# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 298aba09-4665-56f9-8679-c48baa637586
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-07-18
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 18.07.2017 P/9546/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-9546-2016_2017-07-18.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/9546/2016 AARP/258/2017 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale d'appel et de révision 

Arrêt du 18 juillet 2017 

 

Entre 

A______, domicilié ______, comparant par Me B______, avocat, ______, 

appelant, 

 

contre le jugement JTDP/61/2017 rendu le 19 janvier 2017 par le Tribunal de police, 

 

et 

C______, domiciliée ______, 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimés.

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EN FAIT : 

A. a. Par courrier déposé le 20 janvier 2017, A______ a annoncé appeler du jugement 
rendu le 19 janvier 2017 par le Tribunal de police, dont les motifs lui ont été notifiés 
le 7 février suivant, par lequel le tribunal de première instance l'a reconnu coupable 
de lésions corporelles par négligence (art. 125 al. 1 du Code pénal suisse du 21 
décembre 1937 [CP – RS 311.0]) et l'a condamné à un peine pécuniaire de 45 jours-
amende à CHF 70.- l'unité, avec sursis, délai d'épreuve de deux ans. 

 b. Par acte du 24 février 2017, A______ a formé la déclaration d'appel prévue à l'art. 
399 al. 3 du Code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP – RS 312.0), 
concluant à son acquittement du chef d'infraction de lésions corporelles par 
négligence, à sa culpabilité de violation simple des règles de la circulation routière et 
à sa condamnation à une amende de CHF 100.-, sous suite de frais et dépens. Il 
sollicitait également l'audition du témoin D______. 

 c. Selon l'ordonnance pénale du Ministère public (ci-après: MP) du 22 juin 2016, 
valant acte d'accusation, il est reproché à A______ d'avoir, le 14 avril 2016 à 07h43, 
à la hauteur du 12, rue du Rhône, circulé au guidon de son scooter sans avoir observé 
la signalisation routière lui interdisant de circuler à cet endroit, remonté sans droit 
une file de voitures, roulé sans prêter l'attention requise par les circonstances et ainsi 
causé un accident en heurtant C______, piétonne, qui traversait la route, la blessant. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

 a. Selon le rapport de police du 6 mai 2016, le 14 avril 2016, à 07h43, A______, 
venant du pont du Mont-Blanc en direction de la place de Bel-Air, circulait rue du 
Rhône au guidon de son scooter en dépassant une file de véhicules par la gauche et, 
arrivant à la hauteur du n°______ de cette rue, a heurté avec l'avant-gauche de son 
véhicule C______, piétonne, qui a chuté et s'est blessée. Cette dernière traversait la 
chaussée, de droite à gauche par rapport au sens de marche du scootériste, sans 
circonspection, en se faufilant entre les véhicules arrêtés. A______ ne s'était pas 
conformé à la signalisation apposée à la hauteur de la place du Rhône, interdisant la 
circulation aux voitures automobiles et aux motocycles (signal 2.13 de l'ordonnance 
sur la signalisation routière [OSR – RS 741.21]). La vitesse à cet endroit était limitée 
à 50 km/heure, la route en ligne droite, humide et plate, il faisait beau et jour. 

b. A l'arrivée des gendarmes, C______ recevait des soins des ambulanciers, 
A______ attendant à proximité. Le véhicule de A______ avait été déplacé sans 
qu'aucun marquage n'ait été effectué et la chaussée ne présentait pas de trace de 
freinage ou de ripage. Un point du choc a pu approximativement être situé grâce aux 
indications des parties, à celles de D______ et aux éléments recueillis sur place. Un 
passage piéton se situait à 15 mètres. Ont été jointes à la procédure des photographies 

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prises après l'accident ainsi qu'un croquis contenant les mesures et la configuration 
des lieux, tout comme le véhicule de A______, la piétonne C______, le point de 
choc approximatif et la voiture de D______. Ce croquis montre une colonne de 
voitures à cheval sur la voie dédiée aux transports de lignes, un véhicule long (bus ou 
camion) en tête, suivi de trois voitures. 

 c. C______ a déposé une plainte pénale en date du 13 juin 2016. 

 d. Entendue par le MP le 22 juin 2016, elle a expliqué qu'elle marchait sur le trottoir 
du côté droit de la rue du Rhône et avait décidé de traverser à la hauteur de son lieu 
de travail, sans aller jusqu'au passage piéton. Passant entre de grands véhicules 
arrêtés sur la voie du bus, elle ne voyait pas la route ni n'avait vu ou entendu le 
scooter. 

 A la suite de l'accident, elle avait eu le nez fracturé, la lèvre ouverte, plusieurs dents 
cassées, un léger traumatisme crânien et une entorse à deux doigts de la main gauche. 
Elle était restée 12 heures à l'hôpital en observation et pour recevoir des soins. Ses 
dents avaient été provisoirement reconstruites en attendant d'être changées, et elle 
avait subi une opération à cause d'un os déplacé de son nez, légèrement dévié vers la 
droite depuis lors. Une nouvelle opération chirurgicale devait encore être effectuée 
afin de corriger une cloison nasale endommagée, qui la faisait respirer moins bien du 
côté gauche. Les séquelles dues à l'accident étaient tant physiques que 
psychologiques. En effet, elle avait mal quand elle mangeait, même si cela 
commençait à aller mieux, sans qu'elle ne puisse toutefois encore manger de la 
viande. De plus, elle était stressée de devoir retourner tous les jours sur les lieux de 
l'accident, en face de son travail et il lui était difficile de gérer la circulation routière. 

 e. Selon le procès-verbal de son audition, pris sur les lieux, A______ était en train de 
remonter, à environ 10 km/heure, une file de véhicules à l'arrêt par la gauche. Malgré 
un freinage d'urgence, il n'avait pas réussi à éviter le heurt avec C______. Il ne 
s'attendait pas à ce qu'il y ait un piéton sur la chaussée, puisqu'un passage piéton se 
trouvait environ 15 mètres plus loin, mais il était désolé de cet accident.  

 Entendu par le MP, A______ a confirmé ses déclarations à la police, sous réserve du 
fait qu'il remontait une file de voitures, indiquant qu'un bus se trouvait sur la voie 
idoine ainsi que d'autres véhicules, alors qu'il roulait normalement sur sa voie de 
circulation, sur laquelle il n'y avait pas de véhicule. Roulant en dessous de 40 
km/heure et malgré un freinage d'urgence, il n'avait pas pu éviter une piétonne 
surgissant d'entre deux véhicules et qu'il n'avait vue qu'au dernier moment. Après le 
choc, qui ne l'avait pas fait tomber, il avait posé son scooter et aidé C______ jusqu'à 
l'arrivée de la police. Il était désolé de ce qu'il s'était passé et avait pris des nouvelles 
de la victime. 

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 f. Entendu par le MP le 22 juin 2016, D______, témoin, a expliqué qu'il circulait le 
jour de l'accident rue du Rhône avec son véhicule de fonction TPG, qu'un camion de 
la ville était arrêté tout à droite à la hauteur du passage piéton et qu'il y avait ensuite 
une automobile, son véhicule puis encore une autre voiture. Tous les véhicules se 
trouvaient sur la voie du bus, puisque, en raison de travaux, la route se rétrécissait, 
les voitures devant se déporter sur la voie de droite. A______ roulait normalement 
derrière lui depuis la place du Port et, arrivé à proximité des lieux de l'accident, la 
circulation étant bloquée par le camion de la ville, avait remonté la file de voitures 
par la gauche. C______, qui était sur le trottoir et voulait traverser, avait marqué un 
temps d'arrêt puis, comme il s'était avancé et collé au véhicule devant lui, était passée 
derrière sa voiture pour traverser la chaussée en se dépêchant. Il avait alors entendu 
un choc, inévitable, entre la piétonne et le scooter. Après avoir stationné son 
véhicule, il était allé porter assistance à C______, qui était déjà aidée par le 
conducteur du scooter. 

 g.a. A l'audience du 19 janvier 2017, A______ a contesté toute faute parce qu'il 
aurait remonté une file de circulation. En effet, deux voies existaient, une pour le bus 
et une pour les bordiers autorisés, et il circulait, le jour de l'accident, à gauche alors 
qu'il y avait des véhicules sur la droite. Il utilisait régulièrement ce chemin pour se 
rendre à son travail, même s'il savait que ce tronçon n'était pas autorisé. Il n'était pas 
resté dans la file de voitures car il voulait s'insérer plus avant dans la circulation, la 
chaussée se resserrant après le passage piéton. Il ne circulait pas rapidement et il était 
plus facile de se rabattre au moment de ce resserrement. Ayant vu au tout dernier 
moment C______, il avait à peine eu le temps d'enclencher les freins de son véhicule. 

 g.b. C______ a confirmé ses précédentes déclarations. 

 g.c. E______, gendarme, ne se souvenait pas que A______ ait contesté sa 
responsabilité. Sa faute était le non-respect d'une prescription de signalisation, soit 
l'interdiction de circuler pour tous les véhicules à moteur sur cette portion de la 
chaussée. Il ne se souvenait pas s'il y avait des travaux à la hauteur ou au-delà de 
l'ambulance, respectivement la nécessité de se rabattre sur la chaussée pour les éviter. 

C. a. Par courrier du 3 avril 2017, la Chambre pénale d'appel et de révision (ci-après : la 
CPAR) a rejeté la réquisition de preuve présentée par A______ et ouvert une 
procédure écrite, avec l'accord des parties (art. 406 al. 2 let. b CPP). 

 b. Dans son mémoire d'appel du 3 mai 2017, A______ persiste dans ses conclusions 
et sollicite une indemnité de CHF 3'533.45 pour ses frais de défense. 

 Le jugement de première instance retenait de manière erronée que A______ aurait 
remonté une file de véhicules à l'arrêt. Le croquis était inexact puisqu'à l'arrivée de la 
police plus aucune voiture n'était présente, à l'exception du véhicule de D______ 

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garé plus loin, que les véhicules, selon ce dernier, se trouvaient sur la voie du bus, et 
non à cheval, et qu'une comparaison entre le croquis et le dernier cliché permettait de 
voir cette inexactitude. De plus, C______ n'aurait pas pu être heurtée par l'avant-
gauche du scooter si les véhicules avaient été à cheval sur les deux voies. Le premier 
juge avait également retenu de manière erronée que la chaussée ne présentait, au lieu 
de l'accident, qu'une seule file de circulation, alors que les photos démontraient qu'il 
n'y avait pas de rétrécissement et que les voitures n'avaient pas à se déporter sur la 
voie du bus. Enfin, le Tribunal de police avait déformé les propos de A______, qui 
n'avait jamais dit avoir circulé dans la file de véhicules qui s'était retrouvée sur la 
ligne de bus ; il avait toujours circulé sur la voie de gauche. 

 L'art. 47 LCR ne trouvait pas application, cette règle ne concernant que les situations 
dans lesquelles il n'y a qu'une unique voie, et non lorsqu'il y a plusieurs voies 
parallèles, comme en l'espèce (art. 8 de l'ordonnance sur les règles de la circulation 
routière du 13 novembre 1962 [OCR – 741.11] cum art. 40 LCR). A______ n'avait 
ainsi pas violé son devoir de prudence. De plus, il n'avait pas à faire preuve d'une 
prudence accrue à cet endroit, puisque l'art. 33 al. 2 LCR ne concerne que la 
traversée des piétons sur un passage et ses abords immédiats, selon la jurisprudence. 
Enfin, il n'y avait pas de lien de causalité adéquate, puisque C______, débitrice de la 
priorité, traversant la chaussée hors du passage-piétons, sans visibilité et sans faire 
preuve d'une très grande précaution, avait commis une faute et apparaissait comme la 
cause principale et la plus immédiate de l'accident, reléguant à l'arrière-plan le 
comportement de A______, dont la vitesse et la réaction étaient adaptées. 

 c. Dans sa réponse du 12 mai 2017, le Tribunal de police conclut à la confirmation de 
son jugement. Il y avait bien eu une colonne de véhicules à l'arrêt sur la chaussée et 
A______ avait roulé parallèlement à celle-ci. Iura novit curia, et il était douteux que 
l'art. 8 OCR, norme infralégale, constitue le siège de la matière. De plus, 
l'applicabilité de l'art. 44 LCR était discutable, puisqu'il n'y avait qu'une seule voie de 
circulation, en plus de celle dédiée au trafic de ligne des transports publics délimitée 
par une ligne jaune continue à gauche, la chaussée ne remplissant donc pas les 
critères d'une route marquée de plusieurs voies au sens de l'art. 8 OCR, qui précise 
l'art. 44 LCR. 

 d. Dans sa réponse du 30 mai 2017, le MP conclut au rejet de l'appel. Il ressortait du 
dossier qu'il n'y avait qu'une voie de circulation praticable au moment des faits et que 
les voitures étaient arrêtées pour les besoins de la circulation. La rue du Rhône ne 
comprenait qu'une seule voie de circulation à laquelle s'ajoutait celle du bus, sur 
laquelle la circulation pour les véhicules est interdite. Si des véhicules s'y trouvaient 
le jour de l'accident, c'était donc parce qu'ils devaient s'y déporter en raison de 
travaux, ce qui ne laissait qu'une seule voie de circulation et rendait correcte 
l'application de l'art. 47 LCR par le Tribunal de police. C______ avait commis une 
faute en traversant la chaussée hors d'un passage piéton sans prêter l'attention requise 
par les circonstances, mais sa faute n'était pas exceptionnelle, extraordinaire ou grave 

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et certainement pas impropre à rompre la causalité adéquate en reléguant la faute de 
A______ au second plan. 

 e. Invitée à présenter sa réponse, C______ conclut au rejet de l'appel. 

 f. Dans sa réplique du 19 juin 2017, A______ persiste dans l'argumentation déjà 
articulée et précise qu'une ligne jaune discontinue servant, au sens des art. 73 al. 1 et 
74b OSR, à délimiter les voies de circulation lui permettait de rouler sur celle de 
gauche et de devancer les véhicules arrêtés sur celle de droite. 

 g. Le MP et la partie plaignante n'ont pas dupliqué dans le délai octroyé à cette fin. 

 h. Par courrier du 14 juillet 2017, les parties ont été informées de ce que la cause 
était gardée à juger. 

D. A______, né le ______ 1979, suisse, est marié et sans enfant. Ayant constitué sa 
société, F______, il est à son compte depuis le 1er août 2016 et exerce une activité 
accessoire pour un revenu mensuel brut de CHF 2'000.-, seule source de revenus à ce 
jour. Avant cela, il était employé auprès de G______ et réalisait un revenu net 
d'environ CHF 12'000.- par mois. Avec son épouse, il est propriétaire d'un immeuble, 
soit leur domicile conjugal. Le prêt hypothécaire grevant leur bien s'élève à CHF 
430'000.-, avec un taux d'intérêts de 2%. A______ possède également différents 
comptes et titres pour une valeur totale de CHF 200'000.-, ainsi que plusieurs 
véhicules immatriculés dans le canton de Vaud. Son assurance maladie est d'environ 
CHF 360.-. Selon l'extrait du casier judiciaire, il n'a pas d'antécédent. 

EN DROIT : 

1. L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 CPP). 

 La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 

2. 2.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et 
des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 (CEDH ; RS 0.101) et, sur le plan 
interne, par les art. 32 al. 1 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 
18 avril 1999 (Cst. ; RS 101) et 10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de la preuve 
que l'appréciation des preuves. 

En tant que règle sur le fardeau de la preuve, ce principe signifie qu'il incombe à 
l'accusation d'établir la culpabilité de l'accusé, et non à ce dernier de démontrer son 

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innocence. Il est violé lorsque le juge rend un verdict de culpabilité au seul motif que 
l'accusé n'a pas prouvé son innocence ; lorsqu'il résulte du jugement que, pour être 
parti de la fausse prémisse qu'il incombait à l'accusé de prouver son innocence, le 
juge l'a condamné parce qu'il n'avait pas apporté cette preuve (ATF 127 I 38 consid. 
2a p. 40 et les arrêts cités) ou encore lorsque le juge condamne le prévenu au seul 
motif que sa culpabilité est plus vraisemblable que son innocence (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_1145/2014 du 26 novembre 2015 consid. 1.2 et 6B_748/2009 du 2 
novembre 2009 consid. 2.1). 

Comme principe présidant à l'appréciation des preuves, la présomption d'innocence 
est violée si le juge du fond se déclare convaincu de faits défavorables à l'accusé sur 
lesquels, compte tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au 
contraire dû, objectivement, éprouver des doutes. Il ne doit pas s'agir de doutes 
abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles ; ces principes sont violés lorsque 
l'appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un 
doute sérieux et insurmontable quant à la culpabilité de l'accusé, autrement dit 
lorsque le juge du fond retient un état de fait défavorable à l'accusé alors qu'il existe 
un doute raisonnable quant au déroulement véritable des événements (ATF 127 I 38 
consid. 2a p. 41 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_784/2011 du 12 mars 2012 
consid. 1.1). 

2.2. En vertu de l'art. 10 al. 2 CPP, le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans 
l'appréciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40) et apprécie la valeur à 
leur attacher pour se forger une intime conviction sur la réalité d'un fait (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_348/2012 du 24 octobre 2012 consid. 1.3). Cela signifie qu'il ne 
saurait attribuer d'entrée de cause une force probante accrue à certains moyens de 
preuve (arrêts du Tribunal fédéral 6B_146/2016 du 22 août 2016 consid. 4.1 ; 
6B_353/2015 du 14 décembre 2015 consid. 2 et 1P.283/2006 du 4 août 2006 consid. 
2.3). 

Confronté à des versions contradictoires, le juge forge sa conviction sur la base d'un 
ensemble d'éléments ou d'indices convergents. L'appréciation des preuves doit être 
examinée dans son ensemble et l'état de fait déduit du rapprochement de divers 
éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments corroboratifs peuvent demeurer 
fragiles si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou 
plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (ATF 129 I 8 consid. 2.1 
p. 9 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_1230/2015 du 22 avril 2016 consid. 2 ; 
6B_109/2014 du 25 septembre 2014 consid. 2.1 et 6B_398/2013 du 11 juillet 2013 
consid. 2.1). 

2.3. Les déclarations de la victime, entendue comme témoin, constituent un élément 
de preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments 
probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement (arrêts du Tribunal fédéral 

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6B_614/2012 du 15 février 2013 consid. 3.2.5 et 6B_716/2010 du 15 novembre 2010 
consid. 1.3 et 6B_360/2008 du 12 novembre 2008 consid. 4.3). 

Dans le cadre du principe de libre appréciation des preuves, rien ne s'oppose à ne 
retenir qu'une partie des déclarations d'un témoin globalement crédible (ATF 120 Ia 
31 consid. 3 spéc. p. 39 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_637/2012 du 21 janvier 2013 
consid. 5.4). 

3. 3.1.1. Selon l'art. 125 al. 1 CP, celui qui, par négligence, aura fait subir à une 
personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte, puni d'une 
peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. La 
réalisation de cette infraction suppose la réunion de trois conditions : l'existence de 
lésions corporelles, une négligence et un lien de causalité entre la négligence et les 
lésions. 

 Un comportement est la cause naturelle d'un résultat s'il en constitue l'une des 
conditions sine qua non, c'est-à-dire si, sans lui, le résultat ne se serait pas produit 
(ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61 ; 133 IV 158 consid. 6.1 p. 167 ; 125 IV 195 
consid. 2b p. 197). Il faut encore rechercher si le comportement incriminé est la 
cause adéquate du résultat. Tel est le cas lorsque, d'après le cours ordinaire des 
choses et l'expérience de la vie, le comportement était propre à entraîner un résultat 
du genre de celui qui s'est produit (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61 ; 133 IV 158 
consid. 6.1 p. 168 ; 131 IV 145 consid. 5.1 p. 147). La causalité adéquate sera admise 
même si le comportement de l'auteur n'est pas la cause directe ou unique du résultat. 
Peu importe que le résultat soit dû à d'autres causes, notamment à l'état de la victime, 
à son comportement ou à celui de tiers (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 p. 148). La 
causalité adéquate peut toutefois être exclue si une autre cause concomitante, par 
exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue 
une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne 
pouvait s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à 
interrompre le rapport de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une 
importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate 
de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont 
contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 134 IV 255 
consid. 4.4.2 p. 265 s. et les arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_291/2015 du 
18 janvier 2016 consid. 3.1). 

3.1.2. Conformément à l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une imprévoyance 
coupable, l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences 
de son acte. La négligence suppose, tout d'abord, que l'auteur ait violé les règles de 
prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du 
risque admissible. En second lieu, la violation du devoir de prudence doit être 
fautive, c'est-à-dire qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur une inattention ou un 

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manque d'effort blâmable (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64 ; ATF 134 IV 255 
consid. 4.2.3 p. 262 ; ATF 129 IV 119 consid. 2.1 p. 121). 

3.1.3. Pour déterminer plus précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut 
se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter 
les accidents. S'agissant d'un accident de la route, il convient de se référer aux règles 
de la circulation routière puis d'examiner si cette négligence est en relation de 
causalité avec les lésions subies par la victime (ATF 122 IV 133 consid. 2a p. 135). 

3.1.3.1. Selon l'art. 26 al. 1 de la loi fédérale sur la circulation routière du 19 
décembre 1958 (LCR ; RS 741.01), chacun doit se comporter, dans la circulation, de 
manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément 
aux règles établies. Une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des 
infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va 
se comporter de manière incorrecte (al. 2). Si un autre usager de la route commet 
manifestement une faute qui pourrait créer un risque d'accident, l'usager, quel qu'il 
soit, devra faire son possible pour éviter qu'un dommage ne se produise (freinage, 
manœuvre d'évitement ou avertissement). Cette hypothèse se vérifie lorsque des 
indices concrets donnent à penser qu'un autre usager ne respectera pas les règles de 
circulation. De tels indices peuvent résulter non seulement d'un comportement 
manifeste mais aussi d'une situation confuse et incertaine, qui selon l'expérience 
générale, cache la possibilité imminente qu'un tiers commette une faute (BUSSY / 
RUSCONI, Code suisse de la circulation routière commenté, Bâle 2015, ad. art. 26 n. 
5.1 ; ATF 125 IV 83 consid. 2b ; ATF 118 IV 277 consid. 4a ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_311/2010 consid 3.3). Il convient de se montrer large quant à 
l'appréciation des indices qui doivent éveiller l'attention de l'automobiliste et le 
rendre circonspect ; d'une part, les conséquences d'un accident sont presque toujours 
sérieuses dans cette éventualité et, d'autre part, la proportion des piétons qui ignorent 
les rudiments des règles de la circulation est plus grande que pour n'importe quelle 
autre catégorie des usagers de la route (ATF 97 IV 124 = SJ 1972 p.117 consid. 2.b). 

D'après la jurisprudence, le simple fait qu'un piéton commence à traverser la route en 
dehors d'un passage pour piétons n'est pas encore l'indice concret d'un comportement 
incorrect, sauf peut-être s'il s'agit d'une personne âgée, ou lorsque, dans une zone 
piétonne, le conducteur identifie deux piétons sous l'influence de substances qui ne 
prêtent pas attention à la circulation (ATF 103 IV 107 = JdT 1977 I 418 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_272/2011 du 9 août 2011). 

Seul celui qui s'est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la 
confiance. Celui qui viole des règles de la circulation et crée ainsi une situation 
confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils parent à ce danger par 
une attention accrue (arrêt du Tribunal fédéral 6B_439/2009 du 18 août 2009 
consid 1.4.1). 

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3.1.3.2. L'art. 27 al. 1 LCR impose aux usagers de la route de se conformer aux 
signes et aux marques. Ceux-ci ne sont obligatoires que s'ils sont clairs et que leur 
portée est aisément reconnaissable (ATF 127 IV 229 consid. 2c.aa p. 232 ; 106 IV 
138 consid. 3 p. 140). 

3.1.3.3. Aux termes de l'art. 33 LCR, le conducteur facilitera aux piétons la traversée 
de la chaussée, et il doit circuler avec une prudence particulière avant les passages 
pour piétons ; au besoin, il doit s'arrêter pour laisser la priorité aux piétons qui se 
trouvent déjà sur le passage ou qui s'y engagent. L'inobservation de ces prescriptions 
est une violation des règles de la circulation, punissable selon l'art. 90 LCR. La 
protection particulière exigée par l'art. 33 al. 2 LCR s'étend également aux abords du 
passage de sécurité (arrêt du Tribunal fédéral 6S_96/2006 du 3 avril 2006 
consid 2.2). 

En principe, le conducteur a la priorité sur le piéton qui a l'intention de traverser la 
route en dehors d'un passage pour piétons, bien qu'il doive lui faciliter la traversée de 
la chaussée conformément à l'art. 33 al. 1 LCR. Ce droit de priorité ne s'applique 
cependant pas de manière absolue, mais seulement sous réserve de l'art. 26 al. 2 LCR 
(ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1 = JdT 2003 I 564, et les références citées). 

3.1.3.4. Selon l'art. 6 al. 1 OCR, avant d'atteindre un passage pour piétons où le trafic 
n'est pas réglé, le conducteur accordera la priorité à tout piéton ou utilisateur d'un 
engin assimilé à un véhicule qui est déjà engagé sur le passage ou qui attend devant 
celui-ci avec l'intention visible de l'emprunter. Il réduira à temps sa vitesse et 
s'arrêtera, au besoin, afin de pouvoir satisfaire à cette obligation. 

3.1.3.5. Selon l'art. 44 al. 1 LCR, sur les routes marquées de plusieurs voies pour une 
même direction, le conducteur ne peut passer d'une voie à une autre que s'il n'en 
résulte pas de danger pour les autres usagers de la route. Sur lesdites routes, les 
conducteurs doivent suivre la voie extérieure de droite. Cette règle ne s'applique pas 
lorsqu'ils dépassent, se mettent en ordre de présélection, circulent en files parallèles 
ou à l'intérieur des localités (art. 8 al. 1 OCR). 

3.1.3.6. Selon l'art. 47 al. 2 LCR, si la circulation est arrêtée, les motocyclistes 
resteront à leur place dans la file des véhicules. En d'autres termes, il est interdit aux 
motocyclistes de dépasser une colonne de véhicules arrêtés et de se rabattre devant 
elle. Cette disposition, jointe à la règle générale de prudence de l'art. 26 LCR et aux 
prescriptions concernant le dépassement de l'art. 35 LCR, impose au motocycliste se 
trouvant dans une colonne de s'arrêter lorsque le véhicule qui le précède ou le 
véhicule qu'il est en train de dépasser s'arrête (JdT 1984 I p. 414). 

Il est ainsi interdit aux motocyclistes de dépasser par la gauche une colonne de 
voitures à l'arrêt. Celui qui effectue une manœuvre de dépassement interdite par 

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l'art. 47 al. 2 LCR enfreint également les règles générales de prudences (ATF 129 IV 
155, consid. 3.2 et 3.3). 

3.1.3.7. Selon la jurisprudence, le conducteur doit vouer à la route et au trafic toute 
l'attention possible. Le degré de cette attention doit être apprécié au regard de toutes 
les circonstances, telles la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la 
visibilité et les sources de danger prévisibles. La prudence particulière exigée avant 
les passages pour piétons signifie que le conducteur doit porter une attention accrue à 
ces passages protégés et à leurs abords, par rapport au reste du trafic, et qu'il doit être 
prêt à s'arrêter à temps si un piéton traverse la chaussée ou en manifeste la volonté. 
En règle générale, le conducteur n'est pas obligé de réduire sa vitesse à l'approche 
d'un passage pour piétons lorsque personne ne se trouve à proximité, si ce conducteur 
peut admettre qu'aucun piéton ne va surgir à l'improviste ou si on lui fait clairement 
comprendre qu'il a la priorité. La visibilité du conducteur doit néanmoins porter sur 
toute la chaussée et sur le trottoir à proximité du passage. Si le conducteur ne 
bénéficie pas d'une pareille visibilité, il doit ralentir de manière à pouvoir accorder la 
priorité aux piétons dissimulés derrière l'obstacle (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_108/2015 du 27 novembre 2015 consid. 3 ; 1C_425/2012 du 17 décembre 2012 
consid. 3.2 avec références détaillées à d'autres arrêts). 

3.2. Il y a concours imparfait entre les lésions corporelles par négligence et la 
violation de l'art. 90 LCR (C. FAVRE / M. PELLET / P. STOUDMANN, Code 
pénal annoté, 2011, n. 1.7. ad art. 125 CP). 

3.3.1. En l'espèce, l'appelant, contrairement à ses premières déclarations, conteste 
avoir remonté par la gauche une file de véhicules arrêtés sur le tronçon. D______, 
témoin, confirmant les premières déclarations de l'appelant, a expliqué l'avoir vu 
remonter par la gauche la colonne de voitures arrêtées. Il a également indiqué que la 
file de véhicules se trouvait sur la voie du bus, ce que dira également la victime. Le 
croquis montre une file de véhicules roulant à cheval sur les deux voies de 
circulation. La question de savoir si la colonne de véhicules roulait sur la voie du bus 
ou empiétait sur les deux voies de circulation ne change rien à l'analyse des faits 
reprochés à l'appelant. En effet, que la file roule complètement sur la voie du bus ou 
à cheval sur les deux voies donne le même résultat : il n'y avait qu'une voie de 
circulation. Contrairement à ce qu'affirme l'appelant, il est douteux que les quatre 
véhicules présents aient roulé sans raison en violation des règles de la circulation sur 
une voie uniquement dédiée au trafic de ligne des transports publics, ou à cheval sur 
celle-ci, et qu'il ait été le seul à rouler correctement, dans le respect desdites règles. 
Que la file se trouve à cheval ou complètement sur la voie du bus, cette disposition 
inhabituelle du trafic aurait dû, au contraire, interpeller l'appelant qui aurait dû penser 
que les véhicules ne roulaient pas comme cela par hasard et qu'il n'y avait de fait – 
comme en temps normal d'ailleurs, la voie dédiée au trafic de ligne des transports 
publics étant interdite aux autres véhicules et ne créant par conséquent pas deux 

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voies parallèles – qu'une seule et unique voie de circulation pour les véhicules, ne 
permettant pas une application des art. 8 OCR cum 44 LCR. 

Dans ces circonstances, l'appelant devait rester dans cette voie de circulation unique, 
et s'arrêter tout comme les autres véhicules, ce qu'il n'a pas fait. Selon ses propres 
dires devant le Tribunal de police, l'appelant n'est pas resté dans la file de véhicules 
sur sa droite, afin de s'insérer plus avant dans la circulation, à hauteur du bâtiment de 
______, puisqu'il pouvait se rabattre plus facilement, au guidon de son scooter, au 
moment où les voies se resserraient. Au mépris des règles de prudence, pour ne pas 
s'arrêter et attendre un moment, mais au contraire pour s'insérer plus avant dans la 
circulation, l'appelant n'est ainsi pas resté dans la file de voitures et a préféré 
continuer d'avancer. Il savait que les voies se rétrécissaient, ce qui expliquait les 
voitures arrêtées sur la voie du bus ou en partie sur cette dernière, et devait alors 
rester dans la colonne de voitures et s'arrêter. 

3.3.2. Le jour de l'accident, l'appelant a roulé sur un tronçon interdit aux véhicules 
automobiles et motocycles, ce qu'il ne conteste pas, tronçon qu'il empruntait pour se 
rendre à son travail, violant de ce fait à chaque fois ladite interdiction. Il savait donc 
qu'un passage piéton précédait le resserrement de la chaussée. N'ayant pas de 
visibilité sur le côté droit de la route, à cause de la file de véhicules arrêtés, l'appelant 
devait être particulièrement attentif et prudent aux abords de ce passage piéton, 
d'ailleurs encombré par un véhicule. Au demeurant, puisqu'il s'agit d'une voie 
interdite à la circulation, il est très fréquent que les piétons traversent hors du passage 
piéton, et ce, sans être particulièrement attentifs, ce qui impose en tout état une 
attention accrue des conducteurs. 

L'appelant a ainsi remonté par la gauche une colonne de véhicules à l'arrêt, afin de 
dépasser cette dernière et s'insérer plus avant dans le trafic, n'a pas remarqué la 
victime passant entre deux voitures pour traverser et l'a heurtée, malgré un freinage 
d'urgence. 

3.3.3. Au vu de ce qui précède, l'appelant devait s'arrêter et rester dans la file de 
véhicules, ce qu'il n'a pas fait, violant de ce fait les règles de prudence en matière de 
circulation routière, notamment les art. 33 al. 2 et 47 al. 2 LCR. 

3.4. La victime a admis avoir traversé la chaussée entre deux voitures, dont l'une 
s'était déplacée afin qu'elle puisse passer, et en dehors du passage piéton, encombré 
par un véhicule. Ne voyant et n'entendant pas le scooter, tout en ne s'attendant pas à 
ce qu'il y en ait un, la route étant interdite aux voitures et motocycles, elle a traversé 
sans circonspection la chaussée et a de ce fait violé les art 49 LCR et 47 al. 1 OCR. 

3.5. L'appelant ne remet pas en cause la causalité naturelle, donnée en l'espèce, le 
choc entre la victime et le scooter de l'appelant ainsi que les lésions corporelles qui 

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en ont résulté ayant été provoqués par le comportement fautif de l'appelant, qui a fait 
fi des règles de prudence en matière de circulation routière. 

Il ne fait aucun doute que ce comportement fautif était également propre à entraîner, 
selon le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, l'accident qui 
est survenu ainsi que les lésions corporelles subies par la victime. 

Se pose alors la question de savoir si le comportement de la piétonne, traversant sans 
circonspection la chaussée en dehors du passage piéton, était propre à rompre le lien 
de causalité adéquate entre le comportement fautif de l'appelant et l'accident. La 
victime, en traversant la chaussée en dehors du passage piéton a commis une faute 
concomitante, mais cet acte n'a pas une importance telle qu'il relègue les 
manquements et imprudences de l'appelant au second plan. En effet, il n'est ni 
exceptionnel ni extraordinaire que, un matin à 07h43, dans une rue fréquentée par de 
multiples piétons se dirigeant vers les nombreux lieux de travail de ce quartier, l'un 
d'eux traverse en dehors d'un passage clouté, d'autant plus que cette artère est 
interdite aux véhicules et motocycles. L'appelant devait ainsi faire preuve d'une 
attention particulière. Le seul fait que la piétonne n'ait pas utilisé le passage réservé 
en traversant à 15 mètres de ce dernier n'est pas propre à interrompre le lien de 
causalité. 

3.6. Le Tribunal de police n'a pas établi les faits de manière inexacte, a appliqué 
correctement le droit et n'a, à juste titre, pas estimé que le lien de causalité était 
interrompu. Le verdict de culpabilité pour lésions corporelles par négligence sera 
ainsi confirmé. 

4. 4.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend 
en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que 
l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de 
la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère 
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure 
dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de 
sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 

La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 

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peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 p. 66 s. ; ATF 136 IV 55 consid. 5 p. 57 ss ; ATF 134 
IV 17 consid. 2.1 p. 19 ss ; ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20). L'art. 47 CP confère un 
large pouvoir d'appréciation au juge. Celui-ci ne viole le droit fédéral en fixant la 
peine que s'il sort du cadre légal, s'il se fonde sur des critères étrangers à l'art. 47 CP, 
s'il omet de prendre en considération des éléments d'appréciation prévus par cette 
disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exagérément sévère ou clémente 
au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 
p. 61 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_326/2016 du 22 mars 2017 consid. 4.1 ; 
6B_1249/2014 du 7 septembre 2015 consid. 1.2). 

4.2. Conformément à l'art. 34 CP, la peine pécuniaire est fixée en jours-amende dont 
le tribunal fixe le nombre en fonction de la culpabilité de l'auteur (al. 1). Un jour-
amende est de 3'000 francs au plus. Le juge en arrête le montant selon la situation 
personnelle et économique de l'auteur au moment du jugement, notamment en tenant 
compte de son revenu et de sa fortune, de son mode de vie, de ses obligations 
d'assistance, en particulier familiales, et du minimum vital (al. 2). 

La détermination du nombre de jours-amende est fonction de la culpabilité de 
l'auteur (deuxième phase). Il y a lieu d'appliquer la règle générale de l'art. 47 CP, 
selon laquelle le tribunal, hormis la faute au sens étroit (art. 47 al. 2 CP), doit prendre 
en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que 
l'effet de la peine sur son avenir (art. 47 al. 1 CP). Le nombre des jours-amende 
exprime la mesure de la peine. 

Le montant du jour-amende doit être fixé en partant du revenu que l'auteur réalise en 
moyenne quotidiennement, quelle qu'en soit la source, car c'est la capacité 
économique réelle de fournir une prestation qui est déterminante. 

4.3. Selon l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine 
pécuniaire, d'un travail d'intérêt ou d'une peine privative de liberté de six mois au 
moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour 
détourner l'auteur d'autres crimes ou délits. Si le juge suspend totalement ou 
partiellement l'exécution d'une peine, il impartit au condamné un délai d'épreuve de 
deux à cinq ans (art. 44 al. 1 CP). 

4.4. Les fautes de l'appelant ne sont pas insignifiantes, puisqu'il a agi au mépris d'une 
interdiction de circuler, interdiction qu'il violait au demeurant régulièrement pour 
aller sur son lieu de travail, et d'une règle fondamentale de la circulation routière, à 
savoir le devoir de prudence. Simplement pour ne pas devoir s'arrêter, comme les 
autres usagers, et pour s'insérer plus avant dans la circulation, il a pris le risque de 
porter atteinte à l'intégrité d'autrui, risque qui s'est en l'occurrence réalisé. Ces fautes 
ne sont pas sans importance et doivent ainsi être adéquatement sanctionnées. 

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L'appelant ne paraît pas avoir pris conscience de sa faute, puisqu'il continue de nier 
la majorité des infractions commises et tente vainement de rejeter l'entière 
responsabilité de l'accident sur la victime ; il n'a pas d'antécédent, ce qui a un effet 
neutre sur la peine. Toutefois, il a montré de l'empathie envers la victime, étant 
désolé de ce qu'il s'était passé et prenant de ses nouvelles. 

L'appelant, qui a conclu à son acquittement du chef de lésions corporelles par 
négligence, n'a critiqué ni la nature ni la quotité de la peine qui lui a été infligée, ne 
serait-ce qu'à titre subsidiaire.  

Compte tenu de la faute de l'appelant, qui n'est pas anodine, et de sa situation 
financière, la CPAR confirme la peine-pécuniaire de 45 jours-amende à CHF 70.- 
l'unité, avec sursis et un délai d'épreuve de deux ans, ce qui tient compte de toutes les 
circonstances du cas d'espèce et est conforme à l'art. 34 CP. 

4.5. Le jugement entrepris sera donc intégralement confirmé et l'appel rejeté. 

5. Compte tenu de l'issue de son appel, l'appelant sera débouté de ses conclusions en 
indemnisation (art. 429 CPP a contrario). 

6. Au surplus, l'appelant, qui succombe, supportera les frais de la procédure envers 
l'Etat, comprenant un émolument de jugement de CHF 1'500.- (art. 428 CPP et 
art. 14 al. 1 let. e du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale ; E 4 10.03). 

* * * * *  

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P/9546/2016 

PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

 

Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/61/2017 rendu le 19 janvier 
2017 par le Tribunal de police dans la procédure P/9546/2016. 

Le rejette. 

Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel, qui comprennent un émolument de 
CHF 1'500.-. 

Notifie le présent arrêt aux parties. 

Le communique, pour information, à l'autorité inférieure et à la Direction générale des 
véhicules. 

Siégeant : 

Madame Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE, présidente ; Monsieur Pierre MARQUIS et 
Madame Verena PEDRAZZINI RIZZI, juges ; Monsieur Jean-Marc ROULIER, greffier 

 

Le greffier : 

Jean-Marc ROULIER 

 La présidente : 

Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF ; RS 173.110), le 

présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète 

(art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière 

pénale, sous la réserve qui suit. 

 

Dans la mesure où il a trait à l'indemnité de l'avocat désigné d'office ou du conseil juridique gratuit pour la 

procédure d'appel, et conformément aux art. 135 al. 3 let. b CPP et 37 al. 1 de la loi fédérale sur 

l'organisation des autorités pénales de la Confédération du 19 mars 2010 (LOAP ; RS 173.71), le présent 

arrêt peut être porté dans les dix jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 39 al. 1 

LOAP, art. 396 al. 1 CPP) par-devant la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral (6501 Bellinzone). 

  

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P/9546/2016 ÉTAT DE FRAIS AARP/258/2017 

 

 COUR DE JUSTICE  

 

Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en matière 
pénale (E 4 10.03). 

 

Total des frais du Tribunal de police               CHF      1'623.00 

 
Condamne A______ aux frais de la procédure de 1ère instance 

 

 
  

Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision   

Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) CHF 0.00 

Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) CHF 300.00 

Procès-verbal (let. f) CHF 0.00 

État de frais CHF 75.00 

Émolument de décision CHF 1'500.00 

Total des frais de la procédure d'appel :  CHF 1'875.00 

Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel.