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**Case Identifier:** 03298b5b-318a-5c80-883c-aff157343b0b
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-06-04
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 04.06.2024 C/2040/2022
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-2040-2022_2024-06-04.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 7 juin 2024 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/2040/2022 ACJC/721/2024 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 4 JUIN 2024 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ Dubaï, appelant et intimé d'un jugement rendu 

par la 13ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 10 mars 2023, 

représenté par Me Magda KULIK, avocate, KULIK SEIDLER, rue du Rhône 116, 

1204 Genève,  

et 

Madame B______, domiciliée ______ (VD) intimée et appelante, représentée par  

Me Marie BERGER, avocate, BRS Berger Recordon & de Saugy, boulevard des 

Philosophes 9, case postale, 1211 Genève 4. 

 

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C/2040/2022 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/3085/2023 du 10 mars 2023, le Tribunal de première instance, 
statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, a autorisé les époux 
A______ et B______ à vivre séparés (chiffre 2 du dispositif), attribué à l'épouse la 
jouissance du domicile conjugal, sis no. ______, rue 1______ à Genève, les 
intérêts hypothécaires ainsi que les charges de copropriété demeurant à sa charge 
(ch. 3), attribué à la mère la garde sur les enfants C______ et D______ (ch. 4), 
réservé au père un large droit de visite sur les enfants, lequel s'exercerait, à défaut 
d’accord contraire des parties, une fois par mois du mercredi à 18h au lundi matin, 
puis du mercredi suivant au lundi matin au retour en classe, ainsi que durant la 
moitié des vacances scolaires (ch. 5), invité les parents à maintenir l'échange 
téléphonique qu'ils ont instauré d'un commun accord entre les enfants et le parent 
qui n'exerce pas leur garde, tous les dimanches à 20h (ch. 6), à maintenir leur 
accord concernant le partage des trajets entre leur domicile lors de l'exercice du 
droit de visite, la mère s'occupant d'accompagner les enfants et le père de les 
ramener (ch. 7), et à entreprendre un travail de coparentalité (ch. 8). 

Sur le plan financier, le Tribunal a condamné A______ à payer en mains de son 
épouse, par mois, d'avance et par enfant, allocations familiales non comprises, à 
titre de contribution à l'entretien des enfants, un montant de 4'500 fr. du 1er mars 
au 30 juin 2021 et de 4'200 fr. du 1er juillet 2021 au 31 décembre 2022 (ch. 9), 
puis de 4'300 fr. dès le 1er janvier 2023, sous déduction du montant de 1'402 fr. 95 
par enfant (ch. 10), condamné A______ à payer à son épouse, à titre de 
contribution à son entretien, un montant de 3'500 fr. du 1er mars 2021 au 
31 décembre 2022 (ch. 11), puis un montant de 6'100 fr. dès le 1er janvier 2023 
sous déduction du montant de 9'398 fr. 60 (ch. 12), dit que A______ était en droit 
de déduire des contributions d'entretien visées sous chiffres 9 et 11 un montant de 
268'429 fr. 70 dont il s'était d'ores et déjà acquitté entre le 28 décembre 2020 et le 
31 décembre 2022 (ch. 13), constaté que A______ avait contribué de façon 
adéquate à l'entretien de sa famille depuis le 1er mars 2021 (ch. 14), donné acte à 
celui-ci de ce qu'il s'engageait à assumer les frais de scolarité de C______ et de 
D______ s'ils devaient intégrer [l'école privée] E______ et l'y a condamné en tant 
que de besoin (ch. 15), lui a donné acte également de son engagement à prendre 
en charge les frais extraordinaires de C______ et de D______, tels que 
notamment les appuis scolaires, les stages, les séjours linguistiques, les camps de 
vacances, les camps sportifs, etc. après concertation et approbation préalable des 
parties et sur présentation des factures y afférentes et l'y a condamné en tant que 
de besoin (ch. 16), et lui a en outre donné acte de ce qu'il couvrirait tout solde 
d'impôt de B______ non provisionné pour 2021 et 2022 (ch. 17). 

Le premier juge a prononcé ces mesures pour une durée indéterminée (ch. 18), 
arrêté les frais judiciaires à 10'200 fr., mis à la charge de l'époux, partiellement 

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compensés avec les avances fournies par l'intéressé, et condamné en conséquence 
le précité à payer à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du 
Pouvoir judiciaire, un montant de 9'500 fr. (ch. 19), dit qu'il n'était pas alloué de 
dépens (ch. 20), et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 21). 

B. a. Par actes déposé, respectivement expédié les 23 et 24 mars 2023, les époux ont 
tous deux formé appel contre ce jugement, qu'ils ont reçu les 13 et 14 mars 2023. 

A______ a conclu à l'annulation des chiffres 9 à 13 du dispositif du jugement 
attaqué, tandis que B______ a initialement requis l'annulation des chiffres 5, 9 à 
15 et 21 du dispositif. Cependant, dans ses déterminations des 18 août et 
11 septembre 2023, la précitée a renoncé au chef de conclusion visant à 
restreindre le droit de visite fixé par le Tribunal en faveur de son époux. 

 Les deux appels ne portent désormais plus que sur les aspects financiers liés à la 
séparation des parties. 

 a.a A______ a initialement conclu, avec suite de frais et dépens, à ce que les 
pensions alimentaires mensuelles en faveur de chacun de ses enfants soient fixées 
(allocations familiales non comprises) à 1'350 fr. du 1er mars 2021 au 29 juin 
2021, 1'275 fr. du 30 juin 2021 au 31 décembre 2022 et 1'120 fr. dès le 1er janvier 
2023 et celle en faveur de son épouse à 1'905 fr. du 1er mars 2021 au 29 juin 2021, 
1'555 fr. du 30 juin 2021 au 31 décembre 2022 et 1'620 fr. du 1er janvier 2023 au 
31 août 2024 et à ce qu'il soit dit qu'aucune contribution d'entretien n'est due en 
faveur de son épouse à compter du 1er septembre 2024. 

 Subsidiairement, il a demandé que les pensions alimentaires mensuelles en faveur 
de chacun des enfants soient arrêtées à 2'305 fr. (dont 1'350 fr. de coûts directs et 
955 fr. de contribution de prise en charge) du 1er mars 2021 au 29 juin 2021, 
2'055 fr. (1'275 fr. + 780 fr.) du 30 juin 2021 au 31 décembre 2022, 1'930 fr. 
(1'120 fr. + 810 fr.) du 1er décembre (recte : janvier) 2023 au 31 août 2024, et à 
1'120 fr. dès le 1er septembre 2024 (aucune contribution de prise en charge n'étant 
due depuis cette date) et qu'il soit dit qu'aucune contribution d'entretien n'est due 
en faveur de son épouse. 

 En dernier lieu, dans l'hypothèse où B______ déménagerait dans le canton de 
Vaud, A______ a conclu à ce que les pensions alimentaires en faveur de ses 
enfants soient fixées à 1'400 fr. par mois et par enfant, ce montant devant être 
réduit à 1'120 fr. par mois dans l'hypothèse où B______ ferait ménage commun 
avec une tierce personne, étant précisé que les frais de déplacement des enfants 
dans le cadre de l'exercice de son droit de visite devraient être mis à la charge de 
la mère. Il a par ailleurs conclu à ce que la contribution d'entretien mensuellement 
due en faveur de B______ soit arrêtée à 3'230 fr. jusqu'au 31 août 2024 (voire à 
1'520 fr. en cas de ménage commun avec un tiers), puis à 1'110 fr. du 
1er septembre 2024 au 31 août 2026 (la pension devant être supprimée pour cette 

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période en cas de ménage commun avec un tiers), et à ce qu'il soit dit qu'aucune 
pension alimentaire ne serait due à compter du 1er septembre 2026.  

A______ a en outre sollicité d'être autorisé à déduire des contributions d'entretien 
précitées les montants dont il s'est d'ores et déjà acquitté du 1er janvier 2021 au 
jour du dépôt de l'appel. Dans ses déterminations du 19 juillet 2023, A______ a 
chiffré le montant total payé en faveur des siens à 257'275 fr. pour la période du 
1er mars 2021 au 31 décembre 2022, respectivement 109'396 fr. du 1er janvier au 
20 juillet 2023. 

 a.b Pour sa part, B______ a conclu, avec suite de frais et dépens (chiffrés en 
dernier lieu à 50'000 fr.), à ce que les contributions d'entretien mensuelles en 
faveur de chacun des enfants soient fixées, allocations familiales en sus, à 
8'380 fr. du 1er mars 2021 au 31 décembre 2022, puis à 10'600 fr. dès le 1er janvier 
2023 (sous déduction d'un montant unique de 1'402 fr. 95 par enfant), et qu'il soit 
précisé que les allocations familiales doivent lui être versées en sus des pensions 
alimentaires précitées jusqu'au 31 octobre 2022. B______ a par ailleurs réclamé 
en sa faveur une pension alimentaire de 7'126 fr. par mois du 1er mars 2021 au 
31 décembre 2022, puis de 10'000 fr. dès le 1er janvier 2023 (sous déduction d'un 
montant unique de 9'398 fr. 60). 

 Subsidiairement, elle a chiffré les pensions alimentaires requises en faveur de 
chacun de ses enfants à compter du 1er janvier 2023 à 9'500 fr. par mois (sous 
déduction d'un montant unique de 1'402 fr. 95 par enfant) et la pension en sa 
faveur depuis le 1er mars 2021 à 10'000 fr. par mois (sous déduction d'un montant 
unique de 9'398 fr. 60). 

Dans ses déterminations du 11 septembre 2023, B______ a modifié ses 
conclusions à la hausse pour la période consécutive à son déménagement dans le 
canton de Vaud, demandant désormais, à compter du 1er juillet 2023 (début du 
nouveau contrat de bail), un montant de 12'000 fr. par mois et par enfant, 
allocations familiales en sus, et pour elle-même, un montant de 14'500 fr. par 
mois. 

B______ a en outre requis qu'il soit précisé – pour le cas où les parents 
décideraient conjointement d'inscrire leurs enfants dans une école privée – que 
l'engagement de son époux à prendre en charge les frais y relatifs porte sur tout 
établissement privé (et non pas seulement E______) et qu'il y soit condamné en 
tant que de besoin. 

 Enfin, B______ a chiffré à 258'180 fr. le montant que son époux était autorisé à 
déduire des pensions alimentaires dues pour la période de mars 2021 à décembre 
2022. 

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b. Les parties ont répliqué et dupliqué dans le cadre de leurs appels respectifs, 
puis se sont encore déterminées spontanément à de nombreuses reprises. Leurs 
conclusions actualisées ont été retranscrites ci-dessus dans la mesure utile. 

 c. Les parties ont produit une grande quantité de pièces nouvelles en seconde 
instance. 

 d. Par avis du greffe de la Cour du 2 novembre 2023, les parties ont été avisées de 
ce que la cause était gardée à juger. 

C. Les éléments suivants résultent du dossier : 

a. Les époux A______, né le ______ 1976, et B______, née [B______] le ______ 
1978, tous deux ressortissants suisses, se sont mariés le ______ 2010 à Genève. 

Deux enfants sont issus de cette union, C______, né le ______ 2010, et D______, 
né le ______ 2012. 

b. Les époux ne s'entendent pas sur la date de leur séparation, A______ alléguant 
avoir quitté le domicile conjugal le 14 octobre 2020 pour se rendre en Espagne 
durant quelques mois, alors que B______ soutient qu'ils se sont séparés le 
7 février 2021. 

En tout état, A______ a pris à bail un appartement dans la même rue que le 
logement familial depuis le mois de février 2021 (avant d'acquérir un bien 
immobilier à proximité dudit logement au mois de juin de la même année), tandis 
que B______ est demeurée au domicile familial (copropriété des époux) avec les 
enfants. 

En novembre 2022, A______ est parti vivre à Dubaï. Pour sa part, B______ a 
déménagé à F______ (VD) en août 2023. 

c.a Par acte déposé au greffe du Tribunal de première instance le 3 février 2022, 
A______ a formé une requête de mesures protectrices de l’union conjugale. 

Sur le plan financier, il a notamment conclu à ce que le Tribunal prenne acte de 
son engagement à verser, par mois et d'avance, en mains de B______, un montant 
de 1'700 fr. par enfant à titre de contribution à leur entretien, ainsi qu'un montant 
de 200 fr. à titre de contribution à son propre entretien, et ce dès l'entrée en force 
du jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale. Il a fait valoir qu'il 
avait contribué à l'entretien des siens à hauteur de 268'429 fr. pour la période du 
1er janvier 2021 au 31 décembre 2022. Il estimait dès lors avoir contribué de façon 
adéquate à l'entretien de la famille depuis la séparation des parties, de sorte que 
les pensions alimentaires ne devaient pas être fixées avec effet rétroactif. 

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A______ s'est en outre engagé à assumer, sur présentation des factures y relatives, 
les frais extraordinaires des enfants (tels que appuis scolaires, stages, séjours 
linguistiques, camps de vacances, camps sportifs, etc.) convenus d'entente entre 
les parents, les frais découlant de la scolarité des enfants auprès de [l'école privée] 
E______ auprès duquel il souhaitait inscrire ses enfants, ainsi que tout solde 
d'impôt relatif aux années 2021-2022. 

c.b Pour sa part, B______ a en dernier lieu conclu, s'agissant des seuls points 
demeurés litigieux en seconde instance, que A______ soit condamné à lui verser, 
par mois et d'avance, allocations familiales en sus, un montant de 13'000 fr. à titre 
de contribution d'entretien en faveur de chacun de ses enfants (contribution de 
prise en charge comprise), ainsi qu'un montant de 10'000 fr. à titre de participation 
à son propre entretien, avec effet au 14 mars 2021, sous réserve des montants 
d'ores et déjà versés à ce titre. Subsidiairement, elle a réclamé les montants 
mensuels de 10'000 fr. par enfant et de 16'000 fr. pour elle-même. 

En substance, B______ a fait valoir que son époux, qui avait débuté sa carrière en 
tant que simple comptable, avait pu s'investir pleinement dans son évolution 
professionnelle grâce à son implication à elle dans l'organisation familiale, au 
détriment de sa propre activité professionnelle. Les revenus de son époux avaient 
permis à la famille de vivre dans d'excellentes conditions. La famille avait 
l'habitude d'aller régulièrement dans de bons restaurants, d'effectuer des activités 
coûteuses, telles que des sorties en bateau et de voyager fréquemment, y compris 
durant les week-ends.  

d. Dans son rapport d'évaluation sociale du 19 septembre 2022, le Service 
d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après : SEASP) a 
notamment recommandé, dans l'intérêt des enfants, d'attribuer leur garde à leur 
mère, de réserver au père un large droit de visite s'exerçant d'entente entre les 
parties ou un week-end sur deux du vendredi à la sortie des classes au lundi matin 
à la rentrée des classes, tous les mardis soirs jusqu'au jeudi matin rentrée des 
classes et durant la moitié des vacances scolaires. 

En substance, le SEASP a relevé que les enfants avaient pleinement accès à leurs 
parents, qui arrivaient, la plupart du temps, à se distancer de leur conflit conjugal 
dans leur intérêt. A______, qui souhaitait être un père investi et présent dans la 
vie de ses fils, avait modifié son organisation au travail afin de pouvoir passer 
plus de temps avec ses enfants qu'avant la séparation. Il avait dès lors réclamé 
l'instauration d'une garde alternée, à laquelle B______ était opposée en raison des 
absences régulières de son époux pour motifs professionnels et du fait qu'elle 
s'était essentiellement occupée des enfants depuis leur naissance. Pour leur part, 
C______ et D______ ont déclaré ne pas être favorables à l'instauration d'une 
garde alternée car ils ne voulaient pas perdre de temps dans les trajets entre les 
deux domiciles ni perdre leurs amis du quartier. Ils souhaitaient ainsi pouvoir 

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vivre chez leur mère la semaine, aller chez leur grand-mère paternelle du mercredi 
soir au jeudi matin et un week-end sur deux chez leur père. Il était important que 
ce rythme soit respecté afin que cela soit clair pour eux.  

e. Le 17 octobre 2022, A______ a formé une demande unilatérale en divorce 
devant le Tribunal (cause C/2______/2022). Celle-ci a été rejetée, par jugement 
JTPI/9269/2023 du 21 août 2023, au motif qu'il n'avait pas été démontré que le 
délai de séparation de deux ans était atteint au jour du dépôt de la demande. 

f. Lors de l'audience du 19 décembre 2022, A______ a déclaré que son poste de 
travail à Genève avait été supprimé et qu'il travaillait désormais à Dubaï, où il 
avait donc déménagé. Il revenait cependant régulièrement à Genève, dans son 
appartement au G______ [GE], lorsqu'il pouvait être avec ses enfants, soit environ 
dix jours par mois. Il était flexible et pouvait s'organiser à l'avance. Il lui arrivait 
de s'occuper des enfants le mercredi. Après les vacances d'automne, il les avait 
vus trois week-ends de suite, du mercredi au lundi matin. Il allait ensuite être avec 
ses enfants du 21 au 31 décembre. Il était important pour lui d'avoir les enfants 
deux week-ends de suite car cela facilitait son organisation. Il s'engageait en outre 
à ramener C______ et D______ à l'école le lundi matin du deuxième week-end. 

g. Après la reddition du jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale, 
les parties ont été en conflit au sujet du projet de B______ de déménager dans le 
canton de Vaud, ce qui a donné lieu à une requête de mesures 
superprovisionnelles et provisionnelles de la précitée (cause n° C/2______/2022). 

g.a Statuant sur mesures superprovisionnelles le 15 juin 2023, le Tribunal a dans 
un premier temps, fait interdiction à la précitée de déménager avec les enfants à 
F______ et ordonné au SEASP d'établir un rapport complémentaire. 

 g.b Dans son rapport du 3 août 2023, le SEASP a notamment recommandé au 
Tribunal de maintenir l'autorité parentale conjointe, de confier la garde des enfants 
à leur mère, de maintenir le droit de visite tel que fixé dans le jugement rendu sur 
mesures protectrices de l'union conjugale le 10 mars 2023 et de prendre acte du 
fait que la mère s'engageait à prendre en charge et financer les transports aller et 
retour des enfants entre le domicile de leur père à Genève et leur nouvelle école 
dans le canton de Vaud. 

g.c Par nouvelle ordonnance rendue sur mesures superprovisionnelles le 16 août 
2023, le Tribunal a révoqué l'ordonnance du 15 juin 2023, compte tenu du rapport 
complémentaire du SEASP. 

h. Par acte du 4 septembre 2023, A______ a déposé une nouvelle demande en 
divorce devant le Tribunal d'arrondissement de H______ (VD). 

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Par ordonnance du 19 septembre 2023, le Tribunal d'arrondissement de H______, 
statuant par voie de mesures provisionnelles, a notamment interdit à A______ de 
disposer du bien immobilier sis chemin 3______ no. ______ au G______ dont il 
est propriétaire et ordonné le blocage du compte bancaire détenu par le précité 
auprès de I______ à hauteur de 1'008'488 fr. (étant relevé que des mesures 
similaires avaient déjà été prononcées par le Tribunal de première instance le 
12 janvier 2023). 

D. Au vu des explications des parties et des pièces produites, la situation personnelle 
et financière de la famille se présente comme suit : 

a. A______ a été employé en tant que trader auprès de la société J______ SA à 
Genève du 1er avril 2010 au 31 octobre 2022. A ce titre, il a perçu un salaire 
annuel net de 644'420 fr. en 2016 (dont 56'100 fr. de frais de représentation et 
430'000 fr. de bonus), de 705'249 fr. en 2017 (dont 63'300 fr. de frais de 
représentation et 502'000 fr. de bonus), de 212'018 fr. en 2018 (dont 11'863 fr. de 
frais de représentation), de 759'182 fr. en 2019 (dont 68'899 fr. de frais de 
représentation et 574'659 fr. de bonus), de 1'973'434 fr. en 2020 (dont 100'000 fr. 
de frais de représentation et 1'823'771 fr. de bonus et d'indemnité de Home Office) 
et de 1'425'224 fr. en 2021 (dont 100'000 fr. de frais de représentation et 
1'273'096 fr. de bonus). En définitive, entre 2011 et 2021, il a perçu des revenus 
totaux nets de 7'903'890 fr., comprenant 7'334'927 fr. de salaire net et 568'963 fr. 
de frais de représentation. Entre janvier et octobre 2022, son salaire net s'est élevé 
à 2'649'259 fr., à quoi se sont ajoutés 83'333 fr. de frais de représentation. 

Depuis le 1er novembre 2022, A______ est employé par J______ DMCC à Dubaï. 
Il a perçu à ce titre, hors bonus (dont le montant est inconnu), un salaire mensuel 
de 91'667 AED en novembre et décembre 2022, puis de 95'333 AED à compter du 
1er janvier 2023 (ce qui revient à un montant moyen d'environ 23'000 fr. par mois, 
suivant le taux de change applicable durant la période considérée). 

b. A teneur de ses curriculum vitae, B______, dont la langue maternelle est le 
français, parle couramment l'anglais et l'espagnol. Elle a obtenu une maturité 
gymnasiale en 1998, puis a notamment suivi une formation en comptabilité durant 
cinq mois et un cours d'import-export auprès de K______ en 2001. Elle a ensuite 
effectué diverses formations dans le domaine de l'industrie pétrolière (L______ 
Training en 2001 à M______ [Pays-Bas], N______ training en 2003-2004 à 
O______ [Royaume-Uni] et un cours à distance de 2005 à 2008 auprès de 
[l'Institut] P______ de O______), parallèlement à une activité d'affréteuse de 
navires exercée à Genève au sein de diverses entreprises actives dans le trading de 
matières premières (Q______ de 2001 à 2007, R______ de 2007 à 2008, 
S______ LTD de 2008 à 2010). Son activité à plein temps dans cette dernière 
société lui procurait un revenu mensuel net de 7'955 fr.  

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C/2040/2022 

Après la naissance de son premier enfant, de novembre 2010 à juillet 2012, 
B______ a été assistante de direction à temps partiel auprès de T______ SA à 
U______ [VD] (dont son père était administrateur unique, étant précisé que cette 
société a été radiée du Registre du commerce vaudois le 10 juin 2022), pour un 
revenu mensuel net de 1'640 fr. en 2012. 

Depuis lors, B______ n'a plus exercé d'activité lucrative, pour se consacrer à 
l'éducation des enfants et la tenue du ménage. Elle n'a pas effectué de recherches 
d'emploi depuis la séparation du couple. Elle a produit un certificat de son 
médecin, spécialiste en médecine interne, daté du 1er septembre 2022, attestant 
que pour des raisons médicales, elle n'avait pas pu entreprendre de démarches en 
vue de trouver du travail depuis le mois de septembre 2020. 

c. La fortune du couple s'élevait à 1'836'402 fr. en 2020 (cf. bordereau d'impôts 
ICC/IFD 2020). Dans la déclaration fiscale 2022, B______ a indiqué une fortune 
brute de 1'195'571 fr. et une fortune nette de 210'385 fr. 

d.a Les époux sont copropriétaires d'un appartement de cinq pièces sis rue 
1______ no. ______ à Genève, acquis en 2012 au prix de 1'668'750 fr., cet achat 
ayant partiellement été financé par le biais d'une hypothèque de 1'300'000 fr. La 
dette hypothécaire s'élevait à 800'000 fr. à fin décembre 2022. A______ a 
remboursé deux tranches de 100'000 fr. en mars et avril 2023. 

Les intérêts hypothécaires relatifs à ce bien immobilier se sont élevés 
mensuellement à 1'151 fr. en 2021, 1'020 fr. au premier trimestre 2023, puis 
884 fr. dès avril 2023. Les charges PPE s'élevaient mensuellement à environ 
760 fr. en 2021, puis sont passées à 810 fr. en 2022, respectivement 925 fr. en 
2023 (cf. pièce nouvelle n° 183 époux). 

L'assemblée générale de la PPE a décidé de procéder à un appel de fonds 
extraordinaire en 2022 (19'491 fr. à charge des époux) en vue de réaliser des 
travaux de toiture. 

Depuis le déménagement de B______ dans le canton de Vaud en août 2023, le 
logement dont les époux sont copropriétaires est inoccupé. 

d.b A______ est propriétaire de deux autres biens immobiliers, soit un 
appartement sis rue 4______ no. ______ au V______ [GE], acheté en octobre 
2019 pour un montant de 880'000 fr. (cet appartement étant occupé par sa sœur au 
moment de l'introduction de la présente procédure), ainsi qu'un appartement sis 
chemin 3______ no. ______ à Genève (G______) acquis le 28 juin 2021 au prix 
de 2'550'000 fr., pour son propre usage après la séparation des parties. 

A______ a vendu l'appartement du V______ à sa sœur en décembre 2022, 
apparemment au même prix qu'il l'avait acheté. 

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e. A______ est titulaire de plusieurs comptes bancaires auprès de W______, dont 
le solde s'élevait au 31 décembre 2021 à 473'564 fr. 65. 

Il détient également un portefeuille auprès de I______, lequel s'élevait à 
2'718'139 fr. au 31 décembre 2021. A______ a allégué que ce compte avait été 
alimenté par ses parents à hauteur de 1'310'215 fr. 60, à des fins de gestion, ce que 
B______ conteste. 

Une partie de l'épargne du couple a été placée sur des comptes épargnes jeunesse 
ouverts au nom des enfants entre 2013 et 2021. Au 31 décembre 2021, le compte 
épargne de C______ s'élevait à 495'502 fr. et celui de D______ à 493'518 fr. 

Pour sa part, B______ est titulaire d'un compte privé auprès de X______, dont le 
solde s'élevait à 57'548 fr. 70 au 15 décembre 2022, respectivement à 9'067 fr. 67 
au 6 octobre 2023. 

B______ a perçu, en 2012, un montant de 400'000 fr. de la vente d'une maison 
dont elle était copropriétaire avec sa sœur. Une partie de ce montant, soit 
150'000 fr., a été versée sur son compte épargne auprès de Y______ [à] 
U______ [VD]. Au 18 janvier 2022, ce compte présentait un solde positif de 
120'371 fr. 85, le solde étant passé à 40'752 fr. en octobre 2023. 

f. A______ a produit un tableau récapitulatif des dépenses qu'il a effectuées 
durant les années 2011 à 2021 pour un total de 7'289'958 fr., comprenant 
769'000 fr. de rachat de prévoyance professionnelle, 77'000 fr. de versement en 
faveur de son 3ème pilier, 495'000 fr. et 493'000 fr. d'épargne pour les comptes des 
enfants, 56'936 fr. en faveur de l'assurance-vie du couple, 1'870'000 fr. d'achats de 
biens immobiliers, 3'129'022 fr. de provisionnement d'impôts et 400'000 fr. de 
remboursement de la copropriété des époux à la rue 1______. 

A______ a allégué qu'entre 2019 et 2021, il avait épargné en moyenne 86% de ses 
revenus nets. Les charges mensuelles totales de la famille s'étaient dès lors élevées 
en moyenne, selon ses calculs, à 15'118 fr. en 2019 et à 17'118 fr. en 2020. 

g.a Selon ses relevés de carte de crédit BS______, A______ a dépensé un total de 
42'093 fr. en 2018, 32'413 fr. en 2019 et 22'653 fr. en 2020. Les paiements au 
moyen de la carte de crédit BS______ incluent notamment des réservations 
d'hôtel, des achats de billets d'avion, des achats d'alimentation, des achats 
d'équipement sportif, des frais d'inscription dans divers fitness, une inscription à 
un marathon, des frais liés à un véhicule (essence, garage), des achats en 
pharmacie, etc. Selon A______, seuls les montants totaux de 15'415 fr. en 2018, 
respectivement de 7'707 fr. en 2019 et 12'122 fr. en 2020 ont été dépensés pour la 
famille, le solde ayant été utilisé pour ses propres repas de midi (qu'il a estimés à 
2'300 fr. environ en 2019 et 1'740 fr. en 2020), ses loisirs, ses frais professionnels 

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(22'370 fr. environ en 2019 et 6'700 fr. environ en 2020) et de transports, 
l'ameublement, ses vêtements et des frais de pharmacie.  

D'après son relevé de carte de crédit I______, A______ a déboursé un total de 
5'800 fr. en 2018, 18'900 fr. en 2019 et 31'000 fr. en 2020. Les dépenses payées 
par cette carte comprennent de nombreux frais professionnels ou dépenses 
personnelles (marathon) de A______ (en Turquie, en Israël, en Azerbaïdjan, etc., 
pays dans lesquels B______ n'a pas allégué avoir voyagé avec son époux), des 
achats d'équipement sportif (notamment un vélo coûtant 4'500 fr. en 2018), des 
frais de locations de voitures et de bateaux, d'inscription au fitness, etc. Selon 
A______, seuls 168 fr. en 2018, respectivement 4'084 fr. en 2019, et 21'685 fr. en 
2020 auraient été dépensés pour les besoins du ménage. 

Pour justifier quelles dépenses acquittées par carte de crédit le concernaient 
personnellement, A______ a en particulier fait valoir que la plupart des fois où il 
sortait au restaurant ou dans des bars après le travail, il était sans son épouse et les 
enfants. Afin de prouver ses dires sur ce point, il s'est notamment fondé sur les 
pièces n° 3 (soit plus de 230 pages recto verso de retranscriptions de messages 
WhatsApp échangés entre les époux entre les 20 juin 2015 et 13 avril 2022) et n° 
9 (49 pages de copies de l'agenda de A______ des années 2014 à 2020) produites 
par son épouse en première instance. Dans ses écritures d'appel, il s'est référé à 
une quinzaine d'échanges WhatsApp au cours de l'année 2019, à l'occasion 
desquels il a prévenu son épouse à plusieurs reprises qu'il allait rentrer plus tard 
("vais aller boire une petite bière", "je bois un verre avec BQ______ [prénom] 
now. Ensuite je retourne au travail", "je suis encore au travail", "mangez sans 
moi"). A______ a par ailleurs mentionné deux sorties (111 fr. payés dans un 
restaurant Z______ le 30 janvier 2019 et 150 fr. déboursés chez AA______ 
[restaurant] le 11 février 2019) dont la comparaison avec son agenda aux mêmes 
dates ("Z______ [restaurant] + AB______ AC______ [prénom, raison sociale]"; 
"AA______ + AD______ AE______ [raison sociale, prénom]") permettrait selon 
lui d'établir qu'il était sans son épouse. Pour sa part, B______ a contesté les dires 
de son époux. A cet égard, elle s'est référée à d'autres extraits choisis de leurs 
échanges WhatsApp (expressément retranscrits dans ses écritures de seconde 
instance), dont il résulte que les époux avaient prévu à plusieurs reprises de se 
rendre ensemble au restaurant, même les soirs de semaine (cf. par exemple : sortie 
"resto + les Voiles" prévu le mardi 28 juin 2016, sorties restaurant prévues les 
mercredi 4 janvier 2017, jeudi 25 octobre 2018 et mardi 20 novembre 2018). 

Les frais de sorties dans des restaurants/bars (y compris durant les périodes de 
vacances) payés par les deux cartes de crédit de l'époux ont totalisé 8'319 fr. en 
2018 (37 sorties payées avec la carte BS______ pour un total de 6'794 fr. et 
4 sorties payées au moyen de la carte I______ pour un total de 540 fr.), 7'668 fr. 
en 2019 (39 sorties payées par la carte BS______, dont une plus onéreuse 
qu'habituellement, soit 1'780 fr. dépensés à AF______ [France] en décembre) et 

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6'003 fr. en 2020 (43 sorties payées avec la carte BS______). Ont été exclus de 
ces décomptes les frais de restaurant dans les lieux où l'époux s'est 
vraisemblablement rendu pour son travail (y compris à O______, hormis en 
octobre 2018 où il est admis que la famille a voyagé ensemble), les frais de repas 
de midi (frais de restaurant inférieurs à 30 fr.), ainsi que les sorties à Genève 
durant l'été 2019 où il a été admis que B______ et les enfants se trouvaient à 
l'étranger (cf. allégué n° 50 appel de l'époux, admis par l'épouse). 

g.b Au moyen de ses cartes de crédit, A______ a loué des bateaux, respectivement 
payé pour des cours de navigation, pour un montant total de 907 fr. en 2018 
(AG______ SA à Genève, ainsi que AH______ SL en Espagne), 1'459 fr. en 2019 
(AG______ SA, AH______ SL et CLUB NAUTIC AI______ en Espagne) et 
9'031 fr. en 2020 (AG______ SA et AH______ SL). 

g.c Le compte X______ détenu par B______ a été alimenté par des versements 
provenant de l'un des comptes de A______, ceux-ci ayant totalisé 35'000 fr en 
2019 et 40'000 fr. en 2020. B______ utilisait notamment son compte X______ 
pour payer les dépenses courantes de la famille (alimentation, chaussures, essence, 
pharmacie, frais médicaux, assurances, services industriels, coiffeur, etc.), des 
frais liés aux vacances (remontées mécaniques) et pour ses propres sorties (a 
priori peu nombreuses). 

 Les dépenses payées au moyen de la carte de crédit AJ______ de B______ ont 
totalisé 4'810 fr. en 2019 et 8'184 fr. en 2020, soit une moyenne mensuelle, pour 
ces deux années, de 540 fr. environ. Les frais ainsi acquittés comprenaient 
notamment de l'alimentation (y compris des commandes de sushis et pizzas à 
quelques reprises, pour un total de 106 fr. en 2019 et de 457 fr. en 2020), des 
déplacements (billets de train, péages autoroutiers, Uber, billets d'avion), des 
réservations dans des hôtels, les abonnements de remontées mécaniques 
(AK______ [VS]) et des sorties (AL______ [concerts, évènements], AM______ 
[cinéma]).  

g.d B______ a en premier lieu fait valoir que les époux dépensaient entre 
60'000 fr. et 90'000 fr. par année en voyages en Suisse et à l'étranger et 
fréquentaient des lieux de haut standing. A______ a contesté les allégués de son 
épouse à cet égard. De son point de vue, le budget mensuellement consacré aux 
vacances pouvait être estimé, principalement sur la base des dépenses effectuées 
par cartes de crédit, à 464 fr. en moyenne pour son épouse (alors qu'il a intégré un 
montant de 877 fr. par mois dans son propre budget pour les vacances d'été et 
d'hiver) et à 290 fr. environ par enfant. Le budget mensuel pour les week-ends, 
sorties (restaurants et autres) et loisirs représentait selon lui, en moyenne, 410 fr. 
pour son épouse et 205 fr. par enfant. 

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Les éléments suivants résultent des allégués des parties et des pièces produites, 
notamment des documents produits sous pièce n° 160 par A______ (tableaux 
établis par le précité, listant les voyages et week-ends que la famille ou les époux 
ont passé hors de leur domicile entre les années 2017 et 2020, ainsi que les frais 
invoqués par son épouse et ceux que lui-même admettait à cet égard) : 

En 2017, la famille a passé une semaine de ski à AK______ (coût total admis par 
l'époux : 3'300 fr., alors que la location a coûté 3'200 fr.), une semaine à 
AN______ [Espagne] et deux mois à AI______ en Espagne (coût admis : 2'400 fr. 
pour les trajets et location de voiture à AN______, l'époux faisant valoir qu'ils ont 
été hébergés par la famille durant ce séjour; 6'300 EUR de location à AI______ et 
autres frais divers admis à hauteur de 4'000 fr.) et une semaine à 
AO______ [Espagne] (4'000 fr. d'hôtel et 3'366 fr. de billets d'avion). La famille a 
par ailleurs séjourné un week-end à AP______ [ZH] (1'100 fr. d'hôtel et spa, et 
frais de trajets et restaurants admis par l'époux à hauteur de 400 fr.), un week-end 
à AQ______ (coût total admis par les parties : 600 fr.). Le couple a en outre fait 
des escapades sans les enfants, soit à AR______ [France] (297 fr. d'hôtel, 250 
EUR de dégustations et 200 fr. supplémentaires admis par l'époux pour les 
restaurants et déplacements), à AS______ [Espagne] (coût total admis : 1'000 fr.) 
et à AT______ [Espagne] (141 EUR d'hôtel, prix des billets d'avion, de la location 
de voiture et autres frais non établis). Les époux ont par ailleurs séjourné neuf 
jours en Norvège (coût total admis pour l'époux : 17'196 fr.). 

En 2018, la famille est partie skier une semaine à AU______ [France] (location 
d'un appartement à 1'625 fr., frais de déplacement et divers admis par l'époux à 
hauteur de 200 fr.), un week-end à AV______ [France] (location d'un chalet ayant 
une capacité de 12 personnes, au prix de 2'729 fr., frais de repas de 1'340 fr., étant 
précisé que l'époux a fait valoir que ce week-end n'avait coûté que 1'500 fr. pour 
sa famille, car les dépenses avaient selon lui été partagées avec d'autres 
personnes), deux semaines à AN______ (coût total admis par l'époux : 2'400 fr.), 
deux mois en Espagne (location d'un logement à 22'000 EUR, A______ faisant 
valoir que seuls 11'700 EUR devraient être pris en compte pour la famille, car le 
logement avait été partagé avec ses beaux-parents et d'autres personnes), un week-
end à AP______ en septembre (frais d'hôtel de 840 fr., frais de transport et sorties 
admis à hauteur de 450 fr.), quelques jours à O______ (frais admis à hauteur de 
1'000 fr., y compris pour les sorties au restaurant, A______ faisant valoir qu'il 
s'agissait d'un business trip, de sorte que ses propres frais avaient été remboursés 
par son employeur) et un week-end à AQ______ (nuit d'hôtel à 378 fr. et autres 
frais admis à hauteur de 200 fr.). Le couple a en outre passé un week-end à 
AW______ [Espagne] (coût admis : 700 fr.) et un week-end en Italie (coût admis : 
1'000 fr.). Au total, A______ a admis un budget total de 21'168 fr. pour les 
vacances et week-ends de l'année 2018, dont 7'340 fr. pour son épouse et 6'490 fr. 
pour les enfants. 

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A noter qu'en ce qui concerne, par exemple, le week-end passé en famille à 
AP______ [ZH] en septembre 2018, l'analyse des relevés de la carte de crédit 
BS______ de A______ permet de retracer les dépenses suivantes à AP______ : 
850 fr. d'hôtel, 90 fr. de spa, 71 fr. de zoo, 652 fr. de frais de restaurants, café et 
bar, soit un total de 1'786 fr. (alors que le précité avait admis un montant total de 
1'290 fr. pour cette escapade), sans compter les frais liés au trajet de Genève à 
AP______ aller-retour. Par ailleurs, s'agissant du week-end à AW______, des 
frais totalisant 2'495 fr. environ ont été payés par la carte de crédit BS______ en 
février 2018 (Hôtel 5 étoiles AX______ [957 fr. 55], deux billets d'avion [872 fr. 
30], ainsi que d'autres dépenses (y compris restaurants) représentant 664 fr. 
environ, étant relevé que A______ a fait valoir, sans fournir de justificatif à 
l'appui, que son employeur avait pris en charge son billet d'avion). Les frais payés 
par carte de crédit pour le week-end passé à O______ en octobre 2018 ont totalisé 
931 fr. (trois billets d'avion, [navette], trois sorties au restaurant). 

En 2019, la famille a séjourné une semaine à AY______ [VS] (location d'un 
appartement à 2'673 fr. et cours de ski des enfants de 840 fr.), une semaine à 
AK______ (cours de ski des enfants de 640 fr.), deux mois en Espagne (location 
d'un logement à 7'300 EUR) et un week-end à AN______ (coût total admis de 
2'000 fr.). Le couple a en outre fait plusieurs escapades sans les enfants, soit en 
Espagne (montants admis : vols à 450 fr. et frais d'hôtel de 90 fr.; autres dépenses 
résultant des relevés BS______ : 286 fr.), à AZ______ [Maroc] (frais d'hôtel 
établis : 690 fr.; coût admis pour les billets d'avion 200 fr., aucune mention des 
frais de restaurant) et en Valais (coût admis par l'époux : 700 fr., étant relevé que 
les frais d'hôtel ont coûté 663 fr., d'après le relevé de carte de crédit BS______). 
Pour 2019, A______ a admis un budget total de 21'190 fr. pour les vacances et 
week-ends, dont 7'962 fr. pour son épouse et 6'866 fr. pour les enfants. 

En 2020, B______ et les enfants ont passé deux semaines à AK______ (coût total 
admis : 4'733 fr., y compris location de ski et cours pour les enfants, A______ 
faisant valoir que ses beaux-parents étaient également présents et participaient aux 
frais). La famille est aussi partie un week-end à AZ______ (coûts admis : 
3'400 fr., dont 1'928 fr. d'hôtel, 550 fr. d'activités, 400 fr. de frais de voyage et 
500 fr. de frais de repas; étant précisé que quatre billets d'avion ont achetés en 
décembre 2019 pour un total de 723 fr.), et le couple a passé un week-end à 
AK______ (360 fr. de location de vélos et 200 fr. de frais de transport et de 
repas). B______ a allégué que la famille avait fait une croisière au Pôle Nord; 
d'après les relevés du compte détenu par l'époux auprès de [la banque] W______, 
un montant de 8'796 fr. a été payé en faveur de BA______ SA [société de 
navigation] en janvier 2020. Pour 2020, A______ a admis un budget vacances et 
week-ends de 20'273 fr., dont 6'848 fr. pour son épouse et 8'246 fr. pour les 
enfants.  

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A______ a exposé que parmi les séjours susvisés, son épouse était régulièrement 
partie en vacances seule avec les enfants, lui-même restant travailler à Genève (ce 
qui a été le cas durant 37 jours en 2019 et 33 jours en 2020).  

g.e B______ a fait valoir que son époux procédait à de nombreux retraits en 
espèces et que ces sommes étaient également à prendre en considération pour 
déterminer le train de vie des époux. 

A______ a effectué des retraits d'espèces totalisant 40'000 fr. en 2017, 39'146 fr. 
en 2018, 33'399 fr. en 2019 et 5'500 fr. en 2020. A______ a allégué – sans être 
contredit par son épouse en première instance (cf. mémoire de réponse du 14 avril 
2022 ad 112-113) – qu'une partie des montants retirés (soit 14'400 fr. en 2018, 
respectivement 10'408 fr. en 2019) avaient été donnés à sa sœur afin qu'elle puisse 
effectuer des rachats de ses 2ème et 3ème piliers. Le précité a par ailleurs expliqué 
qu'une autre partie des espèces avait servi à payer divers frais de location 
(3'200 fr. par an pour l'appartement à AK______ et 4'400 fr. en 2019 pour la 
location d'été en Espagne), ainsi que diverses petites dépenses courantes durant les 
vacances d'été (environ 4'000 fr. par année) ainsi que d'autres dépenses diverses et 
frais de restaurant le reste de l'année (montant estimé à 2'800 fr. par an). B______ 
s'est déclaré d'accord avec les explications de son époux, sous réserve des 
montants qui auraient été employés pour chacun des postes mentionnés. 

A______ a en outre reconnu avoir effectué divers retraits totalisant 226'000 fr. 
entre les mois d'avril 2021 et octobre 2022. 

h.a Le Tribunal a retenu que jusqu'au 31 octobre 2022, les charges mensuelles de 
A______ s'étaient élevées à 72'475 fr. (incluant 62'670 fr. d'impôts par mois). A 
partir du 1er novembre 2022, les charges mensuelles de A______ ont été retenues 
à hauteur de 20'715 fr. 50 (8'915 fr. 50 pour Genève + 11'800 fr. pour Dubaï), hors 
impôts. 

Pour la période antérieure au 1er novembre 2022, les charges mensuelles de 
A______ comprenaient les intérêts hypothécaires (1'200 fr.), les charges de 
l'immeuble en PPE (1'079 fr.), l'assurance RC/ménage (44 fr. 60), les frais 
d'entretien de l'appartement (300 fr.), les frais d'électricité (75 fr.), les primes 
d'assurance-maladie LAMal et LCA (317 fr.), les frais médicaux non remboursés 
(208 fr., soit le montant mensualisé de sa franchise annuelle de 2'500 fr.) ainsi que 
de psychothérapie (482 fr.), l'assurance du véhicule (135 fr. 78), les impôts et 
plaques du véhicule (71 fr. 54), les frais d'entretien du véhicule (100 fr.), l'essence 
(200 fr.), les frais de communication (110 fr.), les frais de pressing (120 fr.), la 
cotisation au livret BB______ [assurance voyages] et la carte de membre du 
BC______ [association] (38 fr. 08), l'abonnement demi-tarif (15 fr.), les frais de 
bureau (50 fr.), la fiduciaire (72 fr.), les abonnements aux journaux (50 fr.), les 
impôts (18'600 fr. par mois en 2019, 62'670 fr. par mois en 2020). Ont en outre 

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été ajoutés aux montants précités les frais de nourriture, habillements et soins 
(1'350 fr.), les frais pour les sorties, les loisirs et les restaurants (410 fr.) ainsi que 
pour les vacances d'été (650 fr.) et d'hiver (227 fr.), ces montants ayant été admis 
dans le budget de l'époux, puisque celui-ci avait accepté les mêmes montants dans 
celui de son épouse. Des frais de sport et de coach personnel ont également été 
admis à hauteur de 500 fr. par mois et des frais professionnels à concurrence de 
1'000 fr. par mois. Un montant mensuel de 1'000 fr. (9h30 de ménage au tarif de 
25 fr./heure) a également été retenu pour les frais d'employée de maison, non 
documentés mais néanmoins tenus pour vraisemblables du fait que l'époux 
travaille à temps complet, ce qui ne lui laissait que peu de temps pour s'occuper de 
son foyer. A partir du 1er novembre 2022, soit la date depuis laquelle A______ 
séjourne entre Genève et Dubaï, le Tribunal a modifié certains postes retenus ci-
dessus pour la vie à Genève (soit 182 fr. 45 pour l'assurance véhicule, 100 fr. 87 
pour les plaques et 243 fr. 50 pour les frais de communication compte tenu des 
appels internationaux) et supprimé d'autres (soit les frais d'entretien de 
l'appartement, les primes d'assurance LAMal et LCA, ainsi que les frais de 
psychothérapie, A______ ayant lui-même supprimé ces postes de son budget). Le 
Tribunal a en outre ajouté les frais suivants compte tenu de la vie à Dubaï : 
8'300 fr. de loyer, un montant mensuel moyen de 1'500 fr. pour un vol aller-retour 
de Genève à Dubaï, 500 fr. par mois pour les frais de voyage de ses enfants (pour 
deux voyages aller-retour par an), ainsi que 1'500 fr. pour les frais de nourriture, 
de déplacement à Dubaï et autres frais divers, l'intéressé n'ayant pas démontré, 
sous réserve du coût des logements, que le coût de la vie à Dubaï était 
excessivement élevé. Il a par ailleurs été tenu compte du fait que A______ ne 
passait que deux semaines par mois à Dubaï puisqu'il vivait le reste du temps à 
Genève. 

Lors d'une audience tenue le 18 janvier 2023 devant le Tribunal dans le cadre de 
la procédure C/2______/2022 (divorce initié à Genève), A______ a déclaré qu'il 
ne payait pas d'impôts à Dubaï. 

h.b Le Tribunal a retenu que les charges mensuelles (hors impôts) de B______, 
calculées selon la méthode du train de vie, totalisaient 6'423 fr. 25 jusqu'au 29 juin 
2021, 6'073 fr. 30 jusqu'à la fin de l'année 2022 et 6'223 fr. dès le 1er janvier 2023. 
Ces montants comprenaient les charges mensuelles suivantes, qui ont été 
documentées: les primes d'assurance-maladie LAMal (534 fr. 45 puis 569 fr. 20 
en 2023), et LCA (99 fr., puis 214 fr. en 2023), la prime d'assurance-vie (347 fr. 
70), 70% des intérêts hypothécaires liés au logement familial (soit 1'156 fr. 15 
jusqu'au 29 juin 2021, puis 806 fr. 17 dès le 30 juin 2021), 70% des charges de la 
PPE (532 fr. 70), l'assurance RC/ménage (53 fr. 10), les frais d'électricité (63 fr. 
50), la redevance radio-télévision (23 fr. 75), les frais de télécommunications 
(BD______ [opérateur] 215 fr., BE______ [vidéos sur demande] 17 fr. et 
BF______ [service de cloud] 3 fr.), les frais de coiffeur (150 fr.), l'abonnement 
BG______ [fitness] (12 fr. 90) et les frais liés au chat (103 fr.). D'autres charges 

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mensuelles, non documentées, ont également été retenues à hauteur des montants 
admis par l'époux, soit le montant de base OP (1'350 fr., alors que 700 fr. avaient 
été allégués juste pour le poste vêtements), les cours de guitare (166 fr.), les frais 
du véhicule (370 fr., alors qu'un montant de 1'500 fr. avait été invoqué à ce titre), 
les vacances (816 fr., alors qu'un montant de 3'000 fr. avait été allégué), les sorties 
et les loisirs (410 fr., alors qu'un montant de 2'500 fr. avait été invoqué). 

D'autres frais mensuels ont été écartés au motif qu'ils n'avaient pas été rendus 
vraisemblables, à savoir les frais médicaux (200 fr. allégués, sans aucun 
justificatif à l'appui, étant relevé que l'époux avait admis un montant de 25 fr. à cet 
égard), les frais de jardinier (100 fr. allégués par l'épouse, l'époux ayant admis 
30 fr. à ce titre pour l'entretien de deux jardinières sur le balcon de l'appartement 
sis rue 1______ no. ______ à Genève; cf. ch. 147 requête MPUC), l'abonnement à 
BR______ [musique en ligne] (21 fr.), les frais d'esthéticienne (100 fr.), et les 
cotisations AVS (2'000 fr.). 

Depuis le 1er juillet, date à laquelle B______ a pris à bail une maison avec jardin 
(200 m2) située à F______ (VD), son loyer s'élève à 3'250 fr., charges de 300 fr. 
(selon estimation) en sus. Elle fait valoir qu'elle doit supporter, depuis cette date, 
des frais de jardinier à hauteur de 200 fr. par mois, cette dépense n'ayant pas été 
documentée. 

A teneur des récapitulatifs de frais médicaux produits en seconde instance, le 
montant total de la participation de B______ auxdits frais s'est élevé à 738 fr. en 
2020, 587 fr. en 2021 et 608 fr. en 2022. 

Le 21 mars 2023, B______ a adressé une demande d'affiliation AVS pour 
personne sans activité lucrative auprès de la Caisse genevoise de compensation 
(étant relevé que dans le formulaire, elle a répondu par la négative à la question de 
savoir si elle avait l'intention d'exercer une activité lucrative au cours des 
prochains mois). 

En seconde instance, elle a allégué qu'elle avait l'intention de prendre un nouveau 
véhicule en leasing, pour un coût mensuel de 490 fr. environ. Elle a produit à ce 
titre la copie d'une offre reçue en septembre 2023. Elle a également fourni une 
offre d'assurance, dont la prime annuelle s'élève à 1'768 fr. 40. 

h.c Les impôts des époux se sont élevés à 159'790 fr. 10 (ICC) et 63'397 fr. (IFD) 
en 2019 et à 549'068 fr. 90 (ICC) et à 202'944 fr. 50 (IFD) en 2020. A______ a 
versé des acomptes de 350'000 fr. (IFD) et de 750'000 fr. (ICC) pour l'année 2021 
et de 850'000 fr. pour l'année 2022 (ICC). 

i. A______ a affirmé que depuis son départ à Dubaï en novembre 2022, il est 
revenu en Suisse tous les 15 jours afin d'exercer son droit de visite sur ses enfants, 
tel que fixé dans le jugement présentement querellé. 

- 18/47 - 
 

C/2040/2022 

j. A partir de la rentrée scolaire d'août 2023, C______ et D______ ont été 
scolarisés au sein de l'Etablissement primaire et secondaire ESEP de BH______ 
dans le canton de Vaud.  

Le Tribunal a arrêté les charges mensuelles de C______, hors impôts, à 
1'829 fr. 25 jusqu'au 29 juin 2021, à 1'754 fr. 25 jusqu'à fin décembre 2022 et à 
1'761 fr. 30 dès le 1er janvier 2023, comprenant les frais de nourriture, 
d'habillement et de soins (600 fr.), une participation de 15% aux intérêts 
hypothécaires (soit 247 fr. 75 jusqu'au 29 juin 2021, puis 172 fr. 75), 15% des 
charges de PPE (114 fr. 15), la prime d'assurance LAMal (109 fr. 85, puis 
116 fr. 90 en 2023), les frais médicaux non remboursés (30 fr.), les cours d'anglais 
(70 fr.), les livres pour les cours d'espagnol (5 fr.), les cours de basket (37 fr. 50), 
les frais de téléphonie (20 fr.), de transport (45 fr.), et ceux liés aux vacances 
(300 fr.), aux sorties, notamment dans des restaurants (205 fr.) ainsi que les loisirs 
(cours de karaté : 45 fr.). Après déduction des allocations familiales (300 fr. en 
2021 et 2022, puis 311 fr. dès 2023), il a été retenu que les besoins mensuels de 
C______ totalisaient 1'530 fr. jusqu'à fin juin 2021 puis 1'450 fr. depuis lors.  

Les charges mensuelles de D______ (identiques à celles de C______, sous réserve 
que D______ n'a pas de frais de téléphonie, mais des frais de lunettes [25 fr.] et 
que les cours de basket sont remplacés par des cours de tennis [25 fr.] ont été 
arrêtées à 1'821 fr. 75 jusqu'au 29 juin 2021, 1'746 fr. 25 jusqu'à fin décembre 
2022 et 1'753 fr. 80 dès le 1er janvier 2023. Après déduction des allocations 
familiales, il a été retenu que les besoins mensuels de D______ s'élevaient à 
1'530 fr. jusqu'à fin juin 2021 puis à 1'450 fr. depuis lors.  

Le Tribunal a exclu du budget des enfants les frais dentaires, les frais de coiffeur, 
de vélo ainsi que les loisirs supplémentaires (600 fr.) qui avaient été allégués par 
B______, au motif qu'ils n'avaient pas été rendus vraisemblables. Les frais liés 
aux cours de guitare ont également été écartés, puisqu'ils n'étaient plus d'actualité 
aux dires de la précitée. 

En seconde instance, B______ a fait valoir comme charge nouvelle, par mois et 
par enfant, des frais de déplacement de 190 fr. environ (moyenne mensuelle de 
11,36 trajets allers-retours de 44 km au tarif de 75 cts/km, en dehors des 
14 semaines de vacances scolaires) pour les trajets effectués entre les cantons de 
Vaud et Genève pour l'exercice du droit de visite de leur père, ainsi que 152 fr. de 
frais de restaurant scolaire (pour les lundis, mardis, jeudis et vendredis; tarif de 
9 fr. 50/jour par enfant). Elle a par ailleurs produit une facture de dentiste de 77 fr. 
10 pour chaque enfant. 

Les parties s'opposent sur les activités extrascolaires poursuivies par les enfants, le 
père faisant valoir que ces derniers en ont moins qu'auparavant, ce que la mère 
conteste. En première instance, A______ avait admis les frais suivants dans les 

- 19/47 - 
 

C/2040/2022 

budgets respectifs de ses enfants pour les activités extrascolaires : 166 fr. de 
guitare, 100 fr. de cours d'anglais, 45 fr. de karaté et 35 fr. de tennis pour chacun, 
soit un total de 346 fr. par mois par enfant. En seconde instance, il a admis, "par 
gain de paix", un montant mensuel global arrêté à 100 fr. par enfant pour les 
loisirs (incluant les cours d'espagnol, le tennis et l'escalade). 

En seconde instance, B______ a exposé que C______ et D______ avaient repris 
les leçons de guitare durant l'année scolaire 2022-2023, pour un coût mensuel de 
78 fr. par enfant et que les livres d'espagnol revenaient à 10 fr. par mois et par 
enfant. Elle a en outre allégué un montant mensuel de 37 fr. pour les cours 
d'escalade de C______ lorsqu'il était inscrit chez BI______ [cours sportifs] à 
Genève, puis de 60 fr. environ depuis qu'il était inscrit chez BJ______ [cours 
sportifs] à BK______ (VD). D'après le justificatif fourni, l'abonnement annuel de 
[cours sportifs] chez BJ______ a coûté 369 fr. par enfant en septembre 2023, 
D______ ayant également été inscrit. Les cours de tennis de D______ en 2022 ont 
par ailleurs coûté 460 fr. pour une année, soit 38 fr. environ par mois. En 
septembre 2023, D______ figurait sur une liste d'attente pour intégrer une équipe 
de foot (cotisation de 200 fr. par an). 

Pour l'année scolaire 2022-2023, B______ a en outre fait valoir des frais de 
solfège estimés à 120 fr. par enfant (étant relevé qu'elle a indiqué que le père s'en 
acquittait directement auprès du professeur). Pour le surplus, B______ a invoqué 
des frais de répétiteur de 232 fr. par mois pour C______ et 116 fr. par mois pour 
D______. Elle a en outre allégué un montant mensuel de 44 fr. 60 pour un stage 
de tennis pour D______. 

k. Les allocations familiales des enfants ont été versées en mains de leur père 
jusqu'à fin octobre 2022 et à leur mère dès novembre 2022. 

l. Pour fixer les pensions alimentaires en faveur de D______ et C______, le 
Tribunal a ajouté aux besoins de ces derniers un montant mensuel de 750 fr. 
correspondant au sixième des dépenses effectuées par leurs parents au moyen de 
leurs cartes de crédit respectives. Le premier juge a ajouté une contribution de 
prise en charge aux coûts directs des enfants aux fins de couvrir les besoins 
mensuels de la mère (hors frais liés aux loisirs et vacances, totalisant 2'000 fr.), 
puisque celle-ci avait arrêté de travailler pour s'occuper de ceux-ci et que le fils 
cadet des parties n'avait que 11 ans au moment de la reddition du jugement.  

 La contribution d'entretien de chacun des enfants a été arrêtée aux montants 
arrondis de 4'500 fr. (1'530 fr. de coûts directs + 2'211 fr. 60 de contribution de 
prise en charge + 750 fr. de participation aux frais de cartes de crédit) du 1er mars 
au 30 juin 2021, 4'200 fr. (les coûts directs des enfants étant passés à 1'450 fr. et la 
contribution de prise en charge à 2'036 fr.) du 1er juillet au 31 décembre 2021, et 

- 20/47 - 
 

C/2040/2022 

4'300 fr. dès le 1er janvier 2023 (la contribution de prise en charge étant 
augmentée à 2'111 fr.). 

Par ailleurs, la pension alimentaire en faveur de B______ a été fixée à 3'500 fr. 
(2'000 fr. de frais liés aux loisirs et 1'500 fr. de participation aux dépenses par 
carte de crédit) du 1er mars 2021 au 31 décembre 2022 (sous déduction des 
montants déjà versés, étant relevé que la charge fiscale n'a pas été incluse dans le 
calcul du fait que l'époux s'était d'ores et déjà engagé à payer les impôts de la 
famille pour les années 2021 et 2022). La contribution d'entretien en faveur de 
l'épouse a ensuite été augmentée à 6'100 fr. par mois dès le 1er janvier 2023 (pour 
tenir compte d'une charge fiscale estimée à 2'600 fr. par mois dès 2023). 

m. Entre les 28 décembre 2020 et 31 décembre 2022, A______ a contribué à 
l'entretien des siens à hauteur de 278'629 fr. 80 (280'634 fr. 19 résultant du tableau 
produit sous pièce n° 165 époux, dont il faut déduire 2'004 fr. 40 de prime 
BL______ comptabilisée par erreur à double; cf. comparaison avec le relevé 
bancaire figurant sous pièce n° 26). Sont notamment inclus dans ce montant le 
paiement des frais fixes de la famille tels que les intérêts hypothécaires, les 
charges PPE et d'autres frais de PPE (appel de fonds extraordinaire), les primes 
d'assurance-maladie de l'épouse et des enfants – y compris celles relatives à 
l'année 2023 (total de 12'204 fr. 50 pour 2023) –, l'assurance RC/ménage (641 fr. 
pour 2023), l'assurance du véhicule et les plaques, ainsi que le paiement de frais 
d'alarme (4'312 fr.), de psychologue (130 fr.) et de solfège (600 fr.), le tout 
représentant un total de 144'430 fr. 19. Il a versé en sus un montant total de 
134'200 fr. en espèces. Il s'est par ailleurs acquitté des impôts de la famille. 

Certains paiements comptabilisés dans le montant total de 278'629 fr. 80 datent de 
fin décembre 2020 ("taxe voiture Sophie 2021", et diverses primes d'assurances 
[BL______, LAMal, BM______]). 

Entre les 31 janvier et 30 juin 2023, A______ a versé un montant total de 
90'695 fr. 50 sur le compte bancaire de son épouse. Courant 2022, A______ a 
payé une avance de 6'497 fr. pour les charges PPE relatives à l'année 2023 (cf. 
pièce nouvelle n° 183 époux).  

n. L'avocate de B______ lui a facturé près de 220'000 fr. d'honoraires pour la 
période d'avril 2021 à juillet 2023 pour les diverses procédures l'opposant à son 
époux (la précitée faisant valoir qu'environ 45% de ce montant concernerait la 
présente procédure d'appel). 

Le 18 novembre 2021, A______ a versé à son épouse un montant de 20'000 fr. 
pour les honoraires de son avocate. En outre, l'intéressé lui a versé un montant de 
100'000 fr. le 29 juin 2022 à titre d'avance sur la liquidation du régime 
matrimonial. 

- 21/47 - 
 

C/2040/2022 

A teneur des relevés bancaires, A______ a versé plus de 200'000 fr. d'honoraires à 
son propre conseil entre avril 2021 et septembre 2022. 

EN DROIT 

1. 1.1 Par économie de procédure, les deux appels seront traités dans le même arrêt 
(art. 125 CPC) et, par souci de simplification et pour respecter le rôle initial des 
parties, l'époux sera désigné comme l'appelant et l'épouse comme l'intimée. 

1.2 Interjetés dans le délai utile de dix jours (art. 271 let. a et 314 al. 1 CPC) et 
suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 311 al. 1 CPC) à l'encontre 
d'une décision rendue sur mesures protectrices de l'union conjugale - laquelle doit 
être considérée comme une décision provisionnelle au sens de l'art. 308 al. 1 let. b 
CPC (ATF 137 III 475 consid. 4.1) - qui statue sur une affaire non pécuniaire dans 
son ensemble, les appels sont recevables.  

Sont par ailleurs recevables les réponses (art. 314 al. 1 CPC) ainsi que les 
écritures subséquentes et spontanées des parties, déposées conformément au droit 
inconditionnel de réplique (ATF 146 III 97 consid. 3.4.1). 

1.3 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). 
Toutefois, les mesures protectrices de l'union conjugale étant soumise à la 
procédure sommaire, la cognition de la Cour est limitée à la simple vraisemblance 
des faits et à un examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée 
par rapport à celle de sécurité (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb = JdT 2002 I 352; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_392/2014 du 20 août 2014 consid. 1.5). 

1.4 La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en 
tant qu'elle concerne les contributions d'entretien dues à des enfants mineurs en 
vertu du droit de la famille (art. 296 al. 1 et 3 CPC; ATF 147 III 301 consid. 2.2). 
La Cour n'est donc pas liée par les conclusions des parties, ni par l'interdiction de 
la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_843/2018 du 12 février 2020 consid. 5.2). 

En ce qui concerne la contribution d'entretien en faveur du conjoint, la procédure 
est soumise à la maxime de disposition (ATF 128 III 411 consid. 3.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_831/2016 du 21 mars 2017 consid. 4.4) et à la maxime 
inquisitoire sociale (arrêt du Tribunal fédéral 5A_645/2016 du 18 mai 2017 
consid. 3.2.3 et les références). 

1.5 Les appels ne portant que sur les chiffres 5, 9 à 15 et 21 du dispositif du 
jugement entrepris, les autres chiffres dudit dispositif sont entrés en force 
(art. 315 al. 1 CPC), à l'exception des chiffres 19 et 20, dont le sort demeure 
réservé (art. 318 al. 3 CPC), et du chiffre 7, qui a été annulé d'office en raison de 
l'évolution de la situation (cf. consid. 6 ci-dessous). 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/146%20III%2097
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/127%20III%20474
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/2002%20I%20352
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_392/2014
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/147%20III%20301
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/129%20III%20417
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_843/2018
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/128%20III%20411
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_831/2016
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_645/2016

- 22/47 - 
 

C/2040/2022 

2. Chacune des parties a produit des pièces nouvelles en seconde instance. 

2.1 A teneur de l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne 
sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

Cependant, lorsque le procès est soumis à la maxime inquisitoire illimitée, les 
parties peuvent présenter des nova en appel, même si les conditions de l'art. 317 
al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1), et ce jusqu'à 
l'entrée en délibération de l'autorité d'appel, c'est-à-dire jusqu'à ce que l'autorité 
d'appel ait communiqué aux parties que la cause était gardée à juger (ATF  
143 III 272 consid. 2.3.2; 142 III 413 consid. 2.2.5; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_451/2020 du 31 mars 2021 consid. 3.1.1). 

2.2 En l'espèce, les éléments nouvellement fournis devant la Cour se rapportent 
aux relations entre les parents et leurs fils mineurs, ainsi qu'à la situation 
financière des parties. L'ensemble de ces faits nouveaux et les documents y 
relatifs sont ainsi recevables. 

3. Bien que la question du droit de visite fixé en faveur du père ne soit désormais 
plus litigieuse – l'intimée ayant finalement retiré son appel sur point – celui-ci doit 
néanmoins être revu d'office, la Cour n'étant pas liée par les conclusions des 
parties en ce qui concerne le sort d'enfants mineurs. 

3.1  
3.1.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas 
l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le 
droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances.  

Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles de l'art. 273 al. 1 CC est désormais conçu comme un droit-devoir 
réciproque qui sert en premier lieu les intérêts de l'enfant (ATF 131 III 209 
consid. 5; arrêt du Tribunal fédéral 5A_454/2019 du 16 avril 2020 consid. 4.2.1). 
A cet égard, il est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux 
parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de 
recherche d'identité de l'enfant (ATF 127 III 295 consid. 4a; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_454/2019 précité, ibidem).  

L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être 
appropriés à la situation, c'est-à-dire qu'il faut tenir équitablement compte des 
circonstances essentielles du cas, le bien de l'enfant étant le facteur d'appréciation 
le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4). Le juge tiendra compte de manière 
équitable de l'ensemble des circonstances, notamment de l'âge de l'enfant, de sa 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/144%20III%20349
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/143%20III%20272
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/142%20III%20413
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_451/2020
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/131%20III%20209
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_454/2019
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/127%20III%20295
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_454/2019
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/127%20III%20295

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C/2040/2022 

santé physique et psychique, ainsi que de la relation qu'il entretient avec l'ayant 
droit (MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 6ème éd. 2019, n. 984, p. 635). 

Pour trancher le sort des enfants, le juge peut avoir recours aux services de 
protection de l'enfance ou de la jeunesse pour demander un rapport sur la situation 
familiale (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_805/2019 
du 27 mars 2019 consid. 4.1). 

 3.2 En l'occurrence, malgré son déménagement à Dubaï en novembre 2022, 
l'appelant semble être parfaitement en mesure d'organiser son emploi du temps 
pour parvenir à respecter le droit de visite fixé par le premier juge. 

Il n'a pas été allégué ou constaté que les déplacements que D______ et C______ 
effectuent régulièrement entre les cantons de Vaud et Genève dans le cadre des 
relations personnelles qu'ils entretiennent avec leur père auraient un impact 
négatif sur leur bien-être.  

Par conséquent, conformément aux recommandations formulées à cet égard par le 
SEASP au mois d'août 2023, le chiffre 5 du dispositif du jugement attaqué sera 
confirmé, puisque le droit de visite fixé entre le père et les enfants apparaît 
conforme à l'intérêt de ces derniers. 

4. Les parties forment toutes deux appel au sujet de la quotité des pensions 
alimentaires fixées par le premier juge. Elles s'opposent notamment sur la 
méthode applicable pour déterminer celle-ci.  

4.1 
4.1.1 En cas de suspension de la vie commune, le juge fixe les contributions 
d'entretien à verser d'une part à l'époux et d'autre part aux enfants mineurs, d'après 
les dispositions sur les effets de la filiation (art. 176 al. 1 ch. 1 et al. 3 CC). 

Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 
ch. 1 CC se déterminent en fonction des facultés économiques et des besoins 
respectifs des époux. Tant que dure le mariage, les époux doivent ainsi contribuer, 
chacun selon leurs facultés, aux frais supplémentaires engendrés par l'existence 
parallèle de deux ménages. Si la situation financière des époux le permet encore, 
le standard de vie antérieur, choisi d'un commun accord, doit être maintenu pour 
les deux parties. Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les 
époux ont droit à un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_173/2013 du 4 juillet 2013 consid. 4.2 et 5A_236/2011 du 
18 octobre 2011 consid. 4.2.3). 

4.1.2 Selon l'art. 276 al. 1 et 2 CC, auquel renvoie l'art. 176 al. 3 CC, les père et 
mère contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de 
l'enfant, en fournissant soins, éducation et prestations pécuniaires. Ils assument en 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_805/2019
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/119%20II%20314
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_173/2013
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_236/2011

- 24/47 - 
 

C/2040/2022 

particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des 
mesures prises pour le protéger. 

Lorsque les parents vivent séparés, en cas de garde exclusive attribuée à l'un des 
parents, la charge financière de l'enfant est en principe assumée entièrement par 
l'autre parent, la prise en charge en nature équivalant à la prise en charge 
financière (ATF 147 III 265 consid. 5.5; 135 III 66 consid. 4; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_450/2020 du 4 janvier 2021 consid. 5.3 et 5.4). 

D'après l'art. 285 CC, la contribution d'entretien en argent doit correspondre aux 
besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il 
est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant (al. 1). La contribution 
d'entretien sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les 
tiers (al. 2). 

Aux frais directs générés par l'enfant viennent s'ajouter les coûts indirects de sa 
prise en charge, ce qui implique de garantir économiquement parlant que le parent 
qui assure la prise en charge puisse subvenir à ses propres besoins tout en 
s'occupant de l'enfant (ATF 144 III 377 consid. 7.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_648/2020 du 12 juillet 2021 consid. 6.2; 5A_514/2020 du 2 décembre 2020 
consid. 3.1.1). La contribution de prise en charge se détermine selon la méthode 
dite des frais de subsistance. Il convient de retenir comme critère la différence 
entre le revenu net perçu de l'activité lucrative et le montant total des charges du 
parent gardien, étant précisé qu'il y a lieu de se fonder, en principe, sur le 
minimum vital du droit de la famille (ATF 144 III 377 consid. 7.1.4; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_648/2020 du 12 juillet 2021 consid. 6.2). L'addition des coûts 
directs de l'enfant et de la contribution de prise en charge constituera le montant 
dû au titre de contribution d'entretien pour l'enfant (ATF 144 III 377 consid. 7.1.2 
et 7.1.3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_648/2020 du 12 juillet 2021 consid. 6.2; 
5A_514/2020 du 2 décembre 2020 consid. 3.1.1). 

4.1.3 Toutes les prestations d'entretien doivent en principe être calculées selon la 
méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent, dite en deux étapes 
(ATF 147 III 265 in SJ 2021 I 316; 147 III 308), sauf s'il existe une situation 
exceptionnelle dans laquelle cela n'a tout simplement pas de sens (ATF  
147 III 293 consid. 4.5 in JdT 2022 II 107). 

En cas de situation financière particulièrement favorable, il convient de recourir à 
la méthode fondée sur les dépenses indispensables au maintien du train de vie 
durant la vie commune, laquelle demeure applicable dans des cas exceptionnels 
(ATF 147 III 293 consid. 4.1 et 4.5 en ce qui concerne l'entretien de l'épouse, 
147 III 265 consid. 6.6 en matière d'entretien de l'enfant). La comparaison des 
revenus et des minimas vitaux est alors inopportune; il faut se fonder sur les 
dépenses nécessaires au maintien de ce train de vie, en y ajoutant les charges 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/147%20III%20265
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/135%20III%2066
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_450/2020
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/144%20III%20377
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_648/2020
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_514/2020
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/144%20III%20377
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_648/2020
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/144%20III%20377
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_648/2020
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_514/2020

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inhérentes à la séparation et en maintenant pour le surplus les postes qui existaient 
du temps de la vie commune du fait de la convention des parties (ATF 115 II 424 
consid. 2), méthode qui implique un calcul concret. Il incombe au créancier de la 
contribution d'entretien de démontrer les dépenses nécessaires au maintien de son 
train de vie (ATF 140 III 485 consid. 3.3; ATF 137 III 102 consid. 4.2.1.1; arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_4/2019 du 13 août 2019 consid. 3.2 et 5A_172/2018 du 
23 août 2018 consid. 4.2). 

En toute hypothèse, la fixation de la contribution d'entretien relève de 
l'appréciation du juge, qui jouit d'un large pouvoir en la matière et applique les 
règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 
19 juillet 2014 consid. 4.4.3 et les références citées). 

4.1.4 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du 
revenu effectif des parties, tant le débiteur d'entretien que le créancier pouvant 
néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur. Il s'agit ainsi 
d'inciter la personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et 
qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin de remplir ses obligations. Le juge 
doit ainsi examiner successivement deux conditions. Il doit d'abord déterminer si 
l'on peut raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une activité 
lucrative ou augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et 
à son état de santé; il s'agit d'une question de droit. Le juge doit ensuite établir si 
la personne a la possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel 
revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives 
susmentionnées, ainsi que du marché du travail; il s'agit là d'une question de fait. 
Afin de déterminer si un revenu hypothétique doit être imputé, les circonstances 
concrètes de chaque cas sont déterminantes. Les critères dont il faut tenir compte 
sont notamment l'âge, l'état de santé, les connaissances linguistiques, la formation 
(passée et continue), l'expérience professionnelle, la flexibilité sur les plans 
personnel et géographique, la situation sur le marché du travail, etc. (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_332/2021 du 5 juillet 2022 consid. 3.1; 5A_407/2021 du 
6 mai 2022 consid. 3.2). 

Lorsqu'un débirentier prétend ne pas être en mesure de travailler pour des raisons 
médicales, le certificat qu'il produit doit justifier les troubles à la santé et contenir 
un diagnostic. Des conclusions doivent être tirées entre les troubles à la santé et 
l'incapacité de travail ainsi que sur leur durée (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_94/2011 du 16 juin 2011 consid. 6.3.3 et 5A_807/2009 du 26 mars 2010 
consid. 3). L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical 
n'est ni son origine ni sa désignation, mais son contenu. Il importe notamment que 
la description des interférences médicales soit claire et que les conclusions du 
médecin soient bien motivées (arrêt du Tribunal fédéral 5A_456/2022 du 
19 septembre 2023 consid. 5.1.3). Le juge ne peut se fonder sur un certificat 
médical indiquant sans autres une incapacité de durée indéterminée, alors que la 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_332/2021
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_407/2021
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_94/2011
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_807/2009

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contribution s'inscrit dans la durée (ATF 127 III 68 consid. 3; BASTONS BULLETI, 
L'entretien après le divorce : Méthodes de calcul, montant, durée et limites, in SJ 
2007 II 77, p. 97 note de bas de n° 113). 

Selon la jurisprudence, on est en droit d'attendre du parent se consacrant à la prise 
en charge de l'enfant qu'il (re) commence à travailler ou qu'il étende son activité 
existante, en principe, à 50% dès l'entrée du plus jeune enfant à l'école obligatoire, 
à 80% à partir du moment où celui-ci débute le degré secondaire, et à 100% dès 
qu'il atteint l'âge de 16 ans révolus (ATF 147 III 308 consid. 5.2; 144 III 481 
consid. 4.7.6). Ces lignes directrices ne sont toutefois pas des règles strictes et leur 
application dépend du cas concret; le juge du fait en tient compte dans l'exercice 
de son large pouvoir d'appréciation (art. 4 CC; ATF 144 III 481 consid. 4.7.9). 

Pour arrêter le montant du salaire, le juge peut se baser sur l'enquête suisse sur la 
structure des salaires, réalisée par l'Office fédéral de la statistique, ou sur d'autres 
sources (ATF 137 III 118 consid. 3.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_613/2022 du 
2 février 2023 consid. 411; 5A_514/2020 du 2 décembre 2020 consid. 3.1.2). Il 
doit cependant prendre une décision tenant compte des circonstances du cas 
d'espèce et non sur la seule base d'une moyenne statistique. Cas échéant, le salaire 
déterminé par le calculateur de salaire du SECO doit être ajusté à la hausse ou à la 
baisse afin de tenir compte de particularités qui ne sont pas prises en compte par 
le calculateur (arrêt du Tribunal fédéral 5A_435/2019 du 19 décembre 2019 
consid. 4.1.2 résumé in DroitMatrimonial.ch). 

Lors de l'évaluation de l'exigibilité de la reprise d'une activité lucrative suite à la 
séparation, il faut tenir compte des règles applicables à l'entretien après le divorce 
- et donc de l'idée de l'entretien personnel (art. 125 al. 1 CC; ATF 147 III 249 
consid. 3.4.4; 147 III 314 consid. 5.2) - doivent déjà être pris en compte dans 
l'entretien conjugal basé sur l'art. 163 CC, lorsqu'il n'y a plus lieu de compter 
sérieusement sur une reprise de la vie commune (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_112/2020 du 28 mars 2022 consid. 5.5). Il convient toutefois d'accorder des 
délais transitoires pour la reprise d'une activité lucrative, qui peuvent et doivent 
être tout à fait généreux (ATF 147 III 308 consid. 5.4; 144 III 481 consid. 4.6). 

Le délai imparti au conjoint pour la prise ou reprise d'une activité lucrative doit 
être fixé en fonction des circonstances du cas particulier (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_784/2022 du 12 juillet 2023 consid. 5.1; 5A_444/2021 du 9 mars 2022 
consid. 3.1). Il faut notamment examiner si les changements étaient prévisibles 
pour la partie concernée (arrêts du Tribunal fédéral 5A_768/2022 du 21 juin 2023 
consid. 6.2; 5A_456/2022 du 19 septembre 2023 consid. 5.1.2). 

4.1.5 Lorsqu'un revenu hypothétique est imputé au débirentier ou au crédirentier, 
sa charge fiscale doit être estimée en fonction dudit revenu (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_246/2019 du 9 juin 2020 consid. 5.3.4 et les arrêts cités). Par ailleurs, 

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http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/137%20III%20118
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_613/2022
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_514/2020
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_435/2019
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_784/2022
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http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_768/2022
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_456/2022
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_246/2019

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lorsqu'une contribution à l'entretien est fixée en faveur d'un des conjoints, il 
convient de tenir compte du fait qu'il devra payer des impôts sur celle-ci (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_127/2017 du 29 juin 2017 consid. 3.3; 5A_165/2016 et 
5A_166/2016 du 11 octobre 2016 consid. 8.3). 

La charge fiscale à inclure dans les besoins élargis de l'enfant correspond à la 
proportion du revenu de l'enfant (incluant les contributions d'entretien en espèces, 
allocations familiales, rentes d'assurances sociales à l'exception notamment de la 
contribution de prise en charge) au regard du revenu total imposable du parent 
bénéficiaire (y compris la contribution d'entretien) appliquée à la dette fiscale 
totale du parent bénéficiaire, de sorte que si le revenu attribuable à l'enfant 
représente, par exemple, 20% du revenu du foyer fiscal, la même proportion de la 
dette fiscale totale du parent bénéficiaire doit être incluse dans les besoins de 
l'enfant et, par conséquent, seule la différence doit être incluse dans les besoins du 
parent (ATF 147 III 457consid. 4.2.3.5). 

4.1.6 Les contributions pécuniaires fixées par le juge en procédure de mesures 
protectrices de l'union conjugale peuvent être réclamées pour l'avenir et pour 
l'année qui précède l'introduction de la requête (art. 173 al. 3 CC, applicable dans 
le cadre de l'organisation de la vie séparée selon l'art. 176 CC; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_454/2017 du 17 mai 2018 consid. 4.1 non publié in ATF 144 III 377; 
5A_251/2016 du 15 août 2016 consid. 2.1.3).  

4.2 En l'occurrence, le Tribunal a retenu qu'il se justifiait de recourir à la méthode 
dite du train de vie pour déterminer les pensions alimentaires dues par l'appelant 
en faveur des siens. Cette dernière implique de se baser sur les dépenses 
nécessaires au maintien du train de vie de l'épouse et des enfants, ce que le 
premier juge a correctement fait. Ce dernier semble néanmoins avoir procédé à un 
mélange (en soi inadmissible) de méthodes, puisque dans ses développements, il a 
examiné la question du partage de l'excédent de l'époux. Or, le partage d'un 
éventuel excédent n'a pas sa place dans la méthode du train de vie. Cette erreur de 
raisonnement est demeurée sans conséquence concrète, puisque le Tribunal a 
finalement renoncé à attribuer une part de l'excédent de l'appelant à l'intimée et 
aux enfants des parties. 

L'intimée critique le procédé du premier juge, faisant valoir qu'il aurait fallu 
appliquer la méthode uniforme de calcul que le Tribunal fédéral a rendue 
obligatoire pour toute la Suisse. Cependant, au regard de la situation 
particulièrement favorable de la famille et des motifs qui suivent, c'est à bon droit 
que l'autorité de première instance a considéré qu'il se justifiait d'appliquer la 
méthode du train de vie in casu.  

En effet, la méthode dite du minimum vital avec répartition de l'excédent apparaît 
difficilement applicable dans le cas d'espèce, puisque les revenus exacts de 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_454/2017
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/144%20III%20377
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_251/2016

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l'appelant depuis son départ à Dubaï ne sont pas connus (cf. consid. 5.1 ci-après), 
de sorte que la quotité de l'éventuel excédent à partager ne pourrait pas être 
déterminée. Dès lors que l’entretien est calculé directement sur la base du train de 
vie concret des crédirentiers dans la méthode concrète en une étape, sans que les 
revenus du débirentier n'entrent en ligne de compte, c'est à bon droit que cette 
méthode a été privilégiée en l'occurrence (ATF 147 III 265 consid. 6.5).  

Au demeurant, comme le dernier standard de vie constitue le point de départ du 
calcul, les méthodes en une étape et en deux étapes sont théoriquement censées 
aboutir au même résultat chiffré en ce qui concerne l’entretien (cf. notamment 
ATF 147 III 293 consid. 4.4, étant rappelé que la part à l'excédent des enfants peut 
de toute manière être limitée en fonction des circonstances, notamment pour des 
motifs éducatifs). D'ailleurs, l'appelant ayant démontré avoir réalisé d'importantes 
économies durant la vie commune, l'application de la méthode du minimum vital 
avec répartition de l'excédent ne conduirait vraisemblablement pas à un résultat 
très différent de la méthode du train de vie. Les critiques de l'intimée seront dès 
lors rejetées sur ce point. 

Pour le surplus, les parties reprochent au premier juge d'avoir mal apprécié leurs 
situations personnelles et financières respectives ainsi que les besoins de leurs 
enfants. Il convient dès lors d'examiner la situation de chaque membre de la 
famille, à l'aune des griefs (pertinents) qui ont été formulés, afin de déterminer si 
la décision du Tribunal est appropriée aux circonstances. 

5. 5.1 En l'occurrence, il a été retenu que le revenu mensuel moyen net de l'appelant 
s'était élevé à 170'975 fr. pour les trois dernières années d'activité professionnelle 
exercée en Suisse, ce qui n'est pas remis en cause en appel. Le Tribunal a ajouté 
que quand bien même le précité travaillait depuis novembre 2022 pour 
J______ DMCC à Dubaï, aucun élément du dossier ne rendait vraisemblable qu'il 
ne percevrait plus de bonus à l'avenir. Faute de renseignements disponibles sur ce 
point, le Tribunal a cependant implicitement renoncé à déterminer les revenus 
actuels de l'appelant. Il n'est en tous les cas pas contestable – ni contesté – que la 
capacité contributive de l'intéressé est suffisante pour lui permettre, après 
couverture de ses propres charges (dont la quotité n'est pas remise en cause en 
seconde instance), de verser des pensions alimentaires assurant le maintien du 
train de vie de ses fils et, le cas échéant, de leur mère. 

 5.2 Tant l'absence de revenus que les charges de l'intimée sont critiquées en appel. 

 5.2.1 Le Tribunal a retenu que comme l'intimée n'avait pas travaillé depuis près de 
douze ans, il y avait lieu de lui accorder un délai approprié pour retrouver un 
emploi, ce qui n'était pas aisé. Dès lors que l'appelant avait d'ores et déjà déposé 
une (nouvelle) demande en divorce, les mesures de protection de l'union conjugale 
seraient provisoires, de sorte qu'il n'y avait pas lieu, en l'état, d'imputer un revenu 

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hypothétique à la précitée. Il lui appartiendrait cependant de prendre les 
dispositions nécessaires en vue d'obtenir une certaine indépendance financière lors 
du prononcé du divorce. 

C'est à juste titre que l'appelant remet en cause l'appréciation du premier juge sur 
ce point. En effet, les circonstances du cas d'espèce ne permettent pas qu'il soit 
dérogé au principe selon lequel chacun des époux doit contribuer, selon ses 
facultés, aux frais supplémentaires engendrés par toute séparation. Cela se justifie 
d'autant plus que l'intimée a contribué à augmenter davantage les frais liés à la 
séparation en choisissant de déménager dans le canton de Vaud (augmentation des 
frais de déplacement des enfants pour l'exercice du droit aux relations 
personnelles avec le père, frais liés au domicile familial – copropriété des époux – 
à prendre en charge en sus des logements de chaque partie alors que la jouissance 
de cet appartement avait été attribuée à l'épouse par le premier juge et que ce 
dernier est désormais inoccupé).  

La circonstance que l'appelant dispose de revenus très confortables n'est en soi pas 
suffisante pour que l'intimée considère qu'elle n'a pas à obtenir de revenus propres 
après la séparation. Il sera d'ailleurs relevé à cet égard que son époux lui a 
d'emblée demandé – soit déjà avant le dépôt de la requête en mesures protectrices 
de l'union conjugale – de se réinsérer sur le marché de l'emploi, étant rappelé que 
l'intimée a su, au plus tard en février 2021, que la séparation était définitive. 

Au surplus, l'intimée s'est spontanément engagée (devant le SEASP) à prendre en 
charge les frais de transport des enfants entre les cantons de Vaud et Genève, ce 
qui implique qu'elle dispose de revenus propres à cette fin et démontre qu'elle 
avait tout à fait conscience de la nécessité de reprendre un emploi. Elle s'est rendu 
compte de ce qui précède bien avant son déménagement, puisqu'elle a demandé à 
son médecin, courant 2022, d'attester qu'elle n'était pas en état de rechercher un 
emploi, et ce rétroactivement depuis le mois de septembre 2020, période à 
laquelle une séparation était déjà envisagée.  

L'intimée, âgée de 46 ans (43 au moment de la séparation définitive), parle 
couramment le français, l'anglais et l'espagnol et dispose de neuf années 
d'expérience en qualité d'affréteuse dans le domaine du commerce de matières 
premières, complétées par diverses formations. Comme retenu par le premier 
juge, elle n'a pas rendu vraisemblable qu'elle avait rencontré des problèmes de 
santé l'empêchant réellement de reprendre une activité lucrative. En effet, le 
certificat médical du 1er septembre 2022 ne précise pas en quoi des raisons 
médicales entraveraient sa capacité de gain depuis deux ans, étant rappelé qu'une 
attestation médicale qui relève l'existence d'une incapacité de travail sans autres 
explications est dénuée de force probante. Quoi qu'il en soit, le certificat médical 
litigieux date de septembre 2022 et aucun élément n'indique que l'intimée ne serait 
pas apte à travailler actuellement. 

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Compte tenu des éléments qui précèdent et du fait que l'intimée ne doit prendre en 
charge ses enfants (nés en juillet 2010, respectivement mars 2012) que de manière 
limitée durant la journée – ceux-ci fréquentant le restaurant scolaire durant les 
pauses de midi quatre jours par semaine, étant précisé que le cadet entrera à 
l'école secondaire à la rentrée 2024 –, il peut raisonnablement être attendu de 
l'intimée qu'elle reprenne un emploi à 80%, notamment en qualité d'affréteuse au 
sein d'une société active dans le négoce de matières premières, des énergies ou du 
transport. L'intimée n'ayant déposé aucune candidature à ce stade, aucun élément 
concret ne permet de retenir qu'elle ne pourrait pas obtenir un emploi dans ce 
domaine en fournissant sérieusement les efforts pouvant être attendus d'elle. 

D'après le calculateur de salaire du SECO, le salaire médian d'une employée de 
bureau sans fonction de cadre, titulaire d'une maturité, avec neuf années de 
service, travaillant à raison de 32 heures par semaine dans le secteur des transports 
terrestres, par eau, aériens et entreposage dans la région lémanique s'élève à 
5'260 fr. bruts, soit 4'470 fr. nets après déduction de 15% de charges sociales. 

Ce salaire est bien inférieur à celui que l'intimée réalisait en dernier lieu en qualité 
d'affréteuse (7'955 fr. à plein temps, soit environ 6'360 fr. à 80%), ce qui est 
possiblement lié au fait que le calculateur ne permet pas la prise en considération 
des nombreuses formations utiles au poste qui ont été suivies par l'intimée, 
notamment à l'étranger. Ce montant sera néanmoins retenu, puisqu'il permet de 
tenir compte du fait que la précitée a été éloignée du marché de l'emploi durant 
douze ans, ce qui aura nécessairement un impact sur sa rémunération. 

L'intimée sera réputée réaliser le revenu susmentionné à compter du mois d'août 
2024. Ce court délai depuis la reddition du présent arrêt apparaît justifié en 
l'espèce, dans la mesure où l'intimée n'a effectué aucune recherche en vue de 
trouver un emploi afin de participer, selon ses facultés, aux frais supplémentaires 
engendrés par la vie séparée, alors qu'elle ne pouvait ignorer depuis février 2021, 
soit depuis plus de trois ans déjà, qu'il pouvait être attendu d'elle qu'elle retrouve 
un emploi. Les éléments qui précèdent ne commandent cependant pas qu'un 
revenu hypothétique soit imputé à l'intimée avec effet rétroactif depuis le moment 
de la séparation, contrairement à ce que soutient l'appelant. En effet, les délais 
transitoires à fixer pour une réinsertion professionnelle doivent être généreux, en 
particulier après un si long éloignement du marché du travail. 

 5.2.2 La quotité des dépenses nécessaires au maintien du train de vie de l'intimée 
(et des enfants) durant la vie commune est litigieuse. 

5.2.2.1 Chacun des époux critique les montants retenus par le Tribunal en ce qui 
concerne les frais liés aux vacances, aux week-ends passés hors du domicile, aux 
loisirs et aux sorties au restaurant (ces trois derniers postes ayant été regroupés en 
un seul). Les époux s'accordent plus ou moins sur les destinations de leurs 

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vacances d'été et d'hiver ainsi que sur les escapades familiales ou en couple durant 
les week-ends, mais s'opposent sur la quotité des frais y relatifs. L'appelant fait 
valoir que seul un montant mensuel moyen de 464 fr. devrait être retenu pour les 
dépenses afférentes aux vacances de l'intimée (hors frais de restaurant durant les 
vacances, comptabilisés dans le poste "week-ends, loisirs et sorties"). Pour sa part, 
l'intimée considère que ceux-ci devraient s'élever à 1'477 fr., étant précisé que les 
frais de restaurant durant les vacances sont inclus dans son calcul. 

Malgré la quantité importante de documents produits, les montants réellement 
consacrés aux vacances (ainsi qu'aux sorties) sont difficiles à déterminer, les 
parties ayant formulé des allégués très divergents. L'époux a établi des tableaux 
listant les coûts admis pour chaque séjour allégué par l'intimée hors du domicile, 
en se référant parfois à des titres ou en indiquant des estimations pour certains 
frais. Cependant, les montants qu'il reconnaît ne semblent pas toujours 
correspondre à l'intégralité des sommes dépensées durant les séjours en question. 
Par exemple, A______ a fait valoir qu'un week-end passé en famille à 
AP______ [ZH] fin septembre 2018 avait coûté 1'290 fr. alors que l'examen de 
son relevé de carte de crédit BS______ permet de retracer un total de dépenses de 
1'786 fr. (hors frais de déplacement de Genève à AP______ et hors dépenses 
éventuellement payées en espèces). Par ailleurs, certaines dépenses pourtant 
justifiées par pièces ne sont pas admises dans leur totalité, l'époux faisant valoir 
qu'une partie d'entre elles était partiellement prise en charge par des tiers (il a 
notamment admis un montant total de 1'500 fr. pour un week-end de ski à 
AV______ en 2018 pour lequel un logement ayant une capacité de 12 personnes a 
été loué au prix de 2'729 fr. et où les frais de nourriture ont totalisé 1'340 fr.; il a 
reconnu un montant total de 11'700 fr. pour l'été 2020 durant lequel une villa de 
253 m2 a été louée à AI______ en Espagne de juin à août 2020 au prix de 
17'000 EUR, étant relevé que les dépenses hors frais de logement n'ont pas été 
indiquées). Les allégués de l'appelant en ce qui concerne un partage des frais avec 
des tiers n'étant ni établis ni même rendus vraisemblables, les prix de location 
justifiés par titre seront pris en compte dans leur intégralité (conformément 
d'ailleurs au montant allégué en premier lieu par l'époux dans sa requête de 
mesures protectrices; cf. ch. 109 p. 31 des écritures du 3 février 2022) pour 
examiner le budget vacances, de même celui des week-ends hors du domicile (cf. 
tableaux récapitulatifs établis ci-dessous). Il sera relevé que même pour des 
logements n'ayant pas de capacité d'accueil supérieure au nombre de membres de 
la famille, l'époux a estimé la totalité des frais liés à certains séjours à des 
montants inférieurs au prix payé pour le logement (ex : hôtel payé 958 fr. par carte 
de crédit pour un week-end à AW______ en février 2018, alors que le précité 
admet un montant total de 700 fr. pour ce séjour, vol de l'épouse compris, frais de 
restaurant non mentionnés). 

En regroupant les informations résultant des tableaux établis par l'époux et de 
certaines pièces ainsi qu'en tenant compte des aveux des parties, les frais 

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principaux liés aux vacances peuvent être résumés comme suit (étant précisé que 
la location en Espagne en 2020 au prix de 17'000 EUR a été convertie en francs 
suisses selon le taux de change 1 EUR = 1.1 CHF et que des dépenses en espèces 
pour l'année 2020 ont été retenues pour un montant identique que ce qui a été 
allégué par l'époux pour les années précédentes, puisqu'aucun élément ne permet 
de rendre vraisemblable que celles-ci auraient été moins élevées cette année-là, 
étant encore précisé qu'il n'a pas été établi que l'intégralité des sommes retirées en 
espèces en 2019 auraient été dépensées) : 

Année   2017 2018 2019 2020 

location Espagne 8'700 24'200 7'700 18'700 

location AK______ (payée en espèces) 3'200 3'200 3'200 3'200 

autres dépenses annuelles en espèces 
(estimation selon l'époux) 4'000 4'000 4'000 4'000 

location AU______ janvier 2018   1'825     

déplacements et frais divers AU______   200     

frais divers AN______ avril 2018   2'400     

location AY______ janvier 2019     2'631   

AO______   7'366     

Croisière BA______ SA     8'796 

Total   23'266 35'825 17'531 34'696 

Sur la base de ce qui précède, les frais liés aux vacances de la famille au complet 
(hors séjour en Norvège des parents seuls en 2017) peuvent être estimés, en 
moyenne, à 27'830 fr. par an pour la famille (hors remontées mécaniques, forfait 
de ski, qui seront ajoutés ci-après, et hors frais de restaurants, qui sont englobés 
dans le poste "sorties, loisirs et week-ends"), ce qui revient annuellement à 
9'276 fr. pour chaque parent et 4'638 fr. par enfant (clé de répartition, à ce stade, 
de 1/3 par parent et de 1/6 par enfant), sans compter les frais de déplacement qui 
ont parfois été omis pour se rendre aux divers lieux de séjour. En ajoutant les frais 
liés aux vacances de ski (600 fr. de remontées mécaniques admis pour l'épouse et 
total de 1'000 fr. admis par enfant pour les locations de ski, cours de ski et 
remontées mécaniques) ainsi qu'un montant moyen de 2'210 fr. pour des vacances 
sans les enfants (coût de la semaine en Norvège en 2017 réparti sur 4 ans, puis 
divisé entre les époux), cela revient à 12'026 fr. par an pour l'épouse (soit 1'002 fr. 
par mois) et 5'638 fr. par enfant (soit 470 fr. par mois). 

A noter que les frais admis par l'époux ne comprennent pas nécessairement les 
frais de déplacement (en voiture, avion, taxi), seuls quelques montants étant 
parfois estimés à ce titre. Or, il résulte des relevés de carte de crédit que des billets 
d'avion ont été acquis chaque année, pour des montants totalisant 4'182 fr. en 
2018, 6'116 fr. en 2019, et 6'939 en 2020, ce qui représente une moyenne de 
5'745 fr. par année, soit 480 fr. environ par mois. Même s'il est probable que 
certains vols (peut-être même une grande partie de ceux-ci) étaient effectués par 
l'époux seul pour des raisons professionnelles (ou personnelles, telle que la 
participation à des marathons), il est incontestable qu'une partie de ces dépenses 
étaient liées à des déplacements des membres de la famille. 

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Au regard des éléments retenus ci-dessus et dans la mesure où l'appelant a lui-
même intégré un montant de 877 fr. par mois pour les vacances dans son propre 
budget, qu'il est vraisemblable que les montants reconnus par l'époux pour chaque 
séjour sont inférieurs aux dépenses réelles, et que le précité a par ailleurs expliqué 
que son épouse et les enfants partaient en vacances plus souvent que lui, le budget 
vacances de l'épouse peut raisonnablement être fixé à 1'200 fr. par mois (et celui 
des enfants à 600 fr. chacun). 

5.2.2.2 En ce qui concerne le poste week-ends, sorties diverses (y compris 
restaurants) et loisirs, le Tribunal a retenu le montant allégué par l'appelant à ce 
titre, soit 410 fr. par mois pour chacun des époux (respectivement 205 fr. pour 
chacun des enfants), ce qui est remis en cause par l'intimée. 

Sur la base des éléments retenus dans l'état de fait ci-dessus, les frais liés aux 
week-ends passés hors du domicile peuvent être résumés comme suit : 

Week-ends hors de la maison avec enfants 

2017   2018 2019 2020   

AP______ 1'500 AV______ 4'069 AN______ 2'000 AZ______ 3'700 

AQ______ 600 AP______ 1'786         

    O______ 1'000         

    AQ______ 578         

2'100   7'433   2'000   3'700 

 

Week-ends couple sans enfants 

2017 2018 2019 2020   

AR______ 750 AW______  2'495 AS______ 826 Valais 440 

AS______  1'000 
BP______ 

[Italie]  1'000 AZ______ 890     

AT______ 141     Valais 900   

1'891   3'495   2'616   440 

En moyenne, les escapades durant les week-ends ont représenté une somme 
annuelle totale de 3'810 fr. avec les enfants (ce qui revient à environ 320 fr. par 
mois pour la famille, soit 105 fr. par époux et 55 fr. environ par enfant, selon une 
clé de répartition de 1/3 par adulte et 1/6 par enfant) et de 2'110 fr. pour les époux 
pour leurs week-ends sans les enfants (soit 176 fr. par mois, ce qui revient à un 
montant arrondi de 90 fr. par mois par époux). Cela représente donc 
mensuellement 195 fr. par conjoint et 55 fr. par enfant, étant précisé que cela ne 
couvre vraisemblablement pas toutes les dépenses réelles, puisque, à titre 
d'exemple, l'appelant a admis un montant de 700 fr. pour le week-end que le 
couple a passé en Valais en 2