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**Case Identifier:** bba505dc-5e8f-52f1-8c9b-f88d15896671
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2011-12-07
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 07.12.2011 A/3859/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3859-2008_2011-12-07.pdf

## Full Text

Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Christine LUZZATTO et Dana DORDEA, 

Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3859/2008 ATAS/1217/2011 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 7 décembre 2011 

4
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur H__________, domicilié à Genève, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Monique STOLLER 
FÜLLEMANN  

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, 1203 Genève 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur H__________ (ci-après: l’assuré ou le recourant), né en 1970, a obtenu 
un diplôme de pharmacien de l’Université de Genève en 1995. Il a travaillé comme 
pharmacien responsable dans diverses pharmacies à Genève, Lausanne et Martigny. 
Depuis le 25 mai 2003, il est pharmacien responsable au sein de la pharmacie 
X__________ au Grand-Lancy. 

2. En raison de divers problèmes de santé, l'assuré a été mis en incapacité de travail de 
25% dès le mois de janvier 2006, suivie d’une incapacité de travail totale depuis le 
1er octobre 2007. Il exerce toutefois encore son activité dans le cadre de la 
pharmacie familiale à un taux d’environ 40%.  

3. Le 28 juin 2007, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’Office 
cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après: l’OAI ou l’intimé) visant l’octroi de 
mesures médicales et d’une rente. Il a indiqué souffrir depuis la naissance d’un 
syndrome de Klinefelter entraînant diverses affections médicales.  

4. Dans un rapport adressé à l’OAI en date du 13 août 2007, le Docteur L_________, 
médecin traitant et spécialiste FMH en médecine interne-cardiologie, a indiqué que 
le patient présentait une pathologie spécifique endocrinologique, notamment un 
syndrome de Klinefelter, et des problèmes pneumologiques (asthme bronchique). 
Le patient présentait en outre une obésité débilitante dans le cadre du syndrome de 
Klinefelter, une extrasystolie supraventriculaire accompagnée d’épisodes de 
tachycardie symptomatique, un asthme bronchique, un status post-entorse de 
cheville avec mise en place d’un plâtre, complication secondaire et ré-opération. Le 
Docteur L_________ suivait le patient du point de vue cardiologique. Il a joint en 
annexe à son rapport divers documents médicaux, notamment un rapport 
d’ergométrie du 15 avril 2005, un avis de sortie établi par l’hôpital Beau-Séjour des 
Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après: les HUG), suite à une hospitalisation 
du 21 janvier 2005 au 31 janvier 2005 pour des douleurs dorsales et du membre 
inférieur spécifiques ainsi qu’un asthme allergique sévère, un rapport du Docteur 
M________, spécialiste FMH en gastro-entérologie, du 7 décembre 2006, 
concluant à une stase alimentaire gastrique, ainsi que divers résultats de laboratoire. 

5. L’employeur de l'assuré a indiqué en date du 27 août 2007 que ce dernier travaillait 
dans son entreprise depuis le 1er juin 2003 en qualité de pharmacien responsable. 
L’horaire normal de travail de l’entreprise était de 11 heures par jour, 5 jours par 
semaine, plus un jour à 6 heures par jour. Depuis janvier 2006, l'assuré ne travaillait 
plus que 6 heures par jour et depuis le 1er juin 2006, 5 jours par semaine, en raison 
d’une grande fatigue et de grandes difficultés à rester debout. 

6. La Doctoresse N________, spécialiste FMH en endocrinologie, diabétologie et 
médecine interne, a établi un rapport médical le 23 octobre 2007 à l’attention de 

 
 
 

 

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l’OAI. Les diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail étaient les 
suivants : asthme sévère avec décompensation itérative conduisant à des 
hospitalisations aux soins intensifs de médecine, polyneuropathie sensitive ou 
motrice des deux membres inférieurs, arthropathie avec importantes déformations 
du pied en relation probablement avec la polyneuropathie périphérique sévère, 
probable trouble de la personnalité avec état dépressif réactionnel sévère, obésité 
morbide et syndrome de Klinefelter. Les autres diagnostics, à savoir la 
polyarthralgie sévère et l’ostéoporose en relation avec le traitement stéroïdien au 
long cours et l’hypogonadisme chronique étaient sans répercussion sur la capacité 
de travail. L’incapacité de travail était totale dans l’activité de pharmacien depuis 
début 2007. Ce médecin a indiqué que l’état de santé de l’assuré s’aggravait, que la 
capacité de travail pourrait potentiellement être améliorée par des mesures 
médicales et que des mesures professionnelles seraient indiquées en mesure d’une 
réduction du temps de travail et d’une réorientation professionnelle. Un examen 
complémentaire semblait indiqué, le patient étant suivi en parallèle par plusieurs 
médecins sans pouvoir faire une synthèse correcte de son état de santé. 

7. Le 29 octobre 2007, l’employeur de l'assuré a confirmé à l’OAI que l’intéressé 
travaillait à temps partiel depuis le 1er janvier 2006, environ 28 à 30 heures par 
semaine et a indiqué les diverses dates d’interruption de l’activité à 100%, au cours 
des années 2005 à 2007.  

8. Dans un rapport du 27 novembre 2007 à l’attention de l’OAI, la Doctoresse 
O________, spécialiste FMH en médecine interne, endocrinologie et diabétologie, 
a diagnostiqué un asthme sévère, une polyneuropathie sensitive et motrice des deux 
membres inférieurs, une arthropathie avec importante déformation du pied gauche 
et multiples entorses à répétition, un status après ostéotomie valgisante du 
calcanéum en août 2006, de probables troubles de la personnalité avec état 
dépressif réactionnel sévère, une obésité morbide et un syndrome de Klinefelter. 
Les autres diagnostics, à savoir les polyarthralgies sévères, l’ostéopénie en relation 
avec un traitement stéroïdien de long cours et l’hypogonadisme chronique étaient 
sans influence sur la capacité de travail. Elle a attesté d’une incapacité de travail 
totale dans l’activité de pharmacien depuis 2007. Elle a indiqué qu’elle ne 
connaissait ce patient que depuis le 25 octobre 2007, qu’elle ne s’occupait que de 
son problème endocrinologique et que par rapport aux autres problèmes médicaux, 
elle n’était pas capable de juger de leur évolution. 

9. Au vu de la complexité du cas, l’OAI a mis en œuvre une expertise 
pluridisciplinaire auprès du Bureau romand d’expertises médicales (ci-après: le 
BREM). L’assuré a été examiné les 8 et 28 février 2008, 3 mars et 4 avril 2008 par 
les Docteurs P________, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie, 
Q________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, R________, 
spécialiste FMH en neurologie et S________, spécialiste FMH en pneumologie. 
Dans leur rapport du 18 juillet 2008, les experts ont relevé que lors d’une 

 
 
 

 

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hospitalisation en pédiatrie à l’âge de 17 ans, des médecins auraient diagnostiqué 
une maladie de Klinefelter dont le résultat n’aurait pas été transmis à l’assuré, de 
sorte que ce dernier n’aurait pas été traité pour cette maladie. Ce ne serait qu’il y a 
quatre ans lors d’une nouvelle hospitalisation pour une crise d’asthme que le patient 
aurait appris par hasard qu’il souffrait d’un syndrome de Klinefelter. A partir de là, 
son état de santé s'était péjoré brutalement, avec des douleurs cardiaques et au 
niveau des deux jambes. Les investigations avaient montré la présence d’une 
polyneuropathie. Du point de vue rhumatologique et endocrinologique, le médecin 
a retenu les limitations suivantes : pas de station debout de plus de soixante 
minutes, possibilité de s’asseoir toutes les heures et ne pas devoir monter ou 
descendre des escaliers. En tant que pharmacien responsable, l’expertisé avait la 
possibilité de déléguer certaines tâches et de faire principalement un travail de 
surveillance, de sorte qu’il pouvait adapter son travail à son handicap, la diminution 
de rendement étant de 20%. Le rhumatologue a mis en évidence également une 
fibromyalgie mais qui ne pouvait pas être tenue comme incapacitante dans sa 
profession. Enfin, s’agissant du syndrome de Klinefelter, il n’entraînait aucune 
atteinte de la capacité intellectuelle, cardiaque ou rénale et le diagnostic de diabète 
n'était pas démontré. En définitive, ce syndrome n’entraînait aucune incapacité de 
travail. Du point de vue neurologique, le médecin a constaté qu’objectivement les 
trouvailles neurologiques étaient très ténues et qu'on constatait tout au plus une 
discrète diminution de la sensibilité dystale ainsi que la paresthésie. L’évaluation de 
la motricité était rendue difficile en raison de nombreux lâchages. Les différents 
électro-neuromyogrammes avaient tous confirmé l’existence d’une polyneuropathie 
sensitivo-motrice très discrète. Le médecin a relevé de nombreux traits évocateurs 
d’une majoration, parmi lesquels il fallait relever la chute à l’épreuve de Mengazini 
bloquée au membre supérieur gauche, les troubles de la sensibilité ne correspondant 
pas à une atteinte systématisée telles que celles rencontrées dans une atteinte 
corticale. Une discordance entre les plaintes et les constatations cliniques a été 
relevée. Selon le médecin, l’ensemble de ce tableau s’était manifesté au moment où 
on avait annoncé à l'assuré l’existence d’un syndrome de Klinefelter quatre ans plus 
tôt. En l’espèce, il était possible mais non certain que sa polyneuropathie puisse être 
rattachée à une intolérance au glucose entrant dans le cadre d’un futur diabète non 
clairement déclaré. Le médecin a conclu qu’il n’existait aucun handicap significatif 
lié à une quelconque affection neurologique. La polyneuropathie rencontrée et 
objectivée n'était pas suffisante pour expliquer son tableau actuel. Du point de vue 
pneumologique, le médecin a observé un manque de collaboration entre 1999 et 
2007 ne permettant jamais de mesurer la sévérité du syndrome obstructif. Il a 
confirmé que le patient souffrait d’un asthme allergique perannuel depuis sa petite 
enfance. Sur la base de la consultation, le médecin a indiqué qu’il était très difficile 
voire impossible d’évaluer le degré de sévérité de l’asthme compte tenu d’un 
« overlap » manifeste avec un syndrome psychiatrique. L’expert a relevé qu’il 
n’avait pas pu revoir le patient le lendemain de sa première consultation comme 
prévu dans la mesure où celui-ci avait dû être réhospitalisé pour une nouvelle 

 
 
 

 

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détresse respiratoire avec séjour dans le service de pneumologie des HUG, sans 
passage aux soins intensifs, pour une surveillance. Enfin, sur le plan psychiatrique, 
l’expert n’a relevé aucun indice pour la présence d’une symptomatologie 
psychotique, ni d’indice en faveur d’une perception altérée de la réalité, même de 
manière furtive. Il n’y avait pas de raison psychologique à l’origine d’une aptitude 
au travail diminuée car, d’une part, ces éléments étaient partiellement conscients et 
accessibles à la volonté et, d’autre part, il s’agissait d’un comportement 
dysfonctionnel sans troubles psychiatriques maladifs. La présence d’un épisode 
dépressif n’avait pas pu être mise en évidence dans le passé et une telle atteinte 
n’existait pas actuellement. Le diagnostic de majoration de symptômes physiques 
pour des raisons psychologiques n'était pas à l’origine de l’aptitude diminuée de 
l’exercice d’une activité professionnelle. Les médecins du BREM ont ainsi retenu 
comme diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail un status après une 
ostéotomie valgisante du calcanéum gauche, associé à un transfert du long péronier 
sur le court péronier et un allongement du gastrocnémien depuis le 31 août 2006. Ils 
ont encore diagnostiqué une majoration de symptômes physiques pour des raisons 
psychologiques, une fibromyalgie, un syndrome de Klinefelter depuis la naissance, 
une polyneuropathie sensitivomotrice discrète, une obésité morbide et un asthme 
bronchique allergique perannuel, sans répercussion sur la capacité de travail. Du 
point de vue neurologique, endocrinologique, pneumologique, psychique et social, 
il n’y avait aucune limitation en relation avec les troubles constatés dans l’activité 
exercée. Les seules limitations du point de vue rhumatologique étaient les 
suivantes : éviter de rester debout sans bouger plus de soixante minutes, pouvoir 
s’asseoir toutes les heures et éviter de monter ou descendre. Selon les experts, une 
diminution du rendement de 20% pouvait être décidée de ce point de vue depuis 
septembre 2006. 

10. Par décision du 3 octobre 2008, l’OAI a rejeté la demande de prestations de 
l'assuré, au motif qu'il ne souffrait d’aucune maladie invalidante et qu’il pouvait 
travailler dans sa profession habituelle de pharmacien, avec une légère diminution 
de rendement d’environ 20% en raison du problème de son pied gauche.  

11. Le 27 octobre 2008, ont été pratiquées des IRM des genoux de l’assuré. Celle de 
son genou gauche a mis en évidence une chondropathie rotulienne de grade IV, 
mais aucun argument en faveur d'une fracture de stress ou d'une déchirure 
méniscale. L'IRM du genou droit a mis en évidence une chondropathie rotulienne 
de grade III, une ébauche de surcharge mécanique fémoro-tibiale interne se 
manifestant par un aspect finement irrégulier du cartilage de recouvrement du 
condyle fémoral interne, mais aucun argument en faveur d'une fracture de stress. 

12. Par acte du 28 octobre 2008, l'assuré a interjeté recours auprès du Tribunal cantonal 
des assurance sociales (ci-après: le TCAS), alors compétent. Il a exposé être porteur 
d’une maladie génétique, le syndrome de Klinefelter, lequel, vu son âge, ne pouvait 
plus être soigné correctement. Il a évoqué le fait qu’il avait dû être hospitalisé à 

 
 
 

 

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plusieurs reprises aux soins intensifs depuis l’âge de quatorze ans pour des crises 
d’asthmes aigües. Il avait également perdu ses dents et pris énormément de poids. 
En outre, il souffrait de plusieurs problèmes physiques, notamment d’une 
polyneuropathie, d’une insuffisance veineuse aggravée, d’une ostéoporose, 
d’asthme et de problèmes au niveau des reins.       

13. Dans sa réponse du 25 novembre 2008, l’OAI a conclu au rejet du recours, se 
référant au rapport d’expertise pluridisciplinaire du 18 juillet 2008.  

14. Le TCAS a entendu les parties en comparution personnelle en date du 3 juin 2009. 
A l’audience, le recourant, assisté de sa mandataire, a expliqué qu’il présentait 
plusieurs atteintes à la santé, notamment une polyneuropathie des membres 
inférieurs depuis son enfance, suite au syndrome de Klinefelter. Il a expliqué que ce 
dernier diagnostic avait été posé alors qu’il avait 14 ans, mais à son insu, ainsi qu’à 
celui de ses parents et de son pédiatre. Il avait appris ce diagnostic seulement cinq 
ans auparavant, lors d’un séjour à l’hôpital. Dans son enfance déjà, il était 
constamment dispensé de gym car il n’avait pas de force dans les jambes et son 
pédiatre ne comprenait pas ce qui se passait. S’agissant de l’affection 
pneumologique, le recourant a précisé qu’il souffrait de bronchites asthmatiques 
depuis sa plus tendre enfance, nécessitant des hospitalisations. Il avait déjà subi sept 
crises d’asthme majeures dans l’année, sans hospitalisation. En outre, il avait un 
problème au pied droit : il avait été opéré, mais la vis avait cédé en raison de 
l’ostéoporose. Depuis le 30 avril 2009, il était en arrêt de travail à 100% pour une 
durée indéterminée. Selon le recourant, toutes ces affections, ajoutées à la 
fatigabilité extrême, rendaient l’activité de pharmacien actuellement impossible, ce 
d’autant qu’il devait rester debout pratiquement toute la journée. En tant que 
pharmacien responsable, il lui était impossible de s’asseoir tous les quarts d’heure. 
La société propriétaire de la pharmacie qui l’employait appartenait à son père, ce 
qui expliquait qu'elle avait pu continuer à l’employer malgré son taux 
d’absentéisme énorme. Au fil du temps, il avait dû diminuer son taux d’activité 
jusqu’à un taux de 40% et son salaire s'était réduit en conséquence. Le recourant a 
contesté les conclusions de l’expertise et sa mandataire a ajouté que selon le 
médecin traitant, la situation globale extrêmement complexe n’avait pas été prise en 
compte. Il convenait selon elle d’entendre le Professeur T________, de la clinique 
des Grangettes, spécialiste reconnu en matière de syndrome de Klinefelter. En 
outre, les troubles anxieux devaient être élucidés. 

La représentante de l’intimé a déclaré que l’OAI se fondait sur l’expertise 
pluridisciplinaire réalisée en 2008 par le BREM, qu’il considérait comme probante, 
complète et détaillée.  

15. Le TCAS a ordonné l'ouverture des enquêtes et entendu le Professeur T________, 
spécialiste FMH en endocrinologie-diabétologie, à titre de témoin, en date du 26 
août 2009. Le praticien a déclaré qu’il avait examiné le recourant à trois reprises 

 
 
 

 

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depuis 2008, et confirmé qu’il présentait un syndrome de Klinefelter depuis la 
naissance. Il a expliqué que cette maladie était une affection génétique ayant pour 
conséquence une diminution de production de testostérone, de sorte que les malades 
avaient moins de musculature et développaient en contrepartie de la graisse. Ils 
étaient en surpoids. Si les patients n'étaient pas traités pour ce manque de 
testostérone, ils développaient pratiquement sûrement une ostéoporose. Un grand 
pourcentage des patients présentant le syndrome de Klinefelter présentait un retard 
mental important par rapport aux hommes sains ; ils présentaient également, selon 
son expérience, une déficience psychologique, sous forme de difficulté de 
concentration, de difficulté à terminer un travail, de fuite des responsabilités, points 
parfois sous-estimés par les praticiens. Les bronchites et l’insuffisance respiratoire 
étaient connues comme liées au syndrome de Klinefelter, ce qui n'était pas le cas de 
l’asthme, selon la littérature actuelle. S’agissant en revanche des polynévrites, les 
personnes souffrant du syndrome de Klinefelter ne développaient pas plus que 
d’autres cette affection. Il s’agissait des conséquences de l’excès de poids. Le 
recourant présentait une déficience sévère en testostérone. Le diagnostic ne lui avait 
été communiqué qu’en 2003, alors qu’il était âgé de 33 ans, ce qui était 
évidemment très grave. Cet événement avait causé un grave choc chez le recourant. 
L’aspect psychologique était chez lui crucial, tant du point de vue de la vie sexuelle 
que conjugale. En tant que juif pratiquant, il était en effet très important pour lui 
d’avoir des enfants, il s’agissait pratiquement d’une obligation religieuse. Le fait 
d’avoir connu un tel diagnostic à l’âge adulte avait entraîné un effondrement 
psychologique total. Le patient avait une intelligence normale, mais les symptômes 
cliniques psychologiques que l’on retrouvait chez les personnes souffrant d’une tel 
syndrome avaient en tous les cas été accentués depuis la révélation du diagnostic. 
Selon le Professeur T________, à chaque fois qu’un traitement de testostérone avait 
été instauré, même à des doses minimes, il avait été très mal supporté par le patient 
qui présentait alors une énorme irritabilité, ainsi qu’une agressivité. Le recourant 
n’avait jamais pu bénéficier d’un traitement continu. En raison de l’obésité, il 
risquait également de développer un diabète. Concernant l’asthme important, qui 
pouvait aussi être déclenché par de l’anxiété, le témoin ne s'est pas prononcé, 
relevant que ce point était du ressort du pneumologue. S’agissant du problème des 
membres inférieurs, le Professeur s’est référé aux rapports des neurologue, 
rhumatologue et chirurgien orthopédique qui avaient examiné le recourant. Il a 
déclaré qu’un soutien psychologique était hautement recommandé, mais que là 
encore on se heurtait au caractère fuyant des personnes souffrant du syndrome de 
Klinefelter. D’autre part, du fait de la connaissance tardive du diagnostic, le 
recourant n’avait pas la volonté forcément de travailler avec un psychologue ou un 
psychiatre. Le témoin a déclaré qu’il avait eu connaissance de l’expertise réalisée 
par le BREM, par le biais de la mandataire du patient. Grosso modo, les diagnostics 
retenus par les experts n'étaient pas en contradiction avec ses propres déclarations, 
sauf concernant l’instabilité psychologique, qui était indépendante de l’intelligence. 
De son point de vue, les experts n'avaient pas vu suffisamment de cas pour 

 
 
 

 

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comprendre qu’il s’agissait d’un élément essentiel des personnes souffrant d’un tel 
syndrome. Les experts avaient parlé de manque de volonté, ce qui n'était pas le cas ; 
il s’agissait d’un trait de caractère que tous les malades atteints du syndrome de 
Klinefelter présentaient. Cela se retrouvait déjà dans l’enfance, avant les troubles 
hormonaux : il s’agissait d’une anomalie de la cellule. Selon le Professeur 
T________, les experts avaient également sous-estimé la rupture importante 
présentée par le patient dès la connaissance du diagnostic, ainsi que le fait qu’il 
était juif très pratiquant et qu’il était indispensable de procréer, de sorte que dans sa 
conception, il s’agissait d’une tare supplémentaire. Le patient présentait 
typiquement les traits de caractère du syndrome de Klinefelter, l’aspect 
psychologique étant le plus difficile à traiter, ce qui avait été confirmé par un 
confrère allemand, le U________, grand spécialiste européen du syndrome de 
Klinefelter. S’agissant de la capacité de travail, il convenait de tenir compte du fait 
que le patient était très atteint psychologiquement, qu’il souffrait d’une obésité 
importante, qu’il présentait aussi des difficultés orthostatiques, de sorte qu’il peinait 
à fonctionner en tant que pharmacien. Il était difficile pour le témoin de se 
prononcer de façon précise sur la capacité de travail, mais il pouvait dire qu’une 
activité de 50% en tant que pharmacien serait réaliste. Le fait que l’activité actuelle 
du patient se déroule dans une environnement familial était par ailleurs favorable au 
maintien d’une capacité de travail de 50%. Le Professeur T________ a estimé 
qu’une expertise psychiatrique serait idéale, par un expert psychiatre connaissant le 
syndrome de Klinefelter, ce qui, à sa connaissance, n’était pas le cas à Genève.   

16. Le TCAS a également entendu le Docteur V________, spécialiste FHM en 
médecine interne et médecin traitant du recourant, en qualité de témoin, en date du 
26 août 2009. Il a déclaré qu’il suivait le recourant depuis novembre 2007. Le 
patient lui avait demandé de l’aider à coordonner les différents intervenants ainsi 
que les investigations à faire, au regard de son cas très complexe. Le problème de 
base chez ce patient était le syndrome de Klinefelter qui entraînait une évolution 
progressive pathologique à plusieurs niveaux. Le patient présentait également une 
maladie asthmatique très sévère que l’on ne pouvait pas intégrer dans le cadre du 
syndrome de Klinefelter. Quant à la polyneuropathie, le problème était plus 
complexe parce qu’elle pouvait être liée au syndrome, sans que l’on en ait toutefois 
la preuve. Le praticien a produit un rapport du Docteur W________ du 24 février 
2009, dont il résultait une progression de la polyneuropathie, ce qui contribuait à 
l’actuel handicap du patient. Cette atteinte avait été objectivée par 
l’électroneuromyographie effectuée par le Docteur W________. Le témoin avait 
envoyé son patient chez le Professeur T________ qui était à sa connaissance un des 
grands spécialistes en Suisse du syndrome de Klinefelter, afin de tenter d’instaurer 
un traitement. Mais la réponse avait été, à ce jour, insuffisante. Le médecin traitant 
a expliqué que la maladie elle-même avait des répercussions au niveau du caractère 
et que le fait de présenter une maladie définitive génétique et évolutive entraînait 
aussi des répercussions, notamment une anxiété et une angoisse importantes qu’il 

 
 
 

 

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était difficile à gérer. Selon le médecin traitant, le patient présentait un état 
d’angoisse sous-jacent. Il souhaitait ardemment avoir un enfant et n’avait pu le faire 
que grâce à un procédé n’existant pas en Suisse, à savoir une ponction directe 
testiculaire suivie d’une insémination in vitro. Il avait pu le faire en Israël, 
moyennant paiement d’une somme importante, et c’est ainsi qu’il avait pu avoir un 
enfant cet été. Selon le médecin traitant, le patient présentait une intelligence 
remarquable, mais également une composante psychologique complexe liée au 
syndrome de Klinefelter. S’agissant de la capacité de travail, si son patient 
parvenait à effectuer un 50% actuellement, c’était déjà bien compte tenu des 
douleurs et de la fatigue. Il a précisé que l’exercice actuel de la profession du 
patient dans le cadre d’un environnement familial était la meilleure solution 
possible, car aucun autre employeur n’accepterait une situation où l’employé 
présente des interruptions de travail complètes pendant plusieurs jours, dues parfois 
aussi à la maladie asthmatique.  

17. Le TCAS a communiqué au BREM copie des procès-verbaux d’audition du 
Professeur T________ et du Docteur V________, ainsi que des rapports médicaux 
produits, en priant les experts de se déterminer, tant du point de vue somatique que 
des répercussions de l’atteinte à la santé sur la capacité de travail.  

18. Le 19 octobre 2009, le BREM a communiqué au TCAS les positions des divers 
médecins ayant examiné le recourant dans le cadre de l’expertise. Le Docteur 
S________, pneumologue, a confirmé le diagnostic d’asthme allergique persistant 
modéré de stade de sévérité III sur un total de IV. Sur le plan clinique, il a constaté 
l’absence de nouvelles hospitalisations pour décompensation respiratoire depuis le 
dernier épisode de mars 2008. Sur la base de cette réponse au traitement et de 
l’amélioration fonctionnelle décrite ci-dessus, il a reconnu un caractère persistant 
modéré de cet asthme allergique. Cette évolution récente ne modifiait donc pas les 
conclusions de son expertise de mars 2008 concernant sa capacité de travail. 
L’évaluation de la sévérité des crises ayant mené aux hospitalisations avant mars 
2008 restait toujours aussi difficile. Il a donc maintenu ses conclusions, dans le 
diagnostic différentiel d’une crise d’asthme aussi sévère, entre une décompensation 
psychiatrique et une très probable dyskinésie laryngée rendant toujours aussi 
difficile l’évaluation clinique et fonctionnelle réelle de la sévérité des crises 
d’asthme présentées jusqu’en mars 2008. Le Docteur R________, neurologue, a 
quant à lui considéré que l’électroneuromyographie pratiquée par le Docteur 
W________ le 23 février 2009 était superposable à celle effectuée lors de leur 
expertise. Il n’y avait pas d’aggravation de l’état de santé et les conclusions 
restaient les mêmes. Enfin, le Docteur Q________, psychiatre, a relevé que lors de 
l’expertise psychiatrique du 18 juillet 2008, il n’avait pas constaté d’anxiété ni de 
tension et que l’absence de prise de traitement anxiolytique parlait contre la 
présence d’angoisses marquées. Il n’y avait pas non plus de troubles psychotiques. 
Concernant la déficience et l’instabilité psychologique avec des difficultés à se 
concentrer, à terminer un travail et à fuir devant les responsabilités, si certains de 

 
 
 

 

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ces aspects pouvaient être présents, ils étaient toutefois insuffisamment marqués 
pour constituer une affection psychiatrique selon les critères des classifications 
officielles. En effet, l’expertisé avait été à même de mener à bien des études 
universitaires longues et difficiles, aspect incompatible avec une instabilité 
psychique majeure. D’une manière générale, la partie psychiatrique de l’expertise 
du 18 juillet 2008 avait montré une symptomatologie réduite et disparate, non 
constitutive d’une entité nosologique psychiatrique. Enfin, l’absence de traitement 
psychotrope en dehors d’un hypnotique, ainsi que l’absence d’hospitalisation en 
milieu psychiatrique et l’absence de suivi par un psychiatre parlaient contre la 
présence d’une affection psychique incapacitante. 

19. Ces pièces ont été communiquées aux parties pour détermination en date du 23 
octobre 2009.  

20. Dans ses écritures du 12 novembre 2009, l'intimé s'est référé à l’avis du Service 
médical régional AI (ci-après: le SMR) et des experts du BREM, aux termes duquel 
le recourant disposait d'une capacité de travail de 100% comme pharmacien avec 
une diminution de rendement de 20%.  

21. Par conclusions du 12 novembre 2009, le recourant a relevé que l’absence de suivi 
psychiatrique n'était pas un argument pour conclure à l’absence d’une affection 
psychique invalidante. Il a demandé une expertise psychiatrique, étant donné qu'il 
s’agissait d’un cas complexe avec de multiples atteintes à la santé dont la 
combinaison n’avait pas été prise en compte par le BREM.  

22. Le 11 mars 2010, le TCAS a ordonné une expertise psychiatrique, au vu des avis 
totalement divergents des médecins quant à l’impact psychologique, voire 
psychiatrique, du syndrome de Klinefelter et ses conséquences sur la capacité de 
travail du recourant. Cette expertise a été confiée au Docteur A________, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie auprès des HUG. Au regard de la 
complexité de la maladie, l’expert pouvait s’adjoindre le concours d’autres 
médecins si nécessaire.  

23. Le Docteur A________ a déposé son rapport d’expertise en date du 15 novembre 
2010. Il a joint copies des compléments à l’expertise du Docteur B_______, 
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, du 17 juin 2010 et de Monsieur 
C_______, psychologue, spécialiste FSP en neuropsychologie et psychothérapie, du 
29 septembre 2010. Au terme du bilan neuropsychologique du recourant, Monsieur 
C_______ a conclu que les performances de ce dernier ne correspondaient pas à un 
problème neuropsychologique mais dépendaient probablement de variables 
comportementales. Sur le plan orthopédique, le Docteur B_______ a conclu que le 
recourant souffrait d'un conflit f/p avec chondromalacie grade II et hyperpression 
latérale des deux rotules, nécessitant une intervention chirurgicale de type 
transposition tubérositaire des deux tubérosités tibiales avec une transposition 

 
 
 

 

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antérieure afin de décharger les deux rotules. Le Docteur A________ a examiné le 
recourant en date des 12, 19, 26 juillet et 1er novembre 2010 et a posé comme 
diagnostics psychiatriques un épisode dépressif moyen et autres troubles du 
développement psychosexuel. Dans son rapport d’expertise, il a confirmé le choc 
psychologique du recourant suite au diagnostic du syndrome de Klinefelter 
communiqué seulement en 2006 (recte: 2003) lors d’une hospitalisation aux HUG. 
L'expertisé était suivi depuis trois mois par une psychiatre, la Doctoresse D______, 
qui lui prescrivait un antidépresseur, ainsi que du Xanax et du Lyrica. L’état 
physique du recourant ne cessait de se détériorer, de même que son état psychique. 
Son état dépressif avait valeur de maladie et était actuellement d'un degré de gravité 
moyen. Selon les informations anamnestiques, la symptomatologie dépressive était 
vraisemblablement apparue à ce degré d’intensité dans le courant de l’année 2009 
et n'était pas présente au début de l’année 2008. Cet état dépressif entraînait des 
limitations psychiques imputables notamment à la fatigue décrite comme extrême, à 
la tristesse de l'humeur, à l'état de profond découragement, à l'anxiété et au désordre 
émotionnel. Selon l'expert, l'état dépressif actuel réduisait la capacité de travail du 
recourant dans son activité habituelle, de même que dans toute autre activité, 
d'environ 40%. D'un point de vue strictement psychiatrique, l'activité 
professionnelle du recourant n'était par conséquent exigible qu'à un taux de 60%. 
Le Docteur A________ a précisé que la réduction de la capacité de travail durable 
en lien avec l'état dépressif était très vraisemblablement apparue durant l'année 
2009 et était restée la même jusqu'à ce jour. Du point de vue de la pathologie 
psychiatrique, une réadaptation professionnelle ne se justifiait pas. L'expert a 
encore indiqué, s'agissant de la mise en place d'éventuelles mesures médicales, que 
le traitement de l'état dépressif était raisonnablement exigible du recourant. Le 
traitement psychiatrique pourrait dans le meilleur des cas atténuer la 
symptomatologie dépressive et réduire proportionnellement la diminution de la 
capacité de travail. L'expert ne pouvait pas se prononcer sur les autres mesures 
médicales à mettre en œuvre et il a rappelé que des interventions de chirurgie 
orthopédique étaient envisagées, qui pourraient le cas échéant rendre nécessaire une 
nouvelle appréciation de limitations éventuelles en ce domaine. Le Docteur 
A________ a enfin réservé le pronostic global. Sur le plan psychiatrique, une 
aggravation était à craindre, avec installation d'une symptomatologie anxieuse et 
dépressive plus sévère et plus invalidante, ainsi qu'avec une péjoration des troubles 
psychologiques, sous forme de désordres émotionnels et/ou de comportements 
régressifs et hystériformes.  

24. Dans ses écritures après expertise du 14 décembre 2010, l'intimé s'est référé à un 
avis du SMR du 13 décembre 2010 et a estimé nécessaire que soit réinterrogé 
l'expert afin qu'il précise à quand faire remonter la détérioration de l'état de santé 
psychique du recourant durant l'année 2009. 

25. Le 14 décembre 2010, le recourant a déposé ses conclusions après expertise et a 
joint un certificat médical du Docteur B_______ aux termes duquel son incapacité 

 
 
 

 

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de travail était de 100% depuis le 27 avril 2010 et de 80% dès le 2 août 2010. Le 
recourant a conclu à l'octroi d'une rente entière, estimant qu'en combinant les 
atteintes physiques et psychologiques son incapacité de travail était de 90% (40 + 
50). Il a également soutenu qu'il y avait dans son activité au sein de la pharmacie 
familiale une part de salaire social ne tenant pas compte du réel rendement.  

26. Par courrier du 4 janvier 2011, la Chambre des assurances sociales de la Cour de 
justice (ci-après: la CJCAS), compétente en lieu et place du TCAS depuis le 1er 
janvier 2011, a demandé au Docteur A________ de bien vouloir préciser le début 
de la détérioration de l'état de santé psychique du recourant au regard de la 
vraisemblance prépondérante. 

27. En date du 30 mars 2011, le Docteur A________ a indiqué qu'en dépit d'une 
anamnèse aussi précise que possible, il restait difficile de fixer de manière fiable le 
début de la détérioration de l'état de santé psychique du recourant. Il s'agissait en 
effet d'un processus progressif résultant de l'ensemble des multiples problèmes de 
santé auxquels le recourant se trouvait confronté. L'expert avait eu le jour même un 
entretien téléphonique avec le Docteur V________, médecin-traitant du recourant, 
qui considérait que l'aggravation de l'état psychopathologique de son patient s'était 
produite en début d'année 2009. Selon le Docteur V________, le recourant avait 
connu en fin d'année 2008 une importante prise pondérale qui avait entraîné une 
réduction de la mobilité et une aggravation de la thymie. La nature même des 
troubles de l'expertisé ne permettait pas d'être plus précis.    

28. Dans ses observations du 28 avril 2011, l'intimé s'est référé à un avis du SMR daté 
du 13 avril 2011 et a constaté qu'aucune précision n'avait pu être amené par l'expert 
s'agissant du moment de la détérioration de l'état de santé du recourant. Faute de 
pouvoir se fonder sur des éléments temporels et factuels plus précis, il convenait 
selon l'intimé de retenir la date de l’expertise, soit novembre 2010. L'intimé a enfin 
émis des doutes sur la valeur probante de l'expertise médicale, laquelle n'apportait 
pas de réponse claire au sujet d'une question aussi importante que la date d'une 
détérioration de l'état de santé. 

29. Dans ses observations du 28 avril 2011, le recourant s'est quant à lui référé aux 
indications données par le Docteur V________ et estimé que son aggravation 
psychiatrique datait de fin 2008 à début 2009. Il convenait toutefois de retenir aussi 
des atteintes somatiques et le recourant s'est référé à cet égard à ses conclusions du 
14 décembre 2010. 

30. Le 5 septembre 2011, sur demande de la Cour de céans, le recourant a produit sa 
lettre d'engagement de la Pharmacie X__________ du 20 mai 2003, ainsi que ses 
certificats de salaire pour les années 2009 et 2010. 

31. En date du 10 octobre 2011, à la demande de la Cour de céans, le Docteur 
B_______ a communiqué les différentes annexes mentionnées dans son rapport du 

 
 
 

 

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17 juin 2010, à savoir copie des IRM du 27 avril 2010 et de la TAGT du 4 juin 
2010. L'IRM du genou gauche de l'assuré mettait en évidence un conflit fémoro-
patellaire avec chondropathie rotulienne de grade II et syndrome d'hyperpression 
latérale externe. Il n'y avait par contre pas de déchirure méniscale interne ou 
externe ni de remaniement ostéochondral fémoro-tibial. L'IRM du genou droit de 
l'assuré mettait en évidence une chondropathie rotulienne de grade II avec 
syndrome d'hyperpression latérale externe et conflit fémoro-patellaire, ainsi qu'une 
déchirure méniscale interne ou externe et une surcharge mécanique avec œdème 
médullaire osseux sous-chondral du plateau tibial interne. La TAGT était quant à 
elle dans les limites de la norme, un peu plus augmentée à droite qu'à gauche. Par 
ailleurs, afin de préciser son rapport du 17 juin 2010, le Docteur B_______ a 
indiqué que le recourant souffrait de ses deux genoux depuis au moins 2010, voire 
avant, lui-même l'ayant eu en consultation une première fois le 23 avril 2010. A 
l'époque déjà, il se plaignait lors de ses premières consultations de gonalgies 
chroniques, plus marquées à droite qu'à gauche. Cette atteinte de syndrome f/p 
Floride avait clairement une incidence sur la capacité de travail du recourant 
puisque celui-ci était pharmacien et de ce fait devait se tenir debout durant la 
plupart du temps de son activité professionnelle ce qui, bien évidemment, 
augmentait la symptomatologie algique au niveau f/p et lui rendait ses tâches 
difficiles, voire impossibles. Cette atteinte n'avait pas subi d'altération brusque mais 
par contre se péjorait progressivement car, comme toute atteinte dégénérative 
articulaire, l'évolution allait inexorablement vers une aggravation progressive des 
symptômes, ce qui semblait être le cas chez le recourant puisque ses douleurs, 
tolérables un ou deux ans auparavant, devenaient intolérables et handicapantes 
actuellement. Selon le Docteur B_______, il était certainement justifié de procéder 
à un reclassement professionnel du recourant afin qu'il puisse travailler en position 
assise et non debout. De plus, le patient souffrait apparemment des deux chevilles 
avec affaiblissement du tendon tibial postérieur, talo-valgus et tes planus bilatéral, 
ce qui évidemment contribuait à la difficulté de la maintenance d'une station 
debout. 

32. Par courrier du 7 novembre 2011, l'intimé a communiqué à la Cour de céans un avis 
médical du SMR daté du 25 octobre 2011 auquel il se ralliait pleinement. Dans cet 
avis, les médecins du SMR rappelaient que sur le plan psychiatrique, il avait été 
admis une aggravation de l'état de santé du recourant. L'attestation du Docteur 
B_______ était par contre trop vague et ne leur permettait pas de s'exprimer 
clairement sur une aggravation de l'état de santé somatique. En effet, il y avait une 
aggravation des douleurs selon le médecin traitant, mais celles-ci étaient déjà 
présentes en juillet 2008 lors de l'expertise du BREM. De plus, il avait été retenu en 
2008 une atteinte somatique et des limitations fonctionnelles, de sorte qu'une 
capacité de travail dans l'activité habituelle de pharmacien responsable avait été 
reconnue avec une diminution de rendement de 20%. Maintenant, l'assuré avait été 
reconnu capable de travailler à 60% en raison de troubles psychiques et il convenait 

 
 
 

 

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que le Docteur B_______ précise les limitations fonctionnelles et la capacité de 
travail dans l'activité habituelle tout comme dans une activité adaptée, afin que les 
médecins du SMR puissent se déterminer de manière plus précise.         

33. Dans ses observations du 9 novembre 2011, le recourant a précisé qu'il souffrait de 
ses jambes tant en position debout qu'assise. Le Docteur B_______ ne s'étant pas 
exprimé sur sa capacité de travail, le recourant a produit copie de son certificat 
médical du 31 octobre 2011 attestant d'une incapacité de travail de 100% depuis le 
27 avril 2010 et de 80% depuis le 2 août 2010. Le reclassement professionnel dans 
une autre activité, tel que proposé par le Docteur B_______, ne tenait pas compte 
des autres atteintes à la santé déjà décrites dans la procédure et le recourant 
souhaitait continuer, tant qu'il pouvait le faire, son activité de pharmacien au sein de 
l'entreprise familiale, car ce cadre protégé lui permettait de maintenir une activité 
professionnelle à 20%. Le recourant a enfin rappelé que selon lui, son revenu devait 
être considéré comme un salaire social et il a produit copie des décomptes de son 
assurance perte de gain pour l'année 2010. Son certificat de salaire pour l'année 
2010 incluait donc les indemnités journalières versées depuis le 27 avril 2010.      

34. Après communication de ces écritures aux parties, la cause a été gardée à juger. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2010 (aLOJ; RS E 2 05), le 
Tribunal cantonal des assurances sociales connaissait, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 

Depuis le 1er janvier 2011, cette compétence est revenue à la Chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice, laquelle reprend la procédure pendante 
devant le Tribunal cantonal des assurances sociales (art. 143 al. 6 de la LOJ du 26 
septembre 2010). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.  

2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s’applique doit être tranché à la lumière 
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 229 consid. 1.1 et 
les références). Par ailleurs, selon une jurisprudence constante, le juge des 
assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle générale, 
d'après l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (ATF 
116 V 248 consid. 1a et les arrêts cités). Les faits survenus postérieurement, et qui 

 
 
 

 

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ont modifié cette situation, doivent normalement faire l'objet d'une nouvelle 
décision administrative (ATF 117 V 293 consid. 4). En ce qui concerne les règles 
de procédure, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son entrée en 
vigueur (ATF 117 V 71 consid. 6b; ATF 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 
37 p. 316 consid. 3b). 

En l'espèce, la décision litigieuse datant du 3 octobre 2008 est postérieure à l'entrée 
en vigueur de la LPGA ainsi qu'à l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2004 et le 1er 
janvier 2008, des modifications de la LAI (4ème et 5ème révisions). Les faits 
pertinents remontent quant à eux à janvier 2006. Par conséquent, du point de vue 
matériel, le droit éventuel à une rente d'invalidité doit être examiné au regard des 
dispositions de la LPGA et des modifications de la LAI consécutives à la 4ème et la 
5ème révisions de cette loi, dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les 
références; voir également ATF 130 V 329). 

3. Le recours, interjeté dans les forme et délai prescrits par la loi, est recevable au sens 
des art. 56, 60 LPGA et 89B de la loi sur la procédure administrative, du 12 
septembre 1985 (LPA ; RS E 5 10). 

4. L’objet du litige consiste à déterminer si c'est à bon droit que l'intimé a refusé 
d'octroyer au recourant des prestations de l’assurance-invalidité, plus 
particulièrement une rente.  

5. a) Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain 
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré 
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution 
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1er LPGA). 

Selon le texte de la loi en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007, l'invalidité est 
réputée survenue, selon l’art. 4 al. 2 LAI, dès qu’elle est, par sa nature et sa gravité, 
propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération. Ce moment doit être 
déterminé objectivement, d’après l’état de santé de l’assuré ; des facteurs externes 
fortuits n’ont pas d’importance. Il ne dépend en particulier ni de la date à laquelle 
une demande a été présentée, ni de celle à partir de laquelle une prestation a été 
requise, et ne coïncide pas non plus nécessairement avec le moment où l’assuré 
apprend, pour la première fois, que l’atteinte à sa santé peut ouvrir droit à des 
prestations d’assurance (ATF 126 V 5 consid. 2b, 157 consid. 3a). S’agissant du 
droit à une rente, la survenance de l’invalidité se situe au moment où il prend 
naissance, conformément à l’art. 29 al. 1er LAI, soit dès que l’assuré présente une 
incapacité de gain durable de 40% au moins ou dès qu’il a présenté, en moyenne, 
une incapacité de travail de 40% au moins pendant une année sans interruption 

 
 
 

 

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notable, mais au plus tôt le premier jour du mois qui suit le dix-huitième 
anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 2 aLAI ; ATF 126 V 5 consid. 2b et les 
références). 

Avec l'entrée en vigueur depuis le 1er janvier 2008 de la nouvelle LAI, l'invalidité 
est réputée survenue, selon l’art. 4 al. 2 LAI, dès qu’elle est, par sa nature et sa 
gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération. À teneur de 
l’art. 29 LAI, le droit à une rente d’invalidité prend naissance au plus tôt à 
l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait 
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1er LPGA, mais pas 
avant le mois qui suit son dix-huitième anniversaire. 

b) Selon l’art. 28 al. 1er LAI dans sa teneur en vigueur du 1er janvier 2004 au 
31 décembre 2007, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70% au 
moins, à trois quarts de rente s’il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s’il 
est invalide à 50% au moins ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins. 

En vertu de l’art. 28 al. 1er LAI dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2008, 
l’assuré a droit à une rente d’invalidité aux conditions suivantes : sa capacité de 
gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, 
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles 
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en 
moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au terme de cette 
année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (let. c). Il y a interruption 
notable de l’incapacité de travail lorsque l’assuré a été entièrement apte au travail 
pendant trente jours consécutifs au moins (art. 29ter du Règlement sur l'assurance-
invalidité du 17 janvier 1961 - RAI ; RS 831.201)). L’art. 28 al. 2 LAI dispose que 
l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70% au moins, à trois quarts de 
rente s’il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au 
moins ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins. 

c) Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une 
comparaison des revenus. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré 
aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir 
en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les 
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré 
(art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI): La comparaison des revenus s'effectue, en règle 
ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux 
revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le 
taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des revenus; ATF 130 V 384 
consid. 3.4, 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 2b; art. 28 al. 2 LAI en 
corrélation avec l'art. 16 LPGA). Pour procéder à la comparaison des revenus, il 
convient en principe de se placer au moment de la naissance du droit à la rente 
(ATF 130 V 343 consid. 4). Les revenus avec et sans invalidité doivent être 

 
 
 

 

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déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus 
susceptibles d'influencer le droit à la rente, survenues jusqu'au moment où la 
décision est rendue (c'est-à-dire entre le projet de décision et la décision elle-
même), doivent être prises en compte (cf. ATF 129 V 222 consid. 4.1, 128 V 174). 

6. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1er LAI en liaison avec l’art. 8 LPGA. Parmi les 
atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme les atteintes physiques, 
provoquer une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1er LAI en liaison avec l’art. 8 
LPGA, on doit mentionner – à part les maladies mentales proprement dites – les 
anomalies psychiques qui équivalent à des maladies. On ne considère pas comme 
des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à 
prendre en charge par l’assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain 
que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce 
qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible. Il faut donc 
établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son infirmité mentale, 
exercer une activité que le marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. 
Le point déterminant est ici de savoir quelle activité peut raisonnablement être 
exigée dans son cas. Pour admettre l’existence d’une incapacité de gain causée par 
une atteinte à la santé mentale, il n’est donc pas décisif que l’assuré exerce une 
activité lucrative insuffisante ; il faut bien plutôt se demander s’il y a lieu 
d’admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus 
être raisonnablement exigée de lui, ou qu’elle serait même insupportable pour la 
société (ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références ; cf. aussi 
ATF 127 V 294 consid. 4c in fine). 

La reconnaissance de l’existence d'une atteinte à la santé psychique suppose 
d’abord la présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant 
lege artis sur les critères d’un système de classification reconnu (ATF 130 V 396 
consid. 5.3 et consid. 6). 

7. a) Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l’assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2). L’instruction des faits 
d’ordre médical se fonde ainsi sur le rapport du médecin traitant destiné à l’Office 
de l’assurance-invalidité, les expertises de médecins indépendants de l’institution 
d’assurance, les examens pratiqués par les Centres d’observation médicale de 
l’assurance-invalidité (ATF 123 V 175), les expertises produites par une partie ainsi 
que les expertises médicales ordonnées par le juge (VSI 1997, p. 318, consid. 3b ; 

 
 
 

 

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BLANC, La procédure administrative en assurance-invalidité, thèse Fribourg 1999, 
p. 142). 

b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il convient que les points 
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l’expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre 
appréciation des preuves, le Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui 
concerne la manière d’apprécier certains types d’expertises ou de rapports 
médicaux (ATF 125 V 351 consid. 3).  

S’agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu’à l’appréciation de 
l’incapacité de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et 
les références ; RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 

Quant aux expertises médicales, l’on peut et doit attendre d’un expert médecin, 
dont la mission diffère clairement de celle du médecin traitant, notamment qu’il 
procède à un examen objectif de la situation médicale de la personne expertisée, 
qu’il rapporte les constatations qu’il a faites de façon neutre et circonstanciée, et 
que les conclusions auxquelles il aboutit s’appuient sur des considérations 
médicales et non des jugements de valeur. D’un point de vue formel, l’expert fera 
preuve d’une certaine retenue dans ses propos nonobstant les controverses qui 
peuvent exister dans le domaine médical sur tel ou tel sujet: par exemple, s’il est 
tenant de théories qui ne font pas l’objet d’un consensus, il est attendu de lui qu’il 
le signale et en tire toutes les conséquences quant à ses conclusions. Enfin, son 
rapport d’expertise sera rédigé de manière sobre et libre de toute qualification 
dépréciative ou, au contraire, de tournures à connotation subjective, en suivant une 
structure logique afin que le lecteur puisse comprendre le cheminement intellectuel 
et scientifique à la base de l’avis qu’il exprime (ATF 125 V 351 consid. 3a, 122 V 

 
 
 

 

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160 consid. 1c et les références). Selon la jurisprudence, le juge ne doit, en 
principe, pas s’écarter sans motif impératif des conclusions d’une expertise 
médicale, la tâche de l’expert étant précisément de mettre ses connaissances 
spéciales à la disposition de la justice afin de l’éclairer sur les aspects médicaux 
d’un état de fait donné. Peut constituer une raison de s’écarter d’une expertise le 
fait que celle-ci ne remplit pas les conditions nécessaires à lui reconnaître toute 
valeur probante (elle contient des contradictions ou est incomplète). En outre, 
lorsque d’autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre 
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, 
selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge 
ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une nouvelle 
expertise médicale (ATF 118 V 290 consid. 1b; ATF 112 V 32 et les références). 

c) Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les références; 
cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a) 

8. Aux termes de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente 
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour 
l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 

Selon la jurisprudence, la rente peut être révisée non seulement en cas de 
modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le 
même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement 
important (ATF 113 V 275 consid. 1a et les arrêts cités; voir également ATF 120 V 
131 consid. 3b, 119 V 478 consid. 1b/aa). Tout changement important des 
circonstances propre à influencer le degré d'invalidité et donc le droit à la rente, 
peut motiver une révision. 

Pour juger si un tel changement s'est produit, il faut comparer les faits tels qu'ils se 
présentaient au moment de la décision de rente initiale avec les circonstances 
régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2; ATF 125 
V 369 consid. 2; ATF 109 V 262 consid. 4a).  

C'est la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit 
à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et 
une comparaison des revenus conformes au droit qui constitue le point de départ 

 
 
 

 

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temporel pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une révision 
de la rente (ATF 133 V 108 consid. 5). On ajoutera également que le motif de 
révision au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier (ATFA non 
publié du 13 juillet 2006, I 406/05, consid. 4 et du 31 janvier 2003, I 559/02, 
consid. 3.2). 

9. En l’espèce, il est établi et non contesté que le recourant souffre du syndrome de 
Klinefelter, ainsi que de nombreuses pathologies associées ou non. 

Selon les Dresses N________ et O________, l’incapacité de travail du recourant en 
tant que pharmacien est de 100% depuis début 2007, respectivement octobre 2007, 
d'un point de vue global.  

Aux termes du rapport d’expertise pluridisciplinaire du BREM du 18 juillet 2008, 
le recourant peut exercer son activité habituelle de pharmacien à raison de 8 heures 
par jour avec une diminution de rendement de 20% depuis septembre 2006. En 
effet, le rhumatologue a retenu des limitations fonctionnelles en raison du problème 
à la cheville gauche du recourant justifiant une diminution de rendement de 20%, 
mais a considéré que le syndrome de Klinefelter n’entraînait aucune incapacité de 
travail. Les autres spécialistes ont relevé divers problèmes, toutefois sans 
répercussion sur la capacité de travail. En particulier, le pneumologue a confirmé 
que le recourant souffrait d’un asthme allergique perannuel depuis sa petite 
enfance, ne parvenant toutefois pas à évaluer son degré de sévérité. Le neurologue a 
constaté l’existence d’une polyneuropathie sensitivo-motrice très discrète et estimé 
qu’il n’existait aucun handicap significatif lié à une quelconque affection 
neurologique, la polyneuropathie rencontrée et objectivée n'étant pas suffisante 
pour expliquer le tableau actuel. Le psychiatre a nié toute maladie psychiatrique, ne 
relevant aucun indice pour la présence d’une symptomatologie psychotique, ni 
d’indice en faveur d’une perception altérée de la réalité, même de manière furtive. 
La présence d’un épisode dépressif n’avait pas pu être mise en évidence dans le 
passé et une telle atteinte n’existait pas au moment de l'expertise.  

Lors des enquêtes conduites par le TCAS, le Prof. T________, qui avait examiné le 
recourant à trois reprises entre décembre 2008 et avril 2009, a retenu une capacité 
de travail de 50% dans l’environnement familial, vu l’ensemble des pathologies. 
Une expertise psychiatrique par un spécialiste de la maladie de Klinefelter était 
selon lui nécessaire. Le Dr V________, médecin traitant du recourant depuis 
novembre 2007, a également estimé que la capacité de travail du recourant n'était 
pas supérieure à 50% d'un point de vue global.  

Au terme des enquêtes, les médecins du BREM ont maintenu l'intégralité de leurs 
conclusions. 

Au vu des conclusions contradictoires et sur mandat du TCAS, le Dr A________ a 
réalisé une expertise psychiatrique et déposé son rapport le 15 novembre 2010. Il a 

 
 
 

 

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posé les diagnostics d'épisode dépressif moyen et autres troubles du développement 
psychosexuel et confirmé le choc psychologique subi par le recourant suite au 
diagnostic du syndrome de Klinefelter communiqué seulement en 2006 (recte: 
2003) lors d’une hospitalisation aux HUG. Depuis trois mois, soit depuis le mois 
d'août 2010, le recourant était suivi par une psychiatre qui lui prescrivait un 
antidépresseur, ainsi que du Xanax et du Lyrica. Son état physique se détériorait, de 
même que son état psychique. Son état dépressif entraînait des limitations et selon 
les informations anamnestiques, la symptomatologie dépressive était 
vraisemblablement apparue à ce degré d’intensité dans le courant de l’année 2009 
et n'était pas présente au début de l’année 2008. Selon l'expert, l’état psychique du 
recourant réduisait sa capacité de travail dans son activité habituelle, de même que 
dans toute autre activité, d’environ 40%. Le Dr A________ a enfin réservé le 
pronostic global. Sur le plan psychiatrique, une aggravation était à craindre, avec 
installation d'une symptomatologie anxieuse et dépressive plus sévère et plus 
invalidante. Interrogé sur le début de la détérioration de l’état de santé psychique du 
recourant, l'expert a indiqué qu'en dépit d'une anamnèse aussi précise que possible, 
il lui était difficile de fixer ce moment de manière fiable. Il avait toutefois eu un 
entretien téléphonique avec le Dr V________, médecin-traitant du recourant, qui 
considérait que l'aggravation de l'état psychopathologique de son patient s'était 
produite en début d'année 2009. En complément à l'expertise psychiatrique, le Dr 
B_______ a conclu que sur le plan orthopédique, le recourant souffrait d'un conflit 
f/p avec chondromalacie grade II et hyperpression latérale des deux rotules, 
nécessitant une intervention chirurgicale de type transposition tubérositaire des 
deux tubérosités tibiales avec une transposition antérieure afin de décharger les 
deux rotules. Interrogé par la Cour de céans pour préciser son rapport, le Dr 
B_______ a indiqué que le recourant souffrait de ses deux genoux depuis au moins 
2010, voire avant, lui-même ayant eu le recourant en consultation une première fois 
le 23 avril 2010. Cette atteinte de syndrome f/p Floride avait clairement une 
incidence sur la capacité de travail du recourant et n'avait pas subi d'altération 
brusque, mais par contre se péjorait progressivement. Les douleurs du recourant, 
tolérables un ou deux ans auparavant, devenaient en effet intolérables et 
handicapantes actuellement.   

10. La Cour de céans relève que l’aggravation de l’état psychique du recourant attestée 
par le Dr A________ dans son rapport d'expertise du 15 novembre 2010 est 
intervenue au plus tôt à la fin de l'année 2008, de sorte qu'elle est postérieure à la 
décision litigieuse du 3 octobre 2008. Il en va vraisemblablement de même de 
l'évolution des problèmes orthopédiques du recourant pour lesquels une 
intervention chirurgicale est préconisée. Si le Dr B_______ n'a pas pu fixer 
précisément la date de l'aggravation de l'état somatique, il a en effet indiqué que le 
recourant souffrait de ses deux genoux depuis au moins 2010, voire avant, lui-
même l'ayant eu en consultation une première fois le 23 avril 2010. Lors de 
l'expertise du BREM en juillet 2008, le rhumatologue avait d'ailleurs uniquement 

 
 
 

 

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retenu des problèmes à la cheville gauche, à l'exclusion d'un problème aux genoux. 
Au dossier, les premiers rapports IRM des genoux relevant un problème datent au 
surplus du 27 octobre 2008, soit plusieurs semaines après la décision litigieuse.  

Dans la mesure où l'aggravation de l'état de santé du recourant a eu lieu en tout état 
de cause après la décision litigieuse, c'est à juste titre que l'intimé, dans sa décision 
du 3 octobre 2008, s'est fondé sur l'expertise des médecins du BREM du 18 juillet 
2008. 

A cet égard, la Cour relève que les médecins du BREM ont procédé à un examen 
complet et minutieux de l’état de santé du recourant. Pour ce faire, les experts se 
sont appuyés sur l’entier du dossier, notamment sur les rapports des médecins ayant 
examiné le patient auparavant, sur le dossier radiologique et sur les tests de 
laboratoire, de sorte qu’on ne peut que constater que leur rapport se base sur un 
dossier bien étayé. Une anamnèse complète a été réalisée et le rapport d'une 
soixantaine de pages est circonstancié. L’état de santé du recourant a fait l’objet 
d’examens approfondis, ses plaintes ont été prises en compte et les experts du 
BREM sont parvenus à des conclusions claires. Ils ont procédé à une discussion et 
une appréciation du cas détaillée et expliqué de façon convaincante pour quelles 
raisons ils étaient parvenus à la conclusion que le recourant pouvait exercer son 
activité habituelle de pharmacien à raison de 8 heures par jour, avec une  
diminution de rendement de 20% en raison de ses limitations du point de vue 
rhumatologique.  

Les appréciations des Drs N________, O________, V________ et du Prof. 
T________ ne sont pas de nature à remettre en cause les conclusions des experts. A 
ce propos, il convient de rappeler que le médecin traitant est généralement enclin, 
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de 
confiance qui l’unit à ce dernier. Ces différentes analyses sont au demeurant 
particulièrement succinctes.  

11. Au vu de ce qui précède, la Cour de céans considère comme probant le rapport 
d'expertise des médecins du BREM et retient qu'en date du 3 octobre 2008, le 
recourant présentait une capacité de travail entière avec une diminution de 
rendement de 20%. A l'époque de la décision litigieuse, il ne présentait dès lors 
aucune atteinte à la santé justifiant une incapacité de travail durable d'au moins 
40% ouvrant droit à une rente. Le recours, mal fondé, devra donc être rejeté et la 
décision litigieuse confirmée.  

Néanmoins, ainsi que l'ont attesté de manière convaincante les Drs A________ et 
B_______, l'état psychique et somatique du recourant s'est aggravé depuis la 
décision litigieuse du 3 octobre 2008. Il appartiendra à l'intimé de statuer sur la 
révision du droit du recourant à une rente de l'assurance-invalidité.  

 
 
 

 

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12. Le recours, mal fondé, sera dès lors rejeté et la décision de l'OAI du 3 octobre 2008 
confirmée. L'intimé est invité à statuer sur révision. 

13. En vertu de l’art. 61 let. g LPGA, seul le recourant qui obtient gain de cause a droit 
au remboursement de ses frais et dépens. Compte tenu de l’issue du litige, le 
recourant ne saurait dès lors se voir octroyer d'indemnité pour frais et dépens et doit 
être débouté de sa conclusion y relative. 

14. L'émolument, fixé à 200 fr., est mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 
al. 1bis LAI). 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette dans le sens des considérants. 

3. Invite l'intimé à statuer sur révision. 

4. Met un émolument de 200 fr. à la charge du recourant. 

5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 
 
 

Juliana BALDE 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le