# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 02777854-20ee-5036-bc83-3dfba45e1d85
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2009-11-20
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 20.11.2009 A/322/2009
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-322-2009_2009-11-20.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Violaine LANDRY-ORSAT et Christine 

LUZZATTO, Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/322/2009 ATAS/1434/2009 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 3 

du 12 novembre 2009 

 

En la cause 

Madame R__________, domiciliée à GENÈVE comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Sandro VECCHIO  

recourante 

contre  

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Le 13 septembre 2006, Madame R__________ (ci-après : l'assurée ou la recou-
rante), née en 1962, de nationalité portugaise, a déposé une demande de prestations 
auprès de l’Office cantonal de l'assurance-invalidité (OCAI). Elle a invoqué une 
dépression, des douleurs musculaires, une arthrose diagnostiquée en 2000 et une in-
capacité de travail de 50% depuis le 2 mai 2005. 

2. Dans un rapport adressé le 11 juillet 2006 à l’assurreur-vie de l’intéressée, la Dresse 
A__________, psychiatre FMH, a indiqué que sa patiente avait travaillé à plein 
temps en tant qu'employée de maison jusqu’en 2003, date à laquelle elle avait été 
opérée d'un adénome toxique de la thyroïde. À la suite de cette intervention, 
l’assurée,  constamment fatiguée, n’avait pu reprendre son activité qu’à mi-temps. 
Elle se plaignait de fatigue extrême, de douleurs dans les jambes et les bras avec 
perte de force et d’oppressions thoraciques. La Dresse A__________ disait avoir 
constaté l’existence d’une réduction de l'énergie, d’une fatigabilité très importante, 
d’idées tristes sans pensées récurrentes de mort, une diminution des plaisirs, des 
palpitations, une gêne thoracique, des douleurs dans les membres, des diarrhées et 
des vomissements occasionnels. Elle a diagnostiqué un trouble anxieux et dépressif 
mixte léger (F41.2). Elle a émis l’avis qu’avait un suivi psychiatrique et un traite-
ment antidépresseur, la patiente pourrait peut-être essayer d’augmenter son taux 
d’activité à 60%, puis à 75% deux mois plus tard. 

3. Dans un rapport du 18 novembre 2006, le Dr B__________, psychiatre et psycho-
thérapeute FMH, a confirmé le diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte 
(F41.2) présent depuis 2005, tout en précisant que ce dernier n’avait pas de réper-
cussion sur la capacité de travail de la patiente. Il a précisé que l'assurée avait été 
opérée de la thyroïde et que, peu après, des douleurs musculaires étaient apparues, 
qui allaient en augmentant. Son médecin traitant lui avait alors reconnu une incapa-
cité de travail de 50% à partir de mars/avril 2005. Le Dr B__________ a décrit 
l’assurée comme triste, très émotive et centrée sur ses douleurs avec une fatigue 
épisodique. Elle se plaignait de fatigabilité et d'un dérobement de la jambe gauche à 
la marche, ce qui pouvait entrainer sa chute. Le Dr B__________ a précisé que les 
symptômes du trouble anxieux et dépressif mixte consistaient en une fatigabilité, de 
l’anxiété, un sentiment d'inutilité et une émotivité accrue. Selon lui, les troubles 
psychiques n'étaient pas réactionnels à des événements de vie adverse. Il a exclu 
toute influence due à des particularités comportementales de nature sociale cultu-
relle ou familiale. 

4. Dans un rapport du 30 novembre 2006, le Dr C__________, spécialiste FMH en 
médecine interne, a diagnostiqué un état dépressivo-anxieux avec troubles de soma-
tisation depuis le 14 avril 2005 évoluant progressivement en fibromyalgie tout à fait 
claire. Il a également mentionné, en précisant qu’il était sans répercussion sur la ca-

 
 
 

 

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pacité de travail, un adénome toxique de la thyroïde opéré en 2003. Le médecin a 
attesté d’une incapacité de travail de 50% dès le 2 mai 2005 et précisé que l’état de 
sa patiente allait en s’aggravant. Il a expliqué que l’état dépressivo-anxieux de cette 
dernière était secondaire, notamment, à un choc important remontant à son enfance. 
Dès 2003, il avait constaté de nombreux troubles de somatisation, principalement 
au niveau du tube digestif et des muscles paravertébraux. Au cours des années 2005 
et 2006, la patiente avait développé clairement une fibromyalgie de plus en plus in-
tense et diffuse qui la handicapait fortement dans son activité de tous les jours. 
L'activité de femme de ménage exercée jusqu'alors était encore exigible à 50% dès 
le 14 avril 2005. Selon le médecin, l’assurée peut rester en position assise, debout et 
immobile au maximum quatre heures par jour. En revanche, elle ne peut travailler 
en hauteur ou sur une échelle, ni assumer un horaire de travail irrégulier. Il a préci-
sé que l'assurée ne travaillait plus désormais mais que si elle reprenait une activité 
lucrative, celle-ci devrait se limiter à 50% tout comme ses activités au foyer. 

5. Le 31 mai 2007, la Dresse D__________, médecin auprès du Service médical ré-
gional de l'assurance-invalidité (ci-après : SMR), a estimé que la fibromyalgie de 
l’assurée, sans comorbidité psychiatrique manifeste ni dans sa gravité ni dans sa du-
rée, n'était pas incapacitante. Il n'y avait pas de perte d'intégration, si bien qu’il y 
avait lieu de s'écarter des conclusions du Dr C__________. La capacité de travail 
exigible était de 100% dans toute activité et dans le ménage. 

6. Le 6 août 2007, l'OCAI a adressé à l’assurée un projet de décision dont il ressortait 
qu’il se proposait de lui nier le droit à une rente. Se basant sur l’avis du médecin du 
SMR, l’OCAI considérait que l'atteinte à la santé n'avait pas de répercussion sur la 
capacité de travail de l’assurée. 

7. Par courrier du 26 août 2007, l'assurée a fait grief à l'OCAI de n'avoir pas tenu 
compte de l'avis de ses médecins traitants, lesquels concluaient à une incapacité de 
travail de 50% au moins en raison de sa fibromyalgie. Elle a ajouté qu’elle avait 
rendez-vous le lendemain avec le Dr E__________, rhumatologue FMH. Elle a 
demandé qu’il soit procédé à une contre-expertise auprès d'un psychiatre et d’un 
rhumatologue du choix de l'OCAI. 

8. Le 1er novembre 2007, le Dr E__________ a établi un rapport dans lequel il retient 
le diagnostic de polyarthralgies dans le cadre d'une hémochromatose existant de-
puis 2005. Il y ajoute, en précisant qu’il est sans répercussion sur la capacité de tra-
vail de la patiente, celui d’état anxio-dépressif, également présent depuis 2005. Le 
Dr E__________ ne conclut pas à une incapacité de travail. Il relate que la patiente 
se plaint d’un handicap fonctionnel dû aux douleurs articulaires. À l'examen clini-
que, il dit avoir constaté des douleurs diffuses à la palpation de toutes les articula-
tions, sans signe de synovite ni limitation d'amplitude. Il indique que l’assurée peut 
rester en position assise et debout au maximum deux heures par jour, qu’en revan-
che, elle ne peut ni conserver longtemps la même position, ni s'agenouiller ou 

 
 
 

 

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s’accroupir, ni incliner le buste, ni porter ou déplacer des charges, ni se baisser, ni 
effectuer des mouvements répétitifs des membres ou du dos, ni travailler en hauteur 
ou sur une échelle, ni se déplacer sur sol irrégulier ou en pente pas plus qu’assumer 
un horaire de travail irrégulier. 

9. Le 6 décembre 2007, l'OCAI a confié un mandat d'expertise au Dr F__________, 
rhumatologue FMH. 

10. Dans son rapport du 12 mars 2008, l’expert a relaté que l’assurée se plaint d’une 
fatigue constante, d’un moral diminué, de légers troubles de la mémoire et du som-
meil, d’une labilité émotionnelle, de douleurs irradiant dans les membres inférieurs, 
aux épaules et au niveau occipital des deux côtés, de douleurs localisées au niveau 
des épaules, des coudes, des poignets, des péri-hanches, des genoux et au niveau 
thoracique.  

Il ressort de l’anamnèse que  des cervicobrachialgies, lombopygialgies et polyar-
thralgies diffuses sont apparues progressivement depuis 2002, douleurs qui ont été  
mises sur le compte d'une fibromyalgie. En 2007, les médecins suspectaient une-
hémochromatose mais ce diagnostic a été infirmé en janvier 2008 avec, au bilan 
sanguin, une normalisation des valeurs.  

Selon l’expert, l’assurée est capable de marcher à plat pendant 60 minutes et de 
porter des charges de moins de cinq kilos.  

À l’examen clinique, l’expert dit avoir été frappé par la présence de douleurs péri-
articulaires probablement imputables à un syndrome polyinsertionnel douloureux 
récurrent avec une diminution du seuil de tolérance à la douleur faisant suspecter 
une fibromyalgie. S’y associe un syndrome de fatigue chronique. Son examen a 
confirmé la présence de symptômes parlant en faveur d'un trouble anxio-dépressif 
sous-jacent probablement à insérer dans le contexte d’une enfance difficile et labo-
rieuse avec abus. L'expert a noté la présence de trois signes de non-organicité selon 
Waddel sur cinq et de 18 points positifs de fibromyalgie.  

L’expert a finalement retenu les diagnostics de syndrome polyinsertionnel doulou-
reux récurrent (fibromyalgie), de syndrome de fatigue chronique, de lombopygial-
gies et cervicobrachialgies récurrentes sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire. 
Il y a ajouté, tout en précisant qu’ils étaient sans répercussion sur la capacité de tra-
vail, des troubles anxieux et dépressifs.  

Le Dr F__________ a émis l’avis que, dans une activité adaptée, c'est-à-dire per-
mettant à l’assurée d’alterner les positions assise et debout de manière régulière, 
d’éviter le port de charges de plus de cinq kilos et les mouvements en porte-à-faux, 
l’intéressée pourrait travailler à plein temps, raison pour laquelle il a conclu à une 
capacité de travail de 100% tant dans l’activité précédemment exercée que dans une 
activité adaptée, en précisant toutefois que, dans la première hypothèse, la capacité 

 
 
 

 

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de travail avait été diminuée à 50% depuis 2005 mais qu’elle aurait pu être raison-
nablement être augmentée après la prise en charge physiothérapeutique, soit à partir 
de janvier 2006. 

11. Le 28 juillet 2008, l'OCAI a confié un mandat d'expertise psychiatrique au 
Dr G__________, psychiatre et psychothérapeute FMH. 

12. Dans son rapport du 13 novembre 2008, le Dr G__________ a relaté que la patiente 
se plaignait de douleurs au dos, à la hanche, à la cuisse et à la jambe gauche ainsi 
que de tensions au sein gauche. Elle disait être parfois un peu triste ou démoralisée 
et il lui arrivait de pleurer parce qu’elle n'avait pas d'amis. Elle mentionnait parfois 
être sans envie et sans énergie et devoir se forcer pour faire les choses.  

À l'examen clinique, le Dr G__________ dit avoir constaté un épisode de pleurs en 
relation avec l'évocation du passé difficile de l’assurée, un léger découragement et 
un discours parfois à tendance négative. Il a diagnostiqué, une fibromyalgie 
(M79.0) présente depuis 2005, dont il a précisé qu’elle était sans influence sur la 
capacité de travail de l’intéressée. L’expert a estimé qu’il n’y avait pas de retrait 
social dès lors que l'assurée n'avait jamais réellement eu d'amis, état de fait dû à sa 
difficulté à faire confiance à autrui. Il n'y avait pas non plus d'affection corporelle 
chronique pour expliquer l'ampleur des plaintes. L'évaluation des critères concer-
nant la fibromyalgie ne montrait pas d'arguments suffisants pour une atteinte inca-
pacitante.  

En définitive, le Dr G__________ a estimé que l’assurée avait souffert d’un trouble 
anxieux et dépressif mixte, affection qu’il a qualifiée de légère et non incapacitante 
qui, depuis lors, s'était amendée. Il a conclu à l’absence d'atteinte psychiatrique li-
mitant la capacité de travail ou la capacité à assumer les tâches quotidiennes. 

13. Par décision du 18 décembre 2008, l'OCAI a nié le droit de l’assurée à une rente. 

14. Par écriture du 2 février 2009, l'assurée a interjeté recours auprès du Tribunal de 
céans en concluant, sous suite de frais et dépens, à l'octroi d'une demi-rente 
d’invalidité dès le 1er octobre 2006.  

La recourante conteste la valeur probante du rapport du Dr G__________, alléguant 
que  ses conclusions ne correspondent pas à ses constatations cliniques et qu'il a 
omis d'examiner si son état dépressif lui permettait de surmonter ses douleurs. La 
recourante soutient que la fibromyalgie et son état dépressif étant indissociables, il 
était impossible de prendre des conclusions sur sa capacité de travail sans tenir 
compte du diagnostic de fibromyalgie.  

Selon elle, les conclusions du Dr B__________ n'ont pas davantage de valeur pro-
bante dès lors que ce médecin ne fait qu'un constat psychiatrique, sans se prononcer 
sur les maux qu'elle ressent.  

 
 
 

 

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La recourante estime qu’il en va de même de l'expertise du Dr F__________. Elle 
soutient qu’il est absurde de conclure à une capacité de travail entière tout en dia-
gnostiquant une fibromyalgie, des limitations fonctionnelles et une fatigue chroni-
que. 

Elle défend l’opinion que le trouble anxieux et dépressif mixte qui s’ajoute à sa fi-
bromyalgie l'empêche de surmonter les douleurs qu'elle endure en permanence. Elle 
ajoute que sa perte d’intégration sociale est patente puisqu'elle n'a réussi à se faire 
aucun ami depuis son arrivée à Genève et qu'elle supporte difficilement cette situa-
tion. Quant à sa capacité de travail, la recourante se réfère à l’avis du 
Dr C__________, lequel conclut à un taux de 50% dont elle estime qu’il lui ouvre 
le droit à une demi-rente. 

15. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 12 mars 2009, a conclu au rejet 
du recours. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 (LOJ; E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur 
la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; 
RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; 
RS 831.20). Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003 entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine de l'assurance-invalidité. Elle est 
applicable en l'espèce, dès lors que les faits juridiquement déterminants se sont dé-
roulés postérieurement à son entrée en vigueur (ATF 130 V 446 consid. 1; ATF 129 
V 4 consid. 1.2). Les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en 
règle générale, une version formalisée dans la loi, de la jurisprudence relative aux 
notions correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle au-
cune modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 345 consid. 3). 
Les modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5ème révision de la LAI), entrées en 
vigueur le 1er janvier 2008, sont régies par le même principe et ne sont donc pas ap-
plicables. 

3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). La décision date du 18 dé-
cembre 2008. Les délais de recours étant suspendus du 18 décembre au 2 janvier 
inclusivement (art. 38 al. 4 let. c et 60 al. 2 LPGA), le recours du 2 février 2009, 
formé le dernier jour du délai prolongé en tenant compte du report du délai échéant 
le samedi ou dimanche au premier jour ouvrable suivant (art. 39 al. 1, 38 al. 1 et 3 

 
 
 

 

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et 60 al. 2 LPGA), a été interjeté en temps utile. Il est donc recevable (art. 56ss 
LPGA). 

4. Le litige porte sur le caractère invalidant de la fibromyalgie dont souffre la recou-
rante et, partant, sur le droit éventuel de cette dernière à des prestations de l'assu-
rance-invalidité. 

5. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un ac-
cident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité 
de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa 
profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé 
de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychi-
que. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de 
lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. En 
vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensem-
ble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équi-
libré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesu-
res de réadaptation exigibles. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assu-
ré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait ob-
tenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les trai-
tements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 
LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 

En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 

6. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminu-
tions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de 
bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objecti-
vement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références; 
cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). Il faut donc établir si et dans quelle 
mesure un assuré peut, malgré son infirmité mentale, exercer une activité que le 
marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Pour admettre l'existence 
d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas 
décisif que l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se 
demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne 
peut, pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou qu'elle serait même 

 
 
 

 

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insupportable pour la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les ré-
férences; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). Ces principes sont valables, 
selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les altérations du développement 
psychique (psychische Fehlentwicklungen), l'alcoolisme, la pharmacomanie, la 
toxicomanie et pour les névroses (RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références). 

La fibromyalgie présente de nombreux points communs avec les troubles somato-
formes douloureux, de sorte qu'il se justifie, sous l'angle juridique, et en l'état actuel 
des connaissances, d'appliquer par analogie les principes développés par la juris-
prudence en matière de troubles somatoformes douloureux, lorsqu'il s'agit d'appré-
cier le caractère invalidant d'une fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 4.1). Selon la 
jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux n'entraînent pas, en règle gé-
nérale, une limitation de longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à 
une invalidité (ATF 130 V 352 consid. 2.2.3). Il existe une présomption que les 
troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un ef-
fort de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V 49 consid. 1.2). La jurispru-
dence a étendu cette présomption au diagnostic de fibromyalgie (ATF 132 V 65 
consid. 4.2.1). Une expertise psychiatrique est, en principe, nécessaire quand il 
s'agit de se prononcer sur l'incapacité de travail que les troubles somatoformes dou-
loureux sont susceptibles d'entraîner (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2 et 396 consid. 
5.3.2). Quand bien même le diagnostic de fibromyalgie est d'abord le fait d'un mé-
decin rhumatologue, il convient ici aussi d'exiger le concours d'un médecin spécia-
liste en psychiatrie, d'autant plus que les facteurs psychosomatiques ont, selon 
l'opinion dominante, une influence décisive sur le développement de cette atteinte à 
la santé (ATF 132 V 65 consid. 4.3). 

Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail peut résul-
ter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent la per-
sonne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré 
ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de 
savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas en 
cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la présence d'une co-
morbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Peut cons-
tituer une telle comorbidité un état dépressif majeur (ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 
in fine; voir aussi ATFA non publié I 805/04 du 20 avril 2006, consid. 5.2.1 et les 
références). Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés comme 
pertinents un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission du-
rable (symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles chro-
niques, une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et 
l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art 
(même avec différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative 
de la personne assurée. En présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera égale-
ment tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant d'un pro-
cessus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point 

 
 
 

 

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de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie; ATF 132 
V 65 consid. 4.2.2). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les constatations 
médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté (ATFA non publié 
I 1093/06 du 3 décembre 2007, consid. 3.2). 

7. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procé-
dure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut tran-
cher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour 
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément 
déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa 
désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux im-
portants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des exa-
mens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, 
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description 
des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient 
bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, lorsque, au 
stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin indépen-
dant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies 
et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que 
l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi long-
temps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 
351 consid. 3b/bb). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est générale-
ment enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la rela-
tion de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 

8. Dans un premier grief, la recourante conteste la valeur probante du rapport 
d’expertise du Dr F__________ au motif que les conclusions qu’il a prises sur sa 
capacité de travail ne correspondent pas aux diagnostics qu’il a posés et qu’elle ne 
conteste pas. 

Dans son rapport du 12 mars 2008, l’expert diagnostique une fibromyalgie, un syn-
drome de fatigue chronique, des lombopygialgies et cervicobrachialgies récurrentes 

 
 
 

 

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ainsi que des troubles anxieux et dépressifs. Il précise que ces derniers sont sans in-
cidence sur la capacité de travail au contraire des autres diagnostics.  

Au vu de la spécialisation de rhumatologue de l’expert, on peut douter de la perti-
nence du diagnostic posé en matière psychiatrique et de son appréciation de la ca-
pacité de travail y relative. Toutefois, il semble plutôt qu’il ait repris tant les dia-
gnostics posés avant lui par les psychiatres que leur appréciation de la capacité de 
travail y relative. 

S’agissant de l’incidence des autres diagnostics sur la capacité de travail, le Dr 
F__________ a estimé que le rendement de l’assurée était diminué depuis avril 
2005, surtout par la présence de la fibromyalgie et du syndrome de fatigue chroni-
que probablement à insérer dans un contexte de trouble anxio-dépressif sous-jacent, 
mais qu’après la prise en charge physiothérapeutique, la capacité de travail aurait 
raisonnablement pu être augmentée depuis janvier 2006. Il explique que, du point 
de vue rhumatologique, dans l'activité de femme de ménage, il n'y a que peu d'ar-
guments pouvant justifier une diminution de la capacité de travail dès lors qu’il n’y 
a pas d’anomalie des bilans sanguin et radiologique permettant d’expliquer 
l’ampleur de la symptomatologie douloureuse et l’impotence fonctionnelle que la 
recourante décrit. Il conclut à une capacité de travail entière dans une activité adap-
tée. 

Le rapport d’expertise contient une anamnèse détaillée, tient compte des plaintes de 
la recourante et repose sur des examens cliniques complets. Le Dr F__________ a 
pris ses conclusions finales au terme d'une analyse exhaustive du dossier médical et 
radiologique, pour finir par une discussion de l'ensemble des renseignements re-
cueillis et une appréciation motivée de la capacité résiduelle de travail. Ses conclu-
sions sont cohérentes et motivées. En particulier, il a argumenté qu’au vu des bilans 
radiologique et sanguin décrits comme normaux ainsi que de l’absence de signes 
radiculaires irritatifs ou déficitaires, il n’y avait pas d’explication à l’ampleur des 
douleurs alléguées et de l’impotence fonctionnelle décrite. Au surplus, les constata-
tions du Dr F__________ et son appréciation coïncident pour l’essentiel avec celles 
du Dr E__________ et de la Dresse  D__________ (hormis le diagnostic 
d’hémochromatose, infirmé en janvier 2008 par un nouveau bilan sanguin). 

Force est de constater que la recourante ne démontre pas en quoi les conclusions de 
l’expert relatives à sa capacité de travail ne correspondent pas aux diagnostics po-
sés. En effet, la fibromyalgie est une affection à l'étiologie incertaine caractérisée 
par une douleur généralisée et chronique du système ostéo-articulaire qui s'accom-
pagne généralement d'une constellation de perturbations essentiellement subjectives 
(telles que fatigue, troubles du sommeil, sentiment de détresse, céphalées, manifes-
tations digestives et urinaires d'allure fonctionnelle). Le diagnostic de fibromyalgie 
ne renseigne toutefois pas sur l'intensité des douleurs ressenties par la personne 
concernée, ni sur leur évolution ou sur leur pronostic que l'on peut poser dans un 

 
 
 

 

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cas concret douloureux lorsqu'il s'agit d'apprécier le caractère invalidant d'une fi-
bromyalgie (ATF 132 V 65, ATF non publié C_815/2008 du 28 mai 2009, consid. 
3.1). Or, compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir l'existence de 
douleurs (en l'absence d'observation médicale concluante sur le plan somatique ou 
psychiatrique), les simples plaintes subjectives d'un assuré ne sauraient suffire pour 
justifier une invalidité entière ou partielle. Dans le cadre de l'examen du droit aux 
prestations de l'assurance sociale, l'allégation de douleurs doit en effet être confir-
mée par des observations médicales concluantes, à défaut de quoi une appréciation 
du droit aux prestations ne peut être assurée de manière conforme à l'égalité de trai-
tement des assurés (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2 p. 353; ATF non publié 
9C_405/2008 du 29 septembre 2008, consid. 3.2). Par conséquent, il appartient à 
l’expert d’apprécier la capacité résiduelle de travail du patient sur la base de critères 
objectifs, notamment du dossier radiologique et de son examen clinique afin de dé-
terminer si les plaintes de l’assuré concordent avec les observations médicales 
concluantes. Si tel n’est pas le cas, il est tout à fait cohérent qu’il ne retienne aucune 
incapacité de travail. Quant aux autres diagnostics, celui de fatigue chronique est 
une perturbation subjective au sens de la jurisprudence susmentionnée alors que ce-
lui de diverses algies est également en rapport avec la fibromyalgie au vu de la 
normalité des bilans radiologiques. En effet, selon l’expert, les douleurs péri-
articulaires sont au degré de la vraisemblance imputables à un syndrome polyinser-
tionnel douloureux récurrent. 

Il s'ensuit que le rapport d'expertise du Dr F__________ remplit toutes les condi-
tions jurisprudentielles permettant de lui reconnaître pleine valeur probante. Par 
conséquent, le Tribunal de céans suivra ses conclusions quant à l’absence 
d’incapacité de travail dans une activité adaptée et à l’existence d’une capacité de 
travail dans l’activité exercée précédemment à partir de janvier 2006. 

9. Dans un deuxième moyen, la recourante conteste la valeur probante du rapport 
d’expertise du Dr G__________ au motif que les conclusions de celui-ci ne corres-
pondent pas à ses constatations cliniques et qu’il n’a pas examiné si elle était en 
mesure de surmonter ses douleurs. 

Dans son rapport du 13 novembre 2008, l’expert confirme le diagnostic de fibro-
myalgie en précisant qu’il n’a pas d’incidence sur la capacité de travail. En revan-
che, il ne diagnostique pas de comorbidité psychiatrique. Il conclut à l’absence de 
diminution de la capacité de travail. Il observe à l'examen clinique un épisode de 
pleurs mais pas de labilité émotionnelle. Il considère que, malgré un léger découra-
gement et un discours parfois à tendance négative, l'humeur de l’assurée n'est pas 
déprimée.  

L’expert psychiatre explique que l'enfance de la recourante a été marquée par la 
violence. Il a mis en évidence des phénomènes de parentification (l'assurée a dû 
s'occuper de sa fratrie lorsque sa mère est tombée malade). L’expert estime que ces 

 
 
 

 

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conditions et événements défavorables ont affecté le processus de maturation psy-
cho-affective et de mise en place de la personnalité sans, toutefois, que l’assurée ne 
souffre d'une personnalité pathologique au sens des critères d'une classification 
psychiatrique reconnue. En effet, si la recourante évoque les conditions difficiles de 
son enfance, elle ne signale pas de souffrance psychique et, objectivement, celle-ci 
ne s'est manifestée qu'à partir de 2005. De plus, elle a été à même de s'intégrer dans 
le monde du travail, de s'engager dans une relation de confiance à long terme avec 
son mari et d'élever ses enfants. Par ailleurs, il n’y a ni anxiété, ni éléments suffi-
sants pour retenir le diagnostic d'épisode dépressif de degré même léger ou encore 
celui de dysthymie. Les épisodes durant lesquels l'assurée indique n’avoir parfois 
aucune envie ni énergie, sont à mettre en relation avec la fibromyalgie.  

En définitive, l’expert conclut à l’absence de symptomatologie sur le plan psychi-
que. S’agissant de la période passée, il relève que le Dr B__________ n’a retenu 
aucun diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de travail, au contraire de 
la Dresse A__________ qui n’a toutefois mentionné aucun élément objectif permet-
tant d’admettre une diminution de l’aptitude au travail. Enfin, selon l’expert, 
l’évaluation des critères posés par la jurisprudence pour apprécier la gravité de la 
fibromyalgie ne montre pas d’arguments suffisants pour admettre une atteinte inca-
pacitante. Il conclut que la recourante a présenté à partir de 2005 un trouble anxieux 
et dépressif mixte, affection légère et non incapacitante, qui s’est depuis lors  
amendée. 

Le rapport du Dr G__________ contient une anamnèse complète et un condensé 
des renseignements tirés du dossier. Il fait état des indications subjectives données 
par la recourante, notamment de ses plaintes et du résultat des observations faites au 
cours de l’examen clinique. Il procède à une discussion de l'ensemble des rensei-
gnements recueillis et à une appréciation de la capacité résiduelle de travail. Enfin, 
ses conclusions sont motivées. Il a notamment expliqué les raisons pour lesquelles 
il n’avait pas conclu à une diminution de la capacité de travail au vu de ses consta-
tations cliniques. 

Contrairement à ce qu’allègue la recourante, les observations faites par le Dr 
G__________ lors de son examen clinique ne correspondent pas à un trouble an-
xieux et dépressif mixte de sorte que c’est à juste titre qu’il a conclu à un amende-
ment de son état de santé psychique. En effet, le Dr B__________, qui a traité la 
recourante depuis mars 2006, a posé le diagnostic de trouble anxieux et dépressif 
mixte sur la base des troubles alors constatés; il ressort de sa description qu’à 
l’époque, l’assurée était triste, très émotive, centrée sur ses douleurs avec une fati-
gue épisodique alors que le Dr G__________ n’a observé quant à lui qu’un léger 
découragement et un épisode de pleurs sans labilité émotionnelle. Il n’a en revan-
che noté ni anxiété, ni humeur déprimée, ce dont il faut conclure que les troubles 
étaient moins importants qu’en 2006. Le Dr G__________ a par ailleurs expliqué 
que le manque d’envie et d’énergie évoqué par la recourante était à mettre en rela-

 
 
 

 

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tion avec la fibromyalgie et non avec d’éventuels troubles psychiques. Au vu des 
constatations faites par l’expert lors de son examen clinique, on ne voit pas en quoi 
le diagnostic qu’il a posé serait contestable. 

De plus, l’expert s’est prononcé sur l’aptitude de la recourante à surmonter ses dou-
leurs puisqu’il a examiné les divers critères jurisprudentiels applicables. Ces critè-
res, consacrés par la jurisprudence en matière de troubles somatoformes douloureux 
ou de fibromyalgie, sont un instrument, pour l'expert et l'administration (le cas 
échéant pour le juge), servant à qualifier la souffrance vécue par un assuré, afin de 
déterminer si celui-ci dispose ou non des ressources psychiques lui permettant de 
surmonter cet état; ils ne constituent pas une liste de vérification mais doivent être 
considérés comme une aide à l'appréciation globale de la situation douloureuse dans 
un cas concret (ATFA non publié I 315/06 du 30 mars 2007, consid. 3.2). 

Or, en l’occurrence, le Dr G__________ conclut à l’absence de comorbidité, de 
perte d’intégration sociale mise en évidence par l’anamnèse et d’affections corpo-
relles chroniques expliquant l’ampleur des plaintes. En revanche, il n’a pu se pro-
noncer sur l’existence d’un état psychique cristallisé, expliquant qu’une telle éva-
luation nécessite une exploration psychodynamique en profondeur irréalisable en 
pratique. Il n’a pu non plus apprécier la question de l’échec des traitements confor-
mes aux règles de l'art. En définitive, il a cependant émis l’avis qu’il n’y avait pas 
suffisamment d’arguments pour admettre une atteinte incapacitante et donc que la 
recourante dispose des ressources psychiques permettant de reprendre une activité à 
plein temps. 

Le Dr C__________ est le seul  médecin à admettre une diminution de 50% de la 
capacité de travail qu’il motive par l’état dépressivo-anxieux avec troubles de la 
somatisation évoluant progressivement en fibromyalgie. Or ce médecin n’est pas 
spécialiste en psychiatrie, de sorte que son appréciation de la capacité de travail en 
matière psychique ne saurait se voir reconnaître de valeur probante, d’autant plus 
que, selon la jurisprudence déjà citée, en cas de fibromyalgie, le concours d'un mé-
decin spécialiste en psychiatrie est nécessaire quand il s'agit de se prononcer sur 
l'incapacité de travail que cette affection est susceptibles d'entraîner (ATF 132 V 72 
consid. 4.3 et ATF 130 V 353 consid. 2.2.2). Au demeurant, force est de constater 
qu’à aucun moment le Dr C__________ ne s’est exprimé sur l’exigibilité de 
l’exercice d’une activité lucrative, pas plus qu’il n’a indiqué les raisons pour les-
quelles il estimait qu’une telle activité ne pourrait plus raisonnablement être exigée 
de sa patiente ou serait même insupportable pour la société. Enfin, il convient de 
rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat 
thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; SVR 2008 IV 
N° 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'adminis-
tration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plu-
sieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment 
que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été 

 
 
 

 

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ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remet-
tre en cause les conclusions de l'expert. Or, le Dr C__________ ne fait mention 
d’aucun élément objectivement vérifiable que le Dr G__________ n’aurait pas pris 
en considération dans son rapport d’expertise. Par conséquent, ce dernier remplit 
toutes les conditions jurisprudentielles permettant de lui reconnaître une pleine va-
leur probante.  

10. Il reste à déterminer si la fibromyalgie diagnostiquée par les Drs G__________ et 
E__________ doit se voir reconnaître un caractère invalidant. 

En effet, dans le cadre de la libre appréciation dont ils disposent (VSI 2001 p. 108 
consid. 3a), l'administration et le juge ne sauraient ni ignorer les constatations de 
fait des médecins, ni faire leur les estimations et conclusions médicales relatives à 
la capacité (résiduelle) de travail, sans procéder à un examen préalable de leur per-
tinence du point de vue du droit des assurances sociales. Cela s'impose en particu-
lier lorsque l'expert atteste une limitation de la capacité de travail fondée unique-
ment sur le diagnostic de troubles somatoformes douloureux ou de fibromyalgie. 
Dans un tel cas, il appartient aux autorités administratives et judiciaires d'examiner 
avec tout le soin nécessaire si l'estimation médicale de l'incapacité de travail prend 
en considération également des éléments étrangers à l'invalidité (en particulier des 
facteurs psychosociaux et socioculturels) qui ne sont pas pertinents du point de vue 
des assurances sociales (ATF 127 V 299 consid. 5a; VSI 2000 p. 149 consid. 3), ou 
si la limitation (partielle ou totale) de la capacité de travail est justifiée par les critè-
res juridiques déterminants établis par la jurisprudence (cf. ATF 130 V 352 
consid. 2.2.5). 

Il est constant que, selon le rapport d’expertise psychiatrique du Dr G__________, 
il n’existe aucune comorbidité psychique. Quant au diagnostic psychique retenu par 
le Dr E__________, il n’est pas relevant puisque ce médecin n’est pas psychiatre. 
Par conséquent, il convient d’examiner les autres critères pouvant exceptionnelle-
ment justifier une incapacité de travail.  

Ces critères ne sont manifestement pas remplis en l'espèce. En effet, il n’y pas de 
processus maladif s’étendant sur plusieurs années sans rémission durable puisque, 
selon le Dr G__________, il y a eu un amendement du trouble anxieux et dépressif 
mixte apparu en 2005, dès lors qu’il n’a plus constaté un tel trouble psychique lors 
de son examen.  

On ne peut davantage conclure à l'échec de tous les traitements ambulatoires ou sta-
tionnaires entrepris selon les règles de l'art étant donné que le Dr F__________ pré-
conise une nouvelle prise en charge physiothérapeutique sous forme de mobilisa-
tion douce, surtout en piscine, et une amélioration de la médication antalgique. De 
plus, la psychothérapie initiée en mars 2006 a été interrompue à la fin 2007 alors 
que la poursuite du traitement pourrait améliorer la situation.  

 
 
 

 

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Par ailleurs, les diverses algies non objectivables ainsi que le syndrome de fatigue 
font partie intégrante de la fibromyalgie et ne relèvent dès lors pas d'atteintes soma-
tiques indépendantes qui viendraient s'ajouter à celle-ci. A cet égard, le 
Dr G__________ confirme qu’il n’y a pas de troubles ostéo-articulaires significatifs 
et objectifs permettant d’expliquer les plaintes. 

En outre, la recourante bénéficie du soutien de sa famille. Même si elle n’a pas 
d’amis, ce retrait social n’est pas imputable à son état de santé puisqu’il remonte à 
son arrivée en Suisse en 1996, c'est-à-dire à une période précédant les premiers 
symptômes de la maladie. On en veut pour preuve supplémentaire que l’époux de la 
recourante, qui ne souffre pas d’une telle affection, n’a lui aussi que très peu d’amis 
à Genève, selon le rapport de la Dresse A__________ (cf. ATF non publié 
9C_207/2008 du 16 mars 2009, consid. 4.1). De surcroît, au vu de la description de 
ses journées donnée par la recourante au Dr G__________ (après s'être levée, elle 
fait de la gymnastique, son lit et des rangements, sort son chien, réchauffe le repas 
préparé la veille, nettoie la vaisselle, range la cuisine, procède à des petits travaux 
d’entretien après avoir fait une sieste pendant une heure, ressort son chien, se rend 
régulièrement au supermarché pour de petites emplettes, lit et écoute de la musique, 
regarde la télévision), on ne saurait conclure à une perte d’intégration sociale. 

Quant au critère relatif à l’existence d’un état psychique cristallisé, il n’est pas né-
cessaire de l’examiner ce critère dès lors qu’il n’y a aucune comorbidité psychiatri-
que (cf. ATF 132 V 65 consid. 4.2.2). Au demeurant, aucun médecin n'a attesté la 
présence d'un état psychique cristallisé. Même si le Dr G__________ ne s’est pas 
prononcé sur ce critère, la Dresse A__________ estime néanmoins, dans son rap-
port du 11 juillet 2006, qu’un suivi psychiatrique pourrait améliorer la situation et 
permettre une reprise du travail alors que, dans son rapport d’expertise, le 
Dr F__________ conseille l’introduction d’une médication tricyclique qui pourrait 
permettre de rehausser le seuil de tolérance à la douleur et la poursuite de la psy-
chothérapie. Or, selon le Dr G__________, la recourante a arrêté le suivi psychia-
trique à la fin 2007 estimant qu’elle n’a pas besoin de s’adresser à un psychiatre. 
Par conséquent, elle n’a pas épuisé toutes les possibilités thérapeutiques permettant 
une amélioration de son état de santé de sorte que le critère de l’état psychique cris-
tallisé n’est pas réalisé (cf. ATFA non publié I 626/04 du 13 juillet 2005, consid. 
5.2). 

Des considérations qui précèdent, il faut conclure qu’en définitive, malgré sa fi-
bromyalgie, la recourante dispose d’une capacité de travail entière et n’a donc pas 
droit à une rente d’invalidité. 

11. Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté. Etant donné que depuis le 1er juillet 
2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, 
il y a lieu de condamner la recourante au paiement d'un émolument de 200 fr. 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Met un émolument de 200 fr. à la charge du recourant. 

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizer-
hofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit pu-
blic, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclu-
sions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son 
mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en pos-
session du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Yaël BENZ 

 La présidente 
 
 
 
 

Karine STECK 
 

Le secrétaire-juriste : 
 

Philippe LE GRAND ROY 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le