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**Case Identifier:** 92d35e78-6917-5283-9f7e-ec72ba7173d4
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-05-08
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 08.05.2020 C/6224/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-6224-2016_2020-05-08.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 4 juin 2020. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/6224/2016 ACJC/697/2020 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 8 MAI 2020 

 

Entre 

A______ SA, sise chemin ______, ______ (GE), appelante et intimée sur appel joint 
d'un jugement rendu par la 21ème Chambre du Tribunal de première instance de ce 

canton le 21 mai 2019, comparant par Me François Bellanger, avocat, rue de Hesse 8-

10, case postale 5715, 1211 Genève 11, en l'étude duquel elle fait élection de domicile, 

et 

Monsieur B______, domicilié rue ______, ______ (GE), intimé et appelant sur appel 
joint, comparant en personne. 

 

 

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C/6224/2016 

EN FAIT 

A. a. B______ exploite une entreprise de travaux de second œuvre du bâtiment sous 
la forme de la raison individuelle C______. 

b. A______ SA, sise à Genève, est une société active dans le domaine de la 
détention et l’exploitation d'hôtels. Elle exploite l’hôtel D______ (ci-après : 
l’hôtel), dont elle est propriétaire, sis chemin 1______, immeuble n° 2______, 
plan n° 3______, de la commune de E______ [GE], droit distinct permanent 

appartenant à celle-ci. 

c. En 2014-2015, A______ SA a décidé de procéder à la rénovation d’une partie 
de l’hôtel. 

d. F______, assistante de direction de A______ SA, s’est vue confier la 
responsabilité de gérer les travaux. Elle transmettait toutefois les factures et 

demandes d’acompte à la direction financière de l’hôtel. 

Les travaux de nettoyage et peinture des façades 

e. La façade de l’hôtel est constituée d’une partie métallique sur les étages et d’un 
rez-de-chaussée en crépi. 

Le 24 juillet 2014, B______ a transmis à A______ SA une offre de 81'972 fr. 

TTC pour des "travaux de nettoyage et peinture des façades" d’une surface totale 
de 2'300 m2. Celle-ci mentionnait les moyens de levage (11'500 fr. HT au prix de 

5 fr. le m2) et les travaux de nettoyage des façades en métal (64'400 fr. HT au prix 

de 7 fr. le m2 pour le pré-lavage et le lavage, 10 fr. le m2 pour le lavage manuel et 

11 fr. le m2 pour les finitions).  

f. Le nettoyage des façades métalliques de l’hôtel a été interrompu par  
A______ SA avant qu’il ne soit achevé car, même correctement nettoyées, les 
façades n'avaient pas l’aspect neuf espéré. A______ SA a donc renoncé, 
définitivement, à ce nettoyage. 

Selon B______ toute la façade nord et une partie de la façade ouest ont été 

nettoyées. Selon A______ SA seul des « essais » ont été effectués. 

Le 20 août 2015, B______ a fait parvenir à A______ SA une facture de 28'155 fr. 

60 TTC pour le nettoyage de 790 m2 de façade réalisé au mois de juin 2015. 

Selon F______, le nettoyage s’est terminé à la fin de mois de mai 2015. 

g. Une tierce entreprise a été chargée du brossage et de la peinture du crépi de la 
façade extérieure et des poteaux en bas de l’hôtel. Ce qui a donné lieu à une 

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facture de 14'853 fr. émise au mois de novembre 2015, ainsi qu’à 1'629 fr. 53 de 
frais de nacelle. 

Les travaux dans les étages 

h. B______ a également été chargé par A______ SA de travaux de réfection dans 
les étages 1 à 5 de l’hôtel. Ces travaux portaient sur les faux-plafond, la peinture 
et des travaux d’électricité (démontage et remontage de spots, pose de détecteurs 
incendie et sortie de secours). 

i. Le 17 juin 2015, B______ a envoyé à A______ SA une facture pour les travaux 
de rénovation dans les étages d’un montant total de 131'255 fr. HT, le solde dû 
s’élevant à 22'810 fr. 12 TTC, après déduction du rabais (20'134 fr. 52) et des 
deux acomptes versés (68'040 fr. le 25 février 2015 et 29'160 fr. le 23 septembre 

2015).  

Les travaux du rez-de-chaussée 

j. Le 26 février 2015, B______ a communiqué à A______ SA une offre d’un 
montant de 134'464 fr. HT, soit 145'221 fr. TTC, arrêté d’accord entre les parties 
à 140'000 fr. TTC, pour les travaux de rénovation du lobby et des sanitaires du 

rez-de-chaussée de l’hôtel, soit HT : 

- 12'500 fr. pour « installation de chantier et protections », soit 4'000 fr. pour 

l’installation de chantier, 5'000 fr. de pose d’un sas pour accéder aux 
toilettes, 3'500 fr. (70 m2 à 50 fr. le m2) de fourniture et montage de 

séparations pour exécuter les travaux par étape, 

- 15'108 fr. pour « travaux de démontage et démolition » comprenant le 

démontage et l’évacuation des faux-plafonds existants (1'320 fr., soit  
110 m2 à 12 fr. le m2), le démontage et l’évacuation des planchers  
(1'728 fr., soit 96 m2 au prix de 18 fr. le m2), le démontage et l’évacuation 
du granit (1'980 fr., soit 33 m2 au prix de 60 fr. le m2), ainsi que le 

démontage et l’évacuation des murs des anciennes cabines téléphoniques 
(10'080 fr., soit 14 m3 au prix de 720 fr. le m3), 

- 37'494 fr. pour les « travaux de faux-plafonds » comprenant la fourniture et 

le montage de faux-plafonds avec sous-construction mécanique (18'744 fr., 

132 m2 au prix de 142 fr. le m2), le percement et la pose des éléments 

techniques (1'500 fr., soit 60 pièces à 25 fr. pièce), la décaisse pour la 

création de deux niveaux (8'550 fr., soit 95 mètres à 90 fr. le mètre linéaire), 

et la décaisse pour la création d’un niveau de plafond (8'700 fr., soit  
116 mètres à 75 fr. le mètre linéaire), 

- 13'743 fr. pour les « travaux de peinture » sur les plafonds comprenant la 

préparation des fonds et enduisage (1’968 fr., soit 164 m2 à 12 fr. le m2), 
préparations de fonds, fourniture et application d’une couche de fond et 
deux couches de peinture matte (6'888 fr., soit 164 m2 à 42 fr. le m2) et 

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l’exécution des retombées (4'887 fr., soit 181 mètres à 27 fr. le mètre 
linéaire), 

- 35'419 fr. pour les « travaux pour exécution des toilettes » comprenant la 

fourniture et le montage de faux-plafonds avec sous-construction mécanique 

(4'544 fr., soit 32 m2 au prix de 142 fr. le m2), la fourniture et la pose de 

plaques de parement G______ avec découpe, ajustage et collage  

(23'975 fr., soit 175 m2 au prix de 137 fr. le m2), la fourniture et la pose de 

profils inox de finition pour raccordement des plaques (3'060 fr., soit  

68 mètres au prix de 45 fr. le mètre linéaire), ainsi que la fourniture et la 

pose de sol en granit avec découpe, ajustage et collage (3'840 fr., soit 32 m2 

au prix de 120 fr. le m2), 

- 20'200 fr. pour les « travaux d’électricité » comprenant le démontage des 
lignes existantes (estimation à 2'940 fr., soit 30 heures en régie à 98 fr. de 

l’heure), le tirage des nouvelles lignes, la pose de luminaires et de 
commandes (estimation à 11'760 fr., soit 120 heures en régie à 98 fr. de 

l’heure), ainsi que les fournitures (soit un forfait de 5'500 fr.). 

k. Le 29 avril 2015, compte tenu du fait que les plaques de parement G______ 
choisies pour les murs des sanitaires n’étaient plus fabriquées, A______ SA a 
décidé de poser du marbre sur le sol et les murs dans le lobby et les sanitaires. Il 

en est résulté une modification complète des travaux des sanitaires. Les cloisons 

existantes ont été démolies et de nouvelles portes ont été fabriquées pour changer 

l’agencement de l’espace. La pose de marbre au sol a impliqué de casser la chape 
car il y avait une différence de niveau entre le parquet et le granit existant. 

l. Les travaux complémentaires ont été demandés pour le lobby et les sanitaires au 
jour le jour par A______ SA à B______. Ce dernier n’a pas dressé de devis 
complémentaires, mais les coûts supplémentaires relatifs à certains travaux ont été 

évoqués oralement avec F______.  

m. Le 6 mai 2015, B______ a sollicité le versement d’un acompte de 77'760 fr. 
TTC pour la commande du marbre et la pose de celui-ci. 

Cette avance ne lui ayant pas été immédiatement versée par A______ SA, malgré 

plusieurs relances, B______ a payé l’intégralité du prix de la commande au 
fournisseur portugais de marbre, qui exigeait d’être payé avant la livraison. Le 
marbre a été livré les 25 juin et 13 juillet 2015.  

A______ SA s’est acquittée de la somme de 77'760 fr. correspondant à l’acompte 
demandé par B______ le 23 septembre 2015. 

n. Le 17 juin 2015, B______ a sollicité de A______ SA le versement d’un 
montant de 68'040 fr. TTC à titre d’acompte (n° 4______) pour les travaux de 
rénovation du rez-de-chaussée, montant qui n’a jamais été payé par A______ SA. 

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o. Le 18 août 2015, B______ a facturé à A______ SA un montant de 27'477 fr. 31 
TTC pour les travaux d’électricité effectués au rez-de-chaussée de l’hôtel, soit 
HT, 13'585 fr. pour la zone salon et toilettes (10’450 fr., soit 95 h à 110 fr. de 
l’heure en régie, pour le démontage des anciennes installations, la mise en place 
des tubes et des câbles pour les nouveaux éclairages, le déplacement des 

détecteurs incendie, le gainage, la préparation, et 3'135 fr. de frais de fourniture 

30%), 1'001 fr. pour dépannage et entretien  

(770 fr., soit 7h à 110 fr. l’heure en régie, et 231 fr. de frais de fourniture 30%), 
3'880 fr. pour les groups frigos provisoires (2'200 fr., soit 20h à 110 fr. l’heure en 
régie pour le branchement électrique et hydraulique des groupes frigos provisoires 

et 1'680 fr. de fournitures) et 8'315 fr. pour les travaux provisoires de la réception 

(6'050 fr., soit 55h à 110 fr. l’heure en régie, pour le démontage des anciennes 
installations électriques, courant fort et faible, pose de canal au sous-sol, pose de 

canal et prises de courant sous la banque, modification électrique des commandes 

d’éclairage, commande aux portes automatiques, commande barrières, etc.,  
1'815 fr. de fourniture 30% et 450 fr. d’exécution de forage au diamant). 

p. Le 20 août 2015, B______ a facturé 181'087 fr. 32 TTC, soit un solde restant 
dû de 113'047 fr. 32 TTC compte tenu d’une demande d'acompte de 68'040 fr., à 
A______ SA pour les travaux du rez-de-chaussée, soit, HT : 

- 12'500 fr. pour « installation de chantier et protections », soit 4'000 fr. pour 

l’installation de chantier, 5'000 fr. de pose d’un sas pour accéder aux 
toilettes, 3'500 fr. (70 m2 à 50 fr. le m2) de fourniture et montage de 

séparations pour exécuter les travaux par étape, 

- 59'039 fr. 80 pour « travaux de démontage et démolition et plâtrerie », 

comprenant le démontage et l’évacuation des faux-plafonds existants  
(1'320 fr., soit 110 m2 au prix de 12 fr. le m2), le démontage et l’évacuation 
du plancher (1'728 fr., soit 96 m2 au prix de 18 fr. le m2), le démontage et 

l’évacuation du granit (1'980 fr., soit 33 m2 au prix de 60 fr. le m2), le 
démontage et l’évacuation des murs des anciennes cabines téléphoniques 
(10'080 fr., soit 14 m3 au prix de 720 fr. le m3), la démolition de la chape 

collée sur les dalles au marteau piqueur (7'009 fr. 75, soit 127,45 m2 au prix 

de 55 fr. le m2), le démontage et le transport des faux-plafonds en plâtre des 

locaux sanitaires (688 fr. 75, soit 27,55 m2 au prix de 25 fr. le m2), le 

démontage et le transport des galandages des locaux sanitaires (2'354 fr. 40, 

soit 39,24 m2 au prix de 60 fr. le m2), le démontage et l’évacuation du 
carrelage des sols des sanitaires (1'377 fr. 50, soit 27,55 m2 au prix de 50 fr. 

le m2), le démontage et l’évacuation du carrelage des murs des sanitaires 
(6'615 fr., soit 132,30 m2 au prix de 50 fr. le m2), le piquage et la découpe 

pour encastrement des nouveaux éléments (1'650 fr., soit 3 pièces à 550 fr. 

la pièce), la découpe au disque diamant de murs pour la création de deux 

ouvertures (6'500 fr.), la fourniture et le montage de nouveaux galandages 

(4'316 fr. 40, soit 39,24 m2 au prix de 110 fr. m2), la fermeture des 

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courettes techniques (645 fr., 6,45 m2 au prix de 100 fr. le m2), le 

réalignement des arrondis des halls (1'300 fr., soit deux pièces au prix de 

650 fr. la pièce), des fermetures complémentaires (350 fr. et 700 fr.), la 

fourniture et la pose d’un doublage dans le réduit des toilettes (633 fr., soit 
10,55 m2 au prix de 60 fr. le m2), le démontage et l’évacuation des traverses 
de l’ancien jeu de boules (1'200 fr.), le piquage, le démontage et le stockage 
à l’extérieur des blocs en granit (4'992 fr., soit 64 heures au prix de 78 fr. de 
l’heure en régie), les heures de grue (2'300 fr., soit 10h au prix de 230 fr. 
l’heure) et les bennes pour évacuation (1'300 fr., soit deux pièces à 650 fr. 
pièce), 

- 30'980 fr. pour les « travaux de faux-plafonds » comprenant la fourniture et 

le montage de faux-plafonds avec sous-construction mécanique (22'010 fr., 

soit 155 m2 au prix de 142 fr. le m2), le percement et la pose des éléments 

techniques (2'225 fr., soit 89 pièces à 25 fr. pièce), la décaisse pour la 

création de deux niveaux (6'325 fr. 20, soit 70,28 mètre à 90 fr. le mètre 

linéaire), et la fourniture et la pose d’un portillon (420 fr.), 
- 13'677 fr. 56 pour les « travaux de peinture » sur les plafonds, comprenant 

la préparation des fonds et enduisage pour peinture brillante (4'340 fr., soit 

155 m2 à 28 fr. le m2), préparation de fonds, fourniture et application d’une 
couche de fond et deux couches de peinture brillante (7’440 fr., soit 155 m2 
à 48 fr. le m2) et l’exécution des retombées (1'897 fr. 56., soit 70,28 mètres 
à 27 fr. le mètre linéaire), 

- 8'390 fr. de « travaux de menuiserie », soit la fourniture et la pose de portes 

plaquées (7'750 fr., soit 7 pièces à 1'000 fr. pièce et une pièce à 750 fr.) et de 

deux miroirs (à 320 fr. pièce), 

- 17'300 fr. de « travaux d’installation sanitaire » comprenant la fourniture et 
la pose de châssis pour les nouveaux sanitaires (10'800 fr., 6 pièces à  

1'800 fr. pièce), la fourniture et la pose de vasques et de mitigeurs (3'000 fr., 

4 pièces à 750 fr. pièce) et les travaux de raccordement (3'500 fr.), 

- 34'610 fr. 80 de « travaux de revêtement en marbre dans les sanitaires » 

comprenant le ponçage des surfaces pour la pose du marbre (4'475 fr. 80, 

soit 159,85 m2 au prix de 28 fr. le m2), la fourniture et la pose du granit poli 

sur les sols (3'581 fr. 50, soit 27,55 m2 au prix de 130 fr. le m2), la 

fourniture et la pose du marbre blanc sur les murs avec découpage et 

ajustage (19'183 fr. 50, 132,30 m2 au prix de 145 fr. le m2), l’exécution de 
"champs droit pli" (270 fr., soit 6 mètres à 45 fr. le mètre linéaire), 

l’exécution des joints (1'800 fr., soit 150 mètre à 12 fr. le mètre linéaire), la 
fourniture et la pose de granit noir pour réception des vasques (5'300 fr., soit 

deux pièces à 2'650 fr. pièce). 

q. Le 22 août 2015, B______ a facturé à A______ SA 151'472 fr. 12 TTC, soit un 
solde de 73'712 fr. 12 TTC compte tenu d’un acompte de 77'760 fr. TTC, versé le 

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23 septembre 2015, pour les travaux de revêtement en marbre sur le sol et les 

murs du rez-de-chaussée de l’hôtel, soit HT : 
- 70'700 fr. pour la fourniture du marbre pour le sol et les murs, comprenant la 

fourniture de plaques de marbre découpées selon calepinage (71'960 fr., soit 

280 m2 au prix de 257 fr. le m2) et deux piliers décoratifs (4'500 fr.), 

- 8'550 fr. de frais de transport (3 pièces à 2'850 fr. pièce), 

- 25'094 fr. 50 de pose de marbre sur les murs, comprenant le ponçage des 

surfaces (1'863 fr., soit 135 m2 au prix de 13 fr. 80 le m2), le nettoyage, 

aspiration et application du primer (1'012 fr. 50, soit 135 m2 au prix de  

7 fr. 50 le m2), la pose à la colle flex (15'732 fr., soit 114 m2 au prix de 138 fr. 

le m2), la pose du poteau 1 (1'026 fr., soit 5,4 m2 au prix de 190 fr. le m2), la 

pose du poteau 2 (1'672 fr., soit 8,8 m2 au prix de 190 fr. le m2), la pose du 

poteau 3 (1'273 fr., soit 6,7 m2 au prix de 190 fr. le m2) et le "champs droit 

poli" (2'516 fr., soit 68 mètre au prix de 37 fr. le mètre linéaire), 

- 45'389 fr. 15 de pose de marbre sur les sols, comprenant le nettoyage, 

aspiration et application du primer (987 fr. 83, soit 131,71 m2 au prix de  

7 fr. 50 le m2), la pose à la colle flex (10'137 fr. 25, soit 76,22 m2 au prix de 

133 le m2), la pose de frises (11'669 fr. 05), le remplissage des joints  

(3'819 fr. 59, soit 131,71 m2 au prix de 29 fr. le m2), la rectification des 

dallages (6'848 fr. 92, soit 131.71 m2 au prix de 52 fr. le m2), le polissage des 

dallages (10'668 fr. 51, soit 131,71 m2 au prix de 81 fr. le m2) et la finition 

des angles à la main (120 fr. 75, soit 7 pièces à 17 fr. 25 la pièce). 

Les groupes de froid 

r. En raison de la canicule qui a sévi durant l’été 2015, A______ SA a demandé 
en cours de travaux à B______ de fournir des groupes de froid pour climatiser 

l’hôtel. 

Le 8 juin 2015, B______ a transmis à A______ SA une offre pour la location 

pendant une semaine d’un groupe de froid provisoire d’une puissance de 100 kW 
pour un prix de 8'760 fr. TTC, ramené à 8'322 fr. après un rabais de 5%, soit un 

loyer de 1'350 fr. par semaine ainsi que 650 fr. pour la préparation des surfaces, 

2'175 fr. pour la livraison des groupes, 2'400 fr. pour la mise en place des groupes 

et 2'185 fr. pour les frais de grutage. 

Le 21 juillet 2015, B______ a transmis à A______ SA une autre offre pour la 

location pendant une semaine d’un groupe de froid provisoire d’une puissance 50 
kW pour un prix de 8'310 fr. TTC, ramené à 7'894 fr. 50 après un rabais de 5%, 

pour un loyer de 900 fr. par semaine ainsi que 650 fr. pour la préparation des 

surfaces, 2'175 fr. pour la livraison des groupes, 2'400 fr. pour la mise en place 

des groupes et 2'185 fr. pour les frais de grutage. 

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s. Le 16 septembre 2015, B______ a envoyé à A______ SA deux factures 
relatives à la location des groupes de froid. La première s’élevait à 29'089.92 TTC 
compte tenu de la location du groupe de froid de 100 kW du 5 juin au 16 

septembre 2015, et la seconde à 15'913 fr. 26 TTC compte tenu de la location du 

groupe de froid de 50 kW du 17 juillet au 16 septembre 2015. Ces montants 

tiennent compte d’un rabais de 5%. 

La climatisation 

t. En cours de travaux, A______ SA a demandé à B______ d’installer une 
climatisation dans un bureau.  

Le 4 août 2015, B______ a facturé une somme forfaitaire de  

4'860 fr. TTC à A______ SA pour cette installation au mois de juin 2015. 

A l’issue du chantier 

u. B______ a quitté le chantier au début du mois de juillet 2015. Les travaux se 
sont achevés fin juillet 2015 et les interventions liées à l’électricité ont été 
effectuées en août et septembre 2015. 

v. Aucun des témoins n’a entendu A______ SA se plaindre de la qualité du travail 
de B______. 

Seul le retard pris dans l’avancement des travaux a fait l’objet du mécontentement 
de A______ SA qui avait prévisionné que ceux-ci prendraient fin à la fin du mois 

de mai 2015, puis fin juin 2015 compte tenu de la pose du marbre. 

F______ a déclaré « imaginer » que le retard avait causé une perte d’exploitation 
de l’hôtel, mais ne pas savoir s’il y avait eu une réduction des prix des chambres. 
Le directeur de l’hôtel, H______, a affirmé que le retard du chantier avait entraîné 
une perte, toutes les chambres ayant été décotées de l’ordre de 30% à cause des 
travaux, sans toutefois pouvoir la chiffrer. Il a précisé que les prix des deux 

catégories de chambres variaient en fonction de la période de l’année et de la 
demande. 

w. Le 21 avril 2015, A______ SA avait demandé à B______ d’indiquer ses dates 
d’intervention pour le lobby, la réception, l’auvent et le restaurant. 

Le planning, non daté, renvoyé par B______ à A______ SA prévoyait son 

intervention sur : « plafond électricité », « plafonds enduisage et peinture », 

« démolition granit et chapes », « exécution nouvelle chape », « pose du sol en 

marbre », « ouverture porte machine à cigarette », « démolition et rénovation des 

toilettes », « pose murs en marbre », « plafond réception partie arrière », « plafond 

réception partie avant », « peinture réception partie arrière et avant », « ouverture 

I______ » et « construction toiture entrée ». L’achèvement des travaux était prévu 

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pour le 30 juin 2015, la pose des murs en marbre devant commencer le 15 juin 

2015 pour se terminer le 26 juin 2015.  

B______ n’a jamais soumis d’offre concernant la zone auvent extérieur, le hall 
d’entrée, la réception et le restaurant. 

x. A______ SA a également fait appel à d’autres entreprises pour le chantier. 

J______ SA a envoyé à A______ SA trois factures pour ses interventions du 21 

juillet 2015 relativement à la fourniture et la pose de séparations en verre dans le 

lobby (9'236 fr. 20) ainsi que dans les sanitaires (1'507 fr. 46) et la pose d’un 
miroir dans le hall d’entrée (2'946 fr.). 

Le 29 octobre 2015, K______ SARL a facturé à A______ SA un montant total de 

42'021 fr. 25 HT, dont 26'900 fr. 16 HT pour des travaux effectués au bureau de la 
réception (3'982 fr. 15 pour le percement de 4 nouveaux interrupteurs, la 

fourniture et la pose de 4 boîtes chalets et 4 poussoirs doubles, le tirage d’un câble 
multi-pôles jusqu’au bureau de réception, la pose de 4 boîtes de dérivation et le 
raccordement des éclairages), à la réception (5'618 fr. 67 pour le tirage des 

alimentations des 4 zones d’éclairage, le tirage et le raccordement des ponts pour 
25 spots, le tirage et le raccordement de 4 HP et 2 détecteurs incendie, le tirage 

d’une nouvelle ligne de détection incendie et le tirage de 4 caméras), au lobby 
(8'723 fr. 99 pour le tirage et le raccordement de plusieurs éléments électriques), 

au business corner (4'674 fr. 50 pour le tirage et le raccordement de  

7 prises, le démontage et remontage d’une prise marbre), et aux sanitaires du 
lobby (3'900 fr. 85 pour la reprise de l’alimentation, le tirage et le raccordement 
du détecteur spots et applique, le tirage et raccordement d’une prise sidos, le 
raccordement des boîtes de dérivation, la pose d’une inter-prise et d’une plaque de 
recouvrement). 

K______ SARL a facturé d’autres tâches que celles effectuées par B______. Ce 
dernier a posé des tubes mais pas trié de câbles. Il a également sécurisé les circuits 

électriques, démonté et remonté des éclairages par des nouveaux, tiré des tubes 

dans les plafonds, posé des détecteurs d’incendie, replacé les boutons de 
commandes d’éclairage et les prises de courant sur des câbles déjà existants. Il ne 
disposait pas des autorisations pour effectuer les travaux effectués par K______ 

SARL. 

Le 26 novembre 2015, L______ a adressé une facture de 38'480 fr. 40 à A______ 

SA dont 11'400 fr. HT pour la fourniture et la pose d’éléments extérieurs ainsi que 
24'960 fr. HT pour des embrasures de portes, une poignée de porte incendie, des 

protections d’angles et d’habillages pour la marquise extérieure. 

M______ Sàrl a facturé à A______ SA la fourniture et la pose des plafonds tendus 

et d’accessoires. 

- 10/27 - 

 

C/6224/2016 

Le 18 août 2015, N______ a facturé 26'177 fr. 49 à A______ SA pour la 

fourniture de marbre et de granit pour le hall et l’extérieur.  

Le 20 août 2015, O______ a envoyé à A______ SA une facture de 23'476 fr. 72 

pour ses travaux à l'extérieur, à savoir la pose de granit et le nettoyage des dalles 

en pierre naturelle.  

y. Par courrier recommandé du 30 septembre 2015, B______ a demandé à 
A______ SA de lui verser le solde de ses factures de  

383'105 fr. 65. 

B. a. Le 16 octobre 2015, B______ a déposé une requête de mesures provisionnelles, 
assortie de mesures superprovisionnelles, à l'encontre de A______ SA, en 

inscription provisoire d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs pour 

un montant de 383'105 fr. 65, avec intérêts à 5% dès le  

31 juillet 2015, sur l'immeuble n° 2______, plan 59, de la commune de E______ 

[GE], droit distinct et permanent appartenant à A______ SA.  

b. Par ordonnance sur mesures superprovisionnelles du même jour, le Tribunal a 
fait droit à la requête de B______. 

c. Par ordonnance sur mesures provisionnelles du 22 janvier 2016, reçue le  
25 janvier 2016, le Tribunal a ordonné, aux frais, risques et périls de B______, au 

Conservateur du Registre foncier de Genève, de procéder, à l'encontre de 

A______ SA, à l'inscription provisoire au profit de B______ d'une hypothèque 

légale des artisans et entrepreneurs à concurrence de 383'105 fr. 65, avec intérêts à 

5% dès le 31 juillet 2015, sur l'immeuble n° 2______, plan n° 3______, de la 

commune de E______ [GE], droit distinct et permanent appartenant à A______ 

SA et a imparti à B______ un délai de 60 jours dès la notification de l'ordonnance 

pour faire valoir son droit en justice. 

C. a. Par acte expédié au greffe du Tribunal le 24 mars 2016, B______ a conclu à la 
condamnation de A______ SA à lui verser le montant total de 383'105 fr. 65, 

soit : 

- 22'810 fr. 12 avec intérêt à 5% dès le 17 juin 2015 (solde travaux de rénovation 

des étages), 

- 68'040 fr. avec intérêt à 5% dès le 17 juin 2015 (acompte du 17 juin 2015 pour 

la rénovation du rez-de-chaussée), 

- 4'860 fr. avec intérêt à 5% dès le 4 août 2015 (climatisation dans le bureau de 

direction),  

- 27'477 fr. 31 avec intérêt à 5% dès le 18 août 2015 (électricité du rez-de-

chaussée),  

- 28'155 fr. 60 avec intérêt à 5% dès le 20 août 2015 (nettoyage des façades), 

- 11/27 - 

 

C/6224/2016 

- 113'047 fr. 32 avec intérêt à 5% dès le 20 août 2015 (rénovation du rez-de-

chaussée, compte tenu du versement de l’acompte de 68'040 fr. du 17 juin 
2015),  

- 73'712 fr. 12 avec intérêt à 5% dès le 22 août 2015 (travaux de revêtement en 

marbre),  

- 29'089 fr. 92 avec intérêt à 5% dès le 16 septembre 2015 (groupe de froid  

110 kW), 

- 15'913 fr. 26 avec intérêt à 5% dès le 15 septembre 2015 (groupe de froid  

50 kW).  

Il a également conclu à ce qu’il soit ordonné au Conservateur du Registre foncier 
de Genève de procéder à l’encontre de A______ SA à l’inscription définitive à 
son profit de l’hypothèque légale des artisans et entrepreneurs, inscrite 
provisoirement au Registre foncier le 16 octobre 2015 sous PJ 5______ sur la 

base de l’ordonnance du 16 octobre 2015 C/6______/2015-SP à concurrence d’un 
montant de 383'105 fr. 65 avec intérêt à 5% dès le 31 juillet 2015 sur l’immeuble  
n° 2______, plan n° 3______, de la commune de E______ [GE], droit distinct et 

permanent appartenant à A______ SA. Il a enfin sollicité la condamnation de 

celle-ci à lui verser un montant à titre d’indemnité équitable pour ses frais de 
défense. 

B______ fait valoir que A______ SA ne s’est pas acquittée de l’ensemble des 
factures alors que les ouvrages ont été réalisés et qu’aucun avis des défauts ne lui 
est parvenu. 

 b. Par réponse du 15 août 2016, A______ SA a conclu au déboutement de 
C______ et à la radiation de l’hypothèque légale inscrite selon l’ordonnance du 16 
octobre 2015.  

 Elle fait tout d'abord valoir que seuls des essais de nettoyage avaient été effectués 
sur les façades de sorte que la facture y relative n’était pas due, ce d’autant plus 
que les prix pratiqués par B______ étaient surfaits.  

En revanche, elle n’a contesté ni l’exécution, ni la qualité des travaux effectués 
dans les étages, pas plus que le délai dans lequel ces travaux avaient été effectués. 

A______ SA a fait valoir, en outre, que les travaux du rez-de-chaussée avaient été 

livrés avec du retard et qu’objectivement, selon les "critères usuels du marché", 
les travaux effectués par B______ ne valaient pas le montant total facturé de 

360'036 fr. 75. Elle a offert de prouver au moyen d’une expertise que le coût total 
de ceux-ci n’aurait pas dû s’élever à plus de 200'000 fr., sachant que B______ 
n’avait pas émis de devis complémentaires à celui du 26 février 2015.  

Elle a reproché également à B______ de ne pas avoir effectué les travaux dans la 

zone de réception, l'auvent extérieur et la zone restaurant comme cela était prévu, 

- 12/27 - 

 

C/6224/2016 

relevant qu’elle n’aurait pas accepté le devis du 26 février 2015, ni commandé des 
travaux complémentaires, si elle avait su qu’il n’effectuerait pas les autres 
travaux.  

Elle a fait valoir de plus que les travaux d’électricité s’étaient avérés si défectueux 
et incomplets qu’elle avait dû faire intervenir une entreprise tierce qui avait 
facturé ses travaux à 29'900 fr.  

Elle avait également dû mettre en œuvre des entreprises tierces pour la fabrication 
et la pose de séparations en verre pour un montant de 10'743 fr., la fourniture et la 

pose des angles de finitions et entourages de portes en inox poli miroir pour 

19'500 fr., de sorte que c’était une somme totale de 57'144 fr. 21 que le travail 
déficient et incomplet de B______ lui avait coûté. D’autres entreprises étaient 
intervenues dans les autres zones pour des factures totalisant 145'048 fr. 65. 

S’agissant de la climatisation, A______ SA ne contestait pas que les travaux 
avaient été exécutés, ni la qualité de leur exécution. En revanche, elle a fait valoir 

que ces prestations n’auraient pas dû être facturées plus de 30'000 fr. compte tenu 
des "critères usuels du marché". 

A______ SA entendait donc compenser ses créances envers B______ avec les 

sommes de 57'144 fr. 21 (facture de 26'900 fr. 16 de  

K______ SARL + facture de 10'743 fr. 65 de J______ SA + facture de 19'500 fr. 

40 de L______) et 145'048 fr. 65 (facture de 11'400 fr. de L______ + facture de 

2'946 fr. de J______ SA + facture de 81'048 fr. 44 de M______ Sàrl + facture de 

26'177 fr. 49 de N______ + facture de 23'476 fr. 72 de O______) résultant de la 

mise en œuvre de tierces entreprises ainsi qu’avec un montant de 50'000 fr. de 
perte de gain résultant du retard de la livraison de l’ouvrage. 

c. A______ SA a conclu à ce qu’une expertise soit ordonnée afin de déterminer la 
valeur du travail de B______ ainsi que ses dépenses, de manière à pouvoir 

appliquer l’art. 374 CO.  

B______ s’est opposé à cette expertise. 

d. Le Tribunal de première instance a procédé à des mesures d'instruction, dont 
l'audition des parties et de divers témoins. Leurs déclarations ont été reportées ci-

dessus dans la mesure de leur pertinence pour l'issue du litige. Une expertise n'a 

pas été ordonnée. 

D. Par jugement JTPI/7477/2019 du 21 mai 2019, le Tribunal a condamné  
A______ SA à payer à B______ les sommes, TTC et avec intérêts à 5% dès le 16 

octobre 2015, de 4'860 fr. (ch. 1 du dispositif),  

29'089 fr. 92 (ch.2), 15'913 fr. 26 (ch. 3), 22'810 fr.12 (ch. 4), 73'712 fr. 12  

(ch. 5), 25'733 fr. 10 (ch. 6), 172'479 fr. (ch. 7), ordonné au Conservateur du 

- 13/27 - 

 

C/6224/2016 

Registre Foncier de Genève de procéder, à l'encontre de A______ SA, à 

l'inscription définitive au profit de B______ d'une hypothèque légale des artisans 

et entrepreneurs à concurrence de 344'597 fr. 52 avec intérêts à 5% dès le 16 

octobre 2015, sur l'immeuble n° 2______, plan n° 3______, de la commune de 

E______ [GE], droit distinct et permanent appartenant à A______ SA (ch. 8), 

arrêté les frais à 20'800 fr., les a compensés avec les avances versées par les 

parties, les a mis à la charge de A______ SA, a condamné  

A______ SA à payer à B______ le montant de 20'800 fr. et ordonné la restitution 

à chaque partie du solde de ses avances (ch. 9), dit qu’il n’était pas alloué de 
dépens (ch. 10) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 11). 

Le Tribunal a retenu que, sur la base des pièces produites, des auditions des 

parties et des témoins, il disposait de suffisamment d’éléments pour statuer sur les 
prétentions de B______ et que le recours à une expertise ne se justifiait pas. 

Les parties étaient liées par un contrat d'entreprise au sens des articles 363 et 

suivants CO. 

Malgré le libellé erroné de l’offre, B______ ne s’était engagé qu’à effectuer le 
nettoyage des façades de l’hôtel à l’exclusion des peintures extérieures. Il n’était 
pas contesté que l’intégralité du nettoyage n’avait pas été réalisée. B______, à qui 
incombait le fardeau de la preuve de l’exécution du travail facturé, n’avait pas 
démontré avoir nettoyé une surface de 790 m2, de sorte que le Tribunal l’a 
débouté de ses conclusions sur ce point. 

Il n’était pas contesté que les travaux dans les étages avaient été effectués et 
A______ SA n’avait pas remis en cause le tarif appliqué, ni la qualité du travail 
exécuté. Par conséquent, le solde de la facture y relative, de  

22'810 fr. 12 TTC, était dû. 

Les travaux de rénovation du rez-de-chaussée avaient débuté par une offre du  

26 février 2015 pour un montant de 145'221 fr., arrondi à 140'000 fr. TTC. 

Comme le projet avait été modifié de manière significative, les travaux avaient 

finalement été facturés 360'036 fr. 75 TTC, alors que A______ SA estimait qu’ils 
valaient au maximum 200'000 fr. 

Il n’était pas contesté que la pose du marbre avait été réalisée à la demande de 
A______ SA. Le prix de la pose du marbre avait fait l’objet d’une offre, orale à 
tout le moins, et les prix mentionnés dans la facture étaient équivalents à ceux 

facturés par O______ directement à A______ SA pour des prestations identiques 

en extérieur. En outre, la fourniture du marbre avait fait l’objet d’un acompte payé 
par A______ SA de sorte que cette dernière avait admis le prix du marbre. Par 

conséquent, le solde de 73'712 fr. 12 TTC de la facture relative à ce poste, 

comprenant la fourniture du marbre pour les sols et les murs (76'460 fr.), les frais 

de transport depuis le Portugal (8'550 fr.), les travaux de pose des éléments de 

- 14/27 - 

 

C/6224/2016 

marbres sur les murs (25'094 fr. 50) et sur les sols  

(45'389 fr. 15), était dû. 

L’offre formulée par B______ relative aux travaux d’électricité au rez-de-
chaussée consistait dans un forfait de 20'200 fr. HT pour le démontage des lignes 

existantes, le tirage de nouvelles lignes, la pose de luminaires et de commandes et 

les fournitures. B______ avait finalement facturé 27'477 fr. 31 TTC, soit 13'585 

fr. pour le démontage des anciennes installations, la mise en place des tubes et des 

câbles pour les nouveaux éclairages, le déplacement des détecteurs incendie, le 

gainage, la préparation et les fournitures, 1'001 fr. pour le dépannage et l’entretien 
de la climatisation du local informatique, 3'880 fr. pour le branchement électrique 

et hydraulique des groupes frigos provisoires, ainsi que 8'315 fr. pour les travaux 

provisoires à la réception. Le travail réalisé par B______ était complémentaire à 

celui effectué par  

K______ SARL. Par conséquent, le montant de 20'200 fr. HT devait être admis. 

En revanche, la différence de 1'700 fr. entre le montant de l’offre et celui de la 
facture n’était ni justifiée, ni acceptée et n’ayant pas fait l’objet de devis 
supplémentaires, elle était écartée. Le prix des travaux en lien avec la 

climatisation et les groupes de froid devait également être admis car ceux-ci 

avaient été exécutés. La facture devait donc être réduite à 25'081 fr., soit  

25'733 fr. 10 TTC une fois le rabais de 5% et la TVA de 8% appliqués. 

S’agissant du reste des travaux du rez-de-chaussée, le poste relatif à « installation 
de chantier et protections » n’ayant pas changé, le montant de 12'500 fr. était dû. 
L’augmentation du poste relatif au « démontage et démolition » de 15'108 fr. à 
59'039 fr. 80 découlait des travaux supplémentaires réalisés en raison de la 

modification du projet requise par A______ SA en cours de chantier. Bien que 

cette différence n’ait pas fait l’objet de devis supplémentaires, les prestations 
facturées correspondaient aux tarifs pratiqués par B______ et acceptés par 

A______ SA. La facture de 59'039 fr. 80 était ainsi admise. Il en allait de même 

pour le poste relatif aux sanitaires dont la facturation avait augmenté de 35'419 fr. 

à 51'910 fr. 80., la différence résultant des travaux et des matériaux 

supplémentaires nécessaires pour réaliser le nouveau projet souhaité par A______ 

SA. Le poste relatif aux faux-plafonds avait diminué de 37'494 fr. à 30'980 fr. en 

raison de la création d’un seul niveau de plafond et le poste peinture sur les 
plafonds était demeuré quasiment inchangé, soit 13'677 fr. 56 au lieu de 13'743 

fr., de sorte que ces deux factures étaient dues. En revanche, le nouveau poste 

relatif aux travaux de menuiserie concernant la fourniture et la pose de portes 

plaquées et de deux miroirs pour un montant de 8'390 fr. n’avait pas fait l’objet 
d’un devis supplémentaire et l’exécution de ce travail n’avait pas été prouvée. 
Cette facture devait donc être écartée. Par conséquent, la facture finale relative 

aux travaux de rénovation du rez-de-chaussée devait être réduite à 168'108 fr. 16, 

soit 172'479 fr. TTC après application du rabais de 5% et de la TVA de 8%. Il 

- 15/27 - 

 

C/6224/2016 

convenait de souligner que l’acompte de 68'040 fr. TTC demandé le 17 juin 2015 
n’avait jamais été versé. 

Les locations des groupes de froid de 100 kW et 50 kW avaient fait l’objet de 
devis. A______ SA n’avait pas démontré ni même allégué avoir contesté ces 
offres. La différence de prix entre les devis et les factures finales s’expliquait par 
le fait que les offres se fondaient sur la location pour une durée d’une semaine 
alors que ces locations avaient finalement duré plusieurs semaines. Le nombre de 

semaines facturées n’était pas contesté par A______ SA. Cette dernière se limitait 
à faire valoir que le prix facturé par B______ était trop élevé. Elle avait toutefois 

accepté les offres de sorte que B______ était en droit de réclamer les prix indiqués 

dans ces documents, étant précisé qu'en droit suisse les parties sont, dans les 

limites de la loi, libres de déterminer le contenu des contrats qu'elles souhaitent 

conclure. A______ SA devait donc s’acquitter des factures de 29'089 fr. 92 TTC 
et de 15'913 fr. 26 TTC pour les locations des groupes de froid.  

Enfin, B______ avait installé une climatisation d’urgence dans le bureau de la 
direction. A______ SA connaissait les prix pratiqués par B______ pour ce type de 

prestations, compte tenu des offres effectuées pour les groupes de froid, de sorte 

que le prix de 4'860 fr. TTC était dû. 

A______ SA n’avait démontré ni l’existence de défauts, ni avoir avisé B______ 
d'éventuels défauts. S’il ressortait des enquêtes qu’il y avait eu des problèmes 
avec l’électricité, B______ ne s’était chargé que des travaux préparatoires mais 
pas de l’installation proprement dite puisqu’aucun des employés ne disposait des 
autorisations pour le faire. Par ailleurs, après l’intervention de K______ SARL 
qui s’était achevée fin juillet 2015, A______ SA n’avait émis aucun avis des 
défauts. Cette dernière n’avait également pas démontré que les travaux confiés à 
J______ SA et L______ devaient être exécutés par B______. Ce dernier n’avait 
jamais envoyé de devis pour ces travaux et n’avait jamais été mis en demeure de 
les exécuter, ni menacé par A______ SA de les faire exécuter par des entreprises 

tierces. A______ SA ne pouvait donc pas se prévaloir de la garantie des défauts. Il 

n’était également pas prouvé que B______ se soit engagé à effectuer des travaux 
dans d’autres zones de l’hôtel et que A______ SA ait été contrainte de confier 
lesdits travaux à des entreprises tierces. 

Plusieurs corps de métiers s’étaient succédés, respectivement avaient travaillé 
concomitamment durant plusieurs mois sur ce chantier, de sorte que rien ne 

permettait de retenir que le retard dans la livraison de l’ouvrage était imputable à 
B______, ni que la perte de gain alléguée fut en relation de causalité avec ce 

retard. En outre, A______ SA n’avait pas prouvé son dommage, le témoignage 
d’un de ses employés n’étant manifestement pas suffisant.  
A______ SA ne pouvait dès lors prétendre à aucune compensation. 

- 16/27 - 

 

C/6224/2016 

Les intérêts de 5% sur les montants dus couraient dès le 16 octobre 2015, date du 

dépôt de la requête en inscription de l’hypothèque légale. 

Il était admis que les travaux, hormis la créance résultant des travaux sur les 

façades qui avait été écartée, s’étaient terminés le 5 juillet 2015 de sorte que le 
délai de quatre mois avait été sauvegardé par l'annotation d'une inscription 

provisoire le 16 octobre 2015. A______ SA n’ayant fourni aucune sûreté, il devait 
être fait droit aux conclusions de B______ en inscription définitive d'une 

hypothèque légale, à concurrence du montant de 344'597 fr. 52 TTC avec intérêts 

à 5% dès le 16 octobre 2015. 

E. a.  Par acte déposé le 26 juin 2019 à la Cour de justice, A______ SA a appelé de 
ce jugement, qu’elle a reçu le 27 mai 2019. Elle a conclu à l’annulation de cette 
décision, à ce que B______ soit débouté de sa demande et de ses conclusions, à ce 

qu’il soit dit qu’il n’a plus aucune créance envers elle en relation avec les travaux 
entrepris dans l’hôtel et à ce que la radiation de l’hypothèque légale inscrite selon 
ordonnance du 16 octobre 2015 soit ordonnée, sous suite de frais et dépens. Elle a 

subsidiairement conclu à ce que la cause soit retournée au Tribunal à charge pour 

lui d’ordonner une expertise aux fins de déterminer la valeur du travail de 
B______ ainsi que ses dépenses, de manière à pouvoir appliquer l’art. 374 CO, 
puis de rendre un nouveau jugement au fond. 

 b. B______ a conclu à la confirmation du jugement et au déboutement de 
A______ SA de toutes ses conclusions.  

Il a par ailleurs formé un appel joint, concluant à ce que A______ SA soit 

condamnée à lui payer les sommes de 28'155 fr. 60 TTC (nettoyage des façades) 

et 8'390 fr. TTC (menuiserie de deux portes et miroir), avec intérêts à 5% dès le 

16 octobre 2015, à ce qu’il soit ordonné au Conservateur du Registre foncier de 
Genève de procéder à l’encontre de A______ SA à l’inscription définitive à son 
profit de l’hypothèque légale des artisans et entrepreneurs, inscrite provisoirement 
au Registre foncier le 16 octobre 2015 sous PJ 5______ sur la base de 

l’ordonnance du 16 octobre 2015 C/6______/2015-SP à concurrence d’un 
montant de 28'155 fr. 60 TTC avec intérêts à 5% l’an dès le 16 octobre 2015 et 
8'390 fr. TTC, avec intérêts à 5% dès le 16 octobre 2015 sur l’immeuble n° 
2______, plan n° 3______, de la commune de E______ [GE], droit distinct et 

permanent appartenant à A______ SA, sous suite de frais et dépens, y compris 

une indemnité équitable de 7'000 fr. 

c. A______ SA a conclu au rejet de l’appel joint et a persisté pour le surplus dans 
ses conclusions. 

d. Dans sa réplique, B______ a persisté dans ses conclusions. 

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C/6224/2016 

e. A______ SA n’ayant pas dupliqué, les parties ont été informées par avis de la 
Cour du 13 mars 2019 de ce que la cause était gardée à juger. 

EN DROIT 

1. L'appel est recevable pour avoir été interjeté auprès de l'autorité compétente  
(art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans le délai utile de 30 jours et selon la forme prescrite 

par la loi (art. 130, 131, 145 al. 1 let. b et 311 CPC), contre une décision finale de 

première instance (art. 308 al. 1 let. a CPC) rendue dans une affaire patrimoniale 

dont la valeur litigieuse est supérieure à 10'000 fr. (art. 91 al. 1, 94 et 308  

al. 2 CPC). 

Il en va de même de l'appel joint (art. 313 al. 1 CPC), qui est également recevable. 

A______ SA, appelante principale et intimée sur appel joint, sera désignée ci-

après comme appelante et B______, intimé sur appel principal et appelant sur 

appel joint, sera désigné comme intimé. 

2. La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen en fait et en droit  
(art. 310 CPC), dans les limites posées par les maximes des débats et de 

disposition applicables au présent contentieux (art. 55 al. 1 et 58 al. 1 CPC). 

Conformément à l'art. 311 al. 1 CPC, hormis les cas de vices manifestes, la Cour 

doit en principe se limiter à statuer sur les critiques formulées dans la motivation 

écrite contre la décision de première instance (ATF 142 II 413 consid. 2.2.4; arrêt 

du Tribunal 5A_111/2016 du 6 septembre 2016 consid. 5.3). Pour satisfaire à 

cette exigence de motivation, il ne suffit pas à l'appelant de renvoyer aux moyens 

soulevés en première instance, ni de se livrer à des critiques toutes générales de la 

décision attaquée. Sa motivation doit être suffisamment explicite pour que 

l'instance d'appel puisse la comprendre aisément, ce qui suppose une désignation 

précise des passages de la décision qu'il attaque et des pièces du dossier sur 

lesquelles repose sa critique (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1). En d'autres termes, 

l'appelant est tenu de discuter au moins de manière succincte les considérants du 

jugement qu'il attaque (arrêt du Tribunal fédéral 4A_97/2014 du 26 juin 2014 

consid. 3.3). La Cour d'appel n’a pas à entrer en matière si le recours n'indique pas 
quel point est critiqué et ne motive pas en quoi la motivation du tribunal de 

première instance serait fausse (arrêt du Tribunal fédéral 4A_218/2017 du  

14 juillet 2017 consid. 3.1.2). 

L'appelant est tenu de formuler l'intégralité de ses critiques à l'encontre du 

jugement attaqué dans le cadre du délai d'appel (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4; 

arrêt du Tribunal fédéral 4A_380/2014 du 6 octobre 2014 consid. 3.2.2).  

3. L’appelante reproche au Tribunal d’être entré en matière sur les prétentions de 
l’intimé alors que celui-ci n’a, selon elle, pas satisfait au fardeau de l’allégation. 

http://ge.ch/justice/donnees/perl/decis/142%20II%20413
http://ge.ch/justice/donnees/perl/decis/5A_111/2016
http://ge.ch/justice/donnees/perl/decis/138%20III%20374
http://ge.ch/justice/donnees/perl/decis/4A_97/2014
http://ge.ch/justice/donnees/perl/decis/4A_218/2017
http://ge.ch/justice/donnees/perl/decis/142%20III%20413
http://ge.ch/justice/donnees/perl/decis/4A_380/2014

- 18/27 - 

 

C/6224/2016 

 3.1 Lorsque la maxime des débats est applicable (art. 55 al. 1 CPC), les parties 
doivent alléguer les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions, produire les 

moyens de preuve qui s'y rapportent (art. 55 al. 1 CPC) et contester les faits 

allégués par la partie adverse, le juge ne devant administrer les moyens de preuve 

que sur les faits pertinents et contestés (art. 150 al. 1 CPC) (ATF 144 III 519 

consid. 5.1).  

 Les faits juridiquement pertinents doivent être allégués de manière suffisamment 
concluante pour permettre non seulement de statuer sur l’existence de la 
prétention soulevée, mais pour qu’en cas de contestation, la preuve puisse 
également en être administrée (arrêt du Tribunal fédéral 4A_540/2015 du  

28 janvier 2016 consid. 2.4). 

En ce qui concerne l'allégation d'une facture, il arrive que le demandeur allègue 

dans sa demande le montant total de celle-ci et qu'il renvoie pour le détail à la 

pièce qu'il produit. Dans un tel cas, il faut examiner si la partie adverse et le 

tribunal obtiennent ainsi les informations qui leur sont nécessaires, au point que 

l'exigence de la reprise du détail de la facture dans l'allégué n'aurait pas de sens, 

ou si le renvoi est insuffisant parce que les informations figurant dans la pièce 

produite ne sont pas claires et complètes ou que ces informations doivent encore y 

être recherchées. Il ne suffit en effet pas que la pièce produite contienne, sous une 

forme ou sous une autre, lesdites informations. Leur accès doit être aisé et aucune 

marge d'interprétation ne doit subsister. Le renvoi figurant dans l'allégué doit 

désigner spécifiquement la pièce qui est visée et permettre de comprendre 

clairement quelle partie de celle-ci est considérée comme alléguée. L'accès aisé 

n'est assuré que lorsque la pièce en question est explicite et qu'elle contient les 

informations nécessaires. Si tel n'est pas le cas, le renvoi ne peut être considéré 

comme suffisant que si la pièce produite est concrétisée et commentée dans 

l'allégué lui-même de telle manière que les informations deviennent 

compréhensibles sans difficulté, sans avoir à être interprétées ou recherchées 

(ATF 144 III 519 consid. 5.2.1.2). 

3.2 En l’espèce, l’intimé s’est référé, pour chacune de ses conclusions, aux 
factures correspondantes qu’il a produites en annexe. Ces factures sont détaillées, 
indiquant les prestations effectuées, l’ampleur du travail réalisé et les prix 
appliqués. L’appelante était ainsi en mesure de se déterminer sur les prétentions 
de l’intimé - ouvrage facturé, unités réalisées et prix appliqué - et le juge savait 
quelles preuves devaient être administrées. 

Par conséquent, le grief de défaut d’allégation soulevé par l’appelante n’est pas 
fondé. 

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C/6224/2016 

4. L’appelante reproche également au Tribunal d’avoir alloué à l’intimé ses 
conclusions alors que ce dernier n’avait pas prouvé avoir exécuté les travaux 
figurant de ses factures. Il conteste également les tarifs appliqués. 

4.1 Le fardeau de la preuve incombe au titulaire du droit qui fait l'objet de la 
contestation (art. 8 CC). Le tribunal établit sa conviction par une libre 

appréciation des preuves administrées (art. 157 CPC).  

 4.2 En l’espèce, le premier juge a effectué une analyse détaillée de chacune des 
conclusions de l’intimé. Il l’a débouté de certaines de ses conclusions, considérant 
qu’il n’avait pas prouvé l’ampleur de son activité, et en a admis d’autres, après 
avoir retenu que le travail facturé avait été effectué et que le prix appliqué était 

acceptable, pour des raisons différentes selon les postes. 

Or, en appel, l’appelante se limite à faire valoir, d’une manière toute générale, que 
le Tribunal ne pouvait pas allouer ses conclusions à l’intimé puisque ce dernier 
n’avait pas prouvé avoir exécuté les travaux facturés, alors qu’il aurait pu le faire 
au moyen d’une expertise. Ce faisant, l’appelante n’indique pas en quoi le 
raisonnement du Tribunal serait erroné pour chaque poste qu’il a examiné. Plus 
précisément, l’appelante n’explique pas en quoi le jugement serait critiquable en 
tant qu’il retient que l’intimé a facturé la location des blocs de froid 
conformément à ses offres. Par ailleurs, l’appelante n’a jamais contesté la facture 
de l’intimé relative aux travaux effectués dans les étages dont le solde s’élève à 
22'180 fr. 12. En outre, l’appelante n’explique pas en quoi le prix des travaux du 
rez-de-chaussée aurait dû être arrêté à 122'240 fr. plutôt qu’au montant alloué de 
271'924 fr. Elle fait valoir qu’il appartenait à l’intimé de prouver l’ampleur et le 
prix de son travail. Elle se contente toutefois de dire qu’il ne l’a pas fait mais sans 
expliquer en quoi le Tribunal a mal estimé chacun des postes examinés de sorte 

que l’on ne comprend pas lesquels - « marbre », « électricité », « installation de 
chantier et protections », « démontage et démolition », « sanitaires » ou «faux-

plafonds » - sont critiqués. Or, sans critique précise de la part de l'appelante, la 

Cour n’a pas à réexaminer l’ensemble des postes qui ont fait l’objet d’un 
considérant précis par le Tribunal. L’appelante reproche également au Tribunal ne 
de pas avoir discuté ses arguments en lien avec l’art. 374 CO et son application en 
l’espèce. Elle n’indique toutefois pas, en appel, quels arguments n’auraient pas été 
traités par le premier juge. Or, un renvoi aux écritures de première instance est 

insuffisant. 

Par conséquent, faute de précision dans la motivation de l’appelante, le grief de 
violation du fardeau de la preuve par le Tribunal doit être rejeté ainsi que, par 

conséquent, la conclusion de l’appelante tendant au renvoi de la cause au Tribunal 
pour qu’une expertise soit réalisée puisque cette dernière n’a pas valablement 
motivé qu’une telle expertise aurait été nécessaire contrairement à ce qu’a retenu 
le Tribunal. 

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C/6224/2016 

Les chiffres 1 à 7 du dispositif du jugement querellé seront donc confirmés. 

5. L’intimé reproche au Tribunal de l’avoir débouté de ses conclusions en paiement 
de la facture pour le nettoyage de la façade alors que c’est par choix que 
l’appelante avait renoncé à ce que l’entier du travail soit exécuté. 

 5.1.1 L'obligation principale du maître de l'ouvrage est de payer le prix de 
l'ouvrage (art. 372 al. 1 CO). 

Le calcul de la rémunération due à l'entrepreneur peut se faire de plusieurs 

manières. Il faut distinguer deux formes de rémunération. Les prix fermes, d'une 

part, sont ceux que les parties fixent avant la réalisation de l'ouvrage et dont elles 

conviennent qu'ils ne seront en principe plus modifiés. Les prix effectifs, d'autre 

part, sont déterminés d'après la valeur du travail et les dépenses de l'entrepreneur 

(art. 373 et 374 CO). 

Le droit contractuel suisse est essentiellement fondé sur le système de la liberté  
contractuelle (art. 19 al. 1 CO). Cette liberté englobe la liberté de déterminer la 

relation entre la prestation et la contre-prestation et donc, le plus souvent, le prix. 

Il n'y a pas, en droit suisse, d'obligation de conclure à un "juste" prix. Seules 

diverses formes d'abus sont réprimées, comme l'exploitation de la situation de 

faiblesse d'une partie pour en tirer un avantage matériel indu (lésion; 21 CO) 

(GUILLOD/STEFFEN, Commentaire romand, CO I, 2012, n. 49 ad art. 19 et 20 CO). 

5.1.2 Tant que l’ouvrage n’est pas terminé, le maître peut toujours se départir du 
contrat, en payant le travail fait et en indemnisant complètement l’entrepreneur 
(art. 377 CO). 

A la suite de la résiliation, le contrat se change en rapport de liquidation. Le 

maître doit payer « le travail fait ». Tous les travaux nécessaires à l’exécution de 
l’ouvrage, y compris les travaux préparatoires, doivent être rémunérés jusqu’au 
moment de la résiliation. La rémunération est fixée selon la convention des parties 

ou, à défaut, selon CO 374. La prétention de l’entrepreneur en paiement de son 
travail est exigible dès la résiliation (CHAIX, op. cit., n. 10 ad art. 377 CO). 

5.2 En l’espèce, l’intimé a offert de nettoyer la totalité de la façade de l’hôtel, de 
2'300 m2, pour un prix forfaitaire de 81'972 fr. TTC. Même si l’offre mentionnait 
également la peinture, le détail de l’offre permettait de voir qu'elle ne portait que 
sur le nettoyage de la façade.  

En outre, l'appelante ayant accepté l'offre de l'intimé, et donc le prix applicable au 

m2, elle ne peut, a posteriori, le contester, étant relevé qu'il n'apparaît pas comme 

abusif. 

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C/6224/2016 

Toutefois, c'est à juste titre que le premier juge a retenu que l'intimé n'avait pas 

prouvé avoir nettoyé une surface de 790 m2, alors qu'il aurait pu notamment faire 

entendre des témoins sur ce point. Il a certes utilisé des moyens de levage, à tout 

le moins pour effectuer des essais de nettoyage, mais ces moyens devaient être 

facturés au m2, selon l'offre, et non forfaitairement. L'intimé n'ayant pas prouvé le 

nombre de m2 nettoyés, le jugement sera confirmé en tant qu'il le déboute de ses 

conclusions tendant au paiement d'une facture de 28'155 fr. 60 TTC et retient 

qu'un tel montant ne peut pas faire l'objet d'une hypothèque légale. 

5.3 L’intimé reproche également au Tribunal de l’avoir débouté de ses 
conclusions en paiement de 8'390 fr. relatif au poste de travaux de menuiserie 

concernant la fourniture et la pose de portes plaquées et de deux miroirs au motif 

qu’il n’avait pas prouvé avoir effectué ce travail. L’argument de l’intimé selon 
lequel il était évident que ces éléments avaient été réalisés car il était évident que 

pour être utilisées les toilettes devaient être munies de portes ne suffit pas à 

prouver que ces portes ont été réalisées et ce par lui. 

 Par conséquent, le jugement sera également confirmé sur ce point. 

6. L’appelante reproche au Tribunal d’avoir écarté ses créances compensantes sans 
véritable motivation, étant précisé qu’elle ne fait plus valoir en appel que les 
travaux réalisés par l’intimé seraient entachés de défauts. 

 6.1.1 Le droit d'être entendu, en tant que droit personnel de participer à la 
procédure, exige que l’autorité écoute effectivement, puis examine soigneusement 
et sérieusement, et prenne en compte dans sa décision, les arguments de la 

personne dont la décision touche la position juridique. Il implique l'obligation, 

pour l'autorité de motiver sa décision, afin que son destinataire puisse la 

comprendre et l'attaquer utilement s'il y a lieu. Le juge n'a en revanche pas 

l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs 

invoqués par les parties; il suffit qu'il mentionne, au moins brièvement, les motifs 

qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé 

puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de 

cause (ATF 133 I 270 c. 3.1, JdT 2011 IV 3, SJ 2007 I 543; 133 III 439 c. 3.3,  

JdT 2008 I 4; 134 I 83 c. 4.1).  

Dès lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guidé la décision de l'autorité, le 

droit à une décision motivée est respecté même si la motivation présentée est 

erronée. La motivation peut d'ailleurs être implicite et résulter des différents 

considérants de la décision. En revanche, une autorité se rend coupable d'un déni 

de justice formel si elle omet de se prononcer sur des griefs qui présentent une 

certaine pertinence ou de prendre en considération des allégués et arguments 

importants pour la décision à rendre (ATF 139 IV 179 c. 2.2; arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_111/2015 du 20 octobre 2015 consid. 3.1). 

http://relevancy.bger.ch/php/clir/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&from_year=1954&to_year=2013&sort=relevance&insertion_date=&from_date_push=&top_subcollection_clir=bge&query_words=ATF+133+I+270&part=all&de_fr=&de_it=&fr_de=&fr_it=&it_de=&it_fr=&orig=&translation=&rank=1&highlight_docid=atf%3A%2F%2F133-I-270%3Afr&number_of_ranks=12&azaclir=clir
http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=2&from_date=1.1.2008&to_date=31.12.2010&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=all&query_words=%22Charles+Guerry%22&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F133-III-439%3Afr&number_of_ranks=0#page439
http://relevancy.bger.ch/php/clir/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&from_year=1954&to_year=2013&sort=relevance&insertion_date=&from_date_push=&top_subcollection_clir=bge&query_words=ATF+134+I+83&part=all&de_fr=&de_it=&fr_de=&fr_it=&it_de=&it_fr=&orig=&translation=&rank=1&highlight_docid=atf%3A%2F%2F134-I-83%3Afr&number_of_ranks=16&azaclir=clir
http://relevancy.bger.ch/php/clir/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&from_year=1954&to_year=2016&sort=relevance&insertion_date=&from_date_push=&top_subcollection_clir=bge&query_words=ATF+139+IV+179&part=all&de_fr=&de_it=&fr_de=&fr_it=&it_de=&it_fr=&orig=&translation=&rank=1&highlight_docid=atf%3A%2F%2F139-IV-179%3Afr&number_of_ranks=3&azaclir=clir

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C/6224/2016 

6.1.2 Le contrat d’entreprise est un contrat par lequel l’entrepreneur s’oblige à 
exécuter un ouvrage, moyennant un prix que le maître de l’ouvrage s’engage à lui 
payer (art. 363 CO). 

En concluant un contrat d’entreprise totale, les parties peuvent convenir que 
l’entrepreneur se chargera non seulement de l’exécution de l’ouvrage, mais 
également des travaux de planification et de projet (CHAIX, op. cit., n. 30 ad  

art. 363 CO). 

Lorsque l'architecte s'oblige à établir des plans et d'autres documents concernant 

des travaux de construction ou de transformation d'un bâtiment, ainsi qu'à diriger 

ces travaux, on est en présence d'un contrat d'architecte global (ATF 134 III 361 

consid. 5.1, 6.2.2 et 6.2.3). L’architecte doit établir le devis des coûts de 
construction avec soin, donner au mandant toutes les informations nécessaires sur 

les coûts, en particulier sur le degré d'exactitude de son devis, et effectuer un 

contrôle continu des coûts afin de pouvoir signaler rapidement les éventuels 

dépassements de devis (arrêt du Tribunal fédéral 4A_210/2015 précité consid. 

4.2). L'architecte qui évalue mal les coûts donne une information erronée à son 

mandant au sujet du coût de construction prévisible et répond, en cas de faute, de 

la mauvaise exécution du contrat (arrêt du Tribunal fédéral 4D_131/2009 du  

16 décembre 2009 consid. 3.3.3).  

6.1.3 L'art. 42 al. 2 CO prévoit que si le montant exact du dommage ne peut pas 
être établi, le juge le détermine équitablement, en considération du cours ordinaire 

des choses et des mesures prises par la partie lésée. Cette disposition vise à 

faciliter la preuve lorsque le dommage est d'une nature telle qu'une preuve 

certaine est objectivement impossible à rapporter, ou ne peut raisonnablement être 

exigée. Le demandeur doit se trouver dans un état de nécessité quant à la preuve. 

Une telle situation se rencontre lorsque, par la nature même de l'affaire, une 

preuve stricte n'est pas possible ou ne peut être raisonnablement exigée, en 

particulier si les faits allégués par la partie qui supporte le fardeau de la preuve ne 

peuvent être établis qu'indirectement et par des indices (ATF 132 III 715  

consid. 3.1; ATF 130 III 321 consid. 3.2 et les références citées). Le lésé reste 

toutefois tenu de fournir au juge, dans la mesure du possible, tous les éléments de 

fait constituant des indices de l'existence du préjudice et permettant l'évaluation ex 

aequo et bono du montant du dommage. L'exception de l'art. 42 al. 2 CO à la règle 

du fardeau de la preuve doit être appliquée de manière restrictive  

(ATF 133 III 462 consid. 4.4.2). 

6.2.1 En l'espèce, contrairement à ce que plaide l'appelante, le premier juge s'est 
exprimé sur chacune des créances compensantes dont elle s'est prévalue devant lui 

pour retenir qu'elle n'avait démontré ni l'existence de défauts ni avoir avisé 

l'intimé de ces éventuels défauts, qu'il n'était pas prouvé que l'intimé soit 

responsable du retard du chantier et qu'il n'était pas tenu de rembourser à 

http://ge.ch/justice/donnees/perl/decis/134%20III%20361
http://ge.ch/justice/donnees/perl/decis/4A_210/2015
http://ge.ch/justice/donnees/perl/decis/4D_131/2009
http://ge.ch/justice/donnees/perl/decis/132%20III%20715
http://ge.ch/justice/donnees/perl/decis/130%20III%20321
http://ge.ch/justice/donnees/perl/decis/133%20III%20462

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C/6224/2016 

l'appelante les travaux effectués par des entreprises tierces. Par ailleurs, 

l'appelante a compris les motifs retenus par le Tribunal, puisque dans son appel 

elle a été en mesure de critiquer la décision querellée sur ces points.  

Par conséquent, le grief de violation du droit d'être entendu tombe à faux. 

6.2.2 L’appelante fait valoir que l’intimé était, « en principe au départ », 
clairement censé entreprendre l’entier des travaux de rénovation envisagés. Or, 
l’appelante n’a pas prouvé avoir conclu un contrat d’entreprise totale avec l’intimé 
portant sur l’ensemble de la rénovation de l’hôtel, de sorte que seuls les travaux 
qui ont effectivement été confiés à l’intimé incombaient à ce dernier. C’est donc à 
juste titre que le premier juge a retenu que les travaux supplémentaires effectués 

par des entreprises tierces dont l’appelante réclame le remboursement n’ont pas 
été confiés à l’intimé et qu’il n’a pas été mis en demeure de les exécuter par 
l’appelante. Cette dernière ne le conteste pas en appel. 

L’appelante reproche au Tribunal de ne pas avoir retenu que l’intimé était 
responsable, par son comportement, du dépassement du coût total de la rénovation 

de l’hôtel. Or, l’appelante n’a ni allégué ni prouvé avoir chargé l’intimé de deviser 
le coût total des travaux. En effet, l’appelante a fait le choix de diriger les travaux 
elle-même. Si elle avait voulu prendre des précautions s’agissant du prix total des 
travaux, elle aurait dû demander des devis pour tous les aspects du chantier, à 

l’intimé et/ou aux autres entreprises, avant d’ouvrir le chantier; ou alors 
s’adjoindre les services d’un architecte à qui elle aurait confié la tâche de deviser 
l’ensemble des travaux. Seuls des contrats d’entreprise en réalisation des ouvrages 
ont été confiés à l’intimé. Ce dernier ne peut donc être tenu pour responsable du 
fait que le coût total des travaux a dépassé les prévisions de l’appelante. Pour le 
surplus, l’appelante ne prouve pas que les coûts auraient été moindres si les 
travaux supplémentaires avaient été réalisés par l’intimé. 

Par conséquent, l’intimé n’ayant aucune responsabilité dans la gestion du coût des 
travaux de rénovation, il ne peut en être tenu responsable. 

6.2.3 Par ailleurs, le Tribunal a retenu qu’aucune perte de gain ne pouvait être 
retenue du fait du retard des travaux car l’appelante n’avait pas démontré le 
dommage allégué, les témoignages n’étant pas suffisants, et le retard ne pouvait 
pas être imputé à l’intimé puisque d’autres corps de métiers étaient intervenus. 

L’appelante n’a pas prouvé avoir fixé un délai contraignant à l’intimé pour la 
livraison de l’ouvrage, au besoin accompagné des pénalités. En outre, l’intimé a 
terminé son ouvrage début juillet 2015 soit avec seulement quelques jours de 

retard. En effet, il ne peut être tenu compte du fait que les travaux réalisés par les 

autres entreprises se sont terminés plus tard car l’intimé, qui n'avait pas accumulé 
de retard substantiel, n’en avait pas été chargé. Il ne peut lui en être fait grief. 

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C/6224/2016 

Par ailleurs, il ne peut être reproché au Tribunal de ne pas avoir fait application de 

l’art. 42 al. 2 CO pour déterminer le montant du dommage de l’appelante. Si une 
perte de gain de l’ordre de 30% pouvait être tenue pour établie, l’appelante n’a 
toutefois pas apporté les éléments nécessaires, qu'elle possédait, pour que le 

Tribunal puisse établir quel montant représentait ces 30%, soit notamment le 

nombre de chambres de l’hôtel et leurs prix usuels.  

Par conséquent, c’est à juste titre que le Tribunal a débouté l’appelante de ses 
conclusions en compensation dès lors qu’aucune créance compensante n’avait été 
établie. 

7. 7.1 Les frais, qui comprennent les frais judiciaires et les dépens, sont fixés et 
répartis d’office (art. 95 al. 1 et 105 al. 1 CPC). Ils sont mis à la charge de la 
partie qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Lorsqu'aucune des parties des parties 

n'obtient entièrement gain de cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause 

(art. 106 al. 2 CPC). 

Les dépens sont fixés selon le tarif (art. 96 et 105 al. 2 CPC). Ils comprennent, 

lorsqu’une partie n’a pas de représentant professionnel, une indemnité équitable 
pour les démarches effectuées, dans les cas où cela se justifie (art. 95 al. 3  

let. c CPC). S’agissant de cette indemnité, il faut encore que la partie la réclame et 
la justifie spécialement (BASTON BULLETTI sur arrêt du Tribunal fédéral, 

4A_233/2017 du 28 septembre 2017 consid. 4.5, in newsletter du 16 novembre 

2017). Si une partie (dans le cas en question une assurance) procède par 

l'intermédiaire d'une avocate employée par elle, il est admissible, en présence de 

motifs qui le justifient selon l'art. 95 al. 3 let. c CPC, de lui octroyer une indemnité 

équitable pour ses démarches (arrêt du Tribunal fédéral 4A_192/2016 du 22 juin 

2016 c. 8.2). 

7.2 Les frais judiciaires de l'appel principal, arrêtés à 15’000 fr. (art. 13, 17 et  
35 RTFMC), seront mis à la charge de l’appelante, qui succombe (art. 95 al. 2 et 
106 al. 1 CPC). Ils seront entièrement compensés avec l'avance de frais de même 

montant fournie par elle, qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111  

al. 1 CPC).  Les frais judiciaires de l'appel joint seront arrêtés à 2’000 fr., 
compensés avec l'avance de frais de même montant fournie par l'intimé, et mis à 

charge de celui-ci qui succombe. 

L’intimé, qui a agi en personne devant la Cour, conclut à l'octroi d'une indemnité 
de 7'000 fr. pour les démarches effectuées et les frais de conseil engagés pour la 

rédaction de ses écritures d’appel. Il ne fait aucun doute au vu des écritures 
déposées que l’intimé a fait appel à un conseil juridique pour leur rédaction et il a 
obtenu gain de cause pour l’essentiel en appel. L'appelante a en effet succombé à 
hauteur de 344'600 fr. alors que l'intimé a succombé pour 36'500 fr. Il se justifie 

https://intrapj/perl/decis/4A_233/2017
http://ge.ch/justice/donnees/perl/decis/4A_192/2016

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C/6224/2016 

donc d'allouer à l'intimé, pour la procédure d’appel qui a compté deux écritures de 
sa part, une indemnité équitable de 4'000 fr. 

* * * * * 

- 26/27 - 

 

C/6224/2016 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 26 juin 2019 par A______ SA contre le jugement 

JTPI/7477/2019 rendu le 21 mai 2019 par le Tribunal de première instance dans la 

cause C/6224/2016-21. 

Déclare recevable l’appel joint interjeté par B______ contre ce même jugement. 

Au fond : 

Confirme le jugement entrepris. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel et d’appel joint à 17'000 fr. et compense ceux-ci avec 
les avances de frais fournies par les parties, qui restent acquises à l'Etat de Genève. 

Met ceux-ci à la charge de A______ SA à hauteur de 15'000 fr. et à la charge de 

B______ à hauteur de 2'000 fr. 

Condamne A______ SA à verser 4'000 fr. à B______ à titre d'indemnité équitable.  

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Pauline ERARD et Paola 

CAMPOMAGNANI, juges; Madame Christel HENZELIN, greffière. 

Le président : 

Cédric-Laurent MICHEL 

 
La greffière : 

Christel HENZELIN 

 

  

- 27/27 - 

 

C/6224/2016 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr.  

 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110