# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** fb87c3fa-77b3-5ded-8a71-c13672371b9a
**Source:** Vaud (VD)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-01-01
**Language:** fr
**Title:** Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 135
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/VD_FindInfo/VD_TC_013_135-----------_nodate.html

## Full Text

TRIBUNAL
CANTONAL

	
 

 

 

 

135

 

PE24.020341-MPH

 

 

CHAMBRE
DES RECOURS PENALE

__________________________________________

Arrêt du
25 février 2025

__________________

Composition
:               M.             
Krieger,
président

             
              Mmes             
Byrde et Courbat, juges 

Greffier
:                           
M.              Cornuz

 

*****

 

Art.
36 Cst ; 197, 221, 237 CPP

 

             
Statuant sur le recours interjeté le 20 février 2025 par C.________
contre l’ordonnance rendue le 6 février 2025 par le Tribunal des mesures de contrainte dans
la cause n° PE24.020341-MPH,
la Chambre des recours pénale considère :

             

             
En fait :

 

A.             
a)
Le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne (ci-après le Ministère public)
diligente depuis le mois de septembre 2024 une enquête à l’encontre de C.________, pour
lésions corporelles simples qualifiées (art. 123 ch. 1 et 2 CP [Code pénal suisse du 21
décembre 1937 ; RS 311.0]), voies de fait qualifiées (art. 126 al. 1 et 2 CP), injure (art.
177 al. 1 CP), contrainte (art. 181 CP) et viol (art. 190 al. 2 subs. al. 1 CP).

 

             
Les faits incriminés sont les suivants :

 

             
a.1)
A [...], rue [...], entre les mois de juillet et septembre 2024, C.________ a traité à de multiples
reprises son épouse L.________ de « salope » et de « pute » notamment.
A au moins quatre reprises, il lui a donné des coups de poing au niveau de la nuque.

 

             
L.________ a souffert à une reprise d’un gonflement de la nuque. 

 

              L.________ a déposé
plainte le 23 septembre 2024.

 

             
a.2)
Au même endroit et durant la même période, C.________ a imposé à plusieurs reprises
des relations sexuelles à L.________. A ces occasions, le prévenu se présentait systématiquement
alcoolisé devant son épouse et lui demandait une relation sexuelle. La plaignante lui disait
qu’elle n’était pas bien et qu’elle ne souhaitait pas en avoir. Le prévenu
s’énervait alors, criait et l’insultait. Face à sa colère et aux insultes,
L.________ cédait finalement, alors même qu’elle ne souhaitait pas de rapport intime.
Le prévenu se déshabillait et la déshabillait. Il se mettait sur elle et la pénétrait
vaginalement avec son sexe. Durant tout le rapport, L.________ restait immobile et tournait la tête,
attendant que son mari éjacule. Face à la passivité de cette dernière, C.________
s’énervait, l’insultait et l’accusait d’adultère. 

 

             
L.________ a déposé plainte le 23 septembre 2024.

 

             
a.3)
Au même endroit, le 22 septembre 2024, C.________ a traité son épouse de « salope »
et de « pute » à plusieurs reprises et lui a pris de force son téléphone
portable des mains, avant de se rendre dans le corridor de l’immeuble. L.________ l’a suivi
et lui a demandé de lui rendre l’appareil. Le prévenu a tenu le téléphone en
hauteur pour empêcher son épouse de le récupérer, tout en la traitant de « salope ».
L’intéressée a agrippé le t-shirt de son époux, lequel lui a alors asséné
des coups de coude au niveau de la poitrine. Plus tard, C.________ s’est à nouveau emparé
du téléphone portable de son épouse, laquelle s’est levée et a demandé
à son mari de lui rendre son bien. Le prévenu a alors plaqué L.________ contre le mur
en lui tenant les bras et a placé son pied contre le bassin de l’intéressée, au
niveau de l’aine. Il a fait des mouvements de rotation avec son pied et a frappé son épouse
au niveau de la bouche. 

 

             
C.________ a souffert d’une petite coupure à la lèvre inférieure (photographiée
par la police) ainsi que d’une dermabrasion et d’une ecchymose à l’avant-bras
droit (constatées par le CURML). Elle a déposé plainte le 23 septembre 2024.

 

             
a.4)
Au même endroit, entre le 7 et le 11 octobre 2024, C.________ a saisi son épouse par la jambe
et l’a mise au sol de force. 

 

             
L.________ a déposé plainte le 11 octobre 2024.

 

             
a.5)
Au même endroit, le 11 octobre 2024, alors que L.________ enregistrait C.________ au moyen de son
téléphone portable, celui-ci lui a arraché l’appareil des mains et, ce faisant,
l’a blessée au niveau de l'œil droit. L’intéressée a souffert d’une
plaie d'environ 0,5 cm sous l’œil droit (photographiée par la police). Par la suite,
le prévenu a à nouveau arraché le téléphone portable des mains de son épouse
et a effacé l’enregistrement, tout en la traitant de « pute » et de « salope ».

 

             
L.________ a déposé plainte le 11 octobre 2024.

 

             
a.6)
A [...], place [...], le 11 octobre 2024, C.________ a traité son épouse de « pute »
et de « salope » notamment. Il lui a ensuite arraché son téléphone
portable des mains, lui a tiré le bras et l’a griffée au niveau de la main. 

 

             
L.________ a souffert de petites dermabrasions au niveau de la main gauche (photographiées par la
police). Elle a déposé plainte le 11 octobre 2024.

 

             
a.7)
A [...], route [...], le 6 décembre 2024, C.________ a cassé une statuette de la Vierge Marie
appartenant à son épouse et a commencé à vouloir arracher les pages de sa Bible.
L.________ a voulu l’en empêcher, et le prévenu lui a alors asséné un coup
de poing au niveau du front, lui occasionnant une bosse (photographiée par la police).

 

             
L.________ n’a pas déposé plainte.

 

             
b)
Le casier judiciaire suisse de C.________ est vierge. Le prévenu fait cependant l’objet, outre
la présente procédure, d’une enquête dans le canton d’Appenzell Rhodes-Extérieures,
portant sur des lésions corporelles simples et des dommages à la propriété. 

 

             
c)
Entre le 22 septembre 2024 et le 8 décembre 2024, la police est ainsi intervenue à trois reprises
au domicile des parties, en raison des faits de violence sus-décrits. Le 24 octobre 2024, C.________
a été entendu par le Ministère public et a été formellement mis en garde contre
toute récidive. Début décembre 2024, l’intéressé se serait ainsi pourtant
à nouveau montré physiquement violent envers son épouse. 

 

             
Il apparaît que lors des interventions de police, C.________ était systématiquement sous
l’emprise de l’alcool (0.28 mg/l le 22 septembre 2024, 1.16 mg/l le 11 octobre
2024 et 0.63 mg/l le 8 décembre 2024). A l’occasion de l’audition du 24 octobre 2024,
il a été invité à se rendre au Centre de prévention de l’Ale (prise en
charge des comportements violents) et à consulter un spécialiste pour traiter ses problèmes
d’alcool. Si l’intéressé s’est rendu une fois au Centre de l’Ale (20
novembre 2024), il n’a apparemment pas débuté de prise en charge addictologique, faute
de places disponibles auprès du CHUV (Médecine des addictions). 

 

             
d)
Compte tenu des faits qui seraient survenus début décembre 2024, C.________ a été
interpellé le 10 décembre 2024, sur la base d’un mandat d’amener décerné
par le Ministère public. Le même jour, cette autorité a procédé à l’audition
d'arrestation du prévenu ; celui-ci a en substance contesté les faits qui lui sont reprochés.
Invoquant des risques de collusion et de récidive, le Ministère public a également saisi
le Tribunal des mesures de contrainte d’une demande tendant à ce que soit ordonnée la
détention provisoire de C.________ pour une durée de trois mois. 

 

             
e)
Par ordonnance du 12 décembre 2024, le Tribunal des mesures de contrainte a, notamment, ordonné
la détention provisoire de C.________ pour une durée de deux mois, soit au plus tard jusqu’au
9 février 2025. Cette autorité a estimé que des soupçons suffisants pesaient sur
le prévenu et a retenu l’existence de risques de collusion et de réitération qualifié,
risques qu’aucune mesure de substitution n’était à même de pallier. 

 

             
f)
Le 7 janvier 2025, le Ministère public a procédé à l’audition de M.________,
ex-beau-frère du prévenu. Celui-ci a en substance déclaré que C.________ buvait de
l’alcool quotidiennement, qu’il avait frappé son épouse à plusieurs reprises,
que celle-ci s’était réfugiée plusieurs fois à son domicile (dont une fois
au milieu de la nuit) et que l’intéressé avait traité la plaignante de « pute »
devant lui.

 

             
Il ressort en outre de l’enquête que, les 12 et 14 décembre 2024, C.________ a adressé,
depuis son lieu de détention, deux correspondances à M.________. Dans la première, le
prévenu, qui semble en réalité s’adresser à son épouse, indique notamment
« Réfléchis
et prends une bonne décision. C’est la dernière fois
». Dans la seconde, il écrit notamment : « Jeudi
prochain, vous et ma femme devez me faire confiance et venir parler à l’inspecteur pour octroyer
une dernière chance, et égayer ma vie. […] Dites-lui de me pardonner et me laisser
(sortir). […] Battez-vous pour me sortir. Si on manque cette occasion, ce sera foutu ». 
  

 

             
g)
Saisi d’une requête de mesures protectrices et superprovisionnelles déposée par
L.________ le 8 janvier 2025, le Président du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne
a, par ordonnance de mesures superprovisionnelles de l’union conjugale du 9 janvier 2025, notamment
autorisé les parties à vivre séparément pour une durée indéterminée
et attribué le logement conjugal à L.________. En outre, il a interdit à C.________, sous
la menace de la peine d'amende prévue à l'article 292 CP, d’une part de prendre contact
avec la plaignante par quelque moyen que ce soit, y compris par l'intermédiaire de tiers, d’autre
part de s'approcher à moins de 100 mètres de celle-ci ou du domicile conjugal.

 

B.     
               a)
Le 30 janvier 2025, le Ministère public, invoquant des risques de collusion et de récidive,
a saisi le Tribunal des mesures de contrainte d’une demande tendant, principalement, à la
prolongation de la détention provisoire de C.________ pour une durée de trois mois, subsidiairement
à la mise en œuvre d’une mesure de substitution à la détention sous la forme
d’une obligation de se soumettre à un traitement en addictologie auprès de la Fondation
« Les Oliviers ».

 

             
b)
Dans ses déterminations du 5 février 2025, C.________ s’en est remis à justice s’agissant
des risques invoqués par le procureur. Il a toutefois requis que des mesures de substitution à
la détention provisoire soient ordonnées, en ce sens qu’ordre lui soit donné d’entreprendre
un suivi en addictologie et de se soumettre à des contrôles d’abstinence à l’alcool.
 

 

             
c)
Par ordonnance du 6 février 2025, le Tribunal des mesures de contrainte a, notamment, ordonné
la prolongation de la détention provisoire de C.________ (I) et en a fixé la durée maximale
à un mois, soit au plus tard jusqu’au 8 mars 2025 (II). Cette autorité a en substance
considéré que sa précédente ordonnance gardait toute sa pertinence s’agissant
des soupçons pesant à l’encontre du prévenu, dès lors qu’aucun élément
nouveau n’était venu en modifier les considérants. Le Tribunal des mesures de contrainte
a ensuite estimé que le risque de collusion restait patent, puisqu’il y avait fort à
craindre que, remis en liberté, C.________ fasse pression sur son épouse – particulièrement
isolée et semblant vivre dans la peur – afin qu’elle retire sa plainte ou modifie ses
déclarations. S’agissant du risque de récidive qualifié, il était également
toujours réalisé, étant rappelé que les faits reprochés au prévenu étaient
graves, que la police était intervenue à trois reprises au domicile des parties pour des faits
de violence et que, le 24 octobre 2024, le prévenu avait été formellement mis en garde
contre toute récidive, mais qu’il semblait avoir récidivé le 6 décembre 2024.
Au surplus, l’autorité a répété qu’aucune mesure de substitution n’était
apte à parer aux risques retenus, au vu de leur intensité, pas même celles proposées
par le prévenu et par le Ministère public à titre de conclusion subsidiaire, et que la
détention subie, incluant la prolongation, demeurait conforme au principe de la proportionnalité.    
             

 

C.             
Par acte du 20 février 2025, C.________ a,
par son défenseur d’office, recouru contre cette ordonnance, en concluant, sous suite de frais
et dépens, à sa réforme en ce sens que la demande de prolongation de la détention
provisoire soit rejetée et que des mesures de substitution à la détention soient ordonnées,
en l’occurrence qu’ordre lui soit donné d'entreprendre un suivi en addictologie auprès
de la Fondation « Les Oliviers », qu’ordre lui soit donné de se soumettre
à des contrôles mensuels (prises de sang et/ou d'urine) auprès de cette Fondation ou tout
autre médecin, afin de s'assurer de son abstinence à l'alcool, et que cette Fondation ou tout
autre médecin assurant son suivi soit enjoint de communiquer sans délai les résultats
des contrôles d'abstinence et d'informer immédiatement la direction de la procédure en
cas de violation des obligations le concernant.

 

             
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.             

 

 

             
En droit
:

 

1.             
Interjeté dans le délai légal auprès
de l’autorité de recours (art. 396 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse du
5 octobre 2007 ; RS 312.0]), qui est, dans le Canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal
cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse
du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; BLV 173.01]), contre une décision du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu
par le CPP (art. 393 al. 1 let. c CPP), par le prévenu détenu qui a qualité pour recourir
(art. 222 et 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
 

 

2.             
C.________ conteste l’existence d’un risque de collusion (violation de l’art. 221 al.
1 let. b CPP). Il allègue que son épouse – qui a obtenu des mesures superprovisionnelles
– a été entendue à quatre reprises par les autorités pénales et une fois
par le juge civil, sans qu’elle n'ait jamais changé sa version des faits, quand bien même
elle avait cohabité avec lui entre chaque épisode de violence. Quant au témoignage de
M.________, il revêtirait un caractère indirect, puisque le concerné n’aurait fait
que relayer les éléments que L.________ lui aurait rapportés. Enfin, les courriers adressés
à ce dernier, certes inadéquats, auraient constitué une sorte d’appel à l’aide,
dès lors qu’il était « complétement choqué » par sa détention.
Le recourant conteste cependant toute volonté d’influencer l’un ou l’autre des
protagonistes de la procédure.

 

             
C.________ invoque également une violation du principe de proportionnalité (art. 36 Cst et
237 CPP). Il soutient que les faits qui lui sont reprochés ont été initiés par sa
consommation d'alcool et que sa volonté d’entreprendre un suivi en addictologie et de se soumettre
à des contrôles d’abstinence à l’alcool s’inscrit dans la ligne directe
du suivi exigé par le Ministère public le 24 octobre 2024. Cette volonté avait cependant
été entravée par un manque de place disponible d’abord, puis par son incarcération.
Le recourant expose ainsi que la Fondation « Les Oliviers » serait prête à
démarrer un processus d'admission dès la validation par l’autorité compétente
de la mise en œuvre d’un suivi. Il soutient enfin qu’il a d'ores et déjà démontré
qu'il était en mesure de respecter les obligations qui lui étaient imposées, que ce soit
en ce qui concerne son expulsion du domicile conjugal ou sa volonté de débuter une prise en
charge de son addiction. Cela étant, vu les mesures d'éloignement et l'interdiction de prise
de contact ordonnées par le juge civil, sa volonté de traiter son addiction à l'alcool
et de se soumettre à des tests d'abstinence, ainsi que l'absence de risque de collusion, la mesure
de substitution sous la forme d'un suivi à la Fondation « Les Oliviers » serait
apte à empêcher la concrétisation du risque de récidive. 

 

3.            

3.1             
              Selon l’art. 221
al. 1 CPP, la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent
être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir
commis un crime ou un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se
soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite
(let. a), qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence
sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves (let. b) ou qu’il compromette sérieusement
et de manière imminente la sécurité d’autrui en commettant des crimes ou des délits
graves après avoir déjà commis des infractions du même genre (let. c).

 

             
Conformément à l’art. 221 al. 1bis CPP, la détention provisoire et la détention
pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions
suivantes : le prévenu est fortement soupçonné d’avoir porté gravement atteinte
à l’intégrité physique, psychique ou sexuelle d’autrui en commettant un crime
ou un délit grave (let. a) ; en outre, il y a un danger sérieux et imminent qu’il commette
un crime grave du même genre (let. b).

 

             
Enfin, la détention peut être ordonnée s’il y a un danger sérieux et imminent
qu’une personne passe à l’acte après avoir menacé de commettre un crime grave
(art. 221 al. 2 CPP).

 

3.2          
              Une mesure de détention
provisoire ou pour des motifs de sûreté n'est compatible avec la liberté personnelle (art.
10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base légale (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 Cst.),
soit en l'espèce l'art. 221 CPP. Selon cette disposition, pour qu’une personne soit placée
et maintenue en détention provisoire, il doit exister à son égard des charges suffisantes
ou des indices sérieux de culpabilité, c'est-à-dire des raisons plausibles de la soupçonner
d'avoir commis une infraction (ATF 143 IV 168 consid. 2). Il n'appartient cependant pas au juge de la
détention de procéder à une pesée complète des éléments à charge
et à décharge et d'apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause
le prévenu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité
justifiant une telle mesure (TF 7B_715/2023 du 13 novembre 2023 consid. 5.1.1 et les références
citées ; TF 7B_850/2023 du 24 novembre 2023 consid. 3.2 et les références citées).
La présomption d’innocence s’impose au juge de fond, mais ne s’applique pas en
tant que telle au stade de la détention (TF 1B_283/2011 du 27 juin 2011 consid. 3.1). L'intensité
des charges propres à motiver un maintien en détention préventive n'est pas la même
aux divers stades de l'instruction pénale ; si des soupçons, même encore peu précis,
peuvent être suffisants dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation
doit apparaître avec une certaine vraisemblance après l'accomplissement des actes d'instruction
envisageables (ATF 143 IV 330 consid. 2.1 ; ATF 143 IV 316 consid. 3.1 et 3.2).

 

3.3  
              Les faits reprochés
au recourant sont graves, puisqu’ils portent sur des faits de violences (coupure à la lèvre,
dermabrasion et ecchymose à l’avant-bras droit, plaie sous l’œil droit, dermabrasions
au niveau de la main gauche et bosse au niveau du front – photographiées, respectivement médicalement
constatées) et de viol à l’encontre de la plaignante. C.________ ne conteste pas dans
son acte de recours – à juste titre – l’existence de charges suffisantes ou d’indices
sérieux de culpabilité. 

 

4.             

4.1             
Le motif de détention pour risque de collusion est réalisé lorsqu'il y a sérieusement
à craindre que le prévenu compromette la recherche de la vérité en exerçant
une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuve. L'influence sur les coprévenus,
les témoins, les victimes ou les experts peut s'exercer au moyen de la promesse d'avantages (subornation
de témoins) ou au moyen de mesures d'intimidation (menace sur des témoins) (Chaix, in : Jeanneret/Kuhn/Perrier
Depeursinge [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse [CR CPP] 2e
éd., Bâle, 2019, n. 13 ad
art. 221 CPP ; ATF 137 IV 122 consid. 6.2 et 6.4). On ne saurait toutefois se contenter d’un risque
de collusion abstrait, car ce risque est inhérent à toute procédure pénale en cours
et doit, pour permettre à lui seul le maintien en détention provisoire, présenter une
certaine vraisemblance. Pour retenir l'existence d'un risque de collusion, l'autorité doit démontrer
que les circonstances particulières du cas d'espèce font apparaître un danger concret
et sérieux de telles manœuvres, propres à entraver la manifestation de la vérité,
en indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver
secrètes, quels actes d'instruction doivent être encore effectués et en quoi la libération
du prévenu en compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de compte les
caractéristiques personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi que ses relations
avec les personnes qui l'accusent et ses liens avec les autres prévenus ; entrent aussi en considération
la nature et l'importance des déclarations, respectivement des moyens de preuve susceptibles d'être
menacés, la gravité des infractions en cause et le stade de la procédure. En effet, plus
l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits sont établis avec précision,
plus les exigences relatives à la preuve de l'existence d'un risque de collusion sont élevées
(ATF 137 IV 122 précité consid. 4.2 ; ATF 132 I 21 consid. 3.2 ; TF 7B_1003/2024 du 14
octobre 2024 consid. 4.2 et les références citées).

 

4.2             
En l’espèce, le risque de collusion reste concret. En effet, en ayant conscience de la peine
à laquelle il s’expose, et même si L.________ a déjà été entendue
à plusieurs reprises par les autorités pénales et civiles, il y a toujours lieu de craindre
que le recourant, qui conteste les accusations portées contre lui, cherche à faire pression
sur son épouse et/ou M.________ pour influencer leurs déclarations et, ainsi, minimiser les
conséquences que la présente procédure pourrait avoir sur lui. Les courriers des 12 et
14 décembre 2024 du prévenu à son ex-beau-frère sont clairs quant à sa volonté
et aux tentatives de pressions qu’il cherche à exercer sur les intéressés. Le fait
qu’il admette que ces correspondances étaient inadéquates n’en change d’ailleurs
ni le contenu, ni l’objectif. On constate en outre que ces courriers ont été rédigés
par le recourant depuis son lieu de détention. Ainsi, s’il a agi de la sorte malgré son
incarcération, le risque qu’il entrave la recherche de la vérité une fois libéré
est d’autant plus grand. D’ailleurs, ce n’est pas parce que L.________ a maintenu ses
accusations jusqu’à présent qu’elle le fera jusque devant le tribunal, d’autant
plus si elle est confrontée à C.________.  

 

             
Ainsi, en cas de libération, il existe toujours un risque évident que le recourant porte préjudice
au bon déroulement de la procédure. 

 

5.             
Les conditions de l’art. 221 CPP étant alternatives (TF 1B_134/2023 du 5 avril 2023 consid.
4.4 ; TF 1B_192/2022 du 12 mai 2022 consid. 4.1.2), l’existence du risque de collusion dispense
la Chambre de céans d’examiner si la détention provisoire s’impose aussi sous l’angle
du risque de récidive qualifié que présenterait C.________, étant précisé
que le recourant ne conteste pas dans son acte l’existence de ce risque (retenu par le Tribunal
des mesures de contrainte dans l’ordonnance dont est recours). 

 

6.   
              

6.1             
Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst. et 197 al. 1 let. c CPP),
il convient d'examiner les possibilités de mettre en œuvre d'autres solutions moins dommageables
que la détention (règle de la nécessité).

 

             
Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal compétent
ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention si ces
mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. Selon l'art. 237 al. 2 CPP, font
notamment partie des mesures de substitution la fourniture de sûretés (let. a), la saisie des
documents d'identité (let. b), l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre
dans un certain lieu ou un certain immeuble (let. c), l'obligation de se présenter régulièrement
à un service administratif (let. d), l'obligation d'avoir un travail régulier (let. e), l'obligation
de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles (let. f) et l'interdiction
d'entretenir des relations avec certaines personnes (let. g). Cette liste est exemplative et le juge
de la détention peut également, le cas échéant, assortir les mesures de substitution
de toute condition propre à en garantir l'efficacité (ATF 145 IV 503 consid. 3.1 et les références
citées). Le choix d'une mesure au sens des art. 59 ss CP relève en principe du juge du
fond ; il s’ensuit que, selon une jurisprudence constante, une mesure de substitution ayant
les caractéristiques d'une mesure au sens de ces dispositions ne peut pas être ordonnée
par le juge de la détention sans que toutes les conditions en soient a
priori assurées (TF 7B_810/2024 du 23
août 2024 consid. 4.2.1 et les références citées). Pour ordonner un traitement
ambulatoire, le juge doit se fonder sur une expertise (cf. art. 56 al. 3 CP ; ATF 129 IV 161
consid. 4 ; ATF 116 IV 101 consid. 1)

 

6.2           
              Dans le cas d’espèce,
la mesure de substitution proposée, à forme d’un suivi en addictologie auprès de
la Fondation « Les Oliviers » – qui, à ce stade, n’a semble-t-il
pas même encore démarré un processus d'admission du prévenu – avec contrôles
mensuels (prises de sang et/ou d'urine) de l’abstinence à l'alcool, n’est à l’évidence
pas propre à parer au risque de collusion susmentionné. En effet, il n’empêcherait
aucunement le recourant d’exercer des pressions sur L.________ et/ou M.________. On notera au demeurant
que les mesures d’éloignement civiles ne sauraient non plus prévenir le risque que C.________
cherche à entraver la recherche de la vérité ; une éventuelle violation de ces
mesures ne pourrait être constatée qu’a
posteriori. En réalité, les mesures
de substitution proposées par le recourant tendent seulement à parer au risque de récidive
qu’il présente ; or, à ce stade, il n’apparaît pas que toutes les conditions
d’un traitement ambulatoire soient remplies.

 

             
Force est dès lors de déduire de ce qui précède qu’aucune mesure de substitution
n’est susceptible de pallier le risque de collusion présenté par C.________.

 

7.

7.1     
              Pour le reste, l’art.
212 al. 3 CPP prévoit que la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté
ne doivent pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible. La proportionnalité
de la détention provisoire doit être examinée au regard de l’ensemble des circonstances
concrètes du cas d’espèce (ATF 139 IV 270 consid. 3.1 ; ATF 133 I 168 consid. 4.1 et
les références citées). Le juge peut dès lors maintenir la détention provisoire
aussi longtemps qu'elle n'est pas très proche de la durée de la peine privative de liberté
à laquelle il faut s'attendre concrètement en cas de condamnation (ATF 145 IV 179 consid. 3.1
; ATF 143 IV 168 consid. 5.1 ; ATF 139 IV 270 consid. 3.1). Il convient d'accorder une attention particulière
à cette limite, car il y a lieu de veiller à ce que les autorités de jugement ne prennent
pas en considération dans la fixation de la peine la durée de la détention avant jugement
à imputer selon l'art. 51 CP. Afin d'éviter d'empiéter sur les compétences du juge
du fond, le juge de la détention ne tient en principe pas compte de l'éventuel octroi, par
l'autorité de jugement, d'un sursis, d'un sursis partiel ou d'une libération conditionnelle
(ATF 145 IV 179 précité ; ATF 143 IV 168 précité ; TF 1B_233/2023 du 5 juin
2023 consid. 4.1 ; TF 1B_185/2020 du 29 avril 2020 consid. 4.1).

 

7.2             
Ici, la durée de la détention déjà subie, respectivement à subir jusqu’au
8 mars 2025, demeure conforme au principe de la proportionnalité, au regard de la peine susceptible
d’être prononcée en cas de condamnation, compte tenu des faits reprochés au recourant
et du chef de prévention de viol, notamment, retenu à son encontre.

 

8.             
              Il résulte de ce
qui précède que le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans échange
d'écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance attaquée confirmée.

 

             
Les frais de la procédure de recours sont fixés à 1’540 fr. (art. 20 al. 1 TFIP
[tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010
; BLV 312.03.1]).

 

             
Au vu du travail accompli par Me Sandy Gallay, défenseur d’office du recourant, et sur la
base de la liste des opérations produite, il sera retenu 4 heures et 10 minutes d’activité
nécessaire d’avocate. Au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a et 3 al. 2 RAJ [règlement
sur l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3] par renvoi
de l'art. 26b TFIP), le défraiement s’élève à 750 francs. S'y ajoutent
2% pour les débours (art. 3bis al. 1 RAJ par renvoi de l'art. 26b TFIP), soit 15 fr., et 8,1%
de TVA sur le tout, soit 61 fr. 95, de sorte que l'indemnité d'office est arrêtée au total
à 827 fr. en chiffres arrondis.

 

             
Les frais judiciaires et les frais imputables à la défense d’office seront mis à
la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). Le remboursement à l’Etat de l’indemnité
allouée au défenseur d’office ne sera exigible du recourant que pour autant que sa situation
financière le permette (art. 135 al. 4 CPP).

 

 

Par
ces motifs,

la
Chambre des recours pénale

prononce
:

 

             
I.             
Le recours est rejeté.

             
II.             
L’ordonnance du 6 février 2025 est confirmée.

             
III.             
L'indemnité allouée à Me Sandy
Gallay, défenseur d'office de C.________, est fixée à 827 fr. (huit cent vingt-sept francs).

             
IV.             
Les frais d'arrêt, par 1’540 fr. (mille cinq cent quarante francs), ainsi que l'indemnité
allouée à Me Sandy Gallay, par 827 fr. (huit cent vingt-sept francs), sont mis à la charge
de C.________.

             
V.             
Le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée sous chiffre III ci-dessus ne sera exigible
de C.________ que pour autant que sa situation financière le permette.

             
VI.             
L’arrêt est exécutoire.

 

Le
président :               Le greffier
:

 

 

 

             
Du 

 

             
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

-
Me Sandy Gallay, avocate (pour C.________),

-
Ministère public central,

 

             
et communiqué à :

‑
Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,

-
M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,

 

             
par l’envoi de photocopies.

 

             
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).

 

             
Le greffier :