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**Case Identifier:** b34244f4-14ea-5cf0-9a66-3b402621632a
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2019-08-16
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 16.08.2019 P/8428/2018
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-8428-2018_2019-08-16.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENÈVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/8428/2018 ACPR/625/2019 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du vendredi 16 août 2019 

 

Entre 

A______ SA, sise ______, comparant par Me Laurence BORY, avocate, BORY & 
ASSOCIES AVOCATS, Place Longemalle 1, 1204 Genève, 

recourante, 

contre l'ordonnance de classement et de restitution rendue le 28 février 2019 par le 

Ministère public, 

et 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimé. 

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EN FAIT : 

A. a. Par acte déposé au greffe de la Chambre de céans le 11 mars 2019, A______ SA 
recourt contre l'ordonnance du 28 février 2019, notifiée le surlendemain, par laquelle 
le Ministère public a classé la procédure ouverte contre inconnu, réservé la reprise de 
la procédure préliminaire (art. 323 al. 1 CPP), ordonné la restitution à B______ du 
tableau "1______" séquestré aux Ports-Francs en mains de C______ dès l'entrée en 
force de l'ordonnance de classement, renvoyé A______ SA à agir par la voie civile et 
dit que les frais étaient laissés à la charge de l'état. 

 La recourante conclut à l'annulation de la décision attaquée et au renvoi de la 
procédure au Ministère public afin qu'il entende et mette en prévention D______, 
qu'il entende par voie de commission rogatoire E______ et qu'il entende F______, 
les frais de la procédure devant être laissés à la charge de l'État.  

b. La recourante a versé les sûretés en CHF 3'000.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a. A______ SA, société anonyme inscrite au Registre du commerce de Genève 
depuis le ______ 2012, a pour but "acquisition, détention, gestion et cession de 
participations dans toutes les sociétés commerciales, financières et immobilières de 

nationalité suisse et étrangère, à l'exclusion de toutes opérations soumises à la 

LFAIE". Selon G______, son administrateur unique, elle s'occupe également de 
gestion de fortune. En septembre 2017, un de ses clients l'a mandatée afin qu'elle 
acquiert un tableau attribué à H______ pour un prix d'achat fixé à EUR 10 millions. 

b. G______ a mis en œuvre une Étude d'avocats [espagnole], I______ (ci-après : 
l'Étude I______), afin de rechercher un tel tableau puis d'organiser son transport à 
Genève. Peu après, un des conseils de cette étude, J______, lui a proposé "1______". 

c.  L'Étude I______ est entrée en contact à cette fin avec D______ par courriel, le 
30 octobre 2017, en Espagne, afin qu'il lui présente une œuvre de H______ ("For 
that reason and because of your knowledge of the market and the work of this artist, 

we want to consut you if you know any art gallery or international artdealer that has 

in his portfolio some artwork of this artist. We do not care so much the presence of 

the painting in reasoned catalogs (as you explain it is only opinions and experts 

change a lot of opinion), but that the artwork has serious scientific studies carried 

out by important artistic entities. Our client has his own experts and advisors he 

trusts").  

d. D______ a présenté à l'Étude I______ une œuvre attribuée selon lui à H______, 
"1______", propriété de la famille B______ au Mexique.  

e. Selon une "3______" du 7 décembre 2017 de l'Étude I______ à la venderesse, 
B______, le vendeur et son représentant devaient acheminer le tableau dans un 

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entrepôt situé à X______ [Espagne] jusqu'à la fin de son examen (let. e), l'acheteur et 
son expert devaient visionner le tableau (let. f) car la satisfaction complète de 
l'acheteur après visionnement de la toile était nécessaire (let. h). Une due diligence 
complète devait être effectuée, le vendeur et son représentant devaient mettre à 
disposition toutes les informations nécessaires à cette fin. 

f. L'Étude I______ a conclu une assurance, du 22 février au 22 mai 2018, pour 
"1______: H______", lui attribuant une valeur de EUR 5'000'000.-.  

g. G______ et B______, représentée par D______, ont signé à X______, le  
12 mars 2018, un contrat de vente d'une œuvre authentique de H______ pour un prix 
de EUR 10'000'000.-. L'article 6 de ce contrat ("Eficacia del contrato") stipulait que 
("Para que el presente contrato produzca plenos efectos, debe existir la total 
satisfaccion de la parte compradora tras el analisis y estudio de la pintura y su 

documentacion").  

h. Le 27 avril 2018, le tableau a été acheminé à Genève et transféré dans les locaux 
de C______ le 3 mai suivant où un expert mandaté par l'Étude I______, F______, l'a 
immédiatement examiné, rendant le même jour un "rapport de première visite", 
concluant que l'œuvre en question était un faux patent. Il a confirmé cette conclusion 
ultérieurement, après avoir procédé à une analyse plus approfondie. 

i. Le 4 mai 2018, G______ s'est présenté dans les locaux de la Brigade financière 
afin de déposer une plainte pénale en qualité d'administrateur de A______ SA. Il a, 
en substance, exposé les faits transcrits ci-dessus, ajoutant qu'il voulait faire venir 
"1______" à Genève avec toute la documentation, selon une pratique qu'il observait 
avec tous ses clients. Avant l'arrivée du tableau aux Port-francs de Genève, G______ 
était déjà au courant de l'existence d'une polémique concernant son authenticité et 
J______ lui avait aussi dit que deux de ses contacts l'avaient informé de cette 
polémique et fortement conseillé de recourir aux services d'un expert, raison pour 
laquelle il avait mandaté F______, spécialiste de renommée mondiale de H______. 
G______ a également déclaré qu'il avait le droit de décider du moment où la vente 
devait intervenir. L'absence des documents usuels pour la vente de tableaux, tels que 
le certificat d'authenticité, "une biographie du tableau, des documents de traçabilité 
des anciens propriétaires, un rapport technique, une liste des expositions de 

l'œuvre", l'avait surpris. Il savait qu'un faux tableau était parfois, mais pas toujours, 
accompagné de faux documents, ajoutant : "Par expérience, c'est la première fois 
que je me retrouve avec un tableau sans document. J'ai déjà vu passer des faux mais 

il y avait les papiers qui vont avec". Il n'avait reçu qu'un extrait d'un rapport 
d'expertise réalisé par E______, experte espagnole prétendant avoir développé une 
méthode permettant d'authentifier les œuvres de H______, qualifiée par F______ de 
"parfaitement fantaisiste". D______ avait donné à J______ une information orale 
selon laquelle un expert américain, K______, pouvait sans problème authentifier le 
tableau et délivrer un certificat d'authenticité. Ce tableau devait d'ailleurs être exposé 

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à la Fondation L______ à Y______ [USA], exposition si célèbre qu'elle pouvait 
rendre "vrai" un "faux" par le seul fait de la présenter. 

G______ a encore précisé que l'Étude I______, qui représentait l'acheteur final, avait 
déposé une action civile en Espagne le 17 mai 2018, car "C'est dans ce cadre-là que 
la mauvaise exécution du contrat se réglera et que les indemnités seront payées". Le 
dépôt d'une plainte pénale hors Suisse était aussi en cours de discussion. G______ 
avait choisi de déposer une plainte pénale plutôt qu'une demande civile parce qu'il 
était "un peu fatigué de [se] retrouver avec des gens qui viennent avec des dossiers 
farfelus" (PV d'audition par le MP du 2 octobre 2018, p. 2). Il n'avait eu aucun 
contact avec D______, ni par téléphone ni par courriel. En consultant le blog de ce 
dernier, il avait eu l'impression qu'il était "farfelu, peu crédible et se contredisait" 
(ibidem, p. 5).  

j. À réception du rapport de la Brigade financière, le 9 mai 2018, le Ministère 
public a ouvert une instruction contre inconnu(s) pour faux dans les titres et tentative 
d'escroquerie et procédé, le même jour, au séquestre du tableau "1______" en mains 
de C______. 

k. Le 30 mai 2018, la police a entendu D______ ("______" [surnom]), qui a 
déclaré qu'il avait été chargé par la famille B______, avec sa sœur, de vendre le 
tableau "1______". Ils devaient percevoir une commission. Passionné de H______ 
sans être un expert, il était convaincu de l'authenticité du tableau, qu'il avait vu dans 
la demeure de la famille B______. Lors d'un voyage à Z______ [France], en 2012, il 
l'avait soumis pour avis à F______ lequel lui avait indiqué qu'il n'entendait pas 
l'inclure dans son catalogue, qu'il n'a cependant pas encore publié. D______ trouvait 
cet expert désagréable et incompétent et pensait que son catalogue ne sortirait jamais. 
L'Étude I______, qui représentait l'acheteur final, avait confirmé les intentions de 
celui-ci d'acheter le tableau pour un montant de EUR 10'000'000.- mais il voulait que 
le tableau soit acheminé à Genève pour y être examiné. 

l. J______, employé de l'Étude I______ entendu par la police le 14 juin 2018, gère 
depuis 20 ans des galeries d'art. Sans être expert, il dit pouvoir reconnaître la validité 
de certificats prouvant l'authenticité d'une œuvre. Il a participé à la vente ou à l'achat 
de nombreuses œuvres, incluant des tableaux de M______ ou de N______, mais n'a 
pas de compétence particulière s'agissant de H______. À propos de ce dernier, 
plusieurs amis galeristes lui avaient dit leurs doutes quant à l'authenticité de 
"1______", doutes qu'ils n'avaient jamais éprouvés envers l'expert F______. J______ 
a recouru aux services de ce dernier pour la première fois dans le cas d'espèce, le 
contactant à travers la page web de son institut. G______, client de l'Étude que lui-
même rencontrait pour la première fois, les avait approchés, cherchant un H______. 
Ils lui avaient proposé "1______", qui était le plus facile à obtenir. Concernant ce 
tableau, J______ avait adressé quelques courriels à K______, qui lui avait été 
présenté comme "un expert mondialement reconnu dans l'œuvre de H______". Il lui 
avait demandé quelques conseils mais il n'avait "pas pu confirmer quoi que ce soit à 

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propos de ce tableau" et n'avait pas eu l'intention de se déplacer pour venir le voir. 
J______ avait contacté D______ par le biais de sa page 2______.com car il semblait 
en possession de nombreuses informations concernant H______. D______ lui avait 
proposé plusieurs tableaux mais ne lui avait présenté que "1______", en novembre 
2017. Il n'avait rencontré aucun membre de la famille venderesse, tout ayant été 
négocié avec "D______". J______ avait rédigé le contrat de vente, sous la 
supervision de son patron. Il n'avait jamais vu le tableau, parvenu directement à 
Genève, et ignorait les raisons de l'absence de documents l'accompagnant. 
"D______" lui avait présenté E______ telle une experte technique, principalement 
spécialisée dans l'œuvre de H______, et travaillant pour un institut de restauration. 
J______ a précisé que O______ était une experte historique de H______ et elle avait 
publié un article avec E______. Toutes deux se connaissaient très bien. 

m. Lors de l'audience du 2 octobre 2018 devant le Ministère public, G______ a 
précisé qu'il avait déposé une plainte pénale car "il y avait tellement d'assurance de 
la part de "D______" qu'il y avait des documents d'origine, que le tableau pouvait 

nous être présenté et que nous pouvions l'examiner avec un expert, nous avons 

accepté de prendre le risque de payer les frais de transport et d'assurance pour faire 

venir le tableau du Mexique". Sur questions du Procureur, il admettait que, toutes les 
œuvres de H______ n'ayant pas été répertoriées, l'achat d'un tableau de ce peintre 
était une opération présentant des risques. 

n. Le 19 octobre 2018, le Ministère public a fait part de son intention de clôturer 
l'instruction de la procédure et de rendre une ordonnance de classement. Le conseil 
de A______ SA lui a demandé plusieurs actes d'instructions, dont l'audition de son 
expert privé, F______, aux fins "d'authentifier l'œuvre saisie".  

o. Par courrier du 11 février 2019, le Ministère public a refusé les réquisitions de 
preuve, exposant en détail les raisons qui l'animaient. Il s'est également exprimé à 
propos d'un courrier virulent que F______ lui avait adressé le 19 octobre 2018, 
relevant qu'il y avait matière à "s'interroger sur les raisons de ces déclarations 
quelque peu partisanes de l'expert privé, qui pourraient être interprétées comme une 

tentative de conserver le monopole du 'business de l'expertise' dans le domaine des 

H______ et sous le couvert de la 'chasse aux faussaires', de tenter de décrédibiliser 

la concurrence".  

p. Le 12 février 2019, le conseil de la venderesse a indiqué au Procureur que 
G______ était devenu administrateur avec signature individuelle de la société 
P______ SA, considérant que le rapport direct entre A______ SA, administrée par 
G______ et F______ était ainsi établi, "le premier étant l'homme de paille du 
second". Pour le surplus, il sollicitait la levée du séquestre pénal sur le tableau 
litigieux. 

C. Dans sa décision querellée, le Ministère public a renoncé à entendre F______, 
considérant qu'il était vraisemblable qu'il confirmerait les termes de son expertise 

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écrite, versée à la procédure et insisterait sur la prétendue inanité du rapport 
accompagnant le tableau, ce qui ressortait d'un courrier de l'expert faisant 
clairement ressortir ses thèses et ses opinions, ainsi qu'au regard des pièces du 
dossier. Son audition n'était donc pas nécessaire, ce d'autant qu'il n'appartenait pas 
au Ministère public de trancher la question de l'authenticité du tableau mais celle 
de savoir si les conditions des infractions pénales, étaient remplies.  

A______ SA n'accordait d'ailleurs guère d'importance à l'avis d'un expert dès lors 
que l'Étude I______ avait écrit à D______, le 30 octobre 2017 : "as you explain it 
is only opinions and experts changes a lot of opinion".  

Par ailleurs, le Ministère public s'interrogeait sur la possible instrumentalisation 
de la partie plaignante par l'expert privé, notamment au regard de son insistance à 
être entendu afin "d'authentifier l'œuvre saisie", au regard de son courrier du  
19 octobre 2018, dans lequel il se déclarait convaincu de l'existence de 
complicités institutionnelles destinées à se positionner dans le business de 
l'expertise et "à s'introduire sur un marché de vente et de diffusion de faux" et de 
l'extrait du Registre du Commerce de Genève établissant que G______, 
administrateur de A______ SA, était également l'administrateur de la société 
d'expertise que F______ venait de créer.  

Le Ministère public a ensuite longuement traité de la controverse concernant les 
œuvres attribuées à H______, mentionnant que le lien qui publiait les œuvres de 
H______ par les différents critiques et/ou experts ayant publié des catalogues 
(Q______, R______, S______, T______ et U______) ne mentionnaient pas 
"1______" (http://www.2______.com/). Le Procureur a également relaté les 
vicissitudes rencontrées par les experts U______, T______ et F______, le premier 
nommé avait été arrêté pour avoir délivré de faux certificats d'authenticité,  
le second était décédé en ______ 2014 et le troisième se présentant  
comme "L’un des plus grands spécialistes internationaux du peintre H______" 
(http://www.F______.com/), mais en précisant que, selon le site internet de 
l'hebdomadaire ______ français "V______" [le musée] W______ [à] Z______ 
[France], dont F______ était le fondateur, était en faillite et déclarant que "Selon 
nos informations, le parquet a ouvert une enquête préliminaire pour blanchiment 

de fraude fiscale et abus de biens sociaux. Les bureaux et le duplex de F______ 

ont été perquisitionnés l'hiver dernier et des tableaux en cours de vente saisis" 
(consultation du 14.09.2017 https://www.V______.fr/______ W______ ______). 

Le Procureur en déduisait que les informations publiées par les sources publiques 
susmentionnées ne bénéficiaient pas d'une grande fiabilité mais permettaient de 
considérer qu'il existait une grande incertitude quant à l'authenticité des œuvres 
attribuées à H______ hors catalogue raisonné et qu'il n'était pas aisé d'identifier 
un expert incontesté des œuvres du peintre. 

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S'agissant du faux dans les titres, le Procureur a considéré que l'extrait du rapport 
d'expertise réalisé par E______ n'avait pas de valeur probante quant à 
l'authenticité de "1______" et ne constituait pas un faux intellectuel mais une 
opinion, de sorte que, en l'absence de cet élément constitutif, l'infraction pouvait 
être classée. 

Quant à l'escroquerie, la plaignante avait eu dès le début des doutes quant à 
l'authenticité du tableau. Cela ressortait du courriel du 30 octobre 2017 adressé 
par J______ de l'Étude I______ à D______, exposant qu'il s'adressait à lui en 
raison de sa connaissance du marché et du travail de cet artiste, sans accorder 
d'importance à la mention de l'œuvre dans un catalogue raisonné, le client ayant 
ses propres experts et conseillers en qui il avait confiance. Pour sa part, G______ 
n'était pas certain que la toile qu'il allait recevoir était un vrai H______ et savait 
dès avant sa réception qu'il existait une polémique au sujet de son authenticité. Par 
ailleurs, l'absence des documents habituels accompagnant les tableaux, élément 
insolite, avait attiré l'attention de G______, précisant qu'en tout état, l'achat du 
tableau ne devait être finalisé qu'après examen de ce dernier par l'acheteur. Il en 
allait ainsi aussi du texte de la "3______" de l'Etude I______, qui mentionnait les 
droits du vendeur et de l'acheteur, la satisfaction complète de celui-ci n'intervenant 
qu'après visionnement de la toile et l'accomplissement d'une due diligence. 

Importait également le fait que l'acheteur, après examen de l'œuvre, ne l'avait pas 
acquise, ni payée, comme convenu entre les parties. G______ avait déclaré à ce 
sujet, le 2 octobre 2018 "le tableau pouvait nous être présenté et (…) nous 
pouvions l'examiner avec un expert, nous avons accepté de prendre le risque de 

payer les frais de transport et d'assurance pour faire venir le tableau du 

Mexique". Le Ministère public a précisé à ce stade que les frais de transport et 
d'assurance ne correspondaient pas au dommage subi par A______ SA dès lors 
qu'elle n'avait pas avancé de frais mais seulement exposé des heures de travail, 
son administrateur estimant la perte d'honoraires entre CHF 25'000.- et  
CHF 30'000.-. Cela correspondait, ainsi que G______ l'avait dit, à une prise de 
risque et le Procureur considérait qu'elle avait été décidée par la plaignante en 
connaissance de cause, en fondant sa décision tant sur les déclarations de 
D______ qu'en évaluant l'opportunité commerciale d'acquérir à un prix intéressant 
un tableau dont la valeur était susceptible d'augmenter à l'approche de la 
commémoration en 2020 du centenaire du décès de H______ (Selon G______, il 
y avait "une certaine pression sur les ventes des H______ et (…) des plus-values 
importantes à faire" (PV du 2 octobre 2018, p. 2)). 

Les garanties données par D______ quant à l'authenticité de "1______" n'avaient 
pas induit ou conforté la plaignante dans une erreur quant à l'authenticité du 
tableau, rappelant que c'était J______ qui avait contacté D______, et qu'il avait 
d'emblée écarté la nécessité que l'éventuel tableau présenté soit nécessairement 
mentionné dans un catalogue faisant autorité, annonçant de surcroît que le client 
avait ses propres experts et conseillers. 

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Dans un autre courriel (pce 600'016), vraisemblablement du 17 novembre 2017, 
J______ avait spécifié à D______ que le client final savait que les œuvres 
présentées dans le catalogue R______ étaient beaucoup plus chères et dépassaient 
probablement son budget, raison pour laquelle il se concentrait sur trois œuvres, 
dont "1______". 

Enfin, le contrat de vente du 12 mars 2018 (pce 600'013) prévoyait expressément 
que "Pour que le présent contrat déploie tous ses effets, la partie acquéreuse doit 
être totalement satisfaite par l'analyse et l'étude de la peinture et de sa 

documentation" (traduction libre du texte espagnol), de sorte que la satisfaction de 
l'acquéreur à l'issue du processus de "due diligence" permettant d'établir que 
l'œuvre était authentique constituait une condition suspensive qui - si elle n'était 
pas remplie - conduisait à l'invalidation du contrat d'achat (art. 6 "EFICACIA 
DEL CONTRATO"). 

Cette condition, à laquelle la partie plaignante a souscrit, implique nécessairement 
la possibilité que l'œuvre en question ne soit pas authentique et/ou ne satisfasse 
pas le client de la plaignante, mettant ainsi fin à la transaction. On ne voit donc 
pas en quoi le fait de soumettre une œuvre (authentique ou non) à l'examen et 
l'analyse menée par l'expert de la plaignante puisse représenter une tentative 
d'escroquerie, faute d'astuce. 

En conséquence, la plaignante n'était pas une dupe, victime d'une tromperie 
astucieuse, et/ou induite en erreur par une expertise trompeuse, mais un éventuel 
acquéreur, qui agissait pour le compte d'un client final qui avait pris l'initiative de 
contacter D______ par l'Etude I______. La plaignante connaissait la controverse 
sur l'authenticité de la toile, était à la recherche d'une bonne affaire pour son client 
et avait convenu avec la venderesse qu'elle ne prendrait sa décision qu'après s'être 
réservé le droit d'examiner ledit tableau et de l'avoir éventuellement soumis à un 
expert, ce qu'elle a fait en mandatant l'expert privé F______. Dès lors, à défaut 
d'astuce et de tromperie, l'escroquerie devait être classée. 

En raison de la querelle d'expert concernant les œuvres de H______ et de 
l'absence d'élément objectif démontrant que le tableau séquestré était un faux, il 
devait être restitué à sa propriétaire (art. 267 al. 3 et 353 al. 1 let. h CPP). 

D. a. À l'appui de son recours, A______ SA expose que D______ avait expliqué 
disposer de toute la documentation propre à prouver l'authenticité du tableau, 
s'appuyant sur E______, O______ et K______, tous trois experts reconnus 
s'agissant de H______. C'est ainsi conforté par ces avis que A______ SA s'était 
engagé dans l'acquisition de la toile litigieuse. Conformément à l'usage, l'art 6 du 
contrat stipulait qu'il ne déploierait tous ses effets qu'après que la partie 
acquéreuse aura été totalement satisfaite par l'analyse et l'étude de la peinture et de 
sa documentation. À cette fin, les experts devaient se déplacer à Genève. Mais 
personne n'était venu et la documentation n'avait pas été produite, à l'exception du 

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travail de E______. Sur recommandation de J______, A______ SA avait accepté 
que l'étude I______ mandate d'urgence F______, lequel avait immédiatement 
conclu que le tableau était un faux. Selon A______ SA, on ne saurait conclure que 
toute tromperie qui ne réussit pas est nécessairement dénuée de caractère 
astucieux et il convient de déterminer si le plan élaboré par l'auteur était 
objectivement astucieux ou non. Le recourant considère qu'il était important 
d'entendre F______ car il pouvait établir que le tableau était un faux, ce qui était 
un fait capital. Les expertes des vendeurs n'avaient pas osé venir à Genève pour 
défendre leur thèse, ce qui plaidait en leur défaveur. Il n'était de plus pas possible 
de considérer que la crédibilité de F______ pouvait être mise en cause du fait qu'il 
était désormais associé avec G______ car cette association était postérieure. Les 
multiples assurances données à l'acheteur matérialisaient l'astuce, qui pouvait 
difficilement être remises en question. C'était par chance que A______ SA s'était 
résolue à faire appel à F______. La condition suspensive stipulée dans le contrat 
de vente n'enlevait rien à l'analyse faite de l'astuce et le fait que la dupe ait agi 
pour un tiers n'était pas plus pertinent. En conséquence, les éléments subjectifs de 
l'astuce étant réalisés, le dossier devait être renvoyé au Ministère public pour qu'il 
entende E______ et F______, après avoir mis en prévention D______.  

 Le recours ne met pas en cause le classement du faux dans les titres. 

b. À réception du recours, la cause a été gardée à juger, sans échange d'écritures 
ni débats. 

EN DROIT : 

1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, 
partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 

2. La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 
al. 2 et 5 a contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations 
qui suivent. 

3. En l'espèce, le Ministère public a décidé de rendre une ordonnance de classement sur 
la prévention de faux dans les titres au motif qu'une violation de la disposition 
correspondante n'était pas établie. La recourante ne formule aucune critique à 
l'encontre de cette décision et ce point est donc acquis. 

4. 4.1. L'art. 319 al. 1 let. a CPP prévoit que le ministère public ordonne le 
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise 
en accusation n'est établi.  

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Cette disposition doit être appliquée conformément à l'adage in dubio pro duriore. 
Celui-ci, qui découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en 
relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et qui 
s'impose également à l'autorité de recours, signifie qu'en principe, un classement ou 
une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés que lorsqu'il apparaît clairement 
que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne 
sont pas remplies. Un soupçon, même impropre à fonder un verdict de culpabilité, 
suffit donc, s'il présente quelque solidité, à justifier la poursuite de l'enquête et à 
exclure un classement sur la base de l'art. 319 al. 1 let. a CPP (ATF 138 IV 86 
consid. 4.1.2; A. KUHN / Y. JEANNERET (éds), Commentaire romand : Code de 
procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 5 ad art. 319; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_588/2007 du 11 avril 2008 consid. 3.2.3, publié in Praxis 2008 no 123).  

Le ministère public jouit dans ce cadre d'un large pouvoir d'appréciation et doit se 
demander si une condamnation semble plus vraisemblable qu'un acquittement. Cette 
question est particulièrement délicate lorsque les probabilités d'un acquittement ou 
d'une condamnation apparaissent équivalentes. Dans de tels cas, pour autant qu'une 
ordonnance pénale n'entre pas en considération (art. 352 al. 1 CPP), le ministère 
public est en principe tenu de mettre le prévenu en accusation, en application de  
l'art. 324 CPP, en particulier en présence d'infractions graves (ATF 138 IV 86  
consid. 4.1.2; 138 IV 186 consid. 4.1; 137 IV 285 s'agissant d'une ordonnance de 
non-entrée en matière). 

4.2.1. Commet une escroquerie celui qui, dans le dessein de se procurer ou de 
procurer à un tiers un enrichissement illégitime, aura astucieusement induit en erreur 
une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais 
ou l'aura astucieusement confortée dans son erreur et aura de la sorte déterminé la 
victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers 
 (art. 146 al. 1 CP). 

La tromperie que suppose l'escroquerie peut consister soit à induire la victime en 
erreur, par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais, soit à 
conforter la victime dans son erreur. Pour qu'il y ait tromperie par affirmations 
fallacieuses, il faut que l'auteur ait affirmé un fait dont il connaissait la fausseté. 
L'affirmation peut résulter de n'importe quel acte concluant. Il n'est donc pas 
nécessaire que l'auteur ait fait une déclaration et il suffit qu'il ait adopté un 
comportement dont on déduit qu'il affirme un fait. La tromperie par dissimulation de 
faits vrais est réalisée lorsque l'auteur s'emploie, par ses propos ou par ses actes, à 
cacher la réalité. S'il se borne à se taire, à ne pas révéler un fait, une tromperie ne 
peut lui être reprochée que s'il se trouvait dans une position de garant, à savoir s'il 
avait, en vertu de la loi, d'un contrat ou d'un rapport de confiance spécial, une 
obligation de parler. Quant au troisième comportement prévu par la loi, consistant à 
conforter la victime dans son erreur, il ne suffit pas que l'auteur, en restant purement 
passif, bénéficie de l'erreur d'autrui. Il faut que, par un comportement actif, c'est-à-
dire par ses paroles ou par ses actes, il ait confirmé la dupe dans son erreur ; cette 

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hypothèse se distingue des deux précédentes en ce sens que l'erreur est préexistante 
(arrêts du Tribunal fédéral 6S_18/2007 du 2 mars 2007 consid. 2.1.1. et 6S_380/2001 
du 13 novembre 2001 consid. 2b/aa non publié à l'ATF 128 IV 255 et les références 
citées). 

L'astuce est réalisée lorsque l'auteur recourt à un édifice de mensonges, à des 
manœuvres frauduleuses ou à une mise en scène, mais aussi lorsqu'il donne 
simplement de fausses informations, si leur vérification n'est pas possible, ne l'est 
que difficilement ou ne peut raisonnablement être exigée, de même que si l'auteur 
dissuade la dupe de vérifier ou prévoit, en fonction des circonstances, qu'elle 
renoncera à le faire en raison d'un rapport de confiance particulier (ATF 142 IV 153 
consid. 2.2.2 p. 154 s.; 135 IV 76 consid. 5.2 p. 81 s. et les références citées). 
L'astuce n'est en revanche pas réalisée si la dupe pouvait se protéger avec un 
minimum d'attention ou éviter l'erreur avec le minimum de prudence que l'on pouvait 
attendre d'elle (ATF 135 IV 76 consid. 5.2 p. 81). De manière générale, celui qui 
promet une prestation sans avoir l'intention de l'exécuter agit astucieusement, parce 
qu'en promettant, il donne le change sur ses véritables intentions, ce que sa victime 
est dans l'impossibilité de vérifier (ATF 86 IV 205 = JdT 1968 IV 8; ATF 73 IV 225 
= JdT 1948 IV 10).  

Enfin, pour que le crime d'escroquerie soit consommé, l'erreur dans laquelle la 
tromperie astucieuse a mis ou conforté la dupe doit avoir déterminé celle-ci à 
accomplir un acte préjudiciable à ses intérêts pécuniaires, ou à ceux d'un tiers. Il n'est 
pas nécessaire que l'acte de la dupe cause un dommage définitif ; un préjudice 
temporaire ou provisoire suffit. Au demeurant, le dommage ne suppose pas toujours 
la perte, sans contrepartie suffisante, d'un bien ; une mise en danger constitue déjà un 
dommage si elle entraîne une diminution de valeur du point de vue économique 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_530/2008 du 8 janvier 2009 consid. 3.3 avec référence 
aux ATF 122 IV 279 consid. 2a p. 281 et 121 IV 104 consid. 2c p. 107 s). 

4.2.2. Sur le plan subjectif, l'escroquerie est une infraction intentionnelle. 
Conformément aux règles générales, l'intention doit porter sur l'ensemble des 
éléments constitutifs objectifs de l'infraction. S'agissant d'une escroquerie, il faut en 
particulier que l'auteur ait eu l'intention de commettre une tromperie astucieuse (cf. 
ATF 128 IV 18 consid. 3b p. 21). L'auteur doit en outre avoir agi dans le dessein de 
se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, soit un avantage 
patrimonial correspondant au désavantage patrimonial constituant le dommage (ATF 
134 IV 210 consid. 5.3 p. 213 s.). 

4.3. En l'espèce, l'administrateur de la recourante a délégué les recherches 
destinées à l'acquisition d'un tableau de valeur à une Étude d'avocats [espagnole] 
spécialisée dans le marché de l'art. Il escomptait réaliser une affaire intéressante pour 
le compte d'un client fortuné, en raison du centenaire de la mort de H______, 
anniversaire qui exerçait une pression sur la cote des œuvres. Cette démarche 
comportait un risque, lui commandait de prêter une attention particulière aux 

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démarches entreprises, ce dont lui et son mandataire espagnol étaient parfaitement 
conscients, ce d'autant qu'ils connaissaient l'existence d'une polémique au sujet de 
l'authenticité des œuvres de ce peintre.  

L'essentiel des transactions s'est déroulé en Espagne, où les contacts ont été établis et 
les actes juridiques préalables rédigés, à l'initiative et sous le contrôle de ladite Étude. 
Il est donc indubitable que les protagonistes de cette transaction étaient parfaitement 
au courant des dangers qu'elle pouvait présenter. En sont la démonstration le courriel 
d'octobre 2017, qui mentionne que les avis d'experts ne sont pas déterminants, la 
connaissance de la polémique entourant l'authenticité des H______, celle d'experts 
adoptant des opinions divergentes et la rédaction du contrat, qui laissait à l'acheteur 
la possibilité de ne considérer la vente comme conclue qu'à compter du moment où il 
avait effectué toutes les vérifications qui lui semblaient nécessaires. Par ailleurs, 
l'absence de documents était de nature à inquiéter l'acheteur, ce qui a bien été le cas 
en l'espèce. On discerne mal au regard de ces éléments quelle astuce ou quel procédé 
fallacieux auraient été mis en place pour détourner l'acheteur de ses incombances 
nécessaires de vérification en pareille circonstance.  

D'ailleurs, le professionnel de ce marché en Espagne, représentant de la recourante, 
J______, n'a jamais déclaré avoir été trompé ni même excessivement mis en 
confiance par les démarches de "D______". Il est resté méfiant et a mis en garde la 
recourante d'avoir à effectuer des vérifications dès l'arrivée du tableau à Genève, 
vérifications qui ne pouvaient être faites avant puisque personne n'avait vu le tableau, 
resté au Mexique. L'intermédiaire restant sceptique, la recourante se devait de l'être 
également et ne saurait prétendre avoir été trompée. Il s'agit en l'occurrence de 
transactions à caractère civil qui doivent se résoudre selon le droit qui leur est 
applicable, ce qui n'a pas échappé à l'Étude espagnole, qui a déposé une action civile 
en Espagne dès le mois de mai 2018. Certes, la recourante expose dans son recours 
qu'elle a été mise en confiance par les garanties offertes par "D______", qui aurait 
expliqué disposer de toute la documentation propre à prouver l'authenticité du 
tableau, s'appuyant sur les avis de E______, O______ et K______, tous trois experts 
reconnus s'agissant de H______.  

Or, la réalité révélée par la procédure est quelque peu différente. E______ n'est pas à 
proprement parler une experte, mais une chercheuse qui a réalisé sa thèse sur un seul 
tableau et n'a donc pas une expérience large et reconnue. Quant à O______, pour 
autant qu'on le devine, elle serait experte historique en Espagne et connaitrait la 
susnommée pour avoir rédigé un article avec elle, mais son avis sur l'authenticité de 
"1______" n'est pas mis en évidence dans la procédure et J______ ne dit pas qu'il 
aurait été influencé par elle. Quant à K______, expert réputé, il ne s'est exprimé que 
par courriel, pour dire qu'il ne pouvait pas se prononcer et pour refuser de venir voir 
le tableau. Dès lors, il n'y a pas eu d'édifice si soigneusement construit que la 
recourante, qui s'apprêtait à débourser EUR 10'000'000.-, eût été dissuadée par ce 
stratagème de procéder aux contrôles nécessaires, ce qu'elle n'a pas fait et qu'elle n'a 
jamais eu l'intention de faire. Par conséquent, contrairement à ce qu'elle affirme 

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désormais, la recourante n'a pas été confortée par ces avis pour s'engager dans 
l'acquisition de la toile litigieuse mais a toujours été sur la réserve, conformément à 
l'usage et à l'art 6 du contrat rédigé par son représentant, qui stipulait qu'il ne 
déploierait tous ses effets qu'après que la partie acquéreuse aura été totalement 
satisfaite par l'analyse et l'étude de la peinture et de sa documentation. Peu importe 
en conséquence que E______ et O______ ne se soient pas déplacées à Genève 
puisque l'avis de F______ et l'absence de documents ont suffi à la recourante pour 
renoncer sans hésitation à poursuivre les transactions.  

Il sied encore de rappeler que "D______" n'était pas à l'origine des transactions, qui 
ont été entamées par l'étude [espagnole I______], laquelle est restée sur la réserve 
selon ce qu'en dit son seul exécutant connu, J______. Il faut par conséquent, et 
contrairement à ce que tente de faire admettre la recourante, considérer qu'il n'y a pas 
eu d'échafaudage frauduleux imprégné de caractère astucieux, mais une controverse 
concernant un tableau dont on savait d'entrée de cause que son authenticité était 
contestée, s'agissant au surplus d'un peintre ayant déjà connu des appréciations 
diverses des toiles qui lui sont attribuées, puisqu'une exposition entière avait été 
considérée comme composée de faux.  

Le recourant considère qu'il eût été important d'entendre F______, qui pouvait établir 
que le tableau était un faux, ce qui serait capital. Or, cela n'est pas pertinent. D'une 
part, et quelque prestigieux que puisse être F______, son avis ne sera jamais qu'un 
avis et, persuadé de sa compétence comme il l'a écrit au Procureur, son audition ne 
ferait que confirmer la valeur en laquelle cet expert tient son avis et ne viderait pas la 
querelle existante. Elle est donc de ce point de vue inutile. D'autre part, elle ne 
fortifierait ni n'atténuerait en rien la question de l'astuce, qui relève d'une 
appréciation juridique échappant aux compétences d'un expert.  

En résumé, les assurances offertes, mais jamais données, à l'acheteur n'étaient pas 
susceptibles de le déterminer à acheter le tableau sans recourir à ses propres contrôles 
et aucun élément de la procédure n'induit à penser que les démarches du représentant 
de la venderesse auraient eu pour but de le dissuader d'accomplir lesdits contrôles, 
usuels dans le marché de l'art. Il n'y a donc pas eu de procédé astucieux et l'un des 
éléments constitutifs de l'escroquerie fait donc défaut et justifie le classement 
prononcé.  

5. Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 

6. La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui seront fixés 
en totalité à CHF 3'000.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif 
des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 

* * * * *  

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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

 
Rejette le recours. 

Condamne aux frais de la procédure de recours, fixés en totalité à CHF 3'000.-. 

Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 

Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, à la recourante, soit pour elle son conseil, et au 
Ministère public. 

Siégeant : 

Monsieur Christian COQUOZ, président; Madame Alix FRANCOTTE CONUS, juge; 
Monsieur Louis PEILA, juge suppléant; Monsieur Sandro COLUNI, greffier. 

 

Le greffier : 

Sandro COLUNI 

 Le président : 

Christian COQUOZ 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 

matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 

par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 

suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 

être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 

de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 

(art. 48 al. 1 LTF). 

  

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P/8428/2018 

P/8428/2018 ÉTAT DE FRAIS   

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 20.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF       

- délivrance de copies (let. b) CHF       

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)   

- décision sur recours (let. c) CHF 2'905.00 

-  CHF       

Total  CHF 3'000.00