# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 5fb5e8ad-fa66-51bb-82af-1b7a51b8537a
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2008-11-28
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 28.11.2008 A/1088/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1088-2007_2008-11-28.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Christine LUZZATTO-KOEPPEL et Olivier 

LEVY, Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1088/2007 ATAS/1404/2008 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 3 

du 28 novembre 2008 

 

En la cause 

Monsieur M__________, domicilié à Genève, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître GABUS Pierre 

recourant 

 

contre  

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur M__________, né en  1958, originaire du Kosovo, ayant exercé la 
profession d’acteur dans son pays puis celle d’assistant social en Suisse, a déposé 
en date du 26 juillet 2002 une demande de prestations auprès de l’OFFICE 
CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après OCAI), en invoquant 
une dépression. 

2. Le Dr A__________, spécialiste FMH en médecine générale, a indiqué, dans un 
rapport daté du 7 septembre 2002, que le patient souffrait d’état dépressivo-anxieux 
important depuis novembre 2002. Il a conclu à une incapacité totale de travail à 
compter du 3 août 2001. Il a également mentionné des cervico-dorso-lombalgies sur 
arthrose et une gastrite chronique, en précisant qu’elles étaient sans répercussion 
sur la capacité de travail. Il a exprimé l’avis que l’activité exercée jusqu’alors 
n’était plus exigible, pas plus qu’une autre, en raison de l’état dépressif. 

3. Dans un rapport ultérieur du 24 octobre 2003, le Dr A__________ a indiqué que 
l’état de son patient demeurait inchangé. Il a précisé que sur le plan psychique, 
l’assuré était suivi par le Dr B__________, psychiatre, à raison d’une fois par 
semaine. 

4. Le Dr B__________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a indiqué 
dans un rapport daté du 2 mars 2005, que le patient souffrait d’état dépressif sévère, 
avec symptômes somatiques (F.32.1) depuis 2001, et a conclu à une incapacité 
totale de travail. Le médecin a joint à son rapport les documents suivants : 

- Dans un bref rapport daté du 11 avril 2003, le Dr C__________, chef de 
clinique du Département de psychiatrie des HUG, explique que l’assuré a 
été hospitalisé en entrée volontaire sur certificat du Dr B__________, en 
raison d’un état dépressif sévère et que ce diagnostic a été confirmé. Il a 
précisé qu’après vingt-quatre heures dans le service, l’assuré avait demandé 
sa sortie définitive en raison d’une mésentente avec l’équipe soignante de 
nuit; il souhaitait retrouver le confort habituel de son domicile. 

- Dans un rapport adressé au Dr D__________, adjoint au Département de 
psychiatrie des Hôpitaux universitaires de Genève, en date du 23 octobre 
2003, le Dr B__________ relate qu’après un certain nombre de 
consultations et d’échecs thérapeutiques, il a posé le diagnostic d’état 
dépressif sévère et atypique et a proposé au patient une hospitalisation à 
Belle-Idée, que l’intéressé a acceptée après quelques réticences. Il est entré à 
Belle-Idée le 7 avril 2003, mais a quitté l’hôpital le lendemain. Les 
démarches médicamenteuses se sont soldées par un insuccès complet, en 
raison du manque d’essais cliniques positifs, mais également des nombreux 
effets secondaires engendrés par les médicaments. Le médecin fait état 

 
 
 

 

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d’une humeur constamment et fortement dépressive, d’une détresse, d’une 
angoisse toujours intense, accompagnée de fatigue et de troubles du 
sommeil, de sentiments de plus en plus évidents de perte d’espoir de 
guérison, d’isolement social, de communication très limitée avec ses 
enfants, d’absence d’intérêt et sources de plaisir et enfin, de ruminations 
d’idées noires. 

- Dans un rapport d’admission établi le 10 novembre 2003, le Dr 
D__________ pose le diagnostic d’épisode dépressif sévère avec syndrome 
somatique (F32.1). Le médecin ajoute que le patient souffre également de 
troubles de sommeil importants, confirmé par « un agenda du sommeil » 
qu’il lui a demandé de tenir durant une semaine et qui a montré que la durée 
du sommeil était réduite et les réveils nocturnes étaient fréquents. 

5. Le dossier de l’assuré a été soumis au SMR, qui a relevé que l’on ne retrouvait pas, 
dans les pièces médicales, la totalité des critères diagnostics requis par le diagnostic 
d’état dépressif sévère. Un examen rhumatologique et psychiatrique a dès lors été 
préconisé. 

6. L’examen rhumatologique et psychiatrique a été confié aux Drs E__________ 
(médecine physique et rééducation) et F__________, spécialiste FMH en 
psychiatrie, qui ont rendu leur rapport en date du 11 octobre 2006.  

Les médecins n’ont retenu aucun diagnostic ayant une répercussion sur le plan de la 
capacité de travail, ni sur le plan somatique, ni du point de vue psychiatrique. Ils 
ont mentionné un excès pondéral, des rachialgies diffuses, un status post-fracture de 
la jambe gauche, une stéatose du foie, l’accentuation de certains traits de la 
personnalité et des troubles associatifs sans précision, en indiquant qu’ils étaient 
sans répercussion sur la capacité de travail.  

Le psychiatre a considéré que, dans les descriptions des rapports médicaux, on ne 
trouvait pas suffisamment de symptômes pour pouvoir poser le diagnostic de 
dépression majeure, que ce soit de gravité légère, moyenne ou sévère. Il en 
ressortait plutôt une souffrance psychique, se reflétant dans une rumination 
mentale. Cependant, l’examen a mis en évidence que ces phénomènes n’étaient pas 
présents tout le temps et tous les jours. Aucune limitation fonctionnelle 
psychiatrique empêchant la reprise d’une activité lucrative n’a pu être mise en 
évidence. Il a été par ailleurs relevé que le Dr A__________, dans la description de 
l’incapacité de travail, s’était toujours référé au psychiatre traitant. 

7. Le 13 novembre 2006, l’OCAI a donc adressé à l’assuré un projet de décision, au 
terme duquel il lui niait le droit à toute prestation. 

8. Par courrier du 14 décembre 2006, l’assuré a contesté ce projet. En substance, il a 
invoqué l’avis de son psychiatre traitant, le Dr B__________ et, constatant les 

 
 
 

 

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contradictions entre le rapport du SMR et l’avis de ses médecins, a demandé à ce 
que soit mise sur pied une expertise médicale contradictoire. 

9. Par décision du 9 février 2007, l’OCAI a nié le droit de l’assuré à des prestations. 
L’OCAI, se référant à l’avis du SMR, a considéré que l’assuré ne présentait aucune 
maladie invalidante, tant sur le plan somatique que psychique. 

10. Par courrier du 15 mars 2007, l’assuré a interjeté recours contre cette décision. Il a 
préalablement conclu à la mise sur pied d’une expertise médicale contradictoire et, 
quant au fond, à l’octroi d’une rente entière d’invalidité. L’assuré, à l’appui de sa 
demande, a fait valoir que le rapport du SMR contient d’importantes contradictions, 
non seulement au niveau des faits, mais également dans les diagnostics posés. Il 
conteste l’évaluation de sa capacité de travail résiduelle et fait remarquer que selon 
ses médecins-traitants, il est dans l’incapacité totale de travailler depuis le 3 août 
2001. Après être resté stationnaire, son état s’est ensuite aggravé par la suite. 

11. L’intimé, dans sa réponse du 27 mars 2007, a conclu au rejet du recours. 

12. Le recourant, dans sa réplique du 30 avril 2007, a défendu l’opinion que le rapport 
du SMR du 10 août 2006 ne remplissait pas les conditions pour se voir reconnaître 
une pleine valeur probante. Il a fait valoir à cet égard qu’il n’était fondé ni sur une 
étude circonstanciée, ni sur un examen complet de son état de santé. Il a allégué 
qu’un examen multidisciplinaire d’une heure trente seulement, était manifestement 
trop court pour se faire une idée de son état somatique et psychiatrique. 

13. Une audience d’enquête s’est tenue en date du 7 juin 2007, au cours de laquelle le 
Dr B__________, psychiatre traitant, a été entendu à titre de témoin. Il a expliqué 
qu’il suit le recourant depuis cinq ans et qu’au début, il a eu beaucoup de doutes sur 
la "qualité" de son état dépressif. En effet, celui-ci est atypique dans la mesure où il 
ne présente pas tous les paramètres normaux d'une dépression. En revanche il a 
toujours été sévère. Le médecin a dès lors adressé son patient en séjour volontaire à 
Belle-Idée pour des investigations supplémentaires mais il en est malheureusement 
sorti après deux jours, de sorte que les investigations n'ont pu être menées à terme. 
Cependant, le diagnostic d'état dépressif sévère a été confirmé. Le Dr B__________ 
a alors adressé son patient à la consultation pour la dépression des HUG où il a été 
suivi longtemps. Après de longues discussions avec le Dr D__________, les 
médecins n’ont pas trouvé mieux comme diagnostic qu'un état dépressif sévère. 

Le Dr B__________ dit avoir dès le départ été frappé par l’expression souvent 
employée par son patient, lequel affirme : "je suis devenu personne". Il n'a plus 
envie ni de lire ni de sortir, n'a plus de force et a des idéations suicidaires. Bien qu'il 
vive avec ses enfants, il ne leur parle plus. L’une de ses filles a expliqué que depuis 
2000, son père était devenu "étrange, renfermé, dans une autre réalité". 

 
 
 

 

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Le Dr B__________ a émis l’avis que son patient avait également développé en 
partie une psychose. Il relève à cet égard que le Dr F__________ a d’ailleurs 
mentionné dans son rapport le fait que l'assuré dit se trouver dans un monde à part, 
être en dehors de lui-même, coupé du monde et ressentir un sentiment d'aliénation 
et d'étrangeté. 

L'assuré est sous antidépresseurs et sous neuroleptiques, ce qui lui permet juste de 
survivre. Il est cependant dans l'incapacité totale d'exercer une activité dans la 
mesure où il lui est impossible de se situer dans la réalité. 

Le témoin a rappelé que l’assuré avait été acteur dans son pays et qu’arrivé en 
Suisse, il s’était engagé dans le milieu social pour aider ses compatriotes. En 
dernier lieu, il était assistant social auprès de l'Hospice général et réalisait un 
revenu confortable. Il a également été président d'une association culturelle. Il a 
travaillé  comme metteur en scène de plusieurs pièces et organisait toutes les fêtes 
culturelles de ses compatriotes. 

Selon le Dr B__________, l’état du patient va en s'aggravant lentement. 

Le témoin a exprimé son désaccord avec les conclusions du Dr F__________ dont 
il a fait remarquer qu’il se permettait de critiquer la thérapie administrée au patient 
sans expliquer d'aucune manière en quoi elle serait "injustifiée" alors que la 
médication actuelle est le fruit de longues années d'essais. En effet, ces 
médicaments ont de nombreux effets secondaires et le patient y est très sensible. 
Selon le Dr B__________, le Dr F__________ banalise l'état dépressif du patient 
en le qualifiant de léger à moyen. Or, en matière de dépression, des tests existent 
pour établir un diagnostic qualitatif et quantitatif. L'état de l’assuré a toujours fait 
l'objet d'une quantification qui a démontré sa sévérité. Figure ainsi au dossier un 
test MADRS du 30 octobre 2003 et du 6 novembre 2003 montrant un score de 
44/60 étant précisé qu'on parle d'un état dépressif sévère à partir de 25/60.  

14. Par ordonnance du 3 juillet 2007, le Tribunal de céans a ordonné, avec l’accord des 
parties, une expertise psychiatrique, qu’il a confiée à la Dresse G__________, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. 

15. Cette dernière a rendu son rapport en date du 21 novembre 2007, après quatre 
entretiens avec l’assuré (totalisant un durée de près de cinq heures), un entretien 
téléphonique avec son médecin traitant, le Dr H__________, un entretien 
téléphonique avec son psychiatre traitant, le Dr B__________, l’étude du dossier 
transmis par l’assurance-invalidité, le procès-verbal d’audition du Dr 
B__________, le rapport de consultation rhumatologique du Dr I__________, ainsi 
que le rapport de consultation urologique du Dr J_________.  

L’expert, après avoir énuméré les plaintes du patient, a indiqué n’avoir constaté 
objectivement ni perte d’acuité de l’attention du monde extérieur ou intérieur, ni 

 
 
 

 

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rétrécissement ou expansion de la conscience, ni difficulté à appliquer une attention 
soutenue à la situation d’examen, ni trouble de la mémorisation, ni phobie, ni 
obsession, ni impulsion, ni compulsion. La pensée a été qualifiée de cohérente, sans 
trouble formel.  

La Dresse G__________ a noté un pessimisme de l’humeur, avec perte de 
confiance en l’avenir, relevant du sentiment de perte d’espoir, une intolérance au 
bruit, une irritabilité et une dysphorie. Elle a estimé que l’énergie était préservée, ni 
réduite, ni inhibée. Il n’y avait pas de tendance suicidaire, mais quelques 
ruminations morbides passives.  

Tous les éléments relatifs à des attaques de panique relevés dans l’anamnèse n’ont 
pu être corroborés par une anxiété importante. Le médecin n’a observé ni attente 
inquiète, ni état d’alerte, ni anticipation anxieuse avec pressentiment d’une menace 
ou d’une catastrophe imminente. L’appétit est diminué sans perte pondérale 
objectivée.  

La Dresse G__________ a estimé qu’il y avait peu d’arguments pour un diagnostic 
de psychopathologie. Elle a indiqué que nombre des symptômes relatés 
demeuraient uniquement anamnestiques et n’étaient pas décelables à l’examen 
clinique et que, par ailleurs, certains des symptômes relatés par le patient étaient 
contradictoires et leur coexistence incongrue. L’expert a mis en évidence des 
contradictions, comme par exemple l’anesthésie affective éprouvée et la tristesse 
généralisée, l’anxiété importante et l’absence de sentiment d’attente inquiète ou 
d’état d’alerte disproportionné. La Dresse G__________ a relevé que le patient 
exprimait certes régulièrement son sentiment de n’être personne, que d’aucuns 
avaient retenu comme un critère majeur sur lequel fonder le diagnostic d’état 
dépressif moyen ou sévère mais elle-même n’a finalement retenu aucun diagnostic 
psychiatrique. 

La Dresse G__________ a expliqué les raisons pour lesquelles elle considérait que 
les diagnostics d’épisode dépressif ou de dépression majeure, ou encore de trouble 
de l’adaptation avec humeur dépressive ou de disthymie, ne pouvaient être retenus 
en l’absence de critères majeurs suffisants. Elle a également écarté tout diagnostic 
du registre psychotique.  

En définitive, l’expert a retenu à une capacité de travail de 100% sur le plan 
psychiatrique. La Dresse G__________ a ajouté qu’étant donné la description de 
l’évolution d’un seul tenant de l’état de l’assuré, et pour autant que les symptômes 
décrits aujourd’hui aient été les mêmes auparavant, il était difficile de dater la 
survenance d’une incapacité de travail durable, qui peut avoir été temporaire.  

L’expert a relevé que dans les dossiers figurait souvent le diagnostic d’état 
dépressif moyen ou sévère, mais rarement la sémiologie. Cependant, si le tableau 
clinique est superposable à celui retrouvé lors de l’expertise, l’incapacité durable 

 
 
 

 

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devient une notion caduque puisqu’en l’absence de pathologie définie, une activité 
lucrative adaptée est raisonnablement exigible de l’assuré.  

La Dresse G__________ a ensuite expliqué qu’elle ne pouvait adhérer aux 
conclusions du Dr B__________. Elle relève que pour étayer le diagnostic et la 
sévérité de l’état de son patient, ce dernier s’appuie sur la lettre de sortie de Belle-
Idée et sur le rapport établi par le Dr D__________, du Programme dépression des 
HUG. Mais dans le premier cas, le bref séjour ne peut avoir permis de constater 
dans le vécu du quotidien, même hospitalier, les symptômes relatifs à un tel 
diagnostic, d’autant plus qu’à l’examen clinique d’entrée, peu de symptômes ont 
été mentionnés. Dans le second cas, la majeure partie des signes objectifs reprend 
les symptômes décrits par le patient. En outre, le Dr B__________ se réfère à l’avis 
de la fille du patient, qui décrit son père comme désintéressé de sa famille, sans 
contact, distant, comme étranger. Mais il est important de souligner que depuis son 
divorce en 1999, le patient a mené une vie affective parallèle à sa famille. 
Auparavant, les enfants vivaient avec lui et sa seconde épouse. S’agissant du 
diagnostic de dépression atypique, la Dresse G__________ a précisé qu’il se 
caractérise par un épisode d’allure dépressive, ne répondant pas à un critère d’un 
épisode dépressif léger, moyen, sévère, avec ou sans symptôme psychotique. Selon 
le CIM-10, ce genre de dépression se caractérise par la présence de symptômes 
dépressifs transitoires, associés à des symptômes non spécifiques, tels une tension 
musculaire, des préoccupation, un sentiment de détresse, une fatigue ou des 
douleurs persistantes d’origine non organique. Elle ajoute qu’il serait tout de même 
surprenant que le patient n’ait répondu à aucun traitement, même pas aux 
antidépresseurs tricycliques. 

En revanche, la Dresse G__________ a adhéré aux conclusions du Dr 
F__________. Elle relève que ce dernier a commis une erreur de retranscription en 
reportant les diagnostics selon les codes du CIM-10. Le code F 32.0 correspond à 
un épisode dépressif léger le code F 32.1 à un épisode dépressif moyen, alors que le 
code F 32.2 est le code d’un épisode dépressif sévère, sans symptôme psychotique. 
Selon la Dresse G__________, le Dr F__________ a raison d’affirmer que dans les 
documents transmis par les médecins, on ne trouve pas suffisamment de 
symptômes pour poser le diagnostic de dépression majeure. Et c’est aussi à juste 
titre qu’il constate que le patient est capable de sortir d’un présumé état 
psychopathologique de manière sélective, pour autant que le thème abordé suscite 
son intérêt. 

16. Par courrier du 19 décembre 2007, l’OCAI a fait remarquer que le Dr 
G__________ rejoignait les conclusions des médecins du SMR et concluait que 
l’assurée ne présente pas d’atteinte à la santé psychique. Il a dès lors maintenu ses 
conclusions tendant au rejet du recours. 

 
 
 

 

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17. Quant au recourant, il s’est déclaré extrêmement surpris des conclusions de 
l’expert, dont il a fait remarquer qu’elles différaient diamétralement de celles de 
son médecin traitant. 

18. Le 25 février 2008, le recourant a fait parvenir au Tribunal un avis complémentaire 
des Drs K__________, médecin adjoint agrégé et responsable du secteur Pâquis du 
Département de psychiatrie des HUG, et D__________,  médecin adjoint agrégé 
également, responsable du secteur Jonction du Département de psychiatrie des 
HUG, du 24 janvier 2008. Il fait valoir que selon ces médecins, il présente des 
symptômes qui peuvent être rattachés à la mélancolie, symptômes qui ont 
également été décrits par la Dresse G__________. Il souligne que, contrairement à 
ce qu’à retenu cette dernière, les Drs K__________ et D__________ constatent la 
présence de troubles du sommeil, d’un très important retrait social et d’une estime 
de soi extrêmement dévalorisée. De même, ils émettent l’avis que la maladie dont il 
souffre est incompatible avec une activité professionnelle. L’assuré fait remarquer 
que ni le Dr K__________, ni le Dr D__________ ne sont ses médecins traitants, 
mais que leur avis rejoint cependant celui du Dr B__________. Il constate que la 
position des médecins psychiatres est toujours contradictoire, que l’expertise du Dr 
G__________ n’a pas permis de lever ces contradictions, dans la mesure où, 
malgré le fait qu’elle ait constaté d’importants symptômes, elle n’en a finalement 
retenu aucun comme indice d’un diagnostic. Il allègue que la description clinique 
de son état de santé démontre bien la nature des troubles dont il souffre et leur 
importance, et lui interdit l’exercice de quelque activité lucrative. Il fait valoir qu’il 
présente bien une incapacité de travail, liée à la persistance d’affections psychiques, 
non différenciées en termes de diagnostic actuel de type DSM IV, mais qu’il n’en 
demeure pas moins que ces troubles persistants existent et s’apparentent à une 
dépression moyenne à sévère, et qu’ils sont invalidants. Dans la mesure où 
d’importantes contradictions demeurent entre l’expertise judiciaire et les rapports 
de tous les autres médecins consultés, le recourant allègue qu’il importe de 
confronter ces derniers aux conclusions de l’expert et conclut à l’audition des Drs 
B__________, K__________, L__________ et G__________. 

19. A l’appui de ses dernières écritures, l’assuré a produit un courrier émanant des Drs  
K__________ et D__________ daté du 24 janvier 2008.  

Ces médecins ont reçu l’assuré à la demande de son psychiatre traitant, le 
Dr B__________, et se sont entretenus avec lui pendant une heure. Ils ont relevé 
que, comparativement à l’évaluation psychiatrique que le Dr D__________ avait 
effectuée à la fin 2003, le patient était apparu moins irritable. Sur le plan 
sémiologique, il rencontrait des difficultés de sommeil. Les médecins ont relevé un 
très important retrait social, avec anédonie marquée, ainsi qu’un repli sur soi. Le 
patient présente une estime de soi extrêmement dévalorisée. Il décrit des difficultés 
motivationnelles, marquées, à entreprendre toute activité que ce soit, dans le cadre 
des tâches ménagères ou à l’extérieur. 

 
 
 

 

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Les médecins ont indiqué n’avoir aucun doute quant à l’authenticité des plaintes du 
patient, dont ils ont indiqué qu’il n’était certainement pas un simulateur.  

Ils ont émis l’avis que la présentation clinique évoquait la description de l’analyse 
de Tellenbach, relative à la mélancolie. Le patient tombe dans un état mélancolique, 
avec perte de rythme de vie et des contacts sociaux. Cette description clinique de la 
personnalité dépressive, et cette compréhension de la mélancolie a une grande 
relevance clinique et conceptuelle, malheureusement, elle est, selon les médecins, 
trop souvent oubliée, ou considérée comme n’étant plus d’actualité, puisque non 
compatible avec les diagnostics habituellement posés aujourd’hui avec le DSM IV. 
Les médecins ont cependant considéré qu’il était clair que la présentation clinique 
de l’assuré était incompatible avec une capacité de travail. 

20. Ce nouveau document a été soumis à l’intimé qui, par écriture du 1er avril 2008, a 
fait valoir que l’expertise de la Dresse G__________ répondait aux réquisits 
jurisprudentiels permettant de lui reconnaître une pleine valeur probante, de sorte 
que rien ne justifierait de s’écarter de ses conclusions.  

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale 
du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la loi 
fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 

En dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux 
peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances du 
domicile de l’office concerné. 

La compétence du Tribunal de céans pour juger du cas d'espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Du point 
de vue temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des 
assurances sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait 
réalisé à la date déterminante de la décision sur opposition litigieuse (ATF 129 V 1, 
consid. 1; ATF 127 V 467, consid. 1 et les références). C’est ainsi que lorsque l’on 
examine le droit éventuel à une rente d’invalidité pour une période précédant 
l’entrée en vigueur de la LPGA, il y a lieu d’appliquer l’ancien droit pour la période 
jusqu’au 31 décembre 2002 et la nouvelle réglementation légale après cette date 
(ATF 130 V 433 consid. 1 et les références).  

 
 
 

 

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La décision litigieuse étant postérieure à l'entrée en vigueur de la LPGA ainsi qu'à 
celle, le 1er janvier 2004, des modifications de la loi fédérale sur l'assurance-
invalidité du 21 mars 2003 (4ème révision). Par conséquent, du point de vue 
matériel, le droit éventuel à une rente d'invalidité doit être examiné au regard des 
nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI consécutives à la 
4ème révision de cette loi, dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les 
références; voir également ATF 130 V 329). 

Par ailleurs, la loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la loi fédérale sur 
l'assurance-invalidité est entrée en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003), 
apportant des modifications qui concernent notamment la procédure conduite 
devant le Tribunal cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA). Le 
présent cas est soumis au nouveau droit, dès lors que le recours de droit 
administratif a été formé après le 1er juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions 
transitoires relatives à la modification du 16 décembre 2005).  

3. Interjeté dans les forme et délai légaux (art. 56 à 60 LPGA), le recours est 
recevable. 

4. Est litigieuse en l’espèce la question de savoir si le recourant peut prétendre une 
rente de l’assurance-invalidité, singulièrement quel est le taux d’invalidité qu’il 
présente. 

5. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain 
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré 
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution 
résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Il y a lieu de 
préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des 
assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les 
conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a; 105 V 207 consid. 2). 

b) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4 et les références). 

c) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 

 
 
 

 

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let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical est que les 
points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que les 
conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 122 V 160 consid. 1c et les 
références). L’élément déterminant pour la valeur probante n’est en principe ni 
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation, sous la forme d’un rapport ou 
d’une expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 122 V 160 consid. 1c; Omlin, 
Die Invaliditätsbemessung in der obligatorischen Unfallversicherung p. 297ss.; 
Morger, Unfallmedizinische Begutachtung in der SUVA, in Revue Suisse des 
assurances sociales [RSAS] 32/1988 p. 332ss.). 

d) Au sujet des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir 
compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement enclin, 
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de 
confiance qui l’unit à ce dernier (ATFA du 14 avril 2003, en la cause I 39/03, 
consid. 3.2, ATF 124 I 175 consid. 4 et les références citées; Plaidoyer 6/94 p. 67). 
Il n’a pas, d’emblée, de raison de mettre en doute la capacité alléguée par son 
patient, surtout dans une situation d’évaluation difficile. En principe, il fait donc 
confiance à son patient, ce qui est souhaitable, et ne fait donc pas toujours preuve 
de l’objectivité nécessaire, guidé qu’il est par le souci, louable en soi, d’être le plus 
utile possible à son patient. Les constatations du médecin de famille quant à 
l’appréciation de l’incapacité de travail de l’assuré ont ainsi une valeur probante 
inférieure à celles des spécialistes (RCC 1988 p. 504). La règle est d’ailleurs qu’il 
se récuse pour l’expertise de ses propres patients (VSI 2001, 109 consid. 3b/cc; 
RCC 1988 p. 504 consid. 2). L’expert est dans une position différente puisqu’il n’a 
pas un mandat de soins, mais un mandat d’expertise en réponse à des questions 
posées par des tiers. Il tient compte des affirmations du patient. Il doit parfois 
s’écarter de l’appréciation plus subjective du médecin traitant. 

e) Quant aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs, le juge 
peut leur accorder pleine valeur probante aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à 
des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que 
ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet 
de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 

 
 
 

 

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qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, 
I 592/99, consid. b/ee). 

6. Le recourant fait grief à l'administration d'avoir fondé son appréciation de la 
capacité de travail sur les rapports d’expertise des Drs F__________ et 
G__________. Il se réfère à l’avis de son psychiatre traitant et à celui des Drs 
K__________ et D__________ et soutient être dans l’incapacité totale de travailler.  

Le Tribunal de céans ne saurait suivre l’argumentation du recourant pour les motifs 
suivants. 

Tout d'abord, le rapport d'examen de la Dresse G__________ se fonde sur une 
anamnèse détaillée et plusieurs longs entretiens avec le recourant. Par ailleurs, il 
tient compte des plaintes de ce dernier. Il a été établi en pleine connaissance du 
dossier et ses conclusions, dûment motivées, ne laissent pas apparaître de 
contradiction. Il y a donc lieu de lui reconnaître pleine valeur probante ce, d'autant 
plus que les conclusions de la Dresse G__________ sont partagées par le 
Dr F__________. Il ne s’agit dès lors pas d’un avis isolé.  

La Dresse G__________ a expliqué en détails les raisons pour lesquelles elle n’a 
finalement pas retenu de diagnostic de psychopathologie et conclu à une capacité de 
travail de 100% sur le plan psychiatrique. Elle a souligné que si le diagnostic d’état 
dépressif moyen ou sévère avait souvent été posé, on en trouvait cependant 
rarement la sémiologie.  

De même, la Dresse G__________ a développé les raisons pour lesquelles elle s’est 
écartée des conclusions du Dr B__________. Elle a souligné que pour étayer le 
diagnostic et la sévérité de l’état de son patient, ce dernier s’appuyait notamment  
sur la lettre de sortie de Belle-Idée et sur le rapport établi par le Dr D__________, 
du Programme dépression des HUG. Mais d’une part, le bref séjour à Belle-Idée ne 
pouvait avoir permis de constater dans le vécu du quotidien, même hospitalier, les 
symptômes relatifs à un tel diagnostic, d’autant plus qu’à l’examen clinique 
d’entrée, peu de symptômes ont été mentionnés, d’autre part, la majeure partie du 
rapport du Dr D__________ reprenait les symptômes décrits par le patient. En 
outre, la Dresse G__________ a fait remarquer que le fait que la fille du patient le 
décrive désormais comme se désintéressant de sa famille, sans contact, distant, et se 
comportant comme un étranger pouvait également trouver son origine dans le fait 
que depuis son divorce en 1999, le patient a mené une vie affective parallèle à sa 
famille. 

 
 
 

 

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S’agissant du diagnostic de dépression atypique, la Dresse G__________ a précisé 
qu’il se caractérise par un épisode d’allure dépressive, ne répondant pas à un critère 
d’un épisode dépressif léger, moyen, sévère, avec ou sans symptôme psychotique. 
Selon le CIM-10, ce genre de dépression se caractérise par la présence de 
symptômes dépressifs transitoires, associés à des symptômes non spécifiques, tels 
une tension musculaire, des préoccupation, un sentiment de détresse, une fatigue ou 
des douleurs persistantes d’origine non organique. Elle a ajouté qu’il serait tout de 
même surprenant que le patient n’ait répondu à aucun traitement, même pas aux 
antidépresseurs tricycliques. 

Au surplus, comme cela a déjà été relevé, les conclusions de la Dresse 
G__________ sont corroborées par celles du Dr F__________, qui, lui non plus, 
n’a retenu aucun diagnostic psychiatrique. Tout comme la Dresse G__________, le 
Dr F__________ a considéré que les descriptions des rapports médicaux ne 
mettaient pas suffisamment de symptômes en évidence pour pouvoir poser le 
diagnostic de dépression majeure, que ce soit de gravité légère, moyenne ou 
sévère ; il en ressortait plutôt une souffrance psychique, se reflétant dans une 
rumination mentale.  

Il y a lieu d’ajouter  qu’au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat de soins et un mandat d’expertise (cf. arrêt du Tribunal fédéral du 5 
janvier 2003, I 701/05, consid. 2 et les références, en particulier l’ATF 124 I 170 
consid. 4), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l’administration et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu’un ou 
plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire : il n’en va autrement 
que si lesdits médecins traitants font état d’éléments objectifs ayant été ignorés dans 
le cadre de l’expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause 
les conclusions de cette dernière.  

Cette hypothèse n’est cependant pas réalisée en l’espèce. Quant à l’avis des Drs 
K__________ et D__________, il ne saurait emporter la conviction, bien que ces 
médecins ne soient effectivement pas les psychiatres traitants. Le rapport établi par 
ces médecins est en effet bien moins fouillé que celui de la Dresse G__________. 
Par ailleurs, une fois encore, il reprend principalement les plaintes subjectives du 
patient. C’est le lieu de préciser que l’authenticité de ces plaintes n’a cependant 
jamais été mise en doute. Quant à l’hypothèse selon laquelle le patient serait atteint 
de mélancolie selon Tellenbach, force est de constater que les médecins eux-mêmes 
admettent qu’elle n’est pas compatible avec les diagnostics habituellement posés 
aujourd’hui avec le DSM IV.  

Sans doute objectivement fondé sur la valeur probante du rapport de la Dresse 
G__________, il apparaît inutile d’entendre une nouvelle fois les médecins, dont le 
recourant réclame l’audition, d’autant que le Dr B__________ a déjà été 
longuement entendu en audience, que la Dresse G__________ a fourni un rapport 

 
 
 

 

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fort détaillé et que les Drs K__________ et D__________ ont déjà exprimé leur 
avis par le biais d’un rapport écrit. Le Tribunal de céans renoncera donc à procéder 
à l’audition de ces médecins. Il en résulterait en effet un allongement de la 
procédure et des frais disproportionnés en violation avec les principes de célérité, 
d’économie de procédure et de proportionnalité. 

Il suit de ce qui précède qu'il n'est manifestement pas établi, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, que le recourant serait atteint de troubles de la santé 
psychique au point d'être limité dans sa capacité de travail et que c’est par 
conséquent à juste titre que l’intimé lui a nié le droit à des prestations de 
l’assurance-invalidité. Le recours est donc rejeté.  

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Le déclare recevable.  

Au fond : 

2. Le rejette.  

3. Met un émolument de 200  fr. à la charge du recourant.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Yaël BENZ 

 La présidente 
 
 
 
 

Karine STECK 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le