# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 7b67b325-4204-54aa-bdb6-1199f875ce34
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-05-17
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 17.05.2021 A/3315/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3315-2020_2021-05-17.pdf

## Full Text

Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente; Jean-Pierre WAVRE et Toni KERELEZOV, 
Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3315/2020 ATAS/465/2021 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 17 mai 2021 

6ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié ______, à CAROUGE GE, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Pierre-
Bernard PETITAT  

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né le ______ 1965, originaire du Kosovo, 
titulaire d’une autorisation de séjour B, entré en Suisse le 10 août 2012, a travaillé 
depuis le 24 février 2015 comme aide plâtrier pour B______SA.  

2. Le 25 février 2015, l’assuré a été victime d’un accident (blessure au pouce droit 
avec une meuleuse). Il a présenté une section totale du tendon long extension du 
pouce droit. Il a bénéficié d’une suture (plaie du tendon EPL en zone 1) puis, suite à 
des adhérences, d’une libération du tendon long extension du pouce le 9 septembre 
2015.  

3. La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la SUVA) a 
pris le cas en charge. 

4. Le 2 mars 2016, l’assuré a déposé une demande de prestations d’invalidité.  

5. Le 10 mars 2016, le docteur C______, FMH chirurgie de la main, a indiqué une 
capacité de travail nulle dans l’activité habituelle et totale dans une activité adaptée, 
sans préhensions fortes en raison de douleurs au pouce droit.  

6. Le 13 avril 2016, le docteur D______ a indiqué une persistance de douleur au 
pouce droit de type allodynie et rigidité, une lombalgie et une capacité de travail 
nulle dans l’activité habituelle.  

7. Le 25 avril 2016, le Service médical régional AI (ci-après : le SMR) a estimé 
qu’une activité adaptée (pas de préhension forte de la main droite, essentiellement 
monomanuelle gauche) était possible dès août 2015. 

8. Par décision du 26 septembre 2016, l’Office de l’assurance-invalidité (ci-après : 
l’OAI) a rejeté la demande de prestations, au motif que le degré d’invalidité de 
l’assuré était de 10 % (calculé pour les revenus sans et avec invalidité selon l’ESS 
2014, TA1, homme, niveau 1, pour 41,7 heures de travail par semaine, indexé à 
2015, avec une déduction de 10 % sur le revenu avec invalidité).  

9. Par décision du 23 novembre 2016, la SUVA a refusé à l’assuré le droit à une rente 
d’invalidité et à une IPAI, en constatant que le degré d’invalidité était inférieur à 
10 %.  

10. Le 21 mars 2018, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations 
d’invalidité, en raison d’une limitation de la fonction du pouce droit et d’une hernie 
discale et périarthrite scapulohumérale depuis juin 2017. Il a communiqué un 
rapport d’IRM du 12 juin 2017 montrant une volumineuse hernie discale 
paramédiane gauche luxée vers le bas, au niveau de L5-S1 et une discarthrose de 
L3-L4 et L4-L5, ainsi qu’un rapport d’imagerie montrant un conflit entre une 
hernie discale lombo sacrée gauche et la racine S1 gauche sous-jacent à la 
radiculalgie gauche et une périarthrite scapulohumérale bilatérale.  

11. Le 23 avril 2018, la doctoresse E______, médecin généraliste, a écrit à l’OAI 
qu’elle suivait l’assuré depuis le 12 octobre 2017 pour des douleurs au rachis 

 
 
 

 

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cervico-dorso-lombaire et aux épaules, fourmillements et crampes au membre 
inférieur gauche, douleurs au membre inférieur droit, troubles du sommeil, 
nervosité, asthénie, angoisse, troubles de la mémoire et de la concentration et 
douleurs au pouce droit et bourdonnements d’oreilles. L’état de santé s’aggravait et 
l’assuré ne pouvait travailler tant qu’il n’y avait pas de stabilisation adéquate sur le 
plan clinique. Il avait subi une intervention en 2009 en Croatie (colonne lombaire 
L5-S1 gauche).  

12. Le 16 juillet 2018, le docteur F______, FMH neurologie, a posé le diagnostic de 
lombo radiculalgie S1 gauche chronique, non déficitaire, hernie discale L5-S1 para 
médiane gauche récidivante. L’assuré présentait depuis un an et demi une douleur 
radiculaire dans un territoire S1 du côté gauche.  

13. Le 10 août 2018, la doctoresse G______, FMH psychiatrie et psychothérapie, a 
répondu à une demande de renseignements de l’OAI. Elle a posé le diagnostic 
d’état dépressif sévère avec symptômes psychotiques, anxiété généralisée et trouble 
de la personnalité sans précision. La capacité de travail était nulle. Elle suivait 
l’assuré depuis le 25 juin 2018.  

14. Le 24 septembre 2018, le Dr F______ a indiqué une lombo radiculalgie S1 gauche 
chronique non déficitaire et une hernie discale L5-S1 totalement résorbée sur l’IRM 
du 28 juin 2018. Il existait une capacité de travail résiduelle avec une mobilité 
réduite.  

15. Le 6 novembre 2018, la Dresse E______ a répondu à une demande de 
renseignement de l’OAI. L’assuré était en arrêt de travail à 100 % pour des motifs 
physique et psychique (lombosciatalgies gauches, état anxiodépressif - périarthrite 
scapulo tumorale bilatérale - trouble au pouce).  

16. Le 14 décembre 2018, l’institut médical de Champel a indiqué que l’assuré 
présentait une raideur lombaire et ne pouvait porter de charge de plus de 3kg. La 
capacité de travail était nulle dans toute activité en raison de douleur trop forte.  

17. Le 8 janvier 2019, le Dr F______ a confirmé une capacité de travail résiduelle avec 
une mobilité réduite.  

18. A la demande de l’OAI :  

- La Dresse E______ a indiqué le 7 mars 2019 que l’assuré présentait des 
douleurs persistantes de façon continue tant au niveau du rachis dorso lombaire 
qu’au niveau du membre inférieur gauche, une tendinite aux épaules et un état 
anxiodépressif. Il ne pouvait effectuer de travaux lourds et répétitifs avec les 
membres supérieurs.  

- La Dresse G______ a indiqué le 13 avril 2019 que l’évolution de l’état 
psychique de l’assuré était lente malgré le traitement.  

 
 
 

 

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19. Le 2 juillet 2019, le SMR a constaté que les dosages sanguins des médications 
psychiatriques montraient des résultats en dessous des valeurs minimales 
thérapeutiques.  

20. Le 9 juillet 2019, la Dresse G______ a indiqué que l’assuré disait prendre 
régulièrement son traitement psychotrope et son état psychique n’évoluait pas 
tellement favorablement ; un changement d’antidépresseur était discuté en raison 
d’effets secondaires ; pour l’instant son état de santé était inchangé. 

21. Le 20 juillet 2019, la Dresse E______ a indiqué qu’un stage d’évaluation était 
souhaitable afin de déterminer les capacités de l’assuré. 

22. A la demande de l’OAI, le CEMEDEX (docteurs H______, psychiatre, et I______, 
rhumatologue) a rendu le 8 juillet 2020 un rapport d’expertise.  

Les experts ont posé les diagnostics de lombosciatalgie gauche après chirurgie 
lombaire en 2006 (M54.3), douleur cervicale sur arthrose (M51.3), épisode 
dépressif léger avec syndrome somatique (F32.01). 

Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : rhumatologique : pas d’effort 
de soulèvement à partir du sol de plus de 25kg, pas de porte-à-faux du buste, port 
de charge proche du corps limité à 10 kg, éviter les mouvements de préhension 
forcés et répétés de la main droite ; psychiatrique : tristesse et humeur dépressive 
légères, sentiment d’infériorité, de dévalorisation et de découragement et tension 
nerveuse et irritabilité.  

La capacité de travail était nulle comme plaquiste déjà depuis 2006 (chirurgie 
lombaire) et de 100 % dans une activité adaptée six mois après l’intervention de 
2006.  

23. Le 13 juillet 2020, le SMR a estimé qu’au vu de l’expertise du CEMEDEX, l’état 
de santé de l’assuré ne s’était pas modifié depuis la décision de 2016. 

24. Par projet de décision du 13 juillet 2020, l’OAI a rejeté la demande de prestations, 
au motif que le degré d’invalidité était de 10 %, l’état de santé de l’assuré ne s’étant 
pas modifié depuis la décision du 26 septembre 2016 ; une mesure d’ordre 
professionnel ne serait pas à même d’augmenter la capacité de gain.  

25. Le 7 septembre 2020, l’assuré, représenté par ASSUAS, a fait valoir que le trouble 
dépressif sévère, avec parfois des symptômes psychotiques, n’avait pas fait l’objet 
d’une étude fouillée par le CEMEDEX, les plaintes n’étaient pas prises en 
considération, ni les interférences médicales et les conclusions étaient incohérentes. 
L’expertise ne déterminait pas la quantité et la régularité de la consommation 
d’alcool ; les incohérences relevées pouvaient être dues à un trouble de la mémoire 
et de la concentration.  

26. Le 17 septembre 2020, le SMR a constaté que l’assuré n’apportait aucun élément 
médical nouveau.  

 
 
 

 

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27. Par décision du 23 septembre 2020, l’OAI a rejeté la demande de prestations, en se 
ralliant à l’avis du SMR précité.  

28. Le 20 octobre 2020, l’assuré, représenté par un avocat, a recouru auprès de la 
chambre des assurances sociales de la Cour de justice à l’encontre de la décision de 
l’OAI du 23 septembre 2020, en concluant à son annulation et à l’octroi d’une rente 
entière d’invalidité. Il a repris les griefs de ses observations du 7 septembre 2020. 

Les Dresses E______ et G______ avaient constaté qu’il présentait des atteintes 
totalement invalidantes. L’expert psychiatre relatait de façon contradictoire que 
l’assuré avait toujours été habitué à travailler puis qu’il ne travaillait plus depuis 
2006. La question de la consommation d’alcool avait été laissée ouverte. L’expert 
rhumatologue évaluait la capacité de travail à 100 % depuis 2006 alors qu’il n’avait 
pas travaillé de 2006 à 2015.  

29. Le 17 novembre 2020, l’OAI a conclu au rejet du recours. 

L’expert psychiatre avait bien discuté les diagnostics posés par la Dresse G______. 
Il n’était pas contradictoire de considérer que l’assuré était capable de travailler 
même s’il n’avait pas exercé d’activité. La problématique d’une consommation 
d’alcool n’avait jamais été évoquée par les médecins traitantes et l’assuré avait 
refusé de répondre à l’expert sur cette question. L’expertise bidisciplinaire était 
probante. 

30. Le 18 décembre 2020, l’assuré a répliqué, en relevant que l’expert psychiatre 
n’avait pas expliqué pourquoi le degré de l’épisode dépressif n’était pas aussi 
important que celui décrit par la psychiatre traitante. Il n’avait pas discuté le 
diagnostic d’anxiété généralisée. L’OAI n’avait pas tenu compte de ses atteintes 
psychiatriques ; la consommation d’alcool devait faire l’objet d’une évaluation. 
L’expertise bidisciplinaire n’était pas probante. 

31. Le 1er mars 2021, la chambre de céans a convoqué les parties en audience de 
comparution personnelle. 

Le recourant a déclaré : « Je ne vais pas du tout bien. Je vois la Dresse E______ et 
ma psychiatre chaque mois. J’ai des problèmes au dos, à un doigt de la main, j’ai du 
cholestérol et une tension artérielle élevée. J’ai suivi un dosage médicamenteux et 
je confirme que je prends tous les médicaments qui me sont prescrits. Je dois me 
faire opérer du genou gauche, mais je dois toutefois attendre que mon bras droit 
aille mieux pour pouvoir me faire opérer du genou.  

Je suis arrivé en Suisse en 2011. Je n’ai commencé à travailler qu’en 2015 pour 
B______ car ma femme était malade et j’ai dû m’occuper d’elle. Elle est décédée 
en 2019. Je vis seul et je suis assisté par l’Hospice général.  

Lors de l’expertise au CEMEDEX on m’a posé des questions bizarres comme la 
date de naissance de mes parents. Sinon l’expertise s’est bien passée mais elle n’a 
pas tenu compte de mon état. Avant d’arriver en Suisse j’ai travaillé dans la 
construction de bateaux à SPLIT. Après mon opération du dos en 2006 je n’ai pas 

 
 
 

 

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pu retravailler à cause de cette atteinte. J’ai travaillé toute ma vie mais là je ne me 
sens pas en état de travailler et cela en raison de tous les problèmes que j’ai dans le 
corps, au dos, au genou, au bras mais aussi à la tête, soit pour des raisons 
psychiques. Je vois chaque mois la Dresse G______. Elle a lu l’expertise du 
CEMEDEX mais elle ne l’a pas commentée.  

Je me lève tôt le matin, je ne dors pas bien, je n’ai pas d’ami, mais je sors pour 
m’acheter à manger car je n’ai rien d’autre à faire. Je me repose l’après-midi et je 
reste toute la journée à mon appartement. Je regarde la télévision. Je sors quelque 
fois me promener mais c’est rare. Je me fais à manger. Je ne suis pas très concentré 
dans ce que je fais au niveau du ménage mais j’arrive quand même à me préparer 
un sandwich. J’ai un seul ami mais lui non plus ne va pas bien. Sinon je n’ai pas de 
famille. Pour le dos je vais chez le Dr J______, j’ai reçu trois injections pour le dos 
et maintenant je suis sous traitement médicamenteux. Je vais régulièrement chez le 
Dr K______ pour le bras. C’est le Dr L______ qui a procédé aux infiltrations. » 

L’avocat du recourant a déclaré : « Nous contestons essentiellement le volet 
psychiatrique de l’expertise du CEMEDEX mais mon client présente d’autres 
problèmes physiques comme celui au genou. » 

Le recourant a versé au dossier les pièces suivantes :  

- Un rapport d’échographie de l’épaule droite du 23 septembre 2020. 

- Un rapport de RX du genou gauche du 23 septembre 2020. 

- Un rapport du docteur L______, FMH rhumatologie, du 19 novembre 2020 
concluant à une tendinopathie de l’épaule droite et une rupture partielle 
transfixiante du supra-épineux ainsi qu’une arthrose du genou gauche et 
indiquant une infiltration de l’épaule droite.  

- Un rapport opératoire du docteur K______, FMH chirurgie orthopédique et 
traumatologique de l’appareil locomoteur et médecine du sport, du 10 février 
2021 attestant d’une intervention chirurgicale à l’épaule droite (rupture de 
coiffe et arthrose).  

- Un rapport d’arthro-IRM de l’épaule droite du 27 janvier 2021. 

- Un certificat médical de la Dresse E______ du 3 février 2021, attestant de la 
nécessité pour l’assuré de suivre un régime (diabète de type II et 
hypercholestérolémie).  

32. À la demande de la Cour de céans, la Dresse G______ a donné des renseignements 
médicaux le 12 mars 2021. Elle suivait l’assuré depuis le 25 juin 2018, à raison 
d’une à deux fois par mois pour un trouble dépressif récurrent, épisode actuel 
moyen à sévère, anxiété généralisée, trouble de la personnalité anxieuse (évitant). 

L’assuré était très triste, avec une labilité émotionnelle, il pleurait, était soucieux, 
angoissé, irritable, avec des difficultés de concentration, de mémoire, 
d’endormissement, de la fatigabilité, une sensation d’être à bout, une perte d’élan 

 
 
 

 

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vital, des idées de dévalorisation, de la culpabilité, des idées noires. Sa situation 
sociale était très précaire. Il avait des problèmes somatiques (épaule droite opérée 
en février 2021 et douleurs au dos, cou et genou gauche). Il n’était pas stable sur le 
plan psychiatrique. Il restait déprimé, angoissé, se sentait coupable, diminué, faible 
et inutile ; un état dépressif s’était installé depuis longtemps. Sa capacité de travail 
était nulle dans toute activité (handicap du bras et de la main droite, tristesse, perte 
de moral, d’élan vital, idées sombres et trouble cognitif). 

S’agissant de l’expertise psychiatrique du CEMEDEX, le diagnostic était plutôt 
celui de trouble dépressif récurrent, épisode moyen à sévère plutôt que celui d’un 
épisode dépressif léger avec syndrome somatique ; il présentait aussi une anxiété 
généralisée. Elle indiquait qu’il fallait voir à l’avenir si une activité partielle dans 
un travail adapté serait possible (après réhabilitation et amélioration de la thymie 
avec diminution de l’angoisse). 

33. Le 13 avril 2021, le recourant a observé que la Dresse G______ confirmait que 
l’expertise du CEMEDEX n’était pas probante, dans le sens qu’elle ne tenait pas 
compte du trouble dépressif sévère avec parfois des symptômes psychotiques, se 
fondait sur des examens incomplets ou erronés, ne prenait pas en considération les 
plaintes, décrivait des façon peu claire les interférences médicales et comportait des 
conclusions incohérentes. 

34. Le 15 avril 2021, la doctoresse M______, du SMR, a rendu un avis. La Dresse 
G______ décrivait une symptomatologie anxiodépressive qui semblait s’être 
aggravée surtout parallèlement aux nouveaux problèmes somatiques survenu en 
février 2021, avec l’opération de l’épaule droite. Lors de l’expertise bidisciplinaire 
effectuée en juillet 2020, l’expert psychiatre avait retenu un trouble dépressif 
d’intensité légère, en se basant sur des faits objectifs ; l’assuré ne présentait pas de 
troubles cognitifs et la symptomatologie dépressive était d’intensité légère. Par 
ailleurs, aucune plainte anxieuse n’était ressortie et aucun symptôme neurovégétatif 
n’avait été constaté. La description des activités quotidiennes par l’assuré ne 
relevait pas de limitations ni d’isolement social. Sur le plan ostéoarticulaire, 
l’expert rhumatologue avait décrit un examen des épaules et des genoux tout à fait 
normal. Les lombalgies avaient été appréciées par l’expert. Ainsi, pour le SMR, 
selon le rapport de la Dresse G______, psychiatre, l’assuré présentait une nouvelle 
atteinte au niveau de l’épaule droite avec une opération en février 2021. Par 
ailleurs, il y avait une possible aggravation de l’état de santé psychique 
parallèlement aux empêchements physiques de l’épaule. Cependant, cette nouvelle 
atteinte somatique, et possible aggravation psychique étaient postérieures à la 
décision, de sorte que l’appréciation antérieure du cas demeurait valable. 

35. Le 15 avril 2021, l’OAI a indiqué que la nouvelle atteinte somatique et la possible 
aggravation psychique étaient postérieures à la décision.  

EN DROIT 

 

 
 
 

 

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1. Conformément à l’art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l’organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l’art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-invalidité, à moins que la loi n’y déroge expressément. 

3. Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Toutefois, dans la mesure où le recours était pendant, au 1er janvier 2021, 
devant la chambre de céans, il reste soumis à l'ancien droit (cf. art. 83 LPGA).  

4. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la de loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]).  

Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 

5. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité, singulièrement sur 
l’évaluation de sa capacité de travail. 

6. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). 
Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de 
la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si 
celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 
2008). 

En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 

7. a. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 

 
 
 

 

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pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c; ATF 102 V 165 
consid. 3.1; VSI 2001 p. 223 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 

La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanent d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM ou 
le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 ; ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1; 
ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6).  

b. Dans l’ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur le 
schéma d'évaluation de la capacité de travail, respectivement de l'incapacité de 
travail, en cas de syndrome douloureux somatoforme et d'affections 
psychosomatiques comparables. Il a notamment abandonné la présomption selon 
laquelle les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être 
surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 
consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'un 
catalogue d'indicateurs (ATF 141 V 281 consid. 4). Le Tribunal fédéral a ensuite 
étendu ce nouveau schéma d'évaluation aux autres affections psychiques (ATF 143 
V 418 consid. 6 et 7 et les références). Aussi, le caractère invalidant d'atteintes à la 
santé psychique doit être établi dans le cadre d'un examen global, en tenant compte 
de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations 
fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la 
résistance du trouble psychique à un traitement conduit dans les règles de l'art 
(ATF 143 V 409 consid. 4.4; arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2019 du 17 mars 
2020 consid. 3 et les références). 

Le Tribunal fédéral a en revanche maintenu, voire renforcé la portée des motifs 
d'exclusion définis dans l'ATF 131 V 49, aux termes desquels il y a lieu de conclure 
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si 
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 
symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d'un 
trouble au sens de la classification sont réalisées. Des indices d'une telle 
exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les douleurs 
décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social 
intact (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 et 2.2.2; ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_16/2016 du 14 juin 2016 consid. 3.2).  

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c. L'organe chargé de l'application du droit doit, avant de procéder à l'examen des 
indicateurs, analyser si les troubles psychiques dûment diagnostiqués conduisent à 
la constatation d'une atteinte à la santé importante et pertinente en droit de 
l'assurance-invalidité, c'est-à-dire qui résiste aux motifs dits d'exclusion tels qu'une 
exagération ou d'autres manifestations d'un profit secondaire tiré de la maladie (cf. 
ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_756/2018 du 17 avril 
2019 5.2.2 et la référence). 

8. a. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit 
aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments 
médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin consiste à 
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour 
quelles activités l'assuré est incapable de travailler. Dans le cas des maladies 
psychiques, les indicateurs sont importants pour évaluer la capacité de travail, qui - 
en tenant compte des facteurs incapacitants externes d’une part et du potentiel de 
compensation (ressources) d’autre part -, permettent d’estimer la capacité de travail 
réellement réalisable (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_286/2020 du 6 août 2020 
consid. 4 et la référence). 

b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). Il faut en outre que le médecin dispose 
de la formation spécialisée nécessaire et de compétences professionnelles dans le 
domaine d’investigation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_555/2017 du 22 novembre 
2017 consid. 3.1 et les références).   

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

 
 
 

 

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c. Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

Le fait qu'une expertise psychiatrique n'a pas été établie selon les nouveaux 
standards - ou n'en suit pas exactement la structure - ne suffit cependant pas pour 
lui dénier d'emblée toute valeur probante. En pareille hypothèse, il convient bien 
plutôt de se demander si, dans le cadre d'un examen global, et en tenant compte des 
spécificités du cas d'espèce et des griefs soulevés, le fait de se fonder 
définitivement sur les éléments de preuve existants est conforme au droit fédéral. Il 
y a lieu d'examiner dans chaque cas si les expertises administratives et/ou les 
expertises judiciaires recueillies - le cas échéant en les mettant en relation avec 
d'autres rapports médicaux - permettent ou non une appréciation concluante du cas 
à l'aune des indicateurs déterminants. Selon l'étendue de l'instruction déjà mise en 
oeuvre, il peut s'avérer suffisant de requérir un complément d'instruction sur 
certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8; ATF 137 V 210 consid. 6 ; arrêts 
du Tribunal fédéral 9C_808/2019 du 18 août 2020 consid. 5.2. et 9C_109/2018 du 
15 juin 2018 consid. 5.1). 

d. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 

e. On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 

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http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=all&query_words=9C_973%2F2011&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F122-V-157%3Ade&number_of_ranks=0#page157
http://intrapj/perl/decis/125%20V%20351

 
 
 

 

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médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2).  

9. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

10. a. En l’occurrence, l’intimé a ordonné une expertise bidisciplinaire, rhumatologique 
et psychiatrique, confiée au CEMEDEX. Le rapport d’expertise de celui-ci, du 
8 juillet 2020, dans la mesure où il tient compte de toutes les pièces du dossier, des 
plaintes du recourant, comprend une anamnèse, des constatations objectives, des 
diagnostics clairs, la description des limitations fonctionnelles, l’estimation 
consensuelle de la capacité de travail après une évaluation de la cohérence, de la 
plausibilité et des ressources et difficultés du recourant, répond aux réquisits 
jurisprudentiels précités pour qu’il lui soit reconnu une pleine valeur probante. 

La capacité de travail du recourant a été considérée comme totale six mois après 
l’intervention chirurgicale de 2006, dans une activité adaptée aux limitations 
fonctionnelles rhumatologiques : pas d’effort de soulèvement à partir du sol de plus 
de 25kg, pas de porte-à-faux du buste, port de charge proche du corps limité à 
10 kg, éviter les mouvements de préhension forcés et répétés de la main droite. Le 
degré d’invalidité était ainsi de 10%, soit similaire à celui calculé lors de la dernière 
décision de l’intimé du 26 septembre 2016. 

b. Les griefs invoqués par le recourant à l’encontre de ce rapport d’expertise ne sont 
pas à même de mettre en doute ses conclusions. 

b/aa. Le recourant estime que l’expert psychiatre n’a pas expliqué la divergence 
entre ses propres diagnostics et ceux posés par la Dresse G______ et a écarté à tort 
l’état dépressif sévère avec symptômes psychotiques, attesté par la psychiatre 
traitante le 10 août 2018.  

À cet égard, la dresse G______ a attesté les 9, 10 octobre 2018 et 13 avril 2019 que 
le recourant présentait un trouble de l’humeur, type dépressif, avec de l’angoisse, 
aboulie, asthénie, perte d’estime, idée de dévalorisation, nervosité, fatigue, trouble 
cognitif, ruminations, manque d’intérêts et idées sombres et le 13 avril 2019 elle a 
mentionné une évolution lente. On constate ainsi que le diagnostic d’état dépressif 

http://intrapj/perl/decis/9C_369/2008

 
 
 

 

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sévère avec symptômes psychotiques n’a été posé par la Dresse G______ qu’en 
août 2018, mais plus dans ses rapports subséquents. 

Par ailleurs, au jour de l’examen du recourant par les experts du CEMEDEX, le 
17 juin 2020, les constatations objectives de l’expert psychiatre ont pu être 
corrélées à un diagnostic d’épisode dépressif léger avec syndrome somatique. 
Interpellée par la Cour de céans sur le bien-fondé des conclusions de l’expertise 
précitée, la Dresse G______ n’a pas confirmé la présence, en juin 2020, d’un état 
dépressif sévère avec symptômes psychotiques. Elle a seulement estimé 
qu’actuellement (soit en mai 2021), le diagnostic était plutôt celui de trouble 
dépressif récurrent, épisode moyen à sévère, en précisant que le recourant avait 
présenté une péjoration de son état de santé psychique depuis l’intervention 
chirurgicale de son épaule droite en février 2021. Dans ces conditions, on ne saurait 
reprocher à l’expert psychiatre de s’être écarté sans autres développements du 
diagnostic d’état dépressif sévère avec symptômes psychotiques. Par ailleurs et 
comme relevé par l’intimé, la péjoration de l’état de santé psychique du recourant, 
évoquée par la Dresse G______ est postérieure à la décision litigieuse du 23 
septembre 2020, de sorte qu’elle ne peut être prise en compte dans le cadre de la 
présente procédure (à cet égard ATF 144 V 210). Il en est de même des nouvelles 
affections somatiques, attestées par le rapport d’imagerie et ayant abouti, s’agissant 
de l’épaule droite du recourant, à l’intervention chirurgicale du 4 février 2021. 

b/bb. Le recourant critique ensuite l’expertise du CEMEDEX d’une façon très 
générale, en reprochant aux experts des examens incomplets ou erronés, la non 
prise en considération des plaintes exprimées, une description des interférences 
médicales pas claire et des conclusions incohérentes, sans autre indication, ce qui 
ne permet pas à la chambre de céans de comprendre ce qui est précisément contesté 
dans le rapport d’expertise en cause. 

b/cc. S’agissant d’une éventuelle problématique de consommation d’alcool, 
évoquée par le recourant, force est de constater qu’aucun médecin traitant n’en fait 
état, de sorte qu’il n’apparait pas nécessaire d’investiguer cette question. 

b/dd. L’expert psychiatre a indiqué que le recourant ne travaillait plus depuis 2016 
(expertise p. 6 point 3.1). Cette constatation n’entre toutefois pas en contradiction 
avec l’absence de reconnaissance d’une incapacité de travail du recourant, laquelle 
est évaluée sur la base des limitations fonctionnelles de celui-ci. Par ailleurs, 
l’imprécision de la part de l’expert rhumatologue (expertise p.12 point 3.1) dans le 
chapitre anamnèse professionnelle du recourant, consistant à retenir que le 
recourant a travaillé pendant deux ans comme plaquiste depuis 2015, tout en ayant 
subi une incapacité de travail totale en 2016, n’a pas de répercussion sur 
l’évaluation de la capacité de travail du recourant du point de vue somatique. Il en 
est de même de la mention que le recourant n’a effectivement pas travaillé de 2006 
à 2015, ce fait ne permettant pas, à lui seul, d’inférer une limitation de la capacité 
de travail du recourant. 

 
 
 

 

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b/ee. Enfin, les rapports de la Dresse E______, peu motivés, attestant d’une 
incapacité de travail du recourant pour des motifs psychique et physique, ne sont 
pas à même de mettre en doute les conclusions de l’expertise du CEMEDEX, ce 
d’autant qu’ils ont été rendus antérieurement à cette dernière. 

c. Au vu de ce qui précède, il convient de confirmer les conclusions, probantes, du 
rapport d’expertise du CEMEDEX et le degré d’invalidité du recourant de 10%, 
dont le calcul n’est pas contesté. 

S’agissant de l’éventuelle aggravation de l’état de santé du recourant, que l’intimé 
semble admettre, ce dernier peut déposer une nouvelle demande de prestations 
auprès de l’intimé. 

11. Partant le recours ne peut qu’être rejeté. 

Etant donné que, depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 
al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner le recourant au 
paiement d'un émolument de CHF 200.-. 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Julia BARRY 

 La présidente 
 
 
 
 

Valérie MONTANI 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le