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**Case Identifier:** 5864053a-2a2d-5e18-a780-1cd62c0192c7
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2025-10-20
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 20.10.2025 A/3518/2024
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3518-2024_2025-10-20.pdf

## Full Text

Siégeant : Valérie MONTANI, présidente ; Teresa SOARES et Yves MABILLARD, 
juges assesseurs. 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

    C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3518/2024 ATAS/796/2025 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 20 octobre 2025 

Chambre 6 

 

En la cause 

 

A______ 

Représenté par Me Émilie CONTI MOREL, avocate 

 

recourant 

contre  

 

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 

 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

 

 A______ (ci-après : l’assuré), né le ______ 1975, de nationalité suisse, 
célibataire, est titulaire d’un CFC de peintre en automobile. 

b. Il a travaillé comme militaire contractuel pour les forces terrestres du 1er août 
2005 au 31 janvier 2006, et pour les forces aériennes du 1er août au 15 septembre 
2006, puis comme polisseur du 4 décembre 2006 jusqu’au 9 mars 2007 et comme 
manutentionnaire du 1er octobre au 2 décembre 2007, pour B______SA. 

 Le 9 juillet 2004, l’assuré, en soulevant de grandes barres en aluminium, a fait 
un faux mouvement et a ressenti un craquement et une douleur à l’épaule gauche 
(probable microdéchirure dans la région du long chef du biceps). 

b. Le 10 janvier 2006, la docteure C______, spécialiste en médecine interne 
générale, a attesté de troubles du caractère probablement de type borderline. Le 14 
mars 2007, elle a indiqué une consultation de l’assuré pour une décompensation 
anxio-dépressive réactionnelle à des problèmes de couple et signalé une forte 
crainte d’une évolution vers une décompensation psychique sévère. 

c. Le 18 octobre 2007, l’assuré a chuté d’une échelle et une poutre métallique de 
100 kg a pivoté et heurté son épaule gauche (suspicion d’une lésion SLAP 
[Superior Labral Antero-Posterior Lesion]). 

d. Le 29 mars 2008, dans le cadre d’une présélection à un engagement de militaire 
sportif, l’assuré s’est blessé à l’épaule gauche (saut sur une barre avec les deux 
mains et chute sur l’épaule gauche). 

e. Le 30 octobre 2008, l’assuré a subi une intervention (résection de la clavicule) 
pour un diagnostic d’arthrose acromio-claviculaire débutante post-traumatique. 

f. La SUVA (assurance militaire) a pris le cas en charge jusqu’au 31 janvier 2009 
(décision de la SUVA du 12 février 2009). 

g. Le 19 juin 2009, l’assuré a formé une demande de prestations d’invalidité, 
auprès de l’office de l’assurance-invalidité (ci-après : OAI) de Fribourg. 

h. Par décision du 1er avril 2009, confirmée sur opposition le 11 août 2009, la 
SUVA Fribourg a refusé la prise en charge des troubles de l’épaule gauche de 
l’assuré, en excluant leur causalité avec l’accident du 18 octobre 2007. 

i. Le 30 octobre 2009, la Dre C______ a relevé que du point de vue psychique 
l’assuré avait un fort caractère et menait une vie chaotique. 

j. Un stage auprès de l’Organisation romande pour l’intégration et la formation 
(ci-après : ORIF) du 20 septembre au 17 décembre 2010 a été proposé à l’assuré, 
qui ne s’y est pas présenté. 

k. Par décision du 30 juin 2011, l’OAI du canton de Vaud a rejeté la demande de 
rente et dit que le droit à des mesures d’ordre professionnel avait été reconnu. 

 
 
 

 

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l. Le 16 novembre 2011, l’assuré a déposé auprès de l’OAI du canton de Genève 
une nouvelle demande de prestations. 

m. Dès le 15 janvier 2015, le docteur D______, spécialiste en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a attesté d’une incapacité 
de travail totale de l’assuré. 

n. Par décision du 5 décembre 2011, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la 
nouvelle demande de prestations. 

o. Le 21 novembre 2014, le Dr D______ a pratiqué une intervention de 
stabilisation selon Latarjet en raison d’une instabilité glénohumérale antéro-
inférieure récurrente gauche. 

p. Le 18 janvier 2016, l’assuré a été à nouveau opéré par le Dr D______ (ténodèse 
du long chef du biceps et réparation de la coiffe des rotateurs antérieure). 

 Le 26 janvier 2017, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations 
d’invalidité. 

b. Le 26 septembre 2017, la docteure E______, spécialiste en médecine générale, 
a attesté d’une instabilité glénohumérale droite et gauche depuis 2014 et d’une 
capacité de travail dans une activité sédentaire, sans mobilisation, sollicitation des 
membres supérieurs. 

c. Le 30 août 2019, la Dre E______ a attesté d’une capacité de travail nulle dans 
toute activité pour des raisons physiques et psychiques, soit une instabilité des 
épaules, des vomissements itératifs et un stress post-traumatique. 

d. Le 5 décembre 2019, le Dr D______ a attesté d’une capacité de travail de 
100% dans l’activité habituelle et dans toute activité adaptée. 

e. Le 30 décembre 2019, la Dre E______ a attesté de nausées et vomissements, 
sans pouvoir se prononcer sur la capacité de travail. 

f. Le 20 février 2020, le service médical régional (ci-après : SMR) a conclu à une 
capacité de travail totale de l’assuré dans une activité adaptée. 

g. L’OAI a pris en charge une orientation professionnelle auprès de l’ORIF du 
2 juin au 13 septembre 2020, laquelle a été interrompue le 12 juin 2020, sur la 
base d’un certificat médical, et reprise du 10 août au 18 octobre 2020. 

h. Le 22 octobre 2020, l’ORIF a conclu à des pistes professionnelles d’instructeur 
ou d’agent de contrôle d’alarme, de commis administratif ou d’agent de 
stationnement. 

i. Le 19 janvier 2021, l’assuré a chuté et s’est fracturé le 5e métacarpien à droite, 
opéré le 17 janvier 2021 par le docteur F______, spécialiste en chirurgie de la 
main. 

j. Par décision du 27 avril 2021, l’OAI a rejeté la demande de prestations, compte 
tenu d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée. 

 
 
 

 

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k. Suite au recours de l’assuré à l’encontre de la décision précitée, l’OAI a conclu 
au renvoi du dossier pour instruction complémentaire. 

l. Le 13 juin 2022, la Dre E______ a attesté d’une entorse simple de la cheville 
droite en janvier 2022, d’une instabilité glénohumérale de l’épaule gauche, 
d’hyperalgie sur une épaule multi opérée et d’une fracture du 5e métacarpien droit 
en janvier 2021 avec tendinopathie du carpe persistante. 

m. Le 28 juillet 2022, le SMR a estimé qu’il n’y avait pas d’élément en faveur 
d’une aggravation de l’atteinte de l’épaule gauche mais une instruction 
complémentaire était nécessaire. 

n. Le 25 octobre 2022, le docteur G______, spécialiste en chirurgie orthopédique 
et traumatologie de l'appareil locomoteur, a programmé une IRM à la recherche 
d’une lésion de la cheville et le 11 juillet 2023, il a attesté, après une arthroscopie 
de la cheville droite le 16 mai 2023, d’un conflit antéro-externe post entorse de la 
cheville droite le 15 janvier 2022, avec des limitations à la marche, à la station 
debout prolongée et des douleurs. 

o. Le 28 novembre 2022, la Dre E______ a attesté d’une incapacité de travail 
totale de l’assuré, car il était en attente de consultations du chirurgien et de 
l’anesthésiste (pour la douleur). 

p. Le 7 février 2023, l’assuré a subi un bloc nerf supra scapulaire. Le docteur 
H______, spécialiste en neurologie, a mentionné une hypoesthésie légère à 
modérée des 4e et 5e doigts droits, une neuropathie sensitivomotrice axonale 
myélinique du nerf ulnaire droit au coude d’intensité modérée et de neuropathie 
asymptomatique des nerfs médian au carpe et ulnaire au coude gauche. 

q. Le 4 juillet 2023, le service de neurologie des Hôpitaux universitaires de 
Genève (ci-après : HUG) a indiqué une possible maladie de Charcot-Marie-Tooth 
(CMT). 

r. Du 15 août au 22 août 2023, l’assuré a séjourné au service de neuro-rééducation 
(rééducation à la marche, désensibilisation des pieds, bilan d’indépendance) des 
HUG pour un probable syndrome de Guillain-Barré à minima, avec évolution 
favorable. La lettre de sortie du 29 août 2023 mentionne une composante 
d’anxiété, voire de syndrome fonctionnel, et un suivi psychiatrique serait proposé 
et discuté. 

s. À la demande de l’OAI, le BUREAU D’EXPERTISES MÉDICALES 
(ci-après : BEM ; docteurs I______, spécialiste en orthopédie et traumatologie de 
l’appareil locomoteur, et J______, spécialiste en neurologie) a rendu le 15 avril 
2024 une expertise neurologique et orthopédique, concluant à des diagnostics de 
limitation de la mobilité de l’épaule gauche, de limitation douloureuse de la 
déviation cubitale droite et de la flexion dorsale du poignet droit, d’instabilité 
externe persistante de la cheville droite, de neuropathie sensitive du nerf ulnaire 

https://www.hirslanden.ch/fr/corporate/specialites-medicales/orthopedie.html
https://www.hirslanden.ch/fr/corporate/specialites-medicales/orthopedie.html

 
 
 

 

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droit post-traumatique et de paresthésies douloureuses aux membres inférieurs en 
distalité, séquellaires d’un syndrome de Guillain-Barré, survenu en 2023. 

La capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle depuis janvier 2012 et 
de 100%, avec une baisse de rendement de 30% depuis août 2023, dans une 
activité adaptée aux limitations fonctionnelles (activité sédentaire permettant les 
changements de position, pas de marche en terrain inégal [lésion de Chopart], pas 
de mouvement du membre supérieur gauche au-dessus de la ceinture des 
mamelons, pas de charge du membre supérieur gauche dépassant 3 kg, pas 
d’utilisation en adduction / abduction du poignet droit, pas de charge dépassant 
3 kg, absence de tâches fines et de précision avec la main droite et absence 
d’activité en partie debout et marche prolongée). 

Les experts ont relevé que l’aspect psychiatrique était peu instruit dans le dossier, 
l’assuré étant suivi sur le plan psychiatrique et traité par des antidépresseurs, 
somnifères, benzodiazépine et dont le parcours professionnel était relativement 
chaotique. 

t. Le 23 avril 2024, le SMR a retenu une capacité de travail nulle dès le 29 mars 
2008 dans l’activité habituelle de militaire contractuel (selon un avis du SMR du 
8 octobre 2009) et, dans une activité adaptée, nulle dès le 26 janvier 2016, de 
100% dès le 26 avril 2016, nulle dès le 15 janvier 2022 et de 100% avec une 
baisse de rendement de 30% dès le 22 août 2023. Les limitations fonctionnelles 
étaient les suivantes : port de >3 kg avec chacun des membres supérieurs, 
mouvement du membre supérieur gauche au-dessus du plan des épaules prolongé 
/ répété, activité en force et/ou répétée du poignet droit, tâche fine et/ou de 
précision avec la main droite, marche prolongée ou en terrain irrégulier, position 
debout et assise prolongée, possibilité d’alternance des positions (assise et 
debout), marche prolongée ou en terrain irrégulier. 

u. Le 14 juin 2024, la division de la réadaptation de l’OAI a fixé le degré 
d’invalidité de l’assuré à 30% en 2023 (revenu d’invalide selon l’ESS 2020, TA1, 
homme, total niveau 1, pour 41,7 heures de travail par semaine, à un taux de 70%, 
et un revenu sans invalidité de CHF 65'969.-) et 37% en 2024 (calcul similaire 
avec un abattement de 10% sur le revenu d’invalide)  et par projet de décision du 
1er juillet 2024, l’OAI a alloué à l’assuré une rente entière d’invalidité du 
1er janvier 2023 au 30 novembre 2023. 

v. Les 5 et 9 juillet 2024, l’assuré s’est opposé au projet de décision, s’estimant 
incapable de travailler et le 16 juillet 2024, l’assuré a indiqué par téléphone à 
l’OAI qu’il ne pouvait plus rien faire tant physiquement que psychologiquement. 

w. Le 12 août 2024, le SMR, après avoir pris connaissance des rapports de 
consultations d’orthopédie des HUG des 3 juin et 20 juin 2024, a maintenu son 
avis du 23 avril 2024. 

x. Le 28 août 2024, la docteure K______, spécialiste en psychiatrie, a rendu un 
rapport. L’assuré l’avait consultée en psychiatrie en 2023 ; il présentait un trouble 

 
 
 

 

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dépressif dû à une autre affection médicale et une anxiété sociale ; la capacité de 
travail était nulle. 

y. Le 17 septembre 2024, le SMR, après avoir pris connaissance du rapport de la 
Dre K______, a estimé que l’état de santé ne s’était pas modifié depuis son avis 
du 23 avril 2024. 

z. Par décision du 14 octobre 2024, l’OAI a alloué à l’assuré une rente entière 
d’invalidité du 1er janvier au 30 novembre 2023. Conformément au principe de 
« la réadaptation prime la rente », le droit à la rente ne pouvait naitre avant la 
mesure d’orientation professionnelle (qui s’était déroulée du 3 juin au 18 octobre 
2020). Dès le 15 janvier 2022, un nouveau délai d’attente débutait. 

 Le 23 octobre 2024, l’assuré a recouru auprès de la chambre des assurances 
sociale de la Cour de justice à l’encontre de la décision précitée, en faisant valoir 
qu’il était atteint dans sa santé. 

Il a ensuite produit : 

 Une attestation de la Dre E______ du 18 novembre 2024, selon laquelle il était 
en incapacité de travail pour un syndrome de Guillain-Barré, pour lequel il était 
traité au service de médecine de la douleur aux HUG. 

 Des rapports de la consultation d’antalgie ambulatoire des 3 juin, 22 août, 
8 novembre et 11 novembre 2024, attestant de douleurs chroniques et d’un 
probable syndrome de Guillain-Barré. 

b. Le 18 novembre 2024, la Dre K______ a rendu un rapport. L’assuré était suivi 
depuis février 2023 par L______, psychologue, et par elle-même.  L’assuré avait 
depuis son jeune âge subi des violences physiques et psychologiques de la part de 
sa mère, souvent alcoolisée. Il présentait des difficultés à apprendre ou à utiliser 
ses compétences scolaires, à écrire et à lire, ainsi que des idées suicidaires depuis 
la dernière décision de l’OAI ; une hospitalisation en milieu psychiatrique était 
envisagée. Les diagnostics étaient ceux de trouble dépressif dû à une autre 
affection médiale, épisode actuel grave, anxiété sociale, trouble spécifique de 
l’apprentissage avec déficit de la lecture et de l’expression écrite, d’intensité 
moyenne. L’assuré n’était pas apte à retravailler. 

c. Le 28 novembre 2024, le SMR, après avoir pris en compte les rapports précités, 
a confirmé son avis du 23 avril 2024. 

d. Le 3 décembre 2024, l’OAI a conclu au rejet du recours. 

e. Le 4 décembre 2024, la Dre E______ a attesté de plusieurs limitations 
physiques incapacitantes. 

f. Le 9 décembre 2024, l’assuré a relevé que ses différentes atteintes à la santé 
n’avaient pas été dûment prises en compte par l’intimé. 

g. Le 30 janvier 2025, l’assuré, représenté par une avocate, a répliqué, en 
concluant à l’octroi d’une rente entière d’invalidité au-delà du 30 novembre 2023. 

 
 
 

 

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Il avait été suivi par la Dre C______ en 2006 et celle-ci avait relevé un risque de 
décompensation psychique sévère. L’intimé n’avait, à tort, pas instruit l’aspect 
psychique. Par ailleurs, la capacité de travail somatique retenue par les experts 
n’était pas cohérente, dès lors qu’il présentait une capacité de travail orthopédique 
de 80% et une diminution de rendement neurologique de 30%. Sa capacité de 
travail était bien inférieure à 70%. Enfin, un abattement sur le revenu d’invalide 
devait être appliqué également en 2023. Cela dit, un abattement maximal de 25% 
était justifié, compte tenu de ses troubles de l’apprentissage et de ses limitations 
fonctionnelles, de sorte que le degré d’invalidité était, à tout le moins, de 48%. 

h. Le 10 mars 2025, la chambre de céans a entendu les parties en audience de 
comparution personnelle. 

Le recourant a communiqué les pièces suivantes : 

 Un rapport du 6 mars 2025 du service de médecine de premier recours des 
HUG, attestant d’une évaluation aux urgences de l’assuré le 21 février 2025. 

 Un rapport d’examen électroneuromyographique du 21 février 2025 aux HUG, 
concluant à une situation superposable à celle du 3 novembre 2023, avec une 
persistance des plaintes sensitives et des douleurs neuropathiques (syndrome de 
Guillain-Barré) et une méralgie paresthésique, justifiant une éventuelle 
infiltration. 

i. Le 17 mars 2025, le SMR a rendu un avis selon lequel, du point de vue 
somatique, la situation restait inchangée, l’apparition de fourmillements / 
diminution de la sensibilité sur la face antéro-externe de la cuisse ne constituant 
pas une atteinte incapacitante. Du point de vue psychiatrique, la Dre K______, 
dans son rapport du 28 août 2024, ne quantifiait pas la sévérité du trouble 
dépressif, n’indiquait pas les détails de son suivi, les médicaments psychotropes 
étaient inchangés et la spécialiste invoquait des limitations physiques ; dans son 
rapport du 18 novembre 2024, elle indiquait un status identique et des limitations 
physiques invoquées de la même façon ; malgré l’aggravation rapportée, le 
traitement était identique et les consultations seulement une fois chaque trois 
semaines. L’assuré ne bénéficiait pas d’un traitement psychotrope bien dosé ni 
d’un suivi médical serré, ce qui était la norme en présence d’un épisode dépressif 
en aggravation. En conséquence, le SMR a maintenu ses précédentes conclusions. 

j. Le 27 mars 2025, l’OAI a précisé que l’absence d’abattement sur le revenu 
d’invalide, avant l’année 2024, n’était pas critiquable et que, selon l’avis du SMR 
du 17 mars 2025, les rapports de la psychiatre traitante ne parlaient pas en faveur 
d’un trouble psychiatrique incapacitant, de sorte qu’une expertise psychiatrique ne 
se justifiait pas. 

k. Le 8 avril 2025, la chambre de céans a informé les parties qu'elle entendait 
confier une mission d'expertise judiciaire à la docteure M______, spécialiste en 
psychiatrie et psychothérapie, et leur a communiqué les questions qu’elle 
soumettrait à l’expert, en considérant ce qui suit : 

 
 
 

 

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En l’espèce, l’intimé s’est fondé sur l’expertise bidisciplinaire du BEM du 15 
avril 2024 et l’avis du SMR du 23 avril 2024 pour retenir une capacité de travail 
du recourant nulle dans l’activité habituelle depuis le 29 mars 2008 et une 
capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles de 
100% dès le 26 avril 2016, nulle dès le 15 janvier 2022 et de 100%, avec une 
baisse de rendement de 30%, dès le 12 août 2023. 

Le recourant conteste la valeur probante de l’expertise du BEM, tant du point de 
vue somatique que psychiatrique. 

S’agissant de l’aspect psychiatrique, l’intimé ne l’a pas investigué du tout et s’est 
rallié aux avis du SMR des 17 septembre 2024 et 17 mars 2025, selon lesquels la 
Dre K______ ne relevait pas de modification objective notable et durable de l’état 
de santé du recourant. 

Or, le rapport de la Dre K______ du 18 novembre 2024 fait état d’affections 
psychiques importantes, soit en particulier un trouble dépressif, épisode actuel 
grave, avec idées suicidaires et une capacité de travail nulle. En outre, l’évaluation 
consensuelle des experts du BEM relève que l’aspect psychiatrique est peu instruit 
chez le recourant, qui est suivi sur le plan psychiatrique, qui est traité par 
antidépresseur, somnifère, benzodiazépine, et dont le parcours professionnel est 
relativement chaotique (expertise du BEM, p 10).  

Cette remarque suggère qu’une instruction psychiatrique parait opportune, voire 
nécessaire. 

Dans ces conditions, c’est à tort que l’intimé a renoncé à instruire l’aspect 
psychiatrique et il sera en conséquence ordonné une expertise judiciaire 
psychiatrique, laquelle sera confiée à la docteure M______, spécialiste en 
psychiatrie et psychothérapie. 

Comme sollicité par l’intimé, un volet neuropsychologique, confié à N______, 
MAS en neuropsychologie clinique, est ajouté à la mission d’expertise. 

L’aspect somatique restait réservé. 

l. Le 10 avril 2025, l’OAI s’est rallié à un avis du SMR du même jour, selon 
lequel un bilan neuropsychologique paraissait déterminant. 

m. Le 11 avril 2025, le recourant a contesté l’absence d’abattement pour l’année 
2023 et a indiqué qu’il acceptait l’experte désignée et la mission d’expertise. 

n. Le 15 avril 2025, la chambre de céans a informé les parties qu’elle entendait 
confier la réalisation du bilan neuropsychologique à N______, MAS en 
neuropsychologie clinique. 

o. Les 17 et 24 avril 2025, les parties ont indiqué qu’elles n’avaient pas de motif 
de récusation à l’encontre de la neuropsychologue. 

p. Le 9 juillet 2025, la Dre M______ a rendu son rapport d’expertise. Elle a posé 
les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen et une anxiété 

 
 
 

 

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sociale (non incapacitante). Les limitations fonctionnelles apparues dès 2023 
étaient les suivantes : des difficultés de concentration, une anhédonie, des 
ruminations anxio-dépressives concernant ses douleurs, une tristesse, une tension 
interne, une apathie, la perte d’intérêt, le manque de motivation, le sentiment de 
désespoir, la culpabilité et le sentiment d’échec, les idées noires et suicidaires et 
les troubles du sommeil. Tous ces symptômes limitaient largement les fonctions 
nécessaires à la gestion du quotidien et créaient une incapacité de travail partielle 
du recourant. 

Le recourant était à la limite du retard mental selon l’évaluation 
neuropsychologique de N______ du 27 mai 2025 (rapport du 17 juin 2025). Ses 
faibles compétences cognitives devaient être prises en compte dans les limitations 
fonctionnelles globales. Tous ces symptômes liés aux limitations fonctionnelles 
pouvaient générer une difficulté à se rendre au travail, à s’y investir de façon 
durable et, parfois, selon le contexte et le niveau de stress et la complexité des 
tâches, à exécuter le travail demandé. 

La capacité de travail était de 40%, avec une baisse de rendement de 20%, dans un 
milieu protégé. 

q. Le 12 août 2025, le recourant a estimé que l’expertise judiciaire psychiatrique 
ainsi que l’examen neuropsychologique étaient probants. 

Son droit à une rente entière d’invalidité devait perdurer au-delà du 30 novembre 
2023. Un milieu protégé tel qu’évoqué par l’experte ne correspondait pas au 
marché primaire du travail, de sorte que sa capacité de travail était nulle. 

r. Le 12 août 2025, le SMR a estimé que, selon le rapport d’examen 
neuropsychologique, les troubles évoqués n’avaient pas empêché l’assuré 
d’exercer par le passé des activités lucratives. 

Les symptômes constatés par l’experte étaient au plus modérés et sans impact 
majeur sur le fonctionnement psychique du recourant, celui-ci présentant des 
affects modulables, un élan vital conservé, une absence d’aboulie et quelques 
difficultés de concentration. La gravité de l’état dépressif était fondée sur le score 
MADRS alors qu’elle aurait dû se fonder sur les critères de la CIM-10. 

Les limitations fonctionnelles exprimées par le recourant étaient majorées par 
rapport au status. Il n’y avait, selon l’examen neuropsychologique, pas de retard 
mental et une activité adaptée aux compétences cognitives était exigible, avec une 
diminution de rendement de 20%. 

Finalement, le SMR admettait le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode 
actuel moyen depuis 2023 avec les limitations fonctionnelles suivantes : activité 
adaptée au niveau d’acquisition dans un environnement avec routines claires et 
structurées, sans multi tâche, nécessitant une planification ou une structuration 
complexe. Le SMR constatait qu’une baisse de rendement de 30% avait déjà été 
admise. 

 
 
 

 

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s. Le 14 août 2025, l’OAI s’est rallié à l’avis du SMR précité. 

t. Le 29 août 2025, le recourant a observé que le médecin du SMR n’était pas un 
spécialiste en psychiatrie. L’experte avait établi à satisfaction le diagnostic posé. 
Le traitement était suivi correctement, compte tenu des importantes interactions 
médicamenteuses, une absence d’hospitalisation n’était pas un critère déterminant 
et il était erroné de prétendre qu’il disposait de ressources personnelles préservées. 
La capacité de travail de 100% avec une baisse de rendement de 30% 
précédemment retenue par le SMR faisait abstraction de l’atteinte psychique, que 
le SMR admettait dorénavant, de sorte qu’une baisse de rendement d’au moins 
50% devait être reconnue. 

u. À la demande de la chambre de céans, la Dre M______ a rendu le 2 septembre 
2025 un complément d’expertise. 

Une activité dans le marché ordinaire de l’emploi était impossible pour le 
recourant qui présentait un trouble dépressif récurrent, qui était à la limite du 
retard mental et qui ne travaillait plus depuis 10 ans. Les troubles 
neuropsychologiques diminuaient le rendement et l’efficacité à effectuer des 
tâches. Le recourant présentait une diminution de l’intérêt et du plaisir et une 
humeur dépressive, une diminution de la concentration et de l’attention, des idées 
de culpabilité, une attitude pessimiste face à l’avenir, des idées suicidaires et des 
troubles du sommeil, critères qui permettaient de retenir un épisode dépressif 
moyen. La gestion des idées suicidaires avait pu être faite en dehors d’une 
hospitalisation. Il n’y avait pas d’amélioration du niveau d’activités sociales et 
ménagères depuis l’installation du trouble dépressif. 

v. Le 23 septembre 2025, le SMR a rendu un avis selon lequel le complément 
d’expertise de la Dre M______ n’apportait pas de nouvel élément clinique 
objectif modifiant ses précédents avis. 

Le trouble dépressif récurrent n’était pas en soi incapacitant et l’éloignement du 
marché du travail n’appartenait pas au domaine médical. L’experte dépréciait les 
compétences cognitives objectivées par la neuropsychologue. Le recourant n’était 
pas à la limite du retard mental selon les valeurs attribuées au QI. 

Le recourant avait pu exercer auprès d’un même employeur de 2012 à 2016, et les 
arrêts de travail l’avaient été pour des raisons somatiques. 

w. Le 29 septembre 2025, l’intimé s’est rallié à l’avis du SMR précité, en relevant 
que les facteurs psychosociaux ou socioculturels n’étaient pas incapacitants, tout 
comme les troubles neuropsychologiques retenus. 

x. Le 25 septembre 2025, le recourant a persisté dans ses conclusions, en 
considérant que l’experte judiciaire avait donné des réponses convaincantes aux 
critiques du SMR. 

y. Le 13 octobre 2025, le recourant a observé que le nom « O______» figurant 
dans l’extrait de compte individuel (CI) correspondait à son propre nom. 

 
 
 

 

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- 11/23 - 

 

EN DROIT 

1.  

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

1.2 Interjeté en temps utile, le recours est recevable (art. 60 al. 1 LPGA). 

2.  

2.1 Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité au-delà du 
30 novembre 2023. 

2.2 Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 
(développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 3 novembre 
2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI – RS 
831.201 ; RO 2021 706) sont entrées en vigueur. 

En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (cf. ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Est déterminant le moment de la naissance du droit à la rente. Si cette 
date est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (cf. arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2. et les références). 

En l’occurrence, le litige porte sur la suppression de la rente entière d’invalidité 
dont le droit est né le 1er janvier 2023, soit postérieurement au 31 décembre 2021, 
de sorte que les dispositions légales applicables sont citées dans leur nouvelle 
teneur. 

3.  

3.1 Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une 
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 

 
 
 

 

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- 12/23 - 

réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il 
n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2). 

3.2 A droit à une rente d’invalidité, l’assuré dont la capacité de gain ou la capacité 
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou 
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, qui a 
présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne 
durant une année sans interruption notable et qui, au terme de cette année, est 
invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).  

Une rente n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens 
de l'art. 8 al. 1bis et 1ter n'ont pas été épuisées (art. 28 al. 1bis LAI).  

Selon l’art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à 
l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait 
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29, al. 1, LPGA, mais pas 
avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré.  

La notion d'invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion 
économique et non médicale ; ce sont les conséquences économiques objectives 
de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). 
L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en 
considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant 
des effets sur la capacité de gain de l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I 654/00 du 
9 avril 2001 consid. 1). 

3.3 Le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur le schéma d'évaluation de 
la capacité de travail, respectivement de l'incapacité de travail, en cas de 
syndrome douloureux somatoforme et d'affections psychosomatiques 
comparables. Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle les troubles 
somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être surmontés par un effort 
de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et 
introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'un catalogue d'indicateurs 
(ATF 141 V 281 consid. 4). Le Tribunal fédéral a ensuite étendu ce nouveau 
schéma d'évaluation aux autres affections psychiques ou psychosomatiques et aux 
syndromes de dépendance (ATF 148 V 49 ; 145 V 215 ; 143 V 418 ; 143 V 409). 
Aussi, le caractère invalidant d'atteintes à la santé psychique doit être établi dans 
le cadre d'un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein 
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la 
personne assurée, de même que le critère de la résistance du trouble psychique à 
un traitement conduit dans les règles de l'art (ATF 143 V 409 consid. 4.4 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_265/2023 du 19 août 2024 consid. 3.2). 

3.4 Le point de départ de l'évaluation prévue pour les troubles somatoformes 
douloureux (ATF 141 V 281), les troubles dépressifs (ATF 143 V 409), les autres 
troubles psychiques (ATF 143 V 418) et les troubles mentaux du comportement 

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- 13/23 - 

liés à l’utilisation de substances psychoactives (ATF 145 V 215) est l'ensemble 
des éléments médicaux et constatations y relatives. Les experts doivent motiver le 
diagnostic psychique de telle manière que l'organe d'application du droit puisse 
comprendre non seulement si les critères de classification sont remplis, mais 
également si la pathologie diagnostiquée présente un degré de gravité susceptible 
d'occasionner des limitations dans les fonctions de la vie courante. Á ce stade, 
ladite autorité doit encore s'assurer que l'atteinte à la santé résiste aux motifs 
d'exclusion, tels que l'exagération des symptômes ou d'autres manifestations 
analogues, qui conduiraient d'emblée à nier le droit à la rente (ATF 141 V 
281 consid. 2.1.1, 2.1.2, 2.2 et 2.2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 
16 mars 2020 consid. 8.1.1). 

3.5 Une fois le diagnostic posé par un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM 
ou le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2), la capacité de travail réellement 
exigible doit être examinée, sans résultat prédéfini, au moyen d’un catalogue 
d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas particulier (cf. 
ATF 141 V 281 consid. 4.1.1). L'accent doit ainsi être mis sur les ressources qui 
peuvent compenser le poids de la douleur et favoriser la capacité d'exécuter une 
tâche ou une action (arrêt du Tribunal fédéral 9C_111/2016 du 19 juillet 2016 
consid. 7 et la référence). 

La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend tout d’abord 
un examen des indicateurs appartenant à la catégorie « degré de gravité 
fonctionnel », lesquels forment le socle de base pour l'évaluation des troubles 
psychiques. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, 
résister à l’examen sous l’angle de la catégorie « cohérence ». Ces indicateurs 
comportent une analyse du complexe « atteinte à la santé », lequel comprend la 
prise en considération des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de 
l’échec d’un traitement effectué dans les règles de l’art, du succès ou de l’échec 
d’une éventuelle réadaptation, et enfin de l’existence d’une éventuelle 
comorbidité physique ou psychique. Il s’agit également d’effectuer une analyse du 
complexe « personnalité », soit un diagnostic de la personnalité de l’assuré et de 
ses ressources personnelles, et du complexe « contexte social » (cf. ATF 141 V 
281 consid. 4.3 et les références). 

Il y a lieu ensuite d’effectuer un examen des indicateurs en lien avec la catégorie 
« cohérence », à savoir examiner notamment si l’atteinte à la santé se manifeste de 
la même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans activité 
lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres domaines de la 
vie ; si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, négligés et prendre en 
compte le comportement de la personne assurée dans le cadre de sa réadaptation 
professionnelle (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références). 

3.6  

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3.6.1 Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il 
y a eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193 consid. 
3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les données 
médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut 
encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 

3.6.2 Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une 
expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, 
sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en 
pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, 
le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4. et les références ; 125 V 
351 consid. 3b/bb). 

3.6.3 Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 
expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les 
aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer 
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des 
contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les 
conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes 
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la 
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une 
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, 

 
 
 

 

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une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale 
(ATF 143 V 269 consid. 6.2.3.2 et les références ; 135 V 465 consid. 4.4. et les 
références ; 125 V 351 consid. 3b/aa et les références). 

3.6.4 Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises 
établis par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci 
aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement 
motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice 
concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le 
médecin consulté est lié à l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore 
de douter de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une prévention à 
l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières que les 
doutes au sujet de l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme 
objectivement fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux 
dans le droit des assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences 
sévères quant à l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 

Lorsqu'un cas d'assurance est réglé sans avoir recours à une expertise dans une 
procédure au sens de l'art. 44 LPGA, l'appréciation des preuves est soumise à des 
exigences sévères : s'il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité 
des constatations d'un médecin de l'assurance, il y a lieu de procéder à des 
investigations complémentaires (ATF 145 V 97 consid. 8.5 et les références ; 142 
V 58 consid. 5.1 et les références ; 139 V 225 consid. 5.2 et les références ; 135 V 
465 consid. 4.4 et les références). En effet, si la jurisprudence a reconnu la valeur 
probante des rapports médicaux des médecins-conseils, elle a souligné qu'ils 
n'avaient pas la même force probante qu'une expertise judiciaire ou une expertise 
mise en œuvre par un assureur social dans une procédure selon l'art. 44 LPGA 
(ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). 

Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère 
probant laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la 
pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur 
l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un 
médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise 
judiciaire (ATF 139 V 225 consid. 5.2 et les références ; 135 V 465 consid. 4) 

3.6.5 Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 

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pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 
58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 

3.6.6 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge 
peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52 ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

3.6.7 On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références). 

3.7 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 
et les références ; cf. 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références). Aussi 

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http://intrapj/perl/decis/125%20V%20351

 
 
 

 

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n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 

3.8 Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine 
des assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 
parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction 
est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 
4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment quand 
il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite 
jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par 
l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 

4. En l’occurrence, la chambre de céans a estimé qu’une instruction médicale 
psychiatrique était nécessaire et a confié une mission d’expertise à la 
Dre M______. 

4.1 Fondés sur toutes les pièces du dossier, comprenant une anamnèse complète, 
les plaintes du recourant, la description d’une journée-type, un status clinique, des 
informations de la psychiatre traitante et de la psychologue, ainsi que deux 
échelles d’évaluation, posant des diagnostics clairs et évaluant la capacité de 
travail de façon convaincante, après analyse des indicateurs jurisprudentiels de 
gravité, le rapport d’expertise de la Dre M______ du 9 juillet 2025 et son 
complément du 2 septembre 2025 répondent aux réquisits jurisprudentiels précités 
pour qu’il leur soit reconnu une pleine valeur probante. 

L’experte pose le diagnostic de trouble dépressif récurrent depuis 2023, 
totalement incapacitant. Seule une activité en milieu protégé à un taux de 40%, 
avec une baisse de rendement de 20%, est exigible. 

4.2 L’intimé déclare se rallier intégralement aux deux avis du SMR des 12 août et 
23 septembre 2023. 

Le SMR admet, dans ses deux avis, le diagnostic de trouble dépressif récurrent, 
épisode actuel moyen depuis 2023 posé par l’experte judiciaire, et retient les 
limitations fonctionnelles complémentaires suivantes : activité adaptée au niveau 

 
 
 

 

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d’acquisition dans un environnement avec routines claires et structurées, sans 
multi tâche, sans tâche nécessitant une attention ou une concentration optimale / 
soutenue, sans tâche nécessitant une planification ou une structuration complexe. 
En revanche, le SMR conteste l’évaluation faite par l’experte judiciaire de la 
capacité de travail du recourant et confirme une capacité de travail dans l’activité 
habituelle, nulle depuis mars 2008, et dans une activité adaptée, nulle dès le 15 
janvier 2022 et de 100% avec une baisse de rendement de 30%, dès le 22 août 
2023, en relevant que la diminution de rendement de 30% « correspond au degré 
moyen de l’état dépressif ». 

4.2.1 L’intimé, dans son écriture du 14 août 2025, tout en se ralliant aux avis du 
SMR précités, conteste la présence du diagnostic posé par l’experte, alors même 
que celui-ci a été confirmé par le SMR et relève que l’expertise judiciaire n’est 
pas probante. 

S’agissant du diagnostic posé, et compte tenu de l’appréciation du SMR, il y a lieu 
d’admettre qu’il est établi, contrairement à l’avis de l’intimé, ce d’autant que 
l’experte a souligné, dans son complément d’expertise du 2 septembre 2025, les 
symptômes typiques présents chez le recourant et qui permettaient de caractériser 
un épisode dépressif moyen. 

4.2.2 Le SMR conteste le caractère incapacitant du trouble dépressif moyen, dans 
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles. Il relève que les symptômes 
sont, au plus, modérés, sans impact majeur sur le fonctionnement psychique du 
recourant. 

Le SMR mentionne en particulier que le diagnostic de trouble dépressif récurrent 
n’est pas, en soi, incapacitant. 

À cet égard, le SMR admet cependant que ce diagnostic entraine des limitations 
fonctionnelles psychiques, justifiant que seule une activité adaptée est exigible, 
soit « une activité adaptée au niveau d’acquisition dans un environnement avec 
routines claires et structurées, sans multi tâche, sans tâche nécessitant une 
attention ou une concentration optimale / soutenue, sans tâche nécessitant une 
planification ou une structuration complexe ». 

Ces limitations fonctionnelles ont ainsi, selon le SMR lui-même, un certain 
caractère incapacitant, ce d’autant qu’il précise que la diminution de rendement de 
30% « correspond au degré moyen de l’état dépressif », admettant par là même 
que l’état dépressif moyen est incapacitant à hauteur de 30% dans toute activité. 

Quant à l’experte psychiatre, elle relève les limitations fonctionnelles suivantes : 
difficultés de concentration, une anhédonie, des ruminations anxio-dépressives 
concernant les douleurs du recourant, une tristesse, une tension interne, une 
apathie, la perte d’intérêt, le manque de motivation, le sentiment de désespoir, la 
culpabilité et le sentiment d’échec, des idées noires et suicidaires et des troubles 
du sommeil. Tous ces symptômes limitent largement les fonctions nécessaires à la 
gestion du quotidien et créent une incapacité de travail partielle du recourant. En 

 
 
 

 

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sus, le recourant est, selon le bilan neuropsychologique, à la limite du retard 
mental, avec de faibles compétences cognitives. Ces symptômes peuvent générer 
une difficulté à se rendre au travail, à s’y investir de façon durable et, selon le 
contexte, à exécuter le travail demandé. 

Ces limitations fonctionnelles ont été considérées par l’experte judiciaire, 
contrairement à l’avis du SMR, comme ayant un impact important sur la capacité 
du recourant à se réinsérer dans le marché du travail ordinaire puisque seule une 
activité en milieu protégé est considérée comme exigible, après analyse des 
indicateurs jurisprudentiels de gravité. 

S’agissant de ceux-ci, l’experte judiciaire considère, au vu des limitations 
fonctionnelles relevées, qu’il existe un important degré de gravité fonctionnelle. 
En effet, l’atteinte à la santé a une influence sur la capacité de travail dans le 
marché ordinaire de l’emploi, en tenant compte de la symptomatologie liée à l’état 
dépressif moyen ainsi que le fonctionnement limité cognitivement du recourant ; 
l’experte souligne également que la chronicisation du trouble dépressif est 
favorisée par l’atteinte somatique (expertise judiciaire, point 6.2) - étant relevé 
que celle-ci est reconnue par l’intimé comme totalement incapacitante dans 
l’activité habituelle et comme incapacitante à un taux de 30% dans une activité 
adaptée (expertise du BEM du 15 avril 2024) - soulignant le caractère prononcé de 
tous les symptômes. 

En particulier, elle relève que les limitations fonctionnelles exprimées par le 
recourant ont été confirmées tant par le status lors de l’expertise que par les 
différents rapports de la psychiatre traitante (expertise judiciaire, point 4.4). Au 
status, l’experte relève, en effet, une difficulté à répondre aux questions, à en 
comprendre le sens, des réponses parfois « à côté », quelques difficultés de 
concentration, de la tristesse, une tension interne importante, une anhédonie et 
parfois une apathie, moins d’intérêt pour son environnement et son entourage, un 
discours peu clair, des difficultés à s’exprimer et à être compris. L’experte 
judiciaire précise que, sur le plan de l’humeur, le tableau décrit par le recourant 
est également observé en entretien (expertise judiciaire, point 3). Contrairement à 
l’avis du SMR, les limitations fonctionnelles ont ainsi bien été constatées par 
l’experte judiciaire lors de l’entretien et ne sont pas majorées. 

Enfin, s’agissant des idées suicidaires, l’experte judiciaire explique de façon 
convaincante que la psychiatre et la psychologue traitantes ont pu accompagner le 
recourant dans ses acutisations d’idées suicidaires, ce qui explique l’absence 
d’hospitalisation. S’agissant du traitement, l’experte judiciaire relève que le 
recourant est compliant et qu’il suit un traitement psychothérapeutique et 
médicamenteux adapté, avec investissement, ce qui plaide pour la reconnaissance 
d’une part importante de sa souffrance. Il y a ainsi lieu de retenir une coopération 
optimale du recourant, lequel est authentique et sans signes d’exagération. 

 
 
 

 

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- 20/23 - 

Le recourant présente enfin des comorbidités somatiques et peu de ressources sur 
le plan social, le tableau est cohérent, sans atypies, sans discordances entre les 
plaintes et le comportement, ni entre les limitations alléguées et les activités de la 
vie quotidienne. 

Au vu de l’analyse des indicateurs de gravité, l’experte judiciaire pouvait retenir à 
une symptomatologie totalement incapacitante. 

4.2.3 Le SMR conteste l’analyse, faite par l’experte judiciaire, du bilan 
neuropsychologique, en relevant que le recourant n’est pas à la limite du retard 
mental, celui-ci étant reconnu lorsque le QI est de 69. 

À cet égard et selon le rapport de N______ du 17 juin 2025, les tests de validation 
des performances sont dans la norme et le recourant présente un fonctionnement 
intellectuel global situé dans la limite inférieure de la norme avec un profil 
relativement homogène et un QI total compris entre 71 et 80, un trouble 
spécifique des apprentissages persistant à l’âge adulte et un trouble déficitaire de 
l’attention, présent depuis l’enfance. La psychologue a souligné un contexte 
d’anxiété sociale marqué lequel, combiné au trouble dépressif et aux douleurs 
chroniques, est susceptible de limiter les ressources attentionnelles disponibles, 
d’entraver la mobilisation cognitive et de perturber la qualité de l’engagement au 
cours de l’évaluation. Le profil est en adéquation avec les plaintes exprimées par 
le recourant, notamment en lien avec la compréhension de documents écrits, 
l’instabilité attentionnelle, la régulation émotionnelle et les limitations dans les 
interactions sociales et s’inscrit dans un fonctionnement globalement vulnérable, 
avec une dépendance manifeste au soutien extérieur dans les activités de la vie 
quotidienne. 

On constate ainsi que l’experte judiciaire mentionne que le recourant est à la 
limite du retard mental, alors que la psychologue évoque un fonctionnement 
intellectuel global situé dans la limite inférieure de la norme. Cependant, cette 
qualification par l’experte judiciaire n’a pas la portée que lui prête le SMR. En 
effet, celle-ci conclut finalement à de faibles compétences cognitives du recourant 
lesquelles doivent être prises en compte dans les limitations fonctionnelles et que 
celles-ci, dans leur globalité, peuvent générer une difficulté à se rendre au travail, 
à s’y investir et à exécuter le travail demandé (expertise judiciaire, point 9.1.1). 
Or, ces limitations fonctionnelles sont cohérentes avec les conclusions du rapport 
de N______, laquelle a souligné le fonctionnement globalement vulnérable du 
recourant, des ressources attentionnelles limitées, une mobilisation cognitive 
entravée et des limitations dans les interactions sociales. Ainsi, même si la notion 
« à la limite du retard mental » devait être erronée, elle n’a pas eu d’incidence sur 
l’analyse et les conclusions de l’experte judiciaire, étant au surplus relevé que 
l’experte judiciaire a finalement évoqué un fonctionnement limité cognitivement 
dû à un faible QI et non pas un état à la limite du retard mental (expertise 
judiciaire, point 11.2). 

 
 
 

 

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4.2.4 Le SMR conteste aussi l’analyse de l’experte judiciaire qui suggère  que 
l’absence d’emploi stable dans le parcours professionnel du recourant pourrait 
témoigner de difficultés au niveau du rendement, de longue date (complément 
d’expertise du 2 septembre 2025). 

À cet égard, selon N______, le recourant a obtenu un CFC de peintre en 
automobile en 1996, a travaillé comme militaire, polisseur et manutentionnaire et 
a cessé toute activité professionnelle en 2007, pour n’effectuer ensuite que 
quelques emplois de courte durée, puis aucune activité stable depuis 2012. 

Ces faits sont corroborés par l’extrait du compte individuel du recourant (pièce 
intimé n° 261), selon lequel le recourant a présenté une longue période de 
chômage dès 2007, entrecoupée de courts emplois, soit un emploi pour 
B______SA en 2007 (CHF 9'860.-), un emploi pour P______ en 2009 (septembre 
à novembre ; CHF 4'733.-), un emploi pour Q______SA en 2011 (septembre à 
novembre ; CHF 4'733.-) et un emploi pour R______ Sàrl en 2011 (juin à août ; 
CHF 4'396.-). Dès 2012, il est enregistré comme personne sans activité lucrative. 

Contrairement aux affirmations du SMR, lequel prétend que le recourant a exercé 
une activité lucrative stable de 2012 à 2016 pour « O______», le recourant n’a 
exercé aucune activité durant cette période. En effet, « O______ » correspond à 
l’ancien nom du recourant, changé par la suite en A______, ce qui ressort 
également du dossier de l’intimé, le recourant apparaissant d’abord sous le nom 
O______. 

Dans le même sens, le constat de l’experte judiciaire selon laquelle, entre 2003 et 
2009, le recourant a eu plusieurs emplois dont aucun n’a duré plus de deux ans 
(expertise judiciaire, point 1, anamnèse professionnelle), puis le constat que la 
plupart des emplois n’ont pas duré plus de deux ans (complément d’expertise 
judiciaire du 2 septembre 2025) sont corroborés par l’extrait des CI, étant relevé 
que l’objection du SMR quant à l’existence d’un emploi stable entre 2012 et 2016 
n'est, comme on l’a vu, pas pertinente. 

À cet égard, si le fait d’avoir été en mesure d’exercer une activité lucrative 
pendant de nombreuses années sans problème majeur est un élément important à 
prendre en considération dans la situation médicale de la personne assurée (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020), le fait, comme en 
l’occurrence, de ne pas avoir été en mesure d’exercer un emploi stable peut être le 
signe, comme relevé par l’experte judiciaire, d’un problème de rendement, lequel 
aggrave le tableau psychique. En conséquence, l’hypothèse de l’experte judiciaire 
quant à de probables importantes difficultés de rendement du recourant n’est pas 
critiquable, ce d’autant que même si, comme le relève le SMR, des arrêts de 
travail ont eu lieu pour des raisons somatiques, cela ne suffit pas à exclure une 
courte durée des emplois en raison de troubles psychiques ayant pu engendrer des 
difficultés de rendement. 

 
 
 

 

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Enfin, le SMR estime que la mention d’une absence d’activité depuis dix ans n’est 
pas un argument pertinent. Or, l’experte judiciaire, si elle mentionne ce fait dans 
son complément d’expertise, ne l’a pas retenu comme élément aggravant lors de 
l’évaluation des limitations fonctionnelles et de la capacité de travail dans son 
rapport d’expertise initial. 

4.3 Au vu de ce qui précède, il convient de retenir que le recourant a présenté, sur 
la base du rapport d’expertise judiciaire psychiatrique, une incapacité de travail 
totale depuis janvier 2023. 

En conséquence, c’est à tort que l’intimé a considéré que dès le mois d’août 2023, 
le recourant avait recouvré une capacité de travail de 100%, avec une baisse de 
rendement de 30%. 

Enfin, l’incapacité de travail pour raisons psychiatriques étant survenue dans le 
cadre de la demande de prestations du 26 janvier 2017, il ne s’agit pas d’un 
nouveau cas d’assurance (ATF 136 V 369 ; 140 V 2). 

Partant, l’incapacité de travail totale ayant perduré au-delà d’août 2023, le droit à 
la rente entière d’invalidité doit lui-même perdurer au-delà du 30 novembre 2023. 

5. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis, la décision litigieuse réformée 
dans le sens que le recourant a droit à une rente entière d’invalidité dès le 
1er janvier 2023. 

Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 4'000.- lui sera 
accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 6 
du règlement sur les frais, émolument et indemnités en matière administrative du 
30 juillet 1986 [RFPA – E 5 10.03]). 

Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l’intimé au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1 bis LAI). 

 

 
 
 

 

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- 23/23 - 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant préparatoirement 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet. 

3. Dit que la décision litigieuse sera réformée dans le sens que le recourant a droit à 
une rente entière d’invalidité dès le 1er janvier 2023. 

4. Octroie au recourant une indemnité de CHF 4'000.- à charge de l’intimé. 

5. Met un émolument de CHF 200.- à charge de l’intimé. 

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Adriana MALANGA 

 La présidente 
 
 
 
 

Valérie MONTANI 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le