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**Case Identifier:** 7605121b-6df1-53f1-b720-6d1b6ae0e671
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-11-13
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 13.11.2023 C/19405/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-19405-2021_2023-11-13.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 14 novembre 

2023. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/19405/2021 ACJC/1506/2023 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU LUNDI 13 NOVEMBRE 2023 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ [GE], appelant d'un jugement rendu par la 3ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 7 septembre 2022, représenté 

par Me Virginie JORDAN, avocate, JordanLex, rue de la Rôtisserie 4, 1204 Genève,  

et 

Madame B______, domiciliée ______ [GE], intimée, représentée par Me Cédric 
DURUZ, avocat, RIVARA WENGER CORDONIER & AMOS, rue Robert-Céard 13, 

1204 Genève. 

 

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C/19405/2021 

EN FAIT 

A. a. Par jugement JTPI/10356/2022 du 7 septembre 2022, le Tribunal de première 
instance, statuant sur mesures protectrices de l’union conjugale, a donné acte à 
B______ et A______ de ce qu’ils ont décidé de mettre un terme à leur vie 
conjugale commune (chiffre 1 du dispositif), attribué à A______ la jouissance 

exclusive de l’appartement conjugal sis no. ______, rue 1______, [code postal] 
Genève, à charge pour lui d’en payer le loyer (ch. 2), condamné B______ à libérer 
ledit appartement de sa personne et de ses effets personnels et d’en remettre les 
clés à A______ au plus tard dans un délai d’un mois à compter du prononcé du 
jugement (ch. 3), ordonné pour les mineurs C______, née le ______ 2006 et 

D______, né le ______ 2010, une garde alternée par moitié et par semaine entre 

les parents pendant les périodes scolaires, le passage des enfants devant 

s’effectuer le vendredi soir, et de la moitié des vacances scolaires à répartir 
d’entente entre les parents (ch. 4), condamné A______ à prendre à sa charge la 
totalité des frais et charges courants et récurrents des mineurs C______ et 

D______, en particulier leurs frais médicaux non remboursés, d’école et de 
tuteurs privés, de repas scolaires, de transports publics et de téléphonie (ch. 5) et 

condamné A______ à verser en mains de B______, par mois, d’avance et avec 
effet dans un délai d’un mois à compter du prononcé du jugement : une 
contribution de 600 fr. à l’entretien de la mineure C______, une contribution de 
600 fr. à l’entretien du mineur D______ et une contribution de 3'185 fr. à 
l’entretien de B______ (ch. 6) ; le Tribunal a par ailleurs arrêté et réparti les frais 
judiciaires et condamné A______ à verser des dépens à B______ (ch. 7 et 8).  

Les parties sont les parents de deux enfants, âgés respectivement de 17 ans pour 

C______ et de 13 ans pour D______, lequel souffre d’un trouble du spectre 
autistique. Les deux mineurs sont scolarisés à [l'école privée] E______ à F______ 

[GE]. 

b. Le 22 septembre 2022, A______ a formé appel contre ce jugement auprès de la 
Cour de justice (ci-après : la Cour), concluant à l’annulation des chiffres 4, 5, 6, 7, 
8 et 9 de son dispositif et cela fait, à ce que la garde exclusive des mineurs lui soit 

octroyée, leur domicile légal devant être fixé auprès de lui, un droit de visite 

devant s’exercer une semaine sur deux, du vendredi après l’école jusqu’au lundi 
matin retour à l’école, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, sauf 
accord contraire des parties, devant être accordé à la mère ; A______ a également 

conclu à ce que B______ soit condamnée à lui verser, par mois et d’avance, 
allocations familiales non comprises, 500 fr. à titre de contribution à l’entretien de 
C______ et 500 fr. à titre de contribution à l’entretien de D______, jusqu’à l’âge 
de 18 ans, voire au-delà en cas de formation suivie et régulière, les frais 

extraordinaires des enfants (frais d’orthodontie, lunettes, camps de vacances) 
devant être pris en charge par moitié par les parties ; A______ a enfin conclu à 

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être autorisé à recourir à la force publique en cas d’inexécution du chiffre 3 du 
dispositif du jugement attaqué. Subsidiairement, il a conclu à ce qu’une garde 
alternée sur les enfants soit octroyée aux parties, du lundi matin au lundi matin, le 

domicile légal des mineurs devant être fixé chez lui, à ce qu’il soit dit qu’il 
prendra en charge tous les frais courants des deux mineurs, les allocations 

familiales devant lui revenir et les frais extraordinaires pris en charge par moitié 

par les parties ; préalablement, l’appelant a conclu à l’octroi de l’effet suspensif. 

c. Par arrêt du 21 octobre 2022, la Cour a suspendu le caractère exécutoire du 
jugement attaqué s’agissant des chiffres 4 de son dispositif et 6 pour ce qui est des 
contributions dues à l’entretien des enfants C______ et D______, la requête étant 
rejetée pour le surplus. 

d. Dans sa réponse du 21 octobre 2022, B______ a pris des conclusions 
reconventionnelles qu’il n’apparaît pas nécessaire de reprendre dans le présent 
arrêt. 

e. La Cour a sollicité un rapport complémentaire auprès du Service d’évaluation et 
d’accompagnement de la séparation parentale, lequel a été rendu le 2 mai 2023. 

Il en ressort notamment que B______ avait quitté son travail de secrétaire 

médicale le 31 mars 2022 et était désormais sans emploi. Elle avait quitté le 

domicile conjugal, mais n’était pas parvenue à obtenir un logement à Genève, en 
dépit de ses recherches. Elle vivait, depuis fin octobre 2022, chez son compagnon, 

domicilié à G______ (Valais). 

A______ travaillait pour [l'organisation] H______. Il était resté dans l’ancien 
domicile conjugal avec les deux enfants, que la mère voyait durant la semaine, 

ainsi que parfois le week-end, voire tous les week-ends s’agissant de C______. 

Le mineur D______ était suivi par une conseillère psychologique au sein de son 

école. Il avait beaucoup de difficultés d’apprentissage et demeurait sous le niveau 
moyen de sa classe d’âge, en dépit du fait qu’il avait fait des progrès. En classe, 
D______ bénéficiait du soutien d’une assistante enseignante spécialisée (tutrice), 
laquelle était avec lui la plupart du temps ; dès qu’elle constatait qu’il était en 
difficulté, elle le prenait individuellement pour lui expliquer ce qu’il n’avait pas 
compris. Il semblait moins stressé depuis que sa mère avait quitté le domicile 

conjugal. En revanche, il revenait fatigué des week-ends passés dans le Valais, car 

pour commencer l’école à 8h20, il devait quitter très tôt le domicile de sa mère. 
Lorsqu’il se trouvait avec cette dernière, les devoirs n’étaient pas bien faits. Le 
père gérait toute la scolarité de son fils. L’enfant semblait bien intégré en classe et 
également pendant la récréation et avait des amis. 

C______ pour sa part avait besoin d’aide en mathématiques mais ne rencontrait 
pas d’autres difficultés. 

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Au terme de ce rapport, le SEASP a préconisé l’attribution de la garde des enfants 
au père, la mère devant se voir réserver un droit de visite à organiser d’entente 
avec C______ ; s’agissant de D______, il devait s’exercer, sauf accord contraire 
des parties, à raison d’un week-end sur deux, ainsi que les mardis et durant la 
moitié des vacances scolaires. 

f. Les parties se sont, chacune, exprimées sur ce rapport complémentaire et par 
avis du greffe de la Cour du 27 juin 2023, elles ont été informées de ce que la 

cause était gardée à juger. 

B. a. Le 27 septembre 2023, B______ a formé devant la Cour une requête de 
mesures superprovisionnelles urgentes, concluant à ce qu’il soit fait interdiction à 
A______ d’emmener le mineur D______ avec lui au Maroc, à ce qu’elle soit 
autorisée, pendant la durée de la mission de A______ au Maroc à réintégrer 

l’ancien domicile conjugal sis no. ______, rue 1______ à Genève afin qu’elle 
puisse s’occuper de D______ et de sa sœur C______, à ce que la garde principale 
des deux mineurs lui soit confiée le temps que durerait la mission de A______ au 

Maroc et à ce que le chiffre 6 du dispositif du jugement du 7 septembre 2022 soit 

« réactivé » durant cette période, A______ devant être condamné à lui verser la 

pension de 600 fr. par enfant, en sus de la prise en charge des frais prévus au 

chiffre 5 dispositif du jugement et en sus de la contribution versée pour son propre 

entretien à hauteur de 3'185 fr. par mois. 

B______ a confirmé que A______ résidait, avec les deux mineurs, dans 

l’appartement sis no. ______, rue 1______ à Genève (ancien logement conjugal), 
elle-même s’étant installée à G______, chez son compagnon. Elle voyait les 
enfants régulièrement et avait passé avec eux une partie de l’été.  

Elle venait d’apprendre, par C______, que A______ avait l’intention de partir en 
mission pour au moins deux mois au Maroc et avait décidé que le mineur 

D______ l’accompagnerait, C______ devant demeurer seule à Genève, le départ 
étant prévu pour le 1

er
 octobre 2023. A______ n’avait pas sollicité son accord 

pour emmener D______ au Maroc. Selon elle, un tel séjour n’était pas dans 
l’intérêt de l’enfant, qui risquait de se retrouver souvent seul. Il n’était pas non 
plus conforme à l’intérêt de C______ de rester seule à Genève. 

b. Par arrêt ACJC/1258/2023 du 28 septembre 2023 rendu sur mesures 
superprovisionnelles, la Cour a fait interdiction à A______ d’emmener ou de faire 
emmener son fils D______ au Maroc et a autorisé B______, dans l’hypothèse où 
A______ partirait seul au Maroc en laissant ses deux enfants à Genève, à 

réintégrer provisoirement le domicile conjugal, afin de s’occuper des deux 
mineurs. 

A______ a été invité à se déterminer sur la requête formée par B______ le 

27 septembre 2023. 

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c. La Cour a par ailleurs invité le SEASP à établir un rapport complémentaire. 

d. Le 2 octobre 2023, A______ s’est, d’une part, prononcé sur la requête de 
B______ et a, à son tour, formé une requête de mesures superprovisionnelles, 

tendant à obtenir l’autorisation de se rendre au Maroc avec son fils D______ pour 
une durée de deux mois ; il s’est également opposé à ce que B______ réintègre 
provisoirement l’ancien domicile conjugal.  

A l’appui de sa requête, A______ a allégué, en substance, que depuis le départ de 
B______ du domicile conjugal, il assumait seul le suivi de la scolarité des deux 

mineurs et tout particulièrement de D______ ; il était par conséquent essentiel 

qu’il puisse continuer à le faire durant son séjour au Maroc, limité à deux mois, 
mission qu’il ne pouvait refuser, au risque de perdre son emploi. Il s’était assuré, 
en accord avec l’école E______ fréquentée par D______, que celui-ci puisse 
suivre des leçons quotidiennement, par visioconférence, qu’il bénéficie sur place 
d’un tuteur professionnel, en la personne de I______, recommandé par le 
H______ et qu’il puisse garder le contact avec ses camarades d’école à Genève et 
avec sa conseillère scolaire. Lui-même serait disponible pour superviser ses 

devoirs, comme il l’était à Genève. C______ pour sa part était autonome et serait 
sous la surveillance de deux employées de H______, J______ et K______, 

lesquelles « utiliseraient » l’appartement sis no. ______, rue 1______, ce qui 
serait incompatible avec la présence de B______. D______ pourrait passer les 

vacances scolaires d’octobre avec sa mère. 

e. Par arrêt ACJC/1296/2023 du 3 octobre 2023 rendu à titre superprovisionnel, la 
Cour a rejeté la requête de A______. 

f. Le 4 octobre 2023, A______ a formé une nouvelle requête de mesures 
superprovisionnelles, similaire à celle du 2 octobre 2023, rejetée par arrêt 

ACJC/1305/2023 du même jour. 

g. A______ est finalement parti seul pour le Maroc, les deux enfants l’ayant 
rejoint durant les vacances d’octobre, avant de revenir à Genève.  

h. Le SEASP a rendu son rapport complémentaire le 30 octobre 2023.  

Il en ressort notamment que B______ entendait s’occuper personnellement des 
enfants durant le séjour de leur père au Maroc. Elle aurait souhaité qu’ils 
s’installent avec elle à G______. Compte tenu de la distance entre G______ et 
l’école fréquentée par les enfants à F______, elle s’était toutefois engagée à rester 
à Genève avec les mineurs le lundi, mardi et jeudi soir, dans l’ancien domicile 
conjugal, qu’elle trouvait sale et négligé. Elle conduirait en revanche les mineurs à 
G______ le mercredi et le vendredi après l’école, pour les ramener respectivement 
le jeudi matin et le lundi matin pour 8h20 (en partant entre 6h45 et 7h00). Elle 

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considérait être en mesure de se charger des devoirs de D______ et d’assurer son 
suivi scolaire pendant l’absence du père. 

A______, contacté par visioconférence, a confirmé vouloir que D______ le 

rejoigne au Maroc. Il a répété que l’enfant serait encadré par un éducateur 
anglophone de 8h00 à 18h00, lequel serait quotidiennement en lien avec la tutrice 

du mineur au sein de E______. Lui-même serait disponible le soir et le week-end. 

Les résultats scolaires de son fils étaient médiocres et sans un appui intensif, il 

risquait de ne pas réussir son année. Or, lorsque D______ était avec sa mère, les 

devoirs n’étaient pas faits.  

Selon la tutrice de D______ au sein de E______, celui-ci semblait un peu distrait 

et inquiet et se disait fâché par la situation familiale. L’école avait donné son 
autorisation pour le départ de l’enfant au Maroc, où il pourrait suivre les cours à 
distance. Une telle manière de procéder n’avait encore jamais été expérimentée, 
de sorte qu’il n’était pas certain qu’elle fonctionne. Si D______ devait se 
retrouver seul durant la journée, il aurait de la peine à suivre les cours. En 

revanche, s’il était accompagné, il y parviendrait. Les enseignants et elle-même 
souhaitaient, si D______ devait se rendre au Maroc, qu’il réalise « un projet » 
autour des organisations internationales ainsi que du séisme qui avait touché ce 

pays, travail qu’il présenterait en classe à son retour, afin de pratiquer son anglais 
et d’enrichir sa culture, ce qui serait un bon exercice pour lui. L’enfant avait pu 
exprimer le fait qu’il craignait un peu de se rendre au Maroc. Selon la tutrice, 
quatre semaines ne seraient pas déterminantes dans sa scolarité.  

Le SEASP a relevé que le conflit parental était encore très marqué, les parties 

s’adressant des reproches réciproques et échangeant peu au sujet de leurs enfants. 
La majorité des informations étaient échangées par l’entremise de C______ et des 
avocats, ce qui impactait les mineurs. C______ se sentait délaissée et D______ 

semblait prendre parti pour l’un ou l’autre. Selon le SEASP, il était préférable que 
les deux enfants demeurent à Genève, sous la responsabilité de leur mère, pour 

autant que celle-ci accepte de ne pas faire deux trajets G______-Genève par 

semaine, mais un seul. En demeurant en Suisse, D______ resterait scolarisé dans 

des conditions de stabilité et de continuité. Il était préférable qu’il puisse suivre 
les cours en présentiel et bénéficier de l’appui de sa tutrice. Frère et sœur 
demeureraient par ailleurs ensemble. La fratrie expliquait apprécier de vivre 

provisoirement avec la mère. 

Le SEASP a par conséquent préconisé d’autoriser B______ à prendre en charge 
les enfants du 24 octobre au 4 décembre 2023 de la manière suivante : à G______ 

du vendredi soir au lundi matin et à Genève du lundi soir au vendredi matin. 

B______ s’était engagée, auprès du SEASP, à rester toute la semaine à Genève. 

Les deux mineurs ont été entendus par le SEASP. 

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D______ a déclaré que tout se passait bien avec sa mère, qui prenait soin de lui. Il 

avait passé le dernier week-end à G______ et s’était bien amusé. Les trajets entre 
G______ et son école à F______ ne lui paraissaient pas longs ; il les effectuait 

soit en voiture, soit en train. Il s’était rendu au Maroc durant l’été et il avait 
apprécié son séjour, car il avait pu faire du chameau et du quad. Il avait fréquenté 

l’école et avait appris beaucoup de choses. Durant la dernière semaine, il avait 
toutefois été harcelé par d’autres enfants qui vivaient dans la même résidence que 
lui et n’apprécierait pas d’y retourner. Il n’appréciait pas vraiment de suivre les 
cours en visioconférence, car il parvenait moins à parler aux enseignants. 

C______ pour sa part a indiqué se sentir adulte et ne pas avoir besoin que sa mère 

vienne s’occuper d’elle durant l’absence de son père. Elle pouvait rester seule 
dans l’appartement et se rendre de temps à autre à G______ ou sa mère pouvait 
passer la voir deux ou trois fois par semaine. Elle a déclaré être proche de sa mère, 

laquelle l’écoutait et lui donnait de l’affection. Elle se sentait également proche du 
compagnon de sa mère, qu’elle trouvait « ouvert ». Les trajets ne la dérangeaient 
pas. Elle obtiendrait son diplôme en juin 2024 et souhaitait ensuite s’inscrire à 
G______ dans une école hôtelière et résider chez sa mère. Selon elle, D______ 

n’avait pas le courage de dire à leur père qu’il souhaitait passer plus de temps avec 
leur mère.  

i. Les parties ont été invitées à se déterminer sur ce rapport. 

Selon A______, D______ était manipulé par sa mère. Le SEASP n’avait par 
ailleurs pas procédé à l’audition du tuteur marocain de D______, qui s’était déjà 
occupé de lui. Pour le surplus, A______ a fait part de ses inquiétudes s’agissant de 
la prise en charge de D______ par sa mère et notamment des trajets entre 

G______ et l’école de F______ aux heures de pointe. Il n’était enfin pas crédible 
que B______ renonce à se rendre à G______ avec les enfants durant la semaine. 

A______ a sollicité un complément de rapport du SEASP et a persisté dans ses 

conclusions portant sur la prise en charge de D______ par lui-même, au Maroc, 

du 11 novembre au 4 décembre 2023. 

j. B______ pour sa part n’a pas déposé de nouvelles observations. 

k. B______ sera désignée ci-après comme la requérante et A______ comme le 
cité. 

 

EN DROIT 

1. 1.1 Des mesures provisionnelles peuvent valablement être prononcées dans le 
cadre d’une procédure de mesures protectrices de l’union conjugale, notamment 
lorsque cette procédure risque de se prolonger (ACJC/141572022 du 21 octobre 

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2022 consid. 1.3). De telles mesures ne peuvent toutefois être ordonnées que pour 

autant que les conditions posées par l’art. 261 CPC soient réunies 
(ACJC/154/2014 du 7 février 2014 consid. 4). 

Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires lorsque le requérant 

rend vraisemblable qu’une prétention dont il est titulaire est l’objet d’une atteinte 
ou risque de l’être et que cette atteinte risque de lui causer un préjudice 
difficilement réparable (art. 261 al. 1 CPC). 

1.2 En l’espèce, il s’agit de déterminer si le mineur D______ doit être autorisé, 
contre l’avis de sa mère, à rejoindre son père au Maroc. Plus largement, il s’agit, 
compte tenu du départ momentané du cité, qui assurait, de fait, la garde des deux 

mineurs, de régler la question de leur prise en charge durant son absence. La 

question du préjudice doit par conséquent s’examiner en prenant en considération 
non pas l’intérêt des deux parents, mais celui des mineurs, étant rappelé que les 
maximes d'office et inquisitoire illimitée sont applicables aux questions 

concernant les enfants mineurs (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et 296 CPC), de sorte que la 

Cour n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 296 al. 3 CPC). 

2. Le cité a sollicité un complément d’instruction.  

La Cour ne donnera pas suite à cette requête. Le cité lui-même a en effet allégué 

que son séjour au Maroc s’achèverait le 4 décembre 2023 ; il est ainsi prévu qu’il 
revienne à Genève au début du mois de décembre. Une instruction 

complémentaire aurait dès lors pour effet de prolonger la procédure de mesures 

provisionnelles, au point que celle-ci deviendrait sans objet compte tenu de la date 

de retour à Genève du cité. 

3. 3.1 Le bien de l'enfant constitue la règle fondamentale en matière d'attribution des 
droits parentaux (ATF 143 I 21 consid. 5.5.3; 141 III 328 consid. 5.4), les intérêts 

des parents devant être relégués au second plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3 et 

les références citées; arrêt du Tribunal fédéral 5A_174/2022 du 29 juin 2023 

consid. 4.1).  

Pour ce qui est des critères d'attribution des droits parentaux, entrent en ligne de 

compte les relations entre les parents et l'enfant, les capacités éducatives 

respectives des parents, l'aptitude des parents à prendre soin de l'enfant 

personnellement et à s'en occuper, ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre 

parent; il faut choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce, est la 

mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaire à un 

développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et 

intellectuel (ATF 117 II 353 consid. 3; 115 II 206 consid. 4a). 

3.2 Les critères pour l’attribution de la garde d’un mineur, mis en évidence ci-
dessus, ne sont que partiellement applicables dans le cas d’espèce, puisqu’il s’agit 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/117%20II%20353
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/115%20II%20206

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de statuer provisionnellement, pour une période de quelques semaines seulement. 

Il est à cet égard regrettable que les parents, tous deux détenteurs de l’autorité 
parentale, ne soient pas parvenus à collaborer afin d’organiser d’un commun 
accord la prise en charge de leurs enfants pendant la période d’absence du cité, ce 
qui aurait évité de placer les mineurs dans un conflit de loyauté. 

Deux solutions sont envisageables durant l’absence du cité : 

La première consiste à attribuer provisoirement la garde du mineur D______ à son 

père et à l’autoriser à le rejoindre au Maroc, C______ devant pour sa part rester à 
Genève. Il ressort de la procédure que l’école de D______ a donné son accord et a 
mis en place un programme que l’enfant devrait être en mesure de suivre à 
distance, à condition qu’il soit suivi par un tuteur, accompagnement que le cité a 
déclaré avoir mis en place. D______ s’est déjà rendu au Maroc durant l’été 
dernier, ainsi que pendant la semaine de vacances d’octobre, de sorte que ce 
nouvel environnement ne lui serait pas totalement étranger. Il en a apprécié 

certains aspects, mais ne garde pas que des bons souvenirs de ses séjours. Il a par 

ailleurs déclaré avoir plus de peine à travailler par visioconférence qu’en 
présentiel. Au Maroc, il pourrait bénéficier, le soir et le week-end, de la présence 

de son père, lequel suit habituellement sa scolarité. Il devra toutefois modifier ses 

habitudes pour quelques semaines seulement, alors qu’il souffre d’un trouble 
autistique.  

La seconde solution consiste à attribuer provisoirement la garde du mineur 

D______ à la requérante et à autoriser cette dernière à réintégrer l’ancien domicile 
conjugal pendant la durée de l’absence du cité, conformément à ce qui a été fait 
sur mesures superprovisionnelles. De cette manière, D______ pourra demeurer 

dans son environnement habituel et continuera de suivre les cours en présentiel, 

assisté de sa tutrice habituelle ; il ne sera pas non plus séparé de ses camarades et 

de sa sœur. Sa mère est certes moins impliquée dans son suivi scolaire, de sorte 
que les devoirs risquent d’être moins bien préparés. Par ailleurs, la requérante, 
bien qu’elle se soit opposée au départ de D______ au Maroc, a toutefois de la 
peine à se mobiliser pour s’occuper de ses deux enfants à Genève pendant la 
semaine, considérant qu’elle peut leur imposer, outre les déplacements durant le 
week-end, également un aller-retour à G______ entre le mercredi et le jeudi, ce 

qui est susceptible d’induire une fatigue inutile chez les enfants et fait craindre 
une arrivée tardive à l’école le jeudi matin.  

Les options décrites ci-dessus présentent par conséquent toutes deux des 

avantages et des inconvénients et aucune ne se détache de manière évidente. 

Il convient toutefois, pour statuer, d’inclure la situation de C______ dans le 
raisonnement. Cette dernière est certes âgée de 17 ans. Il n’en demeure pas moins 
qu’elle est encore mineure. Quand bien même elle considère pouvoir demeurer 

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seule à Genève, il serait préférable qu’elle soit, malgré tout. sous la surveillance 
d’un adulte. Le cité a certes mentionné deux employées des L______ qui 
« utiliseraient » l’appartement familial et pourraient ainsi veiller sur C______. 
Une telle organisation, qui ne semble avoir été envisagée qu’après le dépôt de la 
première requête de mesures superprovisionnelles, paraît toutefois peu cadrée, 

dans la mesure où rien n’indique que l’une ou l’autre de ces personnes s’installera 
réellement à demeure avec C______, laquelle pourrait également rejeter cette 

solution. Il est également douteux que la requérante, qui peine manifestement à 

s’installer à Genève durant la semaine, le fasse en l’absence de D______ et pour 
s’occuper de la seule C______. Elle sera en revanche plus encline à le faire si elle 
a la charge des deux mineurs. 

Au vu de ce qui précède et pour la durée de l’absence du cité exclusivement, la 
garde des deux enfants sera attribuée à leur mère, qui devra l’exercer à Genève du 
lundi matin au vendredi matin et pourra l’exercer à G______ du vendredi à la 
sortie de l’école jusqu’au lundi matin retour en classe. Elle sera, pour ce faire, 
autorisée à réintégrer l’ancien appartement conjugal. En tant que de besoin, il sera 
fait interdiction au cité d’emmener ou de faire emmener son fils D______ au 
Maroc sans l’accord de la requérante. 

3.3 La requérante devant prendre en charge les deux mineurs pendant l’absence de 
leur père, il se justifie de condamner A______ à verser en ses mains une 

contribution de 150 fr. par semaine et par enfant, à compter du 24 octobre 2023, 

date du retour des enfants de leur semaine de vacances au Maroc et ce jusqu’au 
retour à Genève de leur père. 

4. Il sera statué sur les frais de la présente procédure dans l’arrêt au fond (art. 104 al. 
3 CPC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

Statuant à titre provisionnel : 

Attribue à B______, pendant la durée de l’absence de A______ au Maroc, la garde des 
mineurs D______, né le ______ 2010 et C______, née le ______ 2006. 

Dit que ladite garde devra s’exercer à Genève du lundi matin au vendredi à la sortie de 
l’école et pourra s’exercer à G______ (Valais) du vendredi à la sortie de l’école 
jusqu’au lundi matin retour en classe. 

Fait interdiction, en tant que de besoin, à A______ d’emmener ou de faire emmener son 
fils D______ au Maroc sans l’accord de B______. 

Autorise B______ à réintégrer provisoirement l’appartement situé no. ______, 
rue 1______ à Genève, afin de s’occuper des deux mineurs, jusqu’au retour de A______ 
du Maroc.  

Condamne A______ à verser à B______ un montant de 150 fr. par semaine et par 

enfant à titre de contribution à leur entretien, à compter du 24 octobre 2023 et jusqu’à 
son retour à Genève. 

Dit qu’il sera statué sur les frais de la présente procédure dans l’arrêt au fond. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président ; Madame Pauline ERARD et Madame 

Paola CAMPOMAGNANI, juges ; Madame Sophie MARTINEZ, greffière. 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

- 12/12 - 

 

C/19405/2021 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110