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**Case Identifier:** 2c5ea9f2-6b41-5eb6-bccc-b541826f1a3b
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-09-23
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 23.09.2016 C/3560/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-3560-2015_2016-09-23.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 29 septembre 
2016. 

 
 

R É P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENÈVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/3560/2015 ACJC/1261/2016 

 ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 23 SEPTEMBRE 2016 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'un jugement rendu par la 15ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 26 février 2016, comparant 
par Me Gustavo Da Silva, avocat, rue de la Fontaine 13, case postale 3186, 1211 
Genève 3, en l'étude duquel il fait élection de domicile, 

et 

Madame B______, domiciliée ______, intimée, comparant par Me Cyril Aellen, 
avocat, rue du Rhône 61, case postale 3558, 1211 Genève 3, en l'étude duquel elle fait 
élection de domicile. 

 

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C/3560/2015 

EN FAIT 

A. a. Par jugement JTPI/2632/2016 du 26 février 2016, notifié aux parties le 29 du 
même mois, le Tribunal de première instance, statuant sur mesures protectrices de 
l'union conjugale, a notamment autorisé les époux A______ et B______ à vivre 
séparés (ch. 1 du dispositif) et a condamné A______ à verser à son épouse, par 
mois et d'avance, une contribution à l'entretien de leur fille C______, à l'époque 
mineure, de 2'000 fr., allocations familiales non comprises (ch. 5 du dispositif) 
ainsi qu'une contribution pour son propre entretien de 1'600 fr. (ch. 6 du 
dispositif).  

Les frais judiciaires, arrêtés à 1'000 fr. et compensés avec l'avance de frais fournie 
par B______, ont été répartis à raison d'un quart à la charge de cette dernière et de 
trois quart à la charge de A______, qui a en conséquence été condamné à 
rembourser à son épouse la somme de 750 fr. à titre de frais judiciaires (ch. 7 du 
dispositif). A______ a également été condamné à verser à son épouse 5'000 fr. 
TTC à titre de dépens (ch. 8 du dispositif). Les parties ont enfin été déboutées de 
toutes autres conclusions, ce qui incluait notamment le déboutement de A______ 
de sa requête en séparation de biens et de B______ de sa requête en provisio ad 
litem (ch. 10 du dispositif).  

b. Par acte expédié le 10 mars 2016 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
formé appel contre ce jugement, sollicitant l'annulation des chiffres 5, 6, 7, 8 et 10 
de son dispositif. 

Il a conclu à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement à verser à son épouse, 
par mois et d'avance, dès l'entrée en force de l'arrêt à rendre, une contribution pour 
son propre entretien de 400 fr. ainsi qu'une contribution à l'entretien de leur fille 
C______ de 600 fr., allocations familiales non comprises, jusqu'à la majorité de 
celle-ci, voire au-delà en cas d'études sérieuses et régulières, mais au maximum 
jusqu'à 25 ans et à ce que la séparation de biens des époux soit ordonnée. Il a 
également conclu à ce que les frais judiciaires de première instance soient arrêtés 
à 1'000 fr. et répartis à part égale entre les parties, lui-même devant être condamné 
à rembourser la somme de 500 fr. à son épouse, et à ce qu'aucun dépens ne soit 
alloué vu la qualité des parties.  

A______ a par ailleurs requis, à titre préalable, que l'effet suspensif soit accordé à 
son appel, requête à laquelle la Cour de céans a, par arrêt ACJC/572/2016 du 
19 avril 2016, refusé de donner suite en précisant qu'il serait statué sur les frais 
résultant de sa décision avec la décision au fond.  

A l'appui de son appel, A______ a déposé deux pièces nouvelles relatives à sa 
situation financière (pièces nos 53 et 54). 

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C/3560/2015 

c. Par courrier expédié le 4 avril 2016 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
déposé trois autres pièces nouvelles, également relatives à sa situation financière. 

d. Aux termes de son mémoire de réponse déposé le 15 avril 2016 au greffe de la 
Cour de justice, B______ a conclu, préalablement, à la condamnation de son 
époux à lui verser un montant de 6'000 fr. à titre de provisio ad litem afin de 
couvrir ses frais d'avocat pour la procédure d'appel et, principalement, au 
déboutement de ce dernier de toutes ses conclusions, à la confirmation du 
jugement entrepris et à la condamnation du précité aux frais judiciaires et dépens.  

A l'appui de son mémoire, elle a déposé plusieurs pièces nouvelles relatives à la 
situation financière des époux (pièces nos 73 à 76). 

e. Dans ses déterminations sur la demande de provisio ad litem déposée par 
B______, expédiées le 26 avril 2016 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
conclu, principalement, à l'irrecevabilité de ladite demande au motif qu'il s'agissait 
d'un appel joint déguisé, le montant réclamé, identique à celui requis devant le 
premier juge et exorbitant pour une procédure d'appel sur mesures protectrices, 
tendant en réalité à couvrir les frais d'avocat encourus par son épouse dans le 
cadre de la procédure de première instance, subsidiairement à son rejet, B______ 
devant pour le surplus être condamnée aux frais judiciaires et dépens.  

f. Par réplique du 9 mai 2016, respectivement duplique du 23 mai 2016, les parties 
ont persisté dans leurs conclusions.  

A l'appui de leurs écritures, elles ont chacune produit plusieurs pièces nouvelles 
relatives à la situation financière de A______ (pièces nos 55 à 59 pour A______ 
et no 77 pour B______).  

g. Par plis séparés du 24 mai 2016, les parties ont été informées de ce que la cause 
était gardée à juger.  

B. Les éléments suivants résultent de la procédure :  

a. B______, née le ______ 1963, et A______, né le ______ 1968, tous deux de 
nationalité portugaise, se sont mariés le ______ 1988 au ______. 

Les époux n’ont pas conclu de contrat de mariage. 

Deux enfants sont issus de cette union, soit D______, né le ______ 1994, déjà 
majeur lors de l'introduction de la procédure de mesures protectrices, et C______, 
née le ______ 1998, devenue majeure après que la Cour de céans ait gardé la 
cause à juger. 

b. Les époux se sont séparés une première fois en décembre 2003. 

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Par arrêt ACJC/367/2004 du 12 novembre 2004, la Cour de justice a condamné 
A______ à verser à son épouse une contribution à l'entretien de la famille, 
allocations familiales non comprises, de 2'900 fr. par mois tant que celle-ci 
disposerait du domicile conjugal puis de 3'400 fr. dès son départ. 

c. Courant 2007, les époux ont donné une seconde chance à leur mariage. 

A______ s'est installé au domicile de son épouse tout en conservant son ancien 
logement. Il contribuait à l'entretien de la famille en versant mensuellement la 
somme de 2'000 fr. à B______, somme qu'il versait déjà depuis l'année 2004. 

B______ n'a, durant la procédure de première instance, pas indiqué avoir reçu 
d'autres aides financières de la part de son époux, alléguant au contraire que ce 
dernier ne prenait pas en charge les dépenses courantes de la famille. En appel, 
elle a soutenu que son époux participait également directement à certaines 
charges, notamment aux dépenses alimentaires et aux loisirs, ce qui a été contesté 
par ce dernier. 

d. Depuis octobre 2014, les époux vivent à nouveau séparés. 

A______ a continué à contribuer à l'entretien de la famille par le versement à son 
épouse d'une somme de 2'000 fr. par mois. Depuis le mois de mars 2016, il a 
réduit sa participation financière à 1'000 fr. par mois.  

e. Le 20 février 2015, B______ a déposé une requête de mesures protectrices de 
l’union conjugale devant le Tribunal de première instance. 

En dernier lieu, elle a notamment conclu, sous suite de frais, à l'attribution en sa 
faveur de la garde de l'enfant C______ et à la condamnation de son époux à lui 
verser, par mois et d'avance, depuis le 1er février 2014, sous déduction du montant 
de 2'000 fr. versé mensuellement par le précité, une contribution de 4'300 fr. pour 
son propre entretien et de 3'700 fr. pour l'entretien de l'enfant C______, 
allocations familiales non comprises, respectivement de 5'300 fr. pour la période 
de septembre 2016 à mai 2017 durant laquelle il était prévu que cette dernière 
effectue un séjour linguistique en Angleterre. 

Elle a en outre requis à titre préalable que son époux soit condamné à lui verser 
une provisio ad litem de 6'000 fr. pour couvrir ses frais de procès. 

f. A______ s'est opposé au versement d'une provisio ad litem et a proposé de 
verser, depuis le 1er février 2014, une contribution de 400 fr. par mois pour 
l'entretien de son épouse et de 600 fr. pour celui de C______, précisant renoncer à 
réclamer la restitution du trop-perçu. Il a en outre requis le prononcé de la 
séparation de biens auquel son épouse s'est opposée. 

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g. La cause a été gardée à juger par le Tribunal de première instance à l'issue de 
l'audience de plaidoiries finales du 12 janvier 2016.  

C. La situation financière et personnelle des parties ainsi que de l'enfant C______ 
peut être résumée de la manière suivante : 

a. B______ et A______ sont copropriétaires de trois biens immobiliers au 
Portugal. Les charges liées à ces biens sont acquittées par A______. 

Un des biens est loué à un tiers pour un loyer annuel de 600 euros, encaissé par 
A______, et un autre est cédé gratuitement à un membre de la famille qui 
pourvoit en contrepartie à son entretien. 

En décembre 2012, A______ a contracté un prêt personnel de 95'000 fr., 
remboursable en 48 mensualités de 2'286 fr. 10 afin, selon ses allégués, de 
financer des travaux en lien avec un des biens immobiliers des époux.  

b. B______ travaille pour le compte de F______ en qualité de concierge dans 
deux immeubles à raison de 26 heures fixes par semaine (16h pour la première 
conciergerie et 10h pour la seconde) et réalise à ce titre un salaire mensuel net de 
2'694 fr. Son cahier des charges précise qu'en cas d'urgence et si elle est présente, 
elle doit être disponible en dehors de ses horaires de travail. B______ allègue que 
les heures de présence en lien avec des interventions urgentes correspondent à 
environ deux heures par semaine pour chacune des conciergeries.  

F______ a proposé à B______ de prendre en charge une troisième conciergerie, 
équivalant à un taux d'activité de 16.70% et rémunérée 1'000 fr. bruts par mois, 
emploi que cette dernière a refusé. B______ a expliqué avoir renoncé à cette 
activité supplémentaire car elle impliquait le transport de lourds containers ainsi 
que des "efforts supplémentaires" incompatibles avec son état de santé.  

A teneur d'un certificat médical datant du 21 octobre 2015, B______ souffre 
d'hernies, d'une arthrose lombaire et d'un état dépressif léger.  

B______ perçoit également un revenu complémentaire de 416 fr. nets par mois 
correspondant à une heure de ménage par soir effectuée pour le compte de la 
société G______.  

Les revenus effectifs de B______ s'élèvent ainsi au total à 3'110 fr. nets par mois 
(2'694 fr. pour les conciergeries et 416 fr. de revenu complémentaire). 

 Le Tribunal de première instance a retenu que les charges mensuelles de B______ 
se composaient, postes admis par l'intéressée sous réserve de sa charge fiscale, de 
son entretien de base OP de 1'350 fr., de sa part au coût du logement, arrêtée à 
1'321 fr. 75, soit au 85% du loyer, de sa prime d'assurance maladie obligatoire de 
319 fr., subsides déduits, de sa prime d'assurance maladie complémentaire de 

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12 fr., de sa prime d'assurance ménage de 52 fr., de ses frais de transport de 70 fr., 
de ses frais de télévision de 39 fr. et de ses impôts, estimés à 500 fr.  

 c. A______ est employé en qualité de coursier et de concierge auprès de 
H______. Jusqu'à la fin du mois de mai 2016, il occupait ce poste à plein temps et 
percevait à ce titre un salaire mensuel net de 9'083 fr. 80, treizième salaire 
compris, auquel s'ajoutait un bonus discrétionnaire qui s'est élevé à 1'387 fr. 25 en 
2014 et à 700 fr. en 2015. Un logement de quatre pièces était en outre mis 
gratuitement à sa disposition à bien plaire. A______ soutient que le bonus de 
1'387 fr. 25 qui lui a été versé en 2014 constituait une prime exceptionnelle 
octroyée pour ses 20 ans d'activité. 

A compter du 1er juin 2016, le pourcentage de travail de A______ a été réduit à 
60%. Son salaire mensuel a été fixé à 5'833 fr. 75 bruts, treizième salaire compris, 
correspondant selon ses allégués non contestés à 5'087 fr. 60 nets, auquel s'ajoute 
un bonus annuel discrétionnaire variable calculé en fonction des résultats de la 
société ainsi que de l'ancienneté, de la performance et de la disponibilité de 
l'employé. A______ soutient que cette modification de son contrat de travail a été 
décidée unilatéralement par son employeur. Le courrier que H______ a adressé au 
précité afin de formaliser ladite modification, daté du 29 février 2016, mentionnait 
notamment ce qui suit "Nous [..] avons le plaisir de vous confirmer notre 
modification de contrat d'engagement dans notre établissement […]". 

 Parallèlement, A______ a été invité à libérer le logement mis gratuitement à sa 
disposition. Au mois de mars 2016, il a emménagé dans un nouvel appartement de 
quatre pièces dont le loyer s'élève à 1'186 fr. par mois, charges comprises. 
B______ a produit des photographies des plaquettes de la boîte aux lettres et de la 
porte d'entrée du nouvel appartement de A______, sur lesquelles apparaît le nom 
d'une tierce personne. A______ soutient que ces photographies constituent des 
faux. Il a déposé une plainte pénale à l'encontre de son épouse pour diffamation et 
faux dans les titres et a produit de nouvelles photographies desdites plaquettes, sur 
lesquelles seul son nom est inscrit. 

 A teneur d'une attestation établie le 2 juin 2015 par H______, A______ a besoin 
de son véhicule privé dans l'accomplissement de son activité professionnelle. 

 A______ exerce également une activité accessoire de concierge auprès de 
I______, pour laquelle il perçoit un revenu mensuel net total de 1'666 fr. 40, 
comprenant des prestations non périodiques versées, selon son certificat de 
salaire, à titre de "vacances, prime, étrennes, décès" (13'051 fr. : 12 + 6'947 fr. : 
12). 

 A______ nettoie en outre deux fois par année les fenêtres de l'appartement d'une 
personne âgée, ce qui lui rapporte un revenu net total de 75 fr. par an (2 x 1h30 x 
25 fr. de l'heure). 

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 A______ fait valoir que ses charges mensuelles actuelles se composent de son 
entretien de base OP de 1'200 fr., de son loyer de 1'186 fr., de sa prime 
d'assurance maladie obligatoire de 339 fr. 30, de sa prime d'assurance maladie 
complémentaire de 120 fr., de ses frais médicaux non remboursés de  
153 fr., de ses frais de véhicule de 597 fr. 40 (194 fr. 40 de parking, 85 fr. 
d'assurance véhicule, 38 fr. de plaques et 280 fr. d'essence), de sa charge fiscale de 
2'595 fr. et des mensualités de remboursement du crédit personnel qu'il a contracté 
de 2'186 fr. 10.  

d. C______ vit auprès de sa mère. Elle n'a plus de contacts avec son père depuis 
l'été 2015. Elle effectue sa dernière année à l'Ecole ______ et bénéficie 
d'allocations familiales d'un montant de 400 fr. par mois. 

Ses charges mensuelles se composent, postes non contestés en appel, de son 
entretien de base OP de 600 fr., de sa part au coût du logement de sa mère de  
233 fr. 25, de sa prime d'assurance maladie obligatoire de 4 fr. 80, subsides 
déduits, de sa prime d'assurance maladie complémentaire de 47 fr. 80 et de ses 
frais de transport de 40 fr. Ses frais médicaux non remboursés s'élèvent à 47 fr. 
par mois (352 fr. 35 : 7.5 mois). 

C______ suit des cours de gymnastique, dont il est allégué que la cotisation 
mensuelle s'élèverait à 140 fr. Elle bénéficie également d'un suivi régulier pour 
des problèmes de poids auprès des Hôpitaux Universitaires de Genève, pris en 
charge par l'assurance maladie obligatoire, sous réserve d'une participation aux 
coûts de 10% plafonnée à 350 fr. par année. Enfin, elle est, depuis la rentrée 
scolaire 2015, aidée, à raison d'une heure par semaine scolaire, par un répétiteur, 
qui facture ses services 32 fr. de l'heure. 

e. D______ vit également auprès de sa mère. Il ne travaille pas et suit des cours du 
soir à l'Ecole ______.  

D. Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal de première instance a, pour fixer 
la contribution due pour l'entretien de B______ et de C______, établi les revenus 
effectifs et les charges élargies des parties ainsi que de leur fille puis calculé le 
solde disponible de la famille, qu'il a arrêté à 3'327 fr. 55 par mois. Estimant qu'il 
convenait de répartir ce solde à raison d'un tiers en faveur de A______ et de deux 
tiers en faveur de B______ et de sa fille, il a fixé la contribution mensuellement 
due à 1'600 fr. pour la première et à 2'000 fr. pour la seconde, allocations 
familiales non comprises, en précisant que ces contributions seraient dues dès le 
prononcé du jugement, l'octroi d'un effet rétroactif ne se justifiant pas dans la 
mesure où A______ avait, depuis la séparation, spontanément continué à 
contribuer à l'entretien de sa famille à hauteur de 2'000 fr. par mois et où B______ 
n'avait pas allégué avoir dû s'endetter pour faire face à ses charges.  

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 Le Tribunal a par ailleurs considéré qu'il ne se justifiait pas d'ordonner une 
séparation de biens dès lors que A______ n'avait pas rendu vraisemblable une 
éventuelle mise en péril des intérêts économiques des époux.  

 Enfin, le Tribunal a refusé d'octroyer une provisio ad litem à B______ au motif 
qu'il paraissait plus opportun de prendre en compte une éventuelle participation de 
A______ aux frais de procès de son épouse dans le cadre de la répartition des frais 
de la procédure. Il a ainsi, en se fondant sur la capacité contributive respective des 
parties et sur l'issue du litige sur le plan financier, réparti les frais judiciaires de la 
procédure à raison d'un quart à la charge de B______ et de trois quart à la charge 
de A______ et a condamné ce dernier à participer à la prise en charge des 
honoraires d'avocats de son épouse à hauteur de 5'000 fr. TTC. 

E. L'argumentation juridique des parties sera reprise ci-après dans la mesure utile à la 
solution du litige. 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable pour avoir été interjeté auprès de l'autorité compétente 
(art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans les délai et forme utiles (art. 130, 131, 271 let. a, 
311 et 314 al. 1 CPC), à l'encontre d'une décision sur mesures provisionnelles  
(art. 308 al. 1 let. b CPC; ATF 137 III 475 consid. 4.1) qui statue notamment sur 
la contribution à l'entretien de l'épouse et de la fille du couple, la séparation de 
biens ainsi que les frais de la procédure, seuls points encore litigieux, soit sur une 
affaire patrimoniale dont la valeur litigieuse est, compte tenu notamment de la 
quotité des contributions contestées en première instance, supérieure à 10'000 fr. 
(art. 91 al. 1, 92 et 308 al. 2 CPC). 

 Il en va de même de la réponse et de la duplique de l'intimée ainsi que de la 
réplique de l'appelant, déposées dans les formes et délai prescrits (art. 312 al. 1, 
314 al. 1 et 316 al. 2 CPC). 

 Est également recevable la demande de provisio ad litem déposée par l'intimée au 
stade de la procédure d'appel. Contrairement à ce que soutient l'appelant, cette 
demande ne constitue pas un appel joint, irrecevable en procédure de mesures 
protectrices de l'union conjugale (art. 314 al. 2 CPC), puisque l'intimée a 
expressément précisé qu'elle avait pour objet la couverture de ses frais d'avocat 
pour la procédure d'appel. Or, il est admis qu'une demande de provisio ad litem 
peut être déposée en deuxième instance pour les frais de procès encourus en lien 
avec cette procédure (ACJC/51/2015 du 22 janvier 2015 consid. 6.2; 
ACJC/697/2014 du 6 juin 2014 consid. 2.3). 

1.2 La Chambre de céans revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 
CPC). Les mesures protectrices de l'union conjugale étant ordonnées à la suite 
d'une procédure sommaire (art. 271 let. a CPC), sa cognition est toutefois limitée à 

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la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit, l'exigence de 
célérité étant privilégiée par rapport à celle de sécurité (ATF 127 III 474  
consid. 2b/bb = JdT 2002 I 352; arrêt du Tribunal fédéral 5A_392/2014 du  
20 août 2014 consid. 1.5; HOHL, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., 2010,  
n. 1901, p. 349; HALDY, La nouvelle procédure civile suisse, 2009, p. 71).  

La présente procédure est soumise aux maximes inquisitoire illimitée et d'office 
s'agissant de la contribution due à l'entretien de l'enfant C______, encore mineure 
lorsque la cause a été gardée à juger (art. 296 al. 1 et 3 CPC). En ce qui concerne 
les autres aspects du litige, les maximes inquisitoire simple (art. 272 CPC) et de 
disposition (art. 58 al. 1 CPC) sont applicables. 

2. La présente procédure revêt un caractère international compte tenu de la 
nationalité étrangère des parties.  

 Comme les parties ainsi que leur fille sont domiciliées dans le canton de Genève, 
la Cour de céans est compétente pour statuer sur le litige qui lui est soumis  
(art. 46, 51 let. c et 79 al. 1 LDIP), qu'elle tranchera au regard du droit suisse  
(art. 49, 54 al. 1 et 83 al. 1 LDIP; art. 4 de la convention de La Haye du 2 octobre 
1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires). 

3. Les parties ont produit des pièces nouvelles à l'appui de leurs écritures 
respectives. 

3.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

Selon la jurisprudence de la Cour, dans les causes de droit matrimonial concernant 
les enfants mineurs, tous les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis en 
appel (cf. également TREZZINI, in Commentario al Codice di diritto processuale 
civile svizzero (CPC), 2011, p. 1394; TAPPY, Les voies de droit du nouveau Code 
de procédure civile, in JdT 2010 III 115, p. 139). 

3.2 En l'espèce, les pièces nouvelles produites par les parties concernent leur 
situation financière et sont ainsi notamment pertinentes pour statuer sur la 
contribution due pour l'entretien de l'enfant C______, encore mineure lorsque la 
cause a été gardée à juger. 

Partant, leur recevabilité sera admise, ce qui n'est d'ailleurs pas contesté. 

4. L'appelant sollicite que les contributions d'entretien mises à sa charge, fixées en 
première instance à 1'600 fr. en faveur de son épouse et à 2'000 fr. en faveur de sa 
fille, soient réduites à respectivement 400 fr. et 600 fr. Il reproche au premier juge 
de ne pas avoir correctement établi le budget respectif des parties ainsi que de leur 

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fille et d'avoir octroyé à cette dernière ainsi qu'à son épouse une contribution leur 
permettant de bénéficier d'un train de vie supérieur à celui mené durant la vie 
commune.  

4.1 En cas de suspension de la vie commune, la loi prévoit que le juge fixe la 
contribution pécuniaire à verser par l'une des parties à l'autre (art. 176 al. 1 ch. 1 
CC) et qu'il ordonne les mesures nécessaires pour les enfants mineurs d'après les 
dispositions sur les effets de la filiation (art. 176 al. 3 CC). 

4.1.1 Pour déterminer la contribution due par un conjoint à son époux selon  
l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, 
que les époux ont conclue au sujet de la répartition des tâches et des ressources 
entre eux durant la vie commune (art. 163 al. 2 CC). Il doit ensuite prendre en 
considération qu'en cas de suspension de la vie commune (art. 175 et ss CC), le 
but de l'art. 163 al. 1 CC - qui demeure la cause de l'obligation d'entretien 
réciproque des époux même lorsque l'on ne peut plus sérieusement compter sur la 
reprise de la vie commune -, soit l'entretien convenable de la famille, impose à 
chacun des conjoints le devoir de participer, selon ses facultés, notamment par la 
reprise ou l'augmentation de son activité lucrative, aux frais supplémentaires 
qu'engendre la vie séparée (arrêt du Tribunal fédéral 5A_372/2015 du  
29 septembre 2015 consid. 2.1.2; ATF 137 III 385 consid. 3.1). 

En cas de situation économique favorable, dans laquelle les frais supplémentaires 
liés à l'existence de deux ménages séparés peuvent être couverts, le standard de 
vie antérieur, choisi d'un commun accord, doit être maintenu pour les deux 
parties. Il constitue la limite supérieure du droit à l'entretien. Il incombe au 
créancier de la contribution d'entretien de préciser les dépenses nécessaires au 
maintien de son train de vie et de les rendre vraisemblables (ATF 121 I 97  
consid. 3b = JdT 1997 I 46; 115 II 424 consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_932/2015 du 10 mai 2016 consid. 4.3.1). Lorsqu'il n'est pas possible de 
conserver le niveau de vie antérieur, les époux ont droit à un train de vie 
semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa). Le juge peut donc devoir modifier la 
convention conclue pour la vie commune, pour l'adapter à la nouvelle situation 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_860/2011 du 11 juin 2012 consid. 4.1.1; ATF 137 
III 385 consid. 3.1). 

4.1.2 Selon l'art. 285 al. 1 CC, la contribution à l'entretien d'un enfant mineur doit 
correspondre aux besoins de celui-ci, ainsi qu'à la situation et aux ressources des 
père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant ainsi que 
de la participation de celui des parents qui n'a pas la garde de l'enfant à la prise en 
charge de ce dernier. Ces différents critères doivent être pris en considération et 
exercent une influence réciproque les uns sur les autres (ATF 134 III 337 
consid. 2.2.2). 

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C/3560/2015 

4.1.3 Que ce soit pour la contribution en faveur du conjoint ou de l'enfant, la loi 
ne prescrit pas de méthode de calcul particulière pour arrêter la contribution 
d'entretien. Sa fixation relève de l'appréciation du juge, qui jouit d'un large 
pouvoir d'appréciation et applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 19 juillet 2014 consid. 4.4.3 et les références 
citées). 

4.1.4 Le juge doit en principe tenir compte des revenus effectifs ou réels des 
parties lors de la fixation de la contribution d'entretien. Il peut toutefois imputer 
un revenu hypothétique à l'une des parties, dans la mesure où celle-ci pourrait le 
réaliser en faisant preuve de bonne volonté et en accomplissant l'effort qui peut 
être raisonnablement exigé d'elle (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 et les 
références citées; arrêts du Tribunal fédéral 5A_564/2014 du 1er octobre 2014 
consid. 5.1 et 5A_662/2013 du 24 juin 2014 consid. 3.2.2 et les références).  

Les revenus non garantis font partie du salaire s'ils ont été versés régulièrement au 
cours des années précédentes (DE LUZE/PAGE/STOUDMANN, Droit de la famille, 
2013, n. 1.33 ad art. 176 CC; BASTONS BULLETTI, L'entretien après divorce : 
méthodes de calcul, montant, durée et limites, in : SJ 2007 II p. 77, p. 81 note de 
bas de page n. 18; arrêt du Tribunal fédéral 5A_621/2013 du 20 novembre 2014 
consid. 3.3.1). Les revenus d'une activité accessoire, exercée en sus d'une autre 
activité à plein temps, ne sont pris en considération que s'ils sont réguliers et 
nécessaires à la couverture des besoins de la famille (arrêt du Tribunal fédéral 
5P.169/2001 consid. 2c; DE WECK-IMMELE, in : Droit matrimonial, Fond et 
procédure, 2016, n. 53 ad art. 176 CC).  

La communauté de vie formée par une personne vivant avec un enfant majeur ne 
constitue pas une communauté durable telle que le mariage ou le concubinage, de 
sorte que le montant de base applicable à une personne vivant dans une telle 
communauté n'entre pas en considération. Il convient en revanche en principe de 
tenir compte d'une participation de cet enfant majeur aux frais de logement. Cette 
participation doit être estimée de manière équitable, compte tenu des possibilités 
financières du majeur. La jurisprudence a notamment considéré qu'aucune 
participation au loyer ne devait être retenue pour un enfant majeur devant 
s'entretenir seul avec un salaire de 1'000 fr. (ATF 132 III 483 consid. 4 = JdT 
2007 II p. 78 ss; arrêts du Tribunal fédéral 5A_41/2008 du 13 novembre 2008 
consid. 7.2 et 5C.45/2006 du 15 mars 2006 consid. 3.6; BASTONS BULLETTI, 
L'entretien après divorce: méthodes de calcul, montant, durée et limites, in: SJ 
2007 II 77, p. 88; ch. IV/2 des Lignes directrices pour le calcul du minimum 
d’existence en matière de poursuite (minimum vital) selon l’article 93 LP établies 
le 1er juillet 2009 par la Conférence des préposés aux poursuites et faillites de 
Suisse). 

- 12/21 - 
 

C/3560/2015 

4.2 En l'espèce, il convient, afin de déterminer si les contributions d'entretien 
mises à la charge de l'appelant sont appropriées aux circonstances du cas d'espèce, 
de déterminer la situation financière respective des parties ainsi que de leur fille. 

Le premier juge a fixé le point de départ de ces contributions au jour du prononcé 
de son jugement, soit au 26 février 2016. Dans la mesure où les parties ne 
sollicitent pas que ce point de départ soit fixé à une date antérieure, seule la 
situation financière des parties et de leur fille à compter du 1er mars 2016 sera 
prise en considération.  

4.2.1 Les ressources mensuelles nettes effectives de l'intimée, composées du 
salaire perçu dans le cadre de deux conciergeries ainsi que d'un revenu 
complémentaire de 416 fr. pour 5 heures de ménage hebdomadaires, s'élèvent à 
3'110 fr. Dans la mesure où les revenus effectifs des époux sont suffisants pour 
assurer l'entretien convenable de la famille, il n'y a pas lieu d'examiner si, ainsi 
que le plaide l'appelant, un revenu hypothétique doit lui être imputé au motif 
qu'elle a refusé de prendre en charge une troisième conciergerie.  

Les charges de l'intimée se composent, postes non contestés en appel, de son 
entretien de base OP (1'350 fr.), de sa prime d'assurance maladie obligatoire  
(319 fr., subsides déduits) et complémentaire (12 fr.) et de ses frais de transport 
(70 fr.). 

En ce qui concerne ses frais de logement, dans la mesure où il n'est pas rendu 
vraisemblable que son fils majeur D______, qui vit chez elle, percevrait un 
quelconque salaire, aucune participation de ce dernier au loyer ne peut être 
retenue. Les parties admettent en revanche, à juste titre, qu'une participation à 
hauteur de 15% du loyer doit être prise en compte s'agissant de l'enfant C______. 
Les frais de logement de l'intimée seront donc arrêtés à 1'321 fr. 75, soit au 85% 
de son loyer. 

Il ne sera en revanche pas tenu compte de la prime d'assurance ménage de 
l'intimée ainsi que de ses frais de télévision, ces dépenses étant incluses dans 
l'entretien de base OP (ATF 126 III 353 consid. 1a; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_290/2010 du 28 octobre 2010 consid. 7; normes d’insaisissabilité du canton 
de Genève pour l’année 2016; DE WECK-IMMELE, op. cit., n. 89 ad art. 176 CC).  

Enfin, il résulte de la simulation de sa situation fiscale à l'aide de la calculette 
mise à disposition par l'Etat de Genève que l'intimée n'est pas taxable. Pour 
l'établir, il a été tenu compte de son statut de femme séparée avec deux enfants à 
charge, de ses revenus, des allocations familiales perçues pour ses deux enfants, 
de la contribution d'entretien que l'appelant sera tenu de lui verser pour elle-même 
et sa fille, de ses primes d'assurance maladie et de celles de ses enfants, des frais 
médicaux non remboursés de sa fille et de la déduction forfaitaire pour frais 
professionnels. 

- 13/21 - 
 

C/3560/2015 

Partant, les charges mensuelles de l'intimée seront arrêtées à 3'073 fr., ce qui lui 
laisse un disponible de 37 fr. par mois.  

4.2.2 Les charges mensuelles de C______ se composent notamment, postes non 
contestés en appel, de son entretien de base OP (600 fr.), de sa participation aux 
frais de logement de sa mère (15% du loyer soit 233 fr. 25), de sa prime 
d'assurance maladie obligatoire et complémentaire (4 fr. 80, subsides déduits +  
47 fr. 80) ainsi que de ses frais de transport (40 fr.).  

Les parties admettent, à juste titre, qu'il y a également lieu d'intégrer dans son 
budget ses frais médicaux non remboursés. Ainsi que le relève l'appelant, ces frais 
s'élèvent, à teneur des pièces produites, à 47 fr. par mois et non, comme retenu par 
le premier juge, à 90 fr.  

S'il n'est pas contesté que C______ suit des cours de gymnastique, l'unique pièce 
produite par l'intimée, à savoir un récépissé attestant du versement au mois 
d'octobre 2014 d'un montant de 140 fr. en faveur d'une société de gymnastique, ne 
permet pas de retenir, au stade de la vraisemblance, que cette somme 
correspondrait au coût mensuel desdits cours. L'appelant admettant pour ce poste 
un montant de 26 fr., seul ce montant sera pris en compte.  

L'appelant n'a également pas contesté, ni en première instance ni - à toute le moins 
de manière compréhensible - en appel que C______ est aidée, à raison d'une heure 
par semaine, par un répétiteur. A teneur des pièces produites, les cours de 
répétition sont facturés 32 fr. de l'heure. Ces cours n'étant pas dispensés durant les 
vacances scolaires, un montant de 100 fr. sera retenu pour ce poste (32 fr. x  
4 semaines x 9 mois : 12 mois). 

Aucun montant ne sera en revanche comptabilisé pour le suivi dont bénéficie 
C______ pour ses problèmes de poids. En effet, à teneur des pièces produites, ce 
suivi est pris en charge par l'assurance maladie obligatoire et la participation qui 
peut être exigée, d'un montant maximum de 350 fr. par année, a déjà été intégrée 
dans le poste relatif aux frais médicaux non remboursés.  

Les charges mensuelles de C______ seront en conséquence arrêtées à 1'100 fr. De 
ces charges, il convient de déduire les allocations familiales dont elle bénéficie, 
d'un montant de 400 fr. par mois (ATF 128 III 305 consid. 4b = JdT 2003 I 50). 
Son coût d'entretien s'élève ainsi à 700 fr. par mois.  

4.2.3 Jusqu'au mois de mai 2016, l'appelant travaillait à temps complet auprès de 
H______ pour un salaire mensuel net, treizième salaire compris, de 9'083 fr. 80, 
auquel il convient d'ajouter un montant de 87 fr. par mois à titre de bonus 
discrétionnaire, correspondant au bonus moyen perçu entre 2014 et 2015 (1'387 fr. 
25 + 700 fr. : 2 années : 12 mois), l'appelant n'ayant pas rendu vraisemblable que 

- 14/21 - 
 

C/3560/2015 

ce bonus ne serait pas versé régulièrement ni que la somme perçue en 2014 
constituait une prime exceptionnelle octroyée pour ses 20 ans d'activité. 

A compter du 1er juin 2016, le salaire de l'appelant a été réduit à 5'087 fr. nets par 
mois en raison de la diminution de son pourcentage de travail à 60%, salaire 
auquel s'ajoute également un bonus discrétionnaire. A défaut d'éléments 
permettant de chiffrer ce bonus, celui-ci sera, au stade de la vraisemblance, arrêté 
à 50 fr. par mois, soit au 60% du bonus moyen perçu durant les années 2014 et 
2015. Contrairement à ce que soutient l'intimée, il n'existe pas de motifs 
permettant de douter de la réalité de la diminution de revenus alléguée par 
l'appelant, laquelle a été documentée par deux pièces émanant de son employeuse. 
Il apparaît en revanche douteux que cette diminution ait été décidée 
unilatéralement par cette dernière au vu de la teneur de la lettre formalisant la 
modification des conditions de travail de l'appelant, de sorte que la question de 
l'imputation d'un revenu hypothétique pourrait se poser. Cela étant, dans la mesure 
où les revenus effectifs des époux sont suffisants pour assurer l'entretien 
convenable de la famille, la Cour peut se dispenser d'examiner cette question.  

L'appelant exerce également une activité accessoire de concierge, pour laquelle il 
perçoit un revenu mensuel net total de 1'666 fr. 40, incluant des prestations non 
périodiques dont il convient de tenir compte dans la mesure où il n'est ni allégué 
ni rendu vraisemblable qu'il s'agirait d'un gain exceptionnel. Il semblerait au 
contraire, selon les fiches de salaire produites, qu'il s'agisse d'une rémunération 
versée à titre de rétribution pour les vacances. Enfin, l'appelant procède deux fois 
par année au nettoyage des fenêtres d'un tiers, ce qui lui rapporte un revenu 
mensuel net de 6 fr. par mois. 

Contrairement à ce que soutient l'appelant, il convient d'intégrer ces revenus 
accessoires dans son budget dès lors qu'ils sont réguliers et nécessaires pour 
couvrir les besoins de la famille.  

Il ne sera en revanche pas tenu compte du revenu immobilier de 600 euros par 
année perçu par l'appelant compte tenu des charges qu'il assume en lien avec les 
biens immobiliers dont les conjoints sont copropriétaires, étant précisé que 
l'allégation de l'intimée selon laquelle ce revenu s'élèverait en réalité à 3'000 euros 
par mois est contestée par son époux et n'est corroborée par aucune des pièces du 
dossier.  

Contrairement à ce que soutient l'intimée, les pièces figurant au dossier ne 
permettent également pas de tenir pour vraisemblable que l'appelant aurait d'autres 
sources de revenus. Un décompte d'heures de travail difficilement lisible rédigé 
manuscritement par ses soins ne saurait suffire pour retenir que l'appelant 
exercerait d'autres activités rémunérées.  

- 15/21 - 
 

C/3560/2015 

Les revenus mensuels nets effectifs de l'appelant seront ainsi arrêtés à 10'843 fr. 
jusqu'au mois de mai 2016 puis à 6'809 fr. dès le 1er juin 2016. 

Les charges mensuelles de l'appelant se composent notamment, postes non 
contestés en appel, de son entretien de base OP (1'200 fr.), de sa prime d'assurance 
maladie obligatoire (339 fr. 30) et complémentaire (120 fr.) et de ses frais 
médicaux non remboursés (153 fr.). 

L'appelant, qui a dû libérer le logement que son employeuse mettait gratuitement 
à sa disposition, réside, depuis le 1er mars 2016, dans un appartement dont le loyer 
s'élève à 1'186 fr. par mois, charges comprises. L'intimée soutient que son époux 
cohabiterait avec une tierce personne. L'authenticité des photographies des 
plaquettes de la porte d'entrée et de la boîte aux lettres de son époux qu'elle a 
produites à l'appui de ses dires, sur lesquelles apparaît également le nom d'une 
tierce personne, est toutefois contestée par l'appelant, qui a déposé une plainte 
pénale pour diffamation et faux dans les titres et déposé de nouvelles 
photographies desdites plaquettes sur lesquelles seul son nom est inscrit. 
L'existence d'une cohabitation de l'appelant avec une tierce personne ne peut par 
conséquent être retenue, faute d'être suffisamment rendue vraisemblable. Un 
montant de 1'186 fr. sera donc comptabilisé dans le budget de l'appelant à titre de 
frais de logement.  

L'appelant ayant établi avoir besoin de son véhicule privé pour l'exercice de son 
activité professionnelle, il convient également d'intégrer dans son budget les frais 
y relatifs, lesquels seront arrêtés, sur la base des pièces produites et des allégés 
non contestés de l'intéressé, à 597 fr. par mois (194 fr. pour la place de parking,  
85 fr. de prime d'assurance véhicule, l'intimée ne démontrant pas que le fait que 
son époux ait des plaques interchangeables augmente de manière significative la 
prime dont il s'acquitterait s'il ne disposait que d'un seul véhicule, 38 fr. de 
plaques et 280 fr. d'essence). 

En revanche, les mensualités de remboursement du prêt personnel qu'il a contracté 
en décembre 2012, d'un montant de 2'286 fr. 10, seront, à compter du 1er juin 
2016, écartées de son budget. L'appelant ne dispose en effet plus, depuis la 
réduction de son pourcentage de travail, de revenus suffisants lui permettant 
d'assumer une telle charge tout en contribuant à l'entretien convenable de sa 
famille et il n'a pas rendu vraisemblable que ce prêt aurait été conclu pour le 
bénéfice de la famille ou décidé en commun par les époux (ATF 127 III 289 
consid. 2a = JdT 2002 I 236; DE WECK-IMMELÉ, op. cit., n. 117 ad art. 176 CC). 

Les impôts ICC et IFD de l'appelant peuvent être estimés à 850 fr. par mois à 
compter du 1er juin 2016, conformément à la simulation de sa situation fiscale à 
l'aide de la calculette mise à disposition par l'Etat de Genève. Pour estimer ces 
impôts, il a été tenu compte des revenus qu'il perçoit depuis la réduction de son 
pourcentage de travail, de ses primes d'assurance maladie, de ses frais médicaux 

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C/3560/2015 

non remboursés, de la déduction forfaitaire pour frais professionnels ainsi que des 
contributions qu'il sera tenu de verser. 

Etant donné que l'appelant bénéficiait, entre les mois de mars à mai 2016, de 
revenus confortables (9'170 fr. nets, revenus de ses activités accessoires non 
inclus), il n'apparaît pas nécessaire d'établir précisément sa charge fiscale durant 
cette période, laquelle ne saurait excéder celle dont il s'acquittait avant l'ouverture 
de la présente procédure, soit 2'200 fr. par mois (2'257 fr. d'ICC + 338 fr. d'IFD x 
10 mensualités : 12 mois). 

Partant, les charges mensuelles de l'appelant seront arrêtées à 8'082 fr. entre les 
mois de mars à mai 2016, puis à 4'446 fr. dès le 1er juin 2016, ce qui lui laisse un 
disponible de 2'761 fr. par mois, respectivement de 2'363 fr.  

4.3 L'intimée n'a fourni que peu d'informations sur le train de vie dont elle 
bénéficiait durant la vie commune. Dans le cadre de la procédure de première 
instance, elle a uniquement indiqué que la contribution de son époux à l'entretien 
de la famille, soit d'elle-même et de ses deux enfants, se limitait durant la vie 
commune au versement d'une somme mensuelle de 2'000 fr., les dépenses 
courantes du ménage étant assumées par ses soins. Si elle a soutenu en appel, 
après que l'appelant ait fait valoir que la contribution octroyée par le premier juge 
lui permettait de bénéficier d'un niveau de vie plus aisé que celui dont elle 
jouissait avant la séparation, que son époux participait également à certaines 
charges en sus de la somme de 2'000 fr. qu'il versait mensuellement, cette 
allégation est contestée par l'intéressé et n'est corroborée par aucun des éléments 
figurant au dossier.  

L'intimée ne rend par conséquent pas vraisemblable que la contribution de 400 fr. 
par mois que propose de lui verser l'appelant, laquelle lui permet de bénéficier 
d'un disponible de 437 fr. par mois, ne lui permettrait pas de maintenir son niveau 
de vie antérieur et donc de subvenir à son entretien convenable, preuve qu'il lui 
incombait d'apporter. La contribution à son propre entretien sera en conséquence 
arrêtée à 400 fr. par mois.  

En ce qui concerne la contribution à l'entretien de C______, l'appelant ne conteste 
pas, à juste titre, la décision du premier juge de mettre à sa charge la totalité du 
coût d'entretien de cette dernière, l'intimée assumant seule la prise en charge 
quotidienne de sa fille et disposant d'une situation financière moins favorable que 
celle de son époux. 

Le coût d'entretien minimum de C______ s'élève à 700 fr. par mois. Compte tenu 
toutefois de la situation financière favorable de l'appelant et du fait que ce dernier 
contribuait du temps de la vie commune à l'entretien de ses deux enfants à hauteur 
vraisemblablement de 1'600 fr. par mois (2'000 fr. versés à l'entretien de la famille 
- 400 fr. versés en faveur de son épouse), la contribution à l'entretien de C______ 

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sera arrêtée à 800 fr. par mois, soit à la moitié de la somme que l'appelant versait 
pour ses deux enfants durant la vie commune. 

Enfin, la contribution dont s'est acquitté l'appelant depuis le prononcé du 
jugement de mesures protectrices entrepris, soit 1'000 fr. par mois, étant 
insuffisante pour permettre à l'intimée et à sa fille de subvenir à leur entretien 
convenable, il ne se justifie pas de s'écarter de la décision du premier juge de fixer 
le dies a quo de la contribution d'entretien au jour du prononcé de son jugement.  

Au vu de ce qui précède, les chiffres 5 et 6 du dispositif du jugement entrepris 
seront modifiés et l'appelant sera condamné à verser, en mains de son épouse, à 
compter, par souci de simplification, du 1er mars 2016, une contribution à son 
entretien de 400 fr. par mois ainsi qu'une contribution à l'entretien de C______ de 
800 fr. par mois, allocations familiales non comprises. A compter du 1er juillet 
2016, cette dernière contribution devra être acquittée en mains de C______, 
devenue majeure en date du ______ 2016 (ATF 129 III 55 consid. 3). 

5. L'appelant reproche au premier juge d'avoir refusé d'ordonner la séparation de 
biens des époux. Il soutient que, contrairement à ce qu'a retenu ce magistrat, il 
existe un risque de mise en péril de ses intérêts économiques en cas de maintien 
du régime matrimonial actuel, dès lors que son épouse use de tous les moyens à sa 
disposition pour obtenir de sa part le versement de contributions conséquentes et 
injustifiées. Elle n'a ainsi pas hésité à prétériter sa propre situation financière en 
renonçant volontairement à une troisième conciergerie.  

 5.1 A teneur de l'art. 176 al. 1 ch. 3 CC, le juge ordonne la séparation de biens si 
les circonstances le justifient. 

 En cas de cessation de la vie commune, le juge peut prononcer la séparation de 
biens si un époux rend vraisemblable que ses intérêts pécuniaires sont réellement 
menacés et que d'autres mesures sont insuffisantes pour le protéger ou qu'il y a 
une utilité économique à passer au régime de la séparation de biens (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_371/2013 consid. 4.1; ATF 116 II 21 consid. 4 = JdT 1990 I 
330; DE WECK-IMMELE, op. cit., n. 186 ad art. 176 CC et les différents auteurs de 
doctrine cités). 

 5.2 En l'espèce, dans la mesure où le prononcé d'une séparation de biens ne 
permettrait nullement d'empêcher l'intimée d'user de tous les moyens à sa 
disposition pour obtenir le versement en sa faveur d'une contribution d'entretien la 
plus élevée possible, l'obligation d'entretien entre époux existant indépendamment 
du type de régime matrimonial auquel sont soumis les conjoints, le refus du 
premier juge d'ordonner une telle mesure sera confirmé.  

6. L'intimée sollicite l'octroi d'une provisio ad litem de 6'000 fr. pour couvrir ses 
frais d'avocat relatifs à la présente procédure d'appel. 

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 6.1 La provisio ad litem constitue une simple avance, qui doit en principe être 
restituée. Lorsque la procédure est arrivée à son terme, il ne se justifie plus de 
statuer sur l'octroi d'une telle avance mais uniquement, dans l'hypothèse où une 
provisio ad litem aurait été octroyée au cours de la procédure, de trancher la 
question de son éventuelle restitution dans le cadre de la répartition des frais 
judiciaires et des dépens (ATF 66 II 70 consid. 3; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_777/2014 du 4 mars 2015 consid. 6). 

 6.2 En l'espèce, la procédure d'appel est arrivée à son terme, de sorte que, 
conformément à la jurisprudence précitée, il ne se justifie plus, à ce stade de la 
procédure, de statuer sur l'octroi d'une provisio ad litem.  

 Une éventuelle prise en charge par l'appelant des frais d'avocat assumés par son 
épouse pour la procédure d'appel sera examinée dans le cadre de la répartition des 
frais judiciaires et dépens.  

 Partant, la demande de provisio ad litem formée par l'intimée au stade de l'appel 
sera rejetée. 

7. L'appelant reproche au premier juge de l'avoir condamné aux trois quart des frais 
judiciaires de première instance ainsi qu'à verser à l'intimée des dépens de  
5'000 fr. Il soutient que ni la capacité contributive des parties, laquelle est compte 
tenu des contributions fixées par ce magistrat, strictement équivalente, ni l'issue 
du litige sur le plan financier, son épouse ayant succombé dans une plus large 
mesure, ne justifiait de procéder à une telle répartition. Il sollicite en conséquence 
que les frais judiciaires de première instance soient mis à la charge des époux à 
raison d'une moitié chacun et que les dépens soient compensés, vu la qualité des 
parties.  

 7.1 Lorsque la Cour statue à nouveau, elle se prononce sur les frais fixés par le 
Tribunal de première instance (art. 318 al. 3 CPC). 

 Les frais - qui comprennent les frais judiciaires et les dépens (art. 95 al. 1 CPC) - 
sont mis à la charge de la partie qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Lorsqu'aucune 
des parties n'obtient entièrement gain de cause, les frais sont répartis selon le sort 
de la cause (art. 106 al. 2 CPC).  

 Le tribunal est toutefois libre de s'écarter de ces règles et de les répartir selon sa 
libre appréciation, en statuant selon les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC), 
dans les hypothèses prévues par l'art. 107 CPC, notamment lorsque le litige relève 
du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC) et lorsque des circonstances 
particulières rendent la répartition en fonction du sort de la cause inéquitable (art. 
107 al. 1 let. f CPC). Le tribunal dispose d'un large pouvoir d'appréciation non 
seulement quant à la manière dont les frais seront répartis, mais également quant 

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aux dérogations à la règle générale de l'art. 106 CPC (ATF 139 III 358 consid. 3; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_816/2013 du 12 février 2014 consid. 4.1). 

 7.2 En l'espèce, le premier juge a fixé le montant des frais judiciaires de première 
instance à 1'000 fr. Ce montant ayant été arrêté en conformité avec les 
dispositions légales applicables en la matière (art. 31 RTFMC) et n'étant de 
surcroît pas critiqué par les parties, il peut être confirmé. 

S'agissant d'un litige de droit de la famille, dans lequel le juge dispose d'un large 
pouvoir d'appréciation quant à la manière dont les frais sont répartis, et compte 
tenu des disparités économiques existant entre les parties, il n'y a pas lieu de 
s'écarter de la décision du premier juge de répartir les frais judiciaires de première 
instance à raison d'un quart à la charge de l'intimée et de trois quart à la charge de 
l'appelant.  

 Pour les mêmes motifs, la décision du premier juge de faire participer l'appelant 
aux dépens de l'intimée sera confirmée. Sera également confirmé le montant de 
5'000 fr. exigé de l'appelant à titre de participation aux honoraires d'avocat de son 
épouse. Ce montant, qui n'est pas critiqué - à tout le moins de manière explicite - 
par l'appelant, apparaît en effet équitable dès lors que la défense de l'intimée 
devant le premier juge a nécessité la rédaction d'une requête de mesures 
protectrices de 16 pages, vraisemblablement précédée d'un entretien entre 
l'intéressée et son conseil pour la préparation du dossier, le dépôt de plusieurs 
chargés de pièces, la tenue de trois audiences, ainsi que la prise de connaissance 
du volumineux chargé de pièces déposé par l'appelant.  

8. Les frais judiciaires de la procédure d'appel, comprenant l'émolument relatif à la 
décision sur effet suspensif, seront arrêtés à 1'450 fr. (art. 31 et 37 RTFMC) et 
seront compensés avec l'avance de frais, d'un même montant, fournie par 
l'appelant, laquelle demeure acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). Dans la mesure 
où l'appelant succombe sur deux de ses quatre chefs de conclusions et n'obtient 
pas entièrement gain de cause sur ceux restants, ces frais seront, au vu de la 
disparité économique existant entre les parties ainsi que de la nature du litige, mis 
à sa charge (art. 95, 104 al. 1, 105, 106 et 107 al. 1 let. c et f CPC).  

Pour les mêmes motifs, l'appelant sera condamné à verser une indemnité de 
dépens à son épouse, qui sera arrêtée à 4'000 fr., débours et TVA inclus (art. 84, 
85, 88 et 90 RTFMC, art. 25 et 26 LaCC).  

9. Le présent arrêt, qui statue sur mesures provisionnelles, est susceptible d'un 
recours en matière civile, les moyens étant limités en application de l'art. 98 LTF. 

* * * * * 

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C/3560/2015 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 10 mars 2016 par A______ contre le jugement 
JTPI/2632/2016 rendu le 26 février 2016 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/3560/2015-15. 

Au fond : 

Annule les chiffres 5 et 6 du dispositif de ce jugement et, statuant à nouveau sur ces 
points : 

Condamne A______ à verser en mains de B______, à titre de contribution à son 
entretien, par mois et d'avance, la somme de 400 fr. dès le 1er mars 2016. 

Condamne A______ à verser, en mains de B______ puis, à compter du 1er juillet 2016, 
en mains de sa fille C______, à titre de contribution à l'entretien de cette dernière, par 
mois et d'avance, allocations familiales ou d'études non comprises, la somme de 800 fr. 
dès le 1er mars 2016. 

Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'450 fr., les met à la charge de A______ et dit 
qu’ils sont compensés avec l'avance de frais du même montant fournie par ce dernier, 
laquelle demeure acquise à l'Etat de Genève. 

Condamne A______ à verser à B______ la somme de 4'000 fr. à titre de dépens d'appel.  

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Pauline ERARD et Paola 
CAMPOMAGNANI, juges; Madame Marie NIERMARECHAL, greffière. 

Le président : 

Cédric-Laurent MICHEL 

 
La greffière : 

Marie NIERMARECHAL 

 

  

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C/3560/2015 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF;RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr.