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**Case Identifier:** e5ea1782-66e3-5af1-bbb3-9fa221e3243f
**Source:** Vaud (VD)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-01-01
**Language:** fr
**Title:** Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 250
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/VD_FindInfo/VD_TC_013_250-----------_nodate.html

## Full Text

TRIBUNAL
CANTONAL

	
 

 

 

 

250

 

PE22.018021-CPB

 

 

CHAMBRE
DES RECOURS PENALE

__________________________________________

Arrêt du
29 mars 2023

__________________

Composition
:               Mme             
B Y R D E, présidente

             
              Mme             
Fonjallaz et M. Krieger, juges 

Greffier             
:              M             
Ritter

 

 

*****

 

Art.
221 et 237 CPP

 

             
Statuant sur le recours interjeté le 23 mars 2023 par B.________
contre l’ordonnance rendue le 10 mars 2023 par le Tribunal des mesures de contrainte dans la cause
n° PE22.018021-CPB,
la Chambre des recours pénale considère :

             

             
En fait :

 

 

A.             
a) Le
Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois (ci-après : Ministère
public) a ouvert une première instruction pénale contre B.________, né en 1987, à
raison des chefs de prévention de
lésions corporelles simples, de dommages à la propriété, d’injure et de menaces
(art. 123 ch. 1, 144
al. 1, 177 al. 1 et 180 al. 1 CP [Code pénal ; RS 312.0]). La cause est inscrite au rôle sous
le numéro d’ordre PE22.018021-CMS.

 

             
Les faits reprochés
au prévenu ont, initialement, été énoncés comme il suit par le Ministère
public (cf. la demande de mise en détention provisoire du 13 janvier 2023, mentionnée sous
let. c ci-dessous) :

 

                     
«              
1) Le 29 juin 2022, (le
prévenu)  a  piraté  le  compte  de messagerie professionnelle  « Slack
» de [...] et a envoyé via celui-ci des messages à tous ses collègues dans le but
de la dénigrer, l’accusant notamment de manipulation psychologique. 

 

             
2) A Genève, [...], entre le 10 et le 11 juillet 2022, (le prévenu) a rayé la carrosserie,
a endommagé la vitre du rétroviseur droit et a endommagé la porte côté droit
du véhicule Mini Cooper appartenant à [...]. 

 

             
3) A Pully, avenue du Général-Guisan, à hauteur du [...], le 13 juillet 2022, (le prévenu)
a menacé [...] de diffuser à des proches et collègues de travail de la précitée,
des vidéos de leurs ébats sexuels, filmés à l’insu de celle-ci.

 

             
4) A Pully, avenue du Général-Guisan [...], entre le 29 juillet et le 30 juillet 2022, (le
prévenu) a inscrit en jaune « [...] » sur toute la largeur de la porte palière d'[...]
ainsi que d’autres inscriptions dans la cage d’escalier de l’immeuble sis à l’adresse
précitée. [...] a déposé plainte le 1er
août 2022 (P. 4). [...] ont déposé plainte le 10 août 2022 (P. 15).

 

             
5) A Paudex, [...], entre le 31 juillet et le 1er août 2022, (le prévenu) a sprayé en
jaune la boîte aux lettres d'[...]  ainsi que le capot de sa voiture avec l'inscription « pute
». [...] a déposé plainte le 1er
août 2022 (P. 5). 

 

             
6) A Paudex, [...], entre le 31 juillet et le 1er
août 2022, (le prévenu) a fait plusieurs inscriptions  en jaune tout le long des étages
 de  l’immeuble  sis  à  l’adresse précitée  (« [...]
[...] si réclamation »
/ « [...] + [...] 4ème étage
» / « [...] 4ème [...]
» / « [...]
» / plusieurs flèches) au préjudice de [...]. [...] a déposé plainte le 2 août
2022 (P. 6)

             
              

             
7) A Genève, rue [...], le 27 juillet 2022, (le prévenu) a tagué en jaune, l'inscription
« [...] », contre la porte principale de l'entreprise [...], employeur de [...]. 

             

             
8) A une date indéterminée fin juillet 2022, (le prévenu) a saboté le véhicule
[...] appartenant à [...], en introduisant des cristaux dans son réservoir à essence.

             

             
9) A Pully, le 19 juillet 2022, (le prévenu) a subtilisé le véhicule de [...] et a fait
un dépassement de vitesse de 24 km/h à 0326 sur l'avenue C.-F. Ramuz, ainsi qu'un dépassement
de vitesse de 32 km/h à 0327 sur l'avenue des Désertes.

             

             
10) Le 31 août 2022, à 15h02, (le prévenu) a  adressé  un  courriel  depuis  l'adresse
« [...]
» à [...], lequel se concluait ainsi : « Préviens
ton frère, les autorités compétentes, et tu peux même pleurer devant Tchap ou Aris
car il y aura une fin tragique à tout ça… j’ai l’arme qu’il faut !
donc profites de tous tes derniers moments…
». 

             

             
11) Entre le 11 novembre 2021 et le 28 septembre 2022, (le prévenu) a subtilisé le permis B
de [...] puis a utilisé la photo figurant sur ledit document pour créer un compte client chez
[...] au nom de la précitée. Il a encore conclu un abonnement de téléphonie mobile
au nom de la précitée, ceci afin de se faire passer pour celle-ci pour commander des marchandises,
notamment auprès de [...].

 

             
12) Le 5 novembre 2022, à 19h34, (le prévenu) a adressé un courriel depuis l'adresse «
[...] »
à [...], en écrivant sur la première ligne la nouvelle adresse de la précitée,
soit [...], puis : « Hier t’es rentrée
tard (21h) comparé aux autres jours ? Je t’attendais !! J’attends ton retour !! Bon
app ! ». Le lendemain,
à 01h46, un nouveau courriel était adressé à [...] par le biais de l’adresse
précitée, au contenu suivant : « Et
tu crois que c’est parce que ta voiture n’est pas garée devant chez toi que ça
va changer qqch !! Je t’ai vu rentrer ! Tkt j’vais tenir parole
».

 

             
13) A Lausanne, [...], Place de l’Europe [...], le 1er
janvier 2023, vers 3h00, alors que [...] se trouvait dans l’établissement précité,
elle a aperçu B.________ tenter d’y entrer. [...] a décidé de quitter les lieux
en demandant à un vigile de l’aider en précisant qu’elle avait peur du prévenu.
B.________ s’est dirigé vers [...], puis après avoir échangé quelques mots
avec le vigile qu’il semblait connaître, a asséné un coup de poing à l’arrière
de la tête de cette dernière. Alors que la plaignante se dirigeait vers la sortie du bar précité,
(le prévenu) lui a asséné un coup de poing au niveau de l’oreille gauche de [...].
Plusieurs agents de sécurité du [...] ont alors forcé le prévenu à quitter les
lieux alors que celui-ci hurlait sur [...] l’avertissant qu’il savait où elle habitait.
[...] a souffert d’un hématome prétragien droit avec dermabrasion et d’une ecchymose
au niveau occipital. 

 

             
14) A Lausanne, Place de la Gare, le 12 janvier 2023, alors que [...] se trouvait en compagnie de [...],
(le prévenu) s’est dirigé dans leur direction. [...]
a demandé au prévenu de laisser [...] tranquille et de ne plus les suivre. Lorsque le prévenu
a sorti son téléphone portable pour filmer la scène, [...] le lui a pris des mains et
l’a mis dans sa poche. B.________ a alors empoigné [...] et lui a asséné un coup
à l’arrière gauche de la tête, le faisant chuter au sol. Après que [...] se
soit relevé, le prévenu lui a asséné un nouveau coup. Ils se sont ensuite empoignés
et sont tombés les deux au sol avec d’être séparé par des tiers. [...] a déposé
plainte le 12 janvier 2023 (PV aud. 19). »

 

             
[...] a déposé plainte à huit reprises entre le 13 juillet 2022 et le 9 janvier 2023 (PV
aud. 1, 2, 3, 4, 7 et 16 ; P. 7 et 33).

 

             
b) Le prévenu été appréhendé
le 13 janvier 2023 à 16 h 30. L’audition d’arrestation par le Ministère public
a eu lieu le même jour à 19 h 15.

 

             
c) Le 13 janvier 2023, le Ministère public
a saisi le Tribunal des mesures de contrainte d’une demande tendant à ce que soit ordonnée
la détention provisoire du prévenu pour une durée de trois mois, en raison des risques
de réitération et passage à l’acte qu’il présentait.

 

             
d) Par ordonnance du 15 janvier 2023, le Tribunal
des mesures de contrainte a prononcé la détention provisoire du prévenu (I), a fixé
la durée maximale de la détention provisoire à deux mois, soit au plus tard jusqu’au
12 mars 2023 (II), et a dit que les frais de la décision, par 825 fr., suivaient le sort de la cause
(III). Le tribunal a retenu l’existence d’un risque de réitération et a au surplus
renoncé à examiner le risque de passage à l’acte.

 

             
e) Entendu
à nouveau le 20 janvier 2023 par la Procureure, le prévenu a contesté l’essentiel
des faits.

 

             
 [...] et [...], témoins des faits survenus
le 1er
janvier 2023 vers 3h00, ont été entendus en cette qualité le 3 février 2023 (PV aud.
27 et 28). La première a déclaré avoir vu le prévenu asséner un premier coup
furtif sur l’arrière de la tête de [...] puis, dans un second temps, la frapper au niveau
de l’oreille droite, le poing fermé (PV aud. 27, R. 5). Le second a rapporté avoir vu
le prévenu porter deux coups à sa victime, d’abord à l’intérieur du [...]
et, ensuite, à l’extérieur, sur la terrasse (PV aud. 28, R. 5). 

 

             
f) Par ordonnance du 15 février 2023, le
Ministère public a joint à la cause PE22.018021-CMS l’enquête AM22.008898, dirigée
contre le prévenu pour dénonciation calomnieuse, violation simple des règles de la circulation
routière, vol d’usage, conduite d'un véhicule automobile malgré le refus, le retrait
ou l'interdiction de l'usage du permis et usage abusif de permis et de plaques. Par ordonnance du 16
février 2023, confirmée par arrêt rendu le 27 février 2023 par la Chambre des recours
pénale (n° 147), le Ministère public a joint à la cause PE22.018021-CMS l’enquête
PE21.020909, dirigée contre le prévenu pour menaces, contrainte, viol, actes d'ordre sexuel
commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (cf. ci-dessous).

 

             
g) Le
14 février 2023, le prévenu a demandé la levée de sa détention provisoire. Dans
ses déterminations du 16 février 2023, le Ministère public a conclu au rejet de la demande.
Il a relevé en particulier que le risque de récidive était d’autant plus marqué
que l’activité délictueuse reprochée au prévenu n’était pas circonscrite
aux faits objets de la présente cause mais s’étendait désormais également aux
enquêtes qui venaient d’être jointes. Quant à l’avancée de l’enquête,
la Procureure a relevé ce qui suit :

 

             
« 1) Le 15 février
2023, le dossier de l’enquête AM22.008898-MPaLN a été joint à la présente
procédure, étant précisé que le dossier de la cause est parvenu au Ministère
public de l’arrondissement de l’Est vaudois le même jour. Dans cette affaire, il est
notamment reproché (au prévenu) de s’être fait passer pour un tiers ([...]) lors
de son interpellation par la police le 29 avril 2022, alors qu’il circulait au guidon d’un
motocycle sans être titulaire du permis de conduire requis, puis d’avoir, alors qu’il
était entendu en qualité de PADR (personne appelée à donner des renseignements, réd.)
devant le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne, faussement déclaré qu’en
réalité, le conducteur qui avait usurpé l’identité de [...] était le dénommé
[...]. L’enquête se dirige désormais contre B.________ aussi pour dénonciation calomnieuse
et diverses infractions au code de la route (Dossier joint B).

 

             
2) En sus du dossier joint dont il est question sous chiffre 1 ci-dessus, une enquête distincte
est actuellement en cours d’instruction contre (le prévenu) pour menaces, contrainte et viol
(PE21.020909-JUA). Cette enquête a été jointe à la présente cause ce jour. Dans
cette affaire, il est notamment reproché (au prévenu) d’avoir, dans la matinée du
3 octobre 2021 à Paris/France, forcé [...] à entretenir une relation sexuelle, alors que
celle-ci se trouvait dans un état d’alcoolisation avancé. Il est également reproché
(au prévenu) d’avoir, le 6 juillet 2022, par téléphone, proféré des menaces
à l'encontre de [...], père d’[...], et de sa famille (Dossier joint C).

 

             
(…) Donnant suite à la réquisition du conseil de B.________, le frère de celui-ci
sera entendu prochainement, soit le 22 février 2023. 

 

             
De même, il sera procédé dans les meilleurs délais à l’audition des agents
de sécurité du [...], ayant travaillé la nuit du 1er
janvier 2023. »

 

             
S’agissant des soupçons pesant sur le prévenu, le Ministère public a relevé
ce qui suit :

 

             
« Lors de son audition
du 20 janvier 2023, le témoin [...] a formellement reconnu (le prévenu) comme étant l’un
des deux individus rencontrés au refuge du Chaugand, à Epalinges, le 16 septembre 2022, où
la livraison d’une grande quantité d’alcool venait d’avoir lieu. Les deux individus,
dont le prévenu, s’étaient rendus sur place afin de récupérer la marchandise
lorsqu’ils ont été surpris notamment par [...]. Pour rappel, la commande en question
avait été passée auprès de [...], au nom et à l’insu de [...]. Les soupçons
selon lesquels le prévenu a utilisé la photo issue du permis B de la précitée, qu’il
avait en sa possession, afin de créer, au nom de [...], un compte client chez [...], de même
qu’un abonnement de téléphonie mobile, ceci dans le but de se faire passer pour elle
afin de commander la marchandise précitée, sont de ce fait largement confirmés (cf. PV
Aud. n° 24 ; P. 49).

 

             
L’enquête a permis d’établir que l’adresse e-mail [...], utilisée pour
envoyer à [...] les courriels de menace des 5 et 6 novembre 2022, était hébergée
par Google. Ce fournisseur d’accès a pu fournir aux enquêteurs l’adresse IP du
raccordement utilisé pour accéder à ce compte, le 24 octobre 2022 entre 17h32 et 17h34.
Ce raccordement se trouve être enregistré au nom d’[...], [...].1995, 1009 Pully, avenue
de [...]. Le fait que le prévenu ait admis, dans son audition du 9 novembre 2022 (D.8) que son abonnement
était au nom d’un membre de sa famille, soit précisément au nom d’[...], achève
de convaincre que les soupçons selon lesquels il serait l’auteur des mails de menace précités
ont leur raison d’être (cf. Rapport de police du 12.01.2023, P. 49, p. 3). Confronté
aux éléments qui précèdent lors de son audition par la procureure le 20 janvier 2023
(PV Aud. 22, R. 5), (le prévenu) a persisté à nier être l’auteur des mails
litigieux. Il a soutenu que son wifi était accessible depuis l’extérieur de son immeuble,
donc par des tiers,  et que même si son wifi était protégé par un code,  il l’avait
transmis  à « toute personne qui était
entrée chez lui »,
soit en particulier à [...] et à son frère. Le prévenu a ajouté qu’il
lui arrivait très souvent de donner son code wifi à des gens qui se rendaient chez lui. Or,
interpellé par la procureure sur le contenu de son code wifi, le prévenu a été dans
l’impossibilité de le fournir, prétextant qu’il y avait « plein
de lettres » et qu’il
ne le connaissait pas par cœur. Ces explications renforcent encore les soupçons qui pèsent
sur (le prévenu).

 

             
Enfin, et en lien avec l’épisode du 1er
janvier 2023 du [...], (le prévenu) persiste à nier les faits qui lui sont reprochés,
soit d’être l’auteur des violences physiques ayant occasionné des lésions
à [...], par ailleurs attestées médicalement (PV Aud. 22, P. 46 et 47). Le 3 février
2023, les témoins [...] et [...] ont été entendus par les enquêteurs. Ces témoins
accompagnaient [...] au [...]. La première citée a déclaré avoir vu le prévenu
asséner un premier coup furtif sur l’arrière de la tête de [...] puis, dans un second
temps, la frapper au niveau de l’oreille droite, le poing fermé (PV Aud. 27, R. 5). Quant
au témoin [...], il a confirmé les 2 coups portés par le prévenu à [...], le
premier alors que le groupe se trouvait à l’intérieur du [...], et l’autre, quelques
instants plus tard, à l’extérieur, sur la terrasse (PV Aud. 28, R. 5). Sur ce point également,
les soupçons qui pèsent sur (le prévenu) sont renforcés par les témoignages
concordants qui ont été recueillis.
».

 

             
h)
Par ordonnance du 1er
mars 2023, le Tribunal des mesures de contrainte a rejeté la demande de levée de la détention
provisoire présentée par le prévenu le 14 février 2023 (I) et a dit que les frais
de la décision, par 225 fr., suivaient le sort de la cause (II). L’autorité a d’abord
retenu que l’audition des témoins [...] [...] du 3 février 2023 renforçaient les
soupçons sérieux pesant sur le prévenu (cf. PV aud. 27 et 28). Elle a ajouté qu’il
y avait lieu de prendre en considération les faits à l’origine des deux autres enquêtes
jointes à la cause. Le tribunal a ensuite confirmé l’existence d’un risque de réitération,
en considérant que ce danger restait concret, en l’absence d’éléments nouveaux
permettant de le reconsidérer.

 

B.             
a) Le 2 mars 2023, le Ministère public a
saisi le Tribunal des
mesures de contrainte d'une demande tendant à la prolongation de la détention provisoire du
prévenu pour une durée de trois mois, moyen tiré de l’existence persistante d’un
risque de réitération. La Procureure a relevé que le demi-frère du prévenu,
[...], avait été entendu par la police le 22 février 2023 (PV aud. 29) et qu’en
outre, d’autres témoins des événements du 1er
janvier 2023, à savoir [...],
[...], [...] et [...] avaient été entendus par la police entre le 24 février et le 1er
mars 2023 (PV aud. 30 à 33) ; la Procureure ajoutait que d’autres témoins seraient prochainement
entendus par la police conformément au mandat d’investigation du 21 février 2023 (P.
68).

 

             
b) Dans
ses déterminations du 9 mars 2023, le prévenu a conclu au rejet de la demande et à sa
libération immédiate, subsidiairement à ce que cette libération soit assortie de
toute mesure de substitution utile, s’agissant notamment d’une interdiction de s’approcher
à moins de 500 mètres de [...] ou de son domicile et d’entrer en contact avec elle.

             
c) Entendu comme témoin le 7 mars 2023, [...],
employé du [...], a affirmé qu’il n’avait pas travaillé dans l’établissement
le 1er
janvier 2023 et que, au surplus, il ne connaissait ni [...], ni B.________.

 

             
d) Par ordonnance du 10 mars 2023, le Tribunal
des mesures de contrainte a prononcé la prolongation de la détention provisoire du prévenu
(I), a fixé la durée maximale de la détention provisoire à deux mois, soit au plus
tard jusqu’au 11 mai 2023 (II), et a dit que les frais de la décision, par 150 fr., suivaient
le sort de la cause (III).

 

             
Le tribunal a retenu l’existence d’un risque persistant de réitération. Il a ajouté
que la durée de la détention provisoire subie à ce jour, y compris la présente prolongation,
demeurait proportionnée au vu de la gravité des faits reprochés au prévenu et de
la peine encourue concrètement par ce dernier. Il a enfin relevé que la
mesure de substitution proposée par la défense, ni aucune autre d’ailleurs, n’était
suffisante pour pallier le risque retenu, au vu de l’intensité de ce péril.

 

C.             
Par acte du 23 mars 2023, B.________, agissant
par son défenseur d’office, a recouru auprès de la Chambre des recours pénale du
Tribunal cantonal contre cette ordonnance, en concluant, sous suite de frais et dépens, à sa
réforme en ce sens que sa libération immédiate est ordonnée et que les frais (de
l’ordonnance) sont laissés à la charge de l’Etat. Subsidiairement, il a conclu
à la réforme de l’ordonnance en ce sens que sa libération immédiate est ordonnée
moyennant une mesure de substitution, sous la forme d’une interdiction d’approcher à
moins de 200 mètres de [...], ainsi que de son domicile, et de la contacter.

 

             
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.

 

 

             
En droit
:

 

 

1.             
Interjeté dans le délai légal (art.
396 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) contre une décision
du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le CPP (art. 393 al. 1 let. c CPP),
par le prévenu détenu qui a qualité pour recourir (art. 222 et 382 al. 1 CPP) et dans
les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.

 

2.             
Aux termes de l’art. 221 al. 1 CPP, la détention
provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées
que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou un délit
et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la procédure
pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a), qu’il compromette
la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant
des moyens de preuve (let. b) et/ou qu’il compromette sérieusement la sécurité d’autrui
par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même
genre (let. c).

 

3.             
Le recourant conteste, à tout le moins implicitement,
l’existence de soup­çons suffisants. A la faveur d’une argumentation générale
amalgamant absence d’indices, faits justificatifs et même risque de réitération,
il fait valoir qu’il existe de « nouveaux
éléments (qui)
sont de nature à disculper le recourant des accusations portées par [...] ou, à tout le
moins, de soulever un doute (…) »
(mémoire de recours, p. 13 in initio). Les éléments invoqués en question sont les
auditions effectuées postérieurement à l’ordonnance du 15 janvier 2023, mentionnées
en page 12 du mémoire, soit celles d’[...], de [...], de [...] et de [...], dont il sera fait
état ci-dessous.

 

3.1

3.1.1             
La mise en détention provisoire n'est possible que s'il existe à l'égard de l'auteur présumé,
et préalablement à toute autre cause, de graves soupçons de culpabilité d'avoir commis
un crime ou un délit (ATF 139 IV 186 consid. 2 ; Chaix, in :
Jeanneret/Kuhn/Perrier Depeursinge [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale
suisse, 2e
éd., Bâle 2019, nn. 4 ss ad art. 221 CPP).

 

             
L'intensité des charges propres à motiver un maintien en détention provisoire n'est pas
la même aux divers stades de l'instruction pénale. Si des soupçons, même encore peu
précis, peuvent être suffisants dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une
condamnation doit apparaître vraisemblable après l'accomplissement des actes d'instruction
envisageables (ATF 143 IV 330 consid. 2.1; ATF 143 IV 316 consid. 3.2 ; TF 1B_572/2021 du 5 novembre
2021 consid. 2.1 ; TF 1B_139/2020 du 15 avril 2020 consid. 3.1 ; TF 1B_219/2019 du 4 juin 2019 consid.
2.1). A l'instar du juge du séquestre, le juge de la détention n'est toutefois pas tenu, à
ce stade de la procédure, de résoudre des questions juridiques complexes (ATF 141 IV 360 consid.
3.2 ; TF 1B_211/2017 du 27 juin 2017 consid. 2.1). Les autorités de recours appelées à
se prononcer sur la légalité d'une décision de maintien en détention provisoire ou
pour des motifs de sûreté ne doivent pas procéder à une pesée complète
des éléments à charge et à décharge, ni apprécier la crédibilité
des personnes qui mettent en cause le prévenu. Bien plutôt, elles doivent uniquement examiner
s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure (ATF 137 IV 122
consid. 3.2 ; ATF 124 I 208 consid. 3 ; TF 1B_308/2018 du 17 juillet 2018 consid. 2.1).

 

3.2
              En l’espèce,
[...] et [...] ont confirmé les griefs de la plaignante [...], alors que [...]i n’était
pas sur les lieux des faits. La déposition de [...] doit être appréciée avec circonspection
au vu des liens de parenté de son auteur avec le prévenu, celui-là déclarant expressément
considérer celui-ci comme son « frère »,
alors même qu’il relève n’être que son demi-frère (PV aud. 29, R. 3).
Le témoin a nié avoir vu la plaignante lors de la soirée en question (PV aud. 29, R. 7).
Qui plus est, ce témoin soutient ne pas être entré à l’intérieur du [...]
vers 3 h le 1er
janvier 2023 (PV aud. 29, R. 57), de sorte qu’il ne peut rien rapporter quant au premier épisode
des faits incriminés. Pour ce qui est du second épisode, il nie toute altercation verbale ou
physique (PV aud. 29, R. 18). En l’état, cette déposition apparaît peu crédible
pour au moins deux motifs. D’abord, le témoin conteste le fait que son demi-frère soit
une personne agressive, alors que l’ensemble des faits incriminés, s’agissant notamment
de son comportement envers [...], semble donner une autre image du prévenu. Ensuite et surtout,
le prévenu a, lors de son audition du 20 janvier 2023, soutenu que le témoin était entré
dans l’établissement et qu’il y avait ensuite eu une altercation verbale à la sortie
(PV aud., ll. 37-54), ce que [...], comme déjà relevé, conteste. Il s’agit de contradictions
à ce point significatives en l’état qu’elles affaiblissent la déposition de
[...] au regard de celles, concordantes pour l’essentiel, d’[...] et de [...].

 

             
Cela étant, le dossier comporte d’autres dépositions, plus récentes, dont le recourant
ne se prévaut pas. En particulier, [...], chef de la sécurité du [...], a dit connaître
le prévenu de vue, mais ne pas avoir relevé sa présence sur les lieux aux premières
heures du 1er
janvier 2023 (PV aud. 30). Cette déposition est corroborée, même si ce n’est que
de manière imprécise, par celle de [...], autre agent de sécurité de l’établissement
(PV aud. 31). Enfin, aucun élément utile ne peut être déduit des dépositions
de [...] et d’[...], autres agents de sécurité de l’établissement (PV aud.
32 et 33). L’écoulement du temps apparaît, en l’état, de nature à dissiper
les souvenirs des témoins. Certes, la déposition de [...], qui est en faveur du prévenu,
apparaît précise. Pour autant, la vaste majorité des autres faits incriminés ne repose
pas sur des témoignages mais, en l’état, sur des éléments matériels, s’agissant
notamment de photographies et de données numériques, que le prévenu ne conteste pas. En
l’état, ces éléments n’apparaissent pas infirmés. D’autres témoins
doivent être entendus.

 

             
La condition préalable des graves soupçons de culpabilité pesant sur le prévenu est
donc réalisée en l’état, même s’il devait être fait abstraction
de l’épisode du 1er
janvier 2023.

 

4.

4.1             
A la faveur d’une argumentation confuse, le recourant conteste ensuite l’existence d’un
risque de réitération. Il fait valoir que les faits incriminés de l’épisode
du 1er
janvier 2023 ne sont pas établis.

 

4.2             
Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la
détention provisoire peut être ordonnée lorsqu'il y a lieu de craindre que le prévenu
compromette sérieusement la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves
après avoir déjà commis des infractions du même genre. Cette disposition pose trois
conditions pour admettre un risque de récidive. En premier lieu, le prévenu doit en principe
déjà avoir commis des infractions du même genre et il doit s'agir de crimes ou de délits
graves. Deuxièmement, la sécurité d'autrui doit être sérieusement compromise.
Troisièmement, une réitération doit, sur la base d'un pronostic, être sérieusement
à craindre (ATF 146 IV 326
consid. 3.1, JdT 2020 IV 264 ; ATF 143 IV 9 consid. 2.5 ; TF 1B_176/2022 du 21 avril 2022 consid. 3.1
; TF 1B_570/2021 du 9 novembre 2021 consid. 3.1).

 

             
Bien qu'une application littérale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence d'antécédents,
le risque de réitération peut être également admis dans des cas particuliers alors
qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus graves. La prévention
du risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir l'intérêt à
la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu. Le risque de récidive
peut également se fonder sur les infractions faisant l'objet de la procédure pénale en
cours, si le prévenu est fortement soupçonné – avec une probabilité confinant
à la certitude – de les avoir commises (ATF 146 IV 326 consid. 3.1 et les arrêts cités
; ATF 143 IV 9 consid. 2.3.1 ; TF 1B_549/2021 du 21 octobre 2021 consid. 4.1).

 

             
La gravité de l'infraction dépend, outre de la peine menace prévue par la loi, de la nature
du bien juridique menacé et du contexte, notamment la dangerosité présentée concrètement
par le prévenu, respectivement son potentiel de violence. La mise en danger sérieuse de la
sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves peut en principe concerner tous
types de biens juridiquement protégés, même si ce sont en premier lieu les crimes et délits
contre l'intégrité corporelle et sexuelle qui sont visés (ATF 146 IV 326 consid. 3.1 ;
ATF 143 IV 9 consid. 2.6 et 2.7; TF 1B_570/2021 du 9 novembre 2021 consid. 3.1).

 

             
Pour établir le pronostic de récidive, les critères déterminants sont la fréquence
et l'intensité des infractions poursuivies. Cette évaluation doit prendre en compte une éventuelle
tendance à l'aggravation telle qu'une intensification de l'activité délictuelle, une escalade
de la violence ou une augmentation de la fréquence des agissements. Les caractéristiques personnelles
du prévenu doivent en outre être évaluées (ATF 146 IV 326 consid. 3.1 ; ATF 143 IV
9 consid. 2.8 ; ATF 137 IV 84 consid. 3.2, JdT 2011 IV 325 ; TF 1B_234/2021 du 21 mai 2021
consid. 2.1).

 

             
En général, la mise en danger de la sécurité d'autrui est d'autant plus grande que
les actes redoutés sont graves. En revanche, le rapport entre gravité et danger de récidive
est inversement proportionnel. Cela signifie que plus l'infraction et la mise en danger sont graves,
moins les exigences seront élevées quant au risque de réitération. Lorsque la gravité
des faits et leurs incidences sur la sécurité sont particulièrement élevées,
on peut ainsi admettre un risque de réitération à un niveau inférieur. Il demeure
qu'en principe le risque de récidive ne doit être admis qu'avec retenue comme motif de détention.
Dès lors, un pronostic défavorable est nécessaire (et en principe également suffisant)
pour admettre l'existence d'un tel risque (ATF 146 IV 136 consid. 2.2 ; ATF 143 IV 9 consid. 2.9
; TF 1B_111/2022 du 18 mars 2022 consid. 3.1 ;
TF 1B_570/2021 du 9 novembre 2021 consid. 3.1).

 

4.3             
En l’espèce, comme déjà relevé, le moyen amalgame absence d’indice et
risque de réitération. Ce risque ne doit pas être apprécié au regard du seul
épisode du 1er
janvier 2023, lequel apparaît effectivement quelque peu confus en l’état au vu de témoignages
discordants et imprécis. Il n’en reste cependant pas moins que le prévenu doit répondre
d’une vaste série d’infractions diverses, réputées perpétrées notamment
au préjudice de [...]. Le prévenu semble avoir agi à la suite d’une rupture sentimentale
qu’il n’aurait pas acceptée. En outre, il lui est reproché d’avoir porté
atteinte à d’autres intérêts juridiquement protégés, y compris contre
l’intégrité sexuelle, s’agissant des faits survenus à Paris, réputés
relever de la compétence territoriale des autorités suisses (cf. l’art. 7 al. 1 CP).
L’épisode du 12 janvier 2023 achève d’établir sa propension à la violence
en l’état. Loin d’adopter une attitude conciliante, le recourant nie l’essentiel
des faits incriminés, y compris ceux qui ressortent de l’analyse de ses supports numériques.
Au vu de ces éléments, le risque de réitération reste concret, en l’absence
de tout élément nouveau permettant de le reconsidérer. Partant, l’existence de ce
risque doit être confirmée.

 

             
Le grief doit donc être rejeté.

 

5.             
Pour le reste, au vu du risque retenu et de l’évidente
propension à la violence du recourant, ainsi que de son irrespect des biens juridiques d’autrui,
il y lieu de considérer qu’aucune mesure de substitution n’est suffisante en l’état
pour pallier ce risque, au vu de l’intensité de ce péril. En effet, leur respect dépendrait
exclusivement de la bonne volonté du recourant de s’y soumettre et une transgression ne pourrait
être constatée qu’a posteriori. S’il est vrai que l’art. 237 al. 2 CPP prévoit
que font notamment partie des mesures de substitution à la détention l’interdiction de
se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble (let. c) et/ou l’interdiction d’entretenir
des relations avec certaines personnes (let. g), le recourant perd de vue que la jurisprudence du Tribunal
fédéral qualifie dans certains cas d’insuffisantes les mesures de substitution qui ne
reposent que sur la volonté du prévenu de s’y soumettre (cf. p. ex. TF 1B_431/2022 du
2 septembre 2022 consid. 2.3) ; or, en l’espèce, au vu des circonstances, notamment la nature
du mobile, l’impulsivité et le manque de contrôle dont fait preuve le recourant, ainsi
que les intérêts juridiquement protégés en cause, le recourant ne saurait être
cru sur parole lorsqu’il prétend qu’il se conformerait aux instructions qui lui seraient
imposées. En l’état, la sécurité notamment de la plaignante [...] doit prévaloir.
Ainsi, la mesure de substitution proposée par le prévenu, pas plus qu’aucune autre d’ailleurs,
n’apparaît suffisante. Le moyen doit donc également être rejeté. Le maintien
en détention implique que les frais de l’ordonnance suivent le sort de la cause au fond. 

 

6.             
Enfin, il doit être constaté d’office
que la détention provisoire ne contrevient pas à la proportionnalité au regard de la peine
privative de liberté prévisible (art. 212 al. 3 CPP). 

 

             
En effet, l’enquête se poursuit sans désemparer. Les faits reprochés peuvent s’avérer,
à ce stade à tout le moins, constitutifs de lésions corporelles simples, de dommages à
la propriété, d’injure, de menaces, de contrainte, de viol, d’actes d'ordre sexuel
commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, de dénonciation calomnieuse,
de vol d’usage, de violation simple des règles de la circulation routière, de conduite
d'un véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l'interdiction de l'usage du permis,
ainsi que d’usage abusif de permis et de plaques. Les infractions sont en concours. Le recourant
s’expose ainsi concrètement, en cas de condamnation, à une peine privative de liberté
d’une durée bien plus importante que celle de la détention provisoire subie à ce
jour, respectivement à subir jusqu’au 11 mai 2023.

 

7.             
Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté, sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP), et l’ordonnance du
10 mars 2023 confirmée.

 

             
Les frais de la procédure de recours, par 1'540 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), ainsi que
les frais imputables à la défense d’office (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), fixés
à 594 fr. en chiffres arrondis, qui comprennent des honoraires par 540 fr., pour trois heures d’activité
nécessaire d’avocat, au tarif horaire de 180 fr., des débours forfaitaires par 10 fr.
80 (cf. art. 26b TFIP qui renvoie à l'art. 3bis
RAJ [règlement sur l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre
2010 ; BLV 211.02.3]) et la TVA sur le tout, au taux de 7,7%, par 42 fr. 40, seront mis à la
charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). 

 

             
Le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au défenseur d'office du recourant
ne sera exigible que pour autant que la situation financière de ce dernier le permette (art. 135
al. 4 CPP).

 

Par
ces motifs,

la
Chambre des recours pénale

prononce
:

 

             
I.             
Le recours est rejeté.

             
II.             
L’ordonnance du 10 mars 2023 est confirmée.

             
III.             
              L’indemnité
allouée au défenseur d’office de B.________ est fixée à 594 fr. (cinq cent
nonante-quatre francs).

             
IV.             
              Les frais d’arrêt,
par 1'540 fr. (mille
cinq cent quarante francs), ainsi que l’indemnité due au défenseur d’office de
B.________, par 594 fr. (cinq cent nonante-quatre francs), sont mis à la charge de ce dernier.

             
V.             
              Le remboursement à
l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus ne sera exigible que pour autant que
la situation financière de B.________ le permette.

             
VI.             
L’arrêt est exécutoire.

 

La
présidente :               Le greffier
:

 

 

 

 

             
Du 

 

             
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

-             
Me Monica Mitrea, avocate (pour B.________),

-             
Ministère public
central,

 

             
et communiqué à :

‑             
Mme la Présidente du Tribunal
des mesures de contrainte,

-             
Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois,

 

             
                           
par l’envoi de photocopies.

 

 

             
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).

 

             
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités pénales ; RS 173.71]). Ce
recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).

 

             
                           
                           
                           
              Le greffier :