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**Case Identifier:** 996dd08c-429b-5a6a-9a1d-e66f7f26e24c
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-06-04
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 04.06.2024 C/7030/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-7030-2019_2024-06-04.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 5 juin 2024, ainsi 

qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant le même jour. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
C/7030/2019 ACJC/712/2024 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 4 JUIN 2024 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ (GR), appelant d'un jugement rendu par la 

20ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 26 juin 2023, représenté 

par Me Corinne NERFIN, avocate, BORY & ASSOCIES AVOCATS, Cour  

Saint-Pierre 7, 1204 Genève,  

et 

Madame B______, domiciliée ______ [GE], intimée, représenté par  

Me Alain BERGER, avocat, BRS BERGER RECORDON & DE SAUGY, boulevard des 

Philosophes 9, case postale, 1211 Genève 4, 

Les mineurs C______ et D______, domiciliés c/o Madame B______, ______, autres 

intimés, représentés par Me E______, avocate. 

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C/7030/2019 

EN FAIT 

A. a. A______, né le ______ 1975 à F______ (Italie), de nationalité italienne, et 
B______, née le ______ 1969 à G______ (Iran), de nationalités britannique et 

suisse, se sont mariés le ______ 2007 à H______ (Royaume-Uni). 

 Deux enfants sont issus de cette union : C______, né le ______ 2008, et D______, 

né le ______ 2009, tous deux de nationalités britannique et suisse. 

 b. Peu après l'installation de la famille à Genève, en 2009, les époux ont connu 
d'importantes dissensions conjugales. Les 23 février 2012, 25 septembre 2012 et 

22 novembre 2013, la police a avisé le Service de protection des mineurs (SPMi) 

d'épisodes de violence ayant eu lieu au domicile familial. Pour les faits survenus le 

22 novembre 2013, auxquels les enfants ont partiellement assisté, le Tribunal de 

police a déclaré A______ coupable de lésions corporelles simples (art. 123 CP), de 

voies de fait (art. 126 CP) et de menaces (art. 180 CP) à l'endroit de B______. 

 Les époux se sont définitivement séparés à la fin de l'année 2013. 

 c. Par jugement JTPI/15546/2016 du 20 décembre 2016, le Tribunal de première 
instance (ci-après : le Tribunal), statuant d'entente entre les époux, a notamment :  

- prononcé leur divorce (ch. 1 du dispositif); 

- attribué l'autorité parentale sur les enfants à B______ et donné acte à celle-ci de 
son engagement de consulter A______ avant toute décision importante les 

concernant, l'y condamnant en tant que de besoin (ch. 2); 

- attribué la garde des enfants à B______ (ch. 4); 

- réservé à A______ un droit de visite devant s'exercer d'entente entre les parents, 

mais au minimum à raison de deux week-ends par mois ou de quatre jours une fois 

par mois et durant une partie des vacances scolaires (ch. 5); 

- donné acte à A______ de ce qu'il ferait raisonnablement tout son possible afin 

d'exercer son droit de visite en présence d'une personne adulte jusqu'à ce que 

D______ atteigne l'âge de 12 ans (ch. 6) et de ce qu'il admettait que le non-respect 

de cet engagement constituerait un fait nouveau justifiant une modification 

judiciaire des modalités de son droit de visite (ch. 7); 

- donné acte à A______ de son engagement de payer à B______, par mois et 

d'avance, à titre de contribution à l'entretien de chacun des enfants, 900 fr. jusqu'à 

10 ans, 1'000 fr. jusqu'à 15 ans et 1'100 fr. de 15 ans jusqu'à la majorité ou au-delà 

en cas d'études régulières et suivies, mais au maximum jusqu'à 25 ans, l'y 

condamnant en tant que de besoin (ch. 8); 

- donné acte à A______ de son engagement de participer à l'écolage des enfants 

jusqu'à hauteur d'un montant global de 16'000 fr. par année, l'y condamnant en tant 

que de besoin (ch. 9). 

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d. Le 29 mars 2019, A______ a saisi le Tribunal d'une demande en modification du 
jugement de divorce, avec requête de mesures provisionnelles. Sur les points encore 

litigieux en appel, il a conclu à l'instauration de l'autorité parentale conjointe sur les 

enfants, à l'octroi d'un large droit de visite en sa faveur, à exercer au minimum à 

raison de sept jours par mois et pendant la moitié des vacances scolaires, sans que 

la présence d'une personne adulte ne soit nécessaire, et à l'instauration d'une 

curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite. 

Il a allégué que depuis de nombreux mois, B______ faisait obstruction à l'exercice 

de son droit de visite et l'évinçait des décisions importantes relatives aux enfants. 

Même s'il n'habitait plus à Genève et qu'il devait souvent voyager pour son travail, 

il avait toujours été disponible pour s'occuper de ses fils selon les modalités prévues 

par le jugement de divorce. Son ex-épouse, qui se montrait dénigrante envers lui, 

avait réussi à "monter" les enfants contre lui, au point qu'il n'avait plus aucun 

contact avec eux depuis le mois d'octobre 2018. Il demandait que son droit de visite 

soit rapidement rétabli. 

e. Dans sa réponse du 30 septembre 2019, B______ a conclu au rejet de la demande, 
sous suite de frais et dépens.  

Elle a allégué que A______ souffrait depuis sa jeunesse de troubles de l'humeur qui 

pouvaient se manifester par des actes de violence hétéro-/auto-agressifs et par des 

états de profonde prostration. Il était sujet à des périodes d'instabilité psychique, 

avec des phases aggravées de menaces ou velléités suicidaires, ce qui avait entraîné 

plusieurs hospitalisations. C'était la raison pour laquelle elle avait toujours demandé 

que le père soit accompagné par une autre personne adulte lorsqu'il exerçait son 

droit de visite. C'était en général la grand-mère paternelle des enfants, I______, qui 

assumait ce rôle. Suite à la séparation, elle avait favorisé au mieux les relations 

père-enfants, en accompagnant C______ et D______ pour rendre visite à leur père 

en Suisse ou à l'étranger (J______ [BE], F______ [Italie], etc.) et en hébergeant son 

ex-mari chez elle pour qu'il puisse passer du temps avec eux. En 2017-2018, le droit 

de visite avait été irrégulier, soit parce que le père ne l'honorait pas, souvent sans 

explication claire, soit parce qu'il n'était pas en état de l'exercer, étant sujet à des 

épisodes dépressifs sévères. Certaines visites s'étaient en outre très mal passées, le 

père ayant adopté des comportements inadéquats envers les enfants. Dès janvier 

2018, ceux-ci avaient exprimé leur refus de continuer à le voir. Si elle avait jusque-

là fait son possible pour maintenir le lien père-fils, elle avait finalement décidé de 

protéger les enfants et de respecter leur choix de ne plus avoir de contacts avec leur 

père. 

f. Dans sa réplique du 15 novembre 2019, A______ a allégué que sa santé 
psychologique était certes fragile, mais qu'il bénéficiait d'un suivi auprès de 

spécialistes et qu'il était constant dans son traitement. Son état de santé ne l'avait 

jamais empêché de s'occuper de manière attentionnée de ses enfants. B______ - qui 

avait toujours adopté une attitude agressive et négative vis-à-vis de lui, également 

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devant les enfants - persistait à "brandir sa pathologie comme un faux prétexte 

[pour] l'exclure complètement de la vie" de C______ et D______. 

g. En cours de procédure, le Tribunal a sollicité un rapport du Service d'évaluation 
et d'accompagnement de la séparation parentale (SEASP), ordonné une expertise 

du groupe familial et désigné Me E______, avocate, en qualité de curatrice de 

représentation (ci-après : la curatrice) de C______ et D______. 

h. Dans son rapport du 1er novembre 2019, le SEASP a retenu que, dans l'attente 
des résultats de l'expertise familiale, il était conforme à l'intérêt des enfants de 

maintenir l'autorité parentale et la garde exclusives en faveur de la mère et de 

suspendre le droit aux relations personnelles du père. 

En substance, le SEASP a relevé que le conflit parental était durable et profond, 

chacun des parents reprochant à l'autre des violences psychologiques et/ou 

physiques. La communication parentale était inexistante. B______ offrait aux 

enfants une stabilité favorisant leur bon développement et leur garantissant un cadre 

sécurisant. Ses idées éducatives étaient claires et son discours demeurait centré sur 

les besoins des enfants. Lors de leur audition par le SEASP, ceux-ci avaient exprimé 

leur refus de voir leur père et manifesté de l'appréhension à l'idée de le rencontrer. 

En l'état, il convenait de les préserver en maintenant le statu quo. 

i. Le 15 janvier 2020, l'expertise du groupe familial a été rendue par le Dr K______, 
psychiatre et psychothérapeute FMH, et L______, psychologue et 

psychothérapeute FSP pour enfants et adolescents. 

A titre liminaire, les experts ont précisé avoir rencontré tous les membres de la 

famille, soit séparément (quatre entretiens avec chacun des parents, un entretien 

avec chacun des enfants) soit ensemble (un entretien avec C______ et sa mère, un 

entretien avec D______ et sa mère, un entretien avec les enfants et leur mère, un 

entretien avec les enfants, leur père et leur grand-mère paternelle). Les experts 

avaient également consulté la curatrice et recueilli des renseignements auprès des 

professionnels entourant le groupe familial (enseignants et pédiatre des enfants, 

pédopsychiatre de D______, psychiatre et médecin généraliste du père). 

A______ présentait un trouble affectif bipolaire de type 2 qui évoluait de longue 

date. Cette condition psychique s'était manifestée au cours des années par divers 

épisodes dépressifs alternant avec un fonctionnement hypomane et impulsif de 

fond, surtout lorsque l'intéressé n'était pas bien stabilisé à travers un suivi et un 

traitement médicamenteux réguliers. Ces troubles psychiques avaient clairement 

affecté son fonctionnement relationnel de couple par le passé, s'agissant notamment 

de son impulsivité et de ses pertes de contrôle avec violence, et entravé ses 

compétences parentales, ce qui avait engendré un blocage relationnel avec ses 

enfants. Son état psychique s'était néanmoins stabilisé au cours des deux dernières 

années, suite à la mise en place d'un suivi régulier auprès d'une psychiatre, avec un 

traitement médicamenteux adapté. De son côté, B______ ne présentait pas de 

trouble psychique ni d'autre antécédent significatif au niveau de sa santé globale. 

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 Dans le cadre de l'expertise, C______ et D______ avaient pu verbaliser les 

problèmes rencontrés avec leur père, à l'origine de leur refus de le voir. Ils avaient 

notamment évoqué certains événements récents qui les avaient marqués. Au 

printemps 2017, lors de vacances au bord de la mer en Italie, ils s'étaient retrouvés 

seuls et livrés à eux-mêmes sur une plage durant plusieurs heures, pendant que leur 

grand-mère paternelle amenait leur père chez un médecin; ils avaient eu peur et 

s'étaient sentis abandonnés. Pendant l'hiver 2017, alors qu'ils passaient des vacances 

de ski avec leur père, D______, qui souffrait d'une angine, avait dû se débrouiller 

seul avec l'aide de son frère pour prendre ses antibiotiques; ils n'avaient pas pu 

compter sur leur père pour gérer la situation. Le 15 avril 2018, D______ avait été 

forcé à prendre un bain avec son père, alors qu'il pleurait et qu'il lui avait clairement 

dit qu'il n'en avait pas envie car il trouvait ça "bizarre". De manière générale, 

C______ avait exprimé le fait que la relation entre ses parents avait toujours été 

conflictuelle et violente, avec "des cris et des disputes". Il trouvait son père 

"effrayant". Il se souvenait que lors d'une dispute, son père avait donné un coup de 

pied à sa mère qui avait dû se rendre à l'hôpital [il est fait référence à l'incident du 

22 novembre 2013; cf. supra let. b]. De son côté, D______ avait déclaré que son 

père le mettait mal à l'aise; celui-ci était "impulsif et angoissant" et criait souvent. 

Ils avaient tous deux manifesté de la crainte et de l'anxiété à l'idée de voir leur père. 

Selon les experts, les enfants présentaient un trouble de l'adaptation avec une 

symptomatologie anxieuse et dépressive qui limitaient leurs capacités à reprendre 

une relation avec leur père. Bien qu'ils aient une maturité affective correspondant à 

leur âge, ils gardaient une image trop clivée et détériorée de leur père, n'ayant 

intégré que les aspects négatifs de leur relation avec lui. Sans être aliénés par leur 

mère, ils restaient néanmoins dans une forme de loyauté envers celle-ci, cohérente 

avec les bouleversements familiaux auxquels ils avaient été confrontés. La situation 

de séparation fortement conflictuelle avait engendré un clivage "bon-mauvais" dans 

la représentation qu'ils se faisaient de leurs parents, comme cela arrivait souvent en 

pareil cas. Le père avait par ailleurs eu des attitudes inadéquates et perturbantes 

pour les enfants par le passé, ce qui avait rigidifié cette image clivée. 

 Si les enfants ne semblaient pas souffrir de l'absence de leur père pour le moment, 

une coupure totale des relations paternelles serait néfaste pour leur développement 

identitaire futur. Il était indiqué de mettre en œuvre une médiation afin de les aider 
à renouer des liens plus réguliers avec leur père. Cette médiation pourrait débuter 

dans un centre spécialisé (par ex. M______ ou N______) à une fréquence mensuelle 

qu'il conviendrait d'adapter en fonction de l'évolution de la situation. Une fois que 

la reprise relationnelle serait "aisée et satisfaisante", il pourrait être envisagé de 

réinstaurer un droit de visite plus élargi, à condition que l'état psychique du père 

demeure stable. En l'état, il convenait de maintenir l'autorité parentale et la garde 

exclusives en faveur de la mère, qui disposait de bonnes compétences parentales et 

offrait aux enfants un cadre favorisant leur épanouissement (ceux-ci étaient en 

bonne santé, bien intégrés à l'école et pratiquaient régulièrement du football). 

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j. Entendu par le Tribunal le 16 juin 2020, le Dr K______ a déclaré qu'au moment 
de l'expertise, la maladie psychique de A______ entravait partiellement ses 

capacités parentales, ce qui se reflétait dans sa difficulté à s'identifier à ses enfants 

et à comprendre les raisons de leur attitude de rejet envers lui. Il n'était pas apte à 

assumer l'autorité parentale sur ses enfants, dans la mesure où une décompensation 

bipolaire pouvait survenir à tout moment, sous la forme d'une décompensation 

dépressive ou d'une aggravation de son état hypomane (euphorie, impulsivité, 

agressivité), surtout s'il devait arrêter son traitement. 

L'expert a confirmé qu'une coupure nette des relations entre le père et les enfants 

serait préjudiciable à la santé psychique de ces derniers. Cela étant, une reprise du 

lien paternel ne pourrait intervenir que dans un cadre protégé, par le biais d'une 

démarche thérapeutique familiale, à laquelle B______ devrait être partie prenante. 

Cette thérapie devrait inclure des éléments de médiation en insistant sur la relation 

père-enfants afin d'aider C______ et D______ à renouer des liens plus positifs et 

réguliers avec leur père. S'ils persistaient à refuser de voir ce dernier, le thérapeute 

devrait organiser des entretiens individuels pour accompagner les enfants dans la 

reprise du lien. Il était très important d'avancer à leur rythme. Pour parvenir à un 

résultat, le thérapeute devrait adapter sa méthode, ce qui pourrait prendre du temps. 

Le cas échéant, il appartiendrait au thérapeute d'objectiver le fait qu'une reprise des 

relations père-fils n'était pas possible en l'état. 

k. Le 7 octobre 2020, le Tribunal a entendu C______ et D______ séparément, hors 
la présence de leurs parents et de la curatrice. Ils ont déclaré ne pas souhaiter voir 

leur père ni être forcés à le faire. D______ a ajouté qu'il ne voulait pas voir un 

thérapeute car une telle démarche le stressait. 

l. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 9 octobre 2020, le Tribunal a 
donné acte aux parties de ce qu'elles étaient d'accord d'instaurer une thérapie 

individuelle en faveur de C______ et D______, à charge pour le thérapeute 

d'inclure les parents dans le processus thérapeutique s'il l'estimait nécessaire, ainsi 

que de suspendre la procédure dans l'intervalle. A______ était par ailleurs autorisé 

à contacter directement les enseignants et les médecins des enfants pour se 

renseigner à leur sujet. 

m. Par courrier du 23 avril 2021, la curatrice a informé le Tribunal qu'une thérapie 
individuelle avait pu être mise en place pour les enfants en début d'année. Elle a 

ensuite transmis au Tribunal un rapport de la Dre O______ du 21 juin 2021 

concernant l'évaluation psychiatrique de C______. 

En février 2021, D______ avait eu un entretien avec le Dr P______, psychiatre-

psychothérapeute FMH pour enfants et adolescents, qu'il avait déjà vu en 2018. 

Lors de cet entretien, il avait catégoriquement refusé l'idée de revoir son père et, 

selon le pédopsychiatre, il serait inutile et même contre-productif de le forcer à le 

faire. Tant que D______ associait la thérapie à la perspective d'une reprise des 

relations père-fils, il y avait peu d'espoir d'une amélioration. Il n'était pas prêt pour 

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un suivi individuel mais pourrait bénéficier d'une thérapie de groupe avec d'autres 

enfants. Fort de ces constatations, le Dr P______ avait interrompu le suivi après 

une seule séance. 

Entre février et juin 2021, C______ avait eu trois entretiens avec la Dre O______, 

psychiatre-psychothérapeute FMH pour adultes, enfants et adolescents. Il évoluait 

globalement bien et ne présentait aucun trouble psychiatrique. Il avait pu articuler 

les raisons, étayées par de nombreux exemples, qui expliquaient son sentiment 

d'insécurité et de malaise en présence de son père. Son refus de le voir ne relevait 

ni d'un "raisonnement capricieux" ni d'une "problématique de type aliénation 

parentale". Il distinguait très clairement son propre vécu du conflit qui opposait ses 

parents et avait pu exprimer le fait qu'il ne ressentait pas le besoin d'un soutien 

psychologique. Selon la pédopsychiatre, C______ n'était pas ouvert à débuter un 

travail psychothérapeutique visant à réhabiliter le lien parental avec son père. Le 

fait de lui imposer un tel suivi serait d'ailleurs clairement contre-productif et ne 

ferait que renforcer son refus de tout contact avec son père. 

n. Lors de l'audience du Tribunal du 23 juin 2021, la curatrice a déclaré que les 
enfants s'opposaient à la mise en œuvre d'une thérapie ayant pour objectif la reprise 
des relations avec leur père. Les praticiens qui avaient vu C______ et D______ 

préconisaient de mettre fin aux thérapies individuelles des enfants, celles-ci étant 

contre-indiquées. 

A l'issue de l'audience, les parties se sont accordées pour mettre un terme auxdites 

thérapies, ce dont le Tribunal leur a donné acte par ordonnance de mesures 

provisionnelles prononcée le jour même. 

 o. Le 23 août 2021, A______ a sollicité du Tribunal qu'il procède à l'audition de 
cinq témoins, dont I______, et qu'il ordonne une contre-expertise pour établir si les 

enfants étaient influencés, respectivement manipulés par leur mère (syndrome 

d'aliénation parentale). 

 p. Par ordonnance du 26 novembre 2021, le Tribunal a ordonné un complément 
d'expertise "sur la question de l'aliénation parentale". Il a rejeté l'offre de preuve par 

témoins formulée par A______, faute de pertinence et compte tenu de la faible force 

probante de témoignages émanant de proches ou de membres de la famille du 

précité. 

q. Le 21 avril 2022, le précité a formé une requête de mesures provisionnelles, 
concluant à ce que le Tribunal ordonne "la mise en œuvre d'un travail de reprise des 
liens père-enfants, selon le processus consistant à procéder dans un premier temps 

à des visites médiatisées à raison de deux heures tous les quinze jours pendant 

quatre mois, puis à prévoir des rencontres père-enfants sans surveillance, centrées 

sur des activités dites de médiation (sorties, jeux, balades à vélo, etc.), étant précisé 

que les modalités de ces rencontres à l'extérieur ser[aient] validées par le thérapeute 

en charge du travail de reprise des liens". 

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B______ et la curatrice ont conclu au rejet de cette requête, exposant que C______ 

et D______ refusaient toujours de voir leur père. 

 r. Le Dr K______ a rendu un rapport d'expertise complémentaire le 30 juin 2022, 
après avoir rencontré les enfants le 16 juin 2022, lors d'un entretien individuel d'une 

heure pour chacun d'eux, hors la présence de leurs parents. 

Selon l'expert, les enfants n'étaient pas empêchés d'émettre un avis libre et éclairé 

sur la question de leur garde et des relations personnelles avec leurs parents. Tous 

deux disposaient de la capacité de discernement pour se déterminer à ce sujet. Leur 

attitude ne pouvait pas être assimilée à un syndrome d'aliénation parentale, dans la 

mesure où leur refus de voir leur père s'expliquait par la survenance, au cours de 

leur enfance, de différents évènements qui avaient été traumatiques pour eux et par 

la relation longtemps perturbée qu'ils avaient eue avec leur père lorsqu'ils le 

côtoyaient. Vu que des abus et des négligences avaient réellement eu lieu par le 

passé, l'animosité des enfants envers leur père était "justifiée", ce qui permettait 

d'exclure l'hypothèse d'une aliénation parentale. Le comportement des enfants ne 

s'était pas modifié de manière substantielle depuis le 15 janvier 2020, mais ils 

étaient lassés de la procédure judiciaire à laquelle ils devaient participer malgré eux; 

cela avait engendré chez eux une "contre-attitude face à toute reprise de contact 

avec leur père". En revanche, les enfants ne manifestaient plus de craintes ou 

d'anxiété face à leur père, raison pour laquelle l'expert n'avait plus retenu de 

diagnostic psychiatrique chez ceux-ci. Tous deux étaient en bonne santé psychique 

générale. Ils ne ressentaient pas de culpabilité consciente dans leur refus de voir 

leur père, ce qui était probablement lié au fait qu'ils considéraient - en se basant sur 

des événements réels - que leur père ne s'était pas occupé d'eux de manière adéquate 

lorsqu'ils étaient plus jeunes, en raison notamment de son trouble bipolaire. 

Le fait de contraindre les mineurs à revoir leur père ou à suivre une thérapie serait 

contre-productif, comme l'avaient relevé les pédopsychiatres consultés en 2021. 

Cela aurait pour effet de générer un blocage face à des retrouvailles futures avec 

leur père, retrouvailles qu'ils n'excluaient d'ailleurs pas mais dont ils n'avaient pas 

envie actuellement. Il était important de tenir compte de leur avis sur cette question. 

L'expert était néanmoins favorable à la poursuite de la curatelle exercée par la 

curatrice, afin de pouvoir réévaluer la situation une fois par année et, cas échéant, 

de prendre les mesures nécessaires si les enfants exprimaient le souhait de revoir 

leur père. Dans l'intervalle, la démarche de A______, qui avait manifesté sa 

présence de façon bienveillante auprès des enfants en leur adressant quelques 

messages/lettres, devait être encouragée même si ceux-ci ne lui répondaient pas. En 

effet, ce maintien des liens, même minime, favoriseraient certainement une reprise 

des relations en temps voulu. 

s. Entendu par le Tribunal le 30 janvier 2023, le Dr K______ a déclaré que les 
enfants - désormais âgés de 13 et 14 ans - avaient grandi et que la reprise des visites 

paternelles était un choix qui leur appartenait. Ils disposaient de la maturité 

nécessaire pour faire ce choix. Dans le cadre de la première expertise, l'expert avait 

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ressenti que les enfants étaient très angoissés à l'idée de rencontrer leur père. Cette 

symptomatologie avait entièrement disparu depuis, ce qui démontrait qu'ils s'étaient 

approprié leur décision de ne pas le voir pour le moment. Le syndrome d'aliénation 

parentale ne pouvait pas être retenu en raison des négligences que les enfants 

avaient effectivement subies par le passé (incident sur la plage en Italie, disputes 

parentales avec actes de violence sur la mère, impulsivité du père avec les enfants). 

On ne pouvait pas exclure le risque que les enfants développent des problèmes 

narcissiques identitaires si l'absence de relations paternelles devait se prolonger. 

Toutefois, s'ils étaient forcés à voir leur père, les enfants risquaient de développer 

des troubles psychiques plus graves. Selon l'expert, même si le lien paternel devait 

idéalement être maintenu, les conditions actuelles ne le permettaient pas. 

t. A l'issue de l'audience du 30 janvier 2023, le Tribunal a gardé la cause à juger sur 
mesures provisionnelles. Par ordonnance du 20 février 2023, il a renoncé - en l'état - 

à fixer les relations personnelles entre les enfants et leur père. 

u. Lors de l'audience de plaidoiries finales du 22 mars 2023, A______ a conclu à 
l'instauration de l'autorité parentale conjointe et à la mise en œuvre d'un travail de 
reprise des liens père-enfants, conformément aux modalités spécifiées dans sa 

requête de mesures provisionnelles du 21 avril 2022. B______ a persisté dans ses 

précédentes conclusions. 

La curatrice s'est opposée à mise en place d'une thérapie de reprise des liens. Elle a 

conclu au maintien de l'autorité parentale et de la garde exclusives en faveur de la 

mère, à ce que le père soit autorisé à envoyer de temps en temps un message aux 

enfants ou un petit cadeau, et à ce que la mère soit exhortée à consulter le père pour 

toute décision importante concernant la vie des enfants, comme elle s'était engagée 

à le faire dans le jugement de divorce, ainsi qu'à encourager les enfants à répondre 

à leur père et, progressivement, à rétablir un contact avec lui. 

v. Les parties se sont déterminées sur l'état de frais de la curatrice en avril 2023, 
après quoi le Tribunal a gardé la cause à juger. 

B.  Par jugement JTPI/7506/2023 du 26 juin 2023, reçu par A______ le 3 juillet 2023, 
le Tribunal, statuant par voie de procédure ordinaire, a débouté le précité des fins 

de sa demande (ch. 1 du dispositif), modifié le chiffre 5 du dispositif du jugement 

du 20 décembre 2016 s'agissant du droit de visite de A______ et dit que celui-ci 

s'exercerait uniquement sur demande des enfants C______ et D______ (ch. 2), 

exhorté B______ à respecter les termes du jugement du 20 décembre 2016, en 

particulier son engagement de consulter A______ avant toute décision importante 

concernant la vie des enfants (ch. 3), instauré une curatelle d'organisation et de 

surveillance des relations personnelles en faveur de C______ et D______ (ch. 4), 

prescrit que la mission du curateur serait d'interpeller les enfants, une fois par année, 

sur leur volonté d'une reprise de la relation avec leur père et, cas échéant, d'œuvrer 
à ladite reprise si les enfants en émettaient le souhait (ch. 5), ordonné la 

communication du jugement au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant en 

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vue de la désignation du curateur (ch. 6), dit que les frais de la curatelle 

d'organisation et de surveillance des relations personnelles seraient pris en charge 

par moitié par les parents (ch. 7), arrêté les frais judiciaires à 41'180 fr., compensés 

partiellement avec les avances versées par les parties et mis à la charge de A______, 

celui-ci étant condamné à verser 5'000 fr. à B______ et 25'020 fr. aux Services 

financiers du pouvoir judiciaire (ch. 8), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 9) 

et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 10). 

Le Tribunal a retenu qu'aucune circonstance nouvelle ne plaidait en faveur d'une 

modification du jugement de divorce s'agissant de la garde et de l'autorité parentale. 

Le SEASP, la curatrice et l'expert avaient tous relevé qu'il n'était pas dans l'intérêt 

des enfants de leur imposer une reprise des relations personnelles avec leur père, ni 

même d'instaurer une thérapie ayant pour objectif d'encourager et d'accompagner 

une telle reprise. C______ et D______, âgés de respectivement 15 et 14 ans, avaient 

librement fait part de leur refus de voir leur père pour le moment, ce qu'ils avaient 

confirmé devant le Tribunal. Ils étaient suffisamment matures pour se déterminer à 

ce sujet et il convenait de respecter leur volonté, étant souligné que le complément 

d'expertise avait permis d'exclure un éventuel syndrome d'aliénation parentale. 

L'expert avait en outre affirmé que les enfants risquaient de développer de graves 

troubles psychiques s'ils étaient contraints de voir leur père contre leur gré. En 

conséquence, il se justifiait de modifier le jugement de divorce, en ce sens que le 

droit de visite du père devrait s'exercer uniquement à la demande des enfants. 

Les frais judiciaires, comprenant les émoluments de décision sur mesures 

provisionnelles et sur le fond (2'000 fr.), les frais d'expertise (13'000 fr.), les frais 

d'interprète (280 fr.) et les honoraires de la curatrice (25'900 fr. pour 65 heures 

d'activité), totalisaient 41'180 fr. Vu l'issue du litige et compte tenu du fait que la 

procédure avait été initiée par A______, lequel avait formé deux requêtes de 

mesures provisionnelles et sollicité un complément d'expertise, ce qui avait "appelé 

des déterminations de la curatrice et la participation à de multiples audiences", il se 

justifiait de mettre l'intégralité de ces frais à la charge du précité. 

C. a. Par acte expédié le 1er septembre 2023 à la Cour de justice, A______ a indiqué 
"former appel" contre ce jugement, au motif que la "décision rendue par le Tribunal 

présent[ait] des erreurs de droit et des faits qui [avaient] un impact significatif sur 

[ses] droits et intérêts en tant que parent et sur le bien-être de [ses] enfants".  

En substance, il a reproché au Tribunal d'avoir "avancé des raisons faibles voire 

inexistantes" pour refuser d'ordonner la reprise des relations personnelles père-

enfants, en se fondant sur une expertise viciée - car "réalisée sans la présence du 

père" - et après avoir refusé d'entendre les témoins dont il avait sollicité l'audition. 

En laissant les enfants prendre seuls la décision de voir ou non leur père, le Tribunal 

les exposait "potentiellement […] à un conflit de loyauté et à un fardeau émotionnel 
inapproprié", ce qui était contraire à leur intérêt supérieur, compte tenu du "besoin 

fondamental des enfants de grandir avec leurs deux parents". Le Tribunal n'avait 

pas "compris que le blocage unilatéral et arbitraire des visites des enfants a[vait] été 

- 11/18 - 

 

C/7030/2019 

orchestré par la mère en 2018", pas plus qu'il n'avait pris en considération le fait 

que celle-ci n'avait pas encouragé la reprise des liens père-fils et qu'elle empêchait 

le père d'avoir accès aux informations importantes concernant les enfants. L'attitude 

de la curatrice était également "suspecte", celle-ci ayant initialement préconisé la 

reprise du droit de visite avant de changer "soudainement" d'avis. Il demandait à ce 

que "cette grave erreur soit examinée dans le cadre de l'appel […] et que des 
mesures appropriées soient prises pour garantir que les droits et les besoins des 

enfants soient pleinement respectés". Par ailleurs, il demandait "au tribunal de 

prendre en compte [sa] demande d'opposition aux frais judiciaires […] et de prendre 
les mesures nécessaires pour garantir que [ses] droits légaux soient respectés". 

En conclusion de son acte d'appel, il a demandé à la Cour de "convoquer une 

audience dans un délai raisonnable" afin qu'il puisse "présenter [son] appel et 

exposer les raisons pour lesquelles [il] consid[érait] que la décision du tribunal 

inférieur devrait être réexaminée". 

b. Dans sa réponse du 27 novembre 2023, B______ a conclu principalement à 
l'irrecevabilité de l'appel, subsidiairement à son rejet, sous suite de frais judiciaires 

et dépens. 

c. Dans sa réponse du même jour, la curatrice s'en est rapportée à justice quant à la 
recevabilité de l'appel. Sur le fond, elle a conclu au rejet de celui-ci, à la 

confirmation du jugement attaqué et à la taxation de ses honoraires d'appel, ceux-ci 

étant mis pour moitié à la charge des parties. 

d. Le 20 décembre 2023, sous la plume de son nouveau conseil, A______ a répliqué 
et pris des conclusions qui ne figuraient pas dans son acte d'appel. 

e. Le 26 février 2024, B______ et la curatrice ont dupliqué, persistant dans leurs 
conclusions respectives. 

f. La cause a été gardée à juger le 19 mars 2024, ce dont les parties ont été avisées 
le jour même. 

g. Le 25 mars 2024, la curatrice a adressé à la Cour son relevé d'activité et sa note 
d'honoraires pour la procédure d'appel, d'un montant de 2'854 fr. 15 pour 7.5 heures 

d'activité. 

Cet état de frais a été transmis à A______ et B______ le 26 mars 2024. 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance (art. 308 
al. 1 let. a CPC) dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au 

dernier état des conclusions, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). 

En l'espèce, le litige porte sur les relations personnelles entre l'appelant et ses deux 

enfants mineurs, soit sur une affaire non pécuniaire, de sorte que la voie de l'appel 

- 12/18 - 

 

C/7030/2019 

est ouverte indépendamment de la valeur litigieuse (arrêt du Tribunal fédéral 

5A_611/2019 du 29 avril 2020 consid. 1). 

 L'appel a par ailleurs été formé dans le délai de 30 jours prescrit par la loi (art. 311 

al. 1 CPC), auprès de l'autorité compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), de sorte qu'il 

est recevable dans cette mesure. 

1.2 L'appel peut être formé pour violation du droit (art. 310 let. a CPC) et 
constatation inexacte des faits (art. 310 let. b CPC). 

 La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée dès lors 

qu'elle concerne les enfants mineurs des parties (art. 296 al. 1 et al. 3 CPC), de sorte 

que la Cour n'est liée ni par les conclusions des parties sur ce point ni par 

l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_843/2018 du 12 février 2020 consid. 5.2). 

1.3 L'intimée conclut à l'irrecevabilité de l'appel, faisant valoir que le mémoire 
d'appel du 1er septembre 2023 n'est pas suffisamment motivé et n'articule aucune 

conclusion. 

1.3.1 Selon l'art. 311 al. 1 CPC, l'appel doit être introduit par un acte écrit et motivé. 

La motivation est une condition légale de recevabilité qui doit être examinée 

d'office. Afin de respecter cette exigence, l'appelant doit démontrer le caractère 

erroné de la motivation de la décision attaquée et son argumentation doit être 

suffisamment explicite pour que l'instance d'appel puisse la comprendre, ce qui 

suppose une désignation précise des passages de la décision qu'il attaque et des 

pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1; 

arrêt du Tribunal fédéral 4A_61/2016 du 10 mai 2016 consid. 4).  

Même si l'instance d'appel applique le droit d'office (art. 57 CPC), le procès se 

présente différemment en seconde instance, vu la décision déjà rendue. L'appelant 

doit donc tenter de démontrer que sa thèse l'emporte sur celle de la décision 

attaquée. Il ne saurait se borner à simplement reprendre des allégués de fait ou des 

arguments de droit présentés en première instance, mais il doit s'efforcer d'établir 

que, sur les faits constatés ou sur les conclusions juridiques qui en ont été tirées, la 

décision attaquée est entachée d'erreurs. Il ne peut le faire qu'en reprenant la 

démarche du premier juge et en mettant le doigt sur les failles de son raisonnement. 

Si la motivation de l'appel est identique aux moyens qui avaient déjà été présentés 

en première instance, avant la reddition de la décision attaquée (arrêt du Tribunal 

fédéral 4A_97/2014 du 26 juin 2014 consid. 3.3), ou si elle ne contient que des 

critiques toutes générales de la décision attaquée, elle ne satisfait pas aux exigences 

de l'art. 311 al. 1 CPC et l'instance d'appel ne peut entrer en matière (arrêts du 

Tribunal fédéral 5A_438/2012 du 27 août 2012 consid. 2.2; 4A_97/2014 déjà cité 

consid. 3.3). Ni la maxime inquisitoire illimitée ni la maxime d'office ne libèrent 

- 13/18 - 

 

C/7030/2019 

les parties de l'obligation de motiver formellement les actes adressés à l'instance 

d'appel (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_236/2016; 

5A_239/2016 du 15 janvier 2018 consid. 3.2.3 et 3.3.3). 

Même si l'art. 311 al. 1 CPC ne le mentionne pas, le mémoire d'appel doit contenir 

des conclusions, lesquelles doivent indiquer sur quels points l'appelant demande la 

modification ou l'annulation de la décision attaquée. Ces conclusions doivent en 

principe être libellées de telle manière que l'autorité d'appel puisse, s'il y a lieu, les 

incorporer sans modification au dispositif de sa propre décision. L'interdiction du 

formalisme excessif commande exceptionnellement d'entrer en matière sur un appel 

formellement dépourvu de conclusions, si ce que demande l'appelant résulte 

clairement de sa motivation, cas échéant en relation avec le jugement attaqué. Les 

conclusions doivent être interprétées à la lumière des motifs (arrêt du Tribunal 

fédéral 4A_462/2022 du 6 mars 2023 consid. 6.1 et les références citées). 

La motivation d'un acte d'appel doit être entièrement contenue dans le mémoire 

d'appel lui-même. Elle ne saurait dès lors être complétée ou corrigée ultérieurement, 

une fois le délai d'appel échu. Si elle fait défaut, la juridiction d'appel n'entre pas en 

matière. Il en va de même pour les conclusions d'appel. En effet, il ne peut être 

remédié à un défaut de motivation ou à des conclusions déficientes, de tels vices 

n'étant pas d'ordre formel et affectant l'appel de manière irréparable, ce même si le 

mémoire émane d'une personne sans formation juridique (arrêt du Tribunal fédéral 

5A_959/2023 du 23 janvier 2024 consid. 3.2. et les références citées). 

1.3.2 En l'espèce, l'intimée relève avec raison que le mémoire d'appel est rédigé de 
façon peu lisible et confuse, qu'il est dépourvu de conclusions formelles et qu'il 

comporte des griefs insuffisamment motivés. Cela ne suffit toutefois pas à rendre 

l'appel irrecevable dans son ensemble. 

En effet, à sa lecture, l'on comprend que l'appelant reproche au Tribunal d'avoir 

refusé d'ordonner la reprise des relations personnelles entre lui-même et ses enfants 

dans un cadre thérapeutique, cas échéant selon les modalités spécifiées dans sa 

requête de mesures provisionnelles du 21 avril 2022, et l'on parvient à discerner les 

raisons pour lesquelles il considère que le raisonnement du Tribunal serait erroné à 

ce sujet. L'appel est par conséquent recevable sur cette question et les griefs de 

l'appelant seront traités ci-après (cf. consid. 2). 

L'appel est en revanche irrecevable en tant que l'appelant déclare "s'opposer aux 

frais judiciaires de première instance", dans la mesure le jugement attaqué ne fait 

l'objet d'aucune critique motivée sur ce point. 

Les conclusions de l'appelant tendant à la convocation d'une audience devant la 

Cour et - implicitement - à l'audition des témoins telle que requise en première 

instance sont également irrecevables, faute de motivation. En particulier, l'appelant 

- 14/18 - 

 

C/7030/2019 

n'expose pas en quoi ces mesures probatoires seraient susceptibles de modifier 

l'issue du litige, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur ces conclusions. 

Au surplus, il ne saurait être tenu compte des conclusions et griefs motivés que 

l'appelant a formulés pour la première fois dans sa réplique, celle-ci ayant été 

déposée après l'échéance du délai d'appel. 

2. 2.1.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit 

d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Le droit aux 

relations personnelles est considéré à la fois comme un droit et un devoir des 

parents, mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant, qui doit servir en 

premier lieu l'intérêt de celui-ci; dans chaque cas, la décision doit donc être prise de 

manière à répondre le mieux possible à ses besoins, l'intérêt des parents étant 

relégué à l'arrière-plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; 141 III 328 consid. 5.4;  

131 III 209 consid. 5; arrêt du Tribunal fédéral 5A_177/2022 du 14 septembre 2022 

consid. 3.1.1). 

Le droit aux relations personnelles n'est toutefois pas absolu. Selon l'art. 274 al. 2 

CC, si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les 

père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas 

souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit 

d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé. Cela étant, si le préjudice 

engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité par la mise en 

œuvre d'un droit de visite surveillé ou accompagné, le droit de la personnalité du 
parent non détenteur de l'autorité parentale, le principe de la proportionnalité, mais 

également le sens et le but des relations personnelles, interdisent la suppression 

complète du droit auxdites relations (ATF 122 III 404 consid. 3c; arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_618/2017 du 2 février 2018 consid. 4.2 et les références). 

La fixation du droit aux relations personnelles relève de l'appréciation du juge du 

fait, qui jouit pour cela d'un large pouvoir et applique les règles du droit et de l'équité 

(ATF 142 III 617 consid. 3.2.5; arrêts du Tribunal fédéral 5A_669/2019 du 7 février 

2020 consid. 6.3; 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 et les références citées). 

2.1.2 Les conditions de la modification des relations personnelles instaurées dans 
un jugement de divorce sont définies par les dispositions relatives aux effets de la 

filiation, à savoir l'art. 273 CC pour le principe et l'art. 274 CC pour les limites 

(art. 134 al. 2 CC).  

L'action en modification ne doit pas aboutir à recommencer la procédure de divorce; 

il ressort de la systématique de l'art. 134 CC qu'il faut, au contraire, qu'un 

changement notable des circonstances soit intervenu (art. 134 al. 1 in fine CC), 

changement qui impose impérativement, pour le bien de l'enfant, une modification 

de la réglementation adoptée dans le jugement de divorce (ATF 100 II 76 consid. 1; 

- 15/18 - 

 

C/7030/2019 

arrêts du Tribunal fédéral 5A_381/2010 du 21 juillet 2010 consid. 4.2; 5C.271/2001 

du 19 mars 2002 consid. 3b, in FamPra.ch 2002 p. 601). Cependant, cela ne signifie 

pas que la modification de la réglementation du droit de visite doive être soumise à 

des exigences particulièrement strictes. Il suffit que le pronostic du juge du divorce 

sur les effets des relations personnelles entre le parent auquel la garde n'a pas été 

confiée et l'enfant se révèle erroné et que le maintien de la réglementation actuelle 

risque de porter atteinte au bien de l'enfant (ATF 111 II 405 consid. 3; 100 II 81 

consid. 1 à 3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_120/2013 du 23 mai 2013 consid. 2.1.1). 

2.1.3 La réglementation du droit de visite ne saurait dépendre uniquement de la 
volonté de l'enfant; il faut déterminer, dans chaque cas particulier, pourquoi celui-

ci adopte une attitude défensive à l'endroit du parent non gardien et si l'exercice du 

droit de visite risque réellement de porter préjudice à son intérêt. Pour apprécier le 

poids qu'il convient d'accorder à l'avis de l'enfant, son âge et sa capacité à se forger 

une volonté autonome, ce qui est en règle générale le cas aux alentours de 12 ans 

révolus, ainsi que la constance de son avis sont centraux. Si un enfant capable de 

discernement refuse de manière catégorique et répétée, sur le vu de ses propres 

expériences, d'avoir des contacts avec l'un de ses parents, il faut les exclure en 

raison du bien de l'enfant; en effet, face à une forte opposition, un contact forcé est 

incompatible avec le but des relations personnelles ainsi qu'avec les droits de la 

personnalité de l'enfant (ATF 127 III 295 consid. 4a; 126 III 219 consid. 2b; arrêts 

du Tribunal fédéral 5A_415/2020 du 18 mars 2021 consid. 5.1; 5A_56/2020 du 

17 août 2020 consid. 4.1; 5A_984/2019 du 20 avril 2020 consid. 3.3 et les 

références). 

2.1.4 Pour trancher le sort des enfants, le juge peut ordonner une expertise. Il n'est 
en principe pas lié par le rapport de l'expert, qu'il doit apprécier en tenant compte 

de l'ensemble des autres preuves administrées. Il ne saurait toutefois, sans motifs 

sérieux, substituer son opinion à celle de l'expert; il est par ailleurs tenu de motiver 

sa décision à cet égard (ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3; 141 IV 369 consid. 6.1;  

138 III 193 consid. 4.3.1; parmi plusieurs : arrêts du Tribunal fédéral 6B_976/2020 

du 3 décembre 2020 consid. 1.2; 5A_381/2020 du 1er septembre 2020 consid. 4.1; 

6B_1311/2019 du 5 mars 2020 consid. 2.1 et les références). 

On admet de tels motifs sérieux lorsque l'expertise contient des contradictions, 

lorsque des circonstances bien établies viennent en ébranler la crédibilité, qu'une 

détermination ultérieure de son auteur vient la démentir sur des points importants, 

lorsqu'elle contient des constatations factuelles erronées ou des lacunes, voire 

lorsqu'elle se fonde sur des pièces dont le juge apprécie autrement la valeur probante 

ou la portée (ATF 129 I 49 consid. 4; arrêts du Tribunal fédéral 5A_223/2012 du 

13 juillet 2012 consid. 5.3.2 et 4A_204/2010 du 29 juin 2010 consid. 3.1.1). En 

l'absence de tels motifs, le juge s'expose au reproche d'arbitraire s'il écarte de 

l'expertise judiciaire (ATF 110 Ib 52 consid. 2; 101 IV 129 consid. 3a; arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_485/2012 du 11 septembre 2012 consid. 4.1).  

- 16/18 - 

 

C/7030/2019 

2.2 En l'espèce, il est constant qu'au cours des cinq dernières années, C______ et 
D______ ont refusé de manière catégorique et répétée d'avoir des contacts avec leur 

père, expliquant qu'ils se sentaient mal à l'aise ou même angoissés en sa présence, 

ayant souvent été confrontés, lorsqu'ils étaient plus jeunes, à son comportement 

impulsif et perturbant - ce qui était dû notamment à sa maladie (trouble affectif 

bipolaire). Ils ont confirmé leur volonté de ne pas voir leur père devant le SEASP, 

la curatrice, les experts, les pédopsychiatres consultés en 2021 et le Tribunal, sans 

jamais varier dans leur position et/ou leurs explications à ce sujet. Les thérapies 

individuelles mises en place dès février 2021 pour les encourager à restaurer 

progressivement le lien paternel n'ont donné aucun résultat, les pédopsychiatres 

ayant constaté que les mineurs étaient opposés à tout suivi thérapeutique visant à 

rétablir ce lien, d'une part, et que leur imposer un tel suivi ne ferait que renforcer 

leur attitude de rejet envers leur père, d'autre part. 

A la requête de l'appelant, le Tribunal a ordonné un complément d'expertise afin de 

déterminer si l'attitude défensive des enfants envers leur père pourrait être due à 

l'influence exercée sur eux par leur mère (syndrome d'aliénation parentale). Dans 

ce cadre, l'expert a affirmé que C______ et D______ étaient en mesure d'émettre 

un avis libre et éclairé sur la question des relations personnelles avec leur père et 

qu'ils disposaient de la capacité de discernement et de la maturité nécessaires pour 

se déterminer à ce sujet. L'hypothèse d'une aliénation parentale n'entrait pas en 

considération dans le cas concret : en effet, l'attitude défensive des mineurs 

s'expliquait par la survenance, durant leur enfance, d'événements qui avaient été 

traumatisants pour eux et par la relation longtemps perturbée qu'ils avaient 

expérimentée avec leur père. Selon l'expert, il était important de tenir compte de 

leur avis, étant précisé qu'ils risquaient de développer des troubles psychiques s'ils 

étaient contraints à voir leur père contre leur gré. 

Compte tenu des éléments qui précèdent, en particulier de la volonté clairement 

exprimée par C______ et - qui sont désormais âgés de 16 et 15 ans -, c'est à bon 

droit que le Tribunal a renoncé à fixer les relations personnelles entre l'appelant et 

ses enfants et prescrit qu'à l'avenir, le droit de visite du premier ne pourrait s'exercer 

que moyennant l'accord des seconds. 

Au surplus, c'est en vain que l'appelant reproche au premier juge d'avoir fait preuve 

de "légèreté" en se ralliant aux conclusions des experts. Contrairement à ce qu'il 

soutient, l'expertise familiale ordonnée par le Tribunal n'a pas été menée de façon 

superficielle et ne se fonde pas sur les seules explications de l'intimée. Avant de 

rendre leurs conclusions, les experts ont en effet procédé à de nombreux entretiens 

avec chacun des membres de la famille, dont cinq entretiens avec l'appelant (quatre 

entretiens individuels et un entretien en présence des enfants et de la grand-mère 

paternelle), et recueilli toutes les informations utiles auprès des professionnels 

entourant le groupe familial (enseignants, pédiatre et pédopsychiatres des enfants, 

psychiatre et médecin généraliste de l'appelant, curatrice). A cela s'ajoute que les 

- 17/18 - 

 

C/7030/2019 

rapports d'expertise sont circonstanciés, clairs et non équivoques, et que les 

constatations et recommandations des experts sont cohérentes au regard des autres 

éléments probants figurant au dossier, en particulier le rapport d'évaluation sociale 

du SEASP et les prises de position émises par les pédopsychiatres des enfants et par 

la curatrice. Les rapports d'expertise ne suscitent aucun doute sérieux quant au bien-

fondé de leurs conclusions, qui sont formulées de manière convaincante. A l'instar 

du Tribunal, la Cour n'a ainsi aucune raison de s'en écarter. 

Mal fondé, l'appel sera dès lors rejeté. 

3. Les frais judiciaires d'appel, comprenant l'émolument de décision et les honoraires 
de la curatrice, seront arrêtés à 3'854 fr. 15 (art. 95 al. 2 let. e CPC; art. 30 et 

35 RTFMC), mis à la charge de l'appelant, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC), et 

partiellement compensés avec l'avance de 1'000 fr. qu'il a versée, acquise à l'Etat de 

Genève (art. 111 al. 1 CPC). 

L'appelant sera condamné à verser 2'854 fr. 15 à l'Etat de Genève, soit pour lui les 

Services financiers du pouvoir judiciaire, lesquels seront invités à verser le même 

montant à la curatrice. 

 Pour des motifs d'équité liés à la nature familiale du litige, chaque partie supportera 

ses propres dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

* * * * * 

- 18/18 - 

 

C/7030/2019 

 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 1er septembre 2023 par A______ contre le jugement 

JTPI/7506/2023 rendu le 26 juin 2023 par le Tribunal de première instance dans la cause 

C/7030/2019. 

Au fond : 

Confirme ce jugement. 

Déboute les parties de toutes autres ou contraires conclusions. 

Sur les frais :  

Arrête les frais judiciaires d'appel à 3'854 fr. 15, les met à la charge de A______ et les 

compense partiellement avec l'avance versée, acquise à l'Etat de Genève. 

Condamne A______ à verser 2'854 fr. 15 à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services 

financiers du pouvoir judiciaire. 

Invite les Services financiers du pouvoir judiciaire à verser 2'854 fr. 15 à Me E______, 

avocate, pour ses honoraires de curatrice de représentation. 

Dit que chaque partie supportera ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Madame Nathalie RAPP, présidente; Madame Sylvie DROIN, Monsieur  

Jean REYMOND, juges; Madame Sandra CARRIER, greffière. 

La présidente : 

Nathalie RAPP 

 La greffière : 

Sandra CARRIER 

 

 
 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF;  

RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en 

matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF indéterminée. 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110