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**Case Identifier:** 56939a06-7af3-5899-9a07-100522112f03
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-09-09
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 09.09.2016 C/4284/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-4284-2015_2016-09-09.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 15 septembre 
2016 et au Service de protection des mineurs, le même jour.  

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/4284/2015 ACJC/1187/2016 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 9 SEPTEMBRE 2016 

 

Entre 

Madame A______, domiciliée ______ (GE), appelante d'une ordonnance rendue par la  
3ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 24 février 2016, 
comparant par Me Anna Soudovtsev-Makarova, avocate, boulevard Georges-Favon 24, 
1204 Genève, en l'étude de laquelle elle fait élection de domicile,  

et  

1) Monsieur B______, domicilié ______ (France), intimé, comparant par Me Gabriel 
Raggenbass, avocat, place de Longemalle 1, 1204 Genève, en l'étude duquel il fait 
élection de domicile, 

2) La mineure C______, domiciliée c/o sa mère, Madame A______, ______ (GE), 
représentée par sa curatrice, Me E_____, avocate, rue de Mont-de-Sion 12, 1206 
Genève, comparant en personne.  

 

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C/4284/2015 

EN FAIT 

A. Par ordonnance OTPI/95/2016 du 24 février 2016, statuant sur mesures 
provisionnelles dans le cadre d'une procédure sur mesures protectrices de l'union 
conjugale, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal) a réservé à 
B______ un droit de visite sur l'enfant C______, née le ______ 2009, à raison 
d'un dimanche sur deux de 13h00 à 18h00, puis, dès la fin des cours de ski de 
l'enfant, à raison d'un samedi sur deux de 12h00 à 18h00 (ch. 1 du dispositif); le 
Tribunal a également dit que le droit de visite de B______ sur l'enfant C______ 
s'exercera hors la présence d'A______ (ch. 2), a réservé le sort des frais (ch. 3) et 
a débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 4). 

B. a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 10 mars 2016, A______ a 
formé appel contre cette ordonnance, dont elle sollicite l'annulation.  

Elle conclut principalement à la suspension de tout droit aux relations 
personnelles entre B______ et C______ jusqu'à nouvelle évaluation par le Service 
de protection des mineurs avec audition de l'enfant, ainsi qu'à la nomination d'un 
curateur de représentation de la mineure. 

b. Par arrêt du 24 mars 2016, la Cour de céans a admis la requête d'A______ 
tendant à la suspension de l'effet exécutoire de l'ordonnance querellée et renvoyé 
la question des frais et dépens à la décision sur le fond.  

Le 1er avril 2016, la Cour a ordonné une curatelle de représentation de l'enfant 
C______ dans le cadre de la présente procédure, a désigné Me E_____ à cette fin, 
lui a octroyé un délai pour formuler ses observations et a dit que les frais et 
dépens suivraient le sort de la décision finale.  

c. Dans sa réponse du 29 mars 2016, B______ conclut à la confirmation de 
l'ordonnance querellée, au déboutement d'A______ de toutes autres ou contraires 
conclusions et à ce qu'il soit ordonné que l'échange de C______, dans le cadre de 
l'exercice du droit de visite de B______, intervienne dans un Point rencontre, avec 
suite de frais et dépens.  

d. Dans ses déterminations du 10 mai 2016, la curatrice suggère que l'exercice du 
droit de visite s'effectue dans un cadre protégé afin que C______ et sa mère se 
sentent rassurées. Elle préconise en outre la mise en place d'un suivi 
psychologique de C______ et soutient qu'il convient d'ordonner une expertise 
psychologique de l'enfant afin de clarifier son ressenti actuel à l'égard de ses deux 
pères et de déterminer les conséquences sur son développement psychologique si 
elle devait continuer de vivre dans une triangulation parentale conflictuelle.  

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e. Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant chacune dans leurs conclusions 
respectives. B______ a conclu, en sus, à ce qu'une expertise familiale soit 
ordonnée, afin de déterminer les capacités éducatives des parties et à ce que 
l'injonction selon laquelle l'échange de C______ doit intervenir dans un Point 
rencontre soit prononcée sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. 
Subsidiairement, il a conclu à ce que la cause soit renvoyée à l'instance précédente 
et à ce que cette dernière soit enjointe de rendre une nouvelle ordonnance 
conforme à ses dernières conclusions.  

f. Les parties ont été informées le 13 juin 2016 de ce que la cause était mise en 
délibération. 

C. Les éléments pertinents suivants résultent de la procédure : 

a. B______, né en 1964, de nationalité française et A______, née en 1970, de 
nationalités russe et française, se sont mariés le ______ 1991 à ______, en Russie. 

b. Ils sont les parents légaux de C______, née le ______ 2009. 

c. Les parties se sont séparées en décembre 2014. B______ s'est depuis lors 
installé à ______ (France) et contribue à hauteur de 600 fr. par mois à l'entretien 
de C______.  

d. Le 3 mars 2015, A______ a saisi le Tribunal de première instance d'une requête 
en mesures protectrices de l'union conjugale, concluant notamment à l'attribution 
de la garde de l'enfant C______ ainsi qu'à l'octroi d'un droit de visite élargi à 
B______, devant s'exercer un week-end sur deux et la moitié des vacances 
scolaires.  

e. Dans sa réponse du 27 avril 2015, B______ a également sollicité l'attribution de 
la garde de C______, une expertise familiale devant être ordonnée avant de fixer 
un droit de visite adapté entre A______ et C______.  

B______ a notamment fait valoir le fait que son épouse l'empêchait d'entretenir 
des relations personnelles avec sa fille et qu'elle plaçait cette dernière dans un 
conflit de loyauté.  

f. Le 8 mai 2015, A______ a sollicité la nomination d'un curateur de 
représentation auprès du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, aux fins 
d'introduire une action en désaveu de paternité.  

Dans ce cadre, elle a fait valoir que B______ n'était pas le père biologique de 
C______, celui-ci étant D______, avec lequel elle entretenait une relation 
régulière. Le couple et C______ passaient les week-ends ensemble et partaient 
également tous trois en vacances. 

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g. Après avoir dans un premier temps fait droit à la requête d'A______, le 
Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant a, sur reconsidération et en se 
fondant sur un rapport du Service de protection des mineurs du 22 décembre 
2015, refusé de nommer un curateur aux fins d'introduire une action en désaveu de 
paternité.  

A teneur de ce rapport, C______ a, depuis sa naissance et jusqu'au début de 
l'année 2015, toujours considéré B______ comme son unique père. A la date du 
rapport, il représentait encore la figure paternelle à laquelle C______ s'identifiait 
et il lui manquait. Le Service de protection des mineurs a considéré que si 
B______ devait cesser d'être le père légal de C______, cela équivaudrait à une 
"parentectomie" pour l'enfant, dans la mesure où il faisait partie de ses trois 
figures d'attachement principales. En revanche, si B______ restait le père légal de 
l'enfant, C______ aurait de meilleures chances de maintenir ses liens affectifs, 
tant avec lui qu'avec D______, dans la mesure où A______ favorisait le lien entre 
D______ et C______. Sur ce constat, le Service de protection des mineurs a 
conclu qu'il n'était pas dans l'intérêt de l'enfant de désigner un curateur lequel 
serait chargé d'agir en désaveu de paternité à l'encontre de B______. 

A______ a formé recours contre la décision du Tribunal de protection de l'adulte 
et de l'enfant.  

h. Par ordonnance du 18 décembre 2015, le Tribunal, statuant sur mesures 
superprovisionnelles, a réservé à B______ un droit de visite sur l'enfant C______ 
les samedis 2 janvier, 20 février et 12 mars 2016, de midi à 17h00. 

i. A l'audience de comparution personnelle des parties du 12 janvier 2016, ces 
dernières se sont mises d'accord sur un droit de visite de B______ devant s'exercer 
un dimanche sur deux de 13h00 à 18h00 puis, dès la fin des cours de ski, un 
samedi sur deux de 12h00 à 18h00. Un désaccord demeurait toutefois sur les 
modalités du droit de visite, A______ souhaitant qu'il s'exerce en sa présence, de 
peur que B______ ne la dénigre en son absence. 

j. Lors du rendez-vous du 20 février 2016 organisé dans un lieu public, B______ a 
frappé ou tenté de frapper D______ sous les yeux de l'enfant.  

Il a par ailleurs fait mal à C______ en la retenant de force par le poignet lors de la 
rencontre du 6 mars 2016 et a fait appel aux gendarmes, la situation avec la mère 
de l'enfant ayant dégénéré.  

k. Dans un second rapport daté du 27 avril 2016, le Service de protection des 
mineurs a constaté que D______ était plus présent dans la vie de C______ que 
B______ et que cette dernière orientait désormais vers lui son identification 
paternelle, affirmant qu'elle s'appelait C______ D______. Il n'était toutefois pas 
possible de déterminer s'il s'agissait de propos influencés par la mère ou d'un 

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authentique sentiment de filiation éprouvé par l'enfant. Il était toutefois peu 
probable que ce désir de changer de nom provienne de la propre construction 
d'une enfant de six ans, de sorte que le rôle de la mère et de D______ n'était sans 
doute pas neutre sur ce point. C______ exprimait en tout état de cause qu'elle ne 
pouvait plus voir B______, ne le considérant pas comme son père. Selon les 
explications fournies par la mère de l'enfant, celle-ci avait commencé à voir 
régulièrement D______ en 2014, lors des week-ends qu'elles passaient toutes 
deux chez lui à ______ (France) et pendant toutes les vacances scolaires. 
D______ s'était déclaré prêt, dans un document signé le 29 mai 2015, à 
reconnaître C______. Le Service de protection des mineurs a relevé que 
l'intensification du conflit parental et la présence physique de D______, la 
reconstitution familiale de l'enfant autour de celui-ci, la violence qui avait eu lieu 
devant l'enfant et le profond rejet qu'exprimait C______ vis-à-vis de B______ ne 
permettaient pas une poursuite sereine de l'exercice du droit de visite, même au 
sein d'un Point rencontre. Le conflit tournait en effet autour d'un problème 
fondamental d'identification de la paternité, de sorte qu'un droit de visite dans un 
Point rencontre ne suffirait pas à redonner à l'enfant le sentiment de filiation 
paternelle envers l'intimé.  

Selon ce même service, la question de l'identité paternelle devait être clarifiée et il 
existait des doutes sur les ressources psychologiques de l'enfant pour grandir de 
manière sereine et épanouie en ayant deux figures paternelles déclarées et en 
opposition. En conclusion de son rapport, le Service de protection des mineurs 
estimait conforme à l'intérêt de l'enfant de mettre en place un suivi psychologique 
et de procéder à une expertise, afin de clarifier le ressenti actuel de l'enfant par 
rapport à ses deux pères et de déterminer le risque d'éventuelles répercussions sur 
le développement psychologique de C______ si la situation devait être maintenue 
telle quelle. Dans l'attente de ce rapport, le Service de protection des mineurs 
déclarait approuver la suspension provisoire du droit de visite. 

D. L'argumentation des parties sera examinée ci-après, dans la mesure utile. 

  

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EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable conformément à l'analyse effectuée par la Cour de céans 
dans son arrêt du 24 mars 2016 sur effet suspensif.  

1.2 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). Les 
mesures provisionnelles étant soumises à la procédure sommaire (art. 248 let. d 
CPC), la cognition de la Cour est toutefois limitée à la simple vraisemblance des 
faits et à un examen sommaire du droit (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb = JdT 
2002 I 352; arrêt du Tribunal fédéral 5A_863/2014 du 16 mars 2015 consid. 1.4).  

1.3 La décision ordonnée dans le cadre de mesures provisionnelles en matière 
matrimoniale est en principe provisoire et revêtue d'une autorité de la chose jugée 
limitée (arrêt du Tribunal fédéral 5A_863/2014 précité consid. 1.4).  

Se pose toutefois la question de la validité même de mesures provisionnelles 
prononcées dans le cadre d'une procédure portant sur des mesures protectrices de 
l'union conjugale. 

Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (arrêt du Tribunal fédéral 5A_870/2013 
du 28 octobre 2014 consid. 5), tant le fait d'accepter de prononcer des mesures 
provisionnelles dans le cadre d'une procédure de mesures protectrices de l'union 
conjugale que le fait de le refuser n'est pas arbitraire, compte tenu de la 
controverse existant au sujet de cette question. Selon la Cour de céans, des 
mesures provisionnelles peuvent valablement être prononcées dans le cadre d'une 
procédure de mesures protectrices de l'union conjugale, notamment lorsque cette 
procédure risque de se prolonger (ACJC/474/2016 du 8 avril 2016 consid. 2.1; 
ACJC/1237/2015 du 16 octobre 2015 consid. 3.3.1; ACJC/395/2015 du 27 mars 
2015 consid. 3.3.1). 

En l'espèce, le prononcé de mesures provisionnelles est dès lors admissible et n'a 
pas été contesté par les parties. 

1.4 Dans la mesure où le juge est saisi d'une question relative à un enfant dans une 
affaire de droit de la famille, les maximes d'office et inquisitoire illimitées 
s'appliquent (art. 55 al. 2, 58 al. 2, art. 296 al. 1 et 3 CPC). 

2. Les parties et la curatrice ont produit des pièces nouvelles en seconde instance. 

2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard  
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

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Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, la Cour de 
céans admet cependant tous les novas (arrêts publiés ACJC/793/2016 du 10 juin 
2016 consid. 2.1; ACJC/643/2016 du 6 mai 2016 consid. 2.1; ACJC/543/2016 du 
22 avril 2016 consid. 2.1). 

2.2 En l'espèce, les faits nouveaux allégués et les pièces produites en appel 
concernent des faits pertinents pour statuer sur la question du droit de visite de 
l'intimé, de sorte qu'ils sont recevables. 

3.  Les parties ont également articulé des conclusions nouvelles en appel. 

3.1 A teneur de l'art. 317 al. 2 CPC, la demande ne peut être modifiée que si les 
conditions fixées à l'art. 227 al. 1 CPC sont remplies (let. a) et si la modification 
repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux (let. b). 

Lorsque la cause est soumise à la maxime d'office, le dépôt de conclusions 
nouvelles en appel est admissible jusqu'aux délibérations, les restrictions posées 
par l'art. 317 al. 2 CPC n'entrant pas en considération dans ce cadre (JEANDIN, in 
Code de procédure civile commenté, 2011, n. 18 ad art. 296 CPC).  

3.2 En l'espèce, les conclusions nouvelles de l'appelante tendant à la suspension 
du droit de visite et celles de l'intimé tendant à l'ordonnance d'une expertise 
familiale et à l'application de l'art. 292 CP se rapportent à un aspect soumis à la 
maxime d'office et sont donc recevables.  

4.  Selon l'appelante, le droit aux relations personnelles entre l'intimé et l'enfant doit 
être suspendu dans la mesure où leurs deux dernières rencontres se sont mal 
déroulées et que C______ ne souhaite plus le voir. 

 4.1.1 L'enfant né pendant le mariage a pour père le mari (art. 255 al. 1 CC).  

 4.1.2 Selon l'art. 273 al. 1 CC, auquel renvoie l'art. 176 al. 3 CC, le père ou la 
mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur 
ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les 
circonstances. 

Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci, 
mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il doit servir en premier 
lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 130 III 585 consid. 2.1 et 127 III 295 consid. 4a = SJ 
2001 I 482; arrêt du Tribunal fédéral 5A_422/2015 du 10 février 2016 
consid. 4.2). Dans chaque cas, la décision doit être prise de manière à répondre le 
mieux possible à ses besoins, l'intérêt des parents étant relégué à l'arrière-plan 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_745/2015 et 5A_755/2015 du 15 juin 2016 

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consid. 3.2.2.2; 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 6.2.1 et la jurisprudence 
citée).  

Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les 
père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas 
souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit 
d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC). Il y a 
danger pour le bien de l'enfant si son développement physique, moral et psychique 
est menacé par la présence même limitée du parent non gardien (ATF 122 III 404 
consid. 3b = JdT 1998 I 46; arrêts du Tribunal fédéral 5A_745/2015 et 
5A_755/2015 du 15 juin 2016 consid. 3.2.2.2). Entrent en considération en tant 
que motifs importants la négligence, les mauvais traitements physiques et 
psychiques, en particulier les abus sexuels. Le retrait de tout droit à des relations 
personnelles constitue l'ultima ratio et ne peut être ordonné dans l'intérêt de 
l'enfant que si les effets négatifs des relations personnelles ne peuvent être 
maintenus dans les limites supportables pour l'enfant (ATF 122 III 404 consid. 3b 
= JdT 1998 I 46; arrêts du Tribunal fédéral 5A_745/2015 et 5A_755/2015 du  
15 juin 2016 consid. 3.2.2.2).  

L'établissement d'un droit de visite surveillé nécessite également des indices 
concrets de mise en danger du bien de l'enfant. Il ne suffit pas que ce dernier 
risque abstraitement de subir une mauvaise influence pour qu'un droit de visite 
surveillé soit instauré (ATF 122 III 404 consid. 3c = JdT 1998 I 46). 

Lorsque l'enfant adopte une attitude défensive envers le parent qui n'en a pas la 
garde, il faut, dans chaque cas particulier, déterminer les motivations qu'a l'enfant 
et si l'exercice du droit de visite risque réellement de porter atteinte à son intérêt. 
Il est en effet unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux 
parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le processus de sa recherche 
d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2; 127 III 295 consid. 4a = SJ 2001 I 482; 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_745/2015 et 5A_755/2015 du 15 juin 2016 
consid. 3.2.2.2; 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 6.2.2). Il sied également de 
rappeler que, en règle générale, lorsque l'enfant est en prise avec un conflit de 
loyauté, la restriction du droit de visite est en fin de compte une mesure peu apte à 
préparer l'enfant à y faire face (arrêt du Tribunal fédéral 5A_459/2015 du 13 août 
2015 consid. 6.2.2). 

4.2.1 En l'espèce, C______ est née pendant le mariage de l'appelante et de l'intimé 
et a dès lors été inscrite à l'état civil comme étant la fille de l'intimé. Aucune 
procédure en désaveu de paternité n'ayant pour l'instant été intentée, la situation 
juridique ne s'est pas modifiée depuis la naissance de l'enfant, dont l'intimé est, en 
l'état, toujours le père. 

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En cette qualité, il serait en principe en droit d'exercer un droit de visite régulier 
sur C______, avec laquelle il a vécu jusqu'à la fin de l'année 2014 et dont il s'est 
toujours occupé de manière adéquate. Ces éléments ont conduit le Tribunal, sur 
mesures provisionnelles, à réserver à l'intimé un droit de visite sur la mineure, qui 
avait été discuté et accepté par les parties en audience. 

La Cour ne saurait toutefois perdre de vue la complexité de la situation de l'enfant. 
Celle-ci a en effet vécu pendant plusieurs années avec l'intimé, qu'elle considérait 
être son père, tout en ayant, apparemment depuis 2014, des contacts réguliers avec 
D______, dont elle a finalement appris, à la fin de l'année 2014 ou au début de 
l'année 2015, qu'il serait en réalité son géniteur biologique. A ces faits, qui 
suffiraient à eux seuls à perturber une jeune enfant, se sont ajoutées les relations 
extrêmement conflictuelles qu'entretiennent désormais l'appelante et l'intimé, ainsi 
que ce dernier avec D______, qui rendent impossible un exercice serein des 
relations personnelles entre l'intimé et C______. Les parties, en renonçant, pour 
des raisons qui leur sont propres, à clarifier la question de la paternité sur la 
mineure, sont ainsi responsables de la création d'une situation malsaine, dont 
l'enfant est à la fois la victime et l'enjeu.  

Si dans un premier temps le Service de protection des mineurs préconisait de 
maintenir les relations personnelles entre l'intimé et C______ (rapport du  
22 décembre 2015), il est désormais revenu sur cette position et a approuvé, dans 
son rapport du 27 avril 2016, la suspension des relations personnelles, dans 
l'attente du résultat d'une expertise psychologique qu'il estime devoir être menée, 
tout en admettant qu'il se justifierait de clarifier la situation.  

La Cour ira dans le même sens. 

Il est en effet manifeste qu'en l'état, la poursuite des relations personnelles entre 
l'intimé et C______ n'est pas dans l'intérêt de l'enfant. Celle-ci ne souhaite en effet 
plus le voir pour l'instant et même si cette attitude de rejet est sans doute induite 
par sa mère et D______, il n'en demeure pas moins que le fait de contraindre 
l'enfant à passer quelques heures tous les quinze jours avec un homme qu'elle ne 
considère plus comme son père ne saurait lui être bénéfique et ce même si le droit 
de visite ou le transfert de l'enfant devait se dérouler dans un Point rencontre. Il 
importe, avant de régler la question des relations personnelles, de clarifier la 
situation et de vérifier, par le biais d'une expertise, quel est l'impact de cette 
situation sur la mineure. 

L'appel étant fondé, la décision attaquée sera annulée. 

5.  5.1 L'émolument forfaitaire de décision, y compris l'émolument de décision sur 
effet suspensif et celui de la décision ordonnant une curatelle de représentation, 
sera fixé à 2'500 fr. (art. 95, 96, 104 et 105 CPC; art. 31 et 37 RTFMC). 
L'appelante a obtenu gain de cause sur effet suspensif ainsi que sur le fond et il se 

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justifie, compte tenu de la nature de l'affaire, de faire supporter aux deux parties 
les frais relatifs à la décision portant sur la curatelle de représentation (art. 107  
al. 1 let. c CPC). Les frais judiciaires seront ainsi mis à la charge de l'intimé à 
hauteur de 2'250 fr., le solde devant être supporté par l'appelante. Ces frais seront 
partiellement compensés avec l'avance de frais de 1'200 fr. versée par l'appelante, 
qui reste acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). 

5.2 Les frais judiciaires comprennent également les frais de représentation de 
l'enfant (art. 95 al. 2 let. e CPC). La curatrice de représentation n'a pas produit 
d'état de frais. Sa rémunération peut cependant être fixée, compte tenu du temps 
qui lui a été nécessaire en appel pour rencontrer l'enfant, prendre connaissance du 
dossier et se déterminer à ce sujet, à 2'000 fr.  

L'intimé étant d'une manière générale favorable à l'intervention d'un tiers chargé 
de protéger les intérêts de sa fille, s'étant rapporté à justice quant à l'opportunité de 
nommer un curateur de représentation et compte tenu de la nature du litige, les 
frais de représentation de la curatrice seront mis à la charge des parties à parts 
égales (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

5.3 L'appelante sera en conséquence condamnée à verser à l'Etat de Genève la 
somme de 50 fr. et l'intimé sera pour sa part condamné à verser à l'Etat de Genève 
la somme de 3'250 fr. 

5.4 Vu la nature du litige, chaque partie supportera ses propres dépens d'appel  
(art. 107 al. 1 let. c CPC). 

6.  Le présent arrêt, qui statue sur mesures provisionnelles, est susceptible d'un 
recours en matière civile au Tribunal fédéral (art. 72 al. 1 LTF), l'affaire n'étant 
pas de nature pécuniaire (art. 74 al. 1 LTF). Les moyens sont toutefois limités à la 
violation des droits constitutionnels (art. 98 LTF).  

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre l'ordonnance OTPI/95/2016 
rendue le 24 février par le Tribunal de première instance dans la cause C/4284/2015-3. 

Au fond : 

Annule la décision attaquée. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel (y compris les frais de représentation de l'enfant), à 
4'500 fr.  

Les met à la charge de B______ à hauteur de 3'250 fr. et d'A______ à concurrence de 
1'250 fr. et les compense partiellement avec l'avance de frais en 1'200 fr. versée par 
l'appelante, qui reste acquise à l'Etat de Genève.  

Condamne en conséquence A______ à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les 
Services financiers du Pouvoir judiciaire, la somme de 50 fr. 

Condamne B______ à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du 
Pouvoir judiciaire, la somme de 3'250 fr. 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Pauline ERARD et Paola 
CAMPOMAGNANI, juges; Madame Marie NIERMARÉCHAL, greffière. 

Le président : 

Cédric-Laurent MICHEL 

 
La greffière : 

Marie NIERMARÉCHAL 

 

  

- 12/12 - 
 

C/4284/2015 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile, les moyens étant limités à la violation 

des droits constitutionnels (art. 98 LTF).  
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.