# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 9098ec34-327c-596b-ad94-870deb69d475
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-09-01
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 01.09.2023 A/3718/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3718-2021_2023-09-01.pdf

## Full Text

Siégeant : Eleanor McGREGOR, Présidente; Andres PEREZ, Claudiane CORTHAY, 
Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 
. 1  C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3718/2021 ATAS/658/2023 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 1er septembre 2023 

Chambre 9 

 

En la cause 

A______ 
représenté par Maître Pierre-Bernard PETITAT, avocat 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né le ______ 1982, est célibataire et A.      a.
sans enfant. Il est de nationalité suisse et portugaise. 

b. L’assuré a obtenu un certificat fédéral de capacité en 2002 en tant que peintre 
en bâtiment. Après avoir travaillé pendant environ sept ans au service de 
B______ et avoir ensuite alterné missions temporaires et indemnités de chômage, 
il a été engagé le 16 juillet 2018 par la société C______, société sise dans le 
canton de Genève, en tant que peintre en bâtiment à temps plein pour un salaire 
annuel de CHF 67'839.-, sur la base d’un salaire horaire de CHF 29.65 et avec un 
treizième salaire contractuel. 

c. Il a été en incapacité de travail à compter du 31 janvier 2019. 

d. Par courrier daté du 6 mars 2019, C______ a résilié le contrat de travail de 
l’assuré pour le 31 mars de la même année. 

 Par formulaire, reçu le 4 juillet 2019 par l’office de l’assurance-invalidité du B.      a.
canton de Genève (ci-après : l’OAI), l’assuré a déposé une demande de prestations 
de l’assurance-invalidité. 

b. Dans un rapport d’expertise psychiatrique daté du 24 juillet 2019 et rédigé pour 
le compte de l’assurance privée perte de gain maladie d’C______, le docteur 
D______, médecin spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a retenu que 
l’assuré souffrait d’un épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques 
(F32.2 de la classification statistique internationale des maladies et des problèmes 
de santé connexes de l’Organisation mondiale de la santé, 10e édition [2008 pour 
la dernière version française ; ci-après : CIM-10]) engendrant des limitations 
fonctionnelles. L’assuré souffrait également d’une dépendance liée à l’utilisation 
de dérivés du cannabis (F12.2 CIM-10), sans que celle-ci soit source de 
limitations fonctionnelles. Selon le Dr D______, la capacité de travail de l’assuré 
était nulle jusqu’au 30 septembre 2019, puis de 50% jusqu’à la mi-octobre et 
entière par la suite, vu le pronostic favorable de l’évolution du trouble dépressif.  

c. Dans un rapport daté du 30 septembre 2019, le docteur E______, médecin 
praticien (généraliste) et médecin traitant de l’assuré, a diagnostiqué chez l’assuré 
un épisode dépressif sévère (F32.2 CIM-10) ayant débuté au cours du mois de 
janvier 2019, ainsi qu’une dépendance liée à l’utilisation de dérivés du cannabis 
(F12.2 CIM-10) remontant au début des années 2000. Il a considéré que l’assuré 
était totalement incapable de travail dans toute activité depuis le 30 janvier 2019. 

d. Dans un rapport daté du 7 juillet 2020, le docteur F______, médecin spécialiste 
FMH en allergologie et immunologie clinique, a relevé que l’assuré présentait une 
hypersensibilité aux solvants et aux isocyanates contenues dans les peintures. Au 
vu des symptômes engendrés par cette hypersensibilité, notamment de l’asthme, 
des céphalées et des troubles digestifs fonctionnels, la capacité de travail de 

 
 
 

 

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l’assuré dans son ancienne activité de peintre en bâtiment était nulle. La capacité 
de travail de celui-ci était en revanche entière dans une activité adaptée. 

e. Dans un rapport adressé à l’OAI et daté du 8 juillet 2020, le docteur G______, 
médecin spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie et psychiatre traitant de 
l’assuré, a retenu que l’assuré souffrait d’un trouble dépressif récurrent, épisode 
actuel sévère sans symptômes psychotiques (F33.2 CIM-10), d’une dépendance 
liée à l’utilisation de dérivés du cannabis (F12.2 CIM-10) et d’un trouble mixte de 
la personnalité (F61 CIM-10) sous la forme d’une personnalité avec des traits 
immatures et impulsifs et quelques traits narcissiques. La capacité de travail de 
l’assuré était nulle en l’état et potentiellement de 70% dans un milieu 
professionnel adapté. Le Dr G______ mentionnait également qu’il suivait l’assuré 
depuis le 23 octobre 2019 mais que leur relation médicale était « erratique », 
l’assuré ne se rendant pas systématiquement à ses rendez-vous, tout en requérant 
parfois une consultation en urgence et ne suivant qu’aléatoirement les traitements 
prescrits. 

f. Dans un rapport d’expertise psychiatrique daté du 10 juin 2021, le docteur 
H______, médecin spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie mandaté par 
l’OAI, a considéré que l’assuré souffrait d’une dépendance liée à l’utilisation de 
dérivés du cannabis (F12.2 CIM-10) et d’une dysthymie (F34.1 CIM-10). Il était 
en rémission s’agissant de son trouble dépressif (F33.4 CIM-10) et présentait une 
accentuation de certains traits de sa personnalité (Z73.1 CIM-10). De l’opinion du 
Dr H______, l’assuré était pleinement capable de travailler dans son ancienne 
activité de peintre en bâtiment ou dans une activité sans responsabilité depuis le 
1er octobre 2019. Le Dr H______ mentionnait encore une tendance de l’assuré à 
l’exagération caricaturale, une très mauvaise coopération thérapeutique, 
respectivement une absence de volonté de celui-ci de traiter ses troubles à la 
santé, et notamment de réduire sa consommation de cannabis, ainsi qu’une 
discrépance entre ses plaintes et les habitudes de vie de celui-ci. 

g. Dans un rapport daté du 2 juillet 2021, se fondant sur l’expertise 
susmentionnée du Dr H______, la docteure I______, médecin spécialiste FMH en 
médecine interne générale du Service médical régional romand de l’assurance-
invalidité (ci-après : SMR) a retenu une incapacité de travail totale de l’assuré du 
31 janvier au 30 septembre 2019, suivie d’une capacité de travail entière, y 
compris dans l’ancienne activité de peintre en bâtiment. 

h. Par projet de décision daté du 8 juillet 2021, l’OAI a informé l’assuré qu’il 
comptait rendre une décision établissant qu’il n’avait droit ni à des mesures 
d’ordre professionnel, ni à une rente d’invalidité. Le degré d’invalidité de l’assuré 
était de 9%, soit un taux inférieur tant au seuil de 40% nécessaire pour fonder le 
droit à une rente d’invalidité, qu’au seuil d’environ 20% nécessaire pour ouvrir 
l’accès à des mesures de reclassement professionnel de l’assurance-invalidité. 

 
 
 

 

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i. Par décision du 27 septembre 2021 et reçue le 1er octobre 2021, l’OAI a nié le 
droit de l’assuré aux mesures d’ordre professionnel et à une rente d’invalidité. 

 Par acte du 1er novembre 2021, l’assuré a recouru contre cette décision auprès C.      a.
de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice, concluant à l’octroi de 
prestations de l’assurance-invalidité en sa faveur, subsidiairement au renvoi de la 
cause à l’OAI pour complément d’instruction, sous suite de frais et dépens. 

En substance, le recourant a contesté le taux d’invalidité de 9% retenu par 
l’assurance-invalidité. 

Il a notamment produit un rapport daté du 11 novembre 2021 de la docteure 
J______, spécialiste de la douleur, migraines et céphalées et médecin praticienne 
suivant l’assuré depuis le 24 septembre 2020, mentionnant une capacité de travail 
nulle dans son ancienne activité et de 50% au plus dans une activité adaptée du 
fait de violentes céphalées d’origine anxiodépressive qui s’aggravaient, ainsi 
qu’un rapport du Dr E______ daté du 22 novembre 2021, constatant que l’état de 
santé de l’assuré ne s’améliorait pas et mentionnant une absence sensible de 
collaboration de l’intéressé dont la personnalité révélait des traits immatures, 
impulsifs et rigides. 

b. Par réponse du 30 novembre 2021, l’intimé a conclu au rejet du recours. 

Le taux d’invalidité de 9% correspondait aux informations ressortant du rapport 
du Dr H______, lequel prévalait sur l’avis contraire des médecins traitants. 

c. Par déterminations des 21 décembre 2021 et 5 janvier 2022, le recourant a 
persisté dans son argumentation et produit un rapport complémentaire du 
Dr G______ daté du 30 décembre 2021, d’où il ressort que son état psychiatrique 
s’était aggravé depuis son dernier rapport de juillet 2020. Il a relevé une 
accentuation du tableau dépressif sévère, une aggravation des migraines une 
péjoration de sa situation sociale (isolement, aucune perspective professionnelle). 
L’assuré présentait des idées suicidaires et mettait en avant une phobie sociale. Il 
bénéficiait d’un suivi hebdomadaire et un traitement pharmacologique renforcés. 
Le médecin ne souscrivait pas à l’appréciation du Dr H______ du 10 juin 2021 et 
de la Dre I______ du 2 juillet 2021. Il considérait certes l’assuré comme 
immature, mais sans qu’il y ait lieu de retenir une dramatisation des plaintes de ce 
dernier. 

d. Dans un avis du 27 janvier 2022, le SMR s’est déterminé sur les rapports de la 
Dre J______, du Dr E______ et du Dr G______ et a considéré que ceux-ci ne 
permettaient pas de remettre en cause les conclusions du rapport du Dr H______.  

e. Le 2 février 2022, l’intimé s’est déterminé sur les observations 
complémentaires du recourant et sur le rapport complémentaire du Dr G______ 
et, après avoir requis une détermination du SMR, a maintenu sa position quant à la 
force probante de l’expertise du Dr H______.  

 
 
 

 

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f. Par ordonnance d’expertise du 30 janvier 2023, la chambre de céans a mandaté 
la docteure K______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, pour 
établir une expertise psychiatrique. 

À la lecture du rapport du Dr H______, il n’était pas possible de comprendre 
comment un assuré qui souffrait d’un épisode dépressif sévère à l’été 2019, 
comme l’admettait le Dr H______, pouvait néanmoins être entièrement capable 
de travailler au 1er octobre 2019 alors même que la quasi-totalité des facteurs 
d’évolution favorables mentionnés par le Dr D______ étaient absents. Le rapport 
du Dr H______ ne procédait pas à une analyse de la capacité de travail du 
recourant selon la procédure d’évaluation structurée normative, même sous une 
forme sommaire, alors même qu’il se rangeait à la conclusion du Dr D______ sur 
l’existence d’un épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques jusqu’en 
septembre 2019 à tout le moins. L’absence de pathologie incapacitante chez le 
recourant était, au demeurant, sérieusement remise en doute par les rapports des 
médecins traitants. 

g. Le 2 mai 2023, la Dre K______ a rendu son expertise, fondée sur trois 
entretiens les 7, 16 et 23 mars 2023. Elle a posé les diagnostics, avec incidence sur 
la capacité de travail, de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans 
symptômes psychotiques, personnalité borderline, troubles mentaux du 
comportement liés à l’utilisation de dérivés du cannabis, syndrome de 
dépendance, utilisation continue ; phobie sociale, hypersensibilité aux isocyanates 
et aux solvants des peintures et migraines. Quant aux diagnostics sans effet sur la 
capacité de travail l’experte a retenu les troubles mentaux et du comportement liés 
à l’utilisation de tabac, syndrome de dépendance, utilisation continue et troubles 
mentaux et du comportement liés à l’utilisation de l’alcool, syndrome de 
dépendance, utilisation épisodique. La capacité de travail était nulle depuis le 
31 janvier 2019 tant dans son activité habituelle que dans une activité adaptée. 

h. Le 7 juin 2023, le recourant a persisté dans ses conclusions. L’expertise 
judiciaire avait pleine valeur probante. 

i. Le même jour, l’OAI a indiqué qu’il ne pouvait pas suivre les conclusions de 
l’expertise judiciaire. Aucun élément objectif qui aurait été ignoré dans le cadre de 
l’instruction n’avait été mis en évidence. La décision litigieuse datait du 
27 septembre 2021, de sorte que c’était la situation médicale antérieure à cette 
date qui était déterminante. 

Selon l’avis du SMR du 7 juin 2023, auquel l’OAI se référait, l’experte sortait de 
son champ de compétence en se prononçant sur des atteintes somatiques. 
Concernant le trouble dépressif récurrent, la récurrence relevée était uniquement 
anamnestique et n’avait pas nécessité de suivi psychiatrique spécialisé. 
Concernant la sévérité de l’épisode actuel décrit au status, l’experte indiquait que 
la situation s’était possiblement aggravée depuis l’expertise du Dr H______, 
notamment avec une perte pondérale de 10 kilos depuis une année avant 

 
 
 

 

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l’expertise actuelle et une augmentation de la consommation de cannabis. Elle 
était donc postérieure à la décision entreprise. Il résulterait tant du rapport du 
Dr D______ que de celui du Dr H______ que la consommation du recourant avait 
débuté dans un cadre festif et que les troubles psychiatriques associés étaient 
postérieurs à sa consommation. L’expertise judiciaire était contradictoire 
s’agissant de l’effet de la consommation d’alcool sur la capacité de travail du 
recourant. Enfin, les diagnostics de trouble de la personnalité, de phobie sociale 
d’anosognosie étaient remis en cause. 

j. La chambre de céans a transmis cette écriture à l’assuré. 

 

EN DROIT 

1.  

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Selon l’art. 69 al. 1 let. a LAI, les décisions des offices AI cantonaux peuvent 
directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances du 
domicile de l’office concerné. 

La compétence de la chambre de céans pour juger du cas d’espèce est ainsi 
établie. 

1.2 Interjeté dans les formes prévues par la loi (cf. art. 89B de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]) et dans le délai 
de recours de trente jours qui courait jusqu’au dimanche 31 octobre 2021 et dont 
l’échéance était donc reportée au lundi 1er novembre (cf. art. 38 al. 3 et 60 LPGA), 
le recours est recevable. 

2. Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de l’assurance-invalidité, 
et singulièrement sur son degré d’invalidité. 

2.1 Le 1er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 
19 juin 2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705). 

En cas de changement de règles de droit, la législation applicable reste, en 
principe, celle en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se 
sont produits et le juge se fonde, en règle générale, sur l’état de fait réalisé à la 
date déterminante de la décision litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 
132 V 215 consid. 3.1.1 et les références). 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/144%20V%20210

 
 
 

 

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En l’occurrence, la décision querellée a été rendue antérieurement au 
1er janvier 2022, de sorte que les dispositions légales applicables seront citées dans 
leur ancienne teneur. 

2.2 Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une 
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il 
n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2). 

En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40% au moins. 

Selon l’art. 17 al. 1 LAI, l’assuré a droit au reclassement dans une nouvelle 
profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain 
peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Selon la 
jurisprudence, une mesure de reclassement implique que le degré d’invalidité de 
l’assuré soit d’au moins 20% environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3 ; ATF 130 V 
488 consid. 4.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_500/2020 du 1er mars 2021 
consid. 2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_320/2020 du 6 août 2020 consid. 2.2).  

2.3 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
Le fait qu’une personne souffre d’un trouble à la santé de nature psychique ne 
signifie cependant pas qu’elle soit totalement incapable de travailler dans tous les 
domaines ; son incapacité de gain doit donc être examinée concrètement, comme 
pour les autres troubles à la santé (ATF 143 V 409 consid. 4.2.1 ; ATF 142 V 106 
consid. 4.3). 

2.4 La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose 
la présence d’un diagnostic émanent d’un psychiatre et s’appuyant selon les règles 
de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel la CIM ou le 
DSM-IV (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1; ATF 130 V 396 consid. 6.3). 

Dans l’ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur le 
schéma d'évaluation de la capacité de travail, respectivement de l'incapacité de 
travail, en cas de syndrome douloureux somatoforme et d'affections 
psychosomatiques comparables. Il a notamment abandonné la présomption selon 
laquelle les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être 
surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 

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consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'un 
catalogue d'indicateurs (procédure d’évaluation structurée normative de la 
capacité de travail) (ATF 141 V 281 consid. 7.1 et 7.2). Le Tribunal fédéral a 
ensuite étendu ce nouveau schéma d'évaluation aux autres affections psychiques 
(ATF 143 V 418 consid. 4.3 et 4.4 ; voir également : ATF 145 V 215 
consid. 5.3.3). Aussi, le caractère invalidant d'atteintes à la santé psychique doit 
être établi dans le cadre d'un examen global, en tenant compte de différents 
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et 
les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la résistance du 
trouble psychique à un traitement conduit dans les règles de l'art (ATF 141 V 281 
consid. 4.3 et 4.4, avec la modification prévue à l’ATF 143 V 418 consid. 8.1). 

2.5 Si un expert retient l’existence d’un ou plusieurs troubles médicaux de nature 
psychiatrique, il doit ainsi procéder à une évaluation de la capacité de travail du 
recourant en application de la procédure structurée normative. 

En principe, seul un trouble psychique grave est susceptible d’entrainer une 
incapacité de gain ; le cas échéant, il reviendra donc à l’expert de motiver de 
manière détaillée en quoi il existe des éléments qui permettent de conclure à une 
incapacité de travail de l’assuré en présence d’un trouble psychique de gravité 
moyenne ou légère (ATF 148 V49 consid. 6.2.2 ; ATF 143 V 40 consid. 4.5.2).  

Les indicateurs de la procédure structurée normative sont classés comme suit : 

I. Catégorie « degré de gravité fonctionnelle » 

Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l’instrument de base de 
l’analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, 
résister à un examen de la cohérence. 

A. Axe « atteinte à la santé » 

1. Caractère prononcé des éléments et des symptômes pertinents pour le 

diagnostic 

Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l’atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 
cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le 
degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable 
compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour 
ce diagnostic (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.1). 

2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 

Le déroulement et l'issue d'un traitement médical sont en règle générale aussi 
d'importants indicateurs concernant le degré de gravité du trouble psychique 
évalué. Il en va de même du déroulement et de l'issue d'une mesure de 
réadaptation professionnelle. Ainsi, l'échec définitif d'une thérapie médicalement 
indiquée et réalisée selon les règles de l'art de même que l'échec d'une mesure de 

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réadaptation - malgré une coopération optimale de l'assuré - sont en principe 
considérés comme des indices sérieux d'une atteinte invalidante à la santé. À 
l'inverse, le défaut de coopération optimale conduit plutôt à nier le caractère 
invalidant du trouble en question (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.2 : arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.2.1.3). Dans ce cadre, 
une coopération de l'assuré en vue de son intégration sur le marché du travail 
malgré son trouble est un indicateur important du caractère invalidant ou non 
dudit trouble: un échec de son intégration malgré sa coopération optimale est un 
indice important du caractère invalidant de l'atteinte à la santé de l'assuré, alors 
qu'une absence de coopération est un indice fort d'absence d'incapacité de gain 
(ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.2). 

3. Comorbidités 

Il est nécessaire de procéder à une approche globale de l’influence du trouble avec 
l’ensemble des pathologies concomitantes. Toute atteinte psychique à la santé 
différente de celle faisant l’objet de la procédure d’évaluation structurée de la 
capacité de travail et ayant un impact sur les ressources/capacités de l’assuré doit 
être prise en compte, y compris lorsqu’elle n’est pas invalidante en tant que telle 
(ATF 143 V 418 consid. 4.3.1.3 [réformant sur ce point l’ATF 141 V 281 consid. 
4.3.1.3] ; voir également : arrêt du Tribunal fédéral 9C_756/2018 du 17 avril 2019 
consid. 5.2.3). 

B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 

Le « complexe personnalité » englobe, à côté des formes classiques du diagnostic 
de la personnalité qui vise à saisir la structure et les troubles de la personnalité, le 
concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du moi » qui désignent des 
capacités inhérentes à la personnalité, permettant des déductions sur la gravité de 
l’atteinte à la santé et de la capacité de travail (par exemple : auto-perception et 
perception d’autrui, contrôle de la réalité et formation du jugement, contrôle des 
affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) (ATF 141 V 281 
consid. 4.3.2). Étant donné que l’évaluation de la personnalité est davantage 
dépendante de la perception du médecin examinateur que l’analyse d’autres 
indicateurs, les exigences de motivation sont plus élevées (ATF 141 V 281 
consid. 4.3.2). 

C. Axe « contexte social » 

Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social ; il faut cependant toujours veiller ne pas 
indemniser par ce biais une situation sans lien avec l'impact de l'atteinte à la santé 
(ATF 141 V 281 consid. 4.3.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_717/2019 du 
30 septembre 2020 consid. 6.2.5.3). À l’inverse, des ressources préservées ne 
sauraient être inférées de relations maintenues avec certains membres de la famille 

 
 
 

 

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dont la personne assurée est dépendante (arrêt du Tribunal fédéral 9C_55/2020 du 
22 octobre 2020 consid. 5.2).  

II. Catégorie « cohérence » 

Il convient ensuite d’examiner si les conséquences qui sont tirées de l’analyse des 
indicateurs de la catégorie « degré de gravité fonctionnel » résistent à l’examen 
sous l’angle de la catégorie « cohérence ». Cette seconde catégorie comprend les 
indicateurs liés au comportement de l’assuré. Dans ce contexte, un comportement 
incohérent est un indice que les limitations évoquées seraient dues à d’autres 
raisons qu’une atteinte à la santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 
16 mars 2020 consid. 8.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_756/2018 du 17 avril 
2019 consid. 5.2.4). 

A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines 

comparables de la vie 

Il s’agit ici de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social utilisé jusqu’ici doit désormais être interprété de telle sorte qu’il se réfère 
non seulement aux limitations mais également aux ressources de l’assuré et à sa 
capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de comparer le 
niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de l’atteinte à la 
santé (ATF 141 V 281 consid. 4.4.1). 

B. Poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de 
la réadaptation 

La mesure dans laquelle les traitements sont mis à profit ou alors négligés par 
l’assuré, permet d’évaluer le poids effectif des souffrances (ATF 141 V 281 
consid. 4.4.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_569/2017 du 18 juillet 
2018 consid. 5.5.2). Tel n’est toutefois pas le cas lorsque le comportement est 
influencé par la procédure assécurologique en cours, en ce sens qu’il ne faut pas 
conclure à l’absence de lourdes souffrances lorsque le refus ou la mauvaise 
acceptation du traitement recommandé est la conséquence d’une incapacité 
(inévitable) de l’assuré à reconnaître sa maladie (anosognosie) (ATF 141 V 281 
consid. 4.4.2). Les mêmes principes s’appliquent pour les mesures de 
réadaptation ; un comportement incohérent de l'assuré est là aussi un indice que la 
limitation fonctionnelle est due à d’autres raisons qu’à l'atteinte à la santé assurée 
(ATF 141 V 281 consid. 4.4.2). 

2.6 En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impérieux des conclusions 
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de 
mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer 
sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut 
notamment constituer une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que 
celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le 

 
 
 

 

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- 11/20 - 

tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque 
d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement 
en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, 
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au 
besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise 
médicale (ATF 125 V 351 précité consid. 3b/aa p. 352 s. et les références). 

3.  

3.1 En l’occurrence, la chambre de céans a confié une expertise judiciaire 
psychiatrique à la Dre K______ après avoir constaté qu’il n’était pas possible de 
comprendre comment un assuré qui souffrait d’un épisode dépressif sévère à l’été 
2019, comme l’admettait Dr H______, pouvait néanmoins être entièrement 
capable de travailler au 1er octobre 2019 alors même que la quasi-totalité des 
facteurs d’évolution favorables mentionnés par le Dr D______ étaient absents. Le 
rapport du Dr H______ ne procédait pas à une analyse de la capacité de travail du 
recourant selon la procédure d’évaluation structurée normative, même sous une 
forme sommaire, alors même qu’il se rangeait à la conclusion du Dr D______ sur 
l’existence d’un épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques jusqu’en 
septembre 2019 à tout le moins. L’absence de pathologie incapacitante chez le 
recourant était, au demeurant, sérieusement remise en doute par les rapports des 
médecins traitants. 

Fondé sur toutes les pièces du dossier, comprenant une anamnèse, la description 
d’une journée-type, les plaintes du recourant, un status clinique, un dosage 
sanguin et des tests psychométriques, posant des diagnostics clairs avec une 
analyse de leur impact sur la capacité de travail du recourant, le rapport 
d’expertise de la Dre K______ répond aux critères jurisprudentiels précités pour 
qu’il lui soit reconnu une pleine valeur probante.  

L’experte retient les diagnostics, avec incidence sur la capacité de travail, de 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques 
(F33.2), de personnalité borderline (F60.3), de troubles mentaux du comportement 
liés à l’utilisation de dérivés du cannabis, syndrome de dépendance, utilisation 
continue (F12.25), de phobie sociale (F40.10) et d’hypersensibilité aux 
isocyanates et aux solvants des peintures et de migraines (G43). 

Les diagnostics psychiques posés par l’experte et les constatations médicales y 
relatives ont été dûment motivés.  

S’agissant d’abord du trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans 
symptômes psychotiques (F33.2), l’experte a constaté la survenue répétée 
d’épisodes dépressifs légers, moyens ou sévères depuis l’adolescence, vers l’âge 
de 13 ans, de 16 ans, de 20 ans, et depuis 2018, chaque épisode persistant pendant 
trois à douze mois et l’assuré décrivant une nette amélioration entre chaque 
épisode. L’experte a qualifié ce trouble de sévère en raison d’une perte de l’estime 
de soi, d’une anhédonie, d’une aboulie, d’une thymie dépressive sévère, d’une 

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perte de l’élan vital, de symptômes cognitifs majeurs (perte de concentration, 
perturbation de la communication, déficit attentionnel), d’un épuisement et d’une 
fatigabilité importante, d’une agitation psychomotrice couplée à un ralentissement 
psychomoteur marqué, de la cessation de l’activité professionnelle et de l’absence 
de vie sociale. 

En ce qui concerne ensuite le diagnostic de trouble de la personnalité borderline, 
l’experte a évoqué les critères diagnostiques dans plusieurs pages de son rapport 
d’expertise. Elle a ainsi extrait de l’anamnèse (relations sentimentales) et des 
plaintes exprimées par le recourant (réaction face à l’injustice, états de colère, 
violence, comportements explosifs, sentiment de vide interne), de nombreux 
éléments (réaction aux conflits et aux critiques, menaces répétées de suicide ou de 
gestes auto-agressifs, contextes d’abandon, fonctionnement paranoïaque) mettant 
en évidence des traits de caractère (tendance à agir avec impulsivité et sans 
considération pour les conséquences possibles, instabilité de l’humeur, capacités 
d’anticipation réduites, perturbation de l’image de soi) justifiant le diagnostic de 
trouble de la personnalité borderline, qu’elle a qualifié de grave. 

Les troubles mentaux du comportement liés à l’utilisation de dérivés du cannabis, 
syndrome de dépendance, utilisation continue, reposent sur le DSM5 et sont 
admis par l’ensemble des médecins. L’experte a en particulier constaté l’ampleur 
de la consommation de l’assuré, relevant que le dosage sanguin avait montré un 
taux très élevé de THC, soit la quantité mesurable maximale, étant précisé que le 
recourant avouait consommer, quotidiennement, 20 cigarettes de cannabis depuis 
environ deux ans. Selon l’experte, son addiction devait être considérée comme 
une toxicomanie à une drogue dure, tant sa présence anéantissait toute volonté, 
toute lucidité et détruisait sa cognition. 

Enfin, la phobie sociale repose également sur le DSM5 et a été posée en référence 
à l’anamnèse de l’assuré et par la passation de l’Échelle d’anxiété sociale de 
Liebowitz (EASL). 

On ajoutera que, selon l’experte, une exagération des symptômes n’entre pas en 
ligne de compte, l’assuré ayant plutôt tendance à minimiser ses difficultés, 
notamment en rapport avec ses addictions. Cette appréciation rejoint celle du 
médecin traitant de l’assuré (rapport du Dr G______ du 30 décembre 2021). 

S’agissant du degré de « gravité fonctionnel », les nombreux éléments constatés 
par l’experte psychiatre lui ont permis de mettre en évidence les interactions entre 
les affections diagnostiquées ainsi que les conséquences de ces interactions sur la 
capacité du recourant à exploiter ses ressources personnelles. L’experte a en 
particulier retenu que la consommation de cannabis était secondaire et avait 
commencé à s’installer dans le prolongement de la présentation du premier 
épisode dépressif réactionnel à la situation familiale de changement de pays, de la 
maladie que traversait sa sœur jumelle et au manque d’attention de la part de ses 
parents. L’experte a toutefois précisé que la problématique de l’addiction ne 

 
 
 

 

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résultait pas de la dépression, mais du trouble de la personnalité. L’addiction était 
en effet présente bien avant la dépression. Le fonctionnement psychique inhérent 
au trouble de la personnalité favorisait la survenue de comorbidités psychiques 
ainsi que des comorbidités somatiques appelées « somatisations ». En présence 
d’un grave trouble de la personnalité, il y avait pratiquement toujours des troubles 
psychiques additionnels qui étaient la conséquence de la fragilité provoquée par ce 
trouble. L’experte a par ailleurs expliqué qu’en raison du trouble de la 
personnalité, l’assuré ne parvenait pas à s’impliquer dans la relation, avait des 
difficultés à établir des liens d’attachement profonds et durables. Au niveau 
professionnel, il n’était pas resté longtemps chez le même employeur en raison de 
ses difficultés à nourrir la relation de son côté. Le manque de contrôle des 
impulsions et les difficultés à se soumettre à un quelconque cadre rendaient 
l’exercice d’une profession complexe. Le trouble de la personnalité était, selon 
l’experte, la « colonne vertébrale » du fonctionnement psychique pathologique de 
l’assuré. Les limitations qui en découlaient étaient multiples et favorisaient la 
survenue de comorbidités telles que la dépression, l’anxiété et les addictions. 

À propos du complexe « personnalité », l’experte a expliqué, en plus de ce qui 
vient d’être exposé, que la configuration de la personnalité du recourant forgeait 
une tendance à avoir de la difficulté à se remettre en question et à s’investir dans 
le sevrage de sa toxicomanie. Son trouble de la personnalité lui confère une très 
mauvaise image de lui-même. Il a un sentiment chronique de vide interne lorsqu’il 
est seul, avec un ressenti d’abandon. Il est dès lors difficile de lui demander d’être 
abstinent, car l’utilisation du cannabis ou de l’alcool est un moyen de ne plus 
sentir ce vide, cet abandon. 

S’agissant du complexe « contexte social », l’experte a relevé que ses ressources 
étaient maigres, car il avait un seul ami, mais qu’il ne le voyait que très peu, 
n’ayant pas d’endroit où le recevoir. Il n’avait plus de relation sentimentale depuis 
des mois. Il ne voyait plus son frère aîné et ne rencontrait sa sœur jumelle que très 
rarement. Son réseau social et familial tenait à sa mère, qu’il ne voyait qu’une à 
deux fois par mois. Les activités sociales et de la vie quotidienne étaient 
pratiquement inexistantes. Il ne faisait aucune tâche ménagère ni cuisine. 

L’ensemble des éléments confortent ainsi la présence d’un degré de gravité 
fonctionnel suffisamment important pour évaluer la cohérence. 

Sur ce point, l’experte a expliqué que les différents domaines de la vie courante 
du recourant (pôle professionnel, affectif et social) étaient tous touchés de façon 
homogène. Il n’y avait manifestement pas de secteur qui restait préservé. Le 
principal problème du recourant était inhérent aux paradoxes qui émanaient de son 
trouble de la personnalité. Il avait besoin des autres, mais il les rejetait. C’était sur 
la base de ces paradoxes que naissaient les failles qui permettaient ensuite le 
déclenchement et l’installation de comorbidités qui s’ajoutaient une à une.  

 
 
 

 

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L’experte a décrit une journée-type du recourant en relevant qu’elle se passait 
dans sa chambre d’hôtel où il alternait les moments d’écran avec les descentes 
dans la cour intérieure pour fumer des cigarettes de cannabis. Il prend son 
petit-déjeuner le matin à la salle à manger de l’hôtel et grignote un fruit, un peu de 
pain le soir en guise de souper. Il fait les mêmes choses tout au long de la 
journée ; il n’y a plus de rythme permettant de différencier les jours et les nuits. Il 
vit, dort et mange dans sa chambre d’environ 5 m2. Il ne fait jamais le ménage et 
apporte son linge sale une à deux fois par mois chez sa mère. C’est la seule fois où 
il sort de l’hôtel. Il ne fait plus aucun sport, ni de course à pied ou vélo.  

S’agissant du traitement, l’experte a relevé qu’il était compliqué de pouvoir 
compter sur une régularité ou une fiabilité de la part de l’assuré. Cela faisait partie 
de son problème psychique, qui faisait de lui une personne sur laquelle il était 
impossible de compter. S’ajoutait à cela un trouble de la personnalité qui mettait 
en évidence une difficulté à pouvoir se plier à un cadre et à des limites, 
compromettant lourdement son engagement dans tout traitement, notamment si 
celui-ci exige une régularité, une prise d’initiative et de responsabilité, et des 
frustrations. Si les options thérapeutiques avaient été adéquates dans le choix des 
médicaments et dans le cadre psychothérapeutique proposé, les effets n’avaient 
pas été probants. Cela était très vraisemblablement lié à la problématique et au 
fonctionnement psychique du recourant qui restait fermé à la reconnaissance de 
ses difficultés et qui attribuait dans la plupart des cas l’origine de ses problèmes à 
des sources externes à lui-même. L’experte a précisé que l’assuré ne refusait pas 
d’être traité, puisqu’il se rendait régulièrement à ses séances et rendez-vous 
médicaux. Il n’était toutefois pas ancré dans la réalité, ne reconnaissant pas que sa 
consommation était très grave, la minimisant et la considérant comme un 
problème momentané et de moindre importance, qui lui apportait du réconfort. Il 
souffrait d’un déni grave et n’acceptait pas la gravité et l’importance de sa 
maladie. Son comportement autodestructeur relevait de sa maladie et non de son 
discernement. Dans ces conditions, force est d’admettre que les traitements 
entrepris par le recourant ne permettent pas d’exclure le critère de la cohérence. 

Ainsi, au vu de l’impact des atteintes psychiques sur la vie quotidienne du 
recourant, ainsi que des constats de l’experte judiciaire, il convient d’admettre que 
le critère de la cohérence est rempli. 

3.2 L’intimé conteste la valeur probante de l’expertise judiciaire.  

3.2.1 Il reproche, en premier lieu, à l’experte d’avoir excédé son champ de 
compétence en se prononçant sur des atteintes somatiques. Une réelle allergie aux 
isocyanates et solvants des peintures n’était pas prouvée, puisque le dosage d’IgE 
spécifiques pour les isocyanates contenus dans les peintures s’était révélé négatif. 
Concernant les migraines, les répercussions d’une atteinte appartenaient au 
neurologue et non au psychiatre. 

 
 
 

 

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En l’occurrence, l’experte a dûment indiqué qu’elle n’était pas spécialiste 
concernant ces diagnostics, de sorte qu’elle ne pouvait se prononcer sur les 
critères diagnostics (rapport d’expertise, p. 65). Les diagnostics retenus reposent 
ainsi sur les rapports de spécialistes, soit en l’occurrence les Drs F______ et 
J______. Il ressort en particulier du rapport d’expertise judiciaire, que, s’agissant 
du diagnostic d’hypersensibilité aux isocyanates et aux solvants des peintures, 
l’experte a dûment relevé qu’elle n’était pas allergologue, se référant au rapport 
du Dr F______. S’agissant des migraines, elle a admis qu’elle ne pouvait détecter 
ou quantifier les douleurs et les symptômes associés, précisant toutefois que le 
recourant présentait une attitude typiquement algique qu’elle ne pouvait remettre 
en cause. Elle a également relevé que les migraines devaient être prises en compte 
aussi bien comme l’expression d’un trouble neurologique que comme des 
somatisations que l’état psycho émotionnel du recourant provoquait, précisant que 
les migraines font partie des troubles neurologiques qui sont toujours en 
interaction avec le psychisme et qui peuvent notamment être responsables du 
déclenchement d’états dépressifs et de troubles anxieux. La migraine peut aussi 
avoir un impact sur la façon dont le trouble dépressif va évoluer, de sorte qu’elle 
doit être mentionnée pour comprendre le tableau clinique dans sa globalité. Quoi 
qu’il en soit, même à écarter ces diagnostics, les conclusions de l’experte sur la 
capacité de travail du recourant ne seraient pas différentes. L’experte a en effet 
clairement indiqué que les limitations fonctionnelles qui étaient au premier plan 
étaient surtout d’ordre psychique et qu’elles rendaient son travail impossible. Il 
résulte, par ailleurs, de ses conclusions que la capacité résiduelle de travail de 
l’assuré était nulle en lien avec les diagnostics psychiatriques de trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques (F33.2), 
personnalité borderline (F60.3), troubles mentaux du comportement liés à 
l’utilisation de dérivés du cannabis, syndrome de dépendance, utilisation continue 
(F12.25) et phobie sociale (F40.10). 

3.2.2 L’intimé fait valoir ensuite que, concernant le trouble dépressif récurrent, la 
récurrence relevée serait uniquement anamnestique et n’avait nécessité aucun 
suivi psychiatrique spécialisé auparavant. Un suivi psychologique par une 
psychologue scolaire n’était pas à même de traiter un épisode dépressif. Aucun 
des épisodes décrits n’avait du reste entravé la formation ou l’activité 
professionnelle du recourant, ce qui parlait en défaveur d’une atteinte sévère. 

L’experte a toutefois dûment expliqué les raisons pour lesquelles elle retenait un 
trouble dépressif récurrent. Sur le plan de l’anamnèse, le recourant avait eu une 
première décompensation dépressive lorsqu’il avait 13 ans, une deuxième 
lorsqu’il avait 16-17 ans, une troisième entre 2001 et 2002, puis un dernier 
épisode dépressif ayant commencé en 2018 et s’étant manifesté par une incapacité 
de travail depuis le 31 janvier 2019. Lors de chacun de ces épisodes, il avait eu de 
très importantes consommations d’alcool et de cannabis associés à des moments 
de perte de contrôle et d’impulsivité. S’agissant du premier épisode, l’experte a 

 
 
 

 

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relevé que le retour du Portugal et l’annonce du diagnostic de sa sœur avaient été 
vécus comme un « grave traumatisme » ayant entrainé beaucoup de tristesse, 
d’anxiété et de déception, ce qui était largement assimilable à un épisode 
dépressif. Pendant la scolarité du recourant au cycle d’orientation, il avait même 
fait l’objet d’un suivi par une psychologue scolaire en raison de la baisse de ses 
performances scolaires, de ses absences non justifiées et de sa consommation de 
cannabis et d’alcool. Le deuxième épisode dépressif avait eu lieu au moment de sa 
première année d’apprentissage en informatique, où il avait échoué. Le troisième 
épisode dépressif était survenu alors que le recourant effectuait sa première année 
de CFC. Il traversait une période particulièrement difficile, multipliait les sorties, 
les alcoolisations, et se sentait très déprimé. Cet épisode avait du reste également 
été relaté dans le rapport du Dr H______. Quant au dernier épisode dépressif, il 
faisait suite à sa rupture sentimentale, à l’annonce qu’il n’était pas le père de 
l’enfant et, enfin, aux difficultés professionnelles rencontrées en 2018. Le critère 
de la récurrence a ainsi été dûment étayé par l’experte judiciaire, de sorte qu’il n’y 
a pas lieu d’y revenir. On rappellera, au demeurant, que l’experte a qualifié ce 
trouble de sévère en raison d’une perte de l’estime de soi, d’une anhédonie, d’une 
aboulie, d’une thymie dépressive sévère, d’une perte de l’élan vital, de symptômes 
cognitifs majeurs (perte de concentration, perturbation de la communication, 
déficit attentionnel), d’un épuisement et d’une fatigabilité importante, d’une 
agitation psychomotrice couplée à un ralentissement psychomoteur marqué, de la 
cessation de l’activité professionnelle et de l’absence de vie sociale. 

Quant à l’argument de l’intimé selon lequel les épisodes décrits n’auraient pas 
entravé la formation ou l’activité professionnelle du recourant, il est remis en 
cause par les constatations de l’experte selon laquelle il avait été suivi par une 
psychologue scolaire lors du cycle d’orientation en raison, notamment, de la 
baisse de ses performances. Il ressort, par ailleurs de l’anamnèse de l’experte, que 
le recourant a échoué sa première année d’apprentissage en informatique et a été 
renvoyé de l’école. S’agissant de son CFC, il avait tout juste obtenu la moyenne, 
étant précisé que, selon les explications de l’assuré, son patron avait parié qu’il 
allait échouer, relevant qu’il ne méritait pas son certificat et qu’il n’avait pas les 
compétences pour devenir peintre en bâtiment. 

3.2.3 L’intimé fait valoir ensuite que la situation s’est aggravée depuis l’expertise 
du Dr H______ avec une perte pondérale de 10 kg depuis une année et une 
augmentation de la consommation de cannabis de 10 à 20 cigarettes par jour. La 
sévérité des troubles décrits par l’experte ne serait par ailleurs pas compatible 
avec les heures passées à jouer aux jeux vidéo. 

Il est vrai que le rapport d’expertise évoque, à plusieurs reprises, une aggravation 
de l’état de santé du recourant depuis l’expertise du Dr H______. Il aurait subi 
une perte pondérale d’environ 10 kg depuis une année et aurait doublé sa 
consommation de cannabis. Il n’en reste pas moins que le Dr H______ avait déjà 
constaté que le recourant fumait en grandes quantités, puisqu’il admettait fumer 

 
 
 

 

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jusqu’à dix cigarettes par jour, ce que le médecin avait qualifié de « très 
important ». L’experte judiciaire a du reste estimé que la capacité de travail du 
recourant était nulle depuis le 31 janvier 2019, soit avant la décision litigieuse. 
Cette date correspond au dernier épisode de dépression, toujours présent 
actuellement, survenu suite à sa rupture sentimentale, l’annonce qu’il n’était pas 
le père de l’enfant et les difficultés professionnelles. On relèvera d’ailleurs que le 
médecin traitant de l’assuré avait constaté, en décembre 2021, une aggravation 
depuis son rapport de juillet 2020, estimant que ses atteintes psychiques étaient 
invalidantes depuis 2019. Il avait relevé que le fonctionnement de la personnalité 
du recourant restait inchangé et le fragilisait face aux épisodes dépressifs et la 
capacité de l’assuré de rentrer dans une rémission stable (rapport du Dr G______ 
du 30 décembre 2021). Les troubles psychiques étaient ainsi déjà entièrement 
incapacitants au moment de l’expertise du Dr H______. Le fait que la situation se 
soit encore péjorée depuis n’a dès lors aucune incidence sur l’issue du litige. 

3.2.4 S’agissant du diagnostic de trouble de la personnalité et se fondant sur le 
rapport du Dr D______, l’intimé relève l’absence de comportements délictuels et 
de problèmes relationnels tout au long de ses études et durant son activité 
professionnelle, ainsi que l’absence de conflits répétés et de violence physique ou 
verbale avec ses différents partenaires. L’intimé remet également en cause le 
diagnostic de phobie sociale, estimant que le recourant a pu mener à bien ses 
études et son activité professionnelle durant de nombreuses années sans entrave. 
Cela ne l’avait pas non plus empêché d’avoir des relations sentimentales. Il avait 
par ailleurs de nombreux amis chez qui il pouvait dormir et n’était pas entravé 
dans ses activités de la vie quotidienne. 

Sur ces points, l’intimé se limite à substituer son appréciation à celle de l’experte, 
sans démontrer l’existence de contradictions ou d’incohérences. L’experte a 
expliqué qu’hormis la période durant laquelle il a travaillé dans la même 
entreprise que son père, le parcours professionnel de l’assuré était essentiellement 
basé sur des missions temporaires, ce qui reflétait un problème d’instabilité. 
L’assuré n’était pas resté longtemps chez le même employeur en raison de ses 
difficultés à nourrir la relation de son côté. Elle a également détaillé les éléments 
qui l’ont conduite à se distancer de l’appréciation du Dr D______ s’agissant du 
diagnostic de trouble de la personnalité. L’experte s’est en particulier étonnée du 
fait que ce médecin n’ait pas jugé utile de faire passer un test de personnalité à 
l’assuré. Elle a également relevé que le Dr D______ avait fait abstraction du passé 
du recourant, en particulier des épisodes de dépression antérieurs et la 
problématique d’addiction pourtant présente depuis l’âge de 13 ans. L’experte 
judiciaire a également relevé que c’était le trouble de la personnalité qui avait 
entrainé des ressources amoindries pour comprendre, se remettre en question, 
s’adapter et guérir. Sans l’identification de ce diagnostic, il n’était pas possible de 
comprendre la dynamique évolutive de l’assuré, notamment l’absence 
d’amélioration clinique. Quant au diagnostic de phobie sociale, l’experte a relevé 

 
 
 

 

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que le recourant évitait de rencontrer des gens, ce qui parait compatible avec sa 
description de sa journée-type, étant rappelé que l’assuré passe sa journée dans sa 
chambre d’hôtel, où il mange et boit. S’il descend dans la cour intérieure, c’est 
uniquement pour fumer, étant précisé que cela est interdit dans les chambres. 
Quant au plan sentimental, elle a relevé que l’assuré ne parvenait pas à 
s’impliquer dans la relation et avait des difficultés à établir des liens 
d’attachement profonds et durables.  

3.2.5 L’intimé remet en cause l’appréciation de l’experte s’agissant du caractère 
secondaire de l’addiction. Il résulterait tant du rapport du Dr D______ que de 
celui du Dr H______ que la consommation aurait débuté dans un cadre festif et 
que les troubles psychiatriques associés seraient postérieurs à sa consommation. 

À nouveau, l’intimé se limite à substituer son appréciation à celle de l’experte, 
sans démontrer l’existence de contradictions ou d’incohérences. L’experte a en 
effet expliqué que la consommation de cannabis avait commencé à s’installer 
secondairement à la présentation du premier épisode dépressif réactionnel à la 
situation familiale de changement de pays et de la maladie que traversait sa sœur 
jumelle et au manque d’attention de la part de ses parents à un moment où il en 
avait besoin. Elle a également précisé que le fait que la consommation soit 
primaire ou secondaire n’avait que très peu d’importance, eu égard à la sévérité de 
l’addiction qui anéantissait toute volonté, lucidité et cognition. C’est le lieu de 
préciser que, selon la jurisprudence, le caractère primaire ou secondaire d'un 
trouble de la dépendance n'est plus décisif pour en nier d'emblée toute pertinence 
sous l'angle du droit de l'assurance-invalidité (cf. ATF 145 V 215). 

3.2.6 L’intimé considère ensuite que l’expertise serait contradictoire s’agissant de 
l’effet de la consommation d’alcool sur la capacité de travail du recourant. D’une 
part, l’experte indique que la consommation ne serait pas suffisamment sévère 
pour être incapacitante et, d’autre part, elle retient une capacité de travail de 20% 
en lien avec cette atteinte. 

On peut certes admettre, avec l’intimé, que l’expertise apparait contradictoire sur 
ce point. L’incapacité de travail retenue en lien avec ce diagnostic apparait 
toutefois procéder d’une simple erreur (rapport d’expertise, p. 102). L’experte 
judiciaire a en effet répété, à plusieurs reprises dans son rapport, que le diagnostic 
de trouble de l’usage de l’alcool n’était pas incapacitant, même si la 
consommation d’alcool (cinq verres de vin par jour) restait problématique. Il 
ressort du reste clairement de l’expertise que l’incapacité de travail durable de 
l’assuré résulte du trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans 
symptômes psychotiques (F33.2), de la personnalité borderline (F60.3), des 
troubles mentaux du comportement liés à l’utilisation de dérivés du cannabis, 
syndrome de dépendance, utilisation continue (F12.25) et de la phobie sociale 
(F40.10). Ainsi, cette seule contradiction ne suffit-elle pas pour remettre en cause 
la valeur probante de l’ensemble de l’expertise. 

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3.2.7 Enfin, en tant que l’intimé relève, s’agissant d’une éventuelle anosognosie 
des troubles, que l’experte n’avait pas objectivé d’hallucinations ou d’autres 
symptômes en faveur d’une rupture avec la réalité, il perd de vue que l’experte a 
dûment relaté un « état chroniquement imprégné de THC », précisant que l’assuré 
n’était pas dans une réalité temporelle. Elle a relevé que son importante 
consommation de THC ne faisait qu’aggraver son état psychique et cognitif. 

3.2.8 Il suit des considérants qui précèdent que les griefs de l’intimé, qui n’a pas 
démontré l’existence de contradictions et d’incohérences suffisamment 
importantes pour remettre en cause l’expertise judiciaire, doivent être rejetés dans 
leur intégralité. Il convient dès lors de suivre les conclusions de l’expertise 
judiciaire et retenir que le recourant est atteint de troubles psychiques présentant 
un degré de gravité certain et entrainant une incapacité totale de travail tant dans 
la profession exercée jusqu’en 2019 que dans une activité adaptée, ce qui ouvre le 
droit à une rente entière d’invalidité. 

En ce qui concerne le début de l’incapacité de travail, l’experte judiciaire a fait 
état d’une incapacité totale de travail dans toute activité depuis le 31 janvier 2019. 
Compte tenu de la demande de prestations du 4 juillet 2019 (art. 29 al. 1 LAI) et 
de l’art. 28 al. 1 let. b LAI, le droit à la rente naît le 1er janvier 2020 (art. 29 al. 3 
LAI).  

4. Le recours doit ainsi être admis, la décision entreprise annulée et il sera dit que le 
recourant a droit, dès le 1er janvier 2020, à une rente entière d’invalidité.  

Le recourant ayant gain de cause par l’intermédiaire d’un représentant, une 
indemnité de CHF 4'000.- lui sera accordée à titre de participation à ses frais et 
dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 6 du règlement sur les frais, émolument et 
indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA – E 5 10.03]). 

Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 

 

  

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/JmpLex/E%205%2010.03

 
 
 

 

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- 20/20 - 

 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet. 

3. Annule la décision de l’intimé du 27 septembre 2021. 

4. Dit que le recourant a droit, dès le 1er janvier 2020, à une rente entière d’invalidité. 

5. Alloue au recourant une indemnité de CHF 4'000.- à charge de l’intimé. 

6. Met un émolument de CHF 200.- à charge de l’intimé. 

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Sylvie CARDINAUX 

 La présidente 
 
 
 
 

Eleanor McGREGOR 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le