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**Case Identifier:** b4ae8f5f-4823-5a90-9930-f0b85a35eb39
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-10-06
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 06.10.2020 C/5353/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-5353-2008_2020-10-06.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/5353/2008-CS DAS/161/2020 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU MARDI 6 OCTOBRE 2020 

 

Recours (C/5353/2008-CS) formé en date du 23 juillet 2020 par Madame A______, 

domiciliée ______ Genève, comparant en personne. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    7 octobre 2020 à : 

- Madame A______ 

______ Genève. 

- Madame B______ 

Madame C______ 

Monsieur D______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
 Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 

 

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C/5353/2008-CS 

EN FAIT 

A. a) A______, née le ______ 1964, de nationalité allemande, a donné naissance 

hors mariage, à Genève, le ______ 2007, à un garçon prénommé E______ 

L'enfant a été reconnu par F______, né le ______ 1970, de nationalité algérienne. 

b) Le 12 septembre 2011, la responsable de l'Association G______, garderie et 

lieu d'insertion socioprofessionnelle, a informé le Tribunal tutélaire (actuellement 

Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, ci-après: le Tribunal de 

protection), du fait qu'elle avait assisté, le 6 septembre 2011, à un acte violent de 

A______ à l'égard de son fils : elle lui avait lancé avec force un jouet en bois, 

heureusement sans avoir atteint sa cible. Les animateurs de l'association avaient 

par ailleurs déjà été témoins de manifestations de colère avec violence verbale et 

de gestes brutaux de la mère envers son enfant.  

A réception de ce courrier, le Tribunal tutélaire a sollicité un rapport auprès du 

Service de protection des mineurs. 

c) Dans son rapport du 29 novembre 2011, ce service relevait la précarité de la 

situation de A______, laquelle était partiellement assistée par l'Hospice général et 

travaillait temporairement comme ______. Elle occupait un appartement en sous-

location qu'elle allait devoir quitter au mois d'octobre 2012. E______, atteint de 

troubles du spectre autistique, fréquentait le Centre de jour, conformément aux 

recommandations de la Guidance infantile. A______ était opposée à cette prise en 

charge, qu'elle considérait inadéquate. Le 31 octobre 2011, suite à une crise, 

E______ avait été hospitalisé en pédiatrie. Le Service de protection des mineurs 

avait dû prononcer une clause péril le 11 novembre 2011, la mère étant opposée à 

la poursuite de l'hospitalisation de l'enfant, que les médecins considéraient encore 

nécessaire. Les professionnels avaient observé une désorganisation massive de la 

mère et un fort sentiment de persécution, de sorte que l'enfant pouvait être en 

danger avec elle. 

E______ a ensuite été placé au sein du foyer H______. 

d) Par ordonnance du 13 février 2011 (recte: 2012), le Tribunal tutélaire a ratifié 

la clause péril et, sur mesures provisionnelles, a retiré la garde de l'enfant à sa 

mère, a levé le placement du mineur au foyer H______, l'a placé à l'essai chez sa 

mère, a ordonné son maintien au sein du Centre médico-pédagogique de I______ 

(Centre de jour) et a désigné une curatrice à l'enfant. Au fond, le Tribunal tutélaire 

a ordonné une expertise. 

e) Le Centre Universitaire Romand de Médecine Légale a rendu son rapport le 

30 avril 2013. Les experts ont conclu que E______ présentait un trouble autistique 

atypique, avec un retard au niveau de son développement cognitif ainsi que 

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relationnel. Son langage était présent mais limité. En fonction de son 

environnement, il présentait des angoisses archaïques importantes qui le 

désorganisaient et l'empêchaient d'évoluer. Ses relations avec sa mère dépendaient 

de l'état psychologique de celle-ci. A______ présentait en effet des difficultés à 

gérer le quotidien, ce qui pouvait désorganiser E______. Selon les experts, la 

mère de l'enfant présentait un trouble de la personnalité mixte avec des traits 

paranoïaques et une labilité émotionnelle. Son fonctionnement psychologique 

influençait ses capacités parentales, dans le sens où elle peinait à poser un cadre 

sécurisant à son fils, sur les plans matériel, émotionnel et affectif. Dans un 

moment de désorganisation, elle pouvait ne pas se montrer adéquate dans la prise 

en charge de son enfant et le mettre dans une situation de danger. Elle ne 

parvenait pas à entendre l'avis des spécialistes et la collaboration avec eux était 

difficile. Selon les experts, A______ n'était pas en mesure, au moment où le 

rapport a été rendu, d'assumer la garde de son fils. Il convenait par conséquent de 

placer l'enfant durant la semaine dans une institution et d'autoriser sa mère à le 

voir chaque week-end. Les experts préconisaient un suivi de guidance parentale 

pour la mère et l'instauration d'une curatelle d'assistance éducative. 

f) Lors de l'audience du 30 août 2013 devant le Tribunal de protection, A______ 

s'est engagée à mettre en place un suivi thérapeutique avec E______, incluant une 

guidance parentale. Elle a également confirmé avoir désormais l'intention de 

suivre les conseils des professionnels et accepter l'administration d'un traitement 

médicamenteux à E______, si celui-ci devait s'avérer nécessaire. 

g) Par ordonnance du 3 septembre 2013, le Tribunal de protection a maintenu à 

l'essai le placement de E______ chez sa mère, tout en ordonnant qu'il continue de 

fréquenter le Centre de jour, a ordonné la mise en place d'un suivi thérapeutique 

mère-fils, donné acte à la mère de son engagement à y participer et a invité cette 

dernière à collaborer activement avec les professionnels. 

h) Dans un rapport du 20 juin 2014, le Service de protection des mineurs relevait 

que A______ n'était pas satisfaite de la prise en charge de E______ par le Centre 

de jour; elle souhaitait qu'il soit intégré dans une classe ordinaire. Elle avait 

rencontré un thérapeute à deux reprises. Selon les professionnels, la collaboration 

avec la mère demeurait difficile, en raison de son hostilité à l'égard de l'équipe du 

Centre de jour. Selon les résultats d'un examen psychologique approfondi effectué 

par le Centre de consultation spécialisée en autisme, un retard de développement 

avait été diagnostiqué chez E______, mais pas de trouble autistique, ce diagnostic 

ayant toutefois été contesté par la mère de l'enfant. Celle-ci ne tenait aucun 

compte des conseils des professionnels, qu'elle dénigrait parfois devant son fils et 

plusieurs intervenants avaient observé qu'elle pouvait se montrer brusque et 

inappropriée à l'égard de ce dernier. Le Service de protection des mineurs 

préconisait néanmoins le maintien de E______ chez sa mère, celle-ci devant être à 

nouveau exhortée à collaborer avec les professionnels. 

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i) Par courrier du 23 décembre 2015, le Service de protection des mineurs a 

informé le Tribunal de protection de ce que E______ poursuivait sa scolarité au 

sein de l'école J______ et avait fait quelques progrès. Il restait toutefois très en 

retard pour un enfant de son âge et avait encore de fortes crises durant lesquelles il 

se mettait en danger, ainsi que les tiers. La collaboration avec la mère demeurait 

difficile. Selon les professionnels, E______ aurait dû prendre des médicaments, 

mais sa mère s'y opposait.  

j) Dans un nouveau courrier du 12 février 2016, le Service de protection des 

mineurs a fait état d'une amélioration de la collaboration entre l'équipe de J______ 

et A______. Le suivi thérapeutique mère-fils était effectif et régulier depuis l'été 

2015 et la mère semblait désormais ouverte à l'évaluation de la prescription d'un 

traitement médicamenteux. 

k) Dans un nouveau courrier du 9 décembre 2016, le Service de protection des 

mineurs informait le Tribunal de protection de ce qu'il avait dû placer en urgence 

E______ au sein du service de pédiatrie de l'hôpital, sa mère ayant appelé le 

curateur en pleurs et en colère, affirmant qu'elle ne voulait plus de son fils. 

l) Les quatre visites que A______ a faites à l'hôpital jusqu'au 13 décembre 2016 

se sont mal passées et ont nécessité, pour trois d'entre elles, l'intervention du 

service de sécurité de l'hôpital et pour l'une celle de la police. A______ voulait 

reprendre son fils et avait presque agressé physiquement le médecin adjoint de 

l'unité. Ces faits ont été contestés par A______, qui a allégué avoir elle-même été 

agressée et qui a reproché aux équipes soignantes de ne pas avoir suffisamment et 

correctement nourri son enfant.  

Le Tribunal de protection, sur mesures provisionnelles prononcées le 13 décembre 

2016, a suspendu les relations entre la mère et l'enfant, lesquelles ont toutefois pu 

reprendre au début de l'année 2017. 

m) A une date indéterminée, E______ a à nouveau été placé chez sa mère. 

n) Le 8 juin 2017, le Service de protection des mineurs a informé le Tribunal de 

protection du fait que E______ s'était présenté à l'école J______ le matin même 

avec des marques de coup sur la nuque. Il avait expliqué que sa mère l'avait frappé 

avec un classeur ou un porte-documents. Les HUG avaient accepté de prendre en 

charge E______, faute de place dans un foyer d'urgence. 

o) A la suite de ce courrier et sur mesures superprovisionnelles, le Tribunal de 

protection a autorisé l'instauration d'une curatelle de soins de portée générale pour 

tous les soins médicaux et hospitaliers à administrer à E______, a restreint sur ce 

point l'autorité parentale de la mère, a modifié le lieu de placement de E______ en 

hospitalisation puis, dès que possible, en foyer, a suspendu le droit de visite de la 

mère et lui a fait interdiction de se rendre dans le périmètre du service de 

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pédiatrie, interdiction que A______ n'a toutefois pas respectée, ce qui a nécessité 

l'intervention de la police. 

p) L'enfant a été vu par la Dre K______, médecin au sein du Service de santé de 

l'enfance et de la jeunesse le 8 juin 2017. Le constat fait état de trois lésions 

linéaires à la base de la nuque, convexes, érythémateuses de type dermabrasions, 

sensibles à la palpation. Des photos accompagnent ce rapport; les lésions décrites 

y sont clairement visibles. 

L'enfant est toutefois ensuite revenu sur ses premières déclarations, affirmant que 

sa mère n'était pas l'auteur des coups qu'il avait reçus. 

q) Un droit de visite dans un Point rencontre a été organisé entre la mère et 

l'enfant. La première a parlé en langue allemande à son fils. Au retour de E______ 

en pédiatrie, celui-ci s'est saisi d'un couteau pour s'en prendre aux infirmières. Il 

apparaissait désorganisé et il a présenté des troubles comportementaux pendant 

tout le week-end selon l'équipe soignante. La deuxième visite prévue a par 

conséquent été annulée. 

r) Lors d'une audience devant le Tribunal de protection du 12 juillet 2017, les 

curateurs ont indiqué avoir trouvé une place dans un foyer pour E______. 

A______ pour sa part a déclaré souhaiter le retour de son fils à la maison, qu'elle 

s'estimait seule en mesure de gérer. Selon elle, il n'avait aucune trace de coups 

lorsqu'il avait quitté la maison le 8 juin 2017 et elle considérait qu'il avait été 

manipulé. Elle a toutefois admis avoir "balayé l'air" dans sa direction avec un 

cartable en tissu comportant des attaches en plastique et l'avoir touché, alors qu'il 

refusait de s'habiller. Elle a précisé être suivie par un médecin à raison de deux 

séances par semaine et prendre du Lexotanil. Elle était en outre opposée aux 

curatelles préconisées par le Service de protection des mineurs. 

s) Par ordonnance DTAE/3493/2017 du 12 juillet 2017, le Tribunal de protection 

a, sur mesures provisionnelles, levé le placement de E______ chez sa mère avec 

effet immédiat, placé l'enfant dans un foyer approprié dès que possible, conféré à 

la mère un droit de visite devant s'exercer dans un Point rencontre à quinzaine 

selon des modalités "un pour un", sous réserve que les visites soient positives pour 

le mineur, les échanges entre les deux devant se tenir exclusivement en langue 

française, invité le Service de protection des mineurs à préaviser en temps utile 

une adaptation des relations personnelles, invité A______ à poursuivre avec 

régularité son suivi thérapeutique individuel, lui a ordonné de remettre 

mensuellement aux curatrices une attestation de ce suivi, ordonné la poursuite des 

suivis pédopsychiatriques et en logopédie du mineur, maintenu la curatelle 

d'assistance éducative, instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des 

relations personnelles, invité les curatrices à lui faire parvenir, au 12 mars 2019, 

leur prise de position sur la nécessité de la prolongation de cette mesure, instauré 

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une curatelle d'organisation, de surveillance et de financement du placement de 

l'enfant, ainsi qu'une curatelle de soins de portée générale pour tous les soins 

médicaux et hospitaliers à lui administrer, l'autorité parentale de la mère étant 

limitée en conséquence, instauré une curatelle aux fins de gérer l'assurance 

maladie et aux fins de faire valoir et percevoir la créance alimentaire, dit que la 

décision était immédiatement exécutoire nonobstant recours et débouté les parties 

de toutes autres conclusions.  

 Sur le fond, le Tribunal de protection a ordonné un complément d'expertise 

psychiatrique familiale, confié à la Dre L______, spécialiste FMH en psychiatrie 

et psychothérapie de l'enfant et de l'adolescent. 

 t) Sur recours de A______, la Chambre de surveillance de la Cour de justice a 

confirmé l'ordonnance du 12 juillet 2017, sous réserve de la curatelle d'assistance 

éducative, dont l'instauration a été annulée.  

 u) A  la suite d'une audience convoquée le 21 décembre 2017 devant le Tribunal 

de protection, ce dernier a, par ordonnance du 21 décembre 2017 et sur mesures 

provisionnelles, donné acte à A______ de son engagement de ne pas approcher à 

moins de 200 mètres du foyer dans lequel se trouve le mineur E______, ainsi que 

de l'école et des lieux d'activités, de suivi logopédique et psychologique de 

l'enfant, sans y avoir été invitée, a pris acte de son engagement de déposer les 

documents d'identité et la carte d'assurance maladie du mineur auprès du foyer 

M______ au plus tard en janvier 2018, a pris acte de l'engagement de la mère de 

laisser le soin au foyer de procéder aux inscriptions de E______ à des activités, le 

tout sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP, dont la teneur a été 

rappelée. 

 v) Dans un nouveau rapport du 7 février 2018 à l'attention du Tribunal de 

protection, le Service de protection des mineurs a relaté divers épisodes au cours 

desquels A______ avait enfreint les engagements pris de ne pas s'approcher de 

son fils, avait insulté les éducateurs du foyer M______ en présence de l'enfant et 

avait dénigré l'institution. 

 Dans un courrier du 12 février 2018, le foyer M______ a informé le Tribunal de 

protection de ce que, contrairement à ce qui avait été prévu, E______ n'avait pas 

pu partir en camp dans le ______ [France] avec ses camarades, sa mère ayant 

refusé de remettre les papiers d'identité de l'enfant. 

 Dans un rapport du 9 mars 2018, le Service de protection des mineurs a indiqué au 

Tribunal de protection que le déroulement des visites au Point rencontre n'était pas 

satisfaisant. Au terme de la visite du 10 février 2018, A______ avait refusé que 

son fils parte avec le transporteur, au motif que celui-ci disposait d'un kit main 

libre pour téléphoner, alors qu'il était interdit de téléphoner en conduisant. La 

police avait dû être appelée et E______ avait assisté à toute la scène. A______ 

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n'avait par ailleurs toujours pas remis au foyer les documents d'identité de son fils 

et avait évoqué la possibilité d'un départ en Allemagne avec son fils. Pour le 

surplus, E______ faisait des progrès, mais avait encore régulièrement des crises 

de violence durant lesquelles il se saisissait d'un bâton pour frapper les autres 

enfants ou les éducateurs.  

w) Par ordonnance du 14 mars 2018, le Tribunal de protection, statuant sur 

mesures superprovisionnelles, a fait interdiction à A______ d'emmener son fils 

hors de Suisse, lui a par conséquent retiré le droit de déterminer le lieu de 

résidence de l'enfant, a ordonné le dépôt immédiat des documents d'identité du 

mineur auprès du Service de protection des mineurs sous la menace de la peine de 

l'art. 292 CP et a ordonné l'inscription du mineur dans le système de recherches 

informatisées de la police (RIPOL).  

x) Dans un nouveau rapport du 16 mars 2018, le Service de protection des 

mineurs a sollicité auprès du Tribunal de protection la suspension des relations 

personnelles entre E______ et sa mère. La visite du 10 mars 2018 s'était mal 

passée, selon un compte-rendu du Point rencontre, joint au rapport, lequel faisait 

état, en substance, de l'emportement de A______ contre son fils, au motif qu'il ne 

pratiquait plus l'athlétisme et du fait qu'elle le rendait notamment responsable de 

son placement en foyer. La police avait été appelée. A______, en l'apprenant, 

avait menacé d'attenter à ses jours au moyen d'un couteau sorti de son sac et avait 

finalement quitté le Point rencontre à bord d'une ambulance. Les intervenants du 

Point rencontre ne souhaitaient plus organiser de visites dans ces conditions.  

Par décision rendue sur mesures superprovisionnelles le 19 mars 2018, le Tribunal 

de protection a suspendu les relations personnelles entre E______ et sa mère. 

y) Par courrier du 1
er

 juillet 2018, la Dre L______ a informé le Tribunal de 

protection de ce que A______ refusait de participer à l'expertise ordonnée par le 

Tribunal de protection. 

En revanche, une expertise réalisée par la Dre N______ et le Dr O______, tous 

deux spécialistes FMH en psychiatrie et psychothérapie, médecins ______ de 

clinique à l'Unité de psychiatrie légale, a été rendue le 11 janvier 2018. Cette 

expertise avait été sollicitée par le Ministère public, dans le cadre d'une procédure 

diligentée contre A______ pour lésions corporelles simples sur son fils et 

violation du devoir d'assistance et d'éducation. Les experts ont retenu un trouble 

délirant de type psychose paranoïaque, ajoutant que le contact de l'expertisée avec 

la réalité était totalement perturbé par ses convictions délirantes de persécution et 

de complot, aucun argument rationnel ne pouvant la détourner de ses certitudes 

délirantes.  

z) Dans un rapport du 21 janvier 2019, le Service de protection des mineurs 

relatait les progrès effectués par le mineur E______ durant la première année de 

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son placement en foyer. L'enfant suivait un traitement médicamenteux géré par 

l'Office médico-pédagogique et bénéficiait notamment d'un suivi 

psychothérapeutique. Il pratiquait par ailleurs plusieurs activités de loisir. Le 

mineur acceptait mieux les règles, se montrait plus serein et parvenait à interagir 

avec les autres enfants. Il poursuivait sa scolarité à J______. Toutefois, un jeune 

pensionnaire de M______ s'était plaint d'avoir été victime d'abus sexuels commis 

par E______, lequel avait été placé en urgence au sein du foyer P______. 

Il a ensuite été placé au foyer Q______. 

a.a) Par décision du 29 mars 2019, une visite mensuelle mère-fils, au sein du 

Point rencontre, a à nouveau pu être autorisée, A______ s'étant montrée adéquate 

lors d'une rencontre organisée le 23 février 2019. 

a.b) Le 5 juin 2019, le Tribunal de protection a procédé à l'audition du mineur 

E______. Celui-ci a expliqué souhaiter pouvoir rentrer "un peu" à la maison pour 

jouer avec ses jeux. Il désirait également passer plus de temps avec sa mère et 

vivre avec elle car elle lui manquait beaucoup. Il aimait partager des activités avec 

elle, notamment faire des gâteaux. Il était par ailleurs inquiet pour sa santé car elle 

devait se faire opérer du cœur; il était triste qu'ils ne soient pas ensemble. Il allait 
lui dire qu'ils devaient "tous bien travailler avec les intervenants" pour pouvoir se 

revoir plus souvent et peut-être revivre ensemble un jour. Il souhaitait également 

que le Tribunal de protection prenne soin d'elle.  

a.c) Le 8 octobre 2019, l'expertise confiée à la Dre L______, effectuée par la Dre 

R______, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et la Dre S______, médecin 

interne a été rendue. 

Elle retient, en substance, un diagnostic de trouble délirant de type psychose 

paranoïaque pour A______ et un trouble de l'attachement avec désinhibition et un 

autre trouble du développement psychologique pour le mineur E______. En 

revanche et contrairement au diagnostic qui avait pu être posé par le passé, le 

trouble autistique n'a pas été retenu. Selon les expertes, l'enfant a besoin d'un 

environnement stable et sécurisant, ainsi que d'un cadre de visite strict avec sa 

mère, afin de pouvoir garder un lien avec celle-ci sans qu'il soit destructeur ou 

"attaquant" à l'encontre des liens qu'il parvient à créer avec les différentes 

institutions qu'il fréquente. Des visites en présence d'un tiers pendant une heure 

par mois seraient acceptables. Des visites plus fréquentes ou de plus longue durée 

pourraient en revanche mettre à mal le développement de l'enfant en raison d'un 

conflit d'intérêts trop important entre sa mère et les personnes auprès desquelles il 

évolue au quotidien. Des visites moins fréquentes risquaient par contre de 

conduire A______ à faire irruption dans la vie de son fils, mettant ainsi à mal son 

développement. Le mineur se trouvait en effet dans un conflit de loyauté, sa mère 

critiquant sans cesse les personnes prenant soin de lui. Depuis son placement en 

foyer, E______ montrait une bonne évolution et commençait à intégrer la maladie 

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de sa mère et à pouvoir mettre une distance entre les dires de celle-ci et son propre 

ressenti. 

Les expertes ont, en conclusion, préconisé que E______ reste placé en foyer sur le 

long terme, sa mère pouvant bénéficier d'un droit de visite selon la modalité "un 

pour un" une fois par mois, avec obligation d'échanger en français, afin que 

l'éducateur présent puisse la comprendre. Les diverses curatelles ordonnées 

devaient être maintenues et la mère devait être exhortée à entreprendre un suivi 

psychiatrique. L'enfant pour sa part devait continuer d'être suivi et scolarisé au 

Centre de jour.  

a.d) La Dre R______ a confirmé le rapport d'expertise devant le Tribunal de 

protection, lors de l'audience du 22 janvier 2020. Elle a précisé que E______ 

parvenait désormais à se stabiliser et à investir son suivi thérapeutique ainsi que sa 

scolarité; il demeurait toutefois un enfant fragile et en difficulté. Par ailleurs, sa 

relation avec sa mère lui causait de grandes difficultés, car il essayait de ne fâcher 

personne. Il n'était, pour l'heure, pas envisageable de prévoir des visites en dehors 

du Point rencontre, par exemple sous la forme d'un accompagnement à une 

activité, car il avait été constaté que cela n'avait pas fonctionné jusque-là. En 

revanche, si la thérapie mère-enfant fonctionnait, les modalités de l'exercice des 

relations personnelles pourraient être repensées. Toujours selon l'experte, 

A______ avait, en l'état, beaucoup de difficultés à prendre des décisions tenant 

compte de l'intérêt de son fils.  

a.e) Le 30 janvier 2020, les curateurs de l'enfant ont conclu à ce qu'il soit renoncé 

à instaurer une thérapie mère-fils en l'état compte tenu de l'attitude adoptée par la 

première et afin de ne pas exposer davantage le mineur E______ aux troubles 

importants et particulièrement désorganisants de A______. 

Dans ses observations du 20 février 2020, A______ a contesté les diagnostics 

retenus par l'expertise tant pour elle-même que pour son fils. Selon elle, 

l'attachement que manifestait le mineur à son égard démontrait la profondeur de 

leurs liens; leur relation était favorable à l'enfant. Le caractère difficile de ce 

dernier et son agressivité découlaient du trouble autistique diagnostiqué par le 

passé. Pour le surplus, A______ a conclu à la restitution en sa faveur de la garde 

de son fils et à l'annulation de son placement en foyer. Elle a toutefois également 

conclu à ce qu'un droit aux relations personnelles devant se dérouler à raison d'une 

heure tous les quinze jours au Point rencontre, dans une relation "un pour un" lui 

soit accordé, à ce qu'un suivi mère-enfant au centre T______ soit ordonné, à 

charge pour le thérapeute de travailler dans un premier temps avec elle avant 

d'intégrer son fils, et à ce que les curatelles existantes soient supprimées. Elle a 

enfin conclu à ce qu'un changement de curateur soit ordonné, au motif que "celui-

ci est intenable". 

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a.f) Par courriers des 2 avril et 5 mai 2020, le foyer Q______ a informé le 

Tribunal de protection de ce que A______ ne respectait pas l'interdiction de 

périmètre depuis que l'institution avait décidé un auto-confinement en son sein. 

Elle était venue aux alentours du foyer, communiquant avec son fils au moyen 

d'un laser, ce qui avait également eu un impact sur les autres pensionnaires, en 

faisant monter l'excitation. Elle s'était par ailleurs présentée au foyer le 31 mars 

2020, enlaçant et embrassant son fils au mépris des consignes liées à la pandémie 

de COVID-19 et la police avait dû être appelée afin qu'elle quitte le domaine; elle 

était toutefois partie avant l'arrivée des forces de l'ordre. Dans le courant du mois 

d'avril 2020, A______ était revenue à plusieurs reprises à proximité du foyer, afin 

de parler à son fils à travers le portail, lieu de rendez-vous qu'elle lui avait fixé. 

Cette situation engendrait une grande agitation chez E______, qui se mettait en 

colère contre le juge et l'équipe éducative qui l'empêchaient de voir sa mère et qui 

s'inquiétait pour la santé de cette dernière et pour les éventuels ennuis qu'elle 

pourrait avoir avec la police.  

a.g) Par décision du 8 mai 2020, le Tribunal de protection a autorisé un contact 

téléphonique ou par U______ à raison d'une fois par semaine entre E______ et sa 

mère, afin de rassurer l'enfant et d'éviter les venues intempestives de A______ au 

foyer. 

B. Par ordonnance DTAE/3751/2020 du 18 juin 2020, le Tribunal de protection a 

maintenu, à l'encontre de A______ le retrait de la garde et du droit de déterminer 

le lieu de résidence de son fils E______, né le ______ 2007 (ch. 1 du dispositif), 

maintenu le placement du mineur au sein [du foyer] Q______ (ch. 2), maintenu en 

faveur de la mère un droit de visite devant s'exercer au Point rencontre, une fois 

par mois, selon des modalités "un pour un", sous réserve que les visites soient 

positives pour le mineur (ch. 3), précisé que toutes les visites annulées, 

notamment celles survenues durant la période du confinement, ne sont pas 

remplacées (ch. 4), invité le Service de protection des mineurs à préaviser, au 10 

août 2020, la possibilité de fixer, en sus, un contact U______ hebdomadaire entre 

la mère et l'enfant (ch. 5), maintenu l'interdiction faite à la mère d'approcher à 

moins de 200 mètres du foyer dans lequel se trouve l'enfant, ainsi que de son école 

et de ses lieux d'activité et de suivis thérapeutiques, sans y avoir été invitée (ch. 

6), maintenu l'interdiction faite à la mère d'emmener son fils hors de Suisse sans 

l'accord préalable du Tribunal de protection (ch. 7), prononcé les interdictions 

figurant sous chiffres 6 et 7 sous la menace de la peine de l'art. 292 CP, dont la 

teneur a été rappelée (ch. 8), maintenu l'inscription du mineur ainsi que de sa mère 

dans le système de recherches informatisées de police (RIPOL) (ch. 9), maintenu 

les curatelles existantes (ch. 10), confirmé D______, C______ et à titre de 

suppléantes B______, intervenants en protection de l'enfant, aux fonctions de 

curateurs du mineur (ch. 11), invité le Service de protection des mineurs à déposer 

au 10 août 2020 ses observations quant au maintien de D______ aux fonctions de 

curateur (ch. 12), ordonné la poursuite des suivis pédopsychiatriques et 

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C/5353/2008-CS 

thérapeutiques du mineur (ch. 13), exhorté la mère à entreprendre avec régularité 

un suivi psychiatrique, accompagné d'un traitement médicamenteux (ch. 14), 

ordonné la mise en place d'un travail mère-fils, pour autant que la stabilité 

psychique de ces derniers le permette, sur la base d'attestations médicales de leur 

thérapeute respectif (ch. 15), débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 

16) et laissé les frais judiciaires à la charge de l'Etat (ch. 17). 

En substance, le Tribunal de protection a considéré que A______ ne présentait 

toujours pas les compétences parentales attendues au regard des troubles de son 

fils et n'était pas en mesure de répondre à ses besoins. Elle persistait à adopter un 

comportement inadéquat à l'égard des différents professionnels entourant l'enfant, 

plaçant celui-ci dans un conflit de loyauté. Ainsi, ses visites intempestives au 

foyer Q______ avaient mis à mal la stabilité émotionnelle du mineur. 

Anosognosique de ses troubles, A______ demeurait dans une attitude de lutte 

contre toutes les institutions et intervenants impliqués dans le suivi de son fils. Ce 

dernier évoluait favorablement depuis son placement en foyer, même si cette 

évolution aurait pu être encore plus importante si la mère avait collaboré de 

manière adéquate avec les différents intervenants. Il convenait par conséquent de 

maintenir le placement du mineur en foyer. En ce qui concernait l'organisation des 

relations personnelles, le Tribunal de protection a considéré qu'il n'était pas 

envisageable en l'état de prévoir une extension des visites. En revanche, il 

convenait que les curateurs donnent leur préavis sur la possibilité offerte à la mère 

de communiquer avec son fils par U______, selon les mêmes modalités que 

durant le confinement, à condition que ce contact soit favorable pour le mineur et 

que la mère adopte un comportement adéquat au Point rencontre et qu'elle 

s'abstienne de pénétrer dans le périmètre du lieu de vie de son fils. Pour le surplus, 

le Tribunal de protection a considéré que le maintien des curatelles d'assistance 

éducative, de soins de portée générale, de surveillance et d'organisation du droit 

de visite, d'organisation, de financement et de surveillance du placement, de 

même que pour faire valoir la créance alimentaire du mineur et gérer son 

assurance-maladie et les frais médicaux se justifiait. Enfin et compte tenu des 

troubles de l'enfant, le Tribunal de protection a ordonné la poursuite des suivis 

thérapeutiques existants. Il a également considéré nécessaire d'exhorter la mère à 

entreprendre un suivi psychologique et médicamenteux et ordonné la mise en 

place d'un travail mère-fils, à la condition que leur état psychique respectif soit 

stable. 

C. a) Le 23 juillet 2020, A______ a formé recours contre l'ordonnance du 18 juin 

2020, concluant à l'annulation du retrait de garde, au retrait de son nom du fichier 

RIPOL, afin de donner la possibilité à son fils E______ d'aller voir sa famille en 

Allemagne, et à ce que les éducateurs et le psychologue soient exhortés à ne plus 

brutaliser son fils et à cesser "le constant matraquage de jugements dénigrants" 

envers elle. 

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C/5353/2008-CS 

La recourante a soutenu que dans l'intérêt de son enfant, il était nécessaire de lui 

en restituer la garde. En effet, [le foyer] Q______ ne possédait pas les 

compétences nécessaires pour la prise en charge des troubles autistiques de son 

fils. Son droit de visite avait été suspendu à la suite d'un rapport mensonger d'une 

intervenante du Point rencontre et un "accrochage" avec le psychologue de 

E______, qui l'avait brutalisé et refusé d'émettre des rapports conformes à la 

réalité. Depuis trois ans elle sollicitait le remplacement de D______ par un autre 

curateur, dont l'opinion était "biaisée". Selon elle, E______ ne voyait plus de 

psychiatre et n'avait pas davantage de suivi pédopsychiatrique ou thérapeutique; 

quant à la logopédie, elle avait été supprimée et l'ergothérapie n'avait jamais 

débuté. Pour le surplus, la recourante a contesté manquer de compétences 

parentales. Elle a également contesté le fait que son fils souffrait d'un trouble de 

l'attachement, contrairement à ce que soutenait le Service de protection des 

mineurs. Elle était au contraire parvenue à parfaitement encadrer et suivre son 

enfant. Le rapport d'expertise de la Dre L______ n'était pas fondé; celle-ci avait 

d'ailleurs menti. Il convenait en outre de tenir compte de l'avis de son fils, lequel 

demandait de manière constante à pouvoir rentrer chez lui et exprimait son mal-

être par des altercations avec les éducateurs et des fugues.   

b) Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de l'ordonnance attaquée.  

c) Dans leurs observations du 26 août 2020, les curateurs ont conclu au rejet du 

recours. Selon eux, la mesure de retrait de garde et de placement avait permis au 

mineur E______ d'être protégé de l'exposition permanente aux comportements et 

aux discours incohérents et inadéquats de sa mère. L'enfant avait ainsi pu se 

développer et faire des progrès, ce qui jusque-là lui avait été impossible, ce dont 

l'ensemble des professionnels que le suivaient pouvaient attester. Le droit de visite 

de la mère avait été suspendu en raison de son attitude inadéquate, tant à l'égard 

de son fils que de certains professionnels, en présence de l'enfant. La dernière 

visite avait eu lieu le 17 juin 2020; selon les témoignages recueillis, lors de celle-

ci la recourante était très agitée et elle avait d'emblée traité les professionnels 

présents de "pédophiles". Puis, à l'insu des intervenants du Point rencontre, elle 

était allée raser les cheveux de son fils, alors que celui-ci avait une nouvelle coupe 

dont il était fier. Les éducateurs avaient dû l'emmener chez le coiffeur afin de 

rattraper les dégâts et le consoler. Au début du mois de juillet 2020, la recourante 

s'était rendue chez le thérapeute de son fils, en présence de ce dernier et avait tenu 

des propos délirants, accusant l'enfant d'être responsable du décès de sa grand-

mère (décès survenu au printemps 2019 à la suite d'une leucémie foudroyante), 

d'être placé et lui reprochant la suspension du droit de visite, tout en s'en prenant 

au thérapeute, qu'elle avait fini par griffer. De retour [au foyer] Q______, 

E______ allait mal et se sentait coupable; l'équipe éducative avait dû lui venir en 

aide, mais une grande tristesse avait persisté. Malgré les interdictions de 

périmètre, la mère avait continué de se rendre aux alentours de l'école et du foyer, 

n'hésitant pas à pénétrer dans le périmètre de celui-ci, ce qui mettait E______ dans 

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C/5353/2008-CS 

un état d'agitation, car il ne savait pas comment gérer la situation et se trouvait 

pris dans un conflit de loyauté, surtout lorsque sa mère parvenait à lui transmettre 

l'idée qu'il était enfermé dans une prison. Pour le surplus, une thérapie était 

toujours en cours, contrairement aux allégations de la recourante. 

d) Par avis du greffe de la Cour du 27 août 2020, les parties ont été informées de 

ce que la cause serait mise en délibération à l'issue d'un délai de 10 jours. 

D. Le 21 septembre 2020, le Tribunal correctionnel a déclaré A______ coupable de 

lésions corporelles simples qualifiées (art. 123 ch. 1 et 2 CP) et de violation du 

devoir d'assistance ou d'éducation pour certains faits visés dans l'acte d'accusation 

(art. 219 al. 1 CP), l'a acquittée du chef de violation du devoir d'assistance et 

d'éducation pour d'autres faits visés par l'acte d'accusation, a constaté 

l'irresponsabilité de A______ pour certains faits visés dans l'acte d'accusation 

(violation du devoir d'assistance et d'éducation, insoumission à une décision de 

l'autorité et empêchement d'accomplir un acte officiel), l'a condamnée à une peine 

privative de liberté de 4 mois, sous déduction de 23 jours de détention avant 

jugement, a ordonné une mesure thérapeutique institutionnelle, a suspendu 

l'exécution de la peine privative de liberté au profit de la mesure et a condamné 

A______ à payer à l'enfant E______, à titre de réparation du tort moral, 4'000 fr. 

dès le 8 juin 2017. 

EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 

applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 

Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 

de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 

al. 1 LaCC) dans un délai de trente jours à compter de leur notification (art. 450b 

al. 1 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge 

(art. 450 al. 3 CC). 

Interjeté par la mère du mineur faisant l'objet de la mesure de protection contestée, 

dans le délai utile et selon la forme prescrite, le recours est recevable.  

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 

sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 

pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

2. La recourante conteste le maintien de la mesure la privant de la garde de son fils 

et du placement de ce dernier au sein d'un foyer. 

 2.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 

compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 

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C/5353/2008-CS 

le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au 

Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 

choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 

consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les 

mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la mesure 

doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de 

l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit. Les 

raisons de cette mise en danger du développement importent peu : elles peuvent 

être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le comportement 

inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 

12 février 2009 consid. 4.1).  

 A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 

composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 

citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 

proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 

consid. 4.2). 

 2.2 En l'espèce, la recourante considère que l'équipe éducative du foyer Q______, 

lieu de vie actuel de son fils, ne posséderait pas les compétences nécessaires pour 

assurer la prise en charge de ce dernier. Elle a, à cet égard, formulé de nombreuses 

critiques à l'encontre notamment du foyer et du curateur du mineur, résumées sous 

lettre C.a ci-dessus, et soutenu être la seule à même de s'occuper de son fils de 

manière adéquate. 

 2.2.1 Dans un rapport du 30 avril 2013, le Centre Universitaire Romand de 

Médecine Légale avait relevé que la recourante rencontrait des difficultés à gérer 

le quotidien et présentait un trouble de la personnalité mixte avec des traits 

paranoïaques et une labilité émotionnelle. Ce diagnostic a été confirmé par 

l'expertise effectuée par les Dres N______ et O______ dans le cadre de la 

procédure pénale instruite à l'encontre de la recourante, puisqu'un trouble délirant 

de type psychose paranoïaque a été retenu. Un diagnostic identique a été posé par 

les Dres R______ et S______ dans leur expertise du 8 octobre 2019 effectuée à la 

demande du Tribunal de protection. Dès lors et bien que la recourante semble 

anosognosique de ses problèmes, il sera admis, sur la base de ce qui précède, 

qu'elle souffre de troubles psychiatriques qui perdurent depuis de nombreuses 

années. 

 Les différents rapports figurant à la procédure attestent également des problèmes 

importants rencontrés par le mineur E______. Bien que la recourante conteste le 

diagnostic posé par les experts et retienne plutôt un trouble du spectre de 

l'autisme, elle admet néanmoins que l'enfant présente des particularités par rapport 

à un mineur qui ne serait affecté d'aucune pathologie. Il ressort en outre de la 

procédure et notamment de l'expertise des Dres R______ et S______, que l'enfant 

- 15/18 - 

 

 

C/5353/2008-CS 

E______ a des besoins spécifiques et notamment d'un environnement stable et 

sécurisant. 

 Il convient par conséquent de déterminer si, bien que souffrant de troubles 

psychiatriques, la recourante est, comme elle le prétend, à même de s'occuper de 

son enfant et de répondre à ses besoins. 

 2.2.2 Le contenu du dossier démontre le contraire. 

 En effet, selon les conclusions du rapport du Centre Universitaire Romand de 

Médecine Légale du 30 avril 2013 déjà, le fonctionnement psychologique de la 

recourante influençait ses capacités parentales et elle peinait à poser un cadre 

sécurisant à son fils, sur les plans matériel, émotionnel et affectif; elle avait 

également de la difficulté à gérer le quotidien. Dans un moment de 

désorganisation, elle pouvait se montrer inadéquate dans la prise en charge de 

l'enfant et le mettre en danger. Les Dres R______ et S______ sont parvenues à la 

même conclusion, puisque selon elles, il convenait que le mineur reste placé en 

foyer sur le long terme. 

 Les faits de la cause, tels qu'ils ont été résumés dans la partie EN FAIT ci-dessus, 

attestent également de la difficulté présentée par la recourante, en dépit de l'amour 

qu'elle porte assurément à son enfant, à prendre soin de lui de manière conforme à 

son intérêt et confirment l'avis exprimé par les différents experts. Ainsi et en 2011 

déjà, la responsable d'une garderie fréquentée par la recourante et son fils 

E______ avait remarqué les gestes violents de la première à l'égard du second, 

dont elle avait informé le Tribunal de protection. En 2011 également, la 

recourante s'était opposée à la poursuite de l'hospitalisation de son fils, alors 

même que l'équipe médicale la considérait encore nécessaire. Bien qu'ayant pris, 

le 30 août 2013 devant le Tribunal de protection, l'engagement de mettre en œuvre 
un processus de guidance parentale et de suivre désormais les conseils des 

professionnels ainsi que d'accepter l'administration d'un traitement 

médicamenteux à E______ s'il devait s'avérer nécessaire, la recourante n'a eu de 

cesse depuis lors de s'opposer à tous les intervenants ayant pris soin de son fils, 

plaçant ce dernier dans un fort conflit de loyauté et compromettant son évolution. 

Ainsi, en 2014, la recourante s'est montrée insatisfaite de la prise en charge de 

E______ par le Centre de jour et hostile à l'égard de l'équipe d'enseignants, 

voulant que le mineur intègre une classe ordinaire, perdant de vue la présence de 

troubles importants, qui rendaient une telle intégration impossible. En 2016, elle a 

manifesté l'intention de sortir son fils du service de pédiatrie de l'hôpital, contre 

l'avis des médecins; ses différentes visites avaient par ailleurs nécessité 

l'intervention du service de sécurité et de la police. En 2017, il est apparu que 

l'enfant, qui vivait à ce moment-là chez sa mère, présentait des lésions sur la 

nuque. Bien que la recourante ait contesté être à l'origine de ces marques, elle a 

néanmoins admis avoir "balayé l'air avec un classeur", confirmant ainsi, en 

substance, la version initialement fournie par l'enfant. La recourante a également, 

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C/5353/2008-CS 

à de nombreuses reprises, enfreint l'interdiction qui lui avait été faite de 

s'approcher du foyer dans lequel se trouvait son fils, n'hésitant pas à insulter et à 

dénigrer, devant ce dernier, les différents éducateurs. Il lui est en outre arrivé de 

rendre l'enfant responsable de son placement en foyer et de s'emporter contre lui 

au motif, par exemple, qu'il ne pratiquait plus l'athlétisme. Elle n'a enfin jamais 

hésité à dénigrer devant l'enfant les différentes personnes qui prenaient soin de lui, 

rendant de cette manière plus difficile son investissement au sein du foyer et dans 

ses activités scolaires.  

 Ce qui précède permet de retenir que la recourante, prise dans sa propre 

perception de la réalité, ne parvient pas à comprendre que ses comportements 

perturbent son enfant, le placent dans un conflit de loyauté et nuisent à son bon 

équilibre et à son développement. Les tentatives qui ont été faites, depuis 2013, 

visant le retour de l'enfant chez sa mère, se sont toutes soldées par un échec et ont 

nécessité le prononcé de mesures urgentes afin de le placer en foyer.  

 Dès lors, le recours, en tant qu'il porte sur le maintien du retrait de la garde et du 

droit de déterminer le lieu de résidence du mineur E______ prononcé à l'encontre 

de sa mère et sur le maintien du mineur en foyer, est infondé et sera rejeté. 

3. La recourante a également conclu au retrait de son nom de la base RIPOL. 

3.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 

que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 

personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 

Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 

personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 

(art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 

doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 

445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la 

fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non une 

éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite – 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105).  

3.1.2 A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent le 

développement de l’enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs 
obligations, s’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il existe 
d’autres justes motifs, le droit d’entretenir ces relations peut leur être refusé ou 
retiré. Le droit de visite peut aussi être restreint. 

Une mise en danger concrète du bien de l'enfant est nécessaire pour imposer au 

titulaire l'obligation de se soumettre à des modalités particulières ou motiver une 

suspension du droit limitée dans le temps. Il en va ainsi si l'enfant est maltraité ou 

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C/5353/2008-CS 

en cas de troubles psychiques du titulaire du droit de garde (MEIER/STETTLER, 

Droit de la filiation, 3ème éd., p. 24). 

Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de 

visite (ATF 122 III 404 consid. 3d = JdT 1998 I 46). 

3.2 En l'espèce, sous chiffre 7 du dispositif de l'ordonnance attaquée, le Tribunal 

de protection a maintenu l'interdiction faite à la recourante d'emmener son fils 

hors de Suisse sans son accord préalable. Parallèlement, l'inscription de l'enfant et 

de sa mère dans le système de recherches informatisées de la police a été 

maintenu.  

Il résulte de ce qui a été exposé sous chiffre 2 ci-dessus que la recourante, en 

raison de ses troubles psychiques, n'est pas en mesure de s'occuper de son enfant 

et ne peut bénéficier que d'un droit de visite limité. Cette limitation prive par 

conséquent la mère, dans l'intérêt de l'enfant, d'emmener ce dernier en vacances, 

notamment en Allemagne, pays dont elle est originaire, sans l'accord du Tribunal 

de protection. Cette interdiction est fondée et doit être confirmée, de même que 

son corollaire, à savoir l'inscription de l'enfant et de la recourante au fichier 

RIPOL. Compte tenu de l'attitude d'opposition systématique manifestée par la 

recourante à l'égard de l'ensemble des mesures prises dans l'intérêt de son fils, il y 

a en effet tout lieu de craindre qu'elle ne tente de violer l'interdiction qui lui a été 

faite de quitter la Suisse avec lui, ce qui justifie l'inscription au fichier RIPOL.  

Le recours sera par conséquent également rejeté sur ce point.  

4. La recourante a enfin conclu à ce que les éducateurs et le psychologue soient 

exhortés à ne plus brutaliser le mineur E______ et à cesser "le constant 

matraquage de jugements dénigrants" envers elle. 

 Toutefois, aucun élément du dossier ne permet de retenir que les divers 

intervenants se seraient montrés brutaux à l'égard de l'enfant ou qu'ils auraient 

tenu des propos dénigrants à l'égard de la recourante elle-même. Cette dernière 

semble en réalité prêter aux autres ses propres comportements, puisque, comme 

cela a été relevé ci-dessus, il est arrivé que la recourante se soit montrée violente à 

l'égard de son fils et qu'elle ait tenu des propos dénigrants, voire insultants, à 

l'égard de différents intervenants.  

 Ce grief est sans consistance. 

5. La procédure portant, pour l'essentiel, sur des mesures de protection de l'enfant, 

est gratuite (art. 81 al. 1 LaCC). 

 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé par A______ contre l'ordonnance DTAE/3751/2020 

rendue le 18 juin 2020 par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans la 

cause C/5353/2008.  

Au fond : 

Le rejette. 

Dit que la procédure est gratuite. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 

Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 

 

 

 

 
 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.