# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 427d9256-a479-5cf7-83ef-809976f33449
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2004-04-28
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre des prud'hommes 28.04.2004 C/3535/2002
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_003_C-3535-2002_2004-04-28.pdf

## Full Text

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE  Juridiction des prud’hommes 
 Cause n° C/3535/2002 - 3 
 

POUVOIR JUDICIAIRE * COUR D’APPEL* 
 

 

 

 

 

Madame T________ 

Dom. élu : SIT-GENEVE 

Rue des Chaudronniers 16 

Case Postale 3287 

1211 GENEVE 3 

 

 

 

 

 

Partie appelante 
 

 

 

 

 

 

 

 

D’une part 

 

 

Monsieur E________ 

Dom. élu : Fédération des 

Entreprises Romandes Genève 

Me Olivier LEVY 

Rue de St. Jean 98 

Case Postale 5278 

1211 GENEVE 11 

 

 

 

Partie intimée 
 
 
 
 
 
 
 
 
D’autre part 

 

 

 

 

 

 

 

ARRET 
 

du mercredi 28 avril 2004  
 

 

 Mme Martine HEYER, présidente 

 

 

 Mme Suzanne BORGSTEDT VOGT et M. Alfred PAHUD, juges employeurs 

 

 Mme Agnès MINDER et M. Victor TODESCHI, juges salariés 

 

 

 M. Martin SPYRAKOS, greffier d’audience 
  

 

 

 Juridiction des prud’hommes 
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EN FAIT 
 

 

 

A.  Par acte déposé le 16 janvier 2004 au greffe de la juridiction des 

Prud’hommes, T________ appelle d’un jugement rendu le 14 mai 2003 par 

le Tribunal des Prud’hommes, expédié le 17 décembre 2003 aux parties, 

dont le dispositif est le suivant : 

 

Condamne T________ à payer à E________ le montant de un franc ; 

 

Condamne T________ à payer à la Caisse du Palais de justice la somme de 

2'500 fr. à titre d’émolument. 

 

Déboute les parties de toute autre conclusion. 

 

En substance, faute de preuve, les premiers juges ont débouté T________ de 

toutes les conclusions qu’elle avait prises à l’encontre de son ancien 

employeur, E________, tendant au paiement d’une indemnité de 31'320 fr. 

pour harcèlement sexuel ; faisant suite à des conclusions reconventionnelles 

prises par ce dernier, ils l’ont au contraire condamnée à payer une indemnité 

symbolique de 1 fr. à E________, pour l’avoir accusé sans fondement et lui 

avoir ainsi causé un tort moral. Enfin, estimant ces conclusions téméraires, 

ils l’ont condamnée à un émolument de justice de 2'500 fr. 

 

T________ soutient en appel que l’instruction, et plus particulièrement les 

déclarations des témoins, A________ et B________, ont permis d’établir 

que le patron avait l’habitude de faire des blagues et des remarques à 

caractère grivois ou sexiste ; ainsi, comme elle-même - contrairement aux 

autres employées qui étaient des auxiliaires - se trouvait souvent seule avec 

lui, il en profitait pour formuler des remarques concernant ses qualités 

physiques. Elle conclut dès lors à l’annulation du jugement, à l’audition 

d’un témoin supplémentaire, C________, et au paiement par E________ de 

la somme de 16'251 fr. (correspondant à trois fois le salaire suisse moyen en 

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2002 dans la branche concernée, soit 5'417 fr.) au titre d’indemnité pour 

harcèlement sexuel.  

 

E________ a conclu au déboutement de l’appelante : il soutient que, 

formellement, faute de griefs et d’allégués précis, l’appel est irrecevable ; 

sur le fond, il doit être rejeté, car le harcèlement n’est pas démontré, ni 

même rendu vraisemblable, l’employée n’ayant d’ailleurs consulté aucun 

thérapeute ni fait appel aux services officiels chargés de l’inspection du 

travail. L’intimé a lui aussi requis l’audition de témoins, soit D________ et 

F________. 

 

B.   Les faits suivants résultent de la procédure : 

 

a. T________, née le 1er décembre 1982, a été engagée pour une durée 

indéterminée à partir du 25 septembre 2000 par E________, en qualité de 

vendeuse-caissière à la station-service _____ à H________ ; que le précité 

exploite sous la raison sociale « G________ et E________, Sàrl ____ 

Service H________ ». 

 

L’engagement est intervenu verbalement ; un horaire de 42 heures par 

semaine fut convenu, répartis entre le lundi et le vendredi, pour un salaire 

brut de 3'200 fr. L’employée devait tenir la caisse (essence et magasin) et 

procéder au rangement des produits et magazines destinés à la vente. 

 

b. Par la suite, E________ a engagé la mère de T________, I________, à dater 

du 3 décembre 2000. Selon T________, à ce moment-là « les choses 

commençaient à aller mal », et elle avait pensé que la présence de sa mère 

améliorerait la situation. Elle soutient en effet que, lorsqu’il était seul avec 

elle – ce qui était souvent le cas lors de l’ouverture et de la fermeture – le 

patron lui faisait des remarques sur ses qualités physiques, et lui imposait 

des gestes non désirés et importuns. T________ n’en avait pas parlé à sa 

mère. Elle informa son patron, par courrier du 8 janvier 2001, qu’elle 

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désirait quitter son service à dater du 10 février 2001, pour des raisons 

personnelles, en précisant qu’elle déménageait et en ajoutant qu’elle 

garderait un bon souvenir de l’établissement. Ce courrier, selon elle, aurait 

été rédigé par sa mère. L’employeur établit un décompte pour solde, au 

10 février 2001. 

 

A cette époque-là I________ – qui dans l’intervalle avait commencé de 

travailler à la station service – s’était blessée en déplaçant une charge dans 

la station-service. Le cas fut annoncé à la Suva, tardivement selon cette 

dernière. Un litige surgit alors concernant les indemnités et le salaire 

réclamé. Par courrier du 14 février 2001, informa l’employeur de sa 

décision de mettre fin au contrat, pour le 25 février 2001.  

 

c.  Elle consulta le SIT, qui, par courrier du 8 mars 2001 écrivit à E________, 

pour lui faire connaître qu’il était mandaté tant pour I________ que pour 

T________, et une autre de leurs collègues, B________. Le syndicat 

dénonçait des conditions de travail inacceptables, et une ambiance qualifiée 

de harcèlement sexuel systématique. Il était reproché à E________ d’avoir 

des gestes non désirés envers les employées, en les frôlant, en racontant des 

blagues sexistes, en faisant des commentaires sur leurs qualités physiques, 

en leur demandant de monter sur une échelle pour commenter leurs sous-

vêtements ; il lui était fait grief de les harceler moralement. Le SIT faisait 

par ailleurs valoir les prétentions salariales des employées (vacances, 

treizième salaire, salaire en cas d’incapacité de travail) et mettait en 

demeure l’employeur de verser les montants réclamés à ce titre, et, à toutes 

ses mandantes, une indemnité correspondant à six mois de salaire pour 

harcèlement sexuel. 

 

L’employeur consulta lui aussi son syndicat, qui indiqua vouloir examiner 

les prétentions salariales mais contesta d’emblée intégralement les allégués 

et les prétentions afférents au harcèlement sexuel ou moral, relevant que 

lesdites allégations avaient un caractère attentatoire à l’honneur. 

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Le litige subsista sur ce dernier point; T________ et I________ ont, 

chacune de leur côté, assigné E________ devant la juridiction des 

Prud’hommes, en date du 15 février 2002. 

 

d. T________ lui a réclamé 31'320 fr. avec intérêts à 5% l’an du 

11 février 2001 en se fondant sur la loi sur l’égalité de traitement entre 

hommes et femmes (LEg) ; cette somme représentait six mois du salaire 

suisse moyen dans la branche concernée ; elle réclamait aussi la délivrance 

d’un certificat de salaire pour sa déclaration d’impôts. Elle a maintenu avoir 

été victime de nombreux actes de harcèlement sexuel. E________ 

consultait, et commentait, des sites pornographiques sur internet, en sa 

présence, il l’interrogeait en la comparant à des modèles féminins figurant 

sur des revues pornographiques, il regardait sous sa jupe ou lui posait des 

questions explicites sur ses pratiques sexuelles. Ce comportement avait gêné 

et terrorisé l’employée, qui avait décidé de quitter l’entreprise. 

Ultérieurement, psychologiquement épuisée, elle avait parlé à son médecin 

traitant, qui lui avait établi un certificat d’incapacité de travail valant dès le 

15 janvier 2001. 

 

E________ conteste vigoureusement avoir adopté un comportement ou des 

propos répréhensibles envers l’employée ; il s’est dit particulièrement 

choqué par la demande adressée un an après la fin des rapports de service au 

Tribunal des Prud’hommes. Il a indiqué avoir une bonne réputation 

professionnelle ; cette demande non seulement entachait sa réputation mais 

elle avait beaucoup affecté sa compagne. Cette dernière, G________, a pour 

sa part déclaré que le précité n’était pas homme à se livrer à des actes de 

harcèlement sur ses employées ; elle avait toujours eu de bonnes relations 

avec T________, avec qui elle parlait comme s’il s’était agi de sa fille ; elle 

avait été étonnée qu’elle donne son congé, car elle paraissait satisfaite de 

son emploi. Pour G________, le facteur déclenchant de son départ et du 

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présent litige doit être recherché dans le fait que la mère de T________, 

engagée après sa fille, était elle-même entrée en litige avec E________. 

 

E________ remit à l’employée un certificat de travail et une attestation de 

salaire. Pour le surplus il s’opposa intégralement à la demande, indiquant 

que sa compagne et lui-même en étaient fortement choqués ; ainsi, à 

l’audience du 20 juin 2002 devant le Tribunal des Prud’hommes, il formula 

une demande reconventionnelle en dommages et intérêts à hauteur de 

25'000 fr. Il demanda aussi la condamnation de sa partie adverse à une 

amende pour téméraire plaideur. 

 

f.  Des témoignages recueillis en première instance il ressort que T________ 

était rarement seule à la station ; d’une part celle-ci est très fréquentée par la 

clientèle, d’autre part – outre E________, qui arrivait après elle le matin – la 

compagne de ce dernier, G________, était souvent présente, ainsi que son 

père, J________, qui venait deux jours par semaine, et son fils, qui venait 

régulièrement après l’école ; enfin les employées auxiliaires travaillant avec 

T________ se trouvaient aussi sur place. 

 

Parmi les nombreux témoins entendus en première instance, ceux qui ont 

travaillé en même temps que T________, n’ont constaté aucun 

comportement répréhensible du patron envers cette dernière ; d’une manière 

plus générale la plupart des témoins entendus n’ont eu aucun grief personnel 

à formuler à l’encontre du patron. Le témoin K________ a toutefois fait 

référence à des blagues à caractère grivois parfois lancées par le patron ; le 

témoin L________ a fait référence à des échanges de propos « décalés », 

lancés sur le ton de la rigolade, et provenant tant du patron que des 

employés. Le témoin B________ a dit avoir entendu le patron faire des 

blagues grivoises lorsque T________ mettait en rayon les journaux, et 

l’avoir entendu adresser des blagues à caractère sexuel aux caissières, ainsi 

qu’avoir traité grossièrement une employée. Enfin, le témoin A________ a 

aussi déclaré que le patron adressait des blagues grivoises aux employées 

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lorsqu’elles déballaient les journaux, tout en précisant que certains de ces 

journaux avaient un caractère pornographique ; ce témoin a ajouté que le 

patron avait tenu des propos de cette même nature la concernant et qu’il 

avait aussi eu des gestes déplacés envers elle ; elle a d’ailleurs quitté son 

emploi dans ces circonstances litigieuses.  

 

La Cour d’appel a entendu le 28 avril 2004 les nouveaux témoins que les 

parties avaient cités dans leurs écritures.  

 

Le témoin C________, employée de E________ avant T________ et 

I________, a manifesté son mécontentement d’avoir été convoquée pour 

témoigner. Elle a indiqué avoir gardé le souvenir que l’ambiance était bonne 

dans l’entreprise ; elle n’avait jamais été frappée par le fait que des 

plaisanteries grivoises auraient été prononcées. Dans les locaux, il y avait 

souvent trois ou quatre personnes travaillant en même temps. En outre le fils 

du patron venait après l’école et son père venait le mercredi. Il lui était 

arrivé une fois de quitter l’entreprise en pleurant ; la raison en était qu’elle 

craignait d’avoir des remontrances parce que parfois des clients partaient 

sans payer leur essence.  

 

Le témoin D________, employée depuis janvier 2003, a déclaré que 

l’ambiance était sympathique et agréable dans l’entreprise. Son père, 

instituteur, était présent lors de son engagement et il venait encore 

périodiquement avec sa mère et sa grand-mère, pour partager une bouteille 

avec E________. Le témoin n’a jamais observé que le patron fasse des 

blagues à caractère sexuel; elle a précisé que le magasin était équipé d’une 

caméra de surveillance, mais pas le local du stock. 

 

Le témoin F________, caissière dans l’entreprise depuis le 

1
er

 décembre 2002, n’a pas connu T________ ni I________. Elle a décrit 

l’ambiance de travail comme très agréable et professionnelle. Il ne s’y 

échangeait pas de blagues à caractère sexuel. Elle travaille toujours en 

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présence d’autres personnes, soit sa collègue D________, soit la compagne 

du patron. En outre son fils, âgé de 12 ans, vient toujours après l’école et 

son père les mercredi et jeudi. Il y a une caméra de surveillance dans le 

magasin mais pas dans le local du stock. Le témoin a ajouté qu’il lui arrivait 

d’aller seule dans ce local. Jamais elle n’avait fait l’objet de comportements 

malveillants de la part du patron. Le témoin a encore indiqué que 

E________ avait, par deux fois, gagné le concours BP destiné à la station de 

service la plus accueillante, en particulier en raison de la gentillesse de son 

personnel. Les enquêteurs venaient de manière anonyme examiner les lieux. 

 

Lors de cette même audience du 28 avril 2004 les parties déclarèrent 

persister dans leurs conclusions. T________ a dit que depuis les événements 

litigieux elle avait beaucoup de difficulté dans ses relations avec les 

hommes, professionnellement ou pour en dehors.  

 

E________ se déclara disposé à verser au dossier, si nécessaire, les 

documents relatifs aux concours qu’il avait gagnés, afin d’attester de la 

bonne tenue de son commerce. 

 

EN DROIT 

 

1.   L’appel respecte le délai prescrit par l’article 59 de la Loi sur la juridiction 

des Prud’hommes (ci-après LJP). La question soulevée par l’intimé, de 

savoir si cet appel est suffisamment motivé pour être formellement 

recevable peut se poser, dès lors que l’appelante – qui déjà en première 

instance avait introduit une demande non motivée – demeure peu explicite 

dans ses allégués en appel et dans les griefs qu’elle formule envers le 

jugement déféré. 

 

La procédure prud’homale ne revêt pas un caractère aussi formaliste que la 

procédure ordinaire et elle fait au juge l’obligation d’établir les faits 

d’office, sans être liée par les offres de preuve formulées par les parties. La 

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maxime d’office toutefois ne dispense pas les parties de collaborer 

activement à la procédure, de renseigner le juge sur les faits de la cause et 

de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF non publié du 9 

janvier 1998, D. c/ R. cause n° 4P.210/1997). En outre cette maxime ne 

dispense pas d’appliquer les règles générales relatives au fardeau de la 

preuve (ATF 107 II 236 = JdT 1981 286). 

 

En l’espèce, nonobstant leur caractère sommaire, les écritures d’appel 

doivent tout de même être tenues pour recevables formellement, en ce 

qu’elles permettent de comprendre que l’appelante persiste dans les allégués 

de fait qu’elle a soumis aux premiers juges et qu’elle reproche à ces derniers 

d’avoir mal apprécié les témoignages, qui selon elle suffisaient à démontrer 

la réalité de ses allégués. 

 

2.   L’appelante invoque des faits de harcèlement sexuel. L’article 3 de la LEg 

dispose qu’il est interdit de discriminer les travailleurs, à raison notamment 

de leur sexe. L’article 4 LEg définit le harcèlement sexuel – qui est un 

comportement discriminatoire – comme étant tout comportement importun 

de caractère sexuel ou tout autre comportement fondé sur l’appartenance 

sexuelle qui porte atteinte à la dignité de la personne sur son lieu de travail, 

en particulier le fait de proférer des menaces, de promettre des avantages, 

d’imposer des contraintes et d’exercer des pressions de toute nature sur une 

personne en vue d’obtenir d’elle des faveurs de nature sexuelle.  

 

L’article 6 LEg instaure un allègement du fardeau de la preuve en ce sens 

que l’existence d’une discrimination est présumée pour autant que la 

personne qui s’en prévaut le rende vraisemblable, 

 

En l’espèce, il doit d’emblée être relevé que la procédure, tant en première 

instance qu’en appel, ne comporte point d’indices suffisants d’un 

comportement discriminatoire de la part de l’employeur envers l’appelante. 

Les griefs de cette dernière sont formellement contestés et seuls deux 

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témoins ont rapporté que des plaisanteries grivoises s’échangeaient sur les 

lieux de travail ; l’un des témoins les a décrites comme anodines et l’autre – 

qui fut en litige avec l’intimé – demeure le seul à soutenir que ces 

plaisanteries visaient l’appelante. A supposer que les comportements décrits 

par ces témoins puissent constituer un acte discriminatoire au sens de la 

disposition précitée, force est d’admettre que ces témoignages, au vu de 

l’ensemble de ceux qui ont été recueillis, ne constituent pas un indice 

suffisant de l’existence d’une discrimination. Partant, le fardeau de la 

preuve demeure entièrement à la charge de l’appelante, qui manifestement a 

échoué à cet égard. 

 

3.   En effet, hormis les deux témoins susmentionnés, il ne ressort aucunement 

des enquêtes que le patron se serait livré à des actes de harcèlement sexuel 

envers l’appelante. Pour l’essentiel il en ressort au contraire que les relations 

de travail étaient correctes ; au demeurant les occasions où l’appelante 

pouvait se trouver seule avec la patron, et partant où ce dernier aurait pu 

adopter des attitudes répréhensibles, étaient fort rares ; enfin, aucun témoin 

ne s’est exprimé concernant la consultation par l’intimé de sites 

pornographiques en présence de l’appelante, ou de propos grossiers ou 

agressifs s’agissant de l’exécution de son travail. C’est dire qu’au stade de la 

première instance l’employée n’a pas rapporté la preuve de ses allégations, 

ce que les premiers juges ont correctement retenu. 

 

 

Il en va de même en appel, car le nouveau témoins cité – qui n’a pas 

travaillé avec l’appelante – a fourni des explications qui ne corroborent 

nullement la thèse soutenue par cette dernière. 

 

En conclusions, l’appel doit être rejeté et la décision entreprise confirmée, 

avec suite de dépens. 

 

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PAR CES MOTIFS 

 

La Cour d’appel des prud’hommes, groupe 3, 

 

A la forme : 

-  Reçoit l’appel formé par T________ contre le jugement rendu le14 mai 2003    

par le Tribunal des Prud’hommes, dans la cause n° C/3535/2002 – 3. 

 

Au fond : 

- Confirme ce jugement. 

- Déboute les parties de toutes autres conclusions.  

 

 

 

 

 

La greffière de juridiction      La présidente