulle dans toute activité du 22 novembre 2006 jusqu’au mois de juillet 2008, 
puis de 80% dans une activité adaptée de août 2008 jusqu’à mai 2011 au moins.   

15. Au vu de ce qui précède, le recours est partiellement admis, la décision litigieuse 
annulée et la cause renvoyée à l’intimée, à charge pour celui-ci de mettre en œuvre 
l’expertise précitée selon la procédure prévue par l’art. 44 LPGA puis de rendre une 
nouvelle décision dans le sens des considérants.  

Le recourant, représenté par un conseil, obtient partiellement gain de cause, de sorte 
qu’il a droit à une indemnité à titre de participation à ses frais et dépens, que la 
chambre de céans fixe en l’occurrence à CHF 2'500.- (art. 61 let. g LPGA ; art. 89H 

 
 
 

 

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al. 3 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 - LPA ; RS E 5 
10 ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure 
administrative du 30 juillet 1986 - RFPA ; RS E 5 10.03). 

La procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus 
de prestations de l’assurance-invalidité étant soumise à des frais de justice, un 
émolument de CHF 200.- est mis à charge de l’intimé (art. 69 al. 1 bis LAI). 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement et annule la décision du 11 juin 2013. 

3. Renvoie le dossier à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision 
dans le sens des considérants. 

4. Condamne l’OAI à verser au recourant une indemnité de CHF 2’500.- à titre de 
dépens. 

5. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé.  

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Nathalie LOCHER 

 La présidente 
 
 
 
 

Doris GALEAZZI 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le