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**Case Identifier:** fb45f824-e284-5d05-946c-365a065337fc
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2011-10-12
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 12.10.2011 A/1655/2011
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1655-2011_2011-10-12.pdf

## Full Text

Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1655/2011 ATAS/949/2011 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 12 octobre 2011 

5ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur S__________, domicilié c/o Madame S__________, à 
Genève, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître 
Isabelle FÊTE 

 

recourant 

 

contre 

SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, 6002 Lucerne 

intimée 

 

 
 
 

 

A/1655/2011 

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EN FAIT 

1. Monsieur S__________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en 1962,  a travaillé 
au service de l'entreprise X__________ à Genève en qualité d'aide-monteur 
électricien jusqu'en 1995. À ce titre, il était assuré contre les accidents 
professionnels et non professionnels auprès de la SUVA, CAISSE NATIONALE 
SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS (Schweizerische 
Unfallversicherungsansalt, ci-après: la SUVA ou l'intimée). 

2. En 1988, 1992 et 1994, l'assuré a été victime d'accidents footballistiques qui ont 
occasionné des lésions aux deux genoux, notamment à gauche, une atteinte 
cartilagineuse au niveau de la rotule et à droite, une lésion du ménisque externe 
partiellement réséquée ainsi qu'une lésion du ligament croisé antérieur (LCA), 
confirmées par deux arthroscopies. En raison de ces séquelles, l'assuré a été 
totalement incapable de travailler dès le 3 août 1995 et n'a pas repris d'activité 
lucrative depuis lors. 

3. Dans un rapport du 3 février 1998, le Dr A__________, spécialiste FMH en 
orthopédie et chirurgie, médecin d'arrondissement de la SUVA, a établi que les 
séquelles traumatiques, plus importantes au niveau du genou droit que du genou 
gauche, justifiaient amplement que le patient ne puisse plus travailler de façon 
réaliste comme aide-monteur-électricien surtout sur des lignes aériennes. Il s'avérait 
ainsi indispensable que dans ses activités futures, il évite les sollicitations suivantes, 
surtout si fréquentes, répétées ou prolongées, à savoir: marches, surtout en montées 
ou descentes, accroupissements et agenouillements et port de charges importantes. 
De longues positions assises sans possibilité de se mouvoir devaient aussi être 
évitées avec de temps à autre une station debout pas trop prolongée non plus mais 
intervenant assez souvent. Il fallait en conclure que dans toute activité où les 
sollicitations précitées pouvaient être évitées, où des changements de position 
fréquents étaient envisageables, le patient pouvait travailler à temps complet avec 
un rendement total. Au titre de l'appréciation médicale, concernant le genou 
gauche, aucune lésion n'était mise en évidence en dehors d'atteintes cartilagineuses 
au niveau de la rotule et radiologiquement une arthrose fémoro-patellaire légère à 
moyenne avec symptomatologie douloureuse lors de certaines sollicitations mais 
sans limitation fonctionnelle importante et sans instabilité devait être retenue. 
S'agissant du genou droit, où trois arthroscopies avaient permis de mettre en 
évidence des lésions des ménisques externe puis interne ainsi qu'une rupture du 
LCA, il fallait retenir une gonarthrose fémoro-tibiale moyenne impliquant une 
limitation fonctionnelle douloureuse aux moindres sollicitations et des 
épanchements récidivants. L'état de l'assuré était néanmoins jugé stationnaire et 
l'incapacité de gain était estimée à 25%. Quant à l'indemnité pour atteinte à 
l'intégrité, elle était également évaluée à 25 %; à droite, il fallait craindre qu'à plus 
ou moins longue échéance, la mise en place d'une prothèse du genou s'avérerait 

 
 
 

 

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nécessaire, de sorte que les éventuelles aggravations ultérieures - même  
relativement importantes - étaient prises en compte dans cette estimation, alors qu'à 
gauche des aggravations de légère à moyenne importance seulement étaient 
retenues. 

4. Sur la base de ce rapport, par décision du 12 février 1999, la SUVA a estimé que 
l'assuré était à-même, en ce qui concernait les séquelles accidentelles des 29 mars 
1992 et 20 mars 1994, d'exercer une activité légère dans différents secteurs de 
l'industrie, à la condition qu'il travaille en position assise avec la possibilité de se 
lever si nécessaire. Il résultait ainsi des investigations sur le plan médical et 
économique qu'une diminution de la capacité de gain de 25% était mise en 
évidence, de sorte qu'une rente mensuelle de 810 fr. lui était allouée dès le 1er août 
1998 ainsi qu'une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 25% représentant un 
montant de 24'300 fr. 

5. Par décision du 10 septembre 2007, l'Office cantonal de l'assurance-invalidité (ci-
après : l'OAI) a supprimé la rente invalidité versée jusqu'alors à l'assuré. Il ressort 
de sa décision qu'elle avait soumis l'assuré à une expertise par le Dr B__________ 
et que, selon les conclusions d'expertise du 18 avril 2006, l'assuré présentait une 
capacité de travail totale en tant qu'ouvrier dans la production industrielle légère 
avec une diminution de rendement de 25% (activité légère, excluant la position 
debout et la marche prolongée, principalement les travaux accroupis et la montée et 
la descente des escaliers de façon répétitive). 

6. Dans un rapport médical du 18 mars 2010, le Dr C__________, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique, médecin traitant de l'assuré, a récapitulé les diagnostics 
posés à l'occasion d'un précédent rapport du 27 octobre 2009, soit un conflit sous-
acrominal de l'épaule droite avec calcification, une déchirure du labrum de l'épaule 
droite, une gonarthrose bilatérale, prédominante à droite, avec lésions méniscales et 
rupture du LCA droit, une ancienne rupture du tendon quadricipital droit, des 
lombalgies basses et une coxarthrose bilatérale. Par rapport à 2009, le patient se 
plaignait de la même façon et affirmait perdre toujours davantage de force de 
l'épaule droite et ressentir une augmentation des douleurs. 

7. Le 2 novembre 2010, l'assuré a déclaré une rechute à la SUVA, son genou droit le 
faisant souffrir de plus en plus. 

8. Le 23 novembre 2010, l'assuré s'est soumis à un contrôle IRM, pratiqué par le 
Dr D__________, radiologue FMH. Il ressortait des radiographies que l'assuré 
souffrait d'une gonarthrose tricompartimentale au niveau fémoro-tibial médial 
latéral et fémoro-patellaire latéral droit et de calcifications de l'extrémité distale du 
tendon quadricipital témoignant d'une enthésopathie calcifiante. Le praticien 
concluait qu'il n'y avait pas de changement significatif par rapport au bilan 
d'arthrose  pratiqué le 20 septembre 2009. 

 
 
 

 

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9. Le même jour, le médecin traitant de l'assuré a établi un rapport médical à 
l'attention de la SUVA, selon lequel son patient faisait l'objet d'une rechute 
annoncée le 2 novembre 2010. L'assuré souffrait notamment d'une gonarthrose post 
traumatique, ladite lésion étant considérée comme consécutive aux accidents 
footballistiques dont son patient avait été victime. 

10. Dans un certificat médical du 7 décembre 2010, le Dr C__________ a considéré 
que la gonarthrose externe était confirmée par le bilan radiologique du 23 novembre 
2010 et qu'elle était sévère, avec désaxation en position debout. Sur le plan 
clinique, le patient se plaignait de douleurs qui augmentaient, de ne pouvoir se 
relever que difficilement après avoir été assis 30 minutes, de souffrir 
particulièrement en cas de changement de temps et d'avoir un périmètre de marche 
limité à 15 minutes. Il fallait en conclure une évolution défavorable persistante 
depuis l'examen médical du 18 mars 2010 et une incapacité de travail totale depuis 
1995. 

11. Dans un nouveau certificat médical du 15 février 2011, le Dr C__________ a 
rappelé que l'assuré était en traitement chez lui depuis le 28 mars 1995, suite aux 
accidents footballistiques des deux genoux, opérés respectivement cinq fois à 
gauche et deux fois à droite. L'évolution n'était pas favorable des deux côtés et le 
patient se plaignait de douleurs plus importantes à droite qu'à gauche, créant des 
épanchements et des blocages. Radiologiquement, on notait une gonarthrose 
bilatérale, moyenne à sévère, plus importante au niveau du pincement interne et de 
l'arthrose fémorotibiale. Vu la profession ancienne du patient et les multiples 
accidents, on pouvait considérer que les arthroses étaient post traumatiques. Depuis 
2009, la situation s'était péjorée vu les épanchements, blocages et arthrose 
fémororotulienne, de sorte qu'une augmentation du taux d'invalidité apparaissait 
nécessaire. 

12. Dans un rapport du 21 mars 2011, le Dr E__________, médecin d'arrondissement 
de la SUVA, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a procédé à un examen 
médical pour discuter de la révision du taux d'atteinte à l'intégrité. À cette occasion, 
il a rappelé qu'un rapport médical du 3 février 1998 laissait apparaître qu'aucune 
lésion, en dehors des atteintes cartilagineuses au niveau de la rotule, n'avait été mise 
en évidence concernant le genou gauche de l'assuré. Un diagnostic d'arthrose 
fémoro-patellaire légère à moyenne avait toutefois été retenu pour ce genou. Quant 
au genou droit, trois arthroscopies avaient été pratiquées, permettant de retenir des 
lésions du ménisque externe puis interne associées à une rupture du LCA. Dans son 
analyse, le Dr A__________ avait déjà pris en considération les éventuelles 
aggravations ultérieures à droite, alors qu'à gauche, les aggravations de légère à 
moyenne avaient été retenues. Sur cette base, un diagnostic de gonarthrose fémoro-
tibiale moyenne avait été évoqué et une estimation d'une atteinte à l'intégrité de 
25% - soit 20% du côté droit et 5% du côté gauche - avait alors été reconnue. Il 
ressortait enfin de radiographies datées du 23 novembre 2010, que l'assuré 

 
 
 

 

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présentait une gonarthrose tricompartimentale. En position de schuss, on constatait 
un pincement interne et externe, plus marqué dans le compartiment fémoro-tibiale 
externe. Le cliché fémoro-patellaire à 30° montrait à droite une rotule qui restait 
centrée mais avec l'apparition d'ostéophytes médiaux et latéraux. À gauche, on 
constatait une nette diminution de l'espace fémoro-patellaire avec une désaxation 
débutante de la rotule gauche. Il fallait en conclure qu'il existait effectivement une 
aggravation modérée des gonarthroses fémoro-tibiales droite et gauche. Toutefois, 
en l'absence d'instabilité des genoux, cette aggravation ne justifiait pas une révision 
du taux d'atteinte à l'intégrité.  

13. Sur la base de cet examen médical, la SUVA, par décision du 23 mars 2011, a 
considéré qu'il ressortait d'une étude approfondie du dossier, des examens 
radiologiques réalisés et d'une analyse clinique complète visant à se prononcer sur 
les conditions d'une révision du taux d'atteinte à l'intégrité, qu'il existait une 
aggravation modérée des troubles arthrosiques sur les deux genoux. Ladite 
aggravation ne justifiait cependant pas une révision du taux d'atteinte à l'intégrité 
fixé à 25 % lors de l'examen du 3 février 1998. La SUVA a ainsi refusé d'allouer 
d'autres prestations que la rente déjà accordée depuis le 1er août 1998.  

14. Le 13 avril 2011, l'assuré s'est soumis à un nouvel examen radiologique des genoux 
droit et gauche, pratiqué par le Dr F__________, radiologue FMH. S'agissant du 
genou gauche, le praticien a relevé une chondropathie rotulienne de grade III à IV 
prédominant au niveau externe du genou, associée à un discret épanchement intra-
articulaire. Concernant le genou droit, par rapport à l'examen de 2009, on retrouvait 
une chondropathie rotulienne de grade III touchant le versant externe, associée à 
une gonarthrose fémoro-tibiale externe ayant un petit peu augmenté. On retrouvait 
également une dégénérescence mucoïde à prédominance proximale du LCA qui 
avait augmenté et une enthésopathie d'insertion du tendon quadricipital sur la 
rotule. 

15. Dans un nouveau certificat médical du 18 avril 2011, le Dr C__________ a exposé 
que l'évolution du cas de son patient n'était pas favorable. Le bilan radiologique 
complet du 13 avril 2011 avait confirmé les plaintes du patient et une aggravation 
clinique aux hanches et genoux. Il existait une coxarthrose marquée des deux côtés, 
prédominante à droite, qui nécessitera ultérieurement et vraisemblablement la pose 
de prothèses. Il existait aussi une gonarthrose bilatérale, prédominante à droite, 
particulièrement mise en évidence par des clichés en charge, où l'on ne pouvait que 
déplorer une absence d'interligne externe des deux côtés et une chondropathie 
rotulienne de grade III à IV à droite et III à gauche, ce qui démontrait une nette 
aggravation par rapport aux bilans précédents. Il y avait également une 
spondylarthrose et une protusion L5-S1, avec anthélisthésis de S1 sur L5. Il fallait 
en conclure qu'il était indéniable que, par rapport aux états cliniques précédents, la 
situation de l'assuré s'était péjorée au niveau des deux hanches et genoux, de sorte 

 
 
 

 

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qu'au vu notamment des récents examens radiologiques, une modification de 
l'atteinte à l'intégrité et de la rente paraissait raisonnable et indiquée. 

16. Le 19 avril 2011, l'assuré a formé opposition à la décision de la SUVA. Considérant 
que son état de santé était la conséquence d'accidents survenus antérieurement, il a 
conclu que "la SUVA doit prendre en charge l'intégralité des prestations 
d'assurance à 100%". Il se prévalait du certificat médical établi par le Dr 
C__________ le 18 avril 2011, selon lequel il était indéniable que, par rapport aux 
états cliniques précédents, la situation s'était péjorée au niveau des deux hanches et 
des genoux, ce qui était confirmé par des examens radiologiques.  

17. Par décision sur opposition du 4 mai 2011, la SUVA a confirmé sa position, 
considérant que dans son rapport de 1998, le Dr A__________ avait pris en compte 
les aggravations futures prévisibles. Par ailleurs, la récente analyse effectuée par le 
Dr E__________ - résumant le dossier, relatant les plaintes de l'assuré et procédant 
à un examen clinique complet - avait, de ce fait, pleine valeur probante. L'analyse 
du Dr C__________, au contraire, n'expliquait pas en quoi l'assuré n'était pas en 
mesure d'exercer une activité dans les limites de la rente d'invalidité en vigueur. 
Selon la SUVA, le médecin traitant de l'assuré ne s'était pas non plus penché sur le 
taux de l'atteinte à l'intégrité ni avait rendu vraisemblable qu'il y avait eu une 
aggravation importante et imprévisible de l'état de santé. À ce titre, le radiologue 
qui avait pratiqué le bilan d'arthrose le 23 novembre 2010 avait certifié qu'il n'y 
avait pas de changement significatif par rapport à septembre 2009 ce qui permettait 
d'infirmer l'existence d'une évolution défavorable depuis le 18 mars 2010. La thèse 
d'une aggravation était également contredite par le médecin traitant lui-même 
puisqu'il avait annoncé, dans un rapport du 18 mars 2010, que les plaintes de 
l'assuré étaient les mêmes que précédemment, de sorte que pour cette raison encore 
il se justifiait de rejeter la demande de révision de la rente.  

18. Le 1er juin 2011, l'assuré a interjeté recours contre ladite décision par l'intermédiaire 
de son conseil et a conclu préalablement à la mise en œuvre d'une expertise 
médicale pour déterminer son taux d'invalidité. Principalement, le recourant a 
conclu à l'annulation de la décision du 4 mai 2011, à la constatation de son droit à 
une rente d'invalidité totale ainsi qu'à l'allocation de frais et dépens de procédure. À 
l'appui de son écriture, le recourant a exposé que depuis les accidents dont il avait 
été victime en 1992 et 1994 notamment, il avait consulté divers médecins dont le 
Dr C__________ qui, dès le début de l'année 2010, avaient constaté une 
aggravation de son état de santé. Une augmentation des douleurs au niveau des 
deux genoux, notamment à droite, ainsi que l'apparition d'épanchements et de 
blocages avaient été confirmés par de nombreux examens. Le médecin 
d'arrondissement de la SUVA avait également constaté, à l'instar du Dr 
C__________, qu'il y avait une péjoration de son état de santé de même qu'un 
nouvel examen radiologique, effectué le 31 mars 2011, avait permis de mettre en 
évidence, au niveau du genou droit, une gonarthrose fémoro-tibiale prédominant au 

 
 
 

 

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niveau externe en schuss avec pincement encore incomplet et une réaction 
ostéophytaire marginale. L'aggravation de son état de santé était également 
confirmée par les deux IRM pratiquées le 13 avril 2011. Il fallait en conclure qu'il 
se justifiait de procéder à une révision de la rente complémentaire allouée 
jusqu'alors par l'intimée au titre de rente invalidité. Dans la mesure où l'objectivité 
de l'analyse médicale du Dr C__________ était remise en question par l'intimée, du 
simple fait que ce dernier était son médecin traitant, il se justifiait, à titre préalable, 
d'ordonner une expertise médicale permettant de déterminer son réel taux 
d'invalidité. Enfin, il indiquait être privé de sa rente-invalidité, servie par 
l'assurance-invalidité, depuis le mois d'octobre 2007, de sorte que sa rente LAA ne 
devait plus être complémentaire, mais pleine et entière. Les allocations de 
renchérissement devaient également lui être allouées. 

19. Dans sa détermination du 1er septembre 2011, l'intimée a confirmé sa position, 
précisant qu'elle ne contestait pas que les affections des genoux du recourant 
s'étaient péjorées mais plutôt que cette détérioration justifiât de revoir l'exigibilité 
de la rente et la fixation de l'indemnité pour atteinte à l'intégrité. À ce titre, l'intimée 
rappelait que le Dr A__________ avait déjà pris en compte l'aggravation probable 
de l'état des genoux, dans son estimation du 3 février 1998, de sorte qu'il ne se 
justifiait pas de modifier le taux d'invalidité, pas plus que le montant de l'indemnité 
pour atteinte à l'intégrité déjà alloué. L'appréciation du Dr C__________ du 18 avril 
2011 n'apportait d'ailleurs aucun élément médical permettant d'admettre le 
contraire. L'intimée précisait enfin que dès le 1er janvier 2008, elle versait au 
recourant une rente complète et non pas complémentaire. Ne sachant néanmoins 
pas à quelle date l'assurance-invalidité avait supprimé le droit du recourant à sa 
rente invalidité, elle s'était adressée à l'institution précitée et procéderait aux 
adaptations nécessaires, une fois les renseignements requis obtenus. 

20. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

 
 
 

 

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2. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le présent recours est recevable 
(art. 56 à 61 LPGA et 38 al. 3 LPGA). 

3. a) Dans la procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et 
jugés, en principe, que les rapports juridiques à propos desquels l’autorité 
administrative compétente s’est prononcée préalablement d’une manière qui la lie, 
sous la forme d’une décision. Dans cette mesure, la décision détermine l’objet de la 
contestation qui peut être déféré en justice par voie de recours. En revanche, dans la 
mesure où aucune décision n’a été rendue, la contestation n’a pas d’objet, et un 
jugement sur le fond ne peut pas être prononcé (ATF 131 V 164 consid. 2.1, 125 V 
414 consid. 1a, 119 Ib 36 consid. 1b et les références citées). 

b) L’objet du litige dans la procédure administrative subséquente est le rapport 
juridique qui – dans le cadre de l’objet de la contestation déterminé par la 
décision – constitue, d’après les conclusions du recours, l’objet de la décision 
effectivement attaqué. D’après cette définition, l’objet de la contestation et l’objet 
du litige sont identiques lorsque la décision administrative est attaquée dans son 
ensemble. En revanche, lorsque le recours ne porte que sur une partie des rapports 
juridiques déterminés par la décision, les rapports juridiques non contestés sont 
certes compris dans l’objet de la contestation, mais non pas dans l’objet du litige 
(ATF 125 V 414 consid. 1b et 2 et les références citées). 

c) En l'occurrence, la question de la révision du taux d'atteinte à l'intégrité n'est pas 
litigieuse. En effet, le recourant demande uniquement la modification de sa rente 
d'invalidité, calculée sur la base d'une invalidité totale, en se prévalant d'une 
aggravation de son état de santé. 

Ainsi, l'objet du litige porte sur l'éventuel droit du recourant à la révision de la rente 
d'invalidité servie par l'intimée. 

4. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.  

Les prestations d'assurance sont également allouées en cas de rechutes et de 
séquelles tardives (art. 11 de l’Ordonnance sur l'assurance-accidents, du 20 
décembre 1982 - OLAA, RS 832.202). 

5. En vertu de l'art. 18 al. 1 LAA, l'assuré invalide (art. 8 LPGA) à 10% au moins par 
suite d'un accident a droit à une rente d'invalidité. Est réputée invalidité, l'incapacité 
de gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée, résultant d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 18 al. 1 LAA). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 
d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Pour évaluer le taux 

 
 
 

 

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d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est 
comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA).  

6. Le revenu d'invalide doit être évalué en tenant compte de la perte de gain effective 
si, dans le cas de rapports de travail particulièrement stables, on peut considérer que 
l’assuré utilise au mieux sa capacité résiduelle de travail et si le revenu correspond 
à la prestation de travail fournie (RAMA 1991 no U 130, p. 130).  

7. Selon l’art. 17 al. 1er LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit 
une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour 
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Le 
point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit être 
tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la décision 
initiale de rente et les circonstances qui régnaient à l’époque de la décision 
litigieuse (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). Tout changement important des 
circonstances propre à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, 
peut motiver une révision selon l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non 
seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque 
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain 
ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 

8. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 
l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à 
des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin 
doit lui fournir (ATF 122 V 158 consid. 1b; ATFA non publié U 345/03 du 
13 octobre 2004, consid. 3.2). La tâche du médecin dans le cadre d'une révision de 
la rente selon l'art. 17 LPGA consiste avant tout à établir l'existence ou non d'une 
amélioration ou d’une aggravation de l'état de santé de l'assuré en comparant les 
faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale avec la situation au 
moment de son examen (ATF 125 V 369 consid. 2). 

9. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 

 
 
 

 

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litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

10. Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats 
convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne 
contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en 
cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l'assureur par 
un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité de son 
appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en 
présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité d'une 
appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant donné 
l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, 
il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de l'expert 
(ATF 125 V 353 ss consid. 3b/ee; ATFA non publié I 592/99 du 13 mars 2000, 
consid. b/ee). Une expertise médicale établie sur la base d'un dossier peut d'ailleurs 
avoir valeur probante pour autant que celui-ci contienne suffisamment 
d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un examen personnel de l'assuré 
(cf. RAMA 2001 n°U 438 p. 346 consid. 3d). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. cc). 

11. En l’espèce, le recourant fait grief à l’intimée de nier une péjoration de son état de 
santé suffisante à la révision de son taux d'invalidité. Se basant sur le rapport du Dr 
C__________, le recourant considère au contraire que sa situation s'est aggravée de 
manière significative, de sorte qu'il convient d'augmenter sa rente. 

En l'occurrence, la Cour de céans relève que les parties se sont basées, dans leur 
appréciation, sur des avis médicaux contradictoires. 

Le médecin traitant de l'assuré considère pour sa part que la situation de son patient 
s'est péjorée au niveau des deux hanches et genoux, de sorte qu'au vu notamment 
des examens radiologiques - mettant en évidence une gonarthrose 
tricompartimentale, une chondropathie rotulienne de grade III touchant le versant 
externe associée à une gonarthrose fémoro-tibiale externe et une dégénérescence 
mucoïde à prédominance proximale du LCA qui avaient augmenté -, une 
modification de la rente paraît indiquée. 

 
 
 

 

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Le Dr E__________ admet que, par rapport à l'examen clinique effectué douze ans 
plus tôt, il y a une aggravation modérée des gonarthroses fémoro-tibiale droite et 
gauche. Il constate une discrète diminution de la mobilité du genou droit, par 
rapport à l'examen clinique de février 1998, ainsi que, sur le plan subjectif, des 
douleurs et gênes plus importantes. La plainte du recourant relative à une sensation 
d'instabilité du genou avec lâchage n'a cependant pas pu être confirmée à l'examen 
clinique. Ce médecin signale par ailleurs que le recourant évoque également une 
marche sur la pointe des pieds à droite depuis plusieurs mois, mais qu'aucune 
altération de la mobilité de la cheville ni amyiotrophie du mollet ne peut être mise 
en évidence, alors même qu'une modification de l'appui pendant une telle durée 
devrait s'accompagner d'une diminution de diamètre du mollet par amyiotrophie 
et/ou de la mobilité de la cheville droite par enraidissement. Cela étant, il estime 
que l'aggravation ne justifie pas une révision de l'exigibilité de la reprise d'une 
activité professionnelle adaptée, en l'absence d'instabilité des genoux. Un travail à 
temps complet avec un rendement total en limitant les sollicitations des deux 
genoux - notamment la marche, la montée et la descente des escaliers et le port de 
charges importantes - reste ainsi exigible. 

L'expertise du Dr E__________ a été établie en pleine connaissance du dossier, se 
fonde sur un examen médical complet, tient compte de plaintes de l'expertisé ainsi 
que des radiographies effectuées. Son rapport revêt ainsi en principe une pleine 
valeur probante. 

L'appréciation du Dr C__________ ne permet pas de mettre en cause les 
conclusions du Dr E__________. En effet, le médecin traitant se contente de faire 
état d'une péjoration de l'état de santé de son patient, sans expliquer pourquoi le 
recourant ne pourrait pas travailler dans une activité sédentaire malgré l'aggravation 
des atteintes aux genoux. Il semble par ailleurs prendre en considération des 
atteintes à l'épaule et aux hanches qui sont sans rapport de causalité avec les 
problèmes aux genoux. Il convient également de relever que le Dr C__________ ne 
fait pas non plus état d'une instabilité du genou droit.  

A l'instar de l'intimée, la Cour de céans parvient ainsi à la conclusion que 
l'aggravation de l'état de santé du recourant ne justifie pas une révision de sa rente, 
ce dernier pouvant encore exercer une activité que celle adaptée à ses limitations 
fonctionnelles avec la même diminution de rendement constatée précédemment. 

12. Au vu de ce qui précède, le recours est rejeté. 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Dit que la procédure est gratuite. 

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Diana ZIERI 

 La présidente 
 
 
 
 

Maya CRAMER 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le