# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 4761074d-53d3-5fe6-bc4f-56b3d130294b
**Source:** Bundesgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2024-01-17
**Language:** fr
**Title:** Bundesgericht II. Zivilrechtliche Abteilung 17.01.2024 5A 902/2023 (5A_902/2023)
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BGer/CH_BGer_005_5A-902-2023_2024-01-17.html

## Full Text

Bundesgericht 

Tribunal fédéral 

Tribunale federale 

Tribunal federal 

 

               
  
  
 

 

 

    
  5A_902/2023
  
 

 

 

    
  Arrêt du 17 janvier 2024
  
 

 

    
  IIe Cour de droit civil
  
 

 

Composition 

M. le Juge fédéral Herrmann, Président. 

Greffier : M. Braconi. 

 

Participants à la procédure 

A.________, 

recourant, 

 

    
  contre
  
 

 

Justice de paix du district de Nyon, 

rue Jules-Gachet 5, 1260 Nyon, 

intimée. 

 

Objet 

curatelle de représentation et de gestion, 

 

recours contre l'arrêt de la Chambre des curatelles 

du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 10 novembre 2023 (OC05.041040-231419 220). 

 

 

    
  Considérant en fait et en droit :
  
 

 

    
  1.
  
 

 

    
  1.1. Par décision du 19 octobre 2005, la Justice de paix du district de Vevey a institué en faveur de A.________ une mesure de curatelle combinée de représentation et de gestion; cette mesure a été transformée, le 21 août 2014, en une curatelle de représentation et de gestion au sens des art. 394 al. 1 et 395 al. 1 CC.
 

 

    
  1.2. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 6 mars 2017, confirmée le 18 avril 2017, la Justice de paix du district de la Riviera - Pays-d'Enhaut a nommé B.________ en qualité de curateur.
 

 

    
  1.3. Par décision du 5 août 2019, la Justice de paix du district de Nyon a accepté le transfert en son for de la curatelle et confirmé le curateur prénommé dans ses fonctions; cette nomination a été maintenue par le juge de paix le 17 juillet 2020.
 

 

    
  1.4. Par décision du 25 septembre 2020, le juge de paix a nommé un nouveau curateur (C.________) à la personne concernée et lui a notamment remis, le 26 octobre 2021, le compte périodique pour les années 2019-2020, dûment approuvé à la même date; ladite décision comportait l'indication des voies de droit et précisait en particulier que le délai de recours était de trente jours dès sa notification.
 

 

    
  2.
  
 

Par arrêt du 10 novembre 2023, la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud a déclaré irrecevable le recours interjeté par la personne concernée contre les décisions rendues par le juge de paix les 25 septembre 2020 et 26 octobre 2021. 

 

    
  3.
  
 

Par écriture expédiée le 25 novembre 2023, la personne concernée exerce un recours au Tribunal fédéral contre l'arrêt précité. 

Des observations n'ont pas été requises. 

 

    
  4.
  
 

L'écriture du recourant est traitée en tant que recours en matière civile au sens de l'art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF. Il n'y a pas lieu de vérifier les autres conditions de recevabilité, ce procédé étant voué à l'échec. 

 

    
  5.
  
 

 

    
  5.1. En l'espèce, la cour cantonale a retenu que, en tant que le recours de la personne concernée viserait la décision du 25 septembre 2020 désignant le curateur, il serait manifestement tardif. Il en irait de même dans la mesure où il serait dirigé contre la décision du 26 octobre 2021 approuvant les comptes des années 2019-2020 et fixant l'indemnité du curateur pour cette période. Au surplus, l'envoi de l'intéressé ne peut se rapporter à aucune décision récente de l'autorité de protection dont pourrait connaître la Chambre des curatelles.
 

 

    
  5.2. Le recourant conteste, en substance, la manière dont les comptes ont été tenus et présentés, en particulier l'absence d'explications quant à la diminution de ses actifs ( 
  i.e. de " 
  35'419.57 " en 2020 à " 
  11'599.92 " en 2023). Cette argumentation ne s'en prend toutefois pas aux motifs d'irrecevabilité retenus par la juridiction cantonale. Faute d'être motivé conformément aux exigences légales, le recours est ainsi entièrement irrecevable (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF; ATF 142 III 364 consid. 2.4 et les arrêts cités).
 

 

    
  6.
  
 

En conclusion, le présent recours doit être déclaré irrecevable par voie de procédure simplifiée (art. 108 al. 1 let. b LTF), avec suite de frais à la charge de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). 

 

 

    
  Par ces motifs, le Président prononce :
  
 

 

    
  1. 
 

Le recours est irrecevable. 

 

    
  2. 
 

Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant. 

 

    
  3. 
 

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud. 

 

 

Lausanne, le 17 janvier 2024 

 

Au nom de la IIe Cour de droit civil 

du Tribunal fédéral suisse 

 

Le Président :    Herrmann 

 

Le Greffier :    Braconi