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**Case Identifier:** 367f4170-3cd5-53f1-80e0-b7ef06094d8a
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-12-14
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 14.12.2023 C/17839/2012
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-17839-2012_2023-12-14.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/17839/2012-CS DAS/305/2023 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023 

 

Recours (C/17839/2012-CS) formés le 9 juin 2023 par Monsieur A______, domicilié 

______, d'une part, et le 12 juin 2023 par Madame B______, domiciliée ______, 

représentée par Me Laura SANTONINO, avocate, d'autre part. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    15 décembre 2023 à : 

- Madame B______ 

c/o Me Laura SANTONINO, avocate 

Rue du Conseil-Général 4, case postale 412, 1211 Genève 4. 

- Monsieur A______ 

______, ______. 

- Madame C______ 

Monsieur D______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 

Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

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C/17839/2012-CS 

EN FAIT 

A. Par ordonnance DTAE/9342/2022 rendue le 14 novembre 2022, communiquée à 

B______ et A______ le 11 mai 2023, le Tribunal de protection de l'adulte et de 

l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) a rejeté les requêtes de A______ en 

rétablissement d'un droit de visite usuel sur ses enfants mineurs E______ et 

F______, nés les ______ 2012 et le ______ 2014 (ch. 1 du dispositif), limité le 

droit aux relations personnelles de A______ avec ses enfants à raison de visites 

hebdomadaires d'une heure trente en présence et avec l'accompagnement d'un 

pédopsychiatre ou d'un psychologue (ch. 2), conditionné l'exercice de ce droit de 

visite à la participation régulière du père à une guidance parentale dispensée par le 

psychothérapeute accompagnant les visites avec ses enfants en exhortant en tant 

que de besoin le père à entreprendre cette guidance (ch. 3), donné instruction au 

père d'entreprendre un suivi psychothérapeutique individuel régulier afin 

d'améliorer ses capacités d'autocritique et de compréhension des besoins 

psychiques de ses enfants et afin d'adopter une attitude lui permettant de 

collaborer suffisamment avec les professionnels d'un lieu de rencontres pour que 

ceux-ci acceptent de médiatiser l'exercice de son droit de visite (ch. 4), 

conditionné l'exercice du droit de visite du père à la production au moins 

semestrielle aux curateurs de rapports circonstanciés des thérapeutes 

susmentionnés attestant que les progrès accomplis grâce à la guidance parentale et 

à son suivi psychothérapeutique individuel permettent la poursuite de cet exercice 

(ch. 5), donné instruction à la mère d'autoriser ses enfants à participer tant que 

nécessaire à la guidance parentale dispensée au père (ch. 6) et de mettre en œuvre 
les suivis psychothérapeutiques individuels de ses enfants (ch. 7), exhorté la mère 

à mettre en œuvre son suivi psychothérapeutique individuel (ch. 8), maintenu la 
curatelle d'assistance éducative (ch. 9) et la curatelle d'organisation et de 

surveillance des relations personnelles entre les mineurs et leur père en chargeant 

les curateurs de vérifier également si les conditions à l’exercice du droit de visite 
sont réalisées et de trouver une structure adaptée pour l'exercice de ce droit de 

visite (ch. 10), maintenu les intervenants en protection de l'enfant dans leurs 

fonctions de curateurs (ch. 11) et laissé les frais judiciaires de la procédure à la 

charge de l'Etat de Genève (ch. 12).  

B. a) Par acte expédié le 9 juin 2023, A______ a recouru contre cette ordonnance, 

concluant à ce que ses droits usuels sur ses enfants soient rétablis sans délai.  

 Il sollicite à titre préalable la tenue d'une audience et l'audition de C______ et 

D______, intervenants en protection de l'enfant auprès du Service de protection 

des mineurs, G______, directeur de H______ [organisation pour l'éducation 

spécialisée], I______, responsable du Pôle social au sein de H______, J______, 

éducatrice auprès de H______, K______, médecin psychiatre et psychothérapeute 

FMH, L______, psychologue et psychothérapeute FSP et M______, psychologue 

FSP.  

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 Il a déposé de nouvelles pièces. 

 b) B______ a conclu à l'irrecevabilité du recours, subsidiairement à son rejet. 

 c) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité reconsidérer sa décision. 

 d) Les intervenants en protection de l'enfant au sein du Service de protection des 

mineurs, chargés de la curatelle de surveillance des relations personnelles, ne se 

sont pas déterminés sur le recours. 

 e) A______ a répliqué par écriture du 18 août 2023, persistant dans ses 

conclusions en annulation de l'ordonnance attaquée, en octroi en sa faveur d'un 

droit de visite usuel, à raison d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances 

scolaires. 

C. a) Le 12 juin 2023, B______ a également recouru contre l'ordonnance rendue le 

14 novembre 2022, concluant à l'annulation des chiffres 2 à 6 de son dispositif et, 

cela fait, à ce que la Chambre de surveillance suspende les relations personnelles 

entre A______ et les enfants, demande à ce dernier de se positionner clairement 

sur son engagement ou pas à entreprendre un travail psychothérapeutique 

individuel pour lui permettre d'adopter une posture adéquate, prendre conscience 

des retentissements négatifs de ses actes sur les enfants et s'engager dans une 

collaboration efficace et constructive avec les professionnels, conditionne la 

reprise des visites à la production d'un rapport écrit et circonstancié du thérapeute, 

qui atteste du travail et des progrès réalisés, spécifie qu'une reprise des relations 

personnelles pourra être envisagée dans un cadre médiatisé si la condition précitée 

est remplie, prenne acte du fait que les conditions ne sont pas réunies pour que les 

relations père-enfants puissent avoir lieu au Point rencontre et confirme 

l'ordonnance pour le surplus. 

 Elle a déposé des pièces nouvelles. 

 b) Dans sa réponse du 14 juillet 2023, A______ conclut au rejet du recours.  

 Il a déposé des pièces nouvelles. 

 c) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité reconsidérer sa décision. 

 d) Les intervenants en protection de l'enfant du Service de protection des mineurs, 

chargés de la curatelle de surveillance des relations personnelles, ne se sont pas 

déterminés sur le recours. 

 e) Dans ses déterminations du 18 août 2023, A______ a persisté dans ses 

conclusions en rejet des prétentions de B______. 

  

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D. Les faits suivants résultent de la procédure : 

a) B______ et A______ sont les parents non mariés de E______, né le ______ 

2012, et F______ née le ______ 2014. 

 b) En mai 2015, B______ a déposé plainte pénale contre A______ pour violences 

conjugales et menaces de mort proférées à son encontre ainsi qu'à l'encontre de 

leurs enfants.  

 A______ a été placé en détention provisoire de mai à novembre 2015. Le 

3 novembre 2015, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné sa remise en 

liberté avec des mesures de substitution telles que l'interdiction de s'approcher du 

domicile de B______ et des enfants, l'obligation de se constituer un domicile 

séparé, l'interdiction de se rendre à la crèche des enfants et de les voir tant que des 

mesures ne seraient pas prises aux fins de les rencontrer dans des milieux prévus à 

cet effet en évitant tout contact avec la mère et l'obligation de suivre un traitement 

ambulatoire auprès d'un organisme traitant des problématiques de violence. 

c) Le 16 novembre 2015, le Tribunal de protection a attribué l’autorité parentale 
exclusive sur les deux enfants à leur mère, limité les droits de visite du père avec 

ses enfants à raison de deux heures à quinzaine au Point rencontre, avec dépôt de 

son passeport, et instauré des curatelles d’assistance éducative et de surveillance 
des relations personnelles. 

Il ressort du rapport établi par le Service de protection des mineurs le 3 novembre 

2015 dans le cadre de cette procédure qu'il existait un danger pour le 

développement psychoaffectif des deux enfants dans la mesure où leur père 

n'avait entrepris aucun travail thérapeutique permettant de penser qu'il n'adopterait 

plus de comportement violent devant ses enfants ou ne proférerait plus de 

menaces à l'égard de leur mère. 

d) Le 18 mai 2018, le Tribunal de protection a, sur recommandation du Service de 

protection des mineurs, élargi le droit de visite du père à une journée à quinzaine 

avec passage au Point rencontre.   

e) Le 13 décembre 2018, le Service de protection des mineurs a proposé au 

Tribunal de protection d'élargir le droit de visite du père à raison d'une visite 

hebdomadaire le mercredi en sus des visites déjà en place au Point rencontre.  

En avril 2019, le Tribunal de protection a fixé ses droits de visite avec les mineurs 

à une journée à quinzaine avec passage au Point rencontre et maintenu les 

curatelles d’assistance éducative et de surveillance des relations personnelles. 

f) Lors d'une audience tenue le 30 septembre 2020, le Tribunal de protection a 

entendu le Dr K______, psychiatre, et L______, psychologue, chargés du suivi 

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des enfants et de leur mère, l'intervenante en protection de l'enfant chargée des 

curatelles instaurées en faveur des mineurs et les parents de ces derniers. 

Les psychiatre et psychologue des enfants ont indiqué que les modalités du droit 

de visite ne suffisaient pas à calmer les tensions vécues par les enfants ni à les 

extraire du conflit de loyauté à l’égard de leurs parents. Les enfants exprimaient à 
la fois une satisfaction et une grande souffrance en lien avec les visites de leur 

père, car celles-ci les confrontaient aux désaccords de leurs parents et aux versions 

inconciliables de ces derniers au sujet de l’histoire familiale. Lors de chaque visite 
avec leur père, ils revenaient avec beaucoup de questionnement et leur système de 

référence était remis en question, ce qui se traduisait, au vu de leur âge, par des 

problèmes de comportement. La persistance de cette situation risquait de freiner le 

développement des enfants, malgré leurs bonnes capacités. Les deux thérapeutes 

suggéraient d’organiser le droit de visite du père avec les enfants dans un cadre 
thérapeutique qui permettrait, grâce à l’étayage d’un tiers, de montrer au père les 
moyens d’apaiser sa relation avec ses enfants. 

g) Par ordonnance du même jour, le Tribunal de protection a limité les droits de 

visite entre le père et les mineurs à des séances père-enfants dans un centre 

thérapeutique adapté tel que O______, le Centre P______ (ci-après: le P______) 

ou toute autre structure similaire. 

h) A teneur d’un rapport établi le 12 mai 2021 par Q______ [centre de 
consultations familiales], le père entretenait de très bonnes relations avec ses 

enfants, mais avait encore besoin de soutien et de guidance parentale pour 

travailler sur sa façon d’agir avec ces derniers et mettre de côté la surenchère 
parentale qui se jouait dans le couple. Les thérapeutes préconisaient le maintien de 

l’encadrement, tout en relevant qu’un espace complémentaire plus ouvert avec 
une présence éducative pour soutenir les échanges pouvait être envisagé. 

i) Dans son rapport du 3 juin 2021, le Service de protection des mineurs a relevé 

que l’accompagnement des visites par un professionnel auprès de Q______ avait 
sécurisé les enfants, apaisé les relations familiales et permis au père de modérer 

son discours ainsi que de s’abstenir de mentionner le conflit parental. Les enfants 
souhaitaient passer plus de temps avec leur père, mais maintenir 

l’accompagnement d’un tiers lors des visites. Le travail mis en place à Q______ 
arrivant à terme, le Service de protection des mineurs cherchait des alternatives 

permettant de poursuivre sans interruption l’accompagnement des visites dans un 
cadre offrant également un soutien et une guidance parentale au père. 

Dans un rapport subséquent du 30 juin 2021, le Service de protection des mineurs 

a indiqué que le père avait unilatéralement mis fin aux visites hebdomadaires à 

Q______, sans prévenir ses enfants, refusant de continuer cet encadrement au-delà 

des six mois pour lesquels il s’était engagé. Il revendiquait un droit de visite usuel. 
Le Service de protection des mineurs recommandait ainsi d'accorder au père un 

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droit de visite d’une heure trente à quinzaine, en présence et avec 
l’accompagnement d’un intervenant de H______, à défaut de disponibilités de 
Q______ et, avant plusieurs mois, du P______, dans la perspective d’augmenter 
progressivement le temps de visite tout en assurant la présence d’un tiers. 

j) Le 5 juillet 2021, le Tribunal de protection a adopté ces mesures à titre 

superprovisionnel. 

k) Par requête du 13 juillet 2021, le père a sollicité la fixation de modalités de 

visite usuelles et la levée des curatelles instaurées, en se fondant sur le rapport du 

12 mai 2021. 

l) Lors de l'audience tenue le 11 août 2021, le Tribunal de protection a entendu les 

parents et une intervenante du Service de protection des mineurs. 

L'intervenante du Service de protection des mineurs a confirmé que la thérapeute 

de Q______ et les thérapeutes de la mère ainsi que des enfants partageaient le 

constat que ces derniers allaient mieux depuis l’instauration des nouvelles 
modalités de droits de visite. Elle a précisé que l’intervention de H______ à raison 
de séances d’une heure trente, pourrait s’ajouter à celle de Q______. 

Le père a persisté dans sa requête du 13 juillet 2021, concluant subsidiairement à 

ce que les visites s'effectuent à Q______ et auprès de H______, tout en sollicitant 

une expertise familiale. 

La mère s’est opposée aux conclusions du père. Elle a consenti à la double 
intervention de Q______ et de H______ pour l’exercice des visites, mais au 
maximum une fois par semaine, en s’en rapportant à justice au sujet de l’expertise 
familiale. 

m) Le 28 septembre 2021, le Tribunal de protection a ordonné une expertise 

psychiatrique familiale et fixé, sur mesures provisionnelles, le droit de visite du 

père à raison de séances père-enfants à organiser par H______, ainsi que, si 

possible, auprès de Q______. 

n) Dans ses rapports des 22 novembre 2021 et 17 janvier 2022, le Service de 

protection des mineurs a relevé que les visites entre le père et ses enfants 

s’exerçaient durant une heure trente par semaine, uniquement en présence et avec 
l’accompagnement d’un intervenant de H______. Ces modalités convenaient aux 
mineurs, qui affirmaient se sentir rassurés par la présence d’un professionnel. Le 
père collaborait avec les professionnels et son discours envers ceux-ci et les 

mineurs était adéquat. Sa collaboration avec les curateurs s’était en revanche 
péjorée, le père se positionnant comme une victime. Le Service de protection des 

mineurs préconisait ainsi de maintenir les visites entre les enfants et leur père à 

raison d'une séance d'une heure trente par semaine en présence d'un intervenant de 

H______. 

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o) Le 17 décembre 2021, le père s'est opposé aux recommandations du Service de 

protection des mineurs et a réclamé qu'un droit de visite usuel lui soit réservé. 

p) Par ordonnance du 14 février 2022 rendue sur mesures provisionnelles, le 

Tribunal de protection a fixé les modalités du droit aux relations personnelles 

entre le père et ses enfants à raison d’une heure trente par semaine en présence et 
avec l’accompagnement d’un intervenant de H______. 

q) Un rapport d’expertise psychiatrique familiale a été établi le 5 juillet 2022 par 
les Drs R______, médecin interne, et S______, médecin spécialiste en psychiatrie 

et psychothérapie de l’enfant et de l’adolescent, chef de clinique, auprès du Centre 
universitaire romand de médecine légale. 

Les experts ont relevé que la mère était en mesure de répondre favorablement à 

l'ensemble des besoins des enfants: elle s'efforçait de leur offrir un cadre de vie 

serein et stimulant et tentait de les protéger des conflits parentaux. Elle était en 

mesure d'assumer la garde des enfants. Le père présentait des compétences 

parentales limitées: il n'arrivait pas à s'ajuster à l'âge et au niveau de 

compréhension des enfants, présentait régulièrement des attitudes qui plaçaient les 

enfants en situation de stress et les exposait au conflit parental. Il collaborait 

difficilement avec les professionnels encadrant les enfants. Il n'était pas en mesure 

d'assumer un droit de visite sans surveillance. Dans la mesure où la médiatisation 

des visites selon les modalités actuelles, en présence d'un intervenant social, ne 

suffisait pas à protéger les enfants du stress que leur instillait leur père, les experts 

préconisaient que les relations personnelles soient dorénavant médiatisées par un 

psychologue ou un psychiatre compétent dans le domaine systémique ou à tout le 

moins expérimenté dans ce type d'entretien. Au cas où une telle médiatisation ne 

devait, après plusieurs séances, pas suffire à protéger les enfants du conflit, il 

conviendrait d'envisager une suspension des relations personnelles.  

r) Dans un rapport du 30 août 2022, H______ a indiqué que les enfants avaient 

plaisir à retrouver leur père lors des visites hebdomadaires d’une heure trente. 
Celui-ci échangeait de manière fluide avec ses enfants. Il organisait l’échange en 
ajustant son propos à chacun de ses enfants, en prenant en compte des sujets qui 

les concernaient et en leur posant un cadre adapté. Ainsi, lorsque les enfants 

évoquaient leur mère, il leur répondait par des propos justes et adaptés. Selon les 

intervenants, H______ continuait donc à s’inscrire dans la continuité du maintien 
du lien entre le père et ses enfants. 

s) Lors de l'audience tenue le 12 septembre 2022, le Tribunal de protection a 

procédé à l'audition des experts.  

Le père s'est opposé à leur audition et a contesté leur rapport d'expertise, au motif 

qu'elle était fondée sur des témoignages infondés, manipulés et diffamatoires. 

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La mère a déclaré que, depuis mi-juin 2022, le père n’exprimait plus de 
commentaire inapproprié pendant les visites, de sorte que leur déroulement s’était 
amélioré. L'intervenante de H______ et les enfants lui avaient aussi rapporté ce 

même constat. La mère estimait en revanche que ce changement ne durerait pas, 

car il s’expliquait seulement par le contexte de la reddition du rapport d’expertise. 
Elle a ajouté que le père venait à l’école des enfants et tenait des propos 
dénigrants à son égard. 

Les experts ont indiqué que la participation indispensable d’un psychothérapeute 
aux visites, qui, si elle ne pouvait pas s’ajouter idéalement à l’intervention de 
H______, devait s’y substituer, à une fréquence qui pouvait rester hebdomadaire, 
se justifiait pour mieux détecter certaines paroles ou attitudes du père plaçant les 

enfants dans un conflit de loyauté, comme lorsqu’il s’adressait à eux en associant 
subtilement à des témoignages de tendresse à leur égard des propos très durs au 

sujet de certains intervenants. Ils suggéraient que le même thérapeute surveillant 

les visites assure également la guidance parentale du père, qui, avec la 

psychothérapie individuelle de celui-ci, servirait à lui faire prendre conscience des 

difficultés psychiques de ses enfants et de son propre impact sur eux, compte tenu 

de sa tendance à rester sur ses certitudes tout en rejetant les responsabilités sur les 

autres. 

t) Dans un rapport du 12 octobre 2022, le Service de protection des mineurs a 

relevé qu’il n’était plus convenable que les visites continuent à avoir lieu pendant 
les horaires scolaires des enfants, mais que H______ n’avait aucune disponibilité 
à d’autres moments. Il importait donc que le père se détermine clairement sur sa 
volonté à entreprendre un travail psychothérapeutique avec ses enfants, car, la 

possibilité qu’il continue à voir ses enfants, dans l’une des structures 
thérapeutiques disponibles compte tenu de l’expertise, dépendait de son adhésion 
à un tel travail. 

u) Dans ses écritures du 31 octobre 2022, la mère s’est ralliée aux 
recommandations des experts. 

 v) Sur quoi, le Tribunal de protection a prononcé l'ordonnance querellée.  

 Il a retenu que la médiatisation des visites entre le père et les enfants demeurait 

indispensable en ce qu'elle permettait au père d'ajuster ses discours de manière à 

ne plus faire référence au conflit parental ni y impliquer les enfants. Les visites 

devaient en outre s'effectuer dans un cadre thérapeutique et être accompagnées 

d'une guidance parentale du père afin qu'il acquière des capacités suffisantes 

d'autocritique et de compréhension des besoins psychiques des enfants pour 

ajuster ses propos et adapter ses attitudes pour éviter de les replacer dans un 

conflit de loyauté. Un droit de visite usuel ne pouvait ainsi être octroyé au père. 

Ses relations personnelles avec les enfants devraient ainsi être subordonnées à une 

guidance parentale et un suivi thérapeutique individuel, dont l'adhésion du père 

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devrait être attestée par la remise de rapports circonstanciés semestriels aux 

curateurs. Les relations personnelles seraient dans un premier temps limitées à des 

visites hebdomadaires d'une heure trente en présence et avec l'accompagnement 

du pédopsychiatre ou du psychologue dispensant la guidance parentale du père. Il 

devait enfin être fait instruction à la mère de poursuivre les psychothérapies 

individuelles des enfants et de continuer la sienne afin de les accompagner dans la 

mise en œuvre de leurs relations avec leur père.  

E. Du dossier ressortent par ailleurs les faits suivants, survenus postérieurement au 

prononcé de l'ordonnance attaquée : 

 a) Le 11 novembre 2022, le Dr K______ et la psychologue L______ ont informé 

A______ et le Service de protection des mineurs de ce qu'ils n'étaient plus 

d'accord de recevoir le père des mineurs pour l'informer du suivi de ses enfants. 

A______ remettait constamment en question leurs compétences, leur honnêteté, 

les options thérapeutiques choisies ainsi que globalement les décisions judiciaires 

instaurant les suivis mis en place ou les modalités de son droit de visite.  Il 

émettait des accusations graves à leur égard, relevant de la calomnie, et proférait 

des menaces dans le sens d'un retrait de leur droit de pratique ou d'une 

condamnation en justice. Les médecins avaient jusque-là accepté son 

comportement dans le souci de lui offrir une place et une écoute. Ils estimaient à 

présent que son comportement dépassait ce qui était acceptable pour eux en tant 

que professionnels, en soulignant leur inquiétude s'agissant de l'impact du 

comportement du père sur ses enfants. Afin de répondre malgré tout au droit 

d'information du père, les médecins proposaient de lui donner des nouvelles par 

l'entremise des intervenants du Service de protection des mineurs.  

 b) Le 3 mars 2023, la direction de H______ a indiqué aux parents et aux 

intervenants en protection de l'enfant qu'elle n'était plus en mesure d'assurer 

l'exercice du droit de visite entre A______ et ses enfants. Elle estimait que sa 

structure n'était pas adéquate pour mener à bien la mission qui lui avait été confiée 

en raison de l'absence de collaboration du père, qui discréditait l'activité menée et 

les intervenants. Les conditions pour permettre à cette institution de faire son 

travail n'étant pas réalisées, H______ mettait ainsi fin à l'accompagnement des 

visites. 

c) Dans son rapport complémentaire établi le 16 mars 2023, le Service de 

protection des mineurs a recommandé au Tribunal de protection de suspendre les 

relations personnelles entre les enfants et leur père. Les différentes mesures 

d'accompagnement mises en place avaient échoué, en raison de la rupture de la 

collaboration par le père ou du retrait des prestataires en raison du comportement 

de ce dernier. Le père avait ainsi mis fin aux visites exercées au sein de Q______ 

en juin 2021, puis à la collaboration avec les thérapeutes de famille. En décembre 

2022, le Dr K______ et la psychologue L______ avaient fait part de 

l'impossibilité de poursuivre leur collaboration avec A______ et en mars 2023, 

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H______ avait mis fin à ses prestations. Les professionnels accompagnant la 

famille, comme les experts, s'inquiétaient de ce que le père pouvait faire vivre à 

ses enfants et l'impact que ces visites pouvaient avoir sur leur développement. Les 

mineurs étaient confrontés au fonctionnement complexe de leur père et se 

trouvaient dans une forte ambivalence. L'accompagnement et la supervision des 

relations entre les enfants et leur père par des spécialistes de l'éducation n'étaient 

pas adaptés aux besoins ni suffisants pour protéger les mineurs, ce que les experts 

du CURML avaient confirmés en retenant qu'il convenait de dégager les enfants 

des agissements et du discours déstabilisant du père, mais que cela n'avait, malgré 

les visites médiatisées, pas été possible, le père continuant à adopter une attitude 

inadéquate impactant les enfants. L'ensemble des professionnels était unanime sur 

le fait que la situation ne pouvait évoluer sans une prise de conscience chez le père 

par le biais d'un travail sur le plan thérapeutique, ce que ce dernier ne semblait pas 

prêt à entreprendre. Une suspension des relations personnelles apparaissait ainsi 

nécessaire, leur reprise devant être conditionnée à une évolution concrète de la 

prise de conscience et de la posture du père. 

d) Le 20 février 2023, B______ a informé le Tribunal de protection avoir appris 

de ses enfants que A______ avait fait publier un livre intitulé "______", signé 

sous le nom de plume T______, dans lequel il exprimait son ressenti sur la 

procédure. Le contenu du livre était particulièrement inquiétant et faisait douter de 

l'état psychologique de A______, tant ses propos étaient remplis de haine et de 

violence contre une grande partie des intervenants dans la procédure. Ce dernier 

ne mentionnait pas le nom exact des personnes mais avait utilisé des anagrammes 

de leur nom, et ces dernières étaient facilement identifiables vu la mention de leur 

fonction. 

Elle a, en date du 5 mai 2023, déposé plainte pénale à l'encontre de A______ pour 

calomnie, subsidiairement diffamation, en lien avec son livre, publié aux éditions 

Saint Honoré et présenté lors du Salon du livre.  

EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 

applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 

CC). 

Les décisions du Tribunal de protection de l'adulte sont susceptibles de faire 

l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice 

dans un délai de trente jours à compter de leur notification (art. 450 al. 1 et 450b 

al. 1 CC, 53 al. 1 et 2 LaCC, 126 al. 3 LOJ). 

Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC). 

Disposent notamment de la qualité pour recourir les personnes parties à la 

procédure (art. 450 al. 2 ch. 1 CC).  

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1.2 En l'espèce, le recours interjeté par la mère a été déposé auprès de l'autorité 

compétente dans les délai et forme prescrites, de sorte qu'il est recevable. 

1.3 Il en va de même du recours formé par le père, plaidant en personne, qui 

satisfait aux exigences de motivation dès lors que l'on discerne, à la lecture de son 

écriture, qu'il s'oppose aux limitations de son droit de visite fixées dans 

l'ordonnance querellée et prétend à l'octroi d'un droit de visite usuel.  

2. Les pièces nouvellement déposées par les parties devant la Chambre de céans sont 

recevables, dans la mesure où l'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les 

actes accomplis par les parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC 

(art. 450 f CC cum art. 31 al. 1 let. c et let. d a contrario LaCC), ne prévoit aucune 

restriction en cette matière. 

3. La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et sous 

l'angle de l'opportunité (art. 450a al. 1 CC). Elle établit les faits d’office et n’est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

4. Le recourant sollicite l'audition de plusieurs témoins.  

4.1 La Chambre de surveillance statue en principe sans débats (art. 53 al. 5 

LaCC). 

4.2 En l'espèce, la Chambre de surveillance s'estime suffisamment renseignée au 

regard de l'instruction menée par le Tribunal de protection pour statuer sur la 

réglementation des relations personnelles entre les mineurs et leur père. Il ne sera 

donc pas donné suite aux actes d'instruction complémentaires requis. 

5. Les parents s'opposent tous deux aux modalités des relations personnelles 

instaurées par le Tribunal de protection. La mère en requiert la suspension et le 

père prétend à l'octroi d'un droit de visite usuel. 

 5.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 

que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 

personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC).  

Le droit aux relations personnelles est conçu à la fois comme un droit et un devoir 

de ceux-ci (cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de 

l'enfant; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 131 III 209 

consid. 5; arrêt du Tribunal fédéral 5A_497/2017 du 7 juin 2018 consid. 4.1). A 

cet égard, il est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux 

parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de 

recherche d'identité de l'enfant (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 

consid. 3c; arrêt du Tribunal fédéral 5A_586/2012 du 12 décembre 2012 

consid. 4.2). Le bien de l'enfant constitue la règle fondamentale, les intérêts des 

parents devant être relégués au second plan. Il faut choisir la solution qui, au 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/131%20III%20209
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_497/2017
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/127%20III%20295
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/123%20III%20445
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_586/2012

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C/17839/2012-CS 

regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité 

des relations nécessaires à un développement harmonieux des points de vue 

affectif, psychique, moral et intellectuel (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3,  

141 III 328 consid. 5.4; arrêts du Tribunal fédéral 5A_983/2019 du 13 novembre 

2020 consid. 7.1; 5A_498/2019 consid. 2). 

 5.1.2 A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent le 

développement de l’enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs 
obligations, s’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il existe 
d’autres justes motifs, le droit d’entretenir ces relations peut leur être refusé ou 
retiré. Le droit de visite peut aussi être restreint. 

 Il existe un danger pour le bien de l'enfant si son développement physique, moral 

ou psychique est menacé par la présence, même limitée, du parent qui n'a pas 

l'autorité parentale. La jurisprudence cite la maltraitance psychique ou physique 

(arrêt 5P.131/2006 du 25 août 2006 consid. 3 s., publié in FamPra.ch 2007 

p. 167). Quel que soit le motif du refus ou du retrait du droit de visite, la mesure 

ne doit être envisagée que si elle constitue l'ultime moyen d'éviter que le bien de 

l'enfant ne soit mis en péril. Un refus des relations personnelles doit ainsi 

respecter les principes de subsidiarité et de proportionnalité, et ne saurait être 

imposé que si une autre mesure d'encadrement ne suffit pas à écarter efficacement 

et durablement le danger. En revanche, si le risque engendré pour l'enfant par les 

relations personnelles peut être limité grâce à d'autres mesures moins incisives 

telles que la présence d'un tiers ou l'exercice du droit dans un milieu protégé, le 

principe de la proportionnalité et le sens des relations personnelles interdisent la 

suppression complète de ce droit (ATF 122 III 404, consid. 3b, JdT 1998 I 46; 

arrêts du Tribunal fédéral 5C.244.2001, 5C.58/2004; Kantonsgericht SG in 

RDT 2000 p. 204; Vez, Le droit de visite, problèmes récurrents, in Enfant et 

divorce, 2006 p. 122 et réf. citées; MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 

6ème éd. n. 1014 ss). 

 Pour fixer le droit aux relations personnelles, le juge fait usage de son pouvoir 

d'appréciation (art. 4 CC; ATF 131 III 209 consid. 3; 120 II 229 consid. 4a; arrêts 

du Tribunal fédéral 5A_489/2019, 5A_504/2019 du 24 août 2020 consid. 5.1; 

5A_41/2020 du 10 juin 2020 consid. 4.1; 5A_454/2019 du 16 avril 2020 

consid. 4.2.1). 

 5.2 En l'espèce, il ressort de l'expertise judiciaire que le recourant dispose de 

compétences parentales limitées, dans la mesure où il n'arrive pas à ajuster son 

attitude à l'âge et au niveau de compréhension des enfants, présente régulièrement 

des attitudes qui placent les enfants en situation de stress et les expose au conflit 

parental. Il n'est, selon les experts pas en mesure d'assumer un droit de visite sans 

surveillance, ni un droit de visite médiatisé en la seule présence d'un intervenant 

social.  

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/142%20III%20617
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/141%20III%20328
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_983/2019
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_498/2019
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5P.131/2006
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/122%20III%20404
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/1998%20I%2046
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5C.58/2004
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/131%20III%20209
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/120%20II%20229
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_489/2019
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_504/2019
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_41/2020
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_454/2019

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C/17839/2012-CS 

Depuis 2015, le droit de visite du recourant sur ses enfants a été régulièrement 

assorti de mesures d'accompagnement destinées à permettre aux mineurs de 

maintenir des liens avec leur père. Dans l'ordonnance querellée, le Tribunal de 

protection a, toujours dans cette optique, institué de nouvelles modalités en 

prévoyant que le droit de visite s'exercerait à raison d'une visite hebdomadaire 

d'une heure trente en présence d'un pédopsychiatre ou d'un psychologue tout en 

conditionnant l'exercice de ces relations personnelles à la participation régulière 

du recourant à une guidance parentale, en enjoignant ce dernier à entreprendre un 

suivi psychothérapeutique individuel afin d'améliorer ses capacités de 

compréhension des besoins psychiques de ses enfants et d'autocritique pour lui 

permettre de mieux collaborer avec les professionnels pour que ces derniers 

acceptent de médiatiser le droit de visite.  

Depuis le prononcé de l'ordonnance querellée, il s'avère que la structure chargée 

d'encadrer le droit de visite a mis fin à sa collaboration en raison des difficultés de 

collaboration avec le père des enfants. Il en va de même des thérapeutes des 

enfants, qui ont indiqué qu'ils n'étaient plus d'accord d'avoir des contacts avec le 

père en vue de lui transmettre des informations sur le suivi de ses enfants en 

raison de son attitude agressive et dégradante à leur égard. Toutes les mesures 

mises en place en vue de maintenir les liens entre les enfants et leur père ont ainsi 

été mises en échec par l'attitude de ce dernier, qui ne collabore pas avec les 

professionnels et adopte un comportement agressif à leur égard. Au vu de 

l'évolution de la situation, même la solution adoptée par le Tribunal de protection 

n'est plus envisageable, puisqu'elle n'est plus susceptible d'être mise en œuvre en 
raison de l'attitude du recourant. Il n'existe en conséquence plus aucune mesure 

d'encadrement appropriée permettant de maintenir les liens entre les enfants et 

leur père tout en les protégeant des attitudes et discours déstabilisants de ce 

dernier. Dans ces circonstances, la suspension des relations personnelles entre le 

recourant et ses enfants reste, en l'état, la seule solution pour préserver le bon 

développement des enfants.  

Il appartiendra au recourant, une fois qu'il aura entrepris un suivi thérapeutique et 

acquis une prise de conscience lui permettant de collaborer avec les différents 

intervenants en protection de l'enfant attestée par les thérapeutes consultés, de 

solliciter la reprise d'un droit de visite avec ses enfants. 

En conséquence, les chiffres 2 à 6 et 10 du dispositif de l'ordonnance entreprise, 

fixant les modalités du droit de visite réservé au père et maintenant la curatelle de 

surveillance dudit droit de visite seront annulés, et les relations personnelles entre 

le recourant et ses enfants seront suspendues. Le recours formé par le père, 

tendant à l'octroi d'un droit de visite usuel, sera rejeté.  

6. La procédure, qui porte les modalités d’exercice du droit de visite, n’est pas 
gratuite (art. 67 A et B RTFMC). 

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C/17839/2012-CS 

L’émolument sera fixé à 400 fr. et mis à la charge du père des enfants, qui 
succombe (art. 106 al. 1 CPC). 

Ce dernier versera, vu l'issue du litige, 800 fr. à titre de dépens de recours à la 

recourante (art. 106 al. 1 CPC).  

* * * * * 

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C/17839/2012-CS 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevables les recours formés le 9 juin 2023 par A______ et le 12 juin 2023 par 

B______ contre l'ordonnance DTAE/9342/2022 rendue le 14 novembre 2022 par le 

Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans la cause C/17839/2012. 

Au fond : 

Annule les chiffres 2 à 6 et 10 du dispositif de cette ordonnance et statuant à nouveau 

sur ce point : 

Suspend le droit de visite de A______ sur ses enfants E______ et F______. 

Rejette le recours formé contre cette ordonnance par A______ le 9 juin 2023. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête l’émolument de décision à 400 fr. et le met à la charge de A______. 

Condamne A______ à verser 400 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui aux Services 

financiers du Pouvoir judiciaire.  

Condamne A______ à verser 800 fr. à B______ à titre de dépens de recours. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Ursula ZEHETBAUER 

GHAVAMI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, 

greffière. 

 

 

 

  

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C/17839/2012-CS 

 

Indication des voies de recours : 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14. 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/JmpLex/RS%20173.110