# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 7cbe864c-8188-59cb-b85a-5db88c9fb7a5
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2022-12-09
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 09.12.2022 C/2462/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-2462-2020_2022-12-09.pdf

## Full Text

0 R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/2462/2020-CS DAS/265/2022 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU VENDREDI 9 DECEMBRE 2022 

 

Recours (C/2462/2020-CS) formé en date du 29 avril 2022 par Madame A______, 

domiciliée, ______, ______ (Genève), comparant par Me Cyril MIZRAHI, avocat, en 

l'Etude duquel elle élit domicile  et  

Recours (C/2462/2020-CS) formé en date du du 29 avril 2022 par Monsieur B______, 

domicilié ______ [GE], comparant par Me Camille LOPRENO, avocate, en l'Etude de 

laquelle il élit domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    16 décembre 2022 à : 

- Madame A______ 

c/o Me Cyril MIZRAHI, avocat. 

Avenue Vibert 9, 1227 Carouge. 

- Monsieur B______ 

c/o Me Camille LOPRENO, avocate. 

Place de Longemalle 1, 1204 Genève. 

- Monsieur C______ 

Madame D______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

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C/2462/2020-CS 

EN FAIT 

A. a) La mineure E______ est née le ______ 2019 de la relation hors mariage 

entretenue par A______ et B______, lequel a reconnu l’enfant. Les parents de la 
mineure E______ vivent séparés et B______ est également le père de deux fils, 

nés le ______ 2013 et le ______ 2015, dont la situation occupe également les 

autorités de protection. 

b) Dans un rapport du 9 avril 2020, le Service de protection des mineurs (ci-

après : SPMi) a préconisé le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de 

résidence de l’enfant à sa mère, laquelle présentait des difficultés psychiques et 
avait été hospitalisée le 28 août 2019 auprès [du service] F______ (F______). La 

mineure a été placée au sein du foyer G______ le 19 octobre 2019 avec l’accord 
de sa mère. 

c) Par décision provisionnelle du 1
er

 juillet 2020, et après avoir entendu les 

parties, le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après : le Tribunal 
de protection) a pris acte du placement de la mineure au foyer G______, accordé à 

la mère un droit de visite sur sa fille, à raison de deux visites de deux heures 

chaque semaine au sein du foyer, ordonné la continuation du suivi périnatal en 

cours, exhorté A______ à continuer son suivi psychothérapique individuel et 

instauré diverses curatelles en faveur de la mineure. 

d) La mineure E______ a ensuite été placée au foyer H______, ce qui a été 

autorisé par mesures superprovisionnelles du Tribunal de protection prononcées le 

3 septembre 2020, le père de la mineure étant également autorisé à rencontrer sa 

fille, de manière progressive. 

e) Le 17 décembre 2020, le Tribunal de protection a ordonné une expertise 

psychiatrique familiale. 

f) le 16 avril 2021, le Tribunal de protection, sur mesures superprovisionnelles, a 

modifié le droit de visite de A______ sur l’enfant à une visite par semaine avec un 
accompagnement assuré par l’équipe du foyer et une seconde visite sous la 
supervision d'une psychologue du [centre thérapeutique familial] I______. Après 

une période de plusieurs mois relativement stables, il a été constaté que la visite 

libre du lundi ne répondait plus à l’intérêt de l’enfant, la mère refusant notamment 
de prendre ses médicaments pour stabiliser ses émotions et ayant espacé son suivi 

psychiatrique. Elle traversait une période difficile avec des fluctuations 

émotionnelles importantes. 

g) Le 1
er

 juin 2021, le Tribunal de protection a restreint les relations de la mère 

avec son enfant à une visite par semaine, au sein du foyer, en présence de la 

psychologue, en raison de son importante instabilité émotionnelle. 

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C/2462/2020-CS 

h) Les expertes (Dre J______ et Dre K______) ont rendu leur rapport le 2 juin 

2021, auquel étaient joints des avis psychiatriques concernant A______ et 

B______, établis respectivement par le Pr L______ et la Dre M______. 

A______ présentait un trouble schizoaffectif de type dépressif et avait besoin de 

poursuivre son suivi thérapeutique et de commencer un traitement psychotrope 

avec un neuroleptique et un stabilisateur de l’humeur. Elle pouvait avoir des 
comportements adéquats avec sa fille lorsqu’elle n’était pas sous l’emprise de ses 
propres angoisses. Son trouble psychique ne lui permettait cependant pas d’avoir 
une stabilité psychoaffective suffisante pour offrir à son enfant un environnement 

psychosocial et psychoaffectif suffisamment stable. Elle n’était ainsi pas en 
mesure d’assurer la garde de sa fille, mais devait pouvoir bénéficier d’un droit de 
visite hebdomadaire, lequel pourrait être réévalué ultérieurement si son état se 

stabilisait grâce à son suivi et à la prise de son traitement. Le travail de parentalité 

mère/fille devait être poursuivi afin d’accompagner la mère et lui permettre d’être 
en lien avec ses émotions et de s'adapter aux besoins de sa fille. Son manque de 

discernement concernant la vaccination de sa fille questionnait sur une restriction 

possible de son autorité parentale à ce propos. 

B______ présentait un syndrome de dépendance à l’alcool, avec utilisation 
continue, un trouble lié à la consommation de cannabis, actuellement abstinent, en 

rémission récente, et un trouble lié à la consommation de cocaïne, actuellement 

abstinent. Il avait besoin d’un suivi psychiatrique intégré, consistant en un travail 
psychothérapeutique, avec traitement médicamenteux. Il parvenait à suivre le 

rythme de sa fille et avait de bonnes interactions avec elle, avec une stimulation 

correcte aux niveaux psychomoteur et langagier, mais ne parvenait pas à sortir de 

sa situation précaire et à assurer les besoins primaires de sa fille, en raison de son 

problème de consommation. Par ailleurs, l’inconstance de sa présence auprès de la 
mineure, comme cela avait pu se produire par le passé, risquait d’être délétère à la 
construction de l’attachement affectif de l’enfant. Le père n’était pas en mesure 
d’assumer la garde de son enfant mais devait pouvoir bénéficier d’un droit de 
visite hebdomadaire avec celle-ci, avec passage dans une structure, afin qu’un 
tiers puisse s’assurer de la compatibilité de son état avec la prise en charge de 
l’enfant. Les visites pourraient ultérieurement être élargies à l’extérieur, en cas 
d’abstinence de ses consommations ou de diminution de celles-ci. 

L’enfant E______ présentait un trouble émotionnel de l’enfance, sans précision, 
lié à un attachement non sécurisant, et devait pouvoir continuer à bénéficier du 

travail psychothérapeutique mère/enfant. Il était nécessaire de maintenir le retrait 

de garde, avec un placement en famille d’accueil à moyen terme, laquelle pourrait 
répondre à ses besoins et devenir une figure d’attachement stable, lui permettant 
de développer un lien sécurisant. Les curatelles d’assistance éducative et 
d’organisation et de surveillance des relations personnelles devaient être 
maintenues. 

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i) Le SPMi, dans son rapport du 1
er

 juillet 2021, a partagé les conclusions de 

l’expertise, estimant que l’âge et la durée prévisible du placement justifiaient que 
celui-ci se déroule au sein d’une famille d’accueil. 

j) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 29 septembre 2021. 

Les expertes ont confirmé les termes de leur rapport. Le trouble dont souffrait la 

mère, lequel s’avérait grave, chronique et dont le pronostic était réservé, ne devait 
pas être banalisé, étant précisé que l’intéressée se montrait anosognosique de ses 
épisodes de décompensation psychotiques. Elle était consciente d’une partie de 
son trouble, soit uniquement de l'aspect dépressif, de sorte qu’elle refusait de 
prendre un traitement antipsychotique. Son état psychique devait être évalué 

régulièrement de manière à pouvoir adapter les modalités de son droit de visite sur 

sa fille. Si les visites devaient s’avérer compliquées pour l’enfant, il faudrait 
envisager une suspension de celles-ci, à tout le moins de manière provisoire. En 

cas d’épisodes de décompensation durables, il faudrait être attentif à la manière 
d’envisager la reprise desdites relations. Pour permettre un tel mécanisme, il 
fallait prévoir la présence d’un éducateur ou d'une psychologue durant les visites, 
afin que le SPMi soit informé d’éventuelles difficultés. Un élargissement du droit 
de visite de la mère n’était pas envisageable pour l’instant, celle-ci n’étant pas en 
état d’accueillir sa fille dans de bonnes conditions et de s’ajuster à ses besoins. 
Des visites de quelques heures pouvaient être envisagées, dans un premier temps, 

en accord avec les thérapeutes et intervenants en charge de l’enfant et de sa mère. 
Outre les séances de parentalité hebdomadaires sous la supervision de N______, 

psychologue, les rencontres mère/enfant devaient avoir lieu en présence 

permanente d’un tiers, sous la forme de prestation "un pour un" du Point 
Rencontre, si cette structure devait être privilégiée, les visites pouvant également 

être organisées sous l’égide d’une autre structure et à l’extérieur. L'intervalle à 
moyen terme évoqué pour l'examen de la possibilité d'un élargissement du droit 

aux relations personnelles était en lien avec la durée d'environ un an nécessaire 

pour s'assurer que la médication psychotrope s'avérait adéquate et que l'état 

clinique de A______ évoluait favorablement. Il s'agissait de garder à l'esprit que 

les phases de décompensation, propres à la maladie dont souffrait A______, 

perdureraient. 

Les expertes ont relevé les interactions de très bon niveau entre le père et la 

mineure. Elles préconisaient que les rencontres aient lieu en présence d’un 
intervenant chargé de s’assurer de la sobriété de l’intéressé avant la visite, celle-ci 
pouvant ensuite s’effectuer librement, dans un premier temps, à l’intérieur des 
locaux de l’institution chargée des visites, puis dans un second temps, à 
l’extérieur, à la condition que le père ne se soit pas présenté alcoolisé, que le suivi 
chez son psychologue montre une bonne évolution et, enfin, que des tests 

réguliers démontrent une diminution de sa consommation. Les personnes atteintes 

de troubles addictifs avaient des difficultés notoires à faire face à la réalité, outre 

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le fait que la guérison complète et définitive d'une addiction à l'alcool pouvait 

impliquer la survenance de rechutes. Il s'avérait par conséquent nécessaire 

d'attendre entre deux et cinq ans pour s'assurer de l'abstinence définitive de 

B______, étant souligné que l'intéressé présentait encore un syndrome de 

dépendance au moment de l'expertise. 

En cas de placement en famille d’accueil, la poursuite de ce travail et la mise en 
place de visites médiatisées hebdomadaires entre la mère et l’enfant dépendraient 
de l’état psychique de celle-ci. La mise en place d’une telle thérapie n’était pas 
nécessaire pour le père, lequel était plutôt ajusté dans ses interactions avec sa fille, 

mais il s’agissait pour lui d’assurer la régularité des rencontres avec l’enfant. Le 
placement d’un enfant, en particulier en bas-âge, avait pour but premier de 
permettre à celui-ci de développer un sentiment d’attachement sécure, de sorte 
que le placement en famille d’accueil ne signifiait pas que l’enfant risquait de se 
détacher de ses parents biologiques. A la faveur d’une relation privilégiée avec ses 
parents d’accueil, il pourrait intégrer la notion d’un attachement durable et sécure 
du parent même momentanément absent, ne pas ressentir l’absence comme un 
abandon et mieux investir ses parents biologiques. 

A______ a indiqué qu’elle n’était plus suivie par le [centre ambulatoire] 
O______, ni par la Dre P______, psychiatre, mais avait débuté un suivi auprès du 

Dr Q______, psychiatre. Le Tribunal de protection a ensuite porté au procès-

verbal d’audience qu’elle avait quitté la salle en raison de son énervement et de 
plusieurs interventions intempestives et irrespectueuses envers les participants à 

l'audience. 

B______ a précisé qu’il ne s’était jamais présenté alcoolisé à une visite avec sa 
fille, de sorte que les préconisations des expertes lui paraissaient exagérées. Il 

continuait ses recherches de logement et avait déjà obtenu une chambre plus 

grande pour lui et ses fils dans l’hôtel dans lequel il logeait. 

k) Dans ses déterminations du 19 novembre 2021, complétées le 14 janvier 2022, 

A______ a sollicité la levée du placement de sa fille et l’instauration d’une 
curatelle d’assistance éducative, faisant valoir qu’elle était suivie par le O______ 
depuis le mois d’août 2021 (contrairement à ce qu'elle avait indiqué en audience), 
qu’elle prenait un traitement psychotrope et que sa fille fréquentait une crèche 
trois matinées par semaine. Elle s’engageait à poursuivre sa thérapie ainsi que le 
travail d’approfondissement de la relation mère/enfant auprès de la psychologue 
du I______. Si sa fille devait être placée en famille d’accueil, elle a sollicité 
l’octroi d’un droit aux relations personnelles à raison d’au minimum deux fois 
deux heures par semaine et d’une rencontre hebdomadaire en présence de la 
psychologue. Elle s’est opposée à l’octroi de l’autorité parentale conjointe mais a 
accepté des relations personnelles entre le père et l’enfant avec passage au Point 
Rencontre. 

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Elle a notamment produit une attestation médicale du 8 novembre 2021 du 

O______ attestant qu'elle avait débuté en août 2021 un suivi psychiatrique-

psychothérapeutique intégré auprès de leur structure, la prise en charge 

poursuivant, dans un premier temps, l'établissement d'une alliance thérapeutique, 

et qu'elle prenait régulièrement le traitement pharmacologique prescrit par son 

ancienne psychiatre. 

l) Dans ses déterminations du 10 décembre 2021, complétées le 13 janvier 2022, 

B______ a requis l’instauration de l’autorité parentale conjointe ainsi que des 
relations personnelles devant s’exercer à raison de deux heures par semaine et la 
moitié des vacances scolaires, hors présence d’un tiers, ces dernières devant être 
élargies progressivement en fonction de l’évolution de sa situation. Si le 
placement en famille d’accueil paraissait constituer en l’état la seule solution 
permettant à sa fille de pouvoir bénéficier d’un cadre propice à son bon 
développement, il espérait pouvoir obtenir sa garde, partagée ou complète, dès 

redressement et stabilisation de sa situation économique et stabilisation de l’état 
psychologique de A______. 

B. Par ordonnance DTAE/1930/2022 rendue le 26 janvier 2022, le Tribunal de 

protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a attribué 

à A______ et B______ l’autorité parentale conjointe sur la mineure E______ 
(chiffre 1 du dispositif), retiré aux deux parents la garde et le droit de déterminer 

le lieu de résidence de la mineure (ch. 2), ordonné le placement de la mineure dès 

que possible au sein d'une famille d'accueil et maintenu, dans l’intervalle, son 
placement au sein du foyer H______ (ch. 3), réservé à A______ un droit aux 

relations personnelles avec la mineure, à raison d'une visite par semaine, dans un 

cadre médiatisé, hors du foyer (ch. 4), réservé à B______ un droit aux relations 

personnelles avec la mineure à raison d’une visite par semaine, au sein du foyer, 
puis du Point Rencontre, dès que la mineure aura intégré une famille d’accueil 
(ch. 5), ordonné à A______ de continuer le suivi mère-fille au sein de la I______, 

ce de façon sérieuse et régulière (ch. 6), ordonné à A______ la mise en place, 

respectivement la poursuite d’un suivi thérapeutique, avec médication 
psychotrope, ce de façon sérieuse et régulière (ch. 7), ordonné à B______ la mise 

en place, respectivement la poursuite, d’un suivi psychiatrique intégré, ce de façon 
sérieuse et régulière (ch. 8), maintenu la curatelle d’organisation et de surveillance 
des relations personnelles entre la mineure et ses deux parents (ch. 9), maintenu la 

curatelle d’assistance éducative (ch. 10), maintenu les curatelles d’organisation, 
de surveillance et de financement du placement (ch. 11), maintenu la curatelle aux 

fins de faire valoir la créance alimentaire de la mineure (ch. 12), invité les 

curateurs à se renseigner auprès de la pédiatre de leur protégée s’agissant du suivi 
vaccinal de cette dernière, afin de s’assurer que les vaccins obligatoires étaient à 
jour et, le cas échéant, à faire parvenir au Tribunal de protection un préavis quant 

à l’éventuelle nécessité d’instaurer une curatelle ad hoc à ce propos (ch. 13), invité 
les curateurs à saisir le Tribunal de protection sans délai, si selon leurs constats et 

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ceux des autres intervenants, l’évolution de la situation devait requérir une 
adaptation des mesures de protection en vigueur, respectivement des modalités 

des relations personnelles entre l’enfant et ses père et/ou mère (ch. 14), déclaré la 
présente décision immédiatement exécutoire nonobstant recours (ch. 15), laissé 

les frais de procédure à la charge de l’Etat (ch. 16) et débouté les parties de toutes 
autres conclusions (ch. 17). 

En substance, le Tribunal de protection a retenu que, en dépit de l’attachement 
réel et sincère de la mère à sa fille et des démarches thérapeutiques et de soutien à 

la parentalité d’ores et déjà initiées en lien avec le trouble grave dont elle souffre, 
elle n’était pas en mesure d’offrir une prise en charge adéquate et sécurisante de la 
mineure. Le père avait en partie résolu la problématique liée à ses consommations 

mais restait dans une situation personnelle et sociale délicate, ne permettant pas 

d’envisager de lui confier la garde de sa fille, ce dernier ayant d’ailleurs reconnu 
que le placement de la mineure en famille d’accueil était en l’état la seule solution 
lui permettant de bénéficier d’un cadre propice à son bon développement. Il était 
ainsi nécessaire de retirer aux deux parents la garde et le droit de déterminer le 

lieu de résidence de la mineure et d’ordonner son placement au sein d’une famille 
d’accueil, compte tenu du jeune âge de l’enfant, qui nécessitait qu’elle puisse 
développer un lien d’attachement sécurisant, et de la durée prévisible de son 
placement, laquelle serait principalement fonction de la capacité de ses parents de 

stabiliser durablement leur situation personnelle et psychique par l’observance 
sérieuse et régulière des mesures d’accompagnement requises. S’agissant des 
relations personnelles, il convenait de pouvoir suivre de près l’évolution de l’état 
psychique variable de la mère, de s’assurer de l’adéquation de son état avec 
l’exercice du droit de visite et d’observer les réactions de l’enfant, de sorte que les 
modalités en vigueur, soit une visite par semaine, dans un cadre médiatisé, 

devaient être maintenues, toutefois hors foyer, de manière à anticiper le placement 

en famille d’accueil de l’enfant. Quant au père, s’il avait de bonnes interactions 
avec sa fille, sa récente et partielle abstinence, commandait qu’un tiers puisse 
s’assurer de sa sobriété et surveiller l’exercice de son droit de visite, lequel serait 
exercé, en l’état, à raison d’une visite par semaine, au sein du foyer, puis du Point 
rencontre, dès que l’enfant aurait intégré une famille d’accueil. Les curatelles ad 
hoc, nécessaires au placement, devaient être confirmées, voire pour certaines 

instaurées.  

C.  a) Par acte expédié le 29 avril 2022 à la Chambre de surveillance, A______ a 

formé recours contre cette ordonnance, dont elle a sollicité l'annulation des 

chiffres 2, 3, 4 et 5 de son dispositif et la restitution de la garde de sa fille 

E______. Cela fait, elle a conclu au prononcé de la levée du placement de sa fille 

à la maison H______, à ce qu’il soit renoncé au placement de l’enfant en famille 
d’accueil, au placement de sa fille auprès d’elle et à la réserve d’un droit aux 
relations personnelles en faveur du père sur l’enfant à raison d’une visite par 

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semaine, dont les modalités restaient à déterminer, sous suite de frais et dépens. 

Subsidiairement, elle a conclu au renvoi de la cause au Tribunal de protection. 

Elle fait notamment valoir le fait qu'un appartement de trois pièces lui a été 

attribué en mai 2021 dans lequel elle a aménagé une chambre pour sa fille et 

qu'elle suit régulièrement son suivi thérapeutique et prend ses médicaments 

psychotropes, de sorte que son état de santé a évolué favorablement. La 

psychologue qui accompagne les visites avec sa fille avait observé depuis octobre 

2021 une bonne relation mère/enfant, dans le cadre des séances au I______. Elle 

avait repris un suivi psychiatrique auprès de son ancienne psychiatre, qui attestait 

qu'elle ne présentait pas de logorrhée, ni de dispersion, ni d'idées délirantes 

paranoïaques. 

Elle a produit des pièces nouvelles, dont notamment une attestation de N______, 

psychologue, du 26 avril 2022 et un rapport médical de la Dre P______ du 

27 avril 2022. 

b) Par courrier du 13 mai 2022, le SPMi a indiqué qu’il était urgent que la 
mineure E______, qui évoluait en collectivité depuis sa première année, puisse 

bénéficier de figures stables et sécurisantes d'attachement, de sorte qu’elle devait 
être placée rapidement en famille d’accueil, son bon développement en dépendant. 

 c) La Chambre de surveillance a déclaré irrecevable, subsidiairement rejeté, par 

décision du 19 mai 2022 (DAS/115/2022), la requête de restitution de l'effet 

suspensif au recours sollicité par A______. 

 d) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité faire usage des facultés prévues par 

l'art. 450d CC.   

 e) Dans sa réponse du 22 juin 2022, B______ a conclu à l'annulation des chiffres 

3, 5 et 17 du dispositif de l'ordonnance et à ce qu'un droit aux relations 

personnelles avec sa fille lui soit réservé, à raison d'une visite un vendredi à 

quinzaine et, alternativement, un dimanche à quinzaine, de 9h30 à 18h00, ainsi 

que durant la moitié des vacances scolaires. Subsidiairement, il a conclu à ce que 

le droit de visite ainsi octroyé s'effectue avec passage par le foyer. 

 f) Par plis du greffe du 29 juin 2022, les participants à la procédure ont été avisés 

de ce que la cause serait mise en délibérations dans un délai de dix jours.  

 g) Par déterminations du 11 juillet 2022, A______ a produit un chargé de pièces 

complémentaires, soit un lot de photographies illustrant la chambre aménagée 

pour sa fille E______ à son domicile, et a déclaré appuyer les conclusions formées 

par B______ dans son mémoire-réponse du 22 juin 2022.  

D. a) Par acte expédié le 29 avril 2022 à la Chambre de surveillance, B______ a 

également formé recours contre l'ordonnance rendue par le Tribunal de protection 

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en date du 26 janvier 2022, concluant à l'annulation des chiffres 5 et 17 de son 

dispositif. Cela fait, il a conclu à ce que la Chambre de surveillance lui réserve un 

droit aux relations personnelles avec sa fille, à raison d’une visite tous les 
vendredis de 9h30 à 13h30, ainsi qu’à raison de la moitié des vacances scolaires, 
et confirme les chiffres 1 à 4 et 6 à 16 du dispositif pour le surplus, les frais 

devant être laissés à la charge de l’Etat.  

 Subsidiairement il a accepté que le droit de visite octroyé soit exercé avec passage 

par le foyer, puis par le Point Rencontre, dès que sa fille aura intégré une famille 

d’accueil. 

 b) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité faire usage des facultés prévues par 

l'art. 450d CC. 

 c) Le 14 juin 2022, B______ a fait état de faits nouveaux. Il avait récemment 

obtenu un logement de trois pièces, sis boulevard 1______no.______ à Genève, 

lui permettant d’offrir un meilleur cadre de vie et une stabilité essentielle à ses 
deux fils, dont il avait récemment obtenu la garde. Ses nouvelles conditions 

étaient propices à un élargissement de ses relations personnelles avec sa fille 

E______, qu’il était dorénavant pleinement en mesure de recevoir. En raison du 
bon déroulement des rencontres avec E______ au foyer et de la régularité de 

celles-ci, son droit de visite se déroulait, une fois sur deux, en dehors du foyer et 

sans tiers-intervenant. Il avait ainsi prouvé qu’il était en mesure d’exercer son 
droit de visite en dehors de toute supervision et sur des temps plus larges, de sorte 

qu’il persistait dans les termes de son recours. 

 Il a produit des pièces nouvelles, soit notamment un extrait de l’état des lieux 
d’entrée de son logement du 1er juin 2022, une décision du Tribunal de protection 
du 4 mai 2022 suspendant le droit de visite de leur mère sur ses deux fils, un 

courriel du curateur de la mineure E______ du 25 mai 2022 concernant les dates 

des visites accompagnées et libres du concerné sur la période de février à avril 

2022 et des photographies de la mineure et de ses demi-frères. 

 d) Dans sa réponse du 22 juin 2022, A______ a indiqué que, suite aux faits 

nouveaux intervenus, les parents avaient pu se rencontrer avec leurs conseils et 

trouver un terrain d’entente sur tous les points concernant leur fille E______ et 
s'étaient engagés à maintenir une bonne communication pour son bien-être et son 

bon développement. Ils s’opposaient tous deux fermement à son placement en 
famille d’accueil, notamment à l’égard des faits nouveaux concernant leurs 
situations respectives. Elle a indiqué qu'elle modifiait en conséquence les 

conclusions prises dans le cadre de son propre recours. 

 Elle a sollicité, à nouveau, l’octroi de l’effet suspensif au placement de la mineure 
en famille d'accueil et a requis préalablement l’audition des deux parents de 
l'enfant par la Chambre de surveillance. Elle a ensuite principalement conclu à la 

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recevabilité de son recours, à l’annulation des chiffres 2, 3, 4, 5, 15 et 17 du 
dispositif de l'ordonnance, et ceci fait, à ce que la Chambre de surveillance lui 

attribue la garde de la mineure, prononce la levée du placement de celle-ci à la 

maison H______, renonce à la placer en famille d’accueil, octroie un droit de 
visite au père, à raison d’un week-end sur deux et de la moitié des vacances 
scolaires. Subsidiairement, elle a conclu à ce que la Chambre de surveillance 

renonce au placement de sa fille en famille d’accueil, maintienne son placement à 
la maison H______, lui réserve un droit de visite sur l'enfant à raison d’une 
journée par semaine à régime mixte, soit la moitié au I______ et l'autre moitié à 

l’extérieur, réserve au père un droit de visite d’une journée par semaine à 
l’extérieur, à ce qu'il soit procédé à une nouvelle évaluation de la situation tous les 
mois, ou au plus tard tous les trois mois, après l’introduction des mesures 
précitées et, plus subsidiairement encore, à ce que la cause soit renvoyée au 

Tribunal de protection pour nouvelle décision 

 e) Par plis du greffe du 29 juin 2022, les participants à la procédure ont été avisés 

de ce que la cause serait mise en délibérations dans un délai de dix jours. 

 f) Le 8 juillet 2022, B______ a appuyé les conclusions formées par A______ dans 

son mémoire réponse du 22 juin 2022.  

EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 

applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314  

al. 1 CC). 

 Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 

de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53  

al. 1 LaCC).  

 Interjetés par les parents des mineurs, ayant qualité pour recourir, dans le délai 

utile de 30 jours et suivant la forme prescrite, les recours sont recevables (art. 450 

al. 2 et 3 et 450b CC). 

 Ils seront traités dans la même décision. 

1.2 Les conclusions des parties contenues dans leur mémoire réponse, en tant 

qu'elles remettent en cause des chiffres de l'ordonnance qui n'ont pas été contestés 

dans leur acte de recours initial, sont quant à elles irrecevables, le délai de recours 

étant un délai légal non prolongeable. Leur argumentation sera cependant 

analysée, dans la mesure de la remise en cause par l'autre recourant du chiffre du 

dispositif qu'elles ont tardivement contesté.  

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 1.3 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office 

illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n'est pas 

liée par les conclusions des parties (art. 446 CC).  

 1.4 L'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis par les 

parties en seconde instance, a l'exclusion du CPC (art. 450f CC cum art. 31 al. 1 

let. c et let. d a contrario LaCC), ne stipulant aucune restriction en matière de faits 

et de moyens de preuve nouveaux en deuxième instance, ceux invoqués devant la 

Chambre de céans sont recevables. 

 Les pièces nouvelles produites par les recourants à l'appui de leurs recours 

respectifs seront dès lors admises.  

2. La recourante a sollicité des actes d'instruction complémentaires, à savoir 

l’audition des deux parents de la mineure, compte tenu des faits nouveaux 
allégués. 

 2.1 L'art. 53 al. 5 LaCC prévoit qu'en principe il n'y a pas de débat devant la 

Chambre de surveillance, sauf en matière de placement à des fins d'assistance. 

2.2 En l'espèce, le dossier qui comporte, entre autres éléments, une expertise 

détaillée, complétée par l'audition des expertes, des différents intervenants 

entourant la mineure et des parents de celle-ci est suffisamment instruit. 

L’audition des parents sur les faits nouveaux qu’ils invoquent n’est par ailleurs 
pas de nature à pouvoir modifier la décision rendue, pour les motifs exposés infra. 

La Chambre de surveillance est ainsi en mesure de rendre une décision sur la base 

du dossier. 

 Il ne sera, par conséquent, pas donné suite à la demande de complément 

d'instruction formulée par la recourante, dès lors qu'il n'y a pas lieu de déroger au 

principe légal ci-dessus rappelé. 

3. La recourante s’oppose au retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de 
résidence de l’enfant qui a été prononcé à son encontre et sollicite que la garde de 
la mineure lui soit attribuée.  

 3.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 

compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 

le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au 

Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 

choisit son encadrement. 

 La cause du retrait réside dans le fait que le développement corporel, intellectuel 

ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans 

lequel il vit. Les raisons de cette mise en danger du développement importent peu, 

elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le 

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C/2462/2020-CS 

comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de 

l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012, consid. 3.1). 

A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde – 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 

citées) – est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 
proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009,  

consid. 4.2). 

 3.2 En l'espèce, il ressort de l'instruction du dossier, notamment de l'expertise 

rendue et de l’audition des expertes, que A______ est affectée d’un trouble 
schizoaffectif de type dépressif, que les expertes ont qualifié de grave, pour lequel 

elle doit bénéficier d’un suivi thérapeutique et prendre un traitement psychotrope, 
avec neuroleptique et stabilisateur de l’humeur, et ce de manière durable. Selon 
les expertes, son trouble psychique, dont elle est en partie anosognosique, ne lui 

permet pas d’avoir une stabilité psychoaffective suffisante pour offrir à son enfant 
un environnement psychosocial et psychoaffectif suffisamment stable. Si elle peut 

se montrer adéquate à certains moments, tel n’est pas le cas lorsqu’elle est sous 
l’emprise de ses propres angoisses. Les expertes ont clairement indiqué que l'état 
de santé de la recourante rendait impossible que la garde de sa fille E______ lui 

soit confiée pour l’instant. 

Si certes, la recourante prend dorénavant régulièrement son traitement 

psychotrope, comme il résulte de l'attestation du O______ du 8 novembre 2021, il 

ressort également de cette attestation que son suivi psychiatrique-

psychothérapeutique intégré poursuit encore l'établissement d'une alliance 

thérapeutique, de sorte que son état de santé psychique demeure extrêmement 

fragile et n'est pas stabilisé. Les expertes ont indiqué que l'état de santé de la 

recourante, compte tenu de sa pathologie, pouvait connaître des phases de 

décompensation, de sorte que tous les intervenants devaient être attentifs à son 

état et son comportement lors du droit de visite sur sa fille, lequel ne pouvait se 

dérouler sans la présence d'un tiers. Si certes, la psychologue du I______ a relevé 

dans son attestation d'avril 2022, qu'après une péjoration de l'état émotionnel et 

psychique de la mère en mars 2021, qui s'était répercuté sur les relations avec sa 

fille, une bonne relation mère/enfant avait pu être réinstaurée depuis octobre 2021, 

la recourante étant pleinement disponible pour l'enfant, lui proposant des jeux et 

lui offrant un espace bienveillant pour exprimer ses émotions, ceci n'est pas 

encore suffisant pour considérer que la recourante est en capacité d'assumer la 

garde de sa fille. Le fait qu'elle dispose dorénavant d'un logement stable et 

adéquat est un élément positif pour l'avenir, mais n'est également pas déterminant 

en l'état pour lever la mesure de placement. 

Les recourants se prévalent également du fait qu'ils sont dorénavant d'accord sur 

les modalités de prise en charge de leur enfant. Le fait que le père, qui n'a pas 

contesté dans son propre recours le retrait de garde à la mère et le placement en 

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famille d'accueil de l'enfant, pour se rallier in fine aux conclusions de celle-ci, 

démontre que, malgré les progrès qu’il a fait dans la prise en charge de l’enfant, il 
n’a pas pleinement conscience des besoins de sa fille et des problèmes de santé de 
la mère. Quoi qu’il en soit, les parties perdent de vue qu’un accord sur la prise en 
charge de leur fille ne peut être entériné, lorsqu’il est question, comme en l'espèce, 
d'examiner l'opportunité d’instaurer des mesures de protection en faveur de la 
mineure. La recourante, pas plus que le recourant, n’ayant amené des éléments 
permettant de remettre en cause la position des expertes, dont ils ne contestent au 

demeurant pas les conclusions, il n’y a pas lieu de s’écarter du résultat de 
l’expertise. C’est ainsi à raison que le Tribunal de protection a, suivant les 
conclusions de celle-ci, retiré à la recourante le droit de garde et de déterminer le 

lieu de résidence de l’enfant et ordonné son placement. L'état de santé physique et 
psychique de la mineure serait en effet menacé, en l'état, si elle devait être placée 

sous la garde de sa mère, de sorte que les conclusions de cette dernière visant à ce 

que la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille lui soient 

restitués, respectivement attribués, doivent être rejetés.  

 Le chiffre 2 du dispositif de l'ordonnance sera ainsi confirmé. 

4. La recourante s'oppose au placement de la mineure auprès d'une famille d'accueil. 

 4.1 Le choix du lieu de placement doit être approprié aux besoins de l'enfant. Les 

critères à prendre en compte sont notamment l'âge de l'enfant, étant précisé qu'on 

préférera généralement une famille nourricière pour un enfant en bas âge, sa 

personnalité, ses besoins quant à son suivi éducatif ou, de manière générale quant 

à sa prise en charge (MEIER in Commentaire Romand CC 1 n. 22  

ad art. 310 CC). 

 4.2 En l'espèce, la mineure a été placée en foyer alors qu’elle avait trois mois, 
suite à l’hospitalisation de sa mère en psychiatrie, et y a vécu depuis lors, sans 
discontinuité. L'ensemble des intervenants qui l’entoure, ainsi que les expertes, 
considèrent qu'elle a dorénavant besoin d'un lieu de vie stable ainsi que d'une 

attention particulière, afin de se développer convenablement et de bénéficier de 

liens d’attachement sécurisants. La pathologie dont souffre la recourante ne 
permet pas de considérer, au vu du dossier, qu'elle serait à même, dans un avenir 

proche, de pouvoir assumer la prise en charge quotidienne de son enfant. La 

mineure ne peut demeurer en foyer, comme le souhaite la recourante - et 

dorénavant le père -, dès lors que ce lieu de vie ne peut être que temporaire, 

compte tenu de son âge, et n'assure pas à la mineure la stabilité et l'affection d'une 

famille. Le placement en famille d'accueil est d'autant plus nécessaire que l'enfant 

présente d'ores et déjà un trouble de l'attachement, qui risquerait de s'accentuer si 

elle devait demeurer placée en collectivité. Le père, quant à lui, a fait des efforts 

afin de trouver un logement mais il n'en demeure pas moins qu'il n'est pas en 

mesure, à brève échéance, de prendre en charge sa fille, ce qu’il ne réclame au 
demeurant pas. Quant à la mère, son état psychique nécessite une prise en charge 

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à long terme et une stabilisation de son état sur une longue durée, avant qu'elle ne 

soit capable d'assurer à la mineure un lieu de vie stable et rassurant et de répondre 

de manière adéquate à ses besoins. Les expertes ont par ailleurs indiqué que le 

placement en famille d'accueil permettrait à l'enfant, qui se trouverait moins dans 

l'insécurité, de mieux investir le lien avec ses parents biologiques.  

 En conséquence, les griefs de la recourante, appuyés in fine par le père de la 

mineure, concernant le placement de celle-ci en famille d'accueil devront être 

rejetés. 

Le chiffre 3 du dispositif de l'ordonnance sera ainsi confirmé. 

5. Les recourants reprochent au Tribunal de protection, chacun dans leur recours 

respectif, d'avoir fixé un droit de visite restreint sur leur enfant. 

 5.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que 

l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir des relations personnelles 

indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 

 Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle 

décisif dans sa recherche d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2). Le droit aux 

relations personnelles est conçu à la fois comme un droit et un devoir des parents 

mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant. Le droit de visite doit 

servir en premier lieu l'intérêt de l'enfant (ATF 127 III 295 consid. 4a). Le critère 

déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités des droits de visite 

est le bien de l'enfant, les éventuels intérêts des parents étant d'importance 

secondaire (Audrey LEUBA in Commentaire Romand CC 1, n. 14 ad. art. 273 CC). 

Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de 

visite (ATF 122 III 404 consid. 3d, JT 1998 1 46).  

 5.2 En l'espèce, les liens affectifs entre la mineure et ses parents doivent être 

préservés, tout en protégeant la mineure des pathologies de ses parents et en lui 

permettant de s'investir dans son nouveau lieu de vie. Il n'apparaît pas en l'état 

dans l'intérêt de la mineure d'accorder aux parents un droit de visite supérieur à 

celui qui a été fixé par le Tribunal de protection, lequel a, à raison, suivi l'avis des 

experts à ce sujet, avis soutenu par les intervenants entourant la mineure. 

Aucun élément en faveur de la mère ne justifie un élargissement en l'état de son 

droit de visite, lequel doit toujours être supervisé par un tiers et ce, même si la 

psychologue en charge de la supervision d'une partie de ce droit de visite a 

constaté un rétablissement d'une bonne relation mère/enfant depuis octobre 2021. 

Quant au père, il bénéficie d’ores et déjà, sous l’égide des curateurs de la mineure 
et de l’observation de son bon comportement, d'un élargissement sur l’extérieur 
du droit de visite initial. Bien qu’il ait dorénavant obtenu un appartement de trois 
pièces, cet élément de stabilité n’est pas le seul élément qui entrait en 

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considération dans la fixation de son droit de visite, une abstinence à l'alcool et 

une régularité des visites sur le long terme étant exigées. Si certes, la situation 

semble s’être améliorée, il est cependant encore prématuré d’élargir son droit de 
visite sur la mineure, au-delà des aménagements mis en place par les curateurs. Le 

fait qu’il s’occupe dorénavant de ses deux fils d'une autre union est un point 
positif qui permettra sans doute à l'avenir d’examiner une possibilité 
d’élargissement de son droit de visite sur la mineure E______. Il n’est en tout état 
pas envisageable de lui octroyer le droit de visite qu’il sollicite in fine, soit un 
week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires, la stabilité de E______, qui 

doit déjà s’adapter à de nouvelles conditions de vie, un nouvel environnement et 
de nouvelles personnes, nécessitant au contraire un maintien des modalités 

actuelles, au-delà des capacités de son père à la prendre en charge durant le temps 

de visite dont il bénéficie.  

Les griefs respectifs des recourants seront rejetés et les chiffres 4 et 5 du dispositif 

de l'ordonnance seront confirmés. 

6. La procédure portant sur des mesures de protection d'un mineur, elle est gratuite 

(art. 81 al. 1 LaCC). 

 Il n'est pas alloué de dépens. 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevables les recours formés le 29 avril 2022 respectivement par A______ et 

par B______ contre la décision DTAE/1930/2022 rendue le 26 janvier 2022 par le 

Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans la cause C/2462/2020.  

Au fond : 

Les rejette. 

Déboute les parties de toute autre conclusion. 

Sur les frais : 

Dit que la procédure est gratuite. 

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 

Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 

 

 

 

 
 

 

 

Indication des voies de recours : 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14