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**Case Identifier:** 64916d75-d631-5094-8d43-de9b9931f4aa
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-08-27
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 27.08.2014 A/3839/2009
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3839-2009_2014-08-27.pdf

## Full Text

Siégeant : Juliana BALDÉ, Présidente; Christine LUZZATTO et Evelyne 
BOUCHAARA, Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3839/2009 ATAS/936/2014 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 27 août 2014 

4ème Chambre 

 

En la cause 

Madame A______, domiciliée à Carouge, comparant avec élection 
de domicile en l'étude de Maître Diane BROTO 

recourante 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, Genève 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Madame A______ (ci-après l’assurée), née le ______ 1952, a commencé un 
apprentissage de coiffure en France. Elle a par la suite exercé divers emplois 
d’abord en France, puis en Suisse notamment en tant que vendeuse avant d’être 
mise au bénéfice des prestations de l’Hospice général.  

2. Le 29 avril 2003, elle a déposé une demande de prestations auprès de l’office 
cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : OAI) tendant à l’octroi d’une rente en 
raison d’une incapacité de travail entière depuis janvier 2002 attestée par le docteur 
B______, spécialiste FMH en rhumatologie. 

3. Dans un rapport du 14 mai 2003, le Dr B______ a diagnostiqué avec répercussion 
sur la capacité de travail une fibromyalgie existant depuis 2001, un état dépressif 
avec des troubles de la personnalité et un mélanome au bras droit opéré à deux 
reprises en 1999 et 2002. Il a fait état de douleurs ostéoarticulaires variables en 
localisation et en intensité, d’un grand état de fatigue avec des troubles du sommeil, 
d’un état d’angoisse et de peur permanent principalement à cause de son mélanome, 
d’une difficulté à se concentrer et d’une relation avec autrui souvent conflictuelle. 
Pour ces raisons, l’assurée avait des difficultés à être stable dans un poste de travail. 
La répercussion de l’atteinte concernant l’activité de vendeuse était de 100%. Cette 
activité n’était plus exigible. On ne pouvait pas davantage exiger de l’assurée 
qu’elle exerçât une autre activité au vu de ses problèmes psychologiques rendant 
difficile toute recyclage ou travail. 

4. Dans un rapport du 29 décembre 2003, le docteur C______, spécialiste FMH en 
médecine interne, a diagnostiqué avec répercussion sur la capacité de travail une 
fibromyalgie traitée par le Dr B______ et sans répercussion sur la capacité de 
travail un goitre thyroïdien multinodulaire diffus depuis novembre 2002 ainsi qu’un 
mélanome malin avec niveau d’invasion III excisé en septembre puis en octobre 
2000. Les problèmes pour lesquels il traitait l’assurée étaient stables et ne 
justifiaient pas d’arrêt de travail. 

5. Le 22 mars 2004, l’OAI a mis en œuvre une expertise psychiatrique auprès du 
docteur D______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Dans son 
rapport d’expertise du 21 septembre 2004, ce médecin a constaté de bonnes 
aptitudes d’attention, de concentration, de vigilance et de mémoire mais l’existence 
de troubles de la perception sous forme d’hallucinations visuelles, auditives et 
cénesthésiques ainsi que des troubles délirants (délires à thèmes mystiques, de 
grandeur ou paranoïaque) et des troubles du Moi (sentiments de dépersonnalisation, 
de décorporation et de déréalisation). Le score selon l’échelle de dépression de 
Hamilton était de 23 sur 25. Il a diagnostiqué un trouble schizotypique (F 21) et un 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, sans syndrome somatique (F 
33.10). Aux titres des diagnostics différentiels, il a relevé que les directives pour le 
diagnostic de trouble somatoforme ne sont pas remplies et que les troubles mixtes 
de la personnalité, personnalité anxieuse évitante et personnalité anankastique 

 
 
 

 

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(F 61.0) sont inclus en grande partie dans le trouble schizotypique. En raison de sa 
pathologie psychiatrique sévère, qui a pris cours dans l’enfance, l’assurée était 
totalement incapable de travailler depuis le 1er décembre 2001, dans quelque 
activité que ce fût. En vue de réduire l’impulsivité régissant négativement ses 
rapports sociaux, un antidépresseur serait judicieux. Par ailleurs, une approche 
psychoéducative lui serait profitable. Son appétence relationnelle et son besoin 
d’aide pourraient enfin trouver des éclaircissements et une voie d’apaisement si on 
y associait une psychothérapie. Elle était incapable de s’intégrer dans une équipe 
professionnelle, mais cette réserve pourrait s’amender en cas de succès 
thérapeutique. Les troubles mentaux et sociaux engendraient une perte massive de 
confiance en soi, un doute sur ses capacités et un sentiment envahissant 
d’appréhension, voire des crises d’angoisse en situation réelle. 

6. Dans un rapport du 21 décembre 2004, le service médical régional de l’AI (ci-
après : SMR) a considéré que l’expertise était convaincante et qu’il était légitime de 
suivre ses conclusions, tout en demandant à l’assurée de suivre les indications 
thérapeutiques de l’expert. 

7. Par décisions du 9 février et du 9 mars 2005, l’OAI a reconnu à l’assurée un degré 
d’invalidité de 100% dès le 1er décembre 2002 et lui a octroyé une rente entière 
d’invalidité dès cette date.  

8. Le 8 janvier 2008, l’OAI a initié une procédure de révision. Dans le questionnaire 
pour révision du 17 janvier 2008, l’assurée a indiqué que son état de santé s’était 
aggravé depuis deux ans, surtout depuis qu’elle était tombée violemment sur le 
coccyx.  

9. Le 9 février 2009, l’OAI a mis en œuvre une expertise médicale et mandaté à cet 
effet le docteur E______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. 

10. Dans son rapport du 5 mai 2009, l’expert a précisé avoir examiné l’assurée à trois 
reprises et avoir pris contact avec les Drs B______ et C______. Il a relevé que 
l’assurée n’avait plus consulté le Dr B______ depuis février 2003, n’avait pas suivi 
le traitement proposé par le Dr D______ et n’avait consulté le Dr C______ que 
deux fois, en janvier et juillet 2007, ce dernier ignorant qu’elle percevait des 
prestations de l’assurance-invalidité. Dans un rapport intermédiaire du 1er avril 
2008, le Dr C______ s’était demandé à quel titre l’assurée bénéficiait des 
prestations de l’assurance-invalidité car il ne voyait pas pourquoi sa capacité de 
travail devrait être atteinte dès lors qu’elle passait la moitié de l’année au Maroc. 
Au vu de cette situation, l’OAI lui avait confié un mandat d’expertise. Le remariage 
de l’assurée en 2006 avec un marocain de 35 ans était désapprouvé par ses filles. 
Selon l’expert, la recherche systématique des troubles mentaux et du comportement 
tels que définis par le DSM-IV et la CIM-10 était restée entièrement infructueuse. Il 
a conclu à l’absence de trouble somatoforme douloureux, de trouble schizotypique 
et de la personnalité schizotypique, de l’agoraphobie sans antécédents de trouble 
panique, de trouble de personnalité dépendante et de trouble de personnalité 

 
 
 

 

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anankastique et enfin de trouble dépressif récurrent. L’absence de troubles mentaux 
dans le cas de l’assurée impliquait ipso facto que la capacité de travail demeurait 
intacte.  

11. Dans un avis du 17 juin 2009, le SMR a relevé qu’au vu des renseignements 
médicaux reçus dans le cadre de la lutte contre la fraude et de l’expertise du 
Dr E______, l’assurée n’avait jamais présenté d’atteinte psychique incapacitante, 
de sorte qu’il avait suivi à tort les conclusions de l’expertise psychiatrique du 
Dr D______ qui présentait de nombreuses discordances et qui n’avait pas été 
examinée de manière attentive lors de la demande initiale. Par conséquent, il avait 
été trompé sur l’état de santé de cette assurée. 

12. Par décision du 28 septembre 2009, l’OAI a supprimé la rente dès le premier jour 
du deuxième mois suivant la notification et a retiré l’effet suspensif. Il a considéré 
que l’assurée ne présentait aucune incapacité de travail dans toute activité 
professionnelle. 

13. Par acte du 27 octobre 2009, l’assurée interjette recours. Elle conclut à la poursuite 
du versement de sa rente d’invalidité. Elle sollicite un délai pour compléter son 
recours. Elle conteste disposer d’une capacité de travail totale, compte tenu de la 
persistance de ses problèmes de santé. 

14. Dans son complément de recours du 17 décembre 2009, la recourante relève au 
préalable que le dossier de l’intimée lui a été communiqué de façon incomplète, le 
17 août 2009, sans les documents de la fin 2005 jusqu’en avril 2008, notamment un 
rapport du Dr C______ du 1er avril 2008. A l’appui de son écriture, la recourante 
invoque la partialité du Dr E______ et une instruction incomplète sur les plans 
rhumatologique et somatique. A l’évidence, le Dr E______ avait été influencé 
négativement par le Dr C______ avant même l’établissement de son rapport 
d’expertise et de son examen. Elle a précisé avoir éconduit sur le plan sexuel le 
Dr C______ qui s’était à l’évidence vengé. En effet, l’expert faisait état de ses 
plaintes spontanées en les qualifiant « d’ensemble de quelques mimiques de 
douleurs semblant fortement imprégnées d’inauthenticité ». Elle produit un rapport 
établi le 10 décembre 2009 par le docteur F______, généraliste et nouveau médecin 
traitant, selon lequel elle présente une cervicobrachialgie gauche sur hernie discale 
C5-C6, des lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs disco-lombaires étagés 
et une atteinte ostéophytaire droite L5-S1 entraînant une lombosciatalgie droite sur 
territoire S1. Selon ce médecin, son état physique limitait une activité avec port de 
charges, une station debout prolongée, des mouvements répétitifs du dos et le 
maintien d’une position statique prolongée. Son état de santé ne lui permettait plus 
de travailler à 100%. La surveillance suite à l’ablation de deux mélanomes cutanées 
engendrait une angoisse réactionnelle avec parfois des crises de panique. Dès lors, 
au regard des lésions médicales constatées et des limitations fonctionnelles 
objectives quant à sa santé physique, il apparaissait que ses plaintes sont totalement 
plausibles ce qui contredit le rapport du Dr E______. Au vu du rapport du Dr 
F______ faisant apparaître une aggravation de son état de santé sur le plan 

 
 
 

 

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somatique, il convenait de procéder à une instruction complémentaire. Par 
conséquent, elle conclut, d’une part préalablement, à la mise en œuvre d’une 
expertise médicale bi-disciplinaire psychiatrique ainsi que rhumatologique et 
somatique, d’autre part principalement et sous suite de dépens, à la reprise du 
versement de la rente d’invalidité dont le montant sera fixé après investigations 
complémentaires sur le degré d’invalidité. 

Elle produit également un rapport radiologique relatif à l’IRM dorsale du 8 octobre 
2009 faisant état d’une dégénérescence discale étagée, d’un hémangiome vertébral 
en D3, D7 et plus large en D5, d’une dégénérescence discale modérée sans 
discopathie. En revanche, il ne met pas en évidence d’hernie discale. 

15. Dans sa réponse du 18 janvier 2010, se référant à un avis SMR du 14 janvier 2010, 
l’intimé indique que les atteintes décrites par le Dr F______ sont nouvelles et que 
l’on ignore depuis quand elles sont présentes. Il était indispensable d’obtenir des 
précisions du Dr F______ quant aux dates du début de son suivi et de l’apparition 
des atteintes mentionnées ainsi que sur le taux de la capacité de travail de la 
recourante dans l’activité habituelle et dans une activité adaptée. Une fois en 
possession de ces éléments, il ne manquera pas de soumettre le dossier au SMR et 
de se déterminer à nouveau. 

16. Par courrier du 17 février 2010, la recourante a informé la chambre de céans qu’elle 
souscrivait à la demande de renseignements complémentaires formulée par l’intimé. 

17. Interpellé par la chambre de céans, le Dr F______ a répondu en date du 2 mars 
2010 qu’il suit la recourante depuis le 29 juillet 2009, que les atteintes à la santé 
mentionnées dans son rapport du 10 décembre 2009 sont apparues en 2005-2006, 
que la capacité de travail résiduelle comme vendeuse-caissière est nulle et qu’une 
activité adaptée n’est pas possible au vu d’une cervicobrachialgie gauche et de 
lombalgies chroniques qui l’empêchent d’exercer toute activité professionnelle. 

18. A la requête de la chambre de céans, le 11 mars 2010, l’intimé a communiqué les 
pièces manquantes, à savoir les résultats des analyses effectuées en 2006, un 
rapport radiologique du 11 juillet 2007 mentionnant une sclérose du coccyx 
d’aspect ancien, un rapport de coloscopie, le rapport intermédiaire établi par le 
Dr C______ ainsi que son rapport concernant les capacités professionnelles établis 
en date du 1e avril 2008. Dans ce dernier rapport, le Dr C______, répondant à la 
question de savoir quelle était la répercussion de l’atteinte à la santé sur l’activité 
exercée jusqu’ici, a noté : « mystère complet ». Au point de savoir si l’activité 
exercée jusqu’à maintenant était encore exigible, le Dr C______ a indiqué : 
« laquelle, vendeuse chez G______ ou entraîneuse de saloon ? ». A la question de 
savoir si l’on pouvait exiger que l’assurée exerçât une autre activité et si oui quel 
genre d’activité était envisageable, il a écrit : « je tombe des nues ». Enfin, 
concernant les capacités fonctionnelles, le praticien a répondu « je ne préfère pas 
répondre au risque d’être vulgaire ». 

 
 
 

 

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19. Dans son écriture du 7 avril 2010, l’intimé relève que selon le SMR, le rapport du 
Dr F______ n’apporte aucun élément précis ni objectif quant à l’état de santé de la 
recourante et qu’au vu de ce qui précède, il propose que le dossier lui soit renvoyé 
pour complément d’instruction sur le plan somatique.  

20. Dans ses conclusions du 30 avril 2010, la recourante relève qu’au regard des termes 
inadmissibles contenus dans le rapport du Dr C______ du 1er avril 2008, elle a 
porté plainte auprès de la Commission de surveillance des professionnels de la 
santé en date du 18 mars 2010. Selon la recourante, il est indubitable que le rapport 
du Dr C______ a faussé l’approche du Dr E______ et que son rapport d’expertise 
du 5 mai 2009 est partial. Elle s’oppose en l’état au renvoi de son dossier auprès de 
l’OAI, au motif que la décision de suppression de rente a été rendue le 
28 septembre 2009 alors qu’il ne disposait pas des éléments nécessaires. Dès lors, 
compte tenu du rapport du Dr C______, la recourante sollicite expressément une 
demande de rétrocession de l’effet suspensif à la décision litigieuse ainsi qu’une 
audience de comparution personnelle des parties afin de connaître la raison pour 
laquelle l’intimé lui a sciemment caché l’existence de ce rapport en ne le 
transmettant pas spontanément à son conseil. Compte tenu de ce qui précède, elle 
modifie ses conclusion préalables en tant qu’elles visent également la restitution de 
l’effet suspensif au recours et la comparution personnelle des parties. 

21. Dans son écriture du 19 mai 2010, l’intimé observe qu’elle n’a pas transmis un 
dossier complet à la recourante afin de protéger les intérêts du Dr C______. Par 
ailleurs, son rapport du 1er avril 2008 n’a pas été un élément déterminant ayant 
conduit à la décision de suppression de rente dès lors que ce médecin n’est pas 
psychiatre, que son rapport ne contient ni anamnèse, ni status, ni détermination de 
la capacité de travail de la recourante et que ses dernières consultations remontent à 
janvier et juillet 2007. En revanche, il s’est basé sur le rapport d’expertise du 
Dr E______ qui a procédé à une étude fouillée des points litigieux et motivé ses 
conclusions, de sorte que ledit rapport remplit tous les critères requis pour lui 
reconnaître une pleine valeur probante. Il conclut au rejet de la demande de 
rétablissement de l’effet suspensif et confirme ses conclusions précédentes. 

22. Par arrêt incident du 31 mai 2010 (ATAS/632/2010), la chambre de céans a rejeté 
la requête de rétablissement de l’effet suspensif. Cet arrêt est entré en force. 

23. Les parties ont été entendues en audience de comparution personnelle des parties le 
18 août 2010. La recourante a déclaré que son état de santé évoluait en dents de 
scie. Elle avait refusé de continuer à être suivie par un psychiatre. Elle avait un mal 
de vivre qui pouvait se déclencher d’un coup. Bien qu’elle soit claustrophobe, elle 
avait pu en définitive se soumettre à une IRM qui avait révélé une hernie discale 
C5-C6. Elle n'était pas opposée au renvoi de la cause à l'intimé, mais, selon elle, 
l'instruction complémentaire devrait porter tant sur les aspects somatiques que 
psychiatriques, la valeur probante de l'expertise du Dr E______ étant contestée. 
Quant à l'intimé, il a déclaré que le rapport d'expertise du Dr E______ devait se 
voir attribuer pleine valeur probante. 

 
 
 

 

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24. Par communication du 27 août 2010, la chambre de céans a avisé les parties de son 
intention de mettre en œuvre une expertise psychiatrique et de mandater le 
docteur  G______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie ainsi que 
médecin adjoint au service de psychiatrie adulte des HUG. 

25. Par courrier du 15 septembre 2010, la recourante a informé la chambre de céans 
qu’elle n’avait pas de motif de récusation à faire valoir à l’encontre de l’expert et a 
communiqué des questions complémentaires à son attention.  

26. Dans sa détermination du 20 septembre 2010, se fondant sur l’avis du SMR du 
15 septembre 2010, l’intimé s’est opposé à la réalisation d’une nouvelle expertise 
psychiatrique au motif que l’expertise psychiatrique du Dr E______ du 5 mai 2009 
revêtait pleine valeur probante. En revanche, Il a estimé nécessaire de compléter 
l’instruction sur le plan somatique.  

27. Par ordonnance d’expertise du 1er octobre 2010 (ATAS/982/2010), la chambre de 
céans a mis en œuvre une expertise psychiatrique et a commis à cette fin le 
Dr G______. Elle a considéré que les conclusions des expertises des Drs D______ 
et E______ étaient diamétralement opposées et qu’il n’était pas possible de savoir 
si l’on était en présence d’un changement notable de circonstances ou d’une 
nouvelle appréciation du cas. L’entente entre les parties sur le renvoi du dossier à 
l’administration ne concernait que les troubles somatiques et non les aspects 
psychiques, de sorte qu’un tel renvoi n’était pas préconisé. La suite de la procédure 
s’agissant d’une investigation quant aux atteintes somatiques était réservée et les 
questions complémentaires de la recourante seraient prises en compte dans la 
mesure de leur pertinence. 

28. Dans son rapport du 14 septembre 2011, l’expert expose que, sur la base de ses 
observations cliniques et des résultats de l’IRM pratiquée le 3 mars 2011 révélant 
des anomalies, il a demandé un examen neuropsychologique à Monsieur H______, 
spécialiste FSP en neuropsychologie et psychothérapie. L’expert a retenu le 
diagnostic de trouble schizotypique (F21) qui est présent depuis l’adolescence. Ce 
trouble n’entraînait pas actuellement une incapacité de travail, mais des limitations 
des facultés d’adaptation de la recourante qui restreignaient le champ des activités 
qu’elle pourrait exercer. Dans l’activité habituelle, la recourante ne serait capable 
d’exercer une activité de vendeuse que dans un milieu professionnel calme et 
comportant peu d’interactions avec des collègues. Il en allait de même dans une 
activité adaptée afin que les bizarreries de pensées et parfois de comportement ne 
provoquassent pas de rejet ou de conflit. Elle devrait se dérouler dans une ambiance 
de travail peu stressante et être peu exigeante en termes cognitifs. Le domaine 
d’activité devrait privilégier les compétences non verbales. Du point de vue 
psychopathologique, son état s’était amélioré par rapport à la période qui avait suivi 
la découverte du mélanome. Il était stable depuis 2005. Du fait d’une période de 
plusieurs années d’inactivité professionnelle, la reprise du travail et même la simple 
recherche d’un emploi pourraient s’avérer difficiles. La recourante aurait 

 
 
 

 

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certainement besoin d’une aide à la réinsertion. Les données médicales nouvelles 
rapportées par le Dr F______ justifieraient une évaluation rhumatologique. 

29. Dans son écriture du 14 novembre 2011, la recourante a considéré qu’au vu de la 
position de l’expert, la palette d’activités qu’elle pourrait exercer serait 
essentiellement manutentionnaire (de type ouvrier). Or, une telle activité induisait 
un effort de type physique de même que celle de vendeuse. Par conséquent, elle a 
demandé la mise en œuvre d’une expertise rhumatologique afin de déterminer si 
elle présente des troubles physiques et/ou des limitations fonctionnelles sur le plan 
physique susceptibles d’empêcher une activité de type manutentionnaire ou de 
vendeuse. 

30. Dans son écriture du 16 novembre 2011, l’intimé a maintenu ses conclusions 
précédentes. Il s’est référé à l’avis du SMR du 25 octobre 2011 considérant que 
l’explication des experts relative à l’amélioration de l’état de santé en janvier 2005 
était peu étayée et qu’on pouvait se demander si l’avis des experts ne rejoignait pas 
celui du Dr E______, à savoir que la recourante n’avait jamais présenté une atteinte 
psychique incapacitante de longue durée. Par conséquent, la recourante avait une 
capacité de travail entière dans une activité adaptée respectant les limitations 
fonctionnelles depuis de nombreuses années. La date d’amélioration de l’état de 
santé étant quelque peu difficile à déterminer, il appartiendrait aux experts de se 
prononcer sur ce point. 

31. Le 17 avril 2012, la chambre de céans a interpellé le Dr F______ afin qu’il lui 
communiquât les rapports radiologiques sur lesquels il s’était fondé pour 
diagnostiquer une cervicobrachialgie gauche sur hernie discale C5-C6. 

32. Le 24 avril 2012, le Dr F______ a transmis un rapport radiologique établi le 30 
avril 2009 à la suite de l’IRM de la colonne cervicale réalisée le 27 avril 2009. 
Ledit rapport concluait à une discopathie C5-C6 avec débord discal circonférentiel 
et petite hernie sous-ligamentaire médiane estimée à moins d’un tiers du canal ainsi 
qu’à une surcharge facettaire prédominant à cet étage. 

33. Dans son écriture du 14 mai 2012, l’intimé s’est référé à l’avis SMR du 10 mai 
2012 estimant que, sans données cliniques, l’IRM ne pouvait pas être interprétée 
correctement. Cet examen avait été réalisé en raison de cervicobrachialgies C6 
gauche avec suspicion de maladie d’Arnold. Une évaluation neurologique, voire 
neurologique et rhumatologique était souhaitable. 

34. Par ordonnance d’expertise du 19 juillet 2012 (ATAS/918/2012), la chambre de 
céans a mis en œuvre une expertise rhumatologique et neurologique. Elle a commis 
à cette fin les docteurs I______, spécialiste FMH en rhumatologie, médecine 
physique et réhabilitation, et J______, spécialiste FMH en neurologie. 

35. Dans leur rapport d’expertise bidisciplinaire du 7 décembre 2012, les Drs I______ 
et J______ posent les diagnostics de syndrome fibromyalgique, cervicalgies 
d’origine mixte (tensionnelle et discopathie modérée C5-C6), métatarsalgies gauche 
sur possible bursite intermétatarsienne versus petit névrome de Morton et syndrome 

 
 
 

 

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de la patte d’oie du genou gauche. La recourante décrivait des douleurs chroniques 
du rachis et des extrémités avec la présence de 12 points sur 18 de SMITH positifs. 
L’existence d’un état de fatigue, de troubles du sommeil avec un sommeil peu 
réparateur ainsi que des troubles cognitifs (troubles de la mémoire et de la 
concentration) renforçait ce diagnostic. S’agissant des cervicalgies, l’impression 
clinique parlait plutôt en faveur d’une origine tensionnelle s’inscrivant 
vraisemblablement dans le cadre d’un syndrome douloureux chronique de type 
fibromyalgie car, sur le plan objectif, ils n’avaient pas constaté de limitation 
cervicale significative, ni de souffrance segmentaire précise. S’agissant des 
douleurs lombaires, ils ont observé une bonne mobilité de la colonne vertébrale 
avec une souffrance modérée de la charnière lombo-sacrée (L5-S1) peu 
handicapante, associée à de nombreuses tensions musculaires. Ce tableau pouvait 
entrer dans le cadre d’un syndrome douloureux chronique de type fibromyalgie ce 
que confirmaient les radiographies puisqu’elles ne montraient pas d’atteinte ostéo-
articulaire significative. Aucune des atteintes objectives constatées sur les plans 
radiologique et clinique n’avait un caractère suffisamment douloureux et limitant 
pouvant représenter un handicap sur le plan fonctionnel et professionnel. Pour tous 
les diagnostics précisés, il n’y avait pas de limitation de la capacité de travail sur le 
plan somatique ni dans l’activité habituelle, ni dans une activité adaptée. Il n’y avait 
pas eu de modification de la capacité de travail depuis le 7 janvier 2005. 

36. Par écriture du 19 février 2013, l’intimé a exposé que la recourante ne présentait 
aucune atteinte psychiatrique ayant valeur de comorbidité au sens de la 
jurisprudence comme l’avait relevé l’expert E______. Par ailleurs l’expertise bi-
disciplinaire ne retenait aucune limitation de la capacité de travail sur le plan 
somatique. Par conséquent, il a conclu au rejet du recours. 

37. Dans son écriture du 26 mars 2013, la recourante a conclu à la communication de 
l’expertise bi-disciplinaire au Dr G______ et à ce que des questions 
complémentaires lui soient posées, vu le diagnostic de syndrome de fibromyalgie. 

38. Dans son écriture du 3 avril 2013, l’intimé a indiqué n’avoir pas de questions à 
poser à l’expert psychiatre. Il a annexé un avis SMR du 26 mars 2013 selon lequel 
la recourante ne présentait pas trois critères sur les quatre établis par la 
jurisprudence pour admettre le caractère incapacitant d’une fibromyalgie. En outre, 
le SMR n’avait pas de questions complémentaires à poser au Dr E______ son 
expertise étant très claire et convaincante. 

39. Par ordonnance du 23 avril 2013 (ATAS/375/2013), la chambre de céans a requis le 
Dr G______ de procéder à un complément d’expertise psychiatrique afin de 
déterminer principalement quelle est la capacité de travail de la recourante en tenant 
compte du syndrome de fibromyalgie diagnostiqué et des limitations 
psychiatriques. 

40. Dans son complément d’expertise psychiatrique du 24 février 2014, le Dr G______ 
expose que la recourante présente un état dépressif léger et fluctuant depuis le décès 

 
 
 

 

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de sa mère en décembre 2012. La coexistence d’un trouble schizotypique et d’une 
fibromyalgie n’était pas fréquente. En l’état actuel des connaissances, le trouble 
schizotypique devait être considéré comme indépendant de la fibromyalgie et 
prépondérant sur le plan psychopathologique. Il n’était actuellement pas 
décompensé. La recourante passait une grande partie de la matinée au lit en raison 
d’importants troubles du sommeil. Elle prenait son « petit-déjeuner » à midi et 
effectuait quelques petites tâches ménagères l’après-midi (vaisselle, rangement, 
nettoyage). Le soir, elle regardait la télévision. Elle ne subissait pas de perte 
d’intégration sociale et ne présentait pas un état psychique cristallisé. Les 
limitations spécifiquement liées au trouble schizotypique ne s’étaient pas modifiées 
par le diagnostic de fibromyalgie. Elle souffrait depuis le décès de sa mère d’un état 
dépressif léger et fluctuant. Les critères pour un épisode dépressif n’étaient pas 
présents lors de l’examen. 

41. Dans son écriture du 18 mars 2014, la recourante a fait grief à l’expertise du 
Dr E______ de ne pas contenir les critères de qualité pour se voir reconnaître une 
force probante suffisante. En effet, son rapport manquait de structure, les 
diagnostics n’étaient pas clairement posés et il se contentait d’expliquer pourquoi il 
s’écartait des diagnostics psychiatriques retenus par le Dr D______ sans procéder 
lui-même à une analyse précise du cas et sans répondre aux questions usuelles 
topiques posées dans le cadre des expertises psychiatriques. En comparant la 
situation existant lors de l’octroi de la rente en février 2005 avec celle de la 
suppression de la rente en 2011, le diagnostic psychiatrique était le même et le seul 
changement résidait dans l’appréciation de sa capacité de travail ce qui constituait 
une  nouvelle appréciation du cas médical, soit un motif ne justifiant pas la révision 
de sa rente entière d’invalidité. S’agissant de l’expertise bi-disciplinaire 
rhumatologique et neurologique, elle n’avait pas de remarques à formuler à son 
encontre. Elle a conclu au maintien de la rente entière d’invalidité et confirmé au 
surplus ses conclusions précédentes. 

42. Dans son écriture du 18 mars 2014, l’intimé relève qu’au vu du complément 
d’expertise du Dr G______, le diagnostic de fibromyalgie n’a pas de caractère 
invalidant en tenant compte des réquisits jurisprudentiels dès lors que la recourante 
ne subit pas de perte d’intégration sociale et ne présente pas d’état psychique 
cristallisé. Il a confirmé ses conclusions précédentes. 

43. Le 21 mars, la chambre de céans a transmis chaque écriture à l’adverse partie et sur 
ce, a gardé la cause à juger. 

 
 
 

 

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EN DROIT 

1. Dans son arrêt incident du 31 mai 2010, la chambre de céans s’est déjà prononcée 
sur sa compétence et la recevabilité du recours, de sorte qu’il n’y a pas lieu de 
revenir sur ces points. 

2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 

3. Les modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 
(4ème révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 
entrées en vigueur respectivement le 1er janvier 2004, le 1er janvier 2008 et le 
1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales dans 
le domaine de l'assurance-invalidité. 

Sur le plan matériel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 
consid. 1; ATF 127 V 467 consid. 1 et les références). En ce qui concerne en 
revanche la procédure, et à défaut de règles transitoires contraires, le nouveau droit 
s'applique sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 
consid. 6b, ATF 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).  

En l'espèce, du point de vue matériel, au vu des faits pertinents jusqu’à la décision 
du 28 septembre 2009, le droit éventuel aux prestations doit être examiné en 
fonction des modifications de la LAI (4ème et 5ème révisions), entrées en vigueur les 
1er janvier 2004 et 1er janvier 2008 dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 
445 et les références; voir également ATF 130 V 329). Cela étant, ces novelles 
n'ont pas amené de modifications substantielles en matière d'évaluation de 
l'invalidité (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 249/05 du 11 juillet 2006 
consid. 2.1 et Message concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-
invalidité du 22 juin 2005, FF 2005 p. 4322). 

4. Le litige porte sur la suppression par voie de révision du droit de la recourante à une 
rente entière d’invalidité. 

5. On peut envisager quatre cas dans lesquels un conflit peut surgir entre une situation 
juridique actuelle et une décision de prestations, assortie d'effets durables, entrée en 
force formelle: une constatation inexacte des faits (inexactitude initiale sur les faits) 
peut, à certaines conditions, être corrigée par une révision procédurale 
conformément à l'art. 53 al. 1 LPGA. Lorsqu'une modification de l'état de fait 
déterminante sous l'angle du droit à la prestation (inexactitude ultérieure sur les 
faits) survient après le prononcé d'une décision initiale exempte d'erreur, une 

 
 
 

 

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adaptation peut, le cas échéant, être effectuée dans le cadre d'une révision de la 
rente au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA. Si la décision est fondée sur une application 
erronée du droit (application initiale erronée), il y a lieu d'envisager une révocation 
sous l'angle de la reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA). La loi ne règle en revanche 
pas la situation de l'application ultérieure erronée du droit à la suite d'une 
modification des fondements juridiques déterminants survenue après le prononcé de 
la décision (ATF 135 V 215 consid. 4.1 et 5; ATF 127 V 10 consid. 4b). Toutefois, 
selon le Tribunal fédéral, la jurisprudence sur le caractère invalidant des troubles 
somatoformes douloureux (cf. ATF 130 V 352) ne constitue pas un motif suffisant 
pour révoquer, au titre d'une adaptation à un changement des fondements 
juridiques, des rentes d'invalidité en cours cf. ATF 135 V 215 consid. 6; 
cf. également arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 138/07 du 25 juin 2007 
consid. 4 publié in SVR 2008 IV n. 5 p. 12). L'art. 7 al. 2 LPGA, qui ne modifie pas 
la notion d'incapacité de gain, n'est pas non plus un titre juridique suffisant pour ce 
faire (ATF 135 V 215 consid. 7). 

L’art. 17 al. 1er LPGA dispose que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente 
subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour 
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Il 
convient ici de relever que l’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA, le 1er janvier 
2003, n’a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels développés 
sous le régime de l’ancien art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent applicables 
par analogie (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 

Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(ATF 130 V 343 consid. 3.5). Il n'y a pas matière à révision lorsque les 
circonstances sont demeurées inchangées et que le motif de la suppression ou de la 
diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation du cas 
(ATF 112 V 371 consid. 2b; ATF 112 V 387 consid. 1b). Un motif de révision au 
sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier (arrêt du Tribunal fédéral 
des assurances I 559/02 du 31 janvier 2003 consid. 3.2 et les références). La 
réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique 
à un réexamen sans condition du droit à la rente (arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 406/05 du 13 juillet 2006 consid. 4.1). Un changement de 
jurisprudence n'est pas un motif de révision (ATF 129 V 200 consid. 1.2). 

Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 

 
 
 

 

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une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 
degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 
consid. 5.4; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). 

6. Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou 
mentale et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (al 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en 
compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a 
incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en 
vigueur dès le 1er janvier 2008). Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que 
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait 
obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les 
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré 
(art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 

Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1).  

Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont 
finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une 
activité lucrative par l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. A 
cet effet, il faut examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger 
de lui. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la 
santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294 
consid. 4c, ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces 
principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les 
altérations du développement psychique (psychische Fehlentwicklungen), 
l'alcoolisme, la pharmacomanie, la toxicomanie et pour les névroses 
(RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 237/04 du 30 novembre 2004 consid. 4.2) 

 
 
 

 

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7. La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes douloureux persistants 
suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et 
s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu 
(ATF 130 V 396 consid. 5.3). Comme pour toutes les autres atteintes à la santé 
psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants ne 
constitue pas encore une base suffisante pour conclure à une invalidité. Au 
contraire, il existe une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou 
leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement 
exigible (ATF 131 V 49 consid. 1.2). Une expertise psychiatrique est, en principe, 
nécessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacité de travail que les troubles 
somatoformes douloureux sont susceptibles d'entraîner (ATF 130 V 352 
consid. 2.2.2 et 5.3.2). Une telle appréciation psychiatrique n'est toutefois pas 
indispensable lorsque le dossier médical comprend suffisamment de 
renseignements pour exclure l'existence d'une composante psychique aux douleurs 
qui revêtirait une importance déterminante au regard de la limitation de la capacité 
de travail.  

Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail peut 
résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent la 
personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, 
l’assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La 
question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être 
tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la 
présence d’une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa 
durée (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 1093/06 du 3 décembre 2007 
consid. 3.2). 

Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés comme pertinents, un 
processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable 
(symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles chroniques, 
une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de 
traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec 
différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne 
assurée. En présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera également tenu 
compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant d'un processus 
défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue 
psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie) 
(ATF 130 V 352 consid. 2.2.3). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les 
constatations médicales, moins on admettra l’exigibilité d’un effort de volonté 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 590/05 du 27 février 2007 consid. 3.1). 

A l'inverse, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une 
exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle 
ordinaire, à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations 
d'assurance. Au nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les 

 
 
 

 

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douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont 
les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (ATF 131 V 49 consid. 1.2). 

Compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir l'existence de douleurs, 
les simples plaintes subjectives de l'assuré ne sauraient suffire pour justifier une 
invalidité (entière ou partielle). Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations 
de l'assurance sociale, l'allégation de douleurs doit être confirmée par des 
observations médicales concluantes, à défaut de quoi une appréciation de ce droit 
aux prestations ne peut être assurée de manière conforme à l'égalité de traitement 
des assurés. Demeurent réservés les cas où un syndrome douloureux sans étiologie 
claire et fiable est associé à une affection psychique qui, en elle-même ou en 
corrélation avec l'état douloureux, est propre à entraîner une limitation de longue 
durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité (arrêts du Tribunal 
fédéral des assurances I 421/06 du 6 novembre 2007 consid. 3.1 et I 382/00 du 
9 octobre 2001 consid. 2b). L'égalité de traitement commande en effet de soumettre 
tous les tableaux cliniques présentant des syndromes sans origine pathogène ou 
étiologique claire aux mêmes exigences en matière d'assurances sociales (arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I 70/07 du 14 avril 2008 consid. 5). Ainsi, les 
principes jurisprudentiels développés en matière de troubles somatoformes 
douloureux sont également applicables à la fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 
4.1) au syndrome de fatigue chronique (arrêt du Tribunal fédéral 9C_662/2009 du 
17 août 2010 consid. 2.3), de neurasthénie (arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 70/07 du 14 avril 2008 consid. 5), d'anesthésie dissociative et d'atteintes 
sensorielles (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 9/07 du 9 février 2007 
consid. 4) ainsi qu'en matière de troubles moteurs dissociatifs (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_903/2007 du 30 avril 2008 consid. 3.4) et de traumatisme du type 
« coup du lapin » (ATF 136 V 279 consid. 3.2.3).  

8. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 

 
 
 

 

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le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, en principe, 
lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 
les références). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. cc). 

9. En l’espèce, la recourante soutient que son état de santé ne s’est pas amélioré, voire 
s’est aggravé depuis l’octroi de la rente en février 2005 en raison d’une chute 
violente sur le coccyx, de l’apparition en 2005-2006 d’une cervicobrachialgie 
gauche et de lombalgies chroniques l’empêchant d’exercer toute activité 
professionnelle. Pour sa part, l’intimé justifie la suppression de la rente par 
l’absence d’une incapacité de travail dans toute activité professionnelle. 

 
 
 

 

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L’octroi initial de la rente repose sur le rapport d’expertise du Dr D______ du 21 
septembre 2004 qui avait retenu les diagnostics de trouble schizotypique (F 21) et 
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, sans syndrome somatique (F 
33.10). Il avait posé un diagnostic différentiel de trouble somatoforme tout en 
précisant que les directives pour ce diagnostic n’étaient pas remplies. Il avait conclu 
à une incapacité totale de travailler depuis le 1er décembre 2001 dans quelque 
activité que ce fût en raison de la pathologie psychiatrique sévère et d’une 
incapacité à s’intégrer dans une équipe professionnelle, après avoir précisé que 
cette réserve pourrait s’amender en cas de succès thérapeutique. Il avait mentionné 
parmi les plaintes de la recourante un manque de confiance, des douleurs dans les 
bras, des douleurs de blocage qui montaient vers l’épaule, une sclérose dans le bas 
du dos et une fatigue. L’expert avait constaté l’existence d’hallucinations visuelles, 
auditives et cénesthésiques, des délires à thèmes mystiques, de grandeur ou 
paranoïaque et des sentiments de dépersonnalisation, de décorporation et de 
déréalisation. 

A l’époque également, sur le plan rhumatologique, le Dr B______ avait posé un 
diagnostic de fibromyalgie. Il avait constaté des douleurs ostéoarticulaires variables 
en localisation et en intensité, un grand état de fatigue avec des troubles du 
sommeil, un état d’angoisse et de peur principalement à cause du mélanome, une 
relation avec autrui souvent conflictuelle. 

La décision de suppression de rente du 28 septembre 2009 repose sur les 
conclusions de l’expertise du Dr E______ contenues dans son rapport du 5 mai 
2009. Par conséquent, avant de comparer la situation sur le plan médical existant au 
moment des deux décisions, il convient d’examiner si cette expertise a une valeur 
probante. 

10. Dans ledit rapport le Dr E______ mentionne que les plaintes de la recourante 
consistent en tensions-douleurs à la nuque, à la région occipitale, à la tête, au bras 
gauche et aux membres inférieurs. Ces douleurs sont fortes et l’épuisent. Elle se 
plaint également de claustrophobie qui l’oblige à descendre du bus. 

Dans le cadre de son examen clinique, il mentionne que la recourante fait état de 
« visions » et parfois « d’apparitions » à caractère religieux mais, selon lui, il ne 
s’agit pas d’hallucinations ni d’aliénations du moi en une inversion de la réalité du 
moi. Il n’y a pas de délire et il s’agit plutôt d’une « marotte » (dans les sens d’idée 
fixe) à laquelle elle aime à penser depuis ses 14-15 ans. 

Par mandat d’expertise du 9 février 2009, l’intimé a demandé à l’expert de répondre 
à son questionnaire habituel comportant toute une série de questions, notamment 
« évolution de la maladie, résultats des tests avec la méthode utilisée, diagnostics 
avec et sans répercussion sur la capacité de travail ». Or, le Dr  E______ n’a posé 
aucun diagnostic même sans répercussion sur la capacité de travail, ne s’est pas 
prononcé sur l’évolution de la maladie et n’a manifestement accompli aucun test. 
Par conséquent, il n’a pas répondu à certaines questions importantes posées, de 

 
 
 

 

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sorte que pour ce motif déjà son rapport d’expertise ne remplit pas les conditions 
permettant de lui reconnaître une valeur probante. 

Selon la jurisprudence, un rapport d'expertise doit être rédigé en suivant une 
structure logique afin que le lecteur puisse comprendre le cheminement intellectuel 
et scientifique à la base de l'avis qu'il exprime (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_76/2011 du 24 août 2011 consid. 5.2.1). La jurisprudence considère les lignes 
directrices de qualité des expertises psychiatriques dans le domaine de l'assurance-
invalidité de février 2012 émises par la Société suisse de psychiatrie et 
psychothérapie comme un standard reconnu pour une expertise psychiatrique 
appropriée et équitable. Ces directives doivent être comprises comme une 
recommandation dont il est possible de s'écarter pour des raisons motivées dans un 
cas particulier motivé. Elles doivent rendre service à celui qui applique le droit lors 
de l’évaluation de la qualité de l’expertise (arrêt du Tribunal fédéral 9C 738/2013 
du 26 mai 2014 consid. 3.2 prévu pour la publication). En outre, une expertise doit 
contenir une partie consacrée à une discussion générale du cas, où sont intégrés, 
dans un tableau global cohérent, les renseignements issus du dossier, l'anamnèse, 
les indications subjectives, l'observation clinique et le résultat des examens 
complémentaires pratiqués (arrêt du Tribunal fédéral 9C_603/2009 du 2 février 
2010 consid. 3.3 et les références, in SVR 2010 IV n° 58 p. 177). 

11. En l’espèce, ledit rapport d’expertise ne sépare pas les différentes rubriques les 
unes des autres. Il discute les différents diagnostics posés par l’expert D______ 
puis reprend l’anamnèse, de sorte qu’il ne suit pas une structure logique. Par 
ailleurs, selon l’expert psychiatre G______, certaines phrases même prises dans 
leur contexte sont incompréhensibles. De plus, au lieu de se situer dans le cadre 
d’une révision de rente en examinant l’évolution de l’état de santé de la recourante 
de 2005 à 2009, l'expertise est essentiellement centrée sur la discussion des 
diagnostics posés par le Dr D______ puisqu’il tente « de démontrer (avec critique) 
la présence ou l’absence des allégations diagnostiques proposées ». En outre, le 
Dr E______ se contente d'exposer les critères et caractéristiques d'un diagnostic 
donné et d'affirmer, sans procéder à une contextualisation, que la recourante ne 
souffre pas de ce trouble. Par conséquent, les conclusions auxquelles aboutit 
l'expert ne résultent pas d'une discussion générale, où seraient intégrées, dans une 
analyse globale cohérente, les renseignements issus du dossier, l'anamnèse, les 
indications subjectives et l'observation clinique. De même, l'absence d'une véritable 
anamnèse quotidienne empêche de se faire une idée de l'impact des plaintes 
alléguées par la recourante sur son fonctionnement journalier. Or, chez une 
personne qui présente un retrait social évident et objectif tel que l’a constaté le 
Dr G______, il était important d'explorer et d'analyser le processus à l'origine de 
cette situation. A la lecture du rapport d'expertise, il se dégage ainsi l'impression 
que la tâche de l'expert n'a pas consisté en une présentation clinique, neutre et 
distanciée, du cas de la recourante, mais en la discussion des diagnostics et 
conclusions du Dr D______ depuis le moment de l'octroi de la rente. Dès lors, 

 
 
 

 

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contrairement à ce que soutient l’intimé, respectivement le SMR, l’expertise du Dr 
E______ n’est ni claire, ni convaincante. 

En définitive, au regard de l'ensemble de ces éléments, le rapport d'expertise du 
Dr E______ ne revêt pas une valeur probante suffisante pour fonder une révision de 
la rente d’invalidité de la recourante. 

12. Il convient également d’examiner la valeur probante des expertises médicales 
judiciaires. 

a) Dans leur rapport d’expertise bi-disciplinaire du 7 décembre 2012, les 
Drs I______ et J______ posent les diagnostics de syndrome fibromyalgique, 
cervicalgies d’origine mixte (tensionnelle et discopathie modérée C5-C6), 
métatarsalgies gauches sur possible bursite intermétatarsienne versus petit névrome 
de Morton et syndrome de la patte d’oie du genou gauche. Ils précisent qu’aucune 
des atteintes objectives constatées sur les plans radiologique et clinique n’a un 
caractère suffisamment douloureux et limitant qui permettraient de retenir une 
incapacité de travail. S’agissant de la fibromyalgie, ils ne se prononcent pas sur son 
caractère handicapant, au motif qu’il dépend de la présence d’une co-morbidité 
psychiatrique invalidante et non de l’appréciation rhumatologique. 

La recourante se plaint de raideurs dans la nuque, de cervicalgies avec sensations de 
douleurs en profondeur, quotidiennes, fréquentes sans facteur déclenchant précis 
apparaissant plutôt par crises avec des irradiations fréquentes dans le bras gauche 
augmentées par des états de stress et de fatigue mentale, associées de façon 
épisodique à des migraines, de douleurs lombaires quotidiennes du côté gauche 
entraînant une gêne lors du port de charges et lors de l’activité le tronc penché en 
avant, de douleurs à la face antérieure du genou gauche quotidiennes qui ne sont 
pas d’allure mécanique et de métatarsalgies à gauche aggravées par la marche sans 
limitation du périmètre de marche. 

Le rapport d’expertise tient compte du dossier médical, des plaintes de la 
recourante, de l’anamnèse ainsi que des constatations cliniques et radiologiques. 
Les experts expliquent que le syndrome fibromyalgique est vraisemblablement 
présent de longue date puisqu’il a été diagnostiqué en 2003 et qu’il évolue 
probablement depuis 2001. L’évolution de son intensité est probablement fluctuante 
et dépend des périodes de stress ou de difficultés existentielles. Globalement, sur le 
plan rhumatologique, l’état de santé est resté stationnaire depuis le 7 janvier 2005 
avec des évolutions en dents de scie du syndrome douloureux chronique en relation 
vraisemblablement avec les problèmes psycho-existentiels de la recourante. Par 
ailleurs, les parties n’ont pas de remarques à formuler à son encontre et d’autres 
spécialistes n’émettent pas d’opinions contraires susceptibles de faire douter des 
conclusions des experts, enfin le rapport d’expertise ne contient pas de 
contradictions. 

En définitive, l’expertise des Drs I______ et J______ remplit toutes les conditions 
formelles et matérielles permettant de lui reconnaître une pleine valeur probante. 

 
 
 

 

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Par conséquent, la chambre de céans suivra ses conclusions, à savoir que la 
recourante ne présente pas d’incapacité de travail sur les plans rhumatologique ainsi 
que neurologique et que son état de santé est resté stationnaire sur le plan 
rhumatologique depuis le 7 janvier 2005. 

b) Dans le rapport d’expertise du 14 septembre 2011 et le complément d’expertise 
du 24 février 2014, le Dr G______ pose le diagnostic de trouble schizotypique 
présent depuis l’adolescence. Il conclut à l’absence d’incapacité de travail mais à la 
présence de limitations psychiques qui restreignent le champ des activités pouvant 
être exercées par la recourante, à savoir une incapacité à s’intégrer à un milieu 
professionnel impliquant de nombreux contacts ou un rythme de travail exigeant. Il 
précise que tant l’activité de vendeuse que toute activité adaptée ne peuvent être 
pratiquées que dans un milieu professionnel calme et une ambiance de travail peu 
stressante qui requièrent peu d’interactions avec des collègues afin que les 
bizarreries de pensée et de comportement de la recourante ne provoquent pas de 
rejet ou de conflit. Ces activités doivent être peu exigeantes en termes cognitifs et 
privilégier les compétences non verbales. Du point de vue psychopathologique, 
l’état de santé de la recourante s’est amélioré par rapport à la période qui a suivi la 
découverte du mélanome. Au vu des informations anamnestiques, il est stable 
depuis 2005 (recte : 2006), à savoir depuis le remariage de la recourante qui lui 
apporte un étayage affectif et contribue à réduire l’expression symptomatique du 
trouble schizotypique. Ce dernier est indépendant de la fibromyalgie et est 
prépondérant sur le plan psychopathologique. Il n’est actuellement pas 
décompensé. La recourante ne subit pas de perte d’intégration sociale et ne présente 
pas d’état psychique cristallisé. La capacité de travail de la recourante n’est pas 
modifiée par le diagnostic de fibromyalgie. 

Les plaintes de la recourante consistent en douleurs diffuses entraînant des troubles 
du sommeil et une grande fatigabilité. Elle signale également des troubles de la 
concentration et de la mémoire ainsi que, depuis le décès de sa mère en décembre 
2012, un sentiment de tristesse et de lassitude, du désintérêt, une perte d’élan vital 
avec des idées suicidaires en été 2013 qui ont rapidement disparu. Les constatations 
objectives de l’expert ont trait à certaines bizarreries de la pensée, des réponses 
floues tendant à s’éloigner du sujet et à une thymie un peu triste lors de l’entretien 
du 20 février 2014. 

Le rapport d’expertise psychiatrique et le complément d’expertise se fondent sur le 
dossier médical notamment l’expertise bi-disciplinaire et les plaintes de la 
recourante, une anamnèse, un examen clinique, des tests inexploitables et un 
examen complémentaire par un psychologue. Ils se prononcent sur l’évolution de 
l’état de santé de la recourante depuis 2005. Ils précisent pourquoi ils s’écartent des 
diagnostics posés par les experts psychiatriques précédents. L’expert explique que 
les symptômes et manifestations cliniques (croyances bizarres, pensée floue et 
stéréotypée, altérations psychosensorielles, méfiance pouvant aller jusqu’à un 
sentiment de persécution, épisodes quasi psychotiques dans les périodes de stress 

 
 
 

 

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psycho-sociaux, etc.) se sont exprimés avec plus ou moins d’intensité selon les 
périodes et les événements de l’existence. Le trouble schizotypique est à l’origine 
des échecs répétés que la recourante a connus dans ses relations conjugales et sa vie 
professionnelle, de son isolement social et du repli affectif dans lequel elle s’est 
longtemps enfermée. De même que tous les troubles de la personnalité, il est 
durable et s’accompagne de difficultés personnelles et sociales considérables dont 
témoigne de façon évidente l’histoire de vie de la recourante. Les symptômes du 
trouble schizotypique ont notamment été plus marqués à l’époque qui a suivi la 
découverte du mélanome. L’altération de son état affectif avait alors donné libre 
cours aux idées délirantes et aux expériences psychosensorielles pathologiques qui 
ont eu des conséquences négatives sur son comportement (méfiance, idéation 
persécutoire, repli social très marqué, etc.). L’expert justifie l’absence d’état 
psychique cristallisé par le fait que l’activité mentale de la recourante n’est pas 
focalisée sur la douleur et que cette dernière ne peut pas être considérée comme la 
cause essentielle du trouble car elle ne peut pas être attribuée essentiellement à des 
conflits émotionnels et à des problèmes psychosociaux suffisamment importants. 

Par ailleurs, le rapport d’expertise ainsi que le complément d’expertise ne 
comportent pas de contradictions et aucun médecin ne fait état d’éléments objectifs 
concluants qui auraient été ignorés par l’expert. Par conséquent, ils remplissent tous 
les critères formels et matériels permettant de leur reconnaître une pleine valeur 
probante, de sorte que la chambre de céans suivra leurs conclusions, à savoir que 
l’état de santé de la recourante s’est amélioré depuis 2006 et qu’elle ne subit pas 
d’incapacité de travail pour autant qu’elle travaille dans un milieu professionnel 
comportant peu de contacts avec des collègues et au rythme de travail peu exigeant. 

13. Au vu de l’expertise du Dr G______, la recourante ne subit plus d’incapacité de 
travail depuis son mariage qui, selon les données de l’office cantonal de la 
population, est intervenu le 6 juin 2006 au Maroc. Contrairement à ce que soutient 
la recourante, une telle conclusion ne constitue pas une nouvelle appréciation d’un 
état de fait inchangé. Au contraire, dans son rapport d’expertise, le Dr G______ 
explique très clairement que le trouble schizotypique est présent depuis 
l’adolescence et que ses symptômes s’expriment avec plus ou moins d’intensité 
selon les périodes ainsi que les événements de l’existence de la recourante. Après la 
découverte en 2000 d’un mélanome, l’état psychologique de celle-là s’est altéré et 
les symptômes du trouble étaient alors plus sévères avec méfiance, idéation 
persécutoire et repli social  très marqué. La recourante a cependant retrouvé 
progressivement un équilibre affectif et a pu construire une nouvelle relation dont la 
stabilité contribue à contenir les manifestations cliniques les plus marquées de ce 
trouble. Par conséquent, depuis son mariage en juin 2006, les symptômes du trouble 
schizotypique sont moins marqués et n’ont plus d’incidence sur sa capacité de 
travail. Toutefois, les limitations dans le champ de l’activité professionnelle 
retenues par l’expert sont importantes et ne permettent pas de conclure sans autre 

 
 
 

 

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analyse que la recourante est en mesure de travailler à 100% dans une activité 
raisonnablement exigible.  

14. Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter 
économiquement sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en 
considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concrétisation 
des possibilités de travail et des perspectives de gain à des exigences excessives; 
l'examen des faits doit être mené de manière à garantir dans un cas particulier que 
le degré d'invalidité est établi avec certitude. Il s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, 
il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide peut être placé eu 
égard aux conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement de se 
demander s'il pourrait encore exploiter économiquement sa capacité résiduelle de 
travail lorsque les places de travail disponibles correspondent à l'offre de la main 
d'œuvre (VSI 1998 p. 293 consid. 3b et les références). On ne saurait toutefois se 
fonder sur des possibilités de travail irréalistes. Ainsi, on ne peut parler d'une 
activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA, lorsqu'elle ne peut être exercée que sous 
une forme tellement restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché 
général du travail ou que son exercice suppose de la part de l'employeur des 
concessions irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi 
correspondant (RCC 1991 p. 329 consid. 3b et RCC 1989 p. 328 consid. 4a; arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_984/2008 du 4 mai 2009 consid. 4.1). 

S'il est vrai que des facteurs tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés 
linguistiques jouent un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas concret les 
activités que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent 
pas, en règle générale, des circonstances supplémentaires qui, à part le caractère 
raisonnablement exigible d'une activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de 
l'invalidité, même s'ils rendent parfois difficile, voire impossible la recherche d'une 
place et, partant, l'utilisation de la capacité de travail résiduelle (VSI 1999 p. 246 
consid. 1 et les références). Toutefois, lorsqu'il s’agit d'évaluer l'invalidité d'un 
assuré qui se trouve proche de l'âge donnant droit à la rente de vieillesse, il faut 
procéder à une analyse globale de la situation et se demander si, de manière réaliste, 
cet assuré est en mesure de retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail. 
Cela revient à déterminer, dans le cas concret qui est soumis à l'administration ou 
au juge, si un employeur potentiel consentirait objectivement à engager l'assuré, 
compte tenu notamment des activités qui restent exigibles de sa part en raison 
d'affections physiques ou psychiques, de l'adaptation éventuelle de son poste de 
travail à son handicap, de son expérience professionnelle et de sa situation sociale, 
de ses capacités d'adaptation à un nouvel emploi, du salaire et des contributions 
patronales à la prévoyance professionnelle obligatoire, ainsi que de la durée 
prévisible des rapports de travail (arrêt du Tribunal fédéral 9C_913/2012 du 9 avril 
2013 consid. 5.2  et les références). 

Le Tribunal fédéral a longtemps laissé ouverte la question de savoir à quel moment 
il convient de se placer pour apprécier les chances d'un assuré proche de l'âge de la 

 
 
 

 

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retraite de mettre en valeur sa capacité résiduelle de travail sur le marché de 
l'emploi. Toutefois, à l’ATF 138 V 457, il a statué que ce moment correspond à 
celui où l'on constate que l'exercice (en plein ou partiel) d'une activité lucrative est 
exigible du point de vue médical, soit dès que les documents médicaux permettent 
d'établir de manière fiable les faits y relatifs (ATF 138 V 457 consid. 3.3 et 3.4; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_913/2012 déjà cité consid. 5.3). 

Quand bien même le diagnostic de fibromyalgie est d'abord le fait d'un médecin 
rhumatologue, il convient ici aussi d'exiger le concours d'un médecin spécialiste en 
psychiatrie, d'autant plus que les facteurs psychosomatiques ont, selon l'opinion 
dominante, une influence décisive sur le développement de cette atteinte à la santé. 
Une expertise interdisciplinaire tenant à la fois compte des aspects rhumatologiques 
et psychiques apparaît donc la mesure d'instruction adéquate pour établir de 
manière objective si l'assuré présente un état douloureux d'une gravité telle - eu 
égard également aux critères déterminants - que la mise en valeur de sa capacité de 
travail sur le marché du travail ne peut plus du tout ou seulement partiellement être 
exigible de sa part. On peut réserver les cas où le médecin rhumatologue est 
d'emblée en mesure de constater, par des observations médicales concluantes, que 
les critères déterminants ne sont pas remplis, ou du moins pas d'une manière 
suffisamment intense, pour conclure à une incapacité de travail (ATF 132 V 65 
consid. 4.3; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 652/04 du 3 avril 2006 
consid. 2.3). 

15. En l’espèce, les premiers documents médicaux fiables examinant les interactions 
sur la capacité de travail des divers troubles dont souffre la recourante sont 
l’expertise psychiatrique du 14 septembre 2011 s’agissant du trouble schizotypique 
et le complément d’expertise psychiatrique du 24 février 2014 s’agissant de la 
fibromyalgie. En effet, dans l’expertise bi-disciplinaire rhumatologique et 
neurologique du 7 décembre 2012 retenant un diagnostic de fibromyalgie, les 
Drs I______ et J______ n’ont pas examiné l’effet de cette maladie sur la capacité 
de travail de la recourante car ils ont estimé, au vu de la jurisprudence du Tribunal 
fédéral, que le caractère handicapant du syndrome fibromyalgique dépendait de la 
présence d’une comorbidité psychiatrique invalidante et non pas de l’appréciation 
rhumatologique, autrement dit qu’il appartenait à l’expert psychiatre de se 
prononcer. En définitive, c’est le complément d’expertise du 24 février 2014 qui a 
permis d’exclure une incapacité de travail en lien avec le syndrome fibromyalgique 
et de constater de manière fiable les faits déterminants quant à la capacité résiduelle 
de travail et l’exigibilité d’une activité adaptée. 

Par conséquent, c’est à la date du 24 février 2014 qu’il convient d’examiner si on 
peut exiger de la recourante qu'elle mette en valeur sa capacité de travail résiduelle 
dans une activité adaptée. La recourante née le 27 septembre 1952, était alors âgée 
de 61 ans et cinq mois. Elle se trouvait à deux ans et sept mois de l'âge ouvrant le 
droit à une rente de vieillesse de l'AVS (art. 21 al. 1 let. b LAVS), soit au-delà de 
l’âge à partir duquel la jurisprudence considère généralement qu'il n'existe plus de 

 
 
 

 

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possibilité réaliste de mise en valeur de la capacité résiduelle de travail sur un 
marché du travail supposé équilibré (cf. ATF 138 V 457 consid. 3.5; arrêts du 
Tribunal fédéral 9C_918/2008 du 28 mai 2009 consid. 4.2.2 et 9C_437/2008 du 
19 mai 2009 consid. 4 [SVR 2009 IV n° 35 p. 97] ainsi que les références). 

Il ressort de l’anamnèse des diverses expertises que la recourante a débuté une 
formation de coiffeuse mais sans l’achever et qu’elle a accompli diverses activités 
de blanchisseuse, serveuse et de vendeuse avant de travailler comme magnétiseuse-
radiesthésiste indépendante. Or, de telles activités ne sont pas compatibles avec les 
limitations retenues par le Dr G______, de sorte que pour mettre en pratique sa 
capacité résiduelle de travail, elle devrait rechercher une nouvelle activité adaptée 
aux importantes limitations fonctionnelles l'affectant (activité peu stressante et peu 
exigeante en termes cognitifs ainsi qu’avec peu d’interactions avec des collègues), 
ce qui impliquerait une reconversion professionnelle et présupposerait des facultés 
d'adaptation probablement insurmontables d'un point de vue subjectif au vu des 
limitations de ses facultés d’adaptation mises en évidence par le Dr G______. En 
outre, son éloignement prolongé du marché du travail ne pourrait que contribuer à 
limiter ses possibilités de retrouver un emploi. On soulignera au demeurant que 
l'intimé n'a, au cours de la procédure administrative, donné aucun exemple concret 
d'activités adaptées que la recourante pourrait raisonnablement accomplir et encore 
moins aidé celle-ci à élaborer un projet professionnel réaliste et convenable. On 
peine dès lors à imaginer qu'un employeur consente les moyens et les efforts 
nécessaires pour permettre à la recourante de se réinsérer dans le monde du travail. 
En effet, ainsi que le Tribunal fédéral l’a relevé, l'augmentation de la productivité 
au sein des entreprises, la pression sur la rentabilité ou encore les nécessités liées à 
la maîtrise des coûts salariaux pèsent sur les salariés qui doivent désormais faire 
preuve d'engagement et d'efficacité, s'intégrer dans une structure d'entreprise et, 
partant, montrer des facultés d'adaptation importantes. Si le marché du travail 
présentait par le passé une souplesse suffisante permettant, tant bien que mal, 
d'intégrer en son sein la personne du recourant, la nature et l'importance du trouble 
psychique constitue, au regard des conditions actuelles du marché du travail, des 
obstacles irrémédiables à la reprise d'une activité lucrative (cf. arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_984/2008 du 4 mai 2009 consid. 6.2). 

Compte tenu de la situation personnelle et professionnelle de la recourante, il 
convient de conclure qu'elle n'est plus en mesure de retrouver un emploi léger et 
adapté à son handicap sur un marché équilibré du travail. En tant que la recourante 
ne peut plus exploiter sa capacité résiduelle de travail sur le plan économique, il en 
résulte une invalidité totale sur le plan professionnel, de sorte que les conditions 
d’une révision de rente ne sont pas réalisées. 

16. Au vu du sort du recours, se pose encore la question de l’octroi d’intérêts 
moratoires. 

Selon l'art. 26 al. 2 LPGA, des intérêts moratoires sont dus pour toute créance de 
prestations d'assurances sociales à l'échéance d'un délai de 24 mois à compter de la 

 
 
 

 

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naissance du droit, mais au plus tôt douze mois à partir du moment où l'assuré fait 
valoir ce droit, pour autant qu'il se soit entièrement conformé à l'obligation de 
collaborer qui lui incombe. Selon l'art. 7 al. 1 de l’ordonnance sur la partie générale 
du droit des assurances sociales, du 11 septembre 2002 - OPGA; RS 830.11), le 
taux de l'intérêt moratoire est de 5 % l'an. L’intérêt moratoire est calculé par mois 
sur les prestations dont le droit et échu jusqu’à la fin du mois précédent. Il est dû 
dès le premier jour du mois durant lequel le droit à l’intérêt moratoire a pris 
naissance et jusqu’à la fin du mois durant lequel l’ordre de paiement est donné 
(cf. art. 7 al. 2 OPGA). 

Il n'y a pas de motifs valables pour limiter l'octroi d'intérêts moratoires dans le cas 
d'une reconnaissance initiale du droit à la rente et de l'exclure dans le cadre d'une 
procédure de révision. La fonction compensatrice (et préventive) des intérêts 
moratoires trouve en fait pleine justification aussi dans la seconde situation 
(ATF 137 V 273 consid. 4 et 5). 

En l'espèce, la recourante a fait valoir son droit aux prestations de l'assurance-
invalidité en date du 29 avril 2003 et son droit à la rente est né le 1er décembre 
2002. Elle s’est de plus entièrement conformée à l’obligation de collaborer. Par 
ailleurs, elle a droit au paiement rétroactif de la rente d’invalidité supprimée à tort 
dès le 1er novembre 2009, de sorte que le délai de 24 mois échoit le 31 octobre 
2011. Même si l’intimé a supprimé à tort sa rente entière d’invalidité dès le 
1er novembre 2009, le droit à des intérêts moratoires ne court pas dès le moment où 
la rente a été supprimée, mais à l’échéance d’un délai de 24 mois dès cette date, 
conformément à l’art. 26 al. 2 LPGA. Il s’ensuit que l’intimé doit être condamné au 
versement des intérêts moratoires à compter du 1er novembre 2011 et jusqu’à la fin 
du mois durant lequel l’ordre de paiement est donné.  

17. Il convient enfin de déterminer si les frais de l’expertise judiciaire peuvent être mis 
à la charge de l’intimé. 

Dans un arrêt publié à l’ATF 139 V 496 consid. 4.3, le Tribunal fédéral a rappelé 
que les frais qui découlaient de la mise en œuvre d'une expertise judiciaire 
pluridisciplinaire confiée à un centre d'observation médicale de l'assurance-
invalidité (COMAI) pouvaient le cas échéant être mis à la charge de l'assurance-
invalidité (ATF 137 V 210 consid. 4.4.2). En effet, lorsque l'autorité judiciaire de 
première instance décidait de confier la réalisation d'une expertise judiciaire 
pluridisciplinaire à un COMAI parce qu'elle estimait que l'instruction menée par 
l'autorité administrative était insuffisante (au sens du consid. 4.4.1.4 de l'ATF 137 
V 210), elle intervenait dans les faits en lieu et place de l'autorité administrative, 
qui aurait dû, en principe, mettre en œuvre cette mesure d'instruction dans le cadre 
de la procédure administrative. Dans ces conditions, les frais de l'expertise ne 
constituaient pas des frais de justice au sens de l'art. 69 al. 1bis LAI, mais des frais 
relatifs à la procédure administrative au sens de l'art. 45 LPGA qui devaient être 
pris en charge par l'assurance-invalidité. 

 
 
 

 

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Cette règle, qu'il convient également d'appliquer, dans son principe, aux expertises 
judiciaires mono- et bidisciplinaires (cf. ATF 139 V 349 consid. 5.4), ne saurait 
entraîner la mise systématique des frais d'une expertise judiciaire à la charge de 
l'autorité administrative. Encore faut-il que l'autorité administrative ait procédé à 
une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que 
l'expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis dans la phase 
d'instruction administrative. En d'autres mots, il doit exister un lien entre les défauts 
de l'instruction administrative et la nécessité de mettre en œuvre une expertise 
judiciaire (ATF 137 V 210 consid. 4.4.2). Tel est notamment le cas lorsque 
l'autorité administrative a laissé subsister, sans la lever par des explications 
objectivement fondées, une contradiction manifeste entre les différents points de 
vue médicaux rapportés au dossier (ATF 135 V 465 consid. 4 et ATF 139 V 225 
consid. 4. 2), lorsqu'elle a laissé ouverte une ou plusieurs questions nécessaires à 
l'appréciation de la situation médicale ou lorsqu'elle a pris en considération une 
expertise qui ne remplissait manifestement pas les exigences jurisprudentielles 
relatives à la valeur probante de ce genre de documents (ATF 125 V 351 consid. 3a; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_803/2013 du 13 février 2014 consid. 4.1).  

En l’espèce, au vu des pièces médicales recueillies par l’intimé jusqu'au prononcé 
de sa décision, le 28 septembre 2009, il se justifiait d’ordonner une expertise 
psychiatrique en raison des conclusions des Drs D______ et E______ 
diamétralement opposées et des lacunes du rapport d’expertise de ce dernier 
médecin qui n’a pas répondu à certaines questions importantes de l’intimé, n’a pas 
examiné l’évolution de l’état de santé psychique de la recourante de 2005 à 2009 et 
n’a pas adopté une structure permettant au lecteur de suivre le cheminement 
intellectuel et scientifique de l’expert. Il se justifiait également d’ordonner un 
complément d’expertise psychiatrique dès lors qu’aucun expert psychiatre ne s’était 
prononcé jusqu’ici sur le caractère incapacitant du syndrome fibromyalgique alors 
que ce diagnostic avait été posé en 2003 déjà par le Dr B______. Ces lacunes 
auraient dû être constatées par l’intimé et justifiaient un complément d’instruction 
psychiatrique quant à la situation médicale de la recourante avant de rendre sa 
décision de suppression de rente. Par conséquent, il y a lieu de mettre à la charge de 
l’intimé les frais de l’expertise psychiatrique (CHF 4'711.25 [Dr G______] et 
CHF 1’102.60 [M. H______] = 5'813.85) et du complément d’expertise 
psychiatrique (CHF 1’379.-), soit un montant de CHF 7’192.85 (5'813.85 +1'379). 

18. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis et la décision du 28 septembre 2009 
sera annulée. La recourante obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 3’500.- 
lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA; 
art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière 
administrative du 30 juillet 1986 – RFPA; RS/GE 5 10.03). Etant donné que, depuis 
le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 al. 1bis LAI), au vu du sort 
du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un émolument 
de CHF 1’000.-. 

 
 
 

 

A/3839/2009 

- 27/27 -

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet et annule la décision du 28 septembre 2009. 

3. Dit que la recourante a droit à la reprise du versement de la rente entière 
d’invalidité dès le 1er novembre 2009 avec intérêts moratoires de 5% courant dès le 
1er novembre 2011 et jusqu’à la fin du mois durant lequel l’ordre de paiement est 
donné. 

4. Met les frais d’expertise judiciaire psychiatrique et de son complément à la charge 
de l’office de l’assurance-invalidité à raison de CHF 7’192.85. 

5. Condamne l’intimé à verser à la recourante une indemnité de CHF 3’500.- à titre de 
participation à ses frais et dépens. 

6. Met un émolument de CHF 1’000.- à la charge de l’intimé.  

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 
 
 

Juliana BALDÉ 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le