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**Case Identifier:** e1e0e825-1734-5d0a-a8cf-e4ef0f5e82c7
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2008-09-03
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 03.09.2008 A/744/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-744-2008_2008-09-03.pdf

## Full Text

Siégeant : Maya CRAMER, Présidente. 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

A/744/2008 ATAS/958/2008 

ORDONNANCE D’EXPERTISE 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 

du 3 septembre 2008 

 Chambre 5 

 

En la cause 

Mme G_________ , domiciliée au GRAND-LANCY, comparant avec 

élection de domicile en l'étude de Maître BOHLER Antoine, rue du 

Rhône 20, GENEVE 

 

 

recourante 

 

contre 

OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue de 

Lyon 97, GENEVE 

intimé 

 

 

 

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A/1204/2007 

EN FAIT  

1. Mme G_________, divorcée et sans enfant, est née le 23 novembre 1968. Elle a 

une formation d'employée de commerce. En dernier lieu, elle a travaillé depuis 

1996 comme secrétaire médicale dans un laboratoire d'analyses médicales avec un 

salaire, en 2005, de 5'531 fr. Ce contrat a été résilié pour le 31 octobre 2005. 

2. Depuis le 9 juillet 2004, elle est en arrêt de travail total, à part une reprise de travail 

à 50 % du 16 août au 1
er

 septembre 2004. 

3. En septembre 2004, une adénomatose hépatique multiple est diagnostiquée. Le 6 

avril 2005, elle subit une hépatectomie droite et une résection d'une tumeur 

nécrotique et hémorragique. Dans leur rapport du 18 mai 2005, les Drs 

L_________, M_________ et le Pr N_________ attestent que la patiente présente 

des suites post-opératoires simples et qu'elle quitte le service en bon état et afébrile 

au 9
ème

 jour post-opératoire pour un retour à domicile. Il y a une incapacité de 

travail du 5 avril au 15 mai 2005.  

4. Par demande reçue le 14 septembre 2005, l'intéressée requiert des prestations de 

l'assurance-invalidité.  

5. Dans son rapport du 23 novembre 2005, le Dr O_________ du Groupe médical du 

Petit-Lancy diagnostique une adénomatose hépatite multiple et un état dépressif. A 

titre de diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail, il mentionne une 

obésité sur trouble des conduites alimentaires, une stéatose hépatique, une atopie 

(eczéma, pollinose), un asthme, une gastrite et une hyperlipidémie mixte. Il signale 

une prise de poids depuis 1988 (80 kg) atteignant son maximum entre 1991 et 1994 

(140 kg) et une prise en charge psychologique et diététique à l'Unité de nutrition 

des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) avec un succès moyen. La patiente 

s'est mariée en 1991 et a divorcé peu de temps après. En 2004, débute un état 

dépressif avec tristesse et ralentissement psychomoteur. Après l'intervention 

chirurgicale en avril 2005, elle présente toujours des douleurs abdominales. Le Dr 

O_________ indique en outre que l'adénomatose concerne l'ensemble du foie et que 

seul le lobe droit a été réséqué, de sorte que la maladie est toujours présente. En 

raison des douleurs, d'un affaiblissement général et d'un état dépressif, antérieur au 

licenciement de la patiente par son employeur mais aggravé par cette circonstance, 

la capacité de travail est nulle. La patiente souhaite pouvoir retrouver un status 

professionnel, mais comme le pronostic est réservé, elle a formé une demande de 

mesures professionnelles et d'une rente. Le traitement médical consiste en anti-

dépresseurs, tranquillisants, antalgiques, prokinétiques gastriques et un soutien 

psychologique.  

- 3/12- 

 

 

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6. Dans son rapport du 13 juin 2006, le Pr P_________ du Service de chirurgie 

viscérale des HUG informe le Dr O_________ avoir vu sa patiente la veille en 

consultation. Elle lui a dit de ne pas avoir repris son travail en raison, dans un 

premier temps, de douleurs résiduelles, puis d'un licenciement. Elle allait 

relativement bien jusqu'à fin avril 2006. Depuis cette date, elle se plaint d'une fièvre 

persistante entre 38 et 39° chaque jour et de douleurs. A l'examen clinique, elle 

apparaît au Pr P_________ en assez bonne forme. Les examens de sang n'ont pas 

permis de constater un syndrome biologique inflammatoire. A l'examen du scanner 

et de l'IRM, ce chirurgien décèle des nodules d'adénomatose relativement 

importants dans le foie gauche, la plus grande faisant 5 cm. Il n'y a cependant pas 

de critères de malignité et aucun élément radiologique permet d'expliquer l'état 

fébrile et les douleurs. Si les adénomes devaient augmenter de volumes et présenter 

un risque pour la patiente, il faudra discuter de l'éventualité d'une transplantation du 

foie, décision très difficile s'agissant d'une jeune patiente porteuse de "tumeurs 

bénignes" mais avec un potentiel hémorragique ou de dégénérescence.  

7. Le 22 août 2006, le Dr O_________ informe l'Office cantonal de l'assurance-

invalidité (ci-après : OCAI) que sa patiente prend un traitement antalgique, 

antidépresseur et anxiolitique, de confort gastrique et contre la constipation. 

8. Dans son rapport d'examen du 31 octobre 2006, le Dr Q_________ du Service 

médical régional AI pour la Suisse romande (ci-après : SMR) estime que l'assurée 

est apte à reprendre une activité professionnelle depuis le 1
er

 novembre 2005, à 

savoir six mois après l'intervention chirurgicale.  

9. Par projet de décision du 3 novembre 2006, l'OCAI informe l'assurée qu'il a 

l'intention de lui octroyer une rente entière du 1
er

 septembre 2005 au 31 janvier 

2006.  

10. Le 22 janvier 2007, le Dr O_________ renseigne le médecin-conseil de l'assurance-

maladie de l'assurée. Il lui communique ce qui suit : 

"La maladie hépatique montre une progression faible de l'adénomatose 

et aucune pathologie n'est radiologiquement visible qui explique les 

douleurs abdominales de la patiente. On peut provisoirement conclure à 

un syndrome fonctionnel douloureux du type intestin irritable. 

L'état dépressif est la cause principale actuelle de l'incapacité de travail: 

après l'hépatectomie droite et les multiples investigations subies, la 

patiente est en état de régression sociale (elle vit chez son père, ayant 

renoncé à vivre seule). L'examen montre une perte d'intérêt, d'initiative 

et de plaisir, un pessimisme face à l'avenir, de la tristesse et des troubles 

de la concentration. 

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Cet état dépressif se greffe sur un trouble anxieux préexistant avec 

obésité morbide sur trouble des conduites alimentaires. Elle pèse 

actuellement 114 kg (162 cm, BMI = 44) mais a pesé jusqu'à 140 kg. Il 

faut relever aussi les échecs affectifs avec un divorce et la perte de son 

emploi. 

J'ai encouragé ma patiente à se mettre à la recherche d'un emploi à 

temps partiel qui pourrait l'aider à retrouver une motivation à vivre mais 

je crains fort qu'elle ne puisse, dans son état, supporter les contraintes et 

frustrations inhérentes à un travail de salarié. 

Traitement actuel par Fluoxétine 40 mg/j, antalgiques. Réductil 15 mg/j. 

En ce qui concerne une prise en charge psychiatrique, la patiente a été 

longtemps prise en charge à l'Hôpital cantonal à l'unité des troubles de 

nutrition (Pr R_________) par une équipe multidisciplinaire 

(psychologue, diététicienne, médecin), sans qu'on aboutisse à un progrès 

significatif. Mais je vais lui faire la proposition de choisir un psychiatre." 

11. Le 30 mai 2007, le Dr O_________ informe l'OCAI que la patiente a chargé son 

père de trouver un psychiatre et que cette démarche est en cours.  

12. Le 6 septembre 2007, l'assurée fait l'objet d'une expertise bi-disciplinaire au Centre 

d'observation médicale de l'assurance-invalidité (COMAI) à Nyon. Les Drs 

S_________, spécialiste en médecine interne, et T_________, psychiatre, notent 

dans leur rapport que la collaboration de l'assurée a été très moyenne. Elle a ainsi 

refusé à répondre à pratiquement toutes les questions de la rubrique "Données 

personnelles et familiales", sans expliquer pourquoi, si ce n'est que cela ne 

concernait pas sa maladie et que cela ne regardait personne. Elle se pliait en outre 

de mauvaise grâce à l'exigence de l'examen clinique, refusant notamment un 

déshabillement complet ou la palpation de son abdomen. Il n'a pas non plus été 

possible d'utiliser un abaisse-langue et de palper les aires ganglionnaires. L'examen 

neurologique a dû être écourté par défaut de collaboration. Pendant l'examen 

psychiatrique, l'assurée est devenue de plus en plus oppositionnelle et l'expert met 

fin à l'entretien prématurément, suite aux réponses redondantes du type "cela ne 

regarde personne". Les médecins du COMAI diagnostiquent une adénomatose 

hépatique et une obésité morbide, ce dernier diagnostic étant sans répercussion sur 

la capacité de travail. Les limitations sur le plan physique sont des douleurs 

abdominales, des épisodes répétés de vomissements, ainsi qu'un état fébrile 

intermittent. Ces troubles peuvent rendre compte d'un absentéisme itératif, sans 

cependant limiter clairement la capacité de travail. Sur le plan psychique et mental, 

aucune limitation n'a été constatée. L'expert psychiatre relève que la tonalité de 

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base est relativement tonique et qu'il n'y a pas de troubles du langage. L'attention 

est bonne et aucune fatigabilité n'est perceptible. Dans la discussion des experts, il 

est relevé une discordance entre les résultats du dernier examen en juin 2007 et de 

la nécessité depuis peu d'adjoindre aux analgésiques et aux AINS un traitement 

conséquent de Tramal à 200 mg/jour et, depuis dix jours, un traitement 

morphinique par patch. Cliniquement, l'assurée présente un comportement algique 

inhabituel et des manifestations atypiques avec un substrat organique faiblement 

convaincant. L'importance de l'handicap n'est ainsi que modestement en relation 

avec le substrat organique mis en évidence. Ainsi, les experts estiment que la 

capacité de travail est totale avec une diminution de rendement de 20 % six mois 

après l'intervention chirurgicale, à savoir depuis novembre 2005. Dans les données 

subjectives, ils notent que, selon les dires de l'assurée, elle a fait une dépression en 

juin 2004, traitée par Fluoxétine. Il y a eu ensuite une amélioration et elle a repris le 

travail à 50 % pendant une semaine, puis à 100 %. Le 27 septembre 2004, elle a 

présenté des vomissements et douleurs brutales et une adénomatose hépatique est 

alors diagnostiquée. Quant aux raisons qui l'ont principalement empêchée de 

travailler, elle indique avoir souffert de douleurs de l'hypocondre droite en 

permanence. Ces douleurs persistent à ce jour. En septembre 2005, elle est prête à 

reprendre ses activités professionnelles à 50 %. C'est alors que son employeur la 

licencie. L'état fébrile intermittent peut rester jusqu'à trois jours avec des 

températures jusqu'à 38,4°, sans altération de l'état général et sans perte de poids. 

La nature de ses états fébriles n'a pas été élucidée. Les vomissements alimentaires 

ou biliaires peuvent survenir dans n'importe quelle situation, indépendamment des 

repas et de l'effort. Ils se produisent environ une fois par mois. Quant aux douleurs 

abdominales, elles sont permanentes et ont apparues deux à trois semaines après 

l'intervention. Elles se situent sur une échelle de douleurs à 7/10, atteignant parfois 

10/10. Dans la vie quotidienne et sociale, il est relevé que l'assurée se lève vers 

9h30/10h00. Après son petit-déjeuner et sa toilette, elle sort faire une promenade 

d'un petit quart d'heure. Puis, elle s'adonne à des bricolages, à la peinture, au 

jardinage ou à l'entretien du ménage. Ces activités sont limitées par les 

vomissements. Dans la villa qu'elle habite avec son père, elle s'occupe du repassage 

et de la lessive. Elle se prépare à manger à midi et fait une sieste de deux heures 

dans l'après-midi. Puis, elle regarde la télévision, lit ou bricole. Le soir, elle prépare 

le souper pour elle et son père. Elle se couche entre 20h30 et 21h00 et dort 

habituellement sans interruption, sauf lorsqu'elle a des douleurs abdominales plus 

violentes. Elle ne sort pas, n'a pas d'autres loisirs, ni d'activités sportives. Une fois 

par semaine, elle voit une amie d'enfance ou son frère, mais n'a pas d'autres amis. 

Sur le plan psychique, les plaintes de l'assurée restent très centrées sur les 

problèmes de foie. Elle dit toutefois se sentir déprimée, sans envie. Selon elle, les 

problèmes psychiques sont secondaires à sa maladie physique. Elle se sent par 

ailleurs très fatiguée et angoissée, notamment lorsqu'elle sort. Elle se fait dès lors 

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toujours accompagner par son père, son frère ou une amie d'enfance. Elle prend un 

somnifère pour dormir. Quant à son surpoids, elle relate de l'avoir depuis l'enfance. 

Elle a accepté son obésité et n'arrive par ailleurs pas à perdre du poids. 

13. Se fondant sur cette expertise, l'OCAI octroie à l'assurée une rente entière du 1
er
 

septembre 2005 au 31 janvier 2006, par décision du 5 février 2008.  

14. Par acte du 4 mars 2008, l'assurée recourt contre cette décision, par l'intermédiaire 

de son conseil, en concluant à son annulation et à l'octroi d'une rente d'invalidité 

entière ou le renvoi de la cause à l'intimé, après qu'elle ait pu se déterminer sur 

l'expertise du COMAI. Elle conclut par ailleurs à ce qu'une comparution 

personnelle des parties et l'audition du Dr O_________ soit ordonnée. En premier 

lieu, elle se plaint de la violation du droit d'être entendu, dans la mesure où 

l'expertise du COMAI n'a pas été portée à sa connaissance. Quant au fond, elle se 

prévaut de ce qu'une incapacité de travail totale est toujours attestée par son 

médecin traitant et fait état de ses douleurs, sa fatigue extrême, des états fébriles et 

des vomissements. Elle souligne enfin le caractère évolutif de sa maladie qui 

présente un risque hémorragique élevé. 

15. Dans son préavis du 17 avril 2008, l'intimé conclut au rejet du recours. En ce qui 

concerne le grief de la violation du droit d'être entendu, il fait valoir que la 

recourante n'ignorait pas l'existence de l'expertise et qu'il lui était loisible de la lui 

demander. Quant au fond, elle s'est référée à sa décision dont est recours.  

16. Par réplique du 22 mai 2008, la recourante reprend ses précédentes conclusions 

principales. A titre préalable, elle conclut à ce qu'une contre-expertise sur le plan 

somatique et psychique soit ordonnée, en plus de la comparution personnelle des 

parties et de l'audition du Dr O_________. S'agissant du grief de la violation du 

droit d'être entendu, elle fait valoir que le Tribunal de céans ne possède pas le 

même pouvoir de cognition que l'intimé, dans la mesure où il ne peut pas revoir en 

opportunité la décision entreprise contrairement à l'intimé, de sorte qu'il y a lieu de 

lui renvoyer la cause. Elle relève que les experts ont totalement minimisé ses 

douleurs et les autres troubles, en particulier les vomissements, ainsi que leurs 

effets sur la reprise d'une éventuelle activité professionnelle. Sur le plan 

psychiatrique, l'expertise est inexistante. Quant à son manque de collaboration, elle 

explique qu'elle a de grandes difficultés à assumer ses problèmes psychiques et 

qu'elle ne s'était absolument pas sentie en confiance avec les experts. En ce qui 

concerne son histoire familiale, le sujet est trop douloureux. Elle estime dès lors 

qu'une nouvelle expertise psychiatrique doit être ordonnée.  

17. A l'appui de ses dires, elle produit copie du courrier du 22 mai 2008 du Dr 

O_________ à son mandataire. Après avoir pris connaissance de l'expertise du 

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COMAI, ce médecin constate que la partie qui concerne la médecine interne est de 

bonne qualité du point de vue technique, mais que les conclusions du Dr 

S_________ sous-estiment gravement la souffrance de sa patiente. Une capacité de 

travail estimée à 100 % avec un rendement diminué de 20 % lui paraît irréaliste. 

Quant à la partie psychiatrique de l'expertise, le Dr O_________ relève qu'elle est 

très lacunaire et ne prend pas en compte l'essentiel de la pathologie psychique. Il y 

a ainsi lieu de la refaire. 

18. Le 10 juin 2008, le Dr U_________ du SMR se détermine sur la duplique et le 

courrier du 22 mai 2008 du Dr O_________. Il relève notamment que la recourante 

n'a pas bénéficié d'un suivi psychiatrique spécialisé. Or, il est à supposer que le 

médecin traitant l'aurait adressée à un spécialiste, en cas d'épisodes dépressifs 

sévères, résistant aux traitements. Il constate par ailleurs que lors de l'expertise, la 

recourante n'a pas présenté un abaissement de l'humeur, une diminution de l'intérêt 

et du plaisir, dès lors qu'elle fait des bricolages et la cuisine, se détend en lisant et 

en regardant la télévision. Aucune réduction de l'énergie n'a non plus été observée.  

19. Par duplique du 17 juin 2008, l'intimé persiste dans ses conclusions, en se fondant 

notamment sur l'avis du SMR précité.  

20. Par écritures du 25 juin 2008, la recourante se détermine sur l'avis médical du SMR 

du 10 juin 2008. Elle relève que le SMR reconnaît implicitement la nécessité d'une 

nouvelle expertise et s'engage à collaborer à une nouvelle expertise tant psychique 

que somatique. S'agissant de la question de l'existence d'un trouble dépressif, elle 

rappelle qu'elle a 39 ans, qu'elle vit seule avec son père, qu'elle n'a que peu de 

relations sociales, ne sort que rarement chez elle et a comme seules activités le 

bricolage, la lecture et le jardinage. 

21. Par courrier du 27 juin 2008, le Tribunal de céans informe les parties qu'il a 

l'intention de mettre en œuvre une expertise psychiatrique judiciaire et de la confier 

au Dr V_________, psychiatre à Colombier/Neuchâtel. Il leur communique 

également la liste des questions à poser à l'expert.  

22. Par courrier du 20 août 2008, la recourante fait savoir au Tribunal de céans, par 

l'intermédiaire de son conseil, qu'elle n'a pas d'objection quant au choix de l'expert. 

Toutefois, "les questions N° 9 et 10 lui posent problème dans la mesure où elles 

suggèrent une avance de diagnostic possible alors même que le recours à un expert 

a justement pour but d'apporter un éclairage sur des questions techniques 

auxquelles un Tribunal ne peut répondre". Elle souhaite ainsi que ces questions 

soient reformulées.  

23. Dans son avis médical du 16 juillet 2008, le Dr U_________ du SMR ne conteste 

pas le choix de l'expert et juge pertinentes les questions à poser à celui-ci.  

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24. Dans sa détermination du 29 août 2008, l'intimé reprend les termes de l'avis 

médical précité. 

 

 

EN DROIT 

1. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 

assurances sociales (cf. art. 43 LPGA), l'administration est tenue d'ordonner une 

instruction complémentaire lorsque les allégations des parties et les éléments 

ressortant du dossier requièrent une telle mesure. En particulier, elle doit mettre en 

oeuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux 

du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a; ATFA non publié du 19 mars 2004, I 751/03 

consid. 3.3, RAMA 1985 K 646 p. 240 consid. 4). 

2. Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 

ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 

accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 

diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 

marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 

d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 

et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Il y a lieu de préciser que 

selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des assurances 

sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences 

économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 

110 V 275 consid. 4a, 105 V 207 consid. 2). 

3. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 

une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 

considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 

comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 

diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 

de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 

objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 

références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).  

La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes douloureux persistants 

suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et 

s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu (ATF 

130 V 398 ss. consid. 5.3 et consid. 6). Comme pour toutes les autres atteintes à la 

santé psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants ne 

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constitue pas encore une base suffisante pour conclure à une invalidité. Au 

contraire, il existe une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou 

leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement 

exigible. Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail 

peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent 

la personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, 

l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La 

question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être 

tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la 

présence d'une co-morbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et 

sa durée. D'autres critères peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections 

corporelles chroniques, d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans 

rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), d'une perte 

d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un état psychique 

cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus 

défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue 

psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de 

traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec 

différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne 

assurée (ATF 130 V 352). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les 

constatations médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté 

(MEYER-BLASER, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in 

der Sozialversicherung, in : Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, p. 77).  

4. En l'espèce, il convient de constater que l'expertise psychiatrique n'a en réalité pas 

pu être réalisée, dans la mesure où la recourante a totalement manqué de 

collaboration.  

Néanmoins, à l'examen du dossier, il appert que la recourante est 

vraisemblablement atteinte dans sa santé psychique. En effet, le Dr O_________ a 

relevé, dans son courrier du 22 janvier 2007 au médecin-conseil de l'assurance-

maladie, que l'état dépressif était la cause principale de l'incapacité de travail. Il a 

également fait état d'une régression sociale. A cela s'ajoutait un trouble anxieux, 

une obésité morbide sur trouble des conduites alimentaires. Ces affections étaient 

préexistantes au diagnostic de l'adénomatose hépatique. Par ailleurs, selon ce 

médecin, les symptômes d'un état dépressif étaient présents et empêchaient 

vraisemblablement l'assurée de supporter les contraintes et frustrations inhérentes à 

un travail de salarié. 

Il est en outre inexact que la recourante n'a pas bénéficié d'un suivi psychiatrique, 

dans la mesure où elle a été longtemps prise en charge à l'Unité des troubles de 

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nutrition par une équipe multidisciplinaire, comprenant également un psychologue 

et un médecin, sans succès cependant. 

A cela s'ajoute un retrait social important, comme cela résulte de l'expertise du 

COMAI, l'assurée ne sortant plus et n'ayant des contacts qu'avec son père, son frère 

et une amie. Enfin, elle semble être très angoissée, dans la mesure où elle ne peut 

plus sortir de chez elle non accompagnée.  

Au vu de ces circonstances, il paraît indispensable de procéder à une nouvelle 

expertise psychiatrique.  

Quant aux atteintes somatiques, le Dr O_________ a relevé que l'expertise 

médicale était satisfaisante du point de vue technique. Certes, il estime que l'expert 

a sous-estimé les douleurs et la souffrance de la recourante. Cela tient toutefois au 

fait que l'expert s'est fondé sur les constatations objectives. Le cas échéant, il 

convient d'admettre un trouble somatoforme douloureux persistant, diagnostic qui 

devrait être posé par un psychiatre. Il appartiendra ensuite éventuellement au 

Tribunal de céans d'examiner si les critères jurisprudentiels pour reconnaître un 

caractère invalidant à un tel trouble sont réalisés. 

Au vu de ce qui précède, le Tribunal de céans estime qu'il n'y a pas lieu de 

reformuler les questions N° 9 et 10, dans la mesure où elles ont précisément trait 

aux critères élaborés par la jurisprudence précités. 

 

*** 

PAR CES MOTIFS 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

A.  Ordonne une expertise judiciaire médicale. 

B. La confie au Dr V_________. 

C. Dit que la mission de ce médecin sera la suivante : 

- Prendre connaissance du dossier médical de Mme G_________. 

- Examiner personnellement l'expertisée. 

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- Prendre tous renseignements utiles, notamment auprès des médecins 

ayant eu connaissance du cas de l'intéressée, en particulier des médecins 

traitants. 

- S'adjoindre tout spécialiste requis au titre de consultant. 

- Etablir un rapport écrit et répondre notamment aux questions suivantes : 

 

1. Quel diagnostic posez-vous, sur le plan psychiatrique, dans une 

classification internationale reconnue ? 

 

2. Sur le plan psychiatrique, quelles limitations fonctionnelles présente 

l'expertisée ? 

 

3. Compte tenu de ces limitations sur le plan psychiatrique, quelle est sa 

capacité de travail ? 

 

4. Quelle a été l'évolution de sa capacité de travail depuis 2004 ? 

 

5. Subit-elle une diminution du rendement à cause des limitations 

fonctionnelles sur le plan psychiatrique ? 

 

6. Le traitement médical est-il adéquat ? 

 

7. Quelle est la compliance ? 

 

8. Par quels traitements l'état de santé de l'expertisée pourrait-il être 

amélioré ? 

 

9. Si vous deviez avoir diagnostiqué un trouble somatoforme 

douloureux persistant, l'éventuelle comorbidité psychiatrique 

diagnostiquée doit-elle être qualifiée d'importante par sa durée et son 

acuité ? 

 

10. L'expertisée présente-t-elle un état psychique cristallisé résultant d'un 

processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un 

soulagement du point de vue psychique (profil primaire - de la 

maladie, fuite dans la maladie) ? 

 

11. Constatez-vous une discordance entre les douleurs décrites et le 

comportement observé ? 

 

12. Quel est votre pronostic ? 

 

13. Quelles autres observations avez-vous éventuellement à ajouter ? 

 

 

- 12/12- 

 

 

A/1204/2007 

 

 

 

 

D. Invite le Dr V_________ à déposer le plus rapidement possible un rapport en 

deux exemplaires au Tribunal de céans. 

 

E. Réserve le fond. 

 

 

 

 

La greffière 

 

 

 

Claire CHAVANNES 

  

La présidente 

 

 

 

Maya CRAMER 

 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le