# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 4aa63a7d-7285-58e6-ac67-a92f56cd493d
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-02-07
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 07.02.2014 C/14365/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-14365-2010_2014-02-07.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés ainsi qu'au Tribunal 

de protection de l'adulte et de l'enfant et au Service de protection des mineurs le 

12 février 2014. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/14365/2010 ACJC/189/2014 

ARRET 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 7 FEVRIER 2014 

 

Entre 

A______, domicilié ______ à Genève, appelant et intimé d'une ordonnance rendue par 

la 21ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 19 septembre 2013, 

comparant par Me Magda Kulik, avocate, 14, rue De-Candolle 14, 1205 Genève, en 

l'étude de laquelle il fait élection de domicile, 

et 

B______, née ______, domiciliée ______ à Genève, appelante et intimée, comparant 

par Me Alain Berger, avocat, 9, boulevard des Philosophes, 1205 Genève, en l'étude 

duquel elle fait élection de domicile, 

 

 

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C/14365/2010 

EN FAIT 

A. a. A______, né le ______ 1965, et B______, née le ______ 1970, tous deux de 

nationalité suisse, se sont mariés à Genève le ______ 2003. 

b. Les époux se sont séparés en octobre 2007 et A______ a quitté le domicile 

conjugal. 

c. Sont issus de leur union C______, née le ______ 2007, et D______, né le 

______ 2009. 

d. A______ a eu un troisième enfant, E______, le ______ 2010, avec une 

nouvelle compagne. 

B. a. Les 24 et 29 juin 2010, B______ et A______ ont chacun formé une requête 

unilatérale en divorce, assortie d'une demande de mesures provisoires et de 

mesures préprovisoires urgentes. 

Les deux causes ont été jointes. 

b. Par ordonnance de mesures préprovisoires urgentes du 11 août 2010, la garde 

des enfants a été attribuée à la mère et un droit de visite a été réservé au père, 

devant s'exercer, en substance, un week-end sur deux et durant la moitié des 

vacances scolaires (JTPI/10303/2010 - C/14366/2010). Le Tribunal a précisé que 

le passage des enfants entre les parents se ferait par l'intermédiaire de la "nounou", 

en bas de l'immeuble de l'épouse, à défaut, par cette dernière elle-même, et il a 

ordonné une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite. 

c. Sur mesures provisoires, B______ a conclu à l'attribution de la garde des deux 

enfants et à la réserve d'un droit de visite au bénéfice de son époux s'exerçant un 

week-end sur deux, durant la journée des samedis et dimanches, de 9h30 à 17h30, 

et quatre fois cinq jours par an de vacances scolaires, pendant la journée de 9h30 à 

17h30. L'épouse a également requis l'instauration d'une curatelle d'organisation et 

de surveillance du droit de visite. 

A______ a conclu à l'attribution conjointe de l'autorité parentale et à l'instauration 

d'une garde alternée, s'exerçant une semaine sur deux et durant la moitié des 

vacances scolaires. 

d. Dans son rapport d'évaluation sociale du 20 octobre 2010, le Service de 

protection des mineurs (SPMi) a préconisé l'attribution de l'autorité parentale et de 

la garde des enfants à l'épouse ainsi que la réserve d'un droit de visite au père à 

raison d'un week-end sur deux du samedi 9h00 au dimanche 17h30 et la moitié 

des vacances scolaires, avec un élargissement progressif des horaires y relatifs. 

Le SPMi s'est dit ne pas être en mesure d'objectiver des difficultés chez le père à 

s'occuper des enfants. Ce dernier montrait de l'intérêt pour leur évolution et 

semblait réellement motivé par leur bien-être. 

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C/14365/2010 

e. Par jugement du 4 février 2011, le Tribunal de première instance (ci-après : le 

Tribunal), statuant sur mesures provisoires, a, notamment, attribué la garde des 

deux enfants à B______ et réservé à A______ un droit de visite devant s'exercer, 

en substance, le week-end du samedi 9h au dimanche 17h30, puis dès mai 2011, 

du vendredi 17h au dimanche 17h et dès mai 2012, du vendredi 17h au lundi 

matin et la moitié des vacances scolaires. Le Tribunal a, au surplus, confirmé la 

curatelle d'organisation et de surveillance du droit aux relations personnelles 

(JTPI/1735/2011). 

f. A______ a appelé de cette décision. 

Par arrêt du 26 août 2011, la Cour de justice a déclaré l'appel irrecevable pour 

cause de tardiveté (ACJC/1075/2011). 

Cette décision a été annulée par le Tribunal fédéral le 23 février 2012 au motif 

qu'un doute pouvait subsister sur la durée du délai d'appel durant la période 

transitoire suivant l'entrée en vigueur du CPC et que l'erreur du recourant ne 

pouvait être qualifiée de grossière. La cause a été retournée à la Cour pour 

nouvelle décision (arrêt 5A_704/2011 = ATF 138 I 49). 

g. B______ a informé son époux, le 16 mai 2012, de sa décision de "suspendre" 

avec effet immédiat l'exercice de son droit de visite sur la base des 

recommandations de la psychologue de C______. 

Saisi par A______ d'une requête en exécution du droit de visite (C/9331/2012), le 

Tribunal a, le 14 juin 2012, suspendu son exercice, tel qu'il était prévu par le 

jugement JTPI/1735/2011, compte tenu du mal-être et des plaintes de C______ 

concernant son père, dont les motifs devraient être élucidés par l'expertise 

familiale qu'il venait d'ordonner (cf. infra consid. j). Le droit de visite sur 

D______ était aussi suspendu pour ne pas séparer les enfants (JTPI/8592/2012). 

h. Statuant le 14 septembre 2012 après renvoi de la cause par le Tribunal fédéral 

sur l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/1735/2011, la Cour a 

revu les modalités du droit de visite fixé en première instance et l'a limité, sauf 

accord contraire des époux, à un samedi sur deux, de 9h30 à 17h30, hors période 

de vacances des enfants avec leur mère, en prévoyant un élargissement à partir du 

mois de novembre 2012 à un samedi et un dimanche sur deux, de 9h30 à 17h30 

(ACJC/1279/2012). 

La Cour a relevé que C______ avait été perturbée par la nudité de son père et de 

sa compagne, ainsi que par le manque d'intimité de cette dernière. L'arrêt 

mentionnait également les déclarations de la psychologue de l'enfant, évoquant un 

"climat sexué malsain" chez le père. Il se justifiait dès lors d'exclure, en l'état, un 

droit de visite durant la nuit chez lui, afin de protéger l'enfant et d'éviter qu'elle 

soit de nouveau exposée à ces perturbations. Il en irait de même pour D______, 

pour ne pas séparer la fratrie. La surveillance du droit de visite n'était cependant 

pas nécessaire, le père apparaissant adéquat avec ses enfants durant la journée. 

Au sujet du passage hautement problématique de ces derniers d'un parent à l'autre, 

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C/14365/2010 

la Cour a attiré l'attention des parties sur le fait que le concours du Point 

Rencontre ne pouvait être envisagé que comme une ultime solution et qu'elles 

pouvaient solliciter le curateur pour organiser ce passage, avec le concours de la 

nourrice ou d'une tierce personne. 

i. Par ordonnance du 26 février 2013, statuant sur la modification des mesures 

provisionnelles et ratifiant un accord des parties, le Tribunal a dit que le passage 

des enfants entre les parents, selon le droit aux relations personnelles fixé par 

l'arrêt ACJC/1279/2012, s'exercerait dans un Point Rencontre dès qu'une 

possibilité s'offrirait, les modalités prévues par l'arrêt précité restant en vigueur 

jusque-là. Une évaluation des passages des enfants serait effectuée par le Point 

Rencontre après trois mois, sur la base de laquelle il serait décidé, après audition 

des parties, si la poursuite du passage en milieu protégé était nécessaire 

(OTPI/297/2013). 

j. Le 12 juin 2012, le Tribunal a ordonné une expertise du groupe familial qu'il a 

confiée au Centre universitaire romand de médecine légale. 

L'expertise, réalisée par trois spécialistes en psychiatrie et psychothérapie de 

l'enfant et de l'adolescent, dont deux sont titulaires du titre FMH en ce domaine, a 

été rendue le 14 mai 2013. 

Elle est fondée sur l'étude du dossier et des entretiens avec les parties, les enfants 

seuls et accompagnés de chacun des parents, les parents de l'épouse, la compagne 

de A______, la psychologue de C______, l'assistante sociale du SPMi suivant la 

situation de la famille, le directeur de l'école des enfants ainsi que le thérapeute de 

l'époux. 

Elle comporte principalement les conclusions suivantes. 

Les époux souffraient de troubles de la personnalité avec chacun des particularités 

spécifiques. Ils s'occupaient bien de leurs enfants "dans les besoins primaires", 

mais montraient plus de difficultés dans la gestion de leur conflit. Ils étaient 

capables d'apporter les soins matériels nécessaires aux enfants, mais ne 

parvenaient pas à leur assurer un environnement stable et sécurisant permettant un 

bon développement psychique. 

Le droit de visite de A______ devait être maintenu un week-end sur deux et la 

moitié des vacances, compte tenu de l'importance pour les deux enfants de 

continuer à voir leur père. Cependant, en raison du conflit parental, le passage des 

enfants devrait se faire, dans un premier temps, dans un lieu dénué de tensions et 

avec des professionnels neutres. 

Sous l'angle de la nécessité de mesures de protection des enfants, l'expert a 

indiqué qu'il était primordial que ceux-ci bénéficient d'une psychothérapie 

individuelle, pour avoir leur espace et se dégager du conflit parental. 

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A______ était en outre déjà en thérapie et une aide centrée sur la parentalité lui 

permettrait de comprendre les effets que pouvaient avoir certains de ses 

comportements sur ses enfants. 

Enfin, une aide thérapeutique serait aussi bénéfique à B______, malgré ses 

réticences à cet égard. Une thérapie lui permettrait de comprendre et d'assouplir 

ses défenses et ainsi de ne pas confondre son histoire personnelle avec celle de ses 

enfants. 

C. a. Le 24 juin 2013, A______ a requis, sur la base de l'expertise précitée, la 

modification des mesures provisionnelles prononcées le 14 septembre 2012, 

concluant à qu'il lui soit donné acte de son engagement de poursuivre son suivi 

psychologique en abordant ses projections sur ses enfants afin de mieux les 

préserver du conflit conjugal, à ce que lui soit réservé un droit de visite s'exerçant 

un week-end sur deux, du vendredi à la sortie d'école au lundi matin, à l'école, et 

la moitié des vacances scolaires, à ce qu'il soit ordonné à son épouse de se 

conformer au jugement sous la menace des peines de l'art. 292 CP et à ce que ledit 

jugement soit déclaré immédiatement exécutoire nonobstant appel. 

B______ a conclu, avec suite de frais, principalement, à l'irrecevabilité, 

subsidiairement au rejet de la requête de son époux, le cas échéant après l'audition 

de l'expert et l'administration de "toutes mesures d'instructions complémentaires". 

b. Lors de l'audience du 27 août 2013 devant le Tribunal, les parties ont déclaré 

que le passage des enfants s'effectuait au Point Rencontre ou en un lieu convenu, 

que B______ soit accompagnée ou non, l'époux contestant qu'elle ne se soit 

jamais rendue seule à un tel rendez-vous. Dans tous les cas, les parties 

s'organisaient de sorte à éviter un contact direct. 

Selon l'époux, aller chercher les enfants le vendredi à 15h30 à l'école ne présentait 

pas de problème. Pour l'épouse, A______ était "persona non grata" à l'école à la 

suite d'un passage impromptu durant les horaires scolaires ayant donné lieu à une 

intervention de l'enseignante auprès du directeur. Il n'y aurait cependant pas 

d'opposition à la présence de A______ si une décision judiciaire prévoyait qu'il 

vienne y chercher les enfants le vendredi après-midi. 

La souffrance des enfants en relation avec l'exercice du droit de visite de A______ 

s'était atténuée selon la mère. Ils rentraient agités et fatigués après avoir vu leur 

père, mais ils ne présentaient plus l'état de prostration et de mutisme qui les 

caractérisait lorsqu'ils passaient la nuit chez lui. Ils n'étaient plus anxieux avant de 

se rendre chez ce dernier. Elle ne pouvait cependant consentir à ce qu'ils passent à 

nouveau la nuit au domicile de leur père. 

B______ a exprimé des réserves au sujet d'une psychothérapie individuelle des 

enfants, se sentant prise au dépourvu et considérant comme prématuré d'exprimer 

une opinion définitive avant l'audition de l'expert. Une psychothérapie 

individuelle lui paraissait "une mesure radicale, rigide, contraignante", alors que 

les séances des enfants avec leur psychologue se déroulaient bien, que les enfants 

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étaient en confiance et qu'ils avaient un bon contact avec lui. Un suivi 

thérapeutique individuel lui paraissait peu adéquat et, impliquant des séances 

chaque semaine, plus difficile et plus contraignant. 

A______ s'est montré favorable à cette mesure, les deux enfants étant en 

souffrance et une psychothérapie individuelle pouvant les aider tous les deux. Lui-

même suivait une thérapie et était prêt à la poursuivre. Il avait des doutes sur 

l'impartialité de la psychologue des enfants et préférait qu'ils voient un 

pédopsychiatre. 

Les enfants pourraient dormir chez lui à Neuchâtel, à Genève ou dans d'autres 

endroits, étant précisé qu'il avait emménagé dans un quatre pièces à la rue 

Monnier comportant deux chambres à coucher. 

Le Tribunal a refusé de tenter de trouver un accord entre les parties au sujet des 

appels téléphoniques du père à ses enfants, un tel accord ayant déjà échoué au 

début de la procédure malgré de longues tentatives. Les parties étaient dès lors 

invitées à cet égard à s'adresser à la curatrice en charge des relations personnelles. 

c. La Dresse F______, première signataire de l'expertise familiale, a été entendue 

par le Tribunal le 12 septembre 2013. Elle a d'abord précisé que le status 

somatique figurant en page 17 du rapport concernait par erreur un autre enfant et 

devait être supprimé, sans que cette correction ne modifie ses conclusions. 

L'expert a ensuite confirmé que A______ devait pouvoir exercer son droit de 

visite au-delà d'une journée, ce qui impliquait des nuits. Le principal problème 

consistait dans le conflit parental et ne résultait pas d'atteinte à l'intégrité sexuelle 

des enfants. Il n'y avait pas d'éléments permettant à l'expert de considérer que le 

père avait une personnalité ou des déviances exhibitionnistes. Sur la base de 

l'ensemble des observations effectuées, il concluait que passer des nuits chez leur 

père ne serait pas préjudiciable au bien-être psychologique des enfants ni ne les 

mettrait en danger. 

L'expert a confirmé la nécessité pour A______ de suivre un programme de 

guidance parentale lui permettant de percevoir ce qu'il était possible de faire et de 

ne pas faire avec ou devant ses enfants, mais l'homéopathe-naturopathe qui le 

suivait n'avait pas les compétences pour une telle guidance. L'expert a également 

confirmé l'opportunité pour B______ de suivre une thérapie, de sorte à prendre 

conscience de son implication dans le conflit de loyauté que vivaient les enfants et 

à distinguer ses propres envies et celles de ses enfants. 

L'expert avait renoncé à soumettre les deux époux à des tests projectifs et 

cognitifs pour lesquels il avait sollicité l'autorisation du Tribunal. Il s'agissait de 

tests faits par des psychologues, qui permettaient d'affiner le diagnostic, en 

complément des examens cliniques. A un certain moment, il avait considéré de 

tels tests comme utiles, mais lui-même et ses superviseurs avaient finalement 

conclu qu'ils n'étaient pas nécessaires, les examens cliniques étant suffisants. 

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Les enfants étaient en bonne santé physique, raison pour laquelle aucun contact 

n'avait été pris avec leur pédiatre. L'expert avait vu chacun des enfants seul, à 

deux reprises, et une fois en présence de chaque parent. 

L'expert a expliqué avoir terminé ses études de médecine en 2006 et sa 

spécialisation en pédopsychiatrie en 2011, mais avoir encore à effectuer une année 

de psychiatrie adulte et une année dans un autre domaine avant d'obtenir son titre 

de pédopsychiatre FMH. Il avait déjà réalisé des missions d'expertise judiciaire 

auparavant. 

Le temps du conditionnel avait été utilisé pour évoquer des événements auquel il 

n'avait pas assisté. 

Il avait consulté la procédure durant une heure et demie pour décider des pièces 

dont il souhaitait une copie, qu'il avait ensuite analysées. 

Il n'avait pas entendu ni lu la retranscription du CD versé à la procédure 

concernant le message téléphonique de C______ reçu par B______ le 27 janvier 

2012, suppliant sa mère d'appeler la police pour qu'elle la ramène chez elle. Il 

n'avait pas non plus vu les pièces produite par l'épouse au sujet du profil internet 

de A______ dans le domaine sexuel. La question de la pornographie ressortait 

cependant du dossier. L'expert a expliqué à ce sujet que sa mission n'impliquait 

pas qu'il aille voir les sites consultés par l'époux. Il en avait parlé avec lui et ce 

dernier avait admis être allé sur des sites pornographiques, qui n'avaient, selon ses 

explications, pas de caractère pédophile. L'expert pouvait affirmer que le goût 

d'un parent pour l'exhibitionnisme ou le voyeurisme ne signifiait pas que son 

enfant y serait confronté. 

L'expert n'avait pas constaté de déviation sexuelle chez A______. Il avait 

expressément parlé de ces questions avec sa compagne et sa thérapeute. 

L'expert a encore expliqué, au sujet des déclarations de C______ selon lesquelles 

elle fermerait la porte à clé quand elle irait chez son père, que l'enfant manifestait 

ainsi une inquiétude par rapport à l'ensemble du conflit parental et non 

uniquement à des questions sexuelles liées à son père. Les entretiens avec l'enfant 

s'étaient déroulés longtemps après mai 2012 et C______ devenait vite confuse en 

répondant à des questions concernant le temps passé chez son père. Des 

interventions des parents ou des grands-parents maternels n'étaient pas exclues. 

L'expert n'avait pas jugé nécessaire de soumettre l'enfant à un test de crédibilité, 

en confirmant qu'un tel test devait intervenir le plus vite possible, dans des 

conditions neutres, avec des questions ouvertes. Son discours pouvait être par la 

suite "contaminé", les suggestions étant susceptibles de venir des deux côtés de la 

famille. 

d. B______ a produit une expertise du 11 juillet 2013 d'un spécialiste FMH en 

psychiatrie et psychothérapie d'enfants et d'adolescents, ayant examiné le rapport 

d'expertise judiciaire du 14 mai 2013. Ce médecin a conclu à ce que le droit de 

visite du père soit limité aux journées pendant encore quelques années, les propos 

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de C______ confirmant qu'il y avait eu de nombreuses inadéquations de 

comportement de A______, mais probablement pas d'actes d'ordre sexuel à 

proprement parler. 

e. Lors de l'audience de plaidoiries du 13 septembre 2013, les parties ont persisté 

dans leurs conclusions. B______ a subsidiairement requis une contre-expertise, 

devant être établie par un pédopsychiatre titulaire d'un titre FMH. Elle a au 

surplus déposé de nouvelles pièces. 

D. a. Par ordonnance rendue sur mesures provisionnelles le 19 septembre 2013 

(OTPI/1286/2013), notifiée aux époux le 23 septembre suivant, le Tribunal a 

élargi le droit de visite de A______ de manière progressive selon le dispositif 

suivant : 

"1.  Réserve à A______ un droit aux relations personnelles sur les enfants 
C______, née le ______ 2007 et D______, né le ______ 2009, qui 
s’exercera de manière progressive, jusqu’à atteindre un week-end sur 
deux et la moitié des vacances scolaires, selon les modalités fixées aux 
chiffres 2 et 3 ci-après. 

Dit que l’élargissement du droit aux relations personnelles d’A______ 
prévu par les chiffres 2 et 3 de la présente ordonnance, au-delà des 
modalités fixées par l’arrêt de la Cour de Justice ACJC/1279/2012 du 
14 septembre 2012, est subordonné au strict respect de l’instauration 
et du suivi d’une guidance parentale au bénéfice de A______, 
guidance parentale effectuée par un médecin, titulaire d’un titre FMH 
en pédopsychiatrie ou en psychiatrie adulte. 

2.  Dit que, à partir de l’instauration de la guidance parentale, le droit 
aux relations personnelles de A______ s’exercera un week-end sur 
deux, du vendredi à la sortie de l’école, jusqu’au samedi à 18 heures, 
pendant trois week-ends. 

Dit que, au-delà de trois week-ends que les enfants auront passé avec 
leur père du vendredi au samedi, le droit aux relations personnelles 
de A______ s’exercera du vendredi à la sortie de l’école jusqu’au 
dimanche à 18 heures. 

3. Dit que, lorsque les enfants auront passé trois week-ends, du vendredi 
au dimanche, chez leur père, le droit aux relations personnelles 
s’étendra progressivement à la moitié des vacances scolaires de 
l’école fréquentée par les enfants. 

Dit que les périodes de vacances scolaires des enfants avec leur père 
ne dépasseront pas la durée d’une semaine jusqu’à et y compris les 
vacances de Pâques 2014. 

Dit que les vacances d’été 2014 comprendront deux périodes 
consécutives de deux semaines chez chaque parent. 

Dit que, au-delà de l’été 2014, les vacances scolaires seront partagées 
par moitié entre chaque parent, sans restriction, avec une alternance, 
d'année en année, entre les vacances de février et d'octobre. 

4. Dit que les passages des enfants entre les parents s’exerceront soit à 
la sortie de l’école fréquentée par les enfants, soit au Point Rencontre 
soit en un autre lieu neutre désigné par le curateur de surveillance et 
d’organisation des relations personnelles. 

5. Confirme la curatelle d’organisation et de surveillance des relations 
personnelles instaurée par l’ordonnance sur mesures pré-provisoires 
du 11 août 2010. 

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Donne expressément mandat au curateur de s’assurer, auprès du 
médecin en charge de la guidance parentale visée au chiffre 1 ci-
dessus, de son suivi régulier par A______, que celui-ci aura délié de 
son secret professionnel à cette fin. 

6. Instaure une curatelle d’assistance éducative au bénéfice des enfants 
C______ et D______. 

Dit que l’assistance éducative comprendra la mise en place et le suivi 
d’une psychothérapie individuelle, préconisée par l'expertise du 
groupe familial. 

Limite en tant que de besoin l’autorité parentale de B______ et de 
A______ dans la mesure nécessaire à l’instauration et au suivi de la 
psychothérapie individuelle mentionnée ci-avant. 

7. Transmet la présente décision au Tribunal de Protection de l’Adulte et 
de l’Enfant pour qu’il procède à la désignation du curateur 
d’assistance éducative visé au chiffre 6. 

8. Arrête les frais à Frs 500.-. 

Les compense avec l’avance effectuée par A______. 

Met les frais pour moitié à charge de chaque partie. 

Condamne en conséquence B______ à payer la somme de Frs 250.- à 
A______. 

Dit qu’il n’est pas alloué de dépens." 

b. Le Tribunal a jugé recevables les pièces déposées par B______ le 13 septembre 

2013 dès lors que la maxime inquisitoire était applicable. 

Il a en outre considéré que la recevabilité de la requête visant une contre-expertise 

était douteuse dans le cadre de mesures provisionnelles. Elle devait de toute 

manière être rejetée. L'expert était tout d'abord suffisamment qualifié. Il avait 

ensuite été supervisé par deux pédopsychiatres titulaires d'un titre FMH. Il n'avait 

certes pas écouté l'enregistrement produit par B______ d'un appel de détresse de 

C______, mais il était amplement renseigné sur les passages chaotiques des 

enfants d'un parent à l'autre. Il avait examiné la question des penchants sexuels du 

père. L'expertise du 11 juillet 2013 produite par l'épouse n'était enfin pas probante 

compte tenu de sa nature privée et du fait que son auteur n'avait pas rencontré les 

parties ni les enfants. 

Le Tribunal a ensuite admis la recevabilité de la requête de nouvelles mesures 

provisionnelles, au vu du fait nouveau que constituait l'expertise du 14 mai 2013. 

Sur le fond, il a constaté l'absence de motif de s'écarter de l'avis exprimé par 

l'expert. Il est en particulier parvenu à la conclusion que les manifestations de 

mal-être exprimées par C______ au printemps 2012 étaient essentiellement 

imputables à l'acuité du conflit conjugal et qu'elles ne justifiaient plus aujourd'hui 

une limitation du droit aux relations personnelles de l'époux. Plus 

particulièrement, dans l'hypothèse où C______ aurait été confrontée à la nudité de 

son père, il ne s'était pas agi d'un acte délibéré de ce dernier, à connotation 

sexuelle. L'élargissement du droit de visite, subordonné au suivi par A______ 

d'une guidance parentale menée par un médecin pédopsychiatre ou psychiatre 

d'adultes, et non par l'homéopathe et naturopathe qu'il consulte actuellement, 

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serait dès lors ordonnée. Cet élargissement devait cependant impérativement avoir 

lieu de manière progressive afin de ménager les enfants, pris dans un conflit aigu 

depuis plusieurs années. 

Le Tribunal a fixé la fin du droit de visite du week-end au dimanche soir à 18h. 

plutôt que le lundi matin. Il était préférable que les enfants, au vu de leur jeune 

âge, retournent chez leur mère le dimanche soir pour retrouver leur cadre de vie 

usuel avant la reprise de l'école. A______ partageait en outre un appartement avec 

sa compagne à Neuchâtel, chez laquelle il voulait, légitimement, emmener ses 

enfants, ce qui obligerait ceux-ci à se lever très tôt le lundi matin pour être amenés 

à l'école à Genève. 

Le Tribunal a instauré une curatelle d'assistance éducative, afin d'assurer le suivi 

psychothérapeutique des enfants préconisé par l'expert, étant précisé que leur 

psychologue actuel n'offrait pas l'espace neutre dont ils avaient besoin. Compte 

tenu du désaccord de l'épouse à l'égard du suivi précité, son autorité parentale 

serait limitée dans la mesure nécessaire à l'instauration de cette mesure. 

Le premier juge n'a en revanche pas ordonné à B______ de suivre une 

psychothérapie, mesure qui était certes nécessaire pour surmonter des événements 

traumatisants vécus par l'épouse, mais que le bien des enfants ne justifiait pas de 

lui imposer. 

Enfin, la demande de A______ de déclarer le jugement exécutoire nonobstant 

appel était sans objet dans la mesure où un appel ne suspendait pas l'effet 

exécutoire d'une décision sur mesures provisionnelles. Le premier juge n'a par 

ailleurs pas assorti l'obligation de l'épouse de respecter le droit de visite de la 

menace de la peine prévue à l'art. 292 CP, une telle mesure n'apparaissant en l'état 

pas nécessaire et uniquement propre à attiser le conflit conjugal. 

E. a. Par actes expédiés au greffe de la Cour de justice le 3 octobre 2013, les parties 

appellent toutes deux de l'ordonnance du 19 septembre 2013 (OTPI/1286/2013). 

b. A______ (ci-après "l'appelant") sollicite l'annulation des chiffres 1 à 4 de 

l'ordonnance querellée. Il conclut à ce que son droit de visite sur les deux enfants 

soit immédiatement étendu à un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de 

l'école au lundi matin à l'école, et à la moitié des vacances, à ce qu'il lui soit donné 

acte de son engagement de suivre une guidance parentale avec un médecin 

titulaire d'un titre FMH, à ce que son épouse soit condamnée à suivre une 

psychothérapie régulière pour lui permettre de distinguer sa souffrance et son 

histoire personnelle d'avec l'histoire de ses enfants et de prendre conscience de son 

implication dans le conflit parental, cela sous la menace des peines de l'art. 292 

CP, et à ce qu'il soit expressément donné mandat au curateur d'assistance 

éducative de s'assurer de la mise en place et du suivi d'une telle psychothérapie. 

Il a produit des pièces nouvelles avec son appel. 

B______ conclut au rejet de l'appel formé par son époux et à la compensation des 

dépens. Subsidiairement, elle requiert le renvoi de la cause au premier juge afin 

- 11/23 - 

 

C/14365/2010 

qu'une contre-expertise comprenant des tests projectifs et cognitifs soit confiée à 

un pédopsychiatre titulaire d'un titre FMH. 

c. Aux termes de son appel, B______ (ci-après "l'intimée") conclut, 

préalablement, à ce que la suspension de l'effet exécutoire de l'ordonnance 

querellée soit ordonnée et, principalement, à ce que ladite ordonnance soit 

rétractée et mise à néant, puis à ce que l'appelant soit débouté de toutes ses 

conclusions et à ce que les dépens soient compensés. Subsidiairement, elle conclut 

au renvoi de la cause au Tribunal afin qu'il ordonne une contre-expertise. Plus 

subsidiairement, elle sollicite l'annulation de l'alinéa 1 du chiffre 2 du dispositif de 

l'ordonnance querellée et à ce qu'il soit dit que le droit aux relations personnelles 

de l'appelant s'exercerait un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l'école, 

jusqu'au samedi à 18 heures, pendant trois week-ends, seulement après qu'il aurait 

suivi douze séances de guidance parentale. Elle demande enfin que le chiffre 5 du 

dispositif soit complété en ce sens qu'il soit expressément donné mandat au 

curateur de s'assurer régulièrement auprès du médecin en charge de la guidance 

parentale que l'appelant, qui aura délié ce dernier de son secret professionnel, est 

apte à exercer le droit de visite comprenant des nuits. Elle a produit des pièces 

nouvelles avec son appel. 

L'appelant conclut au rejet de l'appel formé par son épouse. Il s'est en outre 

opposé à la suspension de l'effet exécutoire de l'ordonnance querellée. 

d. Par arrêt du 4 novembre 2013, la Cour a ordonné cette suspension en relation 

avec les chiffres 1 à 3 du dispositif de l'ordonnance querellée et a rejeté pour le 

surplus la requête préalable de l'intimée, au motif que l'appel de cette dernière 

n'était pas manifestement infondé et que le maintien du statu quo était la règle en 

matière de garde des enfants. Il ne s'imposait pas en revanche d'ordonner la 

suspension requise en ce qui concernait les mesures non remises en cause par les 

parties et justifiées par l'intérêt des enfants de guidance parentale pour le père, de 

curatelle éducative pour les enfants, de curatelle de surveillance des relations 

personnelles, en particulier le mandat au curateur de s'assurer du suivi par le père 

de la guidance parentale, ainsi que de passage des enfants au Point Rencontre ou 

en un lieu neutre (ACJC/1295/2013). 

e. Les parties ont été informées par avis de la Cour du 3 décembre 2013 que la 

cause était mise en délibération. 

Le 6 décembre 2013, A______ a répliqué à la réponse de son épouse et a persisté 

dans ses conclusions. 

Le 23 décembre 2013, l'épouse a dupliqué, persistant également dans ses 

conclusions. Elle a produit des pièces nouvelles, notamment une recherche 

internet associant les mots "sexe" et "A______". 

Le 10 janvier 2014, A______ a déposé un nouveau courrier en réponse à la 

duplique. 

- 12/23 - 

 

C/14365/2010 

B______ y a répondu le 24 janvier 2013. 

EN DROIT 

1. 1.1 Les appels sont dirigés contre une ordonnance sur mesures provisionnelles 

(art. 308 al. 1 let. b CPC), sans valeur patrimoniale dès lors qu'elle concerne le 

droit de visite de l'appelant et des mesures de protection des enfants (art. 308 al. 2 

CPC a contrario). Les appels ont au surplus été introduits dans les dix jours à 

compter de la notification de la décision attaquée, la présente cause étant soumise 

à la procédure sommaire (art. 248 let. d, 311 al. 1 et 314 al. 1 CPC).  

Ils sont ainsi recevables. 

Il en va de même des réponses des parties (art. 322 al. 1 et 2 CPC), de la réplique 

spontanée de l'appelant expédiée au greffe de la Cour trois jours après réception 

de la réponse de son épouse, de la duplique de l'intimée déposée dans le délai 

imparti à cet effet ainsi que des courriers ultérieurs des parties (ATF 138 I 154 

consid. 2.3.3 et 133 I 98 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 4A_680/2012 du 

7 mars 2013 consid. 2.2) 

1.2 La Cour revoit la cause en fait et en droit (art. 310 CPC) et les maximes 

inquisitoire et d'office illimitées s'appliquent en ce qui concerne les enfants 

mineurs (art. 272 et 296 al. 1 CPC). 

Les mesures provisionnelles étant soumises à la procédure sommaire, avec 

administration restreinte des moyens de preuve, la cognition du juge est cependant 

limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit 

(ATF 127 III 474 consid. 2b/bb; arrêt du Tribunal fédéral 5A_442/2013 du 24 

juillet 2013 consid. 2.1 et 5.1). 

2. 2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 

pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. 

a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance 

bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b). 

La demande ne peut être modifiée que si la modification présente un lien de 

connexité avec la dernière prétention et qu'elle repose sur des faits ou des moyens 

de preuve nouveaux (art. 317 al. 2 CPC). 

Toutefois, dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, la 

Cour de céans admet tous les novas (dans ce sens: TREZZINI, Commentario al 

Codice di diritto processuale civile svizzero (CPC), COCCHI/TREZZINI/ 

BERNASCONI, 2011, p. 1394 ; TAPPY, Les voies de droit du nouveau Code de 

procédure civile, JdT 2010 III p. 115 ss, 139). 

2.2 Au vu des règles rappelées ci-dessus, les pièces nouvelles produites par les 

parties sont recevables. 

- 13/23 - 

 

C/14365/2010 

3. 3.1 Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires, sur la base des 

dispositions régissant la protection de l'union conjugale, applicable par analogie 

(art. 276 al. 1 CPC). 

Une fois que des mesures provisoires ont été ordonnées, elles ne peuvent être 

modifiées qu'aux conditions de l'art. 179 CC. Aux termes de l'art. 179 al. 1 

1ère phrase CC, le juge prononce les modifications commandées par les faits 

nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées 

n'existent plus. Selon la jurisprudence, la modification des mesures provisoires ne 

peut être obtenue que si, depuis leur prononcé, les circonstances de fait ont changé 

d'une manière essentielle et durable, à savoir si un changement significatif et non 

temporaire est survenu postérieurement à la date à laquelle la décision a été 

rendue, si les faits qui ont fondé le choix des mesures provisoires dont la 

modification est sollicitée se sont révélés faux ou s'ils ne se sont par la suite pas 

réalisés comme prévu. Une modification peut également être demandée si la 

décision de mesures provisoires s'est avérée plus tard injustifiée parce que le juge 

appelé à statuer n'a pas eu connaissance de faits importants (ATF 129 III 60 

consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_287/2013 du 5 août 2013 consid. 2). 

3.2 En l'espèce, une expertise familiale a été ordonnée par le premier juge et 

rendue le 14 mai 2013. Dans la mesure où elle préconise la modification du droit 

de visite exercé par l'appelant et l'instauration de mesures de protection des 

enfants, elle constitue un fait nouveau essentiel au sens de la jurisprudence 

suscitée. 

Le premier juge est ainsi à bon droit entré en matière sur la requête de l'appelant 

du 24 juin 2013 visant la modification des mesures provisionnelles fixées par la 

Cour de céans le 14 septembre 2012 (ACJC/1279/2012). 

4. L'intimée s'oppose au principe même d'un élargissement du droit de visite de 

l'appelant, tandis que celui-ci conteste les modalités de l'élargissement tel qu'il a 

été décidé par le premier juge. 

4.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas 

l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le 

droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 

Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 

personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci, 

mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il doit servir en premier 

lieu l'intérêt de celui-ci. C'est pourquoi, le critère déterminant pour l'octroi, le 

refus et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non 

une éventuelle faute commise par le titulaire du droit. Le rapport de l'enfant avec 

ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le processus de sa 

recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a et 123 III 445 consid. 3c; arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_120/2013 du 23 mai 2013 consid. 2.1.3). 

- 14/23 - 

 

C/14365/2010 

Pour trancher le sort des enfants, le juge peut ordonner une expertise. Il n'est en 

principe pas lié par les conclusions qui en ressortent, mais doit les apprécier en 

tenant compte de l'ensemble des autres preuves. Le juge ne saurait néanmoins s'en 

écarter sans raison sérieuse et doit motiver sa décision à cet égard (arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_223/2012 du 13 juillet 2012 consid. 5.3.2). 

S'il entend s'écarter de l'expertise, le juge doit motiver sa décision et ne saurait, 

sans motifs déterminants, substituer son appréciation à celle de l'expert, sous 

peine de verser dans l'arbitraire. En d'autres termes, le juge qui ne suit pas les 

conclusions de l'expert n'enfreint pas l'art. 9 Cst. lorsque des circonstances bien 

établies viennent en ébranler sérieusement la crédibilité (ATF 129 I 49 consid. 4; 

arrêts du Tribunal fédéral 4A_204/2010 du 29 juin 2010 consid. 3.1.1 et 

4A_462/2008 du 22 décembre 2008 consid. 6.2). Tel est notamment le cas lorsque 

l'expertise contient des contradictions et qu'une détermination ultérieure de son 

auteur vient la démentir sur des points importants, lorsqu'elle contient des 

constatations factuelles erronées ou des lacunes, voire lorsqu'elle se fonde sur des 

pièces dont le juge apprécie autrement la valeur probante ou la portée (ATF 110 

Ib 52 consid. 2 et 101 Ib 405 consid. 3b/aa; arrêt du Tribunal fédéral 

4A_462/2008 du 22 décembre 2008 consid. 6.2). 

Une expertise privée établie pour l'une ou l'autre des parties ne constitue pas un 

moyen de preuve dans un éventuel procès, mais n'a que la valeur d'une simple 

allégation de la partie qui la produit (ATF 132 III 83 consid. 3.4; arrêt du Tribunal 

fédéral 4A_255/2013 du 4 novembre 2013 consid. 5.1). 

4.2 Dans ses différents griefs, l'intimée remet essentiellement en cause la qualité 

de l'expert et de son rapport. 

4.2.1 L'intimée reproche à l'expert d'avoir pris parti pour l'appelant, ce qui 

transparaîtrait dans la rédaction de son rapport, le temps du conditionnel étant 

utilisé dans les passages concernant ses propos et ceux de C______ rapportés par 

la psychologue de cette dernière. Elle se réfère au surplus aux observations 

figurant dans l'expertise privée du 11 juillet 2013 qu'elle a produite. 

L'expert judiciaire s'est cependant expliqué sur les raisons pour lesquelles il a 

utilisé le conditionnel dans son rapport, soit pour aborder le récit d'événements 

auxquels il n'avait pas assisté. 

En définitive, les reproches de l'intimée, tout comme ceux du pédopsychiatre 

qu'elle a mandaté, dont les observations, au vu de leur nature privée, doivent être 

considérées comme des allégations de l'épouse, relèvent de la pure forme. 

L'intimée n'explique pas en quoi l'emploi du conditionnel démontrerait que 

l'expert aurait – sur le fond – pris parti pour l'époux en accordant, par exemple, 

plus de crédit à ses déclarations ou en ignorant celles de l'intimée. Elle ne 

démontre ainsi pas que l'expertise est partiale. 

4.2.2 L'intimée reproche à l'expert de n'avoir pas pris connaissance de certaines 

pièces déterminantes du dossier, soit celles concernant l'appel de détresse de 

- 15/23 - 

 

C/14365/2010 

C______ du 27 janvier 2012 et les sites de nature érotique ou pornographique 

consultés par l'appelant. 

L'expert a confirmé avoir étudié la procédure et passé du temps à examiner les 

pièces dont il avait levé copie. Son rapport est fondé sur quatre entretiens avec 

C______, dont deux avec l'enfant seul et deux autres avec chacun des parents. 

L'intimée n'explique pas en quoi le fait que l'expert n'a pas pris connaissance de 

l'appel précité, remontant à près de deux ans, dont le contexte exact n'est pas 

clairement établi, constituerait en lui-même une lacune rédhibitoire. L'absence de 

prise en compte de l'appel précité ne suffit ainsi pas à remettre en cause le sérieux 

même de l'expertise dans son ensemble. 

L'expert a également confirmé être au courant des questions soulevées en rapport 

avec la sexualité du père. Il a dit en avoir parlé avec lui ainsi qu'avec sa compagne 

et sa thérapeute, mais il ne lui appartenait pas d'aller vérifier les sites consultés par 

l'appelant. Il était arrivé à la conclusion que l'appelant ne présentait pas de 

déviance sexuelle, précisant, en général, qu'un parent ayant un goût pour le 

voyeurisme ou l'exhibitionnisme n'y exposerait pas automatiquement son enfant. 

Les pièces versées par l'intimée au dossier au sujet des données sur internet 

concernant l'appelant dans le domaine sexuel, y compris celles déposées par 

l'intimée avec sa duplique, n'ont pas de force probante particulière, eu égard à la 

manière orientée dont la recherche a été effectuée, et elles ne permettent pas de 

modifier la conclusion de l'expert à cet égard. L'intimée relève elle-même que 

cette recherche donne des références liées "à des sites internet polonais codés 

(renvoi sur une page tierce, texte incompréhensible, etc.)", dont il ne peut dès lors 

rien être tiré. Le fait que l'appelant prenne l'un ou l'autre de ses enfants dans son 

lit, pour leur lire une histoire avant de s'endormir, n'est pas davantage de nature à 

démontrer que ceux-ci courent un danger en passant la nuit chez leur père, en 

l'absence d'éléments permettant de retenir que celui-ci présenterait un 

comportement sexuellement déviant vis-à-vis d'eux. En outre, si l'appelant 

constituait véritablement un danger pour ses enfants à cet égard, il conviendrait 

alors de suspendre complètement son droit de visite, ce que l'intimée ne préconise 

pas, le risque qu'il commette des actes d'ordre sexuel sur ses enfants pouvant se 

réaliser également, si un tel risque existait, lors de l'exercice de son droit de visite 

durant la journée. 

Il convient bien plus de relever que l'élément principal ayant fondé la précédente 

décision de la Cour d'interrompre ce droit de visite durant les nuits concernait 

l'exposition de C______ à la nudité de son père et de la compagne de ce dernier en 

lien avec la toilette, nudité dénuée de caractère sexuel. En d'autres termes, ce qui a 

été reproché à l'appelant relève du comportement inadéquat et non de la déviance 

sexuelle. Or, pour palier le risque que cela se reproduise, l'expert a précisément 

préconisé le suivi d'une guidance parentale par l'appelant, que celui-ci s'est engagé 

à suivre. 

- 16/23 - 

 

C/14365/2010 

Pour le surplus, les goûts et tendances sexuels de l'appelant, dans la mesure où ils 

ne présentent pas de déviance, ni ne mettent en danger ses enfants, en particulier 

où ils ne touchent pas à la pédophilie, relèvent de sa sphère intime et n'avaient 

effectivement pas à être examinés par l'expert. 

4.2.3 L'intimée reproche également à l'expert son manque d'expérience. 

L'expert n'a certes pas encore de titre FMH, mais il bénéficie de quatre ans 

d'expérience dans le domaine de la pédopsychiatrie et il a déjà réalisé des 

expertises judiciaires auparavant. Ses qualités ne peuvent ainsi être remises en 

cause. Il a en outre été supervisé dans l'établissement de son rapport par deux 

spécialistes dans le domaine de la psychiatrie et de la psychothérapie de l'enfant et 

de l'adolescent, qui disposent d'un titre FMH. 

4.2.4 L'intimée fait également valoir l'absence de prise en compte, par l'expert, du 

bien des enfants et du besoin de protection exprimé par C______, dont les propos 

n'ont pas fait l'objet d'une expertise de crédibilité. L'intimée fait aussi grief à 

l'expert de n'avoir retenu que les explications de l'appelant et de sa compagne et 

d'avoir dénié toute crédibilité aux déclarations de l'enfant, de sa mère et de sa 

psychologue. 

Les critiques de l'intimée ne peuvent pas être suivies. 

A propos des craintes concernant la sécurité de C______, l'expert a observé que 

l'intimée avait nuancé ses accusations à l'égard de son époux, en précisant qu'elle 

ne pensait pas réellement à des attouchements. Ses inquiétudes à cet égard étaient 

peu claires (rapport p. 35). L'expert a par ailleurs confirmé devant le Tribunal que 

l'exercice du droit de visite par le père durant les nuits ne présentait pas de danger 

pour les enfants. 

Par ailleurs, l'expert a relevé que C______ présentait une désorganisation de sa 

pensée lorsqu'elle parlait de ses souhaits avec son père, hors présence de la mère. 

Il ressortait de ses propos qu'elle avait traversé des moments difficiles. Certains 

mots ou certaines phrases laissaient cependant penser qu'elle répétait ce qu'elle 

avait entendu dans son entourage. Des pressions de chacun des parents pour 

décrédibiliser l'autre n'étaient pas exclues. Les déclarations de C______ auraient 

en outre dû faire immédiatement l'objet d'un test de crédibilité, pour éviter tout 

risque de contamination du discours de l'enfant. 

Il ne peut dès lors être reproché à l'expert de ne pas avoir considéré que les propos 

tenus par C______ démontraient qu'elle courait un danger en passant la nuit chez 

l'appelant et excluaient un élargissement du droit de visite. Il ne les a pas ignorés 

pour autant, mais il les a, au contraire, discutés et aucun élément ne permet de 

remettre en cause son appréciation. 

Concernant le bien-être et l'intérêt des enfants, ils n'ont pas été ignorés par 

l'expert. Celui-ci relève que si l'intimée souhaitait une coupure nette avec son 

époux, une telle coupure n'était pas compatible avec ce bien-être, les enfants ayant 

- 17/23 - 

 

C/14365/2010 

besoin d'avoir des liens avec leurs père et mère pour se construire (rapport p. 38), 

ce que l'intimée ne conteste pas, sur le principe. Le rapport relève également que 

le danger menaçant le bien-être des enfants résidait non pas dans le comportement 

spécifique de leur père, mais dans leur exposition au conflit conjugal, dont les 

deux parents ne parvenaient pas à les tenir à l'écart, raison pour laquelle l'expert 

préconisait une thérapie individuelle pour leur réserver un espace à eux (rapport 

p. 39). 

L'intérêt de C______ à ne pas être confrontée à la nudité de son père a également 

été pris en compte puisque l'expert a préconisé que ce dernier suive une guidance 

parentale. 

Le rapport d'expertise ne laisse par ailleurs pas apparaître que l'expert donne plus 

de crédit aux affirmations de l'appelant qu'à celles de l'intimée. Au contraire, il 

relève d'emblée le caractère hétérogène du discours des parties et précise que 

"[s]avoir qui dit la vérité n'est pas le travail de l'expert mais [que] ceci montre à 

quel point le dialogue entre les deux parties est rompu" (rapport p. 34). L'expert a 

mis en évidence les qualités et les défauts des deux parents. Selon son rapport, ils 

manquent par exemple tous deux de capacité de remise en question sur leur propre 

implication dans le conflit qui les oppose (rapport p. 37) et ils utilisent les enfants 

pour s'agresser mutuellement, le bien de ces derniers n'étant pas au centre de leurs 

préoccupations (rapport p. 38). L'expert indique que l'intimée montre une attitude 

projective envers l'appelant, en lui imputant toute la responsabilité de la situation 

(rapport p. 35), alors que l'appelant se positionne rapidement en victime (rapport 

p. 36) et a des réactions inadéquates par moment, oubliant de venir à des 

entretiens ou de se rendre au Point Rencontre (rapport p. 37). 

Pour le surplus, l'expert a expliqué pour quelle raison il tenait les déclarations de 

la compagne de l'appelant pour fiables. Elle était capable de faire des nuances et 

de faire preuve de compréhension de la situation. Elle était aussi plus en lien avec 

ses affects, ce qui lui permettait d'être plus à l'écoute des émotions des autres 

(rapport p. 39). 

L'expert a également expliqué pourquoi il mettait en doute la neutralité de la 

psychologue de C______, à savoir que la thérapie ne constituait pas un espace 

neutre pour celle-ci et qu'elle était suivie à la demande de la mère, ce qui lui 

permettait d'exercer un contrôle sur sa fille (rapport p. 40). Il convenait par 

ailleurs d'émettre des réserves en relation avec la neutralité des grands-parents 

maternels, lesquels partageaient totalement l'avis de leur fille sur le père des 

enfants (rapport p. 39). De tels éléments permettaient de relativiser la portée des 

propos des précités. 

4.2.5 Pour le surplus, contrairement à ce que considère l'intimée, il n'est pas 

nécessaire que l'appelant suive douze séances de guidance parentale avant que les 

enfants ne passent tout le week-end chez lui. 

- 18/23 - 

 

C/14365/2010 

Il est conforme à l'intérêt de ces derniers qu'il soit effectivement suivi de sorte à 

prendre conscience de la potentielle inadéquation de son comportement devant les 

enfants. Aucun événement récent ne justifie cependant de fixer un nombre de 

séances aussi important que celui requis par l'intimée avant de permettre l'exercice 

d'un droit de visite durant un week-end. L'ordonnance attaquée indique que 

l'élargissement du droit de visite est subordonné au suivi d'une guidance parentale, 

un tel suivi impliquant, par définition, que l'appelant n'ait pas consulté un médecin 

qu'à une seule reprise, mais au contraire qu'il s'y présente régulièrement, ce dont le 

curateur d'organisation et de surveillance des relations personnelles devra 

s'assurer. Contrairement à la lecture qu'en fait l'intimée, le dispositif du jugement 

querellé ne permettra ainsi pas à l'appelant de consulter un psychiatre une seule 

fois le vendredi matin avant d'être autorisé à prendre ses enfants le soir pour le 

week-end entier. 

Il n'est enfin pas davantage nécessaire que le médecin chargé de la guidance 

parentale informe le curateur de l'aptitude du père à prendre en charge ses enfants 

la nuit, pour autant que cela puisse être exigé. L'expert a d'ailleurs formellement 

confirmé une telle aptitude et son rapport ne peut pas être remis en doute sur ce 

point. 

4.3 Quant à l'appelant, il conteste l'élargissement du droit de visite tel qu'il a été 

prévu par le Tribunal. 

4.3.1 Il s'oppose tout d'abord à ce que son droit de visite prenne fin le dimanche 

soir à 18h., et non le lundi matin. 

Il est vrai que l'appelant loue un appartement à Genève et qu'il peut y passer la 

nuit du dimanche avec les enfants. Cela étant, la préoccupation du premier juge de 

permettre aux enfants, en l'état, vu leur jeune âge, de regagner leur cadre de vie 

habituel avant la reprise de l'école est légitime et répond à leur intérêt. Ce point ne 

constitue au surplus pas une restriction du droit de visite de l'appelant, lui-même 

n'affirmant pas que le droit de visite durant le week-end comprenne usuellement le 

dimanche soir. Il n'est enfin pas contraire à l'expertise, celle-ci évoquant 

uniquement la nécessité de maintenir le droit de visite durant le week-end, et non 

de l'étendre jusqu'au lundi matin. 

Aussi, l'ordonnance querellée sera confirmée sur ce point. 

4.3.2 L'appelant fait valoir ensuite que le premier juge s'est écarté de l'expertise en 

instaurant un élargissement progressif du droit de visite, que l'expert n'a lui-même 

pas prévu. 

Le juge n'est cependant pas limité aux mesures préconisées par l'expert et un tel 

élargissement paraît approprié. 

L'expertise ne le prévoit certes pas expressément, mais elle ne l'exclut pas non 

plus en préconisant que l'appelant puisse exercer son droit de visite durant le 

week-end complet. L'appelant n'a pas exercé de droit de visite durant la nuit 

- 19/23 - 

 

C/14365/2010 

depuis plus d'une année, celui-ci ayant été suspendu le 14 juin 2012, limité à un 

samedi sur deux le 14 septembre 2012, et étendu à un samedi et un dimanche sur 

deux en novembre 2012. Dans la mesure où les parties ne parviennent pas à 

maintenir les enfants en dehors de leur conflit, l'intérêt de ces derniers commande 

que le rétablissement d'un droit de visite usuel, qui peut se révéler délicat, soit 

réalisé progressivement. Ainsi, contrairement à ce qu'objecte l'appelant, le 

Tribunal pouvait subordonner le droit de visite à l'instauration et au suivi d'une 

guidance parentale par l'appelant, sans que cela ne soit expressément prévu par 

l'expertise. 

L'appelant perd en outre de vue que le droit de visite a été suspendu, puis limité, 

avant tout en raison d'un comportement inapproprié de sa part vis-à-vis de ses 

enfants. Un élargissement progressif paraît ainsi adéquat pour permettre de 

vérifier que les problèmes survenus en 2012 ne se reproduiront pas avant le 

rétablissement complet d'un droit de visite usuel. 

4.3.3 L'appelant s'en prend encore à l'absence d'examen par le premier juge de la 

responsabilité de son épouse dans les difficultés rencontrées lors du passage des 

enfants, sans toutefois contester le caractère extrêmement conflictuel desdits 

passages. Le rôle du juge n'est cependant pas d'évaluer le comportement de 

chacun des parents, mais de veiller à l'intérêt des enfants. Aussi, le caractère 

conflictuel du passage étant établi, le Tribunal a, à juste titre, prévu des modalités 

assurant la protection des enfants, sans déterminer lequel des deux parents était – 

le plus – responsable des difficultés y relatives. 

4.3.4 Au surplus, l'appelant reproche au premier juge d'avoir établi les faits de 

manière erronée ou incomplète en ce qui concernait le déroulement de la 

procédure et de l'expertise, l'intervention des grands-parents maternels dans le 

conflit, et l'attitude de l'intimée pour l'écarter de son rôle de père ainsi que son 

attitude "ambivalente et inquiétante" dans ses accusations portées contre lui. 

Ces griefs, dont l'appelant ne démontre pas en quoi ils auraient influencé la 

fixation du droit de visite, n'ont pas dès lors pas à être examinés. 

4.4 En définitive, la Cour retiendra, de l'ensemble de ce qui précède, que le 

premier juge n'avait pas de raison de s'écarter des conclusions de l'expertise. 

Celle-ci n'est en effet pas lacunaire ou contradictoire, ni fondée sur des faits 

erronés. Elle a été confirmée et explicitée sur certains points par l'expert. Celui-ci 

a en particulier d'emblée mis en évidence un paragraphe de l'expertise ne 

concernant pas les enfants des parties et y ayant été inséré par erreur. Il a 

également expliqué pour quelle raison il n'avait pas consulté leur pédiatre ni, en 

fin de compte, procédé à des examens projectifs et cognitifs sur les parents. 

Les points pertinents pour la fixation du droit de visite de l'appelant ont été 

examinés, en particulier ceux en relation avec les éléments qui avaient amené la 

Cour à limiter celui-ci par arrêt du 14 septembre 2012 (ACJC/1279/2012), l'expert 

relevant à cet égard, d'une part, qu'il excluait qu'il existe un problème 

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C/14365/2010 

d'attouchement sexuel de l'appelant sur ses enfants et imposant, d'autre part, le 

suivi d'une guidance parentale à l'appelant afin d'éviter que les problèmes 

rencontrés se reproduisent. 

L'expertise ordonnée par le Tribunal ne prêtant pas le flanc à la critique, il ne se 

justifie pas de renvoyer la procédure au Tribunal pour qu'il ordonne une contre-

expertise comprenant des tests projectifs et cognitifs. 

L'expertise privée produite par l'intimée n'est au surplus pas déterminante. 

Sa force probante est limitée, son auteur n'ayant entendu ni les enfants ni d'autres 

personnes connaissant leur situation. Elle ne fait par ailleurs pas mention 

d'éléments nouveaux justifiant un examen complémentaire de la situation. 

L'ordonnance querellée, qui suit les conclusions de l'expertise judiciaire, sera donc 

confirmée en tant qu'elle prévoit l'élargissement du droit de visite de l'appelant et 

fixe les modalités y relatives, conformes à l'intérêt des enfants. 

5. Outre ces modalités d'élargissement du droit de visite, le premier juge a pris des 

mesures pour protéger les enfants. 

5.1 Le juge chargé de régler les relations des père et mère avec l'enfant selon les 

dispositions régissant le divorce ou la protection de l'union conjugale prend 

également les mesures nécessaires à la protection de ce dernier et charge l'autorité 

de protection de l'enfant de leur exécution (art. 315a al. 1 CC). 

5.2 En l'espèce, le Tribunal a imposé à l'appelant le suivi d'une guidance 

parentale, confirmé une curatelle de surveillance des relations personnelles, et 

instauré une curatelle d'assistance éducative, en y incluant la mise en place et le 

suivi d'une psychothérapie individuelle des enfants. 

Le Tribunal a ordonné des mesures afin de s'assurer du sérieux et de l'effectivité 

de la guidance parentale, précisant qu'elle devait être pratiquée par un médecin, 

titulaire d’un titre FMH en pédopsychiatrie ou en psychiatrie adulte, comme 

l'avait préconisé l'expert, qui avait relevé que l'homéopathe et naturopathe qui 

suivait alors l'appelant ne disposait pas des connaissances nécessaires. Le Tribunal 

a aussi donné mandat au curateur de s’assurer, auprès du médecin en charge de 

ladite guidance, de son suivi par l'appelant. 

Ces mesures ne sont pas contestées par les parties. L'appelant les appuie en appel, 

et l'intimée, bien qu'elle conclue à l'annulation de toute l'ordonnance, ne les 

critique pas. 

Etant préconisées par le rapport d'expertise et paraissant nécessaires à la 

préservation de l'intérêt des enfants, elles seront confirmées. 

5.3 L'appelant reproche en revanche au premier juge de ne pas avoir imposé un 

suivi thérapeutique à l'intimée, au motif qu'il s'agissait d'une démarche 

personnelle, certes nécessaire pour surmonter des événements traumatisants, mais 

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C/14365/2010 

que le bien des enfants ne justifiait pas qu'elle soit ordonnée par une instance 

judiciaire. 

Le rapport d'expertise du groupe familial expose à cet égard qu'une thérapie 

permettrait à l'intimée de comprendre et d'assouplir ses défenses et ainsi de ne pas 

confondre son histoire personnelle avec l'histoire de ses enfants (rapport p. 40). 

L'expert a encore précisé devant le premier juge qu'une thérapie personnelle de 

l'intimée serait judicieuse pour qu'elle se rende compte de son implication 

personnelle et qu'elle distingue ses propres envies de celles des enfants. Cette 

mesure est recommandée à titre de mesure de protection des enfants et elle a ainsi 

également été préconisée par l'expert dans l'intérêt de ces derniers. 

Il apparait donc justifié d'ordonner à l'intimée de suivre une telle thérapie, à 

l'instar des autres membres de la famille, et de donner mandat au curateur 

d'organisation et de surveillance des relations personnelles de s'assurer de son 

suivi auprès du psychothérapeute choisi par l'intimée, qui l'aura délié de son secret 

professionnel à cette fin. 

La présente décision sera transmise au Tribunal de protection de l'adulte et de 

l'enfant pour compléter la mission du curateur à cet égard. 

Il n'apparaît par contre ni adéquat ni nécessaire en l'état d'assortir cette mesure de 

la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP, comme le demande l'appelant. 

6. La Cour statue sur les frais judiciaires et les répartit d'office (art. 104 et 105 CPC). 

Ces frais sont en règle générale mis à la charge de la partie succombante (art. 106 

al. 1 CPC). Toutefois, lorsque le litige relève du droit de la famille, le juge peut 

s'écarter des règles générales sur la répartition des frais (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

Les frais judiciaires d'appel sont fixés à 2'200 fr. et compensés avec les avances de 

frais fournies par les parties, qui restent acquises à l'Etat (art. 96 CPC ainsi que 

31 et 35 du Règlement fixant le tarif des frais en matière civile [RTFMC - E 1 

05.10], art. 111 al. 1 CPC). Vu la nature du litige, ils sont répartis, en principe, par 

moitié entre les parties, chacune gardant à sa charge ses propres dépens (art. 107 

al. 1 let. c CPC). Au vu du faible écart des avances fournies par les parties (200 

fr.), il ne sera pas ordonné de remboursement à ce titre (art. 111 al. 2 CPC). 

La Cour revoit d'office les frais de première instance lorsqu'elle statue à nouveau 

(art. 318 al. 3 CPC). Ceux-ci n'étant pas remis en cause par les parties et ayant été 

fixés conformément aux dispositions précitées, ils seront confirmés. 

* * * * * 

  

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevables les appels interjetés par A______ et B______ contre l'ordonnance 

OTPI/1286/2013 rendue le 19 septembre 2013 par le Tribunal de première instance dans 

la cause C/14365/2010-21. 

Au fond : 

Ordonne à B______ de suivre une psychothérapie. 

Donne mandat au curateur d'organisation et de surveillance des relations personnelles de 

s'assurer du suivi régulier de la psychothérapie précitée auprès du psychothérapeute 

choisi par B______, que celle-ci aura délié de son secret professionnel à cette fin. 

Confirme l'ordonnance querellée pour le surplus. 

Transmet le présent arrêt au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant pour 

compléter la mission du curateur. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais d'appel : 

Arrête les frais judiciaires à 2'200 fr. et les met à la charge des parties par moitié 

chacune. 

Dit qu'ils sont compensés par les avances de frais fournies par les parties, lesdites 

avances demeurant acquises à l'Etat, mais aucun remboursement entre les parties n'étant 

ordonné, s'agissant des différentes avances versées. 

Dit que chaque partie conserve ses propres dépens à sa charge. 

Siégeant : 

Madame Valérie LAEMMEL-JUILLARD, présidente; Madame Nathalie LANDRY-

BARTHE, Monsieur Laurent RIEBEN juges; Madame Barbara SPECKER, greffière. 

 

 

La présidente : 

Valérie LAEMMEL-JUILLARD 

 La greffière : 

Barbara SPECKER 

 

 

 

 

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Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Sans valeur litigieuse.