# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 8dc234ca-768d-5fe2-8842-d093d52b5bcf
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-01-31
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 31.01.2024 P/7504/2023
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-7504-2023_2024-01-31.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/7504/2023 ACPR/70/2024 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du mercredi 31 janvier 2024 

 

Entre 

A______, domiciliée ______ [GE], agissant en personne,  

recourante, 

contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 6 juillet 2023 par le Ministère 

public, 

et 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimé. 

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P/7504/2023 

EN FAIT : 

A. a. Par acte expédié le 13 juillet 2023 au Ministère public, qui l'a transmis à la 
Chambre de céans, A______ recourt contre l'ordonnance du 6 juillet 2023, 
communiquée par pli simple, par laquelle le Ministère public a refusé d'entrer en 
matière sur sa plainte du 19 janvier 2023. 

La recourante conclut à l'annulation de l'ordonnance querellée et à l'ouverture d'une 
instruction. 

b. La recourante a versé les sûretés en CHF 1'200.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure.  

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a. Le 19 janvier 2023, A______ a déposé plainte contre B______ pour 
dénonciation calomnieuse. 

Elle avait fait la connaissance de B______ par l'intermédiaire d'une amie, C______. 
En 2015, A______ avait prêté de l'argent aux prénommées, lesquelles s'étaient 
portées garantes l'une de l'autre. Pour chaque prêt, des reconnaissances de dettes 
avaient été établies. 

En 2018, elle avait requis des poursuites contre C______ et B______: la première 
n'avait pas d'adresse en Suisse de sorte que sa démarche n'avait pas abouti; la 
seconde avait contesté avoir signé les reconnaissances de dettes et le litige avait été 
porté par-devant le Tribunal civil. À cette occasion, B______ avait prétendu que les 
documents étaient faux, et qu'elle [A______] avait imité sa signature. Par jugement 
du 13 juin 2022, le Tribunal avait retenu que la signature était "authentique" et elle 
avait été "innocentée". Le 21 septembre 2022, un acte de défaut de biens pour un 
total de CHF 59'470.- avait été dressé contre B______.  

À l'appui, elle a produit plusieurs attestations: 

- l'une datée du 30 septembre 2015, comporte les nom et signature apparents de 
B______ en qualité de débitrice principale d’un montant de CHF 8’000.-. Une 
nommée C______ a signé en qualité de codébitrice, pour le cas où B______ 
mourrait ou souffrirait d’un handicap ou d’« absence »; 

- deux autres attestations, de teneurs identiques à la première, mais datées des 
30 août 2015 et 29 février 2016, désignent C______ en qualité de débitrice 

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principale (de CHF 20'400.-, pour l’une, et de CHF 13'500.-, pour l’autre), 
B______ apparaissant codébitrice aux mêmes conditions que ci-dessus; 

- les deux autres « attestations » n’ont pas d’intitulé et ne comportent pas non plus 
le nom de B______, mais se présentent sous la forme de récépissés manuscrits de 
C______, datés des 11 avril et 19 juin 2016 (pour respectivement CHF 1'900.- et 
CHF 300.- que lui aurait remis A______). 

Elle joint en outre à sa plainte: 

- le jugement rendu le 13 juin 2022 prononçant la mainlevée provisoire de 
l'opposition formée au commandement de payer, poursuite n° 1______, pour les 
postes 1, 2, 3 et 4 – lesquels se réfèrent respectivement aux montants précités de 
CHF 20'400.- (attestation du 30 août 2015), 8'000.- (attestation du 30 septembre 
2015), 13'500.- (attestation du 29 février 2016) et 1'900.- (attestation du 11 avril 
2015), mais non le "poste 5" pour lequel elle n'avait pas produit de titre de 
mainlevée;  

- l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 21 octobre 2022 par le Ministère 
public dans le cadre de la procédure P/3______/2022 ouverte notamment pour 
faux dans les titres, ensuite de la plainte déposée par B______ contre elle. Dans 
sa décision, le Ministère public a repris la motivation du juge de la mainlevée, 
soit que B______ s’était contentée d’alléguer que les titres produits par A______ 
étaient faux, sans toutefois rendre vraisemblable pareille assertion. Ainsi, en 
l’absence de preuve matérielle, une non-entrée en matière devait être prononcée. 

Par arrêt du 15 décembre 2022 (ACPR/878/2022), la Chambre de céans a rejeté 
le recours formé par B______ contre cette décision. 

b. Entendue par la police le 6 mars 2023, B______ a contesté les faits reprochés. 
Elle réitérait ne pas avoir signé les reconnaissances de dettes litigieuses. Ces 
documents avaient été falsifiés, A______ ayant imité sa signature. L'expertise 
graphologique du 14 janvier 2023 – qu'elle produit – confirmait que la signature 
figurant sur l'"une" des attestations n'était pas la sienne. Ladite expertise lui avait 
coûté CHF 460.- et elle n'avait pas les moyens de faire "plus". Elle proposait que 
A______ produise les originaux dans la mesure où les copies, dont elle disposait, ne 
permettaient pas à la graphologue d'authentifier les documents. Enfin, C______ était 
à D______ [France] le 30 août 2015 de sorte qu'elle n'avait pas pu établir 
d'attestation à cette date. À l'appui de ses déclarations, elle a produit une capture 
d'écran d'une publication Facebook la montrant à D______.  

Il ressort de l'expertise précitée que la signature présente sur le document daté du 
30 août 2015 n'a pas "les mêmes gestes graphiques, les mêmes proportions, les 

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mêmes espacements, ni les mêmes appuis que […] les signatures des documents 
authentiques", à savoir ceux produits à titre comparatif par B______. 

c. Entendue le 24 mars 2023 par la police, C______ a expliqué que A______ lui 
avait prêté CHF 4'000.-. La prénommée avait prêté le même montant à B______, 
laquelle l'avait remboursée. Elle-même devait encore rembourser CHF 1'000.- à 
A______, qui lui avait dit un jour "tu n'as pas de papier pour séjourner ici alors tu 
me donneras finalement CHF 17'000.-". Comme elle avait refusé, A______ avait 
menacé sa famille au Honduras. 

Les reconnaissances de dettes – présentées par la police lors de son audition – étaient 
fausses; elle contestait les avoir signées, précisant avoir seulement signé un 
document relatif au prêt de CHF 4'000.-. A______ avait sans doute dû réutiliser sa 
signature. "Son histoire avec B______ [était] montée de toutes pièces". Elle 
confirmait qu'elle était à D______ le 30 août 2015. 

C. Dans l'ordonnance querellée, le Ministère public retient qu'il n'existe pas de 
prévention pénale suffisante, les déclarations des parties étant contradictoires et 
aucun élément objectif ne permettant d'établir que B______ aurait dénoncé A______ 
comme auteur des infractions concernées alors qu'elle la savait innocente (art. 303 
al. 1 CP). 

 En effet, B______ avait contesté les faits reprochés, réitérant ne pas avoir signé les 
reconnaissances de dettes litigieuses, lesquelles avaient été falsifiées et que sa 
signature avait été imitée. Sa version différait donc de celle de A______. Au 
demeurant, les déclarations de C______ et les documents produits par B______ 
allaient dans le sens des déclarations de cette dernière.  

D. a. Dans son recours, A______ soutient que B______ l'avait dénoncée tout en la 
sachant innocente. En effet, cette dernière n'avait pas "recouru" contre le jugement 
prononçant la mainlevée provisoire de l'opposition ni formé d'action en libération de 
dettes, ce qui confirmait que les reconnaissances de dettes étaient "valables". De 
plus, elle-même était au bénéfice d'un acte de défaut de biens. En outre, B______ 
savait qu'il n'était pas possible que C______ ait fait un aller-retour Genève-D______ 
[France] en une journée, pour visiter les lieux touristiques, prendre des 
photographies, les télécharger sur les réseaux sociaux et rentrer, ce d'autant que le 
30 août 2015 était un dimanche et que l'intéressée travaillait le lendemain pour la 
"famille E______, chemin 2______ no. ______, [code postal] F______ [GE]". 
Enfin, l'expertise graphologique privée, produite par B______, n'avait "aucune" 
valeur. 

 À l'appui, A______ produit notamment l'ordonnance rendue le 13 février 2023 dans 
le cadre de la P/3______/2022 par laquelle le Ministère public a refusé la reprise de 

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la procédure demandée par B______ sur la base de l'expertise graphologique du 
14 janvier 2023.  

b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 

EN DROIT : 

1. 1.1. Le recours est recevable pour avoir été déposés selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP) – les formalités de notification 
(art. 85 al. 2 CPP) n'ayant pas été observées –, concerner une ordonnance sujette à 
recours auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la 
plaignante qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, 
ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la 
décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 

1.2. Les pièces nouvelles produites devant la juridiction de céans à l'appui du recours 
sont également recevables, la jurisprudence admettant la production de faits et de 
moyens de preuve nouveaux en deuxième instance (arrêt du Tribunal fédéral 
1B_550/2022 du 17 novembre 2022 consid. 2.2). 

2. 2.1. Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend 
immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la 
dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou 
les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. 

Au moment de statuer sur l'ouverture éventuelle de l'instruction, le ministère public 
doit examiner si les conditions d'exercice de l'action publique sont réunies, c'est-à-
dire si les faits qui sont portés à sa connaissance sont constitutifs d'une infraction 
pénale et si la poursuite est recevable. Il suffit que l'un des éléments constitutifs de 
l'infraction ne soit manifestement pas réalisé pour que la non-entrée en matière se 
justifie (Y. JEANNERET / A. KUHN / C. PERRIER DEPEURSINGE (éds), 
Commentaire romand : Code de procédure pénale suisse, 2ème éd., Bâle 2019, n. 8 
ad art. 310). 

2.2. L'art. 303 al. 1 CP réprime notamment du chef de dénonciation calomnieuse 
celui qui aura dénoncé à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une 
personne qu'elle savait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite 
pénale. 

Est considéré comme "innocent" celui qui a été libéré par un jugement 
d'acquittement ou par le prononcé d'un classement. Le juge de 
la dénonciation calomnieuse est, sauf faits ou moyens de preuve nouveaux, lié par 

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une telle décision (arrêt du Tribunal fédéral 6B_483/2020 du 13 octobre 2020 
consid. 1.1.1). 

Sur le plan subjectif, l'auteur doit savoir que la personne qu'il dénonce est innocente. 
Il ne suffit donc pas qu'il ait conscience que ses allégations pourraient être fausses. Il 
doit savoir que son affirmation est inexacte. Aussi, le dol éventuel ne suffit pas 
(ATF 136 IV 170 consid. 2.1 p. 176 et les références citées). En outre, seul l’auteur 
qui agit dans un dessein particulier – à savoir en vue de faire ouvrir une poursuite 
pénale – peut se rendre coupable de dénonciation calomnieuse. Cet article consacre 
ainsi une infraction subjectivement spéciale (A. MACALUSO / L. MOREILLON / 
N. QUELOZ (éds), Commentaire romand, Code pénal II, vol. II, Partie spéciale : 
art. 111-392 CP, Bâle 2017, n. 19 ad art. 303). 

2.3. En l’espèce, le Ministère public a décidé de ne pas entrer en matière sur la 
plainte déposée par B______ au motif que les éléments constitutifs de l’infraction à 
l’art. 251 CP, imputée par la précitée à la recourante, n’étaient pas réunis faute de 
preuve. Cette décision – entrée en force ensuite de l'arrêt rendu le 15 décembre 2022 
par la Chambre de céans – libère donc l’intéressée.  

Reste à examiner si la mise en cause savait, au moment du dépôt de sa plainte, de 
façon certaine, que la recourante n'avait pas produit de fausses reconnaissances de 
dettes.  

B______ n'a pas varié dans ses déclarations, tant auprès du Tribunal civil que de la 
police. Les éléments dont se prévaut la recourante dans ses écritures ne sont pas 
propres à modifier ce constat. 

Dans le cadre de la procédure civile, la recourante a requis, sur la base des 
reconnaissances de dettes produites, la mainlevée provisoire, qu'elle a, en partie, 
obtenue. Faute d'action en libération de dette intentée par la mise en cause, la 
mainlevée est devenue définitive et la procédure d'exécution forcée a suivi son cours, 
pour aboutir à un acte de défaut de biens. Ces faits ne permettent cependant pas de 
considérer que les documents produits par la recourante seraient authentiques. En 
effet, leur examen, par le juge civil, est demeuré sommaire et s'est limité à la 
vraisemblance de sorte qu'il n'y a pas eu de vérification quant à leur authenticité et 
aucun juge civil n'a statué sur la question. 

Enfin, l'expertise privée et les déclarations de C______ ne permettent pas non plus de 
retenir que la mise en cause savait la recourante innocente des faits dénoncés. Au 
contraire, ces éléments tendent à conforter la mise en cause dans sa bonne foi, les 
conclusions de l'expertise précisant que le document daté du 30 août 2015 ne 
comporte pas les mêmes caractéristiques que celles figurant sur les documents 
produits, à titre comparatif, par cette dernière et C______ ayant confirmé qu'elle était 

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absente de Genève au moment de la signature d'une des attestations litigieuses. Que 
l'expertise privée produite par la mise en cause n'ait la valeur que d'un simple allégué 
(ATF 142 II 355 consid. 6 p. 359) ou que le Ministère public ait, sur la base de ladite 
expertise, refusé de reprendre la procédure préliminaire n'y changent rien. 

Partant, c'est à raison que le Ministère public a considéré que les éléments 
constitutifs de l'infraction de dénonciation calomnieuse n'étaient pas réunis.  

3. Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée et le recours rejeté, ce que la 
Chambre de céans pouvait décider d'emblée de traiter sans échange d'écritures ni 
débats (art. 390 al. 2 et 5 a contrario CPP). 

4. La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 1'200.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 

* * * * * 

  

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PAR CES MOTIFS, 

LA COUR : 
 

Rejette le recours. 

Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'200.-. 

Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 

Notifie le présent arrêt, en copie, à la recourante et au Ministère public. 

Siégeant : 

Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Mesdames Alix FRANCOTTE 
CONUS et Françoise SAILLEN AGAD, juges; Madame Arbenita VESELI, greffière. 

 

La greffière : 

Arbenita VESELI 

 La présidente : 

Corinne CHAPPUIS BUGNON 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 

de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 

conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 

formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 

tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 

une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 

  

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P/7504/2023 ÉTAT DE FRAIS   

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 10.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF      

- délivrance de copies (let. b) CHF      

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)   

- décision sur recours (let. c) CHF 1'115.00 

-  CHF      

Total  CHF 1'200.00