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**Case Identifier:** d7f0bd3e-8cae-52c2-924a-f133716174b7
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2008-05-06
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 06.05.2008 C-2782/2006
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-2782-2006_2008-05-06.pdf

## Full Text

Cour III
C-2782/2006

{T 0/2}

A r r ê t  d u  6  m a i  2 0 0 8

Johannes Frölicher (président du collège), 
Franziska Schneider, Francesco Parrino, juges, 
Valérie Humbert, greffière.

A._______,
représenté par Me Jörn-Albert Bostelmann, 
avenue Ritz 31, case postale 2040, 1950 Sion 2 Nord
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés 
résidant à l'étranger OAIE, avenue Edmond-
Vaucher 18, case postale 3100, 1211 Genève 2
autorité intimée,

décision sur opposition du 18 avril 2006; suppression de 
la rente.

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

C-2782/2006

Faits :

A.

A.a A._______ est un ressortissant portugais né le (...), marié et père 
de  deux  enfants.  Sans  formation  professionnelle  spécifique,  il  a 
travaillé  dans  l'industrie  de  la  pierre,  comme  manoeuvre-cimentier 
auprès  de l'entreprise  de  E._______ à Y._______ en Suisse,  du  14 
mars 1987 au 2 octobre 1991. A la suite d'une hernie discale L4-L5 
droite opérée le 14 novembre 1991, il a déposé le 7 février 1992 une 
première  demande de prestations de l'assurance-invalidité  (ci-après: 
AI) auprès de la commission AI du canton du Valais (pce 16) qui lui a 
été refusée par prononcé présidentiel du 25 août 1993, motif pris que 
le degré d'invalidité retenu n'ouvrait pas droit à une rente (pce 52). 

A.b Les deux demandes de réexamen de son cas déposées par  la 
suite,  soit  le  10 juin  1994  (pce  57)  et,  après  avoir  été  opéré  d'une 
volumineuse  hernie  discale  séquestrée  L4-L5  gauche  luxée  vers  le 
bas  (pces 97,  98  et  102),  le  4  juillet  1996,  ont  toutes  les  deux été 
écartées par décision du 16 décembre 1994 (pce 82), respectivement 
du 18 avril 1997 (pce 127).

B.

B.a Le 9 février 1998, A._______ a déposé une nouvelle requête de 
prestations AI auprès de l'Office cantonal AI du Valais (ci-après: OAI-
VS; pce 130). Dans cette procédure, ont été principalement versés au 
dossier en cours d'instruction:

✗ Le rapport médical du Dr R._______ du 6 mars 1998 qui se fonde 
sur  une  IRM  pratiquée  le  27  octobre  1997  pour  faire  état  d'une 
aggravation de l'état de santé de l'intéressé (pce 133);

✗ Le rapport  médical du Dr M._______reçu par l'OAI-VS le 5 février 
1999,  diagnostiquant  une  discopathie  L4-L5  et  L5-S1  après  deux 
cures de hernie discale L4-L5, concluant à une incapacité de 100% 
comme marbrier et préconisant une réinsertion professionnelle dans 
un  travail  léger  n'impliquant  pas  de  port  de  charges  (pces  147  à 
150);

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✗ L'expertise  médicale  du  Dr  X._______  datée  du  17  mars  1999, 
partageant  en  substance  les  mêmes  conclusions  que  le  Dr 
M._______ quant à la capacité de travail du patient et qui relève que 
ce  dernier  souffre  de  lombalgies  chroniques  sur  sévères  lésions 
d'ostéochondrose lombaire basse (pces 152 à 163);

✗ La prise de position du 20 avril 1999 du Dr T._______, médecin de 
l'OAI-VS,  qui  reconnaît  une  incapacité  de  travail  totale  dans  des 
activités lourdes et une capacité "quasi" totale – selon les aptitudes 
à  déterminer  par  le  service  de  réadaptation  –  dans  une  activité 
adaptée (pce 165);

✗ Le  rapport  du  22  décembre  1999  de  C._______,  psychologue  à 
l'OAI-VS,  concernant  les  capacités  d'adaptation  de  l'assuré  (pce 
183);

✗ L'expertise médicale du centre Hospitalier Universitaire Vaudois (ci-
après: CHUV) du 11 juillet  2000, menée par les Drs P._______ et 
O._______  à  l'initiative  de  l'assuré  désormais  représenté  par  un 
avocat. Ces experts admettent également que le patient ne pourra 
reprendre  son  activité  de  manoeuvrier-cimentier  et  que  seul  un 
travail léger sans exercice physique ni port  de charges lourdes est 
envisageable, mais ne se prononcent pas sur son taux de capacité 
résiduelle de travail (pces  197 à 202);

✗ Le  rapport  du  8  novembre  2000  relatif  à  un  "sondage 
neuropsychologique"  et  à  un  bilan  psychologique  effectués  par 
F._______, psychologue à l'agence de réadaptation de l'OAI-VS, qui 
conclut  à  des  capacités  d'adaptation  totalement  nivelées  (pces 
205-206);

✗ L'avis médical du 12 décembre 2000 du Dr T._______ de l'OAI-VS 
qui  a repris les principaux points de l'expertise du CHUV et a fait 
siennes  les  conclusions  émanant  des  psychologues  de  l'OAI-VS 
concernant les limitations intellectuelles et neuropsychologiques de 
l'assuré  et  propose  une  rente  entière  sans  mesure  d'ordre 
professionnel à réviser dans 2 ans (pce 208).

B.b Par  décision  des  9  et  23  mars  2001,  l'OAI-VS  a  alloué  à 
A._______,  une  demi-rente  d'invalidité,  puis  une  rente  entière, 
assortie d'une rente complémentaire pour son épouse et ses enfants 
(pces 222 à 233). Ces décisions s'appuyaient sur un prononcé du 19 

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janvier 2001, fixant le degré d'invalidité pour maladie de longue durée 
à 41% dès le 1er février 1998, à 51 % dès le 1er avril 1998 et à 76% dès 
le 1er mai 1998 (pce 216) et prévoyant une révision de la situation fin 
décembre 2002. La motivation se fondait sur les problèmes de dos et 
les  limitations  intellectuelles  et  neuropsychologiques  de  l'assuré, 
précisant que seule une occupation en atelier protégé était exigible de 
sa part depuis octobre 1997. Le montant de la rente a été adapté le 20 
janvier 2001 à réception des périodes d'assurances portugaises (pces 
237 à 243). 

B.c Le  dossier  a  été  ensuite  transféré  à  l'Office  de  l'assurance-
invalidité pour les assurés résidant à l'étranger (ci-après: OAIE), le 11 
juin 2001, suite au départ pour le Portugal de l'assuré (pce 247).

C.

C.a Au cours de la révision entreprise d'office en juin 2003, les pièces 
suivantes ont été notamment versées en cause:

✗ L'expertise E 213 établie le 10 novembre 2003 par le Dr G._______ 
(pces  260  à  266)  qui  diagnostique  des  séquelles  d'une  hernie 
discale;

✗ L'avis  du  Dr  S._______ du service  médical  de  l'OAIE daté  du 23 
décembre  2003  qui,  se  déterminant  au sujet  de  l'expertise  du Dr 
G._______, remarque que seule la mobilité au niveau de la colonne 
vertébrale s'est dégradée mais qu'aucune défaillance neurologique 
ne  subsiste.  Il  suggère  des  activités  sans  formation  particulière, 
comme  surveillant  de  parking/musée,  vendeur  de  billet  ou  des 
travaux de bureau simple (pces 268 et 269);

✗ Le rapport de la Dr U._______ relatif à un scanner effectué le 7 avril 
2004 à la demande de la Dresse I._______ (pce 278);

✗ L'avis complémentaire du Dr S._______ de l'OAIE du 15 juin 2004 
affirmant que des maux de dos intermittents, même accompagnés 
d'une irritation  du sciatique,  ne  s'opposent  pas  à  la  reprise  d'une 
activité légère adaptée(pce 288) 

C.b Par  décision  du  23  juillet  2004,  l'OAIE  a  supprimé  la  rente 
d'invalidité avec effet au 1er  octobre 2004, au motif que les nouveaux 
documents reçus, y compris ceux produits en procédure d'audition font 

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apparaître qu'une activité lucrative adaptée à son état de santé serait 
à nouveau exigible de l'intéressé et lui permettrait de réaliser plus de 
60% du gain qui  pourrait  être obtenu s'il  n'était  pas devenu invalide 
(pces 271 et 290 s.)

C.c Par décision du 23 novembre 2004, l'OAIE a partiellement admis 
l'opposition  déposée  en  date  du  20  août  2004  par  l'avocat 
d'A._______ (pces 292 et 301). L'autorité avait préalablement refusé le 
10 novembre 2007 le rétablissement de l'effet suspensif à l'opposition 
(pce 317). Se fondant sur l'avis de son service médical qui relève que 
les  documents  médicaux  portugais  font  état  d'une  amélioration 
somatique  mais  sont  muets  sur  l'évolution  psychique  de  l'assuré, 
l'autorité  a  transmis  le  dossier  au  service  compétent  pour 
l'organisation  d'une  expertise  neurologique,  orthopédique  et 
psychiatrique (pce 322 ).

D.

D.a L'expertise s'est déroulée à la Clinique Z._______ (ci-après: Z.) à 
Y._______  du  14  au  16  juin  2005;  elle  a  été  conduite  par  les  Drs 
B._______,  H._______  et  D._______.  Les  experts  excluent  la 
poursuite  d'une  activité  lourde  de  tailleur  de  pierre;  en  revanche,  il 
existe  selon  eux  une  capacité  complète  dans  une  activité  légère 
adaptée, excluant le port  de charges au-delà de 10 kg et permettant 
des  changements  réguliers  de  position  ainsi  que  des  pauses  plus 
fréquentes à raison de deux le matin et deux l'après-midi, raison pour 
lesquelles l'exigibilité est réduite à 80% (pces 370 et 371).

D.b Dans  sa  prise  de  position  consécutive  du  15  août  2005,  le  Dr 
L._______ du service médical de l'OAIE constate une amélioration de 
la situation clinique du point de vue somatique affirmant que l'assuré 
possède une mobilité étonnante au niveau de la colonne vertébrale, 
pratiquement  sans  plus  aucune  limitation. Le  bilan  psychiatrique  ne 
faisant  état  d'aucune  pathologie,  il  préconise  une  activité  légère 
adaptée  à  plein  temps  et  recommande  d'adopter  définitivement 
l'appréciation  faite  par  le  Dr  S._______  le  23  décembre  2003  (pce 
386).

D.c Par nouvelle décision du 26 septembre 2005, l'OAIE a confirmé la 
suppression  de  la  rente  invalidité  à  partir  du  1er octobre  2004.  Se 
référant à la comparaison des revenus du 23 mars 2004, confirmée le 

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22  août  2005  par  la  section  Evaluation  de  l'invalidité  de  l'OAIE, 
l'autorité retient un taux d'invalidité de 37% (pces 387, 388 et 271).

D.d Par opposition du 28 octobre 2005, A._______ a contesté le bien 
fondé de l'argumentation de l'OAIE. Se prévalant d'une psychose AI de 
revendication,  d'un  état  de  santé  péjoré  et  d'un  contexte  social 
l'empêchant de mettre en valeur toute éventuelle  capacité  de travail 
résiduel,  il  a demandé à être mis au bénéfice d'une rente AI entière 
(pce 395).

D.e Par  décision  sur  opposition  du  18  avril  2006,  l'OAIE  a  rejeté 
l'opposition  et  confirmé sa décision  antérieure. L'autorité  a  expliqué 
avoir  tenu  compte  des  circonstances  personnelles  de  l'assuré  en 
reconnaissant un temps de travail  limité à 80% et une diminution du 
salaire d'invalide de 10% (pce 399).

E.

E.a Par acte du 24 mai 2006, A._______, représenté par son avocat, 
a  interjeté  recours  contre  la  décision  précité  devant  la  Commission 
fédérale de recours en matière AVS/AI (ci-après: la Commission AVS/
AI) concluant à son annulation et à l'octroi d'une rente entière.

E.b Dans sa réponse du 29 juin 2006, l'autorité confirme la décision 
entreprise  et  propose  le  rejet  du  recours.  Pour  l'essentiel,  l'OAIE 
résume  les  différentes  étapes  de  la  procédure  et  reprend  en 
substance  l'argumentation  développée  dans  sa  décision  sur 
opposition, précisant que l'expert  psychiatre de la Z. a expressément 
écarté le diagnostic de syndrome somatoforme douloureux.

E.c L'avocat du recourant informe la Commission AVS/AI par courrier 
du 12 juillet 2006 que celui-là est à nouveau domicilié en Suisse.

E.d Invité à répliquer au vu de la détermination de l'OAIE, le recourant 
a  maintenu  son  recours  par  acte  du  31  juillet  2006.  Il  demande 
également  une  nouvelle  expertise  contradictoire,  relevant  que  les 
motifs qui ont conduit  à l'octroi  d'une rente sont les mêmes en l'état 
actuel que lors du prononcé de la première décision.

E.e Dans sa duplique du 22 août  2006,  l'autorité intimée conclut  au 
rejet  de  la  requête  de nouvelle  expertise,  estimant  qu'elle  n'est  pas 

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fondée  sur  des  éléments  permettant  de  mettre  en  doute  la  valeur 
probatoire de celle réalisée en juin 2005 par la Z.

E.f Par  nouvelle  écriture  du  24  août  2006,  le  recourant  réitére  sa 
demande d'expertise, suggérant  qu'elle  soit  confié au Dr J._______, 
du département de neurochirurgie du CHUV.

E.g La  Commission  AVS/AI  communiqua  le  25  août  2006,  pour 
information  un  exemplaire  de  la  duplique  de  l'autorité  intimée  au 
recourant et clôt l'échange d'écriture.

F.

F.a Par la suite, le recourant a encore adressé à l'autorité de recours 
les documents suivants:

✗ Le rapport  du Dr  K._______ du centre  d'imagerie  (...)  concernant 
une IRM lombaire du 27 septembre 2006;

✗ L'avis  médical  du  22  novembre  émanant  du  Dr  N._______  de 
Y._______,  qui  conclut  à  une  aggravation  des  douleurs  lombaires 
existantes,  particulièrement  depuis  le  24  juin  2006  et  qui  se 
positionne en faveur d'une expertise médicale neutre tant sur l'état 
vertébral que sur la capacité de travail de son patient;

✗ Les rapports de consultation ambulatoire du service des urgences 
du Centre Hospitalier du Centre du Valais (ci-après: CHCVs) des 21 
octobre 2006 et 27 mai 2007, la première visite pour exacerbation 
des douleurs lombaires connues et sciatalgie gauche, la deuxième 
pour  douleur  thoracique  gauche  aiguë  avec  amélioration  clinique 
sous traitement médicamenteux;

✗ Un courrier du 7 mai 2007 du Dr R._______ rappelant l'anamnèse et 
adressant  le  recourant  au  Dr  Q._______  à  W._______  afin  de 
déterminer la pertinence d'un acte neurochirurgical;

F.b L'autorité intimée s'est prononcé sur ces documents les 30 mai et 
27  juin  2007.  Dans  sa  première  détermination,  l'OAIE  renvoie  à  la 
prise de position du 13 mai 1997 de son service médical, établie par 
le  Dr  L._______.  Celui-ci  fait  remarquer  qu'une  évaluation  de  la 
capacité de travail ne peut jamais ou que très rarement se faire sur la 
seule base d'un IRM. En outre, il réfute que l'IRM de septembre 2006 

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fasse  apparaître  une  augmentation  significative  des  dégradations 
dégénératives. Il estime invraisemblable que la situation pathologique 
se soit considérablement modifié depuis l'expertise de juin 2005, sans 
quoi  le  Dr  N._______  l'aurait  également  signalé.  A  son  avis,  de 
nouveaux clichés ne sont pas utiles. Il précise qu'il est naturellement 
possible, qu' un autre médecin, en vertu de son pouvoir d'appréciation, 
retienne  une  restriction  de  la  capacité  de  travail  supérieure  à  20% 
dans  une  activité  de  substitution,  mais  en  aucun  cas  elle  ne  peut 
excéder  30%. Dans  la  seconde,  l'autorité  rappelle  que  l'état  de  fait 
existant  à  la  date  de  la  décision  litigieuse marque la  limite  dans  le 
temps du pouvoir d'examen du juge.

F.c Par ordonnances respectivement des 14 mars et 11 juin 2007, le 
Tribunal  administratif  fédéral  communique aux parties avoir  repris  la 
procédure  avec  effet  au  1er  janvier  2007  et  les  informe  de  la 
composition du collège, laquelle ne fut pas contestée.

F.d Le  16  janvier  2008,  le  recourant  a  produit  le  rapport  d'une 
coloscopie effectuée le 21 novembre 2007 par le Dr AB._______ du 
CHCVs et le rapport  histopathologique du Dr V._______, daté du 28 
novembre 2007,  lesquels  font  état  de gros ulcères sanieux et  d'une 
probable maladie de Crohn.

F.e Par courrier du 9 avril 2008 adressé à l'OAIE, lequel l'a transmis le 
21 avril 2008 à la Cour de céans comme objet de sa compétence, le 
recourant a requis le transfert de son dossier à l'OAI-VS au motif qu'il 
est à nouveau domicilié en Suisse.

Droit :

1.

1.1 Les  affaires  pendantes  devant  les  Commissions  fédérales  de 
recours  ou  d'arbitrage  ou  devant  les  Services  de  recours  des 
départements  au  1er janvier  2007  sont  traitées  par  le  Tribunal 
administratif fédéral, dans la mesure où il est compétent. Le nouveau 
droit  de  procédure  s'applique  (art.  53  al.  2  de  la  loi  sur  le  Tribunal 
administratif fédéral du 17 juin 2005 [LTAF, RS 173.32]). 

1.2 Sous réserve des exceptions prévues à l'art. 32 LTAF, le Tribunal 
administratif  fédéral,  en vertu de l'art.  31 LTAF, connaît  des  recours 
contre  les  décisions  au  sens  de  l'art.  5  de  la  loi  fédérale  du  20 

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décembre  1968  sur  la  procédure  administrative  (PA,  RS  172.021) 
prises  par  les  autorités  mentionnées  aux  art.  33  et  34  LTAF.  En 
particulier,  les  décisions  rendues  par  l'Office  AI  pour  les  assurés 
résidant  à  l'étranger  concernant  l'octroi  de  prestations  d'invalidité 
peuvent  être  contestées  devant  le  Tribunal  administratif  fédéral 
conformément à l'art. 69 al. 1 let. b de la loi fédérale du 19 juin 1959 
sur  l'assurance-invalidité  (LAI,  RS  831.20),  celui-ci  est  dès  lors 
compétent pour connaître de la présente cause. 

1.3 En vertu  de l'art.  3  let. dbis PA, auquel  renvoie  l'art. 37  LTAF, la 
procédure en matière d'assurances sociales n'est pas régie par la PA 
dans  la  mesure  où  la  loi  fédérale  du  6  octobre  2000  sur  la  partie 
générale  du  droit  des  assurances  sociales  (LPGA,  RS  830.1)  est 
applicable. Selon l'art. 2 LPGA, les dispositions de la présente loi sont 
applicables aux assurances sociales régies par la législation fédérale, 
si et dans la mesure où les lois spéciales sur les assurances sociales 
le prévoient. Or, l'art. 1 al. 1 LAI mentionne que les dispositions de la 
LPGA s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à 
moins que la LAI ne déroge à la LPGA. 

1.4 Selon l'art. 59 LPGA, quiconque est touché par la décision ou la 
décision sur opposition et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle 
soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir (cf. art. 48 al. 1 PA). 
Ces conditions sont remplies en l'espèce. 

1.5 Déposé en temps utile et dans les formes requises par la loi (art. 
60 LPGA et 52 PA), le recours est donc recevable. 

2.

2.1 Le  recourant  est  citoyen  d'un  Etat  membre  de  la  Communauté 
européenne. Par conséquent est applicable, en l'espèce, l'Accord sur 
la libre circulation des personnes du 21 juin 1999, entré en vigueur le 
1er juin  2002,  entre  la  Confédération  suisse,  d'une  part,  et  la 
Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part  (ALCP, 
RS  0.142.112.681),  dont  l'Annexe  II  règle  la  coordination  des 
systèmes de sécurité sociale (art. 80a, de la Loi fédérale du 19 juin 
1959  sur  l'assurance-invalidité  [LAI,  RS  831.20]).  Conformément  à 
l'art. 3 al. 1 du Règlement (CEE) N° 1408/71 du Conseil  du 14 juin 
1971,  les  personnes  qui  résident  sur  le  territoire  de  l'un  des  Etats 
membres et auxquelles les dispositions du règlement sont applicables, 
sont  soumises  aux  obligations  et  sont  admises  au  bénéfice  de  la 

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législation de tout  Etat  membre dans les mêmes conditions que les 
ressortissants  de  celui-ci,  sous  réserve  de  dispositions  particulières 
contenues dans ledit règlement. Comme avant l'entrée en vigueur de 
l'ALCP, le  degré d'invalidité  d'un  assuré qui  prétend à une rente de 
l'assurance-invalidité  suisse  est  déterminé  exclusivement  d'après  le 
droit  suisse  (art.  40  par.  4  du  Règlement  1408/71;  ATF 130  V  257 
consid. 2.4). 

2.2 S'agissant du droit applicable, il convient encore de préciser qu'à 
partir du 1er janvier 2004, la présente procédure est régie par la teneur 
de la LAI modifiée par la novelle du 21 mars 2003 (4ème  révision), eu 
égard au principe selon lequel  les règles applicables sont  celles en 
vigueur  au  moment  où  les  faits  juridiquement  déterminants  se  sont 
produits  (ATF  130  V  445  consid.  1.2).  Selon  une  jurisprudence 
constante,  le  juge  des  assurances  sociales  apprécie  la  légalité  des 
décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant 
au  moment  où  la  décision  litigieuse  a  été  rendue  (ATF 116  V  246 
consid.  1a  et  les  arrêts  cités).  Les  modifications  introduites  par  la 
novelle  du  6  octobre  2006  (5ème révision),  entrées  en  vigueur  le  1er 

janvier 2008, ne concernent donc pas la présente procédure. 

3.

3.1 Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de 
gain  totale  ou partielle  qui  est  présumée permanente  ou de longue 
durée. L'art. 4 LAI précise que l'invalidité peut résulter d'une infirmité 
congénitale,  d'une  maladie  ou  d'un  accident.  L'al.  2  de  cette 
disposition mentionne que l'invalidité est réputée survenue dès qu'elle 
est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations 
entrant  en  considération.  Par  incapacité  de  travail,  on  entend  toute 
perte, totale ou partielle, résultant d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique, de l'aptitude de l'assuré à accomplir  dans sa 
profession  ou  son  domaine  d'activité  le  travail  qui  peut 
raisonnablement  être  exigé de lui. En cas  d'incapacité  de travail  de 
longue durée, l'activité qui peut être exigée peut  aussi  relever d'une 
autre  profession  ou  d'un  autre  domaine  d'activité  (art.  6  LPGA). 
L'incapacité de gain est définie à l'art. 7 LPGA et consiste dans toute 
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de 
l'assuré, sur un marché de travail équilibré, si cette diminution résulte 
d'une atteinte à sa santé physique,  mentale ou psychique et  qu'elle 

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persiste  après  les  traitements  et  les  mesures  de  réadaptation 
exigibles. 

3.2 L'assuré  a  droit  à  un  quart  de  rente  s'il  est  invalide  à  40% au 
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50%, à trois-quarts de rente 
s'il est invalide à 60% et à une rente entière s'il est invalide à 70% au 
moins  (art.  28  al. 1  LAI). Jusqu'au 31 décembre 2003,  le  droit  à  la 
rente entière était donné avec un taux d'invalidité de 66,67%, la demi-
rente avec un taux d'invalidité de 50% au moins et le quart  de rente 
avec un taux de 40%. 

4.

4.1 Selon l'art. 17 LPGA, qui correspond matériellement à l'ancien art. 
41  LAI,  si  le  taux  d'invalidité  du  bénéficiaire  de  la  rente  subit  une 
modification  notable,  la  rente  est,  d'office  ou  sur  demande,  révisée 
pour  l'avenir,  à  savoir  augmentée  ou  réduite  en  conséquence,  ou 
encore supprimée. Le deuxième alinéa de la même règle prévoit que 
toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en 
force  est,  d'office  ou  sur  demande,  augmentée  ou  réduite  en 
conséquence,  ou  encore  supprimée  si  les  circonstances  dont 
dépendait son octroi changent notablement. Selon la jurisprudence du 
Tribunal fédéral, la rente peut être révisée non seulement en cas de 
modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est 
resté le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain 
ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5).

4.2 L'art.  88a  al.  1  du  Règlement  sur  l'assurance-invalidité  du  17 
janvier 1961 (RAI, RS 831.201) prévoit que, si la capacité de gain de 
l'assuré  s'améliore  ou  que  son  impotence  s'atténue,  il  y  a  lieu  de 
considérer  que  ce  changement  supprime,  le  cas  échéant,  tout  ou 
partie de son droit aux prestations dès qu'on peut s'attendre à ce que 
l'amélioration  constatée  se  maintienne  durant  une  assez  longue 
période. Il  en  va  de  même lorsqu'un  tel  changement  déterminant  a 
duré  trois  mois  déjà,  sans  interruption  notable  et  sans  qu'une 
complication prochaine soit à craindre. Quant à l'art. 88bis al. 2 let. a 
RAI, il dispose que la diminution ou la suppression de la rente ou de 
l'allocation  pour  impotent  prend  effet  en  principe,  au  plus  tôt,  le 
premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision, 
ce n'est qu'exceptionnellement qu'elle prend effet rétroactivement.

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4.3 Pour  examiner  si,  dans  un  cas  de  révision,  il  y  a  eu  une 
modification importante du degré d'invalidité au sens de l'art. 17 LPGA 
(ancien  art.  41  LAI),  le  juge  doit  prendre  généralement  en 
considération l'influence de l'état de santé sur la capacité de gain au 
moment où fut rendue la décision qui a octroyé ou modifié le droit à la 
rente,  ainsi  que  l'état  de  fait  existant  au  moment  de  la  décision 
attaquée. En  matière  de  révision  d'office  toutefois,  c'est  la  dernière 
décision entrée en force, examinant matériellement le droit à la rente, 
qui constitue le point de départ pour examiner si le degré d'invalidité 
s'est  modifié  de  manière  à  influencer  le  droit  aux  prestations.  La 
jurisprudence concernant la reconsidération et la révision procédurale 
demeure réservée (ATF 130 V 71 consid. 3.2.3, ATF 133 V 108 consid. 
5.4).

4.4 En  l'espèce,  le  recourant  a  bénéficié  d'une  rente  entière 
d'invalidité  dès  le  1er  mai  1998.  La  question  de  savoir  si  le  degré 
d'invalidité  a  subi  depuis  lors  une  modification  doit  être  jugée  en 
comparant les faits tels qu'ils se présentaient à l'époque de la décision 
du 23 mars 2001, date de la dernière décision entrée en force ayant 
examiné  matériellement  le  droit  à  la  rente,  et  ceux  qui  ont  existé 
jusqu'au 18 avril 2006, date de la décision litigieuse.

5.
La notion d'invalidité, dont il est question à l'art. 8 LPGA et à l'art. 4 
LAI, est de nature juridique/économique et non pas médicale (ATF 116 
V  246  consid.  1b).  En  d'autres  termes,  l'assurance-invalidité  suisse 
couvre  seulement  les  pertes  économiques  liées  à  une  atteinte  à  la 
santé  physique  ou  psychique  -  qui  peut  résulter  d'une  infirmité 
congénitale, d'une maladie ou d'un accident - et non la maladie en tant 
que telle. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait 
pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait 
obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de 
lui  après  les  traitements  et  les  mesures  de  réadaptation,  sur  un 
marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). 

Selon  une  jurisprudence  constante,  les  données  fournies  par  le 
médecin  constituent  néanmoins  un  élément  utile  pour  apprécier  les 
conséquences de l'atteinte à la santé et pour déterminer quels travaux 
on peut  encore  raisonnablement  exiger  de l'assuré  (ATF 115 V 133 
consid. 2, ATF 114 V 310 consid. 3c, RCC 1991 p. 329 consid. 1c).

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6.

6.1 La  rente  entière,  fondée  sur  une  invalidité  de  100%  avait  été 
allouée  par  décision  du  23  mars  2001  suite  à  un  status  après 
hémilaminectomie  L5  bilatérale  pour  double  cure  de  hernie  discale 
(opérations du 14 novembre 1991 et du 19 octobre 1995), à la suite de 
quoi l'assuré n'avait pas pu reprendre son travail de tailleur de pierre 
auprès de l'entreprise E._______ à Y._______. Son médecin traitant, 
le Dr R._______, observe dans son courrier adressé à l'OAI-VS le 6 
mars  1998  que  l'IRM  pratiquée  le  27  octobre  1997  montre  une 
discopathie sévère post cure d'hernie discale avec protusion discale 
L4-L5 et conflit  radiculaire à ce niveau ainsi que d'importants signes 
de spondylarthrose sur les deux derniers espaces. Le Dr M._______ 
avait  diagnostiqué  dans  son  rapport  médical  du  5  février  1999  une 
discopathie L4-L5 et L5-S1 et concluait  à une incapacité totale dans 
l'ancienne  activité  de  marbrier  tout  en  préconisait  une  réinsertion 
professionnelle  dans  un  travail  léger  n'impliquant  pas  de  port  de 
charge. Le rapport  du Dr X._______ du 17 mars 1999 allait  dans le 
même sens, relevant que le patient souffrait de lombalgies chroniques 
sur sévères lésions d'ostéochondrose lombaire basse en L3-L4, L4-L5 
avec  rétrolisthésis  de  L4  sur  L5  et  L5-S1,  entraînant  une  certaine 
raideur sur le segment lombaire alors que la mobilité au niveau de la 
colonne dorsale et cervicale ne présentait pas de limitation notable; il 
considérait que seul un reclassement professionnel était envisageable 
avec une capacité de travail normale ou quasi-normale théoriquement 
exigible. Les clichés radiologiques effectués par le Dr M._______ le 16 
mars  1999  font  apparaître  une  cunéiformisation  de  L3  avec  un 
tassement  du  mur  antérieur  qui  n'apparaissaient  pas  sur  les 
radiographies de janvier 1998. 

Le rapport du 22 décembre 1999 de C._______, psychologue à l'OAI-
VS  effectué  dans  le  but  d'établir  un  bilan  de  la  situation  et  des 
capacités d'adaptation montre une performance QI se situant dans la 
zone  inférieure.  Elle  relève  l'attitude  infantile  de  l'assuré  –  qui  au 
demeurant  semble  sous  l'emprise  de  l'alcool  –  durant  les  tests  et 
suspecte des troubles neurologiques à investiguer.

Aucune  nouvelle  radiographie  n'a  été  effectuée  lors  de  l'expertise 
médicale conduite par les Drs P._______et P._______ au CHUV le 16 
mars 2000 (rapport daté du 11 juillet 2000), expertise qui par ailleurs 
ne  comporte  pas  non  plus  de  volet  psychiatrique  et  neurologique. 

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L'examen clinique révèle un important syndrome lombovertébral ainsi 
que des douleurs accentuées à la  mobilisation du rachis  en fléxion- 
extension et en rotation latérale, sans syndrome radiculaire irritatif aux 
manoeuvres de provocation ainsi que des signes d'atteinte à la racine 
L5  droite  et  gauche  probablement  séquellaire  des  interventions 
précédentes. Il existe aussi une discopathie en L3-L4 moins avancée 
qu'en L4-L5  et  le  tassement  déjà  détecté  en L3 est  confirmé. A ce 
sujet, les experts se demandent si un tassement spontané à cet âge 
ne  serait  pas  le  reflet  d'une  maladie  sous-jacente.  Le  Schober-
lombaire  est  à  10/11.  Sur  le  plan  thérapeutique,  les  experts 
remarquent que le patient ne prend actuellement pas de médicament. 
S'ils  admettent  également  que  le  patient  ne  pourra  reprendre  son 
activité  de  manoeuvrier-cimentier  et  que  seul  un  travail  léger  sans 
exercice physique ni port de charges lourdes est envisageable, ils ne 
se prononcent pas sur son taux de capacité résiduelle de travail.

Le  recourant  a  été  soumis  à  de  nouvelles  épreuves  menées  par 
F._______, également psychologue à l'OAI-VS. Il ressort de ses deux 
rapports,  tous  les  deux  portant  la  date  du  8  novembre  2000,  l'un 
intitulé "sondage neuropsychologique" et l'autre "bilan psychologique – 
tests projectifs",  que le recourant présentait  un déficit   conduisant à 
des comportements persévératoires et  à un manque d'inhibition des 
réponses  immédiates.  Les  tests  projectifs  mettent  en  lumière  une 
personnalité  état-limite  aux  défenses  caractérielles  inefficaces 
présentant de grosses carences dans les capacités d'élaboration, une 
faiblesse  intellectuelle  aggravée  de  difficultés  organiques.  La 
psychologue  constate  que  les  capacités  de  raisonnement  sont 
extrêmement  limitées  et  que  les  compétences  au  niveau  de  la 
généralisation  n'atteignent  pas  le  niveau  formel.  Elle  conclut  à  des 
capacités d'adaptation totalement nivelées.

6.2 Lors de la révision de la rente entreprise en juin 2003 qui a donné 
lieu à la décision sur opposition litigieuse, l'OAIE a versé aux actes le 
formulaire E 213 rempli par le Dr G._______ le 10 novembre 2003. Ce 
médecin  conclut  à  une  incapacité  totale  dans  l'ancienne  activité.  Il 
admet  une  capacité  pleine  dans  un  travail  adapté  sans  donner 
d'exemples  d'activités  possibles  et  à  la  question  concernant  le  taux 
d'invalidité  pour  toute  autre  activité  correspondant  aux  aptitudes  de 
l'assuré,  il  répond  également  "total",  ce  qui  est  contradictoire.  Ce 
rapport, dont de nombreuses rubriques sont restées vierges, est pour 
le  moins lapidaire et  il  est  difficile  d'en déduire  quoi  que ce soit  de 

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probant,  de  surcroît  il  ne  contient  aucune  indication  sur  l'évolution 
psychique du recourant; c'est par ailleurs également l'avis de l'autorité 
intimée  qui  a  donné  suite  à  l'opposition  de  l'assuré  et  confié  un 
mandat d'expertise au CCR. 

Le rapport du scanner effectué par le Dr U._______ en date du 7 avril 
2004, fait état, outre les constations connues sur le disque L4-L5, de 
protusion  discale  circonférentielle  en  L2-L3  et  L3-L4  accompagnée 
d'une  ostéphytose  antérieure  discrète  sans  répercussion  sur  les 
structures nerveuses. 

Les examens radiologiques entrepris dans le cadre de l'expertise de la 
Z. en juin 2005, révèlent de profil une rectitude cervicale C2 à C7 avec 
pincement  C4-C5  et  arthrose  postérieure  C4  à  C7  ainsi  qu'un 
pincement  discal  L2-L3,  L3-L4,  L4-L5  et  L5-S1,  une  ostéophytose 
antérieure  importante  L3-L4  et  L5  et  un  spondylose  D11,  D12,  L1. 
Dans son bilan  somatique,  l'expert  note qu'à la demande de flexion 
antérieure du tronc, celle-ci est seulement ébauchée avec une flexion 
du  torse  de  l'ordre  de  30%  et  un  Schober  lombaire  à  10/12  alors 
même que l'assuré met et enlève ses chaussettes assis sur sa chaise 
sans  aucune  limitation,  arrivant  à  toucher  le  gros  orteil  en  position 
assise sans problème. 

En dehors de séquelles de parésie faciale  remontant  à l'enfance,  le 
bilan  neurologique  est  dans  les  limites  normales,  sans  déficit 
sensivomoteur ni altération des réflexes myotatiques. Il en va de même 
du bilan psychiatrique qui ne révèle aucune atteinte ayant valeur de 
maladie.  Constatant  un  contexte  de  douleurs  importantes  dont  les 
bases organiques manquent, l'expert psychiatre s'est posé la question 
du syndrome douloureux somatoforme persistant mais l'a récusée. Il 
retient  toutefois  une  majoration  de  symptômes  physiques  pour  des 
raisons psychologiques entraînant un processus d'invalidation qui ne 
relève pas  de  l'affection  médicale  stricto  sensu,  mais  s'apparente  à 
une névrose de compensation .

En  conclusion  le  diagnostic  retenu  ayant  une  répercussion  sur  la 
capacité  de  travail  est  celui  de  lombosciatalgies  dans  le  cadre  de 
troubles dégénératifs, d'un status après hernie discale L4-L5 bilatérale 
et  une  cervico-brachialgies  sur  troubles  dégénératifs  cervicaux.  Les 
experts excluent la poursuite d'une activité lourde de tailleur de pierre; 
en  revanche,  il  existe  selon  eux  une  capacité  complète  dans  une 
activité légère adaptée, excluant le port de charges au-delà de 10 kg 

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et  permettant  des  changements  réguliers  de  position  ainsi  que  des 
pauses plus fréquentes à raison de deux le matin et deux l'après-midi 
(et  non  deux  heures  de  pause  le  matin  et  deux  heures  de  pause 
l'après-midi  comme l'affirme le  recourant  dans ses écritures),  raison 
pour lesquelles l'exigibilité est réduite à 80%.

7.

7.1 L'art. 69 RAI prescrit que l'Office AI réunit les pièces nécessaires, 
en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité 
de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de 
mesures déterminées de réadaptation; à cet effet peuvent être exigés 
ou effectués des rapports ou des renseignements, des expertises ou 
des enquêtes sur place, il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide 
publique ou privée aux invalides. 

Les juges doivent examiner de manière objective tous les moyens de 
preuve, quelle que soit leur provenance, puis décider si les documents 
à  disposition  permettent  de  porter  un  jugement  valable  sur  le  droit 
litigieux.  Avant  de  conférer  pleine  valeur  probante  à  un  rapport 
médical,  ils  s'assureront  que les points  litigieux ont  fait  l'objet  d'une 
étude  circonstanciée,  que  le  rapport  se  fonde  sur  des  examens 
complets,  qu'il  prend  également  en  considération  les  plaintes 
exprimées  par  la  personne  examinée,  qu'il  a  été  établi  en  pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical 
et l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que les 
conclusions de l'expert sont dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 
3a et les références citées).

7.2 S'agissant de la situation prévalant lors de l'octroi de la rente en 
2001, on remarque que les avis médicaux concordaient sur la capacité 
de travail  du recourant  qui  était  nulle  dans l'activité  antérieure  mais 
exigible dans une activité adaptée évitant le port de charges lourdes. 
C'est  par  ailleurs  également  ce  que  préconisait  le  Dr  T._______, 
médecin AI, dans sa prise de position du 20 avril 1999. Ce dernier a 
révisé  sa  position  visiblement  à  la  suite  des  rapports  de  la 
psychologue F._______. En effet dans son avis du 12 décembre 2000, 
il  retient  une personnalité  état  limite aux défenses inopérantes avec 
limitations intellectuelles et neuropsychologiques. Il  conclut qu'"il  y  a 
tout lieu de penser que l'assuré ne tiendrait pas un horaire plein même 
dans  une  activité  adaptée".  Selon  lui,  l'accumulation  des  limitations 

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dicte que seule une activité occupationnelle est possible et dès lors il 
préconise une rente entière sans mesure d'ordre professionnel.

L'OAI-VS a suivi ce point de vue et motive sa décision d'octroi du 23 
mars 2001 par les problèmes de dos du recourant ainsi que par ses 
limitations  intellectuelles  et  neuropsychologiques.  Retenant  comme 
revenu d'invalide le gain réalisable en atelier protégé, il a fixé le degré 
d'invalidité à 76%.

Les pièces produites en cours de procédure de révision ne font pas 
apparaître  une  amélioration  nette  du  bilan  somatique.  En  effet,  la 
discopathie séquestrée en L2-L3 décelée par le scanner effectué le 7 
avril  2004 ne figurait pas sur les rapports médicaux précédents. Les 
examens radiologiques entrepris lors de l'expertise conduite à la Z. en 
juin  2005  révèlent,  outre  les  discopathies  localisées  au  niveau 
lombaire,  des  atteintes  à  la  colonne  cervicale  et  dorsale  jusque  là 
inconnues, soit que ces dernières n'existaient pas, soit que les clichés 
d'imagerie médicale précédents se limitaient  à visualiser le segment 
lombaire de la colonne, ce qui ne ressort  pas clairement du dossier. 
Certes,  on peut  relever une légère amélioration de la  mobilité  de la 
colonne  qu'il  est  difficile  de  qualifier  d'étonnante  à  l'instar  du  Dr 
L._______ de l'OAIE au motif que malgré un Schober lombaire 10/12 
le recourant enfile ses chaussettes sans problème. L'état de santé sur 
le  plan somatique n'a pas subi  une amélioration relevante depuis la 
décision de l'octroi de la rente. En revanche, le bilan neurologique et 
psychiatrique invalide les constatations établies au moment de l'octroi 
de  la  rente  et  il  en  ressort  que  l'évolution  psychique  du  patient  ne 
s'oppose  plus  à  ce  qu'il  mette  en  valeur  sa  capacité  résiduelle  de 
travail  exigible  selon  les  experts  dans  une  activité  légère  à  80%. 
L'expert  psychiatre  exclut  le  diagnostic  de  trouble  somatoforme  en 
précisant que si  celui-ci devait malgré tout être retenu, il  ne pourrait 
être que de gravité mineure.

A ce propos, on peut rappeler que ce n'est qu'à titre exceptionnel que 
les troubles somatoformes douloureux peuvent être reconnus comme 
invalidants;  tel  sera  le  cas  si,  selon  le  médecin  psychiatre,  ils  se 
manifestent avec une telle sévérité que, d'un point de vue objectif, la 
mise  en  valeur  de  la  capacité  de  travail  ne  peut  plus  être 
raisonnablement  exigée  de  l'assuré  ou  qu'elle  serait  insupportable 
pour la société (JEAN PIRROTTA, Les troubles somatoformes douloureux 
du point de vue de l'assurance-invalidité in: RSA 2005 p. 524, 525 et 

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529;  ATF 127  V  294;  cf.  cependant  ATF 130  V  352  ss;  HANS-JAKOB 
MOSIMANN,  Somatoforme  Störungen:  Gerichte  und  [psychiatrische] 
Gutachten in: RSAS 1999 p. 1 ss et 105 ss). Le caractère non-exigible 
de  la  reprise  de  travail  suppose,  en  principe,  la  présence  d'une 
comorbidité  psychiatrique  d'une  acuité  et  d'une  durée  importantes 
(PIRROTTA, op. cit., p. 526).

7.3 L'expertise de la Z. a été diligentée dans le respect des exigences 
posées par la jurisprudence (cf. Arrêt du Tribunal fédéral I 343/03 du 
22 mars 2004 consid. 4.1). Elle s'est étendue sur trois jours, repose 
sur une étude complète et circonstanciée de la situation médicale du 
recourant, ne contient pas d'incohérence et aboutit à des conclusions 
univoques et  motivées. Partant,  il  n'y  a  aucune  raison de  ne pas  y 
accorder  foi  et  de  requérir  un  autre  avis  médical.  Il  doit  donc  être 
admis  qu'au  moment  de  la  décision  sur  opposition  litigieuse  le 
recourant  pouvait  travailler  à  80 % dans une activité  adaptée à son 
état de santé. 

Les rapports médicaux produits en cours de procédure devant la Cour 
de  céans  concernent  tous  des  faits  survenus  postérieurement  à  la 
décision  litigieuse;  en  particulier  ceux  concernant  les  ulcères  et  la 
maladie de Crohn, pathologies ne pouvant pas être examinées dans le 
cadre  de  la  présente  procédure  parce  qu'elles  se  sont  manifestées 
après la date de la décision attaquée et doivent donc en principe faire 
l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 117 V 293 consid. 
4).

8.

8.1 Si l'on retient qu'à l'époque de la première décision d'octroi, des 
troubles  d'ordre  psychique  empêchaient  l'assuré  de  travailler,  il  faut 
constater qu'au moment de la décision sur opposition querellée, une 
amélioration est  clairement établie  et  permet l'application de l'art  17 
LPGA. 

On peut toutefois se demander en l'espèce si la décision du 23 mars 
2001 avait été correcte à l'époque. L'art. 53 al. 2 LPGA permet en effet 
à  l'administration  ou  au  juge  de  reconsidérer  une  décision 
formellement  passée  en  force  de  chose  jugée  et  sur  laquelle  une 
autorité judiciaire ne s'est pas prononcée quant au fond, à la condition 
qu'elle soit sans nul doute erronée et que sa rectification revête une 

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importance notable (ATF 125 V 368, ATF 122 V 21 consid. 3a et réf. 
cit.).

8.2 Les  expertises  médicales  indépendantes  étaient  unanimes  sur 
l'existence d'une capacité résiduelle de travail, sans être précises sur 
son  étendue  qui  devait  encore  être  déterminée  par  le  service  de 
réadaptation. En revanche, elles ne comportaient aucune investigation 
sur le plan neurologique et psychiatrique. Or, même si la décision du 
23 mars 2001 évoque aussi les problèmes de dos du recourant pour 
motiver  l'octroi  d'une  rente,  il  ressort  du  dossier  que  c'est 
essentiellement  en  raison  des  "limitations  intellectuelles  et 
neuropsychologiques"  que  celle-ci  a  été  octroyée  entièrement.  Ce 
diagnostic repose sur les rapports de deux psychologues de l'OAI-VS. 
Or, il est fort douteux que ces personnes disposent des compétences 
professionnelles  appropriées  pour  apprécier  le  caractère 
médicalement exigible d'une activité adaptée aux éventuels problèmes 
psychiques du recourant, car elles ne sont pas titulaires du diplôme de 
médecine.  L'avis  consécutif  du  12  mars  2000  émanant  du  Dr 
T._______ de l'OAIE n'y change rien. En effet, non seulement celui-ci 
n'est  pas  psychiatre (à  propos de la  qualification professionnelle  de 
l'expert  cf.  arrêt  du  Tribunal  fédéral  I  779/01  du  16  octobre  2002 
consid.  4.1)  mais  de  surcroît  il  se  contente  de  reprendre  les 
constatations des psychologues, sans avoir examiné le patient ni posé 
de diagnostic s'appuyant sur les critères d'un système de classification 
reconnu (ATF 124 V 209 consid. 4b, ATF 132 V 65 consid. 3.4). Les 
examens psychologiques réalisés en 1999 et 2000 ne pouvaient à eux 
seuls constituer un moyen de preuve valable, n'étant  corroborés par 
aucun  médecin  spécialisé.  Si  l'autorité  avait  un  doute  au  sujet  des 
capacités  psychiques  de  l'assuré,  il  lui  revenait  de  mandater  un 
complément  d'expertise  sur  ce  point  précis,  ce  d'autant  que  si  l'on 
écarte  les  tests  pratiqués  par  les  psychologues  de  l'AI,  le  dossier 
médical  constitué  en  2001  plaidait  pour  l'exigibilité  d'une  activité 
adaptée dans une mesure totale ou quasi-totale.

Force est de constater que l'instruction menée à l'époque de l'octroi 
d'une rente entière a été lacunaire dans le sens que l'appréciation des 
preuves n'était pas conforme aux exigences en la matière. La décision 
de rente du 23 mars 2001 qui n'a pas fait l'objet d'un jugement d'une 
autorité judiciaire sur le plan matériel, et dont la rectification revêt une 
importance  notable,  et,  compte  tenu  des  montants  en  jeu,  était 

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manifestement erronée. Les conditions d'une reconsidération seraient 
selon toute vraisemblance également réunies.

La  suppression  de  la  rente  n'est  donc  pas  critiquable  et  doit  être 
confirmée.

8.3 Dans  ce  contexte,  il  convient  de  relever  que,  lorsqu'il  s'agit 
d'évaluer l'invalidité d'un assuré, il n'y a pas lieu d'examiner si celui-ci 
peut  être  placé  eu  égard  aux  conditions  concrètes  du  marché  du 
travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter 
sa  capacité  de  travail  lorsque  les  places  de  travail  disponibles 
correspondent à l'offre de la main d'œuvre (VSI 1998 p. 296 consid. 3b 
et réf. cit.). De même, des facteurs tels que l'âge, un arrêt de travail 
prolongé  ou  le  manque  de  formation  ne  constituent  pas  des 
circonstances  supplémentaires  qui,  à  part  le  caractère 
raisonnablement exigible d'une activité, sont susceptibles d'influencer 
l'étendue  de  l'invalidité,  même  s'ils  rendent  parfois  difficile,  voire 
impossible,  la  recherche  d'une  place  et,  partant,  l'utilisation  de  la 
capacité de travail  résiduelle (VSI 1999 p. 247 consid. 1 et réf. Cit.). 
Eu  égard  aux  limitations  retenues pas  les  experts  du CRR,  rien  ne 
laisse apparaître que sous l'angle des critères évoqués, le recourant 
ne pourrait pas travailler.

9.

9.1 L'invalidité  – dont il  convient de rappeler qu'il  s'agit  d'une notion 
économique  et  non  pas  médicale  – est  évaluée  en  comparant  le 
revenu que l'intéressé pourrait obtenir en exerçant une activité qu'on 
peut raisonnablement attendre de lui avec le revenu qu'il aurait eu s'il 
n'était pas devenu invalide (art. 16 LPGA). 

Par rapport au choix de la méthode d'évaluation de l'invalidité, il faut 
préciser que l'OAIE s'est référé correctement à la méthode générale, 
qui  s'applique  en  principe  aux  personnes  ayant  exercé  une  activité 
lucrative avant la survenance de l'invalidité.

9.2 La  détermination  du  degré  d'invalidité  doit  se  baser  sur  les 
données  statistiques  disponibles  au  moment  de  la  décision  sur 
opposition, soit ceux de 2004 (et non de 2002 comme l'a fait l'autorité). 

Le revenu sans invalidité de l'assuré est donc de 4'910.11 fr. par mois 
(valeur 2004). Ce calcul se fonde sur le salaire annuel qui aurait été 

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obtenu en 2000 d'après les données fournies par l'employeur et retenu 
par l'OAI-VS dans sa décision non contestée du 23 mars 2001, soit Fr. 
55'552.05  indexé  selon  l'indice  suisse  de  l'évolution  des  salaires 
nominaux de la catégorie des travailleurs "ouvriers adultes" (cf. OFFICE 
FÉDÉRAL DE LA STATISTIQUE [ci-après: OFS],  Evolution  des  salaires 2004, 
T1.A.39), à savoir 1995 en 2000 à 2116 en 2004.

9.3 En ce qui concerne le revenu d'invalide de l'assuré, il est possible, 
en  l'absence  d'un  revenu  effectivement  réalisé,  d'évaluer  le  revenu 
d'invalide  en  se  fondant  sur  les  données  salariales  résultant  des 
enquêtes sur la structure de salaires (ESS) de l'OFS (ATF 126 V 75 
consid.  3b/aa  et  bb),  ainsi  que  l'a  fait  l'OIAE.  Dans  ce  cas,  la 
jurisprudence admet une réduction du montant des salaires pour tenir 
compte de certains empêchements propres à la personne de l'invalide 
(raison âge, taux d'occupation, longue période d'inactivité ou d'autres 
circonstances  particulières);  les  déductions  consenties  à  ce  titre  ne 
sauraient être supérieures à 25% (ATF 126 V 75 consid. 5).

Le rapport d'expert admet une capacité de travail résiduelle de 80% au 
moins dans une activité adaptée, excluant le port de charges au-delà 
de 10 kg et  permettant  des changements réguliers de position ainsi 
que des pauses plus fréquentes  à raison de deux le  matin  et  deux 
l'après-midi.  Les  activités  envisagées  par  l'OAIE  (surveillant  de 
parking/musée, vente par correspondance, caissier, vendeur de billets 
ainsi que des activités simples, sans qualification spéciale de bureau 
et  administration)  sont  comparables  à  des  activités  simples  et 
répétitives dans le commerce de détail ou les services personnels et 
collectifs, soit  des secteurs englobant des activités conciliables avec 
les limitations fonctionnelles du recourant et dont le salaire moyen en 
suisse en 2004 était de Fr. 4'280, respectivement de Fr 4'181 (cf. EES 
2004,  TA  1,  niveau  de  qualification  4),  soit  une  moyenne  de  Fr 
4'230.50 (cf. Arrêt  du Tribunal  fédéral  I  655/02 du 16.7.2003 consid. 
2.3).

Les salaires bruts standardisés se basent sur un horaire de travail de 
quarante  heures,  soit  une  durée  hebdomadaire  inférieure  à  la 
moyenne usuelle  dans le  commerce en 2004 (41,9 heures; cf. OFS, 
Durée  normale  du  travail  dans  les  entreprises  selon  la  division 
économique,  en  heures  par  semaine,  T.  03.02.04.19),  ce  salaire 
mensuel hypothétique de Fr. 4'230.50 doit donc être adapté – ce qu'a 
omis de faire l'autorité inférieure  – et s'élève en fait à Fr. 4'431.44. 

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La réduction des salaires ressortant des statistiques relève en premier 
lieu  de  l'office  AI,  qui  dispose  pour  cela  d'un  large  pouvoir 
d'appréciation. En conséquence, le juge des assurances sociales ne 
peut,  sans  motif  pertinent,  substituer  son  appréciation  à  celle  de 
l'administration;  il  doit  s'appuyer  sur  des  circonstances  de  nature  à 
faire  apparaître  sa  propre  appréciation  comme la  mieux  appropriée 
(Arrêt du Tribunal fédéral I 133/07 du 21 janvier 2008, consid. 2.3; ATF 
126 V 75 consid. 6, ATF 123 V 150 consid. 2 et  les références). En 
l'espèce,  l'OAIE  a  accordé  un  abattement  de  10%  sur  le  revenu 
statistique  d'invalide  du  recourant  pour  tenir  compte  de  sa  longue 
période d'inactivité  et  du fait  qu'il  ne peut  exercer  que des activités 
légères. Cette argumentation n'est pas insoutenable, il n'y a donc pas 
lieu de s'en écarter. Avec ces nouveaux chiffres, le montant retenu est 
de  Fr.  3'988.30  qu'il  faut  encore  réduire  à  Fr  3'190.64  pour  tenir 
compte d'une capacité limitée à 80%.

Le  calcul  comparatif  des  revenus  fait  apparaître  un  préjudice 
économique  de  35  %,  arrondi  au  pour-cent  inférieur  (ATF  130  V 
consid. 3.2), taux d'invalidité qui ne donne pas droit à une rente (art. 
28 al. 1 LAI). 

10.
Vu ce qui précède la décision du 18 avril 2006 doit être confirmée et le 
recours rejeté. Toutefois, compte tenu des nouvelles pièces médicales 
produites en cours de procédure, le dossier  est transmis à l'autorité 
inférieure afin qu'elle examine la pertinence d'une révision du droit à la 
rente à l'aune de ces nouveaux documents.

11.
Le recourant,  qui succombe, n'a pas droit à une indemnité de partie 
(art. 64 PA en relation avec l'art 7 du règlement du 11 décembre 2006 
concernant  les  frais,  dépens  et  indemnités  fixés  par  le  Tribunal 
administratif fédéral [FITAF, RS 173.320.2] a contrario)

Conformément aux dispositions transitoires relatives à la modification 
du  16  décembre  2005  de  la  LAI,  il  n'est  pas  perçu  de  frais  de 
procédure, l'ancien droit s'appliquant aux recours pendants auprès de 
la Commission fédérale de recours en matière d'AVS/AI au moment de 
l'entrée en vigueur de la modification (let. c).

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Une copie de la  lettre du recourant  du 9 avril  2008 est  transmise à 
l'autorité inférieure pour information.

3.
Le  dossier  est  retourné  à  l'Office  de  l'assurance-invalidité  pour  les 
personnes  résidants  à  l'étranger  pour  qu'il  procède  au  sens  du 
considérant 10.

4.
Il n'est pas perçu de frais de procédure ni alloué de dépens.

5.
Le présent arrêt est adressé : 

- au recourant (Acte judiciaire)
- à l'autorité inférieure (n° de réf. ; Acte judiciaire; annexe: copie de la 

lettre du recourant du 9 avril 2008)
- à l'Office fédéral des assurances sociales 

Le président du collège : La greffière :

Johannes Frölicher Valérie Humbert

Indication des voies de droit :

La  présente  décision  peut  être  attaquée  devant  le  Tribunal  fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en matière 
de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification (art. 82 
ss, 90 ss et 100 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral [LTF, 
RS 173.110]). Le mémoire doit indiquer les conclusions, les motifs et 

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les  moyens  de  preuve,  et  être  signé.  La  décision  attaquée  et  les 
moyens de preuve doivent être joints au mémoire, pour autant qu'ils 
soient en mains du recourant (voir art. 42 LTF).

Expédition : 

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