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**Case Identifier:** c802952f-5372-5030-8922-779c21573386
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-06-13
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 13.06.2024 C/4527/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-4527-2020_2024-06-13.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/4527/2020-CS DAS/137/2024 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU JEUDI 13 JUIN 2024 

 

Recours (C/4527/2020-CS) formé en date du 21 août 2023 par Madame A______, 
domiciliée ______ (Genève). 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du   14 juin 2024  à : 

- Madame A______ 
______, ______. 

- Monsieur B______ 

______, ______. 

- Maître C______ 
 ______, ______. 

- Madame D______ 

Madame E______ 

Monsieur F______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 

Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 

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EN FAIT 

A. Les mineurs G______ et H______, nés respectivement les ______ 2009 et ______ 
2012, sont issus de l'union de B______ et A______. 

Par jugement de divorce JTPI/6596/2017 du 19 mai 2017, le Tribunal de première 
instance (ci-après: le Tribunal), statuant d'accord entre les parties, a, notamment, 
maintenu l’autorité parentale conjointe et instauré une garde alternée sur les deux 
mineurs, tout en fixant le domicile légal des mineurs auprès de leur mère. 

Par jugement JTPI/5424/2021 du 16 avril 2021, modifiant le jugement de divorce 
précité, le Tribunal a donné acte à A______ et B______ de leurs accords et de 
leurs engagements à continuer les suivis psychologiques/psychothérapeutiques 
des mineurs, à poursuivre chacun un suivi individuel, à mettre en place un travail 
thérapeutique parent-enfant entre B______ et son fils H______ au sein du [centre 
de consultations] I______ et à recevoir un appui éducatif du Service de protection 
des mineurs (ci-après: SPMi). 

Il ressort de ce jugement qu'en janvier 2020, A______ avait mis fin 
unilatéralement à la garde alternée exercée depuis 2017 au motif que les deux 
mineurs auraient été maltraités par B______ et revenaient de chez lui stressés. Par 
la suite, elle s'était opposée à ce que les mineurs aillent chez leur père, de même 
qu'à l'école, en arguant de la crise sanitaire et de la nécessité, selon elle, que les 
enfants restent strictement confinés chez elle. Dans ces conditions, la garde 
alternée n'avait été rétablie qu'à la fin du mois d'avril 2020, dans le cadre de ladite 
procédure. 

Dans ses rapports d'évaluation sociale des 6 octobre 2020 et 6 janvier 2021, le 
Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après: 
SEASP) avait mis en évidence que les deux mineurs ne s'entendaient pas, se 
bagarraient et étaient difficiles à cadrer par leurs parents. Cela étant, ils obtenaient 
de bons résultats scolaires et ne suscitaient aucune préoccupation sur ce plan; en 
outre, leur bon développement n'était pas menacé par l'exercice de la garde 
alternée, dont l'interruption abrupte avait été contraire à leur intérêt. S'agissant des 
père et mère, même s'ils ne s'entendaient pas, se dénigraient mutuellement et 
peinaient à communiquer, ils étaient tous deux des parents adéquats, disposant de 
bonnes capacités et compétences éducatives, se montraient bien investis et très 
proactifs dans leurs rôles et également soucieux du bien-être de leurs enfants. 

En date du 2 juin 2021, A______ a interjeté appel contre le jugement 
JTPI/5424/2021 par-devant la Chambre civile de la Cour de justice. Ladite 
procédure est actuellement toujours en cours. 

B. Par signalement du 24 janvier 2022, le Directeur du Cycle J______ a fait état de la 
situation inquiétante du mineur G______, du fait de son absentéisme important en 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/JTPI/6596/2017
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/JTPI/5424/2021
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/JTPI/5424/2021

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classe, de sa déscolarisation et du conflit virulent existant entre ses parents. Il a 
également relevé que si les absences de l'enfant avaient été un temps excusées par 
sa problématique cardiaque, les médecins qui le suivaient avaient avalisé un retour 
en classe, même partiel. Néanmoins, la mère avait déposé une demande de 
scolarisation à domicile, laquelle ne s'inscrivait pas dans l'intérêt de l'enfant selon 
l'ensemble des professionnels médicaux et scolaires. 

Dans son rapport du 31 janvier 2022, le SPMi a préavisé d'instaurer une curatelle 
d'assistance éducative en faveur des mineurs, de même qu'une curatelle de soins 
en faveur de G______ et de limiter l'autorité parentale des père et mère en 
conséquence. 

Ce faisant, ledit Service a relevé que les deux parents possédaient de bonnes 
compétences parentales, mais que le conflit de couple restait extrêmement présent 
et parasitait le fonctionnement familial, que les père et mère ne parvenaient pas à 
préserver leurs enfants de leurs différends et que dès lors, la dynamique familiale 
ne permettait plus un exercice de la garde alternée. En outre, l'état de la relation 
entre les deux frères posait aussi question. Par ailleurs, la situation de G______ 
s'était péjorée avec sa déscolarisation. Cette évolution était préoccupante, étant 
donné l'état psychique de l'adolescent et les risques d'enfermement potentiels. Il 
était ainsi impératif qu'il puisse bénéficier d'un suivi régulier afin de pouvoir 
travailler sur ses diverses angoisses. Il avait en effet pu expliquer que l'école lui 
causait énormément d'angoisses, sans pouvoir l'expliquer par des événements 
marquants ou traumatiques, et avait demandé à bénéficier d'une scolarisation à 
domicile surtout en faisant valoir ses difficultés avec ses professeurs. Cependant, 
ses deux thérapeutes insistaient sur l'importance d'un maintien à l'école, afin qu'il 
puisse garder un lien de socialisation avec ses camarades. Le jeune garçon était 
renfermé sur lui-même, peu expressif, voire triste, et avait des difficultés pour 
exprimer ses ressentis. De plus, il ne voyait plus son père depuis l'automne 2021. 
Quant à l'enfant H______, il refusait obstinément de voir son père depuis janvier 
2020, ce qui était préoccupant pour son développement psychique. Enfin, la mère 
faisait fi des recommandations du Service visant à respecter les décisions 
judicaires portant sur la garde alternée, et aucun soutien éducatif volontaire ne 
pouvait lui être dispensé de par son souhait que toutes les communications passent 
par son avocate. 

Par certificat médical du 3 février 2022, la Dre K______, pédiatre des enfants, a 
relayé les inquiétudes des thérapeutes de ces derniers et précisé qu'elle réitérait 
son inquiétude par rapport à ces deux enfants, qu'elle suivait depuis leur 
naissance. 

Le 24 février 2022, A______ a contesté le contenu du rapport du SPMi du 
31 janvier 2022, faisant notamment valoir que le refus des enfants de voir leur 
père était dû à des violences commises par ce dernier à leur endroit, mais aussi 
que les absences de ses fils à l'école étaient justifiées par des problèmes de santé, 

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auxquels les diverses thérapies qu'elle avait mises en place n'avaient pas permis de 
remédier. Elle s'est dite ouverte à la collaboration avec tous les professionnels, 
ainsi qu'avec le père, et rejoignait le SPMi pour considérer que la garde alternée 
en vigueur ne pouvait pas être exercée pour l'heure. Elle ne s'opposait pas à ce 
qu'un travail de coparentalité soit mis en place. Selon elle, le suivi des enfants 
qu'elle assurait à domicile était provisoirement la meilleure option, dès lors qu'elle 
était à la fois pleinement disponible, car bénéficiaire d'une rente d'assurance-
invalidité à 100%, qu'elle présentait les compétences requises pour cela et qu'elle 
veillerait à ce que G______ et H______ conservent une vie sociale par le biais des 
nombreuses activités extrascolaires auxquelles ils étaient inscrits. Selon elle, une 
curatelle d'assistance éducative n'était ni nécessaire, ni à même de débloquer la 
situation. En revanche, une curatelle ad hoc pour la scolarité des enfants 
permettrait de favoriser leur suivi scolaire, le cas échéant à domicile, avec une 
restriction de l'autorité parentale du père sur ce point et, dans cette optique, elle 
était favorable à la levée du secret médical des thérapeutes des enfants. Pour le 
surplus, elle s'opposait à la curatelle ad hoc en matière médicale envisagée, de 
même qu'à une quelconque limitation de son autorité parentale. 

Dans des déterminations du 7 mars 2022, A______ a, de plus, contesté la teneur 
du certificat de la Dre K______ du 3 février 2022. 

C. Lors de son audience du 8 mars 2022, le Tribunal de protection a entendu les père 
et mère, la Dre K______, ainsi que L______, représentant du SPMi. 

A cette occasion, ce dernier a confirmé la teneur de son rapport du 
31 janvier 2022 et exposé que l'instauration d'une curatelle d'assistance éducative 
était nécessaire au vu de la difficulté de communication avec A______ sur la 
question de l'orientation scolaire de ses enfants. 

Pour sa part, A______ a notamment rappelé l'état de santé fragile de G______ et 
l'influence néfaste de son stress scolaire, sachant que l'importante opération 
cardiaque qu'il devait subir était encore retardée pour ne pas l'angoisser davantage 
et que ses angoisses étaient telles que son fils lui avait fait savoir que si on 
l'obligeait à se rendre à l'école, il fuguerait. Elle a en outre précisé que G______ 
ne se rendait plus chez son père depuis le mois de novembre 2021, mais qu'il 
continuait de correspondre avec lui par messagerie. Quant à H______, il n'allait 
plus chez ce dernier depuis la mi-juin 2020. En revanche, il continuait d'aller à 
l'école de façon régulière, ce qui n'était plus le cas de son frère depuis la mi-
novembre 2021, bien qu'elle ait mis sur pied différents suivis pour l'aider à 
surmonter ses angoisses et l'ait forcé à retourner à l'école. 

B______ a, quant à lui, déclaré avoir vu son enfant H______ pour la dernière fois 
au début janvier 2021, avec la précision qu'à sa demande, ils avaient alors passé 
une très belle soirée ensemble et qu'ensuite, il ne l'avait plus du tout revu, sans 
explication. Il a en outre exposé qu'il avait toujours entretenu une relation 

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complice avec G______, lequel se montrait toujours souriant et heureux, mais 
qu'un jour, là aussi sans explication, il ne s'était plus rendu ni à l'école ni chez lui, 
et qu'il n'avait été informé ni des angoisses marquées et des problèmes de santé de 
son fils, ni de ses absences répétées à l'école, ce jusqu'à un appel de son 
enseignante en fin d'année 2021. Il a confirmé avoir refusé de consentir à la 
scolarisation à domicile de son fils. Néanmoins, contrairement à ce qu'il en était 
avec H______, il continuait à communiquer avec son fils G______ par 
messagerie, sauf sur les questions liées à sa scolarité et à la cessation des visites, 
pour lesquelles son fils se braquait et ne lui répondait pas. Il a encore précisé qu'il 
était en contact régulier avec les thérapeutes de ses enfants depuis qu'il avait eu 
connaissance de leurs coordonnées à réception d'un courriel du 21 octobre 2021. 

S'agissant de la problématique médicale, L______ a indiqué ne pas être en contact 
avec les psychologues de G______ et H______, dès lors que ces praticiens 
n'avaient pas été déliés de leur secret médical. Vu le possible changement 
envisagé de ces thérapeutes, il avait préavisé l'instauration d'une curatelle de soins 
afin de garantir une continuité dans le suivi des deux enfants. 

A______ a confirmé qu'il était possible que G______ change de thérapeute du fait 
qu'il ne parlait pas avec sa psychologue actuelle, mais elle a nié l'éventualité d'un 
changement de psychologue pour H______, avec laquelle celui-ci s'entendait très 
bien. 

Entendue à son tour, la Dre K______ a expliqué en substance que la pathologie 
cardiaque de G______ nécessiterait une opération incontournable avant l'âge 
adulte pour préserver sa santé, mais aussi que la cardiologue en charge, la Dre 
M______, avait estimé qu'il convenait d'attendre que le contexte d'angoisses et de 
difficultés familiales vécu par G______ s'atténue, en précisant que le stress était 
de nature à augmenter l'activité cardiaque. 

A______ a également versé au dossier copie d'un certificat médical de la 
Dre M______ du 14 janvier 2022, établi à sa demande, à teneur duquel G______ 
présentait une cardiopathie sévère, responsable de difficultés scolaires et 
d'angoisses justifiant une scolarisation à domicile, en tout cas partielle, en raison 
du stress généré par une telle situation. Sa consœur lui avait précisé par la suite 
qu'il était certes nécessaire de diminuer ce stress en dispensant G______ d'école 
provisoirement, mais qu'en aucun cas, l'état médical actuel de l'enfant ne 
l'empêchait d'exercer des activités de type scolaire, et qu'une reprise de l'école, 
même partielle, effectuée dans de bonnes conditions, lui serait bénéfique, 
notamment sur le plan de la sociabilité, même s'il y était opposé. La Dre K______ 
a souligné qu'elle partageait ce point de vue. 

La pédiatre a encore ajouté que lors de leur dernier entretien, organisé peu avant 
l'audience à la demande de la mère, G______ lui avait dit spontanément qu'il était 
prêt à retourner un week-end sur deux chez son père et à discuter d'un éventuel 

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retour à l'école en août 2022, mais qu'il souhaitait maintenir les cours à la maison 
avec sa maman étant donné qu'il pouvait mieux se concentrer. Le déroulement de 
cet entretien l'avait questionné et même inquiété du fait qu'auparavant, il refusait 
de discuter de ces points, même avec sa psychologue. Son frère H______ avait eu 
presque la même présentation des choses lors de sa consultation, à la différence 
qu'il n'avait pas du tout été question d'une reprise des visites avec son père. Sur le 
plan médical, H______ avait connu diverses difficultés somatiques, toutes réglées 
depuis, mis à part une intolérance au lactose constituant la probable cause de ses 
douleurs abdominales. Sur le plan psychologique, ses angoisses vis-à-vis de 
l'école étaient travaillées avec sa psychologue, laquelle avait également abordé la 
problématique de la rupture des liens avec son papa et des difficultés 
relationnelles avec G______. Son inquiétude vis-à-vis du mineur englobait le fait 
que H______ s'exprimait d'une façon très enfantine pour son âge, à savoir tel un 
bébé, ce qui contrastait avec sa maturité et ses intérêts, ou encore avec la qualité 
de sa rédaction et de sa connaissance élaborée de la grammaire française. Il était 
nécessaire qu'il soit aidé par sa thérapeute dans sa construction de lui-même et 
qu'il fasse l'objet d'un bilan neuropsychologique, à l'instar de son frère. Lors de la 
dernière consultation, H______ avait usé de termes crus et durs à l'égard de son 
père. 

D. La Dre M______ a confirmé par certificat du 10 mars 2022, que le mineur 
G______ était atteint d'une cardiopathie congénitale sévère qui nécessiterait une 
chirurgie cardiaque dans un avenir proche, mais que dans l'intervalle, il n'existait 
pas de contre-indication à une scolarisation. 

Par certificat médical du même jour, le Dr N______, psychiatre, a confirmé qu'il 
assurait depuis octobre 2021 un suivi psychiatrique et psychothérapeutique 
régulier de A______. Celle-ci présentait une symptomatologie dépressive 
fluctuante en fonction de facteurs de stress et était parallèlement suivie depuis de 
nombreuses années pour un trouble dépressif récurrent. 

Par courrier du 11 avril 2022, C______, curateur d'office des deux mineurs, a 
indiqué qu'il était favorable aux mesures préconisées par le SPMi dans son rapport 
du 31 janvier 2022, à l'exception de la limitation de l'autorité parentale, qu'il 
n'estimait pas justifiée en l'état, de même qu'à la mise en place d'un suivi de 
parentalité au vu de la mauvaise communication entre les parents. 

E. Par ordonnance du 29 juillet 2022, statuant sur mesures provisionnelles, le 
Tribunal de protection a donné acte aux père et mère de leur engagement à 
maintenir les suivis psychologiques de leurs enfants, a donné acte à B______ de 
son engagement à poursuivre un travail thérapeutique parent-enfant avec son fils 
H______ au sein de I______, a invité les curateurs à veiller à la continuation 
sérieuse et régulière desdits suivis, a donné acte aux parents de leur engagement à 
poursuivre leur suivi psychiatrique individuel respectif, a rappelé à la mère son 
devoir de collaborer avec les curateurs, de même qu'avec tous les autres 

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professionnels en charge de la situation de ses deux enfants et, cela fait, a instauré 
une curatelle d'assistance éducative en faveur des mineurs. Le Tribunal de 
protection a ordonné, pour le surplus, la réalisation d'une expertise familiale. 

F. Le Centre universitaire romand de médecine légale (ci-après: le CURML) a rendu 
son rapport d'expertise le 20 mars 2023. Il a relevé que le mineur G______ 
souffrait d'un trouble anxieux ou lié à la peur, à savoir une phobie spécifique type 
phobie scolaire, s'inscrivant dans un contexte de divorce parental difficile. Ce 
trouble consistait en des angoisses invalidantes de ne pas être à la hauteur des 
demandes et exigences scolaires, et il se manifestait par des difficultés de 
concentration et d'attention, lesquelles tendaient à s'aggraver du fait de sa 
déscolarisation. L'adolescent faisait preuve d'une angoisse allant en grandissant 
avec le temps à l'idée d'intégrer à nouveau l'école, et il présentait des crises de 
colère lorsque l'école était évoquée. À ces moments-là, sa mère et son frère 
cherchaient refuge dans leur chambre en s'enfermant. Il était en outre porteur 
d'une anomalie congénitale d'une valve ventriculo-artérielle - opérée, et présentait 
également comme diagnostic un trouble du spectre de l'autisme, sans précision. 
Ledit diagnostic, posé par la Fondation O______, était à prendre avec une certaine 
réserve et il était judicieux de refaire une nouvelle évaluation ultérieurement, à 
distance et surtout dans d'autres conditions de vie. L'adolescent nécessitait la 
continuation de son suivi somatique pour ses troubles cardiaques et la mise en 
place d'un suivi psychothérapeutique pour son trouble anxieux. En outre, il 
convenait qu'il soit placé dans un foyer contenant et structurant qui lui permettrait 
de retrouver un rythme de vie adapté et de l'accompagner dans sa scolarisation en 
le réhabilitant à nouveau en tant qu'élève. Il était également recommandé qu'il 
reprenne un lien régulier avec son père, dans un premier temps de manière 
progressive et accompagnée, par un éducateur du foyer par exemple, puis de 
manière plus libre, pouvant aller jusqu'à un week-end sur deux. Il en allait de 
même concernant ses relations avec sa mère, si cette dernière le soutenait dans son 
placement. A défaut d'un tel soutien, la relation mère-fils devait être médiée par 
les professionnels. 

Quant à l'enfant H______, le rapport d'expertise concluait qu'il présentait un 
trouble autistique, qui s'inscrivait dans un contexte de divorce parental difficile. 
De façon globale, il montrait des difficultés sur le plan de la socialisation et de la 
communication, ainsi que des angoisses importantes, qu'il tentait de contenir par 
la recherche du contrôle, ainsi que par des mécanismes de défense sous forme 
d'inhibition, de refoulement et d'évitement. 

Il était sujet à des anticipations anxieuses exagérées, tendant au catastrophisme, 
quant aux événements à venir, et présentait des comportements stéréotypés et 
répétitifs, de même que des intérêts restreints. Son suivi à la Fondation O______ 
devait se poursuivre. En outre, l'enfant expliquait ne plus jamais vouloir voir son 
père dès lors qu'il en avait peur, au point d'avoir mal au ventre à l'idée de le revoir. 

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Dans ces circonstances, il était préconisé qu'il reste chez sa mère en l'état, 
moyennant un important soutien éducatif et psychologique, et que ses relations 
avec son père reprennent dans un premier temps avec un professionnel de la santé 
mentale. Une fois le lien rétabli, ces relations pourraient être libres. Si la mère 
devait ne pas mettre en place les différentes mesures et si le lien au père devait 
être entravé d'une manière ou d'une autre, alors la question de son placement se 
poserait. 

S'agissant de B______, celui-ci présentait pour sa part des traits de personnalité 
dyssociale, ainsi que des traits de personnalité immature, et la continuation de son 
suivi psychiatrique et psychothérapeutique était recommandée. Il montrait des 
compétences parentales adéquates et adaptées, hormis en cas de situation de 
stress, où des modalités de fonctionnement impulsives se manifestaient. Il était 
concerné par le bien-être et la santé de ses enfants, souhaitait favoriser leur 
socialisation et tendait à offrir un engagement affectif adéquat dans ses relations 
avec ces derniers, envers lesquels il présentait généralement une attitude positive. 
L'inadéquation de certaines de ses réactions relevait d'éléments impulsifs, 
circonstanciés et réactionnels à un sentiment d'abandon, de frustration et de rejet, 
mais elle ne définissait pas son fonctionnement général, ni son attitude générale 
par rapport à ses enfants. Il considérait ceux-ci comme des entités distinctes et les 
différenciait de son propre vécu émotionnel. Il exerçait son rôle de père avec 
pertinence et, par ailleurs, tendait à entendre les remarques des intervenants et à 
amener le changement recommandé. Il était en capacité d'assumer la garde des 
enfants moyennant une reprise de liens progressive, et ce même s'il était 
actuellement fatigué et atteint par la situation. 

Quant à A______, elle souffrait d'un trouble mixte de la personnalité avec 
présence d'éléments de la personnalité dépendante, paranoïaque et schizoïde ainsi 
qu'un trouble factice imposé à autrui ou syndrome de Münchhausen par personne 
interposée. Ce dernier trouble se manifestait par sa tendance à surestimer les 
difficultés de son fils aîné et à consulter de nombreux intervenants spécialistes, au 
désavantage de l'enfant, afin de diagnostiquer un trouble concret d'allure 
neurobiologique ou syndromique, afin de la rassurer et d'attirer l'attention sur elle 
et ses enfants. Il y avait donc un risque de séquelles à long terme pour le 
développement psychique de G______. Elle présentait également un trouble 
dépressif récurrent, actuellement en rémission. La poursuite de son suivi 
psychiatrique et psychothérapeutique était recommandée. Elle parvenait à 
répondre aux besoins primaires de ses fils de façon adéquate, ainsi qu'aux besoins 
secondaires de H______ sur les plans éducatif et intellectuel. Elle "investissait ses 
enfants" (sic!) et présentait une attitude positive à leur égard. En revanche, elle ne 
présentait pas de compétences parentales adéquates et adaptées sur certains points 
précis, à savoir que le cadre éducatif relâché en ne voulant pas frustrer, brusquer 
ou contrarier ses enfants, l'insuffisante ouverture au monde, à la socialisation et à 
l'autonomisation, la déscolarisation injustifiée de G______, ainsi que ses propres 

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difficultés à travailler en réseau soutenaient insuffisamment les enfants dans leur 
développement. Elle peinait en outre à différencier ses enfants de son propre vécu 
et tendait à les traiter comme s'ils étaient plus jeunes que leur âge réel. Elle 
pouvait agir de manière impulsive lorsque les intervenants n'allaient pas dans son 
sens. Elle peinait à entendre les remarques des professionnels ainsi qu'à mettre en 
place les changements ou aménagements nécessaires et indiqués. Enfin, elle 
parlait négativement de B______ en présence de ses fils et n'informait pas ce 
dernier de l'évolution de ceux-ci au niveau scolaire, social et médical. Elle 
rejoignait ses enfants dans leur exagération de certaines modalités présentes dans 
le fonctionnement du père et dans la description peu nuancée d'un père impulsif et 
violent, et elle ne voulait pas les contrarier en les incitant à voir ce dernier. Elle 
peinait à différencier leur relation conjugale passée par rapport à son rôle de père 
des enfants. Elle avait la capacité d'assumer la garde des enfants, sous réserve 
qu'elle laisse une place au père. Elle devait toutefois être étayée et soutenue dans 
le cadre éducatif qu'elle proposait à ses deux enfants, ce par l'intervention d'une 
aide éducative à domicile et par le placement temporaire de G______. 

Enfin, chaque parent devait travailler individuellement sur la place de l'autre à 
l'égard de chaque enfant, afin d'offrir aux mineurs un lien sécurisant et apaisé avec 
leurs deux parents. 

G. En date du 20 juin 2023, le Tribunal de protection a procédé à l'audition de 
l'experte, laquelle a confirmé la teneur et les conclusions de son rapport 
d'expertise. 

Cela fait, elle a précisé que la meilleure solution pour G______ serait qu'il soit 
placé en foyer, dès lors qu'il importait qu'il soit éloigné de son environnement 
familial actuel, de façon à ne plus être amené à vivre en huis clos. Un foyer tel que 
celui de Q______ [VS] serait une option à privilégier, étant donné qu'il offrait la 
possibilité d'un enseignement personnalisé à l'intérieur de ses locaux, ce qui 
correspondait aux besoins de l'adolescent sur le plan scolaire. A défaut de place 
dans un tel foyer, il serait opportun qu'il puisse intégrer un centre thérapeutique de 
jour, soit le Centre S______. Les angoisses qu'il présentait devaient être mises en 
lien avec le milieu familial délétère dans lequel il évoluait depuis l'enfance, étant 
souligné que ses propos correspondaient entièrement à ceux de sa mère et qu'il 
présentait déjà, comme celle-ci, un sentiment de persécution et des difficultés 
relationnelles. 

Il était urgent de l'aider à accéder à un autre environnement et à des soins adaptés 
à ses besoins, faute de quoi il était à risque de présenter à terme des troubles 
psychiques qui l'empêcheraient de s'insérer socialement et professionnellement, ce 
à l'instar de A______. Il était nécessaire que la Fondation O______, qui s'était 
jusqu'ici fondée sur le seul récit anamnestique de la mère, puisse avoir accès à tout 
le moins au rapport d'expertise. Au vu du tableau assez complexe de la situation 
médicale de G______, il pouvait être utile d'envisager l'instauration d'une 

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curatelle de soins, confiée à un médecin et assortie d'une limitation 
correspondante de l'autorité parentale de la mère, de manière à ce que les 
décisions en matière de soins, thérapeutiques ou somatiques, se centrent sur les 
besoins effectifs du mineur. Dès lors que celui-ci aurait besoin d'une médication, 
il importait que son suivi individuel soit dispensé, ou à tout le moins supervisé, 
par un pédopsychiatre. 

S'agissant de l'enfant H______, l'experte a relevé que l'environnement familial 
avait aussi un impact sur lui, en ce sens que les angoisses maternelles débordaient 
également sur lui et participaient à sa difficulté de s'ouvrir à l'extérieur et 
d'appréhender des événements inconnus. Cet impact exacerbait dès lors les 
aspects relationnels et sociaux inhérents à son trouble du spectre autistique. Il 
présentait les mêmes risques que son frère s'agissant d'une éventuelle 
déscolarisation, particulièrement à partir du cycle d'orientation. L'urgence pour lui 
était qu'il soit pris en charge sur le plan psychothérapeutique, mais aussi qu'il 
puisse recréer un lien avec son père. Si cette reprise de lien n'était pas permise par 
la mère, il faudrait également envisager son placement, ce dans la même structure 
que son frère aîné, un foyer ordinaire étant aussi envisageable pour lui. 
Cependant, il se pouvait que le fait d'attendre encore un an, pour voir comment 
évolue H______ et si les changements attendus dans le comportement de sa mère 
se concrétisent, concrétisation qui relevait toutefois plus de l'espoir que de la 
réalité, puisse aussi péjorer l'état du mineur. Partant, le placement de celui-ci à ce 
stade déjà était aussi à considérer. Dans un second temps, le fait de confier les 
deux enfants à leur père serait à envisager. 

Ce dernier se montrait compliant et collaborant, et il comprenait les besoins de ses 
enfants. C'était son état dépressif réactionnel à la situation, de même que la 
péjoration de sa santé somatique, qui occasionnaient chez lui de la lassitude et un 
sentiment d'injustice, de même qu'une baisse d'énergie, qui avaient conduit les 
experts à renoncer à préconiser qu'il assure d'emblée la garde de ses enfants. Par 
ses actes, A______ entretenait chez les enfants la perception que leur père était 
dangereux, violent et impulsif, et elle ne les encourageait pas avoir une relation 
saine avec lui. 

Enfin, la séparation des deux frères n'était pas contre-indiquée, étant donné que 
ceux-ci n'avaient pas les mêmes besoins à l'heure actuelle. 

Au terme de l'audition de l'experte, le curateur des enfants et représentant du 
SPMi, a indiqué que s'agissant de G______, ledit Service adhérait aux 
recommandations des experts, estimant qu'il était nécessaire de procéder à son 
placement. Concernant H______, son placement était plus indiqué qu'une mesure 
d'AEMO, étant donné que la capacité de A______ d'adhérer à un tel 
accompagnement devait être mise en doute. Quant à la reprise des relations 
personnelles entre les enfants et leur père, elles pourraient être accompagnées par 
l'équipe éducative du foyer. A défaut de placement, il y aurait lieu d'envisager la 

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C/4527/2020-CS 

mise sur pied d'un droit de visite accompagné. Une mesure PAJ ne paraissait pas 
envisageable compte tenu du caractère obligatoire de la collaboration parentale. 
Enfin, il a préavisé l'instauration d'une curatelle de soins en faveur de G______, 
ce avec limitation correspondante de l'autorité parentale de la mère, en précisant 
que selon lui, pareille mesure devrait être confiée à un médecin au vu de la 
nécessité que le professionnel concerné puisse appréhender les différentes 
composantes des besoins de soins de l'adolescent. Il pourrait aussi reprendre le 
rôle de case manager suite au récent désistement de la Dre K______. 

Pour sa part, A______ a réitéré qu'elle voulait le bien-être de ses enfants, était 
contente que ceux-ci soient pris en charge et prête à faire tout ce qu'elle pouvait 
pour améliorer leur situation, en précisant que par le passé, à chaque fois qu'elle 
avait tenté de mettre en place des soins pour eux, cela s'était retourné contre elle. 
Partant, elle s'est déclarée favorable au placement de G______ si cela pouvait 
l'aider à évoluer positivement. Concernant H______, le fait qu'il puisse demeurer 
chez elle tandis que son frère aîné serait placé permettrait que son cadet et elle-
même puissent avoir un lien un peu différent. Elle s'est dite preneuse si un 
éducateur venait à domicile pour l'aider et la conseiller dans la prise en charge de 
H______. En même temps, "si on lui disait qu'elle devait arrêter de mettre ses 
angoisses sur ses fils, et que c'était vraiment elle qui mettait ses angoisses sur eux, 
il fallait alors les placer". Par ailleurs, elle ne s'était jamais opposée à ce que les 
enfants voient leur père. Si le Tribunal de protection devait décider des modalités 
précises de reprise de liens, y compris immédiatement et pour l'été à venir, elle 
était tout à fait prête à les présenter aux enfants en leur annonçant qu'elle tenait 
beaucoup à ce qu'ils s'y conforment. Elle était confiante sur le fait qu'ils 
passeraient d'excellents moments avec leur père. En dernier, lieu, elle a précisé 
être d'accord avec l'instauration d'une curatelle de soins en faveur de G______, 
ainsi qu'avec une limitation correspondante de son autorité parentale. Elle a 
encore relevé qu'elle avait porté le rapport d'expertise à la connaissance du 
Dr N______, ainsi que du Dr P______ et [de la Fondation] "O______". 

B______ a quant à lui indiqué qu'il était totalement favorable au placement de ses 
deux fils, conformément aux constats des experts et aux recommandations du 
SPMi. Ce faisant, il a déploré le fait qu'il ne pouvait plus exercer son autorité 
parentale depuis longtemps, que ce soit sur le plan du suivi médical des enfants ou 
s'agissant de leur scolarité. La prochaine reprise de visites avec ses enfants lui 
paraissait illusoire, ceux-ci détestant leur père. Au vu de la situation, il a en outre 
exprimé son accord avec l'instauration d'une curatelle de soins, assortie d'une 
limitation correspondante de l'autorité parentale de A______. 

Le curateur d'office des mineurs a pour sa part conclu au placement de G______ 
[au foyer de] Q______, pareille mesure lui paraissant proportionnée et adaptée 
aux besoins de son protégé. Il s'est également dit favorable au placement dès à 
présent de H______, tout en s'interrogeant sur la proportionnalité d'une telle 

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C/4527/2020-CS 

mesure à ce stade et en précisant que la réponse à cette question dépendrait de la 
capacité de A______ à réagir favorablement à tous ces changements. Il s'est 
également dit favorable à l'instauration d'une curatelle de soins avec limitation de 
l'autorité parentale de cette dernière en conséquence. Il a estimé de surcroît qu'il 
était urgent de recréer des liens entre ses protégés et leur père et s'est dit favorable 
aux mesures qui seraient prises en ce sens. Enfin, il a sollicité que l'autorité de 
céans ordonne la reprise du suivi de coparentalité entre père et mère. 

H. Suite à l'audience, le Tribunal de protection, statuant sur mesures provisionnelles, 
a rendu en date du 20 juin 2023, l'ordonnance DTAE/5910/2023 dont la teneur du 
dispositif est la suivante: 

1. Retire à A______ et B______ la garde et le droit de déterminer le lieu de 
résidence de leurs enfants G______ et H______; 

2. Place les deux mineurs au sein du Foyer de Q______; 

3. Charge B______ d'effectuer les démarches requises en vue de la prise en charge 
médicale, sur les plans somatique et thérapeutique, de son fils G______ et 
l'autorise à prendre seul les décisions requises à cet effet, ce après consultation des 
professionnels concernés; 

Limite l'autorité parentale de A______ en conséquence; 

4. Invite d'ores et déjà les curateurs, au besoin de concert avec l'Office médico-
pédagogique, à s'assurer en temps voulu de l'inscription de G______ au Centre de 
jour S______ s'il devait s'avérer ultérieurement que pareille orientation 
correspond à ses besoins; 

5. Ordonne la mise sur pied, dans les meilleurs délais, d'un processus de reprise 
progressive des liens entre B______ et chacun de ses enfants, ce par le biais d'un 
accompagnement professionnel, qui pourra être assuré a priori par l'équipe 
éducative du foyer, selon des modalités à définir d'entente avec cette dernière et 
les curateurs; 

6. Accorde à A______ un droit de visite sur ses enfants, qui s'exercera en l'état 
conformément au règlement du foyer et d'entente avec les curateurs en fonction de 
l'évolution de la situation; 

7. Ordonne la poursuite, de façon régulière, du suivi psychologique des deux 
enfants au sein de lieux de consultation appropriés; 

8. Donne acte à A______ et B______ de leur engagement à poursuivre, de façon 
sérieuse et régulière, leur suivi psychiatrique et psychothérapeutique individuel 
respectif; 

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9. Rappelle à A______ son devoir de collaborer avec les curateurs, de même 
qu'avec tous les autres professionnels en charge de la situation de ses deux 
enfants; 

10. Confirme la curatelle d'assistance éducative existante; 

11. Instaure une curatelle aux fins d'organiser et de surveiller les relations 
personnelles entre les mineurs et leurs père et mère; 

12. Instaure une curatelle d’organisation, de surveillance et de financement du 
placement, de même qu'une curatelle aux fins de faire valoir la créance 
alimentaire des mineurs; 

13. Etend les pouvoirs de L______, intervenant en protection de l'enfant, et de 
R______, cheffe de groupe, aux nouvelles curatelles susvisées; 

14. Invite les curateurs à adresser à l'instance compétente, aussitôt que l'évolution 
de la situation le justifiera, leur préavis s'agissant de l'éventuelle nécessité de 
modifier le dispositif de protection en vigueur, respectivement leurs propositions 
d'adaptation des modalités des relations personnelles entre leurs protégés et leurs 
père et mère; 

15. Rappelle que la présente ordonnance est immédiatement exécutoire; 

16. Se déclare incompétent pour le surplus; 

17. Déboute en l'état les parties de toutes autres conclusions. 

 En substance, le Tribunal de protection a retenu qu'il n'y avait pas d'autre moyen 
que le placement des enfants pour sauvegarder leurs intérêts et leur bon 
développement, dans la mesure où la poursuite de leur maintien au domicile de 
leur mère était délétère pour eux. Tant les experts mis en œuvre, que le SPMi et le 
curateur d'office préconisaient ledit placement. Par ailleurs, les deux parents 
s'étaient déclarés d'accord avec le prononcé dudit placement lors de la dernière 
audience du Tribunal de protection, ne voyant pas d'autre solution pour un 
apaisement de la situation. De plus, une reprise des relations des enfants avec le 
père n'était possible que par l'entremise du foyer, qui recevait mandat de la mettre 
sur pied de concert avec les curateurs du SPMi. Il devait en être de même des 
relations avec la mère une fois le placement exécuté. Par ailleurs, les parents 
devaient être rappelés à leurs devoirs d'éducation, comprenant le devoir de 
collaboration avec les intervenants en protection. Les curatelles nécessaires 
devaient être prononcées pour assurer la mise en œuvre des décisions prises. Dans 
la mesure cependant où le père était suffisamment adéquat pour ce faire, il était 
renoncé au prononcé d'une curatelle de soins en faveur de l'enfant G______, 
l'autorité parentale de la mère devant cependant être limitée dans cette mesure. 

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I. Quand bien même elle s'était déclarée d'accord avec le placement des enfants, 
A______ a recouru par un mémoire de 27 pages contre l'ordonnance précitée, 
concluant à son annulation. Elle fait essentiellement grief au Tribunal de 
protection, à bien la comprendre, d'avoir violé le principe de proportionnalité en 
prononçant le retrait de garde de ses enfants, revenant longuement sur un 
historique débutant en 2017. Elle considère le retrait de garde comme prématuré et 
sans proportion avec les problèmes rencontrés par les enfants, des mesures moins 
incisives devant être tentées, mesures auxquelles elle expose ne pas s'opposer. Par 
ailleurs, elle considère que le rapport d'expertise retenant le diagnostic à son égard 
n'est pas concluant dans la mesure où il se baserait sur des faits anciens la 
concernant. Elle fait en outre grief au Tribunal de protection d'avoir fait dépendre 
son droit de visite du règlement du foyer, précisant s'opposer sur le principe au 
placement. Elle sollicite un droit de visite libre. Enfin, elle fait grief au Tribunal 
de protection d'avoir limité son autorité parentale en matière de soins de son fils 
G______, estimant être parfaitement adéquate dans ce domaine, au contraire du 
père qui ne s'en était jamais préoccupé. 

Elle a requis le prononcé de l'effet suspensif à son recours. Cette requête a été 
rejetée par décision DAS/205/2023 du 30 août 2023, confirmée sur recours de 
A______ par arrêt rendu le 24 janvier 2024 par le Tribunal fédéral. 

Par mémoire réponse du 6 septembre 2023, le père des enfants a conclu au rejet 
du recours et à la confirmation de l'ordonnance. 

De même, le curateur d'office des enfants a conclu en date du 12 septembre 2023, 
au rejet ("entièrement") du recours. 

Quant aux curateurs du SPMi, ils concluent également, par déterminations du 
15 septembre 2023, au rejet du recours, le dispositif de l'ordonnance attaquée étant 
"proportionné et pertinent". 

Par réplique du 27 septembre 2023, la recourante a déclaré persister intégralement 
dans ses conclusions. 

J. A la demande de la Chambre de surveillance de la Cour, le SPMi a rendu, en date 
du 1er mars 2024, un rapport d'actualisation relatif à l'évolution du placement des 
enfants. Ledit rapport précise tout d'abord que les enfants ont débuté leur 
placement en octobre 2023 au Foyer de Q______ (VS). Le bilan de celui-ci est 
encourageant tant pour l'un que pour l'autre des enfants, leur prise en charge 
depuis leur placement ayant donné des résultats positifs pour eux. L'adolescent 
G______ a repris sa scolarité et l'enfant H______ a intégré l'école ordinaire. 
Après une période d'adaptation G______ s'est à nouveau investi au niveau scolaire 
et social. Il est suivi médicalement par un médecin généraliste et par une 
pédopsychiatre. Les relations téléphoniques quotidiennes avec sa mère ont lieu. 
Une visite physique a été organisée en février 2024. L'enfant refuse toujours le 

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contact avec son père quand bien même ils communiquent parfois par écrit. Il a 
d'autres contacts avec des membres de sa famille. S'agissant de l'enfant H______, 
ses résultats scolaires à l'école du village sont bons. Il s'est ouvert et commence à 
tisser des liens de confiance. Il est suivi par un pédopsychiatre et se montre 
preneur de ce suivi. Les contacts avec la mère sont adéquats mais une 
médiatisation des contacts est encore nécessaire. Un contact médiatisé a eu lieu 
avec son père, qu'il est disposé à répéter. Les deux enfants expriment cependant 
l'envie de voir leur mère. 

Les parties et le curateur d'office se sont exprimés suite à la transmission de ce 
rapport, persistant essentiellement dans leurs conclusions précédentes.  

Suite à quoi, la cause a été gardée à juger le 2 mai 2024. 

K. A______ a adressé en personne à la Cour une écriture de 22 pages et un chargé de 
pièces, l'informant notamment avoir changé une nouvelle fois de conseil. 

EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 

Les décisions de l'autorité de protection rendues sur mesures provisionnelles 
peuvent faire l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la Cour 
de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 al. 1 LaCC) dans un délai de dix jours à compter 
de leur notification (art. 445 al. 3 CC). Le recours doit être dûment motivé et 
interjeté par écrit auprès du juge (art. 450 al. 3 CC). 

Interjeté par la mère des mineurs faisant l'objet de la mesure de protection 
contestée, dans le délai utile et selon la forme prescrite, le recours est recevable.  

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

 1.3 L'écriture déposée par la recourante, en personne, après que la cause ait été 
gardée à juger est irrecevable, de sorte qu'il n'en sera pas tenu compte. 

2. La recourante conteste essentiellement le prononcé, sur mesures provisionnelles, 
du placement des enfants en foyer et les modalités des relations personnelles qui 
en découlent, de même que les conclusions du rapport d'expertise ordonné par le 
Tribunal de protection la concernant. 

  

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 2.1 

 2.1.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne 
soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et 
mère et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe 
ainsi au Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur 
et choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 c. 3.1). Le 
danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les mesures moins 
énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la mesure doit résider 
dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est 
pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit. Les raisons de 
cette mise en danger du développement importent peu: elles peuvent être liées au 
milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le comportement inadéquat de 
celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_729/2013 c. 4.1; 5A_835/2008 c. 4.1).  

A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 c. 4a) - est régi par les principes 
de subsidiarité, de complémentarité et de proportionnalité (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_858/2008 c. 4.2). 

2.1.2 Les mesures provisionnelles sont régies en matière de protection par 
l'art. 445 al.1 CC, subsidiairement par les art. 261 et ss. CPC. 

Selon l’art. 445 al.1 CC, l'autorité de protection prend d'office ou à la demande 
d'une partie à la procédure toutes les mesures provisionnelles nécessaires pendant 
la durée de la procédure.  

Une certaine urgence est sous-jacente à la nécessité de prendre de telles mesures. 
Par ailleurs, dans le domaine de la protection de l’enfant et des relations 
personnelles, c’est l’intérêt de l’enfant qui prime. 

2.2 En l'espèce, Le Tribunal de protection a considéré, notamment sur la base des 
rapports du SPMi, du rapport des experts, commandité par lui, et de la position du 
curateur d'office des enfants, que les intérêts de ceux-ci, et en particulier ceux du 
mineur G______, étaient mis en danger par leur maintien au domicile de leur 
mère. Il était donc nécessaire de les en extraire et de les placer sur mesures 
provisionnelles. 

Il s'agit tout d'abord de relever que, tant la recourante que le père des enfants 
s'étaient déclarés ouverts, voire d'accord, avec le placement des enfants en foyer 
eu égard à la situation de faits qui prévalait, considérée par tous comme délétère 
pour les enfants. En effet, le mineur G______ était déscolarisé, triste et anxieux, 
refusant sans raison de revoir son père, sa situation empirant graduellement, 
supportant le poids de la mésentente entre ses parents et les angoisses propres de 
sa mère. Bien que la situation fût moins claire pour le mineur H______, dont les 

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experts n'avaient pas préconisé le placement, le Tribunal de protection a estimé 
que le placement de la fratrie serait dans l'intérêt des enfants et de la reprise 
nécessaire des relations personnelles avec le père, préalablement interrompues du 
fait exclusif de la mère, au vu notamment de la problématique psychique de la 
recourante et du poids que celle-ci faisait porter aux enfants. 

Si l'on doit considérer que la mesure de placement des enfants, au moment où elle 
a été prononcée par le Tribunal de protection et pour les motifs rappelés 
précédemment était justifiée par leur intérêt, la question se pose à l'heure actuelle 
de la proportionnalité de son maintien. 

La Cour a requis du SPMi un rapport sur l'exécution du placement, reçu en date 
du 1er mars 2024. Il en ressort que la situation des mineurs s'est stabilisée, 
notamment quant à leur comportement, après une période nécessaire d'adaptation, 
et quant au suivi de leur scolarité. Les relations avec le père n'ont pas pu reprendre 
avec intensité en l'état. Les relations avec la mère se déroulent régulièrement 
téléphoniquement à satisfaction. Les enfants ont tous deux déclaré souhaiter 
revoir leur mère. 

Certes, le dossier ne contient pas réellement d'élément qui permette de considérer 
que la problématique psychique de la recourante évolue favorablement. Il 
appartiendra au Tribunal de protection de s'en enquérir. Cela étant, il ressort de la 
procédure et notamment du rapport des experts que les capacités parentales de la 
mère au quotidien sont correctes, de même que le sont celles du père.  

Il en découle que le placement, s'il n'avait, au 1er mars 2024, pas permis le 
rétablissement des relations suivies entre les enfants et le père, a eu pour effet 
(recherché) d'extraire les enfants des angoisses de leur mère et de permettre la re-
scolarisation de l'enfant G______. Les enfants ont tous deux retrouvé la sérénité. 
Ils ont grandi et mûri. Ils se sont renforcés. Dans ce sens, il est nécessaire 
d'envisager son terme, en particulier préalablement au début de la nouvelle année 
scolaire, sous peine que le principe de proportionnalité de la mesure ne soit plus 
respecté, ce sauf faits nouveaux. 

En définitive, le recours sera dès lors rejeté sur ce point, au sens des considérants 
qui précèdent, la mesure prononcée sur provisionnelles l'ayant été dans l'intérêt 
des enfants conformément à la loi. Le Tribunal de protection sera invité à 
procéder dans le sens indiqué ci-dessus dans le cadre de la poursuite de son 
instruction et d'une décision au fond. 

2.3 S'agissant du grief relatif aux relations personnelles entre la recourante et les 
enfants, dépendantes du règlement du foyer, il doit de même être rejeté. D'une 
part, la poursuite ou la levée du placement des enfants devra faire prochainement 
l'objet d'une nouvelle décision du Tribunal de protection, comme prescrit ci-
dessus, suite à laquelle cette question n'aura plus d'objet ou fera l'objet d'une 

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nouvelle réglementation. En outre, en cas de placement en foyer de manière 
générale, il est évident que les visites extérieures ne peuvent se faire que dans le 
cadre fixé par le règlement du foyer, comme les contacts téléphoniques par 
ailleurs. Cela étant, il appartient au Tribunal de protection d'en fixer l'intensité et 
la fréquence en tenant compte du bien de l'enfant, sur proposition des curateurs, 
cas échéant.  

Par conséquent, dans la mesure où il appartient au Tribunal de protection de 
procéder comme prescrit ci-dessus, la question peut souffrir de ne pas être 
tranchée en l'état, étant précisé que l'on ignore la situation de fait actuelle relative 
aux contacts enfants/parents. 

2.4 Enfin, si la recourante ne s'oppose pas au maintien de la curatelle éducative, 
elle s'oppose à la limitation de son autorité parentale en matière de soins médicaux 
concernant le mineur G______, au motif qu'elle n'a jamais failli dans son 
obligation à ce sujet, s'est toujours engagée à ce propos envers les médecins de 
son fils, ce que reconnaît le rapport d'expertise. 

Si certains des rapports du SPMi laissaient entendre que la collaboration avec la 
recourante n'était pas optimale concernant les soins à apporter à l'enfant G______, 
cette absence de collaboration visait plus particulièrement les rapports avec les 
curateurs. Jamais la santé physique de l'enfant ne semble avoir été mise en péril 
du fait de la recourante. Le contraire semble ressortir du rapport d'expertise lui-
même. Il est vrai cependant que si la recourante a, du fait également de ses 
propres angoisses, fait subir à l'enfant des batteries de tests et consultations parfois 
inutiles, il faut retenir, d'une part, que l'enfant est effectivement affecté de diverses 
problématiques de santé et, d'autre part, que les mesures qui devaient être 
envisagées pour y remédier l'ont été.  

En ce sens, la limitation de l'autorité parentale de la recourante sur ce point est 
excessive. Par ailleurs, le transfert de cette responsabilité exclusivement au père, 
dont il est acquis qu'il n'a pas revu les enfants depuis 2021, apparaît 
particulièrement inadéquate, notamment au vu de l'état des relations entre eux, 
quelle qu'en soit la cause. 

Sur ce point, le recours doit être admis et le chiffre 3 du dispositif de l'ordonnance 
attaquée annulé.  

3. La procédure est gratuite, s'agissant de mesures de protection de l'enfant (art. 81 
al. 1 LaCC).  

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 21 août 2023 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/5910/2023 rendue le 20 juin 2023 par le Tribunal de protection et de l'adulte 
dans la cause C/4527/2020. 

Au fond : 

Annule le chiffre 3 du dispositif de l'ordonnance attaquée. 

Confirme l'ordonnance attaquée pour le surplus. 

Sur les frais : 

Dit que la procédure est gratuite. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.