# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** d332b126-be30-5ed8-875d-7208aa623dc3
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2017-09-28
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 28.09.2017 D-3317/2017
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_D-3317-2017_2017-09-28.pdf

## Full Text

B u n d e s v e rw a l t u ng s g e r i ch t  

T r i b u n a l  ad m i n i s t r a t i f  f éd é r a l  

T r i b u n a l e  am m in i s t r a t i vo  f e d e r a l e  

T r i b u n a l  ad m i n i s t r a t i v  fe d e r a l  

 
 
 
 
 

 

  

 

 Cour IV 

D-3317/2017 

 

 
 

 
 A r r ê t  d u  2 8  s e p t e m b r e  2 0 1 7  

Composition 
 Gérard Scherrer, juge unique,  

avec l’approbation de François Badoud, juge, 

Germana Barone Brogna, greffière. 

   

Parties 
 A._______, né le (…), 

Afghanistan,  

 

recourant,  

 
 

 
contre 

 
 Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM), 

Quellenweg 6, 3003 Berne, 

autorité inférieure. 

   

Objet 
 Asile (sans exécution du renvoi) ;  

décision du SEM du 10 mai 2017 / N (…). 

 

 

 

D-3317/2017 

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Vu 

la demande d’asile déposée en Suisse par A._______, le 11 octobre 2015, 

les procès-verbaux des auditions des 19 octobre 2015 et 16 janvier 2017, 

la décision du 10 mai 2017, notifiée le 12 mai suivant, par laquelle le SEM 

a refusé de reconnaître la qualité de réfugié au requérant, a rejeté sa 

demande d'asile, prononcé son renvoi de Suisse et l’a mis au bénéfice 

d’une admission provisoire, en raison de l’inexigibilité de l’exécution du 

renvoi, 

le recours interjeté, le 12 juin 2017, contre cette décision auprès du 

Tribunal administratif fédéral (ci-après : le Tribunal), concluant à la 

reconnaissance de la qualité de réfugié et à l’octroi de l’asile, 

l’ordonnance du 15 juin 2017, par laquelle le juge instructeur a renoncé à 

percevoir une avance en garantie des frais présumés de la procédure, 

indiquant qu’il serait statué ultérieurement sur la demande d’assistance 

judiciaire partielle assortie au recours, 

 

et considérant 

que le Tribunal, en vertu de l'art. 31 LTAF, connaît des recours contre les 

décisions au sens de l'art. 5 PA,  

qu'en particulier, les décisions rendues par le SEM concernant l'asile 

peuvent être contestées, par renvoi de l'art. 105 LAsi (RS 142.31), devant 

le Tribunal, lequel statue alors définitivement, sauf demande d'extradition 

déposée par l'Etat dont le requérant cherche à se protéger (cf. art. 83 let. d 

ch. 1 LTF), exception non réalisée en l'espèce, 

que le Tribunal est donc compétent pour connaître du présent litige,  

que le recourant a qualité pour recourir (cf. art. 48 al. 1 PA), et que le 

recours, respectant les exigences légales (cf. art. 108 al. 1 LAsi et art. 52 

al. 1 PA), est recevable, 

qu’en l’occurrence, lors de ses auditions, A._______ a déclaré qu’il était 

d’ethnie tadjik, originaire d’un village proche de Kunduz, où il avait vécu 

avec ses parents et quatre frères et sœurs, 

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que de 1985 à 1990, il aurait milité au sein d’un groupe de jeunes 

communistes, 

qu’en 1990, alors qu’il effectuait son service militaire dans la province de 

Kandahar et s’employait à combattre les moudjahidines aux côtés de 

l’armée nationale afghane, alors sous le commandement du président 

Najibullah, il aurait déserté, et gagné le Pakistan, puis l’Iran, 

qu’en 1991, après avoir pris contact avec la représentation diplomatique 

de son pays en vue de l’obtention de documents, il serait rentré à Kunduz, 

où il se serait marié et aurait repris ses fonctions militaires, en qualité de 

colonel, environ 200 soldats ayant alors été placés sous ses ordres,  

qu’en 1992, un mois après la chute du régime communiste de Najibullah, 

il aurait quitté Kunduz, où régnait l’anarchie, et déménagé à Pol-e Khomri, 

afin de se soustraire aux représailles des moudjahidines, lesquels 

l’auraient recherché au domicile parental et enlevé son père en son 

absence, 

qu’il aurait séjourné durant plusieurs mois à Pol-e Khomri en compagnie 

de son épouse, avant de s’établir à Kaboul, puis à Jalalabad,  

qu’en 1994, il aurait quitté l’Afghanistan et serait parti s’installer avec son 

épouse en Iran, où il aurait vécu durant une dizaine d’années, 

qu’en 2004, persuadé que la situation sécuritaire s’était améliorée sous la 

présidence de Karzai, il serait rentré à Kunduz avec ses familiers,  

qu’à son retour au pays, il aurait inscrit ses enfants à l’école et trouvé un 

emploi comme chauffeur au sein d’une organisation non-gouvernementale 

(ONG) étrangère, portant le sigle (…), qui oeuvrait en faveur du 

développement rural dans la région de Kunduz, en étroite collaboration 

avec le gouvernement afghan, 

que ce climat de paix relative n’aurait pas perduré, puisqu’il aurait 

rapidement reçu des menaces et avertissements verbaux de la part de 

moudjahidines et de leurs intermédiaires, l’accusant d’être un communiste 

et un mécréant, à la solde des puissances étrangères, toujours en raison 

de son engagement passé au sein du régime prosoviétique de Najibullah,  

que les moudjahidines s’en seraient pris également à son père, lequel 

aurait été assassiné, le 12 juillet 2005, bien que la version officielle eût fait 

état d’une mort accidentelle, 

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que le 21 ou 22 juillet 2005, un attentat-suicide aurait été perpétré dans 

l’école fréquentée par ses enfants, lesquels auraient été fortement effrayés 

par l’explosion, 

qu’un mois plus tard, l’un de ses collègues, oeuvrant au sein de 

l’organisation (…), aurait également été assassiné par les moudjahidines, 

que le 1er novembre 2006, désireux d’offrir une vie meilleure à ses enfants, 

il aurait quitté l’Afghanistan avec les siens, et rejoint l’Iran illégalement,  

qu’il aurait transité par la Turquie, la Grèce et d’autres pays européens, 

avant d’entrer en Suisse, clandestinement, le 10 octobre 2015, 

accompagné de ses familiers,  

que depuis son arrivée en Suisse, il ne ferait plus ménage commun avec 

son épouse et ses enfants, lesquels font l’objet de procédures d’asile 

séparées,  

qu’il a produit plusieurs documents à l’appui de sa demande, dont un 

passeport afghan, 

que le SEM a, dans sa décision du 10 mai 2017, sous l'angle de l'asile et 

de la qualité de réfugié, considéré que les motifs allégués n’étaient pas 

pertinents au sens de l’art. 3 LAsi,  

que dans son recours, l’intéressé a conclu à l’octroi de l’asile et à la 

reconnaissance de sa qualité de réfugié, faisant valoir que sa vie serait 

toujours menacée en cas de retour en Afghanistan, en raison de son 

engagement passé au sein de l’armée de Najibullah et des menaces de 

mort dirigées de ce fait contre lui par les moudjahidines, d’une part, et du 

climat d’insécurité prévalant dans sa région d’origine, d’autre part, 

soulignant à cet égard l’impossibilité qui était la sienne de s’établir dans 

une autre région du pays, 

que sont des réfugiés les personnes qui, dans leur Etat d'origine ou dans 

le pays de leur dernière résidence, sont exposées à de sérieux préjudices 

ou craignent à juste titre de l'être en raison de leur race, de leur religion, de 

leur nationalité, de leur appartenance à un groupe social déterminé ou de 

leurs opinions politiques (cf. art. 3 al. 1 LAsi), 

que sont notamment considérés comme de sérieux préjudices la mise en 

danger de la vie, de l'intégrité corporelle ou de la liberté, de même que les 

mesures qui entraînent une pression psychique insupportable, et qu'il y a 

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lieu de tenir compte des motifs de fuite spécifiques aux femmes (cf. art. 3 

al. 2 LAsi), 

que la crainte de persécution à venir, telle que comprise à l'art. 3 al. 1 LAsi, 

contient un élément objectif, au regard d'une situation ancrée dans les faits, 

et intègre également dans sa définition un élément subjectif, 

que sera ainsi reconnu comme réfugié celui qui a des raisons 

objectivement reconnaissables pour autrui (élément objectif) de craindre 

(élément subjectif) d'avoir à subir selon toute vraisemblance et dans un 

avenir prochain une persécution, 

qu'en d'autres termes, pour apprécier l'existence d'une crainte 

suffisamment fondée, l'autorité se posera la question de savoir si une 

personne sensée redouterait elle aussi, dans les mêmes circonstances, 

d'être persécutée en cas de retour dans son pays (cf. notamment dans ce 

sens ATAF 2010/57 consid. 2.5, ATAF 2010/44 consid. 3.3 et 3.4), 

qu’en l’occurrence, le recourant n’a pas été en mesure d’établir la 

pertinence de ses motifs selon l’art. 3 LAsi, 

qu’en effet, aucun élément du dossier ne permet d’admettre que les 

fonctions exercées par l’intéressé au sein de l’armée afghane sous le 

régime de Najibullah, aient été susceptibles de déclencher des mesures 

déterminantes en matière d’asile, contre lui ou ses proches, à la chute du 

régime en 1992, puis à nouveau en 2004, à son retour au pays, 

qu’il a certes déclaré qu’il avait été recherché par les moudjahidines au 

domicile parental à Kunduz en 1992, et que son père avait été enlevé en 

son absence,  

que, cependant, ayant quitté son domicile une semaine après 

l’effondrement du régime, il serait parti s’installer durant plusieurs mois à 

Pol-e Khomri en compagnie de son épouse, avant de s’établir à Kaboul, 

puis à Jalalabad,  

que n’ayant allégué aucun ennui lié à d’éventuelles représailles de la part 

des moudjahidines dans ces régions du pays, il est permis de conclure qu’il 

y disposait d’une protection adéquate (cf. sur la notion de refuge interne, 

ATAF 2011/51, p. 1012 ss),  

qu’en d’autres termes, le fait qu’il soit demeuré en Afghanistan jusqu’en 

1994, montre qu’il ne se sentait pas véritablement menacé, et que ses 

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activités sous l'ancien régime communiste ne l'ont pas exposé à la vindicte 

des moudjahidines, de la population afghane, ou de victimes de la 

répression communiste qui auraient pu le dénoncer aux nouveaux 

dirigeants, n’ayant du reste pas prétendu avoir été impliqué dans des 

violations des droits de l'homme dans le cadre de ses fonctions de colonel, 

ni avoir causé de préjudice sérieux à quiconque, 

qu’en outre, rien ne permet de retenir que ses proches, restés 

temporairement à Kunduz après son départ en 1992, aient été l’objet de 

mesures concrètes déterminantes en matière d’asile, son père ayant été 

libéré dès le lendemain du prétendu enlèvement, sans avoir subi de 

mauvais traitements, 

que son départ d’Afghanistan en 1994 apparaît donc motivé par le contexte 

général qui prévalait à l’époque, le pays étant alors plongé dans une guerre 

fratricide entre factions moudjahidines, qui avait ouvert la voie à la 

conquête du pouvoir par les talibans en 1996, 

qu’ensuite, à son retour à Kunduz en 2004, soit après dix ans d’absence 

du pays, le recourant a dit y avoir été aussitôt menacé par des 

moudjahidines, qui le considéraient comme un traître et un mécréant, 

toujours en raison du rôle déployé sous le régime soviétique, 

qu’ainsi, il aurait été menacé verbalement par des hommes dévoués à un 

commandant du nom de B._______, dont les fils étaient membres influents 

du gouvernement, 

que début 2005, il aurait été agressé physiquement lors d’un mariage par 

le frère d’un lieutenant,  

qu’en 2006, il aurait été pris à partie par trois individus armés dans un 

garage, à Bandaré Khanabad, 

qu’à une date non précisée, alors qu’il se trouvait à bord d’un véhicule de 

l’organisation (…), il aurait été interpellé par des hommes du commandant 

B._______, puis libéré, en dépit des soupçons de collaboration avec ladite 

ONG, 

qu’à l’évidence, même avérées, les mesures décrites, s’étalant entre 2005 

et 2006 (essentiellement des menaces verbales et une agression physique 

sans mauvais traitements allégués) n’atteignent pas un degré d’intensité 

suffisant pour constituer de sérieux préjudices au sens de l’art. 3 LAsi, 

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qu’on peut du reste douter de la détermination des moudjahidines à s’en 

prendre véritablement à l’intéressé, ceux-ci n’ayant jamais mis à exécution 

leurs menaces, bien que le recourant ait été aisément repérable à son 

domicile (cf. pv. d’audition du 16 janvier 2017, p. 10),  

que rien n’indique que le père du recourant aurait été assassiné par les 

moudjahidines en juillet 2005, ce dernier n’ayant avancé à cet égard que 

de simples suppositions nullement étayées, 

qu’il n’apparaît pas non plus que le sort subi par un collègue chauffeur ait 

un quelconque lien avec l’intéressé, 

que, par ailleurs, pris dans leur ensemble, les problèmes rencontrés par le 

recourant (lequel aurait été pris à partie à trois occasions, et subi une seule 

agression physique demeurée sans conséquences) ne peuvent pas être 

considérés comme des atteintes systématiques et répétées à ses droits 

fondamentaux, constitutives d’une pression psychique insupportable, au 

sens défini par la jurisprudence (cf. ATAF 2010/28 consid. 3.3.1.1), 

qu’en tout état de cause, il est difficile d’admettre l’existence d'un risque 

concret et actuel pesant sur l'intéressé, du fait des moudjahidines, au vu 

de l'ancienneté des faits décrits, 

qu’en effet, le recourant aurait quitté l'Afghanistan depuis maintenant une 

dizaine d’années,  

que depuis lors, comme relevé à bon droit par le SEM, les moudjahidines, 

fortement représentés au parlement afghan en 2005, ont perdu leur 

influence et de nombreux bouleversements ont eu lieu,  

qu’en effet, élu en 2014, le président Ashraf Ghani a formé, sous l’égide de 

la diplomatie américaine, un gouvernement d’union nationale, ignorant les 

grands noms de la guerre contre les soviétiques, et misant essentiellement 

sur la nouvelle génération (cf. http://www.leparisien.fr/flash-actualite-

monde/afghanistan-ismail-khan-ou-la-generation-moudjahidine-mise-sur-

la-touche-19-06-2015-4875807.php, consulté le 19 septembre 2017), 

que dans ce contexte, rien n’indique que les anciens moudjahidines 

auxquels aurait eu affaire l’intéressé, notamment entre 2004 et 2006, 

soient encore en mesure de lui nuire, 

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que la crainte du recourant d’être exposé à de sérieux préjudices au sens 

de l’art. 3 LAsi de la part des moudjahidines en cas de retour en 

Afghanistan n’est par conséquent pas objectivement fondée,  

que d’éventuels préjudices en lien avec la situation d’insécurité prévalant 

aujourd’hui dans ce pays, ne sont pas non plus pertinents en matière 

d'asile, dans la mesure où ils ne sont pas dictés par une volonté de 

persécution ciblée en raison de l'un des motifs énoncés à l'art. 3 LAsi, 

que les faits pertinents ayant été établis à satisfaction, la requête de 

l’intéressé tendant à la tenue d’une nouvelle audition ne peut pas être 

admise,  

que rien ne permet en outre de considérer que le recourant aurait été 

empêché d’exposer ses motifs de fuite en raison du stress ou de problèmes 

de santé ressentis au cours de ses auditions,  

qu’il s’agit-là de pures allégations avancées au stade du recours, 

aucunement étayées, 

qu’il a du reste attesté avoir bien compris l’interprète et confirmé, par sa 

signature, après relecture des procès-verbaux des auditions, que ceux-ci 

étaient exhaustifs et correspondaient à ses propos (cf. pv. d’audition du 19 

octobre 2015, p. 10 et pv. d’audition du 16 janvier 2017, p. 14), 

qu’au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision 

attaquée confirmée, 

que, s'avérant manifestement infondé, le recours doit être rejeté dans une 

procédure à juge unique, avec l’approbation d'un second juge (cf. art. 111 

let. e LAsi), 

qu'il est dès lors renoncé à un échange d'écritures, le présent arrêt n'étant 

motivé que sommairement (cf. art. 111a al. 1 et 2 LAsi), 

qu’au vu du caractère d’emblée voué à l’échec des conclusions du recours, 

la demande d’assistance judiciaire partielle est rejetée (cf. art. 65 al. 1 PA), 

qu’il y a lieu de mettre les frais de procédure, d’un montant de 750 francs, 

à la charge du recourant, conformément aux art. 63 al. 1 PA et art. 2 et 3 

let. a du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et 

indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral (FITAF, RS 173.320.2), 

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le Tribunal administratif fédéral prononce : 

1.  

Le recours est rejeté.  

2.  

La demande d’assistance judiciaire partielle est rejetée. 

3.  

Les frais de procédure, d'un montant de 750 francs, sont mis à la charge 

du recourant. Ce montant doit être versé sur le compte du Tribunal dans 

les 30 jours dès l'expédition du présent arrêt.  

4.  

Le présent arrêt est adressé au recourant, au SEM et à l'autorité cantonale. 

 

Le juge unique : La greffière : 

 

 

  

Gérard Scherrer Germana Barone Brogna 

 

 

Expédition :