# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** e25326d3-3870-5a4e-8d08-e021b98277fa
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-07-19
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 19.07.2023 C/9935/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-9935-2021_2023-07-19.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 28 août 2023, ainsi 
qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant le même jour. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/9935/2021 ACJC/1081/2023 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MERCREDI 19 JUILLET 2023 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______, France, appelant d'un jugement rendu par la 
12ème Chambre du Tribunal de première instance du canton de Genève le 27 juin 2022 et 
intimé, comparant par Me Olivier SEIDLER, avocat, KULIK SEIDLER, rue du Rhône 
116, 1204 Genève, en l'Étude duquel il fait élection de domicile, 

et 

1) La mineure B______, représentée par sa mère, C______,  

2) Madame C______, domiciliée ______ (GE), 

Toutes deux intimées et appelantes, comparant par Me Emma LOMBARDINI, avocate, 
PONCET TURRETTINI, rue de Hesse 8, case postale 5715, 1211 Genève 11, en l'Étude 
de laquelle elles font élection de domicile. 

 

  

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EN FAIT 

A. a. C______, née le ______ 1981, et A______, né le ______ 1983, tous deux 
ressortissants suisses, ont entretenu une relation entre mars 2016 et fin octobre 
2018. 

Une enfant en est issue, soit B______, née le ______ 2018. 

A______ a reconnu sa paternité envers l'enfant le 15 février 2018. 

b. C______ est également la mère de D______, né d'une précédente relation le 
______ 2014. 

c. A______ a emménagé chez C______ à la fin de l'année 2016 dans une maison 
de six pièces à E______ [GE], dont cette dernière est propriétaire et qui est située 
sur la parcelle de son exploitation agricole. 

A la suite d'une violente dispute intervenue le 30 octobre 2018, A______ a quitté 
le domicile familial le 31 octobre 2018, leur fille étant demeurée avec sa mère. 

Une seconde importante dispute a eu lieu entre les parties le 16 novembre 2018 
lorsque A______ a ramené B______ chez sa mère après que l'enfant eut passé 
l'après-midi avec lui. 

d. A la suite du dépôt d'une plainte pénale par C______ à l'encontre de A______ 
en lien avec lesdites disputes, celui-ci a été reconnu coupable de lésions 
corporelles simples sur la personne de cette dernière par jugement rendu le 2 
septembre 2022 par le Tribunal de police, décision contre laquelle il a fait recours. 

e. Après la séparation parentale, A______ a exercé, dans un premier temps, ses 
relations personnelles sur B______ un week-end sur deux, le samedi et le 
dimanche de 16h à 18h, et le mercredi à la sortie de la crèche à 16h30 jusqu'à 18h. 

f. Le 8 janvier 2019, A______ a déposé une requête auprès du Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le TPAE) sollicitant l'instauration 
d'une garde partagée sur B______ et, subsidiairement, la fixation d'un droit de 
visite en sa faveur, devant s'exercer un week-end sur deux, du vendredi au lundi 
matin, ainsi que deux jours par semaine avec la nuit afférente. 

g. Le 9 mai 2019, le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation 
parentale (ci-après : le SEASP) a rendu un rapport d'évaluation sociale. 

Ledit service a conclu que l'instauration d'une garde alternée semblait en l'état 
prématurée. B______ avait été majoritairement prise en charge par la mère depuis 
la séparation parentale et les rencontres avec le père se déroulaient encore sur des 

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durées limitées. Le passage à une répartition presque égale semblait encore trop 
brusque pour l'enfant. De plus, la mère était présente dans le quotidien de l'enfant 
et dans ses soins, et semblait adéquate dans la relation, de sorte que la garde 
pouvait lui être attribuée.  

Du point de vue du SEASP, il n'y avait pas de contre-indication à ce que les 
rencontres entre le père et sa fille soient augmentées et à ce que celui-ci puisse 
davantage s'investir dans le quotidien et la prise en charge de B______. La 
relation père-enfant était, en effet, décrite comme adéquate et bénéfique au 
développement de celle-ci. A______ demandait à pouvoir s'investir davantage 
dans la vie de sa fille et à la voir plus fréquemment. Les inquiétudes exprimées 
par la mère n'avaient pas été objectivées dans le cadre de l'évaluation. Compte-
tenu de l'âge de B______ et de la prise en charge mise en place jusqu'alors, un 
droit de visite progressif sur plusieurs mois pouvait être instauré.  

Enfin, malgré le refus de la mère, au vu des difficultés de communication 
parentale, du manque de confiance, de l'absence de reconnaissance mutuelle des 
compétences parentales, de la récente rupture conjugale et de l'âge de B______, le 
SEASP a estimé qu'il était primordial que les parents entreprennent un travail de 
coparentalité. 

A l'occasion de ce rapport, le SEASP a, notamment, contacté la pédiatre de 
B______, qui n'avait alors pas encore rencontré le père (l'enfant étant amenée aux 
consultations par la mère), mais qui a indiqué qu'elle "avait rapidement entendu 
parler et de manière positive [du père] dès le début du suivi, car il s'occupait 
alors déjà de D______". 

h. Dès le 24 mai 2019, A______ a vu sa fille B______ un week-end sur deux, le 
samedi et le dimanche de 12h30 à 18h, et le mercredi à la sortie de la crèche 
jusqu'à 18h jusqu'à fin août 2019, puis, dès le 1er septembre 2019, le jeudi de la 
sortie de la crèche jusqu'à 18h. 

i. Par ordonnance du 6 septembre 2019, le TPAE a maintenu la garde de fait de la 
mère sur B______ et instauré un droit de visite progressif entre le père et la fille.  

C______ a recouru contre cette ordonnance. 

j. Le 29 octobre 2019, le TPAE a informé la Cour de justice (ci-après : la Cour) 
qu'il entendait reconsidérer sa décision. 

Il a tenu une audience le 12 décembre 2019 lors de laquelle les parties ont trouvé 
un accord partiel sur les relations personnelles. 

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Par ordonnance du même jour, statuant sur reconsidération, le TPAE a maintenu 
la garde de fait de la mère sur B______ et, tenant compte de l'accord partiel trouvé 
entre les parties, a fixé le droit de visite devant s'exercer comme suit : 

- tous les jeudis de 12h à 18h30,  
- dès le mois de février 2020, un week-end sur deux, du samedi à 10h au 

dimanche à 18h (soit l'introduction de la première nuit),  
- dès le mois d'avril 2020, un week-end sur deux, du vendredi dès la sortie de la 

crèche au dimanche à 18h (soit l'introduction de la 2ème nuit), et 
- la moitié des jours de fermeture de la crèche, soit sept semaines par an, nuits 

comprises, soit la moitié des quatre semaines d'été, de la semaine de Pâques et 
des deux semaines de Noël.  

Le TPAE a également institué une curatelle d'organisation et de surveillance du 
droit de visite, exhorté les parents à entreprendre un travail de coparentalité et 
attribué la totalité de la bonification pour tâches éducatives à C______. 

Le TPAE a, notamment, relevé que la situation conflictuelle des parents et la 
courte durée des relations actuelles rendaient prématurée l'instauration d'une garde 
alternée. Il était impératif de renforcer le lien père-fille, la mineure ayant besoin, 
notamment en raison de son très jeune âge, de rencontrer de manière régulière et 
progressive son père. 

A la suite de cette décision, C______ a retiré son recours contre l'ordonnance du 6 
septembre 2019. 

k. Par acte déposé le ______ 2021 auprès du TPAE, A______ a agi en 
modification des relations personnelles sollicitant un élargissement de son droit de 
visite, ainsi que, à terme, une garde alternée. 

l. Après avoir déposé une requête de conciliation le 26 mai 2021 et obtenu une 
autorisation de procéder le 30 juin suivant, la mineure B______, représentée par 
sa mère C______, a, par acte déposé le 8 juillet 2021 au Tribunal, formé une 
action alimentaire à l’encontre de A______. 

Elle a conclu à ce que son père soit condamné à lui verser, dès le 1er mai 2020, 
une contribution à son entretien de 3'346 fr. par mois jusqu'à ses 18 ans et au-delà 
en cas d'études sérieuses et régulières ou de formation professionnelle, mais au 
plus tard jusqu'à 25 ans. 

m. Dans sa réponse du 8 novembre 2021, A______ a conclu, s'agissant des 
conclusions litigieuses en appel, à la fixation d'un droit de visite progressif dès le 
1er décembre 2021, puis à l'instauration d'une garde alternée dès l'entrée à l'école, 
soit dès le 1er septembre 2022, devant s'exercer à raison d'une semaine sur deux, 
du lundi soir à la sortie de l'école au lundi suivant, ainsi que de la moitié des 
vacances scolaires, subsidiairement à la fixation d'un droit de visite élargi devant 

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s'exercer en alternance du mercredi à la sortie de l'école au lundi matin à l'entrée à 
l'école, respectivement au vendredi matin. 

Sur le plan financier, il a offert de verser une contribution d'entretien de 500 fr. 
par mois du 1er mai 2020 au 31 août 2021, relevant avoir d'ores et déjà versé la 
somme de 9'500 fr. à ce titre. Dès le 1er septembre 2021, il a conclu à ce qu'il soit 
dit que les parents prendront en charge les frais fixes de B______ à hauteur de la 
moitié chacun, ainsi que les frais courants de B______ lorsqu'elle se trouve chez 
eux, et que les frais extraordinaires éventuels de B______ seront partagés par 
moitié entre les parents, sur accord préalable et express de ces derniers. 

n. Le 8 novembre 2021, le SEASP a rendu un nouveau rapport d'évaluation 
sociale, dans lequel il a préconisé le maintien de la garde à la mère, la fixation 
d'un large droit de visite devant s'exercer, dans un premier temps, une semaine du 
vendredi soir à la sortie de la crèche jusqu'au lundi matin, et l'autre semaine un 
jour de la semaine dès 12h30 jusqu'au lendemain matin, puis dès la rentrée 
scolaire 2022, à raison d'une semaine du vendredi soir à la sortie de l'école 
jusqu'au lundi matin au retour à l'école, et l'autre semaine durant deux nuits 
d'affilée, de la sortie de l'école jusqu'au retour à l'école, ainsi que de la moitié des 
vacances scolaires, sans excéder quinze jours d'affilée, et le maintien de la 
curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles. 

Le Service a relevé que la communication entre les parents demeurait 
particulièrement difficile et que les tensions se faisaient ressentir. Les reproches 
mutuels et les craintes réciproques quant à la prise en charge de l'enfant étaient 
prégnantes. Les informations peinaient à être partagées entre les parents et les 
professionnels constataient des difficultés de coopération et d'échange entre eux. 
Les parents ne pouvaient être reçus ensemble à la crèche et chacun se montrait 
particulièrement rigide, ce qui était contraire à l'intérêt de l'enfant, surtout si jeune. 
Parallèlement, une procédure pénale concernant des violences conjugales était 
alors en cours. Malgré une tentative de travail de coparentalité (que la mère 
refusait de poursuivre), les relations entre les parents ne s'étaient pas améliorées. 
De plus, ils semblaient parfois en désaccord sur les valeurs et les pratiques 
éducatives données à l'enfant, notamment concernant l'alimentation ou les 
activités extrascolaires. Par ailleurs, B______ avait été principalement prise en 
charge par la mère ces derniers mois et celle-ci disposait actuellement d'une bonne 
disponibilité. Les liens de la fratrie devaient également être pris en compte et 
privilégiés. Le père, accueillant en l'état B______ à F______ [France], 
n'envisageait de s'installer à G______ [GE] (dans son exploitation agricole) qu'au 
début de l'année 2023. Tant les professionnels que les parents s'accordaient pour 
dire que B______ évoluait positivement et qu'un changement de situation ne 
semblait pas indiqué à l'heure actuelle. Compte tenu de ces éléments, une garde 
alternée n'apparaissait pas, à ce stade, conforme à l'intérêt de l'enfant.  

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Concernant l'organisation des relations personnelles entre le père et sa fille, il 
pouvait être relevé qu'elles étaient bonnes. Ils pratiquaient diverses activités 
ensemble et partageaient de longs moments, qui semblaient plaire à chacun d'eux. 
Les deux semaines de vacances d'été semblaient également s'être bien passées. La 
mère demeurait inquiète quant au manque de disponibilité du père et indiquait 
qu'il était plus occupé qu'il ne le prétendait, sans que cela puisse toutefois être 
objectivé. Elle déplorait également que les visites s'effectuent sur son lieu de 
travail. Néanmoins, le SEASP a retenu que le père se montrait investi dans 
l'éducation et la vie de B______. Il se rendait aux réunions de la crèche (ce qui est 
confirmé par les propos recueillis auprès de la directrice de l'établissement, selon 
lesquels la collaboration entre la crèche et chacun des parents était bonne) et avait 
des contacts avec la pédiatre de l'enfant. Malgré une activité professionnelle 
prenante, il arrivait à se libérer pour passer du temps avec sa fille. Ainsi, il 
exerçait de manière régulière son droit de visite, et ce adéquatement. Afin de 
respecter le développement de B______ et de lui permettre de garder des contacts 
réguliers avec chacun de ses parents, le SEASP a recommandé d'élargir 
progressivement les relations personnelles. 

o. Dans sa réplique du 21 décembre 2021, C______, représentant sa fille 
B______, a persisté dans ses conclusions en aliments. S'agissant des relations 
personnelles, elle a conclu au rejet d'entrée de cause des conclusions de A______, 
aucun fait nouveau ne justifiant une modification de la réglementation en vigueur, 
et à la confirmation de l'ordonnance rendue par le TPAE le 12 décembre 2019 
s'agissant de la garde, des relations personnelles et de la curatelle, sous la réserve 
que A______ ait droit à la moitié des vacances scolaires avec son enfant, dès la 
rentrée scolaire 2022/2023, mais pas plus de deux semaines consécutives.  

Subsidiairement, elle a conclu à l'octroi au père d'un droit de visite devant 
s'exercer, sauf accord contraire des parties de la manière suivante : 

- jusqu'au 31 août 2022, tous les jeudis de 12h30 à 18h30, un week-end sur deux, 
du vendredi dès la sortie de la crèche au dimanche à 18h et la moitié des jours de 
fermeture de la crèche, mais pas plus de deux semaines consécutives, puis 
- dès le 1er septembre 2022, tous les jeudis de la sortie de l'école à 18h30, un 
week-end sur deux, du vendredi dès la sortie de l'école au dimanche à 18h, et la 
moitié des vacances scolaires, mais pas plus de deux semaines consécutives. 

p. Dans sa duplique du 28 février 2022, A______ a persisté dans ses conclusions, 
relevant avoir d'ores et déjà versé la somme de 11'000 fr. à titre de contributions 
d'entretien en faveur de B______ entre le 1er mai 2020 et le 28 février 2022.  

q. Lors de l'audience tenue le 29 avril 2022 par le Tribunal, les parties ont persisté 
dans leurs conclusions respectives. 

 La cause a été gardée à juge à l'issue de celle-ci. 

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B. Par jugement JTPI/7636/2022 rendu le 27 juin 2022, notifié à A______ et 
C______ respectivement les 29 juin et 1er juillet suivants, le Tribunal a statué 
comme suit : 

- maintenu l'autorité parentale conjointe (ch. 1 du dispositif), 
- maintenu la garde de l'enfant B______ auprès de sa mère (ch. 2), 
- réservé à A______ un droit de visite devant s'exercer, dans un premier temps, 
une semaine du vendredi soir à la sortie de la crèche jusqu'au lundi matin, et 
l'autre semaine, un jour de la semaine dès 12h30 jusqu'au lendemain matin, puis, 
dès la rentrée scolaire 2022, à raison d'une semaine du vendredi soir à la sortie de 
l'école jusqu'au lundi matin retour à l'école, et l'autre semaine, durant deux nuits 
d'affilée, de la sortie de l'école jusqu'au retour à l'école, la moitié des vacances 
scolaires étant réservée à chacun des parents, mais n'excédant pas quinze jours 
d'affilée (ch. 3), 
- maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles 
(ch. 4), 
- condamné le père à verser en main de C______, par mois et d'avance, allocations 
familiales déduites, une contribution à l'entretien de B______, dès le 1er juin 2022, 
de 1'500 fr. jusqu'à l'âge de 10 ans, de 1'700 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans, puis de 
1'900 fr. jusqu'à l'âge de 18 ans, voire au-delà en cas d'études ou de formation 
régulières et suivis (ch. 5),  
- condamné A______ à verser à C______ un montant de 24'000 fr. à titre de 
contribution à l'entretien de B______ pour la période allant du 1er juin 2020 au 31 
mai 2022 (ch. 6), 
- confirmé l'attribution à C______ de la bonification pour tâches éducatives 
concernant B______ au sens de l'art. 52fbis al. 2 RAVS (ch. 7), 
- arrêté les frais judiciaires à 2'200 fr., compensés avec les avances versées et 
répartis par moitié entre les deux parties, le père étant condamné à verser à 
C______ un montant de 1'100 fr. (ch. 8),  
- dit qu’il n’était pas alloué de dépens (ch. 9), et 
- débouté les parties de toutes autres conclusions. 

Le premier juge a, notamment, retenu qu'il se justifiait, pour le bien de l'enfant, de 
rendre une nouvelle décision en tenant compte de la situation actuelle. En effet, la 
situation avait évolué depuis l'ordonnance du 12 décembre 2019 : les relations 
personnelles se déroulaient bien et étaient régulières, les liens ayant été renforcés. 
B______, qui était désormais âgée de 4 ans, était habituée à passer du temps avec 
son père et s'était adaptée à la situation. Le SEASP avait, quant à lui, considéré 
qu'il était conforme à l'intérêt de l'enfant de procéder à un nouvel élargissement 
des relations personnelles entre le père et sa fille. Enfin, la poursuite des relations 
personnelles entre A______ et B______ dès l'entrée à l'école de celle-ci n'avait 
pas été fixée par le TPAE. 

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Le Tribunal a considéré qu'il ressortait de la procédure et, notamment du rapport 
du SEASP du 8 novembre 2021, que la communication entre les parents 
demeurait particulièrement difficile et que les tensions se faisaient toujours 
ressentir. Les informations peinaient à être partagées entre les parents et les 
professionnels avaient constaté des difficultés de coopération et d'échange entre 
eux. La tentative de travail sur la coparentalité avait échoué. Les parents étaient en 
outre en désaccord sur les valeurs et les pratiques éducatives données à l'enfant. 
Au vu de ces éléments et en tenant compte également des liens de fratrie liant 
D______ et B______ qu'il convenait de préserver, il était dans l'intérêt de 
B______ que la mère conserve la garde exclusive de l'enfant. Une garde alternée 
n'apparaissait, à l'heure actuelle, pas conforme au bien de la mineure, de sorte que 
la mère devait conserver la garde exclusive de l'enfant. 

 S'agissant des relations personnelles, celles-ci se déroulaient bien et étaient 
régulières. Le père se montrait investi dans l'éducation et la vie de B______. Les 
craintes de la mère quant au manque de disponibilité du père n'avaient pas pu être 
objectivées. Il n'y avait dès lors pas lieu de s'écarter du rapport du SEASP sur ce 
point. 

 Sur le plan financier, le Tribunal a retenu que le père disposait d'un solde de  
2'622 fr. 25 par mois (5'335 fr. de revenus pour 2'712 fr. 75 de charges) et la mère 
de 6'064 fr. 30 (10'637 fr. 25 de revenus pour 4'572 fr. 95 de charges, comprenant 
l'entier des charges de D______ de 543 fr. 45). Les charges de leur fille s'élevaient 
à 675 fr. 15 (allocations familiales déduites) et cette dernière pouvait prétendre à 
une part d'excédent de 1'602 fr. 30 (1/5 x [2'622 fr. 25 + 6'064 fr. 30 - 675 fr. 15]). 
Cela étant, même si le père pouvait assumer ce montant sans entamer son 
minimum vital du droit de la famille, la mère disposait d'une capacité contributive 
largement supérieure. Il paraissait dès lors adéquat, au regard de l'ensemble des 
circonstances, d'astreindre le père au paiement d'une contribution d'entretien de 
1'500 fr. dès le 1er juin 2020 - au vu du dépôt de la demande en conciliation le 26 
mai 2020 -, cette somme correspondant par ailleurs au montant qu'il avait versé 
pour l'entretien de B______ après la séparation (1'200 fr.) et les frais réels de la 
crèche étant de 300 fr. Ce faisant, la mère disposait d'un excédent confortable de 
5'286 fr. 85 (6'064 fr. 30 – 777 fr. 45 (charges de B______ non couvertes par la 
contribution d'entretien)) et consacrait, outre l'essentiel de l'entretien en nature, 
12.8% de sa capacité contributive à l'entretien de B______ (777 fr. 45 / 6'064 fr. 
30), tandis que le père y consacrait 57.2% (1'500 fr. / 2'622 fr. 25). Dès que 
B______ serait scolarisée à la fin août 2022, les frais relatifs à la crèche seraient 
remplacés par les frais de parascolaire et de restaurant scolaire, de sorte qu'il n'y 
avait pas lieu de modifier le montant de la contribution.  

Le Tribunal a enfin retenu que le père avait versé un montant de 500 fr. par mois à 
titre d'entretien de son enfant depuis le 31 janvier 2020. Ainsi, du 1er juin 2020 au 

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31 mai 2022 (24 mois), il s'était acquitté de la somme totale de 12'000 fr., qu'il 
convenait de déduire du montant global de 36'000 fr. dû pour cette période.  

C. a. Par acte expédié le 30 août 2022 à la Cour, A______ a appelé de ce jugement, 
dont il a sollicité l'annulation des chiffres 2, 3, 5 et 6 de son dispositif. 

Cela fait, il a conclu, avec suite de frais judiciaires et dépens, à ce qu'une garde 
alternée soit instaurée sur B______, devant s'exercer à raison d'une semaine chez 
chacun des parents, du lundi soir à la sortie de l'école au lundi matin à la rentrée 
de l'école, ainsi que la moitié des vacances scolaires selon le principe de 
l'alternance annuelle, à ce qu'il soit dit que les frais fixes de sa fille seront pris en 
charge par moitié par les parents, à ce qu'il en soit de même des frais 
extraordinaires, sur accord préalable et express de ces derniers, et à ce qu'il soit 
constaté qu'il s'est valablement acquitté de toutes ses obligations alimentaires pour 
la période allant du 1er juin 2020 au 31 mai 2022. 

Subsidiairement, dans l'hypothèse où une garde alternée ne serait pas instaurée, il 
a conclu à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement à verser une contribution 
à l'entretien de 500 fr. par mois dès le 1er juin 2022. 

Il a motivé son appel en ce sens que la contribution d'entretien de B______ devrait 
être fixée à hauteur de 500 fr. par mois jusqu'à la mise en place de la garde 
alternée, puis en ce sens qu'il ne devrait plus être tenu au versement d'une 
contribution d'entretien, les frais fixes étant couverts par les allocations familiales 
perçues par la mère et chacune des parties devant prendre à sa charge les frais 
courants de l'enfant lorsqu'elle se trouve chez elle. 

 Préalablement, il a sollicité l'exécution anticipée du chiffre 3 du dispositif, requête 
qui a été rejetée par la Cour par arrêt ACJC/1359/2022 rendu le 14 octobre 2022, 
décision dans laquelle elle a arrêté les frais judiciaires à 200 fr., les a mis à la 
charge du père et les a compensés avec l'avance fournie, laquelle restait acquise à 
l'Etat de Genève, sans allouer de dépens. 

b. Par acte déposé le même jour à la Cour, B______ et C______ ont également 
appelé dudit jugement, sollicitant l'annulation du chiffre 3 de son dispositif. 

Elles ont conclu, avec suite de frais judiciaires et dépens, à ce qu'il soit dit que 
(dans la mesure où il convient de ne pas entrer en matière sur la modification des 
relations personnelles sollicitée par le père) les relations personnelles sont régies 
par l'ordonnance DTAE/7829/2019 rendue le 12 décembre 2019 par le TPAE, 
sous réserve que le père aurait droit à la moitié des vacances scolaires dès la 
rentrée scolaire 2022, sans excéder deux semaines consécutives, et que le droit de 
visite du jeudi serait exercé dès la sortie de l'école jusqu'à 18h30. 

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Subsidiairement, dans l'hypothèse où il serait entré en matière sur la modification 
des relations personnelles sollicitée par le père, elles ont conclu à ce qu'un droit de 
visite soit réservé à ce dernier, devant s'exercer à raison de tous les jeudis de la 
sortie de l'école à 18h30, un week-end sur deux, du vendredi dès la sortie de 
l'école au dimanche à 18h et la moitié des vacances scolaires, n'excédant pas deux 
semaines consécutives, et plus subsidiairement, à ce que la cause soit renvoyée au 
Tribunal pour nouvelle décision.  

 c. Chacune des parties a conclu au rejet de l'appel de sa partie adverse. 

 A______ a également conclu, dans l'hypothèse où une garde alternée ne serait pas 
instaurée, à ce que lui soit octroyé un droit de visite selon les modalités du chiffre 
3 du dispositif de la décision entreprise. 

Quant à B______ et C______, elles ont précisé, s'agissant du chiffre 5 du 
dispositif, que le dies a quo est au 1er juin 2020 (et non au 1er juin 2022 selon une 
erreur du plume du premier juge) et que les allocations familiales doivent revenir 
en sus à la mère. 

Pour le surplus, les parties ont persisté dans leurs conclusions respectives. 

d. A l'appui de leurs écritures, elles ont produit des pièces nouvelles relatives à 
leurs situations personnelles et financières respectives. 

e. Elles ont été informées par la Cour de ce que la cause était gardée à juger par 
courriers du 22 février 2023. 

f. Par écriture spontanée du 7 juin 2023, B______ et C______ ont présenté de 
nouveaux allégués et produit des nouvelles pièces en lien avec la situation 
personnelle et financière du père et de B______. 

D. La situation personnelle et financière des parents et de leur enfant se présente de 
la manière suivante : 

 a. A______ est agriculteur. Il est propriétaire d'un domaine agricole à G______ 
[GE], sis au chemin 1______, sur lequel se trouvent sa ferme, soit son centre 
d'exploitation, ainsi que deux hangars. Il y a aménagé un logement de trois pièces 
pour lui et un autre logement de trois pièces pour sa mère. Il a le projet d'y faire 
construire son logement familial. Ce bien est grevé d'une hypothèque, pour 
laquelle il doit s'acquitter de 8'855 fr. d'intérêts annuels. 

Il est également propriétaire avec sa sœur, depuis 2018, d'un appartement de trois 
pièces à F______ [France], en France, où il accueille B______ durant son droit de 
visite. A______ et sa sœur sont débiteurs en faveur d'une banque française de 
3'962,74 euros d'intérêts hypothécaires par an (payés par moitié chacun, soit 

- 11/38 - 
 

C/9935/2021 

1'981,37 euros chacun) et de 1'589,76 euros de frais d'assurances par an (dont la 
clé de répartition n'est pas claire).  

Lorsque l'enfant n'est pas avec lui, il habite au chemin 1______ à G______, qui 
est sa résidence principale. Il est officiellement domicilié à G______, où vivent 
également sa mère et sa sœur. 

En 2004, il a créé avec son père, qui possédait alors une ferme à Genève, la 
société H______ en France afin de développer leurs activités sur des terrains 
voisins français. 

En 2010, il a créé une entreprise agricole sous la raison sociale I______ SA, 
anciennement J______ SA, dont il est directeur avec signature individuelle et qui 
a pour but, notamment, l'exécution de travaux en relation avec l'agriculture.  

Il exploite également une entreprise agricole en nom propre, A______ /K______ 
(ci-après : A______ /K______), par laquelle il déploie ses activités indépendantes 
agricoles. 

A______ est en outre associé gérant avec signature individuelle de L______ 
SARL et de la société M______ SARL. Il est administrateur de la SOCIETE 
COOPERATIVE N______. Il a également indiqué être impliqué dans l'entreprise 
O______ SA. 

A______ est pompier volontaire de P______[GE] (ce qui lui rapporte 350 fr. par 
année). Il est ancien président du Q______ et membre de son comité 
d'organisation. Il s'occupait du déneigement de l'aéroport de Genève, activité qu'il 
n'a plus pu exercer en raison de la procédure pénale initiée par C______ à son 
encontre. 

A______ est enfin propriétaire d'une parcelle de 3'769 m2 à R______ (GE), 
comprenant une maison individuelle qu'il loue. Il a déclaré que tous les loyers sont 
perçus par A______ /K______ et sont inclus dans les comptes annuels de celle-ci, 
aucun loyer n'étant perçu directement par lui-même. 

Il allègue que seule son exploitation agricole A______ /K______ lui rapporterait 
des revenus.  

Il a exposé qu'il avait travaillé avec la famille de C______ et C______ elle-même 
dans le domaine agricole pendant près de 20 ans. Après le décès de son père, 
C______ avait repris en nom propre l'exploitation agricole familiale. Dès la 
séparation des parties en 2018, C______ avait décidé d'arrêter tout lien 
professionnel avec lui et son entreprise, ce qui avait eu pour conséquence qu'il 
avait dû reprendre et redévelopper tant son activité indépendante auprès de 

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A______ /K______ que celle auprès de I______ SA et ainsi trouver de nouveaux 
clients. 

Selon les déclarations fiscales produites par A______, ses seuls revenus découlent 
des bénéfices nets de l'exploitation de A______ /K______, qui se sont montés à 
22'928 fr. en 2018, à 42'955 fr. en 2019 et à 63'670 fr. en 2020. 

Il a déclaré au Tribunal avoir pu payer les contributions à l'entretien de B______ 
pendant ces deux dernières années en vendant des machines agricoles appartenant 
à sa société et à lui-même (pour environ 80'000 fr. et 100'000 fr.).  

Le Tribunal a retenu que les seuls revenus du père provenaient des bénéfices de 
l'exploitation de A______/K______ et des revenus de pompier volontaire. Il a 
arrêté son revenu mensuel net sur la base des montants perçus durant l'année 
2020, à savoir 5'335 fr. au total (63'670 fr. + 350 fr. / 12), dans la mesure où il 
avait déclaré que son activité avait eu besoin de temps pour démarrer et que ses 
bénéfices étaient allés en augmentant, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de procéder 
à une moyenne de ses revenus sur les trois dernières années.  

En appel, A______ a produit les pièces relatives à l'exploitation de A______ 
/K______ pour l'année 2021, faisant état d'un bénéfice net de 61'124 fr. Il 
reproche au premier juge de n'avoir tenu compte que du bénéfice net de l'année 
2020 (à l'exclusion des années précédentes moins favorables). Il conteste avoir 
déclaré que ses revenus iraient en augmentant. Il allègue, en tout état, que ce 
bénéfice serait bien inférieur en 2022 en raison des conditions climatiques 
désastreuses de cette année-là (notamment, fortes chaleurs et grêle) qui auraient 
généré des pertes non négligeables (pertes de récoltes, augmentation des besoins 
en eau et augmentation du prix du fourrage, des engrais et du carburant), qu'il 
n'avait pas pu souscrire d'assurance pour ces risques en raison de sa situation 
financière et qu'il serait probablement contraint d'abattre une partie de son cheptel. 
Il n'a pas produit de pièces comptables à l'appui de la dégradation alléguée de sa 
situation financière et évalue ses revenus moyens à 3'600 fr. en se fondant sur la 
moyenne des revenus entre 2018 et 2020. 

C______ et B______ contestent, pour leur part, que toutes les autres activités de 
A______ soient déficitaires. Elles allèguent, par ailleurs, que les prétendues 
ventes de machines agricoles qui auraient permis de s'acquitter des contributions 
d'entretien ne ressortent pas des comptes produits, que les frais de bureaux et 
d'honoraires administratifs ressortant des comptes de A______ /K______ (45'000 
fr. en 2018, 93'000 fr. en 2019, 72'000 fr. en 2020 et 50'000 fr. en 2021) sont 
anormalement élevés au vu de son activité d'agriculteur et en comparaison de ceux 
de la mère (entre 2'500 fr. et 9'600 fr. pour la même période), qu'il en va de même 
des amortissements (plus de 40'000 fr.), que, malgré la situation financière qu'il 
plaide, il a acquis une parcelle pour 9'000 fr. en 2021 et une autre pour 60'000 fr. 

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en 2022, que les revenus allégués de 3'600 fr. ne correspondent pas à la réalité et 
qu'elles les évaluent plutôt à plus de 10'000 fr. 

Le premier juge a fixé le minimum vital selon le droit de la famille de A______ à 
2'712 fr. 75 par mois, comprenant les frais de logement (451 fr. 45 correspondant 
à la moitié des frais de logement suisse ([8'855 fr. / 12 mois] / 2) et français 
([1'981,37 / 12 mois] / 2), les primes d'assurance-maladie LAMal (437 fr. 75) et 
LCA (63 fr. 55), la moitié des primes d'assurance RC-ménage et bâtiment suisses 
(50 fr., non établis mais tenus pour vraisemblables), les impôts (estimés à 600 fr. 
en tenant compte des revenus précités et d'une contribution de 1'500 fr. en faveur 
de sa fille) et le montant de base selon les normes OP (1'110 fr., soit la moyenne 
entre la moitié du montant de base suisse de 1'200 fr. et la moitié du montant de 
base français de 1'020 fr.), à l'exclusion des frais médicaux non couverts qui n'ont 
pas été établis. 

A______ allègue que ses charges se monteraient en réalité à 3'675 fr. 30 par mois 
en tenant compte de l'entier de ses frais de logement suisses et français, de ses 
primes d'assurance RC-ménage et bâtiment et du montant de base suisse, de frais 
médicaux non remboursés à hauteur de 85 fr. (pour lesquels il n'a pas fourni de 
justificatifs) et d'impôts de l'ordre de 400 fr. (sur la base d'un salaire de 3'600 fr.), 
de sorte que sa situation serait déficitaire. 

C______ et B______ allèguent, pour leur part, que les charges retenues par le 
premier juge seraient trop élevées, que les frais de logement ne peuvent être 
retenus qu'à hauteur des frais de logement français (soit 240 fr.), que seule la 
prime d'assurance RC-ménage devrait être comptabilisée, mais qu'elle n'a pas été 
justifiée, et que le montant de base est celui pour une personne domiciliée en 
France. 

 b. C______ a travaillé à 80% auprès du S______ SA jusqu'à fin juin 2021, date 
pour laquelle elle a démissionné pour travailler à son compte et réduire son taux 
d'activité, en se concentrant à son activité agricole et développant une activité 
dans l'immobilier.  

Le Tribunal a retenu, en se basant sur l'année 2020, que les revenus qu'elle tirait 
de son activité salariée était de 5'359 fr. 90 par mois, frais forfaitaires pour un 
véhicule inclus. Elle a allégué, tant en première instance qu'en appel, que ses 
revenus s'élevaient à 5'160 fr., hors frais forfaitaires, s'agissant desquels elle ne 
s'est pas déterminée. 

Selon les pièces comptables produites en première instance et en appel, 
l'exploitation agricole a généré un bénéfice net de 77'142 en 2019 et aucun en 
2020 et 2021, le résultat de l'exploitation ayant alors été déficitaire à hauteur 
d'environ 15'000 fr. en raison, selon C______ et B______, de "charges sur 
exercices antérieures" en 2020 (d'un montant de 47'911 fr. 35) et de travaux 

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d'entretien et de rénovation des locaux en 2021 (d'un montant de 66'298 fr. 69). Le 
père met en doute certains postes des pièces comptables. Il ressort notamment de 
ces pièces que la mère a effectué des prélèvements privés d'environ 192'000 fr. en 
2020 et 402'000 fr. en 2021. Les capitaux propres de la société sont passés de 
1'355'181 fr. 06 en 2019, à 1'604'125 fr. 32 en 2020, puis à 1'685'378 fr. 75 en 
2021. C______ et B______ n'ont fourni ni explication ni pièces justificatives 
concernant ces divers postes. 

C______ a également perçu des revenus immobiliers nets à hauteur de 50'505 fr. 
en 2019, de 53'249 fr. en 2020 et de 55'315 fr. en 2021.  

C______ a constitué en ______ 2021 la société T______ SARL, inscrite à Genève 
et active dans le domaine de l'immobilier, dont elle est associée gérante avec 
signature individuelle. Aucun renseignement financier concernant cette activité 
n'a été produit. 

Le Tribunal a arrêté les revenus agricoles et immobiliers de la mère à 10'637 fr. 25 
par mois sur la base de l'année 2019, celle-ci n'ayant, en première instance, pas 
allégué que son revenu depuis 2021 aurait été inférieur à ce montant et n'ayant 
produit aucune pièce relative à ses revenus de 2021. 

Dans la réponse à l'appel de A______, C______ et B______ n'allèguent pas le 
montant exact des revenus mensuels nets de la mère. Elles n'allèguent pas non 
plus que la situation de celle-ci serait déficitaire et n'expliquent pas comment elle 
serait en mesure de couvrir ses charges et celles des enfants au moyen de ses seuls 
revenus immobiliers. 

Le Tribunal a arrêté le minimum vital selon le droit de la famille de la mère à 
4'029 fr. 50 par mois, comprenant sa part des frais de logement (70% de  
546 fr. 35, soit 382 fr. 45, à l'exclusion de l'amortissement qui sert à la 
constitution du patrimoine et de la prime d'assurance-bâtiment non établis, seule 
une proposition d'assurance datant de 2017 ayant été produite), les primes 
d'assurance-maladie LAMal (522 fr. 95) et LCA (158 fr. 50), les frais médicaux 
non remboursés (78 fr.), la prime d'assurance RC-ménage (37 fr. 60), les impôts 
(1'500 fr.) et le montant de base selon les normes OP (1'350 fr.). 

C______ et B______ allèguent que, pour les frais de logement à partager entre la 
mère et les deux enfants, il convient de tenir compte de l'amortissement au vu de 
la situation financière de la mère et de la prime d'assurance-bâtiment, pour lequel 
aucun nouveau justificatif n'a toutefois été produit. Elles relèvent également - 
preuves à l'appui - que les primes d'assurance-maladie de la mère ont augmenté en 
2023 (557 fr. 60 et 169 fr. 10) et que ses frais médicaux non remboursés ont 
diminué en 2021 (57 fr. 65). 

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C/9935/2021 

  En première instance, elles ont allégué des impôts à hauteur de 3'462 fr. par mois 
sur la base de la taxation fiscale de C______ pour l'année 2019 produite. En appel, 
elles ne contestent pas le montant de la charge fiscale estimé à 1'500 fr. par le 
Tribunal. 

c. C______ allègue assumer seule l'entretien de D______ dont le père vivrait à 
l'étranger avec peu de moyens, ce que A______ conteste sans apporter de 
précisions sur ce point. 

Le premier juge a fixé le minimum vital selon le droit de la famille de cet enfant - 
non contesté - à environ 543 fr. par mois, comprenant sa part des frais de 
logement de la mère (15% de 546 fr. 35, soit 81 fr. 95), les primes d'assurance-
maladie LAMal (109 fr. 95) et LCA (70 fr. 40), les frais de restaurant scolaire  
(96 fr. 20) et de parascolaire (84 fr. 95) et le montant de base OP (400 fr.), sous 
déduction des allocations familiales (300 fr.). 

Les primes d'assurance-maladie ont augmenté en 2023 (119 fr. 30 et 72 fr. 05). 
Des frais médicaux non remboursés sont allégués pour la première fois en appel, à 
hauteur de 25 fr. par mois sur la base d'un décompte établi par l'assurance pour 
l'année 2021. Depuis 2021, l'enfant ne mange plus que deux jours par semaine à 
l'école (41 fr. de frais de parascolaire et 62 fr. de restaurant scolaire). Il pratique 
des activités extrascolaires (25 fr. par mois pour des cours de foot et 75 fr. 80 pour 
des cours de tennis) et a été inscrit à un camp d'une semaine de foot durant l'été 
2022 (150 fr. pour la semaine). 

d. B______ a fréquenté une crèche depuis l'été 2018. Ses frais mensuels y relatifs 
se sont élevés à 202 fr. 60 en 2020 (2'431 fr. 20 selon l'attestation établie par la 
crèche pour l'année 2020), à 419 fr. 45 en 2021 (5'033 fr. 55 selon l'attestation 
établie par la crèche pour l'année 2020) et à 322 fr. 90 (selon le contrat pour 
l'année 2021-2022), soit à 315 fr. en moyenne. 

Depuis la rentrée scolaire 2022-2023, B______ est scolarisée à l'école de E______ 
[GE], située à environ 12 km de F______ [France]. Sa mère et elle allèguent que 
si, selon l'application Google Map, le trajet serait d'une vingtaine de minutes, 
celui-ci est plutôt d'une quarantaine de minutes en semaine aux heures de pointe le 
matin et à la sortie de l'école, ce qui représenterait 1h30 par jour de trajets en 
voiture. 

Depuis la séparation, le père exerce régulièrement son droit aux relations 
personnelles. Il a déclaré au SEASP qu'il n'avait pas d'horaires fixes, que, grâce à 
un système de rotation avec les autres employés, il pouvait prendre des congés le 
week-end, ainsi que trois à quatre semaines de vacances par année, et que son 
activité de pompier volontaire lui prenait peu de temps.  

- 16/38 - 
 

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La mère a, pour sa part, déclaré au premier juge qu'elle pouvait aménager ses 
horaires comme elle le souhaitait.  

C______ et B______ soulignent, en appel, que la mère s'est toujours occupée 
principalement de l'enfant, alors que le père (qui, selon elles, quittait la maison à 
l'aube, rentrait tard le soir et travaillait les week-ends et souvent les jours fériés) 
n'a jamais été impliqué dans la vie de famille tant avant qu'après la naissance de 
l'enfant (faisant référence à la grossesse et à l'absence du père aux premiers 
rendez-vous de l'enfant chez la pédiatre). Le père le conteste et a produit une 
attestation établie le 4 avril 2019 par la gynécologue de la mère, selon laquelle il 
avait été présent à chaque consultation avant la naissance, durant l'accouchement 
et lors des visites médicales à la clinique. 

Elles allèguent également que la mère est disponible contrairement au père. Elles 
en veulent pour preuve le fait que, selon un rapport de détective, celui-ci a 
travaillé tous les après-midis entre le 21 et le 24 juillet 2021, alors qu'il était censé 
être en vacances avec sa fille. Le père a expliqué que cette période tombait au 
moment des moissons, mais qu'il était ensuite parti en vacances en France avec 
l'enfant (du 28 au 31 juillet 2021). Il relève, pour sa part, que la mère confie 
régulièrement leur fille à des tiers, mais que lui ne s'en plaint pas.  

C______ et B______ allèguent par ailleurs que le père est colérique et se réfèrent 
sur ce point, outre à sa condamnation pénale, à des messages envoyés à la mère à 
la fin de sa grossesse lorsqu'elle se serait plainte de son absence ("Merde à toi"; 
"Merde à toi fait attention à ce que tu dis pas le jour du tout"; "Fait attention me 
soule pas"; "Mais merdre. Tu comprends ça"; "J'ai pas lu ton message tellement 
qui m'ennuie de voir ton comportement"). 

Le père est favorable à la reprise d'un travail de coparentalité, alors que la mère s'y 
oppose. 

Le passage de l'enfant entre les parents a lieu le dimanche soir dans une station-
service. Malgré les protestations de la mère, les passages sont filmés par le père 
avec son téléphone portable, celui-ci indiquant agir ainsi pour se protéger 
d'éventuelles accusations de la mère à son encontre. 

Le Tribunal a retenu que le minimum vital selon le droit de la famille de B______ 
s'élevait à environ 675 fr. par mois, comprenant sa part des frais de logement de sa 
mère (81 fr. 95), les primes d'assurance-maladie LAMal (109 fr. 95) et LCA (68 
fr. 25), les frais de crèche (315 fr., étant relevé que ceux-ci s'élevaient à environ 
2'000 fr. par mois durant la vie commune) et le montant de base OP (400 fr.), sous 
déduction des allocations familiales (300 fr.). Le premier juge a considéré que, 
dès l'entrée à l'école à la fin du mois d'août 2022, les frais de crèche seraient 
remplacés par les frais de parascolaire et de restaurant scolaire, de sorte qu'il n'y 
avait pas lieu de modifier le montant de la contribution à ce moment-là. 

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Le père allègue que les frais de parascolaire et de restaurant scolaire sont 
inférieurs aux frais de crèche. 

La mère et l'enfant allèguent, pour leur part, que les primes d'assurance-maladie 
de cette dernière ont augmenté en 2023 (119 fr. 30 et 69 fr. 90) et qu'elle reste 
manger à l'école une fois par semaine (29 fr. 95 de frais de restaurant scolaire et 
20 fr. 85 de frais de parascolaire). Elles allèguent également, pour la première fois 
en appel, des frais médicaux non remboursés (41 fr. selon un décompte établi par 
l'assurance pour l'année 2021) et des activités extrascolaires pour l'année scolaire 
2022-2023 (90 fr. de cours de poney et 48 fr. de cours de gym, pour lesquels le 
père indique ne pas avoir donné son aval). 

Il ressort des déclarations des parties et des pièces produites que, lorsque 
A______ a emménagé avec C______ à la fin de l'année 2016, il a commencé à 
verser un montant de 600 fr., puis de 1'000 fr. par mois sur un compte commun. 
Au moment de la naissance de B______, il a porté ce montant à 1'200 fr. par 
mois. Il a versé un montant supplémentaire de 1'000 fr. par mois pour les frais de 
crèche de l'enfant dès l'été 2018. Si les parents ont clôturé leur compte commun au 
moment de leur séparation, le père a néanmoins continué à verser 2'200 fr. à la 
mère jusqu'en janvier 2020, date dès laquelle il a réduit la contribution à 
l'entretien de l'enfant à 500 fr. par mois. 

E. Il ressort en outre de la procédure d'appel les éléments pertinents suivants : 

 a. Par courrier du 30 août 2022, le Service de protection des mineurs a indiqué au 
TPAE que les relations personnelles du jeudi de 12h à 18h30 étaient compromises 
par l'entrée à l'école de B______ et a sollicité que le droit de visite du jeudi soit 
remplacé par le mardi après l'école au mercredi à 11h, ce qui a été autorisé par 
décision DTAE/5932/2022 rendue sur mesures provisionnelles le 7 septembre 
2022. 

b. Par acte déposé le 19 septembre 2022 à la Chambre de surveillance de la Cour 
de justice (ci-après : la Chambre de surveillance), C______ a formé recours contre 
cette ordonnance, concluant au constat de la nullité de la décision rendue, 
subsidiairement à son annulation. 

c. La Chambre de surveillance a restitué, à titre superprovisionnel, l’effet 
suspensif au recours par décision DAS/202/2022 du 19 septembre 2022, puis a 
octroyé l’effet suspensif au recours par décision DAS/205/2022 du 26 septembre 
2022. 

d. Par décision DAS/71/2023 du 24 mars 2023, la Chambre de surveillance a 
annulé l'ordonnance précitée pour défaut de compétence du TPAE. 

 

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EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans 
les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des 
conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 
let. a et al. 2 CPC).  

Dès lors qu’en l’espèce, le litige porte notamment sur les droits parentaux, soit sur 
une affaire non pécuniaire, la voie de l'appel est ouverte indépendamment de la 
valeur litigieuse (arrêts du Tribunal fédéral 5A_781/2015 du 14 mars 2016  
consid. 1 et 5A_331/2015 du 20 janvier 2016 consid. 1). 

Les actions alimentaires étant soumises à la procédure simplifiée (art. 295 et  
244 ss CPC), le délai pour l'introduction de l'appel est de trente jours à compter de 
la notification de la décision (art. 311 al. 1 CPC).  

En l'espèce, formés en temps utile et selon la forme prescrite par la loi (art. 130  
al. 1, 145 al. 1 let. b et 311 al. 1 CPC), les appels sont recevables. 

1.2 Dirigés contre le même jugement et comportant des liens étroits, les appels 
seront traités dans la même décision (art. 125 let. c CPC). 

Le père sera ci-après désigné en qualité d'appelant et la mère et l'enfant en qualité 
d'intimées. 

1.3 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). 

La présente cause est ainsi soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée 
en tant qu'elle concerne une enfant mineure (art. 296 al. 1 et 3 CPC; ATF 147 III 
301 consid. 2.2). La Cour n'est donc pas liée par les conclusions des parties ni par 
l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_843/2018 du 12 février 2020 consid. 5.2). 

L'intimé à l'appel peut lui aussi présenter des griefs dans sa réponse à l'appel, si 
ceux-ci visent à exposer que malgré le bien-fondé des griefs de l'appelant, ou 
même en s'écartant des constats et du raisonnement juridique du jugement de 
première instance, celui-ci est correct dans son résultat. L'intimé à l'appel peut 
ainsi critiquer dans sa réponse les considérants et les constats du jugement attaqué 
qui pourraient lui être défavorables au cas où l'instance d'appel jugerait la cause 
différemment (arrêt du Tribunal fédéral 4A_258/2015 du 21 octobre 2015  
consid. 2.4.2 et les réf. cit.). 

1.4 Les parties ont produit des pièces nouvelles relatives leurs situations 
personnelles et financières respectives. 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/4A_258/2015

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C/9935/2021 

1.4.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne 
sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b).  

Lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire illimitée, les parties 
peuvent présenter des nova en appel même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC 
ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 

En revanche, à partir du début des délibérations, les parties ne peuvent plus 
introduire de nova, même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC sont réunies. La 
phase des délibérations débute dès la clôture des débats, s'il y en a eu, 
respectivement dès que l'autorité d'appel a communiqué aux parties que la cause a 
été gardée à juger (arrêts du Tribunal fédéral 5A_524/2017 du 9 octobre 2017 
consid. 4.1; 5A_456/2016 du 28 octobre 2016 consid. 4.1.2). 

1.4.2 En l'espèce, les allégués nouveaux et les pièces nouvelles produites en appel 
sont recevables, à l'exception toutefois de ceux invoqués par les intimées dans leur 
écriture spontanée du 7 juin 2023 déposée après que la cause a été gardée à juger. 

2. La cause présenterait un caractère international en cas de domicile en France du 
père. 

 En l'espèce, la question de savoir si le père est effectivement domicilié dans le 
canton de Genève ou en France peut rester ouverte, les parties ne contestant à 
juste titre pas la compétence des autorités genevoises (art. 5 de la Convention de 
la Haye du 19 octobre 1996 sur la compétence, la loi applicable, la 
reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité 
parentale; art. 79 al. 1 LDIP) et l'application du droit suisse (art. 15 de la 
convention susvisée; art. 82 al. 1 et 83 al. 1 LDIP; art. 4 al. 1 de la Convention de 
La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires) au 
présent litige. 

3. Les intimées reprochent au Tribunal d'être entré en matière sur la demande de 
modification des relations personnelles formulée par le père. 

 Elles soutiennent que tant le fait que l'enfant ait grandi que le fait qu'elle se soit 
habituée à passer du temps avec son père et se soit adaptée à la situation ne 
constituent pas des faits nouveaux. De plus, la règlementation actuelle ne risque 
pas de porter atteinte au bien de la mineure ni ne le menace, de sorte que les 
conditions posées par la jurisprudence ne sont pas réalisées pour entrer en matière 
sur ce point. 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_524/2017
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_456/2016

- 20/38 - 
 

C/9935/2021 

 3.1 Lorsque le juge compétent est saisi d'une action alimentaire, il est également 
compétent pour modifier au besoin la manière dont l'autorité parentale ou les 
modalités d'exercice des relations personnelles ont été réglées (art. 298b al. 3 CC).  

Selon l'art. 298d CC, à la requête de l'un des parents ou de l'enfant ou encore 
d'office, l'autorité de protection de l'enfant modifie l'attribution de l'autorité 
parentale lorsque des faits nouveaux importants le commandent pour le bien de 
l'enfant (al. 1). Elle peut aussi se limiter à statuer sur la garde de l'enfant, les 
relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge  
(al. 2).   

Toute modification dans l'attribution de l'autorité parentale ou de la garde de fait 
suppose ainsi que la nouvelle réglementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant 
en raison de la survenance de faits nouveaux essentiels. En d'autres termes, une 
nouvelle réglementation de l'autorité parentale, respectivement de l'attribution de 
la garde de fait, ne dépend pas seulement de l'existence de circonstances nouvelles 
importantes; elle doit aussi être commandée par le bien de l'enfant (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_951/2020 du 17 février 2021 consid. 4; 5A_756/2019 du  
13 février 2020 consid. 3.1.1; 5A_406/2018 du 26 juillet 2018 consid. 3.1 et les 
références; 5A_46/2017 du 19 juin 2017 consid. 4.2.1).  

 Dans l'arrêt 5A_963/2021 du 1er septembre 2022, le Tribunal fédéral s'est 
prononcé dans le cadre d'une procédure dans laquelle le père sollicitait 
l'instauration d'une garde alternée et, en conséquence, la modification de décisions 
cantonales (procédure antérieure) ayant octroyé la garde exclusive de l'enfant à la 
mère, décisions dans lesquelles le critère de la stabilité de l'enfant de parents non-
mariés avait été privilégié, afin de maintenir l'équilibre trouvé par l'enfant et de le 
ménager face à trois bouleversements significatifs (entrée à l'école, naissance 
d'une demi-sœur et déménagement). Le Tribunal fédéral a souligné que 
l'instauration d'une garde alternée avait été expressément réservée par les juges 
cantonaux dans la procédure antérieure et qu'une nouvelle évaluation de la 
situation pouvait être envisagée ultérieurement, une fois passés les évènements 
précités. Au vu des circonstances particulières du cas d'espèce, l'écoulement du 
temps constituait le fait nouveau à examiner dans la perspective du bien de 
l'enfant et l'on ne pouvait s'abstenir d'examiner si la situation désormais stabilisée 
de l'enfant recommandait d'envisager, dans son intérêt, la mise en place d'une 
garde alternée, dès lors que s'y refuser reviendrait à priver le père de toute 
perspective d'élargissement de ses prérogatives parentales, pourtant réservée dans 
la procédure antérieure (consid. 3.3.1 et 3.3.2). 

 3.2 En l'occurrence, comme le relève à raison l'appelant, lors du prononcé de la 
décision du 12 décembre 2019 par le TPAE, l'enfant - âgée de près de deux ans - 
ne voyait son père qu'à raison de quelques heures consécutives par semaine et 
n'avait jamais passé une seule nuit avec lui. Cette instance a considéré que 

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C/9935/2021 

l'instauration d'une garde alternée apparaissait prématurée et qu'il était impératif 
de renforcer le lien père-fille, la mineure ayant besoin, notamment en raison de 
son très jeune âge, de rencontrer de manière régulière et progressive son père.  

 Ce faisant, le TPAE a réservé la possibilité d'une nouvelle évaluation de la 
situation et d'une éventuelle modification des droits parentaux en cas d'une 
évolution positive de l'exercice des relations personnelles. 

 Depuis lors, la relation père-fille a effectivement évolué. L'appelant exerce 
régulièrement son droit de visite sur sa fille, maintenant âgée de 5 ans, à raison 
d'un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir, du jeudi après-midi et, 
notamment, de deux semaines consécutives l'été, de sorte que les relations ont été 
renforcées comme préconisé par le TPAE.  

 Il convient, ainsi, de retenir que, conformément à la jurisprudence précitée et au 
vu des circonstances particulières du cas d'espèce, l'écoulement du temps et le 
renforcement des relations personnelles constituent des faits nouveaux justifiant 
un réexamen de la situation dans la perspective du bien de l'enfant. 

 Partant, c'est à raison que le Tribunal est entré en matière sur la demande de 
modification des relations personnelles. 

 Le grief des intimées est ainsi mal fondé. 

4.  L'appelant reproche au premier juge de ne pas avoir instauré une garde alternée 
sur sa fille. 

 Il soutient qu'il est un père aimant et dévoué, qu'il a régulièrement exercé son droit 
de visite, que la relation père-fille est bénéfique au bon développement de la 
mineure, que la mère alimente le conflit pour faire obstacle au partage de la garde, 
qu'il est, quant à lui, désireux d'entamer toutes les démarches nécessaires pour 
apaiser le conflit avec la mère, que les liens de la fratrie ne seraient pas mis à mal, 
qu'ils ne devraient en tout état pas l'emporter sur la relation père-enfant et que la 
mère n'a pu objectiver ses craintes. 

 De son côté, les intimées font valoir que les compétences parentales de l'appelant 
ne sont pas établies, que la communication parentale est très mauvaise, que le père 
adopte une attitude chicanière (notamment en filmant le passage de l'enfant), qu'il 
est colérique (se référant sur ce point sur les messages envoyés à la mère à la fin 
de la grossesse), que cette dernière a toujours pris en charge l'enfant de manière 
principale et qu'elle a changé d'activité professionnelle pour être encore plus 
disponible pour ses enfants, alors que le père (qui, durant la vie commune, quittait 
la maison à l'aube, rentrait tard le soir et travaillait les week-ends et souvent les 
jours fériés et qui ne prenait le temps d'accompagner sa fille ni à ses premiers 
rendez-vous chez la pédiatre ni à son premier jour de crèche) n'a jamais été 

- 22/38 - 
 

C/9935/2021 

impliqué dans la vie de famille tant avant qu'après la naissance. Que tel est encore 
le cas au vu du déroulement des vacances d'été 2021, le père ayant travaillé durant 
quatre après-midis durant les deux semaines de vacances passées avec sa fille au 
lieu de privilégier ce moment avec elle. 

 Elles craignent que, si le père s'installe sur son exploitation à G______ [GE] - qui 
ne constitue actuellement pas un lieu de vie adéquat pour accueillir un enfant -, 
cela laisserait présager qu'il confiera sa fille aux grand-mère et tante paternelles 
pendant qu'il vaquera à ses occupations professionnelles. Au contraire, la mère vit 
dans une grande maison séparée de son exploitation et située à 2 minutes en 
voiture (et 18 minutes à pied) de l'école. Elles relèvent également l'éloignement de 
l'appartement du père à F______ [France], qui impliquerait que l'enfant devrait 
faire 1h30 de trajets en voiture par jour pour aller et revenir de l'école avec son 
père, durée que ce dernier conteste, l'estimant à environ 20 minutes par trajet. 

 Elles considèrent que le bien de l'enfant exige le statu quo (hormis une adaptation 
du droit de visite, à savoir une extension des vacances en tenant compte des 
vacances scolaires (au lieu des jours de fermeture de la crèche) et une réduction 
des relations personnelles le jeudi après-midi). 

 Le père rétorque que, depuis la procédure de 2019, il s'est beaucoup investi (suivi 
médical, crèche, etc.), que la mère fait aussi régulièrement appel à des tiers pour 
s'occuper de ses enfants, qu'elle habite sur la même parcelle que son exploitation 
agricole, que son déménagement avec B______ à G______ [GE] n'est qu'un 
projet et qu'il n'a pas l'intention de vivre dans un endroit qui ne pourrait pas 
convenablement accueillir sa fille. 

4.1 L'instauration d'une garde alternée s'inscrit dans le cadre de l'exercice conjoint 
de l'autorité parentale; la garde alternée est la situation dans laquelle les parents 
exercent en commun l'autorité parentale, mais prennent en charge l'enfant de 
manière alternée pour des périodes plus ou moins égales (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_46/2015 du 26 mai 2015 consid. 4.4.3; 5A_928/2014 du 26 février 
2015 consid. 4.3; 5A_345/2014 du 4 août 2014 consid. 4.2). 

Bien que l'autorité parentale conjointe soit désormais la règle et qu'elle comprenne 
le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant (art. 296 al. 2 et 301a  
al. 1 CC), elle n'implique pas nécessairement l'instauration d'une garde alternée 
(ATF 142 III 617 consid. 3.2.3). Ainsi, la garde de fait sur l'enfant peut être 
attribuée à un seul des parents même lorsque l'autorité parentale demeure 
conjointe.  

 En matière d'attribution des droits parentaux, le bien de l'enfant constitue la règle 
fondamentale, les intérêts des parents devant être relégués au second plan. Le juge 
doit évaluer, sur la base de la situation de fait actuelle ainsi que de celle qui 
prévalait avant la séparation des parties, si l'instauration d'une garde alternée est 

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C/9935/2021 

effectivement à même de préserver le bien de l'enfant. A cette fin, le juge doit en 
premier lieu examiner si chacun des parents dispose de capacités éducatives, 
lesquelles doivent être données chez chacun d'eux pour pouvoir envisager 
l'instauration d'une garde alternée, ainsi que l'existence d'une bonne capacité et 
volonté des parents de communiquer et coopérer, compte tenu des mesures 
organisationnelles et de la transmission régulière d'informations que nécessite ce 
mode de garde. A cet égard, on ne saurait déduire une incapacité à coopérer entre 
les parents du seul refus d'instaurer la garde alternée. En revanche, un conflit 
marqué et persistant entre les parents portant sur des questions liées à l'enfant 
laisse présager des difficultés futures de collaboration et aura en principe pour 
conséquence d'exposer de manière récurrente l'enfant à une situation conflictuelle, 
ce qui apparaît contraire à son intérêt (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3). 

Si les parents disposent tous deux de capacités éducatives, le juge doit dans un 
deuxième temps évaluer les autres critères d'appréciation pertinents pour statuer 
sur l'attribution de la garde de l'enfant. Au nombre des critères essentiels pour cet 
examen entrent notamment en ligne de compte la situation géographique et la 
distance séparant les logements des deux parents, la capacité et la volonté de 
chaque parent de favoriser les contacts entre l'autre parent et l'enfant, la stabilité 
que peut apporter à l'enfant le maintien de la situation antérieure - en ce sens 
notamment qu'une garde alternée sera instaurée plus facilement lorsque les deux 
parents s'occupaient de l'enfant en alternance déjà avant la séparation -, la 
possibilité pour chaque parent de s'occuper personnellement de l'enfant, l'âge de 
ce dernier et son appartenance à une fratrie ou à un cercle social, ainsi que le 
souhait de l'enfant s'agissant de sa propre prise en charge, quand bien même il ne 
disposerait pas de la capacité de discernement à cet égard. Les critères 
d'appréciation précités sont interdépendants et leur importance varie en fonction 
du cas d'espèce (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_794/2017 du 7 février 2018 consid. 3.1). 

 Si le juge arrive à la conclusion qu'une garde alternée n'est pas dans l'intérêt de 
l'enfant, il devra alors déterminer auquel des deux parents il attribue la garde en 
tenant compte, pour l'essentiel, des mêmes critères d'évaluation (ATF 142 III 617 
consid. 3.2.4).  

Pour apprécier ces critères, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation  
(ATF 142 III 617 consid. 3.2.5).  

4.2 Le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP. Le rapport de ces services 
(lequel constitue une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC) est soumis, à l'instar 
des autres preuves, au principe de la libre appréciation consacré par l'art. 157 CPC 
(HAFNER, Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2017, n. 4  
ad art. 190 CPC; WEIBEL/NAEGELI, Kommentar zur Schweizerischen 
Zivilprozess-ordnung, 2016, n. 8 ad art. 190 CPC). Cependant, une portée 

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C/9935/2021 

particulière peut être conférée au rapport d'évaluation sociale, qui prend en 
compte toute une série d'éléments objectifs, basés sur les déclarations 
d'intervenants scolaires, médicaux ou sociaux; il contient également des 
appréciations subjectives, lesquelles dénotent souvent une grande expérience en la 
matière, mais ne sauraient remplacer le pouvoir de décision du juge 
(ACJC/1311/2017 du 11 octobre 2017 consid. 3.1.2). 

 4.3 En l'espèce, il n'est pas contesté que les parents rencontrent d'importantes 
difficultés à communiquer, la communication parentale étant quasiment 
inexistante.  

Dans le rapport précité, le SEASP a également relevé que les tensions se faisaient 
ressentir, que les informations peinaient à être partagées entre les parents, que les 
professionnels avaient constaté des difficultés de coopération et d'échange entre 
eux, que ces derniers ne pouvaient être reçus ensemble à la crèche et que chacun 
se montrait particulièrement rigide, ce qui était contraire à l'intérêt de l'enfant, 
surtout si jeune.  

A l'heure actuelle, le seul contact entre les parents a lieu lors de l'échange de 
l'enfant qui se déroule dans une station-service, échange qui est également une 
source de tension parentale.  

Ces difficultés de communication, dont aucun élément du dossier ne permet 
d'attribuer la responsabilité à l'une ou l'autre des parties et dont rien ne permet 
malheureusement d'espérer une prochaine amélioration, ont pour conséquence que 
la capacité des parents à s'entendre sur les nombreuses questions pratiques se 
posant lors de l'exercice d'une garde alternée paraît nulle. L'instauration d'un tel 
mode de garde n'est donc pas dans l'intérêt de l'enfant. 

Au vu de tous ces éléments, il apparaît conforme à l'intérêt de l'enfant de 
maintenir l'attribution de la garde exclusive à la mère.  

Par conséquent, le chiffre 2 du dispositif du jugement entrepris sera confirmé.  

5. Les intimées font grief au Tribunal d'avoir élargi le droit de visite, ce qu'elles 
considèrent ne pas être dans l'intérêt de l'enfant.  

Selon elles, le droit de visite devrait uniquement être adapté compte tenu de 
l'entrée dans la vie scolaire de l'enfant en ce que les vacances devraient être 
étendues aux vacances scolaires (au lieu des jours de fermeture de la crèche) et 
que les relations personnelles du jeudi ne devraient commencer qu'à partir de la 
sortie de l'enfant de l'école l'après-midi.  

 Les intimées font valoir que le premier juge a motivé sa décision en se fondant sur 
le rapport du SEASP du 8 novembre 2021, lequel se base uniquement sur les 

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C/9935/2021 

déclarations de l'appelant, qu'elles contestent. Elles relèvent à nouveau le manque 
de disponibilité du père du temps de la vie commune, le fait que tel serait toujours 
le cas (comme le démontrerait l'épisode de juillet 2021), le caractère colérique du 
père (référence faite aux messages envoyés à la mère à la fin de sa grossesse) et 
l'inadéquation du logement à disposition de l'enfant sur l'exploitation agricole à 
G______ [GE]. 

 5.1 Si besoin est, les parents s'entendent, dans le respect du bien de l'enfant, pour 
adapter le régime de l'autorité parentale, la garde, les relations personnelles et la 
contribution d'entretien; s'ils ne peuvent pas s'entendre, la décision appartient au 
juge ou à l'autorité de protection de l'enfant (art. 301a al. 5 CC). 

5.2 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas 
l'autorité parentale ou la garde, ainsi que l'enfant mineur, ont réciproquement le 
droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 

Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles de l'art. 273 al. 1 CC est désormais conçu comme un droit-devoir 
réciproque qui sert en premier lieu les intérêts de l'enfant (ATF 131 III 209 
consid. 5; arrêts du Tribunal fédéral 5A_497/2017 du 7 juin 2018 consid. 4.1; 
5A_618/2017 du 2 février 2018 consid. 4.2; 5A_184/2017 du 9 juin 2017  
consid. 4.1). A cet égard, il est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant 
avec ses deux parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le 
processus de recherche d'identité de l'enfant (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2;  
127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 consid. 3c; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_887/2017 du 16 février 2018 consid. 5.3; 5A_184/2017 du 8 juin 2017  
consid. 4.1; 5A_586/2012 du 12 décembre 2012 consid. 4.2). 

La fixation du droit aux relations personnelles relève de l'appréciation du juge du 
fait, qui jouit pour cela d'un large pouvoir et applique les règles du droit et de 
l'équité (arrêts du Tribunal fédéral 5A_669/2019 précité consid. 6.3; 
5A_334/2018 précité consid. 3.1). 

 5.3 In casu, comme relevé précédemment (cf. supra consid. 3.2), l'appelant exerce 
son droit de visite sur la mineure - âgée de 5 ans - de manière régulière depuis 
plusieurs années, de sorte qu'il existe un lien père-fille établi et stable. Dans son 
dernier rapport du 8 novembre 2021, le SEASP a constaté que l'appelant était un 
père investi et adéquat. Plus de dix-huit mois se sont depuis lors écoulés et 
l'exercice des relations personnelles s'est jusqu'à présent bien déroulé. Comme l'a 
relevé à raison le Tribunal, les craintes formulées par les intimées n'ont pas été 
objectivées. En effet, s'agissant de la prétendue indisponibilité du père, celles-ci 
ne se fondent que sur l'attitude de celui-ci avant la séparation intervenue il y a plus 
de quatre ans et sur l'épisode des vacances d'été 2021 durant lesquelles il a 
travaillé quatre après-midi. Or, le fait qu'il soit amené à faire parfois garder sa fille 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_669/2019
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_334/2018

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C/9935/2021 

n'est pas critiquable, chacun des parents pouvant organiser son temps et son mode 
de vie à sa guise, tout en respectant les besoins de l'enfant. S'agissant d'un 
éventuel déménagement à G______ [GE], rien ne permet de retenir que l'appelant 
ne mettrait pas tout en œuvre pour y installer convenablement sa fille et assurer sa 
sécurité si ce projet devait se réaliser, étant relevé que la mère habite également 
sur son exploitation. Les intimées ont invoqué le caractère colérique du père, se 
référant à sa condamnation pénale et aux messages envoyés à la mère à la fin de 
sa grossesse. Aucune violence (ou même risque de violence) à l'encontre de 
l'enfant n'a toutefois été alléguée, les comportements reprochés à ce titre au père 
n'ayant eu lieu que dans le cadre de la relation de couple et, s'agissant de ceux 
ayant fait l'objet de la condamnation pénale (non définitive), au moment de la 
séparation en octobre-novembre 2018. 

 Il apparaît dès lors, contrairement ce que plaident les intimées, que rien ne 
s'oppose à l'élargissement du droit de visite tel qu'adopté par le premier juge. 

 Partant, le chiffre 3 du dispositif du jugement entrepris sera confirmé. 

L'intérêt de l'enfant commande de souligner l'importance que les parents 
s'efforcent d'améliorer leurs communication et coopération. A cette fin, ils seront 
exhortés à reprendre un travail de coparentalité. 

6. L'appelant remet en cause la contribution à l'entretien de B______ fixée par le 
premier juge. Il sollicite qu'il lui soit donné acte de son engagement à verser une 
contribution d'un montant de 500 fr. par mois en cas de maintien de la garde 
exclusive et qu'il soit constaté qu'il s'est valablement acquitté de toutes ses 
obligations alimentaires pour la période allant du 1er juin 2020 au 31 mai 2022. 

 Il soutient que sa situation financière et celle de l'enfant ont été mal évaluées, 
qu'en particulier sa situation est déficitaire, que le Tribunal a mal appliqué la 
méthode de calcul pour fixer la contribution d'entretien et que, dès l'instauration 
de la garde alternée, les frais fixes de l'enfant seront couverts par les allocations 
familiales perçues par la mère. 

 Les intimées souhaiteraient qu'il soit précisé que les allocations familiales doivent 
continuer à revenir à la mère, ce à quoi le père adhère. Elles sollicitent également 
la rectification de la prétendue erreur de plume contenue au chiffre 5 du dispositif 
du jugement entrepris, à savoir la rectification de la date du 1er juin 2022 en la 
date du 1er juin 2020.  

 6.1 Selon l'art. 276 CC, l'entretien est assuré par les soins, l'éducation et des 
prestations pécuniaires (al. 1). Les père et mère contribuent ensemble, chacun 
selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier 
les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures 
prises pour le protéger (al. 2). 

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L'art. 285 CC prévoit que la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins 
de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il est tenu 
compte de la fortune et des revenus de l'enfant (al. 1).  

6.1.1 Dans trois arrêts publiés (ATF 147 III 265, in SJ 2021 I 316; ATF 147 III 
293 et ATF 147 III 301), le Tribunal fédéral a posé, pour toute la Suisse, une 
méthode de calcul uniforme des contributions d'entretien du droit de la famille - 
soit la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent (dite en deux 
étapes).  

Selon cette méthode, on examine les ressources et besoins des personnes 
intéressées, puis les ressources sont réparties entre les membres de la famille 
concernés de manière à couvrir, dans un certain ordre, le minimum vital du droit 
des poursuites ou, si les ressources sont suffisantes, le minimum vital élargi du 
droit de la famille, puis l'excédent éventuel (ATF 147 III 265 consid. 7).  

Le juge jouit d'un large pouvoir d'appréciation et applique les règles du droit et de 
l'équité (art. 4 CC; ATF 140 III 337 consid. 4.2.2; 134 III 577 consid. 4; 128 III 
411 consid. 3.2.2). 

Les besoins sont calculés en prenant pour point de départ les lignes directrices 
pour le calcul du minimum vital du droit des poursuites selon l'art. 93 LP, en y 
dérogeant s'agissant du loyer (participation de l'enfant au logement du parent 
gardien). Pour les enfants, les frais médicaux spécifiques et les frais scolaires 
doivent être ajoutés aux besoins de base. Lorsque les moyens financiers le 
permettent, l'entretien convenable doit être étendu au minimum vital du droit de la 
famille. Pour les parents, les postes suivants entrent généralement dans l'entretien 
convenable (minimum vital du droit de la famille) : les impôts, les forfaits de 
télécommunication, les assurances, les frais de formation continue indispensable, 
les frais de logement correspondant à la situation (plutôt que fondés sur le 
minimum d'existence), les frais d'exercice du droit de visite, un montant adapté 
pour l'amortissement des dettes, et, en cas de circonstances favorables, les primes 
d'assurance-maladie complémentaires, ainsi que les dépenses de prévoyance 
privée des travailleurs indépendants. Chez l'enfant, le minimum vital du droit de la 
famille comprend une part des impôts, une part au logement du parent gardien et 
les primes d'assurance complémentaire. En revanche, le fait de multiplier le 
montant de base ou de prendre en compte des postes supplémentaires comme les 
voyages ou les loisirs n'est pas admissible. Ces besoins doivent être financés au 
moyen de la répartition de l'excédent. Toutes les autres particularités devront 
également être appréciées au moment de la répartition de l'excédent (ATF 147 III 
265 consid. 7.2). 

 Lorsqu'il reste des ressources après la couverture du minimum vital de droit de la 
famille, l'entretien convenable de l'enfant peut inclure une participation à cet 

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excédent (ATF 147 III 265 consid. 7.2). L'excédent doit en principe être réparti 
entre les parents et les enfants mineurs par "grandes têtes" et "petites têtes", la 
part d'un enfant correspondant à la moitié de celle d'un parent (ATF 147 III 265 
consid. 7.3).  

L'enfant ne peut pas prétendre, dans le cadre de la répartition de cet excédent, à un 
train de vie supérieur à celui dont il bénéficiait avant la séparation. Dans des 
situations particulièrement favorables, la part de l'excédent de l'enfant doit ainsi 
être arrêtée en fonction de ses besoins concrets et en faisant abstraction du train de 
vie mené par les parents; ceci se justifie également d'un point de vue éducatif. La 
décision fixant l'entretien doit exposer pour quels motifs la règle de répartition par 
grandes et petites têtes a été appliquée ou non (ATF 147 III 265 consid. 7.3).  

Si l'enfant est sous la garde exclusive d'un de ses parents, en ce sens qu'il vit dans 
le ménage de celui-ci et qu'il ne voit l'autre parent que lors de l'exercice du droit 
de visite ou pendant les vacances, le parent gardien fournit déjà complétement sa 
contribution à l'entretien en nature, en ce sens qu'il fournit à l'enfant les soins et 
l'éducation. En pareil cas, eu égard au principe de l'équivalence des prestations en 
argent et en nature, l'obligation d'entretien en argent incombe en principe 
entièrement à l'autre parent, même si dans certaines circonstances il peut se 
justifier de s'écarter de ce principe (ATF 147 III 265 consid. 5.5 et 8.1).  

 Le minimum vital du débirentier doit en principe être préservé (ATF 137 III 59 
consid. 4.2). 

6.1.2 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du 
revenu effectif des parties, tant le débiteur d'entretien que le créancier pouvant 
néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur. Il s'agit ainsi 
d'inciter la personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et 
qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin de remplir ses obligations 
(ATF 143 III 233 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_645/2020 du 
19 mai 2021 consid. 5.2.1). 

Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypothétique, il doit examiner 
successivement deux conditions. Il doit d'abord déterminer si l'on peut 
raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une activité lucrative ou 
augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et à son état de 
santé. Le juge doit ensuite établir si la personne a la possibilité effective d'exercer 
l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des 
circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du marché du travail 
(ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_645/2020 précité consid. 5.2.1). Pour déterminer si un revenu hypothétique 
peut être imputé, les circonstances concrètes de chaque cas sont déterminantes. 
Les critères dont il faut tenir compte sont notamment l'âge, l'état de santé, les 

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C/9935/2021 

connaissances linguistiques, la formation, l'expérience professionnelle et la 
situation du marché du travail (arrêts du Tribunal fédéral 5A_734/2020 du 
13 juillet 2021 consid. 3.1).  

Si le juge entend exiger d'une partie la prise ou la reprise d'une activité lucrative, 
ou encore l'extension de celle-ci, il doit généralement lui accorder un délai 
approprié pour s'adapter à sa nouvelle situation et retrouver un emploi, délai qui 
doit être fixé en fonction des circonstances concrètes du cas particulier (TF 129 III 
417 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_554/2017 du 20 septembre 2017 
consid. 3.2.). 

Néanmoins, il n'est pas arbitraire de s'écarter de ces principes si une personne 
renonce volontairement à une partie de ses ressources. Ainsi, lorsque le 
débirentier diminue volontairement son revenu alors qu'il savait, ou devait savoir, 
qu'il lui incombait d'assumer des obligations d'entretien, il n'est pas arbitraire de 
lui imputer le revenu qu'il gagnait précédemment, ce avec effet rétroactif au jour 
de la diminution (arrêts 5A_372/2016 du 18 novembre 2016 consid. 3.1; 
5A_317/2011 du 22 novembre 2011 consid. 6.2, non publié aux ATF 137 III 614; 
arrêts 5A_612/2011 du 27 février 2012 consid. 2.1; 5A_341/2011 du  
20 septembre 2011 consid. 2.5.1). De même, lorsque le crédirentier renonce 
volontairement à une activité lucrative, il n'est pas arbitraire de lui imputer le 
revenu qu'il gagnait précédemment, ce avec effet rétroactif au jour de la 
renonciation (arrêt 5A_848/2010 du 4 avril 2011 consid. 2), si le changement 
professionnel envisagé implique une diminution significative de son revenu par 
rapport à celui qu'il pouvait réaliser grâce à son précédent emploi, d'une part, et 
s'il ne démontre pas avoir entrepris des démarches sérieuses afin de concrétiser sa 
réorientation professionnelle, d'autre part (conditions cumulatives; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_584/2016 du 14 février 2017 consid. 5.1; 5A_318/2014 du  
24 juin 2014 consid. 3.1.3.2).  

Il peut être attendu du parent se consacrant à la prise en charge des enfants qu'il 
recommence à travailler, en principe, à 50% dès l'entrée du plus jeune enfant à 
l'école obligatoire, à 80% à partir du moment où celui-ci débute le degré 
secondaire, et à 100% dès la fin de sa seizième année (ATF 144 III 481 
consid. 4.7.6). Ces lignes directrices ne sont pas des règles strictes. Leur 
application dépend du cas concret; le juge en tient compte dans l'exercice de son 
large pouvoir d'appréciation (art. 4 CC; ATF 144 III 481 consid. 4.7.9; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_329/2019 du 25 octobre 2019 consid. 3.3.1.2; 5A_931/2017 
du 1er novembre 2018 consid. 3.1.2).  

6.1.3 Le revenu d'un indépendant est constitué par son bénéfice net, à savoir la 
différence entre les produits et les charges. En cas de revenus fluctuants, pour 
obtenir un résultat fiable, il convient de tenir compte, en général, du bénéfice net 
moyen réalisé durant plusieurs années, en principe trois (arrêts du Tribunal 

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fédéral 5A_20/2020 du 28 août 2020 consid. 3.3; 5A_384/2019 du 29 août 2019 
consid. 3.2; 5A_724/2018 du 14 mars 2019 consid. 5.3.1 et 5A_745/2015 du 
15 juin 2016 consid. 12.2.2). Lorsque les revenus diminuent ou augmentent de 
manière constante, le gain de l'année précédente est considéré comme le revenu 
décisif, qu'il convient de corriger en prenant en considération les amortissements 
extraordinaires, les réserves injustifiées et les achats privés (ATF 143 III 
617 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_987/2020 du 24 février 2022  
consid. 4.1 et les réf. cit.). Lorsque les allégations sur le montant des revenus ne 
sont pas vraisemblables et que les pièces produites ne sont pas convaincantes - par 
exemple lorsque les comptes de résultat manquent -, les prélèvements privés 
constituent un indice permettant de déterminer le train de vie de l'intéressé, cet 
élément pouvant alors servir de référence pour fixer la contribution due (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_455/2017 du 10 août 2017 consid. 3.1; 5A_874/2014 du  
8 mai 2015 consid. 5.2.2 et 5A_246/2009 du 22 mars 2010 consid. 3.1). La 
détermination du revenu d'un indépendant peut en conséquence se faire en 
référence soit au bénéfice net, soit aux prélèvements privés, ces deux critères étant 
toutefois exclusifs l'un de l'autre : l'on ne peut ainsi conclure que le revenu d'un 
indépendant est constitué de son bénéfice net, additionné à ses prélèvements 
privés (arrêts du Tribunal fédéral 5A_544/2014 du 17 septembre 2014  
consid. 4.1 et 5A_396/2013 du 26 février 2014 consid. 3.2.3). 

6.1.4 Seules les charges effectives, dont le débirentier ou le crédirentier s'acquitte 
réellement, doivent être prises en compte (ATF 140 III 337 consid. 4.2.3,  
121 III 20 consid. 3a; arrêts du Tribunal fédéral 5A_65/2013 du 4 septembre 2013 
consid. 3.2.1 et 5A_860/2011 du 11 juin 2012 consid. 2.1.).  

Les prestations pour l'entretien des enfants intègrent une participation à leurs frais 
de logement, de sorte que le loyer imputé à l'époux attributaire de leur garde doit 
être diminué dans cette mesure (arrêts du Tribunal fédéral 5A_464/2012 du  
30 novembre 2012 consid. 4.6.3; 5A_533/2010 du 24 novembre 2010  
consid. 2.1).  

Les allocations familiales doivent par ailleurs être retranchées du coût de l'enfant 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_743/2017 du 22 mai 2019 consid. 5.2.3). 

 6.1.5 Des contributions doivent être déduits les montants dont l'intimé s'est d'ores 
et déjà acquitté à titre d'entretien (arrêt du Tribunal fédéral 5A_454/2017 du  
17 mai 2018 consid. 5.3, non publié in ATF 144 III 377). 

 6.2 En l'espèce, il n'est pas contesté que la situation financière des parties peut être 
arrêtée en tenant compte de leurs minimas vitaux selon le droit de la famille au vu 
des revenus des parents et que le dies a quo doit être fixé au 1er juin 2020. 

6.2.1 L'appelant a perçu un bénéfice net de son exploitation agricole A______ 
/K______ de 22'928 fr. en 2018, de 42'955 fr. en 2019, de 63'670 fr. en 2020 

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http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_724/2018
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_745/2015
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/143%20III%20617
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/143%20III%20617
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_987/2020
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_455/2017
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_874/2014
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_246/2009
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_544/2014
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_396/2013
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http://intrapj/perl/decis/121%20III%2020
http://intrapj/perl/decis/5A_65/2013
http://intrapj/perl/decis/5A_860/2011
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_464/2012
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(5'305 fr. par mois) et de 61'124 fr. en 2021 (5'100 fr. par mois), la progression de 
ces revenus s'expliquant par le fait qu'à la suite de sa séparation d'avec C______, 
il avait été contraint de couper tout lien professionnel avec elle, de redévelopper 
ses propres activités et de trouver de nouveaux clients. Il allègue que son bénéfice 
net serait bien inférieur en 2022 en raison des conditions météorologiques 
difficiles. Il évalue ses revenus moyens à 3'600 fr. en se fondant sur la moyenne 
des revenus entre 2018 et 2020. Toutefois, dès lors qu'il n'a pas établi que le 
bénéfice net aurait effectivement diminué en 2022, il sera retenu, pour l'année 
2022, un montant correspondant au revenu moyen pour les années 2020 et 2021, 
soit 5'200 fr. par mois. Par mesure de simplification, ses revenus seront arrêtés au 
montant moyen de 5'200 fr. par mois depuis 2020 ([5'305 fr. en 2020 + 5'100 fr. 
en 2021 + 5'200 fr. en 2022] / 3), auquel il convient d'ajouter l'indemnité annuelle 
de 350 fr. pour l'activité de pompier volontaire, soit un montant total d'environ 
5'230 fr. par mois. 

Les intimées mettent en doute l'exactitude des pièces comptables produites par 
l'appelant en ce qui concerne le poste des frais de bureaux et d'honoraires 
administratifs qu'elles estiment anormalement élevés pour une activité 
d'agriculteur et en comparaison de ceux de la mère. L'appelant en fait de même à 
l'encontre de divers postes des pièces comptables de la mère. Faute d'éléments 
suffisants pour les remettre en cause, il sera considéré que les pièces comptables 
produites par les parents reflètent leur situation financière réelle. 

L'appelant a allégué que ses autres activités ne lui rapporteraient aucun revenu, ce 
que les intimées ont contesté, celles-ci n'ayant toutefois pas fourni d'éléments à 
l'appui de leur allégation.  

Au vu des éléments du dossier, en particulier du nombre des activités 
professionnelles qu'il déploie, de l'importance de son exploitation agricole, des 
revenus immobiliers, des investissements qu'il a engagés ou envisagé d'engager à 
court ou moyen terme, il apparaît vraisemblable que l'appelant bénéficie de 
revenus supérieurs à ceux qu'il allègue, sans toutefois qu'un montant supérieur à 
celui admis ci-dessus puisse être démontré. Il sera, par conséquent, retenu qu'il 
perçoit des revenus d'au moins 5'230 fr. par mois.  

Le minimum vital selon le droit de la famille de l'appelant sera arrêté à environ 
3'180 fr. par mois, comprenant l'entier de ses frais de logement (738 fr. pour les 
frais suisses (8'855 fr. / 12 mois) et 165 fr. pour les frais français (1'981 fr. [au 
taux de change 1 pour 1] / 12 mois), les primes d'assurance-maladie LAMal  
(437 fr. 75) et LCA (63 fr. 55), la moitié de la prime d'assurance bâtiment 
française ([1'589 fr. / 12 mois] / 2, soit 66 fr.), les impôts (estimés à 600 fr.) et le 
montant de base selon les normes OP (1'110 fr., soit la moyenne entre la moitié du 
montant de base suisse de 1'200 fr. et la moitié du montant de base français de 

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1'020 fr.), à l'exclusion de la prime d'assurance RC-ménage et des frais médicaux 
non couverts qui n'ont pas été établis. 

Il sera, en effet, tenu compte de l'entier des frais de logement, dès lors que 
l'appelant utilise ces deux logements, l'un se trouvant sur son exploitation 
agricole, dans laquelle il vit partiellement et à laquelle il est officiellement 
domicilié, et l'autre où il accueille sa fille dans de bonnes conditions, étant relevé 
que ces frais ne sont pas déraisonnables en comparaison du loyer dont il devrait 
s'acquitter s'il louait un appartement en Suisse à proximité de son exploitation. 
Sera également comptabilisé le montant d'impôts retenu par le premier juge à 
hauteur de 600 fr., contre lequel les parties ne formulent pas de griefs. 

L'appelant dispose ainsi d'un solde disponible d'au moins 2'050 fr. par mois. 

6.2.2 La mère a perçu un salaire de 5'359 fr. 90 par mois (frais forfaitaires inclus, 
dès lors qu'elle n'a pas indiqué que lesdits frais forfaitaires correspondaient au 
remboursement de frais effectifs qu'elle avait dû engager) pour une activité 
salariée au taux de 80% jusqu'à fin juin 2021, date pour laquelle elle a 
démissionné pour travailler à son compte et réduire son taux d'activité, en se 
concentrant à son activité agricole et développant une activité dans l'immobilier.  

Selon les pièces comptables produites, son exploitation agricole a généré un 
bénéfice net de 77'142 en 2019 et aucun en 2020 et 2021, le résultat de 
l'exploitation ayant alors été déficitaire à hauteur d'environ 15'000 fr. Elle n'a 
fourni aucun renseignement pour l'année 2022. 

Il sera retenu que la mère a renoncé à son activité salariée en 2021, alors qu'elle 
savait déjà que son activité agricole avait été déficitaire en 2020 et qu'elle pouvait 
prévoir que tel serait également le cas en 2021 en raison des travaux qu'elle a 
entrepris au cours de cette année-là et qui, selon elle, ont été la cause de son 
exercice négatif. Ce faisant, elle a péjoré sa situation financière en connaissance 
de cause, alors qu'il lui aurait été possible de maintenir ses revenus en ne 
démissionnant pas, de sorte qu'il lui sera imputé, dès juillet 2021, un salaire 
identique à celui qu'elle a perçu jusqu'alors.  

A cela s'ajoutent des revenus immobiliers nets arrondis à 4'418 fr. par mois 
([(50'505 fr. + 53'249 fr. + 55'315 fr.) / 3 ans] / 12 mois). 

Les revenus de la mère se montent ainsi à environ 9'770 fr. par mois au total 
(5'359 fr. 90 + 4'418 fr.). 

Son minimum vital selon le droit de la famille s'élève à environ 3'920 fr. par mois 
jusqu'au 31 décembre 2022, puis à 3'965 fr. dès le 1er janvier 2023, comprenant sa 
part des frais de logement (70% de 546 fr. 35, soit 382 fr. 45, à l'exclusion de 
l'amortissement qui sert à la constitution du patrimoine et de la prime d'assurance-

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bâtiment non établie), les primes d'assurance- maladie LAMal (522 fr. 95 jusqu'en 
2022, puis 557 fr. 60 dès 2023) et LCA (158 fr. 50 jusqu'en 2022, puis 169 fr. 10 
dès 2023), les frais médicaux non remboursés (montant moyen de 68 fr.), la prime 
d'assurance RC-ménage (37 fr. 60), les impôts (1'500 fr. - non contestés, étant 
toutefois précisé que la charge fiscale semble vraisemblablement supérieure à ce 
montant au vu de la taxation de la mère pour l'année 2019 -, sous déduction de la 
part de B______ estimée à 100 fr. - en tenant compte de la contribution d'entretien 
et des allocations familiales de l'enfant -, soit 1'400 fr.) et le montant de base selon 
les normes OP (1'350 fr.). 

La mère dispose, par conséquent, d'un solde disponible de 5'850 fr. par mois 
jusqu'au 31 décembre 2022, puis de 5'805 fr. dès le 1er janvier 2023 (en tenant 
compte d'impôts globaux pour la mère et l'enfant non contestés de 1'500 fr. par 
mois, alors que cette charge semble vraisemblablement supérieure). 

6.2.3 C______ allègue assumer seule l'entretien de D______. L'appelant le 
conteste, mais bien qu'ayant vécu deux ans de vie commune avec la mère et cet 
enfant, il ne motive aucunement sa contestation, si bien qu'il sera retenu que la 
mère assume effectivement l'entier de l'entretien de son fils. 

Le minimum vital selon le droit de la famille de D______ se monte à 543 fr. par 
mois jusqu'au 31 août 2021, à 465 fr. entre le 1er septembre 2021 et le 31 octobre 
2024, puis à 665 fr., comprenant sa part des frais de logement de la mère (15% de 
546 fr. 35, soit 81 fr. 95), les primes d'assurance-maladie LAMal (109 fr. 95 
jusqu'au 31 décembre 2022, puis 119 fr. 30) et LCA (70 fr. 40 jusqu'au  
31 décembre 2022, puis 72 fr. 05), les frais de restaurant scolaire (96 fr. 20 
jusqu'en 31 août 2021, puis 62 fr. dès le 1er septembre 2021) et de parascolaire  
(84 fr. 95 jusqu'en 31 août 2021, puis à 41 fr. dès le 1er septembre 2021) et le 
montant de base OP (400 fr. jusqu'en octobre 2024, puis à 600 fr. dès novembre 
2024), sous déduction des allocations familiales (300 fr. jusqu'au  
31 décembre 2022, puis 311 fr. dès le 1er janvier 2023), à l'exclusion des frais 
médicaux non remboursés (justifiés seulement pour l'année 2021) et dont le 
caractère récurrent n'a pas été établi, étant relevé qu'il n'est pas nécessaire de 
différencier sa part d'impôts de ceux de sa mère, puisqu'ils sont en tout état 
couverts par cette dernière. 

6.2.4 S'agissant de B______, son minimum vital selon le droit de la famille se 
monte à environ 775 fr. par mois du 1er juin au 31 août 2022, puis à 511 fr. dès le 
1er septembre 2022, comprenant sa part des frais de logement de sa mère  
(81 fr. 95), les primes d'assurance-maladie LAMal (109 fr. 95 jusqu'au  
31 décembre 2022, puis 119 fr. 30) et LCA (68 fr. 25 jusqu'au 31 décembre 2022, 
puis 69 fr. 90), les frais de crèche (315 fr., étant relevé que ceux-ci s'élevaient à 
environ 2'000 fr. durant la vie commune), les frais de restaurant scolaire (30 fr. 
dès le 1er septembre 2022) et de parascolaire (21 fr. dès le 1er septembre 2022), les 

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impôts (100 fr.) et le montant de base OP (400 fr.), sous déduction des allocations 
familiales (300 fr. jusqu'au 31 décembre 2022, puis 311 fr. dès le  
1er janvier 2023), à l'exclusion des frais médicaux non remboursés (justifiés 
seulement pour l'année 2021) et dont le caractère récurrent n'a pas été établi. 

 6.3 Il ressort de ce qui précède que le minimum vital selon le droit de la famille de 
B______ se monte à environ 775 fr. du 1er juin au 31 août 2022, puis à 511 fr. dès 
le 1er septembre 2022.  

S'y ajoutent des activités extrascolaires pour l'année scolaire 2022-2023 (90 fr. de 
cours de poney et 48 fr. de cours de gym), qui doivent être couvertes par 
l'éventuel excédent des parents. 

Au vu de la situation financière des parents et du fait que la mère assume déjà 
l'entretien en nature de l'enfant, il se justifie que le père prenne en charge l'entier 
du minimum vital selon le droit de la famille de sa fille. 

 La mineure peut, par ailleurs, prétendre à une part de l'excédent de son père à 
hauteur d'1/5, à savoir à 255 fr. par mois du 1er juin 2020 au 31 août 2022  
([2'050 fr. – 775 fr.] / 5), ce qui porte le montant global de son droit d'entretien à 
environ 1'030 fr. par mois du 1er juin 2020 au 31 août 2022, montant qui sera 
arrondi à 1'000 fr. par mois, cette somme devant être considérée comme suffisante 
pour des motifs éducatifs et au vu des besoins concrets de la mineure. 

Dès le 1er septembre 2022, B______ peut prétendre à une part d'excédent d'au 
moins 308 fr. par mois ([2'050 fr. – 511 fr.] / 5), portant le montant global 
d'entretien à 819 fr. par mois, montant qui sera arrondi à 850 fr. 

 Le fait que le père ait versé volontairement une contribution plus élevée avant 
2020 n'est, en l'occurrence, pas décisif et ne saurait modifier ce raisonnement. 

 Compte tenu de la situation financière favorable de la mère, il sera renoncé à fixer 
des paliers d'augmentation. 

 De ces contributions doivent être déduits les montants dont l'appelant s'est d'ores 
et déjà acquitté à titre d'entretien, dont la somme globale de 12'000 fr. entre le  
1er juin 2020 et le 31 mai 2022 au vu de ses conclusions (500 fr. x 24 mois). 

Par conséquent, les chiffres 5 et 6 du dispositif du jugement entrepris seront 
annulés et l'appelant sera condamné à verser une contribution à l'entretien de 
B______ de 1'000 fr. par mois du 1er juin 2020 au 31 août 2022, puis de 850 fr. 
dès le 1er septembre 2022.  

7. L'appelant conclut à ce que les frais extraordinaires soient partagés par moitié 
entre les parents, sur accord préalable et express de ces derniers. 

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7.1 En vertu de l'art. 286 al. 3 CC, le juge peut contraindre les parents à verser une 
contribution spéciale lorsque des besoins extraordinaires imprévus de l'enfant le 
requièrent. Le Message du 15 novembre 1995 du Conseil fédéral concernant la 
révision du code civil suisse envisage le cas d'une contribution pour corrections 
dentaires ou pour des mesures scolaires particulières, de nature provisoire 
(FF 1996 I 165). Plus généralement, il doit s'agir de frais qui visent à couvrir des 
besoins spécifiques, limités dans le temps, qui n'ont pas été pris en considération 
lors de la fixation de la contribution ordinaire d'entretien et qui entraînent une 
charge financière que celle-ci ne permet pas de couvrir. Leur apparition ne doit 
pas correspondre à un changement de situation notable et durable, qui justifierait 
une modification de la contribution d'entretien (art. 286 al. 2 CC). Cette prestation 
spéciale peut être demandée pour compléter aussi bien une contribution d'entretien 
fixée par un jugement de divorce que par voie de mesures protectrices de l'union 
conjugale ou de mesures provisoires, selon le moment où les besoins 
extraordinaires de l'enfant surviennent. L'art. 286 al. 3 CC permet ainsi de 
demander a posteriori une contribution pour des frais qui n'ont pas été prévus au 
moment de la fixation de l'entretien de l'enfant; dans la mesure où les besoins 
extraordinaires sont déjà connus ou envisageables à ce moment-là, ils doivent en 
revanche être spécialement mentionnés dans le cadre de l'art. 285 al. 1 CC 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_760/2016 du 5 septembre 2017 consid. 6. 2). 

La prise en charge des frais extraordinaires de l'enfant doit être réglée à la lumière 
de frais spécifiques et non pas de manière générale et abstraite, à moins que cela 
ne fasse partie de l'accord des parties (arrêt du Tribunal fédéral 5A_57/2017 du 
9 juin 2017 consid. 6.3). 

7.2 En l’occurrence, les parties n’allèguent pas de frais extraordinaires spécifiques 
ni d’accord entre elles concernant leur prise en charge à l'avenir. Il n'y a donc pas 
lieu de statuer sur des dépenses hypothétiques futures.  

L'appelant sera, dès lors, débouté de ce chef de conclusion. 

8. Les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie succombante (art. 95 et 106 
1ère phrase CPC). Le juge peut s'écarter des règles génér