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**Case Identifier:** 0968c57d-ee6c-5673-aa12-b728084ec428
**Source:** Vaud (VD)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-01-01
**Language:** fr
**Title:** Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 328
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/VD_FindInfo/VD_TC_013_328-----------_nodate.html

## Full Text

TRIBUNAL
CANTONAL

	
 

 

 

 

328

 

PE19.007440-BUF

 

 

CHAMBRE
DES RECOURS PENALE

__________________________________________

Arrêt du
17 mai 2023

__________________

Composition
:               Mme             
Byrde,
présidente

             
              MM.             
Krieger et Maillard, juges 

Greffier             
:              M.             
Jaunin

 

 

*****

 

Art.
125 CP ; 182, 319 al. 1, 389 al. 3 CPP

 

             
Statuant sur le recours interjeté le 16 janvier 2023 par A.D.________
contre l’ordonnance rendue le 5 janvier 2023 par le Ministère public central, Division affaires
spéciales, dans la cause n° PE19.007440-BUF,
la Chambre des recours pénale considère :

             

             
En fait :

 

 

A.             
a) Dans
la nuit du 18 au 19 avril 2016, A.D.________ a souffert de céphalées frontales d’apparition
brutale, accompagnées d’une amputation du champ visuel. Elle s’est rendue à [...],
qui l’a orientée vers [...] où un CT-scan cérébral a été effectué
le 22 avril 2016. Celui-ci a mis en évidence une lésion hémorragique due au saignement
d’un probable angiome caverneux (P. 4/2). En raison de la nécessité d’une prise
en charge spécialisée, A.D.________ a été réorientée au [...] où elle
a séjourné du 22 au 23 avril 2016. Une IRM cérébrale réalisée le 23 avril
2016 a confirmé le diagnostic de cavernome occipital gauche (P. 4/3). 

 

             
Le même jour, A.D.________, qui refusait d’être hospitalisée contre l’avis
du Dr W.________, [...], a rencontré, en présence de son père, le Dr L.________, [...].
Au cours de l’entretien, ce dernier aurait exposé à sa patiente les risques associés
au cavernome dont elle souffrait, soit une aggravation de l’atteinte visuelle, des crises d’épilepsie
ou une mort subite. Selon lui, le seul traitement possible était une intervention chirurgicale consistant
en une craniotomie permettant de procéder à l’exérèse du cavernome. Il aurait
informé A.D.________ des risques liés à toute intervention chirurgicale, ainsi que du
risque d’aggravation neurologique inhérent à la craniotomie envisagée. Il aurait
précisé que trois évolutions post-opératoires étaient envisageables s’agissant
du champ visuel : une amélioration, un statu quo ou une aggravation, dans une proportion qu’il
n’était pas possible d’évaluer. Après un examen sommaire effectué au
moyen d’un stylo, le Dr L.________ aurait encore indiqué à sa patiente qu’une aggravation
de ses capacités visuelles serait peu probable dès lors qu’elle présentait déjà
les symptômes d’aggravation que pouvait entraîner l’intervention envisagée.
Au terme de l’entretien, A.D.________ a signé un formulaire de consentement à une intervention
neurochirurgicale (P. 4/5), puis a quitté l’hôpital après avoir signé une décharge
en faveur des médecins. 

 

             
Le 4 mai 2016, A.D.________ a à nouveau dû être hospitalisée au [...], en raison
d’une nouvelle crise de céphalées importantes et invalidantes. Au vu de la très
nette amélioration des céphalées, d’un examen neurologique sans péjoration
et de l’absence de nouveaux signes cliniques, elle a pu regagner son domicile le 6 mai 2016 (P.
4/6).

 

             
Le 31 mai 2016, A.D.________ a été admise au [...] en vue de l’intervention planifiée
(craniotomie 
supra-tentorielle pour exérèse
d’un cavernome occipital gauche). Opérée le 1er
juin 2016, elle aurait, à son réveil, constaté une importante diminution de son champ
visuel. Elle a pu rentrer à son domicile le 4 juin suivant, les suites opératoires ayant été
jugées excellentes (P. 4/8). 

             
Le 8 mars 2017, A.D.________ a consulté le Prof. K.________, [...], lequel a constaté l’existence
d’une hémianopsie homonyme droite partielle, congruente, totale inférieurement, mais
partielle supérieurement, ceci avec une épargne maculaire. Au vu du temps déjà écoulé
depuis l’intervention neurochirurgicale, il a considéré que les chances de récupération
ou d’amélioration partielle du champ visuel étaient pratiquement nulles (P. 9/2).

 

             
b)
Le 9 avril 2019, A.D.________ a déposé plainte pénale contre le Dr L.________, reprochant
en particulier à ce médecin de lui avoir occasionné des lésions corporelles simples,
voire graves, en procédant à l’exérèse du cavernome cérébral alors
qu’elle n’avait pas donné son consentement éclairé pour cette intervention.
D’une part, le Dr L.________ ne l’aurait pas correctement informée sur les risques de
péjoration de la vision et d’hémorragie engendrés par l’opération envisagée
et, d’autre part, alors qu’elle se trouvait dans une situation angoissante en raison de son
état de santé, il aurait alimenté ses craintes en insistant sur la gravité d’un
nouveau saignement du cavernome qui pouvait le cas échéant lui être fatal. Elle déclarait
également craindre qu’une erreur médicale ait été commise au cours de l’intervention
pratiquée le 1er
juin 2016 (P. 4). 

 

             
Le 18 avril 2019, le Ministère public central, Divisions affaires spéciales (ci-après :
Ministère public) a décidé de l’ouverture d’une instruction pénale en
vue de déterminer si une violation des règles de l’art avait été commise lors
de l’intervention chirurgicale du 1er
juin 2016 (cf. PV des opérations, p. 2).

 

             
Le 7 août 2019, le Ministère public a procédé à l’audition du 
Dr
L.________ (PV audition 1), le 24 octobre 2019 du Dr W.________ (PV audition 2) et le 11 décembre
2019 de B.D.________, père de la plaignante (PV audition 3).

             
 

B.             
Par ordonnance du 5 janvier 2023, le Ministère
public central a ordonné le classement de la procédure pénale ouverte à la suite
de la plainte déposée par A.D.________ pour lésions corporelles graves, lésions corporelles
simples et lésions corporelles par négligence (I), a levé le séquestre portant sur
les dossiers médicaux (fiche n° 1182) et ordonné leur restitution au [...] (II) et a laissé
les frais à la charge de l’Etat (III).

             
Le procureur, en s’appuyant sur le témoignage du Dr W.________, a retenu que le Dr L.________
avait fourni à A.D.________ une information complète au sujet de sa pathologie, du risque de
nouveaux saignements en l’absence de tout traitement ainsi que des risques possibles et des bénéfices
attendus de l’intervention chirurgicale préconisée. S’agissant plus particulièrement
de l’évolution du champ visuel, il avait, compte tenu des éléments dont il disposait
au moment de sa consultation du 23 avril 2016, clairement indiqué à la plaignante qu’elle
ne pouvait pas perdre complètement la vue et que trois évolutions 
post-opératoires
étaient envisageables (amélioration, statu quo ou aggravation, dans une proportion impossible
à évaluer). Comme A.D.________ avait décidé de quitter immédiatement l’hôpital
contre l’avis des médecins, il n’avait pas été possible de procéder à
des examens ophtalmologiques complémentaires. Le procureur a également considéré
que le Dr L.________ n'avait pas fait pression sur sa patiente pour qu’elle accepte de se faire
opérer mais n’avait fait que remplir son devoir d’information en lui fournissant tous
les éléments nécessaires pour lui permettre de faire un choix éclairé. Par ailleurs,
le procureur a retenu que, quand bien même les informations fournies auraient manqué de précision
s’agissant en particulier du risque d’amputation supplémentaire du champ visuel, il
pouvait être tenu pour certain que la plaignante n’aurait pas renoncé à être
opérée si son attention avait été expressément attirée sur ce risque spécifique,
de sorte que l’existence d’un consentement hypothétique devrait être admise. 

 

             
En ce qui concerne les craintes émises par A.D.________ sur l’existence d’une éventuelle
erreur médicale commise lors de l’intervention du 1er
juin 2016, le procureur a considéré qu’aucun élément concret ne permettait
d’étayer un tel soupçon et que la perte visuelle dont se plaignait l’intéressée
constituait un aléa thérapeutique dont le médecin mis en cause n’avait pas à
répondre. Dans ces circonstances, il a estimé qu’il n’y avait pas lieu de mettre
en œuvre une expertise médicale ni de procéder à l’audition du Dr [...], qui
avait assisté le 
Dr L.________ lors
de l’opération.

 

             
Enfin, le procureur a considéré qu’aucun motif ne justifiait de remettre en cause l’approche
thérapeutique adoptée par le Dr L.________, qui avait exposé que l’utilisation du
« Gamma Knife », lequel aurait constitué un traitement moins invasif, n’était
pas adapté à la localisation du cavernome occipital. 

C.             
Par acte du 16 janvier 2023, A.D.________ a recouru
contre cette ordonnance, concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi
de la cause au Ministère public pour poursuite de la procédure. A l’appui de son recours,
elle a produit un enregistrement audio de l’entretien du 23 avril 2016.

 

             
Le 11 avril 2023, dans le délai imparti, le Ministère public s’est déterminé,
en se référant aux motifs exposés dans l’ordonnance de classement. Il a en outre
relevé que l’enregistrement produit, lequel pourrait être inexploitable au sens de l’art.
141 al. 2 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; 
RS
312.0), confirmait que le Dr L.________ avait expressément évoqué la possibilité
d’une aggravation du champ visuel et qu’il avait écarté cette éventualité
au terme d’un examen sommaire effectué au lit de la patiente. 

 

             
Par courrier du 12 avril 2023, le Dr L.________, par son conseil, s’est spontanément déterminé
sur la procédure en cours, bien que n’étant pas partie à la procédure à
ce stade de l’enquête. Il a requis le retranchement du fichier audio produit par la plaignante,
ainsi que des parties du recours évoquant ou restituant le contenu de ce fichier. 

 

             
Par courriers des 21 et 27 avril 2023, A.D.________, par son conseil, s’est spontanément déterminée
sur les déterminations du Ministère public, respectivement du Dr L.________.

 

 

             
En droit
:

 

 

1.             

1.1             
Les parties peuvent attaquer une ordonnance de
classement rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP)
qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP
[loi vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979  ;
BLV 173.01]).

 

1.2             
Interjeté en temps utile devant l’autorité
compétente par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), et satisfaisant
aux conditions de forme prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable. 

 

2.             
Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère
public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant
une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments constitutifs d'une
infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits justificatifs empêchent de retenir
une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu'il est établi que certaines conditions à
l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de
procéder sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP prévoit encore deux
autres motifs de classement exceptionnels, à savoir l’intérêt de la victime et le
consentement de celle-ci au classement.

 

             
La décision de classer la procédure doit être prise en application du principe in dubio
pro duriore, qui signifie qu’en règle générale, un classement ou une non-entrée
en matière ne peut être prononcé par le Ministère public que lorsqu’il apparaît
clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale
ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît
plus vraisemblable qu’un acquittement ou lorsque les probabilités d’acquittement et
de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d’une infraction
grave. En effet, en cas de doute s’agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n’est
pas à l’autorité d’instruction ou d’accusation mais au juge matériellement
compétent qu’il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357
; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 et les références citées ; TF 6B_957/2021 du 24 mars 2022
consid. 2.1). En revanche, le Ministère public doit classer la procédure s’il apparaît,
sur la base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à
une appréciation différente de l’autorité de jugement (ATF 143 IV 241 précité),
qu’un renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à un acquittement. 

 

             
Pour pouvoir constater légitimement que l’instruction ne corrobore aucun soupçon justifiant
une mise en accusation (art. 319 al. 1 let. a CPP), le Ministère public doit avoir préalablement
procédé, conformément à la maxime de l’instruction (art. 6 al. 1 CPP), à
toutes les mesures d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence
de soupçons suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 19 janvier 2021/56 et la référence
citée).

 

3.             
Invoquant l’art. 389 al. 3 CPP, la recourante
produit une clé USB contenant un enregistrement audio de l’entretien avec le Dr L.________
du 23 avril 2016. Elle allègue que cet enregistrement aurait été destiné à permettre
à sa mère d’être parfaitement informée de la situation.

 

             
En l’occurrence, il ressort des déterminations écrites spontanées du 
Dr
L.________ (cf. P. 35) que cet enregistrement paraît avoir été réalisé à
son insu, de sorte qu’il pourrait constituait un enregistrement non autorisé de conversation
au sens de l’art. 179ter
CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0). Un tel moyen de preuve pourrait dès
lors être inexploitable conformément à l’art. 141 CPP. Toutefois, à ce stade,
cette question peut demeurer ouverte dans la mesure où les éléments figurant au dossier
sont suffisants pour qu’il puisse être statuer sans qu’il soit nécessaire de procéder
à l’écoute de cet enregistrement. 

 

4.             
Invoquant une constatation incomplète ou
erronée des faits, la recourante fait grief au Ministère public de s’être fondé
sur les déclarations du 
Dr L.________
pour retenir que l’information fournie était complète, alors que ces affirmations ne
reposeraient sur aucun élément objectif et qu’aucun examen ophtalmologique du champ visuel
n’avait été effectué, rendant ainsi cette information lacunaire. De plus, elle considère
que le procureur ne pouvait soutenir que ces examens n’auraient pas été possibles parce
qu’elle avait quitté l’hôpital le jour même, dès lors qu’elle y
était revenue le 4 mai, puis le 31 mai 2016, date à laquelle une IRM cérébrale avait
pu être effectuée. Elle reproche également au Ministère public d’avoir préféré
retenir le témoignage du Dr W.________, dont les souvenirs semblaient lacunaires, sans tenir compte
des déclarations de son père B.D.________, présent lors de l’entretien du 23 avril
2016. Enfin, la recourante fait grief au procureur d’avoir retenu, sur la seule appréciation
des déclarations du 
Dr L.________,
qu’une radiochirurgie au moyen d’un « Gamma Knife » n’était
pas envisageable. 

 

             
De son côté, le Ministère public a considéré que A.D.________ n’avait
pas été mise sous pression pour accepter l’opération proposée dès lors
qu’elle avait disposé d’un délai suffisant pour solliciter le cas échéant
un second avis médical. Il a également indiqué qu’à la lecture de la « Fiche
Santé » relative au cavernome cérébral (angiome caverneux) figurant sur le site
internet du [...] et produite par la recourante, l’exérèse chirurgicale pratiquée
par le 
Dr L.________ s’imposait d’autant
plus que le cavernome était symptomatique et qu’il avait saigné à deux reprises
en l’espace de moins de trois semaines, au point d’occasionner un œdème entraînant
un effet de masse sur la corne occipitale. Enfin, il a retenu qu’aucun élément du dossier
ne laissait supposer l’existence d’une éventuelle violation des règles de l’art
qui aurait pu avoir été commise lors de l’intervention pratiquée le 1er
juin 2016, la mise en œuvre d’une expertise médicale ne se justifiant pas. 

 

4.1             

4.1.1             
Les lésions corporelles simples au sens de
l’art. 123 CP sont définies par exclusion des lésions corporelles graves au sens de l’art.
122 CP, l’art. 123 ch. 1 al. 1 CP prévoyant que celui qui, intentionnellement, aura fait subir
à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé
sera, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.

 

4.1.2             

4.1.2.1             
Celui qui, par négligence, aura fait subir
à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera,
sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire
(art. 125 al. 1 CP). Si la lésion est grave, le délinquant sera poursuivi d'office (art. 125
al. 2 CP). 

 

             
Une condamnation pour lésions corporelles par négligence au sens de l'art. 125 CP suppose la
réalisation de trois conditions : une négligence, une atteinte à l'intégrité
physique et un lien de causalité naturelle et adéquate entre ces deux éléments. Les
interventions médicales réalisent les éléments constitutifs objectifs d'une lésion
corporelle en tout cas si elles touchent à une partie du corps (par exemple lors d'une amputation)
ou si elles lèsent ou diminuent, de manière non négligeable et au moins temporairement,
les aptitudes ou le bien-être physiques du patient. Cela vaut même si ces interventions étaient
médicalement indiquées et ont été pratiquées dans les règles de l'art (ATF
124 IV 258 consid. 2 ; TF 6B_491/2021 du 23 mai 2022 consid. 2.1 ; TF 6B_907/2021 du 24 novembre
2021 consid. 1.2).

 

4.1.2.2             
Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance
coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou
sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions
commandées par les circonstances et par sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP).

 

             
Ainsi, pour qu'il y ait négligence, il faut que l'auteur ait violé les règles de la prudence,
c'est-à-dire le devoir général de diligence institué par la loi pénale, qui
interdit de mettre en danger les biens d'autrui pénalement protégés contre les atteintes
involontaires. Un comportement dépassant les limites du risque admissible viole le devoir de prudence
s'il apparaît qu'au moment des faits, son auteur aurait dû, compte tenu de ses connaissances
et de ses capacités, se rendre compte de la mise en danger d'autrui (ATF 145 IV 154 consid. 2.1
; ATF 136 IV 76 consid. 2.3.1 ; TF  6B_378/2022 du 3 mai 2022 consid. 2.2 ; TF 6B_400/2020
du 20 janvier 2021 consid. 3.5.1). Pour déterminer le contenu du devoir de prudence, il faut se
demander si une personne raisonnable dans la même situation et avec les mêmes aptitudes que
l'auteur aurait pu prévoir, dans les grandes lignes, le déroulement des événements
et, le cas échéant, quelles mesures elle pouvait prendre pour éviter la survenance du
résultat dommageable (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 et les références citées). Lorsque
des prescriptions légales ou administratives ont été édictées dans un but de
prévention des accidents, ou lorsque des règles analogues émanant d'associations spécialisées
sont généralement reconnues, leur violation fait présumer la violation du devoir général
de prudence (ATF 145 IV 154 consid. 2.1 et les références citées ; ATF 143 IV 138 consid.
2.1 ; ATF 135 IV 56 consid. 2.1). La violation des devoirs de la prudence peut aussi être déduite
des principes généraux, si aucune règle spéciale de sécurité n'a été
violée (ATF 133 IV 158 consid. 5.1 ; ATF 126 IV 13 consid. 7a/bb).

 

             
Par ailleurs, pour qu'il y ait négligence,
il faut que la violation du devoir de prudence soit fautive, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher
à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, une inattention ou un manque d'effort
blâmable (ATF 145 IV 154 consid. 2.1 ; ATF 135 IV 56 consid. 2.1 ; ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3
et les arrêts cités).

 

             
Selon la jurisprudence, la particularité de l'art médical réside dans le fait que le médecin
doit, avec ses connaissances et ses capacités, tendre vers le résultat désiré, mais
n'a pas l'obligation de l'atteindre ou même de le garantir. Les exigences que le devoir de prudence
impose au médecin sont fonction des circonstances du cas d'espèce, notamment du genre d'intervention
ou de traitement, des risques qui y sont liés, du pouvoir de jugement ou d'appréciation laissé
au médecin, des moyens à disposition et de l'urgence de l'acte médical. La responsabilité
pénale du médecin n'est pas limitée à la violation grave des règles de l'art
médical. Il doit au contraire toujours soigner ses malades de façon appropriée et, en
particulier, observer la prudence imposée par les circonstances pour protéger leur vie ou leur
santé. Par conséquent, le médecin répond en principe de tout manquement à ses
devoirs (ATF 130 IV 7 consid. 3.3 et les références citées, JdT 2004 I 497 ; TF 6B_1177/2022
du 21 février 2023 consid. 2.3.3). 

 

             
La notion de manquement à ses devoirs ne doit cependant pas être comprise de telle manière
que chaque acte ou omission qui, par un jugement a posteriori, aurait provoqué le dommage ou l'aurait
évité, entrerait dans cette définition. Le médecin ne doit en principe pas répondre
des dangers et des risques qui sont inhérents à tout acte médical ainsi qu'à toute
maladie. Par ailleurs, l'état de la science médicale confère souvent une latitude de jugement
au médecin, tant en ce qui concerne le diagnostic que les mesures thérapeutiques ou autres,
ce qui permet de faire un choix parmi les différentes possibilités qui entrent en considération.
Le médecin ne viole son devoir de diligence que lorsqu'il pose un diagnostic ou choisit une thérapie
ou une autre méthode qui, selon l'état général des connaissances professionnelles,
n'apparaît plus défendable et ne satisfait ainsi pas aux exigences objectives de l'art médical
(ATF 134 IV 175 consid. 3.2 ; ATF 130 IV 7 consid. 3.3 ; TF 6B_1177/2022 précité). 

 

             
Les règles de l'art médical constituent des principes établis par la science médicale,
généralement reconnus et admis, communément suivis et appliqués par les praticiens
(ATF 133 III 121 consid. 3.1 ; TF 4A_160/2021
du 6 mai 2022 consid. 3.2). Savoir si le médecin
a violé son devoir de diligence est une question de droit ; dire s'il existe une règle professionnelle
communément admise, quel était l'état du patient et comment l'acte médical s'est
déroulé relève du fait (ATF 133 III 121 consid. 3.1 ; TF 4A_160/2021 précité).
Le médecin a également l'obligation d'informer son patient sur la nature et les risques des
traitements qu'il entend appliquer, à moins qu'il ne s'agisse d'actes courants, sans danger particulier
et n'entraînant pas d'atteinte définitive ou durable à l'intégrité corporelle
(ATF 133 III 121 consid. 4.1.2 ; ATF 119 II 456 consid. 2a ; TF 4A_160/2021 précité).
Le patient doit être suffisamment renseigné sur l'intervention ou le traitement considéré
pour pouvoir y consentir en connaissance de cause (ATF 133 III 121 consid. 4.1.3 ; ATF 108 II 59
consid. 2 ; TF 4A_160/2021 précité).

 

4.1.2.3             
Un comportement est la cause naturelle d'un résultat
s'il en constitue l'une des conditions sine qua non, c'est-à-dire si, sans lui, le résultat
ne se serait pas produit ou du moins pas de la même manière ; il n'est pas nécessaire
que l'événement considéré soit la cause unique ou immédiate du résultat
(ATF 139 V 176 consid. 8.4.1 et l'arrêt cité).

 

             
Lorsque la causalité naturelle est établie, il faut encore rechercher si le comportement incriminé
est la cause adéquate du résultat. Tel est le cas lorsque, d'après le cours ordinaire
des choses et l'expérience de la vie, le comportement était propre à entraîner un
résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3). La causalité adéquate
sera admise même si le comportement de l'auteur n'est pas la cause directe ou unique du résultat.
Peu importe que le résultat soit dû à d'autres causes, notamment à l'état de
la victime, à son comportement ou à celui de tiers (ATF 131 IV 145 consid. 5.2). La causalité
adéquate peut être exclue si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle,
le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle
ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. L'imprévisibilité d'un
acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate. Il
faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la
plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan
tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur
(ATF 143 III 242 consid. 3.7 et les références citées ; TF 6B_375/2022 du 28 novembre
2022 consid. 3.1.1). 

 

             
En outre, pour juger si l'on peut retenir à la charge du médecin qu'il a outrepassé les
limites de sa marge d'appréciation, il ne faut pas se fonder sur l'état de fait tel qu'il apparaît
après coup à l'expert ou au juge mais il faut se placer au moment où le médecin a
décidé de prescrire une mesure ou s'en est abstenu (ATF 130 I 337 consid. 5.3). Il y a lieu
de distinguer le comportement idéalement attendu (ex post), de celui nécessaire et possible
à chaque étape de la prise en charge du patient (au moment des décisions prises, respectivement
omises). 

             
Par ailleurs, c'est au stade de l'examen de la causalité adéquate qu'il faut se placer ex ante
pour décider si un acte était propre à produire ou à favoriser un résultat du
genre de celui qui s'est produit (ATF 135 IV 56 consid. 2.2 et les références citées).
En revanche, une autre question essentielle pour l'imputation du résultat, savoir quel est le danger
qui a provoqué le résultat ou si le danger créé ou accru par l'auteur s'est réalisé
dans le résultat, doit être traitée en fonction de toutes les circonstances connues ex
post (ATF 135 IV 56 consid. 2.2 et les références citées). 

 

             
En cas de violation du devoir de prudence par omission, la question de la causalité se présente
sous un angle différent. Il faut, dans ce type de configuration, procéder par hypothèse
et se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience
de la vie, évité la survenance du résultat qui s'est produit, pour des raisons en rapport
avec le but protecteur de la règle de prudence violée. Pour l'analyse des conséquences
de l'acte supposé, il faut appliquer les concepts généraux de la causalité naturelle
et de la causalité adéquate (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.1 ; TF 6B_1386/2021 du 
16
mars 2023 consid. 2.3.3). L'existence de cette causalité dite hypothétique suppose une très
grande vraisemblance ; autrement dit, elle n'est réalisée que lorsque l'acte attendu ne peut
pas être inséré intellectuellement dans le raisonnement sans en exclure, très vraisemblablement,
le résultat (ATF 116 IV 182 consid. 4a). La causalité adéquate est ainsi exclue lorsque
l'acte attendu n'aurait vraisemblablement pas empêché la survenance du résultat ou lorsqu'il
serait simplement possible qu'il l'eût empêché (TF 6B_1386/2021 précité et la
référence citée).             

 

4.2             
En l’espèce, il faut constater que
le Ministère public, après avoir ordonné le séquestre du dossier médical et
fait produire divers documents en lien avec l’instruction, a procédé aux auditions du
Dr L.________, du Dr W.________ et de B.D.________. En revanche, il n’a pas entendu le Prof. K.________,
qui a examiné la recourante le 8 mars 2017 et constaté que celle-ci présentait désormais
un déficit visuel important, dont les chances de récupération ou d’amélioration
partielle étaient pratiquement nulles. Il n’a pas non plus procédé à l’audition
d’un autre spécialiste en ophtalmologie. Enfin, aucune expertise médicale n’a été
ordonnée. 

 

             
Dans son acte, la recourante considère que les déclarations du 
Dr
L.________ ne reposent sur aucun élément objectif. En particulier, l’information qu’il
prétend avoir fournie serait de toute manière lacunaire dès lors qu’aucun examen
du champ visuel de la plaignante n’avait été effectué. Ce moyen est fondé.
En effet, on ne saurait se limiter aux seules affirmations du médecin mis en cause pour retenir
que la recourante aurait été parfaitement informée sur sa situation et les risques liés
à l’intervention chirurgicale préconisée, ce d’autant plus qu’au moment
où cette information a été donnée, l’intéressée n’avait pas
été soumise à des examens ophtalmologiques complémentaires (cf. PV audition 3, ll.
48 à 50). Or, cette absence d’examens complémentaires pourrait être de nature à
remettre en question la pertinence de l’information fournie. De plus, si des examens plus poussés
n’ont certes pas pu être effectués le premier jour, parce que la recourante avait quitté
l’hôpital, on ne distingue pas pour quel motif ils n’ont pas été réalisés
ultérieurement, notamment lors de son second séjour hospitalier du 4 au 
6
mai 2016 et, dans tous les cas, avant l’intervention planifiée. A cet égard, seul un
expert pourra indiquer dans quelle mesure ces examens étaient effectivement nécessaires pour
que le médecin puisse communiquer une information conforme aux règles sur le consentement éclairé.

 

             
Dans un second moyen, la recourante fait grief au procureur d’avoir préféré retenir
le témoignage du Dr W.________ plutôt que celui de son père, également présent
lors de l’entretien. Ce moyen est également fondé. En effet, les déclarations de
ce médecin, assistant du Dr L.________ au demeurant, s’avèrent hésitantes et peu
précises quant à l’information donnée, celui-ci ayant notamment indiqué ne
pas se souvenir précisément de ce qui avait été dit au sujet des possibilités
thérapeutiques (cf. PV audition 2, ll. 56). En l’état, on ne saurait dès lors s’en
contenter. De plus, les affirmations du Dr L.________ selon lesquelles il existait un risque de dégradation
du champ visuel sont contestées par la plaignante et infirmées par les déclarations de
son père, présent lors de l’entretien. 

 

             
Enfin, la recourante met en doute le fait que l’intervention chirurgicale devait nécessairement
avoir lieu par craniotomie ; elle invoque la possibilité d’une intervention par radiochirurgie
au moyen d’un « Gamma Knife ». En l’occurrence, là encore, on ne
peut se contenter des seules déclarations du médecin mis en cause. Il s’agit à l’évidence
d’une question qui nécessite la désignation d’un expert possédant les connaissances
et compétences nécessaires dans le domaine concerné 
(cf.
art. 182 CPP). 

 

             
En définitive, l’ordonnance doit être annulée et l’instruction complétée
non seulement par l’audition des témoins proposés mais aussi par la mise en œuvre
d’une expertise. En outre, il appartiendra au procureur de statuer sur la possibilité de verser
au dossier l’enregistrement produit devant la Chambre de céans par la recourante. 

 

5.             
 Au vu de ce qui précède, le recours
doit être admis, l’ordonnance du 
5
janvier 2023 annulée et le dossier de la cause renvoyé au Ministère public central pour
qu’il procède dans le sens des considérants.

 

             
Vu l’admission du recours, les frais de la procédure, constitués en l’espèce
de l’émolument d'arrêt, par 1’650 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais judiciaires
de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]),
seront laissés à la charge de l’Etat (art. 428 al. 4 CPP). 

 

             
La recourante, qui a procédé avec l’assistance d’un conseil de choix, a droit à
une indemnité pour les dépenses occasionnées par la procédure de recours. Cette indemnité
sera fixée à 1’650 fr., sur la base d’une activité estimée à 5h30
au tarif horaire de 300 fr., à laquelle s’ajoutent 2 % pour les débours (art. 19 al.
2 TDC [tarif des dépens en matière civile du 23 novembre 2010 ; BLV 270.11.6], applicable par
renvoi de l’art. 26a al. 6 TFIP), par 33 fr., plus la TVA au taux de 7,7 %, par 
129
fr. 60, soit à 1’813 fr. au total en chiffres arrondis.

 

 

Par
ces motifs,

la
Chambre des recours pénale

prononce
:

 

             
I.             
Le recours est admis.

             
II.             
L’ordonnance du 5 janvier 2023 est annulée.

             
III.             
Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère
public central pour qu’il procède dans le sens des considérants.

             
IV.             
Les frais d’arrêt, par 1’650 fr. (mille six cent cinquante francs), sont laissés
à la charge de l’Etat.

             
V.             
Une indemnité de 1’813 fr. (mille huit cent treize francs) est allouée à A.D.________
pour les dépenses occasionnées par la procédure de recours, à la charge de l’Etat.

             
VI.             
L’arrêt est exécutoire.

 

La
présidente :               Le greffier
:

 

 

 

 

             
Du 

 

             
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

-             
Me Jean-Michel Duc, avocat (pour A.D.________),

-             
Ministère public central,

 

 

             
et communiqué à :

‑             
M. le Procureur du Ministère public central, Division affaires spéciales,

-             
Me Odile Pelet, avocate (pour L.________),

-             
[...], Direction médicale (réf. : PD),

 

             
par l’envoi de photocopies.

 

             
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).

 

             

             
Le greffier :