# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 11763c9f-5bf5-5816-8a40-f41e36c76b4d
**Source:** Neuchâtel (NE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-06-13
**Language:** fr
**Title:** Neuchâtel Tribunal Cantonal Cour de droit public 13.06.2017 CDP.2016.390 (INT.2017.438)
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/NE_Omni/NE_TC_012_CDP-2016-390_2017-06-13.html

## Full Text

A.                           
Le 2 avril 2013, Y. a déposé une demande de
permis de construire, sanction définitive, pour l'édification de trois
immeubles d'habitation et d'un garage collectif ainsi que la démolition d'un
atelier non affecté sur les articles [a] de W. (situé en zone mixte 1 : ZM1) et
sur une partie à détacher du bien-fonds de base 1956, le solde de ce dernier étant
situé en zone d'ancienne localité (ZAL) selon le plan et règlement
d'aménagement communal (PRAC) de la Commune de V. du 18 novembre 2014. Le
projet, mis à l'enquête publique du 17 janvier au 17 février 2014, a fait
l'objet de plusieurs oppositions, dont celle de X1 et X2,
voisins immédiats, domiciliés rue Z. dans l'immeuble sis sur l'article [c]
(propriété de Madame) qui jouxte l'article [b], dont les époux sont
copropriétaires. Ils ont manifesté leur surprise quant à la hauteur des
bâtiments qui porterait atteinte à la luminosité dont jouit leur maison. Ils
ont mis en doute le respect de la hauteur et de la distance des bâtiments
vis-à-vis des immeubles existants. Enfin, ils ont fait valoir que le projet
n'était pas en harmonie avec les constructions existantes et la qualité de vie
actuelle du village.

Le 5 novembre 2014, le Service cantonal de l'aménagement du territoire
(ci-après : SAT) a préavisé favorablement le projet. Suite à une remarque du
Service des ponts et chaussées (ci-après : SPCH), le requérant a dû apporter
une modification aux plans des aménagements extérieurs et de sous-sol. Le
préavis de synthèse du SAT et les plans modifiés ont été adressés aux opposants
qui ont maintenu leur opposition.

Par décision du 31 mars 2015, le Conseil communal de V. a rejeté
l'opposition des époux X. dans la mesure de sa recevabilité. Il a considéré que
la hauteur des bâtiments ainsi que leur distance aux constructions voisines
étaient conformes au PRAC. Il a ajouté qu'en se contentant d'affirmer que le
projet n'était pas harmonieux, les opposants ne motivaient pas les raisons pour
lesquelles il devrait être censuré par la clause d'esthétique. De surcroît, le
projet contesté était conforme à la zone et l'implantation des bâtiments
obéissait aux objectifs de la zone mixte, soit ne compromettait aucunement le
caractère des lieux, n'était pas irrationnel, insolite ou choquant, si bien
qu'aucun intérêt public n'imposait d'empêcher la construction. Enfin, il a qualifié
d'irrecevable le grief additionnel formulé par une courrier du 10 décembre 2014
concernant le chemin pour piétons "collé" à la propriété des
opposants. Par décision du même jour, le Conseil communal de V. a octroyé à Y.
le permis de construire les trois immeubles d'habitation et le garage collectif
ainsi que de démolir l'atelier non affecté. Il était précisé qu'il n'entrerait
en force que lorsque les décisions levant les oppositions seraient exécutoires.

Par décision du 31 octobre 2016, le Conseil d'Etat a rejeté le recours
interjeté par les époux X. contre la décision communale. Il a écarté le grief
des opposants relatif à la violation de leur droit d'être entendus au motif que
la décision entreprise n'aurait pas suffisamment été motivée. Il a par ailleurs
relevé la conformité des bâtiments projetés au règlement d'aménagement et en
particulier au but de la zone mixte qui doit servir "de transition avec
les zones d'habitat et de prolongement de la zone d'ancienne localité".
Par ailleurs, les bâtiments sis à proximité en ZAL étaient pour la plupart des
bâtiments typiques ou pittoresques de catégorie 2 selon le recensement
architectural prévu par la loi, mais pas des bâtiments remarquables de première
catégorie. De plus, leurs dimensions étaient relativement massives et ils
comprenaient trois ou quatre niveaux apparents et des toitures à pans
comparables à celles des bâtiments litigieux. La mise à sens unique de la rue
Z. à la demande du SPCH visait à assurer un accès suffisant aux nouvelles
constructions et n'avait aucune influence sur leur intégration dans le site. La
même conclusion s'imposait concernant le talus sis au nord du projet, le
géologue cantonal ayant considéré que les parcelles ne présentaient pas de
risque particulier d'affaissement, pour autant que l'on y construise selon les
règles de l'art. Il en a conclu que le Conseil communal avait tenu compte de la
nécessité de préserver le site et le paysage et n'avait pas outrepassé son
pouvoir d'appréciation.

B.                           
X2 et X1 interjettent
recours devant la Cour de droit public du Tribunal cantonal contre la décision
du Conseil d'Etat en concluant à son annulation ainsi qu'au renvoi du dossier
au Conseil d'Etat, à charge pour lui de le renvoyer au Conseil communal de V.,
sous suite de frais et dépens. Ils font valoir que les parcelles destinées à la
construction sont libres et adjacentes à la zone d'ancienne localité, soit
servent de transition entre cette zone et la zone mixte et participent par
conséquent à la beauté du paysage. Il y a donc un intérêt public à la
préservation du dégagement de la ZAL qui prévaut sur l'intérêt privé à
l'exploitation maximum de sa parcelle par le propriétaire. Preuve en est que
pour absorber le flot de véhicules supplémentaires, les voies d'accès doivent
être mises à sens unique et que le projet nécessite de coller un immeuble
moderne avec parking sous-terrain aux anciennes demeures du 16e
siècle et un autre à un fossé dont le talutage est instable. La densification
est incompatible avec la fonction de transition prévue par la zone mixte.
Enfin, ils estiment que la décision querellée souffre d'un manque de
motivation, le Conseil d'Etat n'ayant pas justifié suffisamment sa décision
sous l'angle du développement harmonieux.

C.                           
Le Conseil d'Etat conclut au rejet du recours
dans la mesure où il est recevable, sans formuler d'observations. Le Conseil
communal de V. se réfère à sa décision alors que Y. renvoie à ses précédentes
observations ainsi qu'aux décisions rendues.

C O N S I D E R A N T

en droit

1.                           
Interjeté dans les formes et délai légaux, le
recours est recevable.

2.                           
a) Garanti par l'article 29 al. 2 Cst. féd., le
droit d'être entendu est à la fois une institution servant à l'instruction de
la cause et une faculté de la partie, en rapport avec sa personnalité, de
participer au prononcé d'une décision qui touche à sa situation juridique (ATF 135 II 286
cons. 5.1). Il englobe donc tous les droits qui doivent être attribués à une
partie pour qu'elle puisse faire valoir efficacement son point de vue dans une
procédure (ATF 132
II 485 cons. 3.2). La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu
garanti par l'article 29 al. 2 Cst. féd., l'obligation pour l'autorité de
motiver sa décision afin que le justiciable puisse la comprendre ainsi que
l'attaquer utilement s'il y a lieu, et que l'autorité de recours puisse exercer
son contrôle. L'autorité doit mentionner, au moins brièvement, les motifs qui
l'ont guidée et sur lesquels elle a fondé sa décision, de manière à ce que
l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en
toute connaissance de cause. Elle n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et
de discuter tous les faits, moyens de preuves et griefs invoqués par les
parties, mais peut se limiter à l'examen des questions décisives pour l'issue
du litige (ATF 138
IV 81 cons. 2.2). Il n'y a violation du droit d'être entendu que si
l'autorité ne satisfait pas à son devoir minimum d'examiner les problèmes
pertinents (ATF 134
I 83 cons. 4.1). En règle générale, l'étendue de l'obligation de motiver
dépend de la complexité de l'affaire à juger, de la liberté d'appréciation dont
jouit l'autorité et de la potentielle gravité des conséquences de sa décision
(ATF 112 IA 107
cons.2b; arrêt du TF du 05.07.2010
[8C_762/2009] cons. 2.2).

En tant que garantie constitutionnelle de nature formelle, la violation
du droit d'être entendu doit en principe entraîner l'annulation de la décision
attaquée indépendamment des chances de succès au fond (ATF 135 I 187 cons.
2.2).

b) Les recourants font grief au Conseil d'Etat d'avoir retenu en
quelques lignes que le caractère des lieux n'était pas modifié sans justifier
sa décision sous l'angle du développement harmonieux. Or, force est de
constater que si, contrairement à ce qu'ils prétendent, la décision entreprise
indique que le fait de construire modifiera l'aspect et le caractère des lieux,
le Conseil d'Etat explique ensuite les motifs pour lesquels on ne saurait
déduire du règlement communal que les surfaces actuellement vierges de
constructions auraient pour rôle d'assurer un dégagement visuel sur la ZAL.
Enfin, il examine les caractéristiques de l'environnement bâti pour arriver à
la conclusion que le projet n'apparaît en aucun cas comme insolite ou
irrationnel et considère que la mise à sens unique de la rue Z. et la présence
du talus n'ont pas d'influence sur l'aspect de lieux et l'intégration des
constructions dans le site.

Il en résulte que le Conseil d'Etat a tenu compte des éléments invoqués
par les recourants et exposé de façon suffisante sous l'angle de l'article 29
al. 2 Cst. féd. les raisons qui l'ont amené à confirmer la décision communale.
Le grief tiré d'une violation du droit d'être entendu est dès lors mal fondé et
le recours doit être rejeté sur ce point.

3.                           
Pour le surplus, les recourants invoquent que
les constructions prévues ne sont pas compatibles avec la zone de transition
consacrée par la zone mixte qui vise à préserver l'intérêt esthétique du
dégagement de la vue sur la zone d'ancienne localité par des terrains libres de
construction (jardin, verger).

a) Le règlement d'aménagement de la Commune de W. contient des
dispositions destinées à promouvoir un aménagement rationnel et harmonieux du
territoire communal. Il prévoit, dans la zone d'urbanisation, différentes zones
dont les zones mixtes 1, 2 et 3 (ZM1, ZM2 et ZM3) et une zone d'ancienne
localité (ZAL). La ZM1 est caractérisée par sa proximité avec la ZAL. Elle sert
de transition avec les zones d'habitat et de prolongement de la ZAL. Elle
comprend les terrains situés au nord et au sud de la zone d'ancienne localité
au lieu-dit Z. et H. Le secteur Z. possède déjà des constructions avec des
activités et des habitations. La mixité prolonge d'une manière contemporaine la
ZAL et assure ainsi la transition avec les nouveaux quartiers d'habitation à
haute, moyenne et faible densité. La mixité des fonctions assure l'animation
des quartiers. Dans cette zone, le développement des activités ne doit pas se
faire au dépens de la qualité de la vie de ses habitants. Une certaine harmonie
dans la structure du bâti doit être recherchée ainsi qu'une intégration au
site. Cette zone est réservée à
l'habitation collective et aux activités commerciales, tertiaires et
artisanales ne provoquant pas de gêne pour le voisinage. Le règlement prévoit
ensuite diverses dispositions relatives notamment à l'ordre des constructions,
au degré d'utilisation des terrains ainsi qu'à la dimension des constructions.

b) S'il résulte de ce qui précède que la ZM1
sert de transition avec les autres zones d'habitat, il n'en ressort pas, comme
l'allèguent les recourants, que le dégagement de la vue sur la zone d'ancienne
localité par des terrains libres de construction serait envisagé. Par contre,
le règlement prévoit des dimensions à respecter. Or, il n'est pas contesté que
le projet leur est conforme.

4.                           
Les recourants estiment que les objectifs
poursuivis par cette zone, à
savoir une certaine harmonie dans la structure du bâti ainsi qu'une intégration
au site ne sont en l'occurrence pas réalisés.

a) Conformément aux principes régissant l'aménagement du territoire, il
convient de veiller à ce que les constructions prises isolément ou dans leur
ensemble ainsi que les installations s'intègrent dans le paysage (art. 3 al. 2
let. b de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire [ci-après : LAT]). L'article 7 de la loi cantonale sur les constructions (ci-après : LConstr)
prévoit à son alinéa 1 que les constructions et installations doivent répondre
aux exigences d'une architecture de qualité, tant intérieure qu'extérieure.
Elles tiennent compte de leur environnement naturel ou bâti, notamment par
rapport aux caractéristiques historiques, artistiques ou culturelles de la
localité, du quartier ou de la rue (al. 2). Les communes sont par ailleurs
compétentes pour délivrer les permis de construire (art. 29 LConstr) et,
ainsi, appliquer leurs propres prescriptions relatives à l'esthétique des
constructions et installations. Les communes neuchâteloises disposent d'une
liberté de décision importante s'agissant de l'évaluation de l'impact esthétique
d'un ouvrage et peuvent, par conséquent, revendiquer le respect de leur
autonomie (arrêt du TF non publié du 07.12.1999 [1P.402/1999] cons. 3b; RJN
2006, p. 240 cons. 2a).

Aux termes de l’article 43 al. 1 de la loi cantonale sur l'aménagement
du territoire (ci-après : LCAT), les communes élaborent leurs plans d’affectation dans le cadre du
plan directeur et en tenant compte des mesures cantonales. Le plan
d'aménagement communal règle le mode d'utilisation du sol (art. 45 al. 1 LCAT). Il doit notamment contenir des dispositions relatives à
l'affectation des différentes zones (art. 59 al. 1 LCAT). L'article 59 al. 2 let. j LCAT prévoit
que le règlement communal d'aménagement peut contenir des dispositions sur la
sauvegarde de l'aspect des localités et des sites.

b) Le projet litigieux jouxte la ZAL qui constitue le noyau historique
du village de W. et est composé en partie de bâtiments non contigus ou contigus
alignés sur la rue. Il s'agit de préserver le caractère architectural et
esthétique du centre du village, de respecter sa structure originale et de
permettre la construction dans les espaces encore libres. Comme le relève le
Conseil d'Etat, les bâtiments sis en ZAL et qui jouxtent la parcelle sur
laquelle est prévu le projet litigieux ne sont pas des bâtiments remarquables
de première catégorie et sont pourvus de trois à quatre niveaux apparents ainsi
que de toitures à pans. Tel est également le cas de constructions litigieuses
de trois à quatre niveaux, surplombés de toits à deux pans. Le bâtiment A, qui
se trouve être le plus proche de la zone d'ancienne localité, ne comprend que
trois niveaux. On ne saurait par ailleurs considérer qu'il est
"collé" à la ZAL puisque ses façades en sont éloignées de quelques
mètres. Par ailleurs, le projet respecte l'implantation des bâtiments d'ores et
déjà existants en zone mixte, puisque les bâtiments A et B sont parallèles au
bâtiment sis à proximité sur la parcelle [d], alors que le bâtiment C est
parallèle aux deux immeubles sis sur les articles [e] et [f]. On ne saurait suivre
les recourants lorsqu'ils allèguent une densification trop importante de la
zone mixte, puisque l'ensemble des dispositions du règlement y relatives sont
respectées. Tout projet doit comporter des voies d'accès suffisantes, ce qui
nécessite souvent une modification de la configuration des lieux, sans
toutefois que cette dernière ne modifie l'aspect des lieux et ait une influence
sur l'intégration des nouvelles constructions dans le site. La seule
modification a trait en l'occurrence à la mise à sens unique de la rue Z., à la
demande du SPCH, ce qui ne modifie en rien l'aspect du site. Par ailleurs, le
géologue cantonal a relevé que les instabilités observées sur la route qui
longe la voie ferrée sont liées au talus situé entre les deux, ce dernier étant
trop raide par rapport aux caractéristiques géotechniques des matériaux
présents. Il ajoute néanmoins que les constructions prévues ne devraient pas
avoir d'influence particulière sur cette situation si les travaux sont exécutés
dans le respect des règles de l'art. Ces circonstances ne permettent ni de
considérer que la densification prévue est trop importante ni que les
constructions ne s'intègrent pas dans leur environnement. Les griefs y relatifs
des recourants doivent dès lors être rejetés. Partant, leurs critiques sont
l'expression de leur appréciation subjective et ne sont pas de nature à
démontrer le caractère manifestement insoutenable de la décision attaquée. On
ne saurait retenir, à l'instar du Conseil d'Etat, que les constructions
projetées compromettraient l'harmonie du quartier. De surcroît, les critères
relatifs à la ZM1 n'imposent pas, selon le règlement, le respect d'un style
architectural ou encore d'un type d'implantation particulier. Cette conclusion
s'impose d'autant plus que la commune doit pouvoir garder un pouvoir
d'appréciation en la matière. En tous les cas, les constructions envisagées
n'apparaissent ni déraisonnables, ni irrationnelles ou incohérentes au regard
de la zone concernée ainsi que l'a relevé avec pertinence le Conseil d'Etat. A
cela s'ajoute le fait qu'elles respectent en tous points le règlement
d'aménagement communal.

5.                           
Il résulte de ce qui précède que, mal fondé, le
recours doit être rejeté et la décision attaquée ainsi que celle du Conseil
communal de V., confirmées. Vu l'issue de la procédure, les frais seront mis à
charge des recourants qui succombent (art. 47 al. 1 LPJA) et il
ne leur sera pas alloué de dépens (art. 48 al. 1 a contrario LPJA).

Une indemnité de dépens sera en revanche allouée au tiers intéressé qui
procède avec l'aide d'un mandataire professionnel (art. 48 LPJA). Me G.
n'ayant pas déposé un état des honoraires et des frais (art. 66 al. 1 TFrais), la
Cour de céans fixera les dépens sur la base du dossier (art. 66 al. 2 TFrais). Tout
bien considéré, et singulièrement le fait que ce mandataire représentait déjà
le tiers intéressé dans la procédure de recours devant le Conseil d'Etat et
qu'il n'a pas déposé d'observations dans le cadre de la procédure devant la
Cour de céans, les dépens peuvent être équitablement fixés à 300 francs, frais
et TVA compris.

Par ces motifs,

la Cour de droit public

1.    Rejette le recours.

2.    Met à la charge des recourants les frais et débours de la procédure par
1'320 francs, montant compensé par leur avance.

3.    N'alloue pas de dépens aux recourants.

4.    Alloue une indemnité de dépens de 300 francs à Y. à charge des
recourants.

Neuchâtel, le 13 juin
2017