# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 4a363e4c-7a9b-5ab7-ac6a-87af57aa5d1e
**Source:** Freiburg/Fribourg (FR)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-10-05
**Language:** fr
**Title:** Freiburg Kantonsgericht Sozialversicherungsgerichtshöfe 05.10.2017 608 2016 236
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/FR_Gerichte/FR_TC_011_608-2016-236_2017-10-05.pdf

## Full Text

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG

Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg

T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc

—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB

608 2016 236

Arrêt du 5 octobre 2017

IIe Cour des assurances sociales

Composition Président: Johannes Frölicher 
Juges: Daniela Kiener, Anne-Sophie Peyraud
Greffière-rapporteure: Vanessa Thalmann

Parties A.________, recourant, représenté par Me Pierre Serge Heger, 
avocat,

contre

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 

Objet Assurance-invalidité

Recours du 20 octobre 2016 contre la décision du 20 septembre 
2016

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considérant en fait

A. A.________, né en 1965, marié et père de trois enfants, mécanicien-machiniste de 
formation, domicilié à B.________, entré en Suisse en 1995, a été mis au bénéfice d'un permis 
humanitaire. Il a travaillé en dernier lieu pour le compte de C.________ en qualité d'aide de 
cuisine. 

Atteint d'un problème cardiaque depuis 1989, il est porteur d'une valve prothétique mécanique de 
St-Jude position aortique 1. Le 11 mars 2014, il a été opéré une nouvelle fois au cœur en raison 
d'un anévrisme de l'aorte ascendante de 56 mm. Il a subi un remplacement de l'aorte ascendante 
sus-valvulaire et de la crosse aortique par une prothèse (Gelweave de 30 mm de diamètre) avec 
réimplantation du tronc brachiocéphalique et de la carotide commune gauche. Le contrat de travail 
auprès de C.________ a pris fin le 31 mars 2015. L'assuré s'est inscrit auprès de la caisse de 
chômage et bénéficiait d'un délai d'indemnisation qui courait du 22 avril 2015 au 21 avril 2017 avec 
une incapacité de travail attestée de 50 %. 

B. L'assuré a déposé une demande de prestations AI le 12 mai 2014 auprès de l'Office de 
l'assurance-invalidité du canton de Fribourg (ci-après: OAI). Après instruction, des mesures de 
réadaptation ont été écartées. Des mesures de placement ont été arrêtées le 12 mai 2015. En ce 
qui concerne la demande de rente d'invalidité, l'OAI a, par décision du 20 septembre 2016 (projet 
de décision du 26 juillet 2016), refusé à l'assuré un droit à celle-ci, après avoir soumis l'avis des 
médecins traitants à l'appréciation du médecin du Service médical régional Berne/Fribourg/Soleure 
(ci-après: SMR). Retenant l'exigibilité d'une activité de substitution adaptée à 100 % avec un 
rendement diminué de 20 %, il a abouti à la conclusion que le taux d'invalidité n'était que de 
7,11 %.

C. Contre cette décision, l'assuré, représenté par Me Pierre Serge Heger, interjette recours de 
droit administratif le 20 octobre 2016 auprès du Tribunal cantonal, concluant principalement au 
versement d'une rente pour un taux d'au moins 50 %, subsidiairement au renvoi de la cause à 
l'autorité pour nouvelle instruction. A l'appui de son recours, il fait valoir que son état de santé ne 
lui permet pas d'exercer une activité professionnelle au-delà de 50 % au maximum, ce qui 
ressortirait des avis de son médecin traitant. 

Le recourant s'est acquitté d'une avance de frais de CHF 800.-.

D. Dans ses observations du 13 janvier 2017, l'OAI conclut au rejet du recours. Il relève que, 
sur la base des rapports médicaux du dossier, une activité adaptée est exigible et qu'elle 
permettrait d'obtenir un revenu excluant le droit à la rente, si on le compare au revenu de valide. 
Il souligne que l'analyse du SMR paraît convaincante.

Dans ses contre-observations du 20 février 2017, le recourant maintient ses conclusions en 
alléguant que l'avis du médecin traitant n'aurait pas dû être écarté sans instruction 
complémentaire. Il considère que toute une série d'éléments n'a pas été sérieusement examinée, 
notamment l'augmentation de ses limitations fonctionnelles. Il estime ainsi qu'on ne pouvait pas lui 
refuser le droit à une rente en se fondant simplement sur la jurisprudence selon laquelle le 
médecin traitant est enclin à se prononcer en faveur de son patient. 

Le 15 mars 2017, l'OAI indique ne pas avoir d'observations complémentaires à ajouter.

La Caisse de prévoyance D.________ a renoncé à se déterminer par courrier du 4 avril 2017. 

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E. Aucun autre échange d'écritures n'a été ordonné entre les parties.

Il sera fait état des arguments, développés par elles à l'appui de leurs conclusions, dans les 
considérants de droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du litige.

en droit

1. a) Interjeté en temps utile et dans les formes légales par un assuré directement touché par 
la décision attaquée et dûment représenté, le recours est recevable. L'avance de frais ayant été 
versée en temps utile, le Tribunal peut examiner les mérites du recours.

b) Selon l'art. 77 du code cantonal du 23 mai 1991 de procédure et de juridiction 
administrative (CPJA; RSF 150.1), applicable par le renvoi de l'art. 61 de la loi du 6 octobre 2000 
sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1), elle-même applicable 
par le biais de l'art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), le 
recours devant le Tribunal cantonal peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès ou 
l'abus du pouvoir d'appréciation (let. a) et pour constatation inexacte ou incomplète des faits 
pertinents (let. b). Devant le Tribunal cantonal, l'inopportunité peut être invoquée si l'affaire 
concerne le domaine des assurances sociales (art. 78 al. 2 CPJA).

L'examen porte sur le point de savoir si une autre solution que celle que l'autorité, dans un cas 
concret, a adoptée dans le cadre de son pouvoir d'appréciation et en respectant les principes 
généraux du droit, n'aurait pas été plus judicieuse quant à son résultat. A cet égard, le juge des 
assurances sociales ne peut, sans motif pertinent, substituer sa propre appréciation à celle de 
l'administration; il doit s'appuyer sur des circonstances de nature à faire apparaître sa propre 
appréciation comme la mieux appropriée (ATF 137 V 71 consid. 5; 131 V 71 consid. 5; 126 V 75 
consid. 6).

2. a) A teneur de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 4 al. 1 LAI, dite invalidité 
peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.

b) Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité 
d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des 
mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s'il a présenté une incapacité de travail (art. 6 
LPGA) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de 
cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré 
a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins. La rente est échelonnée comme suit selon le 
taux de l'invalidité: un taux d'invalidité de 40 % au moins donne droit à un quart de rente; lorsque 
l'invalidité atteint 50 % au moins, l'assuré a droit à une demi-rente; lorsqu'elle atteint 60 % au 
moins, l'assuré a droit à trois-quarts de rente et lorsque le taux d'invalidité est de 70 % au moins, 
il a droit à une rente entière. 

c) Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas 
invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement 
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail 
équilibré (art. 16 LPGA).

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La notion du marché équilibré du travail est une notion théorique et abstraite, qui sert de critère 
de distinction entre les cas tombant sous le coup de l'assurance-chômage et ceux qui relèvent de 
l'assurance-invalidité. Elle implique, d'une part, un certain équilibre entre l'offre et la demande 
de main-d'œuvre et, d'autre part, un marché du travail structuré de telle sorte qu'il offre un éventail 
d'emplois diversifiés. D'après ces critères, on déterminera si, dans les circonstances concrètes du 
cas, l'invalide a la possibilité de mettre à profit sa capacité résiduelle de gain, et s'il peut ou non 
réaliser un revenu excluant le droit à une rente.

3. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge en cas de recours) 
a besoin d'informations que seul le médecin est à même de lui fournir. La tâche de ce dernier 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l'assuré est capable ou incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 
consid. 2; 114 V 310 consid. 3c).

Selon la jurisprudence, un rapport médical établi sur la base d'un dossier a valeur probante si ledit 
dossier contient suffisamment d'appréciations médicales, qui elles, se fondent sur un examen 
personnel de l'assuré (RAMA 2001 no U 438 p. 345; arrêt TF U 233/02 du 14 juin 2004 
consid. 3.1).

En application du principe de la libre appréciation des preuves, l'administration ou le juge apprécie 
librement les preuves, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation 
complète et rigoureuse des preuves. Dès lors, le juge doit examiner de manière objective tous les 
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition 
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. 

En outre, il y a lieu d'attacher plus de poids à l'opinion motivée d'un expert qu'à l'appréciation de 
l'incapacité de travail par le médecin traitant dès lors que celui-ci, vu la relation de confiance qui 
l'unit à son patient, est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour lui (ATF 125 V 
351 consid. 3b/cc et les références citées). Par ailleurs, l'on ne saurait remettre en cause une 
expertise ordonnée par l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du 
seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire (arrêt 
TF 9C_201/2007 du 29 janvier 2008).

Conformément à l'art. 59 al. 2, 1ère phr. LAI, les offices AI mettent en place des services médicaux 
régionaux interdisciplinaires. Selon l'art. 49 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-
invalidité (RAI; RS 831.201), les services médicaux régionaux évaluent les conditions médicales 
du droit aux prestations. Ils sont libres dans le choix de la méthode d'examen appropriée, dans le 
cadre de leurs compétences médicales et des directives spécialisées de portée générale de l'office 
fédéral (al. 1). Les services médicaux régionaux peuvent au besoin procéder eux-mêmes à des 
examens médicaux sur la personne des assurés. Ils consignent les résultats de ces examens par 
écrit (al. 2). Les services médicaux régionaux se tiennent à la disposition des offices AI de leur 
région pour les conseiller (al. 3).

Les rapports des SMR ont pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux 
versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur 
le plan médical. En tant qu'ils ne contiennent aucune observation clinique, ils se distinguent d'une 
expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder 
(art. 49 al. 2 RAI). En raison de leurs fonctionnalités différentes, ces différents documents ne sont 
d'ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur 
probante aux rapports de synthèse du SMR, dès lors qu'ils contiennent des informations utiles à la 

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prise de décision pour l'administration ou les tribunaux, sous forme d'un résumé de la situation 
médicale et d'une appréciation de celle-ci. Selon le principe de la libre appréciation des preuves, 
les autorités appelées à statuer ont en effet le devoir d'examiner objectivement tous les documents 
à disposition, quelle que soit leur provenance, puis de décider s'ils permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux (arrêts TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1 et 
I 501/04 du 13 décembre 2005 consid. 4 et les références citées).

b) La procédure dans le domaine des assurances sociales est régie par le principe 
inquisitoire d'après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par 
l'assureur (art. 43 al. 1 LPGA) ou, éventuellement, par le juge (art. 61 let. c LPGA). Ce principe 
n'est cependant pas absolu. Sa portée peut être restreinte par le devoir des parties de collaborer à 
l'instruction de l'affaire. Si le principe inquisitoire dispense les parties de l'obligation de prouver, 
il ne les libère pas du fardeau de la preuve, dans la mesure où, en cas d'absence de preuve, c'est 
à la partie qui voulait en déduire un droit d'en supporter les conséquences, sauf si l'impossibilité de 
prouver un fait peut être imputée à la partie adverse. Cette règle ne s'applique toutefois que s'il se 
révèle impossible, dans le cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de la libre 
appréciation des preuves, d'établir un état de fait qui correspond, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, à la réalité (ATF 139 V 176 consid. 5.2 et les références).

Le juge peut renoncer à accomplir certains actes d'instruction, sans que cela n'entraîne une 
violation du droit d'être entendu, s'il est convaincu, en se fondant sur une appréciation 
consciencieuse des preuves (voir ATF 125 V 351 consid. 3a), que certains faits présentent un 
degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus 
modifier cette appréciation (sur l'appréciation anticipée des preuves en général: ATF 140 I 285 
consid. 6.3.1 et les références).

4. a) En l'occurrence, est litigieuse la question de savoir si l'assuré peut prétendre à une rente 
de l'AI, question qui dépend d'une appréciation médicale de son état de santé. Il convient dès lors 
de se référer au dossier médical.

L'assuré a subi un remplacement de la valve aortique par une prothèse mécanique St-Jude en 
1989. Le 11 mars 2014, en raison d'un anévrysme de l'aorte ascendante, il a subi une nouvelle 
intervention de chirurgie cardiaque (remplacement de l'aorte ascendante sus-valvulaire et de la 
crosse aortique par une prothèse avec réimplantation du tronc brachio-céphalique et de la carotide 
commune gauche; cf. rapport du 14 mars 2014 du Dr E.________, médecin au Service de 
chirurgie cardiaque de F.________, dossier OAI pce 51 p. 136 s.).

Il a été hospitalisé à F.________ du 10 mars 2014 au 20 mars 2014 et transféré par la suite à 
C.________ le 20 mars 2014 dans un état général encore réduit pour une réadaptation 
cardiovasculaire qui s'est terminée le 17 avril 2014. Le résultat de cette réadaptation était positif. 
Selon le rapport de sortie de l'hôpital, il n'existait chez ce patient pas de facteurs de risques 
cardiovasculaires modifiables connus. Le réentraînement à l'effort a également été satisfaisant (cf. 
lettre de sortie de C.________ du 25 avril 2014, pce 50 p. 117 ss; cf. également rapport du 7 avril 
2017 de F.________, pce 51 p. 123 ss). 

Le 25 avril 2014, le chirurgien, le Dr E.________, constate que l'assuré s'est lentement remis mais 
qu'il reste faible avec une tolérance à l'effort limitée (pce 51 p. 127). 

Le 16 juin 2014, le Dr G.________, spécialisé en médecine interne et médecin traitant, retient un 
pronostic favorable et une incapacité complète dans la dernière activité exercée du 10 mars 2014 
au 10 juillet 2014. Il exclut la possibilité pour le recourant d'exercer des activités nécessitant 

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un port de charge de plus de 10 kg en raison des douleurs au niveau du sternum et celles liées à 
des efforts intenses. Il mentionne également certaines limitations fonctionnelles; les travaux 
suivants ont notamment été considérés comme non exigibles: travailler avec les bras au-dessus 
de la tête; soulever/porter (près/loin du corps); monter sur une échelle/un échafaudage. 
Par ailleurs, il conseille d'envisager un autre type d'activité que celle exercée jusqu'à présent 
(pce 54 p. 158 ss).

La Dresse H.________, médecin adjointe en réadaptation cardio-vasculaire de C.________ 
(rapport du 14 juillet 2014), énumère également certaines limitations fonctionnelles, plus 
précisément l'exclusion de port de charges de plus de 5 à 10 kg; elle ajoute l'impossibilité de 
travailler en se penchant, en étant accroupi ou agenouillé. Elle indique que la capacité de travail 
doit être examinée par les médecins traitants (pce 50 p. 113 ss). 

Le Dr I.________, spécialisé en cardiologie, indique dans sa lettre du 30 juillet 2014 que la reprise 
d'une activité sans port de charge au-delà de 5 kg tout au moins à 50 % lui paraît nécessaire. Il 
ajoute qu'une échocardiographie n'a pas mis en évidence de problèmes particuliers (pce 44 
p. 99 s.). Le 19 août 2014, sur la base d'un CT thoraco-abdominal, il confirme que le status 
opératoire paraît stable, mais constate une non-union des deux fragments du manubrium sternal 
pouvant expliquer éventuellement des douleurs thoracales. Il rappelle que la reprise d'une activité 
professionnelle doit être clairement favorisée tout en limitant le port de charge à 5 kg (pce 44 
p. 98). 

Le 26 septembre 2014, le Dr E.________ – tout en signalant la présence de douleurs – confirme 
que, cliniquement, il n'y a pas de signes d'instabilité sternale et que la fracture est stable même si 
les berges ne sont pas correctement alignées (pce 44 p. 103).

Le 25 novembre 2014, après avoir soumis l'assuré à une épreuve d'effort suggérée par le 
Dr E.________, le Dr I.________ propose au Dr G.________ d'attester une capacité de travail 
entière (pce 44 p. 94 ss). 

Dans son rapport du 14 janvier 2015, le Dr G.________ mentionne, outre le problème cardiaque, 
des diagnostics supplémentaires ayant une influence sur la capacité de travail, notamment un 
probable asthme, une rhinite chronique, un syndrome d'apnée du sommeil et un syndrome lombo-
vertébral récidivant. Il relate que son patient se plaint toujours de douleurs au niveau du sternum 
depuis son opération et d'une fatigue importante. Selon ce praticien, les investigations ont permis 
d'écarter une maladie cardiaque à la base des douleurs thoraciques. Il indique que l'état de fatigue 
est partiellement expliqué par un syndrome d'apnée du sommeil traité par CPAP (cf. également 
rapport de la Dresse J.________, pneumologue, pce 44 p. 92 s.). Il relève que l'assuré ne souffre 
pas d'insuffisance cardiaque. Le Dr G.________ note que le patient se sent incapable d'augmenter 
son temps de travail de 50 % dans son activité actuelle à C.________ (pce 44 p. 90 s). Dans 
l'annexe à ce rapport, il retient que l'activité habituelle est exigible à 50 % mais qu'une autre 
activité adaptée est probablement exigible à 100 %, comme par exemple dans la manutention 
légère en évitant le port de charge de plus de 10 kg ainsi que les lieux froids (pce 43 p. 88 s.). 
Ce même médecin avait déjà confirmé dans son certificat médical du 7 janvier 2015 que l'assuré 
était apte à travailler à 100 % dans une activité adaptée en évitant le port de charge supérieure à 
10 kg ou des efforts physiques importants (pce 45 p. 106). Le 13 février 2015, il propose qu'une 
évaluation soit effectuée par les services de l'AI, dès lors que la détermination de la capacité de 
travail résiduelle lui semble difficile (pce 40 p. 85).

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Ces pièces ont été soumises au médecin du SMR. Le 9 mars 2015, le Dr K.________, spécialisé 
en médecine générale, retient qu'une activité adaptée est exigible à 100 % en évitant le port de 
poids de plus de 10 kg ainsi que le froid (pce 36 p. 77 s.). 

Dans un rapport médical du 8 avril 2016, le Dr G.________ note – sur la base d'un état de santé 
stable tout en mentionnant nouvellement un probable trouble de l'adaptation – qu'il semble difficile 
pour l'assuré d'avoir une activité professionnelle supérieure à 50 % au vu des douleurs lombaires 
récidivantes, de la dyspnée et d'une fatigue chronique (pce 20 p. 36). En annexe à ce rapport 
médical, le Dr G.________ indique qu'une autre activité est envisageable, de type manutention 
légère, en évitant l'exposition aux poussières et au froid, ainsi que le port de charge. Il ne précise 
pas le taux exigible pour cette activité de substitution (pce 19 p. 34 s.). 

Le 24 mai 2016, le Dr K.________ du SMR prend position et estime, au vu du dernier rapport 
précité, qu'une probable diminution de rendement ne dépassant pas 20 % est à prévoir (pce 18 
p. 33). 

A la suite du projet de décision émis par l'OAI, l'interniste traitant demande – par courrier du 
9 septembre 2016 – que son patient soit examiné par un spécialiste en cardiologie. Se référant 
aux multiples atteintes à la santé – cardiaques, syndrome d'apnée-hypopnée du sommeil de degré 
sévère traité par CPAP, asthme léger à modéré, maux de dos –, il estime que la capacité de travail 
est réduite à 50 % même dans une activité de manutention légère (pce 12 p. 21).

b) Amenée à statuer, la Cour de céans relève ce qui suit.

L'attention des praticiens s'est concentrée sur l'atteinte qui a justifié l'intervention chirurgicale de 
2014. L'opération s'est déroulée sans complication particulière; le cardiologue traitant évoque une 
situation rassurante, malgré la survenance de douleurs qui ont conduit les spécialistes à mettre en 
place différents examens, lesquels n'ont toutefois pas mis des problèmes particuliers en évidence. 
Le cardiologue conclut dès lors à une capacité de travail entière dans une activité de type léger.

Quant au généraliste spécialiste en médecine interne, il fait certes mention d'une fatigabilité 
accrue, mais atteste également la possibilité de poursuivre une activité légère adaptée dans 
différents rapports (cf. notamment rapports des 7 et 14 janvier 2015). Il confirmait jusqu'alors 
l'existence d'une pleine capacité de travail dans une activité moins physique, alors qu'elle était 
considérablement réduite dans l'ancienne activité d'aide-cuisinier.

On constate à ce stade que les médecins traitants s'accordaient sur le fait que la situation du 
recourant était stable et que, malgré certaines limitations (fatigue, capacité d'effort limitée), 
ils estimaient néanmoins que celui-ci restait en mesure de travailler, à certaines conditions, 
notamment en évitant des activités nécessitant des efforts ou le port de charges de plus de 5 à 
10 kg. En cela, le rapport du médecin du SMR du 9 mars 2015 est donc parfaitement en 
adéquation avec ceux-ci.

Dans un rapport ultérieur du 8 avril 2016, le médecin traitant indique qu'il est difficile pour l'assuré 
d'avoir une activité professionnelle supérieure à 50 % au vu des douleurs lombaires récidivantes, 
de la dyspnée et d'une fatigue chronique. En ce qui concerne l'exigence d'une activité adaptée, 
il relève toute une série de limitations fonctionnelles, mais ne mentionne pas expressément la 
nécessité d'une activité à temps partiel. 

L'avis du médecin traitant a par la suite été soumis au médecin du SMR qui, pour tenir compte des 
indications de celui-ci, admet une diminution du rendement de 20 %.

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Ce n'est que dans le cadre des objections au projet de décision que le médecin traitant est plus 
explicite et qu'il indique que l'activité légère ne pourra être accomplie qu'à 50 %.

Sur un plan strictement médical, il faut bien concéder que les problèmes liés à l'apnée du sommeil 
ainsi que ceux de dos étaient déjà connus auparavant, sans qu'ils n'influencent alors la capacité 
de travail attestée par le médecin traitant; en outre, on ne trouve pas d'explication plausible, dans 
le rapport du Dr G.________, sur la raison qui ferait que l'apnée du sommeil aurait – bien qu'elle 
est traitée – encore une influence considérable sur la capacité de travail (selon la pneumoloque, 
l'efficacité du traitement était excellente en 2014; cf. rapport du 1er décembre 2014). Cela vaut 
également pour l'asthme. En ce qui concerne les problèmes de dos, il faut rappeler qu'aucune 
analyse ou thérapie concrète ne semble avoir été nécessaire. S'agissant du problème psychique 
évoqué par le médecin traitant, dont l'existence même est cependant incertaine, on relève que, 
d'une manière générale, un trouble de l'adaptation n'est pas invalidant. Là encore, aucun 
traitement n'a été mis en place. Dans ces conditions, on peine à voir qu'une activité de type léger 
ne devrait pas être possible pour le recourant, malgré ses douleurs dorsales et les limitations 
fonctionnelles décrites ci-dessus. En outre, le médecin traitant ne motive pas les raisons qui l'ont 
conduit à sensiblement réduire la capacité de travail dans une activité adaptée de 100 % à 50 %, 
estimation qu'il jugeait lui-même difficile à faire. Partant, on peut concevoir que le médecin du SMR 
– qui réduit le rendement à 80 % – a suffisamment tenu compte des éléments soulevés par le 
médecin traitant. Cela d'autant plus qu'il semble peu plausible que la diminution de la capacité de 
travail à 50 % telle qu'attestée par le médecin traitant puisse être identique pour une activité 
considérée comme non adaptée et une activité légère adaptée. 

La Cour de céans constate que la simple évocation de tels éléments n'est pas de nature à justifier 
la mise sur pied d'investigations supplémentaires par l'OAI. Ce dernier est certes tenu d'instruire la 
demande qui lui est soumise, conformément à l'art. 43 LPGA, mais on ne saurait l'obliger à 
entreprendre des démarches superflues (cf. consid. 3b). En l'espèce, le dossier constitué permet 
déjà de se forger une opinion solide.

A cela s'ajoute – mais sans que ce soit, ainsi que le soutient le recourant, le seul motif – qu'il n'est 
pas exclu que ce rapport du médecin traitant ait été établi "pour appuyer l'objection" du recourant. 
En effet, compte tenu de la prudence nécessaire qui s'impose vis-à-vis de l'appréciation effectuée 
par un médecin traitant, notamment en raison du lien de confiance particulier l'unissant à son 
patient, cet avis doit être considéré avec une certaine retenue.

Finalement, les pièces du dossier mettent en évidence que le recourant a montré un grand intérêt 
à pouvoir continuer à travailler au sein de C.________. Il ressort de différents entretiens que c'est 
uniquement dans cette activité d'aide-cuisinier qu'il voyait ses perspectives (cf. rapports du 
4 mai 2015 [pce 29 p. 63 ss] et du 12 mai 2015 [pce 26 p. 58]). Même si cette attitude peut paraître 
compréhensible, il y a cependant lieu de reposer le calcul du taux d'invalidité sur ce qui est exigible 
de sa part, en tenant ainsi compte de l'obligation d'un assuré de diminuer le dommage.

La Cour de céans retient dès lors, sans remettre en cause l'existence et/ou la gravité de l'atteinte 
cardiaque subie par le recourant, que le dossier constitué par l'autorité intimée est suffisamment 
complet pour se forger une opinion, sans que des mesures d'instruction complémentaires ne 
soient nécessaires. On peut ainsi légitimement conclure à une capacité résiduelle de travail 
conservée dans une activité légère de 100 % avec un rendement réduit à 80 %.

c) Quant aux chances de retrouver une activité répondant aux limitations fonctionnelles 
évoquées – qui ont augmenté selon le recourant et son médecin traitant –, on constate qu'en 

Tribunal cantonal TC
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référence à un marché du travail équilibré, déterminant en matière d'assurance-invalidité, 
les chances pour lui d'intéresser un employeur sont loin d'être nulles. Rien ne justifie dès lors de 
s'écarter de ce résultat. 

5. La comparaison des revenus – aboutissant à une perte de gain de 7,11 % – n'est pas remise 
en cause par le recourant, que ce soit sous l'angle du revenu de valide ou de celui d'invalide. 
La Cour de céans ne voit en principe aucun motif de s'en écarter. Au demeurant, même si on 
devait procéder à une réduction supplémentaire du salaire d'invalide en raison des limitations 
fonctionnelles (abattement salarial), on se situerait encore loin de la perte de gain de 40 % ouvrant 
le droit à une rente. 

6. a) Compte tenu de l'ensemble de ce qui précède, la décision rendue par l'OAI peut être 
confirmée. Le recours doit par conséquent être rejeté.

b) Vu l'issue du litige, les frais de procédure sont mis à la charge du recourant qui 
succombe. Ils sont fixés à CHF 800.- et compensés avec l'avance de frais versée.

Pour le même motif, il n'est pas alloué d'indemnité de partie.

la Cour arrête:

I. Le recours est rejeté.

II. Les frais de justice, par CHF 800.-, sont mis à la charge du recourant. Ils sont compensés 
avec l'avance de frais versée.

III. Il n'est pas alloué d'indemnité de partie.

IV. Communication.

Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu'une 
copie du jugement, avec l'enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n'est 
en principe pas gratuite.

Fribourg, le 5 octobre 2017/jfr/vth

Président Greffière-rapporteure