# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** b4ab7f5e-6d7f-563e-a5a0-f102ea41b6ba
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-10-04
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 04.10.2021 C/2826/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-2826-2015_2021-10-04.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/2826/2015-CS DAS/193/2021 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU LUNDI 4 OCTOBRE 2021 

Recours (C/2826/2015-CS) formé en date du 16 juillet 2020 contre la DTAE/2992/2020 

du 4 juin 2020 par Madame A______, domiciliée ______ (Genève) comparant par Me 

Jean-Pierre WAVRE, avocat, en l'Etude duquel elle élit domicile et 

  

Recours (C/2826/2015-CS) formé en date du 9 février 2021 contre la DTAE/7592/2020 

du 17 septembre 2020 par Monsieur B______, domicilié ______ (Genève), comparant 

par Me Cyrielle FRIEDRICH, avocate, en l'Etude de laquelle il élit domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    19 octobre 2021 à : 

- Monsieur B______ 

c/o Me Cyrielle FRIEDRICH, avocate. 

Rue de la Fontaine 7, 1204 Genève. 

- Madame A______ 

c/o Me Jean-Pierre WAVRE, avocat. 

Route de Florissant 64, 1206 Genève. 

- Madame C______ 

Monsieur D______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 

Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

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C/2826/2015-CS 

EN FAIT 

A. a) La mineure E______ est née le ______ 2012 de la relation hors mariage entre 

A______ et B______, lequel a reconnu l'enfant par acte d'état civil du ______ 

2012 [un mois après la naissance de E______]. 

b) Les parents de la mineure ont signé le 23 décembre 2015 un accord sous seing 

privé fixant les modalités de visite du père sur l'enfant et prévoyant l'exercice 

d'une garde alternée lorsque le père, parti vivre à F______ (Pologne), reviendrait à 

Genève. 

c) Par ordonnance du 4 février 2016, le Tribunal de protection de l'adulte et de 

l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a attribué l'autorité parentale 

conjointe sur la mineure à A______ et B______. 

d) Par requête du 16 août 2016, A______ a saisi le Tribunal de protection d'une 

requête en fixation des relations personnelles entre B______ et la mineure. 

e) Par ordonnance du 2 novembre 2017, le Tribunal de protection a réservé à 

B______, lequel vivait alors à G______ (France), un droit à des relations 

personnelles avec E______, à raison d'un week-end sur deux, du vendredi à la 

sortie de l'école au lundi matin, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, 

et a instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 

personnelles.  

f) Par requête du 3 juin 2018 adressée au Tribunal de protection, B______, 

exposant revenir habiter le 15 août 2018 à Genève où il avait obtenu un poste en 

qualité de conseiller [auprès de] H______, a sollicité l’instauration d’une garde 
partagée sur la mineure E______. Il voulait être plus présent dans la vie de sa 

fille, dans son éducation et son développement personnel.  

g) Dans son rapport du 1
er

 octobre 2018 sollicité par le Tribunal de protection, le 

Service de protection des mineurs (ci-après : SPMi) a préavisé de maintenir, sauf 

accord contraire entre les parents, les modalités du droit de visite fixées par 

l'ordonnance du 2 novembre 2017. Le père de la mineure avait obtenu un poste à 

Genève pour trois ans et pourrait ainsi, compte tenu de son âge, terminer sa 

carrière en Suisse. E______ disposait de sa propre chambre dans le logement de 

son père. Le rapprochement de celui-ci du lieu de vie de la mineure était un 

élément positif; cependant, un changement du droit de garde était prématuré dans 

la mesure où la mineure se trouvait en période d'adaptation à [l'école privée] 

I______ où elle venait de commencer sa scolarité primaire. La curatrice de 

l'enfant estimait nécessaire de prendre du temps et de respecter le rythme de la 

mineure avant de modifier les modalités de sa garde, relevant que celle-ci était 

épanouie dans la prise en charge qui était organisée par sa mère et que les deux 

parents avaient une réelle volonté d'agir pour le bien de leur fille. Leur 

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communication restait cependant nettement insuffisante et leur confiance mutuelle 

était encore timide.  

h) Par déterminations du 17 novembre 2018, B______ s'est opposé au préavis du 

SPMi. Il s'étonnait du contenu du rapport qui proposait un droit de visite restreint 

et qui ne tenait compte ni de la convention conclue entre les parents prévoyant une 

garde partagée dès qu'il résiderait à Genève, ni de l'amélioration de la 

communication entre les parties. 

i) Par courrier du 14 décembre 2018, adressé en copie aux parties, le Tribunal de 

protection a informé le SPMi que, "après délibération", il "envisageait" d'élargir le 

droit de visite du père à une nuit par semaine et lui demandait de prendre contact 

avec les parents pour déterminer leur position à ce sujet. 

j) Dans son rapport du 21 janvier 2019, le SPMi a préavisé d'étendre les visites du 

père sur l'enfant à la nuit du jeudi, ce sur quoi les deux parents étaient d'accord.  

k) B______ a déposé des observations suite à ce rapport et a réitéré sa volonté de 

voir instaurer une garde partagée sur sa fille E______. Il avait proposé dans un 

premier temps à la curatrice de prolonger les week-ends en incluant les nuits du 

jeudi et du lundi dans la mesure où il avait constaté que sa fille avait mis un 

certain temps à s'adapter à son nouveau logement, jusqu'à ce qu'elle parvienne à 

trouver ses marques à l'issue des vacances de Noël 2018 passées avec lui.  

l) Dans un nouveau rapport du 25 mars 2019 sollicité par le Tribunal de 

protection, le SPMi a préconisé le maintien du droit de visite du père sur l'enfant à 

raison d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires, ainsi que la 

mise en place d'une nuit supplémentaire le jeudi, les semaines où E______ 

passerait le week-end avec sa mère. Le SPMi estimait qu'il convenait de préserver 

E______ du "passif du couple" et de maintenir les repères qui lui avaient permis 

de grandir, sa stabilité semblant menacée par un climat insécurisant insufflé par le 

père, lequel restait centré sur l'accord passé entre les parents en 2015, sans tenir 

compte de l'évolution des besoins de sa fille et de sa prise en charge durant son 

absence. Il relevait que la mère souhaitait démontrer que les parents étaient 

capables de communiquer, alors qu'en réalité ils se trouvaient en profond 

désaccord s'agissant de la garde. Si la mère de la mineure concevait l'importance 

de la place du père, elle n'entendait pas renoncer à la sienne, prépondérante, 

qu'elle avait toujours occupée auprès de sa fille. Elle ne garantissait pas de 

parvenir à favoriser les liens entre l'enfant et son père si ce dernier exerçait des 

pressions. Elle craignait par ailleurs des difficultés dans l'organisation des 

vacances. 

m) Par déterminations du 9 avril 2019, B______ s'est opposé au préavis du SPMi 

qui lui paraissait ne s'appuyer sur aucun élément pertinent, le rapport ne 

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mentionnant ni l'état de développement de la mineure, ni la qualité de ses relations 

avec son père et sa mère, ni les aptitudes parentales à prendre en charge l'enfant. 

n) A______ ne s'est pas manifestée dans le délai imparti mais, par courrier du 

31 juillet 2019, a requis le prononcé d'une décision judiciaire. 

o) Le Tribunal de protection a fixé une audience le 21 août 2019, laquelle a été 

reportée à plusieurs reprises en raison des indisponibilités des parties.  

p) Sur nouvelle demande du Tribunal de protection, le SPMi a réévalué la 

situation et préavisé dans son rapport du 16 décembre 2019 le maintien des visites 

telles qu'exercées depuis février 2019, à savoir un week-end sur deux, la nuit du 

jeudi et la moitié des vacances scolaires. Il relevait que ces modalités assuraient 

une stabilité et un équilibre à la mineure, laquelle exprimait que l'organisation 

actuelle lui convenait. Elle s'entendait bien avec l'époux de sa mère et l'épouse de 

son père et savait que ses parents rencontraient des difficultés concernant son droit 

de visite, mais elle en était préservée. Les parents avaient à cœur de maintenir le 
bien-être de leur fille.  

q) Les parties ont été invitées par le Tribunal de protection à faire part de leur 

éventuelle opposition au préavis du SPMi d'ici le 4 février 2020 et, à défaut, ont 

été informées que la cause serait gardée à juger.  

r) Dans son rapport périodique du 21 janvier 2020, le SPMi a préavisé le maintien 

de la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles et relevé 

que les parents étaient soucieux du bien-être de leur fille et respectueux de la 

relation de E______ avec l'autre parent. Ils mettaient tout en œuvre pour qu'elle se 
développe au mieux, parvenaient à se parler, notamment sur les questions 

scolaires et médicales, de manière adéquate et dans l'intérêt de l'enfant. Leur sujet 

principal de discorde se rapportait à la garde alternée.  

s) Par déterminations du 31 janvier 2020, A______ a indiqué qu'elle ne s'opposait 

pas au préavis du SPMi mais a relevé ne pas être convaincue de la pérennité de la 

solution proposée dans la mesure où elle pensait que le père ne pourrait rester à 

Genève après sa retraite. Elle ne voulait pas de modification ultérieure du droit de 

visite et se montrait catégoriquement opposée à l'idée d'une garde partagée. Elle 

souhaitait une répartition des vacances sur de plus courtes durées qu'un mois 

consécutif.  

t) Par déterminations du 4 février 2020, B______ a maintenu ses conclusions en 

instauration d'une garde alternée sur l'enfant, se référant à l'accord parental conclu 

en 2015. Il relevait qu'il avait organisé son retour, trouvé un emploi à Genève et 

pris un logement à J______ [GE] à 500 mètres du domicile de l'enfant pour 

l'accueillir en toute sérénité. Il disposait de capacités parentales équivalentes à 

celles de la mère pour s'en occuper. Il exposait par ailleurs ne pas avoir de 

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problèmes de communication avec cette dernière, hormis s'agissant du partage de 

la garde. Or, aucun élément pertinent n'empêchait la mise en place de ce nouveau 

mode de garde. Il rappelait que le rapport du SPMi confirmait que E______ était 

préservée des divergences existant entre ses parents et indiquait que la mineure 

n'était pas opposée à une garde partagée.  

u) L'audience fixée le 26 mars 2020 par le Tribunal de protection a été annulée en 

raison des mesures sanitaires liées à la pandémie de COVID-19. Aucune nouvelle 

audience n'a été fixée. 

B. Par ordonnance DTAE/2992/2020 du 4 juin 2020, le Tribunal de protection a 

instauré la garde alternée sur la mineure E______ entre ses parents à raison d'une 

semaine sur deux, en alternance (chiffre 1 du dispositif), maintenu le partage par 

moitié des vacances scolaires et jours fériés, selon le principe de l'alternance 

annuelle (ch. 2), maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des 

relations personnelles (ch. 3), confirmé les deux intervenantes en protection des 

mineurs, d'ores et déjà instituées dans leur rôle de curatrices, en les chargeant 

d'organiser, en accord avec les parties, les modalités de la garde alternée et 

d'établir un calendrier annuel, sur le principe de l'alternance, partageant 

équitablement entre les parents les vacances scolaires de l'enfant et les jours fériés 

(ch. 4), partagé par moitié la bonification pour tâches éducatives entre les parties 

(ch. 5), fixé un émolument de décision de 600 fr., qu'il a mis à la charge des 

parties par moitié chacune (ch. 6) et débouté les parties de toutes autres 

conclusions (ch. 7).  

C. a) Par acte du 16 juillet 2020, A______ a formé recours contre l'ordonnance 

précitée, qu'elle a reçue le 16 juin 2020. Elle a conclu à l'annulation des chiffres 1, 

5, 6 et 7 de son dispositif et, cela fait, à ce qu'un droit de visite sur E______ soit 

accordé à B______ à raison d'un week-end sur deux du vendredi à la sortie de 

l'école au lundi matin, tous les jeudis de la sortie de l'école au vendredi matin ainsi 

que durant la moitié des vacances scolaires, sauf accord contraire des parents.  

b) Par courrier du 4 août 2020, le Tribunal de protection a indiqué à la Chambre 

de surveillance qu'il entendait reconsidérer son ordonnance.  

D. Le Tribunal de protection a fixé une audience le 17 septembre 2020. 

 B______ a confirmé qu’il voyait E______ tous les jeudis jusqu’au vendredi matin 
et, une semaine sur deux, du jeudi au lundi matin. Il aurait souhaité pouvoir 

l'accueillir chaque semaine du mercredi soir au vendredi matin. Il avait fait une 

demande pour que son contrat de travail, qui arrivait à échéance en 2021, soit 

renouvelé ; son lieu de travail serait vraisemblablement toujours à Genève et, si ce 

n’était pas le cas, il ferait valoir son droit à la retraite. Il avait en effet le projet de 
vivre à Genève auprès de sa fille, même à sa retraite. Il aurait une retraite 

suffisante pour cela et pouvait également compter sur le revenu locatif important 

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d’appartements dont il était propriétaire. Il s’était toujours entendu avec la mère 
de l’enfant concernant la prise en charge de celle-ci. La communication entre eux 
était bonne, voire excellente, hormis s’agissant de la garde alternée, sur laquelle 
ils s’opposaient. Sa fille était heureuse auprès de lui, ils avaient une bonne 
complicité. Il était le seul francophone dans l’entourage de l’enfant et considérait 
qu’il était complémentaire à la mère dans la prise en charge de celle-ci. Il 
souhaitait une garde alternée pour pouvoir passer plus de temps avec son enfant et 

était flexible dans ses horaires de travail. Son épouse ne travaillait pas et l’aidait à 
s'occuper de l'enfant. 

A______ était toujours opposée à une garde alternée ou à l'extension des relations 

personnelles du père. Elle relevait qu’en dehors du droit de visite, l’enfant avait 
libre accès à celui-ci. Il n’y avait ainsi pas de raisons suffisantes d'élargir le droit 
de visite du père à une journée supplémentaire. Le système actuel fonctionnait 

bien. L’important étant la sérénité et la stabilité de leur enfant, elle ne voyait pas 
l’intérêt de le modifier, ce d’autant que des incertitudes demeuraient sur le futur 
lieu de vie du père. Elle souhaitait attendre 2021 pour voir si le père de E______ 

resterait à Genève, pour envisager un élargissement du droit de visite au mercredi. 

E______ n’était pas au courant des discussions sur sa prise en charge, elle était 
très heureuse dans ses deux familles recomposées. Sa fille était encore petite et 

elle souhaitait pouvoir l’accompagner. Elle s’en occupait personnellement, ce qui 
n’était pas toujours le cas du père, selon ce que l’enfant lui avait expliqué. Elle 
demandait à avoir du temps et n’était pas opposée à envisager à l'avenir à ce que 
le père bénéficie de jours supplémentaires de droit de visite, si cela se justifiait. 

 La représentante du Service de protection des mineurs a indiqué qu’elle 
n’intervenait dans le calendrier des visites, établi par les parents, que lorsque ces 
derniers éprouvaient des difficultés. Elle n’était pas certaine que E______ serait à 
l’aise dans le cadre d’une garde alternée. L'enfant (âgée de 8 ans) était très proche 
de sa mère. En grandissant elle serait capable de formuler des demandes à sa mère 

et cette dernière de les entendre. L’épouse du père participait beaucoup à la prise 
en charge de E______, ce qui constituait un véritable appui pour celui-ci. 

E______ avait exprimé à sa curatrice que la situation actuelle lui convenait. Le 

père passait des moments de qualité avec l’enfant de sorte que la mineure n'avait 
rien à gagner à passer un peu plus de temps avec son père. Il n'était cependant pas 

possible de dire qu’un jour de droit de visite de plus ne conviendrait pas à l'enfant. 
Chaque parent faisait exister l’autre parent à leur domicile respectif. Il n’y avait 
aucune tentative de manipulation de l'enfant de leur part. 

 Le Tribunal de protection a gardé la cause à juger à l'issue de l'audience. 

E. Par ordonnance DTAE/7592/2020 du 17 septembre 2020, adressée pour 

communication aux parties le 7 janvier 2021, le Tribunal de protection, statuant 

sur reconsidération, a annulé l'ordonnance DTAE/2992/2020 du 4 juin 2020 

(chiffre 1 du dispositif) et, cela fait, statuant à nouveau, a modifié les relations 

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personnelles entre la mineure E______ et son père, B______, et les a fixées, sauf 

accord contraire des parties, du jeudi après l'école au lundi matin retour à l'école, à 

quinzaine, du mercredi après l'école au vendredi matin retour à l'école, à 

quinzaine, la semaine où la mineure passait le week-end avec sa mère, ainsi que 

durant la moitié des vacances scolaires et jours fériés, selon le principe de 

l'alternance annuelle (ch. 2), dit que ces nouvelles modalités prendraient effet à 

partir de la rentrée scolaire 2021-2022 et que, dans l'intervalle, les modalités de 

visite actuelles étaient maintenues, à savoir à raison d'un week-end sur deux, du 

vendredi après l'école au lundi matin, tous les jeudis après l'école jusqu'au 

vendredi matin, ainsi que la moitié des vacances scolaires (ch. 3), a maintenu la 

curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles (ch. 4), 

attribué la bonification pour tâches éducatives à A______ (ch. 5), fixé un 

émolument de 600 fr. et l'a mis à la charge des parties par moitié chacune (ch. 6) 

et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 7). 

En substance, le Tribunal de protection a retenu que les parents s'opposaient sur le 

principe de la garde alternée que le père sollicitait en invoquant la convention de 

2015 et son retour à Genève, la mère n'étant cependant pas opposée à un 

élargissement des relations personnelles. Hormis les divergences sur cette garde 

alternée, le SPMi avait relevé que les parents mettaient tout en œuvre pour le 
bien-être de leur fille, étaient respectueux de la relation de la mineure avec l'autre 

parent et parvenaient à communiquer entre eux de manière adéquate et dans 

l'intérêt de l'enfant sur les sujets la concernant, tout en la préservant de leur litige. 

L'organisation des relations personnelles depuis le retour du père en Suisse était 

évaluée positivement par la curatrice, qui relevait qu'elle convenait à la mineure. 

Les capacités éducatives des parents n'étaient pas remises en cause; la mineure 

allait très bien, était épanouie et sa scolarité se déroulait sans souci. Les parents 

habitaient à proximité et restaient proches du cercle social de l'enfant, laquelle 

avait exprimé que l'organisation actuelle lui convenait. Les craintes de la mère 

quant à la pérennité de l'établissement du père à Genève n'était pas objectivées. Le 

Tribunal de protection entendait les réticences de la mère au sujet de la garde 

partagée et son besoin de continuer à assurer la prise en charge prioritaire de 

l'enfant, relevant que l'augmentation du temps passé avec le père ne remettait pas 

en cause son rôle, ni les efforts fournis pendant l'absence de celui-ci. Le Tribunal 

de protection constatait que la situation de la mineure avait évolué favorablement 

et que les divergences parentales au sujet d'une garde alternée n'entravaient pas le 

développement de E______, laquelle allait bien et était épanouie, dans la mesure 

où il était établi que les parties avaient à cœur de l'épargner de leur litige et de 
mettre tout en œuvre pour assurer son bien-être. Au vu du dossier et des 
constatations des intervenants, il estimait qu'il "convenait de renoncer à 

l'instauration d'une garde alternée", tout en assurant au père une augmentation du 

temps passé avec sa fille, laquelle avait grandi et était en mesure de s'adapter aux 

changements, l'enfant connaissait les domiciles de ses deux parents, où elle 

disposait d'une chambre dans laquelle elle dormait déjà plusieurs nuits d'affilée, et 

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s'entendait avec leurs conjoints respectifs. Les relations personnelles entre l'enfant 

et son père pouvaient être élargies et fixées du mercredi après l'école au vendredi 

matin à l'école à quinzaine, l'enfant passant déjà le jeudi soir chez son père chaque 

semaine, le week-end chez son père, du jeudi après l'école au lundi matin, à 

quinzaine devant être maintenu, de même que la répartition des vacances scolaires 

par moitié, tout en respectant les contingences de vacances des parents, 

notamment en été pour la mère. Cet élargissement des relations personnelles 

correspondait à deux jours par mois et apparaissait raisonnable au regard de l'âge 

de l'enfant, des considérations de chacun des parents et de l'intérêt de la mineure à 

passer du temps de qualité auprès de chacun d'eux. Les nouvelles modalités 

prendraient effet à la rentrée scolaire 2021-2022. La curatelle d'organisation et de 

surveillance des relations personnelles était maintenue, pour accompagner les 

parents dans l'élargissement des visites.  

F. a) Par acte du 9 février 2021, B______ a formé recours contre l'ordonnance 

DTAE/7592/2020 du 17 septembre 2020, qu'il a reçue le 11 janvier 2021. Il a 

conclu à l'annulation de cette ordonnance et, cela fait, à ce que la Chambre de 

surveillance confirme l'ordonnance du Tribunal de protection du 4 juin 2020, dise 

et constate qu'il y avait lieu d'instaurer une garde alternée sur la mineure E______ 

entre A______ et B______ à raison d'une semaine sur deux, en alternance, de 

fixer la résidence principale de l'enfant au domicile de la mère, de maintenir le 

partage par moitié des vacances scolaires et des jours fériés, selon le principe de 

l'alternance annuelle, de partager par moitié la bonification pour tâches éducatives 

entre les parties, de mettre les frais du recours à charge de l'Etat ou de l'intimée, et 

d'allouer au recourant une équitable indemnité à titre de participation à ses 

honoraires d'avocat.  

En substance, il reproche au Tribunal de protection une violation de l'art. 298d 

CC. Il considère que son retour à Genève constitue un fait nouveau important au 

sens de cette disposition et que l’intérêt de l’enfant commande l’instauration 
d’une garde alternée. Il relève que le Tribunal de protection a considéré, à juste 
titre, que les capacités éducatives de chacun des parents n'étaient pas remises en 

cause et qu'ils disposaient des capacités de communication suffisantes, le seul 

point litigieux entre eux étant le refus de la mère de voir instaurer une garde 

alternée sur l'enfant. La mineure allait bien, était épanouie et sa scolarité se 

déroulait parfaitement bien. Géographiquement, les parents étaient proches et le 

cercle social de la mineure pouvait être préservé en cas de garde alternée, les 

parents s'occupant personnellement, à quelques exceptions près, de leur fille. La 

mineure avait déjà vécu plusieurs changements, liés aux déplacements de son 

père, dans l'organisation des relations personnelles et s'était toujours très bien 

adaptée. Par ailleurs, les inquiétudes de la mère concernant un départ du père 

après sa retraite n’étaient aucunement objectivées, ce dernier s'étant engagé à 
demeurer à Genève pour prendre en charge sa fille. La mineure avait déclaré que 

l'organisation actuelle des relations personnelles lui convenait mais n'avait émis 

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aucun avis défavorable sur une éventuelle garde alternée. Ainsi, l'ensemble des 

critères d'appréciation de l'attribution des droits parentaux plaidait en faveur d'une 

garde alternée, aucun motif ne fondant un simple élargissement du droit de visite, 

de sorte que c'est à tort que le Tribunal de protection n'avait pas instauré cette 

garde alternée. A la lecture de sa nouvelle ordonnance, le seul point négatif relevé 

par le Tribunal de protection était l'opposition de la mère à une telle garde. Or, le 

refus d'un parent n'était pas pertinent, l'intérêt de l'enfant primant. Le Tribunal de 

protection avait ainsi mis au centre de son raisonnement l'intérêt de la mère et non 

celui de l'enfant.  

b) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité faire usage des facultés prévues par 

l'art. 450d CC.  

c) Dans ses déterminations du 17 mars 2021, le SPMi a préavisé de maintenir le 

droit de visite de B______ sur la mineure E______, sauf accord contraire des 

parents, à raison d'un week-end sur deux, du vendredi après l'école au lundi matin, 

tous les jeudis après l'école jusqu'au vendredi matin, ainsi que durant la moitié des 

vacances scolaires et jours fériés, et de modifier, à compter de la rentrée scolaire 

2021-2022, l'organisation des relations personnelles entre l'enfant et son père, sauf 

accord contraire des parents, du jeudi après l'école au lundi matin retour à l'école, 

à quinzaine, du mercredi après l'école au vendredi matin, à quinzaine, la semaine 

où la mineure passait le week-end chez sa mère, ainsi que durant la moitié des 

vacances et des jours fériés, selon le principe de l'alternance annuelle. 

L'élargissement du droit de visite du père était adéquat et respectueux de la 

demande de l'enfant. 

Le SPMi relevait qu'il n'avait pas eu de contacts avec le père de la mineure depuis 

l'audience du Tribunal de protection du 17 septembre 2020. Celui-ci n'avait 

informé ni le service, ni la mère de la mineure, du recours formé. La mère faisait 

en sorte de soutenir la communication entre les parents, certes de manière 

artificielle, mais ce qui avait cependant le mérite de préserver l'équilibre de 

E______. Cette communication pouvait toutefois être fluctuante en fonction des 

périodes et des points de désaccord. La prise en charge de E______ était assurée 

principalement par sa mère. Le rapprochement géographique du père facilitait le 

maintien et l'organisation des relations personnelles avec sa fille, cependant, il ne 

saurait justifier la mise en place d'une garde alternée, pas plus que le soutien 

apporté par le père dans l'apprentissage du français à l'enfant, celle-ci ayant depuis 

toujours de bonnes compétences scolaires. Le père mettait beaucoup en avant son 

installation à Genève, en laissant parfois entendre que cela lui avait demandé des 

sacrifices, et regardait la situation de son point de vue et non en fonction du 

besoin de l'enfant. E______ bénéficiait certes de ce rapprochement, qui n'avait 

cependant pas fondamentalement changé son évolution. 

La permanence et la stabilité de la mère avaient été gages de sécurité et avaient 

permis à l'enfant de s'épanouir. La mère demeurait un repère et un ancrage affectif 

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essentiel pour l'enfant. Elle semblait pouvoir garantir le maintien des bonnes 

relations entre le père et sa fille, tout en respectant le rythme et le besoin de 

E______, qui était très à l'aise dans la configuration actuelle et la vivait 

parfaitement bien. E______ avait été approchée par sa curatrice s'agissant du 

principe de la garde alternée. L'enfant n'avait aucun problème à parler de ses deux 

parents et son discours était dénué d'appréhension. Elle s'était montrée spontanée 

et manifestait sans retenue ce qu'elle ressentait. Elle avait exprimé qu'elle se 

sentait bien chez ses deux parents et lorsqu'elle parlait de chez elle, elle désignait 

clairement le domicile maternel. Il lui avait été demandé, avec des mots simples, 

si elle pouvait se projeter dans la configuration d'une garde alternée. Elle avait 

exprimé alors ne pas pouvoir imaginer passer une semaine complète, de façon 

régulière et sur le long terme, sans voir sa mère, sauf à l'occasion des vacances 

scolaires car, la plupart du temps, la famille était en voyage et donc en-dehors du 

domicile. Le temps des vacances, exceptionnel et propice aux changements, à la 

détente et à la découverte, permettait à l'enfant de sortir de sa routine sans trop 

souffrir du manque du parent absent.   

d) Par mémoire-réponse du 22 mars 2021, A______ a conclu au déboutement de 

B______ de toutes ses conclusions, sous suite de frais et dépens. En substance, 

elle considère que la condition de l'art. 298d CC ne peut être retenue. La durée des 

contrats de H______ est de 2 à 3 ans, exceptionnellement 4 ans, de sorte que le 

contrat de B______ pourrait donc se terminer dès le 14 août 2021, celui-ci ne 

démontrant par aucune pièce qu'il pourrait travailler au-delà de l'âge de la retraite, 

c'est-à-dire au-delà de ses 65 ans, qu'il célébrait le 23 juillet 2021. La garde 

alternée n'était pas dans l'intérêt de l'enfant. La communication actuelle des 

parents se limitait à l'échange d'informations de base sur la logistique, la santé et 

les résultats scolaires de E______. Le père déléguait par ailleurs certaines tâches 

concernant l'enfant à son épouse, contrairement à la mère, qui s'occupait seule de 

l'enfant. Les domiciles respectifs des parents ne se situaient pas à 500 mètres l'un 

de l'autre, mais bien plutôt à 3 kilomètres. Selon ce qu'indiquait l'enfant, son père 

ne se levait pas pour lui préparer ses petits déjeuners et rentrait tard le soir, de 

sorte que E______ ne le voyait pas. L'enfant, parfaitement plurilingues, avait 

d'excellents résultats scolaires depuis toujours, et sa mère était parfaitement 

capable d'assurer son suivi scolaire. Par ailleurs, le père n'avait pas prouvé qu'il 

aurait les moyens suffisants de continuer de vivre à Genève après sa retraite et de 

prendre en charge sa fille. Il percevrait en effet une pension de retraite française 

qui ne serait vraisemblablement pas très élevée. L'incertitude quant à sa situation 

future ne plaidait pas en faveur d'une garde partagée. L'enfant indiquait que la 

situation actuelle lui convenait, ce qui signifiait qu'elle n'était pas favorable à 

l'instauration d'une garde partagée. La situation actuelle correspondait à l'intérêt 

de l'enfant et un droit de visite élargi en faveur du recourant était adéquat. La mère 

de la mineure ne remettait pas en cause cet élargissement et favoriserait, comme 

par le passé, les relations personnelles harmonieuses entre le père et sa fille. 

L'intérêt de E______, qui était opposée à passer une semaine sur deux chez son 

- 11/15 - 

 

 

C/2826/2015-CS 

père, ce qu'elle avait exprimé clairement à sa curatrice, devait primer la simple 

volonté personnelle du recourant d'obtenir une garde partagée qui ne 

correspondait pas à l'intérêt de l'enfant. 

e) Par plis du 25 mars 2021, le greffe de la Chambre de surveillance a avisé les 

participants à la procédure que la cause serait mise en délibération à l'issue d'un 

délai de 10 jours. 

f) B______ a répliqué en date du 31 mars 2021, persistant dans ses conclusions. 

g) Le SPMi a maintenu, par courrier du 26 avril 2021, son préavis. 

h) Par duplique du 6 mai 2021, A______ a persisté dans ses conclusions.  

i) Par courrier du 14 mai 2021, B______ a indiqué n'avoir aucune observation 

complémentaire à formuler. 

EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 

applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 

CC). 

 Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 

de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 al. 1 

LaCC).  

 Interjeté par une personne ayant qualité pour recourir, dans le délai utile de trente 

jours et suivant la forme prescrite, les recours formés respectivement le 16 juillet 

2020 par A______ contre l'ordonnance DTAE/2992/2020 du 4 juin 2020 et le 9 

février 2021 par B______ contre l'ordonnance DTAE/7592/2020 du 17 septembre 

2020 sont recevables (art. 450 al. 2 et 3 et 450b CC). 

Ces deux recours seront traités dans la même décision. 

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 

sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 

pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

2. 2.1 En cas de reconsidération de la décision attaquée par l’autorité de première 
instance, le recours devient sans objet. 

2.2 En l’espèce, le recours formé le 16 juillet 2020 par A______ contre la décision 
DTAE/2992/2020 instaurant la garde partagée sur la mineure E______ est ainsi 

devenu sans objet, ce que la Chambre de surveillance constatera, le Tribunal de 

protection ayant reconsidéré sa décision, annulé l'ordonnance du 4 juin 2020 et 

- 12/15 - 

 

 

C/2826/2015-CS 

rendu la décision DTAE/7592/2020 du 17 septembre 2020 qui remplace la 

précédente. Compte tenu de l’issue du recours formé par A______, il ne sera pas 
perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens, l’avance de frais effectuée par la 
recourante lui étant restituée. 

Seul le recours formé par B______ le 9 février 2021 contre l'ordonnance 

DTAE/7592/2020 sera examiné par la Chambre de céans sous chiffre 3 supra, au 

regard des griefs soulevés par le recourant.   

3. Le recourant considère que c’est à tort que le Tribunal de protection n’a pas 
instauré de garde alternée sur la mineure E______, en violation de l’art. 298d CC. 

3.1 Selon l’art. 298d al. 1 CC, à la requête de l’un des parents, de l’enfant ou 
encore d’office, l’autorité de protection de l’enfant modifie l’attribution de 
l’autorité parentale lorsque des faits nouveaux importants le commandent pour le 
bien de l’enfant. Selon l’alinéa 2 de cette disposition, elle peut aussi se limiter à 
statuer sur la garde de l’enfant (…). 

Toute modification dans l’attribution de l’autorité parentale, respectivement de la 
garde, suppose que la nouvelle règlementation soit requise dans l’intérêt de 
l’enfant, à raison de la survenance de faits nouveaux essentiels. En d’autres 
termes, une nouvelle réglementation de l’autorité parentale, respectivement de la 
garde, ne dépend pas seulement de l’existence de circonstances nouvelles 
importantes ; elle doit être aussi commandée par le bien de l’enfant. La 
modification ne peut être envisagée que si le maintien de la réglementation 

actuelle risque de porter atteinte au bien de l’enfant et le menace sérieusement. La 
nouvelle règlementation doit ainsi s’imposer impérativement en ce sens que le 
mode de vie actuel nuit plus au bien de l’enfant que le changement de 
règlementation et la perte de continuité dans l’éducation et les conditions de vie 
qui en est consécutive (ATF 5A_781/2015 du 16 mars 2016, consid. 3.2.2 ; 

5A_428/2014 du 22 juillet 2014, consid. 6.2 ; AFFOLTER-FRINGELI, Berner 

Kommentar, 2016, ad art. 298d n. 6). 

La règle fondamentale en ce domaine est l'intérêt de l'enfant. Au nombre des 

critères essentiels, entrent en ligne de compte les relations personnelles entre 

parents et enfants, les capacités éducatives respectives des parents, leur aptitude à 

prendre soin de l'enfant personnellement et à s'en occuper, ainsi qu'à favoriser les 

contacts avec l'autre parent. Il faut choisir la solution qui, au regard des données 

de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations 

nécessaire à un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, 

moral et intellectuel. En cas de capacités d'éducation et de soin équivalentes des 

parents, le critère de la stabilité des relations, selon lequel il est essentiel d'éviter 

des changements inutiles dans l'environnement local et social des enfants propres 

à perturber un développement harmonieux (ATF 136 I 178 consid. 5.3; 115 II 206 

- 13/15 - 

 

 

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consid. 4a; arrêts du Tribunal fédéral 5A_58/2017 du 7 avril 2017 consid. 3.3.1; 

5A_376/2016 du 1
er

 décembre 2016 consid. 3.1). 

3.2 En l’espèce, les parents exercent conjointement l’autorité parentale sur la 
mineure E______ depuis février 2016, la mère assurant la garde de fait sur cette 

dernière depuis sa naissance en 2012. Le recourant se prévaut de la survenance de 

faits nouveaux au sens de l'art. 298d CC afin de solliciter la garde partagée sur sa 

fille. L'installation du recourant à Genève en 2018, époque contemporaine au 

dépôt de sa requête, constitue effectivement un fait nouveau au sens de cette 

disposition, qui justifie l'examen d'une éventuelle modification du droit de garde 

sur la mineure. L'accord du 23 décembre 2015, sur lequel se fonde également le 

recourant, est quant à lui sans pertinence dès lors que toute modification du droit 

de garde doit correspondre à l'intérêt prépondérant de l'enfant, examiné au 

moment où la question se pose. 

Il reste à examiner si le changement du mode de garde de l’enfant E______ est 
commandé par le bien de l’enfant. Si certes le Tribunal de protection, après un 
nombre considérable de demandes de rapports au SPMi, dont il aurait pu épargner 

ce service qui a toujours maintenu sa position sur la question de la garde partagée, 

est arrivé à la conclusion (après avoir statué dans le sens opposé) qu'un tel 

changement n'était pas dans l'intérêt de la mineure, il a cependant procédé à une 

application peu rigoureuse de la disposition légale et de la jurisprudence topiques, 

qu'il a pourtant correctement citées. Le Tribunal de protection a relevé, à juste 

titre, comme le reprend d'ailleurs quasi in extenso le recourant, que les parents 

disposent tous deux de bonnes compétences parentales, sont soucieux du bien-être 

de leur fille, savent la préserver de leurs désaccords, disposent de capacités de 

communication suffisantes, vivent dans des lieux proches permettant à l'enfant de 

conserver son cercle social et que la mineure est épanouie, dispose d'excellentes 

compétences scolaires et évolue parfaitement bien dans la configuration de sa 

prise en charge actuelle. Le Tribunal de protection, de même que le recourant, ont 

cependant omis d'examiner si le maintien de la réglementation actuelle risquait de 

porter atteinte au bien de l’enfant, étant rappelé qu'une nouvelle règlementation 
doit s’imposer impérativement en ce sens que le mode de vie actuel nuit plus au 
bien de l’enfant que le changement de règlementation et la perte de continuité 
dans l’éducation et les conditions de vie, qui en est consécutive. Or, à l'évidence, 
un changement de mode de garde ne s'impose pas. La mineure est pleinement 

épanouie dans sa prise en charge actuelle, est satisfaite de l’organisation - étant 
précisé que sa mère a accepté en cours de procédure d’élargir le droit de visite du 
père à la nuit du jeudi -, et a trouvé sa place dans la famille recomposée de chacun 

de ses deux parents. La mineure a plaisir à rencontrer plus souvent son père, mais 

désigne le logement de sa mère comme étant le sien et ne pense pas pouvoir rester 

régulièrement sans voir sa mère pendant toute une semaine, sauf en période de 

vacances. Compte tenu du jeune âge de l'enfant et du fait que la réglementation 

actuelle de sa garde est parfaitement conforme à son intérêt et lui est profitable, 

- 14/15 - 

 

 

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aucune raison ne justifie de la modifier. L’instauration d’une garde alternée ne 
répond en effet à aucune nécessité de changement dans le mode de garde de la 

mineure, laquelle évolue extrêmement bien dans le contexte actuel, la continuité 

de ses conditions de vie et de sa prise en charge devant au contraire être préservée. 

Au surplus, le Tribunal de protection a étendu le droit de visite du recourant sur sa 

fille dès la rentrée scolaire 2021-2022, en le fixant, une semaine sur deux, du jeudi 

après l’école au vendredi matin retour à l’école, et la semaine suivante, du 
mercredi après l’école au vendredi matin retour à l’école lorsque la mineure passe 
le week-end avec sa mère, outre la moitié des vacances scolaires. La mineure, 

dont le droit de visite du père a été élargi en cours de procédure au jeudi de 

chaque semaine, devra ainsi encore s’habituer à un nouveau changement en peu 
de temps. Si cet élargissement du droit de visite, que la mère accepte et que le 

recourant ne critique pas en cas de refus de garde alternée, est conforme à l'intérêt 

de la mineure, il devra être pérennisé afin que celle-ci puisse trouver ses marques 

dans cette nouvelle organisation et ne soit pas en proie à d'incessants 

changements, susceptibles de la déstabiliser et de nuire à son bon développement. 

Ce droit de visite, large, est par ailleurs suffisant afin de permettre à l’enfant et à 
son père de renforcer les liens qui les unissent et de passer du temps de qualité 

ensemble. 

Le recours sera rejeté et l'ordonnance entièrement confirmée. 

4. Les frais judiciaires du recours, arrêtés à 400 fr., seront laissés à la charge du 

recourant, qui succombe (art. 19 LaCC; 67B RTFMC; 106 al. 1 CPC). Ils seront 

compensés avec l'avance de frais fournie, laquelle reste acquise à l'Etat de 

Genève. 

Il n’est pas alloué de dépens. 

* * * * * 

- 15/15 - 

 

 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevables les recours formés respectivement le 16 juillet 2020 par A______ 

contre l’ordonnance DTAE/2992/2020 du 4 juin 2020 et le 9 février 2021 par B______ 
contre l’ordonnance DTAE/7592/2020 du 17 septembre 2020, rendues par le Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant dans la cause C/2826/2015. 

Au fond : 

Déclare sans objet le recours formé par A______ contre l’ordonnance 
DTAE/2992/2020. 

Rejette le recours formé par B______ contre l’ordonnance DTAE/7592/2020. 
Déboute les parties de toute autre conclusion. 

Sur les frais des recours : 

Dit qu’il n’est pas perçu de frais judiciaires pour le recours formé par A______ contre 
l’ordonnance DTAE/2992/2020. 

Ordonne, en conséquence aux Services financiers du pouvoir judiciaire de restituer à 

A______ le montant de 400 fr. d’avance de frais qu’elle a effectuée. 

Arrête les frais judiciaires du recours formé par B______ contre l’ordonnance 
DTAE/7592/2020 à 400 fr., les met à la charge de B______ et les compense avec 

l'avance de frais fournie, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 

Dit qu’il n’est pas alloué de dépens.  

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 

Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 

 

   

Indication des voies de recours : 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.