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**Case Identifier:** 3970d0ca-c4d6-5422-9dc7-f35264087b9f
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-05-12
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 12.05.2015 C/21132/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-21132-2013_2015-05-12.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/21132/2013-CS DAS/74/2015

DÉCISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU MARDI 12 MAI 2015 

 

Recours (C/21132/2013-CS) formé le 16 février 2015 par Madame A______, 
domiciliée ______ (Genève), comparant par Me Romain JORDAN, avocat, en l'Etude 

duquel elle élit domicile.  

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du   15 mai 2015 à : 

- Madame A______ 
c/o Me Romain JORDAN, avocat 

Rue Général-Dufour 15, case postale 5556, 1211 Genève 11. 

- Monsieur B______ 
 c/o Me Julie ANDRE, avocate 

 Rue du Grand-Pont 2bis, case postale 5651, 1002 Lausanne. 

- Maître C______ 
______ 

______. 

- Madame D______ 
Monsieur E______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT.   

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C/21132/2013-CS 

EN FAIT 

A. a) La mineure F______ est née le ______ 2008 de la relation hors mariage entre 
A______ et B______. 

b) A______ est également mère des enfants G______ et H______, nés 
respectivement les ______ 1999 et ______ 2002 de sa précédente union avec 

I______. La garde et l'autorité parentale sur ces deux garçons ont été attribuées à 

A______ dans le cadre du divorce prononcé le 6 janvier 2005. 

B. a) Par décision de clause-péril prise le 15 octobre 2013, le Service de protection 
des mineurs (ci-après : le SPMi) a provisoirement retiré à A______ la garde sur 

ses enfants, ordonné leur placement en foyer et a suspendu le droit aux relations 

personnelles entre ces derniers et leur mère.  

Cette mesure a été adoptée suite au signalement de la situation des trois mineurs 

par un médecin et un assistant social du Kinderspital de Zurich, sur la base des 

explications données par B______, père de F______. 

b) Le 5 décembre 2013, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-
après : le Tribunal de protection) a ratifié la clause-péril prononcée le 

15 octobre 2013, et, sur mesures provisionnelles, levé le placement de l'enfant 

F______ en foyer, accordé à son père B______ un droit de visite, donné acte à 

A______ de son intention d'entreprendre un suivi thérapeutique, instauré une 

curatelle d'assistance éducative et désigné les curateurs à cet effet. 

c) Le rapport d'expertise psychiatrique familiale, ordonnée par le Tribunal de 
protection, a été établi le 17 novembre 2014 par la Dresse J______, spécialiste 

FMH en psychiatrie et psychothérapie à ______en co-expertise avec la Dresse 

K______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie de l'enfant et de 

l'adolescent, médecin adjointe à l'Unité de psychiatrie légale, ______. 

c.a) Pour effectuer cette expertise, les experts ont mené trois entretiens avec 
A______, mère de F______, trois entretiens avec B______, père de F______, 

deux entretiens avec A______ et l'enfant F______, deux entretiens avec F______ 

et son père, un entretien avec F______ seule, un entretien avec la mère en 

présence de ses trois enfants G______, H______ et F______. Les experts ont en 

outre eu des contacts avec les différents professionnels entourant la mineure, soit 

la Dresse L______, psychiatre et psychothérapeute, Madame M______, 

enseignante de F______, Madame N______, éducatrice au Foyer O______, la 

Dresse P______, pédiatre, Madame Q______, intervenante en protection de 

l'enfance au SPMi, Madame R______, psychothérapeute de B______, et 

Monsieur S______, éducateur en charge d'une mesure AEMO.  

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c.b) Sur la base de l'ensemble de ces entrevues, ainsi que du dossier que leur a 
remis le Tribunal de protection, les experts ont fait les observations suivantes :  

S'agissant d'A______, les experts ont retenu qu'elle présentait un trouble sévère de 

la personnalité mixte, qui la rendait que partiellement capable de reconnaître 

l'autre comme un individu différent d'elle, et incapable de reconnaître certains 

aspects de la réalité. Sa nature contrôlante l'amenait parfois à manipuler la réalité 

dans son discours, et à réagir fortement. Elle était imprévisible et pouvait ainsi 

donner à penser qu'elle pouvait adopter un comportement violent. Ses capacités 

maternelles étaient entravées de façon majeure en raison de son trouble de la 

personnalité, qui affectait toutefois peu sa gestion du quotidien. A______ était une 

mère aimante, qui savait stimuler sa fille, lui apporter des activités ludiques et 

mettre en place un lieu de vie agréable pour l'enfant. Elle était en revanche 

incapable de concevoir que F______ puisse avoir des besoins et des angoisses 

propres, et d'y répondre. Confondant ces derniers avec les siens propres, A______ 

entretenait une relation peu différenciée et peu protectrice envers sa fille et était 

incapable de lui assurer un sentiment de sécurité psychique, de sorte que la 

mineure risquait de présenter des troubles dans son développement psychoaffectif. 

Incapable d'identifier les problèmes, niant parfois des faits prouvés, la mère 

confrontait F______ à des contradictions, ce qui pouvait amener cette dernière à 

développer un sentiment de confusion et des angoisses, et à  rencontrer des 

difficultés dans l'investissement de relations stables avec d'autres personnes 

significatives. La mère négligeait également les besoins de soins médicaux de 

F______, ainsi que l'importance de l'attachement de celle-ci avec son père, 

entravant leur relation au travers du droit de visite et dénigrant le père devant 

l'enfant. 

B______ était décrit comme un père attentif, joyeux, empathique, cherchant à 

s'adapter aux besoins de sa fille. Bien que fragile et manquant parfois de moyens 

pour faire face à ses inquiétudes, aux conflits dans ses relations aux autres, et à la 

désorganisation maternelle, et pour adopter une attitude protectrice avec sa fille, il 

était capable d'introspection, d'autocritique, d'écoute et de mise à profit des 

conseils de professionnels. L'expert a estimé que ses compétences parentales 

étaient favorables au bon développement de l'enfant. 

En ce qui concerne l'enfant F______, l'expert a relevé qu'elle souffrait d'inhibition 

et d'une importante anxiété, qui se traduisait par un mutisme électif, un 

perfectionnisme pouvant la mettre en difficulté à l'école, et un manque de 

spontanéité. Elle s'autorisait peu à exprimer ses affects négatifs avec l'un ou l'autre 

de ses parents, et ne parvenait pas à exprimer son attachement à son père en 

présence de sa mère. 

S'agissant de sa relation avec ses deux frères G______ et H______, l'expert a 

constaté que dans les rapports familiaux, H______ et F______ étaient soumis à 

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leur frère G______, et montraient des signes de crainte envers lui. H______ se 

montrait protecteur envers F______ lorsque les adultes faisaient défaut. Face au 

duo formé par sa mère et G______, H______ restait paralysé, et les deux enfants 

cadets se retrouvaient seuls avec leur angoisse. F______ et H______ sont proches, 

H______ ayant un rôle protecteur et soutenant envers sa sœur. Lors de l'expertise, 

les deux enfants étaient anxieux et inhibés, et H______ n'était plus en mesure de 

la protéger des attaques de leur frère G______. Selon le père de F______, 

G______ aurait eu des gestes d'agressivité envers F______. L'expert a observé 

que F______ exprimait de la crainte vis-à-vis de son frère aîné. 

c.c) Les experts ont conclu leur rapport en recommandant d'attribuer la garde de 
F______ à son père, de fixer un droit de visite sous surveillance en faveur de la 

mère, d'instaurer une curatelle de surveillance et d'organisation du droit de visite, 

doublée d'une curatelle d'assistance éducative en faveur de la mère, d'ordonner le 

suivi psychothérapeutique de la mineure avec la participation alternative des deux 

parents, le suivi individuel thérapeutique de la mère et la poursuite de son 

traitement psychothérapeutique par le père. Craignant une décompensation 

psychique de A______ susceptible de mettre en danger l'enfant, les experts ont 

préconisé que F______ soit mise à l'abri chez son père lorsque sa mère 

apprendrait son changement de lieu de vie. 

d) Dans le cadre de son préavis du 20 novembre 2014, le Service de protection 
des mineurs, a recommandé à l'autorité de protection de retirer le droit de garde de 

A______ sur ses trois enfants en urgence, et de placer F______ chez son père, 

avec lequel la collaboration était soutenue. Ce service a en particulier relevé être 

dans l'impossibilité d'instaurer des mesures à même de garantir la sécurité des 

enfants en accord avec leur mère, compte tenu de l'absence de collaboration de 

cette dernière. 

e) Par ordonnance rendue sur mesures superprovisionnelles le 20 novembre 2014, 
considérant qu'il était indispensable de mettre les enfants à l'abri des réactions de 

A______ lorsque le résultat de l'expertise lui serait communiqué, le Tribunal de 

protection a retiré à A______ la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence 

de sa fille F______, placé cette dernière auprès de son père avec effet immédiat, 

accordé un droit de visite à la mère à raison de deux heures à quinzaine en Point 

rencontre, et instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 

personnelles entre l'enfant et sa mère. 

f) Le 25 novembre 2014, C______, avocat, a été désigné en qualité de curateur de 
représentation de la mineure F______, ainsi que de ses frères G______ et 

H______. 

g) Dans le cadre de son rapport complémentaire du 9 décembre 2014, le Service 
de protection des mineurs a recommandé de maintenir le placement de F______ 

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chez son père, de fixer un droit de visite usuel en faveur de A______ sur sa fille, 

le week-end, en présence de son frère H______, et d'instaurer une curatelle 

d'assistance éducative, à charge pour le curateur de s'assurer de la mise en place 

d'un suivi thérapeutique adapté pour la mineure et d'une guidance parentale pour 

les parents. 

A l'appui de ses recommandations, ce service a indiqué avoir rencontré F______, 

qui avait indiqué être contente de vivre chez son père, et également aimer vivre 

chez sa mère. Les deux frères de la mineure avaient expliqué souhaiter la voir et 

lui téléphoner mais exprimaient leurs difficultés à avoir des contacts avec le père 

de F______, qu'ils assimilaient à leur précédent placement. Ce dernier avait 

indiqué être prêt à recevoir H______ afin de préserver le lien existant entre sa fille 

et son frère. 

h) Le 11 décembre 2014, le Tribunal de protection a tenu une audience en 
présence d'A______, de B______, du père des enfants G______ et H______,  du 

curateur de représentation des enfants, et de D______  pour le Service de 

protection des mineurs. 

h.a) Il a procédé à l'audition de la Dresse J______, chargée de l'expertise 
psychiatrique familiale. 

Cette dernière a confirmé les termes et conclusions de son expertise établie le 

17 novembre 2014, en précisant que l'intervention de la Dresse K______ relevait 

de la supervision.  

L'expert a confirmé que les aspects pratiques des capacités parentales de la mère 

étaient susceptibles d'être améliorés, mais qu'en revanche, ses difficultés de 

séparation et d'individuation, sa capacité à envisager ses enfants comme ayant une 

personnalité propre étaient assez encrées. Un suivi thérapeutique s'avérait utile, 

mais le pronostic d'une telle démarche était réservé, compte tenu de la difficulté 

de A______ à voir le problème.  

La relation entre G______ et F______ présentait, selon l'expert, plus de faits 

proches de la maltraitance que d'épisodes de complicité. G______ jalousait sa 

sœur, se montrait agressif à son égard, exerçait une emprise sur elle afin de 

l'empêcher de s'autonomiser et critiquait de manière violente le père de sa sœur en 

présence de cette dernière. S'agissant de la relation de H______ et F______, 

l'expert a constaté que H______ protégeait sa sœur, au détriment de ses propres 

besoins, lorsque l'adulte faisait défaut. De manière générale, l'expert a indiqué ne 

pas être favorable à ce que les relations entre les trois enfants se déroulent sous la 

forme de week-ends entiers auprès de leur mère. 

h.b) S'agissant de la forme et des modalités d'exécution de son expertise, la 
Dresse J______ a précisé que l'utilisation de la forme conditionnelle procédait 

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d'un choix rédactionnel, mais n'impliquait aucun doute sur le contenu des 

observations formulées. 

Elle a par ailleurs exposé être parvenue aux conclusions exprimées dans son 

rapport sur la base de l'ensemble des éléments recueillis au cours des entretiens 

menés. Le signalement fait par le père de F______ auprès des médecins du 

Kinderspital de Zurich n'était qu'un élément parmi d'autres.  

h.c) Au cours de l'audience, à plusieurs reprises durant l'audition de l'expert, le 
juge a rappelé au conseil de A______ que la procédure concernait les trois 

mineurs G______, H______ et F______, que l'expert a clairement indiqué que le 

signalement effectué par B______, père de cette dernière n'avait pas été un 

élément prédominant dans les constats et les conclusions effectués dans son 

rapport, que l'objectif de l'audience était de trouver des solutions conformes à 

l'intérêt des enfants, dont la situation est préoccupante, et non pas dans l'intérêt 

exclusif de leurs parents, et que le conseil était invité à tenir compte de ces 

éléments. 

h.d) A la suite de ces rappels, le conseil d'A______, avec l'appui du conseil du 
père des mineurs G______ et H______, a sollicité la récusation du juge.  

La Dresse J______ a alors exprimé être choquée de ces échanges, a insisté sur le 

fait que les enfants allaient mal, et a déclaré revendiquer leur droit d'aller mieux.  

A______ a sollicité le prononcé de mesures provisionnelles. B______ a requis le 

maintien des mesures en place concernant F______. 

h.e) A l'issue de l'audience, la cause a été transmise au Président de juridiction 
pour instruction sur récusation. 

 i) Par courrier du 11 décembre 2014, A______ a sollicité la récusation de l'expert, 
ainsi que l'annulation et le renouvellement de l'expertise qu'elle avait diligentée, 

au motif que l'impartialité de cette dernière avait été gravement mise à mal par les 

déclarations qu'elle avait eues au terme de l'audience du 11 décembre 2014, ainsi 

que celles qu'elle aurait faites à l'attention de son conseil, en sortant de la salle 

d'audience, à savoir :"c'est vraiment honteux et dégueulasse, ce que vous avez 

fait". 

 j) Le 15 décembre 2014, B______ s'est rallié aux conclusions de l'expert tendant à 
la fixation d'un droit de visite limité et surveillé en faveur de A______ sur 

F______. Il a par ailleurs indiqué avoir mis en place le suivi thérapeutique de sa 

fille auprès de T______, psychologue et psychothérapeute, depuis début décembre 

2014. Il a conclu au maintien du placement de F______ auprès de lui et à 

l'instauration d'une curatelle d'assistance éducative par pli complémentaire du 5 

janvier 2015. 

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 k) Le 22 décembre 2014, le curateur de représentation de la mineure F______ a 
appuyé l'ensemble des conclusions du Service de protection des mineurs. 

 l) Le 5 janvier 2015, A______ a maintenu ses précédentes conclusions et sollicité 
sur le fond le rétablissement du droit de garde sur ses trois enfants.  

m) Par courrier du 6 janvier 2015 adressé au Tribunal de protection, la 
Dresse J______ a contesté la demande de récusation, arguant de son impartialité. 

Revenant sur le contexte de son audition du 11 décembre 2014, elle a relevé les 

circonstances difficiles de son audition, précisant qu'après avoir longuement 

répondu au Tribunal de céans sur une question aussi difficile que la 

psychopathologie et les carences parentales de A______, le conseil de cette 

dernière lui avait demandé de manière répétitive de développer un seul point de 

son expertise. Elle avait en outre été choquée par l'interruption brutale de ladite 

audience à la veille des fêtes de Noël, annulant ainsi tout le processus engagé par 

plusieurs professionnels depuis plusieurs semaines, alors qu'il était dans l'intérêt 

des enfants de comprendre comment les protéger et de leur permettre de voir leurs 

parents durant cette période de fêtes. Les propos qui lui étaient reprochés visaient 

la manière dont les conseils de A______ et du père des garçons avaient agi, et non 

les parents eux-mêmes ou les autres personnes présentes dans la salle.  

 n) Dans son rapport complémentaire du 15 janvier 2015, le SPMi a préconisé de 
maintenir le placement de F______ chez son père de fixer un droit de visite en 

faveur de la mère sur F______ et sur H______ d'une journée à quinzaine avec 

passage au Point rencontre avec un temps de battement, étant précisé que les 

visites devaient se dérouler les week-ends où G______ serait en visite chez son 

père, F______ ne devant pas être mise en sa présence. Il a en outre préconisé de 

charger le curateur d'évaluer les éventuelles demandes de vacances de la mère 

avec F______, de s'assurer de la mise en place d'un suivi thérapeutique adapté 

pour les trois mineurs, ainsi que d'une guidance parentale pour les parents. Le 

service précité a enfin conclu à la confirmation de l'expertise de la 

Dresse J______, ainsi que de ses conclusions et a, pour le surplus, sollicité le 

changement des curateurs au sein du service. 

 A l'appui de ses recommandations, le service a indiqué que selon les enseignants 

de F______, depuis son placement chez son père, l'enfant parlait avec plus de 

facilité des activités qu'elle partageait avec celui-ci, et montrait son plaisir à le 

retrouver après l'école. B______ était très présent et se montrait soucieux du bien-

être de sa fille. Il a indiqué que F______ se portait bien, qu'elle souffrait toutefois 

d'angoisses, en particulier, le soir, et qu'elle avait fait part de sa peur de G______. 

B______ craignait dès lors qu'un éventuel droit de visite de A______ se fasse en 

présence de ce dernier. Il envisageait par ailleurs de se réorienter 

professionnellement en vue de s'établir à Genève. T______, psychothérapeute de 

l'enfant, qu'elle a rencontrée à trois reprises, a relevé que la mineure était très 

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angoissée et en souffrance. Dans l'autocontrôle permanent, F______ gérait 

difficilement ses émotions et ne parlait jamais de sa mère, même sur demande, 

mais avait en revanche parlé de G______ pour dire qu'elle en avait peur. La 

praticienne avait également rencontré B______ à deux reprises et souhaitait, afin 

de parfaire son évaluation, rencontrer également A______. 

 o) Le Tribunal de protection, dans une composition modifiée provisoirement dans 
l'attente de la décision sur récusation du juge, a entendu A______, B______, le 

curateur des enfants et la représentante du SPMi lors de l'audience tenue le 15 

janvier 2015.  

 A______ a expliqué que les problèmes relationnels entre G______ et F______ 

avaient débuté après leur placement en foyer en 2013, G______ sachant que cette 

mesure faisait suite à la dénonciation du père de F______. Elle s'est dit prête à 

protéger F______, qui venait chercher de l'aide auprès d'elle lors de taquineries de 

la part de G______. Elle a déclaré avoir compris qu'il était nécessaire qu'elle 

collabore dans l'application des décisions de justice, notamment s'agissant de sa 

position face à G______, son frère et sa sœur. Elle a indiqué ne pas s'opposer à 

rencontrer la psychothérapeute de F______. Elle a persisté dans ses conclusions. 

 B______ a expliqué que son lieu de travail se trouvait toujours à Zurich, qu'il 

avait adapté son emploi du temps, travaillait à distance, et utilisait ses vacances 

pour s'occuper de sa fille. Il envisageait de changer d'emploi pour s'installer à 

Genève. Il a indiqué que F______ s'ouvrait et parlait davantage de ses émotions 

depuis qu'elle vivait avec lui, et qu'elle parvenait à mieux s'intégrer et s'imposer à 

l'école. 

 Le curateur de représentation de F______ a indiqué n'avoir pu véritablement 

connaître la position de l'enfant, vu la difficulté d'aborder tous les sujets en regard 

de son jeune âge. F______ n'avait toutefois pas mentionné G______. Il a confirmé 

les observations factuelles contenues dans le rapport du SPMi du 15 janvier 2015, 

et maintenu ses propres observations du 22 décembre 2014. 

 Le Service de protection des mineurs a maintenu son préavis du 15 janvier 2015, 

en précisant que faute de place au Point rencontre, les visites n'avaient pas encore 

pu encore être organisées. D______ a relevé que les professionnels, qui avaient 

suivi les mineurs pendant leur placement en 2013 au sein du Foyer O______, 

avaient constaté des violences verbales et parfois des menaces physiques de 

G______ à l'encontre de sa sœur, voire de son frère. H______ avait dû protéger sa 

sœur, jusqu'à s'enfermer dans sa chambre avec elle. Précisant n'avoir aucun moyen 

de vérifier si G______ sera effectivement chez son père durant les visites fixées 

entre la mère, H______ et F______, le service comptait sur l'engagement de 

A______ pour faire respecter les modalités du droit de visite. Par ailleurs, le 

passage par le Point rencontre avec un temps de battement, tel que préavisé dans 

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le rapport, permettait d'éviter aux parents de se croiser mais aussi de leur offrir un 

espace de débriefing, de même qu'aux enfants. Le service avait en outre pris en 

considération dans ses recommandations le désir de F______ et de H______ de se 

voir, de sorte qu'il estimait préférable que les deux mineurs voient leur mère 

ensemble, plutôt que séparément. 

 Au terme de l'audience, B______ a déposé un courrier de T______ daté du 8 

janvier 2015, dont il ressort que F______ souffrait d'inhibition et d'angoisses, 

évitait d'exprimer ses désirs et gérait mal ses émotions. Méfiante et dans la 

retenue, elle avait néanmoins pu exprimer sa peur de son frère G______. La 

praticienne estimait souhaitable d'éviter l'exposition de F______ à cette relation 

fraternelle, celle-ci n'étant en mesure de se défendre au regard de sa différence 

d'âge avec son frère. Un soutien psychothérapeutique s'avérait également 

nécessaire afin d'aider notamment F______ à construire un sentiment de sécurité 

intérieure et de confiance en l'adulte, lesquels étaient à la base d'un bon 

développement. 

p) Par courrier adressé au Tribunal de protection le 15 janvier 2015, B______ s'est 
opposé à la récusation de l'expert. Il a relevé que A______ reprochait à l'expert les 

propos tenus lors de son audition, sans émettre aucune critique sur le travail 

accompli par ce dernier, et que la récusation de l'expert et l'ordonnance d'une 

nouvelle expertise serait contraire au bien des enfants.  

Cette détermination n'a pas été communiquée à A______. 

C. a) Par ordonnance DTAE/476/2015 rendue le 15 janvier 2015 et communiquée 
pour notification le 5 février 2015, le Tribunal de protection a préalablement rejeté 

les requêtes formées par A______ et I______ tendant à la récusation de la Dresse 

J______ (ch. 1 du dispositif), à l'annulation, au renouvellement de l'expertise, et à 

la privation de la rémunération de l'expert (ch. 2), et renoncé à l'audition de la 

mineure F______ (ch. 3). 

Sur mesures provisionnelles, le Tribunal de protection a maintenu le retrait du 

droit de garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de A______ sur sa 

fille F______ (ch. 4), maintenu le placement de la mineure auprès de son père (ch. 

5), accordé à la mère un droit de visite sur sa fille F______, qui s'exercerait dans 

un premier temps à raison d'un minimum de 2 heures à quinzaine au sein du Point 

rencontre, puis dans un deuxième temps à raison d'une journée à quinzaine avec 

passage au Point rencontre et temps de battement, les visites devant se dérouler les 

week-ends où G______ sera en visite chez son père, afin que la mineure ne soit 

pas mise en présence de son frère aîné, et à condition que l'exercice du droit de 

visite ait été évalué positivement en collaboration entre le Point de rencontre et le 

curateur d'organisation et de surveillance, que le suivi thérapeutique de l'enfant 

soit maintenu, que sa mère s'y implique et qu'un travail de guidance parentale ait 

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été entrepris par les deux parents (ch. 6), maintenu la curatelle d'organisation et de 

surveillance des relations personnelles entre l'enfant et sa mère (ch. 7), instauré 

une curatelle aux fins d'organiser et de surveiller le placement de F______ chez 

son père (ch. 8), ordonné le suivi thérapeutique de la mineure F______ (ch. 9), 

invité A______ et B______ à entreprendre un suivi de guidance parentale (ch. 

10), maintenu la mesure de curatelle d'assistance éducative instaurée en faveur de 

F______, et dit que le curateur serait notamment chargé de veiller à ce que le suivi 

thérapeutique de l'enfant soit maintenu et le suivi de guidance parentale mis en 

place (ch. 11), étendu les pouvoirs des curateurs aux nouvelles curatelles (ch. 12), 

relevé U______ et V______ de leurs fonctions de curatrice (ch. 13), désigné 

D______, intervenante en protection de l'enfant aux fonctions de curatrice de la 

mineure, et confirmé E______, chef de groupe, en sa qualité de curateur suppléant 

(ch. 14), et dit que l'ordonnance serait exécutoire nonobstant recours (ch. 15). 

b) Par acte déposé à un bureau de Poste suisse à l'intention de la Cour de justice le 
16 février 2015, A______ recourt contre cette ordonnance, concluant à 

l'annulation des chiffres 1 à 8 et 16 de son dispositif. Elle demande à la Chambre 

de surveillance de la Cour de justice d'ordonner la récusation de la 

Dresse J______, d'annuler l'expertise psychiatrique réalisée par cette dernière le 

17 novembre 2014 concernant l'enfant F______, d'ordonner une nouvelle 

expertise psychiatrique familiale et de renvoyer à cette fin la cause au Tribunal de 

protection, d'ordonner la privation de la rémunération de l'experte, d'ordonner des 

mesures s'agissant de ses fils G______ et H______, et enfin de lui allouer une 

indemnité à titre de participation aux honoraires d'avocat. A titre préalable, elle 

sollicite l'audition des mineurs F______, H______ et G______, ainsi que la tenue 

d'une audience de plaidoiries publique. 

c) Dans sa réponse du 2 mars 2015, B______ conclut au rejet du recours, et à la 
confirmation de l'ordonnance querellée. 

d) Dans son écriture du même jour, le curateur de la mineure F______, ainsi que 
de ses frères H______ et G______, s'oppose à l'audition des trois enfants sollicitée 

par leur mère, et conclut au rejet du recours sur le fond. 

Il a observé que la situation évoluait de manière satisfaisante depuis le prononcé 

de l'ordonnance querellée : l'enfant F______ s'exprimait et s'ouvrait davantage. Il 

a souligné qu'une stabilisation de la situation et qu'un apaisement des procédures 

seraient nécessaires dans l'intérêt des enfants. 

e) Invité à se prononcer sur le recours, le SPMi ne s'est pas déterminé. 

f) Le Tribunal de protection a déclaré renoncer à la faculté de reconsidérer sa 
décision. 

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g) Par courrier du 16 mars 2015, le SPMi a fait état que lors du droit de visite 
organisé le 14 mars 2015 au Point rencontre, A______ avait quitté l'endroit avec 

sa fille F______, sans en avertir préalablement les intervenants en protection de 

l'enfant, pour se rendre chez ses parents dans le canton d'Obwald, et que l'enfant a 

pu être ramenée à Genève moyennant un important dispositif impliquant les 

autorités de ce canton. Sur la base de ces éléments, le SPMi a recommandé au 

Tribunal de protection de modifier les modalités du droit de visite accordé à 

A______. 

h) Par ordonnance du 25 mars 2015, le Tribunal de protection a modifié le droit 
de visite accordé à A______ sur sa fille F______, ce dernier s'exerçant désormais 

à raison d'une heure médiatisée à quinzaine au Point rencontre, sans possibilités 

de sorties, en réservant la possibilité d'une réévaluation de ce droit de visite si les 

conditions posées par l'ordonnance du 15 janvier 2015 étaient respectées.   

Cette décision fait l'objet d'un recours, actuellement pendant. 

i) Les 18 et 24 mars 2015, la Chambre de céans a communiqué aux parties à la 
procédure le courrier du SPMi du 16 mars 2015, et les observations transmises par 

B______ au Tribunal de protection le 15 janvier 2015. 

j) Dans le cadre de ses observations déposées les 23 et 30 mars 2015, A______ a 
persisté dans les conclusions prises dans son acte de recours, en concluant à ce 

que lui soient attribués le droit de garde et le droit de déterminer le lieu de 

résidence sur sa fille F______, subsidiairement à ce que soit ordonné le placement 

de l'enfant auprès de sa mère.  

k) Le curateur des enfants a persisté dans ses précédentes observations. 

EN DROIT 

1. 1.1 Interjeté auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice dans les 
délai et forme utile (art. 314  al. 1, 445 al. 3 et 450 al. 3 CC; art. 53 al. 1 et 

2 LaCC) à l'encontre d'une décision rendue par le Tribunal de protection sur 

mesures provisionnelles (art. 445 al. 3 CC) ) et sur requête en récusation de 

l'expert (art. 46 LaCC; art. 50 al. 2 CPC) par la mère de l'enfant, qui dispose de la 

qualité pour recourir (art. 450 al. 2 ch. 1 CC; art. 35 let. b LaCC), le recours 

déposé le 16 février 2015 est recevable.  

 Compte tenu de la maxime d'office applicable à la présente procédure, la Chambre 

de céans peut réexaminer librement, sans être liée par les conclusions des parties, 

les aspects qui sont l'objet du recours (art. 446 al. 3 CC). Dans ces limites, il peut 

être tenu compte des conclusions nouvelles formulées par la recourante dans le 

cadre de sa réplique. 

- 12/19 - 

 

 

C/21132/2013-CS 

 1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et en 
opportunité (art. 450a CC).  Elle établit les faits d'office et n'est pas liée par les 

conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

2. La recourante sollicite, à titre préalable, la tenue d'une audience publique ainsi que 
l'audition des trois mineurs G______, H______ et F______. 

2.1 La Chambre de surveillance statue en principe sans débats 
(art. 53 al. 5 LaCC).  

 La maxime inquisitoire applicable n'oblige pas le juge à effectuer toutes les 

mesures probatoires qui paraissent possibles et n'exclut pas l'appréciation 

anticipée des preuves : le juge peut ainsi statuer dès que le dossier contient 

suffisamment d'éléments pour rendre une décision conforme aux faits (ATF 114 

Ib II 200 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral 5C.171/2004 du 1
er 

novembre 2004 

consid. 5.4, paru in SJ 2005 I 79).  

2.2 En l'espèce, la recourante a eu l'occasion de s'exprimer oralement devant le 
premier juge, et a exposé sa motivation à l'appui de son recours dans son acte y 

relatif (art. 450 al. 3 CC). En regard des éléments au dossier, la tenue d'une 

audience publique n'apparaît pas de nature à apporter des éléments susceptibles de 

modifier l'appréciation du juge. Une dérogation au principe de la procédure sans 

débats posé par l'art. 53 al. 5 LaCC ne se justifie donc pas. 

Quoi qu'il en soit, il n'y a pas d'audience publique en cette matière, le huis-clos 

étant la règle (art. 54 al. 3 CPC, par le biais de l'art. 31 al. 2 let. a LaCC). 

Il ne sera, de même, pas donné suite à sa requête tendant à l'audition de ses trois 

enfants G______, H______ et F______, à laquelle s'oppose le curateur des 

enfants. Ces mineurs doivent en l'état se concentrer sur leur quotidien et ont, dans 

cette optique, besoin d'être préservés des conflits et procédures judiciaires. Leur 

audition est ainsi contraire à leur intérêt. Elle ne se justifie enfin pas en regard des 

éléments au dossier, qui permettent à la Chambre de céans de trancher les 

questions qui lui sont soumises.   

Une dérogation à l'art. 53 al. 5 LaCC ne se justifie de ce point de vue pas non 

plus.  

Les mesures requises par la recourante à titre préalable seront en conséquence 

rejetées. 

3. La recourante se plaint d'une violation de son droit d'être entendue, au motif 
qu'elle n'a pu se déterminer sur les observations transmises par B______ le 15 

janvier 2015, qui ne lui ont pas été communiquées, et dont le Tribunal de 

protection a tenu compte dans sa décision du même jour. 

- 13/19 - 

 

 

C/21132/2013-CS 

3.1 La mise en œuvre du droit d'être entendu, qui comprend le droit de répliquer, 
suppose que l’écriture en cause ait été communiquée. Les parties à la procédure 

ont un droit à la communication des déterminations, que celles-ci contiennent ou 

non des éléments nouveaux ou importants. Le tribunal doit communiquer aux 

parties les déterminations reçues avant le prononcé de sa décision, afin que celles-

ci puissent décider si elles veulent prendre position ou non à leur sujet. Si le 

tribunal n'a pas communiqué ces actes, mais que ceux-ci se trouvent dans le 

dossier judiciaire, l'instance de recours ne peut pas guérir la violation du droit 

d'être entendu par le simple renvoi à la possibilité de consulter le dossier 

(ATF 137 I 195 consid. 2, SJ 2011 I 345; arrêt du Tribunal fédéral 4A_29/2014 du 

7 mai 2014 consid. 3; 5A_535/2012 du 6 décembre 2012 consid. 2.3).  

Une violation du droit d'être entendu peut exceptionnellement être guérie si 

l'intéressé peut s'exprimer devant une instance de recours ayant libre pouvoir 

d'examen en fait comme en droit. Même en cas de violation grave du droit d'être 

entendu, la cause peut ne pas être renvoyée à l'instance précédente, si et dans la 

mesure où ce renvoi constitue une démarche purement formaliste qui conduirait à 

un retard inutile, incompatible avec l'intérêt de la partie concernée (comparé à 

celui d’être entendu) à un jugement rapide de la cause (ATF 135 I 279 

consid. 2.6.1, JdT 2010 I 255; 136 V 117 consid. 4.2.2.2; 133 I 201 consid. 2.2).  

3.2 En l'espèce, dans le cadre de son ordonnance datée du 15 janvier 2015, le 
Tribunal de protection a tenu compte des observations que lui a adressées 

B______ le même jour, sans avoir au préalable donné à la recourante la possibilité 

de se déterminer à leur égard. La décision querellée consacre ainsi une violation 

du droit d'être entendue de cette dernière. 

L'écriture de B______ a toutefois été transmise à la recourante dans le cadre de la 

procédure de recours, et elle a eu l'occasion de se déterminer à son sujet devant la 

Chambre de céans, qui dispose d'un pouvoir d'examen complet. La violation du 

droit d'être entendue a ainsi été guérie.  

Partant, le grief soulevé à cet égard doit être rejeté. 

4. La recourante sollicite la récusation de la Dresse J______, l'annulation de son 
expertise, la privation de sa rémunération, ainsi que l'ordonnance d'une nouvelle 

expertise psychiatrique familiale. 

Elle lui reproche d'avoir pris parti à son encontre, d'avoir adopté un comportement 

et tenu des propos faisant douter de son impartialité, et d'avoir manqué 

d'objectivité dans le cadre du rapport d'expertise établi, notamment par l'utilisation 

d'expressions dénigrantes à son égard et au contraire très positifs à l'endroit du 

père de l'enfant, telles que "F______ se sépare facilement de sa mère", 

"désorganisation maternelle", "A______ n'a pas été capable d'empathie envers sa 

fille", "elle néglige l'importance de l'attachement de F______ à son père", et 

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C/21132/2013-CS 

"B______ valorise beaucoup sa fille", "montre beaucoup d'enthousiasme", "sa 

capacité à écouter les conseils et à en profiter", ainsi que par ses propos tenus lors 

de l'audience du 11 décembre 2014. Elle conteste, de manière globale, les constats 

et conclusions de l'expert, qu'elle estime être fondés sur des éléments erronés.  

4.1 Les experts se récusent lorsqu'ils pourraient être prévenus en raison 
notamment d'un rapport d'amitié ou d'inimitié avec une partie ou son représentant 

(art. 47 al. 1 let. f CPC, par renvoi de l'art. 183 al. 2 CPC). 

La garantie constitutionnelle à un procès équitable au sens de l'art. 29 al. 1 Cst et 6 

§ 1 CEDH permet aux parties d'exiger la récusation d'un expert dont la situation 

ou le comportement sont de nature à faire naître un doute sur son impartialité. 

Cette garantie tend notamment à éviter que des circonstances extérieures à la 

cause ne puissent influencer le jugement en faveur ou au détriment d'une partie. 

Elle n'impose pas la récusation seulement lorsqu'une prévention effective est 

établie, car une disposition interne de l'expert ne peut guère être prouvée; il suffit 

que les circonstances donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter une 

activité partiale. Seules des circonstances constatées objectivement doivent être 

prises en considération, les impressions individuelles d'une des parties au procès 

ne sont pas décisives (ATF 134 I 20, consid. 4.2; ATF 4A_6/2011 du 

22 mars 2011, consid. 2; ATF 5A_435/2010 du 28 juillet 2010, consid. 3.2; 

ATF 1P.708/2004 du 16 février 2005, consid. 2.2).  

Le juge ou l'expert doit faire preuve de la distance professionnelle nécessaire, et 

s'exprimer avec la retenue requise. Si le fait d'exprimer une critique quant à un 

acte de procédure effectué par une partie ne saurait lui être reproché, le juge ou 

l'expert ne peut en revanche énoncer un avis sur la partie même sans donner 

l'apparence d'une prévention en défaveur de cette dernière (WULLSCHLEGER, in 

Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 2
e
 éd, 2013, n° 33 ad 

art. 47). 

L'expert judiciaire doit se déterminer sur des éléments souvent contestés et 

délicats, raison pour laquelle des mesures inhérentes à l'exercice normal de sa 

charge, même dans le cas où elles se révèlent viciées, ne permettent pas d'exiger 

sa récusation (ATF 128 V 82 consid. 2a; 126 I 168 consid. 2a; 124 I 121 

consid. 3a; plus récemment : arrêts du Tribunal fédéral 4P. 110/2000 du 

7 août 2000 consid. 3; 5P.145/2004 du 19 mai 2004 consid. 2.3.2). 

4.2 Le juge peut, à la demande d'une partie ou d'office, ordonner que les 
investigations de l'expert soient effectuées une nouvelle fois selon les dispositions 

applicables à l'administration des preuves (art. 186 al. 2 CPC). Il établit sa 

conviction par une libre appréciation des preuves administrées (art. 157 CPC). 

Il ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale 

ordonnée par le juge, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 

- 15/19 - 

 

 

C/21132/2013-CS 

connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les 

aspects médicaux d'un état de fait donné. Ce qui est déterminant, s'agissant de la 

valeur probante d'un rapport médical, c'est que les points litigieux aient fait l'objet 

d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, 

qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne 

examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la 

description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient 

claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées 

(ATF 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3 et réf. citées). 

4.3 En l'espèce, l'expert, la Dresse J______, spécialiste FHM en psychiatrie et 
psychothérapie, médecin cheffe de clinique à l'Unité de psychiatrie légale, 

______, a établi son rapport d'expertise sous la supervision de la Dresse K______, 

spécialiste FHM en psychiatrie et psychothérapie de l'enfant et de l'adolescent, 

médecin adjointe de cette même unité. Dans le cadre de son expertise, l'expert a 

mené de nombreux entretiens : elle a rencontré chacun des parents 

individuellement, puis chacun des parents en présence de F______. Elle s'est 

entretenue avec F______ seule, ainsi qu'avec la recourante en présence de ses 

trois enfants. Elle a enfin pris contact avec l'ensemble des professionnels 

encadrant la mineure. L'expert a ainsi établi son rapport et les conclusions 

auxquelles elle est parvenue en se fondant sur les observations et constatations 

qu'elle a faites lors des entretiens menés, ainsi que sur la base du dossier que lui a 

transmis le Tribunal de protection. Elle s'est ainsi basée sur des éléments 

pertinents pour parvenir à ses conclusions, puis a exposé ses constatations et ses 

conclusions dans le cadre de son rapport de manière claire, circonstanciée et 

complète. 

Les griefs invoqués par la recourante tendent principalement à remettre en cause 

les constats et les conclusions des experts non conformes aux siennes dans le 

cadre de leur rapport, sans toutefois faire ressortir aucun élément permettant de 

mettre en doute leur impartialité ou le bien-fondé de leurs conclusions. Ni les 

expressions, que la recourante lui reproche d'avoir utilisées, ni l'utilisation du 

mode conditionnel dans la rédaction du rapport ne traduisent un parti pris de 

l'expert à son encontre. 

La recourante ne saurait par ailleurs être suivie lorsqu'elle reproche aux experts de 

s'être fondées sur les seules déclarations du père de l'enfant F______, à l'origine 

du signalement adressé par les professionnels du Kinderspital de Zurich aux 

autorités genevoises, dans la mesure où il ressort de l'expertise et de l'audition de 

la Dresse J______ que cet élément a été pris en compte parmi d'autres, dont 

notamment toutes les constatations et observations effectuées dans le cadre des 

nombreux entretiens menés par cette dernière. 

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C/21132/2013-CS 

Enfin, les déclarations que la recourante reproche à la Dresse J______ d'avoir 

tenues à l'audience du 11 décembre 2014 doivent être replacées dans leur 

contexte. C'est en effet au terme d'une audience tendue et longue, dont l'objet était 

de parvenir à trouver une solution adéquate pour les enfants à la veille des fêtes de 

Noël, que la suspension de la procédure a été ordonnée suite à la demande de 

récusation formée contre le juge. En exprimant, dans ce contexte particulier, son 

souci pour les enfants, dont la situation est alarmante et dont le sort allait être 

différé suite à la récusation requise, l'expert a certes émis une critique de l'acte de 

procédure du conseil de la recourante. L'avis qu'elle a de la sorte exprimé se limite 

toutefois à cette issue procédurale, et aux conséquences qui en résultent pour les 

enfants, et qu'elle considère préjudiciables pour ces derniers. Ses déclarations ne 

contiennent en revanche aucune critique à l'égard de la recourante-même ou de 

son conseil, de sorte qu'aucune prévention à l'encontre de ces derniers ne peut lui 

être reprochée. Les propos tenus par l'expert dans ce cadre ne permettent pas de 

douter de l'impartialité de la Dresse J______. Ils n'ont en tout état eu aucune 

incidence sur l'expertise réalisée et les conclusions auxquelles sont parvenus les 

experts dans le cadre de leur rapport établi le 27 novembre 2014. 

C'est dès lors à juste titre que le premier juge a rejeté la requête tendant à la 

récusation de l'expert.  

Les griefs tirés de l'impartialité de l'expert étant infondés, le recours sera rejeté en 

tant qu'il tend à la récusation de l'expert, à l'annulation de son rapport et à la 

privation de sa rémunération. 

5. La recourante conteste l'ordonnance du Tribunal de protection en ce qu'elle 
maintient le retrait du droit de garde et de déterminer le lieu de résidence de sa 

fille F______. Elle demande à la Chambre de céans de lui confier les droits ainsi 

retirés, subsidiairement d'ordonner le placement de l'enfant auprès de sa mère. 

5.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 

le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC).  

Cette mesure a pour effet que le droit de garde passe au Tribunal de protection, 

qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et choisit son encadrement. La 

cause du retrait réside dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou 

moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il 

vit. Les raisons de cette mise en danger du développement importent peu : elles 

peuvent être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le 

comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de 

l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). 

A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde est 

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C/21132/2013-CS 

régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de proportionnalité 

(arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 consid. 4.2). 

5.2 En l'espèce, il résulte du dossier que la recourante souffre de 
dysfonctionnements de la personnalité entravant ses capacités parentales. Elle 

gère son quotidien, mais, peu consciente de ses carences parentales, elle peine à 

voir les difficultés que rencontrent ses enfants, à cerner leurs besoins et à y 

répondre de manière adéquate, notamment sur le plan de leur santé. Elle est une 

mère aimante, qui sait stimuler sa fille, lui apporter des activités ludiques et mettre 

en place un lieu de vie agréable. Elle se montre en revanche incapable de 

concevoir les propres besoins et angoisses de l'enfant, d'y répondre, et de lui 

assurer un sentiment de sécurité psychique, de sorte que la mineure risque de 

présenter des troubles dans son développement psychoaffectif. En confrontant 

l'enfant à des contradictions, elle la conduit à développer un sentiment de 

confusion et des angoisses. Elle néglige les besoins de soins médicaux de 

F______, et entrave la relation que cette dernière entretien avec son père, en 

dénigrant ce dernier en présence de l'enfant. Selon l'expert, F______ souffre 

d'inhibition et d'une importante anxiété, qui se traduit par un mutisme électif, un 

perfectionnisme pouvant la mettre en difficulté à l'école, un manque de 

spontanéité, et ne s'autorise que peu à exprimer ses affects négatifs avec l'un ou 

l'autre de ses parents.  

Il résulte de l'ensemble de ces circonstances que le développement de F______ est 

actuellement compromis au sein du domicile maternel. C'est ainsi à juste titre que 

le premier juge a maintenu le retrait du droit de garde et de déterminer le lieu de 

résidence de la recourante sur sa fille F______, qui apparaît nécessaire pour 

permettre à l'enfant d'évoluer dans un environnement qui lui permette de trouver 

la protection nécessaire à la construction de sa personnalité et de ses rapports avec 

autrui. Le placement de F______ auprès de son père apparaît en outre adéquat, 

dans la mesure où selon l'expert judiciaire et les différents intervenants 

professionnels encadrant la mineure, B______ présente des compétences 

parentales favorables pour le bon développement de F______ : il est décrit comme 

un père attentif, empathique, qui cherche à s'adapter aux besoins de sa fille, et qui, 

bien que parfois dépourvu de moyens pour faire face à des situations 

conflictuelles, aux inquiétudes de l'enfant pour adopter un rôle protecteur envers 

l'enfant, est néanmoins capable d'écoute, d'introspection, et d'ouverture aux 

conseils des professionnels. Il s'avère ainsi que depuis son placement chez son 

père, F______ s'extériorise plus facilement, tant à l'école qu'avec les adultes qui 

l'entourent. Enfin, aucune mesure moins incisive n'apparaît susceptible de garantir 

le besoin de protection dont a besoin la mineure.  

En regard de l'ensemble de ces éléments, le Tribunal de protection a fait une 

application correcte de l'art. 310 CC en ordonnant le retrait du droit de garde de 

F______ à la recourante et en ordonnant son placement auprès de son père.  

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C/21132/2013-CS 

 Ces mesures seront en conséquence confirmées. 

6. Dans le prolongement de ses conclusions tendant à ce que le droit de garde et de 
déterminer le lieu de résidence lui soient octroyés, la recourante prend des 

conclusions en annulation des chiffres 6 à 8 et 14 du dispositif de l'ordonnance, 

sans toutefois motiver son recours sur ces points.  

 Dans la mesure où le retrait du droit de garde sur la mineure F______ est 

confirmé, il n'y pas lieu d'annuler le chiffre 6 du dispositif de l'ordonnance 

réservant un droit de visite à la recourante. 

 Il en va de même du maintien de la curatelle d'organisation et de surveillance des 

relations personnelles entre l'enfant et sa mère, de l'instauration de la curatelle de 

surveillance du placement de F______ chez son père ainsi que de la désignation 

du curateur (ch. 7, 8 et 14 du dispositif). Ces mesures d'accompagnement restent 

en effet nécessaires pour suivre et assurer le bon déroulement des mesures 

adoptées. 

7. Mal fondé, le recours sera rejeté.  

8. La procédure est gratuite, en tant qu'elle porte sur des mesures de protection de 
l'enfant (art. 81 al. 1 LaCC). 

 Il ne sera pas alloué de dépens, vu la nature du litige (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 16 février 2015 par A______ contre l'ordonnance 

DTAE/476/2015 rendue le 15 janvier 2015 par le Tribunal de protection de l'adulte et de 

l'enfant dans la cause C/21132/2013-8. 

Au fond : 

Rejette ce recours. 

Dit que la procédure est gratuite. 

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Monsieur Jean-Marc STRUBIN et 

Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Carmen FRAGA, 

greffière. 

 

Le président : 

Cédric-Laurent MICHEL 

 La greffière : 

Carmen FRAGA 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 

civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.