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**Case Identifier:** 7879c420-b1a0-5474-9511-f72fb6d33c44
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2007-05-30
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 30.05.2007 A/3149/2006
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3149-2006_2007-05-30.pdf

## Full Text

Siégeant : Stéphane GRODECKI, Juge suppléant; Florence BRUTSCH et Bertrand 

REICH, Juges assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/3149/2006 ATAS/588/2007 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 8 

du 30 mai 2007 

 

En la cause 

Monsieur G__________, domicilié LE LIGNON, comparant par 

Me Marianne BOVAY, en l'étude de laquelle il élit domicile 

recourant 

 

contre 

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE INVALIDITE, sis 97 

rue de Lyon à Genève 

intimée 

 

 

 

 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur G__________ (ci-après l'assuré), citoyen helvétique, né le 1972, a déposé 

une demande de prestations AI pour adulte le 22 janvier 2003. Il a indiqué souffrir 

d'aphasie depuis le 1
er

 mai 2002. Il a en outre précisé avoir obtenu un diplôme en 

biologie de l'université de Neuchâtel en 2001 et avoir effectué des remplacements 

pour le département de l'instruction publique d'octobre 2001 à mai 2002. 

2. Dans un rapport médical intermédiaire non daté, établi à la demande de la Caisse 

nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), le Dr. A__________ a posé 

le diagnostic suivant: accident de la voie publique (01.05.2002) avec lésions et 

traumatisme crânio-cérébral sévère, lésions axonales diffuses, atteinte cognitive 

sévère (aphasie anomique, troubles dysexécutifs, troubles de l'apprentissage verbal 

et de la mémoire autobiographique); fractures complexes du massif facial et 

crânien, ostéosynthésées; fracture de l'avant-bras droit, ostéosynthésée. Suite à une 

consultation du 11 décembre 2002, le Dr A__________ relève que l'évolution 

continue dans le sens d'une amélioration et que le patient apparaît plus conscient de 

ses troubles mnésiques et dysexécutif, qui sont compatibles avec une autonomie 

complète sur le plan des activités de la vie quotidienne mais qui restent sévères par 

rapport à la reprise d'une activité professionnelle (biologiste, enseignant). 

3. Le 16 juin 2003, le Dr A__________ a derechef rempli un rapport médical, à 

l'attention de l'assurance-invalidité. Il a exposé le même diagnostic et pose une 

incapacité de travail à 100% du 1
er

 mai 2002 au 1
er

 juillet 2003. Il indique par 

ailleurs que par rapport au tableau clinique initial, l'évolution est à considérer 

comme bonne. Son patient est devenu autonome dans les activités de la vie 

quotidienne. Par contre, les troubles du langage, bien qu'améliorés, restent en 

premier plan avec une difficulté marquée à la recherche des mots (anomie) liée à 

une confusion sémantique (de signification entre mots de la même catégorie). Il 

présente aussi des troubles importants de la mémoire rétrograde concernant les 

événements biographiques et les connaissances liées à sa profession. Une 

amélioration avec une capacité d'apprentissage et de rétention mnésique est 

toutefois à noter. Le pronostic posé n'est guère favorable: la reprise d'une activité 

professionnelle (enseignement, suppléances) n'est pas possible actuellement en 

raison des troubles de la mémoire rétrograde et de l'anomie; il est difficile de se 

prononcer quant au futur, étant précisé que ces troubles sont en constante mais lente 

amélioration. Ces constatations ressortent également d'un rapport médical du 14 

avril 2003 envoyée à la CNA. 

4. Dans un rapport médical intermédiaire du 16 novembre 2004, le Dr B__________ a 

relevé que l'état de santé de l'assuré était stationnaire depuis le mois de janvier 

2004, mais que le tableau d'anomie interférait avec la pratique d'enseignement en 

biologie. Une incapacité de travail de 100% comme enseignement en biologie est 

 

 

 

 

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diagnostiquée. En revanche l'assuré a une capacité de travail à 100% en tant 

qu'enseignant en mathématique depuis le 11 novembre 2004. 

5. Le 24 novembre 2004, l'assuré a suivi avec succès une formation en mathématique 

de bases pour l'enseignement secondaire I genevois. 

6. En date du 20 octobre 2004, MmeL__________, aphasiologue et psychologue 

spécialiste en neuropsychologie FSP, a diagnostiqué un défaut du mot modéré se 

manifestant seulement en dénomination et dans le discours exigeant un vocabulaire 

spécifique, avec également des imprécisions et confusions lexicales. Ce tableau 

d'anomie discrète interfère avec l'enseignement d'une discipline comme la biologie 

demandant la maîtrise d'un lexique assez vaste et précis en obligeant le patient à 

préparer longuement les leçons avant de les donner et en limitant ses possibilités 

d'improvisation. Elle conseille une reprise professionnelle dans un domaine de 

l'enseignement d'une matière technique uniquement ou dans un domaine plus 

approprié. 

7. Par courrier du 18 mai 2005, la direction générale du département de l'instruction 

publique a confirmé que le titre acquis par l'assuré lui donnait un accès à 

l'engagement. S'agissant des mathématiques, le certificat obtenu constituait l'une 

des deux composantes nécessaire, étant précisé que l'autre composante nécessitait 

un engagement et un suivi de l'enseignement donné dans une classe ordinaire. Pour 

la physique, l'assuré doit effectuer un complément d'études (mineure de physique). 

8. Le 9 juin 2005, le Dr D__________ a confirmé que l'assuré gardait comme séquelle 

un défaut du mot modéré se manifestant en dénomination et dans un discours 

exigeant un vocabulaire spécifique. Il confirme l'incapacité de travail de 100% dans 

l'ancienne activité d'enseignant en biologie. La capacité dans une activité en 

physique est revue à la baisse (incapacité de travail à 20 ou 30%) suite à des 

troubles mnésiques persistants. Il relève encore que le patient a, du point de vue 

médical, la capacité d'enseigner une matière comme les mathématique ou la 

physique, mais qu'il n'a pas encore les diplômes ou la formation pédagogique 

nécessaire pour le faire. 

9. Par courrier du 15 juin 2005, le Dr E__________, médecin-conseil de l'office du 

personnel de l'Etat a refusé de donner un préavis positif pour une reprise d'activité 

pour un poste à 50% au vu des craintes exprimées par l'assuré de reprendre une 

activité dans l'enseignement, ce d'autant plus qu'il n'a pas pu être évalué durant les 

quelques remplacements qu'il a effectués. Il préconise un essai de reprise à raison 

de 4 heures hebdomadaires au maximum et dans une seule classe, pour autant qu'un 

suivi pédagogique puisse être effectué régulièrement. 

10. En date du 4 juillet 2005, le Dr F__________, du service de rééducation des 

"établissement hospitalier", a nuancé l'avis de Mme C__________ dans 

l'appréciation d'une capacité de travail complète en tant qu'enseignant en 

 

 

 

 

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mathématique, retenant une légère diminution de cette capacité en raison des 

troubles cognitifs encore existants. 

11. Le 27 juillet 2005, le Dr D__________ a exposé avoir remis le patient en incapacité 

de travail avec effet rétroactif au 1
er

 mai 2002 au motif qu'il s'avérait que la 

formation de l'assuré n'était pas suffisante pour être engagé en tant qu'enseignant de 

mathématique. 

12. En date du 7 septembre 2005, l'office cantonal de l'assurance invalidité (OCAI) a 

transmis le dossier de l'assuré à son service de réadaptation professionnelle. 

13. Le 16 novembre 2005, l'OCAI a appris que l'assuré avait été soumis à une expertise 

neurologique par la CNA. Il a été décidé d'attendre les conclusions de l'expertise 

afin de statuer sur le droit à des mesures professionnelles de l'assurance-invalidité. 

14. Lors de l'année académique 2005/2006, l'assuré s'est inscrit à l'université de 

Genève, à la faculté des sciences. 

15. En date du 22 décembre 2005, le Dr G_________, neurologue FMH, a rendu son 

rapport d'expertise. Fondée sur les documents médicaux mis à sa disposition, une 

anamnèse, un entretien avec l'assuré et divers examens médicaux sur la mémoire, 

l'expertise, bien motivée, ne relève pas de troubles de la mémoire ou du langage 

significatifs qui puissent interférer avec une activité d'enseignement. Une reprise à 

100% de ses activités professionnelles est tout à fait envisageable. 

Il ne voit aucune limitation à ce qu'il enseigne au cycle d'orientation ou à l'école 

primaire. Le fait qu'il soit capable d'acquérir des notions nouvelles témoigne bien 

de sa remarquable évolution neurologique. Les limitations relevées par le Dr 

A__________ lui semblent dénuées de tout fondement objectif dans la vie réelle, 

quotidienne. Il est très difficile de défendre le fait que l’assuré souffre d’un manque 

du mot dans certains domaines très spécifiques alors qu’il a réussi des épreuves de 

mathématiques avec une moyenne oscillant entre 5 et 6.  

16. Au vu de ce rapport médical, le service de réadaptation professionnelle de l'AI, a, le 

1
er

 mars 2006, décidé de soumettre le dossier au service médical pour prise de 

décision. 

17. En date du 9 mai 2006, le service médical régional AI de Suisse romande (SMR) a 

relevé que le rapport du Dr G_________ était bien motivé et bien documenté (avec 

plusieurs tests évaluant les capacités intellectuelles). Il conclut dès lors à une 

capacité de travail totale de l'assuré pour assurer un enseignement dans le 

secondaire, y compris la biologie. 

18. Par décision du 12 mai 2006, l'OCAI a fait sien ce constat et a rejeté la demande de 

prestations AI. 

 

 

 

 

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19. Par courrier non daté, mais reçu par l'OCAI le 12 juin 2006, l'assuré a formé 

opposition contre la décision précitée. 

Il estime qu'il y a une diminution de la capacité de gain de longue durée et son 

fonde sur les certificats médicaux des Drs D__________ et F__________. 

20. Le 30 juin 2006, l'OCAI  a rejeté l'opposition et confirmé la décision du 12 mai 

2006. Il s'est fondé sur le rapport du Dr G_________, qu'aucun élément ne 

permettait de remettre en cause. 

21. En date du 18 juillet 2006, la CNA, se fondant sur le rapport du Dr G_________, a 

refusé de verser des prestations supplémentaires, notamment une rente invalidité.  

22. Dite décision n'a pas été contestée. 

23. Par acte du 30 août 2006, l'assuré, sous la plume de son conseil, a saisi le Tribunal 

cantonal des assurances sociales d'un recours contre la décision sur opposition de 

l'OCAI du 30 juin 2006. Il conclut, sous suite de dépens, à l'annulation de la 

décision, à la mise en place d'une contre-expertise et à l'allocation de prestations de 

l'assurance-invalidité sous forme d'un reclassement professionnel. Subsidiairement, 

il conclut à l'octroi d'une rente invalidité. 

Il est arbitraire de ne pas retenir les conclusions des Dr H_________ et Dr 

E__________, qui considèrent que l'assuré ne peut pas enseigner la biologie, au vu 

du langage technique nécessaire à cette branche. 

L'expertise ne peut se voir reconnaître une force probante, car le Dr G_________ a 

repris divers rapports médicaux en sa possession et en a tiré ce qu'il souhaitait. Le 

rapport contient de nombreuses imprécisions et le Dr G_________ s'écarte sans 

justification de l'avis des autres médecins, qui suivent pourtant l'assuré depuis 

plusieurs années. 

24. L'OCAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée par 

acte du 12 octobre 2006.  

Le rapport du Dr G_________ a été établi de manière circonstanciée, au terme 

d'une étude complète des éléments médicaux figurant au dossier ainsi qu'à l'issue 

d'examens approfondis et doit donc se voir reconnaître une pleine force probante. 

Le SMR relève à cet égard qu'une constante amélioration est relevée depuis 2002, 

ce qui a permis à l'assuré de suivre une formation en mathématique en 2002-2003. 

Les bilans neuro-psychologiques effectués en 2003-2004 ne mettent plus en 

évidence de fatigabilité, de troubles attentionnels, du raisonnement ni d'exécution 

alors qu'il persiste un manque de mots modéré plus manifeste pour un vocabulaire 

spécifique. Il faut en déduire que l'assuré avait retrouvé des capacités suffisantes 

 

 

 

 

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pour enseigner, y compris la biologie, au moment où il a suivi la formation en 

mathématique. 

25. En date du 16 novembre 2006, le conseil du recourant a produit un rapport d'une 

neuropsychologue consultée par l'assuré. 

B1_________, psychologue, ne partage pas les conclusions du Dr G_________. 

Selon elle, la mémoire et le langage n'ont pas été investigués assez en profondeur, 

les tests pratiqués étant insuffisants. Il est en effet fort possible d'obtenir des scores 

dans les normes aux tests neuropsychologiques et malgré tout de souffrir 

d'handicaps au quotidien. 

26. Les Dr G_________ et l'assuré ont été entendu par le Tribunal de céans en date du 

15 février 2007. 

27. L'assuré a persisté dans ses conclusions et a exposé que ses problèmes de mémoire 

et de langage n'avaient guère évolués, bien qu'ils ne suivent plus de traitement 

médical. 

S'agissant de ses études, il a indiqué avoir échoué dans les études de physique qu'il 

avait entreprises. Le module de mathématique qu'il a réussi était composé de trois 

heures par semaine, mais il y a consacré tout son temps afin de le réussir. 

Ne disposant pas d'une licence en mathématique, il ne peut pas être engagé comme 

enseignant dans cette branche. En raison de ses problèmes de mémoire et de 

langage, il ne peut plus enseigner la biologie. 

Il n'a jamais vraiment examiné l'opportunité de travailler ailleurs que dans 

l'enseignement. 

28. Le Dr G_________ a persisté dans les conclusions de son rapport. A son sens, 

l'assuré souffre de déficit de langage, mais a une capacité de travail entière. Il en 

veut pour preuve qu'il a réussi des examens de mathématique. Il relève que le Dr 

H_________, qui est d'une opinion contraire, n'a procédé à aucun test pour le 

démontrer. 

29. Le recourant a eu l'occasion de répliquer. Par acte du 15 mars 2007, il a persisté 

dans ses conclusions, en relevant notamment que la capacité de travail formulée par 

le Dr G_________ était théorique, qui ne se fonde sur aucun examen 

neuropsychologique susceptible d'évaluer réellement sa capacité de gain. 

30. L'OCAI a renoncé à se déterminer une nouvelle fois et a persisté dans ses 

conclusions. 

31. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 

 

 

 

 

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EN DROIT 

1. Conformément à l’art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l’organisation 

judiciaire du 22 novembre 1941 (LOJ), le Tribunal de céans connaît en instance 

cantonale unique des contestations prévues par l’art. 56 de la loi fédérale sur la 

partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 

relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI).  

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Interjeté dans les forme et délai légaux, le recours est recevable (art. 56, 59 et 60 

LPGA). 

3. Le litige porte sur le point de savoir si les atteintes à la santé dont souffre le 

recourant sont invalidantes et ouvrent, le cas échéant, droit à des prestations de 

l'assurance-invalidité. 

4. Aux termes de l'art. 4 LAI, l'invalidité est la diminution de la capacité de gain, 

présumée permanente ou de longue durée, qui résulte d'une atteinte à la santé 

physique ou mentale, provenant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 

accident (cf. également l’art. 8 LPGA). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du 

droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 

les conséquences économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il 

importe d’évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a ; 105 V 207 consid. 2). 

Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 

ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 

accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 

diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 

marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 

d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 

et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Pour évaluer le taux 

d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est 

comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 

raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 

réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 

Depuis le 1er janvier 2004, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70% 

au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une demi-

rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% 

au moins (art. 28, al. 1 LAI). 

 

 

 

 

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5. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 

de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 

l'instruction de faits d'ordre médical. Dans l'assurance-invalidité, l'instruction des 

faits d'ordre médical se fonde sur le rapport du médecin traitant destiné à l'Office de 

l'assurance-invalidité, les expertises de médecins indépendants de l'institution 

d'assurance, les examens pratiqués par les Centres d'observation médicale de 

l'assurance-invalidité (ATF 123 V 175), les expertises produites par une partie ainsi 

que les expertises médicales ordonnées par le juge (VSI 1997 p. 318 consid. 3b). 

Lors de l'évaluation de l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un 

jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 

activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données constituent un 

élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 

exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 

consid. 3c, 105 V 158 consid. 1). Ces données médicales permettent généralement 

une appréciation objective du cas.  

En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant 

c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le 

rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération 

les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine 

connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation 

de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient 

dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante 

n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme 

expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 

consid. 1c et les références). Quant aux rapports émanant des médecins traitants, le 

juge peut et doit tenir compte du fait relevant de l'expérience que, de par sa position 

de confident privilégié que lui confère son mandat, le médecin traitant tranchera 

dans le doute en faveur de son patient (ATF 125 V 352 consid. 3 b/cc et les 

références). 

En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 

expertise médicale, a fortiori judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de 

mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice ou de 

l’administration afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. 

Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise le fait 

que celle-ci contienne des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le 

tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque 

d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en 

doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une 

interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, 

une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale 

(ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références). 

 

 

 

 

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6. En l'espèce, le Tribunal de céans ne peut que constater que le rapport médical du Dr 

G_________ remplit toutes les conditions jurisprudentielles pour se voir 

reconnaître une pleine force probante. Il est fondé sur le dossier médical du 

recourant et sur des tests médicaux reconnus. Il contient en outre une anamnèse, 

prend en compte les plaintes du patient et est bien motivé. 

Il n'existe aucun motif de remettre en cause ces conclusions. Il faut d'ailleurs 

relever qu'elles sont partagées par Mme C__________, aphasiologue, qui considère 

qu'une reprise professionnelle dans le domaine de l'enseignement est possible.  

Le Dr D__________, médecin traitant de l'assuré, a également relevé, le 9 juin 

2005, que le recourant disposait, du point de vue médical, la capacité d'enseigner 

une matière comme les mathématiques ou la physique. 

Certes, d'autres médecins sont d'une opinion contraire, mais ces avis ne sont pas 

aptes à ébranler la conviction du Tribunal. 

D'une part, comme l'a relevé le Dr G_________ lors de son audition par le Tribunal 

de céans, ces avis, en particulier celui du Dr A__________, ne sont pas fondés sur 

des tests médicaux. Ils ne sauraient ainsi emporter la conviction du Tribunal. 

La critique du recourant, qui considère que le rapport médical du Dr G_________ 

est purement théorique, tombe en outre à faux. Celui-ci s'est basé sur des tests 

médicaux pour fonder ses conclusions. Au contraire, ce sont les rapports médicaux 

sur lesquels le recourant fonde son argumentation qui sont théoriques dans la 

mesure où ils ne sont pas fondés sur des tests médicaux. Le seul rapport médical 

fondé sur un examen neuropsychologique, celui du 20 octobre 2004 de Mme 

C__________, parvient à une conclusion similaire que le Dr G_________. 

D'autre part, conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral précitée, le juge 

doit tenir compte du fait que dans le doute, le médecin traitant de l'assuré aura 

tendance, en cas de doute, à trancher en faveur de son patient. Les autres rapports 

médicaux figurant aux dossiers, qui ont été rédigé par les médecins traitants de 

l'assuré, ne sont donc pas aptes à mettre en doute les conclusions du Dr 

G_________. 

Se fondant sur le rapport médical du Dr G_________ et ceux des Dr D__________ 

et de Mme C__________, le Tribunal de céans ne peut relever que le recourant, 

nonobstant l'accident qu'il a subi, ne souffre pas d'une incapacité de gain au sens de 

l'art. 4 LAI. 

7. Le recourant demande néanmoins au Tribunal de céans d'ordonner une contre-

expertise.  

 

 

 

 

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Le droit d'être entendu (art. 29, al. 2 Cst) comprend notamment le droit d'obtenir 

qu'il soit donné suite aux offres de preuves pertinentes (ATF 129 II 497, consid. 2.2 

et les références citées). Le juge peut cependant refuser une mesure probatoire 

lorsqu'il considère qu'elle est inapte à apporter la preuve ou lorsque les preuves 

administrées lui ont permis de former sa conviction et que, procédant d'une manière 

non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore 

proposées, il a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener à modifier son opinion 

(RDAF 2005 I 375, consid. 2.2; ATF 130 II 425, consid. 2.1). Il en va de même 

lorsque le fait à établir résulte déjà des constatations ressortant du dossier (RDAF 

2005 I 397, consid. 4.d). 

8. En l'occurrence, il ressort des considérants précédents que le rapport médical du Dr 

G_________ remplit les conditions jurisprudentielles pour se voir reconnaître une 

pleine force probante et qu'il est confirmé par l'avis d'autres spécialistes. Lors de 

son audition le Dr G_________ a en outre été convaincant dans sa présentation. 

Point n'est donc besoin de procéder à des actes d'instruction complémentaires sur ce 

point. Le simple fait que le recourant ne partage pas l'avis du Dr G_________ ne 

saurait amener le Tribunal de céans à ordonner une contre-expertise (Arrêt du 30 

janvier 2003, consid. 2, cause I 606/02; ATAS/392/2007 du 12 avril 2007). 

9. Au vu de ce qui précède, la décision entreprise ne peut être que confirmée et le 

recours rejeté. En application de l'art. 69bis LAI, la procédure n'est pas gratuite. Un 

émolument de Fr. 200.- sera mis à la charge du recourant, qui succombe. L'OCAI, 

bien qu'obtenant entièrement gain de cause, n'a pas droit à des dépens (art. 61, let. g 

LPGA). 

 

 

 

 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

 

A la forme : 

1. Déclare recevable le recours interjeté le 30 août 2006 contre la décision sur 

opposition du 30 juin 2006. 

Au fond : 

2. Le rejette 

3. L'émolument, fixé à 200 fr., est mis à la charge de Monsieur G__________ .  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 

juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 

moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 

être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 

conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 

recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

 

 

Sylvie CHAMOUX 

 Stéphane GRODECKI 

 

 

 

 

Juge suppléant 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le