# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** a1e21448-7e23-50e7-a671-1b29462ee949
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2008-11-20
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 20.11.2008 A/546/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-546-2008_2008-11-20.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Nicole BOURQUIN et Olivier LEVY, Juges 

assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/546/2008 ATAS/1368/2008 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 3 

du 20 novembre 2008 

 

En la cause 

Monsieur Z__________, domicilié à GENEVE recourant 

contre 

INTRAS ASSURANCE-MALADIE, Centre de prestations 

Genève, case postale 368, GENEVE 

intimée 

 

 

 

 

 

A/546/2008 

- 2/12 - 

EN FAIT 

1. Depuis le 1
er

 janvier 1998, Monsieur Z__________, né en 1944, est assuré auprès 

de INTRAS Caisse-maladie (ci-après : INTRAS) pour ce qui est de l'assurance 

obligatoire des soins. 

2. L'assuré a été en cure thermale à Loèche-les-Bains du 7 au 28 septembre 2004, du 

11 au 30 octobre 2005 et du 4 au 22 septembre 2006. Ces trois cures ont été prises 

en charge par son assurance.  

3. Par courrier du 12 juin 2006, INTRAS a cependant attiré l'attention de l'assuré sur 

le fait qu'à l'avenir, elle ne prendrait plus en charge les frais d'une telle cure. 

4. Du 8 au 25 mai 2007, l'assuré a séjourné à la Clinique genevoise de Montana. Du 

rapport de sortie établi en date du 4 juin 2007, il ressort que le diagnostic principal 

est celui de diabète de type 2 déséquilibré et que l'assuré a été adressé à la clinique 

par le Dr A__________, spécialiste FMH en médecine interne, pour une prise en 

charge globale de son syndrome métabolique. Il a été mentionné que le patient avait 

pu bénéficier de "l'accompagnement de l'équipe multidisciplinaire pour son 

syndrome métabolique".  

5. En juillet 2007, l'assuré a adressé à son assurance une ordonnance rédigée par le 

Dr B__________, spécialiste FMH en médecine interne, pour une cure thermale de 

trois semaines prévue en septembre 2007. Le motif de la prescription de la cure 

était : "syndrome lombo-vertébral". 

6. Par courrier du 18 juillet 2007, l'assurance a informé l'assuré qu'elle ne prendrait 

pas en charge les frais de cette cure, suivant en cela les recommandations de son 

médecin-conseil, à qui elle avait soumis une nouvelle fois son dossier. 

7. Par lettre du 31 août 2007, le Dr C__________, spécialiste FMH en médecine 

interne et en rhumatologie, a demandé à l'assurance de reconsidérer sa position en 

rappelant que son patient était atteint d'une polyarthrose associée à une obésité 

majeure (BMI 40,5), laquelle rendait difficile les traitements de physiothérapie "à 

sec". Il a par ailleurs fait remarquer que la cure en question permettrait 

d'importantes économies en termes de médicaments, de consultations et de séances 

de physiothérapie.  

8. Après réexamen du dossier, le médecin-conseil de l'assurance a persisté dans la 

position. Le Dr C__________ en a été informé par lettre du 11 septembre 2007. 

9. A la demande de l'assuré, INTRAS a rendu en date du 18 décembre 2007 une 

décision formelle confirmant son refus de prendre en charge les frais relatifs à la 

cure thermale de 2007. 

 

 

 

 

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10. Le 16 janvier 2008, l'assuré a formé opposition à cette décision. 

11. Par décision du 24 janvier 2008, l'assurance a confirmé sa décision du 18 décembre 

2007. Selon l'assurance, les conditions de l'efficacité, respectivement de 

l'adéquation, ne sont pas remplies. En effet, d'une part, plusieurs cures ont déjà été 

suivies par l'assuré par le passé, d'autre part, en application du principe de 

l'adéquation, la maladie de base - en l'occurrence, l'obésité morbide avec diabète 

insulino-dépendant - doit être traitée avant les autres affections qui en découlent - 

diabète, maux de dos et autres problèmes articulaires. Enfin, l'assurance a relevé 

que selon le rapport médical du Dr B__________, l'assuré souffre également de 

fibromyalgie, affection pour laquelle l'efficacité de la physiothérapie n'a pas été 

scientifiquement prouvée. 

12. Par courrier du 20 février 2008, l'assuré a interjeté recours contre cette décision. Il 

conteste que les cures précédentes soient restées sans effet, alléguant qu'elles lui ont 

permis de soulager ses douleurs durant quelques mois. Il rappelle que le 

Dr C__________, spécialiste rhumatologue, a confirmé la nécessité d'une telle cure. 

S'agissant de son obésité, l'assuré souligne qu'il fait depuis des années des efforts 

considérables pour diminuer son poids qui, en l'espace de cinq ans, est passé de 140 

à 115 kilos. Il s'étonne par ailleurs que l'assurance prétende faire des économies en 

lui refusant une cure alors que celle-ci permet d'éviter d'autres traitements plus 

onéreux. 

13. Invitée à se déterminer, l'assurance, dans sa réponse du 4 avril 2008, a conclu au 

rejet du recours. Elle fait valoir que la cure dont il est question ne suffira pas à 

traiter le syndrome lombo-vertébral. Elle en veut pour preuve le fait que l'assuré a 

déjà bénéficié de trois cures depuis 2004 et que ces dernières n'ont fait que le 

soulager durant quelques mois. L'assurance relève par ailleurs que l'assuré souffre 

d'une polyarthrose associée à une obésité majeure, avec un BMI de 40,5 et soutient 

que les cures thermales resteront sans effet tant que l'assuré ne perdra pas de poids.  

14. Une audience s'est tenue en date du 22 mai 2008, au cours de laquelle a été entendu 

le Dr  B__________. Ce dernier a indiqué qu'il suit le recourant depuis 2001. Ce 

dernier est connu depuis longtemps pour des lombosciatalgies sur hernie et troubles 

dégénératifs. La situation s'est aggravée en 2007 au niveau de l'arthrose et d'une 

protrusion discale. Cette aggravation s'est manifestée par une recrudescence des 

douleurs et une multiplication des consultations. Ce n'est cependant que le 21 

novembre 2007 qu'elle a pu être mise en évidence objectivement par un scanner qui 

a montré une discarthrose sévère avec protrusion discale.  

Le médecin a alors préconisé une cure thermale. Selon lui, l'avantage de cette 

dernière se pose en terme d'efficacité : elle garantit un traitement consolidé et 

intensif durant trois semaines ce qui permet de stabiliser la situation durant une 

 

 

 

 

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année. Le Dr B__________ a fait remarquer que le Dr C__________ était arrivé à 

la même conclusion que lui.  

Le Dr B__________ a admis que le patient souffre d'un problème de surpoids mais 

a relevé qu'il est également atteint de diabète insulino-résistant, ce qui explique que 

les tentatives pour réduire le poids se soient toujours soldées par des échecs. Dans 

cette mesure, il lui est apparu nécessaire d'entreprendre quelque chose pour 

soulager le patient.  

Selon le médecin, les précédentes cures dont a pu bénéficier son patient ont eu pour 

effet une réduction des douleurs durant six mois environ et, par voie de 

conséquence, une réduction de la fréquence des consultations. Le patient a pu 

retrouver un semblant de vie normale. 

 Le Dr B__________ a admis que la Clinique de Montana, où le patient a séjourné 

en mai 2007, est apte à traiter le problème de manière générale mais a ajouté qu'il 

leur était apparu nécessaire, au Dr C__________ et à lui-même, d'adresser le 

patient à un centre spécialisé dans le traitement de la douleur et des problèmes 

rhumatologiques.  

Quant à savoir si une physiothérapie à sec pouvait rentrer en ligne de compte, le 

Dr B__________ a répondu par la négative, expliquant que vu l'obésité du patient, 

il est impératif que ce dernier pratique dans l'eau et de manière intensive pour 

obtenir un réel bénéfice musculaire; le témoin a fait remarquer qu'une 

physiothérapie se pratiquant deux fois par semaine n'a évidemment pas le même 

impact qu'un traitement mobilisateur intensif se pratiquant durant trois semaines. 

Le recourant a précisé pour sa part que ses deux derniers séjours à la Clinique de 

Montana (en 2007 et 2008) ont été faits sur prescription du Dr A__________, 

diabétologue, qu'ils avaient pour objectif de stabiliser son diabète et étaient sans 

relation avec ses problèmes dorsaux.  

Quant à la représentante de l'intimée, elle a expliqué que le médecin-conseil auquel 

l'assurance s'est référée dans ses écritures est le Dr D__________, cardiologue, et 

que son avis n'a pas été produit car il n'a pas été "rédigé au propre". Elle a produit 

un avis de son service médical, et plus particulièrement du Dr E__________, 

spécialiste en médecine interne.  

Ce dernier y relève que l'assuré a été hospitalisé trois semaines à la Clinique de 

Montana en mai 2007 et que durant son séjour, l'ensemble de sa problématique a 

été prise en compte puisqu'il a bénéficié d'une prise en charge globale. Il souligne 

que les médecins de la clinique ont insisté sur la pratique d'un effort physique 

régulier et adapté qui seul, avec le contrôle de l'obésité, peut influencer la situation 

ostéoarticulaire de l'assuré. Selon le Dr E__________, l'assuré a profité à la 

clinique d'une prise en charge globale, médicalisée et qualitativement supérieure à 

 

 

 

 

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une cure thermale. Il réfute l'argument selon lequel l'assuré doit se soumettre à une 

cure en raison de son poids, alléguant que le canton de Genève est suffisamment 

équipé pour assurer une physiothérapie en piscine sur un mode ambulatoire. Le 

Dr E__________ conclut qu'une cure thermale n'aura qu'un impact transitoire 

symptomatique sans répercussion sur la maladie dégénérative du rachis.  

15. Une seconde audience d'enquêtes s'est tenue en date du 18 juin 2008, au cours de 

laquelle a été entendu le Dr  C__________. Ce dernier a indiqué avoir suivi le 

recourant une première fois de juin à août 2002 pour des douleurs diffuses. Le 

diagnostic était alors celui de polimyalgie. Le patient est revenu le consulter, en 

août 2007, suite à une aggravation de ses douleurs dorsales et lombaires. Le 

diagnostic de lombalgies sur très grosse arthrose du bas du dos a été posé et 

objectivé par des examens.  

En date du 31 août 2007, le Dr C__________ a confirmé la demande de cure faite 

par le Dr B__________. Il a souligné la nécessité d'une cure compte tenu 

notamment de l'obésité du patient qui rend impossible la physiothérapie à sec. Le 

témoin a indiqué que son expérience professionnelle lui a en effet démontré que, 

par ailleurs, une telle cure a des effets économiques dans la mesure où l'on constate 

dans les six mois qui suivent une baisse des séances de physiothérapie, des 

consultations médicales et des traitements.  Lorsque ces cures sont bien indiquées, 

et véritablement prescrites à titre de traitement médical, elles permettent une nette 

diminution des séances de physiothérapie durant les mois suivants.  

Le Dr C__________, auquel un avis du Dr F__________ a été soumis, a constaté 

que ce dernier se réfère au séjour du patient à la Clinique de Montana, alors même 

que ce séjour n'avait strictement rien à voir avec les douleurs lombaires de 

l'intéressé mais était uniquement motivé par la décompensation de son diabète. 

C'est en effet là l'une des spécialités de la clinique. Dans le cadre du rééquilibrage 

du diabète, des conseils ont bien évidemment été prodigués à l'assuré mais il est 

selon le Dr C__________ illusoire d'attendre du patient qu'il puisse maigrir 

davantage; il ne le pourra pas, précisément en raison de son diabète.  

Le Dr C__________ a admis que la cure thermale prescrite n'aura bien évidemment 

pas pour effet de guérir le patient du mal chronique dont il souffre; il a expliqué 

qu'elle permet en revanche d'apporter une amélioration plus durable que des 

séances de physiothérapie dispensées au singulier. Le témoin a fait part de son 

incompréhension devant l'attitude de l'assurance qui préfère dispenser une 

multitude de séances de physiothérapie plutôt qu'une cure dans un centre reconnu 

qui permet une prise en charge toute la journée, ce qui n'a strictement rien à voir, 

selon lui.  

Le Dr C__________ a encore tenu à préciser qu'il ne prescrit des cures thermales 

que rarement, c'est-à-dire 5 à 10 fois par année; il a expliqué n'y avoir recours que 

 

 

 

 

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lorsque le service est reconnu, en cas d'arthrose telle que celle dont souffre le 

recourant (couplée à une obésité) ou de maladies rhumatismales graves avec 

inflammation (rendant tout mouvement difficile au patient).  

Le recourant a pour sa part indiqué avoir obtenu de l'assurance la prise en charge de 

dix-huit séances d'aquagym à Cressy; il a ensuite pris un abonnement privé et s'y 

rend une à deux fois par semaine.  

La représentante de l'assurance s'est étonnée que seules dix-huit séances aient été 

prises en charge, ajoutant qu'à sa connaissance, il n'existe pas de limitation du 

nombre de séances prises en charge.  

16. Dans son rapport du 13 juin 2008, le Dr F__________, spécialiste FMH en  

médecine interne et rhumatologie - auquel le dossier de l'assuré a été soumis par 

l'assurance pour avis - a exprimé l'avis que l'indication à un traitement en milieu 

thermal lui paraissait "relative", en l'état actuel du dossier. Il a relevé qu'un 

traitement thermal global, polyvalent, semble améliorer à court terme seulement la 

qualité de vie des patients atteints d'une gonarthrose en particulier et qu'il n'existe à 

l'heure actuelle pas de données probantes des effets des traitements thermaux à long 

terme. Il a ajouté qu'une amélioration de la condition physique pouvait également 

avoir un effet bénéfique, tant sur les douleurs lombaires que les gonalgies et rappelé 

que le patient avait déjà bénéficié d'un séjour hospitalier avec prise en charge 

globale cette année-là. Il en a tiré la conclusion qu'une cure thermale n'était pas 

indispensable cette même année. Il a préconisé qu'en complément de 

reconditionnement physique, des séances d'hydrokinésithérapie ambulatoire soient 

prescrites.  

17. A l'issue de l'audience, un délai a été accordé aux parties pour se déterminer une 

dernière fois. 

18. Le 18 juin 2008, le Dr B__________, en complément à son audition, a précisé que 

le syndrome lombo-vertébral était connu déjà en 2005 et qu'il lui était difficile de se 

prononcer objectivement sur la date de l'aggravation, étant donné qu'il s'agit d'une 

maladie connue pour des récidives fréquentes ne se traduisant pas toujours 

radiologiquement. Il a cependant estimé, cliniquement et au vu des consultations, 

que l'on pouvait faire remonter l'aggravation à juin 2007, ajoutant qu'elle avait 

objectivement été documentée par un scanner en date du 21 novembre 2007.  

19. Par courrier du 27 juin 2008, l'assuré a maintenu sa position et a produit copie d'un 

courrier que lui a adressé l'intimée en date du 30 avril 2007. L'assurance y  indique 

qu'elle accepte de prendre en charge les séances de physiothérapie effectuées en 

2006 tout en précisant qu'en 2007, cette prise en charge se limitera à dix-huit par 

an.  

 

 

 

 

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L'assuré a par ailleurs réaffirmé que son séjour à la Clinique de Montana n'avait 

rien à voir avec ses problèmes dorsaux. Il explique avoir bien entendu profité 

durant son séjour des facilités qui lui étaient offertes pour pratiquer des activités 

physiques. Il allègue que cela n'avait cependant rien à voir avec les soins intensifs 

dont il a pu bénéficier à Loèche-les-Bains : enveloppements, massages, natation, 

aquajogging deux fois par jour durant une heure, traitements individuels et fitness. 

Selon lui, seuls ces efforts concentrés sur trois semaines ont permis une 

amélioration de son état.  

Quant à son obésité morbide, le recourant a expliqué qu'elle est due à des 

traitements antidépresseurs. Il a été suivi durant quatre ans par le Dr G__________, 

de la section de l'Hôpital cantonal réservée aux problèmes de poids, mais n'a pu 

descendre en-dessous de 117 kg. Ce n'est qu'avec le nouveau traitement 

antidiabétique qu'il a pu recommencer à perdre du poids.  

Enfin, le recourant a fait remarquer qu'une cure thermale demande un effort 

considérable, tant physique que financier; il a rappelé à cet égard que les frais de 

séjour demeurent quoi qu'il en soit à sa charge. 

20. L'intimée n'a quant à elle pas souhaité s'exprimer une nouvelle fois. 

21. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 4 de la loi genevoise sur l'organisation 

judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 

unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 

générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la 

loi fédérale sur l’assurance-maladie du 18 mars 1994 (LAMal). Il connaît 

également des contestations relatives aux assurances complémentaires à 

l'assurance-maladie sociale prévue par la LAMal (cf. art. 56V al. 1 let. c LOJ). 

Cette compétence couvre l'ensemble des contestations relatives aux assurances 

complémentaires, que celles-ci soient offertes par un assureur social ou par un 

assureur privé (arrêt du Tribunal fédéral non publié du 8 février 2007, 5P.359/2006; 

voir aussi arrêts du Tribunal des conflits du 26 août 2005 ACOM/55/2005 et du 13 

juin 2006 ACOM/42/2006). La compétence du Tribunal de céans pour juger du cas 

d’espèce est ainsi établie.   

2. Interjeté dans les forme et délai prescrits par la loi, le recours contre la décision sur 

opposition du 24 janvier 2008 est recevable (art. 56 et 60 LPGA). 

3. Le litige porte sur la prise en charge par l'assureur maladie des frais d'une cure 

thermale effectuée par le recourant durant trois semaines à Loèche-les-Bains en 

septembre 2007. 

 

 

 

 

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4. a) L'assurance obligatoire des soins prend en charge les coûts des prestations 

définies aux art. 25 à 31 LAMal en tenant compte des conditions énoncées aux art. 

32 à 34 LAMal (art. 24 LAMal).  

 

L'art. 25 al. 1 LAMal précise que l'assurance obligatoire des soins prend en charge 

les coûts des prestations servant à diagnostiquer ou à traiter une maladie et ses 

séquelles.  

Ces prestations comprennent notamment une participation aux frais des cures 

balnéaires prescrites par un médecin (art. 25 al. 2 let. c LAMal; cf. également 

art. 25 de l'Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins du 29 septembre 

1995, OPAS).  

b) En vertu de l'art. 32 al. 1 LAMal, les prestations mentionnées aux art. 25 à 

31 LAMal doivent être efficaces, appropriées et économiques.  

Selon la jurisprudence constante, une prestation est efficace lorsque l'on peut 

objectivement en attendre le résultat thérapeutique visé par le traitement de la 

maladie, à savoir la suppression la plus complète possible de l'atteinte à la santé 

somatique ou psychique (ATF 128 V 165, cons. 5c/aa; RAMA 2000 KV 132 

p. 281, cons. 2b).  

La question du caractère approprié d'une prestation s'apprécie en fonction du 

bénéfice diagnostique ou thérapeutique, de l'application dans le cas particulier, en 

tenant compte des risques qui y sont liés au regard du but thérapeutique (ATF 127 

V 146, cons. 5). Le caractère approprié relève en principe de critères médicaux et se 

confond avec la question de l'indication médicale : lorsque l'indication médicale est 

clairement établie, le caractère approprié de la prestation l'est également (ATF 125 

V 99, cons. 4a; RAMA 2000 KV 132, p. 282 cons. 2c). 

Quant à l'exigence du caractère économique des prestations, elle ressort également 

de l'art. 56 al. 1 LAMal, selon lequel le fournisseur de prestations doit limiter ses 

prestations à la mesure exigée par l'intérêt de l'assuré et le but du  traitement. Les 

caisses, qui sont tenues de veiller au respect du principe de l'économie du 

traitement, sont ainsi en droit de refuser la prise en charge de mesures 

thérapeutiques inutiles ou de mesures qui auraient pu être remplacées par d'autres, 

moins onéreuses (ATF 127 V 46, consid. 6b et les références citées; RAMA 1998, 

K 988, p. 3 et 4 consid. 3a). Ce principe est également opposable à l'assuré, qui n'a 

aucun droit au remboursement d'un traitement non économique (ATF 125 V 98).  

5. En l'espèce, l'intimée, se fondant sur l'avis de son médecin-conseil, soutient que des 

mesures thérapeutiques ambulatoires seraient aussi efficaces et appropriées qu'une 

cure thermale, ce que le recourant conteste. L'intimée tire par ailleurs argument du 

 

 

 

 

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fait que l'assuré a déjà bénéficié d'une prise en charge globale auprès de la Clinique 

de Montana en 2007 pour conclure qu'une cure thermale n'était pas indiquée cette 

année-là.  

Le Dr B__________, qui suit le recourant depuis 2001, a expliqué que l'état de 

santé du patient s'est aggravé en 2007, ce qui s'est manifesté par une recrudescence 

des douleurs et une multiplication des consultations; un scanner a mis en évidence 

une discarthrose sévère avec protrusion discale. Le Dr B__________ a expliqué par 

ailleurs qu'une cure thermale est plus efficace que des séances de physiothérapie en 

ambulatoire car, en tant qu'elle constitue un traitement consolidé et intensif durant 

trois semaines, elle permet de stabiliser la situation durant plusieurs mois. Le 

médecin a d'ailleurs indiqué avoir pu vérifier que les cures précédemment suivies 

par son patient avaient eu pour effet une réduction des douleurs durant six mois 

environ. Le patient avait alors pu retrouver un semblant de vie normale. Enfin, le 

Dr B__________ a expliqué que dans le cas du recourant, une physiothérapie "à 

sec" ne peut entrer en ligne de compte; vu le problème de surpoids de l'intéressé, il 

est en effet impératif que ce dernier pratique dans l'eau et de manière intensive pour 

obtenir un réel bénéfice musculaire. Le témoin a fait remarquer qu'une 

physiothérapie se pratiquant deux fois par semaine n'a évidemment pas le même 

impact qu'un traitement mobilisateur intensif se pratiquant durant trois semaines. 

Ces propos ont été corroborés par le Dr C__________, rhumatologue. Tout comme 

son confrère, le Dr C__________ a préconisé une cure thermale dans le cas du 

recourant. Il a confirmé que l'obésité de ce dernier rend impossible la 

physiothérapie à sec. Selon lui, lorsqu'une cure thermale est bien indiquée - comme 

dans le cas du recourant - et véritablement prescrite à titre de traitement médical, 

elle permet une nette diminution des séances de physiothérapie durant les mois 

suivants.  

Force est donc de constater, au vu des déclarations des Drs C__________ et 

B__________, que dans le cas du recourant, la cure thermale était une mesure 

appropriée et se justifiait du point de vue médical. Les arguments des Drs 

E__________ et F__________, qui se basent sur des considérations d'ordre général 

quant aux bénéfices des cures thermales ne sauraient suffire à s'écarter des 

conclusions des médecins du recourant. En effet, on ne saurait se fonder d'une 

manière générale sur la littérature pour juger du caractère bénéfique d'une cure 

thermale; il s'agit plutôt de déterminer si, dans le cas concret, la cure prescrite 

constitue une mesure appropriée, efficace et économique. Or, en l'occurrence, tant 

le Dr B__________ que le Dr C__________ ont indiqué avoir pu objectiver 

l'influence positive d'une telle cure sur l'état de santé du recourant.  

Certes, et cela n'est pas contesté, la cure thermale n'aura bien évidemment pas pour 

effet de guérir le patient du mal chronique dont il souffre. Les Drs C__________ et 

B__________ ont cependant attesté de ce qu'elle permet en revanche d'apporter une 

 

 

 

 

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amélioration plus durable que des séances de physiothérapie dispensées au 

singulier. Les médecins ont d'ailleurs souligné que l'effet obtenu par un traitement 

intensif de trois semaines était sans commune mesure avec celui que l'on peut 

obtenir par le biais de séances individuelles. L'efficacité de la cure en question est 

donc également établie concernant le recourant puisqu'elle se traduit par une 

amélioration durable - bien que non définitive - et notable de sa qualité de vie.  

Quant à la condition de l'économicité, force est de constater qu'elle est également 

réalisée. Le Dr C__________ a en effet souligné que chez le recourant, une telle 

cure se traduisait par une diminution, durant les six mois suivants, du nombre de 

séances de physiothérapie, de consultations médicales et de médicaments. Cette 

diminution du nombre de consultations a également été constatée par le Dr 

B__________.  

S'agissant du surpoids dont est atteint l'assuré, et auquel les médecins-conseil de 

l'assurance préconisent de remédier préalablement à une cure, il a été relevé qu'il 

était particulièrement difficile à traiter dans le cas du recourant dans la mesure où 

ce dernier est atteint d'un diabète insulino-résistant. Il apparaît par ailleurs qu'un 

certain nombre de mesures ont déjà été prises à ce niveau puisque l'assuré a déjà 

réduit son poids de manière conséquente grâce à un suivi à la consultation 

spécialisée des HUG. Quoi qu'il en soit, ce surpoids, ainsi que cela a déjà été dit 

plus haut, est une indication supplémentaire à une cure thermale dans la mesure où 

il interdit la physiothérapie "à sec".  

Enfin, l'argument de l'intimée relatif au séjour du recourant à la Clinique de 

Montana durant l'année considérée doit également être écarté. En effet, les dires du 

recourant, qui a expliqué avoir été adressé à la clinique par le Dr A__________ aux 

fins de stabiliser son diabète sont corroborés par le rapport de sortie (lequel 

mentionne à titre de diagnostic principal le diabète de l'assuré). Ce séjour était donc 

sans relation avec les problèmes dorsaux du recourant; il était uniquement motivé 

par la décompensation de son diabète (c'est en effet là l'une des spécialités de la 

clinique), ce qu'a confirmé le Dr C__________ en audience. Dans ce cadre, des 

conseils ont certes été prodigués à l'assuré mais le Dr B__________ a expliqué que 

le Dr C__________ et lui avaient jugé nécessaire d'adresser le patient à un centre 

spécialisé dans le traitement de la douleur et des problèmes rhumatologiques.  

6. Au vu de ce qui précède, le Tribunal de céans considère que la cure thermale 

effectuée par le recourant sur prescription de ses médecins-traitant - qui le suivent 

depuis plusieurs années et sont ainsi mieux placés que le médecin-conseil de 

l'intimée pour apprécier l'évolution clinique du patient à la suite aux cures 

thermales qui lui ont été régulièrement prescrites (cf. ATF 15 janvier 2003 K 37/02 

et ATAS 943/2008 du 27 août 2008) - réunit les critères prévus à l'art. 32 LAMal 

pour être prise en charge au titre de l'assurance-obligatoire.  

 

 

 

 

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En conséquence, le recours, bien fondé, est admis. L'intimée est condamnée à 

verser les prestations prescrites conformément à ses obligations légales telles que 

ressortant de la LAMal.    

 

 

 

 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. L'admet.  

3. Annule les décisions de INTRAS des 18 décembre 2007 et 24 janvier 2008. 

4. Condamne l'intimée à prendre en charge les frais de la cure thermale effectuée par 

Monsieur Z__________en septembre 2007, dans le sens des considérants.   

5. Dit que la procédure est gratuite. 

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 

juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 

moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 

être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 

conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 

recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

 

 

Yaël BENZ 

 La présidente 

 

 

 

 

Karine STECK 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

de la santé publique par le greffe le