# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 6d685f7b-b59c-59ed-92ba-4c6b74058af9
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2016-02-19
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 19.02.2016 E-541/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_E-541-2016_2016-02-19.pdf

## Full Text

B u n d e s v e rw a l t u ng s g e r i ch t  

T r i b u n a l  ad m i n i s t r a t i f  f éd é r a l  

T r i b u n a l e  am m in i s t r a t i vo  f e d e r a l e  

T r i b u n a l  ad m i n i s t r a t i v  fe d e r a l  

 
 
    
 
 

 

  

 
 Cour V 

E-541/2016 

 

 
 

 
 A r r ê t  d u  1 9  f é v r i e r  2 0 1 6  

Composition 
 Sylvie Cossy, juge unique,  

avec l'approbation de Gérard Scherrer, juge ; 

Bastien Durel, greffier. 

   

Parties 
 A._______, né le (…), 

Irak,  

recourant,  

 
 

 
contre 

 
 Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM), 

Quellenweg 6, 3003 Berne, 

autorité inférieure. 

   

Objet 
 Asile (non-entrée en matière / procédure Dublin) et renvoi ; 

décision du SEM du 23 novembre 2015 / N (…). 

 

 

 

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Vu 

la demande d'asile déposée par A._______, le 15 octobre 2015, 

le procès-verbal de l'audition du 29 octobre 2015, au cours de laquelle le 

SEM lui a octroyé le droit d'être entendu sur son éventuel transfert en Alle-

magne ou en Bulgarie, 

la décision du 23 novembre 2015, expédiée le lendemain mais non remise 

au destinataire, par laquelle le SEM, se fondant sur l'art. 31a al. 1 let. b 

LAsi (RS 142.31), n'est pas entré en matière sur cette demande, a pro-

noncé le transfert de l'intéressé vers l'Allemagne et ordonné l'exécution de 

cette mesure, constatant l'absence d'effet suspensif à un éventuel recours, 

le recours du 26 janvier 2016 (date du sceau postal), par lequel le recourant 

a conclu à l'annulation de la "décision du 19 janvier 2016" et à l'entrée en 

matière sur sa demande d'asile, car un transfert en Croatie le condamnerait 

à de mauvais traitements, 

la demande d'assistance judiciaire partielle dont il est assorti, 

la suspension de l'exécution du transfert ordonnée, le 29 janvier 2016, sur 

la base de l'art. 56 PA, 

l'ordonnance du 3 février 2016, notifiée le 5 février 2016, accompagnée 

d'une copie de la décision du SEM du 23 novembre 2015, par laquelle le 

Tribunal administratif fédéral (ci-après: le Tribunal) a conclu que le recours 

avait été déposé en temps utile ─ la notification de la décision étant affec-

tée d'un vice qui n'avait pas empêché le recourant de faire valoir ses 

droits ─, a invité celui-ci à lui faire savoir s'il entendait maintenir son re-

cours, le cas échéant à lui faire valoir d'éventuels nouveaux motifs, et l'a 

informé qu'il serait statué sur la base du dossier à l'échéance du délai de 

trois jours ouvrables, le recours étant alors considéré comme maintenu, 

la lettre du 11 février 2016, par laquelle le recourant a informé le Tribunal 

qu'il maintenait son recours, la mention de la Croatie n'étant qu'une erreur, 

l'argumentation restant valable pour le reste, 

 

 

 

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et considérant 

que le Tribunal, en vertu de l'art. 31 LTAF, connaît des recours contre les 

décisions au sens de l'art. 5 PA prises par les autorités mentionnées à 

l'art. 33 LTAF, 

qu'en particulier, les décisions rendues par le SEM concernant l'asile peu-

vent être contestées devant le Tribunal, lequel statue alors définitivement, 

sauf demande d'extradition déposée par l'Etat dont le requérant cherche à 

se protéger (art. 33 let. d LTAF, applicable par renvoi de l'art. 105 LAsi, et 

art. 83 let. d ch. 1 LTF), exception non réalisée en l'espèce, 

que le Tribunal est donc compétent pour connaître du présent litige, 

que l'intéressé a qualité pour recourir (art. 48 al. 1 PA, applicable par renvoi 

de l'art. 37 LTAF), 

que, dans l'ordonnance du 3 février 2016, le Tribunal a considéré que le 

recours avait été déposé en temps utile, le SEM n'ayant pas correctement 

notifié sa décision et le recourant ayant agi avec diligence dès réception 

d'une lettre datée du 19 janvier 2016, par laquelle le B._______ lui avait 

signifié que la décision du 23 novembre 2015 était devenue exécutoire, 

qu'il devait quitter la Suisse et l'a informé d'une future convocation, 

que partant, le recours est recevable, 

que la lettre du 11 février 2016, tendant à la régularisation du recours, est 

tardive, le délai échéant le 10 février 2016, 

que l'art. 32 al. 2 PA dispose néanmoins que l'autorité peut prendre en 

compte des allégués tardifs s'ils paraissent décisifs, 

que, dans le cas d'espèce, il y a dès lors lieu de considérer que le recourant 

maintient son recours et qu'il s'oppose à son transfert en Allemagne,  

qu'il y a lieu de déterminer si le SEM était fondé à faire application de 

l'art. 31a al. 1 let. b LAsi, disposition en vertu de laquelle il n'entre pas en 

matière sur une demande d'asile lorsque le requérant peut se rendre dans 

un Etat tiers compétent, en vertu d'un accord international, pour mener la 

procédure d'asile et de renvoi, 

qu'avant de faire application de la disposition précitée, le SEM examine la 

compétence relative au traitement d'une demande d'asile selon les critères 

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fixés dans le règlement (UE) no 604/2013 du Parlement européen et du 

Conseil du 26 juin 2013 établissant les critères et mécanismes de détermi-

nation de l'Etat membre responsable de l'examen d'une demande de pro-

tection internationale introduite dans l'un des Etats membres par un res-

sortissant de pays tiers ou un apatride (refonte) (JO L 180/31 du 29.6.2013, 

ci-après : règlement Dublin III) (art. 29a al. 1 de l'ordonnance 1 du 11 août 

1999 sur l'asile [OA 1, RS 142.311]), 

que, s'il ressort de cet examen qu'un autre Etat est responsable du traite-

ment de la demande d'asile, le SEM rend une décision de non-entrée en 

matière après que l'Etat requis a accepté la prise ou la reprise en charge 

du requérant d'asile (art. 29a al. 2 OA 1), ou s'est abstenu de répondre 

dans un certain délai (art. 22 par. 7 et art. 25 par. 2 du règlement Dublin III), 

qu'aux termes de l'art. 3 par. 1 du règlement Dublin III, une demande de 

protection internationale est examinée par un seul Etat membre, celui-ci 

étant déterminé selon les critères fixés à son chapitre III, 

que la procédure de détermination de l'Etat responsable est engagée, aus-

sitôt qu'une demande d'asile a été déposée pour la première fois dans un 

Etat membre (art. 20 par. 1 du règlement Dublin III), 

que dans une procédure de reprise en charge (anglais : take back), il n'y a 

en principe aucun nouvel examen de la compétence selon le chapitre III 

(ATAF 2012/4 consid. 3.2.1 et réf. cit.), 

qu'en vertu de l'art. 3 par. 2 du règlement Dublin III, lorsqu'il est impossible 

de transférer un demandeur vers l'Etat membre initialement désigné 

comme responsable parce qu'il y a de sérieuses raisons de croire qu'il 

existe dans cet Etat membre des défaillances systémiques dans la procé-

dure d'asile et les conditions d'accueil des demandeurs, qui entraînent un 

risque de traitement inhumain ou dégradant au sens de l'art. 4 de la Charte 

des droits fondamentaux de l'Union européenne (JO C 364/1 du 

18.12.2000, ci-après: CharteUE), l'Etat procédant à la détermination de 

l'Etat responsable poursuit l'examen des critères fixés au chapitre III afin 

d'établir si un autre Etat peut être désigné comme responsable, 

 

que lorsqu'il est impossible de transférer le demandeur vers un Etat dési-

gné sur la base de ces critères ou vers le premier Etat auprès duquel la 

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demande a été introduite, l'Etat membre procédant à la détermination de-

vient l'Etat responsable (art. 3 par. 2 3ème phrase du règlement Dublin III), 

que l'Etat responsable de l'examen d'une demande de protection interna-

tionale en vertu du règlement est tenu de reprendre en charge – dans les 

conditions prévues aux art. 23, 24, 25 et 29 – le demandeur dont la de-

mande est en cours d'examen et qui a présenté une demande auprès d'un 

autre Etat membre ou qui se trouve, sans en avoir reçu la permission, sur 

le territoire d'un autre Etat membre (art. 18 par. 1 pt b du règlement Dublin 

III), 

que, sur la base de l'art. 17 par. 1 du règlement Dublin III (clause de sou-

veraineté), chaque Etat membre peut décider d'examiner une demande de 

protection internationale qui lui est présentée par le ressortissant d'un pays 

tiers ou un apatride, même si cet examen ne lui incombe pas en vertu des 

critères fixés dans le règlement, 

qu'il doit le faire lorsque le refus d'entrer en matière heurte la CEDH ou 

d'autres engagements de la Suisse, 

qu'il peut également entrer en matière sur une demande, en application 

des art. 17 par. 1 du règlement Dublin III et de l'art. 29a al. 3 OA 1, à teneur 

duquel le SEM peut, pour des raisons humanitaires, traiter la demande 

lorsqu'il ressort de l'examen qu'un autre Etat est compétent, 

que les investigations entreprises par le SEM ont révélé, après consultation 

de l'unité centrale du système européen «Eurodac», que le recourant a 

déposé une demande de protection internationale en Allemagne, le 11 oc-

tobre 2015, 

que le 16 novembre 2015, le SEM a soumis aux autorités allemandes com-

pétentes, dans le délai fixé à l'art. 23 par. 2 du règlement Dublin III, une 

requête aux fins de reprise en charge, fondée sur l'art. 18 par. 1 pt b du 

règlement Dublin III, 

que le lendemain, lesdites autorités ont expressément accepté de re-

prendre en charge le requérant, sur la base de la même disposition, 

que l'Allemagne a ainsi reconnu sa compétence pour traiter la demande 

d'asile de l'intéressé, 

que le recourant conteste la compétence de cet Etat pour l'examen de sa 

demande, 

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qu'il prétend avoir été forcé de donner ses empreintes digitales en Alle-

magne et y avoir reçu un papier l'invitant à quitter le territoire allemand 

dans les trois jours, 

que l'Allemagne a enregistré le recourant comme demandeur d'asile, 

qu'il n'appartient pas à la Suisse de vérifier si cette information, résultant 

de la banque de données «Eurodac», est correcte, du moment que l'Alle-

magne accepte la reprise en charge de l'intéressé, 

qu'en outre, il sied de rappeler que le règlement Dublin III ne confère pas 

aux demandeurs d'asile le droit de choisir l'Etat membre par lequel ils 

souhaitent que leur demande soit traitée ou offrant, à leur avis, les meil-

leures conditions d'accueil comme Etat responsable de l'examen de leur 

demande d'asile (ATAF 2010/45 consid. 8.3), 

qu'en définitive la responsabilité de l'Allemagne pour l'examen de la de-

mande d'asile du recourant est établie, 

qu'il n'y a aucune sérieuse raison de croire qu'il existe, en Allemagne, des 

défaillances systémiques dans la procédure d'asile et les conditions d'ac-

cueil des demandeurs, qui entraînent un risque de traitement inhumain ou 

dégradant au sens de l'art. 4 de la CharteUE (art. 3 par. 2 2ème phrase du 

règlement Dublin III), 

qu'en effet, ce pays est lié à cette Charte et est signataire de la CEDH, de 

la Convention du 10 décembre 1984 contre la torture et autres peines ou 

traitements cruels, inhumains ou dégradants (Conv. torture, RS 0.105), de 

la Convention du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés (Conv. réfu-

giés, RS 0.142.30) ainsi que du Protocole additionnel du 31 janvier 1967 

(Prot., RS 0.142.301) et, à ce titre, en applique les dispositions, 

que, dans ces conditions, cet Etat est présumé respecter la sécurité des 

demandeurs d'asile, en particulier leur droit à l'examen, selon une procé-

dure juste et équitable, de leur demande, et leur garantir une protection 

conforme au droit international et au droit européen (directive 

no 2013/32/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 rela-

tive à des procédures communes pour l'octroi et le retrait de la protection 

internationale, ci-après: directive Procédure]; directive no 2013/33/UE du 

Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 établissant des normes 

pour l'accueil des personnes demandant la protection internationale, ci-

après: directive Accueil]), 

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que, dans ces conditions, l'application de l'art. 3 par. 2 du règlement Dublin 

III ne se justifie pas, 

que, faisant valoir avoir été frappé, risquer de subir des mauvais traite-

ments et que seule la Suisse serait à même de traiter sa demande d'asile, 

le recourant a implicitement sollicité l'application d'une des clauses discré-

tionnaires prévues à l'art. 17 du règlement Dublin III, à savoir celle retenue 

par le par. 1 de cette disposition (clause de souveraineté),  

que, cependant, il n'a pas démontré l'existence d'un risque concret que les 

autorités allemandes refuseraient de le reprendre en charge et de mener à 

terme l'examen de sa demande de protection, en violation de la directive 

Procédure, 

qu'il n'a fourni aucun élément concret susceptible de démontrer que l'Alle-

magne ne respecterait pas le principe du non-refoulement, et donc faillirait 

à ses obligations internationales, en le renvoyant dans un pays où sa vie, 

son intégrité corporelle ou sa liberté seraient sérieusement menacées, ou 

encore d'où il risquerait d'être astreint à se rendre dans un tel pays, 

qu'il n'a pas non plus apporté d'indices objectifs, concrets et sérieux qu'il 

serait lui-même privé durablement de tout accès aux conditions matérielles 

minimales d'accueil prévues par la directive Accueil, 

que, lors de son audition du 29 octobre 2015, il a déclaré avoir été frappé 

et forcé de donner ses empreintes en Allemagne, 

qu'ainsi que le relève le SEM, il s'agit de simples affirmations, nullement 

étayées, étant précisé que lui-même reconnaît ne pas savoir dans quel 

pays il aurait été frappé (PV d'audition du 29 octobre 2015, A3/10, p. 7), 

que l'intéressé n'en fait d'ailleurs plus mention dans son recours, 

qu'au demeurant, si – après son retour en Allemagne – le requérant devait 

être contraint par les circonstances à mener une existence non conforme 

à la dignité humaine, ou s'il devait estimer que ce pays viole ses obligations 

d'assistance à son encontre, ainsi que la directive précitée, ou de toute 

autre manière porte atteinte à ses droits fondamentaux, il lui appartiendra 

de faire valoir ses droits directement auprès des autorités allemandes en 

usant des voies de droit adéquates (art. 26 directive Accueil), 

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qu'au vu de ce qui précède, le transfert du recourant vers l'Allemagne ne 

heurte aucune obligation de la Suisse fondée sur le droit international et 

s'avère licite, 

qu'enfin, le SEM a pris en compte les faits allégués par l'intéressé, suscep-

tibles de constituer des raisons humanitaires, au sens de l'art. 29a al. 3 

OA1, 

qu'il a exercé correctement son pouvoir d'appréciation (ATAF 2015/9 con-

sid. 6 à 8), 

que, partant, la décision du SEM ne viole pas le droit fédéral, 

que, dans ces conditions, c'est à bon droit que le SEM n'est pas entré en 

matière sur sa demande d'asile, en application de l'art. 31a al. 1 let. b LAsi, 

et qu'il a prononcé son transfert de Suisse vers l'Allemagne, en application 

de l'art. 44 LAsi, aucune exception à la règle générale du renvoi n'étant 

réalisée (art. 32 de l'ordonnance 1 du 11 août 1999 sur l'asile relative à la 

procédure [OA 1, RS 142.311]), 

que, cela étant, les questions relatives à l'existence d'un empêchement à 

l'exécution du renvoi (ou transfert) pour des raisons tirées de l'art. 83 al. 2 

à 4 LEtr (RS 142.20) ne se posent plus séparément, dès lors qu'elles sont 

indissociables du prononcé de la non-entrée en matière (ATAF 2010/45 

précité consid. 10), 

qu'au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté, 

que, s'avérant manifestement infondé, il est rejeté dans une procédure à 

juge unique, avec l'approbation d'un second juge (art. 111 let. e LAsi), 

qu'il est dès lors renoncé à un échange d'écritures, le présent arrêt n'étant 

motivé que sommairement (art. 111a al. 1 et 2 LAsi), 

que les conclusions du recours étant d'emblée vouées à l'échec, la requête 

d'assistance judiciaire partielle est rejetée,  

que, néanmoins, vu les spécificités du cas d'espèce (notification déficiente 

de la décision), il est renoncé à la perception de frais de procédure (art. 6 

let. b du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et in-

demnités fixés par le Tribunal administratif fédéral [FITAF, RS 173.320.2]), 

(dispositif page suivante) 

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le Tribunal administratif fédéral prononce : 

1.  

Le recours est rejeté. 

2.  

La requête d'assistance judiciaire partielle est rejetée.  

3.  

Il n'est pas perçu de frais de procédure. 

4.  

Le présent arrêt est adressé au recourant, au SEM et à l'autorité cantonale. 

 

La juge unique: Le greffier: 

  

Sylvie Cossy Bastien Durel