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**Case Identifier:** 8696a580-98b4-50da-bcc8-d6f18da97120
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-09-02
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 02.09.2020 A/3082/2018
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3082-2018_2020-09-02.pdf

## Full Text

Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente ; Larissa ROBINSON-MOSER et 

Teresa SOARES, juges assesseures  

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3082/2018 ATAS/724/2020 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 2 septembre 2020 

4
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à LES ACACIAS, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Marie-Josée COSTA  

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après l’assuré ou le recourant), né le ______ 1975, a requis 
des prestations de l’assurance-invalidité le 10 octobre 2016, indiquant souffrir de 
troubles mentaux liés à l’utilisation de substances psycho-actives multiples et d’un 
trouble dépressif récurrent depuis environ l’âge de 16 ans.  

À l’appui de sa demande, il a produit : 

- un rapport établi le 26 septembre 2016 par le docteur B______, psychiatre-
psychothérapeute FMH, de la C______, attestant que l’assuré souffrait de 
difficultés psychiques de longue durée et que son état de santé nécessitait une 
prise en charge dans un atelier protégé et/ou un centre de jour ainsi que d’un 
accompagnement psychosocial pour favoriser son intégration ; 

- un curriculum vitae, dont il ressort que l’assuré a suivi un apprentissage de 
dessinateur en ventilation de 1991 à 1993 (formation non achevée), dispose de 
bonnes connaissances générales en bureautique, en français, en espagnol ainsi 
qu’en anglais et a eu divers emplois entre 1994 et 2015 (manutentionnaire, 
collaborateur de production, ouvrier polyvalent) ;  

- un formulaire adressé à l’Hospice général le 20 octobre 2016, dans lequel 
l’assuré avait indiqué que sa dernière activité rémunérée avait été exercée au 
D______, à Fribourg, comme employé polyvalent à 50%, du 13 janvier au 
5 mai 2013 et qu’il avait cessé cette activité pour des motifs médicaux. Il 
souhaitait une rente à 50%, car sa santé ne lui permettait pas de travailler à 
100%. Il allait bientôt commencer un emploi à la E______ (début novembre).  

2. Dans un rapport établi le 7 février 2017, le Dr B______ a posé les diagnostics de 
personnalité anxieuse; trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission ; 
syndrome de dépendance aux opiacés, actuellement abstinent avec un régime de 
substitution sous surveillance médicale et syndrome de dépendance à la cocaïne, en 
rémission partielle. Le trouble de personnalité anxieux de l’assuré était, 
actuellement, incapacitant à 50%, du fait de capacités diminuées de résistance au 
stress, d’adaptation avec un retentissement important sur les relations 
interpersonnelles (hypersensibilité à la critique et auto-dévalorisation quasi 
continue), d’une tendance à l’évitement des activités impliquant des contacts 
importants avec autrui de peur d’être critiqué ou rejeté et d’un risque de 
décompensation thymique et/ou addictologique quand le patient était soumis à des 
contraintes extérieures dépassant ses capacités actuelles de résistance et 
d’adaptation. Ce trouble semblait exister depuis l’adolescence. Depuis le début de 
son suivi au centre C______, en mars 2016, le patient avait présenté plusieurs 
périodes d’abstinence de quelques semaines vis-à-vis de la cocaïne et une 
abstinence prolongée vis-à-vis de l’héroïne. Ces abstinences étaient confirmées par 
des analyses urinaires. Il avait présenté une récidive dépressive en août 2016 ayant 
nécessité la réintroduction d’un traitement antidépresseur. Depuis le début de son 
suivi, la symptomatologie du trouble de personnalité avait perduré, de manière 

 
 
 

 

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relativement stable et indépendante vis-à-vis des phases de consommations 
occasionnelles de cocaïne et des fluctuations thymiques, avec le même impact sur 
la capacité de travail.  

3. Une expertise psychiatrique a été confiée par l’office de l'assurance-invalidité du 
canton de Genève (ci-après l’OAI ou l’intimé) au professeur F______, spécialiste 
FMH en psychiatrie et psychothérapie. À teneur de son rapport du 29 mars 2018, 
cosigné par Madame G______, psychologue spécialiste en psychothérapie FSP, 
l’expert a posé les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail de 
troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’opiacés, syndrome de 
dépendance sous substitution, utilisation épisode rare (F11.2) dès le début de l’âge 
adulte, de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de la cocaïne, 
syndrome de dépendance, utilisation épisodique rare (F14.2) dès le début de l’âge 
adulte. Il a conclu qu’il s’agissait d’une situation claire de toxicodépendance 
primaire, qui ne posait pas de doutes sur le plan psychiatrique et qui avait été traitée 
comme telle. L’expertisé était apte à suivre une réadaptation à 100% dans un 
domaine qui tenait compte de sa fatigabilité et de son déconditionnement. Sa 
passivité, la tendance au repli et le détachement dont il faisait preuve étaient à 
inscrire dans la dynamique de son addiction. Il n’y avait pas de limitations 
fonctionnelles en lien avec une comorbidité psychiatrique. Il n’y avait aucune 
perspective de reprise d’une capacité de travail en milieu usuel (celui de 2000) à 
l’heure actuelle. Le maximum envisagé était une activité en milieu adapté non 
occupationnel. L’expertisé devait se retrouver dans un milieu encadrant avec une 
activité de préférence non manuelle, compte tenu de ses bonnes capacités 
intellectuelles. Il pouvait travailler huit heures par jour avec une augmentation 
progressive pour atteindre cet objectif en l’espace de six mois. Sa performance ne 
serait pas réduite durant ce temps de présence pendant une activité de ce type. La 
capacité de travail de l’assuré dans une activité de ce type dans le marché ordinaire 
du travail était de 100%. Un suivi addictologique était requis pour débuter une 
activité en milieu adapté, seul possible en l’état. Il n’y avait ni demande ni 
indication pour un autre type de travail psychothérapeutique.  

4. Dans un rapport final du 9 mai 2018, le docteur H______, médecin praticien, du 
service médical régional de l’OAI (ci-après le SMR), a conclu, sur la base de 
l’expertise considérée convaincante, qu’il n’y avait pas d’atteinte à la santé au sens 
de l’assurance-invalidité et que la capacité de travail exigible était de 100% dans 
toute activité, y compris l’activité habituelle, depuis toujours et sans limitations 
fonctionnelles.  

5. Par projet de décision du 17 mai 2018, l’OAI a refusé l’octroi d’une rente 
d’invalidité à l’assuré.  

6. Le 15 juin 2018, l’assuré a formé opposition au projet de décision de l’OAI. Il avait 
bénéficié de plusieurs activités socioprofessionnelles dans un milieu protégé pour 
se réinsérer. La dernière était à I______ à la E______, à Genève, du 21 novembre 
2016 au 31 mars 2018. Dans le bilan d’activité professionnelle du 13 juin 2018, le 

 
 
 

 

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coordinateur psychosocial avait mis en évidence que des difficultés importantes au 
niveau psychique et relationnel s’étaient manifestées, qui avaient diminué sa 
productivité, troublé les rapports de travail et, en conséquence, réduit sa capacité de 
travail. Ses difficultés avaient, dans un premier temps, freiné toute possibilité 
d’augmentation du temps de travail au-dessus d’un taux de 50% et, par la suite, 
empêché la poursuite de l’activité. C’était une activité jugée relativement simple 
(rédaction et journalisme) et légère qu’il n’avait exercée qu’à mi-temps et dans un 
milieu protégé où il était encadré par des professionnels spécialisés dans la 
réinsertion et les troubles psychiques. En plus, il était soutenu et coaché par les 
professionnels de la C______. Malheureusement, malgré ces conditions idéales 
pour une réinsertion et toute l’aide qui avait été mise en place, il avait été dépassé 
par les exigences, dans le sens qu’il était trop fragile au niveau psychique et que, 
malgré ses efforts, il n’arrivait pas à gérer les relations interpersonnelles. Dans un 
deuxième rapport médical du 15 juin 2018, son psychiatre, le Dr B______, qui le 
suivait depuis 2016, attestait que ses difficultés étaient dues à un trouble de la 
personnalité et non à des problèmes de consommation. L’assuré tenait beaucoup à 
réussir son dernier essai de réinsertion professionnelle à la E______, vu les 
multiples échecs qu’il avait déjà vécus, cela d’autant plus qu’au niveau 
addictologique, l’évolution était favorable. Sa motivation était démontrée, entre 
autres, par le fait qu’il avait, malgré ses difficultés psychiques et relationnelles 
importantes et invalidantes, poursuivi l’activité de réinsertion pendant seize mois. 
Sans motivation ni grande volonté d’avancer sur son chemin, il n’aurait même pas 
tenu deux mois. S’il avait dû mettre fin à son poste à I______ et accepter un échec 
douloureux pour lui, c’était parce que ses troubles psychiatriques, tels qu’attestés 
par le Dr B______, étaient trop importants pour qu’il puisse tenir. Au vu de ces 
éléments, il lui semblait évident que se réinsérer et garder un travail à plein temps 
dans le marché libre restait utopique. Il ne voyait donc pas comment il pourrait 
gagner sa vie en milieu ordinaire, dès lors qu’il n’arrivait même pas à garder un 
poste dans un milieu très protégé. Dans son parcours professionnel, il n’avait 
encaissé que des échecs lors de ses multiples essais de réinsertion, qui s’étaient 
déroulés dans des conditions très variées et des métiers et activités différents. Il 
n’avait jamais pu garder un poste plus de six mois, également pendant les périodes 
où il consommait peu ou pas. Il avait trouvé lui-même une partie de ces postes au 
marché libre et d’autres lui avaient été attribués par l’aide sociale du canton de 
Fribourg et avaient eu lieu en milieu protégé. Dans les périodes avec peu ou sans 
consommation, il n’avait pas mieux réussi. Au contraire, la consommation l’aidait 
parfois à mieux tenir le coup. Il demandait en conséquence à l’OAI de reconsidérer 
son dossier. 

À l’appui de son opposition, l’assuré à transmis : 

- un rapport établi par le Dr B______ le 15 juin 2018, lequel relevait, notamment, 
que l’expert n’avait pas retenu d’argument en faveur d’un trouble de la 
personnalité, n’ayant pas retrouvé de dévalorisation du self, de tendance à 

 
 
 

 

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l’impulsivité, de difficultés d’adaptation au changement, de difficultés 
d’organisation et de planification, de difficultés dans la gestion émotionnelle, 
d’hypersensibilité au stress et d’état de tension intérieure permanent. Or, ces 
types de manifestations avaient été constatés à de multiples reprises depuis le 
début du suivi auprès de la C______ ainsi que lors de son activité à la E______. 
La tendance au repli et à l’évitement existait de longue date et n’était pas 
exclusivement utilisée pour limiter les risques addictologiques, puisqu’ils se 
manifestaient dans la vie personnelle de l’assuré au sens large. La mère du 
patient s’inquiétait de la pauvreté de sa vie sociale. Les quelques phases de 
rechute addictologique qui avaient été brèves depuis le début du suivi par la 
C______ avaient toutes été mises en lien par le patient avec des moments de 
tension interne secondaires à des conflits ou des difficultés dans des relations 
interpersonnelles ingérables pour lui. L’assuré avait déjà essayé de reprendre 
une activité adaptée à 50% avec un accompagnement soutenu de sa part et de la 
E______, sans possibilité d’augmenter son taux d’activité malgré le fait que la 
mesure avait duré plus d’un an, en raison de multiples limitations fonctionnelles 
en lien avec des manifestations psychiques, notamment un sentiment de tension 
et d’appréhension, de dévalorisation, un désir perpétuel de se conformer au 
mieux, une hypersensibilité à la critique et au rejet, une réticence et des 
difficultés à nouer des relations et une tendance à éviter une situation banale en 
raison d’une exagération des dangers ou des risques potentiels. Ces 
manifestations correspondaient à un fonctionnement de personnalité 
pathologique de type anxieux/évitant. Le Dr B______ ajoutait, que concernant 
la gestion de la fin du contrat « activités journalisme » avec la E______, ses 
propres propos, évoqués lors de l’appel téléphonique, n’avaient pas été relatés 
par l’expert de manière exhaustive, puisqu’il avait précisé que son patient avait 
réussi à formuler ses ressentis de manière adaptée, au prix d’un coaching très 
soutenu de la C______ et d’une tolérance très grande de l’encadrement de la 
E______. De ce fait, l’évolution fonctionnelle au niveau de la capacité de 
travail constatée par le Dr B______ et la E______, malgré la mise en place de 
recommandations mentionnées par l’expertise pour permettre à l’assuré de 
récupérer une pleine capacité de travail, semblait peu en faveur d’un 
déconditionnement simple en lien avec la dynamique de son addiction et était 
plutôt en faveur d’une altération durable du fonctionnement psychosocial. En 
conclusion, l’assuré présentait, selon le Dr B______, un trouble de la 
personnalité durable qui n’était pas dû aux effets physiologiques directs d’une 
substance. La C______ accompagnait l’assuré, depuis le début de son suivi, non 
seulement sur le plan addictologique, mais également sur les plans 
psychiatrique et fonctionnel. 

- un rapport établi par Monsieur J______, coordinateur psychosocial de la 
E______, le 13 juin 2018, dont il ressort que l’assuré avait travaillé à 
l’entreprise I______ du 22 novembre 2016 au 31 mars 2018, dans un poste de 
travail adapté à 50%. Celui-ci avait essentiellement effectué des tâches 

 
 
 

 

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rédactionnelles et d’enquêtes journalistiques en extérieur. Son projet individuel, 
personnel et professionnel était axé sur une reprise de la confiance en lui. 
Durant cette période, il avait été constaté un degré de fatigabilité psychique 
certain, sur la durée et de manière cyclique, se traduisant par des troubles de 
l’humeur ainsi qu’une adaptation au changement de lieux et de personnes 
angoissante. L’assuré avait plusieurs fois fui des situations avec un retour 
problématique, car il était très culpabilisé, ne sachant pas expliquer la raison de 
son comportement. Il avait également été constaté des troubles de la 
concentration, d’organisation et/ou de planification du temps et des tâches. 
L’assuré savait rédiger un article, puis ne savait plus et devenait très confus. 
Son autonomie était celle d’une personne de 40 ans n’ayant quasiment pas eu de 
vie sociale intégrée depuis l’adolescence. Ils s’étaient donc retrouvés maintes 
fois en face d’une personne d’un niveau de compétence sociale de 16 ans. De 
nature plutôt bienveillante, l’assuré s’était retrouvé à maintes reprises très 
envahi, dès que des perturbations relationnelles, mêmes simples, se 
présentaient, d’où des difficultés patentes avec ses collègues. Si le niveau de 
compréhension était là, il se trouvait parfois parasité, plus ou moins sévèrement 
et manière cyclique, par tous les autres champs énoncés. Ses limites induisaient 
également un niveau de stress plus ou moins inhibant selon les phases. En 
résumé, l’assuré avait une volonté d’être au mieux conforme et de progresser 
sur tous les plans, mais il se retrouvait confronté de manière continuelle, parfois 
de manière auto-agressante, et avec trop peu de résultats obtenus, à de grandes 
difficultés, avec un sentiment de culpabilité récurrent. Cette situation le mettait, 
sur la durée, dans un état de tension intérieure très problématique à gérer pour 
lui, d’où de nombreuses journées d’absence, par périodes. Ce constat s’était 
soldé par l’arrêt de son activité au Pool-informatique (« je tourne en rond »). 
Depuis mars 2018, l’assuré essayait de travailler sur ses difficultés de fond en 
participant au centre de jour « Intersection » de la E______, à 50%. Pour 
l’heure, il ne pouvait pas encore travailler en milieu adapté et encore moins 
dans le secteur de premier marché. 

7. Par avis médical du 11 juillet 2018, le Dr H______ a indiqué ne pas être d’accord 
avec l’analyse du Dr B______, qui divergeait de celle du Prof. F______. Le SMR 
ne modifiait donc pas ses conclusions du 9 mai 2018. 

8. Par décision du 11 juillet 2018, l’OAI a confirmé son refus de rente d’invalidité.  

9. L’assuré a recouru contre la décision précitée auprès de la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice le 11 septembre 2018, faisant valoir que l’OAI avait 
violé son droit d’être entendu en ne lui donnant pas l’opportunité de se prononcer 
sur le choix de l’expert, ni sur les questions de la mission d’expertise. La décision 
litigieuse devait, pour ce motif déjà, être annulée, car elle reposait sur une expertise 
affectée de graves vices de forme. L’OAI n’avait pas pris la peine d’instruire son 
passé médical et social. Le dossier soumis à expertise s’était limité au rapport du 
Dr B______ du 15 février 2017 et il n’avait pas été tenu compte des nombreuses 

 
 
 

 

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années pendant lesquelles il avait vécu à Fribourg. L’expert s’était ainsi prononcé 
sur un dossier incomplet, tant s’agissant du passé que de son évolution, notamment 
s’agissant de ses consommations jusqu’au moment de l’expertise. L’expertise avait 
eu lieu en mars 2018, alors que le rapport du Dr B______ remontait à février 2017. 
L’OAI avait instruit le dossier de manière très lacunaire. De plus le rapport 
d’expertise ne reposait pas sur une anamnèse complète ni sur une étude fouillée. 
L’expert ne s’était pas prononcé sur l’évolution de son état de santé avant et après 
l’arrêt des substances, alors qu’il s’agissait d’un élément essentiel pour trancher ses 
droits. Faute de disposer d’éléments sur son passé, l’OAI n’avait pas pu évaluer les 
facteurs de risque et la présence d’un trouble de personnalité depuis l’adolescence. 
L’expert n’avait pas discuté la position du Dr B______. Il avait mal interprété 
plusieurs éléments essentiels de son dossier. Comme l’indiquait expressément le 
Dr B______, dans son rapport de juin 2018, il bénéficiait d’un suivi psychiatrique 
alors que l’expert retenait le contraire. L’expert avait considéré que l’occupation 
auprès de la E______ s’était déroulée sans problème, ce qui ne ressortait pas du 
rapport de cette dernière. L’expert n’avait enfin pas motivé ses conclusions. Son 
rapport ne pouvait pas se voir reconnaître valeur probante. Le SMR s’était limité à 
confirmer sa position sans la moindre argumentation sur les conclusions du Dr 
B______ et de la E______. Le Dr H______ n’était pas reconnu par la FMH, il était 
donc douteux qu’il ait les qualifications personnelles et professionnelles pour se 
prononcer sur son cas complexe, sans même l’avoir examiné. Son avis n’avait 
aucune valeur probante. En revanche, le rapport de son médecin traitant du 15 juin 
2018 expliquait de façon détaillée et argumentée son exposition à des facteurs de 
risque de développement d’un trouble de la personnalité qui l’avait conduit à 
consommer des substances pour arrêter ses souffrances et ses anxiétés psychiques. 
Sur la base de ce rapport, la décision litigieuse devait être annulée. Il pouvait tout 
au plus exercer une activité occupationnelle à temps partiel et une rente d’invalidité 
entière devait lui être accordée. Si la Cour considérait que ses atteintes et son 
incapacité de travail n’étaient pas suffisamment étayées par les pièces du dossier, 
elle devrait ordonner une expertise judiciaire. 

10. Par réponse du 3 octobre 2018, l’OAI a conclu au rejet du recours. Si la chambre 
des assurances sociales devait considérer que la décision du 11 juillet 2018 violait 
le droit d’être entendu du recourant, il conviendrait de constater que ce vice avait 
été réparé dans le cadre de la procédure de recours lors de laquelle le recourant 
avait pu faire valoir ses arguments. De plus, celui-ci n’avait fait valoir aucun motif 
de récusation contre l’expert, ni n’avait fait de remarques sur les questions de la 
mission d’expertise. Il ne ressortait pas du rapport d’expertise que sa toxicomanie 
aurait été ou serait la seule cause d’une atteinte à la santé qui devrait être qualifiée 
d’invalidante au sens de la LAI. Aucun élément médical, de nature clinique ou 
diagnostique qui aurait été ignoré n’avait été apporté par le recourant, de sorte que 
la mise en place d’une nouvelle expertise ne se justifiait pas.  

 
 
 

 

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11. Le 19 octobre 2018, le recourant a fait valoir que le vice relatif à son droit d’être 
entendu n’avait pas pu être réparé dans le cadre de la procédure de recours, car cela 
serait revenu à vider de son sens la jurisprudence fédérale, qui imposait un 
consensus s’agissant de la désignation d’un expert et, le cas échéant, la notification 
d’une décision incidente. Seule une nouvelle expertise permettrait de réparer la 
violation de ses droits de partie, puisqu’il pourrait alors participer au choix de 
l’expert et à la mission d’expertise, comme l’exigeait la jurisprudence. Le 
Prof. F______ avait mal interprété plusieurs éléments du dossier et l’intimé n’avait 
pas répondu à ses griefs à cet égard, s’étant limité à citer le rapport d’expertise du 
29 mars 2018 ainsi que l’avis du SMR du 15 juin 2018. Le recourant avait 
démontré que l’instruction médicale avait été gravement lacunaire et une nouvelle 
expertise psychiatrique s’imposait.  

12. Par duplique du 6 novembre 2018, l’intimé a persisté dans ses conclusions, relevant 
que le Tribunal fédéral avait jugé, à de nombreuses reprises, qu’un médecin, quel 
que soit sa spécialisation, était en mesure d’émettre un avis circonstancié sur la 
cohérence d’un rapport médical. Par ailleurs, l’expert avait procédé à une anamnèse 
médicale, familiale, personnelle et professionnelle du recourant et pris des 
renseignements auprès de tiers ainsi que de son médecin traitant, de sorte que son 
anamnèse était complète.  

13. Par ordonnance du 9 octobre 2019 (ATAS/918/2019), la chambre de céans a 
ordonné une expertise psychiatrique du recourant qu’elle a confiée à la doctoresse 
K______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. L’instruction n’avait 
en effet pas été suffisante et le dossier médical du recourant aurait dû être complété, 
notamment par les rapports rédigés suite aux quatre hospitalisations du recourant en 
milieu psychiatrique à Fribourg pour des sevrages avec des séjours de deux à trois 
semaines, ce dont l’expert avait eu connaissance par les déclarations du recourant. 
Par ailleurs, l’expert avait retenu une situation de toxicodépendance primaire ne 
posant pas de doute sur le plan psychiatrique, alors que le Dr B______ avait retenu, 
pour sa part, le diagnostic de troubles de la personnalité anxieux qu’il considérait 
incapacitant à 50%. Le médecin traitant avait informé l’expert, lors de leur entretien 
téléphonique du 21 mars 2018, que le suivi portait essentiellement sur les aspects 
fonctionnels, relationnels et émotionnels et non seulement sur les problèmes 
d’addiction du recourant. Dans ces circonstances, l’expert aurait dû motiver 
davantage les diagnostics posés, en précisant pour quels motifs il s’éloignait de 
l’appréciation du médecin traitant. Enfin, vu la nouvelle jurisprudence du Tribunal 
fédéral en cas de toxicomanie, il convenait de clarifier au moyen d'une grille 
d'évaluation normative et structurée si la dépendance à des substances addictives 
diagnostiquée par des spécialistes influait sur la capacité de travail du recourant, 
selon la procédure structurée d'administration des preuves à l'aide d'indicateurs 
développée pour les troubles psychiques. 

14. À teneur de son rapport du 4 février 2020, la Dresse K______ a fondé son expertise 
sur le dossier de l’assurance-invalidité, trois entretiens avec l'expertisé et un 

 
 
 

 

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entretien téléphonique avec le Dr B______. Elle a résumé le dossier et les 
documents complémentaires qu’elle s’était procurée, à savoir : 

- une lettre de sortie de l'Hôpital psychiatrique cantonal de Fribourg du 14 avril 
2000, dont il ressort que l’assuré y a séjourné du 15 février au 10 mars 2000 
pour un sevrage héroïne, sans particularité. Le diagnostic retenu était des 
troubles mentaux et des troubles du comportement liés à l'utilisation d'opiacés, 
utilisation continue. L'assuré était sorti sans suivi psychiatrique ou 
addictologique particulier ; 

- une lettre de sortie de l'Hôpital psychiatrique cantonal de Fribourg du 31 juillet 
2006, dont il ressort que l’assuré y a séjourné du 18 mai au 19 juin 2006 pour un 
sevrage héroïne sans particularité. Le diagnostic retenu était des troubles 
mentaux et des troubles du comportement liés à l'utilisation d'opiacés, 
actuellement abstinent dans un environnement protégé. Durant cette 
hospitalisation, une baisse de la thymie était rapportée. Vu l'humeur déprimée et 
des troubles du sommeil, un traitement d'antidépresseur de mirtazapine 30 mg/j 
avait été instauré et un suivi chez un psychiatre avait été organisé pour la sortie ; 

- une lettre de sortie de l'Hôpital psychiatrique cantonal de Fribourg du 
15 septembre 2006, dont il ressort que l’assuré y a séjourné du 25 août au 
8 septembre 2006 pour un sevrage héroïne et des médicaments. Le diagnostic 
retenu était des troubles mentaux et des troubles du comportement liés à 
l'utilisation de substances psychoactives multiples, actuellement abstinent. 
L’assuré avait montré une participation exemplaire dans le service. À sa sortie, il 
devait voir un psychiatre ; 

- une lettre de sortie de l'Hôpital psychiatrique cantonal de Fribourg du 16 avril 
2014, dont il ressort que l’assuré y a séjourné du 3 mars au 14 avril 2014 pour 
un sevrage de différentes substances dans un contexte dépressif. Le diagnostic 
retenu était des troubles mentaux et des troubles du comportement liés à 
l'utilisation d'autres stimulants, syndrome de dépendance; des troubles mentaux 
et des troubles du comportement liés à l'utilisation d'opiacés, syndrome de 
dépendance; des troubles mentaux et des troubles du comportement liés à 
l'utilisation d'alcool, utilisation nocive pour la santé, et un épisode dépressif 
moyen. Le sevrage s'était déroulé sans particularités. La mirtazapine à 30 mg/j 
avait été introduite comme traitement antidépresseur. Un traitement de 
substitution par méthadone 80 mg/j avait été maintenu à la sortie de l'hôpital. Un 
suivi avait été organisé auprès de l’assistance sociale du L______ après 
l'hospitalisation ; 

- une lettre de sortie de l'Hôpital psychiatrique cantonal de Fribourg du 3 octobre 
2014, dont il ressort que l’assuré y a séjournée du 8 au 18 août 2014 pour une 
préparation d'intégration au foyer M______. Les diagnostics retenus étaient des 
troubles mentaux et des troubles du comportement liés à l'utilisation d'autres 
stimulants, syndrome de dépendance; des troubles mentaux et des troubles du 

 
 
 

 

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comportement liés à l'utilisation d'opiacés; un syndrome de dépendance et des 
troubles mentaux et des troubles du comportement liés à l'utilisation d'alcool, 
utilisation nocive pour la santé. L’assuré avait intégré le foyer M______ à la 
sortie de l'hôpital. 

 Il ressort notamment de l’anamnèse familiale, personnelle et professionnelle, que 
l’expertisé a eu des problèmes de drogues dès la préadolescence. À l'âge de 12 ans, 
il avait débuté ses premières consommations de cannabis avec des amis. Par la 
suite, il décrivait rapidement des consommations festives de substances diverses 
(cannabis, ecstasy, acide) toujours avec un groupe d'amis entre 14 à 16 ans. À 
16 ans, il avait fumé pour la première fois de l'héroïne avec des amis par curiosité. 
Les consommations surtout d'héroïne lui procuraient le sentiment d'être presque 
normal, l'aidaient à oublier ses problèmes et le rendaient moins timide envers les 
filles. Les consommations étaient rapidement devenues quotidiennes. L'expertisé 
avait quitté le foyer parental et coupé le contact avec ses parents à 18 ans, suite à un 
différend. Entre 17 et 19 ans, il avait vécu chez des amis et dans des squats. Suite à 
plusieurs vols pour financer ses consommations, il a été incarcéré trois fois à 
Champ-Dollon entre 18 et 20 ans. À l'âge de 20 ans, il a intégré un foyer pour des 
jeunes délinquants à Genève, dans lequel il a vécu durant un an et demi. Il a décrit 
cette expérience comme très positive, car il se sentait accepté comme dans une 
deuxième famille et il avait un projet de formation professionnelle en vue. Après 
son départ du foyer, il était resté sans logement, ne souhaitant pas retourner chez 
ses parents, et avait recommencé des consommations d'héroïne rapidement. À 
22 ans, il avait intégré le foyer N______, d’abord en Espagne, où il était resté 2 ans 
et demi, puis à Belize pendant environ 1 an et demi. Durant son séjour, il aurait été 
abstinent. Il était ensuite revenu en Suisse, à Fribourg, dans un centre de 
réinsertion, qu’il avait quitté après quelques mois pour travailler dans un hôtel. Peu 
après, il avait recommencé à consommer de l'héroïne. Il avait vécu à Fribourg de 
25 à 40 ans, avec plusieurs séjours dans des foyers pour addictions. Il avait repris 
contact avec ses parents, puis était revenu à Genève. Au début, il avait intégré un 
foyer pour adultes en difficulté, puis avait eu un appartement indépendant. 

L'expertisé avait fait la scolarité obligatoire. Il n'avait jamais doublé de classe, mais 
rapportait avoir eu de plus en plus de difficultés dès l'école secondaire. Il avait 
ensuite commencé un apprentissage, de 1991 à 1993 en tant que dessinateur en 
ventilation, chez son père, sans le terminer. Il était actuellement sans formation 
professionnelle. 

Au niveau professionnel, il avait travaillé comme aide de cuisine dans un hôtel-
restaurant, à Fribourg, en 2000. Après trois mois, il avait rechuté dans diverses 
consommations de drogues et il avait été licencié. Il avait ensuite bénéficié de l'aide 
des services sociaux. Il avait eu quelques postes de travail de courte durée à 
Fribourg (manutentionnaire, aide-jardinier) et décrivait avoir toujours rencontré des 
difficultés relationnelles et eu peur d'être critiqué. 

 
 
 

 

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Il avait suivi un programme de réinsertion professionnelle à la E______, entre 
novembre 2016 et mars 2018, à 50%, avec le projet de créer un journal sur un blog. 
Il indiquait avoir eu des difficultés psychiques et relationnelles et n’avoir pu tenir 
cette activité qu’avec le coaching à la C______. Il avait surtout eu des difficultés 
avec des changements de collègues au travail. Il s’était vite senti dépassé par les 
exigences, ce qui avait mené à une certaine démotivation et à davantage de 
difficultés interpersonnelles et à cesser cette activité à fin mars 2018. Depuis 
l’automne 2019, il avait une activité bénévole d'accompagnement à la O______, qui 
se passait bien et dans laquelle il se sentait utile. 

Sur le plan sentimental, il décrivait des relations marquées par le milieu des 
consommations. Il était actuellement sans relation affective. Le côté affectif lui 
manquait, mais il craignait le jugement sur son passé quand il rencontrait des 
femmes sans problèmes de dépendance. 

Au niveau social, l'expertisé vivait seul dans un appartement à Genève. Il disait 
d'avoir peu d'entourage. Il avait du mal à voir ses anciens amis ou à rencontrer des 
nouvelles personnes, en raison d'un sentiment de honte par rapport à sa situation de 
vie. Dans sa nouvelle activité, il fréquentait seulement les personnes qui 
l’accompagnaient. Il disait s'être habitué à être seul, mais ne pas apprécier la 
solitude. 

Son quotidien se déroulait de la manière suivante : il faisait du bénévolat pour la 
O______, se rendait à la C______ une fois par semaine pour des entretiens avec 
son infirmière référente et voyait le Dr B______ une fois par mois. Il rendait visite 
à ses parents environ une fois par semaine. Il aimait lire, passer du temps sur 
l'ordinateur et jouer sur sa console. Ses journées étaient assez vides quand il n’allait 
pas à la O______. 

Il avait fait plusieurs séjours dans des foyers pour addictions à Fribourg et des 
sevrages en milieu hospitalier à l'Hôpital psychiatrique cantonal de Fribourg en 
2000, deux fois en 2006 et deux fois en 2014. À l'hôpital, il s'était toujours montré 
collaborant. Il avait rechuté quelques mois après chaque hospitalisation, sauf la 
dernière, qui avait précédé son déménagement à Genève. En 2014, une épisode 
dépressif moyen était décrit comme raison de l’hospitalisation et l'antidépresseur 
mirtazapine avait été introduit.  

Depuis 2017, l'expertisé avait pu se stabiliser au niveau addictologique et, en 
dehors des rechutes ponctuelles, avait pu rester abstinent de drogues (notamment 
héroïne et cocaïne) sous traitement de méthadone. Depuis 2018, il décrivait une 
consommation tous les deux à trois mois, toujours quand il se sentait critiqué. 

L’expertisé était actuellement abstinent des opiacés et stimulants et poursuivait son 
traitement addictologique à la C______. Sur le plan familial, il avait recréé des 
relations authentiques avec ses parents qu'il voyait régulièrement. 

Lors des entretiens avec l’experte, la thymie était dans l'ensemble neutre, sans 
effondrement dépressif. L’expertisé décrivait des fluctuations d'humeur depuis très 

 
 
 

 

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longtemps, une fatigue avec de la difficulté à se lever et un manque d'élan. Il 
exprimait un sentiment d'inutilité et de frustration de ne pas avoir une activité 
rémunérée. Il se décrivait comme pessimiste et comme une personne qui voyait 
toujours le point négatif. L’experte n’avait pas noté d'idées noires ou d'idéation 
suicidaire, ni de signes biologiques de dépression.  

L’expertisé se décrivait comme anxieux. Dans le passé, il avait expérimenté deux 
ou trois attaques de panique. Au moment de l’expertise, il décrivait plutôt un fond 
anxieux avec des crises par moments, sans arriver toutefois à la hauteur d'une 
attaque de panique. Il n'appréciait pas les transports publics ou les endroits avec 
beaucoup de monde, par peur du regard des autres. 

Il se décrivait comme une personne assez réservée, solitaire avec un réseau très 
restreint. Il se méfiait des autres par peur d'être jugé. Dans les relations affectives, il 
avait peur d'être blessé et jugé, raison pour laquelle il n'osait plus faire de 
rencontres. Il éprouvait des difficultés similaires avec les collègues fréquentés dans 
ses activités professionnelles et occupationnelles. Il s'adaptait difficilement aux 
changements de personnel, avec des peurs importantes d'être critiqué par des 
collègues. Ceci s'exprimait dans un évitement des activités pour ne pas montrer 
l'incapacité qu'il ressentait. Il avait très peur d'échouer dans une activité 
professionnelle et se plaignait de manque de confiance en lui. Il n'arrivait pas 
facilement à recevoir des compliments, car il estimait de ne pas les mériter. 

L’experte a procédé aux tests psychologiques complémentaires suivants : 

- BDI Il : Beck Depression Inventory (22/63) : épisode moyen ; 

- PDQ-4+ : Questionnaire de Diagnostic de la Personnalité (PDQ-4+) de Hyler 
(1994) ; pour lequel un résultat supérieur ou égal à 28 indiquait la probabilité de 
présence d'un ou de plusieurs troubles de la personnalité). Le résultat du PDQ-4+ 
pour l’expertisé avait été de 56. 

Le Dr B______ (psychiatre à la C______) avait indiqué à l’experte suivre 
l'expertisé depuis mars 2016. Le suivi se déroulait actuellement à une fréquence 
d’une fois par mois. L'expertisé bénéficiait également d'un suivi hebdomadaire avec 
une infirmière. Le psychiatre rapportait une évolution très favorable au niveau 
addictologique avec une abstinence depuis environ une année. L'humeur de 
l’expertisé était stable et le périmètre très restreint, avec peu de contacts sociaux, à 
part avec ses parents. Le psychiatre avait indiqué que l'expertisé avait bénéficié de 
mesures d'accompagnement à la E______, entre novembre 2016 et mars 2018, dans 
le but d'une réinsertion professionnelle. Il avait une activité à 50% dans un projet 
informatique, dans laquelle il avait fait preuve de bonne volonté en la poursuivant 
durant 3 ans, malgré des difficultés importantes au niveau relationnel et dans la 
gestion des émotions. Le projet de réinsertion n'avait finalement pas abouti en 
raison de ces problèmes. 

 
 
 

 

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Sur le plan médicamenteux, son traitement était composé de méthadone 35 mg/j 
(traitement en baisse depuis une année à la demande de l'expertisé), clonazépam 4 
mg/j et mirtazapine 15 mg/j (posologie stable depuis juin 2017). 

Les diagnostics psychiatriques ayant une répercussion sur la capacité de travail 
étaient : 

- trouble de la personnalité anxieuse (évitante) ; 

- troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'opiacés, syndrome 
de dépendance sous substitution ; 

- troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de cocaïne, 
syndrome de dépendance, actuellement abstinent ; 

- trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1). 

Selon l’experte, le tableau clinique présenté par l'expertisé était caractéristique d'un 
trouble de la personnalité anxieuse, qui avait débuté durant l'adolescence. Les 
consommations des diverses substances lui avaient permis de mieux affronter des 
difficultés éprouvées, comme la peur d'être critiqué, les relations interpersonnelles, 
familiales et la vision négative de lui-même. Le trouble de la personnalité avait pu 
rester inaperçu, au vu des consommations importantes, mais il était devenu très 
évident depuis la période prolongée d'abstinence. Les troubles mentaux et du 
comportement liés à l'utilisation de différentes substances étaient une suite de son 
trouble de la personnalité et pouvaient être classés comme troubles secondaires. 

La longue durée de la maladie addictive avait également causé une désinsertion 
professionnelle et sociale importante qui ajoutait une difficulté supplémentaire aux 
symptômes éprouvés en lien avec le trouble de la personnalité. La vision négative 
de lui et la peur d'être rejeté et critiqué était majorée par le fait d'avoir un passé de 
de toxicomane. 

L'expertisé avait également présenté des épisodes dépressifs observés durant deux 
hospitalisations à l'Hôpital psychiatrique cantonal de Fribourg en 2006 et 2014, 
avec introduction d'un traitement antidépresseur. L'épisode présenté actuellement 
était d'intensité moyenne. Même si l'évolution concernant les addictions était 
favorable, il y avait un risque important de recrudescence des symptômes 
dépressifs, en cas d'augmentation de stress interpersonnel, comme cela a pu être 
remarqué durant son activité de réinsertion. 

Le trouble de la personnalité était en général persistant. La thérapie pouvait 
améliorer partiellement les symptômes et aider l'expertisé à ne pas devoir chercher 
du soulagement par des consommations. L'équilibre psychique de l'assuré était 
fragile et une augmentation du stress, qu'il pourrait éprouver dans une activité 
professionnelle, risquait de mettre en échec la stabilisation retrouvée par les soins. 

Vues ensemble, les différentes pathologies présentées par l'expertisé menaient à une 
incapacité de travail à 100%. Un suivi psychiatrique intégré était indispensable pour 

 
 
 

 

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stabiliser les symptômes, mais au vu de la gravité de chaque diagnostic, il ne 
pouvait pas aboutir à une reprise d'une activité professionnelle. 

L'expertisé reconnaissait ses difficultés et s'était bien investi dans son suivi. La 
thérapie actuelle, suivi addictologique auprès de la C______, était adaptée à ses 
problèmes. Il montrait une bonne évolution, au niveau addictologique, depuis sa 
prise en soins. L'expertisé était bien investi dans son traitement et décrivait un bon 
lien avec ses référents. Actuellement, la poursuite de ce traitement était importante 
pour rester abstinent et poursuivre la stabilisation de son état de santé. 

L’expertisé avait bénéficié de mesures de réinsertion à la E______ à 50% entre 
novembre 2016 et mars 2018. Selon le rapport du coordinateur psychosocial, du 
13 juin 2018, il avait présenté différentes difficultés lors de son activité protégée 
journalistique et rédactionnelle. Il décrivait un certain degré de fatigabilité 
psychique sur la durée et de manière cyclique, avec des troubles d'humeur, des 
difficultés d'adaptation aux changements, des troubles de concentration, de 
l’organisation et de la planification du temps et des tâches avaient été constatés. 

L’expertisé s’était facilement retrouvé envahi par des perturbations relationnelles, 
qui avaient amené des difficultés avec des collègues. Globalement, il s’était montré 
bien motivé et plein de volonté pour se réinsérer au niveau professionnel, mais il 
s’était retrouvé continuellement en difficulté, sans pouvoir obtenir des résultats 
satisfaisants au niveau de ses tâches. Il avait de ce fait éprouvé beaucoup de 
culpabilité, de frustration et de tension intérieure, ce qui avait été très difficilement 
gérable pour lui et avait entraîné des périodes d'absences et des difficultés 
relationnelles. 

On pouvait en déduire que les mêmes raisons expliquaient les difficultés de 
l’expertisé dans des activités précédentes, à Fribourg. À cette époque, l'expertisé 
avait consommé des toxiques pour gérer ses difficultés et sa culpabilité, car cela lui 
permettait de ne plus penser à ses problèmes. Actuellement, même sans 
consommation, ses difficultés restaient, ce qui montrait qu’il ne pouvait pas 
envisager un travail ni en milieu adapté ni au premier marché. Une activité 
occupationnelle bien accompagnée serait en revanche indiquée et pourrait aider à 
stimuler l'expertisé pour éviter un nouvel épisode dépressif. 

Concernant le pronostic, le trouble de la personnalité était une affectation chronique 
qui persistait dans le temps. Le suivi psychiatrique et addictologique permettait de 
stabiliser à un certain point la symptomatologie. Au niveau addictologique, 
l'expertisé avait fait une évolution favorable depuis son retour à Genève, sans 
retrouver toutefois une capacité de travail. Vu la gravité de l'ensemble des troubles, 
on ne pouvait pas s’attendre à une amélioration encore très importante et 
certainement pas à une possibilité de travailler dans une activité lucrative. 

Lors de la précédente expertise effectuée en 2018, les diagnostics de troubles liés à 
l'utilisation d'opiacés et de la cocaïne avaient été retenus. Il était important de noter 
que les symptômes du trouble de la personnalité évitant présentés par l'expertisé 

 
 
 

 

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avaient persisté malgré l'arrêt des consommations sur une durée assez longue, de 
même que ses difficultés psychiques et relationnelles dans le cadre de l'activité de 
réinsertion. Ceci avait été confirmé par la E______, le Dr B______ et les dires de 
l'expertise et parlait en faveur d'une « toxicodépendance secondaire ». 

Les troubles liés à l'utilisation des substances psychoactives et le trouble de la 
personnalité étaient présents depuis l'adolescence. Le premier épisode dépressif 
avait été observé par des médecins en 2006, mais des périodes d'humeur dépressive 
étaient décrites par l'expertisé depuis l'âge de jeune adulte. Le trouble de la 
personnalité évitante était d'intensité grave, de même que les troubles mentaux et du 
comportement liés à l'utilisation d'opiacés, syndrome de dépendance. Les troubles 
mentaux et du comportement liés à l'utilisation de cocaïne, syndrome de 
dépendance étaient d'intensité moyenne, de même que le trouble dépressif 
récurrent. 

Il existait une dépendance. Les limitations fonctionnelles étaient essentiellement 
dues au trouble de la personnalité de l’expertisé et s'exprimaient par sa peur d'être 
critiqué. Pour cette raison l'expertisé évitait des relations proches. Il était très isolé 
et ne voyait pratiquement que ses parents et ses soignants. Il exprimait souffrir de 
cette solitude, mais n'osait pas rentrer en contact même avec des anciennes 
connaissances par peur d'être jugé. Il présentait un retrait social et un certain 
manque de plaisir et intérêt dans des activités en général. 

La fatigue et le manque d'intérêt en lien avec le trouble dépressif augmentaient la 
tendance au retrait social et un certain manque de dynamisme pour entreprendre des 
activités du quotidien. 

Les limitations entraînées chez l’expertisé par le trouble de la personnalité anxieuse 
étaient un manque de confiance en lui et la peur de critiques. Le trouble était 
également caractérisé par un évitement des risques au niveau professionnel et 
personnel, par peur de l’échec, et une affectivité négative qui s'exprimait en anxiété 
et en peur des changements. L’expertisé présentait une résistance au stress 
diminuée, une hypersensibilité à la critique et une tendance à l'auto-dévalorisation. 
Ses limitations se manifestaient lors d'une activité professionnelle, sous la forme de 
difficultés d'adaptation aux changements et de problèmes interpersonnels avec des 
collègues. Le trouble de la personnalité ainsi que le trouble dépressif entraînaient 
une fatigabilité psychique, des troubles de la concentration et de l'organisation. La 
peur de l’échec surtout parasitait l'expertisé et l’envahissait d’un sentiment 
d'infériorité, qui s'exprimait par une démotivation importante. 

Les troubles liés à l'utilisation d'opiacés et de cocaïne étaient stables, mais le risque 
de rechute persistait. Les facteurs pouvant déclencher une rechute dans les 
consommations étaient notamment les difficultés rencontrées lorsque l’expertisé 
était soumis à des contraintes extérieures qui dépassaient ses capacités de résistance 
et d'adaptation liées à son trouble de la personnalité. Avec un suivi addictologique 
et psychiatrique bien investi, l'expertisé avait réussi à maintenir une abstinence, 

 
 
 

 

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mais vu la gravité de sa dépendance aux produits psychoactifs, le risque de rechute 
en lien avec des facteurs stressants restait bien présent. Ces observations 
s'étendaient dans tous les domaines de la vie, mais était, selon l’experte, plus 
marquées dans les activités professionnelles et sociales où, par définition, le facteur 
stress était plus important. Il n’y avait pas d’exagération des symptômes ou 
constellation semblable. L'expertisé était suivi au niveau addictologique et 
psychiatrique à la C______. Ce suivi lui avait permis d'atteindre une abstinence aux 
substances. Le trouble de la personnalité présentait une altération durable du 
fonctionnement psychosocial. L'expertisé était bien investi dans le suivi. La 
compliance était bonne. Le traitement avait permis une stabilisation du trouble 
d'utilisation des substances psychoactives. L'expertisé était abstinent sous 
traitement de substitution. 

L'addiction constatée nécessitait une prise en charge spécialisée. L'expertisé 
recevait de tels soins auprès de la C______. 

Constituaient des ressources mobilisables de l’expertisé, la bonne adhésion à la 
thérapie et son réseau de soutien, soit essentiellement ses parents et ses soignants. Il 
n'avait pas d'autres liens sociaux proches sur lesquels il pouvait compter et avait 
beaucoup des difficultés à établir des nouveaux liens, à cause de son trouble de la 
personnalité. Le comportement semblait cohérent. L'expertisé était conscient de ses 
difficultés et de ses problèmes d'addictions avec risque de rechute, Il était bien 
investi dans son suivi depuis son retour à Genève. Il avait été bien impliqué et 
motivé durant son stage de réadaptation, ce qui avait été confirmé par ses soignants 
et éducateurs, mais n'avait pas réussi à gérer les difficultés interpersonnelles qui 
étaient en lien avec son trouble de la personnalité. Il continuait d'être motivé à faire 
une activité pour structurer ses journées et il avait débuté une activité bénévole qui 
lui provoquait moins de stress et qu'il se sentait capable à faire. Il évitait de 
rencontrer des anciens amis consommateurs pour éviter les risques de rechute, ce 
qui montrait sa motivation de rester abstinent. 

L'expertisé avait montré une évolution favorable au niveau de ses troubles addictifs, 
ce qui lui permettait aujourd'hui de gérer son quotidien. Par contre, il restait très 
isolé par peur d'être jugé, ce qui provoquait un sentiment de solitude important et 
qui influençait négativement son humeur.  

La capacité de travail de l’expertisé était nulle dans toute activité en lien avec son 
trouble de la personnalité. Depuis l'âge adulte, l'expertisé n'avait jamais pu intégrer 
de manière durable une activité professionnelle. Ceci avait toujours été mis sur 
l'effet de sa dépendance aux drogues. Aujourd'hui, on pouvait observer que les 
difficultés persistaient malgré une abstinence. Pour cette raison, on pouvait juger 
que la capacité de travail avait été 0% depuis son premier emploi comme aide de 
cuisine en 2000. Une activité lucrative adaptée n'était pas exigible. Aucun 
rendement ne pouvait être envisagé. La poursuite de l'abstinence était une 
amélioration importante qui n'avait pas amené un changement de sa capacité de 
travail. Les symptômes liés au trouble de la personnalité persistaient dans la durée. 

 
 
 

 

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Même avec une thérapie adaptée chez l'expertisé, on pouvait s'attendre seulement à 
une stabilisation de ses symptômes, sans qu'il puisse regagner une capacité de 
travail. Le pronostic concernant la capacité de travail était négatif. Il était quand 
même important de poursuivre le traitement actuel pour prévenir une rechute dans 
les consommations. 

L’experte a encore indiqué ne pas être d'accord avec les conclusions du 
Prof. F______, car l'expertisé montrait une persistance des symptômes et des 
difficultés interpersonnelles après une abstinence prolongée des consommations, ce 
qui parlait en faveur du trouble de la personnalité évitante sous-jacent et contre une 
toxicodépendance primaire. Elle était en revanche d'accord avec les rapports du Dr 
B______. 

15. Le 3 mars 2020, le recourant a conclu à l’octroi d’une rente entière d’invalidité sur 
la base de l'expertise. 

16. Le 10 mars 2020, l’intimé a estimé, sur la base d’un avis du SMR du même jour, 
que la description des activités quotidiennes n'indiquait pas de baisse de l'intérêt ou 
du plaisir. En ce qui concernait le diagnostic de trouble dépressif moyen, l'experte 
avait effectué un test de Beck. Or, ce test se basait sur une auto-évaluation et ne 
constituait pas une base suffisante et objective pour poser un tel diagnostic. En 
outre, les critères de la CIM-10 n’étaient selon lui pas réunis pour poser le 
diagnostic de trouble dépressif, l'assuré ne présentant pas d'abaissement de 
l'humeur, ni de diminution de l'intérêt ou du plaisir. Seule une fatigabilité était 
décrite, de manière subjective. En effet, il n'y avait pas de ralentissement 
psychomoteur objectivé au status. L'assuré ne présentait pas non plus de troubles 
cognitifs, seuls des sentiments de culpabilité et de dévalorisation, et de baisse 
d'estime de soi étaient présents ainsi qu'un certain pessimisme. Par ailleurs, la 
présence de troubles dépressifs en 2006 et 2014, constatée lors des hospitalisations 
pour sevrage était à intégrer dans un contexte de consommation active de toxiques. 
Le psychiatre traitant n’avait pas retenu de troubles thymiques en mars 2018 ni en 
février 2020. Contrairement à ce que retenait l'experte, les critères déterminants 
pour retenir un diagnostic de trouble de la personnalité évitante faisaient également 
défaut.  

Dans son avis du 10 mars 2020, la doctoresse O______ du SMR a indiqué qu’en 
reprenant les critères de la CIM-10 d'un trouble de la personnalité anxieuse 
évitante, on ne retrouvait pas chez l’assuré un sentiment envahissant et persistant de 
tension et d'appréhension, une perception de soi comme socialement incompétent 
ou inférieur aux autres, une restriction du style de vie résultant du besoin de 
sécurité, ni un évitement des activités sociales impliquant des contacts importants 
avec autrui. Sa perception de lui-même pouvait être perçue comme pessimiste et il 
craignait d'être critiqué par les autres, mais cela n’était pas une préoccupation 
excessive. 

 
 
 

 

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S'agissant du traitement, il ressortait de l'expertise judiciaire que le recourant avait 
bien adhéré au traitement de substitution et à la prise en charge médicale et 
infirmière. Dans ce contexte l'on ne pouvait en aucun cas parler d'échec de 
traitement, ni d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs années. 

S'agissant des ressources personnelles et du contexte social, il ressortait de l'examen 
clinique de l'expertise judiciaire que le recourant assumait les activités de la vie 
quotidienne. Il pouvait subvenir seul à ses besoins vitaux et avait des activités de 
loisirs et de plaisir. Sur le plan social, ses relations étaient limitées à ses parents et 
aux soignants. Il évitait ses anciens amis toxicomanes afin de ne pas replonger dans 
la dépendance, ce qui expliquait sa pauvreté sociale relative. Ainsi, l'analyse de la 
vie quotidienne indiquait qu'il n'existait pas une limitation uniforme dans toutes les 
activités de la vie quotidienne et montrait que le recourant disposait de ressources 
personnelles préservées. Le rapport d'expertise judiciaire ne constituait pas un 
moyen de preuve adéquat pour établir la capacité de travail du recourant, de sorte 
qu'il n'était raisonnablement pas possible d'en suivre les conclusions. L’intimé 
persistait dans ses conclusions en rejet du recours.  

17. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Interjeté dans le délai et la forme requise, le recours est recevable (art. 60 LPGA et 
89B de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985; LPA - E 5 10). 

3. Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de l’assurance-invalidité. 

4. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

 
 
 

 

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En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 

5. Dans un arrêt du 11 juillet 2019 (9C_724/2018), le Tribunal fédéral a jugé que 
s’agissant du droit à des prestations de l'assurance-invalidité en cas de toxicomanie, 
il convenait désormais de clarifier, comme pour toutes les autres maladies 
psychiques, au moyen d'une grille d'évaluation normative et structurée, si la 
dépendance à des substances addictives diagnostiquée par des spécialistes influait 
sur la capacité de travail de la personne concernée. 

Lors de l'examen du droit à une rente d'invalidité en cas de troubles psychiques, il y 
a lieu d'examiner la capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne 
concernée dans le cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à 
l'aide d'indicateurs (ATF 141 V 281; ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7), car les maladies psychiques ne peuvent en principe être déterminées 
ou prouvées que de manière limitée sur la base de critères objectifs. La question des 
effets fonctionnels d'un trouble doit dès lors être au centre. La preuve d'une 
invalidité ouvrant le droit à une rente ne peut en principe être considérée comme 
rapportée que lorsqu'il existe une cohérence au niveau des limitations dans tous les 
domaines de la vie. Si ce n'est pas le cas, la preuve d'une limitation de la capacité de 
travail invalidante n'est pas rapportée et l'absence de preuve doit être supportée par 
la personne concernée. 

Même si un trouble psychique, pris séparément, n'est pas invalidant, il doit être pris 
en considération dans l'appréciation globale de la capacité de travail, qui tient 
compte des effets réciproques des différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise 
séparément, n'est pas invalidante, mais peut l'être lorsqu'elle est accompagnée d’un 
trouble de la personnalité notable. Par conséquent, indépendamment de leurs 
diagnostics, les troubles psychiques entrent déjà en considération en tant que 
comorbidité importante du point de vue juridique si, dans le cas concret, on doit 
leur attribuer un effet limitatif sur les ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). Il 
convient également d'évaluer globalement, sur une base individuelle, les capacités 
fonctionnelles effectives de la personne concernée en tenant compte, d'une part, des 
facteurs contraignants extérieurs limitant les capacités fonctionnelles et, d'autre 
part, les potentiels de compensation (ressources).  

Le Tribunal fédéral a développé dans sa jurisprudence en la matière les indicateurs 
suivants : 

a. Le point de départ est le degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit 
être rendu vraisemblable compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la 
pathologie déterminante pour le diagnostic. Les constatations relatives aux 
manifestations concrètes de l’atteinte à la santé diagnostiquée permettent de 

 
 
 

 

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distinguer les limitations fonctionnelles causées par l'atteinte de celles dues à des 
facteurs non assurés. 

b. Il convient encore d'examiner le succès du traitement et de la réadaptation ou la 
résistance à ces derniers. Ce critère est un indicateur important pour apprécier le 
degré de gravité. L’échec définitif d’un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un 
assuré qui coopère de manière optimale, permet de conclure à un pronostic négatif. 
Si le traitement ne correspond pas ou plus aux connaissances médicales actuelles ou 
paraît inapproprié dans le cas d’espèce, on ne peut rien en déduire s’agissant du 
degré de gravité de la pathologie. Les troubles psychiques sont invalidants lorsqu'ils 
sont graves et ne peuvent pas ou plus être traités médicalement. Des déductions sur 
le degré de gravité d’une atteinte à la santé peuvent être tirées non seulement du 
traitement médical mais aussi de la réadaptation. 

c. La comorbidité psychique ne doit être prise en considération qu’en fonction de 
son importance concrète dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive 
l’assuré de ressources. Il est nécessaire de procéder à une approche globale de 
l’influence du trouble psychique avec l’ensemble des pathologies concomitantes. 
Un trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant en tant que tel 
n’est pas une comorbidité, mais doit à la rigueur être pris en considération dans le 
cadre du diagnostic de la personnalité.  

d. Il convient ensuite d'accorder une importance accrue au complexe de 
personnalité de l’assuré (développement et structure de la personnalité, fonctions 
psychiques fondamentales). Le concept de ce qu’on appelle les « fonctions 
complexes du Moi » (conscience de soi et de l’autre, appréhension de la réalité et 
formation du jugement, contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et 
motivation) entre aussi en considération. Comme les diagnostics relevant des 
troubles de la personnalité sont, plus que d’autres indicateurs, dépendants du 
médecin examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement élevées. 

e. Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut toujours s’assurer qu’une 
incapacité de travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage 
non assuré ou avec d’autres difficultés de vie. 

f. Il s’agit, encore, de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social se réfère non seulement aux limitations mais également aux ressources de 
l’assuré et à sa capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de 
comparer le niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de 
l’atteinte à la santé. 

 
 
 

 

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g. Il faut examiner en suite la mesure dans laquelle les traitements sont mis à profit 
ou alors négligés, pour évaluer le poids effectif des souffrances. Tel n’est toutefois 
pas le cas lorsque le comportement est influencé par la procédure assécurologique 
en cours. Il ne faut pas conclure à l’absence de lourdes souffrances lorsque le refus 
ou la mauvaise acceptation du traitement recommandé est la conséquence d’une 
incapacité (inévitable) de l’assuré à reconnaître sa maladie (anosognosie). Les 
mêmes principes s’appliquent pour les mesures de réadaptation. Un comportement 
incohérent de l'assuré est là aussi un indice que la limitation fonctionnelle est due à 
d’autres raisons que l'atteinte à la santé assurée. 

6. a. Pour pouvoir établir s’il y a une atteinte incapacitante, le juge a besoin de 
documents qu’un médecin, éventuellement d’autres spécialistes, doivent lui fournir. 
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l’état de santé et à indiquer 
dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré est, à ce motif, incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 
125 V 256 consid. 4 et les références). 

b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 

 
 
 

 

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contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 
les références). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C/973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 

7. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

8. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est 
nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment 
quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite 

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jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par 
l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 
4.4.1.3 et 4.4.1.4; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 

9. a. En l’espèce, l’intimé conteste, sur la base d’un avis du SMR du 10 mars 2010, le 
diagnostic de trouble dépressif d’intensité moyenne retenu par l’experte, relevant 
que le test de Beck se fondait sur une auto-évaluation, ce qui ne constituait pas une 
base suffisante et objective pour poser un tel diagnostic. En outre, les critères de la 
CIM-10 n’étaient pas réunis pour poser ce diagnostic, car le recourant ne présentait 
pas d'abaissement de l'humeur, ni de diminution de l'intérêt ou du plaisir, mais 
seulement une fatigabilité décrite de manière subjective. Il n’y avait pas non plus de 
ralentissement psychomoteur objectivé au status et le recourant ne présentait pas de 
troubles cognitifs, mais seulement des sentiments de culpabilité et de 
dévalorisation, une baisse d'estime de soi et un certain pessimisme.  

L’experte a motivé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel 
moyen, (F33.1) qu’elle a retenu en rappelant que l'expertisé avait présenté des 
épisodes dépressifs durant deux hospitalisations à l'Hôpital psychiatrique cantonal 
de Fribourg en 2006 et 2014, avec introduction d'un traitement antidépresseur. 
L'épisode présenté actuellement était d'intensité moyenne. Même si l'évolution 
concernant les addictions était favorable, il y avait un risque important de 
recrudescence des symptômes dépressifs, en cas d'augmentation de stress 
interpersonnel, comme cela avait pu être remarqué durant son activité de 
réinsertion. Elle a également retenu que l’expertisé restait très isolé par peur d'être 
jugé, ce qui provoquait un sentiment de solitude important qui influençait 
négativement son humeur. L'équilibre psychique restait précaire avec un risque de 
réapparition des épisodes dépressifs et de rechute dans les consommations. 
L’expertisé présentait un retrait social et un certain manque de plaisir et intérêt dans 
des activités en général.  

Il ressort de la journée-type du recourant décrite par l’experte que même s’il a 
certains loisirs – qui sont limités à la lecture, à l’usage de son ordinateur, à des jeux 
sur une console et à des contacts sociaux limités à son activité pour la O______, ses 
thérapeutes et ses parents –, il a peu d’intérêts et de plaisir. Le fait que sa thymie 
soit neutre et sans effondrement dépressif s’explique par le fait qu’il prend des 
médicaments antidépresseurs. L’on ne peut dès lors, comme le fait l’intimé, sur la 
base de l’avis du SMR, retenir que l'assuré ne présente pas d'abaissement de 
l'humeur, ni de diminution de l'intérêt ou du plaisir. 

L’experte a également fondé son diagnostic de trouble dépressif moyen sur le test 
psychologique de Beck, qui est un questionnaire à choix multiples de questions, 
servant précisément à mesurer la sévérité de la dépression clinique 
(https://fr.wikipedia.org/wiki/Inventaire_de_dépression_de_Beck). Contrairement à 
ce que soutient l’intimé, le recourant n’a ainsi pas évalué lui-même la gravité de 
son état dépressif, mais les réponses qu’il a données aux questions posées ont 

https://fr.wikipedia.org/wiki/Inventaire_de_dépression_de_Beck

 
 
 

 

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permis à l’experte de l’évaluer, en tenant également compte de l’anamnèse et des 
constats faits lors de ses trois entretiens avec le recourant. 

Pour retenir un épisode dépressif moyen, il faut, selon la CIM-10, que le cas 
réponde aux critères généraux d’un trouble dépressif (F32), soit en particulier que 
l’épisode ait duré au moins deux semaines. Il faut encore que soient retrouvés deux 
des trois symptômes du critère B de F32.0 et plusieurs symptômes du critère C de 
F32.0 pour atteindre au total au moins six symptômes.  

Il faut admettre que la motivation de l’experte est un peu lacunaire s’agissant de ce 
diagnostic et qu’elle ne permet pas de déterminer clairement si tous les symptômes 
requis par la CIM-10 pour retenir un épisode dépressif moyen sont effectivement 
réunis. Cela est toutefois sans conséquence pour trancher le cas d’espèce. En effet, 
le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, est l’un parmi 
d’autres diagnostics, plus graves en intensité, qui entraînent une incapacité de 
travail à 100% du recourant et l’experte a précisé que les limitations fonctionnelles 
du recourant étaient essentiellement dues à son trouble de la personnalité et qu’elles 
tenaient à sa peur d'être critiqué. La question de l’intensité exacte du degré du 
trouble dépressif récurrent n’apparaît dès lors pas déterminante pour fixer la 
capacité de travail du recourant et, partant, son taux d’invalidité. Il en résulte que 
les lacunes dans la motivation de ce diagnostic ne remettent pas en cause la force 
probante globale de l’expertise et qu’il n’est pas nécessaire d’instruire plus avant 
cette question. 

b. L’intimé a encore fait valoir que les critères déterminants pour retenir le 
diagnostic de trouble de la personnalité évitante faisaient également défaut. Dans 
son avis du 10 mars 2020, la Dresse O______ a indiqué que « l'absence de 
formation professionnelle et de relations affectives stables peut être mise en relation 
avec la toxicodépendance et la désinsertion sociale induite par celle-ci. Même si 
l'assuré a interrompu la mesure professionnelle, il a pu travailler avec la Fondation 
Trajet sur plusieurs mois, en maintenant une activité dans le bénévolat. À noter qu'il 
évite certaines fréquentations afin de ne pas être tenté par une consommation des 
substances toxiques. En reprenant les critères de la CIM-10 d'un trouble de la 
personnalité anxieuse, évitante, nous ne retrouvons pas chez cet assuré un sentiment 
envahissant et persistant de tension et d'appréhension, une perception de soi comme 
socialement incompétent ou inférieur aux autres, une restriction du style de vie 
résultant du besoin de sécurité, un évitement des activités sociales impliquant des 
contacts importants avec autrui; sa perception de lui-même peut être perçue comme 
pessimiste, et il craint d'être critiqué par les autres, mais cela n'est pas une 
préoccupation excessive ». 

L’experte a particulièrement développé les motifs pour lesquels elle a retenu le 
diagnostic de personnalité anxieuse (évitante). Elle a ainsi indiqué que le tableau 
clinique présenté par le recourant était caractéristique d'un tel trouble, qui avait 
débuté durant l'adolescence. Les consommations de diverses substances lui avaient 
permis de mieux affronter des difficultés éprouvées, comme la peur d'être critiqué, 

 
 
 

 

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les relations interpersonnelles et familiales ainsi que la vision négative de lui-
même. Elle a précisé que le trouble de la personnalité du recourant avait pu rester 
inaperçu au vu des consommations importantes, mais qu’il était devenu très évident 
depuis la période prolongée d'abstinence. Les troubles mentaux et du comportement 
liés à l'utilisation de différentes substances étaient une suite de son trouble de la 
personnalité et pouvaient être classés comme troubles secondaires. 

Le rapport établi le 13 juin 2018 de M. J______ confirme le diagnostic de 
personnalité anxieuse et la capacité de travail retenus par l’experte. Il a en effet 
relevé que l’assuré s’était retrouvé à maintes reprises très envahi, dès que des 
perturbations relationnelles, mêmes simples, se présentaient, d’où des difficultés 
patentes avec ses collègues, alors qu’il était plutôt de nature bienveillante. Si le 
niveau de compréhension était là, il se trouvait parfois parasité, plus ou moins 
sévèrement et de manière cyclique, par tous les autres champs énoncés. Ses limites 
induisaient également un niveau de stress plus ou moins inhibant selon les phases. 
En résumé, l’assuré avait une volonté d’être au mieux conforme et de progresser sur 
tous les plans, mais il se retrouvait confronté de manière continuelle, parfois de 
manière auto-agressante, et avec trop peu de résultats obtenus, à de grandes 
difficultés, avec un sentiment de culpabilité récurrent. Cette situation le mettait, sur 
la durée, dans un état de tension intérieure très problématique à gérer pour lui, d’où 
de nombreuses journées d’absence, par périodes. Selon M. J______, l’assuré ne 
pouvait pas encore travailler en milieu adapté et encore moins dans le secteur de 
premier marché.  

c. L’experte a enfin examiné tous les indicateurs développés par le Tribunal fédéral 
avant de retenir que les atteintes à la santé du recourant étaient totalement 
invalidantes.  

S'agissant de l’indicateur du traitement, l’intimé a fait valoir qu’il ressortait de 
l'expertise judiciaire que le recourant avait bien adhéré au traitement de substitution 
et à la prise en charge médicale et infirmière et que, dans ce contexte, l'on ne 
pouvait en aucun cas parler d'échec de traitement, ni d'un processus maladif 
s'étendant sur plusieurs années. Il convient de retenir au contraire que malgré une 
bonne adhésion à son traitement, qui a certes permis la stabilisation de son état, le 
recourant n’a pas pu retrouver une capacité de travail sur le marché ordinaire. En ce 
sens, l’on peut retenir un échec du traitement, malgré une bonne adhésion à celui-ci. 

Contrairement à ce qu’a allégué l’intimé, on ne peut retenir, s'agissant des 
ressources personnelles et du contexte social du recourant, que la pauvreté de sa vie 
affective était liée au fait qu’il évitait ses anciens amis toxicomanes afin de ne pas 
replonger dans la dépendance. En effet, il ressort clairement de l’expertise et du 
rapport de stage du 13 juin 2018 que l’assuré a de réelles difficultés à entretenir des 
liens avec autrui en raison de son trouble de personnalité anxieuse dans tous les 
contextes. L’on ne peut donc retenir que l'analyse de la vie quotidienne indiquait 
qu'il n'existait pas une limitation uniforme dans toutes les activités de la vie 
quotidienne et que ses ressources étaient préservées. 

 
 
 

 

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d. Les conclusions de l’experte sont fondées sur une anamnèse et trois entretiens 
avec le recourant et elles prennent en compte les indicateurs développés par le 
Tribunal fédéral. Elle est ainsi globalement convaincante et n’est pas sérieusement 
remise en cause par celle de la Dresse P______, qui n’a pas elle-même entendu le 
recourant, qui n’est pas spécialisée en psychiatrie et qui ne se fonde pas sur des 
éléments qui auraient été ignorés par l’experte. L’expertise du 4 février 2020 doit 
ainsi se voir reconnaître une pleine force probante. 

10. Sur cette base, il convient de retenir que le recourant est totalement incapable de 
travailler depuis 2000. 

11. a. En vertu des art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au 
plus tôt à la date dès laquelle l’assuré a présenté une incapacité de travail (art. 6 
LPGA) d’au moins 40% en moyenne pendant une année sans interruption notable et 
qu’au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins, mais au 
plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle 
l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA. 
Selon l’art. 29 al. 3 LAI, la rente est versée dès le début du mois au cours duquel le 
droit prend naissance. 

Dans l’hypothèse où un assuré présente une entière capacité de travail dans toute 
activité lucrative ou lorsque les revenus avec et sans invalidité sont basés sur la 
même tabelle statistique, les revenus avant et après invalidité sont calculés sur la 
même base. Il est dès lors superflu de les chiffrer avec exactitude, le degré 
d’invalidité se confondant avec celui de l’incapacité de travail, sous réserve d’une 
éventuelle réduction du salaire statistique (ATF 119 V 475 consid. 2b; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_312/2016 du 13 mars 2017 consid. 5.4; arrêts du Tribunal 
fédéral des assurances I 43/05 du 30 juin 2006 consid. 5.2). 

b. En application des articles et de la jurisprudence qui précèdent, le recourant a 
droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er avril 2017, soit le premier jour du 
mois durant lequel s’est terminée la période de six mois à compter de la demande 
de prestation de l’assurance-invalidité du 10 octobre 2016, étant précisé qu’à cette 
date, il était totalement incapable de travailler depuis plus d’un an. 

12. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis et la décision du 11 juillet 2018 sera 
annulée.  

13. Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 3’000.- lui sera 
accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA; art. 6 du 
règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 
30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]).  

14. a. Les frais qui découlent de la mise en œuvre d'une expertise judiciaire 
pluridisciplinaire confiée à un Centre d'observation médicale de l'assurance-
invalidité (COMAI) peuvent le cas échéant être mis à la charge de l'assurance-
invalidité (cf. ATF 139 V 496 consid. 4.3). En effet, lorsque l'autorité judiciaire de 
première instance décide de confier la réalisation d'une expertise judiciaire 

 
 
 

 

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pluridisciplinaire à un COMAI parce qu'elle estime que l'instruction menée par 
l'autorité administrative est insuffisante (au sens du consid. 4.4.1.4 de l'ATF 137 V 
210), elle intervient dans les faits en lieu et place de l'autorité administrative qui 
aurait dû, en principe, mettre en œuvre cette mesure d'instruction dans le cadre de la 
procédure administrative. Dans ces conditions, les frais de l'expertise ne constituent 
pas des frais de justice au sens de l'art. 69 al. 1 bis LAI, mais des frais relatifs à la 
procédure administrative au sens de l'art. 45 LPGA qui doivent être pris en charge 
par l'assurance-invalidité (arrêt du Tribunal fédéral 8C_312/2016 du 13 mars 2017 
consid. 6.2). 

Cette règle, qu'il convient également d'appliquer dans son principe aux expertises 
judiciaires mono- et bidisciplinaires (cf. ATF 139 V 349 consid. 5.4), ne saurait 
entraîner la mise systématique des frais d'une expertise judiciaire à la charge de 
l'autorité administrative. Encore faut-il que l'autorité administrative ait procédé à 
une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que 
l'expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis dans la phase 
d'instruction administrative. En d'autres mots, il doit exister un lien entre les défauts 
de l'instruction administrative et la nécessité de mettre en œuvre une expertise 
judiciaire (ATF 137 V 210 consid. 4.4.2). Tel est notamment le cas lorsque 
l'autorité administrative a laissé subsister, sans la lever par des explications 
objectivement fondées, une contradiction manifeste entre les différents points de 
vue médicaux rapportés au dossier, lorsqu'elle a laissé ouverte une ou plusieurs 
questions nécessaires à l'appréciation de la situation médicale ou lorsqu'elle a pris 
en considération une expertise qui ne remplissait manifestement pas les exigences 
jurisprudentielles relatives à la valeur probante de ce genre de documents (voir par 
exemple arrêt du Tribunal fédéral 8C_71/2013 du 27 juin 2013 consid. 2). En 
revanche, lorsque l'autorité administrative a respecté le principe inquisitoire et 
fondé son opinion sur des éléments objectifs convergents ou sur les conclusions 
d'une expertise qui répondait aux réquisits jurisprudentiels, la mise à sa charge des 
frais d'une expertise judiciaire ordonnée par l'autorité judiciaire de première 
instance, pour quelque motif que ce soit (à la suite par exemple de la production de 
nouveaux rapports médicaux ou d'une expertise privée), ne saurait se justifier (ATF 
139 V 496 précité consid. 4.4; arrêt du Tribunal fédéral 8C_312/2016 du 13 mars 
2017 consid. 6.3). 

b. Il se justifie de mettre partiellement les frais d’expertise à la charge de l’intimé, 
dès lors qu’il a pris la décision querellée sur la base d’une expertise fondée sur un 
dossier incomplet et qui n’était pas suffisamment motivée. L’expertise étant 
également justifiée par la nécessité d’analyser le cas avec les indicateurs 
développés par le Tribunal fédéral selon une jurisprudence postérieure à la décision 
querellée, la moitié des frais d’expertise sera laissée à la charge de l’État. 

15. Un émolument de CHF 500.- sera mis à la charge de l’intimé (art. 69 al. 1bis LAI). 

 
 
 

 

A/3082/2018 

- 28/28 - 

 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet. 

3. Annule la décision rendue par l’intimé le 11 juillet 2018. 

4. Dit que le recourant a droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er avril 2017. 

5. Met la moitié des frais de l’expertise judiciaire, soit CHF 2'945.-, à la charge de 
l’intimé. 

6. Alloue au recourant, à la charge de l’intimé, une indemnité de dépens de 
CHF 3'000.-. 

7. Met un émolument de CHF 500.- à la charge de l’intimé.  

8. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 

La greffière 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 

Catherine TAPPONNIER 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office 
fédéral des assurances sociales par le greffe le