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**Case Identifier:** aa2a9033-a734-5d95-ab00-460b44cb1c68
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-11-27
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre administrative 27.11.2017 A/4356/2017
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_013_A-4356-2017_2017-11-27.pdf

## Full Text

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
A/4356/2017-MC ATA/1529/2017  

COUR DE JUSTICE 

Chambre administrative  

Arrêt du 27 novembre 2017 

en section 

   dans la cause 

 

 OFFICE CANTONAL DE LA POPULATION ET DES MIGRATIONS 
  

contre 

Monsieur A______ 
représenté par Me Miguel Oural, avocat 

_________ 

Recours contre le jugement du Tribunal administratif de première instance du 

7  novembre 2017 (JTAPI/1168/2017) 

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A/4356/2017 

EN FAIT 

1)  Le 26 février 2017, la police a appréhendé une personne indiquant s’appeler 
Monsieur A______, être né le ______1994 et être originaire du Royaume du 
Maroc. 

2)  L’intéressé, qui a exposé être entré en Suisse la veille, a été mis en détention 
avant jugement puis condamné, par jugement du Tribunal de police du 
30  juin  2017, à une peine privative de liberté de dix mois sous déduction de cent 
vingt-cinq jours de détention avant jugement, avec sursis, le délai d’épreuve étant 
de trois ans. Il était expulsé de Suisse pour une durée de cinq ans, dite expulsion 
pouvant être exécutée pendant le délai d’épreuve du sursis. Il s’était rendu 
coupable de brigandage et d’entrée illégale sur le territoire de la Confédération. 

3)  Le 7 juillet 2017, le commissaire de police a ordonné la mise en détention 
administrative de l’intéressé pour une durée de trois mois. Il faisait l’objet d’une 
décision d’expulsion de Suisse et il avait été condamné pour un crime. 

4)  Le 10 juillet 2017, l’office cantonal de la population et des migrations 
(ci-après : OCPM) a décidé de ne pas reporter l’exécution de l’expulsion 
judiciaire. 

  Le même jour, le secrétariat d’État aux migrations (ci-après : SEM) a 
adressé une demande d’identification de l’intéressé à l’ambassade du Royaume du 
Maroc en Suisse. 

5)  Le 13 juillet 2017, le Tribunal administratif de première instance (ci-après : 
TAPI) a entendu les parties à la procédure de détention administrative. 

 a. L’intéressé admettait les fait ayant entraîné sa condamnation pénale. Il ne 
s’appelait pas A______ mais B______, ressortissant algérien, né le ______1992, 
fils de C______ et de D______. 

  À l’époque où il vivait en Algérie, il avait un passeport. Il était père d’un 
garçon habitant en France, qu’il n’avait pas revu depuis deux ans. 

 b. Par jugement du même jour, le TAPI a confirmé l’ordre de mise en 
détention pour une durée de trois mois, soit jusqu’au 10 octobre 2017. 

6)  Le 4 septembre 2017, l’OCPM a transmis au SEM les informations données 
par l’intéressé lors de l’audience du 13 juillet 2017 au sujet de son identité. 

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  Le jour en question, l’intéressé, en indiquant ses deux noms, a signé une 
déclaration indiquant qu’il ne voulait pas collaborer à son départ en Algérie, pays 
dans lequel il ne désirait pas se rendre. 

7)  Le 28 septembre 2017, l’OCPM a sollicité du TAPI  la prolongation de la 
détention administrative de M. A______ pour une durée de trois mois 

8)  Entendu par le TAPI le 2 octobre 2017, l’intéressé a confirmé qu’il ne 
désirait pas se rendre en Algérie. Son passeport était en main de son père, à qui il 
ne souhaitait pas le demander. La mère de son enfant était domiciliée en France et 
devait venir lui rendre visite. 

9)  Par jugement du même jour, le TAPI a prolongé la durée de la détention 
administrative de l’intéressé pour une durée d’un mois, soit jusqu’au 10 novembre 
2017. 

  Son identification avait subi des retards injustifiés et le principe de célérité 
avait été violé mais, compte tenu de l’intérêt public à l’exécution du renvoi, une 
levée de la détention constituerait une conséquence excessive de cette violation. 
Le TAPI devait, à brève échéance, pouvoir examiner les démarches effectuées par 
les autorités de renvoi avec les autorités marocaines et algériennes. 

10)  Le 18 octobre 2017, le SEM a transmis aux autorités algériennes une 
demande d’identification de l’intéressé, sous le nom de B______. 

11)  Saisi par l’OCPM d’une requête de prolongation de la détention 
administrative de l’intéressé pour une durée de deux mois, le 31 octobre 2017, le 
TAPI a entendu les parties le 7 novembre 2017. 

  L’intéressé a confirmé son identité algérienne ; son père ne lui avait pas 
envoyé de passeport et il s’opposait à son refoulement.  

  Par jugement du même jour, le TAPI a prolongé la détention administrative 
de l’intéressé pour une durée d’un mois, soit jusqu’au 10 décembre 2017. Les 
autorités de renvoi auraient pu se montrer plus actives, mais la durée de la 
détention restait relativement peu importante. La violation du principe de célérité 
devait être considérée comme de gravité moyenne. 

12) a. Le 17 novembre 2017, l’OCPM a saisi la chambre administrative de la Cour 
de justice (ci-après : la chambre administrative) d’un recours contre le jugement 
précité, concluant à ce que la détention administrative soit prolongée, comme 
requis, pour une durée de deux mois, soit jusqu’au 10 janvier 2018. 

  Le jugement du 7 novembre 2017 reprenait mot à mot celui du 5 octobre 
2017. La durée de la prolongation choisie par le TAPI était inapte à atteindre le 
but visé, l’intéressé n’étant pas identifié au jour du prononcé du jugement. 

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 L’administration disposait d’un pouvoir d’appréciation et les tribunaux 
n’avaient pas la compétence de s’ingérer dans la gestion des dossiers si ce n’est 
pour le contrôle de la légalité et de l’adéquation de la mesure examinée. 

 b. Au recours étaient annexés des échanges de courriers électroniques entre 
l’OCPM et le SEM, des 13, 14 et 16 novembre 2017. 

  En substance, il en ressortait que, téléphoniquement, l’ambassade du 
Royaume du Maroc à Berne avait indiqué que l’intéressé n’était pas encore 
identifié. Le délai de réponse, pour une demande faite le 12 juillet 2017, était 
normal. Il était contre-productif d’envoyer des rappels tous les deux mois aux 
autorités marocaines car cela ralentissait le processus. 

  En ce qui concernait l’Algérie, la procédure d’identification fonctionnait 
bien, mais le délai d’attente entre le dépôt de la demande et la réponse était très 
variable, allant de quelques semaines à plusieurs mois, voire davantage. Le SEM 
envoyait un rappel tous les trois mois. 

  De plus, l’OCPM produisait un courrier électronique ressortant d’un autre 
dossier : trois semaines étaient nécessaires pour obtenir un document de voyage  
pour la personne concernée, identifiée par les autorités algériennes ; l’attente 
d’une place dans un avion pour un rapatriement sous contrainte vers l’Algérie 
pouvait durer plusieurs mois. 

13)  Le 22 novembre 2017, l’intéressé a conclu au rejet du recours. La 
jurisprudence évoquée par l’OCPM dans son recours n’était pas pertinente en 
l’espèce. L’autorité ne donnait pas d’indication sur le délai que M. A______ avait 
dû attendre entre le moment où il avait donné son identité algérienne et celui où 
on lui avait demandé de remplir un formulaire à ce sujet, soit cinquante-trois 
jours. Le TAPI n’avait pas violé son pouvoir d’appréciation, mais avait 
précisément exercé ce dernier en veillant au respect de la célérité. 

14)  Sur quoi, la cause a été gardée à juger, ce dont les parties ont été informées. 

 

EN DROIT 

1)  Interjeté en temps utile – c'est-à-dire dans le délai de dix jours – devant la 
juridiction compétente, le recours est recevable (art. 132 de la loi sur 
l'organisation judiciaire du 26 septembre 2010 - LOJ - E 2 05 ; art. 10 al. 1 de la 
loi d'application de la loi fédérale sur les étrangers du 16 juin 1988 - LaLEtr - F 2 
10 ; art. 62 al. 3 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 - 
LPA - E 5 10). 

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2)  Selon l’art. 10 al. 2 1ère phr. LaLEtr, la chambre administrative doit statuer 
dans les dix jours qui suivent sa saisie. Ayant reçu le recours le 17 novembre 2017 
et statuant ce jour, elle respecte ce délai. 

3)  La chambre administrative est compétente pour apprécier l’opportunité des 
décisions portées devant elle (art. 10 al. 2 LaLEtr). Elle peut confirmer, réformer 
ou annuler la décision attaquée ; cas échéant, elle ordonne la mise en liberté de 
l’étranger (art. 10 al. 3 LaLEtr). 

4)  La détention administrative porte une atteinte grave à la liberté personnelle 
et ne peut être ordonnée que dans le respect de l'art. 5 de la Convention de 
sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 
1950 (CEDH - RS 0.101 ; ATF 135 II 105 consid. 2.2.1 p. 107) et de l'art. 31 de la 
Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst. - RS 101), 
ce qui suppose en premier lieu qu'elle repose sur une base légale. Le respect de la 
légalité implique ainsi que la mise en détention administrative ne soit prononcée 
que si les motifs prévus dans la loi sont concrètement réalisés (arrêt du Tribunal 
fédéral 2C_478/2012 du 14 juin 2012 consid. 2.1). 

5)  L’étranger qui a fait l’objet d'une décision de première instance de renvoi ou 
d'expulsion au sens de la LEtr ou d'une décision de première instance d'expulsion 
au sens des art. 66a ou 66abis du Code pénal suisse du 21 décembre 1937 
(CP - RS 311.0) peut être mis en détention administrative s'il a été condamné pour 
crime (art. 75 al. 1 let. h et 76 al. 1 let. b ch. 1 LEtr), ou si des éléments concrets 
font craindre qu’il entend se soustraire à son expulsion, en particulier parce qu’il 
ne se soumet pas à son obligation de collaborer au sens de l’art. 90 de la loi 
fédérale sur les étrangers du 16 décembre 2005 (LEtr - RS 142.20) ou de l’art. 8 
al. 1 let. a ou al.  4 de la loi sur l’asile du 26 juin 1998 (LAsi - RS 142.31 ; art. 76 
al. 1 let. b ch. 3 LEtr). Il en va de même si son comportement permet de conclure 
qu’il se refuse à obtempérer aux instructions des autorités (art. 76 al. 1 let. b ch. 4 
LEtr). 

  L’art. 76 al. 1 let. b ch. 3 et 4 LEtr décrit des comportements permettant de 
conclure à l’existence d’un risque de fuite ou de disparition. Ces deux éléments 
doivent donc être envisagés ensemble (arrêt du Tribunal fédéral 2C_128/2009 du 
30 mars 2009 consid. 3.1). Lorsqu’il examine le risque de fuite, le juge de la 
détention administrative doit établir un pronostic, en déterminant s’il existe des 
garanties que l’étranger prêtera son concours à l’exécution du renvoi le moment 
venu, c’est-à-dire lorsque les conditions en seront réunies. Il dispose pour ce faire 
d’une certaine marge d’appréciation, ce d’autant qu’il doit en principe entendre 
l’intéressé (arrêt du Tribunal fédéral 2C_935/2011 du 7 décembre 2011 
consid.  3.3). 

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6)  En l’espèce, M. A______ fait l’objet d’une décision d'expulsion de Suisse 
rendue par les autorités pénales et qui est exécutoire, et il a été condamné pour un 
crime. 

  Les conditions d'une mise en détention administrative sont dès lors remplies, 
ce que l’intéressé ne conteste pas. 

7)  L’OCPM considère que la détention administrative, prolongée par le TAPI 
pour une durée d’un mois, ne respecte pas le principe de la proportionnalité en ce 
qu'elle ne permet pas d'atteindre l'objectif fixé. 

 a. La détention administrative doit respecter le principe de la proportionnalité, 
garanti par l'art. 36 Cst., qui se compose des règles d'aptitude - exigeant que le 
moyen choisi soit propre à atteindre le but fixé - de nécessité - qui impose qu'entre 
plusieurs moyens adaptés, on choisisse celui qui porte l'atteinte la moins grave 
aux intérêts privés - et de proportionnalité au sens étroit - qui met en balance les 
effets de la mesure choisie sur la situation de l'administré et le résultat escompté 
du point de vue de l'intérêt public (ATF 125 I 474 consid. 3 et les arrêts cités ; 
arrêt du Tribunal fédéral 1P.269/2001 du 7 juin 2001 consid. 2c ; ATA/3019/2012 
du 1er novembre 2012 ; ATA/581/2011 du 7 septembre 2011). 

  Les démarches nécessaires à l'exécution du renvoi ou de l'expulsion doivent 
être entreprises sans tarder (art. 76 al. 4 LEtr). 

 b. En l’espèce, la détention administrative apparaît être la seule mesure 
garantissant que l’intéressé soit présent lorsque son renvoi pourra être exécuté. 

  S’il ne peut être contesté que les autorités concernées n’ont pas respecté le 
principe de la célérité entre le moment où l’intéressé a communiqué une identité 
algérienne et celui où les démarches nécessaires à vérifier cette identité ont été 
entreprises, le TAPI a d’ores et déjà admis, dans son jugement du 2 octobre 2017, 
que cette violation ne présentait pas un degré de gravité tel qu’elle emporte la 
mise en liberté de l’intéressé, au vu de l’intérêt public à l’exécution du renvoi. 

  Entre le prononcé de ce jugement et la demande de prolongation de la 
détention – qui doit être déposée au moins huit jours ouvrables avant l’expiration 
de la détention (art. 8 al. 4 LEtr) –  une demande d’identification a été transmise 
aux autorités algériennes. 

  De plus, l’autorité recourante démontre et explique que l’autorité fédérale 
est liée dans le domaine par des contraintes extérieures, ne permettant pas de 
relancer plus que nécessaire les autorités du pays requis, sauf à être 
contre-productive. 

  À ces éléments s’ajoute le fait que l’intimé a largement varié dans sa 
position. Il a modifié les indications données au sujet de son identité et a 

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successivement exposé être prêt à retourner en Algérie, ou s’y opposer. Il n’a 
d’autre part lui-même entrepris aucune démarche visant à lui permettre de quitter 
le territoire de la Confédération helvétique. 

  En dernier lieu, la chambre administrative retiendra aussi que la demande de 
prolongation du 31 octobre 2017 était extrêmement pondérée, puisqu’elle ne 
sollicitait une prolongation de détention que de deux mois. 

  Dans ces circonstances, le fait de ne prolonger la détention que pour une 
durée d’un mois ne peut être confirmé. Partant, le recours sera admis et la 
détention administrative litigieuse confirmée pour une période de deux mois, soit 
jusqu’au 10 janvier 2018, tel que cela avait été demandé initialement par l’OCPM. 

8)  Vu la nature du litige, aucun émolument ne sera perçu (art. 87 al. 1 LPA et 
art. 12 al. 1 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure 
administrative du 30 juillet 1986 - RFPA- E 5 10.03). Vu l’issue de celui-ci, 
aucune indemnité de procédure ne sera allouée (art. 87 al. 2 LPA). 

 

* * * * * 

PAR CES MOTIFS 

LA CHAMBRE ADMINISTRATIVE 

à la forme : 

déclare recevable le recours interjeté le 17 novembre 2017 par l’office cantonal de la 
population et des migrations  contre le jugement du Tribunal administratif de première 
instance du 7 novembre 2017 ; 

au fond : 

l’admet ; 

annule le jugement JTAPI/1168/2017 en ce qu’il prolonge la détention administrative de 
Monsieur A______ pour une durée d’un mois seulement ; 

dit que la détention administrative de Monsieur A______ est prolongée pour une durée 
de deux mois, soit jusqu’au 10 janvier 2018 ; 

dit que, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 
2005 (LTF - RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui 
suivent sa notification par-devant le Tribunal fédéral, par la voie du recours en matière 
de droit public ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens 

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de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé 
au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14, par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l’art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, 
invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l’envoi ;  

communique le présent arrêt à l’office cantonal de la population et des migrations, à 
Me Miguel Oural, avocat de Monsieur A______, au Tribunal administratif de première 
instance, au secrétariat d'État aux migrations, ainsi qu'au centre Frambois LMC, pour 
information. 

Siégeant : Mme Payot Zen-Ruffinen, présidente, M. Thélin, Mme Junod, juges. 

Au nom de la chambre administrative : 

la greffière-juriste : 
 
 

D. Brutsche-Rostane 
 

 la présidente siégeant : 
 
 

F. Payot Zen-Ruffinen 
 

 

Copie conforme de cet arrêt a été communiquée aux parties. 

 

Genève, le  
 
 
 
 
 

 la greffière :