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**Case Identifier:** 93d559a3-d7f9-50c4-90dc-45d4d9ada5d2
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-06-19
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 19.06.2018 C/22176/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-22176-2016_2018-06-19.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 6 juillet 2018. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/22176/2016 ACJC/873/2018 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 
 

DU MARDI 19 JUIN 2018 

 

Entre 

Madame A______, domiciliée ______ (GE), appelante d'un jugement rendu par la 
7ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 22 décembre 2017, 
intimée sur appel croisé, comparant par Me Sonia Ryser, avocate, rue de Jargonnant 2, 
case postale 6045, 1211 Genève 6, en l'étude de laquelle elle fait élection de domicile, 

et 

Monsieur B______, domicilié ______ (GE), intimé et appelant, comparant par Me 
Philippe Grumbach, avocat, rue Bovy-Lysberg 2, case postale 5824, 1211 Genève 11, 
en l'étude duquel il fait élection de domicile. 

 

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EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/17019/2017 du 22 décembre 2017, reçu par les parties le 
22 janvier 2018, statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, le Tribunal 
de première instance a autorisé les époux A______ et B______ à vivre séparés 
(ch. 1 du dispositif), attribué à B______ la jouissance exclusive du domicile 
conjugal sis ______ à Genève, ainsi que du mobilier garnissant ledit domicile, dès 
le 1er mars 2018 (ch. 2), instauré une garde alternée sur les mineurs C______ et 
D______, chacun des parents en ayant la garde une semaine sur deux, le passage 
se faisant le dimanche à 19h00, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires 
(ch. 3), dit que le domicile légal de C______ et de D______ était chez B______ 
(ch. 4), attribué à A______ la jouissance exclusive de deux véhicules (ch. 5), 
attribué aux parties la jouissance exclusive du chalet sis ______ à E______ 
(Haute-Savoie/France), en alternance une semaine sur deux, ainsi que pendant la 
moitié des vacances lorsqu'elles auraient la garde des enfants (ch. 6), condamné 
B______ à verser à A______, par mois et d'avance et par enfant, un montant de 
1'500 fr. à titre de contribution à l'entretien de C______ et de D______ (ch. 7 et 
8), donné acte à B______ de son engagement de s'acquitter des factures relatives à 
l'assurance-maladie de base et complémentaire, à l'écolage privé (frais de cantine, 
de livres et de voyage d'études inclus) et aux activités extra-scolaires de C______ 
et de D______ (sports, musique, etc.) régulières et approuvées par les deux 
parents (ch. 9), dit que les factures de médecins et de dentistes de C______ et de 
D______ seraient payées par B______ et leurs frais de téléphone portable et de 
soutien scolaire par A______ (ch. 10), dit que les parties prendraient à leur charge 
les autres frais d'entretien courant de C______ et de D______ lorsqu'elles en 
auraient la garde (ch. 11), condamné B______ à verser à A______, par mois et 
d'avance, un montant de 54'000 fr. à titre de contribution à son entretien (ch. 12), 
dit que ces contributions d'entretien seraient dues dès la notification du jugement 
(ch. 13), donné acte à B______ de son engagement de payer les charges liées aux 
biens immobiliers sis à Genève, à E______, à F______ et en G______ (ch. 14), 
donné acte à B______ de son engagement de ne pas aliéner, sans l'accord 
d'A______, le bien immobilier sis à F______, de même que la société détenant 
ledit bien (ch. 15), donné acte aux parties de leur engagement de ne pas disposer, 
sans l'accord de l'autre époux, de leurs biens immobiliers et de leurs meubles 
(ch. 16), donné acte aux parties de leur engagement de ne pas disposer, sans 
l'accord de l'autre époux, de leurs avoirs bancaires, excepté pour assurer leurs 
charges et leur train de vie (ch. 17), arrêté les frais judiciaires à 5'000 fr. (ch. 18), 
mis ces frais à la charge des parties pour moitié chacune (ch. 19), compensé ces 
frais avec les avances fournies par les parties (ch. 20), condamné B______ à 
rembourser à A______ un montant de 1'500 fr. (ch. 21), dit qu'il n'était pas alloué 
de dépens (ch. 22), condamné les parties à respecter et à exécuter les dispositions 

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du jugement ainsi prononcé (ch. 23) et débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 24). 

B. a. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 1er février 2018, A______ 
appelle de ce jugement, dont elle sollicite l'annulation des chiffres 2, 3, 4, 6, 7, 8, 
9, 10, 12, 13, 14, 19, 21 et 24 du dispositif. 

Principalement, elle conclut à l'attribution de la jouissance exclusive du domicile 
conjugal sis ______ à Genève et du mobilier garnissant ce domicile, à ce qu'il soit 
ordonné à B______ de quitter ledit domicile dans un délai de 30 jours suivant le 
prononcé de l'arrêt à rendre, à l'attribution de la garde exclusive des enfants 
C______ et D______, à l'octroi à B______ d'un droit de visite s'exerçant un week-
end sur deux du vendredi après l'école au lundi matin et la moitié des vacances 
scolaires, à ce qu'il soit dit que le domicile légal de C______ et D______ est 
auprès d'elle, à l'attribution de la jouissance exclusive du chalet d'E______ et du 
mobilier le garnissant, ainsi qu'à la condamnation de B______ à lui verser  : 

- pour la période du 1er avril au 21 octobre 2016, les sommes de 4'100 fr. par 
mois pour l'entretien de H______, de 3'900 fr. par mois pour l'entretien de 
C______, de 3'850 fr. par mois pour l'entretien de D______ et de 210'500 fr. 
par mois pour son propre entretien,  

- pour la période du 21 octobre au 31 décembre 2016, la somme de 3'900 fr. par 
mois pour l'entretien de C______, de 3'850 fr. par mois pour l'entretien de 
D______ et de 137'350 fr. par mois pour son propre entretien,  

- pour la période du 1er janvier 2017 au jour de l'attribution de la jouissance 
exclusive du domicile conjugal à l'un des époux, la somme de 8'550 fr. par 
mois (dont 4'650 fr. de contribution de prise en charge) pour l'entretien de 
C______, de 8'500 fr. par mois (dont 4'650 fr. de contribution de prise en 
charge) pour l'entretien de D______ et de 128'050 fr. par mois pour son propre 
entretien,  

- dès l'obtention de la jouissance exclusive du domicile conjugal, la somme de 
13'200 fr. par mois (dont 8'250 fr. de contribution de prise en charge) pour 
l'entretien de C______, de 13'200 fr. par mois (dont 8'250 fr. de contribution 
de prise en charge) pour l'entretien de D______ et de 161'300 fr. par mois 
pour son propre entretien. 

A______ conclut en sus à la condamnation de B______ à s'acquitter directement 
de l'écolage des enfants, y compris les frais de cantine, de sorties scolaires, de 
répétiteurs ou d'entrée à l'université, à la condamnation de B______ à s'acquitter 
directement des primes d'assurance-maladie de base et complémentaires et des 
factures de médecin, d'opticien ou de dentiste des enfants, à ce qu'il lui soit donné 

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acte de ce qu'elle s'engage à payer leurs frais de téléphone portable, à la 
condamnation de B______ à payer les charges liées aux biens immobiliers sis à 
Genève, à I______, à F______ et en G______, à ce qu'il lui soit donné acte de ce 
qu'elle s'engage à payer les charges liées au bien immobilier d'E______, à la 
condamnation de B______ à lui payer la somme de 200'000 fr. à titre de provision 
ad litem pour la procédure de première instance, à ce qu'il soit interdit à B______, 
sous la menace des peines de droit, de disposer sans son accord des avoirs se 
trouvant sur le compte n. 1______  qu'il détient auprès de la banque J______, à ce 
qu'il soit ordonné à ladite banque de bloquer le compte en question, à ce qu'il soit 
interdit à B______, sous la menace des peines de droit, d'aliéner, de grever ou de 
disposer de toute autre manière sans son accord de l'immeuble sis ______ à 
Genève, à ce qu'il soit ordonné au Conservateur du Registre foncier d'inscrire la 
restriction du droit de disposer correspondante, à ce qu'il soit interdit à B______ et 
à la société K______ S.L., sous la menace des peines de droit, d'aliéner, 
d'augmenter l'hypothèque existante ou de disposer de toute autre manière, sans 
son accord, du bien immobilier sis à F______ et des parts de la société susvisée, à 
ce qu'il soit dit que ces mesures d'interdiction, de blocage et d'inscription au 
registre foncier resteront en vigueur jusqu'à 90 jours après l'entrée en force du 
jugement de divorce, à ce que la séparation de biens des époux soit prononcée à 
compter du 11 novembre 2016 et à la condamnation de B______ en tous les frais 
judiciaires et dépens de première instance et d'appel. 

Subsidiairement, en cas d'attribution de la jouissance du domicile conjugal à son 
époux, A______ conclut à l'autorisation d'emporter la moitié du mobilier 
garnissant ledit domicile pour meubler son nouveau logement et à ce que 
B______ soit condamné à lui verser, dès l'attribution dudit domicile, les sommes 
de 16'950 fr. par mois et par enfant (dont 12'000 fr. de contribution de prise en 
charge) pour l'entretien de C______ et de D______ et de 216'750 fr. par mois 
pour son propre entretien; elle persiste dans ses autres conclusions pour le surplus. 

Préalablement, A______ sollicite de son époux le versement d'une provision ad 
litem de 50'000 fr. pour la procédure d'appel et la condamnation de celui-ci à lui 
remettre, dans un délai de 30 jours, un grand nombre de documents incluant 
notamment l'intégralité de ses relevés de comptes bancaires et de cartes de crédit 
du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2016, tous documents propres à établir les 
dépenses des parties durant la même période (aménagement et entretien de biens 
immobiliers, employés, voyages, événements, etc.) et tous documents attestant de 
la valeur de certains biens (parts dans le groupe L______, villa de F______, 
polices d'assurance-vie). 

Elle a également sollicité la suspension de l'effet exécutoire attaché aux chiffres 2 
et 3 du dispositif du jugement entrepris. 

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b. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 1er février 2018, B______ 
appelle également du jugement susvisé, dont il sollicite l'annulation des chiffres 
12 et 13 du dispositif. 

Principalement, il conclut à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement de 
verser à son épouse, par mois et d'avance, la somme de 18'000 fr. à titre de 
contribution à son entretien, à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement de 
payer en sus le salaire d'une employée de maison à hauteur de 4'331 fr. 50 par 
mois plus les charges sociales, à ce qu'il soit dit que ces contributions d'entretien 
seront dues à partir de la date à laquelle son épouse quittera le domicile conjugal 
sis ______ à Genève et à la condamnation de celle-ci en tous les frais judiciaires 
et dépens de la procédure d'appel. 

Subsidiairement, en cas d'attribution de la jouissance du domicile conjugal à 
A______ sur appel de celle-ci, B______ conclut à ce qu'il lui soit donné acte de 
son engagement de verser à son épouse, par mois et d'avance, la somme de 
7'009 fr. à titre de contribution à son entretien, à ce qu'il lui soit donné acte de son 
engagement de payer en sus les charges courantes et les frais d'entretien de la villa 
sise ______ à Genève, à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement de payer 
en sus le salaire d'une employée de maison à hauteur de 4'331 fr. 50 par mois plus 
les charges sociales et à la condamnation d'A______ en tous les frais judiciaires et 
dépens de la procédure d'appel. 

Préalablement B______ a sollicité la suspension de l'effet exécutoire attaché aux 
chiffres 12 et 13 du dispositif du jugement entrepris. 

c. Par arrêt du 2 mars 2018, statuant sur requête de suspension du caractère 
exécutoire, la Cour a suspendu le caractère exécutoire des ch. 2 et 3 du dispositif 
du jugement entrepris, ainsi que le caractère exécutoire du ch. 12 pour tout 
montant supérieur à 44'700 fr. Elle a rejeté la requête formée par B______ pour le 
surplus et dit qu'il serait statué sur les frais dans l'arrêt rendu sur le fond. 

d. Dans leurs écritures de réponse, les parties ont toutes deux conclu au 
déboutement de leur adverse partie des fins de son appel, avec suite de frais 
judiciaires et dépens.  

Elles ont respectivement répliqué et dupliqué sur chacun des appels, persistant 
dans leurs conclusions. 

e. A l'appui de leurs différentes écritures, lesquelles totalisent plus de trois cents 
pages devant la Cour, les parties ont produit un certain nombre de pièces 
nouvelles, portant à plus de six cents le nombre de pièces versées à la procédure. 
L'appel d'A______ est notamment accompagné de deux classeurs de pièces. 

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f. Les parties ont été informées de ce que la cause était gardée à juger par pli du 
greffe du 10 avril 2018. 

g. A______ a adressé de nouvelles pièces à la Cour par courrier de son conseil du 
2 mai 2018, dont B______ a contesté la recevabilité par courrier de son conseil du 
8 mai 2018. 

C. Les faits pertinents suivants résultent de la procédure : 

a. A______, née ______ le ______ 1967 à ______ (Grande-Bretagne), de 
nationalité britannique, et B______, né le ______ 1964 à ______ (Algérie), de 
nationalités française et algérienne, ont contracté mariage le ______ 1996 à 
I______ (France). 

Les époux n'ont pas conclu de contrat de mariage. 

b. Trois enfants sont issus de cette union, soit H______, né le ______ 1998 à 
M______, C______, né le ______ 2002 à M______, et D______, née le ______ 
2005 à M______. 

c. Après leur mariage, les parties ont vécu à M______, puis se sont installées à 
Genève en 2010. 

En vue de leur installation, B______ a fait l'acquisition au mois de juillet 2010 
d'une villa de 540 m2 sur trois étages avec piscine et vue sur le lac sise ______ à 
Genève. Il s'est acquitté du prix de cette acquisition, qui s'élevait à 14'000'000 fr., 
au moyen de fonds propres, sans recourir à un emprunt bancaire. 

En raison d'importants travaux d'aménagement, dont le coût s'est élevé à 
7'500'000 fr., les parties et leurs enfants n'ont emménagé dans la villa susvisée 
qu'au début de l'année 2014. Dans l'intervalle, elles ont loué une villa de huit 
pièces avec piscine à ______ (GE), dont le loyer s'élevait à 40'000 fr. par mois. 

Les parties s'opposent aujourd'hui sur l'implication d'A______ dans la conduite 
des travaux susvisés, celle-ci soutenant qu'elle en a géré la majeure partie, tandis 
que B______ allègue qu'elle s'en est désintéressée, n'intervenant que pour 
l'agencement de la cuisine, de la buanderie et de certains aménagements 
extérieurs. Selon une attestation du maître d'ouvrage délégué et architecte 
d'intérieur, établie le 14 décembre 2016, celui-ci a eu B______ comme seul 
interlocuteur durant les travaux. 

Les parties ont acquis par ailleurs pendant la vie commune de nombreuses œuvres 
d'art, qui participent aujourd'hui à la décoration de la villa sise ______. 

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d. En sus de la villa susvisée, les époux ont acquis durant le mariage plusieurs 
biens immobiliers. 

Elles ont notamment acquis en copropriété, le ______ 1998, un appartement sis à 
I______. Ce bien est occupé par la mère de B______, qui est au bénéfice d'un 
contrat de prêt à usage jusqu'à son décès. 

e. B______ est propriétaire d'une maison d'une surface de 150 m2 à ______ 
(G______), acquise en juillet 2003 pour le prix de 267'000 USD. 

Il y est également propriétaire d'une villa de deux étages de 305 m2 avec un jardin 
privé de 569 m2, acquise en octobre 2005 pour le prix de 1'000'000 USD. 

f. Par le biais d'une société de droit espagnol dénommée K______ S.L., fondée le 
______ 2007 et dont il est actionnaire unique, B______ détient une villa nommée 
"N______" sise à F______ (Espagne), comportant notamment dix chambres, un 
jardin, une piscine et un sauna. 

Des travaux à hauteur de 5'200'000 EUR ont été réalisés dans ce bien, selon 
contrat du 30 novembre 2011. Celui-ci est grevé d'une hypothèque qui s'élevait 
1'650'227 EUR en juillet 2016. Les intérêts et l'amortissement s'élèvent à 
7'129 EUR par mois. 

La villa de F______ est mise en location lorsque les parties ne l'utilisent pas. 
Le compte d'exploitation 2014 de K______ S.L. fait état d'un produit locatif de 
312'368 EUR et de charges de 673'985 EUR, soit un montant non couvert de 
361'617 EUR. Le compte d'exploitation 2015 fait état d'un produit locatif de 
175'366 EUR et de charges de 359'043 EUR, soit un montant non couvert de 
183'678 EUR. Les charges comptabilisées comprennent les frais 
d'approvisionnement, les charges d'exploitation (bateau, nettoyage, services de 
professionnels extérieurs, transport, assurance bateau et véhicules, frais bancaires, 
eau, électricité, gaz, téléphone) et les charges financières. 

g. A______ est propriétaire d'un chalet sis ______ à E______ (France), acquis le 
3 juillet 2015 au prix de 3'900'000 EUR plus 271'500 EUR de frais. 

Le 26 juin 2015, B______ a donné ordre à un établissement bancaire situé en 
O______ de débiter l'un de ses comptes d'un montant de 3'976'500 EUR et de le 
verser sur un compte ouvert au nom d'A______ auprès de P______ SA. Ce 
montant a ensuite été viré au vendeur le 29 juin 2015. 

Les charges en lien avec le chalet susvisé s'élèvent à environ 3'430 EUR par mois. 
Elles comprennent les frais d'électricité (455 EUR), l'assurance bâtiment 
(508 EUR), la taxe foncière (194 EUR), la redevance pour l'eau (41 EUR), 
l'abonnement pour le téléphone et internet (90 EUR), l'abonnement pour la 

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télévision (105 EUR), le service d'alarme et de télésurveillance (174 EUR), le fuel 
de chauffage (604 EUR), la vérification des extincteurs (9 EUR), l'entretien du 
brûleur (14 EUR), l'entretien de la piscine (185 EUR), l'entretien du jardin 
(226 EUR), les frais de parking (42 EUR), la redevance annuelle et prestations de 
maintenance selon contrat conclu avec l'agence Q______ (783 EUR, hors frais 
d'aménagement). 

A______ soutient avoir effectué dans le chalet d'E______ des travaux 
d'aménagement pour un montant de 300'000 EUR. Il convient selon elle d'ajouter 
aux charges susvisées des frais périodiques d'aménagement et de décoration 
(3'775 EUR par mois), le solde des factures de Q______ en relation avec ces 
travaux (552 EUR), des frais d'entretien courant du chalet (1'377 EUR), diverses 
autres charges (243 EUR) et les impôts français sur la fortune (2'161 EUR), 
portant le total des couts mensuels liés au chalet d'E______ à 11'538 EUR par 
mois. 

Avant d'acquérir ce bien, les parties louaient un chalet à E______ pendant la 
saison d'hiver, pour un montant de 88'000 EUR par saison, loyers, commissions et 
services compris. Elles y louaient également une limousine pour le prix de 
4'400 EUR par saison. 

Pendant l'hiver, la famille passe la plupart des week-ends à E______ où elle 
pratique le ski. En 2014 et 2015, elle a dépensé, en moyenne, la somme de 
13'555 EUR par an pour des activités sportives. 

h. En 2013, A______ a fait l'acquisition d'un appartement à ______ (Grande-
Bretagne), pour le prix de 120'000 GBP. Elle a revendu ce bien le 19 janvier 2016, 
pour 157'000 GBP. 

B______ était pour sa part propriétaire, en indivision avec ses deux sœurs, d'un 
bien immobilier situé en Algérie, hérité de leur père. Ce bien aurait selon lui été 
vendu en janvier 2017. 

i. Les parties rencontrent des difficultés conjugales depuis la fin de l'année 2013 
au moins. 

Par courrier de son précédent conseil du 19 novembre 2013, A______ a 
notamment informé son époux qu'en raison de leurs importants problèmes 
conjugaux, elle ne souhaitait pas déménager dans la maison du ______ à Genève, 
mais préférait rester dans la villa de ______ (GE). Elle a néanmoins déménagé 
dans ladite maison dans le courant de l'année 2014. 

j. Le 13 avril 2016, A______ a quitté la maison conjugale du ______ et 
emménagé dans un appartement de 7 pièces à l'avenue ______ à ______ (GE). 

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Le contrat de bail, conclu pour une durée de cinq ans à compter du 1er mars 2016, 
mentionne que le loyer est de 21'080 fr. par mois, charges comprises. A______ a 
payé d'avance la somme de 252'960 fr., correspondant à un an de loyer. Pour cela, 
elle a notamment prélevé un montant de 115'000 GBP d'un compte joint des 
parties auprès de la banque R______, qu'elle a fait virer sur un compte dont elle 
est seule titulaire auprès de la banque S______. Simultanément, A______ a 
annoncé son changement de domicile à l'Office cantonal de la population. 

D'entente entre elles, les parties ont alors mis en place une garde alternée des 
mineurs C______ et D______, s'exerçant à raison d'une semaine auprès de chaque 
parent. 

k. Le 11 juillet 2016, A______ a déposé par devant le Tribunal de première 
instance une demande unilatérale en divorce, assortie d'une requête de mesures 
superprovisionnelles et provisionnelles. 

Elle a notamment conclu au maintien de l'autorité parentale conjointe et à la mise 
en place d'une garde alternée sur les enfants C______ et D______, s'exerçant à 
raison d'une semaine chez chaque parent, ainsi que la moitié des vacances 
scolaires. Elle indiquait à ce propos que la garde alternée mise en place semblait 
fonctionner et qu'elle ne faisait valoir aucun motif prépondérant afin de se voir 
attribuer le domicile conjugal occupé par B______, de sorte qu'il convenait d'en 
attribuer la jouissance exclusive à ce dernier. 

B______ s'est opposé au divorce. Il a lui-même formé une requête de mesures 
superprovisionnelles et provisionnelles tendant à ce que la jouissance exclusive du 
domicile conjugal lui soit attribuée. 

Par ordonnances des 11 juillet et 7 novembre 2016, le Tribunal a débouté les 
parties de leurs conclusions sur mesures superprovisionnelles. 

Par courrier du 9 novembre 2016, A______ a informé le Tribunal de ce que, 
compte tenu du refus de B______ de consentir au divorce, elle retirait sa requête 
en divorce. 

l. Le 21 octobre 2016, alors que B______ se trouvait à ______ (USA) avec 
C______ et D______ pour les vacances d'automne, A______ est retournée vivre 
dans la villa conjugale du ______ (GE), au motif que B______ aurait refusé de 
payer les charges découlant d'un logement séparé. 

Elle a alors revendu une partie du mobilier qu'elle avait acheté pour meubler 
l'appartement de ______ (GE), récupérant ainsi une somme 17'641 fr. sur un total 
dépensé de 81'100 fr. 

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m. Le 3 novembre 2016, B______ a déposé plainte pénale contre son épouse pour 
voies de fait et dommage à la propriété en relation avec une dispute au cours de 
laquelle ses lunettes s'étaient brisées et où A______ avait tenté de lui arracher son 
téléphone portable. 

Cette plainte a fait l'objet d'une ordonnance de non-entrée en matière le 14 août 
2017, le Ministère public constatant que les déclarations des parties étaient 
contradictoires. 

Depuis lors, les époux connaissent ponctuellement des disputes, dont se font 
l'écho divers messages électroniques et courriers de leurs conseils respectifs, en 
relation notamment avec l'organisation des vacances des enfants (remise des 
passeports) ou les plans d'études de ceux-ci. Dans ce contexte, A______ a 
plusieurs fois accusé son époux d'instrumentaliser les enfants pour communiquer 
avec elle. 

n. Par acte déposé au greffe du Tribunal de première instance le 11 novembre 
2016, A______ a formé une requête de mesures protectrices de l'union conjugale, 
assortie d'une requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles et de 
conclusions préalables en reddition de compte. 

Sur le fond, elle a conclu notamment à l'attribution de la jouissance exclusive de 
la villa conjugale, à l'attribution de la garde exclusive des mineurs C______ et 
D______, à l'octroi à leur père d'un large droit de visite et à la condamnation de 
celui-ci à lui payer divers montants oscillant entre 4'400 fr. et 5'880 fr. par mois 
pour chacun des enfants et entre 129'050 fr. et 237'050 fr. par mois pour elle-
même, à titre de contribution à l'entretien de la famille. 

o. Le 21 novembre 2016, B______ a lui-même formé une requête de mesures 
protectrices de l'union conjugale, assortie d'une requête de mesures 
superprovisionnelles et provisionnelles. 

Sur le fond, il a conclu notamment à l'attribution de la jouissance exclusive de la 
villa conjugale, à l'instauration d'une garde alternée de C______ et de D______, à 
ce qu'il lui soit donné acte de ce qu'il s'engageait à contribuer à leur entretien à 
hauteur de 1'500 fr. par mois et par enfant en sus de leurs frais d'assurance-
maladie, d'écolage et d'activités extra-scolaires, et à ce qu'il lui soit donné acte de 
ce qu'il s'engageait à contribuer à l'entretien de son épouse à hauteur de 18'000 fr. 
par mois, ainsi qu'à prendre en charge le salaire de l'employée de maison à hauteur 
de 4'331 fr. 50 par mois, plus les charges sociales. 

p. Le Tribunal a débouté les parties de leurs conclusions sur mesures 
superprovisionnelles par ordonnances des 14 et 22 novembre 2016. 

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q. Devant le Tribunal, les parties ont déclaré qu'elles étaient d'accord de contacter 
un médiateur afin de fixer un rendez-vous dans les meilleurs délais. Elles se sont 
dites conscientes qu'elles ne devaient pas passer par leurs enfants pour 
communiquer entre elles et se sont engagées à ne pas discuter des questions 
relatives à leur couple et à leur litige devant les enfants, dans l'intérêt de ceux-ci. 
Elles se sont engagées à ce que chacune puisse avoir accès à toutes les pièces de la 
maison, excepté la chambre d'A______, celle de B______ et son bureau. 

Les parties se sont déclarées d'accord d'attribuer la jouissance exclusive du chalet 
sis à E______, durant la présente procédure, à chaque partie, une semaine sur 
deux en alternance, chacune des parties devant disposer d'un jeu de clés du chalet 
et du code de l'alarme. B______ s'est engagé à continuer à payer les charges liées 
aux biens immobiliers sis à Genève, à E______, à F______ et en G______, ainsi 
que les factures liées au bien immobilier sis à E______ que A______ avait 
réglées. 

Les parties se sont engagées à ne pas disposer, sans l'accord de l'autre, de leurs 
biens immobiliers, de leurs meubles et de leurs avoirs bancaires, excepté pour 
assurer leurs charges et leur train de vie. 

Le 24 janvier 2017, à la demande des parties, un huissier a dressé un inventaire 
des biens se trouvant dans les coffres qu'elles détiennent dans la villa sise ______, 
ainsi qu'un inventaire de la cave à vins de ladite villa. 

r. Le Tribunal a ordonné au Service de protection des mineurs (SPMi) 
l'établissement d'un rapport d'évaluation. 

Après audition des parties, des enfants, de leurs enseignants, de la psychologue 
scolaire, du pédiatre et de la thérapeute de couple, le SPMi a rendu son rapport en 
date du 25 avril 2017. Il est parvenu à la conclusion que, bien que la prise en 
charge des enfants ait reposé de manière prépondérante sur A______ pendant la 
vie commune, B______ était un père concerné, soucieux de l'éducation et du bien-
être de ses enfants. La garde alternée mise en place après la première séparation 
s'était bien déroulée selon B______ et les deux enfants, seule A______ étant 
d'avis contraire compte tenu du manque de communication et de moyens 
financiers. 

Le Service de protection des mineurs indiquait que les parents s'étaient engagés 
dans un processus de médiation et qu'ils pourraient parvenir à un accord 
concernant l'organisation de la vie des enfants et leur entretien, ajoutant que 
compte tenu des tensions auxquelles les enfants assistaient régulièrement, il était 
souhaitable que la séparation intervienne rapidement. A l'époque, les enfants 
allaient bien. Ils entretenaient de bonnes relations avec leurs deux parents et 
n'avaient pas manifesté de préférence pour un mode de garde particulier. 

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Le Service de protection des mineurs considérait dès lors que si les parents 
parvenaient à améliorer leur communication et à trouver un consensus sur le plan 
financier, une garde alternée, qui s'exercerait à raison d'une semaine chez chacun 
d'eux et de la moitié des vacances scolaires, pourrait être instaurée. A défaut 
d'accord, la garde de fait devait être attribuée à A______, qui s'était occupée des 
enfants de manière prépondérante et B______, qui était un père responsable et 
impliqué, devait pouvoir bénéficier d'un droit large de visite d'un week-end sur 
deux du vendredi soir au lundi matin, un soir par semaine avec la nuit jusqu'au 
lendemain matin et la moitié des vacances scolaires. 

s. La situation professionnelle et financière des parties est la suivante. 

s.a. B______ est titulaire d'un master et d'un doctorat en sciences ______ de 
l'université de ______ (USA). Il a travaillé comme trader pour la banque 
T______ à ______ (USA), de 1990 à 1995, puis pour le fonds d'investissement 
U______ à M______. 

En novembre 2005, il a été engagé en qualité de senior partner au sein du groupe 
financier V______, d'abord à M______ puis à Genève. Il a également acquis la 
qualité d'associé. A ce titre, B______ était Limited Partner de W______ LP, dont 
il détenait 1.72%, lui donnant droit à un dividende de 0.85%. Il détenait 
également, par ce biais, des participations de 1.7% dans X______ LP (X______ 
LP) et de 1.7% dans Y______ LLP (Y______ LLP). 

La rémunération de B______ au sein du groupe V______ était soumise à un 
système complexe. En sa qualité d'employé de V______, succursale de Genève, il 
percevait une avance fixe de 500'000 USD par an, qui était ensuite déduite des 
autres composantes de son revenu. Parmi celles-ci, il avait droit à un 
intéressement sur ses résultats annuels versé à raison de 75% par W______ LP et 
de 25% par V______, succursale de Genève. A cela s'ajoutait de la part des profits 
de W______ LP lui revenant en sa qualité d'associé (0.85% des profits totaux), 
ainsi qu'une allocation annuelle de 50'000 GBP versée par Y______LLP. 
Plusieurs de ces montants n'étaient pas directement taxables à Genève, mais 
devaient figurer dans la déclaration fiscale pour la détermination du taux 
d'imposition applicable, conformément à un ruling fiscal obtenu par V______, 
succursale de Genève, auprès des autorités cantonales. 

L'intéressement sur les résultats individuels, dont le 25% était réalisé à Genève et 
le 75% à ______, et la part de bénéfice en qualité d'associé (0.85%) n'étaient 
toutefois pas versés intégralement au bénéficiaire. Le 40% du total de 
l'intéressement individuel et le 40% du total des bénéfices distribués étaient 
retenus par V______ pour une période de deux ans au moins. En cas de pertes sur 
la gestion du capital alloué, le trader était soumis à un accord de "clawback", par 

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lequel il pouvait perdre tout ou partie de sa part au profit de V______, sur la base 
d'un pourcentage prédéfini des pertes subies. 

En 2016, V______  a établi une "confirmation" des revenus de B______ 
contenant le tableau suivant, en dollars américains : 

  2013 2014 2015 

Avance  : 500'000 500'000 500'000 

Intéressement Genève - - - 

Intéressement 
W______ 

- - - 

Part de bénéfice 3'398'808 2'536'244 875'981 

Y______ UK 82'995 77'805 74'155 

"Clawback" –515'561 –507'589 –5'119'807 

Revenus 3'466'242 2'606'460 –3'666'671 

s.b. Pour l'année 2011, B______ a déclaré à l'Administration fiscale genevoise un 
revenu brut total de 5'857'272 fr. et un revenu net de 5'655'502 fr., soit 
4'085'273 fr. de revenus provenant d'entreprises étrangères (Y______ LLP et 
X______ LP) et 1'577'693 fr. net provenant de la succursale genevoise de 
V______. La fortune brute déclarée était de 37'172'869 fr. et la fortune imposable 
de 32'674'062 fr. 

Pour 2012, il a déclaré un revenu brut total de 15'336'811 fr. et un revenu net de 
14'919'218 fr., soit 12'117'695 fr. de revenus provenant d'entreprises étrangères 
(Y______ LLP et X______ LP) et 2'834'317 fr. net provenant de la succursale 
genevoise de V______. La fortune brute déclarée était de 56'955'389 fr. et la 
fortune imposable de 42'306'698 fr. 

Pour 2013, il a déclaré un revenu brut total de 9'924'093 fr. et un revenu net de 
8'088'553 fr., soit 8'245'498 fr. de revenus provenant d'entreprises étrangères 
(Y______ LLP et X______ LP) et 1'514'286 fr. net provenant de la succursale 
genevoise de V______. La fortune brute déclarée était de 57'374'733 fr. et la 
fortune imposable de 43'637'181 fr. 

Pour 2014, il a déclaré un revenu brut total de 7'878'370 fr. et un revenu net de 
6'994'223 fr., soit 7'289'799 fr. de revenus provenant d'entreprises étrangères 
(Y______ LLP et X______ LP) et 411'979 fr. net provenant de la succursale 
genevoise de V______. La fortune brute déclarée était de 62'806'948 fr. et la 
fortune imposable de 48'593'225 fr. 

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Pour l'année 2015, un projet de déclaration fiscale mentionnait un revenu brut 
total de 2'935'332 fr. et un revenu net de 2'804'449 fr., soit 2'199'251 fr. de 
revenus provenant d'une entreprise étrangère (Y______ LLP et X______ LP) et 
435'717 fr. net provenant de la succursale genevoise de V______. La fortune brute 
déclarée était de 55'414'754 fr. et la fortune imposable de 41'868'752 fr. 

En 2016, B______ a perçu de V______, succursale de Genève, la somme de 
500'000 USD, divisée en douze mensualités. Il a également perçu les sommes de 
1'226'629 USD en lien avec son statut d'associé de W______ LP (0.85%) et de 
50'000 GBP en sa qualité d'associé de Y______ LLP. 

s.c. A compter de 2015, V______ a enregistré d'importantes pertes, en raison 
notamment de la diminution des fonds dont le groupe assure la gestion. 

Le 30 novembre 2016, V______, succursale de Genève, a résilié le contrat de 
travail de B______ pour le 31 décembre 2016. 

Le même jour, Z______ lui a signifié son renvoi du Limited Partnership 
concernant Y______ LLP à l'échéance du préavis de trois mois, soit pour le 28 
février 2017. 

s.d. Le 16 décembre 2016, V______ et B______ ont notamment convenu que les 
montants dus à ce dernier seraient payés dans un délai de six mois suivant la fin 
du partenariat et qu'il serait libéré de l'interdiction de faire concurrence avec effet 
au 31 mai 2017. 

En mars 2017, Y______ LLP lui a ainsi versé la somme de 218'470 GBP, 
correspondant à la valeur comptable de sa part. W______ LP lui a également 
versé le solde de son compte courant de 3'191'141 USD, soit 3'182'370 fr. 

Début juin 2017, B______ a enfin reçu une indemnité de 1'460'000 USD, soit 
1'419'920 fr., en sa qualité d'associé sortant de W______ LP. Il a également reçu 
le remboursement de 425'000 USD et de 8'500 GPB, correspondant à la valeur 
comptable de ses parts dans ladite société et dans X______ LP. 

s.e. B______ soutient n'avoir depuis lors plus aucune relation avec le groupe 
V______ et avoir entamé des recherches d'emploi dès le 1er juin 2017, date 
d'échéance de la clause de non-concurrence convenue avec ledit groupe. 

Pour l'année 2018, il a accepté une mission temporaire de consultant pour la 
société AA______ LLC, en contrepartie d'une rémunération forfaitaire annuelle 
de 300'000 USD. 

s.f. Durant la vie commune, A______ n'a pas exercé d'activité lucrative. Elle s'est 
occupée notamment de la tenue du ménage, de l'éducation des enfants, de la 

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décoration et de la mise en valeur des différents biens immobiliers du couple. 
B______ a pourvu à l'entretien financier de la famille. 

Depuis juillet 2010, B______ verse à son épouse 25'000 fr. par mois sur un 
compte ouvert à son nom auprès de P______ SA. Il ressort des relevés de compte 
produits que A______ paie notamment par le débit de ce compte ses frais de 
téléphone portable et ceux des enfants, des frais médicaux, dentaires et 
pharmaceutiques pour elle et les enfants, des frais de restaurant, le salaire de la 
femme de ménage, certains frais en lien avec l'usage des véhicules, des frais de 
voyage, des dépenses de nourriture, les soins de beauté (coiffeur, manucure, etc.), 
des achats de vêtements et de chaussures pour elle et les enfants, des activités 
sportives pour elle et les enfants (yoga, équitation, cours de ski), ainsi que les frais 
de vétérinaire et la nourriture pour le chien. Elle ne dépense pas l'intégralité de ce 
montant, ce qui lui a permis de se constituer une épargne. 

B______ prend en charges les autres dépenses de la famille soit, toutes les 
assurances (maladie, vie, véhicules, bateau, bâtiment, œuvres d'arts), les charges 
des divers biens immobiliers dont les parties sont propriétaires, les frais d'écolage 
privé de C______ et de D______, les études de H______ à ______ (USA), les 
vacances et les impôts. En 2015 et 2016, en plus des dépenses mentionnées ci-
dessus, B______ a effectué des retraits en liquide et payé d'autres dépenses au 
moyen de ses cartes de crédit pour des montants mensuels moyens de 24'000 fr. 

Les impôts genevois de la famille se sont élevés à 42'083 fr. pour l'année 2014 et à 
50'833 fr. pour 2015. 

s.g. A______ estime ses dépenses mensuelles courantes à 34'520 fr. hors frais de 
logement, vacances et impôts. 

Elle y inclut les postes suivants : alimentation/restaurants (1'590 fr.), assurance-
maladie de base et complémentaire (760 fr.), frais médicaux non remboursés 
(121 fr.), opticien (207 fr.), traitement antihistaminique (146 fr.), salaire employée 
de maison (4'331 fr.), charges sociales (1'653 fr.), shopping (6'970 fr.), 
conservation des fourrures (55 fr.), pressing (250 fr.), loisirs (735 fr.), soins de 
beauté (3'050 fr.), téléphone portable (333 fr.), frais divers (714 fr.), vacances 
(2'031 fr.), frais relatifs au chien (457 fr.), frais de véhicules (1'150 fr.), frais 
divers pour les véhicules (547 fr.), frais de bateau (1'375 fr.), achats de vin 
(750 fr.), organisation d'événements privés (3'000 fr.), retraits en espèce 
(3'062 fr.), location de coffre (32 fr.), assurance vie (107 fr.), et visites à H______ 
à ______ (USA) (1'000 fr.). 

S'agissant plus particulièrement de l'organisation d'événements privés, A______ 
indique que les parties faisaient régulièrement appel à un chef privé pour 
l'organisation de repas et d'événements privés. Entre juin 2013 et octobre 2014, ils 

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avaient organisé douze événements et repas dont elle estimait le coût total à 
12'600 fr., soit un montant moyen de 700 fr. par mois, qu'il convenait d'arrondir à 
1'000 fr. Elle ajoute que pour ses 50 ans, B______ a organisé un dîner à Genève 
avec soixante-sept personnes et invité quarante personnes à passer quatre jours à 
F______, tous frais payés. Elle estimait que cet événement avait coûté 90'000 fr., 
ce qui justifiait d'inclure dans son budget un montant moyen de 2'000 fr. par mois 
pour l'organisation d'événements exceptionnels similaires. 

s.h. Les charges mensuelles en lien avec la villa sise ______ s'élèvent à 7'555 fr.  

Elles comprennent les frais suivants : électricité, eau, gaz (1'924 fr.), entretien du 
jardin (2'000 fr.), entretien de la piscine (831 fr.), entretien du chauffage et de la 
ventilation (243 fr.), entretien de l'installation d'eau (138 fr.), nettoyage des 
canalisations (180 fr.), entretien de la toiture (73 fr.), entretien de la porte du 
garage et du portail (25 fr.), ramonage (18 fr.), entretien de l'arrosage (45 fr.), 
entretien des installations frigorifiques (202 fr.), nettoyage des vitres et des tapis 
(440 fr.), contrat de protection et de surveillance (227 fr.), assurance tout risque 
(51 fr.), assurance œuvres d'art (208 fr.) et assurance bâtiment et biens mobiliers 
(950 fr.). 

A______ soutient qu'il convient d'ajouter à ces montants des frais de téléphone 
fixe (127 fr.), de redevance audiovisuelle (38 fr.), d'assurance-ménage (16 fr.), 
d'autres frais d'entretien récurrents (500 fr.), d'aménagement et d'entretien 
ponctuels (2'500 fr.) et d'acquisition d'œuvres d'art (6'540 fr.), portant le total des 
dépenses mensuelles en lien avec la villa familiale à 17'326 fr. (recte : 17'276 fr., 
les frais de surveillance et de protection s'élevant à 227 fr. par mois et non à 
277 fr. par mois). 

s.i. L'aîné des enfants, H______, devenu majeur au mois de novembre 2016, 
étudie auprès de la ______ University (USA) depuis le semestre d'automne de la 
même année. Son écolage s'élève à 5'833 fr. par mois. 

Le cadet, C______, est scolarisé en 11ème année auprès de AB______ Genève. 
Son écolage s'élèvent à 2'772 fr. par mois, ses frais de restaurant scolaire à 141 fr., 
ses primes d'assurance-maladie de base et complémentaire à 251 fr. et ses frais de 
téléphone portable à 100 fr. Il suit un traitement antihistaminique dont le coût est 
de 141 fr. par mois. C______ est membre d'AC______ de Genève, dont la 
cotisation mensuelle s'élève à 26 fr. Il est membre de la AD______ de Genève où 
il pratique l'aviron et prend des cours, pour un coût de 50 fr. par mois. Il bénéficie 
de soutien scolaire, dont le coût s'élève à 148 fr. par mois. 

La benjamine, D______, est scolarisée en 8ème année auprès de AB______ de 
Genève. Ses frais d'écolage s'élèvent à 2'651 fr. par mois, ses frais de restaurant 
scolaire à 124 fr., sa prime d'assurance-maladie de base et complémentaire à 

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244 fr., ses frais de lunettes à 95 fr., et ses frais de téléphone portable à 190 fr. par 
mois. D______ est membre d'AC______ de Genève, dont la cotisation s'élève à 
21 fr. par mois. Elle prend des leçons de ______ dont le coût est d'environ 50 fr. 
par mois et suit également des cours d'art et de théâtre, dont le coût s'élève 
respectivement à 80 fr. et 108 fr. par mois. Elle bénéficie de soutien scolaire, dont 
le coût est de 40 fr. par mois. 

s.j. Durant la vie commune les parties et leurs enfants ont régulièrement pris des 
vacances. 

Du 15 au 23 février 2014, B______ est parti aux Bahamas avec H______ et 
C______. Le coût de ces vacances s'est élevé à 8'340 fr. pour H______ et à 
7'254 fr. pour C______. 

Du 26 juin au 12 juillet 2014, A______ est partie à ______(Etats-Unis) avec 
C______ et D______. Ce voyage a coûté 24'191 fr. pour trois, soit 8'063 fr. par 
personne. 

Du 21 au 26 juillet 2014, A______ est partie en Islande avec C______ et 
D______. Ce voyage a coûté 2'900 fr. pour A______, 2900 fr. pour C______ et 
2'708 fr. pour D______. 

Du 20 décembre 2014 au 4 janvier 2015, la famille entière est partie en Tanzanie 
et au Mozambique. Le coût de ce voyage s'est élevé à 53'159 GBP, soit 81'082 fr. 

Du 6 au 21 juillet 2015, A______ est partie à ______ (Etats-Unis) avec C______, 
D______ et H______, puis du 21 au 28 juillet 2015 à ______ (Etats-Unis). Ce 
voyage a coûté 26'182 fr. pour les quatre personnes. 

Du 9 au 11 octobre 2015, A______ et B______ ont séjourné à I______ (France). 
Le coût de ce séjour était de 973 EUR, trajet en train non compris. 

Du 28 novembre au 1er décembre 2015, A______ et B______ ont séjourné à 
______ (Italie). Le coût de ce séjour s'est élevé à 2'413 fr. 

Du 24 décembre 2015 au 3 janvier 2016, la famille entière a séjourné à ______ 
(Egypte), dans la villa dont B______ est propriétaire. Le coût de ce voyage s'est 
élevé à 31'533 fr. 

A______ estime le coût moyen des vacances à 2'400 fr. par mois pour C______, à 
2'100 fr. par mois pour D______ et à 3'500 fr. par mois pour elle-même. 

En sus des voyages susvisés, les parties et leurs enfants ont régulièrement passé 
des vacances dans la villa de F______, où elles séjournaient environ soixante 
jours par an selon A______. Cette dernière estime le coût moyen de ces séjours à 

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996 fr. par mois pour C______, à 951 fr. par mois pour D______ et à 21'504 fr. 
par mois pour elle-même (trajets 602 fr., transfert du chien 160 fr., frais de 
location d'une villa similaire 11'643 fr., frais pour l'engagement d'un chef de 
cuisine 3'100 fr., salaire de l'homme à tout faire 1'500 fr., salaires des femmes de 
ménage 3'000 fr., cours de yoga et massages 1'000 fr., activités et excursions 
500 fr.). 

Au printemps 2018, les parties et leurs conseils ont encore eu divers échanges afin 
que A______ puisse séjourner dans la villa de F______ et dans celle de ______ 
(G______). 

s.k. B______ est détenteur d'un bateau à moteur immatriculé à Genève. Les frais 
en lien avec ce bateau s'élèvent à 1'231 fr. par mois. 

A elles deux, les parties sont également détentrices de quatre véhicules 
automobiles, dont les coûts d'assurance et les impôts s'élèvent à 1'497 fr. par mois 
au total. 

s.l. A______ est titulaire de plusieurs comptes bancaires auprès de P______ SA, 
dont un compte courant sur lequel elle perçoit les sommes de 25'000 fr. versées 
par B______. Le solde de ce compte s'élevait à 27'474 fr. au 19 juin 2017 et à 
12'826 fr. au 30 janvier 2018. 

Elle détenait également un compte épargne, qui était alimenté par les transferts 
réguliers qu'elle opérait depuis son compte courant. Ce compte épargne présentait 
un solde de 124'121 fr. au 31 décembre 2013 et de 205'682 fr. au 31 décembre 
2014. En 2015, une somme 161'812 fr. a été débitée, portant le solde du compte à 
65'021 fr. au 31 décembre 2015. Ce compte a été clôturé le 29 janvier 2016. 

A______ détient également un compte en dollars auprès de P______ SA, dont le 
solde s'élevait à 9'714 USD au 19 juin 2017 et à 9'665 USD au 30 janvier 2018. 

Elle est enfin titulaire de deux comptes auprès de S______, qui présentaient un 
solde total 137'318 GBP au 19 juin 2017 et de 97'478 GBP au 30 janvier 2018, 
ainsi que d'un compte épargne auprès de AE______ SA, qui présentait un solde de 
1'932 fr. au 30 janvier 2018.  

s.m. B______ détient pour sa part quatre comptes auprès de la banque J______, 
dont les soldes totalisaient 20'802'773 USD au 24 janvier 2017. Il était 
précédemment titulaire d'un compte auprès de AF______ SA, qui présentait un 
solde de 6'006'072 fr. au 31 décembre 2015; ce compte a depuis lors été fermé et 
les fonds ont été transférés auprès de J______. 

Auprès de la banque R______, B______ détient deux comptes qui présentaient un 
solde total de 18'763 GBP au 25 janvier 2017. Il détient trois comptes auprès de 

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P______ SA, dont les soldes au 25 janvier 2017 s'élevaient à 79'357 fr., 
6'494 EUR et 121'321 USD. 

Il est encore titulaire de deux comptes courants auprès de AG______, dont le 
solde s'élevait à 8'893 EUR au 1er février 2017, et d'un compte auprès de 
AH______, dont le solde s'élevait à 99'456 EUR au 31 janvier 2017. 

Au 31 décembre 2014, les avoirs sur les comptes déclarés de B______ totalisaient 
27'902'074 fr., tandis que ce total s'élevait à 22'969'176 fr. au 31 décembre 2015. 

Devant le Tribunal, B______ a expliqué que la diminution de sa fortune mobilière 
était due à l'acquisition du chalet d'E______, à la réalisation d'aménagements dans 
ce bien, au paiement des derniers travaux dans la villa ______ et dans celle de 
F______, ainsi qu'à des dépenses en lien avec l'achat de mobilier et d'œuvres 
d’art. Il a ajouté que ses avoirs sur des comptes en GBP avaient également connu 
une baisse, de nature comptable, du fait de la chute de la livre sterling, 
consécutive au vote du Brexit. 

s.n. B______ est titulaire d'une police d'assurance-vie risque pur de 
3'500'000 GBP, dont la prime s'élève à 1'636 fr. par mois. Il possède également 
une police d'assurance couvrant l'incapacité de travail pour cause d'accident ou de 
maladie, dont le capital assuré s'élève à 240'790 GBP et la prime mensuelle à 
516 fr. 

A______ est titulaire d'une police d'assurance-vie risque pur d'un montant de 
1'475'340 GBP, dont la prime s'élève à 107 fr. par mois. 

B______ et A______ sont encore titulaires de deux polices d'assurance vie 
conclues sur leurs deux têtes. Les montants assurés sont respectivement de 
12'000'000 GBP pour l'époux et 2'906'666 GBP pour l'épouse, tandis que les 
primes s'élèvent à 347 fr. et 86 fr. par mois. 

t. Devant le Tribunal, A______ a conclu en dernier lieu à l'attribution de la garde 
exclusive de C______ et de D______, à l'octroi à son époux d'un large droit de 
visite, à l'attribution de la jouissance exclusive de la villa sise ______, à la 
sommation de son époux de quitter ladite villa dans un délai de 30 jours, à 
l'attribution de la jouissance exclusive de deux véhicules et du chalet sis à 
E______, à la condamnation de son époux à lui verser, par mois et d'avance, dès 
le 1er avril 2016, des montants compris entre 4'400 fr. et 19'130 fr. à titre de 
contribution à l'entretien de chacun des enfants et des montants compris entre 
133'750 fr. et 216'750 fr. à titre de contribution à son propre entretien, à ce qu'il 
soit ordonné le blocage de divers comptes bancaires détenus par son époux et à ce 
qu'il soit fait interdiction à celui-ci d'aliéner, de grever ou de disposer de toute 

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C/22176/2016 

autre manière de la villa sise ______ à Genève et de la villa N______ à F______, 
avec inscription de mentions correspondantes au registre foncier. 

Préalablement, elle a conclu à la condamnation de B______ à produire un grand 
nombre de documents, tels que les relevés bancaires de l'intégralité de ses 
comptes et cartes de crédit pour la période du 1er janvier 2013 au 31 décembre 
2016, tous documents propres à établir les dépenses des parties durant la même 
période (aménagement et entretien des biens immobiliers, véhicules, employés, 
voyages, événements, etc.) et tous documents attestant de la valeur de certains 
biens (parts dans le groupe V______, villa de F______, polices d'assurance-vie). 

u. B______ a conclu en dernier lieu principalement à l'instauration d'une garde 
alternée sur C______ et D______, les enfants passant alternativement deux 
semaines chez chacun des parents ainsi que la moitié des vacances scolaires, à 
l'attribution de la jouissance exclusive de la villa sise ______, à la sommation de 
son épouse de quitter ladite villa dans un délai de 30 jours, à ce qu'il lui soit donné 
acte de son engagement à régler les factures relatives à l'assurance-maladie, à 
l'écolage, aux activités extra-scolaires (sport, musique, etc.) de C______ et de 
D______, à ce qu'il soit dit que les frais courants tels que nourriture et habillement 
seraient pris en charge par le parent exerçant la garde, à ce qu'il lui soit donné acte 
de son engagement à verser, par mois et d'avance, le montant de 18'000 fr. à titre 
de contribution à l'entretien de son épouse et le montant de 1'500 fr. par enfant à 
titre de contribution à l'entretien de C______ et D______ pour les périodes durant 
lesquelles ceux-ci seraient sous la garde de leur mère, y compris les vacances, et à 
ce qu'il lui soit donné acte de son engagement à payer directement le salaire de 
l'employée de maison à hauteur de 4'331 fr. 50 net ainsi que les charges sociales. 

Préalablement, il a également conclu à la condamnation de son épouse à produire 
un certain nombre de documents, tels qu'une liste complète de tous les comptes 
bancaires et biens immobiliers dont elle avait été propriétaire ou ayant droit 
économique, au cours de dix dernières années, en Grande-Bretagne, avec les 
relevés et estimations de leur valeur. 

D. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a considéré que l'époux avait produit les 
pièces nécessaires à la détermination de sa situation patrimoniale (relevés 
bancaires, déclarations fiscales, fiches de salaire), à tout le moins sous l'angle de 
la vraisemblance, de sorte que l'épouse devait être déboutée de ses conclusions en 
reddition de comptes. Formulées pour la première fois lors des plaidoiries finales, 
les conclusions de l'époux en ce sens étaient quant à elles irrecevables. 

Les deux parents disposaient de bonnes capacités éducatives et étaient tous deux 
investis dans la scolarité de leurs enfants. Il était important que les enfants 
puissent maintenir un contact régulier avec chacun d'eux. En 2016, les parties 
avaient d'un commun accord décidé de mettre en place une garde alternée. Malgré 

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les dissensions existant alors, ce mode de garde, qui avait porté sur une période 
représentative de six mois, avait fonctionné, ce que la mère avait elle-même 
reconnu dans sa demande en divorce. Si le conflit conjugal s'était intensifié depuis 
le retour de celle-ci au domicile conjugal, il fallait admettre qu'une fois la 
séparation prononcée et la question financière réglée, les parties parviendraient à 
nouveau à communiquer dans l'intérêt de leurs enfants. L'intérêt des enfants 
commandait dès lors d'instaurer une garde alternée qui s'exercerait à raison d'une 
semaine chez chaque parent, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. 

Compte tenu de la garde alternée mise en place, aucune des parties ne pouvait se 
prévaloir de l'intérêt des enfants à rester dans le domicile familial pour en 
demander l'attribution. Quelle que soit son implication dans les travaux 
d'aménagement, l'épouse n'avait pas démontré d'attachement particulier à ce bien; 
dans sa demande en divorce, elle n'avait invoqué aucun motif pour en obtenir la 
jouissance, admettant au contraire que celle-ci pouvait être attribuée à son époux. 
En 2013 déjà, elle avait annoncé qu'elle ne souhaitait pas emménager dans la villa 
familiale. Il convenait dès lors d'attribuer la jouissance du domicile conjugal à 
l'époux, qui en était propriétaire. 

Bien que l'épouse soit formellement propriétaire du chalet d'E______, l'époux en 
avait financé l'acquisition et l'aménagement; il continuait à payer les frais en lien 
avec ce bien. Pendant la vie commune, ce chalet était l'une des résidences de 
vacances de la famille, qui y passait la plupart de week-end d'hiver. Il était 
important que les enfants puissent continuer à s'y rendre régulièrement. L'intérêt 
des enfants commandait dès lors d'en attribuer la jouissance aux parties en 
alternance, une semaine sur deux et la moitié des vacances, lorsqu'elles auraient la 
garde des enfants. 

Le train de vie des parties durant la vie commune avait été élevé, grâce aux 
revenus de l'époux, lesquels leur avaient également permis d'acquérir divers biens 
immobiliers, de nombreuses œuvres d'art et de se constituer une épargne. 
La contribution d'entretien en faveur de l'épouse devait ainsi être calculée en 
fonction des dépenses nécessaires au maintien de son train de vie antérieur. 
En l'occurrence, les dépenses de la famille s'élevaient au minimum à 150'496 fr. 
par mois (versements en faveur de l'épouse 25'000 fr., dépenses mensuelles de 
l'époux 24'000 fr., assurances maladie de base et complémentaires 2'602 fr., 
prévoyance 2'692 fr., véhicules et bateau 2'728 fr., charges sociales de la femme 
de ménage 1'653 fr., impôts 50'000 fr., entretien de H______ 8'333 fr., frais 
d'écolage de C______ et de D______ 5'688 fr., frais de la villa ______ 7'190 fr., 
frais du chalet d'E______ 3'773 fr. et frais de la villa de F______ non couverts par 
les loyers 16'837 fr.). 

L'époux n'était plus associé ni employé du groupe V______. Il était cependant en 
bonne santé et disposait d'une expérience de plus de vingt ans dans le domaine du 

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trading, acquise aux Etats-Unis, au Royaume-Uni et en Suisse, pays dans lesquels 
il avait des contacts professionnels. Son interdiction de concurrence était par 
ailleurs levée depuis le 1er juin 2017, de sorte que, malgré la conjoncture, il devait 
être en mesure de retrouver à brève échéance une activité lucrative ou de 
développer une activité indépendante. Considérant les revenus déclarés entre 2011 
et 2015, il possédait une capacité de gain de 2'800'000 fr. par an au moins, 
correspondant au plus bas revenu réalisé pendant cette période. Il disposait en 
outre d'une fortune mobilière de près de 21'000'000 fr. qui pouvait lui rapporter un 
rendement de l'ordre de 630'000 fr. par an. 

L'épouse disposait durant la vie commune d'une somme de 25'000 fr. par mois, au 
moyen de laquelle elle parvenait à régler l'ensemble de ses dépenses courantes, 
certaines dépenses de ses enfants et le salaire d'une employée de maison. Elle ne 
dépensait toutefois pas l'intégralité de cette somme. Son estimation de ses 
dépenses à 34'300 fr. par mois ne pouvait dès lors être suivie, plusieurs postes de 
son budget étant d'ailleurs surévalués; elle comptabilisait notamment des retraits 
en espèces, alors que ces espèces lui permettaient vraisemblablement de payer des 
frais déjà comptabilisés sous d'autres postes. Le montant susvisé de 25'000 fr. par 
mois devait dès lors suffire à couvrir ses dépenses d'entretien. Il convenait 
d'ajouter auxdites dépenses un montant permettant à l'épouse de se reloger et 
d'accueillir ses deux enfants. Une somme de 8'000 fr. par mois devait lui 
permettre de louer un appartement de sept à huit pièces ou une villa dans le canton 
de Genève et une somme de 1'300 fr. par mois lui permettrait de couvrir les frais 
de constitution d'un nouveau domicile. Pour le reste, le maintien du train de vie 
antérieur ne signifiait pas que l'épouse puisse disposer des mêmes biens que 
pendant la vie commune; elle ne pouvait dès lors prétendre louer des biens 
immobiliers équivalents à ceux que l'époux avait acquis pendant la vie commune 
au moyen de ses économies, ni à disposer d'un budget lui permettant d'acquérir de 
œuvres d'art ou de réaménager régulièrement son intérieur. Compte tenu des 
vacances et des voyages effectués par les parties pendant la vie commune, un 
montant supplémentaire de 2'000 fr. par mois devait néanmoins être inclus à son 
budget. Il convenait enfin d'ajouter à ces montants celui des impôts, lesquels 
pouvaient estimés à 17'000 fr. par mois, ce qui portait à 54'000 fr. par mois le 
montant de la contribution due à l'entretien de l'épouse. Il devait au surplus être 
donné acte à l'époux de ce qu'il s'engageait à payer toutes les charges en lien avec 
les biens immobiliers sis à Genève, à E______, à F______ et à ______ 
(G______). 

Afin que les enfants mineurs puissent bénéficier d'un train de vie équivalent chez 
leurs deux parents, il se justifiait enfin que leur père verse à leur mère une 
contribution d'entretien fixée à 1'500 fr. par mois et par enfant. La mère n'étant 
pas empêchée de travailler en raison de la prise en charge des enfants, et ses 

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charges effectives étant très largement couvertes par la contribution à son propre 
entretien, il n'y avait pas lieu de fixer une contribution de prise en charge. 

Dans la mesure où l'époux avait régulièrement versé à l'épouse la somme de 
25'000 fr. et avait continué, même pendant la séparation, à payer ses primes 
d'assurances, les frais de véhicules, les frais d'entretien des enfants et les frais des 
divers biens immobiliers, les contributions d'entretien susvisées seraient dues à 
compter du prononcé du jugement. 

Aucun élément du dossier ne permettait de retenir que l'époux aurait l'intention 
d'aliéner les biens immobiliers susvisés. Devant le Tribunal, les parties s'étaient 
engagées à ne pas disposer, sans l'accord de l'autre, de leurs biens immobiliers et 
de leurs meubles ainsi que de leurs avoirs bancaires, excepté pour assurer leurs 
charges et leur train de vie. Il devait leur en être donné acte, sans qu'il soit 
nécessaire de prononcer d'autres interdictions. Pour les mêmes motifs, il ne se 
justifiait pas de prononcer la séparation de biens des époux, un inventaire des 
biens se trouvant dans les coffres et de la cave à vin de la villa familiale ayant en 
outre été effectué au mois de janvier 2017. 

Enfin, l'épouse disposait d'économies, ainsi que d'une contribution d'entretien 
conséquente lui permettant d'assumer les frais de la présente procédure, de sorte 
qu'il ne se justifiait pas de lui allouer une provisio ad litem. 

EN DROIT 

1. 1.1 Interjetés dans le délai utile de dix jours (art. 271 lit. a et 314 al. 1 CPC), 
suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 311 al. 1 CPC), à l'encontre 
d'une décision rendue sur mesures provisionnelles au sens de l'art.308 al. 1  
let. b CPC (ATF 137 III 475 consid. 4.1) et statuant sur une affaire dans son 
ensemble non pécuniaire, puisque portant notamment sur la réglementation des 
droits parentaux (arrêt du Tribunal fédéral 5A_765/2012 du 19 février 2013), les 
appels des deux parties sont recevables. Dirigés contre le même jugement et 
comportant des liens étroits, il se justifie de les joindre et de les traiter dans un 
seul arrêt. 

Par souci de simplification et pour respecter le rôle initial des parties, l'épouse sera 
désignée en qualité d'appelante et l'époux en qualité d'intimé. 

1.2 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). 

Sa cognition est cependant limitée à la simple vraisemblance des faits et à un 
examen sommaire du droit, dans la mesure où les mesures provisionnelles sont 
soumises à la procédure sommaire, avec administration restreinte des moyens de 
preuve (art. 271 CPC; ATF 130 III 321 consid. 5; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_392/2014 du 20 août 2014 consid. 1.5). Les moyens de preuve sont limités à 

http://intrapj/perl/decis/137%20III%20475
https://intrapj/perl/decis/130%20III%20321
https://intrapj/perl/decis/5A_392/2014

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ceux qui sont immédiatement disponibles (arrêt du Tribunal fédéral 5A_12/2013 
du 8 mars 2013 consid. 2.2; HOHL, Procédure civile, Tome II, 2010, n. 1556 et 
1900 et ss., p. 283 et 349), l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à 
celle de sécurité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_442/2013 du 24 juillet 2013 
consid. 2.1 et 5.1). 

S'agissant du sort des enfants mineurs, les maximes d'office et inquisitoire 
illimitée s'appliquent (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et 296 CPC; ATF 129 III 417 
consid. 2.1.2; 128 III 411 consid. 3.2.2. et les références; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 6.1.1), ce qui a pour conséquence que le 
juge n'est pas lié par les conclusions des parties (art. 296 al. 3 CPC). La maxime 
inquisitoire ne dispense toutefois pas les parties de collaborer activement à la 
procédure et d'étayer leurs propres thèses; il leur incombe de renseigner le juge 
sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles 
(ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_762/2013 du 
27 mars 2014 consid. 4.1 et la référence citée). 

2. 2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

Dans les causes concernant les enfants mineurs, eu égard aux maximes d'office et 
inquisitoire illimitée régissant la procédure, la Cour de céans admet tous les nova 
(ACJC/1742/2016 du 21 décembre 2016 consid. 1.3; ACJC/480/2014 du 11 avril 
2014 consid. 1.4). 

En revanche, à partir du début des délibérations, les parties ne peuvent plus 
introduire de nova, même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC sont réunies. 
La phase des délibérations débute dès la clôture des débats, s'il y en a eu, 
respectivement dès que l'autorité d'appel a communiqué aux parties que la cause a 
été gardée à juger (ATF 142 III 413 consid. 2.2.3 à 2.2.6; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_524/2017 du 9 octobre 2017 consid. 4.1 et 5A_456/2016 du 
28 octobre 2016 consid. 4.1.2). 

2.2 En l'espèce, les parties ont produit à l'appui de chacune de leurs écritures 
adressées à la Cour plusieurs pièces non soumises au Tribunal. Dès lors qu'elles 
concernent directement ou indirectement la situation des enfants C______ et 
D______, qui sont encore mineurs, ces pièces sont recevables, ce qui n'est pas 
contesté. 

Seules font exception à ce qui précède les pièces que l'appelante a adressées à la 
Cour après que la cause a été gardée à juger. Conformément aux principes 

https://intrapj/perl/decis/5A_12/2013
https://intrapj/perl/decis/5A_442/2013
https://intrapj/perl/decis/129%20III%20417
https://intrapj/perl/decis/128%20III%20411
https://intrapj/perl/decis/5A_906/2012
http://intrapj/perl/decis/128%20III%20411
http://intrapj/perl/decis/5A_762/2013
https://intrapj/perl/decis/ACJC/1742/2016
https://intrapj/perl/decis/ACJC/480/2014
https://intrapj/perl/decis/142%20III%20413
https://intrapj/perl/decis/5A_524/2017
https://intrapj/perl/decis/5A_456/2016

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rappelés ci-dessus, ces dernières pièces sont irrecevables; elles ne seront pas 
prises en considération. 

3. L'appelante sollicite préalablement que l'intimé soit condamné à lui remettre de 
nombreux documents concernant ses revenus et sa fortune, ainsi que les frais pris 
en charge durant la vie commune. 

3.1 Selon l'art. 170 al. 1 CC, chaque époux peut demander à son conjoint qu'il le 
renseigne sur ses revenus, ses biens et ses dettes. Ce droit aux renseignements est 
inconditionnel mais doit cependant servir à la protection des droits découlant pour 
le requérant des effets généraux du mariage et du régime matrimonial (ATF 118 II 
27 consid. 3a, JdT 1994 I 535; DESCHENAUX/STEINAUER/BADDELEY, Les effets du 
mariage, 3ème édition, 2017, p. 222; LEUBA, Des effets généraux du mariage, 
Commentaire romand, Code civil I, n. 7 et 8 ad art. 170 CC). La demande de 
renseignements ne doit être admise que si le requérant justifie d'un intérêt 
juridique digne de protection. Ceci exclut notamment les demandes de 
renseignements chicanières ou manifestant une pure curiosité et limite le devoir 
du conjoint requis à la fourniture des renseignements utiles et à la production des 
pièces nécessaires. Il faut en outre respecter le principe de la proportionnalité 
(ATF 132 III 291 consid. 4.2, JdT 2007 I 3 consid. 4.2; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_918/2014 du 17 juin 2015 consid. 4.2.2). 

Selon l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider d'administrer 
des preuves : elle peut ainsi ordonner que des preuves administrées en première 
instance le soient à nouveau devant elle, faire administrer des preuves écartées par 
le tribunal de première instance ou encore décider l'administration de toutes autres 
preuves. Néanmoins, cette disposition ne confère pas à l'appelant un droit à la 
réouverture de la procédure probatoire et à l'administration de preuves. L'instance 
d'appel peut en particulier procéder à une appréciation anticipée des preuves, 
lorsqu'elle estime que le moyen de preuve requis ne pourrait pas fournir la preuve 
attendue ou ne pourrait en aucun cas prévaloir sur les autres moyens de preuve 
déjà administrés par le tribunal de première instance, à savoir lorsqu'il ne serait 
pas de nature à modifier le résultat des preuves qu'elle tient pour acquis (ATF 138 
III 374 consid. 4.3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_851/2015 du 23 mars 2016 
consid. 3.1). L'autorité jouit d'un large pouvoir d'appréciation (arrêt du Tribunal 
fédéral 4A_229/2012 du 19 juillet 2012 consid. 4). 

3.2 En l'espèce, l'intimé a versé à la procédure les déclarations fiscales des époux 
et ses certificats de salaire sur plusieurs années, ainsi que des extraits récents de 
ses différents comptes bancaires. Il a également produit de nombreux documents 
relatifs aux conditions de son emploi pour le groupe V______ et aux 
conséquences, notamment financières, de la fin de ses relations avec ledit groupe. 
Les deux parties, et plus particulièrement l'appelante, ont par ailleurs versé à la 
procédure près de six cents pièces relatives aux biens immobiliers des époux et à 

https://intrapj/perl/decis/118%20II%2027
https://intrapj/perl/decis/118%20II%2027
https://intrapj/perl/decis/1994%20I%20535
https://intrapj/perl/decis/132%20III%20291
https://intrapj/perl/decis/2007%20I%203
https://intrapj/perl/decis/5A_918/2014
https://intrapj/perl/decis/138%20III%20374
https://intrapj/perl/decis/138%20III%20374
https://intrapj/perl/decis/5A_851/2015
https://intrapj/perl/decis/4A_229/2012

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leurs diverses dépenses durant la vie commune, y compris un grand nombre de 
pièces nouvelles devant la Cour de céans. 

Comme le Tribunal, la Cour constate qu'elle est dans ces conditions suffisamment 
renseignée pour trancher, du moins sous l'angle de la vraisemblance, les questions 
qui lui sont soumises dans le cadre du présent procès, et notamment pour 
apprécier le train de vie des parties durant la vie commune, en vue de fixer le 
montant des contributions d'entretien litigieuses. S'il est par ailleurs exact que 
l'appelante conclut au prononcé de la séparation de biens, elle ne dispose à ce 
stade d'aucune prétention en liquidation du régime matrimonial et ne prend 
d'ailleurs pas de conclusion en ce sens. L'appelante n'a dès lors pour l'heure pas 
d'intérêt suffisant à obtenir une reddition de compte plus étendue concernant les 
biens détenus par l'intimé, étant observé que l'intimé ne possède plus certains 
desdits biens (parts du groupe V______) et que l'existence et la valeur de 
nombreux autres (immeubles, comptes bancaires, polices d'assurance vie) sont 
connues de l'appelante sans être contestées par l'intimé. 

L'appelante, qui semble perdre de vue la nature sommaire de la présente 
procédure, sera en conséquence déboutée de ses conclusions préalables en 
production de pièces. 

4. A titre préalable, l'appelante conclut à la condamnation de son époux à lui verser 
une somme de 50'000 fr. à titre de provisio ad litem pour la procédure d'appel. 

Sur le fond, elle reproche au Tribunal de l'avoir déboutée de ses conclusions 
tendant à l'octroi d'une telle provision pour la procédure de première instance; elle 
conclut également à l'allocation d'un montant de 200'000 fr. à ce titre. 

4.1 L'obligation d'une partie de faire à l'autre l'avance des frais du procès pour lui 
permettre de sauvegarder ses intérêts découle du devoir général d'entretien et 
d'assistance des conjoints (art. 163 CC; ATF 117 II 127 consid. 6). 

La fixation d'une provisio ad litem par le juge présuppose d'une part l'incapacité 
du conjoint demandeur de faire face par ses propres moyens aux frais du procès, 
d'autre part l'existence de facultés financières suffisantes du défendeur, qui ne doit 
pas être lui-même placé dans une situation difficile par l'exécution de cette 
prestation (ATF 103 Ia 99 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_778/2012 du 
24 janvier 2013 consid. 6.1). 

Les contributions d'entretien ont en principe pour but de couvrir les besoins 
courants des bénéficiaires, et non de servir, comme la provisio ad litem, à assumer 
les frais du procès en divorce. L'octroi d'une telle provision peut donc être justifié 
indépendamment du montant de la contribution d'entretien (arrêts du Tribunal 

https://intrapj/perl/decis/117%20II%20127
https://intrapj/perl/decis/103%20Ia%2099
https://intrapj/perl/decis/5A_778/2012

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fédéral 5A_808/2016 du 21 mars 2017 consid. 4.1; 5A_372/2015 du 29 septembre 
2015 consid. 4.1; 5A_448/2009 du 25 mai 2010 consid. 8.2). 

La provisio ad litem est une simple avance, qui doit en principe être restituée. 
Il appartient au juge, dans le jugement de divorce, de statuer sur la question de 
l'éventuelle restitution de cette avance dans le cadre de la répartition des frais et 
des dépens. Lorsque la procédure est arrivée à son terme, il ne se justifie plus de 
statuer sur l'octroi d'une telle avance mais uniquement, dans l'hypothèse où une 
provisio ad litem aurait été octroyée au cours de la procédure de divorce, de 
trancher la question de son éventuelle restitution (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_777/2014 du 4 mars 2015 consid. 6.2 et 6.3). 

4.2 En l'espèce, la procédure d'appel arrive à son terme avec le présent arrêt. 
Conformément aux principes rappelés sous consid. 4.1 in fine ci-dessus, il n'y a 
plus lieu de statuer sur l'octroi d'une provisio ad litem à ce stade. La question des 
coûts supportés par l'appelante pour la défense de ses intérêts devant la Cour 
relève désormais du règlement des frais, au sens des art. 95 ss CPC, soit plus 
précisément de l'allocation d'éventuels dépens au sens de ces dispositions. 
Cette question sera examinée en tant que de besoin au terme du présent arrêt. Il est 
au demeurant observé que l'appelante, qui dispose d'un montant de plus de 
44'000 fr. par mois pour son entretien depuis le prononcé du jugement entrepris 
(et l'arrêt rendu sur effet suspensif) et possède une fortune d'environ 120'000 fr. 
selon ses dernières estimations, n'apparaît pas avoir été financièrement entravée 
pour faire valoir ses droits devant la Cour, que ce soit dans le cadre de son propre 
appel ou de celui formé par l'intimé. En témoignent notamment la longueur de ses 
différentes écritures, supérieures à cent cinquante pages au total, le détail de ses 
conclusions et le nombre des pièces qu'elle a versées à la procédure d'appel, 
jusqu'après que la cause a été gardée à juger. 

Concernant la procédure de première instance, les considérations qui précèdent 
s'appliquent mutatis mutandis. Ladite procédure a pris fin avec le jugement 
entrepris et il n'y a plus lieu prévoir une provisio ad litem relative au déroulement 
de celle-ci. Le Tribunal a expressément statué sur les frais de première instance, 
laissant notamment à chacune des parties la charge de ses propres dépens, et 
l'appelante ne sollicite pas l'annulation du jugement entrepris sur ce point (ch. 22 
du dispositif). Cette question apparaît dès lors définitivement tranchée et il n'y a, 
pour cette raison également, pas lieu d'examiner à ce stade l'octroi d'une 
quelconque provision. 

L'appelante sera dès lors déboutée de ses conclusions tendant à l'octroi d'une 
provisio ad litem aussi bien pour la procédure d'appel que pour la procédure de 
première instance. 

https://intrapj/perl/decis/5A_808/2016
https://intrapj/perl/decis/5A_372/2015
https://intrapj/perl/decis/5A_448/2009
https://intrapj/perl/decis/5A_777/2014

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C/22176/2016 

5. Sur le fond, l'appelante reproche tout d'abord au Tribunal d'avoir confié aux 
parties une garde alternée des mineurs C______ et D______. Elle sollicite 
l'attribution d'une garde exclusive sur les prénommés. 

5.1 Aux termes de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation de la vie séparée, 
lorsque les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures 
nécessaires d'après les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC). 
Cette réglementation porte notamment sur la garde de l'enfant, les relations 
personnelles, la participation de chaque parent à la prise en charge de l'enfant et la 
contribution d'entretien. 

Bien que l'autorité parentale conjointe soit désormais la règle et qu'elle comprenne 
le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant (art. 296 al. 2 et art. 301a 
al. 1 CC), elle n'implique pas nécessairement l'instauration d'une garde alternée. 
Invité à statuer à cet égard, le juge doit néanmoins examiner, nonobstant et 
indépendamment de l'accord des parents quant à une garde alternée, si celle-ci est 
possible et compatible avec le bien de l'enfant. Le bien de l'enfant constitue en 
effet la règle fondamentale en matière d'attribution des droits parentaux, les 
intérêts des parents devant être relégués au second plan. Le juge doit évaluer, sur 
la base de la situation de fait actuelle ainsi que de celle qui prévalait avant la 
séparation des parties, si l'instauration d'une garde alternée est effectivement à 
même de préserver le bien de l'enfant (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3 et les 
réf. cit.). 

Au nombre des critères essentiels pour cet examen, entrent en ligne de compte les 
capacités éducatives des parents, lesquelles doivent être données chez chacun 
d'eux pour pouvoir envisager l'instauration d'une garde alternée, ainsi que 
l'existence d'une bonne capacité et volonté des parents de communiquer et 
coopérer compte tenu des mesures organisationnelles et de la transmission 
régulière d'informations que nécessite ce mode de garde. A cet égard, on ne 
saurait déduire une incapacité à coopérer entre les parents du seul refus d'instaurer 
la garde alternée. En revanche, un conflit marqué et persistant entre les parents 
portant sur des questions liées à l'enfant laisse présager des difficultés futures de 
collaboration et aura en principe pour conséquence d'exposer de manière 
récurrente l'enfant à une situation conflictuelle, ce qui pourrait apparaître contraire 
à son intérêt. Il faut également tenir compte de la situation géographique et de la 
distance séparant les logements des deux parents, de la stabilité qu'apporte à 
l'enfant le maintien de la situation antérieure, en ce sens notamment qu'une garde 
alternée sera instaurée plus facilement lorsque les deux parents s'occupaient de 
l'enfant en alternance déjà avant la séparation, de la possibilité pour les parents de 
s'occuper personnellement de l'enfant, de l'âge de ce dernier et de son 
appartenance à une fratrie ou à un cercle social. Il faut également prendre en 
considération le souhait de l'enfant s'agissant de sa propre prise en charge, quand 

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bien même il ne disposerait pas de la capacité de discernement à cet égard 
(ATF 142 III 617 consid. 3.2.3 et les réf. cit.). 

Pour apprécier ces critères, le juge du fait, qui connaît le mieux les parties et le 
milieu dans lequel vit l'enfant, dispose d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 142 
III 617 consid. 3.2.5 et les réf. cit.). 

5.2 En l'espèce, les parties disposent toutes deux de bonnes compétences 
éducatives. Dans son rapport d'évaluation, le SPMi a notamment relevé que si 
l'appelante assumait la prise en charge des enfants de manière prépondérante 
durant la vie commune, l'intimé était un père concerné, soucieux de l'éducation et 
du bien-être de ses enfants. Compte tenu de l'âge de ceux-ci, qui est aujourd'hui de 
16 ans pour C______ et de presque 13 ans pour D______, il paraît important que 
ceux-ci continuent à bénéficier d'un encadrement régulier de la part de chacune 
des parties, qui disposent toutes deux de compétences parentales spécifiques, et 
qu'aucune d'entre elles ne soit privilégiée à leurs yeux. Interrogés à ce sujet, 
C______ et D______ ont d'ailleurs indiqué qu'ils n'avaient pas de préférence pour 
un mode de garde particulier et ont manifesté leur attachement à leurs deux 
parents. 

Lors de leur séparation au mois d'avril 2016, les parties ont spontanément mis en 
place une garde alternée, qui s'est déroulée de manière satisfaisante. 
Les allégations actuelles de l'appelante selon lesquelles elle aurait réintégré la 
villa conjugale parce que ce mode de garde n'était pas compatible avec les 
difficultés de communication des parties ne sont pas corroborées par les éléments 
versés à la procédure. Dans sa demande en divorce du 11 juillet 2016, l'appelante 
indiquait elle-même que la garde alternée mise en place semblait fonctionner; elle 
sollicitait le maintien de ce mode de garde. Lorsqu'elle a réintégré la villa 
conjugale au mois d'octobre 2016, en l'absence de l'intimé et des enfants, 
l'appelante faisait uniquement valoir qu'elle y était contrainte pour des raisons 
économiques. Elle ne s'est plainte de difficultés de communication avec l'intimé 
qu'à l'occasion de la présente procédure, alors qu'elle avait déjà réintégré le 
domicile conjugal, affirmant notamment au SPMi que la garde alternée s'était 
traduite par un échec. L'ensemble des messages et courriers d'avocat versés à la 
procédure en relation avec les disputes et difficultés de communication des époux 
sont toutefois postérieurs au retour de l'appelante au domicile familial, à 
commencer par ceux relatifs à la dispute du 3 novembre 2016, et concernent une 
période durant laquelle la garde alternée avait de facto pris fin. Comme l'a relevé 
le premier juge, les tensions croissantes entre les époux apparaissent dans ces 
conditions avant tout liées au retour de l'appelante au domicile conjugal et à la 
reprise de la vie commune, plutôt qu'à une réelle incapacité d'exercer sur leurs 
enfants une garde alternée, dans l'intérêt de ceux-ci. 

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Si l'existence de tensions et de difficultés de communication entre les époux est 
aujourd'hui avérée, leur portée doit en l'espèce être relativisée dans l'optique de la 
règlementation des droits parentaux. D'une part, comme l'a relevé également le 
Tribunal, il est à prévoir que ces tensions et difficultés s'apaiseront lorsque la 
séparation des parties sera à nouveau effective et que les principales questions 
litigieuses dans le cadre du présent procès, notamment les questions financières, 
seront définitivement réglées. En ce sens, le rétablissement d'une garde alternée 
est conforme aux recommandations du SPMi, qui préconise un tel mode de garde 
si les parties parviennent à améliorer leur communication et à trouver un 
consensus sur le plan financier. D'autre part, même si les tensions et difficultés 
actuelles s'étendent à des questions relatives aux enfants, il n'apparaît pas que 
l'attribution de la garde de ces derniers à une seule des parties, notamment à 
l'appelante, serait de nature à les résoudre ou à en diminuer l'intensité, ni surtout 
qu'elle préserverait davantage les enfants de leurs manifestations et de leurs 
conséquences. L'organisation des vacances des enfants, notamment, devrait 
également faire l'objet de discussions et d'accords des parties sur les modalités 
pratiques (telles que la remise des passeports) en cas d'attribution à l'intimé d'un 
large droit de visite incluant la moitié des vacances scolaires, comme le propose 
l'appelante. Les décisions relatives à l'orientation scolaire et aux études des 
enfants, qui ressortissent à l'exercice de l'autorité parentale, devront également 
être prises conjointement par les parties, indépendamment de la réglementation du 
droit de garde. Même en cas d'attribution exclusive de la garde à l'une des parties, 
les enfants seraient ainsi susceptibles d'être directement affectés par un désaccord 
ou une absence de communication persistant entre leurs parents sur ces questions. 

A cela s'ajoute que pour l'heure, C______ et D______ ne sont pas confiés de 
manière prépondérante à un seul de leurs parents. Attribuer leur garde à la seule 
appelante, comme celle-ci le souhaite, n'apparaît pas de nature à leur garantir une 
stabilité particulière. Ayant déjà fait l'expérience d'une garde alternée et étant 
aujourd'hui plus âgés, ils doivent pouvoir se réadapter sans difficulté à ce mode de 
garde, celui-ci étant préférable aux disputes et aux tensions auxquelles ils sont 
exposés lorsque les parties occupent toutes deux le domicile conjugal. Le critère 
de l'éloignement géographique ne revêt enfin pas d'importance particulière en 
l'espèce, dès lors que les parties font pour l'heure toit commun et que l'on ignore 
où s'établira l'une d'entre elles après la séparation. Les parties disposent toutes 
deux de moyens suffisants pour s'établir en un lieu proche de celui où C______ et 
D______ sont scolarisés et/ou pour s'assurer que ceux-ci pourront y poursuivre 
leur scolarité dans le cadre d'une garde alternée. 

Pour l'ensemble des motifs qui précèdent, le jugement entrepris sera confirmé en 
tant qu'il a instauré une garde alternée des parties sur les mineurs C______ et 
D______. 

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6. L'appelante reproche ensuite au Tribunal d'avoir attribué la jouissance de la villa 
conjugale à l'intimé. Elle revendique l'attribution exclusive de cette jouissance. 

6.1 Selon l'art. 176 al. 1 ch. 2 CC, à la requête de l'un des conjoints et si la 
suspension de la vie commune est fondée, le juge prend les mesures en ce qui 
concerne le logement et le mobilier de ménage. 

Le juge des mesures protectrices de l'union conjugale attribue provisoirement le 
logement conjugal à l'une des parties en faisant usage de son pouvoir 
d'appréciation. Il doit procéder à une pesée des intérêts en présence, de façon à 
prononcer la mesure la plus adéquate au vu des circonstances concrètes (ATF 120 
II 1 consid. 2c; arrêts du Tribunal fédéral 5A_829/2016 du 15 février 2017 
consid. 3.1; 5A_823/2014 du 3 février 2015 consid. 4.1; 5A_434/2014 du 
1er décembre 2014 consid. 3.1). 

En premier lieu, le juge doit examiner à quel époux le domicile conjugal est le 
plus utile ("grösserer Nutzen"). Ce critère conduit à attribuer le logement à celui 
des époux qui en tirera objectivement le plus grand bénéfice, au vu de ses besoins 
concrets. A cet égard, entrent notamment en considération l'intérêt de l'enfant, 
confié au parent qui réclame l'attribution du logement, à pouvoir demeurer dans 
l'environnement qui lui est familier, l'intérêt professionnel d'un époux, qui, par 
exemple, exerce sa profession dans l'immeuble, ou encore l'intérêt d'un époux à 
pouvoir rester dans l'immeuble qui a été aménagé spécialement en fonction de son 
état de santé. L'application de ce critère présuppose en principe que les deux 
époux occupent encore le logement dont l'usage doit être attribué. Le fait qu'un 
des époux ait par exemple quitté le logement conjugal non pas pour s'installer 
ailleurs mais pour échapper provisoirement à un climat particulièrement tendu au 
sein du foyer ou encore sur ordre du juge statuant de manière superprovisionnelle 
ne saurait toutefois entraîner une attribution systématique de la jouissance du 
logement à celui des époux qui l'occupe encore (ibidem). 

Si ce premier critère de l'utilité ne donne pas de résultat clair, le juge doit, en 
second lieu, examiner à quel époux on peut le plus raisonnablement imposer de 
déménager, compte tenu de toutes les circonstances. A cet égard, entrent 
notamment en considération l'âge avancé de l'un des époux qui, bien que 
l'immeuble n'ait pas été aménagé en fonction de ses besoins, supportera plus 
difficilement un changement de domicile, ou encore le lien étroit qu'entretient l'un 
d'eux avec le domicile conjugal, par exemple un lien de nature affective. 
Des motifs d'ordre économique ne sont en principe pas pertinents, à moins que les 
ressources financières des époux ne leur permettent pas de conserver ce logement 
(ibid.). 

https://intrapj/perl/decis/120%20II%201
https://intrapj/perl/decis/120%20II%201
https://intrapj/perl/decis/5A_823/2014
https://intrapj/perl/decis/5A_434/2014

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Si ce deuxième critère ne donne pas non plus de résultat clair, le juge doit alors 
tenir compte du statut juridique de l'immeuble et l'attribuer à celui des époux qui 
en est le propriétaire ou qui bénéficie d'autres droits d'usage sur celui-ci (ibid.). 

6.2 En l'espèce, il n'est pas contesté que la suspension de la vie commune est 
fondée, de sorte qu'il est nécessaire d'attribuer la jouissance de la villa familiale à 
une seule des parties. S'agissant du premier critère permettant de régler cette 
attribution, il a été décidé ci-dessus que les parties exerceront désormais une garde 
alternée sur leurs enfants encore mineurs. L'intérêt de ces derniers à pouvoir 
demeurer dans la villa familiale ne permet pas d'affirmer qu'il serait plus utile 
pour une des parties plutôt que l'autre de conserver la jouissance de ce logement. 
S'il est vraisemblable que l'intimé y exerce une partie de son activité 
professionnelle, cet élément n'apparaît pas non plus déterminant. Comme le relève 
l'appelante, cette activité n'apparaît pas particulièrement liée au domicile familial, 
où l'intimé ne reçoit pas de visites professionnelle ni de clientèle. Rien n'indique 
que l'intimé ne pourrait pas aisément exercer ladite activité dans un autre 
logement, pour autant qu'il y dispose d'un téléphone, d'un ordinateur et d'une 
connexion internet. Les deux époux sont par ailleurs en bonne santé et il n'apparait 
pas que la villa familiale présenterait un quelconque avantage pour l'un ou l'autre 
d'entre eux de ce point de vue, ce qu'ils n'allèguent d'ailleurs pas. L'application du 
premier des critères définis par la jurisprudence rappelée ci-dessus ne permet dès 
lors pas de trancher l'attribution du logement familial en l'espèce. 

Concernant le second critère, les deux époux disposent apparemment de facultés 
similaires pour déménager, pour autant qu'elles puissent y consacrer les moyens 
financiers nécessaires. Tel est notamment le cas de l'appelante, qui a déjà 
emménagé provisoirement dans un logement de standing élevé, avant de 
réintégrer le domicile conjugal en reprochant à l'intimée de ne pas lui permettre 
d'assumer les charges dudit logement. Aucune des parties ne peut par ailleurs se 
prévaloir d'un attachement particulier à la villa familiale, où les époux n'ont 
emménagé que dans les dernières années de la vie commune. Les allégations de 
l'appelante selon lesquelles elle se serait particulièrement investie dans 
l'aménagement et la décoration de ce bien ne sont notamment pas rendues 
vraisemblables. A teneur de la procédure, l'appelante a dans un premier temps 
refusé d'emménager dans ce bien, puis l'a spontanément quitté après deux ans 
d'occupation, avant de se dire contrainte d'y retourner pour des raisons financières. 
Dans sa demande en divorce du 11 juillet 2016, elle reconnaissait n'avoir pas 
d'intérêt prépondérant à l'attribution de la villa familiale et admettait que la 
jouissance de celle-ci pouvait être attribuée à l'intimé. Dans ces conditions, 
l'application du second critère ne permet pas non plus de trancher clairement la 
question de cette attribution, comme l'a relevé à bon droit le Tribunal. 

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Le recours au troisième critère donne quant à lui un résultat sans équivoque. 
Il n'est en effet pas contesté que l'intimé est seul propriétaire de la villa familiale, 
dont il a financé intégralement l'acquisition et l'aménagement. Par conséquent, 
faute d'élément plus déterminant, ce facteur se révèle en l'espèce décisif. 
Le jugement entrepris sera dès lors confirmé en tant qu'il a attribué la jouissance 
exclusive de la villa familiale à l'intimé. 

Le futur domicile de l'appelante étant pour l'heure inconnu, c'est également à bon 
droit que le Tribunal a fixé le domicile légal de C______ et D______ auprès de 
l'intimé. Afin de ne pas anticiper à ce stade la liquidation du régime matrimonial 
des époux, il n'y a au surplus pas lieu d'autoriser l'appelante à emporter la moitié 
du mobilier garnissant le domicile pour meubler son nouveau logement, comme 
celle-ci le requiert. Les conséquences financières de la nécessité pour l'appelante 
de s'installer dans un nouveau logement seront examinées en tant que de besoin 
ci-dessous avec l'obligation d'entretien entre époux. 

7. L'appelante reproche également au Tribunal d'avoir réservé aux parties une 
jouissance alternée du chalet d'E______. Elle revendique la jouissance exclusive 
de ce bien. 

7.1 L'art. 176 al. 1 ch. 2 CC et les critères développés par la jurisprudence en 
relation avec l'attribution du domicile conjugal s'appliquent par analogie à 
l'attribution d'un logement de vacances ou d'une résidence secondaire, pour 
lesquelles une utilisation alternative dans le temps peut être envisagée (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_198/2012 du 24 août 2012 consid. 6.3.2). 

Dans le cas d'une maison de vacances régulièrement occupée en commun avant la 
séparation, il ne s'agit pas tant de permettre aux enfants de rester dans leur 
environnement familier, ni de savoir qui est le plus susceptible de déménager ou 
de rester dans le domicile conjugal pour des raisons professionnelles, de santé ou 
liées à l'âge. Les intérêts affectifs tels que la proximité de la maison de vacances, 
la possibilité d'une utilisation temporelle plus élevée ou la possibilité pour un 
conjoint de participer personnellement à l'entretien du bien peuvent jouer un rôle. 
Enfin, en cas de doute, il faut tenir compte de la propriété ou d'autres droits 
d'usage prévus par la loi si la pondération de ces intérêts n'aboutit pas à un résultat 
clair (arrêt du Tribunal fédéral 5A_198/2012 cité consid. 6.3.2). 

La qualification de la maison de vacances dans le régime matrimonial ne joue 
aucun rôle dans la décision relative à la jouissance de ce bien. C'est méconnaître 
le caractère d'une résidence secondaire que de prétendre compenser l'attribution 
du domicile conjugal à un époux par un droit de jouissance exclusif de la maison 
de vacances en faveur de l'autre époux. Il n'est en tout cas pas arbitraire de prévoir 
que les époux pourront occuper en alternance ladite maison (ATF 119 II 193 

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consid. 3e, JdT 1996 I p. 195; DE WECK-IMMELÉ, in Droit matrimonial, Fond et 
procédure, BOHNET/GUILLOD [éd.], 2016, ad art. 176 CC n. 179). 

7.2 En l'espèce, l'appelante n'allègue pas qu'elle aurait l'intention de transférer son 
domicile dans le chalet d'E______. Ses allégations selon lesquelles elle 
entretiendrait un lien affectif particulier avec ce bien ne sont pas rendues 
vraisemblables, notamment quant à l'importance des travaux d'aménagement et de 
décoration qu'elle soutient y avoir fait effectuer. Bien que son absence d'activité 
professionnelle lui permette en théorie d'occuper le chalet susvisé plus 
fréquemment que l'intimé, rien n'indique que tel soit le cas en pratique et 
notamment qu'elle s'y rende, ou qu'elle ait l'intention de s'y rendre, en dehors des 
week-ends et vacances qu'elle y passe avec ses enfants. L'application des critères 
définis par la jurisprudence ne permet dès lors pas de retenir qu'il conviendrait 
d'attribuer à l'appelante la jouissance exclusive du chalet litigieux. Conformément 
aux principes rappelés ci-dessus, une telle attribution ne saurait notamment avoir 
pour but de compenser l'attribution de la villa familiale à l'intimé. 

Par ailleurs, si l'appelante est effectivement seule propriétaire inscrite du chalet 
susvisé, il ressort de la procédure qu'elle n'a pu en financer l'acquisition qu'au 
moyen de fonds mis à sa disposition par l'intimé; aujourd'hui, l'appelante 
reconnaît elle-même qu'elle ne s'acquitte des charges relatives à ce bien que grâce 
à des montants versés par l'intimé. Dans ces conditions, le premier juge a 
considéré à bon droit que la propriété du bien n'était pas déterminante et qu'il 
convenait d'en attribuer la jouissance en alternance aux deux parties, afin 
notamment qu'elles puissent toutes deux continuer à y passer des week-ends et des 
vacances avec leurs enfants. Contrairement à ce que soutient l'appelante, une telle 
solution n'est pas arbitraire et le premier juge n'a pas statué ultra petita sur ce 
point, dès lors qu'il n'était pas lié par les conclusions des parties pour toute 
question ayant trait aux enfants mineurs (art. 296 al. 3 CPC). 

Le chiffre 6 du dispositif du jugement entrepris sera dès lors confirmé. 

8. L'appelante conteste ensuite le montant des contributions fixées par le Tribunal 
pour son propre entretien, ainsi que pour celui des enfants C______ et D______ 
lorsqu'elle en a la garde. Elle sollicite l'octroi de montants plus élevés, variant 
selon les périodes concernées. L'intimé conteste pour sa part le montant des 
contributions dues à l'entretien de l'appelante, dont il sollicite la réduction. 

8.1 En cas de suspension de la vie commune, la loi prévoit que le juge fixe les 
contributions d'entretien à verser respectivement aux enfants et à l'époux (art. 176 
al. 1 ch. 1 CC). Les mesures relatives aux enfants mineurs sont ordonnées d'après 
les dispositions sur les effets de la filiation (art. 176 al. 3 CC). 

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8.1.1 Tant que dure le mariage, les époux doivent contribuer, chacun selon ses 
facultés, aux frais supplémentaires engendrés par l'existence parallèle de deux 
ménages, l'art. 163 CC demeurant la cause de leur obligation d'entretien 
réciproque (ATF 140 III 337 consid. 4.2.1; 138 III 97 consid. 2.2; 137 III 385 
consid. 3.1). Si la situation financière des époux le permet encore, le standard de 
vie antérieur, choisi d'un commun accord, doit être maintenu pour les deux 
parties. Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les époux ont 
droit à un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_920/2016 du 5 juillet 2017 consid. 4.1.1; 5A_267/2014 du 
15 septembre 2014 consid. 5.1; 5A_173/2013 du 4 juillet 2013 consid. 4.2). 

En cas de situation financière favorable, dans laquelle les frais supplémentaires 
liés à l'existence de deux ménages séparés sont couverts, la comparaison des 
revenus et des minima vitaux des époux est inopportune; il faut alors se fonder sur 
les dépenses indispensables au maintien du train de vie de la vie commune. 
Cette méthode implique un calcul concret. Il incombe au créancier d'entretien de 
préciser les dépenses nécessaires à son train de vie et de rendre celles-ci 
vraisemblables (ATF 115 II 424 consid. 3; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_137/2017 du 29 juin 2017 consid. 4.1; 5A_932/2015 du 10 mai 2016 
consid. 4.3). Le train de vie mené jusqu'à la cessation de la vie commune constitue 
la limite supérieure du droit à l'entretien (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 
consid. 20b; arrêt du Tribunal fédéral 5A_137/2017 cité consid. 4.1). 

8.1.2 A teneur de l'art. 276 CC, auquel renvoie l'art. 176 al. 1 ch. 3 CC, l'entretien 
de l'enfant est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires 
(al. 1). Les père et mère contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à 
l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en 
charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger 
(al. 2). 

8.1.2.1 Selon l'art. 285 al. 1 CC, auquel renvoie l'art. 176 al. 1 ch. 3 CC, la 
contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la 
situation et aux ressources de ses père et mère; il est tenu compte de la fortune et 
des revenus de l'enfant (al. 1). 

Ces différents critères doivent être pris en considération et exercent une influence 
réciproque les uns sur les autres (ATF 134 III 337 consid. 2.2.2). Les besoins de 
l'enfant doivent être répartis entre les père et mère en fonction de leurs capacités 
contributives respectives (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_134/2016 du 16 juillet 2016 consid. 3 et 5A_386/2012 du 23 juillet 2012 
consid. 4.2). Les enfants ont le droit de recevoir une éducation et de bénéficier 
d'un niveau de vie qui correspondent à la situation des parents; leurs besoins 
doivent également être calculés de manière plus large lorsque les parents 
bénéficient d'un niveau de vie plus élevé (ATF 120 II 285 consid. 3; arrêts du 

https://intrapj/perl/decis/119%20II%20314
https://intrapj/perl/decis/5A_920/2016
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https://intrapj/perl/decis/5A_386/2012
https://intrapj/perl/decis/120%20II%20285

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Tribunal fédéral 5A_60/2016 du 20 avril 2016 consid. 3; 5A_959/2013 du 
1er octobre 2014 consid. 9.2.2). 

En cas de garde partagée avec prise en charge de l'enfant à parts égales, il n'est pas 
exclu, selon la capacité contributive des père et mère, que l'un des parents doive 
verser des contributions d'entretien pécuniaires en plus de la prise en charge 
personnelle qu'il fournit (arrêts du Tribunal fédéral 5A_86/2016 du 5 septembre 
2016 consid. 7.4.2 et 5A_1017/2014 du 12 mai 2015 consid. 4.4). 

8.1.2.2 La contribution d'entretien sert aussi à garantir la prise en charge de 
l'enfant par les parents et les tiers (art. 285 al. 2).  

Si la prise en charge de l'enfant est assurée par l'un des parents (ou les deux), 
l'obligeant ainsi à réduire son activité profes