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**Case Identifier:** 8e5915a1-b087-5cfe-a5cd-228f00e3ccae
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2013-08-26
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 26.08.2013 C/3708/2012
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-3708-2012_2013-08-26.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E  E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/3708/2012-CS DAS/142/2013

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 
 

DU LUNDI 26 AOÛT 2013 

Recours (C/3708/2012-CS) formés en date du 24 juin 2013 par Madame A______, 
domiciliée ______ Genève, comparant par Me Catherine CHIRAZI, avocate, en l'Etude 

de laquelle elle élit domicile, d'une part, et par Monsieur B______, domicilié ______ 
Genève, comparant par Me Elisabeth GABUS-THORENS, avocate, en l'Etude de 

laquelle il élit domicile aux fins des présentes, d'autre part. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    30 août 2013  à : 

- Madame A______ 
c/o Me Catherine CHIRAZI, avocate 

Boulevard Helvétique 30, 1207 Genève. 

- Monsieur B______ 
c/o Me Elisabeth GABUS-THORENS, avocate 

Rue Général-Dufour 11, 1204 Genève. 

- Monsieur D______  
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS  
Case postale 3531, 1211 Genève 3. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE  
ET DE L'ENFANT.  

 

 

 

 

 

C/3708/2012-CS 

- 2 -

Pour information (dispositif uniquement) : 

- Foyer G______. 

 

- 3/18 - 

 

 

C/3708/2012-CS 

EN FAIT 

A. a) C______ est née le ______ 2011 de l'union libre - relation qui a cessé avant la 
naissance de la mineure, soit au mois de mai 2011 - de A______ et de B______.  

L'enfant a été reconnue par son père le ______ 2011.  

b) A______ travaille en qualité de gérante d'une crêperie à Genève, activité qui lui 
permet, à son dire, de bénéficier d'horaires souples.  

Depuis le 16 mai 2013, elle loue un appartement de trois pièces d'une surface de 

73 mètres carrés. 

c) B______ est éducateur social de formation. 

Il est actuellement au bénéfice d'un contrat de travail de durée déterminée - soit 

jusqu'au 30 septembre 2013 - auprès du foyer E______, activité qu'il exerce à un 

taux de 80% et qui implique l'exercice d'horaires irréguliers, voire nocturnes. 

Il vit, depuis le 1
er

 août 2008, dans un appartement de quatre pièces situé à Plan-

les-Ouates.  

B. a) Par ordonnance du 14 août 2012, le Tribunal tutélaire (depuis le 
1

er 
janvier 2013, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, ci-après : le 

TPAE) a accordé à B______ un droit de visite progressif sur sa fille, avec passage 

par le point de Rencontre I______; il a, par ailleurs, instauré une curatelle 

d'organisation et de surveillance des relations personnelles et désigné un 

responsable du Service de protection des mineures (ci-après SPMi) aux fonctions 

de curateur.  

b) Le 19 novembre 2012, B______ informait l'autorité tutélaire rencontrer 
d'importantes difficultés dans l'exercice de son droit de visite en raison de 

l'attitude adoptée par A______. Il a également fait part d'inquiétude en relation 

avec C______, au motif que l'enfant se trouvait en permanence sur le lieu de 

travail de sa mère sans lieu de repos adéquat.  

c) Par ordonnance du 8 janvier 2013, le TPAE a - sans succès - enjoint A______ à 
respecter le droit de visite du père de C______, sous la menace des peines de l'art. 

292 CP. 

d) Parallèlement à cette ordonnance, soit entre le 5 décembre 2012 et le 29 avril 
2013, le SPMi a adressé trois rapports au Tribunal tutélaire ainsi qu'un document 

informatif établi par le point de Rencontre I______. 

Il en ressort les éléments pertinents suivants : 

- 4/18 - 

 

 

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d.a) Si les parents de C______ avaient convenu, dans l'attente qu'une place se 
libère au sein du point de Rencontre I______, que le passage de l'enfant 

interviendrait au lieu de travail de la mère, cette dernière s'était montrée agressive 

verbalement, voire physiquement, y compris devant sa fille, les "rares fois" où 

elle avait, finalement, consenti à ces rencontres.  

Par la suite, soit entre les mois de décembre 2012 et de mars 2013, B______ avait 

pu exercer son droit aux relations personnelles à quatre reprises seulement, 

A______ ayant refusé de présenter sa fille au point de rencontre à l'occasion des 

seize autres rendez-vous planifiés. Les intervenants de cet organisme ont décrit 

l'attitude de la mère comme étant "inacceptable" à leur égard et "inadaptée" 

envers C______. En particulier, l'intéressée avait été sujette à des crises de colère 

à leur endroit, lors desquelles elle hurlait en présence de sa fille; elle refusait, par 

ailleurs, que les intervenants prennent l'enfant dans leurs bras; enfin, A______ 

semblait, au retour des week-ends que C______ passait avec son père, se trouver 

dans un état de "détresse émotionnelle". Selon leurs observations, la mineure était 

une enfant au "visage impassible (…), semblant n'éprouver aucune émotion, 

excepté lors des crises de colère de sa mère".  

d.b) A______ ne reconnaissait pas à B______ le rôle de père qui lui revenait. 
Ainsi, elle l'appelait, y compris en présence de sa fille, le "géniteur" (soit "genito" 

en portugais, la précitée étant d'origine brésilienne). 

d.c) Elle s'emportait, par ailleurs, contre quiconque (intervenants sociaux, père, 
etc.) appelait la mineure C______ et non F______, prénom qu'elle avait décidé de 

donner à sa fille depuis qu'elle était âgée de quatre mois. 

d.d) A______ allaitait encore la mineure, selon les constats opérés par les 
assistants sociaux, non à la demande de l'enfant mais à son initiative; ce 

comportement entravait  l'évolution "en termes de socialisation et d'autonomie" 

de la fillette, la mère justifiant le fait de ne pouvoir laisser l'enfant trop longtemps 

auprès de tiers (père, etc.) par la nécessité de nourrir C______.  

d.e) La mineure était, de surcroît, "isolée, sans autre figure d'attachement que sa 
mère". En particulier, cette dernière avait refusé, bien que l'enfant ait disposé de 

places dans des crèches à deux reprises, d'y emmener C______, au motif que la 

fillette n'en avait pas besoin et qu'elle seule était à même de s'en occuper. 

Interpellée par les assistants sociaux à cet égard, lesquels lui ont, entre autres, fait 

remarquer que la présence quotidienne de l'enfant sur son lieu de travail 

n'apparaissait pas adaptée, l'intéressée a répondu avoir "besoin que sa fille soit 

près d'elle". 

d.f) A______ semblait, de surcroît, vivre toute intervention de tiers (assistants 
sociaux, employés du point de rencontre, B______, famille paternelle de 

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C______, etc.) "comme une ingérence, voire une intrusion dans sa vie et son 

intimité"; ses réactions devenaient alors "rapidement agressives".  

Il en résultait, notamment, une absence de collaboration avec les services sociaux. 

A______ refusait, ainsi, de se rendre dans les locaux du SPMi.   

Tant les intervenants de ce service que du point de Rencontre I______ ont fait part 

de leurs difficultés d'obtenir de A______ des informations concernant le bien-être 

et/ou la prise en charge quotidienne de l'enfant.  

d.g) C______ avait "investi [B______] comme [étant] son père". Le précité était, 
par ailleurs, régulièrement en contact avec eux.  

Les intervenants du point de rencontre ont observé que la mineure était "à l'aise et 

en lien" avec B______, lequel se montrait à l'écoute des besoins de sa fille et 

soucieux de son bien-être.  

e) L'instauration d'une mesure de protection en faveur de C______ étant envisagée 
à titre provisionnel, le TPAE a tenu une audience de comparution personnelle le 

2 mai 2013, à laquelle A______, bien que dûment convoquée, ne s'est pas 

présentée.  

A cette occasion, la représentante du SPMi a exposé que l'évolution de la situation 

telle que décrite dans les rapports détaillés supra rendait nécessaire le prononcé 

d'un retrait provisoire du droit de garde de A______; elle a, par ailleurs, suggéré la 

mise en œuvre d'une expertise familiale.  

B______ a souscrit à ces requêtes et sollicité le placement de sa fille auprès de lui.  

f) Par ordonnance du 6 mai 2013, le TPAE, statuant sur mesures 
superprovisionnelles, a, notamment : retiré la garde de l'enfant à sa mère, ordonné 

le placement provisoire de la mineure au Foyer G______ et fixé les relations 

personnelles de chacun des parents, à raison de deux fois deux heures 

hebdomadaires pour la mère et selon les modalités prévues par l'ordonnance du 

14 août 2012 pour le père, soit du vendredi fin d'après-midi au samedi en fin de 

journée. 

g) C______ a intégré la structure précitée le 7 mai 2013, laquelle accueille des 
mineurs pour des périodes allant, généralement, d'un à trois mois.   

h) Selon un rapport établi le 15 mai 2013 par le SPMi, l'encadrement éducatif 
proposé à C______ depuis son placement avait été bénéfique, notamment sur les 

plans suivants : "relation à autrui, sociabilisation, distanciation  face au conflit 

parental, apaisement lors des moments de passage d'un parent à l'autre, etc."  

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Les intervenants du Foyer G______ avaient observé que le droit de visite de 

A______ sur sa fille s'était déroulé de manière harmonieuse; il en allait de même 

de celui exercé par B______, lequel s'était, par ailleurs, "montré soucieux de 

l'intérêt de sa fille, à travers des questions pertinentes". Enfin, la mineure a été 

décrite comme étant "une enfant très autonome" qui se rendait "facilement vers les 

autres enfants".  

Le SPMi a également exposé avoir été contacté par la directrice de H______, 

institution qui accueille des mineurs pour des moments de jeux et de socialisation, 

auprès de laquelle A______ avait inscrit sa fille à la fin du mois d'avril 2013. 

Cette référente a décrit C______ comme étant initialement "absente à la relation 

avec l'adulte, avec les autres enfants, triste, [restant] posée au sol, sans exprimer 

d'attente ou de demande. Il lui f[allait]t beaucoup de temps pour entrer en contact. 

[Elle] sembl[ait] vivre dans un grand isolement relationnel." L'accompagnement 

mis en place par l'équipe éducative pour aider la mineure à se sociabiliser avait été 

bénéfique.  

i.a) Sur mesures provisionnelles, A______ a conclu principalement à la restitution 
du droit de garde sur C______, subsidiairement au prolongement du placement 

querellé pour une durée maximale de quinze jours, en tout état à un droit de visite 

identique à celui accordé à B______.  

Entendue par les premiers juges le 16 mai 2013, elle s'est exprimée au sujet des 

éléments énoncés dans les rapports successifs du SPMi. A cet égard, elle a exposé 

que si elle n'avait pas initialement saisi les raisons et l'importance des diverses 

démarches entreprises par les intervenants sociaux en relation avec C______, ni la 

nécessité de sa collaboration avec ces intervenants, de sorte qu'elle s'était "sent[ie] 

sur la défensive", raison à l'origine de ses réactions de colère, le placement de sa 

fille lui avait permis de "[s]e remettre en question"; elle était désormais disposée 

"à entendre et à suivre toutes les propositions du Tribunal et du [SPMi] pour 

pouvoir récupérer [s]on enfant". Elle consentait également à ce que B______ 

puisse bénéficier d'un large droit de visite sur C______. Son attitude à l'égard de 

sa fille correspondait, de son point de vue, à celle adoptée par toute mère qui 

"a[vait] eu son premier enfant, qui v[oulai]t la protéger [et] rester avec elle". En 

particulier, le choix d'allaiter la mineure jusqu'à 24 mois - en complément d'autres 

aliments, solides - était conforme aux recommandations édictées par l'OMS; par 

ailleurs, s'il lui arrivait de s'endormir avec C______ lorsqu'elle "ne la sen[tait] pas 

bien", l'enfant disposait de sa propre chambre. Elle avait, en outre, considéré que 

sa fille était "trop petite" pour fréquenter une crèche avant le mois d'avril 2013; 

l'enfant était toutefois inscrite, depuis cette période, à H______ et elle souhaitait 

également obtenir une place en crèche pour C______; elle a précisé que la 

mineure avait toujours fréquenté d'autres enfants, notamment au parc où elle 

l'emmenait jouer. Interpellée sur la dénomination "géniteur" donnée à B______, 

elle a expliqué qu'il était usuel, au Brésil, d'appeler "genito" le père d'un enfant, 

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qualificatif qui ne revêtait aucune connotation péjorative; elle s'est toutefois 

engagée à ne plus utiliser ce terme pour désigner, à l'avenir, le père de C______. 

Enfin, F______ était le prénom qu'elle avait toujours souhaité donner  à sa fille; 

B______ s'y étant opposé à la naissance, elle avait accepté de l'appeler C______; 

elle avait toutefois initié une procédure en changement de nom  - laquelle a 

finalement abouti à un refus le 15 juillet 2013, selon les pièces versées au dossier - 

devant l'autorité compétente. Si elle avait insisté auprès des divers intervenants 

pour qu'ils appellent sa fille F______, c'était parce qu'elle la nommait ainsi depuis 

qu'elle était âgée de quatre mois; or, il lui avait semblé important que l'enfant 

réponde à un seul prénom.    

i.b) B______ a conclu au maintien, sur mesures provisionnelles, de la mesure de 
retrait de garde prononcée à l'encontre de son ex-compagne et réitéré son souhait 

de voir sa fille placée chez lui.  

Auditionné par les premiers juges, il a exposé pouvoir compter sur l'aide de ses 

parents et d'amis proches, en particulier le parrain de C______, pour assurer la 

prise en charge de sa fille, notamment lorsqu'il était amené à travailler la nuit. 

Il a fourni diverses attestations, rédigées par les personnes concernées, confirmant 

ses propos. 

i.c) La représentante du SPMi a relevé avoir exposé à plusieurs reprises à 
A______ la connotation péjorative de l'appellation "géniteur".  

i.d) Les parents de C______ ont déclaré aux premiers juges souhaiter entreprendre 
un processus de médiation en vue de renouer un dialogue et être favorables, 

s'agissant de la procédure au fond, à la mise en œuvre d'une expertise familiale.   

j) Par ordonnance DTAE/2869/2013 du 11 juin 2013, reçue le surlendemain par 
les parties, le TPAE, statuant sur mesures provisionnelles, a notamment : 

maintenu le retrait de garde de A______ sur sa fille (ch. 1) ainsi que le placement 

de la mineure au Foyer G______ (ch. 2); fixé un droit de visite en faveur de 

chacun des parents, lequel s'exercerait pour la mère à raison de quatre fois deux 

heures par semaine (ch. 3) et pour le père du vendredi en fin d'après-midi au 

samedi en fin de journée ainsi que deux fois deux heures par semaine (ch. 4); 

maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite ordonnée 

le 14 août 2012 (ch. 5); instauré une curatelle aux fins d'organiser, de surveiller et 

de financer le placement de la mineure, ainsi que pour faire valoir sa créance 

alimentaire (ch. 6); instauré une curatelle d'assistance éducative (ch. 7); enfin, 

désigné deux responsables du SPMi aux fonctions de curateurs de C______ (ch. 

8). Sur le fond, il a, entre autres, ordonné la mise en œuvre d'une expertise (ch. 

10).  

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C. a) Par actes séparés expédiés le 24 juin 2013, A______ et B______ ont, sous suite 
de dépens, recouru contre cette ordonnance, dont ils sollicitent l'annulation 

partielle (soit les chiffres 1, 2, 3, 4 et 8 du dispositif pour la première et les points 

2, 3 et 4 pour le second). 

a.a) Aux termes de ses dernières écritures, datées du 19 juillet 2013, la mère de 
C______ a conclu à la restitution, en sa faveur, du droit de garde sur sa fille, à la 

fixation d'un droit de visite en faveur du père de l'enfant à raison, en alternance, 

d'un week-end sur deux, du vendredi soir au dimanche soir, ainsi que d'un jour par 

semaine, à ce que "les deux parents soient mis au bénéfice d'une AEMO" ainsi 

qu'à la nomination, en lieu et place des curateurs désignés au chiffre 8 du 

dispositif attaqué, d'un "curateur indépendant du [SPMi]".  

En réponse, B______ a sollicité que sa fille soit placée chez lui et proposé 

l'instauration de relations personnelles en faveur de son ex-compagne à raison de 

deux journées par semaine, de 9h00 à 18h00, avec passage de l'enfant à "la ferme 

de la Gavotte" (Plan-les-Ouates).  

a.b) Dans le cadre de son recours, le précité a pris des conclusions similaires à 
celles énoncées au paragraphe précédent, proposant toutefois que le droit de visite 

de son ex-compagne s'exerce à raison de "deux à trois journées par semaine", 

entre 9h00 et 18 h00, sans faire référence à un lieu de passage. 

En réponse, A______ a conclu au déboutement de B______ de ses conclusions.  

a.c) A l'appui de leurs écritures, A______ et B______ ont produit diverses pièces, 
dont certaines sont nouvelles.   

Ont ainsi été versés au dossier deux comptes-rendus du placement de C______, 

établis les 27 juin et 17 juillet 2013 par le Foyer G______.  

Aux termes de ceux-ci, la mineure présentait, à son arrivée, un développement 

harmonieux tant sur les plans psychomoteur que socio-affectif. L'enfant avait, par 

ailleurs, pleinement profité de sa prise en charge au sein du foyer; ainsi, elle avait 

su : montrer sa capacité à investir des adultes; faire preuve de "belles compétences 

en terme d'autonomie"; exprimer son caractère volontaire, indépendant et 

déterminé; mettre en place "de vraies interactions avec les autres enfants du 

groupe", enfin s'exprimer de manière claire et déterminée. Ces constats 

permettaient de retenir que C______ était "arrivée au sein du Foyer avec de 

véritables acquis éducatifs nécessairement antérieurs [à son] placement". Quant 

au travail entrepris avec les parents, il avait été en constante évolution. "Malgré 

les quelques difficultés d'inadéquations" présentées par A______ "dans sa 

relation aux adultes", les intervenants avaient pu aborder avec elle "des moments 

comme l'allaitement, la séparation, la confiance [et] la place du père"; cette 

dernière "avait réalisé de gros progrès dans sa relation aux adultes au fil des 

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semaines", "avait pu apprendre à (…) faire confiance" aux intervenants du foyer 

et était parvenue à "reconsidérer son rapport à l'institution et à ses 

représentants". Les parents avaient également été invités "à reconsidérer la 

priorité de l'intérêt de leur fille sur l[eurs] difficultés relationnelles" respectives. 

Dans la mesure où C______ semblait souffrir de la séparation d'avec ses parents 

et où ces derniers apparaissaient adopter une attitude adéquate avec leur fille, les 

intervenants ont dit s'interroger sur la nécessité de poursuivre le placement en 

foyer d'accueil; le retour de C______ "au domicile de ses parents" était préconisé, 

assorti d'une prise en charge en milieu ouvert (crèche pour la mineure et 

accompagnement de type AEMO pour les parents).  

b) Dans ses observations du 5 juillet 2013, le SPMi a estimé qu'il était conforme à 
l'intérêt de l'enfant de maintenir la mesure de retrait de garde prononcée à 

l'encontre de A______, de placer C______ auprès de son père, d'accorder à la 

mère un droit de visite s'exerçant à raison de deux journées par semaine, avec 

possible élargissement selon l'évolution de la situation, ainsi que d'instaurer une 

curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite.  

Selon le rapport, si la décision de retrait de garde avait permis une évolution de la 

collaboration entre "les différents professionnels" et A______, l'intéressée se 

montrant dorénavant disponible et à l'écoute; cette dernière ne semblait toutefois 

pas avoir intégré les raisons à l'origine du placement de sa fille, à savoir les 

inquiétudes relatives au bien-être de C______ suscitées par le type de relation 

qu'elle entretenait avec cette dernière; elle demeurait, en effet, persuadée que le 

fondement de cette mesure résidait dans son absence de collaboration. Dans la 

mesure où il importait de préserver C______ de "cette forme de relation" et où la 

poursuite de la prise en charge de la mineure par un foyer - susceptible à moyen 

terme de porter préjudice au lien que l'enfant entretenait avec chacun de ses 

parents - ne se justifiait plus, la mineure pouvait être placée auprès de son père; 

B______ avait d'ailleurs pris diverses dispositions en vue d'accueillir sa fille 

(location d'un appartement de quatre pièces, possible obtention d'un emploi fixe, 

solution de garde par les grands-parents de la mineure en cas d'absence 

professionnelle, inscription - sans toutefois qu'une place ne soit disponible en 

l'état - auprès d'une crèche).  

Interpellée par le SPMi sur un éventuel placement de C______ auprès de son père 

plutôt qu'au sein d'un foyer - dans l'hypothèse où la mesure de retrait de garde 

devrait être maintenue - A______ a indiqué, dans un premier temps, souscrire à 

cette proposition, puis s'est rétractée; elle a exposé, à ce dernier égard, que bien 

qu'elle n'ait "aucun doute quant à la sécurité physique et psychique de sa fille si 

[celle-ci] devait être accueillie" par B______, elle redoutait toutefois l'impact d'un 

nouveau changement de lieu de vie sur la mineure.  

 

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EN DROIT 

1. 1.1. Les nouvelles dispositions de protection de l'adulte et de l'enfant ainsi que le 
droit de procédure - fédéral et cantonal - y relatif, entrés en vigueur le 1

er
 janvier 

2013, sont d'application immédiate (art. 14 al. 1 Tit. fin. CC; art. 14a al. 1 Tit. fin. 

CC cum art. 31 al. 1 let. a LaCC). 

 1.2. Interjetés auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 53 
al. 1 LaCC), dans les délai et forme utile (art. 445 al. 3 et 450 al. 3 CC applicables 

par le renvoi de l'art. 314 al. 1; art. 53 al. 2 LaCC), par des parties disposant de la 

qualité pour recourir (art. 450 al. 2 ch. 1 CC; art. 35 let. b LaCC), à l'encontre 

d'une décision rendue par le TPAE sur mesures provisionnelles en matière de 

protection de l'enfant (art. 445 al. 3 CC), les recours formés par A______ et 

B______ sont recevables. 

1.3. Il en va de même des pièces nouvelles déposées (l'art. 53 LaCC - qui régit de 
manière exhaustive les actes accomplis par les parties en seconde instance, à 

l'exclusion du CPC [art. 450 f CC cum art. 31 al. 1 let. c et let. d a contrario 

LaCC;]  - ne stipulant aucune restriction en matière de production de pièces). 

1.4. La Chambre de céans revoit la présente cause, soumise aux maximes 
inquisitoire illimitée et d'office (art. 446 al. 1 et al. 3 applicable par le renvoi de 

l'art. 314 al. 1 CC), avec un plein pouvoir d'examen (art. 450a al. 1 CC).  

2. A______ sollicite la restitution du droit de garde sur sa fille.  

Invoquant une violation des art. 9 al. 1 CDE, 8 CEDH, 13 al. 1 et 14 Cst féd. ainsi 

que 310 CC, elle reproche à l'autorité précédente d'avoir procédé à une mauvaise 

pesée des intérêts en présence. De son point de vue, le prononcé de la mesure 

querellée était "la conséquence directe" de l'attitude peu collaborante qu'elle avait 

adoptée à l'égard de l'ensemble des intervenants sociaux. Le fait qu'elle avait pu, 

par le passé, ne pas saisir le rôle de ces derniers ne justifiait toutefois pas le retrait 

provisoire ordonné. En effet, les éléments figurant au dossier ne permettaient pas 

de retenir que le développement de sa fille - avec laquelle elle expose vivre une 

"relation standard" de mère qui "couve", légitimement, son enfant - avait été 

menacé; à cet égard, elle rappelle avoir fourni, lors de l'audience du 16 mai 2013, 

des explications rassurantes aux premiers juges au sujet de son comportement 

envers C______.   

En tout état, la situation s'était sensiblement modifiée depuis le placement de la 

mineure, de sorte que le retrait de garde revêtait désormais un caractère injustifié, 

subsidiairement disproportionné, la mise en œuvre d'une mesure de type AEMO 

apparaissant suffisante et appropriée.    

- 11/18 - 

 

 

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2.1.1. Selon l'art. 445 al. 1 CC, applicable par le renvoi de l'art. 314 al. 1 CC, 
l'autorité de protection de l'enfant prend, d'office ou à la demande d'une personne 

partie à la procédure, les mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de 

la procédure. 

2.1.2. Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne 
soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et 

mère et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe 

ainsi au TPAE, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et choisit son 

encadrement. La cause du retrait réside dans le fait que le développement 

corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé 

dans le milieu de ses père et mère. Les raisons de la mise en danger du 

développement importent peu: elles peuvent être liées au milieu dans lequel 

évolue le mineur ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des 

parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 

5A_535/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). A l'instar de toute mesure de 

protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - composante de l'autorité 

parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références citées) - est régi par les 

principes de subsidiarité, de complémentarité et de proportionnalité (ibidem; arrêt 

du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 consid. 4.2). 

Les dispositions constitutionnelles et conventionnelles d'application directe (soit 

les art. 8 CEDH ainsi que 13 et 14 Cst féd., à l'exclusion de l'art. 9 al. 1 CDE) 

invoquées par la recourante ne revêtent pas de portée propre, puisque celles-ci 

sont considérées comme respectées lorsque le juge procède à une application 

correcte de l'art. 310 CC (arrêt du Tribunal fédéral 5A_798/2009 du 4 mars 2010 

consid. 5.1 et 5.2. rendu en application de l'art. 176 al. 3 CC).  

2.1.3. Aux termes de l'art. 313 al. 1 CC, lors de faits nouveaux, les mesures prises 
pour protéger l'enfant doivent être adaptées à la situation (art. 313 al. 1 CC). Une 

mesure de protection de l'enfant qui ne s'avère plus nécessaire dans sa forme 

actuelle devra ainsi être annulée ou remplacée par une mesure moins incisive. 

Ordonner ou modifier une telle mesure implique d'effectuer un pronostic sur 

l'évolution future des circonstances déterminantes; ce pronostic dépend, en grande 

partie, du comportement antérieur des personnes concernées; la modification des 

circonstances ne peut en outre être établie qu'en prenant en compte les 

circonstances à l'origine de la mesure (ATF 120 II 384 consid. 4d = JdT 1996 I 

332).   

2.2. En l'espèce, A______ entretenait, antérieurement au placement de C______, 
intervenu le 7 mai 2013, une relation fusionnelle avec cette dernière. Pour cette 

raison, elle se montrait peu encline, voire réfractaire, à une prise en charge de sa 

fille, y compris à temps partiel, par d'autres adultes; ainsi, elle a régulièrement 

refusé de confier C______ à B______ pour des périodes de droit de visite, n'a pas 

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C/3708/2012-CS 

souhaité que l'enfant se rende dans les crèches auprès desquelles elle avait été 

admise ou encore ne tolérait pas que les intervenants du Point de rencontre 

I______ prennent l'enfant dans leurs bras; elle a, de surcroît, été décrite par les 

intervenants précités comme se trouvant dans un état "de détresse émotionnelle" 

au retour des week-ends que C______ passait avec son père. Cette relation de type 

exclusif a également induit l'adoption par la mère de comportements semblant 

davantage dictés par ses besoins personnels que par ceux de C______, tels que la 

poursuite de l'allaitement de l'enfant pendant une période prolongée (la mineure 

étant, selon les constats opérés par le SPMi, mise au sein à l'initiative de la mère).  

La recourante a également fait preuve, antérieurement au placement de C______, 

d'autres attitudes inadéquates; ainsi, elle a continué, malgré les interpellations du 

SPMi, à appeler B______, devant sa fille, le "géniteur", s'est montrée peu capable 

de contenir sa colère en présence de la mineure - les raisons à l'origine de son 

mécontentement n'étant, à cet égard, pas déterminantes - et a décidé de 

prénommer l'enfant F______ avant l'issue de la procédure en changement de nom 

initiée par ses soins. 

Or, l'ensemble des comportements évoqués supra était de nature - l'art. 310 CC 

ayant pour finalité de protéger le mineur avant que l'attitude du parent gardien ne 

lui cause de préjudices effectifs significatifs - à compromettre le développement 

de C______, sur les plans de l'autonomie et de la socialisation notamment. 

L'obstruction régulière de A______ à l'exercice de relations personnelles entre la 

fillette et son père était également susceptible de porter préjudice à C______, le 

rapport d'un enfant avec ses deux parents pouvant jouer un rôle décisif dans le 

processus de recherche d'identité de ce dernier (arrêt du Tribunal fédéral 

5A_120/2013 du 23 mai 2013 consid. 2.1.2). 

Les agissements concernés ont, d'ailleurs, eu un certain impact sur la mineure. En 

effet, quand bien même C______ a été décrite par les intervenants du Foyer 

G______ comme présentant, à son arrivée, un développement satisfaisant sur le 

plan socio-affectif, d'autres professionnels ont constaté qu'elle était sensiblement 

affectée par les crises de colère de sa mère (employés du point de Rencontre 

I______), qu'elle semblait "absente de la relation avec l'adulte" et "vivre dans un 

grand isolement relationnel" (intervenants de H______). 

La mesure de retrait provisoire du droit de garde prononcée par le TPAE le 

6 mai 2013 était ainsi justifiée; elle était, par ailleurs, proportionnée, l'absence de 

collaboration de la mère avec les intervenants sociaux ne permettant pas 

l'instauration d'une autre mesure. 

Reste à déterminer si l'évolution de la situation depuis le placement de C______ 

permet d'envisager l'annulation de ce retrait, éventuellement son remplacement 

par une mesure moins incisive.  

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La collaboration entre A______ et les divers intervenants sociaux encadrant 

C______ a évolué de manière positive depuis le mois de mai 2013; la recourante a 

également, avec le soutien des employés du Foyer G______, "réalisé de gros 

progrès dans sa relation aux adultes" et est parvenue, au fil des semaines, à faire 

confiance à ces derniers; enfin, les parents de la fillette se montrent disposés à 

renouer un certain dialogue, ayant entamé un processus de médiation.   

Si les efforts précités - que les parties, et en particulier A______, sont invitées à 

poursuivre - méritent d'être salués, un retour immédiat de l'enfant auprès de sa 

mère ne peut, en l'état, être envisagé. 

En effet, l'amélioration de la situation demeure relativement nouvelle, de sorte que 

les démarches et progrès récemment réalisés par la recourante doivent encore être 

consolidés, en particulier l'acceptation par A______ du rôle de père dont est 

investi B______. 

Par ailleurs, il appert que la recourante n'a pas pleinement saisi les raisons à 

l'origine du placement de sa fille - à savoir la mise en danger du développement 

de C______ inhérente à divers comportements qu'elle-même a adoptés -, 

considérant que le fondement de cette mesure réside dans son absence de 

collaboration passée. Elle ne semble pas non plus avoir appréhendé le caractère 

inadéquat de certaines de ses attitudes; ainsi qualifie-t-elle, dans son acte de 

recours, de "standard" et de légitime la relation fusionnelle qu'elle entretient avec 

sa fille. 

Or, une prise de conscience par la précitée des difficultés qu'elle rencontre 

constitue une prémisse indispensable pour qu'évolue de manière concrète, sensible 

et satisfaisante la situation à l'origine du retrait de garde querellé; elle est, de 

surcroît, indispensable pour que la collaboration de A______ avec d'éventuels 

intervenants sociaux - dans le cadre de la mise en œuvre d'une mesure de 

protection moins incisive que celle ordonnée, y compris de type AEMO - puisse 

être suivie d'effets utiles et constructifs. 

Enfin, le fait pour C______ de ne plus vivre au domicile de sa mère semble ne pas 

avoir eu de répercussions négatives sur celle-ci; au contraire, la fillette a été 

décrite par les intervenants du Foyer G______ comme ayant évolué de manière 

tout à fait satisfaisante.   

Au vu de ce qui précède, le retrait provisoire du droit de garde de la recourante sur 

sa fille sera maintenu.  

Le chiffre 1 du dispositif de l'ordonnance attaquée sera donc confirmé.  

3. B______ sollicite que sa fille soit placée auprès de lui.  

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 A______ y est opposée, au motif que le père de C______ ne pourrait offrir à cette 
dernière des conditions d'accueil satisfaisantes, compte tenu notamment de ses 

horaires de travail irréguliers, voire nocturnes. Elle se dit, par ailleurs, inquiète des 

conséquences que pourrait avoir le placement de la mineure auprès de son père, 

plus particulièrement du fait que cette mesure serait susceptible de "rendre ensuite 

impossible le retour" de C______ auprès d'elle, en application des principes de 

stabilité du lieu de vie de l'enfant et de l'importance de la continuité des relations 

affectives crées par ce dernier avec le parent gardien. 

 3.1. Le placement de l'enfant - corollaire de la décision de retrait du droit de garde 
- peut intervenir, soit en milieu institutionnel, soit auprès de parents nourriciers 

(MEIER, Commentaire romand, CC I, 2010, n° 19 s. ad art. 310 CC), auxquels le 

père biologique du mineur est assimilé (arrêt du Tribunal fédéral 5A_196/2010 du 

10 mai 2010 consid. 6.2). 

Le caractère approprié du lieu de placement est une condition de validité de cette 

mesure (MEIER, op. cit., n° 22 in limine ad art. 310 CC). 

Un placement en institution ne saurait être préféré à celui auprès de particuliers 

aux seules fins d'éviter que ne se crée un lien émotionnel trop fort entre l'enfant et 

les personnes concernées, quand bien même ce lien pourrait être susceptible 

d'avoir d'éventuelles répercussions sur le retour ultérieur de l'enfant dans sa 

famille naturelle (MEIER, op. cit., n° 22 in fine ad art. 310 CC).  

3.2. En l'espèce, il résulte de l'avis convergent des intervenants sociaux entourant 
C______ (Foyer G______ et SPMi) que le placement de la mineure au sein de la 

structure qui l'accueille ne doit pas être poursuivi.     

D'après les constatations effectuées par le SPMi et les employés du point de 

Rencontre I______, la fillette a "investi B______ comme étant son père" et est "à 

l'aise" avec ce dernier. L'intéressé se montre, quant à lui, soucieux de l'intérêt, des 

besoins et du bien-être de C______ (selon les déclarations des intervenants du 

point de rencontre ainsi que du Foyer G______). Il est, de surcroît, fréquemment 

en contact avec les assistants sociaux du SPMi. Enfin, les employés du Foyer 

G______ ont qualifié d'adéquate l'attitude adoptée par B______ avec C______ et 

A______ a confié au SPMi n'avoir "aucun doute quant à la sécurité physique et 

psychique de sa fille si [celle-ci] devait être accueillie" par son ex-compagnon. 

L'ensemble de ces considérations permet de retenir que B______ dispose des 

capacités requises pour prendre soin de C______ au quotidien.  

Il est, par ailleurs, en mesure d'offrir à sa fille des conditions d'accueil 

satisfaisantes, puisqu'il occupe un appartement de quatre pièces dans lequel 

C______ bénéficiera d'une chambre et s'est assuré de pouvoir compter sur le 

soutien de tiers (grands-parents de l'enfant, etc.) - au sujet desquels il n'est pas 

établi qu'ils ne seraient pas en mesure de s'occuper de manière adéquate de la 

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mineure  - lorsque son activité professionnelle ne lui permettra pas d'être présent 

auprès de sa fille.  

Enfin, le placement envisagé est d'ordre provisoire, cette mesure étant ordonnée 

pour la durée de la procédure actuellement pendante devant le TPAE. 

Au vu de ces considérations, l'intérêt de C______ commande que son placement 

se poursuive auprès de son père plutôt qu'au sein d'une institution désormais 

inadaptée à sa situation. 

Les chiffres 2 et 4 du dispositif de l'ordonnance attaquée seront donc annulés et le 

premier des points précités, modifié dans le sens qui précède.  

4. Reste à fixer l'étendue des relations personnelles indiquées par les circonstances 
(art. 273 al. 1 CC) entre A______ et sa fille ainsi que les modalités de leur 

exercice. 

 Pour ce faire, il importe de tenir compte, d'une part, du fait que C______ doit 
intégrer que le domicile de son père constitue dorénavant son lieu de vie 

provisoire et, d'autre part, qu'il est dans son intérêt de conserver des liens étroits et 

relativement soutenus avec sa mère, auprès de laquelle elle a vécu jusqu'à son 

placement en foyer.   

 Le droit de visite de A______ s'exercera ainsi, une semaine sur deux, en 

alternance, la première semaine deux journées - entre 9h00 et 18h00-, puis, la 

semaine suivante une journée - entre 9h00 et 18h00 - et le week-end, soit du 

vendredi soir 18h00 au dimanche soir 18h00. Le passage de l'enfant aura lieu, sauf 

accord contraire des parties, au domicile de B______.  

 Le chiffre 3 du dispositif de l'ordonnance entreprise sera donc annulé et modifié 

en ce sens. 

5. 5.1. Dans la mesure où les parties ne contestent pas l'instauration des curatelles 
d'organisation et de surveillance du droit de visite (art. 308 al. 2 in fine CC) ainsi 

qu'éducative (art. 308 al. 1 CC) ordonnées par le TPAE et où le maintien de ces 

mesures se justifie dans l'intérêt bien compris de C______, les chiffres 5 et 7 du 

dispositif de la décision déférée seront confirmés.   

 Il en ira de même de la curatelle instaurée aux fins d'organiser, de surveiller et de 
financer le placement de la mineure, ainsi que pour faire valoir sa créance 

alimentaire (art. 308 al. 2 in limine CC; ch. 6 du dispositif). En effet, l'autorité de 

protection de l'enfant - titulaire du droit de garde sur le mineur qu'elle a placé - est 

tenue d'assumer l'entretien de cet enfant; elle est, par ailleurs, habilitée à réclamer 

aux père et mère les frais y relatifs (art. 289 CC; MEIER, op. cit., n° 44 ad 

Introduction aux art. 307 à 315b CC). 

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C/3708/2012-CS 

 5.2. A______ sollicite la désignation aux fonctions de curateur d'une personne 
"indépendante" du SPMi, au motif que les responsables de ce service actuellement 

désignés (ch. 8 du dispositif) n'assureraient pas la gestion du mandat qui leur a été 

confié de manière impartiale. 

Ces considérations ne trouvent aucune assise dans le dossier. Cela scelle le sort du 

grief.  

6. En vertu de l'art. 81 al. 1 LaCC, il n'est pas perçu de frais dans les procédures se 
rapportant aux mesures de protection de l'enfant.  

Compte tenu de la nature du présent litige et par souci d'apaisement, chaque partie 

conservera à sa charge ses propres dépens (art. 107 al. 1 let. c et let. f. CPC 

applicable par le renvoi des art. 450f et 31 al. 1 let. d LaCC). 

* * * * * 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevables les recours formés par A______ et B______ contre l'ordonnance sur 

mesures provisionnelles DTAE/2869/2013 rendue le 11 juin 2013 par le Tribunal de 

protection de l'adulte et de l'enfant dans la cause C/3708/2012-6. 

Sur mesures provisionnelles : 

Annule les chiffres 2 à 4 du dispositif de l'ordonnance entreprise et statuant à nouveau 

sur ces points : 

Lève le placement de C______, née le ______ 2011, au Foyer G______. 

Ordonne le placement de C______ chez son père, B______. 

Réserve à A______ un droit de visite sur C______ s'exerçant, une semaine sur deux, en 

alternance, la première semaine deux journées - entre 9h00 et 18h00 -, puis, la semaine 

suivante une journée - entre 9h00 et 18h00 - et le week-end, soit du vendredi soir 18h00 

au dimanche soir 18h00. 

Confirme l'ordonnance attaquée pour le surplus. 

Dit que la procédure est gratuite. 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions.  

Siégeant : 

Monsieur Jean-Marc STRUBIN, président; Mesdames Marguerite JACOT-DES-

COMBES et Sylvie DROIN, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

Le président : 

Jean-Marc STRUBIN 

 La greffière : 

Carmen FRAGA 

 

 

 

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Indication des voies de recours :  

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14