# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 0a72cbdb-8292-5260-ab6d-75cd08cfb482
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2008-05-07
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 07.05.2008 E-2691/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_E-2691-2008_2008-05-07.pdf

## Full Text

Cour V
E-2691/2008

{T 0/2}

A r r ê t  d u  7  m a i  2 0 0 8

Jenny de Coulon Scuntaro, juge unique, 
avec l'approbation de Gérald Bovier, juge, 
Astrid Dapples, greffière.

A_______, disant être né (...) au Rwanda,
représenté par (...),
recourant,

contre

Office fédéral des migrations (ODM), 
Quellenweg 6, 3003 Berne,
autorité inférieure.

Asile et renvoi (non-entrée en matière); décision de 
l'ODM du 17 avril 2008 / N_______

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

E-2691/2008

Vu 

la  demande  d'asile  déposée  en  Suisse  par  A_______  en  date  du 
30 novembre 2006,

les procès-verbaux d'auditions des 8 décembre 2006 et 7 février 2007 
dans lesquels il a allégué être ressortissant rwandais, d'ethnie tutsi par 
son père  et  hutu  par  sa  mère et  avoir  toujours  vécu dans ce pays, 
jusqu'à son départ, en septembre 2006,

le décès de son père durant les événements de 1994 et le remariage 
de sa mère avec un membre de l'ethnie hutu,

son abandon par sa mère et sa prise en charge par un compatriote, 
auprès duquel il aurait grandi,

les problèmes rencontrés en septembre 2006 avec des membres de 
l'ethnie hutu, raison pour laquelle il se serait vu contraint de quitter son 
pays à destination de l'Ouganda, où il aurait séjourné deux mois, avant 
de poursuivre son voyage jusqu'en Suisse,

l'entretien téléphonique du 10 octobre 2007, en kinyarwanda, lequel a 
dû être interrompu dès lors que l'expert mandaté par l'ODM a constaté 
que  l'intéressé  ne  parlait  ni  ne  comprenait  cette  langue,  pourtant 
présentée comme sa langue maternelle,

l'analyse Lingua établie ensuite d'un nouvel entretien téléphonique, le 
8 mars 2008, en langue anglaise, et dont il  ressort  qu’il  n’a pas été 
socialisé  au  Rwanda,  mais,  de  manière  certaine,  en  Afrique  de 
l'Ouest, et plus précisément au Nigéria,

l'invitation du 1er avril 2008, par laquelle l'ODM a invité le recourant à 
se prononcer sur les conclusions du rapport d'analyse,

le courrier du 11 avril 2008 par lequel il a confirmé qu’il provenait du 
Rwanda  et  allégué  qu'il  avait  été  recueilli  par  des  nonnes  avec 
lesquelles il s'est exprimé exclusivement en anglais,

l'allégation selon laquelle il  aurait  de surcroît,  depuis son arrivée en 
Suisse,  eu  essentiellement  des  contacts  avec des  ressortissants  de 
l'Afrique de l'Ouest, et se serait adapté au dialecte nigérian,

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la  décision  du  17  avril  2008  par  laquelle  l'ODM,  en  se  fondant  sur 
l'art. 32  al. 2  let. b  de  la  loi  du  26 juin  1998  sur  l'asile  (LAsi, 
RS 142.31),  n’est  pas  entré  en  matière  sur  la  demande  d'asile  du 
recourant,  au  motif  que  celui-ci  avait  trompé  les  autorités  sur  son 
identité et par laquelle il a prononcé le renvoi de Suisse du recourant 
et ordonné l'exécution de cette mesure,

la  référence  de  l'analyse  Lingua de  l’ODM  dont  il  ressortait en 
particulier que  la  prononciation  de  différents  sons  est  typique  de 
l'Afrique de l'Ouest et montre que l'intéressé n'a pas été socialisé en 
Afrique  de  l'Ouest,  respectivement  est  caractéristique  de  l'anglais 
parlé au Nigéria,

les explications formulées par l'intéressé dans sa réponse du 11 avril 
2008,  en  contradiction  totale  avec  les  déclarations  faites  lors  des 
auditions des 8 décembre 2006 et 7 février 2007,

l'absence de crédibilité des indications communiquées par l'intéressé, 
relatives  à  sa  vie  au  Rwanda  et  en  particulier  aux  villages  cités, 
lesquels n'existent pas,

l'acte du 25 avril 2008, par lequel le recourant a recouru contre cette 
décision,  en  concluant  à  l'annulation  de  la  décision  entreprise,  à 
l'admission de sa demande d'asile, respectivement au prononcé d'une 
admission provisoire et en requérant l’assistance judiciaire partielle,

l'explication, en particulier, selon laquelle l'intéressé a été traumatisé 
par  les  massacres  qui  ont  eu  lieu  au  Rwanda  et  a  ainsi  oublié  sa 
langue maternelle,

l’apport du dossier relatif à la procédure de première instance auprès 
de l'ODM que le Tribunal administratif fédéral a requis à réception du 
recours,

la réception de ce dossier en date du 29 avril 2008,

et considérant

que,  sous  réserve  des  exceptions  prévues  à  l'art. 32  de  la  loi  du 
17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF, RS 173.32), le 

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Tribunal  administratif  fédéral,  en vertu  de l'art. 31  LTAF, connaît  des 
recours contre les décisions au sens de l'art. 5 de la loi  fédérale du 
20 décembre 1968 sur  la  procédure administrative (PA, RS 172.021) 
prises par les autorités mentionnées aux art. 33 et 34 LTAF,

qu'en particulier,  les décisions  rendues par  l'ODM concernant  l'asile 
peuvent  être  contestées  devant  le  Tribunal  administratif  fédéral 
conformément à l'art. 105 LAsi,

que le recourant a qualité pour recourir (cf. art. 48 al. 1 PA) et que son 
recours, interjeté dans la forme (cf. art. 52 PA) et le délai (cf. art. 108 
al. 2 LAsi) prescrits par la loi, est recevable,

que, saisie d'un recours contre une décision de non-entrée en matière 
sur une demande d'asile, l'autorité de recours se limite à examiner le 
bien-fondé d'une telle décision ; que les motifs d'asile invoqués dans 
un  tel  recours  ne  peuvent  faire  l'objet  d'un  examen  matériel  (cf. 
Jurisprudence et informations de la Commission suisse de recours en 
matière d’asile  [JICRA] 2004 n°  34 consid. 2.1. p. 240s. ; 1996 n°  5 
consid. 3 p. 39 ; 1995 n° 14 consid. 4 p. 127s., et jurisp. cit.),

que,  selon l'art. 32 al. 2 let. b LAsi,  il  n'est pas entré en matière sur 
une demande d'asile  si  le  requérant  a  trompé les  autorités  sur  son 
identité, le dol étant constaté sur la base de l'examen dactyloscopique 
ou d'autres moyens de preuve,

qu’aux termes de l’art. 1 let. a de l'ordonnance 1 du 11 août 1999 sur 
l'asile  relative  à  la  procédure  (OA  1,  RS 142.311),  on  entend,  par 
identité, les noms, prénoms et nationalités, l'ethnie, la date et le lieu 
de naissance, ainsi  que le sexe (cf. JICRA 2001 n° 27 consid. 5e/cc 
p. 210),

que  l’art. 32  al. 2  let. b  LAsi  implique  que  les  autorités  suisses  en 
matière  d’asile,  et  non  pas  une  autre  autorité  suisse  ou  étrangère, 
aient été trompées ; qu’ainsi, le seul fait pour un demandeur d’asile de 
s’être présenté dans un autre Etat sous une identité différente, avant 
le dépôt de sa demande, ne permet pas encore de conclure que les 
autorités  suisses  compétentes  en  la  matière  ont  été  trompées 
(cf. JICRA 2003 n° 27 consid. 2 p. 176 ; 1996 n° 32 consid. 3a p. 303) ; 
que cette disposition implique également, pour les autorités suisses en 
matière  d’asile,  d’apporter  la  preuve  de  la  tromperie ;  qu’elles 

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supportent  ainsi  le  fardeau  de  la  preuve  (cf. JICRA 2003  n°  27 
consid. 2 p. 176 ; 2000 n° 19 consid. 8b p. 188),

que  la  preuve  de  la  tromperie  sur  l’identité  peut  être  apportée  non 
seulement  au  moyen  d'un  examen  dactyloscopique  (relevé  des 
empreintes  digitales  et  photographie),  mais  également  par  des 
témoignages  concordants  ou  d’autres  méthodes,  telles  les  analyses 
scientifiques  de  provenance  conduites  par  l’antenne  de  l’ODM 
dénommée Lingua (cf. JICRA 2004 n° 4 consid. 4d p. 29 ; 1999 n° 19 
p. 122ss),

que dites analyses ont,  en règle générale,  valeur  de simple avis  de 
partie soumis à la libre appréciation de l'autorité ; qu'elles disposent 
toutefois d'une valeur probante plus élevée lorsqu'elles émanent d'une 
personne  particulièrement  qualifiée  présentant  au  surplus  des 
garanties  suffisantes  d'indépendance,  lorsque  le  principe  de 
l'immédiateté  des  preuves  a  été  respecté,  que  le  moyen  utilisé  est 
réellement propre à dégager une nationalité déterminée et que finale-
ment  les  motifs  et  conclusions  de l'analyste  sont  contenus dans un 
rapport écrit au même titre que les indications relatives à sa personne 
(cf. JICRA  2004  n°  4  consid. 4e  p. 29 ;  1998  n°  34  consid. 6  à  8 
p. 285ss),

qu'en  l'espèce,  les  pièces  du  dossier  permettent  de  retenir  que  le 
recourant a trompé les autorités sur son identité,

que  tout  d’abord,  l'autorité  de  première  instance  a  communiqué  au 
recourant, par courrier du 1er avril 2008, un extrait du curriculum vitae 
et  des  qualifications  du  spécialiste  Lingua ayant  procédé  à  son 
audition (cf. JICRA 2003 n° 14 p. 86ss ; 1999 n° 20 consid. 3 p. 130s.),

qu’ensuite,  le  rapport  d'analyse  Lingua démontre  clairement  que  le 
recourant ne peut pas être originaire du Rwanda,

que l'ODM a exposé de manière explicite les motifs pour lesquels  il 
était parvenu à ce résultat,

que certes, dans son courrier du 11 avril  2008, l'intéressé a déclaré 
avoir fréquenté essentiellement des personnes originaires de l'Afrique 
de  l'Ouest  depuis  son  arrivée  en  Suisse;  qu'il  a  par  ailleurs  ajouté 
dans  son  mémoire  de  recours  avoir  été  traumatisé  dans  sa  tendre 

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enfance  par  les  massacres  qui  ont  eu  lieu  au  Rwanda  et  faire  un 
blocage sur sa langue maternelle,

que ces explications ne sauraient emporter la conviction du Tribunal; 
qu'il  faut  au contraire admettre que le  recourant  n'a  jamais vécu au 
Rwanda ni, a fortiori, les événements allégués,

que le Tribunal en veut pour preuve que les villages qu'il a cités aux 
cours des auditions des 8 décembre 2006 et 7 février 2007 n'existent 
pas au Rwanda,

qu'à cela s'ajoute le fait que selon ses déclarations au cours de ces 
auditions,  l'intéressé  aurait  été  recueilli  par  un  compatriote  auprès 
duquel  il  aurait  grandi  au  Rwanda,  respectivement  des  nonnes 
irlandaises établies au Rwanda, selon sa prise de position du 11 avril 
2008; que dans un cas comme dans l'autre, l'intéressé, même s'il ne 
devait  jamais  s'être  exprimé  autrement  qu'en  anglais,  devrait 
prononcer  les  différents  sons  de  la  manière  typique  aux  pays  de 
l'Afrique de l'Est, comme c'est le cas au Rwanda (voire en Irlande) et 
non à celle des pays de l'Afrique de l'Ouest,

que  son  argumentation,  outre  qu'elle  est  contradictoire,  est  ainsi 
dénuée de toute pertinence et n'est pas susceptible de contredire les 
conclusions du spécialiste "Lingua",

que, dans ces conditions, c'est à bon droit que l'ODM a retenu que le 
recourant avait trompé les autorités suisses sur son identité,

qu'il  convient  pour  le  surplus  de  renvoyer  aux  considérants  de  la 
décision attaquée,

qu’au vu de ce qui  précède,  c’est  à  juste titre  que l’ODM n’est  pas 
entré  en  matière  sur  la  demande d’asile  du  recourant ; que,  sur  ce 
point,  le  recours  doit  donc  être  rejeté  et  la  décision  de  première 
instance confirmée,

que  lorsqu'il  refuse  d'entrer  en  matière  sur  une  demande  d'asile, 
l'ODM  prononce  en  principe  le  renvoi  de  Suisse  et  en  ordonne 
l'exécution (cf. art. 44 al. 1 LAsi),

qu’aucune  des  conditions  de  l’art. 32  de  l'ordonnance  1  du  11 août 
1999  sur  l'asile  relative  à  la  procédure  (OA 1,  RS 142.311)  n’étant 

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réalisée,  en  l'absence  notamment  d'un  droit  du  recourant  à  une 
autorisation de séjour ou d'établissement, l'autorité de céans est tenue 
de confirmer le renvoi (art. 44 al. 1 LAsi),

que  l'exécution  du  renvoi  ne  contrevient  pas  au  principe  de  non-
refoulement  de  l'art. 5  LAsi,  le  recourant  n'ayant  pas  rendu 
vraisemblable (cf. supra) qu'il serait, en cas de retour dans son pays, 
exposé à de sérieux préjudices au sens de l'art. 3 LAsi,

que,  pour  les  mêmes  raisons,  le  recourant  n'a  pas  non  plus  rendu 
crédible qu'il  existerait pour lui un véritable risque concret et sérieux 
d'être victime, en cas de retour dans son pays d'origine, de traitements 
inhumains ou dégradants  (cf. art. 3  de la  Convention du 4 novembre 
1950  de  sauvegarde  des  droits  de  l’homme  et  des  libertés 
fondamentales [CEDH,  RS 0.101]  et  art. 3  de  la  Convention  du 
10 décembre 1984 contre  la  torture  et  autres  peines  ou traitements 
cruels, inhumains ou dégradants [Conv. torture, RS 0.105]),

que l'exécution du renvoi s'avère donc licite (cf. art. 83 al. 3  de la loi 
fédérale sur les étrangers du 16 décembre 2005 [LEtr, RS 142.20]) ; 
JICRA 1996 n° 18 consid. 14b/ee p. 186s., et jurisp. cit.),

qu'elle  est  également  raisonnablement  exigible  (art. 83  al. 4  LEtr ; 
JICRA 2003 n° 24 consid. 5 p. 157s., et jurisp. cit.), dans la mesure où 
elle ne fait pas apparaître, en l'espèce, une mise en danger concrète 
du recourant,

qu'en effet, le Nigéria, pour autant qu'il s'agisse de son pays d'origine, 
ne se trouve pas en proie à une guerre, une guerre civile ou à des 
violences généralisées,

qu’en  outre,  le  recourant est  jeune,  au  bénéfice  d'une  expérience 
professionnelle et n’a pas allégué de problème de santé particulier,

qu'au  vu  de  l'invraisemblance  de  ses  déclarations,  il  est  permis  de 
penser qu'il dispose à tout le moins d'un réseau social dans son pays, 
sur lequel il pourra compter à son retour,

que  l'exécution  du  renvoi  est  enfin  possible  (cf. art. 83  al. 2  LEtr ; 
JICRA 1997 n° 27 consid. 4a et b p. 207s., et jurisp. cit.), le recourant 
étant  tenu de  collaborer  à  l'obtention  de  documents  de  voyage  lui 
permettant de retourner dans il pays d'origine (cf. art. 8 al. 4 LAsi),

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que le recours, en tant qu’il porte sur le renvoi et son exécution, doit 
ainsi également être rejeté,

que le recours s'avérant manifestement infondé, il est rejeté dans une 
procédure à juge unique, avec l'approbation d'un second juge (art. 111 
let. e LAsi),

qu'il  est  dès lors  renoncé à un échange d'écritures, le  présent  arrêt 
n'étant motivé que sommairement (cf. art. 111a al. 1 et 2 LAsi),

que, vu l'issue de la cause, il y a lieu de mettre les frais de procédure 
à la charge du recourant, conformément aux art. 63 al. 1 PA et 2 et 3 
let. b du règlement du 11 décembre 2006 concernant les frais, dépens 
et  indemnités  fixés  par  le  Tribunal  administratif  fédéral  (FITAF, 
RS 173.320.2); qu'en effet, la demande d'assistance judiciaire partielle 
doit  être rejetée, dès lors que les conclusions paraissaient  d'emblée 
dénuées de chances de succès.

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le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
La demande d'assistance judiciaire partielle est rejetée.

3.
Les frais de procédure, d'un montant de Fr. 600.-, sont mis à la charge 
du recourant.  Ce montant  doit  être  versé sur  le  compte  du Tribunal 
dans les 30 jours dès l'expédition du présent arrêt.

4.
Le présent arrêt est adressé :

- au mandataire du recourant par courrier recommandé (annexe : un 
bulletin de versement)

- à l'ODM, division séjour et aide au retour avec dossier N_______ 
(en copie; par courrier interne)

- au canton (en copie)

La juge unique : La greffière :

Jenny de Coulon Scuntaro Astrid Dapples

Expédition : 

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