# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** bbbebef4-60c4-546c-a7fb-64177fb7e22b
**Source:** Bundesgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2014-12-05
**Language:** fr
**Title:** Bundesgericht II. Zivilrechtliche Abteilung 05.12.2014 5A 956/2013 (5A_956/2013)
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BGer/CH_BGer_005_5A-956-2013_2014-12-05.html

## Full Text

Bundesgericht 

Tribunal fédéral 

Tribunale federale 

Tribunal federal 

 

 

    
  	
        
      	
         

      	
         

      
	
        {T 0/2} 

         

        
        
          5A_956/2013 
      
         

      	
           

      	
           

      

  
 

 

Ordonnance du 5 décembre 2014 

 

    
  IIe Cour de droit civil
  
 

 

Composition 

M. le Juge fédéral Marazzi, en qualité de juge instructeur. 

Greffière : Mme Jordan. 

 

Participants à la procédure 

A.A.________, 

représenté par Me Christian Lüscher, avocat, 

recourant, 

 

    
  contre
  
 

 

B.A.________, 

représentée par Me Olivier Brunisholz, avocat, 

intimée. 

 

Objet 

mesures protectrices de l'union conjugale, 

 

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 8 novembre 2013. 

 

 

    
  Vu :
  
 

le recours en matière civile de A.A.________ du 16 décembre 2013; 

l'ordonnance du 3 septembre 2014 suspendant, à la requête du recourant, la procédure et prévoyant sa reprise le 1
  er décembre 2014 au plus tard;
 

le courrier du 27 novembre 2014 par lequel le recourant informe la Cour de céans que, les parties étant parvenues à un accord transactionnel global, il retire son recours en matière civile, sous suite de frais selon l'art. 66 al. 2 LTF; 

 

 

    
  considérant :
  
 

qu'il y a lieu de reprendre la procédure; 

qu'il convient de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle (art. 73 PCF par renvoi de l'art. 71 LTF); 

que le juge instructeur est compétent pour statuer à cet effet (art. 32 al. 2 LTF); 

que, du fait de son désistement, le recourant doit être considéré comme la partie qui succombe au sens de l'art. 66 al. 1 LTF, de sorte qu'il doit assumer les frais judiciaires; 

que les frais de procédure peuvent toutefois être réduits, voire remis, lorsque le recours est réglé par un désistement, tenant également compte du travail causé au tribunal (art. 66 al. 2 LTF); 

que, en l'espèce, au moment de la demande de suspension, le juge instructeur avait terminé son rapport et l'affaire était sur le point d'être mise en circulation auprès des juges de la Cour; 

qu'il sied dès lors de mettre à la charge du recourant des frais judiciaires réduits qui tiennent toutefois compte de l'avancement de la procédure d'instruction; 

que l'intimée, qui s'est déterminée sur le recours à l'invitation du Tribunal fédéral, a droit à des dépens, en application de l'art. 68 al. 4 LTF en liaison avec l'art. 66 al. 3 LTF; 

 

 

    
  par ces motifs, le Juge instructeur ordonne :
  
 

 

    
  1. 
 

Il est pris acte du retrait du recours et la cause est rayée du rôle. 

 

    
  2. 
 

Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant. 

 

    
  3. 
 

Une indemnité de 3'000 fr., à payer à l'intimée à titre de dépens, est mise à la charge du recourant. 

 

    
  4. 
 

La présente ordonnance est communiquée aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève. 

 

 

Lausanne, le 5 décembre 2014 

 

Au nom de la IIe Cour de droit civil 

du Tribunal fédéral suisse 

 

Le Juge instructeur :    Marazzi 

 

La Greffière :    Jordan