# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 6a3f5c8e-b091-50bd-b296-a49bc79d2fe5
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2009-10-21
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 21.10.2009 E-6464/2009
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_E-6464-2009_2009-10-21.pdf

## Full Text

Cour V
E-6464/2009/mau
{T 0/2}

A r r ê t  d u  2 1  o c t o b r e  2 0 0 9

Jean-Pierre Monnet, juge unique, 
avec l'approbation de Pietro Angeli-Busi, juge ;
Isabelle Fournier, greffière.

A._______, né le (...), 
Nigéria, alias
A._______, né le (...), 
Niger,
recourant,

contre

Office fédéral des migrations (ODM),
Quellenweg 6, 3003 Berne,
autorité inférieure.

Asile (non-entrée en matière) et renvoi ; 
décision de l'ODM du 8 octobre 2009 / N (...)

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

E-6464/2009

Vu 

le dépôt, par le recourant, d'une demande d'asile en Suisse, en date 
du 6 septembre 2009,

le  document qui  lui  a  été remis le  même jour,  dans lequel  l'autorité 
compétente  attirait  son  attention,  d'une  part,  sur  la  nécessité  de 
déposer dans les 48 heures ses documents de voyage ou ses pièces 
d'identité,  et  d'autre  part,  sur  l'issue  éventuelle  de  la  procédure  en 
l'absence de réponse concrète à cette injonction,

les procès-verbaux de l'audition sommaire du 11 septembre 2009 et 
de l'audition sur les motifs, du 24 septembre 2009, 

la décision du 8 octobre 2009, par laquelle l'ODM n’est pas entré en 
matière sur la demande d'asile du recourant, a prononcé le renvoi de 
Suisse de ce dernier et ordonné l'exécution de cette mesure,

le recours interjeté le 14 octobre 2009 contre cette décision,

et considérant

que,  sous  réserve  des  exceptions  prévues  à  l'art. 32  de  la  loi  du 
17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF, RS 173.32), le 
Tribunal  administratif  fédéral,  en vertu  de l'art. 31  LTAF, connaît  des 
recours contre les décisions au sens de l'art. 5 de la loi  fédérale du 
20 décembre 1968 sur  la  procédure administrative (PA, RS 172.021) 
prises par les autorités mentionnées à l'art. 33 LTAF,

qu'en particulier,  les décisions  rendues par  l'ODM concernant  l'asile 
peuvent  être  contestées  devant  le  Tribunal  administratif  fédéral 
(cf. art. 105 de la loi sur l'asile du 26 juin 1998 [LAsi, RS 142.31] et art. 
33 let. d LTAF) ,

que le Tribunal administratif fédéral est donc compétent pour connaître 
du présent litige,

qu'il  statue  de  manière  définitive  (cf. art. 83  let. d  ch. 1  de  la  loi  du 
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral [LTF, RS 173.110]),

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que la  procédure devant le Tribunal est  régie par la PA, pour autant 
que la LTAF n'en dispose pas autrement (art. 37 LTAF),

que le recourant a qualité pour recourir, dès lors qu'il a pris part à la 
procédure devant l'autorité inférieure, qu'il est spécialement atteint par 
la  décision  attaquée  et  a  un  intérêt  digne  de  protection  à  son 
annulation ou à sa modification (cf. art. 48 al. 1 PA),

que  son  mémoire  de  recours  n'est  pas  rédigé  dans  une  langue 
officielle de la Confédération (art. 70 de la Constitution fédérale de la 
Confédération suisse du 18 avril 1999 [Cst., RS 101]),

qu'il est toutefois renoncé, pour des motifs d'économie de procédure, à 
le faire régulariser par la production d'une traduction, dès lors qu'il est 
rédigé en langue anglaise, de manière claire et compréhensible par le 
Tribunal (cf. art. 33a al. 3 PA),  

que,  formé  au  demeurant  dans  la  forme  (cf. art. 52  PA)  et  le  délai 
(cf. art. 108 al. 2 LAsi) prescrits par la loi, le recours est recevable,

que,  conformément  à  une  jurisprudence  constante,  l'examen  d'une 
décision de non-entrée en matière sur une demande d'asile se limite 
au bien-fondé de cette décision,  

qu'en cas d'admission du recours sur la question de l'asile, l'instance 
de recours ne peut qu'annuler la décision de non-entrée en matière et 
renvoyer l'affaire à l'autorité inférieure pour que cette dernière prenne 
une  nouvelle  décision  (Jurisprudence  et  informations  de  la 
Commission suisse de recours en matière d’asile [JICRA] 2004 n° 34 
consid. 2.1 p. 240ss), 

que les conclusions du recourant relatives à la reconnaissance de sa 
qualité de réfugié et à l'octroi de l'asile sont donc irrecevables,

qu'en vertu de l'art. 32 al. 2 let. a LAsi, il n'est pas entré en matière sur 
une demande d'asile si le requérant ne remet pas aux autorités, dans 
un délai de 48 heures après le dépôt de sa demande, ses documents 
de voyage ou ses pièces d'identité,

que  cette  disposition  n'est  applicable  ni  lorsque  le  requérant  rend 
vraisemblable que, pour des motifs excusables, il ne peut pas le faire, 
ni  si  sa  qualité  de  réfugié  est  établie  au  terme  de  l'audition, 

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conformément  aux  art. 3  et  7  LAsi,  ni  si  l'audition  fait  apparaître  la 
nécessité  d'introduire  d'autres  mesures  d'instruction  pour  établir  la 
qualité de réfugié ou pour constater l'existence d'un empêchement à 
l'exécution du renvoi (cf. art. 32 al. 3 LAsi),

qu'en  l'occurrence,  le  recourant  n'a  pas  remis  ses  documents  de 
voyage ou ses pièces d'identité dans un délai de 48 heures après le 
dépôt de sa demande d'asile,

qu'il  a  déclaré  n'avoir  jamais  possédé  de  carte  d'identité,  ni  de 
passeport, tout en précisant qu'il avait fait une demande en vue de la 
délivrance  d'une  carte  d'identité,  mais  qu'il  ne  l'avait  pas  encore 
obtenue, 

que,  s'agissant  d'une  personne  ayant  prétendument  accompli  une 
formation  universitaire,  travaillé  durant  plusieurs  années  comme 
"manager" et consultant dans l'hôtellerie, activité qui aurait également 
impliqué  l'encaissement  de  chèques  auprès  des  banques  (cf. pv  de 
l'audition sur  les motifs  p. 2),  de telles affirmations sont  absolument 
contraires à l'expérience générale,

que  le  Tribunal  peut  au  surplus  renvoyer,  sur  ce  point,  aux 
considérants  de  la  décision  entreprise,  concernant  notamment  le 
caractère  stéréotypé  et  irréaliste  de  certaines  des  affirmations  du 
recourant concernant son voyage jusqu'en Suisse,

que,  dans  son  mémoire,  le  recourant  objecte  encore  qu'il  ignorait, 
puisqu'il  s'agit  de  sa  première  demande d'asile,  devoir  produire  des 
documents  pour  se  légitimer  et  souligne  qu'il  a  fourni  à  l'ODM  les 
informations  suffisantes  pour  que  celui  puisse  vérifier  auprès  de sa 
mère l'avancée de ses démarches en vue de l'obtention d'une carte 
d'identité, 

qu'un tel argument est sans pertinence, au regard des motifs explicités 
plus  haut,  notamment  eu  égard  au  fait  qu'il  paraît  totalement 
invraisemblable  que  le  recourant  n'ait  pas  possédé,  au  pays,  de 
document d'identité quelconque, compte tenu des activités alléguées,

qu'au demeurant les déclarations du recourant concernant son identité 
sont particulièrement sujettes à caution, ce dernier expliquant avoir été 
enregistré  à  la  naissance  sous  le  nom  de  sa  mère,  puis  avoir  usé 
d'une traduction en anglais du nom de son père parce qu'il ne voulait 

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plus  porter  le  nom  du  second  mari  de  sa  mère  (pv  de  l'audition 
sommaire  p.  3),  et  ayant  fait  des  déclarations  particulièrement 
incohérentes  quant  à  l'âge  auquel  il  aurait  commencé  l'université 
(cf. pv de l'audition sur les motifs p. 9), 

qu'ainsi il apparaît que le recourant cherche à empêcher l'autorité de 
faire des vérifications quant à sa véritable identité et à la véracité de 
ses allégués, et à cacher les documents avec lesquels il est parvenu 
jusqu'en Suisse, 

que,  partant,  la première des exceptions de l'art. 32 al. 3 LAsi  n'est 
pas réalisée, le recourant n'ayant pas présenté de motifs excusables 
pour expliquer la non-production de documents d'identité,

qu'il  ne  ressort  pas  non  plus  du  dossier  que  l'une  ou  l'autre  des 
exceptions prévues à l'art. 32 al. 3 let. b et let. c LAsi soit réalisée,

que, lors de ses auditions, le recourant a allégué, en substance, avoir 
fui son pays parce qu'il y serait menacé de mort par les membres d'un 
groupe occulte, du nom de (...) auquel il aurait adhéré en 2002 durant 
ses études universitaires, pour des raisons financières,

que  ce  groupe  se  serait  livré  à  des  activités  illégales,  comme  des 
enlèvements  de  personnes,  des  cambriolages,  ou  encore  des  vols 
d'urnes durant les élections afin d'en changer le contenu,

qu'en 2006, à la fin de ses études, il aurait voulu sortir de ce groupe et 
que, depuis lors, certaines personnalités impliquées dans ces activités 
illégales auraient voulu l'éliminer, de peur qu'il ne dévoilât leurs noms 
ou certains agissements secrets du groupe,

qu'en  2008,  un  officier  de  police,  membre  de  ce  groupe  occulte  et 
partisan du PDP (Parti  démocratique du peuple), alors que lui-même 
aurait  été  sympathisant  d'un  parti  adverse,  le  parti  APGA  ("All 
Progressives Grand Alliance"),  aurait publié sa photographie sur une 
chaine de télévision locale, en faisant croire qu'il était recherché par la 
police pour un braquage de banque,

qu'il  aurait  à  cinq  reprises,  entre  2006  et  2009,  échappé  à  des 
attaques dirigées contre lui, dans différents Etats du Nigeria et qu'il se 
serait  cassé  le  genou,  en  août  2009,  alors  qu'il  s'enfuyait  pour 
échapper à ses agresseurs,

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que  le  discours  du  recourant  est  particulièrement  confus  et  que, 
interrogé spécifiquement sur certaines incohérences ou imprécisions 
de  son  récit,  il  n'a  pas  été  en  mesure  de  donner  des  explications 
convaincantes au sujet des divergences importantes contenues dans 
ses déclarations, ni  de présenter  un récit  quelque peu structuré des 
événements qui l'auraient amené à quitter son pays d'origine,

qu'il n'a ni offert ni fourni un quelconque commencement de preuves,

que ses cicatrices au genou ne suffisent pas à rendre vraisemblables 
les faits qu'il prétend être à l'origine de cet accident,

que le  Tribunal  peut  au  demeurant  renvoyer  aux  considérants  de la 
décision entreprise,

que  le  recours  ne  contient  pas  d'argument  de  nature  à  amener  le 
Tribunal à une autre conviction,

qu'en effet le recourant excipe de son émotion lors de l'audition et de 
ses  préoccupations  quant  au  danger  qui  le  guette  pour  expliquer 
l'absence de précision de son récit,

que  toutefois  les  incohérences  relevées  sont  trop  importantes  pour 
être  dues à ce type de problème et  qu'au demeurant  le  recours ne 
contient pas de récit plus circonstancié ou détaillé que celui présenté 
par le recourant lors de ses auditions,

qu'en définitive les motifs du recourant apparaissent controuvés et qu'il 
s'avère  inutile,  au  vu  de  ce  qui  précède,  de  procéder  à  d'autres 
mesures d'instruction, 

que, partant, c’est à juste titre que l’ODM n’est pas entré en matière 
sur la demande d’asile du recourant,

que, sur ce point, son recours doit donc être rejeté et la décision de 
première instance confirmée,

qu’aucune  des  conditions  de  l’art. 32  de  l'ordonnance  1  du  11 août 
1999  sur  l'asile  relative  à  la  procédure  (OA 1,  RS 142.311)  n’étant 
réalisée,  en  l'absence  notamment  d'un  droit  du  recourant  à  une 
autorisation de séjour ou d'établissement, l'autorité de céans est tenue 
de confirmer le renvoi (cf. art. 44 al. 1 LAsi),

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que  l'exécution  du  renvoi  ne  contrevient  pas  au  principe  de  non-
refoulement  de  l'art. 5  LAsi,  le  recourant  n'ayant  pas  rendu 
vraisemblable (cf. supra) qu'il serait, en cas de retour dans son pays, 
exposé à de sérieux préjudices au sens de l'art. 3 LAsi,

que, pour les mêmes raisons, le recourant n'a pas non plus démontré 
à satisfaction qu'il existait pour lui un risque réel, fondé sur des motifs 
sérieux et avérés, d'être victime de tortures ou encore de traitements 
inhumains  ou  dégradants  en  cas  de  retour  dans  son pays  d'origine 
(cf. art. 3  de la  Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des 
droits de l’homme et des libertés fondamentales [CEDH, RS 0.101] et 
art. 3  de  la  Convention  du  10 décembre  1984  contre  la  torture  et 
autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants [Conv. 
torture, RS 0.105]),

que l'exécution du renvoi s'avère donc licite (cf. art. 83 al. 3  de la loi 
fédérale sur les étrangers du 16 décembre 2005 [LEtr, RS 142.20]), 

qu'en outre le Nigéria ne connait pas, sur l'ensemble de son territoire, 
une situation de guerre, de guerre civile ou de violence généralisée, 
qui  permettrait  de  présumer,  à  propos  de  tous  les  requérants 
provenant  de  cet  Etat,  et  indépendamment  des  circonstances  de 
chaque cas particulier, l'existence d'une mise en danger concrète au 
sens de l'art. 83 al. 4 de la loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les 
étrangers (LEtr, RS 142.20),

qu'il  ne ressort  pas non plus du dossier que l'intéressé pourrait  être 
mis concrètement en danger pour des motifs qui lui seraient propres,

qu'en  particulier  il  n'a  pas  allégué  souffrir  de  problèmes  de  santé 
pertinents au sens de la jurisprudence en la matière (cf. JICRA 2003 
n° 24 consid. 5 p. 157s.), 

que le fait qu'il n'arrive, selon ses déclarations, plus à plier son genou 
droit  suite  à  l'accident  survenu  dans  son  pays  d'origine  (cf.  pv  de 
l'audition  sur  les  motifs  p.  7)  n'est  pas  susceptible  d'entraîner  une 
dégradation rapide et sévère de son état de santé, ni à le handicaper 
dans  ses  activités  au  point  qu'il  ne  parvienne  pas  à  assurer  sa 
subsistance ou soit, d'une autre manière, mis concrètement en danger, 

qu'ainsi l'exécution du renvoi du recourant doit être considérée comme 
raisonnablement exigible, au sens de l'art. 83 al. 4 LEtr,

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que  l'exécution  du  renvoi  est  enfin  possible  (cf. art. 83  al. 2  LEtr ; 
JICRA 1997 n° 27 consid. 4a et b p. 207s., et jurisp. cit.), le recourant 
étant  tenu de  collaborer  à  l'obtention  de  documents  de  voyage  lui 
permettant de retourner dans son pays d'origine (cf. art. 8 al. 4 LAsi),

que le recours, en tant qu’il porte sur le renvoi et son exécution, doit 
ainsi également être rejeté,

que, s'avérant manifestement infondé, le recours est rejeté dans une 
procédure à juge unique, avec l'approbation d'un second juge (art. 111 
let. e LAsi),

qu'il  est  dès lors  renoncé à un échange d'écritures, le  présent  arrêt 
n'étant motivé que sommairement (cf. art. 111a al. 1 et 2 LAsi),

qu'au  vu  de  ce  qui  précède,  la  demande  d'assistance  judiciaire 
partielle  doit  être  rejetée  dès  lors  que  les  conclusions  étaient, 
d'emblée, vouées à l'échec (cf. art. 65 al. 1 PA),

qu'en conséquence,  vu l'issue de la  cause,  il  y  a lieu de mettre les 
frais de procédure à la charge du recourant, conformément aux art. 63 
al. 1 PA et 2 et 3 let. b du règlement du 21 février 2008 concernant les 
frais,  dépens et  indemnités fixés par le Tribunal  administratif  fédéral 
(FITAF, RS 173.320.2), 

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le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable.

2.
La demande d'assistance judiciaire partielle est rejetée.

3.
Les frais de procédure, d'un montant de Fr. 600.-, sont mis à la charge 
du  recourant.  Ce  montant  doit  être  versé sur  le  compte  postal  du 
Tribunal dans les 30 jours dès l'expédition du présent arrêt. 

4.
Le  présent  arrêt  est  adressé  au  recourant,  à  l'ODM  et  à  l'autorité 
cantonale compétente.

Le juge unique : La greffière :

Jean-Pierre Monnet Isabelle Fournier

Expédition : 

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