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**Case Identifier:** 56c82d88-2e4d-5422-a5b4-8ddb15614427
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2025-02-04
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 04.02.2025 A/1102/2024
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1102-2024_2025-02-04.pdf

## Full Text

Siégeant : Joanna JODRY, Présidente ; Christine TARRIT-DESHUSSES, Juges 
assesseurs. 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

    C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1102/2024 ATAS/67/2025 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 4 février 2025  

Chambre 10 

 

En la cause 

A______ 

 

 

recourante 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

 

 Madame A______ (ci-après : l’assurée), née le ______ 1976, originaire 
d’Équateur, est arrivée en Suisse en 2001. Elle a travaillé depuis lors en qualité de 
cuisinière. Mère d’une fille née en 1997 d’une première union, elle s’est remariée 
en 2013. Elle est au bénéfice d’un permis C. 

b. Le 30 juin 2011, l’assurée a sollicité des prestations de la part de l’office de 
l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI), mentionnant être en 
incapacité totale de travail depuis le 15 mars 2011 en raison d’un cancer du sein. 

c. Par rapports des 16 avril et 13 septembre 2012, la docteure B______, 
spécialiste FMH en oncologie, a diagnostiqué un carcinome inflammatoire du sein 
droit en mars 2011 et indiqué que l’assurée avait été traitée par chimiothérapie, 
chirurgie et radiothérapie. Elle bénéficiait encore d’une hormonothérapie et les 
examens sanguins avaient mis en évidence une prédisposition génétique aux 
cancers du sein et de l’ovaire, de sorte qu’une indication à une ovariectomie 
bilatérale et à une mastectomie contro-latérale prophylactique avait été discutée, 
avec un impact énorme au niveau psychologique. Les limitations fonctionnelles 
étaient liées à la persistance d’une intense fatigue et à des douleurs au niveau des 
membres inférieurs, qui se manifestaient par des arthralgies, myalgies et 
l’apparition d’œdèmes des membres inférieurs.  

d. Par avis du 28 janvier 2013, la docteure C______, médecin auprès du service 
médical régional (ci-après : SMR) de l’OAI, a considéré que l’assurée était 
incapable d’exercer une activité professionnelle, quelle qu’elle soit, depuis le 14 
mars 2011 et que le dossier devrait être révisé après une année. 

e. Dans un rapport du 18 février 2013, la Dre B______ a indiqué à l’OAI que la 
patiente était en rémission complète et que les opérations évoquées dans son 
dernier rapport devraient intervenir dans l’année en cours. Par ailleurs, une 
imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) cérébrale avait révélé un 
anévrisme au niveau de l’artère choroïdienne gauche, qui faisait poser une 
indication chirurgicale, et une évaluation neurologique avait mis en évidence un 
tunnel carpien bilatéral. Ces perspectives chirurgicales ne permettaient pas une 
reprise de l’activité professionnelle. Le travail de cuisinière semblait difficilement 
envisageable, mais la patiente souhaitait refaire une formation professionnelle.  

f. Par décision du 3 juin 2013, l’OAI a accordé à l’assurée une rente d’invalidité 
entière dès le 1er mars 2012, aucune activité professionnelle n’étant envisageable 
pour l’instant.   

 Dans le cadre de la procédure de révision de la rente, la Dre B______ a indiqué 
à l’OAI au mois d’août 2014 que l’état de santé était stationnaire depuis 
l’intervention neurochirurgicale pour l’anévrisme cérébral. L’assurée présentait 
une importante fatigue, des céphalées constantes, des polyarthtalgies et 

 
 
 

 

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polymyalgies suite aux traitements par chimiothérapie et hormonothérapies, ainsi 
que des troubles de la concentration. 

b. Par communication du 12 août 2014, l’OAI a constaté que la situation de 
l’assurée n’avait pas changé et qu’elle continuait à bénéficier de la même rente. 

c. Le 28 septembre 2018, la Dre B______ a indiqué à l’OAI que l’état général de 
sa patiente s’était amélioré et qu’elle souhaitait pouvoir envisager une réinsertion 
professionnelle à temps partiel. 

d. Le 15 avril 2021, la Dre B______ a attesté que l’état de santé de sa patiente lui 
permettait de reprendre une activité professionnelle à un taux de 20 à 30%.  

e. 17 avril 2021, l’assurée a été engagée par la société D______ à raison de 
12 heures par semaine, pour travailler dans les secteurs du nettoyage et de la 
maintenance de locaux professionnels. 

f. Par rapport du 2 juin 2021, la Dre B______ a noté que l’évolution était 
favorable avec une amélioration progressive des douleurs diffuses liées au 
traitement d’hormonothérapie et post chimiothérapie. Les symptômes 
comprenaient quelques arthralgies, ainsi que des vertiges et céphalées 
intermittents post anévrisme. La capacité de travail était de 20 à 30% depuis le 
mois d’avril 2021. Les activités exercées en position uniquement debout, 
principalement en marchant, avec les bras au-dessus de la tête, accroupi ou à 
genoux, avec des montées d’échelles ou d’échafaudage n’étaient pas exigibles, et 
le port de charge était limité à 5 kg. Il convenait en outre de tenir compte de la 
fatigabilité et d’une capacité de concentration limitée par les céphalées. 

g. Le 1er septembre 2021, la Dre B______ a rappelé que la patiente souffrait des 
effets secondaires chroniques des différents traitements pour son cancer, en 
particulier d’une importante fatigue et de douleurs musculo-séquellaires, et de 
céphalées chroniques suite à l’opération de l’anévrisme.  

h. Par rapport du 29 octobre 2021, le docteur E______, spécialiste FMH en 
médecine interne, a retenu, à titre de diagnostics ayant des répercussions sur la 
capacité de travail, un carcinome canalaire invasif du sein droit et un état dépressif 
réactionnel. Il a également diagnostiqué, sans effet sur ladite capacité, une 
dyslipidémie, une ostéopénie et un status post anévrisme cérébral opéré. L’assurée 
se plaignait de fatigue, de douleurs aux bras, surtout à droite, et au dos, de 
céphalées pariétales gauche. Une consultation auprès d’un psychiatre avait été 
discutée. Les limitations fonctionnelles comprenaient le travail physique, surtout 
avec le bras droit. On pouvait attendre de la patiente qu’elle travaille environ trois 
à quatre heures par jour.  

Il a notamment joint :  

- un rapport de densitométrie osseuse du 8 février 2017 concluant à une 
ostéopénie ; 

 
 
 

 

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- un rapport de consultation du 5 janvier 2021 du service des maladies osseuses 
des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG) mentionnant une 
péjoration de l’ostéopénie entre 2017 et 2020 au site trabéculaire du rachis 
lombaire ; 

- un rapport du 29 juillet 2019 suite à une consultation de la mémoire aux HUG 
le 4 juillet 2019 ; l’examen neuropsychologique avait mis en évidence un 
déficit cognitif d’intensité modérée touchant les fonctions exécutives et 
attentionnelles, avec un ralentissement de la vitesse de traitement et des 
ressources diminuées ; ces difficultés influençaient les rendements dans 
certaines tâches, notamment de calcul ou de mémoire épisodique verbale ; la 
fatigabilité déclenchait des céphalées après un effort mental prolongé et 
pouvait influencer les rendements dans les tâches ; les difficultés cognitives 
objectivées étaient de nature et d’intensité à potentiellement limiter la capacité 
fonctionnelle lors des tâches requérant un niveau d’exigence élevé et 
prolongé.  

i. Une échographie des deux poignets et des deux mains, réalisée le 13 avril 2022, 
n’a pas révélé de critère significatif de synovite, mais les radiographies des mains 
et des pieds effectuées le jour même ont conclu à quelques érosions  
juxta-articulaires des métacarpo-phalangiennes des 3e et 4e doigts droits et  
3e doigt gauche, n’excluant pas une pathologie inflammatoire. 

j. Dans un rapport du 29 avril 2022, le Dr E______ a signalé une aggravation de 
la situation depuis son dernier rapport, l’assurée se plaignant d’avoir davantage de 
douleurs aux niveaux des articulations, soit des mains, des pieds, des épaules et 
des genoux, surtout depuis qu’elle avait arrêté son traitement de Tamoxifen au 
mois de novembre 2021. Elle n’arrivait pas à dormir la nuit à cause des douleurs 
et d’acouphènes à l’oreille droite. Les diagnostics et l’évaluation de la capacité de 
travail résiduelle précédemment retenus étaient confirmés, étant ajouté que des 
examens complémentaires avaient permis de conclure à la présence de quelques 
érosions juxta-articulaires des métacarpo-phalangiennes des 3e et 4e doigts droits 
et 3e doigt gauche, n’excluant pas une pathologie inflammatoire. La patiente avait 
arrêté de consulter son psychiatre, qui était parti à la retraite. Elle travaillait deux 
heures par jour comme nettoyeuse, car elle n’arrivait pas à travailler davantage, 
étant relevé qu’il pensait qu’elle aurait des difficultés dans cette activité qui 
exigeait des efforts physiques. 

k. Dans un rapport du 20 mai 2022, la docteure F______, spécialiste FMH en 
rhumatologie, a indiqué avoir été consultée les 29 mars et  
10 mai 2022, et affinaient encore le ou les diagnostics. Elle a rappelé qu’à l’arrêt 
du traitement de Tamoxifen, la patiente avait signalé une recrudescence de 
douleurs polyarticulaires touchant les mains, les poignets, les épaules, les genoux, 
les chevilles et les pieds, et que ces douleurs s'accompagnaient de tuméfaction et 
de chaleur, mais pas de rougeur. La patiente mentionnait également des 
rachialgies diffuses. Ces douleurs étaient décrites comme permanentes, de type 

 
 
 

 

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compressif, d'intensité variable, et occasionnaient des réveils nocturnes, plusieurs 
fois par nuit, et une raideur matinale de 10 minutes environ. À l'anamnèse par 
système, la patiente était très fatiguée, voire épuisée. Elle avait de mauvaises nuits 
et un sommeil non réparateur, et mentionnait aussi une perte de cheveux 
importante, un syndrome sec touchant les yeux et la bouche, des pharyngites 
fréquentes, une raucité. Au status, les amplitudes articulaires des membres 
supérieurs et inférieurs étaient dans la norme, sans limitations, sans signes 
d'arthrite et sans synovite carpite. La mobilité du rachis n'avait pas été testée. Les 
points de fibromyalgie étaient tous présents, soit 18 sur 18, avec également une 
extension du territoire douloureux. Le résultat du bilan sanguin était globalement 
dans la norme, avec une absence de syndrome inflammatoire, une formule 
sanguine complète normale, une perturbation globale des tests lipidiques et un 
bilan immuno-rhumatologique normal. Le rapport de radiographies avait conclu à 
des érosions juxtarticulaires des métacarpo-phalangiennes des 3e et 4e doigts à 
droite, et du 3e doigt à gauche, mais après examen des radiographies, elle n’avait 
pas retrouvé ces érosions sur les images, de sorte qu’elle ne partageait pas 
l'interprétation du radiologue. L'échographie des deux poignets et des deux mains 
du 13 avril 2022 était dans la norme sans évidence de synovite, carpite ou 
hyperémie synoviale. Dans ce contexte, elle n'avait pas de diagnostic précis avec 
répercussion sur la capacité de travail, mais pensait qu’il s’agissait d'un seuil de 
douleur abaissé, versus un trouble somatoforme douloureux chez une patiente qui 
avait un vécu familial et médical extrêmement lourd. Elle avait proposé à la 
patiente un traitement de physiothérapie à sec et en piscine, un traitement 
antalgique, éventuellement de l'acupuncture, et une prise en charge psychiatrique 
avec introduction d'un traitement antidépresseur qui modulait le seuil de la 
douleur. Elle ne pouvait pas se prononcer sur le pronostic, mais l'évolution lui 
paraissait plutôt favorable. À titre de restrictions fonctionnelles, elle a indiqué que 
le port de charge était limité, qu’il fallait instaurer des pauses fréquentes et des 
changements de posture durant la journée, que les stations debout et assise étaient 
limitées dans le temps, que les travaux répétitifs des membres supérieurs et 
inférieurs étaient à éviter. Le travail devait s’effectuer dans un endroit calme, 
lumineux, bien aéré et, compte tenu d'une fatigabilité qui augmentait dans la 
journée, être léger, sans exigence de rendement. À ce stade, une reprise 
professionnelle n’était pas possible, compte tenu de l’importante fatigue et des 
douleurs, qui submergeaient la patiente, ce qui altérait toutes les facettes de sa vie, 
conjugale, familiale, parentale, amicale et professionnelle.  

l. Le 16 juin 2022, la docteure G______, médecin au service des maladies 
osseuses des HUG, a diagnostiqué une ostéopénie densitométrique non 
fracturaire, justifiant une surveillance régulière au vu de la péjoration des valeurs 
entre les examens de 2017 et 2020. Cette atteinte n’avait pas de répercussion sur 
la capacité de travail, entière dans une activité sans risque de chute ou port 
d’objets lourds.  

 
 
 

 

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m. Le 28 juillet 2022, la Dre B______ a rappelé les antécédents de sa patiente qui 
avait en outre subi une mastectomie gauche et une annexectomie bilatérale 
prophylactiques en juin 2016. Elle a diagnostiqué, avec des répercussions sur la 
capacité de travail, un syndrome douloureux chronique post chimiothérapie et 
hormonothérapie, et un anévrisme cérébral gauche opéré en 2013 avec des 
céphalées à l’effort. Elle a également mentionné un état dépressif réactionnel et 
une ostéoporose traitée, sans répercussion sur ladite capacité, qui s’élevait à 20 à 
30%, à raison de 2 heures par jour au maximum.  

n. Dans un avis du 25 août 2022, le docteur H______, médecin auprès du SMR, a 
considéré que la réalisation d’une expertise comportant des volets en médecine 
interne, oncologie, rhumatologie et psychiatrie était nécessaire.  

o. Une IRM cérébrale et neuro-crâne du 6 avril 2023 a mis en évidence les 
stigmates post clipping de l’anévrisme. 

p. L’assuré s’est soumise à un CT-scan abdominal les 25 avril 2023 qui n’a pas 
révélé d’anomalie pouvant expliquer les douleurs abdominales. 

q. Une échographie de l’épaule gauche réalisée le 1er mai 2023 a permis de 
constater un aspect compatible avec une tendinopathie simple peu significative en 
ultrason mais peut-être « intriquée avec cervico-brachialgie ».  

r. L’OAI a mis en œuvre une expertise bidisciplinaire confiée au I______ (ci-
après : I______). Dans leur rapport du 4 août 2023, le docteur J______, 
spécialiste FMH en rhumatologie et médecine interne, et la docteure K______, 
psychiatre, ont retenu les diagnostics de syndrome douloureux chronique, sans 
cause organique, de status après carcinome inflammatoire du sein droit en mars 
2011 avec chimiothérapie, mastectomie droite et curage axillaire droit le 5 août 
2011, radiothérapie du 5 septembre 2009 au 7 octobre 2011, reconstruction 
mammaire le 28 avril 2012, ovariectomie et mastectomie gauche et reconstruction 
en 2014 environ, et hormonothérapie par Tamoxifène jusqu'en novembre 2021, de 
status après anévrisme de l'artère choroïdienne gauche clippé le 30 avril 2013, 
d’ostéopénie traitée, de dyslipidémie traitée. Aucun diagnostic n'était retenu au 
niveau psychiatrique et le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme ne 
pouvait pas être admis, en l'absence de détresse psychique verbalisée et 
objectivée, en lien avec les plaintes somatiques. La possibilité d'une majoration 
des plaintes somatiques chez cette assurée pourtant motivée à reprendre une 
activité à temps partielle ne pouvait pas être éliminée. Un éventuel diagnostic de 
« Cancer related fatigue » relèverait de la médecine interne et nécessiterait une 
expertise dans cette spécialité.  

Les experts ont relaté que l’assurée se plaignait de polyarthralgies-myalgies 
quotidiennes, importantes, touchant l'ensemble du corps, qui s'accompagnaient de 
fatigue et parfois de céphalées. Sur l'échelle visuelle analogique l'intensité des 
douleurs était cotée haut. Les douleurs n'avaient pas de caractéristique 
inflammatoire et la mobilité articulaire était conservée. L’assurée affirmait 

 
 
 

 

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prendre régulièrement un anti-inflammatoire non stéroïdien en raison des 
douleurs, mais se contredisait et ajoutait prendre un antalgique environ une fois 
par semaine. Elle continuait la physiothérapie dans l'eau et de l'acupuncture, ce 
qui la soulageait, et appliquait également du TENS avec un effet bénéfique. Elle 
assumait les tâches ménagères et était active comme bénévole pour la  
Croix-Rouge et dans une église. Elle pensait qu'elle pourrait travailler à temps 
partiel dans une activité légère.  

Du point de vue objectif, les experts ont relevé un comportement partiellement 
démonstratif avec des signes de majoration des symptômes lors de l'examen 
physique. L’assurée décrivait un œdème du membre supérieur droit qui n'était pas 
objectivé. De nombreux points du corps étaient déclarés douloureux lors de la 
mobilisation ou de la palpation, ce qui allait au-delà de ce qu'on rencontrait 
habituellement lors d'une fibromyalgie. Il n'y avait sinon pas d'élément objectif 
pathologique, par exemple des troubles articulaires dégénératifs des articulations 
périphériques, de signe d'irritation radiculaire ou de déficit neurologique 
périphérique ou de signe évoquant une rupture de la coiffe des rotateurs de 
l'épaule par exemple. Les contrôles oncologiques étaient satisfaisants et il n'y 
avait jamais eu d'argument pour une récidive ou pour une évolution métastatique 
du carcinome du sein. La symptomatologie douloureuse avait débuté avant 
l'introduction de l'hormonothérapie et n'avaient pas variés suite l'arrêt de cette 
médication plus d'un an et demi auparavant. Les experts ne pouvaient pas indiquer 
dans quelle mesure cette hormonothérapie avait participé aux plaintes 
douloureuses, mais elle ne pouvait en l’état plus être retenue comme responsable 
vu la longue durée qui s'était écoulée depuis son arrêt. Concernant l'anévrisme de 
l'artère choroïdienne, l'évolution était satisfaisante et le neurochirurgien avait 
préconisé le prochain contrôle dans cinq ans seulement. Il n'y avait pas de cause 
rhumatologique pour expliquer les plaintes douloureuses. La rhumatologue 
traitante ne décrivait pas d'élément objectif pour une arthropathie inflammatoire 
lors des différents examens cliniques ni paracliniques, et n'avait pas de diagnostic 
précis quant à l'origine des douleurs et de la fatigue. L'hypothèse la plus probable 
était la présence d'un seuil de douleur abaissé versus un trouble somatoforme 
douloureux. Depuis ce rapport, il n'y avait pas d'élément clinique nouveau 
permettant de remettre en doute cette appréciation, et l’expert en rhumatologie 
n’avait retrouvé aucun élément en faveur d'une arthropathie inflammatoire ou 
d'une maladie auto-immune au sens large et la dernière CRP était dans les limites 
de la norme. Pour cette raison, les experts n'avaient pas jugé utile de faire d'autres 
investigations, en particulier radiologiques. L'ostéopénie méritait d'être traitée, 
mais cette affection n'expliquait pas la symptomatologie douloureuse et 
n'influençait pas la capacité de travail. En conclusion, l’assurée se plaignait d'une 
symptomatologie douloureuse chronique sans substrat organique clair permettant 
de l'expliquer. Des limitations fonctionnelles pouvaient être retenues pour les 
sollicitations importantes du membre supérieur droit en raison du curage axillaire, 
mais il n'y avait pas de pathologie justifiant une incapacité de travail.  

 
 
 

 

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Au niveau psychique, l’assurée ne présentait pas d'antécédents personnels 
significatifs, mais des antécédents familiaux, en particulier un frère décédé par 
suicide il y a un an, et probablement un oncle maternel précédemment. L'histoire 
de la maladie était essentiellement somatique, en particulier sur le plan 
oncologique, et elle avait bénéficié d'un suivi psychologique dans ce cadre dès 
2014 avec un travail d'acceptation de la pathologie cancéreuse et des 
transformations physiques séquellaires de la chirurgie. Elle avait également 
bénéficié d'un traitement par Cipralex prescrit initialement par son oncologue.  

Aucun rapport médical n’était à disposition concernant ce suivi psychologique, 
qui avait duré environ cinq ans, jusqu'au départ en retraite de la thérapeute. 
L'assurée expliquait avoir été réticente à reprendre un suivi, puis avait accepté de 
voir une psychiatre, depuis environ un an, à la suite du suicide d'un de ses frères. 
Le traitement était inchangé, avec une faible posologie de Cipralex, et les 
entretiens hebdomadaires consistaient essentiellement en une psychothérapie 
d'étayage, très positive selon l'assurée. Le bilan neuropsychologique pratiqué aux 
HUG en 2019 avait mis en évidence un déficit cognitif modéré avec un manque 
de flexibilité mentale, qui auraient été de nature à diminuer la capacité de travail 
pour des tâches à haut niveau d'exigence, étant observé que les tests de validité 
n'avaient pas été effectués. Lors de l’expertise, aucun déficit cognitif ou exécutif 
n'apparaissait cliniquement décelable. L'assurée se plaignait de tristesse 
permanente, qu'elle reliait surtout au décès de son frère, mais il n'était pas identifié 
de franches hypothymie et anhédonie. De plus, le reste de l'examen psychiatrique 
n'était pas contributif. Elle ne verbalisait pas de limitations fonctionnelles sur le 
plan psychique à une reprise d'une activité professionnelle et ils ne retrouvaient 
pas de plainte thymique significative en lien avec les plaintes douloureuses. Les 
plaintes de fatigue ne pouvaient être reliées à une pathologie psychiatrique, mais 
pouvaient être en lien avec un « Cancer related fatigue ».  

Interrogés sur l’évolution de la cohérence et de la plausibilité, les experts ont 
considéré qu’il n'y avait pas d'incohérence entre les éléments rapportés au dossier 
et les plaintes de l’assurée. À l'examen physique, ils avaient retenu des éléments 
évoquant une majoration des plaintes et un comportement partiellement 
démonstratif. Ils n'avaient pas noté de signe de fatigue, qui était aussi une des 
plaintes majeures, ni retrouvé de limitations psychiques dans la gestion de la vie 
quotidienne, ni identifié lors de l'entretien de manifestations thymiques ou 
anxieuses ni d'anhédonie. L'assurée apparaissait autonome dans les actes de la vie 
quotidienne, n’était pas majorante sur le plan des plaintes psychiques, ce qui 
n'éliminait pas la possibilité d'une majoration des plaintes somatiques en 
particulier les douleurs et la fatigue.  

Ainsi, l'assurée était apte à travailler à plein temps dans l'activité exercée en 
dernier lieu, sans réduction de performance. La capacité de travail était ainsi de 
100% dans l’activité habituelle, étant précisé que l'incapacité de travail totale en 
2011 était tout à fait justifiée par l'affection oncologique. Dans une activité 

 
 
 

 

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adaptée ne comportant pas de mouvements répétitifs importants ou nécessitant des 
efforts avec le même membre supérieur droit (gauchère), la capacité de travail 
était de 100%. L’assurée se voyait d'ailleurs travailler dans le domaine du 
nettoyage, activité qui n'était pas très différente en ce qui concernait les 
sollicitations mécaniques de celles d'aide de cuisine qu'elle exerçait auparavant.  

s. Dans une appréciation du 15 aout 2023, le Dr H______ a considéré que le 
rapport d’expertise était convaincant et qu’il n’y avait pas lieu de s’en écarter. 
L’état de santé de l’assurée s’était amélioré dès le 4 août 2023, date à partir de 
laquelle les atteintes à la santé diagnostiquées n’avaient plus de répercussion sur 
la capacité de travail, entière dans toute activité, notamment dans celles d’aide de 
cuisine ou de nettoyeuse. L’intéressée ne devait pas effectuer des mouvements 
répétitifs importants ou qui nécessitaient des efforts avec le membre supérieur 
gauche. 

 Le 5 octobre 2023, l’OAI a informé l’assurée qu’il envisageait de supprimer 
son droit à la rente pour le premier jour du deuxième mois suivant sa décision 
prochaine, dès lors qu’une amélioration notable de son état de santé pourrait être 
retenue dès le 1er décembre 2023.  

b. Par courrier du 1er novembre 2023, la Dre F______ indiqué à l’OAI que 
plusieurs éléments nouveaux étaient survenus depuis son précédent rapport. En 
effet, il y avait une augmentation de l'intensité des douleurs à 9/10, avec une 
extension du territoire douloureux avec des lombo-fessalgies prédominant à 
gauche, des atteintes des petites articulations des mains et des pieds avec des 
signes d'arthrite, à savoir une tuméfaction et une chaleur essentiellement ciblées 
sur les mains et les pieds, des dactylites occasionnelles et des talagies. La raideur 
matinale de 10 minutes avait augmenté à une heure chaque matin, et les réveils 
nocturnes occasionnels étaient désormais présents chaque nuit. Il y avait 
également une aggravation de la fatigue profonde et la présence de sang dans les 
selles, d’acouphènes, de xérophtalmie et la patiente mentionnait également des 
angines à répétition, soit plus de trois par année, avec une raucité de la voix. Dans 
ce contexte, des investigations complémentaires étaient prévues, comprenant un 
large bilan sanguin, une recherche de calprotectine fécale, un bilan radiologique 
avec des radiographies des mains et des pieds avec comparatif des clichés de 
2022, une IRM des deux mains, une IRM lombaire et des sacro-iliaques, ainsi 
qu'une échographie de l'épaule droite. La décision de suppression de la rente avait 
induit chez la patiente un profond découragement, étant rappelé qu’elle avait elle-
même proposé à sa médecin traitant, avant l’expertise, d'augmenter de 20 à 30% 
son temps de travail malgré l'aggravation de ses symptômes dans le but de donner 
un sens à sa vie, de se sentir utile et bien évidemment également pour des raisons 
financières.  

c. En date du 2 novembre 2023, l’assurée a contesté la position de l’OAI. 

 
 
 

 

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d. Dans un rapport du 14 novembre 2023, la Dre B______ a résumé la situation 
médicale de sa patiente. 

e. Par rapport du 15 novembre 2023, la docteure L______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, a indiqué que la patiente avait entamé avec elle un 
suivi psychiatrique psychothérapeutique en août 2022, en raison d'un épisode 
dépressif moyen (F32.1), avec comme symptômes une humeur basse, une 
abrasion des affects, un manque de motivation et de plaisir, une pauvre estime 
d'elle-même, une incapacité à se projeter dans l'avenir et un retrait social. La 
patiente relatait avoir eu plusieurs épisodes dépressifs par le passé, à partir de 
2013, dans le contexte d'un cancer du sein. Elle avait bénéficié d'entretiens 
psychiatriques psychothérapeutiques hebdomadaires et d'un traitement 
médicamenteux d’Escitalopram 10 mg, diminué par la suite à 5 mg en raison des 
effets secondaires. En août 2023 elle avait interrompu son suivi en raison d'une 
amélioration de son état, mais elle avait récemment à nouveau demandé un suivi, 
car elle présentait une recrudescence des symptômes dépressifs. Compte tenu de 
sa fragilité psychique, combinée à toutes les limitations dues à ses problèmes 
physiques, l'interruption de la rente d’invalidité ne semblait pas indiquée dans son 
cas.  

f. Le 11 décembre 2023, le Dr H______ a rendu un avis médical. Après avoir 
résumé les pièces transmises par l’assurée, il a constaté que des examens 
complémentaires étaient en cours dans le contexte d'une aggravation de l'état de 
santé annoncée par la rhumatologue traitante. Sur le plan purement oncologique, 
les nouvelles pièces médicales n'apportaient aucun élément médical nouveau. Le 
spécialiste de la douleur évoquait qu'une activité adaptée aux problèmes de santé 
de l'assurée était bénéfique. Sur le plan psychiatrique, l'appréciation de la 
psychiatre traitante sortait de son champ de compétence étant donné qu'elle 
considérait que « compte tenu de fragilité psychique, combinée à toutes les 
limitations dues à ses problèmes physiques, l'interruption de la rente AI ne 
semblait pas indiquée dans son cas ». Par ailleurs, le fait que le traitement 
demeurait inchangé, avec une faible posologie de Cipralex qui avait été pris en 
compte par l'expert psychiatre, allait à l'encontre d'une aggravation psychique. Le 
rapport de la consultation de la mémoire aux HUG du 29 juillet 2019 avait été 
pris en compte par les experts dans leur évaluation. Il proposait de solliciter une 
copie du rapport des examens complémentaires en cours. 

g. Le 1er février 2024, l’OAI a reçu des rapports relatifs : 

- à une IRM de la colonne lombaire et des sacro-iliaques du 9 novembre 2023 
ayant conclu à des discopathies L4-L5 et L5-S1 modérées sans hernie discale 
ni conflit radiculaire, et à un discret remaniement inflammatoire du coin 
antéro-supérieur de L4 restant non spécifique ; 

- à des radiographies des mains et des pieds du 9 novembre 2023 ayant mis en 
exergue une minime calcification punctiforme en regard de l’extrémité distale 

 
 
 

 

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- 11/26 - 

de l’ulna à droite non spécifique pour une chondrocalcinose au niveau des 
deux mains ; 

- à une échographie de l’épaule droit du 9 novembre 2023 faisant état de signes 
en faveur d’une tendinopathie du sus-épineux ;  

- à une IRM de la main droite du 10 novembre 2023 n’ayant pas montré de 
franc signe de synovite ou de ténosynovite, ni d’érosion osseuse ; 

- à une IRM de la main gauche du 10 novembre 2023 n’ayant pas montré de 
franc signe de synovite ou de ténosynovite, ni d’érosion osseuse ; 

- à une échographie de l’épaule gauche du 16 novembre 2023 concluant à une 
tendinose marquée du tendon supra-épineux avec des signes de conflit  
sous-acromial lors des manœuvres dynamiques ;  

- à des résultats d’analyse sanguine. 

h. Par avis du 15 février 2024, le Dr H______ a relevé une aggravation de l’état 
de santé de l’assurée au vu des atteintes des épaules, essentiellement à gauche, et 
remarqué que les nouveaux documents ne rendaient pas plausible la présence d’un 
rhumatisme inflammatoire du type spondylarthrite ankylosante. Ainsi, l’état de 
santé s’était amélioré dès le 4 août 2023 puis s’était aggravé dès le  
9 novembre 2023. L’atteinte principale était une tendinose du sus-épineux avec 
des signes de conflit sous-acromial à l’épaule gauche et une tendinopathie du sus-
épineux de l’épaule droite, lesquelles avaient des effets sur la capacité de travail. 
Outre les limitations fonctionnelles déjà retenues, les activités nécessitant 
l’utilisation des membres supérieurs au-dessus du niveau des épaules et de la tête, 
et le port de charge de plus de 5 kg devaient être évitées. La capacité de travail 
était nulle dans l’activité habituelle de nettoyeuse ou d’aide de cuisine dès le  
9 novembre 2023, mais entière dans une activité adaptée à partir du 4 août 2023. 

i. Par décision du 13 mars 2024, l’OAI a supprimé le droit à la rente de l’assurée, 
au motif qu’elle disposait d’une entière capacité de travail dans une activité 
adaptée dès le 4 août 2023 et que la comparaison des revenus sans invalidité  
(CHF 48'413.-) et avec invalidité (CHF 48'799.-) ne révélait aucune perte de gain. 
Une amélioration notable pouvait donc être retenue dès le 1er décembre 2023 et la 
rente serait supprimée pour le premier jour du deuxième mois suivant cette 
décision. 

 En date du 2 avril 2024, l’assurée a interjeté recours contre cette décision  
par-devant la chambre des assurances sociales de la Cour de justice. Se référant à 
l’appréciation de ses médecins traitants, elle a souligné que les conclusions du 
SMR quant à sa capacité de travail ne correspondaient pas du tout à la réalité de 
son état de santé.  

La recourante a produit, outre des rapports déjà au dossier : 

 
 
 

 

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- 12/26 - 

- le compte-rendu d’une IRM de la colonne lombaire et du genou droit du  
21 février 2024 ayant conclu, au niveau lombaire, à quelques remaniements 
dégénératifs associés à une anomalie de signal du coin antéro-supérieur de L4 
et dans une moindre mesure du coin antéro-supérieur de L5, compatible  avec 
un Modic inflammatoire, ainsi qu’à une arthrose interfacettaire postérieure 
bilatérale légère à modérée aux étages L4-L5 et L5-S1 ; au niveau du genou, a 
été relevée une anomalie sous-chondrale rétropatellaire sur le versant latérale 
pouvant être compatible avec une lésion ostéochondrale versus un défect 
dorsal patellaire, à corréler à la clinique ; 

- un certificat médical du 26 février 2024 du docteur M______, spécialiste 
FMH en chirurgie orthopédique, attestant d’une totale incapacité de travail du 
27 février au 7 avril 2024 ; 

- un rapport du 25 mars 2024 de Monsieur N______, infirmier spécialisé en 
oncologie, relevant le caractère volontaire de la patiente, dont l’état de santé 
justifiait une réduction du taux d’activité professionnelle. 

b. Dans sa réponse du 23 mai 2024, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a 
rappelé que la rente avait été octroyée en raison de l’atteinte oncologique, laquelle 
ne justifiait plus d’incapacité de travail au vu de la rémission. Les atteintes 
incapacitantes retenues et les empêchements en découlant ne compromettaient pas 
l’exercice d’une activité adaptée. Les limitations fonctionnelles ne semblaient pas 
pouvoir exclure de retrouver un emploi correspondant et même le cumul des 
limitations n’empêchait pas la réintégration de la recourante dans le circuit 
économique. D’ailleurs, l’intéressée avait repris un emploi à raison de 12 heures 
par semaine.  

L’intimé a communiqué un avis du 7 mai 2024, dans lequel le SMR s’est 
déterminé sur les nouveaux rapports produits par la recourante. Le Dr H______ a 
rappelé que l'expert rhumatologue avait constaté que le tonus musculaire de 
l’expertisée était normal, qu'il n'y avait pas d'amyotrophie, que le testing de la 
force n'était pas optimal mais que l'expertisée ne semblait pas faire d'effort 
maximal et annonçait assez vite des douleurs. La mobilité des genoux était 
conservée et il n'y avait pas de signe d'arthrite, pas de signe pour une 
méniscopathie et pas de kyste de Baker perçu par l’expert. L’évaluation des 
genoux de la part de l'expert en rhumatologie ne concordait pas avec l'indication 
retenue pour la réalisation de l'IRM du genou droit le 21 février 2024, dont le 
rapport avait été adressé au Dr M______. Le SMR considérait qu'une activité 
épargnant le genou droit représentait une activité adaptée sans baisse de 
rendement étant rappelé que le Dr M______ n'avait pas retenu d’incapacité de 
travail notable et durable. Au niveau du rachis lombaire, l'IRM avait mis en 
évidence des atteintes dégénératives peu significatives sans sténose canalaire ou 
foraminale qui n'étaient pas susceptibles de modifier les conclusions des experts. 
Concernant le rapport de N______, les experts s'étaient prononcés de manière 
précise et exhaustive concernant les douleurs généralisées, connues depuis le 

 
 
 

 

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- 13/26 - 

début des traitements oncologiques, en constatant d'un point de vue objectif un 
comportement partiellement démonstratif de l’intéressée avec des signes de 
majoration des symptômes lors de l'examen physique. Ils avaient expliqué qu'il 
n'y avait pas d'élément objectif pathologique, que les contrôles oncologiques 
étaient satisfaisants sans aucun argument pour une récidive ou pour une évolution 
métastatique du carcinome du sein, et que l'hormonothérapie ne pouvait plus être 
retenue comme responsable de la symptomatologie vu la longue durée qui s'était 
écoulée depuis son arrêt. Il n'y avait pas de cause rhumatologique pour expliquer 
les plaintes douloureuses, étant relevé que la rhumatologue traitante ne décrivait 
pas d'élément objectif pour une arthropathie inflammatoire, et que l'évaluation 
effectué lors de l'expertise ne retrouvait pas d'élément en faveur d'une arthropathie 
inflammatoire ou d'une maladie auto-immune au sens large. Sur le plan 
psychiatrique, aucun diagnostic n'avait été retenu par l'expert. En conclusion 
l’infirmier en oncologie avait procédé à une appréciation différente de la capacité 
de travail dans le cadre d'une même situation médicale. Partant, les nouvelles 
pièces médicales n'avaient pas apporté d'éléments cliniques objectifs tendant à 
remettre en question ses conclusions du 15 février 2024.  

c. Le 22 mai 2024, la recourante a transmis un nouveau certificat d’arrêt de travail 
à 100% du Dr E______ et une ordonnance de lunettes. 

d. La recourante n’a pas répliqué dans le délai prolongé à cet effet à sa demande. 

 

EN DROIT 

 

1.  

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

1.2 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

1.3 Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la de loi 
sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]).  

Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 

2. Le litige porte sur le bien-fondé de la décision du 13 mars 2024 par laquelle 
l’intimé a supprimé le droit à la rente de la recourante pour le premier jour du 
deuxième mois suivant ladite décision.  

 
 
 

 

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- 14/26 - 

3.  

3.1 Dans le cadre du développement continu de l’AI, la LAI, le règlement du  
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité (RAI - RS 831.201) et l'art. 17 LPGA 
notamment ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (modifications des  
19 juin 2020 et 3 novembre 2021 ; RO 2021 705 et RO 2021 706). 

En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2 et les références). 

Dans les cas de révision selon l'art. 17 LPGA, conformément aux principes 
généraux du droit intertemporel (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1), il convient 
d’évaluer, selon la situation juridique en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, si 
une modification déterminante pour le droit à la rente est intervenue jusqu’à cette 
date. Si tel est le cas, les dispositions de la LAI et celles du RAI dans leur version 
valable jusqu'au 31 décembre 2021 sont applicables. Si la modification 
déterminante est intervenue après cette date, les dispositions de la LAI et du RAI 
dans leur version en vigueur à partir du 1er janvier 2022 sont applicables. La date 
de la modification se détermine selon l'art. 88a RAI (arrêts du Tribunal fédéral 
8C_55/2023 du 11 juillet 2023 consid. 2.2 ; 8C_644/2022 du 8 février 2023 
consid. 2.2.3). 

3.2 En l’occurrence, il n’est pas contesté que le droit à la rente de la recourante est 
né antérieurement au 1er janvier 2022. Toutefois, la question litigieuse est de 
savoir si un motif de révision est survenu, selon l’art. 88a RAI, à compter de cette 
date, de sorte que les dispositions applicables seront citées dans leur nouvelle 
teneur. 

4. Conformément aux art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI, est réputée invalidité, 
l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée, 
résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.  

Selon l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble 
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail 
équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la 
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les 
mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la 
santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De 
plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement 
surmontable (al. 2). 

 
 
 

 

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- 15/26 - 

En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI, a droit à une rente d’invalidité, l’assuré dont la 
capacité de gain ou la capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être 
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement 
exigibles, qui a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% 
en moyenne durant une année sans interruption notable et qui, au terme de cette 
année, est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins.  

La notion d'invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion 
économique et non médicale ; ce sont les conséquences économiques objectives 
de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). 
L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en 
considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant 
des effets sur la capacité de gain de l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I 654/00 du 
9 avril 2001 consid. 1). 

5. L’art. 17 al. 1 LPGA dispose que la rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, 
révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux 
d'invalidité de l'assuré subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, 
ou atteint 100%. 

5.1 Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon  
l’art. 17 LPGA (ATF 149 V 91 consid. 7.5 et les références). La rente peut être 
révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais 
aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la 
capacité de gain ont subi un changement important. Tel est le cas lorsque la 
capacité de travail s'améliore grâce à l'accoutumance ou à une adaptation au 
handicap (ATF 147 V 167 consid. 4.1 et les références).  

Une amélioration de la capacité de gain ou de la capacité d'accomplir les travaux 
habituels de l'assuré n'est déterminante pour la suppression de tout ou partie du 
droit aux prestations qu'à partir du moment où l'on peut s'attendre à ce que 
l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de 
même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans 
interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre  
(art. 88a al. 1 RAI). Le fardeau de la preuve quant à cette amélioration de la 
capacité de travail incombe à l’administration (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.2 et les références). 

Un motif de révision a été retenu notamment lorsqu’une méthode différente 
d’évaluation de l’invalidité s’applique (arrêt du Tribunal fédéral 8C_716/2022 du 
5 juillet 2023 consid. 4.2), lors d’un changement de poste de travail (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_33/2016 du 16 août 2016 consid. 8.1) et lorsqu’une mesure 
de réadaptation a réussi (arrêt du Tribunal fédéral 9C_231/2016 du 1er juin 2016 
consid. 2.1). 

 
 
 

 

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- 16/26 - 

En revanche, il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont 
demeurées inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la 
rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 147 V 167 
consid. 4.1 et les références). Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit 
clairement ressortir du dossier. La réglementation sur la révision ne saurait en 
effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la 
rente (arrêt du Tribunal fédéral I 111/07 du 17 décembre 2007 consid. 3 et les 
références). Le simple fait qu'un diagnostic ne soit plus retenu à la suite d'un 
examen ultérieur ne saurait justifier, à lui seul, la révision du droit à la rente, dans 
la mesure où un tel constat ne permet pas d'exclure l'existence d'une appréciation 
différente d'un état de fait qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé. Une 
modification sensible de l'état de santé ne saurait être admise que si le nouveau 
diagnostic est corroboré par un changement clairement objectivé de la situation 
clinique et par l'amélioration, voire la disparition des limitations fonctionnelles 
précédemment décrites (arrêts du Tribunal fédéral 9C_353/2020 du 5 mai 2021 
consid. 2.2 et les références ; 9C_860/2015 du 1er juin 2016 consid. 4.3).  

Les constatations et conclusions médicales dans le cadre d’une révision doivent 
porter précisément sur les changements survenus par rapport à l’atteinte à la santé 
et à ses effets depuis l’appréciation médicale antérieure déterminante. La valeur 
probante d’une expertise réalisée dans le cadre de la révision du droit à la rente 
dépend donc essentiellement de la question de savoir si elle contient des 
explications suffisantes sur la mesure dans laquelle une modification de l’état de 
santé a eu lieu. Demeurent réservées les situations dans lesquelles il est évident 
que l’état de santé s’est modifié (arrêt du Tribunal fédéral 8C_385/2023 du  
30 novembre 2023 consid. 4.2.3 et les références). 

5.2 La base de comparaison déterminante dans le temps pour l'examen d'une 
modification du degré d'invalidité lors d'une révision de la rente est constituée par 
la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la 
rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et 
une comparaison des revenus conformes au droit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 et la 
référence). 

Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés au point de 
faire apparaître un changement important de l'état de santé motivant une révision, 
le degré d'invalidité doit être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de 
manière correcte et complète, sans référence à des évaluations antérieures de 
l'invalidité (ATF 141 V 9). 

Lorsque la comparaison des états de fait déterminants dans le temps met en 
évidence une modification des circonstances pertinentes, le droit à la rente doit 
être examiné à nouveau sous tous ses aspects factuels et juridiques (« allseitige 
Prüfung »), sans que les évaluations antérieures ne revêtent un caractère 
obligatoire. Il n'est pas nécessaire que ce soit l'élément de fait qui s'est modifié qui 
conduise à fixer différemment le droit à la rente. Selon la jurisprudence, il suffit 

 
 
 

 

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qu'à la suite de la modification d'une circonstance, un autre élément déterminant 
résultant de l'examen complet du droit à la prestation entraîne une augmentation, 
une diminution ou une suppression de la rente. Ainsi, le Tribunal fédéral a retenu 
que, dans le cadre de la nouvelle évaluation de l'état de santé et de la capacité de 
travail, un trouble de santé s'ajoutant au tableau clinique existant ne fait pas 
obstacle à une suppression de la rente. Sont susceptibles de faire l'objet d'une 
nouvelle évaluation, éventuellement divergente, les aspects qui font l'objet d'une 
hypothèse, par exemple les revenus sans et avec invalidité et les hypothèses qui 
les sous-tendent, l'état de santé ou la capacité de travail (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_240/2023 du 14 mars 2024 consid. 7.1.2 et les références). 

5.3 Aux termes de l'art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain ou la capacité 
d’accomplir les travaux habituels de l’assuré s’améliore ou que son impotence ou 
encore le besoin de soins ou le besoin d’aide découlant de son invalidité s’atténue, 
ce changement n’est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit 
aux prestations qu’à partir du moment où on peut s’attendre à ce que 
l’amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va 
de même lorsqu’un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans 
interruption notable et sans qu’une complication prochaine soit à craindre. 

En vertu de l’art. 88bis al. 2 let. a RAI, la diminution ou la suppression de la rente 
notamment prend effet, au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la 
notification de la décision. 

Selon la jurisprudence, le sens et le but de l'art. 88a al. 1 RAI est notamment de 
donner au bénéficiaire de la rente une certaine assurance en ce qui concerne le 
versement régulier de ses prestations. Des modifications temporaires des facteurs 
qui fondent le droit à la rente ne doivent pas conduire à une adaptation par la voie 
de la révision ; au regard de la sécurité du droit, l'octroi d'une rente entré en force 
se doit d'avoir une certaine stabilité. En cas de modification de la capacité de gain, 
la rente doit être supprimée ou réduite avec effet immédiat si la modification 
paraît durable et par conséquent stable (1ère phrase de l'art. 88a al. 1 RAI) ; on 
attendra en revanche trois mois au cas où le caractère évolutif de l'atteinte à la 
santé, notamment la possibilité d'une aggravation, ne permettrait pas un jugement 
immédiat (2e phrase de la disposition). En règle générale, pour examiner s'il y a 
lieu de réduire ou de supprimer la rente immédiatement ou après trois mois, il faut 
examiner pour le futur si l'amélioration de la capacité de gain peut être considérée 
comme durable (arrêt du Tribunal fédéral 9C_78/2018 du 26 juin 2018 consid. 4.1 
et les références).  

6. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193  
consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les 

 
 
 

 

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données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on 
peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450  
consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la 
base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4. et les références ;  
125 V 351 consid. 3b/bb). 

Le but des expertises multidisciplinaires est de recenser toutes les atteintes à la 
santé pertinentes et d'intégrer dans un résultat global les restrictions de la capacité 
de travail qui en découlent. L'évaluation globale et définitive de l'état de santé et 
de la capacité de travail revêt donc une grande importance lorsqu'elle se fonde sur 
une discussion consensuelle entre les médecins spécialistes participant à 
l'expertise. La question de savoir si, et dans quelle mesure, les différents taux liés 
aux limitations résultant de plusieurs atteintes à la santé s'additionnent, relève 
d’une appréciation spécifiquement médicale, dont le juge ne s'écarte pas, en 
principe (ATF 137 V 210 consid. 3.4.2.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_162/2023 
du 9 octobre 2023 consid. 2.3 et les références). 

Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 

 
 
 

 

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recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR 
(ATF 142 V 58 consid. 5 ; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1).  

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a ; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du  
4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références). 

7. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 

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vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références ; 126 V 353 
consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 

8. En l’espèce, la décision litigieuse, par laquelle l’intimé a retenu que l’état de santé 
de la recourante s’était notablement amélioré dès le 1er décembre 2023 et que 
celle-ci disposait d’une entière capacité de travail dans une activité adaptée dès le 
4 août 2023, repose sur le rapport d’expertise du 4 août 2023, ainsi que sur les 
avis du SMR des 15 août et 11 décembre 2023 et du 15 février 2024. 

8.1 S’agissant de la valeur probante de l’expertise du I______, la chambre de 
céans constate d’emblée qu’en dépit des recommandations du SMR, le mandat 
d’expertise n’a pas compris des volets en médecine interne et en oncologie.  

Elle relève également que les experts n’avaient pas à disposition un dossier 
complet lorsqu’ils ont examiné la recourante, soit le 4 juillet 2023 pour le  
Dr J______ et le 10 juillet 2023 pour la Dre K______, puisque le premier n’a pas 
mentionné les examens radiologiques effectués les 6 et 25 avril et le 1er mai 2023, 
et que la seconde ne disposait d’aucun rapport établi par les spécialistes ayant été 
consultés par la recourante. 

8.1.1 Sur le plan somatique, l’expert rhumatologue a diagnostiqué un syndrome 
douloureux chronique sans cause organique, un status après carcinome 
inflammatoire du sein droit en mars 2011, un status après anévrisme de l'artère 
choroïdienne gauche clippé le 30 avril 2013, une ostéopénie traitée et une 
dyslipidémie traitée, et considéré que ces atteintes n’avaient aucune influence sur 
la capacité de travail, entière dans toute activité. 

Le Dr J______ a en outre mentionné un éventuel « Cancer related fatigue », 
précisant qu’un tel diagnostic nécessiterait une expertise en médecine interne. La 
chambre de céans s’étonne donc qu’un tel examen n’ait pas été ordonné dans le 
cadre de l’expertise, à défaut subséquemment par le SMR, lequel avait pourtant 
considéré qu’une expertise en médecine interne était pertinente. 

L’expert a relevé que les douleurs avaient débuté avant l’introduction de 
l’hormonothérapie et n’avaient pas varié depuis la fin de ce traitement, lequel ne 
pouvait plus être tenu pour responsable des douleurs vu le laps de temps écoulé 
depuis sa fin. Toutefois, il est rappelé que la Dre B______ a attribué les douleurs 
diffuses au traitement d’hormonothérapie, mais aussi « post chimiothérapie » (cf. 
rapport des 2 juin 2021), ce qu’elle a maintenu après la fin de l’hormonothérapie 
(cf. rapport du 28 juillet 2022). Il aurait été utile que l’expert s’entretienne avec 
l’oncologue traitante avant de prendre des conclusions dans un domaine qui ne 

 
 
 

 

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relève pas de sa spécialisation. S’il l’avait fait, il aurait pu constater que 
l’oncologue est d’avis que les douleurs musculo-squelettiques sont des séquelles 
du traitement du cancer, notamment de la chimiothérapie (cf. rapport du 14 
novembre 2023). Dans ces circonstances, les explications de l’expert, qui ne s’est 
pas entouré de tous les avis pertinents, ne sont pas convaincantes. 

C’est le lieu de constater que le Dr J______ n’a pas non plus jugé nécessaire de 
prendre des renseignements auprès de la rhumatologue traitante, relevant que cette 
dernière n’avait pas de diagnostic précis quant à l’origine des douleurs et de la 
fatigue. Toutefois, la Dre F______ avait expressément indiqué qu’elle affinait 
encore le ou les diagnostics (cf. rapport du 20 mai 2022), ce qui aurait dû inciter 
l’expert à la contacter.  

L’expert n’a pas discuté le diagnostic de fibromyalgie, affirmant uniquement que 
de nombreux points étaient déclarés douloureux à la palpation et à la mobilisation, 
ce qui allait au-delà de ce qui était habituellement rencontré lors d’une 
fibromyalgie. Cette explication paraît insuffisante pour écarter le diagnostic de 
fibromyalgie au profit d’un syndrome douloureux chronique sans cause 
organique.  

À cet égard, elle observe encore que le Dr J______ a considéré que des examens 
complémentaires ne se justifiaient pas et que l’intéressée adoptait un 
comportement partiellement démonstratif avec des signes de majoration des 
symptômes. Il a noté que la recourante avait signalé des douleurs lors de la 
réalisation de plusieurs exercices, ainsi qu’à la percussion ou à la palpation, 
notamment aux niveaux des genoux, du dos et des épaules. Or, à cette époque, une 
tendinopathie avait déjà été suspectée (cf. rapport d’échographie du 2 mai 2023) et 
les examens d’imagerie ordonnés par les médecins traitants à peine quelques mois 
après l’expertise ont confirmé une tendinopathie du sus-épineux de l’épaule droite 
(cf. rapport d’échographie du 9 novembre 2023) et révélé une tendinose marquée 
du tendon supra-épineux avec des signes de conflit sous-acromial de l’épaule 
gauche (cf. rapport d’échographie du 16 novembre 2023), des discopathies L4-L5 
et L5-S1 (cf. rapport d’IRM du 9 novembre 2023), des remaniements dégénératifs 
de la colonne lombaire et une arthrose aux étages L4-L5 et L5-S1, avec des signes 
compatibles avec un Modic inflammatoire (cf. rapport d’IRM du 21 février 2024), 
ainsi qu’une anomalie sous-chondrale rétropatellaire du genou droit (cf. rapport 
d’IRM du 21 février 2024). 

Si les plaintes de la recourante ont certes été rapportées par l’expert, ce dernier les 
a minimisées, en raison d’un comportement considéré comme « partiellement 
démonstratif » et d’une « majoration des symptômes ». Or, comme déjà relevé, les 
investigations complémentaires ordonnées par les médecins traitants ont permis 
d’objectiver plusieurs atteintes somatiques dont l’expert n’avait pas connaissance. 
De plus, il ressort de l’anamnèse réalisée par le Dr J______ que la recourante a 
signalé des vertiges, ajoutant que ce n’était « pas trop important », qu’elle avait eu 
cinq jours auparavant une hémorragie dans l’œil droit et que le médecin vu la 

 
 
 

 

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veille lui avait dit qu’il n’y avait « rien de grave », qu’elle présentait un 
acouphène, qu’elle tolérait « mieux » lorsqu’il y avait un peu de bruit. Elle ne 
semble donc pas avoir exagéré ses plaintes, dont certaines n’ont pas été prises en 
considération.  

Partant, la chambre de céans considère que les diagnostics physiques retenus par 
l’expert ne résultent pas d’examens complets et d’une étude fouillée, et que les 
douleurs n’ont pas été suffisamment prises en considération.  

8.1.2 Au niveau psychique, la Dre K______ n’a retenu aucun diagnostic et a 
indiqué que celui de syndrome douloureux somatoforme ne pouvait pas être 
admis, en l’absence d’une détresse psychique verbalisée et objectivée. 

À nouveau, la chambre de céans constate que l’experte ne s’est pas déterminée en 
pleine connaissance du dossier, puisqu’elle a indiqué ne disposer d’aucun rapport 
médical concernant le suivi psychologique, que ce soit du précédent thérapeute 
qui avait suivi la recourante durant environ cinq ans, ou de la nouvelle psychiatre 
consultée depuis environ une année à raison d’une séance par semaine. 

Si l’appréciation de l’experte quant à l’état psychologique de l’intéressée au jour 
de l’examen semble avoir été confirmée par la Dre L______, qui a relaté une 
amélioration de l’état de santé en août 2023 (cf. rapport du 15 novembre 2023), 
ses conclusions quant à l’absence d’antécédents personnels significatifs ne sont en 
revanche pas confortées par la psychiatre traitante. Cette dernière a en effet attesté 
que sa patiente relatait plusieurs épisodes dépressifs depuis 2013 et que celui pour 
lequel elle avait commencé à la suivre au mois d’août 2022 était de gravité 
moyenne (cf. rapport du 15 novembre 2023). On rappellera en outre que de 
nombreux somaticiens ont préconisé un traitement psychiatrique, relevant un état 
dépressif réactionnel (cf. rapports du 29 octobre 2021 du Dr E______, du  
20 mai 2022 de la Dre F______, du 28 juillet 2022 de la Dre B______). Ainsi, les 
conclusions de l’experte psychiatre, qui ne reposent pas sur une anamnèse 
complète et détaillée, ne sont pas suffisamment motivées. 

La Dre K______ a écarté tout trouble cognitif ou exécutif, au motif que son 
examen clinique n’avait pas décelé de tels déficits. Cette explication parait 
également insuffisante, étant rappelé que la recourante s’est soumise à un examen 
neuropsychologique à la consultation de la mémoire, lequel a révélé des 
difficultés cognitives (cf. rapport du 29 juillet 2019). L’experte aurait donc dû 
faire réaliser un nouveau bilan objectif et approfondi avant d’écarter les 
conclusions des spécialistes des HUG. 

8.1.3 Les experts ont notamment indiqué qu’ils n’avaient pas retrouvé de signe de 
fatigue, qui était une des plaintes majeures, et que la fatigue ne pouvait pas être 
reliée à une pathologie psychiatrique, mais pouvait être en lien avec un « Cancer 
related fatigue ». 

Outre le fait que ce dernier diagnostic n’a fait l’objet d’aucune investigation, il 
sied de constater que les pièces au dossier font état de troubles du sommeil dus 

 
 
 

 

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aux douleurs (cf. rapport du 29 avril 2022 du Dr E______), de réveils nocturnes et 
d’un sommeil non réparateur (cf. rapport du 20 mai 2022 de la  
Dre F______), de réveils nocturnes quotidiens et d’une aggravation de la fatigue 
profonde (cf. rapport du 1er novembre 2023 de la Dre F______). Il aurait été 
souhaitable que les experts se déterminent sur les troubles du sommeil et leurs 
éventuelles répercussions, étant relevé que la recourante leur a clairement indiqué 
que son sommeil était perturbé par les douleurs, qu’elle avait de la peine à 
s’endormir et se réveillait ensuite. 

Il sera d’ailleurs encore observé que les médecins de la consultation de la 
mémoire ont rapporté que l’importante fatigabilité déclenchait des céphalées après 
un effort mental prolongé (cf. rapport des HUG du 29 juillet 2019), doléances qui 
ont été confirmées par la recourante lors de l’expertise du I______. Les experts 
n’en ont cependant pas tenus compte, ni dans leurs diagnostics, ni dans les 
limitations fonctionnelles. 

Les experts ont également relevé, dans leur rapport commun, que l’intéressée 
apparaissait autonome dans les actes de la vie quotidienne, sans toutefois préciser 
qu’elle leur avait notamment déclaré qu’elle nettoyait chez elle « peu à peu », 
« doucement », et qu’elle se reposait durant la journée, se couchait parfois et se 
massait pour soulager ses douleurs.  

8.1.4 S’agissant de l’évaluation de la capacité de travail, la chambre de céans 
rappellera encore que la recourante a repris une activité professionnelle avant le 
début de la procédure de révision de sa rente, ce dont elle a dûment informé 
l’intimé, et qu’elle a confirmé aux experts qu’elle pensait être apte à travailler à 
temps partiel dans une activité légère. Que l’intéressée ait repris sa précédente 
activité de nettoyeuse à raison de 2 heures par jour ne permet en aucun cas de 
conclure qu’elle serait en mesure d’exercer cette profession à temps complet, ni 
que celle-ci serait adaptée à son état de santé. Elle révèle plutôt la motivation de la 
recourante à travailler à nouveau. 

8.1.5 Dans ces conditions, la chambre de céans considère que le rapport 
d’expertise ne remplit pas les réquisits jurisprudentiels pour se voir attribuer une 
quelconque valeur probante. 

8.2 En ce qui concerne les rapports du SMR, il convient de rappeler que des 
exigences strictes doivent être posées en matière de preuve. 

8.2.1 Dans son avis du 11 décembre 2023, le Dr H______ a considéré que 
l’appréciation de la Dre L______ « sortait de son champ de compétence », 
puisqu’elle avait mentionné que la suppression de la rente ne lui semblait pas 
« indiquée » et que la faible posologie du traitement médicamenteux parlait en 
défaveur d’une aggravation psychique.  

Ces assertions n’emportent pas conviction, puisque la psychiatre traitante a fait 
état d’une recrudescence des symptômes. Lors du début de sa prise en charge, en 
août 2022, elle avait notamment constaté une humeur basse, une abrasion des 

 
 
 

 

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affects, un manque de motivation et de plaisir, une pauvre estime de soi, une 
incapacité à se projeter dans l’avenir et un retrait social. Si cette symptomatologie 
s’est améliorée en août 2023, elle s’est péjorée à l’automne 2023 selon la  
Dre L______. Le SMR ne pouvait écarter l’aggravation signalée en raison de la 
posologie du traitement, sans autre argument. 

8.2.2 Le 15 février 2024, le Dr H______ s’est prononcé sur les résultats des 
investigations radiologiques réalisées postérieurement à l’expertise. Il a admis une 
atteinte au niveau des épaules, essentiellement à gauche, et considéré que ces 
troubles justifiaient des limitations fonctionnelles supplémentaires, lesquelles 
n’étaient pas compatibles avec l’activité habituelle.  

Toutefois, le SMR n’a pas du tout tenu compte des discopathies L4-L5 et L5-S1 et 
de la mise en évidence d’un discret remaniement inflammatoire.  

8.2.3 Par avis du 7 mai 2024, le Dr H______ s’est déterminé sur les nouveaux 
documents produits par la recourante. 

Concernant le genou droit, il a retenu qu’une activité épargnant cette articulation 
était adaptée, tout en soulignant que le rapport du Dr M______ parlait contre une 
atteinte à la santé notable et durable. Il a également considéré que l’évaluation des 
genoux par l’expert rhumatologue ne concordait pas avec l’indication retenue 
pour l’IRM réalisée le 21 février 2024. En effet, le Dr J______ avait constaté une 
mobilité conservée, l’absence de signe d’arthrite, de méniscopathie et de kyste, et 
considéré que l’intéressée ne semblait pas faire l’effort maximal et annonçait 
assez vite des douleurs, sous-entendant ainsi que cette atteinte serait postérieure à 
l’examen du I______. Toutefois, il ressort de l’examen clinique de l’expert que la 
recourante avait déclaré qu’il lui serait difficile de s’accroupir, qu’elle avait 
interrompu le mouvement et s’était plainte de douleurs aux jambes et aux genoux. 
Il a douté de ces doléances, relevant qu’elle s’était accroupie rapidement en fin 
d’examen, disait avoir mal en se tenant les chevilles et s’était relevée sans 
difficulté. L’expert a relevé que l’examen était un peu laborieux « car l’expertisée 
se défend ». Or, comme déjà observé, les examens complémentaires requis par les 
médecins traitants ont révélé plusieurs atteintes somatiques, et ce aux niveaux des 
épaules, du rachis et du genou droit, lesquelles ont été ignorées par l’expert qui a 
considéré que la recourante majorait ses plaintes. S’agissant du Dr M______, 
aucune conclusion ne saurait être tirée de son certificat du 25 mars 2024 destiné 
uniquement a attesté d’un arrêt de travail. 

S’agissant du rachis lombaire, le SMR a estimé que les troubles mis en évidence à 
l’IRM du 21 février 2024 n’étaient pas susceptibles de modifier les conclusions de 
l’expertise, car il s’agissait d’atteintes dégénératives peu significatives sans 
sténose canalaire ou foraminale. Cette explication ne saurait suffire, dès lors que 
les experts ont écarté toute cause organique aux douleurs, alors que des examens 
complémentaires ont précisément permis d’objectiver des troubles. Le  
Dr H______ aurait donc dû justifier les raisons pour lesquelles il concluait que ces 

 
 
 

 

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atteintes, dont une arthrose légère à modérée et des signes compatibles avec un 
Modic inflammatoire, étaient peu significatives et n’entrainaient pas de  
contre-indications supplémentaires. 

8.2.4 Dans ces circonstances, les différents avis du SMR se révèlent également 
dénués de toute force probante. 

8.3 Partant, les pièces médicales produites dans le cadre de la présente procédure 
n’établissent pas, au degré de la vraisemblance prépondérante requis, que l’état de 
santé de la recourante se serait notablement amélioré dès le 1er décembre 2023, ni 
que celle-ci serait apte à exercer une activité adaptée à 100% dès le 4 août 2023.  

La suppression du droit à la rente se révèle donc infondée. 

9. Eu égard à tout ce qui précède, le recours sera admis et la décision du  
13 mars 2024 annulée. 

Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet. 

3. Annule la décision du 13 mars 2024.   

4. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé.  

5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 

Melina CHODYNIECKI 

 La présidente 
 
 
 

Joanna JODRY 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le