# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** cbc57009-c03a-5f4b-924f-f5b48f55bb0c
**Source:** Valais/Wallis (VS)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-12-20
**Language:** fr
**Title:** Wallis Sonstiges Gericht Sonstige Kammer 20.12.2023 S1 22 1
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/VS_Gerichte/VS_BZG_999_S1-22-1_2023-12-20.pdf

## Full Text

S1 22 1 

 

 

ARRÊT DU 20 DÉCEMBRE 2023 

 

Tribunal cantonal du Valais 

Cour des assurances sociales 

 

Composition : Candido Prada, président ; Jean-Bernard Fournier et Christophe Joris, 

juges ; Simon Hausammann, greffier 

 

en la cause 

 

X _________, recourant, représenté par Maître Laure Panchard, avocate, 1920 Martigny 

1 

 

contre 

 

OFFICE CANTONAL AI DU VALAIS, 1950 Sion, intimé 

 

(art. 17 LPGA, 43 et 44 aLPGA ; révision, valeur probante d’une expertise 

psychiatrique) 

  

- 2 - 

Faits 

 

A. X _________, né le xx.xx1 1963, ressortissant portugais, divorcé et père de deux 

filles, sans formation particulière, a exercé différentes activités professionnelles dans le 

domaine de la construction depuis son arrivée en Suisse en 1982. A partir de 2004, il a 

travaillé à plein temps en qualité de serrurier-constructeur (pièces OAI 6 et 15). 

Le 25 mai 2008, l’assuré a été victime d’un accident de moto lui occasionnant une 

fracture non déplacée du cotyle droit traitée conservativement, une fracture du radius 

distal gauche de type compression-flexion avec déplacement important traitée par 

fixateur externe, ainsi qu’une fracture Galeazzi à droite traitée par réduction ouverte et 

ostéosynthèse par plaque et embrochage (pièce OAI 242, pp. 817 et 884). 

Malgré une évolution lentement favorable permettant une reprise de son emploi de 

serrurier à 50% à partir du 8 décembre 2008, il a encore présenté de multiples plaintes, 

notamment des douleurs radio-cubitales distales bilatérales prédominantes à droite, 

ainsi que des douleurs postérieures à la hanche droite (pièce OAI 242, pp. 817 et 818). 

En raison de ses atteintes, la mobilité et la force étaient réduites au niveau de ses deux 

avant-bras (pièce OAI 242, p. 826). 

Afin d’obtenir une reconversion professionnelle, l’intéressé s’est annoncé auprès de 

l’Office cantonal AI du Valais (ci-après : OAI), le 27 mai 2009 (pièce OAI 6). Les douleurs 

présentes dans les deux poignets avec un syndrome d’impaction ulnaire à droit rendaient 

impossible un taux d’activité supérieur à 50% dans l’activité de soudeur. Dans une 

activité adaptée, une pleine capacité de travail était cependant attendue (pièces OAI 41, 

53 et 56). Néanmoins, l’intéressé a réussi à reprendre son activité habituelle, puis à 

l’augmenter jusqu’à un taux de 80% (pièces OAI 83 et 84). 

Par décisions du 25 septembre 2012, l’OAI a refusé d’allouer des prestations AI à son 

assuré, au motif qu’il avait repris son activité professionnelle à un taux de 80% et que 

son taux d’invalidité de 34% était insuffisant pour lui octroyer une rente (pièces OAI 87 

et 88). Dans le cadre de la procédure menée par la Caisse nationale suisse d’assurance 

en cas d’accidents (ci-après : CNA), l’assuré a en outre été mis au bénéfice d’une rente 

d’invalidité de 20% depuis le 1er juillet 2012 (pièce OAI 262, p. 1113). 

B. Le 27 mars 2015, l’assuré a été victime d’une chute de sa hauteur en montant un 

escalier d’embarquement pour avion, lui causant un choc direct sur son genou droit 

(pièce OAI 263, pp. 1136 et 1148). 

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En raison de cette grave entorse, comprenant une rupture du ligament croisé antérieur 

(LCA) ainsi qu’une déchirure du ménisque interne, il a subi une méniscectomie 

(résection de 30% de la corne postérieure du ménisque interne) sous arthroscopie le  

14 juillet 2015 (pièce OAI 263, pp. 1119 et 1130). Par ailleurs, en juin 2015, il a été 

soumis à une exérèse d’une lésion cutanée au niveau de la face palmaire P3-D4 gauche 

après s’être planté une pointe de soudure brûlante dans son doigt (pièces OAI 263 [p. 

1131] et 264 [p. 1196]). 

Sur recommandation de la CNA, X _________ s’est annoncé à l’OAI le 11 novembre 

2015 (pièce OAI 94). 

Le 29 janvier 2016, il a été victime d’une nouvelle chute après avoir glissé sur une plaque 

de glace (pièce OAI 264, p. 1164). Son incapacité de travail se prolongeant, l’assuré a 

été licencié pour fin février 2016 (pièce OAI 264, p. 1161). A cette période, il éprouvait 

toujours des douleurs mal systématisées au genou droit ainsi qu’au niveau du pli de 

l’aine (pièce OAI 279, p. 1373). En raison d’une récidive de la lésion méniscale interne 

du genou droit, l’intéressé a subi, le 18 juillet 2016, une nouvelle arthroscopie avec 

résection méniscale interne a minima (pièce OAI 279, p. 1325). Cette intervention a 

soulagé les gonalgies internes droites et a permis une reprise d’activité à 50% en octobre 

2016 (pièce OAI 279, p. 1323). L’assuré s’est ensuite inscrit auprès de l’assurance-

chômage, dans la mesure où il n’était plus au bénéfice d’un arrêt de travail à partir du  

21 novembre 2016 (pièce OAI 279, pp. 1288 et 1297). 

En mars 2017, il s’est rendu à la consultation du Service d’orthopédie-traumatologie de 

l’Hôpital de Martigny pour des douleurs mécaniques du genou droit. L’examen réalisé a 

mis en évidence une surcharge du compartiment fémoro-tibial interne (pièce OAI 279, 

p. 1287). Le 18 août 2017, il a été examiné par le médecin d’arrondissement de la CNA 

afin de faire le point. Ce dernier a estimé qu’un séjour à la Clinique romande de 

réadaptation (ci-après : CRR) était nécessaire (pièce OAI 279, p. 1272). Du 29 août 2017 

au 26 septembre suivant, l’assuré a ainsi séjourné à la CRR pour y subir des thérapies 

physiques et fonctionnelles. A sa sortie, un traitement conservateur lui a été proposé et 

aucun arrêt de travail dans une activité adaptée ne lui a été octroyé. Néanmoins, le 

consilium psychiatrique réalisé le 30 août 2017 auprès de la Dresse A _________, 

spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a mis en avant un épisode dépressif 

moyen (F32.1) avec baisse de l’humeur, troubles du sommeil, aboulie, anhédonie et 

présence d’idées noires sans idéations suicidaires actives, nécessitant l’introduction 

d’un traitement antidépresseur (pièce OAI 282, pp. 1435 à 1437). Des examens 

neuropsychologique et neurologique du 7 septembre 2017 ont en outre objectivé une 

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mémoire verbale très faible, des difficultés attentionnelles, résultant d’un ensemble de 

facteurs sociaux, contextuels et psychologiques, ainsi que des céphalées de tensions 

(pièce OAI 282, pp. 1423 à 1427). 

Arrivant au terme de son droit à des indemnités de chômage en novembre 2017, l’assuré 

a repris contact avec le Service de réadaptation de l’OAI pour mettre en place un projet 

professionnel dans une activité tenant compte de ses limitations fonctionnelles 

physiques (pièce OAI 120). En raison de son profil (aucune formation) et du manque de 

motivation dont il a fait preuve, l’OAI a rapidement mis un terme à son mandat de 

reclassement professionnel le 12 février 2018 (pièce OAI 123). 

Dans le cadre de la procédure menée par la CNA, son médecin d’arrondissement, le  

Dr B _________, a examiné l’intéressé le 21 février 2018. A son avis, la situation 

médicale était stabilisée au niveau du genou droit et l’assuré avait récupéré une pleine 

capacité de travail dans une activité adaptée évitant l’utilisation répétée d’escaliers, les 

positions accroupies ou à genoux, les positions statiques prolongées et la marche 

prolongée en terrain irrégulier (pièce OAI 288). Reprenant les conclusions du médecin 

d’arrondissement, la CNA a octroyé un rente d’invalidité de 20% du 1er janvier 2018 au 

28 février suivant, puis de 27% à partir du 1er mars 2018, attendant de l’assuré qu’il 

reprenne une activité professionnelle adaptée (pièces OAI 291 et 293). Le recours 

interjeté contre ce prononcé, relatif au taux d’invalidité et au lien de causalité des troubles 

psychiques avec l’accident du 27 mars 2015, a été rejeté par arrêt du 4 septembre 2020 

de la Cour de céans (S2 18 91). 

C. Du 20 mars 2018 au 24 mars suivant, l’intéressé a séjourné à l’Hôpital psychiatrique 

de Malévoz en raison d’idées suicidaires scénarisées dans un contexte de difficultés 

relationnelle (rupture sentimentale avec épisode de violence) et professionnelle (fin de 

droit du chômage et des indemnités journalières de la CNA). Le traitement introduit a 

permis de contrôler les angoisses et les idées noires ainsi que suicidaires, de sorte qu’il 

a pu quitter l’établissement afin de rejoindre au Portugal sa mère qui se trouvait en fin 

de vie. A sa sortie, le diagnostic de trouble de l’adaptation avec perturbation mixte des 

émotions et des conduites (F43.25) a été posé, l’assuré étant invité à continuer son 

traitement médicamenteux et un suivi ambulatoire (pièce OAI 129). 

Après être revenu en Suisse, l’assuré a été hospitalisé une seconde fois à Malévoz du 

25 avril 2018 au 12 juin suivant, sur requête de la Dresse A _________ pour une 

recrudescence d’idéations suicidaires. Pour cette dernière, son patient souffrait d’un 

épisode dépressif moyen à sévère (F32.1 et F32.2) en raison de multiples facteurs 

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contextuels, d’un tableau douloureux au membre inférieur gauche et d’une situation 

personnelle complexe (pièce OAI 133). Les spécialistes de Malévoz ont en outre retenu 

le diagnostic de trouble de la personnalité (F60.9), au vu de la méfiance dont l’intéressé 

faisait preuve, de ses interprétations et de ses difficultés relationnelles (pièce OAI 136). 

Le 15 juin 2018, la Dresse A _________ a observé que la symptomatologie dépressive 

et anxieuse de son patient était toujours présente (humeur abaissée, idées noires avec 

idéations suicidaires fluctuantes, dépendance à sa situation psychosociale complexe). 

Par la suite, les consultations se sont espacées du fait de difficultés financières liées aux 

déplacements. Lors de son dernier examen du 7 août 2018, elle a relevé que l’humeur 

de son patient restait globalement abaissée, que sa symptomatologie anxieuse était 

partiellement contrôlée par le traitement psychotrope et que ses idées noires étaient 

moins présentes avec des difficultés sociales et financières qui étaient au premier plan. 

Elle a ajouté que l’intéressé envisageait de se rendre au Portugal pour rendre visite à sa 

famille (pièce OAI 144). Selon la Dresse A _________, la capacité de travail médico-

théorique de son patient était nulle depuis novembre 2017 (pièce OAI 149). 

Après avoir examiné une nouvelle fois l’intéressé le 21 décembre 2018, la  

Dresse A _________ a relaté que son patient n’avait plus consulté de médecin depuis 

son retour du Portugal (séjour de trois semaines) pour des raisons financières, qu’il 

n’avait pas de domicile fixe, qu’il devait faire face à de nombreuses dépenses et factures 

et qu’il avait pour seul revenu la rente partielle de la CNA, la totalité de son deuxième 

pilier ayant été investie dans l’ancien logement conjugal qui était à présent en vente. Au 

niveau psychique, elle a indiqué que son patient avait interrompu son traitement, si bien 

que la symptomatologie dépressive et anxieuse s’était amplifiée. Il refusait cependant 

de reprendre un suivi ambulatoire, en raison des frais (quote-part) que cela lui 

occasionnerait. Selon la psychiatre, au vu de la dégradation de la situation sociale et 

financière, l’intéressé se trouvait en incapacité de travail de longue durée, depuis début 

2018, pour un trouble dépressif récurrent avec un épisode actuel sévère, justifiant l’octroi 

d’une rente (pièce OAI 153). 

Ces éléments ont été soumis au Service médical régional du Rhône (ci-après : SMR) 

qui a confirmé, le 15 janvier 2019, que l’assuré présentait une incapacité totale de travail 

depuis le 1er septembre 2017 (pièce OAI 155). 

Par décision du 21 janvier 2019, l’OAI a mis l’intéressé au bénéfice d’une rente entière 

d’invalidité du 1er avril 2016 au 31 décembre suivant, d’une demi-rente d’invalidité du  

1er janvier 2017 au 28 février suivant, d’un quart de rente d’invalidité du 1er octobre 2017 

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au 31 décembre suivant, puis d’une rente entière d’invalidité à partir du 1er janvier 2018 

(pièces OAI 156, 157 et 165). 

D. Procédant à une révision d’office début 2020, l’OAI a requis de nouveaux rapports 

aux différents médecins de l’assuré (pièces OAI 178 et 181). 

Le 2 mars 2020, la Dresse A _________ a indiqué n’avoir plus revu en consultation 

l’intéressé depuis le 20 décembre 2018 (pièce OAI 182). Le médecin traitant du 

recourant, le Dr C _________, généraliste, n’a pour sa part pas répondu aux sollicitations 

de l’OAI (pièce OAI 188). 

Une expertise psychiatrique a ainsi été réalisée le 14 décembre 2020 par le  

Dr D _________ de l’établissement Expertises et Centre médical de Vernier (ECMV) afin 

de clarifier la sémiologie des troubles psychiques (pièce OAI 194). Ce spécialiste FMH 

en psychiatrie et psychothérapie a relevé que l’assuré était ralenti au quotidien par une 

fatigue, des troubles de la concentration, des douleurs physiques et un 

déconditionnement lié à une longue pause professionnelle, mais qu’il arrivait néanmoins 

à gérer adéquatement la plupart de son quotidien et à s’adapter et qu’il bénéficiait d’un 

réseau social (pp. 33 et 34 de l’expertise). Selon l’expert, en l’absence de limitations 

fonctionnelles psychiques sévères, il existait une discordance entre la capacité de travail 

nulle de l’assuré (qui le justifiait en raison de sa démotivation et son manque de 

formation) et les activités qu’il réalisait durant la journée (p. 35). Le Dr D _________ a 

retenu le diagnostic de troubles dépressifs récurrents moyens avec syndrome somatique 

(F33.11) depuis janvier 2019 (p. 45), dans un contexte de traits mixtes de la personnalité 

émotionnellement labile et dépendante non décompensés (Z73.1 ; p. 52). En l’absence 

d’avis somatique posant le diagnostic de trouble somatoforme douloureux, l’expert a 

retenu celui de facteurs psychologiques ou comportementaux associés à des troubles 

ou des maladies classées ailleurs (F54 ; p. 51). Il a ensuite estimé que les indices de 

gravité des troubles psychiques étaient partiellement remplis depuis janvier 2019 et 

justifiaient une incapacité de travail de 50% (pp. 48 à 50, 54 et 55). Pour l’expert, la 

capacité de travail pouvait être améliorée avec la mise en place d’un traitement 

psychiatrique adapté (p. 60). Le pronostic d’une reprise était cependant défavorable au 

vu de l’âge de l’assuré, de son éloignement du marché du travail et de son status algique 

important (p. 56). 

Reprenant cette expertise dans un rapport final du 4 janvier 2021, le SMR a confirmé 

qu’une activité adaptée aux limitations somatiques pouvait être reprise à 50% dès le  

1er janvier 2019 (pièce OAI 195). Au vu de cette capacité de travail partielle récupérée 

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par l’intéressé, l’OAI a examiné si des mesures de réadaptation devaient être mises en 

œuvre. Face à l’attitude de l’assuré s’estimant en incapacité totale de reprendre une 

activité, le Service de réadaptation de l’OAI a classé son mandat (pièce OAI 206). 

Après que l’OAI lui eut enjoint, l’assuré a repris un suivi psychiatrique auprès de la 

Dresse A _________ (pièce OAI 196). Le 4 mars 2021, cette psychiatre a observé que 

son patient présentait toujours des signes cliniques d’un épisode dépressif moyen à 

sévère, dont une humeur abaissée avec des idées noires ainsi qu’une anxiété palpable. 

Elle a ajouté avoir adressé l’assuré au Centre de compétence en psychiatrie et 

psychothérapie (ci-après : CCPP) pour une prise en charge plus intensive (pièce OAI 

212). 

Le suivi était dès lors assuré à une fréquence bimensuelle auprès du Dr E _________ 

du CCPP. Le 17 juin 2021, ce psychiatre a attesté une incapacité de travail de 50% dans 

une activité adaptée aux limitations physiques, en relevant qu’une symptomatologie 

dépressive était présente avec un épisode moyen et syndrome somatique, ainsi que des 

traits de la personnalité émotionnellement labile et dépendante. A son avis, une activité 

adaptée pouvait être reprise à 50% de manière progressive et en tenant compte des 

limitations ainsi que du déconditionnement de l’intéressé (pièce OAI 213). Le 28 juin 

2021, le Dr E _________ a ajouté qu’il serait souhaitable d’évaluer la capacité de travail 

de son patient dans un milieu protégé, dans la mesure où il faisait face à un 

déconditionnement physique et psychique (pièce OAI 215). 

Le 6 mai 2021, le Dr C _________ a estimé que l’expertise du Dr D _________ était 

basée sur des informations « fausses, inventées ou romancées », qu’elle relevait d’une 

« vie imaginaire » de son patient et qu’elle ne reposait sur aucun élément objectif comme 

le montrait une phrase citée en boucle (13 fois) par l’expert. Selon le Dr C _________, 

son patient vivait seul, ne disposait d’aucune ressource, n’avait aucune activité sociale 

ni loisir, toute sa famille vivant au Portugal, et n’avait plus de relation intime depuis 2017. 

Pour le généraliste, l’assuré souffrait d’un état anxieux sévère et devait régulièrement se 

réfugier auprès d’un couple d’amis pour ne pas se retrouver seul. En outre, il a contesté 

que son patient souhaitait obtenir des avantages secondaires de son statut de rentier AI, 

indiquant qu’il préférait rester en Suisse afin de pouvoir bénéficier de son système de 

santé « bien supérieur » à celui de son pays d’origine. En conclusion, le Dr C _________ 

a soutenu que l’expertise avait totalement sous-évalué les troubles psychiques de son 

patient et que toute réadaptation professionnelle était illusoire (pièce OAI 216). 

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Se prononçant sur ces derniers éléments, le SMR a confirmé qu’une capacité de travail 

de 50% avait été récupérée à partir du 1er janvier 2019 dans une activité adaptée (pièces 

OAI 217 et 220). 

E. Par projets de décision du 12 juillet 2021, l’OAI a informé son assuré que sa rente 

d’invalidité diminuerait à un trois-quarts de rente sur la base d’un taux d’invalidité de 60% 

(pièce OAI 221) et qu’il ne pouvait prétendre à aucune mesure de réinsertion ou d’ordre 

professionnel (pièce OAI 222). 

Le 8 septembre 2021, l’intéressé a contesté avoir récupéré une capacité de travail de 

50%, estimant que l’expertise du Dr D _________ avait été largement remise en 

question par l’avis des Drs C _________ et E _________ (pièce OAI 225). 

Dans son rapport final du 11 octobre 2021, le Dr F _________, généraliste FMH au SMR, 

a relevé que les avis des Drs C _________ et E _________ avaient été pris en compte 

dans son analyse. Il a en outre précisé que la proposition d’évaluer la capacité de travail 

en milieu protégé n’était pas pertinente, dès lors que l’évolution de la capacité de travail 

faisait partie du champ de compétence d’un médecin (pièce OAI 229). 

Par décision du 17 novembre 2021, l’OAI a confirmé que la rente d’invalidité de l’assuré 

était réduite à trois-quarts de rente, sur la base d’un taux d’invalidité de 60%, au vu de 

l’amélioration de son état de santé. Par décision du 8 novembre précédent, l’OAI avait 

en outre nié tout droit à des mesures de réinsertion et d’ordre professionnel. 

F. X _________ a recouru céans le 30 décembre 2021 contre la décision du  

17 novembre 2021, concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation et au 

renvoi du dossier à l’OAI pour instruction complémentaire et octroi d’une rente entière 

d’invalidité. En substance, il a contesté la valeur probante de l’expertise du  

Dr D _________, estimant que les avis des Drs C _________ et E _________ 

remettaient sérieusement en doute ses conclusions et auraient dû conduire l’intimé à 

ordonner des mesures d’instruction complémentaires. 

Dans sa réponse au recours du 15 février 2022, l’OAI a relevé que le recourant n’avait 

produit aucun élément nouveau, de sorte qu’il maintenait les conclusions de la décision 

entreprise. 

Le 8 mars 2022, le recourant a indiqué avoir été hospitalisé à l’Hôpital de Martigny du 

29 décembre 2021 au 11 janvier 2022. 

L’échange d’écritures a été clos le 10 mars 2022. 

- 9 - 

 

Considérant en droit 

 

1. 

1.1. Selon l'article 1 alinéa 1 de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité (LAI), les 

dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 

assurances sociales (LPGA) s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que 

la LAI n'y déroge expressément. 

Posté le 30 décembre 2021, le présent recours à l'encontre de la décision du  

17 novembre précédent a été interjeté dans le délai légal de trente jours compte tenu 

des féries de fin d’année (art. 38 al. 4 et 60 LPGA) et devant l'instance compétente (art. 

56 et 57 LPGA et 69 al. 1 let. a LAI ; art. 81a al. 1 LPJA). Il répond par ailleurs aux autres 

conditions formelles de recevabilité (art. 61 let. b LPGA), de sorte que la Cour doit entrer 

en matière. 

1.2. Au 1er janvier 2022, des modifications législatives et réglementaires sont entrées en 

vigueur dans le cadre du « développement continu de l’AI » (loi fédérale sur l’assurance-

invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 

705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 

2021 706). Conformément aux règles de droit transitoire, l’ancien droit reste en l’espèce 

applicable, au vu de la date de la décision litigieuse rendue avant le 1er janvier 2022 (ATF 

144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; arrêt 9C_881/2018 du 6 mars 2019 

consid. 4.1). 

2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations AI, dans le cadre d’une 

procédure de révision. Plus particulièrement, il remet en cause la valeur probante de 

l’expertise psychiatrique sur laquelle l’OAI s’est fondé pour lui réduire sa rente 

d’invalidité. 

2.1. A teneur de l'article 17 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si 

le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, 

d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en 

conséquence, ou encore supprimée. De même, toute prestation durable accordée en 

vertu d’une décision entrée en force est, d’office ou sur demande, augmentée ou réduite 

en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi 

changent notablement. Les règles sur la révision d’une rente sont applicables par 

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analogie à toute nouvelle demande de rente après un précédent refus (ATF 130 V 71 

consid. 3.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_899/2015 du 4 mars 2016 consid. 4.1 et 4.2). 

Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, 

et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. Le point de savoir si un tel 

changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se 

présentaient au moment de la décision initiale de rente et les circonstances existant à 

l'époque de la décision litigieuse (ATF 125 V368 consid. 2 et la référence). C'est la 

dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel complet du droit à 

la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une 

comparaison des revenus conformes au droit qui constitue le point de départ temporel 

pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une révision de la rente sur 

demande ou d'office (ATF 133 V 108 consid. 5 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_140/2017 

du 18 août 2017 consid. 4.2). La rente peut être révisée non seulement en cas de 

modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est en soi resté le 

même mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement 

important (ATF 134 V 131 consid. 3, 113 V 273 consid. 1a et les références, 112 V 

387consid. 1b). 

2.2. Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée 

permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou 

d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). L'assuré a droit à une rente s'il a 

présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant 

une année sans interruption notable et, qu’au terme de cette année, il est invalide à 40% 

au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Il peut en outre prétendre à une mesure de 

reclassement s’il est invalide à 20% environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3, 130 V 488 

consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b). 

L'invalidité est une notion économique et non médicale. Les critères médico-théoriques 

ne sont pas déterminants, mais les répercussions de l'atteinte à la santé sur la capacité 

de gain le sont (cf. par analogie, RAMA 1991 n° U 130 p. 272 consid. 3b ; voir aussi ATF 

114 V 314 consid. 3c). Ainsi le taux d'invalidité ne se confond pas nécessairement avec 

le taux d'incapacité fonctionnelle déterminé par le médecin, ce sont les conséquences 

économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 

275 consid. 4a). 

2.3. Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration - en cas de recours, le juge - se fonde 

sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, sur des documents émanant 

- 11 - 

d’autres spécialistes. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la 

personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités celle-là 

est incapable de travailler. Les renseignements fournis par les médecins constituent une 

base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être 

raisonnablement exigée de la part de l’assuré (ATF 140 V 193 consid. 3.2, 125 V 256, 

115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1 ; arrêt du Tribunal 

fédéral 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4). 

En général, le médecin traitant prend position le premier concernant l’atteinte à la santé 

et ses effets sur la capacité de travail. Il appartient ensuite au SMR de procéder à 

l’évaluation médicale visant à déterminer s’il s’agit d’une atteinte à la santé ayant valeur 

d’invalidité (art. 59 al. 2bis aLAI ; cf. CIIAI, ch. 1001 ss). Selon l’article 59 alinéa 2bis 

aLAI, les services médicaux régionaux sont à la disposition des offices AI pour évaluer 

les conditions médicales du droit aux prestations. Ils établissent les capacités 

fonctionnelles de l’assuré, déterminantes pour l’AI conformément à l’article 6 LPGA, à 

exercer une activité lucrative ou à accomplir ses travaux habituels dans une mesure qui 

peut être raisonnablement exigée de lui. Ils sont indépendants dans l’évaluation 

médicale des cas d’espèce. Un rapport au sens de cette disposition (en corrélation avec 

l'art. 49 al. 1 RAI) a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux 

versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au 

dossier sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se 

distingue d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il 

arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 

26 janvier 2012 consid. 4.1). Le rapport du SMR a notamment pour but de résumer et 

de porter une appréciation sur la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, 

en présence de pièces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur 

l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire (ATF 139 V 

225 consid. 5.2, 135 V 465 consid. 4.4 et 122 V 157 consid. 1d ; arrêts du Tribunal fédéral 

9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et 9C_25/2015 du 1er mai 2015 consid. 4.1 

; VALTERIO, Droit de l'assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l'assurance-invalidité 

[AI], 2011, n° 2920). Le Tribunal fédéral n'exclut cependant pas que l'assurance-

invalidité statue exclusivement sur la base des pièces médicales versées au dossier 

(ATF 122 V 157 consid. 1d et arrêt du Tribunal fédéral U 365/06 du 26 janvier 2007 

consid. 4.1 avec références). Dans ces cas, l'OAI n'est pas obligé de suivre les avis des 

médecins qui ont examiné la personne assurée. Le médecin du SMR peut former sa 

propre opinion, en se prononçant sur la cohérence des rapports médicaux versés au 

dossier, l'adéquation des appréciations médicales afférentes et leur pertinence au regard 

- 12 - 

des principes développés par la jurisprudence (arrêts du Tribunal fédéral 9C_711/2010 

du 18 mai 2011 consid. 4.3, 9C_766/2009 du 12 mars 2010 consid. 2.2, 8C_4/2010 du 

29 novembre 2010 consid. 4.1 et les références ; arrêts du Tribunal administratif fédéral 

C-3486/2014 du 17 mai 2017 consid. 8.2 et C-6371/2011 du 21 août 2013). 

2.4. Selon le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en 

procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c 

LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard 

des preuves administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de 

preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de porter un 

jugement valable sur le droit litigieux. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un 

rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme 

expertise, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait 

l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, 

qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne 

examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description 

des interférences médicales soit claire et, enfin, que les conclusions de l'expert soient 

dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a et la réf. cit.). 

En présence d'avis contradictoires, le Tribunal doit apprécier l'ensemble des preuves à 

disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que 

sur une autre. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une 

expertise le fait que celle-ci contient des contradictions manifestes ou ignore des 

éléments essentiels ou lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires 

objectivement vérifiables – de nature notamment clinique ou diagnostique – aptes à 

mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert (ATF 125 V 351 

cons. 3b/aa, 118 V 220 consid. 1b et les références; arrêts du Tribunal fédéral 

9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 et 4.1.2, I 131/03 du 22 mars 2004 consid. 

2.2). Le simple fait qu'un ou plusieurs avis médicaux divergents ont été produits – même 

émanant de spécialistes – ne suffit cependant pas à lui seul à remettre en cause la valeur 

probante d’une expertise médicale (arrêts du Tribunal fédéral 9C_748/2013 cité consid. 

4.1.1 et U 365/06 du 26 janvier 2007 consid. 4.1). 

En particulier, les mesures d’instruction d’office nécessaires à l’examen de la demande 

de prestations au sens de l’article 43 LPGA ne comportent pas le droit de l’assureur de 

recueillir un deuxième avis (« second opinion ») sur un état de fait déjà constaté dans 

une expertise, lorsque celui-ci ne lui convient pas. Cette possibilité n’est pas non plus 

ouverte à la personne assurée. La nécessité d’administrer une nouvelle expertise 

- 13 - 

dépend de la question de savoir si celle qui se trouve déjà au dossier remplit les 

exigences de forme et de fond posées pour la valeur probante d’une expertise médicale 

(arrêt du Tribunal fédéral U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4.2 et les références). 

En application du principe de l'égalité des armes, l'assuré a le droit de présenter ses 

propres moyens de preuve pour mettre en doute la fiabilité et la validité des constatations 

du médecin de l'assurance. Il s'agit souvent de rapports émanant du médecin traitant ou 

d'un autre médecin mandaté par l'assuré. Ces avis n'ont pas valeur d'expertise et, 

d'expérience, en raison de la relation de confiance liant le patient à son médecin, celui-

ci va plutôt pencher, en cas de doute, en faveur de son patient. Ces constats ne libèrent 

cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de 

prendre en considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de 

nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de 

l'assurance (arrêt du Tribunal fédéral 8C_796/2016 précité consid. 3.3). 

Enfin, les rapports et expertises de médecins internes à l'assurance ont également une 

valeur probante pour autant qu'ils apparaissent concluants, sont motivés de manière 

compréhensible, ne sont pas contradictoires en soi et qu'il n'existe aucun indice contre 

leur fiabilité. Le seul fait que le médecin est employé par l'assureur ne permet pas de 

conclure à un manque d'objectivité et à une partialité. Il faut au contraire des 

circonstances particulières qui font apparaître objectivement comme fondée la méfiance 

à l'égard de l'impartialité de l'évaluation. Compte tenu de l'importance considérable que 

revêtent les rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, il convient 

toutefois d'appliquer des critères stricts à l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 

3/ee et 122 V 161 s. consid. 1c). Les rapports des médecins employés de l'assurance 

sont à prendre en considération tant qu'il n'existe aucun doute, même minime, sur 

l'exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7). 

2.5. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 

entraîner une invalidité au sens de l’article 4 alinéa 1 LAI en lien avec l’article 8 LPGA. 

La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la 

présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant selon les règles 

de l'art sur les critères d'un système de classification reconnu, tel le CIM-10 ou le DSM-

V (notamment : ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 et 141 V 281 consid. 2.2 et 3.2 ; arrêts du 

Tribunal fédéral 8C_841/2016 du 30 novembre 2017 consid. 4.5.2 et 9C_815/2012 du 

12 décembre 2012 consid. 3). En général, toutes les affections psychiques doivent faire 

l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 

- 14 - 

418), y compris les syndromes de dépendance primaire (ATF 145 V 215) et les troubles 

dépressifs de degré léger à moyen (ATF 143 V 409 et 418). 

La nouvelle procédure d’instruction doit se baser sur les indicateurs suivants (DFI OFAS 

Lettre circulaire AI n. 334) : 

A. Catégorie « degré de gravité fonctionnel » 

a. Complexe « atteinte à la santé » 

i. Expression des éléments pertinents pour le diagnostic 

ii. Succès du traitement ou résistance à cet égard 

iii. Succès de la réadaptation ou résistance à cet égard 

iv. Comorbidités 

b. Complexe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 

c. Complexe « contexte social » 

B. Catégorie « cohérence » (points de vue du comportement) 

a. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines comparables de la vie 

b. Poids des souffrances révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de la réadaptation 

3. Dans le cas d’espèce, il convient d’examiner si l’OAI pouvait légalement diminuer la 

rente d’invalidité du recourant, au motif qu’il avait récupéré une capacité de travail de 

50% dans une activité adaptée. 

L’intéressé remet uniquement en cause cette capacité de travail, sans contester la 

détermination du taux d’invalidité. Singulièrement, il soutient que les avis des  

Drs C _________ et E _________ remettaient en cause la valeur probante de l’expertise 

du Dr D _________ et auraient ainsi dû conduire l’OAI à mettre en œuvre une mesure 

d’instruction complémentaire. 

3.1. Dans son expertise du 14 décembre 2020, le Dr D _________ a retenu que le 

recourant avait souffert d’un trouble dépressif récurrent avec un épisode moyen sans 

syndrome somatique depuis janvier 2019, dans un contexte de traits de la personnalité 

émotionnellement labile et dépendante et d’une entité apparentée à un trouble 

douloureux somatoforme persistant. Ces troubles provoquaient auprès de l’intéressé un 

ralentissement psychomoteur modéré (verbal, moteur et idéique), des troubles modérés 

de la concentration, une fatigue, une tristesse modérée, une faible estime de soi et un 

isolement social partiel (p. 55 de l’expertise ; pièce OAI 194). Au vu de la gravité partielle 

de ces affections, l’expert a estimé que la capacité de travail était limitée à 50%, dès lors 

que l’intéressé avait néanmoins conservé certaines ressources et parvenait à gérer son 

quotidien, faire les courses, le ménage, la cuisine, à conduire une voiture, à partir en 

vacances, à regarder la télévision, à écouter de la musique, à rencontrer une compagne, 

- 15 - 

à se promener et à avoir des contacts sociaux avec sa copine et quelques amis (p. 58 

de l’expertise). 

Cette expertise repose sur l’ensemble du dossier, tient compte de l’anamnèse du 

recourant et de ses plaintes, et se base sur des constatations objectives faites par un 

spécialiste FMH en psychiatrie assisté d’une psychologue FSP. L’expert a en outre 

examiné à deux reprises l’intéressé pour une durée totale de 6 heures (p. 2 de 

l’expertise), ce qui était amplement suffisant pour qu’il se fasse une idée claire sur l’état 

de santé du recourant dans un délai relativement bref en conformité avec la 

jurisprudence (arrêt du Tribunal fédéral 9C_352/2017 du 9 octobre 2017 consid. 5.1 avec 

les références). Durant ces entretiens, le recourant a eu l’occasion de s’exprimer 

longuement sur sa situation personnelle, ses troubles et leurs répercussions sur sa vie 

quotidienne. L’expert a retranscrit les déclarations du recourant dans le chapitre 3 

« entretien » de l’expertise sans y ajouter ses propres observations. Il n’est pas 

vraisemblable de soutenir que le Dr D _________ aurait rapporté des informations 

fausses ou qu’il aurait inventé, romancé ou encore interprété les propos du recourant 

comme le prétend le Dr C _________, ce d’autant plus que ces déclarations sont 

usuellement confirmées après relecture par la personne expertisée. L’expert a ensuite 

examiné la gravité des troubles du recourant à l’aune des indicateurs jurisprudentiels et 

a conclu, d’une manière circonstanciée, qu’une capacité de travail de 50% avait été 

retrouvée (pp. 48 à 50 de l’expertise). On ne discerne par conséquent aucun élément 

essentiel qui aurait été ignoré par l’expert et son rapport ne contient pas de contradictions 

manifestes susceptibles de remettre en doute sa valeur probante. Le SMR a d’ailleurs 

relevé la concordance entre les symptômes observés par l’expert et les examens 

complémentaires réalisés (cf. rapport final du 9 juillet 2021 ; pièce OAI 220). 

3.2. Les critiques émises, le 6 mai 2021, par le Dr C _________ ne sont pas 

convaincantes (pièce OAI 216). 

Ce médecin traitant, non spécialiste en psychiatrie, ne fait en effet valoir aucun élément 

objectivement vérifiable qui permettrait de justifier l’état anxieux et dépressif sévère qu’il 

diagnostique. Il se limite ainsi à faire valoir son opinion divergente quant à l’importance 

des atteintes de son patient et leurs répercussions sur sa capacité de travail résiduelle. 

Le tableau sombre qu’il dépeint n’est en outre pas corroboré par la fréquence de ses 

consultations avec le recourant (à hauteur de tous les trois mois ; p. 29 de l’expertise) et 

il ne parvient pas à justifier pour quelle raison aucun spécialiste en psychiatrie ne le 

suivait depuis janvier 2019. Le fait que l’intéressé n’a pas estimé nécessaire de consulter 

un spécialiste pour ses troubles psychiques au-delà de sa consultation du 20 décembre 

- 16 - 

2018 avec la Dresse A _________ (pièce OAI 182) et que l’OAI ait dû le menacer d’une 

sanction pour qu’il reprenne un tel suivi en mars 2021 (pièce OAI 196) est un indice 

révélateur supplémentaire quant à l’absence de gravité de son état psychique (un défaut 

de coopération optimale devant conduire à nier le caractère invalidant d’un trouble 

psychique ; ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.2 et arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 

16 mars 2020 consid. 8.2.1.3). 

Par ailleurs, il est également peu compréhensible que le médecin traitant du recourant 

n’ait pas jugé utile de le rediriger vers un psychiatre, s’il estimait réellement que son 

patient était « profondément dépressif », qu’il « sombr[ait] totalement, [n’avait] aucune 

ressource [et] aucun espoir de vie meilleure ». Le fait qu’il a limité la thérapie à la prise 

de médicament (Temesta®) démontre dès lors l’efficacité de celle-ci, ce qui est 

également un critère parlant en faveur d’un trouble non incapacitant (ATF 141 V 281 

consid. 4.3.1.2 et arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 

8.2.1.3). 

Concernant l’isolement social du recourant, l’expert l’a qualifié à juste titre de partiel, 

dans la mesure où l’intéressé voyait régulièrement un couple d’amis et entretenait des 

contacts fréquents avec sa famille. Sur ce point, le Dr C _________, sans contester 

l’existence de relations sociales, souligne de manière répétée que son patient souffrait 

de solitude, que toute sa famille se trouvait au Portugal, et qu’il devait régulièrement se 

rendre auprès d’amis lorsqu’il se sentait trop angoissé à l’idée de rester seul toute la nuit. 

Il explique en outre que son patient ne recherchait pas de bénéfice secondaire par la 

perception d’une rente et qu’il souhaitait rester en Suisse uniquement afin de bénéficier 

d’un meilleur suivi médical que dans son pays d’origine. Cette affirmation contraste 

cependant avec l’absence de volonté affichée par l’intéressé de se soumettre à un 

traitement spécialisé. 

3.3. Pour sa part, le Dr E _________ du CCPP a admis une capacité de travail résiduelle 

de 50% dans une activité adaptée, en précisant qu’un essai devait être effectué dans un 

milieu protégé afin de tenir compte du déconditionnement du recourant et de son 

employabilité dans différents environnements de travail (cf. rapport du 28 juin 2021 ; 

pièce OAI 215). 

Avec le SMR, on relève que les symptômes et les diagnostics décrits par le CCPP se 

confondent largement avec les constatations de l’expert. Le Dr E _________ admet du 

reste également qu’une capacité de travail partielle avait été récupérée par son patient, 

confirmant dès lors l’appréciation du Dr D _________. Le déconditionnement dont fait 

- 17 - 

état le CCPP n’a au demeurant pas été ignoré par l’expert qui l’a inclus dans son analyse 

et a retenu que malgré les limitations fonctionnelles que présentait le recourant, les 

ressources qui avaient été conservées lui permettaient de réaliser toute sorte d’activités 

durant la journée (p. 35). On rappellera de surcroît qu’un déconditionnement issue d’un 

mode de vie sédentaire et inactif ou lié à une longue interruption de l’activité 

professionnelle ne suffisent pas en tant que tels pour admettre une diminution durable 

de la capacité de travail dans toute activité (arrêts du Tribunal fédéral I 524/04 du 28 juin 

2005 consid. 5 et I 597/03 du 22 mars 2004 consid. 4.1, repris plus récemment à l’arrêt 

9C_809/2017 du 27 mars 2018 consid. 5.2). Le Dr E _________ n’indique du reste pas 

que le déconditionnement de son patient résulterait d’une atteinte à la santé. 

Cela étant, l’avis du CCPP ne vient pas remettre en doute les observations de l’expert 

ni ne mentionne des éléments importants qui auraient été ignorés par ce dernier, de 

sorte que l’état de fait était suffisamment établi au degré de la vraisemblance 

prépondérante pour la solution du litige sans que l’intimé ne doive mettre en œuvre une 

autre mesure d’instruction (appréciation anticipée des moyens de preuves : ATF 145 I 

167 consid. 4.1, 144 II 427 consid. 3.1.3 et 141 I 60 consid. 3.3). 

3.4. Au vu des éléments qui précèdent, c’est à juste titre que l’OAI a considéré que l’état 

de santé du recourant s’était amélioré d’une façon notable depuis la décision du  

21 janvier 2019, justifiant un nouvel examen de son droit à des prestations AI. 

L’intimée a dès lors procédé à un nouveau calcul de la perte de gain du recourant sur la 

base d’une capacité de travail de 50%. Le taux d’invalidité arrêté à 60% n’a fait l’objet 

d’aucune contestation et doit dès lors être purement et simplement confirmé.  

Dans ces circonstances, la décision du 17 novembre 2021 est confirmée et le recours 

du 30 décembre 2021 rejeté. 

4. 

4.1. La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus 

de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est 

soumise à des frais judiciaires (art. 61 let. fbis LPGA et art. 69 al. 1bis LAI). Eu égard à 

l’issue de la cause, les frais de justice arrêtés à 500 fr., sur le vu notamment des principes 

de la couverture des frais et de l’équivalence des prestations, sont mis à la charge du 

recourant qui succombe. Cette somme est compensée par l’avance de frais d’un 

montant équivalent déjà consentie. 

- 18 - 

4.2. Vu l’issue de la cause, il n’est pas alloué de dépens au recourant (art. 61 let. g LPGA 

a contrario), ni à l’intimé, lequel agit comme autorité chargée de tâches de droit public 

(art. 91 al. 3 LPGA ; ATF 126 V 143 consid. 4). 

 

Prononce 

 

1. Le recours est rejeté. 

2. Les frais, par 500 francs, sont mis à la charge de X _________. 

3. Il n’est pas alloué de dépens. 

 

Sion, le 20 décembre 2023.