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**Case Identifier:** 04a8bc5b-bf1e-5d89-bb4a-0a70b7fc7f1b
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-12-06
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 06.12.2016 A/2018/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2018-2016_2016-12-06.pdf

## Full Text

Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Christine BULLIARD MANGILI et Anny 
SANDMEIER , Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2018/2016 ATAS/1010/2016 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 6 décembre 2016 

2ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Alain PFULG  

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), est né en 1972, d’origine 
kosovare, installé en Suisse dans le canton de Genève depuis 1998, au bénéfice 
d’un permis d’établissement, remarié depuis 2008 après un divorce, et père de deux 
enfants nés respectivement en 2009 et 2010. Il a travaillé auprès de B______(ci-
après : B______) depuis le 18 août 2000 en tant qu’agent de propreté, étant à ce 
titre assuré contre les accidents auprès de la SUVA Caisse nationale Suisse 
d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la SUVA ou l’assureur-accident).  

2. L’assuré a déposé une première demande de prestations de l’assurance-invalidité 
(ci-après : OAI) en date du 18 juillet 2007 en raison de fortes douleurs dorsales et 
de deux hernies discales. Une imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) 
lombaire du 19 mars 2007 (date à partir de laquelle il était en arrêt de travail), avait 
mis en évidence une ébauche de protrusion discale L2-L3 et une hernie discale L5-
S1 sous-ligamentaire, de localisation médiane et paramédiane gauche en contact 
avec la racine S1 gauche. D’après le docteur C______ de l’hôpital orthopédique de 
la Suisse romande à Lausanne – que l’assuré avait consulté le 29 mai 2007 dans le 
cadre d’une étude financée par le Fonds national de la recherche –, une prise en 
charge dans un programme de reconditionnement intensif était susceptible d’avoir 
un effet favorable sur son problème de lombosciatalgies gauches sans conflit 
radiculaire. Le 3 octobre 2007, le docteur D______, médecin traitant de l’assuré, a 
confirmé l’existence d’une discopathie L2-L3, L5-S1 et une incapacité de travail de 
100 % jusqu’au 31 août 2007 puis de 50 % dès le 1er septembre 2007. Le 9 janvier 
2008, ainsi que l’assuré en avait informé l’OAI par téléphone le 17 décembre 2007, 
ledit médecin a attesté d’une reprise d’activité de l’assuré à 100 % depuis décembre 
2007. Le 25 janvier 2008, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision retenant 
que, durant le délai d’attente d’un an à compter du 15 mars 2007, il avait repris une 
activité à 100 %, avait une capacité fonctionnelle totale dans son activité habituelle, 
et n’avait donc pas droit à des prestations de l’AI. L’assuré n’a pas émis d’objection 
à l’encontre de ce projet de décision, que l’OAI lui a alors notifié, sous forme de 
décision, le 29 février 2008, restée incontestée.  

3. a. Le 23 juin 2012, à la suite de douleurs thoraciques gauches qu’il avait 
éprouvées pour la première fois le 23 juin 2011 au Kosovo, l’assuré a subi des 
examens médicaux, au Kosovo et en Suisse, qui, compte tenu de tests hépatiques 
perturbés et d’une hyperéosinophilie, ont comporté la réalisation d’une échographie 
abdominale, qui a mis en évidence une lésion kystique des segments II et IV, 
hautement suspecte par sa sémiologie radiologique d’un kyste hydatique, ainsi que 
des coupes thoraciques au scanner, qui ont aussi révélé deux lésions du lobe 
inférieur gauche, dont l’une en partie nodulaire et en partie en verre dépoli de 
13 mm et l’autre de 4 mm d’aspect banal.  

b. L’assuré a été hospitalisé du 14 au 15 juillet 2011 au service des maladies 
infectieuses des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : les HUG) en raison 
de cette suspicion de kyste hydatique. Le diagnostic principal posé a été celui de 

 
 
 

 

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très probable kyste hydatique hépatique et les diagnostics secondaires ceux de 
nodules de 13 et 4 mm du lobe inférieur gauche, d’étiologie indéterminée, et d’un 
épaississement bronchique au niveau de la lingula et des bronchiectasies, d’origine 
indéterminée (lettre de sortie du 19 juillet 2011 des docteurs E______, F______et 
G______). Il a pu regagner son domicile le 15 juillet 2011, pour être suivi dès le 18 
juillet 2011 à la consultation des maladies tropicales des HUG, où a été établi 
qu’une exérèse devait intervenir rapidement (rapport de consultation de médecine 
tropicale du 18 juillet 2011 des docteurs H______ et I______).  

c. L’assuré a été opéré aux HUG le 29 juillet 2011. L’opération a consisté en 
une lobectomie gauche associée à une cholécystectomie. L’assuré a quitté l’hôpital 
le 4 août 2011. Selon la lettre de sortie établie le 25 août 2011 par les docteurs 
J______ et K______, les suites de l’opération s’étaient bien déroulées ; l’assuré se 
plaignait de douleurs péri-cicatricielles et l’examen clinique objectivait une 
induration avec un écoulement sérosanguinolent mais sans évidence d’abcès ni 
d’infection.  

d. D’après un rapport du 18 août 2011 des docteurs L______ et M______ d’une 
échographie pratiquée la veille en raison des douleurs persistantes de l’assuré, le 
foie de l’assuré avait un status post-lobectomie gauche et post-CCK, avec une 
échostructure hépatique dans la norme, sans lésion focale ni collection visible intra 
ou extrahépatique, ni dilatation des voies biliaires intrahépatiques, et la 
vascularisation était dans la norme ; le reste de l’échographie abdominale était sans 
particularité.  

Les conclusions suivantes ont été tirées d’un nouveau scanner abdominal effectué 
le 1er septembre 2011 par le docteur N______ : status post-opératoire pour kyste 
hydatique ; formation ovalaire hypodense dans la partie gauche du foie, bordée par 
des clips post-opératoires ; absence de splénomégalie ; pancréas de topographie 
normale et de densité homogène ; aspect normal des glandes surrénales ; contours 
réguliers des deux reins avec un parenchyme homogène ; impression d’un 
épaississement pariétal de la région antrale du gastre ; dolichosigmoïde ; ganglion 
diaphragmatique gauche de 7.9 mm.  

4. L’assuré a été hospitalisé du 7 au 10 septembre 2011 dans le service de chirurgie 
viscérale des HUG en raison de douleurs abdominales à la mobilisation et de 
perturbation du bilan hépatique. D’après la lettre de sortie établie le 4 octobre 2011 
par les docteurs O______ et P______, l’examen clinique d’entrée (général, cardio-
vasculaire, respiratoire, uro-génital, digestif) n’a pas mis de signe particulier en 
évidence, ni les examens complémentaires et consultations spécialisées 
(laboratoires, échographies, IRM des voies biliaires du pancréas), mais le bilan 
biologique a retrouvé une cytolyse hépatique avec des ASAT à 104 U/l et des 
ALAT à 101 U/l associés à des GGT à 183 U/l. Les douleurs de l’assuré ont été 
considérées comme des douleurs mécaniques probablement imputables à la 
chirurgie et à l’hypertrophie cicatricielle ; aucune autre mesure n’a été indiquée 
qu’un traitement antalgique avec un suivi clinique, compte tenu de l’absence de 

 
 
 

 

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point d’appel clinico-biologique en faveur d’une complication ; la cytolyse 
hépatique s’était partiellement normalisée au cours de l’hospitalisation, sans qu’une 
cause aux anomalies du bilan hépatique n’ait pu être validée, l’ensemble des 
examens d’imagerie (ultrasons, IRM) n’ayant fait état d’aucune anomalie 
anatomique ni d’une hépatite virale. L’examen clinique de sortie (général, cardio-
vasculaire, respiratoire, uro-génital, digestif) a donné un résultat sans particularité.  

5. De l’histologie d’une gastroscopie du 22 septembre 2011, il est résulté que l’assuré 
avait une gastrite chronique antrale et fundique à hélicobacter pylori (rapport du 
même jour de la docteure Q______), que le docteur R______ a ensuite proposé 
d’éradiquer par un traitement.  

6. Le 12 octobre 2011, un examen radiologique de contrôle à trois mois a montré un 
aspect superposable de la plage nodulaire en verre dépoli et du segment latéro-basal 
du lobe inférieur gauche, et des infiltrats en arbre bourgeonnant des deux côtés, 
entrant dans le contexte de bronchectasies bilatérales prédominant au niveau 
lingulaire. Au niveau abdominal supérieur, le status était une post-hépatectomie 
gauche avec collection liquidienne adjacente au foie droit médialement à la 
chaînette d’agrafes, correspondant en premier lieu à un hématome postopératoire 
(rapport du 13 octobre 2011 des docteurs S______ et T______).  

7. Le 14 novembre 2011, un transit oeso-gastroduodénal en double contraste a montré 
une dyskinésie oesophagienne sous forme d’ondes tertiaires au niveau du tiers 
inférieur, une hernie hiatale par glissement, réductible, sans reflux gastro-
oesophagien, et un estomac « en cascade » (rapport du Dr N______ du même jour).  

8. D’après un courrier du 13 janvier 2012 du docteur U______, chirurgien FMH, au 
Dr D______, il était difficile d’identifier une cause à l’ensemble des manifestations 
présentées par l’assuré. Les examens pratiqués étaient rassurants et l’examen 
clinique ne mettait pas en évidence d’atteinte pariétale de type éventration. Le 
constat d’une dysphagie orientait vers la possibilité d’une atteinte vagale ; la 
littérature concernant les donneurs vivants de foie comportait de nombreuses 
mentions de complications de type dyspepsie post-opératoires et altérations de la 
motilité gastrique (jusqu’à 11 % des donneurs) ; peut-être y avait-il lieu d’envisager 
ce type de complication dans le cas de l’assuré, même si l’ensemble des symptômes 
ne pouvait être expliqué par cette seule éventualité.  

9. Le 27 février 2012, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’OAI, 
en invoquant, à titre de maladie constituant son atteinte à la santé, un « kyste opéré 
au foie (en juillet 2011) ». Il était en incapacité totale de travail depuis le 28 juin 
2011.  

10. À la suite d’un examen de manométrie du 23 mars 2012 pratiqué aux HUG, le 
docteur V______ a évoqué un trouble aspécifique de la motilité oesophagienne ; il 
pouvait s’agir, sous réserve d’une manométrie haute résolution non disponible, 
d’une obstruction fonctionnelle du sphincter inférieur (rapport du 31 mars 2012).  

 
 
 

 

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11. Une cholangio-IRM effectuée le 30 mars 2012 pour comparaison avec celle faite le 
9 septembre 2011 a retrouvé le status post-hépatectomie gauche avec persistance 
d’un minime résidu de l’hématome en regard de la tranche de résection ; le status 
post-cholécystectomie était sans défect au niveau des voies biliaires (rapport du 
31 mars 2012 des docteurs W______ et X______).  

12. Les 23 avril et 7 mai 2012, l’assuré a été vu à la consultation ambulatoire du Centre 
multidisciplinaire d’étude et de traitement de la douleur des HUG, dont un rapport a 
été rendu le 5 juin 2012 par les docteurs Y______ (médecin adjointe), Z______ 
(Consultante Centre Douleur), AA______ (chef de clinique, consultant 
d’anesthésiologie) et AB______ (neurologue consultant). Ce rapport pose les 
diagnostics de douleurs abdominales dans un contexte de status post lobectomie 
hépatique gauche et de syndrome dépressif. Il relate l’anamnèse des douleurs 
ressenties par l’assuré depuis l’été 2011, rappelle les investigations effectuées 
depuis lors, retrace l’anamnèse psychosociale de l’assuré. L’examen clinique a 
donné ce qui suit : « Douleurs à la palpation du quadrant abdominal supérieur droit 
ainsi que de l’hypocondre droit reproductibles à la palpation plutôt profonde mais 
sans défense ni détente. Bruits abdominaux sans particularité. Absence de 
dysesthésies, hypoesthésie ou allodynie dans le territoire cutané correspondant. 
Palpation des côtes indolore ». Au chapitre de la discussion, l’assuré est décrit 
comme présentant un syndrome douloureux de présentation atypique et dont 
l’étiologie restait peu claire. Plusieurs éléments restaient à élucider, du point de vue 
du diagnostic, par une approche multidisciplinaire de façon optimale dans le cadre 
d’une hospitalisation de courte durée, prévue en juin 2012. Des conseils de prise en 
charge globale symptomatique pourraient alors être proposés, que ce soit du point 
de vue pharmacologique ou psychiatrique ou quant à la pertinence d’avoir recours à 
des techniques semi-invasives comme des infiltrations pariétales à visée antalgique.  

13. Selon un rapport de consultation de psychiatrie de liaison du 6 juin 2012, du 
docteur AC______, psychiatre, l’assuré attribuait ses douleurs à « quelque chose 
qui s’(était) passé pendant l’opération » puisqu’il n’avait jamais ressenti ces 
douleurs antérieurement ; il avait entendu qu’une collection liquidienne avait été 
identifiée au CT ; il s’étonnait qu’une investigation par laparoscopie, évoquée de 
longue date, n’ait pas encore été faite pour « voir ce qu’il se pass(ait) » ; la douleur 
était le seul problème de son existence ; il ne voyait pas de facteur de crise 
psychosocial, et estimait qu’il avait antérieurement une excellente santé psychique 
et physique ; il avait une grande volonté de reprendre ses activités antérieures.  

Le status psychiatrique de l’assuré était le suivant : patient calme et collaborant, de 
contact chaleureux, ayant un discours structuré et informatif, sans trouble de 
l’orientation ou de la vigilance ; il décrivait ses symptômes de manière détaillée, 
sans qu’on observe de comportement maladie. Il avait une thymie abaissée malgré 
un sourire affiché, une tristesse fréquente, une diminution du plaisir mais une 
conservation des envies, une diminution de l’appétit avec une perte pondérale de 
10 kg depuis l’hépatectomie partielle. Il avait d’importants troubles du sommeil liés 

 
 
 

 

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à la douleur, le réveillant aux changements de position, limitant son sommeil à 
5 heures par nuit avec asthénie modérée. Il n’avait jamais pensé à la mort comme 
solution à sa souffrance. Il n’avait pas de symptôme de la lignée psychotique. Il 
avait une anxiété importante liée à l’absence d’étiologie claire à ses symptômes et 
aux diverses informations reçues telles la présence d’une collection liquidienne et la 
section d’un nerf, mais sans rumination excessive ou idée délirante de nature 
hypocondriaque.  

L’assuré présentait une symptomatologie dépressive modérée à sévère, clairement 
consécutive aux limitations imposées par la douleur post-opératoire, mais pouvant 
participer à un cercle vicieux négatif d’abaissement du seuil de la douleur. Il fallait 
en tout cas lui prescrire un traitement médicamenteux, visant également un effet sur 
la composante neurogène des symptômes, et lui expliquer qu’un effet bénéfique ne 
se manifesterait qu’après plusieurs semaines et que le traitement devrait être 
poursuivi durant au moins six mois. L’assuré vivait mal l’incertitude étiologique 
tout en se disant rassuré qu’une cause grave avait été exclue et reconnaissant avoir 
été guéri du kyste hydatique. Il faudrait clarifier avec lui les risques et bénéfices 
d’une laparoscopie. Il ne présentait aucun facteur de risque psychosocial pour une 
évolution chronique, en dehors d’un arrêt de travail déjà prolongé. Il pourrait 
bénéficier d’un programme de remobilisation de type fitness médicalisé visant à lui 
faire reprendre confiance dans la solidité de son corps malgré la douleur.  

Le diagnostic était celui d’épisode dépressif moyen. En résumé, l’assuré était un 
patient sans antécédent psychiatrique, qui présentait une symptomatologie 
dépressive modérée d’allure essentiellement réactionnelle à d’importantes douleurs 
post-opératoires.  

14. L’assuré a été hospitalisé aux HUG du 6 au 7 juin 2012 pour investigations de ses 
douleurs de l’hypochondre droit persistantes après lobectomie hépatique gauche en 
mai (recte : juillet) 2011. À teneur de la lettre de sortie des docteures AD______ et 
AE______, respectivement cheffe de clinique et médecin interne du service de 
médecine interne générale, datée du 8 juin 2012, le diagnostic principal était celui 
de douleurs abdominales post-opératoires persistantes d’origine indéterminée, et un 
diagnostic secondaire était celui d’épisode dépressif moyen. D’après ce qui était 
résulté du colloque multidisciplinaire s’étant tenu le 6 juin 2012 entre les docteurs 
TOSO (chirurgien), AA______ (anesthésiste), AF______ (consultante de la 
douleur), AC______ (psychiatre), AG______ (gastroentérologue) et les médecins 
de l’unité, l’assuré avait des douleurs post-opératoires d’origine peu claire et 
probablement mixte. Le chirurgien confirmait le bon déroulement de la procédure à 
l’époque, sans complication post-opératoire, et l’absence de gravité de la 
persistance du petit hématome visualité lors de la dernière IRM ; celui-ci ne pouvait 
expliquer les douleurs ; une lésion du nerf vague était exclue, ne provoquant pas ce 
genre de symptômes ; l’hypothèse d’une lésion nerveuse post-opératoire restait la 
plus probable. Le psychiatre retenait un épisode dépressif moyen d’allure 
réactionnelle aux importantes douleurs post-opératoires ; les douleurs étaient 

 
 
 

 

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difficilement mises sur le compte de l’état dépressif lui-même. Un bloc nerveux 
pariétal tenté le 7 juin 2012 était resté sans effet sur les douleurs. Les médecins ont 
prescrit à l’assuré, pour au moins six mois, un traitement médicamenteux pouvant 
avoir un effet antidépresseur et sur la composante des douleurs neurogènes, et lui 
ont conseillé d’augmenter son activité physique.  

15. Le 3 août 2012, le Dr D______ a adressé l’assuré aux services d’anesthésiologie et 
d’antalgie du CHUV pour un deuxième avis concernant un syndrome douloureux 
chronique apparu en post-opératoire de l’opération d’un kyste hydatique hépatique. 
Les traitements entrepris jusqu’ici n’avaient pas mené à une amélioration.  

Le 18 décembre 2012, dans le cadre de consultations au Centre d’antalgie du 
CHUV, un scanner de la colonne a été fait à l’assuré, compte tenu d’une suspicion 
que les douleurs de ce dernier pourraient venir de la colonne.  

16. Le 15 janvier 2013, l’assuré a consulté le professeur AH______, chirurgien FMH, 
spécialiste en chirurgie viscérale, générale et d’urgence de l’Hôpital du Valais.  

D’après le rapport médical du Prof. AH______, du 22 janvier 2013, l’assuré 
rapportait, depuis sa lobectomie hépatique gauche pour kyste hydratique du 
29 juillet 2011, des douleurs dans la région paramédicale droite, entre l’ombilic et 
la xiphoïde, caudalement à la cicatrice sous-costale, douleurs constantes le 
réveillant souvent la nuit, non associées à des symptômes digestifs ou systémiques 
même si l’assuré se plaignait d’avoir des difficultés pour marcher en raison de 
l’intensité de ses douleurs. L’assuré avait des difficultés à s’alimenter, sans 
odynodysphagie ; il avait perdu une dizaine de kg depuis l’intervention. Il ne 
travaillait plus et risquait de perdre son emploi et son logement de fonction ; il était 
marié et père de deux jeunes enfants.  

Hormis une sensibilité au niveau de l’hypochondre droit et d’une hypoesthésie avec 
des zones d’anesthésie dans la région caudale de la cicatrice du côté droit, le status 
était normal. Tous les examens pratiqués jusqu’alors n’avaient rien montré d’autre 
qu’une petite collection sur la tranche de section de l’hépatectomie. Un transit œso-
gastroduodénal avait montré, le 14 novembre 2011, une dyskinésie œsophagienne 
sous forme d’onde tertiaire de l’œsophage distal avec une hernie hiatale par 
glissement sans reflux. L’assuré avait été hospitalisé deux fois pour investigations, 
du 7 au 10 septembre 2011 et du 6 au 7 juin 2012, sans qu’aucune conclusion 
étiologique ne soit retenue ; l’hypothèse d’une lésion post-opératoire avait alors été 
estimée la plus probable. Le Dr U______ avait retenu, le 13 janvier 2012, 
l’hypothèse d’une dyspepsie/dysphagie sur section du nerf vague.  

La consultation psychiatrique qu’avait faite l’assuré lors de son hospitalisation en 
juin 2012 avait conclu à une symptomatologie dépressive modérée, d’allure 
essentiellement réactionnelle, et ayant abouti à un traitement antidépresseur et à une 
tentative de bloc nerveux pariétal, le 7 juin 2012, resté sans effet sur la douleur. Le 
Prof. AH______ n’avait aucun document concernant une consultation de la douleur 
que l’assuré avait faite auprès du CHUV. Il avait demandé au docteur AI______, 

 
 
 

 

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chef de clinique au service de neurologie de l’Hôpital du Valais, d’évaluer l’assuré 
sur le plan neurologique ; l’ENMG pratiquée avait démontré une neuropathie par 
étirement du nerf intercostal T9 et dans une moindre mesure T10 avec une 
dénervation du muscle grand-droit à droite, corroborée par une atrophie visible au 
scanner. D’après le docteur AJ______, anesthésiste et spécialiste des traitements de 
la douleur, il n’y avait que peu de chance d’obtenir une amélioration par des 
infiltrations, respectivement une réexploration chirurgicale ; une électrostimulation 
continue des nerfs intercostaux concernés pourrait être mise en place.  

17. Dans son rapport du 23 janvier 2013 à l’adresse du Prof. AH______, le 
Dr AI______ n’a relevé aucune particularité au niveau des fonctions cognitives de 
l’assuré. L’épreuve posturale tenue, la force, la coordination, la sensibilité tacto-
algique étaient sans particularité au niveau des membres supérieurs. Les ROT 
étaient normovifs et symétriques. La pallesthésie était conservée. En ce qui 
concernait le tronc, le médecin notait la présence d’une hypoesthésie douloureuse 
de forme ovalaire circonscrite en-dessous de la région cicatricielle, avec une 
allodynie, douleur reproductible tant à la palpation légère que profonde. Le tonus de 
la musculature abdominale était asymétrique en défaveur de la droite, prononcé au 
niveau du muscle droit abdominal. Il n’y avait pas de Lasègue, ni de niveau sensitif 
cutané au niveau dorsal. Aucune particularité n’avait été relevée concernant les 
membres inférieurs. La description de l’ENMG était la suivante : « La myographie 
à l’aiguille concentrique du muscle droit abdominal est pathologique sur plusieurs 
niveaux, sus-ombilical, para-ombilical et infra-ombilical avec maximum des 
anomalies en sus-ombilical, avec signes de dénervation sous forme de potentiels de 
fibrillation, d’ondes positives et de très sporadiques fasciculations. Les potentiels 
d’unité motrice sont extrêmement polyphasiques, de faible à moyenne amplitude, 
avec un recrutement réduit et un tracé de type neurogène. Le même examen réalisé 
à gauche sur le muscle droit abdominal s’avère strictement normal ».  

Le Dr AI______ a conclu à une probable neuropathie par étirement du nerf 
intercostal au niveau T9, et dans une moindre mesure, au niveau T10. Il n’avait 
aucune autre proposition à formuler que de réadresser l’assuré au centre de la 
douleur, car celles dont celui-ci souffrait persistaient malgré les divers traitements 
entrepris, dont des traitements par opiacés. Il proposait à ce qu’un contrôle ENMG 
soit à nouveau effectué dans un délai de trois à six mois.  

18. Dans l’intervalle, par décision du 17 janvier 2013, la SUVA a nié le droit de 
l’assuré à des prestations de l’assurance-accidents, au motif qu’il n’avait été victime 
d’aucun accident, ni de lésion corporelle assimilée à un accident.  

Tant B______ que l’assuré ont formé opposition à cette décision de la SUVA, 
respectivement les 5 et 13 février 2013. Ils complèteront leur opposition 
ultérieurement (le 21 juin 2013 s’agissant de l’assuré et le 24 janvier 2014 
s’agissant de B______).  

 
 
 

 

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19. Le 7 février 2013, le Dr D______ a écrit à Medical Service, mandaté par la SUVA, 
que l’assuré présentait toujours des douleurs de caractère neurogène invalidantes 
sans réponse aux différents traitements. Il était suivi au CHUV, à la consultation de 
la douleur, dont aucun rapport n’était encore disponible. Mais le Prof. AH______ 
démontrait une neuropathie par étirement du nerf intercostal T9 et T10.  

20. Par courrier du 26 mars 2013 à Medical Service, le docteur AK______, du Centre 
d’antalgie du CHUV, a indiqué avoir vu l’assuré le 21 mars 2013, à la demande de 
son collègue, le docteur AL______, afin d’évaluer l’indication à une thérapie par 
neuro-modulation de type stimulation médullaire électrique. Les neurologues 
concluaient à une neuropathie intercostale T9 droite péri-opératoire sur probable 
étirement du nerf intercostal T9 et dans une moindre mesure au niveau de T10. Les 
douleurs étaient décrites comme permanentes, aggravées par l’activité physique, les 
positions statiques prolongées debout ou assise, ainsi que la toux ou les 
éternuements. Il n’y avait pas d’association avec des symptômes digestifs. De 
nombreuses infiltrations avaient été effectuées, dont au Centre d’antalgie du CHUV 
(blocs intercostaux sous ultrasons, Tab block, Trigger Point), sans qu’aucune 
amélioration ne soit constatée. En raison de la topographie des douleurs ainsi que 
de l’absence totale d’amélioration même transitoire suite aux blocs, aux 
anesthésiques locaux, une stimulation médullaire n’apparaissait pas susceptible 
d’apporter une amélioration significative de la symptomatologie de l’assuré. Ce 
dernier était ré-adressé à la consultation du Dr AL______.  

21. L’assuré a été licencié par B______ avec effet au 31 juillet 2013, étant précisé 
qu’une indemnité de départ lui serait versée par B______ d’août 2013 à avril 2014.  

22. Dans un rapport médical du 8 juillet 2013, le Dr AL______ a retenu comme 
diagnostic, à titre de maladie, des douleurs abdominales post-lobectomie hépatique 
gauche, avec effet sur la capacité de travail, et, sans effet sur la capacité de travail, 
un status post-lobectomie hépatique gauche et cholécystectomie pour un kyste 
hydatique du lobe hépatique gauche de découverte fortuite, une dysphagie mixte 
dans le contexte de troubles aspécifiques de la motilité oesophagienne et un 
syndrome dépressif modéré réactionnel. L’assuré avait bénéficié de multiples 
infiltrations au niveau intercostal 9, 10, 11, 12, des infiltrations loco dolenti sur ou 
sous le muscle grand droit ; les blocs avaient une efficacité clinique (anesthésie au 
froid) mais aucune sur la douleur ; des tentatives d’infiltration avec anesthésiques 
locaux au niveau de la cicatrice avaient eu un résultat négatif ; un traitement avec 
de la pommade Kétamine n’avait eu aucun effet ; l’assuré n’était pas considéré 
comme pouvant répondre à une stimulation médullaire au niveau épidural ; aucun 
de gestes n’avait donné d’indication quant à l’origine de la symptomatologie de 
l’assuré, qui restait inchangée.  

23. Par communication du 10 septembre 2013, l’OAI a fait part à l’assuré de sa 
décision de le soumettre à une expertise de médecine interne, neurologie et 
psychiatrie auprès d’un centre d’expertises médicales, qui serait choisi de manière 
aléatoire. Les questions destinées aux experts (comprenant des questions 

 
 
 

 

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spécifiques pour le cas où un trouble de la lignée somatoforme ou un trouble 
assimilé serait constaté) étaient soumises à l’assuré, qui disposait de dix jours pour 
indiquer les questions complémentaires qu’il aurait à faire poser aux experts.  

Le Dr D______ ayant fait part de ce que, sur son conseil, l’assuré s’opposait à une 
expertise, l’estimant inutile dès lors qu’il avait déjà été vu par plusieurs spécialistes 
de haut niveau dans toutes les spécialités considérées, l’OAI a, par décision 
incidente du 3 octobre 2013, maintenu cette expertise pluridisciplinaire.  

Cette dernière a été attribuée le 27 novembre 2013, dans le cadre de la procédure 
SuisseMED@P, au Centre d’Expertise Médicale de Nyon (ci-après : CEMed), plus 
précisément aux docteurs AM______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, AN______, spécialiste FMH en neurologie, et AO______, 
spécialiste en médecine interne.  

24. En date du 10 décembre 2013, le Dr AP______, spécialiste FMH en chirurgie et 
médecin-conseil de la SUVA, a rendu une appréciation médicale du cas de l’assuré.  

L’hémihépatectomie avait été effectuée dans les règles de l’art. L’accès chirurgical 
choisi (laparotomie épigastrique transversale) constituait l’accès standard pour cette 
intervention. Le nécessaire détachage des adhérences (adhésiolyse) rencontrées lors 
de l’opération pouvait avoir lésé le tissu touché ; ce problème était courant avec ce 
procédé, qui ne pouvait aucunement être qualifié d’approche inappropriée. Selon 
les documents à disposition, il n’était pas démontré que des lésions des 
terminaisons nerveuses du nerf vague étaient survenues dans le cadre de 
l’adhésiolyse ; de telles lésions n’expliqueraient nullement les douleurs de l’assuré 
et ne seraient en tout état pas le résultat d’une approche inappropriée.  

La pose d’agrafes autoretenues, devant intervenir sitôt les adhérences résorbées, 
pouvait produire des élongations dans la zone des nerfs intercostaux 9 et 10, mais 
c’était un risque devant être assumé pour une mise en place optimale du site 
opératoire. Les dommages d’élongation constatés ne s’écartaient pas nettement de 
ce qui se constatait habituellement en médecine.  

En résumé, aucun indice ne laissait penser que l’opération n’aurait pas été effectuée 
dans les règles de l’art.  

25. Le 30 décembre 2013, après l’échéance du délai imparti à l’assuré pour faire valoir 
d’éventuels motifs de récusation à l’encontre des experts précités, le CEMed a 
convoqué celui-ci aux fins d’examens par les experts précités les 8 et 10 janvier 
2014.  

26. Par décision sur opposition du 31 mars 2014, fondée sur l’appréciation médicale du 
Dr AP______ du 10 décembre 2013, la SUVA a rejeté l’opposition de l’assuré. 
Selon le compte-rendu opératoire et l’imagerie réalisée durant l’opération 
considérée, cette dernière avait été accomplie dans les règles de l’art ; il n’était pas 
établi que des terminaisons nerveuses du nerf vague aient été blessées au cours de 
l’intervention, et, quoi qu’il en soit, de telles lésions n’expliqueraient nullement les 

 
 
 

 

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douleurs de l’assuré, ni ne pourraient être imputées à un procédé opératoire 
inapproprié. Il était concevable que la mise en place d’agrafes autoretenues ait 
impliqué des lésions par étirement, du type de celles observées dans la zone des 
nerfs intercostaux 9 et 10, mais c’était-là un risque devant être accepté, découlant 
de la nécessité d’une exposition optimale du site opératoire ; de telles lésions ne 
s’écartaient pas nettement de ce qui se constatait habituellement en médecine. Il n’y 
avait en l’occurrence aucun indice que les règles de l’art aient été ignorées ou 
violées d’une quelconque façon. Les conditions auxquelles devait être admis qu’un 
accident fût survenu dans le cadre du traitement d’une maladie n’étaient pas 
réalisées. Il n’y avait pas matière à rechercher d’autres explications médicales.  

27. L’assuré a recouru le 16 mai 2014 contre cette décision sur opposition de la SUVA 
auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (cause 
A/1396/2014).  

La SUVA a conclu au rejet de ce recours le 16 juin 2014.  

28. Les experts du CEMed ont rendu leur rapport d’expertise le 12 août 2014, dans le 
cadre de la procédure AI.  

Ledit rapport énumère les quarante pièces consultées (dont, pour l’essentiel, des 
rapports médicaux, radiologiques, histologiques, psychiatrique, d’hospitalisation, 
compte-rendu opératoire), rappelle le cadre du mandat d’expertise, résume le 
dossier dans l’ordre chronologique (sur 2½ pages), relate les données subjectives 
médicales, personnelles, familiales et socioprofessionnelles de l’assuré (en 
indiquant l’histoire médicale actuelle selon l’expertisé et ses plaintes actuelles sur 
les plans de la médecine interne, neurologique et psychique, y compris une 
anamnèse orientée psychiatrique, ainsi que ses traitements) (sur 4 pages), établit les 
status de médecine interne, neurologique et psychiatrique (respectivement sur 1 
page, 1 page et ¾ page), comporte une synthèse et une discussion du cas (sur 2 
pages) et répond aux questions posées par l’OAI (sur 2 pages).  

Dans les antécédents médicaux de l’assuré, il y avait eu, en 2007, un épisode de 
lombosciatalgies droites, avec mise en évidence de deux hernies discales à l’IRM 
lombaire, épisode ayant cependant connu une évolution favorable sous traitement 
conservateur avec disparition de toute plainte. Puis il y a eu, en 2011, la lobectomie 
hépatite gauche et cholécystectomie pour un kyste hédatique, opération dans les 
suites desquelles l’assuré s’était plaint et se plaignait de douleurs pariétales 
abdominales droites moyennes et inférieures constantes, en raison desquelles toute 
une série d’investigations et de traitements avaient été effectués dans le cadre des 
HUG et du CHUV.  

Sur le plan de la médecine interne, l’examen était rigoureusement normal, en 
dehors de douleurs au niveau de l’hypochondre droit à l’examen clinique, douleurs 
qui n’étaient pas en relation avec une pathologie évidente ; le problème du kyste 
hydatique pouvait être considéré comme terminé, avec une évolution satisfaisante 
et sans caractère incapacitant. Sur le plan neurologique, l’examen permettait de 

 
 
 

 

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retrouver une zone d’hypoesthésie maximale au niveau D9-D10 droit, semblant se 
poursuivre de façon atypique au niveau abdominal inférieur droit et le long de 
l’ensemble du membre inférieur droit ; l’explication la plus probable de ces troubles 
était un étirement des nerfs intercostaux D9 et D10 lors de l’intervention 
chirurgicale, phénomène sur lequel se surajoutaient très vraisemblablement des 
facteurs psychologiques expliquant l’extension actuelle des troubles sensitifs ainsi 
que la réponse médiocre aux différents traitements antalgiques effectués jusqu’ici, à 
poursuivre. La capacité de travail de l’assuré s’en trouvait affectée, en ce sens que 
celui-ci présentait une incapacité de travail complète dans l’activité de nettoyeur 
(étant donné les constatations effectuées, l’échec de différents traitements et le fait 
que l’activité considérée soit physiquement relativement lourde) ; dans une activité 
légère se déroulant essentiellement en position assise, ne nécessitant pas le port 
régulier de charge de plus de 10 à 15 kg et autorisant des changements occasionnels 
de position assise/debout, l’assuré pouvait avoir une activité professionnelle à plein 
temps avec un rendement de 100 %. Sur le plan psychique, il persistait un épisode 
dépressif d’intensité moyenne sans syndrome somatique, qui prenait une allure 
chronique et était réactionnel aux douleurs chroniques ; il y avait ainsi une 
comorbidité psychiatrique sous la forme d’un épisode dépressif moyen chronique 
persistant depuis un an et demi et ne répondant pas au traitement de 
Cymbalta 120 mg/j, le seul antidépresseur à avoir été essayé et maintenu sans 
changement depuis plus d’un an, alors que les possibilités thérapeutiques n’étaient 
de loin pas épuisées ; l’assuré n’était pas replié socialement, n’avait pas de traits 
pathologiques de caractère, ni ralentissement psychomoteur, ni troubles cognitifs 
patents, mais une pensée fixée sur les douleurs chroniques et leur répercussion 
désastreuse sur le quotidien ; il n’y avait pas de limitations fonctionnelles 
objectivables au niveau psychiatrique.  

En résumé, l’assuré présentait vraisemblablement, avec répercussion sur sa capacité 
de travail, une atteinte des nerfs intercostaux D9-D10 secondairement à un 
étirement peropératoire, et, sans répercussion sur sa capacité de travail, un épisode 
dépressif d’intensité moyenne chronique (F32.10). L’atteinte des nerfs intercostaux 
représentait vraisemblablement une contre-indication à des activités physiquement 
lourdes et au port régulier de charges (comme l’activité de nettoyeur, qui n’était 
donc plus exigible), depuis l’intervention chirurgicale du 29 juillet 2011 ; l’assuré 
présentait une capacité de travail complète avec un rendement de 100 % dans une 
activité adaptée, c’est-à-dire une activité essentiellement sédentaire, se déroulant en 
position le plus souvent assise, ne nécessitant pas le port régulier de charges de plus 
de 10 à 15 kg et autorisant des changements occasionnels de position assis/debout, 
étant précisé qu’il fallait admettre une période d’incapacité de travail complète puis 
partielle de six mois au plus après l’opération précitée. 

29. Le 10 septembre 2014, l’assuré a présenté sa réplique dans la cause A/1396/2014, 
en faisait référence au rapport d’expertise précité du CEMed et sollicitant une 
expertise gastroentérologique et neurologique pour déterminer la cause réelle d’une 

 
 
 

 

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part de ses douleurs au niveau abdominal inférieur et le long du membre inférieur 
droit et d’autre part de ses troubles épigastriques et dysphagiques.  

La SUVA a dupliqué le 7 octobre 2014, en persistant à conclure au rejet du recours.  

La cause A/1396/2014 a été suspendue le 10 novembre 2015, après constat que la 
SUVA n’avait pas statué sur l’opposition de B______ à sa décision du 17 janvier 
2013. Elle sera reprise le 17 août 2016, après qu’il a été établi que la SUVA avait 
notifié aux B______, le 18 décembre 2015, une même décision sur opposition que 
celle notifiée à l’assuré le 31 mars 2014 et qu’ils n’avaient pas recouru contre cette 
décision sur opposition.  

30. Dans l’intervalle, le 7 novembre 2014, la docteure AQ______ du Service médical 
régional de l’AI (ci-après : SMR) a émis un avis médical, à teneur duquel elle 
qualifiait les conclusions du rapport d’expertise du CEMed de convaincantes et 
proposait de les suivre, soit de retenir que la capacité de travail de l’assuré était 
nulle dans son activité habituelle mais complète dans une activité adaptée ; il y 
avait eu incapacité totale de travail dans un premier temps, puis partielle à partir de 
six mois après l’opération du 29 juillet 2011.  

31. Le 15 février 2015, lors d’un entretien à l’OAI concernant la recherche d’une 
activité professionnelle adaptée à ses capacités et compétences, l’assuré, apprenant 
que le SMR proposait de suivre l’avis des experts du CEMed, a indiqué ne pas 
pouvoir rester assis plus de 90 minutes et avoir fait une tentative de suicide. Il a 
affirmé ne pas se sentir capable de bénéficier d’une mesure d’orientation 
professionnelle, ne rien pouvoir faire, et en avoir assez de cette vie.  

L’OAI a ensuite invité l’assuré, par courrier à son avocat, à lui faire part de toute 
information susceptible de lui faire reconsidérer sa position, à défaut de quoi il 
devrait le soumettre à une mesure d’orientation professionnelle.  

32. Par courrier du 24 février 2015 à l’OAI, l’avocat de l’assuré a indiqué que ce 
dernier avait été hospitalisé aux HUG du 3 au 12 janvier 2015 suite à une tentative 
de suicide, et il lui a transmis un certificat médical du Dr D______ du 19 janvier 
2015 attestant que l’état de santé de l’assuré s’était aggravé au niveau 
psychiatrique, ainsi qu’un certificat médical de la docteure AR______, psychiatre-
psychothérapeute, du 17 février 2015 attestant de ladite hospitalisation à l’unité 
psychiatrique des HUG après que l’assuré eut, à des fins de suicide, mis le feu à son 
appartement.  

33. Après y avoir été autorisé par l’assuré, l’OAI a obtenu des HUG la lettre de sortie, 
établie le 4 mars 2015 par les docteurs AS______ et AT______, respectivement 
chef de clinique et médecin interne au département de santé mentale et de 
psychiatrie.  

Le diagnostic principal posé était un épisode dépressif moyen. D’après les éléments 
anamnestiques, l’assuré souffrait socialement d’avoir dû suspendre son activité 
professionnelle depuis 2011, suite à l’apparition de douleurs importantes post-

 
 
 

 

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lobectomie hépatique gauche pour un kyste hydatiforme, auxquelles les 
investigations menées et la consultation de la douleur n’avaient pas apporté de 
compréhension ni d’antalgie efficace. Il décrivait depuis 2012 des douleurs 
chroniques invalidantes et un état dépressif apparu suite à cette situation médicale. 
Il était suivi depuis un an par la Dre AR______. Sa thymie s’était péjorée depuis 
quelques mois, avec apparition d’une anhédonie, d’une aboulie et d’un repli sur soi.  

Son status à l’entrée à l’unité d’investigation et de traitements brefs psychiatriques 
après son séjour aux urgences et aux soins intensifs, le 8 janvier 2015, est décrit 
comme suit : « Patient calme, orienté aux 4 modes, collaborant. Le discours est 
pauvre, mais cohérent et informatif. La thymie est triste, les angoisses sont 
importantes. Anhédonie marquée, aboulie, sentiment de dévalorisation et de 
culpabilité. Ruminations anxieuses et culpabilisantes. Il présente des idées 
suicidaires fluctuantes, dit ne pas regretter son geste et pense qu’il pourrait 
récidiver dans un futur à moyen terme. Se dit rassuré par le cadre hospitalier, 
s’engage à faire appel. Troubles du sommeil présents de longue date et troubles de 
l’appétit. Pas d’idées délirantes, absence de symptômes de la lignée psychotique. Il 
reconnaît un sentiment de désespoir majeur et accepte une hospitalisation en milieu 
psychiatrique. »  

De la discussion du cas ressortent cependant, dans un premier temps, une colère 
face à son hospitalisation dans une unité fermée et une faible tolérance à la 
frustration de devoir respecter les cadres thérapeutiques, ressentis comme 
infantilisants. Il contestait être en colère, mais expliquait en vouloir aux médecins 
« qui ne reconnaissent pas leurs erreurs et qui ne réussissent pas à le soigner ». Il 
manifestait peu de capacités introspectives quant à son geste suicidaire et il n’était 
pas possible de déterminer quels facteurs de crise avaient été à l’origine de ce 
dernier. Lors d’un entretien en présence de son épouse, il est ressorti que cette 
dernière et leurs deux enfants étaient présents dans l’appartement au moment de 
l’incendie, et son épouse a appris que le geste de l’assuré avait été suicidaire et 
avait fait suite à des pensées suicidaires remontant à deux ans. L’assuré s’était 
engagé à reprendre son suivi psychiatrique chez la Dre AR______ à sa sortie, en 
insistant pour avoir rapidement un résumé de son séjour hospitalier pour une 
« audience » qu’il aurait le 23 janvier 2015 à l’OAI et pour l’Hospice général, ce 
qui – ont noté les médecins – a suscité un doute sur la réelle intention suicidaire du 
geste de l’assuré. À la fin de son hospitalisation, l’assuré a verbalisé sa 
reconnaissance des soins dont il avait bénéficié et ne présentait plus d’idées 
suicidaires. Il était calme et relativement collaborant, insistant pour sortir, orienté 
aux 4 modes, normovigile ; il n’avait pas de trouble de la mémoire objectivé durant 
l’entretien , il avait des capacités d’attention et de concentration conservées, une 
thymie neutre, des affects congruents à l’humeur, pas d’anhédonie, pas de baisse de 
l’élan vital, un sommeil et un appétit conservés, un discours clair et cohérent, sans 
éléments de la lignée psychotique ; il  n’avait pas d’hallucinations.  

 
 
 

 

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34. D’après un rapport médical du 11 mai 2015 de la Dre AR______ à l’OAI, l’assuré 
souffrait d’un épisode dépressif moyen sans syndrome somatique, affectant sa 
capacité de travail. Selon l’anamnèse, il avait des douleurs chroniques de 
l’hypocondre droit irradiant dans la jambe droite, depuis l’opération du 29 juillet 
2011. Il n’arrivait plus à travailler à cause de ses douleurs « inexpliquées 
médicalement » mais aussi de l’apparition secondaire d’un état dépressif moyen 
marqué par un visage sans mimiques, une voix monocorde, un discours pauvre, ce 
qui était une symptomatologie atypique ; il souffrait beaucoup d’être sans travailler 
et de se sentir une charge pour sa femme ; il ne pouvait pas aider cette dernière dans 
les tâches de la vie quotidienne ni jouer avec les enfants. Concernant l’incendie de 
début janvier 2015, l’assuré avait d’abord parlé, au début de son hospitalisation, 
d’un incendie déclenché par lui accidentellement en réparant un appareil électrique, 
puis intentionnellement afin de mourir ; pour la Dre AR______, l’hypothèse d’un 
accident était plus plausible chez ce patient n’ayant jamais présenté d’idées 
suicidaires et ayant une dépression d’intensité moyenne. Le constat médical de la 
Dre AR______ était celui d’un patient calme, collaborant, se plaignant de douleurs, 
manquant d’énergie, ayant tendance à se replier sur lui-même, culpabilisant, 
demandant réparation, n’ayant pas de troubles du sommeil ni de l’appétit, pas 
d’idées suicidaires, ne présentant pas d’éléments psychotiques. Le pronostic n’était 
pas rassurant compte tenu de son désir de réparation vis-à-vis du corps médical. 
S’agissant de sa capacité de travail, le généraliste de l’assuré attestait d’une totale 
incpacité de travail depuis 2011 ; selon la Dre AR______, ses restrictions tenaient à 
ses douleurs chroniques et à sa demande de réparation provoquant un sentiment de 
blocage en l’absence de reconnaissance ; l’assuré ne voulait pas travailler avant 
qu’il y ait reconnaissance et réparation, et probablement qu’il ne pouvait travailler à 
cause de ses douleurs. L’activité habituelle n’était plus exigible. Des mesures 
médicales ne permettraient pas de réduire les limitations précitées.  

35. Selon un avis médical du 12 janvier 2016 de la docteure AU______ du SMR, 
commençant par un rappel de l’avis médical du SMR du 7 novembre 2014, il n’y 
avait pas d’aggravation durable de l’état de santé de l’assuré sur le plan 
psychiatrique, en dépit de son hospitalisation en milieu psychiatrique en janvier 
2015 pour un geste suicidaire, dont il apparaissait douteux – d’après les versions 
successives qu’il avait données de cet incendie, les doutes éprouvés par les 
psychiatres des HUG l’ayant suivi durant cette hospitalisation et l’appréciation de 
la psychiatre traitante – qu’il ait eu ce caractère. L’assuré présentait toujours un 
épisode de dépression moyen. Les conclusions du rapport final du SMR du 7 
novembre 2014 restaient valables.  

36. Le 25 janvier 2016, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision lui refusant 
toutes prestations de l’AI. Sa capacité de travail était nulle depuis le 28 juin 2011 
dans son activité habituelle, mais, dans une activité adaptée, elle avait été de 50 % 
dès février 2012 puis de 100 % dès août 2012. En bonne santé, il exercerait une 
activité lucrative ; il avait le statut d’une personne active. La comparaison des 

 
 
 

 

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revenus qu’il fallait faire à l’échéance du délai d’attente, le 28 juin 2012, 
aboutissait, après réduction supplémentaire de 10 % sur le salaire annuel brut avec 
invalidité de 50 %, à une perte de gain de CHF 36'897.- (recte : CHF 40'156.-), 
correspondant à un degré d’invalidité de 58 %, ouvrant le droit à une demi-rente 
d’invalidité dès le 1er juin 2012, début reporté au 2 septembre 2012 du fait du dépôt 
de la demande de prestations le 2 mars 2012. Cependant, dès août 2012, la perte de 
gain résultant de la comparaison des revenus était de CHF 39'800.- (recte : 
CHF 13'491.-), correspondant à un degré d’invalidité de 19 % (recte : 16 %). En 
conséquence, un degré d’invalidité de 19 % (recte : 16 %) n’ouvrant pas le droit à 
une rente d’invalidité et des mesures professionnelles n’étant pas indiquées, 
l’assuré n’avait doit à aucune prestation de l’AI.  

37. Par courrier du 29 février 2016, l’assuré a fait part de son objection à l’endroit de ce 
projet de décision, en s’appuyant sur les certificats de ses deux médecins traitants, 
selon lesquels il ne présentait aucune capacité de travail dans quelque activité 
adaptée que ce soit. Il ne pouvait réaliser aucun revenu d’invalide, et avait donc 
droit à une rente entière d’invalidité. Si l’OAI le contestait, il lui fallait ordonner 
une expertise complémentaire psychiatrique et neurologique.  

À teneur du certificat médical du Dr D______ du 18 février 2016, l’assuré n’était 
plus apte à effectuer un quelconque travail. Son état de santé ne cessait de 
s’aggraver, en raison d’un syndrome douloureux chronique invalidant et aussi 
d’une dépression chronique sévère suivie par la Dre AR______. Il n’était plus apte 
à travailler, dans n’importe quel métier, en raison de l’association de la dépression 
aux douleurs, d’autant plus qu’il était ralenti intellectuellement et diminué dans sa 
qualité de vie de manière importante ; ses idées noires persistaient.  

Selon un certificat médical de la Dre AR______ du 22 février 2016, l’état clinique 
de l’assuré s’était aggravé. Celui-ci se plaignait de douleurs intenses et invalidantes 
au niveau de l’épigastre, qui irradiaient dans la jambe droite. Il présentait également 
un énorme sentiment d’injustice vis-à-vis du corps médical, se disait impuissant 
pour faire valoir « l’erreur médicale » et demander réparation. Il présentait une 
thymie triste avec des idées noires. Lorsque son avocat lui avait annoncé la décision 
que l’OAI entendait prendre, il avait passé dans le cabinet de la Dre AR______ 
sans rendez-vous pour lui confier son envie de sauter sous un train. Son généraliste 
lui donnait l’espoir d’une opération se pratiquant à l’étranger pour soulager ses 
douleurs, opération qui n’était possible financièrement que si l’AI reconnaissait son 
invalidité liée à l’opération chirurgicale ayant causé ses douleurs chroniques. Il 
vivait sur cet espoir, et ne supportait plus sa situation ni sur le plan physique ni sur 
le plan psychique. Sa capacité de travail restait nulle, même dans une activité 
adaptée. Il souffrait de douleurs chroniques et invalidantes associées à un gros 
sentiment d’injustice et un état de vengeance liés à son trouble dépressif chronique.  

38. D’après un avis médical du 2 mai 2016 du docteur AV______ du SMR, le certificat 
médical de la Dre AR______ ne comportait pas de status détaillé et décrivait des 
éléments non médicaux, et celui du Dr D______ faisait état d’une aggravation 

 
 
 

 

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d’état de santé sans description d’un status. Il n’y avait pas d’éléments médicaux 
objectivables étayant une modification de l’état de santé de l’assuré.  

39. L’OAI a refusé à l’assuré toutes prestations de l’AI, par une décision du 12 mai 
2016, reçue le 17 mai 2016, reprenant les motifs et conclusions de son projet de 
décision précité. L’assuré n’avait pas fait valoir d’éléments médicaux dans le cadre 
de la procédure d’audition.  

40. Par acte daté du 16 mai 2014 (recte : 16 juin 2016), l’assuré a recouru contre cette 
décision de l’OAI auprès de la chambre des assurances sociales (cause 
A/2018/2016), en concluant à son annulation et à la reconnaissance d’un droit à une 
rente entière d’invalidité. Il y avait eu « atteinte du nerf vague, lésion ayant 
vraisemblablement provoqué une causalgie (dystrophie sympathique réflexe 
douloureuse régionale complexe, DSR/SDRC) engendrant de fortes douleurs 
touchant en particulier l’hémiabdomen droit avec des troubles sensitifs allant des 
orteils du pied droit et remontant jusqu’au thorax droit » ; sur ces douleurs s’était 
greffée une « pathologie du trouble somatoforme » ; et l’assuré souffrait d’une 
dépression devenue sévère. Il ne pouvait plus assumer un quelconque travail, pour 
une durée indéterminée. Son degré d’invalidité était de 100 %.  

41. Par mémoire du 23 juin 2016, l’OAI a conclu au rejet du recours A/2018/2016. 
L’expertise pluridisciplinaire réalisée par le CEMed en 2014 (et non 2012, comme 
le mentionnait l’assuré) avait pleine valeur probante. L’expert psychiatre retenait 
une capacité de travail entière en l’absence de limitation fonctionnelle objectivable 
à ce niveau ; le diagnostic était un état dépressif d’intensité moyenne sans 
syndrome somatique. Dans son rapport du 11 mai 2015, la psychiatre traitante avait 
estimé l’hypothèse d’un incendie accidentel plus plausible chez « un patient qui 
n’a(vait) jamais présenté des idées suicidaires et dont l’intensité de la dépression 
(était) moyenne » ; elle relevait que l’incapacité de travail était attestée par le 
généraliste. La lettre de sortie des HUG du 4 mars 2015 ne retenait qu’un état 
dépressif moyen, et évoquait une incertitude quant à l’intention suicidaire de 
l’assuré. Il ne ressortait d’aucun document médical que l’état dépressif de l’assuré 
serait sévère. Sur le plan somatique, les experts avaient retenu une pleine capacité 
de travail dans une activité adaptée, et, selon le SMR, les éléments médicaux 
apportés ultérieurement ne rendaient pas objectivable une modification de son état 
de santé. L’ensemble des médecins s’entendaient sur les diagnostics retenus, la 
divergence ne portant que sur la capacité de travail. Il n’y avait pas matière à 
s’écarter de l’avis des experts. En matière de douleurs, les seules plaintes 
subjectives d’un assuré ne suffisaient pas à justifier une invalidité, entière ou 
partielle ; l’allégation de douleurs devait être confirmée par des observations 
médicales concluantes et être reportée à un diagnostic entrant dans une 
classification reconnue pour que l’examen du droit à des prestations sociales puisse 
se faire dans le respect de l’égalité de traitement ; les experts devaient apprécier la 
capacité résiduelle de travail sur la base de critères objectifs. Des mesures de 
réadaptation ne pouvaient être octroyées que si un assuré était objectivement et 

 
 
 

 

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subjectivement en état de les suivre avec succès ; un assuré qui, comme le 
recourant, s’estimait totalement incapable de travailler ne remplissait pas la 
condition subjective d’octroi de telles mesures.  

42. Par réplique du 19 août 2016 dans la cause A/2018/2016, l’assuré a persisté dans 
les termes et conclusions de son recours. Dans la mesure où il souffrait 
invariablement de douleurs invalidantes au niveau de l’épigastre, irradiant dans la 
jambe droite, et où ces douleurs ne s’expliquaient par les étirements avérés des 
nerfs intercostaux T9 et T10 et la dénervation dans le muscle droit abdominal, une 
investigation plus approfondie devait être mise en place dans le cadre de la 
procédure A/1396/2014 contre la SUVA. S’agissant de l’état de santé psychique de 
l’assuré et d’un éventuel trouble de la lignée somatoforme, une nouvelle expertise 
psychiatrique se justifiait, l’expertise du CEMed remontant à 2014 et l’état de santé 
psychique de l’assuré s’étant dégradé.  

43. Par duplique du 6 septembre 2016, l’OAI a persisté à conclure au rejet du recours 
A/2018/2016. Les éléments médicaux apportés postérieurement à l’expertise du 
CEMed n’avaient pas objectivé d’aggravation de l’état de santé de l’assuré pouvant 
avoir des répercussions sur sa capacité de travail, et ils ne remettaient pas en cause 
la valeur probante de ladite expertise, pas plus que le simple écoulement du temps. 
L’expertise du CEMed avait comporté un volet neurologique, dans le cadre duquel 
des limitations fonctionnelles avaient été retenues en lien avec l’atteinte des nerfs 
intercostaux. Sur le plan psychiatrique, il n’avait pas été retenu de trouble 
somatoforme douloureux ou de pathologie apparentée, mais un trouble dépressif 
d’intensité moyenne chronique. En tout état, le fait de poser un diagnostic de 
trouble somatoforme douloureux ne justifiait pas la mise en place d’une expertise 
psychiatrique.  

44. Dans des observations du 25 octobre 2016, l’assuré a estimé très sommaire le volet 
psychiatrique de l’expertise du CEMed du 12 août 2014, notamment sur la question 
de l’existence d’une trouble de la lignée somatoforme ou d’un trouble assimilé. Il 
avait des douleurs persistantes et intenses, qui étaient accompagnées d’un sentiment 
de détresse. Les causes de ces douleurs n’étaient pas claires ; il n’avait pas été établi 
si un déficit organique en expliquait l’intensité et l’étendue. Les experts avaient nié 
que ses limitations liées à l’exercice d’une activité résultassent d’une exagération 
des symptômes ou d’une constellation semblable. Une nouvelle expertise 
psychiatrique devait être ordonnée.  

45. Le 28 octobre 2016, la chambre des assurances sociales a invité l’OAI à se 
repencher sur les indications chiffrées figurant dans sa décision attaquée du 12 mai 
2016 (comme d’ailleurs dans le projet de décision du 25 janvier 2016), dès lors que, 
sur les bases qu’il avait retenues quant aux revenus avec et sans invalidité, elles 
apparaissaient comporter des mentions erronées, et ce même si cela n’avait le cas 
échéant pas d’incidence sur le refus d’octroi de toute prestation de l’AI.  

 
 
 

 

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46. Par courrier du 8 novembre 2016, l’OAI a indiqué à la chambre des assurances 
sociales que les indications chiffrées en question étaient effectivement erronées, et 
qu’ainsi la perte de gain pour la première comparaison des revenus effectuée était 
de CHF 40'156.- (et non de CHF 36’896.-, comme résultant d’une erreur de plume), 
et que pour la seconde comparaison des revenues effectuée, elle était de 
CHF 58'659.-, avec l’effet que le degré d’invalidité était de 16 %.  

47. Le 22 novembre 2016, l’assuré a indiqué à la chambre des assurances sociales 
n’avoir pas de remarques à formuler concernant l’arithmétique du calcul du taux 
d’invalidité, les corrections apportées étant correctes.  

EN DROIT 

1. a. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, 
la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance 
unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale 
du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à 
la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). Sa 
compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie, la décision attaquée ayant 
été rendue en application de la LAI.  

b. La procédure devant la chambre de céans est régie par les dispositions de la 
LPGA et celles du titre IVA (soit les art. 89B à 89I) de la loi sur la procédure 
administrative du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), complétées par les autres 
dispositions de la LPA en tant que ses articles précités n'y dérogent pas (art. 89A 
LPA), les dispositions spécifiques que la LAI contient sur la procédure restant 
réservées (art. 1 al. 1 LAI ; cf. notamment art 69 LAI).  

Déposé le 16 juin 2016 contre une décision reçue le 17 mai 2016, le présent recours 
a été interjeté en temps utile (art. 60 LPGA).  

Il satisfait aux exigences de forme et de contenu prescrites par l’art. 61 let. b LPGA 
(cf. aussi art. 89B LPA).  

Touché par ladite décision et ayant un intérêt digne de protection à son annulation 
ou sa modification, le recourant a qualité pour recourir contre cette décision (art.59 
LPGA).  

c. Le présent recours sera donc déclaré recevable.  

2. La décision attaquée, définissant l’objet possible du recours formé à son encontre, 
nie le droit du recourant à toutes prestations de l’AI, en particulier à une rente 
(entière) d’invalidité. Le recourant n’avance aucun grief à l’encontre du refus que 
comporte la décision attaquée de lui octroyer, fût-ce subsidiairement, des mesures 
de réadaptation.  

3. a. Pour l’établissement des faits pertinents, il y a lieu d’appliquer les principes 
ordinaires régissant la procédure en matière d’assurances sociales, à savoir, en 

 
 
 

 

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particulier, la maxime inquisitoire, ainsi que les règles sur l’appréciation des 
preuves et le degré de la preuve.  

b. La maxime inquisitoire régit la procédure (non contentieuse et contentieuse) 
en matière d’assurances sociales. L’assureur social (ou, en cas de litige, le juge) 
établit d’office les faits déterminants, sans préjudice de la collaboration des parties 
(art. 43 et 61 let. c LPGA ; Ghislaine FRÉSARD-FELLAY, Procédure et 
contentieux, in Ghislaine FRÉSARD-FELLAY / Bettina KAHIL-WOLFF / 
Stéphanie PERRENOUD, Droit suisse de la sécurité sociale, vol. II, 2015, n. 27 ss). 
Les parties ont l’obligation d’apporter, dans la mesure où cela peut être 
raisonnablement exigé d’elles, les preuves commandées par la nature du litige et 
des faits invoqués ; à défaut, elles s’exposent à devoir supporter les conséquences 
de l’absence de preuve (art. 28 LPGA ; ATF 125 V 193 consid. 2 ; 122 V 157 
consid. 1a ; 117 V 261 consid. 3b et les références).  

Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves; 
ATF 122 II 464 consid. 4a ; 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de procéder 
ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de 
la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 – Cst ; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 
consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant toujours 
valable (ATF 124 V 90 consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d).  

c. Comme l’administration, le juge des assurances sociales apprécie librement 
les preuves, sans être lié par des règles formelles (art. 61 let. c in fine LPGA ; cf. 
aussi consid. 5d). Il doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, 
quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition 
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux (Ghislaine 
FRÉSARD-FELLAY, op. cit., n. 78).  

d. Quant au degré de preuve requis, le juge des assurances sociales fonde sa 
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis 
de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui 
présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit pas qu’un fait 
puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les 
éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux 
qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; 126 V 353 
consid. 5b ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Il n’existe pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a ; Ghislaine 
FRÉSARD-FELLAY, op. cit., n. 81 ss).  

 
 
 

 

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4. Sur le plan matériel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 
consid. 1 ; 127 V 467 consid. 1 et les références ; concernant la procédure, à défaut 
de règles transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour 
de son entrée en vigueur [ATF 117 V 93 consid. 6b ; 112 V 360 consid. 4a ; RAMA 
1998 KV 37 p. 316 consid. 3b]).  

S’agissant de la LAI, dès lors que la demande de prestations de l’AI est intervenue 
le 27 février 2012 et que, de façon non contestée, le droit revendiqué à une rente 
d’invalidité ne peut avoir pris naissance au plus tôt avant l’échéance d’un délai de 
six mois à compter de cette date (art. 29 al. 1 LAI), il s’agit en l’espèce du droit 
actuellement en vigueur, résultant de la dernière révision de la LAI, dite 6a du 
18 mars 2011, entrée en vigueur le 1er janvier 2012. Au demeurant, à l’instar 
d’ailleurs des révisions précédentes de la LAI – à savoir celles des 21 mars 2003 
[4ème révision] et 6 octobre 2006 [5ème révision], entrées en vigueur respectivement 
les 1er janvier 2004 et 1er janvier 2008 –, ladite révision 6a n’a pas amené de 
modifications substantielles en particulier en matière d'évaluation de l'invalidité 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I.249/05 du 11 juillet 2006 consid. 2.1 et 
Message concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 
22 juin 2005, FF 2005 p. 4322).  

S’agissant des dispositions de la LPGA, qui s'appliquent à l'assurance-invalidité à 
moins que la loi n'y déroge expressément (art. 1 al. 1 LAI), il sied de préciser qu’à 
l’instar de la LPGA elle-même dans son ensemble, elles consacrent, en règle 
générale, une version formalisée sur le plan de la loi de la jurisprudence relative 
aux notions correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA. Il n'en découle 
aucune modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3).  

5. a. L’octroi d’une rente d’invalidité suppose que la capacité de l’assuré de 
réaliser un gain ou d’accomplir ses travaux habituels ne puisse pas être rétablie, 
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, 
que l’assuré ait présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne 
durant une année sans interruption notable, et qu’au terme de cette année il soit 
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI), la rente d’invalidité alors allouée étant 
un quart de rente, une demie rente, un trois quarts de rente ou une rente entière 
selon que le taux d’invalidité est, respectivement, de 40 à 49 %, de 50 à 59 %, de 60 
à 69 % ou de 70 % ou plus (art. 28 al. 2 LAI).  

b. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). L'incapacité de gain 
représente quant à elle toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale 
ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 

 
 
 

 

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exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain ; de plus, il n’y 
a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (art. 7 al. 2 
LPGA). Pour les personnes sans activité rémunérée, qui sont aussi couvertes par la 
LAI, la loi consacre une conception particulière de l'invalidité, qui substitue la 
capacité de travail à la capacité de gain ; est déterminant l'empêchement, causé par 
l'atteinte à la santé, d'accomplir les travaux habituels, comme la tenue du ménage, 
l'éducation des enfants, les achats (art. 8 al. 3 LPGA, auquel renvoie l'art. 5 al. 1 
LAI).  

c. La notion d'invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion 
économique et non médicale ; ce sont les conséquences économiques objectives de 
l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). 
L’atteinte à la santé n’est pas à elle seule déterminante ; elle n'est prise en 
considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant 
des effets sur la capacité de gain de l’assuré ou, si une sphère ménagère doit être 
prise en compte, sur sa capacité d’accomplir les travaux habituels (arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1 ; Pierre-Yves GREBER, 
L’assurance-vieillesse, survivants et invalidité, in Pierre-Yves GREBER / Bettina 
KAHIL-WOLFF / Ghislaine FRÉSARD-FELLAY / Romolo MOLO, Droit suisse 
de la sécurité sociale, vol. I, 2010, n. 156 ss, 160 ss).  

Si l'invalidité est une notion juridique mettant l’accent sur les conséquences 
économiques d’une atteinte à la santé, elle n'en comprend pas moins un aspect 
médical important, puisqu'elle doit résulter d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique. Aussi est-il indispensable, pour qu'ils puissent se prononcer 
sur l'existence et la mesure d'une invalidité, que l’administration ou le juge, sur 
recours, disposent de documents que des médecins, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent leur fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé de l'assuré et à indiquer si, dans quelle mesure et pour 
quelles activités l’assuré est, du fait de ses atteintes à sa santé, incapable de 
travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références).  

d. Sans remettre en cause la liberté d’appréciation revenant à l’administration et, 
sur recours, au juge (art. 61 let. c in fine LPGA ; art. 20 al. 1 phr. 2 LPA), le 
Tribunal fédéral a établi des règles sur la portée probatoire des divers types de 
rapports médicaux, qui – tant dans une procédure initiale que dans une procédure de 
révision – doivent étayer les conclusions à tirer quant à l’existence, la nature, 
l’intensité et les effets d’atteintes à la santé.  

d/aa. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni 
son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 

 
 
 

 

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(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions du médecin soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3).  

d/bb. Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré (ATF 125 
V 351 consid. 3b/ee).  

Un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI) a 
pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier 
et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le 
plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue 
d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au 
SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 26 
janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de nouvelles conclusions 
médicales mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces 
différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur 
contenu que les expertises médicales, et ils ne sont pas dépourvus de toute valeur 
probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une appréciation sur 
la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en présence de pièces 
médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur l'une ou l'autre ou s'il 
y a lieu de procéder à une instruction complémentaire (arrêts du Tribunal fédéral 
9C_274/2015 du 4 janvier 2016 consid. 4.1.2 ; 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 
consid. 3.2 et les références citées). On ne peut cependant se fonder sur une 
appréciation du SMR que si celle-ci remplit les conditions relatives à la valeur 
probante des rapports médicaux. Il faut en particulier qu’elle prenne en compte 
l’anamnèse, décrive la situation médicale et ses conséquences, et que ses 
conclusions soient motivées. Les médecins du SMR doivent également disposer des 
qualifications personnelles et professionnelles requises par le cas (ATF 125 V 351 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_323/2009 consid. 4.3.1 et les références citées). Il 
convient en général de se montrer réservé par rapport à une appréciation médicale 
telle que celle rendue par le SMR, dès lors qu'elle ne repose pas sur des 
observations cliniques auxquelles l'un de ses médecins aurait personnellement 
procédé, mais sur une appréciation fondée exclusivement sur les informations 
versées au dossier (arrêts du Tribunal fédéral 9C_310/2015 du 15 janvier 2016 
consid. 6.2 ; 9C_25/2015 du 1er mai 2015 consid. 4.1 ; 9C_578/2009 du 29 
décembre 2009 consid. 3.2 in fine).  

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin-traitant est 

 
 
 

 

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généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc).  

d/cc. En cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il n’est, de 
manière générale, pas nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La 
valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt 
s’apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui 
permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il convient de 
rappeler qu’au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat 
thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid. 6.2 ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on 
ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l’administration ou le juge 
et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu’un ou plusieurs médecins 
traitants ont une opinion contradictoire. Il n’en va différemment que si ces 
médecins-traitants font état d’éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l’expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l’expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). De même, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des 
conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant 
précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin 
de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, 
peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci 
contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en 
infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres 
spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la 
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une 
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, 
une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale 
(ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références).  

6. a. En l’espèce, le recourant s’estime pleinement incapable de travailler dans 
quelque activité lucrative que ce soit, et donc être, comme actif, invalide à 100 %, 
en raison d’atteintes portées à sa santé physique lors de la lobectomie associée à 
une cholécystectomie qu’il a subie aux HUG le 29 juillet 2011 et des répercussions 
que les douleurs quasi continues, intenses et persistantes en étant résulté ont sur sa 
santé psychique.  

Réfutant les conclusions des experts l’ayant examiné, suivies par l’intimé, il 
requiert qu’une expertise soit ordonnée, portant – dans le cadre de la présente 
procédure en matière d’AI – sur le volet psychiatrique de son cas, mais aussi – faut-
il comprendre nonobstant l’amalgame qu’il fait entre les deux procédures qu’il 
mène devant la chambre de céans (cf. réplique du 19 août 2016, p. 1 ch. 1), soit en 
matière d’assurance-accidents (cause A/1396/2014) et d’AI (cause A/2018/2016) – 
sur le volet somatique, plus précisément neurologique.  

 
 
 

 

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b. Comme lui-même l’avait relevé en septembre 2013 pour s’opposer, sur 
conseil de son médecin traitant, à l’expertise de médecine interne, neurologie et 
psychiatrie que l’intimé entendait réaliser et a réalisé, le recourant a été ausculté et 
entendu par de nombreux médecins, des « spécialistes de haut niveau dans toutes 
les spécialités considérées », et de nombreux examens, cliniques et d’imagerie 
(IRM, ENMG) ont été effectués. Il sied de citer ici l’échographie du 17 août 2011, 
le scanner abdominal du 1er septembre 2011, les examens pratiqués lors de son 
hospitalisation du 7 au 10 septembre 2011 dans le service de chirurgie viscérale des 
HUG, la gastroscopie du 22 septembre 2011 (suivie d’une consultation chez le 
Dr R______), l’examen radiologique du 12 octobre 2011, le transit oeso-
gastroduodénal en double contraste du 14 novembre 2011, l’avis recueilli auprès du 
Dr U______, l’examen de manométrie du 23 mars 2012, la cholangio-IRM du 30 
mars 2012, les consultations ambulatoires des 23 avril et 7 mai 2012 au Centre 
multidisciplinaire d’étude et de traitement de la douleur des HUG (et le rapport 
dudit Centre du 5 juin 2012, ainsi que le rapport de consultation de psychiatrie de 
liaison du 6 juin 2012), l’étude multidisciplinaire de son cas effectuée lors de son 
hospitalisation du 6 au 7 juin 2012 aux HUG, le scanner de la colonne du 18 
décembre 2012, la consultation du Prof. AH______ et du Dr AI______ en janvier 
2013, les consultations, au printemps 2013, du Centre d’antalgie du CHUV (en 
particulier des Drs AK______ et AL______), l’appréciation médicale du 10 
décembre 2013 du Dr AP______ (dans la procédure en matière d’assurance-
accidents), le rapport d’expertise de médecine interne, neurologie et psychiatrie du 
CEMed du 12 août 2014, le rapport établi le 4 mars 2015 par les psychiatres à la 
suite de son hospitalisation de janvier 2015 en unité psychiatrique, en plus des avis 
médicaux de ses médecins traitants, les Drs D______ et AR______, et des 
médecins du SMR.  

Sans doute la question d’ordonner ou non une expertise ne dépend-elle pas du 
nombre des rapports et avis médicaux figurant au dossier. L’important est de 
déterminer si et/ou lesquels ont force probante.  

c. Sur le plan somatique, en particulier de médecine interne et neurologique, le 
rapport d’expertise du CEMed satisfait, d’un point de vue formel, aux exigences 
jurisprudentielles concernant de tels rapports. Il émane de spécialistes des 
disciplines médicales pertinentes, se fonde sur des examens du recourant effectués 
par les experts eux-mêmes ainsi que sur l’étude d’un dossier apparaissant complet, 
comporte les données anamnestiques pertinentes (médicales, personnelles, 
familiales, socioprofessionnelles), tient compte des plaintes du recourant, établi le 
status du recourant, discute le cas et contient des conclusions.  

D’un point de vue matériel, les constats et conclusions des experts paraissent 
échapper à toute critique, quand bien même le médecin traitant émet une 
appréciation différente des conséquences des diagnostics retenus sur la capacité de 
travail du recourant.  

 
 
 

 

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c/aa. D’après le rapport d’expertise, sur le plan de la médecine interne, l’examen 
était rigoureusement normal, en dehors de douleurs au niveau de l’hypochondre 
droit à l’examen clinique, douleurs qui n’étaient pas en relation avec une pathologie 
évidente ; le problème du kyste hydatique pouvait être considéré comme terminé, 
avec une évolution satisfaisante et sans caractère incapacitant. Sur le plan 
neurologique, l’examen permettait de retrouver une zone d’hypoesthésie maximale 
au niveau D9-D10 droit, semblant se poursuivre de façon atypique au niveau 
abdominal inférieur droit et le long de l’ensemble du membre inférieur droit ; 
l’explication la plus probable de ces troubles était un étirement des nerfs 
intercostaux D9 et D10 lors de l’intervention chirurgicale, phénomène sur lequel se 
surajoutaient très vraisemblablement des facteurs psychologiques expliquant 
l’extension actuelle des troubles sensitifs ainsi que la réponse médiocre aux 
différents traitements antalgiques effectués jusqu’ici, à poursuivre. La capacité de 
travail de l’assuré s’en trouvait affectée, en ce sens que celui-ci présentait une 
incapacité de travail complète dans l’activité de nettoyeur (étant donné les 
constatations effectuées, l’échec de différents traitements et le fait que l’activité 
considérée soit physiquement relativement lourde) ; mais dans une activité légère se 
déroulant essentiellement en position assise, ne nécessitant pas le port régulier de 
charge de plus de 10 à 15 kg et autorisant des changements occasionnels de position 
assise/debout, le recourant pouvait avoir une activité professionnelle à plein temps 
avec un rendement de 100 %.  

c/bb. Le diagnostic posé par les experts n’est pas contredit par les avis d’autres 
médecins s’étant exprimés dans ce dossier, pas même par le médecin traitant. En 
effet, contrairement à l’interprétation que le recourant a donnée à la simple 
hypothèse d’une atteinte vagale émise par le Dr U______ le 13 janvier 2012, les 
nombreuses investigations menées, que ce soit par des examens cliniques ou par 
l’imagerie (IRM, ENMG), n’ont nullement démontré que des nerfs et en particulier 
le nerf vague ont été sectionnés au cours de l’intervention chirurgicale du 29 juillet 
2011. Cette hypothèse a même été exclue lors du colloque multidisciplinaire du 
6 juin 2012 aux HUG. De son côté, reprenant à son compte l’avis du Dr AI______ 
fondé sur un ENMG, le Prof. AH______ a retenu, en janvier 2013, une (probable) 
neuropathie par étirement du nerf intercostal au niveau T9 et, dans une moindre 
mesure, au niveau T10. Cet avis a été repris par les médecins du Centre 
multidisciplinaire d’étude et de traitement de la douleur des HUG (cf. rapports des 
5 et 6 juin 2012) et ceux du Centre d’antalgie du CHUV (cf. courrier du Dr 
AK______ du 26 mars 2013).  

d. S’agissant du volet psychiatrique – sous réserve de la question abordée plus 
loin de troubles somatoformes douloureux –, le rapport d’expertise du CEMed 
répond également aux réquisits jurisprudentiels permettant de lui reconnaître force 
probante, tant formellement que matériellement.  

d/aa. D’après ledit rapport d’expertise, il persistait un épisode dépressif d’intensité 
moyenne sans syndrome somatique, qui prenait une allure chronique et était 

 
 
 

 

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réactionnel aux douleurs chroniques ; il y avait ainsi une comorbidité psychiatrique 
sous la forme d’un épisode dépressif moyen chronique persistant depuis un an et 
demi et ne répondant pas au traitement de Cymbalta 120 mg/j, le seul 
antidépresseur à avoir été essayé et maintenu sans changement depuis plus d’un an, 
alors que les possibilités thérapeutiques n’étaient de loin pas épuisées. Le recourant 
n’était pas replié socialement, n’avait pas de traits pathologiques de caractère, ni 
ralentissement psychomoteur, ni troubles cognitifs patents, mais une pensée fixée 
sur les douleurs chroniques et leur répercussion désastreuse sur le quotidien ; il n’y 
avait pas de limitations fonctionnelles objectivables au niveau psychiatrique.  

d/bb. Les autres psychiatres s’étant prononcés dans ce dossier ne contredisent pas 
les conclusions de l’expert psychiatre, sauf la psychiatre traitante s’agissant des 
répercussions sur la capacité de travail, dans une mesure s’expliquant assez 
manifestement par sa qualité de médecin traitant, lié à son patient par un lien de 
confiance. Le diagnostic posé par le Dr AC______, en juin 2012, était celui 
d’épisode dépressif moyen, dont la symptomatologie était réactionnelle aux 
douleurs post-opératoires. La Dre AR______ n’a pas posé un autre diagnostic dans 
son rapport médical du 11 mai 2015, qui confirme et souligne que le recourant est 
captif, psychiquement, d’un fort sentiment d’injustice et d’un intense besoin de 
reconnaissance et de réparation à l’endroit du corps médical (cf. aussi son rapport 
du 22 février 2016). .  

e. À ce stade – et sous la réserve déjà annoncée de la question de troubles 
somatoformes douloureux –, la chambre de céans estime qu’il n’y a pas matière à 
ordonner une expertise judiciaire, compte tenu de la force probante du rapport 
d’expertise du CEMed, et que l’appréciation desdits experts doit être suivie. Sur le 
plan somatique, dont la frange est difficile à distinguer du volet psychiatrique, les 
limitations résultant des douleurs que ressent le recourant n’apparaissent 
effectivement pas compatibles avec l’exercice d’une activité professionnelle 
physiquement lourde, nécessitant le port régulier de charges de plus de 10 à 15 kg 
et impliquant d’être le plus souvent debout et en mouvement. Par ailleurs, pris pour 
lui-même, l’épisode dépressif moyen chronique du recourant n’engendre pas de 
limitations spécifiques à l’exercice d’une activité professionnelle. Les avis 
contraires émis par les deux médecins traitants du recourant sur la capacité de 
travail de ce dernier, respectivement les 18 et 22 février 2016, n’emportent pas 
conviction.  

Aussi les conclusions que l’intimé a tiré dudit rapport d’expertise, et plus 
généralement du dossier, de reconnaître au recourant une pleine capacité de travail 
dans une activité adaptée pourrait-elle être partagée et le recours être rejeté, étant 
précisé qu’il n’y a pas de critique à émettre (ni d’ailleurs de critique émise par le 
recourant) quant au fait qu’une telle activité adaptée peut et doit en l’espèce être 
déterminée par référence au tableau TA1, tous secteurs confondus, de niveau 4 
(activités simples et répétitives) de l’ESS 2012, sans préjudice de l’abattement de 
10 % retenu par l’intimé, et qu’au surplus, après correction des erreurs de calcul – 

 
 
 

 

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admises par l’intimé – affectant les comparaisons des revenus avec et sans 
invalidité figurant dans la décision attaquée, le degré d’invalidité finalement 
pertinent (dès septembre 2012, compte tenu de la date de dépôt de la demande de 
prestations de l’AI et du délai de carence de six mois prévu par l’art. 29 al. 1 LAI) 
serait de 16 %, ce qui n’ouvrirait un droit ni à une rente d’invalidité ni à des 
mesures d’ordre professionnel.  

7. a. Il reste toutefois à examiner le grief du recourant dont l’intimé n’a pas tenu 
compte, alors qu’il le faudrait, d’un trouble somatoforme douloureux pleinement 
incapacitant. Préalablement, il sied d’exposer le cadre juridique de cette pathologie.  

b. Il a déjà été relevé (cf. consid. 5), à propos de la notion d’invalidité, qu’une 
atteinte à la santé n’est prise en considération que dans la mesure où elle entraine 
une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain (ou, si une sphère 
ménagère doit être prise en compte, sur la capacité d’accomplir les travaux 
habituels), effets qu’il y a lieu d’évaluer en intégrant les efforts de volonté 
raisonnablement exigibles de la part de l’assuré. Les atteintes à la santé pertinentes 
peuvent être des atteintes à la santé physique, mentale ou psychique, y compris 
psychosomatique. Cette dernière catégorie d’atteintes comporte les 
symptomatologies douloureuses sans substrat organique objectivable (autrement 
appelées « troubles somatoformes douloureux ») et d’autres affections 
psychosomatiques assimilées.  

Dans un arrêt de principe du 12 mars 2004 (ATF 130 V 352), le Tribunal fédéral 
avait posé la présomption que les affections psychosomatiques pouvaient être 
surmontées par un effort de volonté raisonnablement exigible, si bien que les 
personnes concernées n'avaient en règle générale aucun droit à une rente de 
l'assurance-invalidité. Seule l'existence de certains facteurs déterminés pouvait, 
exceptionnellement, faire apparaître la réintégration dans le processus de travail 
comme n'étant pas exigible. Au premier plan de ces critères figurait la présence 
d’une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée ; 
d’autres critères pouvaient tenir à un processus maladif s’étendant sur plusieurs 
années sans rémission durable, des affections corporelles chroniques, une perte 
d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, un état psychique 
cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d’un processus 
défectueux de résolution du conflit mais apportant un soulagement du point de vue 
psychique, l’échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux 
règles de l’art, en dépit d’une attitude coopérative de l’assuré. Plus ces critères se 
manifestaient et imprégnaient les constatations médicales, moins une exigibilité 
d’un effort de volonté pouvait être admise ; à l’inverse, le droit à des prestations 
d’assurance devait être nié si des limitations d’exercice d’une activité lucrative 
résultaient d’une exagération des symptômes ou d’une constellation semblable, 
comme une discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, 
l’allégation d’intenses douleurs dont les caractéristiques demeuraient vagues, 
l’absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations 

 
 
 

 

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fournies par l’assuré et celles ressortant de l’anamnèse, le fait que des plaintes très 
démonstratives laissaient l’expert insensible, et l’allégation d’un lourd handicap 
malgré un environnement psychosocial intact (ATF 132 V 65 ; 131 V 49 ; 130 V 
352 ; Michel VALTERIO, op. cit., n. 1199 ss ; Jacques-André SCHNEIDER, 
L’invalidité, les douleurs dites « non objectivables » et le Tribunal fédéral : la 
rupture, in Regards de marathoniens sur le droit suisse, 2015, p. 409 ss).  

c. Or, selon un nouvel arrêt de principe rendu par le Tribunal fédéral le 3 juin 
2015 (ATF 141 V 281), il n’y a plus de présomption selon laquelle les syndromes 
du type troubles somatoformes douloureux et affections psychosomatiques 
assimilées peuvent être surmontés en règle générale par un effort de volonté 
raisonnablement exigible. Désormais, la capacité de travail réellement exigible doit 
être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement des faits structurée et 
sans résultat prédéfini, permettant de mettre en regard les facteurs extérieurs 
incapacitants d’une part et les ressources de compensation de la personne d’autre 
part (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). Il n'y a plus lieu de se fonder sur les critères 
de l'ATF 130 V 352, mais sur une grille d’analyse comportant divers indicateurs 
qui rassemblent les éléments essentiels propres aux troubles de nature 
psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). Ces indicateurs concernent deux 
catégories, à savoir celle du degré de gravité fonctionnelle et celle de la cohérence.  

Les indicateurs relevant de la « gravité fonctionnelle » représentent l’instrument de 
base de l’analyse. Il faut s’attacher en premier lieu aux atteintes à la santé. Il s’agit 
d’examiner les éléments pertinents pour le diagnostic et voir si leur degré de gravité 
est rendu vraisemblable compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la 
pathologie déterminante. Le succès du traitement et de la réadaptation ou la 
résistance à ces derniers sont des indicateurs importants pour apprécier le degré de 
gravité de la pathologie. La comorbidité psychiatrique ne joue plus un rôle 
prépondérant, mais ne doit être prise en considération qu’en fonction de son 
importance concrète dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive 
l’assuré de ressources ; il est nécessaire de procéder à une approche globale de 
l’influence du trouble somatoforme douloureux avec l’ensemble des pathologies 
concomitantes ; un trouble dépressif réactionnel au trouble somatoforme ne perd 
pas toute signification en tant que facteur d’affaiblissement potentiel des 
ressources, et doit être pris en considération dans l’approche globale. Il faut ensuite 
accorder une importance accrue au complexe de la personnalité de l’assuré, au 
développement et à la structure de sa personnalité, à ses fonctions psychiques 
fondamentales. Il y a lieu également de recenser et évaluer les ressources 
mobilisables de l’assuré.  

Les déductions tirées des indicateurs précités doivent ensuite être soumises à un 
examen de cohérence au regard des indicateurs liés au comportement de l’assuré. Il 
s’agit d’examiner si l’assuré est limité de manière semblable par sa pathologie dans 
les divers domaines de sa vie, en particulier dans son activité professionnelle, 
l’exécution de ses travaux habituels et les autres activités (par exemple les loisirs), 

 
 
 

 

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si possible en comparant le niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la 
survenance de l’atteinte à la santé. Il faut aussi s’intéresser à la mesure dans 
laquelle les traitements sont mis à profit ou négligés, pour déterminer le poids 
effectif de la souffrance, en veillant cependant à discerner le cas échéant si un refus 
ou une mauvaise acceptation d’un traitement recommandé est ou non une 
conséquence inévitable d’une anosognosie.  

d. La nouvelle jurisprudence sur les troubles somatoformes et affections 
psychosomatiques assimilées est le cas échéant applicable au cas d’espèce, dès lors 
que la décision de l’intimé n’a pas acquis force de chose décidée (ATAS/364/2016 
du 10 mai 2016 consid. 10c).  

8. a. En l’espèce, la notion de douleur imprègne le dossier. En effet, dès les 
lendemains de la lobectomie associée à une cholécystectomie du 29 juillet 2011 aux 
HUG, le recourant s’est plaint de douleurs, au point que diverses investigations ont 
été entreprises, en particulier une échographie le 17 août 2011, un scanner 
abdominal le 1er septembre 2011, une hospitalisation dans le service de chirurgie 
viscérale des HUG du 7 au 10 septembre 2011, un examen radiologique le 
12 octobre 2011, un transit oeso-gastroduodénal en double contraste le 
14 novembre 2011, puis d’autres examens en 2012. De nombreux médecins ont été 
consultés, dont des chirurgiens puis/et des psychiatres, des équipes 
pluridisciplinaires, aux HUG, au Centre multidisciplinaire d’étude et de traitement 
de la douleur des HUG, à l’Hôpital du Valais, au Centre d’antalgie du CHUV, 
avant qu’une expertise de médecine interne, neurologie et psychiatrie ne soit 
ordonnée par l’intimé. Le recourant a continué à se plaindre de douleurs auprès des 
experts du CEMed, en 2014, auprès des psychiatres l’ayant suivi en unité 
psychiatrique des HUG, en 2015, et encore et toujours auprès de ses médecins 
traitants, encore en 2016.  

Si, au début, déjà sans pouvoir les objectiver véritablement, les médecins ont 
attribué lesdites douleurs « probablement » à la chirurgie et à l’hypertrophie 
cicatricielle (cf. lettre de sortie des HUG du 4 octobre 2011), ils sont devenus par la 
suite perplexes devant la difficulté « d’identifier une cause à l’ensemble des 
manifestations présentées » par le recourant, au point d’envisager, à titre 
d’hypothèse, une atteinte vagale (courrier du 13 janvier 2012 du Dr U______), qui 
sera exclue ultérieurement (lettre de sortie des HUG du 8 juin 2012) mais qui n’en 
aura pas moins conforté le recourant dans sa conviction d’être victime d’une erreur 
médicale. Ses douleurs post-opératoires ont alors été qualifiées comme étant « 
d’origine peu claire et probablement mixte », physique et psychique, la persistance 
d’un petit hématome visualisé à l’IRM ne pouvant les expliquer (lettre de sortie des 
HUG du 8 juin 2012). Elles ont ensuite trouvé une explication partielle la plus 
vraisemblable dans une neuropathie intercostale T9 droite péri-opératoire sur 
probable étirement du nerf intercostal T9 et dans une moindre mesure au niveau 
T10 (rapports des 22 et 23 janvier 2013 respectivement des Drs AH______ et 
AI______, courrier du 26 mars 2013 du Dr AK______), cause qui a été reprise par 

 
 
 

 

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les experts du CEMed, non sans qu’apparaisse et ne soit retenu que lesdites 
douleurs ont persisté et se sont accrues au fur et à mesure que le recourant a acquis 
la conviction d’avoir été victime d’une erreur médicale, ayant engendré en lui un 
fort sentiment d’injustice et un intense besoin de reconnaissance et de réparation et 
ayant provoqué une symptomatologie dépressive (comme l’ont relevé notamment 
les médecins ayant participé au colloque multidisciplinaire du 6 juin 2012, les 
experts du CEMed dans leur rapport du 12 août 2014, les psychiatres ayant suivi le 
recourant lors de son hospitalisation de janvier 2015).  

Il sied de souligner qu’aucun des médecins consultés n’a prétendu ni même laissé 
entendre que les douleurs considérées seraient feintes par le recourant.  

b. Le Dr D______ a été le premier à évoquer un syndrome douloureux 
chronique (lettre du 3 août 2012 au Centre d’antalgie du  CHUV). De son côté, 
l’intimé a libellé son mandat d’expertise au CEMed en envisageant l’hypothèse 
qu’il y ait un « trouble de la lignée somatoforme ou un trouble assimilé », en 
prévoyant, sous la question 6, une série de sous-questions spécifiques à cette 
hypothèse, destinées à établir, au regard des critères jurisprudentiels alors suivis, si 
la présomption que le recourant pouvait surmonter le handicap lié à ses douleurs 
par un effort de volonté exigible était, exceptionnellement, renversée.  

Il sied de rappeler que le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme 
persistant présuppose une douleur persistante, intense, s’accompagnant d’un 
sentiment de détresse, non expliquée entièrement par un processus physiologique 
ou un trouble physique et survenant dans un contexte de conflits émotionnels et de 
problèmes psycho-sociaux suffisamment importants pour constituer la cause 
essentielle du trouble selon le clinicien (Classification internationale des maladies 
et des problèmes de santé connexes éditée par l’Organisation mondiale de la santé, 
10ème révision [CIM-10], ad F45.50 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_533/2016 du 27 
octobre 2016 consid. 4.2 ; ATF 141 V 281 consid. 2.1.1 p. 285).  

Dans le contexte susdécrit, il apparaît frappant et insatisfaisant que les experts n’ont 
pas discuté le point de savoir si le diagnostic de trouble somatoforme douloureux 
devait être posé ou non, ni a fortiori ne se sont pas prononcés explicitement à ce 
propos. Contrairement à ce que l’intimé soutient dans sa duplique, on ne saurait 
cependant considérer que les experts n’ont pas retenu un tel trouble, dans la mesure 
où ils ont répondu à cinq des six sous-questions posées sous la question 6, ce qui 
suppose normalement qu’une réponse affirmative soit apportée à la question 
liminaire de l’existence d’un trouble de la lignée somatoforme ou d’un trouble 
assimilé. Certes, au titre des diagnostics, ils n’ont pas fait état d’un tel trouble, mais 
ont mentionné un épisode dépressif d’intensité moyenne chronique (F32.10). Or, 
selon la jurisprudence fondée sur la doctrine médicale, les états dépressifs (en 
particulier un épisode dépressif moyen) constituent des manifestations réactives 
d’accompagnement des troubles somatoformes douloureux, dont ils ne sauraient 
faire l’objet d’un diagnostic distinct (Michel VALTERIO, op. cit. n. 1205, notes de 
bas de page 1457 et 1458 faisant référence respectivement à l’ATF 130 V 352 

 
 
 

 

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consid. 3.3.1 in fine p. 356 et aux arrêts I 590/05 du 27 février 2007 consid. 3.2 et 
8C_930/2008 du 24 avril 2009).  

La chambre de céans retient à ce stade que le rapport d’e