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**Case Identifier:** 2b8dced9-e543-579f-b58f-d0601c2f8888
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-01-07
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 07.01.2014 C/19579/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-19579-2013_2014-01-07.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/19579/2013-CS DAS/2/2014

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU MARDI 7 JANVIER 2014 

 

Recours (C/19579/2013-CS) formé en date du 11 novembre 2013 par Madame 
A______ et Monsieur B______, domiciliés , ______, ______ (GE), comparant tous 
deux par Me Férida BEJAOUI HINNEN, avocate, en l'Etude de laquelle ils élisent 

domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du    9 janvier 2014 à : 

- Monsieur B______et Madame A______ 
c/o Me Férida BEJAOUI HINNEN, avocate 
Chemin des Merles 14, 1213 Onex. 

- Docteur C______ 
Clinique des grangettes, centre de pédiatrie 
Chemin des Grangettes 7, 1224 Chêne-Bougeries. 

- Madame D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 

 

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C/19579/2013-CS 

EN FAIT 

Par acte du 11 novembre 2013, B______ et A______ (ci-après : les parents ou les 

recourants) recourent contre une décision DTAE/4833/2013, rendue le 9 octobre 

2013 et  expédiée pour notification le même jour, à teneur de laquelle le Tribunal 

de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a :  

1. Instauré une curatelle de représentation dans les soins médicaux en faveur de leur fils E______, 

né le ______. 

2. Désigné le Dr. C______, Médecin responsable, Centre de pédiatrie, Clinique des Grangettes, 7, 

ch. des Grangettes, 1224 Chêne-Bougeries, en qualité de curateur médecin. 

3. Restreint leur autorité parentale en conséquence. 

4. Réservé la suite de la procédure. 

5. Déclaré la décision exécutoire nonobstant recours. 

La question médicale qui se pose est celle de savoir si l'enfant, qui a été 

diagnostiqué positif au VIH, doit ou non reprendre une trithérapie antirétrovirale.  

Les  conclusions formelles des recourants, sur le fond, tendent à l'annulation de la 

décision du 9 octobre 2013 et au renvoi de la cause au Tribunal de protection pour 

instruction complémentaire et nouvelle décision "dans le sens des considérants". 

Du corps de l'acte, il résulte qu'ils se plaignent d'une motivation insuffisante de la 

décision, qu'ils réclament une expertise génétique, qu'ils s'opposent au traitement 

préconisé, pour des motifs sur lesquels il sera revenu ci-après, enfin qu'ils 

contestent non pas la curatelle, mais la restriction apportée à leur autorité 

parentale. Le recours est accompagné de pièces nouvelles. 

A titre préalable, les recourants ont requis que l'effet suspensif soit restitué au 

recours, requête qui a été rejetée par décision du Président de la Chambre de céans 

du 13 novembre 2013.  

Invité à formuler des observations, le Tribunal de protection a, le 18 novembre 

2013, déclaré persister dans sa décision. Sur quoi la cause a été gardée à juger.  

La décision querellée s'inscrit dans le contexte de faits suivant :  

A.  E______, né le ______ à Genève, est le fils des époux B______, né le ______, 
originaire de Côte d'Ivoire, et de A______, née le ______, d'origine vaudoise. Le 

couple a un autre enfant, plus âgé, non concerné par la présente procédure. La 

famille est domiciliée au Lignon (Genève).  

 A______ déclare avoir subi des tests sanguins positifs au VIH en 2004, puis 

quelques années plus tard; elle doutait de leurs résultats, car un test pratiqué 

récemment aurait eu un résultat "douteux". Elle n'a jamais subi de traitement en 

relation avec sa séroposivitié et n'a bénéficié d'aucun suivi spécifique ni durant sa 

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grossesse, ni au moment de son accouchement, car elle n'a pas informé les 

médecins de sa séroposivité et n'avait pas le sentiment de faire courir de risques à 

son enfant. Elle déclare être adepte des soins naturels et se soigner avec les 

plantes. Le père de l'enfant est séronégatif.  

 L'enfant n'a ainsi pas subi de test VIH au moment de sa naissance.  

B.  Alors qu'il avait trois mois, l'enfant a souffert d'une pneumonie, qui a justifié des 
soins hospitaliers intensifs au Département de pédiatrie des HUG. Dans le cadre 

de ceux-ci, le 12 juillet 2012, il a notamment subi des analyses sanguines 

complètes et une bronchoscopie dont le rapport indique une suspicion 

d'immunodépression. La lettre de sortie du 3 septembre 2012 mentionne un 

diagnostic principal de Sida au stade C3 et les diagnostics secondaires de 

pneumopathie infectieuse, de candidose digestive, d'anémie microcytaire 

hypochrome d'origine multifactorielle, enfin de difficultés alimentaires avec 

stagnation pondérale; elle précise que la trithérapie entamée lors de 

l'hospitalisation est bien tolérée et que la virologie montre une virémie VIH à la 

baisse. 

 Au dire de la mère de l'enfant, un test VIH a été effectué sur elle alors que l'enfant 
était hospitalisé, lequel s'est révélé positif.  

 Un rapport médical du 7 décembre 2012 indique que l'enfant a bien évolué, tant 
sur le plan clinique que biologique, et la maman a témoigné d'une excellente 

compliance, malgré une difficulté à prendre les médicaments en raison de leur 

goût. L'état général de l'enfant est qualifié de très bon. Un bilan neuropédiatrique 

du 18 février 2013 confirme la bonne évolution de l'enfant sur le plan 

psychomoteur.   

 Les parents ont toutefois, de leur propre chef et sans en parler aux médecins des 

HUG, progressivement diminué la trithérapie, pour l'arrêter complètement en 

janvier 2013. Ils expliquent à ce sujet que les médicaments prodigués à l'enfant 

avaient de forts effets secondaires, qu'ils se sont renseignés sur la question du VIH 

chez les nourrissons et que des spécialistes critiquent l'administration d'une 

trithérapie à ceux-ci. Eux-mêmes sont adeptes des traitements homéopathiques et 

naturels et ils ont constaté une amélioration de l'état de leur fils au fur et à mesure 

que les doses de médicaments étaient diminuées. Ils attribuent les progrès de 

l'enfant à l'arrêt des médicaments.  

 Un rapport médical du 5 juillet 2013 indique que l'enfant présente un bon état 

général sans pathologie et un status neurologique dans les normes, sous réserve 

d'une légère hyperréflexie symétrique. Des examens sanguins pratiqués le 18 avril 

2013 avaient montré une réapparition d'une charge virale extrêmement importante 

et, en juillet 2013, la virémie demeurait extrêmement élevée. En l'absence de 

trithérapie, la Dresse F______, médecin signataire du rapport, se déclarait inquiète 

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pour l'enfant, lequel risquait de développer une encéphalopathie  liée directement 

au virus  et une cardiomyopathie, sans compter les infections opportunistes 

possibles en raison du déficit immunitaire. Compte tenu des réticences des 

parents, il avait été pour l'instant convenu de surveiller étroitement celui-ci. 

C.  Par courrier du 19 septembre 2013, la Dresse F______ a signalé la situation de 
l'enfant au Tribunal de protection, estimant qu'il ne bénéficiait pas de soins 

médicaux adéquats. L'enfant était atteint d'une infection sévère au virus VIH qui 

avait été révélée alors qu'il avait trois mois, à l'occasion d'une pneumonie qui avait 

nécessité des soins intensifs et l'introduction de diverses thérapies; grâce à ces 

traitements, l'évolution avait été favorable; un traitement spécifique contre le virus 

(trithérapie ARVs) avait été maintenu et devait être poursuivi à vie. Lors de 

l'hospitalisation de l'enfant, ses parents avaient souhaité tout mettre en œuvre pour 

rétablir sa santé; toutefois, après sa sortie de l'hôpital, ils avaient progressivement 

diminué puis stoppé ledit traitement.  

L'enfant était ainsi sans traitement efficace depuis plusieurs mois et, même s'il 

évoluait bien cliniquement, ses examens de sang étaient inquiétants et 

démontraient que le virus était très actif, ce qui lui faisait courir un risque très 

important de complications, telles le développement du sida, voire le décès, qui 

pouvaient survenir prochainement, à savoir dans les semaines ou mois à venir. Or, 

les parents mettaient en doute la valeur des examens sanguins et persistaient à être 

opposés à la reprise d'un traitement spécifique. 

Entendue par le Tribunal de protection, la Dresse F______ a précisé que les 

derniers résultats sanguins de l'enfant étaient inquiétants, ce qui était lié à 

l'absence de traitement; en raison de ses défenses immunitaires très basses, il 

risquait de développer des infections sévères comme une encéphalite, une atteinte 

au cœur ou au foie ou à d'autres organes. Selon son expérience, certains jeunes 

enfants ayant un virus très actif peuvent développer la maladie très rapidement, 

soit quelques mois ou quelques années et, au vu des déficiences immunitaires 

actuelles de E______, il s'agissait de mois ou de semaines. Une fois la maladie 

développée, une reprise du traitement et un traitement spécifique pouvaient certes 

mettre l'enfant à l'abri d'une nouvelle infection et restaurer ses défenses 

immunitaires, mais si l'enfant avait souffert d'une atteinte cérébrale, celle-ci 

pouvait entrainer des séquelles irréversibles.  

A l'âge de l'enfant, la trithérapie se prenait sous forme de sirop à raison deux fois 

par jour, accompagné d'examens tous les trois mois afin de contrôler son 

efficacité, de voir si elle est bien supportée et de contrôler les effets secondaires. 

A sa connaissance, l'enfant ne souffrait pas d'effets secondaires liés au traitement, 

en dehors de la question du mauvais goût de la substance. Des pauses dans le 

traitement pouvaient être aménagées, sous contrôle médical, avec une reprise si 

les résultats des examens sanguins l'exigeaient, ce qui était le cas en l'occurrence.  

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La trithérapie était à l'heure actuelle le seul traitement qui avait fait ses preuves et 

qui permettait de contrôler l'évolution du virus au point de le rendre indétectable 

dans le sang. Une analyse fine de la génétique du virus n'aurait pas d'impact au 

final sur le traitement prescrit et la reprise dudit traitement n'était pas incompatible 

avec une expertise, dont il ne fausserait pas les résultats.  

D.  A______ a estimé qu'elle-même et son mari étaient des parents responsables. Ils 
avaient décidé de ne pas soumettre leur fils à une trithérapie tant qu'il se portait 

bien, tout en le faisant suivre régulièrement par le Dr. G______ (pédiatre non 

spécialisé en maladies infectieuses), lequel recevait les résultats d'analyse et leur 

proposait de soutenir le système immunitaire de l'enfant par un traitement de fond 

à base de plantes médicinales et d'homéopathie. Ils avaient le souci de préserver 

leur fils des effets secondaires de la trithérapie, listés dans le compendium, et sur 

lesquels leur fils ne pouvait s'exprimer, vu son jeune âge. S'ils devaient constater 

que E______ n'allait pas bien, ils seraient d'accord pour qu'il soit hospitalisé et 

qu'il prenne le traitement proposé.  

Ils n'avaient pas demandé d'autres avis médicaux, car ils ne savaient pas à qui 

s'adresser et avaient le sentiment de ne pas avoir le choix. Ils avaient cependant, 

par le biais de leur conseil, contacté le Professeur H______, lequel  préconiserait 

des interruptions de traitement afin qu'il ne soit pas dommageable à l'enfant et des 

traitements complémentaires qui pourraient faire disparaitre le virus 

complètement.  

A l'appui de sa position, A______ a déposé à la procédure :  

- un message électronique émanant à son dire du Professeur H______, lequel préconise un 

traitement par antirétroviraux (ARVs), lequel doit être continué (mais pas nécessairement à 

vie) à moins d'effets secondaires graves; si la charge virale devient indétectable sous ARVs, il 

pourrait proposer un traitement complémentaire visant à débarrasser complètement l'enfant du 

virus;  

- une attestation (non signée) de la Dresse I______, pédiatre FMH à la retraite, laquelle déclare 

bien connaitre les recourants et leur fils; celle-ci critique la spécificité des tests sanguins 

pratiqués sur l'enfant, est d'avis que E______ est trop jeune pour poser un diagnostic et estime 

qu'en "l'état des choses", une trithérapie apporterait à l'enfant plus de mal que de bien; 

- une attestation signée du Dr. J______, anatomo-pathologiste retraité, professeur émérite de 

l'Université de Toronto, lequel, sans avoir vu l'enfant, indique qu'il lui a été rappelé que l'enfant 

"pétait de santé"; il considère que, dans ces conditions, lui administrer une thérapeutique basée 

sur les antiviraux serait "totalement inexcusable", respectivement "monstrueux", voire 

"criminel"; enfin, il critique la méthode PCR selon laquelle les tests sanguins chez l'enfant ont 

été effectués; 

- une attestation du Dr. K______, à Liège, dont la spécialité n'est pas indiquée, mais qui se 

qualifie de "médecin orthodoxe qui applique (presque) toujours les méthodes qui lui ont été 

enseignées à la faculté", lequel certifie avoir fortement conseillé à A______ de refuser qu'un 

traitement antirétroviral soit prodigué à son fils;  

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- enfin, un message électronique émanant de L______, de l'Université de Berkeley, la félicitant 

de s'interroger sur le caractère sans risques ("harmless") du VIH et lui conseillant, dans ce sens, 

la lecture d'un ouvrage intitulé "L'invention du Virus SIDA".  

A l'audience devant les premiers juges, A______ a demandé qu'une analyse 

génétique du virus soit effectuée avant toute décision, par le biais d'une expertise 

confiée à l'Institut Pasteur, à Paris, pour laquelle elle et son mari étaient prêts à 

faire une avance de frais, afin de mieux cibler le traitement.  

E.  La représentante du Service de protection des mineurs (SPMi) présente à 
l'audience a préconisé la nomination d'un curateur médecin, dans le but 

d'expertiser l'état de santé de l'enfant E______ et de déterminer la nécessité de lui 

administrer la trithérapie. 

F.  La décision querellée retient que l'enfant E______ est atteint du VIH, qu'il a 
développé la maladie durant sa première année. La trithérapie mise en place alors 

avait permis à l'enfant d'évoluer de manière satisfaisante. Les parents avaient 

décidé de diminuer puis d'arrêter ce traitement, se fondant sur le fait que les 

analyses sanguines de l'enfant étaient bonnes, mais les dernières analyses 

sanguines avaient révélé une présence très active du virus et des déficiences 

immunitaires prononcées. De l'avis médical de la Dresse F______, qui avait suivi 

l'enfant aux HUG, une reprise immédiate de la trithérapie s'imposait et celle-ci  

n'aurait jamais dû être arrêtée, sauf de manière extrêmement contrôlée et reprise 

dès que nécessaire. L'absence de reprise du traitement mettait en danger la santé, 

voire la vie du mineur, dans les semaines ou mois à venir, des infections sévères 

pouvant atteindre notamment les organes principaux et laisser des séquelles 

irréversibles. L'avis du Professeur H______, produit par les parents eux-mêmes, 

allait dans le même sens et, selon ce médecin, ce n'était que si la charge virale 

redevenait indétectable sous ce traitement, qu'il pourrait être proposé un 

traitement complémentaire visant à débarrasser complètement l'enfant du virus.  

 L'état de santé du mineur imposait dès lors qu'il soit examiné sans attendre sur le 
plan médical. La nécessité de reprendre un traitement médicamenteux, notamment 

de trithérapie, devait être analysée, la décision de le reprendre devait être prise et 

le traitement devait être appliqué s'il s'avérait nécessaire à la préservation de la 

santé de l'enfant, voire de sa vie.  

 Les parents s'opposaient à la reprise du traitement de trithérapie tant que l'état de 

santé de l'enfant leur semblait satisfaisant, essayaient de soutenir ses défenses 

immunitaires par la médecine naturelle et homéopathique et remettaient en 

question les résultats des derniers examens sanguins, de même que le traitement 

de trithérapie; ils s'inquiétaient des effets secondaires du traitement qu'ils ne 

réussissaient pas à évaluer en raison du jeune âge de l'enfant, mais n'avaient  

consulté aucun autre médecin spécialiste pour obtenir un second avis. Ils 

demandaient désormais une analyse génétique plus précise du virus dont leur 

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enfant était atteint, afin de cibler le traitement médical à mettre en place. A cela 

s'ajoutait l'affection dont souffrait le mineur avait été découverte fortuitement, lors 

d'une hospitalisation en juillet 2012 et d'une multiplication des examens 

médicaux, puisque la mère de l'enfant, séropositive depuis 2004, n'en n'avait 

informé aucun intervenant médical durant sa grossesse, au moment de 

l'accouchement et ensuite, pensant qu'elle ne faisait courir aucun risque à l'enfant.  

Ces circonstances induisaient des inquiétudes au sujet de la prise de conscience 

des parents de la maladie de leur fils ainsi que de leur capacité à prendre les 

décisions relatives aux soins qu'il convenait de lui donner et rendaient 

indispensable la désignation d'un curateur (art. 308 al. 2 CC) pédiatre, spécialiste 

des maladies infectieuses, pouvant examiner de manière neutre la nécessité de 

prendre (respectivement reprendre) un traitement médical, autoriser et prendre 

toutes mesures utiles sur le plan médical.  

L'instauration de cette mesure n'allait pas à l'encontre d'une analyse plus poussée 

du virus demandée par les parents et la prise de traitements complémentaires, une 

fois que l'état de santé du mineur serait amélioré, comme le proposait le 

Professeur H______. Compte tenu de l'opposition des parents du mineur et de la 

nécessité de décider et de mettre en place de soins appropriés à son état sans 

attendre leur accord, l'autorité parentale devait être limitée en conséquence 

(art. 308 al. 3 CC).  

Enfin, l'urgence de la situation commandait que la décision soit déclarée 

exécutoire nonobstant recours. 

G.  A l'appui de l'appel formé contre cette décision, les appelants ont produit, outre 
divers documents figurant d'ores et déjà au dossier de première instance, 

différentes coupures de presse et/ou sites internet relatant des cas de personnes 

dont la séroposivité aurait disparu sans traitement de trithérapie, respectivement 

contestant la nécessité de trithérapies, voire même l'existence du VIH, un article 

du Dr. J______, paru dans la revue Journal of American Physicians and Surgeons 

2010, vol 15 no 3, sous le titre: "Les rétrovirus endogènes et la recherches sur le 

SIDA : confusion, consensus ou science"  et deux articles de Christine 

JOHNSON, le premier paru sous le titre "De quels anticorps s'agit-il donc ? 

Facteur reconnus pouvant donner des résultats de tests VIH faussement positifs, 

paru in Continuum, septembre/octobre 1996 et le second portant le titre "la charge 

virale et la méthode PCR. Pourquoi ne peuvent-elles pas être utilisées pour 

prouver l'infection par le VIH", sans indication de la revue dans laquelle cet 

article aurait paru.  

 Il sera revenu ci-après sur ces documents ainsi que sur l'argumentation développée 
dans le recours, dans la mesure utile. 

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EN DROIT 

1. 1.1 Interjeté auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 53 
al. 1 LaCC), dans les délai et forme utiles (art. 450 al. 3 CC applicable par le 

renvoi de l'art. 314 al. 1; art. 53 al. 2 LaCC) par les parents de l'enfant, qui 

disposent de la qualité pour recourir (art. 450 al. 2 ch. 1 CC; art. 35 let. b LaCC), à 

l'encontre d'une décision rendue par le Tribunal de protection sur mesures en 

matière de protection de l'enfant, le recours est recevable. 

1.2 La Chambre de céans revoit la présente cause, soumise aux maximes 
inquisitoire illimitée et d'office (art. 446 al. 1 et al. 3 applicable par le renvoi de 

l'art. 314 al. 1 CC), avec un plein pouvoir d'examen (art. 450a al. 1 CC).  

2.  Il ne sera pas donné suite aux conclusions subsidiaires des parents, tendant à 
l'ouverture de probatoires.  

La procédure de recours est en effet en principe exempte de débats (art. 5 LaCC), 

et procéder à de nouveaux actes d'instruction retarderait trop l'issue du recours, 

alors que l'état de santé de l'enfant nécessite des décisions rapides. Les éléments 

dont dispose la Chambre de céans sont suffisants pour statuer.  

3.  Les recourants reprochent aux premiers juges d'avoir violé leur droit d'être 
entendu, d'une part en ne motivant pas suffisamment leur ordonnance, d'autre part 

en n'ordonnant pas une expertise médicale. 

 3.1 La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.) le devoir 
pour le juge de motiver sa décision, afin que le justiciable puisse la comprendre, la 

contester utilement s'il y a lieu et exercer son droit de recours à bon escient. Pour 

répondre à ces exigences, le juge doit mentionner, au moins brièvement, les 

motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que 

l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en 

connaissance de cause (ATF138 IV 81 consid. 2.2; 134 I 83 consid. 4.1 et les 

références; 133 III 439 consid. 3.3; plus récemment : arrêts du Tribunal fédéral 

5A_737/2012 du 23 janvier 2013 consid. 4.3.1; 5A_8/2010 du 10 mars 2010 

consid. 4.2.1).). Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les 

faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais peut au contraire 

se limiter à l'examen des questions décisives pour l'issue du litige (ATF 134 I 83 

consid. 4.1 p. 88 et les arrêts cités).  

En l'espèce, la décision entreprise énonce les faits essentiels de la cause, à savoir 

la nature de l'affection dont souffre l'enfant et les propositions des médecins qui le 

suivent au sujet du traitement qu'il y a lieu de lui administrer, ainsi que la position 

des parents à ce sujet. Il examine en outre les problèmes juridiques pertinents et 

mentionne les dispositions juridiques appliquées, soit les articles 308 al. 2 et 3 

CC. Cette motivation est suffisante d'une part pour permettre aux recourants de 

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faire valoir leur droit par le biais d'un recours (ce qu'ils ont d'ailleurs fait en 

développant une argumentation approfondie), d'autre part pour permettre à la 

Cour d'exercer son contrôle.  

Le grief tiré d'une motivation insuffisante de la décision querellée est, partant, 

sans fondement.  

3.2  Le droit d'être entendu comprend par ailleurs celui de participer à la 
procédure probatoire en exigeant l'administration des preuves déterminantes 

(ATF 126 I 15 consid. 2a/aa). Ce droit ne s'étend toutefois qu'aux éléments 

pertinents pour décider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer à 

l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le juge parvient à la 

conclusion qu'elles ne sont pas décisives pour la solution du litige ou qu'elles ne 

pourraient l'amener à modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit 

d'être entendu des parties que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen 

de preuve offert, à laquelle le juge a ainsi procédé, est entachée d'arbitraire 

(ATF 134 I 140 consid. 5.3; 125 I 127 consid. 6c/cc; 124 I 208 consid. 4a). 

Les recourants font valoir que les pièces qu'ils ont produites devaient amener les 

juges précédents à douter tant du diagnostic posé par les médecins des HUG que 

de la nécessité d'une trithérapie pour leur fils. Partant, une expertise médicale était 

indispensable et était, d'ailleurs préconisée par le SPMi. 

En l'espèce, le dossier de première instance révèle qu'à l'audience du 30 septembre 

2013, A______ a proposé qu'une expertise soit effectuée à l'Institut Pasteur, sous 

l'égide du Professeur H______, pour déterminer de quelle origine exacte est le 

virus dont souffre leur fils, afin que le traitement puisse être adapté en 

conséquence.     

Il résulte des rapports médicaux et des sérologies et virémies du sang veineux 

produites par les recourants eux-mêmes que l'enfant est porteur notamment du 

virus VIH et que sa charge virale, le 5 juillet 2013, demeurait extrêmement élevée 

(6'000'000 (1,6E6) copies/ml). La Dresse F______, qui suit l'enfant aux HUG, a 

relevé le risque qu'en l'absence de thérapie antirétrovirale, l'enfant ne développe  

rapidement, à savoir dans les semaines ou mois à venir, une encéphalopathie 

directement liée au virus, ainsi qu'une cardiomyopathie, sans compter des 

affections opportunistes pouvant affecter d'autres organes vitaux. La reprise d'une 

trithérapie et d'un traitement aux pneumocoques était préconisée. Entendue en 

audience, ce médecin a confirmé son diagnostic et ses propositions de traitement. 

Pour autant qu'ils émanent du Professeur H______, les messages de ce dernier 

font également état de la nécessité d'une trithérapie pouvant subir des 

interruptions.  

Les pièces déposées par les recourants, qui consistent en des extraits de sites 

internet non fondés sur des recherches scientifiques sérieuses, des attestations de 

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médecins dont on ignore s'ils ont examiné l'enfant et eu connaissance des derniers 

test sanguins, enfin des articles signés de personnes appartenant à une minorité de 

scientifiques contestant l'existence même de la transmission du virus VIH par voie 

sexuelle, voire même l'existence du virus lui-même, ne sont pas propres à ébranler 

l'avis médical qui prévaut de manière largement répandue dans le monde 

scientifique, au sujet de l'existence même du VIH et de la nécessité des 

traitements antirétroviraux.  

Compte tenu des éléments qui précèdent et des inquiétudes de la Dresse F______ 

au sujet de l'état de santé actuel de l'enfant, il ne se justifiait pas d'ordonner une 

expertise médicale avant de se prononcer sur la nécessité de prendre une mesure 

de protection de l'enfant, ce d'autant plus que la mission du curateur comprend 

(comme il sera vu plus loin) celle de procéder ou faire procéder à tous examens 

nécessaires pour déterminer quel traitement doit être administrer à l'enfant. A cela 

s'ajoute que la Dresse F______ a confirmé qu'une expertise génétique, telle que 

souhaitée par les recourants, n'était pas incompatible avec une reprise du 

traitement.  

Le grief tiré d'une violation du droit à la preuve est dépourvu de fondement. 

4.  Les recourants ne contestent par l'instauration même de la curatelle, mais 
uniquement la restriction des droits parentaux dont elle est assortie.  

 4.1 L'autorité parentale constitue à la fois un droit et un devoir : elle permet et 
oblige les parents à prendre toutes les décisions nécessaires et conformes au bien 

de l'enfant pendant sa minorité (art. 301 CC). Ils ont ainsi le devoir d'assurer 

l'entretien, l'éducation, l'assistance et la protection de l'enfant (art. 272, 276, 301 à 

303 et 318 CC). Il leur incombe ainsi de prendre toutes les décisions qui le 

concernent, pouvoir qui découle du fait qu'ils détiennent l'autorité parentale 

(art. 296 al. 1, 297 al. 1 et 304 al. 1 CC). Plus spécifiquement, tant que l'enfant est 

incapable de discernement (comme c'est le cas en l'espèce), il leur appartient, en 

leur qualité de représentants légaux, d'accepter ou de refuser un traitement 

médical (art. 301 al. 1 CC). Encore plus que dans les autres domaines, le 

représentant légal doit, en cette matière, se déterminer exclusivement en fonction 

de l'intérêt exclusif de l'enfant, ce qui est une notion éminemment objective 

(ATF 114a 350 consid. 7b). Sa liberté de décision est moins grande que s'il 

s'agissait de prendre une décision pour lui-même et elle doit se fonder sur l'intérêt 

objectif du patient, tel qu'il résulte d'une pesée des intérêts entre les avantages et 

les inconvénients du traitement ou de l'intervention proposée  (MANAÏ, Pouvoir 

parental et droit médical, FamPra 2002 p. 197 et ss., 203 et réf. citées).  

 Lorsque le développement de l'enfant est mis en danger et que les parents n'y 
remédient pas d'eux-mêmes ou sont hors d'état de le faire, l'autorité de protection 

(à Genève : le Tribunal de protection) prend les mesures nécessaires pour le 

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protéger (art. 307 al. 1 CC). Ces mesures peuvent consister en des injonctions 

données aux parents, en l'institution d'un droit de regard et d'information (art. 307 

al. 3 CC), en une curatelle, éventuellement assortie d'une restriction des droits 

parentaux (art. 308 CC), en un retrait de garde (art. 301 CC) ou encore dans le 

retrait  de l'autorité parentale, l'enfant étant alors placé sous tutelle (art. 211/312 

CC). L'instauration de ces mesures est régie par les principes de proportionnalité 

et de subsidiarité.  

 Plus spécifiquement, l'art. 308 al. 2 CC permet de nommer un curateur à l'enfant 

pour consentir à un acte médical, lorsque les parents s'y refusent et que la santé de 

l'enfant ou son développement sont mis en danger, cela quels que soient les motifs 

(religieux ou autres) qu'ils font valoir (MEIER, Commentaire romand du CC, note 

26 ad art. 308 CC). Le curateur chargé de pouvoirs de représentation particuliers 

en application de l'art. 308 al. 2 CC agit concurremment avec les parents, qui ont 

dès lors la possibilité de contrecarrer ses décisions par des décisions contraires. Si 

ce risque existe ou s'est déjà produit, l'autorité parentale peut être restreinte en 

conséquence (art. 308 al. 3 CC), ce qui évite de devoir retirer aux parents l'entière 

autorité parentale; la décision doit alors préciser sur quels points porte cette 

restriction  (MEIER, op. cit., n. 28 ad. art. 308 CC et réf. citées). 

 Selon la lettre et la systématique de la loi, le curateur chargé de pouvoirs 

particuliers en application de l'art. 308 al. 2 CC est toujours investi de la mission 

générale d'assistance éducative de l'art. 308 al. 1 CC (MEIER, op. cit., n. 15 ad 

art. 308 CC et réf. citées sous note marginale 29). 

 4.2 En l'espèce, la curatelle a été instaurée à juste titre. Il résulte en effet 
clairement du témoignage de la Dresse F______ que la santé de l'enfant est 

objectivement en danger, compte tenu de l'importance de la charge virale qu'il 

présente; il risque en particulier, dans les semaines ou mois à venir, de développer 

une encéphalopathie, une myocardie et d'autres affections opportunistes, 

susceptibles d'affecter ses organes vitaux et de peser gravement sur son 

développement, voire de mettre sa vie en danger. Or, les recourants ont non 

seulement interrompu le traitement antirétroviral qui lui était prodigué sans en 

informer les médecins, mais ont refusé la reprise de celui-ci, alors même que les 

dernières analyses sanguines étaient inquiétantes.  

 La mesure a d'autre part à juste titre été confiée à un médecin, dont les recourants 
ne remettent pas en cause les compétences. La mission du curateur sera ainsi de 

procéder ou faire procéder aux examens cliniques de l'enfant, aux analyses et 

autres examens nécessaires, y compris, le cas échéant, à l'expertise génétique 

souhaitée par les recourants. Elle sera également de prendre – après avoir tenté 

d'obtenir l'assentiment des parents -  les décisions médicales qui s'imposent au vu 

de l'état de santé de l'enfant et de veiller à leur exécution. Ses compétences 

médicales lui permettront, dans ce domaine spécifique, d'exercer utilement 

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l'assistance éducative qui fait partie de sa mission, et notamment d'expliquer aux 

recourants la nature des affections dont souffre l'enfant, les traitements nécessaires 

et leurs effets secondaires, enfin les risques encourus par leur fils s'ils ne sont pas 

prodigués. 

 Les recourants ayant déjà précédemment arrêté un traitement médical prescrit à 

leur fils sans en informer les médecins, et ayant refusé de reprendre celui-ci, 

nonobstant le résultat inquiétant des analyses sanguines effectuées, l'autorité  

parentale a à juste titre été restreinte, dans la limite de la mission de représentation 

confiée au curateur.  

Les mesures prononcées sont ainsi adéquates au vu de la situation du mineur et 

conformes au principe de la subsidiarité. Plus spécifiquement, compte tenu de 

l'arrêt du traitement précédemment administré à l'enfant par les parents, des 

mesures moins incisives telles que des injonctions ou un droit de regard et 

d'information au sens de l'art. 307 al. 3 CC paraissent d'emblée insuffisantes.   

 Le recours est dès lors infondé.  

Le dispositif de la décision querellée, qui ne mentionne ni la mission précise du 

curateur, ni l'ampleur de la restriction des droits parentaux, sera toutefois 

complété en conséquence.  

5.  Le recours s'inscrivant dans une procédure de protection de l'enfant, la procédure 
de recours est gratuite (art. 81 al. 1 LaCC). Il n'y a pas lieu à allocation de dépens.  

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

À la forme : 

Déclare recevable le recours interjeté par B______ et A______ contre l'ordonnance 

DTAE/4833/2013 rendue le 9 octobre 2013 par le Tribunal de protection de l'adulte et 

de l'enfant dans la cause C/19579/2013-7. 

Au fond : 

Confirme la décision querellée. 

La complète en ce sens que la mission du curateur consiste à procéder ou faire procéder 

à l'examen clinique de l'enfant, aux analyses et autres examens nécessaires, y compris le 

cas échéant à une expertise génétique, à prendre, après avoir tenté d'obtenir 

l'assentiment des parents, les décisions médicales qui s'imposent au vu de l'état de santé 

de l'enfant et de veiller à leur exécution, ainsi qu'à expliquer à B______ et A______ la 

nature des affections dont souffre l'enfant E______, les traitements nécessaires et leurs 

effets secondaires, enfin les risques encourus par lui s'ils ne sont pas prodigués. 

Restreint l'autorité parentale de B______ et A______ dans la limite des décisions 

médicales confiées au curateur.  

Sur les frais : 

Dit que la procédure de recours est gratuite et qu'il n'y a pas lieu à allocation de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Jean-Marc STRUBIN, président; Madame Marguerite JACOT-DES-

COMBES et Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, juges; Madame Carmen FRAGA, 

greffière. 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.