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**Case Identifier:** c891209e-8754-567a-96a2-b43189cda09a
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2011-11-30
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 30.11.2011 A/655/2011
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-655-2011_2011-11-30.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Christine LUZZATTO et Violaine LANDRY 

ORSAT, Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/655/2011 ATAS/1181/2011 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 30 novembre 2011 

3
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur K__________, domicilié c/o X__________, à Genève, 
représenté par l’Association suisse des assurés recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, Genève intimé 

 

 
 
 

 

A/655/2011 

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EN FAIT 

1. Monsieur K__________ (ci-après : l'assuré), né en 1967, de nationalité érythréenne, 
marié et père de trois enfants, arrivé en Suisse en 1983, sans formation 
professionnelle, a travaillé comme employé de cuisine chez Y__________ de 1989 
à 2003. 

2. En avril 2004, l'assuré a déposé une demande auprès de l'Office de l'assurance-
invalidité (ci-après : l'OAI) en invoquant une dépression apparue après un accident 
survenu en avril 2003. 

3. Par décision du 17 janvier 2006, confirmée sur opposition le 15 novembre 2007, 
l'OAI lui a nié tout droit aux prestations au motif que son incapacité de travail 
n’était que de 30% au plus. Cette décision a été rendue à l'issue d'une instruction 
ayant permis de recueillir notamment les éléments suivants :  

- un rapport du 1er juillet 2004 du Dr L__________, chef de clinique à la 
Consultation de psychiatrie de la Jonction, posant le diagnostic d’épisode 
dépressif majeur d’intensité sévère chronique apparu en avril 2003 et à 
une totale incapacité de travail ; 

- un rapport rendu le 12 juillet 2004 par le Dr M__________, spécialiste 
FMH en médecine interne, confirmant le diagnostic d’état dépressif 
majeur d’intensité sévère, accompagné de céphalées chroniques et 
d’asthénie et concluant également à une totale incapacité de travail à 
compter du 14 avril 2003 ; 

- une expertise du Dr N__________, spécialiste FMH en chirurgie, du 11 
novembre 2003, expliquant que, sur le plan strictement physique, 
l’accident avait entraîné un traumatisme crânien simple et des contusions 
cervicales et lombaires, que les investigations radiologiques n’avaient 
révélé aucune lésion d’origine traumatique, qu’en revanche, sur le plan 
psychique, l’évolution avait été particulièrement défavorable, avec 
l’apparition d’un état dépressif et de crises de panique ayant nécessité 
une hospitalisation de jour pendant deux mois à Belle-Idée avec un 
traitement médicamenteux, que les psychiatres avaient alors posé les 
diagnostics d’état de stress post-traumatique, de trouble dépressif 
récurrent et de trouble panique ;  

- une expertise du Dr O__________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, réalisée le 17 juin 2004, relevant un important décalage 
entre la quantité des plaintes énoncées et la pauvreté des observations 
objective, concluant à un processus d’invalidation largement déterminé 
par des facteurs extra-médicaux, sans écarter totalement la suspicion 

 
 
 

 

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d’une accentuation des plaintes et retenant les diagnostics de dysthymie 
(F34.1) et neurasthénie (F48) pouvant conduire à admettre une incapacité 
de travail partielle d’environ 20 à 30% ;  

- un rapport médical établi par le Dr M__________ le 6 février 2006, dans 
lequel le médecin traitant relevait que les conclusions du 
Dr O__________ allaient à l’encontre des diagnostics posés par les 
médecins du Département de psychiatrie des HUG qui, tous, avaient 
conclu à un état dépressif majeur d’intensité sévère ;  

- une attestation médicale établie le 8 février 2006 par les 
Drs P__________ et Q_________, du Département de psychiatrie adulte 
de la Jonction (programme dépression), confirmant que les diagnostics 
retenus étaient ceux d’épisode dépressif majeur d’intensité sévère, de 
syndrome des jambes sans repos et de syndrome d’apnée du sommeil ; 
les médecins ajoutaient qu’ils ne pouvaient reprendre à leur compte les 
diagnostics évoqués par l’expert, mais qu’eu égard à l’évaluation de ce 
dernier, ils allaient travailler avec le patient pour essayer de lui faire 
retrouver un état de santé compatible avec une reprise du travail ;  

- - un complément d’expertise du Dr O__________ du 5 mai 2007 
relevant qu’une oxymétrie nocturne effectuée en novembre 2004 avait 
montré la présence de séquences de désaturation compatibles avec un 
syndrome d’apnées du sommeil, qu’un enregistrement très complet avait 
conclu à des troubles majeurs de la continuité du sommeil, à des troubles 
respiratoires sur résistance des voies aériennes supérieures et à un 
syndrome de mouvements périodiques des jambes ; le Dr O__________ 
soulignait que l’état cognitif de l’assuré et la communication avec ce 
dernier s’étaient nettement améliorés mais que l’expertisé était marqué 
par une émotion dysphorique dysthymique ; le médecin faisait remarquer 
que selon les rapports médicaux versés au dossier, les médecins, six mois 
après l’accident, avaient objectivement décrit une situation psychique 
plutôt modeste puisque l’assuré apparaissait légèrement triste, avec un 
discours un peu ralenti et appauvri ; les réponses au questionnaire d’auto-
évaluation contrastaient cependant fortement avec ces constatations 
objectives ; le Dr O__________ en tirait la conclusion que c’était ce qui 
avait amené les médecins à conclure à l’existence d’un épisode dépressif 
majeur d’intensité sévère et soulignait qu’ils avaient malgré tout insisté, 
à la fin de leur rapport, sur la nécessité de reprendre le travail le plus tôt 
possible et d’axer tout le travail thérapeutique dans ce sens ; le Dr 
O__________ concluait à une amélioration par rapport à 2003 et posait 
les mêmes diagnostics que précédemment, à savoir dysthymie et 
neurasthénie, insistant sur le fait que la dysthymie était utilisée par 
analogie pour désigner un état de type dysphorique couvrant l’ensemble 

 
 
 

 

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des sentiments d’insatisfaction, d’ennui, de mal-être diffus, d’anhédonie, 
de goût amer de la vie, d’irritabilité et d’agressivité réactive, d’humeur 
morose et maussade de l’assuré.  

4. Saisi d'un recours interjeté par l'assuré, le Tribunal cantonal des assurances sociales 
- alors compétent - a rendu en date du 22 mai 2009 un arrêt (ATAS/649/2009) au 
terme duquel il a partiellement admis le recours, annulé les décisions des 17 janvier 
2006 et 15 novembre 2007 et renvoyé la cause a l'intimé pour instruction 
complémentaire. 

Le Tribunal a considéré que les rapports du Dr O__________ ne pouvaient se voir 
reconnaître pleine valeur probante dans la mesure où leurs conclusions étaient 
contradictoires et apparaissaient isolées au regard de nombreuses autres 
appréciations. En effet, tous les psychiatres s'étant succédés auprès de l'assuré 
avaient posé le diagnostic d'épisode dépressif majeur d'intensité sévère si bien que 
la modicité des diagnostics retenus par l'expert paraissait étonnante. En particulier, 
le Tribunal s'est référé à l'avis du Dr R_________, lequel avait notamment souligné 
que la leucopénie et les troubles du sommeil de son patient n'avaient pas été pris en 
compte. Le Tribunal en a tiré la conclusion qu'une expertise s'imposait afin de 
déterminer plus précisément les conséquences des atteintes sur la capacité de travail 
de l’assuré. Cet arrêt a été rendu au terme d’une instruction ayant permis de 
recueillir notamment les éléments suivants :  

- un courrier du 1er avril 2008 du Dr M__________, spécialiste FMH en 
médecine interne, faisant mention des problèmes de leucopénie de l’assuré 
(en mars 2008, le taux de leucocytes sanguins de l’intéressé avait été 
légèrement en-dessous de la moyenne, mais pour le reste, le statut 
hématologique était dans les limites de la norme et le bilan biologique 
strictement normal, sans aucun signe d’inflammation ni de pathologie) mais 
indiquant que, du point de vue physique, son patient ne présentait aucune 
pathologie et expliquant que pour l’essentiel, l’incapacité de travail de 
l’assuré était liée à un problème psychiatrique ; 

- un rapport du Dr R_________, chef de clinique au Département de 
psychiatrie des HUG soulignant les troubles du sommeil de l’assuré et 
concluant à une totale incapacité de travail motivée par un épisode dépressif 
résistant aux traitements, d’intensité sévère chronique, apparu dans le cadre 
d’un syndrome de stress post-traumatique ;  

- l’audition du Dr R_________. 

5. En exécution du jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales, l'OAI a 
adressé l'assuré pour expertise pluridisciplinaire au Centre d'observation médicale 
de l'assurance-invalidité (COMAI).  

 
 
 

 

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6. Le Dr S_________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, et le 
Dr T_________, spécialiste FMH en médecine interne, ont rendu leur rapport en 
date du 30 juin 2010.  

Il en ressort que, sur le plan somatique, l’assuré se plaint essentiellement de crises 
douloureuses abdominales basses situées dans le flanc droit apparues depuis 
plusieurs mois spontanément dans le contexte d'une prise de poids secondaire à son 
traitement, survenant environ une fois par semaine et pouvant durer cinq à dix 
minutes. Par ailleurs, il se plaint de fatigabilité, d'un manque d'entrain et d'une 
intolérance à tout effort, ainsi que de troubles du sommeil avec réveil une à deux 
fois par nuit et mouvements anormaux du membre inférieur gauche. Sur le plan 
psychique, l'assuré invoque une dépression, de l’angoisse, du stress et une 
fatigabilité.  

Le caractère très inhibé de l'assuré a été relevé. En revanche, aucun ralentissement 
moteur marqué n'a été observé. L’attitude de l’assuré a été décrite comme 
extrêmement passive et régressive. 

S'agissant de la leucopénie évoquée par le Dr R_________, il a été relevé qu'il 
s'agissait simplement d'une très discrète diminution des leucocytes à 3'580/mm3, 
d'évolution favorable. Les experts ont souligné qu'une leucopénie aussi 
insignifiante ne peut être assortie de symptômes et ne constitue évidement pas une 
source d'inquiétude pour la santé de l'assuré.  

Quant à la polysomnographie pratiquée en novembre 2004, elle a démontré la 
présence de séquences de désaturation (6 apnées au total et 64 hypopnées) mais les 
désaturations n’ont jamais été inférieures à 90° de saturation et l'index de 
désaturation supérieur à 3 % était de 9,6 par heure de sommeil. Des mouvements 
périodiques des jambes ont été observés. Les experts ont expliqué que cet examen 
suggère un trouble de la continuité du sommeil tout de même important avec 143 
éveils de plus de 20 secondes et qu'il existe un syndrome de résistance des voies 
aériennes supérieures mais finalement pas de syndrome des apnées obstructives du 
sommeil. Le diagnostic de syndrome des mouvements périodes des jambes a été 
retenu mais il a été noté que le score d'Hepworth était relativement bas (5).  

En résumé, sur le plan psychique, il a été relevé que l'expertisé était dans un état 
cognitif et de communication nettement meilleur que deux ans plus tôt mais marqué 
par une émotion dysthymique. Suite à l'accident de circulation dont il a été victime 
en 2003 - sans gravité sur le plan physique -, l’assuré a selon les experts développé 
des symptômes de déstabilisation avec manifestations neurovégétatives, vertiges et 
crises de panique. Hormis une fatigue d'avantage évocatrice d'une asthénie, un 
manque d'élan vital, une intolérance aux efforts, aucun substrat organique 
permettant de comprendre une telle limitation n'a été mis en évidence.  

 
 
 

 

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La polysomnographie a montré un trouble respiratoire de sévérité modéré pouvant 
certes être à l'origine de la fatigue ressentie mais sans entraîner cependant de 
limitations fonctionnelles. Cliniquement l'assuré a été décrit comme étant en 
excellent état général, plutôt musclé mais désœuvré et déconditionné.  

Les plaintes essentielles (douleurs en fosse iliaque droite fluctuant en crises) n'ont 
pas trouvé de diagnostic précis. Il a été souligné que cette symptomatologie 
intermittente ne dure que dix minutes et survient une à deux fois par semaine au 
maximum et qu'elle n'a donc pas de répercussion sur la capacité de travail de 
l'assuré.  

L'anomalie hématologique (discrète baisse des leucocytes) a été qualifiée de 
totalement asymptomatique et sans répercussion sur la capacité de travail.  

Sur le plan psychique, les experts ont rappelé que par le passé, des divergences 
étaient apparues quant à la sévérité du trouble de l'humeur de l’assuré et quant à la 
présence d'un syndrome de stress post-traumatique.  

S'agissant du trouble de l'humeur, les experts ont retenu sur la base de l'anamnèse et 
de l'examen clinique le diagnostic d'épisode dépressif modéré avec syndrome 
somatique, les plaintes subjectives paraissant plus importantes que les constatations 
objectives. Selon l’expert psychiatre, le tableau clinique est légèrement plus sévère 
que celui décrit par le Dr O__________. Il est cependant difficile de déterminer s’il 
s’agit là d’une divergence d'appréciation ou si l’état de l’assuré s’est aggravé dans 
l’intervalle. L’expert a exprimé sa perplexité devant l’absence d’hospitalisation au 
vu de l’appréciation des médecins-traitants. En conclusion, l’expert psychiatre a 
reconnu une certaine souffrance psychique et des difficultés d'adaptation manifestes 
mais s'est montré dubitatif quant au caractère sévère de l'épisode dépressif tel que 
rapporté par les thérapeutes de l'assuré. Aucune limitation n'a été retenue de ce fait. 

S'agissant du trouble anxieux, l'expert a retenu le diagnostic de trouble panique sur 
la base de l'anamnèse et de l'examen clinique. Il a relaté que l'assuré décrivait des 
épisodes d'angoisse paroxystiques survenant sans raison apparente deux fois par 
semaine environ et durant cinq à dix minutes. Ce trouble a été considéré comme 
non incapacitant car traitable. 

Les diagnostics de syndrome de stress post-traumatique et de modification durable 
de la personnalité après une expérience de catastrophe ont été écartés aux motifs, 
pour le premier, que l'événement subi par l'assuré ne provoquerait pas de 
symptômes évidents de détresse chez la plupart des individus, que même s'il évite 
de conduire, l’assuré en est capable sur des petits trajets et que même s’il souffre de 
cauchemars, ceux-ci ne portent cependant pas sur l'accident. Quant au second 
diagnostic, l’expert a expliqué que même si l'assuré a le sentiment d'avoir beaucoup 
changé depuis l'accident, la condition essentielle pour retenir un tel diagnostic est la 
nature du facteur du stress (celui-ci doit être d'une intensité telle qu'il n'est pas 

 
 
 

 

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nécessaire d'invoquer une vulnérabilité personnelle pour rendre compte de l'impact 
sur la personnalité), critère de loin pas rempli dans le cas présent.  

En conclusion, les experts ont dit rejoindre l’avis exprimé par le Dr L__________ 
en juillet 2004, à savoir qu’il existe une composante culturelle et sociale 
importante, le patient se considérant comme malade et incapable d'effectuer un 
travail et d'occuper un rôle de chef de famille. Comme le Dr L__________, les 
experts estiment que l'accident a rompu l'équilibre fragile d'une personnalité rigide ; 
selon eux, l'assuré souffre d'un état dépressif mais surtout d'un état extrêmement 
régressif. Il y a donc des effets auto-limitatifs extrêmement importants, ce que 
démontre également l'appréciation de l'ergothérapeute (l'assuré devant sans cesse 
être stimulé alors qu'incidemment, une certaine activité était observée).  

Sur le plan somatique, les experts ont relevé que les brachialgies gauches et 
dorsolombalgies présentes après l'accident ont évolué favorablement sans récidive, 
que les céphalées ne nécessitent pas de traitement antalgique et sont sans 
répercussion sur la capacité de travail, que les troubles du sommeil sont légers et 
traitables. Sur le plan psychique, ils n’ont pas retenu de limitations au vu de la 
symptomatologie, qualifiée de légère et traitable. Les discordances entre les plaintes 
et les constatations objectives ont été soulignées.  

En définitive, les experts ont conclu à une capacité de travail de 100% dans 
l'activité précédemment exercée.  

7. Le 1er novembre 2010, un projet de décision a été communiqué à l'assuré dont il 
ressortait que l'OAI se proposait de lui nier le droit à toute prestation. 

8. Par courrier du 2 décembre 2010, l'assuré s'est opposé à ce projet se référant à l'avis 
de ses médecins-traitants et plus particulièrement à celui du Dr R_________. 
L'assuré a reproché aux experts de n’avoir pas contacté les psychiatres qui le 
suivent désormais, soit les Drs U_________ et V_________. Il a allégué prendre un 
traitement médicamenteux lourd. 

9. Par décision formelle du 31 janvier 2011, l'OAI a rejeté la demande de prestations 
de l'assuré. 

10. Ce dernier a interjeté recours auprès de la Cour de céans en date du 3 mars 2011 en 
concluant à ce que lui soit octroyée une rente entière d'invalidité à compter du mois 
d'avril 2004. Il allègue souffrir depuis avril 2003 d'une dépression sévère 
incapacitante. Pour le surplus, il reprend les arguments développés dans son 
opposition au projet de décision de l'OAI. 

11. Invité à se déterminer, dans sa réponse du 28 mars 2011, l'OAI a conclu au rejet du 
recours. 

 
 
 

 

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12. Le 3 mai 2011, l'assuré a produit à l'appui de sa position une attestation médicale 
établie le 13 octobre 2010 par le Dr V_________ du Département de psychiatrie 
des Y__________ indiquant que l'assuré est en incapacité de travail à 100 % depuis 
2003.  

13. Dans un courrier du 15 novembre 2010, le Dr V_________ a précisé suivre l’assuré 
depuis février 2010 et rejoindre les observations cliniques des experts pour ce qui 
concerne l'aspect psychique. Le médecin a souligné que si son patient ne rencontre 
pas de restrictions formelles quant à sa capacité de travail, il n'a plus exercé depuis 
2003 et souffre dès lors d'une appréhension liée à un manque de confiance en lui à 
la perspective de reprendre le travail. Le médecin a suggéré que son patient puisse 
bénéficier d'un bilan de capacité professionnelle afin d'évaluer en situation ses 
performances et de mieux l'orienter vers une activité adaptée. 

14. Une audience de comparution personnelle s'est tenue en date du 16 juin 2011. Le 
recourant a modifié ses conclusions eu égard au dernier certificat produit et a 
indiqué qu’il ne concluait plus désormais à l'octroi d'une rente que pour une période 
limitée au mois d'octobre 2010.  

15. Le 14 juin 2011, l'intimé après avoir soumis une nouvelle fois le dossier de l'assuré 
à son service médical, a persisté dans ses conclusions.  

L’intimé relève que le Dr V_________ n'avait pas évoqué d'aggravation de l'état de 
santé de son patient sur le plan psychique par rapport à la dernière expertise réalisée 
et que les facteurs sociaux ne pouvaient être pris en considération dans l'évaluation 
de la capacité de travail.  

16. Le recourant a encore produit en date du 27 septembre 2011 une brève attestation 
du Dr R_________ indiquant que son état de santé tant physique et psychique ne lui 
permet pas de travailler et attestant d’une totale incapacité de travail du 1er au 30 
septembre 2011 inclus. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 

La compétence de la Cour de céans pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Du point de vue temporel, sont en principe applicables les règles de droit en 
vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits et le 

 
 
 

 

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juge des assurances sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur 
l'état de fait réalisé à la date déterminante de la décision sur opposition litigieuse 
(ATF 129 V 1, consid. 1; ATF 127 V 467, consid. 1 et les références). C’est ainsi 
que lorsque l’on examine le droit éventuel à une rente d’invalidité pour une période 
précédant l’entrée en vigueur de la LPGA, il y a lieu d’appliquer l’ancien droit pour 
la période jusqu’au 31 décembre 2002 et la nouvelle réglementation légale après 
cette date (ATF 130 V 433 consid. 1 et les références).  

En l'espèce, la décision litigieuse est postérieure à l'entrée en vigueur de la LPGA 
ainsi qu'à l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2004, des modifications de la loi 
fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 (4ème révision). Par 
conséquent, du point de vue matériel, le droit éventuel à une rente d'invalidité doit 
être examiné au regard des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la 
LAI consécutives à la 4ème révision de cette loi, dans la mesure de leur pertinence 
(ATF 130 V 445 et les références; voir également ATF 130 V 329). 

Par ailleurs, la loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la loi fédérale sur 
l'assurance-invalidité est entrée en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003), 
apportant des modifications qui concernent notamment la procédure conduite 
devant le Tribunal cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA). Le 
présent cas est soumis au nouveau droit, dès lors que le recours de droit 
administratif a été formé après le 1er juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions 
transitoires relatives à la modification du 16 décembre 2005).  

3. Interjeté dans les forme et délai légaux (art. 56 à 60 LPGA), le recours est 
recevable. 

4. Est litigieuse en l’espèce la question de savoir si le recourant peut prétendre une 
rente de l’assurance-invalidité, singulièrement celle de savoir quel est son degré 
d’invalidité. 

5. Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 
d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Il y a lieu de préciser que 
selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des assurances 
sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences 
économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer 
(ATF 110 V 275 consid. 4a; 105 V 207 consid. 2). 

6. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 

 
 
 

 

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considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).  

7. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4 et les références). 

b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical est que les 
points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que les 
conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 122 V 160 consid. 1c et les 
références). L’élément déterminant pour la valeur probante n’est en principe ni 
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation, sous la forme d’un rapport ou 
d’une expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 122 V 160 consid. 1c; Omlin, 
Die Invaliditätsbemessung in der obligatorischen Unfallversicherung p. 297ss.; 
Morger, Unfallmedizinische Begutachtung in der SUVA, in Revue Suisse des 
assurances sociales [RSAS] 32/1988 p. 332ss.). 

c) Au sujet des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir 
compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement enclin, 
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de 
confiance qui l’unit à ce dernier (ATFA du 14 avril 2003, en la cause I 39/03, 
consid. 3.2, ATF 124 I 175 consid. 4 et les références citées; Plaidoyer 6/94 p. 67). 
Il n’a pas, d’emblée, de raison de mettre en doute la capacité alléguée par son 
patient, surtout dans une situation d’évaluation difficile. En principe, il fait donc 
confiance à son patient, ce qui est souhaitable, et ne fait donc pas toujours preuve 

 
 
 

 

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de l’objectivité nécessaire, guidé qu’il est par le souci, louable en soi, d’être le plus 
utile possible à son patient. Les constatations du médecin de famille quant à 
l’appréciation de l’incapacité de travail de l’assuré ont ainsi une valeur probante 
inférieure à celles des spécialistes (RCC 1988 p. 504). La règle est d’ailleurs qu’il 
se récuse pour l’expertise de ses propres patients (VSI 2001, 109 consid. 3b/cc; 
RCC 1988 p. 504 consid. 2). L’expert est dans une position différente puisqu’il n’a 
pas un mandat de soins, mais un mandat d’expertise en réponse à des questions 
posées par des tiers. Il tient compte des affirmations du patient. Il doit parfois 
s’écarter de l’appréciation plus subjective du médecin traitant. 

d) Quant aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs, le juge 
peut leur accorder pleine valeur probante aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à 
des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que 
ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet 
de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA I 592/99 du 13 mars 2000 
consid. b/ee). 

8. En l’espèce, force est de constater que les conclusions du Dr O__________, dont le 
Tribunal cantonal s’étaient étonné qu’elles divergent sensiblement de celles des 
médecins traitants, ont été corroborées par celles des Drs S_________ et 
T_________ dont le rapport se fonde sur une anamnèse détaillée, un examen 
clinique du recourant et tient compte des plaintes rapportées par ce dernier. Il a été 
établi en pleine connaissance du dossier et ses conclusions, dûment motivées, ne 
laissent pas apparaître de contradiction. Il y a donc lieu de lui reconnaître pleine 
valeur probante. 

Si le caractère très inhibé de l'assuré souligné par les médecins traitants a été 
confirmé, les experts n’ont en revanche noté aucun ralentissement moteur marqué. 
Seul un épisode dépressif modéré avec syndrome somatique a été retenu, étant 
relevé, que les plaintes subjectives paraissaient plus importantes que les 
constatations objectives et malgré un tableau clinique légèrement plus sévère que 
celui dépeint par le Dr O__________, le Dr S_________ n’a lui non plus retenu 
aucune limitation sur le plan psychique. Tout comme le premier expert, le second, 
tout en reconnaissant une certaine souffrance psychique et des difficultés 
d'adaptation manifestes s'est montré dubitatif quant au caractère sévère de l'épisode 
dépressif tel que rapporté par les thérapeutes de l'assuré.  

 
 
 

 

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Quant aux diagnostics de syndrome de stress post-traumatique et de modification 
durable de la personnalité après une expérience de catastrophe, l’expert a expliqué 
de manière convaincante les raisons pour lesquelles il les a écartés. 

Suivant donc les conclusions des experts, au demeurant corroborées par 
l’évaluation du Dr V_________, la Cour de céans retiendra l’absence de limitations 
fonctionnelles, tant sur le plan psychique que physique, étant rappelé que 
l’assurance-invalidité n’a pas à répondre des limitations entrainées par des facteurs 
culturels ou sociaux et que, par ailleurs, il s’avère que tant les troubles du sommeil 
que ceux de leucopénie ne sont pas incapacitants.  

Eu égard aux considérations qui précèdent, le recours est rejeté.  

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Met un émolument de 200  fr. à la charge du recourant. 

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Marie-Catherine SECHAUD 

 La présidente 
 
 
 
 

Karine STECK 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le