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**Case Identifier:** 33a88f89-b8b5-570c-b6fe-d83aceaa2b2a
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-03-11
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 11.03.2016 C/26155/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-26155-2014_2016-03-11.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 17 mars 2016. 

 
 

R É P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENÈVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/26155/2014 ACJC/352/2016 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 11 MARS 2016 

 

Entre 

Madame A______, domiciliée ______, Genève, appelante d'un jugement rendu par la 
16ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 21 septembre 2015, 
comparant par Me Olivier Wehrli, avocat, rue de Hesse 8-10, case postale 5715, 1211 
Genève 11, en l'étude duquel elle fait élection de domicile, 

et 

Monsieur B______, domicilié, ______, Genève, intimé, comparant par Me Philippe 
Eigenheer, avocat, rue Bartholoni 6, case postale 5210, 1211 Genève 11, en l'étude 
duquel il fait élection de domicile. 

 

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C/26155/2014 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/10819/2015 du 21 septembre 2015, le Tribunal de première 
instance, statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, a notamment 
attribué à A______ la garde sur l'enfant C______ (ch. 2 du dispositif), réservé à 
B______ un droit de visite devant s'exercer, à défaut d'accord contraire des 
parties, à raison d'une fois par semaine, soit les mardis de la sortie de l'école 
jusqu'à 20h00, ainsi qu'un week-end sur deux, du vendredi soir au dimanche soir, 
plus la moitié des vacances scolaires (ch. 3), condamné B______ à verser en 
mains de son épouse, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, 
la somme de 1'100 fr. au titre de contribution à l'entretien de l'enfant, avec effet 
rétroactif au 1er mai 2015, jusqu'au 31 août 2015, puis la somme mensuelle de 400 
fr. dès le 1er septembre 2015 (ch. 5 et 6), ainsi que la somme de 500 fr. par mois, 
avec effet rétroactif au 1er mai 2015, au titre de contribution à l'entretien de son 
épouse (ch. 7), ordonné l'instauration d'une curatelle d'organisation et de 
surveillance du droit de visite (ch. 8), arrêté les frais judiciaires à 800 fr., les a 
compensés avec les avances fournies par les parties et les a répartis à raison de la 
moitié à la charge de chacun des époux (ch. 11), dit qu'il n'était pas alloué de 
dépens (ch. 12), et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 14). 

B. a. Par acte déposé le 5 octobre 2015 au greffe de la Cour de justice, A______ 
appelle de ce jugement, sollicitant l'annulation des chiffres 3, 5, 6 et 7 de son 
dispositif. Elle conclut à ce que la Cour réserve à B______ un droit de visite 
devant s'exercer tous les mardis de la sortie de l'école à 16h00 jusqu'à 20h00, ainsi 
qu'à raison de 24 heures en alternance chaque week-end, du vendredi à 19h00 au 
samedi à 19h00 ou du samedi à 19h00 au dimanche à 19h00, celui-ci devant 
s'engager à venir chercher sa fille et à la ramener au domicile de son épouse en 
respectant strictement les horaires précités, condamne B______ à lui verser, par 
mois et d'avance, allocations familiales non comprises, une contribution 
d'entretien pour l'enfant C______ de 2'040 fr. du 1er janvier 2014 au 31 août 2015, 
et de 1'870 fr. dès le 1er septembre 2015, condamne B______ à lui verser, par 
mois et d'avance, une contribution d'entretien de 1'020 fr. du 1er janvier 2014 au 
31 août 2015 et de 940 fr. dès le 1er septembre 2015, avec suite de frais et dépens. 

Elle a par ailleurs requis la suspension de l'effet exécutoire attaché au chiffre 3 du 
dispositif du jugement entrepris, requête qui a été admise par arrêt de la Cour du 
5 novembre 2015 (ACJC/1346/2015). 

A l'appui de son appel, elle produit cinq pièces nouvelles. 

b. B______ conclut au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement entrepris, 
avec suite de frais et dépens. 

Il produit en outre trois pièces nouvelles. 

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c. Les 26 novembre et 10 décembre 2015, les parties ont déposé une réplique et 
une duplique, persistant dans leurs conclusions. 

Chaque partie a par ailleurs déposé des pièces nouvelles supplémentaires. 

d. Par courrier du 14 décembre 2015, les parties ont été avisées de ce que la cause 
était gardée à juger.  

 e. Le 22 décembre 2015, les parties ont produit des conclusions d'accord 
partielles, demandant à la Cour d'instaurer un passage au Point rencontre lors de 
l'exercice du droit de visite de B______ sur sa fille. 

C. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

 a. A______ (ci-après : la mère ou l'épouse), née en 1974, de nationalité suisse, et 
B______ (ci-après : le père ou le mari), né en 1976, de nationalité serbe, ont 
contracté mariage en 2010 à Belgrade (Serbie). 

Les époux n'ont pas conclu de contrat de mariage. 

Un enfant est issu de cette union, soit C______, née en 2011 à ______, (GE). 

b. Les époux vivent séparés depuis le 1er septembre 2013, le mari ayant alors 
quitté le domicile conjugal. 

c. Entre les mois de janvier 2014 et juin 2015, le mari a spontanément contribué à 
l'entretien de sa famille, à hauteur de 24'250 fr. 

d. Le 16 décembre 2014, la mère a requis le prononcé de mesures protectrices de 
l'union conjugale, concluant à l'octroi de la garde de l'enfant en sa faveur, à ce 
qu'un droit de visite soit réservé au père, devant s'exercer tous les samedis ou tous 
les dimanches au Point rencontre, et à ce que le père soit condamné à lui verser 
mensuellement, sous déduction des sommes déjà versées, une contribution 
d'entretien pour la famille, d'un montant à fixer par le tribunal, avec effet au 
1er janvier 2014.  

Lors de l'audience de comparution personnelle des parties du 13 mars 2015, la 
mère a chiffré à 500 fr. le montant de la pension réclamée pour elle-même et s'en 
est rapportée à l'appréciation du tribunal concernant le montant dû pour l'enfant. 

Dans sa réponse, le mari a notamment conclu à l'attribution de la garde de l'enfant 
à son épouse, à ce qu'un droit de visite usuel s'exerçant un jour par semaine, un 
week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires lui soit réservé, et à ce qu'il 
lui soit donné acte de son engagement de verser, en mains de son épouse, une 
contribution d'entretien mensuelle de 1'500 fr. pour la famille. 

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e. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 19 mai 2015, le Tribunal a 
entériné l'accord des parties au sujet d'un droit de visite en faveur du père selon les 
modalités suivantes : tous les mardis et mercredis, de la sortie de la crèche jusqu'à 
20 heures, moment auquel le père devait ramener l'enfant chez son épouse, ainsi 
que 24 heures en alternance chaque week-end, étant précisé que si ces modalités 
devaient être modifiées, il s'engageait à faire parvenir à celle-ci un planning de ses 
horaires au minimum une semaine avant le début du mois concerné. 

f. Dans son rapport d'évaluation sociale du 1er juillet 2015, le Service de 
protection des mineurs (ci-après : SPMi) a notamment préconisé d'accorder au 
père un droit de visite devant s'exercer, sauf accord contraire entre les parties, à 
raison d'un soir par semaine, soit le mardi après l'école jusqu'à 20h00, d'un  
week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir, plus la moitié des vacances 
scolaires.  

g. En dernier lieu, la mère a, entre autres, conclu au versement d'une contribution 
d'entretien de 2'500 fr. pour la famille et à la fixation en faveur de son mari d'un 
droit de visite qui s'exercerait chaque mercredi de 16h45 à 20h00, étant précisé 
que le mardi était également envisageable, ainsi qu'à raison de 24 heures en 
alternance chaque week-end.  

Le mari a persisté dans ses conclusions, sollicitant en outre que la remise de 
l'enfant s'effectue par l'intermédiaire d'un Point rencontre. 

h. La cause a été gardée à juger au terme de l'audience du 3 septembre 2015. 

D. La situation financière des parties et de leur fille se présente comme suit : 

a. A______ perçoit un salaire mensuel net de 6'344 fr. 30. Ses charges 
mensuelles, telles qu'arrêtées par le premier juge et non contestées en appel, 
s'élèvent à 3'014 fr. 

b. Les charges de l'enfant ont été arrêtées à 1'438 fr. 50, soit 190 fr. correspondant 
à 15% du loyer, 111 fr. d'assurance-maladie, 737 fr. 50 de frais de crèche 
(jusqu'au mois d'août 2015, l'enfant ayant ensuite commencé l'école) et 400 fr. 
d'entretien de base OP. 

Depuis le mois d'octobre 2015, ses frais parascolaires s'élèvent à 48 fr. par 
semaine, soit 210 fr. environ (48 x 4.33) par mois. 

Les allocations familiales versées en faveur de l'enfant s'élèvent à 300 fr. par 
mois. 

c. B______ travaille en qualité de médecin interne au sein de l'Hôpital 
universitaire de Genève et touchait un salaire mensuel net de 8'025 fr. jusqu'au 
mois d'octobre 2015. Depuis le 1er novembre 2015, son taux d'activité a été réduit 

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à 80% et il perçoit désormais un salaire mensuel net de 6'160 fr. environ,  
13ème salaire inclus. 

Ses charges incompressibles retenues par le premier juge s'élèvent à 3'036 fr., 
comprenant 1'402 fr. de loyer, 364 fr. d'assurance-maladie, 70 fr. de frais de 
transport et 1'200 fr. d'entretien de base OP. 

Durant une période indéterminée au cours de l'année 2015, B______ a sous-loué 
une partie de son logement à un collègue. 

E. Les moyens soulevés par les parties seront examinés ci-après dans la mesure utile. 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable pour avoir été interjeté auprès de la Cour de justice  
(art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans le délai utile de dix jours et suivant la forme 
prescrite par la loi (art. 130, 131, 142 al. 1 et 3, 248 let. d, 311 et 314 al. 1 CPC), à 
l'encontre d'une décision rendue dans une affaire de nature non pécuniaire dans 
son ensemble (puisque portant notamment sur les droits parentaux et l'entretien 
d'un enfant mineur, cf. arrêt du Tribunal fédéral 5A_324/2014 du 9 octobre 2014 
consid. 1), laquelle est susceptible d'appel indépendamment de la valeur litigieuse 
(art. 308 al. 1 let. a et al. 2 a contrario CPC). 

1.2 La réponse de l'intimé (art. 312 et 314 al. 1 CPC) ainsi que les écritures 
subséquentes des parties sont également recevables, puisqu'expédiées à la Cour 
dans le respect des délais prévus par la loi, respectivement impartis par le juge à 
cet effet.  

1.3 La procédure sommaire s'applique aux mesures protectrices de l'union 
conjugale, notamment aux mesures prévues aux art. 172 à 179 CC (art. 248 let. d 
et 271 al. 1 let. a CPC). 

La Cour dispose d'un pouvoir d'examen complet (art. 310 CPC). Sa cognition est 
cependant limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du 
droit - l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à celle de sécurité -, avec 
administration restreinte des moyens de preuve (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb, in 
JdT 2002 I p. 352; arrêts du Tribunal fédéral 5A_442/2013 du 24 juillet 2013 
consid. 2.1 et 5.1; 5A_12/2013 du 8 mars 2013 consid. 2.2).  

La Cour établit les faits d'office (maxime inquisitoire simple; art. 55 al. 2 et 272 
CPC) et est liée par les conclusions des parties (maxime de disposition; art. 58  
al. 1 CPC), sous réserve des questions relatives aux enfants mineurs qui sont 
soumises aux maximes inquisitoire illimitée et d'office (art. 55 al. 2, 58 al. 2, 296 
al. 1 et 3 CPC; ATF 129 III 417 consid. 2.1.2; 128 III 411 consid. 3.2.2. et les 
références; arrêts du Tribunal fédéral 5A_132/2014 du 20 juin 2014 consid. 3.1.3; 

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5A_704/2013 du 15 mai 2014 consid. 3.4; 5A_906/2012 du 18 avril 2013  
consid. 6, publié in FamPra 2013 p. 715 et les références). 

2. La présente cause présente un élément d'extranéité en raison de la nationalité 
serbe de l'intimé. 

A juste titre, les parties ne contestent pas la compétence des tribunaux genevois 
pour connaître de la requête de mesures protectrices de l'union conjugale - eu 
égard à leur domicile à Genève (art. 46 LDIP) - et l'application du droit suisse  
(art. 48 al. 1 et 49 LDIP; art. 4 al. 1 de la Convention de La Haye du 2 octobre 
1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires; RS 0.211.213.01).  

3.  Les parties ont produit de nouvelles pièces en seconde instance. 

3.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard  
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise 
(let. b).  

Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, dans 
lesquelles les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent, la Cour admet 
tous les novas (arrêts publiés ACJC/798/2014 du 27 juin 2014 consid. 2.2; 
ACJC/480/2014 du 11 avril 2014 consid. 1.4; ACJC/473/2014 du 11 avril 2014 
consid. 2.1; ACJC/384/2014 du 28 mars 2014 consid. 1.3.2). 

3.2 En l'espèce, l'ensemble des pièces produites pour la première fois en seconde 
instance par les parties se rapporte au sort de l'enfant, puisqu'elles renseignent sur 
la situation personnelle et financière des parties et de l'enfant, données nécessaires 
pour statuer sur la quotité de la contribution d'entretien à verser par l'intimé et sur 
le droit de visite de celui-ci. 

Partant, les documents concernés, de même que les éléments de fait s'y rapportant, 
sont tous recevables. 

4. L'appelante a pris des conclusions nouvelles en relation avec les contributions 
d'entretien dues pour elle-même et pour sa fille. 

4.1 A teneur de l'art. 317 al. 2 CPC, la demande ne peut être modifiée que si les 
conditions fixées à l'art. 227 al. 1 CPC sont remplies (let. a) et si la modification 
repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux (let. b). 

La prise de conclusions nouvelles en appel doit être admise restrictivement, car 
elle porte atteinte au principe du double degré de juridiction. Les deux conditions 
posées par la loi sont cumulatives (JEANDIN, in CPC, Code de procédure civile 

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commenté, BOHNET/HALDY/JEANDIN/SCHWEIZER/TAPPY [éd.], 2011, n. 10 ad  
art. 317 CPC).  

La modification des conclusions en appel doit reposer sur des faits ou moyens de 
preuve nouveaux (art. 317 al. 2 let. b CPC) qui doivent, de leur côté, remplir les 
conditions de l'art. 317 al. 1 CPC pour pouvoir être allégués et présentés. Elle 
présuppose donc l'allégation de nova proprement dits, qui peuvent toujours être 
invoqués, à condition de l'être sans retard, et qui peuvent donc justifier une 
modification de la demande non seulement dans le mémoire d'appel, mais 
également ultérieurement au cours de la procédure d'appel si le fait nouveau se 
produit à ce moment-là, ainsi que l'allégation de nova improprement dits, qui se 
sont produits avant la fin des débats principaux en première instance (le moment 
déterminant est ici le dernier moment permettant de présenter des faits nouveaux 
en première instance), mais n'ont été découverts qu'après et dont la production 
n'était par conséquent pas possible auparavant (HOHL, Procédure civile, Tome II, 
2ème éd., 2010, n. 2387 à 2389). 

4.2 Lorsque la cause est soumise à la maxime d'office, le dépôt de conclusions 
nouvelles en appel est admissible jusqu'aux délibérations, les restrictions posées 
par l'art. 317 al. 2 CPC n'entrant pas en considération dans ce cadre (JEANDIN,  
op. cit., n. 18 ad art. 296 CPC).  

 4.3 En l'espèce, les conclusions nouvelles de l'appelante qui se rapportent à la 
contribution d'entretien due à sa fille sont recevables, dès lors qu'elles concernent 
des aspects qui sont soumis à la maxime d'office et qu'elles ont été formulées dans 
le mémoire d'appel, soit antérieurement à la mise en délibération de la cause. 

En revanche, les conclusions nouvelles de l'appelante relatives à la contribution 
d'entretien due en sa faveur sont irrecevables, dans la mesure où elle ne fait valoir 
aucun élément nouveau pour justifier la modification de ses conclusions.  

5. L'appelante remet en cause l'étendue du droit de visite de l'intimé fixée par le 
premier juge en ce qui concerne les week-ends. Selon elle, il serait plus conforme 
au bien de l'enfant que le droit de visite soit exercé à raison de 24 heures chaque 
week-end.  

5.1 En vertu de l'art. 273 al. 1 CC, auquel renvoie l'art. 176 al. 3 CC, le père ou la 
mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur 
ont réciproquement le droit d'entretenir des relations personnelles indiquées par 
les circonstances. Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut 
jouer un rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 130 III 585 
consid. 2.2.2). Le droit aux relations personnelles est conçu à la fois comme un 
droit et un devoir des parents, mais aussi comme un droit de la personnalité de 
l'enfant. Le droit de visite doit servir en premier lieu l'intérêt de l'enfant (ATF 131 
II 209 consid 5, 127 III 295 consid. 4a). 

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5.2 En l'espèce, il ne fait aucun doute qu'en raison de ses obligations 
professionnelles en tant que médecin au sein d'un hôpital, l'intimé devra effectuer 
des gardes certains week-ends, ce qui semble constituer un obstacle à la fixation 
d'un droit de visite tel que souhaité par l'appelante. 

En outre, le fait que l'intimé sous-loue ou ait sous-loué une partie de son logement 
à une tierce personne ne paraît pas incompatible avec l'exercice de son droit de 
visite sur sa fille durant un week-end entier, conformément à ce qui a été 
préconisé par le SPMi. Au demeurant, dans la mesure où la fixation du droit de 
visite tel que demandé par l'appelante aurait pour conséquence que l'enfant 
passerait une nuit dans l'appartement de son père (comme cela a d'ailleurs été le 
cas depuis que les mesures provisionnelles ont été ordonnées au mois de mai 
2015), malgré l'éventuelle présence d'un sous-locataire, l'on ne voit pas en quoi il 
serait contraire au bien de l'enfant de passer une seconde nuit chez son père au 
cours du même week-end. 

Compte tenu de ce qui précède, le grief de l'appelante est dénué de fondement et 
le jugement sera confirmé sur ce point. 

Cela étant, compte tenu des problèmes liés aux relations personnelles entre les 
parties, il y a lieu d'instaurer, conformément à leur requête commune, un passage 
au Point rencontre pour la remise de l'enfant lors de l'exercice du droit de visite. 

6. L'appelante conteste la quotité des contributions d'entretien fixées par le premier 
juge. Elle fait notamment valoir qu'un revenu hypothétique devrait être imputé à 
l'intimé, puisqu'il a volontairement diminué ses revenus. Elle soutient en outre que 
la charge de loyer de celui-ci devrait être réduite de moitié, afin de tenir compte 
des revenus vraisemblablement tirés de la sous-location d'une partie de son 
logement. 

6.1 Aux termes de l'art. 276 CC, les père et mère doivent pourvoir à l'entretien de 
l'enfant et assumer, par conséquent, les frais de son éducation, de sa formation et 
des mesures prises pour le protéger (al. 1); l'entretien est assuré par les soins et 
l'éducation ou, lorsque l'enfant n'est pas sous la garde de ses père et mère, par des 
prestations pécuniaires (al. 2). En vertu de l'art. 285 al. 1 CC, la contribution 
d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux 
ressources des père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de 
l'enfant, ainsi que de la participation de celui des parents qui n'a pas la garde de 
l'enfant à la prise en charge de ce dernier. 

La loi ne prescrit pas de méthode de calcul particulière pour arrêter la contribution 
d'entretien (ATF 128 III 411 consid. 3.2.2.). Sa fixation relève de l'appréciation du 
juge, qui jouit d'un large pouvoir d'appréciation et applique les règles du droit et 
de l'équité (art. 4 CC; ATF 127 III 136 consid. 3a; 120 II 285 consid. 3b/bb; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_507/2007 du 23 avril 2008 consid. 5.1). Le montant de la 

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contribution d'entretien ne doit pas être calculé simplement de façon linéaire 
d'après la capacité financière des parents, sans tenir compte de la situation 
concrète de l'enfant (ATF 137 III 586 consid. 4.2 et référence citée; 120 II 285 
consid. 3b/bb). 

Celui des parents dont la capacité financière est supérieure est par ailleurs tenu, 
suivant les circonstances, de subvenir à l'entier du besoin en argent si l'autre 
remplit son obligation essentiellement en nature (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc). 

6.2 En l'espèce, dès lors que les conclusions nouvelles de l'appelante relatives à la 
contribution d'entretien réclamée pour elle-même ont été déclarées irrecevables 
(cf. ch. 4.3 supra) et que le premier juge lui a octroyé l'intégralité de ses 
conclusions de première instance sur ce point, seule demeure litigieuse la quotité 
de la contribution d'entretien due en faveur de l'enfant. 

En vue de déterminer si la contribution à l'entretien de l'enfant arrêtée par le 
premier juge est appropriée aux circonstances de l'espèce, il convient d'établir la 
situation financière respective de l'intimé et de l'enfant. 

6.2.1 Jusqu'au 31 août 2015, les charges mensuelles de l'enfant s'élevaient à 
1'440 fr. environ, comprenant 190 fr. correspondant à 15% du loyer, 111 fr. 
d'assurance-maladie, 737 fr. 50 de frais de crèche (jusqu'au mois d'août 2015, 
l'enfant ayant ensuite commencé l'école) et 400 fr. d'entretien de base OP. A partir 
du mois d'octobre 2015, des frais parascolaires de 210 fr. environ sont venus 
s'ajouter aux charges précitées (sous déduction des frais de crèche), de sorte que 
celles-ci se montent désormais à 910 fr. par mois environ. 

Le coût d'entretien de l'enfant s'élève ainsi, après déduction des allocations 
familiales d'un montant de 300 fr. versées en sa faveur (ATF 128 III 305  
consid. 4b = JdT 2003 I 50), à 1'140 fr. par mois du 1er janvier 2014 au 31 août 
2015, à 400 fr. environ au mois de septembre 2015, puis à 610 fr. à partir du  
1er octobre 2015. 

6.2.2 L'intimé réalisait un revenu mensuel net de 8'025 fr. jusqu'au mois d'octobre 
2015. Depuis le 1er novembre 2015, il perçoit un salaire mensuel net de 6'160 fr. 

Ses charges incompressibles retenues par le premier juge (contestées par 
l'appelante en ce qui concerne la charge de loyer; cf. infra ch. 6.3) s'élèvent à 
3'036 fr. par mois, comprenant 1'402 fr. de loyer, 364 fr. d'assurance-maladie, 
70 fr. de frais de transport et 1'200 fr. d'entretien de base OP. 

Il bénéficiait ainsi d'un solde disponible de 4'989 fr. par mois jusqu'en octobre 
2015. Dès novembre 2015, son solde disponible s'est élevé à 3'124 fr. par mois. 

6.3 Compte tenu de la maxime d'office applicable en ce qui concerne l'enfant 
mineure, la Cour n'est pas liée par les conclusions de l'appelante. 

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Cela étant, il y a lieu de relever que le solde disponible dont bénéficie l'intimé - en 
prenant en compte les charges retenues par le premier juge, la baisse de revenus 
intervenue à partir du mois de novembre 2015, ainsi que la contribution 
d'entretien mensuelle de 500 fr. due à l'appelante - est supérieur aux montants 
(2'040 fr. jusqu'en août 2015, puis 1'870 fr. dès septembre 2015) réclamés par 
l'appelante à titre de contribution à l'entretien de l'enfant. 

Dès lors, la question de l'imputation d'un revenu hypothétique ne se pose pas en 
l'état. Par ailleurs, il n'est pas nécessaire de tenir compte des éventuels revenus 
tirés de la sous-location partielle du logement de l'intimé. 

6.4 Dans la mesure où l'appelante contribue de manière prépondérante à l'entretien 
en nature de l'enfant, qui réside chez elle, il se justifie de faire supporter 
l'intégralité du coût d'entretien de l'enfant à l'intimé, ce qui n'a d'ailleurs pas été 
contesté. 

L'intimé sera donc condamné à verser, à titre de contribution à l'entretien de 
l'enfant, la somme de 1'150 fr. entre le 1er janvier 2014 et le 31 août 2015, de  
400 fr. pour le mois de septembre 2015, puis de 600 fr. à compter du  
1er octobre 2015, allocations familiales non comprises. 

Les montants ainsi dus par l'intimé à titre de contribution à l'entretien de l'enfant 
sont équitables et adéquats, compte tenu de sa capacité contributive. 

En conséquence, les chiffres 5 et 6 du dispositif du jugement entrepris seront 
annulés et il sera statué conformément à ce qui précède. 

6.5 Le premier juge a retenu que l'intimé avait spontanément contribué à 
l'entretien de sa famille à raison d'en moyenne 1'623 fr. par mois, dès la séparation 
des parties et jusqu'au mois d'avril 2015 inclus, de sorte que les contributions dues 
pour l'entretien de la famille ne revêtaient un effet rétroactif que dès le 1er mai 
2015. 

Cependant, le montant moyen de 1'623 fr. retenu par le premier juge est erroné, 
dans la mesure où la totalité des montants versés par l'intimé entre le 1er janvier 
2014 (soit la date depuis laquelle la contribution d'entretien est demandée) et le 
30 juin 2015 (date à laquelle l'intimé a apparemment cessé tout versement, 
d'autres paiements n'ayant pas été allégués) s'élève à 24'250 fr., soit un montant 
moyen d'environ 1'350 fr. (24'250 fr. / 18 mois). 

Le montant total de 24'250 fr. versé par l'intimé ne suffisant pas à couvrir 
l'intégralité des montants dus pour la période en cause ([500 fr. + 1'150 fr.] x  
18 mois = 29'700 fr.), c'est à tort que le Tribunal a fixé le dies a quo du versement 
des contributions d'entretien au 1er mai 2015. 

- 11/13 - 
 

C/26155/2014 

Le chiffre 7 du dispositif du jugement querellé sera par conséquent également 
annulé et reformulé, afin de fixer le dies a quo au 1er janvier 2014. 

Devront en outre être portées en déduction du total des contributions dues depuis 
le 1er janvier 2014, les sommes d'ores et déjà versées à ce titre par l'intimé entre 
cette date et le 30 juin 2015, soit le montant précité de 24'250 fr. 

7. 7.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 

Dès lors que ni la quotité ni la répartition des frais et des dépens de première 
instance n'ont été remises en cause en appel et que ceux-ci ont été arrêtés 
conformément aux règles légales (art. 95, 96, 104 al. 1, 107 al. 1 let. c CPC; art. 5 
et 31 du Règlement fixant le tarif des greffes en matière civile, RTFMC - RS/GE 
E 1 05.10), le jugement entrepris sera confirmé sur ce point. 

7.2 Les frais judiciaires de la procédure d'appel, y compris le traitement de la 
requête d'effet suspensif, sont fixés à 1'200 fr. (art. 31 et 37 RTFMC), montant 
entièrement couvert par l'avance de frais effectuée par l'appelante, qui reste dès 
lors acquise à l'Etat  

Pour des motifs d'équité liés à la nature et à l'issue du litige, ils seront répartis à 
parts égales entre les parties (art. 95, 104 al. 1, 105, 106 al. 1 et 107 al. 1 let. c 
CPC). L'intimé sera, en conséquence, condamné à payer la somme de 600 fr. à 
l'appelante à ce titre. 

Pour le surplus, chaque partie supportera ses propres dépens (art. 107 al. 1 lit c. 
CPC). 

* * * * * 

- 12/13 - 
 

C/26155/2014 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/10819/2015 
rendu le 21 septembre 2015 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/26155/2014-16. 

Au fond : 

Annule les ch. 5, 6 et 7 du dispositif de ce jugement. 

Cela fait et statuant à nouveau : 

Condamne B______ à verser en mains de A______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, la somme de 1'650 fr. à titre de contribution à l'entretien de la 
famille entre le 1er janvier 2014 et le 31 août 2015, répartie à raison de 500 fr. en faveur 
de A______ et de 1'150 fr. en faveur de l'enfant C______, sous déduction de la somme 
totale de 24'250 fr. versée à ce titre entre les mois de janvier 2014 et juin 2015. 

Condamne B______ à verser en mains de A______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, la somme de 900 fr. à titre de contribution à l'entretien de la 
famille pour le mois de septembre 2015, répartie à raison de 500 fr. en faveur de 
A______ et de 400 fr. en faveur de l'enfant C______, puis la somme de 1'100 fr. à titre 
de contribution à l'entretien de la famille à partir du 1er octobre 2015, répartie à raison 
de 500 fr. en faveur de A______ et de 600 fr. en faveur de l'enfant C______. 

Ordonne l'instauration d'un passage par un Point rencontre pour la remise de l'enfant 
C______ lors de l'exercice du droit de visite de B______. 

Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires de l'appel à 1'200 fr. et dit qu'ils sont entièrement compensés 
avec l'avance de frais du même montant effectuée par A______, laquelle reste acquise à 
l'Etat de Genève. 

Met ces frais à la charge des parties à concurrence de la moitié chacune, à savoir 600 fr. 
à la charge de A______ et 600 fr. à la charge de B______. 

Condamne B______ à verser la somme de 600 fr. à A______ à ce titre. 

- 13/13 - 
 

C/26155/2014 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD et Madame 
Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Marie NIERMARÉCHAL, greffière. 

 

Le président : 

Cédric-Laurent MICHEL 

 La greffière : 

Marie NIERMARÉCHAL 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 

civile, les moyens étant limités en application de l'art. 98 LTF. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Conclusions ne présentant pas de valeur litigieuse au sens de la LTF.