# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 71117cb0-3a51-5808-bb78-56b8e8c0ff13
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2025-04-01
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 01.04.2025 A/1425/2024
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1425-2024_2025-04-01.pdf

## Full Text

Siégeant : Blaise PAGAN, Président ; Maria Esther SPEDALIERO et Yves 
MABILLARD, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

    C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1425/2024 ATAS/224/2025 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 1er avril 2025 

Chambre 2 

 

En la cause 

A______ 
représenté par Me Élodie SPAHNI 

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

 

 A______ (ci-après : l’assuré, l’intéressé ou le recourant), né en 1978, marié et 
père de trois enfants nés respectivement en 2011, 2013 et 2022, ressortissant d’un 
État membre de l’Union européenne et titulaire en Suisse d’autorisation 
d’établissement (permis C UE/AELE), est domicilié dans le canton de Genève 
depuis 1987, où il a travaillé en tant que magasinier-cariste, en dernier lieu à 
100% depuis octobre 2005, pour une entreprise de transport de marchandises et 
colis, déménagement et logistique d’entreposage (ci-après : l’employeur). 

b. En raison de lombosciatalgies (S1) du côté gauche, accompagnées de « déficits 
moteurs algiques », l’assuré a consulté, dès le 15 septembre 2017, les urgences 
des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : les HUG). 

Le 12 décembre 2017, il a été opéré aux HUG d’une hernie discale L5-S1 gauche, 
en conflit avec la racine S1 gauche (séquestrectomie et microdiscectomie L5-S1 
par abord interlamaire gauche) par les docteurs B______ et C______, spécialistes 
en neurochirurgie. L’assuré s’est vu prescrire par les HUG un arrêt de travail à 
100% pour cause de maladie, du 12 décembre 2017 au 31 janvier 2018. 

c. Le 19 mars 2018, l’assuré a été licencié, avec effet au 30 juin 2018, par 
l’employeur, qui a précisé avoir tenu compte du délai de protection en cas de 
maladie de 180 jours. 

 Le 5 février 2018, l’assuré a déposé auprès de l’office de l’assurance-invalidité 
du canton de Genève (ci-après : l’OAI, l’office ou l’intimé) une demande de 
prestations de l’assurance-invalidité (ci-après : AI), mesures professionnelles 
et/ou rente, en raison de la hernie discale L5-S1 gauche déficitaire dont il souffrait 
depuis le 15 septembre 2017. 

b. L’OAI a obtenu copie d’un rapport de consultation daté du 23 mars 2018 et 
rédigé par le Dr B______, diagnostiquant une microdiscectomie L5-S1 gauche, le 
12 décembre 2017, compliquée par une brèche duremérienne, ainsi que des 
lombosciatiques gauches persistantes, faisant état d’une rechute relativement 
rapide des symptômes après l’intervention de microdiscectomie réalisée en 
décembre 2017, et préconisant une cure de cortisone, ainsi que la réalisation 
d’une imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) lombaire. 

c. À la demande de l’office, le docteur D______, spécialiste en médecine interne 
générale et médecin généraliste traitant, a complété un rapport le 25 octobre 2018, 
dans lequel il a confirmé le diagnostic de hernie discale L5-S1 opérée. La capacité 
de travail était nulle, depuis le 12 décembre 2017, dans tout « travail de force ». 
En revanche, il jugeait ladite capacité de travail entière (100%) dans une activité 
adaptée. Les limitations fonctionnelles étaient des lombalgies, donc afférentes au 
dos, et une réadaptation lui paraissait envisageable dans l’immédiat. Le Dr 
D______ a qualifié le pronostic de « bon, mais très long 1-2 ans ». 

 
 
 

 

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Le Dr D______ a joint copie d’un rapport établi le 11 juillet 2018 par les 
docteures E______ et F______, de la consultation ambulatoire de la douleur des 
HUG, relatant en substance que l’assuré souffrait de lomboradiculalgies L5-S1 à 
gauche, non soulagées par le traitement actuel et qui limitaient ses activités 
professionnelles, respectivement ses loisirs. Le score de Beck (14/63) était 
compatible avec un épisode dépressif léger et le score de sévérité de l’insomnie 
(16/28) avec une insomnie clinique modérée, le sommeil étant perturbé par les 
douleurs et parfois limité à deux heures par nuit. L’assuré avait été encouragé à 
reprendre progressivement le fitness, la piscine, la marche sur tapis et le rameur, 
afin de renforcer sa musculature paravertébrale et abdominale, de réduire ses 
douleurs et de prévenir la récidive de problèmes dorso-lombaires. Une 
consultation avait été organisée pour discuter l’opportunité d’un suivi par le biais 
du programme « ProMIDos ». 

d. Le 22 novembre 2018, l’OAI a reçu copie d’une expertise réalisée le 
26 août 2018 à la demande de l’assurance perte de gain par la docteure G______, 
spécialiste FMH en rhumatologie, médecine physique et rééducation. La 
Dre G______ y a retenu les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de 
lombosciatalgies S1 persistantes à gauche, ainsi que de « status post-opératoire de 
séquestrectomie et microdiscectomie du disque L5-S1 le 12 décembre 2017 avec 
persistance d’un résidu herniaire, fibrose autour de la racine S1 gauche à son 
niveau récessal, et aspect dégénératif MODIC I sur les plateaux adjacents de L5 et 
S1 ». Selon cette experte, c’était la problématique de lombosciatique qui limitait 
fonctionnellement l’assuré. L’intéressé ne participait que très peu aux tâches 
ménagères et se déplaçait autour de son domicile pour amener ses enfants au parc. 
Malgré tout, il avait pu partir en voiture en Espagne pour les vacances, la conduite 
ayant été assumée par sa femme. L’assuré décrivait des douleurs plutôt 
mécaniques, exacerbées lors de mouvements et de positions statiques. Il avait été 
instauré un traitement par Prégabaline et par patchs de Fentanyl (analgésique 
opioïde), ayant permis de réduire les douleurs (de l’ordre de 30% à 40%). 
À l’examen, il avait été constaté une raideur du rachis lombaire, un Schober, ainsi 
que des contractures importantes du carré des lombes à gauche. La marche n’était 
en revanche pas altérée et l’intéressé pouvait se vêtir/se dévêtir. Il existait une 
importante kinésiophobie et l’expertisé n’avait pas eu de rééducation post-
opératoire digne de ce nom. La Dre G______ estimait que, dans la profession 
antérieure de magasinier-cariste, la capacité de travail était nulle ; en effet, cette 
profession était contraignante, avant tout en raison du maintien de positions 
statiques, et elle nécessitait la manutention de marchandises, mais également 
l’utilisation d’un élévateur en position debout sur une plateforme sensible aux 
vibrations, ainsi que l’utilisation d’un « clark » (chariot élévateur) sans 
amortisseurs, en position assise pendant plusieurs heures ; en outre, les 
transbordements de marchandises étaient parfois effectués manuellement, ce qui 
impliquait des contraintes mécaniques. Dans une activité adaptée, la Dre 
G______ jugeait la capacité de travail nulle « pour l’instant », précisant que 

 
 
 

 

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l’amélioration constatée demeurait insuffisante, vu la persistance d’une 
importante raideur lombaire et d’une kinésiophobie. Elle a suggéré une prise en 
charge par un physiothérapeute spécialisé dans les cas « post-opératoires 
lombaires », ainsi que l’introduction d’un traitement de Dexaméthasone. Le 
pronostic d’amélioration était bon pour la problématique de la lombosciatalgie, 
dans un horizon de trois à six mois. 

e. Selon un avis du 14 février 2019, le docteur H______, du service médical 
régional de l’AI (ci-après : SMR), au vu notamment de l’évaluation effectuée par 
le Dr D______ (cf. rapport du 25 octobre 2018), la capacité de travail de l’assuré 
était nulle, depuis le 15 septembre 2017, dans l’ancienne profession de 
magasinier-cariste, mais entière dans toute activité respectant les limitations 
fonctionnelles d’épargne lombaire (changement des positions assise et debout à la 
demande, pas de port de charges supérieures à 5 kg, ni travail de force, ni de 
positions penchées en avant ou en porte-à-faux), ceci depuis le mois de mars 2018 
(c’est-à-dire six mois après l’opération). 

f. Le 15 février 2019, l’OAI a transmis à l’assuré un préavis (projet) de décision 
de refus de rente et de mesures professionnelles, fondé sur une capacité de travail 
entière, dès le mois de mars 2018, dans toute activité adaptée à l’état de santé, 
ainsi que sur un degré d’invalidité de 0%. 

g. Par pli du 7 mars 2019, l’assuré a formé opposition contre ce préavis, arguant 
qu’en mars 2018, il n’était pas remis de son opération et demeurait donc 
incapable de travailler à 100% (quelle que soit la profession considérée), qu’en 
outre, la perspective de reprendre une activité professionnelle dans son ancien 
domaine lui paraissait « plus qu’incertaine » et que, sur la base des échanges qu’il 
avait eus avec une « conseillère » de l’OAI, il avait pensé pouvoir bénéficier de 
mesures de réinsertion. 

À l’appui de son opposition, l’assuré a joint un rapport du 4 mars 2019 du 
Dr D______. Celui-ci affirmait que son patient lui paraissait avoir droit à des 
mesures professionnelles, raison pour laquelle il invitait l’office à revoir sa 
position. En effet, l’assuré avait subi un échec opératoire ayant brisé sa carrière 
professionnelle, souffrait quotidiennement depuis lors et devait prendre de 
puissants médicaments (dont de la cortisone), ce qui avait modifié profondément 
sa morphologie ainsi que ses aptitudes physiques et psychologiques. À son sens, 
c’était le rôle de l’OAI de prendre les mesures adaptées pour un assuré qui avait 
été opéré de manière précipitée et pour des résultats « plus que négatifs ». 

h. Dans un courriel adressé le 1er avril 2019 à la conseillère en réadaptation 
professionnelle de l’OAI, le Dr D______ a indiqué qu’à son sens, l’assuré ne 
pourrait exercer une activité adaptée qu’à 50% et avec un rendement diminué 
compte tenu du fait qu’il ne pouvait pas rester assis longtemps ni porter des 
charges, de sorte qu’il « [relevait] d’une rente à 50% ». 

 
 
 

 

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i. Invité par le SMR à préciser quelle aggravation de l’état de santé justifiait son 
évaluation désormais différente de la capacité de travail (chiffrée initialement à 
100% dans le rapport du 25 octobre 2018, puis à 50% dans le courriel du 
1er avril 2019), respectivement s’il retenait une erreur d’indication opératoire, le 
Dr D______ a répondu, le 10 mai 2019, que suite à son opération en 
« semi-urgence » (microdiscectomie L5-S1) le 12 décembre 2017 pour une hernie 
discale L5-S1 gauche et une sciatalgie S1 gauche, l’assuré avait « mal évolué » en 
post-opératoire, développant un MODIC I (L5-S1), des douleurs résiduelles 
(évaluées à 7/10), ainsi que des limitations fonctionnelles majeures. Les 
traitements entrepris jusqu’ici (infiltration, physiothérapie, anti-inflammatoires) 
s’étaient soldés par un échec et par une prise de poids de plus de 10 kg. En 
revanche, il n’y avait pas d’erreur médicale ou chirurgicale. Le Dr D______ 
maintenait que l’assuré ne pourrait plus exercer un métier impliquant des 
mobilisations, ce qui excluait tout travail physique. Par ailleurs, les possibilités de 
reconversion lui paraissaient très limitées, étant donné que l’assuré ne pouvait pas 
travailler plus de 15 minutes en position assise. Selon lui, il convenait d’accorder 
à l’assuré une rente d’au moins 50%, l’autre 50% étant destiné à un travail 
« occupationnel » où le rendement serait réduit ; « ainsi, il [n’était] pas exclu 
qu’on arrive à un 70% (rente entière), mais le maintien d’une activité 50% [était] 
essentiel ». 

Était annexé un rapport de consultation spécialisée du rachis du service de 
rhumatologie des HUG réalisée le 13 septembre 2018 par le docteur I______, 
spécialiste FMH en rhumatologie et médecine interne générale, médecin adjoint 
agrégé, et le docteur J______, médecin interne, qui posaient le diagnostic de 
lombalgies communes chroniques et faisaient des propositions de traitements. 

j. À la demande formulée le 28 mai 2019 par le SMR selon lequel « il [était] 
manifeste que l’état de santé de l’assuré [n’était] pas stabilisé », le Dr D______ a 
complété un nouveau rapport le 1er juillet 2019 (date aussi de sa dernière 
consultation), dans lequel il a fait état d’une « lente aggravation des symptômes » 
et d’une capacité de travail nulle dans l’activité antérieure de magasinier, ainsi 
que « dans une autre activité adaptée telle que » (préimprimé) 
« selon profession » (écrit à la main).  

k. À la demande formulée le 18 octobre 2019 par le SMR qui estimait manquer 
d’informations sur les atteintes lombaires et leurs éventuelles répercussions sur la 
capacité de travail, l’OAI a ordonné un « examen clinique rhumatologique » de 
l’assuré auprès du docteur K______, spécialiste FMH en médecine physique et 
réadaptation ainsi que rhumatologie, médecin auprès du SMR. 

Dans son rapport du 4 février 2020, consécutif à un entretien et examen clinique 
effectué le 21 janvier 2020, le Dr K______ a retenu les diagnostics avec 
répercussion sur la capacité de travail de « lombalgies chroniques, avec un déficit 
de réflexes et de sensibilité, dans un contexte de status post cure de hernie discale 
L5-S1. M54.5 » (diagnostic principal), ainsi que de « remaniement des plateaux 

 
 
 

 

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inflammatoires de type MODIC en L5-S1 » et de « fibrose périradiculaire 
postopératoire en L5-S1, récessale [gauche] » (diagnostics associés). À l’issue de 
son examen clinique (auquel s’ajoutaient l’énoncé des documents du dossier et 
l’anamnèse), le Dr K______ a conclu que, dès le 25 octobre 2018 (date du rapport 
du Dr D______), une activité adaptée lui paraissait exigible à raison de 2 x 3 
heures par jour, « permettant à l’assuré d’avoir une pause plus importante à midi 
et une diminution de 20% de rendement en relation avec le syndrome rachidien 
retenu et la composante inflammatoire » ; il en résultait une capacité de travail de 
60% dans une activité adaptée. Les limitations fonctionnelles étaient les 
suivantes, pour le rachis lombaire : pas de mouvements répétés de 
flexion-extension du tronc, pas d’attitude prolongée en porte-à-faux, pas de port 
de charges répété au-delà de 5 kg, occasionnel jusqu’à 10 kg, pas de station assise 
ou debout prolongée au-delà de 45 minutes. Pas de marche sans s’arrêter au-delà 
du kilomètre, pas de montée-descente d’escaliers. Par rapport à l’expertise 
réalisée par la Dre G______ en août 2018, le Dr K______ estimait que l’état de 
santé s’était amélioré, vu notamment l’absence (désormais) de sciatalgie irritative 
gauche, d’une contracture du carré des lombes à gauche, et la force (désormais) 
normale lors de la flexion plantaire de la cheville gauche. Le pronostic était bon 
au niveau neurologique et moyen quant à l’évolution des troubles dégénératifs du 
rachis lombaire bas. En cas d’octroi de rente, la situation devrait être révisée dans 
deux ans. 

l. Dans une brève note datée du 23 mars 2020, le Dr D______ a, estimé 
l’incapacité de travail à 80%, « le 20% restant ayant un caractère occupationnel ». 

Était joint un « bilan multidisciplinaire ProMIDos » du 11 mars 2020, émanant du 
service de rhumatologie des HUG et signé « pour l’équipe ProMIDos » par le 
Dr I______. Il y était retenu les diagnostics d’état dépressif sévère et de 
« lombalgies communes chroniques, contexte de MODIC I dans le contexte d’une 
discectomie ». Des « tests de force normés » avaient tous mis en évidence des 
résultats inférieurs aux scores attendus et certains d’entre eux n’avaient pas pu 
être terminés. Toujours selon ledit rapport, les lombalgies chroniques 
post-discectomie que présentait l’assuré étaient très invalidantes, et un bilan avait 
mis en évidence l’intrication de « nombreux facteurs de chronicité » ainsi qu’un 
état dépressif trop intense pour envisager une prise en charge multidisciplinaire, 
telle que celle proposée par « ProMIDos ». Le docteur L______, psychiatre, avait 
proposé une prise en charge intensive dans un centre spécialisé (CAPPI). Par 
ailleurs, les médecins des HUG jugeaient qu’au vu de l’importance et de 
l’intrication de sévères problématiques somatiques et psychiatriques, il leur 
paraissait peu probable qu’une amélioration clinique suffisante pour retrouver une 
capacité professionnelle ait lieu dans les 12 à 18 mois à venir. 

m. À la suite d’une demande d’expertise psychiatrique formulée le 27 avril 2020 
par le SMR, l’OAI a mandaté le docteur M______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, en vue de réaliser cette expertise. Dans son rapport 

 
 
 

 

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du 15 octobre 2020 signé avec la psychologue FSP N______, le Dr M______, qui 
avait eu un entretien le 23 juin 2020 avec l’expertisé, a retenu les diagnostics sans 
répercussion sur la capacité de travail de trouble dépressif léger et de personnalité 
à traits anxieux. Sur la base de son appréciation du cas, l’expert a estimé que la 
symptomatologie dépressive n’était pas significative ou incapacitante et que, 
partant, l’assuré était capable, sous l’angle psychiatrique, de travailler à raison de 
8 heures par jour, sans diminution de performance. L’expert a précisé que les 
troubles psychiques n’étaient pas au premier plan, de sorte que l’incapacité de 
travail et (l’éventuelle) activité adaptée devaient être appréciées à l’aune des 
limitations fonctionnelles d’ordre somatique. 

n.  Par avis du Dr H______ du 27 octobre 2020, le SMR s’est rallié aux 
conclusions du Dr M______, relevant que, sur la base de l’expertise, on pouvait 
considérer que l’intéressé n’avait présenté qu’un épisode anxio-dépressif 
réactionnel et non durable, entre les mois de mars et juin 2020. Il fallait donc s’en 
tenir aux conclusions du Dr K______, dont il ressortait une capacité de travail 
nulle dans la profession antérieure, mais de 60%, dès le 25 octobre 2018, dans 
toute activité adaptée aux limitations fonctionnelles. 

o. Dans un « rapport de surveillance – MOP » daté du 15 avril 2021, la conseillère 
en réadaptation de l’OAI a indiqué que, lors d’un entretien avec l’assuré, il avait 
été évoqué les domaines de la mécanique et de l’informatique ; l’assuré avait 
consulté des cours de formation en informatique dans différentes écoles 
genevoises, qui l’intéressaient beaucoup, mais il restait à déterminer si ses bases 
scolaires étaient suffisantes pour réussir dans ce genre de formation. Un poste de 
logisticien paraissait également envisageable, dans un domaine léger. Comme 
l’assuré n’avait pas pu se déterminer sur le choix d’une formation, il lui avait été 
proposé une mesure d’orientation professionnelle ayant pour objectif d’affiner et 
tester ces pistes, de manière à ce qu’il puisse se décider pour un projet 
professionnel futur « sous forme d’un reclassement ». 

Par communication du même 15 avril 2021, l’OAI a indiqué à l’assuré qu’il lui 
accordait une mesure d’orientation professionnelle de trois mois dès le 
19 avril 2021 auprès des Établissements publics pour l’intégration (ci-après : 
les EPI). 

Invité par l’avocate de l’assuré (constituée à fin mars 2021) à différer la date de 
début du stage (dans la mesure où l’assuré devait s’occuper seul de ses enfants le 
mercredi et durant les vacances scolaires), la conseillère en réadaptation de l’OAI 
a répondu, par courriel du 27 avril 2021, que la mesure se déroulerait finalement 
du 3 mai au 2 juillet 2021 (deux mois au lieu de trois), à un taux de 60% et avec 
une dispense pour les mercredis. 

p. Dans un courriel adressé à l’OAI le 8 juin 2021, une maître de réadaptation 
auprès des EPI, a fait part de son « inquiétude » quant à l’élaboration d’une piste 
professionnelle, à l’issue des cinq semaines d’observation effectuées auprès des 

 
 
 

 

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EPI. En effet, bien que l’assuré relatait une amélioration de son moral depuis le 
début de la mesure, il déplorait également d’intenses douleurs, qui l’empêchaient 
de maintenir durablement les positions assise et debout. L’alternance très 
fréquente des positions (toutes les 15 minutes, malgré un bureau et une chaise 
ergonomiques) altérait le rythme de travail et entraînait des problèmes de 
concentration, respectivement une lenteur dans l’apprentissage. Même dans le 
cadre d’une formation en école, l’assuré ne paraissait pas en mesure de rester assis 
pendant une journée ordinaire de formation (demi-journée ou journée entière). 
Dans le cadre des entretiens individuels, l’alternance des positions était même 
plus fréquente (toutes les 7 à 10 minutes) et la position debout était la mieux 
supportée. L’assuré avait pris rendez-vous avec son médecin traitant en raison de 
névralgies, résistantes aux antalgiques. 

q. Dans un bref rapport du 21 juin 2021, le Dr D______ a indiqué qu’en dépit 
d’un horaire réduit, l’assuré, qui effectuait son stage d’orientation professionnelle 
à 60%, se plaignait de lombalgies « constantes et invalidantes », exacerbées aussi 
bien en position assise prolongée que lors des mouvements de tous les jours. Le 
médecin a ajouté que ces douleurs seraient responsables d’insomnies et de 
céphalées de tension ou de migraines. Il avait encouragé son patient à terminer 
son stage pour permettre d’évaluer au mieux sa capacité résiduelle de travail. Il en 
concluait qu’à la lumière des déclarations de son patient, la meilleure option lui 
semblait être une rente couplée à un travail occupationnel. 

r. Dans un rapport du 29 juillet 2021 signé par la maître susmentionnée et un 
autre maître de réadaptation, les EPI ont conclu qu’au vu du déroulement de la 
mesure d’orientation professionnelle (présence de 18 heures par semaine, 
changements de positions toutes les 15 minutes, interruptions répétées des 
activités jusqu’à 15 minutes par heure, tonus particulièrement bas, fatigabilité, 
concentration très discontinue), il n’avait pas été possible d’affiner les pistes 
professionnelles de la mécanique et de l’informatique. Les EPI estimaient que les 
capacités d’apprentissage de l’assuré devaient lui permettre d’aborder une 
formation pratique avec des éléments théoriques, mais que celles-ci n’étaient 
actuellement pas mobilisables. Ils préconisaient d’investiguer le domaine 
administratif (planification logistique), mais « pour autant que les difficultés 
physiques et de concentration observées se stabilisent ». En accord avec l’OAI, 
l’assuré était sorti des effectifs des EPI au terme de la mesure, le 2 juillet 2021. 

s. Dans un « rapport final – MOP » daté du 10 août 2021 la conseillère en 
réadaptation de l’OAI a exposé que, même si la mesure effectuée aux EPI avait 
été entravée par des interruptions répétées, en raison d’une recherche de positions 
antalgiques, il en était également ressorti de nombreux points « positifs et 
exploitables » dans l’économie. D’après ladite conseillère, le bref rapport du 
21 juin 2021 du Dr D______ ne contenait pas d’éléments objectivants permettant 
de s’écarter de l’avis exprimé par le SMR sur la base des rapports des 
Drs K______ et M______. L’assuré pouvait prétendre à un poste dans le domaine 

 
 
 

 

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administratif ou logistique (comprenant des tâches de planification, accueil, 
préparation de commande, facturation, livraison et conseils clients) ; il s’agissait 
là d’un domaine adapté, réaliste et réalisable sur le marché ordinaire de l’emploi, 
dans lequel l’intéressé pouvait travailler à un taux de 75% avec une baisse de 
rendement de 20%. 

t. Le 16 août 2021, dans un document intitulé « détermination du degré 
d’invalidité » la conseillère en réadaptation de l’office a effectué une comparaison 
des revenus sans et avec invalidité. 

u. Par décision du 3 novembre 2021, l’OAI a accordé à l’assuré une rente entière 
d’invalidité du 1er septembre 2018 au 31 janvier 2019, puis un quart de rente 
d’invalidité dès le 1er février 2019 (plus les rentes pour les deux enfants). L’assuré 
avait en effet présenté une totale incapacité de travail et de gain dès le 
15 septembre 2017, de sorte qu’à l’issue du délai de carence d’un an, en 
septembre 2018, son degré d’invalidité était de 100%. Par la suite, dès le 
25 octobre 2018, l’assuré avait recouvré une capacité de travail de 75%, avec une 
diminution de rendement de 20%, dans une activité adaptée à ses limitations 
fonctionnelles, pour laquelle il avait été formé, grâce aux mesures de 
réadaptation. Compte tenu d’une réduction – ou abattement – supplémentaire de 
15% par rapport au salaire d’invalide (cf. document « détermination du degré 
d’invalidité »), la comparaison des gains mettait en évidence un degré d’invalidité 
de 41%, ce qui entraînait le passage à un quart de rente dès le 1er février 2019, 
trois mois après l’amélioration de l’état de santé. 

 Par l’entremise de son conseil, l’assuré a saisi la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre des assurances sociales ou la 
chambre de céans) d’un recours le 6 décembre 2021 (enregistré sous le n° de 
cause A/4138/2021). Il a conclu principalement à l’annulation de la décision du 
3 novembre 2021 en tant qu’elle ne lui accordait qu’un quart de rente dès le 
1er février 2019, et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 
1er septembre 2018 (et au-delà du 31 janvier 2019), subsidiairement à la mise en 
œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire et à l’octroi, « dès que son état 
de santé le [permettrait] », de mesures d’ordre professionnel, notamment d’un 
reclassement. Plus subsidiairement encore, il a requis le renvoi de la cause à 
l’office pour instruction complémentaire. 

b. Dans sa réponse du 27 janvier 2022, l’intimé a conclu au rejet du recours, puis 
le recourant a répliqué le 24 mars 2022, persistant dans les conclusions de son 
recours. 

c. Par arrêt du 22 novembre 2022, la chambre des assurances sociales a admis 
partiellement le recours, a annulé la décision du 3 novembre 2021 en tant qu'elle 
réduisait (à un quart de rente), dès le 1er février 2019, la rente entière d'invalidité 
allouée au recourant (étant rappelé incidemment que le droit à une rente entière 
avait déjà été reconnu par l’office pour la période courant du 1er septembre 2018 

 
 
 

 

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au 31 janvier 2019), et a renvoyé la cause à l'intimé pour instruction 
complémentaire, puis nouvelle décision, dans le sens des considérants (dispositif). 
Plus précisément, la cause était renvoyée à l’intimé pour instruction 
complémentaire, à charge pour celui-ci de mettre en œuvre une expertise en 
rhumatologie auprès d’un expert indépendant. À l'issue de cette instruction, 
l'intimé rendrait une nouvelle décision statuant sur le droit à une rente d’invalidité 
pour la période courant depuis le 1er février 2019 (consid. 18). 

En effet, dans la mesure où des doutes subsistaient quant à la fiabilité et à la 
pertinence des constatations médicales effectuées par le service médical interne 
de l'assurance – le SMR –, il se justifiait de renvoyer la cause à l’intimé pour qu'il 
mette en œuvre une expertise médicale indépendante. Dans ce contexte, il 
conviendrait notamment que l’OAI invite l’expert à se déterminer sur les 
conclusions du Dr K______, d’une part, et sur celles des EPI, du Dr D______ et 
du service de rhumatologie des HUG, d’autre part, et sur le type d'activité adaptée 
que le recourant serait le cas échéant à même d'exécuter, en précisant à quel taux 
et depuis quelle date (consid. 16.5). 

Si l’expertise confirmait l’existence d’une capacité résiduelle de travail 
exploitable, il appartiendrait à l’office de déterminer quelles (nouvelles) mesures 
d’ordre professionnel mettre en œuvre (consid. 18). À cet égard, à l’issue du stage 
aux EPI, la mesure d’orientation professionnelle n’avait pas atteint son but et, 
dans ces conditions, l’intimé n'était pas en droit de mettre un terme aux mesures 
de réadaptation. Par conséquent, si l’expertise rhumatologique à venir confirmait 
l’existence d’une capacité résiduelle de travail exploitable, il appartiendrait à 
l’intimé de reprendre les mesures de réadaptation (éventuellement en accordant au 
recourant une nouvelle mesure d’orientation professionnelle, puis un 
reclassement), de façon à ce que l’intéressé puisse obtenir une ou plusieurs cibles 
professionnelles exploitables (consid. 17.4). 

 Dans le cadre de l’instruction complémentaire mise en œuvre par l’OAI à la 
suite de cet arrêt, une expertise rhumatologique a été réalisée par le docteur 
O______, spécialiste FMH en rhumatologie et expert médical SIM, qui a eu un 
entretien avec l’expertisé et un examen clinique le 29 juin 2023 et a rendu son 
rapport d’expertise le 6 octobre 2023. Cet expert a posé le diagnostic, ayant une 
incidence sur la capacité de travail, de lombalgies chroniques, avec un déficit de 
réflexes et de sensibilité, dans un contexte de status post cure de hernie discale et 
d’atteinte axonale séquellaire de la racine S1 gauche d’importance moyenne, ainsi 
que le diagnostic, sans incidence sur la capacité de travail, de déchirure du 
ménisque interne du genou gauche, problème actuellement peu symptomatique et 
pouvant si nécessaire être traité par un traitement médical ou chirurgical. Dans 
l’activité habituelle, la capacité de travail était nulle depuis le 15 septembre 2017, 
de manière permanente et définitive. Les limitations fonctionnelles étaient : pas de 
mouvements répétés de flexion-extension ni rotation du tronc, pas d’attitude 
prolongée en porte-à-faux, pas de port de charges répété au-delà de 5 kg, 

 
 
 

 

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occasionnel jusqu’à 10 kg, pas de station assise ou debout prolongée au-delà de 
1h00, pas de marche sans s’arrêter au-delà du kilomètre, pas de montée-descente 
d’escaliers, ni d’échèles, ni d’échafaudages. L’état de santé s’était stabilisé à partir 
de mars 2019. Dans une activité adaptée, la capacité de travail de l’assuré avait été 
de 100% (« taux global ») dès le 4 mars 2019, mais s’était dégradée 
progressivement jusqu’à un plancher de 60% comme évalué par le SMR le 21 
janvier 2020. Ce taux était « uniquement motivé par le déconditionnement 
professionnel et physique qui [découlait] de la longue période d’inactivité ». À 
partir dudit 21 janvier 2020, parfois remplacé par le 24 janvier 2020, ce taux de 
60% devait être considéré comme « stabilisé chez un assuré qui [maintenait] une 
vie sociale et familiale normale et [pouvait] partir en vacances en supportant un 
long voyage en voiture », respectivement était « stable jusqu’à ce jour et pour le 
futur d’un point de vue médico-assécurologique, en écartant les facteurs non 
médicaux ». « Si l’assuré [suivait] des mesures de réentraînement à l’effort de 
manière motivée, et [trouvait] la motivation pour participer à un programme de 
physiothérapie active de manière assidue et qu’il [améliorait] son activité 
physique de base en suivant les recommandations de l’OMS [Organisation 
mondiale de la santé] de manière adaptée à son état de santé, ce taux de 60% 
devrait progressivement s’améliorer ». 

Dans ce rapport d’expertise était résumé un rapport du 13 juin 2022 du docteur 
P______, radiologue FMH, à la suite d’une IRM de la colonne lombo-sacrée 
réalisée le même jour, qui concluait à un « statut post-opératoire L5-S1 gauche 
avec épaississement d’allure séquellaire de la racine S1, sans récidive de hernie 
discale visible ; transformation des modifications œdémateuses de type MODIC I 
visibles sur l’examen précédent du 20 mars 2018 en modification séquellaires, 
graisseuses, de type MODIC II ». En outre, l’expert rhumatologue citait ainsi la 
conclusion d’un rapport d’IRM du genou gauche du 20 juin 2022 : « Déchirure 
horizontale du ménisque médial, de la corne postérieure au segment moyen avec 
volumineux kyste para méniscal de 4,5 x 2,4 x 0,9 cm. Petite déchirure 
horizontale du ménisque latéral. Intégrité des revêtements chondraux et des 
structures ligamentaires ». 

Était annexé au rapport d’expertise un rapport du 21 août 2023 du 
docteur Q______, spécialiste FMH en neurologie, qui, à la demande de l’expert 
rhumatologue, avait vu l’assuré le 21 août 2023. Selon ledit neurologue, les 
« éléments, cliniques (aréfléchie achiléenne, discrète atrophie du mollet gauche, 
hypoesthésie du pied de territoire S1, fasciculation et crampes du mollet) et à 
l’ENMG (NDR : électroneuromyographie) (activité volontaire modérément 
diminuée dans les muscles jumeaux interne et externe gauches) [traduisaient] une 
atteinte radiculaire S1 gauche, séquellaire, sans élément pour une atteinte 
aiguë » ; « sans pouvoir la quantifier précisément, on [pouvait] estimer l’atteinte 
axonale de la racine S1 comme moyennement importante ». 

 
 
 

 

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b. Dans un rapport du 16 octobre 2023, le SMR, par le docteur R______, a fait 
siennes les conclusions de l’expert O______ et a conclu à une capacité de travail 
exigible, dans une activité adaptée, de 0% dès le 15 septembre 2019, de 100% à 
partir du 4 mars 2019 et de 60% depuis le 24 janvier 2020. Le réentraînement à 
l’effort de manière motivée, le programme de physiothérapie active de manière 
assidue et l’amélioration de l’activité physique de base, préconisés par l’expert 
rhumatologue, étaient des « mesures recommandées mais non exigibles ». Sous la 
question « En cas d’octroi de prestations, révision suggérée sur le plan médical », 
était répondu « Sans objet ». 

c. Dans un document « mandat de réadaptation » rédigé le 6 décembre 2023, la 
responsable de l’équipe réadaptation de l’office – pas la même personne que la 
conseillère en réadaptation professionnelle mentionnée plus haut – a, « après 
évaluation de la situation », considéré que les conclusions du service de 
réadaptation de 2021 étaient toujours d’actualité. Partant, des mesures d’ordre 
professionnel n’apparaissaient effectivement ni nécessaires ni de nature à rétablir, 
maintenir ou améliorer la capacité de gain de l’intéressé. 

d. Le 13 décembre 2023, dans un document intitulé « détermination du degré 
d’invalidité » ladite responsable a effectué une comparaison des revenus sans et 
avec invalidité, en 2019 (perte de gain de 1.18%) ainsi qu’en 2020 (perte de gain 
de 45.04%), et, le lendemain 14 décembre 2023, un collaborateur de la division 
gestion de l’OAI a réactualisé la perte de gain en 2024, la portant à 39.99%, le 
tout compte tenu notamment d’une réduction supplémentaire – ou abattement – de 
10% par rapport au salaire d’invalide. 

e. Par projet de décision du 15 décembre 2023, envoyé le 20 décembre suivant, 
l’OAI a envisagé de reconnaître à l’intéressé le droit à une rente entière 
d’invalidité, basée sur un degré d’invalidité de 100%, à partir du 
1er septembre 2018, soit une année après le début (15 septembre 2017) d’une 
incapacité de travail durable de 100% dans toutes activités, et jusqu’au 
30 juin 2019, soit trois mois après l’amélioration de l’état de santé le 4 mars 2019, 
puis, après une absence de droit aux prestations vu le degré d’invalidité de 1%, le 
droit à un quart de rente d’invalidité dès le 1er mai 2020, soit trois mois après 
l’aggravation de l’état de santé le 24 janvier 2020, fondé sur un degré d’invalidité 
de 45%. En outre, des mesures professionnelles n’étaient pas indiquées, ni 
nécessaires, pour les mêmes motifs que ceux exposés par la responsable de 
l’équipe réadaptation de l’office dans son document « mandat de réadaptation » 
du 6 décembre 2023. 

f. À la suite d’une prolongation de délai accordée par l’office jusqu’au 
15 février 2024, l’assuré a, par son avocate, formé opposition le 23 février 2024 
contre ledit projet de décision – dont le même contenu de la motivation avait été 
envoyé le 15 février 2024 à la caisse de compensation compétente –, étant précisé 
qu’à teneur d’un courrier de l’OAI à l’intéressé du même 15 février 2024 se 
référant au projet de décision du 15 décembre 2023, la procédure d’audition était 

 
 
 

 

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terminée et la caisse de compensation compétente allait procéder au calcul de 
rente et lui « [ferait] parvenir une décision sujette à recours ainsi que des 
informations sur l’obligation de renseigner ». L’intéressé a conclu, à titre 
principal, à l’octroi d’une rente entière jusqu’à tout le moins la fin de 
l’année 2021, une capacité de travail dans une activité adaptée ne pouvant lui être 
imputée à hauteur de 60% qu’à partir du 1er janvier 2022 au plus tôt (date d’une 
réelle amélioration), à titre subsidiaire, à des mesures d’instruction 
complémentaires, avec a minima des questions à poser au Dr D______. Par 
ailleurs, il a à nouveau sollicité des mesures d’ordre professionnel, notamment un 
reclassement dans le nouveau domaine professionnel retenu et la prise en charge 
des frais de formation nécessaires pour lui permettre de se reconvertir 
professionnellement. 

g. Par lettre du 28 février 2024, reçue le 4 mars 2024, l’OAI a rappelé qu’une 
seconde prolongation au 23 février 2024 (demandée par l’intéressé le 
14 février 2024) avait été refusée par le courrier de l’office du 15 février 2024, et 
a précisé, en fin de lettre : « Au vu de notre refus de prolongation du délai, nous 
avons envoyé la motivation à la Caisse de compensation pour qu’elle effectue la 
notification de la décision. À réception de la décision de la caisse de 
compensation vous aurez la possibilité de recourir dans les 30 jours auprès de la 
chambre des assurances sociales de la Cour de justice ». 

h. Par décisions des 5 mars et 25 mars 2024, l’AI a indiqué les montants dus à 
l’assuré (y compris les rentes pour les trois enfants), à savoir, selon la motivation, 
une rente entière du 1er septembre 2018 au 30 juin 2019, sur la base d’un degré 
d’invalidité de 100%, et un quart de rente à partir du 1er mai 2020, sur la base d’un 
degré d’invalidité de 45%, sous réserve des indemnités journalières perçues. Des 
mesures professionnelles n’étaient pas indiquées. 

 Par acte du 22 avril 2024, l’assuré, toujours représenté par son conseil, a, 
auprès de la chambre de céans, interjeté recours contre la décision de l’OAI 
« du 5 mars 2024 ». Il a conclu à l’annulation de cette décision, en ce qu’elle ne 
lui octroyait aucune rente entre le 1er juillet 2019 et le 30 avril 2020 et un quart de 
rente seulement à partir du 1er mai 2020, et, cela fait, à l’octroi d’une rente entière 
jusqu’au 31 mars 2023, puis d’un quart de rente dès le 1er avril 2023, de même 
qu’à l’octroi de mesures d’ordre professionnel, « visant à lui permettre de 
déterminer une cible professionnelle exploitable et d’acquérir des connaissances et 
compétences nécessaires pour se reconvertir dans ce nouveau domaine 
professionnel ». 

Était produit, comme seule pièce nouvelle depuis le prononcé des décisions des 
5 et 25 mars 2024, un bref rapport du 22 mars 2024 du Dr D______, qui affirmait 
que la capacité de travail du recourant était nulle et écrivait que, récemment, 
celui-ci avait perdu une trentaine de kg et était très dépressif, « les procédures en 
cours [l’affectant] de manière très importante au niveau psychologique et 
[accentuant] ses problèmes somatiques ». 

 
 
 

 

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- 14/44 - 

b. Par réponse du 22 mai 2024, l’intimé a conclu au rejet du recours et a joint un 
avis signé la veille par le Dr R______, du SMR, confirmant ses conclusions du 16 
octobre 2023. 

c. Le 23 mai 2024, le recourant a transmis à la chambre des assurances sociales la 
décision du 25 mars 2024, reçue selon lui « ultérieurement ». 

d. Par réplique du 28 juin 2024, il a persisté dans les conclusions de son recours. 

e. Le 26 novembre 2024 s’est tenue devant la chambre de céans une audience de 
comparution personnelle des parties et d’enquêtes, avec l’audition en qualité de 
témoin du Dr D______, audience dont le contenu sera repris en tant que de besoin 
dans la partie en droit ci-après comme d’autres éléments du dossier qui n’auraient 
pas été cités dans la présente partie en fait. 

À l’issue de l’audience, et avec l’accord des parties, la cause a été gardée à juger. 

 

EN DROIT 

 

1.  

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 
19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Comme déjà admis dans l’ATAS/1022/2022 du 22 novembre 2022 (consid. 1), sa 
compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

1.2 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'AI, à 
moins que la loi n'y déroge expressément. 

1.3 Pour ce qui est des questions de l’acte attaqué et du respect du délai de 
recours, la situation entre l’envoi du projet de décision du 15 décembre 2023 et 
l’envoi du recours le 22 avril 2024 a été relativement confuse. 

Néanmoins, en audience, les parties se sont accordées sur le fait que la décision 
attaquée est constituée par la motivation envoyée – le 15 février 2024 – à la caisse 
de compensation et transmise en annexe de celle-ci avec le calcul de la rente 
figurant dans les décisions des 5 mars et 25 mars 2024, la date de la décision 
querellée étant d’après elles celle du 25 mars 2024. 

Quand bien même l’opposition du 23 février 2024 semble tardive, les décisions 
objet du présent litige sont bien celles des 5 mars et 25 mars 2024, la première 
ayant été reçue le 7 mars 2024 par le conseil de l’assuré. 

 
 
 

 

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- 15/44 - 

Ainsi, interjeté dans la forme et le délai – de trente jours – prévus par la loi 
compte tenu de la férie de Pâques et du report du terme du délai le dimanche 
21 avril 2024 au lundi 22 avril suivant, le recours est en tout état de cause 
recevable (cf. art. 38 al. 3 et 4 let. a ainsi que 56 ss LPGA ; art. 62 ss de la loi sur 
la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 

2. Le litige porte sur le bien-fondé des décisions de 5 et 25 mars 2024 selon leur 
motivation du 15 février 2024, en tant que la rente entière d’invalidité accordée au 
recourant est supprimée entre le 1er juillet 2019 et le 30 avril 2020 puis réduite à 
un quart de rente seulement à partir du 1er mai 2020, l’intéressé concluant à 
l’octroi d’une rente entière jusqu’au 31 mars 2023, puis d’un quart de rente dès le 
1er avril 2023. Le litige porte également sur le droit du recourant à de nouvelles 
mesures d’ordre professionnel (après celles mises en œuvre du 3 mai au 
2 juillet 2021 auprès des EPI). 

De jurisprudence constante, le juge apprécie en règle générale la légalité des 
décisions entreprises d'après l'état de fait existant au moment où la décision 
litigieuse a été rendue (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 132 V 215 consid. 3.1.1). 
Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent en 
principe faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 
consid. 4.3.1 ; 130 V 130 consid. 2.1). Même s'il a été rendu postérieurement à la 
date déterminante, un rapport médical doit cependant être pris en considération, 
dans la mesure où il a trait à la situation antérieure à cette date (cf. ATF 99 V 98 
consid. 4 et les arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_259/2018 du 
25 juillet 2018 consid. 4.2). 

3. Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 (développement 
continu de l'AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 3 novembre 2021 du règlement 
sur l'assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201 ; RO 2021 706) 
sont entrées en vigueur. 

Comme énoncé dans l’ATAS/1022/2022 précité (consid. 4), les dispositions 
légales applicables seront citées dans leur ancienne teneur (antérieur au 
1er janvier 2022). 

4. Au regard des problématiques du présent cas, il convient dans un premier temps 
d’examiner les questions d’incapacité de travail, d’incapacité de gain et 
d’invalidité du recourant, ainsi que de leur évolution dans le temps. 

4.1 En vertu des art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI, est réputée invalidité, 
l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée, 
résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. 

Selon l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble 
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail 
équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa 
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les 
mesures de réadaptation exigibles (al. 1, tel qu'en vigueur dès le 1er janvier 2021, 

 
 
 

 

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la version antérieure indiquant « dans son domaine d'activité » plutôt que « qui 
entre en considération »). Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y 
a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable (al. 2, en 
vigueur dès le 1er janvier 2008). 

Aux termes de l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou 
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine 
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte 
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de 
travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever 
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. 

Conformément à l'art. 4 LAI, l'invalidité (art. 8 LPGA) peut résulter d'une 
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (al. 1). L'invalidité est 
réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit 
aux prestations entrant en considération (al. 2). 

4.2 En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente aux conditions 
suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne 
peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 
LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable 
(let. b) ; au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins 
(let. c). 

Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 70% 
au moins, à un trois quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s'il est invalide 
à 40% au moins. 

4.3 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c ; 102 V 165 
consid. 3.1 ; VSI 2001 p. 223 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral I 786/04 du 
19 janvier 2006 consid. 3.1). 

4.4 Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu'un médecin, éventuellement d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l'assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193 
consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les 

 
 
 

 

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données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on 
peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 

4.4.1 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 

4.4.2 Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la 
base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4. et les références ; 
125 V 351 consid. 3b/bb). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son 
médecin traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci 
(cf. ATF 125 V 351 consid. 3a 52 ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces 
relations ne justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis 
émanant des médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments 
pouvant jeter un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, 
par conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

 
 
 

 

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On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables qui ont été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références). 

4.5 Les constatations médicales peuvent être complétées par des renseignements 
d’ordre professionnel, par exemple au terme d'un stage dans un centre 
d'observation professionnel de l'assurance-invalidité, en vue d'établir 
concrètement dans quelle mesure l'assuré est à même de mettre en valeur une 
capacité de travail et de gain sur le marché du travail. Il appartient alors au 
médecin de décrire les activités que l'on peut encore raisonnablement attendre de 
l'assuré compte tenu de ses atteintes à la santé (influence de ces atteintes sur sa 
capacité à travailler en position debout et à se déplacer ; nécessité d'aménager des 
pauses ou de réduire le temps de travail en raison d'une moindre résistance à la 
fatigue, par exemple), en exposant les motifs qui le conduisent à retenir telle ou 
telle limitation de la capacité de travail. En revanche, il revient au conseiller en 
réadaptation, non au médecin, d'indiquer quelles sont les activités professionnelles 
concrètes entrant en considération sur la base des renseignements médicaux et 
compte tenu des aptitudes résiduelles de l'assuré. Dans ce contexte, l'expert 
médical et le conseiller en matière professionnelle sont tenus d'exercer leurs 
tâches de manière complémentaire, en collaboration étroite et réciproque 
(ATF 107 V 17 consid. 2b ; SVR 2006 IV n° 10 p. 39). 

En cas d'appréciation divergente entre les organes d'observation professionnelle et 
les données médicales, l'avis dûment motivé d'un médecin prime pour déterminer 
la capacité de travail raisonnablement exigible de l'assuré (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_486/2022 du 17 août 2023 consid. 6.5 et la référence). En effet, les 
données médicales permettent généralement une appréciation plus objective du 
cas et l'emportent, en principe, sur les constatations y compris d’ordre médical qui 
peuvent être faites à l'occasion d'un stage d'observation professionnelle, qui sont 
susceptibles d’être influencées par des éléments subjectifs liés au comportement 
de l'assuré pendant le stage (arrêt du Tribunal fédéral 9C_87/2022 du 8 juillet 
2022 consid. 6.2.1 et les références). Au regard de la collaboration, étroite, 

 
 
 

 

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réciproque et complémentaire selon la jurisprudence, entre les médecins et les 
organes d'observation professionnelle (cf. ATF 107 V 17 consid. 2b), on ne saurait 
toutefois dénier toute valeur aux renseignements d'ordre professionnel recueillis à 
l'occasion d'un stage pratique pour apprécier la capacité résiduelle de travail de 
l'assuré en cause. Au contraire, dans les cas où l'appréciation d'observation 
professionnelle diverge sensiblement de l'appréciation médicale, il incombe à 
l'administration, respectivement au juge – conformément au principe de la libre 
appréciation des preuves – de confronter les deux évaluations et, au besoin de 
requérir un complément d'instruction (arrêts du Tribunal fédéral 9C_512/2013 du 
16 janvier 2014 consid. 5.2.1 ; 9C_1035/2009 du 22 juin 2010 consid. 4.1, in SVR 
2011 IV n° 6 p. 17 ; 9C_833/2007 du 4 juillet 2008, in Plädoyer 2009/1 p. 70 ; 
I 35/03 du 24 octobre 2003 consid. 4.3 et les références, in Plädoyer 2004/3 
p. 64). 

4.6 Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens 
du droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce 
sont les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il 
importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L'atteinte à la santé n'est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 
elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 

Chez les assurés actifs – comme la recourante l’est reconnue par l’intimé –, le 
degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une comparaison des revenus. Pour 
cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé 
avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement 
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un 
marché du travail équilibré (art. 8 al. 1 et art. 16 LPGA). 

D'après la jurisprudence, on applique de manière générale dans le domaine de l'AI 
le principe selon lequel un invalide doit, avant de requérir des prestations de l'AI, 
entreprendre de son propre chef tout ce qu'on peut raisonnablement attendre de lui 
pour atténuer le mieux possible les conséquences de son invalidité ; c'est pourquoi 
un assuré n'a pas droit à une rente lorsqu'il serait en mesure, au besoin en 
changeant de profession, d'obtenir un revenu excluant une invalidité ouvrant droit 
à une rente (sur ce principe général du droit des assurances sociales, voir 
ATF 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 consid. 4b et les arrêts 
cités). La réadaptation par soi-même est un aspect de l'obligation de diminuer le 
dommage et prime aussi bien le droit à une rente qu'à celui des mesures de 
réadaptation (art. 21 al. 4 LPGA). La loi prévoit néanmoins des mesures 
professionnelles (ou de réadaptation). 

4.7 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 

 
 
 

 

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seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 135 V 39 consid. 6.1 ; 126 V 353 consid. 5b et les 
références ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit 
des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge 
devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et 
la référence). 

4.8 Enfin, selon la jurisprudence, une décision par laquelle l'AI accorde – comme 
ici – une rente d'invalidité avec effet rétroactif et, en même temps, prévoit 
l'augmentation, la réduction ou la suppression de cette rente, correspond à une 
décision de révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2 ; 
125 V 413consid. 2d et les références ; VSI 2001 p. 157 consid. 2). 

4.8.1 L'art. 17 al. 1 LPGA – dans sa version en vigueur jusqu'au 
31 décembre 2021 – dispose que si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente 
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour 
l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 

L'art. 88a al. 1 RAI – intitulé « modification du droit » – précise quant à lui que, si 
la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré 
s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide 
découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la 
suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on 
peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez 
longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré 
trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine 
soit à craindre. 

4.8.2 Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré 
d'invalidité et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible 
de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(ATF 134 V 131 consid. 3 ; 130 V 343 consid. 3.5). Tel est le cas lorsque la 
capacité de travail s'améliore grâce à une accoutumance ou à une adaptation au 
handicap (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_622/2015 
consid. 4.1). Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont 
demeurées inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la 
rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 141 V 9 
consid. 2.3 ; 112 V 371 consid. 2b ; 112 V 387 consid. 1b). Un motif de révision 
au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier (arrêt du 
Tribunal fédéral I 559/02 du 31 janvier 2003 consid. 3.2). La réglementation sur la 
révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans 
condition du droit à la rente (arrêt du Tribunal fédéral I 406/05 du 13 juillet 2006 

 
 
 

 

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consid. 4.1). Un changement de jurisprudence n'est pas un motif de révision 
(ATF 129 V 200 consid. 1.2). 

Dans le domaine de l'AI, le point de départ d'une modification du droit aux 
prestations est fixé avec précision. En cas de modification de la capacité de gain, 
la rente doit être supprimée ou réduite avec effet immédiat si la modification 
paraît durable et par conséquent stable (phr. 1 de l'art. 88a al. 1 RAI) ; on attendra 
en revanche trois mois au cas où le caractère évolutif de l'atteinte à la santé, 
notamment la possibilité d'une aggravation, ne permettrait pas un jugement 
immédiat (phr. 2 de la disposition ; arrêt du Tribunal fédéral I 666/81 du 30 mars 
1983 consid. 3, in RCC 1984 p. 137 s.). En règle générale, pour examiner s'il y a 
lieu de réduire ou de supprimer la rente immédiatement ou après trois mois, il faut 
examiner pour le futur si l'amélioration de la capacité de gain peut être considérée 
comme durable (arrêt du Tribunal fédéral 9C_32/2015 du 10 septembre 2015 
consid. 4.1). L'OAI doit réduire ou supprimer la rente avec effet à la fin du mois 
au cours duquel le délai de trois mois a expiré (voir arrêt du Tribunal fédéral 
9C_900/2013 du 8 avril 2014 consid. 6.5 dans le même sens). 

4.8.3 Selon les règles générales du droit des assurances sociales, l'assureur doit 
établir les faits pertinents. En vertu du principe inquisitoire énoncé à l'art. 43 al. 1 
LPGA, il est tenu de procéder d'office aux investigations nécessaires et de 
recueillir les renseignements requis, les renseignements fournis oralement devant 
être consignés par écrit. En principe, il incombe à l'assureur de prouver une 
modification importante du degré d'invalidité lorsqu'il veut réduire ou supprimer 
une rente (arrêt du Tribunal fédéral 8C_481/2013 du 7 novembre 2013 consid. 3.1 
non publié in : ATF 139 V 585). Si une modification des faits déterminante pour 
le droit aux prestations n'est pas établie au degré de la vraisemblance 
prépondérante, la situation juridique qui prévalait jusqu'alors est maintenue 
conformément au principe du fardeau matériel de la preuve (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_481/2013 du 7 novembre 2013 consid. 2.4 et les références ; pour un 
cas d'application : cf. notamment arrêt du Tribunal fédéral 9C_333/2015 du 
17 juillet 2015 consid. 3.2). 

5.  

5.1 En l’espèce, sur le plan formel, le rapport d’expertise établi le 6 octobre 2023 
par le Dr O______ répond à tout le moins à plusieurs exigences posées par la 
jurisprudence pour qu'on puisse lui accorder une pleine valeur probante. En effet, 
cette expertise rhumatologique a été conduite par un médecin spécialisé dans le 
domaine concerné – rhumatologie –, sur la base d'observations approfondies et 
d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier. L’expert a 
personnellement eu un entretien avec le recourant préalablement à l'établissement 
de son rapport d'expertise, et il a consigné les renseignements anamnestiques 
pertinents, recueilli les plaintes de l'assuré et résumé ses propres constatations. Il a 
en outre énoncé les diagnostics retenus – celui ayant une incidence sur la capacité 
de travail étant les lombalgies chroniques, avec un déficit de réflexes et de 

 
 
 

 

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sensibilité, dans un contexte de status post cure de hernie discale et d’atteinte 
axonale séquellaire de la racine S1 gauche d’importance moyenne – et il a 
répondu de manière motivée aux questions posées. 

Selon les écritures du recourant, cette expertise ne satisfait pas les conditions 
jurisprudentielles qui auraient permis de lui reconnaître une pleine valeur 
probante, au motif notamment qu’elle reposerait sur une anamnèse incomplète. 

5.2 Pour ce qui est de la capacité de travail en tant que telle au moment de 
l’entretien et examen clinique le 29 juin 2023 (qui a duré 2h15), les constatations, 
appréciations et conclusions de l’expert O______ – qui correspondent pour 
l’essentiel à celles du Dr K______, du SMR, plus de trois ans auparavant (4 
février 2020) – ne sont pas contestées par l’assuré. 

En effet, dans son acte de recours (ch. 118 et 119 p. 26), l’intéressé allègue que 
son état de santé a a priori commencé à s’améliorer de manière durable et stable à 
partir de 2022, ayant en effet dès cette période pu diminuer la fréquence de ses 
consultations médicales et les traitements antalgiques, et il admet disposer dès le 
1er janvier 2023 (« début durable de cette amélioration ») d’une capacité de travail 
de 60% dans une activité adaptée. 

En revanche, l’assuré est en désaccord avec les conclusions de l’expert 
rhumatologue, pour toutes les périodes litigieuses, donc y compris au 
29 juin-6 octobre 2023, concernant les limitations fonctionnelles, celles retenues 
par cet expert étant du reste d’après lui « plus légères » que celles reconnues par le 
SMR (Dr K______) et les EPI. 

5.3 Il n'est pas contesté par les parties que la capacité de travail de l'intéressé a été 
nulle dans l'activité habituelle et dans une activité adaptée dès le 
15 septembre 2017 et jusqu'à début mars 2019 à tout le moins, leurs avis 
divergeant pour la période commençant le 4 mars 2019. 

Au demeurant, vu en particulier les conclusions du rapport d'expertise du 
26 août 2018 de la Dre G______ retenant une capacité de travail nulle dans une 
activité adaptée « pour l'instant » mais un « pronostic d'amélioration » « grand 
dans les 3 à 6 mois », l'existence d'une incapacité totale de travail dans une 
activité jusqu'à fin février 2019 à tout le moins n'est pas contestable. 

5.4 S’agissant de l’évolution de la capacité de travail entre le 4 mars 2019 et le 
31 décembre 2022, de même que des limitations fonctionnelles pour toutes les 
périodes dès le 4 mars 2019, il sied de relever ce qui suit. 

5.4.1 Selon l’expert O______ – suivi par le SMR et l’OAI –, dans une activité 
adaptée, la capacité de travail de l’assuré a été de 100% (« taux global ») dès le 4 
mars 2019, mais s’est dégradée progressivement jusqu’à un plancher de 60% 
comme évalué par le SMR le 21 janvier 2020. 

De l’avis de l’expert, concernant l’évolution de la capacité de travail, « la capacité 
de travail de l’assuré est restée nulle dans toute activité du [15 septembre 2017] au 

 
 
 

 

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[4 mars 2019] ce qui est validé par les avis du Dr D______ et de la Dre G______ 
qui ont physiquement pu examiner [l’intéressé] pendant cette période. Ensuite le 
Dr D______ l’évaluait à 100% dans une activité adaptée dès le [4 mars 2019]. 
Depuis, le manque de motivation à des mesures de reconversion ont péjoré la 
capacité de travail de l’assuré selon le Dr D______, mais ce n’est donc pas un 
motif médical qui peut être retenu du point de vue de la médecine des assurances. 
Il existe par contre un déconditionnement global qui provoque une baisse de la 
capacité de travail qui s’établit à 60% dès la date de l’examen du SMR du 
[21 janvier 2020]. Ce taux de 60% est uniquement motivé par le 
déconditionnement professionnel et physique qui découle de la longue période 
d’inactivité. Il doit être considéré comme stabilisé chez un assuré qui maintient 
une vie sociale et familiale normale et peut partir en vacances en supportant un 
long voyage en voiture » (p. 53). 

Ainsi, toujours d’après l’expert O______, à partir dudit 21 janvier 2020 – parfois 
remplacé par l’expert par le 24 janvier 2020 –, ce taux de 60% est « stable jusqu’à 
ce jour et pour le futur d’un point de vue médico-assécurologique, en écartant les 
facteurs non médicaux » ; « si l’assuré suit des mesures de réentraînement à 
l’effort de manière motivée, et trouve la motivation pour participer à un 
programme de physiothérapie active de manière assidue et qu’il améliore son 
activité physique de base en suivant les recommandations de l’OMS de manière 
adaptée à son état de santé, ce taux de 60% devrait progressivement s’améliorer » 
(p. 54-55). 

5.4.2 Dans son rapport d’expertise, sous « Informations éventuelles fournies par 
des tiers (y c. médecins traitants) », le Dr O______ rapporte ce qui suit : « Nous 
nous sommes entretenus par téléphones avec le Dr D______ le [6 octobre 2023]. 
Dr D______ nous apprend que [l’expertisé] vit actuellement (octobre 2023) une 
situation de séparation probable d’avec son épouse, et que probablement dans ce 
contexte il a perdu 12 kg. Du point de vue ostéoarticulaire Dr D______ nous 
apprend qu’il n’a revu [l’assuré] qu’à une ou deux reprises en 2022 et 2023, 
notamment pour des céphalées. A la connaissance du Dr D______ l’intéressé n’a 
pas été intégré dans un programme de physiothérapie active type ProMIDos. Au 
début de sa maladie il avait dû lui prescrire un traitement antalgique important, 
mais depuis 2022 la situation s’est améliorée, comme le montre la faible 
fréquence en 2022 et 2023 des consultations et l’absence de demande de soins par 
[le patient]. Dr D______ cite le fait que par exemple [l’expertisé] n’a jamais eu 
besoin ni demandé à être évalué par un spécialiste de la douleur. J’ai également 
demandé au Dr D______ s’il y avait une raison médicale objective motivant la 
diminution progressive de la capacité de travail de [l’assuré] dans ses rapports à 
l’OAI (pour rappel le Dr D______ évaluait la capacité de travail à 100% dans une 
activité adaptée en mars 2019, puis à 50% en avril 2019, puis à 0% dans toute 
activité en juillet 2019). Dr D______ m’explique qu’il s’agit plutôt d’une 
évaluation globale qui incluait aussi la motivation de [l’intéressé], qu’il juge 

 
 
 

 

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comme faible, et que selon son évaluation globale les chances de succès d’une 
reprise d’une activité professionnelle lui paraissant faibles, il l’évaluait 
globalement à zéro pourcent, en incluant donc le contexte psycho-social, sans 
toutefois pouvoir apporter des faits médicaux objectifs nouveaux capables 
d’expliquer la diminution de son évaluation de la capacité de travail [du patient]. 
En résumé médicalement pour le Dr D______ la situation médicale était stable 
entre son évaluation de mars 2019 et juillet 2019, mais le contexte psycho-social 
et la motivation ne permettaient plus d’espérer une reprise du travail même dans 
une activité adaptée pour le Dr D______, raison pour laquelle il l’estimait à 
zéro pourcent en juillet 2019 » (p. 44). 

Cela étant, le Dr D______, entendu en qualité de témoin, déclare ce qui suit en 
audience : « Sur question du Président, je vois régulièrement [le recourant]. Au 
début de sa maladie en 2017 je le voyais toutes les deux semaines, mais à partir de 
2020-2021, tous les deux ou trois mois. [À la ligne] Il ne me semble pas que j'ai lu 
l'expertise du Dr O______. [À la ligne] Il m'est montré la p. 44 du rapport de 
l'expert O______, qui rapporte mes propos lors d'un entretien téléphonique. Son 
contenu correspond dans son essence à ce que j'ai dit. [À la ligne] S'agissant de 
l'évolution de l'état de santé de mon patient, le suivi après l'opération de 2017 a 
été bien mené mais n'a pas donné les résultats escomptés. Un premier choc pour 
lui a été l'arrêt des prestations pertes de gain (en janvier 2020), ensuite il y a eu 
l'échec d'une tentative de réinsertion professionnelle avant le stage aux EPI (nous 
avions évoqué des stages de remise à niveau, en logistique, horlogerie, 
pharmacie). [La conseillère en réadaptation professionnelle] de l'OAI, que je ne 
connais pas, avait proposé cela. Je n'ai pas reçu le rapport des EPI. Mon patient a 
vécu dans la souffrance physique et psychologique en raison de ses limitations et 
douleurs jour et nuit, ainsi qu'en raison de son éloignement de son milieu 
professionnel depuis plusieurs années, ne pouvant s'occuper que de ses enfants 
comme seul quotidien. Très sensible il a mal vécu cette situation, et il y a eu une 
usure émotionnelle et physique. [À la ligne] Au 25 octobre 2018, lorsque j'ai 
attesté d'une capacité de travail totale dans une activité adaptée, c'était de ma part 
sur la base d'une projection optimiste du cas et selon ce que je voyais d'habitude 
dans ce type de situation, et pour un jeune patient. Cela ne s'est pas confirmé. Des 
complications anatomiques, en particulier la fibrose de la racine L5 et un MODIC 
2 qu'il a développé à la suite de l'opération, ont contribué à la lenteur de la 
récupération. Au 10 mai 2019, la capacité de travail de 50% attestée témoignait 
d'un espoir de récupération partiel ou total. Au 23 mars 2020 avec la capacité de 
20% attestée par moi, nous étions très déçus de l'absence d'amélioration. [À la 
ligne] Je continuerai aujourd'hui à attester une capacité de travail de 20% dans une 
activité adaptée. [À la ligne] [L’assuré] a toujours suivi de manière compliante 
mes traitements et ceux des autres médecins qui lui ont été prescrits. [À la ligne] 
Je ne pense pas que la physiothérapie puisse encore aujourd'hui servir à quelque 
chose. [À la ligne] Concernant sa motivation à retrouver un travail, je pense que 
c'est un patient qui est dans l'expectative et attende qu'on lui fasse des 

 
 
 

 

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propositions. Le connaissant qu'il serait d'accord de suivre des mesures 
professionnelles, même si c'est assez tard actuellement. [À la ligne] Concernant 
mon rapport du 22 mars 2024, il a eu différentes périodes de pertes de poids en 
raison d'événements difficiles. En 2023, en raison d'un problème de divorce il a 
perdu 12 kg et a continué à en perdre. En 2023, il était à nouveau en dépression 
mais je n'ai pas été actif dans le domaine psychiatrique et je n'ai pas eu un suivi 
psychiatrique serré. [À la ligne] Concernant les céphalées le docteur S______ en a 
parlé en 2021. [À la ligne] Sur question de Me SPAHNI, après la fin des 
infiltrations, on peut estimer que l'état de santé de mon patient est stabilisé depuis 
début 2020. [À la ligne] Les capacités de travail que j'ai attestées à fin 2018, en 
2019 et en début 2020 étaient des projections, sans garantie. [À la ligne] Des 
mesures de réadaptation seraient à proposer par l'AI ». 

On doit ainsi interpréter les propos tenus par le Dr D______ lors de l’entretien 
téléphonique du 6 octobre 2023 avec l'expert O______ ainsi qu’en audience de la 
manière qui suit : le contexte psycho-social et une faible motivation de la part du 
patient ont joué un rôle défavorable à une reprise de travail et à une augmentation 
du taux de capacité de travail dans une activité adaptée, mais ces facteurs 
défavorables n’ont pas à eux seuls entravé une amélioration sous l’angle de la 
capacité de travail ; ont également constitué des entraves des complications 
anatomiques, en particulier la fibrose de la racine L5 et un MODIC 2, auxquelles 
se sont ajoutés le trouble dépressif léger et la personnalité à traits anxieux (cf. 
rapport d’expertise du Dr M______, ainsi que rapports de la consultation 
ambulatoire de la douleur des HUG et du service de rhumatologie des HUG). 

Cette interprétation des propos du Dr D______ n’est pas incompatible avec les 
déclarations faites par le recourant en audience, lors de laquelle il fait en 
particulier état de ce qui suit (avant l’audition du Dr D______) : « Sur question du 
Président qui me demande de manière générale mon évolution de santé depuis 
septembre 2017, les crampes à ma jambe gauche, d'où est partie ma hernie discale, 
sont toujours là, elles sont toujours là en permanence, je n'ai plus de sensibilité 
aux quatre doigts à part le pouce sur mon pied gauche. Cela m'oblige donc à 
toujours bouger, y compris la nuit et y compris pendant mon stage d'orientation 
professionnelle. Il n'y a ni amélioration ni péjoration sur ce point. Je suis allé à la 
demande de l'expert O______ chez le neurologue Q______ l'été 2023, qui m'a dit 
que ces crampes allaient durer toute la vie. En outre, là où j'ai été opéré en 2017 
dans le dos j'ai des décharges qui vont vers le haut, jusqu'à la tête. Cela me cause 
des douleurs et des migraines qui entravent ma concentration, ce qui m'a gêné 
pendant mon stage d'orientation professionnelle. Sur ce point également, il n'y a ni 
amélioration ni péjoration. [À la ligne] J'ai lu l'expertise rhumatologique du 
docteur O______. Je n'ai pas de remarques spécifiques à faire. [À la ligne] Je 
souhaite travailler à nouveau et avoir une vie sociale. Concernant un emploi je ne 
sais pas quel pourrait être son taux, vu mes limitations. Avant mon opération de 
2017, j'étais un gros travailleur, avec parfois 15 heures par jour (heures 

 
 
 

 

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supplémentaires) mon seul point de comparaison est le stage qui ne s'est pas très 
bien passé. Il m'est donc difficile de me projeter dans l'avenir. [À la ligne] Le 
Président relève que l'expert O______ propose à la fin de son rapport un 
programme de physiothérapie active adapté tel que le programme "ProMIDos" 
ainsi que des activités physiques. J'ai fait de la physiothérapie traditionnelle et en 
piscine, chaque fois 2 x 10 séances, avant l'expertise du Dr O______. Aucun de 
ces types de physiothérapie ne m'a apporté aucun bénéfice. [À la ligne] Au plan 
psychique, c'est compliqué, je suis sous antidépresseurs, y compris pour m'aider à 
dormir (Valdoxan 25mg et Zolpidem 10mg). Après l'été 2023 mon état psychique 
s'est dégradé, j'ai perdu 20 kg. [À la ligne] Sur question de l'OAI, au plan 
rhumatologique je ne prends que du Dafalgan (en tout cas 1g par jour). J'ai dû 
arrêter les autres médicaments car ils entraînaient des flux gastriques. [À la ligne] 
Mon médecin traitant ne m'a pas prescrit de physiothérapie après l'expertise 
O______. En effet, les séances de physiothérapie me font plus de mal que de bien 
à cause des douleurs et ne m'apportent aucun avantage ». 

5.4.3 Cela étant, concernant le taux de 100% de capacité de travail dans une 
activité adaptée entre le 4 mars 2019 et le 20 janvier 2020 retenu par le 
Dr O______, et comme le fait valoir le recourant, cette appréciation apparaît 
critiquable. 

En effet, le passage d’une capacité de travail nulle dans toute activité à une 
capacité entière dans une activité adaptée au 4 mars 2019 est déduit pour une part 
du rapport établi par le Dr D______ à cette même date et pour une autre part du 
pronostic émis par la Dre G______ dans son rapport d’expertise du 26 août 2018 
(cf. rapport d’expertise du Dr O______ p. 51). 

Certes, dans son rapport du 25 octobre 2018, le Dr D______ confirme le 
diagnostic de hernie discale L5-S1 opérée. La capacité de travail est nulle, depuis 
le 12 décembre 2017, dans tout « travail de force ». En revanche, le médecin 
généraliste traitant juge ladite capacité de travail entière (100%) dans une activité 
adaptée. Les limitations fonctionnelles sont des lombalgies, donc afférentes au 
dos, et une réadaptation lui paraissait envisageable dans l’immédiat. Le pronostic 
est « bon, mais très long 1-2 ans ». 

Quant au rapport du 4 mars 2019 du Dr D______ – qui est une lettre adressée à 
l’intéressé mais destinée à l’office –, il a le contenu suivant : « J’ai bien suivi le 
cas de [l’assuré] depuis son intervention en décembre 2017. Je découvre ce jour 
votre courrier du 15 février (NDR : le projet de décision de l’OAI du 
15 février 2019) qui m’interpelle fortement, et dans lequel il y a probablement 
plusieurs erreurs ou omissions : [À la ligne] Le [SMR] reconnaît une incapacité de 
travail à 100% dans son domaine d’activité habituel dès le 15 septembre 2017. 
[À la ligne] Pour reprendre les termes de la lettre, son état de santé lui permet de 
travailler à 100% dans une activité adaptée. [À la ligne] Paradoxalement, vous 
refusez de prendre les mesures nécessaires de type réadaptation afin de lui trouver 
une activité adaptée à son état de santé. […] [À la ligne] Je pense donc que les 

 
 
 

 

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mesures professionnelles sont un droit pour ce patient, Je pense également qu’il y 
a une atteinte majeure à son intégrité physique, et qu’il est de votre devoir de 
prendre les mesures adaptées et efficaces à un patient qui à mon avis a été opéré 
de manière précipitée et dont les résultats sont plus que négatifs ». 

Dans ce rapport du 4 mars 2019, le Dr D______ mentionne ainsi une capacité de 
travail de 100% dans une activité adaptée comme étant la conclusion de l’intimé 
et non sa propre appréciation, qui est critique par rapport à celle de l’office. 

Or l’expert O______ comprend les avis du médecin généraliste traitant du premier 
semestre 2019 de la manière suivante : « Le [4 mars 2019] son médecin traitant le 
Dr D______ confirme que son patient ne peut plus travailler dans son ancienne 
activité mais retient une capacité de travail entière dans une activité adaptée 
moyennant des mesures de réadaptation. Le [1er avril 2019] le Dr D______ revient 
sur son avis précédent et conclut maintenant que [l’expertisé] ne pourra travailler 
qu’à 50% avec une diminution du rendement dans une activité adaptée » (haut de 
p. 46). 

Il s’agit là d’une lecture erronée des écrits du Dr D______, dont l’avis du 
1er avril 2019 ne saurait être considéré comme différent de celui du 4 mars 2019, 
vu la proximité temporelle. Si l’expert O______ voulait entièrement suivre les 
avis du médecin généraliste traitant, on ne verrait pas pourquoi ce passage à une 
capacité de travail entière dans une activité adaptée n’aurait pas été plutôt fixé à la 
date du rapport de celui-ci du 25 octobre 2018. 

Il est vrai que selon le rapport d’expertise du 26 août 2018 de la Dre G______ à 
l’intention de l’assurance perte de gain (p. 15- 16), si la capacité de travail est 
nulle dans une activité adaptée « pour l’instant », « le pronostic d’amélioration est 
grand dans les 3 à 6 mois pour la problématique de la lombosciatalgie. 
S’accrocher à la rééducation physique, réassurance, vaincre la kinésiophobie » 
(NDR : peur exagérée d’accomplir certains mouvements). 

Il s’agit cependant seulement d’un pronostic, et l’amélioration prévue est 
subordonnée par la Dre G______ à « une prise en charge physiothérapeutique 
auprès d’une personne compétente pour les cas post opératoires lombaires » de 
même qu’à des changements en matière de médication (cf. p. 16 du rapport 
d’expertise de cette rhumatologue). 

Or de telles mesures physiothérapeutique et médicales n’ont pas été mises en 
œuvre de manière complète après le rapport d’expertise de cette rhumatologue, et, 
quoi qu’il en soit, une amélioration n’a pas eu lieu dans la mesure envisagée par 
l’experte G______. 

L'incapacité de travail constitue une notion juridique indéterminée de la loi (art. 6 
LPGA). L'évaluation médicale ne constitue pas une décision définitive sur les 
conséquences des atteintes à la santé constatées. Elle doit au contraire être 
appréciée par les autorités d'application du droit dans le cadre des dispositions 
légales (ATF 140 V 193 consid. 3.1 et 3.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 

 
 
 

 

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9C_128/2018 du 17 juillet 2018 consid. 2.2). Étant donné que la définition légale 
de la capacité de travail n'est pas purement médicale, il peut se présenter des 
constellations dans lesquelles il faut s'écarter de l'incapacité de travail constatée 
dans l'expertise médicale, sans que celle-ci perde sa valeur probante (arrêts du 
Tribunal fédéral 9C_128/2018 précité consid. 2.2 ; 8C_842/2011 consid. 4.2.2, in 
SVR 2013 IV n° 9 p. 21 ; cf. aussi ATF 130 V 352 consid. 3 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_651/2014 du 23 décembre 2014 consid. 5.1). 

Tel est le cas dans les présentes circonstances. En effet, l’augmentation du taux de 
capacité de l’expertisé à 100% dans une activité adaptée entre le 4 mars 2019 et le 
20 janvier 2020 selon l’expert O______ ne repose pas sur des fondements d’ordre 
médical objectifs convaincants, et un changement (amélioration) notable des 
circonstances, au sens des art. 17 LPGA et 88a al. 1 RAI, ne peut pas être retenu à 
partir dudit 4 mars 2019 sous forme d’un taux de capacité de travail dans une 
activité adaptée supérieur à 60%, par rapport au taux de 0% admis pour la période 
allant du 15 septembre 2017 à début mars 2019. 

Au demeurant, on voit mal en quoi la capacité de travail aurait été meilleure entre 
le 4 mars 2019 et le 20 janvier 2020 par rapport à ce qu’a constaté et considéré le 
Dr K______ à la suite de son examen clinique du 21 janvier 2020. 

En conséquence, la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée s’est 
élevée à pas plus que 60% (incapacité de travail pas inférieure à 40%) dès 
mars 2019. 

5.4.4 Toutefois, les questions d’une éventuelle exigibilité de séances de 
physiothérapie et d’autres mesures pour augmenter la capacité de travail, de même 
que des effets d’un éventuel déconditionnement, pourraient se poser en particulier 
dès la période commençant le 4 mars 2019. 

En effet, pour la période commençant le 21 janvier 2020 à tout le moins, l’expert 
O______ retient une insuffisance des mesures de réentraînement à l’effort, de 
physiothérapie et d’activité physique entreprises jusqu’alors, tout en admettant un 
taux d’incapacité de travail de 40% (capacité de travail de 60%) dans une activité 
adaptée depuis lors (cf. p. 54-55 a contrario). 

Concernant ladite question d’exigibilité de séances de physiothérapie et d’autres 
mesures, dans le rapport du 13 septembre 2018 de consultation spécialisée du 
rachis, le service de rhumatologie des HUG (Drs I______ et J______) pose le 
diagnostic de lombalgies communes chroniques, relève que le patient a très mal 
supporté la « physiothérapie effectuée en post-opératoire avec exercices actifs » et 
a arrêté ce traitement après quatre séance au profit de massages essentiellement 
(cf. aussi rapport du Dr D______ du 10 mai 2019), et lui prescrit des séances de 
physiothérapie, lesquelles sont également prescrites avec aussi des AINS par le 
Dr D______ selon son rapport du 1er juillet 2019. 

Dans son rapport du 4 février 2020 à la suite de l’examen clinique du 
21 janvier 2020, le Dr K______, du SMR, rapporte ce qui suit (p. 5 et 11) : 

 
 
 

 

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l’assuré a commencé à faire de la physiothérapie environ six mois après 
l’opération et il a eu trois bons de physiothérapie émis par le Dr D______ ; il a 
ainsi effectué des séances de physiothérapie à sec à proximité puis auprès de 
Cressy Santé, sans amélioration des douleurs ; au 21 janvier 2020, il venait de 
commencer des séances de physiothérapie en piscine, lors desquelles il se sentait 
mieux mais après lesquelles les douleurs revenaient. Selon le Dr K______, il 
s’agit d’un traitement standard de physiothérapie, et « la prise en charge dans un 
groupe de rééducation du rachis n’est pas exigible au sens de l’AI car 
l’amélioration n’est pas quantifiable en taux de [capacité de travail] ». 

Pour la période commençant le 21 janvier 2021, le « bilan multidisciplinaire 
ProMIDos » du 11 mars 2020, émanant du service de rhumatologie des HUG et 
signé « pour l’équipe ProMIDos » par le Dr I______, retient les diagnostics d’état 
dépressif sévère et de « lombalgies communes chroniques, contexte de MODIC I 
dans le contexte d’une discectomie ». Toujours selon ledit rapport, les lombalgies 
chroniques post-discectomie que présente l’assuré sont très invalidantes, et un 
bilan a mis en évidence l’intrication de « nombreux facteurs de chronicité » ainsi 
qu’un état dépressif trop intense pour envisager une prise en charge 
multidisciplinaire, telle que celle proposée par « ProMIDos ». Le Dr L______, 
psychiatre, a proposé une prise en charge intensive dans un centre spécialisé 
(CAPPI). Par ailleurs, au vu de l’importance et de l’intrication de sévères 
problématiques somatiques et psychiatriques, il paraît peu probable aux auteurs du 
rapport qu’une amélioration clinique suffisante pour retrouver une capacité 
professionnelle ait lieu dans les 12 à 18 mois à venir. 

Comme exposé dans l’ATAS/1022/2022 précité (consid. 15), ce rapport médical 
n’est pas incompatible avec le caractère ni grave ni durable, et sans répercussion 
sur la capacité de travail, des diagnostics de trouble dépressif léger ainsi que de 
personnalité à traits anxieux retenus le 15 octobre 2020 par l’expert M______, 
selon lequel l’expertisé a pu présenter un état dépressif réactionnel en mars 2020 
(au moment où le « bilan multidisciplinaire ProMIDos » a été établi), alors qu’au 
moment de son entretien avec l’expert-psychiatre en juin 2020, le trouble 
dépressif était tout au plus de gravité légère (cf. p. 22 et 32 du rapport 
d’expertise). Au demeurant, même des troubles psychiques peu graves ont pu 
avoir une influence négative sur la motivation de l’intéressé à une certaine 
période. 

Au surplus, d’après ses déclarations en audience, le recourant a effectué « de la 
physiothérapie traditionnelle et en piscine, chaque fois 2 x 10 séances », avant 
l'expertise du Dr O______, mais aucun de ces types de physiothérapie ne lui a 
apporté un bénéfice, ce qui apparaît cohérent avec ce qu’a rapporté le Dr K______ 
sur ces points. 

Enfin, à teneur du rapport du Dr D______ du 1er juillet 2019, la compliance du 
patient était optimale et il y avait une concordance entre les plaintes et l’examen 

 
 
 

 

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clinique. Une compliance constante a été confirmée en audience par ledit 
médecin. 

Dans ces conditions, la reconnaissance d’une incapacité de travail dans une 
activité adaptée de 40% (capacité de travail de 60%) dès le 4 mars 2019 n’est pas 
exclue par le nombre limité des séances de physiothérapie ainsi que des activités 
physiques accomplies par l’intéressé, ni d’ailleurs par l’existence d’un 
déconditionnement. 

5.4.5 Par ailleurs, pour ce qui est de la capacité de travail, le rapport du 
29 juillet 2021 des EPI est pris en considération dans le rapport d’expertise du 
Dr O______. 

À teneur de ce rapport des EPI (p. 2), la mesure d’orientation professionnelle 
(art. 15 LAI) confiée aux EPI aurait dû, selon le mandat initial de l’OAI, se 
dérouler à 60% (24 heures de présence). Toutefois, compte tenu des difficultés de 
garde d’enfants, la conseillère en réadaptation de l’office a accepté que l’assuré 
effectue un horaire hebdomadaire de 18 heures (lundi matin et vendredi 
après-midi animation, mardi et jeudi atelier), puis que la mesure soit raccourcie à 
huit semaines, à savoir du 3 mai au 2 juillet 2021. Partant, le fait que la mesure ne 
consistait qu’en 18 heures par semaine n’était pas lié à des motifs médicaux, mais 
à des motifs ayant trait à l’organisation familiale. 

Selon ledit rapport des EPI (p. 5 à 7), concernant les « Eléments significatifs des 
capacités physiques – Référence : exigences du circuit économique ordinaire », le 
recourant alternait régulièrement les positions assise et debout, c’est-à-dire toutes 
les 15 minutes, et les alternances de position étaient caractérisées par des arrêts 
fréquents et durant plusieurs minutes, en moyenne 15 minutes par heure, 
l’intéressé étant constamment à la recherche de positions antalgiques. La position 
privilégiée était la position debout, mais l’assuré devait s’asseoir après 
15 minutes. Une fois assis et malgré la chaise ergonomique mise à sa disposition, 
l’intéressé déplaçait régulièrement sa jambe gauche entre la position allongée et la 
position pliée, et il devait se relever après 15 minutes. Les positions debout 
statique (à cause de la fatigue) et penchée (en raison des douleurs) n’étaient pas 
maintenues au-delà de 15 minutes. La position « debout dynamique » était 
difficilement maintenue de manière durable, et les déplacements au sein de 
l’atelier étaient réalisés lentement, avec une légère boiterie, et l’intéressé 
s’asseyait rapidement. Quant à la mobilité des membres supérieurs, elle ne 
permettait que des activités de type bureautique (assis face à un bureau), alors que 
les activités exigeant du travail en hauteur (bras au-dessus de l’horizontale) et du 
travail de force ou en amplitude mettaient rapidement l’assuré en difficulté avec, 
selon ses propos, des douleurs au niveau des lombaires. S’agissant de la gestuelle 
du recourant (droitier), elle était suffisamment développée pour réaliser la plupart 
des activités demandant une amplitude moyenne ; cependant, la gestuelle fine 
donnait lieu à des imprécisions (tremblements lors d’activités de soudure, etc.), 
tandis que la prise en main de machines et d’outils (cutter, graveuse, fer à souder, 

 
 
 

 

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etc.) s’était faite progressivement et avec peu d’aisance. D’une manière générale, 
dans les activités manuelles, la difficulté du recourant à maintenir la position de 
travail (nombreux arrêts et alternances) l’empêchait de progresser dans l’activité, 
provoquant progressivement un état de tension, des gestes moins précis et, 
fréquemment, un arrêt de l’activité. Les EPI qualifiaient le tonus de « faible » et le 
rythme de travail de « lent », précisant que les temps de réalisation étaient 
supérieurs de plus de 50% à ce qui était attendu, quelles que soient les activités 
proposées et sans progression au fil de la journée de travail ; les activités sérielles 
étaient réalisées dans des temps pratiquement trois fois supérieurs par rapport aux 
exigences ; les temps de réalisation étaient fortement rallongés par le fait que 
l’intéressé devait alterner les positions toutes les 15 minutes et s’arrêter de 
travailler en moyenne 15 minutes par heure. Le rythme de travail demeurait bas 
toute la journée, et le recourant, cherchant des positions antalgiques, se fatiguait 
au fil des heures, ce qui se traduisait par des « traits tirés » et des signes de 
crispation, de sorte que sa résistance avait été jugée « faible ». Par ailleurs, 
l’intéressé était capable de manipuler des petites pièces et de percevoir les 
différences ; il expliquait en outre avoir des fourmillements et peu de sensibilité 
au niveau des orteils du pied gauche, ce qui représentait d’après lui une gêne au 
quotidien. Enfin, sous les « Eléments significatifs des capacités d’apprentissage – 
Référence : exigences du circuit économique ordinaire » (p. 8-9) sont notés par les 
EPI des points globalement positifs. 

Par comparaison avec ces observations des EPI, le Dr O______ énonce les 
limitations fonctionnelles suivantes : pas de mouvements répétés de 
flexion-extension ni rotation du tronc, pas d’attitude prolongée en porte-à-faux, 
pas de port de charges répété au-delà de 5 kg, occasionnel jusqu’à 10 kg, pas de 
station assise ou debout prolongée au-delà de 1h00, pas de marche sans s’arrêter 
au-delà du kilomètre, pas de montée-descente d’escaliers, ni d’échelles, ni 
d’échafaudages. Selon le Dr K______ (SMR), les limitations fonctionnelles sont 
les suivantes, pour le rachis lombaire : pas de mouvements répétés de flexion-
extension du tronc, pas d’attitude prolongée en porte-à-faux, pas de port de 
charges répété au-delà de 5 kg, occasionnel jusqu’à 10 kg, pas de station assise ou 
debout prolongée au-delà de 45 minutes, pas de marche sans s’arrêter au-delà du 
kilomètre, pas de montée-descente d’escaliers. Il n’y a pas de différences 
substantielles concernant les limitations fonctionnelles entre l’expert O______ et 
le Dr K______ (SMR), si ce n’est, points non déterminants, la nécessité d’un 
changement de position après 60 minutes (1h00) selon le premier – appréciation 
effectuée après l’amélioration au 1er janvier 2023 telle qu’admise par l’intéressé 
lui-même –, 45 minutes d’après le second – dont l’appréciation ici est pertinente 
pour la période commençant en mars 2019. À cela s’ajoute l’utilité d’une pause 
suffisante à midi selon le Dr K______, qui ne semble pas expressément retenue 
par le Dr O______, mais qui était souhaitable dans la mesure du possible à tout le 
moins à l’époque du rapport du Dr K______. 

 
 
 

 

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Il est au surplus relevé que, lors de l’audience devant la chambre de céans, le 
recourant s’est levé pendant plusieurs minutes toutes les 25 minutes en moyenne. 

S’agissant du rapport des EPI, on peut déduire des temps de réalisation supérieurs 
de plus de 50% à ce qui était attendu, quelles que soient les activités proposées, 
que l’incapacité de travail se situerait entre 50% et 70% dans ce qu’a montré 
l’intéressé dans le cadre de la mesure auprès des EPI, et les limitations 
fonctionnelles dont font état ces derniers sont plus importantes que celles retenues 
par le Dr K______ (SMR) et l’expert O______, en ce sens essentiellement que les 
alternances de positions (assise et debout) selon les EPI sont nettement plus 
fréquentes, soit toutes les 15 minutes, au lieu de toutes les 45 ou 60 minutes. 

De leur côté, les arrêts de travail pour la recherche d’une position antalgique 
durant en moyenne 15 minutes par heure de même que la baisse de tonus se 
développant au fil de la journée en lien avec ces arrêts de travail et avec les 
changements fréquents de positions, plus la fatigabilité et la concentration 
discontinue, tels que relevés par les EPI, se recoupent partiellement avec la 
réduction de 25% de la capacité de travail et la diminution de rendement de 20%, 
soit le 40% d’incapacité de travail au total reconnu par les Drs K______ et 
O______ (au lieu du taux 50% à 70% environ ressortant du rapport des EPI).  

Le fait de changer de positions (assise et debout) toutes les 15 minutes apparaît, 
sous l’angle du taux de capacité de travail, inclus dans les 15 minutes d’arrêt de 
travail par heure en moyenne, et n’aurait en réalité un impact sur la capacité de 
travail que parce qu’il occasionnerait une limitation fonctionnelle plus importante 
que si les changements de positions n’avaient lieu que toutes les 45 ou 
60 minutes. 

Sous l’angle de la limitation fonctionnelle, tandis que lors de l’entretien et examen 
clinique de 38 minutes du 21 janvier 2020 devant le Dr K______, l’assuré s’est 
levé trois fois, soit après 6, puis 5 et enfin 11 minutes (p. 6 du rapport du SMR), 
les « observations relatives au comportement et à l’apparence extérieure » faites 
par l’expert O______ montrent, durant l’entretien et examen clinique du 29 juin 
2023, des changements de positions assise ou debout d’au moins toutes les 15 
minutes en moyenne, parfois plus fréquents et parfois moins (p. 41-42). Toutefois, 
sous « Evaluation de la cohérence et de la plausibilité », l’expert relève : « En 
situation d’observation (stage aux EPI, examen rhumatologique, expertises) 
[l’expertisé] change de position toutes les 20 à 30 minutes. Dans sa vie privée, il 
se dit capable d’aller au cinéma avec un ami, et de faire des trajets en voiture avec 
des pauses toutes les 2h. Il n’y a pas d’explication cohérente ou plausible sur le 
plan médical ostéo-articulaire qui pourrait expliquer pourquoi dans les activités de 
loisirs [l’assuré] arrive à rester assis plus d’une heure, alors que dans une situation 
d’examen médical ou lors d’un stage d’orientation professionnelle il manifeste le 
besoin de se lever plusieurs f