# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** c547257b-64f6-51d7-b7b6-8e5f07ebc076
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-09-28
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile (Sommaires) 28.09.2023 C/24351/2022
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_002_C-24351-2022_2023-09-28.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 4 octobre 2023. 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/24351/2022 ACJC/1283/2023 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU JEUDI 28 OCTOBRE 2023 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ [GE], recourant contre un jugement rendu par la 
25

ème
 Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 25 avril 2023, 

représenté par Me Guy ZWAHLEN, avocat, rue Monnier 1, case postale 205, 1211 

Genève 12,  

et 

B______ (SUISSE) SA, sise ______ [ZH], représentée par Line Barmaz et Philippe 
Python, case postale 5722, 1022 Lausanne, intimée. 

 

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C/24351/2022 

EN FAIT 

A. Par jugement du 25 avril 2023, le Tribunal de première instance a prononcé la 
mainlevée provisoire de l'opposition formée au commandement de payer, 

poursuite n° 1______ (ch. 1 du dispositif), arrêté les frais judiciaires à 750 fr., les 

a compensé avec l'avance effectuée par B______ (SUISSE) SA (ch. 2) et les a mis 

à la charge de A______, qui a été condamné à verser ce montant à la précitée 

(ch. 3) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 4). 

B. a. Par acte expédié le 15 mai 2023 à la Cour de justice, A______ a formé recours 
contre ce jugement. Il a conclu à son annulation et au rejet de la requête de 

mainlevée de l'opposition formée au commandement de payer, poursuite 

n° 1______, avec suite de frais. 

b. B______ (SUISSE) SA a conclu au rejet du recours et à la confirmation du 
jugement attaqué, avec suite de frais. 

c. En l'absence de réplique, les parties ont été informées le 27 juin 2023 de ce que 
la cause était gardée à juger. 

C.  Le faits pertinents suivants résultent de la procédure. 

a. Par contrat cadre de crédit hypothécaire du 21 novembre 2005, B______ a 
consenti à A______ et/ou C______ et/ou D______ et/ou E______ un crédit de 

500'000 fr. garanti à hauteur de ce montant par une cédule hypothécaire au porteur 

de premier rang sans concours, transférée en propriété à titre de sûreté à la 

banque, et grevant la parcelle 2______, commune de F______, à l'adresse route 

3______ no. ______, [code postal] F______, dont le propriétaire était D______. 

Le contrat prévoyait que les débiteurs étaient solidairement responsables. 

La rubrique "Transfert de propriété ou réalisation forcée" prévoyait qu'en cas de 

transfert de propriété ou de réalisation forcée de l'objet du gage, l'ensemble des 

créances en vertu du contrat cadre devenaient exigibles au remboursement le jour 

du transfert de propriété ou le jour des enchères publiques. 

En cas de dénonciation anticipée ensuite de transfert de l'immeuble ou d'exécution 

forcée, le contrat cadre prévoyait que l'emprunteur devait verser, outre le capital, 

les intérêts échus et courus, une indemnité forfaitaire correspondant à 0,1 % du 

montant en capital au titre des frais et démarches engagées par la banque, mais au 

moins 1'000 fr., ainsi que la perte éventuelle pour la banque d'intérêts attribuable à 

la dénonciation, avec la précision que ce montant s'obtenait en calculant la 

différence entre le taux d'intérêt appliqué au contrat de crédit au moment de la 

dénonciation et le taux pouvant être obtenu, compte tenu du temps restant, avec 

un placement sur le marché monétaire ou des capitaux au moment de la 

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dénonciation, différence qu'il convenait ensuite de multiplier par le solde du 

montant du crédit et la durée restante, tout excédent en faveur du client étant 

compensé avec l'indemnité pour frais et démarches (clause "Décompte en cas de 

dénonciation/remboursement anticipé"). 

La rubrique "Reconnaissance de dette" prévoyait que les donneurs de garantie 

reconnaissaient expressément devoir à la banque les dettes résultant des titres 

hypothécaires dont la propriété avait été transférée à la banque, ce à concurrence 

des montants en capital ou des montants maximaux, y compris les intérêts échus 

de trois années et les intérêts en cours. 

b. Le 4 janvier 2016, B______ SA a confirmé à A______ et/ou C______ et/ou 
D______ et/ou E______ le renouvellement du prêt hypothécaire du 29 décembre 

2015 au 28 décembre 2020, à un taux d'intérêt fixe pour toute la durée de 2,49 % 

par année, avec échéances aux 31 mars, 30 juin, 30 septembre et 31 décembre. 

c. Par courrier du 5 juillet 2016, B______ SA a informé les emprunteurs de ce que 
sa clientèle domiciliée en Suisse serait cédée à B______ (SUISSE) SA. 

d. Le 21 novembre 2016, B______ (SUISSE) SA a informé les emprunteurs de ce 
que B______ SA lui avait transféré le contrat de prêt. 

e. Les intérêts du prêt ont été acquittés jusqu'au 30 juin 2018. 

f. Par courrier du 24 août 2018 adressé à A______ et/ou C______ et/ou D______ 
et/ou E______, B______ (SUISSE) SA s’est référée à une publication de l'Office 
des poursuites de Genève parue dans la FOSC du ______ 2018, annonçant la 

vente aux enchères forcée le 22 octobre 2018 de la parcelle grevée. Elle a dénoncé 

avec effet immédiat le contrat cadre de crédit hypothécaire et le crédit y relatif et 

mis en demeure les emprunteurs de lui rembourser au 22 octobre 2018 les 

montants de 500'000 fr. pour le capital du prêt, 3'878 fr. 20 pour les intérêts à 

2,49 % du 1
er

 juillet 2018 au 22 octobre 2018 et 35'159 fr. 80 à titre d'indemnité 

pour remboursement anticipé au 22 octobre 2018. 

S'agissant du montant de 35'159 fr. 80, un document à l'en-tête de B______ 

(SUISSE) SA du 22 août 2018 fait état d'une durée résiduelle lors de la résiliation 

de 786 jours et d'un taux d'intérêt pour le placement des fonds remboursés sur le 

marché monétaire de – 0,61710 %, de sorte que la perte d'intérêts pour la banque 
était de 34'159 fr. 80, auxquels s'ajoutaient 1'000 fr. de "forfait pour frais et 

démarches". 

g. Le 15 novembre 2022, B______ (SUISSE) SA a requis la poursuite de 
A______ à hauteur de 500'000 fr. avec intérêts à 2,49 % dès le 23 octobre 2018, 

3'787 fr. 20 et 35'159 fr. 80. 

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Le 24 novembre 2022, A______ a formé opposition au commandement de payer, 

poursuite n° 1______, qui lui avait été notifié le 21 novembre précédent. 

h. Par acte du 30 novembre 2022, B______ (SUISSE) SA a sollicité du Tribunal 
la mainlevée provisoire de l'opposition, avec suite de frais et dépens. 

i. Lors de l'audience du 27 mars 2023 devant le Tribunal, B______ (SUISSE) SA 
n'était ni présente ni représentée. 

A______ a conclu au rejet de la requête de mainlevée, subsidiairement à ce que le 

montant de 112'500 fr. soit déduit du capital réclamé et que le poste n° 3 du 

commandement de payer soit rejeté. Il a invoqué que trois personnes morales 

différentes étaient intervenues. Or, les contrats de prêts hypothécaires avaient été 

conclus avec la première, sans que la reprise du contrat par la troisième, soit la 

requérante, ne soit documentée. Aucun calcul ne permettait de chiffrer le poste 

n° 3. Enfin, la parcelle avait été vendue aux enchères, ce qui avait permis de 

dégager un montant de 112'500 fr. 

Le Tribunal a gardé la cause à juger à l'issue de l'audience. 

j. Dans son jugement du 25 avril 2023, le Tribunal a relevé que A______ ne 
contestait pas la qualité de titre de mainlevée des contrats produits, mais l'identité 

entre le créancier et le poursuivant. Il a cependant considéré que les faits y relatifs, 

concernant la reprise des actifs et des passifs, figuraient au registre du commerce 

et constituaient des faits notoires.  Pour le surplus, l'enchère décidée par l'Office 

des poursuites de l'immeuble dont A______ était propriétaire ne permettait pas de 

considérer que les conditions de l'art. 82 LP n'étaient pas remplies. 

EN DROIT 

1. 1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte 
(art. 319 let. a et 309 let. b ch. 3 CPC). La procédure sommaire s'applique 

(art. 251 let. a CPC). 

Le recours, écrit et motivé, a été déposé en temps utile et selon la forme prescrite 

par la loi (art 321 al. 1 et 2 CPC). 

1.2 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la 
violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 

CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir 

limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et 

motivés par la partie recourante (HOHL, Procédure civile, Tome II, 2
ème

 éd., 2010, 

n. 2307). 

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1.3 La procédure sommaire étant applicable, la preuve des faits allégués doit être 
apportée par titres (art. 254 al. 1 CPC). Les maximes des débats et de disposition 

s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et art. 58 al. 1 CPC). 

2.  Le recourant conteste l'identité entre la créancière et la poursuivante, au vu des 
pièces produites par l'intimée, le juge ayant tenu compte de faits qui n'avaient pas 

été allégués concernant les différentes sociétés B______. 

2.1 Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une 
reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut 

requérir la mainlevée provisoire.  

Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, 

l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant  

(ATF 132 III 140 consid. 4.1.1) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, 

sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément 

déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1).   

En particulier, le contrat de prêt d'une somme déterminée constitue une 

reconnaissance de dette pour le remboursement du prêt, pour autant, d'une part, 

que le débiteur ne conteste pas avoir reçu la somme prêtée ou que le créancier soit 

en mesure de prouver immédiatement le contraire et, d'autre part, que le 

remboursement soit exigible (ATF 136 III 627 consid. 2 et les références; arrêts 

du Tribunal fédéral 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid 3.2.1; 5A_13/2020 

du 11 mai 2020 consid. 2.5.1; 5A_473/2015 du 6 novembre 2015 consid. 5.3; 

5A_303/2013 du 24 septembre 2013 consid. 4.1; 5A_326/2011 du 6 septembre 

2011 consid. 3.2; cf. aussi ATF 140 III 456 consid. 2.2.1). 

La reconnaissance de dette dont se prévaut le poursuivant doit aussi réunir les 

trois identités, soit l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce 

titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné, et l'identité entre la 

prétention déduite en poursuite et le titre qui lui est présenté (ATF 139 III 444 

consid. 4.1.1; arrêts 5A_65/2020 du 7 juillet 2020 consid. 4.2.3.1; 5A_740/2018 

du 1er avril 2019 consid. 6.1.2 et les références, non publié aux ATF 145 III 160, 

mais in Pra 2020 n° 3 p. 45).  

Le poursuivi peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou 

objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 

consid. 4.1.2; 142 III 720 consid. 4.1). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou 

stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en 

principe par titre (art. 254 al. 1 CPC), d'autres moyens de preuves immédiatement 

disponibles n'étant, le cas échéant, pas exclus (ATF 145 III 160 consid. 5.1 et les 

références). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, 

en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, 

sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement 

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(ATF 142 III 720 consid. 4.1 et la référence; arrêt 5A_977/2020 du 5 mai 2021 

consid. 2.1). 

2.2 En l'espèce, le recourant a initialement conclu un contrat de prêt hypothécaire 
avec la succursale genevoise de B______, dont il est rappelé qu'en dépit de 

l'autonomie financière et commerciale dont elle disposait, elle n'avait pas 

d'existence juridique; ses "représentants" étaient en fait les représentants de 

l'entreprise principale (cf. arrêt du Tribunal fédéral 4A_27/2013 du 6 mai 2013 

consid. 1.2). B______ a été radié du registre du commerce le ______ 2005, ses 

actifs étant repris par contrat de fusion du 28 avril 2005 par une autre société dont 

la raison sociale est également devenue B______ ("Aktiven und Passiven 

(Fremdkapital) gehen infolge Fusion auf die G______ (neu: B______), in Zürich 

(CH-4______), über. Die Gesellschaft wird gelöscht"), comme cela ressort du 

registre du commerce et des publications à la FOSC du ______ 2005, soit un fait 

notoire, qui n'a dès lors pas besoin d'être allégué ou prouvé et qui pouvait être pris 

en compte d'office par le Tribunal (cf. arrêt du Tribunal fédéral 5A_891/2021 du 

28 janvier 2022, consid. 2.3.3). La raison sociale de B______ a ensuite été 

modifiée en B______ SA selon publication à la FOSC du ______ 2009. C'est ainsi 

que B______ SA, le 4 janvier 2016, a confirmé au recourant le renouvellement du 

crédit hypothécaire, sans que l'intéressé ne s'en étonne ou conteste l'identité de son 

cocontractant. 

A la suite du transfert de patrimoine de B______ SA à B______ (SUISSE) SA le 

17 novembre 2016 ("Vermögensübertragung: Die Gesellschaft überträgt gemäss 

Vertrag vom 17.11.2016 Aktiven von CHF 221'079'185'000.00 und Passiven 

(Fremdkapital) von CHF 209'954'185'000.00 auf die B______ (Schweiz) AG, in 

Zürich (CHE-5______)), cette dernière a informé le recourant que sa relation 

bancaire lui avait été transférée, sans, à nouveau, que le recourant ne conteste ce 

transfert, ne s'en étonne ou ne s'y oppose. Il a d'ailleurs, par la suite, payé à 

l'intimée les intérêts hypothécaires dus en application du contrat initialement 

conclu le 21 novembre 2005, renouvelé le 4 janvier 2016. En l'absence 

d'explication concernant les motifs pour lesquels il aurait payé des intérêts 

hypothécaires à une société qu'il ne considérait pas comme sa créancière, ces 

paiements démontrent qu'il avait compris et accepté que son cocontractant était 

désormais B______ (SUISSE) SA. Le recourant ne peut dès lors, de bonne foi, 

contester l'identité entre le créancier et le poursuivant. 

En définitive, au vu de ce qui précède, même si les changements successifs de 

raison sociale de l'intimée nécessitent de procéder à des recherches assez 

fastidieuses au registre du commerce et à la Feuille officielle suisse du commerce 

– que l'intimée a préféré s'épargner, se limitant à contester de manière toute 
générale l'argumentation du recourant portant sur des points que le juge de la 

mainlevée doit examiner d'office –, il résulte desdits faits qu'un lien ininterrompu 
relie la société qui a octroyé initialement le crédit à l'intimée.  

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C'est donc à bon droit que le Tribunal a prononcé la mainlevée pour les postes 

n
os

 1 et 2 du commandement de payer. 

3.  Le recourant conteste que la mainlevée de l'opposition pouvait être prononcée 
pour le poste n° 3 du commandement de payer, au motif que ce montant n'est pas 

déterminable sur la base des pièces versées à la procédure, étant rappelé qu'il 

ressort des pièces produites que ce poste comprend un montant de 34'159 fr. 80 et 

un de 1'000 fr.  

Il ressort à cet égard de la résiliation anticipée du prêt hypothécaire du 24 août 

2018 que ce premier montant correspond à une perte d'intérêts de 34'159 fr. 80 sur 

une période de 786 jours. Un taux d'intérêt de –0,61710% est appliqué. La 
manière dont ce taux a été fixé n'est cependant pas expliquée et il ne peut être 

déduit des pièces produites. La mainlevée ne saurait donc être prononcée pour ce 

montant. 

Il ne ressort en revanche pas des explications du recourant qu'il contesterait de 

manière motivée le prononcé de la mainlevée pour le montant de 1'000 fr. compris 

dans le montant réclamé au poste n° 3 du commandement de payer, dont il est 

rappelé qu'il est prévu par la clause "Décompte en cas de 

dénonciation/remboursement anticipé" des conditions générales. 

Le jugement attaqué sera dès lors modifié en ce sens.  

4. Au vu de l'issue du litige, les frais seront répartis à hauteur de ⅘ à la charge du 
recourant et de ⅕ à la charge de l'intimée. 

 Les frais judicaires seront fixés à 750 fr. pour la procédure de première instance et 

à 1'125 fr. pour celle de recours. Ils seront mis à la charge du recourant à hauteur 

de 1'500 fr. et le solde, à celle de l'intimée. Après compensation, eu égard aux 

avances versées, le recourant devra donc verser 375 fr. à l'intimée. 

L'intimée sera quant à elle condamnée à verser 400 fr. au recourant à titre de 

dépens de première instance et recours, étant précisé que l'intimée, qui comparaît 

en personne, ne peut prétendre, pour sa part, à l'allocation de dépens. 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours interjeté le 15 mai 2023 par A______ contre le jugement 

JTPI/4888/2023 rendu le 25 avril 2023 par le Tribunal de première instance dans la 

cause C/24351/2022-25 SML. 

Au fond : 

Annule ce jugement et, cela fait, statuant à nouveau: 

Prononce la mainlevée provisoire de l'opposition formée au commandement de payer, 

poursuite n° 1______, à hauteur de 500'000 fr. avec intérêts à 2,49 % dès le 23 octobre 

2018, 3'787 fr. 20 et 1'000 fr. 

Rejette la requête de mainlevée provisoire pour le surplus. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires de première instance à 750 fr. et ceux de recours à 1'125 fr., 

les met à la charge du recourant à hauteur de ⅘ et à charge de l'intimée à hauteur de ⅕ 
et les compense avec les avances fournies, qui restent acquises à l'Etat de Genève. 

Condamne A______ à verser 375 fr. à B______ (SUISSE) SA à titre de frais judicaires. 

Condamne B______ (SUISSE) SA à verser 400 fr. à A______ à titre de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, 

Monsieur Ivo BUETTI, juges; Madame Mélanie DE RESENDE PEREIRA, greffière. 

Le président : 

Laurent RIEBEN 

 La greffière : 

Mélanie DE RESENDE PEREIRA 

 

 

 

 

 

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C/24351/2022 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr.