# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 2f49956c-c772-525b-8d29-6df9db50175b
**Source:** Bundesstrafgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2020-02-11
**Language:** fr
**Title:** Bundesstrafgericht 11.02.2020 RH.2020.1
**Docket/Reference:** RH.2020.1
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BSTG_001_RH-2020-1_2020-02-11

## Full Text

Extradition à la Serbie. Mandat d'arrêt en vue d'extradition (art. 48 al. 2 EIMP). Assistance judiciaire gratuite (art. 65 PA). Effet suspensif (art. 80l EIMP).
;;Extradition à la Serbie. Mandat d'arrêt en vue d'extradition (art. 48 al. 2 EIMP). Assistance judiciaire gratuite (art. 65 PA). Effet suspensif (art. 80l EIMP).
;;Extradition à la Serbie. Mandat d'arrêt en vue d'extradition (art. 48 al. 2 EIMP). Assistance judiciaire gratuite (art. 65 PA). Effet suspensif (art. 80l EIMP).
;;Extradition à la Serbie. Mandat d'arrêt en vue d'extradition (art. 48 al. 2 EIMP). Assistance judiciaire gratuite (art. 65 PA). Effet suspensif (art. 80l EIMP).

Arrêt du 11 février 2020 
Cour des plaintes 

Composition  Les juges pénaux fédéraux 
Roy Garré, président, 
Cornelia Cova et Patrick Robert-Nicoud,  
la greffière Victoria Roth  
 

   
Parties  A., actuellement détenu, représenté par Me Lauris 

Loat, avocat,  

recourant 
  

 contre 
   

  OFFICE FÉDÉRAL DE LA JUSTICE, UNITÉ 
EXTRADITIONS,  

partie adverse 
 

   

Objet  Extradition à la Serbie 
 
Mandat d'arrêt en vue d'extradition  
(art. 48 al. 2 EIMP) 
 
Assistance judiciaire gratuite (art. 65 PA) 
 
Effet suspensif (art. 80l EIMP) 

  

B u n d e s s t r a f g e r i c h t   

T r i b u n a l  p é n a l  f é d é r a l  

T r i b u n a l e  p e n a l e  f e d e r a l e  

T r i b u n a l  p e n a l  f e d e r a l  

 

Numéro de dossier: RH.2020.1 
Procédures secondaires:  RP.2020.8+RP.2020.9 
 
 
 

- 2 - 
 
 

Faits: 
 

A. Le 28 avril 2017, Interpol Belgrade (Serbie) a demandé l’arrestation aux fins 
d’extradition de A., ressortissant serbe, pour des faits relevant du brigan-
dage. L’intéressé a été condamné le 11 juillet 2015 par la 1ère Cour de 
Bujanovac à une peine de prison de un an et deux mois pour avoir, le 
3 septembre 2013, pénétré dans le casino « B. » à Z., et, après avoir menacé 
une employée avec un couteau, s’être emparé de sa bourse contenant 
RSD 28'500.-- (act. 3.1 et 1.1). 
 
 

B. Le 10 janvier 2020, A. a été interpellé dans le canton de Vaud. Informé de 
l’arrestation, l’Office fédéral de la justice, unité extraditions (ci-après: OFJ), 
a émis le même jour une ordonnance provisoire d’arrestation et invité le 
Ministère public du canton de Vaud (ci-après: MP-VD) à l’entendre sur la 
demande d’arrestation serbe (act. 3.2). Lors de son audition, le MP-VD lui a 
exposé les motifs de son arrestation et la procédure d’extradition. A. a 
reconnu avoir commis les actes lui étant reprochés dans ce casino, et a 
indiqué n’avoir pas d’objections contre l’ordonnance provisoire d’arrestation, 
Il n’a cependant pas consenti à la procédure d’extradition simplifiée (act. 1.4). 
 
 

C. Par message du 13 janvier 2020 adressé à IP Belgrade, l’OFJ a invité les 
autorités serbes à lui faire parvenir la demande d’extradition dans un délai 
de 18 jours à partir de l’arrestation de A. (act. 3.5). 
 
 

D. Le 14 janvier 2020, l’OFJ a émis un mandat d’arrêt à l’encontre de A., lequel 
lui a été notifié le 17 janvier 2020 (act. 1.1). 
 
 

E. Par courrier du 22 janvier 2020, le Ministère de la justice serbe a transmis à 
l’OFJ la demande formelle d’extradition (act. 3.8). 
 
 

F. A. recourt, sous la plume de son conseil, à l’encontre du mandat d’arrêt en 
vue d’extradition par mémoire du 23 janvier 2020 auprès de la Cour des 
plaintes du Tribunal pénal fédéral. Il conclut préalablement à l’octroi de l’effet 
suspensif et à la désignation de Me Lauris Loat comme conseil d’office et, 
principalement, à la réforme du mandat d’arrêt – en ce qu’il doit être constaté 
que A. ne fait pas l’objet d’une quelconque condamnation exécutoire en 
Serbie –, ainsi qu’à sa libération immédiate (act. 1, p. 5). 
 

- 3 - 
 
 

Les arguments et moyens de preuve invoqués par les parties seront repris, 
si nécessaire, dans les considérants en droit. 
 
 
 
La Cour considère en droit: 
 

1.  
1.1 L’extradition entre la Suisse et la Serbie est régie par la Convention 

européenne d’extradition du 13 décembre 1957 (CEExtr; RS 0.353.1), entrée 
en vigueur le 20 mars 1967 pour la Suisse et le 29 décembre 2002 pour la 
Serbie, par le Protocole additionnel à la CEExtr (PA I CEExtr; RS 0.353.11) 
conclu le 15 octobre 1975, entré en vigueur le 9 juin 1985 pour la Suisse et 
le 21 septembre 2003 pour la Serbie, par le deuxième Protocole additionnel 
à la CEExtr (PA II CEExtr; RS 0.353.12) conclu le 17 mars 1978, entré en 
vigueur le 9 juin 1985 pour la Suisse et le 21 septembre 2003 pour la Serbie, 
par le troisième Protocole additionnel à la CEExtr du 10 novembre 2010, 
entré en vigueur le 1er novembre 2016 pour la Suisse et le 1er mai 2012 pour 
la Serbie (PA III CEExtr; RS 0.353.13), ainsi que par le quatrième Protocole 
additionnel à la CEExtr du 20 septembre 2012 (PA IV CEExtr; RS 0.353.14), 
entré en vigueur le 1er novembre 2016 pour la Suisse et le 1er juin 2014 pour 
la Serbie. Pour le surplus, la loi fédérale sur l’entraide internationale en 
matière pénale (EIMP; RS 351.1) et son ordonnance d’exécution (OEIMP; 
RS 351.11) règlent les questions qui ne sont pas régies, explicitement ou 
implicitement, par la CEExtr (ATF 130 II 337 consid. 1; 128 II 355 consid. 1 
et la jurisprudence citée). Le droit interne s’applique en outre lorsqu’il est 
plus favorable à l’octroi de l’extradition que le droit international (ATF 140 IV 
123 consid. 2; 137 IV 33 consid. 2.2.2; 122 II 140 consid. 2 et les arrêts cités). 
Le respect des droits fondamentaux est réservé (ATF 135 IV 212 consid. 2.3; 
123 II 595 consid. 7c). 
 

1.2 En vertu de l’art. 37 al. 2 let. a ch. 1 de la loi fédérale sur l’organisation des 
autorités pénales de la Confédération (LOAP; RS 173.71), mis en relation 
avec l’art. 48 al. 2 EIMP, la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral est 
compétente pour connaître des recours dirigés contre les mandats d’arrêts 
à titre extraditionnel. Adressé par la personne visée dans les dix jours à 
compter de la notification du mandat d’arrêt (art. 48 al. 2 EIMP), le recours 
est formellement recevable. 

 
 
2. Le recourant invoque une violation de l’art. 51 al. 1 EIMP, au motif qu’il ne 

fait l’objet d’aucune condamnation, de sorte que l’extradition serait 
manifestement inadmissible (act. 1, p. 2-3). 
 

- 4 - 
 
 

2.1  
2.1.1 Saisie d'un recours fondé sur l'art. 48 al. 2 EIMP, la Cour des plaintes n'a 

pas, à ce stade de la procédure, à se prononcer sur le bien-fondé de la 
demande d'extradition (ATF 136 IV 20 consid. 2.2; 130 II 306 consid. 2.3). 
Elle se borne à examiner la légalité de l'arrestation et si la détention aux fins 
d'extradition se justifie (ATF 111 IV 108 consid. 3). Les griefs relatifs au bien-
fondé de la demande d'extradition doivent en principe être soulevés dans le 
cadre de la procédure d'extradition proprement dite pour laquelle sont 
compétents, en première instance, l'OFJ puis, sur recours, le Tribunal pénal 
fédéral et le Tribunal fédéral en dernière instance, aux conditions prévues à 
l'art. 84 de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF; 
RS 173.110). Selon la jurisprudence constante, la détention est la règle, 
tandis que la mise en liberté demeure l'exception (ATF 130 II 306 
consid. 2.2), cette dernière étant au demeurant soumise à des exigences 
plus strictes en matière de détention extraditionnelle que de détention 
provisoire prononcée dans le cadre d'une procédure pénale nationale 
(ATF 136 IV 20 consid. 2.2; 130 II 306 consid. 2.2). 

 
2.1.2 En vertu des art. 47 ss EIMP, il peut notamment être renoncé à la détention 

s’il apparaît que la personne poursuivie ne se soustraira pas à l’extradition 
et n’entravera pas l’instruction (art. 47 al. 1 let. a), si elle a un alibi (art. 47 
al. 1 let. b), si elle ne peut pas subir l’incarcération (art. 47 al. 2), si la 
demande d’extradition et ses annexes ne sont pas fournies à temps (art. 50 
al. 1 EIMP) ou encore si l’extradition est manifestement inadmissible (art. 51 
al. 1 EIMP; ATF 117 IV 359 consid. 2). Selon la jurisprudence, l'exception du 
caractère manifestement inadmissible de l'extradition ne trouve application 
que si l'une des hypothèses réservées aux art. 2 à 5 EIMP est sans aucun 
doute réalisée (arrêt du Tribunal pénal fédéral RR.2007.178 du 29 novembre 
2007 consid. 4.6 et les références citées). Selon l'art. 50 al. 3 EIMP, la 
détention peut prendre fin à n'importe quel stade de la procédure et la 
demande de mise en liberté peut être présentée en tout temps. Cependant, 
l'élargissement conserve un caractère exceptionnel et doit être justifié par 
les circonstances (art. 50 al. 3 EIMP). La question de savoir si les conditions 
qui justifient l'annulation du mandat d'arrêt aux fins d'extradition sont 
remplies dans le cas concret doit être examinée selon des critères rigoureux, 
de manière à ne pas rendre illusoire l'engagement pris par la Suisse de 
remettre toute personne poursuivie, en cas d'admission d'une demande 
d'extradition, à l'Etat qui en a fait la demande (arrêt du Tribunal pénal fédéral 
RH.2017.5 du 28 juin 2017 et les références citées). 
 

2.2 A l’appui de sa réponse du 29 janvier 2020, l’OFJ a joint la demande 
d’extradition datée du 22 janvier 2020 du Ministère de la justice serbe, 
confirmant que le recourant devait purger une peine de prison en Serbie 

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(act. 3, p. 3 et 3.8). Le mandat d’arrêt en vue d’extradition est basé sur le 
jugement du 11 juin 2015 de la 1ère Cour de Bujanovac, condamnant A. à 
une peine de prison d’un an et deux mois pour brigandage. Ceci suffit à 
sceller le sort du grief soulevé par le recourant. En effet, dès lors que les 
autorités serbes ont confirmé que le recourant devait purger une peine de 
prison en Serbie et ont confirmé que l’extradition de l’intéressé était toujours 
requise, l’on ne saurait considérer que A. ne fait l’objet d’aucune 
condamnation et partant que l’extradition serait inadmissible. Tout comme 
l’on ne saurait affirmer que l’une des hypothèses réservées aux art. 2 à 5 
EIMP est sans aucun doute réalisée. Ce d’autant plus que, conformément à 
la jurisprudence précitée (cf. supra, consid. 2.1), la Cour de céans ne se 
prononce pas, à ce stade, sur le bien-fondé de la demande d’extradition et 
s’oppose à la détention que si l’extradition est manifestement inadmissible 
au sens de l’art. 51 al. 1 EIMP, ce qui n’est pas le cas en l’espèce. Le grief 
de recourant doit dès lors être rejeté. 
 
 

3. Le recourant soutient en outre qu’il risquerait en Suisse une amende, et non 
une peine privative de liberté, de sorte que l’OFJ violerait les art. 2 ch. 1 
CEExtr et 35 al. 1 EIMP en autorisant son extradition (act. 1, p. 3). Comme 
préalablement relevé (cf. supra, consid. 2), la Cour de céans ne se prononce 
à ce stade de la procédure pas sur le bien-fondé de la demande d’extradition, 
mais examine uniquement si la détention extraditionnelle est justifiée. Ainsi, 
les griefs relatifs au bien-fondé de la demande d’extradition – tels que 
l’absence de double incrimination comme invoqué en l’espèce – doivent être 
soulevés dans la procédure d’extradition proprement dite. Ces arguments ne 
constituent pas à ce stade un motif de libération au sens des art. 47 ss EIMP, 
et doivent partant être rejetés. 
 
 

4. Le recourant soulève enfin une violation de l’art. 46 al. 2 EIMP. Selon lui, en 
délivrant le mandat d’arrêt avant même que le délai de réflexion – délai de 
trois jours proposé au recourant pour accepter ou non la procédure 
d’extradition simplifiée – soit arrivé à son terme, l’OFJ violerait dit article 
(act. 1, p. 3-4). 
 

4.1 En vertu de l’art. 46 al. 2 EIMP, ces mesures (telles que l’arrestation 
notamment, cf. art. 44 EIMP) sont maintenues jusqu’à la décision relative à 
la détention en vue de l’extradition, mais au plus tard jusqu’au troisième jour 
ouvrable à compter de l’arrestation. 
 

4.2 Le recourant a été arrêté le 10 janvier 2020. Le même jour il a été auditionné 
par le MP-VD, qui lui a indiqué qu’il pouvait bénéficier d’un délai de réflexion 
maximal de trois jours ouvrables pour accepter une procédure simplifiée, soit 

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jusqu’au 15 janvier 2020. En délivrant le mandat d’arrêt en vue d’extradition 
le 14 janvier 2020, l’OFJ a respecté le délai prévu à l’art. 46 al. 2 EIMP, de 
sorte que ce grief doit également être rejeté.  
 
 

5. Au vu de ce qui précède, le recours s’avère mal fondé et doit être rejeté. 
 
 

6. Vu de l’issue de la présente procédure, l’octroi de l’effet suspensif est sans 
objet. 
 
 

7. Le recourant sollicite l’octroi de l’assistance judiciaire gratuite (act. 1, p. 4). 
 

7.1 Après le dépôt du recours, la partie qui ne dispose pas de ressources 
suffisantes et dont les conclusions ne paraissent pas d’emblée vouées à 
l’échec est, à sa demande, dispensée par l'autorité de recours, son président 
ou le juge instructeur de payer les frais de procédure (art. 65 al. 1 de la loi 
fédérale sur la procédure administrative [PA; RS 172.021]). S'agissant des 
conclusions, on rappellera qu'elles doivent être considérées comme vouées 
à l'échec lorsque les risques de perdre l'emportent nettement sur les chances 
de gagner, alors même qu'elles ne seraient pas manifestement mal fondées 
ou abusives (arrêts du Tribunal pénal fédéral RR.2007.176 du 11 décembre 
2007 consid. 3 et RR.2007.31 du 21 mars 2007 consid. 3). 
 

7.2 Cette condition n’est en l’espèce pas réalisée. En effet, l’argumentation 
développée par le recourant n’était manifestement pas propre à remettre en 
question les dispositions légales claires et les principes jurisprudentiels bien 
établis en matière de détention extraditionnelle, ou à démontrer que le cas 
d’espèce présentait des particularités justifiant qu’on renonce 
exceptionnellement à les appliquer. La demande d’assistance judiciaire du 
recourant ne peut donc qu’être rejetée. 
 

7.3 Les frais de procédure sont mis à la charge du recourant qui succombe 
(art. 63 al. 1 PA). L'émolument judiciaire, calculé conformément aux art. 5 et 
8 al. 3 du règlement du 31 août 2010 sur les frais, émoluments, dépens et 
indemnités de la procédure pénale fédérale (RFPPF, RS 173.713.162; 
cf. art. 63 al. 5 PA) est fixé à CHF 800.--, compte tenu de la situation 
financière du recourant. 

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Par ces motifs, la Cour des plaintes prononce: 
 
1. Le recours est rejeté. 
 
2. La demande d’effet suspensif est sans objet. 

 
3. La demande d’assistance judiciaire est rejetée. 

 
4. Les frais de la cause, arrêtés à CHF 800.--, sont mis à la charge du 

recourant. 
 
 

Bellinzone, le 11 février 2020 
 
Au nom de la Cour des plaintes 
du Tribunal pénal fédéral 
 
Le président: La greffière:  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Distribution 
 
- Me Lauris Loat 
- Office fédéral de la justice, Unité extraditions (avec copie de la réplique du 

recourant du 5 février 2020 et son bordereau de pièces) 
 
 
Indication des voies de recours 

Le recours contre une décision en matière d’entraide pénale internationale doit être déposé devant 
le Tribunal fédéral dans les 10 jours qui suivent la notification de l’expédition complète (art. 100 al. 1 
et 2 let. b LTF). 
 
Le recours n’est recevable contre une décision rendue en matière d’entraide pénale internationale 
que s’il a pour objet une extradition, une saisie, le transfert d’objets ou de valeurs ou la transmission 
de renseignements concernant le domaine secret et s’il concerne un cas particulièrement important 
(art. 84 al. 1 LTF). Un cas est particulièrement important notamment lorsqu’il y a des raisons de 
supposer que la procédure à l’étranger viole des principes fondamentaux ou comporte d’autres vices 
graves (art. 84 al. 2 LTF).