# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 69aa9219-25cb-5659-9023-d3efe93cddbe
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-11-21
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 21.11.2023 C/23372/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-23372-2020_2023-11-21.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 27.11.2023.  

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/23372/2020 ACJC/1544/2023 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 21 NOVEMBRE 2023 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ [SZ], recourant d'une ordonnance rendue par la 
20

ème
 Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 27 juin 2023, 

représenté par Me Frédéric SERRA, avocat, HOUSE ATTORNEYS SA, route de 

Frontenex 46, case postale 6111, 1211 Genève 6,  

et 

1) B______ SA, c/o C______, Sàrl, ______ [GE], intimée,  

2) D______ AG, sise ______ [LU], autre intimée, 

3) E______ SA, sise ______ [GE], autre intimée, 

Toutes représentées par Me Olivier NICOD, avocat, WALDER WYSS SA, avenue du 

Théâtre 1, case postale 6069, 1002 Lausanne. 

- 2/8 - 

 

C/23372/2020 

EN FAIT 

A. Par ordonnance ORTPI/765/2023 du 27 juin 2023, le Tribunal de première 
instance a rejeté la requête de suspension de la présente procédure C/23372/2020 

formée le 21 avril 2023 par A______. 

B.  a. Par acte expédié le 10 juillet 2023 à la Cour de justice, A______ recourt contre 
cette ordonnance.  

 Il conclut à l'annulation de la décision entreprise et à ce que la Cour ordonne la 

suspension de la procédure jusqu'à ce qu'une décision soit rendue sur la validité du 

contrat de vente d'actions du 23 janvier 2019 faisant l'objet des procédures 

C/1______/2020 et C/2______/2021. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la 

cause au Tribunal pour nouvelle décision.  

 b. Dans leur réponse commune, B______ SA, D______ AG et E______ SA 
concluent à l'irrecevabilité du recours, subsidiairement à son rejet.  

 c. A______ a répliqué en persistant dans ses conclusions.  

 d. En l'absence de duplique, les parties ont été informées par avis de la Cour du 
15 septembre 2023 de ce que la cause était gardée à juger.  

C.  Les faits pertinents suivants, admis par les parties, résultent de la procédure. 

 a. A______ détenait l'entier du capital-actions des sociétés D______ AG (ci-après 
: D______) et E______ SA (ci-après : E______), et en était administrateur.  

 Ces sociétés, dont le siège se situe respectivement à Lucerne et Genève, sont 

actives dans le domaine pharmaceutique, notamment dans la recherche, le 

développement, la production et la commercialisation de produits 

pharmaceutiques et de dispositifs médicaux.  

 b. Par contrat du 23 janvier 2019 (Share Purchase Agreement), A______ a vendu 
l'ensemble des actions de D______ et E______ à la société F______ SA devenue 

par la suite B______ SA (ci-après : B______). 

 Ce contrat prévoyait notamment la conclusion d'un contrat de travail entre 

D______ et A______ jusqu'au 30 novembre 2020 (art. 9.2.3) et que celui-ci restait 

administrateur de E______ et D______ jusqu'au 30 novembre 2021 (art. 10.1). 

 c. Après signature du contrat de vente d'actions, soit en février 2019, G______ et 
H______ ont été inscrits au conseil d'administration de D______ et E______, aux 

côtés de A______. Par la suite, I______ et J______ ont également été inscrits 

comme administrateurs de D______ et E______, aux mois de juillet et, 

- 3/8 - 

 

C/23372/2020 

respectivement, octobre 2020. En mars 2021, G______ et H______ ont quitté 

leurs fonctions d'administrateur. 

 d. Lors de leurs assemblées générales du 6 juillet 2020, D______ et E______ ont 
pris la décision de révoquer A______ de ses mandats d'administrateur, lui 

reprochant divers manquements. Son contrat de travail a également été résilié le 

même jour avec effet immédiat. A______ a contesté les reproches qui lui étaient 

adressés.  

 S'en est suivi un important litige entre les parties.   

 e. Par convention du 29 juillet 2020, les parties ont convenu de s'accorder un 
sursis et de suspendre temporairement leurs différentes actions en cours jusqu'au 

30 septembre 2020 en vue de trouver un accord transactionnel. 

Durant cette période, les parties se sont notamment engagées à ne pas introduire 

de nouvelles actions et A______ s'est engagé à ne pas s'immiscer dans les affaires 

de D______ et E______. Une peine conventionnelle de 250'000 fr. était prévue en 

cas de violation de la convention.  

 Aucun accord n'a été trouvé entre les parties à l'issue du délai. 

 f. Depuis lors, les parties s'affrontent dans plusieurs procédures distinctes, 
pendantes à Lucerne et à Genève, dont la présente procédure qui porte sur 

l'exécution de la convention du 29 juillet 2020 (let. g - l infra).  

g. Par acte du 27 mai 2021, B______, D______ et E______ ont formé une 
demande en paiement à l'encontre de A______ tendant au paiement de la somme 

de 250'000 fr., lui reprochant en substance d'avoir violé la convention du 29 juillet 

2020 en étant intervenu dans la gestion de E______ et D______ alors qu'il s'était 

engagé à s'en abstenir. Elles ont, par conséquent, requis le paiement de la peine 

conventionnelle prévue par ladite convention.  

h. Dans sa réponse, A______ a contesté tout grief élevé à son encontre et a 
expliqué avoir invalidé le contrat de vente d'actions le 30 septembre 2020.  

i.  En cours de procédure, les parties ont déposé de nombreuses déterminations 
spontanées, invoquant des faits nouveaux et soulevant des incidents de procédure.  

Par ordonnance du 9 juin 2022, la procédure a été limitée à la question portant sur 

l'incapacité de postuler soulevée par B______, D______ et E______ à l'encontre 

du conseil de A______ et la cause a été gardée à juger sur ce point à l'issue de 

l'audience du 15 mars 2023.   

 j. Par écritures du 21 avril 2023, A______ a requis la suspension de la procédure 
jusqu'à ce qu'une décision soit rendue sur la validité du contrat de vente d'actions 

- 4/8 - 

 

C/23372/2020 

du 23 janvier 2019 dans le cadre des procédures C/1______/2020 et 

C/2______/2021 pendantes devant le Tribunal de première instance.  

 Il a fait valoir que l'invalidité du contrat de vente d'actions et sa caducité ex tunc 

avaient été reconnues dans diverses procédures connexes opposant les parties, 

ainsi que par B______ et D______ elles-mêmes dans leurs écritures déposées 

dans le cadre de ces procédures. Cette invalidation aurait pour conséquence qu'il 

serait resté propriétaire des actions, que B______ ne serait jamais devenue 

actionnaire des sociétés et que, par conséquent, les assemblées générales 

n'auraient pas eu les pouvoirs de le révoquer de ses fonctions d'administrateur ni 

de nommer les autres membres des conseils d'administration.  

 A titre de faits nouveaux, A______ a notamment invoqué une décision du 

Tribunal cantonal lucernois du 2 mars 2023 prononçant la suspension de la 

procédure actuellement pendante à Lucerne dans l'attente de la décision au fond 

sur l'invalidation du contrat de vente d'actions (procédures C/1______/2020 et  

C/2______/2021).  

 k. B______, D______ et E______ se sont opposées à la suspension de la présente 
procédure.  

 l. Le 27 juin 2023, le Tribunal a prononcé l'ordonnance litigieuse rejetant la 
demande de suspension. Il a considéré que la question de la validité de 

l'invalidation du contrat de vente d'actions relevait de la présente procédure et que 

cette question aurait dû être soulevée et instruite à titre préalable si A______ 

concluait à la caducité du contrat suite à l'invalidation du 30 septembre 2020, ce 

qui n'avait pas été le cas. Par conséquent, aucun motif d'opportunité ne justifiait la 

suspension.  

EN DROIT 

1. 1.1 En tant qu'elle porte sur un refus de suspension, l'ordonnance entreprise entre 
dans la catégorie des ordonnances d'instruction (ATF 141 III 270 consid. 3; arrêt 

du Tribunal fédéral 5A_453/2021 du 26 juillet 2021 consid. 2) pouvant faire 

l'objet du recours au sens des art. 319 ss CPC.  

 A la différence d'une décision d'admission de suspension, le refus de la suspension 
ne peut faire l'objet que du recours de l'art. 319 let. b ch. 2 CPC, le recourant 

devant démontrer le préjudice difficilement réparable résultant du refus de 

suspendre (arrêts du Tribunal fédéral 5A_313/2022 du 15 août 2022 consid. 1.2; 

5D_182/2015 du 2 février 2016 consid. 1.3 et la doctrine citée).  

 Le recours, écrit et motivé, doit être introduit dans les dix jours à compter de la 

notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC). 

- 5/8 - 

 

C/23372/2020 

 1.2 Interjeté en temps utile et dans la forme prévue par la loi, le recours est 
recevable sous cet angle.  

1.3 Reste à déterminer si l'ordonnance querellée est susceptible de causer un 
préjudice difficilement réparable au recourant au sens de l'art. 319 let. b 

ch. 2 CPC. 

 Le recourant allègue qu'à défaut de suspension, la présente procédure pourrait 

aboutir à une décision contradictoire quant à l'invalidité du contrat de vente 

d'actions et les effets de celle-ci avec les décisions à rendre à cet égard dans les 

procédures C/1______/2020 et C/2______/2021. Aussi, en l'absence de 

suspension, le conseil d'administration actuel de D______ et de E______ 

continuerait à représenter les sociétés et à agir dans le cadre de la présente 

procédure, en le privant de ses droits de participation, notamment celui d'exercer 

son influence sur la marche des affaires. Les décisions prises par les conseils 

d'administrations actuels de D______ et E______ pourraient s'avérer nulles 

puisque B______, en cas de confirmation de l'invalidation, n'aurait pas 

valablement acquis les actions et par voie de conséquence n'était pas habilitée à 

nommer les conseils d'administration actuels.  

1.3.1 La notion de "préjudice difficilement réparable" est plus large que celle de 
"préjudice irréparable" au sens de l'article 93 alinéa 1 lettre a LTF 

(ATF 138 III 378 consid. 6.3; 137 III 380 consid. 2 in SJ 2012 I 77). Constitue un 

préjudice "difficilement réparable", toute incidence dommageable y compris 

financière ou temporelle qui ne peut être que difficilement réparée dans le cours 

ultérieur de la procédure. L'instance supérieure doit se montrer exigeante voire 

restrictive avant d'admettre l'accomplissement de cette condition sous peine 

d'ouvrir le recours contre toute décision ou ordonnance d'instruction, ce que le 

législateur a clairement exclu : il s'agit de se prémunir contre le risque d'un 

prolongement sans fin du procès (ATF 138 III 378 consid. 6.3 et 137 III 380 

consid. 2; JEANDIN, in Commentaire romand, Code de procédure civile, 2
ème

 éd., 

2019, n. 22 ad art. 219 CPC). 

Le préjudice sera considéré comme difficilement réparable s'il ne peut pas être 

supprimé, ou seulement partiellement, même dans l'hypothèse d'une décision 

finale favorable au recourant (REICH, Schweizerische Zivilprozessordnung [ZPO], 

Baker/Mackenzie [éd.], 2010, n. 8 ad. art. 319 CPC).  

Une simple prolongation de la procédure ou un accroissement des frais de celle-ci 

ne constitue pas un préjudice difficilement réparable (SPUHLER, in Basler 

Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 3
ème

 éd., 2017, n. 7 ad. 

art. 319 CPC; HOFFMANN-NOWOTNY, ZPO-Rechtsmittel, Berufung und 

Beschwerde, 2013, n. 25 ad art. 319 CPC).  

- 6/8 - 

 

C/23372/2020 

Il appartient au recourant d'alléguer et d'établir la possibilité que la décision 

attaquée lui cause un préjudice difficilement réparable, à moins que cela ne fasse 

d'emblée aucun doute (par analogie ATF 134 III 426 consid. 1.2 et 133 III 629 

consid. 2.3.1). 

1.3.2 En l'espèce, la présente procédure tend à examiner si le recourant a violé ses 
obligations découlant de la convention conclue le 29 juillet 2020 et, cas échéant, 

s'il est débiteur de la peine conventionnelle prévue à concurrence de 250'000 fr.  

Le recourant a fait valoir que B______ n'aurait pas valablement acquis les actions 

de D______ et E______ à la suite de l'invalidation du contrat de vente et que les 

conseils d'administration respectifs de ces dernières ne seraient pas habilités à 

représenter ces sociétés ni à agir pour leur compte puisque leur nomination 

reposerait sur une décision nulle en raison du fait que B______ n'aurait pas 

valablement acquis les pouvoirs pour procéder à la nomination de nouveaux 

administrateurs.  

Ce faisant, le recourant remet en cause la qualité pour agir, respectivement la 

capacité d'ester de ses parties adverses. Contrairement à ce qui ressort de 

l'ordonnance entreprise, ces griefs se rapportent à des questions de recevabilité de 

la demande qui doivent être examinées d'office à tous les stades de la procédure 

(art. 59 al. 2 let. c et 60 CPC). En effet, le Tribunal fédéral a eu l'occasion 

d'indiquer que la question de savoir quelles personnes étaient habilitées à 

représenter la société anonyme en procédure relevait de la capacité d'ester en 

justice de celle-ci, soit d'une condition de recevabilité de la demande au sens de 

l'art. 59 al. 2 let. c CPC (ATF 141 III 80 consid. 1.3). Par ailleurs, les griefs du 

recourant reposent sur la déclaration d'invalidation du contrat de vente d'actions 

qui a été alléguée dans ses premières écritures responsives et qui, en tant que telle, 

n'est pas remise en cause. De surcroît, ces faits ressortent d'autres procédures 

impliquant les mêmes parties, de sorte qu'il s'agit de faits notoires qui n'ont pas à 

être prouvés ni allégués, et ne peuvent pas être considérés comme nouveaux 

(ATF 143 II 222 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_252/2021 du 

8 novembre 2021 consid. 2.3). 

Cela étant, le refus de suspendre la procédure dans l'attente d'une décision rendue 

sur cette question dans l'une des causes C/1______/2020 ou C/2______/2021 ne 

crée pas un préjudice difficilement réparable au recourant. Ce dernier pourra, en 

effet, faire valoir ses arguments et moyens dans le cadre de la présente procédure. 

Par ailleurs, il ne fournit aucune explication sur les procédures précitées dans 

l'attente desquelles il sollicite la suspension, que ce soit sur la nature ou l'objet 

exact de celles-ci ou encore quant au stade d'avancement où elles se trouveraient, 

de sorte que l'on ne peut, en l'état, retenir un risque concret de décisions 

contradictoires. Des décisions dans les différentes procédures pourraient, cas 

échéant, être rendues en tenant compte du résultat de la procédure la plus avancée. 

- 7/8 - 

 

C/23372/2020 

A cet égard, le Tribunal, qui conduit librement la procédure dont il a la charge 

(art. 124 CPC), dispose de la possibilité de revenir, d'office ou sur demande, sur 

ses décisions d'instruction et pourra dès lors encore ordonner la suspension s'il 

l'estime opportun au vu de l'avancement des différentes procédures. Enfin, la 

décision de refus de suspension pourra, quoi qu'il en soit, être soulevée à l'appui 

d'un appel contre la décision finale. 

Au vu de ce qui précède, il n'existe pas de préjudice difficilement réparable au 

détriment du recourant. 

Le recours sera, par conséquent, déclaré irrecevable. 

2. Le recourant, qui succombe, sera condamné aux frais judiciaires du recours 
(art. 106 al. 1 CPC). Ceux-ci seront arrêtés à 1'000 fr. (art. 41 RTFMC) et 

entièrement compensés avec l'avance de frais du même montant fournie par ce 

dernier, laquelle reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 

 Le recourant sera en outre condamné aux dépens des intimées, prises 

solidairement, fixés à 1'000 fr., débours et TVA inclus (art. 105 al. 2 et 106 

al. 1 CPC; art. 85, 87 et 90 RTFMC; art. 23 al. 1, 25 et 26 LaCC). 

* * * * * 

- 8/8 - 

 

C/23372/2020 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare irrecevable le recours interjeté le 10 juillet 2023 par A______ contre 

l'ordonnance ORTPI/765/2023 rendue le 27 juin 2023 par le Tribunal de première 

instance dans la cause C/23372/2020. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires de recours à 1'000 fr., les met à la charge de A______ et les 

compense avec l'avance versée, laquelle demeure acquise à l'Etat de Genève. 

Condamne A______ à verser à B______ SA, D______ AG, et E______ SA, prises 

solidairement entre elles, la somme de 1'000 fr. à titre de dépens de recours. 

Siégeant : 

Monsieur Laurent RIEBEN, président; Monsieur Patrick CHENAUX, 

Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Madame Gladys 

REICHENBACH, greffière. 

 

Le président : 

Laurent RIEBEN 

 La greffière : 

Gladys REICHENBACH 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile aux conditions restreintes de l'art. 93 

LTF. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr.