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**Case Identifier:** 2f9ec332-eb52-51c3-adbd-ab7c2fe5e72f
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-06-07
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 07.06.2017 C/2695/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-2695-2013_2017-06-07.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E  E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/2695/2013-CS DAS/103/2017

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU MERCREDI 7 JUIN 2017 

 

Recours (C/2695/2013-CS) formé en date du 20 février 2017 par A______, domiciliée 
p.a. B______, ______ (GE), comparant par Me Mélanie MATHYS DONZÉ, avocate, 
en l'Etude de laquelle elle élit domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du    20 juin 2017 à : 

 

- A______  
c/o Me Mélanie MATHYS DONZÉ, avocate 
Boulevard Saint-Georges 72, 1205 Genève. 

- C______ 
D______  

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 

 

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EN FAIT 

A. a) E______ est née, hors mariage, le ______ 2013, de la relation entre A______, 
née le ______ 1995, et F______, né le ______ 1990, tous deux originaires de 
Bolivie. 

A______ était encore mineure lorsqu'elle a donné naissance à son enfant. Elle n'a 
aucune formation professionnelle. 

F______ a reconnu E______ devant l'officier d'état civil le 3 juin 2014. Il 
n’exerce aucun droit de visite sur l'enfant. Il est au bénéfice d'une rente de 
l'assurance-invalidité, en raison de problèmes psychiques.  

  L'autorité parentale sur l’enfant E______ est exercée exclusivement par A______. 

  b) A______ a vécu chez sa mère, B______, dès sa sortie de maternité, l'enfant 
étant pourvu d'un tuteur, lequel dans son rapport final d’évaluation du 2 août 
2013, la décrivait comme une jeune femme adéquate dans la prise en charge de 
son enfant, soutenue par sa propre mère. La grand-mère et la mère de l’enfant 
étaient dépourvues de permis de séjour, la première effectuant des heures de 
ménage pour subvenir à l’entretien de la famille.  

c) B______ a encore accueilli en 2015, dans son studio, sa seconde fille, âgée de 
treize ans, en provenance de Bolivie. Les relations entre A______ et sa mère, déjà 
mauvaises depuis de nombreuses années, empreintes de violence verbale et 
parfois physique, se sont dégradées, de telle sorte que la jeune mère et l’enfant ont 
intégré le Foyer ______ en juillet 2015 puis le Foyer ______. A______ a eu des 
difficultés à respecter le règlement du foyer et n’a également pas tenu les 
engagements pris auprès du Service de protection des mineurs concernant 
E______. Elle n’a pas effectué les démarches médicales et administratives qui lui 
étaient demandées et n’a pas conduit régulièrement l’enfant à la crèche. Elle a 
quitté le Foyer ______ en décembre 2015 pour s’installer chez une ancienne 
résidente de ce foyer qui lui a toutefois demandé, en février 2016, de quitter son 
logement.   

d) Le 11 février 2016, le Service de protection des mineurs adressait un rapport au 
Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après : le Tribunal de 
protection) pour signaler le cas de E______. Il demandait au Tribunal de 
protection de retirer la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence de 
l’enfant à sa mère et d’ordonner le placement de E______ dans un foyer adapté, 
en préconisant diverses mesures de curatelles et un droit aux relations 
personnelles de la mère sur son enfant. Il relevait que, de manière générale, la 
mère ne parvenait ni à s’engager dans le temps, ni à offrir un cadre de vie 
sécurisant et stable à sa fille. Elle n’avait pas conscience des besoins réels de 
l’enfant qui souffrait d’un trouble de langage non pris en charge médicalement et 
ne lui offrait pas de conditions de logement stables. Elle avait de bonnes 
intentions à l’égard de sa fille mais se montrait dans l’incapacité de se mobiliser 
seule pour satisfaire à ses besoins. Elle commençait les démarches qui lui étaient 

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demandées mais ne les poursuivait pas. Elle n’avait pas conscience qu’elle avait 
elle-même besoin de soins et refusait une médication. Elle ne s’était rendue qu’à 
une seule reprise chez la psychologue qui lui avait été conseillée. Elle pleurait 
beaucoup, se trouvait souvent submergée par ses émotions et E______ était 
exposée à la détresse de sa mère qui avait un comportement encore très adolescent 
et n’était pas en capacité de surmonter sa propre souffrance, ni de mettre en place 
concrètement le minimum nécessaire à la prise en charge de E______.   

 e) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 10 mars 2016. A______ a 
exposé qu'elle avait trouvé un logement et sous-louait deux chambres depuis fin 
février 2016 dans un appartement de sept pièces occupé par la locataire principale, 
l'enfant et la sœur de cette dernière. Elle avait accompli des démarches pour 
obtenir un passeport pour E______ ainsi que la rente complémentaire de 
l'assurance-invalidité à laquelle sa fille avait droit. Elle bénéficiait de l'aide de 
l'Hospice général. Elle avait rencontré une conseillère chez G______ en vue d'une 
future formation qu'elle pensait commencer à la rentrée suivante en soins 
infirmiers. Elle avait vu à trois reprises une psychiatre et souhaitait poursuivre un 
suivi. Elle était consciente qu'il lui arrivait de ne pas se sentir bien et qu'elle avait 
besoin d'aide. Elle souhaitait pouvoir établir une bonne relation avec sa fille, ce 
qu'elle n'avait pas pu faire avec sa mère. Sa relation avec cette dernière s'était 
toutefois apaisée depuis qu'elles avaient discuté et s'étaient mutuellement 
pardonnées. Elle avait mis de la distance par rapport à ses anciens amis. Elle ne 
voulait pas que E______ soit placée. Elle ne confiait sa fille qu'à sa mère. Ces 
dernières étaient très proches, sa fille la repoussant parfois lorsqu'elle était avec sa 
grand-mère. Elle pensait opportun que E______ puisse avoir des contacts avec 
son père mais uniquement au sein d'un Point rencontre, compte tenu de son état 
psychique, elle-même ne souhaitant pas le rencontrer. 

C______, intervenante en protection de l'enfant, curatrice de la mineure, a salué 
les démarches faites par A______ mais est demeurée toutefois réservée pour 
l’avenir, dès lors que la mère de l'enfant avait une volonté sincère de se mobiliser 
mais ne tenait pas toujours ses engagements sur la durée. Elle proposait que le 
Tribunal de protection suspende la procédure de retrait de garde et préconisait 
diverses mesures, acceptées par A______, pour assurer un encadrement de la mère 
et de l’enfant. Elle s'étonnait, par ailleurs, de la demande de la mère tendant à la 
fixation de relations personnelles entre E______ et son père. Un rapport 
d'évaluation sociale était de toute évidence nécessaire avant de pouvoir y accéder. 

f) Le Tribunal de protection a, par ordonnance du même jour, suspendu 
l'instruction tendant au retrait de la garde de la mineure à sa mère, instauré une 
curatelle d'assistance éducative, invité A______ à poursuivre avec sérieux et 
régularité son suivi thérapeutique, ordonné la mise en place d'une guidance 
parentale, ordonné à A______ d'effectuer les démarches en vue de la prise en 
charge de E______ en crèche, ordonné une évaluation de la mineure auprès d'un 
pédiatre concernant son retard de langage, invité A______ à effectuer toutes 

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démarches utiles à l'obtention d'une formation post-obligatoire ou activité 
similaire, invité le Service de protection des mineurs à préaviser en tout temps 
toute mesure de protection utile à la mineure en cas de péjoration de sa situation 
ainsi qu'à préaviser les modalités d'exercice des relations personnelles entre 
E______ et son père. 

 g) Le Service de protection des mineurs a remis un rapport d’évaluation au 
Tribunal de protection le 15 septembre 2016. Il indiquait que des problèmes de 
cohabitation étaient rapidement apparus avec la locataire du logement occupé par 
A______, qui l'avait quitté et avait dormi chez des connaissances pendant 
quelques semaines pendant lesquelles elle avait confié E______ à sa grand-mère. 
Elle venait de trouver une chambre en sous-location, qu'elle partageait avec une 
autre jeune femme, dans un appartement occupé par un couple et un enfant. 
E______ n'avait pas de lit et dormait avec sa mère. Un suivi avait débuté en juin à 
la guidance mais trois rendez-vous sur six avaient été manqués par la mère, 
laquelle était arrivée à deux autres reprises avec vingt à quarante minutes de 
retard. Le suivi de logopédie mis en place à raison de deux séances par semaine 
était respecté par la mère qui y conduisait régulièrement l'enfant. Le suivi 
pédiatrique n'était pas régulier, la mère ayant manqué trois rendez-vous. A______ 
ne s'était pas rendue depuis plusieurs semaines chez sa propre thérapeute. 
S'agissant de G______, après six absences non excusées sur onze entretiens, les 
professionnels, en accord avec A______, avaient estimé qu'elle n'était pas en 
mesure de s'investir dans une telle démarche, pour l'instant. L'intervention de 
l'AEMO se passait bien, peu de rendez-vous n'étant pas honorés. Grâce à 
l'intervention de l'éducatrice, une place en garderie avait été trouvée à raison de 
quatre après-midis par semaine. Les curatrices de l'enfant étaient toutefois très 
inquiètes pour le développement de E______. Elles constataient les efforts de la 
mère mais également que cette dernière n'était pas en mesure d'offrir un cadre 
suffisamment stable et sécurisant à sa fille. Il était préavisé le retrait de la garde et 
du droit de déterminer le lieu de résidence de la mineure à sa mère et un 
placement de l'enfant en foyer.  

 h) Le 21 septembre 2016, le Service de protection des mineurs avisait le Tribunal 
de protection que la mère ne s'était pas présentée aux seuls rendez-vous qu'elle 
honorait régulièrement jusqu'alors, à savoir ceux de l'éducatrice AEMO et de 
logopédie. L’enfant ne bénéficiait plus d’aucun suivi. Le Service de protection des 
mineurs sollicitait la prise de mesures urgentes en faveur de E______, soient 
celles préconisées dans son précédent rapport, avec autorisation de recourir à la 
force publique, si nécessaire, en déclarant ces mesures immédiatement 
exécutoires. 

i) Le Tribunal de protection a tenu une nouvelle audience le 19 octobre 2016. 
A______ s'est expliquée sur ses manquements. Elle a indiqué avoir effectué des 
heures de ménage pour des connaissances de sa mère, raison pour laquelle elle 
n'avait pas pu honorer certains rendez-vous concernant sa fille. Sa mère n'avait 

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pas pu amener E______ à sa place, ne sachant pas toujours où se déroulaient les 
rendez-vous. Elle avait sollicité dorénavant de ne travailler que pendant les 
horaires de crèche de sa fille et pensait qu'elle n'aurait plus de problèmes pour 
honorer les rendez-vous à l'avenir. Elle avait eu des soucis durant le printemps 
avec sa colocataire, avait dû quitter l'appartement qu'elle occupait et ne savait plus 
où dormir. Elle n'avait pas voulu habiter chez sa mère par crainte de mettre en 
péril leur relation, qui s'était améliorée. Elle avait donc dormi chez des amis et 
s'était retrouvée parfois à la rue. Elle avait toutefois confié, pendant cette période, 
E______ à sa mère, afin qu'elle soit en sécurité et que sa grand-mère puisse 
prendre soin d'elle. Elle n'avait pas sollicité l’aide du Service de protection des 
mineurs, par crainte de se voir enlever sa fille. Elle n'avait pas pu s'investir dans 
son projet de formation, en raison de ces événements. Elle vivait depuis quelques 
semaines dans un nouvel appartement en colocation et partageait une chambre 
avec une autre fille. E______ disposait d'un petit lit dans la chambre. Elle 
certifiait qu'elle respecterait dorénavant ses engagements. 

C______, curatrice de l'enfant, a reconnu les efforts fournis par A______ qui avait 
repris contact avec l'éducatrice AEMO. Les rendez-vous à la guidance, chez la 
pédiatre et la logopédiste étaient mieux respectés. L'enfant fréquentait la garderie 
depuis trois semaines. Le printemps avait été chaotique et au mois de septembre, 
aucun rendez-vous n'avait été honoré   par la mère, ce qui avait motivé le préavis 
et l'établissement des rapports des 15 et 21 septembre 2016. La curatrice avait 
parfois pris contact avec la mère en fin de matinée pour lui rappeler les rendez-
vous de l'après-midi. Elle avait eu l'impression de la réveiller. Elle émettait des 
réserves quant au respect des engagements de la mère sur la durée. Elle avait le 
sentiment que la mobilisation d'A______ était en lien avec les convocations du 
Tribunal et la menace de retrait de garde de l'enfant. Elle s'est déclarée disposée à 
aider cette dernière dans ses démarches d'insertion professionnelle.  

j) Par ordonnance du même jour, le Tribunal de protection a maintenu la 
suspension de l'instruction tendant au retrait de la garde et du droit de déterminer 
le lieu de résidence de l'enfant ainsi que la curatelle d'assistance éducative en 
faveur de la mineure, ordonné la reprise et le suivi régulier de la guidance 
parentale, invité A______ à poursuivre avec sérieux et régularité son suivi 
thérapeutique et à continuer à emmener sa fille au jardin d'enfants, ordonné la 
reprise du suivi de logopédie, jusqu'à ce qu'il ne soit plus nécessaire de l'avis du 
thérapeute, ordonné à la mère de fournir au Service de protection des mineurs une 
attestation mensuelle de ces suivis, donné acte à la mère de son engagement à 
collaborer avec l'éducatrice AEMO et invité le Service de protection des mineurs 
à faire un point de situation au Tribunal de protection d'ici fin janvier 2017 ou en 
tout temps, en cas de nouvelles péjorations de la situation ou de non-respect des 
engagements pris, et à préaviser toute mesure utile, dont un retrait de la garde et 
un placement de la mineure. 

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k) Le 3 novembre 2016, le Service de protection des mineurs avisait le Tribunal 
de protection du fait que A______ n'avait à nouveau pas honoré ses engagements, 
tant envers l'éducatrice AEMO qu'envers la pédiatre qui n'avait pas vu E______ 
depuis de nombreux mois. La logopédiste n'avait, quant à elle, vu l'enfant qu'à 
deux reprises et indiquait qu'elle ne pouvait plus poursuivre un traitement dans ces 
conditions, les absences étant délétères aux progrès que pouvait faire E______. 
L'enfant ne fréquentait plus la crèche depuis le début de la semaine. Le Service de 
protection des mineurs attendait des instructions du Tribunal de protection, tout en 
précisant que si un retrait de garde était envisagé, la place au ______ n'était plus 
disponible pour E______. 

l) Le 10 novembre 2016, le Service de protection des mineurs indiquait encore au 
Tribunal de protection que, le 7 novembre 2016, A______ avait contacté 
l'éducatrice AEMO en pleurs, l'informant qu'elle subissait de la violence de la part 
de son ami et que E______ était chez sa grand-mère. La curatrice de l'enfant avait 
tenté de joindre A______, en vain. La grand-mère avait confirmé que E______ 
résidait chez elle depuis une quinzaine de jours. Le matin, elle confiait l’enfant à 
une amie, dès lors qu’elle travaillait et l’après-midi, elle s’en s'occupait 
personnellement. Elle n’était toutefois pas en mesure d’emmener E______ au 
jardin d'enfants car elle résidait trop loin de celui-ci. La directrice du jardin 
d’enfants a confirmé que E______ ne le fréquentait plus depuis le retour des 
vacances d'octobre. La grand-mère a encore précisé que sa fille venait à son 
domicile une ou deux heures par jour, durant la journée ou le soir, sans prévenir et 
ignorait pour le surplus où cette dernière se trouvait.  

m) Les rapports des 3 et 10 novembre 2016 ont été adressés à A______ par le 
Tribunal de protection, lequel l'a avisée qu'au vu de la péjoration de la situation et 
de l'absence de respect de ses engagements, un retrait de garde et un placement de 
E______ étaient envisagés. Un délai lui a été octroyé au 28 novembre 2016 afin 
de faire parvenir ses observations au Tribunal. 

A______ n'a pas fait parvenir d'observations au Tribunal de protection dans le 
délai imparti. 

B. a) Par décision DTAE/6260/2016 du 9 novembre 2016, adressée aux parties pour 
notification le 19 janvier 2017, le Tribunal de protection a retiré la garde et le 
droit de déterminer le lieu de résidence de la mineure E______ à sa mère (ch. 1 du 
dispositif), l’a placée auprès d'un foyer approprié de l'IGE (ch. 2), ordonné la 
reprise et le suivi régulier de la guidance parentale (ch. 3), invité A______ à 
poursuivre avec sérieux et régularité son suivi thérapeutique (ch. 4), ordonné le 
maintien du suivi de logopédie jusqu'à ce qu'il ne soit plus nécessaire de l'avis du 
thérapeute (ch. 5), ordonné le maintien de l'obligation faite à la mère de fournir 
une attestation mensuelle de ces suivis (ch. 6), maintenu la curatelle d'assistance 
éducative en faveur de la mineure (ch. 7), instauré une curatelle d'organisation et 
de surveillance du droit de visite (ch. 8), invité les curateurs à faire parvenir un 
rapport au Tribunal de protection d'ici au 9 juillet 2018 sur la nécessité du 

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maintien ou non de la curatelle (ch. 9), instauré une curatelle aux fins d'organiser, 
de surveiller et de financer le placement, d'assurer la gestion de l'assurance 
maladie et des frais médicaux de la mineure ainsi que de faire valoir sa créance 
alimentaire (ch. 10, 11 et 12), instauré une curatelle afin de veiller aux soins 
médicaux et thérapeutiques de la mineure (ch. 13), étendu le mandat des curatrices 
en conséquence (ch. 14) et dit que l'ordonnance était exécutoire nonobstant 
recours (ch. 15).  

 Le Tribunal de protection a considéré que A______ n'avait pas tenu les 
engagements qu'elle avait pris à deux reprises devant le Tribunal de protection aux 
fins d'éviter le retrait de garde et le placement de l'enfant, étant visiblement trop 
prise dans ses problématiques personnelles. Elle ne disposait par ailleurs pas d'un 
lieu de vie stable pour E______ et ne parvenait pas à se rendre, ou simplement à 
être présente, aux rendez-vous fixés pour l'enfant. Elle confiait cette dernière à sa 
propre mère, laquelle n'était pas en mesure de conduire E______ à la crèche ou à 
ses rendez-vous médicaux et thérapeutiques. A______ et sa mère entretenaient par 
ailleurs une relation difficile, émaillée de disputes et de réconciliations, qui n'était 
pas propre à assurer un environnement calme à la mineure, ni même un accès 
adéquat à sa mère. La mère de l'enfant avait besoin de temps pour prendre soin 
d'elle-même, de se mobiliser pour reprendre sa vie en mains et travailler sur ses 
difficultés. L'enfant devait pouvoir bénéficier d’une vie sereine et d'un rythme 
régulier, mais également de soins, notamment en logopédie ainsi que d'une prise 
en charge à la crèche. Le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de 
résidence de l'enfant et son placement en foyer représentaient la meilleure solution 
pour l'enfant, le placement permettant également de mettre en place une 
collaboration entre les éducateurs du foyer et la jeune mère, aux fins de travailler 
sur ses capacités et ses compétences parentales, pour permettre à terme, si 
possible, un retour de l'enfant à ses côtés. Les curatelles relatives au placement de 
la mineure ainsi qu'une curatelle aux fins de veiller aux suivis médicaux et 
thérapeutiques de l'enfant étaient par ailleurs nécessaires et appropriées, au vu des 
difficultés de la mère à les assurer.  

b) Le 16 janvier 2017, soit avant la notification de l’ordonnance aux parties, 
A______ écrivait à la curatrice de l'enfant, laquelle a transmis le courrier au 
Tribunal de protection, afin de présenter ses excuses pour ne pas avoir respecté 
ses engagements. Elle invoquait des problèmes de santé à l'origine de ses 
manquements, sans les expliquer. Elle proposait de laisser la garde temporaire de 
E______ à sa grand-mère, B______, laquelle était très attachée à l'enfant, avait 
l'habitude de s'en occuper et pouvait organiser ses horaires de travail en fonction 
des besoins de E______. Elle indiquait qu'elle sollicitait cette garde temporaire en 
faveur de sa mère, non par désintérêt mais parce que, pour l'instant, elle était dans 
l'incapacité de s'en occuper mais qu'elle demeurait très préoccupée par le bien-être 
de E______ et pensait que le placement dans un foyer avec des inconnus serait 
traumatisant pour l'enfant qui était habituée à la manière de vivre de sa grand-
mère, à ses soins et à son affection. Elle indiquait que le père et le grand-père 

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paternel de E______ étaient d'accord avec cette démarche. Elle précisait qu'elle 
ferait tous les efforts nécessaires pour améliorer son état de santé et sa situation 
personnelle le plus rapidement possible afin de pouvoir offrir à E______ sérénité 
et équilibre dans un avenir qu'elle souhaitait proche. La lettre était contresignée 
par la grand-mère de E______, pour accord.  

c) Le Tribunal de protection a sollicité, par courrier du 18 janvier 2017, le préavis 
des curatrices de l'enfant quant à la demande de placement de l'enfant chez sa 
grand-mère maternelle. Les curatrices se sont prononcées sur ce point dans le 
rapport ultérieur qui a été adressé à la Cour de céans. 

C.  a) A______ a formé recours, par l’intermédiaire de son conseil, le 20 février 
2017, contre l'ordonnance du 9 novembre 2016 du Tribunal de protection et a 
conclu à l'annulation des chiffres 1, 2 et 10 à 15 de son dispositif  et à ce qu'il lui 
soit donné acte de son accord à ce que la mineure E______ réside de manière 
temporaire auprès de sa propre mère, B______, domiciliée ______ à Genève. 

Elle considère que le Tribunal de protection a fait une mauvaise appréciation des 
faits et a rendu une décision contraire à l’intérêt de l’enfant. Cette décision a été 
prise sans son audition préalable, alors que le Tribunal lui avait laissé à deux 
reprises l’enfant, à la suite des audiences tenues devant lui, malgré les préavis du 
Service de protection des mineurs. Le Tribunal a considéré à tort que l’enfant était 
confiée à sa grand-mère et que cette dernière n’était pas en mesure de la conduire 
à la crèche ou à ses rendez-vous médicaux et thérapeutiques. S’il est vrai que la 
grand-mère rencontrait des difficultés à emmener l’enfant à la crèche située aux 
______, en raison de l’éloignement de son domicile, il n’avait pas été examiné si 
elle pouvait l’emmener au jardin d’enfants. Elle n’était par ailleurs pas chargée 
d’emmener E______ à ses rendez-vous médicaux puisque c’est la recourante qui 
s'en occupait jusque-là. Le placement de l’enfant chez sa grand-mère était plus 
approprié qu’en foyer, cette dernière étant parfaitement capable de s’occuper de 
E______ et disposant d’un appartement qu’elle occupait avec l’une de ses filles 
âgée de quinze ans. Elle connaissait dorénavant les adresses des médecins de 
l’enfant et était d’accord de l’y emmener. Il pouvait, par ailleurs, être fait appel à 
une maman de jour pendant les horaires de travail de la grand-mère. Les relations 
entre la recourante et sa mère étaient apaisées, de telle sorte que l’enfant pouvait 
ainsi bénéficier à l’avenir d’un environnement calme chez sa grand-mère, à 
laquelle l’enfant devait être temporairement confiée, la recourante étant 
consciente de sa situation et acceptant les autres mesures destinées à l’aider. 

Elle a produit un chargé de pièces, dont le contrat de bail de sa mère, B______, 
relatif à un studio sis au rez-de-chaussée de la ______ à Genève. 

 b) Par décision DAS/39/2017 du 20 février 2017, La Chambre de surveillance a 
rejeté la requête de restitution de l’effet suspensif au recours déposé par A______ 
contre l’ordonnance rendue le 9 novembre 2016 par le Tribunal de protection.  

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 c) Le 23 février 2017, le Service de protection des mineurs a informé la Chambre 
de surveillance qu’après quinze jours d’hospitalisation sociale et quelques jours au 
Foyer "______", E______ demeurait au Foyer "H______", depuis le 20 février 
2017. Elle était bien intégrée au groupe des enfants, qui l’aidaient car elle était la 
plus petite. Elle était joyeuse et décrite comme un rayon de soleil mais présentait 
certaines difficultés d’autonomie ainsi qu’un langage pauvre, qu’il convenait de 
travailler dans le cadre du suivi de logopédie. Elle voyait sa mère 
quotidiennement les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 13h30 à 15h30 et les 
mercredis de 11h00 à 16h00. A______ était très régulière dans ses visites durant 
lesquelles elle se montrait rassurante et adéquate, autant dans ses gestes que dans 
ses propos. A la fin des visites, E______ se séparait facilement de sa mère. Il 
n’était pas dans l’intérêt de l’enfant qu’elle soit placée chez sa grand-mère 
maternelle. Les relations mère/grand-mère oscillaient entre amour et haine, des 
violences existant entre elles. Il convenait d’épargner E______ de ce conflit. Par 
ailleurs, placer l’enfant chez sa grand-mère ne permettrait pas à la mère de 
travailler sa relation et ses compétences parentales, comme elle pouvait le faire 
par le biais du foyer. A______ avait parfois encore besoin d’être accompagnée et 
soutenue dans la prise en charge de sa fille. Du fait de sa bonne collaboration avec 
l’équipe éducative, elle avait les moyens de reprendre sa place de mère au 
quotidien, ce qui était dans l’intérêt de E______. Le placement de E______ 
permettait de lui apporter un cadre de vie stable et elle devait être ainsi maintenue 
au sein du Foyer "H______".  

 d) Le Tribunal de protection a, par courrier du 2 mars 2017, indiqué maintenir sa 
décision. 

EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 

Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 
al. 1 LaCC) dans un délai de trente jours à compter de leur notification (art. 450b 
al. 1 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge 
(art. 450 al. 3 CC). 

Interjeté par la mère de la mineure faisant l'objet de la mesure de protection 
contestée, dans le délai utile et selon la forme prescrite, le recours est recevable. 

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

1.3 Les pièces nouvellement déposées devant la Chambre de céans par la mère de 
l’enfant sont recevables, dans la mesure où l'art. 53 LaCC, qui régit de manière 
exhaustive les actes accomplis par les parties en seconde instance, à l'exclusion du 

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CPC (art. 450 f CC cum art. 31 al. 1 let. c et let. d a contrario LaCC), ne prévoit 
aucune restriction en cette matière. 

2. La recourante s’oppose au retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de 
résidence de sa fille, conteste le placement de l’enfant au sein du Foyer 
"H______" et conclut à ce qu'elle soit placée chez sa grand-mère maternelle, 
B______. 

2.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 
le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au 
Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 
choisit son encadrement (arrêts du Tribunal fédéral 5A_678/2015 du 2 décembre 
2015 consid. 6.1; 5A_335/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). Le danger doit être 
tel qu'il soit impossible de le prévenir par les mesures moins énergiques prévues 
aux arts. 307 et 308 CC. La cause de la mesure doit résider dans le fait que le 
développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé 
ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit. Les raisons de cette mise en danger 
du développement importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel 
évolue le mineur ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des 
parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 12 février 2009 
consid. 4.1). 

A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de 
déterminer le lieu de résidence est régi par les principes de subsidiarité, de 
complémentarité et de proportionnalité (arrêts du Tribunal fédéral 5A_678/2015 
du 2 décembre 2015 consid. 6.1; 5A_875/2013 du 10 avril 2014 consid. 3.1; 
5A_858/2008 du 15 avril 2009 consid. 4.2).  

Le choix du lieu de placement doit être approprié aux besoins de l'enfant. Les 
critères à prendre en compte sont notamment l'âge de l'enfant, sa personnalité, ses 
besoins quant à son suivi éducatif ou de, manière générale, quant à sa prise en 
charge (MEIER, in Commentaire romand CC I, n. 22 ad art. 310 CC).  

2.2 En l’espèce, le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence 
de l'enfant à la mère, prononcé par le Tribunal de protection est adéquat et 
nécessaire pour le bon développement de l'enfant et aucune mesure moins incisive 
n'est susceptible d'assurer la protection dont elle a besoin. La recourante a 
reconnu, dans son écrit du 16 janvier 2017, qu'elle n'était pas en mesure de 
s'occuper actuellement de son enfant. Elle a renouvelé ce constat dans son acte de 
recours, indiquant avoir conscience de sa situation actuelle. Le déroulement des 
faits démontre en effet qu’elle ne parvient pas à assurer un cadre de vie stable et 
sécurisant à l’enfant de façon pérenne, que ce soit en termes de logement, de suivi 
médical et administratif, voire parfois de prise en charge quotidienne et ce, malgré 
le vif attachement qu’elle lui témoigne. Le Tribunal de protection lui a laissé du 
temps et mis à disposition de l’aide afin de lui permettre de remédier à la situation 

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mais, malgré les engagements qu'elle a pris, force est de constater que la jeune 
mère, en proie elle-même à des difficultés personnelles et à une situation précaire, 
sans véritable soutien familial, ne parvient pas à assurer la prise en charge 
quotidienne de sa fille, hors de toute structure. La situation s'est péjorée à 
l’automne 2016, ce qui a amené, à raison, le Tribunal à prononcer la mesure de 
protection de l'enfant, objet du présent recours, suite aux rapports des 3 et 
10 novembre 2016 du Service de protection des mineurs, le développement de 
l'enfant étant menacé, cette dernière ne bénéficiant plus d'aucun suivi, sa mère 
l'ayant confiée à sa grand-mère et n'étant plus atteignable. Il ne peut être reproché 
au Tribunal de protection de ne pas avoir entendu une nouvelle fois la recourante, 
cette dernière ayant déjà été entendue à deux reprises. Son droit d'être entendue a 
par ailleurs été respecté, le Tribunal de protection l'ayant avisée par écrit d'un 
possible retrait du droit de garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de 
son enfant, avant de rendre sa décision, sans qu'elle ne s'y oppose dans le délai qui 
lui a été octroyé pour formuler ses observations.  

La décision prise par le Tribunal de protection de retirer le droit de garde et le 
droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant à la mère relève donc d'une 
appréciation correcte des faits et repose sur des constats objectifs, de telle sorte 
que cette mesure doit être confirmée.  

2.3 Le Tribunal de protection doit également être suivi dans le choix du lieu de 
placement de l'enfant, soit auprès d'une institution genevoise d'éducation 
spécialisée. Le placement de l'enfant auprès de sa grand-mère, comme le 
souhaiterait la recourante, n'est pas conforme à l'intérêt de la mineure et ce, pour 
de multiples motifs. La grand-mère n'a pas les disponibilités nécessaires pour 
s'occuper de l'enfant puisqu'elle travaille le matin en semaine. Elle ne peut, par 
ailleurs, lui offrir des conditions d'habitat convenables, puisqu'elle vit dans un 
studio avec l'une de ses filles âgée de quinze ans, dont elle a la charge. Elle s'est 
montrée par le passé dans l'incapacité d'emmener l'enfant à la crèche et à ses 
rendez-vous médicaux, lorsque sa fille la lui confiait, et rien ne permet de retenir 
que la situation s'améliorerait à l'avenir. Or, la mineure a besoin de soins 
spécifiques et réguliers et les manquements passés dans sa prise en charge sont 
lourds de conséquences, notamment en termes de retard de langage et de manque 
d'autonomie, de telle sorte qu'il est nécessaire qu'elle bénéficie de l'encadrement 
de professionnels qui veillent à son bon développement. La grand-mère et la mère 
de l'enfant ont par ailleurs entretenu par le passé des relations conflictuelles et 
bien que la recourante se montre confiante dans la pérennité de l'apaisement de 
ces relations, il n'est pas envisageable de prendre le risque de placer à nouveau 
l'enfant au centre de conflits, alors qu'elle a besoin de calme et de sérénité, compte 
tenu de son jeune âge et des difficultés qu'elle rencontre. Compte tenu de 
l'évocation à plusieurs reprises du père de l'enfant, notamment dans le courrier 
contresigné par la grand-mère, un éventuel contact entre l'enfant et son père, sans 
examen préalable du Service de protection des mineurs sur le bienfait d'un droit 

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de visite de ce dernier sur l'enfant, ne serait pas à exclure si cette dernière devait 
être placée chez sa grand-mère. 

Le placement actuel de l'enfant au Foyer "H______", qu'elle a intégré en février 
2017, est au contraire parfaitement conforme à son intérêt. Elle est prise en charge 
convenablement dans un cadre adapté et bénéficie de l'attention d'éducateurs 
spécialisés qui veillent à son bon développement. Elle profite de séances de 
logopédie régulières et est suivie par un pédiatre. Elle est bien intégrée au sein du 
foyer et se montre très gaie. Elle a investi le groupe des enfants, ce qui lui permet 
de se socialiser et de développer des acquis. Elle jouit d'une vie rythmée et de 
repères stables et réguliers, nécessaires à un enfant de cet âge. Elle a par ailleurs 
accès à sa mère quotidiennement. Cette dernière collabore d'ailleurs parfaitement 
avec l’équipe éducative et développe ainsi des compétences parentales et assume 
des responsabilités mais a encore besoin de conseils dans la prise en charge de 
l'enfant. Le rôle soutenant quotidien des intervenants du foyer auprès de la mère et 
l'encadrement qu'ils lui prodiguent est dans l'intérêt de l'enfant et favorise le lien 
parental et une possible prise en charge future de l'enfant par sa mère, si toutes les 
conditions en sont réunies.  

La décision prise par le Tribunal de protection concernant le lieu de placement de 
l'enfant auprès d'un foyer approprié ne souffre aucune critique et sera dès lors 
confirmée. 

2.4 Les mesures prévues aux chiffres 10 à 14 de l'ordonnance querellée visant à 
instaurer des curatelles pour organiser, surveiller et financer le placement de 
l'enfant, assurer la gestion de son assurance-maladie et de ses frais médicaux et 
faire valoir sa créance alimentaire, veiller aux soins médicaux et thérapeutiques de 
la mineure ainsi qu'à étendre le mandat de ses curatrices en conséquence, sont 
toutes indispensables et seront donc confirmées, dès lors qu’elles ne souffrent 
aucune critique. La recourante, qui en sollicite l’annulation, n’a d’ailleurs 
développé aucun grief à leur encontre dans son acte de recours. 

Le recours sera donc intégralement rejeté et la décision entreprise confirmée.  

3. La procédure est gratuite s'agissant de mesures de protection d'un mineur (art. 81 
al. 1 LaCC). Il n’est pas alloué de dépens. 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 20 février 2017 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/6260/2016 rendue le 9 novembre 2016 par le Tribunal de protection de l'adulte et 
de l'enfant dans la cause C/2695/2013-7. 

Au fond : 

Le rejette et confirme l'ordonnance entreprise.  

Dit que la procédure est gratuite.  

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.