# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 7c4e1be2-d5be-554c-b043-b09868331239
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2011-11-24
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 24.11.2011 A/1053/2011
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1053-2011_2011-11-24.pdf

## Full Text

Siégeant : Verena PEDRAZZINI RIZZI, Présidente suppléante; Evelyne 

BOUCHAARA et Claudiane CORTHAY, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1053/2011 ATAS/1148/2011 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 24 novembre 2011 

3ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur B__________, domicilié à Carouge, représenté par 
APAS - Assoc. permanence défense des patients et des assurés 

recourant 

 

contre 

 

SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, Lucerne 

intimée 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur B__________ (ci-après : l’assuré), né en 1964, a été engagé le 10 
septembre 2007 par X_________ SA en tant que responsable commercial du 
secteur médical et hospitalier. A ce titre, il a été assuré contre les accidents 
professionnels et non professionnels auprès de la CAISSE NATIONALE SUISSE 
EN CAS D’ACCIDENTS (ci-après : la SUVA). 

2. Le 19 septembre 2008 en fin de matinée, l’assuré circulait au volant de la voiture de 
l’entreprise sur la route de Jussy, à une vitesse de 45km/h à 50km/h, lorsqu’il a 
percuté par inattention une borne métallique et un candélabre placés sur un îlot au 
centre de la chaussée. L’airbag s’était déclenché mais il y avait eu impact sur le 
pare-brise.  

3. Pris en charge par une ambulance, l’assuré a été admis au service des urgences des 
HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE GENEVE (ci-après : les HUG), pour un 
traumatisme crânien sans perte de connaissance selon la feuille d’entrée. Selon le 
résumé de séjour du 20 septembre 2008, l’assuré avait pu marcher dans les suites 
immédiates de l’accident, mais avait ressenti une douleur dorsale et une sensation 
de lourdeur des membres inférieurs. Il n’avait pas formulé d’autres plaintes. 
L’examen clinique avait montré que l’état général du patient était conservé et qu’il 
était orienté dans les trois modes. Il présentait des dermabrasions superficielles sur 
le front et le nez. Les examens radiologiques avaient mis en évidence une fracture 
de l’extrémité supérieure du tibia droit/fracture épine tibiale (S82.1). L’assuré a 
quitté l’hôpital le 20 septembre 2008, un traitement conservateur étant prescrit à la 
sortie. 

4. Le 29 septembre 2008, l’employeur a annoncé l’accident à la SUVA. 

5. Le 8 octobre 2008, le Dr L_________, chirurgien orthopédiste, a attesté une 
incapacité de travail entière depuis le 19 septembre 2008. Une reprise de travail 
était probable à compter de fin mars 2009. 

6. Selon le rapport de police du 16 octobre 2008, l’accident s’était déroulé sur une 
route plate et sèche ; les témoins entendus avaient observé une voiture qui ne roulait 
pas vite percuter le candélabre suivant une trajectoire rectiligne. 

7. L’assuré a séjourné du 21 octobre au 6 novembre 2008 à l’unité de médecine 
physique et de réadaptation orthopédique des HUG (ci-après : Beau-Séjour) en vue 
de sa rééducation à la marche. Selon le rapport établi par Beau-Séjour le 7 
novembre 2008, l’assuré avait refusé une intervention chirurgicale lors de son 
admission aux urgences le jour de l’accident et avait quitté l’hôpital afin d’être 
soigné à domicile. Les suites s’étant toutefois avérées difficiles, le médecin traitant 
avait sollicité une hospitalisation. A son arrivée à Beau-Séjour, il s’était plaint de 

 
 
 

 

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douleurs invalidantes au genou gauche ; une IRM avait mis en évidence une 
fracture du plateau tibial externe non déplacée. Suite à la découverte d’une 
deuxième fracture du côté gauche, le patient avait présenté des crises émotionnelles 
avec épisode dépressif. Au titre d’antécédents psychiatriques, l’assuré avait déjà 
présenté des troubles mixtes de la personnalité et un épisode dépressif avec facteur 
de stress chronique, avant l’accident. Les diagnostics en relation avec l’accident 
étaient une fracture du plateau tibial à droite et à gauche, une fracture costale C11 à 
droite et un probable trouble post-traumatique. Du point de vue orthopédique, une 
décharge était encore nécessaire pendant quatre semaines des deux côtés. Une prise 
en charge psychiatrique à la clinique romande de réadaptation de la SUVA pour 
évaluer le traitement était organisée. 

8. Admis à la Clinique romande de la SUVA le 6 novembre 2008, l’assuré a présenté 
immédiatement des manifestations anxieuses, a refusé toute thérapie et signifié 
vouloir retourner à Beau-Séjour pour la suite de la prise en charge. A sa demande, il 
a été transféré le lendemain aux HUG. 

9. Du 8 novembre au 10 décembre 2008, il a été hospitalisé à Beau-Séjour. Selon le 
rapport du 18 décembre 2008, la radiographie des deux genoux montrait des 
fractures en voie de consolidation sans déplacement secondaire. Les membres 
inférieurs pouvaient être progressivement chargés selon la douleur, le patient se 
déplaçant sans moyen auxiliaire. L’assuré décrivait une faiblesse et des douleurs 
occasionnelles de la main droite, mais ne présentait aucune cervicalgie ni douleurs 
de type neurogène. Il ne se plaignait pas de paresthésies. Sur le plan psychique, le 
patient présentait une symptomatologie dépressive réactionnelle à son accident et 
un probable PTSD. Un traitement ambulatoire était prescrit à la sortie. 

10. Le 11 mars 2009, l’assuré a exposé à un inspecteur de la SUVA qu’il avait consulté 
un psychiatre des urgences des HUG en septembre 2007, en relation avec une 
surcharge de travail, un état de stress chronique et des problèmes de couple. Depuis 
l’accident, il faisait des cauchemars et éprouvait un sentiment de révolte à 
l’encontre de son employeur. Il voyait un psychiatre toutes les deux semaines, et il 
était à 20% de ses capacités psychiques. Il arrivait à marcher mais était fatigué. Il 
voulait retravailler au plus vite car il était quelqu’un d’actif. 

11. Dans un rapport intermédiaire daté du 2 avril 2009, le Dr L_________ a informé la 
SUVA que la situation était stationnaire ; un état dépressif sévère jouait un rôle 
dans l’évolution du cas. La capacité de travail était nulle depuis l’accident. 

12. Du 9 au 15 avril 2009, l’assuré a séjourné à la Clinique genevoise de Montana, à la 
demande de la Dresse M________, psychiatre traitant. Le diagnostic principal posé 
était celui de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen sans somatisation. 
Au titre de comorbidité, le rapport de sortie mentionnait un PTSD, un trouble mixte 
de la personnalité, un trouble panique avec agoraphobie, une dépendance aux BZD 

 
 
 

 

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et une obésité stade 1. Le patient n’avait pas trouvé sa place à la clinique et avait 
voulu partir après cinq jours.  

13.  Dans un rapport intermédiaire, du 8 juin 2009, la Dresse M________ a posé les 
diagnostics d’état de stress post-traumatique et d’état anxio-dépressif. Certains 
symptômes subjectifs persistaient et l’évolution était lente mais néanmoins 
favorable. Une reprise de travail n’était ni prévue ni possible en l’état. 

14. Le 23 septembre 2009, l’assuré a été examiné par le Dr N________, chirurgien, et 
par le Dr O________, psychiatre, tous deux médecins d’arrondissement de la 
SUVA.  

Le Dr N________ a considéré que la situation était stabilisée sur le plan 
orthopédique. Il n’y avait pas de dommage permanent au niveau des deux genoux. 
Les radiographies montraient une consolidation de la fracture du massif des épines 
du côté droit. Du côté gauche, on ne voyait pas de séquelle de fracture. L’espace 
articulaire était harmonieux des deux cotés. Le massif des épines du côté droit était 
légèrement effilé. Des médicaments anti-inflammatoires, de la physiothérapie ou 
des accessoires orthopédiques n’étaient pas nécessaires. L’évolution avait été 
favorable. Du point de vue orthopédique, le patient pouvait exercer son ancienne 
profession sans limitation, sous réserve d’une indemnité pour atteinte à l’intégrité.  

Sur le plan psychiatrique, le Dr O________ a retenu dans son rapport du 30 
septembre 2009 un état de stress post-traumatique (F 43.0), un trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel léger avec syndrome somatique (F 33.01) et un trouble 
mixte de la personnalité (F 60.9). Il s’agissait d’une situation complexe dans 
laquelle s’entrecroisaient une fragilité personnelle antérieure et l’impact 
traumatique d’un accident de la circulation grave. Avant l’accident du mois de 
septembre 2008, l’assuré avait déjà présenté au moins un épisode dépressif pour 
lequel il avait été suivi pendant deux ans par un psychiatre. Depuis environ six 
mois, il était suivi par la Dresse M________ à raison d’une à deux fois par semaine. 
Cette situation complexe semblait à fort risque d’évolution négative, avec un risque 
important allant dans le sens d’une chronicisation de la symptomatologie. Pour le 
Dr O________, la causalité naturelle ne pouvait être discutée. Le suivi spécialisé 
devait être poursuivi sur le moyen - long terme. Il préconisait de revoir le patient 
après trois - quatre mois pour une réévaluation.  

15. Le 22 avril 2010, l’assuré a été examiné par le Dr N________, chirurgien 
orthopédique et médecin d’arrondissement remplaçant. Dans son évaluation du 23 
avril 2010, ce médecin a fait état de plaintes de nature neurologique de la part de 
l’assuré, soit une sensation de manque d’équilibre, avec sensation de lâchage. Un 
syndrome vestibulaire était suspecté. Des examens complémentaires étaient 
nécessaires pour déterminer l’éventuelle relation de causalité entre l’accident et ces 
troubles. Sur le plan psychiatrique, l’assuré suivait toujours un traitement. 

 
 
 

 

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S’agissant de l’atteinte aux deux genoux, la situation était stabilisée. Les séquelles 
n’atteignaient pas pour l’instant un taux indemnisable selon les barèmes LAA. Elles 
pouvaient en revanche justifier un suivi médical espacé à long terme, une évolution 
arthrosique du genou droit ne pouvant pas être exclue. 

16. Le 26 novembre 2010, le Dr N________ a complété sa précédente évaluation. Les 
investigations d’ordre oto-neurologique et neurologique mises en œuvres avaient 
révélé une probable sclérose en plaques. Le Dr O________, médecin-adjoint à la 
policlinique de neurologie des HUG, a expliqué, dans un courrier du 9 août 2010, 
que l’assuré présentait les signes radiologiques, cliniques et biologiques en faveur 
d’une sclérose en plaques. Dans un rapport à l’assurance-invalidité du 3 septembre 
2010, le Dr P________, neurologue, a fait état « d’une sclérose en plaques survenue 
au décours de cet accident/ pas provoquée par le trauma ». Après un séjour 
hospitalier du 19 au 23 octobre 2010, le diagnostic de possible sclérose en plaques a 
de nouveau été évoqué par les médecins du service de neurologie des HUG, dans 
un rapport du 8 novembre 2010. Le Dr P________, neurologue, a fait état d’une 
possible sclérose en plaques dans son rapport du 1er novembre 2010 à la SUVA. 
Compte tenu de ces éléments, les troubles de type neurologique étaient étrangers à 
l’accident. Seule une évolution arthrosique post-fracturaire des genoux pouvait 
encore concerner l’assureur-accident. 

17. Par décision du 13 janvier 2011, la SUVA a mis un terme aux prestations 
(indemnité journalière et soins médicaux) avec effet au 31 janvier 2011. Il n’y avait 
pas d’incapacité de travail en relation avec les séquelles des fractures des deux 
genoux et aucun traitement n’était plus nécessaire, hormis un suivi médical à long 
terme que la SUVA continuait à prendre en charge. Les autres troubles dont 
souffrait l’assuré, à l’origine de l’incapacité de travail, n’était pas en relation de 
causalité avec l’accident du 19 septembre 2008 et n’engageaient pas la 
responsabilité de l’assureur-accident.  

18. L’assuré a formé opposition à cette décision en date du 18 janvier 2011. Il était 
toujours suivi pour les séquelles de l’accident et ses genoux lui faisaient toujours 
mal. Les lésions neurologiques étaient en relation avec l’accident. 

19. Par courrier du 19 février 2011, l’APAS - Association permanence défense des 
patients et des assurés, en sa qualité de mandataire de l’assuré, a demandé à la 
SUVA de bien vouloir interpeller le psychiatre traitant avant de statuer sur 
l’opposition, voire de faire examiner l’assuré par le Dr O________, ce que ce 
dernier avait d’ailleurs suggéré. 

20. Dans un préavis du 24 mars 2011, le Dr N________ a observé que l’opposant 
n’apportait aucun élément nouveau susceptible de modifier la précédente 
appréciation qui concernait le volet somatique. L’opposition semblait porter 
principalement sur les aspects d’ordre psychique et psychosomatique dont 

 
 
 

 

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l’adéquation avec l’accident était à démontrer. L’assuré présentait notamment des 
troubles mixtes de la personnalité et un état dépressif récurrent. En outre, il 
souffrait d’une comorbidité neuropathique évolutive certainement susceptible 
d’avoir un impact sur l’humeur.  

21. Par décision sur opposition du 6 avril 2011, la SUVA a confirmé sa décision de 
mettre un terme au versement des prestations au 31 décembre 2011. Elle a en 
substance retenu que sur le plan somatique, l’état des genoux était stabilisé. Les 
séquelles des fractures ne déterminaient pas d’incapacité de travail et n’atteignaient 
pas le seuil d’indemnisation. Sur le plan neurologique, le Dr P________ avait fait 
pratiquer une IRM cérébrale, une IRM médullaire et un bilan aux HUG. Le 
diagnostic de sclérose en plaque évoqué par ce médecin était un facteur étranger à 
l’accident influençant le processus de guérison. Le fait que ces troubles étaient 
apparus après l’accident n’y changeait rien. Enfin, sur le plan psychique, la 
question de savoir si les troubles diagnostiqués par le Dr O________ étaient en 
relation de causalité naturelle avec l’accident pouvait demeurer indécise, dès lors 
qu’en tout état de cause, la relation de causalité adéquate faisait défaut, l’accident 
devant être rangé dans la catégorie des accidents de gravité moyenne. 

22. L’assuré interjette recours contre cette décision devant la Chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice, par pli recommandé posté le 11 avril 2011. Il conclut 
à l’annulation de la décision entreprise et à ce que la SUVA soit condamnée à 
prendre en charge le traitement psychiatrique en cours jusqu’à son terme. Les 
troubles psychiques dont il souffrait étaient en relation avec l’accident. La SUVA 
aurait dû tenir compte du fait qu’il présentait un état de santé antérieur plus fragile 
que celui de la majorité des assurés, sur lequel un même événement était de nature à 
provoquer des effets beaucoup plus importants. 

23. Par courrier du 2 mai 2011, le recourant a produit un bilan d’entrée établi par le 
service de neuro-rééducation des HUG, au sein duquel il avait été admis le 24 mars 
2011 en vue d’une prise en charge pluridisciplinaire dans une perspective de 
rééducation. Selon ce rapport, le recourant présentait un trouble de panique sur fond 
d’un trouble dépressif avec élément de Post-Traumatic Stress Disorder (PTSD), une 
sclérose en plaques probable, actuellement asymptomatique, et un status post-
fracture des plateaux tibiaux externes et fractures costales avec séquelles. 

24. Dans sa réponse au recours du 10 mai 2011, la SUVA rappelle que la question de 
savoir si les troubles psychiques dont souffre le recourant sont en lien avec 
l’accident a été laissée indécise, au motif que le caractère adéquat du lien devait 
être en tout état nié. Par ailleurs, l’appréciation de la relation de causalité adéquate 
devait être examinée à l’aune des critères développés aux ATF 115 V 133 et 124 V 
44 dès lors que le recourant n’avait présenté, dans les suites de l’accident, ni maux 
de tête, ni nucalgies. 

 
 
 

 

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25. Invité à répliquer, le recourant persiste dans ses explications précédentes. Il conclut 
principalement à la prise en charge par la SUVA du traitement psychiatrique et au 
versement des indemnités journalières jusqu’à stabilisation du cas. En fonction de 
l’évolution de la situation, le droit à une rente d’invalidité devait être examiné.  

26. La détermination du recourant a été communiquée à la SUVA le 6 juin 2011 et la 
cause a été gardée à juger. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

1. Le litige porte sur le point de savoir si la CNA était fondée, par sa décision sur 
opposition du 21 août 2009 à supprimer le droit de la recourante aux prestations de 
l'assurance-accidents à partir du 1er janvier 2009. 

2. a) Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas 
d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie 
professionnelle. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose 
d'abord, entre l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la 
santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu 
d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit 
du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière (ATF 129 V 177 consid. 
3.1 p. 181; 402 consid. 4.3.1 p. 406; 119 V 335 consid. 1 p. 337; 118 V 286 consid. 
1b p. 289 et les références).  

Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc »; cf. ATF 119 V 335 
consid 2b/bb p. 341 sv.; RAMA 1999 no U 341 p. 408 sv. consid. 3b). Il convient 
en principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du 
rapport de causalité avec l'événement assuré. En matière de lésions du rachis 
cervical par accident de type « coup du lapin », de traumatisme analogue ou de 
traumatisme cranio-cérébral sans preuve d'un déficit fonctionnel organique, 
l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l'accident et l'incapacité de travail 
ou de gain doit en principe être reconnue en présence d'un tableau clinique typique 
présentant de multiples plaintes (maux de têtes diffus, vertiges, troubles de la 
concentration et de la mémoire, nausées, fatigabilité, troubles de la vue, irritabilité, 

 
 
 

 

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dépression, modification du caractère, etc). Encore faut-il que l'existence d'un tel 
traumatisme et de ses suites soit dûment attestée par des renseignements médicaux 
fiables (ATF 119 V 335 consid. 1 p. 337 sv et l'arrêt cité). La jurisprudence a posé 
récemment diverses exigences sur les mesures d'instruction nécessaires de ce point 
de vue (ATF 134 V 109 consid. 9 p. 122 ss). 

ba) Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence 
d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité 
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 p. 181; 402 consid. 2.2 p. 405; 125 V 456 
consid. 5a p. 461 et les références).  

En tant que principe répondant à la nécessité de fixer une limite raisonnable à la 
responsabilité de l'assureur-accidents social, la causalité adéquate n'a pratiquement 
aucune incidence en présence d'une atteinte à la santé physique en relation de 
causalité naturelle avec l'accident, du moment que dans ce cas l'assureur répond 
aussi des atteintes qui ne se produisent habituellement pas selon l'expérience 
médicale (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb p. 103 et les références). En revanche, il 
en va autrement lorsque des symptômes, bien qu'apparaissant en relation de 
causalité naturelle avec un événement accidentel, ne sont pas objectivables du point 
de vue organique. Dans ce cas, il y a lieu d'examiner le caractère adéquat du lien de 
causalité en se fondant sur le déroulement de l'événement accidentel, compte tenu, 
selon les circonstances, de certains critères en relation avec cet événement (ATF 
117 V 359 consid. 6 p. 366 ss et 369 consid. 4 p. 382 ss; 115 V 133 consid. 6 p. 138 
ss et 403 consid. 5 p. 407 ss).  

bb) Lors de troubles d'ordre psychique consécutifs à un accident, l'appréciation de 
la causalité adéquate se fonde sur des critères différents selon que l'assuré a été 
victime ou non d'un traumatisme de type «coup du lapin» (ATF 117 V 359 consid. 
6a p. 367; RAMA 1999 no U 341 p. 408 s. consid. 3b). 

En présence de troubles psychiques apparus après un accident, on examine les 
critères de la causalité adéquate en excluant les aspects psychiques (ATF 115 V 133 
consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409), tandis qu'en présence d'un 
traumatisme de type «coup du lapin» à la colonne cervicale (ATF 117 V 359 
consid. 6a p. 367), d'un traumatisme analogue à la colonne cervicale (SVR 1995 
UV no 23 p. 67 consid. 2) ou d'un traumatisme cranio-cérébral (ATF 117 V 369 
consid. 4b p. 383), on peut renoncer à distinguer les éléments physiques des 
éléments psychiques (sur l'ensemble de la question, cf. ATF 127 V 102 consid. 
5b/bb p. 103 et SVR 2007 UV no 8 p. 27, consid. 2 ss, U 277/04, et les références).  

 
 
 

 

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3. a) En l’espèce, sur le plan somatique, le Dr N________, chirurgien et médecin 
d’arrondissement de la SUVA, a considéré, à l’issue de son examen du 23 
septembre 2009, que l’assuré ne souffrait plus, un an après les faits, de troubles 
invalidants en relation avec l’accident. L’affection orthopédique était stabilisée et il 
n’y avait pas de dommage permanent au niveau de l’un ou l’autre des genoux 
blessés. Des médicaments inflammatoires, de la physiothérapie ou des accessoires 
orthopédiques n’étaient pas nécessaires. Du point de vue orthopédique, le recourant 
pouvait exercer son ancienne activité sans limitation. Ces conclusions ont été 
confirmées par le Dr N________, médecin d’arrondissement remplaçant, dans son 
évaluation du 23 avril 2010. Ce médecin a constaté que l’évolution post-
traumatique des genoux s’était avérée tout à fait favorable. La fonction des genoux 
s’était bien rétablie et seuls subsistaient des discrets signes irritatifs résiduels à la 
palpation de l’interligne externe à droite ainsi qu’une légère amyotrophie du 
quadriceps. Radiologiquement, la fracture du plateau externe gauche (du genou 
droit) était consolidée avec de discrets signes d’impaction osseuse et une minime 
fissuration résiduelle sur l’épine tibiale externe. Les radiographies du genou gauche 
ne montraient aucun signe visible. La situation était stabilisée et les séquelles de 
fractures n’atteignaient pas en l’état un taux indemnisable et n’entraînaient pas 
d’incapacité de travail.  

La Cour de céans considère que les avis des Drs N________ et N________, établis 
après avoir pris connaissance du dossier médical et examiné l’assuré, sont clairs et 
documentés et emportent la conviction, étant rappelé que selon la jurisprudence, le 
juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les 
médecins de la CNA aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats 
convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne 
contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en 
cause leur bien-fondé (cf. ATF 125 V 353 sv. consid. 3b/ee). En l’occurrence, 
aucun avis médical contraire ne remet sérieusement en cause l’appréciation des 
deux médecins d’arrondissement. Le recourant ne conteste d’ailleurs pas 
l’appréciation de ces médecins concernant les suites de son accident sur son état de 
santé physique. 

b) En ce qui concerne les troubles neurologiques évoqués par le Dr N________ 
dans son appréciation du 23 avril 2010 et du 26 novembre 2010, apparus bien après 
l’accident, les investigations complémentaires effectuées ont mis en évidence que 
l’assuré souffrait d’une probable sclérose en plaques. Ce diagnostic a été évoqué 
par plusieurs neurologues, notamment dans un rapport des HUG du 8 novembre 
2010 et par le Dr P________, lequel a signalé à l’assurance-invalidité que ce 
diagnostic n’était pas provoqué par l’accident. Aucun des médecins consultés n’a 
établi un lien de causalité entre l’accident et cette affection, étant précisé que le fait 
que ces troubles aient fait leur apparition postérieurement à l’accident ne signifie 
pas qu’ils sont d’origine traumatique. Partant, c’est à juste titre que l’intimé a exclu 

 
 
 

 

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tout lien de causalité naturelle entre l’accident et les plaintes de nature 
neurologique. Le recourant ne soutient d’ailleurs pas le contraire. 

4. Le recourant se plaint principalement du fait qu’il souffre, depuis l’accident, de 
troubles de nature psychique. L’existence de troubles psychiques est largement 
documentée et a été en particulier reconnue par le Dr O________, médecin 
d’arrondissement de la SUVA, qui a examiné le recourant un an après l’accident. 
Elle a été en dernier lieu rappelée par le rapport du 24 mars 2011 produit par le 
recourant devant la Cour de céans. Toutefois, l’intimée a laissé ouverte la question 
de savoir si ces troubles étaient en relation de causalité naturelle avec l’accident, au 
motif qu’en tout état de cause le lien de causalité adéquate faisait défaut.  

a) Pour trancher cette question, la SUVA s’est fondée à juste titre sur les principes 
applicables en présence d’une affection psychique additionnelle à une atteinte à la 
santé physique (ATF 115 V 133), et non pas sur la jurisprudence en cas d'accident 
de type «coup du lapin» (ATF 134 V 109). En effet, la documentation médicale 
versée à la procédure, en particulier le résumé de séjour des HUG du 20 septembre 
2008 et les rapports de Beau-Séjour du 7 novembre 2008 et du 18 décembre 2008, 
montrent que le recourant n’a pas développé, dans les suites immédiates de 
l’accident, plusieurs des symptômes appartenant au tableau typique des 
traumatismes cervicaux et cranio-cervicaux. Si le recourant a été admis aux 
urgences pour un traumatisme crânien, force est de constater qu’il n’y a pas eu de 
perte de connaissance, et qu’il ne s’est plaint ni de céphalées, ni de vertiges, ni de 
troubles de la concentration et de la mémoire, ou de nausées, de troubles de la vue 
etc. Aucun traumatisme à la colonne cervicale n’a été mentionné. 

b) En vue de juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un accident et une 
affection psychique additionnelle à une atteinte à la santé, il faut d'abord, classer les 
accidents en trois catégories, en fonction de leur déroulement : les accidents 
insignifiants, ou de peu de gravité; les accidents de gravité moyenne et les accidents 
graves. Pour procéder à cette classification, il convient non pas de s'attacher à la 
manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de 
se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même. En 
présence d'un accident de gravité moyenne, il faut prendre en considération un 
certain nombre de critères, dont les plus importants sont les suivants : - les 
circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère 
particulièrement impressionnant de l'accident;- la gravité ou la nature particulière 
des lésions physiques, compte tenu notamment du fait qu'elles sont propres, selon 
l'expérience, à entraîner des troubles psychiques;- la durée anormalement longue du 
traitement médical;- les douleurs physiques persistantes;- les erreurs dans le 
traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l'accident;- 
les difficultés apparues au cours de la guérison et des complications importantes;- le 
degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques. Tous ces 
critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate soit admise. Un 

 
 
 

 

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seul d'entre eux peut être suffisant, notamment si l'on se trouve à la limite de la 
catégorie des accidents graves. Inversement, en présence d'un accident se situant à 
la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en 
considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le 
caractère adéquat du lien de causalité soit admis (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 
140 et 403 consid. 5c/aa p. 409). 3. 

 ca) L’accident de la circulation du 19 septembre 2008 doit être rangé dans la 
catégorie des accidents de gravité moyenne. Le recourant circulait en voiture de 
jour sur une route sèche et plate, à une vitesse d’environ 50 km/h, lorsqu’il a 
percuté une borne et un candélabre situés au milieu de la chaussée. Aucun autre 
véhicule n’a été impliqué et l’assuré n’a pas perdu connaissance. Nonobstant les 
fractures d’une certaine gravité provoquées par l’accident, l’événement accidentel 
en tant que tel n’est pas d’un point de vue objectif particulièrement grave. 

 cb) En l’occurrence, on ne voit pas d'éléments de nature à faire apparaître l’accident 
en question comme particulièrement impressionnant ou dramatique. Les lésions 
constatées, à savoir des fractures des deux plateaux tibiaux ainsi que d’une côte ne 
sauraient être qualifiées de particulièrement graves et propres, selon l’expérience, à 
entraîner des troubles psychiques. Le traitement prodigué a été uniquement 
conservateur, le recourant ayant quitté le service des urgences le lendemain de 
l’accident. Il a ensuite séjourné à deux reprises à Beau-Séjour pour la réadaptation. 
Le fait que la deuxième fracture du tableau tibial à gauche n’a été diagnostiquée 
qu’un mois après l’accident, lors du premier séjour à Beau-Séjour, n’a pas retardé 
le processus de guérison ni provoqué des complications. On relèvera à cet égard 
qu’une radiographie effectuée le 13 novembre 2008 montrait des fractures en voie 
de consolidation sans déplacement secondaire. Un an après l’accident, le Dr 
N________ a constaté que sur le plan orthopédique, la situation était stabilisée, 
qu’il n’y avait pas de dommage permanent au niveau des deux genoux et que des 
médicaments anti-inflammatoires, de la physiothérapie ou des accessoires 
orthopédiques n’étaient pas nécessaires. Ainsi, le traitement lié aux lésions des 
genoux n'a guère excédé, au total, une année, à l'échéance de laquelle il n'y avait 
plus de contre-indication médicale à ce que le recourant reprenne une activité 
adaptée (rapport de l'examen par le médecin d'arrondissement de la SUVA, du 23 
septembre 2009, p. 3 et 4). Dix-huit mois après l’accident, le Dr N________, 
médecin d’arrondissement remplaçant, a confirmé les conclusions du Dr 
N________ et constaté que la situation des deux genoux était stabilisée. Enfin, si le 
recourant a continué à se plaindre de douleurs aux genoux, notamment de 
difficultés à descendre les escaliers (cf. rapport de l’examen du médecin 
d’arrondissement de la SUVA du 23 avril 2010), il apparaît que ce syndrome 
algique ne trouvait plus de justification objective, un an et demi après l’accident, 
dans les constatations cliniques et radiologiques.  

 
 
 

 

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d) Il résulte de ce qui précède qu'aucune de ces circonstances prises séparément, 
pas plus que l'ensemble de celles-ci considérées globalement, ne permettent de 
conclure que l'accident du 19 septembre 2008 était susceptible d’avoir une 
incidence déterminante dans le développement de troubles psychiques, à tout le 
moins au-delà du 31 janvier 2011. Pour ces motifs, une instruction médicale 
complémentaire de l’état de santé psychique du recourant n’est pas nécessaire, les 
éléments au dossier étant suffisants pour permettre à la SUVA de statuer sur le 
bien-fondé du droit aux prestations de l’assuré. 

5. Au vu de ce qui précède, c’est à juste titre que l’intimée a décidé d’interrompre le 
versement de ses prestations en faveur du recourant à compter du 31 janvier 2011.  

6. En tous points mal fondé, le recours est rejeté. 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Dit que la procédure est gratuite. 

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Marie-Catherine SECHAUD 

 La présidente suppléante 
 
 
 
 

Verena PEDRAZZINI RIZZI 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le