# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** d8e516ff-8fa5-5df0-903a-174e42969add
**Source:** Freiburg/Fribourg (FR)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-07-27
**Language:** fr
**Title:** Freiburg Kantonsgericht Sozialversicherungsgerichtshöfe 27.07.2020 608 2020 15
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/FR_Gerichte/FR_TC_011_608-2020-15_2020-07-27.pdf

## Full Text

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG

Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg

T +41 26 304 15 00
tribunalcantonal@fr.ch
www.fr.ch/tc

—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB

608 2020 15

Arrêt du 27 juillet 2020

IIe Cour des assurances sociales

Composition Président : Johannes Frölicher 
Juges : Daniela Kiener, Anne-Sophie Peyraud
Greffier-rapporteur : Michel Bays 

Parties A.________, recourant, 

contre

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 

Objet Assurance-invalidité – Nouvelle demande

Recours du 17 janvier 2020 contre la décision du 16 décembre 2019

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considérant en fait

A. A.________, né en 1961, domicilié à B.________, exerçait une activité en tant qu'agriculteur 
lorsqu'il a été victime d'un accident en août 2015, au cours duquel il s'est blessé aux deux genoux. 
Il a subi une intervention chirurgicale au genou gauche et a ensuite effectué un séjour en clinique 
de réadaptation. En date du 21 janvier 2016, il déposé une demande de prestations de 
l’assurance-invalidité auprès de l’Office AI du canton de Fribourg (ci-après: OAI).

Compte tenu de l'évolution défavorable, une prothèse du genou droit a été implantée en août 
2016, suivie d'une période de rééducation, ce qui a prolongé l'incapacité de travail. L'ablation du 
matériel d'ostéosynthèse a été pratiquée en février 2017. Après avoir instruit le dossier sur les 
plans médical et économique, l’OAI a conclu à l’incapacité pour l'assuré d’exercer sa profession 
d’agriculteur, désormais inadaptée à son état de santé. 

Par décision du 7 juin 2017, il a toutefois conclu au refus d’une rente d’invalidité, au motif que 
l’assuré demeurait en mesure d’exercer une activité adaptée susceptible de lui procurer un gain 
certes inférieur à sa précédente activité, mais insuffisant pour l’octroi d’une rente, même partielle, 
le degré d’invalidité retenu au terme des calculs de l’OAI s’élevant à 17%. Il lui a par ailleurs 
octroyé une aide au placement et une mesure de coaching a notamment été mise sur pied en juin 
2017, dans le cadre de laquelle un stage en entreprise a été organisé. Ces décisions n'ont pas été 
contestées par l'assuré.

B. Ce dernier a déposé une nouvelle demande de prestations le 22 décembre 2017, en 
invoquant une aggravation de son état de santé et en particulier une péjoration au niveau de son 
genou gauche. Il s'est vu implanter une prothèse sur ce genou en janvier 2018 et a de ce fait subi 
une incapacité totale de travail.

Après avoir procédé à une nouvelle instruction sur le plan médical, l'OAI a derechef refusé l'octroi 
d'une rente à l'assuré, par décision du 16 décembre 2019. Il a retenu que l'exigibilité 
précédemment admise ne s'était pas modifiée et que celui-ci était toujours en mesure d'exercer 
une activité adaptée à son état de santé.

C. A.________ interjette recours contre cette décision auprès du Tribunal cantonal en date du 
17 janvier 2020, concluant implicitement à l'octroi d'une rente d'invalidité. A l'appui de ses 
conclusions, il fait valoir que l'instruction médicale, basée uniquement sur l'avis de son médecin 
traitant, est insuffisante et que l'OAI aurait dû mandater un expert indépendant. Il ajoute qu'il est 
illusoire de le prétendre capable de retrouver un adapté vu son âge (60 ans) et son état de santé. 
Il se plaint également de l'aide au placement qui lui a été accordée en 2017, estimant qu'elle 
n'avait pas rempli son but. Il termine en relevant avoir retrouvé lui-même un emploi de chauffeur à 
25%, qu'il cherchait à compléter par une autre activité à 50%.

Par observations du 19 février 2020, l'autorité intimée a renvoyé à sa décision et conclu au rejet du 
recours.

Le 13 février 2020, le recourant s'est acquitté d'une avance de frais de CHF 800.-.

Aucun autre échange d’écritures n’a été ordonné entre les parties.

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Il sera fait état des arguments, développés par celles-ci à l’appui de leurs conclusions respectives, 
dans les considérants de droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du 
litige.

en droit

1.

Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l’autorité judiciaire compétente par un 
assuré directement touché par la décision attaquée, le recours est recevable.

2.

Aux termes de l’art. 8 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances 
sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le renvoi de l’art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 1959 sur 
l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle 
qui est présumée permanente ou de longue durée.

D’après l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité 
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des 
mesures de réadaptation (let. a), s’il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 
40% en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b), et si, au terme de cette 
année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins. Selon l’art. 28 al. 2 LAI, la rente est 
échelonnée comme suit selon le taux de l’invalidité: un taux d’invalidité de 40% au moins donne 
droit à un quart de rente; lorsque l’invalidité atteint 50% au moins, l’assuré a droit à une demi-
rente; lorsqu’elle atteint 60% au moins, l’assuré a droit à trois-quarts de rente et lorsque le taux 
d’invalidité est de 70% au moins, il a droit à une rente entière.

Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration, ou le juge en cas de recours, a besoin 
d’informations que seul le médecin (éventuellement aussi d’autres spécialistes) est à même de lui 
fournir. La tâche de ce dernier consiste à porter un jugement sur l’état de santé et à indiquer dans 
quelle mesure et pour quelles activités l’assuré est capable ou incapable de travailler. En outre, les 
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, 
raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 114 V 310; 105 V 156; 115 V 134 consid. 2; 125 V 261 
consid. 4).

Selon l’art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une période 
de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations 
conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18ème anniversaire de 
l’assurée (concernant la relation entre art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI, voir ATF 142 V 547 consid. 3.2). 
L’art. 29 al. 3 LAI précise que la rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit 
prend naissance.

3.

Pour évaluer le degré d'invalidité, il existe principalement trois méthodes: la méthode générale de 
comparaison des revenus, la méthode spécifique et la méthode mixte, dont l'application dépend du 

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statut du bénéficiaire potentiel de la rente: assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, 
assuré non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel (ATF 137 V 334 et les 
références citées).

Chez les assurés qui exerçaient une activité lucrative à plein temps avant d'être atteints dans leur 
santé, la diminution de la capacité de gain se détermine en comparant le revenu qu'ils auraient pu 
obtenir s'ils n'étaient pas invalides avec celui qu'ils pourraient obtenir en exerçant l'activité qui peut 
raisonnablement être exigée d’eux après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un 
marché du travail équilibré; c'est la méthode générale de comparaison des revenus (art. 28a al. 1 
LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA) et ses sous-variantes, la méthode de comparaison en pour-
cent (ATF 114 V 310, consid. 3a) et la méthode extraordinaire de comparaison des revenus (ATF 
128 V 29; voir également arrêt TF 9C_236/2009 du 7 octobre 2009 consid. 3 et 4).

Cette comparaison s’effectue, en règle générale, en chiffrant aussi exactement que possible les 
montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec l’autre, la différence permettant de 
calculer le taux d’invalidité. Pour ce faire, il convient de se placer au moment de la naissance du 
droit à la rente. Les revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par rapport à un même 
moment et les modifications de ces revenus susceptibles d’influencer le droit à la rente survenues 
jusqu’au moment où la décision est rendue être prises en compte (ATF 129 V 222; 128 V 174 et 
les références citées).

En d’autres termes, le degré d’invalidité résulte de la comparaison du revenu d’invalide, soit ce que 
l’assuré est encore capable de gagner en utilisant sa capacité résiduelle de travail dans toute la 
mesure que l’on est en droit d’attendre de lui, avec le revenu sans invalidité, à savoir ce qu’il 
pourrait gagner si l’invalidité ne l’entravait pas. 

Enfin, l’assuré a l’obligation de réduire le dommage résultant de son atteinte à la santé. A cet effet, 
il existe dans l'assurance-invalidité - ainsi que dans les autres assurances sociales - un principe 
général selon lequel l'assuré qui demande des prestations doit d'abord entreprendre tout ce que 
l'on peut raisonnablement attendre de lui pour atténuer les conséquences de son invalidité 
(cf. ATF 138 I 205 consid. 3.2).

Lorsque l'activité exercée après la survenance de l'atteinte à la santé ne met pas pleinement en 
valeur la capacité de travail résiduelle de l'assuré, ce dernier peut être tenu de quitter son poste de 
travail, voire de mettre fin à son activité indépendante au profit d'une activité plus lucrative, ou 
encore d'accepter un emploi le contraignant à changer de domicile, en vertu de son obligation de 
réduire le dommage résultant de l'invalidité. L'effort à consentir par l'assuré est d'autant plus 
important que la diminution du dommage escomptée est substantielle, l'ensemble des 
circonstances devant être prises en considération, conformément au principe de proportionnalité, 
applicable de manière générale en droit des assurances sociales (arrêts TF 9C_644/2015 du 3 mai 
2016 consid. 4.3; 8C_771/2011 du 15 novembre 2012 consid. 3). La question de la cessation de 
l'activité agricole doit être examinée à la lumière de toutes les conditions objectives et subjectives 
et ce n'est qu'à des conditions strictes que l'on peut y renoncer (arrêt TF 9C_644/2015 précité).

4.

D'après l'art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201), 
lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité était 
insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d’aide ne donnait pas droit 

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à une contribution d’assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions 
prévues à l'al. 2 sont remplies. D'après cet alinéa, lorsqu'une demande de révision est déposée, 
celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence, ou l'étendue du besoin de soins 
ou du besoin d’aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses 
droits. Lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande après un refus de 
prestations elle doit instruire la cause et déterminer si la situation de fait s'est modifiée de manière 
à influencer les droits de l'assuré, par analogie à ce qui prévaut en cas de révision au sens de l'art. 
17 LPGA. Lors d'un recours, le juge est tenu d'effectuer le même examen quant au fond (ATF 130 
V 64 consid. 2).

Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification 
notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite 
en conséquence, ou encore supprimée. 

Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le 
droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas 
de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, 
mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi 
un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2; 105 V 29 et les 
références citées; VSI 1996 p. 188 consid. 2d). Une simple appréciation différente d'un état de fait, 
qui pour l'essentiel est demeuré inchangé, n'appelle en revanche pas une révision au sens de l'art. 
17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b). 

Le point de départ temporel pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une 
révision correspond à la dernière décision qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, 
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des 
revenus conformes au droit (ATF 133 V 108 consid. 5.4). 

En vertu de l'art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain ou la capacité d’accomplir les travaux 
habituels de l’assuré s’améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin 
d’aide découlant de son invalidité s’atténue, ce changement n’est déterminant pour la suppression 
de tout ou partie du droit aux prestations qu’à partir du moment où on peut s’attendre à ce que 
l’amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même 
lorsqu’un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans 
qu’une complication prochaine soit à craindre. En revanche, si la capacité de gain de l’assuré ou 
sa capacité d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin 
de soins ou le besoin d’aide découlant de son invalidité s’aggrave, ce changement est déterminant 
pour l’accroissement du droit aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable 
(art. 88a al. 2 RAI).

5.

En l’espèce, le litige porte sur une nouvelle demande des prestations faisant suite à un refus; il 
s'agit donc d'un cas de révision (cf. consid. 4). Il n'est ainsi pas nécessaire de réévaluer 
complètement la situation du recourant, comme on le ferait dans une demande initiale, mais bien 
d'examiner l’évolution de son taux d'invalidité, singulièrement l’évolution de sa capacité de travail. 
Il sied de comparer son état de santé au moment de la dernière décision ayant matériellement 
examiné son droit à la rente, avec son état de santé au moment de la décision querellée, ce qui 
relève d’une appréciation médicale de sa situation.

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5.1. La dernière décision ayant matériellement examiné le droit à la rente du recourant est celle 
qui lui a refusé une rente d'invalidité, en date du 7 juin 2017. L'OAI disposait principalement des 
documents suivants:

- dans un rapport du 19 janvier 2017 (dossier AI p. 240), le Dr C.________, spécialiste en chirurgie 
orthopédique traitant, relève une évolution favorable, l'assuré mentionnant toutefois une gêne au 
niveau du tibia gauche. D'entente avec son patient, il propose de procéder à l'ablation du matériel 
d'ostéosynthèse au genou droit en février 2017. Il confirme que la reprise de sa précédente activité 
professionnelle est impossible et estime qu'un reclassement professionnel devrait être envisagé.

- dans un bref rapport du 16 février 2017 (dossier AI p. 247), ce même Dr C.________ confirme 
l'inexigibilité de l'activité d'agriculteur, mais admet en revanche qu'une activité sans travail de force 
et sans déplacement serait possible sans diminution de rendement.

- le 18 avril 2017, le Dr D.________, généraliste auprès du Service médical régional 
Berne/Fribourg/Soleure (ci-après: SMR), prend acte de ce qui précède et considère que l'assuré 
dispose à nouveau d'une pleine capacité de travail après l'ablation du matériel d'ostéosynthèse, en 
février 2017.

C'est sur cette base que l'OAI a rejeté la première demande de prestations de l'assuré, en retenant 
que son état de santé demeurait compatible avec l'exercice d'une activité adaptée à 100% dans le 
cadre d'un emploi respectant certaines limitations (alternance des positions; pas de positions à 
genoux et accroupies; pas de port de charges de plus de 5 kg; pas de travail en hauteur, sur des 
échelles ou échafaudages; pas de déplacements sur sol irrégulier ou en pente). Une activité 
d'employé dans l'industrie légère était donnée à titre d'exemple. La comparaison du revenu qu'il 
était susceptible de tirer d'une telle activité, basée sur des données statistiques, à celui qu'il aurait 
pu réaliser en tant qu'agriculteur s'il n'avait pas été atteint dans sa santé, aboutissait à un taux de 
17%, insuffisant pour lui ouvrir le droit à une rente.

5.2. La nouvelle demande déposée par l'assuré en décembre 2017 était motivée par une 
péjoration de l'état de son genou gauche. A l'appui de sa requête, il a remis un rapport du 
Dr C.________ daté du 7 décembre 2017 (dossier AI p. 296), qui confirmait l'existence de cette 
aggravation et proposait la mise en place d'une prothèse au genou gauche, ce qui sera fait le mois 
suivant.

Le 5 février 2018 (dossier AI p. 317), le médecin SMR a admis que l'assuré avait rendu plausible 
une aggravation de son état de santé avec effet sur sa capacité de travail depuis la précédente 
décision, justifiant ainsi d'entrer en matière sur sa demande.

Dans un rapport du 25 juin 2018 (dossier AI p. 348), le Dr C.________ indique avoir revu son 
patient 6 mois après la pose de la prothèse précitée. L'évolution est favorable: l'assuré se déclare 
satisfait du résultat, indiquant ressentir de moins en moins de douleurs mais disant être toujours 
incapable d'effectuer des efforts physiques importants. "D'un point de vue orthopédique, on peut 
dire que la situation est stabilisée". Un arrêt de travail à 80% est prescrit jusqu'au 1er juillet suivant, 
date à partir de laquelle une reprise à 50% en envisagée.

Le 26 novembre 2018 (dossier AI p. 357), le Dr E.________, généraliste traitant, atteste une 
incapacité de 80% dans l'activité habituelle. En revanche, dans une activité adaptée (sans port de 
charges, évitant les marches et la position debout prolongées, ainsi que la position à genoux), il 
considère que son patient pourrait travailler 8 heures par jour.

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Dans un rapport du 13 juin 2019, le Dr F.________, médecin généraliste œuvrant auprès du SMR, 
confirme l'avis des médecins traitants et admet que l'assuré n'est plus en mesure d'exercer son 
activité d'agriculteur en raison de son atteinte à la santé (gonarthrose post-traumatique bilatérale, 
avec pose de prothèse bilatérale). A l'instar de ses confrères, il considère que l'assuré peut encore 
exercer une activité adaptée à 100%, "sûrement depuis le rapport du 26.11.2018 du 
Dr E.________, mais très vraisemblablement déjà depuis le rapport du 25.06.2018 du 
Dr C.________, qui atteste que la situation est stabilisée du point de vue orthopédique".

5.3. Appelée à trancher, la Cour de céans constate que la situation sur le plan médical est 
suffisamment claire. Le dossier constitué permet en effet de conclure, de manière probante, que 
l'activité d'agriculteur n'est plus adaptée à l'état de santé du recourant mais qu'il dispose, en 
revanche, d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée. Cette conclusion ressort 
clairement des rapports établis par les médecins traitants, soit le Dr C.________ et le 
Dr E.________, et n'est pas remise en cause par d'autres avis. Il n'existe ainsi nul motif 
d'entreprendre des démarches supplémentaires, par exemple sous la forme d'une expertise, 
comme le requiert le recourant.

Par un second argument, celui-ci allègue que ses chances d'intéresser un employeur sont très 
faibles, compte tenu de son âge et de son état de santé. La Cour relève d'emblée que, sous l'angle 
strict de la révision (cf. supra consid. 5), ces éléments ne présentent pas un caractère proprement 
nouveau par rapport à ce qui prévalait lors de la précédente décision. En effet, hormis le fait qu'il 
est plus âgé de deux ans, sa situation ne s'est fondamentalement pas modifiée entre-temps, 
puisqu'il est toujours en mesure d'exercer un emploi adapté à plein temps, comme par exemple 
une activité industrielle légère. Or, le simple écoulement du temps, à savoir le fait que le recourant 
se soit rapproché de l'âge de la retraite, ne saurait à lui seul justifier une révision.

Au demeurant, le recourant dispose d’un large panel d’activités à choix, ses limitations 
fonctionnelles n’étant pas très restrictives et l’industrie légère n’étant donnée qu’à titre d’exemple 
(cf. arrêt TF 9C_67/2015 du 23 juin 2015). Même s'il ne possède aucune expérience 
professionnelle dans une autre profession que son activité habituelle, il convient de souligner que 
le salaire dont a tenu compte l’autorité correspond à des postes ne nécessitant précisément pas 
de telles connaissances ou de quelconques qualifications. Compte tenu également du fait que le 
maintien de l’activité actuelle est clairement contre-indiqué médicalement, alors que sa capacité 
médico-théorique est entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, il est 
manifeste que le revenu qu'il est susceptible de réaliser dans une nouvelle activité est (toujours) 
notablement plus élevé que celui qu'il pourrait encore réaliser dans celle d’agriculteur indépendant. 

Le fait qu'il soit parvenu à retrouver une activité de chauffeur, certes à temps partiel (25%), tend 
d'ailleurs à démontrer que les perspectives professionnelles du recourant ne sont pas aussi 
illusoires que celui-ci le prétend. 

On relèvera encore que les reproches formulés par ce dernier  à l'encontre de l'aide au placement 
fournie par l'OAI présentent un caractère par trop général, et à tout le moins tardif, pour être pris 
en considération. Le rapport de suivi établi lors de la mesure de coaching (dossier AI p. 289) ne 
fait d'ailleurs pas ressortir l'existence de difficultés particulières, bien au contraire.

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6.

Si les conclusions de l'autorité intimée relatives à l'évaluation de la capacité de travail et à 
l'exigibilité d'une activité adaptée peuvent globalement être suivies, la Cour de céans constate 
néanmoins que l'aggravation de l'état de santé ayant motivé le dépôt d'une nouvelle demande se 
situe dans la continuité de la demande initiale. L'atteinte au genou gauche est en effet étroitement 
liée à la demande initiale, laquelle avait concerné tant le genou gauche que le droit, et le recourant 
n’a jamais pu reprendre son activité comme agriculteur à 100%. De ce fait, il convient de 
considérer que le délai d'attente d'une année a déjà été épuisé et il sied par conséquent 
d'examiner la situation sous l'angle de l'art. 88a RAI (cf. supra consid. 4). 

Il ressort du dossier médical, et en particulier du rapport du Dr C.________ du 25 juin 2018, que le 
recourant a présenté une incapacité totale de travail à partir du début décembre 2017 jusqu'à la fin 
juin 2018. A partir du 1er juillet 2018, une capacité de travail de 50% a été admise par le 
Dr C.________, avant que le Dr E.________ n'atteste d'une pleine capacité de travail dans une 
activité adaptée, dans son rapport de la fin novembre 2018. A cet égard, la conclusion du médecin 
SMR, estimant que la capacité de travail était à nouveau entière dès la fin juin 2018, ne peut être 
suivie. En effet, cette appréciation s'écarte de l'avis du rhumatologue traitant sans réel fondement 
et a de plus été formulée en dehors de tout examen clinique.

Dès lors que l'incapacité de travail déterminante excède largement trois mois, il convient de 
procéder au calcul du degré d'invalidité, ce à quoi l'OAI a renoncé, à tort, dans sa décision.

6.1. Le revenu sans invalidité est celui que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas devenu 
invalide. Selon la jurisprudence, pour fixer le revenu sans invalidité, il faut établir ce que l'assuré 
aurait - au degré de la vraisemblance prépondérante - réellement pu obtenir au moment 
déterminant s'il n'était pas invalide. Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus 
concrète possible, c'est pourquoi il se déduit en principe du salaire réalisé en dernier lieu par la 
personne assurée avant l'atteinte à la santé, en tenant compte de l'évolution des salaires (ATF 139 
V 28 consid. 3.3.2; 135 V 297 consid. 5.1; 134 V 322 consid. 4.1).

Selon la jurisprudence, le revenu hypothétique de la personne valide se détermine, en règle 
générale, en établissant au degré de la vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait 
effectivement pu réaliser au moment déterminant si elle était en bonne santé. Le revenu sans 
invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète possible, raison pour laquelle il se déduit, 
en principe, du salaire réalisé par l'assuré avant l'atteinte à la santé, en tenant compte de 
l'évolution des salaires jusqu'au moment de la naissance du droit à la rente (ATF 129 V 222 
consid. 4.3.1 et la référence).

En l'absence d'un revenu effectivement réalisé – soit lorsque l'assuré, après la survenance 
de l'atteinte à la santé, n'a pas repris d'activité ou alors aucune activité adaptée, normalement 
exigible –, le revenu d'invalide doit être évalué sur la base des statistiques sur les salaires moyens 
(Enquête suisse sur la structure des salaires [ESS]; ATF 126 V 75; 124 V 321 consid. 3b/aa). A cet 
égard, il convient en principe de se référer au salaire mensuel brut (valeur centrale) pour tous les 
secteurs économiques confondus de l'économie privée (RAMA 2001 n° U 439 p. 347). Dans la 
mesure où les salaires tirés de l'ESS sont en principe déterminés en fonction d'un horaire de 
40 heures par semaine, le Tribunal fédéral a estimé qu'il fallait les rapporter à la durée 
hebdomadaire de travail durant l'année considérée (arrêt TF 9C_666/2009 du 26 février 2010 
consid. 3.2).

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6.2. En l'espèce, il convient de distinguer deux périodes:

- pour la période allant du 1er décembre 2017 au 30 juin 2018, le recourant était victime d'une 
incapacité totale de travail dans toute activité. Il en découle dès lors le droit à une rente entière 
d'invalidité.

- pour la période allant du 1er juillet au 30 novembre 2018, le recourant disposait d'une capacité de 
travail de 50% dans une activité adaptée à son état de santé. Selon l'Enquête suisse sur la 
structure des salaires 2016, il aurait pu réaliser un revenu de CHF 5'340.-. Adapté à un horaire 
hebdomadaire de 41.7 heures (au lieu de 40 heures) et indexé à 0.40% jusqu'en 2017, le revenu 
annuel à prendre en considération est de CHF 67'070.60. Compte tenu d'une capacité de travail 
de 50%, le revenu d'invalide s'élève à CHF 33'535.30. Il convient d'autre part d'indexer la moyenne 
des revenus réalisés par l'assuré immédiatement avant l'invalidité (CHF 80'194.30) jusqu'en 2017, 
ce qui donne un montant de CHF 81'078.70. La comparaison de ces deux revenus aboutit à un 
degré d'invalidité de 58.63%, ouvrant droit à une demi-rente d'invalidité.

En application de l'art. 29 LAI, la rente entière ne peut naître qu'au terme d'un délai d'attente de 
6 mois après le dépôt de la nouvelle demande faisant suite à un précédent refus (cf. ATF 140 V 2; 
arrêt TF 9C_302/2015 du 18 septembre 2015), soit dès le 1er juin 2018. S'agissant du passage à 
une demi-rente, puis de la suppression de cette dernière, il convient en revanche d'appliquer 
l'art. 88a al. 2 RAI, de sorte que le droit à une demi-rente est différé de trois mois, soit à partir du 
1er octobre 2018 et que la suppression de cette dernière prend effet au 28 février 2019.

7.

Vu ce qui précède, le recours est partiellement admis et la décision du 16 décembre 2019 modifiée 
dans le sens que le recourant se voit reconnaître le droit à une rente entière du 1er juin au 
30 septembre 2018, puis à une demi-rente d'invalidité entre le 1er octobre 2018 et le 28 février 
2019. Le recours est rejeté pour le surplus.

La procédure n'étant pas gratuite (cf. art. 69 al. 1bis LAI), les frais de justice sont fixés à CHF 800.-. 
Compte tenu de l'admission partielle du recours, ils sont proportionnellement répartis (cf. art. 131 
al. 1 du code cantonal du 23 mai 1991 de procédure et de juridiction administrative, CPJA; RSF 
150.1) à raison de CHF 400.- (1/2) à la charge de l'autorité intimée et de CHF 400.- (1/2) à la 
charge du recourant. S'agissant de ce dernier, les frais de procédure seront compensés avec 
l'avance de frais du même montant qu'il a versée, le solde de CHF 400.- lui étant restitué.

Il n'est pas alloué de dépens.

(dispositif en page suivante)

Tribunal cantonal TC
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la Cour arrête :

I. Le recours est partiellement admis.

Partant, la décision rendue le 19 décembre 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité du 
canton de Fribourg est modifiée en ce sens que le recourant a droit à une rente entière 
d’invalidité du 1er juin 2018 au 30 septembre 2018, puis à une demi-rente d'invalidité entre le 
1er octobre 2018 et le 28 février 2019. Le recours est rejeté pour le surplus.

II. Les frais de justice, par CHF 800.-, sont mis à raison de CHF 400.- à la charge de l'autorité 
intimée et de CHF 400.- à la charge du recourant. 

III. Le montant dû par le recourant est compensé avec l'avance de frais versée par celui-ci, le 
solde de CHF 400.- lui étant restitué.

IV. Il n'est pas alloué de dépens.

V. Notification.

Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.

Fribourg, le 27 juillet 2020/mba

Le Président : Le Greffier-rapporteur :