# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 30c33cab-ab5a-5441-b1a7-c7b39d8fbfb0
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-06-22
**Language:** fr
**Title:** Genf Tribunal pénal 22.06.2021 P/23583/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_TP_001_P-23583-2016_2021-06-22.pdf

## Full Text

Siégeant : Mme Katalyn BILLY, présidente, Mme Sabina MASCOTTO et M. 
Patrick MONNEY, juges, Mme Maria-Isabel PENAS, greffière  

P/23583/2016  

RÉPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENÈVE  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E   
 

JUGEMENT  

DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL  

 

Chambre 2 

 
22 juin 2021  

 

MINISTÈRE PUBLIC  

Madame A______, partie plaignante, assistée de Me B______ 
 
Madame C______, partie plaignante, assistée de Me D______ 
 
SCARPA,  partie plaignante 

contre  

Monsieur X______, né le ______ 1966, domicilié 10, rue F______, G______, prévenu, 
assisté de Me H______ 

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CONCLUSIONS FINALES DES PARTIES : 

Le Ministère public conclut à ce que le prévenu soit déclaré coupable d'actes d'ordre 
sexuel avec des enfants (art. 187 CP), de contrainte sexuelle pour les faits visés sous 
chiffres 1.1.2 et 1.1.5 (art. 189 CP), de viol (art. 190 CP), de lésions corporelles simples 
(art. 123 CP), de dommages à la propriété (art. 144 CP), de menaces (art. 180 CP) et de 
violation d'une obligation d'entretien (art. 217 CP), avec responsabilité faiblement 
restreinte, au prononcé d'une peine privative de liberté de 4 ans, sous déduction de la 
détention avant jugement, les jours passés sous mesures de substitution ne devant pas être 
imputés, à ce qu'un traitement tel que préconisé par l'expert soit ordonné, à ce qu'un bon 
accueil soit réservé aux conclusions civiles et à ce que le prévenu soit condamné aux frais 
de la procédure. 

C______, par la voix de son conseil, conclut à un verdict de culpabilité du prévenu de 
viol, contrainte sexuelle, lésions corporelles simples, dommages à la propriété et 
menaces, et à ce qu'il soit fait bon accueil à ses conclusions civiles. 

A______, par la voix de son conseil, conclut à un verdict de culpabilité du prévenu d'actes 
d'ordre sexuel avec des enfants et de contrainte sexuelle pour les faits visés sous chiffres 
1.1.1 et 1.1.2, et à ce qu'un bon accueil soit réservé à ses conclusions civiles. 

Le SCARPA conclut à un verdict de culpabilité du prévenu de violation d'une obligation 
d'entretien.  

X______, par la voix de son conseil, conclut à son acquittement de violation d'une 
obligation d'entretien (ch. 1.1.10), de viol (ch. 1.1.4), de contrainte sexuelle (ch. 1.1.5), 
de lésions corporelles simples (ch. 1.1.6), s'en rapporte à justice sur la prescription des 
faits visés sous ch. 1.1.1 et 1.1.2, conclut à son acquittement d'actes d'ordre sexuel avec 
des enfants (1.1.1), de contrainte sexuelle (ch. 1.1.2) et de violation du devoir d'assistance 
et d'éducation (ch. 1.1.3) et que les parties plaignantes soient déboutées de leurs 
conclusions civiles. Il s'en rapporte à justice s'agissant des dommages à la propriété (ch. 
1.1.7), des injures (ch. 1.1.8) et des menaces (ch. 1.1.9), renonce à demander des 
prétentions en indemnisation et demande que les frais de la procédure soient laissés à la 
charge de l'Etat. 

 

EN FAIT 

A.a.a. Par acte d'accusation du 15 février 2021, il est reproché à X______ d'avoir commis 
à Genève, entre 2002 et 2006, à réitérées reprises, divers actes d'ordre sexuel (art. 187 
CP) au préjudice de sa fille A______, alors âgée entre 10 et 14 ans.  

  

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Il lui est particulièrement reproché d'avoir : 

- dans le logement qu'il occupait avec son ancienne compagne I______, alors qu'il était 
sur le canapé du salon et que sa fille était assise sur ses genoux, posé sa main sur la 
cuisse de cette dernière, par-dessus les vêtements, puis d'avoir remonté sa main le long 
de la cuisse jusqu'à atteindre l'entrejambe et de l'y avoir laissée (ch. 1.1.1 let. b) ; 

- alors qu'il reconduisait le soir sa fille chez sa mère, après avoir passé la journée avec 
elle, stationné son véhicule sur un petit chemin à proximité du rond-point de la rue 
J______ et du chemin K______, à L______, et d'avoir rejoint sa fille assise à l'arrière 
pour l'embrasser sur la bouche avec la langue et lui caresser sa poitrine à même la peau 
en passant sa main sous son t-shirt et son soutien-gorge (let. c) ; 

- emmené sa fille dans un appartement inconnu et, alors qu'ils étaient seuls, d'avoir 
enlevé son propre t-shirt avant de lui demander de se coucher, et, une fois sa fille 
couchée, d'avoir soulevé son t-shirt, avant de se frotter contre elle, de soulever son 
soutien-gorge, de lui toucher la poitrine et de lui lécher les seins (let. d) ; 

- alors qu'il raccompagnait le soir sa fille, avec qui il était allé manger au restaurant, 
stationné le véhicule à proximité du pont des Acacias et d'avoir rejoint sa fille, assise 
à l'arrière, avant de l'embrasser et de lui toucher la poitrine, ainsi que son sexe, en 
passant sa main sous ses vêtements (let. e) ; 

- alors qu'il reconduisait le soir sa fille chez sa mère, après avoir passé la journée avec 
elle, stationné son véhicule à 200 mètres du logement qu'il occupait avec I______ au 
chemin M______ 1 à L______ et d'avoir déboutonné son propre pantalon avant de 
saisir la main gauche de sa fille, de la placer sur son sexe en érection et de la tenir tout 
en faisant des gestes de masturbation (let. f) ; 

- alors qu'il se trouvait avec sa fille dans les toilettes du cinéma de N______, situées 
juste avant la sortie, plaqué cette dernière contre un mur, de l'avoir embrassée avant de 
placer ses mains sous son t-shirt et son soutien-gorge pour ensuite lui enlever le t-shirt, 
lui lécher la poitrine, mettre sa main à l'intérieur du jeans de sa fille et la passer dans 
sa culotte (let. g). 

a.b. Il lui est également reproché une infraction de contrainte sexuelle (art. 189 CP) et de 
violation du devoir d'assistance ou d'éducation (art. 219 CP) pour avoir, dans les 
circonstances décrites sous rubrique a.a. mentionnée supra, en sa qualité de père et en 
profitant notamment du rapport de confiance père-fille, du jeune âge de sa fille, de son 
inexpérience, de son innocence, de son infériorité physique et cognitive, fait subir à cette 
dernière, contre son gré, des actes d'ordre sexuel et d'avoir violé son devoir d'assistance 
et d'éducation, notamment en l'embrassant sur la bouche, entre autres avec la langue, en 
lui prodiguant des caresses sur la poitrine, au niveau de l'entrejambe et sur le sexe, en se 
collant nu contre elle, et en se servant de sa main pour se masturber. De cette manière, il 
a mis en danger le développement physique et psychique de sa fille, provoquant chez elle 
notamment des difficultés scolaires.  

b.a. Par ce même acte d'accusation, il est reproché à X______ des viols (art. 190 al. 1 CP) 
commis au préjudice de sa compagne C______ pour avoir, intentionnellement, à tout le 

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moins entre le mois de mars 2012 et l'été 2015, hormis une période d'un mois où il est 
parti au Pérou début 2015, au domicile conjugal, contraint cette dernière à subir des 
rapports sexuels en la pénétrant vaginalement avec son sexe, satisfaisant son instinct 
sexuel, alors qu'elle n'était pas consentante et qu'elle le lui faisait savoir, en pleurant et en 
se débattant afin d'échapper à son emprise pendant qu'il profitait de sa supériorité 
physique pour l'empêcher de résister et l'obliger à se coucher sur le lit. 

Plus particulièrement, il lui est reproché d'avoir agi de la sorte, entre la fin 2012 et le 1er 
mai 2013, au domicile conjugal d'abord situé à la rue O_______ 12, aux P_____, puis à 
la rue F______ 10 à G______, à réitérées reprises, à raison parfois de deux à trois fois par 
jour, la nuit aussi, y compris lorsque la précitée était enceinte et souffrait d'hernies au bas 
du ventre, en usant de violence en la maintenant de force par les bras, les épaules ou le 
poids de son corps. Il exerçait également des pressions psychiques importantes à son 
égard en lui disant qu'elle devait comme toutes les femmes consentir à des relations 
sexuelles, même si elle ne voulait pas, en la traitant notamment de "pute" et en la harcelant 
verbalement.  

b.b. Il lui est également reproché des contraintes sexuelles (art. 189 CP) pour avoir, 
intentionnellement, entre 2012 et l'été 2015, hormis une période d'un mois où il est parti 
au Pérou début 2015, au domicile conjugal à la rue F______ 10 à G______, régulièrement 
et à réitérées reprises, imposé à C______, contre sa volonté, et en usant de violence, des 
sodomies. Il a pour ce faire, à réitérées reprises, maîtrisé la précitée au moyen de sa force 
physique, l'empêchant de se débattre, notamment en lui tenant fermement les mains et en 
lui bloquant ses jambes, parfois en faisant des clés de bras, et l'a pénétrée analement avec 
son sexe allant jusqu'à la faire saigner abondamment de l'anus.  

b.c. Il lui est aussi reproché des lésions corporelles simples (art. 123 CP) pour avoir, à 
une date indéterminée au début du mois de mai 2016, au domicile conjugal sis rue 
F______ 10, à G______, saisi fermement C______ par les avant-bras et l'avoir trainée de 
force jusque dans la chambre à coucher de l'appartement, après que cette dernière avait 
refusé d'entretenir une relation sexuelle avec lui, lui occasionnant ainsi un hématome sur 
l'avant-bras gauche.  

b.d. Il lui est en outre reproché un dommage à la propriété (art. 144 CP) pour avoir, 
intentionnellement, le 14 juin 2016, au domicile conjugal sis rue F______ 10, à G______, 
au cours d'une dispute avec C______, jeté le téléphone portable de cette dernière, de 
même qu'asséné un coup de poing à son ordinateur portable, les endommageant.  

b.e. Il lui est encore reproché une infraction d'injure (art. 177 CP) pour avoir, entre 2012 
et l'été 2015 ainsi que le 14 juin 2016, traité C______ de "pute" et de "fille de pute", 
l'atteignant dans son honneur. 

b.f. Il lui est pour le surplus reproché des menaces (art. 180 CP) pour avoir, le 9 septembre 
2016, vers 10h, à Genève, au cours d'une conversation téléphonique, menacé de mort 
C______ en lui disant : "si je te trouve avec un autre homme, je te tue, ce n'est pas grave 
si je dois passer des années en prison", l'effrayant de la sorte. 

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c. Par le même acte d'accusation, il lui est encore reproché une violation d'une obligation 
d'entretien (art. 217 CO) pour avoir, entre le 1er juillet 2017 et le 31 juillet 2018, à Genève, 
alors qu'il disposait des moyens pour le faire ou qu'il aurait pu les avoir, omis de verser 
en mains de Q______, CHF 18'200.- dus à titre de contributions pour l'entretien de sa 
fille, QA______, née le ______ 2010, fixées par le Tribunal de première instance le 14 
octobre 2013, par mois et d'avance, à CHF 1'200.- jusqu'à l'âge de 6 ans révolus, à CHF 
1'400.- jusqu'à l'âge de 12 ans révolus et à CHF 1'600.- jusqu'à sa majorité, voire au-delà 
mais jusqu'à 25 ans maximum, en cas d'études sérieuses et régulières.  

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

Contexte familial de X______ 

a. Le ______1991, X______ est devenu le père de A______, issue de son union avec 
AA______. 

Le 27 décembre 1991, il s'est marié avec I______. De leur union sont nés IA______ le 
______ 2001 et IB______ le ______ 2003. Ils ont notamment vécu à la rue R______ et 
ont déménagé à L______ en janvier 2003. Ils se sont séparés le 1er octobre 2008 et ont 
divorcé le 14 mai 2013.  

A la fin de l'année 2008, il a débuté une relation avec Q______ et de leur relation est née 
QA______ le ______ 2010. Ils se sont séparés après la naissance de leur fille.  

Fin 2010, il a rencontré C______ et de leur relation sont nés CA______ le ______ 2012 
et CB______ le ______ 2013. Ils ont notamment vécu à la rue O_______ avant de 
s'installer, depuis le 4 mars 2014, à G______. Ils se sont séparés durant l'été 2015, mais 
continuaient entretenir des relations intimes de temps à autre. 

Faits commis au préjudice de C______ 

b.a. Suite à un conflit intervenu le 14 juin 2016 vers 23h30 entre X______ et C______, 
les voisins de cette dernière ont appelé la police qui s'est rendue sur place.  

Suite à cet évènement, C______ a été entendue par la police les 22 juin et 12 septembre 
2016 et a déposé plainte pénale à l'encontre de son ex-compagnon X______. Elle a déclaré 
connaître le précité depuis la fin de l'année 2010 et avoir entamé une relation intime avec 
lui au mois de janvier 2011. Quelques mois plus tard, elle était tombée enceinte de ce 
dernier, qu'elle n'avait pas tout de suite avisé de sa paternité en raison de la visite de l'ex-
femme de celui-ci qui lui avait expliqué qu'ils étaient encore en couple et qu'il était violent 
et infidèle. Elle avait dès lors mis un terme à leur relation. Cependant, en mars 2012, alors 
qu'elle approchait du terme de sa grossesse, elle lui avait fait part de sa paternité, lui 
expliquant qu'elle n'était pas amoureuse de lui mais qu'elle acceptait de laisser une chance 
à leur relation pour leur fils CA______. X______ venait souvent lui rendre visite et se 
comportait en compagnon idéal, y compris avec ses jumeaux à elle issus d'une précédente 
union, de sorte qu'ils avaient décidé de vivre ensemble et d'avoir rapidement un autre 
enfant.  

Durant la grossesse du second enfant, CB______, elle avait eu deux hernies au niveau du 
ventre, lesquelles la faisaient souffrir. A cette période, X______ s'était montré de moins 

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en moins respectueux envers elle et voulait avoir constamment des relations sexuelles à 
raison de 2 à 3 fois par jour, en plus de la nuit, ce qu'elle avait refusé compte tenu de son 
état de santé. Néanmoins, il l'avait forcée à avoir de telles relations en l'obligeant à se 
coucher sur le lit et en la maintenant de force par les bras, les épaules ou encore par le 
poids de son corps, alors qu'elle disait qu'elle ne voulait pas et qu'elle se débattait et 
pleurait. Elle avait également très peur qu'il ne fasse du mal à leur bébé, dans la mesure 
où il lui comprimait le ventre.  

Par la suite, alors qu'ils avaient déménagé à G______, le comportement du précité avait 
empiré, de sorte qu'elle avait décidé de mettre une grande distance dans leur relation. 
Malgré cela, l'intéressé voulait avoir des rapports sexuels avec elle plusieurs fois par jour 
et par nuit, ce qu'elle parvenait parfois à éviter en provoquant une dispute ou en allant se 
réfugier dans le lit de ses enfants. Cependant, il parvenait régulièrement à ses fins en la 
contraignant psychologiquement, à savoir en la rabaissant, en la faisant passer pour une 
folle, en la comparant à son ex-épouse ou encore en la traitant de "pute".  

Au mois de février 2015, l'intéressé voulait avoir des relations sexuelles durant la nuit, ce 
qu'elle avait refusé. Face à ce refus, il l'avait plaquée sur le lit en lui maintenant le bas du 
corps avec ses jambes, lui avait serré le cou et avait plaqué son genou sur ses mains pour 
accentuer la pression. Elle l'avait supplié d'arrêter, de sorte qu'au bout d'un moment, il 
avait relâché la pression, puis était retourné se coucher, la laissant en pleurs et traumatisée. 
Elle avait eu très peur et avait cru qu'il allait la tuer. Le lendemain, au travail, des collègues 
avaient remarqué des marques au niveau de son cou et elle avait de la peine à reprendre 
son souffle. Au lieu de porter plainte, elle avait décidé de rompre avec lui en appelant la 
mère de son compagnon. Sans avoir eu le temps de lui expliquer la situation, cette dernière 
lui avait appris le décès du père de X______, de sorte qu'elle avait avisé le précité, qui 
était parti un mois au Pérou.  

Durant son absence, elle se sentait soulagée et libérée. X______ ne prenait de ses 
nouvelles que pour qu'elle contacte son ex-épouse afin de lui envoyer de l'argent. A son 
retour en Suisse, il était plus détendu et heureux. Cependant le cauchemar avait 
recommencé et il s'était montré encore moins respectueux, plus violent et méchant, la 
contraignant à nouveau à avoir des rapports sexuels avec lui, notamment des rapports 
anaux, ce qu'elle n'avait jamais aimé. Elle ne voulait pas et faisait tout pour éviter cette 
situation. Avant son départ pour le Pérou, il était parvenu à quelques reprises à avoir des 
rapports anaux avec elle. Toutefois, depuis son retour, ces rapports étaient devenus 
violents et irrespectueux. En effet, il la frappait sur les fesses et lui faisait très mal au 
point que le lendemain de telles relations, elle saignait abondement de l'anus. Elle 
souffrait tant physiquement que psychologiquement. Pour la contraindre, il la tenait 
fermement au niveau des mains, lui bloquait les jambes et faisait souvent des clés pour 
l'empêcher de résister. Par ailleurs, il la contraignait à lui faire des fellations en lui tirant 
les cheveux. Ces faits s'étaient régulièrement produits jusqu'en été 2015, période à 
laquelle elle l'avait mis à la porte en raison d'un comportement déplacé qu'il avait eu avec 
leur fille.  

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Depuis leur séparation, ils se voyaient assez souvent, à intervalles irréguliers, afin qu'il 
puisse rencontrer ses enfants. Elle avait également accepté d'avoir des rapports sexuels 
avec lui en échange de cours de conduite, ce qu'elle regrettait. Au départ, il était gentil et 
doux avant de redevenir agressif comme avant.  

Au début du mois de mai 2016, après avoir couché les enfants, X______ lui avait fait des 
avances qu'elle avait refusées. Il lui avait alors saisi les deux avant-bras et l'avait trainée 
de force jusque dans la chambre à coucher, ce qui lui avait fait terriblement mal. Il l'avait 
ensuite immobilisée au moyen d'une clé et avait commencé à la déshabiller en déchirant 
ses vêtements. Elle avait crié et ses enfants étaient venus voir ce qu'il se passait. Elle leur 
avait dit de retourner dans leur chambre, ne voulant pas qu'ils assistent à cette scène. Il 
avait pris la fuite en quittant précipitamment l'appartement.  

Le 14 juin 2016, X______ était venu chez elle pour voir ses enfants et lui avait à nouveau 
fait des avances qu'elle avait déclinées. Il était ensuite resté chez elle à regarder un match 
de foot, ce qu'elle avait accepté pour éviter tout conflit. Pour sa part, elle était allée se 
coucher dans la chambre des enfants. A son réveil, le précité était toujours là, et ne 
supportant plus de le voir chez elle, elle était allée faire un tour dehors. Quelques minutes 
plus tard, ce dernier lui écrivait un message lui demandant de revenir sinon il partirait 
avec les enfants. Elle avait alors envoyé un message à la nounou qui l'avait informée que 
ses enfants dormaient mais que son ex-compagnon tournait comme un fou dans 
l'appartement. Le précité lui avait envoyé un second message de la même teneur que le 
précédent tout en la traitant de "pute". Elle était alors remontée et avait tenté de le faire 
sortir de son appartement sans succès. Alors qu'elle voulait utiliser son téléphone pour 
appeler la police, X______ lui avait arraché l'appareil des mains et l'avait jeté par la 
fenêtre, le cassant. Il avait également donné un coup de poing sur le clavier de son 
ordinateur portable, l'endommageant complètement.  

Le 9 septembre 2016, il lui avait téléphoné vers 10h en demandant à voir ses enfants, ce 
qu'elle avait refusé en disant qu'il devait faire une demande auprès du tribunal. Elle lui 
avait également proposé de les voir dans le parc en bas de l'immeuble avec la nounou, ce 
qu'il avait refusé en lui disant à plusieurs reprises : "si je te trouve avec un autre homme, 
je te tue, ce n'est pas grave si je dois passer des années en prison." Vers 20h30, X______ 
l'attendait, énervé, au bas de son immeuble et, effrayée, elle avait demandé à une voisine 
de la cacher. Pendant qu'elle appelait la police, cette dernière avait tenté de le calmer sans 
succès. En effet, il avait crié : "je ne verrai plus jamais mes enfants car je ne veux pas 
demander de droit de visite auprès du tribunal, mes enfants je les vois seulement avec toi 

et personne d'autre", puis il était parti.  

Parallèlement à ces derniers évènements, il la contactait très souvent, environ 10 fois par 
heure. Il lui envoyait beaucoup de messages, la culpabilisant et lui demandant de voir seul 
ses enfants, contrairement aux exigences du tribunal.  

b.b. Entendue devant le Ministère public, elle a confirmé ses précédentes déclarations et 
vouloir participer à la procédure en tant que partie plaignante, précisant notamment que 
les premières violences sexuelles remontaient à avant la naissance de leur fils. X______ 
voulait des relations sexuelles qui duraient longtemps et l'obligeait, malgré son refus, à 

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lui faire des fellations, au cours desquelles elle s'endormait parfois et pleurait. A cette 
époque, les rapports sexuels étaient consentis.  

Il n'y avait plus eu d'autres actes violents jusqu'à leur déménagement à la rue O_______, 
où il y avait eu des rapports sexuels non consentis alors qu'elle était enceinte de 
CB______. Il lui disait qu'elle devait comme toute femme consentir à des relations 
sexuelles même si elle ne le voulait pas. Il ne l'obligeait pas en utilisant la force physique 
mais en la harcelant, notamment en lui disant qu'il avait envie en étant très insistant et en 
lui demandant d'envoyer les enfants se coucher.  

Fin 2012, début 2013, alors qu'ils avaient emménagé à G______, la situation était devenue 
horrible, dans la mesure où, alors qu'elle était toujours enceinte, il la forçait à faire des 
fellations et à avoir des rapports sexuels anaux, ce qu'elle ne voulait pas en raison de ses 
douleurs au ventre. Elle se sentait forcée, dès lors qu'il la mettait dans des postions où il 
la bloquait. De plus, elle se sentait aplatie sur le lit, puisqu'il se couchait sur elle alors 
qu'elle était à plat ventre. Elle sentait la partie osseuse de son bébé et avait peur qu'il soit 
écrasé. Cette situation survenait tous les jours jusqu'à la naissance de CB______, alors 
même qu'elle était en pleurs. Après la naissance de cette dernière, la situation s'était 
améliorée dans le sens où il était plus gentil et que les relations sexuelles étaient 
consenties, hormis la pratique de fellations et de rapports anaux qu'il continuait à la forcer 
de faire sans son accord. A ces occasions, il ne faisait pas preuve de contrainte physique, 
mais psychologique, lui demandant des relations sexuelles jusqu'à trois fois par jour. 

Par la suite, il y avait eu plusieurs séparations avec X______ qui restait toutefois à la 
maison, dans la mesure où il n'avait pas de logement et qu'elle ne voulait pas le mettre à 
la rue. Il dormait dans le même lit qu'elle et la forçait à avoir des relations sexuelles. En 
effet, si elle ne voulait pas, il lui enlevait la couette, la poussait ou lui faisait mal avec son 
coude et l'empêchait de dormir, alors qu'elle travaillait le lendemain. Il lui arrivait aussi 
de hurler au milieu de la nuit. Parallèlement, il lui disait qu'elle était une "fille de pute", 
qu'elle n'allait pas bien dans la tête car elle avait été abusée enfant, que c'était de sa faute 
si elle ne voulait pas avoir des relations sexuelles et qu'elle devait aller voir un psychiatre 
comme Q______. Concrètement, elle avait réalisé le mal que X______ lui faisait un an 
après la naissance de CB______. 

Entre 2013 et 2014, ils avaient envisagé de se marier, projet qui ne s'était pas concrétisé 
en raison des nombreuses disputes qu'il y avait entre eux, du comportement du précité et 
du fait que ce dernier trouvait toujours une excuse pour ne pas venir à la mairie pour 
signer les documents nécessaires. 

Lors de l'épisode de février 2015, après qu'elle avait refusé d'avoir des relations sexuelles, 
il l'avait mise à plat ventre sur le lit pour la forcer à avoir des relations anales. Elle avait 
réussi à se retourner, de sorte qu'il l'avait prise par le cou avec ses deux mains en serrant 
et avait mis ses genoux au-dessus de ses mains pour appuyer encore plus sur son cou. Elle 
n'arrivait plus à crier et lui disait de penser aux enfants en espérant que ça le ferait arrêter 
et que s'il la tuait, il irait en prison. Il l'avait finalement lâchée. Un de ses collègues avait 
vu des traces sur son cou et lui avait suggéré de déposer plainte pénale, ce qu'elle avait 
renoncé à faire pour ses enfants.  

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Elle avait accepté que X______ revienne au domicile familial à son retour du Pérou, dans 
la mesure où il y avait encore ses affaires personnelles et qu'il n'avait pas encore 
déménagé. Sexuellement, la situation s'était dégradée, dès lors qu'il lui faisait prendre des 
positions dans lesquelles elle se sentait comme une prostituée, à savoir en la forçant à 
danser sur lui, en la mordant et en lui frappant les fesses. Il y avait eu également des 
altercations physiques où il l'avait jetée au sol, la blessant au poignet. Cette situation avait 
duré un à deux mois.  

Par la suite, elle s'était remise avec lui après tout ce qu'il avait fait en pensant à ses enfants 
et au fait qu'il pouvait changer. De plus, elle savait que contre des rapports sexuels, il lui 
donnerait ce qu'elle voulait. A cet égard, elle avait eu à nouveau des relations sexuelles 
avec lui en échange de cours de conduite, dans la mesure où elle se trouvait à ce moment-
là dans une situation financière particulièrement difficile.  

Par ailleurs, elle avait vu A______ à deux ou trois reprises avant le mois de juin 2016. 
Celle-ci l'avait encouragée à déposer plainte. Elle l'avait ensuite revue au mois d'août 
2016 lors d'une réunion de famille, au cours de laquelle elle avait appris que X______ 
avait abusé de sa demi-sœur et que A______ allait déposer plainte contre son père pour 
des attouchements dont elle avait été victime enfant. Cette réunion avait permis 
d'informer I______ de la situation afin de protéger la fille de cette dernière. De plus, le 
précité lui avait une fois confié avoir eu des relations sexuelles avec sa nièce de 9 ans, 
S______, alors qu'il vivait à ______ avec I______.  

Depuis qu'elle avait déposé plainte pénale, elle se sentait mieux. Auparavant, elle était 
très stressée et angoissée. Cependant, il lui était très difficile d'entrer en contact avec des 
hommes et d'entendre parler "de ce genre de sujet". De plus, elle avait encore peur de 
X______, notamment de le croiser dans la rue ou qu'il revienne. Elle n'avait pas le temps 
de voir un psychologue entre son emploi et les divers rendez-vous de ses enfants chez les 
logopédistes et éducateurs.  

b.c. Il ressort du rapport de renseignements du 14 novembre 2016 que la police est 
intervenue en raison de conflits au sein du couple C______ et X______ à trois reprises, 
soit le 14 juin 2016 et les 12 et 13 septembre 2016.  

b.d. A l'appui de sa plainte et en cours de procédure, C______ a produit les documents 
suivants : 

- un certificat médical du 15 juin 2016 établi par le Dr. ______, qui a constaté sur 
C______ une ancienne cicatrice de 1 centimètre sur l'avant-bras gauche et un hématome 
d'environ 2cm2 également sur l'avant-bras gauche. Il a indiqué que la précitée lui 
apparaissait "sincèrement dans un état de détresse par rapport à cette situation 
conflictuelle violente." De plus, les plaintes rapportées par cette dernière étaient 
plausibles, de même que les blessures constatées étaient compatibles avec les violences 
alléguées; 

- un rapport du 14 juin 2021 de _______, psychologue psychothérapeute FSP, du Centre 
de consultation enfants adolescents famille, constatant que durant le suivi de C______ du 

- 10 -  

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1er mai 2017 au 25 novembre 2019, cette dernière présentait des symptômes anxieux en 
lien avec ses plaintes portant entre autres sur le comportement violent de son ex-conjoint.  

Faits commis au préjudice de A______ 

c.a. Le 4 juillet 2016, A______ a porté plainte contre son père, X______, pour des 
attouchements dont elle avait été victime durant son enfance. Elle a expliqué qu'enfant, 
elle voyait son père, avec qui elle n'avait jamais vécu, de manière très sporadique. Il n'était 
pas présent et ne participait pas à sa vie que ce soit financièrement ou sentimentalement. 
Néanmoins, lorsqu'elle le voyait elle était tout de même contente. A cette époque, il était 
marié à I______ avec qui il avait eu deux enfants, IA______ et IB______. 

Le premier évènement était intervenu lorsqu'elle avait 11 ou 12 ans chez son père. Elle 
était assise sur ses genoux et regardait la télévision dans le salon où devait également se 
trouver IA______ qui était bébé. Son père avait, alors qu'ils étaient habillés, d'abord mis 
sa main sur sa cuisse puis l'avait remontée le long de celle-ci jusqu'à terminer sur son 
entre-jambe où il l'avait laissée. Elle était tétanisée et n'osait rien faire. Elle se souvenait 
avoir eu honte et peur que I______ les voie. Cette dernière n'avait rien vu, ni rien dit. Par 
la suite, plusieurs autres évènements étaient intervenus alors qu'elle devait avoir entre 11 
et 14 ans, précisant ne pas parvenir à les situer dans le temps. 

Un épisode était survenu alors qu'il la ramenait le soir chez sa mère dans la voiture de 
I______. Il faisait nuit et X______ s'était arrêté vers une petite forêt à L______, à hauteur 
du rond-point de la rue J______ et du chemin de K______. Il l'avait détachée et l'avait 
embrassée sur la bouche, sans avoir mis la langue. Elle se souvenait d'une horrible odeur 
de bière. Il lui avait ensuite enlevé son t-shirt et lui avait touché la poitrine à même la 
peau en passant sous son soutien-gorge. 

A une reprise, elle s'était rendue chez l'une des maîtresses de son père qui, à cette 
occasion, alors qu'elle était assise sur le canapé, s'était déshabillé et s'était couché sur elle 
avant de lui soulever le t-shirt et de se frotter contre elle, de sorte qu'ils étaient peau contre 
peau. Il lui avait ensuite soulevé son soutien-gorge pour lui toucher la poitrine et lécher 
ses seins. Elle ne se souvenait pas s'il était nu mais elle était certaine qu'il était torse nu et 
qu'il avait peut-être ouvert son pantalon tout en le gardant. Elle ignorait s'il était en 
érection.  

A l'époque où I______ était enceinte de IB______, X______ l'avait emmenée manger des 
gambas à gogo dans un restaurant. Sur le chemin du retour, de nuit, juste avant le pont 
des Acacias, il avait stationné la voiture, puis s'était rendu sur le siège arrière et l'avait 
embrassée. Il lui avait aussi fait des attouchements sur sa poitrine et sur son sexe, sous 
ses vêtements. Elle se souvenait de son odeur d'ail, d'oignon et de bière qui l'avait 
dégoutée. Elle se rappelait également lui avoir demandé s'il savait que ce qu'il faisait était 
mal. Il lui avait répondu par l'affirmative en s'excusant et en expliquant qu'il avait des 
problèmes sexuels avec son épouse. Il lui avait aussi dit de ne pas se faire du souci car il 
allait se confesser. De plus, à sa demande, il lui avait promis qu'il ne ferait jamais cela à 
ses frères et sœurs.  

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Par ailleurs, alors qu'il la ramenait chez elle après avoir mangé dans sa maison à L______, 
il avait stationné le véhicule sur un bord de trottoir. Il lui avait pris la main après avoir 
déboutonné son pantalon et l'avait mise sur son sexe, faisant des mouvements de 
masturbation alors qu'il était en érection. Il n'avait pas éjaculé. 

Elle se souvenait également d'un épisode où elle était allée au cinéma de N______ avec 
son père et en sortant de la salle, il l'avait emmenée aux toilettes situées vers la sortie 
donnant sur le garage à vélo. Il l'avait alors plaquée contre le mur, l'avait embrassée et, 
par-dessous les vêtements, lui avait touché la poitrine de même que l'entre-jambe. 

Lors de ces évènements, il n'était pas à chaque fois saoul. Elle n'avait rien dit de ce qu'elle 
avait vécu, continuant à voir son père comme si de rien n'était. Toutefois, un jour, elle 
avait réussi à dire à sa mère qu'elle ne voulait plus le voir mais avait nié qu'il s'était passé 
quelque chose. Par la suite, elle ne l'avait plus revu pendant deux ans. De nombreuses 
années plus tard, alors qu'elle préparait ses examens pour la gendarmerie, elle avait décidé 
d'en parler à sa mère et s'était décidée à déposer plainte pénale après son assermentation 
afin que cela ne lui porte pas préjudice et qu'elle puisse se concentrer sur sa formation. Sa 
mère avait, à sa demande, avisé I______ de la situation afin de protéger sa sœur et son 
frère. Elle en avait parlé de vive voix à cette dernière, ainsi qu'à Q______, bien plus tard. 
C______ était alors encore avec son père et elle ne lui en avait parlé qu'après sa rupture 
avec X______.  

Pour le surplus, elle a indiqué que la belle-sœur de son père, T______, avait également 
subi des attouchements de la part de ce dernier, alors qu'elle avait 9 ans. Tel était 
également le cas de la sœur de la cousine germaine de son père, U______. Son père avait 
en outre tenté de faire des attouchements à V______, sa cousine germaine, qui s'était 
défendue. S______ aurait aussi eu des soucis avec son père. 

c.b. Devant le Ministère public, A______ a confirmé sa qualité de partie plaignante et ses 
précédentes déclarations, précisant qu'elle avait coupé tout contact avec son père suite au 
dernier évènement où elle devait avoir 14 ans. Elle l'avait ensuite revu à une reprise 4 ans 
plus tard, à 17 ou 18 ans. Elle lui avait dit que ce qu'il lui avait fait était mal et elle lui 
avait fait promettre de ne pas faire la même chose à ses frères et sœurs. Elle avait déposé 
plainte pour protéger ses frères et sœurs, pour entamer sa vie d'adulte dans de bonnes 
conditions, passer à autre chose et pour faire en sorte que son père se fasse soigner. En 
effet, elle ne lui souhaitait pas la prison mais espérait que sa plainte puisse l'aider. Elle 
n'avait pas de haine envers lui, mais de la pitié.  

Lors du premier évènement, lequel avait eu lieu à la rue R______, X______ avait posé 
ses deux mains sur son entre-jambe mais n'avait pas fait de mouvements. Elle devait avoir 
11 ans. Elle avait l'impression que les agissements du précité avait duré une éternité. Il 
avait retiré ses mains lorsque I______ était revenue dans le salon.  

Le deuxième épisode s'était déroulé à L______ où son père et la précitée avaient 
déménagé en 2003. Lorsqu'il avait arrêté la voiture, il l'avait rejointe à l'arrière et l'avait 
notamment embrassée sur la bouche en mettant la langue. Elle était tétanisée et avait 
honte, ne sachant pas si elle devait en parler, dans la mesure où elle venait de réaliser ce 

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qu'il venait de faire. Pendant le trajet qui avait suivi les agissements de son père, ils ne 
s'étaient rien dit. 

Elle se souvenait qu'à une reprise, son père ne lui avait rien fait et qu'elle s'était sentie 
soulagée.  

S'agissant du troisième évènement, elle était incapable de le situer dans le temps, mais 
savait qu'il avait eu lieu dans un appartement qu'elle ne connaissait pas, mais dont son 
père avait la clé. Elle se souvenait que ce dernier, qui avait bu un ou deux verres mais 
était loin d'être saoul, lui avait relevé son t-shirt et qu'ils s'étaient retrouvés peau contre 
peau, ne se rappelant toutefois pas si à cette occasion il lui avait touché les seins. 

La fois où elle était au cinéma avec son père, il avait mis sa main dans son jeans et dans 
sa culotte après l'avoir plaquée contre le mur, mis ses mains sous son t-shirt qu'il avait 
levé pour lui lécher la poitrine. En revanche, elle ne se rappelait pas s'il l'avait caressée. 

Le dernier évènement avait eu lieu dans la voiture à 200 mètres de chez son père et 
I______. Elle se rappelait que le sexe de son père était assez dur pour être masturbé. 

Elle avait parlé de ces faits pour la première fois à sa mère lorsqu'elle avait 19 ans, 
persuadée qu'elle allait échouer aux examens psychologiques pour entrer dans la 
gendarmerie. De plus, à l'occasion d'un barbecue organisé pour ses 25 ans, elle avait invité 
toute sa famille, y compris celle du côté de son père. Suite à cela, elle avait convoqué une 
de ses tantes, une cousine, ______ et T______ afin de les informer de la plainte pénale 
qu'elle allait déposer contre son père. A ce moment, T______ s'était effondrée en disant 
que c'était de sa faute et en expliquant avoir également subi des attouchements de la part 
de X______. Elle avait alors réalisé que cela faisait très longtemps que son père avait ce 
genre de problèmes. Suite aux agissements de son père, elle était suivie par un psychiatre 
depuis ses 20 ans et espérait de la procédure que son père s'excuse, aille de l'avant et que 
ses frères et sœurs ne subissent plus rien.  

Par ailleurs, elle a confirmé que C______ l'avait contactée un soir en pleurs alors qu'elle 
venait de se faire frapper par X______. Elle lui avait alors dit de se rendre à la police pour 
déposer plainte pénale. Elle l'avait elle-même accompagnée au poste de Blandonnet.  

c.c. A______ a produit les attestations médicales suivantes : 

- une attestation établie par la Dresse W______ le 5 avril 2017, qui a indiqué avoir 
suivi A______ du 6 mai 2013 au 15 novembre 2013 à l'occasion de 11 séances dont deux 
avec la mère de cette dernière. Le suivi de l'intéressée portait sur les conséquences des 
abus dont elle avait été victime durant son enfance plutôt que sur les abus eux-mêmes. 
A______ "était parvenue, au prix d'une dissociation post-traumatique très évidente sur 
le plan clinique (distanciation de ses propres émotions, auto anesthésie par rapport au 

traumatisme), à mener une vie normale." Les souvenirs de la précitée en lien avec ces 
abus étaient parcellaires. Elle avait évoqué un premier épisode d'attouchements, survenu 
vers l'âge de 12 ans, en présence de ses frères et sœurs. Elle se souvenait aussi d'un 
épisode se déroulant dans une voiture parquée et de son père qui l'embrassait sur la 
bouche. Les actes de ce dernier la tétanisaient.  

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- une attestation établie par la Dresse Y______ le 14 décembre 2020, expliquant 
avoir suivi A______ aux cours de neuf séances depuis le 9 mars 2020. La précitée 
présentait des troubles psychologiques et comportementaux associés au développement 
sexuel et à l'orientation sexuelle. En effet, entre 2016 et 2019, elle avait essayé de 
reprendre une vie normale dans son rôle de policière et dans sa vie de couple. Cependant, 
après 8 ans de relation, elle avait initié un projet de mariage, auquel elle avait renoncé 
quelques mois avant, ne se sentant pas prête. Elle avait décidé de se séparer de son copain. 
Elle expliquait avoir fait tout son possible pour ne pas montrer ses blocages et difficultés 
sexuelles au sein de son couple, mais n'y parvenait pas, ressentant la relation sexuelle 
avec un homme comme un acte violent et de soumission forcée. A cet égard, A______ 
reconnaissait ses difficultés. Un traitement thérapeutique complémentaire en EMDR lui 
était proposé, servant à traiter des souvenirs éprouvants, lesquels s'exprimaient de 
différentes manières. La poursuite du traitement était recommandée pour une durée 
indéterminée.  

c.d. Lors de son audition devant le Ministère public, ______ a expliqué être la 
psychologue de A______ depuis le 10 avril 2017. Cette dernière était venue la voir suite 
à la plainte pénale qu'elle avait déposée contre son père pour des attouchements. Elle 
l'avait suivie à raison d'une fois par semaine pendant une année puis une fois toutes les 
deux à trois semaines. Les sujets abordés étaient centrés surtout sur le présent et l'avenir 
et pas uniquement sur ce qu'elle avait subi.  

A______ avait de grandes difficultés à évoquer ce sujet et exprimait de la colère, de la 
tristesse et de l'incompréhension face à ce qu'elle avait subi. Cette dernière pensait que 
les problèmes de son père étaient responsables de son comportement. La colère se 
manifestait du fait que son père ne reconnaissait pas les actes qu'il avait commis. A______ 
espérait que la procédure protégerait ses frères et sœurs et que cela aiderait son père.  

A propos de l'attestation de la Dresse W______, elle a indiqué que A______ ne présentait 
plus d'état dissociatif. Elle était à présent capable de ressentir les émotions.  

De la violation de l'obligation d'entretien 

d. Le 5 juillet 2018, le Service cantonal d'avance et de recouvrement des pensions 
alimentaires (ci-après : SCARPA), à qui Q______ avait cédé ses droits le 1er février 2014, 
a déposé plainte pénale contre X______ pour violation de son obligation d'entretien. A 
l'appui de sa plainte, le SCARPA a expliqué que ce dernier n'avait pas versé les pensions 
alimentaires dues à sa fille QA______, du mois de juillet 2017 au mois de juillet 2018 
conformément au jugement du Tribunal de première instance du 14 octobre 2013, fixant 
la contribution d'entretien mensuelle à CHF 1'200.- jusqu'à l'âge de 6 ans, à CHF 1'400.- 
jusqu'à l'âge de 12 ans révolus et à CHF 1'600.- jusqu'à sa majorité, voire au-delà en cas 
d'études sérieuses mais 25 ans au maximum. Il n'avait ainsi pas respecté son obligation 
alimentaire alors qu'il exerçait depuis plusieurs années une activité à 50% en tant que 
déménageur pour l'entreprise Z_____ pour un revenu mensuel net d'environ CHF 1'400.- 
et que du mois de février 2017 au mois de mai 2017, il était aidé financièrement par 
l'Hospice général.  

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Selon le relevé de compte produit par le SCARPA, X______ est débiteur, pour la période 
concernée, d'un montant de CHF 18'200.-, montant avancé par le SCARPA à la mère de 
sa fille, Q______. 

Déclarations de divers témoins 

e. Dans le cadre de la procédure, plusieurs personnes ont été entendues en qualité de 
témoin ou de personnes appelées à donner des renseignements.  

e.a. Entendue à la police, AA______, la mère de A______, a déclaré que sa fille lui avait 
fait part de ce qu'elle avait subi de son père, lors de sa préparation pour ses examens 
d'entrée à la police, notamment à l'approche des entretiens avec le psychologue. Elle était 
choquée et avait essayé de lui demander des détails, ce qui n'était pas évident. Sa fille lui 
avait notamment parlé des lieux où elle avait subi des attouchements et du fait qu'il n'y 
avait pas eu pénétration. En revanche, cette dernière était incapable de situer les 
évènements dans le temps ni de déterminer son âge au moment des faits. De plus, elle 
n'avait jamais constaté de violence que le précité aurait commis sur A______, sauf à une 
reprise lorsqu'elle était petite et qu'il l'avait déplacée en saisissant son youpala. Après 
discussion avec les autres femmes avec lesquelles X______ avait eu des enfants, aucune 
d'entre elles ne remettait en doute les accusations portées par sa fille.  

Par ailleurs, elle se rappelait qu'à la remise des maturités, ce dernier s'était adressé au 
copain de sa fille en lui disant : "tu dois être content que je lui ai tout appris." Sur le 
moment, elle avait trouvé la phrase déplacée mais n'avait pas fait le lien. Pour sa part, elle 
avait déjà subi des violences physiques, mais pas sexuelles, de X______ qui l'avait déjà 
giflée, avait lancé un verre au-dessus d'elle et lui avait donné des coups de pied dans le 
ventre alors qu'elle était enceinte. Elle s'était alors réfugiée chez sa mère pour éviter le 
pire. 

e.b. Lors de son audition à la police et devant le Ministère public, I______ a exposé que 
durant sa relation avec X______, elle avait subi du précité des violences verbales et 
physiques, notamment des insultes, des gifles et coups de pied. A une reprise, il avait été 
très violent physiquement au point qu'elle avait quitté le domicile conjugal. Elle n'avait 
toutefois pas déposé plainte suite à ces violences, dans la mesure où la situation se réglait 
d'elle-même. Sur le plan sexuel, X______ avait toujours envie d'entretenir des relations 
sexuelles, lesquelles étaient normales, non violentes ou perverses. Il ne l'avait jamais 
forcée. De plus, ce dernier n'avait jamais eu d'actes de violences à l'encontre de ses 
enfants. En revanche, sa mère lui avait fait part d'un souci qu'elle avait eu avec le précité 
qui avait tenté de pénétrer nu dans la douche, alors qu'elle se lavait. Elle avait confronté 
ce dernier à cette histoire qui lui avait dit qu'il ne se souvenait de rien, après avoir accusé 
sa mère de monter cette histoire pour l'empêcher de revenir à la maison. 

Elle n'avait vu A______ qu'à une reprise dans leur appartement à la rue R______. En 
rentrant dans l'appartement, elle avait vu cette dernière et son père sur le canapé mais 
n'avait rien constaté de particulier. Elle n'avait pas le souvenir de l'avoir vue dans leur 
maison à L______ qu'ils avaient occupée de janvier 2003 à mars 2005. Elle n'avait jamais 
vu X______ avec A______ et n'avait jamais constaté de comportement déplacé de ce 

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dernier vis-à-vis de leurs enfants. Elle avait appris ce qui était arrivé à cette dernière par 
AA______, qui voulait l'avertir, dans la mesure où elle s'inquiétait pour ses enfants. Après 
l'annonce de cette nouvelle, elle n'avait pas laissé dormir ses enfants chez leur père avant 
de les laisser à nouveau aller chez ce dernier, vu qu'ils étaient avec C______ et qu'ils 
avaient grandi. 

Elle avait peut-être croisé à deux reprises C______, la seconde fois étant chez A______. 
A cette occasion, la précitée lui avait appris les violences qu'elle avait subies de X______. 
Par la suite, elle ne l'avait plus revue.  

e.c. Entendue à la police et devant le Ministère public, Q______ a déclaré que sa relation 
avec X______ avait pris fin à la naissance de leur fille QA______ en _____ 2010. Le 
précité n'avait jamais été proche de sa fille et elle ne l'avait jamais laissé seul avec l'enfant. 
En effet, elle avait l'impression que sa fille le dérangeait lorsqu'il rentrait du travail. De 
plus, elle avait déjà eu des problèmes avec X______, dans la mesure où il avait été violent 
avec elle en lui parlant agressivement, en la poussant et en lui tirant les cheveux. La police 
était venue à deux ou trois reprises à leur domicile, en raison de coups qu'il lui avait portés 
pendant sa grossesse. Elle avait même dû passer une nuit à l'hôpital. Elle n'avait pas porté 
plainte par peur de lui et pensant que leur relation s'améliorerait. En revanche, le prévenu 
n'avait jamais été violent sexuellement ni avec elle ni avec sa fille.  

En 2008, elle avait remarqué que A______ était assise sur les genoux de X______ qui 
l'avait enlacée. Trouvant cette attitude gênante, elle avait appelé cette dernière afin qu'elle 
vienne près d'elle. Elle essayait de trouver des excuses pour que A______ soit près d'elle 
et ne reste pas avec son père. Lorsqu'elle avait appris ce qui était arrivée à A______, elle 
était paniquée pour sa propre fille.  

Par ailleurs, lorsque C______ avait débuté sa relation avec X______, elle était elle-même 
encore en couple avec lui. Elle ne voyait pas de manière régulière cette dernière.  

e.d. Lors de ses auditions à la police et devant le Ministère public, T______ a expliqué 
s'être effondrée lorsque A______ lui avait fait part de ce qu'elle avait subi de X______, 
pensant que c'était de sa faute. En effet, elle-même n'avait pas déposé plainte pénale pour 
avoir subi, lorsqu'elle avait 10 ans, les mêmes attouchements de la part du prévenu, qui 
était son demi-frère. En l'occurrence, son demi-frère, âgé de 22 ou 23 ans, était venu se 
frotter contre elle et l'avait allongée sur le dos avant de lui lever et tenir les jambes pour 
frotter son sexe en érection contre ses fesses. Ces évènements s'étaient produits à plusieurs 
reprises mais elle n'avait pas eu de relations sexuelles avec lui. Elle était restée inerte, 
pensant que son demi-frère ne pouvait pas lui faire du mal. Elle se souvenait également 
qu'il lui disait de ne pas en parler à leur mère. Par la suite, ils s'étaient revus uniquement 
aux fêtes de famille. Elle pensait être la seule à avoir été victime de X______, raison pour 
laquelle elle n'en avait pas parlé. Elle n'avait pas tout de suite eu conscience que ce qui 
lui était arrivé n'était pas normal. Elle l'avait réalisé quand elle avait 15 ans et elle avait 
décidé d'attendre sa majorité pour en parler, puis s'était dit qu'elle guérissait et que cela 
ne valait pas la peine d'en parler. A ce jour, elle souffrait toujours de cette situation mais 
faisait avec, même si son demi-frère, dont elle avait peur, ne faisait plus partie de sa vie.  

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Par ailleurs, elle a indiqué que X______ avait probablement tenté d'agir de la sorte avec 
V______, sans succès. De plus, cette dernière lui avait indiqué que U______ avait 
également subi des attouchements de la part du précité. Concernant S______, la fille de 
sa tante, cette dernière était allée à plusieurs reprises chez X______ et I______ qui avait 
pour instructions de la mère de S______ de ne pas la faire dormir avec le précité ou du 
moins pas de son côté.  

Pour le surplus, elle avait rencontré pour la première fois C______ à l'anniversaire de 
A______ et ne lui avait pas parlé de ce qui lui était arrivé. Depuis lors, elle l'avait revue 
quelques fois.  

e.e. Entendue devant le Ministère public, AB______ a exposé connaître C______ depuis 
fin 2013 et l'avoir aidée en tant que nounou, en habitant chez elle et X______. A cette 
période, CB______ avait 8 mois. Au début, le précité et C______ semblaient être un 
couple heureux, puis leur relation s'était dégradée, X______ dénigrant cette dernière en 
la traitant de folle. Les disputes n'étaient d'abord pas fréquentes, puis elles avaient lieu 
tous les jours. 

Elle avait également assisté à des altercations physiques. Elle se souvenait d'un épisode 
au cours duquel X______ s'était fâché contre CB______ qui avait fait une bêtise. 
C______ avait alors pris la défense de sa fille, puis ce dernier l'avait suivie. A ce moment, 
entendant les cris de la précitée, elle s'était rendue dans la chambre des enfants et avait vu 
X______ en train d'étouffer C______ avec ses deux mains autour de son cou. Elle avait 
commencé à crier de la lâcher, ce qu'il avait fini par faire au bout d'un moment.  

Suite à cela, elle avait essayé de discuter des violences avec cette dernière, qui ne voulait 
pas en parler et qui s'enfermait parfois dans sa chambre. Toutefois, elle lui avait dit que 
lorsqu'elle ne voulait pas avoir rapports sexuels avec lui, il la forçait. C______ avait peur 
de X______ mais elle avait l'espoir que ce dernier change. Depuis que la précitée était 
séparée de ce dernier, elle allait mieux mentalement et physiquement. Les enfants se 
portaient également mieux. 

e.f. Le 23 novembre 2016, IA______ et IB______ ont été entendus selon le protocole 
NICHD. Ce dernier a en substance indiqué ne jamais avoir eu de problèmes avec son 
père. IA______ a, pour sa part, expliqué que son père avait fait plusieurs bêtises et de 
mauvais choix, à propos de ses diverses concubines. Elle discutait très peu avec lui, dans 
la mesure où il était très renfermé, mais parlait plus souvent avec C______. Elle avait 
déjà assisté à des disputes entre la précitée et son père qui "se fâchait souvent". Par 
ailleurs, son père avait tendance à dire ce que les gens voulaient entendre plutôt que la 
vérité. Elle n'avait elle-même jamais eu de problème avec lui.  

Déclarations de X______ 

f.a. Entendu à plusieurs reprises à la police, X______ a contesté les faits reprochés par 
C______ avec qui il avait entretenu une relation amoureuse jusqu'à la fin du mois d'août 
2016, précisant toutefois être parti du domicile en novembre 2015 en raison de 
nombreuses disputes. En effet, il avait préféré partir avant d'en arriver à de l'agressivité, 
dans la mesure où la précitée le cherchait beaucoup. A titre d'exemple, il l'avait poussée 

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à une reprise afin de fermer la porte et à une autre reprise, il l'avait prise par le bras et 
serré fort afin d'éviter que cette dernière ne le griffe. En revanche, il ne l'avait pas violée 
et n'en avait pas besoin, tout en reconnaissant avoir un appétit sexuel débridé. Si elle disait 
non, il regardait la télévision et allait se coucher. C______ l'avait dénoncé parce qu'elle 
s'était laissée influencer par A______ ou d'autres personnes. De plus, elle avait des 
problèmes d'enfance et des problèmes sexuels graves, au point qu'il lui avait conseillé 
d'aller voir un psychologue. En effet, parfois, elle l'aimait et parfois elle se braquait et 
pleurait. Il a également précisé que : "depuis qu'elle a eu ses papiers, elle et les enfants 
se permettent beaucoup de choses." Il ne comprenait pas pourquoi, au lieu de garder les 
choses positives qu'il avait faites pour elle, elle essayait de le détruire. Il lui avait même 
acheté une bague et ils allaient se marier. 

Il se souvenait que la plaignante avait des hernies durant sa première grossesse. Il l'avait 
peut-être forcée à avoir des relations sexuelles mais ne s'en souvenait pas. A propos de 
l'épisode où il l'avait saisie par le cou, il a reconnu avoir eu envie d'elle et avoir agi de la 
sorte, C______ ayant commencé à l'insulter et lui dire qu'elle était fatiguée. Il l'avait prise 
et saisie par le cou pour qu'elle se taise.  

S'agissant des rapports anaux non consentis et de son comportement depuis son retour du 
Pérou, il a déclaré que : "Vous voyez là qu'elle a des problèmes qui n'ont rien à voir avec 
moi. Vous me dites que vous voyez qu'elle a des relations anales qu'elle ne souhaite pas 

avoir. Oui, ça je suis d'accord, mais je rentre tard et je travaille tard. On ne se voyait pas 

souvent et quand on se voyait on avait des relations anales et pas anales. Pour moi, ce 

qui est clair dans ma tête, c'est que je ne l'ai pas violée." Par la suite, il a concédé que 
peut-être il ne se rendait pas compte de la situation.  

Il reconnaissait que la fois où il l'avait prise par le bras et l'avait trainée dans le lit, il allait 
la violer. Voyant qu'il était en train de devenir fou, il était parti, n'aimant pas violer une 
femme. Il admettait également s'être emporté en cassant le téléphone et l'ordinateur 
portable de C______, précisant qu'avec cette dernière c'était un jour elle l'aimait et le jour 
d'après elle ne l'aimait plus.  

Il reconnaissait l'avoir menacée le 9 septembre 2016 de la tuer si elle voyait un autre 
homme, en ajoutant que ce n'était pas grave s'il devait passer des années en prison. Il avait 
fait preuve à ce moment d'un excès de jalousie qu'il regrettait. Par ailleurs, il était exact 
qu'il l'avait harcelée par téléphone et sms durant deux semaines, car elle ne voulait plus 
le voir.  

Concernant A______, il ne pouvait pas dire s'il avait commis de tels actes à son encontre, 
précisant toutefois qu'il ne pensait pas avoir agi de la sorte, dans la mesure où il aimait 
beaucoup les enfants. En effet, au moment des faits, il buvait et fumait beaucoup et ne se 
souvenait pas de tout. Il voyait sa fille deux fois par mois afin qu'elle puisse voir ses frères 
et sœurs. Il avait toujours eu cet esprit de famille, tout en reconnaissant avoir oublié à une 
reprise A______ dans un bar, en raison du fait qu'il avait bu.  

Il contestait et ne se souvenait pas avoir touché la précitée à l'entre-jambes par-dessus ses 
vêtements lorsque I______ était absente ni l'avoir embrassée sur la bouche ou encore 

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touché les seins sous ses habits. Il en allait de même à propos de l'épisode dans lequel il 
se serait couché contre elle, peau à peau, et lui aurait touché et léché les seins, précisant 
qu'à cet âge, les filles n'en avaient pas. Il ne se rappelait pas non plus l'avoir embrassée, 
avoir touché les seins et le sexe après être allé manger avec elle des gambas, précisant 
toutefois être allé dans ce type de restaurant avec elle à une ou deux reprises. S'agissant 
de l'épisode lors duquel il lui aurait pris sa main pour se masturber et de celui qui se serait 
déroulé au cinéma, il ne s'en souvenait pas.  

Par ailleurs, il contestait avoir dit au compagnon de A______, à la remise des maturités, 
qu'il lui avait tout appris.  

Pour le surplus, il admettait avoir été parfois violent envers Q_____, qui cherchait à être 
tapée après avoir eu une précédente relation avec un homme violent, en la poussant. Il ne 
voulait pas la taper alors il partait. En 18 ans de relation avec I______, il l'avait giflée à 
une reprise après que cette dernière avait tenu des propos méchants à l'encontre de sa 
sœur. Il admettait également avoir voulu rentrer nu en tenant son sexe dans la douche 
alors que sa belle-mère se lavait, pensant qu'il s'agissait de I______. Quand il avait réalisé 
son erreur, il était parti en courant. Il avait aussi eu à l'âge de 17 ou 18 ans, à deux ou trois 
reprises, des relations sexuelles consenties avec T______ qui avait 8 ou 9 ans de 
différence avec lui, qui demandait à sa mère de dormir chez lui et qui s'était frottée à lui. 
Il avait quitté le domicile de sa mère, sachant que ce n'était pas bien ce qu'il faisait, étant 
précisé qu'à l'époque, il ne buvait pas beaucoup d'alcool. 

f.b. Lors des différentes audiences par-devant le Ministère public, X______ a confirmé 
en substance ses précédentes déclarations et a reconnu avoir des problèmes en lien avec 
ses besoins sexuels, lesquels étaient importants lorsqu'il était en couple, dans la mesure 
où il avait besoin d'avoir beaucoup de relations sexuelles et durant longtemps, à savoir 1h 
à 1h30. Il était conscient d'avoir fait souffrir des femmes. A présent, il était suivi par un 
psychologue et un sexologue, suivi qui lui faisait du bien et qui lui avait permis de réaliser 
qu'il avait poussé trop loin la sexualité.  

La relation avec C______ s'était très bien déroulée durant 4 ans. Il avait eu besoin de 
plusieurs relations sexuelles avec cette dernière, lesquelles étaient toutes consenties. Par 
la suite, elle lui avait fait part du fait qu'elle avait été violée lorsqu'elle avait 7 ans. Depuis 
lors, à plusieurs reprises lorsqu'ils faisaient l'amour, elle pleurait et le repoussait en lui 
disant qu'elle détestait les hommes. Dans ces cas, il n'insistait pas pour continuer ni n'avait 
utilisé la force pour avoir des relations sexuelles. Il n'avait pas remarqué qu'elle n'était 
pas bien après leurs relations sexuelles. Il n'avait jamais fait preuve de violence à son 
égard, hormis les nombreuses disputes qu'ils avaient pu avoir où il avait élevé la voix et 
pour lesquelles il s'est excusé. Il avait toutefois endommagé le téléphone portable et 
l'ordinateur de cette dernière qui l'avait provoqué et qui voulait la griffer. Il était 
également possible qu'il lui ait saisi le bras et que ce faisant il lui ait laissé des marques. 
En revanche, il ne lui avait jamais saisi le cou. A propos de leur projet de mariage, il avait 
eu peur en raison de leurs disputes. C______ n'avait aucune raison d'avoir peur de lui, 
surtout que depuis les faits, il avait refait sa vie et avait un travail. De plus, lorsqu'elle lui 
avait demandé de quitter le domicile, il s'était exécuté. 

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En août 2016, il avait appris de Q______ que A______ avait organisé un barbecue, au 
cours duquel tous ses enfants avaient été invités, et que cette dernière et C______ 
préparaient quelque chose à son encontre. Il contestait intégralement ce que sa fille lui 
reprochait, expliquant l'avoir emmenée dans sa nouvelle famille afin qu'elle se rapproche 
de IA______ et IB______. Il l'avait toujours emmenée là où il vivait et non dans un 
appartement vide. Cela faisait 5 ou 6 ans qu'il n'avait plus eu de contact avec sa fille. En 
revanche, la précitée avait des contacts réguliers avec C______.  

Par ailleurs, il a précisé qu'il entretenait de très bonnes relations avec ses autres enfants 
et qu'il souhaitait que A______ cesse de se mêler de sa vie privée et de contacter les mères 
de ses enfants. A cet égard, il a persisté à considérer qu'il s'agissait d'un complot mené 
par sa fille, laquelle avait été influencée par son ex-femme, précisant qu'il s'était retrouvé 
à plusieurs reprises seul avec sa fille IA______ dans sa voiture et que rien ne s'était passé. 
Malgré tout, il aimait A______, rappelant à cette dernière que sa mère ne désirait pas 
d'enfant et que c'était lui qui avait insisté pour en avoir un. 

S'agissant de T______, il a reconnu avoir frotté son sexe contre elle. A l'époque, il ne se 
rendait pas compte de ce qu'il faisait mais il avait eu peur, raison pour laquelle il n'était 
pas allé plus loin. Il regrettait ses agissements et présentait ses excuses à sa demi-sœur. 

En ce qui concerne l'expertise psychiatrique, il a contesté les conclusions prises par 
l'expert relatives au diagnostic de pédophilie et de préférence sexuelle, expliquant ne 
jamais avoir eu d'attirance pour les enfants. Il avait uniquement un problème de libido, 
raison pour laquelle il faisait ce traitement. Il admettait aussi avoir tendance à s'énerver 
lorsqu'il consommait de l'alcool. 

Expertise psychiatrique 

g.a X______ a fait l'objet d'une expertise psychiatrique diligentée par le Dr. AC______, 
auteur du rapport du 19 juin 2018. A teneur de ce rapport, l'expert a conclu que le prévenu 
présentait plusieurs troubles de sévérité moyenne, à savoir des troubles mixtes de la 
personnalité (F61.0 selon classification internationale des maladies - 10ème version - CIM 
10, ci-après : CIM 10), un trouble du développement psychosexuel (F66.9 CIM 10) et un 
trouble de la préférence sexuelle précisé comme pédophilie (F65.4 CIM 10). Il présentait 
également des troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool et à 
l'utilisation de dérivés de cannabis (F10.1 et F12.2 CIM 10), de sévérité légère. 

A propos des troubles mixtes de la personnalité, l'expert a relevé en substance 
que X______ avait des distorsions cognitives se manifestant sous les traits de personnalité 
pathologique suivants : 

- des traits de personnalité schizotypique "avec des affects émoussés, des croyances 
bizarres avec des pensées magiques" que le précité qualifiait d'intuitions ; 

- des traits de personnalité paranoïaque avec une méfiance généralisée et une fausseté 
de jugement, notamment lorsque le prévenu pensait que C______ l'aurait utilisé pour 
obtenir le renouvellement de ses papiers ; 

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- des traits de personnalité dyssociale avec notamment une froideur affective, une 
absence de remords, une capacité d'empathie limitée, une facilité à adapter son 
discours, une irritabilité, des antécédents de violence et une difficulté à respecter les 
règles et interdictions.  

L'expert a retenu, sous l'angle du trouble du développement psychosexuel et de la 
préférence sexuelle, un diagnostic de pédophilie compte tenu de la présence conjointe de 
comportements sexuels avec des enfants ainsi que de la présence de biais cognitifs, 
lesquels justifiaient ou minimisaient ces comportements sexuels ayant eu lieu dans 
l'entourage familial. En effet, X______, interrogé sur les faits qui lui étaient reprochés, se 
positionnait en victime et restait persuadé qu'il s'agissait d'un complot qui visait à lui 
nuire, orchestré soit par son ex-compagne, soit par sa fille. Le précité arrivait à 
conceptualiser que des attouchements et des relations sexuelles avec des proches et/ou 
des mineures n'étaient pas adéquats, mais il peinait à concevoir que cela ait pu entrainer 
des conséquences psychologiques chez les victimes. De plus, lorsque X______ évoquait 
les comportements sexuels qu'il avait eus avec T______, il précisait qu'il avait 
"l'impression d'être avec une femme", que c'était "elle qui le cherchait", et qu'il interprétait 
la distance qu'elle avait pu mettre entre eux à sa visite suivante car elle n'était "pas 
contente" qu'il soit venu accompagné d'une femme. Pour ce qui concernait A______, il 
retenait qu'elle "fantasmait" et notait que cette dernière avait attendu le "bon moment" 
pour lui nuire.  

Concernant le trouble lié à l'alcool, l'expert a considéré que X______, qui rapporte une 
consommation quotidienne à l'âge de 30 ans, laquelle s'est aggravée courant 2016 puis 
contrôlée en 2017, ne faisait pas état de phénomène de sevrage, de tolérance et de 
difficulté à contrôler la consommation d'alcool, de sorte qu'un diagnostic de dépendance 
ne pouvait pas être retenu contrairement au trouble mental et au comportement lié à 
l'utilisation d'alcool. 

Le trouble lié au cannabis se manifestait par trois critères de dépendance, à savoir le désir 
de consommer la substance, la difficulté à contrôler l'utilisation et la poursuite de la 
consommation malgré la survenance de conséquences nocives, X______ faisant état 
d'une consommation depuis l'âge de 35 ans jusqu'en 2016.  

La responsabilité de X______ était au moment des faits très faiblement restreinte, dans la 
mesure où il disposait pleinement de ses facultés mentales, notamment de ses capacités 
de réflexion et de symbolisation. En revanche, il présentait une défaillance de la gestion 
et du contrôle des pulsions sexuelles et agressives en raison de ses divers troubles, de 
sorte que ses capacités volitives étaient très légèrement diminuées.  

S'agissant du risque de récidive, l'expert a conclu que le prévenu présentait un risque 
moyen à élevé en lien avec une récidive violente en général et un risque moyen en ce qui 
concerne les violences conjugales et sexuelles.  

Sur la base de son analyse, l'expert a préconisé pour X______ un traitement ambulatoire, 
spécialisé en psychiatrie et psychothérapie, sous forme d'un traitement psychiatrique en 
sexologie. Dans l'hypothèse de l'exécution d'une peine privative de liberté, ce suivi ne 

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pouvait être réalisé mais pouvait être remplacé par un traitement psychothérapeutique non 
spécialisé en sexologie et par un traitement médicamenteux.  

g.b. Entendu devant le Ministère public, le Dr. AC______ a confirmé les conclusions de 
son rapport d'expertise. Il avait posé le diagnostic de pédophilie sur la base de ses 
entretiens avec X______, sur les divers éléments de la procédure et sur son anamnèse. Ce 
diagnostic pouvait être posé, y compris lorsque la personne le niait, et n'excluait pas des 
attirances envers des hommes et des femmes. Même en l'absence des faits décrits par les 
victimes, il aurait été en mesure de poser un tel diagnostic uniquement sur la base des 
discussions qu'il avait eues avec le prévenu et des faits qu'il avait décrits concernant 
T______. L'alcool avait un effet désinhibiteur et pouvait dès lors favoriser les actes de 
nature pédophile. Le suivi préconisé pour X______ devait être envisagé à moyen et long 
terme, soit plusieurs années.  

g.c. Le Tribunal retient qu'il n'y a pas lieu de s'écarter des conclusions de l'expert, qui a 
rendu un rapport complet et cohérent, et a clairement expliqué les motifs qui l'ont guidé. 
Les arguments invoqués par la défense pour la remettre en cause, soit le fait que l'expertise 
date de 2018, que le diagnostic serait erroné, et que l'impact de l'alcool n'a pas été pris en 
compte, ne peuvent être suivis. En effet, aucun élément nouveau n'est intervenu depuis 
2018 qui permettrait de remettre en cause les conclusions de l'expert, le prévenu n'invoque 
aucun élément sérieux permettant de remettre en cause le diagnostic, et contrairement à 
ce qu'indique la défense, la problématique de l'addictologie a été prise en compte dans 
l'examen de sa responsabilité. La responsabilité du prévenu est ainsi faiblement restreinte. 

 C.a.a. Lors de l'audience de jugement, X______ a contesté les faits qui lui étaient 
reprochés sous chiffres 1.1.1. et 1.1.2. de l'acte d'accusation, reconnaissant toutefois que 
les actes décrits par A______ constituaient en soi des actes d'ordre sexuel sur un enfant. 
Les déclarations selon lesquelles il n'excluait pas que de tels faits aient pu se dérouler 
avaient été faites alors qu'il n'était pas bien et qu'il traversait une période difficile. En 
effet, il buvait, faisait la fête et consommait de la drogue ce qui lui occasionnait des pertes 
de mémoire. Il était certain de ne pas avoir touché ses enfants et ignorait pour quelle 
raison A______ avait manipulé sa famille, qu'elle essayait de détourner de lui. De plus, 
cette dernière soutenait C______. En revanche, il lui était arrivé de dormir avec sa demi-
sœur, alors âgée de 9 ou 10 ans, et de se coller contre elle. Il n'était par contre jamais allé 
plus loin, concédant par la suite qu'il avait commis un acte d'ordre sexuel en ayant frotté 
son pénis contre les fesses de cette dernière. 

 Entre 2002 et 2006, il vivait avec I______ à la rue R______ jusqu'au mois de janvier 2003 
où ils avaient emménagé à L______ et y étaient restés jusqu'au mois de mars 2005 avant 
de s'installer dans une maison en France, à ______. A cette époque, il voyait sa fille une 
fois par mois mais ne l'avait jamais prise sur les genoux alors qu'il regardait la télévision. 
En revanche, il l'avait déjà conduite chez lui à L______, ce qui arrivait deux à trois fois 
par année. Il ignorait quelle voiture il employait pour véhiculer sa fille et s'il s'était arrêté 
avec cette dernière dans la voiture. Il ne l'avait jamais amenée chez ses maîtresses, y 
compris lorsqu'elles étaient absentes. Contrairement à ce qu'il avait expliqué durant la 
procédure, il ne pouvait pas indiquer s'il était allé au restaurant manger des gambas avec 

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sa fille mais savait qu'il s'était rendu plusieurs fois avec cette dernière dans un restaurant 
péruvien près de la gare. De plus, il était possible qu'il se soit déjà rendu au cinéma avec 
sa fille mais ne s'en souvenait pas précisément.  

 A______ avait cessé de lui parler en 2010 ou 2011, parce qu'il avait cessé sa relation avec 
Q______, ce qui ne convenait pas à sa fille. Il avait toutefois revu sa fille quelques fois 
lorsqu'il entretenait une relation avec C______.  

 a.b. S'agissant des faits visés sous chiffres 1.1.4. et 1.1.5., il contestait les avoir commis, 
expliquant avoir eu avec C______ une relation normale. Ils pensaient même se marier en 
2015. Cependant, cette dernière avait un rapport au sexe différent, comme la plupart de 
ses ex-femmes, dans la mesure où elle ne parvenait pas à suivre son rythme. Elle n'aimait 
pas "les relations sexuelles longues" comme lui qui pouvait avoir des rapports sexuels 
jusqu'à 5 à 10 fois par jour, lesquels pouvaient durer entre 40 et 50 minutes. Les relations 
sexuelles commençaient le matin, pour se poursuivre à 2 ou 3 reprises l'après-midi, puis 
le soir. Parfois, il la réveillait la nuit pour assouvir ses envies en la caressant et en 
l'embrassant, à raison de 2 ou 3 fois par mois. Ces relations pouvaient être vaginales ou 
anales mais pas violentes. Les rapports anaux se déroulaient à raison de 2 à 3 fois par 
semaine. Il y avait des périodes où la précitée lui avait demandé d'arrêter, dans la mesure 
où elle n'était pas bien et avait des douleurs, notamment des saignements de l'anus. Dans 
ces circonstances, ils arrêtaient un moment, puis recommençaient lorsqu'elle se sentait 
mieux. C______ était d'accord avec ce rythme qu'ils avaient eu durant deux ans même si 
elle s'était déjà plainte de la durée des rapports, tout en comprenant qu'il ne pouvait pas 
faire autrement. En revanche, elle ne s'était jamais plainte durant l'acte sexuel.  

 Il était déjà arrivé à C______ de lui dire qu'elle n'avait pas envie de relation sexuelle, y 
compris la nuit. A ces occasions, il n'était pas content et faisait autre chose, comme 
allumer la télévision ou se masturber, mais il ne la forçait pas à avoir des rapports ni 
n'avait fait preuve de violences. Il arrivait également que la précitée lui fasse des fellations 
quand elle n'avait pas envie de relations sexuelles ou qu'elle était trop fatiguée. Parfois, 
elle s'endormait durant cette pratique et il devait la réveiller.  

 Lorsqu'elle était enceinte, elle avait effectivement un ventre énorme et des douleurs au 
ventre comme toutes les femmes dans sa situation. A cette période, ils entretenaient 
toujours des relations sexuelles mais moins fréquentes, à savoir une à deux fois par jour. 
Si elle avait trop mal au ventre, ils ne faisaient rien. Il essayait de contrôler ses envies. Sa 
compagne avait refusé à 2 ou 3 reprises toute relation. En revanche, il ne se souvenait pas 
l'avoir forcée à avoir des rapports.  

 Contrairement à ses précédentes déclarations, il a exposé que l'épisode du mois de mai 
2016 n'était pas un viol, reconnaissant toutefois qu'il n'avait pas la même vision sexuelle 
que C______. Il se souvenait lui avoir arraché ses vêtements à cette occasion dans le cadre 
d'un jeu sexuel, lequel ne s'était pas déroulé à leur domicile. De plus, il se souvenait lui 
avoir pris le cou lors d'une dispute dont il ignorait l'objet. 

 Fin 2015, leur relation s'était dégradée, de sorte qu'ils s'étaient séparés, en raison de leurs 
disputes et du fait que C______ commençait à le repousser sexuellement. Néanmoins, ils 

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avaient continué jusqu'en septembre 2016 d'entretenir des relations sexuelles dans la 
voiture, lorsqu'il lui apprenait à conduire. Lors du confinement en 2020 en lien avec la 
pandémie de la COVID-19, il voyait encore ses enfants et C______ qui lui avait proposé 
une chambre dans son appartement, de sorte qu'il avait habité chez elle durant plusieurs 
mois et qu'ils avaient repris une relation intime. Cependant, quelques mois plus tard, elle 
avait souhaité arrêter la relation, choix qu'il avait respecté. C'était une femme qu'il 
respectait et qu'il aimait. 

 a.c. Il contestait avoir causé à C______ les lésions corporelles simples qu'il avait admises 
en cours de procédure. Il n'avait jamais été violent avec sa femme, à l'exception d'une fois 
où il l'avait poussée afin de s'enfermer dans la chambre. A cet égard, les propos de la 
nounou ayant fait état d'épisodes de violence n'étaient pas crédibles, dans la mesure où 
elle avait été manipulée par C______ qui était pour elle une amie. De plus, il ne 
s'expliquait pas l'hématome constaté dans le rapport médical. Par ailleurs, il lui était arrivé 
une fois d'être violent avec la maman de A______ et avec I______, auprès desquelles il 
s'était excusé.  

 Il admettait avoir jeté le téléphone portable et l'ordinateur portable de C______, croyant 
qu'elle avait quelqu'un d'autre dans sa vie. Il avait agi par jalousie. Il admettait également 
l'avoir menacée par téléphone après qu'elle lui avait dit qu'elle ne voulait plus la voir, 
croyant qu'elle voyait quelqu'un d'autre.  

a.d. Il reconnaissait les arriérés de contribution d'entretien visés sous chiffre 1.1.10 de 
l'acte d'accusation, expliquant avoir passé une période difficile en raison de la procédure 
dont il faisait l'objet et d'une dépression. Il n'avait rien payé durant la procédure, dans la 
mesure où entre ladite procédure, les rendez-vous avec la sexologue et sa dépression, il 
n'y parvenait pas. Entre 2017 et aujourd'hui, sa situation financière avait empiré, en raison 
de ses rendez-vous chez sa psychologue et sexologue, lesquels avaient parfois lieu 
pendant ses heures de travail. En effet, il ne parvenait pas tout le temps à fixer ces rendez-
vous durant son temps libre. De plus, il avait eu des périodes dépressives, en raison des 
accusations portées à son encontre, et n'allait parfois pas travailler.  

a.e. Sur le plan médical, il avait entrepris, à raison d'une fois par mois, un suivi 
thérapeutique, du 24 janvier 2017 jusqu'en 2020, auprès de la fondation ______, pour 
traiter ses problèmes de violence et de consommation d'alcool. Il avait également été 
suivi, dans le cadre de ses mesures de substitution, par une sexologue, à raison de deux 
fois par mois, entre le mois de juin 2017 et la fin 2019, suivi qu'il avait cessé, sa thérapeute 
ayant considéré qu'il avait fait des progrès et qu'il n'en avait plus besoin. Ces entretiens 
l'avaient beaucoup aidé, notamment vis-à-vis de l'alcool, et avaient changé son caractère 
ainsi que son appétit sexuel. Il se sentait beaucoup mieux et parvenait à présent à "gérer 
tout ça et à vivre seul".  

b. A______ a confirmé sa plainte pénale et ses précédentes déclarations, précisant 
qu'avant le dépôt de sa plainte, elle connaissait très peu C______ qui l'avait contactée et 
qui lui avait exposé la situation. Elle lui avait alors conseillé de déposer plainte pénale, 
ce qui l'avait poussée à faire de même, précisant qu'elle ne l'aurait pas fait avant d'avoir 
terminé sa formation de police, voire de trouver un poste fixe. Lors d'une fête organisée 

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pour ses 25 ans, elle avait profité d'annoncer à ses frères, ses sœurs, C______, Q______ 
et ses tantes ce qu'elle allait faire contre son père, puisque ces personnes étaient 
indirectement concernées par sa démarche. 

A propos du premier, deuxième et dernier évènements, elle était certaine de la 
chronologie. Le premier épisode où elle était sur les genoux de son père avait eu lieu à la 
rue des Bains, tandis que le deuxième épisode était intervenu dans la voiture de son père 
à L______. Elle ignorait combien de temps s'était exactement déroulé entre les deux 
épisodes, en tous les cas moins d'un mois. Elle s'en souvenait, dans la mesure où suite au 
premier épisode, elle avait eu très peur d'y retourner et n'osait pas en parler. Toutefois, 
elle ne se souvenait pas d'un déménagement. De plus, l'évènement de la masturbation 
dans la voiture à L______ était bel et bien le dernier, dans la mesure où c'était celui qui 
était le plus difficile à vivre pour elle. Il avait eu lieu alors qu'elle était en dernière année 
du cycle d'orientation, ayant débuté sa scolarité en 1995 et l'ayant suivi normalement sans 
redoubler. Elle avait rompu tout contact avec son père après cet évènement en trouvant 
un prétexte pour ne pas le revoir. La première fois qu'elle l'avait revu, il était en couple 
avec Q______ qui était enceinte. Elle ne se souvenait plus des raisons de cette rencontre 
mais c'était peut-être en lien avec le fait qu'elle voulait connaître sa sœur et qu'elle était 
encore dans le déni de ce qui lui était arrivé.  

En revanche, elle ne se souvenait pas chronologiquement des épisodes ayant eu lieu dans 
un appartement inconnu, au cinéma et après être allée au restaurant avec son père. Elle 
ignorait combien de temps s'était écoulé entre lesdits épisodes, lesquels s'étaient déroulés 
après la naissance de IA______. L'évènement s'étant déroulé dans un appartement 
inconnu, avait eu lieu alors que son père habitait L______. S'agissant de l'évènement 
intervenu après avoir été au restaurant avec son père, elle ne pouvait pas dire s'il avait eu 
lieu alors que I______ était enceinte. Cependant, elle savait que IB______ n'était pas né. 
De plus, après les faits, elle avait demandé à son père de ne pas faire subir cela à 
IA______.  

Lors des abus, son père était certainement alcoolisé mais pas au point de ne pas se 
souvenir, dans la mesure où il était à chaque fois en état de la raccompagner en voiture. 
En outre, même si elle avait toujours senti que son père pouvait se monter très impulsif 
ou violent s'il était contrarié ou frustré, elle n'avait jamais elle-même subi de violences 
physiques. Elle n'avait également jamais été témoin d'une scène de violence. 

Elle a confirmé avoir entrepris un suivi psychothérapeutique avec W______ à raison de 
11 séances entre le 6 mai et le 15 novembre 2013, puis elle l'avait cessé, dans la mesure 
où un tel suivi était incompatible avec sa formation au sein de la police. Cependant, une 
fois sa formation achevée, elle avait repris un suivi avec ______ entre 10 avril 2017 et 
2019 à raison d'une fois par semaine pendant un an puis d'une fois toutes les 2 à 3 
semaines. Depuis le mois de mars 2020, elle était suivie par la Dresse Y______ à raison 
d'une séance toutes les 2 semaines. Parallèlement, du 30 janvier 2020 au 5 juin 2020, elle 
avait consulté ______ durant 5 à 10 séances. A ce jour, elle allait mieux mais cela restait 
compliqué. Elle avait voulu vivre ces dernières années en se persuadant qu'elle n'avait pas 
eu de séquelles ni de conséquences. En 2019, elle avait vu le revers de la médaille et avait 

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eu beaucoup de chamboulements dans sa vie. Son regard sur les hommes avait changé, 
de même que sa sexualité. Elle attendait de la procédure qu'elle lui reconnaisse un statut 
de victime et que ses frères et sœurs soient protégés. L'attitude de son père dans le cadre 
de la procédure était frustrante et décevante, même si elle n'attendait aujourd'hui plus rien 
de lui.  

c. C______ a confirmé sa plainte pénale et ses précédentes déclarations. Elle avait été 
décidée à déposer plainte pénale en raison de l'acharnement et du comportement de 
X______ à la fin de leur relation. En effet, elle ne supportait plus les violences, 
notamment sexuelles, qu'il lui faisait subir et voyait l'impact que cela avait sur ses enfants. 
Sa plainte pénale faisait suite à la fois où elle avait refusé un rapport sexuel avec le précité 
qui était devenu violent. Elle s'était débattue et avait hurlé d'appeler la police après que 
X______ avait jeté son téléphone par la fenêtre et donné un coup sur son ordinateur. Suite 
à l'appel des voisins, la police était intervenue sur les lieux et l'avait invitée à déposer 
plainte pénale. Elle avait avisé A______, dans la mesure où elle était dans la police et 
qu'elle pensait que cette démarche pouvait avoir des conséquences pour elle. La précitée 
ne l'avait pas influencée dans sa démarche. 

Les rapports sexuels non consentis avaient commencé en 2014, alors que X______ buvait 
beaucoup et fumait de la marijuana, expliquant par la suite qu'ils avaient débuté en 2013 
lorsqu'elle était enceinte. Pendant la grossesse de CB______, X______ voulait qu'elle ait 
des rapports vaginaux et, plus rarement anaux, avec lui, alors qu'elle avait des problèmes 
d'hernies et que c'était insupportable pour elle. Les rapports non consentis se déroulaient 
surtout en semaine lorsqu'il s'alcoolisait, alors que les week-end le prévenu était plus 
gentil. Afin de la contraindre à avoir des rapports sexuels, il insistait énormément et si 
elle refusait, il devenait agressif. Elle préférait subir plutôt que d'avoir des problèmes. 
Durant ces moments, il lui arrivait de pleurer, comme parfois lors de rapports consentis. 
Elle avait exprimé verbalement à chaque fois son refus auprès du précité qui pouvait 
comprendre qu'elle n'avait pas envie à la base mais qu'elle se laissait faire pour lui faire 
plaisir. En revanche, durant cette période, il ne l'avait jamais frappée et n'avait jamais usé 
de contrainte physique. Elle en avait peur lorsqu'il "se montrait opposant".  

Après la naissance de CB______, les rapports non consentis avaient continué et se 
produisaient essentiellement lorsqu'il revenait du travail alcoolisé. Il souhaitait plus de 
rapports anaux, qu'elle lui refusait. Cependant, ceux-ci intervenaient tout de même, à 
raison d'une à quatre fois par semaine. Lorsqu'ils étaient au lit et prêts à dormir, il la 
caressait et elle lui disait qu'elle n'avait pas envie. A ce moment, il lui bloquait ses jambes 
et ses bras, puis la pénétrait de force. A ces occasions, elle se laissait faire. Parfois, 
lorsqu'il la bloquait, elle avait mal. 

La situation avait empiré jusqu'en 2014, période durant laquelle ils n'étaient plus en 
couple mais vivaient et dormaient ensemble dans le même logement, X______ ne 
parvenant pas à en trouver un autre. Il y avait également des rapports consentis. La 
situation semblant s'améliorer entre fin 2014 et début 2015, elle avait envisagé de se 
marier avec lui. Elle y avait finalement renoncé, en raison du fait qu'il n'avait pas 
complètement cessé ses agissements.  

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En février 2015, après avoir refusé d'avoir des relations sexuelles avec X______, ce 
dernier lui avait mis la main autour de son cou. Il y avait eu finalement un rapport, 
concédant par la suite qu'il était possible qu'il n'y en ait pas eu. 

Après le retour du précité du Pérou en 2015, ils vivaient sous le même toit et avaient des 
relations sexuelles consenties et non consenties, même s'ils n'étaient plus en couple. Il la 
contraignait en insistant beaucoup. Il ne lâchait rien jusqu'à ce qu'il obtienne ce qu'il 
voulait. Les rapports vaginaux avaient lieu 3 à 4 fois par jour et presque tous les soirs au 
coucher ou durant la nuit à 3h00 du matin, ce qui l'empêchait de dormir. Elle n'avait pas 
résisté jusqu'au bout, se laissant faire au bout d'un moment. L'intéressé avait usé de 
contrainte physique à environ 5 reprises. De plus, il était devenu méchant, notamment en 
lui frappant les fesses et en lui tirant les cheveux lors d'une sodomie non consentie.  

Lors du confinement en lien avec la pandémie de la COVID-19, elle avait accepté que 
X______ emménage chez elle, ce dernier n'ayant pas d'endroit où aller, dans la mesure 
où il vivait en France et travaillait en Suisse. Il était resté entre deux et trois mois. Durant 
cette période, il avait beaucoup changé, ne fumant plus et ne buvant plus d'alcool. De 
plus, il ne l'avait pas forcée à faire quoi que ce soit ni dit des choses déplacées. Il lui avait 
fait des avances, disant qu'il l'aimait, ce qui n'était pas réciproque. Toutefois, elle avait eu 
des relations sexuelles avec lui.  

En définitive, lors de leurs relations, la seule chose qui l'intéressait était de ne pas séparer 
ses enfants de leur père.  

Par ailleurs, elle a précisé avoir été abusée par son grand-père lorsqu'elle avait 8 ans et en 
conservait des séquelles, de sorte qu'elle n'avait jamais eu d'orgasme, ce que X______ 
savait. Elle pouvait avoir envie mais au moment de l'acte, ce n'était plus la même chose.  

Pour le surplus, elle n'avait pas dit que le précité lui avait avoué avoir violé S______. En 
effet, il lui avait indiqué qu'ils vivaient sous le même toit, qu'elle lui faisait des avances 
qu'il avait refusées, dans la mesure où il avait peur de la tante.  

d. IA______, entendu en qualité de témoin, a expliqué entretenir de très bonnes relations 
avec son père et le voir presque toutes les semaines. Elle s'entendait également bien avec 
A______ qu'elle ne voyait pas très souvent. 

Par ailleurs, elle a confirmé que son père avait vécu chez C______ durant le confinement 
et que durant l'été 2020, il y avait eu une sortie à G______ avec toute la famille, 
notamment avec la précitée et ses enfants. 

D. Compte tenu de ce qui précède, le Tribunal tient les faits suivants pour établis : 

a.a. Les déclarations de A______ sont crédibles, constantes et cohérentes, malgré des 
imprécisions quant à la temporalité, qui ne font finalement que renforcer sa crédibilité, 
cette dernière ayant constamment déclaré depuis le début de la procédure avoir des 
difficultés à situer dans le temps certains évènements, ce qui n'est pas étonnant puisqu'ils 
remontent à son enfance. Les détails périphériques donnés s'agissant par exemple de 
l'haleine déplaisante et répugnante dégagée par X______, des sentiments qu'elle dit avoir 
éprouvé, soit le fait d'avoir été tétanisée, d'avoir ressenti de la gêne et de la honte, le fait 

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qu'elle s'est questionnée sur les intentions de ce dernier, sont autant d'éléments qui 
renforcent sa crédibilité. 

Il en va de même du contexte et des raisons des révélations, en particulier son dévoilement 
très long, qui a commencé en 2013 déjà. Ce processus de dévoilement met d'ailleurs à 
néant la théorie du complot invoquée par le prévenu, puisque A______ a parlé des abus 
subis à son thérapeute en 2013 déjà. Elle a attendu plusieurs années avant de déposer 
plainte par peur que cela puisse porter préjudice à son parcours professionnel, ce qui est 
parfaitement compréhensible. S'il est possible que l'appel de C______ ait été un 
déclencheur dans sa décision de déposer plainte à ce moment-là, cet élément n'entache 
d'aucune manière sa crédibilité. A______ n'en rajoute pas et ne tire aucun bénéfice 
secondaire de la procédure, au contraire. Elle a été d'une sincérité désarmante tout au long 
de la procédure, et en particulier à l'audience de jugement.  

Les déclarations de X______ ont quant à elles été inconsistantes. De manière générale, 
ses déclarations, de même que son parcours de vie, sont révélatrices de son état d'esprit, 
notamment envers les femmes, soit un état d'esprit profondément machiste dans lequel 
dominent égoïstement ses pulsions et besoins sexuels personnels.  

Il n'a, tout au long de la procédure, pas exclu avoir agi de la manière décrite par sa fille, 
puis a finalement catégoriquement contesté les faits lors de l'audience de jugement 
seulement, en invoquant un complot ou en donnant des justifications qui ne font aucun 
sens.  

La conviction du Tribunal est encore renforcée par les actes d'ordre sexuel qu'il admet 
avoir commis sur sa propre demi-sœur, alors que celle-ci n'était âgée que de 9 ou 10 ans, 
ainsi que par la rupture soudaine et durable de tout lien entre A______ et son père, qui ne 
s'explique pas autrement que par le fait qu'un problème a surgi et pour lequel le précité 
ne donne aucune explication. Elle est également renforcée par les divers suivis 
thérapeutiques entrepris par A______ depuis plusieurs années, les constatations posées 
par les thérapeutes sur l'état psychique de cette dernière et son évolution au fil du temps. 
A ces éléments s'ajoute encore la position de l'expert, qui retient un diagnostic de 
pédophilie concernant X______ même en faisant abstraction des faits concernant la 
présente procédure.  

La prise de conscience du prévenu par rapport notamment aux actes commis à l'égard de 
sa demi-sœur est inexistante, ce dernier ayant allégué en cours de procédure que c'était 
elle qui le provoquait, ce qui est encore une fois révélateur de son état d'esprit envers la 
gente féminine, y compris mineure.  

Le Tribunal a dès lors la conviction que les faits se sont produits tels que décrits par 
A______.  

a.b. Plus particulièrement, le Tribunal retient que le premier acte commis par le prévenu 
consistait à poser ses deux mains plusieurs secondes sur l'entrejambe de sa fille, âgée de 
plus de 11 ans, après être remonté le long de sa cuisse, alors qu'elle était sur ses genoux. 
Cet acte s'est produit dans l'appartement de la rue R_____, soit avant janvier 2003, période 
correspondant à l'âge allégué par A______, d'environ 11 ans, et au déménagement de la 

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famille dans la maison de L______, comme attesté par le changement effectué auprès de 
l'OCPM. La gradation dans la gravité des actes corrobore en outre le fait que cet épisode 
est le premier (let. b de l'acte d'accusation).  

Les agissements du précité avaient clairement une connotation sexuelle, compte tenu des 
actes commis par la suite, du fait que le prévenu et sa fille n'étaient pas proches et qu'il 
ne lui montrait aucune affection. De plus, la réaction de ce dernier d'enlever ses mains au 
moment où son épouse est entrée dans la pièce est également révélateur, tout comme l'est 
le sentiment décrit par A______ qui s'est sentie honteuse, tétanisée, très mal à l'aise et 
incapable de bouger.  

Le deuxième épisode a eu lieu peu après, alors que la famille avait déménagé à L______. 
Le Tribunal retient que ces faits se sont également produits avant l'âge de 12 ans, compte 
tenu de la proximité temporelle décrite par A______, qui a été constante sur ce point et 
formelle lors de l'audience de jugement (let. c de l'acte d'accusation).  

Possiblement encouragé par l'absence de réaction de sa fille lors du premier épisode, 
X______ lui a imposé un baiser sur la bouche et a caressé sa poitrine à même la peau sous 
son soutien-gorge. En revanche, il ne sera pas retenu que ce dernier lui a donné un baiser 
lingual, A______ ayant dans un premier temps indiqué qu'elle ne pensait pas qu'il avait 
mis la langue.  

En ce qui concerne l'épisode décrit par la précitée ayant eu lieu après avoir mangé des 
gambas au restaurant (let. e de l'acte d'accusation), le Tribunal retient qu'il s'est déroulé 
avant le 25 juin 2003, date du 12ème anniversaire de A______. En effet, A______ a 
d'emblée indiqué qu'elle pensait que I______ était enceinte de IB______ (né en _____ 
2003) à ce moment et a été formelle à l'audience de jugement sur le fait que IB______ 
n'était pas encore né lors de cet épisode. La contradiction de A______ sur le fait qu'elle 
avait fait promettre à son père de ne pas faire subir les mêmes actes à ses frères et sœurs 
peut s'expliquer par le fait que I______ était alors enceinte et qu'elle pensait également 
aux enfants à venir.  

Concernant les épisodes figurant sous lettres d) et f) de l'acte d'accusation, le Tribunal, 
qui est convaincu de leur véracité, relève que ceux-ci ne peuvent pas être datés avec 
suffisamment de précision pour retenir qu'ils auraient été commis avant les 12 ans de 
A______. Le Tribunal retient que l'épisode de la masturbation est le dernier qu'a imposé 
le prévenu à sa fille. En effet, les agissements du prévenu révèlent une gradation dans la 
gravité des actes et c'est suite à cet épisode que A______ a rompu tout contact avec son 
père, de manière à se sauver elle-même. La plaignante a indiqué qu'elle pensait avoir 14 
ans au moment des faits, soit après le 25 juin 2005, et avoir été en dernière année du cycle, 
soit entre l'été 2005 et l'été 2006. Aucun élément concret ne permet d'établir qu'ils auraient 
été commis entre le 22 juin et le 30 juin 2006 (fin de l'année scolaire).  

S'agissant de l'épisode ayant lieu dans les toilettes du Centre commercial de N______ (let. 
g de l'acte d'accusation), le Tribunal retient également que cet évènement ne peut pas être 
daté précisément, A______ ayant indiqué qu'elle pensait avoir 14 ans au moment des 
faits, soit après le 25 juin 2005 et avoir été en dernière année du cycle, soit entre l'été 

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2005 et l'été 2006. Ici non plus, aucun élément au dossier ne permet d'établir que ces faits 
auraient été commis entre le 22 juin et le 30 juin 2006 (fin de l'année scolaire).  

b. Le Tribunal retient que X______ a, à réitérées reprises entre janvier 2013 et l'été 2015, 
obligé sa compagne, C______, à subir des relations vaginales ou anales, parfois par la 
contrainte physique et le plus souvent par le harcèlement constant dont il faisait preuve à 
son égard. En effet, les déclarations de C______ sur le fait qu'elle était constamment 
sollicitée sexuellement par X______ sont crédibles, ce dernier admettant au demeurant 
qu'il avait un appétit sexuel débridé, que ses différentes compagnes n'arrivaient pas à 
suivre. Le précité admet également le type de rapports, y compris des rapports anaux 
plusieurs fois par semaine, la fréquence des rapports, soit jusqu'à 5 à 10 fois par jour par 
jour et même la nuit, leur durée de 1h à 1h30 à chaque fois (ramenée à 40 à 50 minutes 
lors de l'audience de jugement) et une certaine insistance de sa part pour assouvir ses 
besoins sexuels constants, allant même jusqu'à réveiller sa compagne en pleine nuit pour 
ce faire, ainsi que le fait que sa compagne souffrait d'hernies au ventre durant sa grossesse 
et saignait de l'anus.  

Il ressort du dossier de manière générale que X______ a fait preuve d'une certaine 
violence envers toutes ses compagnes. Durant l'instruction, ce dernier a lui-même admis 
certains épisodes de violence envers C______, notamment en février 2015 où il l'a saisie 
par le cou et au début du mois de mai 2016 où il l'a trainée de force jusqu'à la chambre et 
lui a déchiré ses vêtements, du fait qu'elle ne voulait pas entretenir de relation sexuelle, 
avant de prendre la fuite. De plus, concernant ce dernier épisode, le précité a lui-même 
admis au cours de l'instruction qu'il avait nourri une intention de viol. Il n'a également 
dans un premier temps pas exclu l'avoir peut-être forcée à avoir des relations sexuelles 
tout en indiquant ne pas s'en souvenir. Il admet également que selon lui, C______ avait 
de graves problèmes de sexualité, ce qu'il lui disait.  

Les propos de C______ sont également crédibles lorsqu'elle allègue avoir subi des 
violences physiques pour subir l'acte sexuel, en particulier alors qu'elle était enceinte de 
CB______, puis après le retour du prévenu du Pérou. Le fait que la précitée ait quelque 
peu varié sur les dates, ce qui peut toutefois s'expliquer par le temps écoulé et par son 
désir d'oublier les faits, ne remet pas en cause sa crédibilité, contrairement à celle de 
X______ qui a contesté tout acte violent, alors même qu'il admettait avoir réagi de 
manière violente lorsqu'elle s'était vigoureusement opposée à lui. 

Les déclarations de la plaignante sont de plus appuyées par celles de AB______, qui a 
assisté à des altercations verbales et physiques et qui a constaté que C______ se sentait 
beaucoup mieux depuis que X______ avait quitté son domicile, dénotant la pression que 
ce dernier lui faisait subir.  

Sont également révélatrices les déclarations du prévenu selon lesquelles C______ avait 
des problèmes sexuels graves et devrait aller voir un psychologue, qu'elle se permettait 
beaucoup de choses depuis qu'elle avait obtenu des papiers, qu'elle n'aimait pas les 
relations sexuelles longues comme lui, qu'il devait la réveiller lorsqu'elle s'endormait 
pendant une fellation, qui montrent que dans son esprit, il est normal qu'une femme se 
soumette à l'homme selon les désirs du second.  

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S'agissant de la période du confinement, s'il est difficilement compréhensible, pour une 
personne qui n'a pas été victime d'abus, qu'on puisse renouer avec son ex-conjoint et avoir 
des relations sexuelles après l'avoir accusé de viol, il est tout aussi incompréhensible que 
la personne qui subirait des accusations fausses et graves de la part de son ex-compagne 
puisse retourner vivre chez elle et vouloir recommencer une relation de couple.  

Par ailleurs, il résulte du dossier, notamment du constat médical, ainsi que des 
déclarations de C______ et de X______, que ce dernier a menacé la précitée le 9 
septembre 2016 en lui disant : "Si je te trouve avec un autre homme, je te tue, ce n'est pas 
grave si je dois passer des années en prison" et l'a saisie par l'avant-bras au mois de mai 
2016, lui causant ainsi un hématome, alors qu'elle avait refusé d'avoir des relations 
sexuelles avec lui. A cet égard, le Tribunal relève que le revirement du précité, pour la 
première fois à l'audience de jugement, n'est pas crédible.  

Pour le surplus, il est établi, notamment par les déclarations crédibles de C______, et 
admis par X______, que le précité a, lors d'une dispute intervenue le 14 juin 2016, jeté 
par la fenêtre le téléphone portable de cette dernière et a donné un coup de poing sur son 
ordinateur portable, les endommageant. 

c. Il est établi qu'entre le 1er juillet 2017 et le 31 juillet 2018, X______ n'a pas versé en 
mains du SCARPA la pension alimentaire due à sa fille QA______ conformément au 
jugement du Tribunal de première instance du 14 octobre 2013, entré en force, ce que le 
précité admet également. Même à supposer qu'il n'était pas en mesure de payer 
l'intégralité du montant fixé, il aurait pu à tout le moins verser une partie de la contribution 
d'entretien, ce qu'il n'a jamais fait. Par ailleurs, les explications données par X______ sur 
les raisons pour lesquelles il n'a pas payé la contribution d'entretien sont inconsistantes, 
ce dernier n'expliquant du reste pas comment il était en mesure de payer un voyage à 
Cuba du 29 mars au 19 avril 2019, ce qui ressort du document de confirmation de la 
réservation produit en cours de procédure. En tout état, ce dernier n'a pas démontré avoir 
fourni tous les efforts utiles en vue d'augmenter