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**Case Identifier:** a334d676-d4b4-5048-83b8-a07a6ceee892
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2019-06-07
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 07.06.2019 C/5577/2017
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-5577-2017_2019-06-07.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 20 juin 2019 

ainsi qu’au Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant par pli simple, le même jour. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/5577/2017 ACJC/867/2019 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 7 JUIN 2019 

 

Entre 

Madame A______, domiciliée ______ [GE], appelante d'un jugement rendu par la 
22ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 30 janvier 2019, 

comparant par Me Philippe Grumbach, avocat, rue Bovy-Lysberg 2, case postale 5824, 

1211 Genève 11, en l'étude duquel elle fait élection de domicile,  

et 

Monsieur B______, domicilié ______ (VD), intimé, comparant par Me Mohamed 
Mardam Bey, avocat, rue Charles-Bonnet 2, 1206 Genève, en l'étude duquel il fait 

élection de domicile.  

 

 

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C/5577/2017 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/1588/2019 du 30 janvier 2019, le Tribunal de première 
instance (ci-après : le Tribunal), statuant sur mesures provisionnelles, a modifié le 

jugement JTPI/8294/2016 rendu le 21 juin 2016 en ce sens que les chiffres 2, 3 et 

5 de son dispositif étaient annulés (chiffre 1), cela fait et statuant à nouveau, a 

attribué la garde de l'enfant C______, née le ______ 2013 à D______ à B______ 

(ch. 2) et réservé à A______ un droit de visite sur l'enfant C______ devant 

s'exercer à raison d'un week-end sur deux (du vendredi soir à la sortie de l'école 

jusqu'au lundi matin au retour à l'école) et de la moitié des vacances scolaires  

(ch. 3). 

 Dans le même jugement et au fond, le Tribunal a statué sur le divorce des parties 

ainsi que sur les effets accessoires de celui-ci (ch. 4 à 21). 

B. a. Par acte du 15 février 2019, A______ forme appel des chiffres 1, 2 et 3 du 
dispositif de ce jugement dont elle sollicite l'annulation. Cela fait, elle conclut au 

déboutement de B______ de ses conclusions sur mesures provisoires, sous suite 

de frais et dépens. 

 Elle produit des pièces nouvelles. 

 b. Par arrêt présidentiel du 4 mars 2019, la Cour a admis la requête formée par 
A______ tendant à suspendre le caractère exécutoire des chiffres 1, 2 et 3 du 

dispositif du jugement querellé et dit qu'il sera statué sur les frais liés à la décision 

dans l'arrêt rendu sur le fond. 

 c. Dans sa réponse du 4 mars 2019, B______ conclut au rejet de l'appel et à la 
confirmation du jugement entrepris, sous suite de frais et dépens d'appel. 

 Il produit des pièces nouvelles. 

 d. Par réplique du 18 mars 2019 et duplique du 22 mars 2019, les parties ont 
persisté dans leurs conclusions. 

 e. Elles ont été informées par courrier du greffe de la Cour du 25 mars 2019 de ce 
que la cause était gardée à juger. 

C. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

 a. B______, né le ______ 1972 à E______, et A______, née le ______ 1968 à 
F______, tous deux de nationalité sud-africaine, ont contracté mariage à G______ 

le ______ 2013.  

 Ils ont eu une fille, C______, née à Genève le ______ 2013. 

 b. Les époux vivent séparément depuis le 15 novembre 2014. 

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 c. B______ est ______ [profession], dispose d'une fortune personnelle sous forme 
de comptes bancaires et n'a allégué ni démontré aucune charge personnelle. Son 

employeur met à sa disposition gratuitement un logement de 293m2 à H______ 

[VD]. 

 A______ est ______ [activité] à [l'organisation internationale] I______ à plein 

temps pour une salaire mensuel net de 10'000 fr. Elle est propriétaire d'un 

appartement de trois pièces à la rue 1______ à Genève, dans lequel elle réside 

actuellement. Elle allègue des charges mensuelles d'environ 11'000 fr.  

C______ est scolarisée à [l'école privée] J______ à Genève. 

 d. Le 23 juillet 2015, B______ a requis du Tribunal le prononcé de mesures 
protectrices de l'union conjugale. Il a notamment conclu à ce que la garde de 

l'enfant C______ soit attribuée à A______ et à ce qu'un large droit de visite lui 

soit réservé.  

 e. Le 18 janvier 2016, A______ a rapporté à la pédiatre des propos préoccupants 
de sa fille quant au comportement du père, de sorte que la médecin a, selon la 

procédure usuelle, alerté la Brigade des mineurs, bien que l'examen gynéco-

logique qu'elle avait effectué n'ait révélé aucune lésion au niveau des organes 

génitaux. 

 f. Dans son rapport d'évaluation sociale du 3 mars 2016, le Service de protection 
des mineurs (SPMi) a conclu à l'attribution de la garde de l'enfant C______ à la 

mère, à la réserve en faveur du père d'un droit de visite progressif, soit pendant 

deux mois un week-end sur deux sans la nuit, puis du vendredi après la crèche au 

dimanche 18 heures ainsi que le mercredi après-midi et durant la moitié des 

vacances scolaires, et à l'instauration d'une curatelle d'organisation et de 

surveillance des relations personnelles, la mère étant pour le surplus exhortée à 

entreprendre une guidance parentale.  

 Le SPMi a relevé que la mère n'accordait aucune confiance au père de l'enfant, 

lequel était apparu très adapté et soucieux du développement de sa fille, attaché à 

entretenir avec elle une relation normale. La mère avait refusé l'élargissement du 

droit de visite durant l'évaluation, ne tenant pas compte des conseils et 

propositions du Service. 

 g. Lors de l'audience devant le Tribunal du 19 avril 2016, B______ s'est dit 
d'accord avec les conclusions du SPMi, alors que A______ s'y est opposée, tant en 

ce qui concerne le mercredi après-midi que les nuits durant le week-end. Elle a 

proposé que les parents se partagent la garde de l'enfant durant le mois pendant 

lequel la crèche était fermée en été, tout en précisant que cela ne devait pas 

s'appliquer immédiatement, C______ n'ayant que deux ans et demi et étant 

habituée à voir son père seulement une fois tous les 15 jours.  

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 h. Le 27 mai 2016, B______ a déposé plainte pénale contre A______ pour 
diffamation, calomnie et dénonciation calomnieuse, en relation avec l'accusation 

d'actes pédophiles et d'alcoolisme. La procédure a été classée par ordonnance du 

20 janvier 2017, suite au retrait de la plainte dans le cadre d'une médiation pénale. 

 i. Par jugement JTPI/8294/2016 du 21 juin 2016, le Tribunal a statué sur les 
modalités de la séparation du couple. La garde de C______ a été attribuée à la 

mère (ch. 2 du dispositif), un droit de visite a été réservé au père, conforme aux 

conclusions du SPMi (ch. 3) et le Tribunal a instauré une curatelle d’organisation 
et de surveillance des relations personnelles au sens de l’article 308 CC (ch. 4). 

 Le Tribunal a retenu que les diverses craintes émises par la mère à l'encontre de 

son époux, relatives à la prétendue consommation excessive d'alcool de celui-ci et 

à son comportement à l'égard de sa fille, n'étaient confirmées par aucun élément 

concret. En particulier, les tests médicaux auxquels s'était soumis B______ en 

janvier et novembre 2015 ne révélaient aucune consommation excessive d'alcool. 

Les recommandations du SPMi pouvaient être suivies, la mise en place d'une 

curatelle d'organisation et de surveillance étant justifiée par les difficultés de 

communication des parents. 

 Sur le plan financier, B______ a été condamné à verser à A______ 2'000 fr. par 

mois, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de 

sa fille. 

 j. A______ a formé appel notamment du chiffre 3 de ce jugement, concluant à ce 
que soit réservé à B______ un droit de visite d'un samedi sur deux avant que 

l'enfant n'ait trois ans, puis un week-end sur deux sans les nuits avant que l'enfant 

n'ait quatre ans, puis du samedi au dimanche dès que l'enfant aura quatre ans. 

 Par arrêt du 28 juillet 2016, la Cour a admis la requête de A______ tendant à la 

suspension de l'effet exécutoire attaché au chiffre 3 du jugement, dans la mesure 

où il se rapportait aux vacances en été, de sorte que B______ n'a pas passé deux 

semaines de vacances avec sa fille durant l'été 2016. 

 k. Par arrêt ACJC/1667/2016 du 16 décembre 2016, la Cour a notamment 
confirmé le chiffre 3 du jugement entrepris. 

 Elle a retenu que les craintes de l'appelante n'apparaissaient reposer sur aucun 

fondement objectif. La mineure avait commencé à passer un week-end sur deux 

chez son père dès la fin du mois d'août 2016 et l'élargissement du droit de visite se 

déroulait bien. Il n'y avait pas lieu de s'écarter des recommandations du SPMi. 

 l. Le 13 mars 2017, B______ a déposé une demande unilatérale en divorce. Il a 
notamment conclu à ce que la garde et l'autorité parentale sur C______ lui soient 

confiées, un droit de visite usuel devant être réservé à la mère. Sur le plan 

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financier, il a conclu à la condamnation de A______ à lui verser, à titre de 

contribution à l'entretien de C______, une contribution mensuelle échelonnée de  

2'000 fr. à 2'500 fr., allocations familiales et de logement non comprises, et à ce 

qu'il soit dit qu'aucune contribution n'était due entre époux.  

 m. Le 12 mai 2017, le SPMi a écrit au Tribunal pour suggérer une modification 
du droit de visite, soit un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école au 

lundi au retour à l'école, plus le mercredi après-midi. Lors de l'audience devant le 

Tribunal du 26 juin 2017, A______ s'est opposée à cette solution, alors que 

B______ y a consenti. 

 n. Dans sa réponse du 30 juin 2017, A______ a conclu au prononcé du divorce et, 
concernant C______, a requis que l'autorité parentale exclusive sur sa fille ainsi 

que sa garde lui soient confiées, un droit de visite (un weekend sur deux du 

vendredi à la sortie de l'école au dimanche soir) devant être réservé au père. Sur le 

plan financier, elle a conclu à la condamnation de B______ à lui verser, à titre de 

contribution à l'entretien de C______, des contributions mensuelles échelonnées 

de 6'500 fr. à 8'500 fr., allocations familiales en sus. 

 o. Dans un courrier du 19 juin 2017, le SPMi a informé le Tribunal de ce que le 
père était d'accord de renoncer au droit de visite du mercredi après-midi, pour des 

relations personnelles du vendredi soir à la sortie de l'école au lundi matin au 

retour de l'école, la mère s'y opposant. Ce service a sollicité une modification dans 

ce sens, dans l'intérêt de l'enfant. 

 p. Par ordonnance OTPI/369/2017 du 21 août 2017, complétée le 5 septembre 
2017, le Tribunal a statué sur mesures provisionnelles et modifié le jugement de 

mesures protectrices de l'union conjugale en ce sens que le droit de visite du père 

devait désormais s'exercer, sauf accord contraire des parties, à raison d'un week-

end sur deux du vendredi à la sortie de l'école au lundi au retour à l'école, et dès 

janvier 2017 durant la moitié des vacances scolaires, réparties par quinzaine 

durant l'été. 

 q. Dans un rapport du 21 août 2017, le SPMi a conclu qu'il était conforme à 
l'intérêt de l'enfant d'attribuer la garde de fait au père, avec réserve d'un droit de 

visite en faveur de la mère un weekend sur deux du vendredi après l'école au lundi 

matin ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, et au maintien de la 

curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles. Il a en outre 

recommandé que soit ordonnée une expertise du groupe familial. 

 Il a retenu, en substance, qu'il n'existait aucune communication parentale, que 

C______ était instrumentalisée dans le conflit entre les parents et que, même si 

elle se développait normalement, il y avait matière à s'inquiéter sur son évolution. 

S'agissant des compétences parentales, la mère n'accordait aucune compétence au 

père et faisait preuve d'un dénigrement massif à son encontre. Elle n'était pas 

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collaborante avec le service, qu'elle tentait d'instrumentaliser, et se montrait 

agressive dès que les décisions n'allaient pas dans son sens. Les différents 

dysfonctionnements de la mère allaient rapidement amener l'enfant dans une 

souffrance psychique. Le père était adapté et disponible et collaborait à 

satisfaction avec le service, faisant montre d'un souci permanent de conciliation et 

d'apaisement des conflits.  

 r. Dans des déterminations du 3 novembre 2017 sur le rapport du SPMi du  
21 août 2017, A______ a conclu à ce que celui-ci soit écarté de la procédure et à 

ce qu'une expertise du fonctionnement familial soit ordonnée. Elle a fait valoir 

que le rapport contenait des allégations qui ne correspondaient pas à la réalité, 

qu'il était partial et que la situation de C______ n'avait pas été correctement 

examinée ni évaluée. 

 s. Les 7 et 17 novembre 2017, B______ a conclu notamment, sur mesures 
provisionnelles urgentes, à la modification du jugement sur mesures protectrices 

du 21 juin 2016, à l'attribution en sa faveur de la garde sur l'enfant C______, avec 

réserve d'un droit de visite en faveur de la mère, devant s'exercer toutes les deux 

semaines du vendredi à la sortie de l'école au lundi matin, ainsi que durant la 

moitié des vacances scolaires. 

 Dans une réplique spontanée du 20 novembre 2017, A______ a persisté dans ses 
conclusions des 30 juin et 3 novembre 2017. 

 t. L'expertise du groupe familial a été décidée par ordonnance ORTPI/1082/2017 
du 6 décembre 2017. 

 Le 4 septembre 2018, les expertes ont rendu leur rapport, qui peut être résumé 

comme suit : 

 Concernant le statut psychiatrique de A______, les expertes ont retenu un  

trouble de la personnalité narcissique, avec des traits actuels paranoïaques devant 

être confirmés, en dehors du contexte de crise, pour statuer sur un trouble  

mixte de la personnalité. Les conclusions des tests projectifs réalisés par une 

neuropsychologue font état d'une solitude et de manque de tendresse dont  

souffre l'expertisée. Celle-ci pourrait bénéficier d'une prise en charge 

psychothérapeutique. Malgré ses faibles capacités d'introspection et sa  

tendance à intellectualiser, l'expertisée est volontaire et consciencieuse et un 

accompagnement professionnel lui permettrait d'apaiser sa colère et de renforcer 

son estime de soi. 

 Aucun diagnostic psychiatrique n'a été retenu pour B______. Celui-ci n'a pas fait 

l'objet de tests projectifs. 

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 Les expertes ont retenu que C______ souffrait d'un trouble émotionnel de l'enfant, 

sans précision. Il est également fait état de "situations parentales anormales" et de 

"discorde familiale entre les adultes". 

 S'agissant des capacités parentales de la mère, les expertes ont conclu à des 

capacités restreintes de celle-ci, qui présentait des difficultés à se décentrer de ses 

propres angoisses pour répondre aux besoins affectifs de C______, favorisant un 

attachement "insécure" à l'origine d'un trouble émotionnel chez l'enfant. Ses 

angoisses pouvaient l'amener à agir de façon non ajustée, perdant le contact avec 

la réalité et pénalisant C______. 

 Le père disposait d'une situation socio-familiale adéquate pour élever C______. 

Depuis la séparation, il avait pris conscience de la nécessité d'être en lien avec les 

intervenants médicaux et éducatifs auprès de C______. Il avait les ressources 

intellectuelles et les compétences pour délivrer les soins nécessaires à la santé de 

l'enfant. Il était capable de répondre aux besoins de sa fille, d'offrir une réponse et 

un engagement affectif, d'avoir une attitude positive et de la traiter comme une 

entité distincte notamment en travaillant autant que possible à limiter les conflits 

avec la mère, dans lesquels C______ pouvait être impliquée. Le père savait se 

montrer cadrant et assumer cette autorité. 

 S'agissant de C______, les expertes ont observé le poids de la loyauté maternelle 

pour l'enfant et les stratégies mises en place pour éviter les conflits parentaux. 

C______ était proche de sa mère et mettait beaucoup d'énergie à la satisfaire. Elle 

avait un comportement hyper mature pour son âge et restait dans le contrôle en 

présence de sa mère. Elle était également à l'aise avec son père, avec lequel elle 

mettait en place des défenses de type régressive ou projective pour exprimer ses 

affects. Les experts ont fait part de leurs inquiétudes sur l'état de santé psychique 

actuel de C______ et sur son évolution dans le cadre du conflit entre ses deux 

parents. Le conflit de loyauté auxquels l'enfant faisait face était sévère : elle 

préférait se taire par crainte de trahir l'un ou l'autre de ses parents et cherchait à se 

dégager autant que possible du conflit dans lequel elle était prise. Actuellement, il 

lui était impossible d'exprimer ses désirs s'ils allaient à l'encontre de ceux de sa 

mère. 

 Le premier besoin de C______ était la mise en place d'un suivi psycho-

thérapeutique individuel. Il y avait urgence médicale pédopsychiatrique à ce que 

C______ bénéficie d'un lieu de vie apaisé du conflit parental. 

 B______, moins envahi par le conflit, avait davantage de facilité à distinguer les 

besoins de sa fille. A______ adoptait un fonctionnement associant la fusion et le 

rejet. Elle revendiquait sa dévotion complète pour C______, et mettait le père de 

celle-ci en défaut, refusant de reconnaître la moindre part de responsabilité dans la 

séparation. C______ pouvait donc développer le sentiment que son père l'avait 

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abandonnée, en miroir du ressenti de sa mère durant sa grossesse, ce qui devait 

être corrigé. Le père était dénigré physiquement et psychologiquement dans le but 

qu'il soit exclu de la vie de sa fille.  

 Aux termes de leur expertise, les expertes ont recommandé que la garde de 

C______ soit attribuée au père avec maintien d'un droit de visite un week-end sur 

deux, puis un mercredi sur deux, et durant la moitié des vacances scolaires pour la 

mère. L'enfant devrait faire l'objet d'une réévaluation à six mois d'intervalle, ce 

système demandant une grande capacité d'adaptation de sa part. Elles ont 

préconisé l'instauration d'une curatelle de droit de visite, le suivi père-fille, de type 

guidance parentale, une thérapie individuelle pour C______, la reprise d'un travail 

de psychothérapie par A______ et le suivi général de la situation par le SPMi, 

avec une réévaluation du système de garde à trois et six mois.  

 u. Par courriel du 24 octobre 2018 à A______, le Dr K______, nouveau 
thérapeute de cette dernière, a écrit "comme discuté, voici quelques éléments: je 

suis d'accord avec votre avocat sur le fait que le rapport doit être contesté, pas en 

détail, mais en raison du fait qu'il valide les déclarations des parents de manière 

unilatérale, et qu'il adopte une approche clairement partisane en faveur du père. Il 

doit être souligné qu'une telle approche est particulièrement biaisée et non 

professionnelle en cas de difficultés de communication, qui est le problème 

principal et sur lequel les conclusions sont basées". 

 Selon certificat médical du 7 novembre 2018, établi par le Dr K______, A______, 

en traitement depuis le 22 août 2018 sous forme d'entretiens hebdomadaires pour 

une psychothérapie individuelle, fait preuve d'un engagement sincère dans cette 

démarche thérapeutique et accepte les remises en question qu'elle implique, 

notamment quant à l'identification et la réappropriation de ses affects de colère et 

de tristesse dans le but qu'ils ne viennent plus troubler ses relations avec le père de 

C______, ni avec cette dernière.  

 v. Le Tribunal a entendu les expertes le 15 novembre 2018, lesquelles ont 
confirmé les conclusions de leur rapport. Elles ont précisé que le changement de 

garde tel que préconisé engendrerait vraisemblablement des perturbations chez 

C______, lesquelles n'auraient pas pour cause son père mais bien le changement 

précité. Il faudrait être particulièrement attentif à l'accompagnement des parents et 

de C______ pour faire face à cette nouvelle situation. Elles ont préconisé que le 

droit de visite de la mère se limite tout d'abord au week-end et à la moitié des 

vacances, puis qu'une évaluation soit faite à trois mois qui, si elle devait être 

favorable, permettrait d'étendre le droit de visite au mercredi. En cas d'évaluation 

défavorable à trois mois, il conviendrait de faire une évaluation circonstanciée à 

six mois avec l'ensemble des thérapeutes afin de déterminer ce qu'il convenait de 

faire (diminution ou augmentation du droit de visite). La psychothérapie 

entreprise depuis le 22 août 2018 par A______ auprès d'un nouveau psychiatre, 

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dont elles n'avaient pas eu connaissance, ne posait pas de problème, mais ne 

répondait pas aux recommandations d'une guidance parentale pour les deux 

parents telle que préconisée. Les expertes n'avaient pas eu le temps d'organiser un 

entretien de restitution avec les personnes expertisées. Elles n'avaient pas formulé 

de diagnostic formel, au vu du conflit du couple et de la crise dans laquelle se 

trouvait la mère. 

 w. Figurent au dossier de nombreux échanges de correspondances entre les 
mandataires des parties, postérieurs à l'expertise, démontrant la persistance du 

conflit entre les parents, à propos du droit de visite, notamment. 

 x. Le curateur a d'ores et déjà établi le calendrier des visites pour les mois de 
juillet et août 2019. 

 y. Lors de l'audience de plaidoiries, B______ a conclu à l'attribution de la garde 
sur sa fille sur mesures provisionnelles déjà, et s'est dit d'accord avec un droit de 

visite de la mère comprenant également le mercredi. 

 A______ a plaidé qu'il n'y avait aucune urgence à lui retirer la garde de sa fille, 

celle-ci se portant bien. 

D. Dans la décision querellée, en ce qui concerne l'attribution de la garde de 
C______ tant sur mesures provisionnelles que sur le fond, le Tribunal a retenu 

qu'il convenait de suivre les conclusions de l'expertise. L'expertise confirmait que 

matériellement la mère était aimante, cadrante et apte à s'occuper de l'éducation de 

sa fille, mais pas apte à accorder au père la place qui était la sienne ni à accepter 

que C______ ait une personnalité distincte de la sienne, ce qui posait problème. 

Les expertes, comme le SPMi avant elles, avaient relevé que si jusqu'ici l'enfant 

avait réussi à composer d'une part avec son désir de satisfaire sa mère et, d'autre 

part, avec son attachement à son père, la situation ne pouvait continuer ainsi. 

L'intérêt de C______ commandait qu'elle puisse être éduquée dans un cadre où sa 

personnalité était respectée en tant que telle et où étaient pris en compte ses 

besoins spécifiques, notamment celui d'entretenir des relations avec ses deux 

parents. Il était primordial que C______ puisse évoluer dans un environnement où 

elle ne devait pas sans cesse se contrôler, mais où elle pouvait évoluer 

naturellement. Or, la mère n'offrait pas en l'état ces garanties, de sorte que la garde 

devait être attribuée au père.  

 Il était important de maintenir la relation mère/fille en prévoyant un droit de visite 
d'un week-end sur deux (du vendredi soir à la sortie de l'école jusqu'au lundi 
matin au retour à l'école et de la moitié des vacances scolaires), alors même que le 

père était favorable à ce que le droit de visite puisse s'exercer le mercredi. Il était 

trop tôt, à dire d'experts, pour que cela soit le cas. 

 Sur mesures provisionnelles, le Tribunal a retenu l'existence de circonstances 

nouvelles justifiant qu'il soit revenu sur les mesures protectrices de l'union 

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conjugale. Il était désormais avéré que le parent le plus adéquat pour s'occuper de 

C______ était le père. Il apparaissait surtout clairement que l'enfant, même si elle 

parvenait à ce stade à gérer la situation qui était la sienne, allait à terme se 

retrouver dans une souffrance qu'il convenait d'éviter autant que possible. Il n'était 

dès lors par envisageable d'attendre l'entrée en force du jugement de divorce pour 

que la garde de l'enfant soit exercée par le père. Cette garde devait lui être confiée 

sans attendre. Il n'y avait pas urgence à statuer sur la question d'une contribution 

d'entretien le père disposant d'une situation financière aisée. 

E. Appel a également été interjeté contre le jugement du 30 janvier 2019 en ce qu'il 
statue sur le divorce et ses effets accessoires, soit notamment le sort des droits 

parentaux. La cause est en cours d'instruction devant la Cour. 

EN DROIT 

1. 1.1 Les décisions de première instance sur mesures provisionnelles sont 
susceptibles d'appel (art. 308 al. 1 let. b CPC). 

 Le jugement entrepris ayant été rendu dans une cause de nature globalement  

non pécuniaire, puisque portant notamment sur la réglementation des droits 

parentaux (arrêt du Tribunal fédéral 5A_765/2012 du 19 février 2013 consid. 1.1; 

ACJC/1010/2018 du 25 juillet 2018 consid. 1.1), la voie de l'appel est ouverte 

indépendamment de la valeur litigieuse.  

 1.2 Interjeté dans le délai utile de dix jours (art. 271 let. a, 276 al. 1 et 314 al. 1 
CPC) et suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 311 al. 1 CPC), l'appel 

est recevable.  

 1.3 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC).  

 Les mesures provisionnelles prises dans le cadre d'une action en divorce étant 
soumises à la procédure sommaire (art. 248 let. d, 271 let. a et 276 al. 1 CPC), la 

cognition de la Cour est toutefois limitée à la simple vraisemblance des faits et à 

un examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à 

celle de sécurité (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb = JdT 2002 I 352; arrêts du 

Tribunal fédéral 5A_792/2016 du 23 janvier 2017 consid. 4.1 et 5A_937/2014 du 

26 mai 2015 consid. 6.2.2). 

 1.4 Dans la mesure où l'appel porte sur des questions relatives à des enfants 
mineurs, les maximes inquisitoire illimitée (art. 55 al. 2 et 296 al. 1 CPC) et 

d'office (art. 58 al. 2 et 296 al. 3 CPC) régissent la procédure (arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_788/2017 du 2 juillet 2018 consid. 4.2.1). 

2. Les parties ont produit des pièces nouvelles en appel. 

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 2.1 L'art. 317 al. 1 CPC prévoit que les faits et moyens de preuve nouveaux sont 
admissibles en appel pour autant qu'ils soient invoqués ou produits sans retard 

(let. a) et qu'ils n'aient pas pu l'être en première instance, bien que la partie qui 

s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b). 

 Lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire illimitée, ce qui est 

notamment le cas dans les causes concernant les enfants mineurs (art. 296 CPC), 

les parties peuvent présenter des nova en appel même si les conditions de  

l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (arrêt du Tribunal fédéral 5A_788/2017 du 

2 juillet 2018 consid. 4.2.1). 

 2.2 En l'espèce, les pièces produites par les parties sont pertinentes pour statuer 
sur le sort de l'enfant, de sorte qu'elles sont recevables.  

3. L'appelante soutient qu'il n'existe pas de faits nouveaux permettant de modifier le 
système de garde. Au surplus, elle fait grief au Tribunal d'avoir suivi les 

conclusions de l'expertise du 4 septembre 2018, alors que celle-ci contient de 

multiples lacunes et erreurs, qui en disqualifient les analyses et conclusions. 

 3.1 Les mesures protectrices de l'union conjugale demeurent en vigueur même au-
delà de l'ouverture de la procédure de divorce. Une fois ordonnées, elles ne 

peuvent être modifiées par le juge des mesures provisionnelles qu'aux conditions 

de l'art. 179 CC (ATF 137 III 614 consid. 3.2.2; arrêts du Tribunal fédéral 

5A_15/2014 du 28 juillet 2014 consid. 3 et 5A_562/2013 du 24 octobre 2013 

consid. 3.1). 

 Selon cette disposition, le juge ordonne les modifications commandées par les 

faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les causes qui les ont 

déterminées n'existent plus (art. 179 al. 1 1ère phr. CC). Les dispositions relatives 

à la modification des droits et devoirs parentaux en cas de divorce sont 

applicables par analogie. 

 La modification des mesures provisionnelles ne peut être obtenue que si, depuis 

leur prononcé, les circonstances de fait ont changé d'une manière essentielle et 

durable, à savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu 

postérieurement à la date à laquelle la décision a été rendue, si les faits qui ont 

fondé le choix des mesures dont la modification est sollicitée se sont révélés faux 

ou ne se sont par la suite pas réalisés comme prévu, ou encore si la décision s'est 

révélée par la suite injustifiée parce que le juge appelé à statuer n'a pas eu 

connaissance de faits importants (arrêts du Tribunal fédéral 5A_15/2014 du 

28 juillet 2014 consid. 3; 5A_245/2013 du 24 septembre 2013 consid. 3.1; 

5A_101/2013 du 25 juillet 2013 consid. 3.1; 5A_400/2012 du 25 février 2013 

consid. 4.1). 

https://intrapj/perl/decis/137%20III%20614
https://intrapj/perl/decis/5A_15/2014
https://intrapj/perl/decis/5A_562/2013
https://intrapj/perl/decis/5A_15/2014
https://intrapj/perl/decis/5A_245/2013
https://intrapj/perl/decis/5A_101/2013
https://intrapj/perl/decis/5A_400/2012

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C/5577/2017 

 Cela ne doit toutefois pas conduire les parties à solliciter du juge une nouvelle 

appréciation globale des circonstances de l'espèce; il leur appartient au contraire 

d'indiquer quels éléments de faits ont échappé au juge et de rendre vraisemblable 

leur influence sur la précédente décision (CHAIX, Commentaire romand, 2010, 

n. 5 ad art. 179 CC). En d'autres termes, le critère décisif est de savoir si une 

décision nouvelle sur mesures provisionnelles revêt un caractère nécessaire, étant 

précisé que le juge des mesures provisionnelles n'est pas en droit de procéder à la 

réévaluation du jugement précédent sur la seule base de son appréciation 

différente de la situation (ATF 129 III 60, SJ 2003 I p. 273; LEUENBERGER, in 

Schwenzer, Scheidung, Berne 2005, n. 8 ad art. 137 aCC et n. 3 ad art. 179 aCC). 

 3.2 Conformément à la jurisprudence antérieure au 1er juillet 2014 qui reste 
applicable pour statuer sur le droit de garde en l'absence d'accord des parents, la 

règle fondamentale pour attribuer ce droit est l'intérêt de l'enfant. Au nombre des 

critères essentiels, entrent en ligne de compte les relations personnelles entre 

parents et enfants, les capacités éducatives respectives des parents, leur aptitude à 

prendre soin de l'enfant personnellement, à s'en occuper, ainsi qu'à favoriser les 

contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, au regard des données 

de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations 

nécessaires à un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, 

moral et intellectuel. Lorsque le père et la mère offrent des conditions 

équivalentes, la préférence doit être donnée, dans l'attribution d'un enfant en âge 

de scolarité ou qui est sur le point de l'être, à celui des parents qui s'avère le plus 

disponible pour l'avoir durablement sous sa propre garde, s'occuper de lui et 

l'élever personnellement. Si le juge ne peut se contenter d'attribuer l'enfant au 

parent qui en a eu la garde pendant la procédure, ce critère jouit d'un poids 

particulier lorsque les capacités d'éducation et de soin des parents sont similaires 

(arrêt du Tribunal fédéral 5A_781/2015 du 14 mars 2016 consid. 4.1.2. et les  

réf. citées). 

Le juge n'est pas lié par les conclusions du Service de protection des mineurs  

(ci-après : SPMi), respectivement du SEASP. Le rapport de ces services (lequel 

constitue une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC) est soumis, à l'instar des 

autres preuves, au principe de la libre appréciation consacré par l'art. 157 CPC 

(HAFNER, in Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 3ème éd., 

2017, n. 4 ad art. 190 CPC; WEIBEL/NAEGELI, in Kommentar zur Schweizerischen 

Zivilprozessordnung, 3ème éd., 2016, n. 8 ad art. 190 CPC). Cependant, une 

portée particulière peut être conférée au rapport d'évaluation sociale, qui prend en 

compte toute une série d'éléments objectifs, basés sur les déclarations 

d'intervenants scolaires, médicaux ou sociaux; il contient également des 

appréciations subjectives, lesquelles dénotent souvent une grande expérience en la 

matière, mais ne sauraient remplacer le pouvoir de décision du juge 

(ACJC/1311/2017 du 11 octobre 2017 consid. 3.1.2; ACJC/993/2017 du 10 août 

2017 consid. 5.1; ACJC/372/2017 du 28 mars 2017 consid. 5.1).  

https://intrapj/perl/decis/129%20III%2060
https://intrapj/perl/decis/ACJC/1311/2017
https://intrapj/perl/decis/ACJC/993/2017
https://intrapj/perl/decis/ACJC/372/2017

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C/5577/2017 

Pour trancher le sort des enfants, le juge peut ordonner une expertise. Toutefois, il 

n'est pas lié par les conclusions qui en ressortent, mais doit les apprécier en tenant 

compte de l'ensemble des autres preuves administrées. Néanmoins, le juge ne 

saurait s'en écarter sans raison sérieuse et doit motiver sa décision à cet égard 

(arrêt du Tribunal fédéral 5A_794/2017 du 7 février 2017 consid 4.1). 

3.3 En l'espèce, depuis la séparation des parties, plusieurs décisions ont été 
rendues, lesquelles ont toutes prévu l'attribution de la garde de C______ à sa 

mère, seul le droit de visite du père ayant fait l'objet d'évolutions, la dernière fois 

le 21 août 2017 (cf. C.k. ci-dessus) pour être actuellement d'un weekend sur deux 

du vendredi soir au lundi matin, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. 

Les éléments nouveaux depuis cette date sont essentiellement le rapport du SPMi 

du 21 août 2017, préconisant l'attribution de la garde de C______ au père et à la 

suite duquel celui-ci a sollicité le prononcé de mesures urgentes, et l'expertise 

familiale rendue le 4 septembre 2018, recommandant également que la garde de 

C______ soit attribuée au père.  

Ces deux rapports mettent en exergue le conflit parental existant depuis la 

séparation et que rien ne semble pouvoir apaiser, et les perspectives de souffrance 

psychique sérieuse qu'il risque de générer chez l'enfant, laquelle a jusqu'à ce jour 

évolué globalement de manière satisfaisante. 

Cela étant, les expertes ont retenu que le premier besoin de C______ était la mise 

en place d'un suivi psychothérapeutique individuel, ce qui, à teneur de dossier, n'a 

pas encore été fait. 

Elles ont ensuite préconisé que C______ bénéficie d'un lieu de vie apaisé du 

conflit parental, ce qui, selon elles, devrait être davantage possible auprès du père 

que de la mère. Cependant, les expertes ont précisé qu'un changement de garde 

engendrerait vraisemblablement des perturbations chez C______, et qu'il 

conviendrait en conséquence d'être particulièrement attentif à l'accompagnement 

des parents et de l'enfant, et de réévaluer la situation à trois et six mois. 

Au vu des éléments qui précèdent, la question de savoir si la situation a réellement 

évolué depuis le prononcé de la dernière ordonnance sur mesures provisionnelles 

le 21 août 2017 se pose. En effet, les parents continuent de s'affronter à propos de 

leur fille, peinant avec plus ou moins de difficulté, à faire la part des choses entre 

leur conflit parental et le bien et les désirs de leur fille, ce dont celle-ci souffre 

indéniablement. Il est vraisemblable que cette souffrance n'ira que s'accroissant si 

les parents ne parviennent pas à changer d'attitude. Tant que la situation 

n'évoluera pas entre eux, il est probable qu'un changement du droit de garde ne 

permettra pas un apaisement de la situation, et que l'enfant ne s'en portera guère 

mieux, même si à dire d'experts, le père parvient davantage à prendre en compte 

l'intérêt propre de sa fille et se montre plus collaborant avec les différents 

https://intrapj/perl/decis/5A_794/2017

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C/5577/2017 

intervenants. En effet, les expertes ont mentionné les conséquences difficiles d'un 

tel changement, relevant que l'enfant en serait perturbée. Elles ont d'ailleurs 

préconisé différents suivis, dont on ignore s'ils ont été mis en œuvre. Le seul qui 
l'a été est celui de la mère, sur une base individuelle et volontaire. Cet élément, 

nouveau et d'une importance certaine, non pris en compte par les expertes, n'a fait 

l'objet d'aucune évaluation. 

Ainsi, s'agissant de statuer sur mesures provisionnelles uniquement, la Cour 

considère qu'il n'est pas dans l'intérêt de l'enfant d'ordonner un changement de 

garde qui existe depuis sa naissance, nécessitant d'importantes modifications 

notamment organisationnelles et une grande adaptation de C______, alors qu'une 

nouvelle modification pourrait cas échéant intervenir à l'issue de la procédure de 

divorce, encore pendante en appel. Il convient d'abord d'éclaircir la situation par 

essence évolutive, à savoir déterminer si les autres mesures préconisées par les 

expertes, moins radicales, à savoir le suivi de C______ ainsi qu'une guidance 

parentale père-fille ont été mises en œuvre, et quelle incidence elles ont eu 
notamment sur la communication entre les parents, point problématique central. 

De plus, ni les expertes ni les parties ne se sont prononcées sur la forme que 

prendrait l'organisation d'un droit de garde modifié (changement d'école, de mode 

de garde, etc.), point également important qui devra être éclairci. A cela s'ajoute 

que les vacances d'été sont imminentes et que la garde de C______ durant cette 

période a déjà fait l'objet d'un planning par le curateur, qu'il ne paraît pas 

judicieux de remettre en cause par une décision modifiant le système actuellement 

en vigueur. 

En conclusion, sans qu'il soit nécessaire d'examiner plus avant les éventuelles 

lacunes ou contradictions de l'expertise, il ne peut y être donné suite purement et 

simplement, au stade des mesures provisionnelles. Le jugement querellé sera donc 

annulé en ce qu'il attribue la garde de C______ à son père sur mesures 

provisionnelles, et celui-ci sera débouté de ses conclusions en ce sens. 

4. Compte tenu de la nature familiale du litige, les frais de l'appel, arrêtés à 2'400 fr., 
seront mis à la charge de l'intimé, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC) et compensés 

avec l'avance fournie par l'appelante. L'intimé sera ainsi condamné à verser la 

somme de 1'200 fr. à titre de remboursement de cette avance à l'appelante et  

1'200 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir 

judiciaire. 

 Chaque partie supportera ses propres dépens, compte tenu de la nature familiale 

du litige. 

* * * * * 

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C/5577/2017 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/1588/2019 

rendu le 30 janvier 2019 par le Tribunal de première instance dans la cause 

C/5577/2017-22. 

Au fond : 

L'admet.  

Annule les chiffres 1 à 3 du dispositif de ce jugement. 

Cela fait et statuant à nouveau sur mesures provisionnelles: 

Déboute B______ de sa requête de mesures provisionnelles des 7 et 17 novembre 2017. 

Sur les frais : 

Arrête les frais d'appel à 2'400 fr., les met à la charge de B______ et dit qu'ils sont 

compensés avec l'avance fournie, acquise à l'Etat. 

Condamne B______ à payer à A______ la somme de 1'200 fr. à titre de remboursement 

de l'avance de frais. 

Condamne B______ à payer 1'200 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services 

financiers du Pouvoir judiciaire, à titre de solde de l'avance de frais. 

Dit que chaque partie supportera ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Pauline ERARD et Paola 

CAMPOMAGNANI, juges; Madame Christel HENZELIN, greffière. 

Le président : 

Cédric-Laurent MICHEL 

 La greffière : 

Christel HENZELIN 

  

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C/5577/2017 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF indéterminée. 

 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110