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**Case Identifier:** 063309b6-4f88-5e08-ae46-c57ae9b9db50
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-09-28
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 28.09.2016 P/2441/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-2441-2016_2016-09-28.pdf

## Full Text

RÉPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENÈVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/2441/2016 ACPR/623/2016

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du mercredi 28 septembre 2016 

 

Entre 

 

A______, domicilié ______, comparant en personne, 

recourant, 

 

contre l'ordonnance de non entrée en matière rendue le 6 juin 2016 par le Ministère public, 

 

et 

 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimé. 

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P/2441/2016 

EN FAIT : 

A. a. Par acte expédié au greffe de la Chambre de céans le 14 juin 2016, A______ 
recourt contre l'ordonnance du 6 juin 2016, communiquée par pli simple le même 
jour, par laquelle le Ministère public a refusé d'entrer en matière sur ses plaintes 
déposées les 19 et 29 janvier 2016 contre B______ des chefs de dénonciation 
calomnieuse et de calomnie. 

 Le recourant conclut à l'annulation de l'ordonnance entreprise et au renvoi de la 
cause au Ministère public pour ouverture d'une instruction. 

 b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 800.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure: 

a. Le 19 janvier 2016, A______ – artiste-peintre – a déposé plainte contre B______ 
pour dénonciation calomnieuse.  

Il expliquait avoir des dettes envers notamment B______, de sorte que deux saisies 
avaient eu lieu à son domicile, les _____ 2014 et ______ 2015. Dans le cadre d'une 
procédure devant la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites 
(ci-après: Chambre de surveillance), B______ avait écrit, le 15 septembre 2015, qu'il 
avait "scellé", à l'occasion de saisies, l'existence de nombreux biens, dont nonante-
trois œuvres récentes à vendre qu'il avait peintes et qu'il présentait, selon elle, sur 
Internet. Elle avait également allégué qu'il aurait racheté trois de ses œuvres – 
vendues par elle –, lors d'une vente aux enchères organisée par la galerie C______, et 
qu'il aurait caché à l'Office des poursuites sa collection d'art africain.   

Pour A______, ces allégations étaient fausses et susceptibles d'engendrer des 
poursuites pénales à son encontre.  

À l'appui de sa plainte, il a produit un courrier de la galerie C______ du ______ 2015 
attestant qu'une de ses œuvres n'avait pas trouvé preneur et qu'une autre avait été 
vendue à une tierce personne. Il a par ailleurs produit une copie d'un contrat du 
______ 2009 conclu avec D______ démontrant, selon lui, qu'il avait vendu sa 
collection d'art africain, pour rembourser sa dette à l'égard du précité. 

b. Le 29 janvier 2016, A______ a déposé une plainte complémentaire contre 
B______ pour calomnie.  

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Il exposait, en substance, que B______ avait écrit, dans une lettre du 7 janvier 2016 
adressée à la Chambre de surveillance, qu'il avait tenté de procéder à l'exportation de 
ses œuvres, pour, d'une manière ou d'une autre, les faire disparaître. Elle alléguait 
qu'il avait eu le projet d'exposer des œuvres en ______ dans le courant de l'année 
2015. L'affaire avait néanmoins "capoté" en raison des exigences de l'Office des 
poursuites.  

c. Le 1er mars 2016, le Ministère public a invité B______ à produire ses 
observations.  

d. Par courrier du 18 mars 2016, B______ a – longuement – décrit l'historique du 
litige l'opposant à A______ depuis 2009. Elle avait représenté celui-ci dans le cadre 
de la vente de sa collection d'art africain, de sorte qu'elle disposait d'une créance de 
CHF 15'000.-, correspondant à sa note d'honoraires, qu'il refusait de payer.  

Par courrier du 4 juin 2014, elle avait informé l'Office des poursuites que A______ 
mettait en vente nonante-trois de ses œuvres sur le site Internet ______ – extrait daté 
du ______ 2014 –, précisant que la page Internet de ce site, consacrée à l'artiste, 
comportait sa photographie, son numéro de téléphone et la mention que ses œuvres 
étaient en permanence exposées à son domicile. Elle précisait que trois des œuvres 
présentées sur ledit site Internet – "E______", "F______" et "G______" – lui avaient 
appartenu et qu'elle les avait mises en vente. Elle en déduisait que A______ s'en était 
porté acquéreur postérieurement aux ventes aux enchères.  

Elle a par ailleurs exposé que A______ avait déclaré avoir vendu la totalité de sa 
collection d'art africain à un tiers le ______ 2011 et en avait fait disparaître la 
contrepartie financière. Or, à cette date, un commandement de payer avait déjà été 
notifié à A______ – le ______ 2009 – pour le recouvrement de sa note d'honoraires.  

C'était donc à bon droit que l'Office des poursuites avait interdit à A______ 
d'exporter à l'étranger, en particulier en ______, des œuvres qui ne pourraient que 
disparaître, ce qu'elle avait d'ailleurs relevé à l'attention de la Chambre de 
surveillance dans son courrier du 15 septembre 2015.  

Dans le cadre de ses observations, B______ a, à son tour, déposé plainte contre 
A______ pour dénonciation calomnieuse et calomnie. En l'accusant de mentir, en 
l'accusant d'incompétence – dans le cadre de son ancien mandat – et de 
comportement contraire à l'honneur, respectivement en prétendant qu'elle l'aurait 
accusé de soustraire des objets mis sous la main de l'autorité, A______ l'avait, en 
effet, calomniée.  

e. Le 28 avril 2016, A______ a fait parvenir un courrier et une pièce au Ministère 
public. Il s'agit d'une lettre de la maison de vente aux enchères H______, à ______, 

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indiquant que le tableau "I______" avait été vendu à un autre acquéreur que lui. Il a 
par ailleurs fait remarquer que le site Internet ______, qui ne lui appartenait pas et 
dont il n'était donc pas responsable, présentait la liste de ses nonante-trois œuvres, 
avec la mention que la dernière modification datait du ______ 2014, alors que la liste 
remise par B______ à l'huissier datait du ______ 2014. On ne pouvait donc "à la 
fois" lui reprocher d'avoir mis en vente des œuvres en ______ 2014 et de les avoir 
acquises en ______ 2014. Cela posait un problème d'anachronisme et de 
dysfonctionnement flagrant.  

f. Par courrier du 18 mai 2016, B______ a informé le Ministère public que le 
Tribunal fédéral avait confirmé, par arrêt du 27 avril 2016 (6B_575/2015), la 
condamnation de A______ – P/2654/2012 – pour diffamation à son endroit, 
condamnation assortie du sursis. Aussi, dans la mesure où ce dernier avait récidivé 
dans le délai d'épreuve et avait été condamné avec sursis pour diffamation et injure, 
dans le contexte de la P/20172/2015, à son encontre, les deux sursis précités 
devraient être révoqués. 

C. Dans sa décision querellée, le Ministère public a exposé que la présente procédure 
s'inscrivait dans le cadre d'un long litige opposant A______ à son ancien conseil. En 
effet, après une première série de plaintes et contre-plaintes ayant conduit à la 
condamnation définitive de A______ pour diffamation, une seconde série concernait 
le recouvrement par B______ de ses honoraires, dans le cadre de la procédure de 
poursuites pour dettes ouverte contre le précité. Cette procédure avait fait l'objet de 
nombreuses plaintes à la Chambre de surveillance, B______ reprochant à A______ 
d'organiser son insolvabilité et de celer ses biens, tandis que ce dernier accusait 
B______ de mentir à l'autorité. Partant, le présent litige ne revêtait aucun caractère 
pénal; il s'agissait au contraire d'un affrontement des plus classiques entre un 
créancier et son débiteur, relevant du droit des poursuites et des voies de droit y 
relatives. Toutes les allégations que A______ reprochait à B______ résultaient de 
documents produits dans le cadre de la procédure de poursuite. Or, les parties à une 
telle procédure pouvaient faire valoir leurs droits sans courir le risque de se voir 
reprocher leurs propos, pour autant que ces derniers restassent dans le cadre de ce qui 
était nécessaire à la procédure. Si tel était le cas, les propos en question étaient 
autorisés par la loi (art. 14 CP).  

Ainsi, la plainte de A______ du 19 janvier 2016 visait des allégations de B______ 
figurant dans des communications adressées à la Chambre de surveillance. B______ 
avait pour but d'obtenir de cette autorité qu'elle prît des décisions conformes à ses 
intérêts, et non de faire en sorte qu'une procédure pénale fût ouverte contre A______. 
Ces écrits ne faisaient d'ailleurs aucunement état d'une quelconque violation de la loi 
pénale. Partant, l'art. 303 CP ne pouvait être appliqué. Subsidiairement, le Procureur 
ne voyait pas en quoi il pourrait être reproché à B______ de dénoncer une infraction 
dont elle savait A______ innocent. En effet, les pièces du dossier ne le démontraient 

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pas. Au contraire, il apparaissait que B______ était convaincue de la réalité des 
agissements de A______ visant à organiser son insolvabilité.  

Quant à la plainte complémentaire du 29 janvier 2016, se référant au courrier de 
B______ du 7 janvier 2016, le Ministère public a retenu que cette dernière prêtait 
une intention à A______, en se fondant sur une expérience passée, soit la vente de la 
collection d'art africain, dont elle constatait que le produit n'avait pas servi à 
désintéresser les créanciers. Elle procédait à cette affirmation dans un cadre 
pertinent, à savoir une procédure de plainte à l'autorité de surveillance portant 
précisément sur l'opportunité d'interdire à A______ l'exportation de ses œuvres. 
B______ était ainsi fondée à présenter son point de vue à la Chambre de 
surveillance, l'éventuelle atteinte à l'honneur de A______ étant justifiée par la loi 
(art. 14 CP).   

D. À l'appui de son recours, A______ allègue que le Ministère public n'était pas fondé à 
rendre une ordonnance de non-entrée en matière.  

En effet, cette autorité avait rapporté certains faits de manière inexacte. En premier 
lieu, le recourant relève que le Procureur n'avait pas pris en considération que la 
collection d'art africain n'avait pas fait l'objet d'une saisie, de sorte que l'accuser 
d'avoir fait disparaître la contrepartie financière de la vente de ladite collection était 
une assertion calomnieuse. En second lieu, le Ministère public retenait à tort que le 
recourant avait été condamné de manière définitive pour diffamation, alors qu'il avait 
déposé une demande de révision, le 20 mai 2016, auprès du Tribunal fédéral 
(cf. infra).   

Par ailleurs, le Procureur avait retenu encore à tort que les propos tenus par B______ 
dans ses courriers adressés à la Chambre de surveillance étaient autorisés par la loi. 
Selon le recourant, lesdits propos avaient été proférés de manière péremptoire et 
n'étaient pas de simples suppositions. Il s'agissait au contraire d'accusations "franches 
et nettes" pouvant avoir de graves conséquences pour lui. B______ n'avait pas pris la 
peine de s'assurer de la véracité de ses accusations, alors qu'elle aurait été en mesure 
de le faire.  

Le recourant produit une copie d'un courrier du Tribunal fédéral du 24 mai 2016, 
duquel il ressort qu'il a déposé une demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral 
du 27 avril 2016 (cf. supra let. B.d.). 

EN DROIT : 

1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP) – la décision querellée n'ayant pas été 
notifiée dans les conditions de l'art. 85 al. 2 CPP –, concerner une ordonnance sujette 

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à recours auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la 
partie plaignante qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour 
agir, ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la 
décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 

La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 
al. 2 et 5 a contrario CPP).  

Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 

2. Selon l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une 
ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort notamment de la dénonciation que 
les éléments constitutifs de l'infraction ne sont manifestement pas réunis.  

Cette disposition doit être appliquée conformément à l'adage "in dubio pro duriore", 
lequel découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation 
avec les art. 19 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2).  

Une non-entrée en matière peut également être justifiée lorsque la preuve d'une 
infraction, soit de la réalisation de ses éléments constitutifs, n'est pas apportée par les 
pièces dont dispose le ministère public et qu'une enquête, sous une forme ou sous 
une autre, ne serait pas en mesure d'apporter des éléments susceptibles de renforcer 
les charges contre la personne visée (A. KUHN / Y. JEANNERET (éds), 
Commentaire romand: Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 9 ad 
art. 310). 

Le ministère public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un certain 
pouvoir d'appréciation. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation 
apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités 
d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en 
présence d'infraction grave (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2; 137 IV 285 consid. 2.5; 
arrêt du Tribunal fédéral 1B_112/2012 du 6 décembre 2012). 

3. Le recourant soutient tout d'abord que B______ s'est rendue coupable de 
dénonciation calomnieuse en indiquant, dans un courrier adressé à la Chambre de 
surveillance le 15 septembre 2015, qu'il avait, d'une part, soit caché la collection d'art 
africain, soit fait disparaître la contrepartie financière de cette collection, alors qu'une 
procédure de poursuites pour dettes était encore pendante, et, d'autre part, celé 
l'existence de nonante-trois œuvres et racheté trois de ses œuvres – vendues aux 
enchères par elle-même –. 

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3.1. L'art. 303 ch. 1 CP réprime le comportement de celui qui aura dénoncé à 
l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il savait innocente, 
en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale.  

Sur le plan objectif, une dénonciation n'est calomnieuse que si la personne mise en 
cause est innocente, en ce sens qu'elle n'a pas commis les faits qui lui sont 
faussement imputés, soit parce que ceux-ci ne se sont pas produits, soit parce qu'elle 
n'en est pas l'auteur.  

Sur le plan subjectif, l'auteur doit savoir que la personne qu'il dénonce est innocente. 
Il s'agit d'une connaissance au sens strict. Le dol éventuel ne suffit pas (ATF 136 IV 
170 consid. 2.1 et les références citées). Celui qui admet que sa dénonciation est 
peut-être fausse ne sait pas innocente la personne dénoncée (ATF 136 IV 170 consid. 
2.1; U. CASSANI, Commentaire du droit pénal suisse, partie spéciale, vol. 9, 
Berne 1996, n. 21 ad art. 303 CP). Par ailleurs, l'auteur doit agir en vue de faire 
ouvrir une poursuite pénale contre la personne qu'il accuse injustement. Le dol 
éventuel suffit quant à cette intention de faire ouvrir une poursuite pénale (ATF 85 
IV 83; 80 IV 120). La preuve de l’intention de l’auteur doit être soumise à des 
exigences élevées (M. NIGGLI / H. WIPRÄCHTIGER, Basler Kommentar 
Strafrecht II: Art. 111-392 StGB, 3ème éd., Bâle 2013, n. 25 ad art. 303 CP). 

3.2. En l'occurrence, c'est à juste titre que le Ministère public retient que la mise en 
cause n'a pas agi en vue de faire ouvrir une poursuite pénale contre le recourant, mais 
dans le but d'obtenir de la Chambre de surveillance des décisions conformes à ses 
intérêts, à savoir le recouvrement de ses honoraires. Il ressort en effet des pièces du 
dossier que les allégations de la mise en cause figurent dans des courriers adressés à 
l'autorité susmentionnée, dans le contexte d'une procédure de poursuites pour dettes 
ouverte contre le recourant, et allèguent des faits que cette autorité était compétente 
pour examiner.   

Que le recourant ait ensuite produit des documents à même d'attester, selon lui, la 
fausseté des allégations de la mise en cause, ne change pas le fait que cette dernière 
était convaincue de ses reproches, qu'elle a au demeurant étayés. 

Ainsi, en dépit des affirmations du recourant, à savoir que les propos tenus par la 
mise en cause n'étaient pas de simples suppositions mais des accusations "franches et 
nettes", l'élément constitutif subjectif de l'infraction de dénonciation calomnieuse ne 
saurait être retenu.  

Le grief est dès lors infondé.   

4. Le recourant soutient également que B______ s'est rendue coupable de calomnie en 
mentionnant, dans un courrier adressé à la Chambre de surveillance le 7 janvier 

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2016, qu'il avait tenté de procéder, à la suite de la saisie complémentaire du ______ 
2015, à l'exportation de ses œuvres pour les faire disparaître.  

4.1.1. Conformément à l'art. 174 ch. 1 CP, celui qui, connaissant la fausseté de ses 
allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le 
soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à 
porter atteinte à sa considération, celui qui aura propagé de telles accusations ou de 
tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité, sera, sur plainte, puni d'une peine 
privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. Cette disposition 
protège la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire de se comporter 
comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement 
reçues. L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un 
droit au respect qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au 
mépris en sa qualité d'homme (ATF 132 IV 112 consid. 2.1 p. 115; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_498/2012 du 14 février 2013 consid. 5.1). 

Sur le plan subjectif, la calomnie implique que l'auteur ait agi avec l'intention de tenir 
des propos attentatoires à l'honneur d'autrui et de les communiquer à des tiers, le dol 
éventuel étant à cet égard suffisant. Il doit, en outre, avoir su ses allégations fausses. 
Sur ce point, le dol éventuel ne suffit pas (cf. ATF 136 IV 170 consid. 2.1 p. 176 ss; 
arrêts du Tribunal fédéral 6B_324/2015 du 18 janvier 2016 et 6B_498/2012 du 14 
février 2013 consid. 5.1). Par ailleurs, cela suppose implicitement que le fait allégué 
fût objectivement faux. 

4.1.2. À teneur de l'art. 14 CP, quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se 
comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou 
d'une autre loi.  

Dans le cadre d'une procédure judiciaire, la partie qui tient des propos attentatoires à 
l'honneur ne dispose pas seulement de la preuve libératoire prévue à l'art. 173 ch. 2 
CP – l'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a 
articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses 
de les tenir de bonne foi pour vraies – qui s'applique dans ce cas à titre subsidiaire, 
mais également des dispositions de procédure l'obligeant par exemple à exposer les 
faits de sa cause et à motiver ses conclusions. Elle peut alors invoquer l'art. 14 CP 
pour autant que ses propos ne soient pas inutilement blessants et demeurent en 
relation avec la question à juger. En outre, il faut que la partie n'ait pas eu 
connaissance de la fausseté de ses allégations et qu'elle désigne de simples soupçons 
comme tels (C. FAVRE / M. PELLET / P. STOUDMANN (éds), Code pénal annoté, 
Lausanne 2011, n. 1.11 ad art. 14 CP). 

4.2. En l'espèce, le Ministère public a, ici encore, estimé à juste titre que les propos 
tenus par la mise en cause dans son courrier adressé à la Chambre de surveillance le 

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7 janvier 2016 étaient autorisés par la loi, au regard de l'art. 14 CP. D'une part, 
l'allusion à la vente de la collection d'art africain avait uniquement pour but de 
justifier ses craintes, et, d'autre part, la référence à la tentative de vente de ses œuvres 
à l'étranger était destinée à appuyer sa plainte à l'autorité de surveillance par laquelle 
elle attirait l'attention sur ses soupçons que le débiteur n'avait pas déclaré toutes ses 
œuvres et/ou celait ses biens.  

Il sied d'ailleurs de relever que le recourant reconnait lui-même avoir voulu exposer 
des œuvres en ______ dans le courant de l'année 2015, ce alors que la procédure de 
poursuites pour dettes ouverte à son endroit était pendante. Dès lors, les faits allégués 
par la mise en cause dans son courrier du 7 janvier 2016, à savoir que le recourant 
avait tenté de procéder à l'exportation de ses œuvres pour les faire disparaître d'une 
manière ou d'une autre, reposaient sur un contexte de faits bien réels. Partant, 
l'élément constitutif subjectif de l'infraction de calomnie ne saurait être établi, 
puisqu'aucun élément du dossier ne permet de penser que la mise en cause agissait en 
sachant ses allégations fausses. De plus, en dénonçant un comportement qui pouvait 
intéresser l'autorité de surveillance des poursuites, elle a agi comme la loi l'y 
autorisait.    

Ce grief est donc également infondé.  

5. Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée et le recours rejeté. 

6. Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui comprendront un 
émolument de décision (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière pénale, RTFMP; E 4 10.03), fixés en totalité à CHF 800.-. 

* * * * * 

  

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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

 
Rejette le recours. 

Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, fixés en totalité à CHF 800.-. 

Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 

Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, à A______ et au Ministère public. 

Siégeant : 

Monsieur Christian COQUOZ, président; Mesdames Daniela CHIABUDINI et Alix 
FRANCOTTE CONUS, juges; Monsieur Sandro COLUNI, greffier. 

 

Le greffier : 

Sandro COLUNI 

 Le président : 

Christian COQUOZ 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 

de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 

conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 

formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

  

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 ÉTAT DE FRAIS P/2441/2016

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 20.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF       

- délivrance de copies (let. b) CHF       

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)   

- décision sur recours (let. c) CHF 705.00 

-  CHF       

Total  CHF  800.00