# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** dca5b9a5-999b-5e8e-b998-dcfe34d1a91b
**Source:** Neuchâtel (NE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-05-03
**Language:** fr
**Title:** Neuchâtel Tribunal Cantonal Cour Civile, Autorité de recours en matière civile 03.05.2021 ARMC.2021.6 (INT.2021.249)
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/NE_Omni/NE_TC_004_ARMC-2021-6_2021-05-03.html

## Full Text

A.                           
Par contrat du 4 février 2020, X.________ (ci-après : le
traducteur) s’est engagé à traduire en français, pour le compte de la société Y.________
SA (ci-après : l’éditeur ou la maison d’édition), un ouvrage original
écrit en allemand ayant pour titre « A.________ » (art. 1).
Selon l’article 3 du contrat, il était prévu que le traducteur remette à
l’éditeur « au plus tard le 1er juin 2020 le
texte intégral et définitif de la traduction, lequel devra revêtir une qualité
littéraire consciencieuse et soignée, conforme aux règles de l’art et aux
exigences de la profession, ainsi qu’aux dispositions particulières du présent
contrat ». En contrepartie, l’éditeur s’est engagé à verser au
traducteur un montant forfaitaire de 5'000 francs, toutes taxes comprises,
payable à la remise du manuscrit (art. 5). 

                        La
traduction a été livrée à l’éditeur le 1er juin 2020 (en plusieurs
documents) et remise une seconde fois en un seul document le 4 juin 2020 (à la
demande de l’éditeur). Celui-ci a communiqué au traducteur qu’il aurait un
retour « dans les prochains jours ». Le traducteur a adressé à
l’éditeur – par courriel du 4 juin 2020 – une facture portant sur le montant
convenu de 5'000 francs.

                        Divers
courriels ont été échangé entre les parties. Le 24 juin 2020, l’éditeur a
communiqué au traducteur que la traduction n’était « pas exploitable ».

                        Malgré
les relances du traducteur et les corrections effectuées par celui-ci après le
1er juin 2020 à la demande de l’éditeur, ce dernier ne s’est pas
acquitté du prix de l’ouvrage. Le traducteur a fait notifier un commandement de
payer à l’éditeur, qui a alors formé opposition. 

B.                           
Par décision du 29 janvier 2021, le tribunal civil a rejeté
la requête en mainlevée d’opposition déposée par le traducteur le 9 septembre
2020. Se référant à la doctrine, le tribunal civil a indiqué que la mainlevée
devait être accordée sur la base d’un contrat bilatéral si le débiteur ne
faisait pas valoir que la contre-prestation n’avait pas – ou pas correctement –
été exécutée, ou si cette affirmation était manifestement erronée, ou encore si
la preuve du contraire pouvait être immédiatement apportée par titre. Il a
constaté qu’en l’espèce le « contrat de traduction d’une œuvre
littéraire » du 4 février 2020 passé entre les parties était un
contrat bilatéral par lequel le requérant s’était engagé à traduire en français
un ouvrage écrit en langue allemande en échange d’un prix de 5'000 francs
(TTC), payable à la remise du manuscrit traduit. Il n’était pas contesté que la
traduction avait été remise à l’éditeur le 1er juin 2020 et que le
requérant avait adressé à celui-ci une facture de 5'000 francs le 4 juin
suivant. Il ressortait cependant des nombreux échanges de courriels entre les
parties que la maison d’édition n’était « absolument pas satisfaite du
travail » ainsi accompli et qu’elle l’avait fait savoir à de très
nombreuses reprises au requérant. Le tribunal civil a retenu que cette
affirmation n’était pas manifestement erronée, comme en témoignait les
nombreuses annotations manuscrites faites par l’éditeur sur l’ouvrage livré par
le traducteur. De son côté, celui-ci n’avait pas apporté la preuve qu’il avait
procédé ultérieurement aux corrections attendues à satisfaction de la maison
d’édition.  

                        Le
tribunal civil a dès lors jugé que, du moment que l’éditeur avait fait valoir
que la contre-prestation du requérant n’avait pas été correctement exécutée
(que cette affirmation n’était pas manifestement erronée et que le requérant
n’avait pas apporté la preuve du contraire), on ne saurait admettre que le prix
convenu était exigible. En conséquence, il a rejeté la requête et mis les frais
à la charge de son auteur. 

C.                           
Le 13 février 2021, le requérant forme un recours auprès de
l’Autorité de recours en matière civile (ci-après : ARMC) contre la
décision du tribunal civil du 29 janvier 2021. Il soutient qu’il est
« incontesté et incontestable » que la prestation de
traduction a été entièrement exécutée selon le contrat conclu entre les
parties, l’ensemble du texte à traduire ayant été effectivement traduit de
l’allemand en français. Le recourant reproche à l’instance précédente d’avoir
retenu que la société intimée avait rendu immédiatement vraisemblable la mauvaise
exécution du contrat. Il considère que les réclamations de l’éditeur étaient
tardives et qu’elles ne concernaient que des éléments relatifs au style
littéraire et non des erreurs de traduction ou des traductions manquantes ou
incomplètes. Selon lui, il a entièrement et parfaitement exécuté sa prestation
contractuelle. À titre subsidiaire, le recourant estime qu’il a, en tout état
de cause, immédiatement apporté la preuve de la bonne exécution du contrat. Il
a d’emblée donné suite aux réclamations annotées de la société intimée en
apportant des suggestions visant à améliorer d’un point de vue stylistique les
passages mis en évidence par l’éditeur. Après avoir livré le texte contenant
ses suggestions, le recourant n’a reçu aucun message lui demandant d’apporter
de nouvelles rectifications. Il considère que la seconde version de la
traduction, qui figure également au dossier, apporte la preuve immédiate qu’il
a soigneusement tout mis en œuvre afin de satisfaire l’intimée, au-delà même de
ce qui avait été convenu dans l’accord passé entre les parties. Il en conclut
que l’instance précédente s’est fourvoyée en retenant que la société intimée
pouvait se prévaloir à bon droit de l’exception d’inexécution pour faire
obstacle au prononcé de la mainlevée d’opposition. 

D.                           
Le 18 février 2021, le tribunal civil a indiqué n’avoir pas
d’observations à formuler sur le recours. 

E.                           
La société intimée n’a pas déposé d’observations. 

C O N S I D E R A N T

1.                           
Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est
recevable (art. 319-321 CPC).

2.                           
Le recourant soutient avoir exécuté sa prestation
conformément au contrat conclu entre les parties. Il considère que c’est à tort
que le tribunal civil a refusé de prononcer la mainlevée d’opposition au motif
que sa prestation n’avait pas été correctement exécutée.

2.1.                        
a) Selon l’article 82 LP, le
créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée
par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire
(al. 1) ; le juge la prononce si le débiteur ne rend pas
immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2).

                        La procédure de mainlevée provisoire est une
procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de
constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre
exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du
titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force
exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens
libératoires (ATF 145 III 160 cons. 5.1 ; 142 III 720 cons. 4.1). 

                        Constitue
une reconnaissance de dette au sens de l’article 82 LP, en
particulier, l’acte sous seing privé, signé par le poursuivi – ou son
représentant (ATF
132 III 140 cons. 4.1.1 et les arrêts cités) – d’où ressort sa volonté de
payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d’argent déterminée
ou aisément déterminable et exigible (ATF 139 III 297
cons. 2.3.1 et la jurisprudence mentionnée).

                        Lorsqu'il
procède à l'interprétation du titre, le juge de la mainlevée provisoire ne peut
prendre en compte que les éléments intrinsèques à ce titre, à l'exclusion des
éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF
145 III 20 cons. 4.3.3; arrêt du TF du 07.07.2020
[5A_65/2020] cons. 4.2.4). Si le sens ou
l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doutes ou si la
reconnaissance de dette ne ressort que d'actes concluants, la mainlevée
provisoire doit être refusée. La volonté de payer du poursuivi doit ressortir
clairement des pièces produites, à défaut de quoi elle ne peut être déterminée
que par le juge du fond (arrêt du TF du 27.01.2021
[5A_940/2020] cons. 3.2.2 et les références
citées).

                        b)
Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l’opposition
pour la somme d’argent incombant au poursuivi lorsque les conditions
d’exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats
bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont
dépend l’exigibilité (ATF 145 III 20
cons. 4.1.1 et les arrêts cités). Un contrat bilatéral ne vaut ainsi
reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les
obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il
requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement (ATF 145 III 20
cons. 4.1.1). 

                        Conformément
à l’article 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la
mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se
prévaloir de tous les moyens de droit civil – exception ou objection – qui
infirment la reconnaissance de dette (142 III 720 cons. 4.1). Il n’a pas à
apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais
seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (ATF 145 III 20 cons.
4.1.2 et l’arrêt cité). 

                                    Dans
son arrêt publié du 12 septembre 2018 (ATF 145 III 20), le
Tribunal fédéral a toutefois précisé que la simple allégation de l’inexécution
(totale) par le poursuivi suffit pour que le poursuivant soit tenu d’apporter
la preuve de son exécution. En effet, lorsqu’il allègue l’inexécution, le
poursuivi ne soulève pas un moyen libératoire (comme il le ferait par exemple
en invoquant la compensation) mais il conteste directement l’exigibilité de la
créance à son égard, soit une condition devant être remplie pour que l’on
puisse reconnaître le contrat bilatéral comme un titre de mainlevée
provisoire ; l’inexécution étant alléguée par le poursuivi, il incombe
alors au poursuivant de prouver qu’il s’est valablement exécuté (ATF 145 III 20 cons.
4.3.2).

                        En
revanche, le Tribunal fédéral a laissé ouverte la question de savoir si, comme
c’est le cas pour l’inexécution au sens strict, le seul fait pour le poursuivi
de se prévaloir d’une exécution qualitativement défectueuse (soit le fait
d’alléguer celle-ci) suffit pour imposer au poursuivant de prouver son
exécution conforme en tous points au contrat, ou s’il convient d’exiger du
poursuivi qu’il fournisse la preuve au degré de la vraisemblance. Les juges
fédéraux ont signalé que cette dernière question dépendait de la réponse à
apporter à une autre interrogation, elle-même sujette à discussion, soit celle
de savoir si le débiteur invoquant les défauts pouvait dans tous les cas
soulever l’exception d’inexécution au sens de l’article 82 CO, soit une question
qu’il n’y avait pas lieu de trancher dans le précédent soumis aux juges
fédéraux (arrêt du TF du 07.07.2020
[5A_65/2020] cons. 5.2.2). 

                        c)
Selon la jurisprudence, on est en présence d’une inexécution totale lorsque la
partie qui est tenue de fournir sa prestation demeure inactive ou que ses
prestations se révèlent inutiles ou inutilisables (arrêt du TF du 13.10.2020
[4A_534/2019] cons. 4.1.3 et les arrêts cités). En lien avec la
jurisprudence précitée, visant l’application de l’article 82 LP,
il faut dès lors considérer que, si le poursuivant fournit une prestation
inutilisable, il suffit au poursuivi d’alléguer l’inexécution pour que sa
partie adverse soit obligée de démontrer qu’elle a valablement exécuté sa
propre prestation. 

2.2.                        
a) En l’espèce, le titre de mainlevée sur lequel se base le
recourant est le contrat de traduction daté du 4 février 2020. Il résulte de ce
document que le traducteur s’est engagé à remettre à l’éditeur le « texte
intégral et définitif de la traduction » « au plus tard le 1er
juin 2020 ». Les parties ont convenu que le texte remis par le
traducteur « devra revêtir une qualité littéraire consciencieuse et
soignée conforme aux règles de l’art et aux exigences de la profession (…) ».

                        C’est
dès lors en faisant abstraction de l’article 3 du contrat de traduction que le
recourant semble considérer que sa tâche consistait seulement à traduire
« l’ensemble du texte » (sous-entendu : en faisant
abstraction de la qualité de la traduction) et qu’il affirme – en admettant,
parfois à demi-mot, que des corrections devaient être apportées à sa première
version – qu’il est « incontesté et incontestable » que sa
prestation a été entièrement exécutée, conformément aux exigences posées dans
le contrat de traduction. La portée – restreinte – qu’il entend donner à son
engagement (visant à traduire une œuvre pour l’éditeur) se heurte de front au
contenu de l’article 3 du contrat. 

                        b)
Le recourant tente de se soustraire à l’exigence de qualité convenue dans cette
clause contractuelle en opposant à l’intimée la mauvaise qualité stylistique de
l’œuvre originale (Preuves littérales demandeur no 11). Cet argument ne lui est
d’aucune aide puisque, le cas échéant, il lui appartenait d’en aviser
l’intimée, en vertu de son devoir d’information, en tant que devoir accessoire
au contrat conclu avec l’éditeur (cf. Chapuis, Responsabilité et devoirs
accessoires découlant d’un contrat, 2005, p. 68 ss et p. 79 ss). Il ne saurait
en effet taire l’information (la mauvaise qualité de l’œuvre originale) – qui
avait une incidence évidente sur l’ouvrage qu’il devait livrer – et s’en
prévaloir seulement à l’échéance de la relation contractuelle (ici : le
jour de la livraison de la traduction) pour tenter d’apporter une justification
aux manquements relevés par l’intimée (celle-ci qualifiant de médiocres les
formulations françaises de la traduction).

                        c)
Le tribunal civil a retenu que l’intimée considérait que le manuscrit traduit
et livré était de « qualité plus que médiocre » et qu’elle
estimait ne rien devoir au recourant pour ce travail qui n’avait « pas
pu être utilisé », de sorte que le livre prévu n’avait pas pu paraître
au mois d’octobre 2020 comme cela était projeté (décision attaquée p. 2 cons.
2). En alléguant que la traduction remise le 1er juin 2020 était
inutilisable, l’intimée s’est prévalue d’une inexécution totale.        

                        A
la lumière de la jurisprudence qui vient d’être évoquée, il suffisait à
l’intimée d’alléguer l’inexécution, ce qu’elle a fait. On observera que
l’intimée aurait été dans la même situation si le recourant n’avait livré
aucune traduction à l’échéance du délai qui lui était imparti. Dans cette
hypothèse également, il aurait suffi à l’intimée d’alléguer l’absence de toute
livraison et le recourant, qui aurait alors supporté la charge de la preuve,
aurait dû établir qu’il avait effectivement livré sa traduction dans le délai convenu
(et non seulement qu’il s’était ensuite exécuté conformément au contrat). 

                        L’intimée
ayant allégué l’inexécution, il incombait donc au recourant d’apporter la
preuve (stricte ou selon la vraisemblance, la question peut rester ouverte)
qu’il s’était valablement exécuté le 1er juin 2020, soit qu’il avait
livré à l’intimée un ouvrage parfaitement utilisable. Même s’il a allégué, dans
un premier temps, que les modifications requises par l’intimée correspondaient
à du travail éditorial, on ne saurait le suivre. Il résulte des constatations
du tribunal civil que des corrections étaient nécessaires (« les
nombreuses annotations manuscrites faites par la requise sur l’ouvrage livré »
en témoignant [décision attaquée p. 3]) et, confrontés aux pièces figurant au
dossier, ces constats ne peuvent être qualifiés de manifestement inexacte (cf.
art. 320 let. b CPC). Le recourant a admis avoir fait par la suite des
corrections et des suggestions d’amélioration. Ces seules allégations sont
toutefois impropres à démontrer que, le 1er juin 2020 (date
déterminante), l’ouvrage livré était parfaitement utilisable et qu’il était
conforme à l’engagement que le recourant avait pris à l’article 3 du contrat de
traduction. C’est dès lors en vain que le recourant affirme qu’il a
immédiatement apporté la preuve, par titre, de la bonne exécution du contrat.
Il doit supporter l’échec de la preuve et, partant, il ne saurait se fonder sur
le contrat de traduction conclu entre les parties pour obtenir la mainlevée de
son opposition.

                        d)
On observera encore, pour répondre à l’un des arguments soulevés par le
recourant, que le fait que l’intimée n’ait affirmé que la traduction n’était
« pas exploitable » que tardivement (en réalité, le 24 juin
2020 [preuves littérales demandeur no 10 p. 4]) et que les parties aient
échangé des courriels laissant entendre que le recourant pourrait apporter des
corrections à son travail et qu’il serait payé, ne remet pas en question le
fait que, au cours de la procédure de mainlevée, l’intimée a allégué que le
travail du recourant était inutilisable à la date déterminante (le 1er
juin 2020) et que le recourant n’a pas établi le contraire. Les échanges de
correspondance ultérieurs peuvent, le cas échéant, démontrer que l’intention
initiale des parties (selon laquelle le traducteur fournit un ouvrage ayant la
qualité décrite à l’article 3 du contrat et l’éditeur s’engage à payer le prix
convenu) a ensuite changé, les parties ayant tenté, par nécessité, de trouver
un arrangement pour que le traducteur apporte des corrections à son travail
dans un certain délai. Ces manifestations de volonté – postérieures – n’ont
toutefois plus rien à avoir avec le contenu du contrat bilatéral qui, seul,
peut valoir reconnaissance de dette. En réalité, le recourant, par son argumentation,
se fonde essentiellement sur des éléments extrinsèques à l’acte déterminant. Il
appartiendra, cas échéant, au juge saisi d’une action en paiement d’examiner
ces différents éléments, au terme d’une procédure probatoire complète (art. 79
LP ; cf. ATF
145 III 20 cons. 4.3.3).

                        Les
critiques soulevées par le recourant doivent dès lors être rejetées, par
substitution (partielle) des motifs qui précèdent. 

3.                           
Il résulte des considérations qui précèdent que le recours
doit être rejeté. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la
procédure de recours (art. 106 al. 1 CPC). Il ne sera pas alloué de dépens à
l’intimée, qui n’a pas déposé d’observations. 

Par ces motifs,

L'AUTORITé DE
RECOURS EN MATIERE CIVILE

1.    Rejette le
recours. 

2.    Met les frais de
la procédure de recours, arrêtés à 450 francs, à la charge du recourant qui les
a avancés. 

3.    Il n’est pas
alloué de dépens. 

Neuchâtel, le 3 mai 2021 

Art.
82 CP

Par la mainlevée provisoire

Conditions

 

1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une
reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut
requérir la mainlevée provisoire.

2 Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas
immédiatement vrai­semblable sa li­bération.163

163 Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 16 déc.
1994, en vigueur depuis le 1er janv. 1997 (RO 1995 1227; FF 1991 III 1).