# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 9e0fcce6-5cb2-56ca-a4f7-1d6711de27cb
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-05-17
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 17.05.2021 A/2659/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2659-2019_2021-05-17.pdf

## Full Text

Siégeant : Mario-Dominique TORELLO, Président; Teresa SOARES et Jean-Pierre 
WAVRE, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2659/2019 ATAS/462/2021 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 17 mai 2021 

10ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié c/o M. B______, à GENÈVE, 
représenté par ASSUAS Association suisse des assurés  

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né le ______ 1978, 
ressortissant du Kosovo, titulaire d'un livret B - OASA, ouvrier dans l'agriculture, 
est entré en Suisse en 1996; il a déposé une première demande de prestations auprès 
de l'office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l'OAI ou 
l'intimé) en date du 25 mai 2011, après avoir été signalé à l'OAI par son assureur 
perte de gain-maladie dans le cadre de la détection précoce. Il était en incapacité 
totale de travail depuis le 8 septembre 2010. L'atteinte à la santé était caractérisée 
par des lombosciatalgies droites; une IRM lombaire avait mis en évidence une 
protrusion discale d'une hernie discale L5-S1 paramédiane droite et conflit 
radiculaire de la racine S1 à droite. Il avait également subi des investigations en 
neurologie, en raison du fait que pendant son hospitalisation en rhumatologie aux 
Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG) pendant trois semaines en 
septembre/octobre 2010, il avait développé à plusieurs reprises des malaises 
caractérisés par l'installation rapide d'un voile noir, d'une sensation de perte de 
connaissance et d'une chute avec perte de connaissance de quelques secondes. Il 
était également relevé un bégaiement, connu depuis l'enfance, légèrement plus 
important en français, et s'il était en situation de stress. Il avait également bénéficié 
de consultations en neurochirurgie et en cardiologie aux HUG. Son médecin traitant 
était le docteur C______, spécialiste FMH en médecine générale (ci-après : le 
médecin traitant généraliste).   

2. Un rapport de clôture d'intervention précoce du 21 février 2012 mentionnait que le 
service de réadaptation avait mis en place des mesures d'intervention précoce, 
notamment un stage d'observation professionnelle aux Établissements publics pour 
l'Intégration (ci-après : EPI), qui avaient conclu que l'assuré n'était pas à même 
d'assurer un emploi dans un domaine quelconque au vu du nombre de limitations 
observées. 

3. L'OAI avait ordonné une expertise rhumatologique confiée au docteur D______, 
spécialiste FMH en rhumatologie et médecine interne, qui avait rendu son rapport 
le 17 décembre 2012; il retenait les diagnostics incapacitants de lombosciatique S1 
droite irritative et déficitaire sur le plan sensitif et réflexe, hernie discale L5-S1 
paramédiane droite et discopathie L4-L5 et L5-S1; sans répercussions sur la 
capacité de travail (ci-après : CT) : bégaiement congénital. En réponse aux 
questions posées, il avait notamment retenu les limitations fonctionnelles suivantes 
: limitation dans la capacité de porter ou soulever des charges de plus de 5 kg, pas 
d'activité en position de porte-à-faux avec le rachis lombaire, nécessité de pouvoir 
alterner les positions assise et debout toutes les 10 minutes, pas d'activité de marche 
prolongée (plus de 15 minutes d'affilée) notamment dans les escaliers ou en terrain 
irrégulier. L'activité habituelle d'ouvrier agricole n'était plus réalisable avec une 
incapacité de travail complète depuis le 8 septembre 2010. On pouvait estimer une 
CT exigible dans une activité respectant les limitations fonctionnelles, à un taux de 
60 % à partir de mai 2012, date de son examen auprès du docteur E______, 

 
 
 

 

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spécialiste FMH en rhumatologie, lequel observait dans son rapport l'absence de 
trouble moteur dans un contexte de lombosciatique droite uniquement irritative et 
déficitaire sur le plan sensitif. De septembre 2010 à mai 2012, la CT était nulle et 
cela, même dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles. Quant au 
pronostic de l'atteinte, l'expert considérait qu'une amélioration modeste pourrait être 
objectivable ces prochaines années; il conviendrait de réévaluer le cas d'ici à deux 
ans afin de statuer sur une éventuelle augmentation de la CT dans une activité 
adaptée. 

4. Dans un rapport du 10 décembre 2013, le médecin traitant généraliste avait conclu à 
l'aggravation de l'état de santé : une cervicarthrose et une uncarthrose cervicale se 
surajoutaient aux diagnostics existants. 

5. Dans le cadre d'une nouvelle mesure de réadaptation professionnelle auprès des 
EPI, qui s'était déroulée de septembre au 8 décembre 2013, l'assuré s'était trouvé en 
arrêt de travail à 100 % du 12 novembre au 8 décembre 2013. Selon les conclusions 
du rapport de fin de mandat, les EPI estimaient qu'un travail simple et pratique, 
sans contrainte de rendement, pourrait être envisagé dans ses ateliers adaptés, afin 
de permettre à l'assuré de maintenir une vie sociale.  

6. Dès le 9 septembre 2014, le Dr C______ avait adressé son patient au docteur 
F______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie (ci-après : le psychiatre 
traitant).  

7. Dans un rapport du 28 novembre 2014, le Dr F______ retenait les diagnostics 
incapacitants d'épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2), de 
lombosciatalgies et de cervicalgies, depuis 2010. L'assuré était en traitement auprès 
de lui dès le 9 septembre 2014 pour une durée indéterminée. Il n'y avait pas eu de 
suivi psychiatrique avant lui. Le patient, ouvrier agricole, avait développé un état 
dépressif sévère à la suite de douleurs lombaires l'ayant forcé à arrêter son travail. Il 
existait des éléments anxieux et dépressifs importants, le pronostic étant mauvais. 
En tant qu'ouvrier agricole, la CT était de 0 % dès 2010, pour une durée 
indéterminée. Les restrictions consistaient en des douleurs physiques et une 
symptomatologie anxiodépressive sévère rendant actuellement tout travail 
impossible. Le patient ne travaillait plus. Une réinsertion professionnelle aux EPI 
avait dû être stoppée en raison des douleurs en novembre 2013; l'état de santé se 
péjorait depuis lors. 

8. Dans un avis du 24 février 2015, le service médical régional de l'assurance-
invalidité (ci-après : le SMR) (doctoresse G______) a rappelé que dans son dernier 
avis (7 janvier 2013), le SMR avait retenu une exigibilité de 0 % dans l'activité 
habituelle dès le 8 septembre 2010 et de 60 % dans une activité adaptée dès mai 
2012. La suite de l'instruction montrait que l'assuré souffrait de cervicobrachialgies 
bilatérales, investiguées par le médecin traitant généraliste et le neurochirurgien. Il 
ressortait de la consultation du spécialiste (docteur H______, spécialiste FMH, 
Privat Docent en neurochirurgie aux HUG) que les cervicalgies chroniques étaient 

 
 
 

 

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difficilement explicables, car les troubles dégénératifs étaient mineurs, l'examen 
clinique normal et l'IRM cervicale ne montrant pas de conflit disco-radiculaire ni 
d'atteinte de la moelle permettant d'expliquer les douleurs. Au vu de ce bilan 
négatif, la situation rhumatologique devait donc être considérée comme identique à 
ce qu'elle était lors du rapport final de janvier 2013; de ce point de vue, l'exigibilité 
dans une activité adaptée restait donc de 60 %. D'un point de vue psychiatrique, 
l'assuré souffrait d'un épisode dépressif sévère, réactionnel aux douleurs, depuis 
septembre 2014. Le psychiatre traitant faisait état d'éléments anxieux et dépressifs 
importants, justifiant une incapacité totale de travail dans toute activité. Plusieurs 
traitements antidépresseurs étaient restés sans effet et le psychiatre avait dès lors 
introduit un traitement neuroleptique. Il existait donc une aggravation de l'état de 
santé, intéressant le volet psychiatrique, la situation n'étant pas encore stabilisée de 
ce point de vue. Il préconisait d'interroger à nouveau le psychiatre traitant dans le 
courant du mois d'avril 2015, en ajoutant au rapport intermédiaire une question 
supplémentaire concernant l'observance du traitement et notamment le monitoring 
sanguin à fournir, si le psychiatre traitant en disposait. 

9. Le 8 juin 2015, le Dr F______ a adressé un rapport médical intermédiaire à l'OAI. 
L'état de santé était resté stationnaire; il n'y avait pas de changement de diagnostic. 
Quant à l'évolution, il n'y avait pas d'évolution notable, hormis une discrète 
amélioration de l'anxiété depuis l'instauration du traitement d'Abilify depuis son 
dernier rapport du 28 novembre 2014. Traitement : psychiatrique et 
psychothérapeutique intégré (TPPI) à sa consultation avec des séances actuellement 
hebdomadaires et un traitement psychotrope (Abilify 2.5 mg/jour). Le pronostic 
était réservé compte tenu des pathologies multiples de l'assuré. Ce dernier avait pu 
intégrer depuis mai 2015 le programme multidisciplinaire individualisé du dos à 
l'hôpital de Beau-Séjour. Sur le plan psychologique et psychiatrique, il était suivi 
par Madame I______(psychologue), et le docteur J______, psychiatre FMH. Il 
produisait en outre le monitoring plasmatique de l'Abilify : les résultats de ce 
monitoring étaient compatibles avec la variabilité individuelle; en outre, le fait que 
le patient réponde favorablement, cliniquement du moins, sur l'anxiété était le 
principal argument à prendre en compte pour en évaluer l'efficacité. 

10. Dans un nouvel avis, du 9 septembre 2015, le SMR (Dresse G______) relevait 
notamment que sur le plan psychiatrique, l'assuré souffrait depuis 2010 d'un 
épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques, apparu dans le contexte des 
douleurs lombaires, et pour lequel le suivi spécialisé n'avait débuté qu'en septembre 
2014 avec le Dr F______. Ce trouble de la thymie n'avait jamais nécessité 
d'hospitalisation en milieu psychiatrique, bien qu'il semble avoir été résistant aux 
différents traitements antidépresseurs. Le psychiatre ne notait pas d'évolution 
favorable depuis le début de sa prise en charge hebdomadaire, il y avait une année, 
hormis une discrète amélioration de l'anxiété sous traitement neuroleptique. 
Cependant, la description du status psychiatrique était sommaire, le médecin faisant 
état « d'éléments anxieux et dépressifs importants ». Il notait que le pronostic était 

 
 
 

 

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réservé compte tenu des pathologies multiples de l'assuré, sans préciser les 
limitations fonctionnelles strictement liées à l'atteinte psychiatrique. Dans ce 
contexte de dépression évoluant depuis cinq ans et de douleurs rhumatologiques 
chroniques, dont seule une partie trouvait une explication somatique, il y avait lieu 
de s'interroger sur l'existence d'un éventuel trouble somatoforme douloureux ou 
pathologies apparentées. Il proposait dès lors de demander un examen disciplinaire 
rhumatologique et psychiatrique au SMR, qui permettrait d'évaluer la situation sous 
l'angle de la nouvelle jurisprudence de juin 2015. 

11. L'examen clinique rhumatologique et psychiatrique au SMR s'est déroulé le 29 avril 
2016, pour le volet rhumatologique (docteur K______) et le 25 juillet 2016 pour le 
volet psychiatrique (docteur L______).  

Dans leur rapport du 28 juillet 2016, les examinateurs avaient retenu les diagnostics 
incapacitants de lombosciatalgies droites dans le cadre de discopathies L4-L5, L5-
S1 avec hernie discale paramédiane à ce dernier niveau (M54.4); et sans 
répercussions sur la CT : cervicalgies chroniques dans le cadre de discopathies de 
C3 à C6, avec uncarthrose prédominant en C4 et C5 du côté droit (M54.2), trouble 
anxieux et dépressif mixte (F41.2), et phobie spécifique isolée (F40.2). Dans le 
cadre de l'appréciation consensuelle du cas, les examinateurs relevaient notamment 
que les difficultés d'ordre social présentées par l'assuré consistaient en son absence 
de formation et sa situation de vie précaire (bénéficiaire de l'aide sociale). Les 
éléments recueillis dans le contexte psychosocial et la vie quotidienne démontraient 
que l'assuré avait conservé de bonnes ressources disponibles ou mobilisables, ainsi 
qu'une réelle autonomie dans la vie quotidienne : il était parti en vacances en juin, 
pendant trois semaines, au Kosovo, en avion, seul, pour retrouver sa famille; 
l'assuré précisait que ce séjour « s'est bien passé en famille », mais qu'il ne se 
sentait plus vraiment chez lui dans son pays d'origine. Par ailleurs, son réseau social 
était globalement conservé : quatre-cinq bons amis, qu'il voyait régulièrement; il 
voyait aussi régulièrement son frère aîné. L'assuré voyait aussi son épouse (dont il 
vivait séparé), toutes les semaines. Sur le plan psychiatrique, dans son rapport du 
28 novembre 2014, le psychiatre traitant retenait le diagnostic psychiatrique 
d'épisode dépressif sévère, sans symptômes psychotiques depuis 2010 (F32.2). Il 
considérait cet état dépressif sévère consécutif aux douleurs lombaires présentées 
par l'assuré. Dans son rapport du 8 juin 2015, le Dr F______ considérait l'état 
comme stationnaire. Le diagnostic était inchangé. L'incapacité de travail attestée 
était totale dès 2010. Ce médecin constatait une discrète amélioration de l'anxiété 
depuis l'instauration du traitement par Abilify. Il ajoutait que depuis le début 2015, 
l'assuré avait intégré le programme multidisciplinaire du dos à Beau-Séjour, avec 
un suivi psychiatrique et psychologique. Le monitoring plasmatique était 
satisfaisant. Concernant ses plaintes actuelles, l'assuré déclarait qu'il n'était pas en 
bonne santé, qu'il ne pouvait plus travailler comme avant, à cause de ses problèmes 
de dos. Il ajoutait qu'il pensait beaucoup, car il n'était pas occupé durant la journée. 
L'examen psychiatrique (SMR 26 juillet 2016) objectivait un trouble anxieux et 

 
 
 

 

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dépressif mixte. L'assuré présentait en effet à la fois des symptômes anxieux et 
dépressifs, sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un 
diagnostic séparé. En particulier, il n'y avait pas d'anxiété généralisée, en l'absence 
d'attente craintive et de tension motrice continue. Il n'y avait pas non plus de signe 
en faveur de l'existence de crises d'anxiété aiguë. Il existait par contre des 
ruminations anxieuses, qui pouvaient être à l'origine de réveils nocturnes. D'autre 
part, l'exploration de la thymie objectivait un discret abaissement de l'humeur. Mais 
les deux autres critères majeurs de la dépression étaient absents : il n'y avait pas de 
franche diminution de l'intérêt et du plaisir, et la réduction de l'énergie était à 
prédominance essentiellement vespérale (parfois matinale, si la nuit avait été 
difficile), et non d'origine dépressive. Par ailleurs, s'il existait une diminution de la 
confiance en soi, tous les autres critères mineurs de la dépression étaient absents; en 
particulier, il n'y avait pas de diminution de la concentration et de l'attention, pas 
d'attitude morose et pessimiste face à l'avenir (l'assuré espérait reprendre une 
activité compatible avec ses problèmes de santé), pas d'idéation suicidaire 
exprimée, pas de perturbation du sommeil d'origine dépressive ni de diminution de 
l'appétit. Enfin, seul un symptôme du syndrome somatique de la dépression était 
présent : une diminution marquée de la libido. Le diagnostic retenu de trouble 
anxieux et dépressif mixte ne présente, par définition, pas de caractère incapacitant. 
L'assuré ayant précisé dans l'anamnèse psychiatrique que le suivi spécialisé dont il 
bénéficiait depuis septembre 2014 était une aide qui le soulageait un peu (« une 
goutte d'eau »), on devait dès lors considérer qu'il n'y avait pas eu d'amélioration 
significative de son état clinique, et que cet état était quasiment inchangé depuis le 
début de la prise en charge. À la lumière de l'examen du jour, les examinateurs 
étaient donc conduits à contester le diagnostic d'épisode dépressif sévère retenu par 
le Dr F______ dans ses rapports médicaux susmentionnés. Sur le plan 
psychiatrique, les examinateurs considéraient qu'il n'y avait donc jamais eu 
d'incapacité de travail durable. Le deuxième diagnostic retenu à l'examen du jour 
était une phobie spécifique isolée : il s'agissait d'une acrophobie - peur des endroits 
élevés. Ce diagnostic ne présentait pas de caractère incapacitant. On devait 
considérer que le traitement était conduit lege artis et que la coopération de l'assuré 
était bonne. En l'absence de diagnostics incapacitants, il n'y avait pas d'options 
thérapeutiques alternatives à proposer. Sur le plan strictement psychiatrique, la 
question du pronostic tombait, de même que celle de l'aptitude à suivre des mesures 
de réinsertion, aptitude qui était entière sur le plan médicothéorique. Enfin, ils 
n'avaient pas noté de divergences majeures entre les symptômes, le comportement 
et les activités quotidiennes de l'assuré. Les examinateurs retenaient les limitations 
fonctionnelles suivantes : colonne lombaire : pas de port de charges répétitif au-delà 
de 10 kg, occasionnel au-delà de 15 kg, posture en porte-à-faux lombaire, 
mouvements répétitifs de rotation, flexion-extension, position assise au-delà de 
45 minutes, position debout statique au-delà de 15 minutes, marche au-delà de 
45 minutes.  

 
 
 

 

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Sur le plan rhumatologique, ils ont notamment observé que par rapport au moment 
de l'expertise rhumatologique du Dr D______, du 17 décembre 2012, il n'était pas 
constaté d'aggravation au niveau lombaire. Il y avait même une discrète 
amélioration de la flexion lombaire, avec un Schober passant de 14 à 15 cm. La 
position assise était mieux tolérée, l'expert limitant cette position à 10 minutes dans 
les limitations fonctionnelles alors que l'assuré déclarait actuellement pouvoir rester 
au moins 45 minutes dans cette position; l'amélioration de la tolérance de la 
position assise était confirmée à l'examen du jour. Le port de charges et le temps de 
marche s'étaient également améliorés. Des déplacements lents et un déshabillage 
précautionneux en épargne lombaire lors de l'expertise du Dr D______ n'étaient 
plus présents actuellement. En revanche les examinateurs constataient une diffusion 
des douleurs sur toute la colonne vertébrale, avec des signes comportementaux de 
Waddel qui passaient de 0 à 4/5. En l'absence de signes cliniques objectifs 
d'aggravation de l'état de santé, il n'avait pas été nécessaire de refaire un bilan 
radiologique. Malgré des limitations moins restrictives actuellement, l'activité 
d'ouvrier agricole n'était toujours pas exigible, étant donné les fortes contraintes 
mécaniques exercées sur la région lombaire lors de ce travail. Au niveau cervical, 
l'atteinte dégénérative était de peu de gravité. La mobilité de la colonne cervicale 
était conservée. Il n'y avait pas de signes neurologiques. Dans son rapport du 
30 septembre 2014, le Dr H______ (neurochirurgien) relevait également que les 
troubles dégénératifs de la colonne cervicale étaient mineurs. Dans leur rapport du 
17 décembre 2014, les docteurs M______ et N______ indiquaient qu'une grande 
partie des douleurs était probablement due à un déséquilibre et à une dysfonction 
musculaire. Cela correspondait aussi à une atteinte de peu de gravité. Actuellement, 
la discopathie et l'uncarthrose cervicale ne justifiaient pas de limitations 
fonctionnelles. Toutefois les atteintes dégénératives s'aggravaient généralement au 
cours du temps. Compte tenu du jeune âge de l'assuré, en cas d'orientation 
professionnelle, il y avait lieu d'opter pour un travail peu contraignant pour la 
colonne cervicale, c'est-à-dire évitant les activités prolongées en hauteur, posture 
statique de la colonne cervicale, les mouvements répétitifs en flexion-extension 
rotation de forte amplitude. Malgré les douleurs alléguées par l'assuré, ce dernier 
gardait de bonnes ressources physiques. Il effectuait plusieurs fois par jour des 
marches de 30 à 45 minutes. Il maintenait un bon réseau social. Il voyageait, se 
rendant au Kosovo une à deux fois par année. L'examen clinique du jour mettait en 
évidence de nombreuses incohérences avec une boiterie à la marche plus marquée 
en phase d'examen qui disparaissait une fois celui-ci terminé; des troubles de la 
sensibilité sur l'ensemble de l'hémicorps droit, sans trajet radiculaire précis et avec 
une persistance des modalités fines de la sensibilité. À cela s'ajoutaient des signes 
comportementaux de Waddel à 4/5, des douleurs radiculaires irritatives de type S1 
mais tronquées car ne dépassant pas la cheville. Les plaintes de l'assuré 
s'expliquaient partiellement par l'atteinte somatique. Une amplification des 
symptômes était présente, qui représentait un risque d'échec majeur pour les 
mesures d'ordre professionnel. Dans leur rapport du 17 décembre 2014, les 

 
 
 

 

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Drs M______ et N______ relevaient également un impact important de facteurs 
psychosociaux sur la situation du patient. À noter que les rachialgies mentionnées 
par le généraliste traitant dans son rapport du 18 août 2014 n'étaient pas décrites par 
l'assuré lors de l'examen du jour. L'examen ne mettait pas en évidence de 
rachialgies, mais uniquement des cervicalgies. Il était vraisemblable que si un 
traitement chirurgical de la hernie discale avait pu être effectué au début des 
douleurs, le syndrome irritatif aurait pu être résolu. Malgré les propositions des 
médecins, l'assuré avait toujours refusé cette intervention. 

Sur le plan psychiatrique, en l'absence de diagnostics incapacitants, il n'y avait pas 
de limitations fonctionnelles et il n'y avait jamais eu d'incapacité de travail durable. 
S'agissant de l'évolution de l'incapacité de travail, dans l'activité habituelle il y avait 
une incapacité de 100 % depuis le 8 septembre 2010 suite à la lombosciatalgie sur 
hernie discale L5-S1. Concernant la CT exigible, elle était déterminée sur le plan 
rhumatologique par la lombosciatalgie irritative dans le cadre d'une hernie discale 
L5-S1 droit. S'agissant du pronostic : l'amplification des symptômes représente un 
risque d'échec majeur pour des mesures d'ordre professionnel. Sur le plan 
psychiatrique, la reprise d'une activité professionnelle aurait un effet tout à fait 
positif sur l'humeur et les ruminations anxieuses de l'assuré. Toutefois, les 
examinateurs se ralliaient aux réserves émises par le médecin rhumatologue. Au 
final, les examinateurs considéraient que la CT exigible était de 0 % dans l'activité 
habituelle d'ouvrier agricole, mais de 75 % dans une activité adaptée, ceci depuis le 
29 avril 2016, en raison de l'amélioration des capacités physiques par rapport au 
moment de l'expertise rhumatologique de 2012; mais en l'absence de documents 
médicaux antérieurs objectivant cette amélioration, l'incapacité de travail de 25 % 
dans une activité adaptée débutait le jour de l'expertise. 

12. Dans un avis du 20 septembre 2016, le SMR (Dresse G______) a considéré que 
l'examen bidisciplinaire réalisé par le SMR le 28 juillet 2016 remplissait les critères 
de qualité nécessaires et ses conclusions pouvaient être suivies. Le SMR a donc 
repris à son compte les conclusions des experts et en conclusion a considéré que 
l'incapacité de travail restait entière dans l'activité habituelle depuis le 8 septembre 
2010; dans une activité adaptée, la CT était de 60 % de mai 2012 au 28 avril 2016, 
et de 75 % dès le 29 avril 2016. Depuis cette date, les limitations fonctionnelles 
étaient celles retenues par les examinateurs du SMR. 

13. Par décision du 8 décembre 2016, reprenant, après audition, les conclusions d'un 
projet d'acceptation de rente du 5 octobre 2016, l'OAI a reconnu à l'assuré le droit à 
une rente d'invalidité entière, mais limitée dans le temps, soit du 1er novembre 2011 
au 31 juillet 2012. Cette décision est entrée en force, n'ayant pas fait l'objet d'un 
recours. 

14. Le 27 août 2018, l'assuré, représenté par son conseil, a déposé une nouvelle 
demande de prestations auprès de l'OAI. Les atteintes à la santé étaient d'ordre 
somatique (douleurs au dos – neuro-fibromyalgie avec sièges multiples –) et 
psychiatrique, documentées par le rapport du Dr F______ du 6 juillet 2018. 

 
 
 

 

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Le psychiatre traitant, répondant aux questions que lui posait le mandataire de 
l'assuré, a indiqué suivre ce patient depuis le 4 septembre 2014, à une fréquence 
restant variable. Depuis son précédent rapport, les diagnostics avaient changé; il 
retenait actuellement : - un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans 
symptômes psychotiques (F 33.2, selon la classification internationale des maladies 
de l'Organisation mondiale de la santé [OMS], CIM-10); - une phobie sociale 
(F40.1); état de stress post-traumatique (F43.1) avec séquelles irréversibles et 
modifications durables de la personnalité (F62.0); - une neuro-fibromyalgie avec 
sièges multiples (M79.70). L'évolution de l'état de santé était défavorable. L'état de 
santé s'était aggravé depuis le début du traitement. Les traitements prescrits étaient : 
Abilify, Lexotanil, Trittico, dans le passé. Actuellement, Cymbalta 30 mg/j. et 
Sanalepsi de 20 à 40 gouttes/j. À ces médicaments s'ajoutaient ceux prescrits par le 
généraliste traitant (Dafalgan, Voltarène, Arcoxia et Tramal). Le patient présentait 
les limitations liées à ses graves psychopathologies décompensées soit : une 
vulnérabilité augmentée au stress, des troubles cognitifs, une perte d'énergie et une 
fatigabilité ainsi que les douleurs, entre autres. Il présentait également des 
limitations - en constante augmentation – liées à son traitement médicamenteux. S'il 
était difficile de se prononcer sur une CT antérieure au suivi de sa consultation, 
actuellement et depuis au moins un an, le patient présentait, même pour une activité 
adaptée, une incapacité de travail de 100 %. Le pronostic quant à un retour à une 
CT était sombre, y compris pour les différents troubles psychiques. Ce pronostic 
était d'autant plus sombre que l'assurance-invalidité refusait de reconnaître l'atteinte 
à la santé; une reconnaissance par l'OAI des différentes atteintes à la santé pourrait, 
entre autres, soulager la souffrance morale du patient. 

15. Le Dr C______ a rempli un questionnaire médical le 18 septembre 2018 : le début 
de la longue maladie remontait au 8 septembre 2010; la CT exigible dans l'activité 
d'ouvrier agricole était de 0 %; quant à la CT dans une activité adaptée en raison de 
limitations fonctionnelles physiques et psychiques, il ne s'est pas prononcé, 
observant que son patient avait été, par le passé, en stage de réadaptation, qui avait 
dû être interrompu. La fréquence des consultations était mensuelle. S'agissant des 
antécédents médicaux et l'évolution de la situation du patient, il a rappelé les 
problèmes déjà connus (hernie discale L5-droite [septembre 2010], lombalgies 
récurrentes rachialgies, cervicalgies, spondylose cervicale, dépression récurrente 
bégaiement constitutif) en ajoutant : stress post-traumatique. En termes de 
diagnostics incapacitants, il a mentionné une impotence fonctionnelle ayant conduit 
(«  ») à une dépression sévère et à un stress post-traumatique (il n'a pas précisé de 
dates de diagnostics); quant aux diagnostics sans incidence sur la CT, il a retenu 
une hyperparakératose labiale en septembre 2015, un bégaiement, une lipothymie, 
une hypotension orthostatique/malaises 2018, une rhinite allergique depuis 2015; 
quant au pronostic sur la CT, il était mauvais; dans les mesures qu'il envisageait 
pour la suite, il retenait un suivi psychothérapeutique et proposait une réévaluation 
des possibilités de réinsertion professionnelle du patient dans une activité adaptée à 
son handicap; il a confirmé qu'il existait des limitations fonctionnelles, sans 

 
 
 

 

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préciser lesquelles, tout en relevant que les exigences de la profession d'ouvrier 
agricole impliquaient des contraintes physiques extrêmes (position, force,…). 
S'agissant de savoir si son patient disposait de ressources utiles à sa réinsertion, il a 
répondu qu'il ne pensait pas mais, à voir avec un bilan spécialisé; il précisait 
néanmoins qu'à son avis on pourrait raisonnablement attendre du patient une CT de 
deux heures par jour dans une activité adaptée, les facteurs faisant obstacle à une 
réadaptation étant la douleur et le psychisme/traumatisme passé. Il indique en guise 
de remarques finales que, comme il l'avait précédemment écrit, le patient avait 
toujours été correct et loyal. 

16. Par courrier du 19 octobre 2018, le psychiatre traitant a répondu aux questions 
complémentaires posées par l'OAI : s'agissant des diagnostics retenus et leur 
classification selon la CIM-10, il a confirmé les indications figurant dans son 
courrier du 6 juillet 2018. Invité à fournir une anamnèse la plus détaillée possible, il 
a indiqué que l'assuré présentait de multiples pathologies et psychopathologies 
investiguées depuis de nombreuses années par l'OAI sans jamais qu'il n'y ait eu de 
décision adaptée à sa situation. L'évolution de ses psychopathologies en l'absence 
de décision adaptée était défavorable. S'agissant de fournir un status psychiatrique 
détaillé (constatation objective lors de ses consultations), il a indiqué que le patient 
était toujours ponctuel à ses rendez-vous; la tenue et l'hygiène corporelle étaient 
correctes; le patient se présentait effacé, complètement épuisé, parlant sur un ton de 
voix faible et plaintif avec une incapacité totale à se projeter dans une activité 
professionnelle, et une grande lassitude. L'anxiété et la colère étaient bien 
perceptibles et particulièrement quand il évoquait son futur, alors qu'il ressentait 
qu'il avait quasi tout perdu : sa santé, ses forces, son élan vital, son activité 
professionnelle, son cercle d'amis, la bonne cohésion de son couple. Il présentait 
également le sentiment d'être incompris et abandonné par la société en général et 
par l'assurance-invalidité en particulier; idéations suicidaires, par intermittence; et 
la majeure partie des critères de la dépression était bien présents. Quant au 
déroulement d'une journée-type, le patient se réveillait vers sept heures, souvent 
après une mauvaise nuit. Le reste de la journée pouvait varier en fonction de ses 
possibilités. En général, il essayait de marcher le plus possible, en espérant faire 
diminuer ses multiples douleurs; toutes les activités du patient étaient gravement 
impactées par ses handicaps. Invité à indiquer la répercussion de l'atteinte à la santé 
invoquée dans les domaines courants de la vie, le psychiatre traitant indiquait que 
l'impact des différentes pathologies du patient dans les domaines courants était 
important. S'agissant des ressources disponibles ou mobilisables sur lesquelles 
l'assuré pouvait compter, il a indiqué qu'il n'avait plus aucun réseau social et qu'il 
avait même perdu le contact avec son frère qui vivait aussi à Genève. Il a indiqué 
que toutes les atteintes psychiatriques retenues avaient un impact sur la CT, le 
patient n'étant plus en mesure de travailler, et ce depuis des années. Les limitations 
fonctionnelles liées à ces atteintes incapacitantes étaient : fatigabilité extrême, 
irritabilité, perte d'intérêt, troubles cognitifs majeurs, douleurs physiques, désespoir 
avec des pleurs, anxiété de fond avec des moments plus paroxystiques. D'un point 

 
 
 

 

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de vue strictement psychiatrique, la CT du patient dans une activité strictement 
adaptée aux limitations fonctionnelles était nulle (0 %) : des essais de réinsertion 
avaient déjà été tentés, et s'étaient soldés par des échecs cinglants. En termes 
d'évolution de l'état de santé, il n'y avait pas d'évolution : seule une rente AI 
pourrait amener un peu de sécurité et de réassurance chez le patient, ce qui pourrait 
participer à une évolution favorable, dans un deuxième temps. L'observance 
thérapeutique était excellente. Enfin, aucune pièce médicale n'était nécessaire pour 
étayer ses considérations, étant précisé par rapport aux questions posées à ce sujet, 
qu'il n'y avait pas de toxicodépendance. En guise de remarques finales, il souhaitait 
souligner que ce rapport ne pouvait pas être exhaustif et qu'il n'était pas possible de 
se baser uniquement sur celui-ci pour prendre une décision. 

17. Dans un avis du 11 mars 2019, le SMR a considéré que, sur la base du rapport 
médical du psychiatre (automne 2018), il n'était en l'état pas possible de se 
positionner sur l'évolution de l'état psychique de l'assuré depuis la dernière 
décision : il était nécessaire de demander à ce praticien un descriptif de cette 
évolution. 

18. Par courrier du 2 mai 2019, le psychiatre traitant, répondant à la demande de l'OAI, 
a exposé, en guise de description de l'évolution de son patient, que sa situation 
médicale avait évolué défavorablement depuis 2010 et l'apparition de ses troubles 
physiques et psychiques connus, et ne cessait de s'aggraver comme, 
malheureusement, on pouvait l'imaginer. Il répétait « une fois de plus » que le 
patient était totalement incapable de travailler et ne travaillait plus depuis 2010, et 
que les troubles psychiques étaient restés décompensés malgré les traitements; une 
rente AI, après les échecs cinglants de réinsertion par l'OAI, pourrait contribuer et 
faire partie intégrante d'un traitement adéquat de la souffrance physique et morale 
de l'assuré. 

19. Le SMR a relevé dans un avis du 28 mai 2019 que le psychiatre traitant n'apportait 
aucune information sur les changements éventuels de l'état psychique de l'assuré. Il 
confirmait que pour lui la CT était nulle depuis 2010 soit avant la dernière 
évaluation (recte : décision en force) de l'OAI. Le service médical ne disposait à 
l'heure actuelle d'aucun élément médical objectif permettant de remettre en cause 
ses conclusions précédentes. 

20. Par courrier du 29 mai 2019, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision 
concluant au refus d'augmentation du degré d'invalidité; sa demande de 
réévaluation de son degré d'invalidité était rejetée. 

21. L'assuré a directement saisi la chambre de céans d'un recours contre cette 
« décision », indiquant que son atteinte à la santé l'empêchait d'avoir une activité 
dans le monde de l'économie réelle, et ce malgré ses efforts et malgré ses différents 
traitements auprès de ses médecins traitants et de son physiothérapeute. En outre, 
son état de santé s'était encore dégradé depuis la dernière évaluation de l'office de 
l'assurance-invalidité du canton de Genève. 

 
 
 

 

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Ce recours, manifestement prématuré, a été retiré par l'assuré par courrier du 
5 juillet 2019 (ATAS/649/2019 du 9 juillet 2019 dans la cause A/2428/2019). 

22. Parallèlement, par courrier du 3 juillet 2019 à l'OAI, le Dr C______ a réitéré son 
appréciation de l'état de santé de son patient, corroborant les conclusions des 
rapports de stage aux EPI (2012 et 2013) concluant à une incapacité médicale 
physique de l'assuré à retrouver une capacité de gain autonome, et qu'en l'état aucun 
travail n'était adapté à la pathologie du patient, rappelant les éléments et 
constatations déjà connus au moment de la décision de l'OAI de 2016, en indiquant 
que l'état de santé du patient n'avait cessé de se dégrader malgré un suivi spécialisé 
tant sur le plan physique (antalgie et rééducation) que psychiatrique. Il réitérait que 
depuis lors la situation du patient tant du point de vue physique mais surtout 
psychologique n'avait cessé de se détériorer et était devenu critique, l'intéressé 
restant médicalement incapable de travailler. 

23. Par décision du 8 juillet 2019, l'OAI a repris intégralement le contenu du projet de 
décision qu'il avait adressé à l'intéressé le 29 mai 2019; considérant que les 
objections formulées par courrier du 26 juin 2019 adressé à la chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice et par l'intermédiaire du Dr C______ 
(courrier du 3 juillet 2019), ne contenaient aucun élément médical nouveau, les 
éléments produits ne permettant pas de modifier sa précédente appréciation, l'OAI a 
rejeté la demande de réévaluation du degré d'invalidité présentée le 27 août 2018 : 
par décision du 8 décembre 2016, l'OAI avait octroyé une rente d'invalidité limitée 
au 31 juillet 2012; depuis cette période son degré d'invalidité était inférieur à 40 %. 

24. Par courrier du 12 juillet 2019, l'assuré a interjeté recours contre la décision 
susmentionnée. Il a conclu implicitement à l'annulation de la décision entreprise. 
Son atteinte à la santé continuait à se dégrader, malgré tous les efforts qu'il a 
consentis pour que son état de santé ne se dégrade pas et s'améliore. Il était appuyé 
dans sa démarche (recours) par l'ensemble de son réseau de soins (Drs C______ et 
F______, et M. O______, [physiothérapeute]) ainsi que par l'Association suisse des 
assurés. Lors de l'instruction du dossier, il pourrait être constaté que les conclusions 
de certains experts mandatés par l'OAI ne semblaient pas avoir été prises en 
compte. Il relevait enfin qu'il n'avait pas pu avoir accès à l'entier de son dossier de 
l'OAI, en raison du refus de l'office. 

25. L'intimé a répondu au recours par courrier du 8 août 2019. Il a conclu à son rejet. 
Le recourant se plaignait principalement d'une instruction lacunaire de son dossier, 
du fait que son état de santé, qui continuait à se dégrader, selon lui, n'aurait pas été 
pris en compte par l'office. L'assuré avait introduit une première demande en 2011, 
suite à des problèmes rhumatologiques et psychiques. Une expertise bi-disciplinaire 
avait alors été réalisée, retenant une atteinte rhumatologique incapacitante, mais 
écartant une incapacité de travail liée aux troubles psychiques. Par décision du 
12 (recte : 8) décembre 2016, une rente entière limitée dans le temps lui avait été 
accordée, du 1er novembre 2011 au 31 juillet 2012. Il avait déposé une nouvelle 
demande de prestations par courrier reçu le 27 août 2018, accompagnée d'un 

 
 
 

 

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rapport du Dr F______ du 6 juillet 2018. Une procédure de révision avait été 
ouverte. Sur le plan psychiatrique, les rapports du psychiatre susnommé des 
28 novembre 2014 et 8 juin 2015, déjà pris en compte dans l'expertise 
bidisciplinaire du 25 juillet 2016, retenaient les diagnostics d'épisode dépressif 
sévère sans symptômes psychotiques depuis 2010 (première consultation le 
9 septembre 2014), à la suite des douleurs lombaires. Dans son rapport du 6 juillet 
2018, le psychiatre traitant indiquait que les diagnostics avaient changé depuis le 
précédent rapport : il retenait en plus d'un trouble dépressif récurrent, épisode 
sévère (F33.2) des phobies sociales (F40.1), un état de stress post-traumatique 
(F43.1) avec séquelles irréversibles et modifications durables de la personnalité 
(F62.0) et une neuro-fibromyalgie avec siège multiple (M79.70). Il indiquait que 
l'état de santé de l'assuré s'était aggravé depuis le début du traitement (première 
consultation le 9 septembre 2014); il retenait les limitations suivantes : selon lui, le 
patient présentait les limitations liées à ses graves psychopathologies 
décompensées, soit une vulnérabilité augmentée, des troubles cognitifs, une perte 
d'énergie et une fatigabilité ainsi que des douleurs, entre autres. Il présentait 
également des limitations liées à son traitement médicamenteux complexe. Ces 
limitations étaient en constante augmentation. Il attestait une CT nulle dans toute 
activité. Conformément à l'avis du SMR du 11 mars 2019, une description détaillée 
de l'évolution de l'état de santé psychique de l'assuré depuis 2010 avait été 
demandée au psychiatre traitant, qui s'était toutefois contenté de répondre (courrier 
du 2 mai 2019) que la situation avait évolué défavorablement et que les troubles de 
l'assuré seraient bien connus de l'office. Selon la jurisprudence, la reconnaissance 
de l'existence d'une atteinte à la santé psychique supposait d'abord la présence d'un 
diagnostic émanant d'un psychiatre et s'appuyant lege artis sur les critères d'un 
système de classification reconnu; le psychiatre traitant retenait un état de stress 
post-traumatique avec séquelles irréversibles et modifications durables de la 
personnalité, sans toutefois apporter un quelconque élément objectif justifiant ce 
diagnostic. Pour rappel, selon la CIM-10, les symptômes typiques du stress post-
traumatique comprennent la reviviscence répétée d'un événement traumatique. La 
période séparant la survenue du traumatisme et celle du trouble pouvait varier de 
quelques semaines à quelques mois. La situation était fluctuante, mais allait vers la 
guérison dans la plupart des cas. Dans certains cas, le trouble pouvait présenter une 
évolution chronique, durer de nombreuses années et entraîner des modifications 
durables de la personnalité (F62.0). L'aggravation de l'état de santé alléguée par le 
psychiatre traitant était vraisemblablement liée au mandat thérapeutique, dont la 
jurisprudence rappelle les caractéristiques, et dont le juge doit tenir compte pour 
apprécier la valeur probante de ces avis médicaux. Dans le cas particulier, les 
diagnostics retenus par le psychiatre n'étaient pas corroborés par l'analyse des 
critères de la CIM-10 et partant, ne pouvaient être retenus. C'était dès lors à juste 
titre que le SMR avait retenu dans son avis du 28 mai 2019 qu'aucun élément 
médical objectif ne permettait de démontrer l'existence d'une aggravation de l'état 
de santé. Une analyse complète du dossier amenait l'intimé à considérer qu'aucun 

 
 
 

 

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élément objectif ne permettait de reconnaître l'existence d'un motif de révision : la 
CT demeurait nulle dans l'activité habituelle d'ouvrier agricole et une CT de 75 % 
existait dès le 29 avril 2016 dans une activité adaptée. Quant au refus d'accès à son 
dossier AI : suite à la demande du 22 mars 2019 formulée par le psychiatre traitant, 
accompagnée d'une autorisation du recourant, le CD contenant la totalité du dossier 
AI en l'état, avait été transmis au psychiatre le lendemain de la réception de sa 
requête, et aucune demande ultérieure n'avait été adressée à l'OAI. 

26. Le 26 août 2019, le psychiatre traitant a spontanément adressé à la chambre de 
céans un bref certificat médical à teneur duquel il certifiait que le recourant avait 
une nouvelle fois été examiné à sa consultation du même jour : il continuait à 
présenter une péjoration de son état de santé; malgré des efforts au-dessus de ses 
forces pour essayer de travailler et une compliance parfaite à ses traitements, il 
présentait une incapacité totale de travail dans toute activité professionnelle, tant 
sur le plan somatique que psychique. 

27. Désormais représenté par un conseil, l'assuré a répliqué par courrier du 8 octobre 
2019. Il observait que le 3 juillet 2019, soit avant que ne soit rendue la décision 
litigieuse, le Dr C______ indiquait que l'assuré avait été suivi auprès du programme 
Prodige des HUG, dont les conclusions étaient encore inconnues. De plus, l'OAI 
reprochait à l'assuré le manque d'informations objectives médicales devant être 
données par son psychiatre traitant, bien que son généraliste traitant confirmait 
l'aggravation de son état de santé. L'intimé ne pouvait remettre en doute le 
diagnostic retenu par le spécialiste sur simple constat qu'il existait un lien 
thérapeutique entre le médecin et son patient. Enfin, ce n'était pas encore parce que 
le psychiatre traitant n'expliquait pas suffisamment, pour l'OAI, les symptômes qui 
l'avaient amené au diagnostic, que ceux-ci n'existent pas. C'est alors de manière 
arbitraire que l'OAI avait refusé de constater l'aggravation de l'état de santé du 
recourant. En conséquence, il persistait dans ses conclusions en annulation de la 
décision entreprise et à l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidité en raison de 
l'aggravation de son état de santé ou, subsidiairement à ce que le dossier soit 
retourné à l'intimé pour complément d'instruction. 

28. L'intimé a dupliqué par courrier du 4 novembre 2019. Il persistait dans ses 
conclusions. Contrairement à ce qu'indiquait le conseil du recourant, l'office ne 
remettait pas en doute le diagnostic retenu par le psychiatre traitant du fait du lien 
thérapeutique avec son patient. En revanche, c'étaient les réponses lacunaires du 
médecin, des diagnostics posés sans respecter les règles de l'art et les critères 
généralement admis par la CIM-10, ainsi qu'une absence crasse d'éléments objectifs 
fondant certains diagnostics, et ceci même après la demande de précisions et de 
détails par l'office, qui amenaient ce dernier à constater que le lien thérapeutique 
avait selon toute probabilité joué un rôle important dans les rapports du psychiatre : 
en relation avec les diagnostics retenus par ce praticien dans son rapport du 
19 octobre 2018, aucun élément objectif ne venait corroborer lesdits diagnostics, 
qui étaient simplement énoncés par le médecin. À titre d'exemple, à la question de 

 
 
 

 

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savoir quelle était la répercussion de l'atteinte dans les domaines courants de la vie, 
le psychiatre répondait : « l'impact des différentes pathologies chez votre assuré 
dans les domaines courants de la vie est important ». À la question de l'impact de 
l'atteinte psychiatrique sur la CT, le médecin répondait : « votre assuré n'est plus en 
mesure de travailler et ce, depuis des années ». L'état de stress post-traumatique, 
retenu par le psychiatre, était posé sans même que soient précisées quelles 
situations de vie auraient pu provoquer un tel état, ni encore le détail des éléments 
médicaux qui pourraient le fonder. 

29. Réagissant à la duplique de l'intimé, le conseil du recourant à transmis à la chambre 
de céans, par courrier du 18 novembre 2019, l'original d'un courrier que le 
psychiatre lui adressait en date du 17 novembre 2019, par lequel le Dr F______ 
souhaitait actualiser son compte rendu par rapport à son patient, et observait ce qui 
suit, en relation avec la duplique de l'intimé : il n'avait tout d'abord jamais prétendu 
rendre des rapports d'expertise avec force détails à l'OAI, mais simplement 
répondre à sa demande de renseignements en tant que médecin traitant du patient 
depuis maintenant plus de cinq ans. Il réfutait les considérations du service 
juridique de l'intimé lorsqu'il affirmait que sous prétexte qu'il suivrait son patient 
depuis plusieurs années, cela influencerait sa capacité à poser des diagnostics. Les 
diagnostics retenus à ce jour étaient donc les suivants : - trouble dépressif récurrent 
depuis l'arrêt forcé de son travail en 2010 pour des raisons physiques, épisode 
actuel sévère sans symptômes psychotiques (F33.2); – modifications durables et 
irréversibles de la personnalité dans le contexte de maladies somatiques 
dégénératives, chroniques, incapacitantes et douloureuses ainsi qu'au décours de 
troubles anxiodépressifs chroniques (F62.8); – phobies sociales (F40.1); – état de 
stress post-traumatique avec séquelles irréversibles et modifications durables de la 
personnalité suite à un empoisonnement des élèves de son école par une substance 
chimique alors qu'il était scolarisé au Kosovo, et dans le contexte de guerre de l'ex-
Yougoslavie (F62.0). 

30. L'intimé a répondu au courrier précédent et à son annexe, par lettre du 2 décembre 
2019. Il persiste intégralement dans ses conclusions. Le rapport transmis par le 
conseil du recourant comportant les mêmes indications que les multiples pièces 
déjà versées au dossier, ce document ne permettait pas de modifier la position de 
l'office. Bien que le Dr F______ indiquait suivre le patient depuis plus de cinq ans - 
il avait déjà produit des rapports notamment en 2014 et 2015 dans le cadre de la 
demande précédente - le diagnostic d'un état de stress post-traumatique, avec 
séquelles irréversibles et modifications durables de la personnalité, n'était apparu 
qu'en juillet 2018, alors qu'il s'agit a priori d'une atteinte grave et durable. Dans son 
rapport du 17 novembre 2019, le psychiatre traitant évoquait un épisode 
d'empoisonnement des élèves, dans l'école de l'assuré, pour évoquer son vécu 
traumatisant. Dans le cadre de l'examen clinique psychiatrique (rapport du 28 juillet 
2016), l'expert (Dr L______) avait noté ce qui suit quant aux indications de l'assuré 
: « l'assuré décrit une bonne ambiance familiale durant son enfance. L'entente était 

 
 
 

 

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bonne tant entre les frères et sœurs qu'avec les parents. L'assuré signale que sa 
famille était d'origine modeste, mais qu'il y régnait une bonne harmonie. Aucune 
violence ne s'était exercée au sein de la famille. Par contre, l'assuré avait assisté à 
des violences contre sa communauté (professeurs, voisins, tabassés par la police 
pour des raisons politiques). L'assuré précise que parfois ces souvenirs reviennent 
et il ajoute "surtout quand je vais là-bas". Nous noterons à ce propos qu'il n'y a donc 
ni reviviscences envahissantes, ni conduites d'évitement » (rapport d'expertise cité, 
p. 6).  

31. La chambre de céans a entendu les parties en comparution personnelle le 
14 septembre 2020, le recourant étant assisté de son conseil et de son psychiatre 
traitant, ainsi que d'une interprète en langue albanaise. 

Le recourant a déclaré : « …, la nouvelle demande de prestations déposée en 2018 a 
essentiellement été motivée par une aggravation de mon état de santé pour motifs 
psychiques. Toutefois, j'aimerais dire que mes maux de dos se sont aggravés aussi, 
il y a de cela deux mois, j'ai subi une IRM. Vous me faites observer toutefois que 
cette aggravation, s'il en est, est postérieure à la décision du 8 juillet 2019 contre 
laquelle je recours. C'est exact. S'agissant de l'aggravation de mon état psychique, 
vous me demandez en quoi mon état se serait aggravé depuis la décision de 2016. 
Je vous explique que j'ai de plus en plus de mal à dormir. Je situe ces difficultés à 
partir du moment où je n'ai plus eu de travail. À l'époque où j'avais encore du 
travail, j'allais me coucher vers 10h et je me réveillais à 6h. Je vous explique 
comment se déroule une journée type. Je me réveille vers 8h, mais cela peut être 
variable (cela peut aussi être à 6h ou à 7h). Je commence par faire des exercices que 
mon physio m'a prescrits, pour muscler le dos et m'assouplir. Ensuite, je vais faire 
quelques courses à la Migros. Ensuite je reviens chez moi et je me prépare un petit-
déjeuner. Ensuite, cela dépend des jours : certaines fois, des amis qui travaillent 
dans le quartier m'invitent à les rejoindre pour aller prendre un café pendant leur 
pause. D'autres fois, j'ai des rendez-vous chez le médecin ou le physio. Ces derniers 
temps toutefois, depuis que mon dos me fait plus souffrir, je passe plus de temps au 
lit. Pour revenir à mes difficultés de sommeil, j'explique que cela est dû au stress. 
Pendant que je travaillais, de 1999 à 2004, je ne me suis jamais arrêté de travailler, 
je ne prenais pas de vacances sauf des jours de congé isolés comme le Jeûne 
genevois, par exemple. Et donc lorsque j'ai dû m'arrêter de travailler, cela n'allait 
plus. J'ai en effet le sentiment d'être isolé du monde dans lequel je vivais; j'avais 
beaucoup d'amis, et ainsi j'en ai perdu, mais maintenant, j'en conserve quelques-
uns, mais ce sont des amitiés de bonne qualité. Je les vois fréquemment. Nous 
discutons de tous sujets. Vous me demandez si je suis toujours dans les mêmes 
dispositions au sujet de ma volonté de retrouver un travail. En effet, si j'en avais la 
possibilité, je travaillerais volontiers. D'ailleurs, à l'époque, mon médecin traitant 
(Dr C______) m'avait aidé à trouver des stages, dans le contexte de la première 
demande AI. Malheureusement, lorsqu'on m'a dit après un mois et demi qu'il fallait 
que je rentre chez moi parce qu'on ne pouvait rien faire pour moi, j'ai eu 

 
 
 

 

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l'impression que le ciel me tombait sur la tête. Pour être précis et pour utiliser une 
expression purement albanaise, nous parlons de "plafond" plutôt que de ciel, mais 
c'est tout à fait l'idée. (Sur question) : il y a eu une époque où je retournais 
régulièrement dans mon pays, car ma mère était peu bien. J'y retournais environ 2 à 
3 fois par année depuis 2012; mais en 2018, ma mère allait un peu mieux, alors je 
n'y suis plus retourné, d'autant que mes finances ne me le permettaient pas 
vraiment. Depuis ce moment-là, je communique avec elle par téléphone 
uniquement. Lorsque je me rendais au Kosovo, je ressentais des difficultés, 
moralement, car j'avais le sentiment d'être un étranger dans ce pays, sauf bien 
entendu dans le milieu familial restreint. (Sur question de son conseil) : par rapport 
à ce que j'ai décrit de mes journées-type tout à l'heure, il y a des jours où je ne me 
sens pas bien. Alors je reste pratiquement toute la journée au lit, et je dois prendre 
des médicaments pour dormir. Dans ces moments, je ne dors pas pendant des 
durées prolongées. Dans ces moments, je repense à la période où je travaillais et 
c'était comme le jour et la nuit. Mon conseil me demande ce qu'il en est de ma 
relation avec ma femme. Cela n'a rien à voir avec mes changements de moral. Nous 
sommes actuellement séparés. Je m'étais marié en 2012 et en 2014, elle est partie. 
Elle a voulu rentrer en France pour revivre dans son pays d'origine car elle était 
atteinte d'un cancer. J'ai toujours des contacts avec elle. Je la revois de temps en 
temps. Elle vit à environ 300 km d'ici. Au début, elle habitait moins loin. Lorsque je 
ne me sens pas bien, je m'efforce tout de même de sortir, pas très longtemps mais 
plusieurs fois par jour car je ne pourrais pas supporter de rester enfermé. Mon 
avocate me demande quel est le pourcentage de jours où je me sens mal par rapport 
à ceux où je me sens bien. Il y a des semaines, surtout ces 2 derniers mois, où cela 
représente le nonante pour cent des jours ».  

Me ARCE a demandé à la chambre de céans d'examiner la possibilité de mettre sur 
pied une nouvelle expertise psychiatrique. 

32. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté dans la 

 
 
 

 

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forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 62 ss 
LPA). 

3. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité, singulièrement sur 
la question de savoir si son état de santé s'est aggravé depuis la dernière décision de 
l'assurance-invalidité entrée en force, du 8 décembre 2016, qui avait reconnu à 
l'assuré le droit à une rente d'invalidité entière, mais limitée dans le temps, soit du 
1er novembre 2011 au 31 juillet 2012. 

4. Est réputée invalidité, l’incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités 
de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si 
cette diminution résulte d’une atteinte à la santé physique ou mentale et qu’elle 
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules 
les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la 
présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-
ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70 % au moins, à un trois-quarts de rente s’il est invalide à 60 % au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40 % au moins. 

Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était 
pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il 
importe d’évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 
elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 
consid. 1).  

5. a. Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la 
nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible que son 
invalidité ou son impotence s’est modifiée de manière à influencer ses droits 
(art. 87 al. 2 et 3 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 
[RAI - RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à l’administration qui a 
précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force, d’écarter 
sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à 
répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/JmpLex/RS%2520831.201

 
 
 

 

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(ATF 130 V 64 consid. 5.2.3; ATF 125 V 412 consid. 2b; ATF 117 V 198 
consid. 4b ainsi que les références; arrêt du Tribunal fédéral 9C_137/2018 
du 3 septembre 2018 consid. 2.2). 

b. Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande, l’administration doit commencer 
par examiner si les allégations de l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. 
Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autres 
investigations par un refus d’entrée en matière (ATF 117 V 198 consid. 3a; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_137/2018 précité consid. 2.2). Le juge ne doit 
examiner comment l’administration a tranché la question de l’entrée en matière que 
lorsque ce point est litigieux, c’est-à-dire quand l’administration a refusé d’entrer 
en matière en se fondant sur l’art. 87 RAI et que l’assuré a interjeté recours pour ce 
motif. Ce contrôle par l’autorité judiciaire n’est en revanche pas nécessaire lorsque 
l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 114 
consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral 9C_316/2011 du 20 février 2012 consid. 3.2). 

c. L'exigence relative au caractère plausible ne renvoie pas à la notion de 
vraisemblance prépondérante usuelle en droit des assurances sociales. Les 
exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement réduites en ce sens que la 
conviction de l'autorité administrative n'a pas besoin d'être fondée sur la preuve 
pleinement rapportée qu'une modification déterminante est survenue depuis le 
moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d'une 
telle modification suffisent alors même que la possibilité subsiste qu'une instruction 
plus poussée ne permettra pas de l'établir (Damien VALLAT, La nouvelle demande 
de prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en 
force, RSAS, 2003, p. 396 ch. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 724/99 
du 5 octobre 2001 consid. 1c/aa).  

Lors de l'appréciation du caractère plausible d'une modification déterminante des 
faits influant sur le droit aux prestations, on compare les faits tels qu'ils se 
présentaient au moment de la décision administrative litigieuse et les circonstances 
prévalant à l'époque de la dernière décision d'octroi ou de refus des prestations 
(ATF 130 V 64 consid. 2; ATF 109 V 262 consid. 4a). 

d. Lorsque l’administration entre en matière sur une nouvelle demande de 
prestations, elle doit examiner la cause au plan matériel - soit en instruire tous les 
aspects médicaux et juridiques - et s’assurer que la modification du degré 
d’invalidité rendue vraisemblable par l’assuré est effectivement survenue 
(arrêt du Tribunal fédéral 9C_142/2012 du 9 juillet 2012 consid. 4). Selon la 
jurisprudence, elle doit procéder de la même manière que dans les cas de révision 
au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA (ATF 133 V 545 consid. 6), c’est-à-dire comparer 
les circonstances existant lorsque la nouvelle décision est prise avec celles qui 
existaient lorsque la dernière décision reposant sur un examen matériel du droit à la 
rente est entrée en force (ATF 133 V 108 consid. 5; ATF 130 V 71 consid. 3.2.5) 
pour apprécier si dans l’intervalle est intervenue une modification sensible du degré 
d’invalidité justifiant désormais l’octroi d’une rente. Si elle constate que les 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/125%2520V%2520412
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_137/2018
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/117%2520V%2520198
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_137/2018
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/109%2520V%2520114
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_316/2011
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_142/2012
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/133%2520V%2520545
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/133%2520V%2520108
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/130%2520V%252071

 
 
 

 

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circonstances prévalant lors de la dernière décision entrée en force et reposant sur 
un examen matériel du droit à la rente (cf. ATF 133 V 108 consid. 5.3.2) ne se sont 
pas modifiées jusqu’au moment de la nouvelle décision, et que le degré d’invalidité 
n’a donc pas changé, elle rejette la nouvelle demande. Dans le cas contraire, elle est 
tenue d’examiner s’il y a désormais lieu de reconnaître un taux d’invalidité ouvrant 
le droit à une prestation ou augmentant celle-ci. En cas de recours, le même devoir 
d’examen matériel incombe au juge (ATF 117 V 198 consid. 3a et ATF 109 V 114 
consid. 2a et b; arrêt du Tribunal fédéral 9C_721/2014 du 16 juin 2015 consid. 3.1). 

6. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c; ATF 102 V 165 
consid. 3.1; VSI 2001 p. 223 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 
786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 

7. Dans sa jurisprudence récente (ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7), le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l'examen du droit à 
une rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence développée 
pour les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu d'examiner la 
capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne concernée dans le 
cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à l'aide d'indicateurs 
(ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les maladies psychiques, y 
compris les troubles dépressifs de degré léger ou moyen (ATF 143 V 409 
consid. 4.5.1). En effet, celles-ci ne peuvent en principe être déterminées ou 
prouvées sur la base de critères objectifs que de manière limitée. 

8. L'examen des indicateurs standards est toutefois superflu lorsqu’il n’existe aucun 
indice en faveur d’une incapacité de travail durable, ou si l’existence d’une 
incapacité de travail est niée de manière convaincante par un avis médical 
spécialisé ayant pleine valeur probante et que les éventuels avis contraires peuvent 
être écartés faute de pouvoir se voir conférer une telle valeur (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_724/2018 du 11 juillet 2019 consid. 7). 

9. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un 
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit 
aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments 
médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin consiste à 
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour 
quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales 
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, 
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; ATF 115 V 133 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/133%2520V%2520108
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/117%2520V%2520198
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/109%2520V%2520114
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/9C_721/2014

 
 
 

 

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consid. 2; ATF 114 V 310 consid. 3c; arrêt du Tribunal fédéral 8C_442/2013 
du 4 juillet 2014 consid. 2). 

10. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical 
n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que 
les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 
ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

11. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

12. Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI; ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 
consid. 5; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 9C_371/2018 
du 16 août 2018 consid. 4.3.1).  

13. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 

 
 
 

 

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justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 

14. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

15. En l'espèce, l’administration étant entrée en matière, ce point n'est pas litigieux, de 
sorte que la chambre de céans n'a pas à examiner comment l'OAI a tranché cette 
question. Au vu de la jurisprudence citée précédemment, il s'agit de déterminer, si 
dans le cas particulier, l'OAI a bien instruit tous les aspects médicaux et juridiques 
pour s’assurer que la modification du degré d’invalidité rendue vraisemblable par 
l’assuré était effectivement survenue, ceci en comparant les circonstances existant 
lorsque la nouvelle décision a été prise, avec celles qui existaient lorsque la dernière 
décision reposant sur un examen matériel du droit à la rente (8 décembre 2016) est 
entrée en force, pour apprécier si dans l’intervalle une modification sensible du 
degré d’invalidité justifiant désormais l’octroi d’une rente était intervenue. 

16. a. Comme rappelé précédemment, l'exigence relative au caractère plausible ne 
renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des 
assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement 
réduites en ce sens que la conviction de l'autorité administrative n'a pas besoin 
d'être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu'une modification déterminante 
est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été 
rendue. Des indices d'une telle modification suffisent alors même que la possibilité 
subsiste qu'une instruction plus poussée ne permettra pas de l'établir. Ainsi, le fait 
d'admettre comme plausible une possible aggravation de l'état de santé de l'assuré 
depuis la dernière décision en force n'exclut pas qu'aux termes de l'instruction plus 
poussée, que l'administration doit entreprendre après être entrée en matière, celle-ci 
aboutisse en définitive à la conclusion que la modification (ici l'aggravation) de 
l'état de santé depuis la dernière décision en force ne soit en réalité, - et ceci au 
degré de la vraisemblance prépondérante exigée en matière d'assurances sociales -, 
pas survenue. 

b. La nouvelle demande de prestations, du 27 août 2018, indiquait selon la pièce 
médicale annexée (lettre du 6 juillet 2018 du Dr F______ au conseil du recourant, 

 
 
 

 

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répondant aux questions de ce dernier), que le recourant était suivi à sa consultation 
depuis le 4 septembre 2014, à une fréquence restant variable. Le psychiatre traitant 
y affirmait que depuis son précédent rapport (8 juin 2015, selon le dossier à 
disposition), les diagnostics avaient changé; il retenait actuellement : - un trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques (F 33.2, 
selon la classification internationale des maladies de l'OMS, CIM-10); - une phobie 
sociale (F40.1); état de stress post-traumatique (F43.1) avec séquelles irréversibles 
et modifications durables de la personnalité (F62.0); - une neuro-fibromyalgie avec 
sièges multiples (M79.70). Ces diagnostics étaient simplement énumérés, sans autre 
explication ni justification, ni même de date à laquelle ils auraient été posés, ce qui 
apparaissait d'emblée problématique notamment par rapport à l'état de stress post-
traumatique, et à celui de neuro-fibromyalgie avec sièges multiples. Le psychiatre 
traitant indique que l'évolution de l'état de santé était défavorable et qu'il s'était 
aggravé depuis le début du traitement. Sachant que le psychiatre traitant a 
commencé à prendre son patient en charge au début septembre 2014, et qu'en juin 
2015, il relevait notamment que l'état de santé était resté stationnaire, sans 
changement de diagnostics, et sans évolution notable hormis une discrète 
amélioration de l'anxiété depuis l'instauration du traitement d'Abilify), il affirmait 
néanmoins en juillet 2018 qu'actuellement et depuis au moins un an, son patient 
présentait, même pour une activité adaptée, une incapacité de travail à 100 %, 
omettant qu'à fin novembre 2014 déjà (rapport du 28 novembre 2014), il estimait 
déjà que la symptomatologie anxiodépressive sévère dont son patient était atteint 
rendait actuellement tout travail impossible. Au vu de ce qui précède, on peut 
comprendre aisément que l'OAI ait d'emblée sollicité des explications 
complémentaires de la part du Dr F______, estimant – à juste titre de l'avis de la 
chambre de céans – que les indications qu'il avait données en réponse aux questions 
du conseil du recourant (courrier du Dr F______ du 6 juillet 2018), certes 
suffisantes pour l'examen de la plausibilité de l'aggravation de l'état de santé, ne 
l'étaient en revanche pas pour déterminer si cette aggravation de santé était 
pleinement avérée. 

Les réponses apportées par le psychiatre traitant aux questions de l'OAI - 
reproduites par le médecin avant la réponse à chacune des questions, dans son 
courrier du 19 octobre 2018 (voir ci-dessus en fait ad. ch. 16), -, ne convainquent 
pas : il ne dit rien de plus concernant la justification des diagnostics qu'il retenait, se 
contentant de reproduire la liste comme dans son courrier du 6 juillet 2018; invité à 
fournir une anamnèse la plus détaillée possible, le psychiatre traitant répondait à 
cette question en moins de quatre lignes : « Votre assuré présente de multiples 
pathologies et psychopathologies investiguées depuis de nombreuses années par 

vos services sans jamais qu'il y ait eu de décisions adaptées à sa situation. 

L'évolution de ses psychopathologies en l'absence de décisions adaptées est 

défavorable ». Quant à la demande de fournir un status psychiatrique détaillé 
(constatations objectives lors de ses consultations), le psychiatre traitant se borne à 
relever que le patient est toujours ponctuel à ses rendez-vous, que sa tenue et son 

 
 
 

 

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hygiène corporelle sont corrects; il se présente effacé, complètement épuisé, parlant 
sur un ton de voix faible et plaintif avec une incapacité totale à se projeter dans une 
activité professionnelle, et une grande lassitude. Il observe que l'anxiété et la colère 
sont bien perceptibles et particulièrement quand il évoque son futur, alors qu'il 
ressent qu'il a quasiment tout perdu, avec le sentiment d'être incompris et 
abandonné par la société en général et par l'assurance-invalidité en particulier. 
Quant à la description du déroulement d'une journée-type, il se borne à indiquer que 
l'assuré se réveille vers sept heures, souvent après une mauvaise nuit, et que le reste 
de la journée varie en fonction de ses possibilités. Il essaye en général de marcher le 
plus possible en essayant de faire diminuer ses multiples douleurs. Toutes ses 
activités sont gravement impactées par ses handicaps. À ce sujet et, invité à décrire 
la répercussion de l'atteinte invoquée à la santé dans les domaines courants de la vie 
(ménage, loisirs et activités sociales), il répond : « l'impact des différentes 
pathologies chez votre assuré dans les domaines courants de la vie est important ». 
S'agissant des ressources disponibles ou mobilisables, il indique que son patient n'a 
plus aucun réseau social et qu'il a même perdu le contact avec son frère qui vit aussi 
à Genève. À la question de savoir, d'un point de vue strictement psychiatrique, 
quelle est la CT de son patient dans son activité habituelle, à quel taux (exprimé sur 
100 % ou en nombre d'heures par jour), et depuis quand, le psychiatre traitant 
répond : « votre assuré n'est plus en mesure de travailler et ce depuis des années ». 
Quant aux limitations fonctionnelles, il retient la fatigabilité extrême, l'irritabilité, la 
perte d'intérêt, des troubles cognitifs majeurs, des douleurs physiques, du désespoir 
avec pleurs, une anxiété de fond avec des moments plus paroxystiques. Sur le plan 
psychiatrique uniquement, le psychiatre traitant estime que la CT dans une activité 
strictement adaptée à ses limitations fonctionnelles est nulle (0 %), le médecin 
observant que des essais de réinsertion ont déjà été faits et se sont soldés par des 
échecs cinglants. Quant à l'évolution de l'état de santé, depuis le début (spécifier la 
date de la prise en charge par le psychiatre traitant), et avec quel traitement, ce 
dernier - après avoir indiqué les médicaments prescrits dans le passé et 
actuellement-, considère qu'il n'y a pas d'évolution et que seule une rente AI 
pourrait amener un peu de sécurité et de réassurance chez l'assuré, qui pourrait 
participer à une évolution favorable dans un deuxième temps. Il indique encore que 
l'observance thérapeutique est excellente; il dit n'avoir aucune pièce médicale 
nécessaire à produire pour étayer ses considérations, et souligne en guise de 
remarques conclusives que ce rapport médical ne pouvait pas être exhaustif et qu'il 
n'était pas possible de se baser uniquement sur celui-ci pour prendre une décision. 

17. La décision entreprise est fondée sur l'avis du SMR du 28 mai 2019, selon lequel le 
psychiatre traitant n'apportait aucune information sur les changements éventuels de 
l'état psychique de l'assuré. Dans cet avis, le SMR relevait que le psychiatre traitant 
se bornait à confirmer que pour lui la CT était nulle depuis 2010, soit avant la 
dernière évaluation (recte : décision en force) de l'OAI. Le service médical ne 
disposait à l'heure actuelle (soit au moment où la décision sur nouvelle demande 
allait être rendue) d'aucun élément médical objectif permettant de remettre en cause 

 
 
 

 

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ses conclusions précédentes. Le SMR avait préalablement (avis du 11 mars 2019) 
invité l'OAI à dûment ré-interpeller le psychiatre traitant, au vu des réponses 
insuffisantes que ce dernier avait adressées, par courrier du 19 octobre 2018, aux 
questions complémentaires que lui avait déjà posées l'OAI, dans un premier temps. 
Invité à décrire l'évolution de l'état de santé de son patient (depuis la dernière 
décision en force), le psychiatre traitant s'est borné à répondre par son courrier du 
2 mai 2019 : « Madame, Monsieur, pour répondre à votre courrier de mars 2019, où vous 
me demandez de décrire l'évolution de l'état de santé de votre assuré, je puis vous 

confirmer que la situation médicale de votre assuré a évolué défavorablement depuis 2010 

et l'apparition de ses troubles physiques et psychiques que vous connaissez bien et ne cesse 

de s'aggraver comme, malheureusement, nous pouvions l'imaginer. Ainsi, je me permets de 

vous dire une fois de plus que (M. A______.) est totalement incapable de travailler. Votre 

assuré ne travaille plus depuis 2010. Les troubles psychiques restent décompensés malgré 

les traitements; une rente AI, après les échecs cinglants de réinsertion par votre Office, 

pourrait contribuer et faire partie intégrante d'un traitement adéquat de la souffrance 

physique et morale de votre assuré. Je vous remercie de prendre note de ces informations 

qui je l'espère vous aideront à comprendre l'invalidité totale de M.M. et vous prie, 

Madame, Monsieur, d'agréer mes meilleures salutations. (signature) ».  

18. Quant aux nouveaux diagnostics retenus par le psychiatre traitant, soit : - une 
phobie sociale (F40.1); état de stress post-traumatique (F43.1) avec séquelles 
irréversibles et modifications durables de la personnalité (F62.0); - une neuro-
fibromyalgie avec sièges multiples (M79.70), simplement énumérés dans ses divers 
courriers et réponses aux demandes de précisions de l'OAI, la chambre de céans 
observe ce qui suit : 

- s'agissant de la phobie sociale, ce diagnostic, non documenté, apparaît être une 
autre manière d'exprimer ce qu'avait déjà retenu le spécialiste psychiatre du SMR, 
lors de son examen personnel du 25 juillet 2016, soit une phobie spécifique isolée 
[F40.2] (rapport d'examen clinique rhumatologique et psychiatrique du SMR du 
28 juillet 2016, ci-dessus en fait ad ch. 11). 

- En ce qui concerne l'état de stress post-traumatique (ESPT, ou SSPT ou encore 
PTSD), selon la nomenclature médicale, il s'agit d'une réaction qui survient suite à 
un événement traumatique « hors du commun » (CIM-10), impliquant que le sujet 
« est ou a été menacé de mort ou de blessure grave, ou d’une atteinte à l’intégrité 
physique pour lui-même ou pour les autres » (DSM-IV). L’événement est 
constamment revécu dans des souvenirs envahissants, des rêves répétitifs ou lors de 
« flashbacks », qui sont des retours brutaux avec intense charge émotionnelle. S’y 
ajoutent un évitement des stimuli associés au traumatisme, un émoussement de la 
réactivité générale et des symptômes de vigilance accrue. L’intéressé présente 
souvent des symptômes de peur et de dépression, associés à des pensées de suicide. 
Dans la plupart des cas, une guérison est attendue. Dans certains cas (10 % des cas 
selon des études récentes), les troubles se chronicisent pendant des années et 

 
 
 

 

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entraînent une modification durable de la personnalité (F62.0) (ATF 142 V 342 
consid. 5.1).  

La jurisprudence récente publiée aux ATF 141 V 281 concernant le syndrome 
douloureux somatoforme est également applicable aux ESPT, parce qu’il s’agit de 
troubles qui ne se fondent pas sur des constatations objectives, notamment au 
regard de la symptomatologie (flashbacks, cauchemar, événement revécu, 
comportement d’évitement, vigilance accrue, peurs aiguës) (ATF 142 V 342 
consid. 5.2). À la question de savoir si le syndrome de stress post-traumatique 
(SSPT) doit relever du champ d'application de l'ATF 141 V 281 consid. 4.2, il 
existe plusieurs points de référence. Dans le cas de ce tableau clinique, il convient 
tout d'abord de rappeler que la détermination et la justification du diagnostic 
nécessitent déjà une attention particulière (cf. arrêt 9C_195/2015 consid.3.3.1; en 
général : ATF 141 V 281 consid. 2.1.1 p. 285). Sans entrer dans les différences 
conceptuelles entre la CIM-10 et le DSM-5 qui existent ici dans le cas du PTSD 
(cf. à ce sujet WOLFGANG HAUSOTTER, Psychiatrische und psychosomatische 
Begutachtung für Gerichte, Sozial- und private Versicherungen, Francfort 2016, 
p. 242 et suivantes; en détail sur les systèmes de classification : BGE 130 V 396 
consid. 6.3 p. 402 s.), il faut d'abord se concentrer sur le critère de stress, c'est-à-
dire sur le traumatisme déclencheur (cf. consid. 5.1 ci-dessus). Ce n'est pas à 
l'expert lui-même qu'il incombe en premier lieu ou uniquement de l'éclairer, mais il 
doit s'y référer. En particulier, lorsqu'elle n'est attestée que par les déclarations et 
descriptions subjectives de la personne concernée, il n'est généralement pas 
possible de fournir cette preuve sans autre forme de procès (voir, par exemple, 
l'arrêt 9C_687/2013 du 24 juin 2014 consid. 4.2). Outre la sévérité du critère de 
stress, elle-même significative pour l'affirmation du PTSD, la période de latence 
entre le stress initial et l'apparition du trouble nécessite un examen détaillé. Selon la 
CIM-10, cela se situe entre quelques semaines et (six) mois. Une justification 
spéciale est requise dans les cas où, de manière tout à fait exceptionnelle, une 
apparition ultérieure doit être prise en compte pour des raisons spécifiques 
(voir l'arrêt 9C_195/2015 consid.3.3.3 avec d'autres références). Dans la littérature, 
il est également fait référence au fait que l'apparition occasionnelle de flashbacks 
ou de cauchemars n'est pas suffisante pour constituer un PTSD (HAUSOTTER, 
loc. cit., consid. 5.2.2 p. 251 et les références) (ATF 142 V 342 consid. 5.2.2 
p. 347). 

 En l'espèce, à l'instar de ce que relevait l'intimé dans son courrier du 2 décembre 
2019, bien que le Dr F______ indiquait suivre le patient depuis plus de cinq ans - il 
avait déjà produit des rapports notamment en 2014 et 2015 - dans le cadre de la 
demande précédente ayant abouti à la décision en force de 2016, à aucun moment le 
psychiatre traitant n'évoquait alors le diagnostic d'un état de stress post-traumatique, 
avec séquelles irréversibles et modifications durables de la personnalité, lequel 
n'était apparu sous la plume du Dr F______ qu'en juillet 2018, alors qu'il s'agit a 
priori d'une atteinte grave et durable. Il sied également de rappeler dans ce contexte 

 
 
 

 

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que le recourant est entré en Suisse en 1996, alors âgé de 18 ans. Dans son rapport 
du 17 novembre 2019, le psychiatre traitant évoquait un épisode d'empoisonnement 
des élèves, dans l'école de l'assuré, pour évoquer son vécu traumatisant; ce qui fait 
encore remonter ces événements à plusieurs années avant son arrivée en Suisse 
(1996). Or, dans le cadre de l'examen clinique psychiatrique (rapport du 28 juillet 
2016), l'expert (Dr L______) avait noté ce qui suit quant aux indications de l'assuré 
: « L'assuré décrit une bonne ambiance familiale durant son enfance. L'entente était 
bonne tant entre les frères et sœurs qu'avec les parents. L'assuré signale que sa 
famille était d'origine modeste, mais qu'il y régnait une bonne harmonie. Aucune 
violence ne s'était exercée au sein de la famille. Par contre l'assuré avait assisté à 
des violences contre sa communauté (professeurs, voisins, tabassés par la police 
pour des raisons politiques). L'assuré précise que parfois ces souvenirs reviennent 
et il ajoute "surtout quand je vais là-bas". Nous noterons à ce propos qu'il n'y a donc 
ni reviviscences envahissantes, ni conduites d'évitement » (rapport d'expertise cité, 
p. 6). Cet extrait de l'examen bidisciplinaire de l'été 2016 montre en particulier que 
l'examen auquel les spécialistes du SMR avaient procédé avait été particulièrement 
fouillé, les investigations qu'ils avaient menées, notamment sur le plan 
anamnestique, étaient très complètes; l'examinateur psychiatre ne s'était pas 
seulement tenu à une analyse de l'état de santé psychique de l'assuré, sur la seule 
base des indications du psychiatre traitant. Il avait d'ailleurs étayé ses conclusions 
par des motifs convaincants, justifiant d'ailleurs son point de vue lorsqu'il s'écartait 
des diagnostics retenus par le psychiatre traitant notamment. La chambre de céans 
relève à ce sujet que l'examen du 28 juillet 2016 répondait clairement aux exigences 
de la jurisprudence, notamment par rapport aux exigences posées par l'arrêt du 
Tribunal fédéral de juin 2015 en matière de troubles somatoformes douloureux et 
associés (indicateurs) pour que l'on puisse lui accorder une pleine valeur probante. 
Ainsi, sur ces bases, confrontées à la jurisprudence du Tribunal fédéral qui vient 
d'être rappelée, les conditions requises pour que l'on puisse admettre dans le cas 
d'espèce l'existence d'un SSPT ne sont pas réunies. On peut certes comprendre, de 
la part du psychiatre traitant, les efforts délibérés déployés pour tenter d'étayer une 
aggravation de l'état de santé, dans le but - clairement exprimé par ce praticien, à 
plusieurs reprises, comme représentant pour lui la seule mesure susceptible 
d'améliorer l'état de santé de son patient – de l'obtention d'une rente de l'assurance-
invalidité. Force est toutefois de constater que ses rapports successifs ne sont guère 
convaincants et ne peuvent se voir reconnaître une pleine valeur probante. À ce 
sujet, comme relevé précédemment, le psychiatre traitant remarquait lui-même, 
dans son courrier du 19 octobre 2018, en guise de conclusion à ses réponses aux 
demandes de renseignements complémentaires de l'OAI, que « ce rapport médical 
ne pouvait pas être exhaustif et qu'il n'était pas possible de se baser uniquement sur 
celui-ci pour prendre une décision ». 

- Une neuro-fibromyalgie avec sièges multiples (M79.70) : comme les précédents, 
ce diagnostic a simplement été énoncé, dans les courriers du Dr F______ des 
6 juillet et 19 octobre 2018, sans la moindre justification. Il est d'ailleurs significatif 

 
 
 

 

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de relever que dans son dernier courrier, du 17 novembre 2019, répondant à la 
demande du conseil du recourant, le psychiatre traitant n'a précisément pas repris ce 
diagnostic dans l'énumération de ceux qu'il estimait devoir être retenus à ce jour. 
On ne saurait dès lors faire sérieusement grief à l'OAI de ne pas avoir approfondi 
l'étude de la situation médicale du recourant, sous cet angle. 

19. Au vu de ce qui précède, force est de constater que c'est à juste titre que l'OAI a 
finalement considéré, après être entré en matière sur la demande de révision de 
l'assuré du 27 août 2018, et avoir instruit le dossier, médicalement, à satisfaction, 
que l'état de santé du recourant ne s'était pas aggravé depuis la décision en force du 
8 décembre 2016. 

Cette appréciation, retenue par la chambre de céans, ne pourrait être modifiée par 
des mesures d'instruction complémentaires, telle en particulier l'audition du 
psychiatre traitant du recourant, voire encore par la mise en place d'une nouvelle 
expertise psychiatrique telle que suggérée par le conseil du recourant, en dernier 
lieu à l'issue de l'audience de comparution personnelle, ni sous forme d'expertise 
judiciaire, ni dans le cadre d'un renvoi du dossier à l'OAI pour instruction 
complémentaire, celle-ci ne se justifiant pas au vu de l'état du dossier au moment où 
la décision entreprise a été rendue (appréciation anticipée des preuves). 

20. Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté et le recourant sera condamné au 
paiement d'un émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Véronique SERAIN 

 Le président 
 
 
 
 

Mario-Dominique TORELLO 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le