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**Case Identifier:** 14980a6d-9ce9-5c64-93e0-fd057d0abcc4
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-01-18
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 18.01.2024 C/9539/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-9539-2021_2024-01-18.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 23 janvier 2024. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/9539/2021 ACJC/74/2024 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU JEUDI 18 JANVIER 2024 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'un jugement rendu par la 

6ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 31 mars 2023, 

représenté par Me Jean-Pierre JACQUEMOUD, avocat, JACQUEMOUD 

STANISLAS, Place des Philosophes 10, case postale, 1211 Genève 4,  

et 

B______ SA, sise ______, intimée, représentée par Me Benjamin GRUMBACH, 

avocat, DUGERDIL & GRUMBACH, Quai Gustave-Ador 2, 1207 Genève. 

 

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C/9539/2021 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/4115/2023 du 31 mars 2023, notifié le 3 avril 2023, le Tribunal 
de première instance, statuant par voie de procédure ordinaire, a condamné 

A______ à verser à B______ SA un montant de 75'813 fr. à titre de factures 

impayées, avec intérêts à 5% l'an dès le 31 juillet 2020 (ch. 1 du dispositif).  

 Les frais judiciaires, arrêtés à 6'000 fr. et compensés partiellement avec l'avance 
de 5'200 fr. versée par B______ SA, ont été mis à la charge de A______ à raison 

de 9/10
èmes

, soit 5'400 fr., et de B______ SA, à raison de 1/10
ème

, soit 600 fr. 

A______ a en conséquence été condamné à verser, à titre de frais judiciaires, 

4'600 fr. à B______ SA et 800 fr. aux Services financiers du Pouvoir judiciaire 

(ch. 2). Il a également été condamné à verser à B______ SA un montant de 

6'000 fr. TTC à titre de dépens (ch. 3). Enfin, les parties ont été déboutées de 

toutes autres conclusions (ch. 4).  

B. a. Par acte déposé le 16 mai 2023 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
formé appel contre ledit jugement, concluant à son annulation, au déboutement de 

B______ SA de toutes ses conclusions, subsidiairement au renvoi de la cause à 

l'autorité précédente pour nouvelle décision au sens des considérants, et à la 

condamnation de B______ SA aux frais de l'instance. 

 b. Aux termes de son mémoire de réponse expédié au greffe de la Cour de justice 
le 23 août 2023, B______ SA a conclu au rejet de l'appel, à la confirmation du 

jugement entrepris et à la condamnation de A______ aux frais de la procédure, 

dont 3'000 fr. pour les honoraires d'avocat qu'elle a engagés pour la procédure 

d'appel. 

 c. A______ a répliqué le 25 septembre 2023 et B______ SA a dupliqué le 
25 octobre 2023, persistant dans leurs conclusions respectives.  

 d. Par plis séparés du 14 novembre 2023, les parties ont été informées de ce que la 
cause était gardée à juger.  

C. Les faits pertinents suivants résultent de la procédure: 

a. B______ SA est une société anonyme dont le siège se trouve à Genève et dont 
le but social est l'exploitation d'une agence de voyages.  

C______ en est l'administratrice unique, avec signature individuelle. 

b. A compter de 2011, B______ SA a organisé plusieurs voyages pour le compte 
de A______. 

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Dans ce cadre, elle lui a notamment adressé, entre le 7 mai 2018 et le 11 juin 

2019, dix-huit factures pour un montant total de 81'504 fr., à savoir: 

- facture n° 2______ du 7 mai 2018 d'un montant résiduel de 7'011 fr.; 

- facture n° 3______ du 9 mai 2018 d'un montant total de 30'208 fr.; 

- facture n° 4______ du 10 septembre 2018 d'un montant total de 660 fr.; 

- facture n° 5______ du 11 septembre 2018 d'un montant total de 1'176 fr.; 

- facture n° 6______ du 28 septembre 2018 d'un montant total de 2'368 fr.; 

- facture n° 7______ du 10 octobre 2018 d'un montant total de 6'042 fr.; 

- facture n° 8______ du 8 janvier 2019 d'un montant total de 7'760 fr.; 

- facture n° 9______ du 11 janvier 2019 d'un montant total de 7'410 fr.; 

- facture n° 10______ du 14 janvier 2019 d'un montant total de 284 fr.; 

- facture n° 11______ du 22 janvier 2019 d'un montant total de 8'980 fr.; 

- facture n° 12______ du 24 janvier 2019 d'un montant total de 260 fr.; 

- facture n° 13______ du 6 février 2019 d'un montant total de 1'006 fr.; 

- facture n° 14______ du 8 février 2019 d'un montant total de 2'818 fr.; 

- facture n° 15______ du 12 février 2019 d'un montant total de 967 fr.; 

- facture n° 16______ du 18 février 2019 d'un montant total de 640 fr.; 

- facture n° 17______ du 26 février 2019 d'un montant total de 1'730 fr.; 

- facture n° 18______ du 27 mai 2019 d'un montant total de 2'015 fr.; 

- facture n° 19______ du 11 juin 2019 d'un montant total de 169 fr. 

c. Par courrier du 2 octobre 2019, B______ SA a informé A______ de ce qu'un 
grand nombre de factures échues, dont celles susmentionnées, demeuraient 

impayées et l'a invité à s'acquitter des montants dus au plus tard le 9 octobre 2019. 

Ce courrier est demeuré sans réponse.  

d. Par courrier du 22 octobre 2019, B______ SA a mis A______ en demeure de 
régler les factures impayées d'ici au 31 octobre 2019, faute de quoi des poursuites 

seraient entreprises à son encontre. 

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e. Par courriel du 9 décembre 2019, C______ a informé A______ de ce que des 
poursuites allaient être entreprises à son encontre, concernant les factures ouvertes 

de B______ SA. 

A______ a répondu, par courriels du même jour, que toute sa part serait payée 

avant la fin de l'année et qu'il allait concevoir un échéancier des paiements à 

effectuer. 

f. Le 7 février 2020, B______ SA a fait notifier à A______ un commandement de 
payer, poursuite n° 1______, portant sur la somme de 81'504 fr. avec intérêts à 

5% dès le 11 juin 2019 et ayant comme objet les 18 factures susmentionnées. 

A______ a formé opposition totale audit commandement de payer le jour même.  

g. Dans le cadre de messages WhatsApp échangés au mois de février 2020, 
A______ a demandé à C______ de procéder à la notification de deux 

commandements de payer, le premier à lui-même pour la moitié de la somme due 

et le second à son épouse pour le solde, en lui indiquant qu'une fois qu'elle se 

serait exécutée, il s'acquitterait comme convenu d'un premier acompte puis du 

solde et son épouse réglerait sa part, car il ne pouvait pas payer pour elle.  

Face au refus de C______, il lui a indiqué que si elle voulait rapidement percevoir 

de l'argent elle devait procéder ainsi. A défaut, il contesterait sa facture et elle en 

aurait pour deux ans à en obtenir le recouvrement.  

h. Le 17 février 2020, B______ SA a saisi le Tribunal de première instance d'une 
requête en mainlevée provisoire de l'opposition. 

Par jugement JTPI/8266/2020 du 24 juin 2020, le Tribunal de première instance a 

débouté B______ SA de ses conclusions en mainlevée provisoire, estimant 

qu'aucune des pièces produites ne valait reconnaissance de dette. 

Ce jugement a été confirmé par arrêt ACJC/1391/2020 du 2 octobre 2020 de la 

Cour de justice qui a considéré que les factures produites par B______ SA ne 

valaient pas reconnaissance de dette, dès lors qu'elles étaient dépourvues de la 

signature de A______. 

D. a. Par demande en paiement déposée en vue de conciliation le 16 mai 2021 et 
introduite devant le Tribunal de première instance le 20 octobre 2021, 

B______ SA a conclu, sous suite de frais, à la condamnation de A______ à lui 

verser un montant net de 81'504 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 31 juillet 2020.  

 B______ SA a exposé que la majorité des factures adressées à A______ entre les 

mois de mai 2018 et juin 2019, portant notamment sur des réservations d'avions et 

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de logements à travers le monde, étaient demeurées impayées, malgré plusieurs 

relances, et demeuraient donc dues. 

 B______ SA a notamment produit les dix-huit factures concernées ainsi qu'un 

document comptable, daté de décembre 2022 et validé par une société fiduciaire, 

recensant toutes les factures qu'elle a adressées à A______ entre le 12 janvier 

2011 et le 20 juin 2019 et mentionnant, pour chacune des factures, leur numéro, 

leur montant, la date de leur encaissement et le montant encaissé, respectivement 

le montant demeurant dû. A teneur de ce document, les dix-huit factures alléguées 

impayées demeuraient dues par A______. 

 b. A______ a conclu, sous suite de frais, au déboutement de B______ SA de ses 
conclusions en paiement et à la condamnation de celle-ci à retirer la poursuite 

n°1______ intentée à son encontre. 

 A______ a allégué avoir, pendant plusieurs années, eu recours aux services de 

B______ SA pour effectuer des voyages avec sa famille et s'être toujours acquitté 

de toutes les factures y relatives par virements bancaires, carte de crédit ou en 

espèces, souvent sous la forme d'acomptes ou d'avances. Les factures 

nos 12______, 13______, 14______, 15______, 16______ et 17______ avaient 

été directement payées au moyen de sa carte de crédit. Les autres factures avaient 

été "absorbées par les nombreuses avances et paiements" effectués entre 2018 et 

2019, d'un montant total supérieur à celui réclamé. Au demeurant, l'existence 

d'une créance de B______ SA à son égard n'était pas suffisamment démontrée dès 

lors que les factures produites ne comportaient aucune signature et que le 

caractère effectif des prestations facturées n'avait pas été prouvé.   

 A______ a notamment produit des extraits de relevés de sa carte de crédit et de 

virements bancaires faisant état de nombreux versements en faveur de 

B______ SA entre septembre 2018 et novembre 2019, d'un montant total de 

295'587 fr.  

 c. Lors de l'audience du 29 novembre 2022, A______ a déclaré qu'il ne tenait pas 
une comptabilité stricte et qu'il avait dû faire des recherches afin de déterminer les 

montants exacts demeurant dus, raison pour laquelle il n'avait pas indiqué, dans 

ses échanges de courriels avec C______, que toutes les factures avaient été 

réglées. Il payait par acomptes et il s'était avéré, après une synthèse de tous ses 

paiements, qu'il ne devait plus rien à B______ SA, étant précisé que C______ 

adressait ses factures extrêmement tard, qu'elle facturait des modifications et des 

suppléments plusieurs mois après, notamment pour des changements de vol, et 

qu'elle percevait divers montants en espèces ou les débitait directement sur sa 

carte de crédit. 

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 C______ a déclaré que A______ n'avait presque rien payé pendant une année. Les 

deux dernières années, les paiements effectués par ce dernier avaient été reportés 

sur des factures plus anciennes, qui remontaient à presque deux ans. A un certain 

moment, A______ lui avait demandé de diviser les factures par deux et d'en 

imputer la moitié à son épouse, avec qui il était en cours de séparation. Elle avait 

refusé car l'épouse de A______ ne lui avait jamais rien demandé. Par ailleurs, elle 

ne pouvait pas sans autre changer l'intitulé des factures. A______ avait très 

rarement payé en espèces. Les seules fois remontaient à une période antérieure au 

présent litige et ressortaient de la comptabilité produite. Elle a précisé que le 

document comptable produit recensait toutes les factures et tous les montants 

encaissés depuis le début de sa relation d'affaires avec A______. 

 d. Lors de l'audience de plaidoiries finales du 23 janvier 2023, les parties ont 
plaidé et persisté dans leurs conclusions respectives. 

A l'issue de cette audience, le Tribunal a gardé la cause à juger. 

e. Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal a considéré que les parties 
étaient liées par un contrat de mandat, ayant consisté en l'organisation et le 

financement de plusieurs voyages par B______ SA pour le compte de A______. 
Sur les 18 factures dont le paiement était réclamé, A______ avait établi s'être 

acquitté de cinq d'entre elles, lesquelles n'étaient en conséquence pas dues. 

S'agissant des treize autres factures, d'un montant total de 75'713 fr., il 

apparaissait que A______ avait souvent réglé les factures de B______ SA avec 

plusieurs semaines, voire plusieurs mois, de retard et ce sans mentionner le 

numéro de facture relatif à ses versements. Il ressortait au demeurant des échanges 

entre les parties que A______ s'était engagé envers B______ SA, par courriel du 

9 décembre 2019, à payer sa part avant la fin de l'année ainsi qu'à lui fournir un 

échéancier de paiements concernant les factures demeurant ouvertes. Il convenait 

ainsi de retenir que les treize factures précitées reflétaient l'existence d'une dette 

de 75'813 fr. de A______ à l'encontre de B______ SA. Par ailleurs, le simple 

renvoi par A______ à divers relevés de carte de crédit et autres virements 

bancaires, sans références, explication ni argumentation précise, n'était pas 

suffisant pour démontrer le paiement de cette dette.  

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable pour avoir été interjeté auprès de l'autorité compétente 
(art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans le délai utile de 30 jours et selon la forme prescrite 

par la loi (art. 130, 131, 145 al. 1 let. a et 311 CPC), à l'encontre d'une décision 

finale de première instance (art. 308 al. 1 let. a CPC) rendue dans une affaire 

patrimoniale dont la valeur litigieuse est, compte tenu de la somme réclamée par 

l'intimée à l'appelant en première instance, supérieure à 10'000 fr. (art. 91 al. 1 et 

308 al. 2 CPC). 

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 Le mémoire de réponse, déposé dans les formes et délais prescrits (art. 312 CPC), 

est également recevable, de même que les écritures subséquentes des parties 

(art. 316 al. 2 CPC). 

 1.2 La Chambre de céans revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir 
d'examen (art. 310 CPC), dans les limites posées par les maximes des débats et de 

disposition applicables au présent contentieux (art. 55 al. 1 et 58 al. 1 CPC). La 

procédure ordinaire s'applique. 

2. Il est acquis, au stade de l'appel, que A______ a démontré s'être acquitté, entre les 
mois de janvier et de février 2019, de cinq des 18 factures à l'origine de la 

demande en paiement de l'intimée, représentant un montant total de 5'691 fr. 

(factures nos 12______, 13______, 14______, 15______ et 16______). Le litige 

ne porte donc plus que sur la question de savoir si les treize autres factures 

invoquées par l'intimée, d'un montant total de 75'813 fr., sont dues.  

3. L'appelant reproche au premier juge d'avoir erré dans l'appréciation des preuves et 
d'avoir omis de prendre en compte certains éléments de preuve attestant du 

paiement des factures réclamées. Il fait valoir que le document comptable produit 

par l'intimée, sur lequel s'est fondé le Tribunal, est dépourvu de valeur probante, 

dès lors qu'il mentionne que les cinq factures dont il est établi qu'il s'en est 

acquitté n'ont pas été encaissées et s'arrête au 20 juin 2019 alors qu'il a encore 

procédé à des versements après cette date. Il ne permet ainsi pas d'établir quelle 

facture a ou non été payée. Il n'a par ailleurs pas été tenu compte des paiements 

effectués en faveur de l'intimée ressortant des extraits de relevés de sa carte de 

crédit et de virements bancaires produits par ses soins qui ne figurent pas dans le 

document comptable de l'intimée. Ces paiements non comptabilisés totalisant 

208'224 fr., il convient de retenir que les factures invoquées par l'intimée ont été 

éteintes.  

  
3.1  
3.1.1 L'art. 8 CC règle la répartition du fardeau de la preuve et détermine quelle 
partie doit assumer les conséquences de l'échec de la preuve. Selon cette 

disposition, chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits 

qu'elle allègue pour en déduire son droit (ATF 130 III 478 consid. 3.3). 

L'art. 8 CC ne dicte cependant pas sur quelles bases et comment le juge doit 

former sa conviction (ATF 128 III 22 consid. 2d). En règle générale, la preuve 

d'un fait contesté n'est rapportée au regard de l'art. 8 CC que si le juge a acquis la 

conviction de l'existence de ce fait. Une certitude absolue n'est pas nécessaire, 

mais le juge ne doit plus avoir de doutes sérieux; les éventuels doutes qui 

subsistent doivent apparaître légers (ATF 144 III 264 consid. 5.2; 130 III 321 

consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 4A_248/2022 du 2 août 2022 consid. 4.1).  

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Le point de savoir si le degré de preuve requis est atteint dans un cas concret 

relève de l'appréciation des preuves (ATF 130 III 321 consid. 5). Lorsque 

l'appréciation des preuves convainc le juge qu'un fait est établi ou réfuté, la 

question de la répartition du fardeau de la preuve ne se pose plus 

(ATF 141 III 241 consid. 3.2; 130 III 591 consid. 5.4; arrêt du Tribunal fédéral 

4A_248/2022 du 2 août 2022 consid. 4.1). 

3.1.2 Le débiteur défendeur qui veut se prévaloir du fait qu’il a déjà exécuté sa 
prestation doit opposer une objection, c’est-à-dire un fait propre dont il déduit 
l’inexistence du droit du créancier demandeur. L’exécution est en effet un fait 
destructeur, qui entraîne l’extinction du droit du demandeur. Conformément à la 
règle générale de l'art. 8 CC, le fardeau de la preuve de l’exécution est à la charge 
du débiteur (arrêts du Tribunal fédéral 4A_69/2018 du 12 février 2019 

consid. 4.1.1 et 4A_600/2018 du 1
er

 avril 2019 consid. 5.1; HOHL, Commentaire 

romand CO I, 3
ème

 éd., 2021, n. 4 ad Intro. aux art. 68 à 83 CO). 

3.1.3 Selon l'art. 157 CPC, le tribunal établit sa conviction par une libre 
appréciation des preuves administrées. Autrement dit, le juge apprécie librement 

la force probante de celles-ci en fonction des circonstances concrètes, sans être lié 

par des règles légales et sans être obligé de suivre un schéma précis 

(ATF 143 III 297 consid. 9.3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_113/2015 du 3 juillet 

2015 consid. 3.2). L’appréciation se fait tant sur chaque moyen de preuve que sur 
le résultat global. Le comportement des parties est également pris en compte dans 

l'appréciation globale (CHABLOZ/COPT, Petit commentaire CPC, 2020, n. 6 et 7 ad 

art. 157 CPC).  

 3.1.4 La reconnaissance de dette au sens de l'art. 17 CO renverse le fardeau de la 
preuve; le créancier qui la produit n'a pas à prouver la cause de sa créance, ni la 

réalisation d'autres conditions que celles qui sont indiquées dans cet acte (cf. 

ATF 142 IV 119 consid. 2.3; 131 III 268 consid. 3.2; cf. déjà ATF 65 II 66 

consid. 10). Le débiteur qui conteste la dette doit établir la cause de l'obligation 

(lorsqu'elle n'est pas déjà énoncée) et démontrer que cette cause n'est pas valable, 

ou ne peut plus être invoquée (ATF 105 II 183 consid. 4a et les références citées). 

De manière générale, il peut se prévaloir de toutes les objections et exceptions 

(exécution, remise de dette, exception de l'inexécution, prescription, etc.) qui sont 

dirigées contre la dette reconnue (ATF 131 III 268 consid. 3.2; arrêt du Tribunal 

fédéral 4A_482/2019 du 10 novembre 2020 consid. 3). 

 3.2 En l'espèce, l'intimée a produit les factures fondant sa demande en paiement et 
l'appelant, comme le relève à juste titre le premier juge, a, dans le cadre 

d'échanges avec l'intéressée intervenus avant la naissance du présent contentieux, 

reconnu que lesdites factures étaient dues. L'appelant ne soutient au demeurant 

plus en appel que les montants facturés ne correspondraient pas à des prestations 

fournies. La réalité de la prétention élevée par l'intimée a donc été établie.  

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 Demeure en revanche litigieuse la question de savoir si les treize factures 

reconnues dues par le premier juge, d'un montant total de 75'813 fr., ont été 

réglées par l'appelant. 

Il est faux de prétendre, comme le fait l'appelant, que la liste de factures produite 

par l'intimée ne tient pas compte des versements opérés après le 20 juin 2019, 

plusieurs encaissements effectués après cette date y figurant. Cette liste ne porte 

au demeurant pas sur les virements reçus mais sur le règlement des factures. Il est 

ainsi possible qu'un virement unique ayant permis de solder plusieurs factures 

n'apparaisse pas en tant que tel. 

 Il est en revanche exact que la liste concernée ne mentionne pas le paiement de 

cinq factures pourtant acquittées par l'appelant. Ce document ayant été approuvé 

par une société fiduciaire et concernant l'ensemble des factures adressées par 

l'intimée à l'appelant entre 2011 et 2019, la non-comptabilisation de cinq 

versements ne saurait suffire à lui nier toute valeur probante. Il y a cependant lieu 

de l'apprécier avec circonspection. Il ne saurait ainsi, à lui seul, permettre de tenir 

pour établi que les factures, dont le règlement est requis, n'ont pas été payées. Le 

fait qu'il mentionne que de nombreuses factures demeurent ouvertes peut 

néanmoins être considéré comme un indice que certains montants n'auraient pas 

été acquittés.  

 Le fardeau de la preuve du paiement incombant à l'appelant, il convient 

d'examiner si ce dernier est parvenu à démontrer s'être acquitté des diverses 

sommes qui lui sont réclamées. 

 L'appelant a produit des extraits de relevés de sa carte de crédit ainsi que de 

virements bancaires faisant état de divers versements en faveur de l'intimée. Le 

motif des versements n'est toutefois pas indiqué et aucune précision n'a été fournie 

à ce sujet par l'appelant. Certains versements ont un montant identique à celui des 

factures figurant sur la liste de l'intimée, ce qui permet de déterminer la facture 

concernée par le versement et donc de vérifier si son règlement a été pris en 

compte, la liste indiquant pour chaque facture si celle-ci a ou non été encaissée. 

Le premier juge a ainsi retenu que cinq des factures invoquées par l'intimée 

avaient été acquittées, ce qui n'est pas remis en cause. D'autres versements en 

revanche ne correspondent pas à des montants facturés. Il n'est ainsi pas possible 

d'identifier à quelle(s) facture(s) ils se rattachent et donc de déterminer si le 

paiement a été enregistré, sans avoir connaissance de l'ensemble des versements 

opérés par l'appelant. Or, l'appelant n'a fourni la preuve que de certains des 

versements qu'il a effectués. C'est en conséquence à tort qu'il reproche au premier 

juge de ne pas avoir pris en considération ces autres versements.  

Il sera de surcroît relevé que les sommes que l'appelant démontre avoir versées 

durant la période où l'intimée soutient que plusieurs factures demeurent ouvertes, 

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soit entre le 7 mai 2018 et le 11 juin 2019, sont inférieures à l'ensemble des 

montants facturés durant ladite période. A cela s'ajoute que l'appelant réglait 

régulièrement ses factures avec plusieurs mois de retard, de sorte que de 

nombreux paiements effectués en 2018 ont, comme cela résulte des documents 

comptables produits par l'intimée, été reportés sur des factures datant de 2017. 

 Par ailleurs, dans le cadre d'échanges intervenus entre les parties en décembre 

2019 et février 2020, l'appelant a reconnu que les factures dont se prévaut 

l'intimée demeuraient ouvertes. Or, s'agissant de sommes conséquentes, il est peu 

plausible qu'il n'ait, comme il le soutient, pas préalablement pris soin de vérifier, 

au moins sommairement, que lesdites factures n'avaient effectivement pas été 

réglées. Cette absence de contestation initiale par l'appelant des factures 

invoquées par l'intimée tend à confirmer que l'essentiel des montants réclamés 

étaient dus.  

En conséquence, sur la base de ces considérations, il y a lieu de retenir que 

l'appelant n'est pas parvenu à prouver s'être acquitté des treize factures demeurant 

litigieuses en appel. Le fardeau de la preuve lui incombant, il lui appartient 

d'assumer son incapacité à fournir des preuves suffisantes du règlement des 

montants réclamés par l'intimée.  

 Au vu de ce qui précède, c'est à juste titre que le premier juge a condamné 

l'appelant à verser à l'intimée la somme de 75'813 fr. Le taux des intérêts 

moratoires retenus ainsi que leur point de départ n'étant pas contestés, il n'y a pas 

lieu d'y revenir.  

 Le jugement entrepris sera ainsi confirmé. 

4. Les frais judiciaires de l'appel seront arrêtés à 4'500 fr. (art. 17 et 35 du Règlement 
fixant le tarif des frais en matière civile - RTFMC) et mis à la charge de l'appelant 

qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Ils seront entièrement compensés avec l'avance 

de frais, d'un montant correspondant, opérée par ce dernier, laquelle reste acquise 

à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 

L'appelant sera par ailleurs condamné à s'acquitter des dépens d'appel de l'intimée, 

lesquels seront arrêtés à 3'000 fr., débours et TVA inclus (art. 84, 85 et 

90 RTFMC; art. 25 et 26 al. 1 LaCC; art. 105 al. 2 CPC; ATF 139 III 334 

consid. 4.2). 

* * * * 

- 11/11 - 

 

C/9539/2021 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/41115/2023 

rendu le 31 mars 2023 par le Tribunal de première instance dans la cause C/9539/2021-6. 

Au fond : 

Confirme le jugement entrepris. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions.  

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires de l'appel à 4'500 fr. et dit qu'ils sont entièrement compensés 

avec l'avance de frais fournie par A______, laquelle reste acquise à l'Etat de Genève. 

Met ces frais à la charge de A______. 

Condamne A______ à payer à B______ SA la somme de 3'000 fr. à titre de dépens 
d'appel. 

Siégeant : 

Monsieur Laurent RIEBEN, président; Monsieur Patrick CHENAUX,  

Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Madame Barbara NEVEUX, 

greffière. 

 

 
 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF;  

RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification 

avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du 

recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr. 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110