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**Case Identifier:** f0f7017f-0225-50c9-8751-86e3ca70f874
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-09-21
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre des prud'hommes 21.09.2017 C/3912/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_003_C-3912-2015_2017-09-21.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 22 septembre 2017. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/3912/2015-5 CAPH/151/2017 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre des prud'hommes 

DU 21 SEPTEMBRE 2017 

 

Entre 

A______, sise ______ Genève, appelante et intimée sur appel joint, d'un jugement 
rendu par le Tribunal des prud'hommes le 20 octobre 2016 (JTPH/384/2016), comparant 
par Me D______, avocat, Etude ______, en l'Étude duquel elle fait élection de domicile, 

 d'une part, 

et 

Madame B______, domiciliée ______ Genève, intimée et appelante sur appel joint, 
comparant par Me Shahram DINI, avocat, De la Gandara & Ass., Place du Port 1, 1204 
Genève, en l'Étude duquel elle fait élection de domicile, 

 d'autre part. 

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EN FAIT 

A. Par jugement du 20 octobre 2016, notifié aux parties le lendemain, le Tribunal des 
prud'hommes a rejeté les conclusions de B______ en production de documents 
des 11 juin et 15 décembre 2015 (ch. 1 du dispositif), déclaré recevable sa 
demande du 11 juin 2015 contre A______ (ch. 2), condamné cette dernière à 
verser à B______ la somme brute de  
45'657 fr. 55 avec intérêts moratoires à 5% l'an dès le 1er octobre 2014 (ch. 3), 
invité la partie qui en a la charge à opérer les déductions sociales et légales 
usuelles (ch. 4), condamné A______ à verser à B______ la somme nette de 
4'832 fr. 50 avec intérêts moratoires à 5% l'an dès le 1er octobre 2014 (ch. 5), 
condamné la première à restituer à la seconde ses objets personnels selon la liste 
produite sous pièce 65 dem., ou à défaut, la somme nette de 800 fr. avec intérêts 
moratoires à 5% l'an dès le 1er octobre 2014 (ch. 6), condamné A______ à 
remettre à B______ ses certificats de salaire 2012 à 2014 (ch. 7), arrêté les frais de 
la procédure à 3'000 fr. (ch. 8), les a répartis à hauteur de 1'000 fr. à charge de 
B______ et de 2'000 fr. à charge de A______ (ch. 9), les a compensés 
partiellement avec l’avance de frais de 2'430 fr. effectuée par la première qui reste 
acquise à l’Etat de Genève (ch. 10), condamné la seconde à verser la somme nette 
de 570 fr. aux Services financiers du pouvoir judiciaire (ch. 11), condamné 
A______ à verser à B______ la somme nette de 1'430 fr. (ch. 12), dit qu’il n’était 
pas alloué de dépens (ch. 13) et débouté les parties de toute autre conclusion 
(ch. 14).  

B. a. Par acte déposé le 17 novembre 2016 au greffe de la Cour de justice, A______ 
a formé appel de ce jugement, dont elle a sollicité l'annulation. Elle a conclu au 
déboutement de B______ de ses conclusions, sous suite de frais. Subsidiairement, 
elle a conclu à l'annulation du jugement entrepris et au renvoi de la cause au 
Tribunal pour nouvelle décision dans le sens des considérants, sous suite de frais.   

b. A la suite de la réception de l'acte d'appel, au plus tôt le 8 décembre 2016, 
B______ a, par acte déposé le 23 janvier 2017 au greffe de la Cour, répondu à 
l'appel, concluant à son rejet. Elle a formé un appel joint, sollicitant l'annulation 
du ch. 14 du dispositif du jugement en tant qu'il la déboutait de ses conclusions en 
paiement de différentes sommes au titre d'heures supplémentaires et d'une 
indemnité pour tort moral ainsi que la condamnation de A______ à lui verser les 
sommes réclamées en première instance au titre d'heures supplémentaires pour les 
années 2008 à 2014 (let. C.t infra) ainsi que la somme de 20'000 fr. avec intérêts à 
5% dès le 31 mars 2014 à titre de tort moral et à la confirmation du jugement pour 
le surplus, sous suite de frais. Subsidiairement, elle a conclu à l'annulation du 
ch. 14 du dispositif du jugement en tant qu'il la déboutait de ses conclusions en 
paiement de différentes sommes au titre d'heures supplémentaires et d'une 
indemnité pour tort moral ainsi qu'au renvoi de la cause au Tribunal pour nouvelle 

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décision dans le sens des considérants et à la confirmation du jugement pour le 
surplus, sous suite de frais.   

c. A______ a conclu, sur appel joint, au déboutement de B______ de toutes ses 
conclusions, avec suite de dépens. 

d. Par courrier du 11 avril 2017 à la Cour, B______ a indiqué renoncer à faire 
usage de son droit de réplique et a persisté dans ses conclusions.  

e. Les parties ont été informées de ce que la cause était gardée à juger par plis du 
12 avril 2017.  

C. Les faits suivants résultent du dossier soumis à la Cour : 

a. A______, sise à Genève et inscrite le ______ 2008 au registre du commerce, a 
pour but notamment l'architecture et la décoration d'intérieur, les expositions et la 
vente de mobiliers ainsi que la réalisation d'articles de décoration et de papier 
peint de même que la peinture.  

L'actionnaire principal était C______, propriétaire de 248 actions sur 250. 
D______ et B______ étaient propriétaires chacun d'une action.  

B______ en était directrice avec signature collective à deux et D______ 
administrateur unique avec signature individuelle.  

A______ exploitait une boutique de 300 m² sur deux étages sise E______, à 
Genève.  

De 2009 à 2014, la boutique était fermée le lundi et ouverte de 10h à 18h30 du 
mardi au vendredi ainsi que de 10h à 17h le samedi.  

b. Par contrat de travail du 28 mars 2008, B______ a été engagée par A______ à 
compter du 1er avril 2008 en qualité de directrice-architecte d'intérieur, moyennant 
un salaire mensuel brut de 7'000 fr. ainsi qu'une commission de 3% calculée sur le 
chiffre d'affaires mensuel hors taxe du magasin.   

Son horaire contractuel était le lundi de 14 heures à 18 heures 30 minutes, du 
mardi au vendredi de 10 heures à 18 heures 30 minutes et le samedi de 10 à 
17 heures, avec une heure de pause déjeuner à définir d'entente avec ses collègues. 
Elle avait droit en outre à un après-midi de congé par semaine, à définir.  

Son horaire contractuel était ainsi de 36 heures par semaine, après déduction de 
5 heures par semaine au titre de pause de midi (du mardi au samedi) et de 4 heures 
30 minutes au titre d'un après-midi de congé. 

Elle avait droit à quatre semaines de vacances par année.  

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Ses charges principales consistaient notamment en tous travaux liés à la gestion et 
la direction de la boutique, à savoir du personnel, des finances, des achats, des 
ventes, de l'architecture et des chantiers. Elle devait rendre compte des affaires en 
cours à l'administrateur et aux actionnaires de la société. Elle avait, de plus, à 
s'occuper de la surveillance de l'installation, de l'aménagement et de la décoration 
de la boutique, ainsi que de l'exécution de l'inventaire annuel. Ce cahier des 
charges n'était pas exhaustif. Elle serait amenée à remplir d'autres tâches liées à 
son emploi en général et entrant dans ses compétences. 

c. Le salaire brut de B______ s'est élevé à 75'140 fr. en 2008,  
102'018 fr. en 2009, 112'922 fr. en 2010 et 92'713 fr. en 2011, y compris ses 
commissions annuelles, lesquelles se sont élevées à des montants bruts compris 
entre 8'500 fr. et 29'000 fr.  

B______ allègue, sans le démontrer, que, de 2008 à 2012, une fois par an, son 
salaire mensuel lui a été payé avec retard, soit jusqu'à trois mois de retard. Dès 
l'année 2013, la plupart de ses salaires mensuels lui auraient été payés avec retard, 
soit jusqu'à quatre mois de retard. Ses commissions annuelles ne lui ont plus été 
payées dès l'année 2012 comprise.  

d. Du 4 au 15 avril 2011, B______ s'est rendue à Dubaï (Émirats arabes unis). Le 
prix du billet d'avion s'est élevé 1'272 fr. et celui de l'hôtel à 2'559 fr.  

e. En août 2012, B______ a été hospitalisée, 15 jours selon ses allégations, aux 
fins d'être opérée d'une hernie inguinale.  

Elle allègue, sans le démontrer, que cette hernie était due, comme la seconde dont 
elle a souffert en mars 2014 (cf. let. j infra), à sa surcharge de travail, y compris 
physique, notamment le déplacement régulier de charges lourdes.  

La cause des hernies n'est pas connue la plupart du temps. Elles peuvent être la 
conséquence d'efforts répétés, du port de charges, d'une obésité, d'une toux 
chronique ou encore d'une constipation (www.doctissimo.fr; 
http://fr.healthline.com/health/hernie-femorale; http://hernie.info/). 

f. En novembre 2013, C______, D______ et B______ se sont réunis pour décider 
des démarches à entreprendre en vue de la cessation d'activité de la boutique. 

Par courrier du 20 janvier 2014, A______ a résilié le contrat de travail de 
B______ avec effet au 31 mars 2014, au motif que la situation économique de la 
société ne permettait pas la poursuite des activités. Elle comptait sur sa 
participation aux opérations de liquidation. 

Le 29 janvier 2014, C______, D______ et B______ se sont à nouveau réunis. Il a 
été décidé que la fermeture de la boutique interviendrait le 24 mars 2014.  

https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89mirats_arabes_unis

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g. Par courriel du 19 février 2014 à D______, C______ et la fiduciaire chargée de 
reprendre la comptabilité de la société, B______ a fait le point sur ses nombreuses 
démarches et celles qui restaient encore à effectuer en vue de la fermeture du 
magasin. Elle s'est plainte d'être "seule face à la liquidation de la boutique et tout 
ce que cela engendre".  

h. Dès le 25 février 2014, B______ a été en incapacité de travail à 100% pour 
maladie, certifiée jusqu'au 22 octobre 2014 par son médecin de famille, puis dès le 
mois de novembre 2014 jusqu'au 16 janvier 2015 par son psychiatre, le 
Dr. F______, puis du 7 janvier 2015 au 10 février 2015 par son gynécologue.  

i. B______ allègue s'être rendue à la boutique au début du mois de mars 2014 
pour prendre des affaires personnelles, s'être aperçue que les serrures avaient été 
changées et s'être sentie traitée comme une voleuse.  

j. Le 11 mars 2014, une hernie fémorale a été diagnostiquée chez B______.  

k. Par courrier du 19 mars 2014, elle a réclamé à son employeur le paiement de la 
somme brute de fr. 167'471 fr. et de la somme nette de 3'832 fr.  

A ce courrier était joint un décompte du 15 mars 2014 des montants réclamés, 
comprenant un montant de 106'493 fr. 80 au titre des heures supplémentaires, soit 
450 heures en 2008, 395 heures en 2009, 430 heures en 2010, 355 heures en 2011, 
370 heures en 2012, 372 heures en 2013 et 122 heures en 2014. 

Par courriel du 21 mars 2014, D______ a répondu à B______ que C______ et lui-
même étaient désolés des incapacités de travail de celle-ci qui l'empêchaient 
d'aider à la liquidation de la société. Il lui demandait de déposer à la boutique les 
clés et les cartes bancaires avant le 27 mars 2014.  

Par courrier du 25 mars 2014, B______ a informé D______ s'y être rendue le 
24 mars 2014 à cet effet. C______ s'était adressé à elle dans les termes suivants : 
"fous le camp de là, tu n'as rien à faire ici!". Elle avait rétorqué devoir rendre les 
clés ainsi que les cartes bancaires et reprendre ses affaires. Il lui avait répondu en 
ses termes : "démerde-toi, tu n'as rien à faire ici, on te livrera tes affaires 
vendredi!".  

l. A la suite d'une réquisition de poursuite de B______ du 4 juin 2014, un 
commandement de payer la somme brute de 167'471 fr. 10 et nette de  
3'832 fr. 50 a été notifié le 10 juillet 2014 à A______, laquelle y a fait opposition. 
La cause mentionnée était des prétentions résultant du contrat de travail selon le 
décompte du 15 mars 2014 (cf. let. k supra).  

m. Le 4 décembre 2014, G______, psychiatre FMH, et H______, psychologue, 
ont remis un rapport d'expertise psychiatrique de B______ à l'assurance I______. 

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Il y était diagnostiqué un épisode dépressif majeur récurrent, une boulimie, des 
antécédents précoces de graves carences affectives et maltraitances, une 
maltraitance au travail et la perte récente de son emploi. L'incapacité de travail 
était complète depuis le 10 juin 2014 d'un point de vue psychiatrique.  

B______ était décrite comme une femme dynamique qui ne souhaitait pas se 
soustraire à ses obligations professionnelles. Il était relevé les difficultés chez ce 
type de personnalités à s'intégrer à un cadre professionnel contraignant où elles 
étaient susceptibles de se retrouver dans une position de soumission masochique 
conduisant à des épuisements. B______ consacrait sa vie à son travail, qui 
représentait son pilier exclusif. Elle fonctionnait par les défis qu'elle se lançait à 
elle-même au niveau professionnel, se valorisant par ses réussites au travail. Il 
s'agissait de traits du registre dynamique contrebalancés par des traits régressifs 
sur un fond de dépendance affective et le désir d'attachement presque masochique 
avec un employeur qui avait fait office de substitut paternel.  

Il découle de ce rapport que B______ et C______, un homme fortuné de 17 ans 
son aîné, auraient fait connaissance en 1999, rencontre depuis laquelle celle-ci 
aurait commencé à travailler pour celui-ci, sans être rémunérée, ce qu'elle aurait 
accepté en raison du fait qu'il l'aurait "prise sous son aile". Elle avait souffert de 
périodes d'épuisement, notamment en 2006. Il lui aurait ensuite proposé la 
création d'une société dont elle serait devenue la gérante. Mis à part de brèves 
périodes, elle aurait travaillé seule et se serait épuisée au fil des années, ses 
commissions ne lui étant rapidement plus payées et son salaire seulement avec 
retard. En février 2014, après avoir découvert que la serrure du magasin avait été 
changée par son employeur, ce qu'elle avait ressenti comme un désaveu, B______ 
avait présenté une aggravation de son état de santé psychique.  

Ce rapport fait état du fait que B______ a été prise en charge par F______, 
psychiatre, depuis juin 1998. En 2003, ce médecin relevait de l'anxiété, des états 
de panique, un traitement par antidépresseur et un suivi psychothérapeutique 
intensif. En 2006, il mentionnait un état dépressif sévère, une hospitalisation 
psychiatrique ayant pu être évitée. En juillet 2009, il soulignait l'aggravation des 
symptômes dépressifs et anxieux, ainsi qu'une grande fatigue. Selon ce médecin, 
le contexte professionnel très exigeant, autant que le caractère perfectionniste de 
celle-ci, provoquaient une tension psychologique à l'origine de la décompensation 
dépressive. Une hospitalisation était recommandée. En août 2014, il 
diagnostiquait un trouble dépressif récurrent sévère. En octobre 2014, il indiquait 
avoir repris en charge B______ après son dernier suivi de celle-ci, deux ans et 
demi auparavant, et mentionnait un état dépressif grave à la suite de la perte de 
son travail. Il précisait: "elle a perdu son travail: j'ai perdu mon enfant, dit-elle".  

Il est également fait état des rapports du médecin de famille, lequel avait relevé, 
en mars 2014, une hernie de même qu'un épuisement dans un contexte de 

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surcharge professionnelle et, en septembre 2014, un tel épuisement ainsi qu'un 
état dépressivo-anxieux.  

n. Par requête déposée au greffe du Tribunal des prud’hommes le 20 février 2015, 
B______ a assigné A______ notamment en paiement de la somme de 
242'587 fr. 30.  

Une audience de conciliation s'est tenue le 26 mars 2015 à l'issue de laquelle une 
autorisation de procéder a été délivrée.  

o. Par demande expédiée au Tribunal le 11 juin 2015, B______ a conclu, sous 
suite de frais et dépens, à la condamnation de A______ à produire tous documents 
utiles à la détermination du chiffre d'affaires réalisé de 2008 à 2014 et à lui payer 
la somme de 242'587 fr. 30, soit:  

- 22'221 fr. 08 brut à titre de commissions dues pour la période de 2012 au 
25 février 2014, avec intérêts à 5% l'an;  

- 42'381 fr. 80 brut, avec intérêts moratoires à 5% l'an dès le 31 mars 2014, à titre 
d'indemnité pour jours de vacances non pris du 1er avril 2008 à fin 2013; 

- 23'787 fr. 60 brut, avec intérêts moratoires à 5% l'an dès le 31 décembre 2008, à 
titre d'indemnisation d'heures supplémentaires pour 2008; 

- 22'249 fr. 50 brut, avec intérêts moratoires à 5% l'an dès le 31 décembre 2009, à 
titre d'indemnisation d'heures supplémentaires pour 2009; 

- 23'017 fr. 10 brut, avec intérêts moratoires à 5% l'an dès le 31 décembre 2010, à 
titre d'indemnisation d'heures supplémentaires pour 2010; 

- 21'123 fr. 60 brut, avec intérêts moratoires à 5% l'an dès le 31 décembre 2011, à 
titre d'indemnisation d'heures supplémentaires pour 2011; 

- 20'970 fr. 10 brut, avec intérêts moratoires à 5% l'an dès le 31 décembre 2012, à 
titre d'indemnisation d'heures supplémentaires pour 2012; 

- 20'560 fr. 75 brut, avec intérêts moratoires à 5% l'an dès le 31 décembre 2013, à 
titre d'indemnisation d'heures supplémentaires pour 2013; 

- 6'243 fr. 30 brut, avec intérêts moratoires à 5% l'an dès le 31 mars 2014, à titre 
d'indemnisation d'heures supplémentaires pour 2014; 

- 4'832 fr. 50 avec intérêts moratoires à 5% l'an dès le 30 avril 2011, à titre de 
remboursement de frais; 

- 20'000 fr. avec intérêts moratoires à 5% l'an dès le 31 mars 2014, à titre 
d'indemnité pour tort moral.  

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Elle a par ailleurs conclu à ce que A______ soit condamnée à lui restituer ses 
objets personnels ou lui verser la somme de 15'200 fr. avec intérêts moratoires à 
5% l'an dès le 30 mars 2014, à ce qu'elle lui remette ses certificats de salaire 2012 
à 2014 et à ce qu'il soit prononcé la mainlevée définitive de l'opposition formée au 
commandement de payer qu'elle lui avait fait notifier.  

p. A l'appui de sa demande, B______ a fait valoir les points suivants.  

Ses frais d'avion et d'hôtel, de même qu'une somme forfaitaire de 100 fr. par jour 
pour les autres dépenses, relatifs à son séjour à Dubaï, devaient lui être 
remboursés.  

Elle avait toujours été présente lors des heures d'ouverture de la boutique et s’était 
occupée des ventes à la clientèle. Le lundi était son jour de congé. En dehors des 
heures d'ouverture et en sus, elle avait assumé les tâches suivantes :  

- A l'extérieur de la boutique, avant l'ouverture ou après la fermeture de celle-ci : 
la préparation des livraisons et le chargement du camion (une fois par semaine 
au dépôt de la rue J______(Genève) pendant une heure ou une heure et demie), 
la réception de la marchandise audit dépôt de même que la participation à des 
rendez-vous de chantier.  
 

- A la boutique, avant l'ouverture ou après la fermeture de celle-ci : le 
renouvellement des vitrines et expositions (en dehors des heures d'ouverture 
afin de ne pas déranger les clients), le ménage complémentaire à celui de la 
femme de ménage (après des livraisons ou en cas de mauvais temps, en dehors 
des heures d'ouverture afin de ne pas déranger les clients), l'établissement des 
factures, des commandes aux fournisseurs, des devis ainsi que de la 
comptabilité et la mise en œuvre de la publicité (en raison des carences et du 
manque de personnel, elle n'avait pas pu concilier la réception de la clientèle et 
lesdites tâches).  

Afin de mener à bien toutes les tâches qui lui incombaient, elle n'avait jamais pris 
de pause à midi. 

Elle n'avait pas le statut d'un cadre en faveur duquel la rétribution de ses heures 
supplémentaires aurait été exclue. Celles qu'elle avait effectuées étaient 
nécessaires au regard de la quantité de travail ainsi que du manque d'effectifs. 
Elles étaient connues ainsi qu'admises par A______. Elle avait effectué, au titre 
d'heures supplémentaires hebdomadaires, environ 12 heures en 2008, 8 heures 
20 minutes en 2009, 8 heures 40 minutes en 2010, 8 heures en 2011, 7 heures 
50 minutes en 2012, 7 heures 45 minutes en 2013 et 15 heures 30 minutes en 
2014. Elle s'était plainte en vain auprès de l'administrateur et de C______ de sa 
surcharge de travail.  

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Elle n'avait jamais pris de vacances, à l'exception de quatre jours ouvrables en 
2013 (du 6 au 10 août en Italie) et neuf jours ouvrables en 2014 (du 1er au 
15 janvier aux Etats-Unis).  

Dans sa demande et/ou par une mention manuscrite sur le journal de caisse du 
magasin qui figure au dossier, B______ a allégué avoir été absente, outre lors de 
son voyage professionnel à Dubaï en 2011 ainsi que ses vacances précitées, du 
28 au 30 juin 2011 pour se rendre en Italie en raison du décès de sa grand-mère, 
du 11 au 24 novembre 2011 au motif d'une hospitalisation pour cause de 
surmenage, du 2 au 15 janvier 2012 en raison d'une hospitalisation et du  
31 juillet au 14 août 2012 du fait d'une opération de son hernie. 

Elle avait travaillé sans relâche, effectuant un travail dépassant son cahier des 
charges, sans pouvoir prendre de vacances. Ses supérieurs n'avaient eu aucune 
considération pour ses efforts, restant indifférents à ses plaintes. La gravité de 
l'atteinte subie était démontrée par ses conséquences sur sa santé. 

S'agissant du personnel de A______, B______ a allégué que K______ avait 
travaillé au sein de la boutique en qualité de vendeuse du 1er juillet au 27 octobre 
2008, date dès laquelle elle avait été en arrêt. L______ y avait travaillé à 50% du 
1er juin 2009 au 31 décembre 2010 en qualité de secrétaire.  

q. Pour le surplus, au sujet des employés de la société, B______ a produit 
différentes pièces dont il découle les points suivants.  

Le 28 août 2008, le contrat de travail de M______ a été résilié pour le 
30 septembre 2008, avec libération de l'obligation de travailler durant le délai de 
congé. N______ a travaillé pour A______ du  
2 décembre 2008 au 17 mars 2009 et O______ en qualité de vendeur du 15 avril 
2009 au 31 juillet 2011, préavis et arrêt de maladie inclus (en arrêt dès le 3 mai 
2011 selon les allégations de B______). Celle-ci a sollicité de D______ et 
C______ des instructions et le compte rendu des décisions prises au sujet de la fin 
des rapports de travail avec ce dernier employé. P______ a travaillé pour 
A______ en qualité de vendeur  
(40 heures par semaine) du 15 mars 2011 au 31 mai 2012 (en arrêt du 3 janvier au 
24 mars 2012 selon les allégations de B______) et Q______ en qualité de vendeur 
(40 heures par semaine) du 19 juillet 2011 au 30 avril 2012. L'administrateur de la 
société a reproché à ce dernier le non-respect des conditions de son engagement. 
Des paiements ont été effectués en faveur de R______ pour août à décembre 
2012. Des décomptes du chiffre d'affaires et des commissions de celui-ci pour 
janvier et février 2013 ainsi que d'une dénommée Y______ pour mars 2013 ont 
été établis.  

Il ressort de ces pièces que D______ et/ou C______ bénéficiaient du pouvoir 
décisionnel final en lien avec la gestion du personnel. D______ signait lui-même 

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les courriers y relatifs. Par ailleurs, les contrats de travail des employés engagés 
en qualité de vendeur prévoyaient une heure de pause à midi à définir d'entente 
entre collègues.  

B______ a produit par ailleurs le journal de caisse du magasin contenant les 
ventes intervenues de 2008 à 2014 avec la mention du vendeur concerné. Il en 
découle qu'elle a effectué des ventes la plupart des jours. Aucune vente n'est 
intervenue à son nom certains jours, voire quelques jours de suite, ceci à plusieurs 
reprises chaque année, voire chaque mois. La plupart du temps, un autre, voire 
deux autres employés effectuaient également des ventes. Durant certaines 
périodes en revanche, seule B______ a procédé à des ventes, soit du  
28 octobre 2008 au 15 avril 2009, du 19 mai au 28 juillet 2012 et du 6 avril 2013 
au 18 février 2014. Par ailleurs, il ressort de ce journal qu'elle a effectué 
régulièrement des ventes le vendredi, étant relevé que certains jours aucune vente 
n'était de toute façon réalisée dans la boutique.  

r. A______, assistée de l'avocat D______, a conclu au déboutement de B______ 
de ses conclusions, avec suite de frais et dépens. 

Elle a expliqué que B______ et C______ avaient fait connaissance en 1999-2000. 
Celui-ci avait confié des mandats à B______ en lien avec ses biens immobiliers. 
Elle avait ensuite réussi à le convaincre de créer pour elle une société de 
décoration d'intérieur. Dans le cadre de celle-ci, A______, B______ et C______ 
prenaient toutes les décisions ensemble. Elle avait "fabriqué" son poste de 
directrice et établi son cahier des charges. Elle décidait de son temps de travail à 
sa guise. Elle était tellement insupportable que personne ne voulait travailler avec 
elle. Elle passait plus de temps en commérage et échanges de courriels "genre 
"bisounours" qu'à son travail. Elle n'avait jamais tenu la comptabilité, ni établi de 
quelconque décompte et avait laissé à son départ un "fouillis comptable". Pendant 
les trois premières années les chiffres de la société avaient été bons. Cependant, en 
raison des limites de compétences de B______, l'activité de la société ayant été 
orientée vers la vente de portes clés et "autres nounours pour bambins plutôt que 
vers l'architecture d'intérieur!", celle-ci était en déficit depuis 2012. Sans les 
apports financiers constants de C______, la société aurait déposé son bilan depuis 
longtemps.  

Par ailleurs, elle a soutenu que le séjour de B______ à Dubaï était un voyage 
d'agrément.  

Selon la société, B______ avait eu le temps de compenser ses heures 
supplémentaires, car elle avait réduit depuis 2009 son temps de travail de quatre 
jours et demi par semaine à quatre jours, à savoir à 32 heures par semaine, en 
décidant de prendre congé le vendredi après-midi. Il était piquant de constater que 
B______ se réclamait à elle-même le paiement d'heures supplémentaires qu'elle 

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aurait effectuées en sa qualité de dirigeante d'une entreprise qui avait été créée 
pour elle. Soutenir qu'elle n'avait pas la qualité de cadre dirigeant était un non-
sens. B______ était très souvent absente pour cause de maladie, en clinique de 
jour, et était assistée par une présence constante d'employés. Les calculs effectués 
par celle-ci étaient contestés et certaines prétentions étaient prescrites.  

B______ avait pris l'entier de ses vacances durant les rapports de travail. 

Enfin, A______ n'avait pas péjoré l'état de santé de B______, lequel était à mettre 
sur le compte de la fin de sa relation avec C______. Elle avait un problème 
récurrent d'ordre psychique depuis de nombreuses années.  

s. Lors de l'audience de débats d'instruction du 17 novembre 2015, B______ a 
expliqué s'être rendue à Dubaï pour donner des conseils de décoration à un client 
de A______, dénommé S______, pour lequel la société avait déjà effectué des 
travaux en Suisse pour la somme de 400'000 fr. Elle n'avait pas facturé ce 
déplacement audit client, mais l'avait inclus dans une facture ultérieure de 
25'000 fr. Ces prestations avaient été facturées le 2 juin 2010 à hauteur de 
288'000 fr., le 24 juillet 2010 à hauteur de 18'574 fr., le 27 juillet 2010 à hauteur 
de 4'398 fr. et le 23 août 2011 à hauteur de 20'000 fr.  

A______, représentée par D______, a déclaré ne pas contester le fait que 
B______ ne disposait pas de la signature sur le compte bancaire de la société, 
mais seulement un accès de consultation par e-banking.  

B______ a indiqué, sans être contredite, qu'au moyen de cet accès, elle préparait 
les paiements qui étaient validés par C______.  

Les parties ont déclaré ne pas avoir d'éléments nouveaux ni d'offres de preuves 
nouvelles à faire valoir.  

t. Par ordonnance du même jour, le Tribunal a imparti un délai au 15 décembre 
2015 à A______ pour produire ses bilans ainsi que ses comptes de pertes et profits 
2011 à 2014, ainsi que tout document comptable permettant d'établir le chiffre 
d'affaires réalisé par B______ et un délai au  
15 décembre 2015 à celle-ci pour se déterminer sur les allégués de A______.  

L'audition de C______ était admise à titre de moyen de preuve.  

u. Dans ses déterminations du 15 décembre 2015, B______ a exposé ne pas 
détenir les factures du client S______. Elle a conclu à la condamnation de 
A______ à produire lesdites factures pour 2010 et 2011. Elle a par ailleurs 
expliqué que lorsqu'elle n'était pas présente au magasin le vendredi après-midi, 
c'était parce qu'elle travaillait pour la boutique à l'extérieur de celle-ci.  

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v. Par courrier parvenu le 16 décembre 2015 au greffe du Tribunal, A______ a 
expliqué ne pas être en mesure de produire ses bilans et comptes de pertes et 
profits 2011 à 2014. B______ était en charge de la tenue de la comptabilité. 
Aussi, elle ne disposait pas des pièces nécessaires pour pouvoir établir les 
documents sollicités.  

w. Par courrier parvenu au Tribunal le 8 janvier 2016, C______ a indiqué qu'il ne 
pourrait être présent à l'audience du 26 janvier 2016, du fait qu'il n'avait pas prévu 
de se rendre à Genève. 

Le Tribunal en a informé A______ et a prié celle-ci de lui indiquer si elle 
souhaitait le maintien de cette audition et les dates auxquelles ce témoin pourrait 
être présent à Genève.  

Par courrier du 12 janvier 2016, A______ a sollicité le maintien de l'audition de 
C______, au motif qu'il était un "témoin clé". 

x. Lors de l'audience du 19 janvier 2016, A______ a indiqué reconnaître devoir 
les sommes réclamées à titre de commissions. A l'issue de celle du 26 janvier 
2016, elle a indiqué remettre à B______ un chèque de 24'986 fr. 46 pour solder 
cette prétention en capital et intérêts.  

y. A l'audience du 19 avril 2016, A______ a expliqué que la conclusion en 
mainlevée de l'opposition au commandement de payer notifié le 10 juillet 2014 
était devenue sans objet, car elle avait levé cette opposition. B______ a alors 
déclaré retirer sa conclusion y relative.  

Par note au procès-verbal, le Tribunal a relevé que C______, valablement 
convoqué, s'était présenté vers 19 heures, mais n'avait pas patienté.  

A______ a maintenu sa demande d'audition de celui-ci, au motif qu'en tant 
qu'ayant-droit économique de la société, il était la seule personne à pouvoir 
éclairer le Tribunal sur tous les points de la demande. B______ a déclaré s'y 
opposer. 

Le Tribunal a alors statué, refusant de convoquer à nouveau ce témoin.  

z. Par mémoire déposé au greffe du Tribunal le 6 juin 2016, B______ a retiré sa 
conclusion en paiement de ses commissions et persisté dans celles de sa demande 
pour le surplus, sous réserve de sa conclusion tendant à la mainlevée de 
l'opposition formée au commandement de payer notifié.  

Par acte expédié au Tribunal le 6 juin 2016, A______ a conclu à ce qu'il soit dit 
que les conclusions tendant au règlement de commissions ainsi qu'à la mainlevée 
de l'opposition formée au commandement de payer étaient devenues sans objet. 
Pour le surplus, elle a conclu au déboutement de B______ de ses conclusions et 

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C/3912/2015-5 

qu'il soit dit que celles qui tendaient au paiement d'heures supplémentaires pour 
2008 et 2009 étaient en partie prescrites.  

a.a Les éléments suivants ressortent des enquêtes menées par le Tribunal: 

a.a.a T______ a déclaré avoir travaillé dans le restaurant faisant face à la boutique 
dès 2009-2010, du lundi au samedi de 9 à 15 heures et de 17 heures 30 minutes à 
minuit. Elle avait vu B______ presque tous les jours. Lorsqu'elle arrivait le matin 
à 9 heures ou 9 heures 15 minutes, les lumières de la boutique étaient déjà 
allumées. B______ était présente jusqu'à 19 heures ou 19 heures 30 minutes et 
parfois plus tard. Parfois, elle était encore présente lorsque le restaurant fermait à 
minuit. Celui-ci était fermé le samedi à midi donc elle ignorait si B______ était 
présente le samedi matin mais celle-ci était présente tous les samedis après-midis. 
Son fils passait souvent du temps le samedi après-midi dans la boutique à dessiner 
sur une table. Lorsqu'elle allait le chercher, elle voyait B______ vaquer à diverses 
occupations et ranger la boutique. Parfois, elle était avec des clients. Elle ne l'avait 
jamais vue décharger la camionnette. Elle l'avait vue nettoyer la vitrine. Elle 
n'avait jamais vu d'autres employés que B______ et "un monsieur". Celle-ci ne 
s'absentait pas de la boutique pendant la journée. A plusieurs reprises, elle l'avait 
invitée en vain à venir manger au restaurant, car elle était occupée. Elle ignorait si 
le magasin était ouvert entre midi et 14 heures, mais les lumières restaient 
allumées. Les dates de fermeture du restaurant étaient une semaine à Noël, cinq 
jours à Pâques et trois semaines en août. En dehors de ces périodes, soit lorsqu'elle 
était elle-même présente, elle n'avait pas constaté d'absences de B______. Celle-ci 
ne s'était pas plainte de ses conditions de travail mais lui avait dit à plusieurs 
reprises qu'elle était seule dans le magasin. Elle-même avait constaté que celle-ci 
y était seule durant de longues heures. Elle avait constaté qu'un matin, après son 
retour de maladie, B______ essayait sans succès d'ouvrir la porte de la boutique. 
Cette dernière, qui ne comprenait pas pourquoi elle ne pouvait pas entrer, lui avait 
demandé si elle avait vu quelqu'un changer la serrure.  

 a.a.b U______, étudiante, a déclaré être locataire de l'appartement sis au-dessus 
de la boutique depuis septembre 2009 et être devenue une amie de B______. Elle 
a indiqué que jusqu'à la fermeture de la boutique, elle avait vu celle-ci presque 
tous les jours, selon sa présence à Genève. Elle a précisé ne pas quitter Genève 
pour ses vacances. Elle était fréquemment présente dans les alentours. En partant 
aux cours entre 8 et 12 heures et en revenant, quelle que soit l'heure de la journée, 
elle passait saluer B______, laquelle était toujours présente. B______ était 
souvent là avant l'ouverture de la boutique. L'horaire d'ouverture était de 10 à 
18 heures du mardi au vendredi et le samedi de 10 à 17 heures. Elle fermait le 
jeudi à 19 heures. A une reprise, elle avait constaté que B______ était présente à 
21 heures. D'une manière générale, celle-ci était encore présente vers 19 ou 
20 heures. Le samedi, en règle générale, elle sortait de chez elle entre 10 et 
11 heures. B______ était présente dans la boutique. Cette dernière respectait les 

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horaires d'ouverture du magasin. Il lui arrivait de rester avec B______ jusqu'à 
18 ou 19 heures. Le dimanche, il arrivait fréquemment à B______ de se rendre à 
la boutique. B______ lui envoyait un message téléphonique pour lui dire qu'elle 
était présente. Elle passait alors la saluer ou s'installait dans le bureau de la 
boutique pour préparer ses cours pendant que B______ travaillait. B______ ne 
prenait pas de pause. Il lui arrivait de faire un café à celle-ci, laquelle continuait à 
travailler en le buvant. Elle l'avait vue trois fois prendre un repas. Elle l'avait vue 
passer l'aspirateur, nettoyer l'argenterie, procéder à des ventes, décharger le 
camion, quatre fois en tout cas, avec Monsieur V______. B______ s'entretenait 
avec des clients et travaillait sur des dossiers et des plans. Par contre, durant la 
journée, B______ ne quittait pas la boutique pour se rendre chez des clients. En 
2009, le prénommé O______ travaillait à plein temps à la boutique de 10 à 
18 heures. Une dame y avait travaillé antérieurement, mais avait été licenciée. 
Alexandre, un ami de C______ était venu de temps en temps donner un coup de 
main, sur demande de C______, de 2013 à la fermeture. B______ était partie aux 
Etats-Unis à Noël en 2014 et trois jours pour rendre visite à son père. A sa 
connaissance, c'étaient les seules fois que B______ s'était absentée de Genève. 
Celle-ci se plaignait du manque de compétence du personnel dont elle disposait et 
de la difficulté à trouver du personnel compétent. Selon U______, C______ ne 
souhaitait pas engager plus de personnel. Elle voyait toujours des clients dans la 
boutique et B______ travailler sur des projets. Cette dernière était surchargée de 
travail. A plusieurs reprises, elle l'avait vue partir avec des plans après la 
fermeture, en lui expliquant se rendre chez des clients. Jusqu'à fin février 2014, 
B______ était sans arrêt présente à la boutique, seule. Vu les prix de liquidation, il 
y avait des clients. B______ éprouvait des douleurs au dos et avait souffert d'une 
hernie. Malgré ces problèmes de santé, celle-ci avait continué à déplacer des 
charges lourdes. Elle n'avait pas le choix, étant seule. B______ avait beaucoup de 
problèmes de santé, notamment de prise ou de perte de poids. Elle pleurait 
régulièrement. Il lui était arrivé de raccompagner B______ chez elle car celle-ci se 
sentait mal. Elle lui avait rendu visite à l'hôpital. Elle avait rencontré C______ 
quelques fois. Selon elle, il était arrogant, désagréable et misogyne. Elle l'avait vu 
plus régulièrement lors de la fermeture de la boutique. Il lui était arrivé de voir 
B______ triste par ce que celui-ci avait pu lui dire, mais ignorait ce qu'il lui avait 
dit. B______ et C______ avaient eu une relation privée, plus de quinze ans 
auparavant. A son avis, en 2009, ils n'entretenaient que des relations 
professionnelles. Ainsi, si B______ se sentait mal après le départ de C______, des 
raisons professionnelles expliquaient cet état.  

 a.a.c. K______ a déclaré avoir travaillé pour A______ du  
1er juillet au 27 octobre 2008. Elle avait dû saisir le Tribunal. A______ était 
représentée par B______ et D______. Elle a confirmé que A______ avait déposé 
plainte pénale contre elle, procédure qui avait été classée. B______ l'avait 
engagée. Les relations de travail avaient été catastrophiques. Elle avait eu 

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l'impression que celle-ci fabulait. K______ a indiqué que son horaire de travail 
était de 10 à 13 heures et de 14 à 19 heures. En règle générale, B______ était 
présente lorsqu'elle arrivait. Une fois par semaine, celle-ci se rendait chez un 
psychologue, durant deux heures. Le plus souvent, elle déjeunait derrière son 
ordinateur. B______ restait dans la boutique durant la pause de midi car elle le 
souhaitait. Occasionnellement, il arrivait également à celle-ci de sortir. En règle 
générale, elles quittaient la boutique ensemble. K______ a expliqué que dans le 
contexte d'une ouverture de magasin, il y avait toujours du travail. Ainsi, B______ 
travaillait. Elle a précisé qu'elle avait toutefois l'impression que celle-ci "ne foutait 
pas grand-chose". Elle n'avait pas le souvenir que B______ se soit absentée durant 
la journée. Elle n'avait jamais été voir ce que celle-ci faisait sur son ordinateur. 
B______ passait beaucoup de temps à leur raconter des histoires personnelles, 
mais pas avec des amis au téléphone. B______ lui avait dit qu'il y aurait un 
service de livraison, mais elle avait dû effectuer elle-même les livraisons. 
K______ a ajouté n'avoir jamais vu B______ charger ou décharger un véhicule. 
Elle avait écrit à D______, B______ et C______ pour leur expliquer qu'elle ne 
pouvait travailler dans ces conditions. Selon elle, et sans contestation possible, 
C______ dirigeait la société. Il passait en tout cas une fois par semaine et 
téléphonait plus souvent. Elle-même était en contact téléphonique avec lui en tout 
cas trois fois par semaine.  

 a.a.d. V______ a déclaré être un ami de B______. Il avait travaillé pour A______ 
sur appel, pendant trois ou quatre mois, une fois par semaine, lorsque B______ 
avait des livraisons à faire. Il a précisé avoir un autre employeur, de sorte qu'il 
effectuait ces livraisons plutôt le soir ou le samedi. Il lui était arrivé de prendre 
congé chez son autre employeur afin de pouvoir travailler certains jours de 
semaine. Le camion de A______ était stationné à la route W______(Genève). En 
général, il passait au magasin chercher la clé. Il chargeait le matériel et effectuait 
la livraison. Ensuite, il ramenait le camion à la route W______ et la clé au 
magasin vers 19 heures. Plusieurs fois, il avait laissé la clé dans la boîte aux 
lettres car il n'y avait personne. Quelques fois, B______ était présente. Elle était 
toujours présente jusqu'à la fermeture du magasin à 18 heures, peut-être 19 heures 
l'été. Il n'était jamais passé au magasin avant 10 heures durant la semaine. Il lui 
était arrivé de passer vers 10 heures pour se faire payer. B______ était présente. Il 
avait travaillé presque tous les samedis, de 9 heures 30 minutes ou  
10 heures jusqu'à environ 17 ou 18 heures. S'il revenait à 17 heures, B______ était 
présente. En revanche, s'il était de retour vers 18 heures, elle n'était plus là. Deux 
fois par mois, il repassait par le magasin durant la pause de midi. B______ était 
présente dans son bureau. V______ a expliqué que chaque fois qu'il devait 
charger le camion, B______ l'aidait. Pour les meubles lourds, il était accompagné 
d'un déménageur. Souvent, B______ les accompagnait lors de la livraison pour 
déballer les meubles et les mettre en place. Elle arrivait en voiture avant eux et 
restait avec le client après leur départ. B______ se rendait également au dépôt de 

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la rue J______. Ils s'y fixaient un rendez-vous entre 8 et 9 heures. Ils s'occupaient 
de réceptionner la marchandise ou de charger celle-ci dans le camion en vue de 
livraisons. B______ l'aidait chaque fois. V______ a ajouté que lorsqu'il n'y avait 
pas de livraisons à faire, il passait quand même à la boutique et buvait un café 
avec B______. Elle lui avait parfois dit être stressée car elle devait à la fois 
s'occuper des clients et de la gestion de la société. Elle se plaignait de ne pas 
pouvoir rendre visite à des clients car il n'y avait personne pour s'occuper de la 
boutique. Il avait eu l'impression que la situation était catastrophique car B______ 
devait s'occuper de tout. Elle lui avait dit une fois qu'elle n'avait pas eu le temps 
de manger. B______ lui avait expliqué qu'elle souffrait d'une hernie. Il lui avait 
alors demandé pourquoi elle continuait à travailler. Elle avait répondu qu'elle 
n'avait pas le choix. Selon lui, B______ était revenue travailler rapidement après 
l'opération de son hernie, car il y avait une grande livraison à faire. Il avait eu 
l'impression qu'elle n'était pas guérie et qu'elle souffrait encore.  

a.a.e R______ a déclaré avoir fait acte de présence pour seconder B______, sur 
demande de C______, lequel était un ami. Il avait été ami avec D______ mais ne 
l'était plus. Il avait été rémunéré à hauteur de 10% du chiffre d'affaires qu'il 
réalisait, mais n'avait vendu que des "bricoles". Son horaire de travail était de 10 à 
12 heures et de 14 à 18 heures, du mardi au samedi, pendant une année, jusqu'à la 
fermeture de la boutique. Il y avait alors peu de clients et peu de ventes. Il ouvrait 
la boutique en général. B______ arrivait vers 11 heures. R______ a ajouté qu'il 
quittait la boutique à 12 heures pour aller déjeuner avec C______. Il mangeait 
moins régulièrement avec D______. Il revenait à la boutique aux alentours de 
14 heures 30 minutes, avant d'indiquer qu'il ne s'en souvenait pas. Pendant son 
absence à midi, B______ était très certainement à son bureau dans la boutique. 
Selon lui, B______ n'avait pas d'horaire. Elle allait et venait comme elle le 
voulait. Le vendredi après-midi, parfois elle travaillait et était présente à la 
boutique. R______ a refusé de répondre à la question de savoir s'il lui était arrivé 
de se rendre l'après-midi au bar "X______" pour y rencontrer C______. Lorsqu'il 
quittait la boutique à 18 heures, la plupart du temps, B______ la quittait 
également. Parfois, elle partait avant, parfois après. B______ s'était absentée une 
fois tous les quinze jours, un ou deux jours, pour raisons médicales. R______ a 
indiqué ne pas se souvenir d'avoir pris de vacances, ni que B______ en ait pris. 
B______ n'effectuait pas de livraisons. C'est lui, en général qui s'en chargeait. 
Celle-ci rendait seulement visite au client avant la commande. Il n'avait jamais vu 
celle-ci aider à charger le camion ou faire une livraison. R______ a indiqué 
connaître V______, qui se rendait à la boutique pour les livraisons tous les quinze 
jours.  

 a.b Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal a relevé que du fait du retrait 
de la conclusion tendant au paiement des commissions, celle qui visait la 
production des documents visant à déterminer le chiffre d'affaires réalisé revêtait 
une importance moindre. Cela étant, A______ n'avait pas donné suite à l'ordre qui 

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lui avait été donné, en invoquant une raison non convaincante. Elle n'avait ainsi 
pas collaboré, sans motif valable.  

La conclusion tendant à la production des factures du client S______ était tardive 
et donc rejetée.  

Par ailleurs, C______ s'était présenté à l'audience, mais n'avait pas attendu d'être 
appelé. Il avait donc refusé de collaborer à l'administration des preuves, sans 
motif. A la suite de ce refus de témoigner, le Tribunal avait renoncé à son 
audition, par appréciation anticipée des preuves. En effet, au vu de sa qualité 
d'actionnaire principal, il s'apparentait à un organe de la société. Il ne pourrait 
donc pas apporter d'autres éléments que ceux qui figuraient au dossier, en 
particulier dans la demande.  

B______ avait allégué n'avoir jamais pris de vacances, à l'exception de quelques 
jours. A______ s'était contentée d'affirmer le contraire, sans prouver ses dires. Les 
allégations de B______ seraient donc retenues, d'autant que l'audition des témoins 
ne venait pas les contredire.  

B______ avait allégué l'existence d'un déplacement professionnel. Elle avait 
expliqué que celui-ci avait été inclus dans des factures au client. A______ l'avait 
contesté, sans produire, comme cela lui avait été ordonné, les documents 
comptables de la société. Vu cette absence de collaboration dans l'administration 
des preuves, il serait fait droit à la prétention concernée.  

Selon le Tribunal, B______ n'avait pas la qualité de cadre dirigeant. Elle disposait 
d'une signature collective à deux, devait rendre des comptes à l'administrateur et 
aux actionnaires de la société et obtenir leur aval pour l'engagement et le 
licenciement des employés. Elle ne disposait pas d'une signature sur le compte 
bancaire de la société et son salaire n'était pas élevé. Son horaire de travail était 
défini dans son contrat et aucune renonciation au paiement d'heures 
supplémentaires n'était prévue.  

 T______ et U______, selon lesquelles B______ ne prenait pas de pause, ne 
pouvaient pas connaître le déroulement d'une journée de travail de celle-ci. En 
outre, V______ avait indiqué qu'il lui arrivait de boire un café avec B______. Aux 
dires du témoin K______, celle-ci prenait son repas de midi devant son ordinateur 
de sa propre initiative. T______ affirmait n'avoir jamais vu d'autres employés en 
dehors de B______ et d'"un autre monsieur", alors que plusieurs employés 
s'étaient succédé. U______ avait déclaré que B______ se trouvait dans la boutique 
vers 19 ou 20 heures, ce qui apparaissait difficile à soutenir à moins de passer tous 
les jours devant celle-ci. Pour le surplus, à une seule reprise, elle avait vu 
B______ présente dans la boutique à 21 heures. V______ avait indiqué que vers 
19 heures, B______ n'était plus présente. S'agissant du chargement de meubles en 
vue de livraisons, les témoignages étaient contradictoires. Plusieurs employés 

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s'étaient succédé et leur manque de compétences allégué n'était pas démontré. 
B______ n'avait effectué aucun relevé de ses heures supplémentaires alléguées et 
ne les avait pas annoncées à son employeur.  

 Faute de preuve des heures supplémentaires, une surcharge de travail ne pouvait 
être retenue. A______ n’avait pas commis de violations du contrat de travail 
constitutives d'une atteinte illicite. Tout d’abord, l'incapacité de travail de 
B______ avait été établie en lien avec une hernie, ce qui ne pouvait pas 
s'apparenter à un tort moral. Ensuite, elle avait été liée à des problèmes d'ordre 
psychique. Toutefois, dès lors qu'aucune violation des obligations de A______ 
n'avait été établie, aucun lien de causalité ne pouvait être retenu non plus.  

D. A______ sera désignée ci-après comme étant "l'appelante" et B______ 
"l'intimée".  

EN DROIT 

1. L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans les 
causes dont la valeur litigieuse, au dernier état des conclusions devant l'autorité 
inférieure, est, comme en l'espèce, supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 let. a et 
al. 2 CPC). 

La partie adverse peut former un appel joint dans sa réponse (art. 313 al. 1 CPC).  

Formés en temps utile et selon la forme prescrite par la loi auprès de l’autorité 
compétente (art. 124 let. a LOJ), l'appel principal et l'appel joint sont recevables 
(art. 130, 131, 142 al. 1, 145 al. 1 let. c, 311 al. 1, 312 et 313 al. 1 CPC). 

2. La Chambre de céans revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir 
d'examen (art. 310 CPC).  

Dans la mesure où la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr., la maxime des 
débats (art. 55 al. 1 et 247 al. 2 lit. b ch. 2 CPC a contrario) et la maxime de 
disposition (art. 58 al. 1 CPC) s'appliquent. 

3. L'appelante reproche aux premiers juges d'avoir retenu un refus sans motif de 
collaborer à l'administration des preuves de la part de C______. En effet, ce 
"témoin clé" s'était présenté à l'heure fixée en vue de son audition, mais avait dû 
patienter une heure trente minutes, en raison du retard pris par le Tribunal, et 
s'était donc vu contraint de quitter les lieux. Le Tribunal aurait dû procéder à une 
nouvelle convocation de celui-ci et non en déduire un refus de collaborer. Ce 
faisant, le Tribunal avait violé l'art. 147 CPC et le jugement querellé devait en 
conséquence être annulé et l'intimée déboutée de toutes ses conclusions.  

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 3.1 Toute partie a droit à ce que le tribunal administre les moyens de preuve 
adéquats proposés régulièrement et en temps utile (art. 152 al. 1 CPC). Le droit 
d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.) garantit le droit de fournir des preuves quant aux 
faits de nature à influer sur le sort de la décision (ATF 132 V 368 consid. 3.1). 
L'autorité a l'obligation de donner suite aux offres de preuves présentées en temps 
utile et dans les formes requises, à moins qu'elles ne soient inaptes à apporter la 
preuve ou qu'il s'agisse de prouver un fait sans pertinence (ATF 131 I 153 
consid. 3; 124 I 241 consid. 2; 121 I 306 consid. 1b). L'art. 8 CC garantit 
également ce droit. Le juge l'enfreint s'il refuse d'administrer une preuve offerte 
régulièrement, dans les formes et les délais prévus, et portant sur un fait pertinent 
(ATF 133 III 189 consid. 5.2.2 et 7.1). Il ne l'enfreint pas si une mesure probatoire 
est refusée à la suite d'une appréciation anticipée des preuves (ATF 127 III 519 
consid. 2a), c'est-à-dire lorsqu'il est d'avis que le moyen requis ne peut fournir la 
preuve attendue ou ne peut modifier sa conviction fondée sur les preuves 
administrées (ATF 129 III 18 consid. 2.6; arrêts du Tribunal fédéral 4C.66/2007 et 
4A_382/2007 du 9 janvier 2008 consid. 3.1). 

Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider 
d'administrer des preuves.  

3.2 En l'espèce, la décision du Tribunal de ne pas convoquer à nouveau C______ 
en vue de son audition en qualité de témoin n'est pas critiquable. En effet, il l'avait 
déjà été à deux reprises et n'avait pas pu être entendu, sans motif valable. Une 
nouvelle convocation apparaissait ainsi vaine. Au demeurant, du fait de la qualité 
de C______ d'unique ayant droit économique de l'appelante, c'est à juste titre que 
le Tribunal a considéré que les déclarations de celui-ci n'étaient susceptibles 
d'apporter aucun élément qui ne figurait pas déjà dans les écritures de celle-ci et 
ses déclarations faites par l'intermédiaire de son administrateur unique. Il a donc à 
juste titre refusé de convoquer à nouveau ce témoin par une appréciation anticipée 
des preuves.  

D'ailleurs, l'appelante ne développe aucun grief en lien avec ces deux points de 
l'argumentation des premiers juges. Elle ne précise pas sur quels éléments 
spécifiques l'audition sollicitée aurait pu porter de sorte à modifier la conviction 
que se sont forgés les premiers juges sur la base des autres mesures d'instruction 
administrées, ni pourquoi les déclarations de C______, en sa qualité d'ayant droit 
économique de l'appelante, auraient revêtu une force probante plus importante que 
celles de l'administrateur de celle-ci. L'appelante se contente à cet égard de 
souligner qu'il s'agit d'un "témoin clé", en mesure de se prononcer sur tous les 
postes de la demande, puisque c'était à lui seul que l'intimée rendait des comptes, 
ce qui ne suffit pas à convaincre.  

Au demeurant, l'appelante déclare en tête de son appel ne pas contester les faits 
retenus par le Tribunal.  

- 20/32 - 
 

 

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En conséquence, son grief est infondé. Il ne se justifie pas de procéder à l'audition 
de C______.  

4. L'appelante fait grief au Tribunal d'avoir fait droit à la prétention de l'intimée en 
paiement d'une indemnité pour des vacances non prises. Selon elle, celle-ci gérait 
ses vacances comme elle l'entendait dès lors qu'elle était la "patronne". Il était 
évident qu'elle avait pris ses vacances, mais ne l'avait "ni mentionné dans un 
relevé, ni annoncé à son employeur" et ne s'était "jamais plainte du contraire à 
quiconque". Au demeurant, sa prétention constituait un abus de droit dans la 
mesure où elle avait pris toutes ses vacances, ne s'était pas plainte de ses 
conditions de travail et prétendait, après avoir été licenciée, n'avoir jamais pris de 
vacances durant six ans, alors qu'elle gérait la société.  

4.1 L'employeur verse au travailleur le salaire total afférent aux vacances 
(art. 329d al. 1 CO). Tant que durent les rapports de travail, les vacances ne 
peuvent pas être remplacées par des prestations en argent ou d'autres avantages 
(art. 329d al. 2 CO). La durée minimale des vacances pour un travailleur est de 
quatre semaines par année civile, fixée proportionnellement lorsque l'année de 
service n'est pas complète (art. 329a al. 1 et 3 CO).  

L'employeur doit établir qu'il a accordé ou rémunéré le temps libre et les vacances 
auxquels le travailleur a droit (ATF 128 III 271 consid. 2a).  

Il a été jugé que le simple écoulement du temps pendant le délai de prescription ne 
peut être interprété ni comme une renonciation à la prétention, ni comme son 
exercice abusif (ATF 110 II 273 consid. 2; 129 III 619 consid. 5.2).  

4.2 En l'espèce, l'appelante se borne à reprendre son argumentation de première 
instance, à savoir que l'intimée était la "patronne" et qu'elle a pris ses vacances, ce 
qu'il ne démontre pas. Du fait que le fardeau de la preuve lui incombe, c'est à juste 
titre que le premier juge a fait droit à la conclusion de celle-ci. Par ailleurs, 
conformément à la jurisprudence, l'écoulement du temps pendant lequel l'intimée 
ne se serait pas plainte de ne pas avoir pris de vacances et n'aurait pas fait valoir 
de prétention à cet égard, ne peut être interprété comme un exercice abusif du 
droit.  

Mis à part ces reproches sur le principe de l'indemnité allouée, l'appelante ne 
développe aucun grief à l'encontre de la décision des premiers juges, notamment 
s'agissant du calcul du montant dû au titre des vacances non prises. Le jugement 
entrepris peut donc être confirmé sur ce point, sans examen complémentaire.  

5. L'appelante fait grief au Tribunal d'avoir retenu que l'intimée s'était rendue à 
Dubaï pour des raisons professionnelles, ce qu'elle n'avait pas démontré. Dans sa 
demande, celle-ci avait conclu à la production par l'appelante de tout document 
utile à la détermination du chiffre d'affaires réalisé de 2008 à 2014. Le Tribunal 

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C/3912/2015-5 

avait considéré que la première conclusion précitée revêtait une importance 
moindre du fait que l'intimée avait retiré ses conclusions tendant au paiement 
d'une commission calculée en fonction du chiffre d'affaires réalisé. En réalité cette 
conclusion était devenue sans objet. C'était donc à tort que les premiers juges 
retenaient avoir ordonné la production de tels documents et que l'appelante avait 
répondu être dans l'impossibilité de les fournir. Par ailleurs, l'intimée avait réservé 
son billet d'avion et son séjour à l'hôtel au moyen de sa carte de crédit personnelle. 
Il était donc étonnant que le Tribunal retienne qu'en raison de l'absence de 
collaboration de l'appelante à l'administration des preuves, il convenait de faire 
droit aux prétentions de l'intimée. En outre, aucun des témoins entendus n'avait 
mentionné un tel déplacement à des fins professionnelles.  

5.1 Selon l'art. 327a al. 1 CO, l'employeur rembourse au travailleur tous les frais 
imposés par l'exécution du travail et, lorsque le travailleur est occupé en dehors de 
son lieu de travail, les dépenses nécessaires pour son entretien.  

Aux termes de l'art. 164 al. 1 CPC, les parties sont tenues de collaborer à 
l'administration des preuves. Si l'une d'elles refuse de collaborer sans motif 
valable, le tribunal en tient compte lors de l'appréciation des preuves.  

5.2 En l'espèce, le Tribunal a imparti un délai à l'appelante pour produire ses 
bilans et comptes de pertes et profits 2011 à 2014, ainsi que tout document 
comptable permettant d'établir le chiffre d'affaires réalisé par l'intimée.  

A la suite de cette décision, l'appelante a indiqué par courrier au Tribunal ne pas 
être en mesure de produire les documents sollicités, ceci sans démontrer, ni même 
rendre vraisemblable, les raisons de ce prétendu empêchement, se contentant de 
rappeler que l'intimée avait été en charge de la comptabilité.  

Or, les factures adressées au client S______, invoquées de façon convaincante par 
l'intimée comme étant de nature à démontrer le caractère professionnel de son 
voyage à Dubaï, en tant qu'elles constituent des documents comptables permettant 
d'établir ledit chiffre d'affaires, étaient ainsi implicitement visées par l'ordre du 
Tribunal.  

C'est en conséquence à juste titre que celui-ci a considéré que l'appelante avait 
refusé sans motif valable de collaborer à l'administration des preuves, privant ainsi 
l'intimée de tout moyen de prouver la nature de son voyage précité. Sa décision en 
découlant, de retenir comme établies les allégations de l'intimée à cet égard, n'est 
pas critiquable, aucun élément du dossier ne permettant d'infirmer celles-ci.  

Le fait que l'ordre donné à l'appelante ait initialement été motivé par la 
détermination des commissions dues à l'intimée pour 2012 à 2014 et non par celle 
de la nature du voyage à Dubaï n'y change rien. Il n'en demeure, en effet, pas 
moins que si l'appelante avait donné suite à l'ordre qui lui était donné, les factures 

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alléguées auraient été produites et elles auraient permis de faire la lumière sur ce 
dernier point.  

De même, le fait que les commissions 2012 à 2014 aient, ensuite de l'ordre 
précité, été payées, rendant ainsi les conclusions y relatives sans objet, ne change 
rien au bien-fondé de la décision prise par le Tribunal. En effet, bien que celui-ci 
ait indiqué dans son jugement que l'ordre de production des documents 
comptables permettant d'établir le chiffre d'affaires réalisé revêtait de ce fait une 
importance moindre, et même si cet ordre était devenu, du fait du paiement des 
commissions litigieuses, sans objet, comme le soutient l'appelante, il n'en demeure 
pas moins que cet ordre donné à l'appelante est demeuré en vigueur et n'a pas fait 
l'objet d'une modification au moyen d'une ordonnance de preuve ultérieure.  

Dans ces circonstances, le grief de violation de l'art. 164 CPC est infondé, étant 
souligné qu'aucun élément du dossier, ni le fait que les frais de ce voyage auraient 
été acquittés au moyen de la carte de crédit de l'intimée, ne permettent de faire 
douter du caractère professionnel de celui-ci.  

Le jugement sera donc confirmé sur ce point également. L'appel principal est en 
conséquence entièrement rejeté.  

6. Dans son appel joint, l'intimée fait grief aux premiers juges d'avoir retenu qu'elle 
n'avait pas démontré avoir effectué des heures supplémentaires, notamment en ne 
prenant pas de pause à midi et en travaillant en dehors des heures d'ouverture du 
magasin, alors que les témoignages avaient démontré le contraire, à savoir qu'elle 
avait été contrainte d'effectuer constamment de tels heures, à midi, le matin, le 
soir et le week-end, pour mener à bien ses nombreuses tâches exorbitantes à son 
cahier des charges, notamment en raison des carences en personnel.  

L'appelante soutient que l'intimée n'a pas apporté la moindre preuve de l'exécution 
et/ou de la nécessité d'exécuter des heures supplémentaires. Elle n'avait en outre 
tenu aucun décompte des prétendues heures supplémentaires effectuées. Or, elle 
était la gérante exclusive de la boutique. Elle gérait de fait les employés de la 
société, leur engagement et leur licenciement, malgré le fait qu'elle devait obtenir 
l'aval de l'administrateur ou de l'actionnaire. Au demeurant, le seul indice qu'elle 
fournissait était le témoignage de deux amies, étant relevé en outre que celles-ci 
ne pouvaient pas connaître son activité, dès lors qu'elles ne travaillaient pas au 
sein de la société.  

6.1.1 Lorsque le salaire est fixé d’après le temps et que les circonstances exigent 
des heures de travail plus nombreuses que ne le prévoit le contrat ou l'usage, un 
contrat-type de travail ou une convention collective, le travailleur est tenu 
d’exécuter ce travail supplémentaire dans la mesure où il peut s’en charger et où 
les règles de la bonne foi permettent de le lui demander (art. 321c al. 1 CO). 

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Sauf clause contraire d'un accord écrit, d'un contrat-type de travail ou d'une 
convention collective, l'employeur est tenu de rétribuer les heures de travail 
supplémentaires qui ne sont pas compensées par un congé en versant le salaire 
normal majoré d'un quart au moins (art. 321c al. 3 CO). Les heures 
supplémentaires correspondent aux heures de travail effectuées au-delà de 
l'horaire contractuel (arrêt du Tribunal fédéral 4C.47/2007 du 8 mai 2007 
consid. 3.1). Le salaire normal comprend tous les éléments composant la 
rémunération obligatoirement due, y compris les suppléments prévus 
contractuellement ayant un caractère régulier ainsi que durable (WYLER/HEINZER, 
Droit du travail, 3e éd., Berne 2014, p. 106, 399 et 400).  

L'indemnisation des heures supplémentaires dépend de leur caractère 
objectivement nécessaire pour l'employeur (ATF 129 III 171 consid. 2.2). 

6.1.2 L'employé qui réclame la rémunération d'heures supplémentaires supporte le 
fardeau de la preuve de l'existence de celles-ci. Toutefois, la jurisprudence admet 
une preuve facilitée tant de l'existence même de ces heures supplémentaires que 
de leur ampleur, en application analogique de l'art. 42 al. 2 CO (arrêts du Tribunal 
fédéral 4C.307/2006 du 25 mars 2007 consid. 3.2; 4C.92/2004 du 13 août 2004 
consid. 3.2). 

6.1.3 Si le temps de travail d’un cadre supérieur a été déterminé 
contractuellement, l'art. 321c CO s'applique à celui-ci (ATF 129 III 171 
consid. 2.1; arrêts du Tribunal fédéral 4A_172/2012; 4A_174/2012 du 22 août 
2012 consid. 4.3.2). 

6.1.4 L'employé qui n'annonce pas à son employeur l'exécution d'heures 
supplémentaires et encaisse sans protester son salaire non augmenté ne perd son 
droit à une rémunération supplémentaire que si l'employeur ignorait les heures 
supplémentaires et ne devait pas non plus les connaître, compte tenu des 
circonstances (ATF 129 III 171 consid.  2.3). 

Lorsque tel n'est pas le cas, l'employé peut faire valoir sa prétention salariale 
supplémentaire même après la résiliation des rapports de travail, sous réserve 
d'une exception de prescription invoquée avec succès par l'employeur après 
l'écoulement du délai de cinq ans prévu par l'art. 128 ch. 3 CO (AUBERT, in 
Commentaire romand, Code des obligations I, 2012, n. 21 ad art. 321c CO). Ce 
délai de cinq ans court dès l'exigibilité de la créance (art. 130 al. 1 CO), soit, en 
principe, dès la fin de chaque mois durant lequel les heures supplémentaires sont 
exécutées (art. 323 al. 1 CO). La prescription est interrompue lorsque le créancier 
fait valoir ses droits par une poursuite pour dettes (art. 135 ch. 2 CO).  

6.2.1 En l'espèce, selon le contrat, la durée hebdomadaire du travail était de 
36 heures, après déduction d'une pause quotidienne d'une heure pour le repas de 

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midi du mardi au samedi et d'un après-midi. Rien n'était prévu au sujet de 
l'accomplissement d'heures supplémentaires.  

La décision des premiers juges selon laquelle l'intimée n'occupait pas un poste de 
cadre dirigeant en faveur duquel la rémunération des heures supplémentaires 
serait exclue, doit être confirmée. En effet, l'appelante se contente de reprendre 
son argumentation de première instance, sans critiquer ne serait-ce qu'un des 
éléments pertinents sur lesquels se sont fondés à juste titre les premiers juges.  

6.2.2 L'appelante se prévaut de la prescription pour une partie de la créance 
alléguée. A la suite de la réquisition de poursuite formée par l'intimée le 4 juin 
2014, ne sont prescrites que les éventuelles prétentions salariales supplémentaires 
relatives à une période antérieure au 4 juin 2009.  

6.2.3 Sans fournir de preuve stricte, ni même de décompte précis et sans 
démontrer les avoir annoncées à son employeur, l'intimée soutient avoir effectué 
les heures supplémentaires hebdomadaires suivantes qu'elle n'aurait pas 
compensées par un congé : 12 heures en 2008, 8 heures 20 en 2009, 8 heures 40 
en 2010, 8 heures en 2011, 7 heures 50 en 2012, 7 heures 45 en 2013 et 15 heures 
30 en 2014, étant relevé qu'elle allègue avoir eu congé le lundi.  

Aux termes des déclarations concordantes de l'essentiel des témoins entendus, elle 
était présente pendant les heures d'ouverture de la boutique, à savoir durant  
41 heures hebdomadaires (du mardi au vendredi de 10 à 18 heures 30 minutes et 
le samedi de 10 à 17 heures). Elle ne sortait en particulier pas du magasin pour 
prendre une pause de midi, mais restait "devant son ordinateur".  

L'appelante soutient avec raison qu'il n'en découle pas pour autant que l'intimée ne 
prenait pas sa pause contractuelle d'une heure par jour du mardi au samedi, le cas 
échéant "devant son ordinateur". L'intimée ne démontre en tous les cas pas que 
son employeur avait connaissance de cette situation et l'avait ainsi acceptée, étant 
relevé que les contrats de travail des autres employés en qualité de vendeur, à 
l'instar de celui de l'intimée, prévoyaient une pause d'une heure à midi à définir 
d'entente entre collègues. 

Il n'en demeure pas moins que durant les périodes où aucun vendeur n'était 
employé par la boutique ou, à tout le moins, ne procédait à des ventes dans celle-
ci, la présence de l'intimée à midi doit être considérée comme du travail 
objectivement nécessaire, dès lors que le magasin était ouvert sans discontinuer du 
matin au soir. Les cinq heures supplémentaires hebdomadaires effectuées par 
l'intimée durant ces périodes ne pouvaient être ignorées de son employeur, dès 
lors que celui-ci prenait en définitive les décisions en matière de personnel.  

Sur la base des témoignages de certains anciens employés, des pièces produites en 
lien avec les dates des rapports de travail des employés de l'appelante, de même 

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que du journal de caisse, lesquels sont pour l'essentiel concordants à cet égard, ces 
périodes sont retenues par la Cour comme étant les suivantes, en application de 
l'art. 42 al. 2 CO : approximativement du 28 octobre 2008 au 15 avril 2009 
(environ 5 mois et demi), du 19 mai au 28 juillet 2012 (environ 2 mois et demi) et 
du 6 avril 2013 au 25 février 2014 (environ 10 mois), étant déduits quatre jours 
ouvrables en août 2013 et les deux premières semaines de janvier 2014 pendant 
lesquels l'intimée était en vacances selon ses allégations.  

Les prétentions salariales complémentaires en lien avec la période du 28 octobre 
2008 au 15 avril 2009 sont prescrites, de sorte qu'il n'en est pas tenu compte.  

Ainsi, durant une période de 12 mois et demi, pendant laquelle aucun vendeur 
n'était employé par l'appelante ou, en tous les cas, pendant laquelle aucun vendeur 
ne procédait à des ventes dans la boutique, l'intimée devait nécessairement y être 
présente pour s'occuper des clients durant les heures d'ouverture de celle-ci, ce 
que son employeur ne pouvait ignorer.  

En conséquence, le nombre d'heures supplémentaires effectué du fait de l'absence 
de prise de la pause d'une heure pour le repas de midi est arrêté en application de 
l'art. 42 al. 2 CO à 270.63 heures (12 mois et demi x 4.33 semaines x 5 jours 
[mardi au samedi] x 1 heure).  

Le salaire horaire brut contractuel s'élève à 50 fr. 40 (7'855 fr. [7'000 fr. brut de 
salaire fixe + 855 fr. brut de commission en moyenne du 1er janvier 2012 au  
25 février 2014 (22'221 fr. / 26 mois)] / 4.33 semaines / 36 heures) et majoré de 
25% à 63 fr. (50 fr. 40 + 12 fr. 60 [25% de 50 fr. 40]).  

Le montant à payer se monte ainsi à 17'049 fr. 69 brut (63 fr. x 270.63 heures).  

 Au surplus, il découle de différents éléments du dossier, soit notamment du 
témoignage de V______, du poste de "directrice" de l'intimée et de son cahier des 
charges y relatif, de même que de l'absence de toute autre employé occupant un 
poste à responsabilités, qu'il incombait à celle-ci d'effectuer certaines de ses tâches 
en dehors de la boutique, comme de s'occuper de contrôler et d'organiser les 
livraisons aux clients ou la réception de la marchandise adressée par les 
fournisseurs, que ce soit au dépôt et/ou auprès des clients.  

Or, du fait de la présence nécessaire de l'intimée à la boutique durant les heures 
d'ouverture de celle-ci pendant les périodes précitées, ce travail ne pouvait qu'être 
effectué en dehors desdites heures.  

Pour ce qui est de ses prétentions non prescrites et sous déduction de 5 heures par 
semaine au titre de la pause pour le repas de midi, l'intimée réclame au titre des 
heures supplémentaires hebdomadaires durant les périodes concernées 
(approximativement du 19 mai au 28 juillet 2012 [environ 2 mois et demi] et du  

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6 avril 2013 au 18 février 2014 [environ 10 mois]), 2 heures 50 minutes en 2012, 
2 heures 45 minutes en 2013 et 10 heures 30 minutes en 2014.  

Ainsi, en application de l'art. 42 al. 2 CO, le nombre d'heures supplémentaires 
nécessaires effectuées à l'extérieur de la boutique par l'intimée pendant les 
périodes précitées est arrêté à 2.5 heures par semaine, soit à 135.3 heures au total 
(12 mois et demi x 4.33 semaines x 2.5 heures). L'essentiel des heures 
supplémentaires effectuées en 2014 est allégué en lien avec un travail 
d'organisation de la liquidation de la boutique, qui pouvait intervenir durant les 
heures d'ouverture de celle-ci et à l'intérieur de celle-ci.  

Par conséquent, au tarif horaire de 63 fr. brut, le montant à payer s'élève à  
8'523 fr. 90 brut.  

Il découle de la plupart des témoignages que l'intimée quittait souvent son travail 
le soir après 18 heures 30 minutes, soit à 19 heures à tout le moins, et qu'elle 
travaillait en outre régulièrement en dehors de la boutique et des heures 
d'ouverture de celle-ci, en particulier avant 10 heures ou après la fermeture et 
parfois le dimanche, cela même en dehors de la période de 12 mois et demi 
précitée, notamment pour se rendre chez des clients ou s'occuper des livraisons et 
de la réception de la marchandise au dépôt de la société. Il ressort également de 
l'ensemble des éléments du dossier que lorsqu'elle était présente dans la boutique 
à midi, à savoir systématiquement, l'intimée en général travaillait et ne prenait pas 
sa pause, cela même lorsqu'un vendeur ou une vendeuse était présent.  

Aucune heure supplémentaire à rémunérer par son employeur ne peut cependant 
être retenue, mis à part celles qui l’ont été ci-dessus. En effet, l'intimée ne 
démontre pas, même sous l'angle de la preuve facilitée en application de l'art. 42 
al. 2 CO, que ces heures étaient le cas échéant nécessaires, ni que l'appelante en 
avait ou devait en avoir connaissance.  

6.2.4 Il est établi, à tout le moins sous l'angle de la preuve facilitée en application 
de l'art. 42 al. 2 CO, que les heures supplémentaires retenues n'ont pas été 
compensées, notamment le vendredi après-midi, comme le soutient l'appelante. En 
effet, il découle de l'essentiel des témoignages que l'intimée était 
systématiquement présente dans la boutique durant les heures d'ouverture de celle-
ci, soit durant ses heures de travail prévues contractuellement, et aucun autre 
élément du dossier ne vient l'infirmer.   

6.3 En conclusion, il est retenu une créance totale au titre d'heures 
supplémentaires de 25'573 fr. 59 brut (17'049 fr. 69 brut + 8'523 fr. 90 brut), ainsi 
que des intérêts moratoires au taux de 5% l'an dès le 10 juillet 2014, date de 
l'opposition formée par l'appelante au commandement de payer qui lui a été 
notifié à la requête de l'intimée (art. 102 al. 1 et 104 al. 1 CO).  

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 Le chiffre 14 du dispositif du jugement sera donc annulé et l'appelante sera 
condamnée dans ce sens.  

7. L'intimée, dans son appel joint, reproche en outre au Tribunal d'avoir considéré, 
notamment en raison du fait qu'elle avait selon lui échoué à démontrer avoir 
effectué des heures supplémentaires, que les conditions en réparation d'un tort 
moral n'étaient pas réunies. En effet, ses conditions de travail difficiles, sa 
surcharge de travail, son surmenage, le fait qu'elle avait exercé son activité même 
lorsqu'elle était malade, l'indifférence de ses supérieurs à ces circonstances et la 
façon dont ceux-ci l'avaient traitée ressortaient des différents témoignages. Ses 
problèmes de santé découlaient par ailleurs des pièces produites.  

7.1 Aux termes de l'art. 328 al. 1 CO, l'employeur doit protéger et respecter, dans 
les rapports de travail, la personnalité du travailleur; il doit manifester les égards 
voulus pour sa santé. 

En cas de violation de l'art. 328 al. 1 CO, l'employé peut prétendre à une 
indemnité pour tort moral aux conditions de l'art. 49 al. 1 CO. Selon cette norme, 
celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à 
titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que 
l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. N'importe quelle atteinte ne 
justifie pas une indemnité (ATF 125 III 70 consid. 3a); l'atteinte doit revêtir une 
certaine gravité objective et doit être ressentie par la victime, subjectivement, 
comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse légitime 
de s'adresser au juge afin d'obtenir réparation (ATF 129 III 715 consid. 4.4 ; 120 
II 97 consid. 2a et b; arrêt du Tribunal fédéral 4A_665/2010 du 1er mars 2011 
consid. 6.1).  

7.2 En l'espèce, l'intimée a établi avoir souffert d'une hernie en 2012 et en 2014.  

Elle a cependant échoué à démontrer que celles-ci ont été provoquées par son 
activité professionnelle, que ce soit en raison d'une surcharge de travail et/ou du 
port de charges allégué. Au demeurant, il n'est pas établi qu'elle ait dû transporter 
des charges lourdes, ni, le cas échéant, que son employeur en ait été conscient.  

L'intimée a par ailleurs présenté durant ses rapports de travail avec l'appelante et 
après la fin de ceux-ci un état dépressif grave et un épuisement ayant conduit à 
une incapacité de travail.  

A teneur de l’expertise médicale produite, cet état a été causé, notamment, outre 
les traits spécifiques de sa personnalité, par ses conditions de travail, en particulier 
par les exigences liées à son poste, une surcharge de travail, la perte de son emploi 
et les circonstances de la fin de la relation contractuelle.  

https://intrapj/perl/decis/125%20III%2070
https://intrapj/perl/decis/129%20III%20715
https://intrapj/perl/decis/120%20II%2097
https://intrapj/perl/decis/120%20II%2097
https://intrapj/perl/decis/4A_665/2010

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Cela étant, les exigences liées au travail de l'intimée découlaient de son poste de 
directrice et elle les connaissait lorsqu'elle a signé son contrat de travail.  

Sa surcharge de travail alléguée, la nécessité de celle-ci et la connaissance qu'en 
aurait eu son employeur, le cas échéant, ne sont quant à elles pas démontrées.  

Elle a certes établi ne pas avoir pris de vacances, mais n'a pas démontré ne pas 
avoir pu les prendre, ni que son employeur en était ou devait en être conscient.  

Elle a certes également démontré avoir pendant une année dû effectuer, ce que son 
employeur ne pouvait ignorer, 7.5 heures en sus de son horaire contractuel 
hebdomadaire de 36 heures, en raison de l'absence d'engagement par celui-ci de 
personnel affecté à la vente. L'accomplissement de 43.5 heures de travail 
hebdomadaire n'apparaît toutefois pas comme étant susceptible d'entraîner une 
atteinte grave à la personnalité.  

Les prétendues plaintes de l'intimée à l'appelante relatives à ses conditions de 
travail, l'indifférence alléguée de ses supérieurs et les propos insultants 
prétendument tenus par C______ ne sont par ailleurs pas démontrés.  

Le changement allégué de la serrure de la porte de la boutique, intervenu après le 
licenciement de l'intimée et durant son délai de congé, alors qu’elle était en arrêt 
maladie pour une durée indéterminée, peut se comprendre par ces circonstances 
de fin de la relation contractuelle.  

Le retard allégué du paiement de son salaire mensuel ainsi que l'absence de 
paiement de ses commissions ne sauraient pas non plus être considérés comme 
susceptibles d'entraîner une atteinte importante à la personnalité.  

Enfin, l'intimée ne reproche pas à l'appelante d'avoir résilié son contrat de travail.   

Au regard de ce qui précède, les conditions de travail de l'intimée ne permettent 
pas de conclure à une violation par son employeur de son obligation de protéger 
sa personnalité au sens de l'art. 328 al. 1 CO.  

Au demeurant, il découle de l’expertise médicale que si ces conditions de travail 
ont eu pour conséquence une souffrance psychique importante de celle-ci, c'est du 
fait des traits spécifiques de sa personnalité, à savoir son caractère perfectionniste, 
sa propension à se retrouver dans une position de soumission, son investissement 
dans le travail, sa dépendance affective à son employeur ainsi que son 
fonctionnement au travers de défis professionnels. En outre, elle présente des 
antécédents de troubles affectifs et a été prise en charge par un psychiatre avant 
d'être engagée par l'appelante et avant même de rencontrer l'ayant-droit 
économique de celle-ci.  

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Il appert ainsi que c'est uniquement en association avec les traits de la personnalité 
de l'intimée, son fonctionnement psychique et ses antécédents que ses conditions 
alléguées de travail ont pu, le cas échéant, provoquer la souffrance morale 
importante qu'elle a éprouvée.  

En conclusion, s'il apparaît que cette souffrance a été réelle de même que grave et 
qu'elle a découlé de ses conditions de travail, ce qui n'est en revanche pas 
démontré s'agissant des hernies, une violation par son employeur de son devoir de 
protection de sa personnalité au sens de l'art. 328 al. 1 CO ne peut pas être retenue 
et, même si tel devait être le cas, la condition du lien de causalité prévue par 
l'art. 49 al. 1 CO n'apparaitrait pas réalisée.  

Il ne peut donc être accordé aucune indemnité pour tort moral à l'intimée, de sorte 
que le jugement entrepris sera confirmé sur ce point. 

8.  8.1 Les frais judiciaires sont perçus dans les litiges prud'homaux lorsque la valeur 
litigieuse excède 75'000 fr. en première instance et 50'000 fr. en appel (art. 113 
al. 2 let. d et 116 al. 1 CPC; art. 19 al. 3 let. c LaCC). Ils sont compensés avec les 
avances fournies par les parties (art. 111 al. 1 CPC) et mis à la charge de la partie 
succombante ou répartis selon le sort de la cause (art. 106 al. 1 et 2 CPC). Si 
l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la première 
instance (art. 318 al. 3 CPC).  

En matière prud'homale, il n'est pas alloué de dépens (art. 22 al. 2 LaCC). 

8.2 En l'espèce, le Tribunal a arrêté les frais judiciaires à 3'000 fr. en conformité 
des normes applicables (art. 69 RTFMC), ce que les parties ne contestent pas, de 
sorte qu'il n'y a pas lieu de revenir sur ce point.  

En première instance, elle a obtenu l'intégralité de ses conclusions non pécuniaires 
et environ 30% de ses conclusions pécuniaires. A l'issue de la procédure de 
seconde instance, elle en a obtenu environ 10% de plus. Il n'y a pas lieu de 
modifier la répartition des frais judiciaires opérée par les premiers juges, mettant à 
sa charge environ 30% de ceux-ci. En effet, les parties ne développent aucun grief 
à cet égard et cette répartition est justifiée au vu du résultat de la procédure en 
appel.  

En appel, l'émolument de décision sera fixé à 1'000 fr. pour ce qui est de l'appel 
principal et à 1'200 fr. s'agissant de l'appel joint (art. 71 RTFMC). 

Les frais judiciaires d'appel seront compensés avec les avances effectuées par les 
parties, lesquelles restent acquises à l'Etat. L'appelante succombe intégralement 
dans son appel, de sorte que les frais y relatifs seront mis à sa charge. L'intimée 
succombe à hauteur d'environ 80%, de sorte que les frais de son appel joint seront 
mis à sa charge dans cette proportion. En conséquence, l'appelante sera 

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condamnée à lui payer la somme de 240 fr. au titre de remboursement des frais 
judiciaires d'appel joint.  

Pour le surplus, il ne sera pas alloué de dépens. 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre des prud'hommes, groupe 5 : 

A la forme : 

Déclare recevables l'appel principal interjeté le 17 novembre 2016 par A______ et 
l'appel joint interjeté le 23 janvier 2017 par B______ contre le jugement 
JTPH/384/2016 rendu le 20 octobre 2016 par le Tribunal des prud'hommes dans la 
cause C/3912/2015-5. 

Au fond : 

Annule le chiffre 14 du dispositif de ce jugement et, cela fait, statuant à nouveau :  

Condamne A______ à verser à B______ le montant brut de  
25'573 fr. 60, avec intérêts moratoires à 5% l'an dès le 10 juillet 2014. 

Invite la partie qui en a la charge à opérer les déductions sociales légales et usuelles. 

Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais d'appel : 

Arrête les frais de l'appel principal à 1'000 fr. et ceux de l'appel joint à 1'200 fr., 
couverts par les avances déjà effectuées, acquises à l'Etat de Genève. 

Les met à la charge de A______ à raison de 1'240 fr. et à celle de B______ à raison de 
960 fr.  

Condamne A______ à verser à B______ la somme de 240 fr. 

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Monsieur Michael RUDERMANN, juge 
employeur; Madame Shirin HATAM, juge salariée; Madame Véronique BULUNDWE-
LEVY, greffière. 

 

Le président : 

Cédric-Laurent MICHEL 

 La greffière : 

Véronique BULUNDWE-LEVY 

 

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Indication des voies de recours et valeur litigieuse : 

 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

15'000 fr.