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**Case Identifier:** d493cbdb-e199-587f-9d83-441d29d4545e
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2010-08-18
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 18.08.2010 A/785/2009
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-785-2009_2010-08-18.pdf

## Full Text

Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Christine LUZZATTO et Evelyne 

BOUCHAARA, Juges assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/785/2009 ATAS/838/2010 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 4 

du 18 août 2010 

 

En la cause 

Monsieur G___________, domicilié à VERNIER, représenté par 

APAS-Association pour la permanence de défense des patients et 

des assurés 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 

GENEVE, sis rue de Lyon 97, GENEVE 

intimé 

 

 

 

 

 

A/785/2009 

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EN FAIT 

1. Monsieur G___________, né en 1966, originaire de Bosnie-Herzégovine, a déposé 

une demande de prestations de l’assurance-invalidité, sous la forme d’une rente, en 

date du 13 septembre 2007. Il y mentionnait avoir séjourné en Suisse de janvier 

2003 à mars 2004 et de façon continue depuis le 11 mai 2004. Il exposait également 

avoir suivi l’école primaire et secondaire, ainsi que le lycée technique (de 1981 à 

1985) dans son pays d’origine et avoir appris la profession de technicien minier. 

S’agissant de ses problèmes de santé, l’assuré a évoqué les pathologies suivantes : 

accident vasculaire cérébral gauche en janvier 2005, sténose du tronc basilaire, car-

diopathie ischémique, infarctus antérieur (2001), insuffisance cardiaque, diabète, 

hypertension, hypercholestérolémie, état dépressif. 

2. Questionné par l’OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 

GENEVE (ci-après : OAI) en charge de l’instruction de la demande, le docteur 

L___________, médecin interne auprès du Département de psychiatrie des HUG, a 

déclaré avoir vu l’assuré à deux reprises (les 16 et 22 août 2007) et ne pas disposer 

d’éléments en suffisance pour se prononcer quant à une éventuelle invalidité (cour-

rier du 3 octobre 2007). 

3. L’assuré a transmis à l’administration un certificat de travail émanant de 

l’entreprise X___________ SA, attestant de ce qu’il avait œuvré en qualité de la-

veur de voiture pour le compte de cette dernière du 2 février 2006 au 30 juin 2006. 

4. Répondant à un questionnaire de l’OAI, l’intéressé a précisé que sans atteinte à la 

santé, il exercerait une activité dans les domaines de la manutention ou du net-

toyage. Il avait d’ailleurs entrepris des démarches en vue de trouver un emploi par 

le biais de l’OFFICE CANTONAL DE L’EMPLOI (ci-après : OCE ; recherche 

d’un travail à temps partiel pour raisons de santé), car il était actuellement au chô-

mage. Il avait à charge son épouse et leurs deux enfants. 

5. Dans un rapport du 5 février 2008, les docteurs M___________ et N___________, 

du Département de médecine communautaire et de premier recours des HUG, ont 

posé les diagnostics suivants avec répercussion sur la capacité de travail : vertiges ; 

céphalées ; status post AVC ischémique occipital gauche (janvier 2005) avec sco-

tome visuel paracentral homonyme inférieur droit ; sténose serrée (70 %) du tronc 

basilaire gauche depuis 2005 ; état dépressif traité (2004). Sans influence sur la ca-

pacité de travail, les médecins ont retenu une cardiopathie ischémique (status post 

infarctus antérieur en 2001) ; un diabète II non insulino-dépendant, une hypercho-

lestérolémie et une hypertension. L’état de santé de leur patient était stationnaire, 

nécessitant un suivi annuel en neurologie et cardiologie, et avait occasionné une in-

capacité de travail entière du 30 mai au 5 juin 2007, ainsi que du 15 au 30 juin 

2007. Les plaintes subjectives consistaient en des céphalées frontales, des vertiges, 

des vomissements et une asthénie. L’examen neurologique était normal, seul le 

 

 

 

 

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champ visuel n’ayant pas été retesté et le status cardiovasculaire laissait apparaître 

un souffle fémoral à droite, le surplus étant dans la norme. L’activité exercée jus-

qu’à ce jour (laveur de voitures, licenciement pour suppression du poste) était en-

core exigible, mais à raison de 4 heures par jour seulement, une importante fatigabi-

lité s’installant après 4 heures, diminuant ainsi l’efficacité. Une autre activité, telle 

que nettoyeur ou plongeur, était exigible à mi-temps pour le même motif. Il fallait 

toutefois prendre en considération les vertiges et céphalées qui pouvaient être pro-

voqués par les changements répétitifs de position de la tête et du corps. En outre, il 

convenait d’éviter un environnement froid, bruyant et poussiéreux, la position à ge-

noux, l’inclinaison du buste, la position accroupie, le travail en hauteur ou sur 

échelle, de même que les déplacements sur sol irrégulier ou en pente. 

6. Sur mandat de l’OAI, le professeur O___________, spécialiste en neurologie, a 

rendu un rapport d’expertise le 22 octobre 2008 sur la base de l’examen du patient, 

de l’étude de son dossier ainsi que des documents complémentaires remis par les 

HUG et le docteur P___________, cardiologue à Genève et une consultation de 

neuropsychologique. Lors de l’examen, l’expertisé s’était essentiellement plaint 

d’un syndrome vertigineux, non rotatoire, avec des céphalées nucales, parfois une 

impression de vision noire, sans perte de connaissance ou autre phénomène visuel. 

Il ne rapportait plus les phénomènes de diplopie ni d’inclinaison oculaire qu’il avait 

eus lors de son hospitalisation en neurologie en 2005. L’intéressé, qui n’avait ja-

mais travaillé dans son pays en raison de la guerre, mais avait œuvré dans la cons-

truction en Allemagne durant un an et comme laveur de voitures pendant quelques 

mois à Genève, émargeait actuellement à l’assurance-chômage et à l’assistance so-

ciale. Il estimait ne plus pouvoir travailler qu’à mi-temps eu égard à la fatigue et au 

syndrome vertigineux et souhaitait pouvoir exploiter sa capacité de travail dans un 

domaine ne nécessitant pas de formation, tel que les nettoyages. Une certaine tris-

tesse était exprimée, sans état dépressif proprement dit, ni idée suicidaire. Le pa-

tient était qualifié de collaborant et bien adapté. Aucune anomalie n’était décelée 

aux mouvements oculaires, le champs visuel était complet et le fond d’œil ne mon-

trait qu’une vasculopathie modérée. Au niveau des membres, les constatations 

étaient sans particularité. Quant à la marche, elle était plutôt lente, mais sans élé-

ment ataxique, y compris lors des épreuves de stabilisation posturale. S’agissant de 

la consultation de neuropsychologique, il a été relevé que le patient signalait, spon-

tanément et sur questions, des maux de tête présents dès le début de la séance, ainsi 

qu’un état dépressif. L’examen, fortement limité en raison de la barrière linguisti-

que et du départ prématuré du patient, avait montré au premier plan un ralentisse-

ment, un score insuffisant dans une épreuve de mémoire épisodique visuelle et 

quelques difficultés à des épreuves cliniques évaluant les fonctions exécutives. Le 

reste des fonctions cognitives investiguées (écriture automatique, praxies construc-

tives, gnosies visuelles, mémoire à court terme en modalité visuo-spatiale) se situait 

dans les normes. Au terme de son expertise, le professeur O___________ n’a pas 

retenu d’affection neurologique limitant la capacité de travail. Il a toutefois noté 

 

 

 

 

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une sténose du tronc basilaire avec ancien épisode transitoire vertébro-basilaire et 

infarctus occipital séquellaire asymptomatique, ainsi que des céphalées et un syn-

drome vertigineux fluctuant sans rapport avec la pathologie susmentionnée. 

L’assuré ne présentait actuellement aucune limitation spécifique à l’examen neuro-

logique, notamment aucun déficit séquellaire du champ visuel de son ancien infarc-

tus occipital. Les plaintes relatives aux vertiges et céphalées épisodiques ne corres-

pondaient pas à des anomalies spécifiques au status. Parallèlement, le bilan neurop-

sychologique se limitait à un ralentissement et quelques troubles attentionnels, à in-

terpréter, selon l’expert, dans le contexte psychosocial particulier du patient. Il 

n’existait aucune limitation neurologique particulière de la capacité de travail qui 

était entière dans tout type d’activité. Si des limitations physiques devaient être 

évoquées, elles relèveraient plus du tableau vasculaire en général, le patient présen-

tant de très nombreux facteurs de risque de récidive d’événement vasculaire cardia-

que ou cérébral, mais ceci n’entrait pas spécifiquement en ligne de compte dans 

l’évaluation de la capacité de travail actuelle. Eu égard à l’absence de formation 

professionnelle, l’expert proposait un encadrement pour permettre à l’intéressé de 

retrouver une activité lucrative. 

7. Le 15 décembre 2008, le docteur V___________, spécialiste en psychiatrie et psy-

chothérapie travaillant pour le compte du Service médical régional de l’assurance-

invalidité (ci-après : SMR), a rendu son rapport d’expertise après avoir entendu 

l’assuré le 3 décembre 2008 en présence d’un interprète. Au terme de son examen, 

le spécialiste n’a retenu aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité de tra-

vail, seule une dysthymie (F 34.1) étant reconnue. L’examen clinique avait permis 

de mettre en évidence une dépression chronique de l’humeur dont la sévérité était 

insuffisante pour justifier un diagnostic de trouble dépressif récurrent léger. En ef-

fet, des éléments du tableau de dysthymie avec thymie bonne malgré des pleurs à 

l’évocation du décès de ses parents étaient relatés : ruminations existentielles sans 

anhédonie, ni repli sur soi mais avec fatigabilité anamnestique, sans perte d’estime 

de soi, ni trouble de concentration ou du sommeil. L’intensité du tableau évoquait 

donc le diagnostic de dysthymie où les sujets présentaient habituellement des pé-

riodes de quelques jours à quelques semaines pendant lesquelles ils se sentaient 

bien, mais la plupart du temps, ils se disaient fatigués et déprimés ; tout leur coûtait 

et rien ne leur était agréable, ils ruminaient et se plaignaient, dormaient mal, per-

daient confiance en eux-mêmes, mais ils restaient capables de faire face aux exi-

gences élémentaires de la vie quotidienne, ce qui était le cas de l’assuré qui appré-

ciait s’occuper de ses enfants. Selon la doctrine médicale, le trouble pouvait surve-

nir à la suite d’un épisode dépressif isolé, souvent en rapport avec un deuil ou tout 

événement stressant manifeste, ce qui était également le cas de l’intéressé, puisqu’il 

évoquait le tableau au décours du décès de ses parents. Par ailleurs, il n’y avait pas 

de signe de dépression majeure, de décompensation psychotique, d’anxiété généra-

lisée incapacitante, de trouble phobique, de trouble de personnalité morbide, de 

syndrome douloureux somatoforme persistant, de perturbation de l’environnement 

 

 

 

 

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psychosocial, ni de limitation fonctionnelle psychiatrique. En conséquence, une ma-

ladie psychiatrique avec incapacité de travail de longue durée faisait défaut. 

8. Dans son avis du 23 décembre 2008, la doctoresse Q___________, du SMR, a 

conclu qu’il n’existait aucune atteinte invalidante et que, dès lors, la capacité de 

travail était entière dans tout type d’activité. Elle a également relevé que le neuro-

logue avait requis l’avis du cardiologue traitant de l’assuré et que les résultats 

transmis par ce médecin ne pouvaient justifier d’incapacité de travail. 

9. Le 6 janvier 2009, l’OAI a rendu un projet de décision préavisant un refus de pres-

tations, motif pris de l’absence d’atteinte à la santé invalidante. 

10. Par lettre du 20 janvier 2009, l’assuré a fait connaître son désaccord avec ledit pro-

jet. Il a allégué ne pas avoir eu de traducteur durant la consultation de neurologie, 

ne pas avoir compris que l’expertise du 3 décembre 2008 était effectuée par un psy-

chiatre et, enfin, souffrir d’une aggravation de son état de santé par rapport à sep-

tembre 2007, date du dépôt de sa demande, ce dont il n’avait pas été tenu compte. 

11. Le 22 janvier 2009, il a complété sa précédente contestation, faisant valoir que son 

neurologue traitant, le docteur R___________, des HUG, n’avait pas été consulté. 

12. Par décision du 10 février 2009, l’OAI a confirmé son projet, estimant que les ar-

guments de son assuré ne constituaient pas des objections fondées. 

13. Par lettre du 6 mars 2009, l’assuré interjette recours contre cette décision, dont il 

requiert l’annulation, concluant à l’octroi d’une rente d’invalidité d’au moins 50 % 

sur la base des rapports médicaux des HUG du 5 février 2008. 

14. En complément à son acte de recours, l’intéressé a fait savoir le 20 mars 2009 que 

le chômage l’avait considéré inapte au placement à 50 % pour raisons médicales. Il 

a produit un avis du docteur R___________ du 17 mars 2009 sur la base duquel il a 

sollicité une contre-expertise neurologique. 

L’avis du docteur R___________ est rédigé en ces termes : « Nous pensons que 

cette expertise [du professeur O___________] reflète tout à fait les données médi-

cales. Nous émettons cependant une réserve quant au fait qu’il n’existe pas 

d’affection neurologique limitant sa capacité de travail (…). Nous estimons en effet 

que Monsieur G___________ présente une certaine fatigabilité et que cette dernière 

pourrait tout de même être en lien avec la sténose du tronc basilaire. (…) Lors du 

séjour hospitalier du patient du 28.01 au 21.02.05, un SPECT cérébral avait été ré-

alisé montrant une hypoperfusion de la région cérébrale, liée à la sténose basilaire. 

A notre avis, nous ne pouvons pas exclure que cette hypoperfusion entraîne préci-

sément un état de fatigue et surtout de fatigabilité en particulier à l’effort, ce qui est 

assez classique des sténoses artérielles. Pour cette raison, nous ne pouvons pas af-

 

 

 

 

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firmer que l’affection neurologique, en particulier la présence de la sténose du tronc 

basilaire ne limite pas sa capacité de travail ». 

15. Dans sa réponse du 13 mai 2009, l’OAI conclut au rejet du recours. Il considère que 

les rapports d’expertise neurologique et psychiatrique sont probants et que l’avis du 

neurologue du recourant ne saurait remettre en question leurs conclusions. Cet avis 

a été rédigé sans prendre connaissance du dossier médical de l’assuré et en particu-

lier des expertises. D’autre part et dans la mesure où ce document a été écrit dans le 

cadre d’une demande de prestations adressée à l’OCE, l’OAI rappelle que les déci-

sions rendues par les organes de l’assurance-chômage au sujet de l’aptitude au pla-

cement des personnes handicapées n’avaient pas d’influence sur l’évaluation de 

leur capacité de travail et de gain effectuée par l’assurance-invalidité. 

16. Le 12 juin 2009, le recourant a requis l’audition de son neurologue. Il a en outre 

réitéré n’avoir pas bénéficié d’un interprète lors de l’expertise neurologique, ce qui 

expliquait sans doute pour quelles raisons le professeur O___________ n’était pas 

parvenu aux mêmes conclusions que les médecins qui le soignaient. 

17. Le Tribunal de céans a entendu en qualité de témoin le docteur R___________, 

spécialiste en neurologie, le 2 septembre 2009. Après avoir rappelé les circonstan-

ces de l’hospitalisation du recourant en 2005 et les diagnostics retenus, il a précisé 

que lors de cette hospitalisation, un bilan de la perfusion cérébrale – un SPECT cé-

rébral – avait été réalisé, montrant une diminution de la perfusion cérébrale. Il y 

avait donc des endroits du cerveau qui demeuraient mal irrigués. Le seul moyen 

d’intervenir efficacement eut été d’ouvrir l’artère, mais les risques étaient trop im-

portants. Le traitement médicamenteux n’améliorait pas la perfusion, mais limitait 

le risque d’embolie. De l’avis du médecin, la fatigabilité était la traduction de la 

diminution de la perfusion cérébrale, l’effort aggravant l’hypoperfusion cérébrale. 

D’un point de vue neurologique, il n’y avait pas eu d’autres manifestations. Le re-

courant avait présenté des épisodes de vertiges dont certains étaient peut-être liés à 

cette pathologie. Le médecin avait toutefois envoyé son patient consulter un ORL 

dans l’idée que les vertiges pouvaient provenir d’une pathologie de l’oreille interne, 

ce qui avait été confirmé. Les séquelles de l’atteinte à la santé justifiaient une ré-

duction des efforts, d’où une capacité de travail de 50 %, soit 4 heures par jour. Il 

s’agissait de protéger le patient. Dans une activité ne nécessitant aucun effort, le pa-

tient pourrait augmenter sa capacité de travail, mais il faudrait alors mesurer son 

potentiel de concentration, ce qui n’avait pas été réalisé, car la concentration pou-

vait être altérée par la diminution de la perfusion. Le patient ne s’était cependant 

pas plaint de problèmes de ce type. S’agissant du déficit de la mémoire à long terme 

antérograde relevé par les résultats du test neuropsychologique, cela signifiait que 

le patient pourrait éprouver des difficultés à retenir les consignes, surtout s’il y en 

avait plusieurs. Quant à l’importante médication du recourant, elle n’était pas sus-

ceptible d’altérer la capacité de travail ; seul le Cipralex (antidépresseur) pouvait 

réduire la concentration, mais il n’alimentait pas la fatigabilité à l’effort. 

 

 

 

 

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Lors de la même audience, le recourant a exposé avoir des problèmes de cristaux 

dans l’oreille gauche, ce qui lui occasionnait des vertiges. Ceux-ci survenaient sur-

tout le soir, mais lorsqu’il sortait et qu’il y avait du soleil, il avait immédiatement 

des maux de tête et des vertiges. Il ne pouvait pas se pencher en avant ni tourner ra-

pidement la tête. L’intéressé a également mentionné avoir été placé pour une durée 

de six mois aux EPI (depuis mars 2009), où il effectuait des assemblages de maté-

riel scolaire. Quant au médecin du chômage, il avait précisé qu’il ne fallait pas faire 

n’importe quelle activité et éviter la fatigue. 

18. Sur requête du Tribunal, le Service d’oto-rhyno-laryngologie d’ORL des HUG a 

transmis deux rapports de consultation. Le premier, relatif à un examen du 14 no-

vembre 2007, cite, en tant que motif de consultation, des vertiges et conclut à un 

vertige paroxystique de position bénin à gauche. Le second concerne une consulta-

tion du 3 juin 2009. Il y est mentionné que le patient relate, depuis quelques mois, 

des vertiges de quelques secondes, d’apparition brusque, positionnels et surtout en 

position allongée, sans symptômes cochléaires. L’intéressé avait eu un tableau simi-

laire une année auparavant avec un diagnostic de VPPB du canal semi-circulaire 

postérieur à gauche. Il n’y avait toutefois plus de plaintes actuelles. Le tympan était 

mat à droite, normal à gauche. Il y avait un léger nystagmus horizontal chez un pa-

tient géotrope à la manœuvre de Hallpike à droite et fatigable. L’anamnèse et 

l’examen étaient compatibles avec un VPPB du canal semi-circulaire postérieur à 

droite et des manœuvres spécifiques avaient été enseignées au patient. 

19. Par écritures du 3 novembre 2009, le recourant conclut, sous suite de dépens, à 

l’annulation de la décision attaquée et à la reconnaissance d’une incapacité de tra-

vail de 50 %. Tout d’abord, il considère que l’expertise du docteur R___________ 

n’est pas probante pour plusieurs motifs. Premièrement, vu l’absence d’interprète 

lors des examens neurologiques et neuropsychologiques, les données récoltées sont 

peu fiables et incomplètes, ce qui est d’ailleurs mentionné dans l’expertise elle-

même et relevé également par le SMR dans son avis du 23 décembre 2008. 

Deuxièmement, le docteur R___________ a contesté de manière convaincante les 

conclusions de l’expert en expliquant pour quelles raisons il fallait tenir compte 

d’une incapacité de travail de 50 %. L’avis de l’expert était par ailleurs contredit 

par les docteurs M___________ et N___________, ainsi que par le docteur 

S___________, dont la parole valait avis d’expert puisqu’il s’était prononcé sur 

mandat de l’OCE. Ensuite, le docteur R___________ avait exposé que la concen-

tration pouvait être altérée par la diminution de la perfusion cérébrale, mais cela 

n’avait pas été mesuré. Enfin, quand bien même l’examen neuropsychologique 

avait été interrompu de façon prématurée, il avait tout de même mis en évidence un 

sévère déficit de la mémoire à long terme antérograde, signant des difficultés à re-

tenir les consignes, surtout multiples. Cet aspect, important pour déterminer le type 

d’activité exigible, n’avait pas été retenu dans l’analyse de la capacité de travail. Le 

recourant fait également grief à l’intimé de ne pas avoir tenu compte de son inapti-

 

 

 

 

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tude partielle au placement pour raisons de santé, malgré le principe de coordina-

tion inscrit à l’art. 15 de la loi sur l’assurance-chômage. 

20. L’intimé s’est prononcé en date du 10 novembre 2009. Il a produit un avis du 6 

novembre 2009 du docteur T___________, du SMR, duquel il ressort que 

l’attribution, par le docteur R___________, de la fatigabilité à l’hypoperfusion cé-

rébrale relèverait du domaine de l’hypothèse et, en conséquence, l’estimation de la 

capacité de travail à 50 % aussi. En l’absence d’éléments suffisants pour trancher 

entre l’avis des deux spécialistes, le médecin du SMR considérait qu’il fallait envi-

sager de soumettre à l’expert le procès-verbal d’audition du docteur 

R___________. Quant aux rapports du Service d’ORL, le médecin a exposé en 

quoi consistait le vertige paroxystique de position, qui était une pathologie bénigne. 

Les limitations fonctionnelles qui en découlaient étaient simples : il convenait 

d’éviter un mouvement de tête dans l’axe vertical avec la tête tournée du côté 

concerné. Cette restriction mise à part, il n’y avait pas d’incapacité de travail qui y 

était liée. 

21. Copie du procès-verbal d’audition du docteur R___________ a été remise au pro-

fesseur O___________, afin que celui-ci se détermine. L’expert s’est exécuté par 

lettre du 9 février 2010. Il a déclaré ne pas avoir d’élément particulier justifiant la 

correction de son rapport d’expertise. Spécifiquement, il a fait remarquer que la dé-

termination de la capacité de travail par le neurologue du recourant était destinée à 

« protéger le patient », ce qui était louable, mais ne correspondait pas à une évalua-

tion d’expert. Selon le professeur O___________, l’évaluation neurologique et neu-

ropsychologique à laquelle il s’était livré ne révélant aucune limitation significa-

tive, y compris sur les aspects attention/concentration, la capacité de travail telle 

qu’évaluée ne pouvait être modifiée. Quant à une fatigabilité secondaire à une di-

minution de la perfusion cérébrale, l’expert neurologue estimait qu’il devait s’agir 

d’une mauvaise compréhension ou transcription, ce phénomène n’ayant jamais été 

rapporté dans la littérature sur la fatigue d’origine cérébrovasculaire. 

22. Le recourant s’est prononcé par courrier du 3 mars 2010. Il requiert que l’avis de 

l’expert O___________ soit soumis pour prise de position au docteur 

R___________ et qu’il soit également demandé à ce dernier de préciser ce qu’il en-

tendait par « protéger le patient ». A ce propos, le recourant fait remarquer qu’au 

contraire de ce qu’a avancé l’expert neurologue, l’évaluation de la capacité de tra-

vail résiduelle doit être effectuée en fonction de ce qui est encore raisonnablement 

exigible de l’assuré, le principe d’exigibilité excluant d’emblée que des activités – 

ou leur intensité – mettant en danger l’assuré ou risquant d’aggraver son état de 

santé ne soient retenues. Ensuite, l’intéressé réitère ses remarques liées à 

l’incomplétude de l’évaluation neurologique et neuropsychologique, mettant clai-

rement en doute les conclusions pouvant en être tirées. Enfin, il allègue que l’expert 

n’offre pas de garanties suffisantes de probité, eu égard à la condamnation pénale 

dont il aurait été l’objet, pour des faits s’étant déroulés dans le cadre de son activité 

 

 

 

 

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professionnelle et ayant occasionné un retard dans des travaux de recherche médi-

cale, démontrant un manque significatif de respect pour les patients. 

23. L’intimé, pour sa part, faisant valoir un avis du SMR du 23 février 2010, signé du 

docteur U___________, déclare maintenir ses conclusions. Le docteur 

R___________, spécialiste mondial des accidents vasculaires cérébraux, avait en 

effet répondu de façon circonstanciée aux propos du neurologue traitant, qui a 

mandat de protéger son patient, contrairement à l’expert qui apporte une réponse 

objective à la question de savoir quelle est la capacité de travail résiduelle. Les doc-

teurs N___________ et M___________ n’étant pas des spécialistes et le premier 

nommé semblant être le médecin traitant du recourant, leur avis ne saurait remettre 

en cause celui de l’expert. Il en allait de même du docteur S___________, médecin 

généraliste, dont la position n’avait pas valeur d’opinion d’expert dès lors qu’il se 

prononçait dans le cadre d’une demande de l’assurance-chômage et non de 

l’assurance-invalidité, que son rapport n’était pas circonstancié et qu’il semblait 

être parti de la prémisse erronée selon laquelle l’intéressé aurait été au bénéfice 

d’une demi-rente AI depuis septembre 2007. Pour conclure, l’intimé rappelle la ju-

risprudence relative à l’appréciation de la capacité de travail par l’assurance-

chômage et l’AI. 

24. Copie de ces écritures ont été communiquées aux parties, ensuite de quoi la cause a 

été gardée à juger. 

25. Le 26 avril 2010, le recourant a fait parvenir au Tribunal un rapport de coronaro-

graphie et angioplastie réalisées par le docteur P___________ le 26 novembre 

2009. Ce document conclut à des lésions bitronculaires, avec une occlusion totale 

de l’artère interventriculaire antérieure moyenne et une occlusion à 80 % de l’artère 

intermédiaire. Une sténose significative de l’artère coronaire droite moyenne est 

également relatée. Une angioplastie et un stenting de l’artère intermédiaire ont été 

réalisés avec un bon résultat. Le recourant déduit de ce rapport, qu’il n’a pas pro-

duit plus tôt en raison de problèmes de compréhension avec son mandataire, que ses 

problèmes circulatoires peuvent expliquer son intense fatigue et les difficultés ren-

contrées lors d’efforts. Ces éléments sont donc de nature à influencer l’appréciation 

médicale faite durant l’instruction de la cause. 

26. Copie a été transmise à l’intimé pour information. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 

22 novembre 1941 (LOJ ; RS E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales 

connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur 

la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA ; RS 

 

 

 

 

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830.1) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 

(LAI ; RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Interjeté dans les forme et délai prévu par la loi (art. 56 à 60 LPGA), le recours est 

recevable. 

3. La LPGA est entrée en vigueur le 1
er

 janvier 2003, entraînant la modification de 

nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales et notam-

ment dans le droit de l’assurance-invalidité. Du point de temporel, le point de sa-

voir quel droit s’applique doit être tranché à la lumière du principe selon lequel les 

règles applicables sont celles en vigueur au moment où les faits juridiquement dé-

terminants se sont produits (ATF 130 V 229 consid. 1.1, 335 consid. 1.2 notam-

ment). Il y a lieu de rappeler à cet égard que les définitions de l’incapacité de tra-

vail, de l’incapacité de gain, de l’invalidité et de la méthode de comparaison des re-

venus contenues dans la LPGA correspondent aux notions figurant précédemment 

dans la LAI telles que développées à ce jour par la jurisprudence (ATF 130 V 343). 

En l’espèce, la décision litigieuse datant du 10 février 2009, elle est postérieure à 

l’entrée en vigueur de la LPGA, ainsi qu’à l’entrée en vigueur, le 1
er

 janvier 2004 et 

le 1
er

 janvier 2008, des modifications de la LAI des 21 mars 2003 et 6 octobre 2006 

(4
ème

 et 5
ème

 révisions). Cependant, les faits pertinents remontent jusqu’en 2001 

(date de l’infarctus ischémique) et la demande a été déposée en 2007. Par consé-

quent, du point de vue matériel, il y a lieu de faire application de la législation dans 

sa nouvelle teneur, à l’exclusion de la 5
ème

 révision de la LAI. 

En revanche, en ce qui concerne les règles de procédure, et à défaut de normes tran-

sitoires contraires, le nouveau droit s’applique sans réserve dès le jour de son entrée 

en vigueur (ATF 117 V 71 consid. 6b, 112 V 360 consid. 4a). 

4. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité, 

singulièrement à une rente d’invalidité. 

5. Est réputée invalidité, l’incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 

ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un 

accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute di-

minution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un 

marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte 

d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les 

traitements et mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1
er

 LPGA). 

6. Chez les assurés actifs, le degré d’invalidité doit être évalué sur la base d’une com-

paraison des revenus. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait 

pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en 

 

 

 

 

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- 11/15 - 

exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements 

et mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et 28 

al. 2 LAI). Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient en principe de 

se placer au moment de la naissance du droit à la rente (ATF 130 V 343 consid. 4).  

7. Selon l’art. 28 al. 1 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2003, 

l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 66 2/3 % au moins, à une demi-

rente s’il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 

40 % au moins ; dans les cas pénibles, l’assuré peut, d’après l’art. 28 al. 1
bis

 LAI, 

prétendre une demi-rente s’il est invalide à 40 % au moins. 

Selon l’art. 28 al. 1
er

 LAI dans sa teneur en vigueur du 1
er

 janvier 2004 au 31 dé-

cembre 2007, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70 % au moins, à 

trois quarts de rente s’il est invalide à 60 % au moins, à une demi-rente s’il est inva-

lide à 50 % au moins ou à un quart de rente s’il est invalide à 40 % au moins. Le 

nouvel art. 28 al. 2 LAI n’a pas changé ces taux déterminants. 

8. La plupart des éventualité assurées supposent l’instruction de faits d’ordre médical. 

Or, pour pouvoir établir le droit de l’assuré à des prestations, l’administration ou le 

juge a besoin de documents que le médecin doit lui fournir. L’appréciation des 

données médicales revêt ainsi une importance d’autant plus grande dans ce 

contexte. La jurisprudence a donc précisé les tâches du médecin, par exemple lors 

de l’évaluation de l’invalidité ou de l’atteinte à l’intégrité (ATF 122 V 158 consid. 

1b et les références ; SPIRA, La preuve en droit des assurances sociales, in : Mélan-

ges en l’honneur de Henri-Robert SCHUPBACH, Bâle 2000, p. 268). 

Dans l’assurance-invalidité, l’instruction des faits d’ordre médical se fonde sur le 

rapport du médecin traitant destiné à l’OAI, les expertises de médecins indépen-

dants de l’institution d’assurance, les examens pratiqués par les Centres d’observa-

tion médicale de l’assurance-invalidité (ATF 123 V 175), les rapports d’examen et 

sur dossier des SMR, les expertises produites par une partie, ainsi que les expertises 

médicales ordonnées par le juge. 

Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu u 

recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres spécialis-

tes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l’état 

de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré est inca-

pable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile 

pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré 

(ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2). Ces données médicales permet-

tent généralement une appréciation objective du cas. Elles l’emportent sur les cons-

tatations qui peuvent être faites à l’occasion d’un stage d’observation profession-

nelle (qui sont sensées compléter et préciser les premières), lesquelles sont suscep-

 

 

 

 

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- 12/15 - 

tibles d’être influencées par des éléments subjectifs liés au comportement de 

l’assuré pendant le stage (arrêt du TF non publié du 6 mai 2003, I 762/02). 

9. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant 

c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rap-

port se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération 

les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine 

connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et 

l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions 

soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur pro-

bante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou 

comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a, 122 V 

160 consid. 1c et les références). 

S’agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 

juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 

généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 

la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les 

références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procé-

dure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 let. c 

LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de ma-

nière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis dé-

cider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le 

droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher 

l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour les-

quelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.  

10. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 

loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 

les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance pré-

pondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme 

une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, 

le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 

126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les références ; cf. ATF 130 III 324 

consid. 3.2 et 3.3). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un prin-

cipe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur 

de l’assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 

11. a) Dans le cas d’espèce, le recourant a été soumis à deux expertises médicales.  

b) L’une, de nature psychiatrique, a été effectuée par le docteur V___________ du 

SMR assisté d’un interprète. Elle n’est pas contestée par les parties. Il convient de 

donner raison à ces dernières dans la mesure où le rapport d’examen rendu par ce 

 

 

 

 

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- 13/15 - 

médecin remplit à l’évidence tous les critères pour que lui soit accordée pleine va-

leur probante. Le contenu est détaillé, l’anamnèse complète, les plaintes du patient 

sont rapportées, les conclusions sont claires et cohérentes avec le contenu de 

l’exposé des motifs. 

c) L’autre expertise, de nature neurologique, a été confiée au professeur 

R___________. Le recourant fait grief à l’intimé – et ce dès le stade de l’audition – 

de s’être fondé sur une expertise qui n’aurait pas valeur probante au motif notam-

ment de l’absence d’un interprète lors de la consultation. Le problème linguistique 

a été clairement évoqué par l’expert dans son rapport, à deux reprises. Il a tout 

d’abord mentionné que l’intéressé avait initialement prétendu ne parler 

qu’insuffisamment le français pour s’exprimer, mais qu’il s’était par la suite déten-

du et que la conversation avait en fin de compte été possible moyennant quelques 

mots d’allemand. Ensuite, l’examen neuropsychologique s’était révélé difficile, 

principalement pour établir une anamnèse et récolter les plaintes, le patient répon-

dant à côté en raison de sa méconnaissance de la langue française. Or, ces obstacles 

sont concrétisés de façon évidente dans le contenu du rapport, l’anamnèse du pa-

tient n’étant en réalité composée, dans sa quasi-totalité, que d’éléments issus du 

dossier et non de propos tenus par l’expertisé. Par ailleurs, la consultation neurop-

sychologique a été interrompue prématurément, notamment pour des problèmes de 

langue et s’est donc révélée incomplète. Les tests relatifs au langage sont qualifiés 

de limités eu égard à cette même problématique. En pareilles circonstances, on ne 

voit pas comment les résultats – partiels – auxquels aboutit cette consultation pour-

raient être exploités, vu l’importance de la compréhension des consignes et des vo-

cables utilisés pour en tirer des conclusions. Il sied donc de constater que l’absence 

d’un interprète était de nature à nuire tant à l’élaboration de l’anamnèse, à la récolte 

des plaintes qu’à la fiabilité des résultats obtenus. Certes, l’examen neuropsycholo-

gique retient des scores insuffisants dans certains domaines, mais on ne saurait en 

tirer aucune conclusion en faveur de l’intéressé, pas plus qu’on ne saurait suivre les 

explications fournies par l’expert lui-même dans son complément fourni sur requête 

de la Juridiction de céans. En raison du seul motif du défaut d’assistance d’un in-

terprète, le rapport d’expertise ne peut être une base fiable à la détermination de la 

capacité de travail.  

On ajoutera encore, avec le recourant, que l’avis de son neurologue met suffisam-

ment en cause les conclusions de l’expert pour qu’il ne soit pas possible de retenir 

les conclusions de ce dernier telles quelles. En particulier, la négation d’une in-

fluence de la diminution de la perfusion cérébrale sur la fatigabilité par le profes-

seur O___________ ne repose en fin de compte que sur l’affirmation que cette hy-

pothèse est inconnue de la doctrine ; or, le médecin se limite à citer un seul article 

sur la question dont il est au demeurant l’auteur. Et contrairement à ce que prétend 

l’intimé, l’avis du docteur R___________ ne peut être purement et simplement 

écarté du fait qu’il s’agit du médecin traitant de l’assuré. Tel n’est pas le cas, dans 

le sens donné par la jurisprudence à la notion de médecin traitant. En effet, par mé-

 

 

 

 

A/785/2009 

- 14/15 - 

decin traitant, il convient de comprendre médecin de famille, soit en règle générale 

le médecin généraliste. Dans le cas d’espèce, le docteur R___________ est un spé-

cialiste (neurologue) en charge certes du suivi du recourant, mais limité au seul 

domaine de sa spécialisation. Cela étant, les remarques et explications fournies par 

ce praticien ne sont pas suffisamment circonstanciées pour qu’elles puissent com-

bler les carences dont l’expertise O___________ est affectée. 

Ensuite, il sied de relever que ladite expertise ne comporte pas de motivation suffi-

sante et les explications fournies ultérieurement ne consistent qu’en des affirma-

tions péremptoires, nullement étayées de manière à ce qu’un non-initié puisse se 

convaincre de leur bien-fondé. 

Par contre, le fait que l’expert, qui est un spécialiste reconnu pour la pratique de son 

art, ait été condamné pénalement pour des infractions contre le patrimoine, fût-ce 

dans le cadre de son activité professionnelle, est irrelevant dans la présente cause, 

seules ses compétences médicales étant déterminantes. 

Il suit de ce qui précède qu’il n’est, en l’état, point possible au Tribunal de se pro-

noncer en toute connaissance de cause sur une éventuelle incapacité de travail du 

recourant en relation avec ses atteintes neurologiques. Le dossier sera donc retourné 

à l’administration, aux fins de mettre en œuvre une nouvelle expertise neurologique 

avec examen neuropsychologique en présence d’un interprète. Le renvoi est justifié 

par le fait que la non-assistance d’un interprète viole les droits fondamentaux de 

l’intéressé (liberté de la langue, interdiction de la discrimination en raison de la lan-

gue et droit d’être entendu ; cf. not. ATF 127 V 219 consid. 2b/bb). 

12. L’instruction de la cause diligentée non seulement par l’intimé, mais également par 

le Tribunal de céans a permis de mettre en évidence des troubles cardiovasculaires 

relativement importants. Or, mis à part les remarques y relatives du professeur 

O___________ qui n’est pas cardiologue, le dossier ne comporte aucune investiga-

tion approfondie à ce sujet, singulièrement en regard des activités raisonnablement 

exigibles compte tenu desdites affections. 

L’OAI devra donc également compléter son dossier médical sur ce point en mettant 

en œuvre une expertise cardiologique. Par mesure d’économie, les deux volets de 

l’expertise pourront être traités simultanément, dans le cadre d’une expertise bi-

disciplinaire. 

13. L’intimé, qui succombe, supportera les frais de la procédure fixés présentement à 

1'000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). Il versera en outre une indemnité de dépens au re-

courant par 2'000 fr (art. 61 let. g LPA ; art 89H al. 3 LPA). 

 

 

 

 

 

 

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- 15/15 - 

PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement. 

3. Annule la décision de l’intimé du 10 février 2009. 

4. Renvoie le dossier à l’intimé pour complément d’instruction au sens des considé-

rants et nouvelle décision. 

5. Condamne l’intimé à verser au recourant la somme de 2'000 fr. à titre de participa-

tion à ses dépens. 

6. Met un émolument de 1’000 fr. à la charge de l’intimé.  

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizer-

hofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit pu-

blic, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 

juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, 

motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son manda-

taire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électroni-

que aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 

recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

 

 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 

 

 

 

 

Juliana BALDE 

 

La secrétaire-juriste : Laurence SCHMID-PIQUEREZ 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le