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**Case Identifier:** a1239689-83ab-5985-bbcb-47f2501069c7
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-10-26
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre des prud'hommes 26.10.2015 C/15303/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_003_C-15303-2013_2015-10-26.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 26 octobre 2015. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/15303/2013-3 CAPH/176/2015 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre des prud'hommes 

DU 26 OCTOBRE 2015 

 

Entre 

A_____, sise _____ (Genève), appelante d'un jugement rendu par le Tribunal des 
prud'hommes le 1er avril 2015 (JTPH/136/2015), comparant par Me Michel BUSSARD, 
avocat, BRINER & BRUNISHOLZ, cours des Bastions 5, 1205 Genève, en l'Étude 
duquel elle fait élection de domicile, 

 d'une part, 

et 

Madame B_____, domiciliée ______ Genève, intimée, comparant par Me David 
AUBERT, avocat, rue Céard 13, 1204 Genève, en l'Étude duquel elle fait élection de 
domicile, 

 d'autre part. 

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EN FAIT 

A. a. Par contrat de travail de durée indéterminée du 23 avril 1996, A_____  
(ci-après : A_____ ou l'employeuse) – société anonyme de droit suisse dont le but 
est l'exploitation de centres de culture physique, l'organisation de cours de 
formation et perfectionnement à la pratique de la culture physique, dont le siège 
est à C_____ (Genève) – a engagé B_____ (ci-après également : l'employée) en 
qualité de monitrice d'aérobic à compter du 1er mai 1996.  

b. Le 16 mai 2008, D_____, responsable direct de B_____, a établi une fiche 
d'évaluation concernant le cours de "body pump" donné par l'employée. Il a 
indiqué que son expérience et son charisme faisaient d'elle une monitrice 
"incontournable" et que son cours était de bonne qualité. Il lui a donné plusieurs 
instructions pour encore améliorer son cours afin d'"atteindre l'excellence". 

c. Le 28 avril 2011, A_____ a procédé à un congé-modification, résiliant les 
rapports de travail de l'employée pour le 30 juin 2011 et la réengageant dès le 1er 
juillet 2011, pour un taux d'activité variable et un salaire horaire de 75 fr. brut, 
plus 8.33% à titre d'indemnité vacances. Le contrat prévoyait un délai de congé 
d'un mois net. 

B. a. En 2010 et 2011, A_____ a organisé sept sessions de formation "E_____" pour 
ses moniteurs – les 31 mars 2010, 5 juin 2010, 11 septembre 2010,  
4 décembre 2010, 4 juin 2011, 10 septembre 2011 et 3 décembre 2011 – afin que 
cette méthode soit appliquée aux cours donnés dans ses clubs. 

Ces formations étaient accompagnées d'un support DVD permettant aux 
moniteurs d'apprendre les chorégraphies "E_____" à dispenser dans leurs cours. 

B_____, dont les cours de "body pump" étaient concernés par cette formation, 
s'est rendue aux séances "E_____" des 4 décembre 2010 et 4 juin 2011 (pièces 5 
app. et 51 int.). 

b. Par courriel du 9 décembre 2011, D_____ a rappelé à l'ensemble de ses 
moniteurs qu'ils devaient participer à quatre formations obligatoires "E_____" 
dans l'année. Ceux qui ne s'étaient pas rendus à une session trimestrielle de cette 
formation sans l'en avoir informé recevraient un avertissement et perdraient leurs 
cours fixes en cas de deuxième avertissement. 

c. Par courriel du 8 décembre 2011, B_____ a indiqué à D_____ être surprise par 
la tournure de la situation et son comportement à son égard, qu'elle avait fait tout 
son possible pour être présente aux formations trimestrielles des 7 septembre et 3 
décembre 2011 mais qu'elle avait eu une urgence personnelle pour celle de 
septembre, son chien ayant eu un accident, et qu'elle n'avait pas trouvé de 
remplaçant sur la liste des professeurs pour ses cours pour celle de décembre. 

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Lorsqu'elle l'en avait averti il l'avait alors autorisée à ne pas aller à la formation. 
Elle a rappelé n'avoir jamais annulé ses cours à la dernière minute, ni manqué à 
ses engagements. Elle souhaitait trouver un terrain d'entente et pouvoir régler ce 
malentendu, car elle n'avait jamais eu l'intention de manquer volontairement ces 
formations. Elle lui a assuré qu'elle apprenait sérieusement la chorégraphie avec le 
DVD. 

d. Par courriel du 12 décembre 2011, D_____ a rétorqué que sa non-participation 
à la formation de décembre était due à un manque d'organisation et qu'elle devait 
bien se douter que tous les professeurs seraient en convention. Il l'a informée que 
la société ne prendrait pas en charge sa formation "F_____", vu ses absences aux 
formations "E_____". Elle recevrait un dernier avertissement concernant son 
insubordination et sa non-présence à la formation et devrait dorénavant être 
présente à toutes les autres formations trimestrielles, condition sine qua non pour 
qu'elle puisse continuer à donner ses cours. 

e. Par courriel du 14 décembre 2011, B_____ a pris acte du refus de financement 
de la formation "F_____" qu'elle prendrait à sa charge et a affirmé qu'elle serait 
présente aux futures trimestrielles. 

f. Par courriel du 11 mars 2012, B_____ a demandé à D_____ si la société pouvait 
revenir sur sa décision et participer pour moitié au financement de sa formation 
"F_____", celle-ci étant entièrement payée aux nouveaux moniteurs. Elle a 
également confirmé avoir pris note de la prochaine formation "E_____" du 2 juin 
2012. 

g. Par courriel du 12 mars 2012, D_____ a maintenu le refus de financement de la  
formation "F_____" dès lors qu'elle avait été effectuée sans son aval et il a 
reproché à B_____ d'avoir contourné les voies hiérarchiques. 

h. B_____ a rétorqué, le même jour, avoir demandé son aval pour la formation et 
a réfuté avoir contourné les voies hiérarchiques. Relevant que la communication 
n'était pas possible avec lui, elle a sollicité un entretien en présence de la 
dénommée H_____, et a souligné ne pas apprécier la façon dont il s'adressait à 
elle. 

i. D_____ lui a indiqué, le même soir, ne plus vouloir revenir sur ses dernières 
décisions et a terminé son courriel en ces termes : " J'ai d'autres choses à foutre 
que de venir jeudi expliquer mes choix. Là je suis assez clair ????". 

C. a. Au printemps 2012, A_____ a décidé que quatre cours dispensés au club de la 
rue G_____ seraient retirés dès le mois de septembre à B_____, qui en donnait 
alors entre 15 à 17 par semaine, soit un cours de "step" dispensé le jeudi à 18h30, 
deux cours de "body pump" donnés les jeudi à 9h et samedi à 14h ainsi qu'un 
cours de "bike" donné le samedi à 15h15. 

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b. Par courriel du 8 mai 2012, B_____ a demandé à D_____ la raison de la 
suppression de ces cours, relevant que le cours de "body pump" donné le samedi 
réunissait entre 35 et 45 participants. Elle a demandé s'il était prévu qu'elle 
dispense d'autres cours en remplacement. 

c. D_____ lui a répondu, le même jour, que la décision de suppression de ces 
cours venait de sa manager et de la dénommée H_____, car les besoins en cours 
collectifs étaient restreints et qu'il y avait une liste prioritaires de nouveaux 
moniteurs en attente de pouvoir dispenser des cours. Il a précisé que les cours 
supprimés ne seraient pas remplacés. 

d. Courant mai 2012, deux pétitions contre la suppression des cours de 
l'employée, signées par environ 180 clients de A_____, ont été adressées à la 
direction de la société.  

Selon les signataires de l'une de ces deux pétitions "B_____ est sans conteste l'un 
de vos meilleurs professeurs, ce qu'atteste chaque semaine, et sans besoin d'autres 

preuves, la haute fréquentation de ses cours et l'assiduité de ses élèves. Son 

succès s'explique facilement : B_____ est d'un grand professionnalisme, elle 

prépare ses cours, elle est motivante (qualité primordiale dans un fitness), elle est 

dynamique et très compétente. Les maîtres qui ont du charisme sont rares : ne 

nous enlevez pas, s'il vous plait ceux qui en ont ! Beaucoup d'entre nous suivons 

les cours de B_____ depuis plusieurs années et nous tenons beaucoup à pouvoir 

continuer à le faire. Pour plusieurs d'entre nous, le remplacement de B_____ par 

un autre professeur remettrait aussitôt en cause notre réinscription au club, au 

profit d'un autre centre. C'est pourquoi nous vous demandons instamment de 

reconsidérer votre décision (…)." 

e. Le 11 mai 2012, A_____ a demandé à B_____ de faire cesser ces pétitions. 
Cette dernière a dès lors demandé aux clients de cesser de les signer. 

f. Par courrier recommandé du 16 mai 2012, A_____, se référant à un entretien du 
15 mai, a résilié les rapports de travail de B_____ pour le 16 juin 2012. Le délai 
de congé a été porté à deux mois nets par courrier du  
19 juillet 2012. 

g. Par courrier du 18 mai 2012, B_____ s'est opposée à son licenciement. 

h. Selon un certificat médical, elle a été en incapacité de travail du 15 mai 2012 au 
31 octobre 2012. 

i. Entre le 19 mai et le 16 juillet 2012, une vingtaine de clients de A_____ ont 
adressé à la direction des lettres et courriels par lesquels ils ont manifesté leur 
mécontentement à l'annonce du licenciement de B_____. Ils ont relevé son 
professionnalise, l'excellence de ses cours et leur haute fréquentation, son 
dynamisme, sa grande disponibilité, son charisme, sa popularité parmi les clients 

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et sa capacité à les fidéliser. Ils ont regretté cette décision qui allait à l'encontre de 
la clientèle ; plusieurs d'entre eux ont indiqué que ce licenciement remettait en 
question la poursuite de leurs relations contractuelles avec A_____. 

j. En parallèle aux lettres de protestations, une nouvelle pétition "contre le 
licenciement de B_____" a été signée par 315 clients de A_____. 

k. Par courrier du 22 juin 2012, B_____ a invoqué la nullité de son licenciement 
qui avait été prononcé pendant une période d'incapacité de travail. 

l. Par pli du 28 juin 2012, A_____ a contesté la nullité du congé, indiquant que 
B_____ avait été licenciée oralement lors d'un entretien du 15 juin 2012 qui avait 
eu lieu à 18h00, soit pendant ses heures de travail régulières. Cette dernière avait 
toutefois refusé de signer le courrier remis en main propres de sorte qu'il lui avait 
été envoyé par courrier à titre de confirmation de licenciement. 

m. Par courrier remis en mains propres le 1er novembre 2012, A_____ a résilié les 
rapports de travail de B_____ pour le 1er janvier 2013. 

n. Par courriel du 2 novembre 2012, B_____ a indiqué contester son licenciement 
dont elle a requis les motifs. 

o. Le 7 novembre 2012, l'employeuse a justifié le licenciement de B_____ par ses 
"absences quasi-systématiques" aux formations "E_____", la baisse de qualité de 
ses cours du fait qu'ils n'étaient pas actualisés, la baisse de la fréquentation de ses 
cours qui en avait suivi et sa non-remise en question alors qu'elle lui avait 
manifesté à plusieurs reprises son insatisfaction. En revanche, rien ne lui était 
reproché s'agissant de son comportement à l'égard de ses collègues et des clients. 

p. Par courrier du 29 novembre 2012, par la plume de son conseil, elle s'est 
opposée formellement à son licenciement. 

q. Le 21 novembre 2012, A_____ a rédigé un certificat de travail à la teneur 
suivante : " Dans le cadre de ses fonctions, Madame B_____ donne 
principalement des cours de fitness auprès de certains clients des clubs du réseau 

A_____ (…). Elle a toujours effectué ses tâches à notre entière satisfaction et à 

celle de notre clientèle. Madame B_____ est une monitrice sur qui nous avons pu 

compter et qui s'est toujours attachée à très bien accueillir et renseigner la 

clientèle. Sa personnalité a été très appréciée et ses rapports avec la clientèle de 

nos clubs et avec ses collègues ont été excellents (…). 

r. Le dernier salaire de l'employée, calculé sur une base moyenne, a été de  
7'200 fr. auxquels s'ajoutait une indemnité pour vacances à 8.33% de 599 fr. 75, 
soit 7'799 fr. 95 au total. 

D. a. Par requête déposée en vue de conciliation le 21 juin 2013, déclarée non 
conciliée le 17 septembre 2013, B_____ a assigné A_____ en paiement de  

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69'758 fr. net avec intérêt à 5% l'an dès 1er mars 2013 à titre d'indemnité pour 
licenciement abusif, dommages-intérêts et tort moral. 

b. Par acte introduit devant le Tribunal le 18 novembre 2013, B_____ a assigné 
A_____ en paiement de 69'758 fr. net avec intérêt à 5% l'an dès  
2 janvier 2013 à titre d'indemnité pour licenciement abusif, 20'242 fr. brut plus 
intérêts à 5% l'an dès le 15 juillet 2013 à titre de dommages-intérêts et 10'000 fr. 
net à titre d'indemnité pour tort moral. 

Elle a notamment fait valoir avoir été licenciée à titre de représailles du fait de sa 
demande de prise en charge de formation formulée en mars 2012, de sa 
protestation contre la suppression d'une partie de ses cours et en raison de la 
pétition lancée par les clients. La qualité de ses prestations n'avait pas baissé et 
elle n'avait pas manqué plus de formation que les autres professeurs de sorte que 
les motifs de licenciement invoqués par A_____ étaient de simples prétextes. 

c. Dans son mémoire de réponse du 27 janvier 2014, l'employeur a conclu au 
déboutement de l'employée de toutes ses conclusions, avec suite de frais et 
dépens. 

Il a fait valoir qu'en refusant de suivre les formations "E_____" l'employée avait 
négligé la qualité de ses cours qui avait baissé et que quatre cours fixes de 
l'employée avaient été supprimés car le besoin de cours collectifs avait chuté. 
L'employée avait mobilisé les clients du fitness pour la signature d'une pétition 
visant au rétablissement de ses cours. Il avait résilié les rapports de travail en 
raison de l'insubordination récurrente et de l'arrogance de l'employée dont la 
qualité du travail n'était plus satisfaisante.  

d. Les parties ont déposé leur liste respective de témoins les 17 et 22 avril 2014. 

e. A l'audience de débats d'instructions du 7 mai 2014, B_____ a rectifié ses 
conclusions réclamant 46'799 fr. à titre d'indemnité pour licenciement abusif, 
43'201 fr. à titre de différence de salaire et 10'000 fr. à titre d'indemnité pour tort 
moral. Elle a sollicité l'audition des sept premiers témoins de sa liste, se réservant 
de renoncer à l'audition des huit derniers en cours de procédure. Elle s'est 
également réservé le droit de citer un ou des employés de l'employeur qui auraient 
tenu des propos homophobes à son égard en fonction du témoignage de I_____. 

A_____ a persisté dans ses conclusions. 

f. A l'issue de cette audience, le Tribunal a imparti un délai à l'employeur au  
13 juin 2014 pour produire un tableau récapitulatif nominatif des 
présences/absences de tous les moniteurs aux formations dispensées en 2011 et 
2012 et un délai au 27 juin 2014 à l'employée pour produire une éventuelle liste 
de témoins complémentaires, réservant pour le surplus la suite de la procédure. 

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g. Le 13 juin 2014, A_____ a produit les tableaux récapitulatifs de présences des 
moniteurs aux formations dispensées de 2010 à 2012. 

h. Par courrier du 25 juin 2014, B_____ a commenté les tableaux produits par 
A_____ et a informé le Tribunal qu'elle ne sollicitait pas l'audition de témoins 
supplémentaires. 

i. Par pli du 23 juillet 2014 au Tribunal, A_____ a notamment sollicité l'audition 
d'J_____, K_____ et L_____ en qualité de témoins, les deux premiers devant être 
entendus relativement à l'allégué 55 de la demande et le dernier sur les allégués 
21, 22, 24, 32, 48, 49 de la demande et l'allégué 32 de la réponse. 

j. Par ordonnance de preuve du 5 août 2014, le Tribunal a notamment dit que les 
moyens de preuve admis étaient les titres produits, l'audition des parties et 
l'audition des témoins dont elle a dressé la liste comprenant les noms d'J_____, de 
K_____ et de L_____. 

k. A l'audience de premières plaidoiries et des débats principaux du 1er octobre 
2014, B_____ a soulevé l'irrecevabilité des pièces produites par A_____ en 
annexe à son courrier du 23 juillet 2014. 

l. A l'audience de débats principaux du 26 novembre 2014, le Tribunal de céans a 
annoncé qu'il déclarerait irrecevables les pièces 2 et 3 du chargé de A_____ du 23 
juillet 2014. 

A l'issue de cette audience, l'employée s'est opposée à l'audition des témoins 
mentionnés sur la liste de l'employeur du 23 juillet 2014 au motif de la tardiveté 
de cette demande. 

m. Lors de l'audience des débats principaux du 3 décembre 2014, le Tribunal a 
relevé que la liste de témoins complémentaire déposée par l'employeur le  
23 juillet 2014 avait été produite après l'audience de débats d'instruction du 7 mai 
2014 et que l'audition de ces témoins portant sur des allégués émis dans le cadre 
des mémoires de demande et de réponse, et non sur des allégués ultérieurs au  
7 mai 2014, leur audition aurait dû être sollicitée au plus tard lors de l'audience 
des débats d'instruction. Il a dès lors refusé d'entendre ces témoins et dit que 
l'ordonnance de preuve serait modifiée en ce sens, ce qu'il a fait par ordonnance 
du 9 décembre 2014. 

n. Le 11 décembre 2014, A_____ a donné procuration à L_____ pour la 
représenter dans la présente procédure, ce qu'il a fait à l'audience de débats 
principaux du 16 décembre 2014 lors de laquelle deux témoins ont été entendus. 

o. A l'audience de débats principaux et plaidoiries finales du 12 février 2015, les 
parties ont persisté dans leurs conclusions respectives. 

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p. Par jugement du 1er avril 2015, reçu par les parties le lendemain, le Tribunal 
des prud'hommes a condamné A_____ à verser à B_____ 46'799 fr. 70, avec 
intérêts moratoires à 5% l'an dès le 2 janvier 2013 (ch. 2 du dispositif), arrêté les 
frais de la procédure à 500 fr. (ch. 3), qu'il a compensés avec l'avance de frais 
effectuée par B_____ (ch. 4), les a mis à la charge de A_____ à hauteur de  
333 fr. 35 (ch. 5 et 6) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 7). 

Le Tribunal a notamment considéré que l'audition des témoins J_____, L_____ et 
K_____ sollicitée par l'employeuse le 23 juillet 2014 avait été sollicitée après 
l'ouverture des débats et concernant des allégués déjà formulés au stade des 
écritures initiales de demande et de réponse, de sorte que cette offre de preuve 
tardive était irrecevable.  

Il a retenu que l'employée avait toujours dispensé de très bons cours dont la 
qualité n'avait pas baissé jusqu'à son licenciement, ce qui résultait des 
témoignages de plusieurs clientes ainsi que de la manager du club G_____ et des 
pétitions lancées par les clients. Dès lors, les premiers motifs de licenciement 
invoqués par l'employeuse, à savoir la baisse de qualité et de fréquentation de ses 
cours, n'étaient pas avérés. Par ailleurs, l'employée, qui dispensait une dizaine de 
cours différents (caf, biking, step, hilow, aquagym, stretching, body sculpt et body 
pump), avait participé à deux cours "E_____" qui concernaient uniquement son 
cours de "body pump". Dès lors que l'employée faisait partie du tiers des 
moniteurs ayant participé à au moins deux cours durant cette période, alors que les 
deux tiers n'avaient participé qu'à une formation, que sa formation au "body 
pump" était largement acquise puisqu'il s'agissait d'un de ses cours les plus 
appréciés et suivi et qu'elle s'était engagée à suivre le prochain cours après 
l'avertissement intervenu cinq mois avant son licenciement, le Tribunal a acquis la 
conviction que son absence aux cours "E_____" n'avait pas été l'élément 
déclencheur du licenciement. Enfin, il n'avait pas été établi que l'employée ait fait 
preuve d'insubordination à l'égard de sa hiérarchie, le fait d'exprimer son 
désaccord lors de la suppression de quatre cours sur les quinze ou dix-sept qu'elle 
dispensait hebdomadairement étant son droit le plus strict. Le Tribunal a de même 
acquis la conviction que le seul réel élément déclencheur du licenciement, sans 
lequel la résiliation ne serait pas survenue, a été la diffusion des pétitions contre la 
suppression de ses cours dont il avait été établi que l'employée n'était pas 
l'instigatrice. En licenciant l'employée en raison de faits de tiers, alors que de plus 
aucune faute ne pouvait lui être reprochée, et en la privant, malgré seize ans 
d'activité, de toute possibilité de se défendre et de faire valoir ses droits, 
l'employeuse avait résilié les rapports de travail de manière abusive.  

En revanche, le Tribunal a retenu qu'aucun élément ne permettait de retenir que la 
direction ou le personnel de A_____ aurait diffusé des rumeurs homophobes à 
l'encontre de l'employée. 

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E.  a. Par acte déposé au greffe de la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice 
(ci-après : la Chambre des prud'hommes) le 1er mai 2015, A_____ a formé appel 
de ce jugement, concluant, "à titre liminaire" au renvoi de la cause au Tribunal 
afin de compléter l'état de fait, respectivement ordonner la réouverture de 
l'instruction et l'audition des témoins L_____, J_____ et K_____ et, "au fond", à 
ce qu'il soit constaté que le congé donné à B_____ le 1er novembre 2012 n'est pas 
abusif et au déboutement de B_____ de toutes ses conclusions, avec suite de frais 
et dépens. 

Elle reproche au Tribunal d'avoir violé son droit à la preuve en refusant d'entendre 
les témoins L_____, J_____ et K_____, d'avoir effectué une appréciation 
arbitraire des preuves en ne retenant que les témoignages en faveur de l'employée 
et d'avoir violé l'art. 336 al. 1 CO en considérant que la résiliation du contrat de 
travail était abusive. 

b. Dans son mémoire de réponse du 10 juin 2015, B_____ a conclu à la 
confirmation du jugement et au déboutement de A_____ de toutes ses 
conclusions. 

c. A_____ n'ayant pas fait usage de son droit de réplique, par courrier du greffe de 
la Chambre des prud'hommes du 8 juillet 2015, les parties ont été informées de ce 
que la cause était gardée à juger. 

F. Les faits pertinents suivants ressortent par ailleurs du dossier soumis à la Chambre 
des prud'hommes : 

a. Les cinq clients de A_____ entendus par le Tribunal – dont deux sont devenues 
des amis de B_____ et l'une est sa compagne – ont affirmé que les cours de celle-
ci, notamment celui de "body pump" étaient de grande qualité, qu'elle était parmi 
les meilleures professeurs et que le niveau de ses cours n'avait jamais baissé (tém. 
M_____, N_____, O_____, P_____ et Q_____). Le cours de "body pump" était 
suivi par 50 à 60 personnes et n'avait pas connu de baisse de fréquentation (tém. 
M_____, N_____, P_____ et Q_____) au contraire du cours de "step" (tém. 
M_____). 

Ils ont rapporté que les autres clients du club qu'ils connaissaient étaient 
également satisfaits du cours de B_____ (tém. N______, O_____, P_____ et 
Q_____), même si certains clients s'étaient plaint, juste avant son licenciement, 
que la chorégraphie n'était pas vraiment à jour et qu'ils n'arrivaient pas à suivre les 
cours (tém. N_____). 

Selon R_____, manager du club A_____ G_____ jusqu'en 2013, la qualité du 
travail de l'employée était bonne à l'exception de certains points qui pouvaient être 
améliorés (oublis de chorégraphie et petits retards). B_____ bénéficiait d'une cote 
de popularité extrême de la part de ses élèves de sorte qu'ils lui pardonnaient ses 
petits manquements. Elle faisait par ailleurs preuve d'une grande disponibilité 

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pour les remplacements quel que soit son état de fatigue. Le travail de B_____ 
était resté irréprochable jusqu'à la fin.  

R_____ a confirmé que les cours de "step" et de  "body pump" dispensés le jeudi 
avaient été supprimés en raison d'une baisse significative de leur fréquentation. En 
revanche, les cours du samedi matin avaient été modifiés car la clientèle souhaitait 
voir "d'autres têtes". 

S_____, moniteur de fitness chez A_____ depuis 1998, ayant assisté une ou deux 
fois à un cours dispensé par B_____ entre 1998 et 2005, a déclaré que celle-ci 
avait un peu de peine à appliquer la méthode "E_____ ".  

b. Selon les listings produits par l'employeur, sur 82 professeurs listés seule une 
monitrice a participé aux quatre formations  "E_____" ayant été dispensées les  
4 décembre 2010, 4 juin 2011, 10 septembre 2011 et 3 décembre 2011,  
5 moniteurs ont participé à trois cours, 21 ont participé à deux cours et  
60 professeurs à un cours. 

Les DVD support des cours "E_____" permettaient aux moniteurs de dispenser 
des cours de qualité en ne s'entraînant que sur les supports mis à leur disposition, 
même s'il leur était recommandé de suivre les cours de formation continue (tém. 
T_____ et S_____). 

R_____ n'a jamais entendu qui que ce soit se plaindre du fait que B_____ n'aurait 
pas suivi les cours "E_____", cette dernière n'ayant, selon ses souvenirs, pas 
manqué plus de cours que d'autres professeurs. 

c. T_____, U_____ et S_____, moniteurs de fitness chez A_____, n'ont pas 
constaté d'insubordination de la part de B_____ envers ses supérieurs et R_____, 
manager, a confirmé que l'employée n'avait jamais fait preuve d'insubordination à 
son égard. 

d. Les personnes ayant initié les pétitions à la suite de la suppression des cours de 
l'employée et de son licenciement étaient des clientes, notamment Claire P_____, 
qui ont agi sans que B_____ ne les y ait incitées. Les pétitions ont circulé 
spontanément entre les clients (tém. M_____, N_____, O_____, P_____ et 
Q_____). 

e. Lors d'une réunion qui s'est tenue le 14 août 2012, la direction de A_____ a 
notamment informé ses clients de ce que B_____ était l'instigatrice des pétitions et 
qu'elle n'avait pas fait cesser leur diffusion à leur demande, qu'elle donnait de 
mauvais cours qui subissaient ainsi une baisse de fréquentation (tém. P_____), 
qu'elle était constamment en retard et que des clients se seraient plaint de son 
comportement (tém. P_____ et Q_____). 

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La direction de A_____ ayant procédé au licenciement de B_____ a indiqué à sa 
compagne que celle-ci avait été licenciée à la suite des pétitions qu'elle aurait 
initiées (tém. M_____). 

R_____ a pour sa part eu le sentiment qu'il existait un lien entre la manifestation 
de soutien à B_____ et le licenciement de celle-ci. 

EN DROIT 

1. 1.1. Selon l'art. 308 CPC, l'appel est recevable contre les décisions finales et 
incidentes de première instance, lorsque, dans les affaires patrimoniales, la valeur 
litigieuse au dernier état des conclusions est de 10'000 fr. au moins. 

La valeur litigieuse étant, en l'espèce, supérieure à 10'000 fr., la voie de l'appel est 
ouverte. 

1.2. L'appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance d'appel dans les 
30 jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 311 al. 1 CPC). 

En l'espèce, l'appel, qui respecte les dispositions légales précitées, est recevable. 

1.3. L'appel peut être formé pour violation du droit et constatation inexacte des 
faits (art. 310 CPC). 

La valeur litigieuse étant supérieure à 30'000 fr., la présente procédure est soumise 
aux maximes des débats et de disposition (art. 55 CPC cum art. 247 al. 2 let. b ch. 
2 CPC et art. 58 CPC). 

Le juge applique le droit d'office (art. 57 CPC). 

1.4. La compétence ratione loci des tribunaux genevois n'est à juste titre pas 
remise en cause devant la Cour de céans (art. 34 al. 1 CPC), pas plus que la 
compétence ratione materiae des juridictions prud'homales (art. 1 al. 1 let. a 
LTPH; art. 124 let. a LOJ). 

2. L'appelante reproche au Tribunal d'avoir violé son droit à la preuve en refusant 
d'entendre les témoins J_____, K_____ et L_____ avant de statuer au motif que la 
demande de leur audition était tardive. 

2.1. La preuve doit porter sur des faits pertinents et contestés (art. 150 al. 1 CPC) 
et la partie qui entend faire valoir son droit à la preuve doit proposer des moyens 
de preuves adéquats régulièrement et en temps utile (art. 152 al. 2 CPC). L'offre 
de preuve est régulière, si elle est présentée en conformité de la procédure 
applicable (ATF 133 III 295 consid. 7.1).  

Pour qu'il y ait violation du droit à la preuve (ou à la contre-preuve), il faut que 
l'appelant veuille prouver un fait pertinent, que la mesure probatoire sollicitée ait 

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C/15303/2013-3 

été régulièrement offerte, qu'elle soit adéquate et que le fait ne soit pas déjà 
prouvé ou qu'il ne soit pas déjà admis ou écarté à la suite d'une appréciation 
anticipée des preuves qui ne peut pas être taxée d'arbitraire. Ainsi, le juge peut 
renoncer à administrer une preuve lorsque sa conviction est déjà formée sur la 
base des éléments apportés et qu'il peut admettre sans arbitraire qu'elle ne pourrait 
pas être ébranlée par le résultat de la mesure probatoire sollicitée (ATF 134 I 140 
consid. 5.3). 

Les moyens de preuve sont notamment le témoignage et l'interrogatoire et la 
déposition de partie (art. 168 al. 1 let. a et f CPC).  

Toute personne qui n'a pas la qualité de partie peut témoigner sur des faits dont 
elle a eu une perception directe (art. 169 CPC). Les personnes autorisées à 
représenter la personne morale en justice ne doivent être interrogées que comme 
partie, et non comme témoin ; elles peuvent donc avoir des contacts avec l'avocat 
de la société anonyme et peuvent assister aux audiences au cours desquelles sont 
notamment interrogés les témoins (ATF 141 III 80 consid. 1.4). 

2.2.1 En l'espèce, l'appelante a sollicité l'audition des témoins J_____ et K_____ 
en lien avec l'allégué 55 du mémoire de demande de l'intimée, soit sur l'existence 
de propos homophobes ou dégradants qui auraient été tenus à l'égard de l'intimée.  

Le Tribunal a considéré qu'aucun élément du dossier de permettait de constater 
que la direction ou le personnel de l'appelante aurait tenu de tels propos et a 
débouté l'intimée de ses conclusions à cet égard. 

L'appelante ne contestant pas le jugement sur ce point l'audition de ces deux 
témoins s'avère désormais dénuée de pertinence puisque leur audition portait sur 
un point qui a été définitivement tranché en sa faveur. 

2.2.2 L'appelante désire faire entendre L_____ en qualité de témoin s'agissant de 
la qualité des cours dispensés par l'intimée, sa présence aux cours "Les Milles" et 
sur  l'origine des pétitions. 

Si cette personne avait la qualité de témoin le 23 juillet 2014 lorsque l'appelante a 
demandé à ce qu'elle soit entendue à ce titre, tel n'est plus le cas à ce jour dès lors 
que L_____ a, depuis, acquis la qualité de représentant de l'intimée dans le cadre 
de la présente procédure. Dès le 11 décembre 2014, il ne pouvait dès lors plus être 
entendu qu'en qualité de partie, ce qui aurait pu être fait lors de l'audience du 16 
décembre 2014 à laquelle il était présent.  

2.2.3 Au vu de ce qui précède, il n'est pas nécessaire d'examiner si la demande 
d'audition de ces témoins a été sollicitée tardivement.  

Ce grief sera par conséquent rejeté.  

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3. L'appelante reproche au Tribunal d'avoir procédé à une appréciation arbitraire des 
preuves en écartant sciemment les témoignages allant dans le sens de ses propres 
allégués et en retenant que le congé donné à l'intimée était abusif. 

3.1.1 Selon l'art. 335 al. 1 CO, le contrat de travail conclu pour une durée 
indéterminée peut être résilié par chacune des parties; en droit suisse du travail, la 
liberté de la résiliation prévaut, de sorte que, pour être valable, un congé n'a en 
principe pas besoin de reposer sur un motif particulier. Le droit fondamental de 
chaque cocontractant de mettre unilatéralement fin au contrat est cependant limité 
par les dispositions sur le congé abusif (art. 336 ss CO) (ATF 136 III 513 consid. 
2.3 p. 514; 131 III 535 consid. 4.1 p. 537 s.). 

L'art. 336 al. 1 et 2 CO énumère des cas dans lesquels la résiliation est abusive; 
cette liste n'est toutefois pas exhaustive et une résiliation abusive peut aussi être 
admise dans d'autres circonstances. Il faut cependant que ces autres situations 
apparaissent comparables, par leur gravité, aux cas expressément envisagés par 
l'art. 336 CO Ainsi, un congé peut être abusif en raison de la manière dont il est 
donné, parce que la partie qui donne le congé se livre à un double jeu, lorsqu'il est 
donné par un employeur qui viole les droits de la personnalité du travailleur, 
lorsqu'il y a une disproportion évidente des intérêts en présence ou lorsqu'une 
institution juridique est utilisée contrairement à son but (ATF 132 III 115 consid. 
2.1 à 2.4; 131 III 535 consid. 4.2). 

En application de l'art. 8 CC, c'est en principe à la partie qui a reçu son congé de 
démontrer que celui-ci est abusif (ATF 123 III 246 consid. 4b). Il n'existe aucune 
présomption légale selon laquelle le congé serait abusif lorsque la motivation 
donnée par l'employeur est fausse (ATF 121 III 60 consid. 3c). Toutefois, selon la 
jurisprudence, le juge peut présumer en fait l'existence d'un congé abusif lorsque 
l'employé parvient à présenter des indices suffisants pour faire apparaître comme 
non réel le motif avancé par l'employeur. Si elle facilite la preuve, cette 
présomption de fait n'a pas pour résultat d'en renverser le fardeau. Elle constitue, 
en définitive, une forme de "preuve par indices". De son côté, l'employeur ne peut 
rester inactif; il n'a pas d'autre issue que de fournir des preuves à l'appui de ses 
propres allégations quant au motif du congé (ATF 130 III 699 consid. 4.1). Le 
point de savoir si une telle présomption est établie ou non relève de l'appréciation 
des preuves (cf. ATF 115 II 484 consid. 2b) 

3.1.2 Le juge établit sa conviction par une libre appréciation des preuves 
administrées (art. 157 CPC). La libre appréciation des preuves permet ainsi au 
juge de tenir compte non seulement des preuves matérielles proprement dites mais 
également de celles, plus subjectives ou psychologiques, telles que l'attitude des 
parties et des témoins, le degré de crédibilité de leurs déclarations et les difficultés 
rencontrées par les parties dans l'administration des preuves (SJ 1984 25). 

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En matière d'appréciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend 
pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à 
modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, 
ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des 
constatations insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 
4A_683/2010 du 22.11.2011 consid. 2.2). 

3.2 En l'espèce, les quatre cours de l'intimée ont été supprimés début mai 2012 en 
raison d'une diminution de la fréquentation de deux d'entre eux et parce que de 
nouveaux professeurs étaient en attente de pouvoir dispenser des cours collectifs. 
Le nombre de ces derniers ne pouvant être augmentés, la direction de l'intimée a 
fait le choix de supprimer deux des cours de l'intimée pour en faire bénéficier 
d'autres professeurs. 

Les deux cours supprimés en raison de la baisse de leur fréquentation étaient 
dispensés le jeudi soit un cours de "step" et l'autre de "body pump". A aucun 
moment il n'a été reproché à l'intimée d'être à l'origine de la baisse de 
fréquentation de ces deux cours. La manager du club ayant participé à la décision 
de les supprimer a au contraire indiqué que la qualité du travail de l'intimée était 
bonne, même si certains points pouvaient être améliorés. Le supérieur direct de 
l'intimée n'a également formulé aucun reproche à l'intimée dans son courrier du  
8 mai 2012 lorsqu'il lui a expliqué les raisons de la suppression de ces cours. 

Ainsi, la suppression de quatre cours de l'intimée n'était pas motivée par la 
mauvaise qualité de son travail ou le fait qu'elle n'aurait pas suivi les cours 
"E_____", étant relevé qu'aucun de ces cours "E_____" n'a eu lieu entre le 
premier avertissement du mois de décembre 2011 et le licenciement de l'intimée. 
Dès lors que seuls comptent les raisons pour lesquelles l'appelante a supprimé les 
cours de l'intimée et que la volonté de celle-ci a pu être établie, il importe peu que 
certains clients – dont le nombre n'a pas pu être établi – aient été insatisfait du 
travail de l'intimée étant relevé qu'il est par ailleurs prouvé que plus de trois cents 
clients étaient satisfaits des cours de l'intimée.  

C'est à juste titre que le Tribunal a relativisé le témoignage de S_____ dès lors que 
celui-ci a admis n'avoir assisté qu'une ou deux fois à un cours dispensé par 
B_____ entre 1998 et 2005, ce qui est objectivement peu pour juger de la qualité 
d'un cours. Celui-ci a en outre déclaré que l'intimée avait seulement "un peu" de 
peine à appliquer la méthode et pas qu'elle n'était pas en mesure de l'appliquer. 

Enfin les courriers entre l'intimée et son supérieur hiérarchique, dont l'appelante 
considère qu'ils démontrent l'insubordination de l'intimée, remontent au mois de 
mars 2012, soit deux mois avant le licenciement de l'intimée. Or, il n'est pas 
attesté que l'intimée n'aurait pas eu un comportement adéquat ultérieurement à ces 
courriers et jusqu'à son licenciement. Elle a, au contraire, fait suite à la requête de 
l'appelante en demandant aux clients de faire cesser la signature des pétitions. 

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C/15303/2013-3 

Une semaine a séparé le courrier du 8 mai 2012 où le supérieur de l'intimée lui a 
exposé les raisons de la suppression de quatre de ses cours sans lui faire de 
reproche – que ce soit au niveau de la qualité de ses cours, de ses absences aux 
formations ou quant à son comportement – et sans que la fin des rapport de travail 
ait été évoquée et le premier licenciement de l'intimée intervenu le 15 mai 2012. 

Or, le seul événement intervenu dans ce laps de temps a été la signature des 
pétitions dont il est avéré que l'intimée n'est pas à l'origine.  

Il s'ensuit que le Tribunal n'a pas procédé à une appréciation arbitraire des preuves 
et que c'est à juste titre que le Tribunal a retenu que le contrat de travail avait été 
résilié en raison du soutien apporté par les clients à l'intimée et non pour les 
motifs allégués par l'appelante, certains témoignages allant d'ailleurs en ce sens. 

Au vu de ce qui précède, c'est à juste titre que le premier juge a considéré que la 
résiliation du contrat de travail était abusive dès lors qu'aucune faute ne pouvait 
être imputée à l'appelante. 

Dès lors que l'appelante ne conteste pas le montant de l'indemnité fixée par le 
Tribunal, le jugement entrepris sera confirmé. 

4. La procédure est gratuite (art. 114 let. c CPC, art. 71 RTFMC). 

Il n'est pas alloué de dépens (art. 22 al. 2 LaCC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre des prud'hommes, groupe 3 : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 1er mai 2015 par A_____ contre le jugement 
JTPH/136/2015 rendu le 1er avril 2015 par le Tribunal des prud'hommes dans la cause 
C/15303/2013-3. 

Au fond : 

Confirme ce jugement. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Dit que la procédure est gratuite. 

Siégeant : 

Monsieur Patrick CHENAUX, président; Monsieur Tito VILA, juge employeur, 
Madame Monique LENOIR, juge salariée; Madame Véronique BULUNDWE-LÉVY, 
greffière. 

 

Le président : 

Patrick CHENAUX 

 La greffière : 

Véronique BULUNDWE-LÉVY 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours et valeur litigieuse : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 

civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 15'000.- fr.