# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** cc3e917c-a51d-5bee-9b22-372e787ea95b
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2012-02-22
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 22.02.2012 A/2448/2011
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2448-2011_2012-02-22.pdf

## Full Text

Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Rosa GAMBA et Olivier LEVY, Juges 

assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2448/2011 ATAS/191/2012 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 22 février 2012 

4
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Madame M___________, domiciliée à Meyrin, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Diane BROTO  

 

 

recourante 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, 1203 Genève 

intimé 

 

 
 
 

 

A/2448/2011 

- 2/17 - 

EN FAIT 

1. Madame M___________ (ci-après l'assurée ou la recourante), née en 1966, a 
travaillé en tant que secrétaire traductrice indépendante de 1990 à 1998, 
occupant plusieurs postes temporaires. Dès le mois d'avril 1990, elle n'a plus 
travaillé qu'à temps partiel.  

2. Le 17 août 1992, l’assurée a présenté une demande de prestations auprès de 
l’OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ (ci-après l’OAI ou l'intimé), en 
raison de bronchopneumonies récidivantes sur malformation complexe du 
poumon gauche, de bronchiectasies du lobe pulmonaire inférieur gauche, de 
situs inversus partiel et d’agénésie splénique diagnostiquées par le Dr 
A___________, spécialiste FMH en pneumologie, dans son rapport du 27 août 
1992. Elle a indiqué qu'elle poursuivait des études universitaires. En cas d'échec, 
elle devrait reprendre une activité professionnelle, que son état de santé ne lui 
permettrait pas d'exercer à plus de 50 %. 

3. Par décision du 1er décembre 1993, l’assurée a été mise au bénéfice d’une demi-
rente d’invalidité dès le 1er août 1992. 

4. Le 2 avril 2000, l’assurée a déposé une demande de révision tendant à l’octroi 
d’une rente entière. Elle a allégué que la maladie dégénérative du système 
pulmonaire dont elle souffrait entraînait de fréquentes pneumonies (deux à trois 
fois par an), sujettes à complications graves et pouvant dégénérer en septicémies 
si elle n’était pas soignée correctement. 

5. Dans son rapport du 15 juillet 2000, le Dr A___________ a attesté d'une 
incapacité de travail totale du 14 janvier au 1er mai 2000 et de 50 % dès le 2 mai 
2000. 

6. Le Dr B__________, médecin traitant de l’assurée à la Permanence de 
Chantepoulet, a attesté à plusieurs reprises d’une incapacité totale de travail dès 
le 25 août 2000, date à laquelle il a commencé à suivre la patiente. Dans son 
rapport du 11 décembre 2000, il a indiqué que l’assurée souffrait de séquelles 
pulmonaires de la base gauche et d’une bronchopneumopathie chronique 
obstructive menant à une insuffisance respiratoire chronique. L'assurée faisait 
deux fois par an une pneumonie, nécessitant chaque fois un traitement de 
Rocéphine. Elle avait présenté une infection pulmonaire purulente suivie de 
septicémie. L'insuffisance respiratoire prenait de l’ampleur et augmentait 
d’intensité.  

7. Dans le rapport complémentaire du 8 juin 2001, le Dr C__________, médecin-
répondant de la Permanence de Chantepoulet, a précisé qu'il existait des contre-
indications dans toutes les professions, dans la mesure où l’assurée déclarait être 
allergique au parfum et à la poussière, et qu’une reprise du travail à mi-temps 

 
 
 

 

A/2448/2011 

- 3/17 - 

n’était pas envisageable à moins que l’environnement professionnel soit exempt 
de tous les allergènes identifiés. Des séances de physiothérapie respiratoire 
avaient lieu une fois par semaine.  

8. Par courrier du 21 juillet 2001, l'assurée est revenue sur l'évolution de ses 
bronchiectasies et a reproché à l'OAI de ne pas avoir tenu compte de leur 
aggravation, précisant qu'elle avait déjà subi deux surinfections purulaires 
majeures dont l'une avait débouché sur une septicémie.  

9. A la suggestion du Dr B__________, l’OAI a ordonné une expertise, confiée à 
l’unité d’allergologie des HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE GENEVE 
(HUG), malgré les protestations de l’assurée, qui a fait remarquer que sa 
demande de révision n’était pas motivée par ses allergies mais par les 
conséquences du syndrome de Kartagener dont elle était atteinte et qui a précisé 
que le travail, générateur de stress, était la cause directe des récidives de la 
maladie. Dans leur rapport du 23 août 2001, les médecins de l’Unité 
d’allergologie se sont déclarés incapables de réaliser l’expertise confiée, les 
réponses de l’assurée étant soit évasives soit hors sujet. En l’absence de 
collaboration, il leur avait été impossible d’établir une anamnèse adéquate. Le 
comportement de l’assurée, décrit comme ironique, obstructif et inadéquat, les 
conduisait à recommander une évaluation psychiatrique.  

10. Mandaté pour une expertise, le Pr D__________, spécialiste FMH en 
psychiatrie, a rendu son rapport en date du 30 octobre 2001, complété le 
15 janvier 2002. Il a exposé que l’assurée présentait des traits de nature 
paranoïaque, mais pas d’affection mentale clairement définie. La capacité de 
travail devait être essentiellement jugée sur les problèmes somatiques, dont  
l’exacerbation des traits de caractère de l’assurée était la conséquence 
immédiate. Du strict point de vue psychiatrique, il n’y avait pas lieu de 
considérer les troubles psychiques comme aggravant notablement le degré 
d’invalidité physique. S’agissant des limitations à la capacité de travail, le 
médecin a déconseillé le travail en équipe afin d’éviter les conflits relationnels. 

11. Se fondant sur ces renseignements, le Dr E__________ du SERVICE 
MÉDICAL RÉGIONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE (SMR) a retenu 
dans son rapport du 23 janvier 2002 qu’il n’y avait pas aggravation de la 
pathologie somatique, excepté deux épisodes de surinfection grave, et que 
l’assurée était apte à travailler à 50% dans une ambiance sans polluants (tabac) 
et dans une structure sans hiérarchie marquée, en raison de sa personnalité. 

12. Par décision du 15 février 2002, l’OAI a rejeté la demande de révision de 
l'assurée. Il a considéré que l’état de santé de celle-ci ne s’était pas modifié de 
manière à influencer ses droits. Cette décision a été confirmée par le Tribunal 
cantonal des assurances sociales (ci-après le TCAS), alors compétent, par arrêt 

 
 
 

 

A/2448/2011 

- 4/17 - 

du 30 septembre 2004 (ATAS/766/2004), puis par le Tribunal fédéral des 
assurances le 2 décembre 2005 (cause I 705/04).  

13. Dans une attestation datée du 8 mars 2002, le Dr F__________, spécialiste FMH 
en médecine générale et médecin traitant, a indiqué que l'assurée développait 
une névrose d’angoisse. 

14. Le 9 août 2007, le Dr G__________, spécialiste FMH en médecine générale et 
médecin traitant, a adressé à l’OAI un rapport daté du 10 avril 2007 mentionnant 
les atteintes somatiques et les symptômes dont souffrait ou avait souffert 
l’assurée, dont deux septicémies et des pneumonies à répétition. 

15. Par courrier du 27 novembre 2007, l’assurée a déposé une nouvelle demande de 
révision de sa rente en raison d’une aggravation de son état psychique et 
physique. 

16. Par courrier daté du 20 février 2008, reçu le 11 mars 2008 par l’OAI, le 
Dr G__________ a indiqué ne pas pouvoir préciser les diagnostics de l’assurée 
au motif que cette dernière avait une très forte personnalité, refusait d’essayer 
des traitements et de subir des radiographies et des analyses de laboratoire. Le 
Dr G__________ se demandait si l’assurée ne souffrait pas de troubles de la 
personnalité et d’une dépression nerveuse. Il a ajouté ne pas pouvoir se 
permettre d’attester indéfiniment un arrêt de travail sans logique. Il requérait par 
conséquent que l’assurée soit convoquée pour une expertise complète. 

17. Par avis du 13 mars 2008, la Dresse H__________, médecin auprès du SMR, a 
noté l’absence totale d’élément médical à l’appui de la demande de révision. Il 
n’y avait pas de notion d'aggravation ou de nouvelle atteinte. Par conséquent, les 
conclusions du rapport SMR du 23 janvier 2002 restaient valables. 

18. Le 3 avril 2008, l’assurée a adressé à l’OAI un rapport établi le 10 mars 2008 par 
le Dr I__________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychiatre traitant, lequel 
a indiqué suivre l’assurée depuis le 3 avril 2007. Il a noté que les pathologies 
dans son domaine de compétence étaient une dissociation mentale psychotique, 
une schizophrénie, une cyclophrénie, une oligophrénie, des démences et des 
états voisins ou équivalents, notamment induits par des substances toxiques 
(aliénation mentale). Il a ajouté que l’assurée demandait des séances de 
psychothérapie selon un rythme correspondant à sa convenance personnelle et 
qu’elle n’était pas obligée de venir à sa consultation. Enfin, il a précisé ne pas 
être spécialisé en maladies orphelines. 

19. Par projet de décision du 7 avril 2008, l’OAI a refusé d’augmenter la rente 
d’invalidité. Il a expliqué n’avoir reçu aucun élément médical et partant aucune 
indication sur une aggravation de l’état de santé ou une nouvelle atteinte. 
L’assurée conservait une capacité de gain de 50 %. 

 
 
 

 

A/2448/2011 

- 5/17 - 

20. Par décision du 13 mai 2008, l’OAI a persisté dans les termes de son projet. Il a 
relevé que le Dr I__________ indiquait clairement que l’assurée n'était pas 
obligée de se présenter à sa consultation et que le traitement de celle-ci ne 
relevait pas de sa compétence. 

21. Par acte du 16 juin 2008, l’assurée, par l’intermédiaire de sa mandataire, a 
interjeté recours auprès du TCAS. Elle a fait valoir qu’aux troubles somatiques 
déjà présents s'étaient associés des troubles psychiques, à savoir une dépression 
récurrente réactionnelle ou sinistrose avec état paranoïaque, qu'elle était suivie 
pour ces motifs depuis plusieurs années par des psychiatres et que son incapacité 
de travail était totale depuis avril 2000. En outre, elle présentait des pertes de 
mémoire fréquentes et souffrait régulièrement d'infections (abcès dentaires, 
otites, infections uro-génitales) dont l’impact était sous-évalué. 

A l’appui de son recours, elle a produit notamment un certificat établi le 11 juin 
2008 par le Dr F__________. Selon ce médecin, l’assurée présentait depuis 
longtemps un état dépressif réactionnel suite à sa malformation pulmonaire et 
abdominale associée à plusieurs épisodes de septicémie, et a développé au fil du 
temps une sinistrose avec un état paranoïaque, accompagnée de troubles 
neurologiques. 

22. L'assurée a requis une évaluation de son état psychique par la Dresse 
J__________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Celle-ci a établi 
un certificat en date du 22 septembre 2008, dans lequel elle a fait état des 
troubles psychiatriques constatés lors de son évaluation du 18 juillet 2008. A 
l'issue des tests pratiqués, ce médecin a posé les diagnostics de troubles paniques 
(F 41.0) avec une schizophrénie de type paranoïde (F 20.0) et de trouble anxieux 
généralisé (F41.1) ainsi que de désinhibition psychique. L'assurée présentait 
également des difficultés dans les performances sociales, professionnelles et 
scolaires, des idées délirantes, des hallucinations visuelles, des sentiments de 
méfiance et de persécution, un manque de jugement et de prise de conscience de 
la gravité de sa maladie, un émoussement de l’expression des émotions et une 
pensée stéréotypée. Elle ne souhaitait cependant aucun traitement.  

23. Dans ses déterminations du 23 octobre 2008, l'OAI a retenu que les troubles 
délirants observés avaient été observés postérieurement à la décision litigieuse et 
a conclu au rejet du recours. 

24. Le 4 mars 2009, le TCAS a entendu la Dresse J__________, qui a déclaré avoir 
procédé à l'évaluation psychiatrique de l'assurée à la demande de celle-ci, le 
18 juillet 2008. Le témoin avait posé les diagnostics au regard de la CIM-10 
après avoir fait passer à l’assurée des tests MINI et PANSS avec le concours 
d’une psychologue, mais elle ne pouvait déterminer la date de survenance des 
affections psychiques. Celles-ci ne pouvaient cependant pas survenir 

 
 
 

 

A/2448/2011 

- 6/17 - 

brutalement et il était probable qu'elles soient antérieures au 18 juillet 2008. La 
Dresse J__________ a indiqué que le diagnostic posé par le Pr D__________ ne 
tenait pas compte des déficits des performances, bien que ces déficits aient été 
mentionnés dans le rapport d'expertise. Si le Pr D__________ avait tenu compte 
des éléments déficitaires et persécutoires, il aurait, selon le témoin, posé le 
diagnostic de schizophrénie de type paranoïde au sens de la CIM-10. Le témoin 
a expliqué à cet égard que dans le trouble de la personnalité paranoïaque, seul le 
symptôme persécutoire était pris en considération alors que dans le symptôme de 
schizophrénie paranoïde, le cerveau ne permettait pas un fonctionnement 
normal, à quoi s’ajoutait le syndrome de persécution. Pour l'assurée, les 
traitements continus somatiques grevaient sa qualité de vie et son sommeil et 
avaient aggravé quelque chose de préexistant, sous forme d’une anxiété 
généralisée et d’un trouble panique. Le témoin a ajouté que sur la base des 
symptômes décrits par le Pr D__________, elle aurait posé en 2001 le diagnostic 
de schizophrénie de type paranoïde au sens de la CIM-10, ce qui constitue un 
problème de structure de la personnalité. Selon elle, la situation était identique 
au jour de l'audience qu'à l'époque, mais le monde extérieur était devenu 
beaucoup plus exigeant et intolérant. Le trouble panique et le trouble anxieux 
généralisé qu’elle avait diagnostiqués en 2008 étaient des troubles réactionnels à 
des événements de vie adverse, la situation sur ce plan n'étant pas la même en 
2008 qu'en 2001. La Dresse J__________ a exposé que dans le cadre d’un 
trouble de la personnalité de type paranoïaque, la personne était capable de 
réussir dans sa vie active en créant un milieu approprié. Dans la schizophrénie 
de type paranoïde, il y avait en revanche un déficit de fonctionnement 
indépendamment du milieu approprié, les malades étant incapables d’adaptation. 
Le témoin a conclu à une incapacité de travail totale dans le monde ordinaire du 
travail, même avec un traitement psychotrope. Elle s'était en outre renseignée 
auprès de confrères pneumologues qui avaient retenu qu'un traitement 
psychotrope n'était pas formellement contre-indiqué dans le cas d'un syndrome 
de Kartagener mais pouvait avoir un effet sédatif, ce qui était susceptible 
d'influencer sur le processus de traitement des maladies somatiques, plus 
particulièrement lors des drainages.  

25. Par arrêt du 25 novembre 2009 (ATAS/1467/2009), le TCAS a partiellement 
admis le recours et a renvoyé la cause à l'OAI pour mise en œuvre d’une 
expertise psychiatrique afin de déterminer l’évolution des troubles psychiques de 
l'assurée depuis le 15 février 2002 et leur incidence sur sa capacité de travail. Il a 
considéré en substance que les diagnostics posés par la Dresse J__________ 
démontraient une aggravation objective de l'état de santé psychique de l'assurée, 
et que contrairement à l'avis de l'OAI, cette aggravation n'était pas postérieure à 
la décision litigieuse puisque les Drs I__________ et F__________ avaient fait 
état de diagnostics semblables avant la notification de dite décision, bien que 

 
 
 

 

A/2448/2011 

- 7/17 - 

leurs rapports soient insuffisants pour statuer sur l'évolution de l'état de santé de 
l'assurée depuis le 15 février 2002 et sur la date de survenance de l'aggravation.    

26. Par courrier du 10 février 2010 à l'OAI, l'assurée, par sa mandataire, a relevé que 
le Dr I__________ avait précisé dans son rapport les pathologies de son 
domaine de compétence sans indiquer qu'elle souffrait de l'intégralité de ces 
pathologies, et que ce point devrait être pris en compte par l'expert. 

27. Par courrier du 8 juillet 2010, l'OAI a transmis à l'assurée le mandat au SMR, 
mentionnant à titre d'atteintes à la santé des bronchiectasies, malformations 
congénitales incluant un situs inversus partiel et une personnalité paranoïaque 
non décompensée.  

28. L'assurée a précisé dans son courrier du 8 juillet 2010 qu'elle souffrait d'une 
dyskinésie ciliaire primitive (ou syndrome de Kartagener), ainsi que de troubles 
paniques avec une schizophrénie de type paranoïde, de troubles anxieux 
généralisés et d'une déshinibition psychique diagnostiqués par la 
Dresse J__________. Celle-ci avait en outre précisé l'influence sédative néfaste 
d'un traitement psychotrope en raison du syndrome de Kartagener.  

29. Dans un rapport du 3 août 2010, le Dr F__________ a posé les diagnostics de 
syndrome de Kartagener et de malformation pulmonaire depuis l'enfance avec 
pneumonies à répétition et septicémies, et de syndrome anxio-dépressif et 
schizophrénie paranoïde probablement depuis 2000, avec répercussions sur la 
capacité de travail, qui était nulle depuis le 25 août 2000 et ne pouvait être 
améliorée par des mesures médicales. Le pronostic était réservé. Ce médecin a 
précisé suivre l'assurée depuis avril 2006.  

30. Une expertise psychiatrique a été confiée au Dr K__________, spécialiste FMH 
en psychiatrie. Celui-ci a rendu son rapport le 21 mars 2011. Il a relaté 
l'anamnèse de l'assurée et récapitulé son dossier médical, résumant notamment le 
rapport du Dr A___________ du 15 juillet 2000 comme suit: "A part des 
périodes d'incapacité de travail totale, il existe une incapacité de 50 % à partir 

du 2 mai 2000 en continu". L'expert a relevé que l'assurée déclarait souffrir entre 
autres atteintes de surinfections pulmonaires avec septicémies environ deux fois 
par an, et avoir fait plusieurs comas profonds en lien avec ses infections. Au 
quotidien, elle devait lutter contre les sécrétions et risquait de "se noyer", ce qui 
entraînait une très forte angoisse et compliquait son sommeil. Elle souffrait d'une 
énorme fatigue et de maux de tête continuels. Elle considérait les antidépresseurs 
contre-indiqués en raison de son atteinte physique. Au plan psychique, l'assurée 
a expliqué que le diagnostic de schizophrénie avait été posé parce qu'elle avait 
parfois des intuitions sur des événements à venir, et qu'il lui arrivait d'être 
déconnectée de la réalité. Elle a ajouté qu'elle devait souvent se battre pour son 
intégrité corporelle et avait tendance à "monter les tours", ce qui pouvait être 

 
 
 

 

A/2448/2011 

- 8/17 - 

perçu comme paranoïaque. Lors de l'examen, qui a duré 2 heures 30, l'expert a 
observé que l'assurée était affirmative et radicale dans son refus d'hospitalisation 
et de traitements. Il n'a constaté aucune difficulté de concentration, de l'attention 
ou de la mémoire. L'assurée n'avait présenté aucun signe de fatigue, son 
intelligence était dans la norme supérieure, sa fluidité idéique légèrement 
augmentée. Elle n'avait aucun trouble formel de la pensée et disposait de 
capacités de réflexion et d'introspection, lesquelles étaient toutefois 
subordonnées à un côté monolithique de sa vision des choses et de son 
expression. Le Dr K__________ n'a décelé aucun signe en faveur d'une 
hypothèse psychotique, excluant tout symptôme productif ou de la lignée 
négative. Ce que l'assurée appelait "avoir des voix" ne désignait pas des 
hallucinations ou des aspects délirants, mais des expériences de précognition. Au 
plan affectif, l'expert a constaté que l'assurée était en large partie compensée, 
malgré quelques larmes vite maîtrisées à l'évocation de ses problèmes 
pulmonaires. Il existait cependant probablement des velléités dépressives sous-
jacentes, bien dominées par ses défenses et sa force de caractère. L'assurée 
n'avait pas manifesté d'anxiété. L'intensité de la voix et de la gestuelle pouvait 
parfois évoquer la possibilité de réactions colériques, mais elle s'était montrée 
respectueuse durant toute l'expertise. Sa personnalité était sensible, voire 
hypersensible. Aucune tendance directement paranoïde n'était révélée mais il 
était imaginable qu'en situation de contrainte, le côté interprétatif de l'assurée 
s'accentue dans cette direction. Elle avait en revanche des aspects narcissiques 
dominants, une personnalité et des défenses rigidifiées. En somme, l'assurée 
vivait très intensément ses problèmes somatiques et avait une vision personnelle 
de son atteinte. Elle n'acceptait autrui que s'il se soumettait à sa vision et 
manifestait de la compréhension et de l'empathie. Dans le cas contraire, elle 
pouvait être rigide et rejetante. Il n'y avait cependant pas d'aspect 
psychopathologique autre, en particulier en faveur d'un état dépressif significatif, 
et la souffrance liée à l'atteinte physique semblait plus circonscrite que l'assurée 
ne l'affirmait. L'expert a résumé les observations cliniques selon l'échelle de 
l'Association internationale pour la méthodologie et la documentation en 
psychiatrie (AMDP). Cette échelle révélait un certain nombre d'items 
significatifs énoncés par l'assurée, dont une perte d'espoir, une anxiété psychique 
éprouvée, une irritabilité, une propension à se plaindre, mais peu corrélés par des 
observations. L'expert a également eu un entretien avec le Dr F__________, 
lequel a rapporté un problème de sécrétion chronique mais également une 
tendance à surinterpréter et exagérer les symptômes. L'assurée se montrait 
souvent un peu méfiante et "un peu parano", selon son médecin traitant, qui 
considérait qu'un travail dans un contexte professionnel normal était exclu, car 
tout contact avec l'extérieur augmentait le risque d'infection et toute perturbation 
olfactive ou respiratoire accentuait ses craintes et ses angoisses, en lien avec ses 
sérieux problèmes pulmonaires. Un emploi à domicile, par exemple en tant que 
traductrice, était imaginable à un taux de 30 à 40 % au maximum.  

 
 
 

 

A/2448/2011 

- 9/17 - 

Dans sa synthèse, le Dr K__________ a relevé, s'agissant des atteintes 
pulmonaires, que les descriptions du médecin traitant étaient en décalage par 
rapport à l'intensité annoncée par l'assurée. Au plan psychiatrique, le 
conditionnement en tant que malade et l'anxiété liée aux affections respiratoires 
étaient des conséquences de l'atteinte physique. Le côté oppositionnel de 
l'assurée n'était en revanche pas en lien avec les maladies somatiques. Le Pr 
D__________ avait bien décrit les particularités de l'approche de l'assurée, et 
son diagnostic de traits de caractère de nature paranoïaque paraissait juste à 
l'expert. L'assurée avait en effet tenté de tester l'expert, mais était par ailleurs 
capable d'observer, réfléchir et s'adapter au cadre de l'expertise. Elle avait un 
côté égocentrique, très affirmé et tranché, une personnalité rigide et un côté 
sensitif-sensible sous-jacent à la notion de paranoïde, mais elle n'était clairement 
pas dans une pathologie paranoïde décompensée. Un autre indice de l'absence de 
problématique pathologique de la personnalité était la relation de l'assurée avec 
sa fille, qu'elle avait élevée seule, et sa faculté d'établir des relations 
sentimentales. S'agissant des diagnostics posés par la Dresse J__________, 
l'expert a observé qu'ils ne reposaient pas sur un status psychiatrique ou une 
argumentation biographique ou clinique, mais sur des tests auxquels l'assurée 
avait répondu seule. De tels questionnaires d'auto-évaluation n'avaient aucune 
valeur probante dans le cadre d'expertises, car ils pouvaient être influencés par la 
volonté de la personne expertisée. Le diagnostic de schizophrénie posé par la 
Dresse J__________ contrastait également avec l'expérience clinique, selon 
laquelle les personnes souffrant d'une telle pathologie sont tôt ou tard 
hospitalisées et dysfonctionnelles du point de vue personnel et social, ce qui 
n'était pas le cas de l'assurée. L'assurée avait décrit quelques fluctuations 
anxiodépressives dans le passé et l'expert avait noté la possibilité d'un éventuel 
état dépressif sous-jacent, mais il s'agissait d'un élément infraclinique au 
moment de l'expertise. Il était possible que l'assurée puisse décompenser sur le 
mode dépressif en fonction des circonstances de sa vie, mais des thérapies 
étaient alors possibles. Le Dr K__________ a posé les diagnostics de syndromes 
comportementaux non spécifiés associés à des perturbations physiologiques ou à 
des facteurs physiques (F 59) avec réactions anxieuses et réactions dépressives, 
et d'autre modification durable de la personnalité avec aspects narcissique, 
paranoïde et histrionique (F 62.8). Ces diagnostics entraînaient au plan 
psychiatrique une incapacité de travail de 50 %, une partie de la problématique 
psychique étant liée à l'atteinte physique qui restait à circonscrire. Les problèmes 
de personnalité entraînaient des limitations, telle que l'impossibilité du travail en 
équipe, bien que cette restriction ne soit pas absolue si l'assurée était employée 
dans un contexte bienveillant, sans facteurs stressants majeurs et avec un cahier 
des charges précis. L'idéal était néanmoins un travail à domicile, car une grande 
tolérance était de mise face aux irrégularités et imprévisibilités liées à l'état de 
santé. La capacité de travail était stable depuis 2000.  

 
 
 

 

A/2448/2011 

- 10/17 - 

31. Dans son avis du 7 avril 2011, le Dr L__________, spécialiste FMH en 
médecine interne et médecin au SMR, a retenu que le Dr K__________ avait 
écarté de manière convaincante les diagnostics de schizophrénie et de trouble 
anxieux et qu’il convenait de se rallier à ses conclusions, selon lesquelles 
l’assurée disposait d’une capacité de travail de 50 %. L'atteinte physique ne 
nécessitait pas d'investigations supplémentaires, en l'absence d'éléments objectifs 
en faveur d'une aggravation durable. La capacité de travail était ainsi de 50 % 
dès 1991 dans la dernière activité exercée, adaptée aux limitations 
fonctionnelles. 

32. Le 19 mai 2011, l'OAI a adressé un projet de décision à l'assurée, aux termes 
duquel l'expertise psychiatrique avait conclu à une capacité de travail de 50 % et 
une aggravation somatique n'était pas démontrée. Partant, le droit de l'assurée à 
une demi-rente n'était pas modifié.  

33. L'OAI a confirmé la teneur de son projet par décision du 1er juillet 2011.  

34. Par acte du 15 août 2011, l'assurée a interjeté recours contre la décision de l'OAI. 
Elle conclut, sous suite de dépens, à l'octroi d'une rente entière d'invalidité dès le 
1er  janvier 2001. Elle allègue que le Dr K__________ a conclu à une capacité de 
travail de 50 % sur le plan psychiatrique - en imputant une partie des troubles 
psychiques aux troubles somatiques - et qu'elle souffre d'une malformation 
congénitale ayant provoqué un syndrome de Kartagener. Étant née sans rate, son 
système immunitaire est déficient et elle est ainsi en incapacité de travail totale 
sur le plan physique trois mois par année, ce qui a été établi par le 
Dr A___________ dont elle affirme qu'il aurait décrit une incapacité de travail 
de 50 % dès le 2 mai 2000 "en dehors de périodes d'incapacité de travail totale". 
Elle se réfère également aux déclarations du Dr F__________ à l'expert. Elle fait 
grief à l'intimé d'avoir établi son taux d'invalidité de manière erronée en ne 
retenant pas d'aggravation, alors que celle-ci ressort du simple fait qu'une 
expertise psychiatrique a été ordonnée. Il y a par ailleurs une aggravation par 
rapport aux atteintes constatées par le Pr D__________, puisque ce dernier avait 
posé le seul diagnostic de personnalité paranoïaque sans incidence sur sa 
capacité de travail alors que celle-ci est désormais limitée à 50 % par les 
atteintes psychiques. L'incapacité de travail de 50 % pour motifs somatiques ne 
se confond pas avec celle liée aux troubles psychiques. La chronicité des 
infections pulmonaires entraîne en effet des périodes d'incapacité de travail 
totale de trois mois par an, ce qui signifie que la recourante doit réaliser sa 
capacité de gain de 50 % sur le temps restant. Partant, si l'on tient compte de 
trois mois d'incapacité de travail totale par année, et 50 % sur les neufs mois 
restant, on obtient une capacité de travail de 37.5 % sur l'année. Les troubles 
psychiques, présents tous les jours, restreignent encore de 50 % cette capacité de 
travail somatique, ce qui la réduit à 18.75 % sur l'année. Elle a partant droit à 
une rente entière.     

 
 
 

 

A/2448/2011 

- 11/17 - 

35. Dans sa réponse du 30 août 2011, l'intimé a conclu au rejet du recours, reprenant 
l'avis du Dr L__________ du 7 avril 2011 selon lequel la capacité de travail de 
la recourante est de 50 % dès 1991 dans la dernière activité exercée, adaptée aux 
limitations fonctionnelles. 

36. Copie de cette écriture a été adressée à la recourante par pli du 1er septembre 
2011.  

37. Sur quoi, la cause a été gardée à juger.  

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi (art. 56ss LPGA), le présent 
recours est recevable.  

3. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine de l'assurance-invalidité. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s’applique doit être tranché à la lumière 
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 229, consid. 1.1). 
S'agissant des modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5ème révision de l'AI), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2008, elles sont à prendre en considération pour 
déterminer les prestations dès cette date, eu égard au principe rappelé ci-dessus. 
Cela étant, cette novelle n'a pas amené de modifications substantielles en matière 
d'évaluation de l'invalidité et d’octroi de mesures de réadaptation (Message 
concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 22 juin 
2005, FF 2005 4215, p. 4316 et 4322). 

Les règles de procédure s’appliquent quant à elles sans réserve dès le jour de leur 
entrée en vigueur (ATF 117 V 71, consid. 6b).  

4. Est litigieuse la question de savoir si, postérieurement à la décision du 15 février 
2002, l’état de santé de la recourante s’est aggravé dans une mesure justifiant 
l’augmentation de la demi-rente d’invalidité.  

 
 
 

 

A/2448/2011 

- 12/17 - 

5. a) Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain 
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon 
l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de 
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le 
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte 
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue 
durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession 
ou d'un autre domaine d'activité. En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité 
de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de 
l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Pour 
évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas 
invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 

En vertu de l’art. 28 al. 1er LAI, l’assuré a droit à une rente d’invalidité aux 
conditions suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux 
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de 
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a); il a présenté une incapacité de 
travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable (let. b); au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 
40% au moins (let. c). L’art. 28 al. 2 LAI dispose que l’assuré a droit à une rente 
entière s’il est invalide à 70% au moins, à trois quarts de rente s’il est invalide à 
60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins ou à un quart de 
rente s’il est invalide à 40% au moins. 

6. S’agissant de la révision du droit à la rente, l’art. 17 al. 1er LPGA dispose que si le 
taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente 
est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite 
en conséquence, ou encore supprimée. Il convient ici de relever que l’entrée en 
vigueur de l’art. 17 LPGA, le 1er janvier 2003, n’a pas apporté de modification aux 
principes jurisprudentiels développés sous le régime de l’ancien art. 41 LAI, de 
sorte que ceux-ci demeurent applicables par analogie (ATF 130 V 343, consid. 3.5). 

Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(Ueli KIESER, ATSG-Kommentar: Kommentar zum Bundesgesetz über den 
Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts vom 6. Oktober 2000, 2ème éd., 
Zurich, n. 21 ad art. 17; ATF 130 V 343 consid. 3.5). 

 
 
 

 

A/2448/2011 

- 13/17 - 

Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 
degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108, 
consid. 5.4; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). On ajoutera que le motif de révision au 
sens de l’art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier (ATFA I 406/05 du 
13 juillet 2006, consid. 4.1). 

7. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou l'instance de 
recours a besoin de documents que le médecin ou d'autres spécialistes doivent lui 
fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 256, consid. 4; ATF 115 V 133, consid. 2). Ces données médicales 
permettent généralement une appréciation objective du cas. Elles l’emportent sur 
les constatations qui peuvent être faites à l’occasion d’un stage d’observation 
professionnelle, lesquelles sont susceptibles d’être influencées par des éléments 
subjectifs liés au comportement de l’assuré pendant le stage (ATF I 762/02 du 
6 mai 2003, consid. 2.2). 

b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical 
n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il convient 
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du 
dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et 
enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 125 V 351, 
consid. 3; ATF 122 V 157, consid. 1c). 

c) Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 

 
 
 

 

A/2448/2011 

- 14/17 - 

d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, lorsqu'au 
stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V  351, consid. 3b/bb).  

d) S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc et les 
références). Au surplus, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins font état d'éléments objectivement vérifiables 
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents 
pour remettre en cause les conclusions de l'expert (ATF 9C_405/2008 du 
29 septembre 2008, consid. 3.2). 

8. Le rapport d’expertise du Dr K__________ correspond en tous points aux réquisits 
jurisprudentiels développés ci-dessus. Il se fonde en effet sur l’étude du dossier 
complet de la recourante, complété par un entretien avec le médecin traitant de 
celle-ci, et contient une anamnèse détaillée. L’expert a également relaté les plaintes 
de l’assurée, et ses diagnostics reposent sur un examen clinique poussé. Il a par 
ailleurs exposé de manière convaincante les motifs qui le conduisaient à s’écarter 
des diagnostics posés par le Pr D__________ et la Dresse J__________, et ses 
conclusions sont parfaitement claires.  

S’agissant du rapport de la Dresse J__________, il ne satisfait pas aux critères 
formels pour se voir reconnaître de valeur probante, puisqu’il ne contient pas 
d’anamnèse ni de status. De plus, comme le relève l’expert, les diagnostics que 
cette psychiatre a posés reposent sur les réponses données par la recourante à des 
questionnaires d’auto-évaluation et ne sont pas corrélés par des observations 
cliniques faites à l’occasion d’un examen. Quant au rapport du Dr I__________, 
médecin traitant, du 10 mars 2008, il n’est pas non plus conforme aux exigences de 
la jurisprudence permettant de reconnaître la valeur probante d’un rapport médical, 
les diagnostics posés ayant été infirmés par l’expert. Par ailleurs, il ne se prononce 
pas sur la capacité de travail de la recourante.  

 
 
 

 

A/2448/2011 

- 15/17 - 

La Cour de céans ne s’écartera dès lors pas des conclusions du Dr K__________, 
selon lesquelles la recourante dispose d’une capacité de travail de 50 % au plan 
psychique dans son ancienne activité, et celle-ci ne les conteste d’ailleurs pas.  

9. La recourante fait en revanche grief à l’intimé de ne pas avoir retenu d’aggravation 
de son état de santé, alors que le Dr K__________ a conclu à une incapacité de 
travail de 50 % contrairement au Pr D__________ qui n’avait pas retenu de 
troubles psychiques ayant des répercussions sur sa capacité de travail. Cet argument 
tombe manifestement à faux, puisque l’intimé s'est rallié aux conclusions du 
Dr K__________ et a donc admis l'aggravation des troubles psychiques. 
Cependant, la recourante perd de vue que la notion d'invalidité, au sens du droit des 
assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les 
conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273, consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(MEYER-BLASER, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, Zurich 1997, 
p. 8).  

En l’espèce, dans la mesure où l’incapacité de gain due aux problèmes psychiques 
est identique à celle qui résulte de la pathologie somatique, la dégradation de l’état 
de santé de la recourante n’a pas d’incidence sur sa capacité de gain et, partant sur 
son degré d’invalidité. Les calculs de la recourante, qui affirme que son degré 
d’invalidité est de 18.5 %, ne peuvent en effet pas être suivis. A l’appui de ses 
calculs, elle affirme être totalement incapable de travailler trois mois par an, en sus 
de l’incapacité de travail continue de 50 %, et cite à cet égard le résumé par l’expert 
psychiatre du rapport du Dr A___________ du 15 juillet 2000. Or, les termes 
exacts de ce rapport ne permettent pas de conclure à la survenance régulière de 
périodes d’incapacité de travail totale, contrairement à ce que la recourante affirme, 
puisque ce dernier a attesté d’une incapacité de travail totale du 14 janvier au 1er 
mai 2000 uniquement. Les rapports médicaux versés au dossier par la suite ne 
permettent par ailleurs pas de conclure à une aggravation des problèmes physiques 
de la recourante. Dans son courrier du 20 février 2008, le Dr G__________ a ainsi 
expressément admis ne pas pouvoir se prononcer de manière claire sur les atteintes 
dont souffrait la recourante en raison du manque de collaboration de celle-ci. Quant 
au rapport du Dr F__________ du 3 août 2010, il ne mentionne pas de nouvelles 
atteintes à la santé, mais fait état de diagnostics somatiques présents depuis 
l’enfance. Ceux-ci ont cependant été pris en compte lors de l’évaluation de la 
capacité de travail de la recourante du point de vue physique, qui a abouti à l’octroi 
d’une demi-rente en 1992. Si ce médecin a certes indiqué que la capacité de travail 
de la recourante était nulle depuis le mois d’août 2000, cette conclusion n’est guère 
motivée et est contraire aux avis des médecins qui la traitaient à cette époque, soit 
les Drs A___________ et C__________. Il semble par ailleurs que le 
Dr F__________ ait admis qu’il existait une capacité de travail résiduelle lors de 

 
 
 

 

A/2448/2011 

- 16/17 - 

son entretien avec l’expert. Les allégations de la recourante, selon lesquelles elle 
souffre d’une incapacité de travail totale trois mois par année ne sont ainsi 
nullement démontrées. Les épisodes réguliers de septicémie et les comas profonds 
qu’elle affirme avoir subis ne sont d'ailleurs pas documentés. Elle n'a en particulier 
produit aucun certificat d’hospitalisation, ce qui paraît pour le moins étonnant 
compte tenu de la gravité des atteintes invoquées. Le Dr B__________ a rapporté 
une seule septicémie et le Dr G__________ deux infections de ce type. Le 
Dr F__________ a certes mentionné plusieurs épisodes de septicémie dans ses 
rapports des 11 juin 2008 et 3 août 2010, sans plus de précision quant à leur 
nombre. On ignore de plus quand ils seraient survenus et leur durée, de sorte qu'on 
ne peut se fier à ces indications pour admettre une aggravation des troubles 
physiques de la recourante. On ajoutera à cet égard que le Dr F__________ a confié 
à l’expert que la recourante avait tendance à exagérer les symptômes et que le Dr 
K__________ a lui-même noté un décalage entre les descriptions des atteintes par 
le médecin traitant et celles de l'assurée.  

Compte tenu de ces éléments, la Cour de céans ne saurait retenir une diminution de 
la capacité de travail liée à une aggravation des problèmes physiques. Par ailleurs, 
l’expert psychiatre a retenu une incapacité de travail de 50 % pour troubles 
psychiques sans se référer à la capacité de travail d’ores et déjà diminuée par les 
atteintes somatiques. Contrairement à ce qu’allègue la recourante, cette réduction 
s’entend de manière absolue et ne se calcule pas sur le rendement déjà limité en 
raison des problèmes physiques. En effet, l'expert a expressément indiqué que la 
capacité de travail était stable depuis 2000, nonobstant l'aggravation des troubles 
psychiques survenue dans l'intervalle. Partant, s’il y a bien eu une dégradation de 
l'état de santé psychique depuis l’octroi pour des motifs somatiques de la demi-
rente en 1992, c’est à juste titre que l’intimé a retenu que ses répercussions sur la 
capacité de travail se confondent avec celles qu’entraînent les affections 
pulmonaires de la recourante et ne modifient pas son droit à la rente. 

10. Manifestement mal fondé, le recours sera rejeté. 

L’émolument, fixé à 200 fr., est mis à la charge de la recourante, qui succombe 
(art. 69 al. 1bis LAI).  

 

 
 
 

 

A/2448/2011 

- 17/17 - 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette.  

3. Met un émolument de 200 fr. à la charge de la recourante.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
 

La greffière 
 
 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 
 

 

La présidente 
 
 
 
 

Juliana BALDE 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le