# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 968d096e-0503-56ad-a3cd-c747a06fc62c
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-12-09
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 09.12.2021 P/9375/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-9375-2021_2021-12-09.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/9375/2021 et P/13742/2021 ACPR/855/2021 et ACPR/856/2021 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du jeudi 9 décembre 2021 

Entre 

A______, domicilié ______, Turquie, comparant par Me Alec REYMOND, avocat, @lex 

Avocats, rue de Contamines 6, 1206 Genève, 

recourant, 

contre les ordonnances de non-entrée en matière rendues les 18 août et 6 septembre 2021 

par le Ministère public, 

et 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimé. 

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P/9375/2021 et P/13742/2021 

EN FAIT : 

A. a. Par acte déposé au greffe de la Chambre de céans le 30 août 2021, A______ 
recourt contre l'ordonnance du 18 août 2021, expédiée par pli simple, par laquelle le 
Ministère public a refusé d'entrer en matière sur les faits visés par la procédure 
P/13742/2021. 

 Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de l'ordonnance 
querellée et au renvoi du dossier au Ministère public pour l'ouverture d'une 
instruction. 

 b. Par acte déposé au greffe de la Chambre de céans le 20 septembre 2021, 
A______ recourt contre l'ordonnance du 6 septembre 2021, expédiée par pli simple, 
par laquelle le Ministère public a refusé d'entrer en matière sur les faits visés par la 
procédure P/9375/2021. 

Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de l'ordonnance 
querellée et au renvoi du dossier au Ministère public pour l'ouverture d'une 
instruction. 

c. Le recourant a versé les sûretés, en respectivement CHF 1'500.- et CHF 2000.-, 
qui lui étaient réclamées par la Direction de la procédure pour chaque recours. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a. En 2008, A______ a confié la gestion de son patrimoine à la société B______ 
SA, sise à Genève et aujourd'hui en liquidation, dont le directeur était C______.  

Le 28 février 2008, A______ a ouvert un compte n° 1______ auprès de [la banque] 
D______ (ci-après : D______ ou la banque), à Genève. Le même jour, il a conféré à 
B______ SA une procuration de gestion sur son compte, qui a été remplacée le 18 
mars 2013. Ce dernier document précise que la banque n'exerce aucune surveillance 
ou contrôle de l'activité déployée par le gérant indépendant.  

b. Les employés de D______ chargés de la relation d'affaires étaient E______, 
gestionnaire et personne de contact au sein de la banque pour B______ SA et 
C______, F______, gestionnaire, et G______, leur supérieur hiérarchique. 

c. Le 25 septembre 2017, la signature de A______ a été apposée sur un formulaire 
intitulé "Declaration on Forwarding of Payment Orders via Financial 
Intermediaries", autorisant D______ à exécuter des instructions de transfert jusqu'à 
CHF 1 million ou son équivalent, transmises directement par e-mail par le gérant, 

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sans consultation du client. Dans ce formulaire, D______ se réservait le droit de 
procéder à des investigations supplémentaires si nécessaire, en particulier pour des 
raisons légales ou réglementaires, telles que la lutte contre le blanchiment d'argent.  

Le document mentionne A______ à la fois comme client et comme intermédiaire 
financier. Le nom de B______ SA n'y apparaît pas. 

d. Le 19 février 2019, C______ s'est dénoncé au Ministère public pour avoir 
détourné des fonds au préjudice de plusieurs clients de B______ SA, dont A______. 

Une procédure pénale a été ouverte à son encontre, sous la référence 
P/2______/2019. 

Le 11 mars 2019, A______ a déposé plainte pénale contre C______ et s'est constitué 
partie plaignante. 

e. Dans le cadre de la procédure P/2______/2019, le Ministère public a entendu 
C______ à plusieurs reprises. En substance, il a reconnu avoir effectué des transferts 
et des retraits d'espèces au débit du compte de A______ sans son autorisation, en 
imitant ou copiant sa signature et en fournissant à D______ de fausses explications et 
de faux justificatifs (pièces 500'017 et 500'119 ss). Il avait aussi demandé à un tiers 
qui lui était redevable, H______, de se faire passer pour A______ lors des rappels 
téléphoniques ("call back") de la banque. Il avait transmis le numéro de ce tiers à 
D______, laquelle ne disposait que du numéro de A______ sur les documents 
d'ouverture du compte (pièce 500'053). 

f. Le 20 mars 2020, A______ a déposé une plainte pénale complémentaire contre 
D______, E______, F______ et G______ pour blanchiment d'argent (art. 305bis CP 
en lien avec les art. 102 al. 2 CP et 6 LBA).  

f.a. Il a expliqué qu'entre 2008 et le troisième trimestre de 2017, la performance de 
son compte était restée constante et positive. Sous réserve des investissements 
initiaux et de trois transferts lors du deuxième trimestre de 2016 – EUR 20'000.- le 
1er avril 2016 en faveur de I______, EUR 560'000.- le 28 juin 2016 en faveur de 
J______ et EUR 560'000.- le 28 juin 2016 en faveur de K______ –, il n'avait jamais 
instruit B______ SA ou D______ de procéder à des transactions au débit de ses 
comptes. 

Il avait récemment obtenu ses relevés de comptes auprès de D______ et découvert 
qu'entre le troisième trimestre de 2017 et février 2019, ses avoirs étaient passés d'un 
total de USD 3'328'335.- à USD 1'125'237.-. C______ avait dissimulé des transferts 
et des frais indus au moyen de faux documents. Au total, il avait pu identifier 13 

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transferts et 3 retraits d'espèces litigieux, intervenus entre le 7 novembre 2017 et le 
20 décembre 2018, pour un total de USD 1'392'143.56 et CHF 257'750.-. 

Dans ce cadre, les gestionnaires de D______ et la banque elle-même avaient failli à 
leurs obligations en matière de lutte contre le blanchiment d'argent en ne vérifiant pas 
de façon adéquate l'arrière-plan économique de ces transactions, pourtant 
inhabituelles. Ils s'étaient contentés des explications fournies par C______ et 
n'avaient pas requis de pièces justificatives pour 14 d'entre elles. Pour les deux autres 
transactions, les pièces justificatives transmises étaient des faux. Sa signature avait 
été imitée ou copiée par C______. Les gestionnaires l'avaient contrôlée, mais sans 
demander les originaux à C______. Ils avaient exécuté les transactions sans jamais 
appeler ce dernier ou l'appeler lui. De surcroît, ils avaient accepté de modifier les 
numéros de téléphone pour les "call back", sans procéder à d'autre contrôle. Enfin, 
un retrait d'espèces de CHF 103'500.- était fondé sur deux instructions identiques, 
mais datées respectivement des 26 et 27 février 2018. 

f.b. À l'appui de la plainte figurent des documents relatifs aux 13 transferts litigieux, 
obtenus de D______, dont :  

- les instructions comportant la signature de A______, visée par D______; 

- des e-mails de C______ ou d'une autre employée de B______ SA, L______, 
transmettant lesdites instructions à la banque et/ou comportant des 
explications sur leur arrière-plan économique (achat d'un bien immobilier, 
d'un bateau à moteur et d'une parcelle en Turquie, organisation de voyages en 
famille en Amérique du Sud, en Grèce et en Turquie, frais du séjour en Suisse 
de la petite-fille de A______, M______, remboursement d'une avance faite 
par un ami pour l'achat de bijoux lors de vacances en Grèce, location d'un 
appartement de luxe au "N______", O______ [USA], paiement de travaux 
liés à la piscine intérieure de la villa de A______) ; 

- des formulaires concernant les contrôles téléphoniques ("call back") effectués 
par les employés de D______ pour 11 des 13 transactions. La plupart du 
temps, les employés rappelaient C______ ou L______. À deux occasions 
(CHF 48'750.- le 9 juillet 2018 et CHF 48'000.- le 1er novembre 2018, à 
destination d'un compte ouvert au nom de B______ SA auprès de D______), 
le "call back" a été fait auprès de A______ directement (pour le premier 
transfert, après un premier "call back" à C______) ; et 

- des pièces justificatives fournies à l'appui de 2 transactions (USD 450'000.- le 
8 novembre 2017 [contrat de vente immobilier] et USD 122'500.- le 3 
décembre 2018 [facture pour travaux pour la piscine intérieure]). 

f.c. À l'appui de la plainte figurent également des documents bancaires liés aux 3 
retraits d'espèces litigieux (instructions du client, e-mails des gestionnaires et des 

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employés de D______, quittances de retrait et photocopies des cartes d'identité). En 
particulier, pour le premier retrait, soit CHF 103'500.- remis à C______ le 28 février 
2018, on trouve cinq documents numérotés, soit :  

- une quittance de retrait signée par C______ – dont la signature a été vérifiée – 
et, pour D______, un certain P______, avec une note manuscrite "ID OK 
Copie en annexe. Mail ci-joint" (document n° 1);  

- une instruction correspondante, du 27 février 2018, comportant la signature 
de A______, visée par D______ avec un tampon "Payé" et "SIGNATURE 
CONFORME", la référence "3______" et une signature correspondant à celle 
de P______ figurant sur la quittance de retrait (document n° 2) ;  

- un e-mail de F______ du 26 février 2018, annonçant à l'équipe guichet 
(appelée "4______") que C______ passerait le lendemain retirer les fonds 
"mentionnés sur le document en annexe", qu'il serait porteur de l'original et 
que l'argent devrait lui être remis contre "stricte identification" (document n° 
3) ;  

- une instruction similaire au document n° 2, mais datée du 26 février 2018, 
comportant la signature de A______, visée par F______ et comportant un 
tampon "Payé" daté du 28 février 2018 avec la référence "3______" 
(document n° 4) ; et 

- la copie d'une carte d'identité suisse, illisible, accompagnée d'un tampon 
"3______", d'une signature similaire à celle de P______ et des initiales 
"P______" (document n° 5). 

f.d. À l'appui de la plainte figure enfin une lettre de D______ du 24 janvier 2020, en 
réponse à la contestation, par le conseil de A______, des transferts et retraits 
litigieux, qui remet à ce dernier les documents bancaires précités et contient en outre 
certaines explications complémentaires. En particulier, selon les informations 
communiquées par C______, l'appartement de luxe loué par A______ était situé en 
Grande-Bretagne, et les retraits en espèces concernaient soit l'acquisition de montres 
de luxe pour les belles-filles et l'épouse du prénommé, soit les dépenses courantes de 
M______ lors de son séjour en Suisse.  

g. À réception de la plainte, le Ministère public a transmis le dossier à la police, 
laquelle a procédé à l'audition de E______, F______ et G______ en qualité de 
prévenus. 

g.a. Entendu le 5 juillet 2021, E______ a déclaré qu'entre 2016 et 2019, il était 
responsable de relations au sein du département des gérants de fortune externes. 
Concrètement, la D______ était banque dépositaire des clients des gestionnaires 
indépendants, qui leur donnaient les instructions à exécuter. Il n'avait pas de 

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portefeuilles sous gestion. Lorsqu'ils recevaient une instruction, ils vérifiaient la 
signature et, en fonction du montant – dès CHF 100'000.- –, demandaient une 
confirmation de l'ordre au travers d'un "call back", soit auprès du client, soit auprès 
du gestionnaire si le client avait préalablement signé un "waiver". Lors du "call 
back", un justificatif de l'arrière-plan économique de l'ordre à passer était demandé. 
Une explication orale pouvait suffire. En cas de doute, l'ordre n'était pas exécuté et, 
selon la nature du doute, le client pouvait être appelé directement. Cela ne lui était 
quasiment jamais arrivé au cours de sa carrière. 

A______ avait signé un "waiver" en 2017 autorisant la banque à appeler directement 
son gérant indépendant, B______ SA, soit pour elle C______. Il n'avait jamais 
rencontré A______ et ne connaissait pas son profil d'investissement, qui relevait de 
la relation avec le gérant indépendant. S'agissant des transferts et des retraits 
d'espèces litigieux, aucun justificatif n'avait été demandé car les transactions et les 
explications fournies par C______ étaient plausibles. Il en allait de même des deux 
pièces justificatives fournies, pour lesquelles il n'avait pas effectué de vérifications 
supplémentaires. Quant aux deux "call back" à A______ directement, ils se 
justifiaient car le transfert se faisait en faveur de B______ SA, la société gestionnaire 
du compte. À chaque fois, il avait eu A______ au bout du fil, lequel avait confirmé 
l'instruction de C______. De manière générale, il n'avait pas de jugement à porter au 
sujet de la diminution des avoirs de A______ (70% en 13 mois), qui n'était pas 
inhabituelle. Il n'avait aucune raison de douter des intentions de C______. Il se 
souvenait que d'autres comptes de clients de B______ SA étaient "impactés" à 
l'époque, mais n'avait pas grand-chose à dire de plus à ce sujet. 

g.b.  Entendue le 6 juillet 2021, F______ a déclaré travailler comme assistante au 
sein du département des gérants de fortune externes, aux côtés de E______. En 
substance, elle a fourni les mêmes explications que le prénommé s'agissant de la 
procédure usuelle d'exécution des ordres de transferts (contrôle de la signature ; 
limite de CHF 100'000.- ; "call back" auprès du gestionnaire externe si document 
idoine signé par le client ; clarifications de l'arrière-plan économique), précisant 
qu'ils avaient à disposition un logiciel qui scannait tous les documents contractuels 
d'ouverture du compte et qui comparait les signatures à celles figurant sur l'ordre. Si 
la signature était certifiée conforme, ils apposaient leur tampon. 

Elle n'avait jamais rencontré A______ et ne connaissait pas son profil 
d'investissement, information que détenait le gérant de fortune externe. S'agissant des 
transferts et des retraits d'espèces litigieux, elle s'était fiée aux explications données 
par C______, dont elle n'avait aucune raison de douter. Pour un transfert 
(USD 30'000.- le 19 juin 2018), aucun "call back" n'avait été demandé car il 
s'agissait d'un paiement standard du client ; dans un tel cas, un rappel n'était pas 
nécessaire. Elle ne pouvait pas confirmer si le numéro turc composé par E______ 
lors de certains "call back" était bien celui de A______, mais ils n'avaient en tout cas 
pas de numéro turc pour joindre C______. Pour tout retrait d'espèces, le gestionnaire 

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devait présenter un ordre original signé par le client. Il pouvait se présenter au 
guichet sans aviser le département des gérants indépendants au préalable, les 
vérifications étant dans ce cas effectuées au guichet directement. Les sommes 
prétendument perçues en espèces par la belle-fille de A______ – CHF 124'250.- au 
total en neuf mois – ne lui paraissaient pas étonnantes compte tenu du "standing" de 
la famille. Ils ne pourraient pas s'en sortir s'ils devaient décortiquer chaque 
transaction. De manière générale, en cas de changement dans le comportement du 
client et surtout en cas de doutes, ils devaient questionner le client. Cela se faisait 
selon le ressenti du conseiller ou de son assistant. Elle n'avait rien de particulier à 
dire sur l'évolution des avoirs de A______. Il arrivait que des comptes, notamment 
de clients étrangers, restent dormants, comme il arrivait que ces mêmes clients 
utilisent leurs comptes sous gestion à la manière d'un compte courant. Elle ne se 
souvenait pas que d'autres comptes de clients de B______ SA avaient été "vidés". 
Les clients utilisaient leur argent de manière standard, en tout cas par rapport à leur 
train de vie.  

g.c.  Entendu le 29 juillet 2021, G______ a déclaré travailler comme chef d'équipe 
au sein du département des gérants de fortune externes. En cette qualité, il n'était pas 
directement impliqué dans l'opérationnel courant. En cas de besoin, il pouvait 
toutefois intervenir pour valider des opérations selon le "principe des quatre yeux". Il 
n'y avait pas de différence dans le processus de validation des ordres à partir d'un 
montant de CHF 100'000.-, mais il était vrai que plus le montant était élevé, plus des 
détails sur l'arrière-plan économique étaient demandés. Un gestionnaire ne pouvait 
approuver un ordre seul ; il fallait impérativement être deux. Il était très peu probable 
qu'il ait lui-même dû valider des ordres portant sur des montants inférieurs à CHF 
100'000.-. Le changement de coordonnées de contact du client leur était 
fréquemment envoyé sur la mailbox sécurisée, et ils en prenaient simplement note. 
En principe, il y avait une relation de confiance entre la banque et les gérants 
externes. Le processus était cependant en train d'évoluer.  

Il n'avait rencontré aucun client de B______ SA, dont A______, avant la découverte 
des faits. Il savait que le prénommé possédait un bâtiment en Turquie qu'il sous-
louait à un tiers qui y exploitait un hôtel. Il ne pouvait donner d'explications sur la 
plupart des transferts ou retraits litigieux, qui n'étaient pas de son ressort. Aucun 
"call back" n'avait été fait pour le transfert de USD 30'000.- le 19 juin 2018 car cette 
opération avait été considérée comme un paiement récurrent. De manière générale, si 
l'arrière-plan économique était plausible et les signatures vérifiées, la banque n'avait 
aucune raison de refuser des opérations. Sauf erreur, seulement 4 des 15 clients gérés 
par B______ SA avaient vu leurs avoirs diminuer pendant la période litigieuse. Il ne 
s'en était rendu compte qu'après la découverte des faits. 

h. Le Ministère public a traité la plainte visant D______ et celle visant ses 
employés dans deux procédures séparées, sous les références P/13742/2021, 
respectivement P/9375/2021. 

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i. Un autre client de D______, Q______, a, dans le même contexte, également 
déposé une plainte pénale complémentaire contre la banque et ses employés. Cette 
plainte, traitée par le Ministère public sous la référence P/5______/2019, a fait 
l'objet, le 30 septembre 2020, d'une ordonnance de non-entrée en matière pour ce qui 
concerne D______, ordonnance confirmée sur recours par la Chambre de céans dans 
un arrêt du 5 février 2021 (ACPR/74/2021).  

C. a. Dans son ordonnance querellée du 18 août 2021 (P/13742/2021), le Ministère 
public retient que, dans sa plainte, A______ se contentait d'énumérer les prétendus 
manquements de [la banque] D______, sans préciser en quoi la banque n'aurait pas 
respecté les mesures d'organisation prévues par la LBA, l'OBA-FINMA ou ses 
propres directives internes. L'absence de pièces justificatives concernant 14 
transactions ne constituait pas en soi une violation des règles prudentielles. Un 
intermédiaire financier n'était pas tenu de réclamer un document corroboratif pour 
chaque transaction. A______ ne précisait d'ailleurs pas quel indice aurait dû conduire 
D______ à demander des clarifications. La banque avait du reste obtenu des 
explications du tiers gérant concernant 14 transactions et des pièces justificatives 
pour 2 autres. A______ avait par ailleurs signé le formulaire "Declaration on 
Forwarding of Payment Orders via Financial Intermediaries" du 25 septembre 2017, 
qui fixait une limite à CHF 1 million, laquelle n'était atteinte par aucune des 
transactions litigieuses. En l'absence d'indice de blanchiment, D______ n'avait pas 
l'obligation d'entreprendre des clarifications complémentaires.  

 Si A______ soutenait que les signatures figurant sur les instructions étaient fausses, 
il ne ressortait pas du dossier que les circonstances entourant leur réception avaient 
été insolites, imposant à la banque de remettre en question leur authenticité, par 
exemple une falsification grossière de la signature du client. A______ n'expliquait du 
reste pas quelle mesure spécifique pouvait être imposée à D______ afin d'empêcher 
un éventuel faux. Ensuite, l'existence de deux ordres consécutifs aboutissant à un 
seul retrait d'espèces (CHF 103'500.- le 28 février 2018) ne suffisait pas à conclure à 
l'existence d'un indice de blanchiment. En outre, le formulaire précité du 25 
septembre 2017 autorisait précisément la banque à accepter des ordres transmis par 
le gérant indépendant directement. A______ avait reconnu n'avoir jamais donné 
d'instruction directe à D______. Enfin, il alléguait que son tiers gérant et son épouse 
auraient bénéficié de largesses de la part de la banque en raison de rapports 
privilégiés noués avec elle, sans toutefois motiver son propos et expliquer en quoi 
D______ aurait manqué à ses obligations. 

 En définitive, le dossier ne contenait aucun indice suffisamment sérieux pour retenir 
un défaut de mesures d'organisation au sein de D______, permettant d'engager la 
responsabilité primaire de celle-ci. 

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 b. Dans son ordonnance du 6 septembre 2021 (P/9375/2021), le Ministère public se 
fonde sur des considérations similaires à celles de sa précédente ordonnance. Il 
ajoute que les employés mis en cause – qui se trouvaient dans une position de garant 
– avaient corroboré certains transferts avec des documents et d'autres avec des 
explications du tiers gérant. Cela ne démontrait en rien un manquement à leurs 
obligations. Les deux instructions successives relatives au retrait d'espèces du 28 
février 2018 avaient été présentées à deux personnes différentes : l'une à F______, 
par e-mail, l'autre au guichet, lors du retrait. On ne pouvait reprocher un manquement 
aux mis en cause. Quant à la personne au guichet, il ressortait du dossier que celle-ci 
avait vraisemblablement procédé aux vérifications formelles nécessaires, à savoir la 
vérification du document d'identité de C______, de l'e-mail de celui-ci à la banque 
pour l'aviser du retrait ainsi que de l'ordre "original" signé par A______. Au vu des 
circonstances, notamment la situation personnelle et financière du plaignant, il n'y 
avait pas de raison de mettre en doute les documents présentés lors des retraits 
d'espèces. Ensuite, il apparaissait que les "call back" avaient été faits auprès de 
C______ ou L______, à l'exception d'un paiement récurrent, pour lequel un tel 
rappel n'était pas nécessaire. Quant à l'annonce de changement des moyens de 
contact du client, les circonstances entourant sa réception n'avaient pas été si insolites 
que les employés auraient dû mettre en doute son authenticité et remettre en question 
le lien de confiance qui les liait à C______, étant rappelé que le changement était 
envoyé sur la mailbox sécurisée de la banque par le gérant externe. Enfin, les mis en 
cause ne pouvaient pas imaginer, en raison du système mis en place par C______, 
que les transferts et retraits demandés étaient illicites. Ils n'avaient manifestement pas 
la conscience et encore moins la volonté de réaliser l'infraction de blanchiment 
d'argent. Les éléments constitutifs objectifs et subjectifs de l'art. 305bis CP n'étaient 
dès lors pas réalisés. 

D. a. À l'appui de son recours contre l'ordonnance du 18 août 2021 (P/13742/2021), 
A______ fait grief au Ministère public d'avoir violé le principe in dubio pro duriore 
et réitère des arguments similaires à ceux déjà formulés dans sa plainte 
complémentaire.  

 En substance, les gestionnaires en charge de sa relation d'affaires s'étaient abstenus 
de vérifier l'arrière-plan économique de transactions inhabituelles, se contentant de 
quelques (fausses) informations transmises par C______, aussi étonnantes – au 
regard de son profil client – que l'achat d'un bateau à moteur, deux voyages en 
"Afrique du Sud" à deux semaines d'intervalle, ou encore l'achat de diverses montres 
de luxe. La banque avait en outre accepté des explications erronées et facilement 
vérifiables (location d'appartements de luxe au "N______" à O______ [USA] qui ne 
se situait pas en Grande-Bretagne, mais en Floride) ou peu crédibles (retrait d'espèces 
en avril 2018 pour un voyage en Suisse cinq mois plus tard). La signature du 
formulaire du 25 septembre 2017 ne libérait pas la banque de ses obligations en 
matière de lutte contre le blanchiment d'argent, qui n'avaient pas été respectées en 
l'espèce, laissant soupçonner un défaut d'organisation. Concernant les retraits 

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d'espèces, notamment celui de CHF 103'500.- le 28 février 2018, seule l'identité de 
C______ avait été contrôlée par la banque, à l'exclusion de l'ordre de retrait lui-
même, qui aurait dû être présenté en original, ce qui n'avait manifestement pas été le 
cas. Une simple comparaison des ordres de retraits aurait permis de constater que 
leurs dates ne correspondaient pas et que l'instruction présentée au guichet n'était pas 
l'original, ce qui relevait d'une lacune organisationnelle. Les motifs de ses retraits ne 
permettaient pas de comprendre un besoin soudain de liquidités, dès lors qu'il était 
lui-même domicilié en Turquie.  

 Ensuite, sa signature était exactement identique sur chaque instruction de transfert, 
de sorte qu'ici aussi, une simple comparaison visuelle aurait permis de constater qu'il 
s'agissait d'un simple "copier-coller". D______ n'avait du reste jamais exigé la 
remise de documents originaux. Le système mis en place était défaillant. Quant aux 
rappels téléphoniques, ils étaient la plupart du temps destinés à C______ ou à sa 
collaboratrice. La seule fois où les employés avaient tenté de l'atteindre lui-même, ils 
avaient accepté d'appeler un numéro sans s'assurer qu'il s'agissait bien du sien.  

 Par ailleurs, son cas n'était pas isolé, puisque les relations bancaires de plusieurs 
autres clients de B______ SA avaient aussi été "vidées" dans un bref laps de temps, à 
la même époque, sans pour autant éveiller de soupçons auprès des gestionnaires de la 
banque. Les gestionnaires étaient alors parvenus à rappeler l'un des clients de 
C______, Q______, et avaient constaté que le gérant externe tentait d'effectuer une 
transaction non autorisée d'un montant de USD 950'000.-. Aucune démarche n'avait 
toutefois été entreprise pour augmenter la surveillance de C______, lequel avait été 
en mesure de procéder à plusieurs transactions frauduleuses supplémentaires sur les 
comptes de ses autres clients. L'absence totale de contrôle était d'autant plus 
troublante que des transferts depuis des comptes de plusieurs autres clients de 
D______ avaient été effectués en faveur des mêmes relations d'affaires. 

 Enfin, D______ avait affecté le même gestionnaire – E______ – aux comptes 
personnels de C______ et aux comptes des clients finaux de ce dernier. Elle 
nourrissait des liens privilégiés avec le prévenu ainsi qu'avec sa société et avait de ce 
fait procédé à un "mélange de genres néfaste à la mise en place de mesures efficaces 
pour lutter contre le blanchiment d'argent". 

b. Dans son recours contre l'ordonnance du 6 septembre 2021 (P/9375/2021), 
A______ développe une partie en fait et des griefs essentiellement similaires à ceux 
de son recours contre l'ordonnance du 18 août 2021.  

Pour le surplus, il soutient que le renvoi, par les gestionnaires mis en cause, à la 
"Declaration on Forwarding of Payment Orders via Financial Intermediaries" du 25 
septembre 2017 était inopérant : ce "document étrange", produit directement par le 
gérant externe plus de huit ans après l'ouverture de la relation bancaire, dans lequel le 

- 11/24 - 

P/9375/2021 et P/13742/2021 

nom de B______ SA n'apparaissait pas et qui le désignait lui-même en tant 
qu'intermédiaire financier, aurait dû susciter la perplexité des employés de [la 
banque] D______, ce d'autant plus qu'il avait permis que son compte, jusqu'alors 
"très conservateur", soit débité "à tour de bras" en l'espace d'une année. Les 
auditions des trois gestionnaires mis en cause montraient qu'ils n'avaient pas été en 
mesure de rendre compte de la moindre démarche de vérification ou de clarification 
dans un contexte pourtant hautement insolite. Il existait à leur encontre des soupçons 
suffisants de blanchiment d'argent, infraction pouvant être réalisée par omission. Par 
son ordonnance querellée, le Ministère public instaurait implicitement une sorte de 
présomption selon laquelle toute banque entretenant des contacts privilégiés avec un 
tiers gérant pourrait se mettre à l'abri et justifier une "incurie généralisée" dans le 
suivi des relations bancaires de ses clients.  

c. D______ a, par l'intermédiaire de son avocat, demandé à consulter le dossier de la 
procédure P/13742/2021 par-devant la Chambre de céans, accès qui lui a été accordé. 

d. À réception des sûretés, les causes ont été gardées à juger, sans échange 
d'écritures ni débats. 

EN DROIT : 

1. 1.1.  Les recours seront joints, dans la mesure où ils émanent de la même partie, sont 
dirigés contre des ordonnances au contenu similaire et concernent un même état de 
fait, dénoncé du reste dans une seule et unique plainte pénale.  

1.2. Ils sont recevables pour avoir été déposé selon la forme et – faute de 
notification conforme à l'art. 85 al. 2 CPP – dans le délai prescrits (art. 385 al. 1 et 
396 al. 1 CPP), concerner des ordonnances sujettes à recours auprès de la Chambre 
de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, partie à la procédure 
(art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt juridiquement protégé 
à la modification ou à l'annulation des décisions querellées (art. 382 al. 1 CPP ; sur la 
qualité de lésé en lien avec l'art. 305bis CP : arrêt du Tribunal fédéral 6B_931/2020 
du 22 mars 2021 consid. 3.2). 

2. La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 

3. Le recourant reproche au Ministère public d'avoir refusé d'entrer en matière sur sa 
plainte pénale complémentaire, déposée pour blanchiment d'argent (art. 305bis CP) à 
la fois contre trois employés de D______ et contre la banque elle-même. 

- 12/24 - 

P/9375/2021 et P/13742/2021 

3.1. Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend 
immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière, notamment s'il ressort de 
la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou 
les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. Cette 
disposition doit être appliquée dans le respect de l'adage in dubio pro duriore. Celui-
ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et art. 2 al. 2 CPP en relation 
avec les art. 319 al. 1 et 324 al. 1 CPP) et signifie qu'en principe un classement ou 
une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le ministère public que 
lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les 
conditions de la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public dispose, 
dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation. La procédure doit se poursuivre 
lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque 
les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en 
particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de 
la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou 
d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de trancher 
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 p. 243). 

3.2.  L'art. 305bis ch. 1 CP (blanchiment d'argent) réprime notamment celui qui aura 
commis un acte propre à entraver l'identification de l'origine, la découverte ou la 
confiscation de valeurs patrimoniales dont il savait ou devait présumer qu'elles 
provenaient d'un crime. Le comportement délictueux consiste à entraver l'accès de 
l'autorité pénale au butin d'un crime, en rendant plus difficile l'établissement du lien 
de provenance entre la valeur patrimoniale et le crime, ce qui doit être examiné au 
cas par cas, en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 144 IV 172 consid. 
7.2.2 p. 174 s.). L'acte d'entrave peut être constitué par n'importe quel comportement 
propre à faire obstacle à l'identification de l'origine, la découverte ou la confiscation 
de la valeur patrimoniale provenant d'un crime (ATF 136 IV 188 consid. 6.1 p. 191). 

3.2.1.  L'infraction de blanchiment d'argent peut être réalisée par omission si l'auteur 
se trouvait dans une position de garant qui entraînait pour lui une obligation juridique 
d'agir (art. 11 al. 1 et 2 CP).  

Les intermédiaires financiers se trouvent, depuis l'entrée en vigueur de la loi sur le 
blanchiment d'argent (LBA ; RS 955.0), dans une situation juridique particulière qui 
les oblige notamment à clarifier l'arrière-plan économique et le but d'une relation 
d'affaires lorsque des indices laissent supposer que des valeurs patrimoniales 
proviennent d'un crime et à informer immédiatement le Bureau de communication en 
matière de blanchiment d'argent s'ils savent ou présument, sur la base de soupçons 
fondés, que les valeurs patrimoniales impliquées dans la relation d'affaires ont un 
rapport avec un acte de blanchiment ou proviennent d'un crime. Ils doivent donc, 
dans les limites fixées par la loi (cf. art. 3 à 10 LBA), collaborer avec les autorités 
compétentes. Ces obligations légales créent une position de garant (ATF 136 IV 
188 consid. 6.2.2 p. 196 s.) 

- 13/24 - 

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En particulier, selon l'art. 6 al. 1 LBA, l'intermédiaire financier est tenu d'identifier 
l'objet et le but de la relation d'affaires souhaitée par le cocontractant. L'étendue des 
informations à collecter, le niveau hiérarchique compétent pour décider de 
l'ouverture ou de la poursuite d'une relation d'affaires ainsi que la fréquence des 
contrôles sont fonction du risque que représente le cocontractant (al. 1).  Selon l'art. 6 
al. 2 LBA, l'intermédiaire financier doit clarifier l’arrière-plan et le but d’une 
transaction ou d’une relation d’affaires notamment lorsque la transaction ou la 
relation d’affaires paraissent inhabituelles, sauf si leur légalité est manifeste (let. a) 
ou lorsque la transaction ou la relation d'affaires comportent un risque accru (let. c).  

L'ordonnance de l'Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers sur la 
lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme dans le secteur 
financier (OBA-FINMA ; RS 955.033.0) précise à l'intention des intermédiaires 
financiers les exigences fixées par la LBA (art. 1 al. 1 OBA-FINMA). Ainsi, selon 
l'art. 14 OBA-FINMA, l'intermédiaire financier fixe des critères de détection des 
transactions comportant des risques accrus (al. 1), parmi lesquels figurent notamment 
l'existence de divergences significatives par rapport à la nature, au volume ou à la 
fréquence des transactions pratiquées habituellement dans le cadre de la relation 
d'affaires (al. 2 let. b). L'art. 15 OBA-FINMA impose à l'intermédiaire financier 
d'entreprendre des clarifications complémentaires en cas de relations d'affaires ou de 
transactions comportant des risques accrus, dans une mesure proportionnée aux 
circonstances. Selon l'art. 16 al. 1 OBA-FINMA, ces clarifications comprennent 
notamment la prise de renseignements écrits ou oraux auprès des cocontractants, des 
détenteurs du contrôle ou des ayants droit économiques des valeurs patrimoniales 
(let. a) ; des visites des lieux où les cocontractants, les détenteurs du contrôle ou les 
ayants droit économiques des valeurs patrimoniales conduisent leurs affaires (let. b) ; 
une consultation des sources et des banques de données accessibles au public (let. c) ; 
et, le cas échéant, des renseignements auprès de personnes dignes de confiance (let. 
d). L’intermédiaire financier vérifie si les résultats des clarifications sont plausibles 
et les documente (al. 2). 

3.2.2.  L'infraction de blanchiment est intentionnelle, le dol éventuel étant suffisant. 
L'auteur doit vouloir ou accepter que le comportement qu'il choisit d'adopter soit 
propre à provoquer l'entrave prohibée. Au moment d'agir, il doit s'accommoder d'une 
réalisation possible des éléments constitutifs de l'infraction. L'auteur doit également 
savoir ou présumer que la valeur patrimoniale provenait d'un crime ; à cet égard, il 
suffit qu'il ait connaissance de circonstances faisant naître le soupçon pressant de 
faits constituant légalement un crime et qu'il s'accommode de l'éventualité que ces 
faits se soient produits (ATF 122 IV 211 consid. 2e p. 217 ; 119 IV 242 consid. 2b 
p. 247 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_261/2020 du 10 juin 2020 consid. 5.1). 
L'intention ne peut être présumée du seul fait que l'auteur viole le devoir de 
clarification découlant pour les intermédiaires financiers de l'art. 6 LBA. Il se peut, 
par exemple, que l'auteur ignore sciemment un indice laissant supposer que des 
valeurs patrimoniales proviennent d'un crime (art. 6 al. 2 let. b LBA), sans que l'on 

- 14/24 - 

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puisse considérer pour autant que les circonstances dont il avait connaissance 
faisaient naître un "soupçon pressant" au sens de la jurisprudence précitée 
(A. MACALUSO / L. MOREILLON / N. QUELOZ (éds), Commentaire romand, 
Code pénal II, Bâle 2017, n. 42 ad art. 305bis).  

3.3. En vertu de l'art. 102 CP, un crime ou un délit qui est commis au sein d'une 
entreprise dans l'exercice d'activités commerciales conformes à ses buts est imputé à 
l'entreprise s'il ne peut être imputé à aucune personne physique déterminée en raison 
du manque d'organisation de l'entreprise. Dans ce cas, l'entreprise est punie d'une 
amende de cinq millions de francs au plus (al. 1). En cas d'infraction prévue aux art. 
260ter, 260quinquies, 305bis, 322ter, 322quinquies, 322septies al. 1 ou 322octies CP, l'entreprise 
est punie indépendamment de la punissabilité des personnes physiques s'il doit lui 
être reproché de ne pas avoir pris toutes les mesures d'organisation raisonnables et 
nécessaires pour empêcher une telle infraction (al. 2).  

3.3.1.  Cette responsabilité, qu'elle soit subsidiaire (al. 1) ou primaire (al. 2), suppose 
en toute hypothèse qu'un délit ait été commis au sein de l'entreprise dans l'exercice 
d'activités commerciales conformes à ses buts. L'art. 102 CP consacre ainsi une règle 
d'imputation (Zurechnungsnorm), en vertu de laquelle l'entreprise répond elle-même 
d'une infraction commise en son sein (ATF 146 IV 68 consid. 2.3 p. 71 ss). La 
responsabilité primaire de l'entreprise prévue par l'art. 102 al. 2 CP est engagée 
lorsque la désorganisation de l'entreprise a permis qu'une des infractions mentionnées 
soit perpétrée. Toutefois, si la disposition instaure un devoir d'empêcher une 
infraction, il doit en plus exister une relation d'imputabilité entre l'organisation 
déficiente de l'entreprise et l'infraction en cause. Le fait qu'une telle infraction ait été 
commise ne suffit pas à prouver que l'entreprise n'a pas satisfait à ses devoirs 
d'organisation. Il faut au contraire apporter la preuve que des mesures d'organisation 
concrètes auraient été nécessaires et qu'elles n'existaient pas. On reproche à 
l'entreprise de n'avoir pas adopté toutes les mesures d'organisation nécessaires et 
raisonnables pour empêcher une infraction énumérée dans le catalogue (ATF 142 IV 
333 consid. 4.1 et 4.2 p. 336 ss ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_750/2020 du 9 
septembre 2021 consid. 4.1). 

Afin d'apprécier les mesures raisonnables qui peuvent être exigées de l'entreprise, le 
juge peut prendre en considération les règles de conduite extra-pénales qui 
concrétisent les devoirs de l'entreprise dans les domaines concernés par l'art. 102 al. 
2 CP. Il s'agit principalement des règles de droit public, tel, s'agissant du blanchiment 
d'argent, de l'art. 8 LBA, qui impose aux intermédiaires financiers de veiller 
notamment à ce que leur personnel reçoive une formation suffisante et à ce que des 
contrôles soient effectués, et de l'OBA-FINMA (L. MOREILLON / A. MACALUSO 
/ N. QUELOZ / N. DONGOIS (éds), Commentaire romand, Code pénal I, 2e éd., 
Bâle 2021, n. 57 ad art. 102). 

- 15/24 - 

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3.3.2.   En principe, la responsabilité pénale de la banque ne saurait être engagée à 
raison du comportement du gérant externe, à l'égard duquel la banque n'a, de manière 
générale et sous réserve d'une délégation à ce dernier des tâches qui lui sont propres, 
pas de devoir de surveillance. Le droit pénal rejoint sur ce point les règles en matière 
civile et administrative (K. VILLARD, Blanchiment d'argent : la banque face au 
risque pénal, RSDA 2018 113 ss, p. 116 ; cf. aussi ACPR/363/2020 du 2 juin 2020 
consid. 2.1.3). Cependant, l'art. 102 CP peut trouver à s'appliquer si un employé de la 
banque, qui occupe une position de garant, ferme intentionnellement les yeux sur des 
opérations douteuses. De telles transactions, par hypothèse effectuées par le gérant 
externe et consciemment tolérées à l'interne, engagent alors la responsabilité pénale 
de la banque selon l'art. 102 al. 2 CP (K. VILLARD, op. cit., p. 116 s.). 

3.3.3.  La jurisprudence rendue en matière civile retient qu'en règle générale, la 
banque n'est tenue de vérifier l'authenticité des ordres de paiement ou de virement 
qui lui sont adressés que selon les modalités convenues entre les parties ou, le cas 
échéant, spécifiées par la loi. En matière de vérification des signatures, la banque n'a 
pas à prendre de mesures extraordinaires, incompatibles avec une liquidation rapide 
des opérations, et elle n'a pas à systématiquement présumer l'existence d'un faux. Elle 
ne doit procéder à des vérifications supplémentaires que s'il existe des indices sérieux 
d'une falsification, si l'ordre ne porte pas sur une opération prévue par le contrat ni 
habituellement demandée ou encore si des circonstances particulières suscitent le 
doute (ATF 146 III 387 consid. 6.3.3 et 6.3.3.2 p. 400 s. ; 146 III 326 consid. 6.2.1 et 
6.2.1.1 p. 333 s.). 

Lorsqu'elle reçoit un ordre – qui est insolite ou qui n'est pas habituellement demandé 
– communiqué sous la signature de son client, la banque ne peut en obtenir la 
confirmation par le gérant indépendant que si celui-ci a les pouvoirs pour accomplir 
lui-même l'acte en question. Certes, le client a tout pouvoir sur son compte et peut 
donc décider d'actes de "diversification externe", par exemple en achetant des 
métaux précieux, mais si la banque considère ou doit considérer que cette opération 
est insolite ou inhabituelle, seules des mesures de vérification auprès du client lui-
même sont adaptées pour écarter tout doute de falsification. Dans un tel cas, 
l'employé de la banque ne peut donc pas se contenter de téléphoner au gérant externe 
et, s'il ne peut pas prendre contact lui-même directement avec le client, il doit 
attendre que celui-ci se manifeste à lui en personne. Lorsqu'elle reçoit un ordre du 
représentant, la banque doit s'assurer que les instructions données sont couvertes par 
la procuration ; elle n'a en principe pas d'obligation contractuelle allant au-delà. Il 
incombe au client de surveiller son représentant et, le cas échéant, de restreindre ses 
pouvoirs. La banque ne doit intervenir que si le représentant agit clairement au 
détriment du représenté et qu'elle perçoit cette situation sans aucun doute (arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_379/2016 du 15 juin 2017 consid. 3.3.2). 

En application de ces principes, une faute grave de la banque a par exemple été 
retenue lorsque deux ordres, qui étaient supposés émaner de personnes différentes, 

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présentaient les mêmes fautes d'orthographe et portaient des signatures présentant 
des différences par rapport aux signatures de référence déposées à la banque, 
différences décelables au premier coup d'œil (arrêt du Tribunal fédéral 4A_438/2007 
du 29 janvier 2008 consid. 5.5). De même, une faute grave de la banque a été admise 
en présence de quatre ordres frauduleux d'un gérant indépendant, parce que lesdits 
ordres, qui n'étaient pas habituels, avaient pour conséquence de vider le compte de 
l'essentiel de sa substance et que la procuration accordée au gérant ne lui donnait pas 
le pouvoir de les passer (arrêt du Tribunal fédéral 4A_379/2016 précité consid. 5.3). 

3.4. En l'espèce, on notera, à titre liminaire, que le recourant, dans sa plainte pénale 
complémentaire comme dans son recours, invoque uniquement l'infraction de 
blanchiment d'argent (art. 305bis CP), qui aurait été selon lui commise tant par les mis 
en cause que par la banque elle-même. Il n'explique toutefois pas en quoi les 
transferts litigieux, à supposer qu'ils puissent être qualifiés d'acte d'entrave, 
porteraient sur des valeurs patrimoniales provenant d'un crime. Comme le retient à 
juste titre le Ministère public, il est constant que les fonds initialement déposés sur le 
compte du recourant n'étaient pas d'origine criminelle. En poussant le raisonnement 
plus loin, on constate que c'est seulement dans un second temps que, par ses 
agissements, le gérant de fortune externe a pu procéder – à l'insu du recourant – aux 
transferts et retraits d'espèces litigieux. Les infractions qui lui sont reprochées dans 
ce cadre (escroquerie, abus de confiance, voire gestion déloyale) ont été commises 
lorsque les employés mis en cause ont exécuté les ordres qui se sont révélés falsifiés. 
À ce moment-là, ces derniers n'ont pas pu accomplir un acte propre à entraver la 
confiscation de valeurs patrimoniales provenant d'un crime, mais ont justement 
permis la réalisation de celui-ci. Dans une telle configuration, on ne peut donc pas 
leur reprocher un acte de blanchiment d'argent, mais tout au plus d'avoir participé, 
cas échéant comme complices, aux infractions commises par le gérant indélicat 
(cf. par ex. ACPR/694/2015 du 18 décembre 2015 consid. 4 et 5 ; ACPR/363/2020 
du 2 juin 2020 consid. 2.4.2 ; voir aussi ACPR/74/2021 du 5 février 2021, sur 
recours d'un autre client dans la même affaire [cf. let. B.i. supra]).  

Le recourant, assisté d'un avocat, ne reproche pas aux employés mis en cause d'avoir 
participé à de telles infractions, mais seulement d'avoir adopté un comportement 
passif, en omettant de procéder aux mesures de vérification et de clarifications 
imposées par la LBA. Or, il a été vu qu'une éventuelle infraction de blanchiment 
d'argent n'entrait pas en ligne de compte, ce qui permet déjà de confirmer 
l'ordonnance querellée du 6 septembre 2021 (P/9375/2021), par substitution de 
motifs. Il doit en aller de même de l'ordonnance du 18 août 2021 (P/13742/2021), 
faute pour les infractions patrimoniales pouvant théoriquement être reprochées aux 
employés de D______ – clairement identifiés par le recourant – de figurer dans la 
liste de l'art. 102 al. 2 CP.  

3.5. Cela étant, même à supposer que, dans la présente situation, une infraction de 
blanchiment d'argent puisse théoriquement être reprochée à E______, F______ et 

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G______, le recours contre l'ordonnance du 6 septembre 2021 n'en devrait pas moins 
être rejeté, pour les raisons suivantes.   

Il n'est pas contesté que, en leur qualités respectives au sein du département des 
gérants de fortune externes de la banque, les trois employés de D______ occupaient 
une position de garant par rapport aux valeurs patrimoniales appartenant au 
recourant, compte tenu de leurs obligations en matière de lutte contre le blanchiment 
d'argent. Cela étant, et contrairement à ce que soutient le recourant, aucun élément au 
dossier ne permet d'affirmer qu'ils auraient manqué aux obligations en question – 
notamment celle de clarifier l'arrière-plan et le but d'une transaction (art. 6 LBA) – et 
que, par leur abstention, ils se seraient rendus coupables de blanchiment d'argent.  

En particulier, il ne saurait leur être reproché de ne pas avoir considéré que la 
relation bancaire du recourant présentait un risque accru en raison des nombreux 
ordres de transferts inhabituels reçus à partir de fin 2017. On constate en effet qu'un 
an et demi auparavant, le recourant ordonnait déjà trois transferts importants au débit 
de son compte – pour un total de EUR 1'240'000.-, soit près de la moitié des avoirs 
sous gestion à l'époque, ce qui n'est pas exactement un profil "très conservateur" –, à 
destination notamment de membres de sa famille. Dans ces circonstances, les 
transactions litigieuses ne comportaient pas de divergences significatives par rapport 
aux transactions habituelles de la relation d'affaires, à tout le moins au vu de leur 
nature (transferts pour l'essentiel destinés à couvrir les besoins personnels du 
recourant et de sa famille) et de leur volume (total de USD 1'392'143.- et 
CHF 257'750.-). Tout au plus peut-on relever la fréquence plus élevée dès fin 2017 – 
16 transactions sur une période de 13 mois, ce qui n'est pas exactement un compte 
débité "à tour de bras" –, mais cette augmentation peut s'expliquer par la signature, 
peu de temps auparavant, du formulaire "Declaration on Forwarding of Payment 
Orders via Financial Intermediaries" du 25 septembre 2017 qui, en tant qu'il 
simplifiait les modalités d'envoi des ordres de paiement du client, laissait présager 
une augmentation prochaine de ceux-ci ; tel fut bien le cas.  

C'est le lieu de préciser que si, sur ce formulaire, le nom du recourant figure tant sous 
la rubrique "Principal" (mandant) que sous la rubrique "Attorney" (mandataire), cette 
inexactitude ne suffisait pas en soi à susciter la perplexité de la banque en général et 
des mis en cause en particulier, dès lors qu'il ne faisait guère de doute que le 
"Principal" ne pouvait qu'être B______ SA, soit la société qui disposait d'une 
procuration sur le compte du recourant depuis l'ouverture de celui-ci en 2008. On 
notera d'ailleurs que le formulaire fait expressément référence à une procuration 
accordée en amont (cf. la clause "Validity" : "It shall expire automatically with 
revocation of the power of attorney granted to the Financial Intermediary […]") et 
que les procurations ("Power of Attorney") des 28 février 2008 et 18 mars 2013 
désignaient toutes deux expressément B______ SA comme "Attorney". Le 
comportement subséquent des intéressés en lien avec la transmission des ordres par 
e-mails confirme qu'ils se sont bien compris sur l'identité du représentant. Il ne 

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ressort enfin pas de l'audition des mis en cause qu'ils auraient eu le moindre doute à 
ce sujet lors de la réception du formulaire.     

Force est ensuite de constater que les mis en cause ne se sont pas contentés 
d'exécuter aveuglément les ordres reçus de C______, mais ont bien procédé à 
certaines vérifications : ils ont d'abord systématiquement contrôlé la conformité de la 
signature figurant sur les versions numérisées à celle du spécimen dont disposait la 
banque, étant par ailleurs précisé que, contrairement à ce qu'affirme le recourant, les 
signatures des seize instructions litigieuses ne sont pas toutes rigoureusement 
identiques, de sorte qu'il ne s'agit pas de simples "copier-coller" (comp. par ex. celles 
figurant sur les pièces n° 2, 8, 10, 11 ou encore 13 de la plainte). Conformément aux 
documents dont disposait la banque, notamment le formulaire du 25 septembre 2017 
précité, il ne saurait être reproché – sur un plan pénal – aux mis en cause de ne pas 
avoir exigé les ordres originaux – mesure qui aurait été incompatible avec une 
liquidation rapide des opérations – ce d'autant moins que les motifs des transferts, 
destinés à couvrir le train de vie du recourant et de sa famille, n'étaient pas insolites. 
Outre les signatures, le recourant ne prétend pas que les ordres reçus présentaient des 
incongruités ou d'autres indices sérieux de falsification. Ensuite, les employés ont 
documenté, pour chaque transaction, le motif à la base de celle-ci, qui leur était 
généralement donné par e-mail, et ont en outre exigé, pour deux des transferts les 
plus importants, des pièces justificatives, qui leur ont été fournies. Ils ont enfin 
presque toujours – sauf pour les quelques transactions considérées comme 
récurrentes, cela en conformité avec la pratique interne de la banque – rappelé le 
gérant externe ou sa collaboratrice pour s'assurer de leur identité et de la réalité des 
ordres préalablement reçus par e-mail sécurisé, puis ont consigné le résultat de ces 
rappels ("call back") dans un formulaire idoine. Ce processus était conforme à ce 
qu'ils pensaient que le recourant avait décidé en signant le formulaire du 25 
septembre 2017, qui autorisait expressément la banque à exécuter des ordres reçus 
par e-mail sans rappeler le client. Parce que deux transferts devaient être versés sur le 
compte de B______ SA, les mis en cause ont décidé d'appeler le recourant 
directement, sur ce qu'ils pensaient être son numéro de téléphone privé, mais ont en 
réalité parlé avec un complice de C______, qui s'est fait passer pour le recourant et 
leur a confirmé les transferts à exécuter. L'audition des intéressés à la police a permis 
de confirmer l'existence de ces démarches, qui sont en outre documentées par les 
pièces au dossier. Le recourant ne peut dès lors valablement affirmer que les mis en 
cause n'auraient entrepris aucune mesure de vérification ou de clarification. Il 
apparaît au contraire que ces derniers se sont conformés aux devoirs qui leurs 
incombaient en vertu de la LBA et de l'OBA-FINMA, notamment ceux consistant à 
contrôler et, le cas échéant, à clarifier l'arrière-plan économique des transactions 
comportant des risques accrus. 

Les quelques critiques que le recourant soulève encore dans ce cadre sont dénuées de 
pertinence. Certes, il semble que ses nouvelles coordonnées – dont le numéro de 
téléphone turc du complice – ont été annoncées à la banque par le gérant directement, 

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par messagerie sécurisée. Il ressort cependant de l'audition de G______ que ce 
processus était conforme aux directives de l'époque, et qu'en raison de la relation de 
confiance existant avec le gérant externe, ils n'avaient pas douté de la véracité des 
éléments communiqués. Surtout, il apparaît que lors des "call back", les employés ne 
sont pas parvenus à déjouer les manœuvres de C______ et de son complice, 
puisqu'ils ont cru parler au recourant en personne. Aucun élément au dossier ne 
permet d'affirmer qu'ils auraient alors eu le moindre doute sur sa véritable identité.  

Quant aux motifs avancés par le gérant pour justifier les transferts de fonds, ils 
n'apparaissaient pas inhabituels au point d'avoir dû éveiller leur suspicion. Ils 
concernaient la plupart du temps des dépenses privées du recourant, pour lui ou pour 
ses proches, dépenses qui, selon les explications des mis en cause, n'étaient pas 
incompatibles avec son "standing". Les prétendues incohérences relevées par le 
recourant ne résistent pas à l'examen : les transferts, à quelques semaines d'intervalle, 
pour l'organisation d'un voyage en famille en Amérique (et non en Afrique) du Sud 
ne permettent pas d'affirmer que le recourant y serait allé plusieurs fois, mais plutôt 
qu'il s'agissait d'un seul et même voyage. L'erreur quant au pays dans lequel serait 
situé l'établissement "N______" résulte uniquement de la lettre de D______ du 24 
janvier 2020, envoyée plus d'un an après les faits ; elle ne figure pas sur les 
explications données à l'époque par C______ (cf. l'e-mail du 21 septembre 2018, 
pièce n° 13 plainte). Le retrait de CHF 27'500.- en avril 2018 était supposé couvrir 
les dépenses courantes de M______ durant son internat d'une année à l'institut le 
Rosey (cf. l'ordre du 12 avril 2018, pièce n° 7 plainte) ; le seul fait qu'il intervienne 
quelques mois avant le début du séjour (septembre 2018) n'était pas de nature à 
susciter des interrogations chez les mis en cause.  

Concernant le retrait d'espèces du 28 février 2018, dont le recourant fait grand cas, il 
peut être renvoyé au raisonnement du Ministère public dans son ordonnance du 6 
septembre 2021, qui emporte la conviction et se révèle conforme aux moyens de 
preuve au dossier (cf. let B.f.c. supra). Il apparaît en effet que, si la banque disposait 
de deux instructions successives pour ce retrait, elle a à chaque fois vérifié les 
signatures qui y étaient apposées. L'employé du guichet s'est certes vu remettre une 
autre instruction que celle qui lui avait été précédemment envoyée par e-mail par 
F______, mais il a alors lui-même procédé au contrôle de la signature originale, puis 
à l'identification du gérant. Il ressort enfin des explications de F______ à la police 
qu'une telle démarche n'avait rien d'extraordinaire. On ne saurait, dans ce cadre, 
reprocher un manquement à la prénommée, seule mise en cause par le recourant par 
rapport à ce retrait. 

L'existence de détournements au préjudice de certains – quatre sur quinze, selon 
G______ – autres clients de B______ SA au sein de [la banque] D______ ne permet 
pas non plus d'affirmer que les mis en cause auraient dû faire preuve d'une plus 
grande méfiance ou se douter plus tôt de l'existence de transactions suspectes. Leurs 
déclarations dénotent en effet qu'ils ne s'en étaient pas rendus compte sur le moment, 

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ou que la diminution des avoirs en compte n'était pas inhabituelle au vu du profil des 
clients en question. Par ailleurs, en l'absence de toute autre explication de la part du 
recourant, il ne suffit pas d'affirmer que certains destinataires des ordres litigieux – 
dont l'un ne correspond pas (R______ LTD) – auraient également reçus des 
versements de la part de plusieurs autres clients de D______ pour considérer que les 
mis en cause auraient failli à leurs devoirs.  

Dans ce cadre, le recourant fait surtout référence à un transfert non autorisé de 
USD 950'000.- le 23 octobre 2018 au débit du compte de Q______, qui aurait selon 
lui été découvert par la banque, mais sans que cette dernière ne procède à une 
surveillance plus étroite du gérant. Il ressort toutefois de l'arrêt rendu à ce sujet par la 
Chambre de céans (ACPR/74/2021, cf. let. B.i. supra) que le transfert en question a 
en réalité été annulé par la collaboratrice du gérant externe "après nouvelle 
consultation avec le client", et que d'autres débits ont ensuite été ordonnés, pendant 
plusieurs mois, jusqu'à la découverte des détournements en février 2019 seulement 
(cf. let. B.d. et B.g. de l'ACPR/74/2021). À l'appui de son allégation, le recourant se 
contente de renvoyer (en bloc) à un procès-verbal d'audience au Ministère public 
(pièce n° 7 recours), dans lequel C______ fait certes référence aux doutes de [la 
banque] D______ quant à de possibles irrégularités sur le compte de Q______, mais 
toujours au mois de février 2019 (cf. p. 6, en référence à un transfert de USD 
540'000.- daté du 5 février 2019 évoqué en p. 4). Il suffit de préciser qu'en 
l'occurrence, le dernier transfert litigieux au préjudice du recourant date de décembre 
2018.  

Quant à l'existence de contacts privilégiés entre la banque et C______, elle ne ressort 
pas des auditions des mis en cause, qui font tout au plus état d'une relation de 
confiance usuelle, qui semble nécessaire à toute collaboration entre une banque et un 
gérant indépendant. Le fait que E______ était également en charge des comptes 
personnels de C______ – non concernés par les transferts litigieux – ne dénote pas de 
l'existence de liens privilégiés entre les prénommés. Là encore, les moyens de preuve 
au dossier, notamment les déclarations du mis en cause à la police, ne montrent pas 
que ce dernier vouait une confiance immodérée au gestionnaire externe et se fiait 
aveuglément à ses explications. 

De tout ce qui précède, il résulte qu'il n'existe pas de soupçon suffisant permettant de 
considérer que les mis en cause auraient violé leurs devoirs découlant de la LBA et, 
partant, qu'ils se seraient rendus coupables de blanchiment d'argent (art. 305bis CP).   

En outre, la conclusion à laquelle parvient le Ministère public sur l'élément subjectif 
de l'infraction peut, ici aussi, être confirmée : rien ne permet d'affirmer que les 
employés concernés avaient connaissance de circonstances faisant naître un soupçon 
pressant quant à l'existence d'un crime commis par C______ dans la gestion des 
avoirs du recourant. Rien ne permet non plus d'affirmer qu'ils auraient seulement dû 

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présumer l'existence d'un tel crime. On peut en effet inférer des contrôles effectués et 
de leurs déclarations à la police qu'ils n'étaient pas au courant des agissements du 
gérant de fortune et qu'ils ont été trompés, ayant toujours pensé avoir exécuté des 
ordres émanant du recourant lui-même. Ce dernier ne revient du reste pas 
spécifiquement, dans ses écritures, sur l'absence de l'élément constitutif subjectif. 

Il s'ensuit que le grief de violation du principe in dubio pro duriore en lien avec les 
faits reprochés aux trois mis en cause doit être rejeté.  

3.6. Reste encore à examiner le refus d'entrer en matière en tant qu'il concerne la 
banque elle-même, toujours pour le cas où une infraction de blanchiment pourrait 
être reprochée à ses employés. 

À cet égard, le recourant n'invoque – à juste titre – que la responsabilité primaire de 
l'entreprise (art. 102 al. 2 CP), à l'exclusion de la responsabilité subsidiaire (art. 102 
al. 1 CP), laquelle n'entrerait de toute manière pas en ligne de compte, puisqu'elle 
suppose que l'auteur de l'infraction imputée à l'entreprise soit inconnu. Dans sa 
plainte comme dans ses écritures de recours, le recourant a précisément identifié les 
trois employés de D______ à qui il reproche des actes de blanchiment d'argent, sans 
prétendre pour le surplus que d'autres personnes, demeurées inconnues, auraient 
également commis une infraction dans l'exercice d'activités commerciales conformes 
aux buts de la banque. 

À la lecture de son recours contre l'ordonnance du 18 août 2021 (P/13742/2021), on 
ne peut que constater que, s'il reproche à la banque son organisation lacunaire, c'est 
en raison des exactes mêmes omissions que celles reprochées aux employés dans son 
recours contre l'ordonnance du 6 septembre 2021 (P/9375/2021). Pour le surplus, il 
ne développe aucun grief suffisamment concret et spécifique à l'encontre d'un autre 
collaborateur de la banque, notamment au sein du service compliance de celle-ci. 

Quant à l'art. 102 al. 2 CP, toute l'argumentation du recourant repose sur la prémisse 
selon laquelle une infraction de blanchiment d'argent aurait été commise par les trois 
employés mis en cause. En effet, les différents défauts d'organisation listés dans ses 
écritures ne sont pertinents que pour autant qu'ils aient effectivement permis que 
l'infraction sous-jacente – en l'occurrence l'art. 305bis CP – soit perpétrée au sein de 
l'entreprise. Or, il a été vu ci-dessus qu'il n'existait pas de soupçons suffisants quant à 
la commission – par omission – d'actes de blanchiment d'argent par les mis en cause 
en lien avec les transferts et retraits d'espèces litigieux, cela tant du point de vue des 
éléments constitutifs objectifs que de l'élément subjectif. Dans ces conditions, une 
responsabilité primaire de l'entreprise ne saurait entrer en ligne de compte (voir, pour 
l'absence d'élément subjectif, ATF 142 IV 333 consid. 5.1 p. 338 ss ; cf. aussi 
A. MACALUSO / A. M. GARBARSKI, La responsabilité pénale de l'entreprise 
après l'arrêt « La Poste Suisse », PJA 2017 99 ss, p. 103 s.). Il ne peut dès lors être 

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reproché à la banque d'avoir failli à son obligation de prendre les dispositions 
nécessaires pour empêcher la commission d'actes de blanchiment en son sein.  

Ce qui précède entraîne le rejet du grief de violation du principe in dubio pro duriore 
sur ce point également. 

4. Justifiées, les ordonnances querellées seront toutes deux confirmées. 

5. Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés pour les deux 
procédures de recours à CHF 3'500.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement 
fixant le tarif des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 

* * * * * 

  

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PAR CES MOTIFS, 

LA COUR : 

 

Joint les recours. 

Les rejette.  

Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 3'500.-. 

Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 

Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, à A______, soit pour lui son conseil, et au 
Ministère public. 

Le communique, pour information, à D______, E______, F______ et G______, soit pour 
eux leurs conseils respectifs.  

Siégeant : 

Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Daniela CHIABUDINI, juges; Madame Arbenita VESELI, greffière. 

 

La greffière : 

Arbenita VESELI 

 La présidente : 

Corinne CHAPPUIS BUGNON 

 

 

Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 

de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 

conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 

formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 

tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 

une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 

  

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P/9375/2021 + P/13742/2021 ÉTAT DE FRAIS   

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 10.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF      

- délivrance de copies (let. b) CHF      

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)   

- décision sur recours (let. c) CHF 3'415.00 

-  CHF      

Total  CHF 3'500.00