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**Case Identifier:** 41db205b-625d-5324-b4a7-8d7652f50997
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-05-23
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 23.05.2024 A/2862/2023
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2862-2023_2024-05-23.pdf

## Full Text

Siégeant : Philippe KNUPFER, président ; Toni KERELEZOV et Monique STOLLER-
FÜLLEMANN, juges assesseurs. 

  

 

 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 
A/2862/2023 ATAS/362/2024 

 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 23 mai 2024 
Chambre 5 

 

En la cause 

A______ 

représentée par Me Daniel MEYER, avocat 

 

 

recourante 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 

intimé 

 

  

https://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/ATAS/362/2024

 

 

 

 

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EN FAIT 

A.  a. Madame A______ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en ______ 1975, 
a déposé une demande de prestations invalidité, laquelle a abouti à l’octroi d’une 
rente invalidité entière, versée depuis le 1er mars 2016. 

 b. Dans le cadre d’un processus de réexamen, l’office de l’assurance-invalidité du 
canton de Genève (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a procédé à une nouvelle 
instruction, à l’issue de laquelle il a supprimé rétroactivement, au 1er mai 2020, 
ladite rente.  

 c. Sur recours de l’assurée, l’OAI s’est déterminé en proposant une nouvelle 
évaluation du dossier et un renvoi de la cause, ce qui a été confirmé par l’arrêt de 
la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de 
céans) du 3 septembre 2020 (ATAS/735/2020).   

B. a. Après renvoi de la cause, l’OAI a procédé à une instruction complémentaire qui 
a abouti à un projet de décision du 22 septembre 2022 de suppression de la rente 
invalidité, rétroactivement au 1er mai 2020, en raison de l’amélioration de l’état de 
santé de l’assurée et de sa reprise d’une activité lucrative de mai à août 2019, à un 
taux de 23.75% et, dès le mois de septembre 2019, à un taux de 48.75%. L’OAI 
soulignait que la recourante avait violé son obligation de renseigner car elle 
n’avait pas communiqué sa reprise d’une activité lucrative qui était adaptée à son 
état de santé ainsi qu’à ses limitations fonctionnelles. 

 b. Par courrier de son mandataire, daté du 26 octobre 2022, l’assurée a contesté le 
projet de décision en relevant, notamment, que la reprise d’activité professionnelle 
en tant qu’animatrice parascolaire avait été possible à temps partiel, en raison du 
domaine d’activité privilégié dans lequel elle avait évolué, ce qui lui avait été 
bénéfique d’un point de vue psychiatrique, mais dommageable sur le plan 
physique. Elle avait ainsi dû démissionner, à compter de la rentrée scolaire d’août 
2022, après une sévère infection, étant précisé qu’elle n’avait pu se maintenir dans 
cette activité lucrative, de septembre 2019 à juin 2022, à un taux d’activité de 
48.75%, qu’en raison de l’aide conséquente reçue de ses collègues de travail. En 
conclusion, elle estimait que le risque de rechute redouté s’était réalisé et que 
c’était à tort que l’OAI retenait à son endroit un taux d’activité de 63%. Par 
ailleurs, la quotité du salaire sans invalidité retenue par l’OAI était contestée dans 
la mesure où le revenu déterminé en 2018 s’élevait à CHF 64'860.- au lieu de 
CHF 56'451.- tel que retenu à tort par l’OAI. Dès lors, le calcul de comparaison 
des revenus pour déterminer la capacité de gain était erroné. 

c. Le service médical régional (ci-après : le SMR) de l’OAI s’est prononcé, dans 
un rapport du 18 novembre 2022, sur la situation médicale de l’assurée. Dans son 
précédent rapport, il avait suivi l’évaluation du psychiatre traitant qui estimait que 
la capacité de travail était de 50% dans une activité adaptée, alors que le trouble 
dépressif était en rémission. Par ailleurs, l’hépatite B aiguë, dont avait souffert 
l’assurée en juillet 2021, n’avait pas été durable, raison pour laquelle elle n’était 

 

 

 

 

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pas du ressort de l’assurance-invalidité. Enfin, la décision de diminuer son taux 
d’activité à 26.25% était le résultat d’un choix de l’assurée. Le SMR retenait donc 
une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée respectant les limitations 
fonctionnelles qui étaient : pas de port de charges, pas de mouvements forcés en 
flexion/extension du tronc, pas de marche prolongée ou en terrain accidenté, pas 
de montée sur des échelles ou des échafaudages. Le début de l’aptitude à la 
réadaptation était fixé au 1er septembre 2019. 

 d. Par décision du 20 juillet 2023, l’OAI a confirmé son projet de décision et a 
supprimé, rétroactivement, la rente entière de l’assurée au 1er mai 2020. Le statut, 
non contesté, de l’assurée, était celui d’une personne se consacrant à 80% à son 
activité professionnelle et pour les 20% restant à l’accomplissement de ses 
travaux habituels dans le ménage. L’enquête ménagère effectuée au domicile avait 
permis d’établir que l’empêchement pour effectuer les travaux habituels était de 
21%, mais qu’en raison de l’exigibilité retenue à l’égard des membres de la 
famille de l’assurée, l’empêchement pondéré aboutissait à 0%. S’agissant de son 
activité professionnelle, la perte de gain s’élevait à 74%, pour la période de mai à 
août 2019, puis à 46% dès le mois de septembre 2019. Néanmoins, après 
pondération entre la part professionnelle (80%) et la part dans les travaux 
habituels (20%), on aboutissait à un taux d’invalidité globale arrondi de 37% 
(soit 46% de 80%), dès le 1er septembre 2019.  

C. a. Par acte de son mandataire, posté le 12 septembre 2023, l’assurée a interjeté 
recours contre la décision du 20 juillet 2023 auprès la chambre de céans, en 
concluant, préalablement, à la restitution de l’effet suspensif au recours, dès lors 
que la décision querellée supprimait le droit à la rente invalidité, avec effet au 
1er mars 2020 et, au fond, à son annulation et à ce qu’il soit dit et constaté que la 
recourante devait être maintenue dans son droit à une rente entière d’invalidité, 
pour la période de mai à août 2019, puis être mise au bénéfice d’un trois quart de 
rente, pour la période de septembre 2019 à août 2022, puis d'une nouvelle rente 
entière, à compter d’août 2022. 

b. Par courrier du 13 septembre 2023, la chambre de céans a demandé à l’intimé 
de se déterminer, préalablement, sur la demande de restitution de l’effet suspensif. 

c. L’OAI s’est déterminé sur la question de la restitution de l’effet suspensif par 
courrier du 26 septembre 2023. Après avoir rappelé la jurisprudence topique, il a 
considéré que les chances de succès de la recourante, sur le fond, ne paraissaient 
pas évidentes à première vue et que dans ces circonstances, il fallait admettre que 
la continuation du versement de la rente ne se justifiait plus. Il existait, de surcroît, 
un risque important que l’intimé ne puisse pas recouvrer des prestations versées à 
tort, ce qui entraînait que l’intérêt de l’OAI à l’exécution immédiate de la décision 
l’emportait manifestement sur celui de la recourante à percevoir une rente durant 
la procédure. 

 

 

 

 

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d. Par réponse sur le fond du 11 octobre 2023, l’OAI a préalablement rectifié la 
décision en précisant que la suppression de la rente prenait effet au 1er mai 2020 et 
non pas en mars 2020. Dès lors, le litige portait sur la suppression, avec effet 
rétroactif au 1er mai 2020, par voie de révision, de la rente entière d’invalidité 
octroyée à la recourante, depuis le 1er mars 2016. L’OAI considérait qu’il y avait 
eu un changement important de circonstances, qui était propre à influencer le 
degré d’invalidité, dès lors que, dans le cadre de l’instruction, le psychiatre 
traitant avait indiqué que le trouble dépressif récurrent était actuellement en 
rémission et que la recourante avait recouvré une capacité de travail de 48% en 
tant que surveillante au sein d’une garderie scolaire. Dans une activité adaptée, le 
psychiatre traitant considérait que la capacité de travail de la recourante était de 
50%. La reprise d’une activité professionnelle, depuis le mois de mai 2019, 
d’abord à 23.75%, puis à 48.75% depuis le mois de septembre 2019, confirmait 
d’ailleurs l’amélioration de l’état de santé. S’agissant de la quotité du revenu sans 
invalidité retenu pour la comparaison, l’OAI expliquait avoir déterminé le revenu 
sans invalidité en prenant en compte le dernier revenu réalisé avant l’attente à la 
santé soit : CHF 43'966.- en 2015, à 80%, ce qui correspondait à un revenu de 
CHF 54'958.- à 100% ; ledit revenu avait été réactualisé en se fondant sur l’ISS. 

e. Par courrier du 23 octobre 2023, la chambre de céans a demandé à la recourante 
de lui transmettre un rapport médical de son psychiatre traitant, le docteur 
B______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, indiquant les 
diagnostics incapacitants, les limitations fonctionnelles, la prise de médicaments 
et la fréquence des séances suivies par la recourante. Il était également demandé 
d’indiquer si la recourante était suivie par un rhumatologue, le cas échéant, un 
rapport médical de ce dernier devait être transmis. 

f. Par courrier du 29 novembre 2023, la recourante a transmis à la chambre de 
céans une copie d’une attestation médicale du Dr B______, non datée, précisant 
que, malgré les tentatives de contact, elle n’était pas parvenue à se mettre en 
relation avec ledit médecin et demandant que son audition soit ordonnée par la 
chambre de céans. Elle mentionnait que depuis le départ à la retraite du 
Dr B______, elle était suivie par une psychologue, Madame C______. Étaient 
également joints en annexe un rapport médical, daté du 29 novembre 2023, rédigé 
par le docteur D______, spécialiste FMH en médecine générale et médecin 
traitant de la recourante, ainsi qu’un rapport du service d’oncologie de la clinique 
des Grangettes, daté du 20 février 2023 et un rapport du service de gynécologie 
des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG), du 11 octobre 2023.  

g. Par arrêt du 22 décembre 2023, la chambre de céans a refusé d’accorder l’effet 
suspensif à la recourante en considérant qu’il n’était pas évident, à première vue, 
qu’elle obtienne gain de cause sur le fond. 

h. Par courrier du 22 mars 2024, la chambre de céans a invité les parties à faire 
d’éventuelles observations complémentaires sur le fond. La recourante a répondu 
qu’elle était dans l’attente de rapports médicaux qui tardaient à lui parvenir, en 

 

 

 

 

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raison du congé de Pâques et demandait une prolongation du délai au 5 mai 2024, 
pour le dépôt des observations.  

i. Par réplique du 18 avril 2024, la recourante a versé à la procédure trois 
ordonnances relatives au traitement antidépresseur ainsi qu’une attestation de la 
docteure E______, médecin assistant en psychiatrie au sein du cabinet « Les psys 
réunis », attestant qu’elle suivait la patiente depuis le 24 janvier 2024, à raison de 
deux consultations par mois et que cette dernière présentait un trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel moyen (F 33.1), avec un traitement antidépresseur de 
Venlafaxine, à raison de 150 mg par jour, de Quiétapine, 25 mg en réserve et 
d’Atarax, 25 mg par jour. 

j. Sur ce, la cause a été gardée à juger, ce dont les parties ont été informées. 

k. Les autres faits et informations seront mentionnés, en tant que de besoin, dans 
la partie « en droit » du présent arrêt. 

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 

de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 
(LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

 Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Dans la mesure où le recours a été interjeté postérieurement au 1er janvier 
2021, il est soumis au nouveau droit (cf. art. 82a LPGA a contrario). 

3. Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 (développement 
continu de l’AI ; RO 2021 705), y compris les ordonnances correspondantes, sont 
entrées en vigueur. Dans le cadre de cette révision, l'art. 17 LPGA a notamment 
été adapté.  

En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (cf. ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 

 

 

 

 

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elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (cf. arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2. et les références). 

Dans les cas de révision selon l'art. 17 LPGA, conformément aux principes 
généraux du droit intertemporel (cf. ATF 144 V 210 consid. 4.3.1), il convient 
d’évaluer, selon la situation juridique en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, si 
une modification déterminante est intervenue jusqu’à cette date. Si tel est le cas, 
les dispositions de la LAI et celles du règlement sur l’assurance-invalidité 
du 17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201) dans leur version valable jusqu'au 

31 décembre 2021 sont applicables. Si la modification déterminante est intervenue 
après cette date, les dispositions de la LAI et du RAI dans leur version en vigueur 
à partir du 1er janvier 2022 sont applicables. La date pertinente de la modification 
est déterminée par l'art. 88a RAI (arrêts du Tribunal fédéral 8C_55/2023 
du 11 juillet 2023 consid. 2.2 ; 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3). 

La réglementation légale concernant la révision et le réexamen de décisions ou de 
décisions sur opposition entrées en force (art. 53 LPGA) n'a pas été modifiée dans 
le cadre du développement de l'AI susmentionné, raison pour laquelle aucune 
question de droit intertemporel ne se pose à cet égard (cf. arrêt du Tribunal fédéral 
8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.2).  

En l’occurrence, la décision litigieuse a certes été rendue après le 1er janvier 
2022 ; toutefois, il n’est pas contesté qu’une modification des circonstances est 
survenue avant cette date, conformément à l’art. 88a RAI. Par conséquent, les 
dispositions applicables seront citées dans leur teneur en vigueur jusqu’au 
31 décembre 2021. 

4. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, compte tenu de la suspension 
des délais pour la période du 15 juillet au 15 août inclusivement (art. 38 al. 4 let. b 
LPGA et art. 89C let. b de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 
1985 [LPA - E 5 10]), le recours est recevable. 

5. Le litige porte sur le bien-fondé de la décision de l’OAI, du 20 juillet 2023, de 
suppression de la rente d’invalidité de l’assurée. 

6. On peut envisager quatre cas dans lesquels un conflit peut surgir entre une 

situation juridique actuelle et une décision de prestations, assortie d'effets 
durables, entrée en force formelle : une constatation inexacte des faits 
(inexactitude initiale sur les faits) peut, à certaines conditions, être corrigée par 
une révision procédurale conformément à l'art. 53 al. 1 LPGA. Lorsqu'une 
modification de l'état de fait déterminante sous l'angle du droit à la prestation 
(inexactitude ultérieure sur les faits) survient après le prononcé d'une décision 
initiale exempte d'erreur, une adaptation peut, le cas échéant, être effectuée dans 
le cadre d'une révision de la rente au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA. Si la décision 
est fondée sur une application erronée du droit (application initiale erronée), il y a 
lieu d'envisager une révocation sous l'angle de la reconsidération (art. 53 al. 2 
LPGA). Enfin, il est des cas où une modification des fondements juridiques 

 

 

 

 

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déterminants intervient après le prononcé de la décision (ATF 135 V 215 
consid. 4.1 ; 127 V 10 consid. 4b). 

7.  

7.1 L’art. 17 al. 1er LPGA dispose que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la 
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée 
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore 
supprimée. Il convient ici de relever que l’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA, le 
1er janvier 2003, n’a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels 
développés sous le régime de l’ancien art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent 
applicables par analogie (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 

Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, 
mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement 
important (ATF 144 I 103 consid. 2.1 ; 134 V 131 consid. 3 ; 130 V 343 

consid. 3.5). Tel est le cas lorsque la capacité de travail s'améliore grâce à une 
accoutumance ou à une adaptation au handicap (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_622/2015 consid. 4.1). Il n'y a pas matière à révision 
lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et que le motif de la 
suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle 
appréciation du cas (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; ATF 112 V 371 consid. 2b ; 
112 V 387 consid. 1b). Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit 
clairement ressortir du dossier. La réglementation sur la révision ne saurait en 
effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la 
rente (arrêt du Tribunal fédéral I 111/07 du 17 décembre 2007 consid. 3 et les 
références). Un changement de jurisprudence n'est pas un motif de révision 
(ATF 129 V 200 consid. 1.2). 

7.2 Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit 
doit être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. En effet, la base de comparaison déterminante 
dans le temps pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une 
révision de la rente est constituée par la dernière décision entrée en force qui 
repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits 
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus 
conformes au droit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 et la référence). 

Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés au point de 
faire apparaître un changement important de l'état de santé motivant une révision, 
le degré d'invalidité doit être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de 

 

 

 

 

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manière correcte et complète, sans référence à des évaluations antérieures de 
l'invalidité (ATF 141 V 9). 

8. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités 
de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si 
cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles 
(al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour 
juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain 
que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 
1er janvier 2008). 

 En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40% au moins. 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 
LAI). 

Il y a lieu de préciser que, selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il 
importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 
elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1).  

9.  

9.1 Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y 
a eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193 
consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les 
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on 
peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 

 

 

 

 

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(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 

médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante 
d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À 
cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 

consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

9.2 Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère 
probant laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la 
pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur 
l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un 
médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise 
judiciaire (ATF 139 V 225 consid. 5.2 et les références ; ATF 135 V 465 
consid. 4).  

9.3 Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 

médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 

pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR 
(ATF 142 V 58 consid. 5 ; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1).  

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- 10/15 - 

9.4 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son 
médecin traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci 
(cf. ATF 125 V 351 consid. 3a 52 ; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), 
ces relations ne justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis 
émanant des médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments 
pouvant jeter un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, 
par conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

10.  

10.1 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions 
contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, 
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré 
de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être 
considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de 
fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui 
paraissent les plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b et les références ; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références ; cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 
et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un 
principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en 
faveur de l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 

10.2 Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le 
domaine des assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à 
des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 
parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction 

est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 

consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment 
quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite 
jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par 
l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 

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- 11/15 - 

consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 

11.  

11.1 À titre préalable, il convient de noter que, par chargé de pièces du 17 avril 
2024, le mandataire de la recourante a produit de nouvelles pièces médicales, 
soit :  

 un rapport de consultation du service de rhumatologie des HUG, daté 
du 25 mars 2024 ; 

 trois ordonnances relatives au traitement antidépresseur ; 

 une attestation datée du 16 avril 2024 de la Dre E______, médecin assistant 
en psychiatrie au sein du cabinet « Les psys réunis », attestant qu’elle suivait 
la patiente depuis le 24 janvier 2024, à raison de deux consultations par mois 
et que cette dernière présentait un trouble dépressif récurrent, épisode actuel 
moyen (F 33.1), avec un traitement antidépresseur de Venlafaxine, à raison de 
150 mg par jour, de Quiétapine, 25 mg en réserve et d’Atarax, 25 mg par 
jour. 

De jurisprudence constante, le juge apprécie en règle générale la légalité des 
décisions entreprises d'après l'état de fait existant au moment où la décision 
litigieuse a été rendue (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; ATF 132 V 215 
consid. 3.1.1). Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette 
situation, doivent en principe faire l'objet d'une nouvelle décision administrative 
(ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; ATF 130 V 130 consid. 2.1). Même s'il a été 
rendu postérieurement à la date déterminante, un rapport médical doit cependant 
être pris en considération, dans la mesure où il a trait à la situation antérieure à 
cette date (cf. ATF 99 V 98 consid. 4 et les arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_259/2018 du 25 juillet 2018 consid. 4.2).  

Les nouvelles pièces médicales produites par la recourante, après l’arrêt incident 
du 22 décembre 2023, se rapportent à des pathologies rhumatologiques et 
psychiatriques présentes antérieurement à la décision querellée, raison pour 
laquelle il en sera tenu compte. 

11.2 En l’espèce, la recourante souffre d’atteintes rhumatologiques et 
psychiatriques et expose avoir repris une activité professionnelle, dans un 
contexte de conditions de travail très favorables et sans exigence de rendement, 
mais que ce taux d’activité n’était pas pérenne en raison d’un risque significatif de 
décompensation dépressive.  

 L’OAI, de son côté, se fonde sur la reprise du travail pour estimer que l’état de 
santé de l’assurée s’est amélioré et estime que sa démission n’est pas justifiée par 
son état de santé mais par des considérations personnelles. 

https://intrapj/perl/decis/131%20V%20242
https://intrapj/perl/decis/99%20V%2098
https://intrapj/perl/decis/9C_537/2009

 

 

 

 

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- 12/15 - 

11.3 La recourante a versé à la procédure le rapport médical du Dr D______, daté 
du 29 novembre 2023, dans lequel ce dernier indique que la recourante est de base 

très fragile, sur le plan psychologique, en raison d’un état dépressif chronique, 
avec suivi psychothérapeutique et médication anti-dépressive au long cours, sous 
forme de Venlafaxine 75mg, 2 fois par jour. Sur le plan somatique, le médecin 
cite les lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs du rachis, avec multiples 
hernies discales ; des gonalgies droites chroniques, suite à un traumatisme de 
2014 ; un asthme allergique aux poussières ; un canal carpien bilatéral traité par 
attelle nocturne et une hypothyroïdie substituée. Il expose que la recourante était, 
jusqu’à présent, à peine capable d’exercer son activité d’animatrice parascolaire à 
20% et une augmentation de son taux de travail ne paraît pas envisageable, de son 
point de vue, à l’heure actuelle. Il ajoute ensuite que la réévaluation de sa rente 
invalidité semble avoir plongé l’assurée dans une profonde détresse 
psychologique, avec une aggravation de son trouble anxieux-dépressif et la 
consommation de somnifères et de benzodiazépines.  

Bien qu’il ait reçu une copie du rapport des HUG du 11 octobre 2023 et qu’il ait 
été le destinataire du bilan médical effectué à la clinique des Grangettes, selon 
courrier du 20 février 2023, le médecin traitant ne mentionne pas ces troubles de 
la santé et semble se concentrer plutôt sur les troubles psychiques ainsi que sur les 
troubles du rachis. 

À cet égard et comme le relève le SMR, dans son avis médical du 9 octobre 2023, 
ces troubles sont connus. Néanmoins, pour rendre cet avis, le SMR s’est fondé sur 
le rapport du Dr D______ du 25 août 2023, mais pas sur l’ultime rapport médical 
du 29 novembre 2023. La différence entre ces deux rapports tient à ce que, selon 
le rapport de novembre 2023, le trouble anxieux dépressif se serait aggravé en 
raison de la profonde détresse psychologique, résultant de la réévaluation de la 
rente invalidité. 

Dans la motivation de son arrêt incident du 22 décembre 2023, la chambre de 
céans s’était étonnée que le Dr D______ ne fasse pas mention de la moindre 
détresse psychologique liée à ce processus, dans son appréciation médicale 
du 25 août 2023, puis indique être dans une « profonde inquiétude », dans son 
appréciation médicale du 29 novembre 2023, soit trois mois plus tard. 

Les juges avaient également relevé qu’en dépit de cette détresse psychologique 
dont faisait état le médecin traitant, l’assurée n’était pas suivie par un médecin 
psychiatre, mais par une psychologue, les antidépresseurs étant prescrits par son 
médecin généraliste. 

Enfin, la chambre de céans avait constaté qu’en dépit des problèmes somatiques et 
notamment des douleurs liées au rachis, l’assurée n’était pas suivie par un 
rhumatologue. 

 

 

 

 

A/2862/2023 

- 13/15 - 

11.4 La situation a toutefois évolué, depuis lors, par la production de nouvelles 
pièces médicales, dont il sied de tenir compte pour les raisons exposées supra 
(cf. consid. 11.1). 

Le rapport de consultation du service de rhumatologie des HUG, daté du 25 mars 
2024 et signé par le médecin adjoint agrégé F______, confirme les diagnostics de 
lombalgies et gonalgies droites chroniques post-traumatique ; il mentionne sous 

« Anamnèse actuelle » : une douleur lombaire sévère ; un handicap fonctionnel 
sévère (56%) ; un trouble anxieux sévère, un trouble dépressif modéré ainsi 
qu’une qualité de vie de 40%, considérée comme faible. Il ajoute que parmi les 
facteurs de risque de chronicité, des conduites d’évitement et un état anxieux 
« plus que dépressif » sont venus renforcer ces éléments ; au vu du score HADS 
(hopital anxiety and depression scale) très élevé, il encourage une psychothérapie 
plus intensive. 

À cet égard, l’attestation du 16 avril 2024 de la Dre E______ démontre qu’un tel 
suivi existe, depuis le 24 janvier 2024, à raison de deux consultations par mois et 
que l’assurée présente un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen 
(F 33.1), avec un traitement antidépresseur Venlafaxine, à raison de 150 mg par 
jour. 

L’OAI, à qui ces pièces ont été transmises par la chambre de céans en date 
du 19 avril 2024, ne s’est pas déterminé. 

Il sied de rappeler que lorsqu'un cas n'a pas fait l'objet d'une expertise au sens de 

l'art. 44 LPGA, il y a lieu de poser des exigences sévères quant à l'appréciation 
des preuves ; des doutes même minimes sur la fiabilité et la validité des 
constatations d'un médecin de l'assurance doivent conduire à des investigations 
complémentaires (cf. consid. 9.2 supra).  

Les pièces médicales en question ne pouvaient pas être prises en compte par le 
SMR qui s’est déterminé sur la base des pièces présentes au dossier en 2023.  

En se fondant sur les éléments médicaux mis en avant par les médecins traitants 
de la recourante, des doutes subsistent quant à la précédente appréciation du SMR 
de l’OAI et il se justifie, en conséquence, de poursuivre l'instruction du dossier et 
d'ordonner une expertise bi-disciplinaire de la recourante, au sens de 

l'art. 44 LPGA, comprenant un volet rhumatologique et un volet psychiatrique. 

Étant précisé que la reprise partielle du travail par l’assurée n’est pas un élément 
déterminant attestant de la capacité de travail de l’assurée dès lors que cette 
dernière a allégué avoir démissionné car sa santé ne lui permettait pas d’accomplir 
sa tâche sans l’aide de ses collègues. Le fait qu’elle n’a pas mentionné ses 
troubles de la santé, dans sa lettre de démission, n’est pas un élément déterminant, 
contrairement à ce que semble en déduire l’OAI, qui justifie ladite démission par 
des raisons personnelles autres que l’état de santé. 

 

 

 

 

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- 14/15 - 

Selon une jurisprudence bien établie de la chambre de céans, le juge cantonal qui 
estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés doit en principe soit 
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire, soit renvoyer la cause à 
l’autorité sociale intimée pour qu’elle procède à une instruction complémentaire 
(ATAS/1109/2021 du 4 novembre 2021 consid. 11b ; ATAS/707/2021 du 30 juin 

2021 consid. 9b ; ATAS/662/2021 du 23 juin 2021 consid. 9 ; ATAS/404/2021 

du 29 avril 2021 consid. 9b ; ATAS/810/2020 du 28 septembre 2020 consid. 8 ; 

ATAS/283/2020 du 14 avril 2020 consid. 8d ; ATAS/1102/2019 du 27 novembre 

2019 consid. 8). Vu la maxime inquisitoire de l’art. 61 let. c LPGA, la chambre de 
céans tente, dans la mesure du raisonnable, de procéder directement aux 
éclaircissements nécessaires dans un but de célérité et d’économie procédurale 
(en ce sens pour la mise en œuvre d’expertises : ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4) ; 
cependant, un renvoi à l’administration apparaît en général approprié si celle-ci 
s’est soustraite à son devoir d’instruire, respectivement si celle-ci a constaté les 
faits de façon sommaire, dans l’idée que le tribunal les éclaircirait en cas de 
recours (ATAS/707/2021 du 30 juin 2021 consid. 9b ; ATAS/662/2021 du 23 juin 

2021 consid. 9 ; ATAS/404/2021 du 29 avril 2021 consid. 9b ; ATAS/833/2020 

du 6 octobre 2020 consid. 10 ; ATAS/463/2020 du 4 juin 2020 consid. 10 ; 

ATAS/56/2020 du 30 janvier 2020 consid. 13b ; ATAS/960/2019 du 22 octobre 

2019 consid. 9c ; ATAS/497/2019 du 4 juin 2019 consid. 7c ; ATAS/83/2019 

du 1er février 2019 consid. 8c). Il ne revient un effet pas à la chambre de céans de 
procéder à une instruction détaillée en lieu et place du personnel spécialisé des 
autorités sociales compétentes (en ce sens : ATF 146 V 240 consid. 8.3.2), 
d’autant que cela aurait pour conséquence de priver les assurés concernés d’un 
degré de juridiction (comparer pour le Tribunal fédéral : ATF 147 I 89 
consid. 1.2.5) et d’affaiblir le devoir constitutionnel de motivation sérieuse de 
l’autorité (en ce sens : ATF 146 V 240 consid. 8.3.2). 

Compte tenu de ces éléments, c’est à l'intimé de mettre en œuvre cette expertise 
bi-disciplinaire, dans la mesure où il lui appartient, en premier lieu, d'instruire le 
cas avant de rendre sa décision. 

12. Au vu de ce qui précède, le recours sera partiellement admis et la décision 
du 20 juillet 2023 sera annulée. 

La cause sera renvoyée à l'intimé pour instruction complémentaire au sens des 
considérants, puis nouvelle décision. 

13. La recourante obtenant partiellement gain de cause et étant assistée d’un avocat, 
une indemnité de CHF 1’500.- lui sera accordée à titre de participation à ses frais 
et dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et 
indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]).  

14. Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI).  

 

 

 

 

 

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- 15/15 - 

 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L'admet partiellement. 

3. Annule la décision de l'intimé du 20 juillet 2023. 

4. Renvoie la cause à l'intimé, pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision. 

5. Condamne l'intimé à verser à la recourante une indemnité de CHF 1’500.- à titre de 
dépens. 

6. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 

son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 

La greffière 
 

 

 

 

Véronique SERAIN 

 Le président 
 

 

 

 

Philippe KNUPFER 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le