# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** a68bd378-f4af-53e5-b6f3-336a39236de2
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2025-04-29
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 29.04.2025 A/3575/2024
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3575-2024_2025-04-29.pdf

## Full Text

Siégeant : Joanna JODRY, présidente ; Christine TARRIT-DESHUSSES et Andres 
PEREZ, juges assesseurs. 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

    C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3575/2024 ATAS/301/2025 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 29 avril 2025 

Chambre 10 

 

En la cause 

A______ 

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

 

 A______ (ci-après : l'assuré), né le 10 juin 1967, originaire de Tunisie, a suivi 
sa scolarité primaire et secondaire en Tunisie, et a échoué à son examen de 
baccalauréat. Il est marié et père de quatre enfants, nés en 2008, 2010, 2014 et 
2016. Depuis son arrivée en Suisse en 1998, il a occupé divers emplois, 
notamment en tant qu’aide-soignant, vendeur – magasinier, commis administratif, 
et a connu plusieurs périodes de chômage. Il a obtenu un certificat d’opérateur sur 
machines CNC en 2005 et un diplôme de programmeur – régleur sur machines 
CNC en 2007, décernés par l’IFAGE, fondation pour la formation des adultes, et 
un diplôme de conducteur d’élévateurs en 2007. En dernier lieu, il a travaillé en 
tant qu'auxiliaire de santé pour l'EMS B______, à 100%, du 1er mars au 31 
octobre 2019.  

b. Le 24 mai 2023, l'office de l'assurance-invalidité (ci-après : OAI) a enregistré 
une demande de prestations de l'assuré, lequel a mentionné qu’il était en 
incapacité de travail depuis le 20 février 2023, qu’il avait subi une arthroscopie du 
genou et une opération de l'épaule droite, qu’il présentait une haute tension 
artérielle, un diabète de type 2 et une hernie discale L4-L5. 

c. Dans le cadre de l'instruction du dossier, l'OAI a notamment reçu : 

- un rapport du 21 novembre 2001 de la clinique de chirurgie cardio-vasculaire 
des Hôpitaux universitaires de Genève  (ci-après : HUG) relatif à une 
intervention du 13 novembre 2001 ; 

- un rapport du 9 mai 2003 suite à une imagerie par résonance magnétique  
(ci-après : IRM) de l'épaule gauche ;  

- un rapport du 8 août 2003 du service de chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l'appareil moteur ; 

- un rapport du 19 mars 2018 du docteur C______, spécialiste FMH en 
angiologie ; 

- le compte rendu opératoire du 25 mai 2018 des phlébectomies étagées à 
gauche et de la ligature des veines perforantes à gauche ;  

- un rapport concernant une arthro-IRM de l'épaule du 20 novembre 2019 ; 

- le rapport de l'intervention de l'épaule droite réalisée le 11 mars 2020 ; 

- un rapport d'IRM du 10 mai 2022 des articulations sacro-iliaques et des 
hanches ; 

- un rapport du 12 janvier 2023 du service d'endocrinologie, de diabétologie et 
obésité des HUG suite à une première consultation le 12 janvier 2023 ;  

- une lettre de sortie du 27 février 2023 de la docteure D______, médecin cheffe 
de clinique au département des neurosciences cliniques des HUG suite à une 

 
 
 

 

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microdiscectomie  réalisée le 24 février 2023 ; l'assuré s’était rendu aux 
urgences car il présentait depuis une dizaine de jours des lombalgies et depuis 
trois jours une cruralgie au niveau de la face postérieure de la cuisse gauche, 
avec une douleur croissante et un handicap fonctionnel au quotidien ; l’IRM 
avait mis en évidence une hernie discale L4-L5 avec un conflit disco-
radiculaire et l’émergence récessale de la racine L5 gauche ; un arrêt de travail 
était prescrit du 20 février au 2 avril 2023 à 100% et une physiothérapie 
ordonnée pour neufs séances ;  

- un rapport du 24 avril 2023 de la Dre D______, aux termes duquel le patient 
relatait une très bonne amélioration suite à l'intervention et n'avait plus mal à 
la jambe ; l'examen physique n'avait pas révélé de déficit sensitif ou moteur et 
elle constatait une bonne évolution post-opératoire ; elle n'avait pas prévu de 
revoir le patient ;  

- des certificats d'arrêt de travail de la Dre D______ attestant d’une capacité de 
travail nulle du 3 avril au 31 mai 2023 et de 50% à compter du 1er au  
30 juin 2023 ;  

- une attestation du 8 mai 2023 de la docteure E______, spécialiste FMH en 
médecine interne générale, attestant suivre l'assuré en raison d'un diabète et 
d'une surcharge pondérale ; elle lui avait conseillé un régime pauvre en calorie 
et riche en protéine ;  

d. Par rapport du 25 mai 2023, la Dre E______ a indiqué qu'elle suivait le patient 
depuis le 22 novembre 2021 et posé les diagnostics d'hernie discale L4-L5 opérée 
le 24 février 2023, d'obésité, de diabète de type 2, de tendinite de la coiffe des 
rotateurs opérée en 2020, d'insuffisance veineuse des membres inférieurs et 
d'arthroscopie du genou (atteinte de ménisque), troubles ayant des répercussions 
sur la capacité de travail. Elle a également mentionné une haute tension artérielle 
sans influence sur ladite capacité. Elle n'était pas en mesure de renseigner l'OAI 
concernant les limitations fonctionnelles et la capacité de travail exigible.  

e. Dans un rapport du 18 septembre 2023, le Dr C______ a conclu que son 
examen angiologique avait objectivé à gauche, une récidive variqueuse grande 
saphène depuis mi-cuisse jusqu'à la jambe, alimentée par une veine perforante de 
Dodd au niveau de la cuisse, déjà présente en 2018. Il n'y avait pas de néoreflux 
inguinal. À droite, il avait observé une nette aggravation de la varice débutante 
observée en 2018. Elle était actuellement bien visible au niveau de la cuisse et de 
la jambe, avec plusieurs collatérales variqueuses au niveau de la cuisse et de la 
jambe. Sur le plan thérapeutique, le patient était symptomatique et demandeur. Il 
était justifié de lui proposer une nouvelle intervention, qui pourrait être réalisée 
par une combinaison d'ablation thermique et de phlébectomies, avec ligature 
d'une veine performante de Dodd à gauche.  

f. Selon une note téléphonique du 5 octobre 2023, l'assuré a informé l'OAI le 
2 octobre 2023 qu'il avait eu une consultation avec son angiologue et allait se 

 
 
 

 

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faire opérer pour enlever les varices de la jambe droite le 8 novembre, puis de la 
jambe gauche le 10 novembre 2023. Il avait un autre rendez-vous pour une radio 
nucléaire aux HUG puis consulterait un cardiologue à réception dudit rapport.  

g. Dans un rapport du 16 octobre 2023, le Dr C______ a rappelé à l'OAI ses trois 
consultations des 13 juin 2001, 19 mars 2018 et 18 septembre 2023, et indiqué 
que le pronostic était excellent sur le plan angiologique, sans aucune limitation 
fonctionnelle à retenir. Le status variqueux récidivant du membre inférieur 
gauche n'avait pas de répercussion sur la capacité de travail.  

h. Dans un compte rendu du 8 novembre 2023, le docteur F______, spécialiste 
FMH en chirurgie vasculaire, endovasculaire et en phlébologie, a indiqué avoir 
procédé à l’ablation thermique de la grande veine saphène droite, à l'ablation 
thermique d'une branche latérale de la grande veine saphène et à des 
phlébectomies étagées à droite.  

i. Dans un certificat du 8 novembre 2023, ce médecin a attesté d'une incapacité de 
travail à 100% du 8 au 20 novembre 2023. 

j. Selon un compte rendu du 10 novembre 2023, le Dr F______ a opéré l'assuré 
pour ses varices du membre inférieur gauche et réalisé l'ablation thermique de la 
grande veine saphène crurale gauche et des phébectomies étagées.  

k. Par rapport du 15 novembre 2023, le Dr C______ a conclu que son contrôle 
angiologique objectivait un bon résultat bilatéral de l'ablation thermique des 
varices et des phlébectomies. À droite, la varice grande saphène était 
complètement oblitérée depuis le tiers distal de la jambe jusqu'à 1.3 cm de la 
jonction saphéno-fémorale, sans reflux résiduel. À gauche, il persistait une veine 
perforante à mi-cuisse, qui allait être ligaturée le 18 novembre 2023.  

l. Le 29 février 2024, le docteur G______, spécialiste FMH en cardiologie et 
médecin interne, a indiqué à l'OAI qu'il avait été consulté par l'assuré le 27 
septembre 2023 et que les examens cardiologiques avaient mis en évidence une 
bonne fonction globale et régionale systolique ventriculaire gauche et l'absence 
d'ischémie ou de nécrose myocardique. Du point de vue cardiologique, l'assuré ne 
présentait pas de maladie justifiant une demande d’invalidité.  

Il a joint des rapports relatifs à un électrocardiogramme, une échocardiographie, 
une scintigraphie myocardique et une lettre adressée à la Dre E______.  

m. Le 2 mars 2024, le docteur H______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique de l'appareil locomoteur, a indiqué à l'OAI qu'il avait revu l'assuré 
le 30 janvier 2024. À la question de savoir si le patient était capable, d'un point de 
vue strictement médical, d'exercer une activité professionnelle adaptée à son état 
de santé, il a répondu « non », et renvoyé aux points 2 à 4 de son rapport. Sous 
chiffre 2, il a indiqué que l'évolution était favorable en post-opératoire,  
« + lumbago » et « efforts difficiles ». La question 3 portait sur les dates des deux 
dernières consultations, soit les 24 juillet 2020 et 30 janvier 2024. Quant à la 

 
 
 

 

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question 4 relative aux restrictions et limitations de santé découlant de l'atteinte, il 
a noté que le port de charge était limité à 10 kg et que les mouvements en 
abduction ne devaient pas être supérieurs à 80° pour le travail.  

n. Par rapport du 14 juin 2024, la Dre E______ a retenu les diagnostics de hernie 
discale L4-L5 opérée le 24 février 2023, sans récidive, de diabète de type 2 sans 
complication, de tendinopathie de la coiffe du labrum opérée en 2020, 
d’insuffisance veineuse des membres inférieurs opérée en 2023, d’obésité suivie 
et traitée et de haute tension artérielle traitée. L'évolution de l'état de santé était 
stable. S'agissant des restrictions, le patient devait éviter de porter des charges 
lourdes, les mouvements en flexion et rotation du dos, ainsi que les mouvements 
répétitifs de l'épaule droite. Une capacité de travail adaptée pouvait être exercée à 
50%.  

o. Dans un avis du 23 juillet 2024, le docteur I______, médecin au service 
médical régional (ci-après : SMR) de l'OAI, a résumé les documents médicaux en 
sa possession et conclu que l'assuré avait présenté une hernie-discale L4-L5 avec 
lombo-cruralgie gauche ayant motivé une hospitalisation aux urgences le 20 
février 2023 avec une micro-discectomie le 24 février 2023, et des suites 
opératoires favorables avec la disparition des douleurs de la jambe. À plus long 
terme, des lombalgies avaient été rapportées par le Dr H______ dans son rapport 
du 2 mars 2024. En outre, l’intéressé avait présenté une tendinopathie de la coiffe 
des rotateurs avec une arthrose acromio-claviculaire à droite, opérée le 11 mars 
2020, avec une évolution favorable selon le chirurgien, mais une limitation 
fonctionnelle pour l'abduction. Il souffrait en outre de varices récidivantes du 
membre inférieur gauche opéré deux fois et en attente d'une nouvelle intervention. 
En l'absence d'insuffisance du réseau profond, cette pathologie n'était pas 
incapacitante. Enfin, l'assuré présentait une obésité fluctuante (limite stade 
modéré – stade élevé) et un diabète de type 2 non insulino-requérant et sans 
complication documentée. Le SMR estimait que les pièces au dossier étaient 
suffisantes pour conclure à une capacité de travail nulle dans l'activité habituelle 
d'auxiliaire de santé depuis le 20 février 2023, au vu du diagnostic d'hernie 
discale symptomatique. Dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles 
du rachis lombaire et de l'épaule droite, la capacité de travail était entière depuis 
le 20 mai 2023, soit trois mois après l'intervention de la hernie. Le SMR ne 
pouvait pas suivre l'avis du médecin traitant retenant une capacité de travail à 
50%, dès lors que les deux atteintes ostéo-articulaires considérées comme 
incapacitantes par le médecin traitant avaient été opérées avec une évolution 
favorable et avec des limitations fonctionnelles applicables, soit une activité sans 
port de charge supérieure à 10 kg, sans mouvements répétés et prolongés ou en 
force avec le bras droit au-dessus du plan des épaules, sans position debout ou 
assise prolongée, sans marche prolongée ou en terrain irrégulier, sans travail 
baissé ou penché en avant assis ou debout, sans rotation du tronc assis ou debout, 
sans porte-à-faux, sans position à genoux ou accroupie, sans montée ou travail sur 

 
 
 

 

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des échelles ou échafaudages, sans montée et descente des escaliers plus d'un 
étage ou de façon répétée.  

p. Le 24 juillet 2024, l'OAI a procédé à la détermination du degré d'invalidité du 
recourant, en se référant aux données de l'Enquête suisse sur la structure des 
salaires pour les revenus avec et sans invalidité (ESS 2022, 
TA1_tirage_skill_level, homme, tous domaines confondus, niveau de 
compétences 1), soit CHF 5'305.-. Après adaptation à la durée normale 
hebdomadaire de travail dans le domaine (41.7 heures) et indexation à 2024, le 
montant était fixé à CHF 67'472.-, auquel il a appliqué une réduction forfaitaire 
de 10% pour le revenu d’invalide, fixé à CHF 60'725.-. Le degré d’invalidité était 
donc arrêté à 10%. 

 Le 14 août 2024, l'OAI a informé l'assuré qu'il envisageait de rejeter sa 
demande, dès lors que l'instruction médicale avait conclu qu'il disposait d'une 
pleine capacité de travail dès le 20 mai 2023 dans une activité adaptée et que la 
comparaison des gains sans invalidité (CHF 67'472.-) et avec invalidité 
(CHF 60'725.-) révélait une perte de gain de CHF 6'747.- correspondant à un 
degré d'invalidité de 10%, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente. Par ailleurs, 
des mesures professionnelles n'étaient pas nécessaires.  

b. Par courrier du 11 septembre 2024, l'intéressé a indiqué s'opposer au projet de 
décision. Il était toujours en incapacité de travail, avait été opéré et souffrait de 
lombalgies invalidantes. De plus, son état de santé s'était péjoré, car il avait en 
outre des problèmes visuels attestés par ses médecins. Son état psychique s'était 
également détérioré et il irait consulter un psychiatre.  

c. Par décision du 25 septembre 2024, l'OAI a repris les termes de son projet de 
décision, la détermination de l'assuré ne lui permettant pas de modifier sa 
précédente appréciation.  

 Par acte du 28 octobre 2024, l'assuré a interjeté recours contre la décision 
précitée, concluant à l'octroi d'une rente fondée sur un degré d'invalidité de 100% 
et subsidiairement au renvoi de sa demande pour instruction complémentaire. Il a 
reproché à l'intimé de ne pas avoir correctement instruit son dossier, car il avait 
continué à souffrir du dos et à être considérablement entravé dans ses 
mouvements. Le SMR s'était contenté de mentionner que le suivi auprès des HUG 
avait cessé au mois d'avril 2023 pour conclure à un plein rétablissement sans 
aucune autre forme d'instruction, ne sollicitant notamment pas de rapport des 
HUG portant sur les limitations fonctionnelles résultant de ses problèmes 
lombaires. 

Il a produit un rapport du 24 juin 2024 du docteur J______, neurologue FMH, aux 
termes duquel il se plaignait d’une diminution de la sensibilité avec des 
fourmillements au niveau de la plante des deux pieds, évoluant depuis plusieurs 
mois, voire quelques années. Il ne présentait pas de trouble de l’équilibre et de la 
marche, ni d’instabilité. L’examen électroneuromyographique (ci-après : ENMG) 

 
 
 

 

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avait mis en évidence des signes de polyneuropathie des membres inférieurs avec 
une atteinte débutante axonale des fibres sensitives, aspect spécifique qui pourrait 
être compatible avec le diabète. Un contrôle électromyographique d'ici six mois à 
une année en fonction de l'évolution de la symptomatologie devrait être réalisé et 
un bilan large avec le taux sanguin des vitamines également.  

b. Dans sa réponse du 25 novembre 2024, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il 
avait bien questionné les médecins indiqués par l'assuré et analysé les atteintes 
évoquées. Le SMR avait notamment mentionné le rapport du Dr H______ et 
expliqué pourquoi il ne pouvait suivre la Dre E______ qui estimait que la 
capacité de travail était de 50% dans une activité adaptée.  

Il a joint un avis du 11 novembre 2024 du Dr I______, relevant, après examen du 
rapport du Dr J______, que les paresthésies n'étaient pas en lien avec l'atteinte 
discale, mais plutôt avec un trouble métabolique, le diabète étant retenu en 
première ligne. Il s'agissait d'une atteinte exclusivement sensitive, la fonction 
motrice n'étant pas touchée, sous forme de baisse de la sensibilité et de la 
paresthésie, qui était à un stade débutant selon l'examen clinique et l'ENMG. Cette 
atteinte neurologique était une complication particulièrement fréquente du diabète 
(10 à 60% des patients selon la durée de la maladie). Les limitations 
fonctionnelles retenues dans son avis du 23 juillet 2024 respectaient cette atteinte. 
En résumé, le recourant présentait une polyneuropathie vraisemblablement 
d'origine diabétique, qui était à un stade précoce et qui se manifestait sous forme 
de baisse de la sensibilité et de fourmillements de la plante des pieds. Cette 
atteinte ne modifiait pas son avis du 23 juillet 2024.  

c. Le 15 janvier 2025, le recourant a envoyé à la chambre de céans un 
questionnaire rempli par le docteur K______, spécialiste FMH en ophtalmologie 
et ophtalmo-chirurgie, le 16 décembre 2024, indiquant qu'il avait été consulté le 
19 novembre 2020 et n'avait pas revu l'intéressé jusqu'en 2024. Le patient ne 
présentait aucun signe de rétinopathie ou de maculopathie diabétique, mais une 
restriction de son champ visuel, de manière concentrique, pour les deux yeux.  

Il a également transmis un rapport du 1er octobre 2024 du Dr K______ posant les 
diagnostics de rétinite pigmentaire sans atteinte maculaire, de sécheresse oculaire 
légère et de dysfonction meibomienne, sans rétinopathie diabétique. À l'examen, il 
avait retrouvé un rétrécissement concentrique épargnant un peu plus la région 
nasale-inférieure des deux yeux. L'atteinte rétinienne semblait stable, mais la gêne 
fonctionnelle ressentie augmentait quant à elle, avec une photosensibilité et une 
péjoration de la vision nocturne et de la vision des contrastes. Cette condition 
n'était pas traitable, mais la photophobie pourrait être atténuée en diminuant la 
sécheresse cornéenne et en tentant d'adapter au besoin des verres avec des filtres 
spécifiques.  

d. Dans un courrier du 15 janvier 2025, le recourant a souligné ses difficultés de 
vision qui n'avaient fait l'objet d'aucune instruction lors de sa demande de 

 
 
 

 

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prestations, alors même qu'elles entrainaient à l'évidence des limitations 
fonctionnelles importantes. Il requérait la tenue d'une audience de comparution 
personnelle et persistait dans l'ensemble de ses conclusions.   

e. Par écriture du 4 février 2025, l'intimé a maintenu ses conclusions. Il a produit 
un avis du 21 janvier 2025 du Dr I______, résumant les nouvelles pièces 
produites, dont il ressortait que l'examen oculaire objectif montrait une acuité 
corrigée bien préservée, un champ visuel inchangé avec un rétrécissement 
concentrique connu et une atteinte rétinienne stable. Il n'y avait aucun signe de 
rétinopathie ou de maculopathie diabétique. La gêne fonctionnelle rapportée se 
résumait à une augmentation de la photosensibilité avec une aggravation de la 
vision nocturne. Cette symptomatologie était compatible avec toute activité 
adaptée diurne sans exposition excessive à la lumière. De plus, l'ophtalmologue 
avait proposé au besoin des verres avec des filtres spécifiques. Partant, ces 
nouveaux documents ne modifiaient pas son avis du 23 juillet 2024, selon lequel 
la capacité de travail était nulle dans l'activité habituelle d'auxiliaire de santé 
depuis le 20 février 2023 et entière dans une activité adaptée aux limitations 
fonctionnelles dès le 20 mai 2023. 

f. Cette écriture a été communiquée pour information au recourant le  
6 février 2025.  

 

EN DROIT 

1.  

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

1.2 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

1.3 Le délai de recours est de 30 jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]).  

Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 

2. Le litige porte sur le bien-fondé de la décision du 25 septembre 2024, par laquelle 
l’intimé a nié le droit du recourant à une rente d’invalidité. 

3.  

 
 
 

 

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3.1 Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 
(développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du  
3 novembre 2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961  
(RAI – RS 831.201 ; RO 2021 706) sont entrées en vigueur. 

En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2 et les références). 

3.2 En l’occurrence, un éventuel droit à une rente d’invalidité naîtrait au plus tôt 
en novembre 2023 soit six mois après le dépôt de la demande du 24 mai 2023  
(cf. art. 29 al. 1 LAI), de sorte que les dispositions légales applicables seront citées 
dans leur nouvelle teneur. 

4. Conformément aux art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI, est réputée invalidité, 
l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée, 
résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. 

Selon l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble 
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail 
équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la 
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les 
mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la 
santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De 
plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement 
surmontable (al. 2). 

En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente aux conditions 
suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne 
peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail  
(art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption 
notable (let. b) ; au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au 
moins (let. c). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il 
importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 

 
 
 

 

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elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 

5. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193  
consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les 
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on 
peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR 

 
 
 

 

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(ATF 142 V 58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1).  

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du  
4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références). 

6. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références ; 126 V 353 
consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 

Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la 
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état de fait existant au 

 
 
 

 

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moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement, 
et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet d’une 
nouvelle décision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). 
Les faits survenus postérieurement doivent cependant être pris en considération 
dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à 
influencer l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue 
(ATF 99 V 102 et les arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral I.321/04 du 
18 juillet 2005 consid. 5). 

Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, 
sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier 
cette appréciation, il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation 
anticipée des preuves ; ATF 145 I 167 consid. 4.1 et les références ; 140 I 285 
consid. 6.3.1 et les références). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit 
d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération 
suisse du 18 avril 1999 (RS 101 – Cst ; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 consid. 4b), la 
jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant toujours valable.  

7. En l’espèce, l’intimé a retenu, conformément à l’avis du 23 juillet 2024 du SMR, 
que le recourant avait récupéré une capacité de travail entière dans une activité 
adaptée dès le 20 mai 2023, soit trois mois après son intervention de la hernie 
discale, et qu’il n’avait pas le droit à une rente au vu du degré d’invalidité de 10%. 

Le recourant conteste cette évaluation et fait grief à l’intimé d’avoir procédé à une 
instruction lacunaire de son dossier, notamment en omettant d’interroger les 
médecins des HUG quant à ses limitations fonctionnelles, précisant qu’il souffrait 
toujours d’importantes douleurs dorsales. Il se prévaut également de difficultés de 
vision, lesquelles n’ont fait l’objet d’aucune instruction, et produit un rapport 
relatif à une atteinte sensitive.  

7.1 Il convient donc de se déterminer sur la valeur probante de l’avis du  
23 juillet 2024 du SMR. 

7.1.1 En ce qui concerne les atteintes à la santé, le Dr I______ a retenu que le 
recourant avait présenté une hernie-discale L4-L5 avec lombo-cruralgie gauche 
ayant motivé une hospitalisation aux urgences le 20 février 2023 avec une  
micro-discectomie le 24 février 2023, dont les suites opératoires ont été marquées 
par la disparition des douleurs de la jambe. À plus long terme, des lombalgies 
avaient été signalées. Il a également relevé que le recourant avait présenté une 
tendinopathie de la coiffe des rotateurs avec une arthrose acromio-claviculaire à 
droite, opérée le 11 mars 2020 avec une évolution favorable selon son chirurgien, 
mais une limitation fonctionnelle pour l'abduction. Il a en outre rappelé que le 
recourant souffrait de varices récidivantes du membre inférieur gauche opéré deux 
fois et en attente d'une nouvelle intervention, et qu’il présentait une obésité 

 
 
 

 

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fluctuante et un diabète de type 2 non insulino-requérant et sans complication 
documentée. 

La chambre de céans constate que ces troubles correspondent pour l’essentiel aux 
indications des médecins traitants. En effet, la Dre E______ a diagnostiqué une 
hernie discale L4-L5 opérée le 24 février 2023, sans récidive, un diabète de type 2 
sans complication, une tendinopathie de la coiffe du labrum opérée en 2020, une 
insuffisance veineuse des membres inférieurs opérée en 2023, une obésité suivie 
et traitée et une haute tension artérielle traitée (cf. rapport du 14 juin 2024). Le  
Dr H______ a quant à lui mentionné un lumbago (cf. rapport du 2 mars 2024). 

S’agissant en particulier des atteintes dorsales, il sera relevé que l’appréciation du 
SMR est en tous points conforme aux rapports de Dre D______, laquelle a attesté 
que le patient relatait une très bonne amélioration suite à l'intervention, qu’il 
n'avait plus mal à la jambe et que l'examen physique n'avait pas révélé de déficit 
sensitif ou moteur (cf. lettre de sortie du 27 février 2023 et rapport du  
24 avril 2023). En outre, le Dr I______ a admis le « lumbago » signalé par le Dr 
H______ suite à sa consultation du 30 janvier 2024 (cf. rapport 2 mars 2024), 
alors même que ce trouble n’a par la suite plus été mentionné, notamment par la 
Dre E______, consultée en dernier lieu le 23 mai 2024, qui a indiqué que 
l'évolution de l'état de santé était stable, sans faire allusion à des lombalgies  
(cf. rapport du 14 juin 2024). Contrairement à ce que soutient le recourant, le 
SMR n’avait pas à procéder à des investigations complémentaires, et notamment 
pas à interpeller les HUG, puisque la Dre D______ avait clairement indiqué qu’au 
vu de la bonne évolution post-opératoire, elle n'avait pas prévu de revoir le 
patient. 

Pour le reste, le recourant ne soutient pas que le SMR aurait omis de tenir compte 
d’atteintes qui auraient été portées à la connaissance de l’intimé avant le prononcé 
de la décision litigieuse.  

À toutes fins utiles, la chambre de céans relèvera que le Dr I______ n’a 
mentionné que les varices récidivantes du membre inférieur gauche, sans faire état 
de l’intervention du côté droit (cf. compte-rendu du 8 novembre 2023 du  
Dr F______). Cet oubli est sans conséquence, étant rappelé que le  
Dr C______ a conclu que son contrôle angiologique avait montré un bon résultat 
« bilatéral » de l'ablation thermique des varices et des phlébectomies, relevant à 
droite que la varice grande saphène était complètement oblitérée depuis le tiers 
distal de la jambe jusqu'à 1.3 cm de la jonction saphéno-fémorale, sans reflux 
résiduel (cf. rapport du 15 novembre 2023).  

Elle constatera également que la seule pièce au dossier concernant les genoux 
remonte à plus de vingt ans et concerne une opération réalisée le 23 juillet 2003 
en raison d'un kyste (cf. rapport du 8 août 2003). L’atteinte de ménisque 
mentionnée par la Dre E______ (cf. rapport du 25 mai 2023) n’est ainsi étayée par 

 
 
 

 

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aucune pièce. De plus, malgré la mention d’une arthroscopie dans sa demande de 
prestations, l’intéressé ne se prévaut pas de pathologies au niveau des genoux.  

Le recourant ne prétend pas davantage qu’il souffrirait des articulations  
sacro-iliaques et des hanches (cf. rapport d'IRM du 10 mai 2022), étant relevé que 
ni le Dr H______ ni la Dre E______ n’a fait état de plaintes à ces niveaux.  

7.1.2 S’agissant des limitations fonctionnelles, le Dr I______ a indiqué que 
l’activité adaptée ne devait pas impliquer le port de charge supérieure à 10 kg, les 
mouvements répétés et prolongés ou en force avec le bras droit au-dessus du plan 
des épaules, la position debout ou assise prolongée, la marche prolongée ou en 
terrain irrégulier, le travail baissé ou penché en avant assis ou debout, la rotation 
du tronc assis ou debout, le porte-à-faux, la position à genoux ou accroupie, la 
montée ou le travail sur des échelles et des échafaudages, la montée et descente 
des escaliers pour plus d'un étage ou de façon répétée.  

Ces restrictions sont donc plus importantes que celles énoncées par les médecins 
traitants. La Dre E______ a en effet uniquement retenu que son patient devait 
éviter de porter des charges lourdes, ainsi que les mouvements en flexion et 
rotation du dos et les mouvements répétitifs de l'épaule droite (cf. rapport du  
14 juin 2024). Quant au Dr H______, il a fait état de limitations pour le port de 
charge de plus de 10 kg et le travail en abduction de l’épaule à plus de 80°  
(cf. rapport du 2 mars 2024).  

Le Dr I______ a ainsi tenu compte de nombreuses contre-indications 
supplémentaires afin d’épargner le membre supérieur droit et tout le rachis. Son 
évaluation n’apparaît donc pas critiquable. 

7.1.3 Concernant la capacité de travail, il a estimé que le recourant disposait d’une 
capacité entière dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles du rachis 
lombaire et de l'épaule droite, depuis le 20 mai 2023, soit trois mois après 
l'intervention de la hernie. Il a expliqué s’écarter de l'avis du médecin traitant 
retenant une capacité de travail à 50%, car les deux atteintes ostéo-articulaires 
considérées comme incapacitantes par celui-ci avaient été opérées avec une 
évolution favorable. 

Le Dr H______ a indiqué, sans la moindre explication, que le recourant ne 
pouvait pas exercer une activité professionnelle adaptée à son état de santé, alors 
qu’il a considéré que l'évolution post-opératoire était favorable. On peine à 
comprendre les raisons pour lesquelles le lumbago, retenu par ce médecin le 30 
janvier 2024 mais qui n’a plus été mentionné par la Dre E______ suite à sa 
consultation du 23 mai 2024, empêcherait le recourant de travailler à temps 
complet dans une activité adaptée. La mention des « efforts difficiles » ne permet 
pas de conclure à l’absence de toute exigibilité dans un métier respectant les 
contre-indications retenues (cf. rapport du 2 mars 2024). Le Dr I______ pouvait 
donc s’écarter de cette évaluation. 

 
 
 

 

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La Dre E______ a considéré qu'une capacité de travail adaptée pouvait être 
exercée à 50% (cf. rapport du 14 juin 2024). Cette appréciation n’est pas non plus 
motivée et n’apparaît pas justifiée au vu des diagnostics posés par cette médecin 
et des limitations fonctionnelles évoquées. Elle a constaté qu’il n’y avait pas eu de 
récidive de la hernie discale L4-L5 opérée en 2023, que la tendinopathie de la 
coiffe du labrum avait été opérée en 2020, que le diabète de type 2 était « sans 
complication », que l’insuffisance veineuse des membres inférieurs avait été 
opérée en 2023, que l’obésité était suivie et traitée, et que la haute tension 
artérielle était traitée. Ainsi, les atteintes à la santé étaient soit traitées et sous 
contrôle, soit avaient été opérées avec succès. 

Il sera également relevé que l’avis du Dr I______, selon lequel les varices 
récidivantes du membre inférieur gauche opéré deux fois et en attente d'une 
nouvelle intervention n’avaient aucune répercussion sur la capacité de travail, est 
conforme à l’appréciation du spécialiste qui suit le recourant. Le Dr C______ a en 
effet affirmé qu’il n’y avait aucune limitation fonctionnelle à retenir et que le 
status variqueux récidivant du membre inférieur gauche n'avait pas de 
répercussion sur la capacité de travail (cf. rapport du 16 octobre 2023). Suite à son 
opération du côté droit, le Dr F______ a attesté d’une incapacité de travail 
temporaire, d’une durée limitée du 8 au 20 novembre 2023 (cf. certificat du  
8 novembre 2023). 

De même, le Dr G______ a conclu que du point de vue cardiologique, le 
recourant ne présentait pas de maladie justifiant la demande d'assurance-invalidité 
(cf. rapport du 29 février 2024). 

7.1.4 La chambre de céans constate donc que l’avis du 23 juillet 2024 du SMR a 
été rendu en pleine connaissance de l’anamnèse, qu’il tient compte de l’ensemble 
des pièces du dossier, qu’il prend en considération les plaintes du recourant et 
résulte d’une analyse détaillée et motivée de la situation médicale. 

Il peut donc se voir reconnaître une pleine valeur probante, si ce n’est concernant 
la date à partir de laquelle une pleine capacité de travail a été retenue dans une 
activité adaptée. En effet, le Dr I______ a mentionné le 20 mai 2023, soit trois 
mois après l'intervention de la hernie. Toutefois, la Dre D______ a signé des 
certificats d'arrêt de travail à 100% du 3 avril au 31 mai 2023 et à 50% du 1er au 
30 juin 2023. Il convient donc de retenir que la pleine capacité de travail n’a été 
récupérée qu’à partir du 1er juillet 2023, ce qui n’a cependant aucune influence sur 
l’issue du litige.  

7.2 Dans le cadre de la présente procédure, le recourant a produit un rapport du  
24 juin 2024 du Dr J______, document établi avant le prononcé de la décision 
litigieuse, de sorte qu’il doit être pris en considération.  

Il en ressort que le patient se plaignait d’une diminution de la sensibilité avec des 
fourmillements au niveau de la plante des deux pieds, évoluant depuis plusieurs 
mois, voire quelques années, et que l’examen ENMG avait mis en évidence des 

 
 
 

 

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signes de polyneuropathie des membres inférieurs avec une atteinte débutante 
axonale des fibres sensitives, pouvant être compatible avec le diabète.  

Comme constaté à juste titre par le Dr I______ dans son appréciation du 
11 novembre 2024, il s'agit d'une atteinte exclusivement sensitive qui ne touche 
pas la fonction motrice, le neurologue ayant précisé que le patient ne présentait 
pas de trouble de l’équilibre, pas de trouble de la marche, et pas d’instabilité. Ce 
spécialiste a effectivement retenu que cette atteinte était à un stade débutant. Rien 
ne permet de conclure qu’elle aurait des répercussions sur la capacité de travail.  

On relèvera en outre que le recourant a été adressé au Dr J______ par la  
Dre E______, laquelle avait rendu un rapport à l’attention de l’intimé dix jours 
avant cette consultation spécialisée, qu’elle n’a pas évoquée. Elle n’a pas non plus 
signalé de limitations fonctionnelles en lien avec cette symptomatologie qui 
existait depuis une longue période.  

7.3 Le recourant a également produit un questionnaire rempli par le Dr K______ 
le 16 décembre 2024 et un rapport de ce même médecin établi le 1er octobre 2024. 

Ces documents portent sur l’examen médical du recourant du 1er octobre 2024, 
soit postérieurement au prononcé de la décision litigieuse du 25 septembre 2024, 
mais concernent des troubles qui existaient déjà, notamment un rétrécissement 
concentrique « connu » et une atteinte rétinienne « stable ». Il convient donc de 
tenir compte de ces nouvelles pièces. 

Le Dr K______ a noté que le patient présentait une rétinite pigmentaire sans 
atteinte maculaire, une sécheresse oculaire légère et une dysfonction 
meibomienne. À l'examen, il avait retrouvé un rétrécissement concentrique. 
L'atteinte rétinienne semblait stable, mais la gêne fonctionnelle ressentie 
augmentait avec une photosensibilité et une péjoration de la vision nocturne et des 
contrastes. Cette condition n'était pas traitable, mais la photophobie pourrait être 
atténuée en diminuant la sécheresse cornéenne et en tentant d'adapter au besoin 
des verres avec des filtres spécifiques.  

Dans son avis du 21 janvier 2025, le Dr I______ a justement relevé que la gêne 
fonctionnelle rapportée se résumait à une augmentation de la photosensibilité avec 
une aggravation de la vision nocturne, à laquelle doit être ajoutée une aggravation 
de la vision des contrastes. 

Le recourant affirme que ses atteintes entrainent « à l’évidence des limitations 
fonctionnelles importantes », ce qui n’est cependant pas corroboré par le rapport 
de son médecin traitant. Rien ne permet de retenir que ces troubles 
l’empêcheraient d’exercer une activité professionnelle adaptée aux limitations 
retenues par le SMR, étant encore relevé que la gêne rapportée par 
l’ophtalmologue peut être soulagée par le port de verres équipés de filtres 
spéciaux.  

 
 
 

 

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Enfin, il sera relevé à l’attention du recourant, qui reproche à l’intimé de ne pas 
avoir instruit ces « difficultés », qu’aucune pièce du dossier ne faisait état de tels 
troubles, qu’il n’a pas non plus évoqués dans sa demande de prestations. Il ne 
saurait donc se prévaloir d’un manque d’instruction à cet égard. 

7.4 Partant, la chambre de céans tiendra pour établi, au degré de la vraisemblance 
prépondérante requis, que le recourant dispose d’une capacité de travail entière 
depuis le 1er juillet 2023 dans une activité adaptée respectant les restrictions 
énoncées par le Dr I______. En effet, les conclusions du SMR apparaissent 
motivées et convaincantes s’agissant des atteintes à la santé dont souffre le 
recourant, des limitations fonctionnelles qui en découlent et de leur impact sur la 
capacité de travail (cf. avis des 23 juillet et 11 novembre 2024, 21 janvier 2025). 
Aucun élément ne permet de douter de la fiabilité ou de la pertinence de ces 
constatations. 

Compte tenu de ce qui précède, le grief tiré d’un établissement incomplet et 
erroné des faits doit être rejeté. 

Il s'ensuit que la demande de comparution personnelle s’avère superflue et peut 
être rejetée, par appréciation anticipée des preuves. 

7.5 Le recourant ne fait valoir aucun argument à l’encontre des revenus avec et 
sans invalidité retenus dans la décision litigieuse et ne conteste pas le calcul du 
degré d’invalidité effectué par l’intimé. 

Rien ne justifie de s’en écarter.  

Il en découle donc que l’intimé était fondé à nier le droit à la rente du recourant, 
compte tenu de l’entière capacité de travail dans une activité adaptée dès le  
1er juillet 2023. 

8. Par conséquent, le recours est rejeté. 

Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner le recourant au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 

 

 

 

 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 

Melina CHODYNIECKI 

 La présidente 
 
 
 

Joanna JODRY 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le