# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 8ea21dc2-bc75-521f-a549-672e6e7320eb
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-11-21
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 21.11.2017 A/416/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-416-2016_2017-11-21.pdf

## Full Text

Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Maria Esther SPEDALIERO et Anny 
SANDMEIER, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/416/2016 ATAS/1044/2017 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 21 novembre 2017 

2ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Manuel MOURO  

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le _____- 1961, marié et 
père de deux enfants, sans formation, travaillait en qualité de manœuvre pour une 
entreprise de génie civil lorsqu’il a déposé une première demande de prestations 
auprès de l’office de l’assurance-invalidité (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 14 
novembre 1997, en raison de lombalgies chroniques. Après une mesure de 
reclassement réussie en tant qu’aide de laboratoire dans le secteur de la 
boulangerie, suivie d’un engagement par une entreprise de boulangerie, l’OAI a 
clos le dossier de l’assuré par décision du 14 novembre 2001. À partir de 2006, 
l’assuré a exercé à plein temps le métier de nettoyeur pour le compte de l’entreprise 
B______ SA (ci-après : l’employeur). En arrêt de travail complet depuis le 5 
septembre 2013, il a déposé une nouvelle demande de prestations auprès de l’OAI 
le 4 février 2014 en mentionnant qu’il souffrait d’arthrose du genou gauche depuis 
2011.  

2. Dans un rapport du 11 octobre 2013 adressé à Helsana Assurance SA, 
assurance-maladie perte de gain de l’employeur (ci-après : Helsana), le docteur 
C______, médecin interne FMH, a indiqué qu’il suivait l’assuré pour sa 
gonarthrose (CIM-10 M17.0) depuis le 22 août 2013 et que cette affection se 
manifestait par des douleurs au genou gauche mais aussi par des troubles 
fonctionnels (lâchages, impotence à la marche), de sorte que son incapacité de 
travail était totale depuis le 5 septembre 2013. En l’état, il était trop tôt pour se 
prononcer sur le recouvrement d’une capacité de travail dans une activité 
équivalente. Cela dépendait de l’issue d’une éventuelle intervention chirurgicale.  

Le Dr C______ a joint à son rapport une IRM du 29 août 2013, qui concluait à une 
petite zone d’ulcération cartilagineuse, mettant à nu l’os sous-chondral de la zone 
portante du plateau tibial interne sur 3 mm, associée à une macrogéode sous-
condrale juste en regard, mais aussi à un très important œdème sous-chondral 
autour de cette géode, s’étendant largement à distance de la région sous-chondrale. 
En revanche, une déchirure méniscale n’apparaissait pas de manière évidente. 

3. Dans un rapport du 5 mars 2014 à l’OAI, le Dr C______ a indiqué que la pose 
d’une prothèse du genou gauche serait pratiquée aux Hôpitaux universitaires de 
Genève (ci-après : HUG) le 14 mars 2014. En l’état, la capacité de travail demeurait 
totale dans la profession habituelle de nettoyeur. On pouvait s’attendre à une reprise 
de l’activité professionnelle, respectivement à une amélioration de la capacité de 
travail à concurrence de 100 % « en octobre-novembre 2014 ? », mais il convenait 
de réévaluer la situation six mois après l’intervention évoquée. 

4. Entendu le 27 mars 2014 par les conseillers en réadaptation de l’OAI, l’assuré a 
indiqué qu’il souhaitait reprendre son activité de nettoyeur ou, si sa prothèse l’en 
empêchait, exercer une activité adaptée.  

5. Dans un rapport du 14 mai 2014, relatant une consultation remontant au 
28 avril 2014, les docteurs D______ et E______, respectivement médecin adjoint et 

 
 
 

 

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médecin interne au Service de chirurgie orthopédique des HUG, ont fait état d’une 
nette diminution des douleurs à six semaines de l’intervention chirurgicale. L'assuré 
marchait encore avec deux cannes anglaises et arrivait à monter gentiment les 
escaliers. Le bilan radiologique mettait en évidence des implants en place, sans 
signe de descellement.  

6. Par communications des 13 octobre et 5 novembre 2014, l’OAI a pris en charge les 
coûts de chaussures orthopédiques, respectivement une partie des frais liés à 
l’obtention du permis de conduire de catégorie B. Cette deuxième mesure entrait 
dans le cadre de mesures d’intervention précoce destinées à aider l’assuré à 
retrouver une activité adaptée à sa situation médicale.  

7. Dans un rapport du 3 novembre 2014 à l’OAI, le docteur C______ a fait état d’une 
amélioration de l’état de santé de l’assuré. Il marchait désormais sans canne et les 
douleurs avaient diminué. L’impotence fonctionnelle du membre inférieur gauche 
restait néanmoins importante. La capacité de travail était nulle dans l’activité 
habituelle de nettoyeur. En revanche, elle était de 50 % « puis 100 % ? » dans une 
activité adaptée (nettoyage léger sans port de charges). 

8. Le 20 novembre 2014, le centre de formation professionnelle spécialisée ORIF a 
convoqué l’assuré pour le 1er décembre 2014 afin d’effectuer un stage de trois 
semaines dans un atelier d’intégration professionnelle. 

9. Le 18 décembre 2014, le directeur d’ORIF Vernier a dressé le bilan de la mesure 
d’intervention précoce à un jour de son échéance. L’assuré n’avait passé ni le bilan 
des acquis ni le « basic-check » car il ne lisait pas le français. D’un point de vue 
pratique, le test du « module conciergerie » s’était révélé peu concluant. L’assuré y 
avait passé quelques heures et s’était plaint de douleurs au genou, reconnaissant que 
cette activité ne pouvait pas lui convenir.  

Au regard de ses compétences scolaires, l’ORIF avait proposé le module électricité 
à l’assuré, soit le montage de tableaux électriques, cette activité pouvant être 
comprise facilement grâce aux schémas et aux explications démonstratives. Le 
pliage des fils rigides avait occasionné beaucoup d’énervements et la qualité du 
travail rendu s’était révélée très moyenne. L’assuré n’avait fait preuve d’aucune 
autonomie dans ce module. Il n’avait pas cherché à trouver des techniques seul pour 
améliorer la qualité de son travail. 

Bien que l’assuré eût travaillé de manière sérieuse et concentrée dans le module 
soudure à l’étain, de nombreux énervements avaient ponctué ses travaux. La qualité 
des soudures restait à améliorer nettement et le rendement était faible.  

Le rendement de l’assuré, observé au cours de la mesure d’intervention précoce, 
était faible (50 %). Il travaillait lentement et semblait être tout le temps aux prises 
avec des difficultés énormes. Même s’il disait vouloir retourner dans le domaine du 
nettoyage et de la conciergerie, ce souhait contredisait totalement ses propres 
réflexions à l’issue du test de sa capacité de travail résiduelle dans ces domaines.  
De plus, ses limitations fonctionnelles contre-indiquaient ce genre d’activité.  

 
 
 

 

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Parmi les pistes professionnelles qui pourraient convenir à l’assuré, il était possible 
de retenir celle du conditionnement léger (de type alimentaire par exemple) et celle 
de la conciergerie ou du nettoyage exercés dans le respect de ses limitations 
fonctionnelles. La piste de chauffeur de petites livraisons serait également 
envisageable une fois que l’assuré aurait réussi son permis de conduire.  

10. Dans une note de travail du 7 janvier 2015, le conseiller en réadaptation de l’OAI a 
estimé au vu des circonstances et du rapport de l’ORIF que la seule piste réaliste à 
l’heure actuelle était un retour de l’assuré à un poste de nettoyeur auprès de son 
employeur, en essayant de négocier avec ce dernier un poste adapté aux limitations 
fonctionnelles de l’intéressé. 

11. Par courrier du 9 janvier 2015 à l’OAI, le Dr D______ a renvoyé à un précédent 
rapport du 31 octobre 2014, dans lequel ce praticien effectuait un bilan à six mois 
de la pose de la prothèse du genou gauche. L’évolution était plutôt favorable. 
L’assuré avait regagné son autonomie même s’il se plaignait toujours de quelques 
douleurs au niveau de l’insertion de la bande ilio-tibiale et au niveau du Gerdy. Il 
était également gêné par la perte de flexion. Les douleurs étaient pour l’instant tout 
à fait supportables. Pour améliorer la mobilité, il devait poursuivre les séances de 
physiothérapie. Concernant son travail, il était toujours en contact avec l’OAI afin 
de lui trouver un poste moins exigeant du point de vue physique. Étant nettoyeur, il 
ne pouvait pas travailler dans ces conditions. 

12. Par communication du 29 janvier 2015, l’OAI a octroyé à l’assuré des mesures 
d’intervention précoce sous la forme d’un soutien à la recherche d’une orientation 
professionnelle.  

13. Dans une note de travail du 6 février 2015, le conseiller en réadaptation de l’OAI a 
indiqué que l’assuré l’avait appelé pour lui annoncer qu’à la suite d’un rendez-vous 
médical ayant eu lieu le jour-même, la reprise d’une activité adaptée à temps partiel 
n’aurait pas lieu avant le printemps. Au vu de ces éléments, ainsi que de l’échéance 
prochaine de la période de douze mois des mesures d’intervention précoce, le 
conseiller en réadaptation a informé l’assuré de la fin du mandat d’intervention 
précoce et de la poursuite de l’instruction de la demande de prestations. 

14. Le 20 mai 2015, Helsana a transmis à l’OAI un rapport récent, non daté, reçu le 
13 mars 2015 du Dr C______, aux termes duquel la reprise d’une activité adaptée 
était possible à 50 % dès le mois de juin, soit une activité de nettoyage de bureau ou 
avec des contraintes physiques moins élevées (pas de port de charges de plus de 
5 kg, ni de position à genoux, ni de marche rapide, ni de travail dans les escaliers). 

15. Par avis du 27 mai 2015, la doctoresse F______, médecin SMR, s’est référée au 
récent rapport du Dr C______ à Helsana, ainsi qu’au précédent rapport du 3 
novembre 2014 du même médecin, estimant que l’exercice de l’activité habituelle 
n’était plus exigible. En revanche, à un poste sédentaire ou semi-sédentaire sans 
port de charges ni activité en position accroupie ou à genoux, n’impliquant pas de 
marche en terrain irrégulier ni de montées ni de descentes d’escaliers etc., la 

 
 
 

 

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capacité de travail était de 50 % dès le mois de juin 2014 et entière dès le mois de 
novembre 2014. 

16. Par projet de décision du 30 septembre 2015, l’OAI a fait savoir à l’assuré qu’il ne 
pouvait prétendre ni à des mesures professionnelles ni à une rente d’invalidité. Sa 
capacité de travail dans une activité adaptée était entière dès novembre 2014. En se 
référant à ce moment précis au tableau TA1, tous secteurs confondus, de l’enquête 
suisse sur la structure des salaires (ESS), il y avait lieu de constater que l’assuré 
était en mesure de réaliser un salaire annuel brut de CHF 66'130.- en 2014. En 
comparant ce revenu hypothétique à celui qu’il aurait réalisé en 2014 auprès de son 
dernier employeur en date (CHF 57'200.-), la perte de gain était nulle, donc le degré 
d’invalidité aussi. Sa capacité de travail étant à nouveau entière, des mesures 
professionnelles étaient sans objet. 

17. Le 2 novembre 2015, l’assuré a contesté ce projet en soutenant que ses mouvements 
étaient limités au quotidien depuis son intervention au genou gauche. Toutes les 
activités journalières lui étaient très difficiles et déclenchaient d’importantes 
lombalgies. Pour appuyer ses dires, l’assuré a produit un certificat du 
26 octobre 2015 du Dr C______, aux termes duquel l’incapacité de travail de 
l’assuré était entière dans sa profession habituelle pour les raisons médicales 
suivantes : gonarthrose bilatérale, status post prothèse totale du genou gauche, 
fasceite (recte : fasciite) plantaire gauche, lombalgies communes et obésité 
(BMI 35) ; s’y ajoutaient les comorbidités suivantes : diabète type 2 équilibré et 
status post opération de la hanche droite (correction de luxation) en 1990.  

18. Par avis du 6 janvier 2016, le docteur G______, médecin SMR, a considéré que le 
certificat du 26 octobre 2015 du Dr C______ n’apportait aucun élément nouveau. 
Le précédent avis du SMR, du 27 mai 2015, restait valable.  

19. Par décision du 8 janvier 2016, l’OAI a confirmé son projet de décision du 
30 septembre 2015. 

20. Par courrier du 28 janvier 2016 à l’OAI, le Dr C______ est revenu sur les atteintes 
évoquées dans le certificat du 26 octobre 2015, en tant qu’elles contribuaient à 
l’incapacité de travail entière de l’assuré dans sa profession habituelle de nettoyeur. 
Même si les suites de l’intervention au genou gauche du 14 mars 2014 étaient 
globalement favorables, une limitation fonctionnelle avec un défaut d’extension 
d’environ 25 degrés, ainsi qu’une gonalgie gauche prononcée à la marche 
persistaient. De plus, depuis l’intervention, l’assuré présentait une boîterie 
importante à la marche, ceci en relation avec le statut orthopédique global. 

Quant aux lombalgies communes non déficitaires, elles étaient secondaires à une 
scoliose lombaire à convexité droite et bascule du bassin de 8 mm vers la droite. Il 
existait un rétrolisthésis de L3 sur L4 avec un pincement discal associé. De plus, 
l’assuré souffrait d’une arthrose facettaire lombaire étagée plus marquée dans les 
étages lombaires inférieurs. La symptomatologie douloureuse lombaire s’était 

 
 
 

 

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graduellement installée, voire aggravée depuis la pose de la prothèse du genou 
gauche en mars 2014.  

La fasciite plantaire gauche était actuellement résistante au traitement 
conventionnel. Aussi, dans un contexte de péjoration de la mobilité, il fallait 
mentionner la nécessité de porter des chaussures orthopédiques, étant souligné 
qu’un tel moyen auxiliaire avait été octroyé par l’OAI le 13 octobre 2014.  

Selon le Dr C______, l’ensemble des éléments médicaux évoqués illustrait bien la 
complexité du cas, qui ne se résumait pas aux simples suites chirurgicales de la 
prothèse totale du genou gauche.  

Pour documenter le cas, le Dr C______ a produit une radiographie du rachis 
lombaire, du bassin, de la hanche droite et du genou droit, pratiquée le 
10 janvier 2016 par la doctoresse H______, radiologue, concluant à une coliose 
lombaire à convexité droite et bascule du bassin du 8 mm vers la droite. S’y ajoutait 
un rétrolisthésis de L3 sur L4 avec pincement discal associé ainsi qu’une arthrose 
facettaire lombaire étagée plus marquée dans les étages lombaires inférieurs. Le 
bassin présentait une bascule de 8 mm vers la droite mais les rapports anatomiques 
étaient conservés, la minéralisation osseuse homogène et il n’y avait pas de lésion 
osseuse. Au niveau de la hanche droite, on notait un amincissement diffus de 
l’espace articulaire et une sclérose du toit du cotyle. Pour le reste, il n’y avait pas de 
déformation de la tête fémorale ni de remaniement sous-chondral, ni d’anomalie 
dans les partie molles péri-articulaires. S’agissant enfin du genou droit, les rapports 
anatomiques étaient conservés et la minéralisation osseuse homogène. Il n’y avait 
pas de lésion osseuse ni d’anomalie dans les parties molles.  

Le Dr C______ a également versé au dossier une échographie du pied gauche, 
effectuée le 29 octobre 2015 par le docteur I______, radiologue, concluant à une 
aponévrosite plantaire modérée au niveau proximal et médial, associée à une 
minime épine calcanéenne de 2 mm de diamètre d’aspect flou. 

21. Le 8 février 2016, l’assuré, représenté par un conseil, a interjeté recours contre la 
décision du 8 janvier 2016, concluant, préalablement, à l’octroi d’un délai pour 
compléter son recours et, principalement à l’annulation de ladite décision ainsi qu’à 
l’octroi de mesures professionnelles et d’une rente entière d’invalidité, le tout sous 
suite de dépens. À l’appui de ses conclusions, le recourant a produit le certificat du 
26 octobre 2015 du Dr C______, déjà en possession de l’intimé. 

22. Le 11 mars 2016, le recourant a complété son écriture et versé au dossier un 
courrier du 1er mars 2016, adressé par le Dr C______ à son conseil et se prononçant 
notamment sur la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée à ses 
limitations fonctionnelles. Après avoir rappelé les diagnostics déjà mentionnés les 
26 octobre 2015 et 28 janvier 2016, le Dr C______ a précisé que le recourant 
présentait une limitation de la flexion du genou gauche suite à sa prothèse, ainsi que 
des douleurs résiduelles au niveau du genou gauche. Au niveau du genou droit, il 
existait un petit épanchement et une limitation douloureuse des mouvements en 

 
 
 

 

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flexion et rotation. Le rachis lombaire était globalement raide et le recourant 
souffrait de lombalgies, essentiellement marquées s’il devait rester longtemps en 
position assise. La prothèse du genou n’était pas à l’origine des problèmes 
lombaires, mais contribuait à amplifier les difficultés au niveau du rachis, compte 
tenu de l’impotence et de la boiterie résiduelle. Une activité à plein temps n’était 
pas envisageable mais le recourant semblait capable de travailler à temps partiel 
dans une activité adaptée, sans port de charges lourdes, en alternant les positions 
assise et debout (50 % au début, à réévaluer par la suite).  

Le recourant a soutenu en outre que le stage d’orientation professionnelle à l’ORIF 
s’était soldé par un échec. Réalisé à mi-temps sur une courte période, il avait permis 
d’exclure toute intégration au sein du marché du travail primaire, même dans une 
activité adaptée. Pourtant, l’intimé n’avait tenu aucun compte de ce rapport. 
L’instruction du dossier était lacunaire ; il était manifeste qu’une expertise médicale 
s’imposait pour apprécier la capacité de travail du recourant et résoudre les 
divergences de vue qui opposaient le Dr C______ – qui partageait l’opinion des 
maîtres de réadaptation – et le SMR, qui n’indiquaient pas dans quel domaine 
d’activité l’assuré pouvait exercer ses talents.  

23. Par réponse du 7 avril 2016, l’intimé a conclu au rejet du recours et produit un avis 
du 1er avril 2016 du docteur J______, médecin SMR, selon lequel le Dr C______, 
dans son rapport du 1er mars 2016, n’expliquait pas les raisons pour lesquelles 
l’exercice d’une activité adaptée n’était possible qu’à temps partiel. Selon le Dr 
J______, le bilan du pied gauche ne montrait, le 29 octobre 2015, qu’une 
aponévrosite plantaire modérée associée à une réaction ostéophytique, affection des 
plus communes assimilée à une tendinite du pied. Le bilan radiographique de 
janvier 2016 ne montrait aucune atteinte au niveau du genou droit et de la hanche. 
Ce bilan ne mettait en lumière qu’une atteinte dégénérative très limitée du rachis 
lombaire. Selon le Dr J______, tous ces nouveaux documents ne faisaient que 
confirmer l’absence de sévérité des différentes atteintes ostéo-articulaires. Du reste, 
aucun suivi rhumatologique n’était envisagé. Enfin, à la lecture du rapport de stage 
de l’ORIF, on ne trouvait pas d’éléments médicaux permettant d’expliquer l’échec 
des mesures professionnelles. 

24. Par écriture du 12 mai 2016, le recourant a invité la chambre de céans à bien 
vouloir différer toute prise de décision jusqu’à ce qu’un bilan rhumatologique ait 
été versé à la procédure. Il a également produit un rapport du 29 avril 2016 du 
Dr C______, par lequel ce médecin manifestait son désaccord avec le Dr J______ 
et motivait comme suit l’existence d’une capacité de travail de 50 % dans un 
emploi adapté : compte tenu du status post-prothèse du genou gauche, d’une 
fasciite plantaire gauche, d’un début de gonarthrose droite et d’une atteinte 
dégénérative du rachis, il existait plusieurs affections occasionnant des douleurs 
chroniques ainsi qu’une augmentation de la fatigabilité. Selon le Dr C______, le 
dysfonctionnement orthopédique global était bien attesté dès lors que le recourant 
bénéficiait de chaussures orthopédiques adaptées, financées par l’intimé. 

 
 
 

 

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Contrairement à ce qu’affirmait le Dr J______ dans son rapport du 1er avril 2016, il 
existait une souffrance importante, douloureuse, au vu des pathologies du 
recourant, même si ces dernières n’avaient pas de traduction radiologique 
manifeste, comme c’était très souvent le cas dans ce type de situation.  

25. Par communications des 13 mai et 28 juin 2016, la chambre de céans a fixé, 
respectivement prolongé le délai imparti au recourant pour produire le bilan 
rhumatologique évoqué. 

26. Le 31 août 2016, le recourant a produit un rapport du docteur K______, spécialiste 
FMH en médecine interne et rhumatologie, adressé le 14 juillet 2016 au Dr 
C______.  

Selon le Dr K______, le recourant souffrait de lombalgies mécaniques, de 
gonalgies consécutives à la prothèse totale du genou gauche, qui s’étaient aggravées 
environ six mois après l’opération du 14 mars 2014 et qui l’empêchaient de 
reprendre une quelconque activité. Si le genou gauche ne montrait pas de signe 
inflammatoire, le recourant n’en décrivait pas moins des douleurs en charge à la 
partie médiale et, peut-être, une légère instabilité à la marche. Il y avait également 
des signes compatibles avec une surcharge douloureuse sous forme d’une 
sensibilité péri-articulaire multiple. L’obésité (93 kg pour 163 cm) constituait un 
facteur aggravant, couplé à son déconditionnement physique. Aussi, il était difficile 
d’envisager la reprise d’une activité rémunérée du fait de la boiterie et du handicap 
à la marche. Quant aux lombalgies, elles étaient en relation avec les discopathies 
étagées et l’arthrose postérieure pouvait entraîner une limitation dans le port de 
charges et la station debout prolongée. Aujourd’hui, la capacité de travail était au 
maximum de 30 %. En guise de conclusion, le Dr K______ a proposé au  
Dr C______ d’organiser une consultation au Service d’orthopédie des HUG pour 
réévaluer le problème des douleurs liées à la prothèse du genou gauche. Il a 
également suggéré de pratiquer une IRM du talon gauche pour clarifier le 
diagnostic et déceler une éventuelle fracture de fatigue. 

Enfin, le recourant a précisé qu’un rendez-vous au Service d’orthopédie des HUG 
avait été fixé au 20 septembre 2016. 

27. Le 10 octobre 2016, le recourant a informé la chambre de céans qu’il avait reçu les 
rapports médicaux relatifs aux examens subis aux HUG. N’étant pas en mesure 
d’interpréter utilement les résultats des tests subis, il a exposé qu’il attendait de son 
médecin traitant un rapport de synthèse rendant intelligible – pour les profanes – les 
résultats des tests subis. 

28. Se référant à deux rapports qu’il avait omis de joindre à un pli du 
28 novembre 2016 à la chambre de céans, le recourant a soutenu, dans ce courrier, 
que son état de santé n’était pas stabilisé, de sorte que c’était de manière 
prématurée qu’une décision de refus de prestations avait été rendue par l’intimé, au 
terme d’une instruction lacunaire. 

 
 
 

 

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29. Par envoi du 7 décembre 2016, le recourant a produit les pièces qu’il avait 
mentionnées le 28 novembre 2016, soit un rapport de consultation du 
18 octobre 2016 des docteurs D______ et L______, respectivement médecin 
adjoint et chef de clinique au Service de chirurgie orthopédique des HUG. Sur le 
plan anamnestique, ils ont noté qu’à la suite de la pose de la prothèse totale du 
genou gauche en mars 2014, l’évolution avait été tout à fait favorable dans un 
premier temps, avec un genou indolore mais une mobilité limitée à 90° un an après 
l’intervention. Depuis lors, le recourant avait commencé à ressentir des douleurs de 
plus en plus intenses et handicapantes. Celles-ci étaient décrites comme latérales, 
médiales, postérieures et antérieures, irradiant vers le haut et vers le bas. Par 
ailleurs, il ressentait des douleurs lombaires de manière chronique avec des 
épisodes de décharges électriques dans les membres inférieurs. On notait également 
des douleurs chroniques au niveau de la hanche droite, qui s’étaient maintenues 
depuis une intervention pratiquée en 1996 à cette hanche.  

À l’examen clinique, les médecins ont noté que le membre inférieur semblait 
normoaxé. Il n’y avait pas d’amyotrophie musculaire. La cicatrice était calme, sans 
signe inflammatoire ni infectieux. Il n’y avait pas d’épanchement intra-articulaire. 
La flexion-extension était à 80-0-0°. On notait également une bonne stabilité dans 
les plans coronal et sagittal. La palpation du genou était par ailleurs diffusément 
douloureuse, que ce soit en péri-rotulien aux versants médical, latéral et postérieur. 
Le bilan radiologique standard réalisé au niveau du genou gauche montrait des 
implants en place, sans signe de descellement ni de déplacement secondaire mais 
éventuellement une rotule basse. En conclusion, les Drs D______ et L______ ont 
expliqué au recourant qu’ils allaient le diriger vers différents spécialistes pour de 
plus amples examens du genou gauche, une évaluation du rachis, de la hanche 
droite et du pied gauche. 

Le recourant a également versé au dossier un rapport du 10 novembre 2016 du 
Dr C______, indiquant que son état de santé évoluait défavorablement depuis 
environ six mois. De nouveaux éléments médicaux avaient pu être mis en évidence 
par un suivi spécialisé aux HUG et, actuellement, la situation n’était pas stabilisée. 
Enfin, le recourant était dans l’attente d’une décision quant à une nouvelle 
intervention chirurgicale. En conséquence de quoi, sa capacité de travail était nulle 
et la situation était à réévaluer d’ici six mois. 

30. Le 30 janvier 2017, le recourant a produit un rapport du 11 janvier 2017 des 
Drs D______ et E______, dans lequel ces médecins suspectaient un descellement 
du plateau tibial et envisageaient une reprise chirurgicale du genou gauche. 

31. Par courrier du 20 mars 2017, le recourant a fait savoir que des discussions étaient 
en cours aux HUG, concernant l’opportunité de procéder à deux opérations, la 
première portant sur le retrait de la prothèse du genou gauche, la seconde sur une 
intervention au rachis. Dans l’intervalle, il paraissait opportun de suspendre la 
procédure en cours jusqu’à ce que son état de santé soit élucidé et stabilisé. En toute 

 
 
 

 

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hypothèse, il paraissait indiscutable que la gravité des atteintes à sa santé avaient 
été minimisée par l’intimé et que sa capacité de gain était inexistante en l’état. 

32. Par envoi spontané du 24 mars 2017, le recourant a soutenu que c’était de manière 
précipitée que l’intimé avait rendu la décision litigieuse. En réalité, son incapacité 
de travail était patente. Il en allait de même de la nécessité de se soumettre 
prochainement à des interventions pour des atteintes dont la gravité avait été sous-
estimée par l’intimé. 

33. Par écriture du 18 avril 2017, l’intimé a fait valoir que l’aggravation de l’état de 
santé du recourant était postérieure à la décision litigieuse et qu’en conséquence, il 
n’y avait pas lieu d’en tenir compte dans la présente procédure. Pour étayer ce point 
de vue, il a produit un avis du 12 avril 2017 du SMR, dans lequel le Dr J______ 
estimait que même si les nouveaux documents reçus montraient une très probable 
aggravation de l’atteinte du genou gauche, celle-ci était vraisemblablement 
postérieure à la décision litigieuse. En effet, dans son certificat médical du 
26 octobre 2015, le Dr C______ ne mentionnait que les lombalgies et la mobilité du 
genou pour expliquer l’échec de la mesure professionnelle et nullement les douleurs 
du genou gauche. De plus, dans son courrier du 14 juillet 2016, le Dr K______ ne 
signalait des douleurs du genou gauche que lors de la station debout ou de la 
marche. En effet, ce médecin mentionnait que « [le recourant] décrit des douleurs 
en charge », confirmant en cela les limitations fonctionnelles retenues lors de la 
décision. 

34. Le 21 avril 2017, une copie de ce courrier a été transmise au recourant. 

35. Par courrier du 3 novembre 2017, l’assuré a indiqué à la chambre des assurances 
sociales que son état de santé était stabilisé et qu’une instruction sérieuse de sa 
capacité de travail devait intervenir.  

36. Par courrier du 13 novembre 2017, l’assuré est cependant revenu sur cette dernière 
information, en indiquant, certificat médical du Dr M______ à l’appui, que son état 
de santé n’était pas stabilisé, malgré sa dernière intervention chirurgicale, et qu’une 
nouvelle évaluation spécialisée interviendrait aux HUG en décembre 2017.  

EN DROIT 

1. a. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, 
du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de 
la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 
6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-
invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). Sa compétence pour juger du cas 
d’espèce est établie, dès lors que la décision attaquée a été rendue en application de 
la LAI. 

b. La procédure devant la chambre de céans est régie par les dispositions de la 
LPGA et celles du titre IVA (soit les art. 89B à 89l) de la loi sur la procédure 

 
 
 

 

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administrative du 12 septembre 1985 (LPA – E 5 10), complétées par les autres 
dispositions de la LPA en tant que ses articles précités n’y dérogent pas (art. 89A 
LPA), les dispositions spécifiques que la LAI contient sur la procédure restant 
réservées (art. 1 al. 1 LAI ; cf. notamment art. 69 LAI). 

Interjeté le 8 février 2016 contre la décision litigieuse du 8 janvier 2016, le recours 
a été formé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA). 

Il satisfait aux exigences de forme et de contenu prévues par l’art. 61 let. b LPGA 
(cf. aussi art. 89B LPA). 

Touché par ladite décision et ayant un intérêt digne de protection à son annulation 
ou à sa modification, le recourant a qualité pour recourir (art. 59 LPGA). 

2. Il convient préalablement de définir l’objet du litige. 

Aux termes de l’art. 87 al. 2 du règlement sur l'assurance-invalidité du 
17 janvier 1961 (RAI – RS 831.201), lorsqu'une demande de révision est déposée, 
celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du 
besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est 
modifiée de manière à influencer ses droits. 

L’art. 87 al. 3 RAI dispose que lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la 
contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était 
insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne 
donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être 
examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. 

L’art. 87 al. 3 RAI est applicable par analogie aux mesures de réadaptation (ATF 
113 V 22 consid. 3b) et s’applique uniquement lorsqu’il y eu refus préalable de 
prestations et non lorsqu’une nouvelle demande est présentée après l’octroi d’une 
prestation limitée dans le temps (ATF 125 V 410 consid. 2b et les références 
citées).  

Étant donné qu’en l’espèce, le recourant s’est vu octroyer un reclassement à la suite 
de sa demande de prestations formée en novembre 1997, la demande de prestations 
déposée le 4 février 2014 doit être traitée comme s’il s’agissait d’une première 
demande. En d’autres termes, la question litigieuse n’est pas de savoir si l’état de 
santé du recourant s’est aggravé entre le 14 novembre 2001 – date de la décision de 
clôture du dossier après accomplissement de la mesure de reclassement – et le  
8 janvier 2016, date du rejet de la nouvelle demande, mais si c’est à bon droit  
que la décision du 8 janvier 2016 refuse l’octroi d’une rente et de mesures 
professionnelles au recourant. 

3. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 

 
 
 

 

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diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

4. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70 % au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40 % au moins. 

Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 

5. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1).  

Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont admis, il 
y a lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative par 
l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. A cet effet, il faut 
examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour 
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé 
mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294, 
consid. 4c, ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces 
principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les 
altérations du développement psychique (psychische Fehlentwicklungen), 
l'alcoolisme, la pharmacomanie, la toxicomanie et pour les névroses (RCC 1992 

 
 
 

 

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p. 182 consid. 2a et les références; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 237/04 
du 30 novembre 2004 consid. 4.2).  

6. a. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore raisonnablement 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3).  

b. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

b/aa. Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 

 
 
 

 

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b/bb. Un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 
RAI) a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au 
dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier 
sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se 
distingue d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel 
il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de 
nouvelles conclusions médicales mais portent une appréciation sur celles déjà 
existantes. Au vu de ces différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences 
au niveau de leur contenu que les expertises médicales. On ne saurait en revanche 
leur dénier toute valeur probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de 
porter une appréciation sur la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, 
en présence de pièces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur 
l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et les références 
citées). 

b/cc. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). 

c. Les constatations médicales peuvent être complétées par des renseignements 
d’ordre professionnel, par exemple au terme d'un stage dans un centre d'observation 
professionnel de l'assurance-invalidité, en vue d'établir concrètement dans quelle 
mesure l'assuré est à même de mettre en valeur une capacité de travail et de gain sur 
le marché du travail. Il appartient alors au médecin de décrire les activités que l'on 
peut encore raisonnablement attendre de l'assuré compte tenu de ses atteintes à la 
santé (influence de ces atteintes sur sa capacité à travailler en position debout et à 

 
 
 

 

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se déplacer; nécessité d'aménager des pauses ou de réduire le temps de travail en 
raison d'une moindre résistance à la fatigue, par exemple), en exposant les motifs 
qui le conduisent à retenir telle ou telle limitation de la capacité de travail. En 
revanche, il revient au conseiller en réadaptation, non au médecin, d'indiquer 
quelles sont les activités professionnelles concrètes entrant en considération sur la 
base des renseignements médicaux et compte tenu des aptitudes résiduelles de 
l'assuré. Dans ce contexte, l'expert médical et le conseiller en matière 
professionnelle sont tenus d'exercer leurs tâches de manière complémentaire, en 
collaboration étroite et réciproque (ATF 107 V 17 consid. 2b; SVR 2006 IV n° 10 
p. 39). 

En cas d'appréciation divergente entre les organes d'observation professionnelle et 
les données médicales, l'avis dûment motivé d'un médecin prime pour déterminer la 
capacité de travail raisonnablement exigible de l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral 
des assurances I 531/04 du 11 juillet 2005, consid. 4.2). En effet, les données 
médicales permettent généralement une appréciation plus objective du cas et 
l'emportent, en principe, sur les constatations qui peuvent être faites à l'occasion 
d'un stage d'observation professionnelle, qui sont susceptibles d’être influencées par 
des éléments subjectifs liés au comportement de l'assuré pendant le stage (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_462/2009 du 2 décembre 2009 consid. 2.4). Au regard de la 
collaboration, étroite, réciproque et complémentaire selon la jurisprudence, entre les 
médecins et les organes d'observation professionnelle (cf. ATF 107 V 17 
consid. 2b), on ne saurait toutefois dénier toute valeur aux renseignements d'ordre 
professionnel recueillis à l'occasion d'un stage pratique pour apprécier la capacité 
résiduelle de travail de l'assuré en cause. Au contraire, dans les cas où l'appréciation 
d'observation professionnelle diverge sensiblement de l'appréciation médicale, il 
incombe à l'administration, respectivement au juge – conformément au principe de 
la libre appréciation des preuves – de confronter les deux évaluations et, au besoin 
de requérir un complément d'instruction (ATF 9C_1035/2009 du 22 juin 2010 
consid. 4.1, in SVR 2011 IV n° 6 p. 17; ATF 9C_833/2007 du 4 juillet 2008, in 
Plädoyer 2009/1 p. 70; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 35/03 du 
24 octobre 2003 consid. 4.3 et les références, in Plädoyer 2004/3 p. 64; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_512/2013 du 16 janvier 2014 consid. 5.2.1). 

7. a. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Il n’existe pas, en droit des assurances sociales, 
un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en 
faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

 
 
 

 

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b. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine 
des assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est 
nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment 
lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de 
demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 

Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en 
principe le choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour 
complément d'instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction 
complémentaire. Un renvoi à l'assureur, lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne 
viole ni le principe de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe 
inquisitoire. Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni 
de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise 
judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état de fait), ou si 
un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). À l'inverse, le renvoi à l'assureur 
apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans 
l'idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (DTA 
2001 n° 22 p. 170 consid. 2). Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en 
indiquant qu'un renvoi à l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de 
trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou 
lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à 
l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative; a contrario, une expertise 
judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par l'administration en cours 
d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs 
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).  

8. a. En l’espèce, le recourant soutient qu’il a droit à une rente entière d’invalidité, 
cas échéant à des mesures professionnelles. À l’appui de sa position, il fait valoir, 
d’une part, que son médecin traitant, le Dr C______, considère que l’exercice d’une 
activité adaptée n’est possible qu’à 50% et, d’autre part, que le stage d’orientation 

 
 
 

 

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professionnelle, qui s’est déroulé en décembre 2014 sur une période de trois 
semaines, à mi-temps, a révélé qu’il n’était pas capable d’exercer une activité – 
même adaptée – sur le marché du travail primaire, compte tenu de la faiblesse de 
son rendement.  

Pour sa part, l’intimé se réfère aux avis du SMR, soit à celui du 27 mai 2015 de la 
doctoresse F______, confirmé par les avis successifs des Drs G______ et J______, 
pour considérer que le recourant présente une capacité de travail entière dans une 
activité adaptée depuis le mois de novembre 2014.  

Est donc principalement litigieux le point de savoir si les avis du SMR évoqués 
constituent une preuve suffisante pour admettre l’existence d’une pleine capacité de 
travail du recourant dès cette date. 

b. Ces avis correspondent à une synthèse au sens de l’art. 59 al. 2bis LAI en 
corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI (cf. ci-dessus : consid. 6c/bb) ; ils reposent non 
pas sur des observations cliniques auxquelles les médecins du SMR auraient 
personnellement procédé, mais sur une analyse des documents versés au dossier. 
Or, quoi qu’en dise la Dresse F______, le rapport non daté du Dr C______, reçu 
par Helsana le 13 mars 2015, ne mentionne pas de recouvrement d’une capacité de 
travail de 50% en juin 2014. En effet, le Dr C______ a simplement répondu « oui, 
juin, 50% » à la question suivante que Helsana lui avait posée le 6 mars 2015 : 
« peut-on raisonnablement envisager une activité professionnelle moins pénible ? Si 
oui, de quel genre, à partir de quelle date et à quel pourcentage ? ». Or, en sachant 
que le Dr C______ a répondu « janvier 2015, 50% » à la même question posée par 
Helsana le 9 octobre 2014, c’est-à-dire cinq mois plus tôt (cf. dossier AI, doc 115, 
p. 3), la réponse à la question posée par Helsana le 6 mars 2015 concernait 
vraisemblablement la reprise d’une activité adaptée à 50% en juin 2015. En outre, 
contrairement à ce qu’affirme la Dresse F______, le Dr C______ n’a jamais 
affirmé dans son rapport du 3 novembre 2014 à l’OAI que le recourant bénéficiait 
désormais d’une capacité de travail pleine et entière dans une activité adaptée. Il a 
indiqué 50%, sans préciser de date « puis 100% ? », laissant ainsi cette dernière 
question ouverte. Ceci résulte également du point 13 du même rapport, dans lequel 
le Dr C______ répond par l’affirmative à la question de savoir si un examen 
médical complémentaire serait nécessaire pour évaluer les conséquences de 
l’atteinte à la santé sur la capacité de travail. Selon lui, un tel examen était indiqué 
en mars 2015, un an après la pose de la prothèse du genou gauche. En conséquence, 
les conclusions prises par la Dresse F______ le 27 mai 2015 ne sont corroborées 
par aucune pièce médicale. Dans ce contexte, il est d’autant plus incompréhensible 
qu’une fois le SMR invité à se prononcer (pour la première fois) sur des atteintes 
autres que celles touchant les genoux du recourant, le Dr JUAN G______ ait 
indiqué le 6 janvier 2016 que le certificat du 26 octobre 2015 du Dr C______ 
n’apportait « aucun élément nouveau ».  

Quant à l’argumentation développée par le Dr J______ le 12 avril 2017 au sujet du 
caractère non pertinent – car vraisemblablement postérieur à la décision entreprise 

 
 
 

 

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– de l’aggravation de l’atteinte du genou gauche, elle ne convainc pas non plus, 
notamment en raison du fait qu’elle repose sur le même postulat nullement étayé, 
posé par la Dresse F______, selon lequel le recourant aurait recouvré une capacité 
de travail entière dans une activité adaptée dès le mois de novembre 2014.  

c. Compte tenu du flou entourant cette capacité, qui concerne également la date à 
partir de laquelle l’exercice d’une activité adaptée aurait été exigible à temps partiel 
et à quel taux (cf. les divers rapports en partie contradictoires du Dr C______ et le 
rapport du 14 juillet 2016 du Dr K______), il s’impose de retenir que l’évaluation 
du taux d’invalidité du recourant n’a pas été effectuée sur des bases médicales 
fiables et précises. De surcroît, une prise en considération de l’ensemble des 
atteintes à la santé, ainsi qu’une instruction en bonne et due forme sur les 
répercussions de celles-ci sur la capacité de travail dans une activité adaptée fait 
également défaut.  

En l’état actuel du dossier, la chambre de céans ne peut donc pas statuer de manière 
définitive sur le droit aux prestations du recourant. En conséquence, il appartiendra 
à l’intimé d’effectuer une instruction complémentaire et d’inviter les médecins à se 
prononcer de manière claire, au regard de l’ensemble des atteintes, sur l’évolution 
de l’état de santé du recourant depuis le 5 septembre 2013, ses limitations 
fonctionnelles, le taux de sa capacité de travail dans l’activité habituelle et dans une 
activité adaptée, son rendement dans une telle activité ainsi que la date d’exigibilité 
d’une éventuelle reprise de travail. La question reste à ce stade ouverte de savoir 
s’il conviendra d’ordonner une expertise pour répondre à ces questions. Par ailleurs, 
au cas où l'appréciation d'observation professionnelle effectuée par l’ORIF Vernier 
en décembre 2014 divergerait sensiblement de l'appréciation médicale, notamment 
en termes de rendement, il incomberait à l’intimé de confronter les deux 
évaluations et, au besoin, de requérir un complément d'instruction. 

9. a. Au vu de ce qui précède, le recours doit être partiellement admis, la décision 
querellée annulée et la cause renvoyée à l’intimé pour instruction complémentaire 
dans le sens des considérants et nouvelle décision. 

b. La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le 
refus de prestations de l’assurance-invalidité étant soumise à des frais de justice 
(art. 69 al. 1 bis LAI ; art. 89H al. 4 LPA), il y a lieu de condamner l’intimé au 
paiement d’un émolument, arrêté au minimum de CHF 200.-. 

Une indemnité de procédure doit être allouée au recourant, qui obtient partiellement 
gain de cause et est représenté par un avocat (art. 61 let. g LPGA). Cette indemnité 
sera arrêtée à CHF 2'000.- (art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et 
indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 – RFPA – E 5 10.03). 

***** 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le  recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement.  

3. Annule la décision du 8 janvier 2016 et renvoie la cause à l’intimé pour instruction 
complémentaire dans le sens des considérants et nouvelle décision.  

4. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé.  

5. Alloue au recourant une indemnité de procédure de CHF 2'000.-, à la charge de 
l’intimé.  

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi.  

 
La greffière 

 
 
 
 

Marie NIERMARÉCHAL 

 Le président 
 
 
 
 

Raphaël MARTIN 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le