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**Case Identifier:** 62bf0ce2-dfe7-5c0c-a4f5-b2eb689b3647
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-09-11
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 11.09.2015 C/16531/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-16531-2013_2015-09-11.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 17 septembre 
2015. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/16531/2013 ACJC/1044/2015 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 11 SEPTEMBRE 2015 

 

Entre 

Madame A______, domiciliée ______ Genève, appelante d'une ordonnance rendue par 
la 9ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 21 janvier 2014, 
comparant en personne, 

et 

Monsieur B______, domicilié ______ Genève, intimé, comparant par Me Vincent 
Solari, avocat, rue de Hesse 8-10, case postale 5715, 1211 Genève 11, en l'étude duquel 
il fait élection de domicile.  

 

 
Cause renvoyée par arrêt du Tribunal fédéral du 23 décembre 2014 (5A_593/2014) 
 

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C/16531/2013 

EN FAIT 

A. a. B______, né le ______ 1963, et A______, née ______ le ______ 1968, se sont 
mariés le ______ 1997 au ______.  

 Les époux n'ont pas conclu de contrat de mariage.  

 Deux enfants sont issus de cette union, C______, né le ______ 1998, et D______, 
née le ______ 1999. C______ vient de terminer sa deuxième année au Collège 
E______ et D______ est scolarisée à l'Ecole F______.  

 b. Durant la vie commune, les époux avaient un train de vie très confortable. Ils 
participaient tous deux aux dépenses courantes de la famille, lesquelles étaient 
réglées au moyen d'un compte bancaire commun alimenté mensuellement à 
hauteur de 45'000 fr. par B______ et 10'000 fr. par A______.  

 c. Les parties vivent séparées depuis le mois de mai 2011.  

 A______ est restée vivre avec les enfants au domicile conjugal, situé ______ à 
Genève. Quant à B______, il s'est constitué un domicile séparé situé ______ à 
Genève, avant de déménager en décembre 2013 dans un appartement sis ______, 
dans lequel il réside actuellement.  

 B______ a continué à prendre en charge les frais hypothécaires du logement 
conjugal, dont il est propriétaire.  

 d. Le 27 mars 2013, A______ a sollicité le prononcé de mesures protectrices de 
l'union conjugale (C/1______).  

 Dans le cadre de cette procédure, les parties se sont accordées sur le principe de la 
vie séparée, les modalités concernant la prise en charge des enfants et l'attribution 
de la jouissance du domicile conjugal, de sorte que seule demeurait litigieuse la 
contribution d'entretien de la famille. Sur ce point, A______ sollicitait de son 
époux le paiement de 42'295 fr. 70 par mois, dont 18'417 fr. pour les enfants, avec 
effet rétroactif au 1er novembre 2012.  

 Par jugement sur mesures protectrices du 30 janvier 2014, confirmé par arrêt de la 
Cour de justice du 20 juin 2014, le Tribunal de première instance a notamment 
constaté que A______ et B______ vivaient séparés, a attribué à A______ la 
jouissance exclusive du domicile conjugal ainsi que la garde des deux enfants du 
couple, tout en réservant un large droit de visite au père, et a donné acte à 
B______ de son engagement de continuer à s'acquitter des charges hypothécaires 
relatives à l'ancien domicile conjugal. 

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C/16531/2013 

 A______ a été déboutée de ses conclusions tendant au paiement d'une 
contribution à l'entretien de la famille, le Tribunal considérant que B______ avait 
assumé son obligation d'entretien envers son épouse et ses enfants en s'acquittant 
d'un montant total de 201'975 fr. entre novembre 2012 et juillet 2013 au titre de 
charges de la famille. Pour les contributions postérieures, elles relevaient de la 
compétence du juge du divorce, saisi dans l'intervalle.   

B. a. Parallèlement à la procédure de mesures protectrices, B______ a déposé le 31 
juillet 2013 une demande en divorce, assortie d'une requête de mesures 
provisionnelles.  

 Sur mesures provisionnelles, il a conclu à ce que le Tribunal donne acte aux 
parties de ce qu'elles avaient mis fin à leur vie commune, lui donne acte de ce qu'il 
ne s'opposait pas à l'attribution à son épouse de la garde des enfants et à l'octroi en 
sa faveur d'un droit de visite selon certaines modalités, à ce qu'il lui soit donné 
acte de son engagement à payer 2'500 fr. par mois à titre de contribution à chacun 
de ses enfants. En revanche, il n'entendait pas contribuer à l'entretien de son 
épouse, estimant qu'elle était en mesure de couvrir ses besoins par ses propres 
moyens. Il a également sollicité la séparation de biens. 

 A______ s'est opposée à l'offre de son époux de lui verser le montant de 2'500 fr. 
par mois à titre de contribution à l'entretien de chacun de ses enfants. Elle 
réclamait, comme sur mesures protectrices, une contribution mensuelle à 
l'entretien de la famille de 42'295 fr. 70, dont 18'417 fr. pour les enfants. 

 b. Par ordonnance OTPI/______ du 21 janvier 2014, le Tribunal de première 
instance, statuant sur mesures provisionnelles dans le cadre du divorce, a déclaré 
irrecevables les conclusions de B______ "en tant qu'elles visaient à donner acte 
aux parties de la fin de leur vie commune, l'attribution de la garde des enfants, la 

règlementation du droit de visite, l'attribution de la jouissance exclusive du 

logement familial et la séparation de biens" (chiffre 1 du dispositif).  

 Pour le surplus, le Tribunal a donné acte à B______ de son engagement à payer 
les intérêts hypothécaires relatifs au logement de la famille situé ______ à 
Genève, l'y condamnant en tant que de besoin (ch. 2), a condamné ce dernier à 
payer à A______, à titre de contribution à l'entretien des enfants D______ et 
C______, allocations familiales non comprises, par mois et d'avance, 
respectivement les sommes de 5'200 fr. et 2'600 fr. à compter du 30 juillet 2013 
(ch. 3) et a renvoyé la décision sur les frais à la décision au fond (ch. 4), les 
parties étant déboutées de toutes autres conclusions (ch. 5).  

 En substance, le Tribunal a considéré que les conclusions tendant à la constatation 
de la fin de la vie commune des parties, à l'attribution du logement familial et de 
la garde des enfants, à la fixation du droit de visite et au prononcé de la séparation 
de biens ne répondaient à aucune nécessité dès lors qu'elles ne faisaient que 

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constater une situation de fait non contestée. Par conséquent, elles devaient être 
déclarées irrecevables. En ce qui concerne la contribution d'entretien de l'épouse, 
le Tribunal a retenu que cette dernière était en mesure de subvenir à ses besoins 
par ses propres ressources financières.  

 c. Statuant sur appel de A______ le 20 juin 2014, la Cour a réformé l'ordonnance 
en annulant les chiffres 3 et 5 du dispositif. Statuant à nouveau, elle a prononcé 
une contribution à l'entretien de l'épouse à hauteur de 11'300 fr. par mois et 
d'avance, à compter du 30 juillet 2013 et a modifié les contributions d'entretien 
des enfants, portant celles-ci à 5'500 fr. par mois et par enfant, sous déduction de 
la somme de 64'000 fr. versée entre les mois de septembre 2013 et juin 2014. 

 Enfin, la Cour a arrêté les frais judiciaires d'appel à 2'000 fr., les a mis à la charge 
des parties par moitié entre elles et dit qu'ils étaient entièrement compensés avec 
l'avance de frais du même montant effectuée par A______, laquelle restait acquise 
à l'Etat, condamnant en conséquence B______ à verser à son épouse la somme de 
1'000 fr. au titre des frais judiciaires. Chaque partie supportait ses propres dépens 
d'appel. 

 Retenant la situation économique aisée des époux, la Cour a considéré que 
l'épouse pouvait prétendre non seulement à ce que son entretien convenable soit 
garanti pendant la procédure de divorce, mais également au maintien du train de 
vie qui était le sien pendant la vie commune. Contrairement à ce qu'avait retenu le 
juge de première instance, il y avait donc lieu de lui allouer une contribution 
d'entretien. Appliquant la méthode dite du "maintien du train de vie antérieur" 
(méthode fondée sur les dépenses effectives), la Cour a pris comme période de 
référence pour la vie commune, les trois années précédant la séparation intervenue 
en mai 2011, soit les années 2008 à 2010. Elle a retenu que pendant cette période, 
les époux avaient disposé d'un montant mensuel moyen de 52'300 fr. pour 
l'ensemble de leurs dépenses, y compris l'entretien de la famille au sens large, les 
loisirs et la charge fiscale, financé à raison de 82% par les revenus de l'époux 
(45'000 fr. versés sur le compte commun) et à raison de 18% par ceux de l'épouse 
(10'000 fr. versés sur le compte commun). Faisant usage de son large pouvoir 
d'appréciation, la Cour de justice a ensuite considéré qu'il était adéquat d'imputer 
le montant consacré par la famille à l'ensemble de ses dépenses à parts égales 
entre l'épouse (1/3), le mari (1/3) et les deux enfants (1/3). Par conséquent, 
pendant la vie commune, l'entretien convenable et conforme au train de vie de 
chacun des époux, respectivement des deux enfants pris ensemble, s'était élevé à 
17'450 fr. (52'300 fr. / 3). La part échéant à l'entretien de l'épouse ainsi que des 
deux enfants dont elle a la garde représentait donc un montant de 34'900 fr. 
Conformément à la clé de répartition qui était celle des époux pendant la vie 
commune, l'épouse devait en assumer le 18%, soit 6'282 fr., et le mari les 82% 
restants, soit 26'618 fr. Il convenait toutefois de déduire de cette dernière somme 
le montant de 3'141 fr. correspondant aux 18% de la part du mari, dans la mesure 

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où la clé de répartition 18% / 82% avait été calculée sur l'ensemble des dépenses 
de la famille. Il en résultait que pour l'époux, la charge de l'entretien de l'épouse et 
des enfants s'élevait, pendant la vie commune, à 22'336 fr. par mois. En 
conséquence, la contribution mensuelle à verser par le mari à l'épouse pour 
l'entretien de la famille pendant la procédure de divorce devait être arrêtée à 
22'300 fr., dont un montant de 11'300 fr. au titre de l'entretien de l'épouse et un 
montant de 5'500 fr. au titre de l'entretien de chacun des enfants, lesquels avaient 
aussi droit au maintien du train de vie qui était le leur pendant la vie commune. 

 d. Saisi d'un recours en matière civile de B______, le Tribunal fédéral, statuant 
par arrêt ______ du 23 décembre 2014, a admis le recours, annulé l'arrêt attaqué 
en ce qui concerne le montant de la contribution à l'entretien de l'épouse et 
renvoyé la cause à la Cour pour nouvelle décision sur ce point. 

 Il a en outre réformé l'arrêt concernant le montant des contributions à l'entretien 
des enfants et a condamné B______ à verser en mains de A______, par mois et 
d'avance, allocations familiales non comprises, la somme de 2'920 fr. au titre de 
l'entretien de C______ et 5'500 fr. pour celui de D______, sous déduction de la 
somme de 64'000 fr. versée entre les mois de septembre 2013 et juin 2014.  

 Le Tribunal fédéral a, préalablement, entériné l'application de la méthode du 
"maintien du train de vie antérieur", adoptée in casu par les instances cantonales. 

 Il a ensuite considéré, s'agissant de la contribution d'entretien de l'épouse, seule 
question encore litigieuse, que la Cour s'était arbitrairement écartée de la méthode 
de calcul précitée, dans la mesure où sa décision ne contenait aucune indication 
quant aux dépenses effectives de A______, de sorte que rien ne permettait de 
savoir si le montant mensuel nécessaire à l'épouse pour assurer son train de vie 
équivalent à celui dont elle bénéficiait durant la vie commune correspondait 
effectivement à 17'450 fr. Par ailleurs, aucun élément de l'arrêt entrepris ne 
permettait de déterminer si l'épouse était actuellement à même d'assurer son train 
de vie dans une mesure plus large que les 18% retenus, bien que cela soit 
vraisemblable compte tenu du fait que ces 18% correspondaient à un versement 
mensuel de 10'000 fr. sur le compte commun des époux, à savoir un montant 
inférieur à ses revenus. L'autorité cantonale s'était en effet fondée sur le revenu 
moyen perçu par l'épouse entre 2008 et 2010 et non sur ses revenus actuels, qui ne 
ressortaient au demeurant pas de l'arrêt. Dès lors, la Cour n'avait pas établi la part 
de son train de vie antérieur que l'épouse était aujourd'hui en mesure d'assumer 
avec ses propres revenus.  

 Partant, la cause devait être renvoyée à la Cour de justice afin qu'elle détermine 
les dépenses actuellement nécessaires à l'épouse pour lui permettre de maintenir le 
train de vie dont elle bénéficiait durant la vie commune, qu'elle détermine le 
revenu actuel de l'épouse et qu'elle examine si le train de vie antérieur de celle-ci, 
tel qu'elle l'aura établi, peut être couvert par ses propres revenus. Si tel n'est pas le 

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cas, il s'agit de calculer à nouveau la contribution due par l'époux à l'entretien de 
son épouse en tenant compte du revenu actuel de cette dernière.  

C. a. Invitée à se déterminer à la suite de l'arrêt du Tribunal fédéral et du renvoi de la 
cause à la Cour, A______ a conclu à la condamnation de son époux à lui verser, à 
titre de son entretien, la somme de 11'300 fr., correspondant au montant 
précédemment arrêté par la Cour.   

 Elle a produit des pièces nouvelles à l'appui de ses écritures concernant sa 
situation financière, en particulier son niveau de vie durant la vie commune, l'état 
de ses dépenses ainsi que ses revenus actuels.  

 b. Pour sa part, B______ a conclu au déboutement de son épouse de toutes ses 
conclusions.  

 Il a également produit un bordereau de pièces complémentaires relatif à la 
situation financière des parties, comprenant notamment les justificatifs de 
paiement des contributions déjà versées.  

 c. A______ a répliqué le 4 juin 2015 et a produit ses comptes de bilan et de pertes 
& profits pour l'exercice 2014. 

 d. Les parties ont, pour le surplus, persisté dans leurs explications et conclusions. 
Par avis du 9 juin 2015, elles ont été informées de ce que la cause était gardée à 
juger.  

D.  Au vu des éléments complémentaires produits à la suite de l'arrêt du Tribunal 
fédéral, la situation des parties s'établit nouvellement comme suit. 

 a. A______, âgée de 47 ans, exerce à titre indépendant la profession de 
consultante en art et travaille notamment comme responsable de la collection 
suisse d'art de la banque G______. Selon les pièces produites, elle a réalisé un 
bénéfice net de 134'876 fr. en 2010, 152'844 fr. en 2011, 255'249 fr. en 2012, 
184'219 fr. en 2013 et 167'818 fr. en 2014. 

 Elle explique avoir réalisé une vente exceptionnelle en 2012, ayant engendré une 
commission extraordinaire de EUR 132'500, raison pour laquelle son chiffre 
d'affaires a été plus important cette année-là.  

 Elle allègue des charges annuelles à hauteur de 348'688 fr., représentant en 
moyenne 29'000 fr. par mois, selon son budget annuel 2014, dont il ressort les 
postes principaux suivants :  

  

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Postes    annuel   mensuel (arrondi) 

- nounou/ménage :   21'200 fr.  1'760 fr. 

- alimentation  :  20'000 fr.  1'660 fr. 

- soins   :    3'000 fr.1       250 fr. 

- téléphone/internet :    2'400 fr.      200 fr. 

- assurance-maladie :  10'749 fr.      895 fr. 

- frais médicaux non remboursés:   7'096 fr.2      591 fr. 

- Entretien   :    2'000 fr.      160 fr. 

- acomptes impôts :  54'580 fr.   4'548 fr. 

- charges maison :  25'535 fr. 3  2'127 fr. 

- charges Copenhague :    9'660 fr.      805 fr. 

- frais de voiture/déplacement:    2'500 fr.      208 fr. 

- sorties   :    7'200 fr.4      600 fr. 

- voyages  :    6'000 fr.      500 fr. 

- vacances   :  17'500 fr.   1'458 fr. 

- sport   :    1'200 fr.5      100 fr. 

- habillement  :    8'400 fr.     700 fr. 

- frais d'avocats :   29'006 fr.   2'417 fr.  

- Prévoyance AVS /LPP:  44'822 fr.6     3'735 fr.  

- divers   :  13'712 fr.   1'142 fr.  
     __________  __________ 

 Total   :   286'560 fr.   23'856 fr.  

 Le budget comporte en outre des postes relatifs aux enfants pour un total annuel 
de 62'024 fr., soit 5'168 fr. par mois. 

 Ses extraits de comptes bancaires laissent apparaître pour l'année 2014 des 
mouvements au débit de l'ordre de 266'900 fr., soit 22'240 fr. par mois sur le 
compte H______ et 51'147 fr., soit 4'262 fr. par mois sur le compte I______.   

 A______ allègue avoir dû diminuer ses charges depuis 2013, notamment ses frais 
de sport, de soins, de sorties et de voyage, en raison d'un arriéré d'impôts et des 
frais d'écolage de sa fille qu'elle n'arrivait plus à payer. De même, elle a réduit ses 
cotisations LPP annuelles à 13'800 fr., soutenant que ses activités ne dégageaient 
pas assez de liquidités pour maintenir ses précédentes contributions qui s'élevaient 
à 22'080 fr. par an.  

                                                           
1 2'400 fr. (coiffeur) + 600 fr. (esthéticienne).  
2 3'996 fr. + 2'400 fr. (pharmacie/hygiène) + 700 fr. (dentiste). 
3 1'504 fr. (assurances) + 23'231 fr. (SIG/eau/gaz) + frais de jardin (800 fr.). 
4 4'800 fr. (restaurant) + 2'400 fr. (cinéma/théâtre/etc.). 
5 450 fr. (réflexologie) + 750 fr. (yoga). 
6 24'022 fr. (AVS) + 20'800 fr. (LPP).  

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 En décembre 2013, elle a contracté un prêt de 13'000 fr. auprès d'une amie, 
J______, pour s'acquitter des frais de scolarité de D______.  

 Selon elle, il lui reste à ce jour un arriéré d'impôts de 55'000 fr. relatif aux 
périodes fiscales 2013-2014.  

A______ est propriétaire d'un appartement à K______ (Genève), qui est loué, 
ainsi que d'un appartement à L______ (Danemark), dont B______ se prétend le 
réel propriétaire, son épouse ne l'étant selon lui qu'à titre fiduciaire. 

Les revenus générés par la location de l'appartement de K______ permettent de 
couvrir l'ensemble des charges qui le grèvent. 

 b. B______, âgé de 52 ans, exerce la profession d'architecte et exploite un bureau 
à titre indépendant. Selon les états financiers de son entreprise, il a réalisé un 
bénéfice net de 589'547 fr. en 2009, 815'252 fr. en 2010, 732'421 fr. en 2011 et 
579'663 fr. en 2012.  

 Il est propriétaire de l'ancien domicile conjugal, d'une villa sise à M______, 
actuellement louée, ainsi que d'un chalet à N______. 

 Selon les déclarations des parties, les revenus nets issus de la location de la villa 
de M______, louée 12'000 fr. par mois, permettent de couvrir la charge 
hypothécaire de ladite villa, celle grevant l'ancien domicile conjugal, ainsi que les 
frais d'entretien de ces immeubles. 

 c. Il ressort de la procédure que pendant la vie commune, l'ensemble des dépenses 
de la famille était réglé à partir d'un compte bancaire alimenté par des versements 
mensuels des conjoints, à hauteur de 45'000 fr. par B______ et de 10'000 fr. par 
A______. 

 A______ produit un budget privé des dépenses pour 2010 et un pour 2011 qui 
totalisent respectivement un montant annuel de 281'150 fr. et 321'692 fr. Pour 
l'année 2010, il en ressort les postes principaux suivants:  

 Postes    annuel   mensuel (arrondi) 
- nounou/ménage :   24'500 fr.    2'040 fr.  

- alimentation  :  27'000 fr.    2'250 fr.  

- soins   :    5'700 fr.7        475 fr.  

- téléphone/internet :    2'400 fr.        200 fr.  

- assurance-maladie :         16'800 fr.     1'400 fr.  

- frais médicaux non remboursés:   2'500 fr.8        210 fr.  

- autres assurances :     6'000 fr.        500 fr.  

                                                           
7 4'200 fr. (coiffeur) + 1'500 f. (esthéticienne).  
8 1'300 fr. + 1'200 fr. (dentiste). 

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C/16531/2013 

- SIG   :    7'000 fr.          580 fr. 

- frais de véhicule :    1'800 fr.       150 fr. 

- habillement  :  18'000 fr.      1'500 fr. 

- sport/loisirs   :    9'100 fr.9           758 fr.  

- voyages  :  30'000 fr.       2'500 fr.  

- vacances   :  42'000 fr.       3'500 fr.  

- ski / chalet  :     2'300 fr.       190 fr.  

- sorties   :  17'900 fr.10      1'500 fr.   

- divers  :   17'400 fr.11      1'450 fr.  

     _________  _________ 

Total   :  230'400 fr.   19'203 fr.  

 En outre, ce budget comprend des postes qui ne concernent pas A______, 
représentant un total annuel de 50'750 fr.12, soit 4'230 fr. par mois. 

 Elle produit également un tableau récapitulatif des vacances passées en famille 
depuis 2005, selon lequel la famille partait en vacances à raison de trois fois par 
an au moins, soit à Pâques, en été et en automne, visitant plusieurs destinations 
pendant les vacances d'été. Ainsi, les époux se sont rendus entre, 2008 et 2010, en 
Egypte, aux Etats-Unis, au Danemark à plusieurs reprises, à Londres, à Paris, en 
Grèce, en Italie, au Liban et en Turquie. En outre, la famille passait régulièrement 
ses vacances d'hiver au chalet pour faire du ski. 

 A______ estime les dépenses annuelles liées aux vacances à 42'500 fr. en 2008, 
36'000 fr. en 2009 et 42'000 fr. en 2010. 

 Entre 2008 et 2010, B______ a effectué des rachats de prévoyance professionnelle 
pour un total de 400'000 fr. (100'000 fr. en 2008, 200'000 fr. en 2009 et 100'000 
fr. en 2010). La moitié de ce montant de 400'000 fr. a été déduite de ses comptes 
de pertes et profits relatifs aux trois années en question. 

 A______ a pour sa part alimenté son compte de prévoyance individuelle "3ème 
pilier A" d'un montant total de 25'488 fr. entre le 22 décembre 2005 et le 31 
décembre 2009, mais n'a rien versé en 2010. 

E. Pour la bonne compréhension de la présente décision, il est précisé que la Cour 
désignera A______ comme étant "l'appelante" et B______ comme étant 
"l'intimé". 

  

                                                           
9 4'200 fr. (yoga) + 1'900 fr. (golf) + 3'000 fr. (voile). 
10 14'000 fr. (restaurant) + 3'900 fr. (concerts, théâtres, opéras, etc.). 
11 14'000 fr. (cadeaux) + 1'600 fr. (pressing) + 1'200 fr. (contraventions) + radio/télé. (600 fr.). 
12 4'250 fr. (piano Charles) + 2'500 fr. (guitare) + 1'000 fr. (danse) + 40'000 fr. (écolage) + 2'000 fr. 
(camps scolaires) + 1'000 fr. (équipements ski enfants). 

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C/16531/2013 

EN DROIT 

1. Il n'y a pas lieu de revenir sur la recevabilité de l'appel formé par l'appelante, 
question qui a déjà été tranchée par l'arrêt de la Cour du 20 juin 2014 et qui n'a 
pas été critiquée devant le Tribunal fédéral. 

2.  2.1 En cas de renvoi de la cause par le Tribunal fédéral conformément à l'art. 107 
al. 2 LTF, l'autorité inférieure doit fonder sa nouvelle décision sur les considérants 
en droit de l'arrêt de renvoi. Ce principe, qui était exprimé en matière civile à  
l'art. 66 al. 1 aOJ, est applicable même en l'absence de texte correspondant dans la 
LTF. La jurisprudence du Tribunal fédéral relative à cette disposition reste 
applicable sous l'empire de la LTF. Le principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi 
continue donc à s'appliquer (arrêt du Tribunal fédéral 5A_488/2013 du 4 avril 
2014 consid. 3.1; ATF 135 III 334 consid. 2 et 2.1 = JdT 2010 I 251). 

Le juge auquel la cause est renvoyée voit ainsi sa cognition limitée par les motifs 
de l'arrêt de renvoi, en ce sens qu'il est lié par ce qui a été tranché définitivement 
par le Tribunal fédéral et par les constatations de faits qui n'ont pas été attaquées 
devant lui. Cela signifie que l'autorité cantonale doit limiter son examen aux 
points sur lesquels sa première décision a été annulée et que, pour autant que cela 
implique qu'elle revienne sur d'autres points, elle doit se conformer au 
raisonnement juridique de l'arrêt de renvoi. En revanche, les points qui n'ont pas 
ou pas valablement été remis en cause, qui ont été écartés ou dont il a été fait 
abstraction lors de la précédente procédure fédérale de recours ne peuvent plus 
être réexaminés par l'autorité cantonale, même si, sur le plan formel, la décision 
attaquée a été annulée dans son intégralité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_488/2013 
du 4 avril 2014 consid. 3.1; ATF 135 III 334 consid. 2.1 = JdT 2010 I 251; 131 III 
91 consid. 5.2; 111 II 94 consid. 2 = JdT 1985 I 581). 

2.2 En l'espèce, au vu de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral du 23 décembre 
2014, les seules questions que la Cour doit trancher dans le présent arrêt sont, 
d'une part, la quotité des dépenses effectives de l'appelante ainsi que de ses 
revenus actuels et, d'autre part, si le train de vie antérieur de celle-ci peut être 
couvert par ses propres revenus. La Cour devra fixer cas échéant à nouveau la 
contribution d'entretien due par l'intimé à son épouse. 

Par souci de clarté, les contributions d'entretien dues aux enfants, dont les quotités 
ont été réformées par le Tribunal fédéral, seront reprises exclusivement dans le 
dispositif du présent arrêt. 

3.  3.1 Les faits nouveaux ne sont admis que dans la mesure où ils concernent les 
points faisant l'objet du renvoi (arrêts du Tribunal fédéral 5A_17/2014 du 15 mai 
2014 consid. 2.1; 5A_251/2008 du 6 novembre 2008 consid. 2 = RSPC 2009  
p. 193; 4A_332/2008 du 12 décembre 2008 consid. 3.2 = RSPC 2008 p. 404 et 

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C/16531/2013 

4A_71/2007 du 19 octobre 2007 consid. 2.1 = RSPC 2008 p. 403; ATF 135 III 
334 consid. 2; 131 III 91 consid. 5.2). 

3.2 Après avoir admis le recours, le Tribunal fédéral a choisi de renvoyer l'affaire 
à la Cour de céans pour qu'elle prenne une nouvelle décision dans le sens des 
considérants (art. 107 al. 1 LTF), à savoir la contribution d'entretien due au 
conjoint.  

Il s'ensuit que les pièces nouvelles versées à la procédure par les parties, en tant 
qu'elles concernent leur situation personnelle et les montants déjà versés par 
l'intimé à titre de contribution à l'entretien de la famille, sont recevables. 

4. Comme déjà mentionné, la seule question que la Cour doit trancher dans le 
présent arrêt est celle de la contribution due à l'épouse. 

 4.1.1 Selon la jurisprudence, même lorsqu'on ne peut plus sérieusement compter 
sur la reprise de la vie commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation 
d'entretien réciproque des époux en mesures provisionnelles prononcées pour la 
durée de la procédure de divorce (ATF 138 III 97 consid. 2.2 et 137 III 385 
consid. 3.1). Pour fixer la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 
CC, applicable par analogie aux mesures provisionnelles, le juge doit partir de la 
convention, expresse ou tacite, que les époux ont conclue au sujet de la répartition 
des tâches et des ressources entre eux durant la vie commune. La loi n'impose pas 
de méthode de calcul de la contribution d'entretien (ATF 128 III 411  
consid. 3.2.2).  

Toutefois, en cas de situation économique favorable, dans laquelle les frais 
supplémentaires liés à l'existence de deux ménages séparés peuvent être couverts, 
l'époux créancier peut prétendre à ce que la pension soit fixée de façon telle que 
son train de vie antérieur, qui constitue la limite supérieure du droit à l'entretien, 
soit maintenu (arrêt 5A_445/2014 du 28 août 2014 consid. 4.1, publié in 
FamPra.ch 2015 p. 217; ATF 121 I 97 consid. 3b). La comparaison des revenus et 
des minima vitaux est alors inopportune; il faut se fonder sur les dépenses 
nécessaires au maintien de ce train de vie, méthode qui implique un calcul 
concret. Il incombe au créancier de la contribution d'entretien de démontrer les 
dépenses nécessaires à son train de vie. Toutefois, il est admissible de recourir à la 
méthode du minimum vital élargi avec répartition de l'excédent, lorsque - bien que 
bénéficiant d'une situation financière favorable -, les époux dépensaient l'entier de 
leurs revenus (ce qui est le cas lorsqu'il est établi qu'ils ne réalisaient pas 
d'économies ou lorsque l'époux débiteur ne démontre pas une quote-part 
d'épargne) ou que, en raison des frais supplémentaires liés à l'existence de deux 
ménages séparés, la quote-part d'épargne existant jusqu'alors est entièrement 
absorbée par l'entretien courant. En effet, dans ce cas, cette seconde méthode 
permet de tenir compte adéquatement du niveau de vie antérieur et des restrictions 
à celui-ci qui peuvent être imposées à chacun des époux (arrêt du Tribunal fédéral 

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C/16531/2013 

5A_61/2015 du 20 mai 2015 consid. 4.2.1.1; ATF 140 III 485 consid. 3.3; 137 III 
102 consid. 4.2.1.1). 

4.1.2 Lorsqu'il s'agit de fixer les ressources d'une personne dont les revenus sont 
fluctuants, comme un indépendant, il convient de tenir compte du bénéfice net 
moyen réalisé durant plusieurs années afin d'obtenir un résultat fiable (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_259/2012 du 14 novembre 2012 consid. 4.1, publié in SJ 
2013 I p. 451; 5A_687/2011 du 17 avril 2012 consid. 5.1.1).  

4.2.1 En l'espèce, il ressort du dossier que le train de vie de la famille était élevé 
durant la vie commune, ce qui n'est pas contesté. L'épouse bénéficiait de plusieurs 
cartes bancaires et avait accès au compte commun alimenté principalement par 
son époux. Il n'est pas non plus contesté que la famille disposait d'une employée 
de maison, voyageait de manière assidue lors des vacances scolaires des enfants, 
effectuant en moyenne trois voyages par année à l'étranger, et se rendait 
régulièrement aux sports d'hiver. 

L'appelante estime ses dépenses privées liées à son train de vie durant la vie 
commune à 281'150 fr. pour l'année 2010, en listant les différents postes 
concernés et en chiffrant les montants y relatifs. Les indications fournies pour 
l'année 2011 ne seront quant à elles pas prises en considération, dès lors qu'elles 
sont postérieures à la période de référence pour la vie commune (2009 à 2010). 
Dans la mesure où les éléments du dossier ne permettent pas de déterminer à 
quelles fins ont été attribués les revenus réalisés par les époux durant la vie 
commune et, par conséquent, de distinguer les montants qui auraient servi 
uniquement aux dépenses de l'appelante, il y a lieu de se fonder sur le budget 2010 
établi par cette dernière pour déterminer son train de vie et sur les revenus des 
parties. Les charges et dépenses des enfants ont fait l'objet de contributions 
d'entretien séparées, définitivement arrêtées par le Tribunal fédéral, de sorte 
qu'elles ne sauraient être prises en compte dans le calcul du train de vie de 
l'appelante. 

Le budget privé 2010 de l'appelante comporte certains frais qui ne concernent pas 
ses dépenses personnelles et ne sauraient dès lors être comptabilisés dans son train 
de vie. Il en va ainsi de l'écolage des enfants (40'000 fr.), des camps scolaires 
(2'000 fr.), de la location d'équipements de ski (1'000 fr.) ainsi que des cours de 
piano, de guitare et de danse (4'250 fr. + 2'500 fr. + 1'000 fr.).  

En outre, ses frais d'assurance-maladie chiffrés à 16'800 fr. par an doivent être 
ramenés à 7'393 fr. par an, conformément aux montants des primes d'assurance 
versées au dossier. Quant au poste «voyages», il sera réduit de moitié dans la 
mesure où le montant de 30'000 fr. par an n'est étayé par aucune pièce. En ce qui 
concerne les vacances, le montant de 42'000 fr. englobe aussi les frais de l'intimé 
et des enfants, de sorte que seul le montant de 14'000 fr. (42'000 fr. / 3) sera 
retenu.  

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Par ailleurs, durant la vie commune, l'appelante a alimenté son épargne 3ème pilier 
à concurrence de 25'488 fr. en l'espace de quatre ans, ce qui constitue une épargne 
annuelle moyenne de 6'372 fr.  

Ainsi, le train de vie de l'appelante peut être arrêté à 184'365 fr.13 par an, soit 
15'000 fr. arrondis par mois. Bien que ce montant ne soit pas entièrement étayé 
par pièces, il est cependant rendu vraisemblable, compte tenu du niveau de vie des 
parties et de leurs revenus de l'époque qui s'élevaient à plus de 60'000 fr. nets par 
mois.  

4.2.2 Quant aux charges actuelles de l'appelante, elle les estime à 286'560 fr. par 
an, soit 23'856 fr. par mois. Elles sont rendues vraisemblables dans la mesure où 
elles correspondent aux mouvements enregistrés au débit de ses comptes 
bancaires. Toutefois, ces frais comprennent des honoraires d'avocats de 29'006 fr. 
par an, lesquels doivent être déduits dès lors qu'ils ne représentent pas des frais 
courants. Par ailleurs, la charge SIG, alléguée à 23'231 fr. par an, sera quant à elle 
réduite à 7'800 fr. par an, dans la mesure où ce dernier montant correspond aux 
frais de 2013 et que l'appelante ne rend pas vraisemblable l'augmentation 
conséquente alléguée depuis lors.  

En outre, l'appelante fait valoir des cotisations sociales à hauteur de 44'822 fr. par 
an (24'022 fr. [LPP] et 20'800 fr. [AVS]). Or, ces montants sont déjà déduits pour 
moitié de ses comptes professionnels. Partant, seule la deuxième moitié sera 
retenue, soit 22'411 fr. par an. 

Concernant l'appartement de Copenhague, bien que l'appelante puisse, sous l'angle 
de la vraisemblance, en être propriétaire, elle ne justifie en rien les charges y 
relatives alléguées à concurrence de 9'660 fr. par an, lesquelles ne ressortent par 
ailleurs pas de ses relevés de banque. Par conséquent, elles ne seront pas prises en 
considération.  

En revanche, ses acomptes mensuels d'impôts seront quant à eux admis à hauteur 
de 4'548 fr., dès lors qu'ils sont attestés par les relevés bancaires de l'appelante. 

Au vu de ce qui précède, les dépenses actuelles de l'appelante seront arrêtées à 
210'052 fr. par an14, soit 17'504 fr. par mois. Dans la mesure où son train de vie 
durant la vie commune représente la limite supérieure du droit à l'entretien et qu'il 
a été arrêté à 15'000 fr. par mois, l'appelante ne pourra en exiger davantage.  

                                                           
13 281'150 fr. – 40'000 fr. (écolage) – 1'000 fr. (équipements ski enfants) – 4'250 fr. (piano) – 2'500 fr. 
(guitare) – 1'000 fr. (danse) – 2'000 fr. (camps scolaires) – 9'407 fr. (différence poste "assuarance-
maladie") – 15'000 fr. (différence poste "voyage") – 28'000 fr. (différence poste "vacances") + 6'372 fr. 
(épargne annuelle 3ème pilier). 
 
14 286'560 fr. – 29'006 fr. (frais d'avocats) – 15'431 fr. (différence poste "SIG") – 22'411 fr. (différence 
poste "cotisations sociales") – 9'660 fr. (charges appartement Copenhague). 

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4.2.3 Reste à examiner les revenus que l'appelante réalise actuellement afin de 
déterminer si et dans quelle mesure elle peut couvrir ses besoins par ses propres 
moyens.  

Entre 2010 et 2014, l'appelante a réalisé des bénéfices nets annuels compris entre 
134'876 fr. et 255'249 fr. Elle soutient que les revenus réalisés en 2012 
(255'249 fr.) sont extraordinairement élevés car elle avait effectué une vente 
d'exception. Afin de tenir compte du caractère exceptionnel de cette vente, son 
revenu sera calculé sur ces cinq dernières années (au lieu des trois dernières 
années) afin d'établir sa situation de manière la plus fiable et réaliste.  

Partant, son revenu moyen annuel est de 179'000 fr.15, soit 14'916 fr. par mois, 
arrondis à 15'000 fr.  

Au vu de ce qui précède, l'appelante est par conséquent en mesure de couvrir ses 
dépenses, dans la mesure de celles qui existaient durant la vie commune, par ses 
propres moyens.  

Ainsi, l'ordonnance entreprise, en tant qu'elle la déboute de ses conclusions 
tendant à la fixation d'une contribution d'entretien en sa faveur, sera confirmée.  

5. Le montant des frais judiciaires fixé dans l'arrêt du 30 juin 2014 n'étant pas 
contesté et, au demeurant, conforme au règlement fixant le tarif des frais en 
matière civile (art. 26 et 37 RTFMC), il sera confirmé. Il en ira de même quant à 
sa répartition à raison de la moitié à la charge de chacun des époux, compte tenu 
de la nature du litige (art. 107 al. 1 let. c).   

 Il sera pour le surplus renoncé à percevoir un émolument de décision dans le cadre 
de la présente procédure de renvoi devant la Cour, dès lors qu'elle a été rendue 
nécessaire par l'annulation du précédent arrêt du 30 juin 2014 par le Tribunal 
fédéral. 

6. Le présent arrêt, statuant sur mesures provisionnelles, est susceptible d'un recours 
en matière civile au Tribunal fédéral (art. 72 al. 1 LTF), la valeur litigieuse étant 
supérieure à 30'000 fr. au sens de l'art. 74 al. 1 let. b LTF (cf. art. 51 al. 4 LTF et 
consid. 1.1 ci-dessus). Les moyens sont toutefois limités à la violation des droits 
constitutionnels (art. 98 LTF).  

* * * * * 

                                                           
15 (134'876 fr. + 152'844 fr. + 255'249 fr. + 184'219 fr. + 167'818 fr.) / 5.  

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre l'ordonnance OTPI/147/2014 
rendue le 21 janvier 2014 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/16531/2013-9. 

Au fond : 

Annule le chiffre 3 du dispositif de l'ordonnance entreprise.  

Statuant à nouveau : 

Condamne B______ à verser en mains de A______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, la somme de 2'920 fr. à titre de contribution à l'entretien de 
C______ et la somme de 5'500 fr. à titre de contribution à l'entretien de D______, sous 
déduction de la somme de 64'000 fr. versée entre les mois de septembre 2013 et juin 
2014. 

Confirme l'ordonnance querellée pour le surplus. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 2'000 fr., les met à la charge des parties par moitié 
entre elles et dit que ces frais sont entièrement compensés avec l'avance de frais du 
même montant fournie par A______, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 

Condamne en conséquence B______ à rembourser à A______ 1'000 fr. à titre de 
restitution partielle de l'avance de frais fournie.  

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD et Madame 
Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Marie NIERMARÉCHAL, greffière. 

 

Le président : 

Cédric-Laurent MICHEL 

 La greffière : 

Marie NIERMARÉCHAL 

 

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Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 

civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.